baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952056-A1 (FR)
Title: Glutaraldehyde bioressource et ses procedes de fabrication
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07C47/12
Filed: 2009-11-04
Abstract: La présente invention a trait à un composé glutaraldéhyde bio-ressourcé , ainsi qu'à ses différents procédés de fabrication à partir de matières premières d'origine naturelle non fossile. Pour le préparer, on utilise notamment du glycérol issu de la méthanolyse d'huiles végétales ou de graisses animales, conduisant après déshydratation, à de l'acroléine que l'on fait réagir avec un vinyl-alkyl-éther selon une réaction de cyclisation de type Diels-Alder, suivie d'une hydrolyse pour obtenir le glutaraldéhyde bio-ressourcé de l'invention. On peut aussi utiliser des sucres contenant 5 atomes de carbone, des pentoses issus par exemple de l'hémicellulose, conduisant, après déshydratation, à du furfural lequel, après hydrogénation complète suivie d'une oxydation sélective conduit au glutaraldéhyde bio-ressourcé de l'invention.
Patent FR-2944925-A1 (FR)
Title: Rotary electric machine i.e. motor, has core plates comprising press shearing parts that are beveled under press on burr side or shear settling side of parts, where plates are located at two ends of armature core
Inventor: HIROSUE WATARU
IPC: H02K15/02
Filed: 2009-11-30
Abstract: The machine (1) has a rotor comprising an armature core (23), and an inductor constituted of a magnet (11) and surrounded by a cylindrical frame (10). The armature core is formed of laminated iron cores comprising core plates that are located at two ends of the armature core. The core plates comprise press shearing parts shearing under press of an arm forming slots of the core plates. The shearing parts are beveled under press on a burr side of the press shearing parts or on a shear settling side of the press shearing parts.
Patent FR-2954173-A1 (FR)
Title: Aire de detente munie d'equipements recreatifs et/ou de mise en forme et/ou sportifs
Inventor: CORCHERO RICHARD
IPC: A63C19/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne une aire de détente munie d'équipements récréatifs et/ou de mise en forme et/ou sportif, équipée de systèmes de rafraîchissement (1, 2, 3, 4) comprenant un ou plusieurs dispositifs de détection de présence de personnes (100 ou 200) et un ou plusieurs dispositifs de rafraîchissement (300 ou 310), chacun pouvant être déclenché par un dispositif de détection (100 ou 200) après détection par un dispositif de détection 100, 200) d'une personne dans un périmètre de détection donné, ces dispositifs de rafraîchissement (1, 2, 3, 4) étant aptes alors, à diffuser de l'eau sous forme de brouillard ou de jet dans un périmètre de diffusion, et à rafraîchir ainsi les personnes se trouvant dans ce périmètre.
Patent FR-2961127-A1 (FR)
Title: Machine d'impression sur objets de forme cylindrique
Inventor: ROUSSELET JEAN PIERRE
IPC: B41F17/14
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention concerne une machine à imprimer des articles de forme générale cylindrique (34) de diamètres variables, comprenant : plusieurs têtes d'impression à jet d'encre (20) réparties radialement et de manière régulière autour d'une zone de traitement apte à être traversée axialement par chaque article (34) ; un mécanisme (42, 50) pour entraîner chaque article avec un mouvement hélicoïdal relativement aux têtes d'impression ; et des moyens (52, 56) pour régler la position radiale des têtes en fonction du rayon de l'article traversant la zone de traitement. Les têtes d'impression (20) sont de préférence décalées de l'une à la suivante dans le sens axial des articles, en suivant une hélice définie par ledit mouvement hélicoïdal.
Patent FR-2969048-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule automobile
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande pour véhicule automobile comprenant : - au moins un capteur de force (2) présentant au moins une surface sensible à une pression d'appui (4a, 4b, 4c), - une façade (3) comprenant au moins une zone déformable (3a, 3b, 3c) associée à ladite surface sensible (4a, 4b, 4c) dudit capteur de force (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen de précontrainte (5a, 5b, 5c, 5d) agencé sur ladite surface sensible (4a, 4b, 4c) pour exercer une pression d'appui de précontrainte (Pc) sur ladite surface sensible (4a, 4b, 4c) afin de décaler la zone de fonctionnement du capteur de force (2).
Patent FR-2955846-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution
Inventor: MEYER STEPHANE
IPC: B65G47/82
Filed: 2010-02-01
Abstract: Dispositif de distribution, permettant d'aiguiller des objets (B) qui circulent en une ou plusieurs files, vers plusieurs voies, il est disposé entre un convoyeur d'entrée (2) sur lequel lesdits objets (B) circulent en une ou plusieurs files, les uns derrière les autres, et un convoyeur de sortie (3) comprenant une pluralité de canaux destinés à être alimentés alternativement en des groupes d'une quantité déterminée d'objets (B). Il comprend d'une part, entre le convoyeur d'entrée (2) et le convoyeur de sortie (3), un convoyeur intermédiaire (10) ; d'autre part un guide rectiligne (4) constitué d'un élément dont le bord inférieur s'étend à faible distance du plan supérieur du convoyeur intermédiaire (10), tandis que le guide (4) est mobile dans le sens transversal, dans le sens longitudinal, ainsi qu'en pivotement selon un axe vertical.
Patent FR-2955939-A1 (FR)
Title: Interfacing board for electric meter support panel in building, has rectangular front wall including opening formed opposite opening of cover of support panel, where fixation units fix additional device at front of front wall
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: G01R1/04
Filed: 2010-02-02
Abstract: The board (300) has a rectangular front wall (302) including an opening (304) formed opposite an opening of a cover of an electric meter support panel. A locking unit is arranged at the rear of the front wall, and locks the board on a DIN rail. Fixation units (306) i.e. holes, fix an additional device i.e. electric meter replacing device, at the front of the front wall. The locking unit has a slide (408) that is placed at the rear of an L-shaped wing. The slide has a tab (310) positioned in the opening of the front wall.
Patent FR-2957269-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fumees riches en co2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C01B32/50
Filed: 2010-03-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'un flux gazeux comprenant une fumée de combustion contenant du CO2 en une proportion initiale, de la vapeur d'eau, un ou plusieurs composés volatiles acides, et une ou plusieurs impuretés additionnelles choisies parmi l'oxygène, l'azote et l'argon, comprenant les étapes de : i) compression du flux gazeux jusqu'à une pression finale comprise entre 1 bar et 74 bar absolus ; ii) refroidissement du flux gazeux jusqu'à une température comprise entre environ -10°C et environ -130°C et élimination d'au moins une impureté additionnelle ; et iii) récupération d'un flux gazeux enrichi en CO2 contenant une proportion finale de CO2 supérieure à la proportion initiale de CO2 dans le flux à traiter. De plus, le procédé comprend, préalablement à l'étape i), une étape de pré-séchage du flux pour en éliminer au moins une partie de la vapeur d'eau qu'il contient. Installation de mise en œuvre. Application au traitement de fumées d'oxycombustion.
Patent FR-2958994-A1 (FR)
Title: Couverture chauffante pour dispositif de transport d'un fluide comprenant un hydrocarbure.
Inventor: BIGEX THIBAUD
IPC: F16L53/35
Filed: 2010-04-14
Abstract: Couverture chauffante pour dispositif de transport d'un fluide comprenant un hydrocarbure, s'étendant selon une surface (S) et comprenant dans une direction transversale à la surface une première couche d'isolation électrique (2), une couche de chauffage (3) sur la première couche d'isolation électrique et comprenant des fibres de carbone noyées dans un élastomère, une deuxième couche d'isolation électrique (4) sur la couche de chauffage, une couche d'isolation thermique (5) sur la deuxième couche d'isolation électrique, et des moyens d'alimentation électrique (6).
Patent FR-2963000-A1 (FR)
Title: Foamed concrete useful in the construction field comprises cement, water, water-reducing agent or plasticizer or superplasticizer, foaming agent, water-soluble calcium salt and inorganic particles
Inventor: JEZEQUEL PIERRE HENRI
IPC: C04B24/16
Filed: 2010-07-23
Abstract: A foamed concrete having a density of 200-800 kg/m 3>comprises: cement; water; 0.01-5 mass.% of a water-reducing agent, plasticizer or superplasticizer; 0.45-5 mass.% of a foaming agent relative to the amount of water; a water-soluble calcium salt having solubility of greater than 2 g/100 ml in water at 20[deg] C; and inorganic particles of 0.1-300 mu m in size; where the ratio of foaming agent to calcium salt is 0.3-0.8; and excluding foamed concrete comprising >= 10 mass.% of slag particles. Independent claims are included for the following: (1) production of a foamed concrete involving: (a) mixing cement; water; 0.01-5 mass.% of a water-reducing agent, plasticizer or superplasticizer; 0.45-5 mass.% of a foaming agent relative to the amount of water; a water-soluble calcium salt having a solubility of greater than 2 g/100 ml in water at 20[deg] C; and inorganic particles of 0.1-300 mu m in size; where the ratio of foaming agent to calcium salt is 0.3-0.8; (b) introducing a gas into the mixture (a) to form a foamed concrete; and (c) optionally molding the foamed concrete and allowing it to set; and (2) a product comprising a foaming agent and a water-soluble calcium salt having solubility of greater than 2 g/100 ml in water at 20[deg] C in a mass ratio of 0.3-0.8 for reducing the viscosity of an aqueous medium.
Patent FR-2966778-A1 (FR)
Title: Porte laterale de vehicule automobile equipee d'un renfort de choc multifonctions.
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60J5/04
Filed: 2010-10-27
Abstract: Porte latérale de véhicule automobile comportant une doublure intérieure (1) et un renfort de choc (6) fixé à cette doublure (1), caractérisée en ce que cette doublure (1) comporte une ouverture (5) qui s'étend sur une partie prépondérante de la longueur et de la hauteur de cette doublure, de sorte que cette doublure (1) est réduite à un cadre, le renfort de choc (6) étant réalisé d'une seule pièce et étant fixé à la doublure (1) en plusieurs points (8, 9, 10, 11, 12, 13) répartis autour de cette ouverture (5) et ce renfort de choc (6) comportant plusieurs parties réalisées d'une seule pièce avec ce renfort de choc (6) et présentant des fonctions techniques différentes de la fonction renfort de choc.
Patent FR-2967149-A1 (FR)
Title: Micro-actuator for use in rapid evaluation of e.g. pharmaceutical products in microphone-fluidic applications, has electrodes, where micro-actuator is activated by electric voltage applied between electrodes to deform deformable membrane
Inventor: GUIFFARD BENOIT
IPC: B81B3/00
Filed: 2010-11-04
Abstract: The micro-actuator has a set of electrodes (1, 2) separated by a deformable membrane (3), where the micro-actuator is activated by electric voltage applied between the electrodes to deform the deformable membrane. A silicon substrate (4) forms a support on which the electrodes rest. The membrane includes a mixture of polymer and nano-object conductor or semi-conductor material, where thickness of the membrane ranges between one and hundred micrometer. The nano-objects are nano-wires having diameter ranging between zero and hundred nanometers. The nano-objects are made of material chosen among silicon carbide, carbon black, carbon nanotubes, iron, copper, silver, nickel, aluminum, conducting polymer such as copper polyphtalocyanine or polynaniline, and oxide such as silicon oxide, zinc oxide, barium titanate or titanium oxide, or a silicate. An independent claim is also included for a method for fabricating a micro-actuator.
Patent FR-2967243-A1 (FR)
Title: Dispositif refrigerant a effet peltier
Inventor: FAVRE ERIC
IPC: F25B21/02
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention concerne un système réfrigérant, adapté pour être positionné de manière amovible sur un conduit dans lequel circulent des vapeurs à condenser, le dit système réfrigérant comprenant : • un dispositif thermoélectrique (10, 11, 15) présentant un évidement débouchant dans lequel peut être inséré le conduit à refroidir, une surface interne de l'évidement formant une surface froide du dispositif thermoélectrique et • un module de commande (47) pour fournir au dispositif thermoélectrique un courant électrique fonction d'une température souhaitée sur la surface froide du dispositif thermoélectrique. Application à la condensation de vapeurs dans des opérations de chauffage à reflux.
Patent FR-2967653-A1 (FR)
Title: Bouchon de distribution d'un produit pulverulent
Inventor: DELACROIX RAPHAEL
IPC: B65D47/06
Filed: 2010-11-18
Abstract: Bouchon de distribution (1) d'un produit pulvérulent, tel que sucre glace, farine, du type dont la face supérieure (2) est associée au moins partiellement à un tamis (3), formé de trous (10), ledit bouchon (1) coopérant avec un agitateur (4) fixé sur le col (5) du contenant (6), formé d'au moins un bras racleur (8) destiné à brasser et racler le produit sur la surface du tamis lors d'une rotation du bouchon (1), caractérisé en ce que, le tamis (3) partiel ou total fait partie intégrante du bouchon (1) et présente un maillage (9) délimitant des trous de passage (10), au moins l'une des intersections (11) des mailles (9) étant hérissée, d'au moins un bossage (12) constituant un obstacle au passage des bras racleurs (8) de l'agitateur (4), de manière à créer une vibration du tamis (3) et conséquemment à obtenir le décolmatage de ses trous (10), si nécessaire.
Patent FR-2980340-A1 (FR)
Title: Sole for shoe to provide treatment for e.g. heel spurs, has bearings that are not arranged in interdependent manner, and thermoplastic plate covered with set of spaces for creating chamber with compression-decompression properties
Inventor: CHOSSADE CHRISTIAN
IPC: A43B7/00
Filed: 2011-09-22
Abstract: The sole has a thermoplastic plate, and a set of bearings fixed by bonding on the thermoplastic plate. The bearings are arranged on a level of a foot and a heel. The bearings are not arranged in an interdependent manner, and the thermoplastic plate is covered with a set of spaces for creating a chamber with compression-decompression properties. The bearings are made of a material that is made of same material as the thermoplastic plate.
Patent FR-2969414-A1 (FR)
Title: Device for mounting rotor of electromagnetic angular position generator on rotor shaft of electric motor of e.g. hybrid motor vehicle, has rotor positioning unit for holding rotor in defined angular position when rotor is connected to shaft
Inventor: HUBNER BERNHARD
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: The device has a motor housing (50) for receiving an electric motor (14) temporarily during assembling a rotor (48). A supply unit is provided for supplying a number of stator coils of the electric motor. A rotor positioning unit is arranged for holding the rotor in a defined angular position when the rotor is connected to a rotor shaft (54). The rotor positioning unit is provided with a bearing unit and a rotor maintaining unit moved in the bearing unit. The maintaining unit comprises a guiding unit cooperating with a guiding unit of the bearing unit. An independent claim is also included for a method for mounting an angular position generator rotor on a rotor shaft of an electric motor.
Patent FR-2970755-A1 (FR)
Title: Dispositif de galet tendeur de courroie et procede d'assemblage associe
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H7/12
Filed: 2011-01-24
Abstract: Dispositif de galet tendeur (1) de courroie ou de chaîne comprenant un organe fixe (2) destiné à assurer le maintien du dispositif (1) sur un élément extérieur (3), un organe mobile (4) angulairement par rapport à l'organe fixe (2) et un galet ou poulie (5) supporté par l'organe mobile (4) et destiné à être en contact avec la courroie ou la chaîne, l'organe fixe (2) comprenant un excentrique de réglage (6) et l'organe mobile (4) comprenant un excentrique de travail (9) monté à rotation sur l'excentrique de réglage (6) et un palier à roulement (13), le palier à roulement (13) comprenant une bague extérieure (17), une bague intérieure (16) et au moins une rangée d'éléments roulants (18) disposée entre les bagues intérieure (16) et extérieure (17). Chaque rangée d'éléments roulants (18) est en contact par deux zones de contact au moins avec la bague intérieure (16), la bague intérieure (16) étant à paroi mince réalisée par emboutissage d'une tôle ou d'un tube.
Patent FR-2971123-A1 (FR)
Title: Galactofructose pour son effet regulateur du transit intestinal
Inventor: RONFARD PASCAL
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-02-08
Abstract: Galactofructose pour son effet régulateur du temps de transit intestinal de mammifères, lorsqu'il est incorporé dans une composition alimentaire et que celle-ci est absorbée par le mammifère en quantité correspondant à des doses journalières de galactofructose, moyennées sur 30 jours, comprises entre 0,1 et 2 g.
Patent FR-2972091-A1 (FR)
Title: Procede de modulation d'un signal multiporteuse de type oqam, programme d'ordinateur et modulateur correspondants
Inventor: DANDACH YOUSSEF
IPC: H04J11/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de modulation délivrant un signal multiporteuse de type OQAM. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre une étape de transformation, du domaine fréquentiel vers le domaine temporel, d'un ensemble de M symboles de données réels délivrant M symboles transformés, dite transformation complète (22), comprenant les sous-étapes suivantes : - application d'une transformée de Fourier partielle (221) audit ensemble de M symboles de données réels, délivrant un premier sous-ensemble de C symboles transformés, avec C strictement inférieur à M ; - obtention (222), à partir dudit premier sous-ensemble, d'un deuxième sous-ensemble de (M-C) symboles transformés, complémentaire dudit premier sous-ensemble.
Patent FR-2973144-A1 (FR)
Title: Tactical installation for fighting fires of e.g. forest, has processing unit providing summary information of current and future situations of fire and/or risk assessment to operational command center based on propagation of fire
Inventor: BRU RICHARD
IPC: A62C3/02
Filed: 2011-03-24
Abstract: The installation has an airborne acquisition and transmission unit for acquisition and transmission of terrestrial and/or air multi-source information to provide data on current situation of fire and/or average materials and human in action in real-time. A processing unit provides summary information of current and future situations of fire and/or risk assessment to an operational command center based on data provided by the transmission unit, propagation of fire and weather fine scale modeling information.
Patent FR-2977969-A1 (FR)
Title: Adaptation de fenetres de ponderation d'analyse ou de synthese pour un codage ou decodage par transformee
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: G10L19/04
Filed: 2011-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de codage ou de décodage par transformée d'un signal audionumérique utilisant des fenêtres de pondération d'analyse (h ) ou de synthèse (h ) appliquées à des trames d'échantillons. Le procédé est tel qu'il comporte un échantillonnage irrégulier (E10) d'une fenêtre initiale prévue pour une transformée de taille initiale N donnée, pour appliquer une transformation secondaire de taille M différente de N. L'invention se rapporte également à un dispositif apte à mettre en œuvre le procédé ci-dessus.
Patent FR-2963942-A1 (FR)
Title: Composants pour un ensemble de fixation de rail
Inventor: RHODES DAVID
IPC: E01B9/30
Filed: 2011-07-25
Abstract: Un élément d'interface d'un ensemble de fixation de rail de voie ferrée comprend une première portion s'étendant sensiblement dans une première direction, une deuxième portion s'étendant sensiblement dans ladite première direction, et une troisième portion de liaison et d'extension entre les première et deuxième portions de façon que les première et deuxième portions soient espacées dans une seconde direction, qui est sensiblement perpendiculaire à la première direction et soient agencées de manière à prévoir entre elles une partie en retrait destinée à recevoir un moyen d'ancrage de fixation de rail, de sorte que lorsque le moyen d'ancrage de fixation de rail est situé dans la partie en retrait, les première, deuxième et troisième portions de l'élément s'étendent respectivement au-dessus d'au moins une partie de trois côtés du moyen d'ancrage de fixation de rail définissant la périphérie extérieure du moyen d'ancrage de fixation de rail. La troisième portion est munie d'une ouverture s'étendant à travers la troisième portion depuis sa surface principale jusqu'à sa surface principale opposée.
Patent FR-2978950-A1 (FR)
Title: Ensemble routier avec systeme de guidage axial agissant en avant de l'essieu arriere du vehicule tracteur
Inventor: LE GOFF JEAN PHILIPPE
IPC: B62D53/00
Filed: 2011-08-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble routier comprenant, un véhicule tracteur, une remorque 2 avec au moins un timon coulissant 5 à freinage par inertie, un système d'attelage 3, 4, et un système de guidage axial pour maintenir l'axe longitudinal médian de la remorque sensiblement dans le plan longitudinal vertical du véhicule. Le système de guidage axial comprend deux premiers dispositifs de liaison 6 montés symétriquement sur le châssis du véhicule, de part et d'autre de son plan longitudinal vertical, sensiblement sur l'axe de tangage, et deux seconds dispositifs de liaison 7 montés symétriquement sur le châssis de la remorque, en partie avant du châssis, et un dispositif de couplage 8, agissant sur les premiers ou seconds dispositifs de liaison pour assurer l'identité des déplacements longitudinaux relatifs des deux seconds dispositifs de liaison et/ou de parties mobiles des premiers ou seconds dispositif de liaison.
Patent FR-2964424-A1 (FR)
Title: Element de guidage de piston et pompe a piston hydraulique equipee d'un tel element
Inventor: GAERTNER OLIVER
IPC: F04B53/02
Filed: 2011-08-31
Abstract: Elément de guidage de piston (62), notamment pour une pompe à piston hydraulique (10), pour guider le piston (16) dans le corps de pompe (14). La surface enveloppe extérieure (52) du piston comporte un élément d'étanchéité (54), côté basse pression, venant contre la surface enveloppe intérieure (56) du corps de pompe (14) ainsi que contre la surface enveloppe extérieure (52) du piston (16), de façon coulissante. Un segment (70) de l'élément de guidage couvre le côté de l'élément d'étanchéité (54) tourné vers la surface enveloppe intérieure (56) du corps de pompe (14).
Patent FR-2964840-A1 (FR)
Title: Machine d'application de maquillage facial et procede d'application de maquillage l'utilisant
Inventor: WONG CHARLENE HSUEH-LING
IPC: A45D44/00
Filed: 2011-09-20
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de maquillage facial, comprenant une base (1), un robot (2), un distributeur de cosmétiques (3), et un dispositif de commande (4). Le dispositif de commande (4) peut commander au robot (2) de déplacer le distributeur de cosmétiques (3) jusqu'à une position d'application de maquillage, pour vaporiser ou appliquer des matériaux cosmétiques sur un contour correspondant à un visage humain. Donc, l'invention concerne une application de maquillage automatique pour appliquer de façon diverse et précise un maquillage sur des visages choisis ou émulés par un ou plusieurs utilisateurs. Une image faciale spécifique dans l'invention peut être intégrée ou fournie par un dispositif de stockage externe ou un dispositif de reconnaissance d'image. Le dispositif de stockage peut éventuellement pré-stocker une pluralité de profils d'application de maquillage. L'invention concerne également un procédé d'application de maquillage facial l'utilisant.