baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045879-A1 (FR)
Title: Plateforme d'execution avionique et plateforme de developpement permettant la certification independante de composants logiciels
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: G06F21/57
Filed: 2015-12-21
Abstract: Ce logiciel (50) hébergé sur une plateforme d'exécution cible (4) comporte : au moins un bloc de traitement (51), fournissant une fonctionnalité spécifique, le ou chaque bloc de traitement constituant un composant du logiciel applicatif pouvant être certifié de manière indépendante des autres composants ; un noyau applicatif (56) assurant une orchestration de l'appel de ou de chaque bloc de traitement (51) et/ou des services du système d'exploitation (48) de la plateforme d'exécution cible (4) ; un conteneur logiciel (58), qui, sur requête du noyau applicatif, exécute un code binaire (85) présent en mémoire (42) et associé au bloc de traitement (51), l'exécution du code binaire étant réalisée de manière cloisonnée, le code source exécuté ne pouvant pas échanger de données avec un autre code binaire d'un autre bloc de traitement du logiciel applicatif ou un service du système d'exploitation sans passer par le noyau applicatif, le logiciel applicatif une fois certifié pouvant être mis à jour en modifiant le code binaire correspondant à un bloc de traitement dès lors que ledit code source a été certifié.
Patent FR-3031568-A1 (FR)
Title: Source de lumiere a diodes pour projecteur
Inventor: REBIFFE MAURICE
IPC: H04N9/31
Filed: 2015-01-12
Abstract: Dans un projecteur comportant une source de lumière ayant au moins trois matrices de diodes supportant chacune une lentille pour former au moins trois conduits de lumière séparés de couleurs et dimensions déterminées, il est prévu une première lame dichroïque (50) laissant passer au travers d'elle un premier conduit de lumière CL1 d'une première longueur d'onde délivré par la première matrice de diodes (22) et réfléchissant un deuxième conduit de lumière CL2 d'une deuxième longueur d'onde délivré par la deuxième matrice de diodes (24) pour former un premier conduit de lumière combinée CLC1, une deuxième lame dichroïque (52) laissant passer au travers d'elle un troisième conduit de lumière CL3 d'une troisième longueur d'onde délivré par la troisième matrice de diodes (26) et réfléchissant le premier conduit de lumière combinée CLC1 pour former un second conduit de lumière combinée CLC2, et un élément de focalisation (54) pour recevoir le second conduit de lumière combinée CLC2 et le focaliser en un point focal déterminé.
Patent FR-3017801-A1 (FR)
Title: Masque respiratoire avec chemin de tube nasogastrique
Inventor: LIM JAE YUN
IPC: A61M16/06
Filed: 2015-02-26
Abstract: Un masque respiratoire peut être utilisé à des fins de thérapie pour des patients qui nécessitent également un tube nasogastrique (NG). Le joint de masque (58) peut comprendre un chemin (72) qui est conçu pour se déformer autour d'un tube NG ou autre sans soulever le masque du visage du patient. Le chemin de déformation peut aider à minimiser les espaces qui se forment entre le visage du patient et le joint de masque (58) à cause du tube, réduisant de ce fait les fuites et améliorant l'efficacité du traitement.
Patent FR-3038792-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a roulement modifie
Inventor: ROUIS OUSSAMA
IPC: H02K5/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant, - un carter (16), - un arbre (13), et - au moins un roulement (38) monté entre ledit carter (16) et ledit arbre (13), caractérisée en ce que ledit roulement (38) est dépourvu de flasque.
Patent FR-3040767-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: F24C15/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat présentant une luminosité L* supérieure à 10, une transmission lumineuse TL inférieure à 50%, un indicateur d'opacité supérieur à 90, et le cas échéant un flou supérieur à 15 %, - au moins un élément de chauffage, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué de source(s) lumineuse(s).
Patent FR-3048673-A1 (FR)
Title: Cycle a assistance electrique, systeme comprenant un tel de cycle et utilisation d'un tel cycle
Inventor: LAGES JEAN-PAUL
IPC: B62M6/40
Filed: 2016-03-11
Abstract: Cycle à assistance électrique comprenant un pédalier, un moteur électrique (13) adapté pour entraîner le cycle en complément du pédalier et un dispositif de commande de moteur (15) adapté pour commander le moteur électrique. Le dispositif de commande de moteur est adapté pour communiquer avec un capteur de fréquence cardiaque (18) et pour commander le moteur électrique en fonction d'un rythme cardiaque mesuré par le capteur de fréquence cardiaque.
Patent FR-3049214-A1 (FR)
Title: Debimetre et son utilisation dans une imprimante
Inventor: PAGNON ALAIN
IPC: B41J2/195
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif (20) de mesure du débit d'encre envoyée à une tête d'impression d'une imprimante à jet d'encre, comportant : - une restriction (22) du diamètre de l'écoulement de l'encre, disposé sur le trajet de celle-ci, - des moyens (26, 28) de mesure de la différence de pression (Pin - Pout), entre la pression du fluide en amont de la restriction (Pin) et la pression de l'encre en aval de la restriction (P out).
Patent FR-3049610-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse comportant une resine thermodurcissable et un latex
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: D06M101/34
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse, comportant A) une résine thermodurcissable et B) un latex d'élastomère insaturé, caractérisée en ce que la résine thermodurcissable est à base : - d'au moins un composé aromatique porteur d'au moins deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle, le composé aromatique comprend au moins un noyau aromatique ; et - d'au moins polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées ; et/ou - d'au moins un monophénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique à six chainons portant une unique fonction hydroxyle : - les deux positions ortho de la fonction hydroxyle étant non substituées, ou - au moins une position ortho et la position para de la fonction hydroxyle étant non substituées. Une telle composition adhésive est notamment utilisable pour faire adhérer un matériau textile à une composition de caoutchouc réticulable, elle constitue une alternative avantageuse à l'emploi d'une colle RFL à base de formaldéhyde.
Patent FR-3061180-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un compose phenolique pour stabiliser des reactions de copolymerisation d'ethylene
Inventor: LAURICHESSE CHRISTIAN
IPC: C08F2/38
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs composés phénoliques, tels que définis ci-après, pour stabiliser les réactions de copolymérisation de l'éthylène sous haute pression. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène sous haute pression en présence d'un ou plusieurs composés phénoliques, tels que définis ci-après, et d'un ou plusieurs initiateurs.
Patent FR-3072096-A1 (FR)
Title: Procede et installation de refroidissement du col de bouteilles mettant en oeuvre un fluide caloporteur solide
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: F25D3/10
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement du col de bouteilles dans lequel le col des bouteilles, positionnées en position renversée, est immergé dans une masse (5) d'un milieu caloporteur solide, par exemple de la grenaille de cuivre, masse que l'on refroidit à l'aide d'un fluide cryogénique (1), par exemple de l'azote liquide, ou encore du CO2 liquide, ou encore un mélange de tels fluides.
Patent FR-3064195-A1 (FR)
Title: Buse pour la pulverisation de preparations liquides de polymeres
Inventor: LECOINTE CHARLES
IPC: C09K17/18
Filed: 2017-03-23
Abstract: Buse pour la pulvérisation simultanée d'au moins deux liquides comportant : • un corps muni d'une première chambre dans laquelle circule un premier liquide et d'une seconde chambre dans laquelle circule un second liquide, chacune des deux chambres présentant un orifice débouchant à l'extérieur du corps, • un déflecteur solidaire du corps agencé en aval d'au moins un des orifices débouchant, dans le sens de l'écoulement des premier et second liquides, ledit déflecteur étant apte à modifier la direction de l'écoulement des premier et second liquides, les orifices étant positionnés l'un par rapport à l'autre de sorte à permettre le mélange des premier et second liquides au plus tard après qu'ils soient entrés en contact avec le déflecteur.
Patent FR-3064628-A1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention se réfère à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène mis en œuvre à partir d'une composition de départ comprenant les étapes de mise en contact, en présence d'un catalyseur, de la composition de départ avec HF pour produire une composition A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), des produits intermédiaires B consistant en 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf), 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), et des produits secondaires C consistant en E-1-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propène (1233zdE), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propène (1234zeE) et 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245fa); récupération de ladite composition A et purification de celle-ci pour former et récupérer un premier courant gazeux G1 comprenant HCI, 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), une partie du HF n'ayant pas réagi, une partie des produits intermédiaires B et une partie des produits secondaires C ; et un courant, de préférence liquide, L1 comprenant une partie du HF n'ayant pas réagi, une partie des produits intermédiaires B et une partie des produits secondaires C.
Patent FR-3064472-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante stable sous forme de mousse
Inventor: CHEVALIER CYRIL
IPC: A61Q9/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant une phase aqueuse comprenant : - un tensioactif anionique choisi parmi les sulfosuccinates, - un tensioactif anionique choisi parmi les acyliséthionates, - un amidon modifié, et - au moins 30% en poids par rapport au poids total de composition d'au moins un polyol comprenant de 2 à 8 atomes de carbone, la composition étant foisonnée. Elle se rapporte également à un procédé de nettoyage des matières kératiniques utilisant une telle composition.
Patent FR-3070290-A1 (FR)
Title: Outil de percage et son utilisation pour une operation de vissage
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: B23B51/08
Filed: 2017-08-22
Abstract: Outil de perçage (10), configuré pour fonctionner selon deux modes de perçage, respectivement avec et sans percussion, ledit outil comportant un nez (12) équipé d'une partie rotative de montage d'un foret (18) par emmanchement du type SDS, caractérisé en ce que ladite partie rotative comprend des moyens de liaison amovible à une première extrémité longitudinale d'une rallonge tubulaire (30), cette rallonge tubulaire étant configurée pour s'étendre le long et autour d'un foret monté dans la partie rotative et comportant une seconde extrémité longitudinale configurée pour porter au moins un élément de vissage (52), de façon à ce que l'outil puisse être utilisé pour une opération de vissage même lorsqu'il est équipé du foret.
Patent FR-3072146-A1 (FR)
Title: Moyeu pour volant amortisseur pour vehicule automobile
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16F15/315
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un moyeu (9) destiné à un volant amortisseur pour véhicule, le moyeu (9) comprenant une portée d'élongation axiale (10) s'étendant selon un axe central de rotation (X) du moyeu (9), une portée d'élongation radiale (11) s'étendant principalement selon un plan perpendiculaire à l'axe central de rotation (X) du moyeu (9), le moyeu (9) comprenant en outre une zone d'intersection (14) reliant la portée d'élongation axiale (10) à la portée d'élongation radiale (11), caractérisé en ce que la zone d'intersection (14) comprend une première partie courbe (20) selon un premier rayon de courbure (R1) et une deuxième partie courbe (21) selon un deuxième rayon de courbure (R2), une valeur du premier rayon de courbure (R1) étant différente d'une valeur du deuxième rayon de courbure (R2).
Patent FR-3073081-A1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur protege pour son transport et sa manipulation
Inventor: VARACHE RENAUD
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: Substrat (100) semi-conducteur adapté pour être manipulé et/ou maintenu, lors de la réalisation d'au moins un dispositif semi-conducteur sur ce substrat, par un système comprenant des éléments de manipulation et/ou de maintien (108) du substrat, lesdits éléments de manipulation et/ou de maintien comprenant des régions de contact destinées à être en contact avec le substrat, le substrat comprenant, sur des zones d'au moins une de deux faces principales (102, 104) du substrat destinées à être en regard des régions de contact des éléments de manipulation et/ou de maintien, des éléments de support (106) en saillie par rapport à ladite au moins une des deux faces principales du substrat et disposés tels que seuls les éléments de support soient en contact avec les régions de contact lors de la manipulation et/ou du maintien du substrat par les éléments de manipulation et/ou de maintien.
Patent FR-3074943-A1 (FR)
Title: Procede de simulation et d'optimisation de chargement d'un systeme de transport
Inventor: WINCKEL DAVID
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation et d'optimisation de chargement d'un système de transport de charges pour déterminer un plan de chargement optimisé, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) saisir les paramètres structurels et fonctionnels préenregistrés d'au moins un système de transport ; b) saisir le nombre et les paramètres de dimensions et de poids des charges à transporter, lesdits paramètres étant préenregistrés ; c) saisir l'espacement entre les charges à partir de valeurs préenregistrés ; d) saisir le trajet et/ou la destination du chargement pour sélectionner les contraintes légales préenregistrés auxquelles sera soumis le chargement lors du transport ; e) effectuer un calcul d'optimisation en temps réel, tenant compte des paramètres et contraintes des étapes a), b), c) et d) pour simuler au moins un plan de chargement optimisé en conformité avec toutes les contraintes ; f) présenter sous forme numérique ou sous forme papier un chargement optimisé calculé sous e) ou s'approchant d'une requête de chargement initiale.
Patent FR-3077053-A1 (FR)
Title: Systeme de commande du mode de conduite d’un groupe motopropulseur
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: B60W40/06
Filed: 2018-01-24
Abstract: Système de commande (100) d'un groupe motopropulseur pour véhicule (1) à moteur (20), le système de commande contrôlant des moyens (12, 14, 16, 18, 22, 24, 26) de distribution du couple moteur vers les roues motrices (2, 4, 6, 8), le système de commande (100) pouvant fonctionner selon plusieurs modes de conduite et étant remarquable en ce qu'il comprend des moyens (110) de détermination de la nature du terrain parcouru par le véhicule, et en ce qu'il est apte à permuter automatiquement depuis un mode donné vers un autre des modes, en fonction de la nature du terrain ainsi déterminée. L'invention porte également sur un véhicule muni d'un tel système et un procédé de gestion d'un tel système.
Patent FR-3076986-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'une tete de distribution
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (2) comportant au moins une buse (30) de distribution de café et un dispositif d'agitation rotatif (11) comprenant un outil rotatif (13) autour d'un axe A et destiné à coopérer avec une préparation contenue dans un récipient, ledit dispositif rotatif d'agitation (11) comportant un conduit (12) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif (13). Conformément à l'invention, elle comporte une tête de distribution (10) qui comprend l'au moins une buse (30) de distribution de café et le dispositif rotatif d'agitation (11), ladite tête de distribution (10) étant mobile entre une position haute d'attente dans laquelle la buse (30) de distribution de café et l'outil rotatif (13) sont situés au-dessus du récipient et une position basse de travail dans laquelle l'outil rotatif (13) est situé dans le récipient et la buse (30) de distribution de café est agencée à proximité d'une ouverture supérieure du récipient.
Patent FR-3078244-A1 (FR)
Title: Suceur d'aspirateur combinant une premiere et une deuxieme tete d'aspiration reliees entre elles par un systeme d'articulation
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un suceur (1) d'aspirateur conçu pour être déplacé sur une surface à aspirer, lequel comprend une première tête (2) qui comprend un premier conduit d'aspiration (6) raccordé à une première bouche d'aspiration (7) agencée sur une face inférieure de ladite première tête. Le suceur (1) comprend une deuxième tête (3) qui prolonge vers l'avant la première tête (2) et qui comprend un second conduit d'aspiration (9) raccordé à une seconde bouche d'aspiration (4) agencée sur une face inférieure de ladite deuxième tête. Le suceur (1) comprend également un système d'articulation qui est agencé entre la deuxième tête (3) et la première tête (2), le système d'articulation étant configuré pour permettre une inclinaison de la face inférieure (8) de la première tête par rapport à la surface à aspirer tout en tout en conservant une orientation de la face inférieure de la deuxième tête sensiblement fixe par rapport à ladite surface à aspirer durant les déplacements d'avant en arrière, et inversement, dudit suceur (1).
Patent FR-3078968-A1 (FR)
Title: Preparation de bis-hydrazines
Inventor: JOUCLA LIONEL
IPC: C07C243/16
Filed: 2018-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une bis-hydrazine répondant à la formule (I) : (R)(NH2)N-A-N(NH2)(R) (I) dans laquelle A est un groupe difonctionnel hydrogéno-carboné, linéaire, ramifié, consistant en ou renfermant un cycle, saturé ou insaturé, comportant de 2 à 6 atomes de carbone, et R est un groupe monofonctionnel hydrogéno-carboné, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, comportant de 1 à 4 atomes de carbone. Ledit procédé comprend : - l'addition progressive, à des fins de réaction, d'un composé di-halogéné de formule (III) : X-A-X (III) dans laquelle A est tel que défini ci-dessus et X est un halogène choisi parmi le chlore et le brome, sur un dérivé d'hydrazine de formule (II) : R-NH-NH2 (II) dans laquelle R est tel que défini ci-dessus, la température du milieu réactionnel, lors de ladite addition, étant contrôlée entre 0 et 80 °C ; ledit composé de formule (III) étant, au final, au maximum ajouté en un rapport molaire dudit composé de formule (III) sur ledit dérivé de formule (II) égal à 0,25 ; - à l'issue de ladite addition, la poursuite de la réaction, avec contrôle de la température du milieu réactionnel entre 0 et 80°C, avantageusement jusqu'à une conversion maximale dudit composé de formule (III) ajouté ; et - l'isolement de la bis-hydrazine de formule (I) ainsi synthétisée.
Patent FR-3079963-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d'une ou de plusieurs couches mixtes de metal et de dielectrique d'un dispositif semi-conducteur
Inventor: GOUPIL GREGORY
IPC: H01L21/311
Filed: 2018-04-04
Abstract: Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend :
le fait de délimiter la surface sur le dispositif semi-conducteur à graver, la zone comprenant au moins plusieurs couches mixtes composées de métal et de diélectrique se trouvant ensemble dans le dispositif semi-conducteur ;
le fait de diriger le premier agent de gravure vers la zone délimitée sur le dispositif semi-conducteur
le premier agent de gravure contenant les éléments oxydants et réducteurs dans une proportion adéquat pour que le nombre d'éléments d'oxydation soit supérieur d'une unité par rapport au nombre d'éléments réducteurs ; et
le fait de diriger le faisceau d'ions vers la zone délimitée sur le dispositif semi-conducteur  en présence du premier agent de gravure pour enlever au moins une partie de la couche mixte de métal et de diélectrique et former un évidement avec au moins une surface sensiblement lisse et plane dans la zone d'abrasion de l'objet.
Patent FR-3080291-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'implant dote d'une transmission de type pignon-cremaillere
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: A61M37/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'implant (1), comportant : - une aiguille d'injection (9), - un corps de réception (11) d'au moins un implant, - des moyens d'injection (5), les moyens d'injection (5) comprenant : . une tige de poussée, disposée en amont de l'implant logé dans le corps de réception (11), s'étendant longitudinalement et configurée pour pousser l'implant au travers de l'aiguille d'injection (9) entre une position initiale et une position finale dans laquelle l'implant est injecté, . des moyens d'actionnement (33) par un utilisateur, configurés pour actionner un déplacement de la tige de poussée de la position initiale vers la position finale, les moyens d'actionnement (33) comprenant un mécanisme de transmission à crémaillère (35).
Patent FR-3081061-A1 (FR)
Title: Procede securise de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et plusieurs utilisateurs destinataires, avec creation locale d'un conteneur.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et plusieurs utilisateurs (Bk) destinataires, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer au niveau de l'utilisateur (A) émetteur un conteneur (6) de fichiers, associé aux utilisateurs (Bk) destinataires ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ Transmettre le conteneur (6) à un système (1) informatique distant ; ○ Copier le conteneur pour chaque utilisateur (Bk) destinataire et crypter chaque copie à l'aide de la clé (ZBk) publique du destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker chaque conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : permettre à chaque utilisateur (Bk) destinataire de télécharger le conteneur (6Bk) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BkZ) privée.