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Patent FR-2985722-A1 (FR)
Title: Procede de purification du silicium.
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C01B33/037
Filed: 2012-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du silicium comportant au moins les étapes consistant à : c) disposer d'un récipient (1) comportant du silicium (10) à l'état fondu, le récipient (1) présentant un axe (X) longitudinal et le silicium (10) à l'état fondu définissant du côté opposé au fond (4) du récipient (1) une surface libre (11), d) imposer au silicium (10) à l'état fondu des conditions propices à sa solidification, la vitesse moyenne temporelle sur la durée de l'étape b) de propagation du front (13) de solidification du silicium, mesurée le long de l'axe (X) longitudinal du récipient (1), étant supérieure ou égale à 5 µm/s, de préférence à 10 µm/s, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'au moins un système de brassage (30) impose, durant tout ou partie de l'étape b), un écoulement de silicium (10) à l'état fondu de nombre de Reynolds compris entre 3 10 et 3 10 , de préférence entre 10 et 10 .
Patent FR-2990890-A1 (FR)
Title: Method for installing fixing units of e.g. radar, automatically in metal honeycomb structure panel of satellite, involves controlling gluing process by detection of appearance of adhesive by gluing outputs, and recovering interface
Inventor: JOLIN ALAIN
IPC: B23P19/04
Filed: 2012-05-28
Abstract: The method involves routing/drilling/boring a calibrated hole in a panel (2). A fixing unit (3) is provisionally connected to an interface for forming an assembly. The unit is inserted in the hole in alignment with an upper face (21) of the panel, by a peripheral support of the interface. The unit is glued by injection of adhesive in a boring (1), by gluing inputs formed opposite to the interface and the fixing unit. The gluing process is controlled by detection of appearance of the adhesive by gluing outputs formed opposite to the interface and the unit. The interface is recovered. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly of tooling modules for automatic installation of fixing units in a composite panel (2) an automatic installation apparatus for fixing units.
Patent FR-2992773-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour connecter electriquement un nano-objet sur une face de celle-ci et en reprendre le contact electrique sur la face opposee, et procedes de fabrication de la structure
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: B82Y35/00
Filed: 2012-06-27
Abstract: Structure d'accueil pour connecter électriquement un nano-objet sur une face de celle-ci et en reprendre le contact électrique sur la face opposée, et procédés de fabrication de la structure. L'invention, qui s'applique notamment à la caractérisation moléculaire, utilise un support (44) pour connecter un nano-objet (50) sur sa face supérieure et en reprendre le contact électrique sur sa face inférieure. Au moins deux interconnexions (52, 54) traversent le support. Les deux faces de celui-ci comprennent des zones de reprise de contact (56, 58, 60, 62) pour les interconnexions. Selon l'invention, au moins les zones (56, 58) de la face supérieure sont des zones dopées ayant chacune un motif adapté à l'épanouissement, sur cette face, de l'interconnexion associée.
Patent FR-2993427-A1 (FR)
Title: Method for monitoring defects of lighting circuit of electrical lighting cabinet, involves generating or storing signal or defect data in case of non-correspondence between evolution and installed total power
Inventor: FABRE ROLAND
IPC: G01R31/44
Filed: 2012-07-12
Abstract: The method involves calculating a data representing evolution over time of an energy consumption index between two moments. The evolution is compared with installed total power data stored in association with a lighting circuit (28) and representing total electric power absorptive by the circuit when its consumers operate at a face value. A signal or defect data representing detection of defect to center of the circuit is generated and emitted or stored in case of non-correspondence between the evolution and the installed total power. Independent claims are also included for the following: (1) a module for monitoring defects of a lighting circuit (2) an electrical lighting cabinet.
Patent FR-2994085-A1 (FR)
Title: Composition used to dye human keratin fibers, includes oxidation dye precursor, amphoteric or zwitterionic surfactants, nonionic and anionic surfactants, fatty substances, cationic polymer, and oxidizing agent different from oxygen in air
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/41
Filed: 2012-08-02
Abstract: Composition comprises at least one oxidation dye precursor, at least one amphoteric or zwitterionic surfactants, at least one nonionic surfactant, at least one anionic surfactant, 10 wt.% of one or more fatty substances, at least one cationic polymer, and at least one oxidizing agent different from oxygen in the air. An independent claim is included for multi-compartment device comprising a first compartment containing the oxidizing agent different from oxygen in the air and the oxidation dye precursor, and a second compartment containing an oxidizing composition, where one and/or other composition comprises at least two compartments comprising the fatty substances, the cationic polymer, the amphoteric or zwitterionic surfactants, the nonionic surfactant, the anionic surfactant and the two compartments are mixed prior to use to obtain the composition.
Patent FR-2998149-A1 (FR)
Title: Tete de lit a dossier inclinable integre
Inventor: HANSSON THOMAS
IPC: A47C20/04
Filed: 2012-11-22
Abstract: Tête de lit comportant au moins un dossier (2) et une structure (3) support dudit dossier (2), ledit dossier (2) étant d'une part, équipé de moyens (4) de liaison à coulissement par rapport à la structure (3) support dans le sens d'un déplacement en monte et baisse par rapport à ladite structure (3) support, d'autre part, en partie supérieure, de moyens (5) de liaison à pivotement par rapport à la structure (3) support autour d'un axe sensiblement orthogonal à la direction de déplacement en monte et baisse dans le sens d'un déplacement en rapprochement ou en écartement de la partie inférieure du dossier par rapport à la structure (3) support, pour le passage d'une position de plus faible encombrement dans laquelle la partie inférieure du dossier (2) est rapprochée de la structure (3) support et la surface d'appui du dossier (2) s'étend dans un plan sensiblement vertical et une position de plus grand encombrement dans laquelle la partie inférieure du dossier (2) est écartée de la structure (3) support et le dossier est incliné. Cette tête de lit comprend, disposé entre le ou chaque dossier (2) et la structure (3) support, un actionneur (7), commun aux moyens (4) de liaison à coulissement et aux moyens (5) de liaison à pivotement, pour le passage du dossier (2) de la position de plus faible encombrement à la position de plus grand encombrement en parallèle du passage dudit dossier (2) de la position haute à la position basse et inversement.
Patent FR-2998503-A1 (FR)
Title: Procede et machine d'assemblage de corps tubulaires rigides en materiau cartonne avec une structure obturante
Inventor: SIREIX GUILLAUME
IPC: B31B1/90
Filed: 2012-11-29
Abstract: Procédé de fabrication d'emballages comprenant un corps tubulaire fait d'un matériau cartonné et une structure obturante faite d'un matériau cartonné, et machines mettant en oeuvre ce procédé, comprenant l'approvisionnement d'une unité de scellage (2) avec des corps tubulaires préformés, deux par deux, et avec des structures obturantes sous forme d'aplats, deux par deux, comprenant chacune une partie centrale de forme conjuguée à la forme de l'ouverture des corps tubulaires, entourée d'une partie périphérique rabattable suffisante pour assembler de manière étanche une structure obturante avec la paroi latérale interne d'un corps tubulaire, - l'introduction de paires de structures obturantes dans un outil de formage (7) et leur mise en forme de cuvette - l'introduction, la pose et le scellage des cuvettes dans les corps tubulaire au moyen du dit outil de formage; - le transfert deux par deux des corps tubulaires assemblés aux structures obturantes à une unité de finition (10) - si la structure obturante est un couvercle, la prédécoupe (14) de la paroi latérale des corps tubulaire et une prédécoupe partielle des couvercles selon une ligne périphérique, -au moins une opération de finition de l'extrémité de l'emballage portant la dite structure obturante.
Patent FR-2999817-A1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement d'un conducteur de cable a un couteau de fusible ou de barreau conducteur
Inventor: ANDRE PATRICK
IPC: H01R4/58
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un connecteur (210) de raccordement d'un conducteur de câble à un couteau de fusible ou de barreau conducteur et comprenant une cage (214) de réception d'une extrémité de conducteur et une mâchoire de réception d'un couteau, la mâchoire du connecteur étant formée par une plaque (211) de matériau électriquement conducteur, qui constitue une des branches de la mâchoire, et une lame élastiquement déformable (212) qui constitue l'autre branche de la mâchoire. Selon l'invention, ladite cage (214) et ladite plaque (211) sont constituées d'une seule pièce dans un profilé (200) de matériau électriquement conducteur et en ce que ce profilé (200) comporte une rainure (201) recevant un bord (203) de ladite lame élastiquement déformable (212)
Patent FR-3003944-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la quantite de gaz dissous dans un liquide.
Inventor: GENOT BERNARD PIERRE ANDRE
IPC: G01F22/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention est du domaine des systèmes de mesure pour analyser la quantité de gaz dissous dans un liquide. Le systeme de mesure est constitué d'un ou plusieurs récipient (1) (2), aptes à recevoir le liquide à analyser, d'un dispositif de mesure (7) de la pression ou du debit de gaz dans le ou les dits récipients (1) (2) ,d'un dispositif (6) de liberation du ou des gaz dissous caractérisé en ce que le dispositif (6) de liberation du ou des gaz dissous dans le liquide est constitué d'une poudre de cristaux (9).
Patent FR-3005746-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination laser a obturateur integre.
Inventor: GRASSER REGIS
IPC: G02F1/01
Filed: 2013-05-14
Abstract: - Dispositif d'illumination laser à obturateur intégré. - Le dispositif (1) comporte un module d'illumination (2) commandable comprenant une source laser (3) apte à émettre une impulsion laser, un obturateur (5) rapide commandable, et une unité de commande (6) qui est activable, qui commande simultanément ledit module d'illumination (2) et ledit obturateur (5), et qui synchronise la génération d'impulsions laser par le module d'illumination (2) et l'ouverture de l'obturateur (5) de manière à amener ledit obturateur (5) dans une position ouverte, une durée de décalage réglable après la génération d'une impulsion laser et ceci pendant une durée d'ouverture réglable, ledit module d'illumination (2) et ledit obturateur (5) faisant partie d'un ensemble (12) présentant une intégrité mécanique.
Patent FR-3002293-A1 (FR)
Title: Pompe a precompression amelioree.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2013-02-15
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide, comportant un piston (1) solidaire d'une tige d'actionnement (2) et coulissant dans un corps de pompe (3) comprenant une chambre de pompe définie entre un clapet d'entrée (11) et un clapet de sortie (12), ledit clapet de sortie (12) comportant un élément de clapet de sortie (39 ; 35), dans laquelle, lors de l'actionnement, ledit élément de clapet de sortie (39 ; 35) coulisse de manière étanche dans le corps de pompe (3), ledit corps de pompe (3) comportant des moyens de passage (40) formés par au moins une partie de corps de pompe de diamètre interne supérieur, de telle sorte que, en fin d'actionnement de la pompe, ledit élément de clapet de sortie (39 ; 35) coopère de manière non étanche avec lesdits moyens de passage (40) pour ouvrir ledit clapet de sortie (12) pour permettre l'expulsion du produit contenu dans la chambre de pompe.
Patent FR-3002998-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique, notamment pour un dispositif de suspension de vehicule.
Inventor: RIAZI JEREMY
IPC: B60G13/08
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention porte sur un amortisseur hydraulique, notamment pour un dispositif de suspension de véhicule. Cet amortisseur, nouveau, comprend un cylindre principal (3) dans lequel coulisse axialement un piston (2) monté à l'extrémité d'un tige (1) et délimitant une chambre de compression (8), un cylindre secondaire (4), concentrique au cylindre principal (3), positionné à l'extérieur et solidaire dudit cylindre principal (3) et délimitant une chambre de détente (9), un ensemble de deux tubes (6, 7), qui enveloppent l'ensemble formé par le cylindre principal (3) et le cylindre secondaire (4) et sont solidaires respectivement dudit cylindre secondaire (4) et de la tige (1), une chambre de repos (10) délimitée par l'espace compris entre les deux tubes (6, 7) et les deux cylindres principal (3) et secondaire (4), trois conduits (11, 12, 13) qui relient respectivement la chambre de compression (8) à la chambre de repos (10), la chambre de détente (9) à la chambre de compression (8) et la chambre de repos (10) à la chambre de compression (8), et des moyens (14, 15, 16, 17) sur ces conduits pour contrôler le débit et/ou la direction du flux hydraulique pendant les phases de compression et de détente de l'amortisseur. Véhicules automobiles. Systèmes de suspension des véhicules automobiles. Amortisseurs des systèmes de suspension des véhicules automobiles.
Patent FR-3003746-A1 (FR)
Title: Methode de mesure du flush et utilisation pour evaluation de traitements
Inventor: PETIT LAURENT
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention est relative à une méthode permettant de mesurer les flushs, en particulier dans le contexte de l'étude de la rosacée, et de distinguer des flushs normaux des flushs pathologiques. Elle est également relative à l'utilisation de cette méthode pour étudier l'effet de candidats médicaments, notamment contre la rosacée. La méthode comprend a) la soumission du sujet à un stimulus induisant un flush ; b) la mesure de l'afflux de sang au niveau du visage du sujet pendant une période de temps couvrant le flush ; et, c) le calcul de l'entropie de l'afflux sanguin.
Patent FR-3003869-A1 (FR)
Title: Gel de decontamination pigmente et procede de decontamination de surfaces utilisant ce gel.
Inventor: LUDWIG AMELIE
IPC: A62D3/30
Filed: 2013-03-29
Abstract: Gel de décontamination, constitué par une solution colloïdale comprenant, de préférence constituée par : - 0,1% à 30% en masse, de préférence 0,1% à 25% en masse, de préférence encore 5% à 25% en masse, mieux 8% à 20% en masse, par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent viscosant inorganique ; 0,1 à 10 mol/L de gel, de préférence 0,5 à 10 mol/L de gel, de préférence encore 1 à 10 mol/L de gel, d'au moins un agent actif de décontamination ; 0,01% à 10% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un pigment minéral; - éventuellement, 0,1% à 2% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent tensio-actif ; - éventuellement, 0,05% à 5% en masse, de préférence 0,05% à 2% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un polymère super-absorbant ; et le reste de solvant. Procédé de décontamination mettant en œuvre ce gel pigmenté.
Patent FR-3006374-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F02D19/00
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé comprenant un cylindre (2), des moyens (4) d'injection de carburant, des moyens d'injection d'une quantité d'un liquide autre que le carburant destiné à être vaporisé dans le cylindre (2), des moyens (3) d'admission d'air, dans lequel on détermine un point de fonctionnement du moteur, caractérisé en ce que : on vérifie si le point de fonctionnement déterminé correspond à un point dont la combustion en mélange stœchiométrique conduit à une température de gaz d'échappement (T3) supérieure à un seuil de température critique, Dans l'affirmative, on détermine la quantité de liquide à injecter permettant d'abaisser la température des gaz d'échappement en deçà dudit seuil, on injecte pour le point de fonctionnement déterminé la quantité de liquide déterminée et on injecte la quantité de carburant appropriée pour réaliser un mélange stœchiométrique.
Patent FR-3009982-A1 (FR)
Title: Procede de forgeage a haute temperature d'un renfort metallique d'aube
Inventor: ABOUSEFIAN JACQUES
IPC: B23P15/04
Filed: 2013-09-02
Abstract: Procédé de forgeage mettant en œuvre un outillage de forme apte au forgeage à haute température d'une pièce métallique préformée ayant deux ailettes latérales (32, 34) s'étendant depuis un nez (36), comportant la mise en place de cette pièce métallique préformée dans une première matrice inférieure de l'outillage, le maintien dans une première position déterminée de la pièce métallique préformée au moyen d'un premier insert central mobile, la formation d'une des ailettes latérales de la pièce métallique préformée dans sa forme finale en alignement avec le nez par le déplacement selon une première direction d'une première matrice supérieure mobile, le retournement de la pièce métallique préformée, la mise en place de la pièce métallique préformée dans une seconde matrice inférieure (52) de cet outillage, le maintien dans une seconde position déterminée de la pièce métallique préformée au moyen d'un second insert central mobile (54), et la formation de l'autre des ailettes latérales de la pièce métallique préformée dans sa forme finale en alignement avec le nez par le déplacement selon une seconde direction d'une seconde matrice supérieure mobile (56).
Patent FR-2996077-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation dans un systeme de communication d'une coiffe de protection, coiffe de protection et procede d'exploitation
Inventor: VOLMER ACHIM
IPC: A62B18/08
Filed: 2013-09-18
Abstract: La présente invention concerne un circuit d'alimentation (28) dans un système de communication d'une coiffe de protection pour alimenter le système de communication à partir d'une source d'énergie (30, 32) associée à la coiffe de protection, dans lequel, pour une meilleure exploitation de l'énergie électrique fournie par la source d'énergie (30, 32), le circuit d'alimentation (28) comprend un convertisseur élévateur (44), et par ailleurs, également une coiffe de protection comprenant un tel circuit d'alimentation (28) pour alimenter le système de communication compris dans la coiffe de protection, ainsi qu'un procédé d'exploitation d'un tel circuit d'alimentation (28).
Patent FR-3014228-A1 (FR)
Title: Systeme de detection virtuelle
Inventor: KEMENY ANDRAS
IPC: G09G5/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: Système (1) de détection virtuelle d'une structure d'architecture numérique comportant des objets virtuels projetée dans une salle immersive (11), comprenant : -un système de captation de position et d'orientation d'un système de visualisation (20) comprenant un écran d'affichage (21), -des moyens de calcul (15, 25) communiquant avec le système de captation et aptes à définir l'environnement à proximité du système de visualisation, caractérisé en ce que le système de visualisation adapté à être tenu en main, délimite une pyramide de vision (22) ayant pour sommet un point de regard attaché au regard d'un utilisateur et permet la visualisation avec une profondeur visuelle des objets virtuels (51) de ladite structure balayés par ladite pyramide de vision.
Patent FR-3014645-A1 (FR)
Title: Ensemble de suspension et pendentif d'urgence
Inventor: LAURENZIANI CLEMENT
IPC: H04M11/04
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de suspension comprenant un premier câble (20a), un deuxième câble (20b) et un système de fixation (23) d'une extrémité distale (21a) du premier câble (20a) avec une extrémité distale (21b) du deuxième câble (20b), le système de fixation (23) comprenant une première pièce (23a) et une deuxième pièce (23b), la première pièce (23a) étant solidaire de l'extrémité distale (21a) du premier câble (20a) et adaptée pour coulisser sur le deuxième câble (20b), la deuxième pièce (23b) étant solidaire de l'extrémité distale (21b) du deuxième câble (20b) et adaptée pour coulisser sur le premier câble (20a), l'ensemble de suspension étant caractérisé en ce que chacune des première et deuxième pièces (23a, 23b) présente une face interne (F1a, F1b), les faces internes (F1a, F1b) présentant des surfaces sensiblement complémentaires lorsque la direction selon laquelle la première pièce (23a) est adaptée pour coulisser sur le deuxième câble (20b) coïncide avec la direction selon laquelle la deuxième pièce (23b) est adaptée pour coulisser sur le premier câble (20b), de sorte à former butées.
Patent FR-3017252-A1 (FR)
Title: Connecteur et ensemble connecteur correspondant
Inventor: TEZGURLER HAKAN
IPC: H01R13/629
Filed: 2014-02-03
Abstract: L'invention concerne un connecteur (3) apte à être connecté avec un connecteur complémentaire (5) selon un axe d'enfichage (I) pour réaliser une connexion électrique. Selon l'invention, le connecteur (3) comporte un mécanisme de connexion et déconnexion (7) au connecteur complémentaire (5) comprenant : - au moins un moyen d'actionnement (41) monté mobile sur ledit connecteur (3) entre une position de connexion et une position de déconnexion, et apte être fixé au connecteur complémentaire (5), et - au moins un moyen d'éjection (45) apte à être entraîné en translation par le moyen d'actionnement (41), le mouvement de translation se faisant selon l'axe d'enfichage (I). L'invention concerne encore un ensemble connecteur (1) comprenant un tel connecteur (3), des procédés de connexion et déconnexion d'un tel connecteur (3) avec un connecteur complémentaire (5).
Patent FR-3017440-A1 (FR)
Title: Support pour servomoteur et ensemble d'un tel support et d'un servomoteur
Inventor: BICH XAVIER
IPC: G03B15/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: Support pour servomoteur destiné à coopérer avec la commande du zoom d'un dispositif de prise de vue et ensemble d'un tel support (12) et d'un servomoteur (14). Le support (12) comporte deux pattes (12A, 12B) latérales et une plateforme (12C) disposée entre les deux pattes (12A, 12B) latérales, les deux pattes (12A, 12B) latérales et la plateforme (12C) étant aptes à venir recouvrir au moins en partie un dispositif de prise de vue (18). La plateforme (12C) comporte des moyens de fixation (34) aptes à fixer un servomoteur (14) à la plateforme (12C).