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Patent FR-2984125-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere superabsorbant et des particules d'aerogel de silice
Inventor: FAGEON LAURE
IPC: A61K8/58
Filed: 2011-12-16
Granted: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un polymère superabsorbant et des particules d'aérogel de silice hydrophobe. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La composition selon l'invention présente l'avantage d'avoir une texture très douce, non collante et fraîche à l'application, donc très agréable à utiliser, tout en présentant un étalement homogène sur la peau et ne peluchant pas après application.
Patent FR-2985156-B1 (FR)
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: H05K5/02
Filed: 2011-12-21
Granted: 2013-12-27
Abstract: The present invention relates to a casing (1) for an electronic device, including at least a front portion (2) and a rear portion (3) that are assembled together and define an inner space (4) capable of receiving functional components of the device, said functional components including at least one screen (5, 6) that is visible from outside the casing through a window (7) formed in the front portion. The front portion includes a frame (8) and a sheet (9) that is attached to the frame and placed on the outside of the casing, said sheet covering a portion of the screen so as to form a frame for said window. The casing (1) further includes a rear support means (10) arranged so as to attach the screen (5, 6) to the frame (9) on the inner space (4) side so as to be immobile, relative to the frame, in two opposite directions (12, 13) of an axis (14) that is perpendicular to the plane of the screen (5, 6).
Patent FR-2984843-B1 (FR)
Inventor: DANIGO GAETAN
IPC: B63B29/00
Filed: 2011-12-22
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a ship for transporting passengers, comprising a floor (21) which is accessible to persons and which includes plates (5) having a perforation (51) for sending water onto the upper surface (50) thereof. According to the invention, the floor (21) is in a pool (2) located at a height (H3) above the plates (5) that are connected to a duct (53) connected to a pump (12) for sending water into the perforation (51), the pool (2) having a hole (4) connected to a pipe (15) on which a valve (150) is provided, wherein said valve is capable of assuming either an open position for discharging the water through the pipe (15) in order to form a water film that does not exceed a water height (H1) which is lower than the height (H3), or a closed position in which the discharge of the water through the pipe (15) is prevented so as to have, on the plates (5), an amount of water having a height (H2) which is lower than the height (H3) and which is higher than the height (H1).
Patent FR-3016654-B1 (FR)
Title: Turbomachine a prelevement de flux d'air comprime
Inventor: BENYAHIA ABDELKADER
IPC: F02C7/042
Filed: 2014-01-21
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) caractérisée en ce qu'elle comprend : - un carter (7) d'échappement, comprenant une pluralité de bras (10), l'espace séparant les bras définissant des ouvertures (13), - au moins un conduit (2), ○ configuré pour prélever à une de ses extrémités (3) un flux d'air comprimé, ○ l'autre extrémité du conduit (2) étant reliée à au moins une ouverture (13) du carter (7) d'échappement, pour y insérer le flux d'air prélevé, ledit flux d'air présentant, lors de son insertion dans l'ouverture (13), un nombre de Mach inférieur ou égal à 0.5.
Patent FR-3036706-B1 (FR)
Title: Procede pour l'elaboration de vin a teneur reduite en sulfites, voire de vin sans sulfites
Inventor: GOURAUD FABRICE
IPC: C12R1/865
Filed: 2015-05-27
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'élaboration de vin à teneur réduite en sulfites, voire de vin sans sulfites, lequel procédé comprend notamment les étapes successives suivantes : une étape de vendange, pour la récolte de baies de raisin sur des ceps de vigne, une étape de pressurage desdites baies de raisin récoltées et une étape de vinification du jus pour sa transformation en vin. Selon l'invention, avant l'étape de pressurage, ledit procédé comprend une opération d'application d'au moins une levure protectrice sur lesdites baies de raisin récoltées, par exemple au moyen d'une machine à vendanger (1). Avantageusement, la levure protectrice utilisée est choisie parmi les souches de Saccharomyces cerevisiae.
Patent FR-3026548-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable avec un moulage en resine
Inventor: IKEDA YUKIO
IPC: H01B7/02
Filed: 2015-09-30
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention prévoit un procédé de fabrication d'un câble avec un moulage en résine comprenant une section de câble comportant un fil électrique et une gaine comportant une résine synthétique recouvrant le fil électrique, et une section de moulage en résine dans laquelle une partie de la gaine est moulée par une résine. Une partie de la section de câble est reçue dans un espace de réception (500) dans une matrice (50) formée avec une entrée de résine fondue, un passage d'écoulement d'entrée (502), et un réservoir de résine (501) à l'intérieur. Une résine fondue est injectée depuis l'entrée dans l'espace de réception (500). Une partie de la résine fondue injectée s'écoule à travers le passage d'écoulement d'entrée (502) et est retenue dans le réservoir de résine (501). La partie de la gaine est fondue par la chaleur de la résine fondue. La résine fondue est solidifiée pour former ainsi un produit en résine moulée. Sa partie inutile solidifiée dans le réservoir de résine (501) est enlevée du produit en résine moulée.
Patent FR-3043993-B1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour conteneur a destruction d'odeurs
Inventor: BARBAROT FRANCK
IPC: E01C11/22
Filed: 2015-12-04
Granted: 2020-02-28
Abstract: La structure d'accueil (10) pour au moins un conteneur (12) pour la collecte de déchets par apport volontaire, comprend une façade (14) munie d'au moins une ouverture de remplissage (18). La structure (10) comprend au moins un bac (28) comportant une plante (26) dont une fleur ou un pétale ou une tige ou une feuille ou une racine ou un fruit génère une odeur destinée à atténuer l'odeur des déchets disposés dans le conteneur (12).
Patent FR-3047621-B1 (FR)
Title: Technique de modulation spatiale et dispositif recepteur associe
Inventor: MOKH ALI
IPC: H04B7/08
Filed: 2016-02-05
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission depuis au moins une antenne d'émission (EA) vers tout ou partie de n antennes (RA) de réception comprenant au moins une étape de transmission adaptée à transmettre une première information binaire en utilisant l'absence de focalisation depuis l'antenne d'émission vers l'une quelconque desdites n antennes (RA) de réception, pendant un nombre entier k prédéterminé de temps symbole et/ou une modulation de la puissance émise par au moins une antenne d'émission (EA), participant à un codage d'une seconde information binaire. L'invention concerne également un récepteur-décodeur (REC) adapté à une réception selon le procédé.
Patent FR-3057140-B1 (FR)
Title: Boite a litiere depliable a parois precontraintes
Inventor: CALDAS RAPHAEL
IPC: A01K1/01
Filed: 2016-10-07
Granted: 2019-07-26
Abstract: Les bacs à litière pliables existants nécessitent un exercice manuel pénible à entreprendre et pouvant nécessiter des fournitures supplémentaires pour assurer la rigidité du bac. La mauvaise exécution de ces opérations peut diminuer l'étanchéité et la stabilité du bac, altérant son efficacité hygiénique et le rendant impropre à son usage. La boite (1) selon l'invention est composée d'un complexe multicouches (15) contrecollé aux propriétés esthétiques, biodégradables, recyclables, étanches, non salissantes et désodorisantes. L'invention supprime le problème de construction en imposant un effet ressort et une mémoire de forme (17) en arc précontraint aux parois latérales de la boite (1) imposant à celles-ci une rigidité en position ouverte garantissant la fonctionnalité de la boite (1) sans manipulations préalables. L'invention peut être utilisée comme solution de voyage ou quotidiennement. Elle peut être associée à de la litière pour constituer un ensemble prêt à l'emploi.
Patent FR-3047416-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un embout de prothese auditive
Inventor: GIL JOSE
IPC: B08B7/04
Filed: 2016-02-08
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (1) d'un embout (2) de prothèse auditive (20) par effleurement d'un liquide, le dispositif de nettoyage (1) comprenant une cavité de nettoyage (3) adaptée à recevoir l'embout (2) et qui est équipée en son fond (30) d'un orifice d'évacuation (32) du liquide. Selon l'invention la cavité de nettoyage (3) est délimitée latéralement par une peau, interne (310) ceinturée par une peau externe (311), la peau externe (311) comportant des moyens d'injection (4) du liquide alors que la peau interne (310) délimite à sa base surplombant le fond (30), une ouverture permettant le passage du liquide vers l'intérieur de la cavité de nettoyage (3).
Patent FR-3050013-B1 (FR)
Title: Fours et produits d'isolation pour fours
Inventor: FABRA PUCHOL MARIA
IPC: F24C15/34
Filed: 2016-04-11
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif, fonctionnant à haute température, en particulier jusqu'à 550°C, et notamment entre 50 et 350°C, tel qu'un four ou une partie de four, ce dispositif étant muni d'au moins un produit isolant formé d'au moins un matériau isolant à base d'aérogel(s), avantageusement sous forme d'au moins une couche, en particulier d'au moins une couche fibreuse, à base d'aérogel(s), ledit produit comprenant moins de 0.55% en poids d'agent(s) hydrophobant(s). L'invention concerne également le produit isolant approprié pour ce dispositif et l'utilisation de ce produit pour une application haute température.
Patent FR-3050777-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F04D25/06
Filed: 2016-04-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un système (100,100') de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de véhicule automobile, le système comprenant : - un compresseur électrique (1,1'), apte à comprimer l'air d'admission destiné au moteur thermique, le compresseur comportant un corps (18,18') présentant une entrée d'air (14) et une sortie d'air (15), - un dispositif de refroidissement (2 ;50) apte à refroidir l'air qui circule à travers le compresseur, le dispositif de refroidissement étant pourvu d'au moins une surface d'échange thermique (31; 31') le corps (20) du compresseur comportant une interface (23 ;23') de montage du dispositif de refroidissement.
Patent FR-3051056-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de position d’un vehicule, et dispositif d’aide a la conduite comprenant un tel dispositif de determination de position
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de position (10) d'un véhicule (1) par rapport à une voie de circulation (2), comprenant : - un premier capteur (12), adapté à acquérir un premier signal (S1) représentatif de la présence d'un élément (3) repérant un bord latéral de cette voie de circulation dans un champ de détection (120) du premier capteur, et - un deuxième capteur (11 A), adapté à acquérir un deuxième signal (S2A) représentatif du passage du véhicule sur une bande d'alerte sonore (4). Selon l'invention, le dispositif de détermination de position comprend en outre une unité de calcul (13) programmée pour déterminer une position latérale du véhicule par rapport à ladite voie de circulation, en fonction du premier signal et du deuxième signal. Un procédé associé est également décrit, ainsi qu'un dispositif d'aide à la conduite comprenant un tel dispositif de détermination de position.
Patent FR-3052722-B1 (FR)
Title: Systeme de sac gonflable de securite comprenant un moyen de protection de la predecoupe
Inventor: EDELINE FRANCK
IPC: B60R21/2165
Filed: 2016-06-15
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le système (1) de sac gonflable comprend un canal de tir (3) comprenant un volet (4) et une articulation (6) entre le volet (4) et le reste du canal de tir (3) et une coiffe (7), comprenant une fenêtre (8), délimitée par un contour de fenêtre (9) fragilisé par une prédécoupe (10), où le canal de tir (3) est fixé sur la coiffe (7) et le volet (4) est disposé au droit de la fenêtre (8) et où la fixation du canal de tir (3) et de la coiffe (7) est réalisée au moyen d'une soudure par friction, le système (1) comprenant encore un moyen de protection apte à protéger la prédécoupe (10) d'un excédent de matière produit par l'opération de soudure au niveau de la nervure (14) la plus proche de la prédécoupe (10).
Patent FR-3053339-B1 (FR)
Title: Biomarqueur pour le diagnostic de maladies inflammatoires chroniques de l'intestin
Inventor: PEMBERTON IAIN K
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-07-01
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un biomarqueur pour le diagnostic d'une maladie inflammatoire chronique de l'intestin, une méthode de diagnostic, une méthode d'évaluation de l'efficacité d'un traitement, une méthode de dosage, ainsi que des kits et des substrats enzymatiques.
Patent FR-3066307-B1 (FR)
Title: Solution d'etiquetage pour volailles effilees fraiches
Inventor: LE JOLY YANN
IPC: G09F3/02
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étiquetage permettant de maintenir de façon optimale une étiquette (1) en film synthétique sur une volaille fraiche effilée. Il est constitué d'une étiquette (1) en film synthétique présentant un orifice (4) dans lequel est introduit le croupion de la volaille. Un deuxième orifice (2) sur l'étiquette permet d'y fixer un lien (3) élastique. Le passage de ce lien autour du cou de la volaille permet le maintien de l'étiquette sur la volaille. L'utilisation d'un lien élastique permet une adaptabilité aux différents calibres de volailles. Cette solution d'étiquetage selon l'invention est particulièrement destinée à l'étiquetage des volailles fraiches effilées.
Patent FR-3066844-B1 (FR)
Title: Procede de prevision de la survenue d'une defaillance sur un appareil dans le temps
Inventor: SECK OUSMANE
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-05-23
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction de défaillances d'une machine tournante comprenant :         A. une phase d'apprentissage où:         a. on enregistre les valeurs des grandeurs fournies par les capteurs jusqu'à un moment « tp » de survenue d'une défaillance b. on identifie une grandeur ou un traitement mathématique de celle-ci comme un Marqueur de la défaillance, s'il existe une corrélation entre son évolution en fonction du temps et la survenue de la défaillance,         B. une phase de prédiction où :         a. on observe l'évolution courante du jeu de Marqueurs Antérieurs tels que déterminés à l'étape précédente, et b. s'il existe une adéquation entre les valeurs courantes des Marqueurs Antérieurs observés et celle des valeurs des Marqueurs Antérieurs du jeu de Marqueurs de référence considérées à un instant « tp-x », on émet une alarme indiquant une date « x » de survenue possible de la défaillance.
Patent FR-3066991-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour une planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: MATUSIK JACQUES
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-05-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un élément d'équipement intérieur (3) de véhicule et un élément de structure (2) de véhicule reliés l'un à l'autre par au moins un dispositif de support (7). L'invention consiste en ce que le dispositif de support est constitué d'une entretoise (7) dont une extrémité (7a) présente deux pattes (72) parallèles de pré-maintien, l'élément de structure (2) comportant une partie de fixation (21) sur le bord de laquelle l'extrémité de pré-maintien (7a) est montée à chevauchement tandis que l'extrémité opposée (7b) de l'entretoise (7) présente des moyens de retenue (72) coopérant avec des moyens de retenue (31, 310) complémentaires ménagés sur l'élément d'équipement intérieur (3).
Patent FR-3067035-B1 (FR)
Title: Compositions a base de trifluoroethylene, et leurs utilisations
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - le trifluoroéthylène ; - le pentafluoroéthane ; et - au moins un composé C choisi dans le groupe constitué du difluorométhane, du 1,1,1-trifluoroprène , du trifluoroéthane, du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane, du monofluoroéthane, du 1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène, du 3,3,4,4,4-pentafluorobut-1-ène, du 2,4,4,4-tétrafluorobut -1-ène, du 1,1,1,3,3-pentafluoropropane, du 2,3,3,3-tétrafluoropropène, du 1,1,2,2-tétrafluoroéthane, du 1,1-difluoroéthane, du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane, du butane, du 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane, du 1-chloro-trifluoropropène, du 2-méthylbutane , du pentane, du propane, et de leurs mélanges. La présente invention concerne également ses utilisations dans la réfrigération, climatisation et pompes à chaleur.
Patent FR-3067526-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle pour la detection d'un courant de defaut
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/32
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de protection différentielle permettant la détection de courant de fuite ou de défaut dans une installation électrique. 		Ledit dispositif (1) comprend, d'une part, un transformateur à noyau ferromagnétique (T), avec un primaire constitué par au moins deux des conducteurs (P1, P2, P3, N) précités et avec au moins un bobinage secondaire (BS) et, d'autre part, au moins un circuit de traitement et de commande (ETC) adapté pour traiter le signal induit aux bornes du secondaire en cas de défaut et pour commander un actionneur électromagnétique (MC). 		Dispositif de protection différentielle (1) caractérisé en ce qu'un circuit passif (CP) comprenant une inductance (L) au moins, ainsi qu'au moins une résistance et/ou au moins un condensateur (C) en série, est relié aux bornes du bobinage secondaire (BS), en parallèle sur ce dernier.
Patent FR-3069030-B1 (FR)
Title: Centrale hydroelectrique
Inventor: MAITRE THIERRY
IPC: F03B17/06
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une centrale hydroélectrique pour cours d'eau comprenant un convertisseur électromécanique et une turbine (18) adaptée à entraîner le convertisseur électromécanique. La turbine comprend deux supports (24) verticaux et parallèles à l'écoulement du cours d'eau et, entre les supports (24), des pales (26) motrices mues par les forces hydrodynamiques de portance, liées à chaque extrémité à un organe de transmission comprenant une chaîne (56) ou une courroie formant une boucle fermée. La turbine comprend en outre des roues (48, 50, 52) entraînées par l'organe de transmission et montées sur les supports. La centrale hydroélectrique comprend au moins des première, deuxième et troisième zones de parcours (42, 44, 46) dans lesquelles chaque organe de transmission s'étend de façon rectiligne, les bords d'attaque (28) des pales étant disposés de façon horizontale à 5° près au moins dans les première et deuxième zones de parcours (42, 44).
Patent FR-3071896-B1 (FR)
Title: Valve avec clapet et siege de clapet aux dimensions stables
Inventor: ENTERS RICHARD
IPC: F16K27/02
Filed: 2017-10-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: Valve (101) comprenant un clapet (116) et un corps de valve (102), ledit corps de valve présentant une surface de contact (106) destinée à entrer en contact avec un organe de contact (103) adjacent, un canal (108) présentant une portion d'extrémité débouchant à l'extérieur du corps de valve au niveau d'au moins un orifice d'extrémité, un siège de clapet (109) entourant une section de passage de ladite portion d'extrémité du canal et une surface intermédiaire (111) s'étendant entre ladite surface de contact et ledit orifice d'extrémité. Lorsque l'organe de contact (103) exerce une pression sur la surface de contact (106), un champ de contrainte est créé dans le corps de valve (102). Le corps de valve (102) présente une rainure (120) ménagée au niveau de ladite surface intermédiaire (111), ladite rainure (120) entourant ledit siège de clapet (108). La rainure (120) isole le siège de clapet (108) du reste du corps de valve (102), de sorte que le champ de contrainte au niveau du siège de clapet (108) et le champ de déformation correspondant sont d'amplitude limitée.
Patent FR-3073973-B1 (FR)
Title: Condensateur bobine
Inventor: FAUVET PHILIPPE
IPC: H02H7/16
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un condensateur bobiné (2) comprenant deux couches conductrices (52, 54) enroulées autour d'un espace tubulaire (7) et un système de déconnexion (10) situé dans cet espace tubulaire (7) et relié électriquement à l'une des deux couches conductrices (52, 54). Le système de déconnexion (10) comprend : - un élément conducteur fixe (226) ; - un élément conducteur mobile (26) par rapport à l'élément conducteur fixe (226) selon une direction axiale (X) de l'espace tubulaire (7) ; - des moyens fusibles de retenue de l'élément conducteur mobile (26) dans une position axiale de contact avec l'élément conducteur fixe (226) ; et - des moyens de rappel élastique (28) de l'élément conducteur mobile (26) vers une autre position axiale où l'élément conducteur mobile (26) est déconnecté de l'élément conducteur fixe (226).
Patent FR-3074776-B1 (FR)
Title: Levre d’entree d’air de nacelle pour turboreacteur
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02C7/047
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne une lèvre d'entrée d'air de nacelle pour turboréacteur d'aéronef, comportant une cavité délimitée d'une part par un bord d'attaque de la nacelle et d'autre part par une cloison annulaire, ladite lèvre d'entrée d'air comportant : - une paroi interne (23) ; - un dispositif de traitement acoustique et - un dispositif de dégivrage pneumatique comportant un dispositif d'alimentation en fluide de dégivrage. La présente invention est remarquable en ce que la paroi interne (23) de la lèvre comporte une pluralité de perçages acoustiques (28) et en ce que le dispositif de dégivrage pneumatique comporte une semelle de dégivrage alvéolée (27), montée à l'intérieur de ladite cavité sur ladite paroi interne (23) de la lèvre et comportant une pluralité de conduits de circulation (35) d'un fluide de dégivrage et une pluralité de puits acoustiques communiquant avec lesdits perçages acoustiques (28).
Patent FR-3075919-B1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence d'hydrate de gaz dans une conduite destinee au transport de fluide d'hydrocarbure
Inventor: PARENTEAU THOMAS
IPC: F17D3/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de présence d'un bouchon d'hydrates (16) dans une conduite (12) de transport de fluide d'hydrocarbure, comprenant un suivi temporel en continu de l'évolution de la température du fluide transporté le long d'une portion (29) de conduite et une comparaison entre, d'une part, l'évolution temporelle locale de la température le long d'une zone particulière de la portion (29) de conduite et, d'autre part, l'évolution temporelle globale de la température le long de la portion de conduite, de façon à identifier les zones pour lesquelles l'évolution temporelle locale de la température est significativement différente de l'évolution temporelle globale de la température, mais aussi pour lesquelles cette différence répond à des critères spécifiques permettant de déduire la présence d'un bouchon d'hydrate au niveau local.