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Patent FR-3111826-B1 (FR)
Title: Dispositif de mélange d’un agent réducteur avec un gaz d’échappement, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique
Inventor: VIAULT CHRISTOPHE
IPC: F01N3/20
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif de mélange d’un agent réducteur avec un gaz d’échappement, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique Le dispositif (10) de mélange comporte un boîtier (12) délimitant une chambre de mélange (14), le boîtier (12) s’étendant dans une direction longitudinale entre une ouverture (16) d’arrivée de gaz d’échappement et une ouverture (18) de sortie de gaz d’échappement, et au moins un dispositif (22) d’injection d’agent réducteur dans la chambre de mélange (14). Le dispositif de mélange (10) comporte une conduite (20) d’arrivée de gaz d’échappement, présentant une embouchure (24) débouchant dans la chambre de mélange (14) dans une direction débouchante (A) ayant une composante radiale.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113483-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre une selle et un cadre de vélo
Inventor: VIAUD ANTONIN
IPC: B62K19/30
Filed: 2020-08-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de liaison entre une selle et un cadre de vélo comportant un corps (2) comprenant un premier élément de verrouillage (202), et un arbre (3) formant avec le corps (2) une liaison pivot glissant.  Le dispositif de liaison (1) comporte également un deuxième élément de verrouillage (4) solidaire en rotation d’une tête (300) de l’arbre (3), et un organe élastique (5) entre le corps (2) et l’arbre (3), ou entre le deuxième élément de verrouillage (4) et l’arbre (3).  Le dispositif de liaison peut prendre une configuration de verrouillage dans laquelle les premier et deuxième éléments de verrouillage coopèrent pour bloquer en rotation la tête (300), et une configuration de déverrouillage dans laquelle ils sont désolidarisés l’un de l’autre.  Le dispositif de liaison passe de la configuration de verrouillage à celle de déverrouillage sous l’effet d’un couple minimal prédéfini appliqué à la tête (300), et inversement sous l’effet de l’organe élastique (5) lorsque les premier et deuxième éléments de verrouillage sont en vis-à-vis.  Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3115411-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un premier connecteur, un deuxième connecteur et un système de codage autorisant sélectivement la connexion
Inventor: RAZVAN ILIE
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-06-23
Abstract: TITRE : Ensemble comprenant un premier connecteur, un deuxième connecteur et un système de codage autorisant sélectivement la connexion Ensemble (10) comprenant :  - un premier connecteur (12), et un deuxième connecteur (14) mobile en translation axiale par rapport au premier connecteur,  - une première pièce (16) fixée sur le premier connecteur, et une première enveloppe (18) mobile en rotation axiale par rapport à la première pièce entre une première pluralité de positions,   - un premier organe de blocage (20) bloquant la première enveloppe,  - une deuxième pièce (22) fixée sur le deuxième connecteur, et une deuxième enveloppe (24) mobile en rotation axiale par rapport à la deuxième pièce entre une deuxième pluralité de positions,  - un deuxième organe de blocage (26) bloquant la deuxième enveloppe,  la première enveloppe, la première pièce, la deuxième enveloppe, et la deuxième pièce ayant des formes réalisant un codage autorisant la connexion uniquement si la position de la première enveloppe correspond à la position de la deuxième enveloppe.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118875-B1 (FR)
Title: Composition pour fibres kératiniques
Inventor: CHAUMONTET MANON
IPC: A61K8/365
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-09-08
Abstract: COMPOSITION POUR FIBRES KÉRATINIQUES La présente invention porte sur une composition pour le traitement de fibres kératiniques, de préférence les cheveux, comprenant : au moins un acide hydroxy (a) ou sel de ce dernier ; au moins un tensioactif non ionique (b) et de l'eau (c), dans laquelle la quantité de tensioactif(s) non ionique(s) (b) est de 0,5 % en poids ou plus, 0,8 % en poids ou plus, de préférence 1,0 % en poids ou plus et mieux encore 1,6 % en poids ou plus, par rapport au poids total de la composition. La présente invention peut préparer une mousse ayant un volume important.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117453-B1 (FR)
Title: Unité de siege munie d'une coque d'intimite escamotable
Inventor: CAZALIS OLIVIER
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention porte sur une unité de siège (10) d'avion comportant:  - un siège (11) mobile entre une position assise et une position allongée et  - une coque d'intimité (13) s'étendant au moins en partie autour du siège (11),  - la coque d'intimité (13) comportant une partie fixe (23) et une partie mobile (25) par rapport à la partie fixe (23),  - la partie mobile (25) étant mobile entre:  une position rétractée dans laquelle la partie mobile (25) délimite avec la partie fixe (23) un espace semi-clos autour du siège (11) pour conférer une intimité au passager etune position déployée dans laquelle la partie mobile (25) est éloignée par rapport au siège (11) de façon à dégager un espace d'accès audit siège (11).  Figure 1c
Patent FR-3120294-B1 (FR)
Title: Barbecue et support de barbecue avec système de rangement des pieds
Inventor: DIALLO LUDOVIC
IPC: A47J37/07
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet un support (12) de barbecue comportant dans une position d’utilisation :- un plateau principal (14) apte à supporter une cuve de cuisson (22),- des pieds (28) qui soutiennent le plateau principal (14),- un plateau secondaire (30) qui est agencé sous le plateau principal (14) et qui est attaché aux pieds (28),le support (12) de barbecue comportant une position de rangement dans laquelle les pieds (28) sont démontés,caractérisé en ce qu’il comporte un élément de retenue (46) qui est fixé de manière amovible sous le plateau secondaire (30) de manière à pouvoir retenir les pieds (28) contre la face inférieure (48) du plateau secondaire (30) dans la position de rangement.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121316-B1 (FR)
Title: Module fonctionnel pour armoire électrique de raccordement, armoire électrique de raccordement comprenant un tel module, méthodes de vérification et méthode de récupération de données mises en œuvre par une telle armoire
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H05K5/02
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: Module fonctionnel pour armoire électrique de raccordement, armoire électrique de raccordement comprenant un tel module, méthodes de vérification et méthode de récupération de données mises en œuvre par une telle armoire Un module fonctionnel (200) comprend une ou plusieurs unités de contrôle-commande (138). Toutes les unités de contrôle-commande du module fonctionnel sont configurées pour être connectées à un module de communication. Le module fonctionnel comprend en outre un tronçon de bus informatique (204), configuré pour connecter toutes les unités de contrôle-commande au module de communication. Chaque unité de contrôle-commande est configurée pour permettre le raccordement et éventuellement le pilotage et/ou la surveillance d’une charge électrique et pour être commandée par le module de communication. Le tronçon de bus informatique comprend en outre des blocs mémoire, chaque bloc mémoire étant configuré pour être associé à une unité de contrôle-commande. Chaque bloc mémoire est configuré pour conserver en mémoire des informations relatives au type de l’unité de contrôle-commande associée au bloc mémoire et/ou des paramètres de fonctionnement de l’unité de contrôle-commande associée au bloc mémoire et/ou des informations sur la charge électrique raccordée à ladite unité de contrôle-commande.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3123337-B1 (FR)
Title: Module de transfert de composant dans une ligne de production et installation de fabrication équipée de tels modules
Inventor: BOULARAN CHRISTIAN
IPC: B65G47/00
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: TITRE : Module de transfert de composant dans une ligne de production et installation de fabrication équipée de tels modules Module de transfert (1) de composants fixés en position sur le module, circulant dans une ligne de production équipée de postes de travail.  le module comporte un plateau (3) muni de positions de référence (PR, 311) dont au moins certaines sont équipées de broches escamotables (41) mobiles entre une position escamotée sous la surface du plateau (3) et une position déployée en saillie du plateau pour recevoir le composant à tenir sur le plateau.  Figure 3
Patent FR-3127314-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification et de qualification de résultats d’impression de machines d’impression
Inventor: HASLÉ SERGE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé d’identification et de qualification de résultats d’impressions d’au moins une machine d’impression à partir d’un fichier informatique de test (F) dit fichier test, dont le résultat d’impression, dit impression test, est destiné à être validé visuellement par un observateur ou un panel d’observateurs, comportant après impression du fichier test, des éventuels réglages de la machine, caractérisé en ce qu’il consiste à évaluer ensemble les rendus d’impressions test d’un parc de plusieurs machines d’impression à partir de chacune desquelles est susceptible d’être imprimée ultérieurement une impression finale, dite impression client, à partir d’un même fichier dit fichier client, le parc de machines d’impression comportant au moins une machine d’impression numérique et au moins une machine utilisant une impression distincte du numérique, notamment une machine d’impression offset et/ou machine d’impression par flexographie, et l’évaluation des rendus d’impressions test comportant une étape d’impressions successives sur chacune des machines du parc du même fichier test, une étape d’analyse visuelle des éventuels défauts d’impression sur chaque impression test, une étape d’éventuels réglages sur les machines, et des étapes éventuelles de répétition d’impressions test, d’analyse des impressions test et de réglages des machines, jusqu’à minimiser le plus possible les différences entre les rendus d’impressions de l’ensemble du parc de machines.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129883-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour une ouverture destinée à être utilisée par un système de blocage d’un élément d’un véhicule.
Inventor: BEGOC JEAN-LUC
IPC: B60N2/015
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif d’obturation pour une ouverture destinée à être utilisée par un système de blocage d’un élément d’un véhicule.  Dispositif d’obturation (30) pour une ouverture destinée à être utilisée par un système de blocage d’un élément d’un véhicule, notamment un siège d’un véhicule, le dispositif d’obturation comprenant une cavité (31) configurée pour servir de logement pour une extrémité d’un premier élément mobile d’un système de blocage en position verrouillée, le dispositif d’obturation (30) comprenant un support (35) relié mécaniquement à la cavité (31), notamment entourant au moins partiellement la cavité, le support (35) étant destiné à être fixé sur un deuxième élément fixe d’un système de blocage.  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-2069902-B1 (FR)
IPC: F28F1/12
Filed: 1969-12-03
Granted: 1974-03-01
Abstract: Corrugated dissipator for tube and dissipator radiator cores wherein said dissipator has continuous areas for support on adjacent tubes, folded straps connecting the continuous areas being alternately bent to be successively imbricated by each other.
Patent FR-2058194-B1 (FR)
IPC: F41G5/00
Filed: 1970-05-11
Granted: 1978-01-13
Abstract: For use in a fire control system, a target search and track system to which approximate azimuth and elevation information of the position of a searched target is applied, when the system is in a search mode. The information is used to cause a pointing mirror to point to the target, so that infrared energy is received therefrom, and is reflected to an infrared tracker receiver. Once infrared energy from tee target is received, the system is switched to a track mode in which the position of the pointing mirror is controlled by error signals from the receiver. The receiver includes a detector array and an oscillating, of scanning mirror which, initially, is controlled to scan the array in a wide-angle coarse track mode, in which the array is scanned over a relatively large field of view. When the target is detected near the center of the receiver field of view, the receiver is switched to a small-angle fine track mode, in which the array of detectors is scanned over a much smaller field of view, so that the receiver provides a much higher rate of pointing mirror positioning signals. The positions of the pointing mirror, about two orthogonal axes of rotation, are encoded to provide tracked target azimuth and elevation information, which is supplied to a fire control computer. A laser rangefinder is incorporated, which uses the accurately positioned pointing mirror to reflect laser light to the target and receive laser light, which is reflected by the target back to the system. The laser rangefinder provides the tracked target range information.
Patent FR-2470768-B1 (FR)
IPC: C07D307/86
Filed: 1979-12-07
Granted: 1983-02-04
Abstract: Process for the preparation of 2,3-dihydro-2,2-dimethyl-7-hydroxybenzofuran from ortho-methallyloxyphenol or ortho-methallylpyrocatechol. It consists in heating ortho-methallyloxyphenol or ortho-methallylpyrocatechol in the presence of an aluminum derivative. 2,3-Dihydro-2,2-dimethyl-7-hydroxybenzofuran can be used for the synthesis of carbofuran, which is a polyvalent insecticide.
Patent FR-2498327-B1 (FR)
Inventor: ASSEMAT DAVID JOSEPH PIERRE
IPC: G01C25/00
Filed: 1981-01-22
Granted: 1986-04-18
Abstract: 1. System for determining the resonance phenomena of rotating bodies disturbing the movement of a rotating structure by virtue of the dissipation of the internal energy of the bodies which it comprises, this system comprising remote control means for the driving under vacuum of the said structure about its axis IZ and also telemetering means defining the speeds and variations of attitude of the rotating structure, characterised in that the structure (1) is coupled to a motor (14) driving an inertia flywheel (17) in such a manner that the system is placed under the dependence of the rotation of the axis IZ of the said rotating structure and the own rotation of the motor (14) mounted on the structure (1), the shaft of the motor driving an inertia flywheel (17) with an axis substantially parallel to that of the rotating structure (1) so as to cause variation of the equivalent ratio of the inertia moments.
Patent FR-2507204-B1 (FR)
IPC: E21B7/14
Filed: 1981-06-05
Granted: 1985-07-05
Abstract: This invention relates to the gasification of coal. An oxygen jet having a pointed flame is engendered in situ, so as to strike the coal with a sheath of steam. The resultant fuel gas is drawn off while flowing in counterflow with the jet of oxygen and is brought to the surface through the same bore which had served the purpose of supplying oxygen. The invention is particularly applicable to the underground gasification of coal in situ.
Patent FR-2510444-B1 (FR)
IPC: B23D31/00
Filed: 1981-07-29
Granted: 1985-01-11
Abstract: 1. Machine for slitting continuous welded flat metal large mesh trellises, in particular for concrete reinforcement, in a plurality of strips juxtaposed in a transverse direction, of the type comprising a support frame on which at least one slitting mechanism is mounted comprising two parts 13a, 13b disposed opposite each other, on the one hand, and on the other hand, opposite a plane P-P in which the workpiece to be cut moves, and comprising two pairs of cutting blades 25a, 30a and 25b, 30b, guided according to the direction of the workpiece to be cut, perpendicularly to the said plane and spaced in relation to each other according to the said direction, the blades of each pair being activated by a corresponding bringing together and separating movement by the action of driving means 12, 13a bringing the blades in to a cutting position, characterised in that it comprises a plurality of slitting mechanisms 9 mounted so that they are adjustable in relation to each other by running in a rectilinear frame, in the transverse direction of the trellis to be slit, each pair of blades 25a, 30a and 25b, 30b of each mechanism 9 comprising a fixed blade 30a, 30b and a movable blade 25a, 25b, the said fixed blades being aligned at right angles to one another whilst the said moving blades are, on the one hand, spaced at a distance d1 from one another in the cutting direction, and on the other hand at a distance d2 , according to the direction D of the movement of the trellis to be cut, the space or interval, of the blades 25a, 25b and 30a, 30b of each pair transversely to the direction D of the movement of the trellis being equal to the width of one mesh of the trellis.
Patent FR-2569408-B1 (FR)
Inventor: TORELLI VESPERTO
IPC: C07J5/00
Filed: 1984-08-24
Granted: 1986-10-03
Abstract: The intermediate products of formula (II): R' = especially H or optionally substituted alkyl, alkenyl, alkynyl, aryl or aralkyl, hydroxyl, tetrahydropyranyl, tert-butoxy, optionally esterified carboxyl, amino, mono- or dialkylamino, tritylamino, chloroacetamido, trifluoroacetylamino, trichloroethoxycarbonylamino, halogen or trialkylsilyl, R2 = methyl or ethyl, and process for their preparation.
Patent FR-2576105-B1 (FR)
Inventor: BORE PIERRE
IPC: G01N33/48
Filed: 1985-01-16
Granted: 1988-04-22
Abstract: According to this process, (a) a compound capable of entering the surface interstices of the keratinous fibres is chosen; which is capable of producing, in an aqueous medium, a solution which is colored naturally or capable of being colored by a development, and capable, under the conditions of the process, of being stable and maintained at a pH such that no ionic charge appears; (b) an aqueous immersion solution containing the compounds chosen is prepared; (c) a specimen of the fibres to be studied is immersed therein to produce an "uptake" of the compound on the fibres, which is a function of their surface state; (d) the specimen is withdrawn from the solution and the excess of solution saturating the fibres is removed; (e) the compound present on the fibres is extracted by immersing the latter in at least one aqueous bath at the same pH as that of the aqueous immersion solution to obtain an extraction solution which is colored or whose color is developed in a step (f); and (g) the state of the surface of the fibres is deduced from the quantity of the compounds present in the extraction solution.
Patent FR-2577733-B1 (FR)
Inventor: GALULA WILLIAM
IPC: H04L1/02
Filed: 1985-02-14
Granted: 1988-03-25
Abstract: At transmission (10) each bit for transmission is coded as a function of its state by producing (12) a particular coding frequency combination, these being divided into two distinct bands spaced one from another and the coding combinations being chosen such that frequencies ranked in the same sequence place in these combinations do not occupy the same frequency band. A signal comprising the coding combination is injected to the network (N,P) and at reception (20), is applied to demodulators (22, 23), each assigned to one respective frequency band, to be correlated with locally generated signals (25, 26) which reproduce the coding combinations with a constant frequency shift, the bit state being determined (24) as a function of the correlation output.
Patent FR-2603848-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: B60N2/10
Filed: 1986-09-12
Granted: 1990-02-02
Abstract: The shaft (8) carries, at its inner end, a starwheel (14) having, on the one hand, a pin (15) serving as a fastening point for one of the ends of a spring (16), the other end of which is fastened on a off-centred stud (17) arranged on the movable plate (5) and, on the other hand, two catches (18, 19) serving to halt the starwheel (14) when they are in contact on the cavities (4) when the lever (9) is acted upon or when, by passing beyond the three aligned points (15, 8, 17), the spring (16) tends to unlock the jamming mechanism making it possible, without acting on the lever (9), to tilt the backrest on the seat cushion of the seat; when the backrest is tilted backwards again, the spring (16), passing the aligned points (15, 8, 17), tends again to lock the jamming mechanism and causes the lever (9) to be lowered again. In order to unlock the mechanism, the lever (9) must therefore be acted upon in order to overcome the force of the spring (16).
Patent FR-2638564-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H33/91
Filed: 1988-11-02
Granted: 1990-11-30
Abstract: The invention concerns a gas-blast circuit interrupter for high potential. The subject of the invention is a gas-blast circuit interrupter for high potential, of the type comprising at least one disconnection chamber comprising an insulating envelope filled with the said gas and inside which are placed a stationary assembly comprising a main stationary contact and a stationary arcing contact, a mobile assembly comprising in particular a main mobile contact and a mobile arcing contact, the disconnection chamber comprising moreover an expelling cylinder opening into an expelling nozzle and a pair of secondary contacts, characterised in that the said expelling cylinder is delimited by a first cylinder (5) constituting the mobile arcing contact, a second cylinder (7) constituting the main mobile contact and a first semi-mobile piston (14) bearing one (30) of the secondary contacts, the other contact (31) being borne by a stationary tube (15) delimiting with the first piston, an insulating tubular extension (5B) of the said first cylinder (5) and a second piston integral with the said cylinder (5) and sliding along the said stationary tube, and a second closed volume (35).
Patent FR-2649982-B1 (FR)
Inventor: RABAUD MICHEL
IPC: C12N5/071
Filed: 1989-07-20
Granted: 1991-09-27
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00554 Sec. 371 Date Mar. 20, 1992 Sec. 102(e) Date Mar. 20, 1992 PCT Filed Jul. 20, 1990 PCT Pub. No. WO91/01393 PCT Pub. Date Feb. 7, 1991.The protein materials of the invention are essentially those obtained through reaction of a concentrated aqueous solution of type I and/or type III collagens and elastin or elastin peptides having a molecular weight above about 10,000, which can be dissolved in water. Preferred ratios of collagen reactants to elastin reactants in the process of the invention are in the range 1:10. The materials of the invention are obtained through solubilization of elastin.
Patent FR-2672313-B1 (FR)
Inventor: PIERROT GROSHENS
IPC: D06B1/10
Filed: 1991-02-05
Granted: 1993-04-30
Abstract: The invention relates more precisely to thermobonded lining materials (1) in which a textile support (2) receives a coating of hot-melt adhesive polymers distributed pointwise (3).
Patent FR-2677982-B1 (FR)
Inventor: GUY VANLERBERGHE
IPC: C07D403/12
Filed: 1991-06-24
Granted: 1993-09-24
Abstract: The invention relates to compounds of formula: (I) in which: w is 0, 1 or 2; x is between 2 and 10; y is between 0 and 5; R denotes a methyl, ethyl, hydroxyethyl or benzyl radical; X(-) denotes an inorganic or organic anion; and n is an integer or decimal number between 1 and 15; the [C5H6N2R+] group representing the following structures, taken as a mixture or individually: as well as their use as a biocidal agent or preservative.
Patent FR-2680648-B1 (FR)
Inventor: MICHAEL SEALEY
IPC: A45C11/00
Filed: 1991-08-28
Granted: 1994-07-01
Abstract: The packaging case for contact lenses immersed in a liquid comprises a cylindrical body (10, 20) consisting of a tubular skirt (11, 21), closed at a first cross section by a concave domed wall (12, 22) which forms a receptacle for the liquid and the lens, closed by a screw cap (30, 40). The second end cross section is equipped with coupling members (14, 15; 24, 25), consisting of a crown formed from teeth (14, 24), so that it is possible to assemble two identical cases with the teeth (14, 24) engaged in the housings (25, 15).