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Patent FR-3108016-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de compositions solides ou semi-solides par coulage à chaud
Inventor: GUILLAUME BRUNO
IPC: B29C35/16
Filed: 2020-03-10
Abstract: Procédé de fabrication de compositions solides ou semi-solides par coulage à chaud La présente invention concerne un procédé de fabrication de compositions solides, ou semi-solides, par coulage à chaud qui se caractérise en ce qu’il comprend : une étape de blocage des flux de chaleurs susceptibles de se générer depuis les dépôts de compositions liquéfiées en direction de l’extérieur des moules ou des réceptacles ceux-ci par l’application, le contrôle et le maintien d’une température constante et identique à la première température dans l’environnement de chaque moule ou réceptacle, durant un temps déterminé, immédiatement après l’étape de remplissage, une étape de génération de flux de chaleur depuis les dépôts de composition à l’intérieur des moules ou des réceptacles en direction de l’extérieur de ceux-ci dans des directions verticales dirigées vers les fonds des moules ou des réceptacles, par l’application, le contrôle et le maintien d’une température constante et identique à la première température au dessus de l’ouverture des moules ou des réceptacles, durant l’étape de solidification par refroidissement.
Patent FR-3108318-A1 (FR)
Title: Bouchon a charniere pour un recipient comportant un col
Inventor: GORKA YOANN
IPC: B65D55/16
Filed: 2020-03-19
Abstract: La présente invention concerne un bouchon à charnière (1) pour un récipient comportant un col. Ledit bouchon comprend : - un corps de bouchon (10) monté pivotant entre une position de fermeture et une position d’ouverture dans laquelle l’ouverture du col est libérée pour permettre l’accès à l’intérieur du récipient ; - une bague d’inviolabilité (11) ; et - une patte de liaison (13) formant une charnière à doubles axes. Selon l’invention, la patte de liaison (13) est reliée au corps de bouchon (10) par une première ligne de raccordement et à la bague d’inviolabilité (11) par une deuxième ligne de raccordement. Lesdites lignes de raccordement (16, 17) sont des lignes concaves opposées et présentent une faible épaisseur de manière à pouvoir se plier sur elles-mêmes et à rester dans une position pliée au-delà d’un angle de pliage limite. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109523-A1 (FR)
Title: Nouveaux composés chaperons pharmacologiques de l’alpha-glucosidase acide humaine et leur utilisation thérapeutique
Inventor: PY SANDRINE
IPC: C07D211/00
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne des composés particuliers de la classe des iminosucres, à noyau pipéridine, présentant une configuration d-gluco et comprenant un centre quaternaire en position α de l’azote du noyau pipéridine. Ces composés présentent la faculté de stabiliser l’α-glucosidase acide humaine tout en étant sélectif vis-à-vis d’autres glycosidases. Ils s’avèrent particulièrement avantageux pour une utilisation en tant que molécules chaperons de cette enzyme pour le traitement de la maladie de Pompe.
Patent FR-3110781-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique à contrôle d’isolation
Inventor: MEURET RÉGIS BERNARD ALBERT
IPC: H01R11/28
Filed: 2020-05-22
Abstract: Connecteur électrique à contrôle d’isolation Connecteur électrique destiné à la connexion d’un câble électrique comportant un écran de protection métallique (16), le connecteur comportant un corps cylindrique (20A, 20B, 20C) muni d’un contact électrique (22) destiné à recevoir une partie d’extrémité (12A) du câble électrique et un élément de liaison conducteur (24) destiné à venir en contact avec l’écran de protection métallique lors de la mise en place du connecteur électrique sur le câble électrique et assurant une continuité électrique jusqu’à une terminaison électrique (26A).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3111173-A1 (FR)
Title: Réducteur radial haute densité de puissance pour turbosoufflante
Inventor: GROLLEAU FRANCK
IPC: F16H1/48
Filed: 2020-06-03
Abstract: Réducteur (5) à engrenages à axes concourants, pour turbosoufflante à fort taux de dilution d'axe de rotation X, comportant:- une roue solaire (24) et une couronne (20) coaxiales et radialement espacées, d'axe de rotation X;- une pluralité de satellite (16) d'axes de rotation Y transversal à l'axe X, répartis autour de l'axe X et espacés d'un angle A, comportant chacun, un satellite interne (13;13') coopérant avec la roue solaire (24), un satellite externe (15) coopérant avec la couronne (20), un raccord (14) couplant le satellite interne (13;13') et le satellite externe (15);caractérisé en ce que la pluralité desdits satellite interne (13;13') coopèrent avec la roue solaire (24) en se superposant radialement, successivement et alternativement dessus-dessous, en s'engrenant sur un premier diamètre D1 puis sur un second diamètre D2 plus grand, de la roue solaire (24), afin de coopérer avec celle-ci en se chevauchant diamétralement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112967-A1 (FR)
Title: Procédé d’épuration et de désodorisation d’un effluent gazeux et installation pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Inventor: GUIBELIN ERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2020-08-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désodorisation d’un effluent gazeux comprenant l’utilisation d’une même tour de traitement, pourvue d’un lit d’un garnissage, de moyens de distribution dans ledit lit d’au moins un réactif chimique et de moyens de mesure de la perte de charge au sein dudit lit, pour réaliser le traitement dudit effluent gazeux par voie physico-chimique ou chimique ou bien par voie biologique, le passage de l’une à l’autre de ces voies étant fonction d’au moins un paramètre choisi parmi la teneur dudit effluent en au moins une espèce polluante odorante, la température dudit effluent et la perte de charge dudit effluent lors de son passage dans le lit de la tour. L’invention concerne également une installation pour la mise en œuvre d’un tel procédé. (Figure 1)  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3101884-A1 (FR)
Title: Dispositif de piégeage de microbiote, appareil de piégeage de microbiote, et procédé de piégeage de microbiote
Inventor: YOKOI TAKAHIDE
IPC: G01N1/40
Filed: 2020-09-07
Abstract: Dispositif de piégeage de microbiote, appareil de piégeage de microbiote, et procédé de piégeage de microbiote Dispositif de piégeage de microbiote comprenant :- un premier réservoir de solution comportant un premier filtre conçu pour piéger un résidu dans un échantillon ; et- un deuxième réservoir de solution comportant un deuxième filtre conçu pour piéger des bactéries dans l’échantillon, le deuxième réservoir de solution possédant un évent au-dessus du deuxième filtre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115491-A1 (FR)
Title: Structure multicouche imper-respirante
Inventor: HERDT CHARLOTTE
IPC: D06M15/59
Filed: 2020-10-27
Abstract: L’invention concerne une structure multicouche, comprenant une couche de textile comprenant au moins un polymère choisi parmi un polyamide et un copolymère à blocs polyamide et à blocs polyéther ainsi que leurs combinaisons ; et un film comprenant au moins un copolymère à blocs polyamide et à blocs polyéther, les blocs polyéther comprenant des blocs de polyéthylène glycol, les blocs de polyéthylène glycol représentant au moins 40 % en masse par rapport à la masse du film ; dans laquelle le film adhère sur la couche de textile via un copolyamide.  L’invention concerne également un procédé de fabrication de ladite structure multicouche, un procédé de recyclage de ladite structure multicouche ainsi qu’un article comprenant ladite structure multicouche.    Figure pour l’abrégé : pas de figure.
Patent FR-3120277-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de génération concomitante d’au moins une tension électrique, et procédé de gestion associé
Inventor: ADELINE VALMIR
IPC: H02J7/36
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de stockage d’une énergie électrique, comprenant une pluralité de cellules élémentaires commutées comprises à l’intérieur d’un pack (110) de stockage, un bloc maitre (120) et un bloc (130) d’alimentation alimentant le pack de stockage et le bloc maître avec une tension continue. Dans un tel dispositif de stockage, le pack de stockage est subdivisé en une pluralité de bloc (115) de stockage, chaque bloc de stockage comportant une pluralité de cellules commutées (105) et un sous-bloc logique de commande (160) de chaque cellule commutée dudit bloc de stockage. En outre chaque bloc de stockage comprend également au moins un sous-bloc de connexion (150) à un bus (140), chaque sous-bloc de connexion comportant un interrupteur électronique comprenant deux positions, une position dite connectée dans laquelle le bloc de stockage fournit une tension au bus et une position dite de court-circuit dans laquelle le bloc de stockage associé est court-circuité.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3129109-A1 (FR)
Title: Paroi pour la fermeture ou le cloisonnement d’espace et carrosserie de véhicule comprenant une telle paroi
Inventor: LIBNER HERVÉ
IPC: B60J5/12
Filed: 2021-11-12
Abstract: Paroi (1) pour la fermeture d’espace comprenant un dormant (2) délimitant une ouverture (3) et un ouvrant (4) de fermeture de ladite ouverture (3) comprenant au moins deux montants (5) à écartement variable, une couverture (6) souple tendue entre lesdits montants (5) en position écartée des montants (5) correspondant à l’état fermé de l’ouvrant (4) et repliable à la manière d’un soufflet d’accordéon, au moins un écarteur (7) de la couverture (6) pour la formation des plis du soufflet. L'écarteur (7), disposé entre deux montants (5) comprend un compas (8) à deux branches (9) mobiles entre une première position correspondant à une position écartée des montants (5) dans laquelle les branches (9) de l’écarteur (7) s’étendent dans le prolongement l’une de l’autre et une seconde position correspondant à une position rapprochée des montants (5) dans laquelle les branches (9) de l’écarteur (7) s’étendent sensiblement l’une contre l’autre, au moins l’un des montants (5) entre lesquels ledit écarteur (7) s’étend, est équipé d’une butée (13) de retenue de l’une des branches (9) élastiquement déformable de compas dudit écarteur (7) en seconde position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129185-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage/démontage d’une goupille de liaison pour un assemblage bout à bout de deux éléments de charpente
Inventor: DURAND HUGUES
IPC: F16B21/12
Filed: 2021-11-15
Abstract: Dispositif de montage/démontage (11) pour monter/démonter une goupille de liaison (2) employée pour un assemblage bout à bout de deux éléments de charpente (91, 92), comprenant : - une tige de montage/démontage présentant un axe longitudinal, une tête adaptée pour coopérer avec une visseuse (8), et un corps de tige présentant une partie proximale et une partie distale filetée ; - un bâti supportant un écrou (59) et présentant une partie formant butée conformée pour prendre appui sur l’un des deux éléments de charpente, la partie distale filetée étant prévue pour se visser dans ledit écrou ; - une butée proximale (4) montée libre en rotation sur la partie proximale du corps de tige ; - une douille montée autour du corps de tige entre l’écrou et la butée proximale.  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3129629-A1 (FR)
Title: Système de gestion thermique pour habitacle de véhicule et procédé de gestion thermique mis en œuvre par un tel système
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: Système de gestion thermique (100) pour habitacle de véhicule, comprenant :  Un dispositif de climatisation (3) comportant au moins une sortie d’air traité thermiquement et un circuit de circulation d’un fluide caloporteur, ledit dispositif de climatisation comportant un dispositif de chauffage, ventilation et d’air conditionné, Un dispositif d’échange thermique secondaire (4), Une unité de traitement (10) configurée pour :Acquérir une donnée représentative de la température extérieure,Calculer une température cible du fluide caloporteur en fonction de la donnée représentative de la température extérieure, puisFaire fonctionner le dispositif de climatisation (3) de sorte que le fluide caloporteur atteigne ladite température cible, de sorte que l’air traité thermiquement issu de la sortie du dispositif de climatisation apporte une charge thermique déterminée en fonction de la donnée représentative de la température extérieure, Faire fonctionner le dispositif d’échange thermique secondaire (4) à une puissance prédéterminée de sorte à apporter une charge thermique secondaire complémentaire à la charge thermique apportée par l’air traité thermiquement issu de la sortie, de manière à obtenir une charge thermique globale souhaitée.   Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132484-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’instant d’activation de la régulation de la vitesse longitudinale d’un véhicule automobile
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W30/14
Filed: 2022-02-08
Abstract: Procédé de détermination de l’instant d’activation de la régulation de la vitesse longitudinale d’un véhicule automobile consistant à déterminer (200) la position du début d’une zone de limitation de vitesse détectée (100) par rapport au véhicule et l’information de vitesse limitée de ladite zone, à construire (400) plusieurs profils de décélération amenant la vitesse du véhicule à celle de la vitesse limitée, en prenant en compte la position longitudinale, la vitesse longitudinale, l’accélération longitudinale et le Jerk longitudinal du véhicule, à retenir (500) parmi ces profils, un profil de décélération déterminé répondant à des contraintes de confort déterminées, avec la durée de décélération la plus courte, et à partir du profil retenu, à déterminer (600) la position du véhicule à la fin de ladite durée, convertie en distance, et à commander (700) la décélération du véhicule quand le véhicule arrive à ladite distance par rapport au du début de ladite zone.   (figure 1)
Patent FR-3134713-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique à action anti-âge
Inventor: LARRALDE LUBIN CÉLINE
IPC: A61K36/232
Filed: 2022-04-21
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins un extrait d’Angelica Archangelica, un extrait de racine de Bletilla Striata, un extrait de racine d’Iris Pallida, un extrait de fleur de Centaurea Cyanus et un extrait de Polianthes Tuberosa. Cette composition présente une synergie entre les 5 extraits permettant de manière avantageuse, lorsque la composition est appliquée sur la peau, d’augmenter significativement la synthèse de collagène réalisée par les cellules de cette dernière. La composition permet ainsi de réduire l’apparence des signes du vieillissement cutané notamment en maintenant ou améliorant la fermeté de la peau, diminuant ainsi l’apparition de rides.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136402-A1 (FR)
Title: Module de gestion de fluides, notamment pour un véhicule
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-06-09
Abstract: Module de gestion de fluides, notamment pour un véhicule L’invention concerne un module (1) de gestion de fluides, notamment pour un véhicule, ce module comportant un support (2) comprenant au moins un canal (4) pour l’écoulement d’un fluide réfrigérant, ce support (2) portant au moins un composant à fonction fluidique tel qu’un organe de détente ou une vanne de réfrigérant, ce module comprenant en outre au moins un échangeur de chaleur bifluide principal (8 ; 9) agencé pour permettre un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant et un fluide caloporteur, le support étant assemblé avec l’échangeur de chaleur pour former au moins une connexion étanche pour le fluide réfrigérant s’écoulant entre le canal du support et l’échangeur de chaleur bifluide principal.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138457-A1 (FR)
Title: Outil multi-fonctions pour ouvrier couvreur
Inventor: LEPRÉVOST FRÉDÉRIC
IPC: E04D15/02
Filed: 2022-07-26
Abstract: Équipement de transport et de travail pour la couverture d’une toiture de bâtiment, l’équipement comprenant un plateau équipé de moyens de maintien à une charpente de la toiture, l’équipement comprenant de plus au moins une boîte (10, 11) calée sur le plateau. De plus une tôle (20, 21) est dressée perpendiculairement au plateau sur un bord latéral de celui-ci, un bord supérieur de ladite tôle étant à la même hauteur au-dessus du plateau que l’ouverture de ladite boîte (10, 11) et définissant avec ladite ouverture une surface d’appui, ledit bord de la tôle (20, 21) constituant une ligne de rupture pour une pièce de couverture (201) placée sur la surface d’appui et frappée par un ouvrier utilisant l’équipement de transport et de travail et un marteau (300) pour dimensionner la pièce de couverture.  Figure d’abrégé : 6
Patent FR-2074736-A1 (FR)
Title: Choline dehydrocholate - for treating hepatic and biliary disorders
IPC: C07J41/00
Filed: 1970-01-22
Abstract: Choline dehydrocholate, a compound for treating biliary and hepatic disorders which combines the properties of the components in a single compound. The compound is of low toxicity and is non-toxic at 5000 mg/kg orally in rats. It does not cause changes in arterial pressure or respiration at 10, 20 or 40 mg/kg in rats. The daily adult dose is 2-6 250 mg tablets orally. It is prepared by mixing choline hydrate with dehydrocholic acid.
Patent FR-2040302-A1 (FR)
Title: Instrument for precision measurement of - cross-sectional area
IPC: G01N27/82
Filed: 1970-04-27
Abstract: A device for measuring the cross-sectional area of an article without direct contact therewith, of high precision and sensitivity, which can operate in a wide range of environments, comprising; a measuring coil to which an oscillator is functionally connected with means for measuring the variation of the inductance of the coil as the article passes through it, the measurements being expressed as cross-sectional area.
Patent FR-2150569-A1 (FR)
Title: Transport castle - for irradiated nuclear fuel elements
IPC: G21F5/10
Filed: 1971-07-12
Abstract: Transport "castle" for irradiated fuel elements e.g. removed from the core of a nuclear reactor, having a shell enclosing a number of cells closed by lead plugs which are themselves protected by caps, and incorporating the novel feature whereby the castel has a central cavity lined with an endothermic product, a neutron protector, surrounding the shell at least partly, a heat exchanger attached in removable manner to at least one external radiator, and a complementary protection at the location of the heat exchanger.
Patent FR-2113982-A1 (FR)
Title: Subst ureidophenoxy 2-hydroxy-3-substd aminopropanes - - beta adrenergic blocking agents
Inventor: ECKARDT R
IPC: C07C273/18
Filed: 1971-11-15
Abstract: Title cpds. are of formula (I): and salts of (I) (where R1 and R2 are 1-6C unbranched alkyl, 3-8C branched alkyl, 3-6C alkenyl, or 3-7C cycloalkyl, and R1 may also be H). (I) can be prepd. by (a) condensing an aminophenoxypropane with an isocyanate R2NCO or a cpd. R2NHCOR4 where R4 is 1-4C O-alkyl, 1-4C S alkyl, opt. substd. O Ph, opt. substd. S Ph, NH2, NHR2, NHNH2, or hal; (b) condensing an amine R2NH with an isocyanatophenoxypropane; (c) oxidising a corresp. thioureido analogue; (d) condensing a ureidophenol with an epoxypropane or propylester, etc.
Patent FR-2121867-A1 (FR)
Title: Anti-pollution system - for automatic redn of oxides of nitrogen and unburnt gases in internal combustion engine exhaust gase
IPC: F02M25/07
Filed: 1972-01-14
Abstract: Redn. of oxides of nitrogen and unburnt hydrocarbon content of exhaust gases from a motor vehicle internal combustion engine with an inlet manifold and a distributor with ignition advance actuated by suction, by recycling a portion of the engine exhaust gases to the inlet manifold, the recirculation being initiated when the speed of the vehicle reaches a first pre-determined speed and being maintained as long as the speed is above a second pre-determined speed, by suppressing the suction induced advance of the ignition and in turn interrupting the recycling of a part of the exhaust gases.
Patent FR-2184444-A1 (FR)
Title: Refining copper matte by blowing oxidant gas - carried out at high temp gives reduction in magnetite formation
IPC: C22B15/06
Filed: 1972-05-17
Abstract: The oxidant gas, at least during certain refining stages, is enriched air contg. >=40% O2, or technically pure O2. The coolant is for protecting the nozzles and refractory coating from heat. The converter is opt. a horizontal cylinder with concentric nozzle, the central tube of each being supplied with oxidant gas by a flexible coupling from a general collector running the length of the converter, whereas the peripheral tube of each nozzle is separately fed with protective coolant by a circuit individual to each nozzle, each comprising a pump, pressure gauge and flow measuring device.
Patent FR-2217456-A1 (FR)
Title: Non woven fabric prodn by wet process - using cellulosic paste mixed with thermoplastic fibres, and softening agent
IPC: D04H1/72
Filed: 1972-11-28
Abstract: A non woven fabric is obtd. by mixing a cellulosic paste, fibres of a thermoplastic binder melting at 100-200 degrees C and other fibres, forming the mixt. into a sheet using a papermaking process, drying, heating at > the m.pt. of the thermoplastic fibres to cause fusion and binding of the binders, releasing the hydrogen bonds between the fibres with opt. hot water, applying a softening agent for the fibres to prevent re-formation of the hydrogen bonds and finally drying the prod. The process gives a non-woven fabric with good softness without contamination of the waste waters, of prior art process where softness was obtd. by using an auxiliary binder which was eliminated after forming the sheet.
Patent FR-2221226-A1 (FR)
Title: Melting crucible for alumino-thermic welding - tapping hole for molten metal has reusable steel liner with inner taper
IPC: B23K23/00
Filed: 1973-03-12
Abstract: The liner is anchored into the cruciblnase by projecting arms welded to its outer surface. A sleeve fits into this liner, and is itself externally tapered. Into this sleeve, fits the stopper plug partially whose head rests on the upper sleeve surface. After pouring, the sleeve, being made of a material easily broken up, is removed using a pointed tool which also incorporates a tapered reamer. The reamer removes any traces of solidified metal from the bore of the liner and this operation can be repeated until the tapered hole grows to large.
Patent FR-2220238-A1 (FR)
Title: Anti-bedsore mattress for medical use - has assembly of flexible cellular sections of varying elasticity
IPC: A47C27/14
Filed: 1973-03-09
Abstract: The mattress is composed of a number of sections, of flexible cellular material of different degrees of elasticity, assembled together. It can be in the form of four parallel-piped-form sections and a fifth component covering one of them. The head end section can be of less elasticity than the one next to it, which in turn can be followed by one of the same elasticity as the head end one, and so on, and the cover can have a series of diagonal grooves in it, forming it into lozenge-shaped sections.
Patent FR-2221615-A1 (FR)
Title: External timber window shutter - has slats fitted in jointed frame to simulate antique shutter appearance
IPC: E06B9/04
Filed: 1973-03-14
Abstract: Solid external window shutters are constructed in timber with mortice jointed frame contain parallel horiz. slats. Shape of slate gives outward appearance of an antique shutter but simplifies mfr. Height of slats can be changed and the shape modified. Complete panels can be used singly or in groups of up to four. The slats have large lower portions with pref. tops and bottom shoulders downwardly sloping to vert. side edges. The peaks between the top shoulders have vert. extensions which are secured in the slat above.