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Patent FR-3035108-A1 (FR)
Title: Extraction de polyisoprene de masse molaire elevee
Inventor: AMOR ALI
IPC: C08J3/05
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de polyisoprène de haute qualité par broyage par cisaillement rotatif au moyen d'un dispositif comprenant au moins un rotor et au moins un stator, de plantes en particules de taille inférieure à 1 mm ou le broyage à un pH supérieur à 3 et inférieur à 8. Ce procédé est mis en œuvre en phase aqueuse et il permet de préparer une dispersion de polyisoprène dans l'eau dont la masse molaire moyenne en poids (Mw) est supérieure à 800 000 g/mol. Le polyisoprène est extrait de plantes et en particulier de guayule (Parthenium argentatum). Il s'agit d'un procédé particulièrement respectueux de l'environnement.
Patent FR-3036507-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion automatique d'une auto-poussee d'un aeronef.
Inventor: GUIGNARD FABIEN
IPC: G05D1/12
Filed: 2015-05-18
Abstract: - Procédé et système de gestion automatique d'une auto-poussée d'un aéronef. - Le système (1) comporte une unité de traitement (3) pour déterminer des ordres de commande d'au moins un moteur de l'aéronef conformément à une loi de commande utilisant la valeur d'au moins un coefficient de pulsation, une unité de surveillance (22) pour déterminer une phase de commande courante correspondant à une phase de capture ou à une phase de suivi, et une unité de surveillance (24) pour déterminer un état de turbulence courant à l'extérieur de l'aéronef, l'unité de traitement (3) comprenant un élément d'adaptation (26) pour adapter au moins la valeur du coefficient de pulsation en fonction de la phase de commande courante et de l'état de turbulence courant, la valeur ainsi adaptée étant utilisée pour déterminer les ordres de commande.
Patent FR-3036824-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'une information de niveau de confort d'un vehicule ferroviaire
Inventor: CARDIN OLIVIER
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-05-26
Abstract: Ce procédé consiste à : comptabiliser un nombre de voyageurs montant et un nombre de voyageurs descendant de chaque voiture du métro (Mj) arrêté à une station précédente (Si) grâce à des moyens d'acquisition (30) ; déterminer une charge courante de chaque voiture (Vjk) au moment où il quitte la station précédente (Si) ; calculer une charge estimée au moment où le véhicule ferroviaire quittera la station suivante (Si+1) ; élaborer un niveau de confort de chaque voiture à partir de la charge estimée ; et afficher, par des moyens d'affichage (40) équipant la station suivante (Si+1), un graphique correspondant au niveau de confort de chaque voiture.
Patent FR-3041593-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a la conduite d'un vehicule ferroviaire
Inventor: POISSON PASCAL
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-09-30
Abstract: Ce système (1) d'assistance à la conduite d'un véhicule ferroviaire comportant : une caméra (2) embarquée à bord du véhicule et propre à acquérir une pluralité d'images optiques des signaux de signalisation implantés le long de la voie sur laquelle circule le véhicule ferroviaire ; et un dispositif d'affichage (4) comportant un écran (6) situé en cabine et propre à afficher une image correspondant à une image optique acquise par la caméra.
Patent FR-3045131-A1 (FR)
Title: Module lumineux comprenant un masque thermiquement conducteur
Inventor: CAPIZZANO BRUNO
IPC: F21V29/87
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux (1, 10) de véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse, une optique (2, 12) de mise en forme et un masque (16) comprenant au moins une portion (3, 16a) destinée à recevoir des rayons lumineux (4) focalisés par l'optique (2, 12) de mise en forme, caractérisé en ce que ladite portion (3, 16a) du masque comprend au moins un élément polymérique thermiquement conducteur.
Patent FR-3047686-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite renforce
Inventor: ABOURA ZOHEIR
IPC: B29C70/88
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de fabrication d'une pièce en matériau composite renforcé comprenant des étapes de : - (110) former un empilement (1) comprenant une pluralité de premières couches (11-18) et une pluralité de deuxièmes couches (21-29) disposées en alternance avec les premières couches (11-18) dans l'empilement, dans lequel chaque première couches (11-18) comprend une nappe de fibres, et chaque deuxième couche (21-29) comprend une matrice en matériau thermoplastique, au moins l'une des deuxièmes couches comprenant également des nano-charges noyées dans la matrice, - (120) chauffer et presser l'empilement (1) de manière à provoquer une fusion de la matrice en matériau thermoplastique et une pénétration du matériau thermoplastique à l'intérieur de la nappe de fibres, et - (130) refroidir l'empilement (1) pour obtenir la pièce en matériau composite renforcé.
Patent FR-3053737-A1 (FR)
Title: Moteur avec recirculation optionnelle de gaz d’echappement
Inventor: BASTAERT DIMITRI
IPC: F02B47/08
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne muni d'une culasse (10) comportant des têtes de cylindres (4), chaque tête de cylindre (4) étant reliée d'une part à un conduit d'admission d'air (2) et, d'autre part, à un conduit de sortie (3) appartenant à une partie d'échappement des gaz (31) dans laquelle les conduits de sortie (3) sont réunis pour former un collecteur d'échappement (30). La culasse (10) est traversée par un conduit (50) de recirculation des gaz d'échappement s'étendant entre une extrémité interne (51) formée dans une paroi de la partie échappement (31), et une extrémité externe (52) débouchant hors de la culasse apte à être reliée à un circuit de recirculation en liaison avec les conduits d'admission d'air (2). Le conduit de recirculation (50) des gaz d'échappement est obstrué par deux bouchons optionnels (61, 62) agencés solidairement au conduit (50).
Patent FR-3043299-A1 (FR)
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W36/30
Filed: 2016-10-28
Abstract: Des modes de réalisation de systèmes et de techniques d'identification de trous de couverture dans une technologie d'accès radio (RAT) sont décrits. Dans certains modes de réalisation, un appareil de gestion de réseau (NM) peut recevoir un premier rapport, comprenant une ou plusieurs mesures prises par un premier équipement utilisateur (UE), en réponse à un événement lié à un transfert intercellulaire du premier UE entre une première technologie d'accès radio (RAT) et une deuxième RAT différente de la première RAT. L'appareil NM peut recevoir un second rapport comprenant une ou plusieurs mesures prises par un second UE en réponse à un événement lié à un transfert intercellulaire du second UE entre une première RAT et une troisième RAT différente de la première RAT. L'appareil NM peut identifier un trou dans une zone de couverture de la première RAT sur la base, au moins en partie, des premier et second rapports. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent FR-3060739-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un itineraire et terminal associe
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un itinéraire, comprenant les étapes suivantes : • pour au moins une portion de l'itinéraire, obtention (S300) d'un poids réseau associé à ladite portion et correspondant à un type de réseau de télécommunications, et • restitution (S302) d'au moins une donnée déterminée en fonction du poids réseau obtenu.
Patent FR-3061460-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour vehicule automobile et procede de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: H04N13/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation (1) pour véhicule automobile (300) et mettant en œuvre au moins un dispositif lumineux (100) agencé pour afficher au moins une image stéréoscopique (121) sur une surface d'affichage (350) dudit véhicule automobile (300), à l'aide d'une source de lumière (40) permettant d'éclairer sélectivement ou collectivement des réseaux de diffraction (13-15) disposés sur ladite surface d'affichage (350) et permettant de réaliser un indicateur de direction et/ou un indicateur d'avertissement et/ou un feu stop. Le dispositif lumineux (100) est piloté par un module de commande et en fonction de l'activation d'une commande d'actionnement du véhicule automobile (300), ladite commande d'actionnement étant associée à un état particulier du véhicule automobile (300) pris en compte par le module de commande. L'invention concerne aussi un procédé de signalisation comprenant une étape de détection de l'état du véhicule automobile (300) et une étape de pilotage du dispositif de signalisation (1).
Patent FR-3063538-A1 (FR)
Title: Centrale multifonctionnelle de traitement d'air et procede de traitement d'air mis en oeuvre
Inventor: NAAS MARCEL
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne une centrale multifonctionnelle de traitement d'air dans un local (1) dont le circuit d'injection d'air frais prélevé à l'extérieur du local comporte une première branche de circuit (3a) pourvue d'un dispositif de préchauffage (11) à base d'énergie renouvelable pour générer un flux d'air frais (10) préchauffé et une deuxième branche de circuit (3b) pour générer un flux d'air frais (14) non préchauffé, lesdites branches de circuit (3a, 3b) se rejoignant en un point de confluence dans un conduit d'amenée d'air frais (3) en amont d'un module de purification (21). Des organes de réglage du débit d'air (9, 13, 16) permettent de régler la valeur de la fraction (f) du flux d'air frais (10) préchauffé entre 0 et 1 en fonction de la température de l'air extérieur (Text) audit local, d'une température de consigne (To) visée au sein dudit local et de la température (T29) mesurée de l'atmosphère (29) dudit local (1). Le circuit d'injection d'air frais comporte en outre une unité de purification (21) comportant au moins un matériau mésoporeux et/ou un matériau microporeux choisis pour leur très grande efficacité dans le piégeage des éventuels COV et des molécules potentiellement toxiques transportés par ledit flux d'air vicié.
Patent FR-3064345-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif melangeur liquide/gaz a orifices de forme amelioree
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F28D9/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant plusieurs plaques (2) agencées parallèlement entre elles de façon à définir une première série de passages (10) pour canaliser au moins un premier fluide (F1) et une deuxième série de passages (20) pour canaliser au moins un deuxième fluide (F2) à mettre en relation d'échange thermique avec au moins ledit premier fluide (F1), un dispositif mélangeur (3) étant agencé dans ledit au moins un passage (10) de la première série et comprenant au moins un premier canal (31) pour l'écoulement d'une première phase (61) du premier fluide (F1) suivant une direction d'écoulement (z), et au moins un deuxième canal (32) pour l'écoulement d'une deuxième phase (62) du premier fluide (F1), le premier canal (31) comprenant plusieurs orifices (34) se succédant suivant la direction d'écoulement (z), chaque orifice (34) reliant fluidiquement le premier canal (31) au deuxième canal (32). Selon l'invention, l'orifice (34) comprend une première portion (34a) débouchant dans le premier canal (31), ladite première portion (34a) ayant une première section transversale, et une deuxième portion (34b) agencée entre la première portion (34a) et le deuxième canal (32), ladite deuxième portion (34b) ayant une deuxième section transversale, la première section transversale étant supérieure à la deuxième section transversale.
Patent FR-3064674-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F01P7/14
Filed: 2017-04-04
Abstract: Le dispositif gère thermiquement un groupe motopropulseur (1) incluant un moteur thermique (10) et comporte un circuit de circulation de liquide caloporteur dans lequel sont compris des moyens d'échange thermique comprenant un échangeur thermique de refroidissement moteur (14) et un aérotherme (13), un boîtier de sortie de liquide caloporteur (12), une pompe de circulation de liquide caloporteur (100) et des conduits de raccordement (16, 101). Conformément à l'invention, le dispositif comprend une vanne thermostatique (17) sensible à la température du liquide caloporteur (LR) et montée dans une partie du circuit de circulation de liquide caloporteur dédiée à l'alimentation de l'aérotherme (13) par le liquide caloporteur.
Patent FR-3066298-A1 (FR)
Title: Systeme d'administration d'un jeu de loto, associe a un systeme de diffusion ciblee d'annonces publicitaires
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: G07C15/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un système d'administration d'un jeu de loto, comprenant une plateforme informatique (1) et des unités informatiques (2), la plateforme informatique (1) incluant au moins une application informatique (11) destinée à être chargée ou consultée par des unités informatiques (2) détenues par des participants (P), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une base de données informatique d'annonces publicitaires (13) ; - au moins une base de données informatique de questions (14) en relation avec les annonces publicitaires ; et en ce que la plateforme informatique (1) est paramétrée pour : - émettre sur les unités portables (2) des participants (P) des questions de la base de données de questions (14) ; - recevoir des réponses aux questions à partir des unités portables (2) des participants et, en fonction des réponses, émettre à destination des unités portables (2) des participants des annonces publicitaires de la base de données informatique d'annonces publicitaires (13).
Patent FR-3067943-A1 (FR)
Title: Descendeur ameliore
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2017-06-26
Abstract: Le descendeur (1) comporte un premier anneau (2) destiné à être fixé à un harnais par l'intermédiaire d'un connecteur (C) et un deuxième anneau (3) distinct du premier anneau (2), le deuxième anneau (3) étant défini au moyen d'un périmètre fermé. Le descendeur comporte une échancrure (4) disposée hors du deuxième anneau (3) et du premier anneau (2) et à l'extérieur du périmètre fermé. L'échancrure (4) possède deux parois latérales dont la distance de séparation est variable selon une direction d'insertion d'un brin de corde. La direction d'insertion est orientée depuis une extrémité sommitale du deuxième anneau vers une extrémité opposée du premier anneau (2). L'échancrure (4) est configurée pour autoriser l'insertion d'un brin de corde sans passer dans le deuxième anneau (3) et bloquer le brin de corde inséré dans l'échancrure (4) selon une direction perpendiculaire à la direction d'insertion.
Patent FR-3068687-A1 (FR)
Title: Distributeur de carburant avec moteur a deux vitesses et son procede de fonctionnement
Inventor: BORDIER LAURENT
IPC: B67D7/66
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un distributeur de carburant (1) comprenant une unité de pompage (2) comportant un moteur électrique (3) entraînant une pompe (4) destinée à aspirer du carburant depuis un réservoir de carburant, l'unité de pompage (2) étant connectée à deux lignes de distribution de carburant (5) comportant chacune un mesureur de débit (6) connecté à un tuyau flexible (7) équipé d'un pistolet (8) destiné à délivrer du carburant dans un réservoir de véhicule. Selon l'invention, le moteur électrique (3) est un moteur à deux vitesses prédéfinies (3) fournissant à la pompe (4) deux vitesses de rotation dont une petite vitesse V1 destinée à fournir un petit débit de carburant D1 en sortie de l'unité de pompage (2) lorsqu'un seul pistolet (8) délivre du carburant, et une grande vitesse V2 destinée à fournir un grand débit de carburant D2 en sortie de l'unité de pompage (2) lorsque deux pistolets (8) délivrent du carburant, le moteur à deux vitesses (3) étant relié électriquement à un contrôleur (9) commandant la vitesse du moteur électrique (3) en fonction du nombre de pistolets (8) activé.
Patent FR-3069960-A1 (FR)
Title: Ensemble multi-batteries et conteneur comprenant un tel ensemble
Inventor: BIENSAN PHILIPPE
IPC: H01M50/204
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble multi-batteries, ainsi qu'un conteneur comprenant un tel ensemble, trouvant une application notamment dans le domaine des ensembles à forte densité d'énergie comprenant plusieurs batteries stationnaires de type Ni-Cd, Ni-MH, plomb-acide ou Li-ion rangées dans un conteneur ou une pièce de type bibliothèque. L'ensemble multi-batteries comprend au moins trois rangées 1 à 4 de batteries 12 à 23 connectées en série et/ou parallèle dont deux rangées extrêmes 1, 4 et au moins deux rangées intermédiaires 2, 3, chaque rangée étant connectée en série et/ou parallèle à au moins une rangée adjacente, s'étendant dans une première direction (dl), et comprenant au moins un niveau 36 à 38 de plusieurs batteries connectées en série et/ou parallèle, chacun des niveaux s'étendant dans la première direction (dl). Au moins chaque rangée intermédiaire est une rangée mobile par rapport à une rangée adjacente dans une deuxième direction (d2) sensiblement perpendiculaire à la première direction (dl), et est connectée en série et/ou parallèle à ladite rangée adjacente par l'une des batteries de l'un de ses niveaux et par l'une des batteries de l'un des niveaux de ladite rangée adjacente au moyen d'un élément de connexion 60 à 63 qui est configuré pour maintenir la connexion entre la rangée mobile et la rangée adjacente tout en autorisant le déplacement de la rangée mobile par rapport à la rangée adjacente dans la deuxième direction (d2), en sorte de permettre la création d'au moins un couloir temporaire 50 entre la rangée mobile et la rangée adjacente sans déconnexion.
Patent FR-3070142-A1 (FR)
Title: Systeme de traverse de vehicule automobile avec des inserts pour une barre de guidage transversal
Inventor: MINISINI ANTOINE
IPC: B60G9/00
Filed: 2017-08-17
Abstract: Système de traverse de traverse de train arrière de véhicule automobile comportant une traverse (2) en tôle formant dans une section perpendiculaire à sa longueur un « U » ouvert, équipée d'un support (14) prévu pour recevoir un effort transmis à cette traverse (2), ce système étant remarquable en ce qu'il comporte au moins deux inserts tubulaires traversant la traverse (2), une entretoise (30) ajustée dans cette traverse (2), et des vis de fixation (28) du support (14) sur la traverse (2) qui sont ajustées dans ces inserts.
Patent FR-3073120-A1 (FR)
Title: Capot d'encapsulation pour boitier electronique
Inventor: PIN MARIE-ASTRID
IPC: H05K5/03
Filed: 2017-11-02
Abstract: Capot d'encapsulation pour boîtier électronique, comprenant un premier corps de capot (4) et un deuxième corps de capot (27), assemblés par l'intermédiaire d'une matière de collage (41, 42) et comprenant respectivement des parois frontales superposées (6, 28) qui présentent des passages traversants (29, 30) situés l'un en face de l'autre et pourvus d'éléments optiques (31, 32) laissant passer la lumière.
Patent FR-3074243-A1 (FR)
Title: Etrier de frein a disque de type electromecanique comprenant deux actionneurs mecaniques pour compenser une usure inegale d'une meme plaquette
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D125/52
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier de frein comportant : - un jeu de plaquettes (3 ; 4) disposées de part et d'autre d'un disque de freinage (6) ; - un premier actionneur (8) incluant une première roue entraîneuse (8d) dentée entraînant un premier piston mobile en appui sur une première portion de plaquette (3) pour la déplacer ; - un second actionneur (9) incluant une seconde roue entraîneuse (9d) dentée entraînant un second piston mobile en appui sur une seconde portion de la plaquette (3) pour la déplacer, avec un mode de fonctionnement opposé à celui du premier actionneur ; - une première et une seconde vis sans fin (28, 29) ayant des sens d'enroulement opposés et solidaires entre elles, entraînées en rotation et mobiles en translation suivant leur direction longitudinale (AY), et engrenées respectivement avec la première et la seconde roue entraîneuses pour les faire tourner en sens inverses.
Patent FR-3079147-A1 (FR)
Title: Accessoire de gymnastique aquatique
Inventor: BARTH MARIE-LORENE
IPC: A63B31/10
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un accessoire de gymnastique aquatique comprenant une voilure (1) et un support (2) présentant des moyens (3) de solidarisation dudit accessoire à un membre d'un utilisateur, la voilure (1) présentant une paroi (8) poreuse à l'eau, ledit support étant associé à la voilure (1).
Patent FR-3081490-A1 (FR)
Title: Bloc-porte de securite
Inventor: DESCAUDIN WILLIAM
IPC: E06B5/11
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un bloc-porte de sécurité. Il comprend : une huisserie présentant deux montants parallèles (22, 24) ; un battant (14) présentant au moins un chant (18) et une bordure adjacente (25) audit chant (18) ; un jeu de paumelles (16), chacune desdites paumelles (16) présentant une partie fixe (42) reliée à l'un desdits montants (24) et une partie mobile (44) reliée à ladite bordure adjacente (25), ladite partie mobile (44) étant montée à rotation sur ladite partie fixe autour d'un pivot (58) ; un doigt de sécurité (62) s'étendant en saillie dudit chant (18), pour pouvoir traverser ledit un desdits montants (24) et, augmenter la résistance au dégondage et à l'effraction. Ladite partie mobile (44) desdites paumelles (16) reliée à ladite bordure adjacente (25) se prolonge à travers ledit battant (14) et vient s'étendre en retour en saillie dudit chant (18) pour former ledit doigt de sécurité (62).
Patent FR-3085167-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un derive d'acrylate specifique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-08-23
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant comprise dans un domaine allant de 50% à 95%; un peroxyde ; et d'un dérivé d'acrylate spécifique.
Patent FR-3086555-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en fluide et systeme de nebulisation pour vehicule automobile equipe d'un tel systeme d'alimentation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: C02F1/32
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en fluide pour un système de nébulisation (1) pour véhicule automobile, ledit système d'alimentation comprenant : - un générateur (72) de rayonnement ultraviolet apte à éliminer des bactéries contenues dans ledit fluide, - une pompe (40) de mise en mouvement du fluide, ladite pompe étant apte à être alimentée en électricité sous une tension (Up), dite tension d'alimentation de la pompe, le système d'alimentation (40) étant caractérisé en ce que le générateur (72) est apte à être alimenté en électricité sous une tension (Ug), dite tension d'alimentation du générateur, égale à la tension d'alimentation de la pompe (Up).