baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056475-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant une partie mobile (20) comprenant : - au moins un organe de commande (2) comprenant : - une molette rotative (4), - au moins un index conducteur (6) porté par la molette rotative (4) et mobile avec celle-ci autour d'un axe de rotation (A) perpendiculaire à la surface de l'écran tactile (30), et - un guide (5), la molette rotative (4) étant supportée et guidée en rotation par le guide (5), - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index conducteur (6), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index conducteur (6) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), et - une partie socle (21) destinée à être fixée au véhicule automobile, un organe élastique (22) interposé entre la partie mobile (20) et la partie socle (21), caractérisée en ce que l'interface (1) comporte en outre au moins un capteur de force (12) configuré pour mesurer un paramètre représentatif d'une force d'appui exercée sur l'organe de commande (2) dans une direction linéaire (X, Y) perpendiculaire à l'axe de rotation (A).
Patent FR-3057489-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un renfort textile, et renfort associe
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: B32B7/08
Filed: 2016-10-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un renfort textile incluant une nappe (11) de fils de haute ténacité parallèles, orientée dans la direction de production (C), ladite nappe étant exempte de canaux longitudinaux, dans lequel on fait défiler ladite nappe de fils et on la soumet à l'action d'une tête (20) de couture/tricotage permettant la solidarisation de ladite nappe caractérisée en ce qu'en amont de ladite tête, on provoque un déplacement relatif de ladite nappe (11) par rapport à la tête de couture (20) dans le sens transversal (T), selon un mouvement alternatif.
Patent FR-3052701-A1 (FR)
Title: Pressoir a chambre de collecte de mout elargie.
Inventor: MIALLET PIERRE
IPC: C12G1/02
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un pressoir (10) comprenant : - une cuve (12) avec une chambre de pressurage (26), - au moins ambre de collecte de moût (22a, 22b), - au moins une grille (24a, 24b) séparant la chambre de collecte de moût de la chambre de pressurage, la grille présentant au moins une plage centrale (25), sensiblement plane, s'étendant entre des bords de la chambre de collecte de moût, Conformément à l'invention, au moins un raidisseur (40, 42, 48) de la grille ménagé sur au moins l'une de la plage centrale (25) de la grille, et d'une paroi (46) de la chambre de collecte ladite plage centrale (25) de la grille. Application aux pressoirs vinicoles.
Patent FR-3060031-A1 (FR)
Title: Fer a vapeur comportant un circuit de distribution de vapeur menage dans un corps en contact thermique avec une surface de repassage
Inventor: CHARTOIRE XAVIER
IPC: D06F75/20
Filed: 2016-12-13
Abstract: Fer à vapeur (4) comportant un corps (11) en contact thermique avec une surface de repassage (14) et un circuit de distribution de vapeur (16) ménagé dans ledit corps (11), le circuit de distribution de vapeur (16) comprenant une entrée de flux de vapeur (16.1) débouchant dans une chambre d'admission (34) de la vapeur et au moins un trou de sortie de vapeur (15) ménagé sur la surface de repassage (14), caractérisé en ce que ladite chambre d'admission (34) comporte une paroi de séparation (41) divisant la chambre d'admission (34) en un étage inférieur (34.1) ménagé en-dessous de la paroi de séparation (41) et un étage supérieur (34.2) ménagé au-dessus de la paroi de séparation (41), la vapeur issue de l'entrée de flux de vapeur (16.1) circulant successivement dans l'étage inférieur (34.1) puis dans l'étage supérieur (34.2).
Patent FR-3061204-A1 (FR)
Title: Procede de production de champignon aspergillus oryzae
Inventor: DROUGARD MARION
IPC: C12R1/69
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de champignons de l'espèce Aspergillus oryzae sous forme de mycélium libre, comprenant au moins les étapes suivantes: a) on prépare dans un bioréacteur un milieu de culture stérilisé A adapté à la croissance du champignon Aspergillus oryzae contenant au moins 0,5 g/L de talc; b) on ajoute au milieu de culture stérilisé A des spores d'Aspergillus oryzae à raison d'au moins 10 spores/ mL de milieu de culture; c) on incube en présence d'oxygène le milieu de culture stérilisé A issu de l'étape b) à une température comprise entre 15 et 45°C pendant au moins 6 heures de manière à obtenir un milieu de culture A contenant des champignons de l'espèce Aspergillus oryzae sous forme de mycélium libre.
Patent FR-3068673-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a un cycliste de s'adapter a un tres grand nombre de positions sur son velo en fonction de sa morphologie ou de son style de conduite
Inventor: MENDOLA REGIS ANDRE FRANCOIS
IPC: B62K21/16
Filed: 2017-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant à un cycliste de s'adapter à un très grand nombre de positions sur son vélo en fonction de sa morphologie ou de son style de conduite. Le dispositif comporte un cintre droit (1), muni à ses extrémités de 2 parties femelles (2). L'une d'entre elles est ajourée de manière régulière par 10 trous (3). Cela permet d'y enclencher les extrémités d'un prolongateur (4) de forme semi-circulaire, dont l'une d'elles est munie d'un ergot à ressort, rétractable manuellement sans outils : détail figure (2A, 2B). A titre d'exemple non limitatif, le prolongateur (4) aura un diamètre de 30 mm et son rayon fera 250 mm. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pratique du vélo.
Patent FR-3068032-A1 (FR)
Title: Vitrage a proprietes antisolaires comprenant une couche de nitrure de titane
Inventor: SINGH LAURA
IPC: C03C17/38
Filed: 2017-06-26
Abstract: Article verrier à fonction antisolaire comprenant au moins un substrat verrier et un empilement de couches déposées sur au moins une face dudit substrat, ledit empilement de couches comprenant au moins: - une première couche de nitrure de titane TiNx dans laquelle 1,00 < x < 1,20, ou d'oxynitrure de titane de formule générale TiNxOy, dans laquelle 1,00 < x < 1,20 et dans laquelle 0,01 < y < 0,10, l'épaisseur de ladite première couche de nitrure de titane ou d'oxynitrure de titane étant comprise entre 10 et 80 nanomètres, - une seconde couche métallique à base de chrome, de nickel, de titane, de niobium ou d'un mélange d'au moins deux de ces éléments, ladite seconde couche étant éventuellement nitrurée, ladite seconde couche étant disposée entre la première couche de nitrure de titane et ladite face dudit substrat.
Patent FR-3069734-A1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Abstract: Rotor de machine électrique tournante comportant : - un paquet de tôles magnétiques définissant des encoches présentant chacune des premier et deuxième grands côtés opposés, orientés sensiblement radialement, - des barres (10) d'un premier matériau électriquement conducteur reçues dans les encoches, occupant seulement une portion de la section des encoches et venant chacune en appui pour au moins une partie de leur longueur sur un seul desdits grands côtés à la fois, ménageant avec la face opposée un espace, et - un deuxième matériau électriquement conducteur, différent du premier, injecté dans les encoches et présent dans ledit espace.
Patent FR-3067114-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter des sites defectueux dans des nappes de fibres
Inventor: REHBEIN JOHANNES
IPC: G01N27/04
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour détecter des sites défectueux (5) dans une nappe de fibres pluridirectionnelle (4), réalisée en un matériau à base de fibres d'un matériau composite renforcé de fibres pour la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres. La nappe de fibres pluridirectionnelle (4) possède au moins deux couches de fibres dans lesquelles la direction de fibres de renfort électriquement conductrices est différente d'un certain angle d'une couche par rapport à l'autre. La première couche de fibres (1) est contactée par deux électrodes, et une résistance électrique est ensuite mesurée à l'aide des deux électrodes en contact. En se basant sur la résistance mesurée, il est alors possible de détecter un site défectueux dans une deuxième couche de la nappe de fibres pluridirectionnelle.
Patent FR-3086258-A1 (FR)
Title: Carenage de fond d'un chassis de vehicule automobile, muni de renforts de rigidification de parois laterales du carenage.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un carénage (5a, 5b) de fond configuré pour équiper un soubassement (2) de véhicule automobile. Le carénage (5a, 5b) de fond est d'extension globalement plane suivant une direction longitudinale (L1) et une direction transversale (T1). Le carénage (5a, 5b) de fond comporte des parois latérales (9) d'extension verticale ménagées respectivement au moins en partie le long (L1) des bords latéraux du carénage (5a, 5b). Lesdites parois latérales (9) s'étendent longitudinalement (L1) aux extrémités transversales (T1) du carénage (5a, 5b). Chacune desdites parois latérales (9) est munie d'au moins un renfort (10) qui s'étend au moins en partie verticalement (V1) et au moins en partie le long (L1) de la paroi latérale (9).
Patent FR-3086474-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur electrique synchrone a aimants permanents
Inventor: BOURSE WENCESLAS
IPC: H02P6/16
Filed: 2018-09-26
Abstract: Un procédé de démarrage d'un moteur électrique synchrone à aimants permanents comprenant un rotor et un stator comportant des bobines reliées respectivement à une pluralités de phases et un circuit de conversion reliant la pluralité de phases à une source d'alimentation électrique afin de commander la rotation du rotor dudit moteur synchrone, ledit circuit de conversion comprenant un convertisseur alimentant un convertisseur DC-AC comportant une pluralité de transistors commandables afin de contrôler la rotation du rotor selon une pluralité de phases de commande successives, ledit procédé comprenant: ○ une étape de commande des transistors du convertisseur DC-AC selon une table de pilotage associant chaque phase de commande à une configuration desdits transistors de manière à déterminer une rampe d'accélération du rotor du moteur, ○ une étape de détermination d'un angle électrique A (E1-E2) à partir d'une l'accélération prédéterminée ACC, et ○ une étape de détermination (E3) d'un signal de changement Q de phase de commande si l'angle électrique A est supérieur à un angle seuil prédéterminé Aseuil.
Patent FR-3087311-A1 (FR)
Title: Procede de communication d’un objet avec un reseau d’objets connectes pour signaler qu’un clone se fait potentiellement passer pour l’objet dans le reseau
Inventor: FAGES-TAFANELLI YOANN
IPC: H04W84/08
Filed: 2018-10-16
Abstract: Il est proposé un procédé de communication d'un objet (1) avec un serveur (2) d'un réseau d'objets connectés pour signaler qu'un clone se fait potentiellement passer pour l'objet dans le réseau, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par l'objet (1) : transmission (106) au serveur (2) d'une requête d'adhésion (join-request) de l'objet (1) au réseau d'objets connectés ; après la transmission de la requête d'adhésion, détection (110) d'un rejet ou d'une non-prise en compte d'un message de référence (uplink) transmis par l'objet (1) au serveur (2) ; et en réponse à la détection, transmission (114) au serveur (2) d'un message d'alerte indiquant le rejet ou la non prise en compte.
Patent FR-3088296-A1 (FR)
Title: Tricycle
Inventor: LAGAR JEAN-PAUL
IPC: B62K5/08
Filed: 2018-11-09
Abstract: Un tricycle comportant une partie avant supportant les roues avants et le guidon (24) est constituée d'un support de direction (21) sur lequel sont montés pivotants en leur milieu un bras supérieur (25S) et inférieur (25I), aux extrémités de ces bras sont montés un support fusée droit (26D) et gauche (26G), sur lesquels sont montées pivotantes, une roue avant droite (23D) et gauche (23G), les fixations des extrémités des bras sont réalisées par des liaisons rotules (28SD), (28SG), (28ID) et (28IG) faisant que le parallélogramme constitué des deux bras (25S), (251) et des deux supports fusée (26D), (26G) puisse s'incliner dans les deux sens tout en autorisant la rotation des plans médians des roues avants, une partie arrière supportant la roue arrière (34) et la selle (32), une partie centrale basse permet de disposer de place pour équiper le véhicule de coffres (50), (60) et/ou de portes paquets (51), (61), (71). Des butées (53G), (53D) permettent une position sécurisée pour le stationnement.
Patent FR-3091361-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation holographique
Inventor: OKCU BURHANETTIN
IPC: G03H1/22
Filed: 2018-12-28
Abstract: Dispositif de visualisation holographique L’invention concerne un dispositif de visualisation holographique (1) caractérisé en ce qu’il comprend, montés ou intégrés dans un châssis support (2) : - une surface frontale transparente (3) portant un motif délimitant formant cadre ; - une couche intermédiaire (5) à propriétés optiques réfléchissantes et transmissives, disposée parallèlement et à distance de la surface frontale (3) ; - un écran arrière d’affichage (6) d’images (7), positionné à distance de la couche intermédiaire (5), l’arrangement comprenant les surfaces frontale (3) et arrière (6) et la couche intermédiaire (5) étant configuré de manière à générer pour un spectateur un volume virtuel holographique dans lequel apparait l’image (7) affichée sur l’écran arrière (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092495-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sans aiguille
Inventor: GILLANT FLAVIE
IPC: A61M5/30
Filed: 2019-02-07
Abstract: Dispositif d’injection sans aiguille Dispositif (1) d’injection sans aiguille comportant un piston (13) mis en mouvement par au moins un actuateur électromagnétique (20) alimenté en courant électrique, l’actuateur comportant une structure stationnaire (21) interagissant magnétiquement avec un élément mobile (22) pour exercer une force sur celui-ci lors de l’injection, l’un au moins de l’élément mobile (22) et de la structure stationnaire (22) ayant par construction des propriétés magnétiques variant dans la direction de déplacement de l’élément mobile de façon à générer une force d’intensité prédéfinie sur l’élément mobile durant le déplacement de celui-ci relativement à la structure stationnaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094996-A1 (FR)
Title: Soubassement de clôture et structure de clôture comprenant un tel soubassement
Inventor: TOUCHARD DOMINIQUE
IPC: E04H17/18
Filed: 2019-04-15
Abstract: La présente invention concerne un soubassement de clôture (3) adapté pour venir se positionner entre deux poteaux de clôture (2), lequel soubassement de clôture (3) se présente sous la forme d’une poutre allongée délimitée par une face de dessous (31) plane ou sensiblement plane, dont la largeur est constante ou sensiblement constante, une face de dessus (32) plane ou sensiblement plane, dont la largeur est constante ou sensiblement constante, deux faces de côté (33, 34) raccordant ladite face de dessus (32) et ladite face de dessous (31), et deux parties d’extrémité (35).     La face de dessus (32) est apte à recevoir un élément de cloisonnement (4), par exemple de type grillage ou panneau occultant.     Conformément à l’invention, le soubassement de clôture (3) est caractérisé par le fait que la largeur de sa face de dessous (31) est supérieure à la largeur de sa face de dessus (32).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095690-A1 (FR)
Title: Mini centrale solaire à concentration.
Inventor: FERROUILLET REVERDY MARC
IPC: F24S30/40
Filed: 2019-05-05
Abstract: Mini centrale solaire à concentration. L’invention concerne des dispositifs permettant d’assurer la concentration les rayons du soleil sur une mini tour solaire. Ces dispositifs sont enfermés dans des caissons afin de les protéger des intempéries. Pour un des dispositifs, les caissons ne contiennent pas de mécanisme mobile, seule la mini tour l’est. L’ensemble de ces dispositifs permettent la réalisation d’un système purement thermique ou d’un système à cogénération, électricité, chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099004-A1 (FR)
Title: Connecteur surfacique dans un véhicule automobile
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: B60Q3/50
Filed: 2019-07-17
Abstract: Connecteur surfacique dans un véhicule automobile L’invention concerne un connecteur surfacique (100) agencé pour relier électriquement des composants (101) dans un véhicule automobile, ce connecteur surfacique comportant un substrat (102), notamment réalisé en matériau électriquement isolant, et au moins un chemin électriquement conducteur porté par ce substrat, notamment au moins deux chemins conducteurs, le substrat présentant une superficie d’au moins 0,05 m2, notamment d’au moins 0,1 m2, notamment d’au moins 0,5 m2, le substrat étant notamment souple. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3099145-A1 (FR)
Title: Caisson de chargement a fond mouvant et a cloison de dechargement mobile en translation
Inventor: GRESSIER CHRISTOPHE
IPC: B65D88/60
Filed: 2019-07-23
Abstract: Le caisson de chargement (1) comporte une paroi avant (2), une paroi arrière (3) apte à être ouverte de manière à permettre un déchargement ou chargement du caisson par l’arrière, deux parois latérales (4 ; 5), un fond mouvant (6), et une cloison de déchargement (7), qui délimite un volume de chargement (9) avec les deux parois latérales et avec le fond mouvant, et qui est mobile en translation entre une position extrême avant et une position extrême arrière. Chaque jonction (J) reliant la paroi avant (2) et chaque paroi latérale (4 ; 5) forme un coin cassé ; la cloison de déchargement (7) comporte une partie centrale (70), qui est positionnée en vis à vis de la paroi avant (2) du caisson et qui est prolongée latéralement par des parties latérales obliques (71) orientées en direction respectivement des deux parois latérales (4 ; 5) du caisson et vers l’arrière du caisson de chargement. Dans sa position extrême avant, la partie centrale (70) de la cloison de déchargement est apte à être en appui contre la face interne (2a) de la paroi avant (2), de manière à permettre le cas échéant un compactage d’un chargement (13) dans le volume de chargement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097918-A1 (FR)
Title: Piston pour mécanisme d’embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2019-07-27
Abstract: La présente invention concerne un piston (40,50), pour mécanisme d’embrayage (700) pour véhicule, le piston (40,50) présentant un axe de rotation  (X) et comportant :
    une portion de montage  ( 45,55) configurée pour  être monté autour d’un axe de rotation (O) du  mécanisme d’embrayage   et un élément d’actionnement (43, 53) configuré pour engager un empilement de disques (101,201) du mécanisme d’embrayage (700),
    caractérisé en ce que l’élément d’actionnement (43, 53)  s’étend depuis la portion de montage ( 45,55) de façon inclinée par rapport à la direction de l’ axe (X).
    L’invention concerne également un mécanisme d’embrayage comportant un tel piston.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100943-A1 (FR)
Title: Stator pour machine électrique tournante comprenant au moins un isolant d’encoche
Inventor: DARRAS LUDOVIC
IPC: H02K1/16
Filed: 2019-09-18
Abstract: Stator pour machine électrique tournante comprenant au moins un isolant d’encoche              :              Pièce bobinée (2) pour machine électrique tournante (1) comportant une pluralité de dents (6) comportant deux parois latérales (10) opposées, deux dents (6) adjacentes délimitant une encoche (12) dans laquelle sont présents des conducteurs électriques (26), chaque encoche (12) étant délimitée par une paroi de fond (14) et par les parois latérales (10) de deux dents adjacentes, chaque dent (6) comportant à son extrémité libre un pied de dent (16) délimité par une face interne (18) faisant face à la paroi de fond (14) de deux encoches (12), une face externe (20) opposée à la face interne (18) et deux faces latérales (22), chaque encoche (12) comprenant un isolant d’encoche (24) recouvrant la paroi de fond (14) et les parois latérales (10) de ladite encoche (12), caractérisé en ce que chaque isolant d’encoche (24) recouvre au moins partiellement les faces latérales (22) des pieds de dent (16) délimitant l’encoche (12).      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103643-A1 (FR)
Title: Appareillage avec un support d’appareillage basculant et un système de verrouillage débrayable au moyen d’une touche d’actionnement basculante
Inventor: Decore Raphaël
IPC: H01R13/73
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un appareillage (100) qui comprend une plaque de façade (120) présentant une ouverture, un support d’appareillage (110) monté à basculement au travers de ladite ouverture entre une position abaissée dans laquelle il s’étend en dessous de la plaque de façade et une position relevée dans laquelle il s’étend en majeure partie au-dessus de la plaque de façade, un système de verrouillage (300) qui comprend, d’une part, au moins un bras de verrouillage (310) déplaçable entre une position de verrouillage dans laquelle une partie de blocage (311) dudit bras de verrouillage prend appui contre une surface de blocage (118) du support d’appareillage et une position de libération dans laquelle ladite partie de blocage est écartée de ladite surface de blocage, et, d’autre part, une touche d’actionnement (140) pour la commande du déplacement de chaque bras de verrouillage, basculante autour d’un axe de basculement qui s’étend parallèlement au plan moyen de ladite plaque de façade. Selon l’invention, chaque bras de verrouillage est pivotant autour d’un axe de pivotement perpendiculaire audit axe de basculement de la touche d’actionnement et il est prévu des moyens de rappel (320) qui poussent en permanence chaque bras de verrouillage dans sa position de verrouillage. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104116-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule autonome.
Inventor: SIMONET DAVID
IPC: B60W50/10
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé (1) de pilotage d’un véhicule comportant un mode autonome (2), géré par un système automatisé du véhicule et un mode manuel (3) où un conducteur exerce le contrôle des déplacements du véhicule. Le procédé (1) comprend les étapes suivantes : - Une étape de détection (4) de prise en main du volant, lorsque véhicule est en mode autonome (2), pour détecter la présence d’une main d’un occupant sur le point de saisir le volant, - une étape d’identification (5) pour identifier l’occupant dont la main a été détectée, - une étape de discrimination (6) consistant à interdire le passage du véhicule en mode manuel (3) lorsque l’occupant dont la main a été détectée est identifié à comme étant un passager et à entrainer le passage en mode manuel (3) lorsque l’occupant dont la main a été détectée est identifié comme étant le conducteur. (Figure 1)