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Patent FR-3060363-A1 (FR)
Title: Composition a forte teneur en eau thermale et/ou minerale
Inventor: LEGRET SYLVIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention est relative à une composition comprenant de l'acide hyaluronique ou l'un de ses sels, de l'eau thermale et/ou minérale dans une teneur supérieure à 20 % en poids par rapport au poids total de la composition ainsi qu'au moins un polymère d'acide acrylique, un copolymère d'acide acrylique et d'alkylacrylate d'alkyle ou un de leurs mélanges. Elle concerne en outre un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques et notamment de la peau, et encore plus particulièrement de la peau du visage, comprenant au moins l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3057756-A1 (FR)
Title: Dispositif formant panneau de douche et procede de pose d'un dispositif formant panneau de douche
Inventor: BIJU-DUVAL REMI
IPC: E03C1/02
Filed: 2016-10-20
Abstract: Procédé de pose d'un panneau de douche, notamment pour collectivité, destiné à être monté en applique sur un mur, comportant un boîtier (1), ayant une section en U définissant entre son ouverture et au moins une paroi (2) avant un espace intérieur dans lequel sont reçus les éléments de commande de la douche, notamment temporisés, ainsi que des tuyaux ou conduits pour connecter les arrivées d'eau chaude et/ou froide, les éléments de commande et au moins une sortie principale pour l'eau, notamment munie d'un pommeau de douche, et au moins un élément de support du panneau au mur destiné à être fixé au mur, par exemple deux traverses supérieure et inférieure, est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - on fixe le support sur le mur ; puis on fixe le boîtier en U au support et on ferme l'espace intérieur.
Patent FR-3061755-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une boite de vitesses de type locobox.
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: F16H61/28
Filed: 2017-01-12
Abstract: Procédé de commande d'une boîte de vitesses de type locobox comprenant au moins un actionneur d'engagement permettant le crabotage ou le décrabotage d'un baladeur et d'un pignon fou. On détermine un différentiel de vitesse de rotation de crabotage égal à la différence entre la vitesse de rotation de la pièce assurant le crabotage et la vitesse de rotation de la cible de crabotage, On détermine une dérivée filtrée du différentiel de vitesse de rotation de crabotage, On détermine un glissement modifié en fonction du différentiel de vitesse de rotation de crabotage et de la dérivée filtrée du différentiel de vitesse de rotation de crabotage à l'instant où la variable booléenne indiquant le déclenchement d'un contact dent sur dent prend sa première valeur, On calcule alors une consigne de vitesse de rotation du baladeur égale à la somme de la vitesse de rotation de la cible de crabotage et du glissement nominal si la variable booléenne indiquant un mode de fonctionnement dégradé de l'actionneur d'engagement dû à des conditions thermiques est égale à sa deuxième valeur, et une consigne de vitesse de rotation pour le crabotage égale à la somme de la vitesse de rotation de la cible de crabotage et du glissement modifié si la variable booléenne indiquant un mode de fonctionnement dégradé de l'actionneur d'engagement dû à des conditions thermiques est égale à sa première valeur.
Patent FR-3062172-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un flux d'air et d'un flux de gaz d'echappement recircules et module d'admission d'air correspondant
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F02M35/104
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (5) d'un flux d'air et d'un flux de gaz d'échappement recirculés, ledit dispositif (5) étant configuré pour être rapporté sur la culasse (3) d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, ledit dispositif (5) comportant un collecteur d'admission (11) configuré pour distribuer le flux d'air dans la culasse (3), et un rail de distribution (13) de gaz d'échappement recirculés. Selon l'invention, le collecteur d'admission (11) est réalisé en matière plastique, et le rail de distribution (13) est réalisé en matière métallique et est intégré au collecteur d'admission (11). L'invention concerne également un module d'admission d'air comprenant un tel dispositif de distribution (5).
Patent FR-3063028-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose ou depose d’un piston d’injection dans ou hors d’une machine a mouler
Inventor: BARZASI BRUNO
IPC: B22C13/12
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de pose ou de dépose d'un piston (2) d'injection respectivement dans ou hors d'une machine (3) à mouler. Le dispositif (1) comprend une table (4) élévatrice supportant un système d'accrochage (5) d'une extrémité (2a) du piston (2) d'injection. Le système d'accrochage (5) est monté sur un chariot (6) mobile en translation sur la table (4) élévatrice dans deux directions opposées. Le chariot (6) mobile présente des moyens d'entraînement coopérant avec des moyens d'entraînement complémentaires portés par la table (4) élévatrice, les moyens d'entraînement du chariot (6) mobile étant effectifs par action d'un opérateur sur des moyens d'actionnement (9) desdits moyens d'entraînement. Application dans le domaine des machines à mouler à piston d'injection.
Patent FR-3048314-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le point de contact d'un ressort d'actionneur de pedale d'accelerateur avec le levier de pedale et pedale d'accelerateur ainsi realisee
Inventor: BAUER ULRICH
IPC: H02P6/16
Filed: 2017-02-27
Abstract: Procédé pour déterminer le point de contact (34) du ressort (16) d'un actionneur de pédale d'accélérateur (12) avec le levier de pédale d'accélérateur (13), consistant à : - alimenter le moteur (14) avec un vecteur d'espace pour que le rotor parcoure un trajet (22), - mesurer la position de rotor (φrot) sur le trajet (22), - déterminer l'angle de charge (φcharg) par la différence de l'angle de phase (φU) du vecteur d'espace et de l'angle (φrot), - déterminer la droite de course à vide (36) avec l'angle (φcharg) dans un premier segment (28) de la course (22), - déterminer la droite de charge du ressort (38) en se fondant sur l'angle de charge dans un second segment (30) du trajet (22), et - déterminer le point de contact (34) comme intersection des droites (36, 38).
Patent FR-3064616-A1 (FR)
Title: Palonnier a faible hauteur de travail.
Inventor: ARCHER JOEL
IPC: B66C1/42
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention porte sur palonnier 10 comprenant : - une poutre inférieure 11 et une poutre supérieure 12 disposée au-dessus de la poutre inférieure ; - des moyens 30 pour mettre en prise rapprochée, de façon libérable, les poutres entre elles ; et, - des systèmes de préhension 13 pour la charge, les moyens de préhension étant maintenus dans une position ouverte lorsque les poutres 11,12 sont en prise l'une avec l'autre, et prenant une position fermée lorsque les moyens de prise sont libérés ; le palonnier comprenant en outre des moyens 20 pour maintenir les poutres parallèles entre elles.
Patent FR-3064692-A1 (FR)
Title: Procede de commande de couple d’un moteur a allumage commande
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02P5/15
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de couple d'un moteur à allumage commandé monté sur des cales comportant des moyens d'allumage de la combustion, comprenant les étapes de : - détermination d'un couple de consigne (Cc), - détermination d'un couple préventif (Cp) destiné à assurer une transition vers le couple de consigne (Cc) lors d'une accélération ou une décélération, - détermination d'une avance à l'allumage pour assurer le couple préventif (Cp) limitée par une avance minimale de combustion en deçà de laquelle la combustion est considérée instable lorsque le moteur fonctionne en stabilisé, caractérisé en ce que la transition comprend une phase intermédiaire dite de passage des jeux moteur (Pja, Pjd) correspondant au moment où le moteur vient en butée sur ses cales et au cours de laquelle on autorise l'avance à l'allumage à prendre une valeur plus faible que l'avance minimale de combustion.
Patent FR-3068891-A1 (FR)
Title: Formulation cosmetique caracterisee en ce qu'elle comprend au moins un sel de glucane carboxymethyle et au moins un polymere galactomannane
Inventor: BOHBOT MICHEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un actif cosmétique caractérisé en ce qu'il comprend au moins un sel de glucane carboxyméthyle et au moins un polymère galactomannane. Elle concerne également une formulation cosmétique comprenant l'actif cosmétique selon l'invention, et les utilisations de ladite formulation cosmétique.
Patent FR-3069241-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant un empilement a proprietes thermiques
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: C03C17/36
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent sur la surface duquel est déposé un empilement de couches qui comprend lui-même une pluralité de couches fonctionnelles permettant d'agir sur le rayonnement solaire et/ou infrarouge susceptible de heurter ladite surface. Ledit matériau comprend un substrat transparent sur au moins une surface duquel est déposé un empilement de couches comprenant n couches fonctionnelles métalliques à base d'argent et n+1 ensembles diélectriques de couches, n étant égal ou supérieur à 3 et chaque couche fonctionnelle métallique à base d'argent étant disposée entre deux ensembles diélectriques de couches. Ledit matériau est remarquable en ce que l'ensemble diélectrique de couches situé en-dessous de la première couche fonctionnelle métallique à base d'argent en partant du substrat et l'ensemble diélectrique de couches situé au-dessus de la dernière couche fonctionnelle métallique à base d'argent en partant du substrat, - comprennent chacun une couche de haut indice de réfraction, la valeur dudit indice étant égale ou supérieure à 2,15 à la longueur d'onde de 550nm ; - la valeur de l'indice de réfraction d'au moins une desdites couches de haut indice est égale ou supérieure à 2,40 à la longueur d'onde 550nm ; et - la valeur du rapport de l'épaisseur optique de chacune desdites couches de haut indice de réfraction sur l'épaisseur optique de l'ensemble diélectrique de couches dans lequel elle est comprise est comprise entre 0,25 et 0,55. L'invention a également trait à un vitrage comprenant un tel matériau
Patent FR-3072873-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etirement viscoelastique des tissus pelviens
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61H21/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: Dispositif d'étirement viscoélastique des tissus pelviens préalablement à un accouchement, constitué d'une part, par un corps de base souple (1) en forme de tronc de pyramide quadrangulaire inversé se prolongeant par une languette de support et de positionnement (4) et comportant une face supérieure (5) destinée à être positionnée sous l'utérus et une face inférieure plus petite (6) destinée à être positionnée vers le périnée, reliées par une face antérieure inactive (7) et par trois faces d'étirement actives, à savoir une face postéro inférieure (8) ainsi que deux faces latérales (9) situées de part et d'autre de celle-ci, et d'autre part, par trois ballonnets (2, 3) respectivement accolés aux faces d'étirement (8, 9) du corps de base (1) et pouvant être gonflés, notamment par du sérum physiologique pour venir s'appuyer postérieurement sur le sacrum et latéralement, sur les muscles releveurs jusqu'à un volume global correspondant essentiellement à la tête d'un bébé à la naissance.
Patent FR-3058218-A1 (FR)
Title: Detection de fuite dans un systeme de compression de fluide
Inventor: ROTH ROBERT J
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: Des procédés et systèmes pour une détection de fuite dans un système de compression de fluide utilisant un système de purge sont décrits ici. Dans un mode de réalisation, un procédé pour la détection de fuites comprend la détermination, pendant une période de vide, d'un débit d'échappement de purge de non-condensables à partir d'un système de purge intégré à une unité de refroidisseur (10). Le procédé comprend la détermination d'une pression différentielle, la pression différentielle sur la base d'une pression du côté de vide de l'unité de refroidisseur (10), où la pression du côté de vide comprend au moins une d'une pression d'un condenseur (14) et d'une pression d'un évaporateur (16). Le procédé comprend le calcul, via un dispositif de contrôle (82), du débit d'échappement de purge et de la pression différentielle pour identifier une taille de fuite sur la base d'au moins en partie le débit d'échappement de purge.
Patent FR-3058394-A1 (FR)
Title: Filtre solaire pour engins spatiaux
Inventor: PANZLAFF KONRAD
IPC: H04B10/80
Filed: 2017-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour une unité d'émission et de réception (110) d'un système de communication. Le dispositif (10) comporte un premier passage (120A) pour des ondes électromagnétiques et un second passage (120B) pour des ondes électromagnétiques, une surface partiellement transparente (130) qui est transparente pour des ondes électromagnétiques d'une première gamme de longueurs d'onde (180A, 180B) et réfléchissante pour des ondes électromagnétiques d'une seconde gamme de longueurs d'onde (190) différente de la première gamme (180A, 180B), et une première surface rétroréfléchissante (140A) qui rétroréfléchit les ondes électromagnétiques de la première gamme (180A, 180B). Une direction de réflexion des ondes de la première gamme (180A, 180B) est différente d'une direction de réflexion des ondes de la seconde gamme (190) lorsque les ondes électromagnétiques de la première gamme (180A, 180B) ainsi que les ondes électromagnétiques de la seconde gamme (190) entrent par le même passage.
Patent FR-3076546-A1 (FR)
Title: Systeme d'entreposage et distribution de marchandises
Inventor: EL GHALI MALEK
IPC: B65G1/10
Filed: 2018-01-10
Abstract: Un système d'entreposage et distribution (30) de marchandises (12) comprend un système de transport (32) de marchandises incluant des rails de déplacement (44) et une navette de transport (42). Une zone d'entreposage (34, 36) de marchandises (12) inclut une pluralité d'étagements dynamiques (56) ayant une pluralité de paires d'appuis (66) coopérant avec une pluralité de supports amovibles (60) afin de former une pluralité d'espaces d'entreposage (38) de marchandises (12). Chacun des espaces d'entreposage (38) a une hauteur (H1) ajustable en fonction de la taille de la marchandise (12) à y loger. Une première pluralité (57a) d'étagements dynamiques a une première largeur (D1). Une deuxième pluralité (57b) d'étagements dynamiques (56) a une deuxième largeur (D2) différente de la première largeur (D1).
Patent FR-3079320-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de donnees d' un environnement de realite virtuelle en mode perception de l'accessibilite
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention est un procédé de traitement de données numériques relatives à un environnement de réalité virtuelle, mis en œuvre dans un dispositif de traitement associé à un équipement de communication comprenant une interface de communication, l'équipement de communication étant utilisé par un utilisateur et étant associé à une liste de capacités, le procédé comprenant : - recevoir un flux de données associées à un espace virtuel et à des éléments de l'espace dans l'environnement virtuel, - déterminer une liste d'incapacités associée à l'équipement de communication en fonction de la liste de capacités, - rechercher un modèle d'avatar en fonction d'au moins une liste d'incapacités, un avatar étant un élément de l'espace virtuel, représentatif de l'utilisateur dans l'environnement virtuel, - déterminer au moins un attribut associé à l'avatar.
Patent FR-3081229-A1 (FR)
Title: Poursuite ecartometrique a correlation par re-generation du signal
Inventor: THIRY MARC
IPC: G01S3/32
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention propose un procédé d'estimation de dépointage (δθ ) à partir d'un signal radiofréquence modulé de voie somme (Σ) et d'un signal radiofréquence modulé de voie différence (Δ), dits signaux primaires, le procédé comprenant les étapes suivantes : - (E1) réception des signaux primaires (Σ, Δ) modulés sur une fréquence centrale (f0), - (E2) génération d'un signal de réplique à partir du signal de voie somme (Σ) reçu, - (E3) calcul d'au moins un produit d'intercorrélation, pour chaque signal primaire, à partir dudit signal primaire (Σ, Δ) et du signal de réplique (ΣS), - (E4) estimation du dépointage (δθ ) au moyen des produits d'intercorrélation calculés précédemment obtenus pour les voies somme (Σ) et différence (Δ).
Patent FR-3084152-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un itineraire minimisant la depense energetique d'un vehicule hybride au moyen d'un graphe adjoint etendu
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un itinéraire pour un véhicule hybride. Le procédé minimise la consommation d'énergie tout en vérifiant des contraintes, concernant notamment l'état de charge de la batterie, et/ou ses variations. Il est basé sur un modèle de consommation énergétique (MOD) comprenant un modèle thermique et un modèle électrique ainsi qu'une loi de gestion énergétique (GEST). Il intègre aussi la construction d'un graphe adjoint étendu (GRAPH), pour lequel une valeur de variation d'état de charge de la batterie est affectée à chaque arc, permettant le calcul de la consommation de carburant (QCONSO) sur chaque arc du graphe adjoint étendu. Le procédé comprend aussi une étape de recherche d'itinéraire (ITI) grâce à un algorithme de plus court chemin et une vérification des contraintes a posteriori. L'invention concerne aussi un produit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour la mise en œuvre du procédé de détermination d'itinéraire.
Patent FR-3086865-A1 (FR)
Title: Preparation ophtalmique et lentille d'orthokeratologie pour l'inhibition, la prevention et/ou la limitation de la progression de la myopie
Inventor: LECONTE MATTHIEU
IPC: A61L12/08
Filed: 2018-10-04
Abstract: La présente invention porte sur une préparation ophtalmique comprenant de l'atropine et de l'acide hyaluronique.
Patent FR-3087863-A1 (FR)
Title: Roue dentee
Inventor: PENNACINO ANTOINE JACQUES MARIE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une roue dentée (13) s'étendant selon un axe (Y) et comportant au moins deux zones annulaires dentées (18, 19) et une gorge (20) annulaire située axialement entre lesdites zones dentées (18, 19), destinée à recueillir de l'huile de lubrification issue desdites zones dentées (18, 19), caractérisée en ce que ladite gorge (20) est délimitée par une surface de fond (21) s'étendant axialement et des surfaces latérales (22) s'étendant radialement, caractérisée en ce que la gorge (20) comporte au moins une partie en saillie (23) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la surface de fond (21) de la gorge (20).
Patent FR-3076456-A1 (FR)
Title: Huiles capillaires pour le traitement de fibres keratiniques
Inventor: VON ASPERN EDITH
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne des agents cosmétiques à base d'huiles naturelles, qui sont de préférence exempts de silicones et se présentent de préférence sous forme d'huile capillaire, ainsi que leur utilisation pour le soin des fibres kératiniques.
Patent FR-3076862-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'injection de carburant et système de controle d'injection de carburant
Inventor: SUGANUMA MASAHIRO
IPC: F02D41/06
Filed: 2019-01-16
Abstract: Un dispositif de contrôle d'injection de carburant est proposé. Le dispositif de contrôle d'injection de carburant est configuré pour arrêter d'injecter du carburant dans un moteur (2) en réponse à l'arrêt automatique du moteur. Une quantité d'injection de carburant au cours du redémarrage du moteur est modifiée en fonction d'un temps écoulé après la coupure de carburant imputable à l'arrêt automatique du moteur jusqu'au début de l'injection de carburant imputable au redémarrage du moteur.     Fig. 1
Patent FR-3094216-A1 (FR)
Title: Utilisation de dianhydrohexitol pour éliminer les effets cosmétique des mauvaises odeurs
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine des actifs cosmétiques antimicrobiens et/ou bactériostatique et/ou bactéricide, préférentiellement sur les souches bactériennes et/ou fongiques présentes sur l’épiderme humain. II est proposé une utilisation de dianhydrohexitol, préférentiellement d’isosorbide, pour réduire le nombre de souches bactériennes ou fongiques présentes sur la peau, notamment dans le microbiome cutané, responsables de la formation de mauvaises odeurs.
Patent FR-3094621-A1 (FR)
Title: Fumoir a usage domestique
Inventor: KOSKI ANNE
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention concerne un fumoir pour usage domestique Selon l’invention, le fumoir (2A,2B) comprend une source de chaleur (22), une grille (26) pour supporter des aliments à fumer et une plaque de support (34) interposée entre la source de chaleur et la grille (26). L’invention est remarquable en ce que la plaque de support (34) comporte au moins un passage (36, 38) pour permettre l’enchâssement d’un contenant (42) comprenant un combustible (50). Ainsi de façon avantageuse, le contenant est placé au plus près de la source de chaleur et confiné dans ledit contenant. La mise en place du combustible et le retrait des cendres sont ainsi facilités par la présence de la plaque de support (34). Figure 1
Patent FR-3085394-A1 (FR)
Title: Isolant en terre
Inventor: BARATINY JENNIFER
IPC: E04B1/88
Filed: 2019-04-13
Abstract: Matériaux ayant un pouvoir d’isolation thermique et phonique. L’invention concerne un matériaux ayant un pouvoir d’isolation thermique et phonique, ce qui permettrait aux pays tempérée tel que les Antilles d’avoir des habitats rafraichissant avec une bonne efficacité phonique. Le matériaux qui est à base de terre de type sableuse, humifère ou argileuse doit être traité grâce à une cuisson haute température. Puis refroidi lentement afin de pouvoir être coffiné en panneau sandwich entre deux parois. [cf : Fig 1] Ce genre de parois peut être utilisée dans toutes les constructions car grâce à sa forte inertie et à son déphasage lent cela permet d’avoir un bon rafraichissement et une bonne isolation phonique des habitats.
Patent FR-3095308-A1 (FR)
Title: Dispositif communicant comprenant une pluralité de supports délimitant son contour
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: H04B1/3877
Filed: 2019-04-17
Abstract: Dispositif communicant comprenant une pluralité de supports délimitant son contour, caractérisé en ce que : ladite pluralité de supports comprend au moins deux supports amovibles, et connectables entre eux : l’un au moins des au moins deux supports comprenant un module de communication, l’un au moins des au moins deux supports étant connectable à au moins un équipement externe ou dispositif externe. Figure pour l'abrégé : Figure 1