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Patent FR-3063446-B1 (FR)
Title: Ouvreur de moule pour la fabrication de modeles pour procede de moulage a modele perdu
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B22C17/04
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un ouvreur (10) de moule, notamment pour la fabrication de modèles destinés à être utilisés dans un procédé de moulage par modèle perdu, caractérisé en ce qu'il comporte: - un premier chariot (12) et un deuxième chariot (12') comportant chacun un cadre support (16, 16') s'étendant dans un plan vertical et muni de moyens de maintien dudit moule formé par deux demi-moules (20, 20'), - un système d'accouplement (23) entre ledit premier chariot (12) et ledit deuxième chariot (12'), - ledit système d'accouplement (23) étant apte à autoriser un déplacement relatif d'un desdits chariots (12, 12') par rapport à l'autre pour ouvrir ledit moule et avoir accès aux demi-moules (20, 20') formant ledit moule.
Patent FR-3066755-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance et d'estimation de parametres relatifs au vol d'un aeronef.
Inventor: ALCALAY GUILLAUME
IPC: B64D43/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: - Procédé et dispositif de surveillance et d'estimation de paramètres relatifs au vol d'un aéronef. - Le dispositif de surveillance et d'estimation 1 de paramètres relatifs au vol d'un aéronef comprend un module d'estimation 4 pour déterminer une estimation des valeurs des paramètres relatifs au vol de l'aéronef et pour générer des résidus, un module de détection 5 pour déterminer les statuts associés à chacun desdits capteurs C1, C2, CN et à un paramètre P1 correspondant à la masse de l'aéronef, un module de transmission 5 pour transmettre les statuts associés à chacun desdits capteurs C1, C2,..., CN à un dispositif utilisateur 6 et, à l'itération suivante, au module d'estimation 4.
Patent FR-3067272-B1 (FR)
Title: Piece de test pour la simulation de l'usure d'une dent de broche destinee au brochage d'alveoles et procede correspondant
Inventor: BONNARDEL QUENTIN
IPC: B23D39/00
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une pièce de test (1) pour la simulation de l'usure d'une dent (8) de broche (9) destinée au brochage d'alvéoles, notamment pour des pièces tournantes de turbomachine telles que des disques de rotor (4) ou de compresseur, caractérisée par le fait qu'elle affecte la forme d'un tube cylindrique (10) d'axe de révolution (A), et que dans la paroi du tube (10) est formée une pluralité de rainures (13) débouchant au niveau de la tranche (12) dudit tube (10), ces rainures (13) étant équidistantes angulairement, séparées deux à deux par une languette (14), et orientées selon une direction qui forme un angle aigu non nul (ab) appelé angle de brochage" avec une direction radiale dudit tube (10)
Patent FR-3068333-B1 (FR)
Title: Mecanisme de battement d'aile
Inventor: VAN RUYMBEKE EDWIN
IPC: A63H27/18
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de battement d'aile (A) comprenant: - un cadre (1), - une paire de structures d'aile opposées (2) faisant saillie latéralement à partir du cadre (1), chaque structure d'aile (2) comprenant : ? une première poutre (3) ayant une extrémité proximale (30) et une extrémité distale (31), ? l'extrémité proximale (30) est reliée à un côté du cadre (1) par une première articulation (101), ? l'extrémité distale (31) est pourvue d'une seconde articulation triaxiale (102), ? une première voilure (V1) est fixée sur la première poutre (3), ? une seconde poutre (4) ayant une extrémité proximale (40) et une extrémité distale (41), ? l'extrémité proximale (40) est reliée à la seconde articulation (102), ? l'extrémité distale (41) est libre, ? une seconde voilure (V2) est fixée sur la seconde poutre (4), - un agencement de liaisons pour convertir la rotation d'un moteur en un mouvement d'aile cyclique tridimensionnelle de chacune des ailes (A).
Patent FR-3068629-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un arbre et d'un element destine a former un rotor et procede de fabrication
Inventor: FABBRI LAURENT
IPC: B23P15/04
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un arbre (12) et un élément (16) configuré pour être couplé sur l'arbre (12) par frettage, l'arbre (12) comprenant une cavité interne (20) dans une portion axiale de frettage (P12), un diamètre intérieur (Di20) de la cavité interne (20) étant supérieur ou égal à 50% d'un diamètre extérieur de la portion axiale de frettage (P12) et une différence (H) entre le diamètre extérieur de la portion axiale de frettage (P12) et un diamètre intérieur de la portion axiale de frettage (P16) de l'élément (16) étant inférieure ou égale à 50 µm lorsque l'élément (16) n'est pas couplé sur l'arbre (12), le diamètre extérieur de la portion axiale de frettage (P12) de l'arbre (12) étant supérieur au diamètre intérieur de la portion axiale de frettage (P16) de l'élément (16). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel ensemble.
Patent FR-3069650-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un magnetometre
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01R35/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'un magnétomètre (3) dans lequel le magnétomètre (3) est disposé à l'intérieur des bobinages (21) d'un générateur (2), un champ magnétique étant généré par le générateur (2), une série de mesures du champ magnétique avec le magnétomètre (3) étant effectuée en faisant varier la position du magnétomètre (3) et/ou les courants électriques dans les bobinages (21) entre chaque mesure, les courants électriques appliquées dans les bobinages (21) étant également mesurés, un modèle de transfert paramétrique étant généré à partir d'un modèle de mesure paramétrique du magnétomètre comprenant des paramètres de calibration du magnétomètre et d'un modèle paramétrique du champ magnétique, les paramètres de calibration du magnétomètre (3) étant calculés par un algorithme d'optimisation à partir du modèle de transfert paramétrique et des mesures du champ magnétique par le magnétomètre et des mesures des courants dans les bobinages.
Patent FR-3073021-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un panneau et un systeme de fixation
Inventor: CROUZY PIERRE
IPC: F16B39/34
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble (150) comportant : - un panneau (104) pour obturer une ouverture (22) et présentant un évidement circulaire (224) traversant autour duquel est réalisée une première marche (228), et - un système de fixation (100) comprenant : - un sabot (210) fixé à une structure (20) en regard de l'ouverture (22) et présentant un trou taraudé (212) dont l'entrée est orientée vers l'ouverture (22) et qui est coaxial avec l'évidement circulaire (224), - un plateau circulaire (226) monté dans l'évidement circulaire (224) en appui contre la première marche (228), - un premier élément de fixation (230) qui bloque la translation du plateau circulaire (226) par rapport au panneau (104) et qui autorise la rotation du plateau circulaire (226) par rapport au panneau (104), et - une tige filetée (234) solidaire du plateau circulaire (226) et coaxiale avec l'axe (201) pour coopérer avec le trou taraudé (212), où le plateau circulaire (226) présente sur sa face orientée vers l'extérieur du panneau (104), une empreinte d'actionnement (240) pour la mise en place d'un outil.
Patent FR-3075996-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'elaboration et d'execution de tests fonctionnels pour grappe de serveurs
Inventor: SAX ANTOINE
IPC: G06F11/36
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-31
Abstract: Ce système (10) d'élaboration et d'exécution de tests fonctionnels portant sur des équipements d'un réseau en grappe de serveurs comporte une plate-forme logicielle (16) à module fonctionnel (18) d'élaboration d'un fichier (24) de commandes de tests fonctionnels pour une interface en ligne de commande (22) et une interface associée (UI18) dédiée à la saisie de ces commandes de tests fonctionnels dans un bloc exécutable (26) du fichier de commandes. La plate-forme logicielle (16) comporte un autre module fonctionnel (20) conçu pour activer l'interface en ligne de commande (22) et y exécuter le bloc exécutable (26) du fichier de commandes. L'interface (UI18) associée au module fonctionnel (18) d'élaboration du fichier de commandes (24) est en outre dédiée à la saisie de descripteurs des commandes de tests fonctionnels dans un bloc descriptif (28) du fichier de commandes et à l'identification du bloc descriptif (28) comme différent du bloc exécutable (26) dans le fichier de commandes. Le module fonctionnel (20) d'exécution du fichier de commandes (24) est conçu pour ne pas exécuter le bloc descriptif (28) du fichier de commandes dans l'interface en lignes de commande (22).
Patent FR-3075660-B1 (FR)
Title: Procede de distillation d'un courant gazeux contenant de l'oxygene
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Procédé de production de biométhane (40) par épuration d'un courant d'alimentation (1) de biogaz comprenant les étapes suivantes : Etape a) : introduction du courant gazeux d'alimentation (1) dans une unité de prétraitement (5) dans laquelle ledit courant gazeux est séparé partiellement du CO2 et de l'oxygène qu'il contient et est comprimé à une pression P1 supérieure à 50 bar abs ; Etape b) : on introduit le courant gazeux (22) issu de l'étape b) appauvri en CO2, à une séparation cryogénique dans une colonne de distillation (26) pour séparer l'azote dudit courant gazeux (22), ladite colonne de distillation (26) comprenant n plateaux, n étant un nombre entier compris entre 8 et 100 ; Etape c) : on récupère un courant (27) enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique par pompage du produit de cuve (37) de ladite colonne (26) à une pression P2 supérieure à la pression critique dudit produit, caractérisé en ce que le courant gazeux (22) issu de l'étape a) appauvri en CO2 mis en œuvre à l'étape b) a une concentration en oxygène égale à C1 et en ce que: - lorsque C1 est strictement supérieure à 1% molaire, le procédé est arrêté ; et - lorsque C1 est strictement supérieure à 0,1 % molaire, le courant gazeux (22) issu de l'étape a) appauvri en CO2 mis en œuvre à l'étape b) est introduit dans la colonne de distillation à un niveau compris entre le plateau n-4 et le plateau n, le plateau n étant le plateau situé le plus haut dans ladite colonne.
Patent FR-3087998-B1 (FR)
Title: Jouets comestibles pour animaux de compagnie
Inventor: FONSECA STEPHANE JOSE
IPC: A23K50/70
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-04-23
Abstract: Ce dispositif concerne des feuilles de papier comestible pour animaux de compagnie aspergées de différents jus que l'ont peut froisser pour former des balles afin qu'ils puissent jouer avec, ainsi que différentes structures pliées pouvant être de formes géométriques (1), pouvant être munies d'intercalaires (2) ou de demies coques (3) formants des jouets constitués de ces feuilles de papier, caractérisés en ce qu'ils sont constitués de feuilles de papier comestible.
Patent FR-3077723-B1 (FR)
Title: Electroencephalographes portatifs
Inventor: KOUIDER SID
IPC: A61B5/0476
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-03-13
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif portatif (10) pour l'acquisition de signaux électroencéphalographiques (EEG) émis par un utilisateur. Le dispositif portatif comprend un support flexible (11) destiné à épouser une région localisée du crâne de l'utilisateur et un ensemble de capteurs (13) de signaux électriques générés par l'activité neuronale de l'utilisateur, agencés sur ledit support (11) de telle sorte à former des contacts avec le cuir chevelu lorsque le dispositif est porté par l'utilisateur. Pour chaque capteur, un circuit électronique de filtrage et d'amplification des signaux électriques détectés par ledit capteur est intégré dans le support flexible (11) et forme avec ledit capteur une électrode active. Le dispositif portatif comprend en outre un boitier (12) comprenant une chaîne électronique de traitement des signaux issus desdits circuits électroniques de filtrage et d'amplification, ledit boitier étant relié mécaniquement au support flexible pour former, avec ledit support, un moyen d'attache à un vêtement ou accessoire (101) destiné à être porté par l'utilisateur.
Patent FR-3085246-B1 (FR)
Title: Capteur d'images integre a obturation globale adapte a la realisation d'images a grande gamme dynamique
Inventor: MALINGE PIERRE
IPC: H04N5/335
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-09-18
Abstract: Capteur d'images intégré (DIS) adapté à un mode de commande dit à obturation globale comportant une matrice de pixels dans laquelle chaque pixel (PX) comporte une première partie de circuit (P1) apte à intégrer et stocker à l'abri de la lumière des électrons issus d'une illumination (LX) de la matrice de façon à former un premier signal, une deuxième partie de circuit (P2) apte à intégrer les trous issus de ladite illumination (LX) de façon à former un deuxième signal et apte à stocker le deuxième signal à l'abri de la lumière, et une troisième partie de circuit (P3) apte à lire le premier signal et le deuxième signal, et apte à réaliser des opérations de combinaisons entre le premier signal et le deuxième signal afin de générer un signal combiné, l'ensemble des signaux combinés étant destiné à former une image.
Patent FR-3085471-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une phase de maintien d'une arme, prealablement a un tir
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: F41A33/00
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'une phase de maintien d'une arme, l'arme étant destinée à effectuer un tir, la phase de maintien correspondant à des instants précédents le tir, compris entre un instant initial et un instant final, l'arme étant reliée à au moins un capteur de mouvement configuré pour générer, à différents instants de mesure, au moins un signal d'actimétrie, représentatif d'un mouvement de l'arme, le procédé comportant, une détection de la survenue d'un tir à l'aide de signaux d'actimétrie détectés à différents instants de mesure, et une identification de la phase de maintien précédent le tir. Après que la phase de maintien a été détectée, elle est caractérisée à partir de signaux générés par le capteur de mouvement.
Patent FR-3085885-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/24
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (101) de véhicule automobile, comprenant au moins : - un ventilateur tangentiel (2) de mise en mouvement d'un flux d'air (F) destiné à traverser l'échangeur de chaleur (101), - un logement de réception (150) du ventilateur tangentiel (2), - un moyen de guidage (3) comprenant au moins un élément (5) de guidage de l'air conformé pour guider l'air mis en mouvement par le ventilateur tangentiel (2) vers l'échangeur de chaleur (101), - une conduite d'air (160) débouchant sur le logement de réception (150) du ventilateur à une première extrémité (162) de la conduite d'air (160), et débouchant sur le moyen de guidage (3) à une deuxième extrémité (164) de la conduite d'air (160).
Patent FR-3074862-B1 (FR)
Title: Composant de palier revetu et palier comprenant un tel composant
Inventor: HEBRARD YOANN
IPC: G01D5/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-01-08
Abstract: Composant de palier revêtu (14) comprenant une partie métallique et un revêtement (20) déposé sur ladite partie. Le revêtement (20) est un revêtement multicouche ayant une couche active en tant que capteur (22) fabriquée en un matériau ayant des propriétés électrostrictives, ladite couche active en tant que capteur (22) étant appliquée directement sur la partie métallique. Figure 2
Patent FR-3093327-B1 (FR)
Title: Boîte de conserve
Inventor: SENECHAL SÉBASTIEN
IPC: B65D81/34
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention est relative à une boîte de conserve (1) métallique comprenant un corps de boîte (3) creux fermé par au moins un fond (2), ladite boîte étant remplie partiellement de produits sous atmosphère non oxydante, ladite boîte de conserve étant configurée pour subir un traitement thermique à une température supérieure à 100°C, et dans laquelle ledit au moins un fond (2) est déformable, configuré pour se déformer vers l’extérieur sous l’élévation de la pression interne lors de la stérilisation, de manière réversible, et revenir en position rentrée au moins après mise en œuvre du traitement thermique et refroidissement de la boîte, ledit fond étant déformable élastiquement, avec deux positions, y compris une première position (P1) concave dans laquelle le fond est rentré vers l’intérieur et une deuxième position (P2), convexe, dans laquelle le fond est sorti vers l’extérieur et dans laquelle la première position et la deuxième position sont stables à température ambiante Figure abrégé N°3
Patent FR-3097850-B1 (FR)
Title: Contenant rigide de protection de vetements et son procede de mise en œuvre
Inventor: HERSANT GRÉGORY
IPC: B65D85/18
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-16
Abstract: Contenant rigide (1) de protection de vêtements, comportant une boîte (2) dotée d’au moins un logement (20) avec une ouverture correspondant à l’une des faces de la boîte, et un fond (21) pour recevoir au moins un vêtement dans un état plié (à plat), un couvercle (3) destiné à coopérer avec l’ouverture de la boîte pour la fermeture du contenant, et des moyens de maintien dudit au moins un vêtement, caractérisé en ce que les moyens de maintien comportent des moyens de compression de matière (4) qui sont agencés entre le couvercle (3) et l’intérieur dudit au moins un logement (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098831-B1 (FR)
Title: Dispositif de repassage à cuvette
Inventor: COKELAERE DIMITRI
IPC: D06F65/00
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de repassage à cuvette L’invention concerne un dispositif de repassage à cuvette (1), comprenant une cuvette (2) conçue pour l'écoulement d’une huile caloporteuse, un brûleur, un échangeur de chaleur (3) pour transférer à l’huile la chaleur générée par le brûleur, un circuit d’huile fermé (4), dans lequel la cuvette (1) et l’échangeur (3) sont disposés, un bac de collecte (5) positionné dans une zone située en dessous de la cuvette (1) et/ou de l’échangeur (3), un tuyau de drainage (7) qui relie le bac de collecte (5) au bas du circuit (4) afin de dévier l’huile du circuit (4) vers le bac sous l'effet de la gravité (5), et une vanne (6) pour ouvrir et fermer le tuyau de drainage (7). L’invention concerne également un procédé pour adapter un dispositif de repassage à cuvette, et pour fabriquer un dispositif (1) selon l’invention. Le dispositif selon l’invention est en particulier destiné au séchage et au repassage industriels de pièces de linge. Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3099789-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de pannes d’un système de régulation et de protection contre la survitesse pour turbomachine
Inventor: BUJON IRÈNE
IPC: G01R17/00
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de pannes d’un système de régulation et de protection contre la survitesse d’une partie d’une turbomachine, le système de régulation et de protection contre la survitesse à l’aide d’une roue phonique (10) et de capteurs (12, 14, 16, 18) mesurant cycliquement la valeur de la période de passage de dents en vis-à-vis des capteurs (12, 14, 16, 18).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°2
Patent FR-3101940-B1 (FR)
Title: Système de déclenchement d’avalanches
Inventor: RIVOAL OLIVIER
IPC: F42D3/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-15
Abstract: Ce système de déclenchement d’avalanches (2) comporte une unité portative (3) configurée pour être portée par un opérateur, l’unité portative (3) comprenant un dispositif de stockage de gaz (5) configuré pour stocker un gaz comburant et un gaz combustible ; une unité d’explosion (4) qui est configurée pour être lancée par l’opérateur et qui comporte une enveloppe souple (26) configurée pour être remplie avec un mélange gazeux explosif, l’enveloppe souple (26) étant déformable entre une configuration de repos dans laquelle l’enveloppe souple (26) présente un premier volume interne et une configuration gonflée dans laquelle l’enveloppe souple (26) présente un deuxième volume interne qui est supérieur au premier volume interne, l’unité d’explosion (4) comportant en outre un dispositif de mise à feu (42) configuré pour déclencher l’explosion du mélange gazeux explosif contenu dans l’enveloppe souple (26) ; et une unité de commande (44) configurée pour commander à distance le dispositif de mise à feu (42). Figure 1
Patent FR-3102159-B1 (FR)
Title: bonde pour contenant, tel que cuve, tonneau ou autre
Inventor: ERMENAULT ALEXANDRE
IPC: G01F23/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: Bonde (1) pour contenant (30) comprenant un corps (2) de bonde, des capteurs '54, 5, 6, 7) et un module (3) de communication. Le corps (2) de bonde est un corps conique de diamètre de cône supérieur à 50 mm sur une partie de la hauteur du cône prise entre la grande base (21) et la petite base (22) du cône pour délimiter une partie (23) du corps (2) non immergeable formée depuis la grande base (21) par la partie du corps (2) de diamètre supérieur à 50 mm, les capteurs (4, 5, 6, 7) comprennent, un capteur (7) de niveau, un premier capteur (4) de température disposé sur la partie (23) du corps (2) de bonde non immergeable, un deuxième capteur (5) de température et un capteur (6) de mesure de gaz dissous disposés dans une zone (24) immergeable de la bonde (1). Le deuxième capteur (5) de température s’étend en regard de la petite base (22) du corps (2) de bonde à écartement de la petite base (22) du corps (2) de bonde et le capteur (6) de mesure de gaz dissous est disposé en regard de la petite base (22) du corps (2) de bonde, dans une position dans laquelle il est écarté de la petite base (22) du corps (2) de bonde d’une distance inférieure à celle séparant le deuxième capteur (5) de température de la petite base (21) du corps (2) de bonde. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102533-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication de structure d’angle de cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-10-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément (1) de structure de cuve comportant les étapes de : - fournir une structure isolante secondaire (2) comportant une surface de support, - fournir une pluralité de blocs isolants primaires (3), - intercaler un espaceur (21) entre un premier bloc isolant primaire de la pluralité de blocs isolants primaires (3) et un deuxième bloc isolant primaire de la pluralité de blocs isolants primaires (3) de sorte que l’espaceur (21) maintienne un écartement prédéfini entre le premier bloc isolant primaire et le deuxième bloc isolant primaire, - fixer les blocs isolants primaires sur la surface de support de la structure isolante secondaire (2) en conservant l’espaceur (21) intercalé entre lesdits premier bloc isolant primaire et deuxième bloc isolant primaire de manière à maintenir l’écartement prédéfini entre lesdits premier bloc isolant primaire et deuxième bloc isolant primaire lors de la fixation desdits premier bloc isolant primaire et deuxième bloc isolant primaire Figure à publier :   3