baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071364-A1 (FR)
Title: Systeme de decouplage rf/dc pour commutateurs rf a base de materiau a changement de phase
Inventor: REIG BRUNO
IPC: H01P1/10
Filed: 2017-09-19
Abstract: Commutateur RF doté d'une première région (15) à base de matériau à changement de phase (20) disposée entre un premier élément conducteur (11) et un deuxième élément conducteur (12) et de moyens de commande d'état de ladite première région (15), le commutateur étant doté en outre d'au moins un premier interrupteur de découplage (INT1) muni d'une deuxième région (17) de matériau à changement de phase.
Patent FR-3075771-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de plusieurs plaques entre deux paniers
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B65G63/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Système de transfert d'éléments sous forme de plaque rangés dans un panier (P1) vers un autre panier (P2), comportant un plateau (26) présentant au moins dans une position une inclinaison par rapport à un plan horizontal, une première zone de réception (Z1) d'un premier panier (P1), une deuxième zone de réception (Z2) d'un deuxième panier (P2) de sorte que la face de chargement/déchargement du premier panier (P1) soit en regard de la face de charge/déchargement du deuxième panier (P2) selon un première direction (X), des peignes de guidage en coulissement (32, 34) de chaque élément entre le premier panier (P1) et le deuxième panier (P2) disposés au moins entre la première zone de réception (Z1) et la deuxième zone de réception (Z2), et des moyens de poussée apte à exercer un effort de poussée sur un flanc transversale d'une partie au moins des éléments de sorte à provoquer le coulissement des éléments d'un panier (P1, P2) vers l'autre panier (P2, P1).
Patent FR-3062287-A1 (FR)
Title: Composition probiotique nutritionnelle et utilisation d'une telle composition pour la fabrication d'un supplement de probiotiques
Inventor: ABRAT BENJAMIN
IPC: A23L33/135
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne une composition probiotique nutritionnelle comprenant un mélange de 2 souches bactériennes vivantes Lactobacillus rhamnosus GG et Bifidobacterium lactis, ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour la fabrication d'un supplément de probiotiques destiné à être administré à la femme enceinte ou allaitante pour optimiser le microbiote intestinal de la mère ainsi que le microbiote placentaire dans lequel son fœtus évolue, et influer positivement sur la santé du futur enfant en réduisant le risque qu'il développe dans ses premières années des troubles atopiques.
Patent FR-3086498-A1 (FR)
Title: Tondeuse coupe bordure autotractee pour couper la pelouse et les bordures d'un terrain simultanement
Inventor: BALOUTCH MOHAMMAD ESSACQ
IPC: A01D43/16
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un outil de jardinage autotracté permettant de coupler la coupe de l'herbe et celles des bordures occasionnant un gain de fatigue et de temps à l'utilisateur. Cet outil de jardinage comporte une tondeuse autotractée munie d'un côté et ou de chaque côté du carter de coupe, d'un coupe bordure qui sera fixé au milieu de ce dernier. Le système de fixation sera pourvu d'une charnière permettant de relever le coupe bordure en cas de non utilisation et d'un système de réglage de la hauteur de coupe des bordures en fonction de la hauteur de coupe de la tondeuse. Le ou les coupe bordure seront pourvus d'une lame métallique fixe et flexible fixée sur l'axe fixe du moteur du coupe-bordure et au dessus du fil de coupe pour rabattre l'herbe vers les fils de coupe. Cet outil sera muni d'un ou deux interrupteurs à deux fonctions, l'une permettant d'arrêter le fonctionnement du coupe bordure, l'autre permettant de relever celui-ci. Selon que le fonctionnement de l'outil autotracté sera thermique le moteur qui entraîne les lames de la tondeuse entrainera également le ou les coupe bordures par un système de poulies et courroies ou de mini batteries. Pour le fonctionnement électrique la tondeuse et chaque coupe bordure sera pourvu d'un moteur électrique indépendant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à économiser du temps et de la fatigue au jardinier.
Patent FR-3077783-A1 (FR)
Title: Camion a benne basculante et dispositif de bachage equipant un tel camion
Inventor: BAERST BRUNO
IPC: B60P7/04
Filed: 2018-02-13
Abstract: Camion (1) comprenant une cabine (2), une benne (3) basculante ouverte par le dessus, des moyens d'entraînement en déplacement à basculement de la benne (3), un dispositif (6) de bêchage du dessus de la benne (3) et un châssis (7) porteur de la cabine (2) et de la benne (3), le dispositif (6) de bêchage comprenant une bâche (8) et un carter (9) de bâche, ladite bâche (8) étant une bâche déployable depuis une position pliée de stockage, dans laquelle elle est logée au moins partiellement à l'intérieur du carter (9), à une position déployée de travail, dans laquelle elle est apte à venir à recouvrement au moins partiel du dessus de la benne (3). Le carter (9) de bâche et la bâche (8) associée sont montés mobiles entre une position inactive, dans laquelle le carter (9) et la bâche (8) associée sont portés par le châssis (7) et désaccouplés de la benne (3) pour permettre un déplacement en basculement de la benne (3) indépendamment du carter (9) et de la bâche associée, et une position active, dans laquelle le carter (9) est couplé à la benne (3).
Patent FR-3079899-A1 (FR)
Title: Pied de bac a douche.
Inventor: LISCHETTI SERGIO
IPC: F16H55/26
Filed: 2018-04-10
Abstract: Ce pied (1) de support, destiné à supporter un équipement sanitaire, comprend une embase (2) et un coulisseau (4) monté mobile en translation par rapport à l'embase (2). De plus, le pied (1) de support comprend un axe (6) d'entraînement monté mobile en rotation par rapport à l'embase (2), des moyens d'entraînement configurés pour permettre un entraînement en rotation de l'axe (6) d'entraînement par rapport à l'embase (2), des moyens de transmission de mouvement configurés pour transformer une rotation de l'axe (6) d'entraînement en une translation du coulisseau (4), et des moyens de blocage configurés pour sélectivement bloquer ou permettre une rotation de l'axe (6) d'entraînement par rapport à l'embase (2).
Patent FR-3082379-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transmission de commandes a un equipement domestique
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention un procédé et un dispositif de transmission de commandes comprenant au moins une interface de connexion configurée pour connecter un équipement domestique audit dispositif de transmission. Le dispositif de transmission de commandes comprend notamment: - une interface radio (BLE) configurée pour s'appairer avec un dispositif de commande (UI), - une unité de traitement (UT) configurée pour: • recevoir via ladite interface radio, une commande destinée audit équipement domestique, en provenance du dispositif de commande, • convertir ladite commande reçue selon une interface de programmation applicative permettant de communiquer avec ledit équipement domestique, • transmettre ladite commande convertie audit équipement domestique.
Patent FR-3082287-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air dans l'espace interieur d'une construction
Inventor: POTARD MICHELE
IPC: F24F13/10
Filed: 2018-06-11
Abstract: Dispositif de distribution d'air dans l'espace intérieur d'une construction, ledit dispositif comprenant un caisson (2) comprenant au moins une entrée (3) d'air extérieur, une entrée (4) d'air intérieur et deux bouches (5) de sortie d'air, raccordables chacune par l'intermédiaire d'une gaine à une zone à ventiler de la construction. Le caisson (2) est divisé en deux chambres (7, 8) non communicantes équipées chacune d'au moins deux sorties (9 ; 10) d'air et munies l'une (7), dite première chambre (7), de l'entrée (3) d'air extérieur, l'autre (8), dite deuxième chambre (8), de l'entrée (4) d'air intérieur du caisson (2), et au moins l'une des sorties (9) d'air de la première chambre (7) et l'une des sorties (10) d'air de la deuxième chambre (8) sont ménagées dans une même bouche (5) de sortie d'air du caisson, ces sorties d'air d'une même bouche de sortie d'air étant munies chacune d'un organe (111, 121) d'obturation commandé à actionnement indépendant.
Patent FR-3069581-A1 (FR)
Title: Demarreur a turbine pneumatique
Inventor: FISTE RICK L
IPC: F02C7/277
Filed: 2018-07-23
Abstract: Démarreur (10) à turbine pneumatique pour faire démarrer un moteur, comportant un carter (30) présentant une entrée (32), une sortie (34) et un passage d'écoulement (36) s'étendant entre l'entrée (32) et la sortie (34) pour faire circuler dans celui-ci un flux de gaz. Un élément de turbine est supporté de manière pivotante dans le carter (30) et est disposé dans le passage d'écoulement pour extraire, par rotation, de la puissance mécanique du flux de de gaz. Un train d'engrenages (96) est accouplé de manière motrice avec l'élément de turbine, et un arbre d'entraînement (108) coopère avec le train d'engrenages (96), et un arbre de sortie (90) coopère sélectivement pour tourner avec le moteur.
Patent FR-3087721-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l’eclairage d’une region laterale d’un vehicule
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: B60Q1/02
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (1) d'une région latérale (5) d'un véhicule (2), caractérisé en ce qu'il comprend un premier module lumineux (3) arrière apte à émettre un premier faisceau lumineux (7) et un deuxième module lumineux (4) avant apte à émettre un deuxième faisceau lumineux (9), et en ce que le premier et le deuxième module lumineux (3, 4) sont agencés de sorte que leurs faisceaux lumineux (7, 9) respectifs sont orientés l'un vers l'autre. L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel système. L'invention concerne enfin un procédé d'éclairage et un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule.
Patent FR-3089719-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance de classe Phi-2 comprenant un circuit auto-oscillant de commande de commutation
Inventor: MAKHOUL RAWAD
IPC: H02M7/48
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention se rapporte à un convertisseur de puissance d’une tension d’entrée continue (Vin) en tension de sortie alternative (Vout), le convertisseur de puissance ayant une structure de type Phi-2, et comprenant :- Une borne d’entrée (BEN) de la tension d’entrée continue (Vin),- Une borne de sortie (BSO) de la tension de sortie alternative (Vout), - Un interrupteur de puissance (INT) équipé d’une électrode de commande (G), d’une première électrode (D) et d’une deuxième électrode (S) reliée à un potentiel de référence (GND), l’interrupteur de puissance (INT) étant configuré pour recevoir un signal de pilotage au niveau de l’électrode de commande (G),- le convertisseur comprenant en outre un circuit auto-oscillant, connecté entre la borne de sortie (BSO) et l’électrode de commande (G), et configuré pour fournir et entretenir un signal de pilotage sinusoïdal à l’interrupteur de puissance (INT) à partir de la tension de sortie (Vout)Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3076654-A1 (FR)
Title: Élément combustible de réacteur à neutrons rapides et cœur de réacteur à neutrons rapides
Inventor: KAWASHIMA KATSUYUKI
IPC: G21C3/42
Filed: 2018-12-12
Abstract: Élément combustible de réacteur à neutrons rapides et cœur de réacteur à neutrons rapides Élément combustible de réacteur à neutrons rapides dans lequel est chargé un combustible liquide contenant une matière fissile et une matière fertile, l'élément combustible de réacteur à neutrons rapides comprenant une région de chargement de matière combustible à deux étages comportant une région de combustible supérieure chargée avec un combustible de type sel fondu et une région de combustible inférieure chargée avec un combustible de type métal liquide. Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3091402-A1 (FR)
Title: La présente invention concerne un dispositif destiné à avertir l’entourage d’une personne que celle-ci est active dans son logement.
Inventor: LANGLOIS ETIENNE
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif [Fig. 1] destiné à avertir l’entourage d’une personne seule que celle-ci est active dans son logement. Le dispositif selon l’invention est un appareil qui détecte les mouvements d’une personne à sa proximité, enregistre ce passage (ou cette absence de passage) et envoie à heure fixe un compte-rendu par messages par réseau de téléphonie mobile. Le dispositif ne nécessite aucune intervention de quelque nature que ce soit de la part de la personne surveillée. Le dispositif ne comporte pas d’interface utilisateur présente sur le dispositif. Pour se faire oublier de la personne surveillée, le dispositif ne comporte aucun voyant lumineux, aucune alarme ou message sonore, aucun dispositif de réglage. Le dispositif reste silencieux. Le dispositif préserve l’intimité de la personne surveillée en ce qu’il ne comporte ni dispositif de prise, enregistrement ou transmission d’image ou de son. Le dispositif préserve l’intimité de la personne surveillée en ce qu’il ne renseigne pas l’utilisateur (personne surveillée ou personne informée) sur l’horaire exact ou le nombre de passages devant le dispositif Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092905-A1 (FR)
Title: Pompe à chaleur extérieure à isolation acoustique tubulaire
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F25B30/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: Installation de chauffage, production de froid et/ou de production d'eau chaude par pompe à chaleur installée à l’extérieur d’un bâtiment dont la carrosserie est entourée par des tubes souples remplis d’eau, isolant acoustiquement l’appareil. La forme arrondie du caisson enfermant l’équipement thermodynamique permet d’enrouler facilement le tuyau d’eau. Le concept permet l’utilisation de fluides frigorigènes inflammables tel le propane. Le système s’applique entre autres au chauffage, à la production d’eau chaude et de froid des habitations individuelles et assure également la fonction d’enrouleur de tuyau d’arrosage. Figure à publier 2
Patent FR-3093405-A1 (FR)
Title: Compositions de vapotage
Inventor: BENHALIMA SAMY
IPC: A61K9/00
Filed: 2019-03-05
Abstract: Compositions de vapotage
    Composition de vapotage comprenant :
    au moins une composition de base de vapotage ; de la nicotine et/ou un substitut de nicotine adapté au vapotage ;au moins un acide adapté au vapotage ; etoptionnellement au moins un arôme adapté au vapotage,
    caractérisée en ce que l’acide est compris à une concentration pour qu’il ait un goût neutre.
Patent FR-3094827-A1 (FR)
Title: Nouvelle tête d’embouchure pour flûte traversière.
Inventor: THEVENIN HUBERT MICHEL MARCEL
IPC: G10D9/02
Filed: 2019-04-05
Abstract: Inventeur : Hubert THÉVENIN Déposant : Hubert THÉVENIN [0024] Tête de flûte traversière courbée permettant de jouer de cet instrument dans sa position verticale. Le flûtiste peut donc avoir son instrument bien devant lui. Le corps de la flûte pouvant être équipé de supports de doigts, le flûtiste peut jouer sans devoir maintenir son instrument en position horizontale. Ces supports de doigts sont clippés sur le corps de la flûte et peuvent être enlevés à tout moment. L’invention n’altère en rien les qualités acoustiques de l’instrument.
Patent FR-3096109-A1 (FR)
Title: Elément femelle et raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/36
Filed: 2019-05-14
Abstract: Elément femelle et raccord fluidique Un élément femelle (5) de raccord fluidique, configuré pour être accouplé avec un élément mâle (4) et comprenant : un corps femelle (21), définissant un canal d’insertion (27) de l’élément mâle (4) ; des éléments de verrouillage (31) mobiles entre une position distale en dépassement dans le canal d’insertion (27), et une position proximale en retrait ; et une bague de manœuvre (71) comprenant un manchon interne (75) pour entraîner les éléments de verrouillage (31) jusqu’à leur position proximale. Pour présenter un encombrement faible et offrir un verrouillage et un déverrouillage particulièrement facile et fiable, l’élément femelle (5) comprend un poussoir de rappel (33), ramenant les éléments de verrouillage (31) vers leur position distale, et un organe élastique (43), exerçant un effort de rappel pour ramener le poussoir de rappel (33) vers une position avant. En étant déplacée vers sa position reculée, la bague de manœuvre (71) entraîne le poussoir de rappel (33) vers une position arrière, de sorte qu’il n’exerce pas d’effort de rappel sur les éléments de verrouillage (31). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3096059-A1 (FR)
Title: Chaussee a interface conductrice, son procede de construction et un procede de chauffage de cette chaussee
Inventor: GEISLER FABIEN
IPC: E01C11/26
Filed: 2019-05-15
Abstract: Titre : CHAUSSEE A INTERFACE CONDUCTRICE, SON PROCEDE DE CONSTRUCTION ET UN PROCEDE DE CHAUFFAGE DE CETTE CHAUSSEE Le but de l'invention est de fournir une chaussée comprenant au moins une interface conductrice améliorée notamment en vue de pouvoir la chauffer. À cette fin, l'invention concerne une chaussée caractérisée en ce qu'elle comprend: au moins une couche supérieure 20(i+1) de roulement, au moins une couche inférieure 21(i), au moins un film (7) conducteur disposé à l'interface de la couche supérieure (i+1) et de la couche inférieure (i), ce film étant à base de polyaniline protonée/oxydée à l'aide d'au moins un dopant, de préférence au moins un dopant macromonomère et, plus préférentiellement encore au moins un dopant macromonomère contenant des fonctions multisulfoniques acides, multi phosphoniques acides ou multicarboxyliques acides séparées par un tenseur souple, hydrophile et ajustable, ce film étant interposé entre la couche supérieure et la couche inférieure et; au moins 2 bornes électriques (6); au moins une source d'énergie électrique (8) à laquelle peuvent être reliées les bornes électriques. L'invention concerne également un procédé de construction et un procédé de chauffage de cette chaussée à interface conductrice. Figure 1
Patent FR-3099782-A1 (FR)
Title: Cale pour porte et fenêtre
Inventor: THEODORE ANTONIO
IPC: E06B7/28
Filed: 2019-08-09
Abstract: Dispositif pour caler les portes et les fenêtres L’invention concerne un dispositif permettant d’éviter que les portes et les fenêtres se referment suite au courant d’air. Il est constitué d’un triangle (1) surmonté d’un diamètre (2) avec une ouverture sur le haut (3) et un trou au milieu du diamètre (4). L’ensemble permet de maintenir les portes et les fenêtres ouvertes suite au courant d’air. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux portes et fenêtres. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100692-A1 (FR)
Title: Casque de protection et procédé de montage d’une garniture d’amortissement d’un casque
Inventor: MORIN CLAUDE
IPC: A42B3/10
Filed: 2019-09-13
Abstract: Titre. Casque de protection et procédé de montage d’une garniture d’amortissement d’un casque
    L’invention concerne un casque (1) de protection comprenant une coque (10), et une garniture d’amortissement (11) recouvrant une surface intérieure (101) de la coque (10) et comprenant une pluralité de pièces distinctes (110), dont chacune d’entre elles possède une tranche (1101) au contact de la tranche (1101) d’au moins une autre pièce de la pluralité de pièces (110), et dans lequel la pluralité de pièces (110) définit une bordure inférieure (111) caractérisé en ce que la pluralité de pièces (110) comprend :
    
            
                au moins trois pièces dont les tranches (1101) définissent des bordures supérieures (1102) formant ensemble un périmètre fermé (112) ;
                une pièce centrale (110a) située dans un espace délimité par le périmètre fermé (112), dont la tranche (1101) s’applique et exerce un appui radial sur chacune des bordures supérieures (1102), l’appui radial étant configuré pour mettre la pluralité de pièces (110) dans un état de compression.
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102957-A1 (FR)
Title: Repose-pied pour véhicule doté d’une zone frangible
Inventor: LE NORCY YOHANN
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-11-08
Abstract: L’invention concerne un repose-pied destiné à être implanté à l'intérieur de l'habitacle d’un véhicule, notamment de type automobile, entre une partie du tablier et le plancher (3) de ce véhicule, ledit repose-pied comportant une semelle plane rigide (11) prévue pour supporter le pied d'un conducteur en étant inclinée vers l’avant du véhicule selon un angle d’inclinaison prédéterminé par rapport audit plancher (3), ainsi qu’une patte plane rigide (21) s’étendant horizontalement vers l’arrière dans le prolongement de l’extrémité inférieure de ladite semelle (11) et prévue pour reposer directement sur ledit plancher (3) ou sur un tapis d’isolation phonique (5) le recouvrant ;caractérisé en ce qu’il comporte une zone frangible agencée transversalement le long de l’intersection entre ladite semelle inclinée (11) et ladite patte horizontale (21), cette zone frangible étant configurée pour rompre sous une contrainte longitudinale de cisaillement prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103412-A1 (FR)
Title: bande de roulement d’une chenille pour véhicule
Inventor: Perrin Frédéric
IPC: B62D55/27
Filed: 2019-11-25
Abstract: L’invention concerne une chenille (1) en caoutchouc présentant une surface intérieure (5), destinée à coopérer avec des moyens d’entraînement, et une bande de roulement (2) comprenant une sculpture (21) formée de N d'éléments en reliefs en matériau élastomérique, destinés à venir en contact avec le sol pour assurer la motricité de la chenille (1), chaque élément de ladite sculpture (21) comprenant une face d’attaque (212) destinée à transmettre des efforts caractérisee en ce que:a) ladite face d’attaque de n éléments de sculpture, le nombre n étant au moins égal à 0,2xN, est inclinée d’un angle α, par rapport à une direction (OZ) normale à la surface portante, compris entre 45 degrés et 75 degrés ;b) la bande de roulement est formée notamment d’un matériau élastomérique dont la dureté shore A, mesurée selon la norme ASTM D2240, est supérieure ou égale à 65. Figure pour l’abrégé : Fig.1-A