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Patent FR-3027008-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’une camera d’aide a la conduite d’un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/66
Filed: 2014-10-10
Abstract: Un dispositif de nettoyage (1) d'une lentille (8) de caméra (2), par l'intermédiaire d'une tête de nettoyage (4), comporte des moyens d'entraînement (6) de la caméra ou de la tête de nettoyage, aptes à générer un déplacement relatif de la tête de nettoyage par rapport à la caméra entre une position passive dans laquelle la tête de nettoyage est disposée hors du champ de prise de vue de la caméra et une position active dans laquelle la tête de nettoyage s'étend en regard de la lentille pour permettre l'éjection de liquide de nettoyage en direction de ladite lentille. Le dispositif prend particulièrement effet dans le cas d'une application au nettoyage de caméra de recul implantée dans les véhicules automobiles.
Patent FR-3029013-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant des puces empilees
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L21/60
Filed: 2014-11-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif électronique et dispositif électronique, dans lesquels une première et une seconde puces de circuits intégrés (2, 5), sont empilées en vis-à-vis et à distance l'une de l'autre, une pluralité de piliers de connexion électrique (11) et au moins une barrière de protection (7, 28, 29, 35) sont interposés entre lesdites puces, en délimitant un espace libre (8) entre des régions locales (9, 10) en vis-à-vis desdites puces, et un bloc d'encapsulation (12) s'étend autour de la puce (2) qui présente la face de montage la plus petite et sur la périphérie la face de montage de l'autre puce (5) ; et dans lesquels lesdits piliers de connexion électrique et ladite barrière de protection sont en au moins une même matière métallique en vue d'une fabrication simultanée.
Patent FR-3030546-A1 (FR)
Title: Sirop (meth)acrylique liquide, procede d'impregnation d'un substrat fibreux par ledit sirop, et materiau composite obtenu apres polymerisation dudit sirop d'impregnation
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention porte sur un sirop (méth)acrylique liquide visqueux comprenant : a) un polymère (méth)acrylique, b) un monomère (méth)acrylique, c) un amorceur pour démarrer la polymérisation du monomère (méth)acrylique, ledit amorceur se présentant sous la forme d'un composé peroxyde liquide dans une plage de température comprise entre 0° et 50°C, ledit sirop étant caractérisé en ce que l'amorceur est combiné avec un système accélérateur comprenant: d) un composé réducteur, e) un sel métallique ou un mélange de sels métalliques ne comprenant pas de Cobalt et f) une amine tertiaire.
Patent FR-3031077-A1 (FR)
Title: Plancher structurant de vehicule automobile, et procede de fabrication associe
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-12-31
Abstract: Le plancher comprend : - une couche supérieure élastique (20) ; - une cale rigide (16), comprenant une paroi supérieure (26), portant la couche supérieure élastique (20), et une pluralité de plots creux (28) d'appui, faisant saillie à partir de la paroi supérieure (26), à l'opposé de la couche supérieure élastique (20), - une couche inférieure poreuse élastique (18) de découplage, destinée à être posée sur la caisse du véhicule automobile, les plots d'appui (28) étant disposés en contact avec la couche inférieure poreuse élastique (18) ; caractérisé en ce que la paroi supérieure (26) ferme partiellement chaque plot creux (28) vers le haut et délimite en regard de chaque plot creux (28), une ouverture traversante (40), la couche supérieure élastique (20) étant poreuse et/ou présentant un volume libre en regard de chaque ouverture traversante (40).
Patent FR-3032656-A1 (FR)
Title: Kart a limiteur de puissance ameliore, et dispositif correspondant.
Inventor: PAUVERT ALEXIS
IPC: B60K28/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un kart à moteur thermique, mettant en œuvre un volet d'accélérateur dont l'ouverture est pilotée par le déplacement d'un actionneur, via un câble d'accélérateur (14), ledit kart comprenant des moyens de bridage, contrôlant une ouverture maximale dudit volet d'accélérateur en fonction d'un réglage sélectionné, de façon à contrôler la puissance maximale disponible dudit moteur. Lesdits moyens de bridage contrôlent simultanément la tension dudit câble d'accélérateur (14), de façon que ladite tension soit réduite lorsque ladite ouverture maximale du volet est réduite, et réciproquement.
Patent FR-3032770-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'assemblage d'un raccord modulaire
Inventor: GIMENES JEAN PAUL DIDIER
IPC: F16L37/091
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des raccords, et plus spécifiquement un système pour l'assemblage d'un raccord modulaire (100) comprenant au moins un corps principal (101), un filetage (109) autour d'un axe central (X), à déplacement restreint par rapport audit corps principal (101) au moins dans une direction parallèle audit axe central (X), et une pièce dentée (113) distincte fixée au corps principal (101) et présentant une denture avec au moins une dent frontale (115) en saillie suivant la direction dudit axe central (X). Le système comprend une pluralité de pièces dentées alternatives, présentant chacune une denture différente, en fonction d'une denture frontale d'un autre raccord auquel ce raccord modulaire (100) doit être raccordé.
Patent FR-3032858-A1 (FR)
Title: Procede d'irrigation localisee
Inventor: LECOINTE CHARLES
IPC: A01G25/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: Procédé d'irrigation localisée de culture ou de plantations selon lequel l'eau d'irrigation contient au moins un polymère hydrosoluble, caractérisé en ce que ledit polymère a un poids moléculaire compris entre 10 000 et 500 000 Da et contient au moins un monomère acrylamide ou méthacrylamide.
Patent FR-3039798-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile comprenant au moins deux modules d'eclairage.
Inventor: TRIPON LAURENT
IPC: B60Q1/06
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) d'un véhicule automobile comprenant un boîtier (2) logeant au moins un premier module d'éclairage (3) pour l'émission de premiers rayons lumineux selon une direction principale d'émission (L), ledit premier module étant apte à basculer autour d'un premier axe de rotation (A1), un deuxième module d'éclairage (4) pour l'émission de deuxième rayons lumineux selon une direction principale d'émission, ledit deuxième module étant apte à basculer autour d'un deuxième axe de rotation (A2), et un moyen de manœuvre (5) commun auxdits deux modules d'éclairage (3,4). Le moyen de manœuvre (5) est mobile en rotation autour d'un axe de basculement (A3) et il comporte un premier bras (19) associé au premier module d'éclairage (3) et un deuxième bras (19') associé au deuxième module d'éclairage (4). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3042666-A1 (FR)
Title: Detection de signal ultra large bande
Inventor: RIBIERE-THARAUD NICOLAS
IPC: H04B17/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: Dispositif de détection de signal ultra large bande, caractérisé en ce qu'il comporte : Un circuit de réception de signal, Un circuit (3) de division du signal reçu en plusieurs sous-bandes de fréquence, Un circuit (8) de détermination de l'amplitude et de la durée du signal reçu dans chaque sous-bande de fréquence, Un circuit (8) de comparaison de l'amplitude du signal reçu dans chaque sous-bande de fréquence avec un seuil d'amplitude, Un circuit (8) de comparaison de la durée du signal reçu dans chaque sous-bande de fréquence avec un seuil temporel, et Un circuit (8) de décision qui détermine que le signal reçu est de type ultra large bande si l'amplitude du signal reçu dans chaque sous-bande de fréquence est supérieure au seuil d'amplitude et si la durée du signal reçu dans chaque sous-bande de fréquence est inférieure au seuil temporel.
Patent FR-3029317-A1 (FR)
Inventor: WISE MATTHEW EDWIN
IPC: E21B41/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention permet de créer une table des vitesses de montée-descente contenant des enregistrements. Chaque enregistrement contient un emplacement de palier, un palier étant défini comme l'emplacement dans un puits de l'extrémité la plus basse d'une colonne de forage, une vitesse minimale de montée-descente pour l'emplacement du palier, la vitesse minimale de montée-descente étant définie comme étant la vitesse maximale de montée-descente inférieure ou égale à une vitesse de montée-descente par défaut à laquelle il est possible de faire monter ou descendre la colonne de forage sans dépasser un gradient de fracture ni tomber en dessous d'une pression interstitielle à une profondeur de tranche, et la profondeur de tranche où la vitesse minimale de montée-descente pour l'emplacement du palier a été observée.
Patent FR-3042837-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite et systeme d'application comprenant un tel dispositif
Inventor: KHALDI BOUSSIF
IPC: F16J15/32
Filed: 2015-10-26
Abstract: Ce dispositif d'étanchéité (40) pour un système d'application de produit de revêtement liquide comprend un conduit interne adapté pour entourer de façon étanche une tige d'actionnement (15) du système d'application, une armature (402) et une garniture (450) d'étanchéité faite d'un matériau synthétique comprenant un joint torique (454) monté autour d'une lèvre (452) de la garniture (450) adaptée pour être pressée contre la tige d'actionnement (15), l'armature (402) et la garniture (450) formant un ensemble monobloc adapté pour être monté dans un logement (110) du système d'application.
Patent FR-3043205-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’observation d’un objet
Inventor: DOMENES MICKAEL
IPC: G02B27/02
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé d'observation d'un objet par imagerie, et de préférence par imagerie sans lentille. L'objet est intercalé entre une source de lumière et un capteur d'image, aucune optique de grandissement n'étant placée entre l'objet et le capteur d'image. Un système optique permet de former une source de lumière dite secondaire, conjuguée de la source de lumière, placée dans un demi-espace délimité par l'objet et ne comprenant pas la source de lumière. Cela permet l'obtention d'une image avec un facteur de grandissement dont la valeur absolue est inférieure à 1.
Patent FR-3043821-A1 (FR)
Title: Inhibition de l'interface sans contact
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-11-18
Abstract: Dispositif à microcircuit (1) comprenant un support (2), un microcircuit (4) disposé dans le support (2), et une interface sans contact comprenant une antenne (5) comprenant un conducteur (6) linéaire, où une portion (7) du conducteur (6) est spécifiquement adaptée pour être apte à être supprimée, sur toute la section du conducteur (6).
Patent FR-3048031-A1 (FR)
Title: Systeme a energie gravitationnelle
Inventor: ARTIGARREDE JESSON JEAN LOUIS
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un système permettant de mettre en mouvement rotatif un ensemble de poids fixés sur des patins à billes. Ces poids sont solidaires de galets de cames qui roulent dans une rainure de forme particulière. Un disque reçoit huit rails (repartis à 45 degrés) sur lesquels coulissent huit patins à billes. Ce disque est monté sur un roulement à billes solidaire du support de roulement. C'est cette forme particulière de la rainure qui va permettre aux poids une excentration importante provoquant un déséquilibre de l'ensemble, et une mise en rotation du système.
Patent FR-3049354-A1 (FR)
Title: Procede de geopositionnement par satellites et terminal associe
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/38
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de géopositionnement par satellites à partir de satellites émettant chacun des signaux bi-fréquences. Le procédé comprend, pour chaque satellite, - une étape de calcul de quatre pseudo-distances à partir des deux codes et des deux porteuses des signaux de géopositionnement bifréquences reçus, - une étape de correction des retards ionosphériques sur chaque pseudo-distance calculée en appliquant un modèle de propagation de l'erreur ionosphérique, - une étape de lissage code porteuse à l'aide d'un filtre de Kalman afin de fournir une mesure de pseudo-distance sans bruit de mesure et de corriger le résidu d'erreur ionosphérique. La position est estimée en utilisant les pseudo-distances corrigées calculées pour chaque satellite.
Patent FR-3052067-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique emolliente sous forme de spray pour le traitement des brulures superficielles, des irratations ou de forts etats de secheresse
Inventor: DEWAVRIN GREGOIRE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: La présente invention concerne une composition à usage topique sous forme de spray, qui prend avantageusement la forme d'une composition cosmétique ou dermatologique et qui comprend au moins de la lanoline ou l'un de ses dérivés et au moins un antioxydant; laquelle composition peut être utilisée pour la prévention et/ou le traitement des états de sécheresse cutané, des brûlures de faibles étendues chez un sujet (brûlures superficielles) ou encore dans le traitement et/ou la réduction de la fréquence des poussées eczémateuses observées chez un sujet souffrant de dermatite atopique.
Patent FR-3053816-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation d'une forme de chaussure sur mesure
Inventor: BECKOUCHE SIMON
IPC: A43D1/00
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de réalisation d'une forme de simulation (3) pour chaussure adapté au pied (7) d'un utilisateur (2). On réalise au moins un modèle de pied (18, 27, 38, 42, 73, 74, Pi) dont un premier modèle de pied utilisateur (18, 42, 73, 74, Pi) comprenant un image tridimensionnelle (5) de pied (7) utilisateur (2) et des premières données d'orientation (16), on réalise au moins un modèle de forme (19, 43, 71, 72, F) pour chaussure comprenant une image tridimensionnelle (9) de forme et des deuxièmes données d'orientation (17), on positionne dans l'espace, par des premiers opérateurs (28, 29, 32, 55), chaque modèle de pied (18, 27, 42, 73, 74, Pi) par rapport au modèle de forme (19, 43, 71, 72, F) pour chaussure, on détermine des seconds opérateurs (35, 36, 37, 39, 40, DP, DS, DPL) par comparaison entre le modèle de forme (19, 43, 71, 72, F) pour chaussure et le modèle de pied utilisateur (18, 27, 42, 73, 74, Pi) pour déterminer un ensemble de transformations à réaliser, et on applique lesdites transformations à au moins un troisième sous-ensemble inclus dans le premier ou deuxième ensemble de points correspondants du modèle de pied (18, 27, 42, 73, 74, Pi) de l'utilisateur ou du modèle de forme (19) pour chaussure, pour obtenir la forme de simulation (3).
Patent FR-3048920-A1 (FR)
Title: Butee de suspension a coupelle monobloc a moulage axial
Inventor: DELARCHE SEBASTIEN
IPC: B60G15/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Une butée de suspension (18), pour une jambe de suspension (10) comportant un ressort à boudin (14), comporte un palier (20), un couvercle (58), présentant une face inférieure en contact avec le palier (20) et une zone d'encliquetage (62) et une coupelle monobloc (34) présentant une face supérieure (36) délimitant avec la face inférieure du couvercle (58) un logement (59) pour le palier (20), et une face inférieure (42) comportant une zone annulaire périphérique d'appui (47) pour une extrémité supérieure du ressort à boudin (14), la zone annulaire périphérique d'appui (47) étant située radialement à l'extérieur de la zone d'encliquetage (62). La butée de suspension (18) comporte en outre une couronne d'assemblage (64) solidaire de la coupelle monobloc (34) et comportant au moins une zone complémentaire d'encliquetage (74) faisant saillie radialement vers la zone d'encliquetage (62) du couvercle, de sorte à venir s'encliqueter sur la zone d'encliquetage (62) du couvercle.
Patent FR-3049502-A1 (FR)
Title: Vehicule a systeme de suspension hydraulique
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G17/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: Véhicule automobile comprenant un système de suspension hydraulique, comprenant pour chaque roue du véhicule un amortisseur hydraulique (1b) le système de suspension comprenant de plus une butée d'attaque mécanique compressible (7b), ainsi qu'un moyen de modification pour modifier une précharge du ressort de suspension en fonction d'une charge du véhicule pour, en fonction de la charge, ramener une hauteur de la caisse pour le roulage vers une valeur de référence (AR), le système de suspension comprenant de plus une butée de détente mécanique compressible (16b) et une butée de détente hydraulique (15b).
Patent FR-3050213-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour un ecrasement de couture sur un objet en cuir et ensemble d'assistance comprenant un tel dispositif d'assistance
Inventor: DARRAGON JEROME
IPC: C14B11/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: Ce dispositif d'assistance (1) comprend : - un porte-outil (2) pour supporter un outil d'écrasement (51), - un support (4) pour supporter le porte-outil (2), - un actionneur de compression (11) relié au porte-outil (2) et au support (4) pour transmettre au porte-outil (2) un effort de pression (F11). Le dispositif d'assistance (1) comprend en outre un actionneur de déplacement (12) relié au porte-outil (2). L'actionneur de déplacement (12) déplace le porte-outil (2) sur une couture à écraser et selon une direction de déplacement (X12), de sorte que l'outil d'écrasement (51) peut écraser la couture tout en étant déplacé sur la couture.
Patent FR-3050472-A1 (FR)
Title: Immeuble comportant une pluralite de logements configurables
Inventor: BOULIN DIDIER
IPC: E04H1/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: Un immeuble comportant une ceinture intermédiaire, s'étendant verticalement et ayant une structure porteuse, à l'intérieur de laquelle est ménagé au moins un couloir de circulation, une ceinture extérieure (3), s'étendant verticalement et ayant une structure porteuse, dans laquelle sont formés une pluralité d'ouvertures (30) débouchant sur l'extérieur, une pluralité de logements disposés entre la ceinture intermédiaire (4) et la ceinture extérieure (3), chaque logement comportant au moins un espace élémentaire, chaque espace élémentaire comportant au moins une ouverture extérieure (30) formée dans la ceinture extérieure (3), au moins une ouverture d'accès (40) formée dans la ceinture intermédiaire (4), au moins une conduite technique d'accès individuel à l'eau courante et aux égouts (6), et au moins une conduite technique d'accès individuel à l'électricité (7).
Patent FR-3051205-A1 (FR)
Title: Realisation de pieux avec un dispositif de forage a outil telescopable.
Inventor: VERNAY GEORGES
IPC: G06F9/315
Filed: 2016-05-10
Abstract: Un procédé de réalisation de pieu avec un dispositif de forage comprenant un outil rotatif à âme creuse et un outil téléscopable, dans lequel, une fois la profondeur souhaitée atteinte, on s'assure que la pression subie par l'outil téléscopable est relativement élevée, et avantageusement que l'intérieur de l'outil rotatif est en surpression, pour décider de l'extraction de l'outil rotatif, afin que les efforts subis fassent passer le dispositif de bétonnage de l'état rétracté, avec le tube de bétonnage de l'outil de bétonnage à l'intérieur de l'outil rotatif, à l'état déployé, avec le tube de bétonnage plongé dans le béton injecté dans l'excavation.
Patent FR-3052860-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance d'un conducteur de vehicule a conduite autonome, pour la gestion temporelle de taches
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G01C21/26
Filed: 2016-06-15
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'assister le conducteur d'un véhicule (V) à conduite autonome et comprenant des équipements pouvant réaliser des tâches et un écran (EA1) affichant des informations représentatives de la réalisation d'une tâche en cours et/ou d'un résultat d'une tâche en cours. Ce dispositif (DA) comprend des moyens d'analyse (MAN) propres à estimer la durée totale d'une tâche ou d'une phase de conduite, et, lorsque cette tâche ou phase de conduite est commencée, à estimer la durée restant avant l'horaire estimé de fin de cette tâche ou phase de conduite, puis à déclencher l'affichage sur l'écran (EA1) d'une matérialisation de la durée restante en complément des informations correspondantes, tandis que lorsque cette tâche ou phase de conduite doit commencer à un instant estimé, à déclencher l'affichage sur l'écran (EA1) d'informations représentatives de cette tâche ou phase de conduite prévue et de la durée restant avant l'instant estimé.
Patent FR-3057366-A1 (FR)
Title: Systeme multimedia subaquatique
Inventor: CODOL JEAN-MARIE
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-10-07
Abstract: Système multimédia subaquatique comprenant un dispositif de calcul et d'affichage (2), un écran secondaire (3), une dalle tactile résistive (4) et un boîtier étanche (5), destiné à être utilisé en immersion, l'écran secondaire (3) étant fixé à l'intérieur du boîtier étanche (5) en regard de la dalle tactile résistive (4) fixée à l'extérieur du boîtier étanche (5), la paroi du boîtier étanche (5) disposée entre l'écran secondaire 3 et la dalle tactile résistive (4) est transparente de sorte que l'écran secondaire (3) puisse être lu de l'extérieur, le dispositif de calcul et d'affichage (2) émettant un signal vidéo à destination de l'écran secondaire (3), la dalle tactile résistive (4) permettant d'interagir avec le dispositif de calcul et d'affichage (2) en fonction de l'image affichée par l'écran secondaire (3).
Patent FR-3058775-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a lumiere d'oled(s) entouree par de la lumiere de led(s)
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21S43/14
Filed: 2016-11-15
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - au moins une diode électroluminescente organique (DO1-DO3) délivrant des premiers photons par une face d'émission (FE1), - au moins une diode électroluminescente (D1) délivrant des seconds photons, et - une couche de protection (CP1) comprenant une face d'entrée (FE2) solidarisée fixement à la face d'émission (FE1), transparente aux premiers et seconds photons afin de permettre la sortie des premiers photons par une zone primaire (ZP1-ZP3) d'une face de sortie (FS2), et propre à guider par réflexions internes les seconds photons jusqu'à ce qu'ils parviennent en au moins une zone secondaire (ZS1-ZS4) de sa face d'entrée (FE2) qui entoure partiellement la face d'émission (FE1) et défléchit des trajectoires de seconds photons guidés qu'elle reçoit vers une zone tertiaire (ZT1-ZT4) de sa face de sortie (FS2) qui entoure partiellement une zone primaire (ZP1-ZP3).
Patent FR-3060124-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la concentration de composes organiques dans un fluide d'un reseau de fluide
Inventor: BRUCHET AUGUSTE
IPC: G01N37/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la concentration de composés organiques dans un fluide (11) d'un réseau, le fluide (11) comprenant des composés organiques, comprenant les étapes suivantes: • première étape de mesure en ligne de la concentration (16) de chacun des composés organiques des composés organiques dans le fluide (11) par un analyseur (15), • deuxième étape de comparaison de la concentration (16) de chacun des composés organiques mesurée par l'analyseur (15) avec une valeur de seuil (160) prédéfinie pour chacun des composés organiques, • troisième étape de diminution de la concentration d'au moins un composé organique si la concentration (16) dudit au moins un composé organique mesurée par l'analyseur (15) est supérieure à la valeur de seuil (160) prédéfinie correspondante. L'invention concerne aussi un dispositif de contrôle (10) de la concentration de composés organiques.