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Patent WO-2012046093-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un moteur électrique et capteur approprié pour ce procédé
Inventor: HUBERT MATHIEU
IPC: H02P6/16
Filed: 2010-10-08
Abstract: Cette invention porte sur un procédé de commande d'un moteur électrique (M) comprenant un nombre donné de phases alimentées en courant électrique. Chaque phase est alimentée avec un courant sinusoïdal (C1, C2, C3) produit directement sur la base d'un signal de sortie sinusoïdal (A1, A2, A3) émis par un capteur de position (S). Chaque courant sinusoïdal est déphasé par rapport à chacun des autres courants sinusoïdaux (C1, C2, C3), d'un angle égal à un multiple de 360° divisé par le nombre de phases du moteur (M).
Patent WO-2012085617-A1 (WO)
Title: Ensemble de roulement avec rondelle codeuse et unité de capteur
Inventor: CHEVE OLIVIER
IPC: G01P3/44
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de roulement (1) qui comprend un roulement (2) avec une bague interne fixe (22) et une bague externe (24) qui peut tourner sur un axe de rotation (X2), une rondelle codeuse (4) fixée en rotation avec la bague externe (24) et faite d'une armature (42) et un corps magnétique (44), une unité de capteur (6) comprenant au moins un élément de détection (62) agencé pour lire sur ladite rondelle codeuse. L'élément de détection (62) est placé radialement à l'intérieur de la rondelle codeuse (4) et orienté pour lire sur la rondelle codeuse dans une direction radiale et centrifuge par rapport à l'axe de rotation (X2). L'armature (42) de la rondelle codeuse (4) entoure radialement le corps magnétique (44). Un joint d'étanchéité (8) installé sur l'unité de détection (6) est en contact coulissant avec une surface périphérique externe (428) de l'armature (42).
Patent WO-2010128461-A1 (WO)
Title: Modules photovoltaïques à contacts terminaux
Inventor: CAPPELLI FABIO RENATO
IPC: H01L51/44
Filed: 2010-05-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un appareil de génération d'énergie électrique photovoltaïque englobant les étapes suivantes : a) utilisation d'un support (T) présentant une surface (E) susceptible d'être orientée vers une source de lumière(S) ; b) utilisation d'au moins une couche électrode (2) d'un matériau électriquement conducteur avec une premier potentiel électronique prédéterminé ; c) utilisation d'au moins une couche active (3) d'un matériau optoélectronique capable d'absorber des photons et de libérer des électrons ; d) utilisation d'au moins une couche de contre-électrode (4) faite d'un matériau électriquement conducteur dont le potentiel électronique est différent du premier ; e) dépôt d'une première couche de liaison (1) faite d'un premier matériau électriquement conducteur sur la surface (E), laquelle couche est en contact électrique avec au moins une partie de la couche électrode (2) ; et f) dépôt d'une seconde couche de liaison (5) d'un second matériau électriquement conducteur sur au moins une partie de la couche de contre-électrode (4). Les première et seconde couches de connexion (1, 5) sont agencées pour être connectées de façon fonctionnelle à un circuit électrique et/ou électronique (6) pour la production de courant électrique.
Patent WO-2011030286-A1 (WO)
Inventor: DITTMER WENDY U
IPC: G01N33/543
Filed: 2010-09-07
Abstract: L'invention concerne un dosage immunologique permettant de détecter un analyte dans un échantillon, ce dosage comprenant une pluralité de fractions aptes à se lier audit analyte, des fractions de capture qui ne sont pas spécifiques du même épitope étant liées à un substrat solide et au moins une fraction de détection spécifique de l'épitope étant liée à un marqueur détectable, le marqueur détectable auquel est liée la fraction de détection spécifique de l'épitope étant un marqueur à grosses particules présentant une taille de particule comprise entre ≥ 50 nm et ≤ 5000 nm.
Patent WO-2012028946-A1 (WO)
Title: Appareil pour l'inactivation enzymatique de purée, ou de jus, provenant d'aliments d'origine végétale ou animale, et appareil correspondant
Inventor: BERTOCCHI ALESSANDRO
IPC: A23L19/00
Filed: 2011-09-01
Abstract: Un appareil (1), destiné à l'inactivation enzymatique de purée, ou de jus, provenant d'aliments d'origine végétale ou animale, comprend une section de traitement (10) d'aliments (100) d'origine végétale permettant d'obtenir un produit traité. Le produit traité sortant de la section de traitement (10) est ensuite dirigé, par exemple dans un conduit (13), vers une section d'extraction (20). Plus précisément, le produit traité entre dans la section d'extraction (20) à une température T0, réglée par exemple entre environ -25 °C et environ +30 °C. L'appareil (1) est en outre pourvu d'une section de stockage et de remise en circulation (30), comprenant, en particulier, un circuit d'inactivation enzymatique traversé par un produit chaud à une température T2, supérieure à la température d'inactivation enzymatique T*, - située habituellement aux alentours de 85 °C-90 °C -, du produit principal. Le produit principal présent dans la section d'extraction (20) est heurté, près du tamis (22), ou directement sur sa surface, par un flux de produit chaud provenant de la section d'inactivation enzymatique (30). Le mélange ainsi obtenu dans la section d'extraction (20) comprend au moins une partie de produit inactivé puis est évacué par un orifice de sortie (41).
Patent WO-2012032434-A1 (WO)
Title: Respirateur et/ou machine pour anesthésie
Inventor: FRIBERG HARRI
IPC: A61M16/12
Filed: 2011-08-29
Abstract: L'invention concerne un respirateur (14) et/ou une machine pour anesthésie avec un mélangeur pour le mélange d'un gaz médical sous pression, par exemple de l'oxygène, avec de l'air aspiré par un ventilateur (1), comprenant une conduite de gaz (10) pour le gaz médical, et une conduite d'air (11), qui s'ouvrent dans une conduite de gaz de respiration commune (12), l'ouverture de la conduite de gaz (10) dans la conduite de gaz commune (12) étant en aval du ventilateur (1), une vanne de régulation (8) étant prévue dans la conduite de gaz (10) pour l'ajustement variable de l'écoulement des gaz, une vanne de régulation (4) étant prévue dans la conduite de gaz de respiration commune (12) pour le dosage des gaz respiratoires, un capteur d'écoulement (3) étant prévu dans la conduite de gaz de respiration (12) pour mesurer l'écoulement de gaz de respiration et un capteur d'écoulement (9) étant prévu dans la conduite de gaz (10) pour mesurer l'écoulement de gaz.
Patent WO-2012093312-A1 (WO)
Title: Ensemble robinet-vanne
Inventor: HERLAND JAN
IPC: E21B29/04
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention porte sur un ensemble robinet-vanne (100) destiné à être utilisé dans des systèmes de reconditionnement sous-marins. Dans un mode de réalisation, l'ensemble robinet-vanne (100) comprend un bloc vanne (102). Le bloc vanne (102) comprend un tiroir de carottage (204) disposé dans une cavité de vanne (26), de telle sorte que le tiroir de carottage (204) peut s'engager dans un mouvement de va-et-vient dans la cavité de vanne (206) entre une position « ouverte » et une position « fermée ». Le mouvement de va-et-vient du tiroir de carottage (204) conduit à une opération de carottage d'un train de tiges, transporté dans un tube de production, traversant l'ensemble robinet-vanne (100). L'ensemble robinet-vanne (100) comprend de plus un puits de bouchon (202) formé dans le bloc vanne (102) le long de la cavité de vanne (206). Le puits de bouchon (202) définit une ouverture qui peut contenir une ou plusieurs carottes à partir de ressorts transportés dans un tube de production, résultant de l'opération de carottage. Le mouvement de va-et-vient du tiroir de carottage (204) transporte une ou plusieurs carottes du train de tiges, transporté dans un tube de production, jusqu'au puits de bouchon (202).
Patent WO-2012131649-A1 (WO)
Title: Compositions à base d'herbes contenant coldenia procumbens pour le traitement ou la prévention des douleurs du pis
Inventor: NATARAJAN
IPC: A61K36/30
Filed: 2012-03-31
Abstract: Dans un mode de réalisation préféré, l'invention concerne des compositions à base d'herbes pour le traitement ou la prévention des douleurs du pis. L'invention concerne également les procédés de préparation et diverses formes d'administration desdites compositions. Lesdites compositions contiennent au moins en partie  Coldenia 
 procumbens .
Patent WO-2014024004-A1 (WO)
Title: Controlling a mobile device
Inventor: MIAO HONGLEI
IPC: H04W52/00
Filed: 2012-08-09
Abstract: A method comprises controlling a mobile device comprising one or more wireless interfaces, one or more applications that require the mobile device to communicate wirelessly, and a database, to perform measuring power consumption during wireless communication in each of a plurality of circumstances in which one or more conditions are present for plural combinations of the one or more applications, and the one or more wireless interfaces and/or available access points, for each measurement of power consumption, recording in the database the measured power consumption (4.5) along with: information on the associated one or more conditions, and indicators identifying the one of the one or more applications and the one of the one or more wireless interfaces and/or access points (4.1), detecting a requirement of a first one of the one or more applications for wireless communication (4.2), utilising the database and information on current conditions to identify the wireless interface and/or access point that might be expected to cause the lowest power consumption (4.3), and using the identified interface and/or access point to allow the first application to communicate wirelessly (4.4).
Patent WO-2013042057-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés pour commander une sélection de cellule dans un réseau cellulaire hétérogène sur la base d'un sens principal de flux de trafic
Inventor: DIMOU KONSTANTINOS
IPC: H04W36/04
Filed: 2012-09-19
Abstract: L'invention porte sur des systèmes et des procédés pour commander une sélection de cellule entre une station de base de forte puissance et une station de base de faible puissance voisine dans un réseau cellulaire. Selon un mode de réalisation, un sens principal de flux de trafic pour un équipement utilisateur (UE) se trouvant dans une zone de transition entre une cellule de station de base de forte puissance de la station de base de forte puissance et une cellule de station de base de faible puissance de la station de base de faible puissance est déterminé comme étant soit un sens de liaison montante soit un sens de liaison descendante. Une sélection de cellule pour l'équipement utilisateur est ensuite commandée sur la base du sens principal de flux de trafic pour l'équipement utilisateur de manière à ce que la sélection de la cellule de station de base de forte puissance soit favorisée si le sens principal de flux de trafic est le sens de liaison descendante et la sélection de la cellule de station de base de faible puissance soit favorisée si le sens principal de flux de trafic est le sens de liaison montante.
Patent WO-2014091292-A1 (WO)
Title: Methods and systems for collaborative portfolio optimisation
Inventor: WARD ANDREW
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: Method and systems for collaborative portfolio optimisation comprising aggregating, in a server, data associated with portfolios of investments of an online community of users; determining, using the server, performance and risk of each portfolio; and generating, using the server, user interfaces presented on clients that enable users to: filter, compare and follow portfolios of other users based on portfolio performance and risk; add portfolios being followed into target portfolios; and select percentage weightings of portfolios being followed that are added into the target portfolios.
Patent WO-2013105019-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de silicium a l'etat solide
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B35/00
Filed: 2013-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de silicium (11) à l'état solide supporté sur une couche (40) de carbure de silicium fracturée comportant au moins les étapes consistant à : d) disposer d'un moule (1) dans lequel est ménagé au moins un logement (2) délimité par des parois (3) destinées à constituer un support pour le moulage de silicium (10) à l'état fondu, e) mettre en contact lesdites parois (3) avec du silicium (10) à l'état fondu, et f) soumettre ledit silicium (10) à l'état fondu à des conditions propices à sa solidification dans ledit logement (2), ledit procédé étant caractérisé en ce que la face interne (4) desdites parois (3) est formée d'un graphite destiné à être mis en contact avec le silicium (10) à l'état fondu et présentant un coefficient de dilatation thermique α Gr  vérifiant, sur une plage de température allant de la température ambiante à la température de fusion du silicium, la relation suivante : 0,8 α Si  ≤α Gr ≤ α Si  + 0,7 (α SiC  - α Si ), α Si  désignant le coefficient de dilatation thermique du silicium et α SiC  désignant le coefficient de dilatation thermique du carbure de silicium.
Patent WO-2013144787-A1 (WO)
Title: Work and quality management system, device and method
Inventor: TAN KIANG HUAT
IPC: H04W4/21
Filed: 2013-03-21
Abstract: The application provides management processes and a corresponding system for supporting facilities management services The management processes comprise expense tracking, property information management, inventory procurement and withdrawal, fault reporting, work order creation, contract management, as set management and preventive maintenance processes. In one embodiment, the system is at least partially provided by a cloud computing system.
Patent WO-2013168079-A1 (WO)
Inventor: GANMOR SHMUEL
IPC: A01M5/08
Filed: 2013-05-07
Abstract: An insect blowing and suction system including at least two tangential blowers, each creating an air stream at a suitable angle relative to the ground but in opposite directions to each other. The two air streams combine and are diverted upward, thereby lifting insects upward. The upward air velocity is increased by at least one upper axial blower that sucks the air from the housing.
Patent WO-2014108767-A1 (WO)
Title: An effervescent tablet used as disinfectant and the production method thereof
Inventor: SALIH BEKIR
IPC: A01N59/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: The present invention relates to an effervescent tablet used as disinfectant, which can be dissolved quickly when dropped into waters used at places such as drinking water, swimming pools and healthcare sector where hygiene is required; comprising the steps of mixing calcium hypochlorite and stabilizer (11), adding salt to the mixture (12), adding aliphatic polycarboxylic to the mixture (13), adding base to the mixture, mixing all the substances (15), adding lubricant to the mixture (16), stirring the mixture for the last time (17) and pressing (18).
Patent WO-2014002072-A1 (WO)
Inventor: INGRASSIA MICHELE
IPC: F16M11/20
Filed: 2013-06-28
Abstract: Support device for televisions, monitors, viewers, and similar, of a flat type, provided with means for moving the television from a first lying position when not in use, to a hanging position, for viewing the television (T). This device comprises a first frame (11), to be fixed to a piece of furniture or other structure (A), on which there is defined at least one first translation guide (12) for a movement assembly (13) provided with means (T1) of fastening the television (T).
Patent WO-2015101827-A1 (WO)
Title: Mémoire principale et coprocesseur intégrés à faible latence
Inventor: MILLER MICHAEL J
IPC: G06F12/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un appareil de puce à mémoire principale (MM) et coprocesseur configurable (CP) intégrés destinés à traiter un sous-ensemble de fonctions de réseau. La puce prend en charge des accès externes à la MM sans latence supplémentaire provenant du CP sur puce. Un programmateur de mémoire sur puce résout tous les conflits de blocs et assure de façon configurable l'équilibrage de charge des accès à la MM. Le jeu d'instructions et les données sur lesquelles le CP exécute les instructions sont tous disposés sur la puce, sans aucune antémémoire sur puce, évitant ainsi les problèmes de latence et de cohérence. Des domaines multiples indépendants et orthogonaux de traitement par fils sont utilisés: un domaine de programmation (SD) sur base FIFO pour les E/S; un domaine de traitement multifil pour le CP. Le CP est une matrice de moteurs de traitement (MT) indépendants, autonomes, non ordonnés traitant des données sur puce suivies par le SD de CMD externe et réordonnées d'après une séquence de CMD FIFO avant leur transmission. Des ports d'E/S appariés rattachés à un SD global unique sur puce permettent à des processeurs externes multiples d'asservir la puce et ses ressources de manière indépendante et autonome sans programmation entre les processeurs externes.
Patent WO-2015101828-A1 (WO)
Title: Méthode et appareil d'impression de canettes
Inventor: PETTI MICHAEL A
IPC: B41F17/22
Filed: 2014-12-30
Abstract: Selon l'invention, un système offset sec rotatif de décoration de récipient de boisson en métal (1) comprend une pluralité d'applicateurs d'encre (2a-h), une pluralité de plaques d'impression (3a-h), et une pluralité de blanchets de transfert (5a-h). Chaque plaque d'impression présente une surface d'impression qui vient au contact d'un applicateur d'encre correspondant de la pluralité d'applicateurs d'encre (2a-h) et reçoit une certaine quantité de fluide de celui-ci. Chaque blanchet de transfert présente une surface de réception d'encre qui vient séquentiellement au contact de chaque surface d'impression de la pluralité de plaques d'impression (3a-h). La surface de réception d'encre présente une pluralité de caractéristiques de relief de blanchet d'une surface d'émulsion photosensible.
Patent WO-2014203089-A1 (WO)
Title: Batterie comprenant une pluralité de cellules rechargeables disposées dans une matrice
Inventor: LÓPEZ ORTIZ ANTONIO
IPC: H01M10/48
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne une batterie (1) de cellules rechargeables (2) disposées dans une matrice, comprenant une plaquette de raccordement (3) entre des bornes (4, 5) disposées dans une face de la batterie (1) et dotées de voies de raccordement (6), les bornes (4, 5) étant raccordées par des câbles (7) et par soudure aux voies de raccordement (6), la plaquette de raccordement (3) étant dotée d'ouvertures (8) permettant d'accéder auxdites bornes (4, 5) par l'intermédiaire de la plaquette de raccordement (3), la plaquette (3) étant une carte de circuit imprimé, les voies (4) sur la surface de la plaquette (3) n'étant pas orientées en direction des cellules (2), les câbles, fils ou bandes en alliages conducteurs électriques (7) raccordent les bornes (4, 5) aux voies de raccordement (6) à travers lesdites ouvertures (5); et la soudure est une soudure électrique ou laser par ultra-son. La présente invention concerne également un procédé de production d'une telle batterie.
Patent WO-2015056188-A1 (WO)
Title: Machine distributrice de boissons
Inventor: BARTOLI ANDREA
IPC: A47J31/06
Filed: 2014-10-15
Abstract: Une machine distributrice de boissons (1; 1A ; 1B) pour produire une boisson à partir d'une capsule (7) contenant un produit, comprend un moyen d'injection (27) conçu pour percer un élément de recouvrement (55) de ladite capsule (7) et pour injecter dans ce dernier un liquide qui interagit avec ledit produit afin de fabriquer une boisson, un élément de logement (38) pourvu d'un siège (29) dans lequel ladite capsule (7) est insérable, une unité de distribution (10) pour distribuer ledit liquide dans ladite capsule (7), ledit élément de logement reposant sur des éléments élastiques (30) et pouvant coulisser à l'intérieur d'une chambre (33) ménagée dans un élément boîtier (6) qui est insérable dans un espace (11) de ladite unité de distributrice (10), ladite chambre (33) comprenant un support fixe (35) destiné à constituer un appui pour un fond (40) de la capsule (7) lorsque cette dernière est insérée dans ledit siège (29).
Patent WO-2015110898-A1 (WO)
Title: Procède et système de gestion des eaux grises d'un aéronef
Inventor: BOODAGHIANS RAZMIK
IPC: B64D11/02
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évacuation des eaux usées contenues dans un réservoir de rétention (4) d'eau d'un système de gestion des eaux grises de toilettes d'un aéronef et un système de gestion des eaux grises de toilettes d'un aéronef. Selon l'invention, le procédé consiste à évacuer les eaux usées par l'intermédiaire d'une pompe à membrane ondulante (6) comprenant une conduite d'admission (14) connectée audit réservoir de rétention (4), la membrane de la pompe (6) étant apte à onduler, sous l'action de moyens d'actionnement, pour évacuer lesdites eaux usées présentes dans le réservoir de rétention (4) à travers la conduite d'admission (14) de la pompe (6) jusqu'à une conduite d'échappement (15) de la pompe (6). Le système de gestion des eaux grises selon l'invention comprend une pompe à membrane ondulante (6) pour évacuer des eaux grises d'un réservoir de rétention et pour alimenter une cuvette (5).
Patent WO-2016009266-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés d'estimation de temps de vol pour une onde acoustique
Inventor: VALERO HENRI-PIERRE
IPC: G01V1/40
Filed: 2015-07-16
Abstract: Un procédé donné à titre d'exemple pour estimer un temps de vol (« TOF ») pour une onde acoustique générée par une source acoustique pour chaque récepteur parmi une pluralité de récepteurs acoustiques dans un réseau peut consister à enregistrer des données correspondant à l'onde acoustique reçue par chaque récepteur acoustique, à estimer un TOF respectif pour l'onde acoustique pour chaque récepteur acoustique, et à rejeter un ou plusieurs des TOF estimés respectifs. Chaque TOF rejeté peut être une valeur statistique aberrante. Le procédé peut également consister à calculer une pluralité de retards temporels pour l'onde acoustique à l'aide d'une pluralité de TOF estimés non rejetés et à mettre à jour les TOF estimés respectifs pour l'onde acoustique pour chaque récepteur acoustique à l'aide des retards temporels calculés. Chaque retard temporel peut être une différence entre des TOF estimés respectifs pour l'onde acoustique pour au moins deux des récepteurs acoustiques.
Patent WO-2016012853-A1 (WO)
Title: Compositions de sucre pour la fabrication de comprimés par compression directe
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23L1/30
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne des compositions directement compressibles comprenant plus de 30 % en poids d'allulose, et des comprimés pouvant être obtenus à partir de celles-ci.
Patent WO-2016030747-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil permettant d'effectuer une politique basée sur un chaînage de service en lte/epc
Inventor: WANG ZHI
IPC: H04W8/18
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne la fourniture d'un procédé et d'un appareil permettant d'effectuer une politique basée sur un chaînage de service en LTE/EPC. Spécifiquement, le dispositif PCRF génère une politique de chaînage de service correspondante en réponse à une demande de charge de commande concernant des données utilisateur à fournir envoyées par un dispositif PCEF correspondant, pour envoyer ladite politique de chaînage de service au dispositif PCEF sur la base d'une paire politique de chaînage de service-valeur d'attribut d'installation correspondant à ladite politique de chaînage de service dans une interface Gx étendue, le dispositif PCEF effectuant ladite politique de chaînage de service pour lesdites données utilisateur. Par rapport à l'état de la technique, l'invention introduit la fonction de chaînage de service en LTE/EPC, de telle sorte que l'architecture de plan de commande LTE/EPC 3GPP existante et la politique peuvent prendre en charge le chaînage de flux ouvert et de service à réseau défini par logiciel (SDN).