baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026747-A1 (FR)
Title: Toles isotropes en alliage d'aluminium-cuivre-lithium pour la fabrication de fuselages d'avion
Inventor: CHEVY Juliette
IPC: C22F1/057
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne une tôle d'épaisseur 0,5 à 9 mm de structure granulaire essentiellement recristallisée en alliage à base d'aluminium comprenant 2,8 à 3,2 % en poids de Cu, 0,5 à 0,8 % en poids de Li, 0,1 à 0,3 % en poids de Ag, 0,2 à 0,7 % en poids de Mg, 0,2 à 0,6 % en poids de Mn, 0,01 à 0,15 % en poids de Ti, une quantité de Zn inférieure à 0,2 % en poids, une quantité de Fe et de Si inférieure ou égale à 0,1 % en poids chacun, et des impuretés inévitables à une teneur inférieure ou égale à 0,05% en poids chacune et 0,15% en poids au total, la dite tôle étant obtenue par un procédé comprenant coulée, homogénéisation, laminage à chaud et optionnellement laminage à froid, mise en solution, trempe et revenu. Les tôles selon l'invention sont avantageuses notamment pour la fabrication de panneaux de fuselage pour aéronefs.
Patent FR-3029118-A1 (FR)
Title: Chariots de golf a couverture de protection
Inventor: FERNANDES ANTONIO
IPC: A63B55/60
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un chariot de golf pour golfeur, comprenant : - un sac (3) pour recevoir le matériel de golf, - un bâti (5) comprenant des moyens pour le faire rouler au sol, des moyens de liaison pour fixer de façon amovible le sac au bâti, - une poignée (13) pour diriger le chariot et par laquelle on l'entraîne en faisant rouler le bâti, - une surface (7) de couverture adaptée à occuper une position de protection du golfeur en position debout, caractérisé en ce que la surface de couverture est fixée au bâti par des moyens de fixation (15) qui, en position de protection de la surface de couverture, la place en porte-à-faux : - au moins essentiellement au-dessus d'une zone (17a) du sol située à côté du bâti et du sac, y compris donc de sa poignée que la surface de couverture recouvre alors toutefois, à ou vers sa périphérie, - et à une hauteur (H) par rapport au sol adaptée pour jouer dessous au moins certains coups, y compris un swing.
Patent FR-3015919-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le chauffage d’un moule
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: B29C70/44
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le chauffage d'une face moulante, notamment de grande dimension, caractérisé en ce qu'il comporte :         a. une feuille (110) métallique comprenant une couche (110) ferromagnétique et comprenant une partie (115) formée selon une forme définissant ladite face moulante et un plan (111) de formage ;         b. un socle et des moyens de support de ladite feuille (110) métallique sur ledit socle ;         c. des moyens (410, 415) de chauffage par induction de ladite feuille (110) métallique.
Patent FR-3022276-A1 (FR)
Title: Construction mixte bois et beton avec garde-corps
Inventor: DA SILVA MEIRA CARLOS
IPC: E04G5/14
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un panneau en bois (PO) pour une construction (5) mixte bois et béton, comprenant une face interne (3) et une face externe, parallèles et adjacentes, reliées entre elles par une tranche (4), le panneau en bois (PO) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un logement (1), placé sur la face interne (3) du panneau en bois (PO) à proximité de la tranche (4), ledit logement (1) étant configuré pour coopérer avec une platine (30) complémentaire d'un garde-corps (2) de manière à fixer de manière amovible le garde-corps (2) au panneau en bois (PO).
Patent FR-3024572-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la suspension d'un vehicule par un traitement d'images d'au moins une camera embarquee
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06K9/20
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention vise à contrôler l'état de dégradation de la suspension d'un véhicule sans avoir recours à tests immobilisant le véhicule ou à une expertise non objective. Pour ce faire, l'invention propose de traiter les données fournies par au moins une caméra frontale d'un système visuel embarqué. Le procédé de contrôle selon l'invention comporte les étapes d'acquisition périodique (210) d'images fournies par la ou les caméras, puis de mémorisation (220, 230) des données de position de route tridimensionnelle par rapport à une route plane et des données de paramètres de position fondamentaux de la trajectoire du véhicule. Une minimisation (250) est alors opérée sur l'erreur (?P2) entre les valeurs idéales des paramètres de suspension (K, C) d'un modèle de suspension choisi (240) et les valeurs de ces paramètres correspondant à des données de trajectoire (h, z, θ) mémorisées (235) à partir des données de position. Par itération (260), la précision ε de l'erreur (?P2) atteint une valeur suffisante prédéfinie pour diagnostiquer (270) un état de la suspension.
Patent FR-3009365-A1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: YASUDA YUJI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: Une lampe qui est montée sur un véhicule qui a un élément d'émission de lumière (11) ayant une partie d'émission de lumière, une première borne et une seconde borne, une carte de circuit imprimé (12) ayant une première surface (12a) sur laquelle l'élément d'émission de lumière (11) est monté, et un réflecteur (13) qui réfléchit la lumière émise par la partie d'émission de lumière sur une partie avant de l'élément d'émission de lumière (11). La première borne alimente en courant la partie d'émission de lumière. La seconde borne supporte la partie d'émission de lumière. La première borne et la seconde borne sont agencées dans une direction longitudinale. La seconde borne est placée à l'arrière de la première borne.
Patent FR-3030482-A1 (FR)
Title: Dispositif avec agent antitartre biodegradable
Inventor: CHAUSSEMIER MARIE
IPC: C02F5/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présent invention concerne un dispositif destiné à contenir ou à faire circuler un milieu aqueux comprenant un système aqueux, le système aqueux comprenant au moins un agent antitartre, caractérisé en ce que l'agent antitartre est un agent biodégradable au moins partiellement soluble dans l'eau, et en ce que l'agent biodégradable comprend au moins l'un de l'acide citrique, de l'acide caféique, de l'acide malonique, de l'acide tartrique, d'une inuline de carboxyméthyle, d'un extrait d'Arenaria, d'un extrait de Parietaria, d'un extrait d'Herniaria, d'un extrait de Ficus, d'un extrait de Zea, d'un extrait de Visnaga, d'un extrait d'Opuntia.
Patent FR-3031603-A1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique et continue pour des logiciels informatiques utilisant un systeme d'entree de type "eye tracking" (suivi des yeux)
Inventor: TITEUX PIERRE
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-01-13
Abstract: Le procédé de la présente invention permet de supprimer la phase de calibration manuelle en effectuant la calibration automatiquement en tâche de fond de manière transparente pour l'utilisateur. La calibration s'effectue de manière permanente au fur et à mesure de l'utilisation du logiciel permettant ainsi une amélioration continue et une adaptation constante aux éventuels changements physiologiques ou de positionnement de l'utilisateur. Le procédé comporte les étapes suivantes : 1) Lors de la première utilisation, le système utilise une calibration moyenne standard unique à tous les utilisateurs. 2) Dès que le regard de l'utilisateur se situe à l'intérieur d'un objet qui puisse être sélectionné, le système déplace le curseur automatiquement vers le centre de l'objet. 3) Lorsque l'utilisateur déclenche l'activation de l'objet sélectionné, on enregistre les coordonnées du centre de l'objet sélectionné et les coordonnées du regard fournies par le système de « eye tracking » avec la calibration standard. 4) Le calcul de la calibration pour un utilisateur donné est ensuite effectué de manière continue par lots de n mesures suivant la méthode du gradient stochastique, afin de déterminer la fonction f qui permette d'approximer le point de regard. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné aux applications informatiques utilisant les dispositifs de « eye tracking » (suivi des yeux) comme dispositif d'entrée.
Patent FR-3035983-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection et d'affichage des fiches de maintenance pour un aeronef
Inventor: PACQUETEAU VIVIEN
IPC: G06T19/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sélection et d'affichage des fiches de maintenance d'un aéronef (5). Après avoir séparé l'aéronef (5) en plusieurs sous-ensembles (6) selon au moins deux niveaux de séparation, on associe à chaque dernier sous-ensemble (6) du dernier niveau de séparation des fiches de maintenance des équipements de l'aéronef (5). On affiche ensuite une vue de l'aéronef (5) en identifiant les sous-ensembles (6) du premier niveau de séparation, puis on sélectionne un sous-ensemble (6). On affiche alors, simultanément, une liste (7) des fiches de maintenance associées à ce sous-ensemble (6) sélectionné et aux équipements qu'il contient. On sélectionne ensuite une fiche de maintenance que l'on affiche. Les fiches de maintenance peuvent être affichées selon une synthèse de l'ensemble des opérations de la tâche de maintenance, chaque opération étant identifiée par une image, ou bien selon un descriptif complet de chaque opération comprenant majoritairement des animations et des images, une partie textuelle pouvant les compléter.
Patent FR-3037694-A1 (FR)
Title: Dispositif de planification et d'affectation automatique du personnel a un poste de travail, consultable et modifiable en local sur un ecran tactile et a distance en se connectant au reseau
Inventor: RIFFAUD FRANCOIS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de calculer le personnel nécessaire pour une période prédéfinie et de les affecter automatiquement à un poste de travail en fonction de leurs qualifications et de leurs disponibilités ainsi que des objectifs de ventes par produit. Le but étant d'optimiser le cout du personnel et de gagner en précision en lieu et place d'un bout de papier ou d'un tableau effaçable qui ne prendra pas en considération tous les paramètres calculés par le dispositif. Il est constitué d'un écran tactile, d'un ordinateur dans lequel se trouve un logiciel de planning et de statistique pour affecter les employés sur une période voulue. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à affecter le personnel nécessaire en fonction des besoins, et de lui indiquer son positionnement pour sa prise de travail.
Patent FR-3033390-A1 (FR)
Title: Module pour une centrale de traitement d'air et centrale de traitement d'air comprenant un tel module
Inventor: DUCHET SAMUEL
IPC: F24F13/20
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un module pour une centrale de traitement d'air, comprenant au moins une face latérale formée par assemblage de plusieurs panneaux disposés les uns à côté des autres, un montant (12) de jonction entre deux panneaux adjacents, comprenant deux ailettes opposées (122) de positionnement des panneaux, et deux embases (14) pour fixer le montant (12) respectivement à une face supérieure et à une face inférieure (2) du module, ces embases étant montées aux deux extrémités du montant. Chaque embase (14) comporte deux lames opposées (18) qui portent, du côté intérieur du module, un joint d'étanchéité rectiligne (20) pour étancher l'espace entre les ailettes (122) du montant (12) et la face supérieure ou inférieure (2) du module.
Patent FR-3035962-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme d'affichage d'un profil vertical de vol d'un aeronef
Inventor: KOEBEL THOMAS
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: Le procédé d'affichage comporte une étape au cours de laquelle un calculateur de gestion de vol (12) d'un aéronef envoie des instructions d'affichage vers un système de gestion d'affichage (16), pour commander l'affichage d'une fenêtre relative à un plan de vol de l'aéronef. Il comporte aussi des étapes consistant à acquérir un point de référence (32) ainsi qu'un profil vertical de vol de l'aéronef comprenant le point de référence et calculer, à l'aide du profil vertical de vol, une altitude du point de référence. Il comporte également des étapes consistant à acquérir une information relative à une phase de vol associée au point de référence, acquérir une information relative à une étendue d'affichage sélectionnée (Lr, Vr), déterminer un coefficient de centrage vertical (K) d'une fenêtre d'affichage (30) relative au profil vertical de vol de l'aéronef, en fonction de la phase de vol et transmettre, vers le système de gestion d'affichage, des instructions d'affichage de la fenêtre d'affichage en fonction de l'altitude du point de référence et du coefficient de centrage de la fenêtre d'affichage.
Patent FR-3037611-A1 (FR)
Title: Portillon destine a equiper un passage d'homme au sein d'une structure pour la canalisation et la manipulation d'animaux d'elevage
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: E06B11/02
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un portillon destiné à équiper un passage d'homme prévu au sein d'une structure pour la canalisation et la manipulation d'animaux d'élevage. Ce portillon (10) comprend un ouvrant battant (11) dont une bordure latérale (111) est équipée de moyens charnières (12) destinés à être solidarisés avec un premier montant latéral (4) délimitant ledit passage d'homme, pour sa manœuvre en une position fermée et une position ouverte. Le portillon (10) comporte des moyens (13) pour le rappel élastique dudit ouvrant battant (11) dans sa position fermée depuis sa position ouverte, avantageusement intégrés directement dans les moyens charnières (12).
Patent FR-3037966-A1 (FR)
Title: Film adhesif sensible a la pression et son utilisation pour la protection de surfaces
Inventor: MASSON JEAN-LOUP
IPC: C09J163/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un film adhésif sensible à la pression qui comprend un support enduit d'un côté avec une colle caoutchouc contenant au moins 5% en masse de résine tackifiante, et de l'autre côté avec un vernis époxy silicone. Un tel film adhésif est adapté à la protection temporaire de surfaces, notamment de surfaces métalliques.
Patent FR-3039333-A1 (FR)
Title: Appareillage et boite electriques a encastrer dans une paroi
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/18
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble à encastrer dans une cavité (2) pratiquée dans une paroi (1), comportant : - une boîte électrique (10) qui présente une paroi latérale (11) bordée, à l'avant, par un épaulement (12), - un appareillage électrique (30) à fixer dans la boîte électrique, et - une plaque d'habillage (20) à fixer audit appareillage électrique et qui présente un bord périphérique extérieur (22). Selon l'invention, l'ensemble comporte également une rehausse (50) qui présente : - une ouverture principale (51) à engager sur la paroi latérale de la boîte électrique, par l'arrière, en appui contre l'épaulement de la boîte électrique, et - une face latérale périphérique extérieure (52) adaptée à prolonger continument le bord périphérique extérieur de la plaque d'habillage.
Patent FR-3039636-A1 (FR)
Title: Installation de climatisation
Inventor: OPPENOT PASCAL
IPC: F24F11/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne une installation de climatisation comprenant une unité externe (100) et au moins une unité interne (200), ladite unité externe (100) étant, au moins partiellement, incompatible avec ladite ou une unité interne (200). Selon la présente invention, cette installation comporte une unité d'interfaçage (170) prévue pour recevoir de ladite ou chaque unité interne (200) des signaux de commande (SC1 ; SC1n) dans un premier format, pour transcoder ces signaux de commande de manière à former des signaux de commande (SC2) dans un second format de l'unité externe (100) fournis à l'un au moins des composants de ladite unité externe (100) et pour recevoir d'au moins un composant de ladite unité externe (100) des signaux de contrôle (SCON2) dans un second format de l'unité externe (100) et les transcoder dans un premier format de telle manière à former des signaux de contrôle (SCON1; SCON1n) qui sont alors fournis à ladite ou chaque unité interne (200), ladite unité d'interfaçage (170) étant également prévue pour recevoir des signaux de sécurité de requête (SSRQ1; SSRQ1n) dans un premier format et pour transmettre, en retour, des signaux de sécurité de retour (SSREP1; SSREP1n) dans ledit premier format.
Patent FR-3026225-A1 (FR)
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-09-02
Abstract: Les procédés de fabrication d'une structure semi-conductrice incluent l'implantation d'ions dans une seconde région d'une couche semi-conductrice contrainte sur un substrat multicouches pour rendre amorphe une partie d'un matériau semi-conducteur cristallin dans la seconde région de la couche semi-conductrice contrainte sans rendre amorphe une première région de la couche semi-conductrice contrainte. La région amorphe est recristallisée et des éléments sont diffusés dans la couche semi-conductrice pour enrichir une concentration des éléments diffusés dans une partie de la seconde région de la couche semi-conductrice, et modifier un état de contrainte dans celle-ci par rapport à un état de contrainte de la première région de la couche semi-conductrice contrainte. Une première pluralité de structures à canal de transistor est formée pour que chacune d'elles comprenne une partie de la première région de la couche semi-conductrice, et une seconde pluralité de structures à canal de transistor est formée pour que chacune d'elles comprenne une partie de la seconde région de la couche semiconductrice .
Patent FR-3042763-A1 (FR)
Title: Reservoir a cartouche interchangeable pour dispositif lave-glace de vehicule automobile.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/50
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne un réservoir pour dispositif lave-glace de véhicule automobile comportant une cuve (2) comprenant un compartiment principal destiné à contenir un liquide de rinçage, une goulotte (4) reliée fluidiquement audit compartiment principal, et une première pompe de circulation également reliée fluidiquement audit compartiment principal et comprenant une sortie (11) destinée à être branchée sur une canalisation amenant ledit liquide de rinçage jusqu'à un gicleur ; ladite cuve (2) présentant un renfoncement apte à recevoir de manière amovible une cartouche interchangeable (20) contenant un liquide de lavage, ladite cuve comportant en outre un compartiment secondaire prévu pour être relié fluidiquement avec ladite cartouche, ledit réservoir comportant en outre une seconde pompe de circulation (34) comprenant une sortie (35) destinée à être branchée sur une canalisation amenant ledit liquide de lavage jusqu'au dit gicleur.
Patent FR-3043244-A1 (FR)
Title: Boitier avec dispositif d'attache a un doudou connecte
Inventor: SAMIOS PANDORA
IPC: G11B20/10
Filed: 2015-11-02
Abstract: La présente invention concerne un boitier (10) comprenant des moyens de communication sans fil, ledit boitier (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (20) d'attache pour pouvoir être attaché à un jouet (1), le dispositif (20) comprenant une bande (30) s'étendant selon une direction longitudinale (X-X') et possédant des propriétés élastiques selon ladite direction longitudinale (X-X'), un élément protubérant (40) s'étendant depuis ladite bande (30) et présentant un diamètre minimal (L40), une pluralité de fentes (50, 52, 54) disposées dans la bande (30) et réparties selon la direction longitudinale (X-X'), et comprenant une dimension d'ouverture (Lf) définie lorsque la bande est au repos, les fentes (50, 52, 54) étant configurées pour recevoir l'élément protubérant (40), dans lequel le diamètre minimal (L40) de l'élément protubérant est supérieur à la dimension d'ouverture (Lf), de sorte que l'insertion de l'élément protubérant (40) dans au moins une desdites fentes (50, 52, 54) nécessite d'étirer la bande selon la direction longitudinale (X-X').
Patent FR-3048088-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'objets portes par un individu
Inventor: CHEKROUN CLAUDE
IPC: G01V8/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Le dispositif comporte au moins : - au moins une antenne rotative (1) comportant au moins deux guides d'onde rectilignes parallèles ; - un radar (2) émettant un signal hyperfréquence selon une onde continue (CW) vers le guide d'émission de ladite antenne et recevant les signaux reçus des guides de ladite antenne captés par ledit faisceau mobile, lesdits signaux reçus étant la composante directe I et la composante en quadrature ; - une caméra stéréoscopique (5) orientée dans la même direction que le faisceau mobile de l'antenne rotative, apte à enregistrer l'enveloppe vestimentaire dudit individu, ladite enveloppe servant de surface de référence pour la mesure des distances audit dispositif ; - un calculateur (5) calculant une image de type SAR de la partie du corps dudit individu ciblée par ledit radar et ladite caméra équipé d'éventuels objets, à partir des signaux reçus dudit radar (2) et des distances mesurées par ladite caméra (5).
Patent FR-3048297-A1 (FR)
Title: Systeme de lecture d'etiquettes electroniques pour un capteur de donnees
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: G06K7/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention vise un système pour lire une première étiquette électronique (T1 ; T1') fixée sur un support (3) d'un capteur de données (1 ; 1'). Le système est adapté à lire au moins une deuxième étiquette électronique (T2) associée à un accessoire (5) destiné à coopérer avec le capteur, suite à sa mise en place impliquant une trajectoire du capteur (1 ; 1') relativement au support (3) jusqu'à une position finale de fixation. Le capteur comprend des premiers moyens de lecture (D ; D1) pour lire la première étiquette électronique (T1 ; T1') lors de la mise en place du capteur dans le support, et des deuxièmes moyens de lecture (D ; D2) pour lire la deuxième étiquette électronique (T2). Le système est adapté pour prévenir la lecture de la première étiquette (T1 ; T1') par les deuxièmes (D2) moyens de lecture, dans la position finale de fixation.
Patent FR-3049772-A1 (FR)
Title: Couche de protection contre le co2 pour batterie metal-air
Inventor: MARTIROSYAN SUREN
IPC: H01M12/08
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne une électrode à air comprenant au moins une couche active dans laquelle la réduction d'oxygène est effectuée, ladite électrode à air comprenant une couche contenant du Ni(OH)2.
Patent FR-3050136-A1 (FR)
Title: Moule et procede pour la realisation d'un element aerodynamique comportant des riblets
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: H01L41/187
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un moule (22) pour obtenir un élément comportant une face externe et une pluralité de nervures et/ou de rainures parallèles formées sur ladite face externe, caractérisé en ce que l'une (26) des parois du moule (22) comporte des nervures et/ou des rainures (28) dont au moins une partie des nervures et/ou des rainures sont aptes à être rétractées au moins temporairement pour qu'au moins une partie de la surface de ladite paroi (26) soit lisse.
Patent FR-3051773-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de lots de cartes
Inventor: DENAIVES HERVE
IPC: B65B43/42
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement d'objets dans un étui caractérisé en ce qu'il comprend : - plusieurs magasins (84.1, 84.2) d'étuis, - un deuxième support pivotant (86) configuré pour pivoter autour d'un deuxième axe de rotation (A86) et qui comporte plusieurs bras (88.1 à 88.3) orientés radialement par rapport au deuxième axe de rotation (A86), chaque bras (88.1 à 88.3) comprenant un actionneur (90) supportant un système de préhension (92) mobile radialement par rapport au deuxième axe de rotation (A86), l'actionneur (90) étant configuré pour occuper une position rétractée dans laquelle le système de préhension (92) est rapproché du deuxième axe de rotation (A86) et une position sortie dans laquelle le système de préhension (92) est écarté du deuxième axe de rotation (A86).