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Patent FR-3047030-A1 (FR)
Title: Mat destine a supporter des protections de securite constitues de lisses dans le domaine de la construction de batiments comprenant au moins un etage
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention est relative à un mat destiné à supporter des protections de sécurité constitués de lisses dans le domaine de la construction de bâtiments comprenant au moins un étage se caractérisant en ce que : Deux profils en forme de C (a) sont positionnés latéralement de façon à offrir une rigidité mécanique importante. Ces deux profils sont présentés dos à dos (b) avec les ouvertures vers l'extérieur constituant des glissières (c), Les profils sont reliés entre eux aux extrémités par des platines (d), Sur la partie basse du mat, un manchon mâle (e) est placé pour s'insérer dans le dispositif inférieur, Sur la partie haute du matun manchon femelle (f) est placé pour recevoir un dispositif supérieur, En face avant du mât sont fixés des systèmes de blocage des lisses (g) placés sur le champ (h) des profils en C, L'ouverture de chaque profil en C forme des glissières (c) qui reçoivent l'ancrage de la fixation (i) de la coulisse.
Patent FR-3047851-A1 (FR)
Title: Ensemble electronique d'une machine electrique tournante
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante de véhicule automobile comportant : - un dissipateur thermique (3) et - un ensemble électronique (4) monté sur le dissipateur thermique(3), ledit ensemble comportant : - un boitier électronique (5), - au moins deux modules de puissance (6) montés sur ledit boitier, chaque module de puissance (6) comportant une armature (7) formée d'une matière plastique et au moins deux traces conductrices, dont une trace B+ (8) et une trace de phase (9), surmoulées dans ladite armature.
Patent FR-3048542-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de surveillance personnalises d'un conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance personnalisé pour un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant         - un dispositif de mesure d'un paramètre de surveillance du conducteur,         - une unité de commande programmée pour estimer un état de vigilance du conducteur en fonction d'une règle d'estimation et en fonction de la valeur mesurée dudit paramètre de surveillance,         - l'unité de commande étant en outre programmée pour déterminer ladite règle d'estimation de manière personnalisée pour ledit conducteur en fonction d'un ensemble de données relatives au conducteur comprenant au moins ladite valeur mesurée du paramètre de surveillance et de plusieurs ensembles de données prédéterminés correspondant chacun à un groupe de conducteurs prédéterminé.
Patent FR-3050061-A1 (FR)
Title: Consigne comportant un module de stockage et un module de commande
Inventor: JAUBERT FRANCOIS
IPC: G07F17/12
Filed: 2016-04-12
Abstract: Consigne (5) comportant un module de stockage (20a-d) et un module de commande (25) superposés verticalement, le module de stockage comportant un bâti définissant au moins deux casiers destinés chacun à contenir un objet d'une taille prédéfinie, notamment un casque de motocycliste, et au moins deux organes d'entrave associés montés sur le bâti, chaque organe d'entrave étant mobile par rapport au bâti entre une position verrouillée empêchant l'extraction de l'objet disposé dans le casier associé, et une position ouverte permettant l'extraction de l'objet hors du casier, en réponse à une commande de déverrouillage provenant du module de commande.
Patent FR-3050612-A1 (FR)
Title: Dispositif de raclage des dejections animales dans une rigole
Inventor: ELKEGARAY JEAN-BERNARD
IPC: A01K31/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de raclage qui comprend : - un châssis (18) configuré pour se déplacer dans une rigole, - un racleur (20) relié au châssis (18) par une liaison pivotante avec un axe de pivotement (A20) sensiblement horizontal et perpendiculaire à une direction longitudinale, - une commande qui comprend une tringle (62) mobile par rapport au châssis (18) selon la direction longitudinale et une biellette (68) qui relie la tringle (62) et le racleur (20).
Patent FR-3052226-A1 (FR)
Title: Element de raccord rapide avec organe de decharge et raccord rapide comprenant un tel element
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/32
Filed: 2016-06-07
Abstract: Cet élément (100) de raccord rapide (R) comprend un corps tubulaire (102), définissant un canal interne (C100) de passage de fluide sous pression et un axe longitudinal (X100), des moyens (104, 116, 124) d'obturation du canal interne du côté d'une face avant (108) et un organe (124) de décharge du canal interne (C100), mobile entre une première position, dans laquelle il obture un passage de décharge reliant le canal interne à l'extérieur du corps, et une deuxième position, dans laquelle il n'obture pas ce passage. L'organe de décharge est une bague (124) qui fait partie des moyens d'obturation du canal interne et qui est montée mobile entre ses deux positions autour d'un organe central (116), qui fait également partie des moyens d'obturation, et à l'intérieur d'une pièce périphérique (104), une première surface de la bague de décharge fait partie de la face avant (108). La bague de décharge (124) définit au moins en partie le passage de décharge avec l'organe central (116) ou avec la pièce périphérique (104). Dans sa première position, la bague de décharge (124) est en appui étanche contre l'organe central (116), sur une première circonférence d'étanchéité, et en appui étanche contre la pièce périphérique (104), sur une deuxième circonférence d'étanchéité. Un diamètre minimum de la deuxième circonférence d'étanchéité est strictement supérieur à un diamètre maximum de la première circonférence d'étanchéité. L'élément de raccord (100) comprend un organe de rappel élastique de la bague de décharge (124) vers sa première position.
Patent FR-3052456-A1 (FR)
Title: Materiau epoxyde au moins partiellement biosource et son procede de preparation
Inventor: LIVI SEBASTIEN
IPC: C09D163/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des matériaux à base de polymères époxydes. Plus précisément, l'invention se rapporte à un nouveau type de matériau polymère obtenu en utilisant un liquide ionique en tant qu'agent réticulant d'un monomère et/ou prépolymère époxyde biosourcé éventuellement mélangé à un monomère et/ou prépolymère époxyde d'origine fossile. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication dudit matériau et à ses utilisations, notamment dans les domaines aéronautique, aérospatial, automobile, maritime, éolien, électronique ou encore dans le domaine du sport et des loisirs.
Patent FR-3057040-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein et ensemble de frein a captation de particules
Inventor: ROCCA-SERRA CHRISTOPHE
IPC: F16D65/00
Filed: 2016-10-05
Abstract: Plaquette de frein dans un frein à disque d'axe A, la plaquette comprenant une semelle (1) et une garniture en matériau de friction, la garniture étant délimitée par une face de friction (26), une face de fixation (20), un bord intérieur (23), un bord extérieur (24), un bord avant (21), un bord arrière (22), la garniture étant pourvue d'une rainure de collecte (3) ouverte sur la face de friction (26) et agencée à proximité du bord avant (21), la semelle comprenant un trou (17) en communication fluide avec la rainure de collecte, ce trou étant relié à une source de dépression via des moyens de communication (4), la rainure de collecte débouchant sur l'un des bords choisi parmi les bords intérieur et extérieur.
Patent FR-3058793-A1 (FR)
Title: Gant de manipulation d’objets souples avec source lumineuse, en particulier pour le controle de peaux
Inventor: VIGIER CÉDRIC
IPC: G01N33/44
Filed: 2016-11-16
Abstract: Gant de manipulation d'objets souples afin d'effectuer un contrôle visuel de la qualité de la surface de ces objets, comprenant un gant, et une source lumineuse (40) prévue pour éclairer cette surface, caractérisé en ce que la source lumineuse (40) est fixée sur le gant au niveau de la paume de la main.
Patent FR-3061084-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un module de mesure monte dans une roue de vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'appairage d'un module de mesure avec une roue d'un véhicule automobile. Le procédé est mis en œuvre par le calculateur et comprend, pour chaque signal de mesure reçu, les étapes de détermination (E3) de la puissance dudit signal de mesure, de détermination (E3) de l'orientation angulaire de chaque roue et d'identification (E4) dans une pluralité de tables d'un couple de ligne et de colonne comprenant la puissance déterminée et l'orientation angulaire de chaque roue, l'appairage (E5) étant réalisé lorsque, pour un nombre de colonnes déterminés de chaque table supérieur à un premier seuil minimum, le nombre de couples de ligne et de colonne identifiés dans une table est inférieur à un seuil maximum prédéterminé et que le nombre de couples de ligne et de colonne identifiés dans les autres tables est supérieur à un deuxième seuil minimum.
Patent FR-3062987-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de repartition de poissons.
Inventor: FAIVRE JEAN-LOUIS
IPC: A01K61/95
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de répartition de poissons (P) afin de procéder à leur comptage, leur tri ou leur mesure selon lequel : - On déverse un flux d'eau susceptible de contenir des poissons (P) par une canalisation d'acheminement (2) dans un bassin tampon (4), - On évacue par débordement l'eau et les poissons P depuis ce bassin tampon (4) sur une table de répartition (3). L'invention concerne aussi un dispositif de répartition de poissons (P), notamment pour la mise en œuvre de ce procédé, comportant une canalisation d'acheminement (2) d'un flux d'eau susceptible de contenir des poissons (P) en direction d'une table de répartition (3), la canalisation d'acheminement (2) d'eau se déversant dans un bassin tampon (4) communiquant avec la table de répartition (3) au travers d'un bord de débordement (5) formant des premiers moyens d'évacuation du flux d'eau.
Patent FR-3063953-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'application d'un liquide hydrophobe sur une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/46
Filed: 2017-03-15
Abstract: Procédé d'application d'un liquide sur une vitre d'un véhicule automobile par utilisation d'un dispositif de lavage (1) comprenant : - au moins un réservoir contenant ledit liquide, - un système de canalisations (5) reliant le ou chaque réservoir à des orifices (15) par lesquels sont éjectés le liquide sur la vitre, - un système de pompe (21, 22) destiné à faire circuler le liquide dans le système de canalisations jusqu'à éjection par les orifices précités, et - au moins un balai d'essuyage (30) apte à se déplacer sur la vitre, procédé caractérisé en ce que, ledit liquide est un liquide hydrophobe, il comprend au moins une des étapes consistant à projeter du liquide hydrophobe sur la vitre au moyen des systèmes de canalisation et de pompe, et à étaler du liquide hydrophobe sur la vitre au moyen dudit au moins un balai d'essuyage.
Patent FR-3065007-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante notamment pour limiter le frottement
Inventor: THIEBAUT BENOIT
IPC: C10N40/25
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; - de 0,05 à 1,5% en poids d'un composé organomolybdène à l'exclusion du bisulfure de molybdène ; et - de 0,005 à 1 % en poids de particules de TiO2.
Patent FR-3069111-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pourvu d'un stator a bobinage a epingles
Inventor: WILQUIN GEOFFREY
IPC: H02K1/14
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comportant un rotor et un stator, le stator (100) comportant un corps de stator (110) muni d'un paquet de tôles et d'une pluralité d'encoches (111) et un bobinage comprenant : - une pluralité d'épingles (121) connectées entre elles de sorte à former une pluralité d'enroulements de phase, une portion centrale des épingles étant logée dans la pluralité d'encoches, une portion collatérale (124) desdites épingles étant disposée hors des encoches (111) pour former un chignon (125) en saillie sur une face d'extrémité axiale (114) du corps de stator, et - une pluralité d'épingles d'inversion (130) reliant chacune, électriquement, deux épingles (121) distinctes logées dans deux encoches distinctes et comprenant chacune au moins deux sections (131, 132) de formes différentes, une portion (131) au moins de chaque épingle d'inversion ayant une section rectangulaire, une portion (132) au moins de chaque épingle d'inversion ayant une section arrondie
Patent FR-3074122-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison au sol d'un vehicule comprenant une unite de detection de position angulaire d'une roue
Inventor: BRASE DAN
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-11-29
Abstract: Dispositif de liaison au sol d'un véhicule, comprenant : - une roue (10) du véhicule, - une source de vide, - une pluralité de canaux (30) agencés entre la source de vide et une bande de roulement de la roue (10), - des moyens d'ouverture et de fermeture des canaux (30), agencés entre la source de vide et la bande de roulement pour ouvrir ou obturer un passage d'air dans chaque canal (30), caractérisé en ce que le dispositif de liaison au sol comprend en outre une unité de détection (60) de position angulaire agencée pour déterminer une position angulaire de la roue (10), de sorte à commander les moyens d'ouverture et de fermeture pour ouvrir ou obturer de manière indépendante chaque passage d'air en fonction de la position angulaire de chaque canal (30).
Patent FR-3074944-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une transaction electronique
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: G06Q20/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: Procédé de sécurisation d'une transaction effectuée par un utilisateur disposant d'une unité informatique reliée à un serveur informatique par un réseau informatique, l'utilisateur ayant un terminal de télécommunication agencé pour accéder à un réseau téléphonique. Le procédé comprend une étape préalable d'enregistrer dans le terminal un paramètre de synchronisation qui est partagé avec le serveur et qui évolue de manière synchronisée dans le terminal et le serveur. Lorsque le terminal ne peut être raccordé au réseau téléphonique, l'authentification est réalisée à partir d'un code temporaire calculé par le terminal sur la base du paramètre de synchronisation et d'un code personnel de l'utilisateur.
Patent FR-3074693-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination implantable a systeme de retour optique
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'illumination implantable, destiné à être implanté dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, ledit dispositif comportant une sonde (1) présentant une architecture allongée suivant un axe entre une extrémité proximale et une extrémité distale, une entrée optique, une sortie optique et une fibre optique de stimulation s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la sonde entre ladite entrée optique et ladite sortie optique. Le dispositif comporte un système de retour optique comprenant au moins une première fibre optique de retour comprenant une extrémité optique d'entrée configurée pour capter un signal optique et une extrémité optique de sortie configurée pour transmettre le signal optique capté.
Patent FR-3074720-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete aeronautique a deformation minimale en cas de rupture de toutes ses feuilles de verre
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention a trait à - un vitrage feuilleté pour un véhicule ou un bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend une feuille de verre structurale intérieure ayant une contrainte de compression de surface comprise entre 400 et 1000 MPa avec des profondeurs d'échange entre 100 et 500, de préférence au moins égales à 150 µm et une feuille de verre structurale extérieure ayant une contrainte de compression de surface comprise entre 50 et 300 MPa avec des profondeurs d'échange entre 50 et 100 µm, à condition que le produit des deux soit au plus égal à 25000 MPa.µm ; - l'application de ce vitrage feuilleté comme vitrage d'avion pressurisé.
Patent FR-3060441-A1 (FR)
Title: Structure de composant et procede pour la fabriquer
Inventor: KLEINEBERG MARKUS
IPC: B64C1/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne une structure de composant (100) comportant au moins un composant de surface (300), courbe, sur lequel est agencé au moins un composant de rigidification (200), courbe, s'étendant dans la direction périphérique de la courbure du composant de surface (300), courbe. Le composant de rigidification (200), courbe, comprend un matériau composite renforcé de fibres et forme des tronçons de flexion (170), qui sont consolidés par un raidisseur d'âme (220).
Patent FR-3075516-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique tournante suite a une detection d'un appel de charge
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02P9/10
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (10) caractérisé en ce qu'il comporte:
 - une étape de génération d'un premier rapport cyclique d'excitation (Rv) à partir d'un écart (Ev) entre une valeur de tension de consigne (Vcons) et une valeur de tension réelle (Vs) en sortie de la machine électrique tournante,
 - une étape de génération d'un deuxième rapport cyclique d'excitation (Rc) à partir d'un écart (Ec) entre une valeur de couple de consigne (Ccons) et une valeur réelle d'un couple (Cs) prélevé par la machine électrique tournante,
 - une étape de sélection du plus petit rapport cyclique d'excitation entre le premier rapport cyclique d'excitation (Rv) et le deuxième rapport cyclique d'excitation (Rc), et
 - une étape d'application à un rotor bobiné (12) de la machine électrique tournante d'un signal de commande ayant le plus rapport cyclique d'excitation (Rv, Rc) sélectionné.
Patent FR-3076269-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure temps-reel de l'adherence roue-rail
Inventor: GRENIER GILLES
IPC: B61C15/08
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de détermination de l'adhérence roue-rail pour un véhicule ferroviaire circulant sur une voie ferrée mettant en œuvre une roue, dite de mesure, en rotation sur une file de rail de ladite voie ferrée, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération d'une phase (102), dite de caractérisation, comprenant les étapes suivantes : - une application (104) d'un couple résistant à ladite roue de mesure, -une application (104) d'une force d'appui à ladite roue de mesure, perpendiculaire à ladite voie ferrée, - une mesure (106) de la vitesse angulaire de ladite roue de mesure, et -une détermination (108) d'un état de glissement ou d'un état d'adhérence en fonction de ladite vitesse angulaire et d'une vitesse angulaire de référence. L'invention concerne aussi un dispositif mettant en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3078239-A1 (FR)
Title: Dispositif support, notamment de type matelas
Inventor: THIZY ROMAIN
IPC: A47C17/66
Filed: 2018-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif support (1), notamment de type matelas, ledit dispositif (1) comprenant un panneau supérieur P1 (3), et un panneau inférieur P2 (5), et plusieurs éléments intermédiaires (10) disposés entre lesdits panneaux supérieur (3) et inférieur (5) formant ainsi une couche intermédiaire (8). Avantageusement, lesdits éléments intermédiaires (10) sont des lames (12) continues ou discontinues comprenant des portions supérieures et inférieures, lesdites portions supérieures étant solidarisées de manière continue ou discontinue au panneau supérieur P1 (3), et lesdites portions inférieures étant solidarisées de manière continue ou discontinue au panneau inférieur P2 (5). Le dispositif support (1) comprend en outre un dispositif auxiliaire (7) configuré de manière à autoriser, dans une première position, le déplacement en translation du panneau supérieur P1 (3) par rapport au panneau P2 inférieur (5) ; et empêcher, dans une seconde position, le déplacement en translation du panneau P1 supérieur (3) par rapport au panneau inférieur P2 (5).
Patent FR-3080110-A1 (FR)
Title: Arcon de selle et procede de fabrication associe
Inventor: COMPAN MATTHIAS
IPC: B68C1/02
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention vise un procédé de fabrication d'un arçon 20 comprenant un garrot 21, des bandes latérales 22 et un troussequin 23, lesdites bandes latérales 22 se rejoignant de sorte à former une partie arrière 28 de l'arçon 20, dans lequel au moins le garrot 21, les bandes latérales 22 et la partie arrière 28 sont réalisés en une seule pièce monobloc 24, en multiplis de bois.
Patent FR-3081862-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet en verre, moule pour sa mise en œuvre, et objet obtenu
Inventor: AUBRY FREDERIC
IPC: C03B23/213
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un objet en verre du type comportant une partie principale (1) et au moins un élément support (2) de la partie principale (1), tel que notamment un verre à pied D, dans lequel on fabrique de manière concomitante la partie principale (1) et au moins une amorce (60) d'une première portion (6) de l'élément support (2). Il est caractérisé en ce que l'on fabrique une deuxième portion (5) de l'élément support (2) de manière concomitante à la partie principale (1) et à l'amorce (60) d'une première portion (6) de l'élément support (2). L'invention a également pour objet un moule (7) pour la mise en œuvre d'un tel procédé et un objet en verre (D) ainsi obtenu.
Patent FR-3081891-A1 (FR)
Title: Kit de structure de protection d’une voie de circulation contre les chutes de debris, structure de protection formee a partir dudit kit et procede d’installation de ladite structure
Inventor: CARPENTIER GILLES
IPC: E01F7/04
Filed: 2018-05-30
Abstract: Le kit de structure (10) de protection d'une voie de circulation (100) contre les chutes de débris comprend : - au moins deux paires de montants, chaque paire comportant un montant, dit « montant proximal (21) » destiné à être agencé contre une paroi d'un escarpement et présentant des organes de fixation audit escarpement, et un montant dit « montant distal (22) », - des traverses (30) destinées à relier les montants proximal (21) et distal (22) de chaque paire l'un à l'autre de sorte à former un portique (20), - des embases (23) destinées à fixer rigidement chaque montant proximal (21) et distal (22) au sol, - un élément de couverture destiné à être fixé à chaque traverse (30), de sorte à s'étendre entre lesdites traverses (30).
Patent FR-3082460-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une porte de vehicule
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60J5/02
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une porte (1, 100) de véhicule comprenant une structure en tôle (2, 102), une garniture (3, 103), un bénitier (4, 104) d'accoudoir et une équerre (5, 105). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - Une étape de fixation de l'équerre (105) sur la garniture (103), - Une étape de solidarisation de l'ensemble constitué par la garniture (103) et l'équerre (105), à la structure en tôle (102), - Une étape de fixation du bénitier (104) à l'équerre (105).