baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041766-B1 (FR)
Title: Procede de localisation passive d'emetteurs electromagnetiques au sol, utilisation, et dispositif associe
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S3/04
Filed: 2015-09-25
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de localisation passive d'un émetteur (20) mis en œuvre par un dispositif de localisation passive embarqué sur une plateforme aéroportée. Le dispositif comprend au moins un module de calcul et au moins un capteur (10). La plateforme comprend au moins une centrale inertielle et un moyen configuré pour fournir au moins une donnée de localisation de la plateforme. Suivant l'invention, le procédé comprend une étape d'estimation des angles d'élévation et d'azimut d'une onde reçue par le capteur à un instant prédéterminé, d'estimation de la localisation de la plateforme audit instant prédéterminé et de calcul des coordonnées de l'émetteur et une étape itérative d'estimation des angles d'élévation et d'azimut de l'onde reçue par le capteur, d'estimation du déplacement de la plateforme entre l'estimation précédente et l'estimation courante, de calcul des coordonnées de l'émetteur et d'intégration des coordonnées calculées en tenant compte du déplacement de la plateforme.
Patent FR-3043998-B1 (FR)
Title: Tire-bouchon sommelier
Inventor: STEINBERG GILLES
IPC: B67B7/04
Filed: 2015-11-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un tire-bouchon sommelier comprenant un manche (2), sur lequel s'articule une vrille (6), et un corps conçut pour remplir au moins deux fonctions en deux états déterminés : - protection du manche (2) et de la vrille (6) en position fermée, - levier unique d'extraction en position ouverte.
Patent FR-3043138-B1 (FR)
Title: Tube de degazage et cone d'ejection pour une turbomachine, ainsi que leur outillage de montage
Inventor: BERNARD SAMUEL LOUIS-MARIE
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-11-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un module (10) de turbomachine d'aéronef, comportant un tube de dégazage (14) et un cône d'éjection (12). Le tube et le cône comprennent des moyens de centrage coopérant ensemble. L'invention concerne également un outillage de repérage et de réglage pour le montage de ce module.
Patent FR-3044312-B1 (FR)
Title: Polypeptides mutes de hev et leur utilisation pour le dosage d'anticorps anti-hev
Inventor: ATAMAN-ONAL YASEMIN
IPC: G01N33/576
Filed: 2015-11-30
Granted: 2017-12-08
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides dérivés de la protéine p-ORF2 du virus de l'hépatite E comprenant au moins la séquence d'acides aminés 394-660, numérotés par rapport à une protéine p-ORF2 de 660 acides aminés, dans laquelle les trois cystéines en positions 627, 630 et 638 ont été mutées ou, pour une protéine p-ORF2 de longueur différente, au moins la séquence d'acides aminés correspondant aux acides aminés 394-660 de la protéine p-ORF2 de 660 acides aminés, dans laquelle les trois cystéines situées aux trois positions correspondant aux positions 627, 630 et 638 de la protéine p-ORF2 de 660 acides aminés ont été mutées.         Elle concerne également des procédés de détermination de la présence de la réponse humorale ou du taux d'anticorps dirigés contre la protéine p-ORF2 utilisant ces polypeptides, ainsi que leur utilisation dans le cadre d'un contexte d'infection au virus de l'hépatite E.
Patent FR-3058544-B1 (FR)
Title: Module et carte a puce a mesure photo plethysmographique
Inventor: KAMBOURIAN HAIG
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une carte à puce à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact avec un lecteur qui l'alimente par voie radiofréquence, comprenant un corps de carte (4) et un module microélectronique (1) inséré dans une cavité (3) du corps de carte, caractérisée en ce qu'elle comporte une LED émettrice (9) apte à envoyer un signal lumineux vers un doigt d'un utilisateur, et une photodiode (10) pour capter la lumière réfléchie par ledit doigt et pour la transmettre à un microcontrôleur (12) disposé sur le module microélectronique (1) et pourvu d'un logiciel d'analyse photo pléthysmographique.
Patent FR-3047186-B1 (FR)
Title: Dispositif de purge d'air pour distributeur de produit liquide sans reprise d'air
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05B15/00
Filed: 2016-02-01
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de purge d'air pour distributeur de produit liquide sans reprise d'air comprenant un réservoir équipé de moyens de prélèvement du produit, ledit dispositif comprenant une bague de purge comportant une lèvre d'étanchéité déformable se logeant à l'intérieur d'une pièce de protection prévue pour s'insérer à l'intérieur du réservoir, la déformation de la lèvre lors du montage du dispositif de purge d'air dans le réservoir provoquant la purge d'air du réservoir.
Patent FR-3056292-B1 (FR)
Title: Structure de detection de rayonnements electromagnetiques de type bolometre et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: G01J5/24
Filed: 2016-09-22
Granted: 2020-11-20
Abstract: Structure de détection (10) de type bolomètre pour la détection d'un rayonnement électromagnétique. La structure de détection (10) comporte un transistor (100) du type MOS-FET associé à l'élément absorbant pour détecter l'élévation de température dudit élément absorbant lors de l'absorption du rayonnement électromagnétique. Le transistor (100) comporte au moins une première et au moins une deuxième zone (111, 112), au moins une troisième zone (113) séparant l'une de l'autre la première et la deuxième zone (111, 112), et au moins une première grille (120) agencée pour polariser la troisième zone (113). La première grille (120) comporte au moins une première portion métallique formant le premier élément absorbant. La première portion métallique présentant une épaisseur Ep respectant les inégalités suivantes: 150Ω ≤ p/Ep ≤ 700 Ω. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure
Patent FR-3057830-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une paroi en matiere plastique munie d'un organe de guidage pour un outil.
Inventor: MIDOL VINCENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-10-26
Granted: 2020-01-10
Abstract: Cet ensemble (2) formant paroi comporte une paroi (4) en matière plastique munie d'un orifice de passage (6) d'un outil de manœuvre (8) d'un organe à manœuvrer (5), et un organe de guidage (14) de l'outil de manœuvre (8), venu de matière avec la paroi (4). L'organe de guidage (14) est relié à cette paroi (4) par un amincissement de matière plastique formant une charnière (16) de façon à ce que l'organe de guidage (14) soit déplaçable entre une position de fabrication de l'ensemble et une position de guidage de l'outil de manœuvre (8).
Patent FR-3059577-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element moulant pour un moule destine a une fonderie sous-pression de pieces
Inventor: PIDANCIER MATHILDE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un élément moulant formant au moins une partie d'un moule destiné à une fonderie sous-pression de pièces, l'élément moulant comprenant un système de refroidissement incorporé en son intérieur et une surface de base, le procédé comprenant une étape de dépôt de poudre formant au moins une couche par adhérence de la poudre sur la surface de base par fusion avec rayon laser, caractérisé en ce que le dépôt se fait selon une structure alvéolaire aléatoire (3) et ladite au moins une couche présente des passages (2) disposés de manière aléatoire, les passages (2) formant une partie du système de refroidissement.
Patent FR-3061639-B1 (FR)
Title: Repetiteurs lateraux pour casque de motocycliste
Inventor: BARCLAIS TERRY HILTON
IPC: A42B3/04
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif additionnel de répétiteurs latéraux connectés, sur le casque, donc en hauteur afin que les automobilistes et les piétons puissent avoir une vision globale de la présence, de la position et de l'orientation du motocycliste. Il est constitué d'un support, le casque de motocycliste (1) sur lequel seront fixés des répétiteurs latéraux autocollants (4), derrière chaque platine de réglage (3) de l'écran/visière (2) du casque. Des répétiteurs latéraux connectés à un émetteur récepteur à installer sous la selle de la moto. Le réseau des capteurs sans fil, transmettra les informations pour une parfaite synchronisation sur la trajectoire et autres indications de la moto aux répétiteurs latéraux. Le dispositif selon l'invention est destiné particulièrement pour signifier sa position, pour signifier un changement de direction, pour signifier un arrêt, en toutes circonstances et par tous temps avec comme support le casque du motocycliste.
Patent FR-3066442-B1 (FR)
Title: Dispositif d'encadrement de trou de caisse a etancheite amelioree
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: B61D19/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: Le dispositif d'encadrement (3) d'un trou de caisse formant accès à un véhicule ferroviaire (1), le trou étant destiné à être obturé de manière réversible par un vantail de porte (4) comportant un joint d'étanchéité périphérique à lèvre (42), le dispositif comprenant un corps (10), formant une ceinture d'encadrement et comportant un logement (13) s'étendant le long de la ceinture, et un élément déployable (20) formant piston, positionné dans le logement, et comprenant une extrémité (21) mobile à translation entre des positions rentrée et déployée, le dispositif comportant une battée (22) s'étendant le long de la ceinture, en regard du logement, la battée étant mobile par rapport au corps entre les positions rentrée et déployée sous l'effet de l'extrémité mobile de l'élément déployable et agencée de sorte à venir en appui sur une lèvre (43) du joint d'étanchéité périphérique lorsque le vantail de porte obture le trou de caisse.
Patent FR-3067378-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une charniere flexible et des portions laterales
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: E05D1/02
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant une charnière film flexible, reliant deux plaquettes rigides (10, 12), de façon à pouvoir être déplacées entre au moins une position angulaire déployée et une position angulaire repliée, et dans lequel : 		- chaque plaquette rigide présente au moins une portion principale (4, 6), élastique en flexion avec une forme au repos correspondant à un gauchissement selon une courbure de sens constant, de sorte que les plaquettes rigides sont rappelées élastiquement vers leur position angulaire la plus proche de la forme au repos, caractérisé en ce que : 		- il existe un plus grand cercle inscrit au sein de ladite courbure de sens constant, 		- chaque plaquette rigide présente, à partir de la charnière, au moins une portion latérale (11, 13) s'étendant de chaque côté de la portion principale, chaque portion latérale ayant une forme au repos s'écartant dudit plus grand cercle inscrit.
Patent FR-3052644-B1 (FR)
Title: Curseur et fermeture a glissiere
Inventor: HAMADA YOSHIKAZU
IPC: A44B19/26
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-07-03
Abstract: Un curseur (1) comprend un corps de curseur (la) qui comporte une plaquette supérieure et une plaquette inférieure (12) reliées par un montant (13) et comportant des ailettes de guidage respectives (8), qui font saillie depuis chaque plaquette vers l'autre plaquette le long de bords latéraux opposés respectifs des plaquettes. Les ailettes de guidage (8) définissent, avec le montant (13), un canal de guidage essentiellement en forme de Y (14) pour guider, accoupler et désaccoupler les dents opposées (7) qui passent dans celui-ci le long d'un axe longitudinal (LA-LA) du curseur (1). Le canal de guidage (14) comprend des première et deuxième parties d'extrémité (14a ; 14b), dans lequel, en utilisation, les dents de fermeture à glissière (7) sont respectivement dégagées les unes des autres et mises en prise les unes avec les autres. Au niveau de la deuxième partie d'extrémité (14b) du canal de guidage (14), les ailettes de guidage (8) qui sont confrontées l'une à l'autre sur au moins un côté de l'axe longitudinal (LA-LA) ont une surface d'extrémité biseautée respective (8a) qui est inclinée de l'extérieur du canal de guidage (14) vers l'intérieur de celui-ci, vers l'axe longitudinal (LA-LA).
Patent FR-3068581-B1 (FR)
Title: Fauteuil comprenant un dossier et une base formant siege
Inventor: JAMET FREDERIC
IPC: A47D15/00
Filed: 2017-07-04
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un fauteuil (1) comprenant un dossier (2) et une base (3) formant siège. Au moins une partie du dossier (2) du fauteuil (1) est formée par un coussin (4), dit annulaire, en forme de C ou de U, le creux du U ou du C du coussin (4) formant la partie contre laquelle le dos d'une personne assise dans ledit fauteuil (1) est apte à prendre appui, ce coussin (4) étant un coussin amovible désolidarisable de la base (3) apte à former, à l'état désolidarisé de la base (3), un coussin (4) de maternité ou d'allaitement.
Patent FR-3066085-B1 (FR)
Title: Matelas a reglage electromotorise
Inventor: DEWERT ECKHART
IPC: A47C23/06
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-03-12
Abstract: Matelas à réglage électromotorisé 2 comportant une enveloppe 4 commune dans laquelle sont logés au moins un élément de matelassure plat d'une structure de matelassure ainsi qu'un dispositif de maintien à réglage électromotorisé 6 pour le support de l'élément de matelassure, le dispositif de maintien 6 comportant au moins deux parties de maintien 12, 26 réglables l'une par rapport à l'autre pourvues, sur leur côté orienté vers l'élément de matelassure, d'éléments de suspension 64 pour le support élastique souple de l'élément de matelassure, au moins un dispositif d'entraînement électromotorisé 38 logé dans l'enveloppe 4 commune étant prévu pour régler les parties de maintien 12, 26 l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3069927-B1 (FR)
Title: Procede de detection ultra-sensible a l'aide de particules photoluminescentes
Inventor: PREIRA PASCAL
IPC: G01N21/76
Filed: 2017-08-04
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et/ou de quantification ultra-sensible in vitro d'une substance d'intérêt dans un échantillon, par détection de l'émission de luminescence par des nanoparticules inorganiques photoluminescentes, comprenant (i) la mise en uvre de particules photoluminescentes comprenant une nanoparticule inorganique photoluminescente formée d'une matrice cristalline présentant au moins 103 ions de terres rares, et couplées à un agent de ciblage de la substance à analyser, dans des conditions propices à leur association avec la substance à analyser de l'échantillon ; (ii) l'excitation des ions de terres rares des particules par un dispositif d'illumination d'une puissance d'au moins 50 mW et d'une intensité d'excitation d'au moins 1 W/cm2 ; (iii) la détection de l'émission de luminescence et (iv) la détermination de la présence et/ou concentration de la substance par interprétation de ladite mesure de luminescence. Elle concerne également l'utilisation de ce procédé à des fins de diagnostic in vitro, ainsi qu'un ensemble de diagnostic in vitro.
Patent FR-3081847-B1 (FR)
Title: Dispositif pour emballer au moins un premier et un deuxieme fluide
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D81/32
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour emballer au moins un premier et un deuxième fluide comprenant un ensemble composé d'un premier récipient pour contenir un premier fluide et d'un deuxième récipient pour contenir un deuxième fluide, - dans lequel le premier récipient se présente essentiellement sous la forme d'un tube, préférablement sous la forme d'un tube, dont la première extrémité est pourvue d'un distributeur et la deuxième extrémité est adaptée pour fixer sur cette deuxième extrémité ledit deuxième récipient et ainsi fermer ladite deuxième extrémité du premier récipient, - dans lequel le deuxième récipient se présente essentiellement sous la forme d'un tube, préférablement sous la forme d'un tube, dont la première extrémité est adaptée pour être fixée sur la deuxième extrémité du premier récipient, ladite première extrémité du deuxième récipient étant fermée à l'aide d'une paroi déchirable, et dont la deuxième extrémité est fermée à l'aide d'une paroi mobile, ladite paroi mobile étant adaptée pour se déplacer en direction de ladite paroi déchirable pour ouvrir ladite paroi déchirable et ainsi permettre au premier et deuxième fluide de se mélanger.
Patent FR-3082098-B1 (FR)
Title: Modele pour l’evaluation de traitements pour la cicatrisation des ulceres de pression
Inventor: SIGAUDO-ROUSSEL DOMINIQUE BEATRICE JEANNE
IPC: A01K67/027
Filed: 2018-06-12
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une évaluation de traitement(s) pour la cicatrisation des ulcères de pression. De préférence, cette évaluation permet un suivi de la cicatrisation des ulcères de pression chez les sujets présentant un diabète, en particulier chez les sujets présentant un diabète neuropathique ou neuro-ischémique. Cette évaluation permet de suivre des paramètres de cicatrisation tels que l'inflammation, la granulation, l'épithélialisation. La présente invention se rapporte également à un modèle animal d'évaluation d'ulcère de pression.
Patent FR-3083682-B1 (FR)
Title: Couvercle anti-odeur
Inventor: SOM MARIE-PIERRE
IPC: C01B33/14
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la filtration d'air, notamment dans des appareils de cuisson tel que par exemple les friteuses. En particulier, la présente invention concerne un couvercle anti-odeur (100) adapté à tout récipient laissant échapper des odeurs ou des composés volatils et plus particulièrement à un appareil de cuisson alimentaire, ledit couvercle anti-odeur (100) comprend un matériau filtrant (200) constitué de particules ayant une structure cœur-coquille, dans laquelle le cœur de charbon actif est entouré d'une coquille d'un matériau sol-gel mésoporeux à base de silice fonctionnalisée ou non.
Patent FR-3086427-B1 (FR)
Title: Code graphique a haute densite pour stocker des donnees
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: G06K7/14
Filed: 2018-09-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention vise notamment un code graphique à haute densité (12), comprenant : un support (4) comportant un entrelacement (10) de codes graphiques 2D (CG), cet entrelacement comprenant des groupes (8) de pixels comprenant chacun des pixels (6) représentant respectivement une portion des codes graphiques 2D (CG), de sorte que chacun des codes graphiques 2D (CG) est formé collectivement par les pixels (6) correspondants dans les groupes (8) de pixels ; et un réseau (RS) de lentilles convergentes (LN) positionné en regard de l'entrelacement (10) de codes graphiques (CG) pour former le code graphique à haute densité (2) de sorte que, pour chaque code graphique 2D (GC) de l'entrelacement (10), tous les pixels (6) associés audit code graphique 2D sont visualisables au travers des lentilles (LN) du réseau lenticulaire (RS) selon des directions d'observation (DI) respectives propres audit code graphique 2D.
Patent FR-3086705-B1 (FR)
Title: Pompe a vide primaire de type seche et procede de controle de l'injection d'un gaz de purge
Inventor: BRANDOLIN SERGE
IPC: F04C25/02
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide (1) primaire de type sèche comportant :     - au moins deux étages de pompage (2a-2e) montés en série entre une aspiration (3) et un refoulement (4) de la pompe à vide (1),     - deux rotors (5) s'étendant dans les étages de pompage (2a-2e), les rotors (5) étant configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper entre l'aspiration (3) et le refoulement (4),     - un dispositif d'injection (9) configuré pour distribuer un gaz de purge dans au moins un étage de pompage (2a-2e), comprenant :     ○ au moins un organe d'injection (12a-12e), et     ○ au moins une vanne d'injection (13 ; 16a-16e) pilotable en tout ou rien destinée à être interposée entre une source d'alimentation en gaz de purge et le au moins un organe d'injection (12a-12e), caractérisée en ce que la pompe à vide (1) comporte en outre un dispositif de contrôle (10) configuré pour contrôler l'ouverture et la fermeture de la au moins une vanne d'injection (13 ; 16a-16e) pour injecter un gaz de purge par impulsions successives dans au moins un étage de pompage (2a-2e).     La présente invention concerne également un procédé de contrôle de l'injection d'un gaz de purge dans une telle pompe à vide.
Patent FR-3087235-B1 (FR)
Title: Arbre rotatif equilibre, notamment vilebrequin de moteur, realise en partie par une technique de fabrication additive, procede de fabrication et moteur equipe d'un tel arbre
Inventor: DUMAS CHRISTIAN
IPC: F16F15/26
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention propose un vilebrequin (100) comportant un corps principal (101) qui comporte au moins deux tourillons (105) de guidage en rotation du vilebrequin (100) et au moins un contrepoids (106) d'équilibrage, dans lequel le contrepoids (106) comporte une partie centrale (PCR) de raccordement à au moins un tourillon de guidage (105), et une partie principale (PPC) formant contrepoids qui est reliée à la partie centrale (PCR) de raccordement et qui est excentrée radialement par rapport à l'axe (A) de rotation de l'arbre rotatif (100), caractérisé en que au moins une portion (200) d'au moins une partie (PCR) du contrepoids (106) est réalisée par une technique de fabrication additive, par exemple par dépôt laser.
Patent FR-3087892-B1 (FR)
Title: Penetrometre leger a injection permettant des mesures en mode statique
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: G01N3/40
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d'un sol, comprenant : • une tige (1) creuse, comportant à une première extrémité (la) une pointe de mesure (11) de diamètre supérieur à celui de la tige (1), • une cellule de mesure (3) en contact avec la tige (1) et comportant un capteur de pression (31) apte à être en contact avec une seconde extrémité (lb) de la tige (1) ; • un système d'injection (2) d'un fluide, connecté à proximité de la seconde extrémité (lb), pour acheminer ledit fluide dans la tige (1) creuse jusqu'à un orifice d'expulsion (12), aménagé sur la tige (1) avant la pointe de mesure (11), • des moyens d'appui (4) pour provoquer un enfoncement de la pointe de mesure (11) dans le sol, lesdits moyens (4) comprenant au moins un premier moyen d'appui (41) pour appliquer une pression en mode statique à la cellule de mesure (3).
Patent FR-3090188-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure d’un courant électrique
Inventor: PINERO ERIC
IPC: H01H71/10
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-02-04
Abstract: A ppareil de coupure d’un courant électrique Cet appareil de coupure (2) d’un courant électrique à contacts électriques séparables comporte un mécanisme (10) de commutation comprenant :  un arbre de commutation (20) couplé à un contact électrique mobile (6) ;  un crochet de déclenchement (40) monté pivotant sur un support fixe du mécanisme ;  un système de liaison (22) couplant l’arbre de commutation au crochet de déclenchement.  Le système de liaison (22) comporte une première paire (42) de bielles montées pivotantes sur le crochet de déclenchement et une deuxième paire (44) de bielles montées pivotantes avec une manivelle (24) de l’arbre de commutation. Les premières bielles sont connectées avec les deuxièmes bielles au moyen d’un unique axe d’articulation (68) qui forme une liaison pivot entre les premières bielles et les deuxièmes bielles.  Figure pour l'abrégé : Figure 1