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Patent FR-2997875-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de nettoyer les surfaces reflechissantes de miroirs d'une installation solaire
Inventor: LEHAUT CHRISTOPHE
IPC: B08B7/04
Filed: 2012-11-09
Granted: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de nettoyer les surfaces réfléchissantes de miroirs d'une installation solaire. Le dispositif (10) est caractérisé en ce qu'il comprend essentiellement un châssis mobile (11) à déplacement guidé en translation le long d'une rangée (L1) de miroirs (2), une brosse cylindrique rotative (29) de nettoyage des miroirs (2), une buse (41) de pulvérisation d'eau de lavage sur les miroirs (2), un racleur et une centrale électronique (68) de commande du déplacement du châssis mobile (11), de la rotation de la brosse (29), de pulvérisation d'eau de lavage par la buse (41) et de la position relevée ou abaissée du racleur. L'invention trouve application dans le domaine de l'énergie solaire.
Patent FR-2997819-B1 (FR)
Title: Utilisation de polysaccharides dans le bien etre intestinal du nourisson et/ou du jeune enfant
Inventor: GUERIN DEREMAUX LAETITIA
IPC: A23L1/304
Filed: 2012-11-14
Granted: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polysaccharide pour améliorer la flore du colon du nourrisson et/ou de l'enfant en bas âge, et ainsi traiter ou prévenir les coliques, les entérocolites et donc améliorer et/ou favoriser de manière générale le bien-être intestinal des nourrissons et/ou des enfants en bas âge. La présente invention concerne également une composition alimentaire destinée à l'alimentation du nourrisson et/ou de l'enfant en bas âge comprenant au moins un polysaccharide pour traiter ou prévenir les coliques, les entérocolites et améliorer et/ou favoriser le bien-être intestinal chez le nourrisson et/ou l'enfant en bas âge.
Patent FR-3003656-B1 (FR)
Title: Detendeur inverse compact pour la distribution de gaz.
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: G05D16/06
Filed: 2013-03-25
Granted: 2016-09-16
Abstract: Détendeur inversé de gaz comportant au moins un conduit d'arrivée (1) d'un gaz à pression dite haute, au moins un conduit de sortie (2) de ce gaz à pression dite basse depuis une chambre de détente aval (5), une pièce mobile de régulation (3) sur laquelle appuie d'un côté la pression basse et de l'autre côté un élément ressort (4), et qui est apte à fermer l'arrivée du gaz (1) à pression haute, et des connecteurs amont (6) et aval (7) aptes à relier et intégrer le détendeur à tout circuit de gaz ; selon l'invention, les dits conduits d'arrivée (1) et de sortie (2) sont situés chacun respectivement dans les connecteurs amont (6) et aval (7), et ces deux connecteurs (1,2), disposées coaxialement, sont aptes à relier en ligne le détendeur au dit circuit.
Patent FR-3013996-B1 (FR)
Title: Procede de reparation locale de barrieres thermiques
Inventor: BACOS MARIE-PIERRE
IPC: C23C4/12
Filed: 2013-12-02
Granted: 2017-04-28
Abstract: Procédé de réparation de barrière thermique de composant revêtu d'une telle barrière thermique, ledit composant étant réalisé en alliage à haute performance, ladite barrière thermique étant adhérente à l'alliage et de conductivité thermique inférieure à l'alliage, la barrière thermique comprenant au moins une céramique, une région de la barrière thermique étant à réparer, comprenant les étapes suivantes :         a) Délimitation de la région à réparer, par un masque protégeant les autres régions de la barrière thermique;         b) Injection d'un gaz porteur chargé de gouttelettes de précurseur de céramique dans une décharge plasma au sein d'une chambre à plasma de réacteur à plasma logeant le composant à réparer tout en commandant la concentration de précurseur de céramique dans le gaz porteur et au moins un paramètre du réacteur parmi : pression de la chambre à plasma, puissance du générateur de plasma, diamètre de gouttelettes de précurseur, pour piloter l'état - liquide, gel ou solide - du précurseur de céramique,         c) Injection d'un gaz non chargé de précurseur de céramique dans une décharge plasma au sein de la chambre à plasma,         les étapes b) et c) étant répétées.
Patent FR-3029539-B1 (FR)
Title: Cable textile a au moins triple torsion
Inventor: CORNILLE RICHARD
IPC: D02G3/48
Filed: 2014-12-09
Granted: 2017-05-19
Abstract: Câblé textile (50) à au moins triple torsion (T1, T2, T3), comportant au moins N brins (20a, 20b, 20c, 20d), N étant supérieur à 1, retordus ensemble selon une torsion finale T3 et une direction finale D2, chaque brin étant constitué de M pré-brins (10a, 10b, 10c), M étant supérieur à 1, eux-mêmes tordus ensemble selon une torsion intermédiaire T2 (T2a, T2b, T2c, T2d) et une direction intermédiaire D1 opposée à D2, chaque pré-brin consistant lui-même en un filé (5) qui a été tordu préalablement sur lui-même selon une torsion initiale T1 (T1a, T1b, Tic) et la direction D1, dans lequel au moins la moitié des N fois M filés présente un module initial en extension noté Mi qui est supérieur à 800 cN/tex.         Ce câblé textile est avantageusement utilisable comme renfort dans les pneumatiques pour véhicules, en particulier dans la ceinture ou dans l'armature de carcasse de ces pneumatiques.
Patent FR-3033683-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un systeme de fermeture a boutons d'un article et article correspondant
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08B21/18
Filed: 2015-03-19
Granted: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état fermé ou ouvert d'un article, le dispositif de contrôle se présentant sous forme d'un circuit électronique comprenant un système de fermeture à boutons comprenant deux rangées d'éléments (11, 12, 13, 14, 21, 22, 23, 24), réalisés en matériau électriquement conducteur, chaque élément d'une rangée étant couplable et désacouplable avec un élément de l'autre rangée. Un dispositif de détection et de signalisation est raccordé, d'une part, à au moins l'un des éléments, appelé première borne (21), et, d'autre part, à au moins l'un des autres éléments, appelé deuxième borne. Le dispositif de détection et de signalisation (4) est configuré pour détecter l'état de continuité électrique entre la première et la deuxième bornes (21, 24), et émettre un signal en fonction dudit état de continuité détecté. La première borne (21) et la deuxième borne (24) sont, selon une direction parallèle aux rangées d'éléments à l'état couplé desdits éléments, espacées l'une de l'autre par au moins un élément (22, 23) du système de fermeture (I5) à boutons, ledit au moins un élément (22, 23) étant, à l'état découplé des éléments du système de fermeture (I5) à boutons, dépourvu de liaison électrique avec lesdites bornes (21, 24).
Patent FR-3040889-B1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration d'air au moyen d'une roue enthalpique et d'une roue d'adsorption
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: B01D53/46
Filed: 2015-09-10
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif d'épuration d'un flux d'air présentant une humidité relative supérieure à 50% comprenant dans le sens de circulation du flux d'air: - au moins une roue enthalpique rotative comprenant un premier adsorbant réparti en au moins un premier secteur apte à recevoir le flux d'air présentant une humidité relative supérieure à 50%et au moins un deuxième secteur apte à recevoir un gaz de régénération, - au moins une roue d'adsorption rotative comprenant un deuxième adsorbant réparti en un secteur d'adsorption, un secteur de régénération, et un secteur de purge, et - une unité de distillation d'air.
Patent FR-3037272-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour realiser des ouvertures dans des semi-produits a base de fibres
Inventor: ZACHARIAS FABIAN
IPC: B29C70/88
Filed: 2016-06-10
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser des ouvertures dans des semi-produits à base de fibres (1), qui comportent un matériau à base de fibres électriquement conducteur, procédé d'après lequel on positionne un semi-produit à base de fibres (1) et un poinçon (4) l'un par rapport à l'autre. Par introduction du poinçon dans le semi-produit à base de fibres, le semi-produit à base de fibres est ensuite refoulé dans la zone de l'ouverture, une tension électrique étant appliquée à une électrode (9) et/ou à une électrode conjuguée (8) en vue d'échauffer le semi-produit à base de fibres, l'électrode étant agencée sur le poinçon.
Patent FR-3060360-B1 (FR)
Title: Composition solide anhydre pour la coloration des fibres keratiniques comprenant un polymere comprenant au moins un monomere heterocyclique vinylique
Inventor: MIGNON MARIE
IPC: A61K8/72
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un agent oxydant chimique particulier et un polymère comprenant au moins un monomère hétérocyclique vinylique.         La présente invention porte également sur un article de conditionnement renfermant ladite composition.         La présente invention concerne en outre des procédés de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ladite composition ou ledit article de conditionnement.         La présente invention porte enfin sur l'utilisation de ladite composition ou dudit article de conditionnement pour la coloration des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3061330-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la creation et la gestion d'autorisations decentralisees pour des objets connectes
Inventor: PIRON CHARLES
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte sur un système informatique (1) de création d'autorisations, d'attributions et de gestion desdites d'autorisations pour des objets connectés (10) comportant : - une pluralité de serveurs de stockage (20) comprenant une chaine à blocs (200) distribuée sous la forme de nœuds de stockage (201), lesdits serveurs de stockage étant aptes à enregistrer un nouveau bloc (202) sur la chaine à blocs (200) ; - un module de contrôle d'accès (30) étant configuré pour créer un droit d'accès à la chaine à blocs (200), pour un utilisateur (60) du système ; - un module d'inscription (40) pour la création d'autorisations apte à recevoir des données d'exécution de contrat intelligent, émises par une entité de gouvernance (70), lesdites données d'exécution de contrat intelligent comportant un identifiant unique du contrat intelligent, des conditions d'applications du contrat intelligent et au moins une autorisation conditionnelle associée au contrat intelligent ; et - un module de connexion (50) pour l'attribution d'autorisation apte à : ○ recevoir des données de connexion (250) entre un objet connecté (10) et une entité tiers (80), lesdites données de connexion (250) comportant au moins une requête d'autorisation (253), et ○ générer une instruction d'attribution d'autorisation (220) faisant droit à la requête d'autorisation (253) seulement si toutes les conditions d'applications (242) de ladite autorisation conditionnelle (243) sont vérifiées.
Patent FR-3074085-B1 (FR)
Title: Tete d'application comprenant un systeme de coupe a commande integre en translation et en rotation
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/38
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application spécialement conçue pour réaliser des pièces en matériaux composites, comprenant un rouleau d'application (1), des moyens de guidage (3) définissant un plan de guidage (P) et un système de coupe (5) pour couper une fibre comprenant un premier outil (51) mobile en translation suivant une direction de coupe (Tc) et un deuxième outil (53). Le système de coupe (5) comprend un moyen de commande intégré (6) apte à déplacer le premier outil (51) en translation suivant la direction de coupe (Tc) et à déplacer les premier et deuxième outils (51, 53) ensemble, en rotation autour d'une direction parallèle au rouleau d'application (1).
Patent FR-3062080-B1 (FR)
Title: Procede de determination du trajet d'un outil de fraisage employe pour la preparation d'une piece avant finition
Inventor: YU ZHAN QING
IPC: B23C3/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du trajet d'un outil de fraisage de préparation (S) employé pour la préparation d'une pièce. Le procédé comporte les étapes suivantes : Détermination d'une première trajectoire (Ts0) de l'outil de fraisage de préparation (S) pour réaliser un premier profil préparé (Pb) de pièce ; Détermination d'au moins une première zone (Z1) non usinable dudit premier profil préparé (Pb) par l'outil de fraisage de préparation (S) qui suit ladite première trajectoire (Ts0) déterminée en tenant compte du rayon (Rs) de l'outil de fraisage de préparation (S) ; Détermination d'une deuxième trajectoire (Ts1) de l'outil de fraisage de préparation (S) pour réaliser un deuxième profil préparé (Ps) de pièce tenant compte du rayon (Rs) dudit outil de fraisage de préparation (S), dudit au moins premier profil préparé (Pb) de pièce et d'un profil final (Pp) de pièce obtenu après finition.
Patent FR-3065302-B1 (FR)
Title: Procede de generation et de controle de trafic de test, port d'entree ou de sortie de commutateur et commutateur associes
Inventor: BLANCHARD VIVIAN
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération, au niveau de commutateurs émetteurs (1, 31) de test d'un réseau de nœuds de calcul, d'un trafic de test, et de contrôle, au niveau de commutateurs destinataires (1, 33) de test de ce réseau, de ce trafic de test, comprenant : la génération et l'émission, au moins au niveau d'un port d'entrée (5) ou de sortie (6) émetteur de test sélectionné d'un commutateur émetteur (1, 31) de test sélectionné, d'un trafic de test, à destination au moins d'un port d'entrée (5) ou de sortie (6) destinataire de test sélectionné d'un commutateur destinataire (1, 33) de test sélectionné, ledit trafic de test étant généré et émis par un composant générateur (23) de trafic configuré comme une entrée supplémentaire (14) dudit port d'entrée (5) ou de sortie (6) émetteur de test sélectionné, ledit trafic de test étant contrôlé par un composant contrôleur (24) de trafic configuré pour filtrer la sortie (15) dudit port d'entrée (5) ou de sortie (6) destinataire de test sélectionné.
Patent FR-3068173-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01L33/46
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : des sources électroluminescentes (14), chaque source électroluminescente étant adaptée à émettre un premier rayonnement à une première longueur d'onde ; des blocs photoluminescents (16) répartis en premiers blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un deuxième rayonnement à une deuxième longueur d'onde et des deuxièmes blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un troisième rayonnement à une troisième longueur d'onde ; et pour chaque bloc photoluminescent, un coupleur optique (18) comprenant un premier cristal photonique entourant au moins partiellement ledit bloc photoluminescent et recouvrant, avec ledit bloc photoluminescent, l'une des sources électroluminescentes à côté dudit bloc photoluminescent, le coupleur optique étant adapté à modifier la direction de propagation de rayons du premier rayonnement émis par ladite source électroluminescente pour rediriger ces rayons vers ledit bloc photoluminescent.
Patent FR-3069809-B1 (FR)
Title: Module de purification d'air d'un vehicule automobile
Inventor: AUBAS BENOIT
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-08-04
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un module de purification d'air (10) d'un véhicule automobile comportant un ventilateur (12) muni d'une sortie (14) caractérisé en ce que ladite sortie (14) du ventilateur (12) est assujettie à au moins deux conduits dit d'alimentation en air purifié dits premier (16) et second (18) conduits d'alimentation en air purifié.
Patent FR-3070906-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comportant au moins : - un réservoir (12) pour un liquide, - une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comportant une buse de nébulisation (22) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu dudit réservoir (12) pour le liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, et, - un système de filtration (16) apte à filtrer ledit liquide contenu dans ledit réservoir (12) pour le liquide avant son passage dans ladite enceinte de nébulisation (14) Selon l'invention, ledit réservoir (12) pour un liquide est spatialement interposé au moins en partie entre ladite enceinte de nébulisation (14) et ledit système de filtration (16). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3060396-B1 (FR)
Title: Agent de sterilisation et de desodorisation, leur procede de fabrication et utilisations, et procede de sterilisation
Inventor: SAKURADA TSUKASA
IPC: A61L2/238
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: Les agents de stérilisation et de désodorisation selon l'invention ciblent des bactéries, des odeurs, des substances toxiques, etc. et sont constitués d'argent en tant que particules de métal et de dioxyde de titane en tant que particules céramiques par (1) liage thermique ou (2) liage par pression ou (3) liage thermique/par pression et mélange du produit résultant avec de l'hydroxyapatite en tant que matériau adsorptif. L'agent peut être mélangé avec de l'encre, des agents de liage et des peintures et être appliqué à une variété de substrats.
Patent FR-3066071-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la collecte et la restitution de molecules odorantes et methode de detection.
Inventor: COURRIER QUENTIN
IPC: A01K15/02
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de collecte et de restitution de molécules odorantes d'intérêt qui est facile d'usage, de fabrication et d'imprégnation. Ce dispositif permet la collecte et la restitution d'une infinité d'odeurs par utilisation de molécules odorantes réelles donc non synthétiques. Lesdites odeurs sont stockées dans le dispositif pour une utilisation immédiate ou ultérieure. L'invention décrit également un procédé pour l'entraînement d'animaux, notamment de chiens, à la détection de molécules odorantes par mise en œuvre du dispositif selon l'invention.
Patent FR-3070600-B1 (FR)
Title: Hydrolysat de keratine, utilisation cosmetique par voie orale de cet hydrolysat pour ameliorer la qualite des phaneres et complement alimentaire le contenant
Inventor: SERGHERAERT RENAUD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un hydrolysat de kératine comprenant au moins 88% en poids d'acides aminés libres par rapport au poids total des acides aminés de l'hydrolysat, le reste de l'hydrolysat étant constitué de peptides présentant une masse moléculaire inférieure ou égale à 800 Dalton, ledit hydrolysat comprend aussi de la L-cystine en une teneur comprise allant de 4 à 6%; de la cystéine en une teneur inférieure ou égale à 0,1%, de la tyrosine en une teneur inférieure ou égale à 0,6% en poids par rapport au poids total de l'hydrolysat. Elle vise aussi un procédé de préparation de l'hydrolysat ; l'utilisation cosmétique, par voie orale, de l'hydrolysat pour améliorer l'aspect des ongles et/ou des cheveux ; un complément alimentaire comprenant l'hydrolysat et éventuellement des vitamines, du zinc et/ou de la L-cystine.
Patent FR-3076939-B1 (FR)
Title: Carte de mobilite audio
Inventor: HUIN SYLVAIN
IPC: G09B21/00
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un système de représentation spatiale de régions d'intérêt pour une personne mal ou non-voyante, comprenant les éléments suivants : - Au moins un plan tactile (1) comprenant une surface supérieure et une surface inférieure, le plan tactile (1) présentant des repères tactiles (12,13,14,15) sur la surface supérieure et des zones de contact correspondantes sur la surface inférieure, chaque repère tactile étant structurellement lié à une région d'intérêt, - Un clavier avec une matrice de points de contact configurés pour entrer en contact avec les zones de contact correspondantes en réaction à une pression exercée sur le plan tactile (1) positionné sur le clavier, Une boîte électronique audio pouvant être actionnée par le clavier, la boîte électronique audio étant pourvue d'une multitude d'enregistrements audio, chaque enregistrement audio étant associé à chaque repère tactile sur la surface supérieure du plan tactile (1).
Patent FR-3077810-B1 (FR)
Title: Elingue pour transport de charge
Inventor: AUBRY RICHARD DANIEL JOSEPH
IPC: B66C1/12
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: Elingue constitué d'un câble (1) ayant une terminaison à chaque extrémité, la première terminaison d'accrochage à un moyen de levage d'une charge étant constituée par une petite boucle (2) fermée par un premier manchon (3).     La deuxième terminaison du câble (1) est une boucle (6) de dimension variable constituée par le câble passant dans une chape de serrage (5) dans laquelle il coulisse.
Patent FR-3081750-B1 (FR)
Title: Outillage de moulage par injection de resine
Inventor: LAVOINE DIMITRI
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un outillage de moulage par injection de résine, en particulier pour la réalisation d'une pièce de turbomachine, comportant un moule (10) configuré pour recevoir une préforme, le moule (10) comportant une buse d'entrée de résine et une buse de sortie de résine, un circuit de préparation et d'injection (11) de résine qui est raccordé aux buses d'entrée et de sortie par des raccord d'évent (13a, 13b), et au moins un capteur (22) de température et/ou de pression. L'outillage est caractérisé en ce que l'une des raccord d'évent (13a, 13b) est équipé d'un capteur de pression (24) de la résine injectée dans le moule (10).
Patent FR-3083648-B1 (FR)
Title: Paroi de blindage electromagnetique composite, emballage de batterie comprenant une telle paroi, et procede de production d'une telle paroi
Inventor: CASSARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H01M2/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-06-26
Abstract: Cette paroi de blindage électromagnétique composite (14) comprend un substrat (20) en matériau diélectrique et une couche conductrice (22) rapportée sur ledit substrat (20). La couche conductrice (22) a été déposée sur le substrat (20) par revêtement en moule et comprend une charge conductrice (30) noyée dans une matrice de résine (32).
Patent FR-3084595-B1 (FR)
Title: But mobile et transportable
Inventor: DAVID MICHEL
IPC: A63B63/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un but (100) basculant entre une position d'utilisation et une position basculée et comportant deux poteaux (102a-b) verticaux, une barre transversale (104) reliant les deux poteaux (102a-b), à l'arrière de chaque poteau (102a-b), une barre horizontale (106a-b), une barre d'appui (108) reliant les deux barres horizontales (106a-b ) entre elles, et au moins un lest, le ou chaque lest prenant la forme d'une plaque (122) fixée à l'arrière de la barre d'appui (108), où, en position d'utilisation, la ou chaque plaque (122) présente un angle aigu avec le sol, et où, en position basculée, chaque plaque (122) est parallèle au sol.