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Patent FR-3094506-A1 (FR)
Title: Système embarqué à bord d'un aéronef de détection et de réponse aux incidents avec enregistrement de logs
Inventor: RIVIERE DOMINIQUE CAROLINE
IPC: G06F11/34
Filed: 2019-03-29
Abstract: Système embarqué à bord d’un aéronef de détection et de réponse aux incidents avec enregistrement de logs L’invention concerne un système (10) embarqué à bord d’un aéronef de détection et réponse aux incidents avec enregistrement de logs, l’aéronef comprenant un calculateur (12) comprenant des d’applications (30, 32, 34, 36) utilisant et générant des données et étant configurées pour détecter des événements sur la base de ces données et d’informations prédéfinies spécifiant ces événements. Le système comprend, pour le calculateur (12), un agent (A, B, C, F) et un collecteur (22). L’agent est un composant applicatif dédié à une application identifiée et est configuré pour appliquer une logique de détection d’incidents aux événements détectés pour détecter au moins un incident et pour transmettre au collecteur (22) par messages de détection chaque incident (42) détecté suivant une logique de transmission paramétrable. Le collecteur (22) est configuré pour recevoir les messages et pour appliquer aux messages une logique d’enregistrement paramétrable des messages en un ou plusieurs log(s). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096550-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation sonore à réseau de microphones perfectionné
Inventor: LECOMTE PIERRE
IPC: H04S3/02
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de captation sonore, comportant au moins :- une pluralité de capsules de microphone, réparties sur une portion P de sphère S circonscrite entre deux ou trois plans perpendiculaires entre eux, les trois plans se coupant entre eux en un point correspondant au centre de la sphère S, et les deux plans se coupant en une droite passant par le centre de la sphère S, et la portion P de sphère étant telle que P = n S/8, avec n=1,2,- une unité de traitement reliée aux capsules pour recevoir les signaux captés par les capsules, ladite unité de traitement étant agencée pour :* matricer les signaux selon une représentation ambisonique dans laquelle seules sont retenues les composantes ambisoniques associées à des harmoniques sphériques symétriques par rapport à au moins deux des plans précités, et* traiter une matrice ainsi obtenue pour identifier au moins une source sonore dans un espace environnant la portion de sphère, et interpréter un signal sonore issu de cette source. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098222-A1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le refroidissement d’une batterie comportant une électrode positive de type oxyde
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C09K5/04
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le refroidissement d’une batterie d’un véhicule électrique comportant au moins une cellule électrochimique comportant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte, l’électrode positive comprenant au moins un oxyde de formule LiNixMnyCozO2 avec x+y+z=1, x>y et x>z, ou LiNix’Coy’Alz’ avec x’+y’+z’=1, x’>y’ et x’>z’, en tant que matériau électrochimiquement actif. Pas de figure.
Patent FR-3105536-A1 (FR)
Title: Detection de presence d’agent de securite sur site
Inventor: BAHLIL BENAMAR
IPC: H04B5/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention consiste en un système permettant de détecter la présence des agents de sécurité dans leur site de mission, selon le planning défini et avec la tenue exigée selon le code de la sécurité intérieure.
Patent FR-3106544-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité absorbeur d’énergie équipant un véhicule automobile.
Inventor: SEYMARC CAROLINE
IPC: B60W30/09
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif de sécurité absorbeur d’énergie apte à se monter en une partie extrême de véhicule, en particulier en partie avant d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un boitier absorbeur d’énergie déployable (1, 1’), qui est non déployé en position inactive, et configuré apte à passer vers une position active de sécurité en se déployant puis apte à se rétracter jusqu’à se compacter par déformation sous la contrainte d’un choc. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108565-A1 (FR)
Title: Procédé de charge d’une batterie de véhicule au moyen d’un câble de charge possédant un élément de guidage mobile
Inventor: BARAKAT ALEXANDRE
IPC: H01R24/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention se rapporte à un Procédé de charge d’une batterie électrique d’un véhicule au moyen d’un câble de charge (1), ledit câble (1) présentant une poignée (2) se terminant par au moins un connecteur (18) destiné à venir s’insérer dans une prise femelle (20) dudit véhicule.     Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape de déploiement d’un élément de guidage (5) sur la poignée (2) du câble (1),-une étape d’insertion de l’élément de guidage (5) dans une empreinte (21) spécifique de la prise femelle (20),-une étape de déplacement de la poignée (2) relativement à l’élément de guidage (5) de sorte que ledit au moins un connecteur (18) coulisse dans l’élément de guidage (5) avant de venir s’enficher dans la prise femelle (20),-une étape de charge de la batterie du véhicule.      Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3112002-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d'une faille de sécurité.
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-06-26
Abstract: Procédé et dispositif de détection d'une faille de sécurité La faille de sécurité (FS) permettant de récupérer une donnée sensible (MDP), le procédé étant mis en œuvre par un dispositif (BX) détenant la donnée sensible, et comprenant des étapes de:    - analyse (E300) des messages envoyés par au moins un premier terminal (T) connu par ledit dispositif à un autre terminal (CAM) ;    - le dispositif détecte (E500) une dite faille de sécurité (FS) s'il détecte (E400) la présence de la donnée sensible (MDP) dans un dit message.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116307-A1 (FR)
Title: roue de pluie
Inventor: PIENS MARC
IPC: F03B17/06
Filed: 2020-11-14
Abstract: Dispositif de mise en œuvre particulière d’une roue à aubes récupérant la force motrice de la pluie.
    le principe technique de cette invention consiste à mettre une roue à aubes ou à godets sous la pluie. Encore à l’arrêt, la roue verticale avec un axe horizontal, présente déjà ses récipients fixes orientés vers le ciel d’un côté de la roue et orientés vers le sol de l’autre côté de la roue. Quand il se met à pleuvoir, la pluie ne peut remplir que les récipients orientés vers le ciel d’un côté de la roue et pas les récipients renversés vers le sol de l’autre côté de la roue. Les récipients remplis d’eau pèsent alors beaucoup plus lourd de leur côté que ceux restés vides de l’autre côté de la roue. C’est le déséquilibre de la balance à deux plateaux de poids inégaux, qui se perpétue dans une  rotation.
Patent FR-3119527-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration de type traineau équipé d’une trappe d’accès à une batterie rechargeable
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’ensemble d’aspiration comprend un boitier d’aspirateur (3) comprenant un logement de batterie (22) ; une unité d’aspiration (9) ; une batterie rechargeable (21) configurée pour alimenter électriquement un moteur électrique de l’unité d’aspiration, la batterie rechargeable (21) étant disposée dans le logement de batterie (22) ; une trappe d’accès (26) mobile entre une position de fermeture dans laquelle la trappe d’accès (26) empêche un retrait de la batterie rechargeable (21), et une position d’ouverture dans laquelle la trappe d’accès (26) autorise un retrait de la batterie rechargeable (21). La trappe d’accès (26) comporte un emplacement de batterie dans lequel est montée amovible la batterie rechargeable (21), la trappe d’accès (26) étant configurée pour déplacer la batterie rechargeable (21) hors du logement de batterie (22) lorsque la trappe d’accès (26) est déplacée dans la position d’ouverture et pour introduire la batterie rechargeable (21) dans le logement de batterie (22) lorsque la trappe d’accès (26) est déplacée dans la position de fermeture.
    Figure 3
Patent FR-3120549-A1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole comprenant une premiere et une deuxieme cuves principales
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: F04B41/02
Filed: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (10) pour engin agricole, comprenant une première cuve principale (12), une deuxième cuve principale (13), une première ligne de transfert (14) reliant les première et deuxième cuves principales et comprenant un premier dispositif à effet Venturi (18) conçu pour aspirer du liquide de l’une (12) pour le refouler vers l’autre des première et deuxième cuves principales au moyen d’un premier injecteur (21), une première pompe (22) conçue pour aspirer du liquide par une entrée (23) et pour le refouler par une sortie (24), une première ligne d’injection (17a) reliant la sortie de la première pompe au premier injecteur, ainsi qu’une première ligne de dérivation (25) reliant la première ligne d’injection à la première cuve principale et comprenant une première vanne de dérivation (26) conçue pour ouvrir et pour fermer la première ligne de dérivation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127620-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la restitution d’un contenu audio.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: G10L19/00
Filed: 2021-09-30
Abstract: Procédé de gestion de la restitution d’un contenu audio.  L’invention a trait à un procédé de gestion, par une entité de gestion, de la restitution audio d’un contenu audio sur un dispositif de restitution (RST) connecté à un dispositif récepteur (STB) apte à recevoir des contenus depuis un serveur de contenu (SRV), caractérisé en ce qu’à un contenu audio correspond plusieurs pistes audios sélectionnables, l’entité de gestion réalisant les étapes suivantes :  Une étape d’obtention des capacités de décodage audio du dispositif de restitution ;  Une étape de demande d’accès à un contenu multimédia à destination du serveur de contenus ;   Une étape de réception d’un flux audio adapté aux capacités de décodage audio et de transmission du flux audio au dispositif de restitution.  Figure 1.
Patent FR-3128196-A1 (FR)
Title: Avion de ligne hybride pouvant carburer à l’hydrogène,
Inventor: FRANÇOIS GELI FRANÇOIS
IPC: B64D37/30
Filed: 2021-10-15
Abstract: L’invention décrit un avion hybride (1) doté d’un fuselage (2)   et d’une voilure (5) comportant, outre quatre demi-ailes (14), (24), (15), (25) à dièdres et flèches indifféremment positifs ou négatifs, des caissons (13) et (23) avec emplantures audit fuselage (2) qui ont à la fois une portance et de la contenance.   Les emplantures desdites demi-aile (14) audit caisson (13) et demi-aile (24) audit caisson (23) d’une part,   et desdites demi-aile (15) audit caisson (13) et demi-aile (25) audit caisson (23) d’autre part,   sont placées à des hauteurs différentes.  Lesdits caissons (13) et (23) peuvent accueillir des réservoirs d’hydrogène (86)   et/ou peuvent être intégrés pour tout ou partie à la cabine passagers (88).   Ledit avion (1) peut être pourvu de tout type d’empennage.  L’avion de l’invention bénéficie à la fois d’une envergure limitée, d’une stabilité intrinsèque, d’un rapport contenance/longueur très favorable, et d’un rapport contenance/envergure non moins favorable.
Patent FR-3130614-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant au moins l’application d’une composition comprenant un composé (poly)carbodiimide, un copolymère acrylique siliconé et au moins un agent colorant
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention porte sur un procédé coloration des cheveux comprenant les étapes suivantes :  a) l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :  - un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide ;  - un ou plusieurs copolymère(s) acrylique(s) siliconé(s) ; et  - un ou plusieurs agent(s) colorant(s) choisi(s) parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges ; et b) l’application sur les cheveux d’au moins une composition D comprenant au moins un composé siliconé comprenant au moins un groupement carboxylique.
Patent FR-3131648-A1 (FR)
Title: Orchestrateur de services d'un système d'orchestration d'un réseau de communication militaire; Système d'orchestration et programme d'ordinateur associés
Inventor: SCHOLLER FRANCK
IPC: G06F9/50
Filed: 2021-12-30
Abstract: Orchestrateur de services d’un système d’orchestration d’u n réseau de communication militaire ; Système d’orchestration et programme d’ordinateur associés Cet orchestrateur (161) génère des commandes vers une pluralité de contrôleurs comportant un contrôleur de réseau (162), un contrôleur de système d’information (163) et un contrôleur de sécurité (165). Il comporte un module d’intelligence artificielle – AI (180) et un serveur d’interface de programmation d'application – API (166), le module d’AI comportant : une unité (182) pour l’acquisition d’une pluralité de variables d’entrées de description d’une situation opérationnelle ; une unité de réseau de neurones – NN (184) pour déterminer, à partir de la pluralité de variables d’entrées, au moins un scénario, un scénario étant un modèle de fichier de configuration ; et une unité de moteur d’inférence (186) pour instancier des paramètres du scénario, pour déterminer un fichier de configuration prêt à être exécuté par le serveur d’API, le fichier de configuration comportant des commandes selon les composantes de réseau, de système d’information et de sécurité du réseau de communication militaire.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3133609-A1 (FR)
Title: Ligands spécifiques de la glycoprotéine PCPE-1 et leurs utilisations
Inventor: LAGOUTTE PRISCILLIA
IPC: C07K16/18
Filed: 2022-03-17
Abstract: La présente demande concerne un ligand spécifique de la glycoprotéine PCPE-1, caractérisé en ce qu’il s’agit d’un nanocorps. Elle concerne également un ligand spécifique de la glycoprotéine PCPE-1, caractérisé en ce qu’il inhibe son activité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 3A
Patent FR-3134466-A1 (FR)
Title: Systèmes, procédés et produits de programmes informatiques pour orchestrer des systèmes de paiement pour des paiements transfrontaliers
Inventor: LEDFORD STEPHEN KENT
IPC: G06Q20/22
Filed: 2022-04-12
Abstract: L’invention concerne des procédés, des systèmes et des produits de programmes informatiques pour orchestrer des systèmes de transfert financier pour des paiements transfrontaliers. Un orchestrateur de règlement transfrontalier (102) reçoit un message de paiement électronique d’un premier système de transfert financier (104) et envoie le message de paiement électronique à un premier système facilitateur (108). L’orchestrateur de règlement transfrontalier convertit également le message de paiement électronique, qui est envoyé à un second système facilitateur (112) et à un second système de transfert financier (114). L’orchestrateur de règlement transfrontalier reçoit en outre un message de réponse électronique du second système de transfert financier en réponse au message de paiement électronique converti. À son tour, l’orchestrateur de règlement transfrontalier envoie un message électronique de confirmation de règlement au second système facilitateur. L’orchestrateur de règlement transfrontalier envoie en outre le message de réponse électronique au premier système de transfert financier et un autre message de confirmation de règlement électronique au premier système facilitateur confirmant le règlement d’un paiement transfrontalier.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2054507-A1 (FR)
Title: (3 alkoxy-2-(diaryl) methyl)-propylamines cardio - vascular pharmaceuticals
IPC: A61P9/08
Filed: 1969-07-18
Abstract: 3-Alkoxy-2-(diaryl)methyl -propylamines, cardiovascular pharmaceuticals Cpds. of formula (where Ar and Ar' are opt. subst aryl which may be linked in the form of polynuclear aromatic group by C-C bonds or chains containing heteroatoms and oxygen, R is aliphatic residue, aryl or arylaliphatic residue, and A is tert. amino group where N-atom may form part of heterocycle). are obtained by replacing OH-group of aminoalcohol by Cl-atom and reacting intermediate in solvent with diaryl derivative of methane that has previously been converted to sodium derivative and whose aryl residues correspond to the residues Ar and Ar' of the required product.
Patent FR-2016638-A1 (FR)
Title: Shaping bottle necks
IPC: C03B23/09
Filed: 1969-08-22
Abstract: Necks have peripheral stepped projections. The neck material is compressed by at least one shaping pulley against a mandrel. The pulley comprises discs, which are independently mounted on a shaft. The discs correspond to the neck parts of different diam. Pref. there is an air space between adjacent discs, which are mounted on ball bearings.
Patent FR-2022874-A1 (FR)
Title: Machine for bending profiled metal
IPC: B21D7/08
Filed: 1969-11-06
Abstract: The machine comprises a roller with fixed axle supported by a frame, and two rollers with movable axles supported by two blocks mounted in slots in the frame. Oscillation of the blocks is controlled according to predetermined conditions so as to obtain movements which are either independent of or integral with the movable rollers, with regard to the fixed axle roller, in order to vary the radius of curvature of the sections being processed. All the rollers are rotated at equal speed and both the rollers with fixed axles rotate in the same direction, but opposite to that of the fixed axle roller.
Patent FR-2024559-A1 (FR)
Title: Evaporating sugar solutions to crystallisation
IPC: C13B30/02
Filed: 1969-11-28
Abstract: Upon reaching supersaturation, seed crystals are introduced into the solution, after which the concentration is set in an initial phase at any values within metastable conditions or at values near to intermediate conditions. During transition from the initial to the high boiling phase, after reaching a certain agitator performance characterising the solution crystal content, the juice intake for the boiling apparatus is regulated by a precisely defined programme for the agitator performance, guaranteeing an intended crystal content increase during the high boiling phase.
Patent FR-2034696-A1 (FR)
Title: 1-(2,6-dimethylbenzylidene-amino)-3-hydroxy - guanidine
IPC: C07C281/18
Filed: 1970-03-05
Abstract: Title compd. (I) and its acid addition salts are new and useful a hypo-tensive and hypoglycaemic agent is prepd. by reacting either 2,6-dimethylbenzaldehyde S-alkyl-isothio-semicarbazone (II) with NH2OH or 2,6-dimethylbenzaldehyde with 1-amino-3-hydroxy-guanidine. (II) can be prepared from the aldehyde and the S-alkyl-thiosemicarbazide or from the corresponding semicarbazone (III) and an alkyl halide, (III) being prepd. from semicarbazide and the aldehyde.
Patent FR-2115305-A1 (FR)
Title: Halocyclobutane anaesthetics - for inhalation
IPC: C07C23/06
Filed: 1971-11-19
Abstract: Novel cpds. of formula (I) (where X=F or Me) e.g. 1-chloro-2,4,4-trifluoro cyclobutane are inhalation anaesthetics, which do not provoke convulsions. They are prepd. by reacting a cpd. Z'HC=CF2 with XHC=CHZ2 (where Z1, Z2 are H or Cl).
Patent FR-2188256-A1 (FR)
Title: Heat conducting electrically insulating substrate - of carbon or silicon carbide with insulating ceramic
IPC: H01B3/00
Filed: 1972-06-06
Abstract: Substrates are made of carbon or silicon carbide, coated with an electrically insulating ceramic. The carbon may be used in the form of graphite, vitreous carbon or a mixt. of graphite with ceramic materials. The insulating layer is Al2O3, SiO2 or MgO opt. mixed with an enamel.
Patent FR-2205559-A1 (FR)
Title: Cleaning cpd. for removing ink from printing plates - has increased viscosity to improve its cleaning efficiency
IPC: C09D9/00
Filed: 1972-11-07
Abstract: A cleaning cpd. for printing plates has its viscosity increased to pref. the consistency of a gel by adding a gelify agent; the efficiently of cleaning is improved and the cleaning operations reduces by 50-75%. Pref. the cleaning cpd. comprises 0.50-3% gelifying agent; 0.5-1.5% resin; 94-98% hydrocarbons. This mixt. may also contain 0.3-0.7% solvent and 0.25-0.75% colourant.
Patent FR-2213846-A1 (FR)
Title: Anisotropic tubular elastic bandages - oriented by circumferential shear during extrusion
IPC: B29C48/09
Filed: 1973-01-16
Abstract: Elastomeric tubing made by extrusion through a die with an internal mandrel rotating to induce circumferential orientation resulting in relatively high radial stiffness compared with the longitudinal flexibility of the product. Tubing is used for mfr. of bandages, hollow splints for medical or vetinary use, without ancillary supports. Oriented material has moduli of elasticity of 2000 kg cm-2 on line with the orientation, 30 kg cm-2 perpendicular to the orientation. 1 cm lengths of tubes of 1.0 cm o.d., 0.8 cm i.d. or 2.0 cm o.d., 1.6 cm i.d., were only flattened by 0.15 cm by a load of 1 kg; tubes of non-oriented material were completely flattened by such loads.
Patent FR-2239715-A1 (FR)
Title: Moveable hands for dials or indicators - formed from glass/epoxy film on woven substrate
IPC: G04B19/20
Filed: 1973-07-30
Abstract: Movable hands or indicators for dials or indicators are formed from a thin film of a heat resistant epoxy resin on a woven substrate. The invention is particularly used for producing the hands of clocks/watches used in a tropical environment. The hands are thin and light in weight, whereby they have a low moment of inertia. E.g. with respect to aluminium the hands can be 50% thinner whilst still having the same mechanical strength and are of 50% of the density of aluminium, thereby making them four times lighter. Pref. the hands are resistant to temperatures of 200 degrees C and include either a pigment to make them visible or are calendered to produce a mat finish.
Patent FR-2247152-A1 (FR)
Title: Rotary lawn mower with removable grass box - cover for the box pivots down to enclose blades when box is removed
IPC: A01D43/063
Filed: 1973-10-16
Abstract: The mower frame (1) has a motor (3) which drives cutter blades (4) rotating horizontally in a cowling (6) which opens to an ejection spout. The cut grass is blown into a grass box (9). The box is fitted to the mower frame by means of two trunnions (21) which are supported in two bearing lugs (19). A side wall of the box (10) has a grill allowing air to escape. The box has an emptying aperture (11) closed by a rectangular grill cover (12) pivoting on the mower frame. When the box is removed from emptying, the cover swings down under its own weight and the influence of springs (27) to cover the grass outlet (8), protecting the operator from stones and deflecting the cut grass into a neat swathe.
Patent FR-2261896-A1 (FR)
Title: Fluid supported vehicle current collector support - hinged quadrilateral system maintains collector on rail irrespective of body movement
IPC: B60L5/40
Filed: 1974-02-27
Abstract: A rail borne and fluid supported vehicle (10) collects current from a conductor rail (12) parallel to vehicle travel. A housing (16) contains a support (18) of a collector (20). Several brushes (22) are flexibly mounted in the collector to touch the rail surface (14). The collector is maintained in permanent contact with the conductor rail (12). The support (18) has a system of levers (24) (26) (28) on axes (30) (32) (34) (36), two on the body which forms a quadrilateral which is hinged. There are cams and springs to control the entire system. The collector can be rail guided or not.