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Patent FR-3085739-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: F21S41/40
Filed: 2018-09-12
Abstract: Module lumineux (100) pour un projecteur de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une source de lumière (3) pixélisée comprenant une pluralité d'émetteurs électroluminescents répartis en une pluralité de pixels et aptes à émettre des rayons lumineux ; - une optique de projection (10) agencée pour imager directement vers l'extérieur du module lumineux (100) un faisceau lumineux formé par lesdits rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (3), et caractérisé en ce qu'il comprend - un masque (2) disposé entre la au moins une source de lumière (3) et l'optique de projection (10) pour empêcher en tout ou partie la réflexion de rayons lumineux issus de la source lumineuse par des zones disposées en dehors de la pluralité d'émetteurs électroluminescents de la source de lumière.
Patent FR-3086064-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une profondeur, ou d'un profil bathymetrique, sur la base d'un profil de celerite moyenne du son, procede de determination d'un tel profil de celerite, et systeme sonar associe
Inventor: CHARLOT DIDIER
IPC: G01S15/02
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une différence de profondeur, ou d'un écart latéral par rapport à la verticale entre deux points (O2, M) d'un milieu subaquatique (E), notamment par mesure d'un temps de propagation d'une onde acoustique. Cette détermination est basée sur un modèle monocouche du milieu dans lequel l'onde est supposée se propager en ligne droite selon une direction de propagation effective, avec une célérité moyenne indépendante de cette direction de propagation. L'invention concerne également un procédé de détermination du profil de ladite célérité moyenne, basée sur les mesures de différences de profondeurs elles-mêmes, une détermination du profil de la célérité locale sur l'intervalle de variation des profondeurs sondées, et un système sonar (10) associé.
Patent FR-3086146-A1 (FR)
Title: Flacon comportant un applicateur a bille et un obturateur
Inventor: SAVOYE GUILLAUME
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention porte sur un flacon comportant un réservoir (1) adapté à contenir un produit liquide ou semi-fluide et une tête de distribution (2) s'étendant en saillie du réservoir selon un axe principal (A). La tête de distribution (2) comporte un applicateur à bille (5) comportant un porte bille dans lequel une bille (12) est encagée libre en rotation et duquel une calotte de la bille émerge du côté opposé au réservoir (1). Le flacon comporte un obturateur rotatif (6) adapté à venir coiffer l'applicateur à bille (5) dans une position fermée du flacon, et à être dégagé dudit applicateur à bille (5) pour la distribution du produit dans une position ouverte du flacon, l'obturateur rotatif (6) étant mobile en rotation vis-à-vis du reste du flacon selon un axe de rotation (R) croisant perpendiculairement ledit axe principal (A).
Patent FR-3086694-A1 (FR)
Title: Machine de conversion de chaleur fatale en energie mecanique
Inventor: FONLUPT MATHIAS
IPC: F01K1/06
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention est relative à une machine de conversion de chaleur en énergie mécanique comprenant un détendeur (EXP) produisant de l'énergie mécanique à partir d'un flux de vapeur d'un fluide ; un évaporateur (EVAP) chauffé par une source chaude (Sh) à une température haute (Th) et configuré pour alimenter le détendeur en vapeur ; un condenseur (COND) refroidi par une source froide (Sb) à une température basse (Tb) et configuré pour condenser la vapeur refoulée par le détendeur ; un circuit liquide (VL) configuré pour transférer le fluide en phase liquide du condenseur vers l'évaporateur ; un circuit vapeur (VV) configuré pour transférer du fluide en phase vapeur de l'évaporateur vers le condenseur ; et des vannes configurées pour, dans un premier temps dit actif, obturer les circuits liquide et vapeur (VV, VL), et dans un deuxième temps dit inactif, ouvrir les circuits liquide et vapeur.
Patent FR-3089521-A1 (FR)
Title: photobioréacteur
Inventor: DUCROS Cédric
IPC: C12N1/20
Filed: 2018-12-10
Abstract: Photobioréacteur Photobioréacteur (5) pour cultiver un microorganisme photosynthétique (55), comportant :- une enceinte (10) comportant une paroi de captation de lumière (70) et définissant une chambre de culture (45) pour contenir un milieu de culture (50) contenant au moins le microorganisme photosynthétique, la paroi de captation de lumière étant transparente à un rayonnement dans l’infrarouge et à un rayonnement dans le visible, et - un filtre optique (15) pour filtrer un rayonnement d’irradiation dirigé vers la chambre de culture,le filtre optique étant transparent au rayonnement dans le visible et contenant un composé thermochrome,le filtre optique étant transparent au rayonnement dans l’infrarouge à une température d’au moins 10°C inférieure à la température de transition du composé thermochrome et présentant une transmittance optique au rayonnement dans l’infrarouge inférieure ou égale à 20 % à une température d’au moins 10°C supérieure à la température de transition du composé thermochrome. Figure :1
Patent FR-3091446-A1 (FR)
Title: procédé et système de distribution d’un contenu audiovisuel
Inventor: VIERON JÉRÔME
IPC: H04N21/845
Filed: 2018-12-27
Abstract: Procédé de distribution d’un contenu audiovisuel Procédé de distribution d’un contenu audiovisuel vers un terminal, ledit contenu étant reçu par le terminal sous forme d’une succession de segments consécutifs, chaque segment étant distribué au terminal suite à une transmission d’une requête par ledit terminal et étant obtenu par une application d’une chaîne de traitement à une portion dudit contenu. Le procédé exécuté par le terminal comprend pour chaque segment : obtenir une liste de traitements représentative de la chaîne de traitement; parcourir la liste et pour chaque traitement, choisir un module dans un ensemble de modules aptes à exécuter ledit traitement et ajouter un identifiant composé d’une adresse et d’un numéro de port du module choisi dans une requête ; l’identifiant apparaissant en premier dans le requête correspondant à un premier module destinataire de ladite requête ; pour chaque traitement, ajouter dans la requête une information représentative de la portion du contenu et une information représentative de paramètres de configuration du module correspondant ; et, transmettre ladite requête au premier module destinataire afin de lancer l’exécution de la chaîne de traitement. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093837-A1 (FR)
Title: Mitigation d’attaques informatiques
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W40/02
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne une gestion d’assistance à un réseau de communication (NW) susceptible d’acheminer un trafic caractéristique d’une attaque informatique, le procédé comportant:- sur détection d’une attaque informatique, identifier au moins un premier nœud du réseau, nécessitant une intervention de mitigation, et identifier une politique de routage de trafic dans le réseau,- piloter un déplacement d’au moins un objet mobile, et comportant au moins une interface de communication, pour connecter l’objet mobile à au moins un deuxième nœud du réseau (R1, R6) déterminé relativement au premier nœud (R2, R4, …) en fonction de ladite politique de routage de trafic,- contrôler au moins une partie du trafic acheminé par le réseau pour rediriger ladite partie de trafic vers l’objet mobile via au moins ledit deuxième nœud dudit réseau (R2, R4, …).     Figure de l’abrégé : Figure 17
Patent FR-3098005-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une charge dans un circuit d’électronique de puissance
Inventor: THOMASSIER SÉBASTIEN
IPC: H01H71/24
Filed: 2019-06-27
Abstract: Ce dispositif de protection (4) d’une charge (2) comprend un pyrofusible (6) couplé à un relais électromagnétique (7) comprenant des moyens actionneurs (71) aptes à faire passer ledit relais (7) d’un premier état de fonctionnement (P1) dans lequel la charge est alimentée à un deuxième état de fonctionnement (P2) autorisant la délivrance d’un courant de commande à l’une des bornes d’entrée du pyrofusible, lorsque le courant d’alimentation de la charge est supérieur à une valeur seuil, provoquant une rupture irréversible du pyrofusible alimenté, pour découpler la charge d’une source d’alimentation délivrant le courant d’alimentation. Figure pour l’abrégé : Fig 1B
Patent FR-3098124-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance aux manœuvres d'au moins un tuyau
Inventor: BOUKHILI ABDELBAST
IPC: A62C33/04
Filed: 2019-07-05
Abstract: Dispositif d'assistance aux manœuvres d'un tuyau, comprenant un châssis (2) doté d’au moins un berceau (20) qui présente une forme intérieure à concavité circulaire (21), et des moyens de déplacement (3), caractérisé en ce que la concavité (21) du berceau s’étend selon un arc de cercle d’angle au-delà de 180°. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099154-A1 (FR)
Title: Pièce dense en matériau composite céramique-céramique ternaire et son procédé de fabrication
Inventor: MORLOT CHRISTOPHE
IPC: C04B35/645
Filed: 2019-07-26
Abstract: Pièce dense en matériau composite céramique-céramique ternaire et son procédé de fabrication
            .
        
    La présente invention concerne une pièce (1) en matériau composite céramique-céramique ternaire TiC-NbC-Al2O3, caractérisé en ce qu’elle est constituée de TiC à raison de 74% à 95% en poids par rapport au poids total dudit matériau, NbC à raison de 0,1% à 5% en poids par rapport au poids total dudit matériau, et de Al2O3 à raison de 1 à 25% en poids par rapport au poids total dudit matériau. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une telle pièce.
Patent FR-3099362-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’insemination artificielle intra-uterine d’animaux d’elevage.
Inventor: BRARD ROMAIN
IPC: A61D19/02
Filed: 2019-08-01
Abstract: Titre : dispositif pour l’insémination artificielle intra-utérine d’animaux d’élevage. L'invention concerne un cathéter (2) pour l’insémination artificielle d’animaux d’élevage, tels que des truies, et destiné à être introduit dans un utérus dudit animal, le cathéter (2) comprenant un insert (3) présentant une ouverture (30) d’écoulement du fluide à inséminer par le cathéter ménagée à une extrémité dudit insert (3). Selon l’invention, le cathéter (2) comprend en outre un élément de recouvrement (4) en élastomère recouvrant au moins en partie ledit insert (3) et présentant un orifice (40) ménagé au moins en partie en regard de ladite ouverture (30) dudit insert (3). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099383-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément d’échange d’un échangeur à double flux de gaz
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: B33Y80/00
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément d’échange d’un échangeur, le procédé comprenant : a) le positionnement d’une membrane (10) sur une face avant d’un support de mise en forme, la membrane (10) se conformant à la forme de ladite face avant ; b) la formation, par fabrication additive, d’une structure de maintien adhérant sur une face libre de la membrane (10) ; c) le retrait du support de mise en forme de manière à libérer l’élément d’échange formé par la membrane (10) et la structure de maintien. Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-3101493-A1 (FR)
Title: Alimentation électrique de type alternatif-continu.
Inventor: PLAT ARRNAUD
IPC: H02M7/04
Filed: 2019-10-01
Abstract: Alimentation électrique de type alternatif-continu. L’alimentation électrique (10) comprend un redresseur de courant (12) relié à une entrée (11) de type courant alternatif, ainsi qu’un convertisseur de courant (14) de type alternatif-continu relié en entrée à une sortie du redresseur (12) et en sortie à une sortie (15) de type courant continu de l’alimentation électrique. Elle comprend en outre un convertisseur de courant (16) de type continu-continu bidirectionnel relié d’un côté à la sortie du convertisseur (14) de type alternatif-continu et d’un autre côté à un condensateur (C1) de stockage d’énergie. Ce convertisseur (16) charge le condensateur de stockage d’énergie lorsque la tension aux bornes de la sortie du convertisseur (14) de type alternatif-continu est supérieure à une valeur de tension prédéterminée (Vth) et il fournit un courant à la sortie de l’alimentation électrique, issu d’une décharge du condensateur de stockage d’énergie, lorsque la tension aux bornes de la sortie du convertisseur (14) de type alternatif-continu est inférieure à ladite valeur de tension prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102203-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour une aube de turbomachine d’aéronef
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’étanchéité (50) pour une aube (3) de turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit dispositif (50) comprend :- un corps (52) comportant deux lames latérales allongées (52a, 52b) configurées pour enserrer entre elles ladite aube (3), lesdites lames (52a, 52b) comportant des premières extrémités longitudinales (54a, 54b) reliées ensemble et des secondes extrémités longitudinales (56a, 56b) configurées pour être fixées l’une à l’autre, une première (52a) de ces lames étant configurée pour s’étendre du côté d’un intrados (3c) de l’aube et une seconde (52b) de ces lames étant configurée pour s’étendre du côté d’un extrados (3d) de l’aube,- un joint d’étanchéité (58) de forme allongée qui s’étend le long des lames (52a, 52b) et qui est configuré pour coopérer à étanchéité avec lesdits intrados (3c) et extrados (3d) de l’aube, ce joint (58) étant surmoulé sur les lames (52a, 52b). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3103477-A1 (FR)
Title: Procédé de protection d’un équipement industriel ayant au moins une ouverture
Inventor: LECLERCQ MATHIEU
IPC: B65D81/26
Filed: 2019-11-21
Abstract: Titre : Procédé de protection d’un équipement industriel ayant au moins une ouverture Procédé de protection d’un équipement industriel (1) ayant au moins une ouverture, ayant un rebord annulaire, pendant la construction et/ou le stockage et/ou le transport et/ou le montage de l’équipement dans lequel on fixe sur l’ouverture un moyen de protection (3), destiné à obturer au moins temporairement une ouverture de l’équipement industriel (1) dont l’ouverture a un rebord de préférence annulaire, le moyen de protection étant en un matériau imperméable aux gaz et comprenant un fond circulaire (6) portant, du côté vers l’intérieur de l’équipement, au moins un dispositif (5) permettant de piéger au moins un constituant atmosphérique indésirable, de sorte que le dispositif se trouve à l’intérieur de l’équipement. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090743-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz
Inventor: MOORE ALASTAIR D
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-12-09
Abstract: Un moteur à turbine à gaz engendre du bruit pendant l'utilisation, et une condition de vol particulièrement importante pour la génération de bruit est le décollage. Un moteur à turbine à gaz est fourni, ayant un rendement élevé conjointement avec un faible bruit, en particulier le bruit émanant de l'avant de la soufflante. La contribution du bruit de soufflante émanant de l'avant du moteur au niveau effectif de bruit perçu (EPNL) au niveau d'un point de référence latéral au décollage, défini comme le point sur une ligne parallèle à et à 450 m de la ligne centrale de piste où l'EPNL est maximal pendant le décollage, est dans la plage allant de 0 EPNdB à 12 EPNdB inférieure à la contribution du bruit de soufflante émanant de l'arrière du moteur à l'EPNL au niveau du point de référence latéral au décollage.
Patent FR-3105566-A1 (FR)
Title: Système de protection électrique multipolaire et installation électrique comprenant un tel système
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H71/10
Filed: 2019-12-18
Abstract: Système de protection électrique multipolaire et installation électrique comprena nt un tel système. Système de protection (2) électrique multipolaire comportant une pluralité d’appareils de coupure (4, 6, 8) d’un courant électrique. Chaque appareil de coupure présente une pluralité de compartiments (18) comprenant chacun une chambre de coupure et une paire de contacts électriques séparables connectés à des bornes de raccordement amont (10) et aval (12), les contacts électriques séparables étant déplaçables entre des positions ouverte et fermée sous l’action d’un déclencheur (20). Les appareils de coupure sont séparés les uns des autres, alors que les bornes amont (10) de chaque appareil sont raccordées par un premier connecteur (14) pour les porter à un même potentiel électrique et que les bornes aval de chaque appareil sont raccordées par un deuxième connecteur (16) pour les porter à un même potentiel électrique. Les appareils de coupure sont asservis à un même déclencheur (20) commun. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108050-A1 (FR)
Title: procédé de projection et dispositif de projection
Inventor: KIPP JENS-WERNER
IPC: B24C3/32
Filed: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de projection destiné au nettoyage et au polissage de faces intérieures de tuyaux de toutes formes de construction, à l'aide d'un corps de déviation dont la forme correspond à la section intérieure de tuyau, mais est dimensionnée toutefois inférieure au tuyau intérieur et présente un jeu périphérique minimal de 0,5 mm par rapport à la face intérieure de tuyau, dans lequel le corps de déviation est dirigé dans le tuyau à nettoyer à une vitesse définie au moyen d'un câble de retenue par un adaptateur de raccord serré sur l'extrémité de tuyau qui crée une liaison étanche avec l'extrémité de tuyau, et pressé à travers le tuyau à une vitesse définie au moyen d'un moyen de projection gazeux auquel est ajouté un agent de projection, et dans lequel la vitesse minimale du moyen de projection gazeux atteint 12 m par seconde et la vitesse du corps de déviation atteint 1-80 m par minute selon les exigences. En outre, l'invention concerne un dispositif de projection pour le nettoyage automatisé de tuyaux. (Fig 1)
Patent FR-3110270-A1 (FR)
Title: Circuit de contrôle d'un transducteur ultrasonore
Inventor: CHATAIN PASCAL
IPC: H04N19/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: Circuit de contrôle d'un transducteur ultrasonore La présente description concerne un circuit de contrôle d'un transducteur ultrasonore, comportant un circuit de réception (220) ayant une borne d'entrée (n2) destinée à être reliée à une électrode du transducteur, ledit circuit de réception (220) comportant un circuit analogique de compression de dynamique (222).     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114613-A1 (FR)
Title: Revetement thermique pour un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: F02F1/24
Filed: 2020-09-25
Abstract: Moteur à combustion interne à allumage commandé (12) comportant :- au moins un cylindre (22) dans lequel un piston (26) est monté coulissant,- au moins deux conduits de soupape dont un conduit de soupape d’admission (34) et un conduit de soupape d’échappement,- une chambre de combustion (36) délimitée par le toit (38) de la chambre de combustion (36), par une paroi axiale (24) périphérique et par la tête du piston (28);caractérisé en ce qu’au moins un revêtement thermique (40) est déposé sur une surface supérieure (39) du toit (38) de la chambre de combustion (36) en vis-à-vis de la tête de piston (28) pour minimiser les transferts thermiques vers des pièces à l’extérieur de la chambre de combustion (36) et ainsi maintenir une température plus élevée à l’intérieur de la chambre de combustion (36).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114609-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens de support de harnais améliorés
Inventor: GASPAR PATRICE
IPC: F02K3/04
Filed: 2020-09-28
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef d'axe principal A comportant :  - un bras radial (18) par rapport à l'axe principal A s'étendant au travers d'une veine (14) d'écoulement d'air ;  - une paroi de support (22) appartenant au bras radial (18) et qui comporte deux ouvertures (24) ;  - une pluralité de harnais (16) électriques s'étendant en partie au travers du bras radial (18) et dont un tronçon (26) de chaque harnais (16) est fixé à ladite paroi de support (22) du bras (18) ;  caractérisée en ce qu'elle comporte deux blocs de montage (20) dont chaque bloc de montage (20) est associé à un groupe de tronçons (26) de harnais (16).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118777-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de déchets flottants pour la dépollution des cours d’eau
Inventor: ASIKIAN STÉPHANE
IPC: E02B15/10
Filed: 2021-01-14
Abstract: Dispositif (10) pour collecter les débris flottants entrainés par un courant dans un écoulement principal, comprenant principalement une plateforme centrale délimitant un couloir central (13) situé dans l’axe de l’écoulement principal, deux bras amont (22) situés à l’entrée dudit couloir central et un réceptacle de stockage (45) dans lequel les débris sont dirigés et stockés. Selon les caractéristiques principales de l’invention, le dispositif comprend des premiers et seconds moyens réglables de protection, des premiers moyens (26, 28) situés à l’amont du dispositif pour empêcher les débris volumineux d’être collectés par le dispositif et des seconds moyen (24) situés en aval du dispositif adaptés pour réduire les efforts subis par le réceptacle de stockage.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119223-A1 (FR)
Title: système et procédé pour détecter une panne dans un trajet de fluide d’un système de fluide
Inventor: NIVARD NICOLAS
IPC: G01M13/00
Filed: 2021-01-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de détection pour détecter une panne dans un trajet de fluide d’un système de fluide, le système de détection comprenant :
    au moins un conduit (103) comprenant une paroi de conduit (106) qui définit un trajet de fluide pour le transfert de fluide et au moins un élément électroconducteur (105) s’étendant le long de l’au moins un conduit (103) et qui forme un chemin de signal électrique pour un premier signal électrique qui indique un état de l’au moins un conduit (103) ; et,
    une borne électrique (102) reliée électriquement à l’au moins un élément électroconducteur (105) de sorte que le premier signal électrique soit transmis à la borne électrique (102) via le chemin de signal électrique.
    Figure  1
Patent FR-3119613-A1 (FR)
Title: Contenant pour le tri selectif des dechets a recueil de liquides et muni de moyens de liaison amovibles et instantanee
Inventor: MARTIN BENJAMIN
IPC: B65F1/16
Filed: 2021-02-09
Abstract: L’invention concerne un contenant (10) pour le tri sélectif des déchets comportant un sac poubelle SP à changer, ledit contenant comprenant une paroi avant (14-1), une paroi arrière (14-3), une paroi latérale droite (14-2) et une paroi latérale gauche (14-4), un couvercle de base (16) muni d'une ouverture (16-3) et de lumières de fixation (16-4) dudit sac poubelle SP et un couvercle d'introduction (18) muni d'une ouverture d'introduction (18-2), ces éléments étant liés par des charnières venues de pliage, à partir d'un même flan (12)  Selon l’invention, le contenant comporte sur chaque paroi latérale droite (14-2) et gauche (14-4) des moyens de liaison amovibles.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1