baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973763-A1 (FR)
Title: Systeme de frein de vehicule et son procede de gestion
Inventor: GALBAS ROLAND
IPC: B60T13/14
Filed: 2012-04-04
Abstract: Système de frein de véhicule comportant un maître-cylindre (10), une pompe (16) qui pompe du liquide du réservoir (14) dans un volume accumulateur (18) pour en augmenter le volume. Une vanne de sortie (24) commande le passage de liquide de frein du volume (18) dans le réservoir (14) pour réduire le volume total d'un volume accumulateur (18), et une installation de frein (28). L'installation (28) augmente le volume total au moins d'un volume accumulateur (18) de l'installation de ressort (28) contre une force de ressort qui comprime et par réduction du volume total en expansant l'installation de ressort (28) et la force de ressort est transmise au maître-cylindre lors de l'expansion de l'installation de ressort (28) pour que le piston du maître-cylindre soit déplacé dans le sens rentrant au moins en partie dans la chambre intérieure. L'invention a également pour objet un procédé de gestion d'un tel système de frein de véhicule.
Patent FR-2989628-A1 (FR)
Title: Objet en verre transparent colore localement en masse et procede afferent
Inventor: RIEZMAN YANNICK SAMUEL
IPC: B23K26/00
Filed: 2012-04-23
Abstract: Objet en verre transparent coloré localement en masse et procédé afférent. L'invention concerne un procédé de décoration industriel selon lequel on réalise un motif coloré (11) dans la masse d'un objet en verre (1) transparent dont la composition comprend au moins un oxyde métallique d'argent, d'or ou de cuivre, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes: - une étape d'irradiation laser de la zone à colorer dudit objet en verre, - une étape finale de recuit du verre irradié, et étant caractérisé en ce qu'on utilise une composition de verre comprenant du cérium et une teneur cumulée en antimoine et en étain inférieure à 100 ppm et en ce que l'étape d'irradiation laser de la zone à colorer s'effectue par une irradiation laser de durée d'impulsion inférieure ou égale à 10 s tout en fournissant une puissance au verre supérieure à 10 W/cm , préférentiellement comprise entre 10 et 5.10 W/cm . Décoration et marquage d'objets en verre.
Patent FR-2992774-A1 (FR)
Title: Capteur de molecule integrable dans un terminal mobile
Inventor: ABDELKADER SOUIFI
IPC: B82Y15/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de molécule cible comprenant une source (21) et un drain (22) s'étendant sur un substrat (10), et un ilot (23) entre la source (21) et le drain (22), l'ilot (23) formant une jonction tunnel entre la source (21) et le drain (22), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un nano-objet (40) s'étendant au droit de l'ilot (23), le nano-objet (40) étant fonctionnalisé pour capter au moins une molécule ciblée.
Patent FR-2993189-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage de parois planes
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: B08B1/04
Filed: 2012-07-12
Abstract: Appareil de nettoyage de parois planes (P) comprenant d'une part un moyen de diffusion d'un fluide de nettoyage constitué d'un moyen de projection d'eau ou de vapeur, associé à une interface de nettoyage de type lingette (24) portée par un moyen support, et d'autre part un moyen de collecte du fluide résiduel constitué d'un moyen d'aspiration associé à une lame de raclage (20). Il comporte des moyens (13, 14) de sélection de la zone d'action dudit moyen d'aspiration, en sorte que l'utilisateur puisse choisir que ladite aspiration soit réalisée au niveau de ladite lame de raclage (20), immédiatement en dessous de celle-ci , et/ou au niveau de ladite interface de nettoyage (24).
Patent FR-2993707-A1 (FR)
Title: Electrode supportee transparente pour oled
Inventor: MAZOYER SIMON
IPC: H01L51/52
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne une électrode pour diode électroluminescente organique, comprenant successivement, (a) un substrat non conducteur (1), transparent ou translucide, d'indice de réfraction compris entre 1,3 et 1,6, (b) une couche d'électrode transparente (2), formée d'un oxyde conducteur transparent ou d'un polymère organique conducteur transparent, et (c) un réseau continu de lignes métalliques (3), déposé par évaporation sous vide sur la couche d'électrode transparente (2), caractérisée par le fait qu'elle comporte en outre (d) au moins un moyen de diffusion de la lumière choisi parmi une couche translucide diffusante (4) ayant un indice de réfraction compris entre 1,7 et 2,4, située entre le substrat non conducteur (1) et la couche d'électrode (2), et une couche translucide diffusante (5) ayant un indice de réfraction supérieur ou égal à celui du substrat non conducteur (1), située sur la face du substrat non conducteur (1) qui n'est pas tournée vers la couche d'électrode transparente (2), et par le fait que le réseau continu de lignes métalliques (3) est constitué, au moins au niveau de l'interface de contact avec l'électrode transparente (2), d'un métal ou alliage métallique ayant une réflectivité au moins égale à 80 % sur au moins une partie du spectre de la lumière visible.
Patent FR-2996637-A1 (FR)
Title: Load sensor for measuring force applied to driving abutment along axis to slow down movements of base and intermediate part of commercial vehicle, has measuring sensor measuring force between support and part or displacement of support
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: G01G19/03
Filed: 2012-10-05
Abstract: The sensor (10) has a sliding support directly receiving a load of a driving abutment (2) that is movable along an axis, and fixed on vehicle parts. A measuring sensor e.g. force sensor (16) and displacement sensor, connects the support and the vehicle parts and measures force between the support and the vehicle part or displacement of the support relative to the vehicle part. The support is formed as a piston (14) guided inside a cylinder (12), where the piston comprises an axial bore that retains a guidance hub of the piston. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-3001263-A1 (FR)
Title: Pompe a vide multi-etagee de type seche
Inventor: CROCHET STEPHANE
IPC: F04C23/00
Filed: 2013-01-18
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide multi-étagée de type sèche comportant une pluralité d'étages de pompage (TA, T1, T2, T3, T4, TR) comportant respectivement une entrée (7) et une sortie (8), les étages de pompage (TA, T1, T2, T3, T4, TR) étant montés en série entre une aspiration (4) et un refoulement (5) de la pompe à vide, caractérisée en ce que la pompe à vide comporte en outre au moins un module de délestage configuré pour délester un étage de pompage (TA, T1, T2, T3, T4, TR) ledit module de délestage étant agencé dans la partie supérieure de la pompe à vide, du côté de l'entrée (7) de l'étage de pompage (TA, T1, T2, T3, T4, TR).
Patent FR-3002072-A1 (FR)
Title: Methode de programmation d'une memoire resistive non volatile
Inventor: PERNIOLA LUCA
IPC: G11C11/21
Filed: 2013-02-08
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de préprogrammation d'une matrice de cellules mémoire résistives non volatiles, lesdites cellules mémoire comprenant un matériau diélectrique disposé entre deux électrodes conductrices, lesdites cellules mémoire étant initialement dans un état résistif originel (HRS originel) et le matériau diélectrique étant apte à être modifié électriquement de manière à amener la cellule mémoire depuis l'état résistif originel (HRS originel) jusqu'à au moins un autre état résistif (LRS, HRS programmé) dans lequel la résistance de la cellule mémoire est au moins deux fois inférieure à la résistance de la cellule mémoire dans l'état résistif originel (HRS originel). Le procédé comprend les étapes suivantes: avant assemblage d'un composant contenant ladite matrice avec un support : programmer la matrice en amenant électriquement une pluralité de cellules depuis l'état résistif originel (HRS originel) jusqu'audit autre état résistif (LRS, HRS programmé) ; laisser les autres cellules mémoires dans leur état résistif originel (HRS originel); le procédé comprend l'étape suivante, après l'assemblage du composant contenant ladite matrice avec le support: appliquer sur toutes les cellules de la matrice une tension intermédiaire (212), de manière conserver dans l'état résistif originel les cellules qui sont dans cet état et à ramener ou à maintenir dans un autre état les cellules qui ne sont pas dans l'état résistif originel.
Patent FR-3004161-A1 (FR)
Title: Vitrage pour aeronef spatial
Inventor: CORABOEUF YOHANN
IPC: B64C1/14
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'invention concerne un vitrage, pour aéronef adapté à un vol suborbital et un vol aéronautique, caractérisé en ce qu'il comporte un panneau externe (1) en Polycarbonate ou Aluminosilicate de tenue en température, un panneau principal (2) de tenue en pression, dimensionné selon les coefficients de sécurité standard avion et un panneau interne (3), de redondance du panneau principal, dimensionné à marge mini de pression, les panneaux externe, principal et interne de redondance étant séparés les uns des autres par des espaces (5, 6). L'invention concerne en outre un aéronef comportant des éléments de pare brise et des hublots réalisés au moyen du vitrage selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-2992919-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-26
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace (10a) ayant un rail élastique (12a) avec une cavité de fixation (16a) et un élément de liaison (32a) qui, à l'état monté, pénètre dans la cavité de fixation (16a). Selon l'invention, la cavité de fixation (16a) comporte au moins une zone d'introduction (20a) et au moins une zone de fixation (24a) qui se suivent au moins dans le sens de leurs dimensions.
Patent FR-3010748-A1 (FR)
Title: Actionneur telescopique.
Inventor: MORETTI NICOLAS
IPC: F15B15/22
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un actionneur télescopique comportant une tige (4), une vis mère (5) creuse, un piston fixe (9) comportant une première queue (10) qui s'étend dans la vis mère (5) et une tête (11). Selon l'invention, l'actionneur comporte un premier canal de communication hydraulique (16) s'étendant au travers de la première queue (10) pour mettre en communication fluidique une première chambre (C1) avec une source de fluide hydraulique (17), et le canal (16) comporte des premiers moyens d'amortissement adaptés à freiner la tige (4) lors d'un enfoncement de celle-ci en régulant un débit de fluide hydraulique dans le premier canal provoqué par l'enfoncement de la tige.
Patent FR-3004444-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eaux industrielles par separation physique, adsorption sur resine et osmose inverse, et installation correspondante
Inventor: HENDOU MOULOUD
IPC: C02F101/30
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne procédé de traitement d'eaux industrielles contenant de la matière organique, ledit procédé comprenant : - une étape de séparation physique produisant des déchets et un effluent ; - une étape d'adsorption d'au moins une partie de ladite matière organique présent dans ledit effluent sur au moins une résine adsorbante choisie dans le groupe comprenant les résines réticulées non ionisées et les résines charbonnées microporeuses ; - une étape de filtration par osmose inverse en aval de ladite étape d'adsorption.
Patent FR-3028986-A1 (FR)
Title: Service mobile qui permet de consulter la disponibilite pour acheter un produit/service determine selon une plage horaire definie correspondant a une position geographique precise
Inventor: POMMERET NICOLAS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'échange de flux instantanés dépendants d'une plage horaire défini par l'utilisateur et fonction des temps de réalisation et des horaires de disponibilité de produit/services mis à disposition des consommateurs. Un ordre de : consultation/achat/planification de réservation/paiement/transfert est exécuté à partir du terminal mobile connecté d'un consommateur (client) vers le terminal mobile connecté d'un commerçant (fournisseur) exploitant une activité commerciale. Un échange de flux instantanés est transmis entre utilisateurs via un serveur web selon leur statut et les fonctions générées par chacun d'eux. Les paramètres de type produit/service, horaire de consommation, horaire de passation de commande, durée de préparation, position géographique et calculs de prix selon des flux instantanés de type paiement et/ou application de taux réduction sont instantanément appliqués et notifiés permettant la validation/refus des opérations activées par les utilisateurs en temps réel.
Patent FR-3029845-A1 (FR)
Title: Patch pour module electronique de pneumatique
Inventor: URBIN CHOFFRAY MAXIME
IPC: B60C23/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Patch (1) pour module électronique de pneumatique comportant un compartiment (2) sans ouverture logeant un module électronique (11) de données d'identification, le patch comportant par ailleurs un second compartiment (3) destiné à loger un module électronique (12) à fonctions complémentaires adapté pour recevoir les données d'identification du module (11) de données d'identification.
Patent FR-3017502-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a la masse d'un arbre tournant de machine electrique
Inventor: SCHAFF SEBASTIEN
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un système de mise à la masse d'un arbre tournant (AT) de machine électrique, comportant : - un cadre support (CS) destiné à être fixé à une partie fixe de ladite machine électrique, - un circuit conducteur apte à relier ledit cadre support (CS) à une masse de ladite machine électrique, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre une lamelle conductrice élastique (LC) maintenue dans ledit cadre support (CS), ladite lamelle conductrice élastique (LC) étant apte à être en contact et en appui élastique avec une surface latérale dudit arbre tournant (AT) lorsque ledit cadre support (CS) est fixé sur ladite partie fixe de ladite machine électrique.
Patent FR-3019357-A1 (FR)
Title: Methode de verification d'authenticite d'un terminal, dispositif et programme correspondant
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06Q20/32
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de vérification d'une authenticité d'un terminal de paiement (POS), mis en œuvre à partir d'un dispositif de vérification d'authenticité (DVAuth). Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de transmission (100), au terminal de paiement (POS), d'une requête d'obtention (RqObt) d'une donnée d'identification (AuthD), par l'intermédiaire d'une interface de communication sans contact ; - une étape de réception (150), par l'intermédiaire de ladite interface de communication sans contact, en provenance du terminal de paiement (POS), d'une réponse (RepQVA) à ladite requête d'obtention d'une donnée d'identification (AuthD) ; - une étape de comparaison (200) d'un champ (FldDAuth) de ladite réponse (RepQVA) avec au moins une donnée d'identification (AuthDpe) préalablement enregistrée. lorsque le champ (FldDAuth) comprend une donnée d'identification identique à ladite au moins une donnée d'identification (AuthDpe) préalablement enregistrée, une étape de délivrance (250) d'une assertion d'authenticité dudit terminal de paiement (POS) ; lorsque le champ (FldDAuth) comprend une donnée d'identification différente de ladite au moins une donnée d'identification (AuthDpe) préalablement enregistrée, une étape de délivrance (250) d'une information d'absence d'authentification du terminal de paiement (POS).
Patent FR-3005219-A1 (FR)
Title: Machine electrique axialement courte et a petit nombre de poles
Inventor: KNAPPENBERGER UWE
IPC: H02K9/00
Filed: 2014-04-23
Abstract: Machine électrique comportant un stator avec un corps de stator ayant une culasse de stator et des dents de stator, un bobinage de stator (15) et une masse coulée (29). Le bobinage de stator (15) passe autour de la culasse (11) et la masse coulée (29) du bobinage de stator (15) relie thermiquement le bobinage (15) au corps de stator (9).
Patent FR-3020507-A1 (FR)
Title: Connecteur debrochable
Inventor: FRANCE PHILIPPE
IPC: H01R9/24
Filed: 2014-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet un connecteur débrochable (1) pour bloc de jonction comprenant : - un corps isolant (2), - une borne de connexion (10) présentant un logement (8) pour un fil électrique conducteur (C) destiné à être inséré au travers une première ouverture (3) du corps isolant (2) selon une direction d'insertion (D) du fil électrique conducteur (C) dans le corps isolant (2), - une prise de connexion (20) comprenant une embase (21) à partir de laquelle s'étendent deux branches élastiques de connexion (22a, 22b) destinées à assurer un contact électrique avec une prise complémentaire du bloc de jonction destinée à traverser une deuxième ouverture (4) du corps isolant (2), le connecteur débrochable (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un passage (6) pour le fil électrique conducteur (C) reliant le premier logement (8) de la borne de connexion (10) et un deuxième logement (9) formé dans l'embase (21) de la prise de connexion (20).
Patent FR-3027859-A1 (FR)
Title: Carter avec impacteur integre et adaptable
Inventor: DAUTRY CEDRIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention porte sur un carter (5) de groupe moto-propulseur (1) de véhicule automobile portant au moins un premier impacteur (4) de choc destiné, lors d'une collision du véhicule, à rentrer en contact avec un berceau présent dans le véhicule afin de limiter le déplacement du carter (5) et en conséquence du groupe motopropulseur (1) dans le véhicule, caractérisé en ce que ledit au moins un premier impacteur (4) est intégré au carter (5), le carter (5) présentant des moyens de fixation (7, 7a, 11, 11a) d'un second impacteur (10) sur ledit au moins un premier impacteur (4). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3030047-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul du temps de trajet ultrasonore, applications, programme
Inventor: ARENAS MARIO
IPC: G01S15/18
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de de calcul du temps de trajet d'une onde ultrasonore (2b) dans un milieu, ayant les étapes successives : - fermeture (E3) pour détecter l'enveloppe (S2) de l'onde ultrasonore (2b) de réponse, - segmentation (E4) de ligne de partage des eaux, pour déterminer une position temporelle (T1, T2, T3) de chaque écho correspondant à chaque maximum local (M1, M2, M3), - positionnement (E5) d'une fenêtre temporelle (W1, W2, W3) autour de chaque position (T1, T2, T3), - fermeture (E6) dans chaque fenêtre (W1, W2, W3) pour chaque écho, - segmentation (E7) de ligne de partage des eaux dans chaque fenêtre (W1, W2, W3), pour y détecter le pic (P1) le plus tôt, pour chaque écho, - calcul d'un coefficient (E8) d'inter-corrélation des premiers pics (P1), - calcul (E9) du temps de trajet (TTM) des ondes ultrasonores dans le milieu (P) à partir des pics (P1) correspondant à un coefficient supérieur ou égal à une valeur.
Patent FR-3030359-A1 (FR)
Title: Ensemble de pretraitement d'un objet destine a etre imprime par au moins une encre
Inventor: DUBUIT JEAN-LOUIS
IPC: B41F23/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: Ensemble (15) de prétraitement d'au moins un objet (5) destiné à être imprimé par au moins une encre, l'ensemble comportant : - un bâti (34), - au moins un poste de prétraitement (36) adapté pour appliquer sur une surface (7) de l'objet au moins un promoteur d'adhérence de l'encre, et pour obtenir une surface (7) enduite, et - au moins un système porte-objet (32) destiné à porter l'objet et à déplacer l'objet par rapport au bâti d'une position de prétraitement, dans laquelle l'objet se situe en vis-à-vis du poste de prétraitement, à au moins une autre position. L'ensemble comprend un poste d'essuyage (38) adapté pour essuyer la surface (7) enduite pour obtenir une surface essuyée au moins en partie, ladite autre position étant une position d'essuyage dans laquelle l'objet se situe en vis-à-vis du poste d'essuyage.
Patent FR-3030393-A1 (FR)
Title: Siege escamotable pour ameliorer la vision arriere
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule comportant une assise (6) et un dossier (9) muni d'une partie supérieure (15) à laquelle est solidarisé un appui-tête (12). La principale caractéristique d'un siège (3) selon l'invention, est que le dossier (9) est apte à passer d'une position fonctionnelle pour laquelle l'appui-tête (12) saille au dessus du siège (3), à une position escamotée pour laquelle la partie supérieure (15) est abaissée de manière à rentrer l'appui-tête (12) et à former une bosse sur l'assise (6) pour empêcher une personne de s'asseoir sur ledit siège (3).
Patent FR-3043812-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un formulaire de messages
Inventor: RICHARD JULIEN
IPC: G06F40/143
Filed: 2015-11-16
Abstract: Le procédé de génération d'un formulaire de messagerie comporte : ▪ Une acquisition (ACQ) d'un ensemble de données reçues au moyen d'une interface de communication ; ledit ensemble de données comprenant au moins un objet et un au moins un attribut définissant un identifiant dudit objet, un nombre définissant un nombre d'objets identifiés ; ▪ Une mémorisation (MEM) des données reçues dans une mémoire, ladite mémoire comprenant, en outre, un ensemble d'objets prédéfinis et un ensemble de contrôle de saisie, chaque objet étant associé à au moins un contrôle de saisie ; ▪ Une comparaison (COMP) de chaque objet reçu avec l'ensemble des objets prédéfinis de la mémoire de manière à déterminer les objets reçus qui sont déjà référencés dans la mémoire ; ▪ une sélection (SEL) d'un ensemble de contrôles de saisie associé aux objets déterminés par l'étape de comparaison (COMP) au moyen d'un calculateur, chaque objet étant associé à au moins un contrôle de saisie ; ▪ Une génération (GEN) d'un formulaire comprenant une liste de contrôles de saisie sélectionnés en fonction du nombre d'objets déterminés et des attributs de chaque objet déterminé.
Patent FR-3033748-A1 (FR)
Title: Poutre transversale de vehicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B60R19/04
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention consiste en une poutre transversale (110) d'absorption de choc avant ou arrière de véhicule automobile (102), comprenant une face (112) destinée à recevoir le choc, la face destinée à recevoir le choc comprend une portion supérieure en saillie (114), ladite portion présentant une hauteur moyenne (120) comprise entre 10% et 40%, préférentiellement entre 20% et 30%, de la hauteur (113) de la face destinée à recevoir le choc ; ladite portion s'étendant longitudinalement le long d'un tronçon de la poutre, ledit tronçon étant préférentiellement centré le long de ladite poutre. L'invention consiste également en un véhicule automobile (102) comprenant une telle poutre transversale (110) d'absorption pour un choc avant ou arrière.
Patent FR-3034973-A1 (FR)
Title: Accessoire de cuisson et appareil electrique de cuisson comportant un accessoire de cuisson
Inventor: SEURAT FREDERIC
IPC: A47J37/12
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un accessoire de cuisson (2) pour la cuisson d'aliments dans un bain de cuisson, comportant un panier (10) ajouré et un insert (20) amovible comportant un support de cuisson (21) ajouré. Conformément à l'invention, l'insert (20) comporte deux organes de support (22 ; 23) opposés reposant sur un bord supérieur (11) du panier (10) lorsque le support de cuisson (21) est disposé dans le panier (10), chaque organe de support (22 ; 23) étant prolongé par un organe de préhension (24; 25) s'étendant à distance du panier (10) lorsque le support de cuisson (21) est disposé dans le panier (10). L'invention concerne également un appareil électrique de cuisson, notamment friteuse, comportant une cuve pour recevoir un bain de cuisson, un dispositif électrique de chauffe pour chauffer la cuve et/ou le bain de cuisson, et un accessoire de cuisson (2) du type précité disposé dans la cuve pour porter les aliments à cuire.