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Patent FR-3053549-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification de donnees de paiement, dispositifs et programmes correspondants.
Inventor: GERAUD REMI
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-06-30
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification d'au moins une donnée, procédé mis en œuvre lors d'une transaction de paiement intervenant entre un terminal de communication d'un commerçant et un dispositif d'utilisateur, procédé du type comprenant l'authentification par le terminal de communication d'au moins un message m générée par le dispositif d'utilisateur, par l'intermédiaire d'une liaison de données sans fils en champs proche. Un tel procédé comprend, au sein du dispositif d'utilisateur :         - une étape d'obtention (10), à partir du message m, d'une donnée aléatoire t et d'une fonction de hachage H, d'un code d'authentification S1 ;         - une étape d'obtention (20), à partir du message m, de la donnée aléatoire t, d'une clé publique Z du terminal de communication, d'une première clé privée x du dispositif d'utilisateur et du code d'authentification S1, d'un premier composant de signature S2 ; une étape d'obtention (30), à partir du message m, de la donnée aléatoire t, de la clé publique de Z du terminal de communication, d'une deuxième clé privée y du dispositif d'utilisateur et du code d'authentification S1, d'un deuxième composant de signature s3;         - une étape de transmission (40), au terminal de communication, du code d'authentification S1, et des deux composants de signature S2 et S3.
Patent FR-3059051-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique de fluide pour moteur a combustion
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F02M26/25
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de conditionnement thermique (50) de fluide pour moteur à combustion, comportant : - Au moins un échangeur thermique (7), - Deux actionneurs mobiles (2a, 2b) agencés pour laisser passer sélectivement le fluide d'une entrée (1) à une sortie (15) du dispositif de conditionnement thermique (50) selon au moins trois modes de fonctionnement : - Dans un premier mode de fonctionnement, en traversant une première section (21) de l'échangeur thermique (7), - Dans un deuxième mode de fonctionnement en traversant une deuxième section (25) de l'échangeur thermique (7), la deuxième section (25) ayant une surface d'échange thermique supérieure à celle de la première section (21), - Dans un troisième mode de fonctionnement, directement de l'entrée (1) vers la sortie (15), caractérisé en ce que le passage d'un mode de fonctionnement à un autre est assuré par un déplacement simultané des deux actionneurs mobiles (2a, 2b).
Patent FR-3059869-B1 (FR)
Title: Godet de desilage equipe d'un moyen de separation et de deversement de la matiere
Inventor: GUENGANT MICHEL
IPC: A01F25/20
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un godet de désilage (100) destiné à être attelé à un engin de manutention pour découper une matière dans un silo (S1) ou trancher une botte (Bt) de fourrage et la charger pour la transporter, comprenant : - une benne (Bn) de chargement délimitée par des parois, une ouverture de chargement (Oc), - un berceau (Bc) de géométrie en C porté par deux bras (Br) montés à pivotement sur ladite benne à l'encontre d'au moins un organe de manœuvre (Vr), devant son ouverture de chargement (Oc), - un organe de sciage (Os) de la matière, de la botte (Bt), fixé sous le berceau. L'invention comporte un moyen de séparation et de déversement (Msd) monté transversalement et de manière articulée sur le berceau (Bc) et du côté opposé à l'organe de sciage (Os), le moyen de séparation et de déversement (Msd) étant mobile entre une position ouverte de collecte pour glisser le long du front de coupe dans le silo (S1) ou dans la botte (Bt) et collecter du côté de la benne (Bn) une tranche de matière découpée par l'organe de sciage (Os), le godet de désilage (100) étant basculé dans une position de chargement, et une position de fermeture où il est rabattu vers la benne (Bn) pour déverser son contenu dans la benne (Bc), le godet de désilage (100) étant basculé dans une position de transport. Le godet est plus facile à remplir et sa hauteur est relativement faible.
Patent FR-3063317-B1 (FR)
Title: Assemblage d’une bague exterieure d’un palier de guidage en extremite de vilebrequin sur un carter moteur
Inventor: TEILLOU CYPRIEN
IPC: F16M1/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-12-13
Abstract: Un assemblage d'un palier de guidage en extrémité de vilebrequin comprend : un carter cylindre (10), un chapeau de palier (1256), et un palier de guidage (88) de vilebrequin (14) logé entre le chapeau de palier (56) et le carter cylindre (10), caractérisé en ce que le palier de guidage (88) comporte une bague de guidage monobloc (96) présentant au moins une piste de guidage (124) ayant une symétrie de révolution autour d'un axe de référence (100), la bague de guidage monobloc (96) comportant un ou plusieurs premiers alésages (118) alignés avec un ou plusieurs premiers trous correspondants (50) du carter cylindre (10) et un ou plusieurs deuxièmes alésages (116) alignés avec un ou plusieurs deuxièmes trous correspondants (80) du chapeau de palier (56), l'assemblage comportant en outre une ou plusieurs premières tiges de fixation (120) traversant les premiers alésages (118) et pénétrant dans le ou les premiers trous correspondants et une ou plusieurs deuxièmes tiges de fixation (122) traversant les deuxièmes alésages (116) et pénétrant dans les deuxièmes trous correspondants (80).
Patent FR-3067573-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un distributeur de cils artificiels et une recharge
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A41G5/02
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble (200) comprenant : - un distributeur de cils artificiels (10) comprenant un boîtier (11) muni d'une ouverture de distribution (12) et un organe d'entraînement (13) monté à l'intérieur du boîtier, - une recharge (100) conçue pour être montée de manière réversible à l'intérieur du boîtier, la recharge comprenant un dévidoir (101), une bobine (102) et une bande de support (103) sur laquelle sont fixés les cils artificiels, ladite bande de support étant enroulée autour du dévidoir et de la bobine, le dévidoir, la bobine et la bande de support étant indémontables les uns par rapport aux autres, l'organe d'entraînement du distributeur de cils artificiels étant conçu pour entraîner en pivotement le dévidoir et la bobine, de sorte à dérouler la bande de support du dévidoir, acheminer les cils artificiels fixés sur la bande de support jusqu'à l'ouverture de distribution où lesdits cils artificiels sont extraits du boîtier et enrouler la bande de support autour de la bobine, lorsque la recharge est montée sur le boîtier.
Patent FR-3072065-B1 (FR)
Title: Balayage de fluide hyraulique au demarrage
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: B60S5/00
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention porte sur un système d'auto-maintenance (1) d'un dispositif d'assistance hydraulique (2) d'un véhicule, ledit dispositif (2) comprenant une machine hydraulique (21, 23), ladite machine hydraulique (21, 23) configurée pour être alternativement mise en service, ou désactivée, la mise en service et la désactivation étant assurés par mouvement d'éléments mobiles de mise en service (211, 231), et l'engament et le désengagement de l'assistance étant pilotable sur commande, le système (1) comprenant un module de pilotage (11) configuré pour commander la mise en service de la machine hydraulique (21, 23) durant une durée déterminée, puis commander la désactivation de la machine hydraulique (21, 23) de sorte à assurer un balayage de tout ou partie de la machine hydraulique (21, 23), lesdites commandes étant indépendantes d'une commande d'engagement et de désengagement de l'assistance.
Patent FR-3072957-B1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: C03C17/36
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu sur une face d'un empilement de couches minces comportant successivement à partir de ladite face une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d'argent dénommées en partant du substrat première, deuxième et troisième couches fonctionnelles, respectivement Ag1, Ag2 et Ag3, et de quatre revêtements diélectriques dénommés en partant du substrat M1, M2, M3 et M4, d'épaisseurs optiques respectivement Eo1, Eo2, Eo3, Eo4, chaque revêtement diélectrique comportant une couche diélectrique ou un ensemble diélectrique de couches, de manière que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, ledit matériau étant caractérisé en ce que : - l'épaisseur géométrique de la seconde couche fonctionnelle Ag2 est inférieure à l'épaisseur de la première couche fonctionnelle Ag1, - l'épaisseur géométrique de la seconde couche fonctionnelle Ag2 est inférieure à l'épaisseur de la troisième couche fonctionnelle Ag3, - le revêtement diélectrique M2 présente une épaisseur optique Eo2 inférieure aux épaisseurs optiques Eo1, Eo3, Eo4 respectivement des revêtements diélectriques M1, M3 et M4.
Patent FR-3074463-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification de la position d'un identifiant par rapport a un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H03J9/02
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification (DISP) de la position (POS) d'un identifiant (ID) par rapport à un véhicule automobile (V) comprenant : - un dispositif de mesures (DM) adapté pour: - recevoir dudit véhicule automobile (V) une pluralité de signaux primaires basse fréquence (S1); - réaliser une mesure d'intensité en réception (RSSI) desdits signaux primaires basse fréquence (S1); - transmettre audit identifiant (ID) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon un premier protocole de communication (P1); - ledit identifiant (ID) adapté pour: - être apparié audit véhicule automobile (V) via un serveur (SRV) de sorte à obtenir des droits d'accès et/ou de démarrage (D1) dudit véhicule automobile (V); - recevoir dudit dispositif de mesures (DM) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon ledit premier protocole de communication (P1), ladite position (POS) dudit identifiant (ID) par rapport audit véhicule automobile (V) étant calculée à partir desdites mesures d'intensité en réception (RSSI).
Patent FR-3078007-B1 (FR)
Title: Procede de remplacement d’un reducteur d’un robot.
Inventor: BUREL ANTHONY
IPC: B25J19/00
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de remplacement d'un réducteur (3a, 3b) constitutif d'un robot (1), le robot (1) comprenant un socle (B) et des axes successifs (2a, 2b, 2c) dont un premier axe (2a), un deuxième axe (2b) et un troisième axe (2c). Un premier réducteur (3a) est interposé entre le socle (B) et le premier axe (2a). Un deuxième réducteur (3b) est interposé entre le premier axe (2a) et le deuxième axe (2b). Le procédé de remplacement comprend au moins une phase de fixation d'un dispositif de remplacement (4) entre le premier axe (2a) et le troisième axe (2c).
Patent FR-3081424-B1 (FR)
Title: Vehicule avec au moins une entretoise d’appui d’ouvrant lateral anti-encastrement et a retour elastique
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins un côté de caisse avec au moins un pied (3), le véhicule étant remarquable en ce qu'au moins un pied (3) comprend au moins une entretoise (7) présentant une résistance à la déformation sous l'application d'une force inférieure ou égale à un seuil prédéterminé, et configurée pour se déformer élastiquement sous l'application d'une force supérieure audit seuil prédéterminé.
Patent FR-3082079-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un element de verrouillage d’un ouvrant d’un vehicule et vehicule mettant en œuvre le procede
Inventor: DE BREZA ERYK
IPC: H04B7/04
Filed: 2018-05-31
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes et procédés pour l'assistance à l'ouverture ou la fermeture d'un ouvrant de véhicule (100). Le procédé comprend les étapes de :  - opérer un module de communication (103) du véhicule, le module de communication comprenant au moins une antenne pour émettre et recevoir des signaux radiofréquences, selon un premier mode opératoire dans lequel le module de communication émet périodiquement des signaux radiofréquences selon une première période p1, et,  - sur la base d'une valeur d'un paramètre de localisation d'un dispositif d'identification mobile (104) calculée par une unité de traitement (102) du véhicule sur la base d'un signal radiofréquence reçu par ledit module de communication, opérer le module de communication selon un deuxième mode opératoire dans lequel le module de communication émet périodiquement des signaux radiofréquences selon une deuxième période p2, avec p1>p2.
Patent FR-3082432-B1 (FR)
Title: Utilisation comme agent anti-pollution et procede de traitement cosmetique, de l’association d’huile essentielle et d’hydrolat de sarriette citronnee
Inventor: GALLIANO ANTHONY
IPC: A61P5/02
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique, notamment capillaire, d'une composition comprenant une huile essentielle de Sarriette Citronnée et un hydrolat de Sarriette Citronnée, comme agent anti-pollution des fibres kératiniques, en particulier des cheveux. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux, en particulier destiné à protéger les fibres kératiniques des méfaits de la pollution, comprenant l'application de la composition ci-dessus.
Patent FR-3082467-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un element d'un siege
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de déplacement (5) en rotation d'un élément d'un siège de véhicule, comprenant : - une première pièce (6) reliée une partie de siège - une seconde pièce (7) reliée à l'élément de siège. Selin l'invention, la seconde pièce (7) est disposée intérieure à la première pièce (6), et le dispositif comprend un système de palier assurant le guidage de la seconde pièce (7) par rapport à la première pièce (6) autour d'un axe de rotation (Y), et dans lequel le système de palier comporte une portée de guidage (70), externe de la seconde pièce (7) coopérant avec une portée de guidage (60) interne de la première pièce lors de la rotation relative entre la seconde pièce (7) et la première pièce (6) et un système de blocage assurant l'immobilisation en translation de la première pièce (6).
Patent FR-3083308-B1 (FR)
Title: Capteur de pression
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: G01L13/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) de pression comprenant : - un support en céramique (3) présentant une première surface (5) et une deuxième surface (6) opposée, - un élément sensible (7), l'élément sensible (7) étant intégré dans le support céramique (3).
Patent FR-3085709-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'organes de commande sensibles a la chaleur d'une vanne pneumatique ou electropneumatique et vanne equipee d'un tel dispositif de refroidissement
Inventor: BRISTIEL FREDERIC
IPC: F04F5/20
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'organes de commande sensibles à la chaleur d'une vanne (20) pneumatique ou électropneumatique comprenant une enveloppe (31) de confinement adaptée pour contenir lesdits organes de commande ; une entrée d'air frais (32) dans ladite enveloppe (31); une sortie d'air (33) équipée d'une trompe (34) de ventilation d'air comprenant : une colonne (35) d'accélération d'air mettant en communication de fluide ladite enveloppe et ladite sortie d'air; une alimentation primaire (37) de la colonne d'accélération en un air primaire ; une alimentation secondaire (38) de ladite colonne d'accélération en un air secondaire, présent dans ladite enveloppe, de sorte que ledit air primaire puisse entrainer et accélérer l'air secondaire vers ladite sortie d'air de manière à former une ventilation forcée d'air.
Patent FR-3089044-B1 (FR)
Title: Procédé d’envoi d’un profil de participation, procédé de pilotage et dispositifs associés
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé d’envoi d’un profil de participation pour une période donnée dite période de production par un système de gestion d’énergie (SY) à un contrôleur (CO), ladite période étant divisée en une première pluralité de plages horaires, le profil de participation comprenant une information sur l’évolution de la consommation du système de gestion (SY) pour chaque plage horaire de la première pluralité de plages horaires, ledit procédé comprenant : une étape de réception, par le système de gestion (SY), d’une proposition de profil de pénalité émanant du contrôleur (CO), la période de production étant divisée en une deuxième pluralité de plages horaires, le profil de pénalité comportant un coefficient de pénalité associé à la consommation d’énergie pour chaque plage horaire de la deuxième pluralité de plages horaires ; une étape d’optimisation, par le système de gestion (SY), de la consommation d’énergie en fonction de la proposition de profil de pénalité ; une étape de détermination, par le système de gestion (SY), d’un profil de participation en fonction du résultat de l’étape d’optimisation ; et une étape d’envoi, par le système de gestion (SY), du profil de participation au contrôleur (CO).  (Figure de l’abrégé : Figure 1)
Patent FR-3091623-B1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour accumulateur au lithium comprenant une electrode negative specifique en lithium metallique et une electrode positive sur collecteur en aluminium
Inventor: REYNIER YVAN
IPC: H01M10/056
Filed: 2019-01-03
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention a trait à une cellule électrochimique pour accumulateur au lithium comprenant :  -une électrode négative comprenant, comme matériau actif, du lithium métallique ;  -une électrode positive associée à un collecteur de courant en aluminium; et  -un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, caractérisée en ce que l’électrode négative est pourvue, au niveau de sa face en contact avec l’électrolyte, d’une couche comprenant un composé comprenant de l’aluminium et en ce que l’électrolyte comprend au moins un sel de lithium choisi parmi les sels imidures de lithium, du triflate de lithium, du perchlorate de lithium et des mélanges de ceux-ci.  Pas de figure
Patent FR-3092915-B1 (FR)
Title: Métasurfaces optiques, procédés et systèmes de fabrication associés
Inventor: MIKHEEVA ELENA
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: Métasurfaces optiques, procédés et systèmes de fabrication associés La présente invention concerne un procédé de fabrication (100) d’une métasurface optique configurée pour fonctionner dans une bande spectrale d’utilisation donnée. Le procédé comprend :                                   l’obtention (110) d’une matrice 2D (220) de motifs comprenant chacun un ou plusieurs éléments diélectriques résonants (222) dans ladite bande spectrale d’utilisation, lesdits éléments diélectriques résonants étant formés dans au moins un milieu diélectrique photosensible, ledit au moins un matériau diélectrique photosensible présentant un indice de réfraction variable par exposition à au moins une onde électromagnétique d’inscription ayant une longueur d’onde comprise dans une bande spectrale de photosensibilité;                 l’exposition (120) de ladite matrice 2D à une onde électromagnétique d’inscription ayant au moins une longueur d’onde dans ladite bande spectrale de photosensibilité, ladite onde d’inscription présentant dans un plan de la matrice 2D une distribution spatiale d’énergie fonction d’un profil de phase recherché de sorte que, suite à ladite exposition, chaque motif de la matrice 2D produit sur une onde électromagnétique incidente ayant une longueur d’onde dans la bande spectrale d’utilisation, une variation de phase correspondant à une variation d’indice de réfraction subie par ledit motif lors de ladite exposition.                           (Fig 1)
Patent FR-3084731-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/60
Filed: 2019-02-19
Granted: 2020-07-03
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion comportant une paroi de fond (4) comportant au moins une ouverture (5), au moins un fourreau (12) monté en amont de la paroi de fond (4) et fixé à la paroi de fond (4), une bague de fermeture (13) délimitant une gorge annulaire (11) avec le fourreau (12) et fixée au fourreau (12), au moins un système (6) d’injection d’air et de carburant, présentant un axe (A), monté dans l’ouverture (5) de la paroi de fond (4), le système d’injection (6) comprenant un rebord annulaire (10) s’étendant radialement par rapport audit axe (A), monté dans ladite gorge (11) avec un jeu radial, un déflecteur (14) situé en aval de la paroi de fond (4), fixé au fourreau (12) et/ou à la paroi de fond (4).
Patent FR-3095864-B1 (FR)
Title: Dispositif de répartition de signal pour la mesure de décalages en longueur d’onde
Inventor: LABEYE PIERRE
IPC: G02B6/24
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (200) de répartition de signal qui comprend un démultiplexeur à réseau de guides d’onde (210) et au moins un module de réception (2201 ; 2202 ; 2203). Chaque module de réception comprend un coupleur à interférences multimode (2211 ; 2212 ; 2213) et deux guides d’onde de sortie (2221, 2231 ; 2222, 2232 ; 2223, 2233), avec le coupleur à interférences multimode situé entre le démultiplexeur à réseau de guides d’onde et les deux guides d’onde de sortie. Le coupleur à interférences multimode (2211 ; 2212 ; 2213) est configuré pour répartir dans les deux guides d’onde de sortie (2221, 2231 ; 2222, 2232) un signal optique provenant du démultiplexeur à réseau de guides. Un tel dispositif permet de mesurer des décalages en longueur d’onde sur signal fourni par un ensemble d’un ou plusieurs capteurs, en particulier des réflecteurs à réseau de Bragg inscrits dans une même fibre optique. Il offre un rapport signal sur bruit et une grande linéarité de la mesure d’un décalage en longueur d’onde. Figure pour l’abrégé : figure 2A.
Patent FR-3096132-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour compteur de liquide à piston oscillant et compteur associé
Inventor: MUNCK CHRISTOPHE
IPC: G01F3/08
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de mesure pour compteur de liquide à piston oscillant et compteur associé La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) pour compteur de liquide à piston oscillant comportant : une chambre creuse (2) percée d’au moins une lumière d’entrée (3) et d’au moins une lumière de sortie et limitée par une paroi latérale cylindrique (4), un fond (5), et un couvercle (6) ; un piston enfermé dans ladite chambre et maintenu mobile, le long d’une cloison, autour d’un puits ; et caractérisé en ce que ledit couvercle (6) est recouvert par une membrane filtrante (7) ayant au moins deux zones surfaciques (7a, 7b) réalisées avec des portions de membranes filtrantes avec des filtres de degrés ou niveaux de filtration différents. Elle concerne également le compteur associé équipé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1