baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023645-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'attenuation du son
Inventor: BELLIZZI SERGIO
IPC: G10K11/175
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention porte notamment sur un dispositif d'atténuation destiné à atténuer des ondes acoustiques générées par une source (1) émettant des ondes acoustiques dont les fréquences sont comprises entre f1 et f2 et dont les niveaux de pression sont compris entre n1 et n2, le dispositif d'atténuation comprenant au moins un absorbeur (11) acoustique comprenant au moins une membrane non-linéaire; - le dispositif d'atténuation étant configuré de manière à ce que la première face (13) de l'absorbeur (11) soit en communication acoustique avec la source (1) ; - le dispositif d'atténuation comprend au moins un élément de couplage (16) de la deuxième face (14) avec la source (1), l'élément de couplage (16) étant configuré pour transmettre à la deuxième face (14) des ondes acoustiques fonction des ondes acoustiques émises par la source (1), et dont la phase et/ou l'amplitude conduit à un différentiel de pressions des ondes acoustiques parvenant respectivement sur les première et deuxième face au même instant. L'invention comprend également un système et un procédé d'atténuation des sons.
Patent FR-3025283-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a equipage deplacable et a reflecteur rotatif, pour un bloc optique de vehicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-08-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un bloc optique de véhicule et comprend une armature (AS), comportant un premier axe (A1) monté à rotation autour d'une première direction prédéfinie, un équipage (ER), couplé à l'armature (AS) et comportant une source (SL) de photons et un réflecteur réfléchissant les photons générés, une lentille (L) couplée en rotation à la pièce (PS) et défléchissant les photons réfléchis vers une zone choisie, et des moyens de déplacement (MD) solidarisés à l'armature (AS) et agencés pour faire varier la distance entre un point prédéfini de l'équipage (ER) et le premier axe (A1) lorsque ce dernier (A1) est entraîné en rotation et/ou entraîner en rotation l'armature (AS) autour d'une deuxième direction prédéfinie pour incliner le premier axe (A1) selon un angle choisi, afin de faire varier la position de la zone.
Patent FR-3025610-A1 (FR)
Title: Procede de determination collaborative d'erreurs de positionnement d'un systeme de navigation par satellites
Inventor: LAURICHESSE DENIS
IPC: G01S19/07
Filed: 2014-09-05
Abstract: Les signaux de positionnement diffusés par les constellations GNSS sont affectés d'erreurs importantes, notamment dues à la traversée de la couche ionosphérique ou de la couche troposphérique. Plusieurs moyens lourds ont été déployés pour fournir aux utilisateurs professionnels des corrections desdites erreurs. Ces moyens nécessitent cependant tous la connaissance d'au moins un point de référence précis à une distance donnée. Selon l'invention, des récepteurs de positionnement peu précis, tels que des téléphones intelligents, présents dans une zone géographique, de position précise non connue, peuvent contribuer à la production de corrections d'erreurs atmosphériques précises s'ils sont suffisamment nombreux.
Patent FR-3027196-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour serrer un gant sur la main d'un utilisateur
Inventor: BENETEAU FRANCK
IPC: A41F1/06
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de serrage (10) pour serrer un gant sur la main d'un utilisateur, en particulier pour permettre à un gant de cotte de mailles d'épouser la forme de la main. Ce dispositif (10) est constitué d'un organe monobloc en matériau élastique comprenant : - un anneau principal (12), adapté pour l'insertion de la main jusqu'au poignet, et - trois anneaux secondaires (13, 14 et 15), adaptés chacun pour le passage d'un doigt, à savoir un anneau secondaire central (14) placé entre deux anneaux secondaires latéraux (13) et (15). Chaque anneau secondaire latéral (13) et (15) est séparé de l'anneau secondaire central (14) par une échancrure (17, 18), et conformément à la présente invention, l'encombrement à plat de l'une au moins desdites échancrures (17, 18) est supérieur à l'encombrement à plat de l'un au moins desdits anneaux secondaires latéraux (13, 15). Lors de la fabrication, cette particularité permet d'optimiser l'imbrication des poses sur la feuille de matière de base, pour limiter les pertes de matière ; elle permet encore d'améliorer le confort de port du dispositif de serrage (10).
Patent FR-3029105-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters de alpha, omega-alcanediols et de derives n-acyles d'acide amines, comme agent antivieillissement de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-11-27
Abstract: Utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R' et R" représentent soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (IIa) : soit un radical monovalent de formule (IIb) : d'une composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse : - De 99% massique à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) : dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R' représente soit un radical monovalent de formule (IIa), soit un radical monovalent de formule (IIb) ; - De 1% massique à 80% massique d'au moins un composé de formule (Ib) : formule (Ib) dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R représente soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (IIa) : soit un radical monovalent de formule (IIb) : ladite utilisation étant dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaines ou des lèvres ou bien d'éliminer lesdits signes.
Patent FR-3029303-A1 (FR)
Title: Charniere pour une branche de lunettes
Inventor: MAITRE OLIVIER
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-11-28
Abstract: Selon l'invention, - le charnon (3) que comprend cette charnière présente une tranche convexe (3b) en arc de cercle et forme une encoche (8) sur le côté interne du charnon (3) ; - la charnière (1) comprend un patin (5) destiné à venir en appui contre ladite tranche (3b), formant une paroi (5b) d'appui contre cette tranche (3b), s'étendant sur un arc représentant au moins un quart de l'arc selon lequel s'étend la tranche (3b) ; - la charnière (1) comprend un moyen élastique (6) sollicitant le patin (5) vers ladite tranche (3b), de telle sorte que ladite paroi d'appui (5b) soit pressée contre cette tranche, - ladite encoche (8) est dimensionnée de façon à loger partiellement le patin (5) dans la position de repliage de la branche (2) le long de la monture.
Patent FR-3030030-A1 (FR)
Title: Collecteur pour echangeur de chaleur, notamment pour un vehicule automobile, ensemble et echangeur de chaleur comprenant un tel collecteur et procede associe
Inventor: SEYNAT EWA
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-12-15
Abstract: Collecteur 1 pour échangeur de chaleur notamment pour un véhicule automobile, ledit collecteur 1 comprenant un couvercle 14 et une plaque collectrice 12 brasés l'un à l'autre, ledit collecteur 1 présentant au moins une zone, dite zone d'insertion 16, au niveau de laquelle un bord longitudinal 123 de ladite plaque collectrice 12 est situé à distance dudit couvercle 14 de manière à permettre, par la suite, un sertissage d'un composant d'accrochage par pliage d'une portion longitudinale contiguë 122 audit bord de la plaque collectrice 12 sur ledit composant de sorte qu'une partie dudit composant soit alors immobilisée entre ledit couvercle 14 et ladite plaque collectrice 12. L'invention concerne encore un ensemble comportant un tel collecteur 1, un échangeur de chaleur comprenant un tel ensemble et un procédé pour la réalisation d'un tel ensemble.
Patent FR-3030899-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de charge d'une batterie lithium-ion
Inventor: KAROUI HENCHIRI FATHIA
IPC: H01M10/44
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le procédé comprend une étape de charge (E1) lors que laquelle on applique à la batterie une succession d'impulsions de courant de charge. La charge comprend au moins deux phases successives de charge (P1, P2) : la première phase est caractérisée par des amplitudes de courant de charge en moyenne supérieures à un courant limite prédéfini et la deuxième phase est caractérisée par des amplitudes de courant de charge en moyenne inférieures au courant limite prédéfini. Dans un mode de réalisation particulier les impulsions successives ont des amplitudes décroissantes et la charge comprend au moins deux phases successives de charge (P2), la deuxième phase (P2) ayant une vitesse de décroissance plus élevée que celle de la première phase.
Patent FR-3031122-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation par l'exterieur de batiment
Inventor: GUAIANA NICOLAS
IPC: E04B1/62
Filed: 2014-12-29
Abstract: Le système d'isolation par l'extérieur de bâtiment comprenant une pluralité de plaques (2) d'isolation en matériau plastique alvéolaire, lesdites plaques comprenant deux panneaux (4) de forme générale rectangulaire, venus de matière, de mêmes dimensions, disposés parallèlement l'un au-dessus de l'autre de façon jointive et décalés l'un par rapport à l'autre d'un partie de leur longueur.
Patent FR-3032010-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'une chambre de combustion d'un moteur d'aeronef
Inventor: CAYRE ALAIN
IPC: F02M37/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: Ce dispositif comprend un circuit annexe d'alimentation en carburant d'injecteurs (12) d'une chambre de combustion de moteur d'aéronef. Du carburant à inflammabilité facile est contenu dans un petit réservoir (25) pressurisé (29), qu'il est possible de délivrer aux injecteurs (14) ou à certains d'entre eux en ouvrant une vanne (28), pour forcer un rallumage dans certaines circonstances en vol, quand la chambre est éteinte et que le carburant habituel n'y suffit pas.
Patent FR-3021043-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la realisation d'un livre au format panoramique, corps d'ouvrage et appareil de pliage adaptes a cet effet
Inventor: PELEMAN GUIDO
IPC: B65H45/12
Filed: 2015-05-05
Abstract: Appareil de pliage pour plier des feuilles en deux, caractérisé en ce que l'appareil de pliage (1) comprend une plaque de base (2) possédant une butée (7a, 7b, 7c) pour l'alignement d'une feuille à plier et un élément de compression (3) qui est mobile par rapport à la plaque de base (2) pour pouvoir plier en deux une feuille qui doit être pliée en deux, qui est appliquée contre la butée (7a, 7b, 7c) avec deux côtés opposés, en amenant l'élément de compression (3) en direction de la plaque de base (2) pour ainsi réaliser un pli.
Patent FR-3037327-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d'une bande convoyeuse de produits agroalimentaires
Inventor: BOURHIS MATHIEU
IPC: B08B3/02
Filed: 2015-06-09
Abstract: Installation (1) de traitement d'une bande (2) convoyeuse de produits agroalimentaires, cette installation (1) étant pourvue d'une première zone (3) de traitement et d'une seconde zone (4) de traitement, la première zone (3) de traitement ayant une chambre (5) comprenant au moins une cloison (6) d'enceinte, une fente (7) d'entrée, une fente de sortie, une première buse de nettoyage et une seconde buse de nettoyage projetant chacune une solution nettoyante en direction d'une face (11) supérieure et d'une face inférieure de la bande (2) convoyeuse, les buses de nettoyage étant placées au droit de la bande (2) convoyeuse dans une portion où la bande (2) convoyeuse est sensiblement plane, l'installation (1) comprenant, dans la seconde zone (4) de traitement, une première rampe de traitement et une seconde rampe de traitement permettant la projection de vapeur sèche ou d'un rayonnement électromagnétique infrarouge ou ultraviolet, en direction de la bande (2) convoyeuse.
Patent FR-3038085-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a l'analyse de l'execution d'une machine virtuelle
Inventor: HEBBAL YACINE
IPC: G06F21/55
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'analyse de l'exécution d'au moins une machine virtuelle hébergée par un serveur hôte (10), la machine virtuelle comprenant un système d'exploitation (OS1) communiquant avec un hyperviseur (11) du système hôte, ledit hyperviseur s'interfaçant entre le système d'exploitation et des ressources matérielles du système hôte, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - identification (E10), dans une zone mémoire associée à la machine virtuelle par l'hyperviseur, d'une première instruction correspondant à un point d'entrée d'une fonction courante de la machine virtuelle, - identification (E11) dans la zone mémoire d'une deuxième instruction correspondant à la fin de ladite fonction courante, - calcul (E12) d'un condensé des instructions comprises entre la première instruction et la deuxième instruction de la fonction courante, - recherche (E13) dans une base de données de référence (BDR) dudit condensé, ladite base comprenant un ensemble de condensés de fonctions du noyau du système d'exploitation de la machine virtuelle associés respectivement à un prototype de ladite fonction du noyau, - lorsque ledit condensé est trouvé dans la base de référence, enregistrement (E14) d'une adresse du point d'entrée de la fonction courante en association avec le prototype de la fonction du noyau.
Patent FR-3040610-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: G09F9/302
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, muni d'un revêtement de façon à ce que le substrat muni du revêtement présente un flou supérieur à 15%, une transmission lumineuse TL inférieure à 80%, et un indicateur d'opacité supérieur à 50, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier à l'aplomb du substrat pour un affichage par projection, ou sous le substrat pour un affichage par transmission au travers du substrat, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué d'élément(s) de chauffage.
Patent FR-3040905-A1 (FR)
Title: Dispositif de redressement de buches pour fendeuse verticale de buches, fendeuse verticale de buches equipee dudit dispositif et procede de redressement de buches utilisant ledit dispositif
Inventor: HEISSLER ROBERT
IPC: B27L7/06
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de redressement (1) de buches (B) pour fendeuse (2) comportant un châssis (20) pourvu d'une poutre verticale (202) et d'une base (201), un organe de fente (21) couplé à un actionneur (23) piloté par un bloc de commande (24) solidaire dudit châssis (20) monté sur un chariot (22) coulissant pour être mobile en translation verticale entre une position basse (PB) et une position haute (PH). Le dispositif de redressement (1) comporte un bras pivotant (10) monté sur un support horizontal par des moyens d'articulation (11) et couplé à des moyens d'actionnement pour être basculé d'une position horizontale de chargement à une position basculée dans laquelle le bras pivotant (10) bascule ladite buche (B) pour la rapprocher de la position verticale de fente. Il comporte des moyens de verrouillage (16) pour découpler automatiquement le bras pivotant (10) de l'organe de fente (21) et pour maintenir ledit bras pivotant (10) en position basculée pendant le fendage de la buche (B).
Patent FR-3044541-A1 (FR)
Title: Module robotise d'entrainement d'organe medical souple allonge
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: A61M25/01
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un module robotisé d'entraînement d'organe médical souple allongé (15, 15', 15'') comprenant : une paire d'organes (24, 24', 24'', 24''') d'entraînement mobile et plaçable alternativement, dans une configuration d'entraînement dans laquelle les organes (24, 24', 24'', 24''') d'entraînement sont suffisamment rapprochés l'un de l'autre pour pouvoir entraîner l'organe médical souple allongé (15, 15',15''), et dans une configuration libre dans laquelle les organes (24, 24', 24'', 24''') d'entraînement sont suffisamment éloignés l'un de l'autre pour ne plus pouvoir entraîner l'organe médical souple allongé (15, 15', 15''), un organe de commande adapté pour commander, de manière répétée cyclique, un déplacement, de la paire d'organes (24, 24', 24'', 24''') d'entraînement mobile en configuration d'entraînement de l'organe médical souple allongé (15, 15',15''), et un déplacement inverse, de la paire d'organes (24, 24', 24'', 24''') d'entraînement mobile en configuration libre sans entraîner l'organe médical souple allongé (15, 15', 15''), un détecteur (104, 109, 110, 111, 112, 118) de contrainte structuré et disposé de manière à mesurer la contrainte exercée par l'organe médical souple allongé (15, 15',15'') sur au moins l'un des organes (24, 24', 24'', 24''') d'entraînement, une interface homme machine reliée au détecteur (104, 109, 110, 111, 112, 118) de contrainte de manière à recevoir, de la part du détecteur de contrainte, la contrainte mesurée, et adapté pour fournir un signal, vers l'utilisateur du module robotisé, représentatif de cette contrainte mesurée.
Patent FR-3044611-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement de l’interieur d’un capot de vehicule automobile et systeme d’entree d’air
Inventor: TEISSIER FABIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention porte sur un système (1) d'entrée d'air pour un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile et un procédé de refroidissement de l'intérieur d'un capot de véhicule automobile, le système (1) comprenant une ouverture (2) d'entrée d'air et un col d'entrée (3) d'air au moteur thermique, une conduite d'air (4) présentant une paroi (5) interne reliant l'ouverture (2) d'entrée d'air au col d'entrée (3) d'air. Au moins une première zone de la paroi (5) interne de la conduite d'air comprend des moyens d'ouverture (6) de la paroi (5) entre au moins deux positions avec une première position fermée pour laquelle tout l'air est dirigé vers le col d'entrée (3) d'air et une position ouverte pour laquelle de l'air est dirigé à l'extérieur du système (1) d'entrée d'air. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3045228-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un appareil de coupure electrique et installation electrique comprenant un appareil de coupure electrique
Inventor: BERTELOOT THOMAS
IPC: H02H3/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'ouverture d'un appareil de coupure mécanique dans un circuit électrique haute tension alternative, ayant deux électrodes soumises respectivement à un potentiel électrique alternatif à un potentiel flottant, caractérisé en ce que le procédé comporte : - une étape initiale d'ouverture au cours de laquelle un mouvement relatif des deux électrodes s'effectue à une première vitesse moyenne d'écartement supérieure à 0.05 mètre par seconde, de préférence supérieure à 0.1 mètre par seconde ; - au moins une étape de stabilisation, au cours de laquelle un mouvement relatif des deux électrodes s'effectue à une vitesse moyenne d'écartement de stabilisation inférieure à 0.03 mètre par seconde. L'invention concerne aussi une installation électrique mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3046317-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de communication dans une infrastructure electrique
Inventor: MESSAGE THEBAUDEAU LAETITIA
IPC: H04W52/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de contrôle de consommation énergétique de communications entre modules électriques d'une infrastructure électrique, comportant : - un réseau de communication (7 ;107) étoilé entre un module central dit module maître (30; 130), et un ensemble de modules esclaves (31-34; 131-135), le module maître étant configuré pour être relié aux modules esclaves par des liens de communication non filaire en mode étoilé, - circuit de traitement (9, 109) configuré pour régler des niveaux d'énergie de liens de communications au moins dans un sens de réception par le module maître à partir d'au moins un module esclave ou par au moins un module esclave depuis le module maître.
Patent FR-3032756-A1 (FR)
Inventor: BACK OTTMAR
IPC: F16H63/34
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention se rapporte à un transmetteur pour la réalisation d'une liaison solidaire en rotation entre un arbre de transmission (10) et un pignon de vitesse (12, 14) monté mobile en rotation sur celui-ci, présentant un disque transmetteur (20) et une denture d'embrayage (24) associée au disque transmetteur (20), caractérisé en ce que le disque transmetteur (20) est pourvu du côté extérieur d'une denture de transmetteur (25). L'invention se rapporte en outre à un ensemble comportant un arbre de transmission, au moins un pignon de vitesse (12, 14) monté mobile en rotation sur ce dernier, et un tel transmetteur, ainsi qu'à une transmission comportant un tel ensemble, la transmission présentant un boîtier (82) qui est pourvu d'une denture de blocage (80) avec laquelle la denture (25) de transmetteur peut être amenée en engagement.
Patent FR-3047647-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le conditionnement et la distribution d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment d'un produit cosmétique, comprend : - un récipient 12 muni d'un fond et d'un épaulement 18 qui délimitent un volume interne V utile pour le stockage du produit, - une pompe de distribution 22 comprenant un corps 22a de pompe et une tige 22b d'actionnement mobile, ladite pompe comprenant un orifice d'aspiration 29 du produit, et - une tête de distribution 14 comprenant une frette 20 de montage fixée sur le récipient et supportant la pompe de distribution 22. La frette 20 de montage est configurée pour maintenir le corps 22a de pompe dans une position dans laquelle l'orifice d'aspiration 29 de ladite pompe de distribution est situé au moins en dehors du volume interne V utile du récipient de stockage.
Patent FR-3048102-A1 (FR)
Title: Methode d'execution confidentielle d'un programme operant sur des donnees chiffrees par un chiffrement homomorphe
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne une méthode d'exécution d'un programme opérant sur des données chiffrées par un chiffrement homomorphe. L'exécution d'une instruction du programme comprend l'évaluation homomorphe (320) d'une fonction associée dans l'espace des chiffrés, un masquage homomorphe du résultat de l'évaluation (350) avec une séquence aléatoire préalablement chiffrée (340), un déchiffrement du résultat d'évaluation ainsi masqué (360) suivi d'un nouveau chiffrement (370) puis d'un démasquage (380) homomorphe dans le domaine des chiffrés. L'exécution de l'instruction ne permet à aucune étape de laisser apparaître en clair le résultat de l'exécution de l'instruction.