baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957267-A1 (FR)
Title: Nouvelle geometrie de support et membrane de filtration
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D29/23
Filed: 2010-03-10
Abstract: La présente invention concerne un élément de filtration pour la filtration d'un milieu fluide comportant un support poreux rigide de forme cylindrique présentant un axe central longitudinal (A) et comprenant une pluralité de canaux pour la circulation du milieu fluide à filtrer en vue de récupérer un filtrat à la périphérie du support, lesdits canaux étant ménagés dans le support parallèlement à son axe central (A) et définissent au moins trois zones de filtration qui sont réparties de manière concentrique et séparées les unes des autres par une zone poreuse continue, caractérisé en ce que l'épaisseur moyenne de la zone poreuse (Zi) la plus proche de l'axe central (A) est inférieure à l'épaisseur moyenne de la zone poreuse (Zn-1) la plus proche de la périphérie du support (1) et, lorsque l'on se déplace de l'axe central (A) du support vers sa périphérie, l'épaisseur moyenne d'une zone poreuse est soit identique à la suivante, soit inférieure.
Patent FR-2958982-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element accessoire sur un element principal
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: E06B9/17
Filed: 2010-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (6) de fixation d'un élément accessoire sur un élément principal. Ce dispositif (6) est caractérisé en ce qu'il comporte : - une platine (7), s'étendant dans un premier plan, pourvue d'au moins un moyen (70) pour la réception d'un organe de fixation sur l'élément principal et d'au moins un premier moyen d'accrochage (73) pour coopérer avec au moins un premier moyen d'accrochage complémentaire équipant l'élément accessoire ; - un loquet mobile (9), s'étendant dans un deuxième plan au moins parallèle au premier plan de la platine (7), et pourvu, à proximité d'une deuxième extrémité (72) de cette platine (7), d'au moins un deuxième moyen d'accrochage (90) destiné à coopérer avec au moins un deuxième moyen d'accrochage complémentaire équipant l'élément accessoire, ceci pour la fixation de cet élément accessoire sur l'élément principal; - des moyens (10) pour le montage, coulissant par rapport à la platine (7) et dans un plan au moins parallèle au premier plan de cette platine (7), du loquet mobile (9), ceci entre une position inactive et une position active de coopération entre au moins un deuxième moyen d'accrochage (90) et au moins un deuxième moyen d'accrochage complémentaire.
Patent FR-2959423-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fournir une activite de divertissement a des personnes malvoyantes
Inventor: LE GUENNEC GILLES
IPC: A63F9/24
Filed: 2010-04-28
Abstract: Ce dispositif est formé d'un circuit-console (5) incorporant un module de reconnaissance vocale (30) coopérant avec un capteur de son (35, 37) et un circuit de restitution sonore (45 , 47). Il comporte un circuit cartouche (10) relié audit circuit console muni d'une mémoire de divertissement (80) pour contenir toutes les données relatives audit divertissement et dont certaines concernent ledit module de reconnaissance vocale (30) et des codes d'exécution
Patent FR-2961439-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension
Inventor: VIAULT SAMUEL
IPC: B60G11/16
Filed: 2010-06-16
Abstract: Dispositif de butée de suspension (10) comprenant un capot inférieur (14), un capot supérieur (12) et un roulement (11) disposé entre le capot inférieur (14) et le capot supérieur (12), le roulement (11) comportant une bague inférieure (18) montée sur le capot inférieur (14) et une bague supérieure (17) montée dans le capot supérieur (12), des éléments roulants (19) disposés entre les deux bagues (18, 17), et une cage de maintien (20) de ces éléments roulants (19), la cage (20) comprenant une partie de maintien (20a) des éléments roulants (19) et au moins une lèvre d'étanchéité (29) s'étendant à partir de la partie de maintien (20a) vers l'extérieur de la circonférence du roulement (11). La lèvre d'étanchéité (29) comprend deux branches (29a, 29b) s'étendant dans le prolongement l'une de l'autre suivant deux directions distinctes, la première branche (29a) coopérant avec une portion de surface (12a) du capot supérieur (12) ou la bague inférieure et la deuxième branche (29b) coopérant avec la bague inférieure (18) ou avec le capot supérieur, en vue de la formation d'une étanchéité.
Patent FR-2966845-A1 (FR)
Title: Manufacturing metallic micro-component e.g. micro-resonators, by processing substrates including metal layers, assembling the substrates by thermo-compression process at ambient temperature, and producing mold by etching the substrate
Inventor: BLIND PASCAL
IPC: B81C3/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: The method comprises processing a first substrate (S 10) including a first metal layer and a second substrate (S 20) including a second metal layer, assembling the substrates by thermo-compression process at an ambient temperature, producing a mold by etching the substrate using sulfur hexafluoride to form a cavity, depositing carbon fluoride in the substrates, forming metal alloy patterns in an interior of the cavity by electroforming method, and removing the mold to release a metallic micro-component (Pi 0). The method comprises processing a first substrate (S 10) including a first metal layer and a second substrate (S 20) including a second metal layer, assembling the substrates by thermo-compression process at an ambient temperature, producing a mold by etching the substrate using sulfur hexafluoride to form a cavity, depositing carbon fluoride in the substrates, forming metal alloy patterns in an interior of the cavity by electroforming method, and removing the mold to release a metallic micro-component (Pi 0). The etching step comprises etching first and second sides of the first substrate to define the mold. The etching step is carried out by deep reactive ion etching and by chemical etching. The electroforming method is carried out with an electroplating bath of nickel sulfamate.
Patent FR-2967256-A1 (FR)
Title: Quantum type infrared radiation detector, has diaphragm or cold screen formed of metal wall whose inner face is covered with absorbing layer made of zirconium and titanium based alloy, where screen limits stray radiations
Inventor: CASSAIGNE PIERRE
IPC: G01J5/06
Filed: 2010-11-04
Abstract: The detector has a cryostat (1) provided with a cold finger (2) assuring heat exchange with a cold source e.g. liquid helium or liquid nitrogen. An infrared detection block (5) includes a detection circuit sensitive to a range of infrared wavelengths to be detected, and exchanges heat directly or indirectly with a cold surface (4). A mechanically fixed diaphragm or cold screen (6) is in heat exchange with the cold surface, and limits stray radiations. The screen is formed of a metal wall whose inner face is covered with an absorbing layer made of zirconium and titanium based alloy.
Patent FR-2969150-A1 (FR)
Title: Nouvelles molecules indoliques demontrant des activites antibacteriennes dans une variete de bacteries a gram-negatif et positif dont des bacteries multidrogues-resistantes
Inventor: DODD ROBERT
IPC: A61K31/404
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne des dérivés indoliques répondant à la formule générale I dans laquelle : > - R représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe alkyle en C à C linéaire ou ramifié ou un groupe aryle et en particulier phényle, ou encore un groupe arylalkyle en C à C - R représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe alkyle en C à C linéaire ou ramifié, un radical hydroxy, un groupe alkoxy en C à C , un groupe aryle, alkylaryloxy, arylalkyloxy, aryloxy en particulier benzyloxy, ou encore un groupement NO ; - n = 1, 2 ou 3 ; - Ar représente un radical aryle mono- ou polycyclique éventuellement substitué par un ou plusieurs atome (s) d'halogène, ou groupa (s) alkyle en C à C , ou par des groupes alkoxy en à C ou encore un groupe aryle tel que phényle, en particulier des radicaux choisis parmi les radicaux phényle, naphtyle et phénantrényle ; > - R R représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C à C linéaire ramifié, ou un groupe alkoxy en C à C ; ainsi que leurs sels avec des acides pharmaceutiquement acceptables sous forme d'un mélange racémique, de mélanges d'isomères optiques dans lesquels l'isomère R est prépondérant, ou de son isomère R optiquement pur, à l exception toutefois du composé de formule I sous forme racémique dans lequel : - R = R = R = H - R = F et Ar = naphtyle et à l'exception également du composé de formule I sous toutes ses formes énantiomériques dans laquelle : - R = R = R = R = H et - Ar = naphtyle.
Patent FR-2970412-A1 (FR)
Title: Canule autobloquante
Inventor: ZECH JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61F9/007
Filed: 2011-01-18
Abstract: Canule destinée à traverser la conjonctive et/ou la sclère de l'œil pour permettre le passage d'au moins un outil destiné à avoir une action dans le volume intraoculaire tel qu'un instrument d'aspiration, un instrument de coupe, par exemple à grande vitesse, du gel vitreux contenu dans le volume intraoculaire, un guide lumineux destiné à transmettre de la lumière pour voir ce qui se passe dans le volume intraoculaire ou analogue, la canule comportant une partie tubulaire définissant un canal de passage pour l'outil qui s'étend entre une ouverture proximale destinée à être à l'extérieur du volume intra oculaire et une ouverture distale destinée à être à l'intérieur du volume intra oculaire
Patent FR-2978050-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante et/ou desinfectante
Inventor: LETARTRE BERTRAND
IPC: A61L2/18
Filed: 2011-07-19
Abstract: La présente invention concerne une composition nettoyante et/ou désinfectante concentrée et son utilisation dans le nettoyage et/ou la désinfection de surfaces et de matériels.
Patent FR-2963551-A1 (FR)
Title: Ceinture de soutien du torse ou orthese de soutien du torse
Inventor: THELEMANN FRANK
IPC: A61F5/03
Filed: 2011-08-02
Abstract: Ceinture de soutien du torse ou orthèse de soutien du torse, comportant deux parties de jonction, destinées à être réunies dans la région de l'abdomen ou du thorax, lesquelles doivent se couvrir mutuellement lors de la mise en place de la ceinture de soutien du torse ou orthèse de soutien du torse et doivent être assemblées l'une à l'autre par des moyens d'assemblage, en particulier une fermeture autoagrippante, au moins une partie de jonction étant réalisée sous la forme d'un élément plat, sachant que sur la partie de jonction (6, 7), réalisée sous la forme d'un élément plat, au niveau de l'extrémité inférieure ou supérieure - par référence à la position portée -, est réalisée, par l'intermédiaire d'au moins une ligne de pliage (10, 11, 12, 13), une zone de bordure (8, 9, 14, 15) qui est pliable le long de ladite ligne de pliage (10, 11, 12, 13) par rapport à la zone restante (16, 17) de la partie de jonction.
Patent FR-2981509-A1 (FR)
Title: Assemblage collecteur-electrode apte a etre integre dans un dispositif de stockage d'energie electrique
Inventor: LEGAGNEUX PIERRE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: L'invention concerne un assemblage collecteur-électrode apte à être intégré dans un dispositif de stockage d'énergie électrique, comportant en superposition un collecteur fortement conducteur comportant un substrat (8) et une électrode comportant une couche active nanostructurée (12) formée d'un réseau de nanostructures. L'assemblage collecteur-électrode est caractérisé en ce que ladite couche active nanostructurée (12) est recouverte d'une couche (14) comportant des nanoparticules (20) de diamant. L'invention concerne également un dispositif de stockage d'énergie et un procédé de fabrication associés.
Patent FR-2984927-A1 (FR)
Title: Road marking cones installation/recovery device for use in roadwork site, has movable plate on which cone is moved vertically, and roller system mounted to be rotated on rotation axis for guiding cone to floor of road
Inventor: CIBRON ANTOINE FRANCIS ARSENE
IPC: E01F9/70
Filed: 2011-12-23
Abstract: The device has a frame (REP1) including a hitch for connection to a road marking vehicle (REP2), and a movable plate (REP3) on which a cone is moved vertically, where the plate is mounted on rods of a deformable parallelogram. A roller system (REP5) is mounted to be rotated on a rotation axis for guiding the cone to a floor of a road. A centering and tilting system lifts the base of the cone to allow the plate to slide the under the base of the cone for recovering the cone from the floor at zero velocity of the marking vehicle.
Patent FR-2973327-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour la pose d'un vitrage sur une baie de carrosserie d'un vehicule
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60J1/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (38) de calage pour la pose d'un vitrage sur une baie (4) de carrosserie d'un véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un pied (40) destiné à être monté sur un joint (26) d'étanchéité, et une portion (46) de raccordement raccordant le pied (40) à au moins une tête (42), la tête (42) présentant une face (44) destinée à prendre appui contre la baie de carrosserie, le dispositif (38) étant conçu de sorte que sous l'effet d'une contrainte mécanique appliquée sur le dispositif (38) lors de la pose du vitrage, la tête (42) puisse pivoter autour d'un axe de pivotement (48) de manière à limiter les contraintes mécaniques exercées sur le joint d'étanchéité.
Patent FR-2975817-A1 (FR)
Title: Procede de controle de moyens de chauffage d'un appareillage electrique
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: G05D23/19
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle de moyens de chauffage (18) d'un appareillage (10) électrique à isolation gazeuse à moyenne et/ou haute tension comportant une enveloppe (12) dont le volume intérieur est rempli par un gaz comportant au moins une fluorocétone et dans laquelle dite enveloppe (12) au moins un composant électrique est agencé, caractérisé en ce que le procédé consiste à alimenter les moyens de chauffage (18) lorsque la température (T) du gaz est inférieure à une température de seuil qui est définie de manière telle que la température de seuil est supérieure à une température de rosée (TR) du gaz, correspondant au point de rosée de la fluorocétone et dont la différence entre ladite température de seuil et la température de rosée est égale à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2976062-A1 (FR)
Title: Method for flash heat treatment of e.g. materials by microwave radiation, involves heating material by stirring material and pre-heated bed for predetermined time so that heat is transferred to material by conduction and convection
Inventor: VANDENBUSSCHE FREDERIC
IPC: F27B17/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: The method involves preheating, by microwave radiation, a material bed (L) permeable to microwave radiation in a rotating bowl (2), so as to bring the bed to predetermined flash heating temperature. A material to be treated (P) is introduced through an opening (4a) into the material bed as soon as the bed reaches the predetermined temperature. The material to be treated is heated by stirring the material and the bed for predetermined time so that heat is transferred to the material by conduction and convection from the bed and by microwave radiation, and the treated material is removed. An independent claim is also included for a device for flash heat treatment.
Patent FR-2977252-A1 (FR)
Title: Nouveaux esters de derives n-acyles d'acides amines et d'isosorbide, procede pour leur preparation, et utilisation en cosmetique et comme medicament.
Inventor: BENATTAR ANDRE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-06-30
Abstract: Composé de formule (I) : dans laquelle R' et R" représentent un atome d'hydrogène un radical monovalent de formule (IIa) : ou un radical monovalent de formule (IIb) : étant entendu qu'au moins des radicaux R' ou R" ne représente pas un atome d'hydrogène et que lorsqu'aucun des radicaux R' et R" ne représente un atome d'hydrogène, R' et R" sont identiques ; procédé de préparation et utilisation en cosmétique et comme médicament.
Patent FR-2977816-A1 (FR)
Title: Dispositif de degraissage d'une piece mecanique
Inventor: BUREAU NICOLAS
IPC: A46B11/06
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) portatif de dégraissage d'une pièce mécanique, appartenant par exemple à un véhicule ou une machine, caractérisé en ce qu'il comporte : - un boitier (2) comprenant des moyens de préhension ; - un réservoir (4) logé, au moins en partie, à l'intérieur dudit boitier (2), destiné à contenir un fluide de dégraissage; - un tuyau (6) fluidiquement raccordé au réservoir (4) ; - une pompe logée à l'intérieur du boitier (2) et agencée pour conduire le fluide de dégraissage du réservoir (4) à travers ledit tuyau (6) ; et - un manche (12) raccordant ledit tuyau (6) à un organe d'application (14) du fluide de dégraissage sur la pièce à dégraisser, le manche (12) étant équipé : • de moyens d'éclairage de ladite pièce ; • de moyens de commande de la pompe ; et • de moyens de commande desdits moyens d'éclairage.
Patent FR-2963913-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une installation de mise en charge d'un accumulateur de pression d'un systeme de freins de vehicule automobile
Inventor: HACHTEL JUERGEN
IPC: B60T13/14
Filed: 2011-08-16
Abstract: Procédé de surveillance d'une installation de mise en charge (L) d'un accumulateur de pression (D), notamment d'un système de freins d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - commander au moins de temps en temps l'installation de mise en charge (L) pour charger l'accumulateur de pression (D), - calculer un état de consigne virtuel de l'installation (L), - comparer l'état de consigne virtuel à l'état réel de l'installation (L), reconnaître un fonctionnement défectueux de l'installation (L) par cette comparaison, et - couper l'installation (L) en cas de fonctionnement défectueux.
Patent FR-2979736-A1 (FR)
Title: Procede de detection de messages sia
Inventor: DE LATOUR ANTOINE
IPC: G01S5/14
Filed: 2011-09-05
Abstract: Le procédé de détection de messages SIA comprend la mise à disposition de données numériques représentant des signaux reçus par un satellite sur au moins un canal SIA et l'identification d'un message candidat dans les données numériques (E18) par corrélation des données numériques avec un message fragmentaire hypothétique. Le message fragmentaire hypothétique comporte au moins un fragment de message SIA qui dépend du temps d'émission et/ou de la position de l'émetteur et qui est déterminé à l'aide d'une base de données d'émetteurs SIA (26).
Patent FR-2980604-A1 (FR)
Title: Procede de transformation rapide en ondelettes d'un signal.
Inventor: AKSENOVA TETIANA
IPC: G06F17/14
Filed: 2011-09-26
Abstract: Procédé de détermination d'au moins un coefficient d'ondelette W (tau) d'une transformée en ondelettes d'un signal, caractérisé en ce que : l'ondelette mère de la transformée présente un support subdivisé en J>=1 intervalles délimités par (J+1) points d'extrémité et est définie par un polynôme de degré maximal N>=1 sur chaque dit intervalle ; et en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) calculer les primitives d'ordre k compris entre 2 et N+1 dudit signal, au moins en (J+1) points correspondant auxdits points d'extrémité des intervalles du support de l'ondelette dilaté d'un facteur s et translaté d'un temps tau ; b) calculer la convolution de ladite ou chaque dite primitive ainsi échantillonnée avec une succession respective de (J+1) coefficients C (S), fonctions de ladite ondelette ; et c) déterminer ledit coefficient d'ondelette par calcul d'une combinaison linéaire desdites convolutions ; ledites étapes a) à c) étant mises en oeuvre par un processeur configuré ou programmé de manière appropriée.
Patent FR-2983798-A1 (FR)
Title: Padding block for base of e.g. bench seat, of car, has fixing unit directly fixing block on bearing structure integrated into body of car, where fixing unit is fixed at block by over molding of material of block on fixing unit
Inventor: PETIT OLIVIER
IPC: B60N2/015
Filed: 2011-12-12
Abstract: The block (1) has a fixing unit (5) e.g. pin, to directly fix the block on a bearing structure integrated into a body of a car. The fixing unit is fixed at the block by over molding of material of the block on the fixing unit. The fixing unit is distributed on a lower face (1a) of the block and placed in front of the bearing structure. The fixing unit forms two lines extending along length of the block at front and rear of the lower face of the block. An independent claim is also included for a seat base and a bearing structure assembly.
Patent FR-2985394-A1 (FR)
Title: Installation de production d'electricite comportant une pluralite de dispositifs de production d'electricite aptes a transformer de l'energie mecanique en energie electrique.
Inventor: BATS GUILLAUME
IPC: H02K7/18
Filed: 2011-12-28
Abstract: Cette installation de production d'électricité (1) comporte des dispositifs de production d'électricité (14, 16, 18, 20) au moins partiellement immergés dans l'eau, chaque dispositif de production d'électricité comprenant un récepteur mécanique rotatif et un alternateur (22) comprenant au moins un rotor (23) et au moins un stator (24), un rotor de l'alternateur étant apte à être mis en rotation par le récepteur mécanique rotatif. Chaque dispositif de production d'électricité (14, 16, 18, 20) produit un signal électrique alternatif à tension et fréquence variables transporté par un câble électrique de transport (32, 36, 38, 40) au moins partiellement immergé. L'installation comprend en outre un dispositif d'interconnexion (34) auquel sont connectés en entrée, en parallèle, des câbles électriques de transport (32, 36, 38, 40) et qui fournit en sortie un signal électrique conjoint (S") à fréquence et tension variable, dont l'amplitude en courant est égale à la somme des courants d'entrée. Un câble d'export (12) partiellement immergé relie la sortie du dispositif d'interconnexion (34) à un dispositif de conversion de puissance (46) hors de l'eau, ce dispositif de conversion de puissance (46) étant apte à transformer le signal électrique conjoint (S") en un signal électrique alternatif à fréquence fixe destiné à un réseau de distribution ou de transport d'électricité.
Patent FR-2997960-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche bacterienne de lactobacillus plantarum et utilisation de cette souche
Inventor: LANGELLA PHILIPPE
IPC: A23L29/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: La présente invention est relative au domaine des probiotiques. Plus particulièrement, la présente invention s'intéresse à une souche bactérienne probiotique Lactobacillus plantarum présentant un effet positif sur le système immunitaire, à la fois pour l'immunité inné et l'immunité adaptative. Cet effet se manifeste notamment dans le cas de la grippe. De manière plus surprenante encore, cette souche bactérienne présente une résistance aux sels biliaires, qui sont un stress inhérent au tube digestif humain et en particulier aux intestins. La présente invention concerne également des utilisations de ladite souche bactérienne. Par ailleurs, la présente invention s'intéresse à une composition contenant ladite souche.
Patent FR-2986012-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse.
Inventor: JORGE ERIC
IPC: C25C3/08
Filed: 2012-01-20
Abstract: Cuve d'électrolyse pour la production d'aluminium par réduction d'alumine, ladite cuve comportant une paroi latérale comprenant au moins un bloc latéral, ledit bloc latéral comportant un matériau alumineux présentant une porosité ouverte inférieure à 10%, et - une composition, en pourcentage massique sur la base du matériau alumineux et pour un total de 100%, telle que : - Al O > 50%, - oxydes moins réductibles que l'alumine à 1000°C : < 50%, - Na O < 3,9%, - autres constituants < 5%.