baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084902-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une gache de serrure d'ouvrant de vehicule
Inventor: COULON PASCAL
IPC: E05B85/04
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation d'une gâche (50) de serrure d'un ouvrant de véhicule sur un support (40) doté d'une surface interne (41) comprenant un premier moyen (10) et un deuxième moyen (20) de maintien du premier moyen (10), le premier moyen (10) comprenant une face d'appui (11), le deuxième moyen (20) comprenant une face de réception (21) du premier moyen (10), la face de réception (21) étant en vis-à-vis de la face d'appui (11), caractérisé en ce que le premier moyen (10) comprend une première plaque (12) plane et en ce que le deuxième moyen (20) comprend une deuxième plaque (23) dotée d'au moins un pli et/ou courbure (24) de sorte à ce que la face d'appui (11) du premier moyen (10) ait un contact partiel avec la face de réception (21) du deuxième moyen (20).
Patent FR-3086157-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/22
Filed: 2018-09-24
Abstract: Le dispositif d'aspiration (12) comprend un carter de moteur (13) ; un moteur d'aspiration (15) disposé dans le carter de moteur (13) et configuré pour générer un flux d'aspiration; et un élément d'étanchéité aéraulique (18) comprenant une première portion d'étanchéité annulaire (19) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (13), et une deuxième portion d'étanchéité annulaire (21) configurée pour coopérer de manière étanche avec le moteur d'aspiration (15). La première portion d'étanchéité annulaire (19) est surmoulée sur le carter de moteur (13) et comporte une protubérance d'étanchéité annulaire (28) qui s'étend autour d'une ouverture de passage (14) et qui est configurée pour coopérer de manière étanche avec un boîtier (3) d'un aspirateur domestique.
Patent FR-3088278-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'embrayage hybride
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: B60W10/10
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un moteur thermique d'une chaîne de transmission de véhicule automobile hybride, dans laquelle un embrayage de connexion (4) intercalé entre le moteur thermique (2) et le moteur électrique (5) pour transmettre un couple entre le moteur thermique (2) et le moteur électrique (5) et un embrayage principal (6) intercalé entre la boîte de vitesse (7) et le moteur électrique (5),     Dans lequel, depuis un état initial (12) dans lequel le moteur électrique (5) génère un couple d'entraînement et le moteur thermique (2) est à l'arrêt, l'embrayage principal (6) est maintenu dans un état fermé de manière à transmettre le couple généré par le moteur électrique (5) à la boîte de vitesses (7) et l'embrayage de connexion (4) est commandé de manière à transmettre un couple d'entraînement entre le moteur électrique (5) et le moteur thermique (2) et exercer une fonction de limiteur de couple entre le moteur thermique (2) et le moteur électrique (5) afin de limiter la transmission d'acyclismes entre le moteur thermique (2) et le moteur électrique (5).
Patent FR-3079912-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage circadien
Inventor: TAOUDI SARAH
IPC: F21Y115/10
Filed: 2018-04-08
Abstract: Ce dispositif comprend une source (40) d'éclairage comprenant au moins un premier canal d'éclairage composé d'une pluralité de diodes électroluminescentes d'éclairage d'une première température de couleur et au moins un deuxième canal d'éclairage composé d'une pluralité de diodes électroluminescentes d'éclairage d'une deuxième température de couleur et un module (160) de contrôle de la source d'éclairage (40) prédéfinie configuré pour faire varier l'intensité lumineuse de chacune des diodes des deux canaux entre une valeur minimale et une valeur maximale. Le dispositif comprend un module algorithmique à fonction circadienne (170) recevant en donnée d'entrée (120) un profil spectral variable temporellement représentant une courbe de variation d'une intensité lumineuse en fonction de la longueur d'onde d'une source de référence et produisant en donnée de sortie (140) la combinaison optimale de valeurs d'intensité lumineuse de chacune des diodes dans chacun des canaux de diodes pour approximer le profil spectral d'entrée de la source de référence.
Patent FR-3086493-A1 (FR)
Title: Procede de reattribution d’un serveur peripherique de traitement de donnees
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: H04W8/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de réattribution d'un serveur périphérique de traitement de données dans une architecture MEC, comportant: - une étape préalable d'attribution d'un serveur périphérique courant (SMEC) pour traiter des données pour un dispositif mobile, par un organe de gestion, - une étape de sélection (E18) d'un nouveau serveur périphérique, par ledit organe de gestion, - et une étape de notification (E19) de réattribution de serveur périphérique, audit serveur périphérique courant (SMEC), par ledit organe de gestion, ledit procédé de réattribution étant caractérisé en ce que ladite étape de sélection (E18) est précédée d'une étape de réception (E17) par ledit organe de gestion, d'un message envoyé par ledit dispositif mobile et comportant une donnée représentative d'une qualité de service mesurée au niveau dudit dispositif mobile.
Patent FR-3089173-A1 (FR)
Title: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité avec une patte anti-rotation
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R21/2338
Filed: 2018-11-29
Abstract: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité avec une patte anti-rotation La présente invention a pour objet un système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité pour un système de protection d’un passager d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, présentant une structure et un habitacle, ledit système de protection comprenant un coussin gonflable de sécurité issu de l’habitacle et se déployant à l’intérieur de l’habitacle en cas de choc latéral du véhicule, le système de fixation comprenant une platine (4) comportant au moins deux interfaces de fixation (5) et (5’) de module de coussin gonflable de sécurité à la structure du véhicule, ledit système de fixation comprenant en outre une patte de fixation (8) issue de matière de la platine (4) et comprenant des brides (9) à son extrémité, ladite patte de fixation (8) étant configurée pour s’engager sur une portion de la structure du véhicule de façon à autoriser le déploiement dudit coussin gonflable sans mouvement de rotation à l’intérieur de l’habitacle lorsque celui-ci est activé. (Figure 2)
Patent FR-3091598-A1 (FR)
Title: Procédé d’impression covalente de photochromes sur un support cellulosique
Inventor: BRETEL GUILLAUME
IPC: G03F7/20
Filed: 2019-01-04
Abstract: Procédé d’impression covalente de photochrome s sur un support cellulosique La présente invention concerne une procédure d’impression covalente sur un support cellulosique de photochromes de type dibenzothiényléthène, ainsi que les dispositifs ainsi imprimés et les procédures de lecture et d’effacement correspondants. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3090657-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: B60C11/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique Pneumatique ayant une bande de roulement caoutchouteuse comportant une première couche C1 radialement intérieure et une deuxième couche C2 radialement extérieure, les première et deuxième couches étant destinées à être en contact avec un sol de roulage à l’état neuf ou à l’état usé, dans lequel les compositions caoutchouteuses des première couche C1 et deuxième couche C2 comprennent plus de 50 pce d'un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène, une charge renforçante et un système plastifiant, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou l’isoprène et les unités éthylène dans ledit copolymère représentant plus de 50 % en mole de l’ensemble des unités monomères dudit copolymère et dans lequel le rapport K entre le module de cisaillement dynamique de la composition caoutchouteuse de la première couche C1 et le module de cisaillement dynamique de la composition caoutchouteuse de la deuxième couche C2 est supérieur à 1,1, les modules de cisaillement dynamiques étant mesurés à 60°C lors d’un balayage en température à une contrainte imposée de 0,7 MPa et à une fréquence de 10 Hz. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093002-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: LEBEL BAPTISTE
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-02-22
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) pourvu d'un orifice de distribution (2) et d'un élément de perçage (4), ledit corps (1) contenant un réservoir (10) contenant au moins deux doses de produit fluide, ledit réservoir (10) comportant une ouverture axiale proximale obturée par une membrane (30) et une ouverture axiale distale obturée par un piston (20), monté coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer une dose de produit fluide à chaque actionnement, ledit réservoir (10) étant axialement déplaçable par rapport audit corps (1) entre une position de repos, dans laquelle ledit élément de perçage (4) ne traverse pas ladite membrane (30), et une position de distribution, dans laquelle ledit élément de perçage (4) traverse ladite membrane (30), ladite membrane (30) étant adaptée à se refermer de manière étanche après chaque actionnement, lorsque ledit élément de perçage (4) ressort dudit réservoir (10), ledit dispositif comportant un système d'actionnement latéral comprenant un organe d'actionnement (50), déplaçable latéralement par rapport audit corps (1) entre une position de repos et une position d'actionnement, ledit organe d’actionnement (50) étant élastiquement sollicité vers sa position de repos, ledit organe d'actionnement (50) comportant une première came (51) coopérant avec ledit réservoir (10) et une seconde came (52) coopérant avec ledit piston (20), de telle sorte que le déplacement dudit organe d'actionnement (50) vers sa position d'actionnement déplace d'abord ledit réservoir (10) vers sa position de distribution puis fait coulisser ledit piston (20) dans ledit réservoir (10), pour distribuer une dose de produit fluide. « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3093622-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication d’un kit à vapoter, kit à vapoter ainsi obtenu, procédé de fabrication d’un flacon de liquide de vapotage, et flacon ainsi obtenu, et programme d’ordinateur
Inventor: MEHL ARNAUD
IPC: B65B3/04
Filed: 2019-03-12
Abstract: Procédé et système de fabrication d’un kit à vapoter, kit à vapoter ainsi obtenu, procédé de fabrication d’un flacon de liquide de vapotage, et flacon ainsi obtenu, et programme d’ordinateur Le procédé de fabrication d’un kit à vapoter comprend : - la réception, par un processeur d’un dosage et d’un volume total d’une composition à vapoter, - la détermination, par le processeur, d’un volume de deux compositions sources de base à distribuer, de composition source d’arôme à distribuer, et d’un volume de composition source nicotinique,lesdits volumes respectant, quand assemblés, les teneurs et le volume total,- la sélection d’un flacon (2) dont la contenance correspond audit volume total de composition à vapoter, - la distribution contrôlée des volumes de deux compositions sources de base et du volume de composition source d’arôme, - l’association au flacon d’un flacon (10) de composition source nicotinique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093818-A1 (FR)
Title: dispositif de détection et de géolocalisation d’un container passé par-dessus bord
Inventor: BEAUVY ALAIN
IPC: G08C17/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: DISPOSITIF DE DETECTION ET DE GEOLOCALISATION D’UN CONTAINER PASSE
    PAR-DESSUS BORD
    L’invention concerne un dispositif de détection de chute et de géolocalisation d’un container passé par-dessus bord comprenant : un boîtier électronique (2) et un moyen de fixation amovible du boîtier électronique sur une partie extérieure du container, le boîtier électronique (2) comprenant un moyen de détection de chute du container, une unité de commande (4) prévue pour commander le moyen de fixation amovible en cas de détection de chute du container et désolidariser le boîtier électronique (2) de la partie extérieure du container, un moyen de flottaison (10) pour faire flotter ledit boîtier électronique sur un plan d’eau, un module de géolocalisation (6),  un moyen de communication de données (7), un moyen d’alimentation (2) de l’unité de commande (4), le dispositif (1) comprenant de plus un lien pour maintenir une liaison permanente entre le boitier électronique (2) et le container (100, 200) lorsque le boîtier est désolidarisé du container.
    Un tel dispositif permet ainsi de détecter la chute d’un container en mer et de communiquer sa position géographique en vue de son remorquage.
    Fig. 1
Patent FR-3094891-A1 (FR)
Title: Emulsion cosmétique non adhésive
Inventor: BOURNIGAULT-NUQUET AURORE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau (H/E) ou eau-dans-huile (E/H) non adhésive présentant des propriétés de stabilité, en particulier en ce qui concerne la couleur et la luminosité dans le temps.
Patent FR-3095157-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une production cyclique de récipients par étirage-soufflage.
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-04-17
Abstract: Procédé de régulation d’une production cyclique de récipients par étirage-soufflage Procédé de régulation d’une production cyclique de récipients (2) par étirage-soufflage à partir de préformes (3), comprenant : a) une phase d’initialisation d’une pluralité de paramètres de fonctionnement de la machine (1) pendant le cycle de production, et de paramètres de régulation incluant au moins une position de référence (Ac, Bc, PCab, Fc) d’au moins un point caractéristique (A, B, Pab, F) d’une courbe de présoufflage, b) une phase de production régulée au cours de laquelle :b1) la courbe de présoufflage est mesurée et mémorisée, et un instant réel et/ou une pression réelle est calculé(e) correspondant audit point caractéristique (A, B, Pab, F), etb2) une nouvelle valeur d’au moins un paramètre de fonctionnement de la machine (1) est calculée en fonction d’un écart entre l’instant réel et l’instant de référence et/ou entre la pression réelle et la pression de référence, caractérisé en ce que la phase de production régulée inclut une étape de surveillance b3) d’un éventuel changement imposé par l’opérateur d’une valeur d’un paramètre de fonctionnement de la machine (1), et comprenant en outre une phase de mise à jour automatique des paramètres de régulation incluant :c1) une étape de stabilisation au cours de laquelle la production est poursuivie et les actions b1) sont exécutées, et les actions b2) sont suspendues, etc2) une étape de correction de l’instant de référence et/ou de la pression de référence en fonction des valeurs d’instant réel et/ou de pression réelle mémorisées au cours de l’étape de stabilisation, afin de poursuivre la phase de production régulée. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103850-A1 (FR)
Title: Moteur rotatif à combustion interne d'axe moteur rectiligne sans liaison mécanique en rotation de type engrenages entre éléments fixes et éléments tournants.
Inventor: SASSIER PIERRE-HENRI
IPC: F01C21/08
Filed: 2019-12-01
Abstract: Moteur rotatif à combustion interne d'axe moteur rectiligne sans liaison mécanique en rotation de type engrenages entre éléments fixes et éléments tournants. Moteur comprenant un rotor (26) sur lequel s'adaptent un dispositif d'entraînement satellitaire et deux excentriques (20) assemblés sur un arbre moteur (1). L'arbre moteur (1) est guidé par deux paliers (2) libres en rotation et arrêtés par butées axiales. Les paliers (2) se logent dans les culasses (16) d'extrémités. Le dispositif d'entraînement satellitaire est positionné au milieu du rotor (26) qui est logé dans la chemise (15) entre les culasses (16) d'extrémités. En fonctionnement le rotor (26) tourne sur lui-même et autour de l'arbre moteur (1) dans un rapport 3 avec un excentrement "e" constant. L'absence de liaison mécanique en rotation entre éléments fixes et éléments tournants simplifie les culasses d'extrémité et la structure du moteur. Moteur principalement destiné aux carburants gazeux de type mélange air et di-hydrogène. Figure pour l'abrégé : Fig 1.
Patent FR-3105259-A1 (FR)
Title: Cellules végétales dédifférenciées non élicitées deLavandula angustifolia, ses extraits et ses utilisations cosmétiques
Inventor: DUFOUR-SCHROIF COSIMA
IPC: C12N5/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: Titre Cellules végétales dédifférenciées non élicitées de Lavandula angustifolia                          , ses extraits et ses utilisations cosmétiques La présente invention concerne des cellules végétales dédifférenciées non élicitées d’une plante de l’espèce Lavandula angustifolia, ou ses extraits ainsi que la composition cosmétique les comprenant, ses utilisations et procédés de traitement cosmétique comprenant l’application de ladite composition sur la peau pour améliorer et/ou renforcer la fonction barrière, ainsi que pour améliorer l’hydratation de la peau.
Patent FR-3105666-A1 (FR)
Title: Module émetteur-récepteur optique
Inventor: BACOU ALEXANDRE
IPC: H04B10/40
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un module émetteur récepteur optique (100) comportant une source lumineuse (20), un photodétecteur (30) et une fibre (10). La source lumineuse émet un faisceau d’émission (λ1). La fibre comporte un cœur (11), un axe optique (13), et présente : une surface d’extrémité (14), inclinée d’un angle de 45° par rapport à l’axe optique (13), comportant un miroir (141), une encoche (15), s’étendant jusqu’au cœur de la fibre, et présentant une face (151) comportant un filtre dichroïque (152) pour réfléchir un faisceau lumineux (λ2 ≠ λ1), dit faisceau de réception. La source lumineuse est agencée par rapport au miroir de sorte que le faisceau d’émission est réfléchi par le miroir et transmis dans la fibre. Le photodétecteur et la face de l’encoche sont positionnés de sorte que le faisceau de réception réfléchi par le filtre dichroïque s’oriente vers le photodétecteur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105725-A1 (FR)
Title: Support de cuisson metallique revetu pouvant etre chauffe par induction
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-12-27
Abstract: - L’invention concerne un support de cuisson métallique revêtu (100) compatible avec un chauffage par induction, comportant un corps métallique (110) comprenant une face de chauffe (120) portant un revêtement de protection (121) et une face de cuisson (130) portant un revêtement antiadhésif (131) formant une surface de cuisson (132).     - Selon l’invention, le corps métallique (110) est réalisé en tôle d’acier bas carbone ferromagnétique aluminisée bi-face comprenant un substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) présentant sur chacune de ses deux faces une couche externe (112) comportant une matrice à base d’aluminium, une couche intermédiaire comportant des composés intermétalliques fer/aluminium étant agencée entre le substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) et la couche externe (112), et au moins sur le fond (122) de la face de chauffe (120) la couche externe (112) présente une épaisseur inférieure à 27 µm, de manière préférée inférieure à 20 µm, et de manière encore préférée inférieure à 18 µm.     - L’invention concerne également un article culinaire, un appareil électrique de cuisson et un procédé d’obtention d’un support de cuisson métallique revêtu.     - Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108522-A1 (FR)
Title: Marionnette de forme humaine à commande
Inventor: BOULKHZINE MOHAMED
IPC: A63J19/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: Marionnette de forme humaine (10) comprenant :     - une pièce centrale (50) représentant un tronc de corps humain incluant des épaules et     - des pièces périphériques (30, 60) reliées par des liens à la pièce centrale (50), chaque pièce périphérique représentant une partie de corps humain.      La marionnette comprend au moins un organe de commande droit (90) et un organe de commande gauche (90), l’organe de commande droit, respectivement gauche, étant fixé d’une part à une partie de la pièce centrale (50) correspondant à une épaule droite, respectivement gauche, et d’autre part à une pièce périphérique (60) représentant un membre inférieur droit, respectivement gauche, chaque organe de commande comprenant une partie de préhension située à hauteur de la pièce centrale (50).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109234-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une transaction effectuée par une entité débitrice auprès d’une entité créditrice cible
Inventor: ADJAZ AGHILES
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une transaction effectuée par une entité débitrice (1) auprès d’une entité créditrice cible (2a) d’un ensemble d’entités créditrices (2a, 2b), le procédé comprenant des étapes de : génération par des moyens de traitement de données (21) de l’entité créditrice cible (2a) d’un cryptogramme comprenant des données descriptives de la transaction, ledit cryptogramme étant : chiffré en utilisant une clé publique d’une entité d’autorité (4) ; signé en utilisant une clé privée de l’entité créditrice cible (2a) ; et transmission dudit cryptogramme à une entité de confiance (3) ; vérification par des moyens de traitement de données (31) de l’entité de confiance (3) de la signature dudit cryptogramme en utilisant une clé publique de l’entité créditrice cible (2a), et transmission du cryptogramme non signé à l’entité d’autorité (4) ; déchiffrement par des moyens de traitement de données (41) de l’entité d’autorité (4) dudit cryptogramme en utilisant une clé privée de l’entité d’autorité (4) de sorte à accéder auxdites données descriptives de la transaction, et traitement desdites données descriptives de la transaction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111521-A1 (FR)
Title: Nouvel agent de biocontrole et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes
Inventor: LEPORINI SOPHIE
IPC: A01H5/10
Filed: 2020-06-18
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent de biocontrôle et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes.  (pas de figure)
Patent FR-3100416-A1 (FR)
Title: Systeme et methode d’amenagement de profil a distance
Inventor: DHANANJAYA LANKALAPALLI
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-08-31
Abstract: Système et méthode d’aménagement de profil à distance. L'invention concerne un système et un procédé de fourniture de profils à distance. Le procédé consiste à activer, par l'intermédiaire d'une eUICC [202], une unité d'interrogation [204] de machine à machine (M2M) basée sur une connectivité limitée destinée au service HTTP activée par l'intermédiaire d'un opérateur de réseau mobile (MNO) [104] au niveau de l'eUICC, la connectivité limitée destinée au service HTTP étant activée sur la base d'une activation d'un profil d'amorçage. Ensuite, le procédé consiste à établir, par l'intermédiaire de l'unité d'interrogation [204] M2M, un canal HTTP entre l'eUICC [202] et un gestionnaire d'abonnements - routage sécurisé (SM-SR) [106]. Le procédé consiste en outre à recevoir, au niveau de l'eUICC par l'intermédiaire d'une unité émettrice-réceptrice à partir du gestionnaire d'abonnement - routage sécurisé (SM-SR), un profil opérationnel sur le canal HTTP établi. Ensuite, le procédé consiste à récupérer, au niveau de l'eUICC [202], le profil opérationnel doté d'au moins un nouveau MSISDN. En outre, le procédé consiste à activer, au niveau de l'eUICC [202], le profil opérationnel récupéré permettant la gestion de la fourniture de profils SIM à distance. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2