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Patent EP-3304957-A1 (EP)
Title: Procédé permettant de transmettre des paramètres entre un réseau de télécommunication et un terminal de télécommunication et permettant d'activer et/ou de modifier et/ou de désactiver un profil de communication défini ou désigné par des paramètres sur le terminal de télécommunication, système permettant de transmettre des paramètres, terminal permettant de transmettre des paramètres, programme informatique et produit-programme informatique
Inventor: PERLICK MARCUS
IPC: H04W12/04
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de transmettre des paramètres entre un réseau de télécommunication et un terminal de télécommunication et permettant d'activer et/ou de modifier et/ou de désactiver un profil de communication défini par des paramètres, le terminal de télécommunication présentant un module eUICC, le module eUICC fournissant les fonctions d'une carte de circuit (eUICC) intégrée et encastrée, les paramètres pour l'utilisation du réseau de télécommunication selon le profil de communication étant enregistrées au moyen du module eUICC dans une zone de mémoire associée au module eUICC, le profil de communication étant affecté à un fournisseur de réseau du réseau de télécommunication, et à un terminal de télécommunication ou à un utilisateur du terminal de télécommunication, les étapes suivantes étant réalisées pour transmettre les paramètres vers le terminal de télécommunication et pour activer et/ou modifier et/ou désactiver le profil de communication dans le module eUICC du terminal de télécommunication: dans une première étape, les paramètres sont transmises du réseau de télécommunication vers le terminal de télécommunication, les données de profil étant associées à des informations de type MIME, dans une deuxième étape suivant la première étape, une application gestionnaire MIME, basée sur les informations de type MIME, le terminal de télécommunication est activée de telle façon que l'activation et/ou la modification et/ou la désactivation du profil de communication dans le terminal de télécommunication se produit à l'aide des paramètres de sorte que l'application gestionnaire MIME ait au moins un accès partiel au module eUICC et qu'une modification et/ou un complément du contenu de la zone de mémoire affectée au module eUICC ait lieu.
Patent EP-3307472-A1 (EP)
Title: Vorrichtung zum schneiden von blechplatinen aus einem blechband
Inventor: SUMMERER MATTHIAS
IPC: B23K26/08
Filed: 2016-06-10
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung zum Schneiden von Blechplatinen aus einem Blechband (1), umfassend: eine in einer Transportrichtung (T) des Blechbands (1) hin und her bewegbare Laserschneidvorrichtung (2), eine mitlaufend mit der Laserschneidvorrichtung (2) in Transportrichtung hin und her bewegbare Stützeinrichtung (3, 4) zum Stützen des zu schneidenden Blechbands (1), wobei die Stützeinrichtung ein erstes Stützmittel mit einer ersten Stützleiste (3) und ein zweites Stützmittel mit einer der ersten Stützleiste (3) gegenüberliegenden zweiten Stützleiste (4) umfasst, wobei die erste (3) und die zweite Stützleiste (4) derart mitlaufend mit der Laserschneidvorrichtung (2) bewegt werden, dass ein Laserstrahl (L) der Laserschneidvorrichtung (2) stets auf einen zwischen der ersten (3) und der zweiten Stützleiste (4) gebildeten Spalt (S) ausgerichtet ist, und eine in einer von der Laserschneidvorrichtung (2) weg weisenden Abführrichtung (A) den Stützleisten (3, 4) nachgeordnete Staubabführeinrichtung (9). Zur Vermeidung von Anhaftungen an einer Unterseite (U) des Blechbands (1) wird vorgeschlagen, dass zumindest eine Stützleiste (3, 4) und/oder der Staubabführ-Schacht (9) mit einer Belüftungseinrichtung (12, 13a, 13b, 13c, 14a, 14b) zur Belüftung des Spalts (S) versehen ist/sind.
Patent EP-3302036-A1 (EP)
Inventor: JENA KSHIROD K
IPC: A01H1/04
Filed: 2016-06-05
Abstract: L'invention concerne des procédés pour augmenter la production de semences hybrides. Une production de semence hybride accrue est obtenue par des taux de croisement plus élevés dans des lignées de riz mâle stérile cytoplasmique (CMS) par introgression du caractère stigmate long d' Oryza longistaminata . L'invention concerne également des lignées CMS présentant des taux de croisement plus élevé capables d'une formation de grains hybrides élevée.
Patent EP-3310938-A1 (EP)
Title: Rolle zur umlenkung oder führung eines zu beschichtenden metallbandes in einem metallischen schmelzenbad
Inventor: BERGEN JEGOR
IPC: F16C13/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Rolle zur Umlenkung oder Führung eines zu beschichtenden Metallbandes in einem metallischen Schmelzenbad, mit einem Rollenmantel (8) aus Stahl und damit verbundenen, koaxial zueinander angeordneten Lagerzapfen (9) aus Stahl zur Drehlagerung der Rolle, wobei an dem jeweiligen Lagerzapfen (9) ein im Wesentlichen zylindrischer oder kreisscheibenförmiger Verbindungsabschnitt (9.1) aus Stahl vorgesehen ist, der sich radial in Richtung des Rollenmantels (8) erstreckt, und wobei mindestens einer der Verbindungsabschnitte (9.1) mindestens eine stirnseitig des Rollenmantels (8) mündende Durchgangsöffnung (9.3) aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass in dem Rollenmantel (8) eine Füllung aus ein oder mehreren Füllkörpern (11), welche mindestens einen geschlossenen Hohlraum aufweisen, angeordnet ist, und dass die Füllung eine um die Rotationsachse der Rolle symmetrischen Aufbau aufweist..
Patent EP-3307175-A1 (EP)
Inventor: GENNISSON JEAN-LUC
IPC: A61B8/06
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un appareil de détection (12) comprenant : - au moins deux capteurs (24, 26, 28), au moins un capteur (24) étant un transducteur à ultrasons adapté pour produire des ondes ultrasonores, et - un dispositif de positionnement (16) définissant plusieurs compartiments (22), chaque compartiment (22) étant adapté pour maintenir un capteur (24, 26, 28) et chaque compartiment (22) étant situé à un emplacement prédéterminé, le dispositif de positionnement (16) comprenant un support adapté pour être fixé sur le crâne d'un sujet, le dispositif de positionnement (16) étant adapté pour être maintenu sur la tête du sujet au moyen du support.
Patent EP-3317923-A1 (EP)
Inventor: HAVERKAMP MARTIN
IPC: H01R24/50
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour la mise en contact électrique d'une première carte de circuit imprimé (3) connectée ou pouvant être connectée à un premier module électrique (2), notamment un dispositif d'antenne de toit (1) pour un toit de véhicule à moteur (5), avec une deuxième carte de circuit imprimé (2) connectée ou pouvant être connectée à un deuxième module électrique (8), caractérisés en ce qu'au moins un contact (15-17, 18-20) sur une des cartes de circuit imprimé (3, 6) est connecté directement et de façon électriquement conductrice (15-17,21-26 18-20, 9-14) à un contact ou une surface de contact (9-14, 21-26) sur l'autre des cartes de circuit imprimé (6).
Patent EP-3242795-A1 (EP)
Title: Structures npr multicouches
Inventor: INNES MATTHEW CHRISTOPHER
IPC: B32B3/26
Filed: 2016-01-09
Abstract: Selon certains aspects de la présente invention, une structure auxétique comprend une première feuille et une seconde feuille, la première feuille définissant à l'intérieur de celle-ci une pluralité de premières ouvertures dans un premier motif, la pluralité de premières ouvertures créant une première porosité et la seconde feuille définissant à l'intérieur de celle-ci une pluralité de secondes ouvertures dans un second motif afin de créer une seconde porosité. La seconde feuille est positionnée de façon à recouvrir la première feuille de sorte que la pluralité de deuxièmes ouvertures obstruent au moins partiellement la pluralité de premières ouvertures pour définir une pluralité de troisièmes ouvertures dans un troisième motif, la pluralité de troisièmes ouvertures définissant une troisième porosité inférieure à celle de la première porosité ou la seconde porosité. La seconde feuille est raccordée à la première feuille par une pluralité d'éléments de raccordement distincts. Selon d'autres aspects, une ou plusieurs feuilles supplémentaires dans lesquelles sont définies une ou plusieurs ouvertures et comprenant une ou plusieurs porosités sont fournies en combinaison avec lesdites première et seconde feuilles.
Patent EP-3313564-A1 (EP)
Inventor: ALBERT JAKOB
IPC: B01J8/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: The invention relates to a method for converting equilibrium-limited reactions, the method comprising the following steps: arranging a catalyst material in a reactor; introducing educts into the reactor; reacting the educts to products until an equilibrium state has been reached; introducing of a sorbent into the reactor; sorption of the products by means of the sorbent. The method is characterized in that the product-loaded sorbent is collected in a collection zone in the reactor, and that the catalyst material is arranged in the reactor such that the catalyst material is separated from the collection zone.
Patent EP-3314071-A1 (EP)
Inventor: EVANS HURSON AGNES
IPC: E04F15/10
Filed: 2016-06-27
Abstract: The present invention relates to a floor tile comprising a base substrate and a laminate layer, wherein the base substrate comprises at least one aligning member on a top surface thereof, the aligning member operable to engage with a complimentary receiver formed in the laminate layer for aligning the laminate layer on the top surface of the substrate.
Patent EP-3245362-A1 (EP)
Title: Blocage/verrouillage électro-mécanique avec activation par poussée/tactile intégrée
Inventor: JORDAN SCOTT
IPC: E05B47/00
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage électro-mécanique, en particulier pour des cabines, avec certains modes de réalisation utilisés en lien avec une glissière de tiroir. Le dispositif de verrouillage électro-mécanique comprend : un récepteur de verrou rotatif pour recevoir un pêne de verrouillage ; un bras de levier pour maintenir le récepteur de verrou dans une position de verrouillage ; un actionneur pour entraîner le bras de levier dans une position de déverrouillage ; un premier capteur pour détecter une indication de mouvement vers l'intérieur, par rapport aux cabines, du pêne de verrouillage ; et un dispositif de commande configuré pour commander l'actionneur pour entraîner le bras de levier dans la position de déverrouillage sur la base de la détection, par le premier capteur, de l'indication de mouvement vers l'intérieur du pêne de verrouillage.
Patent EP-3250351-A1 (EP)
Title: Écorceuse tournante à décharge par le fond du type par lots
Inventor: TIAN JUN
IPC: B27L1/08
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne, dans des modes de réalisation, des écorceuses tournantes à décharge par le fond du type par lots pour retirer l'écorce d'un lot de grumes dans un compartiment et décharger les grumes écorcées à partir d'un fond du compartiment. Dans certains modes de réalisation, le compartiment comprend quatre parois et une ouverture dans son fond. Dans certains modes de réalisation, les écorceuses comprennent une pluralité de rotors, une pluralité de colonnes de descente et une pluralité de systèmes à bande transporteuse pour éloigner l'écorce et les grumes du compartiment. Dans certains modes de réalisation, les écorceuses comprennent un passage interne qui peut être déplacé entre une configuration d'écorçage et une configuration de déchargement.
Patent EP-3303579-A1 (EP)
Inventor: BRUMMELKAMP THIJN REINOUT
IPC: C12N15/10
Filed: 2016-05-27
Abstract: The present invention comprises generally applicable methods for identifying endogenous physiologically relevant genetic elements that affects a intracellular phenotype of interest. In the methods, non-living cells that have been subjected to a mutagenesis treatment are sorted based on phenotype and analyzed to identify the genetic element. By use of these methods, elements previously unknown to be involved in a phenotype can be identified, for example in relationship to health conditions, external stress or drug response, in particular in cancer.
Patent EP-3488117-A1 (EP)
Inventor: RUPP WALDEMAR
IPC: F16D23/12
Filed: 2016-07-20
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Aktuatoranordnung zur Betätigung im Antriebsstrang eines Kraftfahrzeugs, umfassend: eine Antriebseinheit (5) zum Erzeugen einer Betätigungskraft und eine Rampeneinheit (4), die von der Antriebseinheit (5) antreibbar ist, wobei die Rampeneinheit (4) ein Anlaufelement (8), einen ersten Ring (9) und einen zweiten Ring (10) aufweist, wobei der erste Ring (9) von der Antriebseinheit (5) um eine Drehachse (A) drehend antreibbar ist und mehrere über den Umfang verteilte axiale Durchgangsöffnungen (12) aufweist, wobei in jeder der axialen Durchgangsöffnungen (12) zwei Rollen (13, 14) angeordnet sind, von denen jeweils eine erste Rolle (13) gegen das Anlaufelement (8) axial abgestützt ist und eine zweite Rolle (14) gegen den zweiten Ring (10) axial abgestützt ist, wobei der zweite Ring (10) ausgestaltet ist, um in einem ortfesten Bauteil drehfest und axial beweglich gehalten zu werden und mehrere über den Umfang verteilte Rampen (17) aufweist, die jeweils mit einer zugehörigen zweiten Rolle (14) zusammenwirken, wobei die Rampen (17) derart gestaltet sind, dass ein drehendes Antreiben des drehend antreibbaren ersten Rings (9) mittels der Antriebseinheit (5) eine axiale Bewegung des zweiten Rings (10) relativ zum ersten Ring (9) bewirkt. Die Erfindung betrifft ferner eine Kupplungsanordnung (30) mit einer solchen Aktuatoranordnung (2).
Patent EP-3329201-A1 (EP)
Inventor: SZCZEPANSKI KRZYSZTOF
IPC: F24H9/18
Filed: 2016-06-30
Abstract: Carter d'un échangeur de chaleur à tubes qui, sur la partie supérieure, ferme une paroi d'une chambre de combustion placée à l'intérieur d'une chemise munie d'ouvertures pour accueillir un tuyau de bout pour l'amenée et l'évacuation du liquide chauffé, caractérisé en ce qu'il comprend deux soudures ou moins, où la paroi (1) de la chambre de combustion est façonnée pour former un contenant ouvert sur le dessus avec son fond formé pour créer un fond de tamis supérieur (2), le contenant étant enfermé dans la chemise (4), où la chemise (4) est liée sur la partie supérieure par une soudure (3) à la section supérieure de la paroi (1) de chambre de combustion.
Patent EP-3338352-A1 (EP)
Title: Convertisseur de puissance avec mode sommeil/éveil
Inventor: QUIGLEY THOMAS
IPC: H02M1/36
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention concerne des convertisseurs de puissance hors ligne qui consomment de très petites quantités de puissance lorsqu'ils sont déchargés ou inactifs (aucune demande de charge), la consommation d'énergie peut être en outre réduite en permettant au dispositif de commande de démarrage et/ou au dispositif de commande du côté secondaire d'entrer dans un mode de sommeil (les fonctions au sein des dispositifs de commande s'arrêtent). Lorsque les condensateurs de stockage d'énergie pour le dispositif de commande de démarrage ou le dispositif de commande du côté secondaire atteignent un faible état de charge, l'un ou l'autre dispositif de commande peut se réveiller et réveiller l'autre dispositif de commande, ce qui permet au convertisseur de puissance de devenir actif jusqu'à ce que les deux condensateurs de stockage d'énergie soient suffisamment rafraîchis pour que les dispositifs de commande retournent dans un mode de veille à faible puissance. Ce cycle, qui consomme très peu de puissance moyenne de la ligne à courant alternatif, se poursuit jusqu'à ce que le convertisseur de puissance soit nécessaire pour rester en éveil (mode opérationnel) et délivrer une puissance à la charge.
Patent EP-3342050-A1 (EP)
Title: Boîtier intelligent pour gérer l'énergie d'oreillettes sans fil et procédé correspondant
Inventor: HIRSCH ERIC CHRISTIAN
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un boîtier intelligent pour gérer des oreillettes sans fil. Les oreillettes sans fil sont détectées à proximité du boîtier intelligent. L'énergie utilisée par les oreillettes sans fil est diminuée en réponse à la détection que les oreillettes se situent à proximité du boîtier intelligent. Les oreillettes sans fil sont chargées à l'aide d'une pile du boîtier intelligent en réponse à la détermination que les oreillettes sans fil nécessitent d'être chargées.
Patent EP-3347089-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés de blocage par courant continu transcutané visant à modifier la conduction nerveuse
Inventor: KILGORE KEVIN L
IPC: A61N1/32
Filed: 2016-09-08
Abstract: Sous un aspect, la présente invention concerne un système qui peut modifier, par exemple bloquer ou atténuer, la conduction dans un nerf par application de courant continu par voie transcutanée (tDCB). Le système peut comprendre un générateur de courant qui génère un courant continu. Une première électrode cutanée peut être couplée au générateur de courant pour distribuer le courant continu de manière transcutanée, à travers un nerf cible, à une seconde électrode cutanée. La conduction dans le nerf cible est directement modifiée en conséquence d'un champ électrique généré en réponse au courant continu.
Patent EP-3273962-A1 (EP)
Title: Co-cristaux d'un inhibiteur de la tyrosine kinase de bruton
Inventor: GOLDMAN ERICK
IPC: C07D487/04
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention concerne des co-cristaux de l'inhibiteur de la tyrosine kinase de Bruton (Btk) 1-((R)-3-(4-amino-3-(4-phénoxyphényl)-1H-pyrazolo[3,4-d]pyrimidin-1-yl)pipéridin-1-yl)prop-2-én-1-one, y compris des formes cristallines, et des sels pharmaceutiquement acceptables desdits co-cristaux. La présente invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant lesdits co-cristaux, ainsi que des méthodes d'utilisation de ces co-cristaux, seuls ou en association avec d'autres agents thérapeutiques, pour traiter des maladies ou affections auto-immunes et hétéro-immunes, le cancer, y compris le lymphome, et des maladies ou affections inflammatoires.
Patent EP-3221497-A1 (EP)
Inventor: WIENER FERDINAND
IPC: C25D17/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de placage galvanique de chaîne de traitement de placage galvanique horizontale pour le dépôt de métal galvanique, en particulier de cuivre. Ledit dispositif de placage galvanique comprend au moins un premier module de placage galvanique qui est disposé en dessous d'un niveau de transport d'un substrat à traiter, et au moins une pince de placage disposée sur un premier côté du dispositif de placage galvanique, ledit premier module de placage galvanique comprenant au moins une buse de pulvérisation d'électrolyte et au moins un élément anodique à l'intérieur dudit module de placage galvanique, ledit module de placage galvanique comprenant en outre au moins une plaque de couverture présentant une pluralité d'ouvertures disposées au-dessus de l'élément anodique et de la buse d'électrolyte. Le dispositif de placage galvanique comprend en outre au moins un élément de guidage de substrat disposé sur la surface de la plaque de couverture du module de placage galvanique, ledit élément de guidage de substrat étant en association avec ladite surface de la plaque de couverture du module de placage galvanique. La présente invention a également trait à l'utilisation d'un tel dispositif de placage galvanique pour déposer un métal galvanique, de préférence du cuivre, sur des feuilles de circuits imprimés, des cartes de circuits imprimés souples et des substrats avec puce intégrée.
Patent EP-3329513-A1 (EP)
Inventor: FANG JINGANG
IPC: H01L21/77
Filed: 2016-04-06
Abstract: Une diode électroluminescente comprenant une pluralité de sous-pixels comprend une première couche d'électrode, laquelle première couche d'électrode est une couche d'électrode réfléchissante, une seconde couche d'électrode, une couche électroluminescente entre la première couche d'électrode et la seconde couche d'électrode, une première couche d'accord à microcavité prise en sandwich par la première couche d'électrode et la couche électroluminescente à l'intérieur de la pluralité de sous-pixels et une seconde couche d'accord à microcavité prise en sandwich par la première couche d'accord à microcavité et la couche électroluminescente à l'intérieur d'au moins un sous-pixel de la pluralité de sous-pixels. La première couche d'accord à microcavité est prise en sandwich par la première couche d'électrode et la seconde couche d'accord à microcavité l'intérieur dudit ou desdits sous-pixels de la pluralité de sous-pixels. La première couche d'accord à microcavité est constituée d'un matériau comprenant un matériau conducteur transparent dans un premier état et la seconde couche d'accord à microcavité est constituée d'un matériau comprenant un matériau conducteur transparent dans un second état. Le premier état et le second état sont des états différents sélectionnés parmi un état cristallin et un état amorphe.
Patent EP-3353121-A1 (EP)
Title: Procédés et appareil de fabrication de verre
Inventor: ABURADA TOMOHIRO
IPC: G01B21/08
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un appareil de fabrication de verre comprenant un élément vitrifiable permettant de former un ruban de verre à partir d'une certaine quantité de matériau fondu, un capteur thermique orienté pour détecter une température du ruban de verre, et un processeur programmé pour estimer une épaisseur du ruban de verre en se basant sur la température détectée provenant du capteur thermique. Un procédé de fabrication de verre comprend la formation d'un ruban de verre à partir d'une certaine quantité de matériau fondu, la détection d'un température du ruban de verre, et l'estimation d'une épaisseur du ruban de verre en se basant sur la température détectée.
Patent EP-3287648-A1 (EP)
Inventor: MAKINO TAKANORI
IPC: F16B5/02
Filed: 2016-02-22
Abstract: [Problem to be Solved by the Invention] 
     An object of the present invention is to provide a blind nut with a low height after it is fastened, with a small outer diameter that is lightweight. 
     [Means for Solving the Problem] 
     Blind nut 10 to be mounted onto hole 43 of mounted member 41 comprises main body 20, which is formed with a plastically deformable soft material, and nut member 30, which is formed with a hard material. Main body 20 comprises first tubular member 21, which takes a cylindrical shape; second tubular member 22, which takes a hexagonal cylindrical shape and which is provided adjacent to first tubular member 21; and flange 24, which is provided adjacent to second tubular member 22. In addition, center holes 25 and 26 are formed on main body 20. Nut member 30 comprises nut base 31, which takes a short cylindrical shape; nut cylinder members 32, 33, which are provided adjacent to nut base 31, with a smaller outer diameter than that of the nut base 31. In addition, a pass-through hole 35, on which female screw 37 is provided across the entire length of nut member 30, is formed thereon. The nut cylinder members 32, 33 of the nut member 30 are provided inside of the first tubular member 21 and the second tubular member 22; and the lower edge of the first tubular member 21 is in contact with step 31a of the nut base 31 and is welded thereto.
Patent EP-3291498-A1 (EP)
Inventor: LEE KEON-KOOK
IPC: H04L25/03
Filed: 2016-04-29
Abstract: The present disclosure relates to a 5G or pre-5G communication system to be provided to support a higher data transmission rate beyond the 4G communication system, such as LTE. The present invention provides a method for estimating a downlink channel by a receiver in a wireless communication system, the method comprising: estimating the downlink channel on the basis of a reference signal to recover an information bit, and checking whether the information bit recovery has succeeded; and when the information bit recovery has not succeeded, selecting at least one of the received signals as a virtual reference signal on the basis of the accuracy of the data reconstructed at a related resource location and the correlation between the related resource location and a resource location related to the reference signal, and estimating the downlink channel on the basis of at least one virtual reference signal.