baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987494-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing transistor, involves forming electrical contacts on material layer on side opposite to substrate of support, and communicating electrical contacts with interconnected conducting holes
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L21/98
Filed: 2012-02-29
Abstract: The method involves forming conducting holes that are interconnected through a material layer (104) on a recoverable substrate (102). A substrate of a support is adhered to the material layer on a side opposite to the recoverable substrate. The recoverable substrate is separated from the material layer to recover the recoverable substrate. Electrical contacts are formed on the material layer on the side opposite to the substrate of the support. The electrical contacts are electrically communicated with the interconnected conducting holes. The material layer is made of silicon and germanium.
Patent FR-2988205-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage etanche d'un organe interchangeable sur une enceinte de confinement a securite renforcee
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: B25J21/02
Filed: 2012-03-13
Abstract: Dispositif de montage (12) d'un gant (106) dans une bride de cellule (4) d'une cellule de confinement comportant : - un fourreau (14) destiné à être fixé sur la cellule, - un piston (16) coulissant dans le fourreau (14), - un premier joint (18) entre le piston (16) et le fourreau (14) de sorte à assurer un coulissement étanche du piston (16) dans le fourreau (16) et à obturer de manière étanche le passage intérieur du fourreau (14), - des moyens de commande aptes à assurer un coulissement du piston à l'intérieur du fourreau, - un deuxième joint (20) entre le fourreau (14) et la paroi de la cellule, - le fourreau (14), le piston (16), les premier (18) et deuxième joints (20), la cellule et le gant (6, 106) formant un volume de détection (V), - un capteur (22) de la pression (22) du volume de détection.
Patent FR-2988698-A1 (FR)
Title: Foldable package box for packing e.g. jewels, has internal box body comprising side and/or front walls erected with respect to bottom wall of external box body in operation position, where box is flat when bodies are in deployed position
Inventor: TRICHARD AURELIE
IPC: B65D5/36
Filed: 2012-03-27
Abstract: The box (1) has an internal box body (3) fixed to an external box body (2) and comprising side and/or front walls (8a, 8b) and bottom wall (8c) connected together in a foldable manner to form an I-shaped part when internal box body is in deployed position. A central branch of the part is superimposed and linked to a bottom wall of external box body. Upper and lower branches of the part are divided into central and side zones. The side and/or front walls are erected based on a bottom wall of external box body in operation position, where the box is flat when the bodies are in deployed position.
Patent FR-2988948-A1 (FR)
Title: Procedes pour l'application de regles de traitement de session en fonction d'une carte de presence de terminaux mobiles dans des zones speciales
Inventor: CHATRAS BRUNO
IPC: H04W4/24
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention comprend un procédé de transmission de carte de présence de terminaux mobiles connectés par une session de communication à un réseau mobile couvrant une pluralité de zones de localisation, mis en oeuvre par un équipement (GMLC, MME1, MME2, MME3) du réseau mobile apte à collecter des informations de localisation de terminaux mobiles, le procédé comprenant : - une étape préalable d'obtention d'une information dite zonale, comprenant au moins une information relative à l'existence d'au moins une zone de la pluralité de zones de localisation, dite zone spéciale, à laquelle est associée une règle spéciale de traitement de session, - au moins une étape itérative de mise à jour d'une carte de présence associant des identifiants de zone de localisation à des identifiants de terminal, l'étape comprenant les étapes suivantes: o collecte d'une information de localisation d'un terminal, comprenant un identifiant de zone de localisation de ce terminal (UE), o recherche, dans l'information zonale, s'il existe une zone spéciale correspondant à l'identifiant de ladite zone de localisation, et, o lorsque la zone spéciale existe, ajout de l'identifiant du terminal et de l'identifiant de la zone de localisation à la carte de présence de terminaux, - et une étape de transmission de la carte de présence de terminaux vers un équipement (PCRF) du réseau mobile apte à appliquer une règle de traitement de session à un terminal en fonction d'au moins sa zone de localisation.
Patent FR-2989100-A1 (FR)
Title: Elongated structure part e.g. post for supporting load, has reinforcement spacers internally defining longitudinal hollow volume accommodating light string, and decorative trim panels fixed outer side of support reinforcement
Inventor: DOURDOU CHRISTOPHE
IPC: E04C3/08
Filed: 2012-04-06
Abstract: The part has a support reinforcement (200) comprising vertical uprights (210, 220) connected with each other by reinforcement spacers i.e. squared shaped parallel and transverse frames (230). The spacers internally define a longitudinal hollow volume. The volume accommodates a light source i.e. light string (500). Decorative trim panels are fixed outer side of the support reinforcement, where the part adopts a quadrangular profile. The panels include translucent panels made of plastic material i.e. polymethylmethacrylate.
Patent FR-2990290-A1 (FR)
Title: Procede d'evitement d'un aeronef et drone equipe d'un systeme mettant en oeuvre ce procede
Inventor: FARJON JULIEN
IPC: G01S13/933
Filed: 2012-05-02
Abstract: Procédé d'évitement d'un aéronef intrus par un drone aérien, dépourvu d'un système TCAS, comprenant les étapes de : -acquérir la position de l'aéronef intrus afin de déterminer la distance séparant le drone aérien de l'aéronef intrus ; -mesurer la vitesse angulaire de l'aéronef intrus (10) dans un plan horizontal ; -déterminer si l'aéronef intrus est équipé d'un système TCAS, et le cas échéant, recevoir un avis de résolution émis par le système TCAS de l'aéronef intrus et effectuer une trajectoire d'évitement déterminée préalablement. L'invention comprend également un drone équipé d'un système mettant en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2994380-A1 (FR)
Title: Plaque de coaptation de fragments d'os et procedes de fabrication d'une telle plaque.
Inventor: IMPELLIZZERI FREDERIC
IPC: A61B17/80
Filed: 2012-08-13
Abstract: Plaque de coaptation de fragments d'os (1), caractérisée en ce qu'elle comporte une plaque de support (4) munie d'au moins une zone ou insert (2) pourvu d'un trou (3) exécuté dans un polymère biocompatible malléable présentant des propriétés mécaniques autorisant un taraudage du pourtour desdits trous au moyen de vis filetées utilisables pour la fixation de ladite plaque, la partie restante ou plaque de support (4) de ladite plaque de coaptation étant exécutée dans un polymère biocompatible et présentant, après polymérisation/moulage, une rigidité supérieure à celle de la ou des zones ou inserts (2).
Patent FR-2995860-A1 (FR)
Title: Display system for displaying state of involuntary line crossing alert device of car, has display screen comprising variable icon, where system displays alarm indicating that system is automatically selected and repositions vehicle
Inventor: PHELIPEAU LOIC
IPC: B60W30/12
Filed: 2012-09-25
Abstract: The system has a display screen (1) comprising a variable icon (2) that symbolizes two convergent lines (3a, 3b) for delimiting a track and a front part (4) of a motor vehicle. The system displays a first alarm indicating that the system is activated. A second alarm indicates that the system is selected and provided in a non-active condition. A third alarm indicates that the system is selected and activated. A fourth alarm indicates that the system is automatically selected and repositions the vehicle. The fourth alarm comprises a visual animation to announce a delimitation line.
Patent FR-2998649-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer la combustion dans une cheminee
Inventor: BOUJUT JEAN-FRANCOIS
IPC: F23L9/06
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif définissant approximativement une forme de L et comportant, dans le pied du L (32), au moins deux premiers tubes imbriqués et, dans la branche du L, au moins un deuxième tube (36) pourvu d'au moins une ouverture (38), les premiers tubes étant agencés pour définir un conduit entre une extrémité (34) d'un premier tube central et ladite au moins une ouverture (38) par l'intermédiaire de passages définis aux extrémités des premiers tubes.
Patent FR-3009711-A1 (FR)
Title: Enveloppe de securite pour aeronef a voilure tournantes contrarotatives axiales
Inventor: GUILHOT GAUDEFFROY MICHEL
IPC: B64C27/20
Filed: 2013-08-14
Abstract: Enveloppe de sécurité pour aéronef à voilure tournantes contrarotatives axiales
Patent FR-3012045-A1 (FR)
Title: Robot universel
Inventor: RUFFO MASSIMILIANO
IPC: A63H27/127
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne un robot, en particulier un drone (1,9,10), qui se caractérise en ce qu'il comprend un emplacement (6,12,16) et des moyens de connexion pour un ordiphone (4,11). L'invention a également trait à un procédé d'utilisation d'un tel robot.
Patent FR-3002070-A1 (FR)
Title: Procede de preprogrammation d'une cellule memoire a changement de phase et cellule memoire a changement de phase
Inventor: HUBERT QUENTIN
IPC: G11C11/21
Filed: 2013-02-08
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de pré-programmation d'une matrice de cellules mémoire à changement de phase, comprenant un matériau à changement de phase (20) disposé entre deux électrodes conductrices (10, 60) et apte à être modifié électriquement et réversiblement de manière à faire varier la résistivité de la cellule mémoire, caractérisé en ce qu'on prévoit une couche diélectrique (30) disposée entre les deux électrodes conductrices (10, 60), la cellule mémoire présentant un état résistif originel (HRS originel) (430) en fin de procédé de fabrication de la cellule mémoire, en ce qu'on effectue une étape de pré-programmation de la matrice comprenant, avant assemblage d'un composant contenant ladite matrice avec un support, l'étape de pré-programmation comprenant : l'application d'une tension de claquage à une sélection de cellules mémoire de manière à, pour chacune des cellules de cette sélection, faire claquer la couche de matériau diélectrique pour amener la cellule depuis l'état résistif originel HRS originel (430) à un deuxième état résistif LRS claquage (410), tel que les cellules se trouvant avant assemblage dans ledit état HRS originel (430) et dans ledit état LRS claquage (410) se trouvent, après l'étape d'assemblage, respectivement dans un état HRS assemblage (440) et dans un état LRS assemblage (420), et que la résistance des cellules se trouvant dans ledit état HRS assemblage (440) est au moins deux fois supérieure à celle se trouvant dans ledit état LRS assemblage (420)
Patent FR-3004183-A1 (FR)
Title: Anticorps anti-gluten desamide et utilisations.
Inventor: DENERY SANDRA
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-02-26
Abstract: La présente invention est relative à un anticorps monoclonal se liant à au moins une protéine désamidée du gluten et ne présentant pas de réaction croisée avec une protéine non désamidée du gluten.
Patent FR-3004462-A1 (FR)
Title: Production commerciale de peptidases c1a par expression transitoire chez les plantes
Inventor: GOMORD VERONIQUE
IPC: G01N33/573
Filed: 2013-04-15
Abstract: La présente invention est relative à une cellule végétale comprenant une molécule d'ADN comprenant au moins une séquence nucléotidique hétérologue codant pour une préproprotéine d'une peptidase C1A liée de manière fonctionnelle à un promoteur fort, afin d'exprimer par expression transitoire une peptidase C1A mature et active dans la plante.
Patent FR-2989987-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin avec plaques coulissantes
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément (B) formé d'un ou plusieurs modules de toiture (M1, M2, M3) mobiles ou non contrôlant l'accès au bassin, dans la couverture d'au moins module est ménagé une trappe d'accès au moyen d'un panneau coulissant, remarquable en ce que des patins de glissement (410a, 510a) équipent les rebords du panneau coulissant et adoptent : - un premier côté longitudinal comprenant une feuillure d'accueil (511a et 411a) du rebord du panneau (500 et 400), - un deuxième côté prenant la forme d'un profilé plat (512a et 412a) à rebord protubérant (513a et 413a) autorisant le glissement longitudinal dans les profilés (300a et 300b) de l'armature du module préformés pour former glissière tout en assurant la retenue latérale. Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-3005991-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface entre deux elements de turbomachine
Inventor: COHIN ARTHUR
IPC: F01D25/28
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif d'interface (1) entre des premier (2) et deuxième (3) éléments de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte une structure d'admission d'air annulaire (4) comportant des première (5) et deuxième (6) parties opposées, respectivement destinées à venir au contact des premier (2) et deuxième (3) éléments de turbomachine, la première partie (5) étant configurée pour être en contact rotulant avec le premier élément (2), et un organe de rappel élastique (7), apte à être placé autour de la structure d'admission d'air (4) et destiné à venir au contact d'au moins le premier élément (2) de turbomachine.
Patent FR-3006517-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: MARGUERITTE DAVID
IPC: H02K3/46
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un rotor (2), notamment pour une machine électrique tournante, par exemple pour un alternateur, comportant un bobinage électrique (100) formé par au moins un fil électrique (101), - ce fil ayant au moins une première portion (104) enroulée selon au moins une spire du bobinage, ce fil présentant, le long de cette première portion, une section transversale avec au moins un méplat (115), - ce fil ayant au moins une deuxième portion (105) permettant le raccord du bobinage à un circuit électrique, ce fil présentant, le long de cette deuxième portion, une section transversale sensiblement circulaire.
Patent FR-3008436-A1 (FR)
Title: Bouton de commande pour mecanisme de chasse d'eau
Inventor: RABESAOTRA PAUL
IPC: E03D5/02
Filed: 2013-07-09
Abstract: La présente invention concerne un bouton de commande (1) pour mécanisme de chasse d'eau de toilettes, le bouton de commande (1) étant configuré pour coopérer avec une ouverture (2) d'un couvercle (3) de réservoir de toilettes, le bouton de commande (1) comprenant : - au moins un poussoir, notamment deux poussoirs (4, 5); - un corps (7) portant ledit au moins un poussoir et comprenant un pied (8); - un écrou (10) destiné à coopérer avec le pied (8) pour le maintien du bouton de commande (1) sur le couvercle (3); caractérisé en ce qu'il comprend une unique bague d'adaptation (16) configurée de telle sorte qu'un même bouton de commande (1) puisse coopérer, par changement de positionnement de la bague d'adaptation (16), avec au moins trois ouvertures (2) de diamètres différents.
Patent FR-3009373-A1 (FR)
Title: Dispositif de durcissement de vernis a ongles par rayonnement et procede de commande associe
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: F26B3/28
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de durcissement (10) de vernis à ongles par rayonnement ultraviolet, le dispositif (10) comprenant un premier capteur de présence (33) propre à émettre un signal de présence en présence d'un élément à un endroit prédéfini, des sources de rayonnement (38) propres à émettre un rayonnement pour durcir du vernis à ongle sous forme d'un faisceau lumineux pour éclairer des ongles de l'utilisateur et un circuit de commande (40) propre à commander les sources de rayonnement (38) selon une loi de commande. Le dispositif (10) est caractérisé en ce que l'endroit prédéfini est le premier espace (22) et que la loi de commande dépend du signal de présence du premier capteur de présence (33).
Patent FR-3015638-A1 (FR)
Title: Segment d'obturation de traversee coulissante de systeme d'injection pour turbomachine
Inventor: LEPAROUX JULIEN
IPC: F23R3/28
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un système d'injection (18) d'un mélange air-carburant pour chambre de combustion de turbomachine, et un injecteur de carburant (80) comprenant un nez d'injecteur (82). Le système d'injection (18) comprenant une traversée coulissante (26) annulaire. La traversée coulissante (26) comprend une portion de centrage (39) de l'injecteur (80) configurée pour loger le nez d'injecteur (82). La traversée coulissante (26) comprend aussi une portion évasée de pré-centrage (38) de l'injecteur (80), débouchant dans la portion de centrage (39). Selon l'invention, l'injecteur (80) comprend un segment d'obturation (101) en saillie vers l'extérieur de l'injecteur (80), de manière à ce que le segment d'obturation (101) obture au moins partiellement la portion de pré-centrage (38) lorsque le nez d'injecteur (82) est logé dans la portion de centrage (39).
Patent FR-3015976-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite cf/sic a partir d'une suspension colloidale et piece ainsi obtenue
Inventor: TEYSSIER LAURENT
IPC: C04B35/577
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique du type Cf/SiC qui comprend un renfort fibreux en carbone densifié par une matrice SiC, le procédé comprenant successivement : a) une mise en contact d'une préforme de la pièce à fabriquer avec une dispersion colloïdale, la préforme comprenant des fibres de carbone et la dispersion colloïdale comprenant des particules de SiC de tailles submicrométriques ou nanométriques, dispersées dans au moins un solvant, et un précurseur liquide de céramique SiC ; b) une infiltration, par électrophorèse, des particules de SiC et du précurseur de céramique SiC contenus dans la dispersion colloïdale, dans la préforme ; c) une densification de la préforme infiltrée par traitement thermique pour décomposer le précurseur de céramique en céramique SiC, moyennant quoi on obtient la pièce en matériau composite à matrice céramique.
Patent FR-3028326-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de tete comportant un systeme oculometrique et des moyens d'adaptation des images emises
Inventor: DOMINICI JOHANNA
IPC: G09G5/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de tête (1) destiné à être porté par un utilisateur. Ledit système de visualisation peut être monoculaire ou binoculaire. Il comporte un ou deux dispositifs de visualisation (10), un ou deux oculomètres (30) et des moyens de génération graphique (20). Chaque dispositif de visualisation comprend un afficheur (11), une optique de collimation (12) et un combineur optique (13) permettant de superposer une image issue de l'afficheur sur un paysage extérieur. Dans le système selon l'invention, le ou les oculomètres comportent des moyens de détermination de l'angle de convergence des deux yeux de l'utilisateur et de l'accommodation résultante. Le ou les optiques de collimation comportent des moyens permettant de projeter les images issues du ou des afficheurs à une distance fonction de ladite accommodation. Les moyens de génération graphique permettent d'afficher lesdites images à des positions fonction de ladite accommodation.
Patent FR-3028497-A1 (FR)
Title: Coupole de rotor, rotor et giravion
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C27/32
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne une coupole (20) de rotor comprenant une calotte (25) s'étendant radialement d'un axe de rotation en élévation (100) vers une périphérie (27) et en azimut sur 360 degrés, ladite calotte (25) s'étendant en épaisseur d'une face inférieure (31) vers une face supérieure (32) à l'aplomb de ladite face supérieure (32). La coupole (20) comporte au moins une fente (40) s'étendant entre ladite périphérie (27) et ledit axe de rotation en élévation (100), chaque fente (40) traversant de part en part une épaisseur de la calotte (25) en s'étendant en élévation de la face inférieure (31) à la face supérieure (32).
Patent FR-3030476-A1 (FR)
Title: Mems rf capacitif destines a des applications de forte puissance
Inventor: ZIAEI AFSHIN
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Selon un aspect de l'invention, il est proposé un Microsystème ElectroMécanique radiofréquence capacitif ou MEMS RF capacitif comprenant une membrane métallique suspendue au-dessus d'une ligne de transmission RF et reposant sur des plans de masse, et présentant une face inférieure, une face supérieure opposée à la face inférieure et une première couche comprenant un matériau métallique réfractaire recouvrant au moins partiellement la face supérieure de la membrane de manière à empêcher l'échauffement de la membrane.
Patent FR-3016237-A1 (FR)
Title: Dispositif a nanofils de semi-conducteur partiellement entoures par une grille
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L29/78
Filed: 2014-01-07
Abstract: Dispositif semi-conducteur (100) comportant au moins : - deux nanofils de semi-conducteur (104) superposés l'un au-dessus de l'autre, espacés l'un de l'autre et destinés à former des régions de canal du dispositif semi-conducteur, - une structure diélectrique (106, 108) remplissant complètement un espace s'étendant entre les deux nanofils de semi-conducteur et qui est en contact avec les deux nanofils de semi-conducteur, - un diélectrique de grille (110) et une grille (112) recouvrant au moins un premier des deux nanofils de semi-conducteur, des flancs latéraux des deux nanofils de semi-conducteur et des flancs latéraux de la structure diélectrique, et dans lequel la structure diélectrique comporte au moins une portion de matériau diélectrique (108) de permittivité relative supérieure à 3,9.
Patent FR-3016467-A1 (FR)
Title: Dispositif de dechirement pour combinaison etanche
Inventor: CARRON GERARD
IPC: G21F3/02
Filed: 2014-01-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de déchirement pour combinaison (1) étanche comprenant : - deux portions de paroi (13, 15) de la combinaison séparées par une ouverture (17) ; - une bande de film intermédiaire (19) relié en une première zone de liaison (21) à une première portion de paroi (13) par un premier type de liaison et relié en une seconde zone de liaison (23) à une seconde portion de paroi (15) par un premier type de liaison ; - une bande de traction (25) reliée à la bande de film intermédiaire (19) au niveau d'une troisième zone de liaison (27) disposée entre la première zone de liaison (21) et la deuxième zone de liaison (23), par un deuxième type de liaison agencé pour occasionner une rupture de la bande de film intermédiaire (19) lors d'une traction sur la bande de traction (25).
Patent FR-3017887-A1 (FR)
Title: Dispositif de cabine sanitaire a nettoyage et entretien automatises
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: E03D11/13
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de cabine sanitaire à nettoyage et entretien automatisés, comprenant une cabine avec un premier compartiment accessible aux usagers et avec au moins un second compartiment technique renfermant des moyens de nettoyage, les deux compartiments étant séparés par une cloison présentant une ouverture de passage obturable. Dispositif caractérisé en ce que les moyens de nettoyage comprennent au moins un bras robotisé (6) à au moins cinq degrés de liberté motorisés, dont l'embase (7) est montée dans le compartiment technique (2'), comprenant une tête de travail (8) apte à recevoir divers outils et/ou instruments (9), équipé de conduits d'acheminement de fluides jusqu'au niveau de la tête (8) et présentant une extension suffisante pour amener ladite tête de travail (8) au moins autour, au-dessus et dans la cuvette (3), ledit au moins un bras robotisé (6) étant mobile entre une position de non-utilisation dans laquelle il est entièrement situé dans le compartiment technique (2') et une position active de travail dans laquelle il s'étend au moins partiellement dans le compartiment (2) accessible au public.