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Patent FR-3064857-B1 (FR)
Title: Communication securisee de bout en bout pour capteur mobile dans un reseau iot
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une méthode communication de bout en bout entre un capteur mobile et un utilisateur, le capteur mobile se déplaçant au sein d'un réseau WSN, le réseau WSN comprenant une pluralité de sous-réseaux reliés à Internet au moyen de passerelles. Lorsque le capteur mobile souhaite rejoindre un sous-réseau, il transmet une requête d'association à la passerelle du sous-réseau qui la relaie au serveur via Internet. Ce dernier communique au capteur mobile et à la passerelle une clé de chiffrement temporaire sous forme chiffrée. La passerelle peut alors communiquer au capteur mobile la clé de sécurité du sous-réseau, par un message chiffré au moyen de la clé de chiffrement temporaire. Le capteur mobile peut alors communiquer avec la passerelle de manière sécurisée, au niveau liaison, au moyen de la clé de sécurité du sous-réseau.
Patent FR-3065836-B1 (FR)
Title: Zone de stockage pour un pixel d'une matrice d'image
Inventor: SAXOD OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un pixel d'une matrice d'image comprenant une ou plusieurs structures de stockage de charge (200), chaque structure de stockage de charge comprenant : une première tranchée de stockage de charge (202) dopée pour avoir un premier type de conductivité et ayant une première extrémité (208) agencée pour recevoir la charge accumulée par une photodiode ; une deuxième tranchée de stockage de charge (204) dopée pour avoir le premier type de conductivité ; et une première porte de transfert (212) reliant une deuxième extrémité (214) de la première tranchée de stockage de charge (202) et la deuxième tranchée de stockage de charge (202, 204) à un nœud de détection (216), les première et deuxième tranchées de stockage de charge étant reliées entre elles par un canal de liaison (206) dopé pour avoir le premier type de conductivité et bordant une portion d'un bord de la porte de transfert (212).
Patent FR-3066666-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une communication sans gestion d'etats
Inventor: BRUN PAUL-EMMANUEL
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-07-03
Abstract: Procédé de communication entre au moins deux entités communicantes (C1, S1), une première entité communicante (C1) générant au moins un message de données comprenant des données utiles (Datai) et un entête d'authentification (Token1), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : ▪ une génération d'un paramètre de contexte (ContextP1) comportant au moins une donnée représentative de la configuration matérielle (CtrlProg) de la première entité (C1) ; ▪ une génération d'un profil de sécurité (PRO_SEC) dans l'entête d'authentification (Token1) définissant les conditions : ○ de chiffrement des données utiles (Data1) du message ; ○ de génération d'une signature (Sign1) par un algorithme (Signing_Module1) appliqué au moins aux données utiles (Data1) du message ; ▪ une inclusion de ladite signature (Sign1) dans le message généré ; ▪ une insertion d'un identifiant mémorisé (C1 _Id) de la première entité communicante (C1) dans l'entête d'authentification (Token1) ; ▪ une insertion du profil de sécurité (PRO_SEC) dans les données utiles ou dans l'entête d'authentification.
Patent FR-3069151-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement dentaire
Inventor: ENGELS-DEUTSCH MARC
IPC: A61C17/02
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif pour la désinfection ou l'antisepsie de l'endodonte ou pour la décontamination du parodonte, comportant, d'une part, un instrument dentaire destiné à être utilisé en présence d'une solution d'irrigation, ledit instrument dentaire comprenant une partie active apte au traitement endodontique ou parodontal et, d'autre part, un moyen d'injection de ladite solution d'irrigation à l'intérieur de l'endodonte ou au niveau du parodonte. Ladite solution d'irrigation comprend au moins du peroxyde d'hydrogène (H2O2) dans une concentration comprise entre 1 et 35% (masse/volume). Le dispositif est caractérisé en ce que au moins la partie active de l'instrument est fabriquée en cuivre ou en alliage de cuivre comprenant une proportion de cuivre supérieure ou égale à 55% en masse par rapport à la masse totale de l'alliage.
Patent FR-3070469-B1 (FR)
Title: Ensemble pour l'assemblage de deux troncons de conduite pour le transport d'un fluide
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: F16L11/02
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour l'assemblage de deux tronçons de conduite pour le transport d'un fluide, lesdits tronçons étant assemblés par une de leurs extrémités. Selon l'invention, - chaque tronçon est flexible et comporte une structure tissée tridimensionnelle ayant la forme d'un profilé creux pour le passage dudit fluide, ledit profilé ayant une direction longitudinale et une direction transversale, et étant fermé sur son pourtour, - ledit ensemble comporte à l'extrémité de chaque tronçon une alternance de premières boucles (11) et de secondes boucles (12) s'étendant selon ladite direction longitudinale, ou sensiblement selon ladite direction longitudinale, vers l'extérieur de l'extrémité correspondante, lesdites boucles étant réparties sur l'ensemble du pourtour du tronçon correspondant, - les boucles desdites extrémités à assembler étant configurées de sorte que chaque première boucle (11) d'une extrémité d'un tronçon est placée entre deux secondes boucles (12) de l'extrémité de l'autre tronçon lorsque ces extrémités sont mises bout à bout en vue de leur assemblage, lesdites première et seconde boucles étant alors entremêlées pour définir deux logements continus, - ledit ensemble comprenant, pour chaque logement, au moins un élément de jonction (16) destiné à être introduit dans le logement correspondant, pour solidariser lesdites extrémités.
Patent FR-3070866-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un comprime pour administration perlinguale et/ou sublinguale comprenant une ou plusieurs huiles essentielles
Inventor: ILIOZER VREJE
IPC: A61K36/15
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un comprimé pour administration perlinguale et/ou sublinguale comprenant une ou plusieurs huiles essentielles. La présente invention porte en outre sur un comprimé obtenu à partir dudit procédé, et de son utilisation comme complément alimentaire. La présente invention concerne en outre un composé destiné à être utilisé comme médicament.
Patent FR-3061809-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre les ecrans de deux elements de cable electrique
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01R13/03
Filed: 2017-01-09
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de connexion entre les écrans de deux éléments de câble métalliques (10) adaptés pour transporter du courant électrique de haute tension et de forte intensité, chacun des éléments de câble étant entouré par une couche d'isolant (12) elle-même entourée par un écran (14) constitué d'une feuille d'aluminium couvert d'une couche de protection (16) ; l'écran, qui est connecté à la terre, étant utilisé pour détecter la dégradation de la couche d'isolant par mesure de la tension entre l'écran et la terre. L'écran du premier élément de câble est connecté à l'écran du second élément de câble par une connexion électrique reliant deux éléments de connexion, chacun des éléments de connexion comprenant une couche de mousse métallique (22) à cellules ouvertes composée d'un squelette de mousse de métal choisi parmi le groupe consistant en fer, cobalt, nickel et leurs alliages recouvert directement d'au moins un revêtement métallique tel qu'un revêtement en étain, indium ou un de leurs alliages.
Patent FR-3064736-B1 (FR)
Title: Replique d'arme
Inventor: GAUVAIN XAVIER
IPC: F41B11/89
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne les répliques d'arme pour tirer des projectiles Pj. La réplique d'arme selon l'invention comporte essentiellement un canon 1, un dispositif de tir 20 monté à l'extrémité 11 du canon 10, un logement 30 apte à recevoir un chargeur 40 de projectiles, les sorties 31, 41 du logement 30 et du chargeur 40 étant aptes à être couplées quand le chargeur 40 est positionné dans le logement, des moyens 50 pour coupler la sortie 31 du logement avec l'orifice d'entrée 13, un organe donneur d'ordre 60 apte à délivrer un signal d'ordre, des moyens 70 pour appliquer le signal d'ordre sur l'entrée de commande 21 du dispositif de tir 20, ces moyens 70 comportant au moins un capteur de présence 71 apte à délivrer un signal de présence, des moyens de traitement logique 72 aptes à comparer les signaux d'ordre et de présence pour délivrer un signal de confirmation quand la valeur des signaux d'ordre et de présence ont tous les deux une même valeur déterminée, et des moyens pour appliquer le signal de confirmation à l'entrée de commande 21. Application à l'entraînement au tir aussi bien professionnel que de loisir, ou pour des activités de combats fictifs ou analogues.
Patent FR-3079221-B1 (FR)
Title: Emballage comportant un recipient et une capsule
Inventor: SIMON JEAN
IPC: B65D47/36
Filed: 2018-03-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un emballage (10) comportant : - un récipient (12) qui définit une cavité (18), qui définit une ouverture de récipient (12) et qui comprend une paroi (22) cylindrique ; et - une capsule (14) qui comprend: + une couronne (28), et + une membrane (30), la couronne (28) comportant : + un rebord intérieur (33) définissant une ouverture de la cavité (18), et + un rebord extérieur (34) définissant une gorge circonférentielle (36), la membrane (30) recouvrant l'ouverture de la cavité (18) et étant fixé au rebord intérieur (33) le long d'une ligne frangible (38). Le récipient (12) comporte un rebord libre (25) qui, depuis la paroi (22) s'étend d'une manière strictement convexe vers l'intérieur de la cavité (18) et qui est d'un seul tenant avec la paroi (22), et qui coopère par complémentarité de formes avec la gorge circonférentielle (36).
Patent FR-3081500-B1 (FR)
Title: Secteur angulaire d'aubage de turbomachine a etancheite perfectionnee
Inventor: GEORGE ALEXIS HECTOR ULYSSE
IPC: F01D11/12
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un secteur angulaire de couronne d'aubage fixe de turbomachine (10), notamment de redresseur ou de distributeur, ledit secteur s'étendant suivant un angle déterminé autour d'un axe A de ladite couronne et comportant, par rapport audit axe A, une plateforme radialement extérieure, une plateforme radialement intérieure, au moins deux aubes qui s'étendent entre lesdites plateformes, et au moins un bloc de matériau abradable (44a) en nid d'abeilles qui s'étend intérieurement à la plateforme intérieure entre des extrémités transversales (52a) du secteur (34a) et qui comporte des alvéoles tubulaires (54a) orientées radialement, caractérisé en ce que le bloc de matériau abradable (44a) comporte au moins une paroi d'extrémité transversale (52a) au niveau de laquelle les toutes les alvéoles (54a) sont ouvertes par des ouvertures (56a1, 56a2) tournées du côté opposé audit secteur (34a).
Patent FR-3084082-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un catalyseur bifonctionnel a base de zeolithe izm-2 pour l'hydroisomerisation de charges paraffiniques legeres issues de la synthese fischer-tropsch
Inventor: HERAUD JEAN-PHILIPPE
IPC: C10G65/00
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-08-07
Abstract: On décrit un procédé de production de distillats moyens à partir d'une charge paraffinique produite par synthèse Fischer-Tropsch et divisée en deux fractions, une fraction légère, appelée condensat à froid, et une fraction lourde, appelée cires, comprenant a) Le fractionnement de ladite fraction lourde cires de façon à obtenir une fraction légère dont le point d'ébullition final est compris entre 350°C et 400 °C, et une fraction lourde bouillant au-dessus de ladite fraction légère, b) Le mélange de ladite fraction légère dont le point d'ébullition final est compris entre 350°C et 400°C issue de l'étape a) avec au moins une partie de ladite fraction condensat à froid, c) L'hydrotraitement du mélange issu de l'étape b) en présence d'un catalyseur d'hydrotraitement, d) L'hydroisomérisation d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape c) en présence d'un catalyseur comprenant au moins un métal noble du groupe VIII de la classification périodique, et au moins une zéolithe IZM-2, e) L'hydrocraquage et l'hydroisomérisation d'au moins une partie et de préférence la totalité de la fraction lourde issue de l'étape a) en présence d'un catalyseur d'hydrocraquage et f) Le fractionnement du mélange de l'effluent issu de l'étape e) et de l'effluent issu de l'étape d) pour obtenir au moins une fraction distillats moyens.
Patent FR-3086550-B1 (FR)
Title: Filtre a carburant avec rechauffeur permettant l'evacuation de charges electrostatiques
Inventor: LALLEMAN XAVIER
IPC: F02M37/22
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: Le filtre à carburant (1) présente, entre l'élément filtrant et un composant de boîtier (3), un appareil électrique constituant typiquement un réchauffeur (6). L'élément filtrant (EF) inclut un média filtrant (5) annulaire et dispose d'un flasque (31) non conducteur coiffé d'un dispositif conducteur (DC), de préférence réalisé d'une pièce, conçu séparément de l'élément filtrant. Ce dispositif conducteur (DC) est directement en contact avec le média filtrant (5) de l'élément filtrant et forme une base d'appui pour un contacteur élastique dissipatif (12) qui relie électriquement, par exemple en utilisant un organe de rappel élastique (16), une portion dissipative du dispositif conducteur (DC) à la masse de l'appareil (6) ou d'un connecteur (7) de celui-ci. Il est ainsi permis de créer une voie de dissipation interne au boîtier (2, 3), depuis le média filtrant (5) jusqu'au connecteur (7), et permettre une dissipation sans utilisation de parois du boîtier (2, 3).
Patent FR-3087412-B1 (FR)
Title: Module flottant d'une structure flottante et procede d'assemblage de tels modules flottants
Inventor: SAFIER ELCHANAN
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un module flottant (1) comprenant une pluralité de parois (2) s'étendant entre une première extrémité longitudinale (4) et une deuxième extrémité longitudinale (6), le module flottant (1) comprenant une première cloison (8) et une deuxième cloison (10) reliant chaque paroi (2) de la pluralité de parois en définissant un volume interne (12) du module flottant (1), caractérisé en ce que le module flottant (1) comprend au moins une extension (14) émergeant depuis une face externe (16) de la paroi (2), l'extension (14) s'étendant longitudinalement en saillie de la première extrémité longitudinale (4) ou de la deuxième extrémité longitudinale (6), l'extension (14) et la paroi (2) étant réalisées par continuité de matière. L'invention a également pour objet un procédé d'assemblage d'un premier module flottant (3) et d'un deuxième module flottant (5).
Patent FR-3093353-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire, destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule, comprenant :     un support (20) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X),     un corps pendulaire (13) dont le déplacement par rapport au support est guidé par au moins un organe de roulement (40), et un système d’amortissement de butée (50) permettant au moins d’amortir la venue en position de butée contre le support (12) du corps pendulaire (13) lorsque ce dernier se déplace depuis une position de repos dans le sens trigonométrique et pour amortir la venue en position de butée contre le support du corps pendulaire lorsque ce dernier se déplace depuis la position de repos dans le sens non-trigonométrique.     Caractérisé en ce que le système d’amortissement de butée (50) est réalisé au moins partiellement en uréthane ou en polyuréthane.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094785-B1 (FR)
Title: Unite et systeme de reference intertielle a integrite amelioree et procedes de controle d'integrite associes
Inventor: COATANTIEC JACQUES
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne une unité de référence inertielle (URI) comprenant :- une première voie de mesure (V1) comprenant : - une première unité de mesure inertielle (UMI1) de haute performance comprenant des premiers moyens de mesure de forces spécifiques et des premiers moyens de mesure de vitesses angulaires, - une première unité de calcul (CPU1) apte à réaliser des calculs de données inertielles pures à partir des mesures de ladite première unité de mesure ; - une deuxième voie de mesure (V2) comprenant : - une deuxième unité de mesure inertielle (UMI2) de performance inférieure à la première unité de mesure inertielle (UMI1) comprenant des deuxièmes moyens de mesure des forces spécifiques et des deuxièmes moyens de mesure des vitesses angulaires ; - une deuxième unité de calcul (CPU2) apte à réaliser des calculs de données inertielles pures à partir des mesures de ladite deuxième unité de mesure ; - une fonction de contrôle d’intégrité (CTR) apte à implémenter un procédé de contrôle d’intégrité des données de la première voie de mesure (V1) à partir des données fournies par la deuxième voie de mesure (V2) ; - un moyen de synchronisation des mesures des première et deuxième unités de mesure inertielle ; les première et deuxième unités de mesure inertielle étant montées mécaniquement de manière solidaire dans l’unité de référence inertielle (URI). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101026-B1 (FR)
Title: Carter en trois parties pour une batterie de vehicule automobile
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant : - une batterie (1, 1'), et - un carter (2) contenant la batterie (1, 1') de façon à former une lame d’air autour de la batterie (1, 1'), ledit carter (2) comportant: - un bac (2.1) destiné à recevoir une partie inférieure de la batterie (1, 1'), - un premier capot de fermeture (2.2) du bac (2.1) comportant un trou (14.1) pour le passage d'une première cosse (V+, V-) de la batterie (1, 1'), et - un deuxième capot de fermeture (2.3) du bac (2.1) comportant un trou (14.2) pour le passage d'une deuxième cosse (V+, V-) de la batterie (1, 1'), ledit deuxième capot de fermeture (2.3) étant une pièce distincte du bac (2.1) et du premier capot de fermeture (2.2), - le premier capot de fermeture (2.2) et le deuxième capot de fermeture (2.3) s'étendant chacun suivant une portion d'une longueur totale de la batterie (1, 1'). Figure 4
Patent FR-3104429-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/90
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-02-18
Abstract: Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a. de l’eau ; etb. au moins un polymère cationique choisi parmi les polymères de méthyl diallyl amine ou de diallyl diméthyl ammonium ; etc. au moins un polymère anionique choisi parmi les sels d’homopolymère d’acide acrylique ou d’acide méthacrylique ; etd. au moins un pigment ;le rapport en poids de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s)/la somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) allant de 45 à 70% ; de préférence de 50 à 65% ;le rapport en poids somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s)/ la quantité totale en polymère anionique, en polymère cationique et en eau allant de 10 à 25%, de préférence de 10 à 20%.  L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3105073-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce bi-matière et pièce bi-matière fabriquée selon un tel procédé
Inventor: BLANC-BRUDE CÉDRIC
IPC: B29C70/68
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce bi-matière et pièce bi-matière fabriquée selon un tel procédé Une pièce bi-matière (12) comprend un substrat (2) thermoformé et un renfort (4) en matériau composite, comprenant des fibres et de la résine. Selon l’invention, un procédé de fabrication d’une telle pièce bi-matières comprend une première étape consistant à placer le substrat sur un support (1). Une deuxième étape consiste à disposer, sur le substrat, le renfort (4). Ensuite, une troisième étape consiste à appliquer sur le renfort au moins une couche (6, 8) de rétention de la résine. Puis, dans une quatrième étape, une bâche (10) étanche à l’air est superposée à la ou les couches de rétention. Une cinquième étape consiste à tirer le vide sous la bâche. Enfin, dans une sixième étape, la bâche et la ou les couches de rétention sont retirées.  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3112122-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’état relatif d’un moteur d’aéronef
Inventor: PINEAU EDOUARD GUY HENRI MARIE
IPC: G07C5/08
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé d’évaluation de l’état relatif d’un moteur d’aéronef Un aspect de l’invention concerne un procédé d’évaluation de l’état d’un moteur d’aéronef pour un vol donné, chaque vol de l’aéronef étant associé à une série temporelle, comportant les étapes suivantes :      Pour chaque maintenance de l’aéronef, création d’un jeu de données comportant la série temporelle associée à chaque vol effectué entre la maintenance et la maintenance précédente ;  Création d’un ensemble de jeux de données comprenant chaque jeu de données créé et séparation en un ensemble d’entraînement et un ensemble de validation ;    Entraînement conjoint d’une fonction de plongement et d’un classifieur, comportant :   Pour chaque jeu de données de l’ensemble d’entraînement :  Tirage aléatoire d’un couple comportant une première et une deuxième série temporelle ;  Application de la fonction de plongement au couple pour obtenir un couple de plongements ;  Utilisation du classifieur sur le couple de plongements pour obtenir une probabilité que la première série temporelle ait eu lieu avant la deuxième série temporelle ;  Calcul d’une fonction de coût à partir de la probabilité ;  Optimisation de la fonction de plongement et du classifieur par minimisation de la fonction de coût ;          Sélection d’une série temporelle de référence parmi les séries temporelles de l’ensemble de validation ;  Calcul d’une distance entre le plongement associé à la série temporelle du vol donné et le plongement de la série temporelle de référence pour calculer un indicateur de l’état moteur.
Patent FR-3113155-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un implant dentaire visible sur une image d’entrée au moyen d’au moins un réseau de neurones à convolution.
Inventor: VILAR DENIS
IPC: G06T7/11
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un implant, éventuellement porté par à un individu, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par une unité de traitement :- obtention d’une image d’entrée radiographique dans laquelle un implant dentaire est visible ;- classification d’une région d’intérêt de ladite image radiographique au moyen d’au moins un réseau de neurones à convolution ; ladite classification permettant d’obtenir une liste d’implants candidats à être l’implant visible sur l’image, la liste étant ordonnée en fonction d’une probabilité d’être l’implant visible sur l’image.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10