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Patent FR-3022841-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail ayant des largeurs axiales inégales, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail, une deuxième couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels radialement disposée entre deux couches de sommet de travail. Selon l'invention, la distance d entre l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite et la couche de travail séparée de la couche de travail axialement la plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux est telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, dans un plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange caoutchouteux est sensiblement constante, ladite deuxième couche S de mélange polymérique mélange est constituée d'un mélange élastomérique chargé présentant une note Z de macro dispersion supérieure ou égale à 65 et une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, inférieure à 0.100 et son module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3025842-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression et compresseur a spirales utilisant un tel dispositif de compression
Inventor: MONET ERIC
IPC: F04C29/00
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention propose un dispositif de compression (1) comprenant au moins : - deux spirales (3, 5) intercalées et formées chacune d'un alliage d'aluminium, l'une des spirales, dite spirale fixe (3), étant fixe et l'autre spirale, dite spirale mobile (5), se déplaçant excentriquement sans tourner, et -des moyens d'anti-rotation formés d'un alliage d'aluminium et adaptés pour permettre l'anti-rotation de la spirale mobile (5), caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, au moins : - une butée plane (7) adaptée pour maintenir axialement la spirale mobile (5) et formée dans un matériau choisi dans un ensemble de matériaux comprenant les alliages d'aluminium ou les nuances de fonte, et - des revêtements adaptés pour favoriser des frottements entre la spirale fixe (3), la spirale mobile (5), les moyens d'anti-rotation et la butée plane (7).
Patent FR-3029869-A1 (FR)
Title: Boitier de protection de carte electronique
Inventor: FAVAUT LAURENT
IPC: F16B1/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un boitier de protection (10) de carte électronique comportant une première face (11) comportant une ouverture (30) apte à recevoir un connecteur de ladite carte électronique, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une deuxième face(12) comportant un premier type de moyens de fixation (21), en ce qu'il comporte en outre une troisième face comprenant un deuxième type de moyens de fixation.
Patent FR-3030887-A1 (FR)
Title: Transistor comprenant un canal mis sous contrainte en cisaillement et procede de fabrication
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L29/78
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un transistor à effet de champ comportant une zone active présentant un source, un canal, un drain, et une grille de commande positionnée au niveau dudit canal permettant la circulation d'un courant dans ledit canal entre la source et le drain selon un axe x, ledit canal comprenant : - un premier bord de séparation avec ladite source ; - un second bord de séparation avec ledit drain ; - ledit canal étant contraint en tension ou en compression, caractérisé en ce que ledit canal comporte au moins une perforation, le long au moins dudit premier et/ou dudit second bord dudit canal de manière à créer également au moins une contrainte de cisaillement au niveau dudit canal. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication dudit transistor.
Patent FR-3020180-A1 (FR)
Title: Batterie secondaire ayant un dispositif de protection de surcharge
Inventor: WU DONALD P H
IPC: H01M2/02
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne une batterie secondaire ayant un dispositif de protection de surcharge, qui comprend un boîtier de batterie (20) ayant une chambre (21) pour contenir une pluralité d'éléments de batterie secondaire (10) ; une plaque de dissipation thermique (30) fixée au boîtier de batterie (20) ; et un dispositif de décharge de surcharge (40) disposé dans le boîtier de batterie (20) et comprenant une pluralité de modules de décharge de surcharge (40) connectés électriquement aux éléments de batterie secondaire (10). Chaque module de décharge de surcharge (40) comprend une résistance d'équilibrage fixée à la plaque de dissipation thermique (30). Le boîtier de batterie (20) et la plaque de dissipation thermique (30) sont faits de métal, les résistances d'équilibrage sont des résistances en ciment (41), une pluralité de premiers connecteurs (50) sont connectés électriquement aux modules de décharge de surcharge (40), et une pluralité de seconds connecteurs (60) sont connectés électriquement aux résistances en ciment (41) et fixés de façon détachable à un connecteur correspondant parmi les premiers connecteurs (50).
Patent FR-3032883-A1 (FR)
Title: Composition pour la prevention et le traitement de la steatose et de la steatohepatite metaboliques
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P3/04
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'objet de l'invention est une composition de nutrition médicale à administration orale pour une utilisation dans la prévention ou le traitement de la stéatose et de la stéatohépatite métaboliques des personnes en obésité abdominale avec syndrome métabolique. La composition comprend au moins : - des protéines et/ou des acides aminés libres, - des fibres choisies au moins parmi les fibres de gomme d'acacia et/ou des fructooligosaccharides, - les vitamines D, B6, B9, B12 et E, - de l'oméga 3 sous forme l'ALA, - du glutathion, - de la SOD, - de la catalase, - de la choline.
Patent FR-3034571-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique, tel qu’une microbatterie ou un systeme electrochrome, recouvert par une couche d’encapsulation comprenant un film barriere et un film adhesif, et procede de realisation d’un tel dispositif.
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/133
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dispositif électrochimique, tel qu'une microbatterie ou un système électrochrome, comprenant au moins un empilement de couches actives (2) contenant du lithium, ledit empilement (2) étant disposé sur un substrat (1) et étant recouvert d'une couche d'encapsulation (13). La couche d'encapsulation (13) comporte au moins : - un film barrière (11) présentant au moins une face électriquement isolante et comprenant au moins une couche étanche vis-à-vis des espèces oxydantes, ledit film adhésif (12) comprenant une juxtaposition de bandes électriquement conductrices adhésives(16) et de bandes électriquement isolantes adhésives (17), - un film adhésif (12), muni d'une première face et d'une deuxième face, la première face étant en contact avec la face électriquement isolante du film barrière (11) et la seconde face recouvrant l'empilement de couches actives (2) et une partie du substrat (1).
Patent FR-3040248-A1 (FR)
Title: Reglage de l'impedance d'acces cote des frequences porteuses d'un equipement de telecommunication par courants porteurs en ligne
Inventor: GUILHEM LAURENT
IPC: H04B3/56
Filed: 2015-08-21
Abstract: Dispositif de réglage de l'impédance d'accès côté des fréquences porteuses d'un équipement (1) de télécommunication par courants porteurs en ligne, caractérisé en ce qu'il comporte Un moyen de mesure du module de l'impédance de la ligne (ZL) à laquelle l'équipement est destiné à être relié, et Un moyen (20) de réglage de l'impédance d'accès (Za) de l'équipement côté des fréquences porteuses, de sorte que le module de l'impédance d'accès soit sensiblement égal au module mesuré de l'impédance de la ligne.
Patent FR-3041021-A1 (FR)
Title: Obturateur destinee a masquer une surface d'un espace clos pourvu d'un systeme de fixation a depression
Inventor: VIGNEAU PHILIPPE
IPC: G01M17/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: Les obturateurs tels que les bâches présentent un encombrement tel qu'il en découle de nombreux inconvénients. La présente invention se rapporte à un obturateur (1) permettant de masquer une surface (2) qui laisse passer au moins partiellement un rayonnement et par exemple un rayonnement lumineux. L'obturateur (1) comprend un panneau (6) et une jupe (7) formant avec le panneau (6) une enceinte qui appliquée sur la surface (2) empêche le passage d'au moins un rayonnement déterminé, l'obturateur étant pourvu d'au moins un système de fixation (14) par dépression permettant la fixation temporaire de l'enceinte sur ladite surface (2) sur laquelle il est destiné à s'appliquer. L'obturateur est de ce fait peu encombrant et facilement maniable.
Patent FR-3043939-A1 (FR)
Title: Piece de moteur d'aeronef comportant un revetement de protection contre l'erosion et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F04D29/02
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) de moteur d'aéronef comportant au moins un substrat métallique (2) et un revêtement de protection (3) contre l'érosion présent sur le substrat, le revêtement comprenant au moins une phase (4) comportant au moins du chrome en une teneur atomique supérieure ou égale à 45% et du carbone en une teneur atomique comprise entre 5% et 20%, ladite phase comprenant des carbures de chrome Cr7C3 et Cr23C6. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle pièce.
Patent FR-3045177-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une fonctionnalite d'un vehicule automobile au moyen d'un terminal mobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une fonctionnalité d'un véhicule automobile (10) au moyen d'un terminal mobile (20) tenu par un usager (1) situé à l'extérieur du véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comporte des étapes : a) d'émission par le terminal mobile d'au moins un signal à destination du véhicule automobile, b) de réception dudit signal par le véhicule automobile, c) de détermination par le véhicule automobile d'une donnée relative à l'environnement à l'extérieur du véhicule automobile, compte tenu du signal reçu, et d) d'élaboration par le véhicule automobile d'une consigne de commande de ladite fonctionnalité en fonction de ladite donnée.
Patent FR-3059908-A1 (FR)
Title: Dispositif de capuchonnage et de retrait d'aiguille d'injection destine a une seringue, notamment une seringue a cartouche dentaire
Inventor: N'KAOUA ARMAND
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-12-14
Abstract: Un premier dispositif destiné au recapuchonnage et à l'extraction, par un manipulateur, d'une aiguille d'une seringue à usage médical ou paramédical. Ce dispositif comprend i) une ouverture sur sa face avant qui est adaptée pour permettre l'introduction d'un capuchon destiné à recapuchonner l'aiguille d'une seringue, laquelle ouverture est associée à un moyen d'immobilisation de ce même capuchon, ii) un moyen de préhension sur sa face arrière qui est adapté pour être saisi par une main du manipulateur et permettre le recapuchonnage de l'aiguille de la seringue lorsqu'elle est introduite dans le capuchon immobilisé dans l'ouverture, iii) un moyen de protection de la main du manipulateur en regard de l'aiguille introduite dans le capuchon par la face avant du dispositif, iv) un moyen de guidage, v) un moyen d'éjection de l'aiguille une fois celle-ci entièrement recapuchonnée et inoffensive. Un second dispositif, complémentaire du premier destiné notamment aux seringues d'odontologie. Celui-ci a pour but de recapuchonner l'autre extrémité de l'aiguille la rendant inoffensive. Ce dispositif comprend iv) une ouverture sur sa face avant qui est adaptée pour permettre l'introduction du deuxième capuchon destiné à recapuchonner la partie non travaillante de l'aiguille. v) un moyen de préhension sur sa face arrière qui est adapté pour être saisi par l'autre main du manipulateur, vi) un moyen de protection de cette main du manipulateur en regard de la partie non travaillante de l'aiguille introduite dans le premier capuchon et ce, par la face avant du dispositif et vii) un moyen de guidage de ce dispositif vers le premier permettant de sécuriser l'enfoncement quasi automatique de ce deuxième capuchon sur la partie non travaillante de l'aiguille.
Patent FR-3053718-A1 (FR)
Title: Brise soleil orientable pour facade exterieure
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/34
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention concerne un brise soleil orientable pour façade extérieure, comprenant deux coulisses latérales de maintien au vent, un tablier formé par une série de lames orientables (80) et des embouts de lame (18), qui sont montés en pivot aux deux extrémités de chaque lame (80) et qui sont guidés en translation à l'intérieur des coulisses. L'axe de pivotement (X80) de chaque lame par rapport aux embouts (18) est situé au niveau de l'un (B1) des bords longitudinaux (B1, B2) de la lame, ou du moins situé à proximité de celui-ci.
Patent FR-3058050-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux esters d’acide gras et de (poly)glycerol, et son utilisation en cosmetique
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme de nano-émulsion ou de microémulsion , comprenant ; - un premier ester d'acide gras et de polyglycérol qui est choisi parmi un ester d'acide gras et de polyglycérol formé d'au moins un acide comprenant une chaîne alkyle ou alkényle contenant de 12 à 20 atomes de carbone et de 3 à 6 motifs de glycérol; - un second ester d'acide gras et de (poly)glycérol (c) qui est choisi parmi un ester d'acide gras et de (poly)glycérol formé d'au moins un acide comprenant une chaîne alkyle ou alkényle contenant de 6 à 18 atomes de carbone et de 1 à 3 motifs de glycérol ; - au moins un élastomère d'organopolysiloxane ; - au moins deux polymères dérivés d'acide acrylique différents l'un de l'autre ; - au moins un polymère amphiphile comportant au moins un motif acide acrylamido 2-méthylpropoane sulfonique (AMPS); - au moins une huile ; - de l'eau. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique pour des matières kératiniques, telles que la peau, par l'application d'une telle composition .
Patent FR-3060330-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une huile et un polyester
Inventor: PIOUD NOEMIE
IPC: A61P1/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant : a) au moins un polyester liquide obtenu par condensation de dimère et/ou trimère d'acides gras insaturés et de diol ; b) au moins un ester d'acide gras et de polyglycérol qui est choisi parmi un ester d'acide gras et de (poly)glycérol formé d'au moins un acide comprenant une chaîne alkyle contenant de 12 à 24 atomes de carbone et de 2 à 25 motifs de glycérol ; c) au moins une huile non volatile hydrocarbonée d'origine végétale comprenant des chaînes alkyles en C12 à C22 ; et d) au moins un monoalcool aliphatique comprenant de 2 à 8 atomes de carbone ; caractérisée en ce que la teneur totale dudit(s) polyester(s) et dudit (s) ester(s) d'acide gras et de polyglycérol est comprise entre 25 et 70% en poids, préférentiellement entre 30 et 50% en poids, par rapport au poids total de la composition : La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, comprenant une administration topique de ladite composition.
Patent FR-3064533-A1 (FR)
Title: Pneu anti-crevaison
Inventor: BENSLIMANE KERIM
IPC: B60C19/12
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif évitant les crevaisons de tous types de pneumatiques pour véhicules.         Il est constitué d'un pneumatique moulé à l'intérieur de cubes creux (A) dans lesquels est introduit une membrane moulée de cubes creux plus petits (B) biseautée et débordante sur les côtés à l'intérieur du pneumatique moulé (A) permettant le gonflage et la solidité (A) (B).         Une variante est possible en ce qu'une membrane (C) peut être ajoutée, composée de dix cubes creux, entre le pneumatique (A) et la membrane moulée (B) pour plus de résistance (figure 5) (A) (B) (C) rendant ce pneumatique quasiment increvable.         Il serait utile pour tous types de pneumatiques.
Patent FR-3063059-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-projections
Inventor: FILHOL ALBAN
IPC: B62D25/18
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) anti-projections pour ailes, ou bavettes de véhicules, ou autres parties similaires entourant les roues d'un véhicule, le dispositif (1) permettant de collecter et détourner l'eau projetée par la rotation d'une roue de véhicule. Le dispositif (1) comprend une paroi de fond (11) destinée à être positionnée en regard d'une roue, une première série d'ailettes (2) de déflexion disposées transversalement selon un pas constant sur la paroi de fond (11) intercalées avec une seconde série d'ailettes (4) de déflexion disposées transversalement selon un pas constant sur la paroi de fond (11). Chaque ailette (2) de la première série d'ailettes (2), dite ailette longue (2), présente une cote transversale (I) supérieure à la cote transversale (II) de chaque ailette (4) de la seconde série d'ailette (4), dite ailette courte (4), pour former des canaux (6) de cote radiale (V) sensiblement constante, présentant une embouchure latérale (61) présentant une cote radiale (VI) sensiblement égale au double de la cote radiale (V) de chaque canal (6).
Patent FR-3063567-A1 (FR)
Title: Composant magnetique et convertisseur de tension le comprenant
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H01F27/24
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un composant magnétique (10) comprenant : - un noyau magnétique et - au moins un enroulement (150) d'un fil conducteur enroulé autour d'une portion du noyau magnétique, dans lequel le noyau magnétique comprend une première partie (101) et une deuxième partie (102) qui s'emboitent l'une avec l'autre et qui sont fixes l'une par rapport à l'autre ; la première partie (101) comprenant un bras formant un contact mâle introduit dans un socle (102a), formant un contact femelle et situé dans la deuxième partie (102), la paroi du bras étant à distance de la paroi interne du socle (102a) ; le noyau magnétique comprenant un entrefer formé par l'espace entre la paroi du bras et la paroi interne du socle (102a). L'invention concerne aussi un convertisseur de tension comprenant le composant magnétique (10).
Patent FR-3064954-A1 (FR)
Title: Support de tablette tactile sur une planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: CORRE JEAN MARIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un support de tablette (3) tactile, comprenant une structure (1) dans laquelle est ménagé un logement (2) de réception d'un bord inférieur (30) de la tablette (3), caractérisé en ce que le logement (2) débouche à l'extérieur de la structure (1) au travers d'une fente (4) délimitée par des rebords inférieur (51) et supérieur (52) d'une peau extérieure (5) de la structure (1), et comporte un obturateur (6) mobile entre une position de fermeture du logement (2) et une position d'ouverture du logement (2).
Patent FR-3066296-A1 (FR)
Title: Procede de controle de detection, avec filtrage, de scenes par un appareil, par exemple un appareil de communication sans fil, et appareil correspondant
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-05-10
Abstract: Un procédé de contrôle d'une détection de scènes par un appareil parmi un ensemble de scènes de référence possibles, est proposé. Il comprend une affectation d'un identifiant à chaque scène de référence, une détection de scènes parmi ledit ensemble de scènes de référence possibles à des instants de détection successifs à l'aide d'au moins un algorithme de classification, et un traitement de filtrage temporel glissant (60) de ces scènes courantes détectées sur une fenêtre de filtrage de taille M (RG), à partir de l'identifiant de chaque nouvelle scène courante détectée prise en compte dans ladite fenêtre et d'une probabilité de confiance associé à cette nouvelle scène courante détectée, la sortie du traitement de filtrage (60) délivrant successivement des scènes détectées filtrées.
Patent FR-3066286-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande pour poste de conduite de vehicule automobile
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: G05G7/04
Filed: 2017-05-10
Abstract: Ensemble comprenant une pédale (2) une pièce d'assistance (300) pour moduler le mouvement de la pédale, une pièce (310) pour guider le mouvement de la pièce d'assistance (300), l'ensemble comprenant de plus un ressort de compression (32) pour apporter une assistance à l'appui, la pièce d'assistance (300) comprenant un appendice rectiligne (302) et la pièce de guidage (310) comprenant un cylindre (312) complémentaire de l'appendice (302) pour le montage en translation de la pièce d'assistance (300) vis-à-vis de la pièce de guidage (310) ; les pièces d'assistance (300) et de guidage (310) sont conformées pour que la pièce de guidage (310) reçoive une poussée de la pièce d'assistance (300) en réaction à l'action d'appui sur la pédale le long d'un axe (X-X) parallèle à l'appendice (302) et décalé, en sorte de favoriser la rotation de la pièce de guidage (300) et apporter une protection à l'appendice.
Patent FR-3066904-A1 (FR)
Title: Appareil orthodontique et procede de fabrication d'un tel appareil
Inventor: CHAZALON LAURENT
IPC: A61C7/08
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un appareil orthodontique pour un patient comprenant :         - un support (2) dont au moins une face externe est conformée pour épouser la forme du palais du patient lorsque le support est posé contre le palais,         - une bordure (3) périphérique dudit support destinée à être agencée au moins en regard d'une face palatine de l'arc dentaire supérieur lorsque le support est posé contre le palais.         L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel appareil orthodontique.
Patent FR-3063253-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule automobile
Inventor: STRICHER ARTHUR
IPC: C08L25/08
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un vitrage de véhicule automobile comprenant une vitre et un joint élastomère thermoplastique, ledit joint comprenant un compound PP/TPE comprenant de 38 à 80 % en poids, de préférence de 40 à 75 % en poids et en particulier de 45 à 70 % en poids de polypropylène
Patent FR-3071353-A1 (FR)
Title: Transistors a effet de champ avec un canal mince atomique
Inventor: ALAVA THOMAS
IPC: H01L29/775
Filed: 2017-09-15
Abstract: Réalisation d'un transistor dont la structure de canal comporte au moins une structure de canal à ailette(s), le procédé comprenant: - formation à partir d'un substrat (1) d'un bloc (3) de moulage, - former sur le bloc de moulage une fine couche (7) à base d'un matériau donné, semi-conducteur ou semi-métallique, et constitué de une à dix mono-couche(s ) atomique(s) ou moléculaire(s) de cristal bidimensionnel, - retirer le bloc de moulage tout en conservant une portion (7a) de la fine couche s'étendant contre une face latérale du bloc de moulage, ladite portion (7a) conservée formant une ailette apte à former une structure de canal du transistor, - réaliser une électrode de grille enrobante contre ladite ailette.
Patent FR-3071504-A1 (FR)
Title: Produit biologique pour ameliorer la stabilite proteique de boissons a base de mouts vegetaux
Inventor: SAUVAGE FRANCOIS-XAVIER
IPC: C12G1/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: La présente invention concerne un additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux comprenant de la bromélaïne. Ladite bromélaïne est extraite du fruit d'ananas et ledit additif contient en outre un acide aminé soufré ou un peptide comprenant un acide aminé soufré.