baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030320-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bague exterieure de roulement, et bague obtenue par ce procede
Inventor: NOEL GUILLAUME
IPC: F16C33/64
Filed: 2014-12-19
Abstract: Pour fabriquer une bague extérieure de roulement (224) en métal, on place une ébauche entre des outils (10, 12) d'un outillage de forgeage (14), puis on effectue un rapprochement relatif des outils (10, 12) de manière à délimiter une cavité (16) comprenant une zone intérieure (18) et au moins trois zones auriculaires (20), chacune comportant une zone de fond constituant un volume d'échappement de matière (22), et à constituer une pièce brute (24) par déformation de l'ébauche dans la cavité (16), la pièce brute (24) comportant une portion centrale (26), une portion annulaire (28) entourant la portion centrale (24), la portion centrale (24) et la portion annulaire (26) occupant la zone intérieure (18) de la cavité (16), la pièce brute (24) comportant en outre des oreilles (30) faisant saillie radialement vers l'extérieur à partir de la portion annulaire (26), chacune à l'intérieur d'une correspondante des zones auriculaires (20), la pièce brute (24) présentant des portions de ligne de bavure périphérique (38) correspondant à un plan de joint (40) entre les outils (10, 12). On procède ensuite à un usinage de la pièce brute (24) avec disparition de la portion d'extrémité (34) de chacune des oreilles (30) et constitution pour chacune des oreilles (30) d'une surface reprise (50) tournée radialement vers l'extérieur, mais sans faire disparaître les portions de ligne de bavure périphérique (38) sur les flancs (32) des oreilles (30) et sur les parois périphériques (36) de la portion annulaire (28).
Patent FR-3033847-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element insere dans une surface traversee
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: F16B17/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de fixation (1) d'un élément (2) inséré dans un orifice (4) d'une surface traversée (3), caractérisé en ce que le dispositif est formé par une structure comprenant : - une première partie (5) solidarisée sur une paroi périphérique de l'élément (2) inséré, - une seconde partie (6) portant au moins une portion formant une interface de blocage (8) destinée à interagir avec une face intérieure de l'orifice d'insertion (4), - une portion de jonction entre la première partie (5) et la seconde partie (6) autorisant un pivotement de la seconde partie (6) autour d'un axe sensiblement parallèle à l'axe d'insertion de l'élément (2) dans l'orifice (4) d'une surface traversée (3).
Patent FR-3036632-A1 (FR)
Title: Pompe reliant l’interieur et l’exterieur d’un reservoir de produit amelioree
Inventor: FAURITTE FRANCOIS
IPC: A61J1/22
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne une pompe (2) destinée à relier l'intérieur et l'extérieur d'un réservoir de produit à usage pharmaceutique comportant une extrémité amont (10) de passage de produit destinée à s'étendre dans le réservoir et, en en aval de l'extrémité amont (10), un clapet anti-retour évoluant entre des configurations d'obturation et de passage de produit. L'extrémité amont (10) est prolongée en amont par un organe (13) formant passage de produit en labyrinthe, dit organe formant labyrinthe.
Patent FR-3038920-A1 (FR)
Title: Piece de fond d'un moule de soudure de rails metalliques, moule correspondant et procede de soudure aluminothermique
Inventor: WINIAR LIONEL
IPC: E01B29/42
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne une pièce de fond (6) d'un moule (M) de soudure aluminothermique de rails métalliques (3), qui s'inscrit généralement dans un parallélépipède rectangle et qui présente une face supérieure (60) de réception du patin (5) desdits rails (3), cette face supérieure (60) présentant une empreinte en creux (61) comportant un fond (610), deux flancs longitudinaux opposés (62), ainsi que deux flancs transversaux opposés (63), caractérisée par le fait que : - lesdits flancs longitudinaux (62) présentent chacun une région intermédiaire (620) encadrée par deux régions d'extrémité (621) ; - ces régions d'extrémité (62) se situent dans le même plan, tandis que la région intermédiaire (620) présente un profil courbe (C1), de concavité dirigée vers le flanc opposé (62).
Patent FR-3039368-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: BLANC JEAN BAPTISTE
IPC: A41G5/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique, comportant les étapes consistant à : - appliquer une composition adhésive (A) sur des matières kératiniques humaines, notamment la peau, - amener au contact de ladite composition adhésive présente sur lesdites matières kératiniques des fibres (12) portées par un applicateur, - éloigner l'applicateur de la peau, de façon à libérer des fibres qui adhèrent auxdites matières kératiniques, la force de maintien des fibres sur l'applicateur étant inférieure à la force d'adhésion des fibres à la composition adhésive présente sur lesdites matières kératiniques.
Patent FR-3043046-A1 (FR)
Title: Procede de commande du couple d’un moteur dans un vehicule automobile
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W40/107
Filed: 2015-11-03
Abstract: Dans ce procédé de commande du couple fourni par un moteur d'un véhicule automobile, une étape (100) consiste à déterminer un couple de compensation (CcompMot) de l'inertie de ce moteur en multipliant l'accélération angulaire (dW/dt) du moteur par un paramètre prédéterminé.
Patent FR-3044119-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en materiau composite, d'un dispositif de pedale pour un vehicule
Inventor: LEFEBVRE LOIC
IPC: G05G1/50
Filed: 2015-11-19
Abstract: Procédé de fabrication en matériau composite, d'un dispositif de pédale pour un véhicule L'invention concerne un procédé de fabrication en matériau composite, d'un dispositif de pédale (1) pour un véhicule. Il est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - on réalise une ossature (2) faite d'un fil continu (22) constitué d'un matériau fibré, obtenu par extrusion ; - on surmoule sur l'ossature (2) une matrice organique (3).
Patent FR-3045796-A1 (FR)
Title: Procede hybride de liquefaction d'un gaz combustible et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz combustible à forte teneur en méthane, qui est un procédé hybride entre un procédé à détente et un procédé à cycle ouvert classique. Plus précisément, le procédé selon l'invention comprime en premier lieu le medium de froid puis, dans un premier temps, utilise sa vaporisation comme pouvoir refroidissant, et le détend dans un deuxième temps pour générer du froid supplémentaire. La présente invention concerne également un procédé permettant la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3032824-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un flux de circulation
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/07
Filed: 2016-02-10
Abstract: Procédé de commande d'un flux de circulation sur un trajet (435) parcouru de manière autonome par un véhicule (437) allant d'une position à l'extérieur d'un parc de stationnement à une position de stationnement ou inversement. On bloque (101) au moins un tronçon du trajet (435) pour d'autres véhicules (439, 441, 443) avant que le véhicule (437) parcoure le tronçon pour que le véhicule (437) puisse circuler de manière autonome dans le tronçon bloqué du trajet (435).
Patent FR-3033717-A1 (FR)
Title: Piste de broyage pour une installation de broyage
Inventor: IRMAK BARIS
IPC: B02C13/282
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne une piste de broyage 16 pour une installation de broyage 10, en particulier un broyeur à marteaux ou un broyeur vertical. La piste de broyage 16 comprend au moins une plaque de base 24 et au moins un ensemble de protection contre l'usure 28 qui est fixé à la plaque de base 24 et comprend une plaque de support 30 et une protection contre l'usure fixée à la plaque de support 30, dans laquelle l'ensemble de protection contre l'usure 28 est fixé de manière amovible à la plaque de base 24.
Patent FR-3049763-A1 (FR)
Inventor: CASTEX ARNAUD
IPC: H01L23/14
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat de semi-conducteur sur isolant (1) pour une utilisation dans des applications RF, en particulier un substrat de silicium sur isolant, comprenant une couche supérieure semi-conductrice (11), une couche d'oxyde enterrée (9) et une couche de passivation (7) sur un substrat de support en silicium (3) et à un procédé correspondant. L'invention se rapporte également à un dispositif RF (17). De plus, une couche de pénétration (5) est introduite entre la couche de passivation (7) et le substrat de support en silicium (3) pour assurer une résistivité élevée de caractéristiques RF sous-jacentes tout en permettant de maintenir des mouvements de dislocation dans le substrat de support (3) faibles.
Patent FR-3049904-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interfacage entre un module d’alimentation en air et un conduit de vehicule
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: Un dispositif (DI) interface un module d'alimentation en air (MA) et un conduit d'acheminement d'air (CA) pré-positionnés dans un véhicule (V), et comprend une pièce (PD) munie d'une première partie (P1) propre à être couplée au module (MA) et d'une deuxième partie (P2) comportant un conduit d'interface (C1) ayant un premier orifice (O1) délimité par une paroi transversale (PT) ayant une face interne destinée à être orientée vers un second orifice (O2) défini dans une extrémité (E2) du conduit d'acheminement d'air (CA). Cette paroi transversale (PT) est prolongée, selon un angle choisi et sur une partie du pourtour du premier orifice (O1), par une paroi de positionnement (PP) exerçant une pression sur cette extrémité (E2) lors du couplage de la première partie (P1) au module (MA), de manière à positionner précisément le second orifice (O2) suivant l'axe du premier orifice (O1).
Patent FR-3050554-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage d'un ensemble de bits
Inventor: CINCILLA PIERPAOLO
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encodage d'un ensemble de N1 bits, le nombre N1 étant un nombre entier, le procédé comprenant : - une phase de calcul comprenant la mise en œuvre d'au moins deux opérations de conversion d'un ensemble de N1 bits en un autre ensemble de N1 bits, les opérations de la phase de calcul étant itérées tant que le produit du nombre d'itération de la phase de calcul par le reste de la division euclidienne de k par N1 est strictement supérieur au nombre N1, et - une phase de partitionnement de l'ensemble de bits calculé en P éléments, P étant un nombre entier.
Patent FR-3052268-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de maintenance d'equipement de remplissage ou de test
Inventor: GALL DOMINIQUE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-06-01
Abstract: Dispositif (1) de gestion de maintenance, destiné à être intégré dans une machine (3) de remplissage ou de test d'un récipient, ou dans un adaptateur (2) pour connecter la machine au récipient, en particulier sur une chaîne de fabrication automobile. Le dispositif comprend : - un module de détection (41) adapté pour détecter un déclenchement et/ou un arrêt de l'adaptateur ou de la machine, - une interface de communication (43), et - un serveur (44) web hébergeant au moins une page web (5) accessible via l'interface de communication et adaptée pour afficher au moins un paramètre représentatif d'une utilisation cumulée de l'adaptateur ou de la machine. Le paramètre est destiné à être calculé par un module de calcul (42) connecté au module de détection.
Patent FR-3053479-A1 (FR)
Title: Region de jonction entre deux guides d'ondes et procede de fabrication associe
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: G02B6/12
Filed: 2016-06-30
Abstract: Le dispositif intégré photonique comporte au moins un premier guide d'ondes (G1) et un deuxième guide d'ondes (G2), les deux guides d'ondes étant mutuellement couplés par une région de jonction (JCN) comprenant un renflement (R).
Patent FR-3055122-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule
Inventor: MORAS ALEXIS
IPC: B62D1/04
Filed: 2016-08-16
Abstract: Volant de véhicule comprenant : - une pièce de base, telle qu'une armature, - au moins une pièce rapportée, telle qu'un module de sécurité, - au moins une portion de centrage, - des moyens de réglage d'une position de la pièce rapportée sur la pièce de base, caractérisé : en ce que les moyens de réglage comprennent : - au moins un pion, - au moins une empreinte, en ce que ladite au moins une empreinte est agencée pour recevoir ledit au moins un pion selon une première position de montage ou au moins une deuxième position de montage, de sorte à imposer une première position de la pièce rapportée par rapport à la pièce de base, ou à imposer une deuxième position de la pièce rapportée par rapport à la pièce de base.
Patent FR-3058882-A1 (FR)
Title: Raclette de nettoyage de vitres
Inventor: POUSSIN MICKAEL
IPC: A47L1/06
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne une raclette de nettoyage de vitres comprenant : - un organe (21) de nettoyage comprenant une lame (25) souple de raclage s'étendant longitudinalement selon un axe, dit axe (31) de raclage, - un manche (26), s'étendant longitudinalement, dans une position de repos, selon un, dit axe (32) principal, orthogonal à l'axe (31) de raclage sur une distance inférieure à 500 mm, - une liaison, dite articulation (27) flexible, élastique en flexion reliant le manche (26) à l'organe (21) de nettoyage. L'articulation (27) flexible est agencée pour permettre un déplacement en rotation du manche (26) par rapport à l'organe (21) de nettoyage uniquement au moins sensiblement dans un plan, dit plan de rotation, comprenant l'axe (32) principal et une projection de l'axe (31) de raclage, selon un axe orthogonal à l'axe (32) principal et à l'axe (31) de raclage, sécante avec l'axe (32) principal.
Patent FR-3062934-A1 (FR)
Title: Clavier mobile retro-eclaire de saisie de donnees textuelles
Inventor: GILLOT JEAN LOUP
IPC: G06F17/27
Filed: 2017-02-13
Abstract: un terminal mobile dont le clavier comporte plusieurs lettres par touches et doté d'un logiciel de saisie de données textuelles qui affiche dans une cellule de saisie de couleur variable le ou les mots qui correspondent à une séquence de frappes donnée et permet ainsi de faciliter de façon significative la validation du mot souhaité par l'utilisateur. Le terminal selon la présente invention améliore cette saisie des mots de la langue grâce à l'existence sur le clavier de deux touches à même d'être rétro-éclairées sur commande du logiciel sous-jacent avec deux couleurs différentes qui dépendent de la nature de la séquence de frappes qui vient d'être effectuée pour la saisie d'un mot. Le rétro-éclairage de la première touche permet à l'utilisateur de n'avoir à vérifier le contenu de la cellule de saisie que dans moins de 10% des cas. Celui de la deuxième touche facilite l'accès aux mots longs du dictionnaire.
Patent FR-3062437-A1 (FR)
Title: Arbre d'entrainement pour un compresseur a spirales hermetique, et un compresseur a spirales hermetique comportant un tel arbre d'entrainement
Inventor: BOU DARGHAM REMI
IPC: F16N1/00
Filed: 2017-01-31
Abstract: The drive shaft (18) includes an upper recess formed in an upper end portion (21) of the drive shaft (18) and including a cylindrical mounting portion (23) eccentrically arranged in relation to a rotational axis (A) of the drive shaft (18), the cylindrical mounting portion (23) having a cylindrical wall surface and being designated to receive a pin element (16) protruding from an orbiting scroll base plate (13); and a radial groove (37) formed in the cylindrical wall surface of the cylindrical mounting portion (23) and extending over a circumferential section thereof, the radial groove (37) being configured to be supplied with oil from an oil sump (35) of the hermetic scroll compressor (1) during rotation of the drive shaft (18), a radial inner surface of the radial groove (37) intersecting with the cylindrical wall surface at a predetermined circumferential position, to ensure lubrication of a bearing surface for the pin element (16) during rotation of the drive shaft (18).
Patent FR-3063171-A1 (FR)
Title: Gestion de donnees hors standard dans un systeme de gestion de donnees contexte
Inventor: CHARRAT CHRISTEL
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-02-21
Abstract: Des systèmes, des procédés et des produits-programmes d'ordinateur pour la gestion de données hors standard. Un système de gestion de données stocke des enregistrements de profil provenant de fournisseurs hors standard dans une base de données DTN et des éléments qui définissent un itinéraire dans une base de données EDR. Le système de gestion de données interroge la base de données DTN pour obtenir des profils qui correspondent aux critères de recherche et génère une demande de service pour un des profils correspondants. La demande de service est stockée dans une structure de donnée élargie d'un enregistrement de donnée élargi dans la base de données EDR. L'enregistrement de donnée élargi inclut une structure de donnée standard pour stocker des éléments standards et la structure de donnée élargie pour stocker des éléments hors standard. La demande de service est également transmise à un système de fournisseur hors standard. Les offres de services provenant des systèmes de fournisseurs hors standard sont stockées dans la structure de donnée élargie. Le système gère ainsi un itinéraire qui inclut des services hors standard définis par des éléments hors standard et des services standard définis par des éléments standard en utilisant l'enregistrement de donnée élargi.
Patent FR-3063337-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec element optique avec dioptre interieur
Inventor: LECLERCQ CINDY
IPC: F21V5/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention a trait à un élément optique (12) pour dispositif lumineux (2), notamment de signalisation lumineuse pour véhicule automobile, ledit élément comprenant un corps en matériau transparent ou translucide (18, 20) avec une face d'entrée de lumière avec au moins un collimateur (14), une face de sortie (16) de la lumière, et au moins un chemin optique (22) de la lumière entre le ou les collimateurs (14) et la face de sortie (16). Le corps comprend, sur le ou au moins un des chemins optiques (22), au moins deux indices de réfraction différents (n1, n2), ledit corps étant d'un seul tenant.
Patent FR-3065318-A1 (FR)
Title: Boitier hermetique de composant electronique, en particulier pour capteur d'image
Inventor: SANDRI PHILIPPE
IPC: H01L23/28
Filed: 2017-04-18
Abstract: Dans un boitier hermétique de circuit intégré, la paroi périphérique qui délimite la cavité 2 contenant le circuit intégré à une surface présentant un relief défini par une zone plane surélevée z1 tout le long de la paroi périphérique, du côté intérieur du boitier de la cavité et une zone de décrochement z2 à l'extérieur de la zone plane surélevée. La zone plane est en contact direct avec la plaque de fermeture 6 du boitier, sans interposition de colle, sur toute la longueur de paroi périphérique, sauf là où des défauts de planéité empêchent le contact. La zone de décrochement n'est pas en contact direct avec la plaque de fermeture, et contient un cordon de colle qui relie la plaque de fermeture et la partie supérieure de la paroi périphérique sur toute la longueur périphérique de celle-ci. Le cordon de colle 9 présente une surface Se à l'air libre entre la plaque de fermeture et la zone de décrochement, sur le côté extérieur du boitier. Cette surface sert de surface d'échange avec l'atmosphère extérieure du boitier, en cas de dégazage de colle.
Patent FR-3065961-A1 (FR)
Title: Fluxant biosource pour composition bitumineuse
Inventor: BARDIN FRANCK
IPC: C08L95/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: Fluxant pour composition bitumineuse comprenant : - de 50% à 99% en poids d'au moins une huile hydrocarbonée qui comprend une teneur en poids d'isoparaffines allant de 90 à 100%, une teneur en poids de paraffines normales allant de 0 à 10% et une teneur en carbone d'origine biologique supérieure ou égale à 90 % par rapport au poids total de l'huile hydrocarbonée, et - de 1% à 50% en poids d'au moins un composé d'origine végétale ou animale choisi parmi les acides gras en C6 à C24 sous forme acide, ester ou amide, par rapport au poids total du fluxant.
Patent FR-3065966-A1 (FR)
Title: Systeme de culture et de recolte de microalgues
Inventor: LASCOMBE MAURICE
IPC: C12N1/12
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de culture et de récolte de microalgues en solution (14). Le système comporte un réacteur de culture (10) destiné à contenir une solution de microalgues, une cuve de récolte (16) destinée à recevoir au moins une partie de ladite solution (14) en vue d'une filtration et d'une récolte des microalgues, la cuve (16) étant séparée en deux compartiments (19a, 19b) par au moins un filtre (20) configuré pour retenir les microalgues, et des moyens de raccordement fluidique du réacteur (10) à la cuve (16).
Patent FR-3068789-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre un court-circuit dans un reseau electrique d’un systeme pendant une recharge rapide d’une batterie
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: H01M10/48
Filed: 2017-07-07
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe un système (S) comprenant une batterie (BR) rechargeable et connectée, via des premiers moyens de commutation (MC1) pouvant être placés dans des premier et second états dans lesquels respectivement ils permettent et empêchent la circulation de courant, à un réseau électrique (RE) auquel est connecté un connecteur de recharge (CR) couplé à une station (SR) de recharge rapide en courant continu. Ce dispositif de protection (DP) comprend des moyens de contrôle (MCT) qui, lors d'une recharge rapide de la batterie (BR) lorsqu'un courant de recharge entrant dans la batterie (BR) est suivi d'un courant de décharge sortant de la batterie (BR) et représentatif d'un court-circuit dans le réseau électrique (RE), déclenchent le placement des premiers moyens de commutation (MC1) dans leur second état et la transmission d'un message requérant l'arrêt immédiat de la recharge rapide à destination de la station (SR).
Patent FR-3069212-A1 (FR)
Title: Tablette arriere pour hayon de vehicule automobile, et panneau occultant associe
Inventor: GOUIN LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-07-18
Abstract: Un système (10) de tablette arrière de véhicule automobile, comprend -une tablette pivotante (1), -un panneau occultant (2) doublant au repos la tablette (1), apte à pivoter conjointement avec la tablette (1), - un arbre support (11) parallèle à l'axe de tablette (7), - un pignon mobile (6) relié à l'arbre support (11) pour pouvoir entraîner l'arbre support en rotation par rapport à la tablette (1). Le pignon mobile (6) comporte au moins une première butée angulaire de levage (16) et une première butée angulaire de placage (26), et l'arbre support du panneau comporte au moins une deuxième butée angulaire de levage (12) configurée pour venir être actionnée par la première butée angulaire de levage (16) lors de l'ouverture du hayon, et comporte au moins une deuxième butée angulaire de placage (22) configurée pour être actionnée par la première butée angulaire de placage (26) lorsque le hayon est fermé.