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Patent EP-2473608-A1 (EP)
Title: Molécules d'acide nucléique régulatrices pour l'amplification de l'expression génétique spécifique des graines et/ou préférentielle dans les graines dans des plantes
Inventor: KUHN JOSEF MARTIN
IPC: A23L19/00
Filed: 2010-08-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la biologie moléculaire végétale et porte sur des procédés pour la production de promoteurs d'expression élevée spécifiques des graines et/ou préférentiels pour les graines et sur la production de plantes présentant une expression amplifiée spécifique des graines et/ou préférentielle dans les graines d'acides nucléiques, des acides nucléiques amplifiant l'expression d'acides nucléiques (NEENA) étant liés de façon fonctionnelle auxdits promoteurs et/ou introduits dans des plantes.
Patent EP-2442760-A1 (EP)
Title: Volet de cathéter proximal pour la gestion de la torsion de fil
Inventor: NEWHAUSER RICHARD
IPC: A61F2/06
Filed: 2010-06-14
Abstract: L'invention porte sur un système d'introduction de stent (10) pour traiter un vaisseau à bifurcation atteint d'une maladie, le système ayant un cathéter avec un élément de fixation. Le système d'introduction comprend un cathéter à double lumière (30, 32) avec un ou plusieurs ballonnets (26, 28) et un stent spécialisé (12) ayant un orifice latéral monté sur le ballonnet. L'élément de fixation est un volet qui retient un fil-guide de ramification latérale à proximité du corps de cathéter, et la pointe distale du fil-guide étant positionnée à proximité de l'orifice latéral du stent. A la bifurcation, le fil-guide de ramification latérale est dégagé du volet pour avancer dans le vaisseau de ramification latérale à travers l'orifice latéral de stent (36).
Patent EP-2459668-A1 (EP)
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-06-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un fluide frigorigène dans les systèmes à Cycle Organique de Rankine comprenant au moins une hydrofluorooléfine, ayant au moins 4 atomes de carbone représentées par la formule (I) R1CH=CHR2 dans laquelle R1 et R2 représentent indépendamment, des groupements alkyle, ayant de 1 à 6 atomes de carbone, substitués par au moins un atome de fluor, éventuellement par au moins un atome de chlore.
Patent EP-2467426-A1 (EP)
Title: Procédé pour produire des articles formés de poly(arylate de triméthylène)/polystyrène
Inventor: BATES W DOUGLAS
IPC: B29C48/405
Filed: 2010-08-20
Abstract: La présente invention concerne un concentré de poly(arylate de triméthylène), en particulier de poly(téréphtalate de triméthylène) et de polystyrène contenant de 15 à 40 % en poids de polystyrène qui est utilisé dans la production darticles formés tels que des films, des granules, et des fibres. Dans un mode de réalisation, le concentré est mélangé à chaud avec un diluant polymère comprenant un poly(arylate de triméthylène) pour former un mélange pour filage comprenant de 0,5 à 1,5 % en poids de polystyrène, et le mélange pour filage est extrudé par lintermédiaire dune filière comprenant une pluralité dorifices identiques, produisant une pluralité de filaments.
Patent EP-2560785-A1 (EP)
Inventor: MICHAUT MARC
IPC: B21C37/02
Filed: 2010-08-03
Abstract: The present invention proposes a method and a device (C1) for controlling a thermal cycle of a weld to join one end of a first strip to another end of a second strip, suited to a joining machine (M1) of a strip treatment plant, said control device (C1) comprising: - connection means (C15) intended to connect said control device (C1) to a central automation system (A1) of said strip treatment plant and to said joining machine (M1) respectively, so as respectively to allow an exchange of at least one strip data item and an exchange of at least one operating data item; - a computer (C11) capable of computing, from said strip and operating data items, at least one thermal parameter of said weld; - weld control and characterization means (C14) capable of controlling said welding as a function of said thermal parameter.
Patent EP-2613621-A1 (EP)
Title: Procédé d'acidification du fumier
Inventor: HAZEWINKEL JACOB HENDRIK OBBO
IPC: A01C3/00
Filed: 2010-09-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acidification du fumier. L'acidification du fumier permet de prévenir, en grande partie, les émissions de gaz méthane et ammoniac. L'acidification du fumier est réalisée sous l'effet d'un flux acide en provenance d'un dispositif de digestion anaérobie et/ou d'un flux d'acide sulfurique et/ou sulfureux en provenance d'un dispositif éliminant le sulfure d'hydrogène gazeux du biogaz d'un dispositif de digestion anaérobie par oxydation chimique et/ou biologique donnant de l'acide sulfurique. Quand le fumier doit faire l'objet d'une digestion, l'acidification présente plusieurs avantages, à savoir, premièrement, une formation plus importante de méthane lors du processus de digestion du fait de la prévention, sous l'effet de l'acidification, de la formation de méthane lors du processus de stockage, deuxièmement un stockage, dans le fumier digéré qui peut être utilisé comme engrais et sous la forme d'un minéral azoté, d'une partie de l'ammoniac qui aurait autrement été émise sous la forme d'un gaz, et, troisièmement, une valeur de pH du fumier plus adaptée aux processus de digestion si le fumier doit effectivement faire l'objet d'un tel processus.
Patent EP-2412858-A1 (EP)
Inventor: NISHIYAMA SHINJI
IPC: D05B3/02
Filed: 2010-03-01
Abstract: A low cost and easy-to-use sewing machine is provided which is capable of performing free motion sewing. The sewing machine includes a needle bar to which a needle can be mounted, a needle bar vertical moving mechanism, a needle bar swing mechanism causing the needle bar to swing in a lateral direction relative to a longitudinal direction along which a feed dog operates for straight stitch, and a control portion for adjusting a swing amount of the needle bar which is brought into swing movement in the lateral direction by the needle bar swing mechanism.
Patent EP-2464567-A1 (EP)
Inventor: PANCOTTI SANTINO
IPC: B64C27/28
Filed: 2010-08-10
Abstract: Linvention concerne un avion convertible (1) comprenant un fuselage (2) possédant un premier axe (3) et deux rotors (14) comprenant des arbres respectifs (42) et montés sur une aile (4) comprenant une partie fixe (5) raccordée au fuselage (2) et une partie mobile (6) qui porte les rotors (14), qui est raccordée à la partie fixe (5) pour tourner autour dun deuxième axe (7) perpendiculaire au premier axe (3) et aux arbres (42) des rotors (14), et qui est formée dune seule pièce définie par deux demi-ailes (8) situées sur des côtés opposés de la partie fixe (5) et portant chacune un rotor respectif (14) et par un élément allongé (9) sétendant tout le long de laile (4) et raccordant les deux demi-ailes (8). Les rotors (14) sont mus par un moteur (13) grâce à une transmission (12) comprenant un arbre de transmission (41) raccordant les arbres (42) des rotors (14) et coaxial avec le deuxième axe (7).
Patent EP-2485989-A1 (EP)
Title: Liants biologiques pour l'isolation et mats non tissés
Inventor: HAWKINS CHRISTOPHER
IPC: D04H13/00
Filed: 2010-10-08
Abstract: Cette invention concerne une composition liante aqueuse comprenant un glucide et un agent de réticulation. Dans des exemples de modes de réalisation, la composition liante glucidique selon l'invention peut également comprendre un catalyseur, un agent de couplage, un auxiliaire de traitement, un promoteur de densité de réticulation, un diluant, un agent anti-humidité, une huile dépoussiérante, un colorant, un inhibiteur de corrosion, un tensioactif, un agent d'ajustement de pH, et des combinaisons de ceux-ci. Le glucide peut être d'origine naturelle et dérivé de ressources renouvelables. De plus, le polymère glucidique peut avoir un indice en équivalent de dextrose (DE) de 2 à 20. Dans au moins un exemple de mode de réalisation, le glucide est un polysaccharide hydrosoluble tel que la dextrine ou la maltodextrine et l'agent de réticulation est l'acide citrique. Les glucides ont avantageusement une basse viscosité et durcissent à températures modérées. Le liant selon l'invention sans formaldéhyde et respectueux de l'environnement peut être utilisé pour former des matériaux d'isolation ou des mats non tissés à base de brins coupés. Un procédé de fabrication de produits d'isolation fibreux est également décrit.
Patent EP-2430160-A1 (EP)
Inventor: SPANGENBERG GERMAN
IPC: C12N15/113
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention porte sur un promoteur isolé ou un fragment actif ou dérivé de celui-ci apte à conférer l'expression sélective à un gène auquel il est lié de manière fonctionnelle dans l'endosperme d'une graine de plante en train de se développer et de préférence dans la couche basale de transfert de l'endosperme (BETL). La présente invention porte également sur des vecteurs d'expression et des produits de recombinaison et des cellules de plante transgénique, des parties de plante et des plantes entières comprenant le promoteur, les fragments actifs et les dérivés, ainsi que sur des procédés de modulation d'un ou plusieurs phénotypes de plante employant le promoteur, les fragments actifs et les dérivés.
Patent EP-2333666-A1 (EP)
Inventor: YIN LUOYING
IPC: G06F9/445
Filed: 2010-05-18
Abstract: A patching method and a patching device in a multi-core environment are provided. The patching method includes: sending an inter-core non-maskable interrupt to each target Virtual Central Processing Unit (CPU) (VCPU) in a target VCPU group which share a code segment, so that said each target VCPU enters a patch synchronization state, in response to the inter-core non-maskable interrupt; and monitoring the patch synchronization state of said each target VCPU, and after all the target VCPUs have entered the patch synchronization state, modifying a first instruction of an original function to be patched of said each target VCPU into an abnormal instruction, and outputting a patch synchronization state end notification to all the target VCPUs, so that the original function to be patched is enabled to jump to a new patch function in an exception handling process, which is triggered when the original function to be patched is executed to the abnormal instruction. The method and the device adopt the mode of synchronization of inter-core non-maskable interrupts to realize synchronous activation of patches of the target VCPUs which share the code segment, and realize the complete effectiveness of the patches in the exception handling process.
Patent EP-2498890-A1 (EP)
Title: Kolonne mit trageinrichtungen für kolonneneinbauten
Inventor: MIHAILOWITSCH DIETER
IPC: B01D3/32
Filed: 2010-11-04
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Kolonne (1) mit Trageinrichtungen für Kolonneneinbauten, wobei die Trageinrichtungen an der Kolonneninnenwand befestigte, z.B. als umlaufende Tragringe (3) oder Tragkonsolen ausgebildete Lasteinleitungselemente sowie Querträger (4) zum Tragen der Kolonneneinbauten aufweisen, die von den Lasteinleitungselementen nach unten abgestützt werden. Um die Größe der Querträger (4) zu minimieren, sind vertikale Stützträger (5) innerhalb der Kolonne (1) vorgesehen, die Querträger (4) unterstützen.
Patent EP-2436796-A1 (EP)
Inventor: NAKANISHI EIZABURO
IPC: B21D22/20
Filed: 2010-05-26
Abstract: A high-strength die-quenched part 1 is formed by heating a high-strength steel sheet 11 up to an austenite region, hot stamping and cooling inside a mold, and its microstructure has the martensite wherein carbide particles 2 are finely dispersed over an entire region including prior-austenite grain boundaries. It is desirable that the prior-austenite grain size in the microstructure of the high-strength steel sheet, which is a base material, be 10 µm or smaller. The high-strength die-quenched part has high-strength and high-ductility thanks to its martensite.
Patent EP-2499154-A1 (EP)
Title: Traitements de troubles gastro-intestinaux
Inventor: CURRIE MARK G
IPC: C07K14/47
Filed: 2010-11-09
Abstract: La présente invention porte sur des peptides qui sont utiles pour le traitement de troubles gastro-intestinaux. La présente invention porte également sur des compositions et des méthodes de traitement de troubles gastro-intestinaux et des compositions pharmaceutiques également pour le traitement de troubles gastro-intestinaux. Dans certains modes de réalisation, ces compositions pharmaceutiques comprennent des formes galéniques orales.
Patent EP-2652463-A1 (EP)
Title: Dispositif pour la mesure d'une émulsion comportant un tube vertical
Inventor: WELLE ROLAND
IPC: G01F23/284
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mesure pour la détermination d'une couche de séparation ou d'un rapport de mélange dans un récipient. Le dispositif de mesure présente deux appareils de mesure du niveau de remplissage qui détectent des courbes d'écho dans un tube vertical et en dehors du tube vertical. Uniquement à partir de ces deux courbes d'écho, il est possible de déterminer la position d'une couche limite virtuelle ou le rapport de mélange des deux liquides différents.
Patent EP-2445520-A1 (EP)
Title: Régions fc de synthèse pour une conjugaison spécifique à un site
Inventor: DIMASI NAZZARENO
IPC: C12P21/08
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention porte sur des régions Fc utiles pour une conjugaison, spécifique à un site, à une diversité d'agents. L'invention porte également sur des procédés pour la mise au point, la préparation, le criblage, la sélection et l'utilisation de telles régions Fc.
Patent EP-2516811-A1 (EP)
Title: Réservoir et cuve équipés d'un élément chauffant autorégulateur
Inventor: CHOI JAE SIK
IPC: H05B3/82
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne un réservoir contenant une cuve renfermant une certaine quantité de fluide. Ledit réservoir est équipé d'un premier élément résistif (R3), destiné à chauffer une première partie de ladite cuve, et d'un deuxième élément résistif (R2) destiné à chauffer une seconde partie de ladite cuve. Ledit deuxième élément résistif présente un coefficient de température positif. La présente invention se caractérise en ce que ledit réservoir comprend aussi un troisième élément résistif (R1) destiné à chauffer ladite seconde partie de la cuve. Lesdits deuxième et troisième éléments résistifs forment un circuit parallèle et ledit premier élément résistif est branché en série audit circuit parallèle.
Patent EP-2519550-A1 (EP)
Inventor: GLOGER DIETRICH
IPC: H01B3/44
Filed: 2010-12-21
Abstract: Polypropylene having a melting temperature (T m ) of at least 151.0 °C, a melt flow rate MFR 2  (230 °C) of more than 2.0 g/10min, a xylene cold soluble fraction (XCS) of not more than 1.5 wt.-%, <2,1> regiodefects of equal or more than 0.4 mol.-% determined by  13 C-spectroscopy, and a number average molecular weight (Mn) of not more than 110 kg/mol.
Patent EP-2515716-A1 (EP)
Title: Unité de vente pourvue d'un ensemble présentoir
Inventor: GRIFFITHS PHILIP MORGAN
IPC: E06B7/086
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention concerne une unité de vente (10) pour biens de consommation comprenant un premier compartiment destiné à loger les biens de consommation, le premier compartiment présentant une première ouverture et comprenant un premier ensemble présentoir (20) présentant une première pluralité de panneaux de fermeture (24). Les panneaux de fermeture (24) peuvent pivoter de sorte que le premier ensemble présentoir peut être déplacé entre un état fermé, dans lequel les panneaux de fermeture couvrent la première ouverture, et un état ouvert, dans lequel la première ouverture est au moins partiellement découverte. L'unité de vente (10) comprend également un moyen d'actionnement (26) permettant de faire pivoter la première pluralité des panneaux de fermeture (24) de manière sensiblement simultanée.
Patent EP-2461509-A1 (EP)
Inventor: ZONG KAI
IPC: H03M13/37
Filed: 2010-04-24
Abstract: In the field of communications technologies, embodiments of the present invention provide a detection method using a YI algorithm and a YI detector, so as to solve the technical problem of poor detection performance caused by signal environment variation in the prior art. In the embodiment of the present invention, parameters are obtained according to a received signal; a level threshold at each level starting from a level corresponding to a tailbits value is obtained according to the parameters, and validity of at least one node at the level is determined according to the level threshold, where the level is the same as a level of the level threshold; and a detection identifier is output according to the validity. The embodiment of the present invention is mainly applied to a scenario of detection using thresholds.
Patent EP-2460613-A1 (EP)
Inventor: KANAI TAKAHIKO
IPC: C22C38/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: A welding structural part 1 is manufactured by overlapping the surfaces of steel sheets 2, and forming a weld zone by spot welding. The weld zone 3 includes: a weld nugget 4; and a heat affected zone 5 surrounding the weld nugget 4, wherein the hardness in the weld zone increases along an exterior region 6 of the heat affected zone 5 toward the heat affected zone 5, and then decreases along the heat affected zone 5 toward the central region of the weld nugget 4. In the boundary region between the weld nugget 4 and the heat affected zone 5, the weld nugget 4 may have a convex portion 4A bulging into the heat affected zone 5 along the overlapped portion. The steel sheets 2 contain carbon in 0.15 mass% or more.
Patent EP-2507098-A1 (EP)
Title: Dispositif de verrouillage de levier de vitesse
Inventor: KANTAJARANITI KAMOL
IPC: B60R25/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de verrouillage de levier de vitesse destiné à être monté dans un panneau de couvercle de levier de vitesse, caractérisé en ce qu'il comprend une goujon transversal de raccord auxiliaire et un raccord de levier de vitesse qui peut coulisser en accord avec le mouvement du levier de vitesse. Sur un raccord auxiliaire sont prévus une pluralité de trous de goujon destinés à être utilisés avec un goujon transversal de levier de vitesse qui possède un mécanisme de poussée d'extrémité de goujon. Le mécanisme de poussée d'extrémité de goujon reçoit la force exercée par un mécanisme de verrouillage à l'aide d'un moyen de pression. Le dispositif de verrouillage de levier de vitesse selon la présente invention comprend des éléments de protection de vis et une paroi de couvercle qui ont été conçus pour couvrir une partie de montage du mécanisme de verrouillage pour éviter tout enlèvement de vis de fixation ou une bretelle de vitesse pour empêcher le démontage ou la destruction du mécanisme de verrouillage du dispositif de verrouillage de levier de vitesse afin d'améliorer la sécurité.
Patent EP-2498367-A1 (EP)
Inventor: TERANO MASAAKI
IPC: H02J7/35
Filed: 2010-11-02
Abstract: In a power interchange system, a power generated by a power generation device is interchanged between power consumers which receive an electric power supply from a power supply system. The amount of electric power sold by a power consumer is defined as an amount of selling power, and the amount of electric power that the power consumer demands from another electricity consumer is defined as an amount of purchasing power. Power interchange groups are formed, in which power consumers interchanges an electric power thereamong, and each power consumer is provided with a power control device which manages the electric power from the power generation device.
Patent EP-2511316-A1 (EP)
Inventor: TSUDO YASUHIRO
IPC: C08G18/42
Filed: 2010-12-03
Abstract: An object is to provide a material for slush molding that is excellent in low-temperature meltability, and gives a molded body excellent in both of tensile strength and elongation. The present invention is a thermoplastic urethane resin (D) for thermal molding, which is a thermoplastic urethane resin yielded by causing high molecular weight diols (A) to react with a diisocyanate (B), wherein the high molecular weight diols (A) comprise a polyester diol (A1) having a glass transition temperature of 0 to 70°C, and a high molecular weight diol (A2) having a solubility parameter lower than that of the (A1) by 1.2 to 3.0 and further having a glass transition temperature of -40 to -75°C.
Patent EP-2510542-A1 (EP)
Title: Procédé de refroidissement d'igbt
Inventor: CONRY RONALD DAVID
IPC: F28D15/06
Filed: 2010-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour refroidir des dispositifs électroniques électriques tels que des IGBT. Le procédé consiste à placer la carte IGBT dans une structure de confinement et à remplir le confinement avec un réfrigérant liquide de circulation. Le réfrigérant liquide est mis à ébullition à l'intérieur du confinement et le gaz résultant est alors éliminé pour une circulation continue à l'intérieur d'un moteur thermique. Le changement de phase du réfrigérant fournit d'excellentes propriétés de refroidissement. En outre, la capacité de placer le matériau de refroidissement directement par-dessus les IGBT eux-mêmes représente un avantage important.
Patent EP-2612664-A1 (EP)
Inventor: HISHIKAWA YURI
IPC: A61K47/18
Filed: 2010-09-02
Abstract: There are provided a stabilized polyphenol solution which is applicable as various contact lens solutions and has high lens compatibility and safety, and further also a method for stabilizing such a polyphenol solution. At least one inorganic salt-free buffer is contained in a concentration of 0.001-5% by weight in an aqueous solution containing at least one polyphenol, at least one polyol is further contained therein in a concentration of 0.01-5% by weight to prepare a solution so as to contain no inorganic salt, and the pH of the solution is adjusted to 7.3 or less.
Patent EP-2481500-A1 (EP)
Inventor: STEINER BENNO
IPC: B22D41/28
Filed: 2011-01-31
Abstract: Locking plate (20) comprises a discharge opening (21) arranged on a central longitudinal axis of the locking plate and a closing surface emerging from the discharge opening to the two outer longitudinal sides. At least two shoulder surfaces (20a) are formed as interlocking surfaces or as centering surfaces of the locking plate on the two outer longitudinal sides, which exhibits an angle forming a plate tapering and at least outer sides are provided at the shoulder surfaces on the side of the closing surface. Locking plate (20) for a sliding closure on the spout of a metal melt containing container comprises a discharge opening (21) arranged on a central longitudinal axis of the locking plate and a closing surface emerging from the discharge opening are provided to the two outer longitudinal sides. At least two shoulder surfaces (20a) are formed as interlocking surfaces or as centering surfaces of the locking plate on the two outer longitudinal sides, which exhibits an angle (alpha , beta ) forming a plate tapering to the longitudinal axis and at least outer sides are provided at the shoulder surfaces on the side of the closing surface. The outer sides exhibit a smaller angle (gamma ) respectively to the longitudinal axis or are arranged parallel to the longitudinal axis. An independent claim is also included for the sliding closure comprising at least one metal frame for holding the locking plate, where many clamping elements (17a) are arranged in the metal frame so that the locking plates are firmly clamped at the shoulder surfaces.
Patent EP-2398032-A1 (EP)
Inventor: SCHULTE-LIPPERN GUENTER
IPC: H01H23/14
Filed: 2011-05-20
Abstract: The switch has a flush-mounted insert (2) including housing upper and lower parts and a supporting ring (3), and an operating element designed as a compensator of installation device-program. Micro switches are mounted on a printed circuit board, and the insert comprises a rocker switch-support for accommodating a rocker switch. The rocker switch comprises switching arms (16, 17) for operating the micro switches over separate control bucket tappets (18, 19). Damping elements limit impact of the operating element, where the insert includes a connection area for a KNX-socket.