baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047496-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tirant d'ancrage et tirant d'ancrage
Inventor: BOREL SERGE
IPC: E02D5/80
Filed: 2016-02-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'un ancrage dans un sol, dans lequel : on réalise une étape d'introduction de l'outil de forage dans le sol selon une direction de forage (F) afin de former une portion supérieure (C1), le dispositif mélangeur étant en position rétractée pendant l'étape d'introduction ; puis on réalise une étape de mélange au cours de laquelle on amène le dispositif mélangeur en position déployée et on entraine en rotation l'outil de forage avec le dispositif mélangeur (14), en position déployée, tout en déplaçant axialement l'outil de forage selon la direction de forage, et tout en injectant le fluide de façon à réaliser un mélange mécanique in situ du sol en place avec le fluide, de manière à former dans le sol, en-dessous de la portion supérieure (C1), un bulbe (B) ayant un deuxième diamètre (D2) qui est supérieur au premier diamètre (D1) ; on insère une armature dans le bulbe, par quoi on obtient un ancrage dans le sol.
Patent FR-3050424-B1 (FR)
Title: Installation et procede de transport par cable aerien
Inventor: MARTIN SEBASTIEN
IPC: B61B11/00
Filed: 2016-04-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: Installation de transport par câble aérien (2), comprenant au moins un siège (3) configuré pour être suspendu au câble aérien (2) et comportant une assise (5) pivotante, un dossier (6) et un mécanisme de pivotement (10) pour modifier l'inclinaison de l'assise (5) par rapport au dossier (6), l'installation comprenant un moyen de déclenchement (14) configuré pour coopérer avec le mécanisme de pivotement (10) de manière à commander le pivotement de l'assise (5), le moyen de déclenchement (14) étant monté mobile entre une position de relèvement (R1) dans laquelle le moyen de déclenchement (14) commande un relèvement de l'assise (5) en direction du dossier (6) et une position d'abaissement (A1) dans laquelle le moyen de déclenchement (14) commande un abaissement de l'assise (5).
Patent FR-3053118-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'avance a l'allumage d'un moteur a combustion interne et procede de controle d'un moteur utilisant un tel procede
Inventor: CANTO DE ALENCAR MOTTA JOAO
IPC: G01M15/00
Filed: 2016-06-23
Granted: 2018-06-22
Abstract: L'invention propose un procédé de détermination de l'avance à l'allumage en fonction du couple d'un moteur à allumage commandé.         Pour un ensemble de paramètres représentatifs du point de fonctionnement du moteur fixés, comprenant au moins la charge, l'avance est calculée en fonction du couple selon une équation inverse d'une équation parabolique lorsque ledit couple est supérieur à un seuil. Selon l'invention, lorsque ledit couple est inférieur audit seuil, l'avance est calculée en fonction du couple selon une équation inverse d'une équation linéaire. La valeur obtenue est supérieure à celle qui aurait été calculée par l'inverse de l'équation parabolique et évite la sous-estimation de cette dernière.         Application à un procédé de contrôle d'un moteur dans lequel on diminue rapidement le couple d'un moteur en augmentant instantanément l'avance à l'allumage.
Patent FR-3054393-B1 (FR)
Title: Pilotage de dispositifs multimedia connectes
Inventor: GIRARDIER THOMAS
IPC: H04B1/7073
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif (DEV) de pilotage de dispositifs multimédia sans fil (SPK1, SPK2, SPKN) comprenant un circuit de communication sans fil (BC), agencé pour recevoir depuis chaque dispositif multimédia sans fil un identifiant de dispositif multimédia sans fil. Le dispositif (DEV) comprend un circuit d'accès (DBC) à une base de données (DB) de dispositifs multimédia sans fil, agencé pour obtenir à partir de ladite base de données, les caractéristiques de chaque dispositif multimédia sans fil dont le circuit de communication sans fil a reçu un identifiant. Le dispositif (DEV) comprend un circuit de séparation (SEC) d'un flux multimédia principal en autant de flux multimédia séparés que le circuit de communication sans fil a reçu d'identifiants de dispositifs multimédia sans fil. Le dispositif (DEV) comprend un circuit d'attribution (AC) de chaque flux multimédia séparé à un dispositif multimédia sans fil respectif. Le dispositif (DEV) comprend un circuit de synchronisation (SYC) des flux multimédia séparés en fonction de caractéristiques des dispositifs multimédia sans fil dont le circuit de communication sans fil a reçu un identifiant. La description se rapporte également à un procédé de pilotage de dispositifs multimédia sans fil, à un programme d'ordinateur agencé pour mettre en œuvre un tel procédé ainsi qu'à un support de stockage stockant un tel programme d'ordinateur.
Patent FR-3057347-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la distance d'un obstacle par flux optique
Inventor: VIOLLET STEPHANE MARIE VINCENT
IPC: G01B11/14
Filed: 2016-10-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention est relative à un système de mesure de distance d'un obstacle (14), dans lequel un flux optique est mesuré radialement en rotation sur un cercle (12) dans un plan coupant l'obstacle ; et la distance de l'obstacle est déterminée en fonction de l'amplitude du flux optique, du rayon du cercle, et de la vitesse de rotation.
Patent FR-3057875-B1 (FR)
Title: Composition auto-adherente pour le revetement de surfaces metalliques
Inventor: ZOVI ORNELLA
IPC: B32B7/04
Filed: 2016-10-24
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne une composition pulvérulente auto-adhérente comprenant : - au moins un polyamide, et - au moins un copolymère d'éthylène-alcool vinylique, et - au moins un agent hydrophobant, et - éventuellement au moins une charge.
Patent FR-3060363-B1 (FR)
Title: Composition a forte teneur en eau thermale et/ou minerale
Inventor: LEGRET SYLVIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention est relative à une composition comprenant de l'acide hyaluronique ou l'un de ses sels, de l'eau thermale et/ou minérale dans une teneur supérieure à 20 % en poids par rapport au poids total de la composition ainsi qu'au moins un polymère d'acide acrylique, un copolymère d'acide acrylique et d'alkylacrylate d'alkyle ou un de leurs mélanges.         Elle concerne en outre un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques et notamment de la peau, et encore plus particulièrement de la peau du visage, comprenant au moins l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3062278-B1 (FR)
Title: Module electronique comprenant un dissipateur thermique plastique metallise
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-01-24
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un module électronique (100) pour un dispositif d'éclairage (10) de véhicule automobile, le module électronique (100) comprenant (i) un dispositif d'électronique de puissance (130) agencé pour délivrer au moins un signal électrique apte à commander l'éclairage d'une source lumineuse (150) du dispositif d'éclairage (10) et (ii) un dissipateur thermique (110) plastique agencé pour dissiper au moins une partie des calories produites par le dispositif d'électronique de puissance (130) et comprenant au moins une partie métallique afin de réaliser au moins partiellement un blindage électromagnétique du dispositif d'électronique de puissance (130). L'invention concerne aussi un dispositif lumineux (10) pour véhicule automobile et comprenant un tel module électronique (100).
Patent FR-3062600-B1 (FR)
Title: Unite de refroidissement pour compartiment moteur
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60H1/02
Filed: 2017-02-06
Granted: 2020-06-12
Abstract: Une unité de refroidissement (1) comprend au moins un échangeur de chaleur (3, 4) encapsulé dans un boîtier (7) présentant une ouverture (15) rendant accessible ce ou ces échangeurs de chaleur (3, 4).         L'unité de refroidissement est logée dans un compartiment moteur qui comporte par ailleurs une pièce de fermeture (20) permettant de fermer le compartiment moteur (17) et qui est configurée pour former un élément d'obturation (21) de l'unité de refroidissement (1) lorsqu'elle est en position de fermeture du compartiment moteur.
Patent FR-3065076-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essai mobile pour test dynamique de vehicule
Inventor: GUSTAFSSON PER
IPC: G01M17/007
Filed: 2017-04-07
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif d'essai mobile pour test dynamique de véhicule, destiné à supporter un objet cible pour le véhicule de test, le dispositif comprenant :         - un châssis avec un plateau support agencé pour recevoir l'objet cible,         - une pluralité de trains roulant avec chacun au moins une roue, agencée pour rouler sur un plan de roulage formé par une piste d'essai,         - des moyens de propulsion, en liaison avec au moins une des roues pour propulser le dispositif sur le plan de roulage,         caractérisé en ce que le dispositif d'essai comprend des moyens d'amortissement, agencés pour amortir un mouvement relatif entre au moins une des roues et le plateau support.
Patent FR-3054009-B1 (FR)
Title: Accessoire pour ensemble formant raccord avec systeme anti-perforation
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-06-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble formant raccord (10) comprenant un accessoire (12) comportant des première (18) et deuxième parties de fixation (20) comportant des extrémités intérieures (18a, 20a) raccordées de façon à faire partie intégrante l’une de l’autre et des extrémités extérieures opposées (18b, 20b). La première partie de fixation (18) peut être raccordée à un premier élément (1) et la deuxième partie de fixation (20) est inclinée par rapport à la première partie (18) et peut être raccordée à un deuxième élément (2). La première partie de fixation (18) comporte des surfaces intérieure (22) et extérieure (24), un ou plusieurs trous de fixation (26) s’étendant entre les surfaces (22, 24) et une section de surface de charge (28) s’étendant autour de chaque trou de fixation (26). La première partie de fixation (18) comporte en outre une section en retrait (30) située entre chaque trou de fixation (26) et la deuxième partie de fixation (20) et de manière adjacente à la section de surface de charge de rondelle (28). Une rondelle (14) peut être disposée sur la section de surface de charge (28) de la première partie (18) et est dimensionnée de telle sorte qu’une partie extérieure (14a) de la rondelle (14) s’étende au-dessus de la section en retrait (30) afin qu’un espace de dégagement (GC) soit défini entre une surface intérieure (32) de la rondelle (14) et la première partie de fixation (18). Figure 1
Patent FR-3072459-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de defauts d'une structure aeronautique
Inventor: PALLADINO LUCA
IPC: G01N29/04
Filed: 2017-10-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de défauts d'une structure aéronautique (STR), comprenant les étapes suivantes: • on dispose sur la structure (STR) un maillage constitué d'une pluralité de mailles (M) et défini par une pluralité de transducteurs (100), chaque transducteur étant commandé au moins entre : ○ un mode d'émission dans lequel il est apte à émettre un signal d'excitation vers les autres transducteurs (100), ○ et un mode de réception dans lequel il est apte à recevoir un signal de réception émis par un autre transducteur (100), les signaux d'excitation et de réception étant aptes à se propager à travers la structure (STR), • on extrait, en fonction des signaux d'excitation et de réception, une signature (S) pour chacune des mailles (M), • on compare les signatures (S) entre elles pour identifier parmi les mailles (M) au moins une maille comme localisant un défaut de la structure (STR), appelée maille défaillante, lorsque la signature (S) de cette maille (M) est différente de plusieurs autres signatures (S) de plusieurs autres mailles (M).
Patent FR-3073944-B1 (FR)
Title: Methode de mesure par photoluminescence d'un echantillon
Inventor: VARACHE RENAUD
IPC: G01N21/956
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure par photoluminescence d'un échantillon (10) qui comprend une face avant (11) et une face arrière (12) reliées par un contour C, l'échantillon (10) reposant sur une face d'accueil (21) d'un socle actif (20) selon sa face arrière (12), l'échantillon (10) comprend une première région (13) en partie délimitée par le contour C et qui émet un signal de photoluminescence d'une intensité, dite première intensité, en tout point inférieure à l'intensité moyenne du signal de photoluminescence de l'échantillon (10) dite intensité de référence, le socle actif (20) émettant un signal de photoluminescence d'une intensité, dite intensité secondaire, au moins égale à l'intensité de référence, le socle actif (20) comprend un bord B à distance, selon une distance de débordement, du contour C, et délimitant avec ledit contour C une section périphérique (24) du socle actif (20).
Patent FR-3080660-B1 (FR)
Title: <P>ENGAGEMENT ET DESENGAGEMENT PROGRESSIF D'UN DISPOSITIF D'EMBRAYAGE POUR VEHICULE</P>
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F16D48/06
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'engagement progressif d'un dispositif d'embrayage (2) pour véhicule comprenant un vérin (20) comportant une chambre (200), le procédé comprenant les étapes de : - alimentation de la chambre (200) à une première pression, - alimentation de la chambre (200) à une deuxième pression, inférieure à la première pression, et - alimentation de la chambre (200) à une troisième pression, supérieure à la deuxième pression.
Patent FR-3080234-B1 (FR)
Title: Actionneur electrique compact lineaire et a chaine cinematique elastique
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un actionneur électrique (20) comprenant un boitier (35) présentant un fond (15) sur lequel est fixé un moteur électrique (1) présentant un stator (22) à dents droites s'étendant radialement et portant une pluralité de bobines (23) et un rotor (24) formé d'une pluralité d'aimants (25), lesdites bobines (23) s'étendant dans un plan parallèle au fond (15) dudit boitier (35), ledit rotor (24) étant prolongé par un pignon formant une vis sans fin (2) d'axe perpendiculaire à l'orientation desdites bobines, ladite vis sans fin (2) engrenant une tige filetée (10) s'étendant parallèlement au fond (15) dudit boitier (35) caractérisé en ce que la dite tige filetée est guidée à l'arrière par un palier lisse fixe (30a) ou par un écrou fixe (30), en ce que ledit palier lisse (30a) ou écrou (30) est solidaire d'un couvercle (5) de boitier (35), en ce que l'extrémité axiale de ladite vis sans fin (2) est guidée par ledit couvercle (5), et en ce qu'un circuit imprimé (37) auquel est raccordé la pluralité de bobines (23) est positionné entre ledit stator (22) et ladite tige filetée (10).
Patent FR-3081928-B1 (FR)
Title: Assemblage multifonctionnel incluant une platine de synchronisation pour le guidage d’un piston de combustion dans un moteur a taux de compression variable
Inventor: DUCHEMIN MATTHIEU
IPC: F02D15/02
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un moteur à taux de compression variable comprenant un bloc-cylindres définissant au moins un cylindre de combustion pour accueillir un piston de combustion, et comprenant au moins un dispositif de guidage du piston de combustion nécessitant une platine de synchronisation (41) positionnée dans une ouverture du bloc-cylindres et solidaire de ce dernier. Le moteur comprend un assemblage multifonctionnel (200) incluant : • Une bride de fermeture (210) fixée au bloc-cylindres, pour fermer ladite ouverture ; • La platine de synchronisation (41), fixée sur une face interne (202) de la bride (210), la rigidité de l'assemblage (200) étant assurée par la bride (210).
Patent FR-3088755-B1 (FR)
Title: Procede de defloutage d’une image
Inventor: MAALOUF ALDO
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de défloutage d’une image observée acquise par des moyens d’acquisition optique (20) de sorte à déterminer une image observable correspondant à l’image observée défloutée, ladite image observable et ladite image observée étant chacune constituée comme un ensemble de pixels définis par au moins une valeur numérique, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’étapes de : (a) Expression de l’image observable comme solution minimisant une fonctionnelle de Tikhonov définie par l’image observée, une fonction d'étalement du point des moyens d’acquisition optique (20) et un opérateur de transformée en ondelettes, ladite fonctionnelle de Tikhonov étant exprimée comme une somme d’au moins deux termes ; (b) Détermination de ladite image observable par mise en œuvre d’un algorithme itératif de projection relâchée sur un convexe fermé, comprenant, à chaque itération, l’application successive d’un opérateur de projection associé à chacun desdits termes de la fonctionnelle de Tikhonov. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091452-B1 (FR)
Title: Procédés de traitement de données, dans un réseau ad hoc de radiocommunication, stations mobiles de radiocommunication et programmes d’ordinateur associés
Inventor: ROUGIER FRANCK
IPC: H04W84/18
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé s de traitement de données, dans un réseau ad hoc de radiocommunication , stations mobiles de radiocommunication et programmes d’ordinateur associés Procédé de traitement de données, dans un réseau ad hoc de radiocommunication comprenant des stations de radiocommunication constituant chacune un nœud du réseau ad hoc, selon lequel : - une station exécute une fonction de découverte dynamique de topologie comprenant l’émission depuis la station d’éléments de topologie ; - un applicatif génère des données applicatives destinées à être transmises par ladite station à une autre station du réseau, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - réception des données applicatives par un bloc électronique de traitement de la station et traduction, par ledit bloc, desdites données applicatives en éléments de topologie fictifs selon une base de règles prédéterminées ; - insertion des éléments de topologie fictifs dans les éléments de topologie, lesdits éléments de topologie émis par la station comprenant lesdits éléments de topologie fictifs insérés. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3093296-B1 (FR)
Title: Chariot de prehension
Inventor: PAGIS GEORGES
IPC: B25J15/00
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un chariot de préhension (11) comportant une base (12), un module de préhension (13) comprenant un organe de préhension (26) mobile entre une position de préhension et une position de libération, le module de préhension (13) étant relié à la base (12) par l’intermédiaire d’un organe de liaison souple autorisant un déplacement du module de préhension (13) par rapport à la base (12), des moyens de déploiement et de rétraction (15) de l’organe de liaison souple aptes à autoriser l’écartement entre le module de préhension (13) et la base (12) par déploiement de l’organe de liaison souple et aptes à rapprocher le module de préhension (13) et la base (12) par rétraction de l’organe de liaison souple.
Patent FR-3094606-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une mesure physiologique dans un message d’urgence
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, au moins un occupant étant présent dans le véhicule, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; réception par au moins un deuxième organe du véhicule  d’une mesure physiologique de l’occupant acquise par un dispositif d’acquisition porté par l’occupant ; génération d’une donnée comprenant la mesure physiologique ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3095909-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension multi niveaux à stockage d’énergie additionnel
Inventor: ERRIGO FLORIAN
IPC: H02M7/483
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un convertisseur de tension multi-niveaux (2) pour convertir une tension continue en une tension alternative, comportant :   - un bras, comportant un demi-bras supérieur et un demi-bras inférieur (257), incluant chacun plusieurs sous-modules en série (51, 52, 53), comportant chacun un élément capacitif (6) de stockage d’énergie et un circuit (4) pour contourner sélectivement l’élément capacitif ou le connecter en série avec les autres sous-modules du demi-bras ;  - un sous-module amélioré inclut plusieurs dispositifs d’échange d’énergie électrique (7), comprenant chacun :   -un dispositif de stockage d’énergie électrique (81) ;  -un convertisseur continu/continu (71) une deuxième interface (713, 714) connectée aux bornes du dispositif de stockage (81), comprenant un circuit de commutation (721, 722) pour commander sélectivement une décharge ou une recharge du dispositif de stockage (81) par la première interface, le circuit de commutation (721, 722) incluant des commutateurs ayant une fréquence de commutation supérieure à 10kHz.  Fig. 4
Patent FR-3101723-B1 (FR)
Title: Panneau d’atténuation acoustique pour onde basses fréquences
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-07-22
Abstract: Panneau d’atténuation acoustique pour onde basses fréquences Contenu de l’abrégé.  La présente invention se rapporte à un panneau d’atténuation acoustique (40) comprenant :  - une paroi acoustique perforée (42),   - une première structure alvéolaire (44) reliée à la paroi perforée (42), présentant une pluralité de cellules acoustiques (440) délimitées par des cloisons périphériques (445),  - une deuxième structure alvéolaire (48) présentant une pluralité de cellules acoustiques (480) délimitées par des cloisons périphériques (485),  - un septum (46) présentant une pluralité de macro-perforations (460), interposé entre ladite première structure alvéolaire (44) et ladite deuxième structure alvéolaire (48),   chaque cellule acoustique (440) de la première structure alvéolaire et chaque cellule acoustique (480) de ladite au moins deuxième structure alvéolaire (48) étant disposée en regard d’une perforation unique (460) du septum (46).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3102688-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de bobine de bande d’aluminium et procédé de fabrication de profil d’élément d’évacuation d’eaux pluviales
Inventor: GLANDUS ERIC
IPC: E04D13/064
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de fabrication de bobine (18) de bande d’aluminium (16), ladite bande d’aluminium (16) étant configurée pour fabriquer un profil d’élément d’évacuation d’eaux pluviales (30), dans lequel un fournit une bobine initiale (10) de bande plane d’aluminium (12), ladite bande plane d’aluminium (12) présentant une direction de longueur (X) et une direction de largeur (Y), on déroule la bobine initiale (10), on nervure la bande plane d’aluminium (12) selon la direction de longueur (X), et on enroule la bande nervurée (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.