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Patent FR-2998450-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un complexe enzymatique dans l'alimentation des animaux d'elevage
Inventor: HOOREMAN DOMINIQUE
IPC: A23K1/165
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un complexe enzymatique comprenant un mélange de protéases, obtenu par mise en culture d'une souche de Streptomyces fradiae, pour la supplémentation de l'alimentation des animaux d'élevages dans lequel une des protéases présente un point isoélectrique de l'ordre de 7,0 et une autre des protéases présente un point isoélectrique de l'ordre de 8,0. L'invention concerne également des compositions alimentaires pour animaux d'élevages comprenant ledit complexe enzymatique ainsi que le procédé de production de ce complexe.
Patent FR-2989310-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau sandwich composite a ame alveolaire
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-04-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un panneau sandwich composite à âme alvéolaire présentant une pluralité d'alvéoles délimitées chacune par au moins une paroi formée à partir d'au moins une cloison, caractérisé en ce qu'au moins une partie desdites cloisons sont intégrées à une peau support du panneau sandwich lors d'une étape de moulage de résine ; ainsi qu'à un tel panneau obtenu par ce procédé.
Patent FR-2990705-A1 (FR)
Title: Parking location for vehicle, has parking zone including multilayer structure arranged below soil surface, where multilayer structure includes specific layer formed of mixture of soil material and drying or reinforcing stones
Inventor: JOURNO PHILIPPE
IPC: E01C11/00
Filed: 2012-05-18
Abstract: The location has a parking zone provided with a plant growth area juxtaposed to another area covered with bitumen, where the parking zone includes a multilayer structure arranged below the soil surface. The multilayer structure includes a specific layer (10) formed of a mixture of soil material and drying or reinforcing stones. The multilayer structure includes a turfed structure (1) placed in the plant growth area, and a reinforced structure (2) placed in the area covered with bitumen, where the structures consist of layers of different composition. An independent claim is also included for a method for fabricating a parking location.
Patent FR-2996874-A1 (FR)
Title: Ensemble rotor-stator pour moteur a turbine a gaz
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F01D11/12
Filed: 2012-10-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotor-stator pour moteur à turbine à gaz, comprenant un rotor (2) au sommet duquel est déposée une couche (8) en matériau céramique formant revêtement abrasif, ladite couche étant constituée principalement de zircone et possédant un taux de porosité égal ou inférieur à 15%, et un stator (4) disposé autour du rotor et muni en regard du sommet du rotor d'une couche (6) en matériau céramique formant revêtement abradable, ladite couche étant constituée principalement de zircone et possédant un taux de porosité compris entre 20% et 50% avec des pores de taille inférieure ou égale à 50 µm.
Patent FR-2999991-A1 (FR)
Title: System for cooling traction battery of e.g. hybrid motor vehicle, has cooling devices utilizing fluid internal and air external to vehicle as internal and external sources, respectively, to cool battery during stopping phase of vehicle
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: B60K11/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: The system has a cooling device (3) for utilizing the fluid internal to a motor vehicle as an internal cold source to cool a traction battery (1) of the vehicle during a stopping phase of the vehicle. Another cooling device (4) utilizes the air external to the vehicle as an external cold source to cool the battery during the stopping phase. A driving device selects one of the cooling devices according to the respective temperatures of the cold sources, and controls starting of the selected cooling device during the stopping phase.
Patent FR-2984828-A1 (FR)
Title: Element de transmission de force, notamment pour un dispositif d'essuie-glace
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/18
Filed: 2012-12-26
Abstract: Elément de transmission de force (1), notamment pour un dispositif d'essuie-glace, ayant deux zones d'application de force (2, 3). L'élément (1) est réalisé comme pièce en tôle emboutie dont la forme est adaptée aux contraintes mécaniques appliquées à cette pièce pour une utilisation déterminée de cet élément de transmission de force (1).
Patent FR-3004826-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'integrite et dispositif de fusion-consolidation comprenant un pluralite de modules de traitement
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G06F11/16
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'intégrité de la valeur d'une information de navigation délivrée par un dispositif de fusion-consolidation comprenant une pluralité de modules de traitement élaborant chacun une solution de navigation à partir de mesures provenant d'un ou plusieurs dispositifs de navigation indépendants, selon lequel on détermine pour chaque module de traitement un rayon de protection, correspondant à une probabilité de défaillance donnée, caractérisé en ce qu'on détermine au moins une zone consolidée qui englobe des zones de protection qui sont centrées sur les valeurs de solution en sortie des modules de traitement et qui correspondent aux rayons de protection déterminés pour ces modules, le rayon de protection dudit dispositif de fusion-consolidation pour ladite probabilité de défaillance étant lui-même déterminé pour correspondre à ladite zone consolidée.
Patent FR-3009700-A1 (FR)
Title: Pivot pour roulette et meuble comportant un tel pivot
Inventor: MARQUISET CYRIL
IPC: B60B33/00
Filed: 2013-08-19
Abstract: La présente invention concerne un pivot Pr pour relier le carter d'une roulette à un meuble Mr, ainsi qu'un meuble comprenant ce pivot. Le pivot Pr selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comporte un arbre 10 d'axe 11 comprenant une extrémité 13 comportant une rainure 20 coaxiale à l'axe11, une bague 30 logée dans la rainure 20 et réalisée d'une seule pièce de forme générale cylindrique et d'une hauteur au plus égale à la , largeur de la rainure 20, cette bague 30 ayant un diamètre supérieur à celui de l'extrémité de meuble 13 et comportant en outre, sur sa surface latérale extérieure, une gorge 31 d'une largeur inférieure à la hauteur de la bague définissant ainsi deux collerettes 32, 33. Le meuble Mr comporte un châssis 50, au moins une roulette 51 , un orifice 60 dans le châssis 50 d'un diamètre au plus égal au diamètre extérieur de la bague 30, et un pivot Pr comme défini ci-dessus dont l'extrémité de meuble 13 est enfichée dans l'orifice 60.
Patent FR-3015730-A1 (FR)
Title: Procede de detection de personnes et ou d'objets dans un espace
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS GUILLAUME
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de personnes et/ou d'objets dans un espace à l'aide d'une carte en profondeur à analyser comprenant une étape de détection de la tête et des épaules des éventuelles personnes dans la carte en profondeur à analyser.
Patent FR-3001032-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de profil interne d'un arbre creux
Inventor: PAILLARSE BERNARD PHIILIPPE JACQUES
IPC: G01B5/00
Filed: 2013-01-17
Abstract: Le capteur (23) est posé sur un plateau (22) descendu dans le creux de l'arbre (5) et guidé par des fils tendus (11) entre un dispositif d'accrochage inférieur et un enrouleur à moteur (12, 18) supérieur. Les déformations, responsables d'erreurs de mesure et dues soit à des déformations statiques, produites par le poids ou une mauvaise construction de l'appareillage, soit par des vibrations, sont dans une large mesure éliminées.
Patent FR-2988315-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de couches de polissage chimico-mecanique
Inventor: CANTRELL BRIAN
IPC: B24B53/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de couches de polissage pour une utilisation dans des tampons de polissage chimico-mécanique, une pluralité de couches de polissage étant dérivée d'une galette, la formation de défauts de densité dans la galette et la rugosité de surface des couches de polissage formées étant minimisées.
Patent FR-2989566-A1 (FR)
Title: Controle d'une temperature de peau dans un ultrason medical therapeutique
Inventor: HSU STEPHEN J
IPC: A61B5/01
Filed: 2013-04-10
Abstract: Une température de peau est mesurée lors d'une thérapie par ultrason médical. La température d'une poche (30) entre le transducteur (54) et la peau est surveillée (16). La température de la poche (30) se rapporte (20) à la température de peau. La température, que ce soit la température de peau ou de poche (30), est utilisée pour contrôler (20) la thérapie. Le retour d'information de température peut permettre des niveaux de thérapie accrus ou optimisés.
Patent FR-2993005-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'un capteur d'oxydes d'azote
Inventor: HANDLER TORSTEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Procédé de vérification d'un premier capteur d'oxydes d'azote (44) installé dans un système de catalyseurs entre deux catalyseurs (13, 21) et comprenant les opérations suivantes consistant à : - régler le système de catalyseurs dans un état de sortie dans lequel le niveau de remplissage d'accumulation d'ammoniac du premier catalyseur (13) est inférieur à un premier seuil de niveau de remplissage prédéfini et le niveau de remplissage d'accumulation d'ammoniac du second catalyseur (21) en aval du premier catalyseur (13) dans la conduite des gaz d'échappement, est en dessous d'un second seuil de niveau de remplissage, prédéfini, - doser un agent réducteur dans la conduite des gaz d'échappement en amont du premier catalyseur (13), sans avoir de glissement d'ammoniac à partir du premier catalyseur (13), et vérifier le premier capteur d'oxydes d'azote (44) en comparant son signal au signal d'un second capteur d'oxydes d'azote (41) installé en aval du second catalyseur (13) dans la conduite des gaz d'échappement .
Patent FR-3010327-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de remplissage de reacteurs catalytiques tubulaires.
Inventor: SCHMIDT CHRISTIAN
IPC: B01J8/06
Filed: 2013-09-10
Abstract: Dispositif mobile de remplissage d'au moins un tube (1) d'un réacteur catalytique constitué d'une pluralité de tubes (1) d'allure parallèle remplis d'un catalyseur (9) se trouvant sous forme granulaire. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte : - un bac de stockage (2) de catalyseur (9) à fond en forme de tamis (34) dont chaque trou est destiné à concorder avec un tube (1) du réacteur ; - un système de dosage (3) de catalyseur (9) pour chaque tube (1) à remplir ; - des moyens de libération simultanée du catalyseur (9) contenu dans le système de dosage (3) vers le(s) tube(s) (1) à remplir.
Patent FR-3012799-A1 (FR)
Title: Opercule pelable pour l'obturation d'un recipient, et joint d'etancheite comprenant un tel opercule
Inventor: TRIQUET STEPHANE
IPC: B65D53/04
Filed: 2013-11-04
Abstract: Opercule pelable pour l'obturation d'un récipient comprenant au moins deux couches respectivement au moins une couche inférieure de papier (3) destinée à être appliquée sur le buvant dudit récipient et au moins une couche supérieure adjacente (4), la couche de papier au moins, présentant un prolongement constituant un moyen de pelage, caractérisé en ce que sur sa face destinée à être appliquée sur le buvant, la couche de papier (3) présente une ligne de prédécoupe en deux dimensions (6) positionnée de sorte à se trouver : - à l'intérieur du buvant une fois l'opercule rendu solidaire dudit buvant, - en regard du prolongement constituant moyen de pelage.
Patent FR-3013732-A1 (FR)
Title: Variants d'endoglucanases a activite amelioree et leurs utilisations
Inventor: MARGEOT ANTOINE
IPC: C12P7/10
Filed: 2013-11-22
Abstract: La présente invention porte sur l'expression et l'optimisation d'enzymes impliquées dans la dégradation de la biomasse lignocellulosique. La présente invention porte plus particulièrement sur des variants de l'endoglucanase 2 de Trichoderma reesei, ainsi que sur l'utilisation de ces variants à performance améliorée dans des procédés de dégradation de la cellulose et de production de biocarburant.
Patent FR-3018975-A1 (FR)
Title: Structure de controleur d'echanges de messages et de communications generique pour des systemes de communication avioniques rebondants
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-03-24
Abstract: Structure (1) de contrôleur d'échanges de messages comportant des moyens (3) formant contrôleur d'échanges de messages, associés à un organe (4) formant tampon de stockage/échange, à un organe (5) formant interfaces de raccordement à plusieurs unités de production/consommation de messages, et à un organe (6) formant interfaces de raccordement à plusieurs bus externes ; est caractérisée en ce que les moyens (3) formant contrôleur d'échanges sont aptes à récupérer des messages redondants des bus externes distincts, à traiter ces messages afin de générer un message résultant (MF), pour le stocker dans l'organe (4) formant tampon de stockage/échange, à récupérer le message résultant (MF) de l'organe (4) formant tampon de stockage/échange, et à transmettre ce message résultant (MF) vers au moins une unité de consommation de messages.
Patent FR-3019432-A1 (FR)
Title: Dispositif garantissant, entre deux usagers sur des reseaux mobiles, l'anonymat, la protection contre la geolocalisation, et la protection de leurs echanges de donnees sur ces reseaux
Inventor: GHOUTHI MOHAMED NABIL
IPC: H04W12/02
Filed: 2014-03-25
Abstract: Dispositif garantissant, entre deux usagers sur des réseaux mobiles, l'anonymat (la protection de leurs identités et leurs vies privées), la protection contre la géolocalisation et la protection de leurs échanges de données sur ces réseaux. Le dispositif est constitué d'une part de dispositifs-mobiles émulant périodiquement deux ensembles d'identifiants (MSISDN / IMSI, IMEI, adresse Mac) dynamiques en permutant à chaque fois les communications sur de nouvelles liaisons, et d'autre part d'un système (plat-forme matériel et logiciel) qui gère les transactions entre les réseaux mobiles et les dispositifs mobiles. Il gère aussi l'attribution de nouveaux identifiants dynamiques et assure la joignabilité, entre eux, des usagers qui utilisent ces dispositifs mobiles à l'intérieur de ce système, et, la joignabilité avec les autres usagers des réseaux mobiles à l'extérieur de ce système. Le tout en préservant leur anonymat et en protégeant les données qu'ils échangent. Le principe étant que la possibilité d'interception des télécommunications d'un usager et sa localisation est assujettie à la connaissance préalable de ses identifiants sur le réseau mobile. L'invention permet de lui attribuer des identifiants dynamiques changeants selon un cycle défini, sur une liaison réseaux, ainsi que d'autres identifiants dynamiques sur une autre liaison. La précédente est interrompue et les communications basculent sur la nouvelle. Ce procédé se répète en boucle à chaque fois sur une liaison toujours nouvelle. Ce qui rend improbable la possibilité d'identifier ses communications et de les intercepter.
Patent FR-3027525-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour l'utilisation d'un enrouleur a rappel automatique contre les chutes de personnes
Inventor: PRZYBYLKA DANIEL
IPC: A62B35/00
Filed: 2014-10-22
Abstract: Dispositif d'ancrage (1) pour l'utilisation d'un enrouleur à rappel automatique contre les chutes (2) sur un plan sensiblement horizontal caractérisé en ce qu'il comporte un élément de support (3) présentant un moyen d'ancrage (4) non séparable de l'élément support qui est inséré dans l'anneau de l'enrouleur à rappel automatique contre les chutes (2), le volet de verrouillage (5) relié par un moyen de liaison (6A) et (6B) à l'élément d support (3) est rabattu complètement après la fermeture complète du moyen d'ancrage (4) non séparable, doté d'un moyen d'attache (7), d'une articulation verticale (8) et d'une articulation horizontale (9) permettant d'axer l'enrouleur à rappel automatique contre les chutes (2) selon l'évolution et la position de l'utilisateur.
Patent FR-3027681-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse d'un signal hyperfrequencë par imagerie
Inventor: CHIPAUX MAYEUL
IPC: G01R23/16
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'analyse d'un signal hyperfréquence (HF) par imagerie comprenant : -un matériau solide (M) dont au moins une propriété optique est modifiable dans au moins une zone (Zo) dudit matériau, lorsque ladite zone est simultanément en présence d'une excitation optique (Eo) ou électrique (Ee) et d'un signal hyperfréquence présentant au moins une fréquence coïncidant avec une fréquence de résonance (fR) du matériau, ledit matériau étant en outre adapté pour qu'une valeur de ladite fréquence de résonance (fR(B)) varie en fonction de l'amplitude d'un champ magnétique, -un générateur de champ magnétique (GB) configuré pour générer un champ magnétique (B) présentant, à l'intérieur d'une partie de ladite zone, une variation spatiale d'amplitude (B(x)) selon une direction X, ledit matériau présentant alors une fréquence de résonance (fR(x)) fonction d'une position (x) selon ladite direction X, et -un détecteur (D) configuré pour recevoir une image (Im) de ladite zone (Zo) selon ladite direction X,
Patent FR-3029099-A1 (FR)
Title: Systeme pour appliquer un element sur une portion de la paroi d'une cavite osseuse
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour appliquer au moins un élément 10 sur la paroi d'une cavité osseuse 12. Le système comporte une rainure courbe 20 réalisée dans l'élément 10 et un guide d'introduction 30 comportant une tige d'introduction 31 d'axe de guidage 32, une âme longitudinale 40 comportant au moins deux parties, une première partie 41 définie selon un axe rectiligne et une seconde partie 42 courbe dont la courbure est sensiblement identique à celle de la rainure courbe 20, des moyens pour solidariser la première partie 41 avec l'extrémité 33 de la tige 31 de façon que l'âme longitudinale 40 soit en saillie par rapport à cette extrémité 33 et que l'axe rectiligne soit sensiblement parallèle à l'axe 32, et une tige poussoir 50 montée en déplacement par rapport à la tige 31 de façon qu'elle soit apte à venir au contact, par une de ses extrémités 51, contre l'élément 10 quand l'âme longitudinale 40 est enfichée dans la rainure 20 pour pousser cet élément 10 en translation par rapport à cette âme longitudinale 40. Application, notamment pour réaliser un obstacle dans un espace intervertébral ou pour distracter deux portions d'os l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3001105-A1 (FR)
Title: Composition agrochimique, sa methode de preparation et son utilisation
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01N25/28
Filed: 2014-01-07
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier une composition comprenant un composant microencapsulé. La microcapsule possède une paroi comprenant une polyurée formée par un polyisocyanate et un agent de réticulation. La composition trouve en particulier une utilisation dans la formulation de composants volatils et cette utilisation est généralement applicable, par exemple dans la formulation d'ingrédients actifs agrochimiques. La présente invention concerne également une méthode de préparation de ladite composition, ainsi que son utilisation.
Patent FR-3016929-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de carburant pour moteur a pistons a plat
Inventor: FERRARI SEBASTIEN
IPC: F02M59/38
Filed: 2014-01-30
Abstract: Dispositif (10) d'injection de carburant pour moteur à pistons à plat, comprenant un arbre à cames (12) déplaçable en rotation autour d'un axe d'arbre à cames (13), ainsi qu'un nombre entier N, supérieur ou égal à 1, de paire(s) (14) de pompes d'injection de carburant (14a, 14b) agencées symétriquement par rapport à l'axe d'arbre à cames (13) et comprenant deux pistons respectifs (18) déplaçables en translation selon une même direction (Y) orthogonale à l'axe d'arbre à cames sous l'effet d'une rotation de l'arbre à cames (12). L'arbre à cames porte un même nombre N de came(s) (44, 44') de commande de pompes d'injection, la ou chaque came (44, 44') de commande de pompes d'injection exerçant un appui sur les deux pistons (18) respectifs des pompes d'injection (14a, 14b) d'une paire correspondante de pompes d'injection de carburant du dispositif pour l'entraînement en translation des pistons.
Patent FR-3014421-A1 (FR)
Title: Structure du bouchon du recipient
Inventor: CHOI JONG-SUH
IPC: B65D51/24
Filed: 2014-02-03
Abstract: L'invention concerne une structure de bouchon d'un récipient, qui est accouplé avec ledit récipient pour ouvrir/fermer ledit récipient. La structure de bouchon comprend un bouchon interne accouplé avec l'extrémité supérieure du récipient, un bouchon externe inséré dans la surface extérieure du bouchon interne, un composant inséré dans le bouchon externe et le bouchon interne, au moins une rainure de fixation incisée avec une profondeur et une largeur prédéterminées s'étend vers le bas l'extrémité supérieure du bouchon interne et agrandie courbée ou en oblique de la surface extérieure à la surface intérieure, une unité d'action insérée dans le bouchon interne, une unité mobile formée en découpant partiellement et verticalement l'extrémité supérieure de ladite unité mobile vers le bas, un élément mobile rotatif 'aller et retour'permettant à ladite unité mobile à faire le mouvement 'aller et retour' sur l'rainure de pliage, et un élément amovible pour verrouiller ou libérer le composant. En conclusion, le bouchon peut ouvrir/fermer le récipient de manière de fixer l'élément au bouchon ou de le démonter du bouchon sans séparer le bouchon du récipient.
Patent FR-3017447-A1 (FR)
Title: Systeme d'habillage d'un radiateur
Inventor: LUCOT THIERRY
IPC: F24D19/06
Filed: 2014-02-13
Abstract: Un système d'habillage d'un radiateur (1) hydraulique, comporte une plaque (2) en verre trempé et au moins deux dispositifs de fixation (3) reliant la plaque (2) au radiateur (1). Chaque dispositif de fixation (3) comporte une première platine (31) fixée sur la plaque (2), une deuxième platine (32) fixée contre une face avant (10) du radiateur (1), et un bloc amortissant (33) en élastomère reliant la première et la deuxième platine (32). Le bloc amortissant (33) permet un déplacement de la première platine (31) dans le plan de la plaque (2).
Patent FR-3018539-A1 (FR)
Title: Encadrement de menuiserie, ensemble et construction equipes d'un tel encadrement
Inventor: ROBERGEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E06B1/22
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne un encadrement (1) de menuiserie (23) du type positionnable en applique sur une paroi (21) de mur, munie d'une ouverture (22), d'une construction (20), ledit encadrement (1) comprenant un cadre (2) à l'intérieur duquel la menuiserie (23) à encadrer est apte à être logée, ce cadre (2) étant muni d'une aile (3) périphérique externe positionnable par sa face (4), dite externe, tournée vers l'extérieur du cadre (2), en applique sur ladite paroi (21) de mur. La surface (6) périphérique interne du cadre (2) et la face (4) externe de l'aile (3) périphérique externe sont munies d'un revêtement (8) isolant.