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Patent FR-3062985-B1 (FR)
Title: Element pour la culture d’au moins une plante et procede de realisation de l’element
Inventor: GEHIN NICOLAS
IPC: A01G24/44
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'élément (50) est destiné à être placé dans un récipient pour la culture d'au moins une plante, et comprend : - un corps (52) sensiblement solide comportant un substrat apte à permettre à ladite plante de se développer ; - au moins une graine (51) de ladite plante disposée sur le corps dans au moins une zone de réception (53) de graines ; - une couche de maintien de la ou des graines dans ladite zone de réception, comprenant une poudre minérale séchée. La couche de maintien résulte du séchage d'un dépôt d'une composition de maintien (60) comportant une poudre minérale en suspension dans de l'eau.
Patent FR-3067907-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture de vegetaux marins, de coquillages, de poissons ou encore de tout organisme marin
Inventor: BOUVET ALEXIS
IPC: A01K61/60
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture de végétaux marins, de coquillages, de poissons ou encore de tout organisme marin. A cet effet, le dispositif (1) selon l'invention concerne : - une structure flottante (100) matérialisée par des tubes rigides (101) assemblés entre eux, la structure flottante (100) présentant un bord avant (102) rectiligne, un bord arrière (103) et deux bords latéraux (104, 105), les bords latéraux (104, 105) présentant chacun une première portion (1041, 1051) qui diverge à partir du bord avant (102) en direction du bord arrière (103), - une ligne d'amarrage (200) à un dispositif d'ancrage présentée par le bord avant (102). - des moyens de fixations (106), présentés par la structure flottante (100), pour la fixation de supports (107) de culture d'algues, de poissons, de coquillages ou tout organisme marin.
Patent FR-3070403-B1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant une resistance electrique et un fusible pour couper l'alimentation electrique de la resistance electrique
Inventor: METAY CEDRIC
IPC: D06F75/24
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: Fer à repasser (2) comportant un corps chauffant (4) comprenant une résistance électrique (40) et un fusible (8) disposé sur le circuit d'alimentation de la résistance électrique (40) pour couper l'alimentation de la résistance (40) en cas de surchauffe du corps chauffant (4), caractérisé en ce que ledit fusible (8) est disposé dans un logement (56) formé sur une platine (5) fonctionnelle qui est fixée sur le corps chauffant (4), ladite platine (5) comportant des éléments de maintien (56A) prenant place sous le fusible (8) pour assurer le maintien du fusible (8) dans le logement (56) lorsque la platine (5) n'est pas encore fixée sur le corps chauffant (4).
Patent FR-3074460-B1 (FR)
Title: Agencement d'un vehicule, dispositif de connexion electrique et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: COLIN THIERRY
IPC: B60R16/027
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un véhicule (1), notamment une automobile, comportant une caisse dont au moins un côté latéral comprend une ouverture (4) pouvant être fermée par une porte latérale avant (2) et une porte latéral arrière (3), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de connexion électrique (5) disposé en partie sur la porte latérale avant (2) et en partie sur la porte latérale arrière (3), un tel dispositif de connexion rendant apte l'électrification de la porte latérale arrière (3) lorsque les portes sont chacune en position de fermeture. L'invention concerne également un dispositif de connexion électrique (5) ainsi qu'un véhicule comprend un tel agencement et/ou un tel dispositif.
Patent FR-3075228-B1 (FR)
Title: Rangement unitaire, portatif, a ouverture obturable, autoportant et suspensible
Inventor: LERAY JORDAN BAPTISTE JACQUES
IPC: D06F55/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le rangement (1) comporte un réceptacle (5) et une ouverture (2), un couvercle (3) associé au réceptacle (5) par des moyens (15) d'association réceptacle-couvercle, comportant deux parties articulées, des moyens de commande d'ouverture et de fermeture du couvercle (3), un crochet (4) de suspension, tel que l'ouverture (2) est délimitée par un cadre (9) rigide comportant deux côtés longitudinaux (10) et deux côtés transversaux (11), le couvercle (3) est formé de deux demi-couvercles (3a, 3b) montés mobiles l'un par rapport à l'autre par articulation (16) autour de leurs bords transversaux médians (14b) et chacun étant monté mobile par rapport au cadre (9), les deux demi-couvercles (3a, 3b) étant déplacés en synchronisme, les moyens (15) d'association réceptacle-couvercle comprennent deux moyens (15a, 15b) d'association réceptacle-demi-couvercle combinant des organes guidant (17) allongés et des organes guidés (18) localisés, le crochet (4) de suspension est formé par une excroissance (4a) du bord transversal médian (14b) d'un demi-couvercle (3a), l'autre demi-couvercle (3b) ayant une échancrure (4b) apte à former un logement pour le crochet (4) dans la position de fermeture, dans la position d'ouverture les deux demi-couvercles (3a, 3b) sont repliés l'un sur l'autre perpendiculairement au plan d'ouverture (R).
Patent FR-3080012-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement modulaire
Inventor: DIALLO MARIAM BAMBA
IPC: A47B47/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de rangement modulaire comprenant deux ou plusieurs éléments configurés pour se connecter au niveau d'un ou plusieurs joints, dans lequel le joint est composé d'un premier élément et d'un second élément, le premier élément comprenant une partie de connexion mâle et le second élément comprenant une partie de connexion femelle, la partie de connexion mâle est configurée pour être maintenue dans ladite partie de connexion femelle par une portion élastiquement déformable et dans lequel le joint permet la rotation de l'un des éléments sur l'autre élément. Egalement un système modulaire de formation de dispositifs comprenant plusieurs éléments, joints et parties de connexion.
Patent FR-3086145-B1 (FR)
Title: Carton de decoupe bord libre ou "coupon bord libre"
Inventor: PATIENT ALAN
IPC: A45D29/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: A Le coupon bord libre est un carton qui remplace un fil il est destiné à la préparation à la coupe du bord libre en traçant la zone appelé hyponichium. B Le carton permet de vous concentrer davantage et apporte un " plus " à l'humain dans sa toilette en traçant une trace visible a l'œil nu et sentis par l'homme. C La coupe de l'ongle s'utilise seul ou à deux, il est préférable d'être deux. D Son geste est de saisir le carton, prendre la main du partenaire, glisser frotter pour ensuite couper. E L'idée de l'invention vous est présentée par une carte du réseau mistral toulonnais. F La commercialisation est possible a faible prix dans divers points de ventes.
Patent FR-3076795-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance au stationnement pour un vehicule a moteur
Inventor: SENE PAPE ABDOULAYE
IPC: G01S15/86
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au stationnement de véhicule à moteur et notamment de sélection de type d'emplacement de stationnement, comprenant les étapes suivantes : - détermination de caractéristiques de l'environnement du véhicule à moteur au moyen de capteurs d'environnement du véhicule à moteur, - caractérisation d'au moins un type d'emplacement de stationnement par au moins deux modes de détermination différents (Mode1, Mode2), Caractérisé en ce que ledit procédé comporte également une étape de : - évaluation d'au moins un indice de confiance (Cf1 /type, Cf2/type) lié à chacun des modes de détermination, - sélection (Sel) automatique d'un type d'emplacement de stationnement (PI1, PI2) en fonction desdits au moins un indice de confiance (Cf1 /type, Cf2/type).
Patent FR-3063749-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre pour deviations ferroviaires avec cœur a pointe mobile
Inventor: SANCHEZ JORRIN JUAN CARLOS
IPC: E01B7/14
Filed: 2018-02-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: DISPOSITIF DE MANŒUVRE POUR DEVIATIONS FERROVIAIRES AVEC CŒUR A POINTE MOBILE Dispositif de manœuvre pour déviations ferroviaires avec cœur à pointe mobile, qui comprend deux rouleaux (4A) fixés des deux côtés de l’âme d’une pointe mobile (3B) d’un cœur à pointe mobile (3) au moyen de fourches (4B) de telle manière que lesdits rouleaux (4A) roulent sur des cames (2B) fixées des deux côtés d’une plaque d’assise (2) réalisant un mouvement de roulement et d’élévation de la pointe mobile (3B) lorsque les rouleaux (4A) sont en contact avec lesdites cames (2B).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3063380-B1 (FR)
Title: Aimants imprimes tridimensionnels de precision pour assemblage combustible
Inventor: PAYNE NATHAN J
IPC: G21C5/06
Filed: 2018-02-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: Système perfectionné de maintien et d'alignement pour crayons de combustible nucléaire, comportant un cadre) d'embout supérieur et un cadre d'embout inférieur, des crayons de combustible nucléaire (20) ayant chacun une extrémité supérieure et une extrémité inférieure et s'étendant axialement entre les cadres d'embouts supérieurs et inférieurs, un premier aimant de précision intégré à l'extrémité inférieure du/des crayon(s) de combustible (20), et une pluralité de seconds aimants de précision intégrés sur le cadre d'embout inférieur à des emplacements en regard de premiers aimants de précision sur les crayons de combustible. Chaque premier aimant de précision a au moins une polarité magnétique nord ou sud et le deuxième aimant de précision a au moins une polarité magnétique sud ou nord opposée à la polarité du premier aimant de précision en regard pour induire une attraction magnétique entre les premier et deuxième aimants de précision en regard l'un de l'autre. Des grilles (18) entre les cadres d'embouts supérieurs et inférieurs forment des alvéoles (60) à travers lesquelles passent les crayons de combustible (20). Des aimants de précision de même polarité peuvent être disposés latéralement le long des crayons de combustible et des parois des grilles à des emplacements en regard les uns des autres pour repousser les crayons de combustible (20) par rapport aux parois des grilles afin de conserver l'alignement des crayons de combustible (20) et d'empêcher les contacts entre les crayons de combustible (20) et les grilles (18).
Patent FR-3079359-B1 (FR)
Title: Utilisation du 1-chloro-2,3,3,3-tetrafluoropropene pour l'isolation ou l'extinction d'arcs electriques
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H02B13/035
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un gaz comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction d'arc électrique, dans laquelle le gaz comprend du 1-chloro-2,3,3,3-tétrafluoropropène. L'invention concerne également un appareil électrique comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques ainsi qu'un gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques, dans lequel le gaz comprend du 1-chloro-2,3,3,3-tétrafluoropropène.
Patent FR-3080478-B1 (FR)
Title: Paiement sans contact perfectionne, utilisant un terminal de type smartphone ou autre
Inventor: LEROUX SYLVAIN
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne la transmission de données relatives à une transaction bancaire entre un terminal de fournisseur (T1) et un terminal de client (T2), les terminaux étant équipés chacun de : - un émetteur de lumière (E1, E2), - un capteur de lumière (C1, C2 ; CC), et - une interface homme machine (IHM1, IHM2) pour une visualisation et saisie par un utilisateur d'informations relatives à la transaction. En particulier, chaque terminal comporte un module logiciel pour piloter l'émetteur de lumière du terminal en vue d'une transmission d'un flux lumineux en espace libre, modulé en amplitude ou en fréquence lumineuse pour coder des données relatives à la transaction bancaire, et réciproquement interpréter un flux lumineux en espace libre, modulé en amplitude ou en fréquence lumineuse, que reçoit le capteur de lumière, pour en décoder des données relatives à la transaction bancaire. Ainsi, on peut prévoir une transmission d'un premier flux du terminal du fournisseur au terminal du client, modulé pour coder au moins un montant de transaction, et sur réception du premier flux par le capteur du terminal du client, une animation de l'interface homme machine du terminal du client pour une validation, ainsi qu'une transmission d'un deuxième flux du terminal du client au terminal du fournisseur, modulé pour coder au moins des données de validation du client.
Patent FR-3081631-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un stator bobine de machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication d'un stator de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, ledit stator étant muni d'un corps et d'un bobinage ayant une pluralité de segments conducteurs. Le procédé comprend une étape d'insertion des segments conducteurs (13) à l'intérieur d'encoches ménagées dans le corps de stator, chaque segment conducteur comportant au moins une extrémité de connexion et une étape de soudage de l'extrémité de connexion (21) d'un segment conducteur (13) à l'extrémité de connexion (21) adjacente d'un autre segment conducteur (13). L'étape de soudage est mise en œuvre par génération d'un faisceau de photons, de sorte que le faisceau de photons forme un cordon de soudage (28) entre deux extrémités de connexion (21) adjacentes, et que le cordon de soudage (28) soit bombé dans deux directions circonférentielles (D1, D2) opposées l'une de l'autre.
Patent FR-3082587-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide, en particulier pour aeronef, comprenant une premiere canalisation, une deuxieme canalisation et un raccord de liaison
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L37/098
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant au moins une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3, 3'), chaque canalisation (1, 2) comportant une extrémité de connexion (1A, 2B), s'étendant selon un axe X et définissant une surface intérieure et une surface extérieure, le raccord de liaison (3, 3') comprenant un manchon extérieur (4) et un organe d'étanchéité (8), le manchon extérieur (4) comportant une première mâchoire (40A) et une deuxième mâchoire (40B) qui sont configurées pour coopérer à la périphérie extérieure des deux extrémités de connexion (1A, 2B) des canalisations (1, 2) de manière à serrer radialement l'organe d'étanchéité (8), chaque mâchoire (40A, 40B) comportant au moins un premier organe de serrage (6, 7) configuré pour coopérer de manière crantée à un deuxième organe de serrage (6, 7) du raccord de liaison (3) afin de permettre un serrage radial tout en interdisant un desserrage radial.
Patent FR-3083234-B1 (FR)
Title: Nouvelles hydroxypropyl-beta-cyclodextrines et leurs procedes de preparation
Inventor: BUFFE CLOTHILDE
IPC: C08B37/16
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle hydroxypropyl-β-cyclodextrine (HPβCD) ainsi qu'à un nouveau procédé utile à sa préparation. L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette HPβCD comme excipient. L'invention concerne également une HPβCD pour son utilisation comme médicament, et plus particulièrement pour le traitement ou la prévention de maladies ou conditions liées à une surcharge, et/ou à un stockage, et/ou à l'accumulation de cholestérol dans les tissus, ainsi que leurs conséquences, telles que certaines affections du système nerveux central ou du système cardio-vasculaire.
Patent FR-3083422-B1 (FR)
Title: Appareil motorise portatif pour le travail du sol ou de la terre.
Inventor: GOUT CHRISTOPHE
IPC: E01H1/05
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un appareil motorisé portatif (100) pour le travail de la terre et du sol, type bineuse, sarcloir, griffe ou analogue comprenant une perche comprenant : - du côté d'une première extrémité (104) dudit appareil (100), une zone ou un moyen de préhension (112) dudit appareil (100), et - du côté d'une deuxième extrémité (106) opposée à ladite première extrémité (104), une tête d'outil (108) ; caractérisé en ce que ladite tête d'outil (108) comprend un mécanisme d'entrainement d'un outil (110) dans un mouvement de va-et-vient translatif suivant une direction, dite d'entrainement.
Patent FR-3083956-B1 (FR)
Title: Carte electronique, boitier electronique comprenant une telle carte et procede de montage correspondant
Inventor: BADAULT ARNAUD
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-10-09
Abstract: Cette carte électronique (15) destinée à être insérée dans un boîtier électronique pour aéronef comprend un bord antérieur (15b), en considérant le sens d'insertion de la carte dans le boîtier, comportant au moins un connecteur électrique (24) apte à coopérer avec un connecteur prévu dans le fond du boîtier (11). Le bord antérieur comprend en outre au moins un moyen de centrage apte à coopérer avec le fond du boîtier.
Patent FR-3088528-B1 (FR)
Title: Meuble composite assemble a partir d'elements en bois et de profiles en metal
Inventor: A COMPLETER
IPC: A47B96/14
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage de meuble composite (1) assemblé à partir d'éléments en bois et en métal comprenant des profilés (2, 3), au moins un plateau (4), des tiges d'assemblage (5, 13, 14) reliées perpendiculairement au plateau et des moyens de serrage (11, 20, 21) réglables reliés aux tiges d'assemblage de façon à mettre celles-ci en tension dans les profilés (2, 3) et à comprimer les profilé contre le plateau en équilibrant les pressions sur le plateau ; les profilés comprenant des canaux de guidage parallèles (6, 15, 16) s'étendant à l'intérieur des profilés et traversés par les tiges d'assemblage.
Patent FR-3090095-B1 (FR)
Title: Capteur d’angle
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01R33/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur d’angle (3) destiné à détecter la position angulaire d’un élément mobile en rotation dans un moteur de véhicule automobile. Le capteur d’angle (3) comporte au moins une sonde magnétique (4) apte à détecter les orientations d’un champ magnétique généré par un aimant (1) fixé sur l’élément mobile. L’aimant (1) présente une face radiale externe (5), une face supérieure (6) et une face inférieure. Selon l’invention, le capteur d’angle (3) comprend une enveloppe magnétique (2) entourant la face radiale externe (5) de l’aimant (1), l’enveloppe magnétique (2) étant composée d’un matériau magnétique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093562-B1 (FR)
Title: système et méthode de détection d’un flux de produit fluide ou pâteux par thermistance et circuit de lubrification en graisse associé
Inventor: PILLIAS BENOÎT
IPC: G01F1/69
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un système de détection (24) d’un flux de produit fluide ou pâteux, comporte une thermistance de mesure (32) ayant un coefficient de température négatif, la thermistance de mesure (32) étant apte à être positionnée dans un milieu ambiant de mesure ayant une température ambiante donnée et à présenter, par rapport au milieu ambiant de mesure, une résistance thermique qui varie en fonction de la présence ou de l’absence d’un flux de produit fluide ou pâteux dans le milieu ambiant de mesure, et un circuit de détection (36) de variations temporelles d’une différence de potentiel de mesure entre une borne de la thermistance de mesure (32) et un potentiel de référence. Il comporte en outre un circuit d’alimentation (52) de la thermistance de mesure (32) régulé en courant, piloté par une thermistance de compensation (36) ayant un coefficient de température négatif, la thermistance de compensation (36) étant apte être positionnée dans un milieu ambiant de référence (35) à la température ambiante donnée, de manière à délivrer à un courant d’alimentation de la thermistance de mesure (32), ayant une intensité qui est inversement proportionnelle à la résistance de la thermistance de compensation (36). (Figure de l’abrégé : Fig. 5)
Patent FR-3101286-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile pourvu de protections inférieures de portes à positionnement amélioré
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60R19/04
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: 1. Véhicule automobile (1) comprenant un premier, un deuxième et un troisième élément de carrosserie juxtaposés, le deuxième élément de carrosserie étant intercalé entre le premier et le troisième élément de carrosserie et étant recouvert d’une protection extérieure (4 ;5), caractérisé en ce que la protection extérieure (4 ; 5) comprend d’une part une partie gauche (4g, 5g) indexée et fixée sur le deuxième élément (4 ; 5) de carrosserie avec un premier jeu (J1) déterminé par rapport à un bord gauche du deuxième élément de carrosserie, et d’autre part une partie droite (4d ; 5d) indexée et fixée sur le deuxième élément de carrosserie avec un deuxième jeu (J2) déterminé par rapport à un bord droit du deuxième élément de carrosserie, ces jeux étant mesurés suivant une direction de juxtaposition des éléments de carrosserie, la partie gauche (4g ; 5g) et la partie droite (4d ; 5d) se recouvrant partiellement de façon résultante en fonction de leurs indexations pour absorber les dispersions et dilatations géométriques. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3098365-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: H04B11/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de détection (300) d’un véhicule autorisé (2), comprenant : une unité de traitement (6) configurée pour envoyer une commande d’autorisation de circuler à un dispositif d’autorisation de circuler (200), un dispositif de comparaison (8) comprenant une base de données de signaux sonores de véhicules autorisés, et un capteur sonore (7) configuré pour détecter un signal sonore d’un véhicule et transmettre le signal sonore au dispositif de comparaison (8), le dispositif de comparaison (8) étant configuré pour : comparer le signal sonore transmis par le capteur sonore (7) avec les signaux sonores de la base de donnée, et envoyer une information de détection d’un signal sonore d’un véhicule autorisé (2) à l’unité de traitement (6) lorsqu’un signal sonore transmis correspond à celui d’un véhicule autorisé (2) dans la base de donnée, de sorte que l’unité de traitement 6 envoie une commande d’autorisation de circuler à un dispositif d’autorisation de circuler (200). Figure 1
Patent FR-3102636-B1 (FR)
Title: procédé de régulation d’un élément résistif destiné à dégivrer et/ou désembuer un support, et le dispositif associé
Inventor: ALAVA THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un Procédé de régulation, au moyen d’un calculateur, d’un élément résistif (100) agencé pour dégivrer et/ou désembuer un support (200), le procédé comprenant :a) une boucle de surveillance de la température T et du taux d’humidité H au niveau du support (200) ;b) une séquence de dégivrage et/ou de désembuage qui, tant que la température T et le taux d’humidité H surveillés par la boucle de surveillance a) sont indicatifs d’une absence de givre ou de buée sur le support (200), maintient l’élément résistif (100) inactif, et dans le cas contraire commande, lors d’une étape b2), la circulation d’un courant I dans l’élément résistif (100) de sorte que ce dernier dissipe une puissance thermique Pth, ajustée en fonction de la température T et le taux d’humidité H, et permettant le dégivrage ou le désembuage du support (200) selon une durée prédéterminée Dp. Figure pour l’abrégé : figure 1.