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Patent FR-3109837-A1 (FR)
Title: Transformateur planaire équipé de composants, carte mère comprenant un tel transformateur planaire et procédé d’assemblage d’une telle carte mère.
Inventor: GAZZANO CHARLOTTE
IPC: H05K3/30
Filed: 2020-05-04
Abstract: - Transformateur planaire équipé de composants, carte mère comprenant un tel transformateur planaire et procédé d’assemblage d’une telle carte mère.     - Le transformateur planaire (1) comporte au moins un circuit imprimé (3) pourvu de spires et d’une interface de connexion (4), ainsi qu’un noyau magnétique (5) agencé sur le circuit imprimé (3) de manière à coopérer avec les spires pour former un convertisseur d’énergie, ledit transformateur planaire (1) comportant également un et de préférence une pluralité de composants électroniques (6) montés sur le circuit imprimé (3), ledit transformateur planaire (1) à encombrement optimisé pouvant être agencé sur un circuit imprimé (8) d’une carte mère (2), pourvu également de composants électroniques (9).                  Figure pour l'abrégé : Fig. 2.              1/3
Patent FR-3111927-A1 (FR)
Title: Intercalaire phonique
Inventor: Qi shuibao
IPC: E04B1/84
Filed: 2020-06-30
Abstract: La présente invention concerne un Intercalaire (I) phonique comprenant une première couche (1) réalisée dans un premier matériau et une seconde couche (2),     Caractérisé en ce que la seconde couche comprend des moyens amortisseur (20) comprenant au moins une pastille (21) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau.     Figure 2
Patent FR-3098765-A1 (FR)
Title: Trappe de recharge ou de reservoir et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: KRAUSS WERNER
IPC: B29C45/16
Filed: 2020-07-08
Abstract: Trappe de recharge ou de réservoir (100) pour insertion dans une ouverture de la carrosserie d'un véhicule, la trappe présentant un corps de trappe (110) et un boîtier à charnière (120) formant partie rigide en un premier plastique, dans laquelle le corps de trappe (110) est formé d'un seul tenant avec le boîtier à charnière (120) au cours d'un processus de moulage par injection à deux composants, le boîtier à charnière (120) présente une partie inférieure et une partie supérieure, la trappe de réservoir ou de recharge (100) présente en outre un corps d'étanchéité du boîtier à charnière (130) formant partie souple en un deuxième plastique qui est plus souple que le premier plastique, le corps d'étanchéité du boîtier à charnière (130) est disposé au moins partiellement entre la partie inférieure et la partie supérieure. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3112562-A1 (FR)
Title: Dispositif de descente de charge de briques de parement de façade en retombée de linteau
Inventor: EFOMI ALAIN
IPC: E04C5/02
Filed: 2020-07-17
Abstract: Dispositif assurant la reprise des briques (2) de parement de façade en retombée de linteau qui limite les efforts de flexion sur le parement en retombée particulièrement lorsque les sollicitations sismiques sont à craindre.  L’invention propose de faire collaborer une ligne (5) de supportage de brique avec une cornière (5’), objet de l’invention, de reprise des briques en retombée de linteau, munie d’une série de barres (11) métalliques parallèles traversant les briques de linteau de sorte que, au montage, les dites briques forment un bloc armé autorisant de plus longues retombées (9) mais aussi permettent de pallier à la tolérance sur l’absence de mise en œuvre réglementaire des retenues anti déversement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112796-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnalisation d’un substrat à base d’un polymère par dépôt chimique d’une couche mince
Inventor: GICQUEL ERWAN
IPC: C23C16/44
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé de fonctionnalisation d’un substrat à base d’un polymère par dépôt chimique d’une couche mince L’invention concerne un procédé de fonctionnalisation d’un substrat (2) à base d’un polymère par dépôt chimique d’au moins une couche mince (3), à partir de précurseurs gazeux, comprenant la fourniture d’un substrat comprenant un empilement (20) d’une pluralité de feuilles (200), les feuilles (200) présentant entre elles deux à deux, au moins localement un espacement (201) configuré pour permettre une diffusion des précurseurs gazeux. Le procédé comprend ensuite le dépôt chimique en phase gazeuse d’au moins une couche mince (3) sur le substrat (2) tel que fourni par diffusion des précurseurs gazeux, les précurseurs gazeux diffusant au moins dans chaque espacement (201).  Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3115019-A1 (FR)
Title: Contenant portatif a ouverture amelioree
Inventor: NOUKTAH OUBADAH
IPC: B65D33/16
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention concerne un contenant rigide portatif (10) formé par plusieurs parois délimitant entre elles un espace interne pour accueillir des objets, le contenant comportant deux parois rigides (12) ayant deux bords périphériques libres (B1, B2) respectifs qui définissent entre eux une ouverture d’accès à l’espace interne, une paroi d’accès (16b1) du contenant étant mobile entre les deux parois rigides et apte à occuper, d’une part, une première position fermée dans laquelle la paroi d’accès s’étend devant l’ouverture d’accès afin d’empêcher l’accès à l’espace interne et, d’autre part, une deuxième position ouverte laissant libre l’ouverture d’accès et qui est obtenue à partir de la première position fermée par enroulement de la paroi d’accès autour d’une pièce rigide (18) liée à la paroi d’accès et qui présente une forme générale cylindrique d’axe longitudinal (X) disposé perpendiculairement aux deux parois rigides, la pièce cylindrique rigide étant liée aux deux parois rigides par au moins un dispositif de liaison et de guidage en déplacement (20, a1) de la pièce cylindrique rigide relativement aux deux parois rigides Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117936-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une roue de véhicule automobile sans air
Inventor: TOMASI RICHARD
IPC: B60C7/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne procédé de fabrication de roue de véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une jante métallique (12) définissant un axe central A et présentant une surface externe (14) ; b) on fournit un bandage annulaire en matériau polymère comprenant une bande de roulement (18) et une pluralité d’organes de liaison radiaux (20), et on relie ensemble lesdits organes de liaison formant rayons et ladite surface externe (14) pour agencer ladite bande de roulement de manière concentrique autour de ladite jante (12). L’étape a) comprend en outre une sous-étape d’enlèvement et/ou d’apport de métal sur ladite jante (12) pour pouvoir augmenter l’aire de ladite surface externe (14) ; et à l’étape b), on surmoule d’une seule pièce ledit bandage annulaire (18, 20) sur ladite jante (12) de manière à ce que lesdits organes de liaison (20) formant rayons viennent en prise sur ladite surface externe (14).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119518-A1 (FR)
Title: Mouchoir
Inventor: GRANDJEAN GUILLAUME JACQUES NICOLAS
IPC: A41B15/00
Filed: 2021-02-07
Abstract: Dispositif de renfort de la partie supérieure d’un mouchoir quelles que soient sa taille et sa matière. Cette épaisseur supplémentaire apporte une résistance plus importante et un meilleur confort. La matière peut être en papier ou en tissu. Le renfort prend la forme d’un rabat ou d’une épaisseur supplémentaire, comme représenté dans la figure [Fig 1]. Il représente un tiers de la hauteur du mouchoir. De cette façon, celui-ci permet de se moucher plus proprement et éviter ainsi des secrétions sur les doigts.
Patent FR-3120806-A1 (FR)
Title: Plateau suiveur pour dispositif de distribution d’un fluide visqueux
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B05C11/115
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne un plateau suiveur (10) pour dispositif de distribution d’un fluide visqueux contenu dans un récipient de forme cylindrique (2) tel qu’un fût ou un tonnelet, ledit plateau suiveur (10) comportant au moins un disque rigide (11) pourvu d’une ouverture centrale destinée à être reliée fluidiquement à une pompe d’aspiration, ainsi qu’un moins un joint d’étanchéité annulaire (13) apte à saillir radialement du bord périphérique dudit au moins un disque (11) de sorte à assurer l’étanchéité dudit plateau suiveur (10) par contact avec la paroi interne dudit récipient (2) ; caractérisé en ce que chaque dit au moins un joint d’étanchéité (13) comporte un corps élastiquement déformable (14), et en ce que ledit plateau suiveur (10) comporte en outre des moyens de contrôle (17) permettant d’ajuster ou de verrouiller la forme et le diamètre externe du corps (14) de chaque dit au moins un joint d’étanchéité (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122464-A1 (FR)
Title: Frein électromagnétique, procédé de fabrication d’un tel frein, actionneur électromécanique comprend un tel frein et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur
Inventor: BEAU STÉPHANE
IPC: H02K7/102
Filed: 2021-04-30
Abstract: Frein électromagnétique, procédé de fabrication d’un tel frein, actionneur électromécanique comprend un tel frein et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur
    Un frein électromagnétique (29) d’un actionneur électromécanique comprend un plateau fixe (11), une garniture de friction (25), un plateau mobile (26), un électroaimant (32), un boîtier (40) et un élément de verrouillage (45). Le plateau fixe (24) est disposé en vis-à-vis du plateau mobile (26), suivant une direction définie par un axe longitudinal (X29). La garniture de friction (25) est disposée entre le plateau fixe (24) et le plateau mobile (26). Le boîtier (40) comprend une paroi de fond (40b), une paroi latérale (40c) et un logement (42). Le plateau fixe (24), la garniture de friction (25), le plateau mobile (26) et l’électroaimant (32) sont assemblés à l’intérieur du logement (42) du boîtier (40) entre la paroi de fond (40b) et l’élément de verrouillage (45). En outre, le boîtier (40) comprend une fente (46) configurée pour y insérer une cale de réglage (47) de l’entrefer (E).
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3122684-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule
Inventor: LEROUX MATHIEU
IPC: E05B83/28
Filed: 2021-05-06
Abstract: Dispositif de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule Le dispositif de verrouillage (6) comprend :  - au moins un élément de verrouillage (10,12) mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée ;  - un élément de pivotement (16) lié à l’élément de verrouillage (10, 12), mobile en rotation autour d’un axe (A-A’), comprenant une surface d’appui ;  - un élément d’actionnement (14) comprenant une surface d’actionnement (38) en contact avec la surface d’appui en un point de contact, l’élément d’actionnement (14) étant mobile de sorte à entraîner l’élément de pivotement (16) en rotation autour de l’axe (A-A’) et déplacer l’élément de verrouillage (10, 12) de la position verrouillée à la position déverrouillée.  La surface d’appui et/ou la surface d’actionnement (38) sont des surfaces incurvées de sorte que le bras de levier entre le point de contact et l’axe (A-A’) varie.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123593-A1 (FR)
Title: Dispositif directionnel pour véhicule tracté
Inventor: PHILIPPE ALEXIS
IPC: B62D13/02
Filed: 2021-06-07
Abstract: Dispositif (1) directionnel pour véhicule tracté (100) avec un essieu directeur (101, 101’) supportant deux roues (103, 103, 104, 104’) orientables, et prévu pour être relié à un véhicule tracteur (V), comportant :  - un distributeur hydraulique (2) à moteur rotatif hydraulique, avec un carter (21) et un pignon d’entrée (22) rotatif, relié à  - au moins un actionneur hydraulique (31, 32), prévu pour entraîner le pivotement desdites roues (103, 104),  - un système de commande (4) relié au pignon d’entrée (22) et prévu pour être relié au véhicule tracteur (V), configuré pour entraîner la rotation du pignon d’entrée (22) par rapport au carter (21) du distributeur hydraulique (2) lors de la prise de virage du véhicule tracteur (V), et afin de permettre forcer l’orientation des roues (103, 103’, 104, 104’) de l’essieu directeur (101, 101’) en fonction de l’orientation du véhicule tracté (100) par rapport au véhicule tracteur (V).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124679-A1 (FR)
Title: Détection d’objets communicants pour interactions de proximité
Inventor: SURBAYROLE PHILIPPE
IPC: H04W4/021
Filed: 2021-06-30
Abstract: Un procédé mis en œuvre par un premier équipement (EQ_A), d’établissement d’une communication radiofréquence avec au moins un second équipement (EQ_B), le procédé comprenant :  a) une émission d’un premier message à une première puissance d’émission (P1.A),  b) une réception d’au moins un second message en provenance au moins du second équipement (EQ_B), ledit second message étant reçu à une deuxième puissance de réception (P2.A) et comprenant une donnée relative à une deuxième puissance d’émission (P2.B) du second équipement (EQ_B),  c) une émission d’un troisième message à une troisième puissance d’émission (P3.A) à destination du second équipement (EQ_B), ladite troisième puissance d’émission (P3.A) étant déterminée sur la base de la deuxième puissance de réception (P2.A) et de la deuxième puissance d’émission (P2.B).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127012-A1 (FR)
Title: Douille pour boitier de distribution d’air de turbomachine
Inventor: GIGUET ANTOINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2021-09-14
Abstract: Le présent document concerne un ensemble pour turbomachine comprenant un boitier de distribution d'air (15) et des rampes (13) débouchant dans le boitier de distribution d’air (15), chaque rampe (13) dudit ensemble étant raccordée sur le boitier de distribution d’air par une douille (19) montée sur un orifice d’une paroi (151) du boitier de distribution d’air, ladite douille (19) comprenant une première partie annulaire (106) s’étendant le long d’un axe (A) et prévue pour recevoir ladite rampe (13), une première collerette (102) et une seconde collerette (104) parallèles entre elles, ladite première collerette (102) étant agencée entre la première partie annulaire (106) et la seconde collerette (104) suivant ledit axe (A).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3128414-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’une batterie de vehicule automobile lors d’un partage d’energie avec des objets externes au vehicule.
Inventor: MOREAU CHARLES
IPC: B60Q1/26
Filed: 2021-10-27
Abstract: Procédé de surveillance d’une batterie (B) d’un véhicule (A) immobile comprenant :   - une prise électrique (P) raccordée aux bornes de la batterie (B), et propre à recevoir une fiche électrique (K) d’un cordon amovible (C) destiné à être raccordé à un accessoire électrique consommateur (X, Y, Z),   - un moyen de signalisation de la présence du véhicule (A) à destination de personnes extérieures au véhicule (A),  - un dispositif de contrôle de la batterie (B) et du moyen de signalisation,  ce procédé exécutant, si la fiche électrique (K) est enfichée dans la prise électrique (P) :   - une première étape d’acquisition d’une valeur représentative de l’autonomie restante de la batterie (B),  - une deuxième étape de contrôle du moyen de signalisation de sorte à ce que ce moyen de signalisation émette un signal représentatif de cette autonomie restante de la batterie (B).   Figure 1.
Patent FR-3129396-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique fortement saturé qui est un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène qui comprend des unités éthylène qui représentent plus de 50% en moles des unités monomères du copolymère, un système de vulcanisation, un agent de couplage silane et une charge renforçante qui contient une silice préhydrophobée avant son utilisation dans la composition de caoutchouc par traitement avec un mercaptosilane, bloqué ou non, et une silice hydrophile. Une telle composition présente des propriétés de cuisson améliorées tout en maintenant le compromis de propriété entre la rigidité et l’hystérèse.
Patent FR-3130807-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique fortement saturé
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant majoritairement un élastomère diénique fortement saturé, une charge renforçante, un système de vulcanisation et un système plastifiant comprenant une résine hydrocarbonée présentant une Tg comprise entre -40°C et 20°C et une masse molaire moyenne en nombre (Mn) inférieure ou égale à 800 g/mol ; l’élastomère diénique fortement saturé étant un copolymère d’éthylène et d’au moins un 1,3-diène dans lequel les unités éthylène représentent au moins 50% en mole des unités monomères du copolymère.
Patent FR-3132250-A1 (FR)
Title: benne-trémie
Inventor: THOMAS STÉPHANE
IPC: B60P1/56
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne une benne (1) destinée au transport de matériau en vrac.  Selon l’invention, elle comprend une structure (10) destinée à la relier au châssis d’un camion de manière amovible, et elle comprend une trémie (2) présentant une ouverture de déchargement (20) obturée par une trappe (21) escamotable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132660-A1 (FR)
Title: Machine et procédé d’enroulement filamentaire avec systeme de déplacement particulier
Inventor: FLOUVAT EMMANUEL
IPC: B29C53/56
Filed: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine d’enroulement filamentaire pour enrouler au moins une nappe fibreuse sur un corps (81-84) présentant un axe longitudinal principal. La machine comprend un système d’enroulement (3) comprenant un support de tête portant au moins une tête d’enroulement associée à un système de stockage (4) de fibre, et un système de déplacement (1). Le système de déplacement comprend deux colonnes support (15a, 15b), comprenant chacune au moins un système de serrage pour porter entre elles un corps et l’entrainer en rotation autour de son axe longitudinal principal, lesdites colonnes support étant aptes à être déplacées en translation selon une première direction (Y), parallèle à l’axe longitudinal principal et selon une deuxième direction (X) pour l’enroulement de la nappe fibreuse sur ledit corps.
Patent FR-3135069-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide et son procédé d'amorçage
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/14
Filed: 2022-04-29
Abstract: Dispositif comprenant un distributeur (10) assemblé sur un réservoir (20) contenant une ou plusieurs doses de produit fluide, ledit distributeur comportant un corps de pompe (11) contenant une chambre (12), et une tête (15) comportant un orifice (16) pourvu d'un capuchon amovible (50) formant obturateur dudit orifice, ladite tête étant déplaçable axialement par rapport audit corps de pompe, un piston (35) solidaire de ladite tête étant adapté à coulisser dans ladite chambre entre une position de butée haute, dans laquelle le volume de ladite chambre est maximal, et une position de butée basse, dans laquelle le volume de ladite chambre est minimal, dans lequel, après assemblage dudit distributeur sur ledit réservoir, ledit piston est dans sa position de butée basse, ladite chambre étant remplie avec le produit fluide en déplaçant ledit piston de sa position de butée basse vers sa position de butée haute, et ledit produit fluide étant distribué en déplaçant ledit piston de sa position de butée haute vers sa position de butée basse.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3135555-A1 (FR)
Title: Procédé de préhension d’objets disposés en vrac
Inventor: ROBIN MAXIME
IPC: G06V20/60
Filed: 2022-05-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation de pièces disposées en vrac, comprenant des étapes consistant à : acquérir un nuage de points tridimensionnel d’un ensemble de pièces (CC) disposées en vrac ; acquérir une image bidimensionnelle de l’ensemble de pièces ; analyser l’image pour identifier et localiser une pièce (P[I]) et placer dans l’image une région d’intérêt entourant la pièce ; placer la région d’intérêt dans le nuage de points ; extraire du nuage de points une partie de nuage de points délimitée par la région d’intérêt placée dans le nuage de points ; obtenir un modèle tridimensionnel de la pièce ; placer le modèle dans la partie de nuage de points de manière à faire correspondre la partie de nuage de points avec le modèle tridimensionnel ; et déterminer dans un référentiel lié à l’ensemble de pièces une position du modèle placé dans la partie de nuage de points.  Figure 1
Patent FR-3135697-A1 (FR)
Title: Harnais pilote pour la pratique en tandem d’un sport de glisse utilisant une voile ou une aile
Inventor: DEJOU YANN
IPC: B63H8/18
Filed: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un harnais pilote pour la pratique en tandem d’un sport de glisse utilisant une voile ou une aile, ledit harnais comprenant un premier dispositif d’attache configuré pour se connecter de manière détachable à un harnais passager (8), caractérisé en ce que le harnais pilote (9) comprend :  une boucle de harnais, dite « spreader bar » (4), pourvue d’une attache (40) à la voile ou aile (3), ladite spreader-bar étant configurée pour être positionnée, en usage, contre une portion avant du harnais passager (8),un deuxième dispositif d’attache de la spreader-bar (4) à une ceinture (90) du harnais pilote (9), lequel deuxième dispositif d’attache est fonctionnellement indépendant du premier dispositif d’attache.  Figure abrégé = figure 3
Patent FR-3136603-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique comportant un système de protection d’un utilisateur
Inventor: ILIE RAZVAN
IPC: H01R13/44
Filed: 2022-06-08
Abstract: Connecteur électrique comportant un système de protection d’un utilisateur Connecteur électrique (2) comportant un contact mâle (4) et un contact femelle (6) mobiles entre une configuration non insérée, et une configuration insérée, dans laquelle le contact mâle est insérée selon un axe d’insertion (D) dans un logement (10) du contact femelle, le contact femelle comportant : un corps (12), une pluralité de lamelles (16), et un système de protection (18) comprenant :  - une enveloppe (26) isolante entourant les lamelles,  - un organe d’isolation (28) mobile en translation axiale par rapport au corps entre une position de repos, dans laquelle l’organe d’isolation obture au moins partiellement le logement et bute axialement contre le contact femelle, et une position enfoncée, dans laquelle l’organe d’isolation est poussé vers le fond du logement par le contact mâle,  - un mécanisme de rappel (30) de l’organe d’isolation vers la position de repos.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3127766-A1 (FR)
Title: Regard à implanter en terre avec un ancrage de sécurité et ancrage de sécurité pour celui-ci
Inventor: BENSBERG SONJA
IPC: G01F15/18
Filed: 2022-09-13
Abstract: L’invention décrite porte sur un regard à implanter en terre, destiné par exemple à recevoir une garniture à encastrer conductrice de fluides, comme un compteur d’eau, comportant une paroi de regard englobant l’espace creux de regard, un ancrage de sécurité 10 étant prévu sur la face extérieure de la paroi de regard, en saillie dans le sens radial par rapport à cette dernière, débordant dans au moins une direction sur la surface d’assise du regard 1 et raccordé avec une reprise des forces dans le sens vertical avec la paroi de regard SW afin de s’engager dans la terre entourant le regard 1. L’ancrage de sécurité 10 englobe la paroi de regard SW sur sa circonférence et est réalisé dans le sens circonférentiel de la paroi de regard SW, en plusieurs pièces, notamment en deux pièces, les pièces 11, 12 d’ancrage de sécurité destinés à former l’ancrage de sécurité 10 étant assemblées par serrage l’une avec l’autre et sont conformées en ce qui concerne le contour orienté vers la paroi de regard et leur dimensionnement, de telle sorte qu’elles agissent, lorsqu’elles sont assemblées par serrage l’une avec l’autre, au moins par tronçons, avec une précontrainte contre la face extérieure de la paroi de regard SW.   Figure pour l’abrégé : 1