baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2761660-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande individuelle des pales de rotor de voilures tournantes d'aeronefs avec plateaux cycliques multiples
Inventor: COSTES JEAN JOEL
IPC: B64C27/605
Filed: 1997-04-08
Abstract: Le dispositif de commande individuelle des pales (11, 12, 13, 14) comprend au moins deux ensembles (16, 17) de plateaux cycliques tournants (18, 19) centrés sur l'axe rotor (OZ) et non tournants (20, 21) au moins inclinables dans toutes directions, sous l'action d'au moins deux actionneurs (26, 28) interposés entre le premier ensemble (16) et une structure non tournante (31) , et sous l'action d'au moins un autre actionneur (29) interposé entre cette structure (31) et le second ensemble (17) , chaque plateau non tournant (20, 21) étant retenu par des moyens (32, 49) de liaison à la structure non tournante (31) , et chaque plateau tournant (18, 19) étant entraîné en rotation avec le rotor et relié à au moins une pale (13, 14 - 11, 12) respectivement du rotor par une biellette de pas (22, 23 - 24, 25) respective, le dispositif comportant au moins autant d'actionneurs (26, 27, 28, 29) que le rotor comporte de pales, et tous les actionneurs étant non tournants.Application notamment à la commande des rotors principaux d'hélicoptères.
Patent FR-2749595-A1 (FR)
Title: Ground covering for sports fields, equestrian grounds etc.
IPC: E01C13/08
Filed: 1997-06-04
Abstract: Ground covering made of rubber and/or plastic granules mixed with other materials, e.g. for sports fields, playing fields, equestrian sports grounds etc., in which: (i) the granules consist of recycled rubber and plastics which are free from all ferrous and non-ferrous metals; and (ii) the granules are mixed with at least one vaseline or glycerol additive.  Preferably the mixture may be bonded cold or hot with a bitumen emulsion, and may contain sand and silica with a particle size of 0.2-0.9, and/or a film-forming binder based on styrene, acrylic resin or latex, and/or top soil. The mixture may also contain catalysts and/or a polyurethane adhesive. The percentage contents of the recycled rubber/plastics and other additives are determined by the technical requirements of the material to be produced and its intended application.
Patent FR-2767747-A1 (FR)
Title: Erasure rubber with automatic suction piece for rubbings
Inventor: LIN CHENG I
IPC: B43L19/00
Filed: 1997-08-27
Abstract: The erasure rubber (20) has a hole (201) in the middle extending along its axis, and is held by a nut (30) with inner left-hand thread (301) screwed to a right hand thread (622) on the front end of the bottom part (62). A hollow cylindrical container (40) on the inside of the middle part (61) has a hole on its centre bottom end, and a filter (402) on its front end.  Outside the filter is an insulating piece (401). The ball-point pen-shaped main part has a top (60), middle and bottom part. A vacuum tube (621) on the inside of the bottom part fits into the rubber's hole which has a soft support (612) on its upper side. The middle part has a curved lid (611). The bottom part contains a micromotor (501) and has a switch (505). A fan (502) is fixed in the ring (602) on the inside of the top part. A 3-stage switch (504) is positioned on the battery.
Patent FR-2753489-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la quantite de carburant a fournir a un moteur a combustion interne
Inventor: WENZLAWSKI KLAUS
IPC: F02D31/00
Filed: 1997-09-10
Abstract: Ce procédé consiste, en se basant sur le comportement souhaité pour le fonctionnement du moteur à déterminer d'abord une quantité de consigne pour le carburant. Puis, on détermine la proportion minimale d'air pour laquelle un fonctionnement sans émission de fumées est possible, et, sur la base de cette proportion minimale d'air, on détermine une quantité maximale de carburant. Comme quantité de carburant à fournir au moteur, on détermine ensuite la quantité de consigne pour le carburant, limitée à la quantité maximale de carburant. En régime non stationnaire, la proportion minimale d'air, est fixée en se basant sur la pression de charge, ou sur la différence entre la pression de charge et la pression ambiante.
Patent FR-2753485-A1 (FR)
Title: Systeme d'epuration des gaz d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: NAKAMURA KANEHITO
IPC: F02M25/07
Filed: 1997-09-15
Abstract: L'invention concerne un système d'épuration des gaz d'échappement pour moteur à combustion interne comprenant un catalyseur (13) dans un passage de gaz d'échappement (12) d'un moteur à combustion interne (11) pour convertir les oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement, des capteurs de température (14, 15, 16), des moyens (27, 28, 29) pour détecter l'état de fonctionnement du moteur, des moyens (17, 19) pour fournir au catalyseur des hydrocarbures en tant que réducteur des oxydes d'azote, et un moyen de commande (26) pour commander les moyens de fourniture d'hydrocarbures par estimation des capacités de conversion des oxydes d'azote du catalyseur au niveau des différentes positions, estimation d'une capacité de conversion des oxydes d'azote de l'ensemble du catalyseur par pondération des capacités de conversion par réduction et calcul de la quantité d'hydrocarbures à fournir au catalyseur d'après la valeur estimée.
Patent FR-2768732-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un agent de surface emulsifiant et dispersant, a partir d'une huile polymerisee et d'un aminoalcool
Inventor: HILLION GERARD
IPC: C09K23/00
Filed: 1997-09-25
Abstract: On décrit un procédé de fabrication d'une composition constituée essentiellement d'un mélange d'amides, d'estéramides, de monoglycérides et de sels d'amines d'acides gras monomères, dimères, trimères et tétramères, ledit procédé comprenant la réaction d'une huile végétale polyinsaturée polymérisée thermiquement avec un excès d'un aminoalcool en présence ou non de catalyseur; les compositions obtenues par ce procédé; et leurs utilisations, notamment comme agents émulsifiants permettant, selon la nature de l'huile, de former une émulsion huile-dans-eau ou eau-dans-huile, comme agents dispersants de solides ou comme stabilisants de mousses dans un liquide ou une émulsion.
Patent FR-2769213-A1 (FR)
Title: Oxidative hair dye composition
Inventor: DE LA METTRIE ROLAND
IPC: A61K8/66
Filed: 1997-10-03
Abstract: Composition for dyeing keratinic fibres comprises a carrier, at least one oxidation dye precursor, at least one cationic direct dye, at least one 2-electron oxidoreductase enzyme and at least one substrate for the enzyme. Also claimed are a hair dyeing process and a hair dying kit containing the oxidation dye precursor and cationic dye in one compartment and the enzyme and substrate in the other.
Patent FR-2770618-A1 (FR)
Title: Projecteur du genre elliptique a plage eclairante agrandie
Inventor: BLUSSEAU ERIC
IPC: F21V5/00
Filed: 1997-11-04
Abstract: Un projecteur de véhicule automobile comprend un miroir (20) du genre ellipsoïdal avec deux régions de foyers (F1, F2), une source lumineuse (10, 11) placée dans la région du premier foyer, et une lentille convergente (40) focalisée sur la région du second foyer, ainsi qu'au moins une plaque optique (50, 50) exposée à la lumière émise directement par la source lumineuse et comportant des moyens de traitement optique (51) aptes à renvoyer au moins une partie de ladite lumière directe dans le champ d'éclairement du projecteur.Selon l'invention, il est prévu entre le miroir et la lentille une pièce intermédiaire d'ossature (30) fixée au miroir, et ladite pièce intermédiaire comporte des moyens (34) pour la fixation de ladite plaque optique.Application aux projecteurs du genre elliptique à plage éclairante agrandie.
Patent FR-2771737-A1 (FR)
Title: Production and purification of 1,1-difluoroethane
Inventor: ANCIAUX CHARLES MARIE
IPC: C07C19/08
Filed: 1997-12-01
Abstract: The purification of 1,1-difluoroethane consists of treating the raw difluoroethane, which comprises 1 mole of hydrogen chloride per mole of difluoroethane, with hydrogen fluoride. The production of 1,1-difluoroethane consists of: (a) reaction between HF and a chlorinated precursor of the 1,1-difluoroethane, optionally in presence of a hydrofluoration catalyst, the reaction giving rise to a raw reaction product  (b) separation of HCl from the raw reaction product (c) subsequent treatment of the raw reaction product, poor in HCl, by HF, giving rise to a purified 1,1-difluoroethane.
Patent FR-2759339-A1 (FR)
Title: Wagon deplacable sur des rails pour retirer des rails longs soudes de wagons de transport
Inventor: STROBL BRUNO
IPC: B61D15/00
Filed: 1998-01-08
Abstract: L'invention concerne un wagon (1) déplaçable sur des rails pour le retrait de rails longs soudés (2) de wagons de transport.Ce wagon présente un chariot de grue (9) logé par concordance des formes dans un guidage linéaire (10) s'étendant dans la direction longitudinale du wagon et relié à un châssis de wagon (3) . Celui-ci est déplaçable longitudinalement par une commande de déplacement (17) en vue d'une transmission de puissance par concordance des formes et est relié à au moins deux bras de grue (5) espacés l'un de l'autre dans une direction transversale du wagon, avec des dispositifs de préhension de rails (7) disposés dans la zone d'extrémité libre.L'invention est applicable notamment dans le domaine de la construction des voies ferrées.
Patent WO-9840134-A1 (WO)
Title: Device for maintaining a shoe in place on a sliding board
Inventor: DAT FREDERIC
IPC: A63C10/14
Filed: 1998-02-23
Abstract: The disclosed device comprises the following elements: a heel-piece (1) attached in a temporary manner to a shoe (2); a base (3) with a U-shaped sectional view with a sole (33) fastened flat onto the sliding board; two wings (31) extending up the sides of said sole (33); means of locking and unlocking (34, 35) the heel-piece (1); and a heel release (4). The heel release, which is vertical and maintains the rear portion of the shoe, is divided at its lower portion into two branches (41), each fastened onto the rear of a wing (31) on the base (3) by means of an axis (5) which leaves the heel release (4) free to rotate, and notably to swing to the rear of the base (3). Each of the branches (41) extends on the other side of its axis (5) to form an arm of a lever. When a portion of the heel-piece (1) is depressed, the function of said lever is to assist in righting the heel release and maintaining it in a substantially vertical position.
Patent WO-9918451-A1 (WO)
Title: Procede de representation sur un ecran de visualisation d'un champ de donnees multidirectionnelles notamment de donnees fournies par un sonar d'ecoute passive, et systeme pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: THOMAS GEORGES
IPC: G01S7/62
Filed: 1998-10-06
Abstract: Procédé d'élaboration à partir de données de sonar d'écoute passive d'images opérationnelles contrôlées interactivement par l'opérateur de façon continue en fonction du besoin opérationnel et compatible avec les besoins d'informations en temps réel, caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un procédé de représentation d'un champ de données multidimensionnelles sur un écran de visualisation (14) consistant à utiliser les coordonnées d'écran pour deux dimensions des données et trois composantes de perception de la couleur parmi la luminosité, la teinte et la saturation pour trois autres dimensions desdites données, pour élaborer des images gisement-temps, azimut-temps, ou fréquence-temps (lofar circulant) ou fréquence-gisement avec représentation des fréquences par la teinte et filtrage interactif.
Patent FR-2775549-A1 (FR)
Title: Procede de correction de deformation d'image et dispositif mettant en oeuvre ce procede
Inventor: GIARD OLIVIER
IPC: H04N17/04
Filed: 1998-02-27
Abstract: Pour faciliter l'ajustement de la correction en S dans les appareils comportant des tubes cathodiques (téléviseurs, moniteurs), l'invention consiste à afficher des repères visuels à l'écran, à l'emplacement des points de l'image qui restent immobiles lors de la variation d'amplitude de la correction en S qui est appliquée au courant en dent de scie circulant dans les bobines de déviation du tube cathodique.
Patent FR-2766040-A1 (FR)
Title: Connexion de reseau x.25 pour une communication en protocole x.25 utilisee dans un systeme de communication totalement electronique
Inventor: KIM HYEON SIK
IPC: H04L12/54
Filed: 1998-05-06
Abstract: Une connexion de réseau X. 25 comprend un microprocesseur (2), un circuit d'interface de système de commutation (20) équipé d'un dispositif de commande servant de maître ou d'esclave à un bus principal pour convertir les données en paquets X. 25 en données de format de communication inter-processus, une pluralité de circuits d'interface de réseau X. 25 (22, 24, 26, 28) équipés chacun d'un dispositif de commande servant de maître ou d'esclave au bus principal pour convertir les données de format de communication inter-processus en données en paquets X. 25, une mémoire de paquets (14) pour mémoriser temporairement les données de format de communication inter-processus et les données en paquets X. 25, une mémoire de système (10), et un circuit de commande de bus (30) pour commander la direction d'entrée/ sortie des données et des adresses des circuits internes afin d'empêcher leur collision.
Patent FR-2779234-A1 (FR)
Title: Positionnement par calcul de pseudo-vitesses dans un systeme de navigation par satellite
Inventor: CHENEBAULT JEAN
IPC: G01S5/14
Filed: 1998-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'un récepteur dans un système de navigation comprenant une constellation de satellites en orbite basse émettant des signaux, comprenant les étapes de- mesure de pseudo-distances entre le récepteur et des satellites à partir des signaux reçus depuis les satellites;- mesure de pseudo-vitesses entre le récepteur et des satellites à partir des signaux reçus depuis les satellites grâce à l'effet Doppler, et- calcul de la position instantanée du récepteur à partir de la combinaison des mesures de pseudo-distances et de pseudo-vitesses. Le calcul de la position du récepteur s'effectue en minimisant la matrice de covariance des pseudo-distances et des pseudo-vitesses mesurées. On assure ainsi simplement un positionnement précis du récepteur, notamment pour une constellation de satellites en orbite basse.
Patent FR-2780474-A1 (FR)
Title: Mechanical locking device for vehicle automatic gearbox control lever
IPC: F16H61/22
Filed: 1998-06-26
Abstract: The locking device comprises a pivoting catch (12) able to occupy immobilizing or releasing positions of the lever (8). The catch is operated by a traction cable (19) connected at one end to the catch and at the other to a push button (23) on which an angled rod (27) is supported. The rod tips around an axis (5) around which pivots the compensator (2) of the brake pedal (1).
Patent FR-2780887-A1 (FR)
Inventor: THOREL JEAN NOEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-07-08
Abstract: The invention concerns a cutaneous interactive aqueous base, biomimetic with the biodermal cell water, comprising an aqueous phase and a dissolved phase inorganic for the major part and comprising several mineral salts, whereof the weight concentration is less than 2 wt. % of said aqueous base, and whereof the composition is predetermined for adjusting at least the three following bioelectric parameters of the base in the following ranges of values respectively: pH not less than 5, and not more than 8; redox potential ranging between 10 and 29; resistivity not less than 80, and not more than 8000 ohms/cm/cm<2>.
Patent FR-2781894-A1 (FR)
Inventor: BAROCHE JEAN MICHEL
IPC: H04W88/00
Filed: 1998-07-31
Abstract: The invention concerns a multipurpose device in the form of a wristwatch whereof the part indicating time is capable of being displaced to be released from the device body. The body (1) thus released by the watch (3) displacement comprises on its periphery a plurality of keys (6) for easily actuating an electronic device.
Patent FR-2782701-A1 (FR)
Title: Holder and dispenser especially for golf balls comprises supple elastic tube with open end through which balls are dispensed by manual pressure
Inventor: DREYFUS JULIEN HUGHES
IPC: A63B55/20
Filed: 1998-08-27
Abstract: Holder and dispenser comprises a supple and elastic tube (1) to hold at least one spherical article (21-26), especially golf balls. The balls are removed from the holder one at a time through its open end (5) by applying manual pressure to the ball through the tube wall above it. The balls are put into the tube through its open upper end (3), which has a fastening strap (4) and a clip (7).
Patent FR-2784249-A1 (FR)
Title: Alternateur de vehicule automobile a aimants permanents
Inventor: BADEY JEAN PHILIPPE
IPC: H02K1/22
Filed: 1998-10-02
Abstract: L'alternateur pour véhicule comporte deux roues polaires comprenant des pôles (10) en forme de griffes entrelacés et au moins un aimant (20) interposé entre les pôles. Chaque aimant (20) comprend deux parties fixées l'une à l'autre par une couche (26) de matériau plus souple que l'aimant.
Patent FR-2787409-A1 (FR)
Title: Steering column for motor vehicle has two tubular sections sliding together and with deformable shock absorbing insert between them
Inventor: DUCHENE JEAN MARC
IPC: F16F7/12
Filed: 1998-12-16
Abstract: The steering column for a motor vehicle has two tubular sections (1,3) which can slide together and with shock dampers (5) mounted in the shaft sections. The shock damper has a section shaped like a grapnel of deformable material with a frame (6) having a folded branch (8,9) at one end (7). The end section is attached to one of the shaft sections. The other end is attached to the other shaft section.
Patent FR-2788674-A1 (FR)
Title: Hair coloring device, comprises a comb section with hollow teeth sections connected to a supply reservoir
Inventor: MUSCOCEA ANGHEL
IPC: A45D19/02
Filed: 1999-01-21
Abstract: The hair coloring device comprises of a comb section that is formed from hollow toothed sections (5) connected via a conduit (3) to a reservoir (1). Hair colorant is placed within the reservoir and the combed through the hair. As this is done, colorant is applied to the hair.
Patent WO-0036956-A1 (WO)
Title: Heating base for electric household appliance for heating liquids
Inventor: DOMINGUEZ AUGUSTIN
IPC: A47J31/20
Filed: 1999-12-21
Abstract: The invention concerns a heating base for an electric household appliance for heating liquids, comprising a metal plate (13) coated on its lower surface with an insulating layer whereon is arranged a heating resistive strip (21), and means for sensing a predetermined temperature (11) designed to switch off the resistive strip (21) power supply. The invention is characterised in that the sensing means (11) comprise a bimetallic element with instant deformation, capable of taking up a low-temperature position and a high-temperature position, and to be urged in contact with the plate (13) in a zone (27) not containing the resistive strip (21), said element (44) being enclosed by one or several sections (21a) of the resistive strip (21) over at least half of its circumference, and preferably three quarters of its circumference.
Patent FR-2777556-A1 (FR)
Title: Guide de cable
Inventor: GERSEMSKY UDO
IPC: B66D1/38
Filed: 1999-04-15
Abstract: La présente invention concerne un guide de câble pour un treuil, comportant un tambour de treuil présentant des gorges pour câble opposées, des éléments de guidage déplaçables contre au moins un rail parallèlement à l'axe de rotation du tambour de treuil et prévus pour l'alignement d'au moins une paire de brins de câble relativement à la gorge associée, qui sont reliés les uns aux autres de façon opposée par l'intermédiaire de moyens de couplage et sont entraînés par les brins de câble pouvant être enroulés et déroulés. Selon l'invention, il est agencé, au moins sur un élément de guidage (3), de façon supplémentaire, un entraîneur (7) déplaçable parallèlement à l'axe de rotation (9) du tambour de treuil (1) et entraîné par le tambour de treuil (1), qui transforme automatiquement le mouvement de rotation du tambour de treuil (1) en un mouvement longitudinal de l'élément de guidage (3), lorsque la force de traction sur les brins de câble est au-dessous d'une valeur prédéfinie.
Patent FR-2793209-A1 (FR)
Title: Turbine propulsion system for sea jet-skis or scooters retains outboard engine configuration and comprises engine unit and standard transmission shaft
Inventor: RIGAUD FRANCIS JEAN
IPC: B63H11/08
Filed: 1999-05-06
Abstract: The propulsion system retains the configuration of an outboard motor and comprises an engine unit (1) and a standard transmission shaft (2). The assembly is fitted on the boat transom. The lower part of the assembly constitutes the propulsion tube where the water is ejected through several exhaust openings.
Patent FR-2794013-A1 (FR)
Title: Sleeve for plant pot has trapezoidal blank with edges overlapped to form frusto-conical sleeve
Inventor: DELAUNAY CLAUDE
IPC: A47G7/08
Filed: 1999-05-28
Abstract: The sleeve for a plant pot has sheet of printable material formed into a trapezoidal shape with the long edges forming the large convex (2A) and small concave (2B) bases of the trapezium. The sheet can be stored flat and assembled by overlapping the transverse edges (3A,B) to provide a frusto-conical sleeve.
Patent FR-2795414-A1 (FR)
Title: Novel inverted CCAAT box binding protein, and related nucleic acids, antibodies and specific ligands, useful for treating and preventing cancer
Inventor: BRONNER CHRISTIAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 1999-06-22
Abstract: Isolated polypeptide (I), designated ICBP90 (inverted CCAAT box binding protein) having a 793 residue amino acid sequence (S1), fully defined in the specification, is new.  Independent claims are also included for the following: (1) a polypeptide (Ia) that: (a) has sequence (S1), or a 15, 26, or 174 residue amino acid sequence (S2, (S3), (S4), all fully defined in the specification; (b) is a variant of (a); (c) has at least 80, preferably 90 % homology with (a) or (b); (d) is a fragment of at least 5 consecutive residues from (a)-(c); or (e) is a biologically active fragment of (a)-(c); (2) polynucleotide (II) that: (a) is a 2382, 45, 78, or 525 base pair sequence, all fully defined in the specification or their corresponding RNAs; (b) is the complement of (a); (c) has at least 80 % homology with (a) or (b); (d) hybridizes to (a)-(c) under highly stringent conditions; or (e) is a fragment of at least 15 nucleotides from (a)-(d); (3) recombinant vector for cloning (II) and/or expressing (I) or (Ia); (4) host cell transformed by the vector of (3); (5) recombinant production of polypeptide by culturing cells of (4); (6) a recombinant polypeptide (Ib) produced by the method of (5); (7) mono- or poly-clonal antibodies (Ab), or their fragments, that bind specifically to (I), (Ia) or (Ib); (8) a kit for detecting (I), (Ia) or (Ib) comprising at least Ab; (9) a kit for detecting (II) containing at least a pair of (II)-derived primers or a (II)-derived probe; (10) screening ligands for ability to affect: (a) transcriptional activity of a gene the promoter of which contains CCAAT and/or inverted CCAAT boxes able to bind to (I), (Ia) or (Ib); or (b) the 'nuclear receptor' function of (I), (Ia) or (Ib); (11) kit for performing the method of (10) containing (I), (Ia) or (Ib), test ligand and reagents for performing a transcriptional reaction; (12) ligands identified by the method of (10); and (13) a composition for detecting, locating and imaging cancer containing a labeled Ab.
Patent FR-2781880-A1 (FR)
Title: Capacitive detector for measuring pressure; has membrane displaced by pressure, constant current generator to supply membrane and fixed capacitance and signals representing detection and correction
Inventor: KUDO TAKAHIRO
IPC: G01L1/14
Filed: 1999-07-30
Abstract: A pressure sensor unit (1) and detection unit (2) use a constant current generator to supply capacitances to a membrane moved by pressure (C1,C2) and also to a fixed capacitance (Cc) in the same environment. Signals are produced, which represent the detection of the membrane capacitances and a correction derived from the fixed capacitor. The signals are used (3,4) to calculate the membrane displacement and hence pressure.