baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074259-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guide(s) de lumiere a source(s) de photons invisible(s), pour un vehicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/24
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule et comprend un guide de lumière (GL) comprenant une partie centrale (PC) située entre une extrémité arrière (E1) comportant une zone d'entrée (ZE) alimentée en photons par au moins une source de photons (SP), et une extrémité avant (E2) comportant une face avant (FV) délivrant des photons guidés par cette partie centrale (PC). L'extrémité arrière (E1) comprend une zone d'entrée (ZE) située à un niveau espacé du niveau où est située la partie centrale (PC) et présente une forme et une surface externe induisant au moins deux réflexions totales internes des photons ayant pénétré par la zone d'entrée (ZE) afin qu'ils parviennent dans la partie centrale (PC) avec une direction générale prédéfinie.
Patent FR-3084503-B1 (FR)
Title: Chaîne synaptique comprenant des resonateurs spintroniques bases sur l'effet de diode de spin et reseau de neurones comprenant une telle chaîne synaptique
Inventor: GROLLIER JULIE
IPC: H01L43/08
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une chaîne synaptique (110) de réseau de neurones, la chaîne synaptique comportant des synapses (112), chaque synapse (112) étant un résonateur spintronique (164), les résonateurs spintroniques (164) étant connectés électriquement en série par une ligne de transmission (162) et étant connectés de façon alternée.
Patent FR-3077361-B1 (FR)
Title: Structure de cadres articules deployables sur des rails
Inventor: LAPORTE FREDERIC
IPC: H02S30/20
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une structure (1) constituée de plusieurs cadres (10), chaque cadre (10) étant formé par une pluralité de montants (20) dont un montant supérieur (21) et un montant inférieur (22), les cadres (10) étant articulés entre eux deux à deux par leurs montants supérieurs (21) ou leurs montants inférieurs (22) pour former une structure en accordéon déployable et repliable. Chaque couple de montants inférieurs (22) articulés est muni d'au moins un mécanisme de déplacement (50) qui comprend un dispositif de translation (51) et un dispositif de guidage (52), le dispositif de translation (51) étant apte à translater les montants inférieurs (22) sur un rail (60) lors du passage entre la position déployée et la position repliée de la structure (1), et le dispositif de guidage (52) étant apte à guider les montants inférieurs (22) le long du rail (60) lors de passage de la structure (1) entre la position déployée et la position repliée.
Patent FR-3079053-B1 (FR)
Title: Substrats composites pour les dispositifs d'etiquette a ondes acoustiques de surface pour applications de rfid et de capteurs
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: G06K19/067
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étiquette à ondes acoustiques de surface comprenant un substrat de propagation d'ondes acoustiques (202), au moins une structure de transducteur (204) comprenant des électrodes en peigne interdigitées (216), et au moins un moyen réfléchissant, le moyen réfléchissant comprenant au moins un réflecteur (206, 208, 210), caractérisé en ce que le substrat de propagation d'onde acoustique (202) est un substrat composite (202) comprenant un substrat de base (226) et une couche piézoélectrique (224), dans lequel l'orientation cristallographique de la couche piézoélectrique (224) par rapport au substrat de base (226) est telle que la propagation d'une onde de cisaillement à l'intérieur de la couche piézoélectrique (224) et dans la direction de propagation correspondant à l'onde acoustique est rendue possible. L'invention concerne également un dispositif de détermination de quantité physique et un procédé de fabrication d'un tel dispositif d'étiquette à ondes acoustiques de surface (200).
Patent FR-3082907-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des liaisons pivot a chaque extremite d'un arbre et une liaison glissiere entre lesdites liaisons pivot
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F16H35/10
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (100) d'aéronef comprenant : - un arbre (144, 144), - un compresseur (110) comportant un rotor (112) configuré pour être entraîné en rotation par une première portion (114) dudit arbre par rapport à un stator (116), - une turbine (140) comportant un rotor (142) configuré pour être entraîné en rotation par une deuxième portion dudit arbre par rapport à un stator (146), caractérisée en ce que la turbomachine comprend : - une liaison pivot (150) agencée à une première extrémité de la première portion dudit arbre entre le stator et le rotor de compresseur, - une liaison pivot (156) agencée à une deuxième extrémité de la deuxième portion dudit arbre entre le stator et le rotor de turbine, et - une liaison glissière (160) configurée pour relier entre elles lesdites première et deuxième portions de l'arbre.
Patent FR-3083387-B1 (FR)
Title: Fabrication d'un dispositif de distribution de puissance electrique multiphasee
Inventor: SAVARIEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K5/22
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de distribution de puissance électrique multiphasée pour une machine électrique sans balais, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de disposition d'éléments conducteurs indépendants (301-304) comprenant chacun une piste formant un arc de cercle de même rayon, en sorte de définir des contacts électriques sur différents secteurs angulaires pour la machine à équiper, puis une étape de surmoulage des éléments conducteurs indépendants (301-304) disposés avec un matériau thermoplastique formant support pour la machine électrique sans balais.
Patent FR-3086545-B1 (FR)
Title: Systeme de prevention et d'intervention pour la lutte contre les incendies et procede de mise en œuvre d'un tel systeme
Inventor: BOS FRÉDÉRIC
IPC: B64D1/16
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un système de sécurisation d'une zone, une station centrale étant en liaison de communication avec des drones où chaque drone comprend : - une unité de détection d'incendie comprenant au moins une caméra thermique, - une unité d'intervention sur incendie comprenant au moins un conteneur retenant un gaz apte à se combiner à l'oxygène pour étouffer un feu et - un module de commande comprenant un module de balayage (MB) d'une partie (ZS1) de la zone, mémorisée par le drone, en fonction de laquelle une trajectoire de balayage est calculée, le module de commande commandant un déclencheur de l'unité d'intervention lors d'une détection de feu et remontant, à la station centrale, une alerte incendie comprenant au moins une information de localisation.
Patent FR-3089858-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose de nappe de renfort sur un tambour de fabrication de bandage pneumatique avec coupe a la volée
Inventor: CAREO OLIVIER
IPC: B29D30/32
Filed: 2019-01-31
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fabrication de bandage pneumatique qui comprend une unité de synchronisation (30) agencée pour synchroniser automatiquement un mouvement de coupe (M10) d’une bande continue avec un mouvement d’enroulement (M20) de ladite bande continue (3) sur un tambour (20), de manière à entraîner l’outil de coupe (10) en déplacement sur toute la largeur (W3) de la bande continue (3) afin de détacher une nappe de renfort (4) de la bande continue (3) tandis que le front avant (4F) de ladite nappe de renfort (4), formé par le front avant de la bande continue (3), est en prise sur le tambour (20) et que ladite bande continue (3) est entraînée avec ladite nappe de renfort (4) à une vitesse non nulle dans le sens d’enroulement (S20) pour accompagner le mouvement d’enroulement (M20) en cours.
Patent FR-3078553-B1 (FR)
Title: Fermeture rotative
Inventor: JANOFSKE KLEMENS
IPC: F16B21/04
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une fermeture rotative pour le verrouillage libérable de deux pièces (1, 2), pourvue d’un tourillon de fermeture (3) présentant une tête (8), une tige s’étendant dans le sens axial et une partie de verrouillage (9) non circulaire, et d’une came de retenue (4) présentant un orifice traversant non circulaire et une géométrie de verrouillage, dans laquelle le tourillon de fermeture (3) présente une cavité, une goupille de verrouillage (14) y est montée axialement mobile et présente une partie à section transversale plus petite que la cavité, la tige présente un orifice traversant latéral relié à la cavité logeant un élément de blocage déplaçable entre une position de verrouillage faisant saillie de la surface extérieure de la tige et une position de libération en retrait dans la tige, la came de retenue (4) et/ou un élément de verrouillage (5) séparé présentent un évidement destiné à loger certains endroits de l’élément de blocage.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094012-B1 (FR)
Title: Procédé d'enrichissement en gaz et simultanément de déplacement d’un fluide et dispositif pour le contrôle de l'environnement cellulaire sur une plaque de culture cellulaire multipuits correspondant.
Inventor: HOMS CORBERA ANTONI
IPC: C12M3/00
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de déplacement d’un fluide et simultanément d'enrichissement en gaz d'un milieu de culture cellulaire liquide. Selon l’invention le procédé comprend une injection d’un volume contrôlé d'un gaz ou mélange de gaz à l'intérieur d'au moins une chambre au moyen d'au moins un contrôleur de débit gazeux, l’injection se faisant par au moins une entrée de gaz dans un volume de liquide. Cette injection produit un bullage et une agitation du volume de liquide ; une accumulation du gaz ou mélange de gaz par flottabilité dans un espace hermétique formé par le volume de liquide et ladite au moins une chambre, et une augmentation d’une pression dans la au moins une chambre jusqu'à atteindre une pression contrôlée suffisante inférieure ou égale à 10 bar. Cette augmentation produit un déplacement du volume de liquide par au moins une sortie de fluide reliant le volume de liquide et l'extérieur de ladite au moins une chambre.  L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre le procédé décrit précédemment, ainsi qu’un système de culture cellulaire en plaque de culture multipuits.  FIGURE 1
Patent FR-3095186-B1 (FR)
Title: Système de récupération d’un engin marin de surface depuis un navire porteur
Inventor: FICHOU MAËL
IPC: B63B23/60
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention porte sur un système de récupération d’un engin marin (4) de surface par un navire porteur (1). Le système comporte un dispositif de levage destiné à équiper le navire porteur (1) et qui comporte un moyen de levage du type bossoir (5), équipé d’un câble de levage (7) comportant à une extrémité une interface de liaison, une perche (9) portant câble de guidage (10), une ancre (11) liée à une extrémité du câble de guidage (10), l’interface de liaison du câble de levage (7) étant liée de manière amovible à l’ancre (11), et un câble de tractage (12). Le système comporte aussi un dispositif de réception destiné à équiper l’engin marin (4), le dispositif de réception comportant un module avant (13), destiné à équiper la proue de l’engin marin (4) et configuré pour réceptionner le câble de guidage (10) et le câble de levage (7), et comportant un logement de réception adapté à recevoir l’ancre (11), la fixation de l’ancre (11) module avant (13) entrainant la fixation de l’interface de liaison du câble de levage (7) à une poignée liée de manière amovible au module avant (13), et un support de levage conformé pour recevoir et immobiliser la poignée (21).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095319-B1 (FR)
Title: Barrière pour animaux se déplaçant sur le sol
Inventor: KEMPF BERTRAND
IPC: A01M29/34
Filed: 2019-04-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne les barrières pour animaux An se déplaçant sur le sol So.  La barrière comporte un corps oblong 10 apte à reposer sur le sol So par une première partie 12 de sa surface extérieure 11, un logement longitudinal 20 réalisé dans le corps oblong selon son axe longitudinal et débouchant sur la surface extérieure du corps par une ouverture 22 réalisée dans une deuxième partie 13 de cette surface extérieure, cette deuxième partie 13 faisant avec la première partie 12 un angle non nul, l’ouverture 22 étant délimitée par un premier bord 23 situé du côté de la première partie 12 et un second bord 24 situé à une distance, du premier bord, supérieure à la taille de valeur déterminée de l’animal An, le logement longitudinal 20 étant délimité par une paroi continue 26 reliant les premier et second bords 23, 24, la portion de paroi 26’ et la portion 13’ de deuxième partie 13 de surface extérieure 11 formant entre elles un angle très aigu Ag.   Application : notamment la protection de plans d’eau comme des piscines contre les cloportes ou analogues.
Patent FR-3099609-B1 (FR)
Title: Carte électronique intelligente, de type carte à puce intégrant un système d'alimentation électrique à cellules électriques en Li/MnO2
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M6/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne une carte électronique intelligente comportant une unité de traitement et un système d'alimentation électrique, ledit système d'alimentation électrique comportant :   N cellules (C_i) électriques, N étant supérieur ou égal à 2, chaque cellule électrique étant de type primaire et à technologie Li/MnO2,Une unité centrale (UC) configurée pour :Déterminer l'état de chaque cellule électrique entre un premier état (ST1) pour lequel sa tension est supérieure à une première valeur seuil, un deuxième état (ST2) pour lequel sa tension est comprise entre la première valeur seuil et une deuxième valeur seuil et un troisième état (ST3) pour lequel sa tension est inférieure à la deuxième valeur seuil,Déterminer une configuration de fonctionnement en tenant compte notamment de l'état de chaque cellule électrique,Commander des moyens de commande pour appliquer la configuration de fonctionnement déterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3103108-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour le maquillage avec extrait colorant d'origine végétale et composé solide lamellaire insoluble dans l'eau et non silicié.
Inventor: CARPENTIER ELODIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: Composition cosmétique pour le maquillage de la peau ou des lèvres ou des cils ou des ongles comprenant un ou plusieurs extraits colorants d'origine végétale (a) et un ou plusieurs composés solides lamellaires insolubles dans l'eau et non siliciés (b), le ou les composés (b) étant choisis de préférence parmi la guanine,l'oxyde de zinc et les stéarates de métaux divalents ou leurs mélanges. Procédé d'application. Utilisation en particulier dans le domaine des rouges à lèvres.
Patent FR-3103139-B1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique pour véhicule lourd de génie civil
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C9/20
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule de génie civil présentant un compromis satisfaisant entre la résistance à la rupture de son armature de frettage circonférentielle (7), ayant une largeur axiale LF et comprenant au moins une couche de frettage circonférentielle (71, 72) avec des renforts métalliques élastiques ayant un allongement structural AS et une force à rupture FR, et formant, avec la direction circonférentielle (XX’), un angle au plus égal à 5°, et l’endurance de son armature de travail (6), constituée par deux couches de travail (61, 62) avec des renforts métalliques inextensibles dont l’angle moyen AM avec la direction circonférentielle (XX’) est au moins égal à 15° et au plus égal à 45°. Selon l’invention, la largeur axiale LF, l’allongement structural As, la force à rupture Fr et l’angle moyen AM vérifient la relation: Zn/Z0 * (T0 + (a1+a2*As)/AM + b*LF*(AM-A0)/A0 + c*AM ) < Fr/CS avec Zn charge nominale, Z0=100 t, T0=7000 N, a1=-230000 N/%, a2=-160000 N/%, b=-34000 N/m, A0=29°, c=550 N/%, CS>=1.                  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107165-B1 (FR)
Title: Antivol de casque pour motocyclette
Inventor: MONNET THIERRY
IPC: B62H5/00
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-10-14
Abstract: Antivol de casque pour motocyclette.  L’invention l’antivol de casque (0) pour motocyclette (4) constitué d’un cadenas (1) et d’une clé de casque (2) laquelle est introduite à l’intérieur de la boucle micrométrique femelle (6) et reçoit dans sa forme de perçage (2c) la anse (1b) du cadenas (1) avec sa fermeture (1c) en position ouverte avant que l’ensemble antivol de casque (0) casque (3) solidarisé, soit positionné sur un organe réceptif de la motocyclette (4) suivi de la fermeture du cadenas.   Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3111808-B1 (FR)
Title: Composition pour le soin et/ou maquillage des fibres kératiniques comprenant un ester de glucose et de vitamine F, un C-glucoside et un acide hyaluronique
Inventor: PAUTE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: Composition pour le soin et/ou maquillage des fibres kératiniques comprenant un ester de glucose et de vitamine F, un C-glucoside et un acide hyaluronique La présente invention est une composition pour le soin et/ou le maquillage des fibres kératiniques , en particulier des cils et des sourcils, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a) au moins un ester de glucose et de vitamine F ; choisi parmi les composés de formule suivante (I) ou un mélange de composé de formule (I) :         (I)    dans laquelle R 1    , R 2    , R 3    , R 4 et R 5    , indépendamment les uns des autres, représentent l’hydrogène ou un radical –CO-R avec R représentant une chaîne hydrocarbonée linéaire, saturée ou insaturée, comprenant 11 à 21 atomes de carbone, sous réserve qu’au moins un des radicaux R 1 à R 5 soit différent de l’hydrogène ; et b) au moins un C-glucoside ; etc) au moins un acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés.  L’invention concerne également un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques telles que les cils et les sourcils, consistant à appliquer sur lesdites fibres kératiniques une composition telle que définie précédemment.  La présente invention concerne également l’utilisation cosmétique de l’association a) d’au moins un ester de glucose et de vitamine F, b) d’au moins un C-glucoside et c) d’au moins un acide hyaluronique comme agent de renfort des fibres kératiniques, en particulier des cils et des sourcils.
Patent FR-3100699-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson
Inventor: MOUGEY MATHIEU
IPC: A47J27/09
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-02-24
Abstract: Un appareil de cuisson (10) comportant un creuset (12) et un couvercle (10) pour fermer un espace de cuisson (18) dans le creuset (12) et une ouverture de décharge de pression (22) du côté du couvercle présente une vanne apte à être actionnée de manière électrique qui peut être ouverte en cas d'urgence par un accumulateur de courant sous forme d'au moins un condensateur intégré dans l'appareil.  Figure 1
Patent FR-3118644-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’une fenêtre et procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-01-06
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé de détermination d’un e position d’une fenêtre et procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé Un procédé de détermination d’une position d’une fenêtre pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprend une première étape (E10) de positionnement d’un terminal mobile contre une vitre de la fenêtre, une première étape (E20) de détermination d’une localisation géographique de la fenêtre. Suite à la première étape (E20) de positionnement, le procédé comprend une étape (30) de prise d’une photographie au moyen d’un appareil photographique du terminal mobile. Le procédé comprend, en outre, une deuxième étape (E40) de détermination de la date et de l’heure lors de l’étape (E30) de prise de la photographie et une troisième étape (E80) de détermination d’une position du soleil dans la photographie. En outre, suite à la troisième étape (E80) de détermination, le procédé comprend une étape (E110) de superposition de données de la photographie avec un diagramme de parcours solaires, dans un repère, de sorte à déterminer au moins une coordonnée de position de la fenêtre dans le repère.  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3108745-B1 (FR)
Title: Réseau de système de surveillance et procédé d'exploitation d'un réseau de système de surveillance
Inventor: SOULARD SOPHIE
IPC: G06F13/00
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: RÉSEAU DE SYSTÈME DE SURVEILLANCE ET PROCÉDÉ D'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE SYSTÈME DE SURVEILLANCE Un réseau de système de surveillance (100) comporte une pluralité de nœuds capteurs (10) comprenant un dispositif de commande de capteur (2) et au moins un élément capteur (1a ; ... ; 1k) couplé au dispositif de commande de capteur (2), une première couche de réseau hiérarchique comprenant une pluralité de nœuds de fonction de réseau (3), dont chacun est couplé à au moins l'un de la pluralité de nœuds capteurs (10), et une deuxième couche de réseau hiérarchique comprenant une pluralité de nœuds centraux de réseau (4), dont chacun est couplé à au moins l'un de la pluralité de nœuds de fonction de réseau (3). Les dispositifs de commande de capteurs (2) des nœuds capteurs (10), les nœuds de fonction de réseau (3) et les nœuds centraux de réseau (4) comportent respectivement un dispositif de traitement de données (8a) et une mémoire de configuration (8f) couplée au dispositif de traitement de données (8a), qui est conçue pour stocker des données de configuration pour différentes configurations du dispositif de traitement de données (8a) respectif.  Fig. 3
Patent FR-3122934-B1 (FR)
Title: Système d'interaction à distance avec un moyen de pointage d'un système de visualisation de cockpit d'aéronef.
Inventor: BESNARD MATHIEU
IPC: G06F3/033
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-08-11
Abstract: Système d'interaction à distance avec un moyen de pointage d'un système de visualisation de cockpit d'aéronef muni d'IHM, comprenant trois couches :  - une couche inférieure (2) configurée pour recevoir les connexions filaires d'alimentation électrique et d'échanges de données ;   - une couche supérieure (3) comprenant un pommeau (4) repose main, au moins un interacteur physique (5) configurée pour interagir sur le moyen de pointage sur les IHM du cockpit, et un module (6) à surface plane sensible au toucher configuré pour interagir sur le dispositif de pointage sur les IHM du cockpit et disposé dans le prolongement du pommeau (4) repose-main ; et  - une couche intermédiaire (7) configurée pour permettre une modification du positionnement de la couche supérieure (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 3