baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984701-A1 (FR)
Title: Method for realizing notched haired ring that is used on e.g. brush in cosmetics sector, has hairs provided over side of notch to form point on brush with respect to length of hairs and depth of notch
Inventor: BULLIER HENRI
IPC: A46B7/00
Filed: 2011-12-26
Abstract: The method involves forming a notched haired ring having depth same as diameter at exit of hairs (A) to offer a guidance of the hairs differentiated according to the position from the ring while considering a support. A tuft of the hairs is provided as broader such that a notch lets the hairs to spread out with respect to a traditional assembly. The hairs are provided over a side of the notch to form a point on a brush with respect to the length of the hairs and the depth of the notch.
Patent FR-2971872-A1 (FR)
Title: Circuit integre programmable de cryptographie
Inventor: LE QUERE PATRICK
IPC: G06F7/60
Filed: 2011-02-18
Abstract: Ce circuit intégré de cryptographie (10) comporte un processeur principal programmable (12) d'exécution de fonctions de cryptographie, une mémoire interne (14) et un bus (16) de transmission de données auquel sont raccordés électriquement le processeur principal (12) et la mémoire interne (14). En outre, il comporte un coprocesseur arithmétique programmable (18) comportant des unités arithmétiques spécifiques matérielles (30, 32, 34), chacune de ces unités arithmétiques spécifiques matérielles étant conçue pour réaliser une opération arithmétique prédéterminée. Ce coprocesseur arithmétique programmable (18) est différent du processeur principal (12) et également raccordé électriquement au bus (16) de transmission de données.
Patent FR-2972491-A1 (FR)
Title: Couvercle d'un boitier d'admission
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F01P11/10
Filed: 2011-03-10
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) apte à être installé au moins en regard d'un échangeur thermique (28) entre un flux de gaz d'alimentation d'un moteur à combustion interne et un fluide dit de refroidissement, ledit échangeur thermique (28) comprenant un faisceau (32) et une zone de répartition du fluide de refroidissement (33) du fluide dans le faisceau (32), caractérisé en ce que le couvercle (1) comprend une excroissance (2) apte à limiter la circulation du flux de gaz d'alimentation au droit de la zone de répartition du fluide de refroidissement (33). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2958702-A1 (FR)
Title: Unite d'entrainement a transmission, notamment actionneur de reglage de siege
Inventor: BAUER CHRISTIAN
IPC: B60N2/02
Filed: 2011-04-06
Abstract: Unité d'entraînement à transmission, notamment actionneur de réglage de siège comportant une transmission logée dans un boîtier de transmission, et ayant, côté entrée, un pignon d'entrée (17) entraîné en rotation par l'arbre d'un moteur d'entraînement (11). Le pignon (17) coopère par au moins un pignon intermédiaire (18) avec un pignon entraîné. La transmission fonctionne comme réducteur de la vitesse de rotation du pignon d'entrée (17). La transmission comporte un verrou de blocage de couple de charge (27) qui, lorsqu'un couple est appliqué côté sortie au pignon entraîné, produit le blocage de la transmission en direction du pignon d'entrée (17).
Patent FR-2975010-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution de no avec ligne de calibration integree et installation associee
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/10
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention porte sur un appareil de distribution de gaz, en particulier de mélanges NO/N , comprenant une ligne d'injection de gaz (4) comprenant une entrée de gaz (4a) et une sortie de gaz (4b), et permettant de véhiculer un gaz depuis l'entrée de gaz (4a) jusqu'à la sortie de gaz (4b) ; une ligne d'analyse de gaz (660) reliant fluidiquement un dispositif analyseur de gaz (6) à une entrée de prélèvement gazeux (6a) ; un dispositif de pilotage (70) commandant le passage de gaz dans la ligne d'injection de gaz (4) et le prélèvement de gaz par la ligne d'analyse de gaz (660). Par ailleurs, il comporte une ligne de calibration (605) raccordée fluidiquement (701 ; 700) à la ligne d'injection de gaz (4) et à la ligne d'analyse de gaz (660) de manière à permettre un passage direct de gaz de la ligne d'injection de gaz (4) à la ligne d'analyse de gaz (660). Installation de distribution d'un gaz contenant du NO comprenant un ventilateur (9) pour délivrer un gaz respiratoire contenant de l'oxygène, un circuit patient (630) reliant le ventilateur (9) à un patient, un appareil selon l'invention connecté fluidiquement audit circuit patient (630) via la ligne d'injection de gaz (4) et la ligne de prélèvement (660), et une source de NO gazeux (30) alimentant la ligne d'injection de gaz (4) de l'appareil avec un gaz contenant du NO.
Patent FR-2980699-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un compose iridoide non glycosyle et un aldehyde ou imine particulier, procede de coloration, et dispositif
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration de fibres kératiniques humaines comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : * un composé de formule (I) et/ou de formule (II) suivantes, ou un extrait végétal en comprenant : Avec R : hydrogène, (hydroxy)méthyle, aldéhyde, -CO R et R , hydrogène, alkyle, -CH -glucose ; R : hydrogène, hydroxyle, glucose ; R : hydrogène, hydroxyle, alkyloxy ; n variant de 1 à 5 ; R :-CO R' et R' : hydrogène, alkyle, cation ; ** au moins un composé aldéhydique ou iminique de formules (i) et (ii), ainsi que les oligo- ou polysaccharides oxydés comprenant au moins une fonction aldéhyde ou imine : Avec n égal à 0 ou 1 ; X : O, NR'1 ; A: COOH, aryle éventuellement substitué, hétérocycle à 5 ou 6 chaînons, cationique ou non, insaturé ou non, comprenant un ou deux hétéroatomes, éventuellement substitué, alkyle, alcényle ; A2 divalent alkylène ; les composés pouvant se trouver dans le cas d'aldéhydes, sous forme d'acétal ou hémiacétal. Elle a également pour objet un procédé mettant en oeuvre une telle composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments comprenant un premier renfermant au moins un composé de formule (I) et/ou (II) ou un extrait végétal en comprenant, et un deuxième compartiment renfermant au moins un composé de formule (i), (ii), oligo-ou poly-saccharide oxydé comprenant au moins une fonction aldéhyde ou imine.
Patent FR-2981267-A1 (FR)
Title: Medical application device for agitated patient in acute crisis phase, has removable securing unit that allows patient to be kept under restraint for successively aligning support of bed or stretcher structure
Inventor: TISSERAND DAMIEN
IPC: A61F5/37
Filed: 2011-10-17
Abstract: The device (1) has an elongated support (2) formed with a set of handles (9) for transporting the support, and a removable securing unit or strap (3) for removably securing the support to a bed or stretcher structure. The removable securing unit is arranged independent of a set of restraints or maintenance bands (4-7). The removable securing unit allows a patient to be kept under restraint for successively aligning the support of the bed or stretcher structure.
Patent FR-2982151-A1 (FR)
Title: Acide gras mono-insature pour le soin des ongles
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/36
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique, par voie topique, d'une quantité efficace d'au moins un acide gras mono-insaturé, d'un de ses sels et/ou d'un de ses esters, à titre d'actif pour le soin des ongles.
Patent FR-2979460-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mobilite routiere et urbaine et pour la resolution du probleme d'embouteillage
Inventor: MANSOUR GERARD
IPC: G08G1/0967
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la résolution du problème d'embouteillage et rendre le flux routier plus fluide dans et entre les grandes villes. Il est constitué d'un ensemble de cinq modules électroniques dont un processeur connecté à deux interfaces. Une interface MRX formate le signal reçu continuellement du satellite par un recepteur, RX. L'autre, MTRX, est connectée à un émetteur/récepteur en même temps que le processeur. Le processeur analyse et extrait les données de positions et envoie les requêtes. L'émetteur/récepteur, TRX, échange avec un serveur central de façon bidirectionnelle. Le tout est intégré dans un boitier embarqué dans tout véhicule participant et bénéficiant d'un service pour une meilleur mobilité et une optimisation du flux routier. Service qui sera assuré au moyen d'un serveur central adapté et capable de communiquer avec ce type de dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à communiquer avec un serveur central dédié pour la résolution du problème d'embouteillage.
Patent FR-2992122-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion securise de commandes numeriques en signaux analogiques de puissance pour aeronef
Inventor: MERET YANNICK
IPC: G05B19/18
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de conversion sécurisé (10) pour un aéronef muni d'un calculateur numérique (11) et d'un actionneur analogique (12), ledit dispositif étant apte à convertir des commandes numériques discrètes (14, 15) fournies par le calculateur en signaux analogiques de puissance (16) transmis à l'actionneur analogique et permettant de piloter ledit actionneur, caractérisé en ce que le dispositif comprend un module de sécurisation (23, 24), permettant d'identifier des incohérences des commandes numériques discrètes, et d'interrompre la transmission des signaux analogiques de puissance vers l'actionneur analogique, lorsqu'une incohérence des commandes numériques discrètes est identifiée. Le dispositif comprend aussi un module de détection (26), permettant de déterminer des niveaux de puissance des signaux analogiques de puissance. Le dispositif également un module de surveillance (28), permettant de détecter des anomalies de niveaux d'alimentation électrique de composants du dispositif.
Patent FR-2992552-A1 (FR)
Title: Semainier electronique
Inventor: BERNARD ILDA ELIANNE
IPC: A61J7/04
Filed: 2012-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour permettre aux personnes malentendantes, malvoyantes et à toutes personnes prenant un traitement médical, exemple médicaments, piqures, de ne pas oublier celui-ci. Il est constitué d'un boitier (1), d'une pochette (2) munie d'une languette de fermeture (2 bis), d'une plaque électronique (3), comportant des boutons pression (3 bis) pour le réglage, de l'heure, du jour, pour la prise des médicaments ou de piqures, d'une pochette de rangement pour le stylo-piqures ( 9), de 7 compartiments (4) divisés en 4 compartiments égaux (6), d'une écriture en braille ( 5) et (5 bis ) sur la pochette de stylo-piqure (9) et sur chaque compartiments(4) et (6). Le dispositif est destiné aux personnes, qui suivent un traitement médical afin de leur éviter les oublis de prise de médicaments ou de piqures, et signaler cette prise aux heures et jours précis.
Patent FR-2986683-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transfert d'un droit d'acces a un service de television numerique.
Inventor: GENEVOIS CHRISTOPHE
IPC: H04N21/835
Filed: 2012-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert d'une séquence de données enregistré dans une mémoire de données, cette séquence comportant au moins un droit d'accès, ce procédé comprenant une étape de transmission pour transmettre cette séquence d'un terminal maître TP à un terminal esclave RA. De plus, suite à cette étape de transmission, le procédé comprend une étape d'invalidation pour supprimer ce droit d'accès dans le terminal maître TP. L'invention vise aussi le système permettant de mettre en oeuvre ce procédé, ainsi qu'un terminal maître TP comprenant une mémoire de données dans laquelle figure au moins un droit d'accès et comprenant aussi des moyens de transmission pour transmettre ce droit d'accès à un terminal esclave RA. De plus, le terminal maître comprend des moyens d'invalidation pour supprimer ce droit d'accès de la mémoire de donnée, après l'avoir transmis.
Patent FR-2988369-A1 (FR)
Title: Tool for handling ratchet mechanism of directional system of vehicle i.e. car, has immobilization unit plated against external face of casing after introduction of coupling axes so as to immobilize ratchet mechanism on coupling axes
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D3/12
Filed: 2012-03-20
Abstract: The tool (O) has a casing (CM) that is provided on an external face (FE) with two protuberances (PR) that are approximately aligned according to a selected direction. Each protuberance is arranged with a definite hole (TT) crossing a direction perpendicular to another direction. An immobilization unit (MI) is suitable to be plated against the external face of the casing after introduction of coupling axes (AC) so as to immobilize a ratchet mechanism (MD) on the coupling axes. The immobilization unit is provided with an immobilization leg (PI).
Patent FR-2975154-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de tige filetee avec cheminement double de charge
Inventor: BILDSTEIN MARKUS
IPC: B64C13/28
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de tige filetée avec cheminement double de charge. Ce dispositif est prévu pour l'actionnement d'une partie mobile, de préférence d'un empennage horizontal compensable d'un aéronef. Selon l'invention sont prévus au moins un conducteur électrique isolé (130) et au moins une installation de coupe (100). Par l'installation de coupe, dans le cas de la défaillance de composants formant le cheminement de charge, le conducteur électrique (120) peut être coupé ou sectionné. L'invention est applicable en particulier dans le domaine de la construction aéronautique.
Patent FR-2977687-A1 (FR)
Title: Procede heuristique pour calculer la performance d'un avion
Inventor: LIEU BRIAN V
IPC: G01C23/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: Le procédé fournit une estimation d'un paramètre de performance d'avion consistant à : déterminer (302) des valeurs prévues pour plusieurs paramètres de fonctionnement censés se produire lors du fonctionnement d'avion ; calculer (304) une valeur globale prévue selon des valeurs prévues ; accéder à une base de données contenant plusieurs ensembles de données dérivées de différentes conditions de fonctionnement d'avion, chaque ensemble contenant des valeurs pour paramètres de fonctionnement, une valeur du paramètre de performance et une valeur globale d'ensemble de données ; choisir (306) un ensemble de données dans la base de données basé sur une comparaison de la valeur globale d'ensemble de données et valeur globale prévue ; utiliser l'ensemble de données pour obtenir (310, 314) une valeur du paramètre de performance de la base de données ; et définir (312, 316) l'estimation du paramètre de performance en réponse à la valeur du paramètre de performance.
Patent FR-2994818-A1 (FR)
Title: Laparoscopy system for use in abdominal wall in body of patient, has fixing unit comprising proximal part and distal part, where proximal and distal parts are interconnected by intermediate part to pass through abdominal wall
Inventor: GORIA VINCENT
IPC: A61B1/313
Filed: 2012-08-31
Abstract: The system has an image collecting device (10) arranged in an abdominal cavity (44), and comprising a camera with an optic unit that is fixed at a support (12). A sensor and the optic unit define a field of view (16), and a lighting unit i.e. LED, illuminates the field of view. A fixing unit (40) is fixed at an abdominal wall (42) that limits the cavity. The fixing unit comprises a proximal part (50) and a distal part (52), where the proximal and distal parts are respectively arranged outside and inside the cavity and interconnected by an intermediate part (54) to pass through the wall.
Patent FR-2982924-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations, notamment destine a l'utilisation lors de l'usinage de pieces creuses par tournage
Inventor: KIST NORMAN
IPC: B23B31/117
Filed: 2012-11-15
Abstract: Dans ledit amortisseur, un élément expansible (6), interposé entre un tronc de cône (5) et une surface tronconique (13) située sur un corps de base (2), peut être plaqué contre la paroi intérieure d'une tubulure (1) par mouvement relatif de ladite surface (13) et dudit tronc de cône (5). L'amortisseur peut être inséré dans la région extrême de la tubulure (1) par une unité de positionnement (4) pouvant être accouplée audit amortisseur.
Patent FR-2999614-A1 (FR)
Title: Cable metallique a couches a haute penetrabilite
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C9/20
Filed: 2012-12-14
Abstract: Le câble (30) métallique à couches cylindriques comprend : - une couche interne (C1) comprenant M fils, - une couche intermédiaire (C2) comprenant N fils enroulés en hélice autour de la couche interne (C1), - une couche externe (C3) comprenant P fils enroulés en hélice autour de la couche intermédiaire (C2), et dans lequel la distance interfils D2 des fils de la couche intermédiaire (C2) est supérieure ou égale à 25 µm et la distance interfils D3 des fils de la couche externe (C3) est supérieur ou égale à 25 µm.
Patent FR-3005372-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un film en silicium-germanium a teneur en germanium variable
Inventor: VINET MAUD
IPC: H01L29/775
Filed: 2013-05-06
Abstract: Le substrat (1) est muni d'une première zone semiconductrice (2) recouverte partiellement par un premier motif de grille (3) pour définir une surface protégée (2b) et une surface ouverte (2a). Une couche continue de silicium-germanium (6) est déposée de manière non sélective sur la première zone semiconductrice (2) et sur le premier motif de grille (3). La couche continue de silicium-germanium (6) forme une interface avec la première zone semiconductrice (2). Un recuit de diffusion/condensation est réalisé pour faire diffuser les atomes de germanium depuis la couche de silicium-germanium (6) vers la surface ouverte de la première zone semiconductrice (2).
Patent FR-3008521-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de controle routier par cloud
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2013-07-09
Abstract: DIPOSITIF PORTABLE DE CONTROLE ROUTIER PAR CLOUD. Il s'agit d'un dispositif mobile (2) permettant d'augmenter l'efficacité des contrôles routiers. Le dispositif permet de reconnaître automatiquement les plaques d'immatriculations, de comparer avec des bases de données hébergées sur cloud (6) et de transmettre à l'agent (1) les informations relatives au véhicule contrôlé (4).
Patent FR-3002650-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un signal delivre par un detecteur de rayonnement
Inventor: OUVRIER-BUFFET PATRICE
IPC: G01T1/17
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'informations délivrées par un détecteur de photons, comprenant : un circuit analogique (2, 3) de génération d'un signal (E) présentant une série d'impulsions, chaque impulsion ayant une amplitude proportionnelle à l'énergie libérée par une interaction d'un photon dans le détecteur ; un circuit analogique de détermination de l'instant auquel l'amplitude d'une impulsion du signal est maximale ; et un élément de capture de la valeur du signal audit instant.
Patent FR-3003619-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique comportant un dispositif de detente rapide
Inventor: RIAZI JEREMY
IPC: B60G17/08
Filed: 2013-03-25
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant une tige (2) reliée à un premier élément d'un véhicule (60), comprenant un piston (4) coulissant dans un corps principal (6) relié à un deuxième élément de ce véhicule (62), cet amortisseur disposant d'orifices entre les chambres (56) qui assurent les lois d'amortissement pour un fonctionnement normal de l'amortisseur, caractérisé en ce qu'il comporte une chambre de repos (54) entourant la partie de la tige (2) sortant du corps principal (6), qui est reliée à la chambre de compression (50) par un clapet (30) laissant libre le passage vers cette chambre de compression, l'amortisseur comportant de plus un tiroir (32) reliant le premier élément du véhicule (60) à la tige (2), qui coulisse dans un perçage axial de la tige suivant un jeu pour ouvrir dans le sens de la traction un passage (36) de la chambre de détente vers la chambre de repos.
Patent FR-3004643-A1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques mettant en oeuvre une composition reductrice et une composition neutralisante, et kit de lissage
Inventor: LIVOREIL-DJAMPOU AUDE
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques telles, que les cheveux comprenant : a) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une première composition (A) ; suivie de, b) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une seconde composition (B) ; - ladite composition (A) comprenant : (i) un ou plusieurs tensioactif(s), (ii) un ou plusieurs agents(s) réducteur(s) soufré(s), (iii) un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) ; - ladite composition (B) comprenant un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) et/ou une ou plusieurs réductone(s). La présente invention porte également sur un kit de détente de boucle et/ou de lissage des fibres kératiniques, approprié pour la mise en œuvre du procédé tel que défini ci-avant.
Patent FR-3007014-A1 (FR)
Title: Procede et dispositf de remplissage d'un contenant unitaire a partir d'une capsule, et capsule utilisable a cet effet
Inventor: DOURLENS ARNAUD
IPC: B67C3/14
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de remplissage d'un contenant unitaire par un produit cosmétique à partir d'une capsule (1) comportant une dose dudit produit cosmétique (10), ladite capsule (1) comportant un tube rempli de ladite dose de produit cosmétique (10), ledit tube s'étendant entre une première extrémité (3) obturée par un piston (6) monté coulissant dans le cylindre et une deuxième extrémité formant une buse de sortie (9) initialement fermée, ledit procédé comportant au moins une étape préparatoire au cours de laquelle on ouvre la buse de sortie (9) de la capsule, et au moins une étape de coulage dans laquelle on coule ledit produit cométique (10) dans le contenant de produit cosmétique.
Patent FR-3009408-A1 (FR)
Title: Accessibilite d'elements d'une interface graphique
Inventor: VINCENT JEAN-FRANCOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un traitement de données d'une interface graphique collaborative. Une telle interface comprend plusieurs éléments d'interface et est accessible, au moins en partie, à une pluralité d'utilisateurs (UT1, UT2, UT3). Selon l'invention, l'un au moins des éléments d'interface est accessible à un utilisateur sous réserve de droits d'accès affectés à cet utilisateur et pour cet élément d'interface. Ainsi, l'affichage de l'un au moins des éléments parmi d'autres éléments de l'interface graphique, pour cet utilisateur, est conditionné par les droits affectés à cet utilisateur.
Patent FR-3009382-A1 (FR)
Title: Detecteur portatif de metal pour utilisation dans un controle d'acces
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/165
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de métaux portatif adapté pour la détection d'articles métalliques dangereux portés par des individus, par exemple lors de l'accès à une salle d'embarquement dans un aéroport, comprenant un boîtier (120) qui loge un bobinage (122) émetteur/récepteur, le boitier (122) étant prolongé par une poignée (130) de préhension et manipulation, et un processeur (140) qui alimente une boucle du bobinage (122) pour générer un champ magnétique et qui détecte les perturbations du champ magnétique provoquées par l'environnement, caractérisé par le fait que le bobinage (122) comprend au moins deux bobines (124, 126) de sens d'enroulement respectivement opposés pour compenser les perturbations identiques provoquées simultanément sur chaque bobine élémentaire (124, 126).