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Patent FR-3013501-B1 (FR)
Title: Bloc de capacites pour un module electronique de puissance de vehicule automobile et procede de fabrication correspondant
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-11-20
Granted: 2016-01-15
Abstract: Le bloc de capacités comprenant des condensateurs électrochimiques (11) logés dans une cuve métallique (9) munie d'ailettes de refroidissement (2). La cuve est remplie d'un matériau (21) thermiquement conducteur et électriquement isolant. Les condensateurs sont agencés au moyen d'un bus barre de polarité positive (15) et d'un bus barre de polarité négative (16) maintenus séparés par un support (10) isolant. Le bus barre positif comprend des premiers orifices (17) recevant des broches positives (12) des condensateurs électrochimiques (11) et le bus barre négatif comprend des seconds orifices (18) recevant des broches négatives (13) des condensateurs électrochimiques. Le bus barre positif comprend également des premiers orifices de dégagement (19) permettant aux broches négatives de traverser le bus barre positif sans contact électrique et le bus barre négatif comprend également des seconds orifices de dégagement (20) permettant aux broches positives de traverser sans contact le bus barre négatif. Selon l'invention, la cuve comporte des moyens d'étanchéité (10, 24) et des moyens de dégazage (25).
Patent FR-3022898-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de collecte de dechets par aspiration
Inventor: ALAMELLE JEAN MARIE
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-06-27
Granted: 2021-04-30
Abstract: Demande de brevet formée par : ECOLLECT Intitulée : Procédé et dispositif de collecte de déchets par aspiration L’invention concerne un dispositif (10) de collecte de déchets (11) comportant une cuve (12) équipée d’une ouverture (21) de collecte et d’une ouverture (20) pour l’introduction de déchets dans la cuve. Le dispositif comporte des moyens d’entraînement aéraulique des déchets qui sont agencés pour permettre l’introduction dans la cuve et le passage dans un conduit (13) d’aspiration débouchant dans la cuve, d’un flux d’air (25) pénétrant dans la cuve par l’ouverture de collecte, et l’entrainement (24) de déchets au travers d’une bouche (22) d’aspiration du conduit d’aspiration, jusque dans le conduit d’aspiration. Les moyens d’entrainement aéraulique des déchets comportent un premier passage d’air entre le conduit (13) d’aspiration et l’ouverture (21) de collecte, et un second passage d’air entre la bouche (22) d’aspiration et la cuve (12). Figure 1
Patent FR-3017414-B1 (FR)
Title: Repartition du debit dans un systeme carburant a injection multipoints
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C7/22
Filed: 2014-02-12
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne système carburant (1) comprenant : - un circuit pilote (10), - un circuit principal (20), et - une valve de division de débit (6), adaptée pour réguler le débit du carburant dans le circuit pilote (9a) et dans le circuit principal (9b), comprenant un tiroir (34) mobile entre une première configuration, dans laquelle la canalisation principale (24) est obturée et la canalisation pilote (14) est passante, et une deuxième configuration dans laquelle à la fois la canalisation principale (24) et la canalisation pilote (14) sont passantes, le système carburant (1) étant caractérisé en ce que la valve de division de débit (6) est configurée pour ajuster une section d'admission (Sp) de la canalisation pilote (14).
Patent FR-3019531-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction de liquide d'un appareil de distribution de liquide par injection de gaz
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B65D47/34
Filed: 2014-04-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de liquide d'un appareil (10) de distribution de liquide, l'appareil comprenant un récipient de liquide (12), et relié au récipient, un dispositif (14) de distribution de liquide qui est apte à prélever du liquide dans le récipient et à l'acheminer par un chemin jusqu'à au moins une sortie de liquide (29a)afin de distribuer ce liquide à l'extérieur, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d'injection sous pression d'un volume de gaz d'extraction dans le récipient de manière à exercer une pression sur le liquide du récipient pour le faire circuler dans au moins une partie du dispositif et permettre l'extraction d'une quantité prédéterminée de liquide hors de l'appareil.
Patent FR-3010508-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de vapeurs issues d'un reservoir cryogenique
Inventor: RAGOT MATHIAS
IPC: B63B25/16
Filed: 2014-06-25
Granted: 2019-03-29
Abstract: Ce dispositif comporte : - une unité de compression (4) présentant plusieurs étages, ladite unité étant alimentée en gaz à partir du réservoir (2) cryogénique et fournissant du gaz à une pression d'alimentation de moteur, - un système de reliquéfaction (20) présentant une sortie de liquide vers le réservoir (2) cryogénique, et -un échangeur (10) disposé entre le réservoir (2) cryogénique et l'unité de compression (4) pour réchauffer le gaz d'évaporation issu du réservoir (2) avant son entrée dans l'unité de compression (4). Le gaz d'évaporation issu du réservoir (2) cryogénique est réchauffé par du gaz comprimé au sein de l'unité de compression (4) à une pression moindre que la pression d'alimentation de moteur. Le système de reliquéfaction (20) est alimenté par du gaz comprimé au sein de l'unité de compression (4) à une pression moindre que la pression d'alimentation du moteur.
Patent FR-3014412-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'ajustement de volets de surfaces portantes d'aeronefs
Inventor: HAUBER BERNHARD
IPC: B64C13/24
Filed: 2014-11-28
Granted: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ajustement de volets (10, 20) de surfaces portantes d'aéronefs.         Le dispositif comprend des entraînements de volet (40) pour l'ajustement des volets (10, 20) ainsi qu'au moins un arbre d'entraînement (50) relié de telle sorte aux entraînements de volet (40) que ceux-ci peuvent être entraînés par l'arbre d'entraînement (50), une unité d'entraînement (110, 112) pour l'entraînement de l'arbre d'entraînement (50) ou des arbres d'entraînement (50, 50') étant prévue dans chacune des surfaces portantes, et un frein central (60) agissant sur le ou les arbres d'entraînement (50) étant disposé entre les surfaces portantes.
Patent FR-3040574-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation mimo en presence d'interferences
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: H04L7/00
Filed: 2015-09-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé permettant la synchronisation dans un système de transmission comprenant M émetteurs et N récepteurs, en présence d'interférences caractérisé en ce qu'il détermine la valeur du critère de synchronisation en considérant la trace d'une matrice résultant du produit formé par la matrice inverse de corrélation des séquences d'apprentissage, la transposée conjuguée de l'estimée de la matrice d'intercorrélation des signaux reçus et des séquences d'apprentissage, l'inverse d'une estimée de la matrice de bruit et l'estimée de la matrice d'intercorrélation entre les observations et les séquences d'apprentissage EGLRT3(l) = Tr[R-1 ssRH xs (l)R-1(l)Rxs(l)]
Patent FR-3036785-B1 (FR)
Title: Systeme frigorifique hybride cryo-magnetique
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: A23L3/37
Filed: 2015-05-27
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un procédé de refroidissement ou de maintien en température de produits thermosensibles tels les produits pharmaceutiques et les denrées alimentaires, dans des installations fixes ou mobiles telles les chambres froides fixes ou les véhicules de transport et de distribution de tels produits thermosensibles, où le froid nécessaire au refroidissement ou au maintien en température des produits est fourni par l'injection directe ou indirecte d'un fluide cryogénique dans l'espace comportant les produits, et où dans le cas d'une injection indirecte le fluide cryogénique est acheminé jusqu'à un ou plusieurs échangeurs thermiques situés à l'intérieur de l'espace comportant les produits, se caractérisant en ce que durant au moins une des phases de refroidissement ou maintien que comporte le procédé, tout ou partie du froid nécessaire est fourni par l'utilisation d'un froid magnétique (1, 2, 3, 4).
Patent FR-3041356-B1 (FR)
Title: Composition adhesive comprenant un ester de silicate
Inventor: QUENEUDEC T'KINT MICHELE
IPC: C09J201/10
Filed: 2015-09-21
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une composition adhésive aqueuse comprenant comme composante adhésive principale un ester de silicate obtenu par réaction entre une protéine, un polysaccharide et un métasilicate alcalin, la protéine comprenant un ou plusieurs de chacun des acides aminés suivants : sérine, thréonine et lysine et le polysaccharide comportant des groupements carboxyliques (-COOH) et/ou des groupements sulfoniques (-SO3H), ainsi que sa fabrication et son utilisation.
Patent FR-3049265-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage d'une symbologie d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'une phase d'atterrissage
Inventor: CHARBONNIER CHRISTINE
IPC: B64D45/04
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-09-13
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage d'une symbologie d'aide au pilotage d'un aéronef lors d'une phase d'atterrissage. - Le dispositif d'affichage (12) permet à un équipage d'anticiper ou d'éviter l'émission d'une alerte de sortie de piste, apte à être émise par une unité d'aide au pilotage (10), ledit dispositif d'affichage (12) comprenant une unité d'affichage (1) apte à afficher une symbologie, un module (21) de détermination de caractéristiques de la piste, un module (20) de détermination d'une distance de roulage nécessaire à l'aéronef pour atteindre une vitesse de roulage, lorsque l'unité d'aide au pilotage (10) fonctionne selon un premier mode, un module de transmission (23) configuré pour transmettre un ensemble de signaux (s23) permettant à l'unité d'affichage (1) d'afficher un symbole représentatif de la distance de roulage et au moins un symbole représentatif des caractéristiques de la piste.
Patent FR-3057326-B1 (FR)
Title: Volant d'inertie pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/30
Filed: 2016-10-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: Volant d'inertie (1) pour système de transmission de véhicule apte à être solidaire d'un vilebrequin d'un moteur thermique, comprenant un plateau (2) mobile autour d'un axe de rotation (X), un dispositif d'amortissement pendulaire (3), comprenant un support (4), solidaire du plateau (2), et au moins un corps pendulaire (5) mobile par rapport au support (4), caractérisé en ce qu'il comporte un élément flexible (25) axialement venant en contact au moins sélectivement avec le support (4) et avec le plateau (2).
Patent FR-3060946-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'insectes comprenant la separation des cuticules de la partie molle des insectes a l'aide d'un separateur a bande
Inventor: LAURENT SOPHIE
IPC: A23K40/10
Filed: 2016-12-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'insectes comprenant la séparation des cuticules de la partie molle des insectes, dans lequel la séparation est effectuée à l'aide d'un séparateur à bande. L'invention concerne en outre des poudres, en particulier une poudre susceptible d'être obtenue par le procédé de traitement d'insectes selon l'invention, et l'utilisation de ces poudres dans l'alimentation.
Patent FR-3062678-B1 (FR)
Title: Turboreacteur a double flux comprenant une veine intermediaire dediee a l'alimentation en air par des bras radiaux d'un carter d'echappement de ce turboreacteur
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D11/04
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur à double flux (1) comprenant : - un compresseur basse pression (3) ; - une série de carters (9, 10) en aval de ce compresseur basse pression (3) pour délimiter une veine primaire de circulation d'un flux primaire (6), et comprenant un bord amont (19) délimitant une ouverture d'entrée (23) ; - un compresseur haute pression (24) dans la veine primaire ; - un carénage (11) entourant la série de carters (9, 10) pour délimiter une veine de circulation d'un flux intermédiaire (7), et ayant un bord amont (19) délimitant une ouverture d'entrée circulaire (21) située en amont du compresseur haute pression (24) ; - un carter de veine secondaire (12) entourant le carénage (11) pour délimiter une veine secondaire de circulation d'un flux secondaire (8) ; - un carter d'échappement (38) comprenant des bras radiaux (39) collectant de l'air provenant de la veine intermédiaire.
Patent FR-3063070-B1 (FR)
Title: Systeme de deploiement comprenant une plateforme mobile et un ensemble d'observation comportant un treuil
Inventor: DIEZ HUBERT
IPC: B64G1/66
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un système de déploiement (10) comprenant une plateforme mobile (12) et un ensemble d'observation (13) comportant :         - un engin d'observation (31) présentant un état passif ou un état déployé, l'engin d'observation (31) comportant un module de propulsion (40) lui permettant de se déplacer dans un milieu environnant lorsqu'il est dans l'état déployé ;         - un câble de déploiement (33) reliant la plateforme (12) et l'engin d'observation (31) lorsque l'engin d'observation (31) est dans l'état déployé ;         - un module de traction (35) comportant une unité de pilotage (52) et un treuil (50) apte à exercer une force de traction sur le câble de déploiement (33).         L'unité de pilotage (52) est apte à piloter le fonctionnement du treuil (50) pour délimiter le déplacement de l'engin d'observation (31) lorsqu'il est dans l'état déployé.
Patent FR-3064903-B1 (FR)
Title: Outil de travail rotatif pour le broyage d'aliments, et accessoire de preparation culinaire comportant un tel outil de travail rotatif
Inventor: GRASSIN STEPHANE
IPC: A47J43/046
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un outil de travail rotatif (1) pour le broyage d'aliments, comportant un moyeu (10) s'étendant autour d'un axe de rotation (2), une première lame (21), une deuxième lame (22) et une troisième lame (23) réparties régulièrement autour du moyeu (10), dans lequel le moyeu (10) présentant une extrémité supérieure (11) et une extrémité inférieure (12), et dans lequel la première lame (21) est inclinée du côté de l'extrémité supérieure (11). Conformément à l'invention, la deuxième lame (22) est inclinée du côté de l'extrémité inférieure (12). L'invention concerne également un accessoire de préparation culinaire (3) comportant un récipient de travail (4), un outil de travail rotatif (1), un couvercle (5) fermant le récipient de travail (4) et portant un organe d'entraînement (6) monté libre en rotation par rapport au couvercle (5), l'organe d'entraînement (6) étant accouplé avec l'outil de travail rotatif (1), dans lequel l'outil de travail rotatif (1) est du type précité.
Patent FR-3065513-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage et de soutirage de gaz
Inventor: HEYRAL OLIVIER
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: Dispositif (1) de remplissage et de soutirage de gaz, comprenant : - un circuit de soutirage muni d'un raccord de stockage raccordable à un récipient de stockage (RE) et d'un raccord de soutirage raccordable à un organe de soutirage ; - un circuit de remplissage (7) muni d'un raccord de remplissage (8) raccordable à une source de gaz (SO) pour le remplissage du récipient ; ce raccord de remplissage comprenant un piston définissant intérieurement une conduite de remplissage et présentant un orifice de purge débouchant transversalement dans ladite conduite de remplissage, ce piston étant mobile à l'intérieur d'un corps de purge muni d'une conduite de purge raccordée à un circuit de fuite (10) reliée à l'extérieur (EXT), entre : - une position d'ouverture où l'orifice de purge ne coïncide pas avec la conduite de purge ; et - une position de fermeture où l'orifice de purge coïncide avec la conduite de purge pour établir une communication entre ladite conduite de remplissage et le circuit de fuite.
Patent FR-3067089-B1 (FR)
Title: Support-guide de raccord de fluide en surpression et ensemble de racccords equipe d’un tel support-guide
Inventor: PERQUIA MAXIMILIEN
IPC: F16L3/22
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un support-guide (1) destiné à au moins un raccord de fluide en surpression et comportant au moins un collier de serrage (7) présentant une ouverture (7a). Le collier de serrage (7) se prolonge par une paroi de serrage (8), dite rigidificateur, présentant une courbure pouvant être adaptée pour s'ajuster le long d'un raccord auquel il est destiné. De plus, le collier de serrage (7) et le rigidificateur (8) sont constitués de matériaux rigides et élastiques venant de même moulage.
Patent FR-3068345-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un chariot elevateur a fourche a plusieurs modes de fonctionnement
Inventor: NUNES ESPIRITO SANTO RUBEN ANDRE
IPC: B66F9/065
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un chariot élévateur présentant plusieurs modes de fonctionnement, et permettant notamment un fonctionnement en mode manuel ou en mode autonome. L'invention concerne également un chariot élévateur à fourche équipé d'un tel système de commande.
Patent FR-3068981-B1 (FR)
Title: Indicateur de temperature pour article culinaire
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: G01K11/14
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à une particule à structure cur-enveloppe dont le cur comprend au moins un semi-conducteur thermochrome et l'enveloppe comprend au moins 2 couches - une couche interne au contact du cur et comprenant un matériau minéral ou un matériau hybride organo-minéral; et - une couche externe comprenant un matériau minéral ou un matériau hybride organo-minéral, différent de celui de la couche interne. L'invention se rapporte également au procédé de réalisation de cette particule, et son utilisation comme indicateur de température en particulier dans un article culinaire, comme par exemple une poêle.
Patent FR-3053923-B1 (FR)
Title: Tete d'impression ou imprimante a jet d'encre a consommation de solvant reduite
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/185
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jets continus binaires comportant : - des moyens pour produire une pluralité de jets d'encre dans une cavité (5), délimitée par des parois (9, 10) latérales, et par une paroi supérieure (2) et une paroi inférieure (21), - des moyens (6) pour séparer des gouttes ou des tronçons d'un ou plusieurs desdits jets destinées à l'impression des gouttes ou tronçons qui ne servent pas à l'impression ; - une fente (17), qui traverse la paroi inférieure (21), permettant la sortie des gouttes d'encre destinées à l'impression, - une gouttière de récupération (70) des gouttes ou des tronçons non destinés à l'impression, comportant : * une 1ère partie, dont la largeur va, dans le sens de circulation des gouttes dans la gouttière, en se réduisant; * une restriction (38), la 1ère partie étant inclinée, par rapport à un plan (P0) défini par le trajet des jets destinés à l'impression, depuis la fente d'entrée des gouttes dans la gouttière jusqu'à la restriction; * une 2ème partie, pour évacuer un gaz, ou un mélange de gaz et de liquide, depuis la restriction (38).
Patent FR-3070432-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un circuit de refroidissement pour un moteur thermique et une boite de vitesses
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un circuit de refroidissement et d'un groupe motopropulseur comprenant un moteur (14) thermique, le circuit comportant un radiateur (2) relié à un boîtier de sortie par des premières conduites d'entrée et de sortie (20, 21), le circuit comprenant aussi une boucle pour un échangeur de chaleur (6) de boîte de vitesses avec un conduit auxiliaire d'entrée (11) piqué sur la première conduite d'entrée (20) dans le boîtier et un conduit auxiliaire de sortie (12) débouchant dans le circuit. Le conduit auxiliaire de sortie (12) est associé avec un conduit auxiliaire en dérivation (12a) piqué sur le conduit auxiliaire de sortie (12) et retournant au radiateur (2), le conduit auxiliaire en dérivation (12a) comprenant une pompe auxiliaire (17) et un clapet anti-retour (15) et le conduit auxiliaire de sortie (12) comprenant un clapet anti-retour (16) en aval du piquage du conduit auxiliaire en dérivation (12a).
Patent FR-3070907-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comportant au moins : - un réservoir (12) pour un liquide, - une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comportant une buse de nébulisation (22) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu dudit réservoir (12) pour le liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, et, - un système de filtration (16) apte à filtrer ledit liquide contenu dans ledit réservoir (12)pour le liquide avant son passage dans ladite enceinte de nébulisation (14) Selon l'invention, ledit réservoir (12) pour le liquide comporte au moins une face dite inférieure (60) est inclinée par rapport à une face opposée dite supérieure (62). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3074987-B1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication avec systeme d'antennes massive-mimo pour un lien backhaul sans fil et procede correspondant
Inventor: BAZIN ALEXIS
IPC: H04B7/0413
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un système (SYS) de télécommunication comprenant des stations de base (BS) faisant partie d'un réseau d'accès mobile à un réseau (CN) cœur. Le système comprend un système (MIMO) d'antennes massive-MIMO composé d'un réseau d'antennes MIMO d'une première station de base (BS) et d'un réseau d'antennes MIMO d'une deuxième station de base pour transmettre des données destinées à un utilisateur via des liens descendants (BH) backhaul entre la première station de base (BS) et la deuxième station de base. La transmission des données via le lien descendant backhaul est sur une bande (F) fréquentielle identique à celle (F) utilisée par la première station de base (BS) pour transmettre des données à un terminal (UE) qu'elle sert. Cette première station de base (BS) comprend une antenne (ANT) d'accès pour la transmission des données vers l'utilisateur qu'elle sert totalement distincte du système (MIMO) d'antennes massive-MIMO.