baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976079-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner une valeur de mesure d'un transistor a effet de champ chimiosensible
Inventor: ZIBOLD TOBIAS
IPC: G01N27/414
Filed: 2012-06-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé (400) pour déterminer une valeur de mesure d'un transistor à effet de champ chimiosensible (110), consistant à fournir (402) un premier et un second signal, le premier signal étant amplifié par un coefficient d'amplification. On alimente (404) le transistor (110) avec le premier signal pour obtenir une information de sortie. Dans l'étape d'alimentation (404) on fournit le second signal au transistor de référence (114) pour obtenir une information de référence en appliquant un fluide de mesure au transistor à effet de champ chimiosensible (110) et un environnement de référence au transistor de référence (114). La comparaison (406) de l'information de sortie à l'information de référence permet d'adapter le coefficient d'amplification en fonction du résultat de la comparaison. Le procédé (400) comprend également une étape d'exploitation (408) du coefficient d'amplification pour obtenir une valeur de mesure.
Patent FR-3019999-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lavage d'un equipement de solidification au ciment du type directement dans le fut
Inventor: YAMAMOTO RYO
IPC: G21F9/00
Filed: 2015-04-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un dispositif de lavage (20) d'un équipement de solidification au ciment du type dans le fût (10) comporte un réservoir de lavage (21) capable de stocker à l'intérieur de l'eau de lavage, un injecteur (23) destiné à vaporiser de l'eau de lavage sur le mélangeur (13) contenu dans le réservoir de lavage afin de laver le mélangeur, une pompe à eaux résiduaires de lavage (29) destinée à refouler des eaux résiduaires de lavage restant dans le réservoir de lavage en résultat du lavage, un container de séparation de solide du liquide (24) afin de stocker les eaux résiduaires de lavage déchargées de manière à permettre la séparation en un contenu solide (S) et un contenu liquide (L), et une pompe d'alimentation en eau de lavage (26) destinée à délivrer le contenu liquide séparé du container de séparation de solide du liquide au niveau de l'injecteur sous la forme de liquide de lavage.
Patent FR-3038561-B1 (FR)
Title: Systeme d’absorption de choc pour reservoir de fluide consommable
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60R19/02
Filed: 2015-07-10
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble sous-plancher (10) d'un véhicule automobile comprenant : - une traverse arrière (3) - un réservoir de fluide consommable (2), et - une zone de débattement (Z) correspondant à la zone dans laquelle le réservoir (2) peut se déplacer par rapport à la traverse arrière (3) en cas de choc, caractérisé en ce que ledit ensemble comprend en outre un système d'absorption de choc (1) situé dans ladite zone de débattement (Z) pour absorber au moins en partie une énergie cinétique dudit réservoir (2) en mouvement lors d'un choc..
Patent FR-3050565-B1 (FR)
Title: Systeme electronique embarque
Inventor: STOUTCHININ ARTHUR
IPC: G11C7/10
Filed: 2016-04-25
Granted: 2018-10-19
Abstract: Le système électronique (SE) est configuré pour implémenter une application logicielle (AL) décrite sous la forme d'un graphe de type réseau de Kahn (GKPN) comportant des acteurs (Ai). L'un au moins des acteurs (Ai) comporte un processeur (PPn) et l'un au moins des acteurs (Ai) comporte un accélérateur matériel (HW_IPk) et le système (SE) comporte en outre des mémoires tampons (FIFOj) couplées entre les différents acteurs (Ai), et des moyens de traitement (MT) configurés pour permettre un dialogue entre lesdits acteurs (Ai) selon un protocole commun de communication et de synchronisation (PCCS) alors que ledit processeur (PPn) et ledit accélérateur matériel (HW IPk) sont conçus pour utiliser des protocoles de communication individuels différents.
Patent FR-3053130-B1 (FR)
Title: Paire de lunettes avec fixation de bras de plaquette amelioree
Inventor: BALMER FREDERIC
IPC: G02C5/00
Filed: 2016-06-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une paire de lunettes (10) comprenant : -une face (12) qui comprend deux cercles (14,16), -deux verres (18,20) montés respectivement dans les deux cercles de la face, -deux bras de plaquette (22,24), caractérisée en ce que chaque bras de plaquette (22,24) comprend au moins une partie (22b) qui est positionnée entre l'un des deux verres et le cercle correspondant dans lequel ledit verre est monté afin de bloquer en position ledit bras de plaquette.
Patent FR-3055620-B1 (FR)
Title: Procede de transport et de stockage d'une plaque semiconductrice en enceinte hermetique
Inventor: PELISSIER BERNARD
IPC: H01L21/677
Filed: 2016-09-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport et/ou de stockage d'au moins une plaque semiconductrice, dans lequel la plaque est disposée dans une enceinte hermétique (1) remplie d'hydrogène à une pression comprise entre 10-1 et 4*103 Pa et éventuellement d'au moins un gaz neutre, la pression totale dans la boîte étant comprise entre 10-1 et 5*104 Pa.
Patent FR-3056476-B1 (FR)
Title: Element de siege et siege comportant un tel element de siege
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-09-23
Granted: 2019-08-30
Abstract: 1. Élément de siège (2, 5) comportant : une structure (6), - une matelassure (20) déformable élastiquement, portée par la structure (6), et - un détecteur de présence (25) adapté pour détecter la présence d'un occupant assis sur le siège. Le détecteur de présence (25) est porté par la matelassure (20).
Patent FR-3057913-B1 (FR)
Title: Piston pour moteur a combustion interne a rideau aerodynamique
Inventor: HERVET JEROME
IPC: F02F3/26
Filed: 2016-10-20
Granted: 2019-11-29
Abstract: Piston (1) destiné à coulisser dans un cylindre (2) de moteur à combustion interne à injection directe caractérisé en ce qu'il comprend : - une chambre de combustion (11), - une zone de chasse (13) sensiblement plane, - un canal (10) reliant la chambre de combustion (11) à la zone de chasse (13), ce canal (10) étant orienté sensiblement perpendiculairement à la zone de chasse (13) au niveau de sa première extrémité (10') débouchant sur la zone de chasse (13).
Patent FR-3057793-B1 (FR)
Title: Appareil et procede pour fabriquer un objet tridimensionnel
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-10-26
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un appareil pour fabriquer un objet tridimensionnel par fabrication additive sélective comportant dans une enceinte : - Un support pour le dépôt des couches successives de poudre de fabrication additive, - Un arrangement de distribution adapté pour appliquer une couche de poudre sur ledit support ou sur une couche précédemment consolidée, - au moins une source adaptée à la consolidation sélective d'une couche de poudre appliquée par l'arrangement de distribution, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de protection adapté pour piéger par polarisation électrique des ions de vapeur chargée dans l'enceinte, ledit élément étant en un matériau apte à être électriquement polarisé et étant situé au voisinage d'au moins un module et/ou composant optique/électronique à protéger des dépôts, l'appareil comportant en outre un montage de polarisation adapté pour assurer la polarisation électrique dudit élément de protection lors d'opérations de fabrication additive.
Patent FR-3059177-B1 (FR)
Title: Procede de limitation de l'energie d'avalanche en fin de mode moteur pour un onduleur d'alterno-demarreur par diminution de courant
Inventor: BLONDEL GAEL
IPC: H02P9/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un alterno-démarreur (10), comportant: - un rotor (19) muni d'une bobine d'excitation (20), - un circuit d'excitation (141) de la bobine d'excitation (20) du rotor (19), - un stator (18) comportant une pluralité de phases (u, V, W), - un onduleur (15) comportant une pluralité de bras (B1, B2, B3) reliés électriquement aux phases (u, V, W), chaque bras (B1, B2, B3) comportant un élément de commutation haut et un élément de commutation bas, caractérisé en ce qu'une demande d'arrêt de production de couple par l'alterno-démarreur (10) étant requise, le procédé comporte une étape de diminution du courant de l'alterno-démarreur (10).
Patent FR-3075392-B1 (FR)
Title: Surveillance d'un defaut dans un equipement electrique
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne la surveillance d'un équipement électrique comprenant : • deux circuits (12, 14) isolés électriquement, • un écran (16) en forme de film disposé entre les deux circuits (12, 14), l'écran (16) comprenant un substrat (18) et un filament conducteur (20) disposé sur le substrat (18), • un module (26) configuré pour faire circuler un courant dans le filament conducteur (20) et pour surveiller le courant.
Patent FR-3062132-B1 (FR)
Title: Produit retardateur de flamme, procede de fabrication d'un tel produit et dispositif d'extinction comportant un tel produit
Inventor: ISSARTEL ERIC
IPC: C09K21/06
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un produit retardateur de flamme constitué d'une solution aqueuse comportant : - un constituant carboné hydroxylé, - un agent intumescent apte à déshydrater au moins partiellement, voire totalement le constituant carboné hydroxylé de manière à générer, sous l'effet de la chaleur, une mousse charbonnée, - un agent thixotrope, choisi pour présenter une viscosité qui augmente sous l'effet d'un ajout d'eau en l'absence de cisaillement, la solution étant suffisamment concentrée en constituant carboné hydroxylé et en agent intumescent pour qu'un ajout d'eau dans ladite solution en augmente la viscosité en l'absence de cisaillement.
Patent FR-3066958-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour vehicule et module de face avant pour vehicule
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-06-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: Le système de gestion d'une entrée d'air (10 ; 100) pour véhicule automobile comprend :         - un dispositif de contrôle d'entrée d'air (12) comprenant un cadre (16) et une pluralité de volets (18) fixés au cadre (16) et mobiles entre une position fermée et une position ouverte et réciproquement, et         - un guide d'air (14) formant un logement (22) pour positionner le dispositif de contrôle d'entrée d'air (12) et comprenant des moyens de fixation (26, 28, 30 ; 14A, 14B) du cadre (16) au logement (22) pour fixer le cadre (16) au logement (22).
Patent FR-3067348-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant de l'hydroquinone et du catechol, procede de preparation de ces compositions
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C39/08
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention décrit des compositions comprenant au moins un composé choisi parmi l'hydroquinone et le catéchol, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre entre 0,1 et 10 000 ppm d'au moins un composé choisi parmi 2-(alkoxy)phénol, 4-(alkoxy)phénol, 2-(alkyl)phénol, 4-(alkyl)phénol, (alkyl)catéchol et (alkyl)hydroquinone. 		Un autre aspect de cette invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant au moins un composé choisi parmi hydroquinone et catéchol selon l'invention caractérisé en ce qu'il comprend une étape (a) de réaction du phénol avec de l'eau oxygénée en présence d'un catalyseur, dans un solvant comprenant un alcool.
Patent FR-3067873-B1 (FR)
Title: Ensemble de detection d'arc electrique
Inventor: GUENOT STEPHANE
IPC: H02H3/38
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de détection (9) d'arc électrique pour un système de distribution d'énergie électrique (1) pour réseau électrique d'un aéronef comportant au moins une ligne de distribution électrique (3), ledit ensemble (9) comprenant un dispositif d'observation et de traitement (11) d'au moins une grandeur physique de ladite au moins une ligne de distribution électrique (3), un dispositif d'injection et de traitement (13) d'au moins un signal électrique sur la ligne de distribution électrique (3) et un dispositif de corrélation et de traitement (25, 33) de la au moins une grandeur physique observée et traitée par le dispositif d'observation (11) et du au moins un signal injecté et traité par le dispositif d'injection (13). L'invention se rapporte également à un système de distribution (1) pour réseau électrique d'un aéronef comportant un tel ensemble de détection (9).
Patent FR-3068250-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des organosilanes, des polymeres cationiques, des corps gras liquides, des tensioactifs anioniques particuliers, et des tensioactifs non ioniques et amphoteres, procede de traitement cosmetique et utilisation
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61K8/84
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des organosilanes , des polymères cationiques ou amphotères, des corps gras liquides, des acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés, des tensioactifs non ioniques et des tensioactifs amphotères. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l'utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des cheveux, pour leur conférer des propriétés de conditionnement, avantageusement rémanentes à plusieurs shampoings.
Patent FR-3070958-B1 (FR)
Title: Systeme de direction de vehicule automobile comportant des biellettes motorisees
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B62D5/22
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-07-17
Abstract: Système de direction de véhicule automobile pour des roues directrices du véhicule (44), comportant un boîtier de direction (2) contenant une crémaillère se déplaçant dans la direction transversale du véhicule, un volant de direction (8) commandant cette crémaillère, et de chaque côté du véhicule une biellette de direction (12) liée à la crémaillère pour transmettre le déplacement aux roues directrices (44), ce système étant remarquable en ce qu'au moins une biellette de direction (12) comporte un dispositif motorisé piloté lui donnant une longueur variable.
Patent FR-3071778-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en air d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une face avant d'un véhicule, comprenant au moins un échangeur de chaleur (3) et au moins un dispositif d'alimentation en air (4) d'un moteur du véhicule, le dispositif d'alimentation en air (4) comprenant au moins un canal (40) comportant au moins deux ouvertures (5, 6) par lesquelles un flux d'air (FA) est apte à entrer dans le canal (40) et au moins un orifice configuré pour permettre au flux d'air (FA) de rejoindre le moteur, une première ouverture (5) du canal (40) étant ménagée en amont de l'échangeur de chaleur (3) et une deuxième ouverture (6) de ce canal (40) étant ménagée en aval de cet échangeur de chaleur (3), par rapport à un sens de circulation du flux d'air (FA) dans le canal (40), le dispositif d'alimentation en air (4) du moteur comprenant en outre au moins un clapet (41) apte à fermer au moins l'une des deux ouvertures (5, 6).
Patent FR-3073334-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-foudre pour aeronef, aeronef comportant un tel dispositif anti-foudre
Inventor: REVEL IVAN
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-foudre (10) pour un aéronef (50), comportant d'une part un élément anti-corona (20) présentant une forme arrondie et une surface conductrice de l'électricité, destinée à envelopper une zone de la structure de l'aéronef (50) susceptible d'accrocher un arc de foudre, et d'autre part un ou plusieurs dissipateurs (30) de charges électriques fixés audit élément anti-corona (20). Dans des modes particuliers de réalisation, le dispositif anti-foudre (10) comporte en outre une coque (40) diélectrique qui englobe l'élément anti-corona (20) et le ou les dissipateurs (30) de charge.
Patent FR-3076357-B1 (FR)
Title: Cavite multi passage d’un dispositif optique de manipulation spatiale d’un rayonnement lumineux.
Inventor: JACQUARD CLEMENT
IPC: G02B7/182
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention porte sur une cavité multi passage (1) composée de l'assemblage d'un support plan (2) et d'un premier et d'un second élément optique réfléchissant (3,3') présentant chacun une face principale (3a, 3'a) disposées en vis-à-vis l'une de l'autre, la face principale (3a, 3'a) de l'un au moins des éléments optiques (3, 3') étant microstructurée pour modifier la phase d'un rayonnement lumineux incident qui se réfléchit une pluralité de fois sur chacun des éléments optiques (3, 3') pour former un rayonnement transformé, la cavité multi passage (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte précisément trois interfaces d'assemblage.
Patent FR-3080684-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour detecter un arc electrique par fibre, architecture electrique et procede
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: H02H7/26
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection configuré pour détecter un arc électrique au niveau d'une connexion électrique comprenant au moins un premier organe de connexion électrique (10) à connecter électriquement à au moins un fil électrique (3) et un deuxième organe de connexion électrique à connecter électriquement au premier organe de connexion électrique (10), ledit dispositif de détection comprenant au moins une première fibre optique (55). Ladite au moins une première fibre optique (55) comporte un premier cœur (60) s'étendant longitudinalement d'une première extrémité jusqu'à un tronçon de captation de lumière, le tronçon de captation de lumière étant dénudé en n'étant pas recouvert d'une gaine (56), le dispositif de détection comprenant un isolant (70) électrique qui est translucide, le tronçon de captation de lumière s'étendant au moins partiellement dans l'isolant (70), ledit isolant (70) étant configuré pour entourer au moins partiellement ledit premier organe de connexion électrique (10).
Patent FR-3076843-B1 (FR)
Title: Robinet de chasse pour rincage de cuvettes de wc avec commande double touche de grand ou petit volume
Inventor: TESTORI NICOLAS
IPC: E03D3/04
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un robinet pour rinçage des cuvettes de WC permettant à un utilisateur de déclencher au choix un petit volume ou un grand volume d'eau dans lequel une chemise de temporisation présente une chambre de temporisation supérieure dans laquelle est logé un clapet auxiliaire et une chambre de temporisation inférieure dans laquelle est logé un clapet principal.
Patent FR-3077308-B1 (FR)
Title: Clapet pour cuve de broyeur sanitaire
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/10
Filed: 2018-01-29
Granted: 2022-03-18
Abstract: Clapet pour cuve de broyeur sanitaire, pour l'obturation d'une canalisation d'eaux usées débouchant dans la cuve d'un broyeur sanitaire, clapet constitué par un battant (1) comprenant une tête (5) de fixation à une paroi latérale de la cuve (2) du broyeur sanitaire, un disque (4) d'obturation de la canalisation (3) par appui contre la paroi latérale de la cuve (2) et, entre la tête (5) et le disque (4), un bras (6) présentant une zone (9) de moindre épaisseur, jouant le rôle de charnière souple.
Patent FR-3080672-B1 (FR)
Title: Prechambre pour chambre de combustion annulaire a ecoulement giratoire pour moteur a turbine a gaz
Inventor: VERDIER HUBERT PASCAL
IPC: F23R3/34
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion annulaire à écoulement giratoire pour moteur à turbine à gaz, comprenant une virole annulaire interne (4) centrée sur un axe longitudinal de chambre (X-X), une virole annulaire externe (6) disposée autour de la virole interne en lui étant coaxiale pour délimiter avec celle-ci un foyer annulaire principal de combustion (8), une pluralité de systèmes d'injection de carburant (12) espacés tangentiellement autour de l'axe longitudinal de chambre et positionnés de sorte à injecter du carburant dans le foyer principal de combustion selon une même direction tangentielle de giration (F), et au moins une préchambre de combustion (14) comprenant un foyer de combustion (16) indépendant du foyer principal de combustion qui s'ouvre à l'intérieur de celui-ci selon la direction tangentielle de giration et qui est alimenté en carburant par un injecteur de carburant (18).
Patent FR-3080743-B1 (FR)
Title: Procede de conservation des algues et micro-algues fraiches
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: B65B31/04
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention propose un procédé de conservation d'algues ou microalgues fraiches, par exemple de la spiruline fraîche, dans un emballage sous atmosphère modifiée, procédé du type où : a) on positionne le produit dans un emballage ; b) on introduit dans l'emballage une atmosphère de protection ; c) on scelle l'emballage ; se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes : - le produit est positionné dans un emballage au moins en partie opaque, emballage qui est en tout ou partie perméable à l'oxygène et au CO2, ou bien encore en tout ou partie micro-perforé ; - ladite atmosphère comporte une teneur faible en oxygène, préférentiellement comprise entre 3 et 12%, et une teneur en CO2 d'au moins 5 %, préférentiellement d'au moins 10%, par exemple comprise dans la gamme 5-30 % ; - l'emballage une fois fermé est stocké au froid (i.e à une température préférentiellement comprise entre -1°C et 10°C, et encore plus préférentiellement comprise entre 0 et 4°C).
Patent FR-3084494-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un code d'authentification par un dispositif electronique avec selection de mode d'affichage, procede de gestion, dispositifs et serveurs associes
Inventor: LESEIGNEUR GILLES
IPC: G06Q20/34
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé d'affichage d'un code d'authentification mis en œuvre par un dispositif électronique (200), le procédé comprenant : - une obtention dudit code d'authentification, - une détection d'un état prédéfini du dispositif électronique, - une sélection d'un mode d'affichage du code d'authentification associé à l'état prédéfini détecté, et - un affichage du code d'authentification selon le mode d'affichage sélectionné au moyen d'un module d'affichage (201) du dispositif électronique. L'invention concerne également le dispositif électronique correspondant, un procédé mis en œuvre par un serveur et le serveur correspondant.
Patent FR-3084832-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'utilisation d'un dispositif de distribution de produit liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance à l'utilisation d'un dispositif de distribution de produit liquide sous forme de gouttes, le dispositif de distribution étant pourvu d'un orifice de distribution (20) de gouttes présentant un axe longitudinal. Le dispositif d'assistance comprend : - des moyens de solidarisation au dispositif de distribution, - des moyens de détection de produit liquide disposés au voisinage de l'orifice de distribution de gouttes, - un système de traitement des informations fournies par les moyens de détection de produit liquide, le système de traitement étant configuré pour fournir une information sur la distribution d'une goutte, les moyens de détection de produit liquide étant configurés pour détecter la présence ou l'absence de liquide à au moins trois différentes distances de l'orifice de distribution dans une direction distale de distribution de gouttes, à savoir une première distance (D1), une deuxième distance (D2) supérieure à la première distance, et une troisième distance (D3) supérieure à la deuxième distance.