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Patent WO-2017013133-A1 (WO)
Title: Mécanisme de guidage pour porte coulissante, meuble de rangement et procédé de démontage d'un mécanisme de guidage pour porte coulissante
Inventor: KUSCHEL TIMO
IPC: E05D15/06
Filed: 2016-07-19
Abstract: Brouillon : L'invention concerne un mécanisme de guidage pour une porte coulissante (3), comprenant un moyen de guidage (10, 20, 30, 50) apte à être monté sur une porte coulissante (3) et, en position monté, à se déplacer dans un rail de guidage (8, 60) ; et le moyen de guidage (10, 20, 30, 50) pouvant passer d'une position de montage, dans laquelle il n'est pas en prise avec le rail de guidage (8, 60), à une position monté ; le moyen de guidage (10, 20, 30, 50) pouvant être déplacé de la position de montage à une position de dégagement, dans laquelle le moyen de guidage (10, 20, 30, 50) se trouve entièrement au-dessus d'une face inférieure (40) de la porte coulissante (3). L'invention concerne également un meuble de rangement pourvu d'un mécanisme de guidage ainsi qu'un procédé de démontage d'un mécanisme de guidage.
Patent WO-2017076526-A1 (WO)
Title: Distributeur de courant
Inventor: ASANZA MALDONADO DIEGO FERNANDO
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un distributeur de courant (2) comportant un premier contrôleur (116) et un certain nombre de modules de raccordement (6) raccordés au contrôleur pour le montage sur un rail de support (20). Chaque module de raccordement (6) comporte un certain nombre de contacts d'accouplement latéraux (94, 96, 98, 100) destinés à la connexion par contact électrique et/ou signalétique à au moins un autre module de raccordement (6) monté en série ou pouvant être monté en série avec le module de raccordement respectif (6). Une résistance de base (112) est montée l'intérieur du module à chaque fois entre deux contacts d'accouplement (100a, 100b) de telle sorte que les résistances de base (112) des modules de raccordement (6) montés en série forment une chaîne de résistances (120) montées en série. Les modules de raccordement (6) sont équipés ou peuvent être équipés chacun d'un disjoncteur actionnable (24). Les disjoncteurs (24) comportent chacun un second contrôleur (118), interne au disjoncteur, destiné à détecter une chute de tension (U i ) aux bornes de la résistance de base respective associée (112). Le second contrôleur (118) envoie un signal de contrôle (C) au premier contrôleur (116) en fonction de la tension détectée (U i ) et le premier contrôleur (116) comprend une source de courant continu (126) destinée à l'alimentation de la chaîne de résistances (120).
Patent WO-2017025393-A1 (WO)
Inventor: RECKERMANN MATTHIAS
IPC: G08C19/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: The invention relates to a battery system (1), in particular for a motor vehicle, said system comprising; at least one electric cell (3); an electric terminal (5) for an electric consumer and/or an electric generator; and a supply line (4) for electrically connecting the cell (3) to the electric terminal (5). A sensor (10) for measuring the electric voltage of the cell (3) and/or a sensor (10) for measuring the temperature of the cell (3) is or are arranged on and/or in the cell (3).
Patent WO-2017032607-A1 (WO)
Title: Haarbehandlungsprodukt zur erzeugung einer mehrkomponentigen zubereitungsmischung
Inventor: BRAKE CARSTEN
IPC: A45D19/06
Filed: 2016-08-11
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein in Form eines Teilesatzes dargebotenes Haarbehandlungsprodukt (1), umfassend mehrere Bestandteile (2, 4-9), u. a. zumindest zwei Zubereitungskomponenten (5, 7) zur Erzeugung einer mehrkomponentigen Zubereitungsmischung. Die Zubereitungsmischung wird dabei bestimmungsgemäß erst unmittelbar vorhergehend zur eigentlichen Haarbehandlung aus den Einzelkomponenten gemischt und im Anschluss angewendet. Erfindungsgemäß umfasst das Haarbehandlungsprodukt (1) einen ersten Behälter (4, 8) zum Vorhalten wenigstens einer ersten Zubereitungskomponente (5, 7) und zumindest einen zweiten Behälter (8, 4) zum Vohalten wenigstens einer zweiten Zubereitungskomponente (7, 5), um zur Anwendung aus den Zubereitungskomponenten (5, 7) die Zubereitungsmischung zu erzeugen, wobei einer der Behälter (4) als verschließbare Mischschale (4) ausgeführt ist.
Patent WO-2017050500-A1 (WO)
Inventor: BEALE MARTIN WARWICK
IPC: H04W24/00
Filed: 2016-08-22
Abstract: A terminal device for use in a wireless telecommunications system comprises a transceiver operable to perform wireless communication with one or more other terminal devices according to the wireless communications system and to receive speed information from the one or more other terminal devices indicative of a physical speed of the one or more other terminal devices; and a controller configured to select a transmission format, for use in wireless communication by the transceiver, in dependence upon the speed information received from the one or more other terminal devices.
Patent WO-2017037156-A1 (WO)
Title: Dispositif de brassage mécanique d'un métal en fusion pour un procédé de solidification dirigée
Inventor: AUDOIN CLAIRE
IPC: B01F27/91
Filed: 2016-09-01
Abstract: Un dispositif (1) de brassage mécanique d'un métal en fusion pour un procédé de solidification dirigée dudit au moins un métal en fusion, comportant des moyens de brassage mécanique (3) rotatifs pourvus d'une partie centrale (5) rotative et d'une pluralité de pales de brassage mécanique (3a, 3b, 3c), lesquelles sont raccordées à la partie centrale (5) par le biais d'un bord proximal (BP), opposé à un bord distal (BD), reliés par le biais d'un bord avant (BAV) et d'un bord arrière (BAR), délimitant ensemble la surface supérieure (SI) de chaque pale de brassage mécanique (3a, 3b, 3c), caractérisé en ce que lesdites pales de brassage mécanique (3a, 3b, 3c) sont à débit axial, présentant un angle d'attaque constant, compris entre 5 et 20°, et un angle de fuite constant, compris entre 45 et 80°.
Patent WO-2017046001-A1 (WO)
Inventor: KRILL STEFFEN
IPC: C07C67/39
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire des méthacrylates d'alkyle, en particulier du MMA, et de l'acide méthacrylique à base de méthacroléine, qui a subi une estérification oxydante lors d'une seconde étape du procédé. La méthacroléine peut être essentiellement obtenue à partir de composants en C 2 et en C 4 . Le procédé de la présente invention est avantageux en ce que le méthacrylate d'alkyle et l'acide méthacrylique peuvent être facilement obtenus avec de hauts rendements et avec de hauts degrés de pureté, sous forme de mélange ou de flux de produits isolés. Le procédé selon l'invention présente en particulier un gros avantage en ce que notamment le rapport des produits souhaités acide méthacrylique et méthacrylate d'alkyle, en particulier le MMA, peut être librement ajusté en grande partie et modifié par des mesures techniques et des paramètres de traitement.
Patent WO-2017046171-A1 (WO)
Inventor: CATTANEO CARLO
IPC: A47B95/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne un groupe d'ancrage réglable pour l'assemblage sur un mur de placards muraux (P) comportant un dispositif de support de suspension (12), pourvu d'une base d'ancrage (16) à un placard mural (P) et d'un élément d'accrochage (17), et un support d'ancrage (22) à un mur, des moyens de régulation et des moyens d'actionnement de la position de va-et-vient étant prévus entre le dispositif de support de suspension (12), l'élément d'accrochage (17) et le support d'ancrage (22) afin de réguler la position du placard mural (P) par rapport au mur selon deux directions (F, F1) perpendiculaires l'une à l'autre, verticalement (en hauteur) et horizontalement (en profondeur), respectivement, les moyens de régulation et les moyens d'actionnement étant accessibles par le dessous et le dessus pour permettre la commande desdits moyens de régulation et desdits moyens d'actionnement des deux côtés.
Patent WO-2018091084-A1 (WO)
Inventor: SMYTH BENJAMIN
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (100) d'agrégation de données. Le système (100) comprend : un premier client (101a) et un second client (101b), le premier client (101a) et le second client (101b) ayant chacun accès à une clé de chiffrement de client pk, à une part respective sk 1 , sk 2  d'une clé de déchiffrement de client sk et à une clé de chiffrement de serveur pk', le premier client (101a) étant configuré pour chiffrer des données m 1  provenant du premier client (101a) en fonction de la clé de chiffrement de client pk, de la part sk 1  de la clé de déchiffrement de client sk du premier client (101a) et de la clé de chiffrement de serveur pk' afin générer des données chiffrées c 1  provenant du premier client (101a) et le second client (101b) étant configuré pour chiffrer des données m 2  provenant du second client (101b) en fonction de la clé de chiffrement de client pk, de la part sk 2  de la clé de déchiffrement de client sk du second client (101b) et de la clé de chiffrement de serveur pk' afin de générer des données chiffrées c 2  provenant du second client (101b) ; une unité de combinaison homomorphe (103a) configurée pour combiner les données chiffrées c 1  provenant du premier client (101a) avec les données chiffrées c 2  provenant du second client (101b) au moyen d'une opération homomorphe en fonction de la clé de chiffrement de serveur pk' afin de générer une combinaison homomorphe c 1,2  des données chiffrées c 1  provenant du premier client (101a) et des données chiffrées c 2  provenant du second client (101b), la combinaison homomorphe c 1,2  ne dépendant pas de la clé de chiffrement de client pk, de la part sk 1  de la clé de déchiffrement de client sk du premier client (101a) et de la part sk 2  de la clé de déchiffrement de client sk du second client (101b) ; et un serveur (105) configuré pour déchiffrer la combinaison homomorphe c 1,2  des données chiffrées c 1  provenant du premier client (101a) et des données chiffrées c 2  provenant du second client (101b) en fonction d'une clé de déchiffrement de serveur sk'.
Patent WO-2017121523-A1 (WO)
Inventor: THODE OLIVER
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-11-23
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Elektromagnetische Ventilvorrichtung mit einem in einem Ventilgehäuse (10) ausgebildeten Fluideingang- sanschluss (1) für zu schaltendes Fluid, insbesondere Pneumatikfluid, einem im Ventilgehäuse ausgebildeten Arbeitsanschluss (2) für das Fluid und im Ventilgehäuse entlang einer axialen Richtung verstellbar geführten Sperrmitteln (14), die zum Zusammenwirken mit einem im Ventilgehäuse ausgebildeten, einen Fluidströmungspfad zwischen dem Fluideingangsanschluss und dem Arbeitsanschluss öffnenden Ventilsitz (26) ausgebildet sind und durch mittels elektromagnetischer Stellmittel (32) geschaltetes Fluid bewegbar ausgebildet sind.
Patent WO-2018099555-A1 (WO)
Title: Régulateur de puissance inter-phase
Inventor: HÖRNEQUIST HERMAN
IPC: H02J3/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulateur de puissance inter-phase (RPI). Le dispositif RPI comprend trois premiers points de connexion de ligne de phase latérale a-c et trois seconds points de connexion de ligne de phase latérale a-c. Une première varistance (Var A ) connecte le premier point de connexion de ligne de phase latérale a au second point de connexion de ligne de phase latérale a, une deuxième varistance Var B ) connecte le premier point de connexion de ligne de phase latérale b au second point de connexion de ligne de phase latérale b, et une troisième varistance (Var C ) connecte le premier point de connexion de ligne de phase latérale c au second point de connexion de ligne de phase latérale c. Un procédé de connexion de varistances en parallèle du RPI est également présenté.
Patent WO-2017093482-A1 (WO)
Title: Milieux améliorés pour l'expression de protéines recombinantes vitamine k-dépendantes
Inventor: LEE YIH YEAN
IPC: C07K5/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter l'activité et/ou le rendement d'une protéine recombinante vitamine K-dépendante exprimée en culture cellulaire. La présente invention concerne en outre des utilisations et des compositions de matière.
Patent WO-2017125316-A1 (WO)
Title: Procede de commande d'un capteur d'image a pixels actifs
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H04N5/355
Filed: 2017-01-13
Abstract: Dans un capteur à pixels actifs comportant une photodiode Dp, un nœud mémoire MN et un nœud de lecture SN, le nœud mémoire étant prévu pour contenir les charges générées par la photodiode à la fin d'une période d'intégration permettant une intégration en mode global shutter et une lecture à double échantillonnage corrélé, on prévoit de faire à chaque période d'intégration au moins un transfert (A) des charges de la photodiode dans le nœud mémoire suivi d'un écrêtage (B) de la quantité de charges contenues dans le nœud mémoire à un temps intermédiaire t 1  après le début de la période d'intégration mais avant un dernier transfert des charges (C) dans le nœud mémoire à la fin de la période d'intégration. Ensuite les pixels sont lus ligne par ligne, par double échantillonnage corrélé CDS. Le ou les transferts intermédiaires avec écrêtage dans le nœud mémoire au cours de la période d'intégration permettent d'étendre la dynamique du capteur, aux fortes ambiances lumineuses, tout en gardant une bonne sensibilité aux faibles ambiances lumineuses.
Patent WO-2017125536-A1 (WO)
Title: Dispositif de production, de transmission, de distribution et/ou d'utilisation d'énergie électrique, ou composant d'un dispositif de ce type ainsi que joint d'étanchéité pour un dispositif ou composant de ce type
Inventor: DI GIANNI ANNA
IPC: C08F210/12
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de production, de transmission, de distribution et/ou d'utilisation d'énergie électrique, ou un composant d'un dispositif (2) de ce type. À l'intérieur du dispositif est réalisé au moins un espace d'isolation (6) dans lequel est agencé un composant (8) acheminant le courant et qui contient un fluide d'isolation (10) diélectrique entourant le composant (8) acheminant le courant. Le fluide d'isolation (10) contient a) au moins un composé organofluoré choisi parmi le groupe composé des fluorocétones, des fluoronitriles ou de mélanges de ces derniers, b) un gaz porteur comprenant au moins un composant choisi parmi le groupe composé de l'air, d'un composant de l'air, du CO 2  ou d'un mélange de ces composants. Le dispositif (2) comprend au moins un joint d'étanchéité aux gaz (20) servant à rendre le ou les espaces d'isolation (6) étanches par rapport à un autre espace (18, 181). Selon l'invention, le joint d'étanchéité aux gaz (20) contient un caoutchouc butyle en tant que matériau d'étanchéité.
Patent WO-2017129634-A1 (WO)
Title: Estimation d'une concentration d'une substance au moyen de plusieurs capteurs non invasifs
Inventor: VEGAR KARSTANG TERJE
IPC: A61B5/053
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour déterminer un taux d'une substance dans un matériel. Le procédé comprend les étapes consistant : à obtenir un premier spectre mesuré à partir d'un premier capteur non invasif, le premier spectre mesuré se rapportant à une première caractéristique du matériel ; à obtenir un second spectre mesuré à partir d'un second capteur non invasif, le second spectre mesuré se rapportant à une seconde caractéristique du matériel ; à calculer une première estimation intermédiaire  ŷ 
 x  de la concentration d'un constituant chimique dans le matériel sur la base du premier spectre mesuré ; à calculer une seconde estimation intermédiaire  ŷ 
 2  de la concentration d'un constituant chimique dans le matériel sur la base du second spectre mesuré ; à déterminer un premier et un second spectre résiduel r 1 , r 2 , les spectres résiduels étant définis comme l'écart entre le spectre mesuré et un spectre estimé, le spectre estimé étant la composante du spectre mesuré correspondant à l'estimation intermédiaire de la concentration du constituant chimique ; et à calculer une concentration estimée améliorée du constituant chimique dans le matériel sur la base de la première estimation intermédiaire  ŷ 
 1 , la seconde estimation intermédiaire  ŷ 
 2  et les spectres résiduels r 1 , r 2 .
Patent WO-2017129751-A1 (WO)
Title: Technique d'évaluation de canal libre
Inventor: FIGUEIREDO DANIEL
IPC: H04W74/08
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne une technique permettant d'effectuer une évaluation de canal libre (CCA) dans un spectre de radiofréquence (RF) sans licence. La CCA est effectuée pour transmettre des données (420) selon une première technologie d'accès radio (RAT) en coexistence avec une seconde RAT. Selon un aspect de la technique, des signaux (411) sont reçus dans le spectre RF sans licence. Les signaux reçus (411) sont traités selon un état de fonctionnement. Le traitement dans un premier état de fonctionnement (402) provoque un premier délai qui est supérieur à un second délai provoqué par le traitement dans un second état de fonctionnement (404). L'état de fonctionnement dépend de la présence de données (420) à transmettre selon la première RAT dans le spectre RF sans licence. La CCA est effectuée sur la base des signaux traités.
Patent WO-2017140622-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de test de dispositifs mobiles
Inventor: PRIIDEL EIKO
IPC: G06F1/26
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de test et/ou de configuration de dispositifs mobiles par l'intermédiaire d'une connexion USB permettant de tester et/ou de configurer les dispositifs mobiles en parallèle, si l'appareil possède un contrôleur principal avec un concentrateur USB racine connecté à un concentrateur USB aval comprenant des ports auxquels les dispositifs mobiles peuvent être connectés. Le concentrateur USB aval comprend de préférence un contrôleur d'acheminement USB connecté par un système de bus local à des nœuds de bus locaux pour la détection de quantités physiques liées aux ports USB et/ou la signalisation d'un état de traitement d'un dispositif mobile connecté à un port USB aval associé dudit concentrateur USB aval.
Patent WO-2017148779-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de maintien d'une pression hydraulique générée
Inventor: MILLER BERNHARD
IPC: B62D5/08
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) destinée à maintenir une pression hydraulique (p) réglable au moyen d'un générateur de pression (50). Le dispositif comprend une entrée (110) destiné à être accouplée au générateur de pression (50) ; une sortie (120) destinée à délivrer la pression hydraulique (p) ; au moins un premier clapet anti-retour (131) et un moyen de commutation (140) placé entre l'entrée (110) et la sortie (120). Le premier clapet anti-retour (131) est conçu pour ouvrir un chemin d'écoulement allant de l'entrée (110) à la sortie (120) en cas de dépassement d'une première pression d'ouverture (p1) et pour empêcher un écoulement dans la direction opposée. Le moyen de commutation (140) est conçu pour maintenir la pression hydraulique (p) à la sortie (120) lorsqu'une pression (p0), générée par le générateur de pression (50), est supérieure à une pression de commutation (pS), et pour réduire la pression hydraulique (p) à la sortie (120) lorsqu'une pression (p0), générée par le générateur de pression (50), est inférieure à la pression de commutation (pS). La pression de commutation (pS) est inférieure à la première pression d'ouverture (p1).
Patent WO-2017148816-A1 (WO)
Inventor: DOYEN VALÉRIE
IPC: C10M169/04
Filed: 2017-02-24
Abstract: The present invention relates to the field of lubricant, more particularly relates to lubricant for marine engine, notably for a two-stroke marine engine. More particularly, the present invention relates to a lubricant for a marine engine comprising at least one lubricant base oil and at least one fatty amine.
Patent WO-2017148847-A1 (WO)
Title: Dispositif à système microélectromécanique (mems) utilisant une couche de dispositif décollée comme membrane
Inventor: KÜHNE STÉPHANE
IPC: G01L9/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un transducteur de pression (1) et un procédé de fabrication d'un transducteur de pression. Le transducteur de pression est destiné à être utilisé dans un capteur de pression de gaz et utilise un film d'huile. Le transducteur de pression comprend une première tranche (2) et une seconde tranche (3), - au moins la première tranche comprenant une couche de dispositif (2.1) et une couche de manipulation (2.3) ; - la seconde tranche (3) ayant une surface supérieure et une surface inférieure ; et - au moins la couche de dispositif (2.1) de la première tranche (2) étant structurée. Le transducteur de pression comprend en outre une membrane (4.1), une cavité (5) entre la membrane (4.1) et la seconde tranche (3), la cavité (5) ayant un fond de cavité, une entrée (12) reliant la cavité (5) à un environnement, une suspension (6) de la membrane (4.1), la suspension (6) permettant l'oscillation de la membrane (4.1), et un générateur d'oscillations pour placer la membrane (4.1) en oscillation. Le transducteur de pression est caractérisé en ce que la couche de dispositif structurée (2.1) de la première tranche (2) comprend la membrane (4.1) et la suspension (6) de la membrane (4.1), en ce que la première tranche (2) est collée sur la surface supérieure de la seconde tranche (3), et en ce que la couche de manipulation (2.3) de la première tranche (2) est structurée pour décoller la suspension (6).
Patent WO-2017153306-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'un arbre de direction de longueur variable et dispositif de moulage par injection pour mettre en œuvre le procédé
Inventor: BREUER MARIUS
IPC: B62D1/20
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un arbre de direction (2) de longueur variable comprenant un arbre creux (21) doté d'une denture intérieure (21 1 ) dans lequel est disposé de manière télescopique en direction axiale un arbre denté (22) qui vient en prise par complémentarité de forme et qui présente une zone de denture (23) dotée de dents (24) qui s'étendent en direction axiale et sont disposées en périphérie extérieure, une âme d'arbre (3), dans la zone de denture (23), étant recouverte par un processus de moulage par injection d'un revêtement de glissement (5) en matière thermoplastique injecté autour de l'âme. Le procédé comprend les étapes consistant : à positionner l'âme d'arbre (3) dans une cavité de moule (41) d'un outil de moulage par injection (4) de manière coaxiale par rapport à une surface de moule (411) qui délimite la zone de denture (23) ; à injecter du plastique en fusion dans la cavité de moule (41) entre l'âme d'arbre (3) et la surface de moule (411) de la cavité de moule (41) ; à retirer l'arbre denté (22) de l'outil de moulage par injection (4) après durcissement de la matière plastique ; à fournir l'arbre creux (21) et à introduire axialement la zone de denture dans la denture intérieure. Pour permettre, avec des coûts de réalisation minimum, l'obtention d'un revêtement de glissement amélioré, l'injection de la matière plastique en fusion est réalisée selon l'invention depuis une zone d'extrémité axiale de la cavité de moule (41).
Patent WO-2017153609-A1 (WO)
Title: Composition servant à stimuler l'activité de sirtuines
Inventor: BILSTEIN ANDREAS
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne une composition contenant comme principe actif de l'ectoine, de l'hydroxyectoine et/ou des sels, esters ou amides de ces composés, servant à stimuler l'activité de sirtuines, notamment pour le traitement de maladies associées à une activité réduite de sirtuines. Il s'agit notamment de différents phénomènes de vieillissement et différentes maladies qui apparaissent en particulier dans la vieillesse ou qui sont associées à une perturbation de la différenciation cellulaire ou de la prolifération cellulaire.