baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005201-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un transistor mos a grille metallique, en particulier un transistor pmos, et circuit integre correspondant
Inventor: BAUDOT SYLVAIN
IPC: H01L29/78
Filed: 2013-04-24
Abstract: Le procédé de réalisation d'au moins un transistor MOS, comprend une formation de régions dopées de source et de drain comportant un recuit d'activation des dopants (RC) et, préalablement à ladite formation des régions de source et de drain, une formation au dessus d'un substrat d'une région diélectrique (2) et une formation d'une grille (3) comportant une formation d'une région de grille métallique (30). La formation de la région de grille métallique (30) comprend une formation d'une couche d'un premier matériau (301) destiné à diminuer la valeur absolue de la tension de seuil du transistor, et une configuration d'une partie (302) de la région de grille métallique de façon à former également une barrière de diffusion au dessus de ladite couche du premier matériau.
Patent FR-3005221-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif-continu de pilotage d'un generateur synchrone a aimants permanents
Inventor: GARCIA SOTO GUILLERMO
IPC: H02K47/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: Convertisseur alternatif-continu destiné à être relié, côté alternatif, à un générateur synchrone à aimants permanents (1) et, à délivrer une tension continue (V), comportant : un pont redresseur (22, 32) avec plusieurs cellules (22.1, 32.1) à deux bras (E1, E2) ayant deux bornes extrêmes (B, C) et une borne milieu (A) à connecter au générateur ; une paire (23) de dispositifs de stockage d'énergie (C', C'') en série, montés aux bornes extrêmes (B, C), côté continu, possédant un nœud commun (N1) ; autant de dispositifs interrupteurs bidirectionnels (4) que de cellules (22.1, 32.1), chacun monté entre une cellule (22.1, 32.1) et le nœud commun (N1) ; des moyens de commande vectorielle (5) des dispositifs interrupteurs, devant recevoir la vitesse (0) du rotor, le courant (ia, ib, ic) à injecter dans le convertisseur et la tension continue (V), destinés à activer chaque dispositif interrupteur (4), de manière à ce que le courant (ia, ib, ic) et la tension appliquée (ua, ub, uc) au convertisseur soient en phase. Application aux aérogénérateurs notamment
Patent FR-2990584-A1 (FR)
Title: Mobile station, has computer circuitry to send message for requesting connectivity of data network such as Internet, and for sending message requesting connectivity to access point name to indicate low priority indication
Inventor: GUPTA VIVEK
IPC: H04W4/029
Filed: 2013-05-10
Abstract: The station has a computer circuitry that is arranged to send a message for requesting connectivity of a data network e.g. Internet (180). A message requesting modification of support resource is sent by utilizing the computer circuitry. A specific access point name with a basic indicator priority is allocated, where the indicator priority indicates that the station is arranged for low priority indication. A message requesting connectivity to the access point name is sent by the computer circuitry to indicate low priority indication. Independent claims are also included for the following: (1) a computer circuit (2) a user equipment (3) a method for formation of a connection to a data network.
Patent FR-3005786-A1 (FR)
Title: Circuit cascode a deux transistors
Inventor: KNOPIK VINCENT
IPC: H03F1/22
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un circuit cascode comportant un premier transistor et un deuxième transistor MOS en série, dans lequel la source du premier transistor est reliée au drain du deuxième transistor par une zone semiconductrice dopée.
Patent FR-3006319-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere olefinique epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: SCHNELL BENOIT
IPC: C08L63/08
Filed: 2013-05-28
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère oléfinique comprenant des fonctions époxydes comme élastomère majoritaire, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comprenant un poly-acide carboxylique de formule générale (I) dans laquelle A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atomes de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et un imidazole de formule générale (II) dans laquelle, - R1 représente un groupement hydrocarboné ou un atome d'hydrogène, - R2 représente un groupement hydrocarboné, - R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou encore R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3010987-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit liquide sans valve
Inventor: DAS ALOK
IPC: B65D83/70
Filed: 2013-09-20
Abstract: Le dispositif (10) de distribution de produit liquide comprend : - un embout de distribution (12) comportant une cavité (23) pourvue d'une protubérance (19) traversée par un canal longitudinal de sortie (16) du liquide, - un organe de réduction de débit (14) rapporté autour de la protubérance (19), - deux canaux de réduction de débit (38, 40) délimités par l'organe de réduction de débit (14) et l'embout de distribution (12) présentant chacun une section transversale au sens d'écoulement du liquide dans le canal, et - une chambre d'amortissement (32) délimitée par l'organe de réduction de débit (14) et l'embout de distribution (12). Les canaux de réduction de débit (38, 40) sont reliés entre eux par la chambre d'amortissement (32) et la chambre d'amortissement a une section transversale au sens d'écoulement du liquide dans la chambre au moins trois fois supérieure à la section des canaux de réduction de débit.
Patent FR-3015158-A1 (FR)
Title: Technique de communication dans un reseau local
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L12/66
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une technique de communication dans un réseau local (3). Une passerelle (30) permet un accès à un réseau de communication étendu. La passerelle reçoit en provenance d'un dispositif (31-33) du réseau local par l'intermédiaire du canal de communication radio une requête d'accès à un contenu et un identifiant d'une source lumineuse (21, 22) dont une zone d'éclairage couvre une zone où le dispositif se situe. La passerelle commande une émission d'une réponse à cette requête à la source lumineuse identifiée. L'exécution de la commande par la source lumineuse permet au dispositif du réseau local de recevoir la réponse par l'intermédiaire d'un canal de communication optique.
Patent FR-3025609-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de croisements dans le suivi d'objets mobiles et dispositif associe
Inventor: LEMOINE JEAN MARIE
IPC: G01S17/66
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de croisements de pistes et un dispositif de suivi d'objets mobiles adapté pour mettre en oeuvre ledit procédé. Le procédé de gestion de croisements de pistes comprend pour chaque piste à un instant considéré, une étape Etp1 de test afin de déterminer si la piste considérée est ambiguë ou non à l'instant considéré et, si la piste est ambiguë, une étape Etp2 de traitement spécifique de l'estimé de la piste.
Patent FR-3016328-A1 (FR)
Title: Tunnel multi-pieces pour partie centrale de soubassement et procede de fabrication d'une telle partie centrale de soubassement
Inventor: KOWALSKI PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-01-14
Abstract: Une partie centrale de soubassement (10) de caisse structurelle de véhicule automobile, destinée à délimiter la partie inférieure d'un habitacle du véhicule, comprend un tunnel longitudinal de structure (11) comportant l'assemblage entre eux d'un plancher (12) de la partie centrale de soubassement (10), d'un profilé central (13) monobloc rapporté sur le plancher (12), orienté suivant une direction longitudinale (X) du véhicule et ayant une longueur (L) dépendant de la longueur (D) de la partie centrale de soubassement (10) suivant la direction longitudinale (X), et d'au moins une pièce d'extrémité (14, 15) agencée dans le prolongement du profilé central (13) et configurée de sorte à présenter une interface (141, 151) assurant un raccordement et une fonction de reprise et de transmission d'efforts avec une partie structurelle (100, 200) de la caisse distincte de la partie centrale de soubassement (10) et/ou avec ledit plancher (12). Il est décrit aussi un procédé de fabrication d'une telle partie centrale de soubassement.
Patent FR-3017367-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un train d'atterrissage dont une roue est pourvue d'un moteur electrique et un systeme de commande dudit moteur electrique
Inventor: RENIER RAPHAEL
IPC: B64C25/42
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant un train d'atterrissage (10) dont au moins une roue (12) est pourvue d'un moteur électrique (50) configuré pour entraîner ladite roue (12) en rotation, l'aéronef comprenant en outre un système de commande (100) dudit moteur électrique (50), ledit système de commande (100) comportant: - un tableau de commande (102), présentant des premiers moyens de commande (106) prévus pour délivrer une valeur de couple ou de puissance à appliquer audit moteur (50) selon une direction d'avancement (16) de l'aéronef et des deuxièmes moyens de commande (108) prévus pour délivrer une valeur de vitesse de roulage de l'aéronef selon une direction de recul (18) de l'aéronef, - une unité de contrôle (104) connectée au tableau de commande (102) et au moteur électrique (50), présentant des premiers moyens destinés à commander en couple, ou en puissance, le moteur électrique (50) selon la valeur délivrée par les premiers moyens de commande (106), et des deuxièmes moyens destinés à commander en vitesse le moteur électrique (50) selon la valeur de vitesse de roulage délivrée par les deuxièmes moyens de commande (108), et - un capteur de vitesse (110) destiné à mesurer la vitesse de roulage de l'aéronef, et à transmettre cette information de vitesse à l'unité de contrôle (104).
Patent FR-3002035-A1 (FR)
Title: Procede de controle des niveaux de fluide hydraulique dans un aeronef
Inventor: HORABIN ROBERT WILLIAM
IPC: B64D43/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: Procédé (100) de contròle des niveaux de fluide dans un aéronef, comportant l'identification (102) de segments de fonctionnement où l'aéronef satisfait un critère de stabilité prédéterminé, la réception (104) d'un signal de sortie du détecteur de fluide, le calcul (106) de niveaux de fluide hydraulique dans au moins un réservoir hydraulique, la détermination (108), sur la base d'au moins le niveau de fluide hydraulique calculé, d'une valeur de fluide hydraulique indiquant la quantité de fluide hydraulique dans l'aéronef, et la fourniture (110) d'une indication de la valeur de fluide hydraulique.
Patent FR-3018305-A1 (FR)
Title: Charniere pour porte de vehicule automobile
Inventor: BUSE PETRU SORIN
IPC: E05D7/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne une charnière (100) pour une porte de véhicule automobile comportant un élément fixe (110) comprenant des moyens de fixation (111) à un châssis dudit véhicule automobile, et un élément mobile (120) comprenant des moyens de fixation (121) sur ladite porte, lesdits éléments fixe (110) et mobile (120) étant montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre au moyen d'un axe de charnière (101), entre une position de fermeture de ladite porte et une position d'ouverture de ladite porte. Selon l'invention, il est prévu des moyens de rappel (122, 130, 140) adaptés à stocker une partie de l'énergie développée pour faire basculer ledit élément mobile par rapport audit élément fixe depuis la position de fermeture de la porte vers sa position d'ouverture, et à restituer au moins une partie de l'énergie stockée lors du retour de la porte vers sa position de fermeture.
Patent FR-3018557-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'estimation du temps restant d'activation d'un demarreur avant sa surchauffe
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: F02N11/10
Filed: 2014-03-17
Abstract: Méthode pour estimer le temps restant pour que la température en un point d'un démarreur atteigne une deuxième valeur de température à partir d'une première valeur de température, la deuxième valeur de température étant supérieure à la première valeur de température, le démarreur étant configuré pour démarrer un moteur thermique, cette méthode utilisant un modèle thermique préétabli décrivant l'évolution dans le temps de la température audit point du démarreur, cette méthode comprenant une étape de détermination coefficients thermiques du modèle thermique, correspondants à la première valeur de température et une étape de calcul dudit temps restant sur la base du modèle thermique préétabli avec les coefficients thermiques déterminés.
Patent FR-3021357-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a loi de volume optimisee
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F04B9/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne (10) comportant: - une manivelle (11) destinée à effectuer un mouvement de rotation continu autour d'un premier axe fixe (O2), - un coupleur (12) monté rotatif d'une part par rapport à ladite manivelle (11) et d'autre part par rapport à un suiveur (13) pour la transmission d'un couple d'oscillation dudit suiveur (13) à ladite manivelle (11), - ledit suiveur (13) étant également monté solidaire en rotation avec un arbre principal (15) autour d'un deuxième axe fixe (O4), ledit arbre principal (15) étant entraîné par des pistons (16) dudit moteur via un mécanisme (18) de génération d'une oscillation dudit arbre principal (15), caractérisé en ce que - un premier ratio entre une longueur (r2) de ladite manivelle (11) et un écart (r1) entre le premier (O2) et le deuxième (O4) axes fixes est compris entre 0.1 et 0.3, - un deuxième ratio entre une longueur (r3) dudit coupleur (12) et l'écart (r1) entre le premier (O2) et le deuxième (O4) axes fixes est compris entre 0.75 et 0.95, et - un troisième ratio entre une longueur (r4) dudit suiveur (13) et l'écart (r1) entre le premier (O2) et le deuxième (O4) axes fixes est compris entre 0.15 et 0.85.
Patent FR-3022118-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une conserve de fruits tartinable
Inventor: KRENCKER FABRICE
IPC: A23L21/12
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une conserve de fruits tartinable, en particulier une confiture, comportant les étapes suivantes : - mélange d'une base de fruits avec une quantité prédéterminée de sucre, pour obtenir une masse sucrée, - maintien de la masse sucrée à température et pression ambiantes de sorte à produire une évaporation d'une partie de l'eau contenue dans le mélange jusqu'à ce que la teneur résiduelle en matières sèches atteigne une valeur cible au moins égale à 60%. La présente invention concerne encore un dispositif spécialement conçu pour mettre en œuvre un procédé selon l'invention, caractérisé en ce qu'il comporte un plateau (2) apte à recevoir une masse sucrée (3) étalée, une balance (1) apte à mesurer la masse de la masse sucrée, et un module logique apte à déclencher une alarme lorsque la valeur de la masse sucrée atteint une valeur cible.
Patent FR-3008029-A1 (FR)
Title: Tendeur pour une chaine antiderapante
Inventor: NIESS BERNHARD
IPC: B60C27/10
Filed: 2014-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de tension (1) pour une chaîne antidérapante qui contient un brin de tension (2) qui peut être rentré et peut être enroulé dans le boîtier (3) sur un rouleau (5) précontraint dans un sens d'enroulement. Deux positions sont réglées avec un organe d'actionnement (4), lesquelles correspondent respectivement à différents sens de verrouillage pour le brin de tension (2). Le rouleau (5) présente une première et une seconde couronne dentée (10, 20) reliée de façon solidaire en rotation à celui-ci avec respectivement un cliquet de verrouillage (11, 21) sollicité par ressort, qui bloque le mouvement de la couronne dentée (10, 20) dans un sens de verrouillage respectif, les sens de verrouillage des deux cliquets de verrouillage (11, 21) étant contraires l'un à l'autre. Les cliquets de verrouillage (11, 21) sont désengagés alternativement des couronnes dentées afférentes à l'aide de l'organe d'actionnement (4).
Patent FR-3023469-A1 (FR)
Title: Implant et kit chirurgical pour maintenir en position des corps osseux d'un patient les uns par rapport aux autres
Inventor: CHICK GREGOIRE
IPC: A61B17/80
Filed: 2014-07-10
Abstract: Implant chirurgical, outil de mise en place, kit chirurgical et procédé de fabrication afférents. L'invention concerne un implant chirurgical (1) destiné à être rapporté sur des corps osseux (2, 3) d'un patient, par l'intermédiaire de moyens de fixation (4, 5, 6, 7) afin de maintenir en position lesdits corps osseux (2, 3) les uns par rapport aux autres, ledit implant chirurgical (1) comportant un corps principal (13) formé par une plaque distale (11) qui se prolonge par une patte proximale (12), la plaque distale (11) s'étendant sensiblement selon un plan d'extension distal (Pd), la patte proximale (12) s'étendant sensiblement le long d'un plan d'extension proximal (Pp) sécant au plan d'extension distal (Pd), la patte proximale (12) et la plaque distale (11) étant reliées par une zone de courbure (19), l'implant chirurgical (1) étant caractérisé en ce que la zone de courbure (19) présente une épaisseur la plus élevée du corps principal (13). Implants chirurgicaux d'ostéosynthèse.
Patent FR-3025689-A1 (FR)
Title: Multi-pole magnetique reglable
Inventor: BENABDERRAHMANE CHAMSEDDINE
IPC: H05H7/04
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne un Multi-pôle magnétique (1), comprenant : N parties (2) en aimant permanent (N =4 sur la figure de l'abrégé) disposées, selon un plan de coupe, autour d'un point central (3), N étant un nombre entier positif supérieur ou égal à 2, N parties (4) en matière ferromagnétique, disposées, selon le plan de coupe, autour du point central (3), les parties en aimant permanent (2) et les parties en matière ferromagnétique (4) étant contenues dans le plan de coupe dans une zone annulaire (5) autour du point central (3) en étant réparties de manière alternée dans la zone annulaire (5), des aimants permanents périphériques (6), chaque aimant permanent périphérique (6) étant monté en rotation autour d'un axe de rotation (7) qui lui est propre, qui est situé au-delà de la zone annulaire (5) par rapport au point central (3). Application aux accélérateurs de particules
Patent FR-3029710-A1 (FR)
Title: Machine electrique comportant des moyens de reduction du bruit
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: H02K5/24
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique 1 comportant des moyens de réduction du bruit configurés pour obtenir une fréquence de résonnance de la machine électrique située dans une plage de fréquence de résonnance ne concordant pas avec la plage de fréquence des harmoniques de la machine électrique, et plsu précisément entre 1500HZ et 2500Hz.
Patent FR-3029257-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite comprenant une forme continuellement variable et des barrettes laterales de maintien
Inventor: LOUAISIL KEVIN
IPC: F16J15/10
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'objet de l'invention est un joint d'étanchéité en élastomère prévu pour être inséré dans une gorge réalisée dans le sens de la hauteur sur un plan d'appui d'une pièce, et serré sur une surface plane complémentaire, ce joint présentant au moins une partie de sa section transversale (18, 20) comprenant dans la direction longitudinale une forme continuellement variable, caractérisé en ce qu'il comporte de manière espacée sur au moins un côté, des barrettes latérales fines (42) qui sont disposées dans le sens de la hauteur.
Patent FR-3041455-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'intrusions par reconfiguration
Inventor: SALIBA ERIC
IPC: G06F21/78
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) de détection d'intrusions comprenant : - des surfaces de maillage (2), chaque surface de maillage (2) comprenant des cellules (3) comprenant un motif qui est une portion de circuit électrique continu, - des surfaces d'interconnexion (4) comprenant des connecteurs (24) propres à connecter des cellules (3) des surfaces de maillage (2) selon une première configuration pour former des groupes de cellules (3) électriquement connectées, les motifs formant un circuit électrique continu de motifs, - un module de détection (8) propre à détecter une modification d'une impédance caractéristique de chaque groupe de cellules, le système (1) comprenant, en outre, un module de configuration (6) des interconnexions des connecteurs propre à modifier au cours du temps la première configuration pour obtenir au moins une deuxième configuration de la surface d'interconnexion (4).
Patent FR-3019244-A1 (FR)
Title: Rondelle-ressort et dispositif d'embrayage a friction
Inventor: ROLL MARCEL
IPC: F16D13/70
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne une rondelle-ressort (200), en particulier pour un dispositif d'embrayage à friction, ladite rondelle-ressort présentant une partie annulaire (202) et des languettes élastiques (206), où la partie annulaire (202) présente des premiers segments de renforcement (212) répartis dans la direction circonférentielle, et un dispositif d'embrayage à friction, en particulier pour une transmission d'un véhicule automobile à moteur à combustion interne, comprenant au moins une rondelle-ressort du type susmentionné pour contacter le ou les plateaux de pression du dispositif d'embrayage.
Patent FR-3034563-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'images capturees par un organe d'acquisition optique
Inventor: GADEN PASCAL
IPC: G09G5/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'affichage d'images capturées par un organe d'acquisition optique (0), ledit dispositif comportant un écran (3) et une unité de commande d'affichage (2) reliée à l'écran et à l'organe d'acquisition optique, l'unité de commande d'affichage comportant des moyens d'incorporation d'un graphique (4, 5) dans les images destinées à être affichées par l'écran, graphique composé d'au moins un élément. Selon l'invention, lesdits moyens sont configurés pour que chaque trait formant au moins l'un des éléments comporte une bande principale d'une même première couleur et un contour encadrant la bande principale, les contours étant d'une même deuxième couleur, différente de la première couleur, et d'une même épaisseur.
Patent FR-3034826-A1 (FR)
Title: Fixation de radiateur auto-ajustable
Inventor: LAMOUREUX DAVID
IPC: F16B21/06
Filed: 2015-04-13
Abstract: Un dispositif de fixation (6) d'un radiateur (1) sur une traverse (3) comprend une coulisse (8) en forme de tige avec une tête et un pied, et un support (7) formant embase destiné à être fixé à la traverse (3) et comportant un alésage dans lequel la coulisse (8) peut être enfoncée axialement. La tige et le support (7) sont agencés pour que dans une première position angulaire du support (7), la coulisse peut être enfoncée axialement par cran dans le support et pour que par une rotation angulaire du support, la coulisse soit rehaussée axialement dans le support avant d'être bloquée en position axiale dans celui-ci de manière à s'étendre de façon auto-ajustée entre la traverse et le radiateur.
Patent FR-3037597-A1 (FR)
Title: Mousse aqueuse desinfectante, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: C11D1/66
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention concerne une mousse consistant en une dispersion de bulles de gaz dans une solution moussante comprenant par litre de solution (i) de 0,05 à 1,5% en masse d'un ou plusieurs agent(s) tensioactif(s) organique(s) moussant(s), (ii) de 0,05% à 0,8% en masse d'un ou plusieurs agent(s) gélifiant(s) ou viscosant(s), organique(s), (iii) de 1% à 14% en volume d'un ou plusieurs agent(s) désinfectant(s) et (iv) de l'eau, ladite mousse présentant un foisonnement compris entre 12,5 et 50. La présente invention concerne également l'utilisation d'une telle mousse pour la décontamination biologique.