baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050600-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de sons a radiateurs passifs et event bass-reflex.
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: H04R1/28
Filed: 2016-04-25
Abstract: Un dispositif de diffusion de sons (1) comprend : - un corps principal (2) comportant deux premiers logements (41) logeant des haut-parleurs, et une première partie centrale (5) comportant une première face (9) munie d'une ouverture (10) communiquant avec un deuxième logement (8), et deux conduits (61) reliant les premiers logements (41) au deuxième logement (8), et - un corps auxiliaire (3) comportant une seconde partie centrale (10) logée dans le deuxième logement (8) et comprenant deux faces opposées (131- 132) ouvertes et sur lesquelles sont solidarisées deux radiateurs passifs (151-152) séparés par une zone vide (16) et sollicités de façon synchrone en opposition, et un conduit d'évacuation (12) traversant l'ouverture (10) et communiquant avec la zone vide (16) et l'extérieur en définissant un évent « bass-reflex » générant des sons de basses fréquences lorsque les radiateurs passifs (151-152) sont sollicités par les haut-parleurs.
Patent FR-3053031-A1 (FR)
Title: Perfectionnement de couvercle recipient
Inventor: CHARLES VINCENT
IPC: B65D43/02
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de solidarisation d'un couvercle de remplissage (6) sur une paroi extérieure (4) d'un récipient (3) munie d'une ouverture en creux susceptible d'accueillir ledit couvercle, le couvercle de remplissage (6) et l'ouverture en creux possédant au moins respectivement une patte de verrouillage et une came hélicoïdale coopérant pour le verrouillage par rotation autour de son axe (A6) de symétrie centrale dudit couvercle de remplissage (6), l'ouverture en creux possédant au moins une percée pour le passage de ladite patte et l'ouverture dudit couvercle de remplissage (6), ledit dispositif (10) étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de solidarisation coopérant entre eux pour permettre la solidarisation du couvercle de remplissage (6) à la paroi extérieure (4) lors de son ouverture par pivotement autour d'un axe parallèle à ladite paroi extérieure (4), tout en autorisant également son verrouillage par rotation autour dudit axe (A6).
Patent FR-3054565-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’objets en cuir parfume
Inventor: KURKDJIAN FRANCIS
IPC: C14C9/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: Procédé de fabrication d'objets en cuir parfumé, comprenant les étapes de : - trempage d'un premier élément sensiblement plan (1), en cuir ou cuir reconstitué, tel qu'une peau ou feuille de cuir ou cuir reconstitué, dans une préparation parfumante ou dans un concentré parfumant (4), de sorte à obtenir un premier élément parfumé (10), et - séchage dudit premier élément parfumé (10), caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de mise en place dudit premier élément parfumé (10) et séché, entre respectivement un second (2) et un troisième (3) élément plan en cuir, non parfumé, tels que des feuilles ou peaux en cuir, qui prennent ainsi en sandwich le premier élément (10), et - une étape d'association, de liaison ou de fixation réciproque des trois éléments (10, 2, 3), de manière à former ainsi un ensemble sensiblement plan multicouche (5).
Patent FR-3054826-A1 (FR)
Title: Aerodyne a voilure tournante et parachute
Inventor: JEAN-FULCRAND PASCAL
IPC: B64D17/80
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention concerne un aérodyne à voilure tournante (10), ledit aérodyne comportant : - un moteur (35) ; - une structure (11) supportant au moins un siège passager ; - un rotor (14) disposé au-dessus de ladite structure (11) et relié audit moteur par un arbre de transmission (13) creux, ledit arbre de transmission (13) étant mobile en rotation par rapport à la structure (11) ; - un mât (30) creux fixé à ladite structure (11) et s'étendant dans ledit arbre de transmission (13) ; et - un parachute (16) disposé au-dessus dudit rotor (14), ledit parachute (16) étant fixé sur ledit mât (30) et relié à ladite structure (11) au moyen d'un élément de suspension (17) passant dans ledit mât (30) ; caractérisé en ce que ledit élément de suspension (17) est réalisé par un câble multibrins en acier dont la résistance en traction est supérieure à 150 daN/mm2
Patent FR-3057451-A1 (FR)
Title: Installation pour la distribution de colis postaux, et procede de distribution associe
Inventor: SZABO DE EDELENYI CHRISTOPHE
IPC: A47G29/122
Filed: 2016-10-17
Abstract: Installation pour la distribution de colis comprenant une boîte à colis (1) sans raccordement électrique et sans système de communication, comprenant une porte (11) et une serrure à code (2) intégrant une mémoire (6) alimentée par une batterie électrique et stockant une série de codes d'ouverture successifs, et une unité de pilotage (8) paramétrée pour commander un déverrouillage de la porte après saisie d'un code d'ouverture actif qui correspond à un code d'ouverture de la série, utilisable une fois et automatiquement remplacé par un code d'ouverture qui suit ; et un serveur distant (9) stockant un identifiant de la boîte à colis et une série de codes d'ouverture identique à celle stockée dans la serrure à code, un émetteur/récepteur et une unité de contrôle conformée pour effectuer une comparaison entre une requête de déverrouillage et l'identifiant et pour communiquer un message intégrant le code d'ouverture actif qui en vigueur dans la série stockée dans la serrure à code.
Patent FR-3059752-A1 (FR)
Title: Moyen d'agrippement autobloquant d'un systeme de transmission continument variable
Inventor: CLOPET CYRIL
IPC: F16H57/035
Filed: 2016-12-01
Abstract: Moyen d 'agrippement (20, 21) autobloquant pour un mécanisme (1) de transmission comprenant au moins une roue et un lien de transmission coopérant avec ladite roue, le moyen d ' agrippement comprend au moins un support d ' agrippement (22) présentant au moins une première surface d'appui et au moins un élément de coincement (201, 211) comprenant: - une deuxième surface d'appui coopérant avec la première surface d'appui, - une surface d ' agrippement (213, 203), apte à coopérer de façon temporaire avec une surface d'entraînement en regard, l'élément de coincement étant apte à se déplacer selon une direction d'insertion, le long de la première surface d'appui entre une position minimale dans laquelle la surface d ' agrippement est la plus éloignée de la surface d'entraînement en regard et une position nominale dans laquelle la surface d ' agrippement est en contact avec la surface d'entraînement.
Patent FR-3062810-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fixation par piquage en zigzag d'un element souple fonctionnel sur un support souple.
Inventor: LEGRAND XAVIER
IPC: D05B19/00
Filed: 2017-02-13
Abstract: - Procédé et système de fixation par piquage en zigzag d'un élément souple fonctionnel sur un support souple.         - L'invention concerne un procédé permettant d'éviter l'utilisation de composition adhésive. Le procédé comprend une étape de dépôt d'un l'élément souple fonctionnel (1) sur un support souple (2), une étape de piquage selon une ligne en zigzag (3) d'au moins un fil de liage (5) de part et d'autre de l'élément souple fonctionnel (1) le long de l'élément souple fonctionnel (1) en retenant l'élément souple fonctionnel (1) sur le support souple (2). Le ou les premiers fils de liage (5) sont piqués dans le support souple (2) en des points de piquage (7) jusqu'à une profondeur inférieure à l'épaisseur du support souple (2).
Patent FR-3062922-A1 (FR)
Title: Magnetometre asservi en champ nul par effet stark alternatif exacerbe par une cavite optique
Inventor: PALACIOS LALOY AUGUSTIN
IPC: G01R33/28
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention porte sur un magnétomètre (10) comprenant une cellule (1) remplie d'un gaz soumis à un champ magnétique ambiant, une source de pompage optique (2), un photodétecteur (3) et un système d'asservissement en boucle fermé du magnétomètre pour le faire fonctionner en champ nul. Ledit système d'asservissement comprend : - une cavité optique (11) délimitée par des miroirs (M1, M2) dans laquelle est agencée la cellule (1), - une source d'excitation optique (9) configurée pour éclairer l'au moins une cavité optique avec un faisceau polarisé circulairement et accordé à une longueur d'onde d'excitation décalée par rapport à la longueur d'onde de pompage, et - un régulateur couplé au photodétecteur et configuré pour piloter la source d'excitation optique de manière à ce qu'elle induise, par effet Stark, l'équivalent d'un champ magnétique de compensation opposé au champ magnétique ambiant et orienté dans la direction de propagation de la lumière dans la cavité.
Patent FR-3048743-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction
Inventor: STARCK ANDREAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction pour l'accouplement d'un arbre de transmission d'un moteur de véhicule automobile avec au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses de véhicule automobile, au couvercle d'embrayage, un plateau de pression (18) mobile dans la direction axiale par rapport au plateau de réaction (14) pour le serrage par friction d'un disque d'embrayage (24) entre le plateau de réaction (14) et le plateau de pression (18), un élément d'actionnement (21) pour le déplacement axial du plateau de pression (18), dans lequel l'élément d'actionnement (21) est pourvu d'un contour extérieur (54) dans la direction radiale, une bague de réglage (28) rotative dans la direction périphérique pour le rattrapage d'un espacement critique dû à l'usure entre le plateau de pression (18) et le plateau de réaction (14), dans lequel la bague de réglage (28) est montée entre le plateau de pression (18) et l'élément d'actionnement (21), un système de broche (30) contactant la bague de réglage (28) pour faire tourner la bague de réglage (28), un élément d'entraînement (32) en appui contre le couvercle d'embrayage (12) pour l'entraînement du système de broche (30) et un élément d'espacement (46) raccordé à l'élément d'entraînement (32) pour limiter une course relative entre l'élément d'entraînement (32) et le système de broche (30) par une butée d'un élément de butée (55) fixé à la bague de réglage (28) sur l'élément d'espacement (46), dans lequel l'élément d'espacement (46) est situé radialement en dehors du contour extérieur (54) de l'élément d'actionnement (21).
Patent FR-3063010-A1 (FR)
Title: Composition desinfectante et filmogene destinee a etre appliquee apres la traite sur un trayon, contenant de l'acide lactique
Inventor: FRETIN BENOIT
IPC: A61P31/02
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne une composition désinfectante et filmogène destinée à être appliquée après une traite sur le trayon d'un bovin, d'un ovin ou d'un caprin comprenant en milieu aqueux un composant filmogène et au moins une substance active désinfectante. Selon l'invention, un telle composition comprend 5,4 à 11% en masse d'acide lactique à titre de substance active désinfectante et 1,955 à 4,45% en masse d'un agent tensio-actif non ionique à effet détergent et/ou mouillant seul ou en mélange, un tampon de pH et un agent régulateur de pH, tel que de l'hydroxyde de sodium, pour ajuster le pH de la composition entre 2 et 4.
Patent FR-3067058-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’injection d’agent reducteur dans un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'injection d'agent réducteur dans un système de traitement des oxydes d'azote par un catalyseur (4) de réduction catalytique sélective, dans lequel il est défini :         -une consigne de stockage d'ammoniac dans le catalyseur (4),         -la quantité d'ammoniac stockée dans le catalyseur (4),         -la quantité d'oxydes d'azote en amont du catalyseur (4),         -une quantité d'agent réducteur à injecter pour réduire les oxydes d'azote, caractérisé en ce que l'on maintient une quantité d'agent réducteur à injecter non nulle et inférieure à la quantité requise pour traiter la totalité des oxydes d'azote en amont du catalyseur (4), lorsque la consigne de stockage est inférieure à la quantité d'ammoniac stockée dans ce catalyseur (4).
Patent FR-3067948-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules d'un compose du fer et/ou du cerium
Inventor: BAUSSARON LOIC
IPC: B01J13/04
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention est relative à un procédé continu ou semi-continu permettant de préparer une dispersion colloïdale de nanoparticules d'un composé du fer et/ou du cérium dans une phase organique dans lequel les nanoparticules sont obtenues par précipitation dans un mélangeur rapide.
Patent FR-3071615-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'efficacite de traitement par un agent anti-recepteur a l'il-6 chez un patient atteint d'une polyarthrite rhumatoide et qui a ete en reponse insuffisante a au moins une biotherapie
Inventor: COURTIER ANAIS
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de l'efficacité de traitement par un agent anti-récepteur à l'IL-6 chez un patient atteint d'une polyarthrite rhumatoïde et qui a été en réponse insuffisante à au moins une biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l'expression d'un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d'estimation de l'efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d'expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3072880-A1 (FR)
Title: Formulation liposomale et son utilisation en therapie anti-tumorale
Inventor: DUMONTET CHARLES
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne une formulation liposomale contenant exclusivement un lipopolysaccharide bactérien (LPS) pour son utilisation thérapeutique anti-tumorale. Elle concerne également un produit de combinaison pharmaceutique comprenant : - une formulation liposomale contenant exclusivement un LPS; et - au moins un anticorps thérapeutique.
Patent FR-3073908-A1 (FR)
Title: Volute pour groupe moto-ventilateur
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne une volute (3) pour groupe moto-ventilateur adaptée pour être montée sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile, ladite volute (3) comportant : - une paroi interne (30) adaptée pour évoluer en partie selon une évolution angulaire radiale ; - une entrée d'air et une sortie d'air (3d) ; et étant adaptée pour recevoir une roue avec une couronne périphérique (17), ladite roue étant adaptée à être disposée dans ladite volute (3) de façon coaxiale autour d'un moteur dudit groupe motoventilateur ; caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend un angle de développement (α) compris entre 4,7 degrés et 4,9 degrés, ledit angle de développement (α) étant l'angle entre ladite paroi interne (30) de ladite volute (3) et ladite couronne périphérique (17) de ladite roue.
Patent FR-3076165-A1 (FR)
Title: Table de cuisson et systeme de refroidissement de la table de cuisson
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: H05B6/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: Une table de cuisson comporte au moins un élément de chauffe (3), et un système de refroidissement comportant des moyens de brassage d'air (9) disposés au niveau d'un bord arrière (10b) de ladite table de cuisson (1). Le système de refroidissement comporte en outre : - un conduit de ventilation (15) s'étendant à partir des moyens de brassage (9), le flux d'air provenant des moyens de brassage d'air (9) entrant dans ledit canal de ventilation (15) ; - des moyens de déflexion d'air d'entrée (18) situés entre les moyens de brassage d'air (9) et le conduit de ventilation (15), et étant conçus pour diviser le flux d'air provenant des moyens de brassage d'air (9) et pour inverser le sens du flux d'air; et - au moins une ouverture d'évacuation d'air arrière ledit au moins un élément de chauffe (3) étant placé entre ladite au moins une ouverture d'évacuation d'air (90c) et les moyens de déflexion d'air d'entrée (18).
Patent FR-3080823-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation integre et autonome d'un train dans un referentiel de reseau ferroviaire
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: B61L25/02
Filed: 2018-05-03
Abstract: Système de localisation intègre et autonome d'un train dans un référentiel de réseau ferroviaire comprenant : - un dispositif (1) de localisation géographique intègre dans un référentiel géographique global configuré pour fournir la position, la vitesse, et le cap du train ainsi que leurs protections d'intégrité respectives vis-à-vis d'événements redoutés pouvant affecter le dispositif de localisation géographique intègre ; - une base de données (2) cartographiques intègre du réseau ferroviaire configurée pour fournir des données représentant géographiquement le réseau ferroviaire sous forme de segments ; et un dispositif (3) de pistage du train configuré pour déterminer de manière autonome un identifiant de segment de réseau ferroviaire sur lequel se trouve le train, une position intègre du train sur ce segment dans le référentiel de réseau ferroviaire, et l'intervalle de protection associé à la position du train sur le segment à partir de données fournies par la base de données cartographiques intègre et des positions, vitesses, caps et protections d'intégrité fournies par le dispositif de localisation géographique intègre, par résolution d'ambiguïtés de segments candidats.
Patent FR-3082330-A1 (FR)
Title: Cybersecurite aeronautique
Inventor: RIVIERE DOMINIQUE
IPC: G06F21/55
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour la gestion de la sécurité d'un aéronef en vue de sa sûreté aéronautique. Un procédé peut comprendre la détermination d'une ou plusieurs anomalies de sécurité en fonction d'un ou de plusieurs traitements effectués sur des enregistrements collectés et/ou reçus. Différents objets sont manipulés, notamment des anomalies de sécurité, des alertes qualifiées, des attaques informatiques, etc. Des données de référence peuvent être accumulées, consolidées et apprises au cours du temps. Le vol d'un aéronef est comparé à la base de connaissances ainsi constituée et enrichie. Des développements décrivent les périmètres de sécurité avionique, l'usage des phases de vol, les déclenchements des comparaisons, la granularité du système de requête, des traitements de données comprenant des heuristiques, des analyses statistiques sur un aéronef ou une flotte d'appareils. Des aspects de logiciel et d'architecture sont décrits (calculateurs centralisés, décentralisés ou distribués).
Patent FR-3077046-A1 (FR)
Title: Systeme de decor comprenant un dispositif de decor tel qu'un decor lumineux ou un lisere, monte dans une structure de support tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un vehicule automobile
Inventor: CHAUSSET FRANCOIS
IPC: F21V21/088
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un système de décor (1) comprenant un dispositif de décor tel qu'un décor lumineux ou un liseré, monté dans une structure de support (12) tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un véhicule automobile, le dispositif de décor (1) comprenant un profil en forme d'une bande souple qui comporte une partie en forme d'un élément de décor (3) disposé au niveau d'un bord longitudinal de la bande et une partie de fixation (7) sur la structure de support qui constitue le restant de la bande. Le système est caractérisé en ce que la partie de fixation (7) est configurée pour une fixation par clipsage sur la structure de support. L'invention est utilisable pour des agencements d'habillage de véhicules automobiles.
Patent FR-3077104-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie thermique
Inventor: BOUTRY SERGE
IPC: F04B39/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de récupération thermique destiné à être relié à un compresseur d'air non lubrifié assurant la compression mécanique de l'air, convenant pour la récupération des calories générées par la compression de l'air. Lesdits moyens pour la récupération des calories contenues dans l'air comprimé chaud d'inter-étage comprennent : - un système d'échangeur air/fluide (6), comprenant un primaire destiné à être traversé par l'air comprimé chaud d'inter-étage (Act) présentant une entrée (61) de primaire et une sortie (62) de primaire, et un secondaire destiné à être traversé par un fluide tel que de qu'un liquide, en particulier de l'eau, de la vapeur, ou encore un gaz - une vanne (7) progressive, trois voies, y compris une entrée de vanne (70) et deux sorties de vanne (71,72), ladite entrée de vanne (70) étant destinée à être connectée à la sortie du premier étage de compression (2) recevant l'air chaud comprimé d'inter-étage (Act).
Patent FR-3078301-A1 (FR)
Title: Capteur de mouvement pour ceinture de securite.
Inventor: LIMOUSIN SERGE
IPC: B60R22/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour ceinture de sécurité 1, un élément 10 fixé à la languette 2 au voisinage du passage 8 de sangle, de sorte que dans une position d'usage, la sangle 2 vienne déformer l'élément, cet élément comprenant un capteur de déformation ; ces déformations pouvant être produites par la respiration de l'utilisateur de la ceinture, des moyens de traitement permettent d'en déduire son état de stress et de lui fournir des stimuli multi-sensoriels aptes à réguler ce stress.
Patent FR-3087229-A1 (FR)
Title: Turbine a axe vertical
Inventor: SARRAZIN CHARLES
IPC: F03D3/06
Filed: 2018-10-16
Abstract: La présente invention concerne une turbine (1000) à axe de rotation vertical comprenant au moins un rotor (1340) configuré pour tourner selon un premier axe de rotation vertical, au moins un bras porteur (1200a, 1200b, 1200c) étant solidaire dudit rotor (1340) et portant au moins un système de gréement (1100a, 1100b, 1100c), la turbine (1000) étant caractérisée en ce que le système de gréement (1100a, 1100b, 1100c) comprend: ○ au moins un mât supérieur configuré pour porter en partie au moins une voile supérieure ; ○ au moins un mât inférieur configuré pour porter en partie au moins une voile inférieure ; ○ au moins un système d'orientation configuré pour permettre à au moins une partie du système de gréement (1100a, 1100b, 1100c) de tourner selon une amplitude de rotation autour d'un deuxième axe de rotation vertical relativement audit bras porteur (1200a, 1200b, 1200c).
Patent FR-3087923-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage en mode flux d’un systeme de stockage tampon et de sequencement de charges, et unite de pilotage correspondante.
Inventor: PIETROWICZ STEPHANE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-10-30
Abstract: Procédé de pilotage d'un système de stockage tampon/séquencement de charges, recevant des charges non séquencées, fournissant au moins une séquence de charges, et comprenant une unité de stockage tampon (comprenant des niveaux d'entrée (FIFOs selon un sens) et au moins un niveau de recirculation (autre FIFO selon un sens inverse) et un élévateur d'entrée et un élévateur de sortie positionnés l'un en regard des entrées et l'autre en regard des sorties des niveaux précités. Une unité de pilotage pilote itérativement l'élévateur d'entrée. A chaque itération : si l'élévateur d'entrée a le statut « attente recirculation », signifiant qu'il existe au moins une charge à recirculer dans le système (204), mise en attente (205) de celui-ci jusqu'au transfert de la au moins une charge à recirculer sur le niveau de recirculation ; sinon : sélection (206 à 211) d'une charge en sortie d'un convoyeur d'entrée ou en sortie du niveau de recirculation ; si la sélection (213) d'un des niveaux d'entrée aboutit, génération (219) pour l'élévateur d'entrée d'une mission de transfert de la charge sélectionnée sur le niveau sélectionné, sinon affectation (216) à celui-ci du statut « attente recirculation », sélection (218) parmi les niveaux d'entrée d'un niveau à recirculer (affectation du statut « à recirculer » au(x) charge(s) sur celui-ci) (sans génération pour l'élévateur d'entrée d'une mission de transfert).