baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109237-B1 (FR)
Title: Système de connexion d’un dispositif d’entraînement chirurgical à un dispositif virtuel
Inventor: MIGNAN NICOLAS
IPC: G16H50/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: Le dispositif d’entraînement chirurgical (10) comporte une console d’entrainement chirurgical (12), au moins un outil chirurgical (13), une unité de calcul (14), un organe de capture de mouvement (16), un dispositif d’affichage (18). Le dispositif d’affichage (18) est associé à un outil de calibration mobile (30). Le dispositif virtuel comporte une console virtuelle, au moins un outil virtuel, chaque outil virtuel présentant un avatar de l’outil chirurgical (13), un premier référentiel virtuel (R1) associé à l’organe de capture de mouvement (16), un deuxième référentiel virtuel (R2) associé au dispositif d’affichage (18). Le dispositif d’entraînement chirurgical comporte en outre une plaque de calibration (19) qui présente une première structure de référence (32) destinée à être associée au premier référentiel virtuel (R1), et une deuxième structure de référence (34) destinée à être associée au deuxième référentiel virtuel (R2).  Figure pour l'abrégé : FIG. 1A
Patent FR-3095123-B1 (FR)
Title: Procédé pour produire une poudre cosmétique solide
Inventor: ZENG SILI
IPC: A61K8/02
Filed: 2020-04-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente description décrit un procédé pour produire une poudre solide. Le procédé inclut les étapes suivantes consistant à : (1) mélanger uniformément les poudres pour obtenir un matériel A ; et mélanger uniformément un polysaccharide naturel avec une quantité appropriée d'eau, puis ajouter un hydratant émollient et un émulsifiant, et mélanger ensuite uniformément, pour obtenir un matériel B, dans lequel la phase poudreuse inclut une charge lamellaire, une charge sphérique, et un pigment ; (2) mélanger uniformément le matériel A et le matériel B, et ajouter ensuite un conservateur pour obtenir une dispersion ; (3) remplir la dispersion dans un moule ; (4) congeler la dispersion à une basse température préétablie, et démouler ensuite pour obtenir un produit semi-fini ; et (5) sécher le produit semi-fini pour obtenir un produit fini, dans lequel une lyophilisation est adoptée, qui inclut : le placement du produit semi-fini dans un lyophilisateur, et une congélation continue à une basse température, dans lequel la température dans le lyophilisateur est inférieure au point eutectique ; puis l’évacuation, et le séchage par sublimation en chauffant correctement après que le niveau de vide ait atteint une valeur de vide préétablie, pour éliminer le cristal de glace ; et en fin de compte le séchage par désorption après sublimation, pour éliminer l’eau liée.   Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3113292-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’atténuation des vagues
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: E02B3/04
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-11-03
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé d’atténuation de l’amplitude des vagues (12) présentant une longueur d’onde centrale donnée, le procédé comprenant l’utilisation d’un dispositif (15) comprenant : - un ensemble (A, B) d’une pluralité de modules (18) juxtaposés les uns à côté des autres selon une direction donnée (D), chaque module (18) comprenant au moins une cavité (16) comportant une première ouverture (20) et une seconde ouverture (22) ;dans lequel les modules (18) sont placés dans une position dans laquelle la première ouverture (20) de chaque cavité est immergée en permanence et dans laquelle la seconde ouverture (22) est en communication avec l’air ambiant, les dimensions des cavités (16) étant déterminées de manière à ce que chaque cavité forme une cavité résonante à la fréquence centrale donnée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3114216-B1 (FR)
Title: Equipement a conducteur marchant a geometrie variable
Inventor: VION PETER
IPC: A01B33/06
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un équipement (1) à conducteur marchant à géométrie variable, apte à être déplacé selon une direction (D) de déplacement, ledit équipement (1) comprenant deux roues (2) portées par un essieu ménagé selon un axe (R) de roues, lesdites deux roues (2) présentant un plan médian (M) situé sensiblement à égal distance de chacune desdites roues (2), ledit plan médian (M) étant orthogonal audit axe (R) de roues et portant la direction (D), ledit essieu comportant un pivot monté selon un axe (Z) de pivotement porté par ledit plan médian (M), ledit axe (Z) étant non perpendiculaire au sol et supportant un châssis (3), ledit châssis (3) supportant une boîte de vitesse, un moteur (5) entrainant en rotation une brosse rotative (6) par l’intermédiaire de ladite boite de vitesse, ladite brosse rotative (6) étant portée par ledit châssis (3) de sorte à pouvoir entrer en contact avec le sol, et une barre de guidage (7) dudit équipement.  Selon l’invention, ledit châssis (3) est monté mobile en rotation par rapport audit axe (Z) de pivotement et audit axe (R) de roues, le châssis (3) pouvant pivoter au moins autour de l’axe (R) de roues et autour dudit axe (Z) de pivotement, de sorte à provoquer de façon simultanée un mouvement de lacet et de roulis dudit châssis (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3124887-B1 (FR)
Title: Dispositif d’immersion de plaquettes
Inventor: LIGNIER HÉLÈNE
IPC: H01L21/673
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-06-23
Abstract: Dispositif d’immersion de plaquettes Dispositif d’immersion (1) de plaquettes (P), comportant deux flasques d’extrémité (2) portant des barres de maintien (3) des plaquettes, chaque flasque d’extrémité (2) comportant au moins une rainure (5) pour recevoir au moins une barre de maintien modulable (6) configurée pour être positionnée à une hauteur réglable par coulissement dans les rainures (5) des deux flasques, la ou les barres de maintien modulable (6) comportant chacune deux rangées opposées de dents (9) de séparation des plaquettes.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125752-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air pour un véhicule automobile avec moyen de détection d’une défaillance
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (400) de régulation d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif (400) comprenant un cadre support (361) définissant au moins une ouverture de passage d’un flux d’air (F) entrant, le dispositif (400) comprenant au moins un rideau (404, 405) prolongé par au moins un élément de courroie (411) faisant partie d’un ensemble cinématique (403) configuré pour mettre en mouvement le au moins un rideau (404, 405), le dispositif (400) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  un loquet (420) disposé sur une bordure (414) du rideau (404, 405) et mobile en rotation autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position dans laquelle l’élément de courroie (411) appuie sur le loquet (420) et une deuxième position adoptée en cas d’une décontraction de l’élément de courroie (411),un élément élastique de rappel (422) configuré pour déplacer le loquet (420) depuis sa première position vers sa deuxième position lorsque la pression exercée par l’élément de courroie (411) sur le loquet (420) est inférieure à un seuil prédéterminé ;un moyen de détection configuré pour détecter le loquet (420) lorsque celui-ci est dans sa deuxième position.  Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3126755-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique des batteries pour véhicule électrique ou hybride
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/42
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) pour véhicule automobile électrique ou hybride comportant :- un circuit de refroidissement (A) comprenant une boucle principale (A1) comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant, un compresseur (3), un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (5), un premier dispositif de détente (8) et un troisième échangeur de chaleur (9),- un circuit de gestion thermique des batteries (B) par immersion au moins partielle et/ou vaporisation comportant une première pompe (17), un quatrième échangeur de chaleur (18) et un contenant (19) configuré pour recevoir les batteries et le troisième échangeur de chaleur (9),- un circuit de gestion thermique de l’électronique de puissance (C) comprenant une boucle principale (C1) comprenant une deuxième pompe (20), au moins un échangeur de chaleur (21, 22) avec un composant de la chaine de puissance électrique, un premier radiateur (23) et le deuxième échangeur de chaleur (5),le circuit de gestion thermique de l’électronique de puissance (C) comportant en outre une première branche de dérivation (C2), ladite première branche de dérivation (C2) comportant le quatrième échangeur de chaleur (18).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114062-B1 (FR)
Title: Feu de véhicule et module de commande de feu
Inventor: MIYASHITA YUICHI
IPC: B60Q1/38
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un feu de véhicule qui inclut un feu clignotant (202), une mémoire non volatile (308), un dispositif de traitement de signal (400) et un circuit de pilotage (330). Le feu clignotant (202) inclut une pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N) qui sont aptes à être commandés de manière indépendante pour être allumés et éteints. La mémoire non volatile (308) stocke un paramètre (PARAM) se rapportant à la commande de la pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N). Le dispositif de traitement de signal (400) génère, sur la base du paramètre (PARAM), une pluralité d’instructions d’allumage (S1…SN) indiquant des états d’allumage de la pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N) à chaque point temporel par l’exécution d’un programme logiciel. Le circuit de pilotage (330) pilote chacun de la pluralité d’éléments émetteurs de lumière (203_1, 203_2…203_N) sur la base de la pluralité d’instructions d’allumage (S1…SN).  Fig. 1
Patent FR-3129065-B1 (FR)
Title: Sac avec un moyen de chauffage comportant du graphène
Inventor: CREMADES VALENTIN
IPC: A45C5/00
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-12-01
Abstract: Sac avec un moyen de chauffage comportant du graphène L’invention concerne un sac (1) comportant au moins un compartiment (2) définissant un volume intérieur, et un moyen de chauffage (4) destiné à chauffer le volume intérieur du compartiment (2). Le moyen de chauffage (4) comprend du graphène, est destiné à être relié à une alimentation électrique (6), par exemple intégrée au sac (1) ou extérieure au sac, et est configuré pour transformer l’énergie électrique en chaleur.  L’invention concerne en particulier un sac pour recevoir et chauffer une ou plusieurs boules de pétanque.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2079352-B1 (FR)
IPC: H02H9/00
Filed: 1971-01-12
Granted: 1975-07-04
Abstract: 1341410 Intrinsically safe supply systems SYBRON CORP 29 Dec 1970 [11 Feb 1970] 32279/73 Divided out of 1341409 Heading H2H The disclosures in the Specification are identical with those of the Specification 1,341,409 but the claims are directed towards an individual barrier structure 5 shown in Fig. 1 and the modifications thereof illustrated in the remaining Figures.
Patent FR-2474318-B1 (FR)
IPC: A61J15/00
Filed: 1980-01-25
Granted: 1983-10-21
Abstract: 1. An artificial feeding device, and more particularly a device for feeding artificially enterally by means of a feeding probe of the type comprising an isothermic enclosure (1) provided with a calorific compensation means (4) maintaining the inside of the enclosure (1) at a determined temperature or within a determined temperature range for a determined period of time, a container (2) for the food substance (3) to be administered which is positioned inside the isothermic enclosure (1) when the device is being used, means for agitating the food substance (3) which, on the one hand, consist of a magnetic bar (11) positioned inside the container (2) and on the other hand, a driving motor (12) for rotating the bar (11), which motor is positioned outside the container (2), a means (29) for distributing the food substance (3) which is connected by a tube (25) to the abovementioned container (2) and to the feeding probe, means (22, 24) for supporting and positioning the enclosure (1) and means (30) for controlling the various parameters of the geeding process, said device being characterised in that the above-mentioned contained for the food substance consists of a flexible bag (2) made of synthetic or natural material and is contained in a removable box (1) forming the above-mentioned isothermic enclosure, and the motor (12) is positioned outside this box (1).
Patent FR-2495736-B1 (FR)
IPC: F22B31/04
Filed: 1980-12-05
Granted: 1985-01-18
Abstract: This invention relates to methods of and apparatus for treating waste products. The apparatus comprises a furnace 1 and a recuperator 2, the furnace comprising at least one rotary section 4 for combustion and/or pyrolysis of the waste products and a stationary section 3 for guiding the smokes generated in the furnace between said rotary section 4 and the recuperator 2. This latter comprises an arrangement 11 -12 for causing the smokes to flow in a state of heat exchange with a fluid 14 for exploitation of the heat thus recovered. A heat-carrier fluid circuit is also incorporated between the walls delimiting the said stationary section 3 and/or the said rotary section 4 of the furnace and the recuperator 2, in such manner that the heat-carrier fluid may transfer the heat it had absorbed during its passage within the furnace walls to the exploitation fluid in the recuperator.
Patent FR-2566034-B1 (FR)
Inventor: GUISLAIN GUY
IPC: E04H12/02
Filed: 1984-06-18
Granted: 1986-10-03
Abstract: The invention relates to a cylindrical mast element comprising a tube (2) one end (4) of which is extended by a sleeve tube (5), and each end of which has plane, inclined surfaces (7, 8). Its wall is constituted by successive coils of pieces of fabric impregnated by polymerizable resin, all of which is then polymerized. The element has, in the zone (9) near a beveled end (6) facing the sleeve tube (5) of an adjacent coupling element and corresponding to the coupling zone (9), at least one additional piece of oriented fabric, which is disposed in such a manner that its greater strength is in the transverse direction of the mast. A plurality of elements may be joined for constructing a mast. To this end, the tubular elements are internested end to end.
Patent FR-2610191-B1 (FR)
IPC: A61C8/00
Filed: 1987-01-29
Granted: 1997-02-21
Abstract: The intraosseous implant according to the invention consists of a cylindrical body (1) intended to be placed in a well drilled in an osseous wall after opening of the soft tissues, the cylindrical body being provided with an axial seat (2) designed to receive a sealing piece (3) after the positioning of the implant and before the closure of the soft tissues, and the said axial seat receiving, after removal of the sealing piece, a stump which bears the prosthesis. The implant according to the invention is characterised in that it is provided at the lower part of its body (1), and in the extension thereof, with at least one thin wall (7) punched with holes.
Patent FR-2624242-B1 (FR)
Inventor: DREANO CLAUDE
IPC: F16B35/06
Filed: 1987-12-08
Granted: 1990-03-23
Abstract: The device is for closing the covers of rotating vessels containing a gas under pressure. The device comprises a bolt (8) whose head (10) is held by hooks (17) carried by the vessel (1). The shaft passes through a lug (20) carried by the cover (1). The nut (9) is screwed onto the shaft of the bolt (8) whose free end carries a stop to prevent the nut (9) from being fully unscrewed. The nut (9) is integral with a hand ring (14) whose plane includes the axis of the bolt (8).
Patent FR-2642685-B1 (FR)
Inventor: VATANT ROBERT ANDRE
IPC: B22D7/08
Filed: 1989-01-16
Granted: 1991-05-17
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00034 Sec. 371 Date Sep. 10, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 10, 1991 PCT Filed Jan. 16, 1990 PCT Pub. No. WO90/07996 PCT Pub. Date Jul. 26, 1990.Flat metal products are pressure cast in a mould having two lateral walls each consisting of a support and of a graphite block as well as several spacers, including an upper spacer interposed between the blocks. The ends of the upper spacer and of the front spacer are inserted between two half-shells intended to receive a header of molten metal at the end of the cast. Elastic members carried by the supports exert during the cast, a clamping force of the half-sheels on the spacers. After the start of solidification of the slab, the clamping force is reduced by lateral jacks which eliminate any resistance to contraction of the slab and thus prevent the formation of cracks at the slab/header transition.
Patent FR-2626003-B1 (FR)
Inventor: KAPLAN MURRAY ARTHUR
IPC: C07D501/46
Filed: 1989-01-18
Granted: 1992-10-16
Abstract: Temp. stable crystalline salts of alpha-(2-aminothiazol-4- yl) alpha-(Z)-methoxyiminoacetamido) -3 -(1-methyl-1-pyrrolidinio) methyl)-3-cephem-4-carboxylate (I) are claimed, selected from sulphuric, di-nitric, monohydrochloric and di-hydrochloric acid addn. salts and orthophosphoric acid addn. salts contg. 1.5-2 molar equivalents of H3PO4, or solvates of tehse. The salt may be mixed with a base e.g. L(+) lysine or L(+) arginine.
Patent FR-2630228-B1 (FR)
Inventor: BESSON RENE
IPC: G04C9/00
Filed: 1989-04-10
Granted: 1991-01-11
Abstract: An electronic watch having an electronic circuit to perform advanced features that is able to distinguish between a first case in which an access code for entry into a programming mode has been correctly entered and the programming operation has been correctly done, from a second case in which the access code has not been correctly entered and/or the programming has not been done correctly. Access to a programming mode of a perpetual calendar feature built into the watch is controlled by requiring at least one manipulation of a time-setting rod in view of its attribution to at least one function other than the functions of correction of the date and day, and to control the watch in the manner of an ordinary watch in the second case and to attribute, in this case to at least one manipulation of the rod, the functions of correction of date and day.
Patent FR-2654864-B1 (FR)
Inventor: JEAN LEDIEU
IPC: G11B7/24
Filed: 1989-11-21
Granted: 1995-08-04
Abstract: Method of manufacturing an optical reading disc, in particular for producing and fixing the recording of a coded datum in a sensitive resin layer applied to a transparent substrate of inorganic material, such as glass in particular, the resin layer preferably being covered on the outside by a thin protective layer. <??>According to the invention, this method is characterised in that it consists in recording, in a manner known per se, the signal corresponding to the coded datum by localised activation of the sensitive layer (3) through the substrate (2), and in then removing the protective layer (4), in etching the substrate through the activated zones of the sensitive layer acting as an etching mask, in lifting off the remainder of this sensitive layer, in coating the etched substrate with a thin reflective metallic layer (9) and lastly in depositing a final outer protective layer (10) on the metallic layer. <??>The invention also relates to the optical discs obtained by this method.
Patent FR-2661762-B1 (FR)
Inventor: RENE STORCK JEAN
IPC: G07F7/10
Filed: 1990-05-03
Granted: 1992-07-31
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00373 Sec. 371 Date Dec. 30, 1992 Sec. 102(e) Date Dec. 30, 1992 PCT Filed May 3, 1990 PCT Pub. No. WO91/17528 PCT Pub. Date Nov. 14, 1991.A plug-in data carrier includes a processor, a program memory connected to the processor, and a dedicated memory connected to the processor. The dedicated memory is divided into a plurality of regions including a region for controlling and managing the operation of a transaction device, which is a device independent of the plug-in data carrier. The transaction device includes a first contact section which establishes electrical contact with the plug-in data carrier, a second contact section which establishes electrical contact with another data carrier, a first memory section inputting and outputting data to the plug-in data carrier via the first contact section, a second memory section inputting and outputting data to the another data carrier via the second contact section, and an interfacing circuit. The interfacing circuit identifies, under control of the plug-in data carrier, whether the another data carrier is compatible with the plug-in data carrier, and controls data transfer between the plug-in data carrier and the another data carrier via the first and second memory sections under overall control of the plug-in data carrier when the another data carrier is identified as compatible with the plug-in data carrier.
Patent FR-2667804-B1 (FR)
Inventor: BRUNET PIERRE
IPC: B29C43/00
Filed: 1990-10-11
Granted: 1995-02-10
Abstract: The present invention relates to the manufacture of abrasion-proof plates. The abrasion-proof surface of the plate is composed of external face 5 of a layer of composite material based on spherical grains of melted tungsten carbide bonded in a soldering alloy. Grinding surface 5 has a smooth and even mould finish. The abrasion-proof layer contains a compact, regular and essentially uniform random distribution of tungsten carbide grains. Surface 5 is made by moulding: the tungsten carbide grains are inserted between the mould walls and core 2 of the part, and the soldering alloy is made to infiltrate between the powder grains, core 2 and the mould by increasing the temperature. The invention allows a significant increase in the abrasion resistance of grinding plates.
Patent FR-2668386-B1 (FR)
Inventor: DYENS PIERRE
IPC: C01B17/775
Filed: 1990-10-29
Granted: 1994-10-14
Abstract: a) Process for the treatment of gas containing sulphur dioxide by oxidation and absorption in water or in dilute sulphuric acid to give sulphuric acid, b) process characterised in that the gases are washed with an aqueous, especially acidic, solution, for example of dilute sulphuric acid, and the sulphur dioxide present in the solution thus formed is oxidised by an electrochemical route optionally with the aid of oxygen generated by electricity in the anode compartment of an electrolysis cell in which the solution to be treated is circulated.
Patent FR-2671111-B1 (FR)
Inventor: JACQUES BAUDONNEL
IPC: D03D13/00
Filed: 1990-12-28
Granted: 1993-03-19
Abstract: Process for manufacturing a three-dimensional woven multi-warp textile structure of substantial thickness, characterised in that various simple or fundamental foundation weaves B known per se are juxtaposed on multiple warps and wefts, in such a way that their combination produces a general weave G composed of weave elements E which are deduced from one another on the basis of at least one primary element.
Patent FR-2682239-B1 (FR)
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: G02B6/00
Filed: 1991-10-04
Granted: 1994-11-04
Abstract: This bidirectional transmission system, especially by optical fibre, between a terminal called the source terminal and a terminal called the user terminal, using a single carrier for both transmission directions and arising from a source localised in the source terminal, includes, for each transmission direction, means for modulating one of the parameters of the said carrier, this parameter being different for these two directions, with an exception in the case of the intensity for which it may be the same, and in all cases with the condition that if the modulation applied first, namely for transmission from the source terminal to the user terminal, is an intensity modulation, it is so with a modulation factor small enough to permanently leave power on which that applied second, namely for transmission from the user terminal to the source terminal, may be exerted.