baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996198-A1 (FR)
Title: Gestion d'assistance de direction d'un vehicule automobile
Inventor: PUGSLEY GARETH
IPC: B62D6/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'assistance de direction d'un véhicule automobile comprenant : déterminer (23, 24) une valeur de commande d'assistance de direction en fonction d'une valeur d'accélération du véhicule
Patent FR-2996957-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un pixel
Inventor: TUBERT CEDRIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de lecture d'un pixel (100), comprenant au moins deux périodes d'intégration, au moins une desdites périodes incluant au moins une sous-période d'intégration, dans lequel une valeur de sortie du pixel est déterminée en tenant compte des quantités de charges photo-générées contenues dans le pixel à la fin de chacune desdites périodes, et de la quantité de charges photogénérées accumulée dans une photodiode du pixel au-delà d'un seuil pendant ladite au moins une sous-période.
Patent FR-2997590-A1 (FR)
Title: Method for communicating visible light data on mobile terminals by organic type electronic device, involves utilizing module comprising photosensitive receiver to generate output signal in response to reception of light signal
Inventor: MAYER CEDRIC
IPC: H04B10/116
Filed: 2012-10-31
Abstract: The method involves utilizing a first module (2) comprising a visible light transmitting component (2a) to switch a response to switching set point in a controlled manner for generating a light signal. A second module (3) e.g. plug-in module, comprising a photosensitive receiver (3a) sensitive to the light signal emitted by the transmitting component is used, where the receiving component is adapted to generate an output signal in response to the reception of the light signal. The light transmitting component and the photosensitive component are partially made of organic materials.
Patent FR-2999344-A1 (FR)
Title: Antenne de radar meteorologique embarque pour aeronef et aeronef associe
Inventor: MIALHE CHRISTOPHE
IPC: G01S13/95
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne une antenne (A) de radar météorologique destinée à être embarquée dans un aéronef, caractérisée en ce qu'elle comprend un panneau principal (p1) présentant une surface plane apte à rayonner une onde électromagnétique et une pluralité de panneaux périphériques agencés autour du panneau principal et présentant, chacun, une surface apte à rayonner une onde électromagnétique, les panneaux périphériques étant inclinés par rapport à la surface plane du panneau principal et positionnés d'un même côté d'un plan qui contient la surface plane du panneau principal.
Patent FR-3007797-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage de charges statiques entre carburant et comburant lors d'une combustion
Inventor: TARDY CHRISTOPHE BRUNO MARIE
IPC: F02B51/04
Filed: 2013-07-01
Abstract: Dispositif d'équilibrage de charges statiques entre carburant et comburant lors d'une combustion. Le carburant acquiert une charge électrique beaucoup plus importante que le comburant avant la combustion, ce qui nuit à celle-ci. L'invention concerne un dispositif constitué d'une aiguille (1), insérée dans le conduit (9) amenant le comburant, qui diffuse par effet de pointe des charges statiques prélevées sur une partie notoirement chargée (4) de la machine au moyen d'un câble conducteur (2) sans aucune alimentation électrique. Ces charges, de même polarité que celles du carburant, vont assurer une meilleure homogénéité du mélange carburé par répulsion mutuelle. Lorsque que le carburant est débarrassé d'une partie de ses charges par un dispositif auxiliaire (6), le dispositif selon l'invention permet de collecter lesdites charges pour les transférer au comburant avec une deuxième aiguille (lb). Très simple et sans alimentation électrique, ce dispositif sert à dépolluer les machines thermiques.
Patent FR-3008630-A1 (FR)
Title: Traitement de surface des materiaux plastiques expanses
Inventor: DI FILIPPO MARIAGIUSEPPINA
IPC: B05D1/12
Filed: 2013-07-16
Abstract: Treatment de surface des materiaux plastiques expansès pour les finitions esthétiques. La présente invention concerne plusieurs secteur d'application, en particulier le naval et l'automobile, qui s'occupent de la réalisation de structures ou de ses parties en toutes les dimensions, produites par des machines de découpe, de fraisage et de moulage. Le matériel utilisé est le polyuréthane pulvérisé sur un support de polypropylène, de polyéthylène ou de toute façon des polymères expansés en utilisant un équipement avec de pistolet pulvérisateur, conçu pour ce type d'emploi. Le cycle de production peut comprendre une phase de ponçage et il termine avec des traitements de peinture ce qui permet d'embellir les structures ; ces traitements aujourd'hui sont irréalisables. Pour certaines applications, si la structure est composée par plusieurs parties il est possible de les assembler avec des systèmes de fixation mécanique et/ou chimique. Les structures peuvent contenir à l'extérieur et/ou à l'intérieur chaque type de renforcement comme celui en fibre. Les renforcements peuvent être insérés pendant la phase de production ou être appliqués directement sur la surface de la structure après la phase de pulvérisation ou pendant cette phase en utilisant le pistolet pulvérisateur équipé pour répandre la fibre en même temps que le polyuréthane. La procédure rapide et économique, respectueuse de l'environnement, permet la commercialisation de structures ou de ses parties réalisées avec un matériel plastique que grâce à sa finition esthétique parfaite est adaptable à chaque exigence de projet.
Patent FR-3011482-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption et de recombinaison de gaz a effet de serre et/ou de gaz carbonique
Inventor: LAYBOURN ERIC GUY
IPC: B01D53/18
Filed: 2013-10-09
Abstract: Dispositif d'absorption et de recombinaison de gaz à effet de serre et/ou carbonique. La présente invention a pour objet un dispositif de recombinaison de gaz à effet de serre et/ou carbonique figure 1.
Patent FR-2987647-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtre d'une soupape de commande d'un element de reglage d'arbre a came
Inventor: KINSCHER MARKUS
IPC: F15B21/041
Filed: 2013-03-04
Abstract: Le dispositif (2) comporte un filtre (3) et un cadre (4) à deux branches (5, 6) articulées. Les deux branches ont une variation de section dans la direction périphérique (10) pour que le moment de flexion résistant des branches (5, 6) soit constant sur toute la longueur de la branche (5, 6).
Patent FR-3002946-A1 (FR)
Title: Procede pour le demarrage d'unites d'hydrotraitement ou d'hydroconversion
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B01J37/20
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention décrit un procédé de démarrage d'une unité d'hydrotraitement ou d'hydroconversion réalisé en présence d'hydrogène, dans au moins 2 lits catalytiques, procédé dans lequel - au moins un lit contient au moins un catalyseur présulfuré et préactivé et au moins un lit catalytique contenant un catalyseur dont les métaux catalytiques sont sous forme oxydée - une charge dite de démarrage, qui est une coupe hydrocarbonée contenant au moins 0.5%pds de soufre, dépourvue de composés oléfiniques et ne contenant pas de composé sulfuré ajouté, traverse un premier lit catalytique contenant ledit catalyseur présulfuré et préactivé puis traverse au moins un lit catalytique contenant un catalyseur dont les métaux catalytiques sont sous forme oxydée, - et le premier lit de catalyseur présulfuré et préactivé atteint une température d'au moins 220 °C.
Patent FR-3003777-A1 (FR)
Title: Crible comprenant une pluralite de plateaux empiles, et des moyens d'ecartement vertical des plateaux les uns par rapport aux autres
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B03B5/02
Filed: 2013-03-28
Abstract: Ce crible (10) comprend une pluralité de plateaux (12A, 12B, 12C) empilés verticalement les uns au-dessus des autres, au moins un des plateaux (12B, 12C) supportant au moins un tamis. Le crible (10) comprend des moyens (26) d'écartement vertical des plateaux (12A, 12B, 12C) les uns par rapport aux autres, adaptés pour ajuster sélectivement une distance verticale entre chaque plateau (12A, 12B, 12C) de la pluralité de plateaux et au moins un autre plateau (12A, 12B, 12C) de la pluralité de plateaux.
Patent FR-2990359-A1 (FR)
Title: Electronic system for play purpose, has receiver activated in silence period during which loudspeaker does not emit any sentence, where loudspeaker is activated to emit acoustic alarm when receiver collects movement of player device
Inventor: CLEMENTONI PIERPAOLO
IPC: A63F9/24
Filed: 2013-05-14
Abstract: The system (100) has a console (30) and a player device (40) that is intended to be endorsed by a player. A processor (37) is arranged in a programmed manner for de-activating a receiver for a period of time during which a loudspeaker (33) emits a pre-programmed sentence that allows movement of the players. The receiver is activated in a silence period during which the loudspeaker does not emit any sentence. The loudspeaker is activated to emit an acoustic alarm when the receiver collects movement of the player device.
Patent FR-3007240-A1 (FR)
Title: Machine de recolte comportant un asservissement de la hauteur de relevage d'un outil de recolte
Inventor: SCHOTT MATHIEU
IPC: A01D84/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention concerne une machine de récolte (1) avec un bras (7, 8) comportant une première partie (13) articulée à un châssis (2) et une deuxième partie (15, 17) reliée à la première partie (13) et portant un outil de travail (9), avec des premier et deuxième dispositifs (19 et 21) utilisés pour régler une distance (d) entre l'outil de travail (9) et le châssis (2), entre des valeurs minimale et maximale, et pour déplacer verticalement l'outil de travail (9) entre une position de travail et une position relevée au-dessus du sol, et avec des moyens d'asservissement (27) en position de l'un au moins de ces premier et deuxième dispositifs (19 et 21) à une consigne de réglage déterminant une hauteur cible de l'outil de travail (9) par rapport au sol. Selon l'invention, les moyens d'asservissement (27) permettent de relever l'outil de travail (9) à une hauteur (h) sensiblement égale à cette hauteur cible, depuis deux positions transversales situées à une distance (d) du châssis (2) comprise entre les valeurs minimale et maximale.
Patent FR-3009233-A1 (FR)
Title: Tambour de confection d'une bande de roulement muni de secteurs mobiles
Inventor: DELORME JEAN CLAUDE
IPC: B29D30/24
Filed: 2013-08-01
Abstract: Le tambour (2) de confection d'une ébauche d'enveloppe de pneumatique comporte un support et des secteurs (6v, 6c) formant une face circonférentielle du tambour. Chaque secteur est monté mobile par rapport au support suivant une direction prédéterminée non radiale à un axe de rotation du tambour et interceptant cet axe.
Patent FR-3014064-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'un dispositif pour detecter des eclaboussures d'eau et procede d'estimation de l'epaisseur d'une couche d'eau sur la route mis en œuvre par le vehicule
Inventor: PREVOST DELPHINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule (10) automobile équipé d'un dispositif pour détecter des éclaboussures d'eau qui recouvre une route (12) projetées par au moins une roue (14), caractérisé en ce qu'une cloison (20, 28) transversale est fixée en arrière de la roue (14), au moins une portion (30) mobile élastiquement en flexion dite "portion (30) vibrante" de la cloison (20, 28) étant destinée à être frappée par les éclaboussures pour être mise en vibration autour d'une position de repos, et en ce qu'un capteur (32) accélérométrique est agencé derrière la cloison (28) pour mesurer les accélérations de la portion (30) vibrante lors de sa vibration autour de sa position de repos. L'invention concerne aussi un procédé d'estimation de l'épaisseur de la couche d'eau sur la route (12) mettant en œuvre le véhicule (10) selon l'invention.
Patent FR-2999669-A1 (FR)
Title: Cable pulling device for use in windscreen wiper for wiping window pane of car, has cable elements comprising controllable smart material elements that are formed corresponding to material under effect of excitation of external product
Inventor: DUKART ANTON
IPC: B60J1/17
Filed: 2013-12-17
Abstract: The device has cable elements (12a) comprising selectively controllable smart material elements (14a) that are formed corresponding to a material under an effect of an excitation of external product, which produces a reversible variation of a parameter of the material. The cable elements are partially formed as active elements of actuators (16a). The smart material elements are partially formed as an electro-active material. Field generation units (20a) generate an electric field.
Patent FR-3021467-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation amelioree pour piloter l'alimentation d'au moins un appareil, systeme et procede associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de commutation améliorée pour fournir ou pas de l'énergie électrique à au moins un appareil (2) dans une installation électrique résidentielle ou professionnelle monophasée en fonction d'une consigne. L'invention concerne aussi un système pour piloter l'alimentation d'au moins un appareil (2) comprenant un dispositif (1) de commutation améliorée, des moyens matériels et un programme additionnels spécifiques à l'utilisation du système. Un autre aspect de l'invention est un procédé associé à un dispositif de commutation améliorée selon l'invention ainsi que les applications de ce procédé pour économiser de l'énergie par la réduction de la consommation électrique en veille d'au moins un appareil et pour télécommander au moins un appareil dans une installation électrique résidentielle ou professionnelle dans le cadre d'automatismes en lien avec la gestion du confort et/ou de l'énergie.
Patent FR-3018487-A1 (FR)
Title: Procede de controle, lors d'un changement de rapports, d'un groupe motopropulseur incluant une boite de vitesses automatisee
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W10/113
Filed: 2014-03-14
Abstract: Procédé de contrôle de changement de rapports non consécutifs pour groupe motopropulseur à boîte de vitesses automatisée. Chaque rapport de boîte est déterminé par un pignon fixe sur un arbre primaire et un pignon fou monté sur arbre secondaire via un dispositif synchroniseur. Un arbre primaire et un embrayage est dédié soit à des rapports pairs, soit à des rapports impairs. Le procédé comprend une étape de dégagement d'un rapport initial (T3, T4), une étape d'ajustement de régime moteur (TO, T14) en fonction d'un rapport cible et une étape de fermeture de l'embrayage (T10, T11) en association avec le rapport cible. Le dispositif synchroniseur de ce rapport cible est à un état neutre au début (T10) de cette fermeture. Après ce début de fermeture et avant la fin (T14) de l'étape d'ajustement de régime moteur, une étape de synchronisation (T13, T14, T15) intervient via le dispositif synchroniseur du rapport cible.
Patent FR-3020025-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour structure d'accueil d'une personne dans un vehicule
Inventor: BERTOLOTTI JEREMY
IPC: B60R22/48
Filed: 2014-04-17
Abstract: Dispositif de contrôle pour structure d'accueil d'une personne dans un véhicule. Il comporte : - un système de communication de la situation de la structure d'accueil (1) par rapport à des points de contrôle (6, 7, 8) ; et -une interface (5), entre la structure d'accueil (1) et le système (4) de communication, assurant d'une part le contrôle de la situation de la structure d'accueil (1) en plusieurs points de contrôle, d'autre part la transmission au système (4) de communication d'informations relatives à la situation de la structure d'accueil.
Patent FR-3023979-A1 (FR)
Title: Support electroconducteur pour oled, oled l'incorporant, et sa fabrication.
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: H01L51/56
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet un support électroconducteur (100) pour OLED comportant dans cet ordre: - un substrat verrier, - une électrode, en grille (2) métallique avec des brins (20), - une couche d'extraction de lumière (41), isolante, sous la grille métallique (20) - une couche partiellement structurée en épaisseur (3), de composition donnée, d'indice de réfraction n3 de 1,7 à 2,3, qui est sur la couche d'extraction de lumière, couche partiellement structurée formée d'une région structurée (31), avec des cavités contenant la grille métallique, d'une autre région, dite région basse (31), sur la couche d'extraction de lumière l'écart H entre la surface dite surface haute (31'), de la région structurée (31) et la surface, dite supérieure, donc la plus éloignée du substrat, de la grille métallique (2) est supérieur à 100nm. Les brins (2) présentent suivant leur longueur une zone centrale (21) entre des zones latérales (22, 22') qui affleurent la surface haute (31').
Patent FR-3024484-A1 (FR)
Title: Procede de filtration ameliore de l'eau d'un bassin
Inventor: VIDAL PIERRE
IPC: E04H4/16
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtration d'eau d'un bassin, ledit bassin comportant un fond (10) et des parois (11), dans lequel on génère dans le volume d'eau contenu dans ledit bassin, un courant (26) d'eau principal, ledit courant (26) d'eau principal se décomposant après contact avec une paroi placée sur le chemin de propagation dudit courant d'eau, en un courant (27) d'eau de giration de surface pour assurer le nettoyage de l'eau en surface du bassin et en un courant (28) d'eau de giration en profondeur pour assurer le nettoyage de l'eau en profondeur du bassin, ledit courant (27) d'eau de giration de surface étant crée par au moins un dispositif (14) écumeur comportant une sortie vers un circuit de filtration d'eau du bassin, ledit circuit de filtration étant en communication avec un orifice de refoulement pour renvoyer l'eau ayant traversé ledit circuit de filtration dans ledit bassin, ledit courant d'eau de giration de profondeur étant aspiré par un effet Venturi créé dans une cellule d'aspiration (18) comportant ledit orifice de refoulement et prolongé vers le bas par un conduit (23) comportant au moins une bouche d'aspiration (20-22), et étant filtré par ledit circuit de filtration. Selon l'invention, on fait circuler le courant (28) d'eau de giration en profondeur à la surface du fond (10) dudit bassin pour récupérer les impuretés déposées sur ledit fond (10), par aspiration au travers de ladite au moins une bouche d'aspiration (20-22) placée en contact avec le fond (10) dudit bassin ou au voisinage dudit fond (10).
Patent FR-3024728-A1 (FR)
Title: Derives de benzoxazine et utilisation en coloration capillaire.
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D413/06
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un composé de formule (I) suivante, ses sels d'addition, ses isomères optiques, isomères géométriques, tautomères et/ou ses solvates :
Patent FR-3025299-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation a architecture amelioree
Inventor: THUEZ JEAN-LUC
IPC: F25B47/02
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne une boucle de climatisation (20) pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation dans laquelle un fluide frigorigène circule, la boucle comprenant : - un compresseur (C) du type multi-étages qui fonctionne suivant plusieurs états de fonctionnement, à savoir en utilisant tous les étages de compression en série ou en utilisant un niveau de pression intermédiaire d'un étage intermédiaire de compression, - un échangeur thermique de face avant (E1) qui assure un échange thermique avec un flux d'air extérieur, l'échangeur (E1) étant fractionné en un nombre n de parties (E11, E12,...) qui correspond au nombre d'étages de compression du compresseur, la boucle (20) pouvant assurer plusieurs modes de fonctionnement en fonction de l'état de fonctionnement du compresseur et du niveau de pression de fluide dans chaque partie de l'échangeur (E1) : un mode de conditionnement d'air, au moins un mode de pompe à chaleur et au moins un mode de dégivrage.
Patent FR-3026869-A1 (FR)
Title: Systeme embarque sur puce a haute surete de fonctionnement
Inventor: LIU CELINE
IPC: G06F11/07
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne un système embarqué sur une puce (100) comprenant un ensemble de modules maîtres parmi un module de traitement principal (101a) et un contrôleur d'accès direct à la mémoire (DMA) (102a) associé (101a), et au moins un module de traitement secondaire (101b) et un DMA (102b) associé (101b), et de modules esclaves, chaque module maître étant configuré pour être connecté à une source d'horloge, une alimentation, et des modules esclaves parmi : un ensemble périphériques de proximité (105a,b), au moins une mémoire interne (104a,b), et un ensemble (106) de périphériques et de mémoires externes partagés par les modules maîtres, ladite source d'horloge, l'alimentation, les périphériques de proximité (105a,b) et une mémoire cache (103a,b) d'un module de traitement maître et de son DMA étant dédiés audit module de traitement maître et non partagés avec les autres modules de traitement de l'ensemble de modules maîtres, ladite au moins une mémoire interne (104a,b) de chaque module de traitement maître et de son DMA étant dédiée audit module de traitement maître, ledit module de traitement principal pouvant toutefois y accéder (101a).
Patent FR-3028041-A1 (FR)
Title: Methode de mesure potentiometrique de la concentration d'un ion
Inventor: GOYER CEDRIC
IPC: G01N27/403
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure potentiométrique de la concentration externe [X]ext d'un ion cible X dans une solution à analyser et un dispositif de mesure.
Patent FR-3027879-A1 (FR)
Title: Ouvreur de sachet equipant un dilueur gravimetrique
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B65D30/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: Ouvreur (1) de sachet (2) présentant deux éléments principaux (3, 4), prévu pour être mis en œuvre par un dispositif tel qu'un dilueur gravimétrique (13), les deux éléments principaux (3, 4) étant mobiles l'un par rapport à l'autre entre une position rapprochée et une position écartée et portant un adhésif sur leurs faces mutuellement en regard pour la fixation amovible de deux faces opposées du sachet au voisinage des bords d'une ouverture (6) du sachet (2), les éléments principaux (3, 4) pouvant être rapprochés l'un de l'autre pour les solidariser aux faces du sachet et écartés l'un de l'autre pour ouvrir le sachet. Selon l'invention, l'adhésif comprend une surface de solidarisation garnie d'excroissances mettant en œuvre des forces de Van der Waals suffisantes pour solidariser la face correspondante du sachet (2) de manière amovible.
Patent FR-3013015-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-12
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) comportant un élément de fixation, avec un élément de montage (50), un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10) et une partie inférieure (12) flexibles, plusieurs éléments de liaison (18) répartis suivant l'extension longitudinale (8) et permettant le mouvement relatif de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12). Une pièce de fixation (20) est configurée pour que son mouvement par rapport à l'élément de montage (50) réalise une première prise la reliant à l'élément de montage (50). Un mécanisme de verrouillage (22) bloque la position de la pièce de fixation (20) par rapport à l'élément de montage (50).