baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9829703-A1 (WO)
Title: Dispositif servant a faire passer du gaz a travers un materiau a fritter
Inventor: VAEAENAENEN EERO
IPC: C22B1/24
Filed: 1997-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à faire passer du gaz à travers un matériau (1) à fritter, ce matériau étant soumis à un mouvement continu, en particulier quand on utilise du gaz afin de fritter ledit matériau. Ce dispositif comprend un guide d'écoulement (7) servant à faire passer le gaz à proximité du matériau (1) à fritter et un élément (10) servant à recueillir le gaz qu'on a fait pénétrer dans ledit matériau. D'après l'invention, dans le guide d'écoulement (7), l'entrée de gaz (8) est située en position centrale par rapport au matériau (1) à fritter et la sortie de gaz (9) s'étend au-dessus de la totalité dudit matériau dans le sens transversal, selon une observation effectuée dans le sens de l'avance dudit matériau; l'élément (10) servant à recueillir le gaz est composé d'éléments (11) en forme d'entonnoir placés au niveau des ouvertures (5) d'écoulement de gaz pratiquées dans l'élément servant à transporter le matériau à fritter.
Patent WO-9958306-A1 (WO)
Title: Mecanisme de reglage du jeu entre les lames dans une machine de coupe rotative a double lame
Inventor: KARHU MARTTI
IPC: B26D7/26
Filed: 1999-04-22
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de réglage du jeu des lames dans une machine de coupe rotative à double lame, une bande à couper dans ladite machine de coupe guidée à travers entre deux rouleaux rotatifs (1, 3), l'un étant équipé d'une lame solide (2) et l'autre étant équipé d'une lame tranchante (4) réglable. La lame réglable est pourvue d'un élément de pression (5) permettant de soumettre la lame à une force contrôlant sa position. L'invention concerne également un procédé de réglage du jeu entre les lames précitées. Selon ce procédé, la lame réglable est soumise à une force régulant sa position. L'invention concerne en outre une machine de coupe rotative à double lame permettant de couper transversalement un matériau de type bande (4), tel qu'un matelas de pâte, ladite machine de coupe utilisant le mécanisme et le procédé précités.
Patent WO-0020107-A1 (WO)
Title: Appareil pour le melange de deux fluides
Inventor: KAERNAE JUHANI
IPC: B01F7/28
Filed: 1999-10-05
Abstract: L'invention concerne un appareil pour le mélange de deux fluides (6, 7), qui est entouré au moins en partie par un premier fluide (6). L'appareil comprend un système de transmission, et un rotor creux (4) commandé par le système de transmission et entouré au moins en partie par un verrouillage hydraulique (13). Le rotor comprend une surface latérale et au moins une surface d'extrémité (9, 14) sensiblement perpendiculaire à un arbre de transmission. Un second fluide (7) est introduit depuis une extrémité (14) du rotor, via le rotor, dans le premier fluide qui entoure l'appareil. Cet appareil est placé à la surface du premier fluide (6) via un mécanisme de suspension (17, 18), de sorte que le verrouillage hydraulique (13) ait une forme qui couvre sensiblement toute la distance entre le premier fluide et le système (15) d'alimentation de second fluide, le verrouillage s'étendant au-dessous de la surface du premier fluide.
Patent WO-0022839-A1 (WO)
Title: Maintien de connexion entre un point de commande de reseau intelligent et un commutateur d'acces
Inventor: VERKAMA MARKKU
IPC: H04W76/02
Filed: 1999-10-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de maintien d'une connexion entre un point de commande de réseau intelligent (PCS) et un commutateur d'accès (13, 14) dans un système de télécommunications, et sur un système de télécommunications comprenant au moins un abonné (MS) et un réseau intelligent comportant des commutateurs d'accès au services (13, 14) et au moins un point de commande de services (PCS) contenant des programmes logiques de services. Ledit procédé consiste à attribuer un identificateur à une connexion à des services, lorsqu'une connexion à des services est établie entre un point de commande de réseau intelligent (CPS) et un premier commutateur d'accès (13 ou 14) ou lorsque le commutateur d'accès (13 ou 14) du réseau intelligent, utilisé pour la connexion aux service, change, à transmettre l'identificateur de connexion à des services et de préférence l'adresse du point de commande (CPS) et des données d'état du commutateur d'accès (13 ou 14) correspondant à la connexion aux services, de l'ancien commutateur d'accès (13 ou 14) au nouveau (13 ou 14), à chaque fois que l'abonné (MS) se déplace de la zone d'un commutateur d'accès (13 ou 14) à celle d'un autre commutateur d'accès (13 ou 14), et à établir une connexion à des services du nouveau commutateur d'accès (13 ou 14) au point de commande (CPS), au moyen des données transmises, après quoi le programme logique de services à utiliser, correspondant à la connexion aux services, est identifié au moyen de l'identificateur de connexion aux services.
Patent FR-2805395-A1 (FR)
Inventor: DUBOIS EMMANUEL
IPC: H01L29/786
Filed: 2000-02-23
Abstract: The invention concerns a MOS transistor produced in a silicon film of a SOI substrate (10), said film (13) being lightly doped and having a thickness less than 30 nm, the source (14) and drain (15) contacts being of the Schottky type with the lowest possible Schottky barrier height for the majority carriers, the operating conditions of the transistor being of the accumulative type.
Patent WO-0137498-A1 (WO)
Title: Method and system for transmitting ethernet frames in a sdh network
Inventor: LOUSSOUARN YANN
IPC: H04L12/413
Filed: 2000-11-06
Abstract: The invention concerns a method and a system for transmitting Ethernet frames in a SDH network. The adaptation method consists in substituting, to one Ethernet frame transporting IP datagrams or the like, delivered by a local transmitting Ethernet network, a frame consisting of NRZ-type binary data, wherein to the  preamble field  is substituted a  'particular word' field, the remainder of the frame being unchanged, said  'particular word' being designed to be identified. The restitution method, after an adaptation in accordance with the adaptation method, consists, after identification of the  'particular word' field of the NRZ-type binary data frame, is to restore an Ethernet frame transporting IP datagrams and deliver it to a local Ethernet receiver.
Patent FR-2807071-A1 (FR)
Inventor: HANSZ BERNARD
IPC: C23C4/11
Filed: 2000-03-28
Abstract: The invention concerns a non-stick coating (4) for cooking utensils (1) characterised in that it is selected among the group comprising (a) ceramics alone selected among titanium oxynitrides, titanium suboxides, titanium subnitrides, spinels, mixed spinels; and (b) ceramo-metallic mixtures wherein the ceramics are selected among titanium oxynitrides, titanium suboxides, titanium subnitrides, spinels, cerium fluoride, silicon carbide, pyrolitic carbon, boron carbide, and the metal is titanium.
Patent FR-2807191-A1 (FR)
Inventor: GATELLIER JEAN
IPC: G07F17/12
Filed: 2000-04-03
Abstract: The invention concerns a method for implementing a storage system for depositing and recovering an object, said object being provided with an identification code particular to said object, said system comprising: at least a locker for receiving said object, said locker being provided with a locked door designed to be closed after the object has been deposited; unlocking means for opening said door to enable said object to be deposited and recovered; detecting, reading and acquisition means capable of identifying said identification code particular to said object. The method comprises the following steps: 1) steps prior to depositing the object in the locker consisting in: a) recording the identification code particular to the object by the storage system; b) allocating an empty locker identified by said code particular to said locker; c) correlating the two codes particular to the object and to the locker so as to authorise unlocking of the door of the empty locker allocated after validating subsequent step d; 2) steps depositing said object consisting in: identifying the code particular to said object with the detecting, reading or acquisition means which triggers the unlocking of the door authorised at step c); e) depositing the object in the empty locker; and f) closing back the locker door.
Patent FR-2810909-A1 (FR)
Title: Industrial waste recycling to make high calorific value fuel, removes metals before preparing comminuted carbonaceous waste mixture
Inventor: BOUCOU MICHEL
IPC: C10L5/46
Filed: 2000-06-28
Abstract: Metal scrap is sorted (10) from the waste. The waste is stored by categories. An intermediate composition (20) is prepared. It comprises mixed wood, paper, card, plastics, vegetable fibers and synthetic fibers. This is comminuted (16) to make a useful fuel.
Patent FR-2815768-A1 (FR)
Title: X ray tube rotating anode rotor having magnetic steel sleeve with outer copper covering having parallel circular channels with parallel band separation.
Inventor: LACHERADE XAVIER
IPC: H01J35/10
Filed: 2000-10-23
Abstract: The rotating anode rotor has a magnetic steel sleeve with an outer copper covering. The covering has a number of parallel circular channels (34) along the length and parallel bands (36) separating.
Patent FR-2800263-A1 (FR)
Title: Lave-vaisselle avec un recipient de lavage
Inventor: PRALLER MICHAEL
IPC: A47L15/42
Filed: 2000-10-24
Abstract: L'invention concerne un lave-vaisselle avec un récipient de lavage.Dans celui-ci sont placées des pièces à laver au moyen d'un liquide de lavage. Au fond du récipient de lavage est disposée une cuvette d'écoulement (1) dans laquelle est placé un élément tamiseur en forme d'entonnoir ou de cylindre. Le liquide de lavage est chauffé par un élément chauffant (9) disposé dans la cuvette (1), entourant l'élément tamiseur et circule dans le récipient de lavage du fait d'une pompe de circulation accouplée radialement à la cuvette (1). Selon l'invention, un organe de guidage d'écoulement (17) est disposé dans la cuvette (1) par lequel est établi un écoulement radial approximativement régulier à travers l'élément tamiseur.L'invention est applicable notamment dans le domaine des appareils ménagers.
Patent FR-2815726-A1 (FR)
Title: Frame for spectacles has curved upper frames to hold interchangeable lenses
Inventor: LEFEBVRE OLIVIER
IPC: G02C1/04
Filed: 2000-10-25
Abstract: The frame for spectacles has connecting zones formed in the edges of the lenses, each zone being non-linear and having a bisector. The frame supports clip plates (21,31) to receive the connecting zones on the lenses, at least one of the plates being formed in a movable frame section (5). A wedge assembly (6) holds the connecting surfaces together.
Patent WO-0180836-A1 (WO)
Title: Use of particulate vectors in immunomodulation
Inventor: KRAVTZOFF ROGER
IPC: A61K47/48
Filed: 2001-04-26
Abstract: The invention concerns a method for improving immunomodulatory properties of a substance, other than an antigen, capable of modulating immune response. The invention is characterised in that it comprises the mixture of said substance with hydrophilic particles bearing or not bearing ionic ligands and optionally coated with a layer of amphiphilic compounds. The invention also concerns the resulting pharmaceutical compositions and their uses for treating and/or preventing cancers, viral diseases and infectious diseases.
Patent FR-2820243-A1 (FR)
Inventor: BOURGOIN JACQUES
IPC: C30B25/02
Filed: 2001-01-31
Abstract: The invention relates to a method for producing an X-ray detector for imaging.  By increasing the epitaxial layers, a GaAs material (1) is placed on a substrate n<+> (or p<+>) (2). p<+> (or n<+>)< >ions are then implanted on the external face (11) of the material (1) in order to form a p<+>/ i/n<+> structure after annealing.  Ohmic contacts (12) are subsequently disposed on the two faces and individual detectors (pixels) (13) are produced over the entire surface using means of dry or chemical masking and pickling. The epitaxial material (1) has a thickness d' that is sufficient to absorb effectively the X photons and means can be used to reduce the residual doping of said material (1).  The material obtained in this way is suitable for medical (mammography, dental, etc.) and industrial imaging.
Patent FR-2821056-A1 (FR)
Title: Military ship engine has cylinder water pump and avoids cavitation and sonar noise
Inventor: BENAIGES SEBASTIEN
IPC: B63H11/06
Filed: 2001-02-21
Abstract: A ship engine has water propulsion cylinders (A, B) with pistons driven by hydraulic, internal or external combustion drive cylinders (C,D) to take water in through inlet valves (2.14) and expel it through outlet valves (2.11) with A and B filling alternately to provide a smooth drive.
Patent FR-2821873-A1 (FR)
Title: Automatic sorting and evacuation installation for building waste comprises collector communicating with rotating chute driven by transmission controlled by floor selection box switches
Inventor: NAVE RENE
IPC: B65G11/08
Filed: 2001-03-09
Abstract: The installation comprises a collector (4) mounted on a caisson (7) and communicating with a rotating chute (9) driven by a transmission (8,11) controlled by activation of floor selection box (2) switches. Sleeves (5) connect in a sealed manner the hatches (1) and the collector.
Patent FR-2825299-A1 (FR)
Inventor: ROUPPERT FRANCK
IPC: G21F9/28
Filed: 2001-05-29
Abstract: The invention relates to a method for cleaning surfaces, metallic surfaces in particular. The method for cleaning a surface on which chemical species Z are fixed by means of adsorption or chemisorption is characterized by bringing the surface into contact with an aqueous solution which can shift the adsorption or chemisorption balance of the chemical species Z  in order to introduce said species into the aqueous solution, whereupon the aqueous solution comprising chemical species (Z) is separated from the surface thus cleaned. The invention can be used for decontaminating stainless steel surfaces contaminated by caesium by means of an acid acqeous solution having a pH of 2 to 4.
Patent FR-2826012-A1 (FR)
Title: In vitro diagnosis of cancer, particularly breast and ovarian cancer, or susceptibility, comprises detecting alterations in the acetyl coenzyme A-carboxylase alpha gene or protein expression
Inventor: DALLA VENEZIA NICOLE LUCIENNE
IPC: C07K14/47
Filed: 2001-06-13
Abstract: In vitro diagnosis of cancer (or of an increased risk of developing it) comprises detecting an alteration in the either the sequence of the acetyl coenzyme A-carboxylase alpha  (ACCa) gene or in expression of ACCa protein, relative to a control population.  Independent claims are also included for the following: (1) Isolated nucleic acid (Ia) comprising a partial sequence of the ACCa gene (or derived cDNA) which includes one of the polymorphisms 1866 + 67T to C or 610-16T to C; and  (2) Isolated nucleic acid (Ib) comprising a partial sequence of the ACCa gene (or derived cDNA) which includes one of the mutations 4213C to G or 6812C to T.
Patent FR-2834051-A1 (FR)
Title: Method for drying mass of fibrous material comprises ventilating moist air through material in drying zone and recovering condensation heat from water vapor extracted from material to heat moist air
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F26B23/00
Filed: 2001-12-21
Abstract: The methods comprises using a fan (1) to ventilate very moist air through the fibrous material (14) located in a drying zone (13). The moisture content of the air is less than that in the drying zone, its pressure being close to atmospheric and its temperature higher than that of the material to be dried. The condensation heat of the water vapor extracted from the material is then recovered though a recovery circuit(22,6) in order to heat the moist air. Leaks (9,10,36,43) are made between the outside ambient air and the ventilation circuit upstream and downstream of the drying zone enabling mass and heat exchange.  An Independent claim is included for a drying installation.
Patent FR-2835992-A1 (FR)
Title: Data transmission method for use with embedded systems, especially digital photocopiers and printers, whereby the method uses protocols that reduce the data to be transferred thus saving hardware resources for other tasks
Inventor: VOLANSCHI EUGEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2002-02-12
Abstract: Method for data transmission has the following steps: transmission (E350) of a header (H) containing information (RAWSIZE) relating to the amount of useful information to be transmitted using a first data transfer protocol; receipt (E360) of a transmission command for transmission of the useful information using a second data transfer protocol (ALF) adapted to indicate the position of useful data within a memory that is directly accessible by a processing application.  The invention also relates to a corresponding device, computer system, digital photocopier, data support for a program for implementation of the method and the method itself.
Patent FR-2838985-A1 (FR)
Title: A catalytic system containing a platinum hydrosilylation catalyst and organophosphorus catalyst inhibitor used for the crosslinking of heat vulcanizable monocomponent silicone compositions
Inventor: STERIN SEBASTIEN
IPC: B01J31/18
Filed: 2002-04-29
Abstract: A catalytic system contains a metallic hydrosilylation catalyst and organophosphorus catalyst inhibitor. The monocomponent silicone composition comprises a polyorganosiloxane bearing ethylenic or acetylenic unsaturations and a polyorganohydrogenosiloxane. The inhibitor compound is either of Formula (I) or of Formula (VIII). R, R1 - R4 = 2-30C or preferably 2-12C linear alkyl, an alkyl radical comprising one or two 4-14C or preferably 5-8C cycles, an aryl or alkylaryl radical comprising one or two aromatic 4-14C or preferably 6-8C cycles optionally substituted with one or two 1-12C or preferably 4-12C alkyls. P(OR)3 (VIII)  R = 7-31C alkylaryl, preferably substituted phenyl. Independent claims are also included for: (1) a method of preparing an additive or catalytic system comprising a metallic hydrosilylation catalyst and an organophosphorus compound inhibiting the action of the catalyst at ambient temperature; and (2) a method of preparing a monocomponent, hydrosilylation crosslinkable silicone composition comprising the system.
Patent FR-2843993-A1 (FR)
Title: Guide device for sliding door comprises two carriages and rail with upper and lower rolling tracks, each carriage comprising base with orientation means and two rollers running in upper and lower tracks respectively
Inventor: REQUET CLAUDE ANDRE PIERRE
IPC: E05D15/06
Filed: 2002-08-30
Abstract: The guide device comprises two carriages (3) and a rail (2) which is connected to the door and has upper and lower rolling tracks. Each carriage comprises a base (10,11) provided with orientation means (18) and two rollers (12a,13a) pivoted to the base. One roller runs on the upper track and the other on the lower track. One of the rolling tracks has edges which guide the rollers laterally. The orientation means comprise tapped holes each passing through the base into which screws are screwed.  An Independent claim is included for a method of adjusting the play between the rollers and the roller tracks.
Patent WO-03085521-A1 (WO)
Title: Method and device for generating software with customized execution and upgradable without computer programming
Inventor: AUBERLET DE CHELLE YVONNE
IPC: G06F9/44
Filed: 2003-04-02
Abstract: The invention concerns a method for generating applicative software for management of a process using a system software common to all the applicative software. It comprises: a step of representing the process (32), using a very small number of classes of actions or generic objects, typically less than twenty, in at least a diagram of the application; a step of transcribing (33) each object of each diagram into an action corresponding to an object provided with attributes, each class of action or generic object being, during the transcription step, associated with an application data input interface; a step of transcribing the nodes, branches and end-nodes (34) of each diagram into an action corresponding to an object provided with attributes, a step of pre-compiling (35) which consists in verifying whether the attributes of the objects required for the application operational logic exist and are properly supplied, in syntax; a compilation (36) which consists in integrating and assembling the data specifications of the objects provided with attributes with the system software, to obtain an executable applicative software; and a step of executing (37) the executable applicative software.
Patent WO-2004025327-A1 (WO)
Title: Method for packing and filtering geophysical events to retrieve therefrom data on the type of subsoil
Inventor: VOUTAY OLIVIER
IPC: G01V1/28
Filed: 2003-08-18
Abstract: The invention concerns a method for packing and filtering geophysical events read on multi-domain recordings, with distribution of said events into families each having a particular geophysical significance: equal offset or equal-angle incidence data cubes, elastic parameter cubes derived from a joint stratigraphic inversion and the like, in order to extract therefrom data on the type of subsoil, using a multivariate statistical technique. The method essentially comprises forming by combination of geophysical variables, synthetic variables much fewer in number, which are obtained by constructing an orthogonal vector base in each of the sets of analysis constituted by the data of each of the families, wherefrom is derived the formation of an orthonomal vector base (new attributes) for filtering and describing said geophysical events. The invention is applicable to geological interpretation or to interpretation of an underground reservoir, from seismic measurements or diagraphic measurements, for example.
Patent FR-2859523-A1 (FR)
Title: Hunting gun bullet with reduced drag has inner sub-projectile or arrow located to rear of orifice in tapered nose with shearing lines
Inventor: SAUVESTRE JEAN CLAUDE
IPC: F42B12/34
Filed: 2003-09-10
Abstract: A bullet (2), of a type containing an inner sub-projectile or arrow (4) with a rigidity equal to or greater than the body located in an axial bore, has the arrow positioned to the rear of an orifice (8) in the bullet's tapered nose (7), which has one or more shearing lines (11) that cause the nose to split and expand after impact. The forward end of the bore is in the form of a cavity (9) of conical or cylindro-conical shape, with its large end bounded by the tip of the internal arrow.
Patent FR-2861376-A1 (FR)
Title: Accumulation device for overhead conveyor, has retraction units arranged along conveyor track in direction from upstream to downstream, and operating and maintaining carriage, that passes in upstream, in retracted position
Inventor: COUEDIC BERNARD
IPC: A22B7/00
Filed: 2003-10-28
Abstract: The device has a set of retraction units (7i-7n, 71-73) arranged along a conveyor track (1) in a direction from upstream to downstream. Each retraction unit detects the presence of a carriage, and operates and maintains the carriage passing in the upstream, in a retracted position. A retractable carrier operates between a rest position in which it drives the carriage in a transport direction, and a retracted position. An independent claim is also included for an installation comprising a conveyor.
Patent FR-2861707-A1 (FR)
Title: Fluid product e.g. perfume, packaging and distributing device, has elastically deformable shutter, which in open and closed configurations respectively allows and prevents product to flow via orifice
Inventor: LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUE
IPC: B65D1/02
Filed: 2003-11-04
Abstract: The device has an elastically deformable shutter (201) that changes between open and closed configurations. The shutter allows a fluid product e.g. perfume, received in a container (101) to flow via a distribution orifice (104), in open configuration. The shutter prevents the fluid product from flowing via the orifice, in closed configuration. The configurations are changed via a force exerted by a spring (204).