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Patent FR-2661358-A1 (FR)
Title: Agent d'impregnation pour bois comprenant un produit de finissage et procede pour la fabrication de cet agent.
Inventor: TULLIO BOLLINI
IPC: B27K3/50
Filed: 1990-10-31
Abstract: L'invention concerne un agent d'imprégnation liquide pour bois, comprenant un produit de finissage, contenant un solvant et un biocide. Le problème à résoudre consiste à créer un agent d'imprégnation exempt d'eau, pouvant être appliqué par peinturage, pénétrant bien dans le bois et donnant une surface finie lisse et brillante. L'agent d'imprégnation est caractérisé en ce qu'il contient en tant que composant principal de la substance de séchage de l'huile de lin modifiée à l'isocyanate et, en outre un mélange siccatif, en ce que le solvant est constitué principalement de liquides aliphatiques exempts d'hydrocarbures et en ce qu'il contient en outre une dispersion de fines particules de paraffine, de cire ou de polyoléfine. Le procédé consiste à ajouter au solvant, en agitant et dans l'ordre, l'huile de lin modifiée à l'isocyanate, le mélange siccatif, la biocide, l'agent contre la formation d'une peau et la dispersion de fines particules de paraffine, de cire ou de polyoléfine, le mélange étant chaque fois agité jusqu'à homogénéité avant d'ajouter le composant suivant. L'invention s'applicable à la protection du bois.
Patent FR-2668997-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de blocage en position d'une colonne de direction reglable de vehicule automobile.
Inventor: ANDRE HOBLINGRE
IPC: F16B2/18
Filed: 1990-11-09
Abstract: Ce dispositif de blocage en position d'une colonne de direction réglable de véhicule automobile, du type comportant une structure de support de colonne reliée au reste de la structure du véhicule et comportant deux flasques entre lesquels est disposée la colonne et des moyens de blocage de la colonne en position par rapprochement des flasques, comprenant un tirant (10) s'étendant entre les flasques, dont la première extrémité (11) est en appui sur l'un des flasques et la seconde est reliée à des moyens de blocage à excentrique (12) munis d'au moins une came excentrée (13, 17) reliée à un levier de manoeuvre (14) et à la seconde extrémité (15) du tirant (10) et en appui sur l'autre flasque de la structure pour permettre le rapprochement de ces flasques et bloquer la colonne en position, est caractérisé en ce qu'au moins un organe de roulement (18,19) est interposé entre ladite au moins une came excentrée et le flasque correspondant de la structure du support.
Patent WO-9119646-A1 (WO)
Inventor: GREGOIRE JEAN FRANCOIS
IPC: B65B55/02
Filed: 1991-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transfert d'objets (8) d'un premier milieu dans un second milieu, comportant une enveloppe (14) délimitant la zone de parcours des objets entre un orifice d'entrée (12) et un orifice de sortie (18) de l'enveloppe, des moyens de mise en mouvement des objets selon le parcours défini, et comportant des moyens de mise en circulation (44, 32, 34, 36) d'un flux gazeux à l'intérieur de l'enveloppe en sens inverse du parcours des objets.
Patent FR-2659389-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation de couche limite integre au demarreur d'un moteur d'avion.
Inventor: HENRY DAVISON SAMUEL
IPC: F02C7/32
Filed: 1991-03-01
Abstract: Un moteur à turbine à gaz d'avion (2) est muni d'un système d'alimentation en air comprimé utilisé pour répondre aux besoins généraux en air, ce système comprenant un compresseur auxiliaire (24), un moyen pour entraîner mécaniquement le système depuis un rotor (55) et un dispositif d'entraînement à vitesse variable (36) pour actionner le cycle du compresseur auxiliaire (24) indépendamment du cycle du compresseur du moteur (2). Un moyen prélève de l'air de la couche limite de la nacelle (14) pour constituer la source d'air du compresseur auxiliaire (24). Une turbine à air (56) située sur le même arbre que le compresseur auxiliaire (24) et un moyen pour diriger une partie inutilisée de l'écoulement d'air depuis le compresseur auxiliaire (24) jusqu'à la turbine à air (56) contribuent à alimenter le compresseur auxiliaire (24) et un moyen dirige l'air de démarrage comprimé jusqu'à la turbine à air (56) afin de démarrer à terre et en vol le moteur (2).
Patent FR-2674310-A1 (FR)
Title: Connector for fastening a ringed pipe
Inventor: ROBERT DE VIENNE
IPC: F16L41/12
Filed: 1991-03-22
Abstract: This connector (1) for fastening a ringed pipe into a hole in a wall, comprises a cylindrical collar (2) contiguous with a groove (4) carrying two series of longitudinal teeth (7, 6) distributed over its periphery, the teeth (7, 6) of the first and of the second series carrying a radially internal snug (11, 12) intended longitudinally to immobilise respectively a front face and a rear face of one ring of the ringed pipe. The teeth (6) of the second series externally include a frustoconical section (10) growing out from the attachment of the said teeth (6) to the groove (4) towards the end of the teeth.
Patent FR-2675265-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de melanges d'huiles hydrocarbonees utilisant la chromatographie par permeation de gel.
Inventor: PIERRE EISENMANN
IPC: G01N30/86
Filed: 1991-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un mélange d'huiles hydrocarbonées utilisant la chromatographie par perméation de gel avec détection infrarouge. Selon ce procédé, on forme à partir des signaux du détecteur infrarouge des empreintes (M) caractéristiques des échantillons analysés, représentant la distribution en taille moléculaire des différentes fractions d'hydrocarbures des échantillons, puis on détermine à partir de ces empreintes, soit la proportion et l'empreinte d'une huile inconnue présente dans un mélange de deux huiles, soit les proportions de n huiles connues dans un mélange de ces n huiles.
Patent FR-2675359-A1 (FR)
Title: Footrest
Inventor: ALAIN DUFRESNE
IPC: A47C16/02
Filed: 1991-04-22
Abstract: Footrest device for a person in a seated position. The invention relates to a device that provides extra comfort to a seated person. The shape and proportions of the device adapt to all shoes and all normal morphologies. It is made up of a rounded plate (B) covered with ridged rubber (A) which is held tightly in position by the base (C). The invention is particularly intended for use in offices by typists or people working on computers.
Patent FR-2662182-A1 (FR)
Title: Depot par projection de plasma a radiofrequence.
Inventor: GERHARD FRIND
IPC: C23C4/12
Filed: 1991-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt par projection d'un plasma RF à faible fréquence, qui est particulièrement efficace pour réduire les pertes et améliorer le chauffage des particules. Dans l'un des aspects de l'invention, un pistolet à plasma RF (30) fonctionne dans la plage des fréquences inférieures à 1 MHz et un mélange argon-hélium auquel on peut ajouter un troisième composant, tel que l'hydrogène, remplace le mélange argon-hydrogène standard qu'on utilise aux fréquences supérieures à 2 MHz. Dans un autre aspect de l'invention, le pistolet à plasma RF fonctionne dans la gamme de fréquences 400-500 kHz et on indique des modes opératoires spécifiques de démarrage et de fonctionnement ainsi que leurs conditions pour le dépôt d'alliages de titane et de métaux réfractaires. Application aux dépôts par projection de plasma.
Patent FR-2676513-A1 (FR)
Title: Device for locking a male component into a housing of complementary section, the male component provided with this locking device, and modular structures provided with at least one such male component
Inventor: OLIVER DOAT
IPC: F16B7/10
Filed: 1991-05-15
Abstract: The invention relates to a device for translational locking of a male component in a housing of complementary section, in which housing and male component: - in order to immobilise this male component (1) in the housing (2), on the one hand, the wall (3) which delimits the housing exhibits at least one orifice (4) and, on the other hand, with the male component (1) there is associated a device (5) for translational locking thereof, - this locking device (5) comprises at least one bolt (6) which, at least partially housed in the male component (1) is, on the one hand, engaged in a translational guide produced in the male component and, on the other hand, translationally urged towards the outside of the male component (1) by an elastic means (7). It is characterised in that the elastic means (7) is a leaf spring (7), in which the said leaf is folded so as to delimit two branches (7a, 7b), and on at least one of the outer faces (8) of the branches a bolt (6) is fastened.
Patent FR-2678955-A1 (FR)
Title: Substrat revetu d'une couche mince a base de carbone et de silicium, sa preparation et son utilisation.
Inventor: ANNE-MARIE DURAND
IPC: C23C16/26
Filed: 1991-07-12
Abstract: Substrat solide revêtu sur au moins une partie de sa surface, d'une couche mince de carbone dur amorphe, caractérisé par le fait que ledit carbone dur amorphe est additionné de silicium; sa préparation par la méthode de dépôt chimique assisté par plasma; et son utilisation notamment comme revêtement protecteur contre les agents chimiques, comme revêtement anti-usure, comme revêtement isolant électrique, comme revêtement décoratif ou comme revêtement conducteur de la chaleur.
Patent FR-2685477-A1 (FR)
Inventor: LOUIS VIEILLEFOSSE MICHEL
IPC: G01J3/46
Filed: 1991-12-23
Abstract: The invention relates to a method and a device for determining the colour of a translucent object, such as a tooth, by a measurement (10) of the reflectance of this object at wavelengths essentially corresponding to the maxima in sensitivity of the human eye in hue and in saturation, by a calculation (12) of the white luminance included in the luminance of the object illuminated by a given standard illuminant, by calculation (14) of a saturation percentage of the colour of the object seen by the human eye, and by determinations (16, 18) of the pigmentations of this colour compared to white.
Patent FR-2687461-A1 (FR)
Title: Semi-collective (semi-communal) hot-water thermal system for residential buildings
Inventor: ANTOINE MARTIN JEAN
IPC: F24D3/08
Filed: 1992-02-19
Abstract: Semi-collective thermal system for central heating and the supply of hotwater for domestic use in multiple-occupancy residential buildings (blocks of flats), characterised by: - 2 isolation valves and a non-return valve (11) (12) (12b) situated at the beginning of the individual circuit of each accommodation comprising: - a combined counter, - a flow limiter (19) placed on the return branch, - a discharge valve (20) mounted in a differential-pressure regulator between the outgoing and return branches, - a 3-way valve (21) mounted on the outgoing line towards the heaters, - one or more heating distribution loops (24), - heaters (25) and one or more outgoing lines (26) for hot water to the sanitary ware.
Patent FR-2688391-A1 (FR)
Title: Support de plateau demontable utilisable isole ou en serie et pietement.
Inventor: CLAUDE BERVILLE
IPC: A47B13/02
Filed: 1992-03-11
Abstract: Support de plateau démontable utilisable isolé ou en série, l'unité de base comprenant au moins trois pièces distinctes à savoir au moins une entretoise et deux piètements (1), chacune des extrémités de l'entretoise ou des entretoises coopérant par fixation du type mâle-femelle avec les piètements, les piètements (1) comprenant au moins deux éléments de fixation (6, 7) permettant l'utilisation en série, caractérisé en ce que les piètements (1) sont agencés relativement aux éléments de fixation (6, 7) qu'ils comportent de manière que la mise en place de l'entretoise est possible du même côté du piètement tant au niveau du premier que du second élément de fixation, et piètement pour support.
Patent FR-2690016-A1 (FR)
Title: Overhead electrical power line conductor clamp - has levers operated by rope from ground level which open and close clamp jaws for conductor entry and clamping
Inventor: ROGER BASTARD
IPC: H02G1/02
Filed: 1992-04-13
Abstract: The clamp includes a clamp fixing plate (2) and a clamp shoe (3a) which are connected via a ball and socket joint (13,14) which provides the clamp body with two degrees of freedom around vertical (x'-x) and horizontal/transversal axes (y'-y). The fixed jaw (20) of the clamp is extended upwards along an inclined plane so as to form a 'V' (21) with a plate (5) hinged on the clamp shoe (3) and fixed to a lever (26). The lever (26) controls the movement of the conductor (3) between the jaws (20,4). The movable part of the jaws (4) is mounted so that it slides in transversal slot (27) in the clamp body (3). It is connected by a hinge (28) to the end of a control lever (6) which clamps the conductor by pivoting downwards. USE/ADVANTAGE - Is designed to aid electrical conductor stringing by helicopter. Ensures conductor is held in position.
Patent FR-2677978-A1 (FR)
Title: Composition explosive de securite et sa preparation.
Inventor: ANTONIO ANDRIO ZABALA JUAN
IPC: C06B23/04
Filed: 1992-06-18
Abstract: La composition explosive de sécurité ou admissible a une consistance de gel. Elle contient une solution de sels oxydants dans une proportion de 35 à 50 %, une solution de nitrate d'amine dans une proportion de 18 à 25 % et un mélange de solides dans une proportion de 20 à 35 %, dans lequel est inclus un couple salin constitué d'un halogénure d'ammonium et d'un nitrate alcalin, qui agit comme inhibiteur, en outre étant présents des agents épaississants et des agents régulateurs de densité. Des exemples de couples salins sont donnés. Contenant un couple salin générateur de produits d'inhibition, le procédé de fabrication comporte une préparation de prémélanges d'oxydants, de sensibilisants et d'additifs, l'un en phase liquide et l'autre en phase solide, et un traitement ultérieur conjoint jusqu'à l'obtention de la composition qui satisfait aux exigences requises.
Patent FR-2685377-A1 (FR)
Title: Garage for motor vehicles in the form of a hopper (silo) of vertical axis
Inventor: MICHEL MEILLIER
IPC: E04H6/28
Filed: 1992-07-03
Abstract: Underground garage for motor vehicles, in the form of a cylindrical hopper of vertical axis (3) comprising at least one parking area, a lift placed in a well (4) actuating a platform (11) which can move in terms of vertical translation along the axis (3), a bed (10) carried by the platform (11), characterised by the fact that the well (4) is surmounted by a cylindrical turret, which can move vertically, and is capable respectively of emerging from the well in order to act as a chamber via which a vehicle enters and leaves the garage, and of retracting into the well in order to reconstitute the continuity of the ground above the garage.
Patent FR-2678866-A1 (FR)
Title: Article de papeterie de type pochette ou boite d'archives.
Inventor: BRENDA CINA
IPC: B42F7/14
Filed: 1992-07-09
Abstract: Un article de papeterie en forme de pochette ou de classeur est destiné à maintenir des documents. La pochette a une paroi avant (6), une paroi arrière (2) et des parois latérales (3, 4). La paroi avant est reliée à pivotement à au moins l'une des parois latérales qui forme généralement le fond (5) de la pochette. Selon l'invention, une fente (14, 15) et un téton (16, 17) coopérent ensemble entre des rabats (7, 8) supportés par la paroi avant (6), et les deux parois latérales opposées (3, 4).
Patent FR-2693636-A1 (FR)
Title: Anti-skin allergy wristlet watch strap - Forms part of watch housing and watch strap in contact with skin from plastics material
Inventor: JEAN-JACQUES HOSSELET
IPC: A44C5/00
Filed: 1992-07-20
Abstract: The wristwatch has a housing (1) whose faces (rear and lateral) in contact with the skin are composed of an inert plastic material. The watch strap (2) and its attachments (3) as well as the winder (5) are also made from an inert plastic material. The material is of the polyvinyl type with a bio-material base which does not possess any skin irritant property. ADVANTAGE - Enables persons who have skin allergies to be able to wear a wristlet watch.
Patent FR-2682503-A1 (FR)
Title: Process for repairing overerased (overwritten) cells contained in a flash memory
Inventor: NEAL MIELKE
IPC: G11C16/34
Filed: 1992-10-07
Abstract: Process for repairing overerased cells contained in a flash memory array (320) including a column comprising a first cell and a second cell. The repair begins with a determination of whether or not a first cell is overerased and by the application of a programming pulse if such is the case. Then, the second cell is examined to determine whether or not it is overerased. A programming pulse is applied to the second cell if it is overerased. Next, if one or the other of the cells has been overerased, the programming pulse voltage level is then incremented. These steps are repeated until no cell of the column is identified as being overerased.
Patent FR-2697193-A1 (FR)
Title: Screwing and unscrewing tool - comprises tubular socket at one end, longitudinal cog at other end, the handle of the tool equipped with two grooves to correspond with cog
Inventor: PHILIPPE ROBERT
IPC: B25B13/06
Filed: 1992-10-23
Abstract: The tool has a tubular socket machined at one of its ends to correspond to the nut or bolt (1). It has at the other end, in periphery, a longitudinal cog on the interior wall, on the exterior wall or on the two (2). The tool also has a handle equipped with two grooves (3). Each of these grooves being at opposite ends of the edge of one or several catches (4) corresponding to the cog of the sprocket and in driving rotation, in one sense or the other. USE - Allows the screwing and screwing of nuts or bolts.
Patent FR-2697521-A1 (FR)
Title: Prodn. of ethyl picolinate from 2-cyano-pyridine - via ethyl pyridine-2-carboximidate formation in situ.
Inventor: JEAN-PIERRE ALLAIGRE
IPC: C07D213/81
Filed: 1992-11-04
Abstract: Prodn. of ethyl picolinate (I) comprises: (a) reacting 2-cyanopyridine (II) with an alkali metal alkoxide to form ethyl pyridine-2-carboximidate (III) in situ; (b) hydrolysing (III) to progressive acidification of the reaction mixt; (c) neutralising the reaction mixt. by adding a weak base; and (d) isolating (I) by distn. Step (a) is effected with NaOEt formed in situ by adding Na to EtOH. Step (b) comprises adding a weak organic acid (esp. acetic or propionic acid), removing the alcohol, taking up the residue in an aq. medium, and adding a strong mineral acids, esp. HCl, HBr, or H2SO4. Step (c) comprises adding Na2CO3, K2CO3, Bu(OH)2 or Ca(OH)2. USE/ADVANTAGE - (I) is used in the formulation of certain herbicides and is also useful as a pharmaceutical intermediate. The process gives high yields (e.g. 78%) of high purity (I).
Patent WO-9317660-A1 (WO)
Title: Powdered cosmetic composition containing a fatty silicone binder
Inventor: MELLUL MYRIAM
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-03-05
Abstract: A cosmetic composition for skin consisting of an anhydrous powder and mainly including a solid particulate phase mixed with a fatty binder containing a silicone mixture which consists of (a) at least one silicone oil, (b) at least one silicone wax, (c) at least one silicone resin, (d) optionally at least one silicone gum, and (e) optionally at least one phenyldimethicone; wherein components (a), (b), (c), (d) and (e) are present in the binder in concentrations of 12-98.9 %, 1-60 %, 0.1-25 %, 0-3 % and 0-20 % by weight respectively in relation to the overall weight of the silicone mixture. The composition may be used as face make-up, as eye shadow or as a make-up foundation or powder
Patent WO-9323841-A1 (WO)
Title: Method for displaying different levels of gray and system for implementing such method
Inventor: SARRASIN DENIS
IPC: G09G3/20
Filed: 1993-05-18
Abstract: The invention relates to a method for displaying different levels of gray on a matrix screen comprised of pixels arranged along R rows and M columns of images having QS? levels of gray and obtained by addition to each pixel during the inscription of image data line by line, during S sub-times (lines or frames, S being at least 2), of a succession of discrete luminance levels selected amongst N such that any gray hue comprised between 0 and (QS-1?) may be defined by the addition of S said luminance levels. The invention also relates to a system for implementing such method. Application particularly to the display on micropoint screens.
Patent FR-2686942-A1 (FR)
Title: Cover for engine with acoustic and vibration-insulation effects
Inventor: RIYOU KUBOTA
IPC: F02B77/13
Filed: 1993-01-28
Abstract: The said cover (8) comprises a connection zone (21) joining a first covering element (18) to a second covering element (19), as well as an elastic component (24) made up of an elastic material of the rubber or elastic synthetic resin type. The elastic component (24) is positioned so that it straddles the adjoining zone (21) and it is rigidly connected by its two ends, in the stretched state, to each of the said covering elements (18, 19).
Patent WO-9409112-A1 (WO)
Inventor: MULLER-FEUGA ARNAUD
IPC: F28G1/12
Filed: 1993-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage des canalisations d'un photobioréacteur, ainsi que le photobioréacteur muni de ce dispositif. Le but de l'invention est de nettoyer efficacement les parois internes des canalisations d'un photobioréacteur, y compris lorsque la section des canalisations est carrée ou rectangulaire. Ce dispositif doit également permettre de faire circuler le milieu de culture liquide à l'intérieur du photobioréacteur. Ce but est atteint à l'aide d'un dispositif comprenant au moins un élément mobile de nettoyage (15) muni d'un noyau magnéto-sensible recouvert d'un matériau chimiquement stable vis-à-vis du milieu de culture et des moyens d'entraînement (19) magnétiques (47) aptes à propulser cet élément mobile (15), dans les canalisations (3) du photobioréacteur de façon à ce qu'il nettoie les parois internes de ces canalisations.
Patent FR-2701183-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise en pression des contre-galets d'entraînement dans un appareil tel qu'un télécopieur.
Inventor: SALVADOR GARCIA
IPC: H04N1/00
Filed: 1993-02-02
Abstract: Procédé de fixation sur le bâti (2) d'un appareil tel qu'un télécopieur, des organes de maintien (6) des moyens élastiques (4) de mise en pression des contre-galets (3) d'entraînement des feuilles de papier. A cet effet, il comprend les étapes consistant à: - appliquer lesdits organes de maintien sur lesdits moyens élastiques de manière à comprimer ces derniers; - amener lesdits organes de maintien en position d'emboîtement dans des moyens (8, 11, 12) appropriés du bâti; - provoquer et maintenir ledit emboîtement par l'effort de compression desdits moyens élastiques.
Patent FR-2701146-A1 (FR)
Title: Radiomagnetic detection label
Inventor: JEAN-MARC BOUTONNET-TRANIER
IPC: G08B13/24
Filed: 1993-02-03
Abstract: Anti-theft label device including a trap circuit (LC), as well as a piece of metal with very high magnetic permeability. This label is thus capable of being detected either by an anti-theft device using the radio frequency detection method or the method of detection by alteration of a magnetic field.
Patent FR-2700987-A1 (FR)
Title: Method for treating pieces of wooden framework and device for implementing the said method
Inventor: ANDRE PACHET
IPC: B27K3/16
Filed: 1993-02-04
Abstract: Method for treating pieces of wooden framework used against wood-eating fungi and other wood parasites by inserting boracid sticks (2) in bore holes (1), in which method, after having made the said bore holes (1) in the piece (4) of wooden framework, the boracid sticks are inserted into each bore hole (1) with a longitudinal spacer piece (5), the said sticks (2) being held at regular intervals inside one and the same bore hole (1) by means of the said longitudinal spacer piece (5) provided with means for keeping the sticks in the spaced-apart condition, the said longitudinal spacer piece (5) being able to be removed from the bore hole (1) together with the sticks (2) in order to check their state.