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Patent FR-3039404-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique et/ou therapeutique comprenant des archees pour la stimulation du systeme humain de reconnaissance immunitaire
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-27
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique pour la stimulation et/ou régulation du système humain de reconnaissance immunitaire de la peau et des muqueuses. La composition comprend à titre de principe actif 0,001 à 1% en masse d'Archées et 1 à 99, 999% en masse d'une eau minérale ou minéralisée comprenant au moins : - entre 40 mg/1 et 600 mg/1 de calcium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 12,5 mg/1 et 125 mg/1 de magnésium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 4 et 42 mg/1 de silicium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, les autres ingrédients étant constitués par des composés admissibles dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique, et ladite composition assurant une interaction des molécules glycosylées avec des lectines.
Patent FR-3036693-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le prelevement d'un echantillon de matiere dans un flux d'une matiere
Inventor: DI ROCCO JEAN-PIERRE
IPC: B65G69/10
Filed: 2015-05-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le prélèvement d'un échantillon de matière dans un flux d'une matière de préférence en vrac, devant circuler sous pression dans une conduite de transport de matière. Ledit dispositif (1) comprend un manchon (2) positionnable sur ladite conduite de transport, pour un passage à travers le manchon (2) de la matière devant circuler dans ladite conduite de transport, un conduit (3) de dérivation obturable débouchant dans ledit manchon (2), ce conduit (3) de dérivation, à l'intérieur duquel une partie du flux de matière devant circuler dans la conduite de transport est apte à être dévié, étant équipé de moyens (4) de mesure de la température à l'intérieur dudit conduit (3).
Patent FR-3046124-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage du pivot d'attelage d'une semi-remorque sur une unite ferroviaire
Inventor: OBER JACQUES
IPC: B61D45/00
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le système comprend des moyens de guidage, d'équilibrage et de reprise des efforts de la nacelle réceptrice (5) qui sont prévus pour guider le déplacement vertical de la nacelle réceptrice (5), la maintenir en position au-dessus du dispositif de levage (7) dans un plan horizontal et reprendre les efforts exercés sur celle-ci. Ces moyens comprennent une structure rigide de liaison (33) longitudinale reliée de manière articulée à la nacelle réceptrice (5) et à l'unité ferroviaire (4) pour en prendre les efforts longitudinaux, et un bras d'équilibrage (16) comprenant des ressorts précontraints (21) qui reprennent le couple subit par le bras d'équilibrage (16) lorsque la nacelle réceptrice (5) est temporairement inclinée par rapport au plan horizontal. Le dispositif de levage (7) de la nacelle réceptrice (5) est monté pivotant sur l'unité ferroviaire (4) au niveau d'un axe de pivotement (15) transversal par rapport à l'axe longitudinal de l'unité ferroviaire (4).
Patent FR-3047642-B1 (FR)
Title: Ceinture porte dossard plastifiee
Inventor: GOUZIEN NOELLE SIMONE
IPC: A41F9/02
Filed: 2016-02-17
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le port du dossard à l'aide d'une ceinture élastique réglable à la taille du coureur et d'une pochette plastifiée y étant accrochée. Elle est légère, réglable, et souple, et ne procure pas de gêne pour le coureur lors de sa course. Cela permet aussi un gain de temps par le coureur (30s), car on insère le dossard tel quel dans la pochette plastifiée, et on ferme la ceinture, ainsi on évite d'accrocher le dossard ou de l'épingler à ses habits ou avec d'autres moyens (épingles, pressions, petits trous dans le dossard, boutons cordons) qui prennent plus de temps (5 à 10mn) on évite de le perdre en course, de le déchirer, ou de le mouillé, car il est maintenu dans la pochette plastifiée, et il est visible, pendant la course (sinon disqualifiant) Cela limite le stress, lors de la préparation vestimentaire, Cette ceinture porte dossard permet aussi de garder son dossard en bon état et cela, jusqu'à la fin de sa course. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pratique sportive en compétition et permet le port du dossard par une ceinture. C'est un accessoire pratique, rapide et simple d'utilisation. Il est réutilisable et lavable en machine à 30 degrés.
Patent FR-3047755-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ossature de construction et facade integrant un tel dispositif
Inventor: DESTOUCHES LAURENT
IPC: E04C3/30
Filed: 2016-02-12
Granted: 2020-07-24
Abstract: Dispositif ou poteau porteur et d'ossature de construction (1A) comportant un profilé (2) en matériau composite comprenant une partie (22, 24, 25) destinée à former entretoise et au moins une partie dite de fixation (21) et perpendiculaire à la partie formant entretoise, caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un tube (3) creux ouvert en ses deux extrémités, solidaire du profilé au niveau de la partie formant entretoise, le tube creux constituant un moyen de réservation pour le coulage de béton.
Patent FR-3049510-B1 (FR)
Title: Coulisse de portiere automobile
Inventor: LECLERC DAMIEN
IPC: B60J5/04
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet une coulisse de cadre (6) de porte (4) de véhicule automobile, ladite coulisse comprenant un corps longitudinal configuré pour être monté le long d'un bord supérieur (10) du cadre de porte (6), une pièce de liaison (18) fixée à une extrémité du corps longitudinal et s'étendant transversalement dudit corps, avec au moins un orifice de fixation (22) destiné à coopérer avec un enjoliveur (12) d'un bord latéral (14) adjacent du cadre de porte (6), la pièce de liaison (18) étant un insert surmoulé par le corps longitudinal.
Patent FR-3041505-B1 (FR)
Title: Composition acide comprenant au moins une phycocyanine stable a ph acide
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: A23L5/46
Filed: 2016-04-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne une composition acide, particulièrement une composition alimentaire acide, comprenant au moins une phycocyanine résistante à pH acide.
Patent FR-3053002-B1 (FR)
Title: Pneumatique cloute
Inventor: SARAZIN FREDERIC
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le pneumatique comprend une bande de roulement 12 ayant une surface de roulement 32, et une pluralité de clous 20 ancrés dans la bande de roulement et s'étendant en saillie par rapport à la surface de roulement. La densité surfacique moyenne de clous 20 sur la surface de roulement est au moins égale à 6,7 clous par dm2 et la hauteur en saillie Hs de tout ou partie des clous 20 est au plus égale à 1,6 mm.
Patent FR-3061468-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur hybride pour le franchissement d'un obstacle
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60W10/04
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur hybride d'un véhicule automobile pour le franchissement d'un obstacle. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes successives suivantes lorsque le véhicule fonctionne dans un mode de roulage tout électrique : la détermination (44) du gradient de couple d'une consigne conducteur, la commande de la phase de préparation (46) du démarrage du moteur thermique lorsque le gradient de couple de la consigne conducteur est supérieur à une valeur de seuil de montée en couple et, lorsque la valeur de la consigne conducteur est supérieure au couple maximal disponible par la machine électrique de traction, la commande de la phase de démarrage (48) du moteur thermique.
Patent FR-3062759-B1 (FR)
Title: Unite et boitier tru d'aeronef de masse reduite et fiabilite accrue
Inventor: HANIN SAMUEL
IPC: H02M7/219
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention propose une unité TRU d'aéronef, comprenant un étage (11) de redressement d'une tension d'entrée alternative triphasée et un étage de régulation de la tension d'entrée redressée, l'étage (11) de redressement de la tension d'entrée comprenant pour chaque phase de ladite tension, une structure en pont comprenant en parallèle : - un premier convertisseur de type boost pour redresser les tensions positives, et - un deuxième convertisseur de type boost, inversé par rapport au premier, pour redresser les tensions négatives, chaque convertisseur comprenant des commutateurs, et chaque commutateur étant un transistor en carbure de silicium. La présente invention propose également un boitier TRU d'aéronef comprenant trois unités TRU redondées.
Patent FR-3064880-B1 (FR)
Title: Hache litiere de maniabilite amelioree
Inventor: GEMIN OLIVIER
IPC: A01K31/00
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une machine d'épandage de litière hachée, pourvue : - d'une cuve de stockage de litière pour animaux (1), - de moyens de coupe de ladite litière contenue dans la cuve, - d'une ouverture de distribution vers le sol de la litière coupée, - d'un châssis comprenant une plateforme de support de la cuve, et délimité à l'avant par un bord d'extrémité, - d'au moins trois roues dont une roue avant, caractérisée en ce que la roue avant (8) est disposée en avant du bord d'extrémité du châssis, et montée sur ce châssis par l'intermédiaire d'une embase (14), la machine comprenant une barre de guidage (16) de ses déplacements montée sur ladite embase et saisissable manuellement par un opérateur en vue de guider les déplacements de la machine, les roues de la machine présentant en outre une bande de roulement apte à diminuer l'adhérence au et l'enfoncement dans le sol sur lequel évolue la machine.
Patent FR-3065527-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique d'une turbomachine, secteur d'aubes instrumente equipe d'un tel dispositif de mesure et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-04-21
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine, le dispositif de mesure (1) comprenant : - une plateforme radialement interne (2), - une plateforme radialement externe (3), - au moins une pale instrumentée (4) s'étendant radialement entre les plateformes radialement interne (2) et radialement externe (3), - des moyens de relevé d'informations (11) relatives aux paramètres aérodynamiques portés par la pale instrumentée (4), et - au moins un canal d'acheminement des informations relevées par les moyens de relevé d'informations (11), le dispositif de mesure (1) étant réalisé d'un seul tenant, et comprenant une pluralité de canaux d'acheminement (12) s'étendant à l'intérieur de chaque pale instrumentée (4) et communiquant chacun avec un moyen de relevé d'informations (11), chaque canal d'acheminement présentant une section transversale en forme sensiblement de goutte d'eau.
Patent FR-3066516-B1 (FR)
Title: Module d'escalier pour escalier helicoidal de section hexagonale, ensemble avec au moins un tel module et escalier comportant au moins un tel ensemble
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04F11/025
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-06-28
Abstract: Le module (1) pour un escalier modulaire hélicoïdal hexagonal, à six montants d'angle verticaux autour d'un montant central vertical, comporte un poteau central (2) vertical et deux marches (3, 4) horizontales triangulaires, dont une basse et une haute, solidarisées au poteau central (2), à un limon (7) et à deux poteaux d'angle (10, 11) parallèles au poteau central (2), et dont l'un dit poteau d'angle avant (10) est solidaire du limon (7) et de la marche basse (3), et dont l'autre dit poteau d'angle arrière (11) est solidaire du limon (7) et de la marche haute (4), les trois poteaux (2, 10, 11) du module comportant chacun une extrémité femelle et une extrémité mâle aptes à recevoir une extrémité mâle et à être reçue dans une extrémité femelle des poteaux de module (1) identiques pour contribuer avec ces derniers à la constitution du montant central et des montants d'angle de l'escalier.
Patent FR-3073720-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure automatique pour le bouclage des cheveux avec dispositif d'immobilisation des cheveux
Inventor: HOET SYLVIE
IPC: A45D6/06
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-10-18
Abstract: Appareil de coiffure pour le bouclage des cheveux comprenant un dispositif d'enroulement (2) comportant : - un mandrin (21), - un enrouleur (22) configuré pour enrouler une mèche de cheveux autour du mandrin (21) lors de sa rotation dans un sens prédéterminé, - un moteur (23) destiné à mettre en rotation ledit enrouleur (22) - un dispositif d'immobilisation des cheveux (25) disposé à une extrémité distale (212) du mandrin (21), caractérisé en ce que ledit dispositif d'immobilisation (25) des cheveux comprend une pluralité de picots (251) faisant saillie à l'extrémité distale (212) du mandrin (21).
Patent FR-3074043-B1 (FR)
Title: Chitosane a charge anionique
Inventor: CHAUSSON MICKAEL
IPC: A61P19/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un carboxyalkyl chitosane présentant un potentiel zeta, mesuré à pH 7,5, inférieur ou égal à -10 mV, des compositions le comprenant, son procédé de fabrication et ses différentes applications, en particulier dans le domaine thérapeutique, rhumatologique, ophtalmologique, médecine esthétique, chirurgie plastique, chirurgie interne, dermatologique, ou cosmétique.
Patent FR-3080420-B1 (FR)
Title: Roue dentee ou crantee de transmission
Inventor: PONT MATHIEU
IPC: F16H55/17
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte sur une roue (10) de transmission, notamment une roue dentée ou crantée de vilebrequin (38) de moteur à combustion interne (50), caractérisée en ce qu'elle comprend une portion (20), notamment une portion (20) dentée ou crantée, déplaçable radialement, et un actionneur (30), notamment un actionneur (30) de type vérin, de sorte à permettre le déplacement de la portion (20) radialement.
Patent FR-3085016-B1 (FR)
Title: Module destine a etre assemble dans un habitacle d’un vehicule automobile vehicule
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: B60K20/08
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) qui comporte un boitier de commande (10) et un levier de commande (11), ledit levier (11) étant solidarisé au boitier de commande (10) et comporte un sélecteur de marche arrière, ledit ensemble (1) comporte aussi un câble (13) qui relie le sélecteur au boitier de commande (10) et un dispositif de pré-maintien (2), solidarisé au boitier de commande (10) et au levier de commande (11), adapté pour être retiré une fois l'ensemble (1) de solidarisé dans un véhicule, tel que le dispositif de pré-maintien (2) comporte des moyens de retenus (22) adaptés pour maintenir temporairement en position le câble (13) avant la mise en position de l'ensemble (1) sur le véhicule et pour libérer ledit câble (13) lorsque le dispositif de pré-maintien (2) est désolidarisé du boitier de commande (10).
Patent FR-3085648-B1 (FR)
Title: Systeme cache-bagages pour vehicule automobile
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un système cache-bagages comportant un premier dispositif de recouvrement (20) comprenant un rideau souple (21) dont le bord avant est solidaire d'un enrouleur (22) ménagé dans une cassette (23) et dont le bord arrière est solidaire d'une bavette rigide (24), ainsi qu'un second dispositif de recouvrement (30) comprenant au moins une tablette rigide (31) montée articulée à pivotement par son bord avant sur un dossier arrière (4) ; ledit système étant apte à adopter une configuration de service dans laquelle ladite cassette (23) s'étend transversalement et où ladite bavette (24) est solidarisée au hayon arrière (5), chaque au moins dite tablette (31) étant prévue pour occuper, dans ladite configuration de service, une position déployée dans laquelle elle s'étend sensiblement horizontalement entre ce au moins dit dossier (4) et ladite cassette (23) de sorte à recouvrir la portion dudit compartiment à bagages (2) située en avant de ladite cassette (23).
Patent FR-3087803-B1 (FR)
Title: Procede pour realiser un escalier en beton dont les plateaux de marche sont munis de moyens antiderapants et plateaux de marche correspondants
Inventor: MICHEL BERNARD
IPC: E04F11/02
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce procédé pour réaliser un escalier en béton dont les plateaux de marche (2) sont munis de moyens antidérapants (5) met en œuvre le moulage de l'escalier lui-même ou le moulage des plateaux de marche de manière individualisée mis en œuvre dans lesdits escaliers. Le moule en question est muni, au voisinage de la localisation du nez de marche (3) des plateaux de marche (2), d'une bande PVC (4) pourvue de stries longitudinales en relief ou en saillie, lesdites stries étant orientées en direction de l'intérieur du moule, ladite bande PVC demeurant sur la surface supérieure des plateaux de marche après démoulage, mais étant escamotable.
Patent FR-3089854-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un materiau composite sous forme de sandwich
Inventor: MAO GAËTAN
IPC: B32B37/16
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un produit sous forme de sandwich comportant une âme et des couches extérieures. Les couches extérieures sont composées d’un matériau composite comportant une matrice polymérique renforcée de fibres.  Le procédé utilise un insert en matière résistante à la chaleur, par exemple en silicone.  Le but de la présente invention est de fournir un procédé de fabrication d’un sandwich qui permette de dissocier le choix de la matière de l’âme du sandwich et le choix de la matière des couches extérieures.
Patent FR-3093225-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’accès d’un utilisateur à un service vocal, dispositif, système et programmes correspondants
Inventor: DUBREUIL ARNAUD
IPC: H04L12/16
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de gestion d’accès d’un utilisateur à un service vocal, dispositif, système et programmes correspondants La présente technique concerne un procédé de gestion d’accès d’un utilisateur à un service vocal, procédé mis en œuvre par un serveur d’interface et comprenant une étape d’obtention (10), par l’intermédiaire d’un dispositif électronique de traitement vocal comprenant au moins un composant de captation d’échantillons audio, d’au moins un échantillon vocal dudit utilisateur, et une étape d’obtention (11), à partir dudit au moins un échantillon vocal dudit utilisateur, d’au moins une information de validation d’un consentement dudit utilisateur aux conditions d’accès audit service vocal.     FIGURE 3
Patent FR-3095964-B1 (FR)
Title: Station de dépollution de gaz en sortie d'un four d'incinération, comprenant une enceinte de filtration et de traitement des gaz par un réactif jusqu'à sa saturation.
Inventor: IBANEZ ERNEST
IPC: B01D46/00
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-04-08
Abstract: La station de dépollution (1) comprend une enceinte (3) ménageant une capacité supérieure (3a) ouverte en surplomb d'une capacité inférieure (3b). Une conduite d'admission (6a) des gaz pollués (G1a) à l'intérieur de l'enceinte (3) et une conduite d'évacuation (6b) des gaz épurés (G1b) hors de l'enceinte débouchent à l'intérieur de la capacité supérieure (3a) qui loge une masse filtrante (9). Les particules solides que contiennent les gaz pollués (G1a) et qui sont retenues par la masse filtrante (9), retombent par gravité (GR1) dans la capacité inférieure (3b) et sont acheminées à l'intérieur de la conduite d'admission (6a). Le réactif (R1b) partiellement saturé collecté par la capacité inférieure (3b) est réutilisé pour la dépollution chimique des gaz pollués (G1a).  (Figure 1)
Patent FR-3096455-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de vérification du fonctionnement d’un circuit de freinage d’un convoi ferroviaire, et convoi ferroviaire équipé d’un tel système
Inventor: TALON MICHEL
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de vérification d’un état de freinage d’un dispositif de freinage d’une roue (3) d’un wagon, le dispositif de freinage comprenant : - une bielle (1) étendue entre deux extrémités selon une direction d’extension, et agencée pour activer un freinage de la roue (3) du wagon lorsque ladite bielle (1) est soumise à une traction, le dispositif de vérification comprenant: - un dispositif de mesure d’une valeur représentative d’une déformation de la bielle (1) du dispositif de freinage, le dispositif de mesure de la valeur représentative comprenant au moins une jauge de déformation (4, 4’) configurée pour mesurer la valeur représentative de la déformation de la bielle (1), - un module (6) de contrôle et de communication, le module (6) de contrôle et de communication étant configuré pour commander la mesure par le dispositif de mesure de ladite valeur représentative et pour transmettre ladite valeur à une unité centrale de traitement configurée pour déterminer l’état de freinage en fonction de ladite valeur. Figure 2
Patent FR-3097017-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant un dispositif de freinage statique intégré
Inventor: TERNOY NICOLAS
IPC: F04B1/30
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: Machine hydraulique comprenant un dispositif de freinage statique intégré Machine hydraulique (1) à pistons radiaux, comprenant un arbre (2) s’étendant selon un axe principal (Z-Z), un carter (6), un bloc cylindres (3) et une came multilobes (4) entourant le bloc cylindres (3), l’arbre (2) et le bloc cylindres (3) étant solidaires en rotation et définissant un premier ensemble de la machine hydraulique (1), la came multilobes (4) et le carter (6) définissant un second ensemble de la machine hydraulique (1), le premier ensemble et le second ensemble étant mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre selon l’axe principal (Z-Z), caractérisée en ce qu’elle comprend un dispositif de freinage (7) solidaire en rotation du second ensemble, et adapté pour sélectivement engager le premier ensemble de manière à limiter la rotation du premier ensemble par rapport au second ensemble. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097957-B1 (FR)
Title: Dispositif facilitant considérablement l’armement d’un harpon de chasse sous-marine tout en augmentant notablement sa portée, constitué d’une liaison glissière surmontée d’une poulie double avec guidage en translation.
Inventor: MATHIEU LUC
IPC: F41B7/04
Filed: 2019-06-26
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un harpon de chasse sous-marine comportant un fût et une (ou deux) paire(s) de sandows d’armement du harpon, qui comporte :  - une glissière fixée ou intégrée au fût du harpon,  - un chariot mobile guidé en translation par la glissière et accroché à la partie des sandows sous le harpon,  - une poulie double montée sur le chariot mobile,  - une drisse passant par la poulie double et comportant une boucle, et  - un accroche boucle ou encoche permettant d’accrocher la boucle,  ce dispositif permettant de concevoir un harpon plus facile à armer avec plus d’énergie potentielle emmagasinée dans les sandows que les harpons actuels, ce qui augmente notablement la portée du harpon.