baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109794-B1 (FR)
Title: Plateforme pour un rotor de soufflante d’une turbomachine d’aéronef
Inventor: DUCHATELLE THIERRY FRANÇOIS MAURICE
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Plateforme (4) pour un rotor de soufflante d’une turbomachine d’aéronef, cette plateforme (4) étant configurée pour être solidaire d’un disque de soufflante entre deux aubes de soufflante adjacentes, la plateforme (4) comportant une paroi (5) longitudinale définissant une face externe (6) aérodynamique.  Selon l’invention, ladite paroi (5) comprend une structure en nid d’abeilles (20) intercalée entre deux peaux (7 ; 8) respectivement interne (7) et externe (8), la peau externe (8) définissant ladite face externe (6) aérodynamique.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111043-B1 (FR)
Title: Procédé de fourniture de preuve de présence
Inventor: CHAMBARD JÉRÔME
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-05-27
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de fourniture de preuve de présence Procédé de fourniture de preuve de présence à un emplacement prédéfini, caractérisé en ce qu'il comprend :une étape d'initialisation (E1) durant laquelle des données d'initialisation d'un équipement (10) numérique sont transmises à un serveur (20),une étape de calcul (E2) itératif par l'équipement, selon une fréquence de rafraîchissement (FMIN), d'un index temporel (INDT), une étape d'affichage (E3) d'un code matriciel de validation sur l'écran de l'équipement, une étape de validation (E4) d'une présence à l'emplacement prédéfini comprenant une sous-étape de scan (E41) du code matriciel de validation affiché sur l'écran de l'équipement au moyen d'un terminal de communication (30).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112293-B1 (FR)
Title: Dispositif pour tester du parfum par pulvérisation
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B05B12/00
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif pour tester du parfum par pulvérisation.  L’invention concerne un dispositif pour tester un parfum par pulvérisation sur une languette en un matériau pouvant être imprégné de parfum, comportant un flacon formant réservoir de parfum ayant une ouverture dans laquelle sont disposés des moyens formant pompe permettant de fournir par pression sur un bouton-poussoir une dose de parfum sous forme pulvérisée par une buse de pulvérisation et au moins une languette en un matériau pouvant être imprégné de parfum et destinée à être imprégnée du parfum contenu dans le réservoir, est caractérisé en ce qu'il est prévu une enceinte fermée, dans laquelle débouche la buse de pulvérisation, l'enceinte fermée comportant une paroi, dans laquelle est formée une fente permettant le passage à travers elle de la languette, de manière qu'au moins une partie de celle-ci, notamment d’extrémité, soit positionnée en face de la buse de pulvérisation, et des moyens pour commander la pulvérisation par la buse de pulvérisation d'une dose de parfum sur la partie de la languette introduite dans l'enceinte fermée, notamment en face de la buse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114366-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour une chaîne de transmission de véhicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/129
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un amortisseur de torsion (1) destiné à être disposé dans une chaîne de transmission d’un véhicule automobile comportant : - un premier élément (9) et un deuxième élément (8) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe X ; - un dispositif élastique interposé entre le premier élément (9) et le deuxième élément (8); - un dispositif de frottement à activation conditionnelle comportant une première rondelle de frottement (19) qui est agencée pour frotter directement ou indirectement contre le deuxième élément (8) ; - un dispositif de butée axiale qui est configuré pour limiter le déplacement axial de la rondelle d’actionnement (18) en direction du deuxième élément (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114754-B1 (FR)
Title: Cadre de raquette de squash muni d’un élément de renfort en partie distale de la tête de cadre
Inventor: LE BOZEC YVAN
IPC: A63B49/02
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention porte sur un cadre (10) de raquette de sport comportant un manche (12) et une tête (14), la tête étant tubulaire et ayant un bord périphérique extérieur (16), ainsi qu’un bord périphérique intérieur (18) délimitant une zone de tamis, les bords périphériques extérieur (16) et intérieur (18) étant reliés l’un à l’autre par un premier flanc (24) et un second flanc (26) opposé au premier flanc, la tête présentant une partie distale (14a) en forme de portion tubulaire arquée.  L’invention se caractérise par le fait que le cadre (10) de raquette comporte en outre au moins un premier élément de renfort (100) rapporté qui est fixé à la partie distale (14a) de la tête (14) de façon à recouvrir au moins une première portion (24a) du premier flanc (24) d’au moins la partie distale (14a) de la tête (14).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123619-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule circulant sur une chaussée à partir d’un véhicule cible.
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse adaptatif d’un véhicule circulant sur une chaussée comprenant une première et une deuxième voies de circulation autorisant des véhicules à circuler dans un même sens. Le procédé comprend la détermination (31) d’une représentation géométrique d’une ligne droite et d’une ligne gauche de la première voie de circulation, par translation, d’une représentation géométrique d’un centre de la première voie de circulation, d’une valeur égale à une demi-largeur de la première voie de circulation ; la détermination (37) d’une première et d’une deuxième distances de franchissement de la ligne droite ou de la ligne gauche de la chaussé par des points particuliers du véhicule ; la vitesse du véhicule est régulée à partir d’un véhicule cible circulant sur la deuxième voie de circulation si au moins la première ou au moins la deuxième distance de franchissement est inférieure à un seuil (38).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3126789-B1 (FR)
Title: Système radar pour véhicule à électronique déportée
Inventor: BANCELIN MATHIEU
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un système radar (10) pour véhicule à moteur (1) comprenant :  - au moins une antenne directive (300) constituée d’un boitier (350) comportant un volume intérieur formant une cavité réfléchissante (400) pour ondes électromagnétiques, le volume intérieur comportant une métasurface (500) configurée pour transmettre des ondes électromagnétiques avec une direction privilégiée ;  - une unité électronique (900) située en dehors et à distance du boitier ( 350), comprenant un émetteur primaire (931) et un récepteur primaire (932) d’ondes électromagnétiques ;   - au moins un guide d’ondes 700) pour propager des ondes électromagnétiques entre l’émetteur primaire (931) et la cavité (400) et entre la cavité (400) et le récepteur primaire (932).  Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3129056-B1 (FR)
Title: Systeme de portique robotise agricole comportant un porte-outil adaptable a plusieurs outils.
Inventor: REY ALEXIA
IPC: A01B49/00
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-09-29
Abstract: UN SYSTEME DE PORTIQUE ROBOTISE AGRICOLE COMPORTANT UN PORTE-OUTIL ADAPTABLE A PLUSIEURS OUTILS.  Un système de portique robotisé agricole (10) comprend au moins un chariot (12) motorisé muni d’un porte-outil (20) pour mettre en œuvre un outil (30) relativement à une surface de culture (RM). Le porte-outil (20) comporte une platine de couplage (21A) au chariot (12) et un corps de porte-outil (22). L’outil (30) comporte une platine de l’outil (33) lié à un élément fonctionnel de l’outil (31). Le corps de porte-outil (22) et la platine de l’outil (33) sont agencés pour coupler de manière amovible l’outil (30) au porte-outil (20) par une interface de verrouillage (35) coopérant avec un coulisseau de verrouillage (26) sous l’action d’un sélecteur de configuration du coulisseau (28) entre une configuration déverrouillée et une configuration verrouillée de l’outil (30) avec le porte-outil (20).  Figure pour l’abrégé: Figure FIG. 2
Patent FR-3129934-B1 (FR)
Title: Transpalette tout terrain extensible latéralement
Inventor: PHILIPPE VACHOT
IPC: B66F9/06
Filed: 2021-12-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un transpalette tout terrain (100) qui est extensible latéralement.   L’un des objectifs de cette invention est de fournir un transpalette (100) qui s’adapte aux configurations de passage et qui n’est pas chronophage ou coûteux à modifier.  Pour cela, l’inventeur propose un transpalette (100) dont le châssis est extensible latéralement.  De cette manière, il n’est plus nécessaire de faire modifier par le fabricant le transpalette (100) pour l’adapter à des besoins particuliers.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-2440716-B1 (FR)
IPC: A47D1/10
Filed: 1978-11-08
Granted: 1982-04-23
Abstract: PCT No. PCT/EP79/00088 Sec. 371 Date Jul. 3, 1980 Sec. 102(e) Date Jul. 3, 1980 PCT Filed Nov. 7, 1979 PCT Pub. No. WO80/00946 PCT Pub. Date May 15, 1980.The enveloping rigid shell (A), made in one piece, comprises a hood (2) protecting the head of the child, a bottom (1) forming a back or cradle, a seat (3), a gutter (4) for the legs, a movable foot rest in the gutter. To be appropriate for use as a baby carrier, straps for the horizontal transport are provided and for use as a push chair these straps allow in cooperation with a groove (37) the attachment onto a foldable carriage, with three attachment means onto the frame (B): two buckles (15) with ratchet mechanism of a same type of security belt on either side of the shell, a notch (20) into which a small tongue (33) from the base of the frame penetrates. The frame (B) of which the periphery is complementary to that of the shell (A) comprises anchoring means (34,36) onto a back of the seat of the vehicle and fixing means (18,33) for the rapid unhooking from the shell (A). It further comprises a protecting shield of flexible material arranged so as to receive  the child in case of a shock.
Patent FR-2507468-B1 (FR)
IPC: A61F5/44
Filed: 1981-06-15
Granted: 1984-08-17
Abstract: 1. Drainage bag for an artificial anus, incorporating a filtering and venting system and composed of a cartridge (1) of filtering material for the gases, the cartridge being located at the region where the walls of the bag are welded and constituting a straight-through filter, and a downstream chamber (3) delimited exclusively by the welding lines or adhering lines between the two films which form the faces of the bag and by the filter (1), the outer wall of the said downstream chamber being able to be perforated on manufacture or by the user to produce a vent, characterized in that the filter is separated from the inside of the bag by an upstream chamber (2) which is connected to the inside of the bag through an admission zone of small size, the said chamber being delimited by the welding lines or adhering lines between the two films which constitute the walls of the bag.
Patent FR-2512317-B1 (FR)
IPC: H05K9/00
Filed: 1981-08-25
Granted: 1983-10-21
Abstract: The protection device comprises two half cages (13, 14) superposed on each other and surrounding the rotor (8) under test. The half cages together constitute a cage with openings between its bars and provided with water cooling in said bars. The cage ensures that the magnetic field generated by a rotor under test with excitation current is stopped within a distance equivalent to the size of the holes between the cage bars. Induced current heating in the cage is kept under control by water cooling, and metal objects outside the cage are substantially protected from the magnetic field by the cage. Air can pass freely through the cage, and the rotor can be observed without removing the cage.
Patent FR-2516748-B1 (FR)
IPC: A01N47/06
Filed: 1981-11-24
Granted: 1984-02-17
Abstract: 1. Herbicidal compositions characterized in that they simultaneously contain, as active ingredient, a derivative of 4-amino 6-chloro 5-alkylthiopyrimidine of the formula :  see diagramm : EP0080917,P8,F1  in which n is 0, 1 or 2, R1 is alkyl with 1 to 5 carbon atoms, R2 is hydrogen or alkyl with 1 to 5 carbon atoms and R3 is hydrogen or alkyl with 1 to 5 carbon atoms, and Pyridate, the weight ratio compound of formula (I)/Pyridate in the compositions being 0.6 to 2.4.
Patent FR-2520538-B1 (FR)
IPC: G10D9/00
Filed: 1982-01-22
Granted: 1984-11-02
Abstract: Wind instrument of the type with mouthpiece, single reed, double reed, lip, etc. . . , comprising a device for laterally perturbing the column of air, adapted to modify the volume of a given section of the column of air, and constituted by a piston slidable inside a body disposed laterally with respect to the column of air and issuing therein, the end of the piston which faces the column of air being displaceable due to a threaded assembly inside the body and being able to project out of said body by encroaching on the said column of air.
Patent FR-2566864-B1 (FR)
Inventor: JARTOUX PIERRE
IPC: E04C5/12
Filed: 1984-06-27
Granted: 1986-12-26
Abstract: The invention provides an anchorage device for a cable with multiple strands (2) comprising a block (1) in which the strands are anchored individually by radially clamping about each strand a split truncated cone shaped jaw (3) surrounding this strand and housed in a complementary housing (4) of the block. This device comprises a single thrust member (6) disposed axially opposite the different jaws (3) and a plurality of spacers (10) each interposed axially between said member (6) and a jaw (3) about the strand end (2) clamped by this jaw, said spacers (10) being identical to each other, formed from a metal or an alloy whose deformation/stress characteristic has a long plastic flow plateau and dimensioned so that at the end of the thrust the deformation of each of them has reached, but not exceeded, the plastic flow stage thereof.
Patent FR-2617188-B1 (FR)
Inventor: TEIRLINCK DIDIER
IPC: C22C21/08
Filed: 1987-06-23
Granted: 1989-10-20
Abstract: An Al alloy containing essentially Si, Mn and Mg, intended for the manufacture of cans and process for obtaining it in sheet metal form. This alloy has the following composition (in weight %): the Mg and Si contents are included in the ABDCE polygon of coordinates: Mg Si A 0.1% 0.7% B 0.4% 0.7% C 0.5% 1.0% D 0.5% 1.2% E 0.1% 1.4% The process essentially comprises a double-plateau homogenisation and an intermediate tempering treatment during the final cold rolling. The mechanical characteristics obtained make it possible to envisage the reduction in the thickness of the bodies of deep-drawn cans and the use of the same alloy for the production of the can body and of the lid.
Patent FR-2615970-B1 (FR)
Inventor: BESSON RENE
IPC: G04C17/00
Filed: 1988-05-09
Granted: 1990-11-30
Abstract: A device for controlling or correcting the readout of the day of the week or date for an analog watch, comprising a crown cogged on the inside and integral with a date or day disk, a bi-directional drive motor and a drive wheel coupled to the drive motor, the drive wheel having two opposite spring-loaded clicks and an arcuate slot in which a fixed stud is engaged, the stud cooperating with the edges of the slot to limit the travel of the drive wheel. The drive mechanism of the date or day disk can thus be recentered automatically after the watch has stopped while simultaneously compensating the rated steps of the motor.
Patent FR-2661675-B1 (FR)
Inventor: DIDIER VANHOYE
IPC: C07C67/10
Filed: 1990-05-03
Granted: 1992-07-17
Abstract: This process for the manufacture of benzyl methacrylate and of its halogenated or alkylated derviatives by the reaction of benzyl chloride or of one of its halogenated or alkylated derivatives with an alkali metal methacrylate is characterized in that the reaction is carried out in the presence of not more than 3 mol %, based on the benzyl chloride or a derivative, of a tertiary amine. The alkali metal is chosen especially from lithium, potassium and sodium. The tertiary amine is preferably a tertiary diamine of general formula: (1) in which n is an integer ranging from 1 to 10 and R1, R2, R3 and R4, which are identical or different, are alkyl, cycloalkyl or aryl radicals containing from 1 to 12 carbon atoms, functionalized if appropriate and, if appropriate, such that they form a heterocyclic ring with the nitrogen atom(s) carrying them.
Patent FR-2683509-B1 (FR)
IPC: B65D41/34
Filed: 1991-11-08
Granted: 1994-01-28
Abstract: Cap of the type comprising an internally threaded belt (5), whose free end is connected, through breakable bars (7) to an anti-tamper ring (3), itself extended at its free end by a plurality of jointed tabs (10), which are evenly distributed, folded against the lower face of the ring in the used position of the cap, and each comprise a surface intended to bear against a bead or "backing ring" (9) on the neck of the receptacle to be equipped. According to the invention, the anti-tamper ring (3) comprises, at least opposite some tabs (10), and in its zone extending from near the bars for connection with the belt, holes (19), each used for the passage of one end (17) of a tab, the latter comprising a rim (16) intended to bear against the edge (20) of the hole (19) situated on the side of the ring opposite its end for attachment to the cap.
Patent FR-2705099-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS IMBACH
IPC: C07H21/00
Filed: 1993-05-12
Granted: 1995-08-04
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00563 Sec. 371 Date Jan. 17, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 17, 1996 PCT Filed May 11, 1994 PCT Pub. No. WO94/26764 PCT Pub. Date Nov. 24, 1994The trister phosphorothioate oligonucleotides disclosed comprise internucleotide concatenations having a P-S- bond protected by a bioreversible grouping (X) in intracellular media.
Patent FR-2726209-B1 (FR)
Inventor: LEGRAND HUGUES
IPC: B22D11/06
Filed: 1994-10-31
Granted: 1996-11-29
Abstract: The ingot mould, e.g. for molten steel, consists of two cooled rollers (2) set with a gap between them forming the moulding surface. Each of the rollers has a series of circular or elliptical recesses (7-10) formed by surface lobes (3-6). The lobed surface has a perimeter which is 1.1-1.5 times greater than an equivalent roller with a cylindrical surface.
Patent FR-2742620-B1 (FR)
Inventor: GUEGNAUD HERVE
IPC: H03D7/18
Filed: 1995-12-15
Granted: 1998-02-20
Abstract: The mixer receives a first input signal (X) which is mixed (12,14) with signals at a frequency f0, from a local oscillator. A second input signal is mixed with signals (X1,X2) in quadrature with the LO signals. A summer (22) produces a sum (X3) of the first (X1) and second (X2) quadrature signals and a phase-shifting filter (24) with a transfer function A(f) produces a signal (X3') which provides a delay of 45 degrees at the intermediate frequency, f1. A transfer function B(f) is applied to either the first or second signal to generate a fourth signal (X4). The ratio A(f1)/B(f1) has a modulus equal to the inverse square root of 2 and an argument equal to plus or minus 45 degrees or plus or minus 135 degrees . A second summer (18) produces an output (Y) at the intermediate frequency with a phase representative of the input signal at a communication frequency (fo+ f1) or (f0-f1).
Patent FR-2736087-B1 (FR)
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/72
Filed: 1996-01-17
Granted: 1998-01-09
Abstract: The motorised roller shutter comprises a braked motor reducer (5) rotating a shutter winding tube (2) held at its ends (6,8) by support webs (3,4). A declutching coupling (11) is interposed between the motor reducer output shaft (10) and the winding tube. This enables, in the de-clutched position, the free rotation of the tube relative to the reducer under the influence of a force exerted directly on the shutter. A return spring (12), constrained during unwinding of the shutter, exerts a return couple on the winding tube. This causes tube rotation in the direction of shutter winding when a push is exerted on the shutter to open it. The winding tube is rotated by the reducer.
Patent FR-2779509-B1 (FR)
Inventor: GOMEZ CORINNE
IPC: F23D3/02
Filed: 1998-06-04
Granted: 2000-07-07
Abstract: The invention concerns a catalytic combustion afterburner made of porous material, comprising in its lower part a substantially axial cavity for receiving a taper designed to convey to the burner a combustible liquid, and in its upper part an annular peripheral zone bearing a catalyst and enclosing a central zone without catalyst forming a vaporizing zone. The afterburner comprises in its upper part an open duct, communicating the cavity upper part with the outside air.
Patent FR-2785892-B1 (FR)
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G47/96
Filed: 1998-11-13
Granted: 2001-03-02
Abstract: The conveying elements (9,10) are articulated on supports (7) mounted on the endless chain. The elements included a depressed zone (24) mounted within a border area (25). With flexible elements (32) that can deform under pressure from the conveying arm.
Patent FR-2795396-B1 (FR)
Inventor: VIVANT ROBERT
IPC: B65H29/12
Filed: 1999-06-22
Granted: 2001-07-20
Abstract: The device for individually transferring flat objects from an entry conveyor (2) on which the objects travel in series edge-on in a first direction (A), into buckets (6) of an exit conveyor (5), comprises an intermediate conveyor (7) arranged in the continuation of the entry conveyor above the exit conveyor and equipped with receptacles (9) which, over at least part of their path, can move in a second direction (B) perpendicular to said first direction, each flat object leaving the entry conveyor being injected edge-on into a receptacle of the intermediate conveyor which comes up to face the exit of the entry conveyor so as to be transferred edge-on into a bucket of the exit conveyor. It further comprises an injection system (14) comprising elastically deformable wheels (15) at the exit end of the entry conveyor and designed to accelerate and then retard the movement of each flat object in said first direction before injecting it into a receptacle of the intermediate conveyor.
Patent HR-P980485-B1 (HR)
Title: Ecological coffin
Inventor: JURKOVIC AEELJKO
IPC: A61G17/00
Filed: 1998-09-02
Abstract: For simplifying the production of a coffin or casket and to minimize the consumption of material as far as possible it is proposed to use different wall thicknesses for the walls of the coffin, namely the material thickness of the bottom is greater than that of the side walls. Furthermore, additional elements such as feet, gribs, fasteners, fastener profiles, hinges, embellishments and the same are made integral with the coffin upper part/or the lower part or means for detechable securing of such elements are made integral with the coffin upper part or the coffin lower part. <IMAGE>
Patent HR-P990397-B1 (HR)
Inventor: JANCIC FRANO
IPC: G07F7/10
Filed: 1999-12-22
Abstract: Korisnički upravljani kontroler za Smart Card čitač naznačen time da ima izmjenjljivi način obrade podataka pohranjenih na kartici kojima pristupa pomoću Smart Card čitača koji korisnik podešava preko grafičkog sučelja i to tako da omogućava vremenski određeno korištenje sustava bez stalne prisutnosti kartice u čitaču ili neodređeno korištenje sustava sa stalnom prisutnošću kartice u čitaču.