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Patent WO-2013171204-A2 (WO)
Title: Système ophtalmologique de véhicule de substances médicamenteuses, kit ophtalmologique, et utilisation d'une composition ophtalmologique
Inventor: STEINFELD UTE
IPC: A61K31/202
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un système ophtalmologique de véhicule utilisé pour la perméation et/ou le transport de principes actifs ophtalmologiques à travers la cornée et/ou la conjonctive de l'œil d'un mammifère. Ce système de véhicule favorise le transport du principe actif à travers la cornée et/ou le tissu conjonctif de l'œil. Le système de véhicule est approprié pour la prophylaxie et/ou le traitement des maladies de la partie antérieure et/ou de la partie postérieure de l'œil. La présente invention concerne également un kit ophtalmologique contenant une composition ophtalmologique spéciale ainsi qu'un principe actif ophtalmologique spécial sous la forme d'une formulation séparée. L'invention concerne en outre l'utilisation d'une composition ophtalmologique spéciale en tant que système de véhicule, accélérateur de pénétration, activateur de pénétration, activateur/améliorateur/accélérateur d'absorption pour la perméation et/ou le transport de principes actifs ophtalmologiques à travers la cornée et/ou la conjonctive de l'œil d'un mammifère. L'invention concerne par ailleurs un distributeur de fluide qui contient le système ophtalmologique de véhicule selon l'invention.
Patent WO-2014135659-A2 (WO)
Title: Mehrschichtiges einfach ablösbares nagellacksystem
Inventor: COVERLY SARA JANE
Filed: 2014-03-06
Abstract: Die Erfindung betrifft ein einfach ablösbares System zum Kolorieren von Fingernägeln, bei dem auf einer Grundbeschichtung aus aliphatischen Urethan(meth)acrylat Nagellackschichten aufgetragen werden. Das System kann rein mechanisch ohne die Zuhilfenahme von Lösungsmitteln vom Nagel entfernt werden.
Patent WO-2015165693-A2 (WO)
Title: Commande pour véhicule à entraînement électrique, véhicule à entraînement électrique comportant une commande et procédé
Inventor: LOPEZ DE ARROYABE JOSE
IPC: B60L3/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique et un procédé pour un véhicule à entraînement au moins partiellement électrique (véhicule électrique ou hybride), comprenant un accumulateur d'énergie électrique servant à entraîner le véhicule et présentant des éléments accumulateurs électriques montés en série, et un transformateur de tension accouplé à l'accumulateur d'énergie pour alimenter au moins un autre récepteur électrique du véhicule. Le dispositif est conçu pour alimenter électriquement au moins un des autres récepteurs électriques du véhicule à partir d'un nombre d'éléments de l'accumulateur électrique montés en série, inférieur au nombre maximum d'éléments de l'accumulateur électrique montés en série, dans le cas où un courant maximal pour le au moins un autre récepteur électrique est supérieur au courant maximal disponible à partir du transformateur de tension. L'invention concerne également des véhicules à entraînement au moins partiellement électrique comportant un dispositif selon l'invention ou destinés à mettre en oeuvre un procédé associé.
Patent WO-2015165740-A2 (WO)
Inventor: OCHROMBEL INES
IPC: C07K14/435
Filed: 2015-04-16
Abstract: Überraschenderweise wurde gefunden, dass der Stamm Corynebacterium humireducens ein sehr effektives Glycin spaltendes System enthält.
Patent WO-2015169890-A2 (WO)
Inventor: LUDWIG KLAUS
IPC: F21V9/40
Filed: 2015-05-07
Abstract: The invention relates to a method for producing a multilayer body, having the following steps: a) providing a support layer on which at least one lighting means, in particular an LED, is arranged; b) providing a decorative layer; and c) injecting a plastic layer onto the support layer and/or the decorative layer in an injection mold. The invention further relates to a multilayer body produced using such a method.
Patent WO-2016146344-A2 (WO)
Inventor: SCHENK KARSTEN
IPC: B21C37/12
Filed: 2016-02-22
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung und ein entsprechendes Verfahren zur Herstellung von Wickelschlauch-Produkten, enthaltend eine Wickelmaschine (3100) zum Wickeln eines Bandes zu einem Wickelschlauch (WS) und eine Konfektionierungsmaschine (3200) zur Abtrennung von Stücken gewünschter Länge vom Wickelschlauch (WS) und zum Verbinden von Bandlagen in den Endbereichen des Wickelschlauch-Produktes durch eine Fügeoperation, wobei die Konfektionierungsmaschine einen beweglichen Operationskopf enthält und/oder eine Kraftentkopplungseinheit (3300).
Patent WO-2017001406-A2 (WO)
Title: Revêtement composite à base de nanotubes de carbone et son procédé de production
Inventor: BAHLAWANE NAOUFAL
IPC: C09D1/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un revêtement composite à base de nanotubes de carbone, comprenant une couche de nanotubes de carbone (NTC) enveloppés de gaines d'oxyde de métal. Un autre aspect de l'invention concerne un procédé de production de tels revêtements composites à base de NTC par dépôt chimique en phase vapeur (DCPV).
Patent WO-2017144532-A2 (WO)
Title: Système d'imprégnation de fibres, dispositif de pultrusion et procédé de production d'un matériau composite de pultrusion
Inventor: CHEN JAMES
IPC: B29B15/12
Filed: 2017-02-22
Abstract: La présente invention concerne un système d'imprégnation de fibres, comprenant une boîte d'infusion dotée d'une cavité de moule qui a une cavité d'infusion destinée au passage des fibres, un trou d'infusion destiné à l'infusion de résine, et un passage de résine permettant une communication avec la cavité d'infusion et le trou d'infusion, la cavité de moule comprenant en outre un segment de compression en amont de la cavité d'infusion, le segment de compression ayant une entrée présentant une profondeur supérieure ou égale à une profondeur de sa sortie, la profondeur de l'entrée et de la sortie du segment de compression étant comprise entre 0 et 2 mm. De plus, la présente invention a également trait à un dispositif de pultrusion pourvu dudit système d'imprégnation de fibres, et à un procédé de production d'un matériau composite de pultrusion à l'aide du dispositif de pultrusion. Le système d'imprégnation de fibres de la présente invention convient non seulement à la fabrication d'un produit de pultrusion au moyen d'un feutre/textile en fibres, mais également à la fabrication d'un matériau composite de pultrusion fabriqué à partir d'un fil de fibres unidirectionnel.
Patent WO-2018154115-A2 (WO)
Title: Appareil pour séparer des composants d'un flux de fluide
Inventor: MELLING GERARD
IPC: B04C3/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de type séparateur centrifuge destiné à séparer des composants d'un flux de fluide ; l'appareil comprenant une structure de support et une unité de séparateur centrifuge montée rotative sur la structure de support de manière à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation s'étendant à travers l'unité de séparateur centrifuge ; un élément d'entraînement pour entraîner la rotation de l'unité de séparateur centrifuge ; l'unité de séparateur centrifuge comprenant une chambre de séparation centrifuge ayant une entrée qui est reliée ou qui peut être reliée à une source de fluide nécessitant une séparation, une première sortie pour collecter un composant de densité supérieure du flux de fluide et une seconde sortie pour collecter un composant de densité inférieure du flux de fluide ; la première sortie étant reliée ou pouvant être reliée à un premier collecteur pour collecter le composant de densité supérieure et la seconde sortie étant reliée ou pouvant être reliée à un second collecteur pour collecter le composant de densité inférieure ; la chambre de séparation centrifuge comprenant une surface de guidage incurvée ou inclinée pour guider l'écoulement du fluide depuis l'entrée dans une direction radialement vers l'extérieur ; l'unité de séparateur centrifuge étant pourvue d'un élément de paroi qui est mobile axialement pour fournir un degré d'occlusion sélectionné de la première sortie et ainsi commander l'écoulement du composant de densité supérieure à travers la première sortie.
Patent WO-2019115827-A2 (WO)
Title: Dispositif de ventilation et procédé permettant de maintenir un ventilateur et une unité de distribution associée
Inventor: NEUGEBAUER JOHANNES
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation avec au moins un boîtier et au moins un échangeur de chaleur disposé dans le boîtier pour un courant d'air évacué à travers le dispositif de ventilation et un courant d'air frais à travers le dispositif de ventilation. Dispositif de ventilation (200) comprenant (i) un boîtier (202) qui présente deux enveloppes en PSE (211, 212), (ii) une connexion intérieure d'air frais (221) et une connexion intérieure d'air évacué (222), (iii) un espace de réception (250) pour au moins un échangeur thermique (260), (iv) au moins un espace de réception (270) pour un filtre à air (280), (v) un échangeur thermique (260), (vi) deux ventilateurs radiaux (231, 232) adaptés pour diriger l'air frais et l'air extrait à contre-courant à travers l'échangeur thermique (260), et (vii) un drain de condensats (240), le boîtier (202) comportant deux surfaces de paroi (208) qui définissent sa hauteur d'installation et s'étendent sensiblement parallèlement l'une à l'autre, l'une des surfaces de paroi (208) définissant un côté de montage (204) tourné vers une région de paroi, et des ouvertures (214) étant prévues sur la surface de paroi opposée (208), 216, 218, 220) pour une pluralité, en particulier pour tous les composants (231, 232, 260, 280, 290) reçus dans les espaces de réception (230, 250, 270, 285) sur le boîtier (202) et amovibles et/ou insérables depuis le boîtier. En outre, l'invention fait également référence à un procédé de maintenance d'un tel dispositif de ventilation.
Patent WO-2012168531-A2 (WO)
Title: System for purifying polluted water and purification method
Inventor: GARCIA MERAYO PEDRO
IPC: C02F1/52
Filed: 2012-06-08
Abstract: It comprises at least one first lower main deposit (1 ) arranged at a lower level and at least one second upper main deposit (2) arranged at an upper level, both containing polluted water to be purified, while at the same time the bottom of the large area main deposits (1 -2) are communicated with each other through at least one intermediate pipe (3) through which the polluted water is circulated in both directions successively and alternatively under turbulent regime. From the bottom of the main deposits (1 -2) the pollutants will be removed or purged to a cavity (9) that receives part of the water together with a high concentration of pollutants decanted and precipitated at the bottom of said main deposits (1 -2), said pollutants being treated and separated in that cavity (9).
Patent WO-2005035282-A2 (WO)
Title: Variable-stiffness vehicle suspension system
Inventor: RHEIN JACKY
IPC: B60G11/52
Filed: 2004-10-11
Abstract: The invention relates to a vehicle suspension system comprising a spiral spring which is mounted between two variably-spaced supports.  According to the invention, at least one of the ends of the spring (13) rests on a support (14, 15) by means of an elastically-deformable bushing (17) with variable stiffness.
Patent WO-2007144518-A2 (WO)
Inventor: LECLERE JACQUES
Filed: 2007-06-15
Abstract: L'invention a pour objet une nouvelle utilisation d'un extrait de graines de mimosa pour la préparation d'une composition cosmétique et/ou dermatologique pour application topique, destinée à lutter contre les signes du vieillissement cutané. L'extrait de graines de mimosa peut être avantageusement associé à un extrait de souci. L'invention concerne également un procédé cosmétique pour combattre les signes du vieillissement cutané, qui consiste à appliquer sur la peau une composition contenant une quantité efficace d'extrait de graines de mimosa.
Patent WO-2008031947-A2 (WO)
Title: Boiler/sanitary water heater combination
Inventor: HURIER JEAN BERNARD
IPC: F24H1/20
Filed: 2007-09-13
Abstract: The invention relates to a combined device for heating premises and for producing hot water for sanitary use, said device comprising: at least a first tank (2) intended to contain water (F1) for sanitary use, at least a second tank (6) intended to contain a heat-transfer fluid (F2) for heating use, said device (1) being characterized in that it comprises at least one heat source (4) connected to a first heat diffusion means (5) situated in said first tank (2) and designed to communicate heat to the water (F1) for sanitary use, and in that the first tank (2) is arranged at least in part inside the second tank (6) so as to transfer heat (Q) from the water (F1) for sanitary use to the heat-transfer fluid (F2). Combined devices for heating premises and for producing hot water for sanitary use.
Patent WO-2009004143-A2 (WO)
Inventor: CROSTA FRANCK
IPC: F01D25/26
Filed: 2008-05-22
Abstract: Selon l'invention, ladite tuyère de flux chaud comporte une peau unique (14s) conformée pour favoriser l'écoulement du flux froid (10) lorsque l'aéronef qui porte ledit turbomoteur est en vol de croisière.
Patent WO-2008119912-A2 (WO)
Title: Friction clutch with improved damper, intended, in particular, for a motor vehicle
Inventor: GRATON MICHEL
IPC: F16F15/123
Filed: 2008-02-28
Abstract: The invention relates to a friction clutch (10) including a damper (12) comprising two rotationally integral guide washers (18) which can move angularly in relation to a web (14). According to the invention, resilient members (24, 24A, 24B) with circumferential effect, housed in openings (26, 26A, 26B) provided in the guide washers (18) and the web (14), elastically bias the guide washers (18) and the web (14) into a relative angular rest position. When the guide washers (18) and the web (14) are in the relative rest position, the resilient members (24, 24A, 24B) are housed without circumferential clearance in the openings (28) in the guide washers (18), but with circumferential clearance (J1, J2) in the openings (26, 26A, 26B) in the web, such that each resilient member (24, 24A, 24B) engages with the edge (29) of the web opening (26, 26A, 26B) in which it is housed and the clearances (J1, J2) of two circumferentially consecutive openings (26A, 26B) oppose one another circumferentially.
Patent WO-2009044049-A2 (WO)
Inventor: LASPESA ERIC
IPC: B60R21/38
Filed: 2008-09-05
Abstract: Vérin pyrotechnique notamment pour soulever le capot d'une automobile en cas de collision avec un piéton. Le vérin comporte un agencement de freinage en retour (25) s'exerçant entre la tige (17) et le corps (13) du vérin et présentant un seuil inertiel d'actionnement pour ne freiner la tige en retour que si celle-ci est soumise à une force sous une accélération suffisante vraiment représentatif d'une collision.
Patent WO-2009047457-A2 (WO)
Inventor: KAMGA GUY-BERTRAND
IPC: H04L12/24
Filed: 2008-09-18
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au traitement de notifications applicatives devant être transmises à des terminaux de communication (TC) d'utilisateurs via au moins une infrastructure de transmission (RC). Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) chargés, en cas de réception d'une notification applicative destinée à au moins un utilisateur, d'analyser cette notification applicative afin, d'une part, de déterminer des informations d'adaptation définissant i) comment et à quel instant devra être transmis le contenu de cette notification applicative à un terminal (TC) choisi de l'utilisateur destinataire, ii) quelle partie du contenu devra être utilisée par le terminal (TC) choisi, et iii) comment cette partie devra être utilisée par le terminal (TC) choisi, en fonction de règle(s) et/ou de politique(s) choisie(s) et compte tenu d'information(s) d'utilisateur(s) et/ou contextuelle(s) et/ou de paramètre(s) de la notification applicative et/ou de caractéristique(s) du terminal choisi, et d'autre part, d'adapter la notification applicative à transmettre en fonction des informations d'adaptation déterminées.
Patent WO-2009125132-A2 (WO)
Inventor: WANG JIAPING
IPC: G01N15/14
Filed: 2009-03-25
Abstract: Le procédé comprend, pour chaque image en coupe, la détermination de la position de l'objet ( O ) par rapport au plan de coupe à l'instant de prise de l'image en coupe, et la détermination d'une représentation tridimensionnelle ( V ) de l'objet ( O ) à partir des images en coupe ( X 
 0 ...  X 
 m ) et des positions de l'objet ( O ) par rapport au plan de coupe à chaque instant de prise de vue. Les positions de l'objet ( O ) par rapport au plan de coupe sont déterminées en utilisant les images en coupe ( X 
 0 ...  X 
 m ).
Patent WO-2012160280-A2 (WO)
Title: Method for producing lithium or sodium bis(fluorosulfonyl)imidide
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0525
Filed: 2012-04-06
Abstract: The invention relates to a method for producing a bis(sulfonate)imidide salt of formula: (III) (S03 - )N - -(S03 - ),3C +  where C +  represents a monovalent cation, comprising the reaction of the amidosulfuric acid of formula: (I) (OH)-S0 2 -NH 2  with a halogenated sulfonic acid of formula: (II) (OH)-S0 2 -X where X represents a halogen atom, and comprising a reaction with a base that is a salt formed with the cation C + . The invention also relates to a method for producing bis(fluorosulfonyl)imide acid of formula: (V) F-(S0 2 )-NH-(S0 2 )-F and to a method for producing a lithium bis(fluorosulfonyl)imidide salt of formula: (VII) F-(S0 2 )-N - -(S0 2 )-F,Li + .
Patent WO-2005001795-A2 (WO)
Inventor: WILLIAMS BARRY
IPC: E21B17/00
Filed: 2004-06-15
Abstract: A tubular member such as drill pipe comprising a body and identification indicia characterised in that the identifying indicia comprises at least one circumferential band around the body for identifying the tubular member. Preferably, the at least one circumferential band comprises a metal which preferably is applied by hardbanding.
Patent WO-2005092918-A2 (WO)
Title: Polypeptide de ciblage
Inventor: CHAIN BENJAMIN MICHAEL
IPC: A61K38/095
Filed: 2005-03-22
Abstract: L'invention concerne un polypeptide de ciblage pouvant servir à cibler un antigène voulu sur une cellule présentatrice d'antigène. Des complexes comprenant le polypeptide de ciblage et un antigène, des acides nucléiques et des vecteurs codant pour ceux-ci ainsi que des cellules comprenant les acides nucléiques et les vecteurs sont utiles dans des procédés d'immunisation et pour renforcer l'immunogénicité de l'antigène.
Patent WO-2007010269-A2 (WO)
Title: Dispositif et systeme de test d'intolerance
Inventor: GRIFFITHS JOHATHON MARK
IPC: A61B5/05
Filed: 2006-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un système de test d'intolérance qui permettent de déterminer l'intolérance d'une personne à des substances spécifiques, principalement des produits alimentaires spécifiques. Le dispositif comprend une mémoire permettant de stocker des données qui représentent une fréquence de signature caractéristique d'un certain nombre de substances. Le dispositif comprend une électrode de stimulation qui permet d'appliquer, à une fréquence choisie, un signal de tension de stimulation alternatif dérivé de la mémoire sur la peau d'un utilisateur. Un circuit d'amplification et de filtrage est couplé à une électrode de détection afin de détecter un changement de tension corporelle détectée.
Patent WO-2007104948-A2 (WO)
Title: Polymères
Inventor: HADDLETON DAVID
IPC: C08F277/00
Filed: 2007-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un polymère comprenant des groupements latéraux pendants comprenant les étapes consistant à : (i) polymériser un monomère oléfiniquement insaturé fonctionnalisé avec (a) un groupement azide éventuellement protégé par un groupement protecteur, ou (b) un groupement alcyne éventuellement protégé par un groupement protecteur, par polymérisation radicalaire vivante, de préférence RAFT, polymérisation radicalaire vivante induite par métal de transition (TMM-LRP) et/ou polymérisation radicalaire par transfert d'atome, pour obtenir un intermédiaire polymère ; (ii) éliminer, le cas échéant, au moins une partie du nombre total de groupements protecteurs de l'intermédiaire polymère ; (iii) faire réagir l'intermédiaire polymère avec au moins une fonction d'un groupement latéral pendant fonctionnalisée avec (a) un groupement alcyne ou (b) un groupement azide, de manière à ce que respectivement les groupements alcyne et azide réagissent pour attacher le groupement latéral pendant au polymère. Le groupement latéral pendant peut être un ou plusieurs sucres, groupements alkyle substitués ou non substitués, groupements polyalkylène glycol substitués ou non substitués, groupements glycérol, groupements lipopolysaccharide ou groupements phospholipide. L'invention concerne également des procédés de fabrication de supports comprenant des groupements latéraux pendants, ainsi que des polymères et des supports fabriqués par ce procédé.
Patent WO-2008007058-A2 (WO)
Title: Actionneurs de soupape optimisés
Inventor: SANDERS PETER GEORGE
IPC: G05B19/39
Filed: 2007-07-09
Abstract: La présente invention concerne un actionneur de soupape qui possède un moteur d'entraînement électrique avec un arbre de moteur et qui comporte un arbre de sortie relié à l'arbre de moteur pour entraîner le mouvement d'une soupape, l'actionneur comportant en outre un système de commande agencé pour fournir une première commande à boucle fermée de l'arbre de sortie d'actionneur et possédant un dispositif de commande couplé à un premier capteur de position pour détecter la position de l'arbre de sortie d'actionneur, et à un second capteur de position pour détecter la position de l'arbre de moteur et pour permettre la détermination de la vitesse de l'arbre de moteur, le système de commande étant configuré pour répondre à des signaux détectés à partir des premier et second détecteurs et régler la vitesse/position du moteur en conséquence.
Patent WO-2009136198-A2 (WO)
Title: Capacitive transducer circuit and method
Inventor: STEELE COLIN FINDLAY
Filed: 2009-05-07
Abstract: A capacitive transducer circuit comprises a capacitive transducer having first and second electrodes. The first and second electrodes are biased by respective first and second bias voltages. An amplifier is connected to receive a first analogue signal on an input terminal, the first analogue signal being generated by the capacitive transducer, and to generate a second analogue signal on an output terminal. A digital feedback circuit is connected between the output terminal of the amplifier and the input terminal of the amplifier. The digital feedback circuit is configured to provide one of said first or second bias voltages. The output of a voltage source which provides the other bias voltage for the capacitive transducer may be filtered by a low pass filter. The low pass filter may comprise a switched capacitor filter circuit.