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Patent FR-3107366-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage du robot de conduite utilise pour les essais d’homologation de vehicules automobiles
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: G05B23/00
Filed: 2020-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un robot de conduite destiné aux essais d’homologation des véhicules automobiles par chargement d’un gabarit de consigne (C) de vitesse à au moins un régulateur couplé audit robot, caractérisé en ce qu’on applique au gabarit de consigne un décalage temporel correspondant au retard moyen constaté lors du suivi de consigne par ledit régulateur de telle sorte qu’une consigne (C’) devant s’appliquer initialement audit robot à l’instant (T) sera appliquée de façon anticipée à l’instant (T). Fig. 3A
Patent FR-3107674-A1 (FR)
Title: Semelle pour un siège enfant avec mécanisme de réglage longitudinal amélioré
Inventor: TAKVORIAN THÉODORE
IPC: B60N2/28
Filed: 2020-02-27
Abstract: Semelle pour siège enfant, comprenant un socle ajustable en translation selon une direction longitudinale (X) le long de deux rails d’ancrage (3), et un mécanisme de réglage longitudinal (5) comprenant une poignée (7) déplaçable en translation selon la direction longitudinale et solidaire d’une tête de guidage (75) comprenant deux premiers éléments de guidage (76), et deux verrous (6) montés coulissant sur le socle selon une direction transversale (Y) et prévus pour coopérer avec des éléments d’indexation longitudinaux (33) disposés le long des rails d’ancrage, ces verrous étant solidaires de deux seconds éléments de guidage (66) en appui glissant avec les deux premiers éléments de guidage selon des directions de guidage (G1, G2) respectives obliques par rapport à la direction longitudinale et à la direction transversale, pour convertir un déplacement de la poignée selon la direction longitudinale en des déplacements concomitants des deux verrous selon la direction transversale.                  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3108581-A1 (FR)
Title: Nacelle d’aéronef comportant un capot et un dispositif de verrouillage à commande automatique limitant la déformation du capot
Inventor: COUSIN ANTOINE
IPC: E05B53/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Nacelle d’aéronef comportant un capot et un dispositif de verrouillage à commande automatique limitant la déformation du capot L'invention a pour objet une nacelle d’aéronef comportant un dispositif de verrouillage à commande automatique (22) pour limiter les déformations du capot (16). Ce dispositif de verrouillage à commande automatique comprend :                                   au moins un doigt de verrouillage (24) relié au capot (16),                  au moins un verrou (26) mobile entre une première position correspondant à un état verrouillé dans laquelle le verrou (26) empêche le doigt de verrouillage (24) de s’écarter d’une structure fixe (14) et une deuxième position correspondant à un état déverrouillé dans laquelle le verrou (26) autorise le doigt de verrouillage (24) à s’écarter de la structure fixe (14),                 au moins un système de rappel (32) configuré pour maintenir le verrou (26) dans sa deuxième position correspondant à l’état déverrouillé,                 le capot (16) maintenant le verrou (26) dans sa première position lorsque le capot (16) est dans la position fermée et autorisant le verrou (26) à pivoter vers sa deuxième position lorsque le capot (16) est dans la position ouverte.                           Figure 4
Patent FR-3110793-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la transmission d’un message depuis un premier dispositif à destination d’un deuxième dispositif, procédé de gestion de la réception d’un tel message.
Inventor: COUPE PATRICE
IPC: H04W4/12
Filed: 2020-05-25
Abstract: Procédé de gestion de la transmission d’un message depuis un premier dispositif à destination d’un deuxième dispositif, procédé de gestion de la réception d’un tel message.              L’invention se rapporte à un procédé de gestion de la réception d’un message (M) issu d’un dispositif émetteur (D1) au travers d’un réseau de communication (RES), ledit message (M) étant destiné à être restitué, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :     Une étape de réception d’un message comprenant une donnée représentative d’un message à affichage conditionnel ;     Une étape de stockage du message à affichage conditionnel ;     Une étape ultérieure de recherche en mémoire de message; suivi d’     Une étape d’affichage du message à affichage conditionnel reçu si le résultat de la recherche inclut ce message.     Figure 6
Patent FR-3097805-A1 (FR)
Title: protection de différentiel d’essieu
Inventor: PIERCE DAN J
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-06-19
Abstract: Protection de différentiel d’essieu Une protection (102) pour protéger un bouchon de vidange (110) et une surface orientée vers le sol (122) d’un carter d’essieu (108) sur une machine (10), comprenant une première partie (124) et une deuxième partie (128). La première partie (124) a un corps (132) configuré pour être monté sur le carter d’essieu (108) pour protéger au moins une partie de la surface orientée vers le sol (122) du carter d’essieu (108). Le corps (132) comprend une ouverture (150) configurée pour permettre un accès au et le retrait du bouchon de vidange (110) à travers l’ouverture (150). La deuxième partie (128) pouvant être couplée de manière amovible à la première partie (124). Lorsque la deuxième partie (128) est fixée à la première partie (124), la deuxième partie (128) couvre l’ouverture (150) pour protéger le bouchon de vidange (110). Lorsque la deuxième partie (128) est retirée, le bouchon de vidange (110) est accessible et amovible pour l’entretien en huile dans le carter de l’essieu (108).
Patent FR-3112019-A1 (FR)
Title: Système de recommandation pharmacologique
Inventor: BILBAULT EMMANUEL
IPC: G16H70/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: Système de recommandation pharmacologique Un système de recommandation pharmacologique, comprend une mémoire (4) recevant une base de données comprenant des entrées de contexte associées à une indication thérapeutique, un effet secondaire ou un terrain, et des entrées de médicament dans laquelle chaque entrée de médicament associe d’une part des données de médicament comprenant un nom générique de médicament, un nom de médicament, des données de posologie et des données galéniques, d’autre part des données de contraintes comprenant une liste d’indications thérapeutiques, une liste d’effets secondaires, une liste d’entrées d’association contre-indiquée, une liste de terrains contre-indiqués, les entrées de médicament et les entrées de contexte de la base de données étant reliées entre elles par un graphe, un analyseur (8) agencé pour recevoir en entrée des données désignant chacune des données de médicament comprenant au moins un nom générique de médicament ou un nom de médicament et des données de contexte comprenant au moins une indication thérapeutique, un effet secondaire ou un terrain, et pour déterminer à chaque fois une entrée de médicament ou une entrée de contexte, et un moteur de recommandation (10) agencé pour réaliser une requête dans le graphe à partir des entrées de médicament et des entrées de contexte déterminées par l’analyseur (8), et pour retourner des données de recommandation pharmacologique comprenant un ou plusieurs parmi     -    une information de correspondance déterminée partir du recouvrement entre les données de contraintes définies par les entrées de médicaments et les entrées de contexte déterminées par l’analyseur (8),     -    une information d’entrée de médicaments alternatifs pour une ou plusieurs des entrées de médicament déterminées par l’analyseur (8), lesquelles entrées de médicament alternatives présentent des données de contraintes qui comprennent une liste d’indications thérapeutiques compatible avec la ou les indications thérapeutiques des entrées de contexte déterminées par l’analyseur (8) et/ou la liste d’indications thérapeutiques des entrées de médicaments dont elles constituent l’alternative, une liste d’effets secondaires et/ou une liste de terrains contre-indiqués compatibles avec les effets secondaires et/ou les terrains des entrées de contexte déterminées par l’analyseur (8), et dont les listes d’entrées d’association contre-indiquée ne présentent pas de recouvrement entre elles ou avec les autres entrées de médicament déterminées par l’analyseur (8).
Patent FR-3108858-A1 (FR)
Title: Doudou Bouillotte Papillon
Inventor: SIRI SANTI
IPC: A63H3/02
Filed: 2020-08-15
Abstract: L’invention porte sur un doudou thérapeutique en forme de papillon et de dimensions variables, ayant entre autres une fonction bouillotte et attache tétine suivant les variantes.Ladite invention est constituée d’une ou plusieurs cavités internes pour accueillir des bouillottes sèches remplies de graines ou semences de plantes médicinales et aromatiques de qualité consommable.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113533-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’echange de donnees semantiques
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: G06F40/30
Filed: 2020-08-24
Abstract: L’invention concerne un système de communication sémantique comprenant au moins un émetteur (11) d’un message M, un récepteur (13) dudit message M après transmission via un canal de communication (12) caractérisé en ce qu’il comporte au moins un module d’interprétation (14) du contenu d’un message et un module d’explication (15) des paramètres utilisés par le module d’interprétation de message.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3115596-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’une durée de vie d’une pièce de turbomachine
Inventor: KESSACI ANISS CHAFIK
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-10-26
Abstract: L’invention décrit un procédé d’évaluation d’une durée de vie (DDV) d’une pièce de turbomachine, comprenant les étapes suivantes :S1 : déterminer un endommagement moyen de la pièce en fonction du temps (E_moy(t)) à partir de contraintes appliquées sur la pièce en fonction d’une usure de la pièce (σ(u)) et d’une loi d’évolution de l’usure de la pièce en fonction du temps (u(t));S3 : déterminer un endommagement cumulé (E_cum) de la pièce correspondant à un endommagement à la rupture (E_rupt) de la pièce, ledit endommagement cumulé (E_cum) correspondant à l’intégrale de l’endommagement moyen en fonction du temps (E_moy(t)) entre un instant initial (t_0) et un instant final (t_rupt) :   ; et S4 : en déduire la durée de vie (DDV) de la pièce, ladite durée de vie (DDV) correspondant à l’instant final (t_rupt).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117951-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile
Inventor: KUMAR VIJENDRA
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- au moins un cadre support (3, 4, 5) présentant deux montants latéraux (3a, 3a’, 4a, 4a’, 5a, 5a’) reliant deux traverses d’extrémité (3b, 4b, 3b’, 4b’, 5b ; 5b’), ledit cadre support (3, 4, 5) délimitant une ouverture,- au moins un volet (6) disposé au sein de l’ouverture du au moins un cadre support (3, 4, 5) et pivotant autour d’un axe de pivotement entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée, ledit au moins un volet (6) étant mis en rotation par au moins dispositif d’entraînement (7) comportant un actionneur électrique (7a),ledit dispositif d’obturation (1) comportant un module de contrôle (8) fixé sur l’au moins un cadre support (3, 4, 5), ledit module de contrôle (8) étant connecté électriquement d’une part à l’au moins un actionneur électrique (7a) et d’autre part à une source électrique.   Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120941-A1 (FR)
Title: Sonde aeronautique
Inventor: SZULGA NATACHA
IPC: G01L17/00
Filed: 2021-03-17
Abstract: SONDE AERONAUTIQUE Cette sonde aéronautique, est caractérisée en ce qu’elle présente une forme générale profilée, munie d’une base de fixation (2) et dont au moins une partie du bord d’attaque (5) comporte des ondulations (6).  Figure pour l'abrégé : F igure 1
Patent FR-3125957-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de localisation d’un implant ou d’un organe dans un corps humain ou animal, par émission-réception de signaux ultrasons via des transducteurs piézoélectriques et/ou capacitifs
Inventor: LACROIX MARC
IPC: B06B1/06
Filed: 2021-08-04
Abstract: Dispositif et système de localisation d’un implant ou d’un organe dans un corps humain ou animal, par émission-réception de signaux ultrasons via des transducteurs piézoélectriques et/ou capacitifs.  Dispositif (1) de localisation et le cas échéant de suivi d’un implant dans ou sur un corps humain ou animal ou d’un organe d’un corps humain ou animal, comprenant :  - un substrat (10) à appliquer de préférence contre le corps depuis l’extérieur;  - au moins un groupe d’une pluralité de transducteurs piézoélectriques (3) et/ou capacitifs, supportés par le substrat, chaque transducteur formant un émetteur/récepteur piézoélectrique ou capacitif élémentaire configuré pour émettre des signaux ultrasons et/ou recevoir d’autres signaux ultrasons;  - au moins un circuit électronique de commutation (4), de type interrupteur matriciel, supporté par le substrat ou par un support fixé au substrat, dont les entrées sont destinées à être alimentées par des signaux ultrasons, les sorties étant chacune reliée à un des transducteurs piézoélectriques ou capacitifs et dont le(s) bus de commande (21) est(sont) destiné(s) à être relié(s) à au moins un processeur de commande.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3127787-A1 (FR)
Title: Tuyère d’éjection d’air pour nacelle, traitée acoustiquement
Inventor: DUTOT VINCENT
IPC: F02K1/44
Filed: 2021-10-05
Abstract: Tuyère d’éjection d’air pour nacelle, traitée acoustiquement La présente invention se rapporte à une tuyère d’éjection d’air (6) de nacelle (1) pouvant être traversée par un flux d’air (F), la tuyère d’éjection d’air (6) comprenant une ligne aérodynamique externe (61) et une ligne aérodynamique interne (62) se rejoignant en un bord de fuite (60) et comportant en des positions discrètes (P1, P2) au moins une zone de plus forte épaisseur compensée par un carénage (13, 14) assurant un raccordement des lignes aérodynamiques pour former le bord de fuite (60),  ledit carénage (13, 14) comportant une paroi externe (140a, 141a, 141b) et une paroi interne (140b; 141b) délimitant entre elles une cavité (140c ; 141c), la paroi interne (140b; 141b) assurant la continuité de la ligne aérodynamique interne (62),  et où la paroi externe (140a, 141a) est pleine et la paroi interne (140b; 141b) est percée de sorte que ledit carénage (13, 14) forme une structure d’atténuation acoustique.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3128058-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composants sur les deux faces d’un substrat
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/30
Filed: 2021-10-08
Abstract: Procédé comprenant les étapes suivantes :  i) fabriquer des composants sur une face (120) d’un substrat (100) fixé à un premier substrat temporaire (200),  ii) fixer un deuxième substrat temporaire (300) sur le substrat (100),   iii) retirer le premier substrat temporaire (200),  iv) fabriquer des composants sur une autre face (110) du substrat (100),  les premier et deuxième substrats temporaires ayant des surfaces supérieures à la surface du substrat d’intérêt (100),  lors de l’étape ii), un film adhésif (150) est disposé entre le substrat (100) et le premier substrat temporaire (200) ou entre le substrat (100) et le deuxième substrat temporaire (300),   le film adhésif (150) formant une bande latérale autour du substrat (100) et adhérant aux substrats temporaires,   l’énergie d’adhérence E1 entre le substrat d’intérêt (100) et le premier substrat temporaire (200) étant supérieure à l’énergie d'adhérence E2 entre le substrat d’intérêt (100) et le deuxième substrat temporaire (300),  l’énergie d’adhérence E31 entre le premier substrat temporaire (200) et le film adhésif (150) étant inférieure à l’énergie d’adhérence E32 entre le deuxième substrat temporaire (300) et le film adhésif (150).
Patent FR-3131171-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant pour habitacle de véhicule
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: H05B3/20
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dispositif chauffant destiné à être installé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, comprenant :   Une structure chauffante comportant : Au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche est traversée par un courant électrique,Au moins deux électrodes de distribution, lesdites électrodes de distribution étant en contact électrique avec la couche résistive de manière à permettre à un courant électrique de circuler à travers la couche résistive,Un connecteur électrique comprenant au moins deux zones de contact électrique, l’une des zones étant en contact avec l’une des électrodes de distribution, l’autre zone étant en contact avec l’autre électrode de distribution, le connecteur électrique comprenant un bord s’étendant de l’une des zones de contact électrique vers l’autre zone de contact électrique.   Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3131282-A1 (FR)
Title: Système de propulsion à impulsion
Inventor: GENESTE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64G1/40
Filed: 2021-12-28
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion comportant un moteur comportant une paire de tubes longitudinaux (100) parallèles, chaque tube longitudinal comportant une première extrémité (10) et une seconde extrémité (11), et délimitant un volume interne (12) rempli d’un fluide. Chaque tube longitudinal (100) comprend :  un projectile (200), configuré pour se déplacer longitudinalement dans le volume interne, solidaire fixement d’une hélice (201),un mécanisme de lancement du projectile dans le volume interne (12), depuis la première extrémité, l’hélice (201) étant agencée pour transformer un mouvement de translation du projectile (200) en un mouvement de rotation,un dispositif de freinage de la rotation du projectile (200) dans le volume interne (12), disposé au niveau de la seconde extrémité,un dispositif de rappel du projectile (200) vers la première extrémité,un dispositif de dissipation de la chaleur,  les hélices des tubes longitudinaux étant contrarotatives.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135847-A1 (FR)
Title: Procédé de pré-distorsion d’un signal d’entrée pour compenser l’effet d’une fonction de transfert non-linéaire d’un amplificateur de puissance, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants.
Inventor: RIVET FRANÇOIS
IPC: H04B1/69
Filed: 2022-05-19
Abstract: Procédé de pré-distorsion d’un signal d’entrée pour compenser l’effet d’une fonction de transfert non-linéaire d’un amplificateur de puissance, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants L’invention concerne un procédé de pré-distorsion d’un signal d’entrée pour compenser l’effet, sur un signal radiofréquences généré à partir du signal d’entrée, d’une fonction de transfert non-linéaire d’un amplificateur de puissance configuré pour amplifier le signal radiofréquences. Un tel procédé comprend :  - une transformation (E300) de Walsh d’au moins une série de M termes fonction d’échantillons temporels du signal d’entrée délivrant M composantes séquentielles d’une série transformée correspondante ;  - un calcul (E310) d’au moins une somme d’une pluralité d’opérandes résultant du produit entre, d’une part, une donnée fonction d’au moins un élément, correspondant à une composante séquentielle donnée, d’une série transformée et, d’autre part, un coefficient de pré-distorsion correspondant délivrant une composante séquentielle correspondante d’un signal d’entrée transformé pré-distordu,  - une transformation (E320) de Walsh inverse des composantes séquentielles du signal d’entrée transformé pré-distordu délivrant un signal de sortie pour la génération du signal radiofréquences.  FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.3]
Patent FR-3138222-A1 (FR)
Title: Architecture de systeme de collecte de donnees
Inventor: DEY ALEXANDRE
IPC: G06F17/40
Filed: 2022-07-21
Abstract: Un système (100) est configuré pour effectuer une collecte de données auprès de plateformes informatiques accessibles via des interfaces d’accès (101, 102, 103), et comporte : un métamoteur de recherche (130) opérant sous un format générique de requêtes afin d’ordonner la collecte de données ; un traducteur (120) transcrivant les requêtes générées par le métamoteur de recherche (130) dans le format générique en requêtes spécifiquement adaptées aux interfaces d’accès (101, 102, 103) des plateformes informatiques auxquelles lesdites requêtes sont destinées, le traducteur (120) étant équipé d’un greffon (111, 112, 113) spécifique à chaque dite interface d’accès (101, 102, 103) ; un gestionnaire d’identité (140) paramétrant le traducteur (120) avec des paramètres d’accès spécifiques aux plateformes informatiques auxquelles lesdites requêtes sont destinées, et un orchestrateur (150) configuré pour coordonner le métamoteur de recherche (130) et le gestionnaire d’identité (140), afin de réaliser la collecte de données auprès des plateformes informatiques.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2016907-A1 (FR)
Title: Earthed junction sleeve for cables
IPC: H02G15/105
Filed: 1969-08-07
Abstract: Junction sleeve of synthetic thermoplastic material e.g. polyethylene is for metallic sheathed cables, esp transmission cables, and the metallic sheath is earthed in the region of the sleeve. The earthing is carried out by a metallic connection pref. of copper, which pref. is sealed into the body of the sleeve and is connected conductively with the metallic sheath and the surrounding ground. Pref. the metallic connection is coated with suitable adhering product, e.g. an ethylene acrylic copolymer. Allows the shunting to earth of induced currents without the necessity of making the junction sleeve of metal.
Patent FR-2063936-A1 (FR)
Title: Mould for forming hollow ingots
IPC: B22D11/00
Filed: 1969-10-06
Abstract: Hollow ingots esp. steel tubes are continuously cast in an ingot mould with cooled walls which are subjected to resilient deformation transverse their longitudinal axis during formation of the ingot. The core wall may be subjected to compressive forces while the outer mould walls are subjected to extensive forces and vice versa.
Patent FR-2068419-A1 (FR)
Title: Antibacterial cephalosporin compsns
Filed: 1969-10-27
Abstract: Antibacterial cephalosporin compsns Compns. contg one or more of (a) 7-(1H-tetrazol-1-ylacetamido)-3-(5-methyl-1,3,4-thiadiazol-2-ylth- iomethyl)-3-cephem-4-carboxylic acid sodium salt (I) in alpha or beta form (b) 3,7-disubstd. cephalosporin derivs (II) described in NL 6805179 or their salts. (c) Esters of II are of value as antibacterials. I are obtained by appropriate alcohol treatment MeOH (>70%) or EtOH (>80%) converts alpha(5H2O) to beta(3/2 H2O) and MeOH (70%) or EtOH (80%) gives the opposite conversion. Further dessication gives the alpha and beta anhydrous forms which have increased stability.
Patent FR-2032306-A1 (FR)
Title: Stiffenings and insoles of regenerated leat- - her substitutes for shoes
IPC: A43D29/00
Filed: 1969-12-29
Abstract: Stiffening and insoles of regenerated leather or leather substitutes, for shoes Plate-like piece of durable mouldable material is prepared. To at least one side of it is applied a layer of thermoplastic synthetic resin adhesive, to which is applied at least one protective sheet of synthetics. The piece is then stamped into stiffenings, insoles etc. Pref. the second side, also at least partly treated with adhesive, has a synthetic plastics protective film applied to it. Before applying such a film, at least one of the sides treated with adhesive is dried.
Patent FR-2028831-A1 (FR)
Title: High strength concrete
IPC: B28B23/00
Filed: 1970-01-21
Abstract: High strength concrete. Cement, additive mixture and water are used. The first two are dry mixed; cement vol. in dry compressed state equals void vol. of additive. Dry mixture is filled into mould or form and compressed to reduce void vol; water is added and distributes by capillary action, expelling air from voids to atmosphere; mixture is allowed to harden without further densification.