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Patent FR-2953920-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation comprenant un dispositif de controle du givrage d'un echangeur de chaleur constitutif d'une boucle de climatisation;
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un système de climatisation comprenant un dispositif de contrôle (18) du givrage d'un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / air ambiant (10). Ce dernier comporte des tubes (22) d'une longueur L qui sont interposés entre une première boîte collectrice (23) et une deuxième boîte collectrice (24). Les tubes (22) sont répartis en des tubes (22) d'une première passe P1 et des tubes (22) d'une deuxième passe P2 qui sont séparés les uns des autres par une ligne de séparation (27). Ledit dispositif (18) comprend un premier capteur de température (20) qui est placé dans la zone sans givrage en aval de l'échangeur, et il est disposé en une première zone Z1 située en vis-à-vis de l'une des passes P1,P2. Le premier capteur de température (20) est placé en aval de l'échangeur de chaleur fluide réfrigérant / air ambiant (10) selon un sens d'écoulement (100) d'un flux d'air ambiant (11) à travers l'échangeur de chaleur fluide réfrigérant / air ambiant (10) et à une distance X1,X2 de la ligne de séparation (27). La distance X1,X2 est inférieure à 66% d'une largeur respective L1,L2 de la passe P1,P2 en vis-à-vis de laquelle le premier capteur de température (20) est disposé. Dans la variante, le dispositif (18) comprend un deuxième capteur qui est en aval de la zone givré de l'échangeur.
Patent FR-2942354-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du fonctionnement d'un dispositif de maintien en tension d'un vehicule
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: G16Z99/00
Filed: 2009-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation du fonctionnement d'un dispositif de maintien en tension (DMT) utilisé pour le démarrage ou redémarrage du moteur thermique d'un véhicule, ledit dispositif étant électriquement relié, par un réseau multiplexé (12), à une machine électrique (10) et à un calculateur de supervision(14). Selon l'invention, le DMT ne peut être activé que s'il a préalablement reçu un message (16, 18) d'autorisation d'activation, lequel peut être un message de démarrage ou de redémarrage (16) envoyé par ledit calculateur (14) à ladite machine électrique (10) et audit dispositif de maintien en tension DMT, ou un message (18) émis par ladite machine électrique (10) informant qu'elle va redémarrer ledit moteur thermique.
Patent FR-2942963-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une matiere colorante, ladite matiere colorante et procede de traitement cosmetique
Inventor: JEANNE ROSE VALERIE
IPC: A61K8/85
Filed: 2009-03-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une matière colorante comprenant un bio-polyester comprenant des motifs de répétition de formule (I): et un composé colorant choisi parmi les colorants liposolubles, les colorants hydrosolubles, ou bien les pigments minéraux ou organiques. L'invention concerne également la matière colorante en tant que telle, et un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, comprenant l'application de ladite composition cosmétique.
Patent FR-2943978-A1 (FR)
Title: Articulation device for rear shutter of car, has weakness zone that is deformed under effect of predetermined threshold effort transmitted to device in event of impact, and fixing support provided on frame of vehicle
Inventor: LOUVET PHILIPPE
IPC: B60R21/34
Filed: 2009-04-06
Abstract: The device (1) has a weakness zone (9) that is deformed under effect of predetermined threshold effort transmitted to the device in an event of impact, where the threshold effort is greater or equal to that of another threshold effort. The former threshold effort is equal to 1000 DekaNewton. The latter threshold effort is equal to 1600 DekaNewton. The zone comprises reinforcements (12), and a folding starter or curved walls (11) to control deformation of the zone. A fixing support (2) is provided on a frame of a vehicle. The zone is arranged in the fixing support.
Patent FR-2944219-A1 (FR)
Title: Machine a laver industrielle a vapeur comportant un moyen de recuperation de chaleur
Inventor: RIDEL PHILIPPE
IPC: B08B3/00
Filed: 2009-04-14
Abstract: L'invention propose une machine à laver (10) industrielle à vapeur, du type qui comporte au moins une chaudière (12) productrice de vapeur alimentant au moins un circuit comportant une enceinte (16) de travail dans laquelle des objets à laver sont soumis à la vapeur, ladite enceinte alimentant au moins un séparateur (18) caractérisée en ce que le circuit comporte au moins un moyen (20) de récupération de chaleur, agencé en aval du séparateur (18), qui est destiné à récupérer la chaleur de la vapeur pour la réutiliser aux fins de production de vapeur.
Patent FR-2946062-A1 (FR)
Title: Materials separator device for use in waste water pumping station, has flap associated to supply pipe connected to pump cooperating along bottom edge with seat delimited or carried by corresponding vertical wall
Inventor: PIGOIS BERNARD
IPC: B01D35/153
Filed: 2009-05-26
Abstract: The device has a box connected to a supply pipe of waste water charged with solid materials. The supply pipe is connected to a pump and an outlet pipe (16) opening into two parallel and vertical opposed end walls (23, 25). One of the parallel and vertical walls is connected to a top part of the box by a portion of oblique walls i.e. inclined walls (24, 26). A flap (51) is associated to the supply pipe connected to the pump cooperating along a bottom edge with seat delimited or carried by the corresponding vertical wall.
Patent FR-2946215-A1 (FR)
Title: Passerelle de transmission pour capteurs
Inventor: BAROIS JEROME
IPC: G08C13/00
Filed: 2009-05-29
Abstract: La présente invention concerne une passerelle (100) destinée à recevoir des transmissions de données émises par des capteurs afin de retransmettre ultérieurement ces données vers un serveur distant, une durée et un mode de communication étant associés à chaque transmission, caractérisée en ce qu'elle est munie de moyens (102, 104, 108) pour mettre en oeuvre des cycles de programmation allouant des dates (110 ) de transmissions aux capteurs selon leurs modes de communication avec: - Une première étape d'application de règles (102) de sélection générant, à partir de transmissions (106i) requises, au moins une séquence (108) de dates (110 ) allouées à des transmissions sélectionnées parmi ces transmissions requises de telle sorte que ces transmissions sélectionnées puissent être effectuées selon leur mode de communication, sur leurs durées, sans interférer entre elles, et - Une seconde étape d'application de règles (104) d'itération déterminant les règles (102) de résolution et les transmissions requises appliquées lors d'un cycle ultérieur de programmation.
Patent FR-2946606-A1 (FR)
Title: Center pillar for body shell of motor vehicle, has spacer extending between two lateral walls of reinforcement, where spacer is situated in alignment of upper hinges of front and rear doors when hinges of doors are assembled on body shell
Inventor: JAMEUX JEAN PAUL
IPC: B62D25/04
Filed: 2009-06-16
Abstract: The pillar has a center pillar reinforcement (6) comprising a bottom wall (7) encircled by two lateral walls (8, 9) and having a U-shaped cross-section, where the reinforcement is made of pressed sheet metal. The reinforcement comprises a spacer (10) i.e. U-shaped sheet metal part, which extends between the lateral walls of the reinforcement. The spacer is situated in alignment of upper hinges of front and rear doors, when the hinges of the doors are assembled on a body shell of a motor vehicle. The spacer has two wings (11, 12) extending perpendicular to the length of the center pillar.
Patent FR-2950419-A1 (FR)
Title: Heat treatment method for heat treatment system i.e. solar cooling system, involves varying speed of desiccant wheel, where speed of desiccant wheel is function of humidity and temperature of air to be dehumidified in inlet of wheel
Inventor: BOUDEHENN FRANCOIS
IPC: F24F3/14
Filed: 2009-09-22
Abstract: The method involves varying speed of a desiccant wheel, where the speed of the desiccant wheel is a function of humidity and temperature of air to be dehumidified in an inlet of the desiccant wheel, and temperature of re-circulation air for regeneration of desiccant wheel in the inlet of the desiccant wheel. The speed of the desiccant wheel is regulated around an optimal speed. The optimal speed of the desiccant wheel is calculated with a predetermined temporal regulation process according to measurement of operating parameters of the desiccant wheel. An independent claim is also included for a heat treatment system comprising a desiccant wheel.
Patent FR-2950429-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un torseur des efforts et des moments generes par un ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: ROGERO JEAN MICHEL
IPC: B64D27/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'un torseur des efforts et des moments (2) générés par un ensemble propulsif d'aéronef (1), ledit dispositif comprenant une structure d'accrochage (5) apte à supporter au moins un ensemble propulsif (3). Selon l'invention, cette structure d'accrochage (5) traverse le fuselage transversalement par rapport à l'axe principal du fuselage de l'aéronef via une ouverture, ladite structure ayant au moins une première partie (AC) se trouvant à l'extérieur de l'aéronef reliée à un ensemble propulsif, et une seconde partie (CB) se trouvant à l'intérieur de l'aéronef reliée à des éléments de structure de l'aéronef via un ensemble isostatique d'éléments de liaison (9, 10, 12, 14, 15, 22) de manière à reprendre les six degrés de liberté, des moyens de mesure étant intégrés sur lesdits éléments de liaison pour reconstituer ledit torseur.
Patent FR-2951369-A1 (FR)
Title: Prothese totale du genou a plateau mobile
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61F2/38
Filed: 2009-10-21
Abstract: La prothèse comprend un composant fémoral (1) constitué d'une trochlée (la) prolongée, de part et d'autre d'une échancrure (1b), par deux patins condyliens (1c) - (1e) et (1d) - (1f) coopérant, avec capacité de flexion et de rotation, avec le plateau mobile (2) monté avec capacité de déplacement antéropostérieur limité par rapport à une embase (3) que présente un composant tibial (T). Le composant fémoral (1) présente des agencements (6) aptes à coopérer en appui, en extension de 0 à 75°, puis en position de flexion à partir d'un angle supérieur à 90°, avec des agencements (4) de l'embase tibiale (3), de manière à provoquer, d'une manière concomitante, le déplacement antéropostérieur du plateau (2) par rapport à l'embase (3), puis le recul limité dudit plateau (2) en position de flexion maximum du composant fémoral (1) par rapport au composant tibial (T).
Patent FR-2958495-A1 (FR)
Title: Cabin for drying hair or fur of animal i.e. dog, has wall forming floor on which animal rests, blowing unit blowing air inside cabin and air deflecting unit arranged on path of air blown by blowing unit
Inventor: BERTHE JEAN PIERRE
IPC: A01K13/00
Filed: 2010-04-07
Abstract: The cabin (1) has a wall forming a floor (10) on which an animal rests. A blowing unit (3) blows air inside the cabin. An air deflecting unit (7) is arranged on path of air blown by the blowing unit. The air deflecting unit and the blowing unit are arranged so as to direct the flow of air issued from the blowing unit from bottom to the top of the cabin. The air deflecting unit is arranged at the level of a junction zone between the side peripheral wall and the floor of the cabin.
Patent FR-2955257-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de capsules avec une hauteur de chute controlee.
Inventor: BREMOND NICOLAS
IPC: A23L27/00
Filed: 2010-01-15
Abstract: Ce procédé comprend le convoyage séparé dans une double enveloppe (32) d'une première solution liquide (36) et d'une deuxième solution liquide (40). Il comprend la formation à la sortie de la double enveloppe (32) d'une série de gouttes (78), chaque goutte (78) comprenant un noyau central (80) formé de première solution (36) et une pellicule périphérique (82) formée de deuxième solution (40). Le procédé comporte la chute de chaque goutte (78) dans un volume gazeux à la sortie de la double enveloppe (32) et l'immersion de chaque goutte (78) dans une solution gélifiante (70) pour former une enveloppe gélifiée. Le rapport de l'énergie cinétique de la goutte (78), au carré de son rayon, lorsqu'elle entre en contact avec la solution gélifiante (70) est supérieur à 1 J/m2.
Patent FR-2965610-A1 (FR)
Title: Marine target vehicle for firing projectiles of large caliber artillery or missiles in marine environment, has hull and deck together defining enclosure, and floating units including containers filled with gases and placed in enclosure
Inventor: SCOURZIC JEAN-MARC
IPC: B63G13/00
Filed: 2010-10-05
Abstract: The vehicle has a hull (14) and a deck (16) together defining an enclosure (18). Floating units (26) include containers (28) filled with neutral gases and placed in the enclosure. The hull is formed by longitudinal hull sections. The hull sections are assembled by welding. The enclosure comprises two compartments separated from each other by sealed partitions. The compartments of a housing drive unit are delimited by the partitions. The hull has a freeboard (F) at a height that is lower than height of a target.
Patent FR-2968013-A1 (FR)
Title: Methode de retention conditionnelle d'une proteine d'interet dans le reticulum endoplasmique
Inventor: BROCK CARSTEN
IPC: C07K14/39
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention concerne un acide nucléique codant pour une protéine de fusion comprenant un domaine de rétention conditionnelle constitué d'un domaine FRB suivi d'un motif de rétention dans le réticulum endoplasmique. Les vecteurs d'expression et cellules transformées par de tels vecteurs font également partie de la présente invention. Sous un autre aspect, l'invention comprend également des méthodes de rétention conditionnelle dans le réticulum endoplasmique de protéine d'intérêt mettant en œuvre ces vecteurs ainsi que des kits ou trousse de réactifs comprenant de tels acides nucléiques ou vecteurs.
Patent FR-2983256-A1 (FR)
Title: Method for producing mechanical energy from electrical work of force of gravity, involves producing mechanical energy by allowing force of gravity to act on fluid moving in planetary motion in closed system fixed around wheel rim
Inventor: GUILLOUX GABRIEL
IPC: F03G7/10
Filed: 2011-11-24
Abstract: The method involves producing mechanical energy by allowing the force of gravity to act on a fluid (5) moving in a planetary motion in a closed system fixed around a rim (6) of a turbine wheel (4). The kinetic energy of the motion of the fluid is converted into mechanical energy by translation of rotational mechanical energy available at the closed system and a rotation shaft of the wheel, where the wheel is rotated with gears, without requiring to slow down the rotation speed of the wheel to avoid entropy. An independent claim is also included for a device for producing mechanical energy from the electrical work of the force of gravity.
Patent FR-2984723-A1 (FR)
Title: System for attachment of pin holder on bone portion by e.g. screw, has single-piece body, auxiliary part, and coupling unit that is utilized for coupling/disconnecting auxiliary part and body so that openings are coaxial
Inventor: FRITSCH BERTRAND
IPC: A61B17/60
Filed: 2011-12-27
Abstract: The system has a single-piece body (10) and a set of crossing openings (11, 12) that is provided on the single-piece body according to an axis (101) to allow passage of a pin in sliding motion. An auxiliary part is arranged with another set of crossing openings (21, 22). The latter set of crossing openings is arranged according to another axis (201), where cross-section of the latter openings is virtually identical to that of the former openings. A coupling unit is utilized for coupling/disconnecting the auxiliary part and the body so that the latter openings are coaxial.
Patent FR-2970374-A1 (FR)
Title: Semiconductor structure fabrication comprises forming metal material over III-V type semiconductor material, and deforming metal material to relax the III-V type semiconductor material
Inventor: WERKHOVEN CHRISTIAAN J
IPC: H01L21/30
Filed: 2011-01-11
Abstract: A semiconductor structure (400) is fabricated by forming metal material (118') over III-V type semiconductor material; and deforming the metal material to relax the III-V type semiconductor material.
Patent FR-2971845-A1 (FR)
Title: Apparatus for determining wear resistance of test-bar, has pins carried by beam of searching accessory via articulated structure equipped with displacement units of friction elements between released and working positions
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: G01N3/02
Filed: 2011-02-22
Abstract: The apparatus has a frame (5) including a base (6) carrying a crossbeam (7). A searching accessory (12) is mounted on the frame. The accessory includes friction elements (10, 11) which are arranged in lateral sides of antagonistic supports against a test-bar (1) following a support orientation transversal to work orientation (T1). Pins are carried by a beam (13) of the accessory via an articulated structure (14) equipped with displacement units (15) of the friction elements between a released position and a working position.
Patent FR-2973044-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique symetrique
Inventor: DESLANDES MAX
IPC: C25B9/17
Filed: 2011-03-22
Abstract: La présente invention concerne les cellules électrochimiques à trois chambres, comportant une chambre centrale (2) et deux chambres latérales (3) et (4), caractérisée en ce qu'elle comporte une pièce centrale d'acheminement et d'écoulement de la solution fluide dans la chambre centrale (2), ladite pièce centrale étant symétrique par rapport à un plan médian de la cellule (9).
Patent FR-2976414-A1 (FR)
Title: Method for differential protection of long electrical link e.g. air-line, in high/very high voltage medium of three-phase network, involves measuring capacitive current of electrical link, and triggering relay during event of link defect
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H02H7/26
Filed: 2011-06-09
Abstract: The method involves measuring capacitive current (I-capa) of an electrical link (10) during powering of the electrical link. Amplitude and phase of the measured capacitive current is stored in a memory when time is equal to 500 ms after starting the measurement. The measured capacitive current is subtracted from differential current to obtain corrected differential current. Phase of the measured capacitive current is controlled such the corrected differential current is adjusted close to zero. A differential protection relay is triggered during the event of defect on the electric link.
Patent FR-2963391-A1 (FR)
Title: Module d'actionneur
Inventor: SCHAICH UDO
IPC: F02M51/06
Filed: 2011-07-27
Abstract: Module d'actionneur (2), notamment pour des injecteurs de carburant comportant un actionneur piézo-électrique (10) et une pièce de transition (14) reliée à celui-ci. Cette pièce comporte un perçage traversant (22), pour le conducteur électrique (20, 21) relié à l'actionneur (10). Le conducteur (20, 21) comporte un fil électrique avec une couche d'isolation (42) en matière plastique. Dans la zone de transition (14) le conducteur (20, 21) passe au moins par zone dans un manchon isolant (29). La couche d'isolation (42) est en matière plastique éthylène-propylène perfluoré (FEP) ou de l'éthylène-tétrafluoréthylène (ETFE). La matière choisie est de préférence du FEP.
Patent FR-2964271-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de batterie
Inventor: TANAKA ATSUSHI
IPC: H02J7/04
Filed: 2011-08-05
Abstract: Un véhicule (10) porte une batterie (11) comme source d'énergie. Une unité de commande de batterie (16) dans le véhicule (10) comporte une unité d'authentification (16b). L'unité d'authentification (16b) détermine si la batterie (11) est conforme. Lorsqu'il est déterminé que la batterie (11) est non conforme, une unité de commande (16c) restreint le chargement de la batterie (11). Dans un état de chargement restreint, l'usage de la batterie non conforme est restreint. Un utilisateur peut se procurer une permission de chargement auprès d'un serveur (26) d'une organisation administrative lorsque l'utilisateur fournit des informations nécessaires sur un terminal d'entrée (28). Lorsque la permission de chargement est accordée, la batterie non conforme peut être chargée. L'agrément d'utilisation de l'utilisateur est donc amélioré tout en restreignant l'usage de la batterie non conforme.
Patent FR-2984300-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vitrage multiple rempli de gaz
Inventor: RIPOCHE XAVIER
IPC: C03B23/24
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un vitrage multiple rempli de gaz comprenant au moins deux feuilles de verre (1, 2, 3), le procédé comprenant : - une étape de pré-assemblage pendant laquelle chaque feuille de verre (1, 2, 3) est positionnée inclinée d'un angle strictement supérieur à 0° et inférieur ou égal à 10° par rapport à la feuille de verre adjacente de façon à former au moins une cavité (8, 9), chaque cavité (8, 9) étant complètement fermée sur un de ses côtés (16), - une étape d'obturation partielle d'au moins un des côtés (17, 18) de chaque cavité, - une étape de remplissage en gaz de chaque cavité (8, 9) par un côté d'injection (19) de la cavité (8, 9), - une étape de pressage des feuilles de verre (1, 2, 3). L'invention permet de remplir la ou les cavités d'un vitrage multiple en diminuant la quantité de gaz utilisée et les temps de remplissage.
Patent FR-2985294-A1 (FR)
Title: Automatic braking engagement device for e.g. rotor of helicopter, has runners, where centrifugal force exerted on runners induces thrust load less/greater than another thrust load to ensure braking of shaft/axial displacement of trolley
Inventor: PROUZET BERTRAND
IPC: B64C11/00
Filed: 2011-12-29
Abstract: The device has a set of runners (22, 23) uniformly distributed around a rotary shaft (1). Centrifugal force exerted on the runners induces a thrust load on a braking trolley (25) according to reverse direction/opposite direction of axial direction, where the load is less/greater than another thrust load exerted by an elastic return unit (36) so as to ensure braking of the shaft/to ensure translational axial displacement of the trolley when the runners are arranged below/above predetermined rotation speed of the shaft.
Patent FR-2994246-A1 (FR)
Title: Lentille optique pour dispositif d'eclairage notamment de vehicule automobile
Inventor: MEYRENAUD JEAN LUC
IPC: F21V7/08
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne une lentille optique pour dispositif d'éclairage notamment de véhicule automobile, comportant un dioptre d'entrée et un dioptre de sortie et configurée pour permettre l'émission d'un faisceau lumineux de sortie suivant un axe optique par le dioptre de sortie à réception d'un flux lumineux d'entrée par le dioptre d'entrée, le dioptre de sortie présentant un profil convexe suivant un premier plan parallèle à l'axe optique, caractérisée en ce que le profil convexe est une portion d'une pseudo-ellipse ayant un grand axe parallèle à l'axe optique (7) et un petit axe (16) sécant avec le grand axe, la pseudo ellipse différant d'une ellipse au moins en ce que ledit grand axe coupe ledit petit axe en un point différent du milieu du petit axe (16).