baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087709-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier (12) comprenant
    - un premier conduit d'écoulement (11a) pour un premier flux d'air (Fa),
    - un deuxième conduit d'écoulement (11b) pour un deuxième flux d'air (Fb), et
    - une cloison de séparation (13,40,41,42) étant agencée au sein du boîtier (12) de manière à séparer le premier conduit d'écoulement (11a) du deuxième conduit d'écoulement (11b).
    Selon l'invention, le dispositif (10) comprend un premier échangeur de chaleur (31) configuré pour permettre un échange de chaleur entre le premier flux d'air (Fa) et le deuxième flux d'air (Fb). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3087661-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de prediction d'un effet d'une stimulation acoustique des ondes cerebrales d'une personne
Inventor: THOREY VALENTIN
IPC: A61N7/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: Un procédé mis en œuvre par des moyens informatiques, de prédiction d'un effet d'une stimulation acoustique des ondes cérébrales d'une personne, le procédé comportant les étapes de :
    - acquisition d'au moins un signal de mesure, représentatif d'un signal physiologique de la personne par un dispositif (1) de stimulation acoustique des ondes cérébrales apte à être porté par la personne,
    - analyse du signal de mesure par une intelligence artificielle entraînée pour prédire l'effet d'une stimulation acoustique, et
    - détermination si une stimulation acoustique doit être effectuée par le dispositif (1).
Patent FR-3080287-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d'une emulsion dermo cosmetique sterile
Inventor: DELAUNAY JEAN-CLAUDE
IPC: A61L2/04
Filed: 2018-04-24
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la stérilisation continue d’un produit dermo-cosmétique émulsionné selon une formulation, comprenant les étapes consistant à : - déterminer (410) un couple de données comportant une combinaison de composants de la formulation, dite formulation partielle et une température optimale (T1) de préchauffage, ce couple de données procurant une viscosité η à une température optimale de préchauffage T1 ; - obtenir (420) une pré-émulsion en mélangeant sous agitation en environnement non stérile les composants de la formulation partielle ; - préchauffer (430) la pré-émulsion à la température optimale T1 déterminée ; - stériliser (440) par infusion la pré-émulsion préchauffée pour atteindre un indice de stérilité F0 égal ou supérieur à 15 ; - stériliser séparément de la pré-émulsion les autres composants de la formulation ; - mélanger (450) sous agitation et en environnement stérile la pré-émulsion stérile avec les composants stériles, de sorte à obtenir le produit dermo-cosmétique émulsionné stérile, selon la formulation.
Patent FR-3091915-A1 (FR)
Title: « Pièce métallique pour un moteur à combustion interne et ensemble comportant une telle pièce »
Inventor: AGNOLI FABRICE
IPC: F16H55/06
Filed: 2019-01-17
Abstract: L’invention concerne une pièce (10) métallique pour un moteur à combustion interne, notamment de véhicule automobile, destinée à être couplée avec au moins une autre pièce (20) métallique par au moins une vis (30), caractérisée en ce que ladite pièce (10) comporte au moins une première surface (S1) comportant des moyens (12) d’indentation qui sont configurés pour provoquer une déformation plastique d’une deuxième surface (S2) associée de ladite autre pièce (20) présentant une dureté inférieure de manière à assembler par plaquage ladite pièce (10) directement avec ladite autre pièce (20), sans interposition d’une rondelle de calage. L’invention concerne également un ensemble comportant une telle pièce (10) métallique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093680-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage adaptatif d’au moins un objet au travers d’un élément de carrosserie d’un véhicule
Inventor: RENAUX BERNARD
IPC: B60P7/06
Filed: 2019-03-12
Abstract: [L’invention concerne un dispositif de portage adaptatif (2) d’au moins objet embarqué à l’intérieur d’un véhicule (1), notamment une automobile, comprenant un espace de chargement (2) délimité par au moins un élément plan, notamment de type d’un côté latéral de caisse (3) et/ou d’au moins un ouvrant (4, 40, 41, 42), l’élément plan comportant au moins une ouverture (6) d’accès à l’espace de chargement. Le dispositif de portage comprend au moins une paroi gonflable (10) disposée au niveau de l’ouverture (6) de l’élément plan pour le transport d’un objet, la paroi gonflable (10) étant apte à passer d’une configuration d’ouverture rendant successivement apte le positionnement puis le maintien d’un objet (A) à transporter, à une configuration de cloisonnement permettant d’obturer totalement l’ouverture (6), en configuration d’ouverture l’accès à l’espace de chargement au travers de l’élément plan étant rendu possible. L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : figure 1]
Patent FR-3096699-A1 (FR)
Title: Procédé de construction à base de prédalle d’un plancher à rupture de pont thermique
Inventor: ROQUE JEAN-MARIE
IPC: E04B5/17
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de construction d’un plancher à rupture de pont thermique le long d’un mur dans lequel on met en place le long du mur, au moins une rive périphérique (13) d’au moins une prédalle (11). Cette prédalle comprend, le long de la rive périphérique (13), une pluralité de supports (14, 15) qui sont ancrés dans la prédalle et s’étendent en saillie vers l’extérieur de la rive (13), répartis le long de la rive, en étant espacés les uns des autres. On insère des blocs d’isolation thermique (16) dans les supports. Ces blocs d’isolation thermique (16) s’étendent en saillie vers le haut par rapport à la prédalle (11). Puis on moule une dalle de compression en béton au-dessus de la prédalle. L’invention s’étend également à une telle prédalle et à son procédé de fabrication, et à un bâtiment comprenant au moins une telle prédalle. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098175-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une vitesse de passage en courbe pour un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/109
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la vitesse maximale de passage d’un véhicule automobile à une intersection entre une première route et une deuxième route, le procédé comportant les étapes de  : - recueillir des informations sur la topographie routière au niveau de l’intersection, ces informations comprenant l’angle (α) formé par les deux routes ; - déterminer un rayon de courbure (R) correspondant au rayon de courbure de la trajectoire suivie par le milieu de l’essieu arrière du véhicule au passage de l’intersection, la trajectoire étant, avant l’intersection, confondue avec la ligne médiane de la voie de circulation de la première route, et, après l’intersection, confondue avec la ligne médiane de la voie de circulation de la deuxième route, le rayon de courbure (R) étant fonction de l’angle (α) entre les deux routes ; - déterminer une vitesse maximale de passage, qui est fonction du rayon de courbure (R). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098838-A1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure offrant une possibilité d’extraction partielle de la clé intérieure
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B63/06
Filed: 2019-07-18
Abstract: Il est décrit un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) destiné à être monté sur une face intérieure (201) d’un ouvrant (200) équipé d’une serrure (100) et à actionner la serrure (100) par l’intermédiaire d’une clé (104). Un coulisseau d’entrainement (13) est couplé à la clé (104) en rotation et en translation et est monté par une liaison pivot glissant à un support (11) lui-même solidaire de la face intérieure (201). Le coulisseau (13) varie entre une première configuration axiale dans laquelle la clé (104) est totalement insérée dans le rotor du cylindre et une deuxième configuration axiale dans laquelle la clé (104) est partiellement extraite hors du rotor du cylindre. Un actionneur en rotation (16) permet d’entrainer en rotation électriquement le coulisseau d’entrainement (13). Un actionneur en translation (18) assure au moins le déplacement du coulisseau d’entrainement (13) de l’une de ces deux configurations axiales vers l’autre. Figure 4
Patent FR-3099123-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de montage sur une caisse de véhicule automobile, de supports latéraux de soutien d'un bouclier de protection d'un compartiment moteur du véhicule.
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-07-25
Abstract: Méthode et dispositif de montage sur une caisse de véhicule automobile, de supports latéraux de soutien d'un bouclier de protection d'un compartiment moteur du véhicule. Selon la méthode de l'invention, les supports (6a) sont montés sur des brancards (5a) équipant un berceau moteur. Pour chacun des supports (6a) qui sont individuellement montés par un opérateur sur un brancard (5a) qui leur est affecté, le support (6a) est positionné transversalement (T1) par emboîtement sur le brancard (5a) via un organe d'emboîtement (9) intégré au support (6a) qui prend des appuis antagonistes contre les faces extérieures de parois (14b, 14c) opposées du brancard (5a) suivant l'une quelconque de la direction verticale (V1) ou de la direction transversale (T1) d'extension du brancard (5a). Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100297-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: DELIGNIERES BAPTISTE
IPC: F16F15/121
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule automobile, comportant un élément d’entrée de couple (2,3,4), un élément de sortie de couple (6,7,8), des organes élastiques (91,92) montés entre les éléments d’entrée et de sortie de couple, et un organe de phasage (10,11,12), les organes élastiques étant agencés en série par l’intermédiaire de l’organe de phasage, l’élément d’entrée de couple, l’élément de sortie de couple et/ou l’organe de phasage comportant chacun au moins un moyen de butée (30,26,27,37) conçu pour limiter la compression des organes élastiques, chacun des moyens de butée de l’élément d’entrée de couple, de l’élément de sortie de couple et de l’organe de phasage étant configuré de telle manière à ce que, en cas de surcouple, le couple transite au travers du dispositif depuis l’arbre moteur vers l’arbre mené radialement en-dessous des organes élastiques. Figure à publier : fig. 1
Patent FR-3100427-A1 (FR)
Title: Emballage particulier aux fromages Mâconnais AOP
Inventor: CHEVENET THIERRY
IPC: A23C19/097
Filed: 2019-09-06
Abstract: Dispositif d’emballage pour fromage lactique de chèvre « Mâconnais AOP », fromage en forme tronc conique dont le poids minimum à l’emballage est de 50 grammes et dont la dimension du moule présente un diamètre d’environ 50 mm au sommet du fromage et 40 mm à sa base pour une hauteur de fromage d’environ 35mm, caractérisé par :- Un volume de chambre de conservation (a) de 55mm de diamètre à peu près continu et d’une hauteur (b) de 36mm, soit d’une contenance d’environ 31 cm3,- Un fond de boitier (c) présentant des rainures (d)aux fins que le fromage ne puisse coller à la sole, et que l’air puisse aérer le dessous du fromage, à raison d’une circulation d’air à la sole inférieure ou égale à 344 mm3,- Des ouvertures placées (e, e’, e’’) au plus en trois côtés de l’emballage, présentant une ou des fentes d’aération d’environ 570 mm2 en totalité de l’aération. Figure pour l’abrégé :Fig. 1
Patent FR-3088131-A1 (FR)
Title: Système de capteurs de véhicule
Inventor: WHITE MIKE
IPC: G08C15/08
Filed: 2019-10-30
Abstract: Titre : Système de capteurs de véhicule Système de capteurs de véhicule comprenant : une unité de commande électronique ECU (201) couplée à un véhicule et ayant une broche ECU pour l’échange d’un signal multiplex. Un bus multibroche (207a) est couplé à la broche ECU (201), et un nombre de capteurs (100) est couplé électriquement en parallèle au bus multibroche, pour être couplés au véhicule et ayant un processeur de capteur, une mémoire de capteur et une broche de capteur configurée pour l’échange du signal multiplex. L’unité ECU (201) et chacun des capteurs (100) fonctionnent pour échanger des données par modulation de courant et le signal multiplex comporte un signal de puissance et un signal de données. Figure 2
Patent FR-3102907-A1 (FR)
Title: Procédé de communication radio d’un dispositif esclave avec un dispositif maître
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-11-06
Abstract: Procédé de communication radio d’un dispositif esclave avec un dispositif maître, le procédé comprenant des étapes de :- réception (202) par le dispositif esclave d’un requête de connexion émise par le dispositif maître comprenant des premiers paramètres de communication avec le dispositif maître, les paramètres de communication étant indicatifs d’une séquence de canaux fréquentiels à utiliser au cours de périodes successives pour communiquer avec le dispositif maître, - au cours d’une des périodes, mise en œuvre par le dispositif esclave d’un traitement propre à causer l’émission, par le dispositif maître, d’une mise à jour de connexion comprenant des deuxièmes paramètres de communication avec le dispositif maître à utiliser à la place des premiers paramètres de communication, le traitement comprenant une action (210) sur un des canaux fréquentiels propre à causer une détection par le dispositif maître d’une dégradation d’une qualité de communication sur le canal fréquentiel. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104576-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de benzène par l’éthanol
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C15/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : un train de fractionnement (4-7) adapté pour extraire au moins une coupe comprenant du benzène (22), une coupe comprenant du toluène (23) et une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) de la charge (2) ; une unité de séparation des xylènes (10) adaptée pour traiter la coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) comprenant de l’orthoxylène, du métaxylène et de l’éthylbenzène ; une unité d’isomérisation (11) pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers le train de fractionnement ; et une section réactionnelle d’alkylation (13) pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du benzène avec une source d’éthanol (30) et produire un effluent d’alkylation (31) comprenant de l’éthylbenzène envoyé vers l’unité d’isomérisation. Figure 1 à publier
Patent FR-3107600-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tête-haute
Inventor: BEN NACHOUANE AYOUB
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage tête-haute (1) pour véhicule comprenant :- un dispositif de génération d’images (10) conçu pour générer un faisceau lumineux (L) ;- un système optique (20) configuré pour projeter ledit faisceau lumineux en direction d’une lame partiellement transparente (70) et comprenant un premier miroir (21) agencé pour réfléchir ledit faisceau lumineux ;- un capteur optique (60) conçu pour déterminer un flux lumineux ; et- un module de protection (30) apte à commander une réduction d’intensité dudit faisceau lumineux sur la base dudit flux lumineux. Selon l’invention, un champ de vision (C) dudit capteur optique est orienté vers ledit premier miroir. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110593-A1 (FR)
Title: Utilisation d’huiles comprenant des additifs anti-usure non neurotoxiques
Inventor: FAYE DJIBRIL
IPC: C10N40/13
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne l’utilisation une huile ne comprenant pas de tricrésylphosphate et comprenant comme additif anti-usure au moins un composé diphosphoré pour la prophylaxie du syndrome aérotoxique, notamment en cas d’événement de fumée. Elle concerne également l’huile en tant que telle.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3115565-A1 (FR)
Title: Procédé et système de correction d’une mesure de débit d’air admis dans un moteur à combustion interne
Inventor: PEREIRA LUC
IPC: F02D41/18
Filed: 2020-10-22
Abstract: Procédé de correction (100) d’une mesure (S) de débit d’air admis dans un moteur à combustion interne comprenant un premier circuit (34) de recirculation des gaz d’échappement à haute pression comportant une vanne EGR haute pression (V EGR HP) et un deuxième circuit (36) de recirculation des gaz d’échappement à basse pression comportant une vanne EGR basse pression (V EGR BP), dans lequel :- on mesure le débit d’air (S) admis dans le moteur à combustion interne ;- on détermine une valeur estimée du débit d’air (D_est) en fonction de la mesure (S) de débit d’air et de coefficients de linéarisation (ai, bi, ci, di et ei) issus d’un banc d’essai en fonction d’une valeur mesurée de débit d’air et d’une valeur de référence de débit d’air ;- on détermine un facteur de correction en fonction de la charge et du régime du fonctionnement du moteur ; et- on ajoute le facteur de correction (F) à la valeur estimée du débit d’air (D_est).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3117160-A1 (FR)
Title: Redresseur de turbomachine d’aeronef
Inventor: MERLIN RÉMI
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne un redresseur (300) de turbomachine d’aéronef sectorisé en une pluralité de secteurs (301) disposés circonférentiellement les uns à côté des autres autour d’un axe. Le redresseur comporte deux viroles annulaires (304, 303) reliées ensemble par des pales (302) et la géométrie de ladite virole interne est modifiée pour diminuer les réponses vibratoires du redresseur.  Figure pour l'abrégé : Figure 3a
Patent FR-3117879-A1 (FR)
Title: Dispositif coupe-feu
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: A62C2/06
Filed: 2020-12-21
Abstract: Dispositif coupe-feu
    Le dispositif coupe-feu (1) comprend d’une part un corps (2) tubulaire et d’autre part un obturateur (10) monté mobile à l’intérieur du corps (2) entre :
    - une position ouverte, dans laquelle l’obturateur (10) autorise le passage d’air dans le corps (2) ;
    - et une position fermée, dans laquelle l’obturateur (10) obture sensiblement une section du corps (2) de façon à empêcher le passage d’air dans le corps (2).
    L’obturateur (10) comporte au moins deux plaques (11) ayant une forme correspondant à celle de la section intérieure du corps (2), les plaques (11) étant fixées l’une à l’autre parallèlement, de façon superposée et espacées l’une de l’autre, de sorte qu’un volume d’air (12) soit ménagé entre deux plaques (11) adjacentes.
    Figure  2
Patent FR-3123949-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un carter de soufflante d’une turbomachine et d’une entrée d’air, procédé d’utilisation d’un tel ensemble
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-06-10
Abstract: Un ensemble d’un carter de soufflante (2) d’une turbomachine (T) et d’une entrée d’air (3), en particulier pour aéronef, la turbomachine (T) s’étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant au moins une soufflante (1) montée mobile en rotation selon l’axe longitudinal (X), le carter de soufflante (2) comprenant au moins un premier revêtement périphérique (R1), le premier revêtement périphérique (R1) étant formé dans un matériau abradable configuré pour pouvoir être usé lors de la rotation de la soufflante (1), l’entrée d’air (3) comprenant au moins un deuxième revêtement périphérique (R2), le deuxième revêtement périphérique (R2) étant formé dans un matériau abradable configuré pour pouvoir être usé lors de la rotation de la soufflante (1).  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3124870-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’authentification par un équipement vérificateur d’un dispositif à authentifier équipé d’un circuit PUF
Inventor: KHALFAOUI SAMEH
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé (50) d’authentification d’un dispositif à authentifier par un équipement vérificateur, ledit dispositif à authentifier comportant un circuit PUF, ledit procédé comportant des étapes de :   (S501) obtention d’un modèle PUF tatoué,(S502) obtention de défis déclencheurs pour lesquels le modèle PUF tatoué fournit des réponses différentes des réponses fournies par le circuit PUF,(S503) obtention de défis d’authentification pour lesquels le modèle PUF tatoué fournit les mêmes réponses que le circuit PUF,(S504) sélection d’un ordre d’envoi,(S505) transmission, à destination du dispositif à authentifier, des défis déclencheurs et des défis d’authentification selon l’ordre d’envoi sélectionné,(S506) génération, par le dispositif à authentifier, de réponses pour chaque défi reçu,(S507) transmission des réponses à destination de l’équipement vérificateur,(S508) vérification, par l’équipement vérificateur, de l’identité du dispositif à authentifier en fonction des réponses reçues.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127503-A1 (FR)
Title: Système de conservation et méthode de formulation écobiologique respectant le microbiote cutané
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: C12Q1/18
Filed: 2021-09-27
Abstract: Système de conservation et méthode de formulation écobiologique respectant le microbiote cutané.  L’invention concerne une méthode de formulation écobiologique, consistant à sélectionner des conservateurs (ou des substances pouvant jouer ce rôle) ainsi que leurs concentrations d’utilisation, afin de permettre la conservation microbiologique de compositions topiques écobiologiques, tout en respectant le microbiote cutané.  L’invention concerne une méthode de sélection des ingrédients ayant des propriétés bactéricides ainsi que leurs concentrations d’utilisation, afin de permettre la conservation de compositions topiques écobiologiques respectant le microbiote cutané.  Cette composition est caractérisée en ce qu’elle comprend des ingrédients connus pour leur effet antimicrobien, mais à des concentrations qui respectent le microbiote cutané, exprimé par des mesures de Marge de Sécurité Microbiote ou de Facteur de Protection du Microbiote Cutané ou MPF, selon une méthode de test spécifique.
Patent FR-3128191-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour véhicule motorisé à deux roues
Inventor: DELETANG PASCAL
IPC: B62J27/30
Filed: 2021-10-18
Abstract: Dispositif de protection (1) pour véhicule motorisé à deux roues (100), notamment pour l’apprentissage de la conduite, comportant au moins trois paires d’armatures (2, 3, 4a, 4b, 5, 6) métalliques configurées pour être respectivement fixées de part et d’autre du véhicule motorisé à deux roues (100), notamment au niveau d’un guidon (7), d’un bloc moteur (8), d’un pot d’échappement (9) et/ou d’un repose pied (10), d’une selle (11) et d’une fourche (12) de la véhicule motorisé à deux roues (100), caractérisé en ce qu’il comporte en outre des patins (13) thermoplastiques fixés sur chaque armature (2, 3, 4a, 4b, 5, 6) en faisant saillie vers l’extérieur, les armatures (2, 3, 4a, 4b, 5, 6) déportant des faces de glissement (14) des patins (13) d’au moins 5cm de la véhicule motorisé à deux roues (100), les faces de glissement (14) des patins (13) étant planes et allongées.  Figure d’abrégé : Figure 1