baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045524-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant une zone crantée (4) pourvue d'une pluralité de crans (5) et un loquet (6), ledit loquet une fois disposé dans sa position de déverrouillage est encore partiellement engagé dans le cran actif ; ledit loquet est monté de manière à pouvoir adopter une position d'écartement extrême, située au-delà de sa position de déverrouillage, dans laquelle il n'est plus engagé dans ledit cran actif ; les géométries respectives dudit loquet et de la zone de jonction entre deux crans (5) successifs sont agencées de sorte que, lorsque ledit loquet est disposé dans sa position de déverrouillage, un effort appliqué sur la structure pour l'amener vers une nouvelle position de réglage s'accompagne d'un escamotage temporaire dudit loquet vers sa position extrême, par appui exercé par ladite zone sur ledit loquet, pour permettre le passage dudit loquet dudit cran actif à un nouveau cran (5).
Patent FR-3046599-A1 (FR)
Title: Container
Inventor: VANDECASTEELE BENJAMIN
IPC: B65D43/12
Filed: 2016-01-13
Abstract: Container (10), comprenant une base (12), une ceinture (14) pliante et un couvercle (16), ladite ceinture comportant plusieurs panneaux (18) et étant apte à être pliée et allongée sur ladite base de façon à ce que les panneaux s'étendent sensiblement parallèlement à ladite base, et à être dépliée et posée sur ladite base de façon à ce que les panneaux s'étendent sensiblement perpendiculairement à ladite base en prenant appui par des bords inférieurs desdits panneaux sur ladite base, ledit couvercle étant apte à prendre appui sur des bords supérieurs desdits panneaux lorsque ladite ceinture est dépliée et posée sur la base, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une bande (24) de matière souple qui est fixée en au moins deux points distants au couvercle, et qui traverse un orifice (26) d'au moins un desdits panneaux, ledit couvercle étant apte à être guidé par ladite au moins une bande, lors d'une ouverture du container, par coulissement de la bande dans ledit orifice sur au moins une partie de la longueur de la bande entre lesdits deux points.
Patent FR-3033842-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection a rampe commune
Inventor: GOWDA GIRISH KUNNE
IPC: F02M63/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: Système d'injection comportant une rampe commune (106) ayant au moins un orifice d'entrée (105) communiquant avec une pompe haute pression (104), un ensemble d'orifices de sortie (107) dont au moins l'un communique avec un injecteur (108) ainsi qu'un orifice de conduite de retour (109) communiquant avec un chemin de conduite de retour (110) par un connecteur (111), vers le réservoir de carburant. Le connecteur (111) est intégré à la rampe commune (106).
Patent FR-3050116-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation
Inventor: BROUET GUILLAUME
IPC: A61M15/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10; 10') pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir de produit (100) contenant un produit fluide et un gaz propulseur étant monté axialement coulissant dans ledit corps (10; 10'), une valve doseuse (200) comportant une soupape (210) étant assemblée sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, comportant: - un élément d'actionnement (500, 500', 500"; 550) déplaçable et/ou déformable entre une position de non actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, - un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60, 61 ; 65, 66), déformable et/ou déplaçable sous l'effet de l'inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (60, 61 ; 65, 66), lorsqu'il se déforme et/ou se déplace, déplaçant et/ou déformant ledit élément d'actionnement (500, 500', 500"; 550) de sa position de non actionnement vers sa position d'actionnement, - un compteur de doses électronique (1000), et - des moyens d'émission de signaux (1100) pour communiquer à distance notamment des informations relatives aux actionnements du dispositif.
Patent FR-3050627-A1 (FR)
Title: Installation pour l'amenagement interieur d'une cave
Inventor: SINNESAL DANIEL
IPC: E04F15/04
Filed: 2016-04-28
Abstract: Installation d'aménagement intérieur d'une enceinte, notamment une cave, qui comprend : - un plancher (101) incluant au moins une plaque (103) à base de lamelles orientées de bois de longueur supérieure à 20 millimètres, reposant sur une pluralité de pieds (105) de hauteurs réglables, le plancher (101) étant distant de la base des pieds (105), - des rails (3) reçus sur le plancher (101) et s'étendant le long d'au moins une partie du périmètre du plancher (101), - une pluralité de parois latérales (107) chacune étant formée d'au moins une plaque à base de lamelles orientées de bois de longueurs supérieures à 20 millimètres, et étant logée dans au moins un rail (3), les parois latérales (107) supportant au moins une lisse (5) profilée comprenant un crochet de suspension (61), - une console (200) comprenant un plateau (201) et deux montants latéraux (203) fixés au plateau (201), ainsi qu'au moins un crochet de suspension agencé pour coopérer avec le crochet de suspension de la lisse (5) de manière à retenir la console (200).
Patent FR-3051021-A1 (FR)
Title: Strategie de gestion d'une chaine de demarrage de vehicule automobile en particulier lors d'arrets repetes du vehicule
Inventor: MARCHAND LUDOVIC
IPC: F02N11/10
Filed: 2016-05-03
Abstract: Un groupe motopropulseur (1) pour véhicule automobile, comprend : - un moteur à combustion interne (2), comportant un volant d'inertie (4), - un démarreur électrique (13), configuré pour mettre en rotation le moteur à combustion interne (2), - un capteur de position angulaire du volant d'inertie (6). Le groupe motopropulseur (1) comprend une unité d'évaluation (7) configurée pour déterminer, pendant l'actionnement du démarreur (13), à partir d'au moins un signal (φ) du capteur (6) de position angulaire, une vitesse angulaire du volant -ou un inverse de vitesse angulaire du volant- calculée sur une distance angulaire inférieure ou égale à un tour, séparant une première position angulaire du volant, d'une seconde position du volant, prédéfinie comme position de référence.
Patent FR-3055607-A1 (FR)
Title: Systeme de communication et de transfert entre un objet emerge et un objet immerge, ensemble comprenant un objet emerge, un objet immerge et procede de mise en communication et transfert entre l'objet
Inventor: DREYFUS GAUTIER
IPC: B63G8/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: Le système de communication et de transfert (10) entre un objet émergé (12) et un objet immergé (14) dans un milieu marin (15) ou fluvial, comprend : - un ombilical (16) comportant une première extrémité (23) apte à être reliée à l'objet émergé (12) et une seconde extrémité (26), - un organe de jonction (18) comprenant un transformateur électrique (46) et relié à la seconde extrémité (26) de l'ombilical (16), - un organe longiligne de connexion (20) comprenant une première extrémité (32) reliée à l'organe de jonction (18) et une seconde extrémité (34), et - un connecteur (22) relié à la seconde extrémité (34) de l'organe longiligne de connexion (20), comprenant des moyens de connexion (62) à l'objet immergé (14), des moyens de propulsion et un module automatisé de positionnement par rapport à l'objet immergé (14). L'ombilical (16), l'organe de jonction (18), l'organe longiligne de connexion (20) et le connecteur (22) forment un canal de communication électrique entre l'objet émergé (12) et l'objet immergé (14).
Patent FR-3056230-A1 (FR)
Title: Systeme d'electrolyse reversible de l'eau a haute temperature comportant un reservoir d'hydrures couple a l'electrolyseur
Inventor: LACROIX VINCENT
IPC: C25B9/18
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système (10) d'électrolyse réversible de l'eau à haute température, caractérisé en ce qu'il comporte : un électrolyseur réversible haute température (11), configuré pour fonctionner selon un mode d'électrolyseur à oxyde solide du type SOEC, pour la production d'hydrogène et le stockage d'électricité, et/ou selon un mode de pile à combustible à oxyde solide du type SOFC, pour le déstockage d'hydrogène et la production d'électricité ; un réservoir d'hydrures (12), thermiquement couplé avec ledit électrolyseur réversible, le système étant configuré pour permettre une récupération de la chaleur dégagée par le réservoir d'hydrures lors de l'absorption de l'hydrogène pour produire la vapeur d'eau sous pression destinée à entrer dans l'électrolyseur réversible lorsque du type SOEC, et pour permettre une récupération de la chaleur dégagée par le ou les flux sortants de l'électrolyseur réversible lorsque du type SOFC pour permettre la désorption de l'hydrogène du réservoir d'hydrures.
Patent FR-3056779-A1 (FR)
Title: Module d'interface pour habitacle de vehicule
Inventor: HUYNH TAN-DUC
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention a pour objet un module d'interface, en particulier pour habitacle de véhicule, comprenant : - une première interface tactile (3), avec laquelle un utilisateur est destiné à interagir pour contrôler des fonctions, - une deuxième interface tactile (5), avec lequel un utilisateur est destiné à interagir pour contrôler des fonctions, situé sous un bord inférieur de la première interface tactile (3) formant un angle avec ladite première interface tactile (3), de sorte à fournir une surface d'appui pour une partie du corps de l'utilisateur lorsqu'il interagit avec la première interface tactile (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un capteur de proximité configuré pour inhiber la deuxième interface tactile (5) en cas de détection d'un paramètre permettant de déduire une intention d'interaction avec la première interface (3).
Patent FR-3058469-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine revetue d'une barriere thermique et procede pour l'obtenir
Inventor: JOULIA AURELIEN
IPC: F04D29/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine (10) revêtue d'au moins une première couche de barrière thermique (13) comprenant un matériau céramique et des premières fibres céramiques (14) dispersées dans ladite première couche. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle pièce comprenant la formation de la première couche sur la pièce par voie humide.
Patent FR-3052739-A1 (FR)
Title: Vehicule transport de colis
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: B62K7/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un diwheel comportant : - Deux grandes « roues externes 1a et 1b », deux « roues internes 2a », un « chassais 2b», une « batterie 5 », des « machines électriques de traction 8a et 8b » et un « dispositif électronique 6 ». - Un « casier 7 » positionné entre les « grandes roues 1a et 1b » qui permet de stocker du matériel ou des colis de façon ouverte ou sécurisé. Selon l'invention, un automate de contrôle des moteurs électriques afin de propulser en avant et en arrière, mais aussi de faire tourner, y compris sur place le diwheel.
Patent FR-3073627-A1 (FR)
Title: Interferometre et plate-forme associee
Inventor: BRIAND THIERRY
IPC: G01S13/36
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne un interféromètre comprenant un réseau interférométrique à P voies de réception, P étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, chaque voie de réception étant repérée par un indice p compris entre 0 et P - 1, chaque voie de réception comportant une antenne (A0,..., A3) couplée à une chaîne de réception, chaque chaîne de réception étant suivie d'au moins deux modules de réception numérique comprenant chacun un module de conversion analogique-numérique, N étant le nombre de fréquences d'échantillonnage associées aux modules de conversion analogique-numérique appartenant au P voies de réception, N étant supérieur ou égal à 2, chaque fréquence d'échantillonnage étant référencée par un indice n, l'indice n étant compris entre 0 et N - 1, une paire de fréquences d'échantillonnage d'indices n . mod(N) et (n + 1) . mod(N) pouvant être associée à une paire de modules de conversion analogique-numérique d'une même voie de réception. :
Patent FR-3065427-A1 (FR)
Title: Barre antiroulis pour bogie porteur d'un vehicule ferroviaire, bogie porteur equipe d'une telle barre antiroulis, et vehicule de transport ferroviaire comprenant de tels bogies porteurs
Inventor: ALLAIN ELIANE
IPC: B61F5/24
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne une barre antiroulis (25, 26) pour bogie porteur (12) d'un véhicule ferroviaire comprenant un arbre principal destiné à être monté sur ledit bogie suivant une direction, dite direction transversale, perpendiculaire à la direction de déplacement dudit véhicule ferroviaire, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un déflecteur aérodynamique (32, 33) monté sur ledit arbre principal et configuré pour permettre, au cours du déplacement dudit véhicule ferroviaire, une modification des caractéristiques de l'écoulement d'air au voisinage de la barre antiroulis. L'invention concerne également un bogie porteur d'un véhicule ferroviaire équipé d'au moins une barre antiroulis selon l'invention.
Patent FR-3067238-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un recipient de cuisson
Inventor: GAILHARD THIERRY
IPC: F24C15/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de chauffage (1) pour un récipient de cuisson (10) destiné à être positionné à un emplacement (2) déterminé du dispositif de chauffage (1) dans lequel ledit récipient de cuisson (10) est susceptible d être positionné pour être chauffé par ledit dispositif de chauffage (1), ledit récipient de cuisson (10) comprenant un insert (20) ferromagnétique à température de Curie (TC) déterminée, ledit dispositif de chauffage (1) comprenant un capteur magnétique (5) et un aimant (4) dont le champ magnétique est susceptible d être perturbé par l insert (20), ledit dispositif de chauffage (1) présentant un premier mode de fonctionnement (F1) dans lequel le capteur magnétique (5) est dans un première état de détection (E1) et le chauffage du récipient de cuisson (10) par des moyens de chauffage (3) est autorisé, et un deuxième mode de fonctionnement (F2) dans lequel le capteur magnétique (5) est dans un deuxième état de détection (E2) et le chauffage du récipient de cuisson (10) par les moyens de chauffage (3) est interdit,
Patent FR-3070155-A1 (FR)
Title: Trottinette
Inventor: BARACHINO JEAN-LOUIS
IPC: B62K3/00
Filed: 2017-08-16
Abstract: Trottinette comportant un repose-pied (40) destiné à supporter un utilisateur, et au moins un feu (32,34) disposé sous le repose-pied.
Patent FR-3062697-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage demontable
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage (10) comprenant un organe de fixation (600) fixé de manière amovible au support d'embrayage (500) et accessible depuis l'avant dudit mécanisme à double embrayage (10), par l'intermédiaire d'un accès (T) réalisé au travers du voile d'entrée (109) et des premier (110) et deuxième (210) porte-disque de sortie. L'organe de fixation (600) est agencé pour pouvoir prendre (i) une première configuration dans laquelle il établit une liaison mécanique entre un module d'embrayage (15) du mécanisme à double embrayage (10) et un système d'actionnement (300) dudit mécanisme à double embrayage (10), et (ii) une deuxième configuration dans laquelle il permet une libération dudit module d'embrayage (15) par rapport audit système d'actionnement (300). L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage réversible et un procédé de désassemblage non destructif d'un tel mécanisme à doubles embrayages (10).
Patent FR-3070687-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acide sulfonique
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C07C309/29
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un acide sulfonique peu, voire non, corrosif vis-à-vis des aciers inoxydables, ledit procédé comprenant au moins les étapes d'ajout d'au moins un nitrite dans un acide sulfonique, de cuisson sous agitation avec barbotage du mélange et de récupération de l'acide sulfonique faible corrosion obtenu. L'invention concerne également l'acide sulfonique faible corrosion obtenu selon le procédé de l'invention, ainsi que son utilisation en tant qu'acide sulfonique faible corrosion.
Patent FR-3071978-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement avec liquide pour machine electrique tournante
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: un rotor (12) et un stator (15) formant des parties actives s'étendant suivant un axe (X), un carter (11) entourant les parties actives et comportant au moins deux flasques (16, 17), et un ensemble électronique (24) monté sur le carter (11) et comportant au moins un module de puissance (22) monté sur un dissipateur thermique (23). La machine (10) comporte, en outre, un circuit de refroidissement (37) permettant le passage d'un liquide, le circuit de refroidissement comportant une première chambre de refroidissement (39) formée dans le dissipateur thermique (23) et une seconde chambre de refroidissement (40) formée dans le carter (11).
Patent FR-3071943-A1 (FR)
Title: Controle d'acces a un service
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle, réalisé par un système de contrôle (SY), pour contrôler l'accès à un service (SR), comprenant : envoi d'une donnée de défi à un terminal (T1) ; réception d'un premier code MAC (MC1) généré par le terminal accompagné d'un identifiant du terminal et de droits d'accès (RG1) pour accéder au service ; dérivation d'une première clé mère cryptographique (OK_0) à partir d'une clé maîtresse cryptographique (CMK_0), de l'identifiant du terminal et des droits d'accès ; génération d'un deuxième code MAC à partir de la première donnée de défi et de la première clé mère cryptographique (OK_0); et gestion de l'accès du terminal au service à partir d'une comparaison des premier et deuxième codes MAC. L'invention vise également un procédé de traitement, mis en uvre par le terminal (T1), pour accéder au service (SR), ainsi que le système de contrôle (SY) et le terminal (T1) correspondant.
Patent FR-3057163-A1 (FR)
Title: Melanges de principes actifs pour agent de mise en forme
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-10-05
Abstract: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique et rapporté à son poids total, a) 0,05 à 5,0 % en poids d'au moins un homo- ou copolymère de sel de (méth)acrylamidopropyltriméthylammonium ; b) 0,5 à 10 % en poids de polyimide, utilisation de cet agent et procédé recourant à cet agent.
Patent FR-3075092-A1 (FR)
Title: Film multicouche incluant un polymere fluore et son utilisation pour un emballage refermable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: C09J153/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: 1) Film multicouche comprenant :
 - une couche adhésive A constituée par une composition auto-adhésive thermofusible extrudable ;
 - une couche thermoscellable et sécable B constituée par une composition b ;
 - une couche complexable C constituée par une composition c ;
 ledit film étant caractérisé en ce que une des compositions b et c est une composition f à base d'un matériau thermoplastique P, ladite composition f comprenant, sur la base de son poids total, de 0,005 à 1 % en poids d'un (co)polymère fluoré thermoplastique F.
 2) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion
 3) Utilisation dudit film pour la fabrication d'emballages refermables.
Patent FR-3065049-A1 (FR)
Title: Coinceur pour maintenir en place un ou plusieurs elements dans une reservation
Inventor: POPOVIC ANDRE
IPC: F16L3/00
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un coinceur pour maintenir en place un ou plusieurs éléments positionnés dans une réservation, il est constitué de deux segments en fils d'acier ressort formés et assemblés en un point précis (A) de manière à obtenir la forme inhérente à son usage qui est, qu'après avoir disposé le/les élément/s à encastrer dans la réservation et grâce à un positionnement adapté du dit coinceur en le comprimant avec un outil ou par une manipulation, de générer par un effet ressort, une force d'extension suffisante pour se coincer grâce à ses pointes agressives entre les parois opposées de la saignée ou réservation en cherchant à reprendre sa forme initiale afin de le/les maintenir/s en place. L'invention concerne aussi la forme de ce coinceur, (modèles déposé).
Patent FR-3073542-A1 (FR)
Title: Piscine comportant des moyens d’isolation thermique et d’etancheite a l’air de toutes les faces du bassin
Inventor: JUNGO NICOLAS
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne une piscine comportant un bassin (1) destiné à être mis en eau, comportant des moyens assurant une isolation thermique et une étanchéité à l'air de la piscine par rapport au sol et au milieu extérieur sur l'ensemble des faces pleines et ouvertes du bassin (1), respectivement son fond et ses parois latérales, et la zone située au dessus de la surface de l'eau lorsque le bassin est rempli. Plus particulièrement, la piscine est composée d'un ensemble de trois coques emboîtées l'une dans l'autre pour réaliser l'isolation des faces pleines du bassin (1), et d'un dispositif de recouvrement mobile comportant sur sa paroi inférieure des moyens d'étanchéité formant joint pour réaliser l'isolation de la face ouverte du bassin (1).
Patent FR-3083696-A1 (FR)
Title: Dispositif pour favoriser le retour veineux
Inventor: MEBASTI AHLEM
IPC: A61G99/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif (1) destiné à favoriser le retour veineux comprenant : ▪ un support de réception (2) comportant une surface supérieure adaptée à recevoir au moins un talon ou une cheville ; ▪ une partie déployable (3) comportant au moins un pied (4) et une première liaison (5) audit support (2), la partie déployable (3) permettant un déploiement d'une distance entre 20 cm et 75 cm, ladite distance déployée correspondant au gain de hauteur du dispositif (1).
Patent FR-3076515-A1 (FR)
Title: Porte-velo amovible
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: B60R9/10
Filed: 2018-01-08
Abstract: Porte-vélo amovible (1) destiné à être fixé au hayon (H) d'un véhicule automobile (V) comprenant : - un châssis (10), destiné à s'appuyer sur ledit hayon (H), - un moyen de maintien transversal (3), dans lequel, ledit moyen de maintien transversal (3) comprend : - une sangle transversale (31), dont chacune des deux extrémités (E31, E31') est fixée au châssis (10), destinée à s'étendre sensiblement parallèlement à une direction transversale (DT) du hayon (H) à l'intérieur du véhicule automobile (V), et à appuyer contre une face intérieure (FI) du hayon (H), et - deux éléments d'appui (32), montés coulissant sur la sangle transversale (31), et deux moyens de butée mobiles (33) empêchant le coulissement desdits éléments d'appui (32) sur la sangle transversale (31), lesdits éléments d'appui (32) étant configurés pour venir appuyer contre une face extérieure (FE) du hayon (H), à proximité de chacune de ses extrémités latérales (ELH, ELH').