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Patent FR-3061813-A1 (FR)
Title: Composant integre de protection contre les surtensions, en particulier pour un systeme de cable coaxial
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un composant intégré de protection contre les surtensions, comportant : une varistance (2) et un éclateur à gaz (4) connectés en série entre une première et une deuxième bornes de connexion électrique (15, 16), et un enrobage périphérique (20) comportant une résine étanche et électriquement isolante, l'enrobage périphérique étant agencé autour de la varistance et de l'éclateur à gaz de sorte à former une barrière étanche et électriquement isolante ne laissant accessible que la première et la deuxième bornes de connexion électrique au niveau de deux extrémités opposées de l'enrobage périphérique.
Patent FR-3066332-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec passe-gaine bi-directionnel
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: H02G15/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention a trait à un véhicule automobile comprenant une paroi (2) ; un passage (10) à travers la paroi, s'étendant longitudinalement entre deux ouvertures (12) ; et un passe-gaine (16) logé dans le passage (10). Le passe-gaine (16) est configuré pour pouvoir être introduit dans le passage (10), suivant une même orientation, depuis chacune des deux ouvertures (12).
Patent FR-3071290-A1 (FR)
Title: Amortisseur auxetique
Inventor: MATHIS KEVIN
IPC: F16F15/04
Filed: 2017-09-19
Abstract: Un amortisseur auxétique comprenant une ossature formée par des tiges reliées entre elles à des points de jonction primaires et secondaires, l'ossature s'inscrivant dans un réseau de mailles à volume de parallélépipède rectangle ayant au moins deux faces non carrées, chaque sommet d'une maille étant occupé chacun par un point de jonction primaire, les points de jonction primaires de chaque face d'une maille étant connectés entre eux par des tiges se rejoignant en un point de jonction secondaire, décalé par rapport à ladite face. L'invention est d'intérêt pour tous les acteurs intéressés par des liaisons amortissantes dans le secteur spatial, automobile, ferroviaire ou aéronautique.
Patent FR-3071980-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extension de ports destine a un aeronef
Inventor: LATORRE-COSTA PAU
IPC: H04B1/18
Filed: 2017-10-04
Abstract: Un dispositif d'extension de ports (101B) est connecté à un terminal d'interface utilisateur dans un aéronef. Le terminal d'interface utilisateur affiche une page de sélection adaptée pour permettre de sélectionner un système périphérique parmi des systèmes périphériques (FM1, ACARS) branchés sur ledit terminal d'interface utilisateur, pour transférer un contrôle d'interface graphique au système périphérique sélectionné. D'autres systèmes périphériques (ROPS, BTV) sont connectés au terminal d'interface utilisateur via une circuiterie de contrôle (CC) du dispositif d'extension de ports (101B), qui émule un comportement de système périphérique. La circuiterie de contrôle (CC) exporte un nommage représentatif d'une action de navigation de menu du terminal d'interface utilisateur, et émule une autre page de sélection, au style de la page de sélection générée par le terminal d'interface utilisateur, permettant de sélectionner un système périphérique parmi les autres systèmes périphériques (ROPS, BTV). Ainsi, l'extension de ports est réalisée de manière transparente.
Patent FR-3072649-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre le givre pour nacelle de moteur d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D15/02
Filed: 2017-10-20
Abstract: - Système de protection contre le givre pour nacelle de moteur d'aéronef. - Le système de protection contre le givre pour nacelle (2) de moteur (3) d'aéronef, la nacelle (2) comprenant une virole interne (5) pourvue d'au moins un panneau acoustique (6), une lèvre (7) d'entrée d'air formant un bord d'attaque de la nacelle (2), le système de protection comprenant un dispositif échangeur de chaleur (11) comportant au moins un caloduc (12) configuré pour transférer au ou aux panneaux acoustiques (6) de la chaleur (14) émise par une source chaude.
Patent FR-3073194-A1 (FR)
Title: Ensemble d'auvent d'un vehicule automobile, comportant un degagement de passage d'un essuie glace qui est configure en deflecteur d'eau
Inventor: VALLON JOAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'auvent (4) de véhicule automobile. L'ensemble d'auvent (4) s'étend longitudinalement (L2) et comprend un collecteur d'air (7) bordé par un collecteur d'eau (6) qui sont transversalement (T2) juxtaposés l'un à l'autre. Le collecteur d'eau (6) comporte au moins un dégagement (12) transversal (T2) ménagé sur une paroi (8) de séparation entre le collecteur d'eau (6) et le collecteur d'air (7), en étant ouvert sur le volume intérieur du collecteur d'eau (6). Le fond (13) dudit dégagement (12) est ménagé en prolongement transversal (T2) du fond (10) du collecteur d'eau (6), en étant incliné verticalement (V2) depuis ladite paroi (8) de séparation vers le fond (10) du collecteur d'eau (6).
Patent FR-3074051-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir (100) contenant un produit fluide et un gaz propulseur étant monté axialement coulissant dans ledit corps (10), une valve doseuse (200) étant assemblée sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant un élément de blocage (500) déplaçable et/ou déformable entre une position de non actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, et un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60) déformable et/ou déplaçable sous l'effet de l'inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (60), lorsqu'il se déforme et/ou se déplace, déplaçant et/ou déformant ledit élément d'actionnement (500) de sa position de non actionnement vers sa position d'actionnement, ledit dispositif comportant un actionneur (20) fixé sur ledit réservoir (100), ledit actionneur (20) comportant une paroi proximale (22) fixée, notamment emmanché à force, sur le fond du réservoir (100), un corps (23) coulissant axialement autour de ladite paroi proximale (22), et un ressort (21) disposé entre ladite paroi proximale (22) et une paroi distale (24) dudit corps (23), ledit corps (23) coulissant axialement autour de ladite paroi proximale (22) entre une position de repos et une position chargée, dans laquelle ledit ressort (21) est comprimé, de sorte qu'après actionnement dudit système de déclenchement commandé par l'inhalation, ledit ressort (21) comprimé déplace axialement ledit réservoir (100) dans ledit corps (10) pour actionner ladite valve doseuse (200).
Patent FR-3082655-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matieres radioactives presentant une conception facilitant la manutention de l'ensemble de matieres radioactives
Inventor: TIGNAT AUDE
IPC: B65D43/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, dont le corps latéral (10) présente une zone de changement d'épaisseur (14) définissant une surface de transition (16), et comprenant une partie d'épaisseur réduite (20a) s'étendant de la surface de transition (16) vers une première extrémité axiale (10a) du corps latéral, cette partie d'épaisseur réduite (20a) comprenant une surface intérieure (24) délimitant latéralement une zone évidée (26) du corps latéral, également délimitée axialement par la surface de transition (16). De plus, l'emballage comprend une partie de reconstitution de corps latéral (30) s'étendant autour de l'axe longitudinal (2), agencée de manière amovible dans la zone évidée (26), et présentant une surface intérieure (34) délimitant latéralement une partie de la cavité de logement (12) destinée à recevoir l'ensemble de matières radioactives (13).
Patent FR-3083574-A1 (FR)
Title: Systeme d'eolienne flottante ayant une accessibilite augmentee.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention porte sur un système 1 d'éolienne flottante, comprenant une éolienne 2 montée sur une plateforme flottante 3, la plateforme comprenant trois flotteurs 6, chaque flotteur 6 étant relié à chacun des flotteurs voisins par une entretoise 11 respective qui relie une région inférieure du flotteur avec celle du flotteur voisin, des moyens de soutien 12-14 pour les flotteurs et l'éolienne formant ensemble une darse pour l'accostage d'un navire au-dessus de l'entretoise 11 et entre deux desdits flotteurs
Patent FR-3084384-A1 (FR)
Title: Escalier realise par impression 3d d'un materiau cimentaire.
Inventor: ARRONDEAU YOAN
IPC: E04F11/032
Filed: 2018-07-30
Abstract: Escalier en colimaçon comportant une volée tenue par un noyau central et une cage externe, caractérisé par le fait que la volée (12) et la cage (11) sont réalisées par impression 3D en un matériau.
Patent FR-3086439-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de l’etat d’un capot avant d’un vehicule automobile par comparaison de champs de vision
Inventor: SPOLAORE GUILLAUME
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-09-20
Abstract: Un procédé de détection est mis en œuvre dans un véhicule automobile (V) comprenant un capot avant (CV) ayant un état normal dans lequel il est totalement fermé afin de circuler et une caméra (CO) couplée à une partie supérieure du pare-brise (PB) et acquérant des images vers l'avant. Ce procédé comprend : - une première étape dans laquelle on détermine dans chaque image acquise le champ de vision de la caméra (CO), puis on compare chaque champ de vision déterminé à un champ de vision de référence, déterminé dans une image de référence acquise lorsque le capot avant (CV) était dans son état normal, et - une seconde étape dans laquelle, en cas de détermination d'une différence de champ de vision, on considère que le capot avant (CV) n'est pas dans son état normal, et on génère une alarme afin d'avertir le conducteur.
Patent FR-3086847-A1 (FR)
Title: Casque et son procede de fabrication
Inventor: PILLET XAVIER
IPC: A42B3/10
Filed: 2018-10-04
Abstract: La présente invention concerne un casque (100) comprenant au moins une première partie (110, 120, 130, 140) et une deuxième partie (110, 120, 130, 140) caractérisé en ce que chacune des première (110, 120, 130, 140) et deuxième (110, 120, 130, 140) parties comprend : • Une face interne formée d'une couche interne ; • Une face externe formée d'une couche externe ; • Une couche d'espacement présentant une structure en nid d'abeille et étant disposée entre la couche interne et la couche externe ; • Au moins un bord biseauté (151, 152, 161, 162, 171, 172, 181, 182) ; • La première partie (110, 120, 130, 140) et la deuxième partie (110, 120, 130, 140) étant configurées pour être solidaire l'une de l'autre par fixation de leur bord biseauté (151, 152, 161, 162, 171, 172, 181, 182) l'un avec l'autre.
Patent FR-3087011-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inspection optique en champ sombre
Inventor: DURAND DE GEVIGNEY MAYEUL
IPC: G01N21/95
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'inspection optique en champ sombre (1) d'un substrat (3), tel qu'une plaquette pour l'électronique, l'optique ou l'électronique, comprenant :     - une source lumineuse (4) pour générer au moins un faisceau d'illumination incident (4a ; 4a', 4a'') se projetant en une zone d'inspection (P) du substrat (2), et étant susceptible de s'y réfléchir sous la forme d'un rayonnement diffus (5);     - au moins un premier et un deuxième dispositif collecteur (7a, 7b)     - un dispositif optique réfléchissant (6) pour diriger une partie au moins du rayonnement diffus (5) issu d'un foyer optique de collection (F) coïncidant avec la zone d'inspection (P) en direction des dispositifs collecteurs (7a, 7b). Le dispositif d'inspection est remarquable en ce que :     -une première zone réfléchissante (6a) sur laquelle se réfléchit une première partie du rayonnement diffus (5) vers un premier foyer optique de détection (Fa) est optiquement conjugué du foyer optique de collection (F), et une deuxième zone réfléchissante (6b) sur laquelle se réfléchit une deuxième partie du rayonnement diffus (5) vers un deuxième foyer optique de détection (Fb), est optiquement conjugué du foyer optique de collection (F) et distinct du premier foyer optique de détection (Fa);     - le premier et le deuxième dispositif collecteur (7a, 7b) sont respectivement disposés dans le dispositif d'inspection pour capter le rayonnement diffus (5) au premier et au deuxième foyer optique de détection (Fa, Fb) du dispositif optique réfléchissant (6).
Patent FR-3088363-A1 (FR)
Title: Installation et procédés d'exploitation d'une mine par lixiviation in situ
Inventor: DEBERGE ADRIEN
IPC: E21B43/28
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'installation d'exploitation (1) comprend : - un collecteur (9) d'alimentation des têtes de puits injecteurs (3) en liqueur d'attaque,; - un collecteur de production (15), configuré pour évacuer le lixiviat vers une usine de traitement du lixiviat (17); - un collecteur de traitement (19) ; - une installation (20) de fourniture d'une solution de traitement, configurée pour injecter la solution de traitement dans le collecteur de traitement (19) et/ou dans le collecteur d'alimentation (9); - pour chaque puits producteur, un conduit de production (21) équipé d'un organe de coupure de production (25) et un conduit de traitement (23) équipé d'un organe de coupure de traitement (27), raccordant fluidiquement en parallèle la tête de puits producteur (5) correspondante respectivement au collecteur de production (15) et au collecteur de traitement (19).
Patent FR-3092752-A1 (FR)
Title: Appareil buccodentaire d’immobilisation en protrusion de l’arc mandibulaire, procédé de fabrication
Inventor: BOTBOL CHARLES
IPC: A61F5/56
Filed: 2019-02-18
Abstract: « Appareil buccodentaire d’immobilisation en protrusion de l’arc mandibulaire, procédé de fabrication »
    Appareil (1) buccodentaire d’immobilisation en protrusion de la mandibule par rapport au maxillaire en forme de gouttière (10) renversée ouverte vers le bas recouvrant la mandibule, fermée sur les côtés par des parois latérale interne (6) et latérale externe (7) et fermée en haut par un fond (11), l’appareil (1) comportant une partie antérieure (2) et deux parties latérales droite (4) et gauche (3) vers l’arrière, et comportant une face supérieure (8) destinée à venir en regard des faces occlusales des dents du maxillaire. L’appareil (1) comporte deux ailettes (5) étendues vers le haut érigées sur la face supérieure (8), chaque ailette (5) étant dans la zone de raccordement entre la partie antérieure (2) et la partie latérale droite (4) ou gauche (3) correspondante, et s’étendant le long de l’arc mandibulaire sur une largeur déterminée, les ailettes (5) comportant une face intérieure (9) orientée vers l’intérieur de la bouche et destinée à venir en appui contre des faces vestibulaire de dents du maxillaire afin de bloquer en protrusion la mandibule. L’appareil peut aussi permettre l’immobilisation en surélévation de l’occlusion. Un procédé de fabrication complète l’invention.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093138-A1 (FR)
Title: Actionneur hydraulique à compensation de surpression
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: F03C1/40
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un actionneur hydraulique comprenant une pompe (12) volumétrique à débit variable, un organe (20) permettant de faire varier en continu le débit de la pompe (12), l’organe (20) étant actionné par un vérin (40) alimenté par un premier distributeur (48) commandé en fonction d’un ordre de déplacement de l’actionneur (10). Selon l’invention, l’actionneur (10) comprend un deuxième distributeur (60) commandé en fonction d’une pression de sortie (P) de la pompe (12), le deuxième distributeur (60) comprenant deux positions, l’une (60a) dite repos obtenue tant que la pression de sortie (P) de la pompe (12) est inférieure à une pression prédéterminée et transmettant la sortie du premier distributeur (48) au vérin double effet (40) et l’autre (60b) dite active, transmettant la pression de sortie (P) de la pompe (12) au vérin (40) de façon à réduire la pression de sortie (P) de la pompe (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093305-A1 (FR)
Title: Régulation de la vitesse d’un véhicule lors d’un dépassement en virage
Inventor: BELLE CLAIRE
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-02-28
Abstract: Un procédé est destiné à réguler la vitesse d’un véhicule à conduite au moins partiellement automatisée et circulant sur une première voie de circulation adjacente à une seconde voie de circulation. Ce procédé comprend une étape (10-80) dans laquelle, en cas de détection d’un rayon de courbure d’une future portion représentatif d’un virage, on impose au premier véhicule une phase de décélération jusqu’à une première vitesse de décélération adaptée au rayon de courbure, sauf s’il est en train de dépasser un second véhicule circulant sur la seconde voie de circulation, car dans ce cas on détermine une vitesse en cours du second véhicule, puis, si la première vitesse de décélération est inférieure à cette vitesse en cours, on remplace la première vitesse de décélération par une seconde vitesse de décélération supérieure à cette vitesse en cours. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3079395-A1 (FR)
Title: Applicateur de cosmétique
Inventor: NAKAMURA HITOSHI
IPC: B43K8/02
Filed: 2019-03-28
Abstract: Ce qui est mis à disposition, est un applicateur ayant une partie d’application à l’extrémité de pointe et un conteneur contenant un produit cosmétique liquide destiné à être appliqué à l’aide de la partie d’application. Une partie de pointe de la partie d’application est disposée dans une position éloignée d’un axe de la partie d’application et un angle θ entre une ligne perpendiculaire à l’axe et une ligne de bord latéral de la partie d’application est dans la plage entre 10° et 60°, une bride circulaire est formée à une extrémité arrière de la partie d’application, une longueur d’étendue de la partie d’application à partir d’une extrémité de pointe d’un cylindre avant est dans la plage de 5 à 8 mm, un rapport entre un grand axe Y et un petit axe X d’une ouverture est 1,3 à 2 : 1 et lorsque A et B désignent respectivement une surface d’application sous une charge de 0,01 N et une sous une charge de 0,1 N, A < B < 3A est vérifié. Figure 1
Patent FR-3101479-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un matériau à transition de spin pour mesurer et/ou limiter la température de composants électroniques/photoniques
Inventor: BOUSSEKSOU AZZEDINE
IPC: H01L23/373
Filed: 2019-10-01
Abstract: Utilisation d’un matériau à transition de spin pour mesurer et/ou limiter la température de composants électroniques/photoniques La présente invention concerne l’utilisation d’un matériau à transition de spin pour mesurer et/ou limiter la température dans un composant électronique et/ou photonique, les procédés de mesure thermométrique et/ou de limitation de la surchauffe de composants, ainsi que les composants électroniques ou photoniques comprenant un film composé dudit matériau à transition de spin. Figure : Aucune
Patent FR-3101622-A1 (FR)
Title: Convoyeur à accumulation de préformes présentant un trajet en arc de cercle
Inventor: MAZO ERIC
IPC: B65G15/02
Filed: 2019-10-03
Abstract: L'invention concerne un convoyeur (22) à accumulation pour des préformes (12) comportant chacune une collerette (18) de support, le convoyeur (22) comportant : - une piste (24) de glissement des préformes (12) redressées en file le long d'un trajet (C), la piste (24) de glissement présentant une rainure (26) qui est délimitée par deux rails (28, 30) ; - des moyens pour pousser les préformes (12) en direction de l'extrémité (36) de sortie le long de la piste (24) de glissement ; caractérisé en ce que le trajet (C) présente une forme d'arc de cercle, la rainure (26) étant délimitée par un premier rail (28) fixe en forme d'arc de cercle et par un deuxième rail (30) annulaire tournant. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102753-A1 (FR)
Title: Palette support pour une unite de siege d'avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-10-31
Abstract: L'invention porte sur une palette support (23) comportant: -un corps (28), - des moyens de fixation de verrou (31.1, 31.2, 31.3) ménagés chacun dans une portion (32) du corps (28), les moyens de fixation de verrou (31.1, 31.2, 31.3) permettant d'assurer chacun une fixation entre le corps (28) et un verrou de rail de siège ou avec une pièce intermédiaire de liaison (34), - des moyens de fixation d'unité de siège (36) ménagés chacun dans une portion (37) du corps (28), les moyens de fixation d'unité de siège (36) permettant chacun d'assurer une fixation entre le corps (28) et un élément de l'unité de siège, - les portions (32) du corps (28) comportant les moyens de fixation de verrou (31.1, 31.2, 31.3) et les portions (37) du corps (28) comportant les moyens de fixation d'unité de siège (36), ainsi que le reste du corps (28) constituant une pièce unique monobloc. Figure pou r abrégé : Figure 6a
Patent FR-3103685-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de bobines et carnets de feuilles de papier pour cigarette à rouler
Inventor: BALCON OLIVIER
IPC: A24D1/02
Filed: 2019-11-28
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication de bobines, de feuilles et de carnet de feuilles de papier pour cigarette à rouler et sur un procédé de fabrication de carnet de feuilles de papier pour cigarette à rouler.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103699-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’au moins une zone du corps comprenant une orthèse et au moins un insert souple ayant au moins une fonction mécanique comprenant une matrice polymère silicone comprenant au moins un principe actif.
Inventor: DAVID FLORIAN
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de traitement d’au moins une zone du corps La présente invention a pour un dispositif de traitement (1) d’au moins une zone du corps comprenant une orthèse (10) configurée pour traiter ladite au moins une zone du corps, ledit dispositif comprenant au moins un insert souple (20) ayant au moins une fonction mécanique, associé à ladite orthèse (10), ledit dispositif de traitement est configuré pour que, en fonctionnement, l’insert (20) transmette la pression exercée par l’orthèse (10) sur au moins ladite zone du corps. L’insert (20) est en outre formé au moins en partie d’une matrice polymère silicone comprenant un ou plusieurs principe(s) actif(s) à délivrer au moins à ladite zone du corps choisi(s) dans la liste constituée par : les huiles essentielles, les huiles végétales, ou un mélange de ces dernières.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.