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Patent FR-2632290-A1 (FR)
Title: Method of producing beams of filamentary textile elements, application to the production of a fabric by knitting these elements, means implemented and products obtained
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: D02H5/00
Filed: 1988-06-03
Abstract: The invention relates to a method of producing beams of filamentary textile elements which are especially in the form of straps. The method of producing these beams consists in causing a continuous textile web in the form of a sheet of predetermined width to run along a cutting surface 14, in keeping this web under tension in the region of the cutting surface and in cutting it along a plurality of longitudinal lines in order to form a plurality of continuous textile strands and, finally, in winding up these strands side by side onto a beam holder (bobbin).
Patent FR-2618408-A1 (FR)
Title: Appareil de sterilisation de recipients disposes sur un convoyeur
Inventor: AKAI TADAO
IPC: B65B55/10
Filed: 1988-07-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour la stérilisation de récipients, comprenant : une cuve d'antiseptique fermée 31 disposée au-dessus d'un trajet de transport de récipients et comportant une paroi principale 41, une paroi supérieure 42 et une paroi inférieure 43, la paroi principale présentant une ouverture de communication 52 à son extrémité supérieure, une buse d'atomisation d'antiseptique 33 disposée à l'intérieur de la cuve et comprenant une ouverture d'atomisation 33a dirigée vers l'ouverture de communication, un conduit d'antiseptique 32 présentant une entrée latérale 53 à une extrémité et une sortie 54 dirigée vers le bas à l'autre extrémité, l'entrée communiquant avec l'ouverture de communication, la sortie étant disposée au-dessus et en face du trajet de transport, et un élément chauffant 59 destiné à chauffer le conduit d'antiseptique.
Patent FR-2619991-A1 (FR)
Title: Fongicide a base de zeolite
Inventor: SIROSITA MASAO
IPC: C01B39/02
Filed: 1988-09-02
Abstract: Nouveau fongicide agricole et horticole, contenant en tant que constituant actif au moins une zéolite cristalline choisie dans le groupe comprenant le groupe de la faujasite, le groupe de la chabazite et le groupe de la phillipsite représentée par la formule : acuO(1 - a)M2 OAl2 O3 bSiO2 cH2 O dans laquelle M représente un atome de sodium et/ou de potassium et a, b et c sont compris dans les gammes suivantes : 0 < a =< 1,3 < b =< 12,0 =< c =< 20 Le fongicide présente une excellente activité à l'égard des maladies d'arbres fruitiers, légumes, etc. variées et peut être appliqué en toute sûreté aux récoltes.
Patent FR-2633909-A1 (FR)
Title: Procede pour prelever des produits de confiserie arrivant sur une bande transporteuse d'une machine de conditionnement, en les prenant sur cette bande et en les entrainant dans une direction transversale a celle-ci, et machine de conditionnement pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: FRANCIONI RENZO
IPC: B65G47/84
Filed: 1988-12-01
Abstract: Les produits 2 sont arrêtés par une butée 6 placée au-dessus de la bande 4, et ils sont prélevés par un dispositif de transfert 8 qui comprend des palettes 9 portées avec un certain pas d'espacement par une chaîne sans fin 10. Cette chaîne possède un brin actif 13 qui passe transversalement au-dessus de la bande transporteuse 4. Les palettes 9 sont ralenties à leur arrivée sur la bande 4 pour agrandir le pas d'espacement des palettes 9 situées de part et d'autre de la butée 6. Le prélèvement des produits 2 est ainsi rendu à la fois rapide et doux.
Patent FR-2639533-A1 (FR)
Title: Device for testing the reflexes of a motor vehicle driver
IPC: B60K28/06
Filed: 1988-11-29
Abstract: Device for testing the reflexes of a motor vehicle driver, and the condition of the braking system of his vehicle. This device is designed on the basis of a microprocessor 1 which, by virtue of an appropriate program 2, processes data coming from the outside (condition of the braking system, reflexes of the driver), and, according to the results of the tests, allows or forbids starting of the vehicle by cutting the supply to the ignition circuit of the vehicle, by means of a relay 3. The reflex tests consist in reacting, within a given time interval, when one of two lights 7 and 8 is illuminated randomly, by pushing either on a button 5 or the brake pedal 4. The device allows the vehicle to be started in the case when the braking system exhibits no defect and/or the driver has reacted positively to one of the three trials of the reflex test. In the case when these two conditions are not satisfied, the device immobilises the vehicle for a predetermined amount of time.
Patent FR-2640235-A1 (FR)
Title: Item of packaging, such as, in particular, a jar or other similar container, and closure and locking device designed for the said item of packaging
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: B65D45/06
Filed: 1988-12-12
Abstract: The invention relates to an item of packaging, such as, in particular, a jar or other similar container, as well as to a closure and locking device designed for the said item of packaging. It will find its application particularly in the field of the manufacture of container devices for the storage and transporting of objects, products, materials or any substances whatsoever. The item of packaging 1, such as, in particular, a jar, comprising at least one container 2, a moulded lid 3 fitted to the opening 4 of the container and having a profile such that it contains no neck or groove so as to allow its moulding without a draft, as well as a device 8 for closing and locking the lid 3 on the container 2, is characterised in that it includes means 9; 10 for fastening the closure and locking device 8 to the lid 3 so that it is capable of being held, at least on the lid 3, when the item of packaging 1 is open.
Patent FR-2626574-A1 (FR)
Title: Triphenylcerium
Inventor: THOTTATHIL JOHN KURIAN
IPC: C07D207/16
Filed: 1989-01-20
Abstract: Le triphénylcérium est un composé nouveau, que l'on peut préparer en faisant réagir une solution de trichlorure de cérium CeCl3 dans un solvant organique inerte tel que l'hexane, l'éther, le tétrahydrofuranne, le toluène ou un mélange de deux ou plusieurs d'entre eux, avec une solution de phényllithium C6 H5 Li dans un solvant organique inerte tel que l'hexane, l'éther, le tétrahydrofuranne ou le toluène. Le triphénylcérium est utilisable pour la préparation de dérivés de la (cis)-4-hydroxy-4-phényl-proline, qui servent eux-mêmes à préparer des inhibiteurs
Patent FR-2628844-A1 (FR)
Title: Accelerometre a masse-etalon et fluide magnetique
Inventor: EVANS KENNETH STEPHEN
IPC: G01V1/18
Filed: 1989-03-14
Abstract: L'invention est relative à un accéléromètre destiné notamment aux mesures à fond de forage. Une masse-étalon 15 mobile dans un boîtier 10 est supportée par des ensembles à paliers 22, 23 écartés de cette masse-étalon et de préférence reliés à elle par un bras 20 et un arbre pivotant 21. Un fluide magnétisable est entreposé entre les éléments fixe et mobile 26, 28 des paliers dont l'un est magnétique, ce qui élimine les frottements. De préférence, la masse-étalon et un bobinage mobile 18 qui fait partie d'un condensateur variable relié à des moyens de détection qui commande une force de rappel vers une position zéro.
Patent FR-2645329-A1 (FR)
Title: Goulotte d'evacuation de pieces equipee d'une barriere aeraulique et application a un ensemble de retraitement d'elements combustibles irradies
Inventor: VIGLA DOMINIQUE
IPC: G21F9/30
Filed: 1989-03-30
Abstract: La goulotte selon l'invention permet d'évacuer vers un bain de rinçage 4 des embouts 2 d'éléments combustibles irradiés, tout en évitant des remontées de vapeur d'acide nitrique 6. La goulotte comprend un conduit principal 8 qui est équipé d'une barrière aéraulique. Celle-ci consiste à provoquer des circulations descendante 16 et ascendante 18 d'azote pour refouler les vapeurs ascendantes 6 et d'éventuelles chutes de poudre 14 provenant de la cisaille. Selon l'invention un gradient thermique est provoqué, pour s'opposer à celui créé par la remontée des vapeurs d'acide nitrique 6. Une enveloppe calorifuge 22 entoure la partie supérieure 12 de la goulotte et une enveloppe de refroidissement 20 est placée autour de la partie inférieure du conduit central 8. Application au retraitement des combustibles nucléaires.
Patent FR-2631306-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement de frein pour bicyclettes, pourvu d'un systeme de detensionnement rapide de la gaine du cable flexible
Inventor: ROMANO ANTONIO
IPC: B62L3/02
Filed: 1989-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement de frein pour des bicyclettes ou analogues. Le dispositif comprend un corps 2a relié au guidon 1, un levier d'actionnement 3 articulé sur le corps 2 et un câble flexible de commande 7 se terminant au levier et pouvant coulisser dans une gaine 8 comportant une extrémité engagée dans un siège frontal 10 d'un manchon de guidage 9 pour le câble, qui peut coulisser dans le corps; un élément de butée 12 est articulé sur le manchon 9 et est adapté pour prendre une première configuration dans laquelle la partie de l'élément s'appuie contre le corps et une seconde configuration dans laquelle il est tourné de 90degre(s) par rapport à la première et où l'extrémité de la gaine 8 est la plus proche du corps 2a du dispositif.
Patent FR-2631701-A1 (FR)
Title: Dispositif a emetteur et recepteur pour mesurer un couple applique a un arbre
Inventor: LANGEN HANS-JUERGEN
IPC: G01L3/08
Filed: 1989-05-18
Abstract: Deux disques perforés 4, 5 séparent deux compartiments A, B à l'intérieur d'un boîtier 2 supporté, sans tourner, sur un arbre 1 avec interposition de deux roulements 3. Un compartiment A contient un émetteur constitué par une source lumineuse 14 et l'autre compartiment B contient un récepteur photosensible 16. La source 14 et les compartiments A, B sont conçus pour que la lumière transmise à travers les ouvertures 6, 7 des disques 4, 5 de l'émetteur vers le récepteur soit de la lumière diffuse. Lorsque l'arbre 1 est soumis à une torsion par l'application d'un couple, la position relative des ouvertures 6, 7 des deux disques change, de sorte que la quantité de lumière traversant les passages libres change aussi. La tension délivrée par le récepteur photosensible 16 est proportionnelle au couple appliqué.
Patent FR-2648711-A1 (FR)
Title: Stabilised water-soluble complex of acetylsalicyclic acid and process for manufacturing it
Inventor: BLUM JEAN
IPC: A61K31/60
Filed: 1989-05-17
Abstract: The invention relates to a new process for preparing a stabilised water-soluble mixture or complex containing acetylsalicyclic acid, which consists in making a homogeneous aqueous solution containing, in free or salified form, salicylic acid, at least one pharmaceutically acceptable base and at least one pharmaceutically acceptable weak acid, and in then removing the water by gentle means, preferably by lyophilisation. Preferred weak acids of the invention are carbonic acid and disodium phosphate. The invention also relates, by way of new industrial products, to the stabilised water-soluble mixtures and complexes manufactured, in particular, according to the process of the invention. The invention further relates to medicaments which can be used in human and veterinary medicine, containing the new products of the invention, stabilised water-soluble complexes or mixtures of acetylsalicyclic acid.
Patent FR-2648335-A1 (FR)
Title: Reversible reinforceable hanging modular shelves
IPC: A47B43/00
Filed: 1989-06-19
Abstract: Reinforceable hanging modular shelves using rectangular boards and rebate-fitted corner pieces, all supported and locked together by means of cords gripped between said boards and/or corner pieces and suitably configured cross members; it being possible for snap-in reinforcing length members to be added quickly beneath the rectangular boards.
Patent FR-2649007-A1 (FR)
Title: Stretcher supports which can be lifted and lowered adjustably
IPC: A61G1/06
Filed: 1989-07-03
Abstract: The present invention relates to a device for lifting and lowering of stretchers 51 by means of supports sliding on rails which are fixed along a number of vertical walls or a single vertical wall 43. Stretcher supports 3, 4, 5, 6, 7 and 8 slide downwards and upwards on rails 1 and 2 by means of profiles 9 and 10, 11 and 12 of appropriate shape. The stretcher supports are articulated by means of a shaft 17 and a clevis 18, for example, and can be retracted. The slide profiles 9 and 10 on the rails 1 and 2 are extended to the maximum and connect the stretcher supports 3 and 4, 5 and 6, respectively, thereby permitting a straightforward sliding and a stable squaring of the stretcher supports 3, 4, 5 and 6. The stretcher supports 7 and 8 integral with the slide profiles 11 and 12 can slide separately and manually blocked in height by the pin 19 and, for example, an adjustable foot 22. The manoeuvres for sliding the stretcher supports 3, 4, 5 and 6 downwards 24 or upwards 25 are effected with the aid of a single cable 26 and rollers 27, 28, 29 and 30, the said cable being drawn tight or loosened under the load by a winch 33 fixed on the partition wall 43. The devices of the invention advantageously ensure a multiplicity of combinations of lifting, lowering and variable spacing of stretchers with the aid of simple and robust means which are well suited to the management of injured persons.
Patent FR-2650164-A1 (FR)
Title: Piece de literie telle qu'un matelas ou equivalent
Inventor: CREPIN MICHEL
IPC: A47C23/00
Filed: 1989-07-31
Abstract: Pièce de literie telle qu'un matelas ou équivalent du type comprenant d'une part une pluralité d'éléments modulaires 4 élastiquement déformables notamment en sens axial et, d'autre part, des moyens supports 6 avec lesquels coopèrent les éléments modulaires 4 pour assurer leur maintien transversal les uns à côté des autres en lignes 7a et en colonnes 7b et former une nappe, caractérisée par le fait que les moyens supports 6 sont des organes longilignes pénétrant dans l'enveloppe extérieure des éléments modulaires 4 pour en assurer le maintien, les organes longilignes de maintien 6 des lignes et des colonnes 7a, 7b étant essentiellement non sécants.
Patent FR-2650002-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de rajoutures de bandes de tissu enroulees, les bandes de tissu obtenues selon le procede et la machine de mise en oeuvre du procede
Inventor: PORTE LOUIS
IPC: D06H5/00
Filed: 1989-07-21
Abstract: Le procédé consiste à dérouler une bande de tissu T de sa bobine ou mandrin pour être ensuite réembobinée ou en vue d'une autre opération, à détecter lors de l'opération de transfert la ou les parties de tissu détériorées, à couper dans un plan transversal la pièce de tissu présentant les défauts avant réembobinage ou autre opération, puis à présenter sur une machine en superposition les extrémités libres respectivement de la bande de tissu déroulée et de la bande de tissu réembobinée ou évacuée vers une autre opération, puis à effectuer la rajouture transversale R des deux extrémités précitées par ladite machine M en procédant à une opération de couture en laissant apparaître deux lèvres débordantes susceptibles d'être rabattues, puis de procéder à un nouveau cycle de déroulement de la bobine en vue de la détection de nouveaux défauts.
Patent FR-2651042-A1 (FR)
Title: Method and device for detecting underground pipelines of small diameter
Inventor: ISEUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01V5/00
Filed: 1989-08-16
Abstract: Method and device for detecting pipelines, in particular pipelines of small diameter which are buried and contain no ferromagnetic element, consisting in measuring, in the vicinity of the pipeline, the gamma radiation emitted by a radio element previously diluted or vaporised in the fluid flowing through the pipeline.
Patent FR-2651407-A1 (FR)
Title: Machine de preparation du sol avant ensemencement.
Inventor: JEAN-BAPTISTE GICQUEL
IPC: A01B33/02
Filed: 1989-09-04
Abstract: Une machine selon l'invention comprend dans un châssis (1) deux rotors transversaux (7, 8) disposés l'un derrière l'autre. Chaque rotor (7, 8) comprend une pluralité de lames identiques réparties sur son pourtour et sur sa longueur. Elle ont une fonction de pénétration dans le sol à une profondeur sensiblement constante d'une de leur extrémité à l'autre, et de soulèvement de la terre vers l'arrière. Les lames du second rotor (8) ont pour fonction supplémentaire de casser les mottes soulevées par les lames du premier rotor (7). La machine est utilisable pour effectuer simultanément le déchaumage et la préparation du sol avant ensemencement.
Patent FR-2644801-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le deroulement des programmes de lavage, en particulier pour machines a laver
Inventor: FUMAGALLI NISO
IPC: D06F34/28
Filed: 1989-10-05
Abstract: Ce dispositif 1 du type à fonctionnement mixte électronique-électromécanique, comprend un sélecteur de programme 37, un paquet de cames 5 actionné par des moyens moteurs 6, un microprocesseur 35 connecté en entrée, d'une part, à des capteurs I1, L1, T1 qui captent les conditions de travail de la machine et, d'autre part, au sélecteur 37, pour piloter en sortie les moyens moteurs 6 qui positionnent le paquet de cames en position angulaire. Ce dispositif comprend en outre des cames 11 en secteur de cercle qui peuvent se déplacer dans les deux sens entre une première position inactive et une position de fin de course.
Patent FR-2654231-A1 (FR)
Title: Device for reducing and stabilising torsional vibrations for turbine-type AC generators
Inventor: MICHEL GERARDIN
IPC: H02J3/24
Filed: 1989-11-03
Abstract: Device for reducing and stabilising the torsional vibrations of the lines of shafts of turbine-type AC generator sets comprising a four-loop voltage regulator such that the initial open-loop transmittance DELTA ce/Pce exhibits characteristics of phase shift and gain phi 0 and G0, which includes a loop for measuring the stator voltage, a loop for measuring the speed of rotation of the turbine-type AC generator, a loop for controlling the electrical power produced and a loop for measuring the pressure at the entrance to the first stage of the turbine of the turbine-type AC generator, the said loops all ending at a unit for summing the signals which it receives from the four loops, corresponding to stabilising quantities, the speed control loop comprising means (10, 12) for measuring a specified period of rotation of the generator, means (14) for filtering the voltage arising from the measuring means, amplifying and high-pass filtering means (20) intended for retaining only the signals corresponding to the fast variations in speed and filtering means intended for eliminating the low-amplitude noise.
Patent FR-2654616-A1 (FR)
Title: Device for generating energy capable of stimulating points for a therapeutic purpose
Inventor: CLAUDE BERTONCELLO
IPC: A61H39/00
Filed: 1989-11-20
Abstract: Device for recovering some of the mechanical energy of the body, during movements, for the purpose of stimulation. The invention relates to a device for recovering the mechanical energy, during movements of the compression, traction and stretching type, which energy, when transformed, will be used to stimulate the reflex zones or acupuncture points or pain points. The device consists of an apparatus comprising: coils (1), magnets or magnetised plates (3), elastic or compressible materials (2), transmission elements (4) and (6), storage and/or modification elements (5), stimulation elements. The aim of the device according to the invention is to recover the mechanical energy for an intermittent stimulation.
Patent FR-2655541-A1 (FR)
Title: Cosmetic reducing composition for the permanent-reshaping of hair, based on cysteamine and a cationic polymer, and its use in a process for the permanent-reshaping of hair
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/81
Filed: 1989-12-08
Abstract: Cosmetic reducing composition containing a combination of a reducing agent and a cationic polymer. The reducing agent is cysteamine or one of its salts, and the cationic polymer is a copolymer of 45 to 99.5 mol % of N-vinylpyrrolidone and 55 to 0.5 mol % of unquaternised di(C1-C4 alkyl)amino(C1-C18 alkyl) acrylate or methacrylate. Use of the composition in a cold-state process for the permanent-reshaping of hair.
Patent WO-9016063-A1 (WO)
Inventor: COLINEAU JOSEPH
IPC: G11B5/31
Filed: 1990-06-01
Abstract: Dans la tête magnétique matricielle de l'invention, les plots (4 à 8) de ferrite des circuits magnétiques des micro-têtes sont disposés en quinconce, et chaque plot est relié aux quatre plots voisins par des pôles (9 à 12). Il y a donc deux fois plus de micro-têtes que de plots magnétiques.
Patent FR-2647217-A1 (FR)
Title: Capteur de fumee de type ionique
Inventor: KOIZUMI SATORU
IPC: G08B17/113
Filed: 1990-05-22
Abstract: Dans un capteur de fumée de type ionique qui comprend une électrode interne 12 comportant une source de rayonnement, une électrode intermédiaire 13 comportant un orifice de transmission de rayonnement, et une électrode externe 9 que traverse de la fumée provenant de l'extérieur, la distance H entre ladite électrode interne 12 et ladite électrode externe 9 est réglée à 16 mm ou moins et le rapport Hin/Hex entre la distance Hin, entre ladite électrode interne 12 et ladite électrode intermédiaire 13 dans une chambre interne A, et la distance Hex, entre ladite électrode intermédiaire 13 et ladite électrode externe 9 dans une chambre externe B, est réglé dans une plage de 0,3 à 0,6. L'agencement mentionné ci-dessus permet un fonctionnement optimal du capteur en considérant à la fois la sensibilité de détection et l'influence de la pression atmosphérique lorsque le capteur est petit et mince.
Patent FR-2663752-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres meteorologiques.
Inventor: CHRISTIAN DE MOLLERAT DU JEU
IPC: G01S17/95
Filed: 1990-06-25
Abstract: Dispositif de mesure de paramètre météorologique, comprenant un générateur laser (10) émettant des signaux laser impulsionnels qui sont au moins en partie rétrodiffusés par l'atmosphère, un récepteur comprenant des moyens de filtrage spectral (16, 18) sensiblement monochromatique, des moyens (24, 26) de réglage de la longueur d'onde centrale du spectre émis et de la longueur d'onde de réception, et des moyens (22) d'analyse du signal rétrodiffusé en fonction de l'altitude, du décalage spectral entre les signaux émis et les signaux rétrodiffusés, et des variations de ces signaux en fonction de la fonction de la direction d'observation.
Patent FR-2663844-A1 (FR)
Title: Bent and removable device for a blind person's stick
Inventor: RENE BETTON
IPC: A61H3/06
Filed: 1990-06-27
Abstract: The bent and removable device for a blind person's stick according to the invention comprises an end-piece (1) with two holes which are inclined with respect to one another, one at its base for receiving a shaft (2) which supports a ball (3), the second, inclined, in its upper part for the engagement of the stick, the axis of its assembly with the stick forming an angle with the axis of rotation of the ball, a groove connecting, on each side of the base of the second hole, an orifice thereof, situated on its side, to a recess in which the end of the elastic part of the stick is placed. A pin (4) immobilises the shaft supporting the ball.
Patent FR-2666039-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'une piece par frittage.
Inventor: JEAN-CLAUDE COTTEN
IPC: F27D5/00
Filed: 1990-08-23
Abstract: Dispositif pour la fabrication d'une pièce par frittage comprenant un support réfractaire (20) résistant sans déformation à des températures de frittage et présentant un logement (22) apte à recevoir ladite pièce à fritter (10c), ce logement (22) ayant au moins une paroi inclinée pour guider un glissement de ladite pièce (10c) dans le logement (22) lors d'une opération de chauffage. Application au frittage de pièces de grandes dimensions.