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Patent WO-2005092314-A1 (WO)
Title: 4-oxo-fenretinide, administre seul et en combinaison avec le fenretinide, comme agent preventif et therapeutique contre le cancer
Inventor: FORMELLI FRANCA
IPC: C07C233/00
Filed: 2004-03-18
Abstract: L'invention concerne un médicament fondé sur un métabolite du fenrétinide, ou N-(4-hydroxyphényl)rétinamide (4-HPR), plus précisément 4-oxo-N-(4-hydroxyphényl)rétinamide (4-oxo-4-HPR), que l'on utilise dans le traitement de différents types de tumeurs, notamment le carcinome de l'ovaire, la tumeur du sein et le neuroblastome. Ledit médicament est plus efficace que le fenrétinide seul, et renforce les effets du fenrétinide lorsqu'il est administré avec le fenrétinide.
Patent WO-2004103940-A1 (WO)
Inventor: GATTRELL WILLIAM THOMAS
IPC: A61Q19/02
Filed: 2004-05-07
Abstract: The present invention is directed to crystalline forms of anhydrous 4-­cyclopentyl resorcinol, the Form A and C polymorphs, formulations containing at least one of these crystalline forms and their use to lighten skin.
Patent WO-2005065967-A1 (WO)
Title: Stylo a bille dote d'un moyen empechant l'inclinaison de la portion droite du ressort de pression de bille
Inventor: MAROTTA DONATO
IPC: B43K1/08
Filed: 2004-12-16
Abstract: La présente invention concerne un stylo à bille (1) comprenant un réservoir (2) communiquant avec un orifice (10) relié à un canal capillaire (3) d'une pointe (4) laquelle est pourvue d'une cavité (9) qui reçoit la bille (5) permettant d'écrire. Cette bille (5) est maintenue par pression contre un bord de retenue (9t) de ladite cavité (9) sous l'effet d'une poussée d'un ressort souple de compression (6) s'achevant dans une portion droite (6r) qui est alignée avec l'axe longitudinal (N-N) du stylo à bille (1) et une extrémité libre (6p) qui est en contact avec ladite bille (5). Dans le stylo à bille (1) décrit dans cette invention, ledit canal capillaire (3) présente, à l'intérieur, un moyen (7) qui entre en contact avec la portion droite (6r) du ressort (6), et qui empêche celui-ci de s'incliner par rapport à l'axe longitudinal (N-N) du stylo à bille (1).
Patent WO-2005121017-A1 (WO)
Title: Recipient d'arrosage
Inventor: MONSLAVE LUIS ARSENIO GARCIA
IPC: A01G25/14
Filed: 2005-01-19
Abstract: L'invention concerne un récipient de fluide comprenant un corps définissant un compartiment de stockage, un bec oblong porté par le corps en communication fluide avec le compartiment de stockage ainsi qu'un raccord pivotant entre le bec et le corps sur lequel il se trouve, permettant le pivotement du bec par rapport au corps autour d'un axe s'étendant vers le haut depuis le bas du corps. Le bec peut pivoter entre une position de versement s'étendant à l'opposé du corps et une position de stockage  rapprochée adjacente du corps. Le bec peut être constitué d'une matière transmettant la lumière et portant des marques de volume formées sur le corps près du bec.
Patent WO-2006056857-A1 (WO)
Title: Dispositif medical implantable presentant un transducteur acoustique integre
Inventor: PENNER ABRAHAM
IPC: H04R17/00
Filed: 2005-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical implantable comprenant un boîtier scellé hermétiquement possédant une paroi de boîtier présentant une surface intérieure, ainsi qu'un transducteur acoustique ultrasonore, le transducteur comprenant un ou plusieurs disques piézoélectriques fixés sur la surface intérieure de la paroi de boîtier, de sorte que ladite paroi de boîtier fait office de diaphragme en réponse à un mouvement induit par le ou les disques en matériau piézoélectrique.
Patent WO-2006100543-A1 (WO)
Title: Systeme de gazon synthetique presentant une structure de piegeage intercalaire
Inventor: GILMAN JOHN
IPC: E01C13/08
Filed: 2005-11-14
Abstract: La présente invention concerne un système de gazon synthétique, qui comprend un élément de support d'où font saillie des rubans monofilaments souples et des rubans monofilaments rigides. Une couche de matière particulaire est disposée sur l'élément de support et parmi les rubans monofilaments, les rubans monofilaments souples facilitant la stabilisation ou le piégeage de la matière particulaire.
Patent WO-2005074201-A1 (WO)
Title: Procede permettant de determiner l'element de tete d'un groupe
Inventor: RUFFINI MARCO
IPC: H04L12/56
Filed: 2005-01-18
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant de déterminer l'élément de tête d'un groupe dans un réseau ad hoc décentralisé comprenant des noeuds mobiles, la mobilité des noeuds étant prise en considération et la stabilité du réseau étant accrue. Cette invention se caractérise en ce que la vitesse de chaque noeud du groupe est déterminée et en ce qu'une valeur moyenne est dérivée de ces vitesses, le noeud dont la vitesse se rapproche le plus de la valeur moyenne étant sélectionné comme élément de tête.
Patent WO-2006051493-A1 (WO)
Title: Systeme et procede pour transmettre un contenu d'un dispositif en reseau a un dispositif cible
Inventor: VRIELINK KOEN H J
IPC: H04L29/06
Filed: 2005-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour transmettre un contenu sélectionné par un utilisateur sur un dispositif en réseau, depuis un dispositif en réseau jusqu'à un dispositif cible. L'utilisateur possède des données de compte d'utilisateur qui sont enregistrées sur le dispositif en réseau et qui sont identifiées par un identifiant de compte d'utilisateur. Ces données de compte d'utilisateur comprennent au moins un adresse réseau du dispositif cible. Selon cette invention, l'identifiant d'utilisateur fourni par l'utilisateur pour se référer aux données de compte d'utilisateur est reçu, puis, en fonction de ceci, le contenu est transmis au dispositif cible sur la base de l'adresse réseau.
Patent WO-2006114712-A1 (WO)
Title: Selection d'interfaces de communication a base de regles d'un terminal multimode
Inventor: FORSSELL MIKA
IPC: H04W40/02
Filed: 2006-04-18
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de traitement de données permettant de sélectionner une interface de communication pour un dispositif de communication à partir de plusieurs interfaces de communication fournies par un système de communication. Ledit mécanisme comprend une première entité de commande qui exécute un premier programme de sélection pour examiner au moins une première règle en matière de communication par le biais du système de communication, et une seconde entité de commande qui exécute un second programme de sélection pour examiner au moins une seconde règle en matière de communication par le biais du système de communication. Les secondes règles concernent un aspect différent des communications par rapport aux premières règles. Le mécanisme de traitement des données est conçu pour sélectionner l'interface de communication sur la base des sorties des premier et second programmes de sélection.
Patent WO-2007010373-A1 (WO)
Title: Machine and method for carrying out containers and containers obtained thereby
Inventor: CONSOLARO ROBERTO
IPC: B29C49/36
Filed: 2006-07-20
Abstract: A machine for carrying out two containers, lower (100) and upper (200), or arrays of the containers, for at least a product (P) starting from a tubular element of semi- fluid plastic material (110) provided, in an operational condition (O) of the machine (1), to forming means (2) by rising above production means (3) producing said semi-fluid tubular element (110) nearly vertical. The forming means (2) comprise, starting from the lower part and in mutual sliding match, first moulding means (4) , second moulding means (5) and closing means (6) provided with respective moving members driven between closing and opening conditions of the respective moulding means (4, 5) and of closing means (6). The machine (1) comprises furthermore supplying means (7) of the product (P) in the containers (100, 200) in moulding.
Patent WO-2006120597-A1 (WO)
Title: Dispositif a disque optique a systeme de protection d'unite de lecture
Inventor: VERHOEVEN ROBERTUS J M
IPC: G11B7/12
Filed: 2006-04-28
Abstract: Dispositif à disque optique comprenant un plateau (1) pour disque optique, mobile entre une position à l'intérieur du dispositif et une position partiellement externe, et aussi une structure (13) de retenue et d'entraînement de disque équipée d'une table tournante (6) et d'une unité de lecture optique (8) et d'un système de guidage pour déplacer l'unité de lecture (8). La structure (13) peut basculer autour d'un axe horizontal (14) derrière le disque en rotation. Le plateau (1) comporte un élément de préhension (9) et l'unité (8) comporte une surface de préhension coopérante (20), ledit élément (9) pouvant frapper la surface de préhension (20) lorsque le plateau (1) se déplace, ce qui déplace l'unité (8) en position de sauvegarde.
Patent WO-2006117748-A1 (WO)
Title: Dispositif esclave a requete verrouillee de service
Inventor: DESHPANDE AMRITA
IPC: G06F13/42
Filed: 2006-05-01
Abstract: Conformément à une forme de réalisation représentative, des systèmes de communications (100) utilisant un bus de transfert de données série comprenant une ligne de données série et une ligne d'horloge servant à mettre en oeuvre un protocole de communications, comprennent des requêtes de service verrouillées. Les procédés permettant à au moins un dispositif esclave de faire une demande de service à un dispositif maître (130) impliquent de détecter une condition qui fait valoir une requête de signal de service (162), au niveau d'un noeud commun (150), indépendamment du bus de transfert de données série, à un dispositif maître du bus. La requête de service est bloquée (164) dans l'esclave, de sorte que la requête de service reste valable en dépit de toute modification de la condition détectée. La requête de service est invalidée (166) en réponse à l'interrogation de l'esclave, au moyen du bus de transfert de données série, par le dispositif maître. Les dispositifs peuvent être configurés comme des dispositifs d'entrée/sortie polyvalents, des agencements CODEC ou d'autres dispositifs esclaves et peuvent se conformer aux spécifications des communications série bus SM et/ou I2C.
Patent WO-2009016427-A1 (WO)
Title: Système et un procédé mis en oeuvre par ordinateur permettant le suivi hors bande d'une distribution numérique
Inventor: TORRUBIA ANDRES M
IPC: G06F21/51
Filed: 2007-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système mis en oeuvre par ordinateur permettant le suivi hors bande d'une distribution numérique. Ce procédé et ce système consistent: à stocker un bloc de données auxiliaires qui se rapporte à une unité de données numériques à distribuer, ce bloc de données auxiliaires étant stocké séparément de l'unité de données numériques à distribuer, à obtenir des données hors bande associées à l'unité de données numériques à distribuer, à injecter dans les données hors bande des informations indicatives du bloc de données numériques afin de produire des données hors bande modifiées, et à délivrer l'unité de données numériques à distribuer avec les données hors bande modifiées.
Patent WO-2007088511-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'accès à du contenu
Inventor: GOPAKUMAR GOPALAKRISHNAN NAIR
IPC: G06F21/62
Filed: 2007-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'accès à du contenu, qui comporte les étapes consistant à: recevoir du contenu comportant une première évaluation de contenu associée à celui-ci et servant à contrôler l'accès à ce contenu; recevoir une demande d'association d'une seconde évaluation de contenu avec un attribut du contenu servant à contrôler l'accès à ce contenu; sauvegarder la seconde évaluation de contenu de sorte que celle-ci soit associée à l'attribut du contenu servant à contrôler l'accès au contenu. L'invention est utile dans tous les lecteurs de disque tels que les lecteurs HD-DVD et de disques Blu-ray permettant une restitution du contenu.
Patent WO-2009071964-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour une détection cohérente de signaux optiques
Inventor: BOFFI PIERPAOLO
IPC: H04B10/61
Filed: 2007-12-06
Abstract: L'invention concerne un système de communication optique (100 ; 2300) qui comprend au moins un émetteur (110) apte à émettre un signal optique de modulation par déplacement de phase différentielle (DPSK) ayant un débit binaire égal à R, au moins un système de réception (1200) pour recevoir le signal optique de modulation par déplacement de phase différentielle ; et une liaison optique (130) reliant optiquement l'émetteur et le système de réception pour transmettre le signal optique DPSK de l'émetteur au système de réception, le système de réception comprenant un dispositif de réception optique cohérent (1205) apte à recevoir de manière cohérente le signal optique DPSK propagé et à émettre au moins un signal électrique (I) apparenté au signal optique DPSK reçu, et le système de réception comprenant en outre au moins un filtre électrique (270) pour filtrer le ou les signaux électriques et ayant une double bande passante à -3dB supérieure ou égale à 0,44R et inférieure ou égale à 0,68R, et au moins un dispositif d'élévation au carré (280) pour élever au carré le ou les signaux électriques filtrés. L'invention concerne également un procédé apparenté pour une communication optique.
Patent WO-2009056908-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé pour éliminer un matériau de revêtement d'une tranche semi-conductrice
Inventor: SHEPHERD NIALL
IPC: B08B3/02
Filed: 2007-10-29
Abstract: L'invention porte sur un appareil (2) pour éliminer un matériau de revêtement d'une tranche semi-conductrice (6), lequel appareil comprend un support (4) pour supporter une tranche semi-conductrice (6) ayant un matériau de revêtement (8) formé sur la tranche semi-conductrice, au moins une ouverture (16, 18) couplée à une première ligne d'alimentation de produit chimique (24) pour distribuer un premier produit chimique sur la tranche semi-conductrice (6) et au moins une ouverture (20, 22) couplée à une seconde ligne d'alimentation de produit chimique (26) pour distribuer un second produit chimique sur la tranche semi-conductrice. Le premier produit chimique est sélectionné pour être différent du second produit chimique. A l'emploi, les premier et second produits chimiques distribués par au moins une ouverture (16, 18, 20, 22) éliminent des parties du matériau de revêtement de la tranche semi-conductrice.
Patent WO-2008104861-A1 (WO)
Title: Procédé pour le traitement d'un sujet ayant une insuffisance vasculaire dans la partie supérieure du corps, notamment une insuffisance vasculaire cérébrale ou un trouble vasculaire oculaire
Inventor: BERTHET KARINE
IPC: A61H23/04
Filed: 2008-02-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le traitement d'un sujet ayant une insuffisance vasculaire cérébrale. Ledit procédé comporte l'application au sujet d'une pression positive du corps inférieur efficace pour augmenter l'irrigation de la partie supérieure du corps, cérébrale ou oculaire, notamment par l'application d'une pression positive du corps inférieur variant entre 10 et 400 mm Hg. L'insuffisance vasculaire cérébrale est choisie parmi un accident cérébro-vasculaire aigu et un accident cérébro-vasculaire subaigu, une démence vasculaire chronique et la maladie d'Alzheimer. Le trouble oculaire est choisi parmi une neuropathie optique ischémique antérieure, une occlusion artérielle rétinienne ou une dégénérescence maculaire liée à l'âge.
Patent WO-2009013604-A1 (WO)
Title: Capuchon de fermeture pour contenant, procédé pour fermer un contenant et procédé pour fabriquer un capuchon de fermeture pour contenant
Inventor: BERTOLASO ANTONIO
IPC: B65D41/62
Filed: 2008-07-23
Abstract: L'invention concerne un capuchon de fermeture pour contenant, le capuchon de fermeture comprenant un recouvrement (9) fait d'un matériau métallique avec une forme sensiblement cylindrique, ayant une paroi latérale (13) divisée en deux parties par une ligne d'affaiblissement annulaire (44), dont la partie inférieure (13B) s'étend jusqu'à ce que la paroi latérale repose contre (70) et adhère à la paroi latérale (3) dudit contenant (2). Un insert en matière plastique (15) est prévu, lequel est fixé à l'aide d'un collage ou de moyens de retenue mécaniques à la surface interne (10) du recouvrement (9) sur la paroi inférieure (12) et comporte un filetage interne (17) destiné à être vissé sur le filetage externe (8) du contenant (2). Le capuchon comprend également un scellement inviolable (20) qui est fixé dans une position intermédiaire (210) de la surface interne (10) du recouvrement (9) et consiste en une bague en matière plastique comportant au moins une bride (21) apte à s'engager de façon élastique dans une relation de retenue en dessous du collier (5) dudit contenant (2).
Patent WO-2009087489-A1 (WO)
Title: Système de mise en réseau
Inventor: MICHAUD JEAN-MARIE
IPC: H04L29/08
Filed: 2008-01-08
Abstract: La présente invention concerne un système de mise en réseau qui comprend un serveur (2) et une pluralité de dispositifs de communication manuels (3a) connectés au serveur, le serveur comprenant : une base de données (9) contenant le site géographique de l'utilisateur (10), des fournisseurs de service (11) et, pour chaque fournisseur de service, l'emplacement géographique d'au moins un agent de service (12), une interface de communication (5) recevant des emplacements géographiques des utilisateurs, une mémoire mémorisant une requête de service et une destination de l'utilisateur, un dispositif de tri (14) choisissant une requête de service, en fonction de l'emplacement géographique de l'utilisateur, sur les emplacements géographiques respectifs des agents de service, et sur l'emplacement géographique de la destination, un premier agent de service lié à la requête de service.
Patent WO-2010064082-A1 (WO)
Title: Système amélioré de soudage bout à bout de tuyaux transportant de l'eau, du gaz et d'autres fluides sous pression
Inventor: SUCCIO PIETRO
IPC: B29C65/20
Filed: 2008-07-09
Abstract: L'invention concerne un système de soudage bout à bout pour des tuyaux transportant de l'eau, du gaz, et d'autres fluides sous pression comprenant un équipement de soudage (10) équipé de mâchoires annulaires (20) pour maintenir les tuyaux respectifs (26) à souder, chacune comprenant un élément d'étau fixe (22') et un élément d'étau amovible (22') complémentaires. L'équipement de soudage (10) est incliné fonctionnellement afin que la section inférieure radiale d'accouplement (32) des éléments d'étau (22', 22') soit inclinée par rapport au plan vertical à un angle entre 0° et 10°, et puisse être déplacée selon la direction transversale de déplacement de rapprochement ou d'écartement des mâchoires en position ouverte par rapport aux deux tuyaux soudés. Le système comprend une pluralité de supports (70) pour les tuyaux, arrangés en amont et en aval de l'équipement de soudage (10), conçus pour définir une surface de support des tuyaux (T) à une hauteur par rapport au sol correspondant substantiellement à celle des mâchoires de retenue (20) et pour permettre le glissement axial des tuyaux avec un frottement minimum.
Patent WO-2010007487-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés de filtrage adaptatif de signaux
Inventor: ADDISON PAUL STANLEY
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-07-08
Abstract: La présente invention, dans ses modes de réalisation, porte sur des systèmes et procédés de filtrage adaptatif de signaux. L’invention concerne une combinaison de techniques de filtrage, des techniques de filtrage non fondées sur les ondelettes étant utilisées conjointement à des techniques de filtrage fondées sur les ondelettes pour filtrer un signal d’entrée. Un ou plusieurs paramètres physiologiques peuvent alors être déterminés à partir du signal de sortie filtré.
Patent WO-2011027188-A1 (WO)
Inventor: CRUZ SERNA ADRIANA FERNANDA
IPC: A23L1/305
Filed: 2009-09-02
Abstract: The invention relates to a novel protein composition comprising sources of both animal and vegetable origin, having a high PDCAAS nutritional quality value and containing essential amino acids better than those of the proteins in a whole egg, as well as essential amino acids similar to or better than those in beef, suitable for use in pastries, extruded snacks, biscuits and meat products.
Patent WO-2010032201-A1 (WO)
Title: Dispositif de fuite de référence pour étalonnage de fuite
Inventor: FIRPO GIUSEPPE
IPC: G01M3/20
Filed: 2009-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fuite de référence (1) pour une utilisation dans la détection de fuites de gaz. Ledit dispositif comprend une membrane (5) conçue pour s’intercaler entre deux environnements présentant des pressions respectives p u  et p a , où (I). La membrane comporte un orifice (6) conçu pour déterminer un flux gazeux régulé en fonction de la pression p u . L’orifice présente un diamètre D et une longueur L prédéfinis de telle façon que (II). Le diamètre D et la longueur L sont en outre dimensionnés de telle façon que le diamètre équivalent De de l’orifice soit D e  ≤ 100 nm, où D e  est défini par la relation D e  = D.a 1/2  dans laquelle a est la probabilité de transmission de l’orifice, fonction du rapport L/D. L’orifice est conçu pour fonctionner dans un régime de flux moléculaire dans une plage entière de valeurs p υ  comprenant la valeur de la pression atmosphérique.
Patent WO-2010052654-A1 (WO)
Title: Elément d'éclairage comportant une structure de guidage de la lumière dotée d'un mode guidé de surface et une substance luminescente, et procédé d'éclairage
Inventor: BALKENENDE ABRAHAM R
IPC: G02B6/00
Filed: 2009-11-04
Abstract: L'invention concerne un élément d'éclairage, un dispositif utilisant cet élément d'éclairage et un procédé d'éclairage. L'élément d'éclairage comporte une structure de guidage de la lumière ayant une épaisseur suffisamment mince pour supporter un mode guidé de surface, en particulier un mode LRSM (mode à surfaces longue portée), un mode TM0 ou un mode TE 0 , et une substance luminescente disposée pour absorber et convertir la lumière provenant de la structure de guidage de la lumière. La lumière restera confinée dans la structure de guidage et sera absorbée efficacement par la substance luminescente.
Patent WO-2010089639-A1 (WO)
Title: Tête à fil pour appareil de coupe
IPC: A01D34/416
Filed: 2010-01-22
Abstract: L'invention concerne une tête d'appareil de coupe (20) configurée pour fonctionner en mode fil fixe et en mode à avancement automatique. La tête d'appareil de coupe (20) comprend une base (24) présentant une coupe (32) munie d'une paroi supérieure (44) et d'une paroi latérale sensiblement cylindrique (46) délimitant une ouverture (50). La base (24) comprend également un collier (36) qui s'étend axialement depuis la paroi supérieure de la coupe (32) de manière à coupler la tête d'appareil de coupe (20) à l'arbre de sortie (23). Une tête à fil fixe (86) est au moins partiellement reçue dans la coupe (32) lorsque la tête d'appareil de coupe (20) est en mode fil fixe et une bobine à avancement automatique (72) est au moins partiellement reçue dans la coupe (32) lorsque la tête d'appareil de coupe (20) est en mode à avancement automatique.
Patent WO-2010113014-A1 (WO)
Inventor: IDE KOJI
IPC: F01L1/344
Filed: 2010-03-29
Abstract: When the operating characteristics of an intake valve are changed by an intake valve stop mechanism (8), an ECU (26) outputs a command signal (control on) to a solenoid (68). At this time, a timing, at which the command signal is output to the solenoid (68), is determined on the basis of a rotational position of a crankshaft, calculated from a signal of a crank position sensor (28). However, the output timing is corrected on the basis of a rotational phase difference of a camshaft (4) with respect to the crankshaft.