baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073007-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un tube de refroidissement pour carter de turbomachine
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F02C7/18
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (101) d'au moins un tube de refroidissement (120) d'un système de refroidissement (100) de carter (10) de turbomachine, le carter (10) s'étendant autour d'une direction axiale (X) de la turbomachine, le dispositif de maintien (101) comportant une tôle de fixation (104) adaptée pour être solidarisée au carter (10) et un élément de maintien (160) du tube de refroidissement (120), et la tôle de fixation (104) étant disposée de façon radialement externe par rapport au carter (10), ledit dispositif de maintien (101) étant caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de réglage (183, 150, 170) configuré pour régler la position relative dudit élément de maintien (160) par rapport à ladite tôle de fixation (104) et pour amortir un mouvement relatif entre l'élément de maintien (160) et la tôle de fixation (104).
Patent FR-3073040-A1 (FR)
Title: Dispositifs de securite pour installations aerauliques de froid et pompes a chaleur utilisant des fluides frigorigenes toxiques ou inflammables
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-11-02
Abstract: La présente invention concerne une installation de climatisation, dans laquelle le ou les circuits d'air sont chauffés ou refroidis dans un échangeur ailetté comportant un ensemble de doubles tubes. Dans les tubes centraux circule le fluide frigorigène et tout le circuit frigorifique concerné est inséré dans un circuit intermédiaire étanche relié à l'extérieur par flexibles. En cas de fuite, tout le gaz sera évacué automatiquement à l'extérieur par l'espace inter tubes, les capotages et les flexibles étanches. Ces concepts autorisent en toute sécurité l'utilisation comme fluide frigorigène, d'hydrocarbures ou d'autres fluides frigorigènes des groupes 2, 2A et 3. L'invention trouve notamment des applications pour les climatiseurs air/air et la climatisation des locaux recevant du public.
Patent FR-3074867-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-soulevement pour segments de frein a tambour, frein equipe et procede de fabrication
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/22
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif anti-soulèvement (1) réalisant un maintien latéral des segments (92, 93) dans un frein à tambour. Ce dispositif forme une pièce rapportée qui est montée sur le piston (913) d'actionneur (91), notamment hydraulique, entre ledit piston et le segment. Il comprend un logement de piston (11) qui coopère par appui de formes avec le piston pour recevoir un maintien radial, au moins dans le sens axial (z) du frein. Il comprend en outre un logement de segment (12) qui accueille le segment pour lui permettre de recevoir l'appui du piston, directement (F3) ou indirectement (F3'). Ce logement de segment forme une butée par appui de formes qui maintient le segment dans le sens du soulèvement (M93), sans gêner ses autres mouvements fonctionnels. L'invention concerne aussi un frein ainsi équipé. Elle concerne aussi un procédé d'assemblage d'un tel frein, pouvant comprendre une sélection d'un tel dispositif anti-soulèvement au sein du processus de montage d'un frein d'un modèle existant.
Patent FR-3075783-A1 (FR)
Title: Piece a nez
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: C03B5/42
Filed: 2017-12-21
Abstract: Pièce à nez fondue définissant - une surface inférieure (203) comportant : - une surface de pose (2014) destinée à reposer sur la structure métallique (14) d'un four verrier, - une surface de cuve (2012) destinée à faire face à un bord supérieur (25) d'une cuve (12) dudit four verrier, - une surface de transition inférieure (2014-12) reliant la surface de pose et la surface de cuve, - une surface supérieure (205) comportant : - une surface de superstructure (2026) destinée à recevoir une paroi latérale (26) d'une superstructure (16) dudit four verrier, - une surface de transition supérieure (2026-3) reliant la surface de superstructure (2026) et la surface inférieure (203), caractérisée en ce qu'au moins une partie de la surface de transition inférieure présente une densité de cristaux supérieure à quatre fois la densité de cristaux à une profondeur de 4 centimètres sous ladite surface de transition inférieure, une telle surface étant qualifiée de surface « à microstructure de peau », une densité de cristaux étant évaluée par le nombre de cristaux présentant une aire supérieure à 12 µm2 par mm2 de surface après polissage, la densité de cristaux à ladite profondeur étant évaluée sur la surface exposée après une coupe de la pièce à nez à ladite profondeur.
Patent FR-3076071-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une puce a circuit integre et puce a circuit integre
Inventor: BRUN JEAN
IPC: H01L23/49
Filed: 2017-12-21
Abstract: La fabrication d'une puce à circuit intégré utilise un empilement comportant: ○ un premier substrat (1) muni d'une surface principale et une protubérance (6) en saillie de la surface principale, ○ un deuxième substrat (2) comportant une surface principale, ○ une entretoise (4) séparant les premier et deuxième substrats (1, 2) pour définir une rainure latérale (3a) délimitée par les premier et deuxième substrats (1) et l'entretoise (4), la protubérance (6) faisant saillie dans la rainure latérale (3a). Un élément filaire définissant au moins une cavité est installé dans la rainure latérale (3a). La protubérance (6) forme une butée empêchant la sortie de l'élément filaire. La protubérance (6) est agencée à distance de l'entretoise (4) pour partiellement refermer la rainure latérale (3a). La protubérance (6) s'introduit dans la cavité de l'élément filaire de sorte que l'élément filaire s'installe dans la rainure latérale (3a) par rotation autour de la protubérance (6).
Patent FR-3071028-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage et de fixation d'un element de conduit de raccordement d'evacuation de fumees
Inventor: SITTLER PATRICK
IPC: F16L3/01
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, comprenant une base (10) et une bride (12) destinée à être fixée sur ledit élément E de conduit de raccordement, ladite base (10) comportant deux glissières (16-1, 16-2) et la bride (12) comprenant deux doigts de guidage apte à coopérer avec les dites glissières, ainsi que des moyens élastiques (18-1, 18-2) et des butées portés par lesdites glissières de ladite base (10).
Patent FR-3079564-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: F03D1/06
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'énergie (5) comprenant un socle (12) mobile en rotation autour d'un premier axe de rotation (A), des bras (14) s'étendant depuis le socle et, pour chaque bras, un aérogénérateur (20) fixé à l'extrémité (18) du bras opposée au socle.
Patent FR-3082468-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant une assise et un accoudoir
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention est relative à un module d'accoudoir pour siège de véhicule destiné à être monté latéralement à une assise du siège, ledit module d'accoudoir comprenant un corps d'accoudoir et un accoudoir, l'accoudoir comprenant un mécanisme de guidage reliant l'accoudoir et le corps d'accoudoir, configuré pour autoriser le coulissement de l'accoudoir selon un axe de coulissement d'une première position basse dans laquelle l'accoudoir est relativement proche du corps d'accoudoir et une seconde position haute dans laquelle l'accoudoir est relativement plus éloigné du corps d'accoudoir. Selon l'invention, le mécanisme de guidage comprend une première glissière (G1) et une seconde glissière (G2), reliant chacune l'accoudoir au corps d'accoudoir, inclinées l'une par rapport à l'autre d'un angle α.
Patent FR-3083355-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et produit pour l'amelioration d'un processus industriel
Inventor: HATTAB DALILA
IPC: G06Q10/04
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système et un programme d'ordinateur pour améliorer le rendement d'un processus industriel dans une infrastructure de production industrielle, le système comprenant au moins un ensemble de capteurs pour capturer au moins des valeurs de sortie d'au moins un paramètre pertinent du processus industriel, une base de données pour mémoriser lesdites valeurs de sortie capturées et au moins des données de longues séries chronologiques d'historique relatives au paramètre pertinent ou au processus industriel, au moins une infrastructure informatique comprenant au moins un processeur sur lequel sont exécutés un ensemble de programmes mémorisés dans une mémoire pour mettre en oeuvre ledit procédé comprenant au moins la prédiction et la mémorisation d'au moins une valeur de sortie d'un paramètre pertinent et le déclenchement d'un ensemble d'actions à appliquer au processus industriel et/ou à l'infrastructure sur laquelle ledit processus industriel s'exécute.
Patent FR-3083942-A1 (FR)
Title: Systeme de communication optique sans fil pour vehicule
Inventor: THIN GUILLAUME
IPC: H04B10/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: La présente invention concerne un système de communication optique sans fil pour véhicule 2. Le système comprend un dispositif photonique et une électronique de contrôle configurée pour contrôler le dispositif photonique. Le dispositif photonique comprend une pluralité de composants photoniques arrangés en une matrice bidimensionnelle et l'électronique de contrôle est configurée pour contrôler individuellement ou par groupe les composants photoniques de la pluralité de composants photoniques. Chaque composant photonique ou chaque groupe de composants photoniques est configuré, le cas échéant conjointement avec une optique, de sorte à émettre et/ou recevoir au moins un signal de communication optique sans fil selon une direction de propagation discriminable relativement à une direction de propagation de signaux de communication optiques sans fil émis et/ou reçus, respectivement, par au moins un autre composant photonique ou par au moins un autre groupe de composants photoniques de la pluralité de composants photoniques.
Patent FR-3083853-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un circuit de gestion thermique d'un véhicule automobile électrique ou hybride dans lequel circule un fluide réfrigérant, ledit circuit de gestion thermique comportant une boucle principale comportant : • un premier compresseur, • un premier échangeur de chaleur destiné à être traversé par un flux d'air externe, • un premier dispositif de détente, et • un deuxième échangeur de chaleur destiné à être traversé par le flux d'air interne, ledit circuit de gestion thermique comportant une première branche de circulation comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant : • un deuxième dispositif de détente, • un troisième échangeur de chaleur permettant les échanges de chaleur avec un flux d'air interne, • un quatrième échangeur de chaleur destiné à être en relation avec les batteries du véhicule automobile, et • un deuxième compresseur, ledit circuit de gestion thermique comportant une deuxième branche de circulation comportant un troisième dispositif de détente.
Patent FR-3084631-A1 (FR)
Title: Assistance a la conduite pour le controle longitudinal et/ou lateral d'un vehicule automobile
Inventor: BUHET THIBAULT
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention a pour objet un système (3) d'assistance à la conduite pour le contrôle longitudinal et/ou latéral d'un véhicule automobile, comportant un dispositif (31a) de traitement d'images entraîné au préalable selon un algorithme d'apprentissage et configuré pour générer en sortie une consigne (Scom1) de contrôle du véhicule automobile à partir d'une image (Im1) fournie en entrée et capturée par une caméra (2) numérique embarquée ; un module numérique (32) de traitement d'images configuré pour fournir au moins une image additionnelle (Im 2) en entrée d'un dispositif (31b) additionnel identique au dispositif (31a), pour un traitement en parallèle de l'image (Im1) capturée par la caméra (2) et de ladite au moins une image additionnelle (Im 2), de manière à ce que ledit dispositif (31b) additionnel génère au moins une consigne additionnelle (Scom2) de contrôle du véhicule automobile, ladite image additionnelle (Im 2) résultant d'au moins une transformation géométrique et/ou radiométrique effectuée sur ladite image (Im1) capturée, et un module numérique (33) de fusion configuré pour générer une consigne résultante (Scom) de contrôle fonction de ladite consigne (Scom1) de contrôle et de ladite au moins une consigne additionnelle (Scom2) de contrôle.
Patent FR-3086526-A1 (FR)
Title: Robot medical comportant des moyens de positionnement automatique, procede de positionnement automatique d’un robot medical
Inventor: BLONDEL LUCIEN
IPC: A61B34/32
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un robot médical (10) comportant une base mobile (13) motorisée, des capteurs (17) de repérage dans l'espace solidaires de la base mobile, et une unité de contrôle (16) mémorisant un plan d'intervention comportant au moins une action à réaliser sur une anatomie d'intérêt d'un patient (30). L'unité de contrôle est configurée pour : - détecter, à partir d'informations provenant des capteurs (17) de repérage dans l'espace, une position de l'anatomie d'intérêt du patient par rapport au robot médical, - identifier, à partir de la position de l'anatomie d'intérêt du patient et du plan d'intervention, au moins une position favorable de la base mobile du robot médical pour laquelle le robot médical est capable d'effectuer la ou les actions du plan d'intervention, - déplacer la base mobile du robot médical à une position optimale sélectionnée parmi la ou les positions favorables identifiées.
Patent FR-3086891-A1 (FR)
Title: Composant electronique pour vehicule automobile
Inventor: AUBAS BENOIT
IPC: G01N1/02
Filed: 2018-10-03
Abstract: Composant électronique, notamment un capteur (1), notamment de détection de matière particulaire, comprenant : - un organe électronique, - un boitier (2) dans lequel est placé l'organe électronique, ce boitier (2) comprenant : au moins une ouverture fonctionnelle (3a ; 3b ; 3c), caractérisé en ce que au moins une visière (6a ; 6b) de protection est agencée sur le boitier (2) pour protéger l'organe électronique des intrusions de matière, notamment de fluides ou de solides, dans le boitier (2), qui pourraient passer dans l'ouverture (3a ; 3b ; 3c) fonctionnelle.
Patent FR-3091491-A1 (FR)
Title: Distribution de particules solides dans un réacteur
Inventor: GIRARD OLIVIER
IPC: B65G69/04
Filed: 2019-01-04
Abstract: Distribution de particules solides dans un réacteur Un dispositif de distribution (417) de particules solides pour charger en particules solides une enceinte, comprenant :      une trémie (418) d’alimentation en particules solides,      un organe tournant (421) et un organe moteur couplé audit organe tournant pour entrainer en rotation ledit organe tournant,      un jeu d’au moins un élément déflecteur (425), chaque élément déflecteur s’étendant suivant sa direction longitudinale entre une première (430) et une deuxième (432) extrémité, et étant porté par ledit organe tournant à sa première extrémité.     caractérisé en ce que     - au moins un élément déflecteur dudit jeu est monté pivotant sur l’organe tournant à sa première extrémité,      - le dispositif de distribution comprend en outre des moyens de déploiement (422) actionnables à distance agencés pour entrainer en mouvement au moins un élément déflecteur monté pivotant sur l’organe tournant, de façon à le faire pivoter d’une position d’introduction dans l’enceinte, à une position dressée dite de déviation des particules.      FIG 4
Patent FR-3091576-A1 (FR)
Title: Méthode pour évaluer un niveau de bouchage d’un filtre à air dans une unité HVAC
Inventor: STAINO ANDREA
IPC: F24F11/39
Filed: 2019-01-09
Abstract: Méthode pour évaluer un niveau de bouchage d’un filtre à air dans une unité HVAC Méthode pour évaluer un niveau de bouchage d’un filtre à air (20) d’une unité HVAC (5), comprenant les étapes suivantes : - acquisition d’une première pluralité de paramètres (ΔP) représentatifs d’une perte de charge entre deux côtés (28A, 28B) du filtre à air à une pluralité d’instants, - calcul d’une seconde pluralité de paramètres, chacun étant représentatif d’une moyenne d’au moins certains des paramètres sur un segment de temps passé, - obtention d’une variété de scénarios représentatifs de conditions de fonctionnement futures de l’unité HVAC et ayant respectivement une probabilité pi, - obtention d’un paramètre représentatif d’une perte de charge maximale autorisée entre les deux côtés du filtre à air, - pour chacun des scénarios, calcul d’une troisième pluralité de paramètres représentatifs d’une évolution future de la perte de charge sur des segments de temps futurs, et - à l’aide de la troisième pluralité de paramètres, calcul du niveau de bouchage du filtre à air sous forme, soit d’une durée de vie utile résiduelle probable du filtre à air, soit d’une probabilité pour que, au bout d’un laps de temps donné, la perte de charge ait atteint la perte de charge maximale autorisée. Installation correspondante. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091711-A1 (FR)
Title: Electrolyseur d’eau portatif configuré pour limiter les risques de concentration de dihydrogène
Inventor: MORIN BENOÎT
IPC: F23Q2/16
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’invention concerne un électrolyseur d’eau (2), comprenant : -une cellule électrochimique (21) d’électrolyse d’eau comprenant un assemblage membrane/électrodes (31) incluant une membrane échangeuse de protons (311), une première face de l’assemblage membrane/électrodes comportant une anode (312) et une deuxième face de l’assemblage membrane/électrodes (31) comportant une cathode (313) ; -une alimentation électrique (7) configurée pour appliquer une puissance électrique ou un courant ou une différence de potentiel entre ladite anode et ladite cathode, ladite alimentation électrique (7) étant logée dans un boîtier (70) dans lequel un circuit de refroidissement à air (700) est ménagé entre une entrée (701) et une sortie (702) du boîtier, l’alimentation électrique comportant un ventilateur (703) configuré pour générer un flux d’air à travers ledit circuit (700), ladite sortie (702) débouchant au niveau d’une partie supérieure de l’électrolyseur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3093283-A1 (FR)
Title: Ensemble d’ostéosynthèse pour fracture d’un humérus
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/72
Filed: 2019-03-01
Abstract: L’ensemble d’ostéosynthèse (2) comprend un clou intramédullaire huméral (3) comportant une portion proximale (4), une portion distale, et une pluralité de trous de fixation (6) qui sont traversants, qui sont ménagés dans la portion proximale (4) et qui s’étendent transversalement à un axe longitudinal du clou intramédullaire huméral (3) ; une vis de fixation (14) configurée pour être engagée dans un trou de fixation (6) de la pluralité de trous de fixation et pour être vissée dans l’humérus de manière à fixer la portion proximale (4) du clou intramédullaire huméral (3) à l’humérus ; et une rondelle d’appui (15) configurée pour s’étendre autour de la vis de fixation (14) et contre laquelle est destinée à prendre appui une tête (16) de la vis de fixation (14), la rondelle d’appui (15) étant configurée pour prendre appui contre la corticale osseuse d’une portion de l’humérus et comportant au moins une ouverture de passage (17) destinée au passage d’un fil de suture. Figure 5
Patent FR-3094128-A1 (FR)
Title: Procédé de partage de données cartographiques entre véhicules
Inventor: LECOURT MARTIAL
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de partage de données cartographiques entre véhicules (50, 51), chaque véhicule (50, 51) comprenant une adresse (ID1, ID2) permettant de recevoir des requêtes et des données, et une unité de stockage (60, 61), le procédé comprenant les étapes suivantes :- une étape de requête d’adresse (201) à un serveur (70) externe par un véhicule limitrophe (50) pour récupérer l’adresse d’un véhicule tiers (ID2) comportant dans son unité de stockage (61) des données cartographiques d’une zone géographique de destination (110),- une étape d’envoi d’adresse (202) par le serveur (70) externe,- une étape de requête de données (203) dans laquelle le véhicule limitrophe (50) envoie une requête au véhicule tiers (60),- une étape d’envoi de données (204) dans laquelle le véhicule tiers (60) envoie au véhicule limitrophe (50) les données cartographiques de la zone géographique de destination (110). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3094915-A1 (FR)
Title: Profilé monobloc pour enrobage d’un dispositif électronique
Inventor: PORTIER GUILLAUME
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-04-11
Abstract: L’invention concerne une bande profilée monobloc pour l’enrobage de dispositifs électroniques et un procédé d’enrobage d’un dispositif électronique.
Patent FR-3095460-A1 (FR)
Title: Elément de construction à absorbeur de résonance
Inventor: SOURCIS BENJAMIN
IPC: E04B2/74
Filed: 2019-04-25
Abstract: Titre de l'invention : Elément de construction à absorbeur de résonance L’invention concerne un élément de construction (1) comprenant au moins une première paroi de construction (2a) et une deuxième paroi de construction (2b) séparées par un espace intermédiaire (8), un élément d’isolation (9) logé dans l’espace intermédiaire (8) et au moins un absorbeur de résonnance (3) logé dans l’espace intermédiaire (8) et fixé à la première paroi de construction (2a), l’élément d’isolation (9) comprenant au moins une première zone (91) et une deuxième zone (92) constituées d’une même matière, caractérisé en ce que la première zone (91) est en appui contre l’absorbeur de résonnance (3) et en ce que la première zone (91) présente une première densité de matière, la deuxième zone (92) présentant une deuxième densité de matière inférieure à la première densité. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099999-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un moule pour fonderie et procédé de fabrication d’une pièce métallique mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: CHARES LAURENT
IPC: B28B7/00
Filed: 2019-08-22
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fabrication additive d’un moule pour fonderie, comprenant les étapes consistant à :a) réaliser un empilement de strates dans un bac de fabrication, chaque strate de l’empilement étant obtenue par :i) dépôt d’une couche d’un sable, puisii) dépôt d’un liant liquide durcissable sur la surface supérieure d’une zone prédéterminée de la couche de sable pour imprégner de liant le sable présent dans cette zone ;b) appliquer un traitement à l’empilement de strates pour durcir le liant présent dans les strates et solidifier ainsi le sable imprégné de liant ; etc) éliminer le sable n’ayant pas été solidifié à l’étape b). Elle se rapporte également à un procédé de fabrication d’une pièce métallique mettant en œuvre ce procédé de fabrication additive.
Patent FR-3088619-A1 (FR)
Title: Module de cabine avec drainage integre et aeronef comprenant ce module de cabine
Inventor: CAVARERO PAOLO
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: MODULE DE CABINE AVEC DRAINAGE INTEGRE ET AERONEF COMPRENANT CE MODULE DE CABINE L'invention concerne un module de cabine (10) pour un aéronef (1) comprenant une portion (11) qui, dans un état installé du module de cabine (10), présente une surface orientée vers le haut (20), la surface orientée vers le haut (20) de la portion (11) comprenant une rigole de drainage intégrée (21). En outre, un aéronef (1) comprend au moins un tel module de cabine (10).     (Figure 1)