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Patent FR-2996250-A1 (FR)
Title: Procede d'identification et/ou de suivi de la deformation d'une piece de turbomachine
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: B29C70/88
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification et/ou de suivi des déformations d'une pièce mécanique (14) en matériau composite pour turbomachine, la pièce comprenant une préforme (26) en matériau fibreux et une résine (24). Le procédé consiste à incorporer des particules métalliques (22) à la préforme ou à la résine (24) lors de la fabrication de la pièce (14) et à soumettre la pièce mécanique (14) à deux contrôles par rayons X à deux instants différents de manière à identifier la pièce (14) et/ou déduire la déformation de sa structure interne.
Patent FR-2996164-A1 (FR)
Title: Safety device for authenticating origin or issuer of e.g. passport, has first and second images visible under first and second vision angles, where second image is negative of first image and superimposed with first image
Inventor: REMY ALBAN
IPC: B42D15/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: The device (1) has a first image (2) visible under a first vision angle (4), and a second image visible under a second vision angle, where the second image is superimposed with the first image. The second image is a negative of the first image. The images have virtually identical dimensions (6). The first image includes a first array of pixels and the second image includes a second array of pixels, where the arrays have same dimensions. The arrays of the pixels are arranged, so that each pixel of the first image is superimposed with that of the second image. An independent claim is also included for a method for personalization of a safety device.
Patent FR-2983970-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'un appareil medical
Inventor: GLINDEMANN KLAUS
IPC: A61B19/00
Filed: 2012-12-03
Abstract: Procédé d'alimentation d'un appareil médical (4), dans lequel une alimentation en énergie a lieu par l'intermédiaire d'au moins une batterie (5), moyennant quoi les batteries (5) subissent un vieillissement calendaire et/ou cyclique, caractérisé en ce qu'une durée de vie calendaire résiduelle de la batterie (5) est déterminée à partir de la différence entre la durée de vie calendaire de la batterie (5) et la durée de fonctionnement de la batterie (5). Le procédé est par ailleurs caractérisé en ce qu'une durée de vie cyclique résiduelle de la batterie (5) est déterminée à partir du produit de la durée de fonctionnement de la batterie (5) et du rapport entre la capacité restante C de la batterie (5) et la capacité consommée C de la batterie (5).
Patent FR-2999291-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un collage
Inventor: CHATELLIER JEAN-YVES FRANCOIS ROGER
IPC: G01N19/04
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de caractérisation d'un collage, comprenant une étape d'enregistrement d'une onde ultrasonore (B1) réfléchie par une interface de collage (515) entre deux pièces (501, 512), une étape de décomposition (TF) de ladite onde en ses composantes sinusoïdales, pour la caractérisation d'un mode de rupture attendu en cas de rupture par cisaillement de l'interface de collage (515).
Patent FR-2999958-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: CROIBIER DENIS
IPC: B05B1/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Tête de distribution de produit fluide (T), tel qu'un poussoir, comprenant : - un conduit d'entrée (12), et - un orifice de distribution (21) en communication de distribution avec le conduit d'entrée (12), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des moyens de dérivation (3) pour couper sélectivement la communication de distribution entre le conduit d'entrée (12) et l'orifice de distribution (21) et établir une communication de remplissage avec un conduit de remplissage (31).
Patent FR-3000941-A1 (FR)
Title: Flacon etanche et inviolable
Inventor: BOUTARD GERARD
IPC: B65D47/02
Filed: 2013-01-16
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un récipient destiné à recevoir un produit sous forme liquide ou pulvérulente. L'invention propose un flacon destiné à recevoir un produit liquide ou pulvérulent, comprenant d'une part un tube ouvert à une seule extrémité et d'autre part un bouchon assurant la fermeture étanche et inviolable du flacon, des agencements spécifiques au bouchon permettant d'ouvrir le flacon.
Patent FR-3010500-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'air de vehicule automobile de type bizone
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'air (1) destiné à être monté adossé à une région centrale du tablier avant d'un véhicule, comportant un carter (2) renfermant dans sa partie inférieure un évaporateur (25) et un radiateur (26), ainsi que deux volets de mixage avant (29) et arrière (30) pour établir deux flux d'air remontant dans une colonne (35). Le dispositif comporte dans sa colonne (35) une paroi (42) ayant au moins un bord inférieur (A, B) transversal s'étendant au dessus du radiateur (26) et de l'évaporateur (25) dans un plan médian transversal (PMT) séparant la colonne (35) en deux moitiés avant et arrière, et un bord supérieur longitudinal (D) situé au dessus et s'étendant selon un plan médian longitudinal (PML) séparant la colonne en deux moitiés latérales, ainsi que deux bords supérieurs transversaux (C, E) raccordant chacun une extrémité du bord supérieur longitudinal (D) à un bord transversal en longeant les parois avant et arrière respectivement.
Patent FR-3002713-A1 (FR)
Title: Generation d'une signature d'un signal audio musical
Inventor: FENET SEBASTIEN
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une signature d'un signal audio musical, le procédé comprenant les étapes suivantes : - modélisation (104) du signal audio musical pour obtenir, pour chaque bande de fréquences, un diagramme représentant l'énergie du signal audio ; - détermination (103) d'instants de transition musicale du signal audio; - association (105) de chaque instant de transition musicale avec une information locale comprenant un vecteur de n valeurs représentatives respectivement de l'énergie du signal audio dans chacun des n diagrammes obtenus entre des instants successifs de transition musicale; - détermination (106), en fonction de l'information locale associée à chaque instant de transition musicale, d'une clé, les clés déterminées formant un premier ensemble de clés du signal audio ; - génération (107) d'une signature du signal audio musical comprenant des couples de clés du premier ensemble de clés et d'instants de transition musicale associés.
Patent FR-3007276-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation mettant en œuvre un pretraitement a base de composition riche en corps gras et de catalyseurs metalliques
Inventor: MIGNON MARIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration d'oxydation des fibres kératiniques mettant en œuvre : a) une étape de prétraitement desdites fibres par application sur lesdites fibres d'une composition cosmétique (B) comprenant : i) au moins un corps gras dans une quantité supérieure ou égale à 10 % en poids par rapport au poids totale de la composition (B); et ii) au moins un catalyseur métallique ; b) éventuellement une étape de lavage, de rinçage, de séchage et/ou d'essorage ; c) suivie d'une étape de coloration par application sur lesdites fibres d'une composition cosmétique (A) comprenant : i) au moins une base d'oxydation de préférence choisie parmi les paraphénylènediamines , les bis-phénylalkylènediamines, les para-aminophénols, les ortho-aminophénols, les bases hétérocycliques comprenant de préférence au moins deux atomes d'azotes et leurs sels d'addition ; ii) éventuellement au moins un coupleur ; et iii) au moins un agent oxydant chimique. Le procédé de coloration permet d'améliorer de manière significative les propriétés tinctoriales de la coloration notamment en termes de sélectivité, de chromaticité, d'intensité et de montée de la couleur. L'utilisation de composition riche en corps gras i.e. supérieur à 10 % contenant au moins un catalyseur en prétraitement, avant une coloration d'oxydation permet une nette amélioration des propriétés colorantes notamment en termes de la montée des colorants sur les fibres kératiniques, de puissance et de chromaticité et de sélectivité de la couleur.
Patent FR-3010921-A1 (FR)
Title: Outil d'emboutissage pour reprendre une piece emboutie ayant un bord tombe
Inventor: KANAROSKY EMERIC
IPC: B21D22/30
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention porte sur un outil d'emboutissage pour reprendre une pièce emboutie (30) obtenue à partir d'un flan de tôle et ayant un bord tombé (32) suivi d'un bord technique (33) enfermant un angle avec le bord tombé (32), l'outil comprenant une matrice (1) avec un fond de matrice (13) et un poinçon (2) avec une face de travail (21), la matrice (1) et le poinçon (2) comportant chacun un premier bord (14 ; 22) pour former ensemble, sur la pièce, le bord tombé (32), les premiers bords (14 ; 22) de la matrice (1) et du poinçon (2) comportant chacun deux rayons de tombage (17, 18 ; 26, 27) dont l'un (17 ; 26) définit une transition entre le premier bord (14 ; 22) et le second bord (16 ; 24) et dont l'autre (18 ; 27) s'étend sur le premier bord (14 ; 22) à une distance constante (h), et le long, du rayon de structure et divise le premier bord ainsi en une marche (14 ; 22) à hauteur constante (h) et une partie (15 ; 23) adjacente au second bord (16 ; 24) et décalée transversalement par rapport à la marche (14 ; 22).
Patent FR-3016017-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue a sangle a dissipation d’energie.
Inventor: PIC ALAIN
IPC: F16F7/12
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de retenue à sangle à dissipation d'énergie. Dispositif de retenue comprenant au moins une sangle de sécurité, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de dissipation de l'énergie appliquée en traction sur ladite sangle, comprenant un élément de dissipation tissé, dont les deux extrémités sont cousues sur ladite sangle de sécurité, de façon que ladite sangle de sécurité définisse une boucle entre les deux coutures.
Patent FR-3028056-A1 (FR)
Title: Procede de reglage statistique et selectif des procedes de fabrication, dispositif de reglage statistique et selectif des procedes de fabrication
Inventor: PAIREL ERIC
IPC: G06Q50/04
Filed: 2014-11-04
Abstract: Procédé statistique et sélectif de réglage des procédés de fabrication, dispositif statistique et sélectif de réglage des procédés de fabrication. La présente invention est un procédé de réglage des procédés de fabrication d'objets ; objets dont les caractéristiques dépendent de ce réglage ; ces caractéristiques étant astreintes à respecter des limites de tolérance supérieures et/ou inférieures, et/ou à être proches de valeurs cibles. Le problème posé par le réglage d'un procédé de fabrication est dû au fait que chaque caractéristique peut dépendre de plusieurs paramètres de réglage et que ces derniers peuvent modifier la valeur de plusieurs caractéristiques. Il est dû aussi à la dispersion aléatoire de chaque caractéristique, même lorsque les procédés de fabrication et de mesure sont stabilisés. Le procédé, selon la présente invention, consiste : - à fixer des limites de contrôle sur les caractéristiques de l'objet fabriqué, - à classer les paramètres de réglage dans des groupes d'intervention ordonnés pour tenir compte, par exemple, de leurs difficultés à être ajustés, - à mesurer les caractéristiques sur l'échantillon des derniers objets produits, - à rechercher la sélection minimale de paramètres, pris par groupe et dans l'ordre des groupes, permettant de ramener toutes les caractéristiques dans leurs limites de contrôle, - à calculer l'ajustement de cette sélection pour que les prochains objets aient leurs caractéristiques le plus proche possible de leurs cibles, - et enfin, à appliquer cet ajustement aux paramètres du procédé de fabrication.
Patent FR-3018835-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des eaux pluviales d'une parcelle et procede d'installation associe.
Inventor: BENARD MICHEL
IPC: E03B3/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion des eaux pluviales d'une parcelle, en particulier issues de toiture, comprenant :un moyen de collecte desdites eaux pluviales, un moyen de rétention temporaire et d'infiltration desdites eaux pluviales, un moyen d'acheminement des eaux pluviales entre ledit moyen de collecte et ledit moyen de rétention temporaire et d'infiltration, caractérisé en ce que le moyen de rétention temporaire et d'infiltration est constitué uniquement d'au moins une parois latérale, délimitant au moins un volume vide ou compartiment vide, enterré.
Patent FR-3019275-A1 (FR)
Title: Procede de degivrage predictif d'echangeurs de transport frigorifique
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25D29/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: Un procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles, du type à injection indirecte, où le camion est muni d'au moins une chambre de stockage des produits, d'une réserve d'un fluide cryogénique tel l'azote liquide, d'un système d'échangeur thermique dans lequel circule le fluide cryogénique, d'au moins une vanne située sur une voie fluidique entre la réserve et ledit échangeur thermique interne à ladite au moins une chambre, ainsi que d'un système de circulation d'air, par exemple de type ventilateurs, apte à mettre en contact l'air interne à la chambre avec les parois froides du ou des échangeurs interne(s) à la chambre ; se caractérisant en ce que l'on ordonne une opération de dégivrage de l'un ou certains desdits échangeurs interne(s) à ladite au moins une chambre en fonction de la prise en compte de l'un ou de chacun des critères suivants : - l'ouverture de ladite vanne ; - la fréquence de rotation du ventilateur associé audit échangeur.
Patent FR-3023660-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication radiofrequence utilisant un signal torp
Inventor: JANY CLEMENT
IPC: H04B1/69
Filed: 2014-07-08
Abstract: Dispositif (100) de communication radiofréquence, comportant au moins un circuit (106) de génération d'un signal TORP correspondant à des trains d'oscillations répétés périodiquement à une fréquence FPRP dont les oscillations sont de fréquence FOL> FPRP et dont chaque train d'oscillations a une durée inférieure à 1/FPRP, et au moins un circuit multiplieur (108, 120) dont une entrée est couplée à une sortie du circuit de génération de signal TORP tel qu'il soit apte à réaliser une multiplication du signal TORP avec un signal en bande de base comprenant des informations destinées à être émises par le dispositif de communication radiofréquence et/ou avec un signal radiofréquence destiné à être reçu par le dispositif de communication radiofréquence.
Patent FR-3019668-A1 (FR)
Title: Systeme multicoeur de traitement de donnees a dispositifs d'entree/sortie locaux et globaux et interface graphique comportant un tel systeme de traitement de donnee
Inventor: ZANTE ETIENNE DENIS MARIE
IPC: G06F15/163
Filed: 2014-07-21
Abstract: Ce système multicoeur de traitement de données comprend un ensemble de cœurs de traitement de données. Une partie au moins de chaque cœur de traitement de données comporte un ensemble d'interfaces locales (42) d'entrée et de sortie de données pour l'accès à des dispositifs périphériques dédiés auxdits cœurs. Il comporte en outre un ensemble d'interfaces globales (45) d'entrée et de sortie de données pour l'accès à des dispositifs périphériques partagés entre lesdits cœurs.
Patent FR-3027753-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur detenant un certificat biometrique
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'une donnée d'authentification biométrique d'un utilisateur comprenant des étapes de : - acquisition (E1) de premières données biométriques dudit utilisateur, - génération (E2) d'une première preuve de connaissance desdites premières données biométriques à partir des premières données biométriques acquises et d'une fonction pseudo aléatoire ; - génération (E3) d'une première donnée d'authentification tronquée en appliquant une fonction de troncature à ladite première preuve de connaissance générée.
Patent FR-3044117-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vol adaptative pour les commandes de vol en lacet et de poussee d'un helicoptere hybride
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: G05G9/04
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention concerne un système de commande de vol adaptative (1) destiné à commander le pas des pales d'une hélice propulsive d'un hélicoptère hybride en fonction de la valeur de recopie dudit pas. Ledit système de commande de vol adaptative (1) comporte un moyen de commande (2) fournissant ledit ordre de commande dudit pas, un organe de pilotage (5) commandant une variation dudit pas et un moyen de pilotage (3) appliquant un gain de commande afin de transformer ledit ordre de commande en une consigne et transmettant ladite consigne audit organe de pilotage (5). Ledit moyen pilotage (3) comporte un moyen de retour d'information (6) appliquant un gain de recopie variable à ladite valeur de recopie de ladite variation dudit pas audit moyen de pilotage (3) modifiant également ledit gain de commande en fonction de ladite valeur de recopie.
Patent FR-3033212-A1 (FR)
Title: Traitement thermique d'un cable electrique
Inventor: DE' MEDICI LUCA
IPC: H01B13/22
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un câble électrique, comportant : - une âme (1) destinée à faire circuler un courant électrique (is) générant un champ magnétique (B) au moins à l'extérieur de l'âme, et - au moins une gaine (3) entourant l'âme et comportant un matériau thermomagnétique, la gaine étant conductrice pour faire circuler un courant électrique auxiliaire (iT) coopérant avec le champ magnétique (B) pour générer, par effet Ettingshausen, un gradient de température (gradT) entre l'âme du câble et l'extérieur de la gaine.
Patent FR-3037513-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la fusion manuelle d'objets postaux dans une pile d'articles de courrier
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: G06K9/62
Filed: 2015-06-17
Abstract: Un dispositif (1) d'aide à la fusion d'objets postaux (2) dans une pile d'articles de courrier (3) déjà triés selon une certaine séquence, comprenant une table de fusion (5) apte à stocker la pile d'articles de courrier sur chant, une première caméra (8) apte à former une image numérique d'un objet postal courant à fusionner dans la pile d'articles de courrier, une seconde caméra (11) qui observe la pile d'articles de courrier comme un Opérateur placé à une extrémité (5A) de la table de fusion, et une unité de contrôle/commande (13) avec un écran d'affichage (10) qui est placé à l'extrémité (5A) de la table de fusion.
Patent FR-3039029-A1 (FR)
Title: Systeme d’affichage et procede de generation d’images tridimensionnelles
Inventor: PERQUY JORIN
IPC: G02B26/08
Filed: 2015-07-17
Abstract: Ce système d'affichage (2) comprend un support (3) ; un écran de projection (4) monté mobile en rotation par rapport au support (3) autour d'un axe de rotation (A) et pourvu d'une première et d'une deuxième faces (5, 6) ; un premier et un deuxième miroirs réfléchissants (7, 8) inclinés par rapport à l'écran de projection (4), les premier et deuxième miroirs réfléchissants (7, 8) étant solidaires en rotation de l'écran de projection (4), et étant configurés pour réfléchir respectivement une image bidimensionnelle sur les première et deuxième faces (5, 6) de l'écran de projection (4) ; un dispositif d'entraînement en rotation (9) configuré pour entraîner en rotation l'écran de projection (4) ; et un dispositif de projection (10) configuré pour projeter en continu une première image bidimensionnelle (12) et une deuxième image bidimensionnelle (12) respectivement sur les premier et deuxième miroirs réfléchissants (7, 8).
Patent FR-3041994-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TESSON THIERRY
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-10-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (1) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine, une structure de support d'anneau (2) ainsi qu'un carter (3) en matériau métallique, la structure de support d'anneau (2) étant formée d'un matériau composite à matrice céramique différent de celui constituant les secteurs d'anneau (1), chaque secteur d'anneau (1) ayant une partie formant base annulaire (5) avec une face interne (6) définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe (8) située du côté opposé à la face interne (6), chacun des secteurs d'anneau (1) étant maintenu par la structure de support d'anneau (2) laquelle est reliée au carter (3), l'ensemble d'anneau de turbine étant tel que la condition suivante est vérifiée : 0,25*E1*(C3-C1) ≤ E2*(C3-C2) ≤ 0,75*E1*(C3-C1) dans la formule ci-dessus : E1 désigne le module d'Young du matériau formant les secteurs d'anneau (1), E2 désigne le module d'Young du matériau formant la structure de support d'anneau (2), C1 désigne le coefficient de dilatation thermique du matériau formant les secteurs d'anneau (1), C2 désigne le coefficient de dilatation thermique du matériau formant la structure de support d'anneau (2) et C3 désigne le coefficient de dilatation thermique du matériau formant le carter (3).
Patent FR-3045940-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inductance et son procede de fabrication
Inventor: PORNIN JEAN-LOUIS
IPC: H05K1/16
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inductance comprenant une bobine pourvue d'au moins une spire électriquement conductrice comprenant une première portion de spire formée sur une face d'un premier substrat (100), et une deuxième portion de spire, une première extrémité de la première portion étant reliée électriquement à une première extrémité de la deuxième portion par une liaison conductrice (310), la bobine présentant un axe longitudinal (610), autour duquel la au moins une spire est formée, qui est perpendiculaire à une dimension en épaisseur du premier substrat (100), caractérisé en ce que la deuxième portion est formée sur une face d'un deuxième substrat (200) différent du premier substrat (100), la face du premier substrat (100) étant en regard de la face du deuxième substrat (200), la liaison conductrice (310) s'étendant dans un espace interstitiel situé entre la face du premier substrat (100) et la face du deuxième substrat (200).
Patent FR-3045482-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente une pluralité de découpures d'orientation transversale délimitées par des parois de matière se faisant face, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf d'au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant strictement supérieure à 4 mm, et le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la couche C est inférieur à 8 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la couche C étant inférieure à 0.100.