baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980087-B1 (FR)
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/00
Filed: 2011-09-15
Granted: 2014-01-17
Abstract: The device (1) has an applicator holder (7) connected to a cosmetic product reserve (3) e.g. tube, and a rotative application member (5) e.g. mascara brush, connected to the holder. The application member has an outer surface (41) to receive the product. The holder has a cosmetic product distribution zone. A transfer device (9) transfers the product from the reserve to the application member. The zone is located at non-zero distance from the surface. The transfer device includes a set of cosmetic product distribution openings (39) communicating with the reserve and emerging on the zone.
Patent FR-2967421-B1 (FR)
Inventor: BLAHUTA SAMUEL
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-09-22
Granted: 2012-12-28
Abstract: A scintillation compound can include a rare earth element that is in a divalent (RE2+) or a tetravalent state (RE4+). The scintillation compound can include another element to allow for better change balance. The other element may be a principal constituent of the scintillation compound or may be a dopant or a co-dopant. In an embodiment, a metal element in a trivalent state (M3+) may be replaced by RE4+ and a metal element in a divalent state (M2+). In another embodiment, M3+ may be replaced by RE2+ and M4+. In a further embodiment, M2+ may be replaced by a RE3+ and a metal element in a monovalent state (M1+). The metal element used for electronic charge balance may have a single valance state, rather than a plurality of valence states, to help reduce the likelihood that the valance state would change during formation of the scintillation compound.
Patent FR-2982886-B1 (FR)
Title: Sauces de couchage a base de dextrines partiellement solubles de haut poids moleculaire
Inventor: MESNAGER JULIEN
IPC: D21H17/28
Filed: 2011-11-18
Granted: 2014-08-08
Abstract: L'invention a pour objet sauce de couchage comprenant, de l'eau, au moins un pigment et au moins un amidon modifié présentant : . une masse moléculaire moyenne en poids allant de 250 000 à 2 000 000 Da ; . une solubilité, mesurée selon un test A, allant de 50 à 85%. L'invention porte également sur un procédé de préparation de ladite sauce, ainsi que sur un procédé de couchage de papier à partir de cette sauce.
Patent FR-2990948-B1 (FR)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: REHFELD MARC
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-05-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne Intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre pour former un vitrage feuilleté ayant des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant au moins une couche (3) en matériau plastique viscoélastique aux propriétés d'amortissement vibro-acoustique, l'intercalaire étant tel que la fréquence de résonance f du deuxième mode de résonance d'un barreau de vitrage feuilleté de surface 25 mm x 300 mm composé de deux feuilles de verre d'épaisseur 2,1 mm chacune entre lesquelles est incorporé l'intercalaire, déterminée par un mesurage de l'impédance mécanique (MIM) à 20°C selon la norme ISO 16940, est comprise entre 760 Hz et 1000 Hz et le facteur de perte eta du deuxième mode de résonance du même barreau, déterminé par MIM dans les mêmes conditions, est supérieur ou égal à 0,25. L'invention permet une diminution de l'épaisseur des feuilles de verre sans dégradation des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques.
Patent FR-2981458-B1 (FR)
Title: Systemes et procede destines a produire des ondes sismiques dirigees dans l'eau
Inventor: PARKES GREGORY ERNEST
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-10-10
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un ensemble de source sismique (70) comprend un corps (200) ayant une cavité (270) et une source sismique (210) positionnée dans la cavité (270). La cavité (270) est en communication de fluide avec de l'eau par l'intermédiaire d'une ouverture (280) orientée dans une première direction. Une ou plusieurs surfaces du corps (200) définissent un contact avec l'eau sur un côté opposé à la première direction. Un procédé décrit comprend le fait de former un ensemble de source (70) en : prévoyant une cavité (270) ayant une ouverture (280) pour transmettre des ondes sismiques ; fixant rigidement une base sur un côté de la cavité (270) à l'opposé de l'ouverture (280), une section transversale de la base étant sensiblement plus grande qu'une section de l'ouverture (280) ; et positionnant une source sismique (210) dans la cavité (270). L'ensemble de source (70) est immergé dans l'eau et déclenché.
Patent FR-2993298-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de nettoyage de piscine
Inventor: DURVASULA KAMESHWAR
IPC: E04H4/16
Filed: 2013-07-10
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un système de nettoyage de piscine utilise un véhicule électrique robotisé de nettoyage de surface pour se déplacer de manière adjacente à des surfaces contenant de l'eau, dans une piscine, tout en étant immergé dans la piscine . Dans un mode de réalisation, une caméra capture le mouvement du véhicule. Dans un mode de réalisation, une station sèche sert d'intermédiaire sur l'ensemble d'un réseau étendu entre le véhicule et un serveur qui communique avec le dispositif électronique portable.
Patent FR-3008524-B1 (FR)
Title: Dispositif de paiement electronique presentant des moyens de blocage de l'acces a la memoire fiscale.
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-07-12
Granted: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique comprenant un module de mémorisation de données relatives à au moins une transaction effectuée au moyen dudit terminal. Selon l'invention, un tel terminal de paiement comprend des moyens de blocage d'un accès audit module de mémorisation, aptes à empêcher tout accès audit module de mémorisation lorsque ledit terminal de paiement est intègre.          L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel terminal de paiement électronique, comprenant des étapes de :         - assemblage par soudure dudit module de mémorisation au sein d'une structure formant coffre-fort et comprenant au moins deux circuits imprimés ; insertion de ladite structure formant coffre-fort dans un logement ménagé dans ledit terminal sensiblement perpendiculairement audit plan d'assemblage ; coulage d'une résine dans ledit logement et solidification irréversible de ladite résine.
Patent FR-3013810-B1 (FR)
Title: Procede et dispostif de climatisation solaire
Inventor: ROULET FRANCOIS
IPC: H01L31/00
Filed: 2013-11-27
Granted: 2015-12-11
Abstract: Installation de climatisation solaire, comprenant une unité de production photovoltaïque, un accumulateur d'énergie thermique, un groupe frigorifique comprenant un compresseur, le groupe frigorifique et l'accumulateur d'énergie thermique étant placés en série, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de commande de la puissance électrique absorbée en fonction de la puissance électrique provenant de l'unité de production photovoltaïque.
Patent FR-2999558-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication par pyrolyse laser de particules submicroniques multicouches
Inventor: TENEGAL FRANCOIS
IPC: C01B33/027
Filed: 2013-12-19
Granted: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire des particules (10), comprenant comme étapes : on introduit dans une chambre de réaction au moins un flux de réaction (1) comprenant un premier élément chimique (du Silicium) et se propageant selon une direction de flux (11) ; on projette un faisceau de rayonnement (3) à travers la chambre de réaction en intersection avec chaque flux de réaction (1) dans une zone d'interaction par flux de réaction, pour former dans chaque flux de réaction des cœurs de particules comprenant le premier élément chimique, et on introduit, dans la chambre de réaction, un deuxième élément chimique (du Carbone) interagissant avec chaque flux de réaction (1) pour recouvrir les cœurs de particules d'une couche comprenant le deuxième élément chimique. Le deuxième élément chimique est introduit dans la chambre (8) avec le premier élément chimique dans chaque flux de réaction (1) avant la zone d'interaction de chaque flux de réaction. Le deuxième élément chimique peut en complément être introduit, avant ou après la zone d'interaction, dans la chambre (8) dans un flux de gaz entourant chaque flux de réaction.
Patent FR-3020677-B1 (FR)
Title: Machine doseuse a demontage automatise
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: G01F11/06
Filed: 2014-04-30
Granted: 2016-04-15
Abstract: Machine de dosage comportant un bâti (1) sur lequel sont montés une trémie (2), au moins un conduit (12) débouchant dans la trémie à proximité d'un fond de celle-ci et recevant une partie d'une vis de transfert  (10) s'étendant au fond de la trémie, au moins un cylindre de dosage (22) qui reçoit à coulissement un piston d'aspiration et de refoulement (32) et qui est raccordé au conduit par une vanne à tournant (21) en contact avec une extrémité du conduit opposée à la trémie, et des moyens motorisés d'entraînement de la vis de transfert, du piston et du tournant qui sont agencés pour réaliser le dosage. La machine comportant des moyens motorisés de dégagement du piston hors du cylindre de dosage et du tournant hors du corps de vanne.
Patent FR-3007369-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner une manoeuvre de conduite d'un vehicule
Inventor: FLEHMIG FOLKO
IPC: B60W30/08
Filed: 2014-06-18
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé pour déterminer une manœuvre de conduite d'un véhicule (105) consistant à : - déterminer un accident imminent avec un objet externe (140), - déterminer les grandeurs caractéristiques des dommages pour différentes manœuvres de conduites, et - déterminer la manœuvre de conduite dont la grandeur caractéristique correspond au moindre dommage d'accident.
Patent FR-3029829-B1 (FR)
Title: Eprouvette, dispositif experimental et procede de caracterisation d'une poudre pour fabrication additive
Inventor: PICHOT FRANCOIS
IPC: B33Y70/00
Filed: 2014-12-10
Granted: 2017-09-29
Abstract: Eprouvette, dispositif expérimental et procédé de caractérisation permettant de caractériser une poudre apte à être utilisée dans un procédé de fabrication additive, le procédé comprenant les étapes de fabrication sur un plateau (21b) de deux éprouvettes (42) sensiblement identiques par fabrication additive à partir d'une poudre à caractériser et contenant de la poudre non solidifiée, mesures sur la première éprouvette aboutissant à la détermination de paramètre relatifs aux éprouvettes (42), instrumentation d'une face de mesure (52) de la deuxième éprouvette (42) à l'aide d'au moins un thermocouple, réalisation d'un test expérimental incluant la projection d'un faisceau de haute énergie (31) sur une face d'exposition (53) de l'éprouvette (42) opposée à sa face de mesure (52) et l'acquisition des températures mesurées par ledit au moins un thermocouple au cours du temps, réalisation de modèles de simulation numérique incorporant les paramètres relatifs à l'éprouvette (42) et au faisceau de haute puissance (31) et incluant au moins un thermocouple virtuel disposé de la même manière que ledit au moins un thermocouple du test expérimental, chaque modèle étant identique à l'exception d'un paramètre à caractériser relatif à la poudre formant variable d'ajustement, et comparaison des résultats expérimentaux avec les résultats des simulations numériques.
Patent FR-3035169-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle du remplissage d'une conduite en cours de pose dans une etendue d'eau, ensemble et procede associes
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: F16L1/20
Filed: 2015-04-16
Granted: 2017-05-05
Abstract: Le dispositif comprend : un tronçon amont (34) définissant une entrée d'introduction d'eau (48), un équipement d'injection (36) d'un fluide de traitement dans l'eau introduite dans le tronçon amont (34), un tronçon intermédiaire (38) monté en aval de l'équipement d'injection (36) pour recevoir l'eau contenant du fluide de traitement, et un tronçon aval (40) de convoyage d'eau vers la conduite de transport de fluide (12) en cours de pose.         Il comporte :         - un réservoir de compensation de volume de liquide (42), présentant un volume variable de réception (44) d'eau refoulée depuis la conduite de transport de fluide (12),         - un raccord (46), sur lequel sont connectés le tronçon intermédiaire (38), le tronçon aval (40) et le réservoir de compensation de volume de liquide (42), la section transversale d'entrée (S3) du réservoir de compensation de volume de liquide (42), prise au niveau du raccord (46), étant supérieure à 40 fois la section transversale interne (S1) du tronçon intermédiaire (38), prise au niveau du raccord (46).         Ce dispositif fonctionne de manière fiable même lorsque l'étendue d'eau est agitée. Notamment, l'eau qui reflue lorsque l'extrémité supérieure de la conduite remonte sous l'effet de cette agitation peut être absorbée par le réservoir de compensation au lieu d'être refoulée brutalement à travers le dispositif, occasionnant une perte de fluide de traitement voire des dommages au dispositif.
Patent FR-3056714-B1 (FR)
Title: Systeme d'echange de chaleur pour une voie
Inventor: POUTEAU BERTRAND
IPC: E01C11/26
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: Système d'échange de chaleur pour une voie comprenant une chaussée, le système comprenant un premier réseau de tuyaux adapté pour la circulation d'un fluide caloporteur, lesdits tuyaux formant ensemble une première nappe dite de surface destiné à s'étendre au sein de la chaussée, au voisinage de la surface de celle-ci, dans lequel le premier réseau est adapté pour permettre au fluide caloporteur qui y circule de capter et/ou restituer de la chaleur à la chaussée, et dans lequel le système est adapté pour permettre au fluide caloporteur qui circule dans le premier réseau de capter et/ou de restituer de la chaleur à au moins un deuxième réseau.
Patent FR-3046330-B1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu clignotant de vehicule
Inventor: OHTA SHINJI
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-12-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un circuit d'éclairage (2) pour le clignotement d'une unité d'émission de lumière (3) ayant plusieurs systèmes de source de lumière (PL1 à PL3) est équipé d'une unité de détection d'anomalie (22) qui génère une information d'anomalie (Sdt, Sdt') lors de la détection d'une anomalie même dans un des différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3), et d'un circuit de maintien (23) qui maintient l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') pendant une période où le circuit d'éclairage (2) est alimenté avec un signal de clignotement. Le circuit d'éclairage (2) délivre un ou des courants de commande aux différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3) en fonction du signal de clignotement et cesse de délivrer un ou des courants de commande à tous les systèmes de source de lumière (PL1 à PL3) en fonction de l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') qui est maintenue par le circuit de maintien (23).
Patent FR-3062052-B1 (FR)
Title: Ensemble de composants pour la restauration prothetique dentaire
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: Ensemble (1) de composants pour la restauration prothétique dentaire, comprenant un implant dentaire (2) en céramique à logement intérieur de connexion (3). Un insert fileté intérieurement (5) est rapporté dans le logement intérieur de connexion (3) de l'implant dentaire (2), y est indexé en rotation, et y est maintenu par une pièce de fixation (6) formant une butée axiale s'opposant à une extraction de l'insert fileté intérieurement (5) hors du logement intérieur de connexion (3).
Patent FR-3069279-B1 (FR)
Title: Procede de lancement d’une regeneration d’un filtre a particules
Inventor: DILLENSCHNEIDER JULIE
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de lancement d'une régénération dysfonctionnelle d'un filtre à particules intégré à une ligne d'échappement de moteur thermique à allumage commandé d'un véhicule automobile, le procédé comprenant une étape d'estimation d'une charge courante (Cs) du filtre et, quand la charge courante (Cs) est supérieure à un seuil minimal, une étape de modification des paramètres de combustion (McsRGa) afin d'effectuer une régénération dysfonctionnelle. L'étape d'estimation se fait en fonction simultanément de trois estimations (10 à 12) de masses à partir, respectivement, d'une mesure d'un différentiel de pression aux bornes du filtre, d'une estimation (12) des émissions depuis la dernière régénération avec prise en compte d'une estimation de combustion naturelle des suies et d'une estimation (11) des émissions prises isolément avec un facteur multiplicatif de sécurité supérieur à 1, la deuxième estimation (12) étant recalée par rapport au moins à la première estimation (10).
Patent FR-3071124-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'une image hyperspectrale
Inventor: GERMAIN GERALD
IPC: G02B5/20
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de capture d'une image hyperspectrale (15) comportant : - des moyens d'acquisition d'une image diffractée (14) d'un plan focal ; - des moyens d'acquisition d'au moins deux images non-diffractées (17-18) dudit plan focal obtenues avec des filtres chromatographiques (F1-F4) distincts ; et - des moyens de construction d'une image hyperspectrale (15) à partir des différentes diffractions (R0-R7) comportant un réseau de neurones configuré pour calculer une intensité de chaque voxel de ladite image hyperspectrale (15) en fonction : - d'une intensité lumineuse dans chacune des images non-diffractées (17-18) aux coordonnées x et y, le poids de chaque intensité dépendant de la proximité entre la longueur d'onde recherchée et la couleur du filtre chromatographique de ladite image non-diffractée ; et - des intensités lumineuses dans chacune des diffractions de l'image diffractée (14) dont les coordonnées x, y sont dépendantes des coordonnées x, y et ? dudit voxel.
Patent FR-3062164-B1 (FR)
Title: Appareil de recuperation de chaleur d'echappement
Inventor: SHINOHARA RYUTARO
IPC: F02N19/10
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: Il est prévu un appareil de récupération de chaleur d'échappement comprenant : un moteur (1) comprenant au moins un carter d'huile (2) ; des tuyaux d'échappement (51, 52) par lesquels passe un gaz d'échappement évacué du moteur (1) ; un pot catalytique (6) dont une partie ou l'intégralité est prévue à l'avant du moteur (1) dans un véhicule pour nettoyer le gaz d'échappement ; et un dispositif de récupération de chaleur d'échappement (7) comprenant un fluide caloporteur et échangeant de la chaleur entre le fluide caloporteur et le gaz d'échappement, dans lequel le dispositif de récupération de chaleur d'échappement (7) est prévu à une position intermédiaire dans le tuyau d'échappement (52) en aval du pot catalytique (6) et une partie du dispositif de récupération de chaleur d'échappement (7) est prévue au moins au-dessous d'une portion de base du carter d'huile (2).
Patent FR-3077156-B1 (FR)
Title: Memoire sram a declenchement de fin de lecture ameliore
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: G11C11/4193
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-02-14
Abstract: Circuit (10) déclencheur de fin d'opération de lecture, pour dispositf mémoire SRAM, comprenant : - une pluralité de paires de transistors (14a, 14b) connectées à une ligne de bit (BLTi,) et une ligne de bit complémentaire (BLFi), les transistors ayant chacun une source connectée à un nœud (12), le nœud (12) et les lignes de bits étant, préalablement à l'activation de ladite ligne de mot donnée, respectivement pré-chargés par le biais de moyens de pré-charge, puis, lorsque ladite ligne de mot est activée, au moins les lignes de bits sont déconnectées des moyens de précharge, de sorte à modifier l'état de conduction de certains transistors et entrainer en conséquence une variation de potentiel dudit nœud jusqu'à atteindre un potentiel seuil déterminé déclenchant l'émission du signal de fin de phase (Seor).
Patent FR-3080008-B1 (FR)
Title: Poignee et procede de deploiement d'une poignee
Inventor: MALTAIS SIMON
IPC: A45C13/26
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: Une poignée rétractable. Il comprend un premier bras comprenant une première extrémité et une seconde extrémité et un second bras comprenant une première extrémité et une seconde extrémité; un segment de saisie qui interconnecte le premier bras à la première extrémité du premier bras et le second bras à la première extrémité du second bras, dans lequel le premier bras est attaché au segment de saisie de sorte que le premier bras peut tourner autour du point de fixation du premier bras au segment de saisie, et dans lequel le second bras est attaché au segment de saisie de sorte que le second bras peut tourner autour du point de fixation du second bras au segment de saisie; et une fixation pour fixer la poignée à un corps de bagage.
Patent FR-3084762-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de pieces d'un turboreacteur par identification radiofrequence avec antenne integree
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la maintenance des aéronefs et, plus précisément, dans le domaine du suivi des pièces montées dans un turboréacteur, le turboréacteur étant logé dans un compartiment de nacelle délimité par une paroi de nacelle. L'invention concerne un système de contrôle de pièces (11), les pièces étant chacune équipées d'une étiquette RFID (13). Le système de contrôle comprend : ▪ une antenne interne (112) logée dans le compartiment de nacelle (1), l'antenne interne étant agencée pour permettre l'échange de signaux radiofréquences avec chaque étiquette RFID (13), ▪ un dispositif d'interface (111) comportant un point d'accès (1114, 1115) disposé hors du compartiment de nacelle, le dispositif d'interface étant agencé pour pouvoir être connecté à un dispositif interrogateur (12) agencé pour communiquer avec l'étiquette RFID, et ▪ une ligne de transmission (113) connectant le dispositif d'interface (111) à l'antenne interne (112).
Patent FR-3088194-B1 (FR)
Title: Utilisation du microrna mir-27a-5p pour traiter l'inflammation intestinale induite par clostridium difficile
Inventor: KANSAU IMAD
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-02-19
Abstract: Les présents inventeurs ont identifié un miRNA capable de fortement moduler la réponse inflammatoire induite par Clostridium difficile. Ils proposent donc d'incorporer ce miRNA dans une composition pharmaceutique pour prévenir ou diminuer les effets délétères de cette infection sur les intestins des patients infectés. Ce microRNA est le miR-27a-5p. De manière avantageuse, ce miRNA peut être associé à une matrice, incorporé dans des particules, ou véhiculé par un vecteur. Il peut être administré à des sujets infectés à des fins thérapeutiques.
Patent FR-3076263-B1 (FR)
Title: Element de toit de vehicule
Inventor: MERSCH GERHARD
IPC: B60Q3/252
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: Élément de toit de v éhicule Un élément de toit de véhicule (10) est spécifié, comprenant une plaque de verre (12) qui présente une face extérieure (14) et une face intérieure (16), et une masse de scellement transparente (18) qui est agencée sur la face intérieure de la plaque de verre (12), au moins une LED (20) et au moins une ligne électrique (22) au moyen de laquelle la LED (20) peut être contactée étant noyées dans la masse de scellement (18). Ladite au moins une LED (20) et ladite au moins une ligne électrique (22) sont agencées sur une feuille flexible (32) sur laquelle la masse de scellement (18) est moulée par injection. Fig. 1