baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063831-B1 (FR)
Title: Contacteur pour demarreur
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H01H1/20
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le contacteur (1) pour démarreur comporte : ▪ Une plaquette mobile (30) entre une première position (POS1) et une seconde position (POS2), ▪ Une borne de contact électrique (20), ▪ Un noyau mobile bi matériaux (2) conducteur électriquement comprenant une partie ferromagnétique (4), le noyau mobile bi matériaux (2) étant mobile entre une position initiale (POSi) et une position de contact (POSc), ▪ Une bobine (9) entourant le noyau mobile bi matériaux (2) pour le maintenir en position initial (POSi) lorsque la bobine (9) est alimenté électriquement. Le noyau mobile bi matériaux (2) comprend une pastille de contact (3, 3') formant l'une des extrémité dudit noyau mobile bi matériaux (1) pour relier électriquement la borne (20) à la plaquette (30), ladite pastille (3, 3') comportant une résistivité inférieure à celle de la partie ferromagnétique (4) et en ce que la partie ferromagnétique (4) est en série électriquement avec la pastille (3, 3') et la borne (20) ou la plaquette (30) en position de contact (POSc) pour transporter toutes les charges électrique entre la borne (20) et la plaquette (30).
Patent FR-3066081-B1 (FR)
Title: Etui d'application d'un produit cosmetique et ensemble pour un tel etui
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A45D40/02
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un étui (10) d'application d'un produit (12) cosmétique et un ensemble destiné à être monté dans un tel étui (10) d'application comportant au moins une base (16) qui comporte un premier élément (36) d'un système (32) magnétique, ledit ensemble comportant au moins un mécanisme (20) pour la distribution dudit produit (12) cosmétique muni d'une molette (30) d'actionnement et une pièce (34) intermédiaire qui comporte un deuxième élément (38) dudit système (32) magnétique destiné à lier de manière réversible ladite molette (30) à la base (16) pour permettre un changement dudit mécanisme (20), caractérisé en ce que la pièce (34) intermédiaire est configurée pour présenter radialement un encombrement qui est inférieur ou égal au diamètre (D) externe de la molette (30) en dessous de laquelle ladite pièce (34) intermédiaire est agencée axialement.
Patent FR-3066122-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible pour baton
Inventor: CUINAT-GUERRAZ NILS
IPC: A63C11/22
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: Dispositif de fixation (1) amovible pour bâton (2) comprenant une partie mâle (100) et une partie femelle (200), l'une de ces deux parties (100, 200) étant destinée à être fixée à une poignée (3) d'un bâton (2) et l'autre de ces deux parties (100, 200) étant destinée à recevoir une dragonne (4), caractérisé en ce que la partie mâle (100) comprend au moins une surface de liaison (110) apte à coopérer par emboîtement élastique avec au moins une surface de liaison (210) de la partie femelle (200), l'une des surfaces de liaison (110 ; 210) de la partie mâle ou femelle comprenant des picots (130) et l'autre surface de liaison (210 ; 110) de la partie femelle ou mâle comprenant des ouvertures (230) aptes à coopérer avec lesdits picots (130).
Patent FR-3073008-B1 (FR)
Title: Procede d’adaptation d’un signal de commande d’un injecteur de carburant
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'adaptation d'un signal de commande d'un circuit de contrôle d'au moins un injecteur d'un moteur à combustion de véhicule automobile, ledit signal de commande étant un signal en créneaux de tension, de fréquence variable entre une fréquence minimum et une fréquence maximum et qui est caractérisé sur une période donnée par son rapport cyclique. Pour une période donnée du signal de commande, le procédé comprend notamment les étapes de détermination de l'instant de début de la période donnée et de détection (E1) de la première impulsion de la période donnée à partir dudit instant de début et lorsque la durée de ladite première impulsion détectée est comprise dans un intervalle de temps minimum démarrant au début de la période donnée et dont la durée est fonction de la fréquence maximum, modification (E5) de la durée de la première impulsion détectée pour que ladite durée devienne égale à la durée dudit intervalle de temps minimum.
Patent FR-3075240-B1 (FR)
Title: Serrure electronique
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: E05B47/06
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-12-06
Abstract: Serrure électronique dans laquelle : - le centre de gravité d'un levier (34) de verrouillage est situé à au moins 0,1 mm en dessous d'un plan horizontal passant par un axe (36) de rotation de ce levier (34) lorsque le levier de verrouillage est dans une position de verrouillage, et/ou - un mécanisme (30, 33a, 38, 45, 46) de retenue sans contact du levier (34) de verrouillage dans sa position de verrouillage, comporte un bras (38) de mémorisation déplaçable en rotation, indépendamment du levier de verrouillage, autour de l'axe (36) de rotation, entre une position de repos et une position de mémorisation, le centre de gravité du bras de mémorisation étant situé à au moins 0,1 mm en dessous du plan horizontal passant par l'axe (36) de rotation lorsque le bras de mémorisation est dans sa position de repos.
Patent FR-3065757-B1 (FR)
Title: Aeronef ayant un systeme d'entree d'air statique avec un separateur et procede antivibratoire
Inventor: DESVIGNE DAMIEN
IPC: B64C5/10
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'un système d'entrée d'air statique (40). Le système d'entrée d'air statique (40) comprend une bouche d'entrée d'air statique (41), ladite bouche d'entrée d'air statique comprenant une ouverture de passage (42) ménagée dans un ensemble structural supérieur (30), ladite ouverture de passage (42) formant une interface entre un milieu (EXT) et un espace interne (INT) dudit ensemble structural supérieur (30). Le système d'entrée d'air statique (40) comprend au moins un séparateur (50) partageant ladite ouverture de passage (42) en au moins deux lumières (43, 44) distinctes, ledit séparateur (50) comprenant une première portion (51) prolongée par une deuxième portion (52), la première portion (51) s'étendant dans ledit espace interne (INT) et la deuxième portion (52) s'étendant en dehors dudit espace interne (INT).
Patent FR-3084742-B1 (FR)
Title: Procede pour detecter distinctement des anomalies isolees, des anomalies collectives et des points de ruptures dans une serie temporelle de mesures capteur
Inventor: HUNG LE KIM
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-08-20
Abstract: Le dispositif détecte les mesures aberrantes issues de capteurs. Le procédé est caractérisé par les étapes suivantes : - Définir des fenêtre temporelles correspondant chacune à des intervalles de temps - Rechercher dans chaque fenêtre temporelle les candidats « anomalies » ou les candidat « points de rupture » sans les discriminer. - Produire un vecteur de métriques scores pour chaque candidat qui évalue le caractère isolé du candidat. - Utiliser une méthode probabiliste couplé avec une méthode d'apprentissage actif (interactive) pour classifier les candidats. Un candidat pouvant être assigné à la classe « anomalie », la classe « anomalie collective » ou la classe « point de rupture »
Patent FR-3078835-B1 (FR)
Title: Dispositif photonique comportant un laser optiquement connecte a un guide d'onde silicium et procede de fabrication d'un tel dispositif photonique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/20
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif photonique (1) comportant : un support (120) ; une couche intermédiaire (420) ; une étage de guidage optique (200) comprenant un guide d'onde (210) et une première à une cinquième section de guide d'onde (211, 212, 213, 214, 215). Le dispositif photonique (1) comprend en outre une première couche de diélectrique (110) recouvrant l'étage de guidage optique (200) et une structure à gain (310) en contact avec la première couche diélectrique (110). Les deuxième et quatrième sections de guide d'onde (212, 214) et les première et deuxième extrémités de la structure à gain (310) forment une première et une deuxième zone de transition optique entre un guide d'onde hybride laser, et respectivement la première et la cinquième section de guide d'onde (211, 215). Une structuration formant réseau de Bragg est aménagée sur une première partie de de l'épaisseur (el) de la troisième section de guide d'onde (213) qui est éloignée de la structure à gain (310).
Patent FR-3083417-B1 (FR)
Title: Delegation de gestion d'acquittements et de transmission de trames
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W52/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un système de communication comprend un serveur, au moins un dispositif terminal et au moins une passerelle de collecte. Chaque dispositif terminal transmet à destination du serveur des trames ascendantes ayant des instants de transmission d'après lesquels sont définies des fenêtres de réception destinées à des trames descendantes supposées être construites par le serveur et relayées par une dite passerelle de collecte sélectionnée par le serveur. Un mécanisme débrayable de délégation vis-à-vis d'au moins un dispositif terminal élu est implémenté en collaboration avec le serveur par une passerelle de collecte élue en : affectant un tampon à chaque dispositif terminal élu et en y stockant des données utiles reçues de manière asynchrone depuis le serveur à l'attention dudit dispositif terminal élu ; et en construisant et transmettant, pour le compte du serveur, des trames descendantes en réponse aux trames ascendantes reçues de chaque dispositif terminal élu.
Patent FR-3087556-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'efficacite d'utlisation des ressources d'une infrastructure destinee a executer un plan d'ordonnancement
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-10-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention porte sur procédé de génération d'un plan de dimensionnement optimisé pour l'amélioration de l'efficacité d'utilisation des ressources d'une infrastructure informatique impliquée dans l'exécution d'une pluralité de traitements par lots selon un plan d'ordonnancement, ledit procédé comportant :  - une étape (100) d'acquisition de données, comportant l'acquisition d'un premier plan de dimensionnement d'un coefficient de pondération prédéterminé pour chaque ressource d'une pluralité de ressources et de paramètres d'exécution prédéterminés d'un plan d'ordonnancement;  - une étape de calcul (200) d'une première valeur d'efficacité d'utilisation des ressources;  - une étape de détermination (300) de durées d'exécution rallongées de la pluralité de traitements par lots, en fonction de valeurs de quantités de ressources disponibles, une étape de génération (400), d'au moins un plan de dimensionnement optimisé comportant la sélection de nouvelles valeurs de quantité de ressources attribuées à l'au moins un plan de dimensionnement optimisé.
Patent FR-3087874-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage portatif
Inventor: CHENG WAN JEANNIE
IPC: F21V21/40
Filed: 2018-10-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: TITRE :   SYSTEME D’ECLAIRAGE PORTATIF Le système d’éclairage portatif comprend une lampe d’éclairage (4) configurée pour générer de la lumière à partir d’électricité, un dispositif d’alimentation photovoltaïque (6) configuré pour convertir de la lumière en électricité, la lampe d’éclairage (4) et le dispositif d’alimentation photovoltaïque (6) étant séparés ou séparables de manière à pouvoir être disposés à distance l’un de l’autre, un câble d’alimentation (8) pour raccorder la lampe d’éclairage (4) au dispositif d’alimentation photovoltaïque (6), et une poignée de préhension (26) montée sur la lampe d’éclairage (4) pour permettre le transport de la lampe d’éclairage (4), la poignée de préhension (26) étant montée pivotante autour d’un axe de rotation (A) par rapport à la lampe d’éclairage (4).    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3075302-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie, en particulier pour galet tendeur ou roue de guidage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/44
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de poulie comportant une poulie (2) et un roulement (3). La poulie (2) comprend au moins une pièce (17, 18) de poulie en forme de C comprenant une partie intérieure (19) montée sur le roulement (3), une partie extérieure (16) dotée d'une surface cylindrique extérieure (17) dédiée à l'interaction avec une courroie ou une chaîne, et une partie intermédiaire (22) s'étendant sensiblement radialement entre les extrémités axiales des parties intérieure et extérieure (16, 19) sur un côté axial du dispositif (1) de poulie. La surface cylindrique extérieure (16) de la bague extérieure (5) est munie d'au moins un évidement (35) présentant en section droite un profil interne concave. La pièce (17, 18) de poulie est munie d'au moins une partie saillante (37, 38) qui s'étend vers l'intérieur au-delà de la surface cylindrique intérieure (23, 31) de la partie intérieure (22, 30), ladite partie saillante (37, 38) étant reçue dans un évidement correspondant (35) de la bague extérieure (5) de façon à bloquer la pièce (17, 18) de poulie par rapport à la bague extérieure (5) dans les deux sens axiaux.     Figure : 1
Patent FR-3090923-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle généralisé des transferts mémoires pour les accès concurrentiels sur un système sur une puce
Inventor: SALIBA ERIC
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de contrôle généralisé des transferts mémoires pour les accès concurrentiels sur un système sur une puce L’invention concerne un procédé de gestion du transfert de données depuis ou à destination d’au moins une mémoire (14) d’une architecture (12), l’architecture (12) comprenant : - des composants initiateurs (16) propre à requérir le transfert de données depuis ou à destination de la mémoire (14), - des mandataires (18), et - des pare-feu (20), chaque mémoire (14) et chaque composant initiateur (16) présentant un niveau de sécurité, l’architecture (12) étant caractérisée par une politique de filtrage définissant des règles d’accès à la mémoire (14) pour chaque composant initiateur (16) et pour chaque mandataire (18) en fonction des niveaux de sécurité, le procédé comportant au moins une étape de réception, une étape de détermination, et une étape d’autorisation de l’accès. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093795-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un indice de POD
Inventor: GOMIS AUGUSTE
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’un indice de « probability of detection POD » pour un banc d’essai (10) donné, le procédé comprenant les étapes suivantes :- E11 : obtention de données de signal pour une pluralité de paramètres (α, β, γ, rep,…),- E12 : pour chaque paramètre, détermination d’une dispersion (Uα, Uβ) de la mesure des signaux par application d’une loi de probabilité comportementale,- E13 : calcul d’un intervalle d’incertitude globale (Uz) de mesure relative au banc d’essai,- E21 : mesure de données de signal avec le banc d’essai sur une pluralité de pièces de référence (60), - E22 : génération de données de signal supplémentaires à partir des données de signal mesurées sur la pluralité de pièces de référence et de l’incertitude globale (Uz) de mesure du banc d’essai, - E23 : correspondance entre la taille d’un défaut et l’amplitude du signal de la mesure, cette correspondance vérifiant une log-linéarité,- E3 : calcul du POD du banc d’essai à partir des données obtenues. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097751-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé azaflavone pour limiter la quantité de sébum sur la peau, composés azaflavones et composition les contenant
Inventor: BEAUMARD FLORIANE
IPC: C07D215/56
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: UTILISATION D’UN COMPOSE AZAFLAVONE POUR LIMITER LA QUANTITE DE SEBUM SUR LA PEAU, COMPOSES AZAFLAVONES ET COMPOSITION LES CONTENANT L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour matifier les peaux grasses, comprenant l'application topique sur la peau d’un composé azaflavone particulier ou d’une composition renfermant, en particulier dans un milieu physiologiquement acceptable, ce composé azaflavone particulier. L’invention concerne également de nouveaux composés azaflavones ainsi que les compositions les contenant.
Patent FR-3100973-B1 (FR)
Title: Dispositif pour déterminer et afficher une dose d’insuline à administrer à un patient diabétique
Inventor: MEGHERBI FOUAD
IPC: G16H20/00
Filed: 2019-09-25
Granted: 2023-05-05
Abstract: Titre de l’invention Dispositif pour déterminer et afficher une dose d’insuline à administrer à un patient diabétique L’invention concerne un dispositif (1) pour déterminer et afficher une dose d’insuline à administrer à un patient diabétique, que ce soit par injection, inhalation, prise orale ou autre, comprenant des moyens pour fournir une quantité de glucides et une quantité de fibres ; des moyens de calcul (3) configurés pour calculer une dose d’insuline à partir d’au moins la quantité de glucides et la quantité de fibres fournies ; et des moyens d’affichage (4) configurés pour afficher au moins la dose d’insuline calculée par les moyens de calcul (3), et/ou des moyens de mémorisation (32) configurés pour mémoriser au moins la dose d’insuline calculée par les moyens de calcul (3).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101574-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de roue et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B66C1/12
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de manutention (1) pour roue (10) et un procédé utilisant un tel dispositif (1) qui comporte un corps (2) comportant en partie supérieure (2a) une interface de levage (3), destinée à être reliée à un moyen de levage (103). Le corps (2) comporte sur un premier côté une interface de roue (4) destinée à être fixée à une roue (10) à manipuler, et sur un second côté opposé au premier une interface dite de contrepoids (7) sur laquelle est fixé un contrepoids (8). L’interface de levage (3) est positionnée de telle sorte que, lorsqu’une roue (10) est fixée au dispositif (1), le centre de gravité (Md) de l’ensemble formé par le dispositif (1) et la roue (10) se situe sensiblement à la verticale de l’interface de levage (3), positionnant ainsi l’axe (6) de la roue à l’horizontale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102170-B1 (FR)
Title: Dispositif de dessalement de l’eau de mer par distillation à température ambiante
Inventor: CHING GIL
IPC: C02F103/08
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de dessalement de l’eau de mer par distillation à température ambiante.     L’invention concerne un dispositif pour dessaler l’eau de mer comprenant une pompe à circulation d’air, une entrée d’eau à dessaler (11) ; puis, dans le sens du courant d’eau, une unité de nébulisation (10) comprenant une buse, un générateur d’ondes acoustiques et une pièce réfléchissante (15), une unité de vaporisation (20) à température ambiante ; et une unité de séparation comprenant (30) une unité de condensation de l’eau (35) et éventuellement une unité de récolte du sel (36). L’invention se caractérise en ce que l’unité de vaporisation comprend un générateur (22) d’ondes ultrasonores dans un intervalle de fréquences de 40 kHz à 150 kHz et d’une puissance supérieure à 150 dB, qui accélère la vaporisation des gouttes nébulisées.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105503-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection de points de surface à partir d'un modèle CAO pour la localisation d'objets 3D industriels, application de ce procédé à la localisation d’objets 3D industriels, et système de réalité augmentée exploitant des objets 3D ainsi localisés
Inventor: BESBES BASSEM
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé de sélection automatique de points 3D à partir d’un modèle CAO, pour la localisation 3D d’un objet industriel, comprenant :      un échantillonnage d'un ensemble de points 3D extraits à partir d’arrêtes franches dudit modèle CAO, de façon à générer des points 3D de surface (edgelets),   une acquisition au moyen d’une caméra d’une pluralité d’images prises à partir de points de vue d’intérêt dudit objet,   une localisation 3D dudit objet dans ces images, permettant, dans un premier temps, une sélection des points 3D de surface (edgelets) les plus pertinentes, et dans un deuxième temps, une association d’observations 2D auxdits points 3D,  un apprentissage d’un détecteur de points clés (KPD) basé sur une localisation de cartes de chaleur (heatmaps), permettant d’estimer de futures poses dudit objet dans une phase d’inférence.      Utilisation notamment pour la localisation d’objets 3D industriels dans des équipements de réalité augmentée Voir Figure 1
Patent FR-3107517-B1 (FR)
Title: Recharge a poche comprenant des moyens de degazage de la poche et boitier distributeur comprenant une telle recharge a poche.
Inventor: KACHOU LOUFTI
IPC: B65D83/62
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention porte sur une recharge (100) à poche et un boitier distributeur associé, comprenant une poche (101) destinée à contenir un liquide actif à distribuer sous pression, un mécanisme de valve comprenant une valve reliée à un tube de distribution (103) inséré à l’intérieur de la poche (101), un dôme (104) supportant le mécanisme de valve et comprenant une embase (106) de fixation de la poche (101), caractérisée en ce que la recharge (100) comporte des moyens de dégazage (4) de la poche (101), lesquels moyens de dégazage comportent un trou d’accès à l’intérieur de la poche (101) et une membrane (40) hydrophobe recouvrant le trou d’accès, ladite membrane (40) laissant passer le gaz produit par le liquide lorsqu’il est sous pression.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108842-B1 (FR)
Title: Utilisation d'hémoglobine d'Annélides pour traiter le syndrome de détresse respiratoire aiguë
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A61P11/00
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-06-03
Abstract: Utilisation d'hémoglobine d'Annélides pour traiter le syndrome de détresse respiratoire aiguë La présente invention se rapporte à l’utilisation d’une molécule choisie parmi une globine d’Annélides, un protomère de globine d’Annélides et une hémoglobine extracellulaire d’Annélides, pour traiter le syndrome de détresse respiratoire aiguë.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3110191-B1 (FR)
Title: Dispositif de potelet permettant de réaliser des protections périmétriques avec variation angulaire de garde-corps temporaire de chantier
Inventor: PLOTTON RÉGIS
IPC: E04B1/10
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de potelet, utilisé dans le cadre d’un usage de garde-corps temporaire de chantiers, permettant de réaliser des protections périmétriques avec variation angulaire des lisses, utilisant et mélangeant des lisses tubulaires et des planches en bois, caractérisé par :- un mât (a), de forme cylindrique au moins sur sa partie supérieure (b),- deux anneaux (c et c’) juxtaposés et entourant le mât (a) sur sa partie supérieure (b), chacun des anneaux(c, c’) en rotation sur lui-même à 360° autour du mât (a), - les anneaux (c, c’) sont chacun solidarisés latéralement à une attache (d) de fixation recevant indifféremment des lisses tubulaires en acier ou des planches en bois ; selon un principe que l’espace permettant le passage (g) des lisses et planches évite un télescopage avec le mât (a),- relativement à l’attache (d), celle-ci dispose d’une platine (e) placée dans sa partie basse sur laquelle viennent reposer la lisse ou la planche, la platine (e) recevant deux parois verticales (f) placées.  Figure pour l’abrégé : figure 1