baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2690498-A1 (FR)
Title: Elément d'obturation pour boucher des orifices de passage de fluide de pression.
Inventor: ROLF MEIER
IPC: F16L55/136
Filed: 1993-04-23
Abstract: Cet élément comprend une bague d'étanchéité et des moyens axialement espacés d'elle pour fixer l'élément dans un orifice ou un canal. L'élément d'obturation (10) comporte un dispositif de serrage (13, 15, 16, 17) pour la compression d'un joint torique (14), s'appliquant ainsi contre la paroi intérieure de l'orifice (11). Une douille (15) de ce dispositif comporte des bras élastique de serrage (29) s'accrochant par des arêtes coupantes (31) dans la paroi de l'orifice (11) lors du serrage de la vis (16). L'élément d'obturation (10) est utilisable de façon répétée, il peut être monté par des outils simples et protège le joint torique (14) contre l'endommagement lors de la mise en place dans l'orifice (11). Applicable en particulier aux organes pneumatiques.
Patent FR-2704090-A1 (FR)
Title: Déclencheur auxiliaire pour disjoncteur.
Inventor: PATRICK COUDERT
IPC: H01H83/20
Filed: 1993-04-16
Abstract: Déclencheur auxiliaire (1) pour disjoncteur, comprenant: une bobine (10) entourant un fourreau (18), dans le fourreau, un noyau fixe (22), un noyau mobile (24), un poussoir (28) lié au noyau mobile et un premier ressort (30) poussant en permanence le poussoir dans le sens de l'augmentation de dimension d'un l'entrefer; et un système à accumulation d'énergie incluant une palette (4), un second ressort (8) et un verrou (55) accroché à la palette et déplaçable pour libérer son accrochage. Selon l'invention, ledit second ressort (8) est plus fort que ledit premier ressort (30) et une partie d'actionnement (32) du poussoir (28) peut venir pousser sur une partie d'actionnement (62) du verrou (55), une garde étant prévue entre ladite partie d'actionnement (32) du poussoir et ladite partie d'actionnement (62) du verrou lorsque le poussoir n'est pas déplacé.
Patent FR-2704521-A1 (FR)
Title: Additional hand grip for bags having integral handles
Inventor: JEAN-LUC REYNAUD
IPC: A45F5/10
Filed: 1993-04-29
Abstract: The invention relates to an additional hand grip for bags having integral handles allowing the comfortable carrying of one or more bags whilst retaining objects inside these bags. The hand grip 35 is of solid, single-piece nature. Its overall shape is that of a right cylinder along the principal axis 22. The ends 27 and 28 of this cylinder have a concave shape in order to form guides to facilitate the insertion of plastic bag handles. The internal right cylinder 26 ensures the retention of the bag handles. The housings 20 and 21 are each intended to receive a coin or a token. The hand grip is particularly intended for carrying plastic bags dispensed by shopkeepers.
Patent FR-2710369-A1 (FR)
Title: Organe d'allumage de moteur à combustion interne.
Inventor: DOMINIQUE VIALANEIX
IPC: H01R13/639
Filed: 1993-09-23
Abstract: L'invention concerne un organe d'allumage de moteur à combustion interne, comportant au moins une cheminée de sortie coudée (5) agencée pour recevoir un connecteur (8) d'extrémité de câble (7) à enclenchement latéral. Il comprend une butée (6), décalée par rapport à l'axe de l'extrémité de la cheminée, pour permettre l'enclenchement du connecteur de câble dans une première position angulaire, de mise en place, de celui-ci par rapport à la cheminée, et pour empêcher sa déconnexion dans une deuxième position angulaire, d'utilisation.
Patent FR-2710978-A1 (FR)
Title: Indicator assembly with needle, needle therefor and application to motor vehicle dashboards
Inventor: ARMAND CHAUSSEMY
IPC: G12B11/04
Filed: 1993-10-08
Abstract: The present invention relates to an indicator apparatus, of the type comprising a motor means, a needle associated with the motor means, including a pointer and a hub, and designed to be driven by the motor means, and a dial provided with a curved graduated scale, in front of which the needle moves, characterised in that the needle is provided, on the one hand, on a longitudinal central band of the front face (24) of the pointer, with a coloured coating (23) and, on the other hand, on the rear face (22) of the pointer, reflector/diffuser means (24). The invention also relates to needles thus formed and the application of such an apparatus to motor vehicle dashboards.
Patent FR-2712623-A1 (FR)
Title: Safety net for protecting persons working above from falling on construction scaffolding below
Inventor: REMI BERGEL
IPC: E04G21/32
Filed: 1993-11-15
Abstract: The safety unit consists of two horizontal platforms - a lower one (2) on wheels (5,6), at least one of which (5) has a drive motor (8), and an upper one (10) which is connected to the lower one by a central shaft which allows them to rotate relative to one another about a vertical axis.  The upper platform has telescopic feet (15) which can be retracted or deployed and supports a framework (20) with a safety net which can be deployed horizontally to catch people if they should fall. At least one of the wheels of the lower frame is steerable, and it can be remotely controlled. The telescopic legs on the upper platform can be in the form of power cylinders.
Patent FR-2699637-A1 (FR)
Title: Servovalve fluidique à déviation de jet.
Inventor: LEIDY WILSON SAMUEL
IPC: F15B13/043
Filed: 1993-12-13
Abstract: Cette servovalve à déflecteur de jet utilise une pluralité de lames (22-30) empilées les unes sur les autres et liées ensemble pour former une structure stratifiée monobloc (20). Elle comprend une buse fixe (52) et une paire de récepteurs (60, 68) placés en vis-à-vis de la buse, avec un déflecteur mobile (72) placé entre la buse et les récepteurs pour dévier le jet émanant de la buse. Des moyens formant conduits (34, 36, 38) sont également définis dans la structure stratifiée monobloc pour envoyer du fluide sous pression à la buse et recevoir toute sortie différentielle de fluide.
Patent WO-9428390-A1 (WO)
Inventor: TABONE HERVE
IPC: G01N1/06
Filed: 1994-06-02
Abstract: The body (5), which carries the cutting blade (7), has a cavity (5a^_) formed therein. The cavity is connected to a vacuum source so that opening of the valve (9) which closes said cavity immediately eliminates the cutting waste (t'), while in the closed position the space provided between the valve and a lid (13) assists in detaching the sections by preventing them from curling about themselves.
Patent FR-2719481-A1 (FR)
Title: Composition à base de composés antifongiques et de composés antibactériens halogènes pour diminuer la chute des cheveux.
Inventor: DIDIER SAINT-LEGER
IPC: A61K45/06
Filed: 1994-05-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique contenant: - au moins un agent antifongique - et au moins un agent antibactérien halogéné. Ces compositions sont notamment destinées au traitement du cuir chevelu et des cheveux en particulier pour diminuer leur chute.
Patent FR-2719958-A1 (FR)
Title: Compression and decompression of message data on computer network
Inventor: TALTAVULL JEAN-MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 1994-05-11
Abstract: The data compression and decompression is applied at the Transport Layer (Level four in the OSI seven layer model).  The compression is applied to a set of consecutive messages.  The messages are formed of a data description and the data itself. The messages can be of any length.  The end of the message is indicated by a marker.  The message is compressed at the sending end and decompressed at the receiving end.  The message descriptions are sent separately.The message is cut into segments or length determined by length related tariffs on the communication network, with a view to optimisation of the cost of the communication.
Patent FR-2720787-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination des paramètres spécifiques des injecteurs d'un moteur à combustion, notamment d'un moteur diesel à pré-injection.
Inventor: DRUTEL YVES
IPC: F02M65/00
Filed: 1994-06-06
Abstract: L'invention propose un procédé de détermination des paramètres spécifiques de chacun des injecteurs (8) d'un dispositif d'injection d'un moteur à combustion, notamment d'un dispositif avec pré-injection à commande électronique d'un moteur Diesel, caractérisé en ce que l'on établit la courbe de la différence de vitesse instantanée (DVi) de l'arbre moteur entre l'instant de passage au point mort haut de combustion du cylindre considéré et un instant ultérieur précédant le passage au point mort haut de combustion du cylindre suivant en fonction de la valeur du paramètre à déterminer, les autres paramètres de fonctionnement étant maintenus constants, et on détermine la valeur optimale dudit paramètre correspondant à un extremum de ladite courbe.
Patent FR-2722432-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection comprenant un reservoir de produit de revetement et procede de nettoyage et de remplissage d'un tel reservoir
Inventor: THOME CARYL
IPC: B05B5/04
Filed: 1994-07-13
Abstract: Dispositif de projection de produit de revêtement, du type comprenant au moins un projecteur (1) et un réservoir (5) à piston (9) déplacé par une tige d'actionnement (12), caractérisé en ce que ladite tige est susceptible d'être désolidarisée mécaniquement dudit piston ou des moyens d'entraînement en translation (15,16) et/ou de mesure de déplacement (17) de ladite tige. La tige (12) peut être en appui simple sur le piston (9) ou associée à des moyens d'entraînement qui permettent son extraction. selon le procédé, pendant une partie au moins des phases de nettoyage ou de remplissage du réservoir, le piston (9) est déplacé par le produit pénétrant dans le réservoir.
Patent FR-2724546-A1 (FR)
Title: Model designed to represent the human body
Inventor: BOCQUELET ANTOINE
IPC: A47F8/00
Filed: 1994-09-21
Abstract: The model, comprising a head, torso and limbs with articulated joints, has each joint made in the form of a spherical coupling (6) in two halves (6a,6b) joined by a fixing screw or bolt (7) and having a ball joint (8) connected to one limb section (4) and a pivoted lever (9) connected to the other, with the screw or bolt acting as a pressure regulator on the ball joint and lever. The lever is able to pivot in a space formed between the two halves of the spherical coupling, while the ball joint (8) is able to pivot about two axes (18) lying parallel to the axis of the lever's pivot. The model's components are made from metal tubing (4) covered with a moulded or injected plastic giving the appearance of wood, while the spherical couplings are made from a polyethylene-based material.
Patent FR-2710473-A1 (FR)
Title: Procédé pour produire en numérique un signal complexe de bande de base.
Inventor: MICHAEL BOLLE
IPC: H04B1/713
Filed: 1994-09-23
Abstract: a) Procédé pour produire en numérique un signal complexe de bande de base. b) Procédé caractérisé en ce que le filtrage des nombres en numérique par les filtres (18) du filtre polyphasé (6) est effectué à une deuxième fréquence qui se calcule à partir de la première fréquence en la divisant par le nombre (N) des filtres (18), et en ce que chaque nombre ainsi filtré est multiplié, avant la totalisation, par un facteur qui résulte du décalage de fréquence du filtre polyphasé (6).
Patent FR-2725475-A1 (FR)
Inventor: DURET PIERRE
IPC: F02M67/02
Filed: 1994-10-11
Abstract: Pneumatically-controlled fuel injection in a two-stroke engine comprising at least one cylinder (1) with a piston (2) delimiting a combustion chamber (14) and a pump housing (5) located in the extension of the combustion chamber and separated therefrom by the piston (2), at least one main air inlet (7) located within the pump housing, including a first backflow preventor (6), a device for supplying the pressurized air-fuel mixture, including means (20) for opening and closing an opening (12) for introducing the air-fuel mixture into the combustion chamber (14), and a channel (15) linked to the opening (12), containing the pressurized air-fuel mixture. The engine of the invention also comprises means (30-34) for drawing and introducing a pressurized fuel-air mixture into the channel (15).
Patent FR-2725768-A1 (FR)
Title: Automatic gear box control device for motor vehicle
Inventor: LENOIR JEAN DENIS
IPC: B60K26/02
Filed: 1994-10-18
Abstract: The control device changes gear down to a lower ratio by closing an electrical circuit, during movement of the accelerator pedal. The electrical contacts closing the circuit are mounted on the vehicle accelerator pedal arm (1). The contacts may be operated by a pad (12) on the pedal arm, receiving pressure from the driver, during acceleration. Alternatively, the pad may be mounted on a frame (11) connected to the accelerator pedal, forming a rigid assembly, closing the circuit contacts between the pedal rest and full operating positions. The pad may pivot on its support frame by the operation of a return spring. This may require additional effort, greater than required on the pedal for full power.
Patent FR-2727921-A1 (FR)
Inventor: GAUTIER JEAN PIERRE
IPC: B60T13/56
Filed: 1994-12-09
Abstract: Pneumatic brake servo comprising a body (10) having an axis of symmetry (X-X'), sealingly separated by a moveable partition (12) into a front chamber (14) permanently linked to a low pressure source and a rear chamber (16) selectively linked to the front chamber (14) or to a high pressure source by a three-way valve (30) actuated by a control rod (28) which engages, via the front face of a plunger (26), with the rear face of a thrust rod (82) integral with a reaction plate (80). An auxiliary housing (32) integral with said moveable partition (12) projects into the front chamber (14). An auxiliary piston (34) sealingly divides the interior of the inner auxiliairy housing (32) into a front volume (36) and a rear volume (38), the auxiliairy piston (34) being mounted stationary in relation to the body (10), the front volume (36) being permanently linked to the rear chamber (16) and the rear volume (38) being permanently linked to the front chamber (14). According to the invention, the brake servo further comprises at least one member integral with the front (42) and rear (44) walls of the body (10) for transmitting the reaction force (50, 100) which passes through the body (10) parallel to the axis of symmetry (X-X') of said brake servo.
Patent FR-2728914-A1 (FR)
Title: Fer a repasser muni d'un detecteur thermique mesurant une temperature de tissu
Inventor: HAZAN JEAN PIERRE
IPC: D06F75/26
Filed: 1994-12-29
Abstract: Le fer à repasser (10) comprend un détecteur thermique (13) monté sur la semelle (11) du fer à repasser à l'aide de moyens de fixation (14) qui présentent une structure qui minimise les échanges thermiques entre le détecteur et la semelle chauffée du fer à repasser. Les moyens de fixation (14) possèdent une faible capacité calorifique et assurent l'isolation thermique du détecteur (13) tout en le pressant souplement sur le tissu pour effectuer une mesure de température de surface. Les moyens de fixation comportent des matériaux à faible effusivité (110). Le détecteur thermique (13) est utilisé pour contrôler le fonctionnement du fer à repasser (température de la semelle, émission de vapeur).
Patent WO-9526886-A1 (WO)
Inventor: CASTELLAS GERARD
IPC: B43K25/02
Filed: 1995-03-24
Abstract: A writing or drawing instrument (1) comprising a removable cap (2) for receiving the writing or drawing nib end (3) of the instrument. The cap (2) is provided with a fastening clip (7) joined to the cap by a joining member (8) adjacent the open end (5) thereof while its free end (9) is located adjacent the closed end (6) of said cap. The joining member (8) of the fastening clip (7) is located in the half (L') of the length (L) of the instrument/cap assembly (1-2) which includes the inoperative end portion (4) thereof.
Patent FR-2729286-A1 (FR)
Inventor: BASORA SANJUAN ANTONIO
IPC: A47J37/08
Filed: 1995-01-13
Abstract: An electric toaster with a housing (1) comprising a toasting chamber and a slot (2) provided in the top surface thereof for inserting slices of bread, at least one heating element (3), and at least one bread holder (4) movable up and down on a guide device (6) by means of a lowering and raising mechanism (8) between the housing (1) and the toasting chamber. Said guide device (6) comprises a single vertical slide rail (9) with a slide (10) movably mounted thereon, and said holder (4) is attached only to the slide (10) so that it is cantilevered to said post (9).
Patent FR-2730360-A1 (FR)
Title: Regulation assembly for regulating output voltage of motor vehicle alternator
Inventor: PIERRET JEAN MARIE
IPC: H02J7/24
Filed: 1995-02-03
Abstract: The voltage regulator has control of the excitation of the alternator, responding to the speed of the alternator and also to the rate of change of speed of the alternator. The regulator is set to limit the excitation to the alternator so the rate of decrease of speed is less than the rate that implies stalling of the engine. In addition a higher priority starting regulator overrides the main regulator. This priority regulator limits the current drawn from the alternator during a set period while the engine is starting. The principal regulator is inhibited while the priority regulator is operational, and is restored once the starting period is over.
Patent FR-2730344-A1 (FR)
Title: Connection and switching assembly for use with high frequency signals
Inventor: LUCAS RENE
IPC: H01R13/646
Filed: 1995-02-03
Abstract: The device comprises at least one switching element (18, 19) comprises a relay with a first assembly of connection terminals (41) for transmitting signals, and a second assembly of connection terminals (42) for receiving control signals. The switching element is fixed to a connection interface (10, 13) which provides the contacts for the two connection terminal blocks. The switching element is intended to be controlled by a computer with an automatic test procedure. This is able to generate and apply test signals to the terminals via the connection interface and has electronic test and detection circuitry.
Patent WO-9621008-A1 (WO)
Title: Procede de production de lignine-peroxydase et de manganese-peroxydase a partir d'une culture de phanerochaete chrysosporium
Inventor: MOUKHA SERGE
IPC: C12N9/08
Filed: 1995-12-28
Abstract: L'invention est relative à de nouvelles souches de Phanerochaete chrysosporium, et à leurs utilisations pour la production de lignine-péroxydase et/ou de manganèse-péroxydase.
Patent FR-2731099-A1 (FR)
Title: Adhesive envelope, esp. for attaching to a package
IPC: B65D75/54
Filed: 1995-02-28
Abstract: The envelope, consists of a lower panel (20), an upper panel (21) which is adhesive on the back, and an anti-adhesive layer (3), e.g. of silicone, which covers the central portion of the adhesive backing, leaving an adhesive edge for attaching to the lower panel. The upper panel and anti-adhesive layer are transparent, giving a view of a label or document (4) enclosed in the pouch formed between the upper and lower panels. The envelope is made by applying the various layers on top of one another from rolls, with the finished product in the form of a continuous strip on a peel-off backing.
Patent FR-2732849-A1 (FR)
Title: Infrared camera device for vehicle driver vision aid
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H04N5/238
Filed: 1995-04-07
Abstract: The device includes an optical system (10,11) and a CCD (12) which form an infrared image of the field of vision in front of the vehicle. An attenuation device, e.g. a screen, attenuates the infrared rays generated from part of the field of vision which is susceptible to infrared glare sources.  The amount of light detected in at least one sensor zone is used to selectively vary the attenuation characteristic of the screen. This prevents saturation and overload of the CCD and loss of the whole image.
Patent FR-2733334-A1 (FR)
Title: Payment terminal with reading and verification facility for credit card, or bank card, or cheques.
Inventor: DAURY PHILIPPE
IPC: G07F7/08
Filed: 1995-04-20
Abstract: The terminal has at least a credit card/bank card and a cheque editor/reader, together with a data processing facility and connection to a server for establishing a financial transaction via a telephone network. The terminal consists of an housing in the form of a desk top having an inclined face (5) designed to receive a complementary keyboard. On the front face (4) of the housing is a transversal slot (3) parallel to the front face, into which the card to be verified is inserted for passing before a read head.  The housing has also on its front face (4) a cheque introduction slot (1) and a slot (2) for introducing a memory card (smart card). On the inclined face (5) is an access cover (7) providing access to the cheque reader/editing mechanism.
Patent FR-2734416-A1 (FR)
Title: Electrical connector with connection securing catch
Inventor: PERRIN PHILIPPE
IPC: H01R13/627
Filed: 1995-05-15
Abstract: The connector has a cylindrical shape and includes a male base(1) and a mobile female socket (3). The base includes a contact pin (5) protected by an insulating conduit (7). The pin extremity is provided with a dielectric protection which prevents operator coming in contact with the pin. A screw (11) fixes the pin to the base. The socket includes an internal contact (13) co-operating with the pin and being protected by a coaxial conduit (15) and a dielectric ring (17). An insulating axial rod (19) prevents contact with the internal contact and secures the connection of the two components by engaging an axial hole (21) provided on the pin.
Patent FR-2736639-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes hydrofluorocarbones a fonction thioester, procede de preparation, utilisations et compositions les comprenant
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: C09K23/00
Filed: 1995-07-10
Abstract: La présente demande concerne de nouveaux composés hydrofluorocarbonés à fonction thioester, de formule: RF - C2 H4 - S - CO - RH dans laquelle RF représente un groupement alkyle perfluoré et RH représente un groupement alkyle, linéaire ou ramifié. L'invention a également pour objet un procédé de préparation des composés ci-dessus, ainsi que leur utilisation notamment en émulsion, et les compositions cosmétiques, hygiéniques ou pharmaceutiques, comprenant ledit composé.
Patent FR-2738423-A1 (FR)
Title: Demodulateur de frequence numerique
Inventor: GUIFFANT YVES ROBERT PIERRE JE
IPC: H03D3/00
Filed: 1995-08-30
Abstract: Selon l'invention, le démodulateur de fréquence numérique est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de mesure des valeurs instantanée (20) et moyenne (30, 31, 32) de la période d'un signal modulé en fréquence et des moyens de comparaison (40) des valeurs mesurées permettant de reconstituer un signal binaire de même fréquence que le signal de modulation. La mesure de la valeur instantanée du signal modulé en fréquence est effectuée par comptage du nombre de périodes d'une horloge de référence (25) contenues dans une période du signal modulé. La mesure de la valeur moyenne est effectuée par comptage du nombre de périodes d'une horloge de fréquence N fois plus faible que l'horloge de référence contenues dans N périodes du signal modulé.
Patent FR-2741798-A1 (FR)
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/22
Filed: 1995-12-01
Abstract: The invention relates to an enlightning dyeing composition for ke0atinic fibres, particularly for human keratinic fibres such as hair, of the type comprising, in an appropriate medium for the dye, at least one direct colorant to be extemporaneously mixed at a basic pH with an oxidizing agent, and characterized in that it has a basic pH and contains as a direct dyeing agent, at least one dyeing agent which comprises an optionally delocalisable quarternarized nitrogen atom, and a -X=N- bond wherein X is a nitrogen atom or a -CH- radical. It also relates to the use of said composition and the multicompartment dyeing devices for the dyeing of keratinic fibres, particularly hair.