baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085484-A1 (FR)
Title: Prises pour transmission de donnees
Inventor: REVOL DIDIER
IPC: H01R13/629
Filed: 2018-08-31
Abstract: Une prise femelle (1) comprend un boitier fermé (5) par une façade (7), ladite façade (7) comprenant une fiche femelle (9) de transmission de données et une cavité (11) pénétrant axialement par rapport à la fiche femelle (9) dans la façade (7) à l'intérieur du boitier (5).
Patent FR-3090457-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement d’un flux de préformes en matière thermoplastique pour en orienter angulairement chacune des préformes dans une position de référence.
Inventor: HEUZEBROC PIERRE
IPC: B29C49/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention propose un système (140) de traitement et un procédé de traitement d’un flux (F) de préformes (10) en matière thermoplastique, du type dans lequel chaque préforme (10) présentant un axe (O) principal comporte un corps (12) et un col (14) comportant des moyens (30) d’indexation destinés à permettre d’orienter ladite préforme (10) angulairement autour de son axe (O) dans une position de référence, caractérisé en ce que le procédé comporte au moins :- une étape d’orientation de la préforme (10) afin d’orienter sélectivement la préforme (10) dans la position de référence déterminée par les moyens (30) d’indexation ;- une étape de transfert de la préforme (10) orientée au cours de laquelle la préforme (10) est immobilisée en rotation pour être maintenue dans ladite position de référence ;- une étape de chargement, dite de vêtissage, de la préforme (10) orientée au cours de laquelle la préforme (10) est chargée sur un moyen (112) de support d’un dispositif (108) de transport d’un four (102) de conditionnement thermique. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3077918-A1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique amelioree et procédé de fabrication de celle ci
Inventor: KIM DONG SEOK
IPC: G21C3/60
Filed: 2019-02-13
Abstract: PASTILLE DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE AYANT UNE CONDUCTIVITÉ THERMIQUE AMÉLIORÉE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CELLE-CI On divulgue une pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique améliorée et le procédé de fabrication de celle-ci, le procédé incluant (a) une étape de fabrication d’un mélange incluant une poudre d’oxyde de combustible nucléaire et une poudre métallique en forme de plaque thermiquement conductrice ; et (b) une étape de moulage puis de traitement thermique de la poudre métallique en forme de plaque thermiquement conductrice pour qu’elle ait une orientation dans une direction horizontale dans le mélange, formant ainsi une pastille.
Patent FR-3080451-A1 (FR)
Title: Manometre
Inventor: YANG YUNG-HAO
IPC: G01L27/00
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un manomètre qui comprend une coque (10), un panneau gradué (20), une aiguille (30), un ensemble piston et un ensemble de transmission à engrenage. La coque (10) a une plaque d’extrémité avant, une plaque d’extrémité arrière et une base de piston montée sur la surface interne de la plaque d’extrémité arrière. Le panneau gradué (20) est monté entre la plaque d’extrémité avant et la plaque d’extrémité arrière. L’aiguille (30) est montée sur une surface avant du panneau gradué (20). L’ensemble piston est monté dans la base de piston. L’ensemble de transmission à engrenage est monté entre la plaque d’extrémité arrière et le panneau gradué.
Patent FR-3096311-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction hybride de vehicule automobile
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K6/48
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif de traction hybride (1) pour véhicule automobile composé d’une boîte de vitesses à arbres parallèles, dont un arbre primaire (20) transmet la puissance d’un moteur thermique d’entraînement à un arbre secondaire (20) relié aux roues du véhicule, et d’une machine électrique (60) qui transmet sa puissance sur un rapport unique à l’arbre primaire (20) de la boîte, caractérisé en ce que le mouvement de l’arbre rotor (61) de la machine électrique descend sur l’arbre primaire (20) par un mécanisme d’entraînement découplable comprenant au moins un arbre de couplage (80) et un pignon fou (82) accouplable sur celui-ci par un dispositif de couplage (90). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097177-A1 (FR)
Title: Dispositif de décharge muni d’une trappe inclinée pour camion-benne
Inventor: SERRES JEAN-MICHEL
IPC: B60P1/44
Filed: 2019-06-14
Abstract: DISPOSITIF DE DÉCHARGE MUNI D’UNE TRAPPE INCLINÉE POUR CAMION-BENNE L’invention vise un dispositif de décharge pour un camion-benne comportant un bouclier poussoir vertical, mobile au moyen d’un vérin et configuré pour pousser vers le dispositif de décharge de la matière en vrac contenue dans la benne, qui comporte : des moyens de fixation amovible à la benne, et une trappe coulissante, dans lequel l’extrémité haute de la trappe coulissante est inclinée vers l’extérieur de la benne et dans lequel la trappe coulissante est inclinée d’un angle supérieur ou égal à quinze degrés par rapport à la verticale. L’invention concerne également un véhicule, par exemple un camion-benne ou un camion semi-remorque, comportant un dispositif de décharge selon l’invention. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3097449-A1 (FR)
Title: Jouet
Inventor: BENZAOUCHE ISSAM-NABIL
IPC: A63H33/02
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un jouet comportant une suite d’éléments longitudinaux adjacents (1a, 1b, 2), ledit jouet pouvant prendre un état replié et un état cerceau, chaque élément longitudinal (1a, 1b, 2) comportant un moyen de maintien (3) en état cerceau dudit jouet, de façon à maintenir ledit élément longitudinal (1a, 1b, 2) en position et en alignement par rapport à son élément adjacent (1a, 1b, 2), le dit jouet comportant un moyen de fermeture (5) permettant de fixer entre elles une des extrémités de chacun des deux éléments d’extrémité (1a, 1b), pour fermer le jouet en état cerceau, et chaque élément longitudinal (1a, 1b, 2) comportant un moyen de guidage (4) dudit élément de l’état replié du jouet vers son état cerceau. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3097793-A1 (FR)
Title: Moule d’injection
Inventor: JACQUET PATRICE
IPC: B29C45/17
Filed: 2019-06-25
Abstract: Moule d’injection-compression (1) comprenant une matrice et un poinçon (2) définissant entre eux une cavité de moulage dans une configuration de fermeture du moule d’injection-compression (1), et comprenant une couronne d’étanchéité (4) montée mobile en coulissement autour du poinçon (2), ledit moule d’injection-compression (1) étant caractérisé en ce que la couronne d’étanchéité (4) comprend plusieurs tronçons de ceinture (5) munis d’extrémités jointes deux à deux par des connecteurs (6) pour former une ceinture autour du poinçon (2), chaque connecteur (6) formant une liaison de compensation entre les deux extrémités concernées et étant conformé pour autoriser un mouvement relatif entre les deux extrémités tout en maintenant les deux extrémités concernées en contact entre elles. Figure 1
Patent FR-3098122-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical à caisson interne incluant une micro-soufflante motorisée et des circuits de gaz
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à caisson interne incluant une micro-soufflante motorisée et des circuits de gaz Appareil d’assistance respiratoire comprenant un caisson (1) interne rigide comprenant un compartiment-moteur (3) au sein duquel est agencée une micro-soufflante motorisée (2). Le caisson (1) est formé d’un premier et d’un second demi-caisson solidarisés, de manière étanche, l’un à l’autre. Le caisson rigide (1) comprend un compartiment d’entrée d’air (11) comprenant une ouverture d’entrée d’air (12) en communication avec l’atmosphère, ledit compartiment d’entrée d’air (11) étant en outre en communication fluidique avec le compartiment-moteur (3) via au moins une ouverture de sortie d’air ; un compartiment de sortie de gaz (14) comprenant une ouverture de fourniture de gaz (15), ledit compartiment de sortie de gaz (14) étant alimenté en gaz par la micro-soufflante motorisée (2) ; un circuit d’oxygène comprenant une entrée d’oxygène (17) en communication fluidique avec le compartiment-moteur (3), et un circuit de mise à l’air. Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100089-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un boîtier multi-appareillage, cadre de montage comprenant un tel dispositif de montage et dispositif multi-appareillage comprenant un tel cadre de montage et un boîtier multi-appareillage
Inventor: LAURENT VINCENT
IPC: H02G3/14
Filed: 2019-08-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de montage (10) d’un boîtier multi-appareillage, qui comprend un élément de couvercle (300) monté à pivotement sur un support fixe (100), des moyens d'ouverture automatique comportant, d'une part, un élément élastique principal (500) agissant sur ledit élément de couvercle (300) pour provoquer un mouvement de basculement depuis une position de fermeture jusqu'à une position d'ouverture, et, d'autre part, des moyens d'amortissement (400, 110) agissant entre ledit élément de couvercle et ledit support fixe lors dudit mouvement de basculement pour contrôler et amortir la course dudit élément de couvercle. Selon l’invention, il comporte une pièce de montage (200) dudit boîtier, montée à pivotement sur le support fixe, et des moyens d'entraînement (321, 221) qui coopèrent de sorte que, durant une partie seulement du mouvement de basculement dudit élément de couvercle, ce dernier entraîne le basculement de la pièce de montage entre des positions fermée et ouverte. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101511-A1 (FR)
Title: Appareillage de commande d’une installation domotique
Inventor: MISSLER JEAN-LUC
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: Appareillage de commande d’une installation domotique La présente invention a pour objet un appareillage de commande d’une installation domotique, comprenant un boîtier (22) et un dispositif de commande (30) agencé dans le boîtier (22). Le dispositif de commande (30) comporte un circuit imprimé (32) pourvu d’un plan de masse, un premier module électronique, à savoir un module de communication radiofréquence (34), agencé sur le circuit imprimé (32) et comprenant une sortie d’antenne, un deuxième module électronique agencé sur le circuit imprimé (32) et une armature métallique (50) de blindage du deuxième module électronique, l’armature métallique (50) comportant un premier élément d’armature (52) relié électriquement au plan de masse, caractérisé en ce que le premier élément d’armature (52) est en outre relié électriquement à la sortie d’antenne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102083-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece finie
Inventor: MEYER THOMAS
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-10-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une pièce finie comportant: - une étape de mise en place d'une coque de finition (10) à l'intérieur d'un moule chauffé choisi parmi un premier moule (17.1) dit moule femelle et un deuxième moule (17.2) dit moule mâle en forme de poinçon, - une étape de chauffage d'une pièce structurelle (15) réalisée dans un matériau composite jusqu'à sa température de fusion, - une étape de dépose de la pièce structurelle (15) sur la coque de finition (10), - une étape de mise en forme de la pièce structurelle (15) contre la coque de finition (10) au moyen du moule mâle (17.2) en forme de poinçon coopérant avec le moule femelle (17.1), de telle façon que la coque de finition (10) se solidarise avec la pièce structurelle (15) mise en forme pour obtenir la pièce finie. Figure pou r abrégé : Figure 2b
Patent FR-3104677-A1 (FR)
Title: Pièce optique pour véhicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/04
Filed: 2019-12-16
Abstract: Titre : Pièce optique pour véhicule automobile L’invention concerne une pièce (3) apte à coopérer avec une source de lumière pour projeter un faisceau lumineux (F) à partir de rayons émis de par la source de lumière (5), caractérisée en ce qu’elle comprend :- un dioptre d’entrée destiné à recevoir des rayons lumineux émis par la source de lumière ;- un dioptre de sortie (33) du faisceau lumineux, le dioptre de sortie (33) comprenant une première portion (331) configurée pour projeter une première partie du faisceau lumineux à partir de rayons émis par la source de lumière (5) et transmis directement à la première portion (331) depuis le dioptre d’entrée (31), et une deuxième portion (332), différente de la première portion (331), configurée pour projeter une deuxième partie du faisceau lumineux ;- une surface de réflexion (32) configurée pour recevoir des rayons émis par la source de lumière (5) depuis de dioptre d’entrée (31) et pour les réfléchir vers la deuxième portion (332), de sorte à former la deuxième partie du faisceau lumineux ;la pièce (3) étant configurée pour que la première partie du faisceau lumineux et la deuxième partie du faisceau lumineux présentent chacune une intensité lumineuse constante et pour que qu’elles couvrent un même secteur angulaire de projection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107999-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine électromagnétique à flux axial
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/28
Filed: 2020-03-06
Abstract: L’invention concerne un rotor (100) pour machine électromagnétique à flux axial comprenant un corps (110) en forme globale de disque, avec un bord périphérique présentant au moins une encoche (120) délimitée par au moins deux bords (121), et au moins un aimant permanent (130) qui est situé dans ladite encoche et qui présente au moins deux bords (131) en regard des au moins deux bords de l’encoche. Selon l’invention, un des bords de l’encoche s’étend en longueur selon une ligne moyenne (D1) et présente une section transversale à cette ligne moyenne dont la forme varie le long de la ligne moyenne de façon à former au moins un premier relief (140), et en ce qu’une partie de l’un des bords de l’aimant permanent présente au moins un second relief (141) de forme correspondante, en négatif, pour épouser la forme dudit au moins un premier relief. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3109018-A1 (FR)
Title: Dispositif a matrice de diodes photo-emettrices et/ou photo-receptrices
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-04-06
Abstract: Dispositif (100) à matrice de diodes (102) photo-émettrices et/ou photo-réceptrices, comportant : - un empilement de première (106) et deuxième (108) couches semi-conductrices dopés selon des types différents ; - des premières tranchées (112) traversant l’empilement et entourant une région de l’empilement dans laquelle sont formées plusieurs diodes ; - des portions diélectriques (114) disposées dans les premières tranchées et recouvrant des flancs latéraux de ladite région sur toute l’épaisseur de la deuxième couche et une première partie de l’épaisseur de la première couche ; - des premières portions électriquement conductrices (116) disposées dans les premières tranchées et recouvrant les flancs latéraux de ladite région sur une deuxième partie de l’épaisseur de la première couche, et formant des premières électrodes des diodes de ladite région ; - au moins une deuxième tranchée (118) traversant partiellement la première couche et séparant les portions de la première couche des diodes de ladite région. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110512-A1 (FR)
Title: Système de visualisation de véhicule comprenant un dispositif de visualisation mobile entre une position déployée et une position rétractée
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R1/078
Filed: 2020-05-22
Abstract: Système de visua lisation de véhicule comprenant un dispositif d e visualisation  mobile entre une position  déployée et une position rétractée
        Le système de visualisation (1) comprend un élément de support (2), définissant une surface extérieure (6) et une surface intérieure (8), et un dispositif de visualisation (4) comprenant au moins un dispositif d’affichage (18) s’étendant sur la surface intérieure de l’élément de support (2) et au moins un dispositif d’acquisition d’images (16) comprenant un capteur d’images (20) et un socle (22).
        Le dispositif de visualisation (16) est mobile par rapport à l’élément de support (2) entre une position déployée, dans laquelle le socle (22) s’étend principalement du côté de la surface extérieure (6) de l’élément de support (2), et une position rétractée, dans laquelle le socle (22) s’étend principalement du côté de la surface intérieure (8) de l’élément de support (2).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111118-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’un engin volant et système de capture comprenant un drone équipé d’un tel dispositif de capture.
Inventor: LEROUGE ALÉXIS
IPC: B64D3/00
Filed: 2020-06-09
Abstract: - Dispositif de capture d’un engin volant et système de capture comprenant un drone équipé d’un tel dispositif de capture.     - Le système de capture (1) comprend un drone (4) équipé d’un dispositif de capture (3) qui comporte un filet (5) et une tige (6) configurée pour former une ligne fermée, la tige (6) définissant une face d’attaque (6A) et une face de fuite (6B), le filet (5) présentant un diamètre maximal qui est supérieur à un diamètre maximal de la tige (6), le filet (5) étant attaché à la tige (6) du côté (7) de la face de fuite (6B), le dispositif de capture (1) comportant également un bandeau (8) attaché tout autour de la tige (6) à l’extérieur du filet (5) du côté (7) de la face de fuite (6B) et des fils de maintien (9) attachés à la tige (6) du côté (10) de la face d’attaque (6A) pour son remorquage par le drone (4), l’ensemble formé de la tige (6) et du bandeau (8) permettant de maintenir tout le dispositif de capture (3) dans une position optimale pour capturer un engin volant (2).                  Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3111242-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication avec reconnaissance de raccordement
Inventor: ABDUL KADER MOHAMAD SAID
IPC: H04L29/08
Filed: 2020-06-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de communication. Celui-ci comprend une unité de connexion présentant une pluralité de contacts d’entrée. Au moins deux contacts d’entrée sont couplés à un réseau. Les contacts d’entrée sont aptes à être utilisés conformément à un premier protocole réseau et à un deuxième protocole réseau qui est différent du premier. Le dispositif comprend également un module de reconnaissance qui est aménagé de telle sorte qu’une utilisation de l’unité de connexion conformément au premier ou au deuxième protocole réseau est apte à être identifiée sur la base de signaux d’entrée d’au moins un premier et deuxième contact d’entrée. Le dispositif comprend en outre un module fonctionnel qui, sur la base du protocole réseau identifié par le module de reconnaissance, est apte à être configuré de telle sorte qu’une communication du dispositif de communication selon le protocole réseau identifié est apte à être autorisée par le module fonctionnel.     (Fig. 2)
Patent FR-3114299-A1 (FR)
Title: Voilure tournante à pales déportées et aéronef comportant une telle voilure
Inventor: LYS PIERRE-ERIC
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-09-21
Abstract: VOILURE TOURNANTE A PALES DEPORTEES ET AERONEF COMPORTANT UNE TELLE VOILURE L’invention concerne un dispositif de sustentation (10) de type voilure tournante, pour un aéronef (100) tel qu’un véhicule aérien sans pilote, comportant une pluralité de pales (11) fixées latéralement à un moyeu (12) apte à être couplé en rotation à un rotor de l’aéronef, chaque pale est déportée par rapport au moyeu en étant reliée à celui-ci par un lien souple (13) qui se tend lors de la rotation du moyeu sous l’effet de la force centrifuge.  L’invention porte également sur un aéronef (100) comportant un tel dispositif de sustentation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114526-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production de poudres métalliques
Inventor: DOUBLET SÉBASTIEN
IPC: B22F9/14
Filed: 2020-09-29
Abstract: DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE POUDRES MÉTALLIQUES
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication de poudre (5) à partir de premier et deuxième matériaux (1a, 1b) destinée à être utilisée dans le domaine de la fabrication additive, le procédé de fabrication comprenant :
    une étape de fusion des premier et deuxième matériaux (1a, 1b), au moyen d'un arc électrique (314) ;une étape de pulvérisation des matériaux (1a, 1b) fondus de manière à former des gouttelettes (2) ;une étape de refroidissement des gouttelettes (2) au moyen d'un gaz vecteur (11) de manière à former des particules solides (3) ;une étape de séparation des particules solides du gaz vecteur (11) et de collecte des particules solides (3) de façon à former la poudre (5) ; etune étape d'enrichissement des gouttelettes (2) et/ou des particules (3) au moyen d'une substance active (16).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3115529-A1 (FR)
Title: Dispositif pour porter a la main un ensemble de plusieurs contenants et procede d’assemblage d’un tel dispositif
Inventor: LAVAUZELLE CHRISTOPHE
IPC: B65D71/54
Filed: 2020-10-22
Abstract: Dispositif (1) pour porter à la main un ensemble (2’) de plusieurs contenants (2) dont l’extrémité supérieure présente au moins un élément annulaire en saillie, le dispositif comportant des moyens de préhension (3), caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme d’une plaque (10) rigide pourvue selon son épaisseur de découpes de coopération (4) qui sont adaptées à l’assemblage de la plaque (10) destinée à être associée à l’extrémité supérieure des contenants, et qui comprend des moyens de blocage (5) aptes à bloquer la plaque (10) une fois assemblée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124929-A1 (FR)
Title: Capsules cœur-coque aromatisees pelliculees avec du polychlorure de vinylidene
Inventor: GAUDIN LUC
IPC: A24B15/18
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une capsule cassable sans soudure de type cœur-coque,- la coque comprenant un hydrocolloïde,- le cœur comprenant un arôme et un solvant lipophile,caractérisée en ce que ladite la coque est revêtue d’une couche de pelliculant lui conférant une résistance à l’eau, ladite couche de pelliculant comprenant du polychlorure de vinylidène. ; un sachet à usage oral contenant ladite capsule, un produit consommable contenant ladite capsule, un dispositif de tabac à chauffer contenant ledit produit consommable, un procédé pour la fabrication de ladite capsule, l’utilisation de ladite capsule comme agent de libération immédiate et durable d’un arôme et une méthode pour aromatiser un sachet à usage oral.  Figure de l’abrégé : Figure **
Patent FR-3112680-A1 (FR)
Title: Implant intersomatique extensible et procédé associé
Inventor: KUYLER ADRIAAN J
IPC: A61F2/44
Filed: 2021-07-23
Abstract: Un dispositif comporte un noyau ayant des extrémités proximale et distale et définissant un premier filetage femelle. Une vis d’entraînement comporte des première et deuxième extrémités. La première extrémité comporte un premier filetage mâle. La deuxième extrémité comportant un deuxième filetage mâle qui vient en prise avec le premier filetage femelle. Un premier corps comporte un deuxième filetage femelle qui vient en prise avec le premier filetage mâle. Un deuxième corps est couplé à la vis d’entraînement. Une première plaque est couplée au noyau et au premier corps. La première plaque comporte une première surface de prise vertébrale. Une deuxième plaque est couplée au noyau et comporte une deuxième surface de prise vertébrale. La vis d’entraînement est configurée pour tourner par rapport au noyau afin de faire pivoter la première plaque par rapport au noyau et modifier une distance entre la première surface de prise vertébrale et la deuxième surface de prise vertébrale, simultanément.