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Patent WO-2014108613-A1 (WO)
Title: Method for sanitizing liquid using a hot source of a system, and associated device for supplying sanitized liquid
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H1/32
Filed: 2013-12-17
Abstract: A device for supplying liquid (MD) comprises i) a liquid reservoir (RL), ii) collection means (MC) designed to collect at least some of the condensate produced by an air treatment installation (IC) of a system (V) further comprising a combustion engine (MT) cooling circuit (CR), and iii) exchange means (ME) fed with condensate collected by the collection means (MC) and designed to transfer heat energy from a hot source belonging to the air treatment installation (IC) or to the cooling circuit (CR) to the collected condensate so as to raise it to a temperature capable of sanitizing it before transferring it to the reservoir (RL).
Patent WO-2015107275-A1 (WO)
Title: Transmission pour véhicule automobile a propulsion hybride et procédé de commande associe
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: H05B39/09
Filed: 2014-12-09
Abstract: Transmission pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique (2) et une machine électrique (3), comportant deux arbres primaires concentriques (7, 8) reliés respectivement au moteur thermique (2) et à la machine électrique (3) et une ligne secondaire (5) reliée aux roues du véhicule. L'arbre primaire plein (7) porte deux pignons fous (7a, 7b). La ligne secondaire (5) comprend deux arbres secondaires concentriques (10, 11). L'arbre secondaire creux (11) porte deux pignons fixes (lia, 11b) engrenant respectivement avec un pignon fou (7b) de l'arbre primaire plein (7) pour former un quatrième rapport de réduction et avec un pignon fixe (8a) de l'arbre primaire creux (8) pour former un troisième rapport de réduction. Ladite transmission (1) comprend un premier système de couplage (9) entre l'arbre primaire plein (7) et ses deux pignons fous (7a, 7b) et un deuxième système de couplage (12) entre les deux arbres secondaires (10, 11) ou entre l'arbre secondaire plein (10) et son pignon fou (10a).
Patent WO-2015124841-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de surface avant revêtement par projection thermique
Inventor: FIORONI CLAUDE
IPC: B23P9/02
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de la surface d'un substrat (100) à des fins d'accueil et de retenue d'un revêtement projeté par torche plasma, ledit procédé étant du type de celui comprenant une phase d'usinage, remarquable en ce qu'il comprend les phases suivantes; réaliser, au moyen d'un outil d'usinage (200) au moins, une rainure avec au moins un bord incliné, décaler l'outil (200), dans un mouvement relatif de l'outil par rapport à la surface du substrat (100), selon une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal de la rainure et selon une course inférieure à la longueur projetée du bord incliné, appliquer ledit outil (200) sur le bord incliné de la rainure de façon à soumettre ce bord à une contrainte et créer une autre rainure décalée et ainsi de suite de sorte que les nervures (111, 112, 113, 114) finalement obtenues entre chaque rainure se déforment de façon irréversible sous l'action de l'outil (200) et adoptent des surfaces en contre-dépouille.
Patent WO-2016097637-A1 (WO)
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06F21/55
Filed: 2015-12-17
Abstract: The invention relates to a verification method implemented by an electronic device (2), said method comprising the following steps: - obtaining of a secret code input by a user; - processing of the secret code, the processing step comprising checking the secret code and managing a first counter (TOT_PTC); - storage of the value of the first counter (TOT_PTC) in a rewritable non-volatile memory (10); the electronic device being such that: - if the code input is detected as being false during said checking, the processing step has the effect of modifying the value of the first counter (TOT_PTC) so as to indicate that the secret code is false; and - if the code input is detected as being correct during said checking, the processing step has the effect of keeping unchanged the value of the first counter (TOT_PTC) regardless of the value of the first counter. The invention also relates to an electronic device able to implement such a verification method.
Patent WO-2016193585-A1 (WO)
Inventor: VERBEQUE JÉRÔME
IPC: B64D11/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un séparateur de classes mobile pour diviser transversalement l'espace intérieur d'une cabine d'un aéronef s'étendant le long d'une direction (10) longitudinale et délimitée par des panneaux d'habillage (11a, 11b) de plafond, au moins deux rangées latérales de coffres supérieurs à bagages (12a, 12b) s'étendant longitudinalement à proximité desdits panneaux d'habillage (11a, 11b) de plafond, des parois latérales (13a, 13b) et un plancher, ledit séparateur étant destiné à être monté coulissant le long de rails (16a, 16b) de guidage agencés entre les coffres supérieurs à bagages (12a, 12b) et lesdits panneaux d'habillage (11a, 11b) de plafond, ledit séparateur comprenant une armature (14) principale transversale s'étendant de part et d'autre des parois (13a, 13b) latérales, au moins deux blocs (15a, 15b) de guidage portés par ladite armature (14), et des moyens de réglage de sa longueur de manière à pouvoir adapter la longueur dudit séparateur à la distance qui sépare, selon la direction transversale, lesdits rails (16a, 16b) de guidage de ladite cabine.
Patent WO-2018042087-A1 (WO)
Title: Systeme d'ecartement des deux bords d'une decoupe formee dans le fanon d'un ruminant, poste de ligature d'herbiere et procede de ligature d'herbiere
Inventor: RODRIGUES MARIO
IPC: A22B5/06
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention porte sur un système d'écartement (1) des deux bords d'une découpe formée dans le fanon d'un ruminant abattu et suspendu par au moins une patte arrière, ledit système d'écartement (1) comprenant une structure porteuse (2) portant au moins deux pinces (3) chacune reliée à un moyen de rappel élastique (4), chaque pince (3) étant configurée pour pincer l'un desdits deux bords, les au moins deux pinces (3) étant agencées sur la structure porteuse (2) pour écarter lesdits deux bords à l'opposé l'un de l'autre lorsque celles-ci pincent lesdits deux bords. L'invention porte également sur un poste de ligature d'herbière pour abattoir comprenant le système d'écartement (1) et sur un procédé de ligature d'herbière à l'aide du système d'écartement (1).
Patent WO-2018162806-A1 (WO)
Inventor: FALSON PIERRE
IPC: C07C271/22
Filed: 2017-12-27
Abstract: The present invention relates to a compound of formula (I): (I) as defined in the description. The present invention also relates to a method for extracting biological membrane-associated membrane proteins, comprising a step of bringing an aqueous solution of biological membrane-associated membrane proteins into contact with at least one compound of the invention. The present invention also relates to a method for stabilizing membrane proteins in solution in an aqueous solution, comprising a step (i) consisting in bringing an aqueous solution of a membrane protein in solution into contact with at least one compound of the invention.
Patent WO-2018178557-A1 (WO)
Title: Actionneur lineaire presentant deux mobiles independants et une configuration optimisee d'aimants permanents
Inventor: RIOS-QUESADA JAVIER
IPC: H02K33/16
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention présente un actionneur électromagnétique linéaire comportant un stator (1 ), au moins une bobine (5) électrique et deux pôles statoriques (14, 15) ferromagnétiques situés, axialement, de part et d'autre de la bobine (5) ainsi que deux masses mobiles (6, 7) indépendantes se déplaçant selon des axes parallèles entre lesdits pôles statoriques (14, 15) à l'intérieur de ladite bobine (5), chacune desdites masses mobiles (6, 7) étant formée d'un matériau ferromagnétique, lesdites masses mobiles (6, 7) étant entourées, chacune, par une enveloppe aimantée fixe constituée par au moins un aimant permanent, ladite enveloppe aimantée s'étendant sur un secteur tubulaire de moins de 360°, chacune des desdites enveloppes définissant une zone non-aimantée dirigée vers la zone non- aimantée de l'autre enveloppe, lesdites zones non aimantées étant symétriques par rapport au plan médian (M) passant par lesdits axes parallèles.
Patent WO-2019170980-A1 (WO)
Title: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des esters de polyglycérols, son utilisation comme agent épaississant et compositions aqueuses liquides détergentes à usage ménager ou industriel aqueuse en comprenant
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08F220/58
Filed: 2019-02-27
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des esters de polyglycérols; son utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une formulation détergente ou nettoyante à usage industriel ou ménager, et compositions aqueuses liquides détergentes à usage ménager ou industriel aqueuse en comprenant.
Patent WO-2019197764-A1 (WO)
Title: Tyre having improved rolling resistance and impact resistance properties
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-04-08
Abstract: The invention relates to a tyre comprising a crown reinforcement formed of at least two working crown layers of reinforcing elements, a layer C of rubber compound being arranged between at least the ends of said at least two working crown layers. According to the invention, the maximum value of tan(δ), denoted tan(δ) max , of the layer C is less than 0.055 and the elongation at break of the layer C is greater than 300%.
Patent WO-2019239056-A1 (WO)
Inventor: DUPUIS LAURENT
IPC: A61K47/44
Filed: 2019-06-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un vecteur huileux comprenant au moins un tensioactif et une phase huileuse comprenant au moins une huile et/ou un actif huileux, caractérisé en ce que ledit vecteur huileux a une balance hydrophile-lipophile HLB allant de 6,9 à 10,7 et une viscosité inférieure ou égale à 500 mPa.s. L'invention se rapporte également à l'utilisation de vecteurs huileux selon l'invention pour disperser des actifs dans de l'eau et un kit comprenant un vecteur huileux selon l'invention et un actif huileux.
Patent WO-2020053532-A1 (WO)
Title: Biodegradable capsule for the percolation of a product such as coffee
Inventor: MOUTTY TIROUVADY
IPC: B65D65/46
Filed: 2019-09-13
Abstract: The present invention relates to a capsule (1) for the percolation of a product such as coffee or the like, said capsule (1) consisting of a frustoconical body (1a) having at least one bottom (3), a side wall (2) extending from the bottom (3) and a lid (4) secured to the upper edge (5) of the side wall (2), and said capsule (1) being obtained from a biodegradable material; said capsule is characterized in that the side wall (2) and the upper edge (5) have folds (10) which have a covering area flaring out from the bottom (3) up to the frustoconical upper end of the body (1a).
Patent WO-2021023923-A1 (WO)
Title: Installation et procédé de récupération de chaleur
Inventor: GORKA LOÏC
IPC: G06F1/20
Filed: 2020-07-24
Abstract: Installation de récupération de chaleur (10), comprenant une enceinte (12) configurée pour recevoir au moins une partie (23i) d'un ensemble producteur de chaleur (20) tel qu'un ensemble électronique ou informatique, l'installation comprenant en outre un système hydraulique de refroidissement (30) de l'ensemble producteur de chaleur (20), configuré pour transmettre la chaleur récupérée par un fluide caloporteur sur l'ensemble producteur de chaleur (20) à un module thermique (50), et un dispositif de récupération auxiliaire (40) configuré pour transmettre au module thermique (50) la chaleur récupérée de l'air à l'intérieur de l'enceinte (12).
Patent WO-2022008831-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing an electrically conductive device made of lignocellulosic material
Inventor: PATOUR SÉBASTIEN
IPC: H05K3/12
Filed: 2021-07-06
Abstract: A method for the production of an electrically conductive device made of lignocellulosic material comprises the following steps: - impregnating (S10) the lignocellulosic material with at least one filling compound so as to produce a composite substrate; and - depositing (S12) at least one conductive layer on at least one surface of the composite substrate so as to produce an electrically conductive device. Use of an electrically conductive device thus produced, particularly as a tactile interface.
Patent WO-2022029392-A1 (WO)
Title: Surface preparation process compatible with y/y' coating and the sps deposition process
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C25D5/48
Filed: 2021-08-06
Abstract: The invention relates to a process for coating a substrate using a thermal barrier, comprising at least the following steps: – a step of creating a first roughness on the surface of the substrate by means of at least a chemical or electrochemical attack, the first roughness being characterized by a maximum roughness value Rz1 and an arithmetic mean of the roughness along the profile Ra1; – a step of depositing an undercoat; – a step of creating a second roughness on the surface of the undercoat by means of at least sandblasting or electrochemical attack, the second roughness being characterized by a maximum roughness value Rz2 and an arithmetic mean of the roughness along the profile Ra2, the values Rz2 and Ra2 being smaller than the roughness values Rz1 and Ra1; a step of depositing a thermal barrier by SPS.
Patent WO-2023242511-A1 (WO)
Title: Hydrogen production method
Inventor: DE LASSENCE GRÉGOIRE
IPC: C25B1/04
Filed: 2023-06-13
Abstract: The invention relates to a method for producing hydrogen, comprising the following steps: capturing electrical energy from a potential difference between first and second charged zones of the atmosphere (3) or between one of the first and second charged zones of the atmosphere (3) and the earth (4), the energy being captured prior to a thunderstorm by moving at least one capture element (2) with an electrically conductive surface (5) into the atmosphere (3); conducting, via at least one electrical cable (8), the electrical energy captured by the electrically conductive surface (5) towards at least one electrolyser (6); and producing hydrogen, by means of the electrolyser (6), from water and the captured electrical energy.
Patent WO-2024023429-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande, de protection et de surveillance de l'etat de sante d'un transistor de puissance
Inventor: AZZOPARDI STÉPHANE
IPC: H03K17/0812
Filed: 2023-07-24
Abstract: Dispositif de commande et de protection (100) d'un transistor de puissance (102), comprenant : - un circuit de commutation nominale (103) du transistor; - un circuit de détection de court-circuit (105), maintenant le transistor à l'état passant et détectant une augmentation ou une baisse de la tension VGS du transistor vis-à-vis de tensions de référence représentatives d'un court-circuit du transistor; - un circuit (107) de protection déchargeant la grille du transistor après une détection d'un court-circuit; - un circuit de mesure et de commande (106) du circuit de commutation nominale, du circuit de détection de court-circuit et du circuit de protection.
Patent WO-2005000111-A1 (WO)
Title: Extenseur rectal
Inventor: ABEL ERIC
IPC: A61B1/32
Filed: 2004-06-24
Abstract: L'invention concerne un appareil médical servant à la chirurgie telle que la microchirurgie endoscopique transanale, ainsi que des procédés d'accès, d'inspection et de chirurgie au travers d'un passage corporel. Dans un mode de réalisation, l'appareil médical selon l'invention se présente sous la forme d'un extenseur rectal (10) conçu pour être au moins partiellement disposé dans un passage corporel tel que le rectum (12) d'un patient (14). Ledit extenseur présente une extrémité avant (18) et une zone d'accès se présentant sous la forme d'une ouverture (20) destinée à donner accès au rectum (12) par l'intermédiaire de l'extenseur, au moins une partie de l'ouverture (20) étant espacée par rapport à l'extrémité avant (18). Ledit extenseur (10) peut par ailleurs être déplacé de façon commandée entre une position repliée et une position d'extension pour l'extension du rectum (12).
Patent WO-2005075099-A1 (WO)
Title: Dispositif doseur de fluide comprenant un actionneur de systeme d'entrainement par engrenage
Inventor: BONNEY STANLEY GEORGE
IPC: B05B11/00
Filed: 2005-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif distributeur permettant de distribuer une quantité mesurée de matière à chaque mise en action de celui-ci. Le dispositif comprend une unité distributrice (7), une cavité de dosage (35) en communication fluidique avec un réservoir (23), et un élément piston (43) installé mobile dans la cavité de dosage (35) en vue d'effectuer un mouvement de va-et-vient, l'élément piston (43) pouvant se déplacer dans une première direction, vers une première position d'amorçage dans laquelle une matière est aspirée dans la cavité de dosage (35), et dans une seconde direction, opposée à la première, vers une seconde position de distribution dans laquelle la matière provenant de la cavité (35) est mesurée et distribuée ; et un mécanisme d'actionnement (9) comprenant un élément actionneur (53). Lorsqu'on applique une force d'actionnement (F) sur l'élément actionneur (53), celui-ci déclenche le mouvement de va-et-vient de l'élément piston (43).
Patent WO-2006067384-A1 (WO)
Title: Method of recovering a noble gas from a gas mixture
Inventor: JAIN RAVI
IPC: B01D15/24
Filed: 2005-12-15
Abstract: A method is described for recovering a noble gas, such as xenon or krypton, from a first gas mixture comprising a plurality of components, one of which is the noble gas and the others are typically helium and/or nitrogen, argon, and relatively light fluorocarbons. The gas mixture is first conveyed to a gas chromatography column for separating the noble gas from the other components of the gas mixture. As the noble gas travels relatively slowly through the column, the other components are exhaust from the column before the relatively slow noble gas. Following the exhaust of these other components, a carrier gas is supplied to the column to flush the noble gas therefrom. An exhaust gas comprising the noble gas and the carrier gas is conveyed from the column to a membrane separator to separate the second gas mixture into a noble gas-rich gas stream and a purge gas-rich gas stream, which may be recirculated back to the column for re-use. The noble gas-rich gas stream is then purified prior to its re-use.
Patent WO-2006070203-A1 (WO)
Title: Oxydes d'aluminium poreux dopés et non dopés thermiquement stables et ce02-zro2 et al203 nanocomposites incluant des oxydes mixtes
Inventor: DI MONTE ROBERTA
IPC: C01F7/168
Filed: 2005-12-30
Abstract: La présente invention décrit des alumines dopées et non dopées qui, après calcination à 1 200 °C pendant 5 à 24 heures, présentent un volume de pores supérieur ou égal à 0,5 ml/g, et une surface BET supérieure à 35 m²/g. La présente invention concerne également une méthode de préparation de ces alumines, qui comprend les étapes suivantes : a. préparation d'une solution aqueuse d'un sel d'aluminium, éventuellement avec des co-dopants, b. traitement de la solution aqueuse avec du peroxyde d'hydrogène, c. précipitation de l'alumine en employant une base, et d. filtration, séchage et calcination de l'alumine.
Patent WO-2006136812-A1 (WO)
Title: Ensemble prise femelle presentant des prises femelles de reserve
Inventor: ROBERTSON PETER STEVEN
IPC: G06F1/26
Filed: 2006-06-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de distribution d'énergie destiné à être utilisé avec un dispositif principal et une suite de dispositifs périphériques, comprenant une sortie électrique principale et au moins une sortie électrique de réserve, les deux pouvant être connectées à une alimentation électrique commune. L'appareil comprend également un moyen de détection destiné à détecter des changements au niveau de l'état de fonctionnement du dispositif principal et un contrôleur pouvant servir à interrompre l'alimentation vers la ou les sorties électriques de réserve lorsque le moyen de détection détecte un changement prescrit au niveau de l'état de fonctionnement du dispositif principal. Selon l'invention, après une interruption d'alimentation, le contrôleur rétablit automatiquement l'alimentation vers la ou les sorties électriques de réserve après un intervalle de temps prédéterminé, fournissant ainsi au moins une alimentation de réserve à n'importe quel dispositif périphérique connecté à la sortie de réserve lorsque dispositif principal est éteint ou de réserve. Ainsi, des dispositifs périphériques peuvent alors entrer dans des états de réserve de fonctionnement, s'ils sont équipés à cet effet.
Patent WO-2007000602-A1 (WO)
Title: Classificateur de taille de nanoparticule portable
Inventor: GORBUNOV BORIS ZACHAR
IPC: G01N15/02
Filed: 2006-06-29
Abstract: La présente invention concerne un classificateur de taille de nanoparticule comprenant un système de débit d’écoulement variable doté d’un seul élément de diffusion (3) placé à l’intérieur d’une cellule (2) contenant une entrée (1) et des sorties (6 et 7), un filtre d’aérosol (8), un débitmètre (9), une pompe (10) et un régulateur de pompe (11), qui permet d’obtenir une pluralité de mesures au moyen du passage d’un aérosol à travers l’élément de diffusion (3) avec différents débits. De préférence, une sortie de la cellule de diffusion est reliée à un compteur de particules (5) via une tête de distribution à trois voies (6). L’élément de diffusion possède un tamis ou un crible permettant le passage de l’air, mais collectant certaines particules. Dans un mode de réalisation préféré de l’invention, le classificateur de taille de nanoparticule est relié à un PC (12) (ou un ordinateur portable ou un assistant électronique) pour acquérir et traiter des données.
Patent WO-2008084182-A1 (WO)
Title: Système de détection pour canalisation et surveillance des conditions d'écoulement d'un pipeline à mélanges d'hydrocarbures
Inventor: HUANG SONGMING
IPC: G01N29/04
Filed: 2007-11-16
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent des systèmes et des procédés permettant, de façon fiable et précise, de maintenir le débit et de surveiller un pipeline. Plus précisément, mais sans volonté de restriction, les systèmes et les procédés de la présente invention utilisent des profils Doppler sur une section du pipeline pour surveiller et/ou mesurer les dépôts et la corrosion au niveau du pipeline dans lequel s'écoulent un ou plusieurs hydrocarbures. Dans d'autres modes de réalisation de la présente invention, des sondes de détection thermique peuvent être utilisées pour surveiller les dépôts et la corrosion au niveau d'une section du pipeline. Dans d'autres modes de réalisation, des combinaisons de capteurs Doppler, de capteurs thermiques et/ou de capteurs d'impédance acoustique sont utilisées, les sorties d'un ou plusieurs de ces capteurs étant utilisées pour contrôler un ou plusieurs des capteurs ou pour déterminer le maintien du flux ou pour surveiller le pipeline.