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Patent FR-3098448-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule du genie civil a faible empreinte environnementale
Inventor: ROYER THIERRY
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: Cette invention se propose d’améliorer l’empreinte environnementale d’un pneumatique pour véhicule du génie civil. Pour cela, les mélanges élastomériques issus de ressources non fossiles représentent un taux massique supérieur ou égal à 65 % de la masse totale des mélanges du pneumatique; au moins 75 % de la masse totale des mélanges du pneumatique est constitué de mélanges élastomériques qui ont chacun une perte viscoélastique, mesurée par tan (δ), inférieure ou égale à 0,065 ; et une résistivité électrique supérieure ou égale 1E+10 Ώ.cm . Figure pour l’abrégé: Fig.1
Patent FR-3098636-B1 (FR)
Title: Câble comprenant une couche résistante au feu
Inventor: BRISMALEIN CHRISTOPHE
IPC: H01B7/295
Filed: 2019-07-12
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble comprenant au moins un élément conducteur allongé et au moins une couche isolante résistante au feu, ainsi qu’au procédé de préparation d’un tel câble.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099085-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement
Inventor: VANTAL MARIE HELENE
IPC: B60C11/13
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement (10) directionnelle, ladite bande de roulement comprenant un axe central (12) et deux bords (14A, 14B) encadrant ledit axe central (12) et déterminant une largeur de bande de roulement W, ladite largeur de bande de roulement W étant supérieure ou égale à 140 mm, ladite bande de roulement (10) comprenant une pluralité de motifs (13) qui se succèdent selon la direction circonférentielle, chaque motif ayant un pas P, les motifs (13) délimitant une pluralité de rainures obliques (16A, 16B), chaque rainure oblique s’étendant d’un des bords (14A, 14B) de la bande de roulement jusqu’à l’axe central (12). Dans une partie centrale de la bande de roulement centrée sur l’axe central (12) et de largeur correspondant à 80% de la largeur W de ladite bande de roulement, tout ou partie des rainures obliques (16A, 16B) de la pluralité de rainures obliques a un élancement (E) compris entre 0,85 et 1,5 et de préférence entre 0,87 et 1,1, ledit élancement correspondant au rapport entre une longueur projetée (Lpx) de la rainure oblique selon la direction circonférentielle (X) avec la moitié de la largeur de la partie centrale de la bande de roulement (10), tel que . Tout ou partie des motifs comprend au moins une incision (18 ; 181, 182, 183, 184, 185, 186), une densité d’incision (SD) dans tout ou partie de ces motifs étant comprise entre 10 mm-1 et 70 mm-1, ladite densité d’incision (SD) correspondant au rapport entre la somme de la/des longueur(s) projetée(s) (lpyi) de la/des incision(s) selon une direction axiale (Y) sur le produit du pas P du motif et de la largeur (W) de la bande de roulement, l’ensemble étant multiplié par 1000, tel que , avec n le nombre d’incisions dans le motif. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100146-B1 (FR)
Title: Pince de soudure par points.
Inventor: SERRELI LAURENT
IPC: B23K11/11
Filed: 2019-09-02
Granted: 2022-06-24
Abstract: Pince de soudure par points.    La pince de soudure par points comprend un bras inférieur (15) portant une première électrode (14), et un bras supérieur (10) portant une deuxième électrode (11) pour effectuer un point de soudure entre une première pièce de tôle (13) et une deuxième pièce de tôle (12) par mise en contact de la première électrode (14) avec la première pièce de tôle (13) et de la deuxième électrode (11) la deuxième pièce de tôle (12). Le bras inférieur (15) comprend un guide de butée contre la première pièce de tôle (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3100498-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue vers l’avant au travers d’un pare-brise de vehicule
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de prise de vue vers l’avant d’un véhicule au travers du pare-brise (5) de celui-ci, comprenant une interface plane de fixation (1) collée sur le pare-brise, une caméra constituée d’un objectif de de prise de vue (2) et d’un bloc de traitement d’image (3), et un obturateur (4) protégeant l’objectif de la caméra, des reflets sur le pare-brise, caractérisé en ce que l’objectif (2) de la caméra est intégré à l’interface de fixation (1), avant le collage de celle-ci sur le pare-brise (5).     Figure pour l’abrégé: figure 3
Patent FR-3103888-B1 (FR)
Title: Système d’intégration d’un absorbeur d’énergie solaire à un bâtiment
Inventor: ASSOA YA BRIGITTE
IPC: F24S20/66
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: Titre Système d’intégration d’un absorbeur d’énergie solaire à un bâtiment L’invention concerne le domaine de l’intégration d’absorbeurs d’énergie solaire solaires à l’enveloppe des bâtiments afin de la rendre productrice d’énergie. Elle propose un système d’intégration (1) d’un absorbeur d’énergie solaire à un bâtiment (0), le système comprenant au moins :      un absorbeur (11) d’énergie solaire comprenant des cellules photovoltaïques,  un dispositif de récupération de calories (12) fixé au bâtiment, et un dispositif de déplacement (13) pour déplacer l’absorbeur, en fonction d’une température captée ou appliquée au système, entre une position rétractée et une position déployée par rapport au dispositif de récupération de calories, la position rétractée et la position déployée étant telles que :      le transfert thermique depuis l’absorbeur vers le dispositif de récupération de calories est supérieur en position rétractée qu’en position déployée et le transfert thermique depuis l’absorbeur vers l’environnement ambiant du bâtiment est supérieur en position déployée qu’en position rétractée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108652-B1 (FR)
Title: Dispositif de butee pour volet roulant
Inventor: HESS OLIVIER
IPC: E06B9/80
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif de butée pour volet roulant La présente invention concerne un dispositif de butée (1) pour un volet roulant (2) comportant un tablier (3) formé d'une pluralité de lames horizontales, dont une lame finale (4) inférieure, articulées entre elles et dont les extrémités latérales se déplacent verticalement à l'intérieur de coulisses de guidage (5) pourvues à leur extrémité supérieure d'un élément de guidage (6) remarquable en ce qu'il comporte, à chacune des extrémités latérales de la lame finale (4), un levier (10) inséré en partie dans un logement interne de ladite lame finale (4), pivotant autour d'un axe (11) horizontal perpendiculaire à l'axe longitudinal dudit logement et comportant au moins une excroissance (14) se déplaçant à l'intérieur de la coulisse de guidage (5) associée et apte à venir en butée contre l'élément de guidage (6) pour bloquer la lame finale (4), le levier (10) pivotant entre une position "basse" et une position "haute".  Fig 1
Patent FR-3115058-B1 (FR)
Title: Appareil multifonctions dans le domaine des jeux gonflables : extraction de piquets, pliage, enroulement et chargement des jeux gonflables dans un véhicule.
Inventor: DADOUCHI MOHAMED NAJIB
IPC: E04H15/32
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-09-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil multifonctions, utilisable dans le domaine de l'animation avec les jeux gonflables. Traditionnellement, les exploitants de jeux gonflables se mettent à plusieurs pour plier, enrouler et charger les gonflables dans un véhicule tout en fournissant un effort considérable. Il existe par ailleurs un procédé qui sert uniquement à enrouler les gonflables de petite et moyenne taille, mais il est inadapté pour les grands gonflables.  L'appareil multifonctions est particulièrement adapté pour remédier aux inconvénients cités ci-dessus, il intervient dans toutes les phases qui suivent la fin de l'animation. Il permet :  D'extraire les piquets qui servent à fixer les jeux gonflables au sol.De plier les jeux gonflables.D'enrouler les jeux gonflables.De charger les jeux gonflables dans le camion.De réaliser toutes ces actions à l'aide d'un seul opérateur, rapidement, quasiment sans effort Figure pour l'abrégé Fig 13
Patent FR-3119315-B1 (FR)
Title: « gel diffuseur de pheromones »
Inventor: GIRARDIN AURELIE
IPC: A61K31/215
Filed: 2021-02-02
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention a pour objet des dispositifs diffuseurs pour chiens et pour chats contenant des formulations capables de diffuser passivement des compositions sémiochimiques.
Patent FR-3126648-B1 (FR)
Title: Module de traitement thermique avec dispositif d’accumulation
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-09-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: Module de traitement thermique avec dispositif d’accumulation La présente invention concerne un module de traitement thermique (1) pour système de traitement thermique d’un véhicule, comprenant un premier échangeur thermique (2), un deuxième échangeur thermique (3) et un échangeur de chaleur interne (4), le premier échangeur thermique (2) et le deuxième échangeur thermique (3) étant tous deux configurés pour opérer un échange de chaleur entre un fluide réfrigérant et un liquide caloporteur, l’échangeur de chaleur interne (4) étant configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant soumis dans le système de traitement thermique à deux niveaux de température différents, caractérisé en ce que le module de traitement thermique (1) comprend un dispositif d’accumulation (6) configuré pour contenir le fluide réfrigérant, l’échangeur de chaleur interne (4) comprenant une plateforme (40) sur laquelle est disposé le dispositif d’accumulation (6).  (figure 1)
Patent FR-3128294-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction de mesures effectuees par un capteur d’un champ magnetique d’un aimant dispose sur un arbre d’un moteur pour le controle du moteur
Inventor: PIHUIT JEAN-PHILIPPE
IPC: G01R33/06
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de correction de mesures effectuées par un capteur d’un champ magnétique d’un aimant disposé sur un arbre d’un moteur pour le contrôle du moteur, le moteur étant un moteur à courant continu sans balais, le capteur de champ magnétique permettant l’obtention de valeurs d’angles pendant la rotation du moteur. Selon l’invention, le contrôleur du moteur :  - met en rotation (S40) le rotor en créant un champ tournant dans le stator sans connaître la position du rotor,  - obtient des valeurs d’angles dits normalisés à partir du capteur de champ magnétique, les valeurs d’angles normalisés étant obtenues pendant un tour complet du rotor,  - calcule (S46) des correctifs sur les angles normalisés obtenus,  - obtient un écart angulaire entre le capteur de champ magnétique et l’aimant disposé sur un arbre du moteur,  - met en rotation le rotor en utilisant l’écart angulaire,  - affine l’écart angulaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129113-B1 (FR)
Title: Prise d’adaptateur de diagnostic pivotante pour véhicule automobile.
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B60K37/00
Filed: 2021-11-18
Granted: 2023-11-10
Abstract: Prise d’adaptateur de diagnostic pivotante pour véhicule automobile.  L’invention porte sur un agencement (2) pour véhicule comprenant un support (10), une prise de connexion comprenant une face de connexion destinée à permettre la connexion d’un adaptateur (3) pour un tel véhicule, un moyen de maintien de la prise de connexion par rapport au support (10), un moyen de pivotement apte à permettre un pivotement du moyen de maintien par rapport au support (10) entre une première position (P1) et une deuxième position (P2) de sorte que la face de connexion s’étend perpendiculairement à une première direction (D1) dans la première position (P1) et que la face de connexion s’étend perpendiculairement à une deuxième direction (D2) dans la deuxième position (P2), la première direction s’étendant longitudinalement, la deuxième direction (D2) s’étendant dans un plan transversal et longitudinal et étant orientée vers l’arrière et vers l’extérieur d’un tel véhicule.  Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3131862-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite avec compactage liquide
Inventor: MECUSON GAUTIER
IPC: B28B1/26
Filed: 2022-01-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite avec compactage liquide L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprenant la disposition d’une préforme fibreuse (10, 20) dans la chambre d’imprégnation (110, 210) d’un moule (100, 200), la chambre d’imprégnation (110, 210) étant fermée par une membrane souple (130, 230) séparant la chambre d’imprégnation (110, 210) d’une chambre de compaction (120, 220), un fluide d’imprégnation (1000, 3000) étant injecté dans la chambre d’imprégnation (110, 210) et un fluide de compression (2000, 4000) étant injecté dans la chambre de compaction (120, 220), le fluide de compression (2000, 4000) étant un liquide dont la valeur de la masse volumique est comprise entre 60% et 125% de la masse volumique du fluide d’imprégnation (1000, 3000).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2465284-B1 (FR)
IPC: G09B5/02
Filed: 1979-09-11
Granted: 1982-06-25
Abstract: A system of video communication which allows the production of a graphic creation which can be transmitted by television receivers at some distance, comprises a projector which projects images on the bottom surface of a screen, through a partly reflective mirror. The image on the screen is fed through this mirror to photographic means which are connected with a storage, recording and/or reproduction system. The screen comprises a semi-transparent sheet which can be provided with a photosensitive coating. The image projected from below onto the screen is visible for an operator who can modify it from above the screen. Another embodiment of screen comprises a transparent lower sheet and a translucent upper sheet of distinctively different colors, with particulate material between them. Pressing with an instrument on the upper sheet displaces the particulate material and temporarily prints on the lower sheet the pressed image of the upper sheet. This system allows an animation of the projected images by their modification, and can be used for conferences, teaching, tests, etc.
Patent FR-2464931-B1 (FR)
IPC: C07C201/16
Filed: 1979-09-13
Granted: 1985-08-09
Abstract: 1. Process for the purification of 2,4,6-trinitrotoluene, characterised in that a homogeneous solution is formed comprising from 7 to 30% by weight of 2,4,6-trinitrotoluene to be purified, from 50 to 80% by weight of sulfuric acid and from 10 to 28% by weight of sulfuric anhydride, then the separation of the 2,4,6-trinitrotoluene is effected and the 2,4,6-trinitrotoluene is recovered in purified form in the solid state.
Patent FR-2546746-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS JEAN
IPC: A61G5/00
Filed: 1983-05-30
Granted: 1988-10-14
Abstract: A folding wheelchair comprises a framework, a seat and a backrest mounted on said framework. Two front caster wheels permit steering and two large rear wheels permit propulsion. The framework comprises two symmetrical lateral rectangular frames mounted to be moved away from or brought back toward each other by a jointing device, each lateral rectangular frame comprising at least one lower and one upper horizontal side-bar spaced by one front and one rear vertical side-bar. The jointing device comprises a compass-member having two legs whose outer ends are rotatively mounted around two parallel supporting pins, each of which is disposed within the corresponding lateral frame of the framework. Two pieces of canvas are provided, which are parallelly stretched between the lower and the upper horizontal side-bars of the lateral frames and are located on opposite sides of the compass, one of these pieces of canvas comprising the seat. One of the legs of the compass comprises a shoulder located at a pivotal joint between the legs, the shoulder overlapping and abutting a portion of the end of the other leg when the compass-member is extended, whereby the shoulder limits the extending movement of the compass. The shoulder abuts that other leg when the legs have passed over-center upon extension of the compass, the tension in the canvas preventing unwanted collapse of the compass.
Patent FR-2597146-B1 (FR)
Inventor: FAURE ALAIN
IPC: E05C9/04
Filed: 1986-04-11
Granted: 1988-06-10
Abstract: 1. Two-directional espagnolette with edge-plate including, in a case (2) integrally connected with the edge-plate (3), a mechanism comprising a door-knob hole (9) directly controlling the end (7) of a first locking rod (5) sliding along the internal face (4) of the edge-plate (3) through the intermediary of a connection piece (16) fitted with a stud (18) interacting with an aperture (19) created in the body (10) of the door-knob hole (9) and indirectly the end (8) of a second locking rod (6) arranged against the bottom (30) of the case (2) through the intermediary of a reversing device (24) the two locking rods (5, 6) moving in opposite directions being arranged in direct alignment with one another and flush against the inside face (4) of the edge-plate (3), the espagnolette being such that the door-knob hole (9) includes a spindle (13) fitted with a concentric reinforcement (31) resting upon the guiding edge of the connecting piece (16) and the inside face (34) of the end (8) of the second locking rod (6).
Patent FR-2598311-B1 (FR)
IPC: A61B17/16
Filed: 1986-05-07
Granted: 1988-09-09
Abstract: This invention concerns a surgical instrument for positioning and insertion for plasty (prosthetic replacement) of the posterior cruciate ligament of the knee. This instrument is characterized by the fact that it consists of, on the one hand, a chisel composed of a handle (2) and a blade (1) in the shape of an italic 'S', the internal terminal part of which (4) is concave, so that the aforesaid blade (1) may be introduced across the femoral notch up to the posterior face of the tibia, and on the other hand, a guide support (9) fixed firmly to the chisel (1, 2) by clamp (8), which comprises at its extremity, arranged in relation to and at a distance from the concave part (4) of the blade (1), two double branch guides (10) in the direction of the aforementioned concave part (4).
Patent FR-2607333-B1 (FR)
IPC: H02K49/06
Filed: 1986-11-25
Granted: 1993-11-05
Abstract: A magnetic coupler employing hysteresis for coupling a driving motor to a winding and reeling machine to produce a constant torque independent of any slippage between the input and output of the coupler. The coupler includes a driving disc molded of magnetic particles in an insulating binder interfaced with a driven disc formed of a radial array of permanent magnets.
Patent FR-2612183-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER-MORIZE MICHELINE
IPC: C07C67/343
Filed: 1987-03-10
Granted: 1989-06-16
Abstract: Process for the preparation of new derivatives of ethyl trifluoroacetoacetate.
Patent FR-2643807-B1 (FR)
IPC: A47K10/36
Filed: 1989-03-03
Granted: 1991-07-12
Abstract: The device for cutting wiping materials stored in a unit which automatically dispenses them in the form of a narrow, concertina-folded strip is outstanding in that it is made up of two profiled, metal blades with a cutting edge (5 and 6) mounted, so as to elastically hinge, between two pairs (1-2) and (3-4) to feed the folded material, at a determined point so that when the said pairs are rotated, the blades are gradually superimposed from one end to the other, during the rotation whilst remaining in permanent contact and in a position substantially parallel to the rotation axes of the pairs of toothed wheels throughout the cut in order to provide shearing type cutting of the folded strip of material inserted between the said pairs and fed by manually pulling the strip projecting from the unit causing the pairs to rotate.
Patent FR-2650255-B1 (FR)
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: B05B11/00
Filed: 1989-07-25
Granted: 1992-01-10
Abstract: Dispensing assembly for products in cream, fluid or powder form, comprising, on a container (2) with a flexible pouch or with a follower piston, a push-button (8) forming a pump body sliding on a hollow piston (10) capable of being closed by a first valve (13), the outlet orifice for the product in the push-button (8) being equipped with a second valve (25) opening only in the dispensing direction of the product.
Patent FR-2674434-B1 (FR)
Inventor: JESUS COVARRUBIAS
IPC: C07C313/02
Filed: 1991-03-27
Granted: 1993-06-18
Abstract: Form of taurine administration giving rise to a novel therapeutic use. The pharmaceutical composition contains taurine or hypotaurine in combination with means for its administration by inhalation, especially in aerosol form, where the taurine concentration is between 5 g/1 and 50 g/1 of solvent. Application in the treatment of asthma and conditions affecting the respiratory tract.
Patent FR-2709879-B1 (FR)
Inventor: SALIGNY YVES
IPC: H01R4/24
Filed: 1993-09-06
Granted: 1995-12-01
Abstract: The connector includes at least one insulation-displacement contact member (17) which itself includes two arms (50A, 50B) substantially in the same plane and delimiting a slit (52) between them. It is characterised in that it furthermore includes shaped means (73, 74A, 74B) making sure that the electrical conductor (15) is applied against the two arms (50A, 50B) of the contact member, on a first side for one of these arms (50A) and on the opposite side to the previous one for the other arm (50B).
Patent FR-2719044-B1 (FR)
Inventor: BERNARDON JEAN-MICHEL
IPC: A61K31/19
Filed: 1994-04-26
Granted: 1996-05-31
Abstract: Bi-aromatic acetylenic cpds. with an adamantyl gp. of formula (I), their chiral analogues and their salts, are new. X = H or halo, R1 = H, -CH3, -CH2-O-R4, -CH2-O-CO-R5, -OR6, -O-(CH2)m-(CO)n-R7, -(CH2)p-CO-R8, -(CH2)p-CO-O-R9 or -S(O)p-R10, Ar = a gp. of formula (a)-(f), R2 = H, halo, 1-20C alkyl, -O-CH2-O-CH2-CH2-O-CH3 or -O-R13, R3 = -O-CH2-O-CH2-CH2-O-CH3, -(Y)n-(CH2)q-R14 or -CH=CH-(CH2)t-R14, m = 1-3, n = 0 or 1, p = 0, 1-3, q = 0, 1-12, t = 0, 1-10, R4, R6, R10 = H or lower alkyl, R5, R12 = lower alkyl, R7 = lower alkyl or a heterocyclic gp., R8 = H, lower alkyl or -N(R')R", R', R" = H, lower alkyl, mono- or poly-hydroxyalkyl, aryl (opt. substd.) or an aminoacid, sugar or peptide residue, or R'+R"= heterocyclic gp., R9 = H, 1-20C alkyl, alkenyl, mono- or poly-hydroxyalkyl, aryl or aralkyl (opt. substd) or a sugar, aminoacid or peptide residue; R11 = H, halo, lower alkyl, hydroxy, -O-R12 or -O-OR12, R13 = H or 1-20C alkyl, R14 = H, lower alkyl, 3-6C cycloaliphatic gp., mono- or poly-hydroxyalkyl, aryl, aralkyl, -CO-R8, -S(O)p-R10, -N(R')R" or, when n = 0, hydroxy, -O-R12 or -O-COR12, Y = O, S or -S(O)p.
Patent FR-2711463-B1 (FR)
IPC: H04B1/16
Filed: 1994-09-27
Granted: 1997-02-28
Abstract: A portable radiotelephone (101) operating in a radio communication system (100), the portable radiotelephone including power consumption controller circuitry (200). The radiotelephone system (100) is designed such that the portable radiotelephone (101) needs to only intermittently receive paging information from a remote transceiver (103) during a control mode. The power consumption controller circuitry (200) utilizes a low cost, low power, low frequency oscillator (237) in conjunction with hardware and software for shutting down a portion of the radiotelephone (101) for a sleep period, when the radiotelephone (101) is not receiving information from the remote transceiver (103). The current sleep period is adapted depending upon the timing accuracy of the previous sleep period.