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Patent WO-2013011457-A1 (WO)
Title: Système permettant de faciliter une transaction financière
Inventor: VERMEULEN WYNAND ANDRIES
IPC: G06Q30/06
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne un système permettant de faciliter une transaction financière entre un vendeur qui propose, par le biais du système, un article en vente à un acheteur, le système comprenant : une mémoire pour enregistrer le prix de vente préféré ou initialement souhaité du vendeur ; un moyen de traitement, connecté de façon opérationnelle à la mémoire et en communication avec celle-ci pour calculer un prix d'achat actuel d'après des données de visualisation historiques collectées relatives à l'article, ledit prix d'achat actuel étant inférieur au prix de vente initialement souhaité et étant diminué d'un montant de réduction du prix de vente calculé à chaque fois qu'un acheteur potentiel visualise l'article, mais décide de ne pas l'acheter ; et un dispositif de communication en communication opérationnelle avec le moyen de traitement pour communiquer en premier lieu ledit prix d'achat actuel à l'acheteur, recevoir en deuxième lieu l'entrée de l'acheteur afin de traiter une transaction relative à l'article, et autoriser en troisième lieu la communication entre le système et le vendeur de façon à informer le vendeur de la transaction et du règlement du montant de réduction du prix de vente, ou au moins d'une partie de celui-ci, en plus du prix d'achat actuel qui a été accepté et payé par l'acheteur. L'invention concerne également un procédé utilisant ledit système.
Patent WO-2013042079-A1 (WO)
Title: Prothèse d'articulation pour de petits os, en particulier prothèse trapézio-métacarpienne ou interphalangienne
Inventor: LEGRE REGIS
IPC: A61F2/42
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne une prothèse (1) qui comprend au moins un implant osseux allongé formé par assemblage d'un élément médullaire (2) ayant une partie proximale courbée (2a) et un élément d'articulation (3). Selon l'invention, ledit élément médullaire (2) a une rainure de préhension (5) agencée à la partie proximale (2a) de celui-ci.
Patent WO-2013080126-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'inscription sur les listes électorales
Inventor: PAULL DANIEL LOYD
IPC: G07C13/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: Cette invention concerne un procédé et un système d'inscription sur les listes électorales servant à remplir, valider et mettre à jour une liste électorale. Dans un mode de réalisation, un procédé d'inscription sur les listes électorales consiste à recevoir en provenance de dispositifs d'inscription sur les listes électorales distants et répartis une pluralité de messages d'inscription sur les listes électorales intermittents qui comprennent les renseignements sur l'électeur, à collationner la pluralité de messages d'inscription sur les listes électorales puis à valider les renseignements d'inscription sur les listes électorales contenus dans ces messages, à remplir une base de données d'inscription sur les listes électorales centrale avec les renseignements sur l'électeur validés, à générer une liste électorale à partir de la base de données d'inscriptions sur les listes électorales lorsque l'inscription sur les listes électorales est terminée, et à envoyer un message de liste électorale à une pluralité de dispositifs de vérification d'électeur, ledit message de liste électorale incluant la liste électorale. L'invention se rapporte également à un système d'inscription sur les listes électorales associé, à un procédé de validation d'un électeur ainsi qu'à un dispositif de vérification d'électeur.
Patent WO-2015101812-A1 (WO)
Title: 异形线管
Inventor: XU MICHAEL JUN
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-12-31
Abstract: 本发明涉及一种建筑内部地板混凝土层之上的异形线管的结构。所述异形线管敷设于建筑内地板砖或木地板之下，地板混凝土层之上，其特征在于，所述异形线管的横截面外形是一个上面弧线形，底部平直的大写字母"D"，或者上面为三段弧形，底部平直的"弓"形；横截面的高度为20mm，底部宽度为30mm－35mm；所述线管内部有左、中、右三个管孔，左右两个管孔靠近底部，大小相同，形状对称，中间管孔与左右两个管孔之间各有一个分隔柱。
Patent WO-2014132165-A1 (WO)
Title: Agrafe élastique et boîte de raccordement
Inventor: ZHONG YUAN
IPC: H02S40/34
Filed: 2014-02-17
Abstract: L'invention concerne une agrafe élastique 100 servant à relier électriquement une feuille conductrice à une borne conductrice aplatie, et comportant un corps principal formé en pliant une tôle élastique unique, le corps principal comportant une première branche 1 et une deuxième branche 2. Une extrémité libre 11 de la première branche s'étend en direction de la deuxième branche pour former une partie de serrage conjointement avec une portion de la deuxième branche, et une extrémité libre de la deuxième branche s'étend au-delà de la partie de serrage pour former une partie 21 de manœuvre servant à élargir la partie de serrage. Une ouverture 4 est formée dans une partie 5 de raccordement des première et deuxième branches face à la partie de serrage, de telle façon qu'une extrémité de la borne conductrice puisse être insérée dans la partie de serrage à travers l'ouverture et serrée élastiquement par la partie de serrage. Une fixation mécanique stable entre une borne conductrice et une feuille conductrice par une manœuvre simple peut être réalisée, améliorant ainsi la stabilité et la qualité de transmission d'un micro-signal électrique.
Patent WO-2014141065-A1 (WO)
Title: Azetidine amide derivatives as orexin receptor antagonists
Inventor: BOLLI MARTIN
IPC: A61K31/433
Filed: 2014-03-11
Abstract: The present invention relates to azetidine amide derivatives derivatives of formula (I) wherein rings A 1  A 2  and A 3  are as described in the description, to pharmaceutically acceptable salts thereof, to their preparation, to pharmaceutical compositions containing one or more compounds of formula (I), and to their use as pharmaceuticals, especially to their use as orexin receptor antagonists.
Patent WO-2014188315-A1 (WO)
Title: Mobile cam device for commanding needles of a needle bed of a knitting machine
Inventor: LONATI ETTORE
IPC: D04B15/68
Filed: 2014-05-15
Abstract: A mobile cam device (1) for commanding needles of a needle bed of a knitting machine, the device comprising a body (2) of the device provided with at least a first housing seating (4a) having a longitudinal development and configured to movably house at least a first actuator (5a) in the body. The device further comprises at least a first command cam (8a) movably mounted and associated to the body and destined to interact with at least a needle of a needle bed of a knitting machine, and at least a first actuator (5a), movably housed at least partially in the first housing seating (4a) in the body and destined to move in a controlled way the first command cam (8a). The first actuator comprises a first piston (15a) and a second piston (16a) distinct from one another and translatably housed in the first seating, the first and second piston being arranged in series along the longitudinal extension of the first seating and being translatable independently with respect to one another. The body (2) of the device is one and one alone, and is made in a single piece.
Patent WO-2015121718-A1 (WO)
Title: Tête d'aspiration à double usage
Inventor: SPINELLI PAOLO
IPC: A47L11/40
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne une tête d'aspiration présentant deux modes de fonctionnement, un premier mode pour effectuer une aspiration à partir d'une ouverture de bord rigide, particulièrement approprié pour des surfaces souples, et un second mode employant des éléments de brossage pour aspirer des liquides, de la vapeur, un brouillard ou analogue sur des surfaces dures. Les solutions mises en œuvre dans la tête selon la présente demande de brevet surmontent de manière inattendue les nombreux inconvénients résultant de la coexistence des deux modes de fonctionnement dans un accessoire sans nécessiter la présence de composants extérieurs ou démontables quelconques.
Patent WO-2016075530-A1 (WO)
Title: Système de vérification de transaction de carte bancaire et de crédit à distance commandé par l'utilisateur
Inventor: MARK SHLOMO
IPC: G06Q20/42
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et procédés pour interdire l'utilisation illégale, de cartes de crédit, de guichet automatique ou bancaires ou les comptes qui y sont associés. Selon des modes de réalisation représentatifs de la présente invention, une fonctionnalité d'approbation configurée par l'utilisateur peut être prévue qui soumet chaque transaction non exemptée à l'approbation de l'utilisateur. Une application de téléphone intelligent peut également être prévue, dans laquelle un utilisateur établit et modifie des paramètres pour des transactions couvertes, et peut approuver ou refuser toute transaction sujette à une exigence d'approbation préalable. Les systèmes et les procédés selon la présente invention peuvent être appliqués à des cartes et des dispositifs de paiement analogues d'un type particulier et de tous types, y compris, par exemple, des cartes de crédit, des cartes bancaires, des cartes de guichet automatique, des cartes spécifiques de détaillants, des coupons alimentaires, ou d'autres cartes d'aide sociale émises par le gouvernement, des cartes-cadeaux, et analogues. Ainsi, un utilisateur peut enregistrer une pluralité de cartes de paiement grâce à une telle application, et donc établir et modifier ses propres critères (outre ou à la place de critères par défaut) pour signaler des transactions effectuées avec les cartes pour approbation.
Patent WO-2015159197-A1 (WO)
Inventor: DAINESE LINO
IPC: B62J15/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: The present disclosure relates to a method for positioning an impact protection device (12). The impact protection device (12) is mounted so as to be protected by or by means of a shell or panel (20, 22) which is fixed to or made as one piece with a fender (25) of the vehicle wheel.
Patent WO-2016055875-A1 (WO)
Title: Processus de codage de vidéo et d'image amélioré
Inventor: AGOSTINELLI MASSIMILIANO
IPC: H04N19/186
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet de traiter des données d'image et de vidéo et qui consiste à fournir des données d'image de plage dynamique élevée (HDR) et des données d'image de plage dynamique faible (LDR) correspondantes. L'image LDR est codée en un flux de codes patrimonial, tandis qu'un flux de codes résiduel est généré et codé, contenant des données nécessaires pour la reconstruction de l'image HDR dans une phase de décodage. Pour générer le flux de codes résiduel, des données d'image LDR sont traitées de façon à obtenir une image LDR* traitée, ensuite, des données de composante de l'image HDR et une composante correspondante de l'image LDR* traitée sont sélectionnées et des données résiduelles des données de composante sélectionnées sont calculées par division de la composante des données d'image LDR* traitée par la composante des données d'image HDR. Les données résiduelles de la composante sélectionnée sont mises à l'échelle dans la plage de valeurs comprises entre 0 et 1, puis sont codées en un flux de codes résiduel. Un procédé de décodage est également décrit, celui-ci permettant la reconstruction d'une image HDR à partir d'un flux de codes patrimonial et d'un flux de codes de données résiduel.
Patent WO-2016027256-A1 (WO)
Title: Système de surveillance destiné à un système d'antennes distribuées
Inventor: FOURIE ANDRIES PETRUS CRONJE
IPC: H04B17/17
Filed: 2015-08-21
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance 22 destiné à un système d'antennes distribuées (DAS) 10. Le DAS comprend un émetteur central 12 qui est connecté par un réseau d'émission de signal 14 à une pluralité de dispositifs d'antennes distribués (DAD) 16.1 à 16.n. Le réseau comprend des branches physiques. Chacun des DAD est connecté à une sous-branche respective 14.1 1 et comprend au moins une antenne 18. L'antenne est associée à une bande de fréquences ayant une fréquence centrale f c   et une longueur d'onde Ac associée. Le système de surveillance comprend une unité de surveillance centrale (CMU) 24 qui est couplée au réseau 14. Un dispositif de surveillance 28.1 est associé à au moins un des DAD et est monté de manière permanente à une distance  d  < 2 λ c  de l'antenne du DAD. Le dispositif de surveillance comprend un contrôleur 30, un émetteur-récepteur 32 et une antenne 34. Le contrôleur est configuré, lorsqu'il est interrogé par la CMU 24 avec un signal de surveillance par l'intermédiaire du réseau et du dispositif d'antenne distribué, pour faire en sorte que l'émetteur-récepteur 32 réponde en envoyant un signal de réponse à la CMU 24, par l'intermédiaire du dispositif d'antenne distribué 16.1 et du réseau 14.
Patent WO-2016038588-A1 (WO)
Title: Appareil de préparation et d'application de pulvérisation foliaire
Inventor: WHITEHEAD CHARLES STEPHEN
IPC: A01G7/02
Filed: 2015-09-12
Abstract: L'invention concerne un appareil pour appliquer une pulvérisation foliaire et, plus particulièrement, mais pas exclusivement, un appareil pour appliquer une pulvérisation foliaire riche en carbone. L'appareil (1) comprend un moyen d'alimentation (2) pour fournir de l'eau (3) à l'appareil. Le moyen d'alimentation (2) est sous la forme d'un réservoir d'eau (4) avec un tuyau (5) s'étendant du réservoir, par l'intermédiaire d'une unité de filtration d'eau par osmose inverse (12), d'une pompe (6) et d'une soupape (7). Un récipient de soluté (8) est conçu pour contenir un soluté (9) sous la forme d'une solution d'électrolyte d'ions de sodium (Na+) et d'ions de bicarbonate (HCO3-) formée par mélange de bicarbonate de sodium et d'eau (3) provenant du moyen d'alimentation (2). La partie combinatoire (10) est reliée à une partie d'échange d'ions (15) par l'intermédiaire de la soupape (19), d'un tuyau (17) et d'une pompe (18). La solution préparée est le produit du passage de la solution d'électrolyte diluée (11) à travers la colonne d'échange d'ions (15). La solution préparée contient alors des anions de bicarbonate principalement chargés négativement (HCO3-) et peut être appliquée sur le feuillage de plantes (26) par l'intermédiaire d'une pompe (27), de tuyaux (28) et, enfin, de micro-pulvérisateurs (29).
Patent WO-2016097907-A1 (WO)
Title: Dispositif de nettoyage à mouvement mécanique et sonde à flux pour la détection de plaque
Inventor: JOHNSON MARK THOMAS
IPC: A61C17/22
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention concerne une brosse à dents électrique (10) destinée à détecter la plaque dentaire, comprenant un composant de détection (100) conçu pour générer un flux (30) d'air ou de fluide et permettre le passage du flux généré à travers une sonde de flux (112) pour détecter la plaque dentaire. La tête de la brosse à dents comprend un ensemble de soies qui est en prise selon un mouvement mécanique pendant le fonctionnement de la brosse à dents. La sonde à flux est positionnée sur ou à l'intérieur de l'ensemble de soies afin de minimiser tout mouvement involontaire de la sonde à flux provoqué par le mouvement mécanique des soies voisines. Les procédés consistent à détecter la présence de plaque à l'aide d'une sonde à flux d'une brosse à dents électrique.
Patent WO-2016092517-A1 (WO)
Title: Procédé pour la production de 1,3-butadiène à partir de 1,4-butanediol par l'intermédiaire de tétrahydrofuranne
Inventor: VECCHINI NICOLA
IPC: C07C1/247
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production de 1,3-butadiène, comprenant les étapes consistant à : introduire un mélange (a) comprenant du 1,4-butanediol et de l'eau dans un évaporateur, ladite eau étant présente en une quantité supérieure ou égale à 5 % en poids, de préférence dans la plage de 10 % en poids à 85 % en poids, plus préférablement dans la plage de 15 % en poids à 30 % en poids, par rapport au poids total dudit mélange (a), pour obtenir : (b) un flux gazeux comprenant du 1,4-butanediol sortant de la partie supérieure dudit évaporateur ; et, éventuellement, (c) un flux de purge sortant du fond dudit évaporateur ; introduire ledit flux gazeux (b) dans un premier réacteur contenant au moins un catalyseur de déshydratation pour obtenir (d) un flux contenant du tétrahydrofuranne, de l'eau et, éventuellement, des impuretés et/ou du 1,4-butanediol qui n'a pas réagi, sortant dudit premier réacteur ; éventuellement, introduire ledit flux (d) dans une première section de purification pour obtenir : (e) un flux comprenant du tétrahydrofuranne, de l'eau, et, éventuellement, des impuretés ; (f) un flux comprenant de l'eau et, éventuellement, des impuretés et/ou du 1,4-butanediol qui n'a pas réagi ; introduire ledit flux (d) ou ledit flux (e) dans un deuxième réacteur contenant au moins un catalyseur de déshydratation pour obtenir (g) un flux comprenant du 1,3-butadiène, de l'eau et, éventuellement, des impuretés et/ou du tétrahydrofuranne qui n'a pas réagi, sortant dudit deuxième réacteur ; introduire ledit flux (g) dans une deuxième section de purification pour obtenir : (h) un flux comprenant du 1,3-butadiène pur ; (i) un flux comprenant de l'eau et, éventuellement, du tétrahydrofuranne qui n'a pas réagi et, éventuellement, (I) un flux comprenant des impuretés. Ledit 1,3-butadiène peut être avantageusement utilisé en tant que monomère ou intermédiaire dans la production d'élastomères et de (co)polymères.
Patent WO-2016128823-A1 (WO)
Title: Procédé de multi-hébergement vpls dans un réseau docsis
Inventor: ZHANG LIXIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de multi-hébergement à base BGP de service de réseau local privé virtuel (VPLS) dans un routeur limitrophe d'opérateur d'un réseau E DOCSIS/DPo, le procédé comprenant les étapes consistant : à récupérer un fichier de configuration de modem câble à partir d'un serveur de configuration dorsal, le fichier de configuration comprenant des valeurs de longueur type (TLVs) d'attribut BGP ; à configurer des paramètres de signalisation BGP de multi-hébergement en fonction de l'attribut BGP sous TLV ; et à créer et à maintenir une pseudo-ligne en fonction des paramètres de signalisation BGP configurés de multi-hébergement de sorte que le multi-hébergement à base de BGP pour VPLS est créé et maintenu entre le routeur limitrophe d'opérateur et un autre routeur limitrophe d'opérateur dans le réseau, l'attribut BGP sous-TLV comprenant des sous types de configuration de multi-hébergement BGP pour configurer des paramètres spécifiques parmi des paramètres de signalisation BGP requis pour un multi-hébergement à base BGP pour des services de réseau local privé virtuel (VPLS). En outre, l'invention concerne un procédé de configuration automatique d'un paramètre de distinction de route et un paramètre cible de route.
Patent WO-2018109516-A1 (WO)
Title: 自動運転支援方法および装置
Inventor: HATAYAMA JUNICHI
IPC: B60W30/00
Filed: 2016-12-13
Abstract: 自車両が非誘導経路である第１の支線に進入し、本線と第１の支線との分岐 点から近距離の位置にさらに分岐点が存在する状況において、通信負荷の増 大を抑制しつつ、自動運転の継続を可能にする。第１の誘導経路（ＩＣ１） に設定した本線（１０１）、第１の支線（１０２）、第１の分岐点（１０５）、 第２の分岐点（１０６）、第２の支線（１０３）及び第３の支線（１０４）が 存在し、且つ、第１の分岐点（１０５）から第２の分岐点（１０６）までの 自車両（Ｖ）の走行時間が、ナビゲーションシステムによる第２の誘導経路 （ＩＣ２）の探索処理の開始から自動運転制御装置（１０）による第２の誘 導経路（ＩＣ２）に沿った自車両（Ｖ）の自動運転の実行までの所要時間よ りも短い場合には、自車両（Ｖ）が第１の分岐点（１０５）よりも進行方向 手前側の所定位置（１０７）に到達する以前に、ナビゲーションシステムに より、第２の誘導経路（ＩＣ２）の探索処理を実行し、第２の誘導経路（Ｉ Ｃ２）の自動運転制御装置（１０）への出力処理を実行する。
Patent WO-2017137807-A1 (WO)
Title: Procédé et système de génération d'une image composite
Inventor: BIORDI FULVIO
IPC: G01S15/89
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne des procédés pour générer une image composite avec un système ultrasonore, le procédé consistant à : acquérir une trame d'image principale et une trame d'image secondaire de données ultrasonores au niveau d'une sonde ultrasonore ayant une matrice de transducteurs, les trames d'images principale et secondaire se chevauchant au moins partiellement l'une l'autre; définir des limites de trame principale pour la trame d'image principale le long de côtés latéraux opposés de celle-ci ; et définir des lignes de vue de réception dans la trame d'image secondaire s'étendant à partir de la matrice de transducteurs, au moins une partie de lignes de vue voisines s'étendant, dans une région d'intérêt, à différents angles de réception l'une par rapport l'autre, par rapport à une surface de la matrice de transducteurs ; et combiner les trames d'images principale et secondaire pour former une image composite, les lignes de vue dans la trame d'image primaire et/ou secondaire étant orientées de telle sorte que des extensions virtuelles des lignes de vue s'étendent à travers la matrice de transducteurs et convergent au niveau d'une source virtuelle derrière la matrice de transducteurs en considérant la direction de transmission des faisceaux ultrasonores. L'invention concerne également un système correspondant.
Patent WO-2017055983-A1 (WO)
Inventor: MAIER FRÉDÉRIC
IPC: G04B17/10
Filed: 2016-09-26
Abstract: The invention relates to a flexible-pivot mechanical component (1; V; 1 "; 1"') of the type with separate intersecting blades, particularly for timepieces. Said mechanical component includes an attachment portion (2) and a movable portion (3) that are connected by first and second resilient blades (5, 6) that intersect in a contactless manner at an intersecting point (P). Said flexible-pivot mechanical component (1; V; 1 "; 1"') is combined with adjustment means (16-21; 30, 31; 32) making it possible to adjust the position of the intersecting point (P).
Patent WO-2018211302-A1 (WO)
Title: Système de suspension destiné à un essieu de véhicule
Inventor: HERVE MICHEL
IPC: F16F1/368
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un système de suspension d'un essieu de véhicule, comprenant : - un ressort à lames (11); - un dispositif de fixation arrière (24) qui est configuré pour être fixé à un cadre de véhicule (2) et qui reçoit une partie d'extrémité arrière (14) du ressort à lames (11) de façon à permettre à ladite partie d'extrémité arrière de ressort à lames de coulisser longitudinalement par rapport au dispositif de fixation arrière; - le dispositif de fixation arrière (24) comprend un élément de fixation (26) s'étendant sensiblement transversalement et un patin (28) fixé sur le dispositif de fixation arrière au-dessus de l'élément de fixation; - la partie d'extrémité arrière de ressort à lames (14) est sensiblement plate et a une face supérieure (15) en contact avec le patin (28) et une face inférieure (16); - et le système de suspension comprend en outre un élément de retenue (30) qui est une pièce séparée du ressort à lames (11). L'élément de retenue (30) est fixé à la partie d'extrémité arrière de ressort à lames (14) et est fixé sous cette dernière par un élément de fixation (50) situé à l'arrière du patin (28), l'élément de retenue (30) comprenant une paroi avant (33) disposée en avant de l'élément de fixation (26), et conçue pour venir en butée contre l'élément de fixation (26) afin d'empêcher un mouvement vers l'arrière du ressort à lames (11) par rapport au dispositif de fixation arrière (24) au-dessus d'une limite prédéterminée.
Patent WO-2018025161-A1 (WO)
Title: Élément à échantillon
Inventor: COLLISELLI STEFANO
IPC: G01L19/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: Un élément à échantillon (E) comprend un corps (C) unique constitué d'une matière résineuse et supportant un moyen formant capteur de commande (S) noyé dans ledit corps (C).