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Patent FR-3058641-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique, nutraceutique ou pharmaceutique preferentiellement dermatologique d'un extrait de feuilles de la plante lansium domesticum pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des annexes cutanees
Inventor: DEGRAVE VERONIQUE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un extrait de Lansium domesticum pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des annexes cutanés, et/ou diminuer les taches pigmentaires de la peau.         L'extrait selon l'invention est présent dans une composition cosmétique comprenant au moins un excipient cosmétiquement acceptable.         Un autre objet de l'invention concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l'application par voie topique de l'extrait selon l'invention ou de la composition cosmétique le comprenant pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des annexes cutanés, et/ou diminuer les taches pigmentaires de la peau. Un autre objet encore de l'invention concerne l'extrait de L. domesticum pour son utilisation pharmaceutique, préférentiellement dermatologique dans le traitement de pathologies impliquant un dérèglement pigmentaire.
Patent FR-3064853-B1 (FR)
Title: Procede et capteur pour detecter la presence de brouillage cocanal
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04B1/10
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de brouillage cocanal dans un signal radio multiplexé modulé en fréquence, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • la vérification (E1) que ledit signal radio multiplexé présente une bande passante symétrique ; • la détection et le comptage (E3) d'une pluralité de pics de bruit positifs et d'une pluralité de pics de bruits négatifs dans ledit signal radio multiplexé pendant une durée de mesure prédéterminée ; • le calcul d'un taux de pics de bruit positifs ou négatifs parmi ladite pluralité de pics ; • la détermination (R1, R2) d'un score caractéristique d'une probabilité qu'un brouillage cocanal existe dans ledit signal radio multiplexé en fonction dudit taux de pics de bruit positifs ou négatifs.
Patent FR-3066238-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible et agencement un tel dispositif sur un element d'un vehicule
Inventor: CHAKARAVARTHI NIRMAL
IPC: B60R13/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'au moins un accessoire pour véhicule comportant un moyen de support (2), un corps principal (3) et une interface de fixation (40). Le corps principal (3) est choisi parmi plusieurs corps principaux et est lié au moyen de support (2) par l'intermédiaire d'un dispositif générateur d'effort (5), chaque corps principal (3) comportant l'interface de fixation (40) ayant une tête d'attache adaptée à l'accessoire à fixer. L'invention concerne aussi un agencement d'un tel dispositif sur un élément de type structure de caisse ou de porte, de garniture ou de carrosserie d'un véhicule.
Patent FR-3066694-B1 (FR)
Title: Comprime secable
Inventor: MALLO NADEGE
IPC: A61K9/44
Filed: 2017-05-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un comprimé sécable (1) comprenant une face supérieure (2) convexe, une face inférieure (3) au moins partiellement concave et une paroi latérale (4) s'étendant entre les faces supérieure et inférieure, deux gorges de sécabilité (5, 6) sont formées dans la face inférieure concave, lesdites gorges étant perpendiculaires l'une à l'autre et en continuité avec des fentes de sécabilité (8, 9, 10, 11) situées dans la paroi latérale.
Patent FR-3070103-B1 (FR)
Title: Methodes de restitution sonore spatialisee
Inventor: HURTADO-HUYSSEN ANTOINE-VICTOR
IPC: G01H5/00
Filed: 2017-08-10
Granted: 2019-09-06
Abstract: Méthode de restitution sonore pour la restitution d'un signal sonore émis depuis un point (A) d'émission dans une première direction principale d'émission et reçu en un point (B) de réception dans une deuxième direction principale de réception, cette méthode comprenant une première étape d'enregistrement au préalable de réponses impulsionnelles directionnelles relatives à des émissions depuis le point (A) d'émission dans des directions principales d'émission et à des réceptions au point (B) de réception dans des directions principales de réception, et une deuxième étape d'estimation de la réponse impulsionnelle directionnelle relative à la première direction principale d'émission et à la deuxième direction principale de réception en fonction des réponses impulsionnelles directionnelles enregistrées au préalable.
Patent FR-3072328-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage pour jante de pneu avec limitation de deformation elastique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: B60C29/02
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne une valve (1) à déformation élastique et présentant une âme tubulaire (5) adaptée pour former un passage interne d'air d'une extrémité longitudinale externe de la valve (1) vers une extrémité longitudinale interne, l'âme tubulaire (5) étant au moins partiellement entourée d'un manchon (6) en matériau élastiquement déformable et présentant une forme de bulbe (7) s'élargissant en rapprochement de l'extrémité longitudinale interne de la valve (1) et finissant par une extrémité (7a) de bulbe longitudinale interne. Une coupelle (8) en matière rigide comporte une première portion (8a) en vis-à-vis d'une face d'extrémité (7a) de bulbe longitudinale interne et au moins une deuxième portion (8b) recourbée en éloignement de l'extrémité longitudinale interne de la valve (1), la coupelle (8) servant de moyen de limitation d'une déformation du bulbe (7).
Patent FR-3073313-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'impulsion electrique securise
Inventor: D'ORIANO GAELORD
IPC: G08C19/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application d'impulsion électrique coopérant avec une source d'énergie électrique (4), le dispositif se présentant sous la forme d'un gant (1) comprenant un corps de gant (2) se terminant par des extrémités (3), caractérisé en ce que le gant (1) comprend des contacts d'application (5) sur les extrémités (3), connectés à ladite source, et en ce que le dispositif comprend au moins un moyen de sécurisation de l'application d'impulsion électrique ().
Patent FR-3065326-B1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une unité de détection (3) ; une liaison d'antenne (2) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) délivrant une ou plusieurs "nstructions de réglage d'antenne", appliquant une excitation à l'accès d'entrée et délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6) délivrant un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" à l'antenne passive accordable et un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3082670-B1 (FR)
Title: Verrouillage d'un laser sur un resonateur avec l'aide d'un amplificateur optique
Inventor: VAN DIJK FREDERIC
IPC: H01S5/10
Filed: 2018-06-14
Granted: 2022-03-11
Abstract: Système laser caractérisé en ce qu'il comprend une source laser présentant une plage de verrouillage autour d'une fréquence libre f0, un résonateur optique, placé en sortie de la source laser, présentant un mode de résonance compris dans la plage de verrouillage de la source laser, et un amplificateur optique générant de l'émission spontanée à la fréquence dudit mode de résonance compris dans la plage de verrouillage de la source laser, le résonateur étant agencé de manière à ce qu'il soit couplé avec la source laser et l'amplificateur.
Patent FR-3077513-B1 (FR)
Title: Pilier entretoise
Inventor: MONTFORT PIERRE
IPC: F17C3/06
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-01-24
Abstract: Un pilier entretoise (10) pour bloc calorifuge comprend au moins une première feuille (11) sensiblement plane comprenant une première encoche rectiligne sur une portion de sa longueur et au moins une deuxième feuille (14) sensiblement plane, de longueur sensiblement identique à ladite au moins une première feuille (11), comprenant une deuxième encoche rectiligne sur une portion de sa longueur, ladite au moins une première feuille (11) et ladite au moins une deuxième feuille (14) étant assemblées sensiblement perpendiculairement, ladite au moins une première encoche recevant la deuxième feuille et ladite au moins une deuxième encoche recevant la première feuille. Procédé de fabrication d'un tel pilier entretoise. Application à un bloc calorifuge comprenant un tel pilier entretoise, à une cuve de stockage comprenant un tel bloc calorifuge et à un navire comprenant cette cuve.
Patent FR-3078327-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le ravitaillement d'un navire comprenant un dispositif flottant de recouvrement
Inventor: CHARPENTIER BENJAMIN
IPC: B67D7/32
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le ravitaillement en carburant gaz liquéfié d'un navire (1) située sur une étendue d'eau, l'ensemble comprenant : - une canalisation de transfert (6) reliant le navire (1) à une installation de stockage (4) de gaz liquéfié ; - un dispositif flottant de recouvrement (7) comprenant une pluralité d'éléments ininflammables flottants, les éléments ininflammable ayant une densité inférieure à la densité du gaz liquéfié permettant aux éléments ininflammables de flotter au-dessus d'une nappe de gaz liquéfié, les éléments ininflammables étant liés les uns aux autres par un dispositif de maintien, le dispositif flottant de recouvrement (7) possédant des interstices entre les éléments ininflammables configurés pour permettre le passage d'un écoulement de gaz liquéfié au travers du dispositif flottant de recouvrement (7) ; dans lequel le dispositif flottant de recouvrement (7) est situé sur une zone de l'étendue d'eau et en dessous de la canalisation de transfert (6) dans une position d'utilisation afin de réduire le risque d'inflammation d'une nappe de gaz liquéfié résultant d'une fuite de ladite canalisation de transfert (6).
Patent FR-3066142-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite optique et procede de fabrication
Inventor: JAMES RANDAL P
IPC: B42D25/30
Filed: 2018-05-09
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité incluant un substrat ou un ou plusieurs éléments de focalisation ou structures de lentilles situés sur une face du substrat. Le dispositif de sécurité inclut une pluralité d'éléments d'image associés à chaque élément de focalisation, lesdits éléments d'image comprenant au moins un premier et un deuxième groupes d'éléments d'image. Chaque élément d'image peut être composé de pixels situés dans un plan d'objet de façon à être visibles à travers l'élément de focalisation associé. Chaque élément d'image comprend un élément de réseau diffractif ou un élément de réseau sub-longueur d'onde qui, lorsqu'il est éclairé par une source de lumière, génère une image de diffraction observable selon une plage d'angles de vue autour du dispositif. Les éléments d'image d'un premier groupe sont visibles selon une première plage d'angles de vue et les éléments d'image d'un deuxième groupe sont visibles selon une deuxième plage d'angles de vue. Le dispositif de sécurité est particulièrement approprié pour être utilisé sur des documents de sécurité, tels que des billets de banque. Un procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité est également décrit.
Patent FR-3082197-B1 (FR)
Title: Recyclage d'eau dans un derive minier
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C22B3/20
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension aqueuse (S) de particules minérales d'un minerai métallique, d'un résidu de minerai métallique ou d'un métal à valoriser comprenant un polymère (P) particulier et de l'eau de recyclage provenant d'un résidu aqueux de minerai métallique, d'une suspension aqueuse de minerai métallique ou d'une suspension aqueuse d'un métal à valoriser. L'invention concerne également une méthode de contrôle, d'amélioration ou de réduction de la turbidité de l'eau surnageante provenant d'une suspension aqueuse (S). L'invention fournit également une suspension aqueuse (S).
Patent FR-3083741-B1 (FR)
Title: Accessoire a rechampir
Inventor: BENABDELKADER MOHAMED RAFIK
IPC: B44D3/22
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un accessoire à réchampir (1) une surface à réchampir permettant de préserver une surface adjacente de la surface à réchampir, l'accessoire à réchampir (1) est adapté à supporter un outil d'application de peinture (2) et comporte une règle (3) dont une face externe (31) prend appui sur la surface à adjacente alors qu'une arrête d'appui (32) prend appui sur la surface à réchampir protégeant ainsi la surface adjacente. Selon l'invention, l'arrête d'appui (32) comprend une feuillure (33) disposée sur la face externe de la règle (3), la feuillure (33) permet de recueillir un surplus de peinture qui passerait entre l'arrête d'appui (32) et la surface à réchampir.
Patent FR-3089015-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'une courbe courant-tension corrigée caractéristique d'un système électrique
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d'une courbe courant-tension corrigée (I*-V) d'un système électrique (1), ledit procédé comportant les étapes suivantes : Obtention d'une première courbe courant-tension (IA-VA) caractéristique du système électrique, en faisant varier la tension à ses bornes à une première vitesse de mesure, Obtention d'une deuxième courbe courant-tension (IR-VR) caractéristique du système électrique, en faisant varier la tension à ses bornes à une deuxième vitesse de mesure, différente de la première vitesse, Modélisation par une unique capacité fictive (C) d'un effet parasite intrinsèque à corriger entre une tension d'entrée (V1) dépourvue dudit effet parasite et ladite tension de sortie (V2), Détermination d'une valeur de correction représentative dudit effet parasite et une étape de détermination d'une valeur de courant corrigée à partir de la valeur de correction déterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3076486-B1 (FR)
Title: Panneau integre a structure en nid d'abeilles et procede de fabrication de celui-ci, et structure de plancher arriere de vehicule comportant un panneau integre a structure en nid d'abeilles
Inventor: MURASE YUDAI
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-12-07
Granted: 2022-09-23
Abstract: Il est proposé un panneau intégré (11) à structure en nid d'abeilles, de fabrication optimisée et suffisamment rigide malgré la présence d’un trou traversant (16). Cela permet d’éviter d’alourdir un véhicule intégrant ce panneau et la rigidité d'un plancher arrière peut être améliorée. Le panneau comporte un élément en nid d'abeilles (12) ayant un matériau à absorption d'humidité et comportant des cellules en nid d'abeilles (13), ainsi que deux éléments maillés (14) recouvrant chacun une face de l’élément (12). Le panneau (11) comporte un trou traversant (16) pénétrant de manière continue à travers l'élément en nid d'abeilles (12) et les éléments maillés (14, 15), et un revêtement, en un même matériau à base de résine est appliqué pour recouvrir une portion circonférentielle (16a) du trou traversant (16), en particulier au niveau d’une partie (12c) de l'élément en nid d'abeilles (12) et au niveau de bords des éléments maillés (14, 15).   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3091152-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a module electronique refroidi
Inventor: FUIN MATTHIEU PIERRE JACQUES
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: Appareil de coiffure à module électronique refroidi.                 L’invention concerne un appareil (1) de coiffure comprenant un module de soufflerie (2) pour générer un flux d’air, une tête de soufflage (3), un module électronique (26), lequel module électronique est logé au sein de ladite tête de soufflage (3), et un canal de dérivation (30) conçu pour capter une partie du flux d’air généré par le module de soufflerie (2) afin d’assurer le refroidissement dudit module électronique (26).                 Appareils de coiffure.                 Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091672-B1 (FR)
Title: Equipement de véhicule automobile, véhicule et procédé associés
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: Equipement de véhicule automobile, véhicule et procédé associés L’invention concerne un équipement (30) de véhicule automobile destiné à absorber des fumées, l’équipement (30) comprenant : - un support (32) destiné à être fixé à demeure à une paroi interne (18) d’un habitacle d’un véhicule automobile, et - une partie amovible (34) propre à être reçue de manière démontable par le support (32), la partie amovible (34) comprenant au moins une pièce absorbante (36) comprenant au moins un matériau poreux destiné à absorber des fumées présentes dans l’habitacle, la pièce absorbante (36) étant remplaçable et/ou régénérable. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091659-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation des aromatiques comprenant une étape de formation d’un alliage de NiCu en pré-imprégnation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/025
Filed: 2019-01-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation de composés aromatiques ou polyaromatiques comprenant du nickel, du cuivre, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, comprenant les étapes suivantes :  - mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel ;  - séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ;  - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C ;  - mise en contact du précurseur de catalyseur avec une solution comprenant un précurseur de nickel ;  - étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ;  - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C.
Patent FR-3093664-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par moulage d'un récipient présentant au moins une surface à double courbure sur laquelle est appliquée une étiquette.
Inventor: BARBEROT BENJAMIN
IPC: B65D23/08
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication par moulage d'un récipient (1) dont au moins une paroi latérale (12), présentant une surface externe à double courbure, est recouverte par au moins une étiquette (2) d'habillage, le procédé comprenant :- une étape de mise en place d'une étiquette (2) en un emplacement prédéterminé à l'intérieur de la cavité d'un moule (3) de formage ouvert, en contact avec la surface moulante (31) dudit moule, l'emplacement prédéterminé correspondant à ladite paroi (12) à double courbure du récipient (1) à obtenir,- une étape de fermeture du moule (3),- une étape d'injection d'une matière plastique (M) fondue dans la cavité du moule (3) fermé et de distribution de la matière plastique (M) sur la face interne (21) de l'étiquette (2) orientée vers la cavité du moule (3) par le biais de canaux (33) de distribution ménagés sur la surface moulante (31) du moule (3) et débouchant en regard de la face interne (21) de l'étiquette (2), jusqu'à ce que la matière plastique (M) fondue remplisse la cavité et fusionne avec l'étiquette (2) de telle sorte à former le récipient (1) à obtenir,- une étape d'ouverture du moule (3) et de retrait dudit récipient (1) formé hors dudit moule (3).  FIGURE 4
Patent FR-3094643-B1 (FR)
Title: Dispositif de pincement pour appareil médical
Inventor: COASNE NICOLAS
IPC: A61M1/02
Filed: 2019-04-08
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif de pincement pour appareil médical.  L’invention concerne un dispositif de pincement (1) d’un tube souple (2) comprenant :  - un élément d’appui (3) comprenant une surface d’appui (4),  - un élément de pincement (5) comprenant une surface de pincement (6), ledit élément de pincement (5) étant mobile entre au moins une position d’obturation selon laquelle un tube souple placé entre la surface d’appui (4) et la surface de pincement (6) est obturé et une position de fermeture selon laquelle la surface d’appui (4) et la surface de pincement (5) sont en contact, et  - une unité de pilotage configurée pour :  - actionner l’élément de pincement (5) de la position d’ouverture vers la position de fermeture jusqu’à son blocage,  - détecter la position de l’élément de pincement (5) bloqué,  - déterminer la présence ou l’absence d’un tube souple (2) en fonction de la position de l’élément de pincement (5) ainsi détectée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096143-B1 (FR)
Title: procédé de géolocalisation de plateformes en utilisant un plan hiorizontal, produit programme d'ordinateur et module de géolocalisation associes
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de géolocalisation de plateformes en utilisant un plan horizontal, produit programme d’ordinateur et module de géolocalisation associés L’invention concerne un procédé de géolocalisation de plateformes se déplaçant en formation, comprenant les étapes suivantes : - acquisition (110) d’une altitude et d’une position absolue de chaque plateforme, et de mesures de distance entre au moins certains couples de plateformes ; - détermination (120) d’une position précisée bidimensionnelle de chaque plateforme dans un plan horizontal à partir des mesures de distance et des positions absolues acquises ; - détermination (130) d’une position précisée tridimensionnelle de chaque plateforme à partir de sa position précisée bidimensionnelle dans le plan horizontal et de son altitude. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3098506-B1 (FR)
Title: Colis intégrant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: B65D81/05
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-02
Abstract: Titre : Colis intégrant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse (2) présentant un fond et un rebord périphérique (22), le colis (1) comprenant également un couvercle (3) monté à rotation sur un côté porteur du rebord périphérique (22), et des moyens de retenue pour maintenir, dans la caisse (2), un objet à transporter, caractérisé en ce que les moyens de retenue comprennent un cadre monté à rotation sur le rebord périphérique (22) au voisinage du fond de la caisse (2), les moyens de retenue comprenant également des moyens élastiquement déformables s’étendant à l’intérieur du cadre, et une bielle de liaison entre le cadre et le couvercle (3), la bielle étant montée à rotation sur le couvercle (3) et sur le cadre, la bielle, le couvercle (3), le côté porteur du rebord périphérique (22) et le cadre formant ensemble un parallélogramme déformable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1