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Patent FR-3107780-A1 (FR)
Title: Appareil électrique contre les surtensions transitoires et un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H01H69/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: Appareil électrique contre les surtensions transitoires et un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique Un aspect de l’invention concerne un appareil électrique contre les surtensions transitoires (A) comprenant :                                   un logement (A1) destiné à recevoir un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique (1) comprenant au moins un ensemble de varistances(1ab), un premier détecteur thermique (10a) et un deuxième détecteur thermique (10b) comprenant chacun un scellement à déconnexion thermique se descellant au-delà d’une température prédéterminée de sécurité,                 une première borne de liaison électrique (A12) destinées à être reliée à un réseau d’alimentation ou à la terre, s’étendant en outre dans le logement pour être connectée à l’ensemble de varistances (1ab), et un dispositif de protection thermique (2) comprenant une première zone de déclenchement (200a) et une deuxième zone de déclenchement (200b) différente l’une de l’autre, destinée chacune à se déclencher lorsque respectivement le scellement du premier et deuxième détecteur thermique (10a, 10b) se descelle,                 le dispositif de protection thermique (2) étant agencé pour que si la première zone ou la deuxième zone se déclenche (200a, 200b), le dispositif thermique (2) déconnecte électriquement l’ensemble de varistances (1ab) de la première borne de liaison électrique (A12).                            Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3109604-A1 (FR)
Title: Roue aubagee a performances d’etancheite et de retention des aubes ameliorees
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-04-27
Abstract: L’invention concerne un disque (48) de roue aubagée (38) pour turbomachine, s’étendant radialement autour d’un axe (AX) de direction axiale et comprenant en périphérie une pluralité de dents (56) s’étendant radialement et délimitant deux à deux des alvéoles (57) adaptées chacune pour loger un pied (59) d’une aube (49). Les alévoles (57) s’étendent chacune suivant une composante axiale depuis une ouverture (57a) d’introduction du pied (59) de l’aube (49), jusqu’à un fond axial d’alvéole (57b) qui est défini par une couronne (58), cette couronne étant centrée sur l’axe (AX) de direction axiale et formée d’un seul tenant avec les dents (56).                  Figure pour l’abrégé :              Fig             .              5
Patent FR-3110712-A1 (FR)
Title: Cassette de lovage et/ou d’épissurage pour boitier optique
Inventor: PIN JEAN-PATRICK
IPC: G02B6/42
Filed: 2020-05-25
Abstract: Cassette de lovage et/ou d’épissurage pour boitier optique Cassette de lovage et/ou d’épissurage (1) pour boitier optique, la cassette de lovage et/ou d’épissurage (1) présentant une paroi de fond (3) s’étendant selon un plan de base (5) et un agencement de lovage et/ou d’épissurage (7) rapporté sur la paroi de fond (3), la paroi de fond (3) et l’agencement de lovage et/ou d’épissurage (7) étant configurés pour former deux canaux de lovage intérieurs (9) pour fibres optiques, les canaux de lovage intérieurs (9) étant disposés chacun d’un côté correspondant d’un plan médian (11) de la cassette de lovage et/ou d’épissurage (1), la plan médian (11) étant transversal au plan de base (5) ; deux passages de liaison (13) pour fibres optiques, chaque passage de liaison (13) unissant les deux canaux de lovage intérieurs (9) de sorte à engendrer un canal de lovage périphérique (15), chaque passage de liaison (13) présentant en une configuration monozone une section de passage (17) pour fibres optiques du même ordre de grandeur qu’une section intérieure (19) des canaux de lovage intérieurs (9).                  Figure 1
Patent FR-3112834-A1 (FR)
Title: Roue dentée de réducteur de direction assistée renforcée, et système de direction assistée comprenant une telle roue dentée
Inventor: GROSSO SYLVAIN
IPC: F16H55/22
Filed: 2020-07-27
Abstract: Roue dentée (17) d’un dispositif (13) réducteur à roue et vis sans fin d’un système (1) de direction assistée, la roue dentée (17) étant destinée à pivoter selon un axe directeur (XX’), la roue dentée comprenant une denture (18) apte à coopérer avec une vis (15) sans fin, une surface (24, 25) de base, s’étendant selon un plan sensiblement orthogonal à l’axe directeur (XX’),une pièce (22) de renfort, la roue dentée comprend un moyen d’assemblage, la pièce de renfort étant rapportée sur la surface de base, et maintenue assemblée sur la surface de base à l’aide du moyen d’assemblage.
    
            Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3119053-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la terre d’une machine tournante electrique
Inventor: HOLLARD MATHIEU
IPC: H02K11/40
Filed: 2021-01-20
Abstract: DISPOSITIF DE MISE A LA TERRE D’UNE MACHINE TOURNANTE ELECTRIQUE Cette invention concerne un dispositif de contact permanent électriquement conducteur permettant la mise à la terre d’un arbre tournant à l’aide de fibres conductrices notamment pour un moteur électrique et/ou une génératrice en fonctionnement Elle est constituée d’un axe monté sur le capot de ventilation de l’arbre tournant d’un moteur électrique ou d’une génératrice où à l’extrémité des fibres conductrices sont présentes et en contact avec l’arbre tournant permettant une conductivité des courants de fuite pour établir une connexion électriquement conductrice permanente avec le rotor pendant le fonctionnement jusqu’ à une liaison équipotentielle de terre.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la mise à la terre des courants de fuite d’un arbre tournant d’un moteur électrique ou d’une génératrice.
Patent FR-3120609-A1 (FR)
Title: Embout pour un système d’hydratation personnel
Inventor: POLLET THIERRY
IPC: B65D47/30
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention un embout (1, 2) pour un système d’hydratation personnel incluant un moyen de stockage d’un liquide, ledit embout (1,2) comprenant :   - des moyens d’acheminement d’un liquide,   - des moyens de sélection permettant de configurer l’embout dans une position choisie parmi :       une position fermée dans laquelle les moyens d’acheminement en liquide sont bloqués,   une première position dans laquelle le liquide traverse les moyens d’acheminement et une deuxième position dans laquelle les moyens d’acheminement sont reliés à des moyens d’accostage (3) reliés à un masque de protection et dans laquelle le liquide traverse les moyens d’acheminement et les moyens d’accostage (3) du masque de protection.        Figure 3
Patent FR-3122461-A1 (FR)
Title: Assemblage boulonné comprenant une tige filetée et un capuchon d’étanchéité
Inventor: GODET ARNAUD
IPC: F16B35/04
Filed: 2021-04-30
Abstract: Assemblage boulonné comprenant une tige filetée et un capuchon d’étanchéité
    Cet assemblage boulonné comprend une tige filetée (351) traversant au moins une pièce (31, 33), un écrou (37) vissé sur cette tige filetée et plaqué contre cette pièce et un capuchon d’étanchéité rigide (5) comportant une chambre intérieure (53) dont une partie (533) porte un taraudage (535) vissé sur la tige filetée, une face inférieure (57) dans laquelle est ménagée une gorge circulaire (571) et dans laquelle débouche la chambre intérieure et un joint torique (573) placé dans la gorge circulaire. En position montée du capuchon d’étanchéité sur la tige filetée, l’écrou est situé dans la chambre intérieure du capuchon d’étanchéité et le joint torique est comprimé entre la gorge circulaire et la pièce. Le capuchon d’étanchéité comporte des reliefs de prise en main (51) et le capuchon d’étanchéité est monté sur la tige filetée par serrage manuel, et démonté par desserrage manuel, à l’aide des reliefs de prise en main.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3122767-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un modèle de simulation d’une réaction chimique
Inventor: MEHL CEDRIC
IPC: G16C20/30
Filed: 2021-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d’un modèle de simulation (MSI) d’au moins une réaction chimique, qui construit un modèle intermédiaire au moyen d’un réseau de neurones artificiels (RNA) et d’une base d’apprentissage (BAP), puis qui construit le modèle de simulation par ajout d’une couche additionnelle (RNC) de conservation de la masse au réseau de neurones artificiels (RNA).  En outre, l’invention concerne un procédé de simulation (SIM) d’une réaction chimique, mettant en œuvre le modèle de simulation (MSI) construit.  Figure 1 à publier
Patent FR-3123597-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble compact pour groupe electromoteur de vehicules automobiles
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-06-08
Abstract: La présente invention concerne un sous-ensemble de groupe électromoteur pour un véhicule automobile pourvu de brancards (6a, 6b) solidaires de sa structure, ledit sous-ensemble comprenant, une machine électrique (1), un chargeur (4) de batterie, un onduleur (2) de puissance et un circuit (3) de refroidissement dudit sous-ensemble pourvu d’au moins une chambre de liquide, la machine électrique (1) et le chargeur (4) étant tous deux reliés aux brancards , caractérisé en ce que le chargeur (4) et l’onduleur de puissance (2) sont regroupés avec la machine électrique (1) dans au moins un carter où est logée une chambre de liquide (33) qui est commune et intercalée entre le chargeur (4) et l’onduleur (2) de puissance.  Fig. 2
Patent FR-3123912-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une préforme pour une fibre optique multi-cœurs et procédé de fabrication de fibres optiques multi-cœurs.
Inventor: TRINEL JEAN-BAPTISTE
IPC: G02B6/036
Filed: 2021-06-15
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme pour une fibre optique multicœur et procédé de fabrication de fibres optiques multi-cœurs.  L'invention concerne un procédé de fabrication d'une préforme pour une fibre multicœur, comprenant :l'empilement (S1) d'une pluralité de barreaux de cœur et d'une pluralité de barreaux de remplissage à base de silice dans un tube ;l'effondrement (S2) du tube autour de l'empilement de barres de cœur et de barres de remplissage à base de silice, formant un empilement effondré ;le dépôt (S3) d’une couche de silice autour de l'empilement effondré ;le retrait (S4) d'au moins une partie de la couche de silice déposée.  Le procédé préférentiel pour déposer une couche de silice autour de l'empilement effondré et retirer au moins une partie de la couche de silice déposée est le dépôt avancé par plasma et vapeur (APVDTM).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112348-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenation de distillat amelioree par fluide supercritique/subcritique
Inventor: CHEN ZHENTAO
IPC: C10G45/22
Filed: 2021-07-09
Abstract: Procédé d’hydrogénation de distillat améliorée par fluide supercritique/subcritique.  La présente invention propose un procédé d’hydrogénation de distillat améliorée par fluide supercritique/subcritique, incluant au moins : le préchauffage d’un mélange d’une charge de distillat, d’un solvant et d’hydrogène et leur introduction dans un réacteur à lit fixe de premier étage, la réalisation d’une hydrogénation catalytique de premier étage dans un état de fluide supercritique ou subcritique pour obtenir un effluent de réaction d’hydrogénation catalytique; la réalisation d’une séparation sur l’effluent de réaction d’hydrogénation catalytique, pour collecter un produit d’huile hydrogénée et obtenir un gaz contenant de l’hydrogène et un distillat léger contenant un solvant ; le renvoi du distillat léger contenant un solvant vers une matière mélangée du réacteur à lit fixe de premier étage pour remplacer le solvant pour recyclage. Dans le procédé de la présente invention, en réalisant la réaction par hydrogénation catalytique de distillat dans un état de fluide supercritique/subcritique, une performance de solubilité et une performance de diffusion et de transfert de masse d’hydrogène dans un système de réaction d’hydrogénation de distillat sont fortement améliorées, et les rendements d’hydrodésulfuration, d’hydrodénitrification, de saturation par hydrogénation oléfinique et aromatique, et d’hydrocraquage, etc., de distillat sont fortement améliorés de sorte à réaliser une conversion par hydrogénation économique et rentable de la charge de distillat.
Patent FR-3125718-A1 (FR)
Title: Principe actif comprenant des oligo-glucanes issus de la fraction cytosolique de Saccharomyces cerevisiae et ses utilisations cosmétiques
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61P17/00
Filed: 2021-08-02
Abstract: La présente invention concerne un principe actif comprenant des oligo-glucanes, obtenu à partir de la fraction cytosolique d’une levure de l’espèce Saccharomyces cerevisiae, une composition cosmétique le comprenant et ses utilisations cosmétiques, en particulier pour améliorer la régénération de la peau et lutter contre son vieillissement.
Patent FR-3115421-A1 (FR)
Title: Alternateur et son redresseur
Inventor: CHEN WEI-JING
IPC: H02M7/217
Filed: 2021-08-03
Abstract: L’invention concerne un alternateur et son redresseur (200). Le redresseur (200) comporte un transistor (TD1) et un circuit de commande de tension de grille (210). Une extrémité de commande du transistor (TD1) reçoit une tension de grille (VG). Le circuit de commande de tension de grille (210) génère la tension de grille (VG) en fonction d’une différence de tension (VDS) entre une tension d’entrée (VS) et une tension redressée (VD). Le circuit de commande de tension de grille (210) détecte un premier moment temporel lorsque la différence de tension (VDS) est inférieure à une première tension de seuil préétablie, fournit la tension de grille (VG) pendant un premier intervalle de temps après le premier moment temporel pour mettre le transistor (TD1) à l’état passant, et établit la différence de tension (VDS) à une première tension de référence. Le circuit de commande de tension de grille (210) régule la tension de grille (VG) pour établir la différence de tension (VDS) à une deuxième tension de référence pendant un deuxième intervalle de temps après le premier intervalle de temps. Le premier intervalle de temps est indépendant d’un cycle de la tension d’entrée (VS).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125973-A1 (FR)
Title: Machine pour nettoyer et calibrer des grains, graines et similaires et procede de nettoyage et de calibrage associe
Inventor: BOCQUET ALEXANDRE
IPC: B07B13/18
Filed: 2021-08-05
Abstract: La présente invention a pour objet une machine (1) et un procédé pour nettoyer et calibrer des grains, graines et similaires, la machine comprenant un cylindre tamiseur (2), un bâti support (10) et un axe d’entraînement en rotation (8a, 8b) sur lequel est monté le cylindre, des moyens (5, 5’, 6) pour entraîner en rotation ledit axe, une unité de commande ECU des moyens d’entraînement, une trémie (3), un système d’aspiration (4) des déchets, une pluralité de grilles (20, 21, 22) enroulées sur l’armature du cylindre, les extrémités de chacune des grilles étant jointes deux à deux au moyen d’un système de fixation (24), une sortie (13) pour évacuer les déchets et un dispositif de récupération (12) des grains, graines et similaires nettoyés et calibrés, la machine comportant en outre des moyens (7) pour détecter la position angulaire du cylindre lors de sa rotation.  Figure 1
Patent FR-3127073-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a composants emissif et photodetecteur superposes
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: H01L33/36
Filed: 2021-09-13
Abstract: Dispositif optoélectronique (100) comprenant au moins :  - un composant émissif (102) comportant au moins une première électrode (104), une deuxième électrode (108), et un élément émissif (110) disposé entre une face émissive (106) du dispositif optoélectronique et la deuxième électrode ;  - un composant photodétecteur (112) tel que la deuxième électrode du composant émissif soit disposée entre le composant photodétecteur et l’élément émissif ;  dans lequel la deuxième électrode est traversée par au moins un trou disposé à l’aplomb d’au moins une partie d’une surface de détection (126) du composant photodétecteur et/ou dans lequel une partie de la surface de détection du composant photodétecteur n’est pas disposée à l’aplomb de la deuxième électrode.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3128038-A1 (FR)
Title: Procédé hybride de stockage d’information numérique et architecture hybride de stockage d’information numérique
Inventor: RICHARD NATHAN
IPC: G06F12/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ HYBRIDE DE STOCKAGE D’INFORMATION NUMÉRIQUE ET ARCHITECTURE HYBRIDE DE STOCKAGE D’INFORMATION NUMÉRIQUE Le procédé (100) hybride de stockage d’information numérique comporte :  - une étape (105) de configuration, qui comporte :- une étape (120) de définition d’au moins deux dispositifs de stockage d’informations, au moins l’un des dispositifs étant local et non dédié au stockage, - une étape (125) de création d’une abstraction informatique présentant des caractéristiques d’adressage communes entre au moins deux dispositifs locaux, chaque abstraction étant adressable par un dispositif de contrôle central, - de manière itérative, une étape (110) dynamique d’ajustement de capacité de stockage locale : - une étape (130) d’attribution, par au moins un dispositif local et non dédié au stockage, d’une capacité de stockage et- une étape (135) de communication, au dispositif de contrôle central, d’une capacité de stockage attribuée et- une étape (115) d’exécution, qui comporte : - une étape (140) de déclenchement de sauvegarde d’une information numérique, - une étape (145) de fragmentation de l’information numérique en au moins un segment d’information, - une étape (150) de sélection, par le dispositif de contrôle central et pour chaque segment, d’un dispositif de stockage en fonction des abstractions créées et- une étape (155) d’enregistrement, sur le dispositif de stockage sélectionné, du segment d’information associé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130165-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide et son procédé d'amorçage
Inventor: SAVALLE MATTHIEU
IPC: B05B11/02
Filed: 2021-12-13
Abstract: Dispositif de produit fluide comprenant un distributeur (10) assemblé sur un réservoir (20) contenant du produit fluide, ledit distributeur comportant un corps de pompe (11) contenant une chambre de dosage (12), et une tête de distribution (15) comportant un orifice de distribution (16), un piston (35), solidaire de ladite tête de distribution, étant adapté à coulisser dans ladite chambre de dosage entre une position de repos et une position d'actionnement, ladite chambre de dosage comportant au moins deux ouvertures (121, 122, 123), une première ouverture (121) permettant le remplissage de ladite chambre de dosage et une seconde ouverture (122) reliant ladite chambre de dosage audit orifice de distribution, ladite première ouverture étant réalisée dans une partie cylindrique dudit corps de pompe dans laquelle ledit piston coulisse lors de l'actionnement, ladite première ouverture reliant ladite chambre de dosage audit réservoir lorsque ledit piston est en position de repos, et ladite première ouverture isolant ladite chambre de dosage dudit réservoir lorsque ledit piston se déplace hors de sa position de repos, ladite chambre de dosage étant remplie à travers ladite première ouverture lorsque ledit distributeur est assemblé sur ledit réservoir.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3130563-A1 (FR)
Title: Particules colorantes d’oxydes et de sous-oxydes de metaux enrobees, et leur preparation par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de particules d’oxyde et de sous-oxyde d’élément M enrobées pour la coloration et/ou le maquillage des matières kératiniques, un procédé de préparation de tels particules enrobées au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, les particules d’oxydes et de sous-oxyde d’élément M issues d’un tel procédé, les particules de sous-oxyde d’élément M enrobées ainsi que les compositions comprenant de telles particules.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3131182-A1 (FR)
Title: Procede d’hygienisation de larves d’arthropodes, et notamment d’insectes et plus specifiquement de dipteres broyees
Inventor: GOSSET ELISE
IPC: A23K10/20
Filed: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hygiénisation de larves d’arthropodes, et notamment d’insectes et plus spécifiquement de diptères broyées caractérisé en ce que l’on procède à un traitement thermique d’un flux continu d’un mélange de larves broyées avec de l’eau de colle et/ou de l’eau chaude pour atteindre une température comprise entre 100°C et 120°C puis de maintien à cette température pendant une durée comprise entre 45 secondes et 6 minutes.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131634-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’inspection de récipients chauds en verre en vue d’identifier des défauts
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: G01N21/90
Filed: 2021-12-30
Abstract: Procédé et dispositif d’inspection de récipients chauds en verre en vue d’identifier des défauts L’invention concerne un procédé d’inspection de récipients en verre (2) encore chauds, le procédé consistant pour chaque récipient:  - à acquérir au moins une image en transmission (It) du récipient illuminé par une source (14) d’une lumière traversant le récipient et au moins une image de rayonnement infrarouge (Ir) du récipient,  - à analyser au moins une image en transmission et au moins une image de rayonnement infrarouge,  - à assurer une mise en correspondance d’au moins une partie de l’image en transmission et d’au moins une partie de l’image de rayonnement infrarouge,  - à classifier le récipient, à partir d’au moins une image en transmission et d’au moins une image de rayonnement infrarouge, mises en correspondance, afin d’identifier pour un récipient, au moins un type de défauts.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120992-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température d’une batterie d’un véhicule automobile
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: H01M10/6569
Filed: 2022-03-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la température d’une batterie d’un véhicule automobile électrique ou hybride, au moyen d’un système comprenant un circuit de compression de vapeur dans lequel circule une première composition de transfert de chaleur comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène et un circuit secondaire dans lequel circule une deuxième composition de transfert de chaleur comprenant du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène ayant un rapport de la forme Z sur la forme E inférieur ou égal à 9, le procédé comprenant :   l’échange de chaleur entre la batterie et la deuxième composition de transfert de chaleur ;l’échange de chaleur entre la deuxième composition de transfert de chaleur et la première composition de transfert de chaleur.   L’invention concerne aussi une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3134012-A1 (FR)
Title: Pupitre pour dispositif sportif comprenant un moyen de rafraîchissement de l’utilisateur
Inventor: MARIE OLIVIER
IPC: A63B22/00
Filed: 2022-03-29
Abstract: L’invention concerne un pupitre (1) pour dispositif sportif d’intérieur comprenant un moyen de rafraichissement (2) pour un utilisateur dudit dispositif sportif d’intérieur, un dispositif sportif d’intérieur comprenant un tel pupitre (1) ainsi qu’un kit comprenant un pupitre (1) selon la présente invention et un dispositif sportif d’intérieur configuré pour être utilisé avec ledit pupitre (1).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135084-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un antioxydant pour réduire et/ou prévenir la toxicité d’une composition de caoutchouc
Inventor: SEVERAC FLORENCE
IPC: C08K5/18
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un antioxydant dans une composition de caoutchouc, ledit au moins antioxydant comprenant au moins un oligomère et/ou polymère comprenant au moins un motif de répétition diphénylamine pour réduire et/ou prévenir la toxicité de ladite composition de caoutchouc.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure