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Patent EP-3218497-A1 (EP)
Title: Plantes transgéniques ayant une modulation sensible à l'oxydoréduction modifiée de pigments complexes d'antenne photosynthétique et leurs procédés de fabrication
Inventor: SAYRE RICHARD THOMAS
IPC: C12N15/82
Filed: 2015-11-12
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent une plante transgénique, des procédés de fabrication et des constructions d'ADN destinées à être utilisées dans la plante transgénique. La plante transgénique est apte à moduler sa composition de complexes d'antenne photosynthétique en réponse à des augmentations ou des diminutions d'intensité de lumière par modulation du rapport de la chlorophylle a à la chlorophylle b de sorte qu'il y ait une augmentation du rapport Chi  a/b  à une intensité de lumière élevée et une diminution du rapport Chi  a/b  à une intensité de lumière faible par rapport à des plantes de type sauvage cultivées dans les mêmes conditions.
Patent EP-3228154-A1 (EP)
Inventor: COUTELLIER DAMIEN
IPC: H05B6/06
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un système de centrage prévu pour fonctionner avec un appareil électroménager (1)ou un récipient de cuisson et une table à induction (2), et dans lequel : -un premier dispositif optique (4)est positionné dans l'appareil électroménager (1)ou le récipient de cuisson et le premier dispositif optique (4)peut générer ou recevoir un ou plusieurs rayons optiques et -un second dispositif optique(5)est positionné dans la table à induction (2)et le second dispositif optique (5)peut générer ou recevoir un ou plusieurs rayons optiques; et le système de centrage est prévu pour détecter l'alignement du premier dispositif optique (4)par rapport au deuxième dispositif optique (5).
Patent EP-3164428-A1 (EP)
Inventor: LEMAN TITUS DAVID
IPC: D21H19/20
Filed: 2015-07-02
Abstract: The invention relates to a finely divided, starch-containing aqueous polymer dispersion which is obtainable by free radical emulsion polymerization of ethylenically unsaturated monomers in the presence of at least one redox initiator and starch, wherein the ethylenically unsaturated monomers comprise (a) from 30 to 65% by weight of acrylonitrile and/or methacrylonitrile, (b) from 35 to 60% by weight of at least one C 1 -C 12 -alkyl acrylate and/or at least one C 1 -C 12 -alkyl methacrylate, (c) from 0 to 35% by weight of at least one other ethylenically unsaturated copolymerisable monomer, in which the sum of (a), (b) and (c) totals 100%, and in which the aqueous polymer dispersion comprises, (d) from 10 to 55% by weight of an ionic tapioca starch, in which the weight of (d) is based on the total solids of components (a), (b), (c) and (d) of the aqueous polymer dispersion. The invention also relates to a process for the manufacture of the finely divided, starch containing aqueous polymer dispersions and also to the use of said finely divided starch containing aqueous polymer dispersions as a size for paper, board and cardboard.
Patent EP-3221773-A1 (EP)
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-11-20
Abstract: The invention relates to a haptic feedback device (1) for a motor vehicle, comprising: a mobile part (2) including a touch-sensitive surface (6) and at least one vibratory actuator (7) for vibrating the touch-sensitive surface (6); and a stationary part (3) intended to be secured to the motor vehicle, characterised in that it comprises at least one asymmetric damping member (5; 15) disposed at least partially between the mobile part (2) and the stationary part (3), said asymmetric damping member (5; 15) being configured such that the vibration generated by the vibratory actuator (7) is dampened more in one direction than the other.
Patent EP-3167538-A1 (EP)
Title: Enroulement auxiliaire pour générateur
Inventor: MCLEAN GRAHAM W
IPC: H02P9/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un enroulement auxiliaire destiné à être utilisé dans un système générateur entraîné par moteur. L'enroulement auxiliaire est séparé de l'enroulement principal mais se trouve avec lui dans les encoches du stator d'un alternateur dans le système générateur. L'enroulement auxiliaire est conçu pour utiliser la composante fondamentale du flux dans l'entrefer de l'alternateur avec des composantes harmoniques spatiales sélectionnées afin de fournir de l'énergie à un régulateur automatique de tension (AVR) pendant toutes les conditions de fonctionnement.
Patent EP-3240578-A1 (EP)
Title: Interrogation optique et commande de fonctions biologiques dynamiques
Inventor: ENTCHEVA EMILIA
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention concerne un système d'imagerie pour l'imagerie de systèmes biologiques vivants qui comprend un réseau de détecteurs (12a) ayant un axe optique (X-X) et agencés pour détecter de la lumière et délivrer en sortie des signaux de détecteur, un support (10) agencé pour soutenir un système biologique sur l'axe optique, une source de lumière d'éclairage (16) située hors de l'axe optique et agencée pour diriger une lumière au moins partiellement cohérente vers le système biologique, et des moyens de traitement (18) agencés pour recevoir des signaux de détecteur et générer des données d'images.
Patent EP-3234440-A1 (EP)
Title: Procédé et système pour photographie à rotation
Inventor: MARTINI KARL
IPC: F16M11/18
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé et sur un système pour produire des images photographiques d'un objet autour d'axes multiples, lequel procédé met en œuvre : la suspension de l'objet; la rotation de l'objet autour d'un premier axe, ce qui permet à de multiples images photographiques de l'objet d'être capturées autour du premier axe par un dispositif de réalisation d'image; et la rotation du dispositif de réalisation d'image autour de l'objet autour d'un second axe, ce qui permet à de multiples images photographiques de l'objet d'être capturées autour du second axe par le dispositif de réalisation d'image.
Patent EP-3259173-A1 (EP)
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-12-11
Abstract: The invention relates to a motor vehicle body structure (10) comprising a front structure (11) provided with a vertical wall (16) separating a passenger compartment (12) from an engine compartment (13) and front feet (17) behind and in the immediate vicinity of said vertical wall, which extend said front structure laterally and vertically on the side of said passenger compartment, each front foot comprising a foot lining (18) and a foot reinforcement (19) which are interconnected as a closed profile defining a first hollow body (20), characterised in that a reinforcing element (22) is fixed against an inner face (23) of said foot lining inside the first hollow body (20) such that said reinforcing element defines, with said inner face, a second hollow body (24) arranged inside said first hollow body.
Patent EP-3169851-A1 (EP)
Inventor: PEHRSON MARTIN
IPC: E02D29/14
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne un agencement de trou d'homme, à monter sur un réservoir (T) ou un autre espace de stockage fermé, comprenant une partie fixe (4) et un couvercle (2) qui est fixé de manière pivotante à la partie fixe (4) au moyen de charnières (5), la partie fixe (4) comprenant un rebord intérieur (41) présentant une ouverture (6), ou y étant reliée, lequel rebord intérieur (41) est conçu pour interagir de façon étanche avec le couvercle (2) et un verrou (11) conçu pour permettre un verrouillage du couvercle (2) en contact d'étanchéité avec le rebord intérieur (41), le couvercle (2) comprenant un couvercle extérieur (20, 21), comprenant une plaque de recouvrement extérieure (20), et une plaque intérieure (7) qui est fixée de manière amovible à la plaque de recouvrement (20), de sorte que la plaque intérieure (7) soit mobile à l'intérieur d'une zone (Z) par rapport à la plaque de recouvrement (20) dans une direction sensiblement le long de la normale (N) de la plaque intérieure (7), ledit rebord intérieur (4) étant conçu pour interagir de manière étanche avec la plaque intérieure (7).
Patent EP-3241302-A1 (EP)
Title: Autorisation d'accès à une bibliothèque d'applications
Inventor: HILLIAR PAUL
IPC: H04L9/08
Filed: 2015-12-29
Abstract: Pour empêcher un code malveillant d'accéder à des fonctions sensibles à la sécurité mises en œuvre dans une partie privée d'une application, des accès à la partie privée sont réalisés à l'aide d'une session sécurisée établie dans l'application entre la partie privée et une partie publique de la même application. Une clé d'autorisation peut être partagée entre la partie publique et la partie privée. Lorsque la partie publique tente d'invoquer une fonction mise en œuvre dans la partie privée, une session sécurisée est configurée par génération d'un identifiant (ID) de session, combinaison de l'ID de session et de la clé d'autorisation dans une fonction de dérivation de clé pour générer une clé de conversation, et utilisation de la clé de conversation pour chiffrer l'appel de fonction à partir de la partie publique. La partie privée peut ensuite déchiffrer un appel de fonction chiffré de manière correcte et invoquer la fonction appropriée.
Patent EP-3138930-A1 (EP)
Inventor: KATSUMATA KAZUHIKO
IPC: C21D1/667
Filed: 2015-07-10
Abstract: A cooling device (R) configured to cool an article to be processed (X) by spraying a coolant includes a cooling chamber (1) configured to accommodate the article to be processed (X), a header pipe (3) having a connecting pipe (3b) protruding from a main body section (3a) to which a nozzle is attached and into which the coolant supplied into the main body section (3a) is supplied, and disposed in the cooling chamber, and an attachment section (1a) formed at the cooling chamber (2) and into which the connecting pipe (3b) is inserted from an inside of the cooling chamber (2) to an outside of the cooling chamber (2).
Patent EP-3177036-A1 (EP)
Inventor: NORO MASAO
IPC: H04R7/14
Filed: 2015-07-27
Abstract: A low-cost electroacoustic transducer with a single speaker unit is provided which exhibits a wide directivity over a wide frequency range from low frequencies to high frequencies. This electroacoustic transducer has substantially the same directivity even when the speaker unit is disposed in any orientation such as a vertical orientation or a horizontal orientation. 
     The electroacoustic transducer includes: a diaphragm 1 having two pairs of longitudinal split tubular surfaces 5; a converter that performs conversion between vibration of the diaphragm 1 and an electric signal corresponding to the vibration; and a supporter that supports the diaphragm 1 such that the diaphragm 1 is movable in a vibration direction. The diaphragm 1 is configured such that the two pairs of longitudinal split tubular surfaces form valleys 6 and ridge portions 12. In each pair of the two pairs of longitudinal split tubular surfaces 5, one-side portions of the respective longitudinal split tubular surfaces 5 form a valley 6. An other-side portion of the split tubular surface 5 of each one of the two pairs and an other-side portion of the split tubular surface 5 of the other of the two pairs form a ridge portion 12. The two pairs of longitudinal split tubular surfaces 5 are arranged such that the valleys 6 are orthogonal to each other and/or such that the ridge portions 12 are orthogonal to each other.
Patent EP-3265506-A1 (EP)
Inventor: CHUNG OSCAR O
IPC: B29C48/41
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de vulcanisats thermoplastiques comprenant la vulcanisation dynamique d'un élastomère dans un réacteur d'extrusion avec un agent de durcissement en présence d'une résine thermoplastique pour former un vulcanisat thermoplastique. De l'huile de mise en œuvre est ajoutée au réacteur d'extrusion au niveau de premier, second, et troisième emplacements, la quantité d'huile de mise en œuvre introduite au niveau du premier emplacement d'injection d'huile étant inférieure à celle qui est introduite au niveau du second emplacement d'injection d'huile, le troisième emplacement d'injection d'huile se situant en aval de celui où l'agent de durcissement est introduit au niveau du réacteur d'extrusion, et le vulcanisat thermoplastique comprenant au moins 25 % en pds d'huile sur la base du poids du vulcanisat thermoplastique.
Patent EP-3215065-A1 (EP)
Inventor: CAPPELLETTI AVA
IPC: A61F2/30
Filed: 2015-11-05
Abstract: The present invention concerns a knee spacer device intended to be implanted temporarily at the joint area between the tibia and femur of a patient for replacing an infected joint prosthesis and for maintaining the size or spaces of the patient's joint area before implanting a new prosthesis, the spacer device comprising a tibial unit as well as a femoral unit.
Patent EP-3177719-A1 (EP)
Inventor: MEDOFF MARSHALL
IPC: C12N9/24
Filed: 2015-08-07
Abstract: The present invention relates to compositions comprising an aglycosylated polypeptide having cellobiase activity, and methods for producing and using the same. The present invention is based, at least in part, on the surprising discovery that a cellobiase from Trichoderma reesei that was expressed in a non-fungal cell line and isolated from a host cell that does not significantly glycosylate the enzyme had higher specific activity on pure substrate than the endogenous cellobiase (glycosylated and secreted) from T. reesei.
Patent EP-3233459-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil de confection de pneus pour roues de véhicules
Inventor: CONTI DAVIDE
IPC: B26D1/04
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil de découpe d'une courroie continue recouverte de caoutchouc dans un procédé de confection de pneus pour roues de véhicules. L'appareil comprend un groupe de découpe (29) comprenant à son tour : une lame (30) formée par une première moitié (46) et une seconde moitié (50) et mobile le long d'une direction de découpe (T) qui est inclinée par rapport à une direction d'alimentation (F) d'une courroie recouverte de caoutchouc (15) placée au-dessous de la lame (30). Le procédé consiste à - lever un élément de levage (25) placé au-dessous de la courroie continue recouverte de caoutchouc (15) et au niveau de la zone de découpe, jusqu'à ce qu'une partie de courroie recouverte de caoutchouc (15) soit soulevée et - abaisser ladite unique première moitié (46) de la lame (30), la faisant glisser par rapport à la seconde moitié (46).
Patent EP-3195226-A1 (EP)
Title: Système, procédé et appareil de mise à jour d'une carte à valeur stockée
Inventor: SALVADOR RODRIGO S
IPC: G06F21/77
Filed: 2015-09-14
Abstract: Un système de mise à jour d'une carte à valeur stockée comprenant un dispositif de transaction destiné à recevoir une demande pour mettre à jour la carte à valeur stockée ; un gestionnaire de transaction étant agencé en communication de données avec le dispositif de transaction ; le gestionnaire de transaction opérationnel pour traiter la demande pour mettre à jour la carte à valeur stockée ; une chambre de compensation agencée pour recevoir demande traitée à partir du gestionnaire de transaction et créer un état de transaction en attente ; et un dispositif de mise à jour de valeur stockée réseau étant utilisable pour recevoir la carte à valeur stockée et, ensuite, extraire un identifiant de la carte à valeur stockée ; le dispositif de mise à jour de valeur stockée réseau pouvant fonctionner en outre pour récupérer l'état de transaction en attente à partir de la chambre de compensation ; dans lequel après vérification positive de l'état de transaction en attente et la carte à valeur stockée, le dispositif de mise à jour de valeur stockée réseau met à jour la carte à valeur stockée.
Patent EP-3204521-A1 (EP)
Title: Mutation nucléotidique aléatoire pour dénombrement et assemblage de matrices nucléotidiques
Inventor: WIGLER MICHAEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du nombre de molécules d'acide nucléique (MAN) dans un groupe de MAN, comprenant les étapes consistant i) à obtenir un groupe de MAN amplifiées et ayant subi une mutagenèse, obtenu : a. en soumettant le groupe des MAN à une mutagenèse chimique qui n'entraîne la mutation que de bases d'acide nucléique sélectionnées (10 à 90 %) dans le groupe des MAN formant ainsi un groupe de MAN ayant subi une mutagenèse (MANm), et b. en amplifiant le groupe des MANm; ii) à obtenir les séquences des MANm présentes dans le groupe des MANm amplifiées; et iii) à compter le nombre de séquences différentes obtenues à l'étape (ii) pour déterminer le nombre de MANm uniques dans le groupe des MANm, ce qui permet de déterminer le nombre de MAN dans le groupe des MAN.
Patent EP-3217652-A1 (EP)
Inventor: YAMADA HIDESHI
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-10-15
Abstract: [Object] To provide an image processing device capable of outputting audio acquired as an audio data signal by capturing an arbitrary image. 
     [Solution] Provided is an image processing device, including: a separation unit that separates a flicker pattern from an image obtained by capturing, at multiple exposure times, an image containing a scene that emits light on a basis of a flicker pattern converted from an audio signal; and a conversion unit that converts the separated flicker pattern to an original audio signal.
Patent EP-3227298-A1 (EP)
Title: Procédé de synthèse de baricitinib et d'un intermédiaire de celui-ci
Inventor: AZAD MD ABUL KALAM
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse du baricitinib et d'un intermédiaire de celui-ci. La présente invention concerne un procédé en deux étapes pratique, économique et industriellement avantageux pour la synthèse de pivalate de [4-(1H-pyrazol-4-yl) -7H-pyrrolo-[2,3-d]-pyrimidin-7-yl]méthyle de Formule (II). Le procédé selon la présente invention implique l'utilisation d'un hydroxyde, carbonate ou bicarbonate de métal alcalin ou alcalino-terreux en tant que base pour la réaction de la 4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine de Formule (III) avec le pivalate de chlorométhyle de Formule (IV), et l'utilisation d'un pyrazole borolane non protégé de Formule (VIII) pour la conversion du 2,2-diméthylpropanoate de (4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-7-yl) méthyle de Formule V en pivalate de [4-(1H-pyrazol-4-yl)-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-7-yl]méthyle de Formule (II). Le procédé selon la présente invention concerne le pivalate de [4-(1H-pyrazol-4-yl)-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-7-yl]méthyle de Formule (I) avec un rendement élevé.
Patent EP-3234655-A1 (EP)
Title: Mise à l'échelle corrective de fractures interprétées, sur la base de la correction de polarisation de plage de détection microsismique
Inventor: HOLLAND MARC
IPC: G01V1/48
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour corriger un modèle de fracture d'un réservoir qui comprend la réception d'un signal sismique provenant d'événements sismiques dus à une pluralité d'étages de réservoir stimulés pour fournir des informations d'événement sismique détecté et l'estimation d'un nombre d'événements sismiques non détectés et d'une amplitude pour chacun des événements sismiques non détectés pour fournir des informations d'événement sismique non détecté pour chaque étage. Les informations d'événement sismique détecté et les informations d'événement sismique non détecté fournissent des informations d'événements sismiques corrigées pour chaque étage. Le procédé comprend en outre le calcul d'un facteur de mise à l'échelle pour chaque étage au moyen d'une propriété scalaire de l'étage correspondant et d'une propriété scalaire de l'étage de référence, l'application du facteur de mise à l'échelle pour chaque étage sur les informations d'événement sismique corrigées pour fournir des informations d'événement sismique mises à l'échelle pour chaque étage, et la correction du modèle de fracture à l'aide des informations d'événement sismique mises à l'échelle pour chaque étage afin d'obtenir un modèle de fracture corrigé.
Patent EP-3233075-A1 (EP)
Inventor: REYES MICHAEL
IPC: A61K31/352
Filed: 2015-12-04
Abstract: The present invention relates generally to food products, cosmetics, and/or nutraceutical compositions and methods of use. The compositions can include an ellagic acid dihydrate compound that assists in the uptake of glucose.
Patent EP-3262889-A1 (EP)
Inventor: ERIKSSON ERIK
IPC: H04W74/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: According to an aspect, there is provided a method of operating a network node in a telecommunication network to provide an additional random access, RA, resource to a periodic RA resource provided by a first signal from the telecommunication network, the method comprising selectively transmitting a second signal to one or more terminal devices in the telecommunication network to provide an additional RA resource(103), the second signal indicating information required for a RA request on the additional RA resource by the one or more terminal devices.
Patent EP-3276496-A1 (EP)
Inventor: ITO TAKAHIRO
IPC: G06F13/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: When requesting to a facility management device (3) to provide a predetermined service, a monitoring device (2) transmits, in conformance with a first protocol, a request command to a facility management device (3), the request command including (i) a first header comprising parameters for receiving the service and (ii) a message body indicating a request content. Upon receiving the request command, the facility management device (3) converts, based on the first header of the request command, the received request command to a frame that is in conformance with a second protocol different from the first protocol, and provides the service to the monitoring device (2) on the basis of the converted frame.
Patent EP-3279067-A1 (EP)
Inventor: ONO KAZUHIKO
IPC: B62K19/38
Filed: 2015-03-31
Abstract: A supporting structure of the wheel speed sensor is configured to prevent a stress due to a regulation of rotation from being exerted on a sensor section when a wheel speed sensor is fastened to a bracket by a single bolt. 
     A front wheel caliper bracket 16 for supporting an axle 17 is provided in a lower end portion of a front fork 13. A wheel speed sensor 18 is mounted on the bracket 16. The wheel speed sensor 18 includes a fixing section 40 and a sensor section 41, and is mounted on a sensor mounting section 32 of the bracket 16 by a bolt 43. The sensor mounting section 32 is integrally formed with a rotation regulating portion 52 in a projecting fashion. When fastened by the bolt, a lateral part of the rotating wheel speed sensor 18 comes into contact with the rotation regulating portion 52 to regulate the rotation of the wheel speed sensor 18, so that the stress from the rotation regulating portion 52 is not exerted directly on the sensor section 41.
Patent EP-3305457-A1 (EP)
Title: Machine tool
Inventor: WARASHINA HIROAKI
IPC: B23K26/146
Filed: 2015-05-29
Abstract: This machine tool (10) is provided with: a pump (44) which pressurizes a liquid; a nozzle (26b) which ejects the liquid pressurized by the pump (44) toward a workpiece (W); and a pulsation removing pipe (50) which is provided between a discharge port of the pump (44) and the nozzle (26b) and which is formed by being wound a plurality of turns or by being bent zigzaged a plurality of times, wherein the workpiece is processed while the pressurized liquid is ejected.