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Patent FR-3048610-A1 (FR)
Title: Corps gras active et/ou cire activee au moyen de la fraction non hydrosoluble du suc de carica papaya
Inventor: COQUET CORINNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de la fraction non hydrosoluble du suc de Carica papaya, enrichie en lipase de Carica papaya, la fraction non hydrosoluble susceptible d'être obtenue par ce procédé, un procédé de préparation d'un corps gras activé et/ou d'une cire activée au moyen de ladite fraction non hydrosoluble du suc de Carica papaya, le corps gras activée et/ou la cire activée susceptible(s) d'être obtenu(e)(s) par ce procédé, une composition combinant ledit corps gras activée et/ou ladite cire activée, ainsi que l'utilisation cosmétique de ces produits.
Patent FR-3051175-A1 (FR)
Title: Systeme d'observation pour un aeronef, aeronef et procede associe
Inventor: CHADUC MARC
IPC: B64D37/08
Filed: 2016-05-11
Abstract: Le système d'observation (16) comprend un ensemble d'observation (34) déployable entre une position interne rétractée et une position externe déployée hors d'une ouverture de passage et un mécanisme de déploiement (36) de l'ensemble d'observation (34). Le système comprend une trappe, montée mobile entre une position d'obturation de l'ouverture de passage et une position de dégagement de l'ouverture de passage, et un mécanisme de manœuvre (40) de la trappe entre la position d'obturation et la position de dégagement ; Le système comprend également un ensemble de conjugaison (42) entre le mécanisme de déploiement (36) de l'ensemble d'observation (34) et le mécanisme de manœuvre (40) de la trappe, actif sur au moins une partie du déplacement de l'ensemble d'observation (34) entre la position rétractée et la position déployée, pour faire passer la trappe de la position d'obturation à la position de dégagement lors dudit déplacement.
Patent FR-3052002-A1 (FR)
Title: Excitateur radiofrequence compact bi-polarisation et multi-frequences pour source primaire d'antenne et une source primaire d'antenne equipee d'un tel excitateur radiofrequence
Inventor: CARTAILLAC ERWAN PIERRE HERVE
IPC: H04B1/38
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'excitateur radiofréquence est constitué d'une jonction (10) comportant un accès axial (15) destiné à être raccordé à un cornet rayonnant, au moins quatre accès latéraux (21, 22, 23, 24) et au moins quatre filtres fréquentiels (11, 12, 13, 14) respectivement associés aux quatre accès latéraux, la jonction comportant, en série, une première cavité de couplage (1) munie de deux fentes de couplage (31, 32) aptes à prélever une polarisation verticale et une deuxième cavité de couplage (2) munie de deux fentes de couplage (33, 34) aptes à prélever une polarisation horizontale, les quatre filtres fréquentiels étant directement reliés aux quatre fentes de couplage respectives, la première cavité de couplage comportant, une section transversale ayant une dimension verticale constante et une dimension horizontale décroissante entre l'accès axial (15) et une ouverture transversale de sortie (16) de la première cavité de couplage (1).
Patent FR-3061588-A1 (FR)
Title: Equipement de collecte d'informations passager
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'équipement embarqué (14) dans un véhicule de collecte d'informations lors d'un voyage comporte : - des moyens de réception (30, 34) depuis une base de données fixe vers une base de données (32) contenue dans le véhicule, d'au moins une information connue propre à chaque passager ; - des moyens (36) de saisie par au moins un passager, d'informations non-connues propres au passager ; - des moyens de stockage (32) des informations connues et saisies du passager ; et - des moyens de transfert (30, 34) vers une base de données au sol des informations connues et saisies des passagers.
Patent FR-3047204-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'une entrée d'air (2) pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins un volet (3) et un cadre de maintien du volet (3), ledit au moins un volet étant muni d'un pion de pivotement du volet (3), le système (1) comportant un support pourvu d'au moins un palier configuré pour recevoir ledit pion du volet (3) et un élément de fermeture dudit au moins un palier, le système comprenant un dispositif de commande (7) de déplacement du volet (3) entre une position d'obturation et au moins une position d'ouverture par pivotement du pion au niveau du palier, ledit au moins un volet comprenant un doigt d'actionnement du volet, solidaire en mouvement d'une bielle contrôlée par le dispositif de commande, le système de gestion étant caractérisé en ce que l'élément de fermeture forme guidage de la bielle.
Patent FR-3052910-A1 (FR)
Title: Procede de projection d'un faisceau de particules sur un substrat avec correction des effets de diffusion
Inventor: CONSTANCIAS CHRISTOPHE
IPC: H01J37/317
Filed: 2016-06-16
Abstract: Procédé de projection d'un faisceau de particules sur un substrat, ledit procédé comprenant : - une étape de calcul d'une correction des effets de diffusion dudit faisceau au moyen d'une fonction d'étalement de point modélisant des effets de diffusion vers l'avant desdites particules ; - une étape de modification d'un profil de dose dudit faisceau mettant en œuvre la correction ainsi calculée ; et - une étape de projection du faisceau, dont le profil de dose a été modifié, sur ledit substrat, et étant caractérisé en ce que ladite fonction d'étalement de point est, ou comprend en tant que terme d'une combinaison linéaire, une double fonction sigmoïde bidimensionnelle (DSS2D). Application de ce procédé à la lithographie électronique.
Patent FR-3038439-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif d'affichage pour un vehicule, dispositif et programme informatique pour la mise en oeuvre de ce procede, et vehicule ainsi equipe
Inventor: BIEGER STEFAN
IPC: G09G5/38
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de commande d'au moins un premier dispositif d'affichage (3) pour l'affichage d'images (4), une information (5) pouvant être représentée sous la forme d'une image (4) sur au moins un premier dispositif d'affichage (3), comprenant au moins les étapes suivantes : a) détection d'un effet d'éblouissement (6) dans au moins une première zone partielle (7) de l'au moins un premier dispositif d'affichage (3), dans lequel une information (5) est représentée sous la forme d'une image (4) ; b) tri des informations (5) selon leur pertinence lorsqu'une pluralité d'informations (5) est représentée sur l'au moins un premier dispositif d'affichage (3) ; c) vérification et détection si, dans une deuxième zone partielle (8) du premier dispositif d'affichage (3) ou sur un deuxième dispositif d'affichage (9), un effet d'éblouissement (6) est plus faible que dans la première zone partielle (7) ; d) vérification et détection si, dans une deuxième zone partielle (8) du premier dispositif d'affichage (3) ou sur un deuxième dispositif d'affichage (9), aucune information (5) ou une information (5) avec une pertinence (10) plus faible est représentée ; e) représentation de l'information (5) ou de l'information (5) avec une pertinence (11) plus élevée dans la deuxième zone partielle (8) du premier dispositif d'affichage (3) ou sur le deuxième dispositif d'affichage (9).
Patent FR-3054518-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de stationner des velos, et ensemble d'elements permettant de constituer ce dispositif
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: B62H3/08
Filed: 2016-07-29
Abstract: Selon l'invention, ce dispositif (1) comprend : - deux longerons (2) ; - une série d'embases (3, 4) fixées sur les deux longerons (2), en succession les unes des autres, chaque embase (3, 4) aménageant une ouverture (12) de réception de la partie inférieure d'une roue d'un vélo (100) ; - une série de premiers montants (5, 6) fixés sur les longerons (2) en succession les uns des autres, de façon alternée aux embases (3, 4) et de telle sorte qu'un premier montant (5, 6) soit disposé de façon immédiatement adjacente à un premier côté latéral d'une embase (3, 4) ; - une série de deuxièmes montants (7) fixés sur les longerons en succession les uns des autres de façon alternée aux embases (3, 4), ou fixés directement sur les embases (3, 4).
Patent FR-3055003-A1 (FR)
Title: Poche de recuperation de liquide
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: B65D30/10
Filed: 2016-08-12
Abstract: Cette poche de récupération de liquide comporte une première gaine (2) à contour fermé comprenant deux extrémités mutuellement opposées (4, 5) fermées par soudage pour former un sac pour le stockage du liquide et une deuxième gaine (3) de diamètre inférieur à la première gaine et constituant un conduit comprenant une première extrémité (6) fermée par soudage et une deuxième extrémité (7) opposée ouverte, la première gaine et la deuxième gaine comprenant des ouvertures (8, 9) respectives. Le bord de l'ouverture de l'une des gaines est soudé avec le bord de l'ouverture de l'autre gaine (12).
Patent FR-3060728-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et son procede de fabrication.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/16
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ° un faisceau de tubes (2) comportant une pluralité de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres et de section oblongue avec deux grands côtés parallèles (21) et deux petits côtés reliant les extrémités desdits grands côtés (21), lesdits petits côtés formant les tranches (22) des tubes (2), ° deux collecteurs (3), un collecteur (3) étant disposé de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque collecteur (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices (40) oblongs délimités par une paroi périphérique comportant deux grands côtés parallèles (41) et deux petits côtés (42) reliant les extrémités desdits grands côtés (41), les grands côtés (21) de l'extrémité des tubes (2) étant brasés avec les grands côtés (41) de la paroi périphérique de l'orifice (40) et l'échangeur de chaleur (1) comportant un joint (50) compressible disposé entre les tranches (22) d'un moins un tube (2) et la paroi périphérique de l'orifice (40).
Patent FR-3056064-A1 (FR)
Title: Systeme de correction par pre-analyse pour transducteurs electrodynamiques
Inventor: CLOUZEAU JEREMY
IPC: H04R29/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: Dispositif ayant pour but la restitution d'un signal électrique par un transducteur de type électrodynamique, de manière identique, sans pertes ni déformations grâce à un système de préanalyse . Le système selon sa première déclinaison ce compose de deux transducteurs électrodynamiques identiques, (TT) et (TC), d'un capteur (CI) analysant les vibrations du transducteur témoin (TT) animé sous l'effet du signal vs. Un ensemble de correction électronique compare le signal en provenance du capteur (CI) au signal source vs, le corrige, et le restitue à (TC). Le système selon sa seconde déclinaison ce compose d'un transducteur électrodynamique, (TT) et d'une entité d'enregistrement (TC), d'un capteur (CI) analysant les vibrations du transducteur témoin (TT) animé sous l'effet du signal vs. Un ensemble de correction électronique compare le signal en provenance du capteur (CI) au signal source vs, le corrige, et le restitue à (TC). Le système selon sa troisième déclinaison ce compose d'un transducteur électrodynamique considéré (TT) ou (TC), d'un capteur (CI) analysant les vibrations du transducteur (TT) ou (TC) animé sous l'effet du signal vs. Un ensemble de correction électronique compare le signal en provenance du capteur (CI) au signal source vs, le corrige, et le restitue à (TT) ou (TC). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la correction de systèmes audio.
Patent FR-3066632-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une carte electronique
Inventor: RICHARD ERIC
IPC: H02H3/44
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de protection d'une carte électronique, le dispositif de protection étant connectable à ladite carte électronique, et comprenant : - un maillage de protection d'au moins une zone prédéterminée de la carte électronique à protéger, et - un composant (14) électronique de mesure, propre à être connecté au maillage de protection utilisé comme capteur d'au moins une grandeur électrique le parcourant, le composant (14) électronique de mesure étant configuré pour mesurer l'inductance du maillage de protection, et, en cas de détection d'une variation d'inductance supérieure à un seuil prédéterminé, configuré pour émettre, ou fournir à un module de traitement et/ou d'émission de données du dispositif de protection, une information représentative de ladite variation d'inductance.
Patent FR-3070590-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation de maturation d'un bebe premature et systeme associe
Inventor: CARRAULT GUY
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne une méthode non-invasive de détermination de la maturation d'un bébé comprenant un échantillonnage d'un signal cardiaque du bébé et opérant avantageusement une conversion d'une pluralité d'échantillons temporels (RRi) en un graphe de visibilité (GV), puis une détermination d'au moins un indice (ASSOR) à partir de ce graphe de visibilité (GV), une comparaison d'au moins un indice déterminé (ASSOR) avec un ou plusieurs indices statistiques (ATi, Pmi, Epi) représentatifs de la maturation d'une pluralité de bébés nés à terme et une représentation visuelle d'une distance (D) entre au moins un indice déterminé (A) et les indices statistiques (ATi, Pmi, Epi).
Patent FR-3063545-A1 (FR)
Title: Capteur de courant a effet hall dote de moyens d'amplification de champ magnetique, et son procede de fabrication
Inventor: PIDAULT HENRI
IPC: G01R15/20
Filed: 2017-03-03
Abstract: Capteur (22) de courant à effet Hall, comportant au moins un tore ferromagnétique (34) destiné à entourer un conducteur électrique dont le courant est à mesurer, et au moins une sonde à effet hall (36) configurée pour produire une tension proportionnelle au champ magnétique généré par ledit courant, caractérisé en ce que ledit tore comprend au moins une cavité remplie de particules ferromagnétiques dispersées dans un milieu liquide ou visqueux, ladite sonde étant au moins en partie logée dans ladite cavité et noyée dans ledit milieu.
Patent FR-3067284-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film multicouche de recouvrement
Inventor: GUYON VINCENT
IPC: B32B37/12
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d un film multicouche de recouvrement qui comporte une couche adhésive sensible à la pression protégée par un liner (8) qui est équipé d un système de contrôle d adhésion (17). Selon l invention, le procédé de fabrication comporte une étape de formation du système de contrôle d adhésion (17) qui comprend une opération d enduction d une composition polymère d une matière non-adhérente (18) sur une face micro-structurée du liner (8), la face micro-structurée comportant des microcavités (13) que la composition polymère de la matière non-adhérente (18) est adaptée à remplir. La présente invention porte également sur un film multicouche fabriqué à l aide du procédé de fabrication et un procédé d application de ce film multicouche.
Patent FR-3068051-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des eaux usees
Inventor: GILBERT STEPHANE
IPC: E03F7/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion des eaux usées comportant au moins un volume de collecte (4) d'eaux usées recevant au moins une arrivée d'eaux usées (1) et présentant une sortie débouchant dans un conduit d'alimentation (2) d'un équipement principal de gestion (traitement, réutilisation, recyclage, etc.) des eaux usées. Ledit volume de collecte (4) comporte au moins une deuxième sortie débouchant dans un conduit d'alimentation (6) d'un circuit différent dudit équipement principal de gestion des eaux usées, le volume (4) comportant un système de ségrégation (5) permettant d'orienter le flux vers le réseau principal ou un des réseaux secondaires en fonction d'un signal représentatif des caractéristiques des eaux usées circulant dans ledit volume.
Patent FR-3070489-A1 (FR)
Title: Detecteur de fuites et procede de detection de fuites pour le controle de l'etancheite d'objets a tester
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/26
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un détecteur de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'objets à tester par aspersion de gaz traceur, le détecteur de fuites (1) comprenant : - une entrée de détection (2) destinée à être raccordée à un objet à tester, - un dispositif de pompage (3) comportant : - une ligne de vide (7) raccordée à l'entrée de détection (2), - une pompe à vide primaire (8) raccordée à la ligne de vide (7), et - une pompe à vide turbomoléculaire (9) raccordée à la ligne de vide (7) et dont le refoulement est raccordé à la pompe à vide primaire (8), - un détecteur de gaz (4) raccordé à la pompe à vide turbomoléculaire (9), caractérisé en ce que le dispositif de pompage (3) comporte un moyen de pompage annexe (10) raccordé à la pompe à vide primaire (8) pour abaisser la pression de vide limite en gaz traceur dans la pompe à vide primaire (8). La présente invention se rapporte également à un procédé de détection de fuites pour le contrôle de l'étanchéité d'objets à tester par la technique dite d'aspersion de gaz traceur.
Patent FR-3072065-A1 (FR)
Title: Balayage de fluide hyraulique au demarrage
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F16H61/46
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention porte sur un système d'auto-maintenance (1) d'un dispositif d'assistance hydraulique (2) d'un véhicule, ledit dispositif (2) comprenant une machine hydraulique (21, 23), ladite machine hydraulique (21, 23) configurée pour être alternativement mise en service, ou désactivée, la mise en service et la désactivation étant assurés par mouvement d'éléments mobiles de mise en service (211, 231), et l'engament et le désengagement de l'assistance étant pilotable sur commande, le système (1) comprenant un module de pilotage (11) configuré pour commander la mise en service de la machine hydraulique (21, 23) durant une durée déterminée, puis commander la désactivation de la machine hydraulique (21, 23) de sorte à assurer un balayage de tout ou partie de la machine hydraulique (21, 23), lesdites commandes étant indépendantes d'une commande d'engagement et de désengagement de l'assistance.
Patent FR-3072480-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dans un systeme passif d'activation d'au moins une fonctionnalite presente dans un vehicule automobile
Inventor: FOURNIE ALEX
IPC: H04W80/00
Filed: 2017-10-12
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un procÃ©dÃ© de transmission dans un systÃšme passif d'activation dans un vÃ©hicule automobile. Entre chaque module de cas d'utilisation (1b Ã  nb) et un pilote du protocole (3) est intercalÃ©e une couche intermÃ©diaire (4) de gestion recevant les requÃªtes en provenance des modules (1b Ã  nb) et les stockant dans une liste selon une anciennetÃ© et un classement prioritaire, sÃ©lectionnant une requÃªte principale ayant le plus haut classement prioritaire, sÃ©lectionnant les requÃªtes compatibles avec la requÃªte principale, envoyant au moins un signal groupÃ© correspondant aux requÃªtes principale et compatibles vers un moyen d'activation portable et recevant en retour du moyen d'activation au moins un signal transmis Ã  la couche intermÃ©diaire (4) permettant la localisation du moyen d'activation ensuite envoyÃ©e aux modules de cas (1b Ã  nb) ayant Ã©mis la requÃªte principale ou une requÃªte compatible et effaÃ§ant les requÃªtes principale et compatibles de la liste.
Patent FR-3073114-A1 (FR)
Title: Procede de selection de canal primaire pour des communications sans-fil
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04W74/08
Filed: 2017-10-31
Abstract: Un système de communication sans-fil comporte un premier point d'accès (111) gérant un premier réseau local sans-fil (121) et au moins un second point d'accès (112) gérant au moins un second réseau local sans-fil (122) respectif. Une procédure CSMA/CA est employée. Le premier point d'accès (111) est impliqué dans une transmission sensible au temps-réel. Chaque point d'accès (111, 112) implémente un mécanisme de détection d'énergie et un mécanisme de détection de préambule dans le cadre de la procédure CSMA/CA. Le mécanisme de détection d'énergie est implémenté pour accéder au canal primaire et pour accéder à chaque canal secondaire. Le mécanisme de détection de préambule est implémenté pour accéder au canal primaire et éventuellement pour accéder à chaque canal secondaire. Une unité de décision (100) instruit que le premier point d'accès (111) et chaque second point d'accès (112) utilisent le même canal primaire de communication. Cela permet d'améliorer les conditions dans lesquelles la transmission sensible au temps-réel s'effectue.
Patent FR-3074578-A1 (FR)
Title: Capteur hautes temperatures comprenant un thermocouple avec plusieurs jonctions chaudes
Inventor: WENDLING CEDRIC
IPC: G01K7/06
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant : - un thermocouple (2a) comportant deux premiers fils métalliques (3a, 3b) de nature différente soudés entre eux à une première extrémité (4a) formant une première soudure chaude (7a) pour mesurer une température T1 dans le véhicule, les deux premiers fils métalliques (3a, 3b) comportant chacun une deuxième extrémité (5a, 5b) reliée électriquement à un voltmètre mesurant la tension entre les deux deuxièmes extrémités (5a, 5b) pour déterminer la température T1, - un câble isolant (6) entourant les deux fils métalliques (3a, 3b), et - une enveloppe de protection (17) dans laquelle est logée la première soudure chaude (7a). Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend au moins un troisième fil métallique (3c) soudé à l'un des deux premiers fils métalliques (3a, 3b) du thermocouple (2a) formant un thermocouple secondaire (2b) comprenant une deuxième soudure chaude (7b) pour mesurer une température T1' dans le véhicule. Le troisième fil métallique (3c) comporte une deuxième extrémité (5c) reliée électriquement au voltmètre mesurant la tension entre la deuxième extrémité (5c) du troisième fil métallique (3c) et la deuxième extrémité (5a, 5b) de l'un des deux premiers fils métalliques (3a, 3b) pour déterminer la température T1'.
Patent FR-3076154-A1 (FR)
Title: Procede de telecommunication locale sans fil
Inventor: BAYART LAURENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2017-12-21
Abstract: Le procédé de télécommunication dans un groupe constitué d'une pluralité d'appareils par l'intermédiaire de connexion selon les normes IEEE 802.11 d'un réseau local sans fil sans leur implémentation sans routeur intermédiaire Wi-Fi Direct (marque déposée), comporte : - une étape (31, 32) de connexion point à point entre un appareil centralisateur et chaque autre appareil, agissant en esclave, après autorisation de connexion par l'appareil centralisateur, - une étape (38) de transmission de données sonores par un appareil esclave à l'appareil centralisateur, - une étape unique (39) de retransmission desdites données sonores, par l'appareil centralisateur à l'ensemble des appareils esclaves, en mode broadcast, et - une étape (40) d'élimination avant diffusion acoustique (41), par un appareil esclave, des données sonores qu'il a précédemment transmises à l'appareil centralisateur dans les données qu'il reçoit de l'appareil centralisateur, pour n'effectuer une diffusion acoustique que des données sonores provenant des autres appareils du groupe.