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Patent EP-3271466-A1 (EP)
Inventor: VISSER DIANA
IPC: C12P7/52
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de produits de propionate par fermentation, comprenant les étapes consistant à - faire fermenter une source de carbone choisie parmi des sucres et le lactate dans un milieu de fermentation au moyen d'un micro-organisme produisant de l'acide propionique, afin de fournir un premier bouillon de fermentation comprenant un sel de propionate, - récupérer le micro-organisme de production d'acide propionique du premier bouillon de fermentation, - soumettre le premier bouillon de fermentation à partir duquel le micro-organisme de production d'acide propionique a été récupéré à une étape d'élimination de l'eau afin de former un premier produit de sel de propionate, - faire fermenter une source de carbone comprenant du glycérol avec le micro-organisme de production d'acide propionique récupéré du premier bouillon de fermentation en présence d'un sel alcalin inorganique afin de fournir un second bouillon de fermentation comprenant un sel de propionate, - soumettre le second bouillon de fermentation à une étape de purification comprenant au moins une étape de précipitation, afin de former un second produit de sel de propionate. Le procédé de l'invention permet une fabrication efficace de produits de sels de propionate.
Patent EP-3268827-A1 (EP)
Title: Système de véhicules à guidage automatique
Inventor: DOUGLAS BARRY
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: Selon la présente invention, des véhicules à guidage automatique (AGV) reçoivent des instructions concernant des tâches à effectuer par l'intermédiaire de dispositifs de communication d'entrée/sortie (E/S) sans fil localisés (604) à bord des AGV, en provenance d'unités de communication sans fil localisées (600) positionnées autour de l'installation, par exemple, au niveau de convoyeurs (202). Les unités de communication sans fil (600) utilisent des dispositifs E/S (604) qui ont une portée limitée de façon à être véritablement localisées dans leur fonctionnement. Les AGV comportent un système de commande embarqué sophistiqué (130) qui comprend un système de détermination de destination (140), un système de routage (142), un système de navigation (144) et un système d'évitement de collision.
Patent EP-3292000-A1 (EP)
Inventor: FISCHER STEPHAN
IPC: B60B5/02
Filed: 2016-04-11
Abstract: The invention relates to a vehicle rim (2) which has a rim body (3) and at least one capacitor (4). The rim body (3) has a hub region (31), a rim bed (32) and a connection region (33) that connects the hub region (31) to the rim bed (32). The rim body (3) forms at least a part of a housing of the capacitor (4). The invention also relates to a vehicle wheel (1) having a vehicle rim (2).
Patent EP-3284269-A1 (EP)
Inventor: NICOLETTI GIULIANO
IPC: H04R7/18
Filed: 2016-04-12
Abstract: The invention relates to a suspension device for a loudspeaker, comprising an annular outer edge (12) that is able to fasten the suspension device to a frame (13), an annular inner edge (14) that is able to fasten the suspension device to a membrane (15), a suspension hoop (16) that extends annularly between the edges, said suspension hoop (16) being able to absorb movement stresses produced at the inner edge (14) by means of a deformation that thus forms a resonance mode, the suspension hoop (16) comprising at least one annular protuberance (20) that is positioned so as to minimize the at least one resonance mode of the suspension hoop (16), the mass of the at least one annular protuberance (20) being between 150% and 400% the mass of a part of the suspension hoop (16) on which the at least one annular protuberance (20) is positioned.
Patent EP-3264882-A1 (EP)
Inventor: REIJERSEN VAN BUUREN WILLEM JACOBUS
IPC: A01F15/07
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne une balle qui est formée et enveloppée dans une chambre de formation de balles dans une bande de matériau d'emballage. La bande est transportée en direction d'une entrée (92) de matériau d'emballage et est injectée par ladite entrée (92) dans la chambre de formation de balles. Un dispositif (100) de guidage de bande dans une position de transport et un moyen de formation de balles acheminent conjointement la bande en direction de l'entrée (92) de matériau d'emballage. En outre, un élément (251) de traitement de bande dans une position de contact de bande traite la bande. Un élément (53.1, 53.2, 56) de couplage transfère un mouvement de l'élément (251) de traitement de bande à partir d'une position distante vers la position de contact de bande sur le dispositif (100) de guidage de bande, de sorte que le dispositif (100) de guidage de bande soit transféré d'une position de stationnement vers la position de transport.
Patent EP-3292268-A1 (EP)
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: B65G5/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: A facility for monitoring a geological storage site for storing a gas, such as CO 2  or methane, comprises, in combination, at least one geochemical measurement device (DMG), comprising a plurality of gas sampling probes (SPG) connected to a gas analyser (AG), an electrical measurement device (DME) comprising a plurality of electrodes (ELEC) and a resistivity metre (RES), and a meteorological station (SM). The geochemical and electrical measurement devices are controlled by a logic controller (AUT). The geochemical and electrical measurement devices and the meteorological station are connected to a data collector (COLL) that is itself connected to means for transmitting said data (MTD).
Patent EP-3282971-A1 (EP)
Inventor: HIBNER JOHN A
IPC: A61B17/32
Filed: 2016-04-12
Abstract: An apparatus comprises a body and a shaft assembly. The shaft assembly is configured to couple with the body such that the shaft assembly extends distally relative to the body. The shaft assembly comprises a tubular member, an acoustic waveguide, and a guiding member. The acoustic waveguide is operable to selectively couple with an ultrasonic transducer assembly. The tubular member is configured to insertingly receive the acoustic waveguide. The acoustic waveguide comprises a guide feature. The guiding member is configured to engage the guide feature of the acoustic waveguide and thereby orient the acoustic waveguide in relation to the tubular member.
Patent EP-3284032-A1 (EP)
Title: Dossier de collecte permettant de recueillir des dépôts de fichiers par l'intermédiaire de demande de fichier personnalisable
Inventor: ZHANG MINDY
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion de contenu permettant de recueillir des fichiers d'au moins un déposant dans un dossier de collecte. Un collecteur, qui génère le dossier de collecte, peut inviter au moins un déposant à soumettre au moins un fichier dans le dossier de collecte par l'intermédiaire d'une demande de fichier personnalisable. Lesdits déposants ont des droits limités sur le dossier de collecte. Les droits limités peuvent comprendre des droits de téléchargement, et à empêcher un déposant de visualiser des fichiers que d'autres déposants associés au dossier de collecte déposé. Ainsi, le dossier de collecte est apte à stocker des fichiers à partir desdits déposants, mais les empêche de visualiser d'autres dépôts.
Patent EP-3285887-A1 (EP)
Title: Régime de soins capillaires utilisant un conditionneur concentré de mousse aérosol
Inventor: TORRES RIVERA JAZMIN VERONICA
IPC: A61K8/34
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement des cheveux consistant à : appliquer sur ces derniers une composition de shampooing, rincer la composition de shampooing pour l'éliminer des cheveux, appliquer sur les cheveux une composition d'après-shampoing concentré, et rincer la composition d'après-shampoing concentré pour l'éliminer des cheveux. La composition de shampooing comprend un tensioactif anionique, un ou plusieurs co-tensioactifs amphotères ou zwitterioniques, et moins de 0,25 % d'un ou de plusieurs composés pour shampoing, gras et à point de fusion élevé. La composition d'après-shampoing concentré comprend une ou plusieurs silicones, un parfum, et moins de 10 % de composés gras à point de fusion élevé.
Patent EP-3294077-A1 (EP)
Inventor: FERNANDO FELIX
IPC: A24F40/95
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) pour un dispositif mobile (20), le boîtier (10) comprenant un premier panneau (12) et un second panneau (14), et une charnière (16) s'étendant le long d'un bord de chacun des premier et second panneaux (12, 14) et reliant le second panneau (14) au premier panneau (12). La charnière (16) comprend une partie creuse configurée pour recevoir un dispositif de génération d'aérosol (24). La charnière (16) comprend en outre un connecteur électrique de charnière (32) configuré pour fournir de l'énergie électrique à un connecteur d'alimentation correspondant sur le dispositif de génération d'aérosol (24) lorsqu'il est connecté au connecteur électrique de charnière (32).
Patent EP-3341463-A1 (EP)
Title: Dispositifs de perfusion acoustiques
Inventor: LIPKENS BART
IPC: B01D21/28
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs de perfusion acoustiques permettant de séparer des cellules biologiques d'une autre substance dans un milieu fluide. Les dispositifs comprennent un orifice d'entrée, un orifice de sortie et un orifice de collecte qui sont reliés à une chambre acoustique. Un transducteur ultrasonore crée une onde stationnaire acoustique dans la chambre acoustique qui permet la récupération d'un flux continu de fluide récupéré par l'orifice de collecte tout en maintenant les cellules biologiques à l'intérieur de la chambre acoustique pour les renvoyer dans le bioréacteur dans lequel a été prélevé le milieu fluide.
Patent EP-3295666-A1 (EP)
Title: Commande de propagation de lumière par élément de flou dans des systèmes de projecteurs
Inventor: RICHARDS MARTIN J
IPC: H04N5/74
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne des systèmes et/ou des procédés de projection comprenant un élément de flou; dans un mode de réalisation, un élément de flou peut comprendre une première plaque comportant un motif sur une première surface et une seconde plaque. La première plaque et la seconde plaque peuvent comprendre un matériau présentant une légère différence dans leur indice de réfraction respectif. Dans un autre mode de réalisation, un élément de flou peut comprendre une première plaque comportant un motif et un second matériau d'immersion. L'élément de flou peut être placé entre deux modulateurs dans un système de projecteur à deux ou à multiples modulateurs. L'élément de flou peut être conçu de façon à donner une forme désirée à la lumière transmise d'un premier modulateur à un second modulateur.
Patent EP-3307694-A1 (EP)
Title: Hochleistungsbeton enthaltend aerogelgranulat
Inventor: MILOW BARBARA
IPC: C04B28/04
Filed: 2016-06-13
Abstract: Hochleistungsaerogelbeton Gegenstand der Erfindung ist eine Aerogelbetonmischung, ein daraus erhaltener Hochleistungsaerogelbeton sowie ein Verfahren zu dessen Herstellung. Die Aufgabe der vorliegenden Anmeldung besteht in der Bereitstellung druckfester jedoch wenig wärmeleitfähiger Betone, Betonfertigteile, Estriche, Fertigteilestriche, (GFK-)bewehrte Betone, Brandschutzplatten, Bauelemente zur thermischen Trennung und Mauersteine. Die Aerogelbetonmischung enthält: 10 bis 85 Vol.-%/m3 Aerogelgranulat mit einer Korngröße im Bereich von 0,01 bis 4 mm, 100 bis 900 kg/m3 anorganisches hydraulisches Bindemittel, 10 bis 40 Gew.-% bezogen auf den Gehalt an Bindemittel wenigstens einer Kieselgel-Suspension, 1 bis 5 Gew.-% bezogen auf den Gehalt an Bindemittel wenigstens eines Fließmittels, 0,2 bis 1 Gew.-% bezogen auf den Gehalt an Bindemittel wenigstens eines Stabilisierers und 0 bis 60 Vol.-%/m3 wenigstens eines Leichtzuschlages. Das Verfahren zur Herstellung eines Aerogelbetons mit einer Aerogelbetonmischung sieht vor, dass man zunächst Aerogel und gegebenenfalls Leichtzuschläge vermischt, dann ein Wasser-Silika-Gemisch, ein Wasser-Fließmittel-Gemisch und den Stabilisierer, in einer Mischpause das anorganische Bindemittel und nach erneutem Mischen das verbleibende Wasser hinzugibt und weiter mischt.
Patent EP-3297565-A1 (EP)
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B34/30
Filed: 2016-05-19
Abstract: The invention concerns a neurosurgical assistance robot comprising a movable case (1), the chassis of which is provided with a rigid support arm (6) linked to a headrest (19) supporting the head of a patient lying on an operating table (18). According to the invention, said support arm (6) is movable relative to the chassis between a retracted position inside the volume of the case (1) and a plurality of deployed positions, means being provided for locking said arm (6) in any envisaged position.
Patent EP-3319923-A1 (EP)
Title: Procédé de fixation du dioxyde de carbone
Inventor: ITUL ANCA
IPC: C04B111/00
Filed: 2016-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation du dioxyde de carbone qui comprend les étapes consistant à prendre un matériau de départ, renfermant des sources de CaO et de SiO2 ainsi qu'éventuellement des sources de AI, Fe et/ou Mg, à soumettre le matériau de départ à un traitement hydrothermique dans un autoclave à une température comprise entre 50 et 300 °C, à faire subir au matériau obtenu un recuit à une température comprise entre 350 et 600 °C et à le faire durcir avec du dioxyde de carbone. L'invention concerne également des pièces réalisées par durcissement d'un matériau selon ledit procédé.
Patent EP-3347247-A1 (EP)
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un véhicule, selon lequel, lorsque le véhicule se déplace sans conducteur à l'intérieur d'un parc de stationnement, le véhicule se déplaçant sans conducteur s'arrête en réponse à signal d'arrêt d'urgence, ledit procédé se passant d'une étape visant à vérifier si l'arrêt est nécessaire. L'invention concerne en outre un dispositif correspondant permettant de faire fonctionner un véhicule, ainsi qu'un véhicule. L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un parc de stationnement pour véhicules ainsi qu'un parc de stationnement correspondant. L'invention concerne un programme informatique.
Patent EP-3335323-A1 (EP)
Inventor: SUBRAMANIAN SUNDAR
IPC: H04L27/36
Filed: 2016-07-11
Abstract: Methods, systems, devices, and apparatuses are described for phase noise estimation. A transmitting device identifies a phase noise metric associated with a receiving device. The phase noise metric provides an indication of the expected phase noise for the receiving device. The transmitting device selects a plurality of pilot tones adjacent to each other and a plurality of null tones for a transmission to the receiving device based on the phase noise metric. The plurality of null tones may be adjacent to and on both sides of the pilot tones in the frequency domain. The transmitting device identifies its own phase noise metric and select the pilot tones adjacent to each other and plurality of null tones in further consideration of its own phase noise metric. The receiving device may use the pilot tones and plurality of adjacent null tones to determine a phase noise estimation for the transmission.
Patent EP-3215662-A1 (EP)
Title: Machine à tresser rotative
Inventor: KROCZYNSKI MARK
IPC: F16C7/06
Filed: 2016-01-27
Abstract: Dans un aspect, divers modes de réalisation de la présente invention concernent une machine à tresser rotative pouvant tresser un fil autour d'un câble, tuyau souple, mandrin ou un autre article similaire, ayant un mécanisme de bras d'actionneur amélioré qui est plus simple que ceux que l'on trouve dans des systèmes à tresser rotatifs traditionnellement disponibles, et comprend un mécanisme de réglage précis du temps de maintien des bras de transfert. Dans un autre aspect, au moins un mode de réalisation de la présente invention concerne un procédé permettant de contrôler le temps de maintien d'un bras de transfert dans une machine à tresser rotative en réglant la longueur du mécanisme de bras d'actionneur.
Patent EP-3332463-A1 (EP)
Title: Haltevorrichtung und elektrogerät
Inventor: NIKOLA JOACHIM
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-07-13
Abstract: Haltevorrichtung für ein Kabel, aufweisend ein Blechteil, und Elektrogerät, dadurch gekennzeichnet, dass das Blechteil einen ersten Blechteilabschnitt und einen zweiten Blechteilabschnitt aufweist, die mittels eines Biegeabschnitts verbunden sind, wobei der erste Blechteilabschnitt relativ zum zweiten Blechteilabschnitt verbiegbar ist, insbesondere manuell verbiegbar, insbesondere im Biegeabschnitt, insbesondere derart, dass der erste Blechteilabschnitt und der zweite Blechteilabschnitt in einem nichtverschwindenden Biegewinkel zueinander angeordnet sind, wobei der erste Blechteilabschnitt elektrisch leitend mit einem Kabelschirm des Kabels verbunden ist, wobei das Kabel kraftschlüssig verbunden ist mit dem ersten Blechteilabschnitt, insbesondere wobei das Kabel mittels der Haltevorrichtung gehalten und geführt ist, insbesondere lokal geführt ist, wobei der zweite Blechteilabschnitt eine Schnittstelle zur mechanischen Verbindung aufweist.
Patent EP-3491791-A1 (EP)
Title: Technique de traitement de paquets pour un réseau de communication
Inventor: Farkas János 
IPC: H04L47/6275
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte, en règle générale, au traitement d'au moins un premier et un second flux de paquets. Selon un aspect, un système comprenant un ou plusieurs éléments de réseau et configuré de sorte à traiter au moins un premier et un second flux de paquets est présenté. Le système comprend une première porte de paquets pouvant être commutée de façon sélective entre un état ouvert pour une transmission de paquets et un état fermé, ainsi qu'une première file d'attente de paquets associée. La première porte de paquets et la première file d'attente de paquets sont configurées de sorte à traiter des premiers paquets de flux de paquets. Le système comprend en outre une seconde file d'attente de paquets configurée de sorte à traiter des seconds paquets de flux de paquets. En outre, le système comprend au moins un processeur configuré de sorte à commander la commutation de la première porte de paquets entre l'état ouvert et l'état fermé sur la base de l'occurrence d'un premier événement associé à la seconde file d'attente de paquets pour déclencher la transmission des premiers paquets de flux de paquets dans un ordre de transmission relatif parmi les premiers paquets de flux de paquets et les seconds paquets de flux de paquets. D'autres aspects de l'invention se rapportent à un autre système, à des dispositifs de commande de réseau, à des réseaux de communication, à des procédés et à un produit-programme d'ordinateur.
Patent EP-3320372-A1 (EP)
Title: Dispositif et procédé pour imagerie simultanée par rayons x et photons gamma avec un détecteur empilé
Inventor: DE JONG HUGO WILHELMUS ANTONIUS MARIA
IPC: G01T1/161
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un détecteur de rayonnement à double mode comprenant une couche de détecteur de rayons X pour convertir un rayonnement de rayons X incidents en données électriques de rayons X, ledit détecteur de rayons X formant une face incidente dudit détecteur de rayonnement à double mode, un collimateur disposé au-dessous de la couche de détecteur de rayons X, et une couche de détecteur de photons gamma disposée sous le collimateur pour convertir des photons gamma incidents en données électriques de photons gamma.
Patent EP-3244540-A1 (EP)
Inventor: ZHU JINWEI
IPC: H03M7/30
Filed: 2016-01-13
Abstract: Embodiments of the present invention provide a data processing method and device, where the method includes: encoding data by using an arithmetic coding algorithm, so as to obtain a code value interval; when a code value corresponding to the data exists in the code value interval, obtaining the code value according to the code value interval; comparing a quantity of bits of the code value with a quantity of bits of the data, so as to obtain a comparison result; and performing a storage operation according to the comparison result. In the embodiments of the present invention, data storage space can be reduced.
Patent EP-3260488-A1 (EP)
Inventor: SHIMANO Hirokazu
IPC: C09J111/02
Filed: 2016-02-19
Abstract: Provided are a latex composition suitable for use in a one-pack aqueous adhesive that has an excellent balance of excellent initial adhesive strength, storage stability, and spray coating properties and gives a soft adhesive layer after drying and a one-pack aqueous adhesive including the latex composition. A latex composition includes 100 parts by mass of a latex mixture including 50 to 85% by mass of a chloroprene polymer latex in terms of solid content, containing a chloroprene polymer and including 15 to 50% by mass of an acrylic polymer latex in terms of solid content, containing an acrylic polymer having a glass transition temperature of -40 to -10°C and includes 3 to 6 parts by mass of a 5% aqueous boric acid solution or a pH adjustor selected from amino acids having an isoelectric point of 5.5 to 6.5, in terms of solid content. The chloroprene polymer is preferably a chloroprene homopolymer, a copolymer of chloroprene and 2,3-dichloro-1,3-butadiene, or a mixture of them.
Patent EP-3328409-A1 (EP)
Inventor: PALLADINI FRANCESCO
IPC: A61P1/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention concerne des compositions pour l'augmentation de la sécrétion humorale comprenant des peptides d'imidazole ou des extraits les contenant, ainsi que l'utilisation desdites compositions pour la prévention et/ou le traitement de dysfonctionnements de la sécrétion des muqueuses corporelles.
Patent EP-3267166-A1 (EP)
Inventor: OKITA KEISUKE
IPC: G01L1/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: Provided is a residual stress estimation method and a residual stress estimation device capable of suppressing the number of cut pieces to be collected for measuring inherent strain without deteriorating residual stress estimation accuracy. 
     In a case where it is assumed that the inherent strain is uniformly distributed in one direction in a structure, a user measures residual stress from a cut piece collected in a region in which the inherent strain is uniformly distributed and inputs the measured value to the residual stress estimation device. The residual stress estimation device estimates a two-dimensional inherent strain distribution on an analysis surface perpendicular to the one direction in the structure using the input residual stress measured value, transfers the estimated two-dimensional inherent strain distribution to the one direction, and estimates a three-dimensional inherent strain distribution in the structure.
Patent EP-3278331-A1 (EP)
Title: Réseaux neuronaux pour vérification des locuteurs
Inventor: HEIGOLD GEORG
IPC: G10L17/02
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne, d'une manière générale, des systèmes, des procédés, des dispositifs et d'autres techniques associés à la vérification des locuteurs, comprenant (i) de réaliser l'apprentissage d'un réseau neuronal pour un modèle de vérification des locuteurs, (ii) d'inscrire des utilisateurs au niveau d'un dispositif client, et (iii) de vérifier des identités des utilisateurs en fonction de caractéristiques des voix des utilisateurs. Certaines mises en œuvre incluent un procédé mis en œuvre par ordinateur. Le procédé peut comprendre de recevoir, au niveau d'un dispositif informatique, des données qui caractérisent un énoncé d'un utilisateur du dispositif informatique. Une représentation du locuteur peut être générée, au niveau du dispositif informatique, pour l'énoncé, en utilisant un réseau neuronal sur le dispositif informatique. L'apprentissage du réseau neuronal peut être réalisé sur la base d'une pluralité d'échantillons d'apprentissage qui chacun : (i) comprennent des données qui caractérisent un premier énoncé et des données qui caractérisent un ou plusieurs seconds énoncés, et (ii) sont étiquetés en tant qu'échantillon de locuteurs correspondants ou en tant qu'échantillon de locuteurs non correspondants.