baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083585-A1 (FR)
Title: Transmission pour vehicule
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: Une transmission (1) pour un véhicule qui comprend un train d’engrenages planétaires (21) monté sur une première extrémité (11a) d’un arbre d’entrée principal (11) et un synchroniseur (54) qui est disposé sur un arbre de d’entrée secondaire (12) et couple sélectivement un engrenage d’entrée ou un engrenage d’entrée avec l’arbre d’entrée secondaire (12). Des engrenages de sortie montés sur une seconde extrémité de l’arbre de sortie s’engrènent avec les engrenages d’entrée, respectivement, ce qui amène la rotation appliquée à l’arbre d’entrée à être modifiée en vitesse et ensuite délivrée à l’arbre de sortie. Les engrenages de sortie montés sur une première extrémité de l’arbre de sortie ont un diamètre plus petit que les engrenages de sortie et disposés à la même position que le train d’engrenages planétaires dans la direction axiale. Ceci permet une transmission automatique qui est capable de diminuer les longueurs de l’arbre d’entrée et de l’arbre de sortie et de l’intervalle d’axe à axe entre l’arbre d’entrée et l’arbre de sortie, de réduire la taille de la transmission en question, et de faciliter la réalisation d’un nombre accru de rapports de vitesse. Figure 3 1/3
Patent FR-3102266-A1 (FR)
Title: Système et procédé de génération d’une liste d’articles d’équipement d’immeubles, et programme d’ordinateur
Inventor: BURGER MAXIME ROLAND MARCEL
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-10-16
Abstract: Système et procédé de génération d’une liste d’articles d’équipement d’immeubles, et programme d’ordinateur Le système de génération d’une liste d’articles d’équipement d’immeubles, comprend un métreur (16) pour la mesure de distances, et un serveur (24) qui accède à une base de données (23) d’articles d’équipement d’immeubles. Le serveur (24) comprend un module de communication (25) qui communique d’une part avec le métreur (16) pour recevoir du métreur des informations de mesure de distance, et d’autre part avec un appareil photographique numérique (13) pour recevoir de l’appareil photographique numérique (13) des photographies d’immeuble.Le système comprend un processeur (9) qui organise la communication d’informations entre l’appareil photographique numérique (13), le métreur (16) et le serveur. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3103354-A1 (FR)
Title: Procédé de conservation des produits cuits de boulangerie
Inventor: BRYCKAERT EMILIE
IPC: A21D15/08
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation de produit cuit de boulangerie résistant aux moisissures comprenant la cuisson d’une pâte obtenue par une méthode de panification de type sponge and dough mettant en œuvre une poolish contenant de 20 à 55 g/L d’éthanol, de préférence de 35 à 50 g/L d’éthanol, et comprenant après la cuisson une étape d’application à la surface du produit cuit de boulangerie d’une solution comprenant un levain vivant. Figure de l’abrégé : Figure **
Patent FR-3107336-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un conduit de fumée
Inventor: BRIN MANUEL
IPC: F23J13/04
Filed: 2020-02-19
Abstract: Dispositif (1) de fermeture pour la fermeture au moins partielle de l’extrémité dite supérieure d’évacuation des fumées d’un conduit (13) de fumée muni intérieurement d’un tubage (14), ledit dispositif (1) de fermeture comprenant une plaque (2) d’étanchéité évidée, un dispositif (4) de maintien pour le maintien du tubage (14) et un chapeau (11), le dispositif (4) de maintien comprenant deux tubes coaxiaux dits respectivement intérieur (5) et extérieur (6). La plaque (2) d'étanchéité comprend des premiers et des deuxièmes organes (7, 8) de liaison prémontés sur la plaque (2) d'étanchéité. Les premiers organes (7) de liaison sont couplables avec des organes (9) de liaison complémentaires du dispositif (4) de maintien, prémontés sur le dispositif (4) de maintien, pour une fixation amovible du dispositif (4) de maintien à la plaque (2) d'étanchéité et les deuxièmes organes (8) de liaison sont couplables avec des organes (10) de liaison complémentaires du chapeau (11), prémontés sur le chapeau (11), pour une fixation amovible du chapeau (11) à la plaque (2) d'étanchéité.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110057-A1 (FR)
Title: Corps de masque a partie inferieure allongee
Inventor: BONVALLAT PIERRE
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-18
Abstract: CORPS DE MASQUE A PARTIE INFERIEURE ALLONGEE Corps de masque (2) comprenant au moins une couche de matériau filtrant, destiné à être appliqué sur le visage d’un utilisateur pour filtrer le flux respiratoire de l’utilisateur. Ledit corps de masque (2) comprend une partie supérieure (4) de corps de masque (2), destinée à venir recouvrir notamment au moins partiellement le nez (N) de l’utilisateur, et une partie inférieure (8) de corps de masque (2), destinée à venir au contact sous la mandibule (M) de l’utilisateur, se raccordant l’une à l’autre selon une ligne de jonction (LJ). La partie inférieure (8) de corps de masque (2) s’étend plus à l’écart de la ligne de jonction (LJ) que la partie supérieure (4) de corps de masque (2).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111067-A1 (FR)
Title: Prise d'empreinte optique de l’arcade dentaire d’un patient
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-06-06
Abstract: En combinant le champ large du capteur d’image d’un smartphone (61) ou similaire avec la précision du capteur d’image d’un IOS (62) ou similaire, le processus de prise d'une empreinte optique étendue d’une arcade dentaire d’un patient est amélioré et simplifié. En effet, le praticien peut prendre en une seule image une reconstruction 3D globale (30) mais peu précise de l’arcade, puis substituer aux zones (ou secteurs) de cette reconstruction qui nécessitent une précision plus fine, des reconstructions 3D locales précises (41,42,43) obtenues avec l’IOS. Un algorithme annexe (263) est chargé de la fusion de la reconstruction globale avec chacune des reconstructions locales, afin de produire une seule reconstruction 3D précisée (50) qui correspond à l’empreinte optique recherchée.     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3114252-A1 (FR)
Title: Procédé de purification avec recyclage des effluents
Inventor: MERRIEN ANNICK
IPC: C13B20/14
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification, comprenant les étapes suivantes :      la fourniture d’un flux (6) comprenant une espèce non-ionisée, des cations monovalents et des cations divalents ;  la mise en contact du flux (6) avec une première résine échangeuse de cations (1) sous forme sodium et/ou potassium ;  la collecte d’une première fraction (7) contenant l’espèce non-ionisée, enrichie en cations monovalents et appauvrie en cations divalents par rapport au flux (6);  la mise en contact de la première fraction (7) avec une deuxième résine échangeuse de cations (2) sous forme hydronium ;  la collecte d’une deuxième fraction (8) contenant l’espèce non-ionisée, et appauvrie en cations monovalents par rapport à la première fraction (7) ;  la régénération de la deuxième résine échangeuse de cations (2) avec une solution (10) d’acide sulfurique ;  la collecte d’un premier effluent de régénération comprenant au moins une fraction A, ladite fraction A comprenant des ions sodium et/ou potassium ;  le recyclage de la fraction A pour régénérer la première résine échangeuse de cations (1).        Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117475-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique a signaux de sortie d’electrometres multiplexes
Inventor: MOREL ADRIEN
IPC: H04J1/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: Dispositif quantique (100) comportant :  - plusieurs qubits de spin comprenant chacun une boite quantique (102) ;  - plusieurs électromètres (104) chacun couplé de manière électrostatique à un puits de potentiel de la boîte quantique d’un des qubits de spin ;  - des circuits (116) d’application d’un signal d’excitation sur une électrode d’entrée (108, 112) de chaque électromètre, configurés tels qu’une valeur d’un paramètre parmi la fréquence, la phase et l’amplitude maximale de chaque signal d’excitation soit différente de celle des autres signaux d’excitation ;  - un amplificateur de transimpédance (118) comprenant une entrée couplée électriquement à des électrodes de sortie (110) des électromètres ;  - un circuit de démultiplexage (120) comportant une entrée couplée électriquement à une sortie de l’amplificateur de transimpédance, et configuré pour démultiplexer les signaux de sortie destinés à être délivrés par les électromètres.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3117379-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau microporeux zeolithique contenant plus de 95% de zeolithe x et ayant une bonne resistance mecanique
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: B01J37/04
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation d’un matériau microporeux zéolithique mis en forme sous forme d’extrudés, de comprimés ou des billes ayant une bonne résistance mécanique à l’écrasement et contenant au moins 95% en masse de zéolithe X (type structural FAU). Cette méthode comprend au moins une étape de synthèse d’une zéolithe X, au moins une étape de séchage par lyophilisation de la zéolithe avec ses eaux-mères, éventuellement une étape de mélange de cette zéolithe avec un liant zéolithisable, une étape de mise en forme et au moins une étape de zéolithisation, afin d’obtenir un matériau contenant au moins 95% en masse de zéolithe X, ayant un volume microporeux élevé et une bonne résistance mécanique à l’écrasement.  Figure 7 à publier
Patent FR-3118908-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-01-21
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (500) de régulation d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant deux rideaux (501) aptes chacun à se déplacer selon une direction d’ouverture et fermeture, entre une position fermée obturant un passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air (F), chaque rideau étant agencé pour s’enrouler et se dérouler autour d’un arbre d’enroulement, le dispositif de régulation comportant une région intercalaire (502) située entre les deux rideaux, cette région étant notamment agencée pour être placée au droit d’un capteur (503), notamment un radar, les deux rideaux étant agencés pour s’étendre en retrait de cette région intercalaire (502) lorsque ces rideaux sont en position fermée.  Figure de l’abrégé : Figure 17
Patent FR-3120633-A1 (FR)
Title: Composition de revêtement contenant un polyuréthane anionique et un réticulant polycarbodiimide en dispersion aqueuse
Inventor: LACOMBE JÉRÉMIE
IPC: E04B1/66
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne une composition de revêtement contenant, en dispersion dans une phase aqueuse, - un polymère filmogène carboxylé comprenant des particules de polyuréthane anionique comportant des groupes carboxylate de formule –COO- M+ où M+ est un cation résultant de la neutralisation d’une fonction d’acide carboxylique par une base volatile, - un agent réticulant comprenant des particules de polycarbodiimide, les particules de polycarbodiimide représentant de 0,2 % à 4 % en poids, de préférence de 0,4 % à 3,5 % en poids, en particulier de 0,5 % à 3,0 % en poids rapporté au poids sec de polymère filmogène carboxylé, et le polymère filmogène carboxylé ayant une température minimale de filmification, déterminée selon la norme ISO 2115:1996, inférieure à 15 °C. Elle concerne également un procédé de revêtement d’un substrat comprenant l’application d’une telle composition de revêtement sous forme d’un film liquide sur un substrat et le séchage du film, de préférence sans chauffage ni irradiation du film
Patent FR-3123399-A1 (FR)
Title: Ensemble amortisseur pour un dispositif de mobilité
Inventor: CALANDRI FABRIZIO
IPC: F16F15/121
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble amortisseur (1) pour un dispositif de mobilité, ledit ensemble comprenant   - un premier volant d’inertie (2) apte à coopérer avec un arbre menant, le premier volant d’inertie formant un flasque (4) s’étendant sensiblement radialement par rapport à un axe de rotation (X) de l’ensemble amortisseur, et   - un dispositif de centrage (11) pour centrer le premier volant d’inertie sur l’arbre menant, dans lequel le dispositif de centrage est formé par le flasque et est obtenu après traitement par usinage du flasque.  Figure à publier : [F ig ure 1 ]
Patent FR-3123394-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’une pluralité d’électrovannes
Inventor: DOLLE YOANN
IPC: F16K51/00
Filed: 2021-06-01
Abstract: Dispositif de support d’une pluralité d’électrovannes (1), ledit dispositif comprenant une première armature (20) et une deuxième armature (22) définissant par complémentarité de forme des logements (24) destinés à accueillir lesdites électrovannes (1), ladite première armature (20) et/ou ladite deuxième armature (22) présentant des passages (26, 36, 40) autorisant un raccord desdites électrovannes (1) à un circuit de fluide et/ou à un circuit électrique, ladite première armature (20) et/ou ladite deuxième armature (22) étant en outre configurées pour contraindre lesdites électrovannes (1) dans lesdits logements (24) en regard desdits passages (26, 36, 40), par déformation élastique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115311-A1 (FR)
Title: Dispositif d’articulation de volet battant et volet battant équipé d’un tel dispositif
Inventor: RAMOS NUNO DINIS
IPC: E05D11/10
Filed: 2021-06-10
Abstract: Dispositif d’articulation de volet battant et volet battant équipé d’un tel dispositif La présente invention est relative à un dispositif d’articulation (1) de volet battant, comprenant un gond (2) et une penture (3), où ladite penture (3) comporte un œil (4) et ledit gond (2) un mamelon (5) introduit dans ledit œil (4) pour permettre audit volet de pivoter d’une position dite ouverte vers une position dite fermée, et inversement.   Le dispositif d’articulation de l’invention est plus particulièrement caractérisé en ce que ledit gond (2) comporte un élément mobile (7) dans une direction parallèle à l’axe de pivotement (8) dudit volet, rappelé élastiquement, manœuvrable manuellement par contrainte du moyen de rappel élastique (9) lorsque ledit volet est en position dite ouverte, tandis que ladite penture (3) comporte, en périphérie dudit œil (4), du côté d’introduction dudit mamelon (5), une zone d’indexage (10) apte à recevoir ledit élément mobile (7) lorsque ledit volet est en position ouverte, en sorte d’assurer le blocage dudit volet dans cette position.  Figure pour l’abrégé : FIG.5
Patent FR-3125038-A1 (FR)
Title: Procédé écologique low-tech de transformation des invendus agricoles, des déchets ménagers biodégradables et de l’urine humaine en engrais biologiques et fertilisants naturels des sols sous forme de poudre fine et granulée.
Inventor: MVOULA EUDES BRIAN
IPC: C05F3/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention relève du domaine agricole et concerne un procédé écologique low-tech qui permet de transformer les invendus agricoles (produits abîmés, périmés ou impropres à la consommation), les déchets ménagers biodégradables (fanes, épluchures de cuisine, coquilles, carcasses, os) et l’urine humaine en engrais biologiques et fertilisants naturels des sols sous forme de poudre fine et de granules solides. L'association optimale des paramètres techniques de la présente invention, allant de la préparation des ingrédients (étape 1 qui comprend les phases A, B, C, D et E) au séchage du mélange final obtenu (étape 3), aboutit à un produit fini (étapes 4, 5 et 6) suivant le diagramme technologique annexé en figure 1 et simplifié en figure 2 pour illustrer l'invention. L'optimisation des différentes opérations unitaires et la maîtrise des points critiques du présent procédé, pour une production semi-industrielle, ont permis de stabiliser la poudre fine et les granules solides et de garantir leur conservation dans tout récipient sec, à l’abri de l’humidité.
Patent FR-3126538-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour l’entreposage et/ou le transport d’assemblages de combustible nucleaire, présentant une conception à résistance mécanique améliorée
Inventor: DELAGE OLIVIER
IPC: G21F5/06
Filed: 2021-08-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement pour le transport et/ou l’entreposage d’assemblages de combustible nucléaire, comprenant des structures transversales (11) espacées les unes des autres et dont au moins l’une comporte une première pièce (11a) ainsi qu’une seconde pièce (11b) fixées par un dispositif de liaison (24) comprenant :  - un organe mâle d’accouplement (26) porté par la première pièce (11a), l’organe mâle prenant la forme d’une saillie ;  - un organe femelle d’accouplement (28) prévu sur la seconde pièce (11b), l’organe femelle prenant la forme d’une rainure logeant l’organe mâle et formant avec celui-ci une liaison glissière dont la direction de glissière (30) est parallèle ou inscrite dans le plan transversal (P) dans lequel se trouve la structure transversale.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3127097-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit électronique multicouche
Inventor: PEREIRA ALEXANDRE
IPC: H05K3/46
Filed: 2021-09-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un circuit électronique multicouche Procédé de fabrication d’un circuit électronique multicouche (80), le procédé comportant:a) la fourniture d’une plaque d’interconnexion (24) thermoplastique pourvue d’au moins deux trous (27) la traversant et de circuits imprimés (3,6) comportant chacun :- une plaque-support (18,34) thermoplastique, - deux plots électriquement conducteurs (21,36) portés par une face (15,33) de la plaque-support, et- une piste électriquement conductrice (12,30) imprimée sur ladite face et qui s’étend entre les plots électriquement conducteurs, b) l’agencement de la plaque d’interconnexion entre les circuits imprimés en disposant les plots électriquement conducteurs en regard les uns des autres au travers des trous correspondants, etc) le thermoformage de l’agencement formé à l’étape b) pour souder chacune des plaques-support avec la plaque d’interconnexion, les plots électriquement conducteurs en regard des circuits imprimés étant mis en contact au travers des trous correspondants à l’étape b) ou à l’étape c).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127563-A1 (FR)
Title: Fuseé mécanique auto-percutante pour une munition non girante
Inventor: ROY LUC
IPC: F42C15/295
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne une fusée (1) mécanique auto-percutante pour une munition non girante, comportant un percuteur (14) disposé dans un axe central (A), une amorce (17’) prévue dans un porte-amorce (17) mobile autour d’un axe de rotation (B) parallèle et décentré par rapport audit axe central (A) entre une position de stockage dans laquelle ladite amorce (17’) est décentrée par rapport audit percuteur (14) et une position armée dans laquelle ladite amorce (17’) est alignée avec ledit percuteur (14), et des dispositifs de sécurité couplés audit porte-amorce (17) pour maintenir ladite fusée (1) dans un état sécurisé jusqu’à l’apparition d’au moins deux phénomènes physiques indépendants l’un de l’autre liés au tir de ladite munition. Ladite fusée (1) comporte une turbine d’éolienne (11) agencée pour être entrainée en rotation par le déplacement relatif de l’air pendant le vol de ladite munition et transmettre ce mouvement de rotation audit porte-amorce (17) uniquement après la levée desdits dispositifs de sécurité.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127367-A1 (FR)
Title: Procede de traitement phytosanitaire au moyen de caryophyllene
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01P5/00
Filed: 2021-09-29
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT PHYTOSANITAIRE AU MOYEN DE CARYOPHYLLENE La présente demande concerne un procédé de traitement phytosanitaire, au moyen de caryophyllène. Ledit traitement convient notamment à la prévention ou l’éradication d’infestations de nématodes.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3130317-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique d’un catalyseur de gaz d’échappement
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: H05B3/02
Filed: 2021-12-15
Abstract: L’invention propose un dispositif de chauffage électrique (1) de catalyseur de gaz d’échappement, le dispositif de chauffage électrique comprenant un manchon (10) et une structure alvéolaire chauffante (20) par circulation de courant électrique, contenue dans le manchon (10), le dispositif de chauffage électrique (1) étant adapté pour être positionné dans un tronçon d’une conduite de gaz d’échappement en amont d’un catalyseur, en occupant intégralement une section transversale dudit tronçon de manière à ce que des gaz d’échappement circulant dans la conduite passent au travers de la matrice alvéolaire avant d’atteindre le catalyseur. Le dispositif de chauffage électrique comporte en outre une structure alvéolaire chauffante (20) qui présente un enroulement de type spirale autour d’un axe A-A, et comporte un nombre déterminé d’enroulement autour dudit axe A-A. Ladite structure alvéolaire chauffante (20) est adaptée pour présenter une inductance interne.  Figure 2
Patent FR-3131311-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’une solution aqueuse d’au moins un composé furanique de pureté élevée
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07D307/40
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’une solution aqueuse d’ un composé furanique, comprenant :- une étape a) de mise en contact d’une charge comprenant du 5-HMF et/ou du DFF, et du DMSO, avec au moins une fraction d’un contre-extrait aqueux intermédiaire issu de l’étape c), pour obtenir un mélange aqueux,- une étape b) d’extraction du mélange aqueux en présence d’un flux de solvant d’extraction, pour produire un raffinat aqueux et un extrait organique intermédiaire, - une étape c) de contre-lavage par un solvant aqueux, pour produire le contre-extrait aqueux intermédiaire et un raffinat organique,- une étape d) de contre-extraction liquide-liquide du raffinat organique par un flux aqueux, pour produire un effluent organique et un contre-extrait aqueux, puis   - une étape e) d’oxydation, en présence d’un oxydant et d’un système catalytique d’oxydation, pour obtenir un effluent aqueux d’oxydation.  Figure 1 à publier
Patent FR-3131746-A1 (FR)
Title: Pièce revêtue d’un matériau composite à matrice métallique et procédé d’obtention d’une telle pièce
Inventor: AUBANEL LAURENT
IPC: C23C30/00
Filed: 2022-01-13
Abstract: Pièce comprenant un revêtement en matériau composite comportant une matrice métallique et des renforts métalliques, les renforts ayant une dureté supérieure ou égale à 550 Hv.
Patent FR-3133310-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions cosmétiques solides pour l’hygiène et le soin de la peau et des cheveux
Inventor: GUILLET EMMANUELLE
IPC: A61K8/44
Filed: 2022-03-14
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique solide contenant : un mélange de tensioactifs comprenant au moins un tensioactif anionique choisi parmi les acides acyl glutamiques et leurs sels, au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les alkyl glucosides dans lesquels le radical alkyle comprend de 8 à 16 atomes de carbone et au moins un tensioactif anionique choisi parmi les acides acyl lactyliques et leurs sels, et au moins un excipient cosmétiquement acceptable. Cette composition est dépourvue de tensioactif à groupement acide iséthionique ou iséthionate et de tensioactif à groupement acide sulfosuccinique ou sulfosuccinate. Elle est particulièrement adaptée pour l’hygiène et le soin de la peau et des cheveux.