baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017308-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction de produits biologiques par micro-ondes et ultrasons
Inventor: VANDENBUSSCHE FREDERIC
IPC: C11B1/10
Filed: 2014-02-10
Abstract: Nouveau dispositif d'extraction de matières naturelles à partir de produits biologiques, et en particuliers de végétaux permettant une exposition indépendante, consécutive ou simultanée du produit à traiter à un rayonnement micro-ondes et à une énergie ultrasonore, et d'intégrer un ensemble complet de solutions techniques permettant de réaliser de nombreux types d'extractions et ce avec une grande efficacité.
Patent FR-3016334-A1 (FR)
Title: Kit individuel de flottaison
Inventor: DAMEVIN RENE
IPC: B63C9/13
Filed: 2014-01-15
Abstract: Le kit de flottaison caractérisé en ce qu'il est constitué par un ensemble comprenant un élément de flottaison (2) et au moins un élément de rapprochement, indépendant et amovible par rapport à l'élément de flottaison.
Patent FR-3013943-A1 (FR)
Title: Bache de couverture pour la culture des plantes a aerations preformees.
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G13/02
Filed: 2014-02-13
Abstract: La bâche pour couverture d'une serre tunnel comprend des prédécoupes (2) formant des lignes à déchirure orientée pour la formation ultérieure d'ouvertures d'aération.
Patent FR-3017880-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique a refroidissement continu d'un element de renfort en acier pour pneumatique
Inventor: MORISOT PIERRE
IPC: C21D9/52
Filed: 2014-02-21
Abstract: Un procédé de traitement thermique d'un élément de renfort en acier pour pneumatique comprend une étape d'abaissement de la température de l'élément de renfort par refroidissement continu : - depuis une température initiale (T2) d'un domaine de stabilité initial (I) de l'acier, - jusqu'à une température finale (T3) d'un domaine de stabilité final (IV) de l'acier, l'étape d'abaissement de la température comprenant une transformation (C2, C3) de la microstructure de l'acier depuis une microstructure du domaine initial (I) vers une microstructure du domaine final (IV).
Patent FR-3019071-A1 (FR)
Title: Mise en operation de largeurs de bande differentes sur une presse a outils a suivre
Inventor: BOITEUX MICKAEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention porte sur une presse d'emboutissage comportant deux ensembles d'outils à suivre disposés de part et d'autre d'un axe d'outil parallèle à un axe de presse pour réaliser des pièces, et des guides de bande gauche (71) et droit (72) entre lesquels la bande de tôle (1 E) avance dans la presse. Les guides de bande gauche (71) et les guides de bande droit (72) sont déplaçables entre une première position adaptée à une première largeur de la bande de tôle (1E) et une seconde position adaptée à une seconde largeur de la bande de tôle (1E) et les deux ensembles d'outils à suivre sont déplaçables entre une première position dans laquelle les deux ensembles d'outils à suivre sont agencés pour emboutir la bande de tôle (1E) dans ladite première largeur afin de réaliser deux rangées de pièces et au moins une deuxième position dans laquelle un seul des deux ensembles d'outils à suivre est agencé pour emboutir la bande de tôle dans ladite seconde largeur afin de réaliser une rangée de pièces.
Patent FR-3022603-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d'energie et vehicule correspondant
Inventor: DRAGAN MARIUS-LAURENTIU
IPC: F16F7/12
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif absorbeur d'énergie (10) libérée lors d'un choc, le dispositif (10) comprenant un corps qui est allongé suivant un axe longitudinal (X) et qui comporte au moins deux segments (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f) étagés le long de l'axe (X), l'un des segments (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f) présentant une section inférieure à celle de l'autre segment (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f), ledit corps étant agencé de sorte à s'écraser sur lui-même sous l'action du choc. Selon l'invention, chaque segment (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f) est lié au segment suivant par des moyens de liaison (13) fusible configurés de sorte que lorsque l'énergie atteint une valeur seuil prédéterminée les moyens de liaison (13) fusible liant au moins deux segments se rompent et provoquent le coulissement d'un des segments par rapport à l'autre.
Patent FR-3023054-A1 (FR)
Title: Cable de transport d'electricite a joncs composites
Inventor: DEBLADIS FRANCIS
IPC: H01B9/04
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un câble de transport d'électricité comportant au moins un jonc central composite (1 A, 1 B) formés de fibres noyées dans une résine et autour duquel sont disposés des fils conducteurs métalliques (2, 3), ledit jonc (1) étant revêtu d'une couche de revêtement (4). Selon l'invention, ladite couche de revêtement est constituée de noir de carbone et/ou de nanotubes de carbone noyés dans une résine, avec une teneur suffisante pour assurer une conduction électrique entre ledit jonc et lesdits fils conducteurs métalliques.
Patent FR-3023192-A1 (FR)
Title: Laminoir tel que par exemple laminoir a froid
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B13/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Laminoir comprenant une cage, au moins un paire de cylindres de travail aptes à définir l'entrefer de la bande à laminer, ainsi qu'au moins une rampe (51, 52, 53, 54) pour l'aspersion d'un fluide lubrifiant et/ou réfrigérant, disposée à proximité du plan de la bande à laminer. Selon l'invention, ladite rampe (51 ; 52 ; 53 ; 54) est solidarisée à ladite cage par l'intermédiaire d'une liaison mécanique, articulée, ladite liaison mécanique comprenant des moyens élastiques (71; 72; 73; 74) contraignant ladite rampe (51 ; 52 ; 53 ; 54) vers au moins une position d'utilisation, en direction du plan de la bande, et autorisant, dans le cas d'un effort sur ladite rampe tendant à écarter la rampe, supérieur à une valeur seuil, la déformation des moyens élastiques (71; 72; 73; 74) à l'encontre de leur force de rappel, et ainsi l'escamotage de la rampe vers une position écartée de ladite au moins position d'utilisation.
Patent FR-3023242-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du regime du moteur thermique turbocompresse d'un vehicule pendant un changement de rapport
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/08
Filed: 2014-07-07
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler le fonctionnement d'un moteur thermique (MT) d'un véhicule (V), couplé à un turbocompresseur (TC) et comportant un attelage mobile (AM) couplé à un moyen de démarrage (MD) et à une boîte de vitesses (BV). Ce dispositif (D) est agencé, en cas de réception d'une information représentative d'un changement de rapport de la boîte de vitesses (BV), pour délivrer une instruction propre à faire fonctionner le moyen de démarrage (MD) de sorte qu'il entraîne l'attelage mobile (AM) pour compenser au moins partiellement une diminution du régime du moteur thermique (MT) sensiblement jusqu'à ce que le changement de rapport soit terminé.
Patent FR-3023640-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une transaction, serveur, produit programme d'ordinateur et medium de stockage correspondants.
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: G06Q20/34
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une transaction mise en œuvre par un terminal de paiement électronique (10) présentant un lecteur de piste magnétique pour la lecture d'une carte de paiement d'un utilisateur (U), comprenant les étapes suivantes, dans un serveur distant sécurisé (12) : • réception (20), en provenance dudit terminal de paiement électronique (10), d'un message de transaction, portant une donnée de ladite carte, lue par ledit lecteur de piste magnétique et chiffrée par ledit terminal de paiement électronique (10), et un identifiant d'un terminal de communication mobile (11) dudit utilisateur (U) ; • émission (21), à destination dudit terminal mobile (11), d'un message de requête de validation de transaction, portant une information de ladite transaction ; • réception (22), en provenance dudit terminal mobile (11), d'un message de validation portant une réponse audit message de requête de validation ; • gestion (23) de ladite transaction.
Patent FR-3024072-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'une piece en materiau composite stratifiee comprenant au moins un trou traversant, piece en materiau composite stratifiee renforcee
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de renforcement d'une pièce en matériau composite comprenant un empilage de plis de fibres et au moins un trou (28) avec un axe, ledit trou (28) traversant lesdits plis et débouchant au niveau d'une première face et d'une seconde face de la pièce, caractérisé en ce que le procédé comprend au moins une étape de réalisation d'au moins une encoche (36) dans au moins un pli de la pièce à proximité du trou (28) ou qui débouche dans le trou (28).
Patent FR-3025564-A1 (FR)
Title: Systeme d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: RIOS JEAN-FRANCOIS ANTOINE CHRISTIAN
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-09-04
Abstract: Système d'aubes (14) à calage variable pour une turbomachine, comportant une première rangée annulaire d'aubes à calage variable s'étendant sensiblement sur une première circonférence (U1), caractérisé en ce qu'il comprend une seconde rangée annulaire d'aubes (14) à calage variable s'étendant sensiblement sur une seconde circonférence (U2) différente de ladite première circonférence, ladite seconde rangée étant située directement en aval de ladite première rangée.
Patent FR-3027669-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de niveau dans un reservoir
Inventor: ARPIN JEAN-PIERRE
IPC: G01F23/24
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure continu de niveau dans un réservoir (10) d'une imprimante à jet d'encre continu (CIJ), comportant : - des premiers moyens (24, 26) pour mesurer l'impédance d'une première hauteur de liquide, prédéterminée, dans ledit réservoir ; - des deuxièmes moyens (16, 18) pour mesurer l'impédance d'une deuxième hauteur, quelconque, du même liquide dans ledit réservoir ; - des moyens pour comparer les 2 impédances mesurées et pour calculer ladite deuxième hauteur.
Patent FR-3030022-A1 (FR)
Title: Centrale solaire a concentration lineaire comprenant un ensemble de reflecteurs primaires
Inventor: ITSKHOKINE DAVID
IPC: F24S23/70
Filed: 2014-12-15
Abstract: La centrale solaire à concentration linéaire comprend un ensemble de réflecteurs dits primaires (3), tels que des miroirs de Fresnel, solidaires d'un bâti (4) et orientés pour réfléchir et concentrer le rayonnement solaire vers un récepteur s'étendant longitudinalement au sommet de mats verticaux solidaires dudit bâti, ledit récepteur comportant au moins un tube absorbeur dans lequel circule un fluide caloporteur, un réflecteur secondaire s'étendant au-dessus du tube absorbeur parallèlement à ce dernier de manière à concentrer vers le tube absorbeur le rayonnement solaire issu de l'ensemble des réflecteurs primaires. Chaque réflecteur primaire (3) est au moins constitué d'un tube central (35) de section circulaire apte à prendre appui une pluralité de nervures parallèles (37) solidaires dudit tube central et s'étend perpendiculairement audit tube central sur lesquelles prennent appui des miroirs (38), chaque miroir étant solidaire d'au moins deux nervures successives.
Patent FR-3031399-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision tete haute avec lame a surface reflechissante
Inventor: GRANGIER MATTHIAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de vision tête haute pour un conducteur de véhicule, comprenant un dispositif de projection d'image (20) et un système optique (40) comprenant une lame (30) réfléchissante, le système optique (40) étant configuré de telle sorte qu'une image nette se forme à une distance prédéterminée du conducteur, ladite image correspondant aux éléments à afficher émis sous forme de lumière par le dispositif de projection d'image (20). Le dispositif selon l'invention est remarquable en ce que ladite lame (30) comprend une surface réfléchissante sélective en longueur d'onde, ladite surface comprenant un réseau de structures sub-longueur d'onde (31, 311, 312), et éventuellement un guide d'onde, configurées pour conférer à ladite lame (30) une réflectivité différenciée en fonction de la longueur d'onde et de la polarisation.
Patent FR-3032676-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du couple fourni par un moteur thermique et une machine motrice de vehicule, en fonction du couple limite supporte par la boite de vitesses
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W30/20
Filed: 2015-02-17
Abstract: Un dispositif (DC) équipe un groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique (MT) fournissant à un arbre moteur (AM) un premier couple moyen associé à un couple acyclique, une boîte de vitesses (BV) couplée à un arbre primaire (AP) et supportant un couple d'entrée limite fonction d'un rapport engagé et du couple acyclique et correspondant à un bruit maximal accepté, et une machine motrice (MM) fournissant un second couple à l'arbre primaire (AP). Ce dispositif (DC) détermine un couple acyclique maximal correspondant au couple d'entrée limite supporté en présence du rapport engagé, puis déduit de ce couple acyclique maximal un premier couple moyen maximal associé, et déclenche, lorsqu'un couple requis est supérieur à ce premier couple moyen maximal, la fourniture d'un premier couple moyen au plus égal au premier couple moyen maximal et d'un second couple égal à la différence entre le couple requis et ce premier couple moyen.
Patent FR-3033832-A1 (FR)
Title: Procede de purge ou de charge d’oxygene d’un catalyseur installe dans le flux d’un moteur
Inventor: LLORY DAMIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de purge ou de charge d'oxygène d'un catalyseur agencé dans le flux d'une installation d'épuration des gaz d'échappement d'un moteur comprenant le catalyseur une sonde à gaz apte à fournir un signal permettant de déterminer la teneur en oxygène des gaz d'échappement ou la richesse des gaz d'échappement, en aval du catalyseur, le procédé comportant : une étape de purge (B') - respectivement de charge - d'oxygène dans le catalyseur, caractérisé en ce que l'instant de fin de l'étape (B') est validé par une réponse attendue du signal (20) de la sonde aval du catalyseur provoquée par une impulsion (30) à la hausse - respectivement à la baisse - de richesse pendant la première étape (B').
Patent FR-3034194-A1 (FR)
Title: Dispositif de metrologie et procede associe
Inventor: SANDOZ JEAN-LUC
IPC: G01N33/46
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de métrologie (10) de la qualité d'un matériau hygroscopique (11) comprenant un cadre (12), un élément de support, deux pointes mobiles en translation par rapport au cadre (12), des moyens de mesure d'un effort de pénétration de chaque pointe en fonction d'une force appliquée sur chaque pointe, des moyens de mesure d'une résistivité électrique entre les extrémités des deux pointes aptes à mesurer une résistivité électrique du matériau hygroscopique lorsque les deux pointes sont insérées dans le matériau hygroscopique (11), et des moyens de mesure d'un effort de pénétration de l'élément de support en fonction d'une force appliquée sur l'élément de support pour atteindre une position de fixation prédéterminée, l'élément de support étant apte à pénétrer dans le matériau hygroscopique (11) pour fixer le cadre (12) au matériau hygroscopique (11).
Patent FR-3037666-A1 (FR)
Title: Dispositif de connecteur de fibre optique
Inventor: MONATLIK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G02B6/38
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connecteur comportant une fiche mâle (1) à laquelle est connecté un câble optique (2), cette fiche mâle étant retenue entre deux coques demi-cylindriques (3, 4) maintenues dans une enveloppe cylindrique. Selon l'invention, ladite enveloppe cylindrique est une pièce de fermeture (5) de l'arrière du dispositif de connecteur, de diamètre intérieur sensiblement égal avec une tolérance de glissement mutuel au diamètre extérieur des deux coques assemblées (3, 4), cette pièce de fermeture (5) comportant un agencement de liaison démontable destiné à coopérer avec un agencement correspondant porté par le port (6) de fiche femelle correspondante.
Patent FR-3043102-A1 (FR)
Title: Mat de signalisation de section polygonale ayant des faces ajourees
Inventor: BARBAUD BENJAMIN
IPC: E01F9/631
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un de signalisation destiné à porter un élément d'affichage lumineux ou non, du type tubulaire, comprenant une base mât ajouré de section polygonale formant une pluralité de faces séparées par des arêtes, et une partie haute dans le prolongement de la base mât supportant l'élément d'affichage. La base mât comporte une pluralité de jours alignés dans le sens de la hauteur. La section la base mât est constante sur toute sa hauteur, les jours sont réalisés sur les faces de la base mât, les intervalles entre les jours de deux faces contigües définissant des cornières comportant deux ailes planes. Ainsi, selon cet aspect de l'invention, le mât est facile à fabriquer et se plie facilement en cas de collision avec un véhicule, afin de ne pas le stopper net et limiter les blessures de ses occupants.
Patent FR-3048831-A1 (FR)
Title: Chaine de reception amelioree; module d'emission-reception comportant une telle chaine de reception
Inventor: OUARCH ZINEB
IPC: H04B1/18
Filed: 2016-03-11
Abstract: Cette chaîne de réception (100), comporte, le long d'une ligne de transmission d'un signal d'entrée (S_IN), un limiteur de puissance (112) en série avec un amplificateur faible bruit (121) et un détecteur d'enveloppe (114), propre à prélever le signal d'entrée sur la ligne de transmission de manière à mesurer une puissance dudit signal d'entrée et à générer un signal de commande (S_C) en fonction de ladite puissance, le limiteur de puissance (112) étant propre à limiter une amplitude du signal d'entrée, le limiteur de puissance étant piloté par le signal de commande (S_C) généré par le détecteur d'enveloppe et l'amplificateur faible bruit (121) étant propre à amplifier le signal, éventuellement limité par le limiteur, appliqué sur une entrée (I) dudit amplificateur.
Patent FR-3053483-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour commander un systeme via un signal de commande donne par un interrupteur
Inventor: SCHMIDT VINCENT
IPC: H01H25/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour commander un système (5) via un interrupteur (20), l'interrupteur (20) comprenant un organe mobile (21) pouvant être positionné dans une première position (POS1) induisant un fonctionnement dudit système (5) selon un premier état de fonctionnement, ledit organe mobile (21) pouvant être positionné dans une deuxième position (POS2) induisant un fonctionnement dudit système (5) selon un deuxième état de fonctionnement. Durant une étape de contrôle de la présence d'un acte humain, le procédé met en œuvre une durée de commutation prédéterminée correspondant au temps nécessaire pour qu'un pilote déplace l'organe mobile de la première position à la deuxième position, pour inhiber le passage vers le deuxième état de fonctionnement en cas d'absence d'un acte humain pour manipuler l'interrupteur.
Patent FR-3056763-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un signal porteur continu a partir d'un signal impulsionnel de reference
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S7/28
Filed: 2016-09-26
Abstract: Ce dispositif (110) de génération d'un signal porteur (p(t)) à partir d'un signal impulsionnel (s(t)) comportant des impulsions périodiques caractérisées par une largeur d'impulsion et une période de répétition, comporte : une ligne à retard (112) comportant K modules de retard (114k) en série, chaque module retardant d'une largeur d'impulsion le signal impulsionnel qui lui est appliqué en entrée, le nombre K de modules étant égal à la partie entière de la période de répétition divisée par la largeur d'impulsion, diminuée d'une unité ; et un sommateur (116) propre à sommer le signal impulsionnel incident et les K signaux impulsionnels de sortie des K modules de la ligne de retard (112).
Patent FR-3033439-A1 (FR)
Title: Resource management
Inventor: SCICLUNA LARRY
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-02-24
Abstract: Des systèmes, procédés, appareils et supports lisibles par ordinateur permettent l'allocation de ressources de véhicules à de futurs besoins de véhicules. Dans certains modes de réalisation, l'allocation d'une ressource de véhicule à un besoin de véhicule peut être basée sur une analyse itérative de ressources de véhicules candidates en utilisant l'une ou plusieurs : d'une adéquation d'une ressource de véhicule candidate à satisfaire le besoin de véhicule, d'une durée de trajet depuis une position de véhicule jusqu'à une position de départ, et/ou d'une heure de départ du besoin du véhicule.
Patent FR-3048528-A1 (FR)
Title: Procede de verification de l'integrite d'un dispositif electronique, et dispositif electronique correspondant
Inventor: FRANCOIS AXEL
IPC: H04W12/10
Filed: 2016-03-07
Abstract: Procédé de vérification de l'intégrité d'un dispositif électronique auquel est connecté au moins un composant pouvant être connecté ou déconnecté, le procédé comprenant : une obtention (D52) d'informations propres audit au moins un composant pouvant être connecté ou déconnecté mémorisées dans ledit composant pouvant être connecté ou déconnecté, une élaboration (E54) d'une première valeur maître temporaire sur la base desdites informations propres audit au moins un composant pouvant être connecté ou déconnecté, une authentification (E54) de ladite première valeur maître temporaire utilisant une deuxième valeur maître élaborée préalablement pour en déduire que le dispositif électronique est intègre.
Patent FR-3049881-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de la coulee d'un produit
Inventor: BLAIS SOIZIC
IPC: B22D11/18
Filed: 2016-04-08
Abstract: Système de contrôle (100) du déroulement de la fabrication d'au moins un produit par coulée semi continue verticale, à refroidissement direct, notamment en alliage d'aluminium, dans un moule respectif fixe (41), ledit système de contrôle (100) comprenant : - Au moins un faux-fond respectif (4) configuré pour former un fond inférieur mobile du moule respectif fixe et pour porter le produit pendant la coulée, - au moins une cellule de pesée (3), sur laquelle le faux-fond respectif (4) est disposé en appui, la cellule de pesée (3) étant configurée pour prendre des mesures représentatives de la masse du produit porté par le faux-fond respectif (4) pendant la coulée, et - un support (2) de faux-fond, sur lequel la cellule de pesée (3) est liée, configuré pour abaisser le/chaque faux-fond (4) par rapport au moule respectif fixe (41), sensiblement selon une direction verticale, pendant la coulée, - Au moins une unité de traitement (21) reliée à la/chaque cellule de pesée (3), et configurée pour traiter les mesures, calculer la variation de masse du produit au cours du temps.
Patent FR-3050919-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine a poignee amovible
IPC: A47J45/08
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un ustensile de cuisine comprenant un récipient (2) et une poignée (3), sur le pourtour supérieur externe du récipient (2) s'étendant une patte de fixation (5) ou oreille pourvue d'au moins une ouverture (8) pour l'engagement et la réception d'une extrémité (9) en forme de crochet d'une patte d'accrochage (6) que comporte la poignée (3), sur cette dernière étant encore monté en coulissement un loquet (10) susceptible d'occuper au moins une position de déverrouillage et une position verrouillée (11) dans laquelle il est repoussé sous l'action de moyens de rappel élastique (12) pour venir s'étendre, du côté opposé (14) par rapport à la patte d'accrochage (6), sous la patte de fixation (5) du récipient (2). Avantageusement, le loquet (10) est monté en coulissement sur la poignée (3) suivant une direction (21) formant un angle (22) aigu par rapport au plan (23) de la patte de fixation (5) pour, partant d'une position déverrouillée, écartée de cette patte de fixation (5), se resserrer en directement de cette dernière sous l'action desdits moyens de rappel élastique (12) en position de verrouillage (11).