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Patent FR-2916201-A1 (FR)
Title: Systeme plastifiant et composition de caoutchouc pour pneumatique incorporant ledit systeme
Inventor: LOPITAUX GARANCE
IPC: B60C1/00
Filed: 2007-05-15
Abstract: Système plastifiant utilisable notamment pour la plastification d'une composition d'élastomère diénique pour pneumatique, comportant en combinaison :- une résine plastifiante hydrocarbonée dont la température de transition vitreuse est supérieure à 0 degres C ; et- un diester phtalate répondant à la formule (I) : dans laquelle les radicaux R, identiques ou différents, représentent un radical hydrocarboné.L'invention concerne également une composition de caoutchouc incorporant ledit système plastifiant ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour la fabrication d'un pneumatique ou d'un produit semi-fini en caoutchouc pour pneumatique, en particulier d'une bande de roulement de pneumatique ; une telle bande de roulement présente une adhérence sur sol humide améliorée, sans pénalisation de sa résistance à l'usure.
Patent FR-2919045-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage pour economiser l'energie d'un chauffe eau
Inventor: ROQUES BERNARD
IPC: F24D17/00
Filed: 2007-07-20
Abstract: Le dispositif de pilotage pour économiser l'énergie destinée à chauffer l'eau contenue à l'intérieur d'un ballon de stockage comporte un dispositif de détection électronique (21) permettant de mesurer la quantité d'eau chaude restante à l'intérieur de la cuve (2), ledit dispositif de détection électronique (21) étant constitué d'un tube capillaire (10) contenant un fluide caloporteur et d'un dispositif d'amplification (15) relié à un système électronique de pilotage (26), ledit dispositif d'amplification (15) permettant de transmettre sous l'effet de la dilatation du fluide contenu dans le tube capillaire (10) une variation de résistance à un système électronique de pilotage (26) et des moyens de contrôle (50) reliés au système électronique de pilotage (26) permettant de déterminer le profil de consommation d'eau chaude des utilisateurs afin de piloter la ou les périodes de relance de chauffe de l'eau contenue dans la cuve (2).
Patent FR-2906802-A1 (FR)
Title: Appareil de recuperation et traitement des eaux grises et procede de lavage
Inventor: LIAO ZHIMIN
IPC: B01D35/16
Filed: 2007-09-19
Abstract: Il s'agit d'un appareil de récupération et traitement des eaux grises et son procédé de lavage qui se basent sur les sciences physique et chimique. Cet appareil consiste en un bassin à réaction biologique, des modules de membranes, un réservoir d'eau propre, le système de conduite d'alimentation et d'évacuation du bassin à réaction biologique, le système de conduite de sortie d'eau propre depuis le réservoir d'eau propre, le système de conduite servant à l'introduction d'eau depuis les modules de membranes jusqu'au réservoir d'eau propre ainsi que le 1<er> système d'aération destiné à nettoyer les modules de membranes. Il se caractérise en ce que l'appareil est doté également d'un filtre à membrane et d'un système de rétrolavage. Les modules de membranes précités se trouvent dans le filtre. Et ledit système de rétrolavage qui sert à laver le filtre est raccordé aux modules de membranes et à sa partie supérieure par la conduite de sortie d'eau. Le procédé de lavage est comme suit: A. L'appareil vérifie les signaux de la conduite d'alimentation d'eau selon lesquels il met en marche le 1<er> système d'aération ou le système de rétrolavage dans le but de nettoyer les modules de membranes; B. L'appareil finit le rétrolavage et revient à l'état normal. L'invention est facile à manipuler, de plus, elle est efficace, pratique et fiable.
Patent FR-2921855-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'electrode de robot de soudure et ensemble d'extraction
Inventor: LOUZIER ROGER
IPC: B23K9/007
Filed: 2007-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction d'électrode (35, 36) fixée sur un porte-électrode d'une pince de robot de soudure par point.Le dispositif comprend un support (16) dans lequel coulisse un extracteur (13) destiné à venir en appui sur l'électrode (35, 36), un logement de réception (10, 11) de l'électrode (35, 36) et au moins un moyen de contre appui (23, 24, 25, 26) de l'électrode se présentant sous la forme d'un tronc de cône afin d'imprimer à ladite électrode sous l'action de l'extracteur (13) un mouvement hélicoïdal d'extraction par rapport au porte électrode, l'électrode étant maintenue à l'aide d'un module de blocage (50, 51).
Patent FR-2920496-A1 (FR)
Title: Ensemble pour collier a griffes, collier et liaison tubulaire correspondants.
Inventor: FRANCOIS BRAZIER JOEL
IPC: F16B2/06
Filed: 2007-09-05
Abstract: Cet ensemble pour collier à griffes comprend un corps de base (16) s'étendant autour d'un axe central, et un segment à griffes (18) s'étendant autour de l'axe central sur une plage inférieure à 180 degres , le segment à griffes (18) étant fixé au corps de base (16) par des moyens de fixation.Les moyens de fixation comprennent des moyens de fixation par encliquetage.Application aux liaisons tubulaires à deux bouts unis.
Patent FR-2921490-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour recueillir du materiel cellulaire de cellules isolees sur filtre
Inventor: CAYRE YVON
IPC: B01L3/00
Filed: 2007-09-21
Abstract: Le procédé pour recueillir du matériel cellulaire de cellules particulières présentes dans un liquide, comporte :- une étape (210) d'insertion du liquide dans un compartiment par l'intermédiaire d'une ouverture supérieure du compartiment, ledit compartiment présentant une ouverture inférieure, entre les deux ouvertures étant positionné un filtre dont les micropores ont un diamètre intermédiaire entre celui des dites cellules particulières et celui d'autres cellules,- une étape (215) de filtration au cours de laquelle le principal du liquide et desdites autres cellules passe à travers le filtre,- une étape (230) de lyse des cellules retenues sur le filtre et- une étape (245, 230) de récupération de matériel cellulaire des cellules lysées, sur le filtre.
Patent FR-2923074-A1 (FR)
Inventor: SUTER ERNST
IPC: H01H3/26
Filed: 2007-10-29
Abstract: The actuator has an auxiliary interrupter for breaking a power supply to an electric motor at an end of a stroke of a cursor (411). A control lever (80a) is pivoted about a pivot pin which is orthogonal to a worm shaft. The control lever provides a guide edge (800a), an arrangement of levers where the profiles of the guide edges enables the cursor to slide on the guide edges regardless of a position on the worm shaft, by causing the control levers to stop or pivot simultaneously. A simultaneous pivoting movement of the levers puts the auxiliary interrupter into a switching position.
Patent FR-2923059-A1 (FR)
Title: Protection system for e.g. bank note distributor, has protection structure comprising sub-assembly defining frame of window and upper part of box in top and bottom parts, respectively, and another sub-assembly defining lower part of box
Inventor: BURGER STEPHANE
IPC: G07F19/00
Filed: 2007-10-30
Abstract: The system has a protection structure defining a window (21) for a head of an automated teller machine, in a facade. The structure has a sub-assembly (3) defining a frame (31) of the window in a top part, and an upper part (32) of a box in a bottom part by withdrawing the facade. A sub-assembly (4), which is distinct from the assembly (3), defines a lower part (42) of the box. The parts (32, 42) are formed for adjusting height of the structure by sliding with respect to each other. The sub-assembly (4) has a base (41) screwed at ground and to carry the machine.
Patent FR-2909245-A1 (FR)
Title: Session establishing method for e.g. infrastructure management services infrastructure of universal mobile telecommunications system network, involves transmitting session initiation protocol message by terminal having hardware capability
Inventor: CRESPI NOEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2007-11-07
Abstract: The method involves transmitting a session initiation protocol (SIP) message by a terminal e.g. mobile telephone terminal, having hardware capability. The message includes information representative of three parameters describing hardware capability of the terminal. The capability includes display characteristics e.g. size and colors, keyboard characteristics, audio and video capabilities, memory capability e.g. RAM, and proactive controls supported by the terminal or Bluetooth profile. Independent claims are also included for the following: (1) an infrastructure for signaling physical capability of a terminal, comprising a watcher (2) a terminal comprising a user agent.
Patent FR-2924820-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique de filtrage spatial a bande passante angulaire etroite.
Inventor: SAJER JEAN MICHEL
IPC: G02B5/20
Filed: 2007-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage passe-bande, caractérisé en ce qu'il comprend des éléments cylindriques (1, 3) répartis sous forme de couches successives empilées selon un axe Oz dans un milieu diélectrique ou dans le vide (2), tous les éléments cylindriques étant identiques à l'exception des éléments cylindriques d'au moins une couche constituée d'éléments cylindriques (3) ayant une surface de section transversale sensiblement inférieure à la section transversale des éléments cylindriques des couches qui l'entourent.Application, entre autres, au filtrage des signaux lumineux et à la réalisation d'écrans (radome discret, filtre anti-retour, etc.).
Patent FR-2924673-A1 (FR)
Inventor: DEMOUGIN LUC
IPC: B60J5/06
Filed: 2007-12-11
Abstract: The method involves partially fixing a sliding element i.e. lower rail (13a) of a sliding opening frame (1), and completely fixing other sliding elements constituted by rails (11a, 12a), carriages (11b, 12b, 13b), center finders (6a, 7a, 8a) and guides (6b, 7b, 8b). The opening frame is mounted on a body shell of a vehicle at a closed position by the partially fixed element and the completely fixed elements. A front end (31) of the partially fixed element is displaced to an adjusted position, and the front end of the partially fixed element is fixed in the adjusted position. An independent claim is also included for device for adjusting position of a sliding element of a sliding opening frame.
Patent FR-2925930-A1 (FR)
Title: Isolated room for e.g. publicly accessible establishment, to allow smoker to consume tobacco, has control unit arranged to lock access to one of two parts from exterior, and to lock passage between two parts, while receiving control signal
Inventor: REQUENA FRANK
IPC: E04H1/12
Filed: 2007-12-28
Abstract: The room (1) has an internal wall (12) for separating an inner volume (4) of an external wall (2) into two parts (14, 16) that are isolated from one another. Accessing units (18, 20) provide access to the parts from the exterior, and a passage unit (22) provides passage between the parts. A locking unit prevents the access to the parts, and a control unit controls the locking unit. The control unit is arranged to lock the access to one of the parts from the exterior, and to lock the passage between the parts during a predetermined time, while receiving a control signal. The accessing units have doors arranged in the external wall. The passage unit has a door provided in the internal wall. An independent claim is also included for a method for maintaining an isolated room.
Patent FR-2912835-A1 (FR)
Title: Ground fault tripping device for ground-fault circuit-breaker, has unit case including lower and upper cases that house trip coil and indication button, and board, respectively, and actuating parts actuating switches and extended from cover
Inventor: KUDO TAKAHIRO
IPC: H01H71/02
Filed: 2008-02-12
Abstract: The device (10) has a stacked unit case including a flat plate shaped upper case (20) stacked on a lower case (19), and made of molded resin. The case (19) houses a trip coil (6) i.e. electromagnet, and a ground fault indication button (13), and the case (20) houses a printed circuit board (22) on which a ground fault detection integrated circuit (4), a sensitivity current switch (7), an action time switch (8), a ground fault test switch (9) i.e. push-button switch, are mounted. Actuating parts i.e. operating buttons (7a, 8a), actuate the switches (7-9) and are extended from a case cover (21).
Patent FR-2927883-A1 (FR)
Title: Foldable box-pallet i.e. container, for containing goods, has rectangular box including box elements having central panels that are parallel to one another, and lateral panels which are perpendicular to central panels in deployed position
Inventor: RAZAFIMAHEFA ARSENE
IPC: B65D19/20
Filed: 2008-02-25
Abstract: The box-pallet has a rectangular box folded on a palette (2). The box comprises two box elements, where each element comprises central panels (5, 5') and adjacent lateral panels (7, 8, 7', 8') forming the box. The central panels are parallel to one another, and the lateral panels are perpendicular to the central panels in a deployed position. The central panels are secured to the pallet through legs (6, 6'), where the box-pallet is made up of corrugated board.
Patent FR-2929567-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un revetement
Inventor: AESCHLIMANN JEAN LOUIS
IPC: B60R13/00
Filed: 2008-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour assurer le maintien en position d'un revêtement (30) sur une goulotte (20) comprenant au moins un moyen de fixation (22) dudit revêtement (30), ledit moyen de fixation (22) étant solidaire de la goulotte (20).
Patent FR-2929906-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de liquide de lavage sur une vitre de vehicule.
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2008-04-15
Abstract: Dispositif de projection d'un liquide de lavage sur une vitre de véhicule, comprenant au moins une rampe (42a, 42b) munie d'au moins une ouverture (421 a, 421 b) destinée à projeter ledit liquide sur ladite vitre dans une direction (da, db) donnée.Selon, l'invention, au moins une ouverture (421 a, 421 b) présente une forme apte à projeter le liquide de lavage dans une direction (da, db) inclinée par rapport à un plan perpendiculaire (P) à ladite rampe.Application aux systèmes d'essuyage des vitres de véhicules automobiles.
Patent FR-2940505-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comportant un interrupteur, boitier de dispositif de commande et interrupteur pour dispositif de commande
Inventor: GAUCHER DIDIER
IPC: H01H13/52
Filed: 2008-12-18
Abstract: Dispositif de commande pour ouvrant de véhicule de transport comportant un boîtier (100, 10), et dans ledit boîtier, un interrupteur (1, 201) équipé d'un plongeur (6, 206), une came (115, 15) montée en rotation par rapport au boîtier, et un élément mobile (102, 202) apte à être animé d'un mouvement de transmission (T) sous l'effet d'une action appliquée par la came quand celle-ci est animée d'un mouvement de rotation (R), ledit élément mobile étant également apte, par ledit mouvement de transmission (T), à appliquer une action sur le plongeur en sorte de basculer l'interrupteur d'un premier état électrique à un deuxième état électrique, caractérisé en ce que l'élément mobile est une forme moulée en saillie d'un corps (100, 204) du dispositif. Plus précisément, ledit élément mobile (102, 202) comporte une zone de réception (107, 207) apte à recevoir une poussée appliquée par la came, une zone de flexion (103, 203) apte à subir une déformation réversible sous l'effet d'une telle poussée, et une zone d'action (105, 205) apte à appliquer une poussée sur le plongeur sous l'effet de ladite déformation.
Patent FR-2926838-A1 (FR)
Title: Paumelle comportant des moyens d'autoblocage en rotation.
Inventor: VEILLEROT JEAN MARC
IPC: E05D5/14
Filed: 2008-01-29
Abstract: Paumelle (1) pour l'articulation d'une partie mobile par rapport à une partie fixe, notamment ouvrant (2) pivotant par rapport à un dormant fixe (3), paumelle du type constituée par deux corps (4,5) fixés respectivement sur l'ouvrant (2) et le dormant (3) et comportant deux logements tubulaires cylindriques ou charnons (6,7), mis en vis-à-vis par 1'intermédiaire d'une broche d'articulation commune (8), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens d'autoblocage en rotation constitués par des butées en fermeture (9) et en ouverture (10), respectivement intégrés aux deux corps (4,5) constitutifs de ladite paumelle (1).
Patent FR-2930358-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etablissement de carte representative de zones de risque de proliferation d'une maladie infectieuse, carte et support d'enregistrement associes
Inventor: FILHOL VIGNOLLES CECILE
IPC: G01S5/14
Filed: 2008-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une carte (22, 53) délimitant des zones (23, 52) de risque de prolifération d'une maladie infectieuse provoquée par un agent pathogène. Le procédé comporte les étapes suivantes :- définir au moins un facteur de développement et de transmission de l'agent pathogène ;- acquérir au moins une image satellite du lieu géographique ;- traiter (37, 38, 44, 45) l'image pour générer au moins une première (40) et une deuxième (42) images sur chacune desquelles des zones de présence du facteur sont extraites ;- déterminer (51, 59) les zones communes (23, 52) à la fois aux zones (46) extraites de la première image (40,42) et de la deuxième image ; et lesdites zones communes étant des zones de risque de prolifération de la maladie infectieuse.L'invention concerne également un dispositif d'établissement de carte, un support d'enregistrement et une carte obtenue par ce procédé.
Patent FR-2937085-A1 (FR)
Title: Dispositif de vaporisation et de generation d'aerodynamisme dans un conduit d'admission de moteur a allumage commande
Inventor: MAMY LAURENCE
IPC: F02B31/06
Filed: 2008-10-09
Abstract: Dispositif de vaporisation et de génération d'aérodynamisme dans un conduit d'admission (1) de moteur à allumage commandé, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément de déviation et/ou de séparation chauffant (6, 8) du flux d'air d'admission, apte à générer dans le flux d'air d'admission traversant le conduit un mouvement d'aérodynamisme structuré, tout en chauffant le carburant injecté dans le conduit.
Patent FR-2938443-A1 (FR)
Title: Suspension element e.g. shock absorbing strap, for use with falling prevention system used to practice e.g. climbing, has strap portion closed to form buckles whose one end is coupled to core and other end receiving anchoring unit
Inventor: KADI ANDRE
IPC: A62B35/00
Filed: 2008-11-14
Abstract: The element e.g. shock absorbing strap (1), has a flexible core of determined length and made of clinging or non-clinging materials, where ends of the core receive an anchoring unit through a buckle (4). A connection unit (3) is interposed between the core and the anchoring unit. The connection unit is constituted by a strap portion which is closed for forming buckles whose one end is connected to one of the ends of the core and another end receives the anchoring unit.
Patent FR-2924591-A1 (FR)
Title: Procede pour commander un lave-vaisselle.
Inventor: KIM MIN CHUL
IPC: A47L15/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: Le procédé de commande d'un lave-vaisselle comprend essentiellement un cycle de lavage préliminaire dans lequel de l'eau de lavage est projetée pour hydrater des déchets adhérant à la vaisselle, un cycle de lavage principal réalisé plusieurs fois pour laver la vaisselle, un cycle de rinçage réalisé après le cycle de lavage préliminaire et après le cycle de lavage principal pour rincer la vaisselle et un cycle de séchage de la vaisselle après la fin des cycles de lavage et rinçage. Un cycle d'admission de vapeur est réalisé au moins une fois avant, après ou pendant le cycle de lavage principal pour amener de la vapeur sur la vaisselle. On peut ainsi amener de la vapeur dans une cuve où se trouve la vaisselle, éliminer facilement des déchets alimentaires et stériliser la vaisselle et la cuve. L'admission de vapeur réalisée sans requérir de façon additionnelle un dispositif d'admission de vapeur ou un dispositif d'alimentation en eau, de sorte que la fabrication peut être simple et peu onéreuse.
Patent FR-2945034-A1 (FR)
Inventor: HOTEIT ALI
IPC: C01B3/46
Filed: 2009-04-29
Abstract: The process of producing energy and/or synthesis gas by gasification of a liquid and/or solid charge in a chemical loop comprising four different reactional zones for oxidation, reduction, gasification and production of oxygen, comprises producing oxygen in an oxidation reactional zone R2 for the production of oxygen by exposing a metallic oxide in its maximum oxidation state at gaseous atmosphere with low partial pressure of oxygen gas consisting of a vector comprising effluent reduction, and transporting the oxygen to a gas vector unit in the gasification zone R4. The process of producing energy and/or synthesis gas by gasification of a liquid and/or solid charge in a chemical loop comprising four different reactional zones for oxidation, reduction, gasification and production of oxygen, comprises producing oxygen in an oxidation reactional zone R2 for the production of oxygen by exposing a metallic oxide in its maximum oxidation state at gaseous atmosphere with low partial pressure of oxygen gas consisting of a vector comprising effluent reduction, transporting the oxygen to a gas vector unit in the gasification zone R4 and effectuating the gasification of the liquid and/or solid charge by contacting the vector gas enriched of oxygen at high temperature with a charge for producing synthesis gas, performing the reduction of solid carrier for liberating oxygen and to oxidize the synthesis gas in the reduction zone, and oxidizing the solid carrier that has a reduced part for furnishing the oxygen by contact of air so as to provide its maximum oxidation state in the oxidation zone. The reaction in the reduction zone is exothermic. Heat is used in the oxidation zone R1 and reduction zone R3 to allow the operation of energy process. A portion of the syngas product is used in the process to provide the necessary heat for the operation and produce excess heat that is valued, supplied in the reduction zone, and recovered in output of the gasification reaction zone. The liquid and/or solid feed is coal, petroleum coke or liquid feed of which 10% of the feed has a boiling point of less than 340[deg] C. The reactional zones are placed in a same or different rotative reactor. The surplus energy is recovered by heat exchange within the reaction zones or gaseous effluents. The fraction of transfer capability of metal oxides X is 0.95-1 in the oxidation reaction zone and 0-0.1 in the reduction reaction zone. The fraction of total transfer capability delta X is 0.05-0.5 in the oxygen production zone.
Patent FR-2951677-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant une armature et un module d'airbag associe a ladite armature
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60R21/207
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de véhicule automobile, ledit siège comprenant : une armature (2) ; un module (3) d'airbag associé à ladite armature ; une matelassure (4) comprenant un bloc (5) de rembourrage recouvrant ladite armature et logeant ledit module, ledit bloc étant revêtu d'une coiffe (6) de revêtement, ladite coiffe comprenant un premier (7) et un deuxième (8) format de revêtement reliés entre eux par une couture (9) disposée sur un chemin de déploiement de l'airbag, ladite couture étant déchirable sous l'effet du déploiement de l'airbag ; une première (10) et une deuxième (11) bande de renfort, ladite première - respectivement deuxième - bande étant fixée par une extrémité audit premier - respectivement deuxième - format à proximité de ladite couture déchirable, un premier (13) - respectivement deuxième (14) - moyen d'emboîtement étant fixé à son autre extrémité ; un premier (16) et un deuxième (17) moyen d'emboîtement réciproque solidaires de ladite armature, lesdits moyens d'emboîtement réciproques coopérant avec lesdits moyens d'emboîtement, lesdites bandes étant disposées de part et d'autre du chemin de déploiement de l'airbag.