baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045266-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un media de communication de type csma
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'adapter le fonctionnement d'un dispositif accédant à un média selon un procédé de type CSMA, par exemple Wi-Fi, quand des interférences provoquées par un dispositif, par exemple de type LTE, sont détectées sur le même canal de communication, l'adaptation du fonctionnement du dispositif pouvant comprendre l'abaissement d'un seuil de détection d'énergie et/ou la modification du fonctionnement d'une fenêtre de contention.
Patent FR-3030281-A1 (FR)
Inventor: JEWELL DENNIS
IPC: A61P29/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente description concerne un produit alimentaire pour animaux destiné à favoriser une efficacité dentaire, comprenant une protéine hydrolysée comprenant un ou plusieurs groupes amino, et un amidon à forte teneur en amylopectine comprenant un ou plusieurs sucres réducteurs ; dans lequel le ou les groupes amino dans la protéine hydrolysée sont liés de manière covalente au ou aux sucres réducteurs dans l'amidon à forte teneur en amylopectine. Sont également mis à disposition des procédés pour préparer le produit alimentaire pour animaux et pour utiliser le produit alimentaire pour animaux afin de favoriser une efficacité dentaire, telle qu'une efficacité de nettoyage des dents chez un animal.
Patent FR-3030789-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif d'affichage tete haute et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: MUELLER ALEXANDER
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-12-21
Abstract: « Procédé de gestion d'un dispositif d'affichage tête haute et dispositif pour sa mise en œuvre » Procédé de gestion d'un dispositif d'affichage tête haute (2) d'un véhicule (1), consistant à : a) déterminer la direction du regard d'au moins un œil du conducteur (15), b) vérifier si la direction du regard de l'œil du conducteur (15) est dans la direction du dispositif d'affichage tête haute (2), c) modifier l'affichage (11) du dispositif d'affichage tête haute pour améliorer la lisibilité de l'information si la direction du regard de l'œil du conducteur (15) est dirigée sur l'affichage (11) du dispositif d'affichage tête haute (2).
Patent FR-3031107-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tampons de polissage mecano-chimique
Inventor: ACHOLLA FRANCIS V
IPC: G01N21/94
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de tampons de polissage mécano-chimique dans lequel un système d'inspection automatique est configuré pour détecter des macro-inhomogénéités dans les feuilles découpées et pour classer les feuilles découpées comme acceptables ou suspectes; où les feuilles découpées acceptables sont traitées encore pour former des couches de polissage (120) de tampons de polissage mécano-chimique (110).
Patent FR-3061606-A1 (FR)
Title: Procede d'ablation laser de couches minces pour la realisation de modules photovoltaiques semi-transparents
Inventor: BODNAR SYLVIE
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de modules photovoltaïques semi-transparents par ablation laser de couches minces, lesdits modules comportant au moins un substrat (1) transparent, un premier matériau conducteur (2) déposé sur une des faces dudit substrat transparent (1) et jouant le rôle de contact arrière, une couche photo-active appelée absorbeur (3) déposée sur ledit premier matériau conducteur (2), une couche tampon (4) optionnelle, et un second matériau conducteur (5) jouant le rôle de contact avant, le procédé comportant les opérations de gravure laser suivantes ; - une première étape consistant à graver à l'aide d'un premier faisceau laser de fluence F1 une première tranchée (6) de largeur L1; - une deuxième étape consistant à graver à l'aide d'un deuxième faisceau laser de fluence F2 une deuxième tranchée (7) de largeur L2 sur un premier bord (61) de la première tranchée (6), - une troisième étape consistant à graver à l'aide d'un troisième faisceau laser de fluence F3 une troisième tranchée de largeur L3 sur un second bord (62) de la première tranchée (6), - le procédé étant caractérisé en ce que les fluences F1, F2 et F3 des trois faisceaux laser sont choisies telles que F2 < F1 et F3 < F1.
Patent FR-3052886-A1 (FR)
Title: Systeme de pedale pour commande d’un actionneur automatise, comportant une hysteresis
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G5/03
Filed: 2016-06-16
Abstract: Système de pédale pour la conduite d'un véhicule automobile, prévu pour commander un actionneur automatisé agissant sur un organe de ce véhicule, ce système comportant une pédale (20) liée à un capteur de position, un dispositif de restitution d'effort (30) sur cette pédale (20), et des patins de frottement appliquant une pression pour générer une hystérésis dans le déplacement de la pédale, caractérisé en ce qu'il comporte des liaisons transmettant la force du dispositif de restitution d'effort (30) à la pédale (20), qui appliquent en même temps en partie cette force sur les patins de frottement.
Patent FR-3058188-A1 (FR)
Title: Dispositif aeroporte
Inventor: LOZANO ROGELIO
IPC: F03D9/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif aéroporté (10) comprenant au moins trois ailes portantes (12) et un dispositif de liaison (18), les ailes étant reliées entre elles par des premiers câbles (14, 16), chaque aile étant, en outre, reliée au dispositif de liaison (18) par un deuxième câble (20), le dispositif de liaison étant relié à un troisième câble (22) destiné à être relié à une base (46, 48), les premiers, deuxièmes et troisième câbles étant tendus lorsque le dispositif aéroporté est mis au vent, le dispositif comprenant, en outre, pour chaque aile au moins un premier élément de levier (42) rigide relié à au moins l'un des premiers câbles et relié à l'aile par un premier système de liaison électromécanique (53) ayant au moins un degré de liberté en rotation et adapté à modifier l'orientation du premier élément de levier par rapport à l'aile.
Patent FR-3060589-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc specifique
Inventor: CUSCITO OLIVIA
IPC: C08L21/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, un système de réticulation et une poudrette de caoutchouc, ladite poudrette présentant un taux de soufre total inférieur ou égal à 4 parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère (pce) dans la composition de la poudrette.
Patent FR-3061547-A1 (FR)
Title: Appareil pour determiner le debit massique ou l’autonomie en gaz d’une bouteille de gaz, notamment d’oxygene medical
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: G06Q90/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un appareil (30) pour déterminer le débit massique (Qm) d'un gaz de composition connue, tel de l'oxygène, comprenant un débitmètre à oscillation fluidique (33) permettant de déterminer au moins une valeur de fréquence d'oscillation d'un tourbillon oscillant d'un gaz traversant ledit débitmètre à oscillation fluidique ; un capteur de pression (32) permettant de mesurer au moins une valeur de pression du gaz ; un capteur de température (31) permettant de mesurer au moins une valeur de température du gaz ; et des moyens de traitement de données (35) coopérant avec le débitmètre à oscillation fluidique (33). Le capteur de pression (32) et le capteur de température (31), lesdits moyens de traitement de données (35) sont configurés pour : i) déterminer un débit volumique (Qv) de gaz à partir de ladite au moins une fréquence d'oscillation de pression dudit tourbillon oscillant de gaz, de la pression de gaz mesurée par le capteur de pression (32) et de la température du gaz mesurée par le capteur de température (31), et ii) déterminer un débit massique de gaz (Qm) à partir du débit volumique de gaz (Qv) et de ladite au moins une valeur de température délivrée par le capteur de température (31). Le débit massique de gaz (Qm) peut ensuite servir à déterminer une durée d'autonomie (A) en gaz du récipient contenant le gaz considéré. Installation d'oxygénothérapie comprenant un réservoir de gaz (41), typiquement une bouteille d'oxygène, et un tel appareil (30).
Patent FR-3062841-A1 (FR)
Title: Structure de berceau avant de vehicule automobile en aluminium rivete et colle
Inventor: ESTIOT CHRISTOPHE
IPC: B62D21/02
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention propose une structure (22) de berceau de véhicule automobile comportant : - au moins deux longerons (30) en aluminium ou en alliage d'aluminium qui sont espacés transversalement ; - au moins une traverse (32), d'orientation transversale, en aluminium ou en alliage d'aluminium qui relie entre eux les deux longerons (30) ; dans laquelle la traverse (32) est solidarisée aux longerons (30) de manière non démontable par collage en combinaison avec une fixation par rivets (90), caractérisée en ce que des surfaces collées entre elles sont espacées d'un jeu dimensionnel déterminé (j) apte à recevoir de la colle ou un agent adhésif.
Patent FR-3063370-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement d'une transaction bancaire
Inventor: BUISSON GILLES
IPC: G06Q20/08
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement d'une transaction bancaire, comprenant une carte de paiement associée à au moins un identifiant ID-FC associé à un premier compte bancaire CBD et associée à un deuxième compte bancaire CBC ; le deuxième compte bancaire CBC pouvant être considéré comme un compte bancaire adossé au premier compte bancaire CBD ; une base de données est configurée pour stocker à la fois l'identifiant ID-CBD et à la fois l'identifiant ID-CBC de manière associée à l'identifiant ID-FC de la carte de paiement ; lorsque la transaction bancaire est effectuée, le montant de paiement étant débité sur le premier compte bancaire CBD ; et un montant épargné étant défini, de préférence calculé en fonction des données concernant la transaction bancaire, puis étant crédité sur le deuxième compte bancaire CBC ; l'invention proposant ainsi un système permettant, lors d'un traitement d'une transaction bancaire effectuée par un porteur d'une carte de paiement pour un achat d'une marchandise, non seulement de débiter un compte bancaire d'un montant de paiement, mais aussi de créditer directement un autre compte bancaire d'un montant épargné calculé en fonction d'au moins des données associées à la carte de paiement et des informations concernant la transaction bancaire.
Patent FR-3064753-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d’un champ magnetique vectoriel
Inventor: DAEL ANTOINE
IPC: G01R33/3815
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un système de génération d'un champ magnétique vectoriel (200) apte à être intégré dans une enceinte expérimentale dans laquelle règne un milieu ultravide, ledit système de génération d'un champ magnétique vectoriel (200) étant caractérisé en ce qu'il comporte: des bobines supraconductrices (210, 220, 230), des moyens de refroidissement permettant de refroidir les bobines supraconductrices (210, 220, 230) à une température de supraconduction (500) ; un boitier étanche (300), étanche à l'ultravide et compatible avec l'ultravide, ledit boitier étanche (300) renfermant lesdites bobines supraconductrices (210, 220, 230) et étant refroidi par lesdits moyens de refroidissement (500).
Patent FR-3065223-A1 (FR)
Title: Encre effacable a sec a temps de sechage amelioree
Inventor: BETHOUART CARINE
IPC: C09D11/16
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne une Encre effaçable à sec pour instrument d'écriture comprenant en tant que solvant organique principal un solvant choisi parmi l'acétate de n-propyle, l'acétate d'isopropyle ou leur mélange. Elle concerne en outre un instrument d'écriture, comprenant une encre effaçable à sec selon l'invention.
Patent FR-3075755-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de produit cryogenique entre deux navires places cote a cote
Inventor: POICHOT RAPHAEL
IPC: F16L35/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un système de transfert de produit cryogénique d'une première structure (800) flottante de stockage de produit cryogénique à une seconde structure (900) amarrée ou flottante de stockage de produit cryogénique, au moyen d'une conduite de transfert apte à transporter le produit cryogénique. Le système comporte une conduite de transfert, comportant elle-même au moins trois tronçons de conduites (12-17) rigides raccordés fluidiquement deux à deux par des moyens de raccordement (21 à 27) aptes à transporter le produit cryogénique, chacun des deux tronçons de conduite d'extrémité (12,17) ayant une extrémité libre configurée en embout adapté à être connecté à un dispositif de connexion de la première structure flottante (800), respectivement de la seconde structure flottante (900). La présente invention concerne aussi un procédé de connexion fluidique d'un dispositif de transport de produit cryogénique.
Patent FR-3080510-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de donnees d'utilisation de relais utilises au cours d'une communication entre deux appareils, de recherche desdites donnees, et appareils associes.
Inventor: MESSIE VINCENT
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration de données d'utilisation d'un relais mis en œuvre dans un réseau informatique comprenant au moins un appareil source (1), un appareil destinataire (2) et au moins un relais (3) constituant un circuit pour établir une communication entre l'appareil source et l'appareil destinataire. L'appareil source récupére d'abord des identifiants des relais constituant ledit circuit, et émet (8.1) une trame dite « PoU » à destination de l'appareil destinataire, chaque relais du circuit ajoutant au passage dans la trame PoU une signature réalisée à partir d'un challenge et d'une clef propre audit relais. L'appareil source récupère au moins les signatures de chaque relais, et vérifie les signatures reçues en utilisant les clefs publiques des relais, l'authentification des signatures déclenchant les étapes suivantes : élaboration à partir des données reçues d'une liste ordonnée d'identifiants des relais utilisés pour établir la communication, émission (8.7) de trames de transactions à destination de chaque relais identifié dans ladite liste pour générer des preuves d'utilisation comportant au moins les signatures contenues dans la trame PoU, les trames de transactions étant conçues pour déclencher l'émission par chaque relais d'une preuve d'utilisation enregistrée dans une mémoire partagée.
Patent FR-3087764-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de couches minces de type sulfure de titane/amine et couches minces obtenues
Inventor: JACOB STEPHANE
IPC: H01L35/34
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de préparation de couches minces de type sulfure de titane/amine comprenant au moins les étapes de :
    - synthèse du sulfure de titane,
    - intercalation d'une amine dans le sulfure de titane,
    - ajout d'un solvant choisi parmi le N-méthylformamide ou le N,N-diméthylformamide ,
    - sonication sous température contrôlée de l'ensemble formé par le sulfure de titane, l'amine et le solvant,
    - gélification du mélange issu de la sonication,
    - première centrifugation du mélange au moins partiellement gélifié à une vitesse comprise entre 500 et 1 500 tours/min,
    - seconde centrifugation du surnageant de la première centrifugation à une vitesse supérieure à la vitesse de la première centrifugation,
    - réalisation de couches minces sur substrat à partir des sédiments de la seconde centrifugation, et
    - recuit des couches minces formées.
    Les couches minces de type sulfure de titane/hexylamine obtenues par un tel procédé peuvent présenter un facteur de puissance supérieur à 500 µW.K-2.m-1.
Patent FR-3087830-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et une piece de raidissement metallique
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une aube (7) comprenant :
    - une structure en matériau composite,
    - une attache (9) de pied (16) d'aube (7)
    - deux plateformes (26), s'étendant de part et d'autre de l'échasse (17), et
    - deux amortisseurs (30), rapportés sur la face radiale externe (20) de l'attache (9) de part et d'autre de l'échasse (17), chaque amortisseur (30) venant en appui à la fois contre la face radiale externe (20) de l'attache (9), l'échasse (17) et l'une des plateformes (26).
Patent FR-3088572-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique muni d’une poignée obtenue par boxage.
Inventor: GUITON CAMILLE
IPC: B29C49/32
Filed: 2018-11-20
Abstract: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique muni d’une poignée obtenue par boxage. L’invention concerne un procédé de fabrication d’un récipient (1) par étirage soufflage à partir d’une préforme en matière plastique au sein d’une unité de formage, l’unité de formage comprenant un moule (2), une tige (3) d'élongation mobile en hauteur à l’intérieur du moule, le procédé comprenant successivement une étape de pré-soufflage (S1) et une étape de soufflage (S2), le procédé comprenant également une étape de boxage (B) d’une poignée, une phase de remontée de la tige d’élongation étant initiée avant l’étape de soufflage, l’étape de boxage étant initiée après la remontée de la tige d’élongation, la poignée étant formée sur l’axe d’extension de la tige d’élongation. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3089677-A1 (FR)
Title: Système de connexion/déconnexion sécurisé de puissance d’un module dans une alimentation sans interruption modulaire de forte puissance et installation associée.
Inventor: FRICKER GUILLAUME
IPC: H01H1/12
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système de connexion/déconnexion sécurisé de puissance d’un module dans une alimentation sans interruption modulaire de forte puissance et installation associée. Un système de connexion/déconnexion de puissance (8) d’un module électrique de puissance (4) dans une installation (1) modulaire d’alimentation sans interruption de forte puissance, le système (8) comprenant : une armature (14), un support rigide (15) s'étendant selon une première direction (X), un jeu de connecteurs (16) monté sur ledit support (15) et comprenant un connecteur de terre (165) et des connecteurs de puissance (160), les connecteurs (165, 160) étant alignés successivement selon la première direction (X) et conformés chacun pour être raccordées électriquement selon une seconde direction (Y) orthogonale à ladite première direction (X) avec des barres (13, 12) d’un caisson de raccordement de puissance (7) de l’installation (1), et un dispositif de translation (17) configuré pour déplacer, à l’aide d’un actionneur (10), le support (15) dans ladite seconde direction (Y). Le connecteur de terre (165) s’étend plus haut selon la seconde direction (Y) que les connecteurs de puissance (160), ledit connecteur de terre (165) étant destiné à être électriquement raccordé à une barre de terre (13) dudit caisson (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3094024-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d’une chape de sol
Inventor: TAREK NOËL
IPC: E04F21/18
Filed: 2019-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de positionnement (21) de barres (39) de mise à niveau d’une chape de sol, remarquable en ce qu’il comporte :
    - un plot (23) de réglage de la hauteur de chape, réglable en hauteur ;
    - une semelle (29) de support dudit plot (23) de réglage de la hauteur de chape, sur laquelle est monté ledit plot ;
    - au moins un organe de retenue (31) d’une barre (39) de mise à niveau, monté sur ledit plot (23) de réglage de la hauteur de chape.
    L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une chape de sol, remarquable en ce qu’il met en œuvre une étape visant à positionner sur un sol à niveler au moins un dispositif de positionnement (21) selon l’invention.
    L’invention concerne aussi un kit pour la mise en œuvre du procédé de fabrication de l’invention.
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3097482-A1 (FR)
Title: Méthode d’échange d’énergie électrique entre une batterie de véhicule automobile et un réseau électrique
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: H01M10/44
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention concerne une méthode d’échange d’énergie électrique entre une batterie d’accumulateurs (11) et un réseau électrique (20) équipé d’une borne (21) connectée à ladite batterie d’accumulateurs, comprenant : - une étape d’acquisition d’un niveau de charge courant de la batterie d’accumulateurs, - une étape de détermination d’un niveau de charge minimum en deçà duquel le réseau électrique n’est pas autorisé à décharger la batterie d’accumulateurs, - si le niveau de charge courant est inférieur au niveau de charge minimum, une étape de charge de la batterie d’accumulateurs par le réseau électrique, - lorsque le niveau de charge courant est supérieur au niveau de charge minimum, une étape d’échange d’énergie électrique entre la batterie d’accumulateurs et le réseau électrique. Selon l’invention, le niveau de charge minimum est calculé en fonction d’une caractéristique thermique de la batterie d’accumulateurs. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3083906-A1 (FR)
Title: Interface utilisateur pour un systeme d’alarme
Inventor: GALVEZ JUNQUERA IVAN RAFAEL
IPC: G08B13/22
Filed: 2019-07-15
Abstract: Interface utilisateur pour un système d’alarme Une interface utilisateur (10) pour un système d’alarme destiné à un bâtiment qui comprend une unité de contrôle, un afficheur (16), au moins un capteur et un module de détection de présence (20), l’unité de contrôle étant conçue pour générer une interaction utilisateur selon un premier motif si la présence d’un utilisateur est détectée, et une interaction utilisateur selon un deuxième motif si aucun utilisateur n’est détecté, le module de détection de présence faisant la distinction entre l’absence d’utilisateur présent, un utilisateur présent à distance, et un utilisateur présent à proximité.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099806-A1 (FR)
Title: Régulation anti-pompage d’un compresseur de charge équipant un groupe auxiliaire de puissance
Inventor: ORMIERES DAVID FRANCIS PIERRE
IPC: F04D27/02
Filed: 2019-08-07
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la régulation d’un compresseur de charge équipant un groupe auxiliaire de puissance d’un aéronef. Elle concerne un procédé de détermination d’un paramètre de pompage représentatif d’un risque de phénomène de pompage du compresseur de charge. L’invention concerne également un procédé et un système de commande d’une vanne de décharge pour ce compresseur de charge. Selon l’invention, le procédé de détermination d’un paramètre de pompage comprend le calcul (102) de ce paramètre de pompage Ppomp comme somme d’un premier terme T1 et d’un deuxième terme T2, le premier terme T1 étant calculé à partir d’une première pression P1 mesurée en aval d’un diffuseur du compresseur de charge et d’une deuxième pression P2 mesurée en amont du diffuseur, le deuxième terme T2 étant calculé à partir d’une troisième pression P3 mesurée en amont du diffuseur et d’une pression ambiante Psamb représentant une pression de l’environnement ambiant du groupe auxiliaire de puissance. Figure à publier : figure 3