baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105874-B1 (FR)
Title: Un dispositif augmentant la disponibilité d’organisme et le confort d’un sujet humain par des systèmes complexes
Inventor: BACZKO ALEKSANDER
IPC: G16Y20/40
Filed: 2019-12-28
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention est un dispositif augmentant la disponibilité de l’organisme et le confort incluant un sentiment de bien-être physique, fonctionnel et psychique d’un sujet humain avec ses performances propres à ses conditions physiques par des systèmes complexes: des produits et des services en interaction avec ce sujet. Ce dispositif optimise et sécurise l’usage des produits et des services en interaction avec le sujet et ses organes grâce à de mesures de disponibilité en temps réel et à de régulations par le sujet et par des équipements automatiques en relation avec des points de mesures-capteurs, de informations accessibles et des centres supervisant des indicateurs proposés de disponibilité. Une coopération avec des partis du dispositif en réalisations physiques et virtuelles concernant autres sujets - humains permet d’améliorer le fonctionnement de chacun des parties du dispositif via une collaboration de modules Assistants anticipatifs intégrés dans les parties du dispositif.Un sujet ou son aidant est doté d’une partie locale du dispositif supervisant la disponibilité des organes du sujet et du système complexe le concernant pour améliorer son fonctionnement en plus de l’anticipation des défaillances, des traitements plus efficaces des situations de pannes, de fonctionnement non correct et d’analyse des raisons de pannes à posteriori en profitant des informations venant des capteurs internes et externes connectés au sujet, des sources et capteurs externes au sujet et aux systèmes complexes supervisés par autres parties du dispositif.  Le Dispositif Partie Locale (DPL) auprès du sujet, sous forme d’un ordinateur spécialisé ou d’une application sur un ordinateur déjà existant sera en interactions avec autres parties locales du dispositif utilisées par autres sujets et plusieurs Centres Supervisant Disponibilité (CSD) faisant parties centralisées du dispositif. Un DPL calcule en continu l’indicateur de disponibilité du système complexe sur la base des informations enregistrées auparavant via des analyses des données actualisées et mesurées ventant de l’extérieur. Un indicateur global de disponibilité complémentaire en forme normalisée est défini pour rendre l’indicateur global de disponibilité indépendant de nombre de paramètres supervisés et leurs importances relatives.
Patent FR-3109540-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: LAFOSSE ALAIN
IPC: B05B15/60
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-08
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :  - un réservoir (R) pourvu d’un col (1),  - une tête de distribution (T) montée axialement sur le col (1) et comprenant un organe de distribution (P) et une bague de fixation (F) en prise à la fois avec le col (1) et l’organe de distribution (P), la bague de fixation (F) comprenant une jupe (2) comprenant plusieurs saillies d’accrochage internes (211),   caractérisé en ce que le col (1) définit extérieurement plusieurs épaulements d’accrochage horizontaux (130) orientés vers le bas et plusieurs rampes de libération (112), les saillies d’accrochage (130), initialement en prise d’accrochage en-dessous des épaulements d’accrochage horizontaux (130), étant contraintes radialement vers l’extérieur sur les rampes de libération (112) par rotation de la jupe (2) autour du col (1), libérant ainsi les saillies d’accrochage (211) de leur prise d’accrochage d’en-dessous des épaulements d’accrochage (130).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3114617-B1 (FR)
Title: Clapet de surpression et circuit de carburant pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MARTIN ANTOINE
IPC: F02M37/08
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-30
Abstract: Clapet de surpression (40) pour un circuit de carburant (10) d’une turbomachine d’aéronef, ce clapet comportant :  - un premier orifice (40a) d’entrée de carburant,  - un orifice (40b) de sortie de carburant,  - un tiroir (48) monté mobile entre deux positions de fermeture et d’ouverture du clapet,  - et un ressort de compression (52) pour solliciter le tiroir (48) dans sa position de fermeture,   caractérisé en ce que ledit ressort (52) est taré de sorte qu’il se comprime automatiquement et autorise le déplacement du tiroir (48) de la première à la seconde position lorsqu’une différence de pression au niveau des orifices est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé, et en ce qu’il comprend en outre :  - un second orifice (40c) d’entrée de carburant uniquement lorsque le tiroir (48) est dans sa position d’ouverture afin que ce carburant maintienne le tiroir dans cette position.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116182-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’épluchage de fruits à coque, notamment de châtaignes
Inventor: TASTAVIN SERGE
IPC: A23N5/08
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-11-25
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’ÉPLUCHAGE DE FRUITS À COQUE, NOTAMMENT DE CHÂTAIGNES Le dispositif (20) d’épluchage de fruits (53) à coque comporte :- un moyen (21) de positionnement des fruits sur un support mobile,- un premier moyen (22) d’exposition des fruits déplacés par le support mobile, à un rayonnement électromagnétique,- au moins un moyen (23) d’incision de la coque de chaque fruit dans toute l’épaisseur de la coque, pendant le déplacement du fruit sur le support mobile,- un deuxième moyen (24) d’exposition des fruits déplacés par le support mobile, à un rayonnement électromagnétique,- un moyen (25) d’exposition des fruits à un rayonnement thermique et- un moyen (26) de séparation de la chair des fruits débarrassés de leur coque, d’une part, des coques, d’autre part.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3116951-B1 (FR)
Title: Dispositif d’inertage d’une batterie, bloc d’alimentation, système et procédé d’inertage associés
Inventor: PASQUIER ERIC
IPC: H01M50/14
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif d’inertage d’un e batterie , b loc d’alimentation , système et procédé d’inertage associés La présente invention concerne un dispositif d’inertage (18) d’une batterie (16) comprenant une première borne (21, 22) et une deuxième borne (21, 22), la première borne (21, 22) et la deuxième borne (21, 22) présentant une polarité opposée, le dispositif d’inertage (18) comprenant un circuit de raccordement (24), le circuit de raccordement (24) connectant la batterie (16) à au moins un circuit de charge (12), le circuit de raccordement (24) comprenant un premier connecteur (26), un deuxième connecteur (28) et une unité de basculement (30), l’unité de basculement (30) étant propre à basculer entre une première position dans laquelle le premier connecteur (26) est connecté à la première borne (21, 22) et une deuxième position dans laquelle le premier connecteur (26) est connecté à la deuxième borne (21, 22).   Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3122233-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un câble, ensemble de fixation et procédé de fixation associés
Inventor: PREVOST PATRICK
IPC: F16L3/10
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de fixation d’un câble, ensemble de fixation et procédé de fixation associés L’invention concerne un dispositif de fixation (16) d’un élément allongé (12) sur une structure (14) comprenant :  - une bride inférieure (20) destinée à être assemblée sur la structure (14) et définissant au moins un logement inférieur,  - une bride supérieure (24) assemblée sur la bride inférieure (20) et destinée à être assemblée sur la structure (14), la bride supérieure (24) définissant au moins un logement supérieur disposé en regard du logement inférieur,  le logement inférieur et le logement supérieur étant destinés à recevoir l’élément allongé (12),  La bride supérieure (24) comprend un organe d’attache (26). La bride inférieure (20) définit une rainure de maintien (22) traversante. La rainure de maintien (22) traversante reçoit l’organe d’attache (26) de sorte à ce que le logement inférieur et le logement supérieur enserrent l’élément allongé (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124990-B1 (FR)
Title: Système pour prédire une durée de vie d’un feu d’un véhicule
Inventor: CHABERT LUCIE
IPC: B60Q11/00
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-10-06
Abstract: Système pour prédire une durée de vie d’un feu d’un véhicule, comportant :  - des moyens de collecte (1) de données, configurés pour collecter :  une première série (S1) de données, comprenant des informations liées au feu du véhicule,  une deuxième série (S2) de données, comprenant des informations liées au véhicule,  - des moyens de calcul (2), configurés pour calculer la durée de vie du feu du véhicule en fonction des première et deuxième séries (S1, S2) de données.  Figure 1
Patent FR-3130398-B1 (FR)
Title: Système de localisation d’un identifiant pour l’accès et/ou le démarrage d’un véhicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un système de localisation d’un identifiant pour l’accès et/ou le démarrage d’un véhicule, ledit système de localisation comprenant ledit identifiant et un émetteur-récepteur primaire faisant partie dudit véhicule, caractérisé en ce que :- (a) ledit émetteur-récepteur primaire est un émetteur-récepteur UWB,- (b) ledit système de localisation comprend en outre un émetteur-récepteur secondaire qui fait partie dudit véhicule et qui est un émetteur-récepteur RF,- (c) ledit identifiant comprend :- un émetteur-récepteur tertiaire qui est un émetteur-récepteur UWB configuré pour échanger via une communication UWB des trames de localisation avec ledit émetteur-récepteur primaire pour mesurer une distance entre ledit identifiant et ledit véhicule,- un émetteur-récepteur quaternaire qui est un émetteur-récepteur RF et qui est configuré pour échanger via une communication RF des trames de diffusion avec un émetteur-récepteur secondaire dudit véhicule, lesdites trames de diffusion comprenant un code d’identification unique,- (d) ledit système de localisation comprend en outre une unité de contrôle électronique faisant partie dudit véhicule configurée pour authentifier via une connexion RF ledit identifiant à partir dudit code d’identification unique sur réception d’une trame de diffusion, et pour réaliser la localisation dudit identifiant via une connexion UWB.
Patent FR-2277218-B1 (FR)
IPC: E05F3/10
Filed: 1975-06-30
Granted: 1981-01-02
Abstract: 1508604 Spring door closers with fluid damping EATON Ltd 4 June 1975 [2 July 1974] 29392/74 Heading E2M In a door operating mechanism in which a piston is displaced by door movement in a cylinder of hydraulic fluid against a closer spring and a fluid passage is provided between the faces of the piston, a plurality of ports are provided for fluid flow from cylinder to passage spaced in the direction of piston movement to be covered in turn by the piston; a single valve member allowing closure of a selected port or ports. The mechanism disclosed is that described in Specification 1504142 with the following modifications: the port 16 is replaced by two parts 17a, 17b spaced closer to port 17 and valve member 14 can be rotated to close port 17a, port 17b or both to provide three positions after which further opening movement will be checked unless sufficient force is exerted to force fluid past clearances. Alternatively the member 14 can close port 17b and throttle port 17a or open port 17a and throttle port 17b.
Patent FR-2455018-B1 (FR)
IPC: C07C35/48
Filed: 1979-04-26
Granted: 1981-08-14
Abstract: Novel alcohols of the formula I wherein R1 and R2 are individually selected from the group consisting of carbamoyl and R1' and R2', R1' and R2' are individually selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkyl of 1 to 6 carbon atoms, aryl of 6 to 10 carbon atoms, arylalkyl of 7 to 13 carbon atoms, alkoxycarbonyl of 2 to 5 carbon atoms and -CN and R3 and R3' are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 3 carbon atoms and alkenyl of 2 to 3 carbon atoms in the S form, R form or racemic mixtures thereof whose esters with cyclopropane carboxylic acids have an elevated insecticidal activity and their preparation.
Patent FR-2463381-B1 (FR)
IPC: F42B8/02
Filed: 1979-08-10
Granted: 1985-10-25
Abstract: 1. General purpose safety ammunition, made from a plastic material, for the reduced inoffensive firing of individual, hand-held or shoulder-held firearms, ancient or modern, characterized by the fact that it comprises, in combination, a charge-holder (8) at the end of which is fitted a projectile (1) and short (19) or long (32) case, so that by associating a projectile (1) and a charge-holder (8) ammunition is provided for use in all muzzle-loading weapons, or that by associating a projectile (1), a charge-holder (8) and a short (19) or long (32) case a cartridge is provided usable in all breach-loading weapons or that by associating the projectile (1), a charge-holder (8) and an extended deck-meter holder (28) ammunition is provided usable for model gun repertories.
Patent FR-2520378-B1 (FR)
IPC: C12N5/00
Filed: 1982-01-28
Granted: 1984-04-27
Abstract: 1. Process for the preparation of stabilized fresh cell suspensions characterized in that it comprises the following steps : a) thorough cleaning of the raw material (plant or animal organ), carried out 24 hours at the latest after gathering ; b) grinding at a temperature below 0 degree C until a granulometry below about 100 mu m has been obtained ; c) a first colloidal grinding or micronisation in the presence of a water-miscible solvent at a temperature below -5 degrees C and preferably below -15 degrees C, in order to obtain particles of granulometry below 50 mu m, said solvent is taken from the group which comprises ethanol, glycerol mono-propylene-glycol, dipropylene-glycol, tripropylene-glycol, ethyl-diglycol, ethylene-glycol and isopropylidene-glycerol, and the amount M' of the solvent (pure or dilute) used in the colloidal grindings or micronisations is comprised between 10 RP and 100 RP, R being the content of dry matter of the raw material and P being the weight of the raw material in kg ; d) a second colloidal grinding or micronisation performed under the same conditions as the first colloidal grinding, but at a flow rate twice as low as the first colloidal grinding, in order to obtain particles of average granulometry of 10 mu m, but always less than 20 mu m ; e) packaging of the fresh cell suspension at a temperature below 30 degrees C in opaque bottles, protected from heat.
Patent FR-2564944-B1 (FR)
Inventor: COOPER GRAHAM HAROLD BULFORD
IPC: F17C13/04
Filed: 1985-05-22
Granted: 1988-11-25
Abstract: A manifolding system for gas containers, such as propane gas cylinders, comprising interconnecting hoses between the containers for permitting gas flow from the containers to an outlet. Each hose has a non-return valve at its end nearer the outlet and an excess-flow valve at its other end, as safety means, in the event of a ruptured hose for example.
Patent FR-2635532-B1 (FR)
Inventor: TIOLLAIS PIERRE
IPC: C07K19/00
Filed: 1988-07-29
Granted: 1992-05-22
Abstract: The invention relates to an active principle of a vaccine against HIV. This active principle consists of recombinant particles exhibiting the essential morphological characteristics of HBsAg particles and comprising, flush with the surface of these particles, the essence of the amino acid sequence (S) coded by the S region and, if appropriate, all or part of the amino acid sequence coded by the pre-S region of the genome of the hepatitis B virus, upstream of the said amino acid sequence (S), these recombinant particles being characterised in that they additionally comprise an immunogenic amino acid sequence inducing antibodies which are neutralising in respect of a retrovirus of the HIV class or capable of being recognised by such antibodies, this sequence itself comprising at least one epitope capable of being recognised by the B lymphocytes, and at least one epitope capable of being recognised by the T lymphocytes and, where appropriate, at least one site of attachment to the CD4 receptor of human T4 lymphocytes, this immunogenic sequence being either inserted in the pre-S amino acid sequence or wholly or partly substituted with the pre-S protein.
Patent FR-2634763-B1 (FR)
Inventor: ROQUES BERNARD PIERRE
IPC: C07F9/40
Filed: 1988-08-01
Granted: 1991-07-12
Abstract: These compounds are represented by formula (I), in which each of R1 and R2=H, C1-C8 alkyl, C3-C7 cycloalkyl, or aromatic; (when R1=H, R2 can be an amine function-protecting radical, amino acid residue or peptide fragment; R1 and R2 being capable of forming, with N, a 5-7 component ring); A=carbonyl or methylene; W=hydroxy, phenoxy, C1-C8 alkoxy; phenoxy(C1-C8 alkyl), amino, (C1-C8 alkyl)amino, di(C1-C8 alkyl)amino, (when A=carbonyl, W=amino acid residue or peptide fragment); Y=-OSO2OR3(II), -OPO(OR3)2 (III), -(CH2(m-SO2OR3 (IV) or -(CH2)m-PO(OR3)2 (V) [R3=H, C1-C8 alkyl; m=1 to 4]; Z=cyclohexane, pyridyl or phenyl; n=0 to 4; on the condition that when Y=(II) or (III), -A-W is other than a sequence composed of natural amino acids. They have antipsychotic properties, an effect facilitating the memorization processes, analgesic properties; they are useful as anorexia-producing agents, and they have stimulatory effects on intestinal motility. (I)
Patent FR-2655144-B1 (FR)
Inventor: FLAMBARD CHRISTIAN
IPC: G01L5/24
Filed: 1989-11-24
Granted: 1995-05-19
Abstract: The apparatus for ultrasonically checking the clamping of a workpiece comprises : a means (11) for transmitting pulses into said workpiece, a means (11) for receiving return signals, a means for measuring the time elapsed between the return of one of said signals and a previous event, and a calculating means (35) for deducing the clamping value of the piece therefrom. The measuring means includes a means for detecting a first and second return echo, a means (16) for sampling said echoes, and a means (35) for making a correlation between said first and second echoes to act as a basis for calculating the clamping value of the piece. The sampling means (16) is controlled by a delay line (31) and the measuring means also includes a threshold-comparing means (30) for detecting the echoes.
Patent FR-2659000-B1 (FR)
Inventor: BRUNO WIRIATH
IPC: A44C5/00
Filed: 1990-03-02
Granted: 1992-07-03
Abstract: The subject of the invention is circular jewels comprising a rotary outer ring and methods for manufacturing these jewels. A circular jewel according to the invention comprises an outer ring (1) which is coaxial with an inner ring (2) and mounted rotatably about the common axis (xx1). The inner ring comprises an inner hoop (3) comprising a central part (3a) placed between two thinner ends (3b, 3c) to which it is connected by two shoulders (5a, 5b). It also comprises two lateral hoops (4a, 4b) which bear against the two shoulders (5a and 5b) and are welded onto the ends (3b and 3c) after having engaged the outer ring (1) on the central part (3a). The ring (1) is held trapped in the groove delimited by the two lateral hoops in which it can turn freely. One application is the industrial production of finger-rings, wedding rings, bracelets or pendants.
Patent FR-2668648-B1 (FR)
Inventor: DOAN PHAM VAN
IPC: H01H33/16
Filed: 1990-10-24
Granted: 1992-12-24
Abstract: Dielectric gas high-voltage circuit-breaker characterised in that it comprises a condenser (45A) arranged inside the cutoff chamber, possibly with a varistor in parallel, these elements being associated with a mechanism (37, 23) permitting their insertion during an opening and closing manoeuvre of the circuit-breaker.
Patent FR-2661358-B1 (FR)
Inventor: BOLLINI TULLIO
IPC: B27K3/50
Filed: 1990-10-31
Granted: 1995-04-14
Abstract: A liq. impregnating agent contains as the main component, the dry substance isocyanate modified linseed oil and a drying (siccative) mixt. The solvent consists mainly of an aliphatic hydrocarbon-free liq. The agent also contains a finely divided paraffin, wax or polyolefin dispersion. USE/ADVANTAGE - The impregnating agent does not contain water and can be applied as a paint which impregnates better into the wood than previous agents giving a fungicidal and algicidal effect and simultaneously provides a surface finish, thus obviating the need for separate surface treatment. The agent protects the wood better from water, UV light, sun and the cold and is also environmentally friendly. The surface is smooth and shiny. Both the impregnation and the finish are long lasting.
Patent FR-2691069-B1 (FR)
Inventor: BRINON THIERRY
IPC: A61M25/01
Filed: 1992-05-14
Granted: 1999-08-20
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00465 Sec. 371 Date Nov. 10, 1994 Sec. 102(e) Date Nov. 10, 1994 PCT Filed May 12, 1993 PCT Pub. No. WO93/23109 PCT Pub. Date Nov. 25, 1993Surgical instrument for epidural anesthesia comprising a needle and catheter associated therewith which slides in the needle. The catheter has a set of main axial reference marks coinciding with an index on the needle. A reading will indicate the length of the catheter extending from the distal end of the needle. The catheter also includes a set of auxiliary reference marks distinguishable from the main reference marks.
Patent FR-2720757-B1 (FR)
Inventor: MELKI JUDITH
IPC: C12Q1/6876
Filed: 1994-06-03
Granted: 1996-08-02
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00722 Sec. 371 Date Jan. 29, 1997 Sec. 102(e) Date Jan. 29, 1997 PCT Filed Jun. 2, 1995 PCT Pub. No. WO95/33852 PCT Pub. Date Dec. 14, 1995The invention relates to methods and compositions for detecting the presence of genetic alterations in the human 5q13 chromosomal region. More specifically, the invention relates to nucleic acids, probes, primers, and methods of using the same, for the amplification and/or the detection of alterations in the human 5q13 chromosomal region, and their correlation to spinal muscular atrophy.
Patent FR-2770234-B1 (FR)
Inventor: BRODBECK PETER
IPC: C23C4/00
Filed: 1997-10-27
Granted: 1999-12-24
Abstract: The invention concerns a coating bar for pulp and paper manufacture, comprising a substrate coated over at least the greater part of its surface with a coat comprising a ceramic, characterised in that the coat consists of a mixture of ceramics, the coat having a wettability angle between 30° and 90°, and porosity less than 5%, the size of the pores being less than 5 mum.
Patent FR-2784951-B1 (FR)
Inventor: GUENAT JEAN CLAUDE
IPC: B60R21/20
Filed: 1998-10-27
Granted: 2001-01-26
Abstract: The motor vehicle seat back lining (3) comprises an annular band (7) fixed to the periphery of a lateral cut-out in the lining. Openings (8) allow the passage of projections (9) integral with the air bag module to ensure the positioning of the band in relation to the module and to hold the lining around the module projecting parts. A removable cover ring (10) is fixed to the protection module for the band and projections.
Patent FR-2795808-B1 (FR)
Inventor: DUGUE JACQUES
IPC: F27D7/02
Filed: 1999-07-02
Granted: 2001-09-14
Abstract: The flame comprises a primary combustion zone for e.g. fuel and oxidant, close to the fuel and oxidant injection points (23, 22). In addition the flame comprises a second combustion zone downstream, where a second fuel (24, 25) (low quality) and oxidant (21) burn. The second fuel is preheated by passage through the primary flame zone.
Patent HU-224055-B1 (HU)
Title: Method for microbial production of amino acids of the aspartate and/or glutamate family and agents which can be used in said method
Inventor: EIKMANNS BERND
IPC: C12N15/69
Filed: 1998-09-30
Abstract: A method is disclosed for microbially producing L-amino acids of aspartate and/or glutamate families which comprises the step of: culturing a strain of Escherichia coli that produces said L-amino acids in a medium suitable for the production of an L-amino acid, whereby said Escherichia coli strain is transformed with a gene construct comprising a polynucleotide encoding an enzyme with pyruvate carboxylase activity.