baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108104-A1 (FR)
Title: Emballage de distribution d’articles multicompartiments a temoin d’integrite et feuille de couverture a temoin d’integrite pour emballage de distribution d’articles multicompartiments
Inventor: BRAVERMAN ROBERT
IPC: B65D75/62
Filed: 2021-03-01
Abstract: Il est décrit ici un emballage multicompartiments (20) pour la distribution d’une pluralité d’objets. L'emballage (20) comprend plusieurs unités formant compartiments (26 ; 66), scellées individuelles, qui sont attachées de manière séparable les unes aux autres. Chaque unité formant compartiment (26 ; 66) comprend une base (24 ; 64) à collerette dont dépend une cavité (30 ; 68). La cavité (30 ; 68) contient un objet devant être distribué et est entourée d'une collerette (38). Un élément de fermeture (40), sous la forme d'une partie respective d'une feuille de couverture (22) frangible, est fixé de manière adhésive à la collerette (38) de chaque unité formant compartiment (26 ; 66). Chaque élément de fermeture (40) comprend en lui plusieurs découpes à témoin d’intégrité (56) situées adjacentes à des coins respectifs de l'élément de fermeture (40) pour déclencher une déchirure lors d'une tentative de retrait de l'élément de fermeture (40) de la collerette (38) de son unité formant compartiment (26 ; 66) associée.Fig. 2
Patent FR-3123198-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’acquisition d’une sequence d’images echographiques du cœur et procede associe
Inventor: MOAL OLIVIER
IPC: A61B8/08
Filed: 2021-05-28
Abstract: DISPOSITIF POUR L’ACQUISITION D’UNE SEQUENCE D’IMAGES ECHOGRAPHIQUE S DU CŒUR ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne un dispositif (1) d’assistance à la création d’une séquence d’images échographiques du cœur, configuré pour recevoir en temps réel des images échographiques du cœur (11) acquises par une sonde échographique connectée audit dispositif (1). L’invention concerne en outre un procédé associé.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123456-A1 (FR)
Title: Détermination d’un décalage fréquentiel Doppler entre deux dispositifs mobiles l’un par rapport à l’autre
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-06-01
Abstract: Ce procédé comporte : - la réception par le dispositif A d’impulsions radiofréquences résultant de l’émission par le dispositif B d’impulsions radiofréquences successives respectives s’étant propagées jusqu’au dispositif A selon sensiblement un même trajet ; - pour chaque impulsion reçue, la démodulation de l’impulsion reçue pour obtenir une enveloppe de l’impulsion reçue, et la comparaison de l’enveloppe de l’impulsion reçue avec une réplique enregistrée dans le dispositif A d’une enveloppe de l’impulsion correspondante émise par le dispositif B ; et - la détermination du décalage fréquentiel Doppler à partir des comparaisons.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3123934-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion étanche a double porte a sécurité renforcée
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: E05B65/02
Filed: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de connexion étanche pour système de connexion à double porte comportant une première bride (6) et une première porte obturant ladite première bride (6), ladite première bride (6) comportant des moyens de connexion à baïonnette (32) d’un objet, ledit objet comportant une deuxième bride obturée par une deuxième porte, la deuxième bride étant munie de n oreilles destinées à coopérer avec les moyens de connexion à baïonnette de la première bride (6), ladite première bride (6) comportant n détecteurs du montage correct des oreilles de la deuxième bride dans les moyens de connexion à baïonnette (32), chaque détecteur (46) étant configuré pour la détection de la présence d’une oreille.  Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3126709-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de suspensions colloïdales de nano-batônnets
Inventor: GACOIN THIERRY
IPC: G01N21/64
Filed: 2021-09-06
Abstract: Procédé de synthèse de suspension colloïdale de nano-batônnets Procédé de synthèse de nano-batônnets de La1-a-bAaBbPO4, A étant choisi parmi Y, Sc, Ce, Pr, Nd, Pm, Sm, Gd, Tb et leurs mélanges, B étant un dopant activateur de luminescence choisi parmi Eu, Yb, Er, Tm, Dy, Ho et leurs mélanges, avec 0≤a≤0,5 et 0≤b≤0,2 le procédé comportant : a. la préparation d’une liqueur mère acide présentant un pH compris entre 1,0 et 3,0 par mélange d’au moins, voire par mélange de seulement :- un solvant, - un premier constituant apportant des ions La3+,- un deuxième constituant, en excès, apportant des ions PO43-,- si a>0, un troisième constituant apportant des ions A3+, - si b>0, un constituant apportant des ions du dopant activateur de luminescence B3+,dans des quantités telles que, dans la liqueur mère, le rapport du nombre de moles d’ions PO43- sur le nombre de moles d’ions La3+ et, le cas échéant, d’ions A3+ et/ou d’ions B3+ est compris entre 1,10 et 1,50,b. le chauffage de la liqueur mère sous conditions hydrothermales à une température de chauffage supérieure à 120 °C jusqu’à obtention des nano-batônnets de La1-a-bAaBbPO4 de structure cristallographique monazite.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3126909-A1 (FR)
Title: Mortier à base de terre amélioré
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: E02D17/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de projection ou d’injection d’un mortier à base de terre comprenant les étapes de :i) préparation du mortier par le mélange de :ia) une terre issue d’opérations de terrassement ou d’excavation (carrière), ou encore des matériaux de déconstruction concassé (béton, brique, plâtre, pierre, et mortier), à l’exclusion de la terre végétale, d’une granulométrie inférieure ou égale à 20 mm dans une proportion volumique de 20 à 55 % ;ib) un liant comprenant du laitier ou du métakaolin et, éventuellement de la chaux, dans une proportion volumique de 15 à 50 % ;ic) un matériau présentant un taux en silice supérieur à 50% (en poids), une porosité ouverte supérieure à 45%, une granulométrie inférieure ou égale à 5mm, et dans une proportion volumique de 2 à 25 %, id) des agrégats dont la granulométrie est comprise entre 2 et 20 mm, et dans une proportion volumique de 0 à 20 % ; id) des fibres dans une proportion volumique comprise entre 0 et 30 % ; ie) du cristallisateur dans une proportion volumique comprise entre 0 et 15 % ; etif) de l’eau dans une proportion volumique comprise entre 5 et 25 %  ii) pompage du mélange obtenu en i); etiii) injection du mélange dans un moule ou projection du mélange sur une surface verticale ou horizontale.
Patent FR-3130241-A1 (FR)
Title: Voiture à deux niveaux pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
Inventor: COMBEAU ERIC
IPC: B61D1/06
Filed: 2021-12-14
Abstract: Voiture à deux niveaux pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé L’invention porte sur une voiture (10) pour véhicule (8) ferroviaire, comprenant un niveau inférieur (24) et un niveau supérieur (26) séparés par un plancher intermédiaire (28), le niveau supérieur (26) comprenant une salle d’accueil de passagers et un premier palier (50), le niveau inférieur (24) comprenant une zone de restauration et une zone de passage, distinctes l’une de l’autre.  Le plancher intermédiaire (28) définit une trémie (30) débouchant sur le niveau supérieur (26) et sur le niveau inférieur (24).  La voiture (10) comprend un premier escalier (32) reliant la zone de passage au premier palier (50) à travers ladite trémie (30).   Le niveau supérieur (26) comprend un deuxième palier (52), distinct du premier palier (50). La voiture comporte en outre un deuxième escalier (34) reliant la zone de passage au deuxième palier (52) à travers la trémie (30).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133232-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à la navigation basée sur un filtre de Kalman
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2022-03-04
Abstract: Titre de l'invention : Procédé et dispositif d’aide à la navigation basée sur un filtre de Kalman Procédé de contrôle de navigation d’un véhicule (Veh) pour la mise en œuvre d’une manœuvre de navigation (MANj), le procédé comprenant les étapes :- d’estimation (E0) d’une grandeur (G) par un filtre de Kalman (FK) à partir de paramètres (Par1-Parn), d’un modèle numérique du véhicule dans son environnement, et d’au moins une mesure (y1-yn) effectuée par au moins un capteur (Cap1-Capk) et associée à une incertitude (R1-Rn, Q1-Qn) sur cette mesure (y1-yn), ladite grandeur (G) servant à la mise en œuvre de ladite manœuvre de navigation (MANj) ;- de détermination (EDP) d’au moins une valeur de dérivée partielle (DGy1-DGyn) de ladite grandeur (G) par rapport à ladite au moins une mesure (y1-yn) ;- d’obtention (EOV) d’au moins une valeur de criticité (VC) de ladite au moins une mesure (y1-yn) pour ladite estimation (E0), à partir de ladite au moins une valeur de dérivée partielle (DGy1-DGyn).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3133695-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’orientation de bande, dispositif d’identification d’orientation de bande, et dispositif d‘extrusion comprenant un tel dispositif d’identification.
Inventor: SLIWA FABIEN
IPC: G06T7/40
Filed: 2022-03-16
Abstract: Procédé d’identification d’orientation de bande, la bande (50) comprenant une première portion (I) et une seconde portion (II) différentes l’une de l’autre, la première portion (I) et la seconde portion (II) étant disposées côte-à-côte selon la direction de largeur (La) et reliées continument l’une à l’autre via une portion de jonction (III) selon la direction de longueur (Lo), dans lequel :  -on scanne une face (50A, 50B) de la bande (50) s’étendant selon les directions de largeur (La) et de longueur (Lo) à l’aide d’un profilomètre (20A),   -on génère, à partir de données issues du profilomètre (20A) pendant l’étape de scan, une image représentative de la réflectance de la face (50A, 50B) scannée de la bande (50), et   -on identifie la position relative de la première portion (I) et de la seconde portion (II) selon la direction de largeur (La) à partir de l’image représentative de la réflectance.  Figure 2
Patent FR-3133934-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’exécution d’une pluralité de fonctions
Inventor: DELPECH FRANCK
IPC: H04L65/401
Filed: 2022-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de l’exécution d’une pluralité de tâches, chaque tâche étant associée à un niveau de priorité et comprenant une séquence de fonctions comprenant une alternance de fonctions d’instruction et de fonctions dites « de préemption », suite à l’exécution d’une fonction d’instruction d’une tâche, le procédé comprend les étapes :  d’exécution de la fonction de préemption (E5) lors de laquelle une durée prédictive est déterminée en sommant la durée d’exécution de la fonction d’instruction successive à la fonction de préemption et la durée de l’ensemble des fonctions d’instructions de la séquence déjà exécutées,si la durée prédictive est supérieure à un seuil prédéfini de temps, vérification (E6) de la réception d’une tâche de niveau de priorité supérieur au niveau de priorité de la tâche en cours d’exécution,sinon, exécution (E10) de la fonction d’instruction successive à la fonction de préemption.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3136772-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique fortement saturé
Inventor: FERRAND THOMAS
IPC: C08L7/00
Filed: 2022-06-21
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant une résistance améliorée à la déchirabilité. Cette composition est à base de 20 à 50 pce de copolymère contenant des unités éthylène et des unités d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, les unités éthylène dans le copolymère représentant entre 50% et 95% en mole des unités monomères du copolymère ; 50 à 80 pce de polyisoprène comportant un taux massique de liaisons 1,4-cis d'au moins 90% de la masse du polyisoprène ; comprenant plus de 50% en masse de noir de carbone par rapport à la masse totale de charge renforçante ; un plastifiant dialkylester de diacide aliphatique ; et un système de vulcanisation. L’invention concerne également des articles en caoutchouc comprenant une composition selon l’invention, en particulier des bandages pneumatiques dont au moins un flanc comprend une composition selon l’invention.
Patent FR-3137761-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la distance intervalvaire d’une pluralite de bivalves
Inventor: CHAUVAUD ARTHUR
IPC: G01R33/07
Filed: 2022-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la distance intervalvaire (D) d’une pluralité de bivalves (3), caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape de fixation, sur chaque bivalve (3), d’un aimant (2) et d’un capteur à effet Hall (1) apte à générer une tension en fonction d’un champ magnétique détecté par le capteur (1), l’aimant (2) étant fixé sur une première valve (3b) du bivalve et le capteur à effet Hall (1) étant fixé sur une deuxième valve (3a) du bivalve (3), la fixation de l’aimant (2) et du capteur à effet Hall (1) étant réalisée à l’aide d’un système de fixation commun à la pluralité de bivalves (3) et muni d’un logement de l’aimant (2) et d’un logement du capteur à effet Hall (1), de manière à fixer l’aimant (2) sur une zone prédéterminée de la première valve (3b) de chaque bivalve et le capteur (1) sur une zone prédéterminée de la deuxième valve (3a) de chaque bivalve (3), et- une étape de détermination de la distance intervalvaire (D) de chaque bivalve (3), en fonction de la tension générée par le capteur à effet Hall (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137603-A1 (FR)
Title: Ensemble de moule d’injection, en particulier pour procédés type RTM
Inventor: KOWALSKI MAXIME
IPC: B29C33/00
Filed: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble de moule pour l’injection de préforme fibreuse selon le procédé C-RTM. Un ensemble de moule (10) comprend une matrice (12) ayant un fond (12.1) définissant une première surface de moulage (12.3) entourée par des parois de moule (12.2) s’étendant depuis la partie de fond, un poinçon (14) comprenant une deuxième surface de moulage (14.1) opposée à la première surface (12.3), venant s’engager entre les parois de moule, fermer le moule et définir une cavité de moulage. Une paroi de moule (12.2) est séparable du fond et des moyens de couplage (20) sont prévus pour effectuer sélectivement un couplage de la paroi (12.2) séparable avec le fond de la matrice pour les solidariser(phase opérationnelle)et avec le poinçon pour les solidariser et pouvoir séparer la paroi de moule séparable du fond (phase de nettoyage).  (Fig. 2)
Patent FR-3137644-A1 (FR)
Title: Surveillance multi-conditions d’une fonction de stationnement automatique d’un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W50/04
Filed: 2022-07-11
Abstract: Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une machine motrice électrique fournissant un couple de sortie estimable, et une fonction de stationnement automatique requérant la fourniture de couples de sortie pour le garer automatiquement. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle on interdit l’utilisation de la fonction de stationnement automatique lorsque sont satisfaites au moins deux conditions choisies parmi un dépassement d’un premier seuil par un écart entre un couple de sortie requis et une estimation du couple de sortie, un dépassement d’un second seuil par une estimation d’une accélération du véhicule que va provoquer le couple de sortie requis, une non appartenance du couple de sortie requis à un intervalle de couples, une demande d’endormissement d’un calculateur de supervision a été générée, et une non appartenance d’une vitesse en cours du véhicule à un intervalle de vitesses.  Fig. 3
Patent FR-3137907-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de solides de révolution creux
Inventor: MASSON XAVIER GILBERT
IPC: B65G61/00
Filed: 2022-07-12
Abstract: La machine, dont la majorité des composant sont alimentés en pneumatique repose sur la saisie unitaire de pièces ayant une forme géométrique de solide de révolution creux. La présente invention regroupe donc les éléments suivants:  a. obtenir une pièce en traversant un ensemble de ces mêmes pièces formant un tas contenu dans un récipient permettant un amas de pièce dans l'espace de mouvement du système de saisie.  b. obtenir un changement de configuration statique du tas entre deux passages de la pointe saisissant les pièces par l’intérieur pour s'assurer de la présence continuelle de pièce sur l'espace de mouvement de la pointe de saisie tout en permettant d'éviter les phénomènes d'arcs-boutements (phénomène de voûte créer par le contact entre les pièces, conséquentes à une rupture soudaine de leur mouvement aléatoire) néfaste à la saisie.  c. Translation de la pièce réceptionnée sur le bout de course de la prise de pièces par l'intermédiaire d'une pince à l'aide d'un vérin pneumatique jusqu'au dépôt sur une zone de convoyage.  d. Obtenir l'orientation de la pièce à l'aide de la forme spécifique de la pièce. Dans le cadre où la pièce étudiée possède une tête ou une collerette, le principe repose sur une différence de hauteur associé à un espace vide pour permettre une rotation autour de la collerette.  e. Utilisation d'une zone dite tampon, plus communément appelé "zone magasin" permettant de réguler si besoin le temps de cycle, temps de cycle défini selon une étude de la capabilité machine et procédé suite à des essais expérimentaux en amont de la zone de réception de la pièce distribuée par la machine opératrice.  La partie distribution est réalisée par les deux étapes a; b et c. et l'alimentation est assuré par la partie d. et e.
Patent FR-3138517-A1 (FR)
Title: Micro-bolometre d’imagerie infrarouge aveugle et procede de realisation
Inventor: BOUDOU NICOLAS
IPC: G01J5/70
Filed: 2022-07-28
Abstract: L’invention concerne un micro-bolomètre aveugle d’imagerie infrarouge (10) comprenant :– un substrat (11) ; – une membrane (14) ; et– un écran d’occultation (19) disposé au-dessus de la membrane (14) de sorte à bloquer les rayonnements infrarouges incidents ; ledit écran d’occultation (19) comprenant :. au moins une couche métallique présentant une épaisseur supérieure à 150 nanomètres ; et. au moins deux évents de libération (32) destinés à permettre le retrait d’au moins une couche sacrificielle mise en œuvre lors du procédé de fabrication du micro-bolomètre aveugle (10), chaque évent de libération (32) présentant un taux d’ouverture inférieur à 30% et une taille inférieure à 3 micromètres.  Figure pour abrégé : Fig 1
Patent FR-2096914-A1 (FR)
Title: Benzoindole and indanopyrrole derivs - analgesics and antiinflammator
IPC: C07D209/60
Filed: 1970-07-16
Abstract: Title cpds. are of formula (I): (where Y is H, OH or alkoxy; n is 1 or 0; R1 and R2 = H or straight or branched alkyl; X is O or 2H, but cannot be 2H when one of R1 and R2 is H, and the double bond indicated by the dotted lines is between 3a and 4 when R2 is alkyl; between 3a and 9b when R1 and R2 are both H and is in equilibrium between 3a and 9b, and 1 and 9b, when R2 is H and R1 is alkyl).
Patent FR-2091996-A1 (FR)
Title: Electroslag melting of metals
IPC: C22B9/18
Filed: 1971-03-25
Abstract: Molten slag zone contacts different confining devises from those contacting the subjacent metal from the melting process. Preferably, the ingot mould, which contains the ingot & the melt covering it and arising from the melting process, is raised above at least one ingot mould; or a series of moulds froms a continuous casting assembly.
Patent FR-2172852-A1 (FR)
Title: Compressed air moulding sand injecting device - has plate valves
IPC: B22C15/24
Filed: 1972-02-24
Abstract: The device comprises a valve with a pressure chamber, which has a passage chamber for feeding the compressed air directly into the moulding sand bin. This chamber has inlets, which may be closed to permit the intermittent interconnection of the two chambers. The passage chamber is also connected with the surrounding atmosphere via a blow out chamber, this connection being opened synchronously with closing of the inlets into the passage chamber. The system permits instantaneous operation whilst at the same time requiring very little power for the operation of the pneumatically operated plate valves employed. It is used in sand foundry mould box filling machines.
Patent FR-2183519-A1 (FR)
Title: Crosslinked polybenzoxazole copolymers - useful as binders, adhesives, and insulators
IPC: C08G59/28
Filed: 1972-05-08
Abstract: Title copolymers are of formula (I): where X is: R is H or R', R' is -O- -OCH2-, -NH-, -CH2CHOH-, R" is a polymer radical derived from phenoplasts, aminoplasts, epoxy resins, oil phosphonitrile chloride polymrs, alkyd resins, polyurethanes, polyimides, polyamide-imides, polybisamideimides or silicones.
Patent FR-2185647-A1 (FR)
Title: Melt polymerisable polyamides - produced without gelling
IPC: C08G69/04
Filed: 1972-05-26
Abstract: Reducing phosphoric acid cpd., pref. of formula (HO)n-HPO-(R)m (where R is H, 1-5C alkyl, cyclo or aralkyl or aryl, m is 0 or 1 and m+n is 2) and/or its ester or salt, is added to a monomer mix of 85-100 mole % methyl substd. phthalic acid and diamine with 15-0 mole % di-/or amino-carboxylic acid or its lactam comonomer, the CO2H: NH2 ratio being equimolar. High mol. wt. melt polymeris able polyamides are obtd.
Patent FR-2169329-A1 (FR)
Title: Droplet/dust precipitator - for gas/air conditioning plant using multiple labyrinths of parallel sections
IPC: B01D45/08
Filed: 1973-01-26
Abstract: The shaped bars are mounted vertically between the top and bottom rails of a regular rectangular frame to whose broad faces the gas flow is perpendicular. The profield bars pass through matching shaped holes, with slight clearances, in those top and bottom rails and in an intermediate flat plate which is displaced in one horizontal direction so that the bars are bent sufficiently to lock them in place. The bars are esp. cut lengths of extruded rigid synthetic resin.
Patent FR-2232647-A1 (FR)
Title: Prefabricated insulated wall panels - has concrete outer skin and plaster board inner skin supported on steel frame
IPC: E04B2/68
Filed: 1973-06-07
Abstract: Prefabricated wall panel consists of external face (1) which is a thin reinforced concrete slab and an internal panel (2) made of plasterboard or other material suitable for internal walls which are joined by horizontally braced frame (3) whose uprights (4a, 4b) are fabricated from round steel wire whilst the crosspieces (5) are metal slats welded to the uprights. Upright (4a) is embedded in the concrete during fabrication. Third panel (8) is made of insulating material e.g., expanded polystyrene, and is placed against internal panel (2). This panel is pressed against protruding ends of crosspieces (5) so that they pass through it and it is then pushed up to upright (4b) to ensure secure fixing. The finished panel is light to handle and transport and simple to erect. Can be easily joined to a second panel by using an intermediate supporting post.
Patent FR-2187388-A1 (FR)
Title: Dust filter - with cloth element for industrial use
IPC: B01D46/08
Filed: 1973-06-08
Abstract: Dust filter for use in industrial processes has a tubular filter element of cloth. to provide an increased surface area. The cloth is shaped into a series of regular sinusoidal waves before bending into a generally sinusoidal form. It may be kept in shape by an inner and outer ring of metal wires over which the cloth is stretched. The area of the filter may be further increased by having a second corrugated cloth tube inside the first, in this case the dust laden air enters the annular space between the tubes.