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Patent FR-3071194-A1 (FR)
Title: Transport cryogenique de produits thermosensibles valorisant le fuel operant le moteur du vehicule a l'aide d'un module eutectique de stockage du froid
Inventor: BERNARD JEAN-PIERRE
IPC: B60P3/20
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles, du type à injection indirecte d'un fluide cryogénique ou frigorigène dans un échangeur thermique principal (44), le camion comportant de plus un échangeur thermique additionnel (22), interne à la chambre du camion, échangeur additionnel connecté à d'autres composants permettant la formation d'une boucle (20) d'échange thermique, boucle dans laquelle circule un fluide de refroidissement, ainsi qu'un évaporateur (10) pour gaz combustibles liquéfiés, évaporateur apte à recevoir du fuel en provenance de la réserve de fuel attachée au camion et apte à échanger thermiquement avec ladite boucle, ladite boucle comprenant un échangeur thermique secondaire (21) apte à échanger thermiquement avec ledit évaporateur, l'échangeur thermique secondaire étant relié par la boucle audit échangeur additionnel, se caractérisant en ce que le camion est muni de plus d'une unité de stockage de froid (50) de type plaque eutectique ou de type élaboré en un matériau dit « à changement de phase », unité qui est située au sein de la dite chambre, et en ce que lorsque le moteur du camion est en fonctionnement et que la chambre ne nécessite pas d'apport de froid, tout ou partie du froid généré lors de la vaporisation du fuel est stocké dans ladite unité de stockage de froid pour une utilisation ultérieure.
Patent FR-3073175-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de pilotage d'un système de conditionnement thermique d'un flux d'air à destination d'un habitacle de véhicule automobile, ledit système comprenant au moins un compresseur, un évaporateur, un dispositif de chauffage, le système étant configuré pour fonctionner selon un mode dans lequel le flux est déshumidifié par l'évaporateur, ou selon un mode dans lequel ledit flux d'air est chauffé via le dispositif de chauffage, le procédé de pilotage comprenant : - une étape de comparaison entre une température de consigne et une température de l'air en mode déshumidification, dite température de travail, et si la température de travail est différente de la température de consigne, - une étape dans laquelle le système passe du mode de déshumidification au mode de chauffage, et lorsque la température de travail reprend une valeur égale à la température de consigne, alors le système repasse en mode de déshumidification.
Patent FR-3074463-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification de la position d'un identifiant par rapport a un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification (DISP) de la position (POS) d'un identifiant (ID) par rapport à un véhicule automobile (V) comprenant : - un dispositif de mesures (DM) adapté pour: - recevoir dudit véhicule automobile (V) une pluralité de signaux primaires basse fréquence (S1); - réaliser une mesure d'intensité en réception (RSSI) desdits signaux primaires basse fréquence (S1); - transmettre audit identifiant (ID) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon un premier protocole de communication (P1); - ledit identifiant (ID) adapté pour: - être apparié audit véhicule automobile (V) via un serveur (SRV) de sorte à obtenir des droits d'accès et/ou de démarrage (D1) dudit véhicule automobile (V); - recevoir dudit dispositif de mesures (DM) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon ledit premier protocole de communication (P1), ladite position (POS) dudit identifiant (ID) par rapport audit véhicule automobile (V) étant calculée à partir desdites mesures d'intensité en réception (RSSI).
Patent FR-3061477-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'actionnement et de reglage quatre degres de liberte d'un foil de bateau
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63H1/38
Filed: 2017-01-05
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'actionnement quatre degré de liberté d'un foil (1) sur une coque (10) de bateau qui comprend la coopération d'un puit de foil (15) étanche traversant le bateau depuis le pont à travers la coque (10) de bateau sous le bateau pour le passage du foil, d'un palan de mise en translation du foil dans le puit de foil (15) caractérisé en ce que deux boitiers de maintien du foil maintiennent le foil (1) dans le puits de foil (15), à savoir un boitier haut de réglage (15), un boitier suiveur (16) en position basse sur la coque, le navigateur applique les réglages sur le boitier haut (15) par l'actionnement de bouts (11, 12, 13) qui agissent selon trois degrés de liberté en rotation, le boitier bas suiveur (16) adapte sa position en reprenant les efforts et suit automatiquement le réglage.
Patent FR-3062315-A1 (FR)
Title: Equipement de detection de coups
Inventor: MARCIANO FREDERIC
IPC: A63B71/12
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention concerne un équipement de détection de coups, utilisable par un combattant et un adversaire pour des arts martiaux tels que taekwondo, karaté ou boxe, comportant un appareil central, une surface valable, par exemple un maillot et/ou un casque, et au moins une surface habilitée, par exemple un gant et/ou un chausson. Ladite surface valable comprend au moins une surface conductrice et ladite surface habilitée comprend deux structures conductrices isolées l'une de l'autre, imbriquées l'une dans l'autre sur l'ensemble de ladite surface habilitée, et reliées chacune à une borne électrique, et configurées pour qu'un contact de ladite surface habilitée sur une surface conductrice crée un court-circuit entre les deux structures conductrices. La présente invention concerne encore un procédé de détection d'un coup porté par un combattant sur un adversaire, pour des arts martiaux tels que taekwondo, karaté ou boxe, équipés chacun d'un équipement selon l'invention.
Patent FR-3086096-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un substrat avance pour une integration hybride
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L23/18
Filed: 2018-09-14
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - Fournir un substrat receveur (20) et un substrat donneur (10) comportant successivement : un substrat support (11), une couche sacrificielle (12) pouvant être gravée sélectivement par rapport à une couche active (13), et une couche d'oxyde (14) de silicium disposée sur la couche active (13) ; Former une cavité dans la couche d'oxyde (14) pour former une première portion (14a) ayant une première épaisseur et une deuxième portion (14b) ayant une deuxième épaisseur supérieure à la première épaisseur ; Remplir la cavité par du silicium poly-cristallin (40) de sorte à former une surface (41) continue et sensiblement plane ; - Assembler le substrat receveur (20) et le substrat donneur (10) au niveau de la surface (41) ; - Eliminer le substrat support (11) en conservant la couche active (13) et la couche sacrificielle (12).
Patent FR-3076334-A1 (FR)
Title: Ensemble poulie a embrayage a limitation de choc ameliore
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble poulie (1 ; 20) pour alternateur comprenant une poulie (10 ; 50) comprenant une surface externe (10a) pour une courroie et une surface interne (10b ; 56) délimitant une ouverture traversante suivant un axe X. L'ensemble poulie comprend en outre un moyeu (11 ; 22) s'étendant selon l'axe X dans l'ouverture et un support mobile (122 ; 73) en rotation suivant l'axe x par rapport à la poulie (10 ; 50) et le moyeu (11; 22) entre une position comprimée et une position extension. L'ensemble comprend en outre une plaque de butée (39 ; 111) solidaire en rotation du moyeu (11) comprenant une base ayant une face de frottement (111D) en vis-à-vis d'une face de frottement (122D) du support mobile (122). L'ensemble comprend une butée de fin de rotation (122A) s'étendant axialement d'une surface de frottement (122D) de la base du support mobile ou de la base de la plaque de butée et é en ce que la face de contact de la butée mobile ou fixe de fin de rotation comprend une surface biseautée (122A1) dans un plan telle que l'angle entre le plan de la surface de contact et un plan comprenant l'axe X passant la surface biseautée est d'au moins 3°.
Patent FR-3077465-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liage de plants, son sous-ensemble d’alimentation et son lien de fixation
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: A01G17/08
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de liage de plants au moyen d'un dispositif du type pince (P) comprenant au moins deux bras articulés (100, 200), dont l'ouverture et la fermeture assure les opérations suivantes : - mise à disposition d'une longueur de lien de fixation (401), - formation d'une boucle (403), - coupe du lien de fixation (401), - fermeture de la boucle (403) à des fins du liage, remarquable en ce qu'il consiste à synchroniser le mouvement de rotation des bras articulés (100, 200) avec le mouvement de translation d'un mors (520) mobile dans un des bras, pour passer d'une position de serrage du lien de fixation (401) lors des opérations de mise à disposition et de formation de la boucle (403), à une position de desserrage lors de l'opération de coupe et pour autoriser la fermeture de la boucle (403). L'invention concerne également le dispositif de type pince (P) permettant de mettre en œuvre ledit procédé, son sous-ensemble d'alimentation (400) et le lien de fixation (401) adapté. Applications : agriculture, liage de plants.
Patent FR-3078327-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le ravitaillement d'un navire comprenant un dispositif flottant de recouvrement
Inventor: CHARPENTIER BENJAMIN
IPC: B67D7/32
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le ravitaillement en carburant gaz liquéfié d'un navire (1) située sur une étendue d'eau, l'ensemble comprenant : - une canalisation de transfert (6) reliant le navire (1) à une installation de stockage (4) de gaz liquéfié ; - un dispositif flottant de recouvrement (7) comprenant une pluralité d'éléments ininflammables flottants, les éléments ininflammable ayant une densité inférieure à la densité du gaz liquéfié permettant aux éléments ininflammables de flotter au-dessus d'une nappe de gaz liquéfié, les éléments ininflammables étant liés les uns aux autres par un dispositif de maintien, le dispositif flottant de recouvrement (7) possédant des interstices entre les éléments ininflammables configurés pour permettre le passage d'un écoulement de gaz liquéfié au travers du dispositif flottant de recouvrement (7) ; dans lequel le dispositif flottant de recouvrement (7) est situé sur une zone de l'étendue d'eau et en dessous de la canalisation de transfert (6) dans une position d'utilisation afin de réduire le risque d'inflammation d'une nappe de gaz liquéfié résultant d'une fuite de ladite canalisation de transfert (6).
Patent FR-3082217-A1 (FR)
Title: Presse pour rail
Inventor: MORNAC JEAN-PIERRE
IPC: E01B31/18
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne une presse 1 pour un rail 2, le rail 2 présentant une âme 7 s'étendant entre un champignon 8 et un patin 6, la presse 1 comprenant : - un châssis 3 présentant un premier axe 11 longitudinal et sur lequel sont montés successivement, le long du premier axe 11 : -- au moins un dispositif de crochetage 18 du rail 2 pouvant occuper un état engagé sous le rail 2 suivant un deuxième axe 12 transversal au premier axe 11, et -- au moins un actionneur 5 adapté pour agir sur le rail 2 afin de lui appliquer une force orientée selon un troisième axe 13 transversal auxdits premier et deuxième axes 11, 12, et - une unité de commande 33 apte à commander ledit au moins un actionneur 5 de façon à appliquer au rail 2, dans un plan parallèle auxdits premier et troisième axes 11,13, un couple de redressement, entre l'actionneur 5 agissant et le dispositif de crochetage 18 engagé, caractérisée en ce que ledit au moins un dispositif de crochetage 18 est adapté, dans l'état engagé, à crocheter le rail 2 au niveau de l'âme 7, juste sous le champignon 8.
Patent FR-3082549-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ombrage adapte pour couvrir partiellement une ouverture murale
Inventor: GALTIER VIRGINIE
IPC: E06B9/24
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ombrage adapté pour couvrir au moins partiellement une ouverture murale, telle qu'une fenêtre, ledit dispositif comprenant, au moins : - un élément de protection tel qu'une toile, adapté pour couvrir au moins partiellement ladite ouverture murale, - un support pour fixer ledit élément de protection, comprenant au moins : - un élément transversal supérieur adapté pour tenir une partie supérieure de la toile, comprenant une première et une deuxième extrémité, - un élément transversal inférieur, adapté pour tenir une partie inférieure de la toile, comprenant une première et une deuxième extrémité
Patent FR-3083008-A1 (FR)
Title: Batterie a cellules refroidies par des plaques de refroidissement en configuration de radiateur
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention porte sur une batterie (1) comprenant des plaques (2) de refroidissement, des cellules (3a, 3b, 3c, 3d) productrices d'un courant électrique et des barres d'assemblage (4) des cellules (3a, 3b, 3c, 3d), ainsi qu'un collecteur d'entrée (5) et un collecteur de sortie (6) de liquide de refroidissement circulant dans les plaques (2) de refroidissement. Les plaques (2) de refroidissement sont réparties en plusieurs rangées parallèles, chaque rangée s'étendant du collecteur d'entrée (5) vers le collecteur de sortie (6), deux cellules (3a, 3b) étant associées à une plaque (2) de refroidissement entre chaque paire de deux barres d'assemblage (4) adjacentes, les deux cellules (3a, 3b) s'étendant parallèlement à la plaque (2) de refroidissement associée.
Patent FR-3083905-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a une infrastructure souterraine ou de surface comportant un module de communication multi-protocoles, et systeme de gestion d'un parc de dispositifs d'acces
Inventor: FOUREZ ALEXANDRE
IPC: H01Q1/22
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accès à une infrastructure souterraine ou de surface, comportant une trappe (1) d'accès à une chambre. La trappe comporte un module de communication (3) comportant au moins une antenne permettant l'émission d'un signal sur au moins un réseau de communication sans fil. Le module de communication (3) est de type multi-protocoles de sorte à pouvoir émettre un signal selon au moins deux protocoles de communication sans fil ou selon au moins un protocole de communication filaire et au moins un protocole de communication sans fil. Cela garantit une continuité dans la transmission des données issues ou à destination du module de communication. L'invention porte également sur un système de gestion d'un parc de tels dispositifs d'accès.
Patent FR-3084672-A1 (FR)
Title: Procede de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: C23C16/458
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux (18), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : fournir une pluralité de modules unitaires (10) comprenant un plateau support (14) sur lequel est formée une pile de substrats, le plateau support comprenant une ouverture centrale d'admission de gaz (14a) communiquant avec un volume interne (17) formé par les passages centraux (18a) des substrats empilés et des ouvertures d'évacuation de gaz (14b) réparties angulairement autour de l'ouverture centrale, et un cylindre (16) formant masse thermique disposé autour de la pile de substrat ayant une première extrémité (16a) solidaire du plateau support et une deuxième extrémité (16b) libre, former des empilements de modules unitaires dans l'enceinte (34) d'un four de densification, et injecter dans les empilements de modules unitaires une phase gazeuse comprenant un précurseur gazeux d'un matériau de matrice à déposer au sein de la porosité des substrats.
Patent FR-3086401-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure pour mesurer des parametres necessaires a la realisation de lunettes
Inventor: WERMES JONATHAN
IPC: G02C13/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de prise de mesure de paramètres nécessaires à la réalisation de lunettes correctrices à l'aide d'un instrument (1) comprenant les étapes suivantes : S1 : positionnement du porteur à une distance prédéfinie du bâti (2) de l'instrument (1), S2 : placement d'un écran (5) de l'instrument (1) face au porteur et affichage d'au moins une image, S3 : placement de la monture des lunettes correctrices sur le visage du porteur, S4 : substitution de l'écran (5) par un miroir sans tain (4) de l'instrument, S5 : prise des mesures.
Patent FR-3086893-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie cinetique pour la protection contre les chocs d'une batterie pour vehicule automobile
Inventor: MIOT DAVID
IPC: B60R19/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: Dispositif d'absorption d'énergie cinétique pour la protection contre les chocs d'une batterie (12) pour véhicule automobile, comprenant un assemblage (1) de première et deuxième brides (2, 3) raccordées par des moyens de fixation et configurées pour être espacées de la batterie (12) et enclaver la batterie (12).
Patent FR-3087914-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour fournir une interface graphique comportant deux barres de raccourcis
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G06F3/0487
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fournir une interface graphique dans un véhicule comportant un écran tactile, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes :
    - En réponse à la détection, sur ledit écran, d'un premier geste, l'affichage d'une première barre de raccourcis associée à un premier profil utilisateur,
    - En réponse à la détection, sur ledit écran, d'un deuxième geste, l'affichage d'une deuxième barre (60) de raccourcis associée à un deuxième profil utilisateur.
Patent FR-3087761-A1 (FR)
Title: Systeme de pesage pour plate-forme de travail d’une nacelle elevatrice a mat
Inventor: DEVAUX CHRISTIAN
IPC: B66F17/00
Filed: 2018-10-29
Abstract: La nacelle élévatrice comprend une plate-forme de travail 130 et une structure élévatrice 120 supportant la plate-forme 130 par un côté. Au moins trois capteurs d'effort 41, 42, de préférence quatre, sont interposés entre la structure élévatrice 120 et la plate-forme 130. Les interfaces de support des capteurs d'effort 41, 42 sont toutes situées d'un côté du plancher 131 de la plate-forme 130 qui est situé vers le côté de la plate-forme de travail par lequel elle est supportée par la structure élévatrice 120.
    Chacun des capteurs d'effort 41, 42 est prévu pour mesurer l'effort exercé uniquement dans la direction verticale par la plate-forme 130 sur son interface de support lorsque le plancher de la plate-forme de travail s'étend horizontalement.
Patent FR-3089695-A1 (FR)
Title: Pile à combustible comprenant au moins un organe de traction intégré
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: H01M8/248
Filed: 2018-12-06
Abstract: Une pile à combustible (1) comprenant un empilement (2) comprenant une pluralité de cellules (5), chaque cellule (5) comprenant une pluralité d’ouvertures de circulation de fluide (50) alignées parallèlement afin de former une pluralité de canalisations de circulation de fluide dans l’empilement (2), deux plaques terminales (3) placées aux extrémités de l’empilement (2) et au moins un organe de traction (4) reliant les plaques terminales (3) entre elles afin de comprimer l’empilement (2), l’organe de traction (4) étant monté dans une canalisation de circulation de fluide (20) de l’empilement (2). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093255-A1 (FR)
Title: Amplificateur paramétrique à onde progressive à basse impédance caractéristique et son procédé de fabrication
Inventor: ROCH NICOLAS
IPC: H03F7/02
Filed: 2019-02-21
Abstract: Amplificateur paramétrique supraconducteur à onde progressive comprenant une chaîne (CES) d’éléments supraconducteurs (JJ, SQ) présentant une inductance cinétique non linéaire reliés en série, lesdits éléments supraconducteurs étant déposés sur un substrat (SS), caractérisé en ce qu’il comprend également une couche diélectrique (CD) d’épaisseur sub-micrométrique déposée sur le substrat et recouvrant lesdits éléments supraconducteurs, ainsi qu’une couche conductrice (PM) formant un plan de masse déposée au-dessus de la couche diélectrique, les éléments supraconducteur et la plan de masse formant une ligne de transmission de type microstrip (LMS).Procédé de fabrication d’un tel amplificateur paramétrique à onde progressive Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3094007-A1 (FR)
Title: Dispositif de regroupement de produits
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B65G37/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de regroupement de produits (1) pour une ligne de production et de conditionnement desdits produits (1) acheminés en un flux unifilaire par une entrée (5), comprenant un convoyeur (6) de réception successive desdits produits (1) regroupés ;un circuit (8) de transport à l'unité desdits produits (1) selon une direction de déplacement desdits produits (1), depuis ladite entrée (5) jusqu'à une première zone (9) de dépose le long dudit convoyeur (6) de réception ; un moyen de transfert (10) individuel desdits produits (1) le long d'une zone de transfert, depuis ladite entrée (5) vers ledit circuit (8). Avantageusement, ledit circuit (8) comprend une première et une deuxième boucles situées en aval dudit moyen de transfert (10), les première et deuxième boucles comprenant un tronçon commun (12) ; un moyen de gestion le long dudit tronçon commun (12) assurant l'envoi d'un produit (1) vers la première boucle ou vers la deuxième boucle.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095497-A1 (FR)
Title: Bruleur en nano materiaux frittes pour la combustion par flamme d’un premelange gazeux du type comburant/combustible
Inventor: BECU HENRI
IPC: F23D14/26
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention concerne un bruleur alimenté par un mélange gazeux comprenant un comburant et un combustible, ledit mélange traversant avec une pression supérieure à la pression atmosphérique une paroi poreuse, dont la section moyenne des porosités est inférieure à 10-5 mètres . Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096547-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès à un réseau de communication, procédé d’attachement, terminal, station de base et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W74/08
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé d’accès à un réseau de communication, procédé d’attachement, terminal, station de base et programmes d’ordinateur correspondants. L’invention concerne un procédé d’accès à un réseau de communication, mis en œuvre par un terminal, comprenant : la réception (211) d’informations système diffusées par ledit réseau, les informations système comprenant une identification d'au moins une ressource temps-fréquence apte à porter une information relative à un identifiant unique de terminal, la transmission (212) audit réseau d’une requête d’accès, ladite requête d’accès portant une première information représentative d’un identifiant unique dudit terminal transmise sur une desdites ressources temps-fréquence identifiée à partir desdites informations système, dite ressource spécifique, l’autorisation (213) d’accès audit réseau en cas de réception d’une réponse à ladite requête d’accès portant une deuxième information représentative de l’identifiant unique dudit terminal. Figure pour l’abrégé : Figure 2