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Patent WO-2012032201-A1 (WO)
Title: Dispositif pour exploiter l'énergie des courants d'eaux superficielles et subaquatiques
Inventor: GOMEZ ROMERO LUIS ANTONIO
IPC: F03B17/06
Filed: 2011-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour exploiter l'énergie des courants d'eaux superficielles et subaquatiques, qui consiste principalement en un rouleau hydraulique et en une chenille hydraulique, à variantes et modèles différents, lesquels reçoivent la poussée des courants d'eaux, et selon qu'ils sont superficiels ou subaquatiques, à sens permanent ou à flux et reflux, on utilise l'un ou l'autre des systèmes qui sont décrits. L'eau exerce une pression sur les parties mobiles, transmettant cette énergie à caractère continu aux génératrices de courant électrique qui sont installées, avec un grand rendement et une capacité de production uniquement limitée par la résistance mécanique.
Patent WO-2013190163-A1 (WO)
Title: Capteur énergétique combiné
Inventor: ESPANA MOSCOSO FRANCISCO JAVIER
IPC: F24F7/02
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un capteur énergétique combiné du type comprenant un rotor (1) à ailettes (3) couplé à une sortie de ventilation (9) par convection et conçu pour être actionné par les courants de convection générés de manière naturelle entre l'intérieur et l'extérieur, et stator (8) pourvu de moyens de fixation à ladite sortie de ventilation (9), qui est associé à des moyens utilisant l'énergie produite par le mouvement du rotor (1). Lequel capteur énergétique peut comprendre des éléments de pré-guidage du flux de convection dans un sens favorable jusqu'aux ailettes (3); ainsi qu'au moins un carénage orientable en fonction du vent extérieur, conduisant la totalité du vent jusqu'à la partie du rotor dépourvue de carénage; ainsi que des moyens supplémentaires pour l'actionnement du rotor (1) par le vent extérieur, tels qu'une turbine Darrieus.
Patent WO-2015189455-A1 (WO)
Inventor: GARCÍA AGUILAR JAIME
IPC: C01B33/18
Filed: 2015-07-28
Abstract: The invention relates to a method for producing silica fillers with a hierarchical structure (micro, meso and/or macroporous) inside different supports (honeycomb-type cordierite monoliths, stainless steel ducts, glass tubes and cast silica capillaries) of different diameters (between 0.25 and 7.28 mm), fully preventing said fillers from shrinking and improving the properties thereof. This is achieved by depositing a thin silica film prior to the synthesis of the silica filler. The properties of the filler are altered by altering the thin film (microporous or mesoporous), producing very satisfactory results in the case of the thin mesoporous film in all of the supports studied.
Patent WO-2018007662-A1 (WO)
Inventor: SELVA SARZO FRANCISCO
IPC: A61F13/02
Filed: 2017-06-22
Abstract: Venda fascial adhesiva que comprende un material compuesto de fibras naturales (algodón), de artificiales (nailon, poliéster y elastómero) o combinación de ellas, formando hilos de filamento torcidos en capas o en cuerdas formando una estructura de calada con ligamento plano, sarga o raso de al menos 3 hasta 10, que pueden estar quebradas o cruzadas tanto en trama como en urdimbre, y donde los hilos de trama (2) de la estructura tienen una densidad de 1-35 pasadas /cm, y los de urdimbre (3) 1-40 hilos/cm. A dicha venda se le une una capa inferior (4) de adhesivo de resina sintética de base acrílica, que comprende espacios o líneas sin adhesivo (5), creando un patrón repetitivo simétrico de forma serpenteada con una inclinación de 45º respecto a la trama.
Patent WO-2018178418-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce à résistance augmentée à la fatigue par contact
Inventor: VÁZQUEZ VALEO JESÚS
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (1) à résistance augmentée à la fatigue par contact caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape permettant d'effectuer au moins un orifice (2) à l'intérieur de la pièce (1) dans une zone proche de la surface de contact (3) de la pièce (1). La pièce (1) obtenue présente une résistance à la fatigue par contact sur la surface de contact (3) supérieure à celle que présenterait une pièce fabriquée au moyen de procédés de l'état de la technique sans ledit au moins un orifice (2) intérieur.
Patent WO-2023111367-A1 (WO)
Title: Construction material
Inventor: ROMAN PRIETO ALBERTO
IPC: C04B16/06
Filed: 2022-01-25
Abstract: The present invention relates to a construction material formed by a gypsum or plaster matrix (1) and a series of inserts (2, 2'), characterised in that the inserts (2, 2') comprise wind turbine blade fragments. The inserts (2, 2') comprise a combination of fibreglass (2') with epoxy and expanded or extruded polystyrene (2). It can be used in plates, as a plastering material, for sculptures, etc.
Patent WO-2004077002-A1 (WO)
Title: Detecteur/indicateur de temperature
Inventor: MAEKELAE TAPIO
IPC: G01K11/12
Filed: 2004-02-26
Abstract: L'invention concerne un détecteur/indicateur de température électrique et/ou optique faisant intervenir des polymères conducteurs, particulièrement destiné à être employé dans des emballages de produits dont les changements de température doivent être contrôlés.
Patent WO-2006095049-A1 (WO)
Title: Marquages novateurs et procédé de fabrication idoine
Inventor: SAHLBERG TEPPO
IPC: B32B38/14
Filed: 2006-03-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un motif diffractif identifiable visuellement sur un substrat en soumettant le substrat à une pression en l’amenant au contact d’une surface de plaque d’emboutissage. Une feuille de papier ou une feuille de carton imprimée, vernie dans la zone de contact de la plaque d’emboutissage et du substrat, sert de substrat pour l’emboutissage. L’invention porte également sur un produit fabriqué selon le procédé prescrit. Le procédé est applicable, par exemple, aux matériaux de conditionnement communs, contenant une impression carton et une couche de vernis pour produire un marquage unique et visuellement attrayant.
Patent WO-2010149847-A1 (WO)
Title: Procédé pour attacher la pince d'un dispositif de levage à un bras de levage et dispositif de levage
Inventor: POHJOLA KALLE
IPC: B66C1/28
Filed: 2010-06-16
Abstract: Selon un procédé, une pince de levage est reliée au bras de levage d'un dispositif de levage pour pouvoir tourner autour d'un premier axe de rotation. Le dispositif de levage comprend au moins un bras de levage (18a, 18b) avec une pince de levage rotative (20) pour supporter une pièce devant être soulevée. La pince de levage est reliée au bras de levage au moyen d'un premier axe de rotation (30) qui est supporté sur le bras de levage pour pouvoir se déplacer suivant la direction longitudinale de ce dernier. En outre, la pince de levage comprend un second axe de rotation (34) qui est supporté sur le bras de levage pour pouvoir se déplacer suivant la direction transversale au bras de levage. Quand la pince de levage est rétractée ou déployée, elle pivote autour des premier et second axes de rotation. Conjointement à la rotation, le premier axe de rotation se déplace suivant la direction longitudinale du bras de levage et le second axe de rotation se déplace suivant une direction transversale au bras de levage. A l'extrémité du bras de levage se trouve un renfoncement (22) dans lequel est placée la pince de levage. Des fentes axiales allongées (28, 29) sont situées au niveau des parois latérales verticales du renfoncement, dans lesquelles sont ajustées les extrémités du premier axe de rotation. Le second axe de rotation est relié au bras de levage au moyen de culbuteurs (36). Avantageusement, le dispositif de levage est un dispositif de levage à bobine ayant deux bras de levage.
Patent WO-2012072868-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for providing persistent computations
Inventor: BOLDYREV SERGEY
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-11-04
Abstract: An approach is provided for providing persistent computations. A persistent computation manager determines at least one non-volatile memory space of a device. The persistent computation manager also determines at least one other non-volatile memory space of at least one other device. The persistent computation manager further determines to form a persistent memory address space based, at least in part, on the at least one non-volatile memory space and the at least one other non-volatile memory space.
Patent WO-2014096513-A1 (WO)
Title: Door lock
Inventor: HELISTEN MIKA
IPC: E05B15/10
Filed: 2013-11-05
Abstract: The invention relates to a door lock (1) provided with an oblique bolt (5). The objective is to decrease the external force directed into to deadlocking organs. The oblique bolt (5) comprises slanted surfaces (10A, 10B) on both sides such that the tip part (5A) is narrower at its tip than in the back part of the tip part. The tip part has recesses (53A, 53B) in its lower part and upper part, which extend from the tip to the back part. Both recesses have a turning piece (31A, 31B). Additionally, the oblique bolt has a support piece (47) and flexing organs (46). The turning pieces guide external force up to a given turning angle via the support piece and flexing organs into the deadlocking organs.
Patent WO-2015140393-A1 (WO)
Title: Concasseur à mâchoires et installation de concassage
Inventor: SUTTI RISTO
IPC: B02C21/02
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne un concasseur à mâchoires (100) comprenant des parois latérales de châssis (103), une extrémité arrière (111) reliée aux parois latérales, un excentrique (109) supporté par les parois latérales (103), une bielle (102) supportée par l'excentrique, une plaque à genouillère (104) connectée entre la bielle et une partie centrale de l'extrémité arrière comprenant une paroi transversale (1). L'extrémité arrière (111) comprend un support d'extrémité arrière (13) relié à la paroi transversale (1) et situé sur un plan central (13') de la section transversale de l'extrémité arrière. L'invention concerne également une installation de concassage comportant un corps (204) et un concasseur à mâchoires (100) monté sur le corps.
Patent WO-2021044076-A1 (WO)
Title: Time-of-arrival-based method for range-based filtering
Inventor: WIACEK FABIAN
IPC: G01S7/4865
Filed: 2020-08-18
Abstract: A disclosed method includes receiving a time-of-arrival range filter configuration and a reference signal physical transmission time from a network node at a reference signal physical reception time. The time-of-arrival range filter configuration includes at least one of a time-of-arrival filter status, a time-of-arrival filter distance range, and a time-of-arrival configuration. A time difference between the reference signal physical reception time and the reference signal physical transmission time is determined, and a distance to the network node based on the time difference is calculated. Whether the distance is within the time-of-arrival filter distance range is determined, and the time-of-arrival filter status is determined. Based on the time-of-arrival filter status, actions are performed in accordance with the time-of-arrival configuration applicable for the distance.
Patent WO-2022058644-A1 (WO)
Inventor: WIACEK FABIAN
IPC: G01S5/14
Filed: 2021-08-18
Abstract: Dispositif de positionnement. L'invention concerne un appareil, un procédé et un programme informatique comprenant : la détermination d'une première estimation de position pour un dispositif sur la base, au moins en partie, de données de retard temporel d'une première cellule de desserte au dispositif et de secondes données relatives à au moins une seconde cellule ; et la sélection, sur la base de la première estimation de position pour le dispositif, d'une première constellation de stations de base, parmi une pluralité de constellations candidates de stations de base, pour une utilisation dans la détermination d'une seconde estimation de position pour le dispositif.
Patent WO-2006051210-A1 (WO)
Inventor: SEITE PIERRICK
IPC: H04L12/18
Filed: 2005-11-07
Abstract: Système de transmission de flux multidiffusion entre au moins une source de flux multidiffusion d'au moins un fournisseur de services et au moins une zone de diffusion comprenant une pluralité de terminaux utilisateurs. Selon l'invention, ledit système comprend : - un serveur central de gestion des flux multidiffusion, - un terminal pilote associé à chaque zone de diffusion, ledit serveur central de gestion étant apte à : * recevoir dudit fournisseur de services des adresses des flux multidiffusion disponibles, * sélectionner parmi les flux disponibles au moins un flux multidiffusion à diffuser dans ladite zone, et ledit terminal pilote étant apte à émettre en direction du fournisseur de services une demande de souscription, commune à tous les terminaux utilisateurs de la zone, pour le flux multidiffusion sélectionné pour ladite zone par le serveur central de gestion. Application à la distribution de programmes multidiffusion.
Patent WO-2005075835-A1 (WO)
Title: Pyrotechnic microsystem and method for making same
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: F42B3/04
Filed: 2005-01-20
Abstract: The invention concerns a microsystem and method for making same. The pyrotechnic microsystem (7, 1’) comprises a substrate having at least two separate initiating zones through each of which provides a separate electrical initiation of the pyrotechnic material deposited on the substrate. Said microsystem (7, 1’) is characterized in that a common deposit (721, 721', 13) of pyrotechnic material covers the two initiation zones, said deposit (721, 721', 13) being carried out on the substrate to a thickness sufficiently low to locally restrict the initiation material in an initiation zone so that it does not spread to the other initiation zone, but sufficient enough for generating a specific amount of gas.
Patent WO-2006037919-A1 (WO)
Inventor: LIZARAZU DOMINICA
IPC: E04F13/08
Filed: 2005-10-03
Abstract: L'invention concerne un doublage de paroi (1) sensiblement verticale comprenant un isolant thermique et/ou acoustique (2), une ossature (4) constituée de profilés (8) en position verticale régulièrement espacés le long de la paroi (1) et un parement (3) en appui sur l'ossature (4), caractérisé en ce que les profilés (8) sont fixés à la paroi (1) chacun en un point (11) décalé alternativement vers le haut et vers le bas par rapport à une hauteur comprise entre la mi-hauteur (13) de la paroi (1) et 1,5 m au-dessus du sol.
Patent WO-2007039688-A1 (WO)
Title: Riser comprising rigid auxiliary ducts
Inventor: POIRETTE YANN
IPC: E21B17/10
Filed: 2006-10-04
Abstract: The invention relates to a riser segment comprising a main tube (2) and at least one auxiliary duct element (3) which is disposed essentially parallel to the tube (2).  The invention is characterised in that the ends of the main tube (2) comprise connection means (8) which can be used to transmit longitudinal stresses and in that the ends of the auxiliary duct element (3) comprise connection means (5-6) which can be used to transmit longitudinal stresses.
Patent WO-2009066013-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de détermination du régime et/ou de la direction d'un écoulement de fluide.
Inventor: VOISIN DIMITRI
IPC: G01P13/02
Filed: 2008-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination du régime et/ou de la direction d'un écoulement de fluide à proximité d'un élément soumis audit écoulement, tel qu'une voile, ledit dispositif comprenant au moins un penon (1 ). Le dispositif comporte en outre au moins une bande (2) flexible dont une zone (5) est solidarisée à l'élément (7) soumis audit écoulement, une autre zone (15) de la bande étant libre par rapport audit élément afin de permettre la flexion de la bande et ladite zone libre s'étendant sensiblement parallèlement audit élément, ledit penon étant fixé par une de ses extrémités à ladite zone libre de la bande flexible. Le dispositif comporte des moyens de conversion (3, 3', 3A, 3B, 3'A, 3'B, 3C, 3D, 3'C, 3'D) des déformations subies par ladite bande en un signal électrique, par rapport à une position de référence, et des moyens de traitement (4) desdits signaux électriques.
Patent WO-2009144396-A1 (WO)
Title: Device for reading the dimensions of eyeglass frame rim or bridge, and corresponding reading method
Inventor: JONCOUR CHRISTIAN
IPC: G01B5/20
Filed: 2009-03-23
Abstract: The invention relates to a reading device for a rim (110) or a bridge of an eyeglass frame, which comprises a means for supporting the eyeglass frame and a sensor (10) that is mounted so as to rotate about a rotation axis (A1) so that the same follows a longitudinal profile (P1) of the rim or bridge of the eyeglass frame held in the support means.  According to the invention, the sensor is provided with a reading head (12) comprising a V-shaped bearing pad (15) that is open in a direction opposite to that of the rotation axis and that is adapted to be inserted onto the rim or bridge so that the bearing pad slides along the latter.
Patent WO-2010092285-A1 (WO)
Inventor: DU FAY DE CHOISINET LAURE
IPC: B65D85/72
Filed: 2010-02-08
Abstract: L'invention concerne un emballage (22) pour produits alimentaires muni de deux compartiments (23, 24) destinés chacun à recevoir au moins un produit alimentaire (100, 101), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de liaison (14) disposé entre les deux compartiments et apte à se déformer de manière à permettre au moins deux positions, une première position dans laquelle les compartiments s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre, et une seconde position dans laquelle les compartiments s'étendent selon deux axes longitudinaux différents. L'invention concerne également un flan, tel qu'un flan en carton, pour la réalisation d'un tel emballage.
Patent WO-2012010753-A1 (WO)
Title: Stabilisation de sediments portuaires pollues par additifs mineraux
Inventor: MARMIER NICOLAS
IPC: B09C1/08
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de fer et/ou d'oxydes de fer pour la stabilisation, en milieu basique, à un pH compris entre environ 7 et environ 8, de sédiments pollués à la fois par des polluants anioniques et des polluants cationiques. Elle concerne également des compositions de traitement ainsi qu'un procédé de traitement d'un sédiment pollué ou contaminé, notamment un sédiment portuaire.
Patent WO-2012062980-A1 (WO)
Title: Control and display module for motor vehicle and corresponding method of manufacture
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-11-09
Abstract: The present invention relates to a control and display module for a motor vehicle, comprising: a screen (2) for displaying data; a capacitive touch-sensitive faceplate (3) via which a user inputs commands, said capacitive touch-sensitive faceplate being superposed on said screen (2); a control panel (5) in which said screen (2) is housed, characterized in that it further comprises a moulded surround (7) peripheral to said capacitive touch-sensitive faceplate (3), having means of attachment to said control panel (5), and in that said moulded surround (7) is overmoulded with a transparent window (8), said capacitive touch-sensitive faceplate (3) being bonded to the back of said transparent window (8). The present invention also relates to a method of manufacturing a control and display moduleaccording to one of the preceding claims, characterized in that the moulded surround is overmoulded with a transparent window (102); said capacitive touch-sensitive faceplate is bonded to the back of the transparent window by fixing the moulded surround in the control panel (step 104); and the assembly comprising the moulded surround, the transparent window overmoulded on the moulded surround and the capacitive touch-sensitive faceplate bonded to the back of the transparent window is fixed into the control panel (step 105).
Patent WO-2011138566-A1 (WO)
Title: Dispositif de deverrouillage declenche, reliant deux sous-ensembles detachables
Inventor: LENOIR CHARLOTTE
IPC: B64G1/64
Filed: 2011-05-05
Abstract: Dispositif pour séparer rapidement deux sous-ensembles, sous l'action d'un générateur de gaz pyrotechnique. Le dispositif comporte un écrou segmenté (17) maintenu par un manchon de libération (40) mobile sous l'action du générateur de gaz (15); une chambre motrice (64) incluant une paroi d'extrémité du manchon de libération, une chambre d'amortissement (66) communiquant avec une chambre d'expansion des gaz (60) et des passages calibrés (70) s'étendant entre la chambre d'amortissement et la chambre motrice.
Patent WO-2014053710-A1 (WO)
Title: Gateway for secure access to an information system
Inventor: TESSERAUD JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-10-08
Abstract: The invention concerns a gateway (4) for accessing an information system (1), comprising: - a casing (4) provided with a power supply, - a hub (25) for connecting the gateway to a local network (12), - a firewall (26) for connecting the gateway to an information system and to an external Internet communication system, and - a processing unit (27) comprising: -a virtual office (28) server that can be accessed from the external communication network by offset display in a secure tunnel via the firewall, - a roaming server (29) that can be accessed from the external communication network by means of a client-server link with data exchange in a secure tunnel via the firewall, - an authentication server (31) for strong authentication of each user accessing the firewall, this strong authentication being carried out from a unique identifier of the terminal of the user.
Patent WO-2013034863-A1 (WO)
Title: Scheme for administering n-hydroxy-4-{2-[3-(n,n-dimethylaminomethyl)­benzofuran-2-ylcarbonylamino]ethoxy}benzamide
Inventor: KLOOS IOANA
IPC: A61K33/243
Filed: 2012-09-07
Abstract: A novel scheme for administering N-hydroxy-4-{2-[3-{N,N-dimethylaminomethyl)benzofuran-2-ylcarbonyl­amino]ethoxy}benzamide of formula (I): or an addition salt thereof with a pharmaceutically acceptable acid or base, alone or in combination with a surgical, chemotherapy or hormone therapy treatment or with radiotherapy, for the treatment of cancer, characterized in that it is administered for 4 consecutive days, this period being followed by 3 consecutive days without any administration of the compound of formula (I), wherein it is understood that the chemotherapy treatment is not FOLFOX.
Patent WO-2013050707-A1 (WO)
Title: Ram memory point with a transistor
Inventor: RODRIGUEZ NOEL
IPC: H01L21/84
Filed: 2012-10-04
Abstract: The invention relates to a memory point consisting of a semiconducting bar whose ends are strongly doped so as to constitute source and drain regions (101, 102) and whose central part comprises, between the source and drain regions, an N-type region (104) surrounded over the larger part of its periphery by a quasi-intrinsic P-type region (105), the P-type region itself being surrounded by an insulated gate (107).
Patent WO-2013050720-A1 (WO)
Title: Electrical network for a vehicle, having at least one component that can be activated
Inventor: DECOSTER SYLVAIN
IPC: B60R16/03
Filed: 2012-10-05
Abstract: The invention relates to an electrical network (1) for a vehicle, comprising: a first circuit (2) comprising a first power source (7) and at least one first electronic component (8) powered by the first power source (7); and a second circuit (3) comprising a second power source (10) and at least one second electronic component (11) which can be activated and is powered by the second power source (10). The network (1) also comprises: a connecting member (5) between the first (2) and second (3) circuits, said connecting member (5) allowing, in a first configuration, an exchange of current of a first value between the first circuit (2) and the second circuit (3) and, in a second configuration, an exchange of current of a second value between the first circuit (2) and the second circuit (3), in which the second value is lower than the first value; and a control unit (17) which controls the configuration of the connecting member (5).