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Patent WO-03067560-A3 (WO)
Title: Surface de revetement publicitaire et/ou decorative et procede de production de cette surface
Inventor: SCHILLER RENE
IPC: B44F9/02
Filed: 2003-02-05
Abstract: L'objectif de l'invention est de permettre de reproduire de façon fidèle la structure superficielle de matériaux de construction, tels que le bois, la pierre, etc., pour obtenir à faible coût une imitation dans le domaine de l'aménagement des sols, murs et plafonds, de même que sur des meubles, de telle sorte qu'il soit possible de changer rapidement la décoration, cette invention devant pouvoir être mise en oeuvre également pour appliquer de façon durable des caractères, des lettres ou des logos sur des supports à des fins publicitaires. Le mode de réalisation de base concerne une surface de revêtement publicitaire et/ou décorative qui se compose d'une couche de résine appliquée sur un support (1), cette couche de résine servant de couche de base (2). Sur cette couche de base (2) est disposé un support de publicité et/ou de décoration (3) pourvu de trous (5) et sur lequel est imprimé la décoration ou le message publicitaire souhaité. Le nombre des différentes couches (couche de base (2), support de publicité et/ou de décoration (3) et couche de recouvrement (4)) peut varier, les couches supplémentaires étant repérées par les références 2', 3' et 4' dans les figures. L'invention concerne en outre un procédé pour produire cette surface de revêtement publicitaire et/ou décorative, ce procédé consistant à appliquer sur un support (1) une couche de résine comme couche de base (2), à laisser durcir cette couche de base (2), à transférer le support de publicité et/ou de décoration (3) sur ladite couche de base (2), puis à appliquer et laisser durcir une nouvelle couche de résine comme couche de revêtement (4). Cette invention trouve des applications dans le domaine de la publicité, de la fabrication de meubles et du bâtiment.
Patent WO-2004071941-A3 (WO)
Inventor: METZGER LARS
IPC: B81B3/00
Filed: 2003-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour réaliser un dispositif micromécanique et un dispositif micromécanique correspondant, le dispositif présentant un matériau substrat (10), une membrane (20) et un espace creux (30) formé entre les deux dans une zone membranaire (21). Selon l'invention, des trous sont tout d'abord réalisés dans la membrane (20) au cours d'une étape de décapage, puis l'espace creux (30) est produit au cours d'une seconde étape de décapage.
Patent WO-9717568-A3 (WO)
Title: Dispositif a hauteur reglable pour support d'ecrans de visualisation
Inventor: MENDE ARNO
IPC: F16M11/24
Filed: 1996-11-06
Abstract: L'élévateur à hauteur réglable décrit pour moniteurs comprend un plateau de support (7) sur lequel un moniteur peut être posé ou monté, un pied (1), et une partie intermédiaire qui relie le pied au plateau de support et qui permet d'ajuster la hauteur du plateau de support par rapport au pied. L'invention se caractérise en ce que le poids du moniteur est porté par au moins un ressort à gaz (2).
Patent WO-9948609-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede pour effectuer une desagregation prealable de plantes fibreuses et raccourcir ces dernieres, et pour separer des fibres et des fragments de bois
Inventor: HESCH ROLF
IPC: B02C1/00
Filed: 1999-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour effectuer une désagrégation préalable de tiges, avant la coupe effectuée lors de la récolte ou avant la coupe de raccourcissement pour l'extraction du matériau fibreux. L'invention vise à accélérer le séchage du matériau et à charger le moins possible la machine complexe d'extraction de fibres, avec des constituants secondaires non fibreux, dans le but de réduire la consommation d'énergie électrique, de renforcer le caractère écologique et d'accroître la rentabilité de ladite machine. On effectue cette désagrégation préalable en intégrant, de façon nouvelle, des fonctions et des outils appropriés dans le rotor de la machine de raccourcissement. La séparation des constituants non fibreux produits lors de la désagrégation préalable, s'effectue par l'intermédiaire d'un nouveau convoyeur à barres munies d'aiguilles, ouvert, oscillant, en association avec des cylindres d'aération et d'étirage, tournant à vitesse élevée.
Patent WO-0165298-A3 (WO)
Inventor: KNIPPING KLAUS
IPC: G02B25/00
Filed: 2001-02-10
Abstract: Die Lupe ist in einem Gestell (20) gehaltert und besteht aus einer Linsen-Kombination (10) mit einer Hauptlinse (11) einerseits, die mit einer Zusatzlinse (12) andererseits baueinheitlich verbunden ist. Die Zusatzlinse (12) ist an einer außermittigen Stelle der Hauptlinse integriert und besitzt eine gegenüber der Hauptlinse (11) höhere Vergrößerung. Um eine bequem den jeweiligen Arbeitsverhältnissen angepasste Lupe zu erhalten, wird vorgeschlagen, die Linsen-Kombination (10) drehbar (18, 18') im Gestell (20) zu lagern.
Patent WO-0212423-A3 (WO)
Title: Agent de traitement textile desodorisant
Inventor: SCHEIDGEN ARNDT
IPC: C11D11/00
Filed: 2001-07-28
Abstract: L'invention concerne un agent de conditionnement présentant une activité désodorisante, contenant au moins un principe actif désodorisant ainsi que 0,1 à 80 % en poids d'adoucissant. Ledit agent sert au conditionnement et à la désodorisation d'articles et de surfaces et forme un produit en association avec un vaporisateur. L'invention concerne également l'utilisation de principes actifs désodorisants dans des procédés de nettoyage textile et des procédés d'enlèvement de tâches, ainsi que leur utilisation avant un procédé de nettoyage textile à sec ou de séchage textile. L'invention concerne par ailleurs des substrats de nettoyage textile contenant des principes actifs désodorisants, leur utilisation dans des procédés de conditionnement textile, ainsi qu'un ensemble de nettoyage textile contenant au moins un sac, un substrat de nettoyage et un produit vaporisable contenant au moins un principe actif désodorisant.
Patent WO-0234418-A3 (WO)
Title: Procede pour produire une mise en peinture a couche multiple et son utilisation
Inventor: GROSSE-BRINKHAUS KARL-HEINZ
IPC: C08G59/14
Filed: 2001-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire une mise en peinture à couche multiple sur un substrat. Selon ce procédé, a) une pellicule de peinture électrophorétique par immersion est déposée sur le substrat ; b) ladite pellicule de peinture électrophorétique par immersion est soumise à un séchage préalable par élévation à une température de séchage préalable pendant une période définie ; c) une couche de charge est appliquée sur la pellicule de peinture électrophorétique ; d) ladite pellicule de peinture électrophorétique et la couche de charge sont laquées au four conjointement à des températures plus élevées. La température de séchage préalable de l'étape b) est identique à la température (Tp) ou supérieure à ladite température (Tp), température à laquelle le facteur de perte tan δ, qui représente le quotient résultant du module de perte E'' et du module de stockage E' de la peinture électrophorétique par immersion qui n'a pas encore été laquée au four indique un maximum. L'invention concerne en outre l'utilisation de la mise en peinture à couche multiple qui en résulte.
Patent WO-02051786-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'acide (meth)acrylique
Inventor: HAMMON ULRICH
IPC: C07C51/44
Filed: 2001-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant la préparation d'acide (méth)acrylique en présence d'au moins un agent de stabilisation. Selon l'invention, un mélange contenant l'agent de stabilisation, sensiblement dépourvu d'acide (méth)acrylique, résultant de la préparation, est introduit dans un appareil de distillation et une courant à bas point d'ébullition contenant l'agent de stabilisation obtenu à partir dudit mélange, est réintroduit dans le processus de préparation.
Patent WO-03008638-A3 (WO)
Title: Tri et immobilisation de systeme pour systemes de liaison synthetique d'acides nucleiques
Inventor: SCHWEITZER MARKUS
IPC: B01J19/00
Filed: 2002-02-14
Abstract: L'invention concerne des conjugués d'unités de liaison synthétiques et des acides nucléiques. L'invention concerne également des procédés de tri et d'immobilisation d'acides nucléiques sur des matériaux de support au moyen de ces conjugués par l'adressage moléculaire spécifique de ces acides nucléiques par les systèmes de liaison synthétiques. L'invention concerne en particulier de nouveaux procédés d'utilisation de ces conjugués d'unités de liaison synthétiques et acides nucléiques dans des systèmes de réseaux électroniques actifs afin de produire de nouvelles constructions de réseau à partir de conjugats et l'utilisation de ces constructions dans divers formats de dosages biologiques d'acides nucléiques. De plus, l'invention concerne également diverses formes nouvelles de ces conjugués, des procédés améliorés de fabrication de conjugués synthétisés en phase solide et des procédés améliorés de conjugaison d'unités de liaison synthétiques pré-synthétisées et d'acides nucléique. La présente invention concerne également l'utilisation de conjugués d'unités de liaison synthétiques et des acides nucléiques comme substrats pour diverses réactions enzymatiques, incluant des réactions d'amplification d'acide nucléique.
Patent WO-03010138-A3 (WO)
Inventor: DAVIES DAVID THOMAS
IPC: C07D493/04
Filed: 2002-07-25
Abstract: L'invention concerne des dérivés de pipéridine et des dérivés de ces produits, acceptables sur le plan pharmaceutique, utiles dans des méthodes de traitement d'infections bactériennes chez des mammifères, en particulier chez l'homme.
Patent WO-9203482-A3 (WO)
Inventor: FEUSTEL DIETER
IPC: C09D11/106
Filed: 1991-08-14
Abstract: Es wird die Verwendung oligomerisierter Carbonsäuren als Stabilisatoren für die Emulsions(co)polymerisation von radikalisch polymerisierbaren, olefinisch ungesättigten Monomeren, ein Verfahren zur Herstellung von stabilen Polymerdispersionen sowie deren Verwendung beschrieben. Die so hergestellten Dispersionen eignen sich besonders als Bindemittel für Druckfarben.
Patent FR-2820753-A3 (FR)
Title: Procede de transformation de farines animales et autres matieres organiques en hydrocarbures liquides combustibles
Inventor: JUILLET HUBERT
IPC: B01J16/00
Filed: 2001-02-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transformation des farines animales (24) et autres matières organiques en hydrocarbures liquides combustibles (31). Le principe de l'invention réside dans le fait de noyer lesdites faines dans un bain diluant, de façon à les mettre à l'abri de l'air ambiant, donc de l'oxygène et de l'azote. Le bain contenant lesdites particules de farines animales est ensuite soumis à l'action de micro-ondes générées par des magnétrons (42) dont la longueur d'onde agit sélectivement sur les particules de farines, mais non sur le liquide environnant et réalise ainsi une thermolyse desdites farines. La fraction gazeuse ainsi produite est liquéfiée en partie au contact du bain et la fraction gazeuse subsistante est mise en contact avec un catalyseur qui est du platine. Ce dernier a pour effet de modifier la structure desdits gaz, pour qu'après leur refroidissement, ces derniers se liquéfient.Le liquide qui forme le bain est du fuel lourd (27).L'invention concerne le génie des procédés en matière environnementale.
Patent WO-03082476-A3 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BENCHIR NOURREDINE
IPC: B05B11/02
Filed: 2003-03-24
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (10), un réservoir de produit fluide (20) et un orifice de distribution (30), ledit réservoir (20) comportant un tube creux (21) définissant la paroi latérale du réservoir (20), caractérisé en ce que ledit tube (21) est obturé d'un côté par un premier obturateur (40) et de l'autre côté par un second obturateur (50), ledit premier obturateur (40) agissant en tant que piston lors de l'actionnement du dispositif en coulissant de manière étanche dans ledit tube (21) en direction dudit second obturateur (50), ledit second obturateur (50) étant également monté coulissant dans ledit tube (21), ledit tube (21) coopérant avec ledit corps (10) de telle sorte que lors de l'actionnement du dispositif, ledit second obturateur (50) est déplacé axialement hors dudit tube (21), dans un logement (15) dudit corps (10), ledit logement (15) comportant des moyens de passage latéral (16) pour le produit, ledit passage (16) reliant ledit réservoir (20) audit orifice de distribution (30).
Patent FR-2839579-A3 (FR)
Title: Latex-based soundproofing film produced by vulcanizing a latex composition containing a stabilized homogeneous dispersion of inert solid particles
Inventor: VAN OVERMEIREN ADRIAAN
IPC: C08K3/016
Filed: 2003-05-07
Abstract: Latex-based soundproofing film with a thickness of 1-10 mm and a density of 0.7-4 kg/l, containing at least 50 wt.% of inert solid particles with a size of 50-500 mum, is produced by vulcanizing a latex composition containing the particles and sufficient stabilizer to give a uniform dispersion of the particles in the latex.  Independent claims are also included for the following: (1) a process for producing the film, comprising: preparing an aqueous latex suspension containing the particles, a vulcanizing agent, an accelerant, an antioxidant and the stabilizer; gelling the suspension; and vulcanizing the gelled suspension; (2) an aqueous suspension for use in the process of (1), in which the amount of stabilizer is sufficient to give a homogeneous suspension after brief mixing, the suspension remaining homogeneous for at least 15 minutes; (3) a kit for use in the process of (1), comprising the suspension of (2) in one container and a gelling agent in another container.
Patent FR-2895358-A3 (FR)
Title: Filling system for motor vehicle engine compartment liquid reservoir has access from outside engine compartment through hole between windscreen and bonnet
Inventor: OLLIVIER JEAN LOUIS
IPC: B60K11/02
Filed: 2005-12-22
Abstract: The filling system (24) for a motor vehicle engine compartment reservoir (22) for a liquid such as screen wash, engine oil or coolant, has filling aperture (28) accessible from outside the engine compartment. The aperture is located between the windscreen (14) and the rear edge (32) of the bonnet (16), and is covered by a hinged flap (30) with its under surface shaped to close the aperture.
Patent FR-2919436-A3 (FR)
Title: Network cable connecting device for use with network connector, has elastic element including end connected to side of actuating rod such that element is compressed, when rod moves towards earlier sides of element
Inventor: HUANG KUI HSIEN
IPC: H01R13/62
Filed: 2007-07-23
Abstract: The device has an actuating rod (2) including an anterior end located at an area in which posterior parts of left and right arms (3, 4) are removed. Hooks (31, 41) located at ends of the arms are locked on a network connector to remove the arms. An elastic element (5) e.g. torsion spring, is located inside of an inner space (11) above a base forming element (7) at a side of the rod. An end of the element (5) is connected to the side of the rod, such that the element (5) is compressed, when the rod moves towards earlier sides of the element.
Patent FR-2934897-A3 (FR)
Title: Thermal chamber for realizing endurance test mechanical part e.g. fascia of motor vehicle, has bandeau that constitutes of interchangeable detachable insulating modules, where passage is provided through one of module
Inventor: GUERIN DANIEL
IPC: G01M99/00
Filed: 2008-08-11
Abstract: The chamber has a temperature regulation unit for regulating temperature of a closed space defined by sides, where sides include a passage (20) for arm for displacing mechanical parts. A bandeau (16) constitutes of interchangeable detachable insulating modules (17), where the passage is provided through detachable insulating module (17a). A frame ensures fixing the modules at right and left doors, and insulating joints are arranged between extreme edges and the models.
Patent FR-3000684-A3 (FR)
Title: Method for separation of liquid/solid mixture or drying of e.g. textile in domestic field by evaporation, involves separating set of condensation products after condensation of gas, and outputting condensation heat from chamber
Inventor: RICHAUD GILLES
IPC: B01D1/28
Filed: 2013-01-07
Abstract: The method involves performing separation of a liquid/solid mixture in a chamber, where the separation leads to evaporation of a set of compounds. The chamber is crossed by gas coming from outside, where the gas is mixed with the set of compounds. The gas is compressed, and vapor coming from the chamber is provided with gas mixture. Condensation of gas is performed by cooling of the compressed vapor. A set of condensation products is separated after the condensation of the gas, and condensation heat is output from the chamber.
Patent FR-3040991-A3 (FR)
Title: Ligne d'embouteillage de recipients avec des liquides
Inventor: STEFANELLO STEFANO
IPC: B67C7/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: Ligne d'embouteillage de récipients avec des liquides, laquelle comprend au moins une remplisseuse rotative (3), une boucheuse (4), plus particulièrement rotative, et une unité de commande électronique (32), laquelle assigne un code d'identification à chaque récipient (C) qui avance sur des moyens de transport (7). La ligne comprend en outre une machine d'inspection rotative (100), positionnée en aval de l'étiqueteuse (4), équipée d'une pluralité de têtes opérationnelles (102), actionnées par des moyens moteurs (103) à mettre en rotation les récipients (C) autour de leur axe longitudinal (Z) avec au moins un mouvement interrompu une ou plusieurs fois pour produire un mouvement relatif du liquide embouteillé par rapport à son récipient (C). L'installation prévoit également une unité de diagnostic de détection des particules (104), laquelle est en communication avec l'unité commande électronique (32) . Cette unité de diagnostic (104) permet de saisir une donnée d'inspection concernant les particules présentes dans le fluide embouteillé. L'unité de commande électronique (32) met en corrélation les données d'inspection de chaque récipient (C) reçues par l'unité de diagnostic de détection des particules (104) avec les codes d'identification relatifs de ces mêmes récipients (C). Une étiqueteuse (5) en communication avec l'unité de commande électronique (32) permet donc d'associer à chaque récipient (C) au moins une donnée caractéristique choisie entre le code d'identification et la donnée d'inspection correspondante.
Patent FR-3101039-A3 (FR)
Title: Pare-chocs ameliore pour vehicule lourd
Inventor: PACCONI ANGELO
IPC: B60R19/50
Filed: 2020-09-22
Abstract: Pare-chocs (2) pour véhicule, définissant une ouverture (3) configurée pour loger un feu du véhicule et comprenant au moins une paroi (5) définissant au moins une partie de l’ouverture (3), une telle paroi étant raccordée à un élément fixe au pare-chocs (2) au moyen d’un raccordement mobile (6), ce raccordement mobile (6) permettant à la paroi (5) d’adopter une première configuration fermée, dans laquelle elle délimite une partie de l’ouverture (3) et une seconde configuration ouverte, dans laquelle elle permet d’avoir accès depuis l’extérieur à l’ouverture (3). Figure pour l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3120080-A3 (FR)
Title: Dispositif d’isolement pour scrutin électoral
Inventor: DEBY ALEXANDRE
IPC: E04H1/12
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’isolement pour scrutin électoral, ledit dispositif incluant des premiers moyens de délimitation destinés à délimiter un espace dit de confidentialité (EC) au sein duquel toute observation de face ou de profil d’une personne présente dans ledit espace de confidentialité (EC) est inhibée.  Selon l’invention, ce dispositif inclut en outre des deuxièmes moyens de délimitation destinés à délimiter un espace dit de sécurisation (ES), adjacent à l’espace de confidentialité (EC) et communiquant librement avec celui-ci, configurés de manière à ce que tout observateur situé en dehors de l’espace de sécurisation (ES) ne dispose d’aucune ligne visuelle permettant d’observer l’intérieur d’au moins une portion de l’espace de confidentialité (EC).  L’invention permet de garantir à une personne votante que ses actions ne pourront être observées depuis l’extérieur du dispositif d’isolement, et ceci sans qu’il soit nécessaire de clore l’espace de confidentialité par un rideau ou un panneau mobile.  Référence : Figure 1
Patent FR-2539986-A3 (FR)
Title: Recipient pliant a jeter pour urine, en particulier pour usage hospitalier
IPC: A61G9/00
Filed: 1984-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un récipient pliable à jeter pour urine, en particulier pour usage hospitalier. Ce récipient est remarquable en ce qu'il est tiré d'un flanc découpé d'une matière pliante et imperméable, le flanc découpé présentant une pluralité de lignes de pliage définissant la forme du récipient lui-même. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2576500-A3 (FR)
Title: Backrest with arms to be used for sitting on a bed or on a surface without supports
Inventor: CARDINI ANDREA
IPC: A47C20/02
Filed: 1986-01-27
Abstract: The backrest with arms 1 comprises a supporting internal structure 2 formed by a rear part 2a forming the back and by two parts 2b of lesser height forming arms, secured to each other, made of a hydrophobic material sufficiently rigid although flexible, optionally fitted with a covering sheath 3. The said assembly is completely covered with a washable cover 4 fitted in a removable fashion by suitable means 5, 6.
Patent FR-2621962-A3 (FR)
Title: Closure stud for a longitudinally slit plastic tube
Inventor: WICKLI WERNER
IPC: H02G3/04
Filed: 1987-10-20
Abstract: The closure stud has a head section 7, in which there are arranged pinching members 13 formed in spacers 19. The closure stud is traversed by a longitudinal bore 12. At its other end, it has branches 11 capable of being clamped one against the other, which end in hooks 10. Furthermore, a safety pin 6 is provided, which has two sections connected to one another by means of a hinge strip 17. The safety pin 6 may be inserted into the longitudinal bore 12 and be blocked by means of its first section in the clamping link 13. In this way, the safety pin 6 is retained, it being possible for the branches 11 to be clamped one against the other in order to remove the closure stud from the hole receiving it. If the first section is unfolded, the safety pin 6 may be pushed again into the longitudinal bore 12, so that it is placed between the branches 11, and so that the latter can no longer be clamped. In this way, the closure stud is solidly locked into its associated hole and is secured against any involuntary extraction.
Patent FR-2619954-A3 (FR)
Title: Coil for electromagnets
Inventor: BRIGNONE SILVIO
IPC: H01F5/04
Filed: 1988-07-12
Abstract: This coil possesses a former of electrically insulating material, provided with a first and a second end flange and in which are provided housings which receive two flat pins to which are welded the ends of the winding of the coil. Externally the second flange 14c has a peripheral groove 18 which itself has, in a lateral wall 18a directed towards the first flange 14b, two notches 20 able to allow the ends C1, C2 of the winding A to run without leaving the outline of the second flange 14c.