baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054168-B1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation de vitrages automobiles
Inventor: LANGEVEN STEPHANE
IPC: C03C17/32
Filed: 2016-07-22
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de vitrages automobiles, comprenant a) la mise à disposition d'une vitre avec deux faces principales et une tranche, ayant une forme permettant, sans déformation additionnelle, de l'incorporer en tant que vitrage dans la carrosserie d'un véhicule, b) l'application, sur moins une face principale de la vitre le long du bord de celle-ci, d'une composition de primaire de manière à former, après séchage, une couche de primaire, c) chauffage de la vitre et de la couche de primaire jusqu'à une température comprise entre 60 et 130 °C de manière à activer la couche de primaire, d) insertion de la vitre dans un moule d'encapsulation de manière à ce que la cavité du moule forme un cadre étanche autour du bord de la vitre portant la couche de primaire activée, e) injection d'une composition d'encapsulation fluide dans la cavité du moule, f) durcissement de la composition d'encapsulation, et g) démoulage du vitrage, caractérisé par le fait que l'étape (c) de chauffage de la vitre comprend le chauffage sélectif de la zone périphérique de la vitre couverte par la couche de primaire à une température comprise entre 60 et 130 °C, tandis que la majeure partie de la partie centrale de la vitre, non couverte par la couche de primaire, reste à une température inférieure à 40 °C.
Patent FR-3057011-B1 (FR)
Title: Appareil de regulation de pression d'injection pour la recuperation assistee du petrole par polymere
Inventor: PICH RENE
IPC: E21B43/16
Filed: 2016-10-03
Granted: 2018-11-02
Abstract: Appareil de régulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique dans un puit de pétrole, ledit appareil étant constitué :         d'au moins une vanne de modulation de pression, permettant par vanne une perte de charge maximum de 5 bars pratiquement sans dégradation mécanique, la (les) dite(s) vannes étant connectée(s) en ligne avec ;         - Un tube contenant des modules vortex créant chacun une perte de charge maximum de 5 bars, pratiquement sans dégradation mécanique,         un module vortex étant une section de tube, fermée à une de ses extrémités par un opercule percé d'un trou, et apte à être insérée dans le tube amovible ;         l'appareil ayant pour but de pouvoir réduire la pression jusqu'à 100 bars avec une dégradation mécanique totale de moins de 10%.         Procédé mettant en œuvre ledit appareil
Patent FR-3057501-B1 (FR)
Title: Motoreducteur compact
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: F16H19/08
Filed: 2016-10-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention présente un motoréducteur formé d'un boitier (1) comprenant un moteur électrique (20) entrainant un train d'engrenages réducteur présentant au moins un engrenage intermédiaire (200, 300, 400, 500) et une roue de sortie (600), comprenant une roue de sortie (600) qui est constituée par une pièce unique présentant une couronne dentée (601) prolongée de part et d'autre par des prolongements axiaux cylindriques guidés chacun par le boîtier (1), chacun desdits prolongements présentant à leur extrémité un moyen d'accouplement avec un organe extérieur à entraîner. La roue de sortie (600) est coaxiale avec une roue dentée (300) constituant l'un desdits engrenages intermédiaires, ladite roue dentée (300) étant libre en rotation par rapport à l'un desdits prolongements axiaux.
Patent FR-3058570-B1 (FR)
Title: Source lumineuse a unites electroluminescentes avec fonction de detection
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H01L31/153
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une source lumineuse (6) comprenant une pluralité d'unités électroluminescentes, la pluralité comprenant au moins un premier ensemble (2) d'unités électroluminescentes aptes à émettre un flux lumineux et au moins un deuxième ensemble (3) d'unités électroluminescentes aptes à détecter de la lumière pour moduler le flux lumineux des unités électroluminescentes du premier ensemble.
Patent FR-3060686-B1 (FR)
Title: Systeme de purge avec rotation du connecteur
Inventor: CANALE ROBERTO
IPC: F16K3/26
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-07-03
Abstract: Système de purge (2) pour commande hydraulique, notamment pour commande hydraulique d'embrayage de véhicule automobile, comprenant au moins un boitier (4) et un robinet (6), dans lequel : - le boitier comprend une partie femelle (8) recevant une partie mâle (10) du robinet, la partie mâle étant montée mobile autour d'un axe longitudinal (AB) du robinet entre une position ouverte dans laquelle le passage du fluide au travers de la partie femelle du boîtier et de la partie mâle du robinet est autorisée et une position fermée dans laquelle le passage du fluide au travers de la partie femelle du boîtier et de la partie mâle du robinet n'est pas autorisé, - la partie mâle du robinet et la partie femelle du boitier étant configurées de sorte qu'un mouvement de rotation du robinet, par exemple d'un angle compris entre 60° et 120°, autour dudit axe longitudinal du robinet entraine un mouvement de translation de ladite partie mâle le long dudit axe entre les positions ouverte et fermée.
Patent FR-3063575-B1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique equipee
Inventor: D'ABRIGEON LAURENT
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-03-22
Abstract: Cellule photovoltaïque équipée (6) comprenant un premier ensemble d'au moins une cellule photovoltaïque (1) et un verre de protection (4) disposé sur la face active du premier ensemble, la surface du verre de protection (4) recouvrant plus que la totalité de la face active du premier ensemble, et comprenant un deuxième ensemble d'au moins une portion du verre de protection dépassant de la face active du premier ensemble, le deuxième ensemble comprenant une surface optique réfléchissante (7).
Patent FR-3047314-B1 (FR)
Title: Sonde optique d'analyse des proprietes de fluide de fond de puits comprenant une pointe optique amovible.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01N21/85
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: Une sonde optique d'analyse (1) des propriétés de fluide de fond de puits permettant d'analyser au moins une propriété d'un mélange d'écoulement multiphasique (100) circulant dans un puits d'hydrocarbures (51) comprend une pointe optique (5) et une liaison optique (6) apte à être raccordée à un module électronique (11). La pointe optique (5) est raccordée à la liaison optique (6) par un raccord amovible et étanche (7). Le raccord amovible et étanche comprend une première partie (9a) d'un tube de protection (9) résistant aux conditions de fond de puits, ladite première partie (9a) renfermant la liaison optique (6) et comprenant au moins un premier renflement annulaire (22) à proximité d'une interface de raccordement (10), et une seconde partie (9b) du tube de protection (9) renfermant partiellement la pointe optique (5) de manière à laisser une extrémité distale de la pointe optique (5) en contact avec le mélange d'écoulement multiphasique (100), ladite seconde partie (9b) comprenant au moins un deuxième renflement annulaire (23) à proximité de l'interface de raccordement (10). Un tube de raccordement (24) entoure les extrémités opposées de la première partie (9a) et de la seconde partie (9b).Un fourreau de raccordement et de protection (25) renferme de manière étanche ledit premier renflement annulaire (22), le tube de raccordement (24) et le second renflement annulaire (23).
Patent FR-3067044-B1 (FR)
Title: Alliage d'aluminium comprenant du lithium a proprietes en fatigue ameliorees
Inventor: WHELCHEL RICKY
IPC: C22C21/12
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un produit corroyé en alliage 2XXX comprenant de 0,05 à 1,9 % en poids de Li et de 0,005 à 0,045 % en poids de Cr et/ou de V. L'invention a également pour objet un produit brut de coulée en alliage 2XXX comprenant de 0,05 à 1,9 % en poids de Li et de 0,005 à 0,045 % en poids de Cr et/ou V. Enfin, l'invention a pour objet un élément de structure d'avion, de préférence un élément intrados ou extrados dont la peau et les raidisseurs proviennent d'un même produit de départ, un longeron ou une nervure, comprenant un produit corroyé précité.
Patent FR-3072517-B1 (FR)
Title: Machine electrique toroidale polyphasee
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02K21/12
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une machine électrique présentant un rotor comprenant un ensemble d'aimants permanents et un stator comprenant une bande (1) de stator en une matière ferromagnétique douce, ladite bande (1) portant un corps de bobine présentant une seule discontinuité, ledit corps de bobine portant une pluralité de bobines de fils de manière à former un ensemble statorique bobiné polyphasé de type toroïdal, caractérisé en ce que ladite bande (1) présente une seule discontinuité et présente périodiquement au moins une coupure (2) partielles entre deux bobines de fils consécutives.
Patent FR-3073937-B1 (FR)
Title: Installation de traitement thermique pour la fabrication de produits industriels.
Inventor: ZAMPARO GIOVANNI
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-08-14
Abstract: Installation de traitement thermique pour la fabrication de produits industriels, comprenant plusieurs enceintes de caractéristiques thermiques différentes, comportant : une sole (18) pour recevoir les produits (20) à traiter, un ensemble de plusieurs enceintes (3,4 ; 28,29,30) réparties autour d'un axe (7), et des moyens mécaniques (6,10) pour assurer le déplacement relatif de la sole (18) et des enceintes (3,4 ; 28,29,30) et l'accouplement d'une enceinte et de la sole.
Patent FR-3073706-B1 (FR)
Title: Organe secoueur a fixation perfectionnee, et dispositif de secouage de recolte equipe d'un tel organe secoueur
Inventor: PELLETIER ETIENNE
IPC: A01D46/28
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention propose un organe secoueur (22), pour un dispositif de secouage latéral pour machine à récolter, qui est constitué d'une tige repliée (26) sur elle-même en forme d'une épingle à cheveux et dont chacun des deux tronçons axiaux d'extrémité est un tronçon de fixation (24) de la tige repliée (26), caractérisé en ce qu'au moins un tronçon de fixation (24) de la tige repliée (26) comporte un méplat (28) d'orientation axiale, et une portion de surface externe en arc de cylindre convexe (30). La fixation est assurée au moyen d'une bride (32) complémentaire de fixation par serrage sur un support (10, 12).
Patent FR-3076925-B1 (FR)
Title: Fonction cryptographique
Inventor: DAEMEN JOAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente description concerne une fonction cryptographique appliquée à un premier mot (a0), un deuxième mot (a1), un troisième mot (a2) et un quatrième mot (a3) comprenant : une multiplication du troisième mot (a2) par le quatrième mot (a3) ; une addition du résultat de la multiplication (31) ; une soustraction du résultat de l'addition au deuxième mot au résultat de l'addition (32) au premier mot ; une addition du résultat de la soustraction (34) ; une combinaison à une constante (Ci), du résultat de l'addition du troisième mot au résultat de la soustraction ; et une multiplication par deux du résultat de ladite combinaison et un décalage circulaire (41, 42, 43) des codes des résultats respectifs de l'addition (36) du quatrième mot au résultat de la soustraction, de l'addition (33) du deuxième mot au résultat de la multiplication, et de l'addition du premier mot au résultat de la multiplication.
Patent FR-3080036-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour fibres keratiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, de préférence des cils et/ou les sourcils, comprenant : - (1) au moins un ester de polyol et d'acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, et - (2) au moins un acide gras possédant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20 et de préférence strictement supérieur à 20, et - (3) au moins une base organique, en particulier dérivé d'une alcanolamine, apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), et - (4) au moins un gélifiant polymérique non siliconé à liaisons hydrogène, et - (5) au moins un tensioactif non ionique de HLB, mesuré à 25°C, supérieur ou égal à 7 et possédant un nombre de carbone supérieur ou égal à 20, et - (6) de l'eau.
Patent FR-3082708-B1 (FR)
Title: Support absorbant deformable pour ensemble de conditionnement et/ou d'application de produit cosmetique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention se rapporte à un support absorbant déformable (14) pour un ensemble de conditionnement et/ou d'application d'un produit cosmétique (10), présentant des mailles (24) définies par des arêtes (26). Les arêtes (26) peuvent notamment être réalisées par fabrication additive, en particulier par frittage sélectif au laser, par fusion sélective au laser, par stéréolitographie ou par dépôt fil tendu.
Patent FR-3082890-B1 (FR)
Title: Roue libre pour lanceur de demarreur de vehicule automobile, lanceur et demarreur comportant une telle roue libre
Inventor: HAYASHI RAFAEL
IPC: F02N15/06
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une roue libre (7) pour lanceur de démarreur comportant : - un entraîneur (6) comprenant une douille (61) munie d'une rampe interne (62) formant des logements (64) adaptés pour recevoir chacun un galet (71) et un ressort (72), - un élément de rotation (5) entraîné par l'entraîneur (6), par l'intermédiaire des galets (71), - une rondelle de fermeture (9) de l'entraîneur, et - un capot d'assemblage (8) pour maintenir la rondelle (9) sur l'entraîneur, la rondelle de fermeture (9) comportant, sur une face interne (92) montée en regard de l'entraîneur (6), au moins une protubérance (91) formant une saillie adaptée pour être emboitée dans une cavité (64, 66) de l'entraîneur de sorte que la rondelle de fermeture (9) est solidaire de l'entraîneur, en rotation.
Patent FR-3085190-B1 (FR)
Title: Un turbocompresseur ayant un manchon de palier pourvu d'une reduction de section transversale
Inventor: COTE JULIEN
IPC: F25B31/00
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le turbocompresseur (1) comporte un arbre d'entraînement (3) ; au moins un rouet (7) relié à l'arbre d'entraînement (3) ; un moteur électrique (8) ayant un rotor (10) relié à l'arbre d'entraînement (3) ; un manchon de palier (16) comportant une partie de palier radial (17) configurée pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (3), une partie de manchon externe (18) entourant la partie de palier radial (17), un espacement annulaire (20) formé entre la partie de palier radial (17) et la partie de manchon externe (18), une partie de liaison (P) reliant la partie de palier radial (17) à la partie de manchon externe (18), et une zone de refroidissement (31) formée dans une surface circonférentielle externe (32) de la partie manchon externe (18). La partie de palier radial (17) comporte au moins une réduction de section transversale configurée pour augmenter la résistance thermique de la partie de palier radial (17), l'au moins une réduction de section transversale comportant une réduction de section transversale (36) axialement située entre la partie de liaison (P) et une surface de palier radial (17.1) de la partie de palier radial (17).
Patent FR-3088798-B1 (FR)
Title: Procede et circuit de controle d'une qualite de metallisation d'un circuit imprime a plusieurs couches
Inventor: GUERRA DANIEL
IPC: H05K13/08
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé (1) multi-couches comprenant un circuit de contrôle (1a) comportant n vias (3) connectés en série entre une première (4a) et une deuxième borne électrique (4b) de façon qu'un courant électrique appliqué traverse au moins partiellement chacun des n vias (3). Le circuit de contrôle (1a) comprend des portions de piste (20a à 23a ; 20b à 23b) dans chacune des couches (10 à 13), chacun des n vias (3) reliant une portion de piste d'une couche avec une portion de piste d'une autre couche. Le circuit de contrôle (1a) comprend des moyens de mesure (6) d'une différence de potentiel à ses bornes, des moyens de mémorisation d'une valeur seuil et des moyens de comparaison de la différence de potentiel avec la valeur seuil de façon à valider le circuit imprimé (1) lorsque la différence de potentiel est inférieure à la valeur seuil.
Patent FR-3081361-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un robot motorise
Inventor: WINLING DAMIEN
IPC: B25J9/00
Filed: 2018-06-14
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’un robot motorisé (1) dans une surface délimitée (2), par exemple une aire de manutention et de stockage d’articles, ledit robot (1) comprenant un corps (3), un moyen de déplacement (4) et un moyen de chargement (5), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :      guidage du robot motorisé (1) en mode suiveur par un opérateur pendant une phase au cours de laquelle ledit opérateur dépose des articles sur ledit moyen de chargement (5),  déplacement du robot motorisé (1) en mode autonome depuis sa position à la dépose du dernier article vers une station de déchargement (9) préselectionnée.      La présente invention concerne également un robot motorisé (1) apte à être utilisé dans le procédé selon l’invention.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088429-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de prelever les composes organiques volatils
Inventor: COGNON Guillaume
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prélèvement d'échantillon permettant de prélever les composés organiques volatils dans l'air, ainsi qu'une méthode de caractérisation des composés organiques volatils et l'utilisation de ce dispositif pour caractériser la signature odorante d'un individu et permettre à un chien d'identifier un individu à partir de sa signature odorante.
Patent FR-3091969-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la culture de plants de vegetalisation, formant bardage, procede de fabrication dudit dispositif
Inventor: DEMONCHY DIDIER
IPC: A01G9/02
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif pour la culture de plants de végétalisation formant bardage, comprenant une face supérieure (10), muni de fenêtres (10-1), une face avant (12), une face inférieure (14) et une face arrière (16), ladite face arrière étant en regard d'une paroi P, verticale ou fortement inclinée, supportant ledit dispositif. L'invention couvre aussi le procédé de fabrication dudit dispositif.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093043-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage présentant un aspect chromé
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: Elément de garnissage présentant un aspect chromé L’élément de garnissage (1) pour véhicule, comprend un corps (2) réalisé en au moins un matériau composite comprenant une matrice en matériau polymère, ledit corps (2) comprenant une face externe (8) tournée vers l’extérieur de l’élément de garnissage, une couche de revêtement (4) en au moins un matériau métallique s’étendant sur au moins une partie de la face externe du corps (2), ladite couche de revêtement (4) formant au moins une partie de la surface externe (10) de l’élément de garnissage. Le matériau composite du corps (2) comprend au moins une charge présentant une conductivité thermique supérieure à la conductivité thermique de la matrice en matériau polymère. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3097170-B1 (FR)
Title: Commande d’occultation d’un toit vitré de véhicule automobile
Inventor: CARCHANO CEDRIC
IPC: B60J7/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-06-03
Abstract: COMMANDE D’OCCULTATION D’UN TOIT VITRÉ DE VÉHICULE AUTOMOBILE Procédé de gestion du verrouillage d’un véhicule automobile (1) comprenant un toit vitré (3), un dispositif à commande électrique d’occultation (13) du toit vitré (3), un système de verrouillage centralisé (15) des portes (7) du véhicule (1), à identification sans fil (15B) et avec une fonction de fermeture centralisée des vitres (9) des portes (7), le procédé étant tel qu’une activation de la fonction de fermeture centralisée des vitres (9) commande une fermeture du dispositif d’occultation (13) de manière à occulter le toit vitré (3).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3097605-B1 (FR)
Title: Etrier de frein à double actionneur, frein à disque et procédé de freinage associés
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/14
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-06-11
Abstract: «  Etrier de frein à double actionneur, frein à disque et procédé de freinage associé s » L’invention se rapporte à un étrier de frein (36) du type étrier fixe comprenant au moins un couple de pistons (52, 50), qui sont disposés de part et d’autre du disque de frein et venant serrer ledit disque par l’intermédiaire de patins de freinage (119, 118). L’étrier de frein comprend au moins un couple de deux actionneurs électriques de piston, disposés chacun dans une branche (42, 40) de l'étrier (36), chaque actionneur comprenant un moteur électrique, ledit couple de deux actionneurs comprenant : un premier actionneur (62), dit actionneur de maintien, agencé pour déplacer en translation le premier piston de freinage (52), lequel appuie sur le premier patin de freinage (119) au moyen d'un mécanisme de transmission mécanique irréversible, et un deuxième actionneur (60), dit actionneur principal, agencé pour déplacer en translation le deuxième piston de freinage (50), lequel appuie sur le deuxième patin de freinage (118). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097802-B1 (FR)
Title: Machine et procede pour la production de touillettes ou de batonnets de melange pour boissons
Inventor: PANZERI LUCA
IPC: B31D1/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: Machine pour la production de touillettes ou de bâtonnets de mélange en papier pour boissons, comprenant : une station d’alimentation (2, 12) de papier, une station d’usinage (3, 4, 13, 14, 30) pour découper ledit papier à l’emporte-pièce et réaliser les touillettes ou les bâtonnets, une station de détachement de touillettes ou de bâtonnets (5, 15), pour détacher et séparer lesdits touillettes ou bâtonnets, des déchets, une station d’extraction des déchets de papier (6, 16) pour éliminer les déchets résiduels générés par la station d’usinage, une station de traitement (7, 17), pour appliquer sur les touillettes ou les bâtonnets, après l’élimination des déchets, un matériau liquide visqueux à base de silicium et de groupes d’hydroxyde, pour recouvrir de manière uniforme les touillettes ou les bâtonnets, et un four (8, 18) pour le séchage et la cristallisation du matériau liquide visqueux et la réalisation des touillettes ou des bâtonnets. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3098561-B1 (FR)
Title: Butée hydraulique pour amortisseur
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: F16F9/49
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une butée hydraulique pour le freinage en fin de course d’un piston principal (5) monté sur une tige (5) mobile, la butée hydraulique étant caractérisée en ce qu’elle comprend :- un corps, dit corps (13) de butée, ,- un piston (11) de détente adapté pour être déplacé dans le corps (13) de butée par la tige (5) entre une position comprimée et une position étendue,- un piston (12) de compression adapté pour être déplacé dans le corps (13) de butée par la tige (5) entre une position étendue et une position comprimée,et en ce que ledit corps (13) de butée comprend des moyens (35) de communication de fluide entre :- un espace défini entre la position étendue du piston (11) de détente et la position étendue du piston (12) de compression, et - l’extérieur du corps (13) de butée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3