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Patent FR-2994552-A1 (FR)
Title: Interior arrangement for cabin of motor vehicle, has two strips enclosing end, where strips are deformed elastically, and reserve edge cooperating with threading of end so as to retain closure element against end
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60K37/00
Filed: 2012-08-20
Abstract: The arrangement has a closure element (1) i.e. closure leg, that is structurally fixed by its peripheral edge on an adjacent support (3) by a set of fixing units (5) such as clips. The fixing units are equipped with two strips extending one towards other on both sides of a central passage in which a striated end (7) or a threaded end is arranged interdependent on the adjacent support such that the strips enclosing the end are deformed elastically. A reserve edge cooperates with a threading of the end so as to retain the closure element against the end. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2996299-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique de fluide pour vehicule automobile et appareil de chauffage et/ou de climatisation correspondant
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique d'un fluide pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un module thermique comprenant un noyau et une enveloppe définissant un circuit de guidage du fluide à chauffer ou refroidir entre le noyau et l'enveloppe, - un boîtier d'entrée de fluide (209a) et un boîtier de sortie de fluide, le boîtier d'entrée (209a) présentant au moins un canal d'entrée (225a, 225b) du fluide communiquant avec le circuit de guidage du fluide. Selon l'invention, le canal d'entrée (225a, 225b) du fluide présente au moins une portion sensiblement courbe conformée pour générer un mouvement de tournoiement du fluide. L'invention concerne également un appareil de chauffage et/ou climatisation comprenant un tel dispositif.
Patent FR-2980922-A1 (FR)
Title: Collecteur de machine electrique et son procede de fabrication
Inventor: ENGLER INGO
IPC: H01R39/04
Filed: 2012-09-28
Abstract: Collecteur (1) de machine électrique composé d'un corps de base (2) portant un ensemble de lamelles de collecteur (3). Le corps de base (2) comporte des saillies radiales (7, 8) écartées dans la direction axiale couvrant les surfaces latérales (9, 10) des lamelles de collecteur (3) (vues en coupe longitudinale) au moins par zones et ayant un élément de recouvrement (11) installé entre les saillies radiales (7, 8) qui couvrent au moins partiellement une patte de raccordement (12) du collecteur (1). Machine électrique équipée d'un tel collecteur et procédé de réalisation du collecteur.
Patent FR-2997569-A1 (FR)
Title: Contact electrique et circuit electronique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R12/71
Filed: 2012-10-25
Abstract: Le contact (200) comporte une partie de contact (212) présentant une surface (228, 230) destinée à être relié par fusion de matière à une piste électrique s'étendant sur un support isolant, et une pince (202) destinée à recevoir une broche d'un composant électrique (210), de sorte que la broche reçue s'étende selon un axe A parallèle à une direction haut/bas. La pince (202) comporte au moins trois mors (204, 206, 208, 210) autour de l'axe A, destinés à enserrer latéralement la broche, chaque mors (204, 206, 208, 210) présentant une extrémité fixe et une extrémité libre.
Patent FR-2997670-A1 (FR)
Title: Method for determining e.g. optimal speed profile from multiple predetermined profiles of car, involves characterizing type of forthcoming intersection such that speed profile is determined depending on highway type and intersection type
Inventor: IBANEZ-GUZMAN JAVIER
IPC: B60W30/045
Filed: 2012-11-08
Abstract: The method (100) involves detecting a forthcoming intersection of a vehicle (110), and determining a type of highway on which the vehicle drives (120). Type of the forthcoming intersection is characterized (130) by comparing the forthcoming intersection with a stored standard intersection such that a speed profile is determined (140) by selecting from a list of predetermined speed profiles depending on the highway and intersection types. The speed profile is comprised of an optimal speed profile and a maximum speed profile. The selected profile is weighted according to a conducting profile. An independent claim is also included for a method for controlling speed of a vehicle.
Patent FR-2998771-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution au moyen d'une pipette
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-12-04
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et de distribution comportant un récipient (2) destiné à contenir un produit fluide, et un organe de fermeture (3) du récipient, l'organe de fermeture comportant : - un capot (4) permettant la préhension de l'organe de fermeture, - une pipette de distribution (6) configurée pour être insérée dans le récipient, et associée à un corps de pompe (50) afin de permettre le prélèvement et la distribution d'au moins une dose de produit contenu dans le récipient, - un bouton poussoir (7) associé à un piston (74) monté coulissant dans le corps de pompe pour permettre d'aspirer ou d'expulser la dose de produit contenu dans la pipette, - un organe ressort (5) positionné entre le bouton poussoir et le corps de pompe, et - un moyen de retenu de l'organe de fermeture sur le récipient. Selon l'invention, le corps de pompe est monté coulissant par rapport au capot.
Patent FR-3002421-A1 (FR)
Title: Siege ergonomique notamment pour une personne souffrant de troubles du positionnement et/ou du comportement
Inventor: ROSELLO LIONEL
IPC: A47C3/16
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne un siège ergonomique (1) agencé pour soutenir une personne assise en tailleur de manière indépendante. Il est caractérisé en ce qu'il est réalisé au moins en partie en une matière élastique et comporte un évidement (2) central pour accueillir ladite personne en position assise, cet évidement étant incliné légèrement vers l'arrière et délimité par un fond (20) formant une assise, une paroi arrière (22) formant un dossier, deux parois latérales (23) et une paroi frontale (24), lesdites parois formant une ceinture périphérique enveloppant ladite personne. Ledit siège s'inscrit dans une forme générale pyramidale pourvue d'une base (25) plane formant une surface d'appui stable sur une zone de réception. Vu de dessus, le fond (20) dudit évidement (2) présente une forme trapézoïdale correspondant à la position assise en tailleur, qui s'inscrit dans une forme trapézoïdale plus étendue définie par la base (25) plane dudit siège.
Patent FR-3002534-A1 (FR)
Title: Substrat revetu d'un empilement bas-emissif.
Inventor: STERNCHUSS JULIETTE
IPC: C03C17/34
Filed: 2013-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un matériau comprenant un substrat (1) revêtu sur au moins une partie d'au moins une de ses faces d'un empilement de couches minces comprenant au moins deux couches à base d'un oxyde transparent électroconducteur (2,3) séparées par au moins une couche intermédiaire diélectrique (4) dont l'épaisseur physique est d'au plus 50 nm, aucune couche métallique n'étant disposée entre lesdites couches à base d'un oxyde transparent électro-conducteur (2,3), ledit empilement comprenant en outre au moins une couche barrière à l'oxygène (6) au-dessus de la couche à base d'un oxyde transparent électro-conducteur (2) la plus éloignée du substrat (1).
Patent FR-2989120-A1 (FR)
Title: Appareil d'admission d'air pour moteur a combustion interne
Inventor: SATO SHINGO
IPC: F02M35/10
Filed: 2013-04-03
Abstract: Un résonateur (30) comporte une chambre de volume (31) en communication avec un vase d'expansion (2) par l'intermédiaire d'un passage de communication (32). Un passage d'admission primaire (11-14) communique entre un cylindre d'un moteur à combustion interne et le vase d'expansion (2). Un passage d'admission secondaire (21-24) communique entre le vase d'expansion (2) et l'un du cylindre et du passage d'admission primaire (11-14). Une longueur de passage du passage d'admission secondaire (21-24) est plus courte qu'une longueur de passage du passage d'admission primaire (11-14). Une soupape d'admission variable (41-44) est fixée à un arbre (50). La soupape d'admission variable (41-44) ouvre et ferme le passage d'admission secondaire (21-24). Une soupape de résonateur (33) est fixée à l'arbre (50). La soupape de résonateur (33) ouvre et ferme le passage de communication (32). Un dispositif d'entraînement (51) fait tourner l'arbre (50) pour entraîner la soupape d'admission variable (41-44) et la soupape de résonateur (33).
Patent FR-3005592-A1 (FR)
Title: Fil abrasif de sciage
Inventor: LY MICHEL
IPC: B23D61/18
Filed: 2013-05-14
Abstract: Fil abrasif comprenant une âme en acier et un revêtement externe comprenant un liant et des particules abrasives, ledit liant étant constitué d'au moins une couche en alliage nickel/cobalt dont la teneur en cobalt est comprise entre 20% et 85% en poids par rapport au poids de l'alliage Ni/Co.
Patent FR-3006145-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de graines a l'unite
Inventor: BERGERE CAROLINE
IPC: A01C7/04
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de graines à l'unité, ledit dispositif comprenant un tambour (30), un disque distributeur (33), une chambre de dépression (34) et des moyens pour assurer l'étanchéité de ladite chambre de dépression (34) entre ledit tambour (30) et ledit disque (33), lesdits moyens pour assurer l'étanchéité comprennent un insert de frottement (39) monté immobile en rotation par rapport audit tambour (30) contre la périphérie dudit disque (33), et un joint d'étanchéité élastique (38) monté immobile en rotation entre ledit tambour (30) et ledit insert de frottement (39), ledit joint d'étanchéité élastique (38) maintenant ledit insert de frottement (39) en appui contre ledit disque (33).
Patent FR-3007298-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'au moins une matiere liquefiable et procede de traitement associe
Inventor: BERG OLIVIER
IPC: B01J19/08
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de traitement (10) d'au moins une matière liquéfiable (12), ledit dispositif étant muni d'un ensemble d'aspiration (15) comprenant : - au moins une tête d'aspiration (16) configurée pour aspirer un fluide dans une zone d'aspiration (17) lorsque ladite tête d'aspiration (16) est positionnée sur ladite zone d'aspiration (17), ladite au moins une tête d'aspiration (16) étant reliée à une unité de stockage (19), caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre un ensemble de liquéfaction (25) comprenant : - au moins un laser (27) à émission continue apte à émettre un faisceau laser (28), - des moyens (35) pour conformer le faisceau laser (28) sous la forme d'un faisceau sensiblement plan (30), et - des moyens (42) pour provoquer un balayage dudit faisceau sensiblement plan (30) dans la zone d'aspiration de manière à liquéfier ladite au moins une matière liquéfiable.
Patent FR-2996597-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation de la chambre de palier d'un moteur d'avion et son procede de mise en oeuvre
Inventor: HOMEYER CHRISTIAN
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-10-04
Abstract: Système de ventilation comprenant une chambre à étanchéité pneumatique réalisée par de l'air de blocage passant par les joints de la chambre de palier, ayant des éléments de palier qui reçoivent une pièce mécanique d'un moteur d'avion, une conduite de ventilation (9) reliée à la chambre qui évacue un mélange huile/air, un séparateur d'huile (11) recevant le mélange huile/air de la chambre de palier, une conduite de retour d'huile (12), et une conduite de sortie d'air (13) du séparateur d'huile qui évacue l'air nettoyé (23) vers l'extérieur (14). La conduite (13) comporte un éjecteur d'air (15) qui dans la conduite (13) avec une vitesse supérieure à la vitesse de l'air (23) passant par la conduite de sortie d'air (13) à l'environnement extérieur (14).
Patent FR-3012636-A1 (FR)
Title: Procede de non-regression d'un outil de conception d'un systeme de surveillance de moteur d'aeronef
Inventor: GOUBY AURELIE
IPC: G06F9/44
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un système de tests de non-régression d'un outil de conception comportant des modules (13) utilisés pour construire un dispositif de surveillance (11) de moteur (7) d'aéronef, ledit système de tests comportant : - des moyens de traitement (9) configurés pour créer de manière automatique une base d'expérience (9e) en instrumentant des tests de comportement lors de l'exécution des modules, ladite base d'expérience comportant des signaux d'entrée de référence (SIN_ref), des jeux de paramètres de référence, des signaux de sortie de référence (SOUT_ref), et des ensembles de résultats d'exécutions de référence relatives auxdits modules, - des moyens de traitement (9) configurés pour relancer lesdits tests de comportement sur lesdits modules (13) selon les signaux d'entrée de référence correspondants et les jeux de paramètres de référence correspondants générant ainsi des signaux de sortie de test (SOUT_test) et des ensembles de résultats d'exécutions de test, et - des moyens de traitement (9) configurés pour comparer lesdits signaux de sortie de test aux signaux de sortie de référence correspondants et lesdits ensembles de résultats d'exécutions de test auxdits ensembles de résultats d'exécutions de référence correspondants afin de tester la non-régression de l'outil de conception.
Patent FR-3013313-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage de deux structures sous-marines l'une a l'autre
Inventor: RUAUD RACHEL
IPC: B63G8/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: Dispositif d'arrimage d'une première et d'une deuxième structures (4, 6) sous-marines l'une à l'autre. Le dispositif d'arrimage comprend : - une jupe (12) solidaire de la première structure (4), - une cheminée (14) solidaire de la deuxième structure (6) et saillante de la deuxième structure (6), la cheminée étant destinée (14) à être engagée dans la jupe (12) pour délimiter un sas de passage entre la première et la deuxième structures (4, 6), le sas de passage étant muni d'un dispositif de pompage (29), et - un dispositif d'étanchéification (16) du sas de passage, le dispositif d'étanchéification (16) comprenant un premier joint gonflable (36) configuré pour former un joint hermétique au moins entre la face interne (18) de la jupe (12) et la face externe de la cheminée (14).
Patent FR-3014399-A1 (FR)
Title: Bogie moteur de vehicule ferroviaire dans lequel le moteur est sensiblement coaxial a l'essieu
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F3/04
Filed: 2013-12-11
Abstract: Ce bogie moteur (10) de véhicule ferroviaire comprend au moins une paire de roues (20), les roues (20) de la ou chaque paire étant reliées l'une à l'autre par un arbre pour former un essieu (22). Le bogie (10) comprend en outre un moteur (34), sensiblement coaxial à l'essieu (22), pour entraîner l'essieu (22) en rotation autour de son axe, le moteur (34) entraînant l'essieu (22) en rotation par l'intermédiaire d'un réducteur (36).
Patent FR-3016375-A1 (FR)
Title: Elements sandwichs d'isolation par l'exterieur
Inventor: PAYRAUDEAU HUBERT
IPC: E04C2/24
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'habillage isolant par l'extérieur est constitué d'éléments sandwichs garnis, entre les membrures, d'isolants de toutes natures : mousse polyuréthane, polystyrène etc.... dont la fonction essentielle est d'assurer l'isolation thermique des maisons individuelles. A cette isolation, viennent s'ajouter les fonctions d'un second mur (contre-mur) « allégé » : d'épaisseur réduite, sans fondations, non porteur, accroché aux murs de l'ancienne maison (10) par un système de suspentes (6) platines (9), et cornières (7), scellées en partie haute et basse. L'assemblage latéral, entre deux sandwichs qui sont nécessairement d'une épaisseur différente, est assuré avec vissage par l'extérieure à 45° dans l'angle du décalage ainsi formé (4), suivi d'une injection de joint d'étanchéité logé dans une rainure trapézoïdale (5). Chaque sandwich présente une face extérieure en contreplaqué CTBX formant un ruban indépendant continu obtenu par un « scarfage » (11) de plaques juxtaposées. Cette face extérieur continue dit « flottante » qui est rendue, en deuxième phase, solidaire par collage et vissage des membrures et de ses retours en tableaux, absorbe les variations dimensionnelles, sans risques de fissures, sur une largeur capable de 4.00 ml. L'enduit extérieur sur le ruban CTBX est constitué d'une projection de résine polyuréthane avec agrégats. L'assemblage des sandwichs, effectué en atelier et à l'abri des intempéries, garantit une très grande durabilité ainsi qu'une protection mécanique très fiable.
Patent FR-3029065-A1 (FR)
Title: Dispositif discriminateur limiteur de cris d'animaux
Inventor: VINCI RENE
IPC: A01K15/02
Filed: 2014-11-27
Abstract: Dans sa partie essentielle, l'invention comporte d'une part, un dispositif numérique dont l'organisation et les performances seront suffisantes pour distinguer le cri de l'animal parmi tous les autres bruits et, d'autre part, un dispositif générateur d'un effet, ou évènement, inquiétant ou surprenant l'animal, capable d'induire l'arrêt des cris.
Patent FR-3019168-A1 (FR)
Title: Electrode positive pour generateur electrochimique lithium-ion
Inventor: GARITTE EMMANUELLE
IPC: H01M4/48
Filed: 2014-03-31
Abstract: Une matière électrochimiquement active pour électrode positive d'un élément électrochimique au lithium, ladite matière comprenant un revêtement de surface, lequel est constitué d'au moins une couche comprenant Li20.2B2O3 et au moins un oxyde métallique, le ratio entre la masse de Li20.2B2O3 et la masse de(s) oxyde(s) métallique(s) étant supérieur à 1.
Patent FR-3020361-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de verre mince
Inventor: JARNIAUD ERIC
IPC: C03C25/42
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre plat comprenant les étapes successives suivantes (a) l'application d'une couche d'une fritte de verre sur un textile de verre, le verre de la fritte et du textile ayant essentiellement la même composition, (b) le chauffage du textile de verre portant la couche de fritte de verre jusqu'à une température T > TL - 20 °C, TL étant la température de Littleton de la fritte de verre, pendant une durée suffisante pour convertir la couche de fritte en une couche d'émail de même composition que le textile de verre, et (c) le refroidissement du textile de verre, imprégné de l'émail ou portant une couche d'émail, obtenu à l'étape (b), de manière à obtenir une feuille de verre. Elle concerne également une feuille de verre susceptible d'être obtenue par ce procédé
Patent FR-3022200-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage pour vehicule debrayable en cas de couple depassant un seuil
Inventor: AUCLAIR GUILLAUME
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule. Le mécanisme comprend un organe d'accouplement (22), une tête d'entraînement (10) possédant des moyens de liaison (20) à un bras porte-balai (48) et un coulisseau (32) agencé de sorte qu'il solidarise en rotation l'organe et la tête lorsqu'une valeur d'un couple appliqué sur la tête par rapport à l'organe est inférieure à un seuil prédéterminé, et les désolidarise en rotation dans le cas contraire en coulissant dans une direction perpendiculaire à un axe de rotation de l'organe.
Patent FR-3022135-A1 (FR)
Title: Ecarteur de levres, ensemble de traitement dentaire et procede de mise en oeuvre
Inventor: RENARD JEAN-YVES
IPC: A61C17/10
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention concerne un écarteur de lèvres pour opération bucco-dentaire, comprenant : un cadre (10) pourvu d'une ouverture centrale (14) permettant d'accéder aux dents d'un patient ; au moins deux crochets (40) de soutien des lèvres et des joues du patient ; et des moyens (50) de réglage en position des crochets (40) par rapport au cadre (10), incluant des éléments anti-retour (64 ; 74 ; 94, 95 ; 109). L'invention concerne également un ensemble de traitement dentaire comprenant un tel écarteur (1), ainsi qu'un procédé de mise en œuvre d'un tel écarteur (1).
Patent FR-3024253-A1 (FR)
Title: Procede automatique de mise a jour a distance d'un logiciel contenu dans un dispositif emetteur radio autonome du type beacon.
Inventor: CHATANAY PATRICK
IPC: H04W92/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: Procédé de mise à jour d'un logiciel embarqué dans un dispositif émetteur radio autonome du type beacon, ledit procédé comportant les étapes suivantes: - fournir un dispositif émetteur radio autonome du type beacon pourvu d'un logiciel implanté, - fournir au moins un dispositif récepteur, tel qu'un smartphone, - lorsqu'un dispositif récepteur entre dans le champ de couverture dudit dispositif émetteur, ledit récepteur mobile interroge ledit dispositif émetteur pour connaître le niveau de version de son logiciel embarqué, - si ce niveau de version est inférieur au niveau de mise à jour dudit logiciel, ledit dispositif récepteur commence le protocole de mise à jour en ouvrant un canal de communication avec ledit dispositif émetteur, - ledit dispositif récepteur effectue le transfert de ladite mise à jour dudit logiciel, - lorsque ledit dispositif récepteur sort dudit champ de couverture, ou lorsque ladite mise à jour du logiciel est totalement transférée, ledit dispositif émetteur stoppe la communication avec ledit dispositif récepteur.
Patent FR-3024436-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de propulsion spatiale
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC
IPC: B64G1/42
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne le domaine de la propulsion spatiale et plus particulièrement de la propulsion spatiale électrique. Un système de propulsion spatiale (100) suivant l'invention comprend au moins un propulseur électrostatique (101) avec au moins un premier consommateur électrique, un résistojet (102), un circuit (104) d'alimentation en fluide propulsif, et un circuit (103) d'alimentation électrique comportant au moins une première ligne (131) d'alimentation électrique et un premier commutateur (114-1,114'-1,114"-1) permettant de choisir entre connecter ladite première ligne (131) d'alimentation électrique au résistojet (102) et connecter ladite première ligne (131) d'alimentation électrique audit premier consommateur électrique du propulseur électrostatique (101). Ce système permet ainsi l'application d'un procédé de propulsion spatiale comprenant une étape de commutation pour sélectionner un premier mode de propulsion, dans lequel le résistojet (102) est activé, ou un deuxième mode de propulsion, dans lequel le propulseur électrostatique (101) est activé.
Patent FR-3026093-A1 (FR)
Title: Emballage de conditionnement
Inventor: GOUJON DANIEL
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-09-18
Abstract: Cet emballage de conditionnement est constitué par un récipient (1) pourvu d'un rebord périphérique supérieur en forme de bourrelet, obturé par un couvercle (2), dans lequel le couvercle est composé: - d'une couronne périphérique (3) destinée à solidariser le couvercle (2) au récipient (1), constituée d'une jupe extérieure (7) et d'une jupe intérieure (8), solidarisée à la jupe extérieure (7), et définissant une gorge apte à recevoir le rebord périphérique supérieur (12) du récipient ; - d'un bouchon (4) assurant l'obturation effective du récipient en coopération avec ladite couronne, et articulé (5) sur cette dernière. La jupe extérieure (7) est munie d'une pluralité de languettes élastiques (10), s'étendant sensiblement depuis le bord inférieur de la paroi interne de ladite jupe (7) en direction de la zone de jonction (9) des deux jupes entre elles, et aptes à coopérer avec le bourrelet (12) constitutif du rebord périphérique supérieur du récipient.