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Patent FR-2948967-A1 (FR)
Title: Blow-by gas treating architecture for diesel engine of motor vehicle, has circuit treating blow-by gases generated during combustion, where circuit is independent from oil return circuit, and is partially formed inside engine
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01M13/04
Filed: 2009-08-07
Abstract: The architecture has an oil return circuit returning oil passing through orifices (5a, 5b) arranged on both sides of a crankcase (2) and a cylinder head (7). A blow-by gas treating circuit treats blow-by gases generated during combustion. The blow-by gas treating circuit conveys the blow-by gases from the crankcase to the cylinder head for treating the blow-by gases. The blow-by gas treating circuit is independent from the oil return circuit, and is partially formed inside an internal combustion engine (1).
Patent FR-2949764-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution a diffuseur mobile et embase fixe comportant une pompe electrique miniature
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B05B9/04
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de conditionnement et de distribution pour un produit liquide ou semi-liquide comportant un diffuseur (12) mobile, comportant au moins un premier réservoir (16) alimentant un organe (18) de sortie, et au moins une embase (14) fixe, comportant un second réservoir (20), qui est susceptible d'être relié au premier réservoir (16) du diffuseur mobile (12) par l'intermédiaire de moyens (22) d'accouplement pour permettre le transfert du produit du second réservoir (20) de l'embase (14) vers le premier réservoir (16) du diffuseur mobile (12) afin de permettre au moins le rechargement en produit dudit diffuseur mobile (12), caractérisé en ce qu'une pompe miniature électrique (24), dite pompe de transfert, alimentée par un moyen (140) d'alimentation électrique et commandée par un moyen (142) de commande est interposée entre les premier et second réservoirs (16, 20) pour permettre l'acheminement du produit au travers des moyens (22) d'accouplement.
Patent FR-2950144-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation et d'injection d'echantillon
Inventor: BUCH ARNAUD
IPC: G01N30/04
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de préparation et d'injection d'échantillon (1) qui permet d'extraire, de fonctionnaliser, de volatiliser et d'injecter dans un instrument d'analyse les molécules organiques contenues dans un échantillon afin de les analyser. Le dispositif (1) de la présente invention comprend : (a) un compartiment de préparation d'échantillon (2a) comprenant une chambre de préparation (3a), un moyen de chauffage (4a) et un moyen de refroidissement (5a) ; (b) un compartiment d'injection (2b) comprenant une chambre de préparation (3b), un moyen de chauffage (4b) et un moyen de refroidissement (5b) ; (c) une vanne (6) située entre la chambre de préparation (3a) et la chambre de focalisation (3b) ; et (d) des moyens de commande (7) et de contrôle (8) de la température. L'invention concerne également un système d'analyse comprenant un dispositif (1) selon l'invention et au moins un instrument d'analyse connecté en aval dudit dispositif (1).
Patent FR-2951959-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation de melanges gazeux par permeation
Inventor: GERARD SYLVAIN
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-11-02
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux donné comprenant un ou plusieurs constituants à récupérer, une ou plusieurs impuretés à éliminer et un ou plusieurs poisons pour une unité de séparation par perméation, comprenant les étapes suivantes : a) Dans une unité de séparation par absorption, distincte de ladite unité de séparation par perméation, on met en contact le flux gazeux donné avec un ou plusieurs solvants liquides aptes et destinés à absorber sélectivement lesdits poisons de manière à obtenir au moins un premier flux gazeux appauvri en lesdits poisons et un second flux liquide ; et b) On sépare ledit premier flux gazeux issu de l'étape a) dans ladite unité de séparation par perméation, à une pression absolue P donnée, en au moins un troisième flux gazeux appauvri en impuretés et un quatrième flux ; la séparation opérée à l'étape a) étant réalisée à une pression absolue comprise entre 50% et 200% de ladite pression absolue P donnée.
Patent FR-2961200-A1 (FR)
Title: Installation for treating an effluent, comprises a tank structure for collecting effluent in which the effluent is circulated from an inlet towards an outlet, where the collection structure is equipped with a treating device
Inventor: CORMENIER DENIS
IPC: B01D29/11
Filed: 2010-06-10
Abstract: The effluent treatment installation comprises a tank structure for collecting effluent in which the effluent is circulated from an inlet towards an outlet. The collection structure is equipped with a treating device comprising enzymes and/or bacteria substrate. The enzyme and/or bacteria substrate is present in the form of a body floating in the structure on the surface of the effluent. The collection structure is equipped with a coalescence filter (3) allowing organic pollutants. The treatment device is present in the form of a permeable bag such as a mesh bag filled with foam. The effluent treatment installation comprises a tank structure for collecting effluent in which the effluent is circulated from an inlet towards an outlet. The collection structure is equipped with a treating device comprising enzymes and/or bacteria substrate. The enzyme and/or bacteria substrate is present in the form of a body floating in the structure on the surface of the effluent. The collection structure is equipped with a coalescence filter (3) allowing organic pollutants. The treatment device is present in the form of a permeable bag such as a mesh bag filled with foam. The coalescing filter is present in the form of inclined plates defining channels through which the effluent is suitable to rise. An oxygenation unit (4) is located near the coalescing filter in downstream of the filter taken in the direction of flow of the effluent within the collection structure from inlet to outlet. A part of the collection structure is located in upstream of the floating treatment device. The coalescing filter is placed in the direction of the effluent flow within the collection structure from inlet to outlet, forms a sludge collector, and is connected to a scrubber. The collection structure of the installation is divided into compartments of which one is provided with the floating treatment device and communicates with another compartment equipped with the coalescing filter. The collection structure comprises a partition wall of two compartments, which extend over a height sufficient to prevent the passage by overflow of a compartment to another. The coalescing filter is located in downstream of the floating device for processing, and the two compartments connect with each other by an opening formed in the wall separating two compartments in the lower part of the collection structure. The collection structure is equipped at the outlet of the collection structure of an additional filtration system equipped with a booster pump. The additional filtration circuit comprises a zeolite filter (6).
Patent FR-2966833-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une silice precipitee sous forme de granules, ayant une distribution poreuse particuliere, et de 3-acryloxy-propyltriethoxysilane dans une composition d'elastomere(s) isoprenique(s)
Inventor: GUY LAURENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation conjointe, dans une composition d'élastomère(s) comprenant un élastomère isoprénique, d'une silice précipitée se présentant sous forme de granulés et ayant une distribution poreuse particulière, comme charge inorganique renforçante, et de 3-acryloxy-propyltriethoxysilane, comme agent de couplage charge inorganique - élastomère. Elle concerne également les compositions d'élastomère(s) obtenues et les articles fabriqués à partir desdites compositions.
Patent FR-2957391-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de type "quart de tour"
Inventor: JACOTEY JEREMY
IPC: B62D65/16
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un élément sur un support. Le dispositif comprend un téton (1) comportant des premiers moyens de verrouillage et qui est adapté pour pouvoir être solidaire de l'élément à fixer sur le support, un élément de verrouillage (2) comportant, autour d'un premier axe (22), un corps cylindrique creux (23) avec des seconds moyens de verrouillage complémentaires aux premiers et qui est adapté pour pouvoir recevoir le téton (1) de façon coaxiale afin de pouvoir pivoter autour de lui (1) entre une position d'assemblage et une position de verrouillage et des moyens de rattrapage de jeu agissant selon un second axe qui enferme un angle avec le premier axe (22), ces moyens comportant une excroissance adaptée pour pouvoir coopérer avec une piste de guidage courbe formée sur le support.
Patent FR-2959221-A1 (FR)
Title: Deliasseur a geometrie variable
Inventor: ROISIN DANIEL
IPC: B65H3/06
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un système déliasseur (10) comprenant - un rouleau (12) monté sur un axe de rotation (17), - un patin (13) sensiblement plan, disposé de manière sensiblement parallèle audit axe de rotation (17) motorisé, ledit patin (13) étant associé à des moyens de mise en pression (15) dudit patin (13) contre ledit rouleau (12), ledit système étant caractérisé en ce que le rouleau (12) a une section de forme générale non circulaire et/ou excentrée par rapport à l'axe de rotation, la pression exercée par ledit patin (13) sur ledit rouleau (12) variant avec la rotation dudit rouleau (12).
Patent FR-2945490-A1 (FR)
Title: Procede pour faire fonctionner un phare de vehicule
Inventor: EBERHARDT STEFAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un phare (10) de véhicule qui sert à assurer au moins une fonction d'éclairage, au moins une source partielle d'éclairage (11, 12, 13) du phare du véhicule contribuant à assurer la fonction d'éclairage ou chaque fonction d'éclairage en utilisant la source partielle d'éclairage ou chaque source partielle d'éclairage à une puissance réglable. Selon l'invention, la puissance à laquelle la source partielle d'éclairage ou chaque source partielle d'éclairage (11, 12, 13) sont utilisées est réglée en fonction de la situation effective du véhicule.
Patent FR-2960814-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces en materiau ligno-cellulosique
Inventor: PIZZI ANTONIO
IPC: B23K20/12
Filed: 2010-06-07
Abstract: L'invention consiste en un procédé pour réaliser l'assemblage de pièces de matériau ligno-cellulosique, selon une méthode de soudage par friction mécanique, chaque pièce de matériau ligno-cellulosique comprenant une portion de surface, dite surface de contact, qui est destinée à être jointe à la surface de contact d'au moins une autre pièce de matériau ligno-cellulosique dans ledit assemblage, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) enduire la surface de contact d'au moins l'une desdites pièces de matériau ligno-cellulosique avec une composition de soudage comprenant un acide résinique ou une combinaison d'acides résiniques, b) souder entre elles lesdites pièces de matériau ligno-cellulosique par friction mécanique de leurs surfaces de contact respectives.
Patent FR-2962439-A1 (FR)
Title: Anticorps monoclonaux diriges contre la toxine tetanique
Inventor: JORIEUX SYLVIE
IPC: A61K39/395
Filed: 2010-07-12
Abstract: La présente invention concerne un anticorps monoclonal dirigé contre la toxine tétanique, caractérisé en ce qu'il se lie à un fragment protéique de la toxine tétanique.
Patent FR-2964005-A1 (FR)
Title: Equipement electronique a refroidissement fluide, baie avionique pour recevoir un tel equipement et aeronef equipe de telles baies
Inventor: CARON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B64D47/00
Filed: 2010-08-19
Abstract: La présente invention concerne un équipement électronique à refroidissement fluide, une baie avionique pour recevoir un tel équipement et un aéronef équipé de telles baies. Les équipements électroniques sont connectés à la baie avionique d'une part électriquement (C3-C4) et d'autre part fluidiquement (36'-37, 45'-44) à un réseau de tubulures (30a, 30b) sur au moins une source froide d'un fluide de refroidissement (30)). Une carte électronique (35) dissipatrice de chaleur est équipée d'une plaque collectrice de chaleur dissipée (61 − 65), dans laquelle sont pratiqués des canaux de circulation de fluide, connectés par des raccords fluidiques rapides (42, 39) à des raccords fluidiques rapides du réseau de tubulures. Ces dispositifs permettent que l'équipement soit retiré ou inséré dans la baie (32-EE) ou que la carte électronique (35) soit retirée ou insérée dans l'équipement électrique (33-35).
Patent FR-2964788-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un substrat au moyen d'un flux lumineux de longueur d'onde déterminée, et substrat correspondant
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/324
Filed: 2010-09-10
Abstract: La présente invention concerne en particulier un procédé de traitement d'un substrat au moyen d'un flux lumineux (IR) de longueur d'onde déterminée, ce substrat comportant une couche enterrée (3) qui est absorbante, c'est-à-dire qui absorbe ledit flux lumineux indépendamment de la température, cette couche enterrée étant intercalée entre une première couche (2), dite de traitement, et une deuxième couche (4), la première couche (4) présentant un coefficient d'absorption du flux lumineux faible à température ambiante et croissant au fur et à mesure que cette température s'élève, selon lequel on irradie ladite première couche (2), par au moins une impulsion dudit flux lumineux (IR). Il est notamment remarquable en ce que - ledit flux lumineux (IR) est appliqué en plusieurs endroits de la surface de la première couche (2), de manière à échauffer des régions de la couche enterrée (3) et à générer, dans cette première couche (2) par propagation de front thermique, en regard des régions échauffées de la 5 couche enterrée (3), des zones échauffées formant des piliers thermiques (P), lesquels se dilatent et génèrent des contraintes au sein de la seconde couche (4), via la couche enterrée (3).
Patent FR-2965540-A1 (FR)
Title: Method for fixing supports of fascia on body shell of motor vehicle, involves introducing template inside body shell via opening of side door, and geometrically positioning template with respect to axes
Inventor: HOUDAYER CEDRIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-09-30
Abstract: The method involves geometrically positioning supports (3, 4) with respect to longitudinal and transverse axes (X, Y) and a vertical axis of a body shell after assembling the body shell, respectively on an inner surface (1a) of front feet (1) and at center of an upper part of an apron (2) extending between the front feet by a template (5). The template is introduced inside the body shell via an opening (6) of a side door and geometrically positioned with respect to the axes. An indexing pilot (9) of an arm (8) of the template is engaged in an indexing slot (10). An independent claim is also included for a template for fixing supports of a fascia on a body shell of a motor vehicle.
Patent FR-2967047-A1 (FR)
Title: Gabarit de pose d'une prothese d'epaule sur une glene
Inventor: TROUILLOUD PIERRE
IPC: A61B17/17
Filed: 2010-11-05
Abstract: Le gabarit comprend des parties d'appui aptes à coopérer, de manière unique, avec les rebords antérieur et postérieur de la glène, lesdites parties présentant, des agencements de positionnement et de fixation temporaire (1b) et (1c) délimitant des surfaces de contact (1b1 - 1b2) et (1c1 - 1c2) coopérant avec lesdits rebords postérieur et antérieur, lesdites parties étant formées, à partir d'une zone de liaison (1a) avec un manche de préhension (1d) agencé pour faire office de guide de perçage (1g), le positionnement et l'orientation du manche (1d) sont déterminés par rapport àun système de coordonnées tridimensionnelles résultant d'une planification peropératoire, et liés à l'omoplate à partir de repères anatomiques dont l'origine est le centre (o) de la glène.
Patent FR-2968786-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande haptique comportant un joint d'etancheite
Inventor: CORDIER EMMANUEL
IPC: B60K37/04
Filed: 2010-12-13
Abstract: Dispositif de commande haptique (10) qui comprend un panneau tactile (12) monté mobile par rapport à un support (14) comportant une paroi périphérique (16), caractérisé en ce qu'un joint d'étanchéité (50) est agencé sur le pourtour du panneau tactile (12), dans un espace annulaire situé entre le panneau tactile (12) et la paroi périphérique (16) du support (14), le joint d'étanchéité (50) comportant : - une portion interne (52) en contact étanche avec le panneau tactile (12), - une portion externe (54) en contact étanche avec la paroi périphérique (16) du support (14), et - une portion de liaison (56) qui s'étend entre la portion interne (52) et la portion externe (54) et qui est déformable élastiquement de manière à absorber les déplacements relatifs du panneau tactile (12) par rapport à la paroi périphérique (16) du support (14) sans supprimer l'effet haptique produit par les mouvements du panneau tactile (12).
Patent FR-2976360-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de la consommation d'electricite d'un site equipe d'une pluralite d'equipements electriques
Inventor: RICHE DIDIER
IPC: G01R22/06
Filed: 2011-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse de la consommation d'électricité d'un site équipé d'une pluralité d'équipements électriques de natures différentes, consistant à mesurer périodiquement le courant et la tension sur au moins une des phases électriques en amont du réseau d'alimentation du site, à appliquer sur une combinaison des signaux numérisés un traitement pour déterminer la répartition de la consommation en fonction d'une partie au moins desdits équipements en fonction d'une signature de chacun desdits équipements, caractérisé en ce que ledit traitement consiste à comparer la forme d'onde de courant mesurée à une bibliothèque de signatures préalablement enregistrée pour chacun desdits équipements électriques, lesdites signatures comportant au moins un paramètre fonction de la forme d'onde de la tension d'alimentation, la signature de chacun des équipements étant déterminée lors d'une étape préalable consistant à appliquer à chacun des équipements une série prédéterminée de séquences d'alimentation avec des signaux de tension dont la forme d'onde est représentative des formes d'onde observées sur les installations électriques usuelles et à enregistrer la forme d'onde de courant résultant du fonctionnement dudit équipement. Elle concerne également un procédé de modélisation d'un équipement pour la mise en œuvre du procédé d'analyse.
Patent FR-2958703-A1 (FR)
Title: Procede de liaison d'un coussinet en caoutchouc, ou en caoutchouc-metal, avec un logement pratique dans un palier
Inventor: KOCZAR PETER
IPC: C08J5/12
Filed: 2011-03-29
Abstract: Dans ledit procédé, un agent d'adhérence (8) est déposé sur une surface (7) d'un logement (2) qui est tournée vers un coussinet (3) en caoutchouc, ou en caoutchouc-métal. Une vulcanisation est effectuée après l'emmanchement à force dudit coussinet (3) dans ledit logement (2). Un noyau (4) est relié, par vulcanisation, à une couche de caoutchouc (5) dudit coussinet (3).
Patent FR-2976055-A1 (FR)
Title: Flat solar heat collector for use in solar energy recovery system mounted on e.g. roof of building, has pipe formed with circular section, where external diameter of circular section is specified, and coolant is circulated in pipe
Inventor: JOULAUD LAURENT
IPC: F24S10/70
Filed: 2011-05-30
Abstract: The collector (1) has walls (2, 3) arranged to face each other, and a housing (4) defined between the walls. One of the walls is transparent and directs solar radiation incidence on a side of the wall to the collector. An energy absorption unit is arranged in the housing to absorb energy from the solar radiation. The energy absorption unit comprises a coolant circuit (6) for coolant e.g. glycol-water mixture, which is circulated in a pipe. The pipe is formed with a circular section whose external diameter is 10 mm. Thickness of the pipe is in a range of about 0.8-1.6 mm. An independent claim is also included for a solar energy recovery system.
Patent FR-2976737-A1 (FR)
Title: Element de batterie securise
Inventor: DUPONT JEREMY
IPC: H01M50/51
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne un élément de batterie (21), comprenant : -plusieurs accumulateurs électrochimiques (22) appliquant une différence de potentiel entre des premier et deuxième pôles (25,26) ; -deux bornes de sortie de puissance (23,24). L'élément comprend en outre : -un dispositif de sécurisation (8) comprenant des premier et deuxième interrupteurs (802,803) connectés en série entre les premier et deuxième pôles, le premier interrupteur étant un interrupteur normalement fermé et le deuxième interrupteur étant un interrupteur normalement ouvert, l'interrupteur normalement ouvert étant configuré pour isoler/connecter sélectivement le premier pôle et la première borne, l'interrupteur normalement fermé étant configuré pour isoler/connecter sélectivement les première et deuxième bornes, le signal de commande de l'interrupteur normalement fermé étant une tension appliquée par lesdits accumulateurs électrochimiques.
Patent FR-2976819-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de purification d'eau, avec purge automatique
Inventor: GAIGNET YVES
IPC: A61L2/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un système (107) de purification d'eau traitée comprenant une boucle (110) de circulation d'eau, ladite boucle (110) étant fermée sur un réservoir (10) d'eau traitée à purifier, et ladite boucle (110) comprenant successivement, dans le sens de circulation de l'eau en aval du réservoir (10), au moins un moyen (102) de pompage, au moins un premier moyen (103) de filtration, au moins un second moyen (104) de filtration et au moins un point (U) d'utilisation, le système (107) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une conduite (112) de dérivation reliant le premier moyen (103) de filtration au réservoir (10) et une conduite (114) de retour de boucle (110) reliant le second moyen de filtration (104) au réservoir (10). Procédé d'utilisation d'un tel système.
Patent FR-2977716-A1 (FR)
Title: Procede de texturation d'une cellule photovoltaique
Inventor: BECHEVET BERNARD
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-07-04
Abstract: Procédé de texturation d'une face active d'une cellule photovoltaïque (10) comprenant les étapes consistant à : - déposer une résine (20) sur la face active de la cellule (10), - texturer la résine (20) sur la face active avec des motifs géométriques, - texturer la face active de la cellule (10) en éliminant la résine (20) déposée ; caractérisé en ce que - l'étape de dépose de la résine (20) est précédée par une étape de pré-texturation de la résine (20) sur un outil de dépose (30), et en ce que - l'étape de texturation de la résine (20) sur la face active est simultanée avec l'étape de dépose de la résine (20) sur la face active.
Patent FR-2977618-A1 (FR)
Title: Palisade for use as e.g. temporary partition in exhibition halls, has superimposed panels including carrying structure, where panels are assembled by connection of structure between panels, and wind-bracing module in shape of bracket
Inventor: VERVIN PHILIPPE
IPC: E04H17/16
Filed: 2011-07-05
Abstract: The palisade has two superimposed panels (1) e.g. rectangular-shaped superimposed panels or square-shaped superimposed panels, where each panel includes a carrying structure, and the panels are assembled by connection of a structure between the panels. The panel is formed from a frame realized with section tubes that are adapted to form the carrying structure. A wind-bracing module (5) is in shape of a bracket whose upright is parallel to the panels, and a branch is perpendicular to the panels. The panels are connected together by an angle module (7) adapted to adjust angle of the panels.