baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9731085-A1 (WO)
Title: Agent antisalissure et procede de traitement des articles a base de coton tisse
Inventor: CHILOU EMMANUELLE
IPC: C11D1/62
Filed: 1997-02-19
Abstract: Procédé de traitement antisalissure des articles à base de coton tissé, par dépôt sur ledit article, au cours d'une ou d'opération(s) de lavage, rinçage et/ou adoucissage ou séchage, d'un agent antisalissure amphiphile soluble ou dispersible dans le milieu de traitement, ledit agent antisalissure présentant: au moins un motif porteur d'une fonction (FAd.) susceptible de s'adsorber sur la surface du coton par interaction électrostatique; et au moins un motif à caractère hydrophobe (MH) susceptible de configurer ledit agent à l'interface coton/eau, ledit motif (MH) pouvant être lui-même un des constituants du motif porteur d'une fonction (FAd.) ou pouvant être lié chimiquement au motif porteur d'une fonction (FAd.) par l'intermédiaire d'une chaîne hydrophile, ledit agent antisalissure étant mis en oeuvre au lavage par l'intermédiaire d'une formulation de lavage, au rinçage et/ou adoucissage par l'intermédiaire d'une formulation de rinçage et/ou d'adoucissage ou au séchage par l'intermédiaire d'un support absorbant. Agent antisalissure présentant: au moins un motif porteur d'une fonction à caractère cationique (MC) susceptible de s'adsorber sur la surface du coton et son contre-ion; et au moins un motif à caractère hydrophobe (MH) contenant au moins 4 atomes de carbone lié chimiquement au motif porteur d'une fonction à caractère cationique (MC) par l'intermédiaire d'une chaîne oligomère, polymère ou copolymère de l'alcool vinylique.
Patent FR-2760293-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'accumulateurs nickel-hydrure metallique sans maintenance
Inventor: BERLUREAU THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 1997-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de charge d'accumulateur industriel Ni-MH sans maintenance, comprenant en combinaison une première phase à courant constant I1 compris entre Ic /10 et Ic /2, et une deuxième phase à courant constant I2 compris entre Ic /50 50 et Ic /10, le passage de la première phase à la deuxième se produisant lorsque la dérivée de la température par rapport au temps atteint une valeur-seuil qui est variable en fonction de la température au moment dudit passage.
Patent FR-2761311-A1 (FR)
Title: Suspension device for vehicle seat
Inventor: ODDOART GILBERT
IPC: B60N2/54
Filed: 1997-03-25
Abstract: The device comprises a first plate (101) fixed to the chassis of vehicle, and a second plate (102) for receiving a seat, with device for movably fixing these plates between each other. There are at least two assemblies extending along two opposite sides of the plates, each assembly incorporating a connecting rod (103) extending parallel to the plane of the plates (101,102) and provided at its two ends with two superimposed articulation points. Four bearings grouped into two pairs have those of each pair fixed respectively to each plate at the level of the articulation points of the connecting rod. Four small connecting rods (105) are grouped in pairs, connecting respectively each of the articulation points to the bearings facing them and four elastic articulations fix the small connecting rods to the bearings and to the connecting rod. Fixed between the two plates is a slave device, incorporating a motor for movement of the plates in relation to one another.
Patent FR-2748107-A1 (FR)
Title: Ensemble a enroulement d'equilibrage et systeme de detection a fibre optique
Inventor: HENNING MICHAEL
IPC: G01H9/00
Filed: 1997-04-25
Abstract: L'invention concerne la détection à l'aide d'enroulements de fibres optiques. Elle se rapporte à un ensemble à enroulement d'équilibrage qui comprend un premier enroulement (12), un second enroulement (14) et un dispositif de support (16), le premier et le second enroulement (12, 14) étant supportés par le dispositif de support (16) dans lequel les enroulements (12, 14) sont disposés sur un axe commun (36) et sont espacés suivant l'axe commun (36). Les enroulements (12, 14) sont séparés par une partie ou région du dispositif de support (36). L'ensemble est orienté de manière que le mouvement de vibration se produise le long d'un axe parallèle à l'axe commun (36) des enroulements (12, 14) de fibre. Application aux hydrophones.
Patent FR-2766013-A1 (FR)
Title: Piste d'interconnexion reliant, sur plusieurs niveaux de metallisation, une grille isolee d'un transistor a une diode de decharge au sein d'un circuit integre, et procede de realisation d'une telle piste
Inventor: BOREL JOSEPH
IPC: H01L21/8234
Filed: 1997-07-10
Abstract: La piste d'interconnexion (PCN) comprend un premier élément de piste (EL1) s'étendant sous le niveau de métallisation le plus élevé, possédant une première extrémité reliée à ladite grille (GR) et ayant une longueur (L1) supérieure à une longueur critique prédéterminée. Ce premier élément de piste comporte une portion de piste interrompue (PP1) en un endroit (EMP) espacé de ladite première extrémité d'une première distance (L2) inférieure à ladite longueur critique et compatible avec le placement du niveau de métallisation supérieur, et s'étendant entre deux couches isolantes (IS1, IS2) sur un même niveau de métallisation (M1). Les deux branches (BP1, BP2) de ladite portion interrompue sont mutuellement reliées par un contact métallique de remplissage (CT1) s'étendant également dans la couche isolante de support (IS2) du niveau de métallisation (M2) immédiatement supérieur à celui (M1) contenant ladite portion de piste interrompue.
Patent FR-2769762-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une batterie de condensateurs
Inventor: POULIQUEN BERNARD
IPC: H02H7/16
Filed: 1997-10-10
Abstract: La batterie de condensateurs comporte au moins un premier groupe de condensateurs (C1) connectés en étoile à un premier point neutre (N1). Une seconde étoile, constituée de condensateurs ou de résistances (R), est connectée à un second point neutre (N2). La défaillance d'un condensateur provoque un déséquilibre de tension entre les deux étoiles. Ce déséquilibre est détecté par un relais de tension (4) connecté entre le point milieu (M1) d'un pont diviseur résistif (R1, R2) connecté entre le premier point neutre (N1) et la terre et le second point neutre (N2) connecté à la terre par une résistance (R5) lorsque la seconde étoile est constituée par des résistances. Dans le cas où la batterie est constituée de deux étoiles de condensateurs, un second pont diviseur résistif connecte le second point neutre (N2) à la terre et le relais (4) est connecté entre les points milieux des deux ponts diviseurs résistifs.
Patent FR-2772154-A1 (FR)
Title: Power factor command mechanism
Inventor: L HERMITE FRANCOIS
IPC: H02M1/00
Filed: 1997-12-09
Abstract: The time of closure is varied so as to adjust the maximum duration of each phase of closing inversely to the rectified output voltage.
Patent FR-2772008-A1 (FR)
Title: Display unit for elongate article such as bottle
Inventor: DELHOME RENE
IPC: B65D73/00
Filed: 1997-12-05
Abstract: The display unit, made from a panel of cardboard, plastic etc., has a central fold forming two wings set at an obtuse angle to one another. Portions of the panel are cut to make retaining straps (10) and a support (7) for the base of the displayed article (18).  Variants of the design can have two or more adjoining panels for displaying more than one article at a time, and the straps can be in a variety of shapes and include symbols. The unit can also be used as a holder and carrier.
Patent FR-2773424-A1 (FR)
Inventor: PAPINI HELENE
IPC: B61L3/12
Filed: 1998-01-06
Abstract: The output message is made up of the initial digital message with error correction coding, and the date stamp, which is time varying. The system achieves a high level of security while giving special treatment to different transmitter stations
Patent FR-2774694-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolymeres a base d'acides insatures ou leurs derives comme agents exhausteurs de mousse
Inventor: BERGERON VANCE
IPC: H04N5/335
Filed: 1998-01-19
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation en tant qu'agent exhausteur de mousse dans des formulations détergentes ou cosmétiques, d'un copolymère ou d'un mélange de copolymères comprenant : - au moins un monomère (I) choisi parmi les acides, les diacides ou les anhydrides insaturés en C3 -C5 , ou - au moins un monomère (II) choisi parmi l'oxyde d'éthylène, l'oxyde de propylène, ou - au moins un monomère (III) choisi parmi les radicaux hydrocarbonés, insaturés, linéaires ou ramifiés en C4 -C8 , ou - au moins un monomère (IV) de formule suivante : R1 -COO-R2 , dans laquelle : R1 représente un radical hydrocarboné en C1 -C3 , linéaire ou ramifié, éventuellement substitué; R2 représente un radical hydrocarboné en C1 -C4 , linéaire ou ramifié, éventuellement substitué par un radical anionique ou par un groupement hydroxyle; le monomère (IV) comprenant en outre au moins une insaturation éthylénique.
Patent FR-2774473-A1 (FR)
Inventor: GIULIANI ISABELLE KARINE
IPC: G01N33/543
Filed: 1998-02-05
Abstract: The invention concerns an immunoassay method for troponin I, cardiac or skeletal, T or C and troponin I, T or C mutually associated in the form of IT, IC or TC or in the form of ITC trimer in a biological sample containing heparin, characterised in that the immunoassay is carried out in the presence of polybrene.
Patent FR-2775816-A1 (FR)
Title: Remote control circuit design
Inventor: VIMONT PHILIPPE
IPC: G01R31/50
Filed: 1998-03-03
Abstract: There is a monitoring circuit which measures the voltage on the light emitting diode circuit when the switch is open and when closed.
Patent WO-9935795-A1 (WO)
Title: Subscriber card, subscriber connecting unit and relay centre for concentrating internet frames
Inventor: LASSAUX JEAN
IPC: H04Q3/60
Filed: 1998-12-30
Abstract: The invention concerns an ISDN subscriber card (ISC1, ...., ISC6) comprising a HDLC controlling circuit (4) for concentrating Internet frames so as not to use a telephone circuit for every call to an Internet access provider. The invention is applicable to ISDN telephone exchanges.
Patent FR-2776590-A1 (FR)
Title: Ratchet fastener esp. for fixing vehicle seat to floor
Inventor: BLANCHARD JEAN MARIE
IPC: B60N2/015
Filed: 1998-03-24
Abstract: The fastener has a  central pin (26) with a cylindrical fastening body (28). This is fastened inside a fastening hole (32) of a reinforcing plate (30). The central pin has a contact head (36) which is shaped as an extension from the body. A  retractable lug (38) is housed in the central pin and this locks the central pin in the reinforcing plate by retaining the holding plate between the contact head and retractable lug. A spring (48) is provided to hold the retractable lug in a permanently locked position to retain the central pin in a locked position.
Patent FR-2777519-A1 (FR)
Title: Correction of aim of motor vehicle headlamps using selector switch on dashboard
Inventor: METAYER GUY
IPC: B60Q1/076
Filed: 1998-04-17
Abstract: The corrector has a number of conducting tracks (30-37), a slider (38) with  contacts running on the tracks, and an electric motor (M) driving the slider and part of the headlamp optics. The cursor moves longitudinally and transversely over the tracks. The tracks have two pairs of supply rails, each connected to a different potential, with the cursor contacts in contact with the two potentials.
Patent FR-2781577-A1 (FR)
Title: Integrated optical circuit production comprises using a common waveguide mask and defining a buried ridge stripe type waveguide and a non-buried ridge type waveguide by successive etching
Inventor: POMMEREAU FREDERIC
IPC: G02B6/122
Filed: 1998-07-06
Abstract: An integrated optical circuit production process, comprising using a common waveguide mask and definition of a buried ridge stripe (BRS) type waveguide and a non-buried ridge type waveguide by successive etching.  Production of an integrated optical circuit, having a BRS type waveguide coupled to a non-buried ridge type waveguide, comprises: (a) forming first and second zones, each having buried and butt coupled first and second guide layers, on a substrate; (b) forming a waveguide pattern mask on the two zones; (c) protecting the second zone with a second mask and etching the first zone to define the BRS type waveguide; (d) removing the second mask and growing a layer on both zones to form a confinement layer, which buries the BRS type waveguide in the first zone, and to form an upper layer on the second zone; and (e) protecting the first zone with a third mask, etching away the upper layer in the second zone and then using the first mask for etching the second zone to define the ridge type waveguide. Preferred Features: The first mask consists of one or more layers of refractory metal selected from Ti, W, Mo and their alloys.
Patent FR-2787934-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour separer un connecteur d'une carte electronique
Inventor: BROUILLER SEBASTIEN
IPC: H01R43/20
Filed: 1998-12-24
Abstract: L'invention est relative à un procédé pour séparer un connecteur (30) d'une carte électronique (20), les picots (221, 222) du connecteur étant insérés à force dans des trous correspondants de la carte.Le procédé est caractérisé en ce qu'on exerce une force d'extraction répartie sur tous les picots (221 , 222 ) insérés à force. A cet effet, on exerce soit une pression sur les extrémités des picots, soit une force de traction sur le corps du connecteur à l'opposé des picots.
Patent FR-2788825-A1 (FR)
IPC: F16H7/12
Filed: 1999-01-25
Abstract: The tensioner has a thrust wheel (21) which presses against a transmission belt, a return spring (35) which acts on the wheel and an anchoring element (3), with holes (9) for fixing bolts (11). The anchoring element has a rigid sheet metal guide cage for the wheel support (19) and the spring, which is spiral and located inside the support. The axes of the anchoring element, spring and wheel support are aligned with the lengthwise axis of the tensioner.
Patent WO-9955021-A1 (WO)
Title: Transmission method in a domestic communication system comprising a wireless channel
Inventor: DORE RENAUD
IPC: H04B7/26
Filed: 1999-04-21
Abstract: The invention concerns a transmission method in a transmission system comprising machines connected to the system, at least some machines (1 to 5) being connected through at least one wireless connection. The method is characterised in that the wireless communications are carried out according to an isochronous TDMA-type protocol, wherein the frame is divided into time windows assigned by reservation to the machines, the allocation of a frame window to a machine being such that it can be deduced by any machine from the number of windows reserved per frame by each machine and from at least another parameter which has made the request. The invention is in particular applicable in wireless domestic communication systems.
Patent WO-9959838-A1 (WO)
Title: Safety shell seat for vehicle
Inventor: GABILLET MAURICE
IPC: B60N2/90
Filed: 1999-05-06
Abstract: The invention concerns a safety device (1) incorporated in a vehicle seat (2) consisting of two retractable and adjustable suitably shaped half-chest protectors, provided with preferably inflatable membranes, maintaining the driver in his seat in case of impact.
Patent FR-2790004-A1 (FR)
Title: Use of new and known morpholine nucleotide analogs for labeling nucleic acid fragments, especially for nucleic acid sequencing
Inventor: MARCIACQ FLORENCE
IPC: C12P19/34
Filed: 1999-02-22
Abstract: Morpholine nucleotide analogs (I) are used for labeling DNA or RNA fragments.  Morpholine nucleotide analogs of formula (I) are used for labeling DNA or RNA fragments. R<1>  = a nucleobase;  R<2>  = (CH2)nQ;  Q  = NH2, SH, COOH, OH, NHR<3>, SR<3>, COR<3> or OR<3>; R<3>  = a group derived from a label, protein, enzyme, fatty acid or peptide. Independent claims are also included for: (1) the preparation of a 3'-labeled nucleic acid (DNA or RNA) fragment, comprising enzymatic incorporation of a nucleotide derived from (I) at the 3'-terminal hydroxy group of a nucleic acid fragment; (2) a process for modifying a nucleic acid fragment by enzymatic 3'-incorporation of a modified morpholine nucleotide derived from a compound of formula (I) where Q is NHR<3>, SR<3>, COR<3> or OR<3> and R<3> = a photo crosslinker, fatty acid, hydrophobic peptide, antibody, enzyme or fluorophore; (3) a process for sequencing a nucleic acid fragment by synthesizing the complementary strand by enzymatic polymerization using a chain terminator derived from (I); (4) a morpholine nucleotide of formula (I) where R<1> is adenine and R<2> is CH2COOH, (CH2)4NH2 or (CH2)4NH-fluorescein; (5) a morpholine nucleotide of formula (I) where R<1> is thymine and R<2> is CH2COOH; and (6) the preparation of (I).
Patent WO-0035382-A1 (WO)
Title: Intervertebral disc prosthesis with reduced friction
Inventor: GAUCHET FABIEN
IPC: A61F2/44
Filed: 1999-12-09
Abstract: The invention concerns an intervertebral disc prosthesis comprising two plates (2), and a bladder (8) interposed between the plates and comprising a chamber filled with fluid (12) and a compressible body (14). The body (4) is so shaped as to be able to take up a position wherein it is in contact with at most one of the plates (4) when the prosthesis is subjected to compression tending to bring the plates (4) closer to each other.
Patent WO-0040871-A1 (WO)
Title: Hydraulic clutch master cylinder comprising improved means for axially maintaining the piston rod
Inventor: REY FREDERIC
IPC: F15B15/14
Filed: 1999-12-23
Abstract: The invention concerns a clutch master cylinder comprising at least a front piston (12) and a rear rod (14) actuating the piston (12) whereof a front head (68) has a generally convex spherical shape and is received in a matching housing, formed in the front base (64) of an axial bore (22) of the piston body (16), and comprising a directly mounted element (20) for axially maintaining the piston rod (14). The invention is characterised in that the maintaining element (20) comprises a rear base (46) for being mounted on the piston (12, 16, 18) and a front part (54) which co-operates with a convex rear part (70) of the piston rod head (68).
Patent WO-0040902-A1 (WO)
Inventor: MOUGEY GERARD
IPC: F23G7/08
Filed: 1999-12-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de type torchère à gaz, pour faciliter la combustion de gaz combustibles dans l'atmosphère, comprenant une zone de combustion (1) alimentée en au moins un gaz combustible par au moins un tube (2) d'arrivée de gaz à brûler. Selon l'invention, l'extrémité du tube (2) est entourée d'une pluralité de dispositifs (3) disposés autour de celle-ci, composés chacun d'un venturi et d'une alimentation en fluide moteur, et destinés à accroître la quantité d'air dans la zone de combustion.
Patent FR-2792620-A1 (FR)
Title: Dispensing unit and flexible support, for flexible pouch containing liquid, has bush for connection to pump and has two internal nozzles which may be connected to tube extending into pouch
Inventor: GARCIA FIRMIN
IPC: B65D83/14
Filed: 1999-04-20
Abstract: The support (1) for a flexible pouch consists of a thick circular disc (11) with a large diameter through-bore (13) and a bushing (12) on which a liquid delivery pump may be mounted. There is a flange (10) on the side of the disc adjacent to the bushing for the pump. There are two nipples (14) on either side of the large diameter through-bore, which may be connected (15a) to this through-bore. A tube (2), open at both ends, may be attached to one of the nipples.
Patent FR-2794843-A1 (FR)
Title: Pressure regulator for e.g. liquid helium reservoir has closed heating chamber extending through reservoir wall with inlet and outlet conduits for heating fluid in external surface of chamber
Inventor: COHU ANTOINE
IPC: F17C9/02
Filed: 1999-06-08
Abstract: The pressure regulator for a reservoir of cryogenic fluid has a closed heating chamber extending through a wall of the reservoir. An external surface of the chamber has an inlet and outlet conduits for a heating fluid.  An Independent claim is included for an apparatus including the reservoir and pressure regulator as above and a supply of a gaseous heating fluid to the chamber. Preferred Features: An insulating jacket on the reservoir divides the chamber into an internal insulated zone and an un-insulated external zone. A valve in the inlet conduit is opened when the pressure in the reservoir falls below a preset value. Both conduits extend into the internal zone of the chamber. An electric resistance heater is in the chamber adjacent the end of the inlet conduit.
Patent FR-2798824-A1 (FR)
Inventor: VILLARD JEAN
IPC: A23B7/08
Filed: 1999-09-29
Abstract: The invention concerns a method for processing vegetable products comprising an aqueous fraction, for producing vegetable-based foods. The invention is characterised in that it consists in: arranging vegetable products and crystallised sugar in a chamber, the weight of sugar representing at least 20 % of the vegetable product weight; allowing the sugar to flow by gravity inside the chamber around the vegetable products, while maintaining the chamber at a temperature not higher than room temperature; recirculating the sugar which has flowed to the base of the chamber, so as to ensure that it is constantly circulated around the vegetable products and that the sugar is absorbed by the vegetable products, and that part of the aqueous fraction of the vegetable products is eliminated.
Patent FR-2799464-A1 (FR)
Title: Pure piperonyl-piperazine preparation in high yield, for use as drug intermediate, by reductive amination of piperonal with piperazine
Inventor: GORINS GILLES
IPC: C07D317/58
Filed: 1999-10-12
Abstract: Single-stage preparation of piperonyl-piperazine (I) involves reacting piperonal (II) with a stoichiometric excess of piperazine (II) in a volume excess of a polar solvent until (II) is partially converted into the corresponding hemi-animal, then hydrogenating the mixture in presence of a catalyst.
Patent FR-2801121-A1 (FR)
Title: Pointing device for computer input, uses device in shape of ball-point pen to detect movement and has button on outer surface of 'pen'
Inventor: MASSETTI CLAUDE
IPC: G06F3/0354
Filed: 1999-11-15
Abstract: The pointing device is in the shape of a pen, whose movements over a flat surface are captured by conventional electronic or optoelectronic circuits housed in the body of the device. The movement is detected by a ball, which also provides easy movement of the device over a surface. A button is positioned on the outside of the device under the index finger.
Patent WO-0165008-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de produits a base de fibres et leur utilisation
Inventor: DINWOODIE JOHN
IPC: D21H13/36
Filed: 2001-02-27
Abstract: L'invention concerne des fibres thermoplastiques ayant différents points de fusion, lesdites fibres étant présentes dans une suspension aqueuse composée de fibres réfractaires, de liant et de floculant. La suspension est passée au travers d'un tamis afin de former un corps humide, ledit corps humide étant soumis à un chauffage afin de le sécher et de fondre les fibres thermoplastiques de manière à lier les fibres réfractaires les unes aux autres.
Patent WO-0202884-A1 (WO)
Inventor: ATKIN REGINALD R
IPC: E04B2/74
Filed: 2001-07-05
Abstract: In a strud wall construction, a U-shaped bracket (R) is fixed within a horizontal channel member (C) and has, at his outer ends, a pair of flanges (13, 15) formed with pockets which receive the inturned flanges (M) of a channel-section upright stud (S): the horizontal channel member (C) is free to move vertically relative to the stud (S) but the stud is restrained against moving sideways; because the sides of the bracket, between its base (10) and its flanges (13, 15), are fixed to the opposite sides of the channel member (C), the bracket effectively secures the two sides of the channel member against sideways deflection.