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Patent FR-3046963-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage reversible bistable d’un dossier rabattable de siege sur la structure d’un vehicule.
Inventor: COTTA GERALD
IPC: E05B17/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage réversible bistable d'un dossier de siège rabattable sur la structure d'un véhicule, comportant un organe de verrouillage (10) lié audit dossier et un fil de gâche (20) lié à ladite structure ou inversement ; ledit organe de verrouillage (10) étant monté pivotant sur un support (3) autour d'un axe de rotation (A) entre une position stable de verrouillage dans laquelle il est apte à entourer une portion dudit fil de gâche (20) de sorte à empêcher le rabattement dudit dossier lorsque ce dernier est redressé, et une position stable de déverrouillage dans laquelle il est dégagé dudit fil de gâche (20) ; ledit dispositif de verrouillage comportant également un organe de rappel élastique en traction (30) apte à contraindre en permanence ledit organe de verrouillage (10) vers l'une ou l'autre des dites positions stables de verrouillage et de déverrouillage.
Patent FR-3047987-A1 (FR)
Title: Revetement multifonctionnel pour vitrages automobiles et son procede de fabrication
Inventor: BOUAMAMA KARIMA
IPC: C03C17/34
Filed: 2016-02-18
Abstract: Un substrat (1) revêtu d'une première couche (2) transparente, la première couche étant recouverte par une deuxième couche (3) transparente et poreuse ayant un deuxième indice (7) de réfraction inférieur à un indice (11) de réfraction de référence du substrat, la deuxième couche étant revêtue d'une troisième couche (4) transparente comprenant des pores dont le diamètre est compris entre 2 et 50 nanomètres.
Patent FR-3049643-A1 (FR)
Title: Roue a pales rapportees et turbomachine equipee d'une telle roue
Inventor: BREINING JEAN-LUC
IPC: F04D29/28
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une roue à pales rapportées comprenant un disque (3) mobile en rotation autour d'un axe (X'X) de rotation et présentant une face, dite face avant (5), une face opposée, dite face arrière (4) et comprenant en périphérie (6) une pluralité de logements de réception d'une pluralité de pales (10), chaque pale (10) comprenant une tête (11) solidaire d'un pied (12) engagé dans un desdits logements s'ouvrant à la périphérie du disque (3) mobile, caractérisée en ce que chaque pale (10) comprend une rainure (13) formée dans son pied (12) de pale et s'étendant selon une direction perpendiculaire à la direction radiale, dite direction azimutale, lesdites rainures (13) de ladite pluralité de pales (10) formant ensemble une gorge circulaire discontinue de réception d'une bague (14) de rétention axiale desdites pales (10).
Patent FR-3050806-A1 (FR)
Title: Vrille d'admission d'air pour systeme d'injection de turbomachine comprenant un deflecteur aerodynamique a son entree
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/12
Filed: 2016-04-28
Abstract: Une vrille d'admission d'air (100, 200) pour système d'injection (70) de turbomachine comprend une paroi amont (102, 202) et une paroi aval (104, 204), toutes deux de révolution autour d'un axe (44) de la vrille d'admission d'air, et des ailettes (106, 206) réparties autour de l'axe (44) et reliant la paroi amont à la paroi aval de manière à délimiter entre les parois amont et aval des canaux d'entrée d'air (108, 208) présentant chacun une entrée (110, 210) et une sortie (112, 212). La vrille comporte un déflecteur aérodynamique (120, 220) prolongeant la paroi aval (104, 204) radialement vers l'extérieur et présentant une concavité tournée vers l'amont. Le déflecteur aérodynamique s'étend en regard radialement des entrées (110, 210) respectives des canaux d'entrée d'air et permet ainsi de limiter la perte de charge de l'air alimentant les canaux d'entrée d'air (108, 208).
Patent FR-3051968-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat semi-conducteur a haute resistivite
Inventor: MALAQUIN CEDRIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un substrat semi-conducteur à haute résistivité, comprenant les étapes suivantes : prévoir un premier substrat (101) avec une couche fragilisée en profondeur (102) ; prévoir un deuxième substrat (103) avec une couche d'un oxyde (104) en surface ; attacher le premier substrat (101) au deuxième substrat (103) de manière à former un substrat composé (105) comprenant une couche d'oxyde (104) enterrée ; et cliver le substrat composé (105) au niveau de la couche fragilisée (102). Le procédé comprend en outre au moins une étape de stabilisation, en particulier un traitement thermique de stabilisation, du deuxième substrat (103) avec la couche d'oxyde (104) avant l'étape de clivage au niveau de la couche fragilisée (102).
Patent FR-3053296-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour un calculateur electronique de vehicule automobile
Inventor: HADDI-DEBLOOS AURELIEN
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-07-01
Abstract: Ensemble de fixation (10) pour un calculateur électronique de véhicule automobile, comprenant un bac (100) pour accueillir une batterie électrique et comprenant une paroi verticale (120), et une platine (200) pour accueillir le calculateur électronique, le bac (100) et la platine (200) étant configurés pour être fixés l'un à l'autre par engagement réciproque, l'engagement de la platine (200) sur le bac (100) se faisant par un mouvement horizontal quand le bac (100) est en position dans le véhicule, une tranche horizontale (121) de la paroi verticale (120) servant de partie mâle de glissière, une partie femelle correspondante (210) étant présente sur la platine (200).
Patent FR-3039873-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-07-27
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (1), comprenant : - au moins un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de corps pendulaires (3), chaque corps pendulaire (3) étant mobile par rapport au support (2), et - une connexion par frottement (30) entre deux corps pendulaires (3) voisins circonférentiellement.
Patent FR-3054747-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un bobinage a configuration amelioree
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: H02K1/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un stator (17) comprenant un corps (21) et un bobinage (22) polyphasé, - un rotor entourant le stator (17) avec présence d'un entrefer entre une périphérie externe du stator (17) et une périphérie interne du rotor, - le rotor comportant une pluralité de pôles, - le bobinage (22) étant formé par une pluralité de bobines (36), chaque bobine (36) étant enroulée autour d'une dent (23) correspondante du corps de stator (21), caractérisée en ce que le bobinage (22) est formé par 18 bobines (36) et le rotor comporte 12 pôles.
Patent FR-3055006-A1 (FR)
Title: Citerne pour le transport de produits gazeux, liquides ou pulverulents comportant un dispositif de vidange
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D88/54
Filed: 2016-08-10
Abstract: La présente invention concerne une citerne pour le transport de produits gazeux, liquides ou pulvérulents comportant une cuve et un dispositif de vidange, ladite citerne étant caractérisée en ce que le dispositif de vidange est formé par deux sous-ensembles de vidange reliés indépendamment à ladite cuve, les deux sous-ensembles de vidange étant positionnés dans une partie basse de la cuve et de part et d'autre d'un axe vertical définissant un axe de symétrie de ladite cuve.
Patent FR-3056666-A1 (FR)
Title: Deflecteur de guidage de lubrifiant pour l'alimentation d'un arbre creux de boite de vitesses
Inventor: CHABERT VIRGINIE
IPC: F16N7/26
Filed: 2016-09-26
Abstract: Ce déflecteur (1) de guidage de lubrifiant (2) pour alimenter un arbre creux (1) comprend un arc de disque (4), une canule tubulaire (5) d'introduction de lubrifiant (2) destinée à être engagée à l'intérieur de l'arbre creux (1). L'arc de disque (4) forme sur une face (9) au moins une cavité (6) destinée à être coiffée au moins partiellement par l'extrémité de l'arbre (3). Au moins une cavité (6) est adaptée pour collecter le flux de lubrifiant (2) provenant d'une goulotte d'acheminement (7) du lubrifiant (2) et a des contours adaptés pour guider le flux de lubrifiant (2) vers la canule tubulaire (5).
Patent FR-3058832-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comportant une couche d'adhesion entre une couche de protection et un ensemble encapsulant
Inventor: BOULANGER AMANDINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) comportant : une couche de protection (2) du module photovoltaïque (1) ; une pluralité de cellules photovoltaïques (4) disposées côte à côte et reliées électriquement entre elles ; un ensemble encapsulant (3) la pluralité de cellules photovoltaïques (4). Le module se caractérise en ce qu'il comporte en outre au moins une couche d'adhésion (8) située entre la couche de protection (2) et l'ensemble encapsulant (3), ladite au moins une couche d'adhésion (8) comportant de l'alumine (Al2O3) ou du dioxyde titane (TiO2).
Patent FR-3048596-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour support du corps humain
Inventor: MKADDEM MAHER
IPC: A47C16/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif portatif se rattachant aux membres inférieurs. Il permet à l'utilisateur qui le porte de pouvoir bénéficier à un moment voulu d'une assise pour une posture désirée. En effet, l'utilisateur est libre dans ses mouvements jusqu'à ce qu'il active le mode support. Il est constitué principalement par une assise (10), un support supérieur (20), un support inférieur (30), un bras articulé (40) ainsi que des liaisons pour relier l'ensemble. Le dispositif possède deux modes de fonctionnement : mode libre et mode support. En mode support, les liaisons sont bloquées et le poids du corps est repris par l'assise et le support supérieur. Le poids est ensuite transféré au sol par le biais du support inférieur et du bras articulé qui joue aussi le rôle de stabilisateur.
Patent FR-3063043-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un vehicule muni de commandes electriques
Inventor: TROCME LOIC
IPC: G05G5/04
Filed: 2017-02-23
Abstract: Système de commande d'un véhicule muni de commandes électriques, le système de commande comprenant une poignée (1) montée sur un axe (1b) et munie d'un capteur de position (2) et d'un ressort de rappel (3) fixé par une extrémité à la poignée (1) de sorte à générer un moment de force de rappel s'opposant à la rotation de la poignée (1). Le système comprend au moins un actionneur (4a, 4b) apte à déplacer une came (5a, 5b) montée sur l'axe (1b) et apte à: • modifier la précontrainte du ressort de rappel (3) fonction de la position de la came (5a) à laquelle l'autre extrémité du ressort de rappel (3) est fixée, et/ou • modifier la course de la poignée (1) en coopérant avec une butée (6) de la poignée, la butée (6) entrant en contact avec une came (5b) en fin de course.
Patent FR-3067607-A1 (FR)
Title: Procede de traitement fongicide et/ou insecticide d'un element contenu dans une enceinte et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: VOLFART DAVID
IPC: A61L2/20
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement fongicide et/ou insecticide d'au moins un élément contenu dans au moins une enceinte (1) dans lequel on isole hermétiquement ladite enceinte (1) et on la soumet à un traitement thermique, au moyen d'un flux d'air, chauffé par des moyens de chauffage de manière telle que le cœur dudit élément est porté à une température comprise entre au moins 50°C et 55°C pendant au moins 1h à 16h, caractérisé en ce qu'on fait circuler le flux d'air le long d'un circuit fermé comportant un tronçon d'insufflation s'étendant entre lesdits moyens de chauffage et ladite enceinte (1) et un tronçon d'extraction s'étendant entre ladite enceinte (1) et lesdits moyens de chauffage. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3056343-A1 (FR)
Title: Antenne multiples pour applications de chemin de fer et procedes
Inventor: QUINLAN RONAN
IPC: H01Q1/38
Filed: 2017-09-15
Abstract: Est divulguée une configuration d'antenne 7 en 1 qui comprend 4 antennes LTE (162, 164, 168, 170), deux antennes WiFi (160, 172) et une antenne à plaque GPS/GLONASS/BeiDou (166). Quatre trous M10 standard qui permettent un montage simple dans des trous d'installation existants peuvent être présents. Des procédés de communication à l'aide d'une antenne 7 en 1 sont également prévus.
Patent FR-3074691-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination localisee implantable a architecture amelioree
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'illumination implantable, destiné à être implanté dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, ledit dispositif comportant une sonde (1) ladite architecture étant caractérisée en ce qu'elle est réalisée à partir de : - une fibre optique qui comporte un cœur (10), un revêtement (11) et une gaine de protection (12), - un enrobage (13, 130), - ladite architecture comportant : - plusieurs tronçons successifs suivant son axe longitudinal, chaque tronçon présentant une section (Sc à S4 ou Sc à S30) à plusieurs couches superposées de manière concentrique, dans lesquelles chaque tronçon comporte une section à plusieurs couches superposées distincte de la section de chaque tronçon adjacent.
Patent FR-3075310-A1 (FR)
Title: Robinet et bouteille de fluide sous pression
Inventor: FERRE AURELIEN
IPC: G01B7/30
Filed: 2017-12-19
Abstract: Robinet pour bouteille de fluide sous pression comportant un capteur (9) de position de l'organe (5) de commande configuré pour générer un signal électrique représentatif de la position ou du débit et/ou la pression de fluide imposé par un organe (4) de régulation de régulation de débit/pression, le capteur (9) de position de l'organe (5) de commande comprenant un circuit (19) conducteur ayant une résistance électrique déterminée, un organe (11) de mesure d'une grandeur électrique du circuit (19) conducteur et un curseur (29), le circuit (19) conducteur et le curseur (29) étant mobiles relativement l'un par rapport à l'autre lors du déplacement de l'organe (5) de commande par rapport au corps du robinet (1) dans des configurations distinctes dans lesquelles le curseur (29) modifie la forme et/ou la surface du circuit (19) conducteur mesuré par l'organe (11) de mesure
Patent FR-3075266-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur a combustion interne a allumage commande realisant l'injection d'un agent anti-cliquetis pulverise dans un repartiteur d'admission
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F02B47/04
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur (1) à combustion interne comprenant
 - un répartiteur d'admission (2) comprenant
 • plusieurs conduits d'admission (21) ;
 • un plenum tubulaire (3) desservant de l'air comprimé dans tous les conduits d'admission (21) via une entrée principale (30) ;
 - un réservoir (5) contenant un agent anti-cliquetis pulvérisé.
 Selon l'invention, le plenum tubulaire (3) comprend un col du Venturi disposé en amont de l'entrée principale. Le réservoir (5) d'agent anti-cliquetis pulvérisé débouche dans le plenum tubulaire (3) au niveau du col du Venturi. L'ensemble comprend en outre un système de circulation forcée faisant déplacer de l'agent anti-cliquetis pulvérisé vers le plenum tubulaire (3).
Patent FR-3075739-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’une fonction de conduite autonome d’un vehicule, a phase intermediaire de desactivation
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle l'activation/désactivation d'une fonction de conduite autonome au sein d'un véhicule (V) à conduite partiellement autonome. Ce dispositif (DC) comprend, d'une part, un organe de commande (OC) générant une première commande propre à activer cette fonction lorsqu'il est actionné par le conducteur et générant une seconde commande lorsqu'il est actionné par le conducteur quand la fonction de conduite autonome est active, et, d'autre part, des moyens de contrôle (MC) qui, lorsqu'ils reçoivent cette seconde commande, déclenchent la fourniture d'au moins un message signalant au conducteur chaque opération à effectuer pour reprendre le contrôle au moins partiel de la conduite, puis autorisent cette reprise de contrôle lorsque chaque opération signalée a été effectuée par le conducteur.
Patent FR-3075993-A1 (FR)
Title: Procede et systeme automatiques d'aide au pilotage d'un aeronef
Inventor: LANTERNA FLORENT
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: - Le système d'aide au pilotage permet d'assurer la disponibilité d'au moins un pilote automatique (2) et/ou un dispositif de régulation de poussée (3) qui sont susceptibles d'être contrôlés en fonction d'une information de vitesse déterminée à partir d'au moins une source d'informations (4), le pilote automatique correspondant à un système de pilotage automatique et/ou un directeur de vol, le pilote automatique (2) et/ou le dispositif de régulation de poussée (3) étant configurés pour fonctionner selon un premier mode de guidage courant et une capacité d'approche faisant partie d'un premier ensemble de modes de guidage et de capacités d'approche. Le système comprend un module de surveillance (5) pour pouvoir détecter la perte de sources d'informations (4), un module de détermination (6) d'un deuxième ensemble de modes de guidage et de capacités d'approche en fonction de la ou des sources d'informations (4) dont la perte a été détectée par le module de surveillance (5), un module d'utilisation (7) par le pilote automatique (2) et/ou le dispositif de régulation de poussée (3) d'un deuxième mode de guidage courant et une capacité d'approche faisant partie du deuxième ensemble.
Patent FR-3064516-A1 (FR)
Title: Outil de demontage d'une garniture de filtre a liquide
Inventor: BALLESTE IZUZQUIZA ELENA
IPC: B25B27/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: Outil de démontage (1) pour la garniture (70) de filtre à liquide (90) comportant un premier bras (10) ayant un premier côté extérieur (13) s'étendant le long d'un premier axe (A1) et un second bras (20) avec un second côté extérieur (23) s'étendant selon un second axe (A2). Le premier bras (10) a un premier crochet (11) en saillie transversalement au premier axe (A1) et le second bras (20) a un second crochet (21) en saillie transversalement au second axe (A2). Le premier côté extérieur (13) et le second côté extérieur (23) sont reliés par une articulation de rotation (30, 32) d'axe (A3).
Patent FR-3067382-A1 (FR)
Title: Etalonnage des outils de detection de la corrosion electromagnetiques par saturation de noyau
Inventor: DONDERICI BURKAY
IPC: G01B7/06
Filed: 2018-05-11
Abstract: Des procédés et des dispositifs utilisés pour étalonner des outils de détection de la corrosion EM peuvent estimer les effets de la présence d un noyau sur les mesures pour permettre une détection de la corrosion plus précise dans un conduit de puits. Les procédés peuvent comprendre l envoi de tensions vers un noyau d un outil de puits placé dans le conduit de puits pour obtenir des signaux lorsque le noyau se trouve dans un état saturé et non saturé. Des mesures ultérieures utilisant le noyau peuvent être étalonnées à l aide d une constante résultant de la division des signaux obtenus au niveau du noyau dans les états saturés et non saturés.
Patent FR-3081242-A1 (FR)
Title: Configuration d’un calculateur lors de son montage a bord d’un vehicule automobile.
Inventor: PERRIER LIONEL
IPC: G06F12/02
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention propose un procédé de paramétrage d'un calculateur pour véhicule automobile mis en œuvre lors du montage du calculateur dans un véhicule réalisé en usine d'assemblage du véhicule. On monte (41) dans le véhicule un calculateur ayant au moins une mémoire avec une zone mémoire préchargée avec une pluralité de modèles de données respectivement associés à des véhicules différents qui sont tous susceptibles d'être équipés dudit calculateur. On couple ensuite (42) au véhicule qui est assemblé un outil de configuration du calculateur permettant d'accéder à la mémoire du calculateur. On renseigne alors (43) le type du véhicule qui est assemblé. Et enfin on supprime (44) de la mémoire du calculateur tout ou partie des données des modèles de données autres que le modèle de données correspondant au véhicule qui est assemblé, sur la base du type du véhicule tel que renseigné.
Patent FR-3081926-A1 (FR)
Title: Embouchure d'un conduit de gaz chaud de moteur d'aeronef a travers une paroi du moteur
Inventor: FERRIER ROMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F02C7/20
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'embouchure (2) d'un circuit d'échange de chaleur (3) s'étendant sous une paroi, telle qu'un capot de nacelle de moteur d'aéronef, est divisée en ouvertures (7) en forme de fentes parallèles, allongées dans la direction longitudinale (X) et se succédant dans la direction transversale (T), afin de diviser le gaz chaud en filets (9) tout en favorisant la circulation de filets de gaz frais (11), originaire d'un écoulement extérieur (10), sur les lamelles (8) intermédiaires. Le gaz chaud ne peut pas retomber facilement sur la face externe de la paroi (1) avec le risque d'endommager celle-ci, et il se mélange plus facilement à l'air frais extérieur.
Patent FR-3082140-A1 (FR)
Title: Outillage de surmoulage modulaire de toron de cables et procede de gainage utilisant un tel outillage
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-06-06
Abstract: Cette invention concerne un outillage de surmoulage modulaire (1) d'un toron de câbles (10), destiné à réaliser une gaine de protection tout le long du toron pour former un harnais. Cet outillage (1) comporte des demi-modules complémentaires (2a; 3a; 4a) assemblées en modules standard (2) ainsi qu'en modules de dérivation en extension respectivement dans un même plan médian (PM) et, dans les cas adaptés, selon une direction (Z 'Z) hors de ce plan médian (PM), les demi-modules (2a; 3a; 4a) présentant des formes globales de pavé droit et coudé. Chaque demi-module (2a; 3a; 4a) possède un demi-alésage interne (9) formant, avec le demi-alésage du demi-module complémentaire, un alésage cylindrique entourant le toron (10) le long de tronçons rectilignes et coudés (9), et un double alésage cylindrique (9; 93D) le long de tronçons du toron (10) en dérivation (11). Les demi-modules adjacents (2a; 3a; 4a) de modules consécutifs sont couplés entre eux par des liaisons mécaniques jointives et détachables (7a, 7b).
Patent FR-3084224-A1 (FR)
Title: Systeme de communication par voie lumineuse
Inventor: JURCZAK CHRISTOPHE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de communication (10) par voie lumineuse comprenant une pluralité de dispositifs d'éclairage (1, la, lb) permettant de mettre en œuvre une modulation de l'intensité lumineuse d'un éclairement produit. En outre, chaque dispositif d'éclairage (1, la, lb) comprend un organe de mise en réseau (15) configuré pour permettre à au moins un desdits dispositifs d'éclairage (1, la, lb) d'échanger des données numériques directement avec au moins un autre des dispositifs d'éclairage (1, la, lb) du système de communication (10) par voie lumineuse. L'invention concerne aussi un procédé d'exploitation d'un tel système de communication (10) par voie lumineuse, dans lequel une tâche informatique est découpée et partagée entre un ou plusieurs dispositifs d'éclairage (1, la, lb) dudit système de communication (10) par voie lumineuse afin de tirer profit des modules de contrôle desdits dispositifs d'éclairage (1, la, lb) et sans faire transiter les données numériques par un réseau externe (2) audit système de communication (10) par voie lumineuse.