baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119717-A1 (FR)
Title: Contrôle de la configuration d’une batterie modulaire pour éviter des situations dangereuses
Inventor: MAARIF SALAH-EDDINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-02-09
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) contrôle la configuration d’une batterie (BR) comprenant des modules de stockage d’énergie électrique (MS1-MS2) couplés entre eux via des commutateurs principaux (CP1-CP5) recevant chacun un signal de commande définissant un état dans lequel il doit être placé et consommant chacun un courant. Ce dispositif (DC) détermine si une combinaison d’états futurs fait partie d’un ensemble de combinaisons d’états interdites en fonction des courants consommés par les commutateurs principaux (CP1-CP5), des états réels dans lesquels sont placés les commutateurs principaux (CP1-CP5) et des signaux de commande pour les commutateurs principaux (CP1-CP5), et dans l’affirmative détermine pour chacun des commutateurs principaux (CP1-CP5) un nouveau signal de commande modifiant la combinaison d’états futurs afin de la rendre non dangereuse.  Fig. 1
Patent FR-3124398-A1 (FR)
Title: Dispositif de neurostimulation électrique transcutanée comprenant des surfaces conductrices et une interface de connexion a un patch d’electrostimulation
Inventor: KONRAD HUGO
IPC: A61N1/36
Filed: 2021-06-28
Abstract: DISPOSITIF DE NEUROSTIMULATION ÉLECTRIQUE TRANSCUTANÉE COMPRENANT DES SURFACES CONDUCTRICES ET UNE INTERFACE DE CONNEXION A UN PATCH D’ELECTROSTIMULATION L’invention concerne un dispositif (1) de neurostimulation électrique transcutanée, comprenant un boitier de neurostimulation (2) comprenant un générateur électrique. Le boitier comprend une surface de contact (5) destinée à être placée au contact de la peau du sujet et comprend au moins deux surfaces conductrices (3) pour l’application d’un courant de stimulation électrique, généré par le générateur électrique, en surface de la peau du sujet. Le boitier comprend également une interface de connexion (4) pour connecter le boitier (2) à un patch d’électrostimulation et pour transmettre le courant de stimulation électrique généré par le générateur de courant à des électrodes dudit patch d’électrostimulation. L’invention concerne également un patch et un système comprenant un tel boitier et un tel patch.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125114-A1 (FR)
Title: Vitrine réfrigérée verticale ouverte comprenant des moyens de nébulisation perfectionnés
Inventor: POWAGA EMILIE
IPC: F25D23/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: Vitrine réfrigérée verticale ouverte comprenant des moyens de nébulisation perfectionnés Cette vitrine (I) comprend une paroi inférieure (1), une paroi de fond (2), une paroi supérieure (3) ainsi qu’une face avant (4) ouverte, des moyens de génération (52, 54), d’un rideau d’air (200) au voisinage de cette face avant, qui comprennent un orifice principal de soufflage, et des moyens de nébulisation (8) prévus au voisinage dudit plafond, de façon à pouvoir diffuser un brouillard dans au moins une partie dudit volume de stockage.  Selon l’invention les moyens de nébulisation comprennent un organe de diffusion (82), définissant au moins un orifice de diffusion (84) dudit brouillard, distinct de l’orifice principal de soufflage (53) tout en étant décalé vers la paroi de fond (2), par rapport à cet orifice principal de soufflage.  Cette disposition permet d’assurer une humidification, non seulement en quantité suffisante, mais qui présente également une bonne homogénéité. L’invention permet ainsi de contrôler la manière dont le brouillard se répand et circule dans le volume de stockage, ainsi que l’interaction entre le brouillard et le rideau d’air. Elle permet également d’éviter que le brouillard ne se condense de façon significative, le long de son trajet fonctionnel.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3125165-A1 (FR)
Title: Module auxiliaire pour un dispositif de commutation électrique, dispositif de commutation et système de surveillance associés
Inventor: BURDY LAURENT
IPC: H04B1/48
Filed: 2021-07-09
Abstract: Module auxiliaire pour un dispositif de commutation électrique, dispositif de commutation et système de surveillance associés L’invention concerne un module auxiliaire (57) pour un dispositif de commutation électrique comprenant une entrée, une sortie, un premier boîtier et un module de commutation configuré pour commuter entre une première configuration dans laquelle le module de commutation permet le passage d’un courant entre l’entrée et la sortie et une deuxième configuration dans laquelle le module de commutation bloque le courant, le premier boîtier délimitant une chambre accueillant le module de commutation et délimitant un emplacement de réception du module auxiliaire (57), l’emplacement comportant un organe de signalisation configuré pour transmettre au module auxiliaire (57) une information relative à un état du dispositif de commutation électrique lorsque le module auxiliaire (57) est dans l’emplacement.  Ce module auxiliaire (57) comprend un contrôleur (80) configuré pour générer un message et un module de communication radiofréquence (85) configuré pour transmettre le message, via une liaison de données radiofréquence, à un dispositif distant.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3126193-A1 (FR)
Title: ensemble pour le montage et démontage d’un outil tournant à une broche d’entraînement en rotation d’une machine-outil
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: B24B41/04
Filed: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour le montage et le démontage d’un outil tournant (1) sur une broche d’entraînement en rotation d’une machine–outil, caractérisé en ce qu’il comprend :  - un boîtier de dépose (2) de l’outil tournant (1) comprenant des moyens de réception et de fixation dudit outil tournant (1) sur le boîtier de dépose (2) ;  – un élément de montage (3) de la broche sur l’outil tournant (1), comprenant un support de montage (31), comprenant des moyens de fixation dudit support de montage (31) sur la broche et des moyens de fixation du support de montage (31) sur l’outil tournant (1),   – ledit outil tournant (1) comprenant des moyens de fixation destinés à coopérer avec les moyens de fixation du boîtier de dépose (2), par entraînement en rotation de l’outil tournant (1) logé dans le boîtier de dépose (2) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage desdits moyens de fixation ;  l’entraînement en rotation de l’outil tournant (1) dans un premier sens de rotation amenant les moyens de fixation du boîtier de dépose (2) et de l’outil tournant (1) en position de déverrouillage, l’entraînement en rotation de l’outil tournant (1) dans le sens opposé de rotation amenant les moyens de fixation de l’outil tournant (1) et du boîtier de dépose (2) en position de verrouillage.  Figure 1
Patent FR-3127103-A1 (FR)
Title: Support comprenant une poche
Inventor: THILIE LÉO
IPC: A45C1/06
Filed: 2021-09-22
Abstract: L’invention concerne un support comprenant une ou plusieurs poches supérieures permettant le rangement d’une carte type carte de crédit ou permis de conduire, un rabat assurant la fermeture de la poche, un système de fixation, ainsi qu’un moyen de maintien du support contre la main de l’utilisateur.
Patent FR-3128672-A1 (FR)
Title: Support pour un objet électronique.
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-11-03
Abstract: Support pour un objet électronique.  Support (1) pour un objet électronique (2), notamment un téléphone portable, le support (1) étant destiné à être monté mobile sur une structure (3), notamment une structure agencée dans un habitacle d’un véhicule, et comprenant :- un volet (5) mobile relativement à une structure (3) entre une position rabattue sur une structure et une position déployée,- un moyen de rotation (6) destiné à pivoter le volet (5) sur une structure (3), notamment à un emplacement d’un bord (7) du volet,- un bras de maintien (20), mobile relativement au volet (5), le bras de maintien comprenant au moins un moyen de rappel élastique (22), notamment au moins un ressort,- un premier élément de liaison pivot (21) destiné à pivoter le bras de maintien (20) sur le volet (5), notamment à un emplacement situé du côté d’une face interne (11) du volet, notamment proche dudit bord (7) du volet,support dans lequel le basculement du volet (5) de la position rabattue à la position déployée permet de libérer un logement (10) destiné à recevoir un objet électronique (2) du côté de la face interne (11) du volet, entre le volet (5) et le bras de maintien (20).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3137249-A1 (FR)
Title: Procédés de communication, de gestion et de découverte, et dispositifs configurés pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: HARTMANN CHARLES
IPC: H04W8/00
Filed: 2022-06-27
Abstract: Procédés de communication, de gestion, et de découverte dans un réseau, et dispositifs configurés pour mettre en œuvre ces procédés.  L’invention vise un procédé de communication avec un dispositif de contrôle (2) d’un réseau (NW) de communication cellulaire, configuré pour gérer des entités applicatives (4,5,6) du réseau proposant des services dans le réseau et maintenir un profil de ces entités applicatives, le procédé comprenant une étape d’enregistrement d’un profil auprès du dispositif de contrôle, ce profil comprenant des informations représentatives de conditions de déploiement courantes d’au moins une cellule du réseau gérée par une station de base du réseau.   Figure 1
Patent FR-3136963-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide de soin capillaire comprenant au moins une cavité
Inventor: BARDON SÉBASTIEN
IPC: A61K8/02
Filed: 2022-06-28
Abstract: Composition cosmétique solide de soin capillaire comprenant au moins une cavité La présente invention concerne une composition cosmétique solide de soin des cheveux et/ou du cuir chevelu, comprenant au moins un actif capillaire, caractérisée en ce que ladite composition comprend au moins une cavité telle que ladite composition comprend une porosité supérieure ou égale à 20% en volume par rapport au volume total de ladite composition solide, ainsi que des procédés de fabrication associés.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3138467-A1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage d’une aube
Inventor: BENOIT LUDOVIC
IPC: F01D5/18
Filed: 2022-07-26
Abstract: Dispositif de dégivrage d’une aube Un aspect de l’invention concerne un dispositif de dégivrage d’une aube d’une turbomachine (1) d’axe Y, comprenant une aube (2) mobile en rotation autour d’un pivot (20) d’axe radial X et comprenant une résistance électrique (60), une alimentation électrique (6) connectée à la résistance électrique (60), un levier de commande (3) de l’aube (2) relié à un anneau de commande (11), le dispositif est caractérisé en ce que le levier de commande (3) comprend une paire de lames conductrices (32) situées du côté opposé à l’anneau de commande (11) par rapport à l’axe radial X et que chaque lame conductrice (32) est en contact avec une piste conductrice (4) circulaire reliée à l’alimentation électrique (6) à une première extrémité et à la résistance électrique (60) à une deuxième extrémité.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3136040-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec un module lumineux agencé devant un module d’éclairage
Inventor: BEDDAR SID AHMED
IPC: F21S41/64
Filed: 2022-12-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (300) pour véhicule automobile, comprenant au moins un module d’éclairage (301.1;301.2) apte à projeter des rayons lumineux pour réaliser une fonction d’éclairage, un module lumineux (100 ; 200) et un élément de contrôle (340). Le module lumineux est au moins partiellement transparent et est agencé de manière à être traversé par des rayons lumineux émis par le module d’éclairage et dans lequel l’élément de contrôle est apte à activer le module lumineux lorsque ledit au moins un module d’éclairage est désactivé.  FIG. 3
Patent FR-2011560-A1 (FR)
Title: Polyamino acid solutions in aromatic solvents, suitable - for spinning or film manufacture
IPC: C08J3/09
Filed: 1969-06-20
Abstract: Polyamino acid or its derivative is dissolved in an aromatic solvent, or mixture of aromatic solvents, of formula: (in which R = H, halogen, lower alkyl gp., halogen-substituted lower alkyl gp., lower alkoxy gp., R2, R3, R4, R5 may be the same or different and may be H, lower alkyl gp., lower alkoxy gp. or halogen, and X = OH or R6OH (R6 being a bivalent aliphatic hydrocarbons residue with 1-3C). There is a proviso that R1 = halogen or halogen-substituted lower alkyl gp. when X = OH). Specifically, gamma-methyl- (ethyl, propyl, butyl, benzyl)-glutamate polymers or co-polymers or polyaniline form 10-30% by wt. of a soln. in benzyl alcohol, or 1-50% of a soln. in o-chloro-phenol.
Patent FR-2014712-A1 (FR)
Title: Concentrated aqueous solutions of basic dyes stabilised - by carboxylic acids
IPC: C09B26/04
Filed: 1969-07-22
Abstract: Solutions of salts of basic dyes e.g. azo-, methine-, azamethine-, acridine-, azine-, oxazine-, xanthene- or anthraquinone dyes which contain a trimethylammonium- or cycloammonium group, with strong acids, containing pref. 5-50% wt. of water, are stabilised by formic-, acetic- or propionic acids, or mixtures thereof. Solutions may also contain up to 5% of another solvent, and a non-ionic or cationic surface active agent. Viscosity of the solution is preferably 20-150cP at 20 degrees C (Rossmann method).
Patent FR-2063136-A1 (FR)
Title: Adding moisture, solvents or perfumes to natural - gas
IPC: G05D11/00
Filed: 1970-08-14
Abstract: A tower for saturating natural gas with water by passing the gas through a 'scrubber' type tower, countercurrent to a supply of (heated) water under thermostatic control to control the final moisture content of the gas. Polar solvents (alcohols, ketones, petroleum hydrocarbons) may be added together with or instead of the water. The water or solvents are added to maintain the moisture content or the extended state of sealing material or compounds used in (traditional) gas distribution systems which might otherwise dry out or contract and leak after exposure to natural gas. Perfumes may also be added to assist detection of leaks of natural gas.
Patent FR-2131848-A1 (FR)
Title: Anti-human sperm serum - for preparing contraceptive vaginal pessaries
IPC: A61K38/00
Filed: 1971-03-30
Abstract: A contraceptive anti-human sperm serum for prepg. contraceptive pessaries which immobilises sperm and prevents them reaching the upper parts of the genital tract. The dangers, uncertainty and occasional psychic distress associated with chemical and mechanical contraceptives are avoided. Serum may be prepd. from rabbits horses or other animals which are injected with sperm from young healthy men which is diluted with sterile physiological saline. The collected serum is preserved e.g. by freeze-drying, and powder or tablet forms are enveloped in cocoa butter melting at body temp. to form pessaries.
Patent FR-2159191-A1 (FR)
Title: Component clamp for electroplating - for simultaneous locating clamping and electrical connecting of components
IPC: C25D17/06
Filed: 1971-11-10
Abstract: The locating fixture suspends a component so that a defined area is immersed in an electroplating bath. The fixture is designed to handle a repetitive run of similar components since a single action serves to locate, clamp and electrically connected a component in a fixture. Location is by abutment of part of the component against a face of the fixture; to make the location, the fixture is pushed into a sprung slot in a clamping block which is a composite of resilient material and metal elements which contact the component as part of the plating circuit.
Patent FR-2126328-A1 (FR)
Title: Antistatic shoe sole - or other synthetic foam moulded body contg metal parts
IPC: B29C44/12
Filed: 1972-02-23
Abstract: body contng. metal parts. The polyester, polyurethane foam or elastomer body has increased heat and electricity conducting properties, and has elongated metal elements in it which are >=10 times longer than they are wide and are uniformly distributed throughout the body. Pref. the metal parts are chips, or fibres or in a felt with a length to width ratio of >1000:1 and the smallest cross sectional circumference of approx. 1 mm.
Patent FR-2214574-A1 (FR)
Title: Continuous perforated plastic tubes - made by co extrusion and fusion of annular arrays of strip profiles
IPC: B29C48/13
Filed: 1973-01-19
Abstract: Tubular structures made by coaxial extrusions of >=2 annular arrays of parallel strips where the progression of >=1 layer of strips is inclined w.r.t. the tube axis. Prodn of the arrays being via an extrusion die with two coaxial plates where one or both can rotate. Pref. one array is defined by the interfaces of the two die plates, and the interface is conical so that the inner array diverges into contact with the under-side of the outer array shortly after both emerge from the dies. Esp. for mfr. of porous cylinders of polyprolylene for supporting filter element involving radial flow. The (non-circular) strip profiles and their contact areas are readily made sufficiently great to produce stiff, crush resistant structures.
Patent FR-2183678-A1 (FR)
Title: Epitaxial crystalline material deposition - esp of semiconductor from vapour phase in quartz glass tube
Filed: 1973-03-08
Abstract: The substrates on which the deposition is to take place are laid on the top face of a rectangular carrier in the centre of the reaction tube and this carrier is h.f. induction heated by an outer coil, between which and the reaction tube an intermediate tube defines a cooling channel around the reaction tube. In order to obtain a more uniform temp. distribution across the width of the carriesr, the short side walls of the outer surface of the reaction tube are coated with a layer of radiant heat reflective material esp. a thin gold film; this is overlapped onto the long top and bottom of the tube so that the edges of the carrier are in effect wrapped around. Increased yield is achieved by enabling more substrates to be loaded in one batch.
Patent FR-2224142-A1 (FR)
Title: Trifluoro methyl thio 4-substd. amino quinolines - analgesics and anti-inflammatories, prepd from 4-halo quinolines and anthranilic esters
IPC: C07D215/44
Filed: 1973-04-05
Abstract: 4-Amino quinolines of formula (I) and their pharmaceutically acceptable salts (where R1 = 5-, 6-, 7- or 8-, CF3S - R2 = H or opt. satd. opt. branched 1-3C alkyl, R3 = opt. satd. opt. branched 1-5C alkyl are anti-inflammatories and analgesics. They may be prepd. by treatment of a 4-halo quinoline with an alkyl anthranilate at reflux temp. in acid medium.
Patent FR-2231769-A1 (FR)
Title: Electroslag remelting plant with consumable electrodes - arranged for uniform current distribution and uniform melting
IPC: C22B9/18
Filed: 1973-05-29
Abstract: The remelting plant employs two similar electrode gps. each consisting >=2 electrodes which are connected to one end of the sec. of a single phase transformer, the centre tapping of which is connected to the ingot base plate and the mould. The novelty is that adjacent electrodes have opposite polarity and pref. are equally spaced apart by 0.1-2.0 times the electrode thickness. This arrangement reduces heat transfer between electrodes and avoids intense oxidation and flows in the ingots.
Patent FR-2240333-A1 (FR)
Title: Roof with overlapping ventilation panels - common actuator rod adjusted from ground connects to panel carrying cranks
IPC: E04B7/16
Filed: 1973-08-06
Abstract: Panels all open or close simultaneously for ventilation or to seal the interior from the weather. A static transverse roof supporting member (1) incorporates equally spaced vertically projecting stub axle supporting legs (3), each axle supporting a rotatable cranked arm (5), the arms (51) of which are secured to a flap panel frame, and the downward projecting arms (52) pivot on a mobile support member (8). This latter member connects with a vertical wall mounted rod (10) via a corner mounted crank arm (9). Screw jack actuated axial displacement of the vertical rod effects opening and closing of the panels.
Patent FR-2242050-A1 (FR)
Title: Double ring housing for a single ring - surrounds ring or stone to provide a decorative assembly
IPC: A44C9/00
Filed: 1973-09-04
Abstract: Double ring piece, comprising co-axial closely spaced plain or ornamental similar rings (3) joined by spacing pieces or of a single spira form, houses a third single ring (4) or solitaire. The system is designed to augment and enhance the presentation or setting of this third ring which is of a similar radius to and which lodges co-axially between the double rings. The housing piece can pref. hve symmetrically disposed opposed embellishing heads in simple or multiple settings, or can be set with stones or ornamentally engraved or enamelled etc. giving impressions of grandeur: it can also be fabricated from precious or common metals.
Patent FR-2254760-A1 (FR)
Title: Boiler for combustion of wood waste - has double water-jacketted cyclonic combustion chamber
IPC: F24H1/28
Filed: 1973-12-14
Abstract: The first (inner) and second walls (7) and (6) form a water jacket (8). The second and third walls (6) and (3) form a path for outgoing combustion products and the third and fourth (outer) walls (3) and (2) form a second water jacket (4). The two water jackets (8) and (4) are interconnected by tubes (9) and (10) and are connected to the exterior by nozzles and into the inner and outer jackets respectively. A third nozzle is situated at the extreme top of the chamber. The inner chamber is fitted with a water cooled grate (13) immediately above a nozzle (21) forming inlet for secondary air and for ash removal. Above the grate (13) is fitted a manway (24) for charging and lighting the boiler.
Patent FR-2256069-A1 (FR)
Title: Motor cycle flashing lamp system - has bimetal strips mounted on foam rubber to absorb vibration
IPC: H01H61/06
Filed: 1974-01-02
Abstract: A motor cycle flashing indicator system uses a pair of bimetal strips which are especially mounted to prevent vibration affecting their operation. The two strips, each with a winding around it, is mounted on an insulated panel (1) to which the bare wires for the windings are attached. The panel (1) is supported in turn on a foam rubber layer (2) with the wires attached again, the whole being supported on a further insulated base panel (3) with a third attachment point for the wires, preceeding their insulated portion.
Patent FR-2262575-A1 (FR)
Title: Semiautomatic cutter grinding machine - has spindle with adjustable diamond impregnated wheels
IPC: B24B3/34
Filed: 1974-03-01
Abstract: This semiautomatic cutter grinding machine is used for form grinding or regrinding of cutting tools, e.g. carbide tipped cutters used for woodworking machines. It is also used for grinding of forging die components made from carbides. This machine simultaneously grinds the flank of the cutter as well as the chip breaking groove. The spindle carries diamond impregnated wheels, one of which is used for grinding the flank of the carbide insert and the other wheel for grinding of the chip breaking groove. The grinding wheels are mounted in such a manner that the distance between them can be adjusted for grinding the chip breaking groove in the required relationship to the main cutting edge. A horizontally adjustable stop is for adjusting the amount to be removed on the flank of the cutter. A milling cutter machines the tool holder into a shape conforming with the carbide tip.
Patent FR-2271207-A1 (FR)
Title: Methionine prepn. - from 3-methylthiopropyl isonitrile and dialkyl carbonates inpresence of sodium hydride and acid hydrolysis of the product
Filed: 1974-05-16
Abstract: Methionine is prepd. by reacting a dialkyl carbonate with 3-methylthiopropyl isonitrile in presence of NaH, neutralising with acid to give an alkyl, 2-isocyano-4-methylthiobutyrate; in the second stage this ester is treated with a strong acid which is then neutralised.