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Patent FR-2995640-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une quantite de fluide injectee par un injecteur
Inventor: SCHMIDT FRANCOIS
IPC: F02M65/00
Filed: 2012-09-19
Abstract: Dispositif (1) de mesure d'une quantité de fluide injectée par un injecteur comportant une chambre de mesure (2) dans laquelle est injecté le fluide, un dispositif d'injection (3) du fluide dans ladite chambre de mesure (2), au moins un capteur de pression (4) disposé dans ladite chambre de mesure (2) et adapté pour mesurer la pression régnant dans ladite chambre de mesure (2), ledit dispositif étant remarquable en ce que la chambre de mesure (2) présente une forme générale ellipsoïdale, notamment du type ellipsoïde de révolution, présentant un premier et un second foyers (F1, F2), en ce que le dispositif d'injection (3) comporte un orifice d'injection (32) positionné sur le premier foyer (F1) de ladite chambre de mesure (2), et en ce que le capteur de pression (4) est positionné sur le second foyer (F2) de ladite chambre de mesure (2). La présente invention trouve une application dans le domaine des systèmes d'injection de carburant pour moteur thermique.
Patent FR-2996358-A1 (FR)
Title: Electrode transparente et procede de fabrication associe
Inventor: JACQUEMOND JEREMIE
IPC: H01B1/12
Filed: 2012-10-03
Abstract: La présente invention concerne une électrode transparente conductrice multicouche, comportant : - une couche substrat, - une couche conductrice comprenant : ○ au moins un polymère conducteur polythiophène éventuellement substitué, et ○ un réseau percolant de nanofilaments métalliques, la couche conductrice étant en contact direct avec la couche substrat et que la couche conductrice comportant également au moins un polymère adhésif ou copolymère adhésif. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle électrode transparente conductrice multicouche.
Patent FR-2998856-A1 (FR)
Title: Device for preforming indexing and mutual pre-maintenance of trim parts e.g. roof bar, of twin spool type automobile during assembly, has transverse side that is provided so as to come in play with flexible leg by click-and-ratchet work
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B60R9/04
Filed: 2012-12-05
Abstract: The device (10) has a male part (11) that is provided interdependent of a trim part i.e. roof bar (8), where the male part includes a beveled indexing pin (21), and a flexible leg (22) carrying a stop notch (27). A female part (12) is arranged interdependent of another trim part i.e. hub cap (6). The female part includes a hollow reserve (36) that is provided complementary to the indexing pin. A transverse side (37) is provided so as to come in play with the flexible leg by a click-and-ratchet work. Independent claims are also included for the following: (1) an automobile (2) a method for assembly of two trim parts.
Patent FR-3001200-A1 (FR)
Title: Umbilical arm for connecting umbilical mast and rocket to refuel rocket, has rod supported on receptacle placed on rocket, so that rocket is pushed toward top for vertical swiveling of arm when rocket is in vertical takeoff movement
Inventor: AMALRIC BERNARD
IPC: B64G5/00
Filed: 2013-01-18
Abstract: The arm (3) has a connecting rod i.e. catapulting rod, at its front end. The rod is supported on a receptacle (9) placed on a rocket (1), so that the rocket is pushed toward top for causing vertical swiveling of the arm by providing a kinetic rotation impulse when the rocket is in vertical takeoff movement after the rocket is fired. A counterweight (12) is placed in its rear part, so that center of gravity of mass of arm assembly and the counterweight is initially located in front of pivoting axis of the arm to create a mechanical conjugation phase between the arm and the rocket.
Patent FR-3000869-A1 (FR)
Title: Mounting ring for use in flush-mounted box for integration of switchgear in hollow wall, has fixing strips separated from each other towards outer side, and fixing plane parts located in plane approximately parallel to body bearing surface
Inventor: PUYBARAUD ERIC
IPC: H01R13/426
Filed: 2013-01-09
Abstract: The ring (10) has fixing strips (110, 120) located on a wall that extends from a body (100) towards an outer side of the ring. The fixing strips are brought closer to each other towards an inner side of the ring in the wall in the installation configuration of the ring. The fixing strips are separated from each other toward the ring outer side in different directions in a reception configuration. Fixing plane parts (111, 121) are located in a plane approximately parallel to a bearing surface (150) of the body of the ring. Independent claims are also included for the following: (1) a mounting ring assembly (2) a switchgear.
Patent FR-3002454-A1 (FR)
Title: Composition immunogene sous forme d'emulsion
Inventor: NAVARRO Y GARCIA FABRICE
IPC: A61K39/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: La présente invention concerne une composition immunogène comprenant une phase aqueuse continue et une phase dispersée sous forme de gouttelettes et comprenant : - un lipide amphiphile, - un lipide solubilisant comprenant au moins un glycéride d'acide gras, - un co-tensioactif comprenant au moins une chaine composée de motifs d'oxyde d'alkylène, - un tensioactif porteur d'un antigène de formule (I) suivante : (L1-X1-H1-Y1)v-G-Z1-Ag (I), son procédé de préparation et ses utilisations, notamment pour la production d'anticorps, en tant que médicament ou dans une méthode d'immunisation.
Patent FR-3003780-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une colonne de direction avec tube a paroi mince, et colonne obtenue par un tel procede
Inventor: COLEY PASCAL
IPC: B21C37/08
Filed: 2013-03-28
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - obtenir un tube (3) ; - refoulement d'une matière constituant le tube (3) de telle sorte que le tube (3) le long du tronçon d'extrémité (15) présente une épaisseur initiale avant l'étape de refoulement et une épaisseur finale inférieure à l'épaisseur initiale après l'étape de refoulement ; - mise en place d'un arbre (5) à l'intérieur du tube (3) et d'un organe de guidage (7), l'organe de guidage (7) étant serré radialement entre l'arbre (5) et le tronçon d'extrémité (15) de la surface interne (11).
Patent FR-3004333-A1 (FR)
Title: Prothese implantable de renfort, en particulier pour le renfort de la paroi abdominale
Inventor: COSSA JEAN-PIERRE
IPC: A61L27/14
Filed: 2013-04-11
Abstract: La prothèse implantable de renfort, notamment de la paroi abdominale, comporte une pièce de renfort (10) formant un filet destiné à être intégré à la surface interne de la paroi (1) pour renforcer ladite paroi et une pluralité de bandelettes plates (20) en matière textile s'étendant à partir des bords de la pièce de renfort et destinées à être placées en pénétration transfixiante dans la paroi de part et d'autre de la zone à renforcer. Selon une disposition particulière, les bandelettes (20) comportent des fils d'ancrage (30) intégrés par entrelacement dans les dites bandelettes, et s'étendant selon la longueur desdites bandelettes.
Patent FR-3007326-A1 (FR)
Title: Equipement promoteur d'adherence pour roues de vehicules automobiles
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: B60C27/18
Filed: 2013-06-21
Abstract: Cet équipement promoteur d'adhérence pour roues de véhicules automobiles, comprend une bande d'adhérence (3) de nature textile, destinée à venir au contact au moins de la bande de roulement du pneumatique de la roue considérée, et maintenue en place au moyen de bandes latérales en partie élastique (5), s'étendant sensiblement le long des flancs dudit pneumatique. La bande d'adhérence est constituée d'un tissu bicouches, dont la couche externe met en œuvre deux types de fils multi filaments de dimensions différentes.
Patent FR-3007589-A1 (FR)
Title: Circuit integre photonique et procede de fabrication
Inventor: CHANTRE ALAIN
IPC: H01S5/026
Filed: 2013-06-24
Abstract: Circuit intégré photonique, comprenant une couche de silicium contenant un guide d'ondes (GO) et au moins un autre composant photonique, une première région isolante (4) disposée au dessus d'une première face (F1) de la couche de silicium et encapsulant un ou plusieurs niveaux de métallisation (M1-M4), une deuxième région isolante (9) disposée au dessus d'une deuxième face (F2) de la couche de silicium et encapsulant au moins le milieu amplificateur (800) d'une source laser (SL) optiquement couplée avec le guide d'ondes (GO).
Patent FR-3007420-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de beta-amylases a partir d'une fraction soluble de plante amidonniere et en presence d'une pectinase
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: C12N9/26
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention est relative à un procédé amélioré d'extraction de β-amylases à partir d'une fraction soluble de plante amidonnière, ledit procédé comprenant une étape de clarification par microfiltration et une étape de concentration / purification par ultrafiltration. Ce procédé fait appel à une pectinase au cours de l'étape d'ultrafiltration : on limite sensiblement le colmatage des membranes tout en diminuant la viscosité du rétentat d'ultrafiltration, alors qu'on augmente sa richesse en β-amylase.
Patent FR-3007481-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un volant (2) destiné à être fixé à un vilebrequin (8), et un moyeu (23) couplé en rotation à un arbre (27) d'entrée d'une boîte de vitesses, un mécanisme d'embrayage (19) permettant de coupler ou découpler en rotation le volant (2) et le moyeu (23), des moyens d'amortissement (31) comportant un support (32) équipé de masses pendulaires (36) et couplé en rotation à l'arbre de sortie (27) par l'intermédiaire de cannelures complémentaires. Le dispositif d'embrayage comporte un organe de rattrapage de jeu (57) et des moyens élastiques de rappel (62) montés entre lesdits moyens d'amortissement pendulaires (31) et ledit organe de rattrapage de jeu (57) de façon à solliciter l'organe de rattrapage de jeu (57) vers une position de verrouillage dans laquelle il contraint les cannelures des moyens d'amortissement pendulaires (31) contre les cannelures de l'arbre (27).
Patent FR-3010157-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un equipement sur un support et meuble avionique integrant ledit dispositif
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16B39/28
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de verrouillage d'un équipement (52) sur un support (50), caractérisé en ce qu'il comprend : - un écrou (72) se vissant sur une tige filetée (68), qui comprend une face avant (78) coopérant avec une partie de l'équipement (52), - un élément de blocage (74) qui comprend une plaque (96) avec un orifice (98), - l'orifice (98) et la tige filetée (68) ayant chacun une section de forme complémentaire l'un de l'autre de manière à permettre la translation de l'élément de blocage (74) sur la tige filetée (68) et à empêcher la rotation de l'élément de blocage (74) par rapport à la tige filetée (68), - des moyens pour accoupler ledit élément de blocage (74) avec l'écrou (72) susceptibles d'occuper un premier état dans lequel l'élément de blocage (74) est accouplé à l'écrou (72) et assure une fonction anti-rotation de l'écrou (72) et un second état dans lequel l'élément de blocage (74) est désaccouplé de l'écrou (72). L'invention a également pour objet un meuble avionique.
Patent FR-3013477-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la verification de la validite d'une signature numerique de message
Inventor: BATTISTELLO ALBERTO
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de vérification de la validité d'une signature numérique de message, comportant une étape de détermination (300) de premières données de signature de message, une étape de transmission (320), à un dispositif de calcul, de deuxièmes données de calcul basées sur les premières données de signature de message, une étape de réception (330), de la part du dispositif de calcul, d'un résultat intermédiaire de calcul sur les deuxièmes données, et une étape de vérification (340) de la validité de la signature à partir du résultat intermédiaire. Le procédé comporte en outre une étape de masquage (310), d'au moins une partie des premières données de signature de message, à partir d'au moins une donnée de masquage, et l'étape de vérification (340) précitée fait intervenir cette donnée de masquage.
Patent FR-3014245-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un dispositif integre a illumination face arriere comprenant un filtre optique metallique, et dispositif correspondant
Inventor: LHOSTIS SANDRINE
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-12-04
Abstract: Procédé de formation d'un dispositif imageur intégré à illumination face arrière comprenant au moins une première zone photosensible (ZP1) dans un substrat (SUB) et une région diélectrique (RD) en dessous d'une face arrière (BF) du substrat et de la première zone photosensible, ce procédé comprend une formation d'un premier filtre optique métallique (FIL1) comprenant un motif métallique dans ladite région diélectrique en dessous de la première zone photosensible.
Patent FR-3015998-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'adaptation pour cylindre a panneton
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: E05B17/04
Filed: 2013-12-31
Abstract: Mécanisme d'adaptation apte à être interposé entre un cylindre à panneton et une entrée rotative axiale d'un mécanisme de verrouillage. Ce mécanisme d'adaptation comprend un arbre de transmission (40), monté en rotation entre une première et une deuxième position extrême, comprenant une première portion axiale (41) et une deuxième portion axiale (42), et un étage de sortie (60, 70), apte à être accouplé à une entrée rotative axiale d'un mécanisme de verrouillage et comprenant au moins un premier pignon (62) ; la première portion axiale (41) de l'arbre de transmission (40) comprend une cavité radiale (43), comportant une première paroi latérale et une deuxième paroi latérale, configurée pour coopérer avec un panneton d'un cylindre (10) dans une plage donnée de sa course de telle sorte que le panneton, lorsque qu'il circule dans un premier sens, appuie sur la première paroi latérale de manière à basculer l'arbre de transmission (40) vers sa première position extrême, et que le panneton, lorsqu'il circule dans un deuxième sens, pousse sur la deuxième paroi latérale de manière à basculer l'arbre de transmission (40) vers sa deuxième position extrême ; la deuxième portion axiale (42) de l'arbre de transmission (40) comprend une denture (45) en prise avec le premier pignon (62) de l'étage de sortie (60, 70).
Patent FR-3023049-A1 (FR)
Title: Procede pour faciliter l'apporche d'une plateforme
Inventor: CANALE NICOLAS
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faciliter l'approche d'une plateforme (46) avec un aéronef. On détermine la valeur la performance d'intégrité de position (RNP) requise pour un système de localisation. Durant une phase d'approche, on compare cette performance d'intégrité de position (RNP) avec un rayon d'intégrité de position (HPL) résultant de l'utilisation d'un système de localisation GNSS, et on génère une alerte si ledit rayon d'intégrité de position (HPL) est supérieur à la performance d'intégrité de position (RNP).
Patent FR-3024189-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une piece sur un support avec compensation d'un ecart entre la piece et le support, element de reglage et unite de reglage d'un tel dispositif
Inventor: JOLY FABIEN
IPC: F16B33/02
Filed: 2014-07-28
Abstract: Elément de réglage pour compenser un écart (E) entre un support (3) et une pièce (2) à fixer sur le support (3), comprenant un corps creux (8) muni d'un filetage externe (9) d'un premier sens de pas, et un filetage interne (10) d'un deuxième sens de pas opposé au premier, le filetage interne (10) comprenant au moins deux filets (13, 14), et dont au moins un filet (13, 14) est déformé pour fournir un couple de friction supérieur à celui fourni par les autres filets du filetage interne (10).
Patent FR-3027590-A1 (FR)
Title: Chevron conteneur ou chevron contenair ou container rafter
Inventor: LOUCOUGAIN PIERRE
IPC: B65D69/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: Le chevron conteneur permet de charger une marchandise dans le sens de sa longueur dans un conteneur avec ouverture réduite à l'arrière. Le chevron conteneur facilite le stockage, chargement et déchargement, de toute marchandise ayant une forme, longueur, largeur inadéquate pour un stockage et un transport sur une palette de manutention en bois, dont le chargement devrait se faire dans le sens de la longueur ; que le chargement se fasse dans un conteneur de transport maritime ou ferroviaire, camion frigorifique et/ou porteur, camion à remorque fermée, ou tout autre remorque de transport à ouverture unique plus petite que la marchandise. L'invention répond à une demande de réduction de coûts : logistique, financier et humain, pour le chargement et déchargement de conteneur. Résolution logistique en réduisant l'espace d'entreposage avant utilisation ; réduction des coûts financiers : élimination de palettes de manutention, réduction du personnel mobilisé d'où une réduction du temps passé de plusieurs heures à un temps variant de 30 à 60 minutes ; réduction du coût humain : mobilisation de plusieurs manutentionnaires (pouvant se consacrer à d'autres tâches aujourd'hui) à un cariste, réduction de la fatigue et amoindrissement du risque d'accident du travail par l'élimination de la manutention manuelle précédente. L'invention est destiné au stockage, chargement et déchargement de toute marchandise dans un conteneur ou autre remorque avec une ouverture unique, impliquant un chargement dans le sens de la longueur de la marchandise de dimension hors gabarit standard.
Patent FR-3017327-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de recipients a partir d'ebauches, avec detection de defauts d'ouverture d'electrovannes
Inventor: GENDRE JULIEN
IPC: B29C49/78
Filed: 2014-02-12
Abstract: Procédé de fabrication de récipients par soufflage dans un moule à partir d'une ébauche en matière plastique, comprenant, lors de la fabrication d'un récipient : - une étape d'introduction d'une ébauche dans un moule ; - au moins une étape de mise en communication de l'intérieur de l'ébauche avec au moins un circuit de fluide par l'intermédiaire d'une électrovanne associée au dit circuit ; - à un instant prédéterminé, dénommé top d'ouverture (TEV1 ; ... ; TEV4) électrovanne, envoyer un ordre d'ouverture à ladite électrovanne qui possède un délai théorique (Dt1 ; ... ; Dt4) d'ouverture, le procédé comprenant des étapes consistant à : - calculer le délai effectif (De1 ; ... ; De4) d'ouverture de ladite électrovanne, ; - calculer un écart (?t1 ; ... ; ?t4) entre le délai effectif (De1 ; ... ; De4) d'ouverture et le délai théorique (Dt1 ; ... ; Dt4) d'ouverture ; - si l'écart calculé est supérieur à un écart maximal admissible, émettre une notification de dépassement d'écart maximal admissible.
Patent FR-3003315-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage a denture interieure
Inventor: SCHEPP RENE
IPC: F04C2/10
Filed: 2014-03-13
Abstract: Pompe à engrenage à denture intérieure pour un système de freinage hydraulique de véhicule comportant une roue à denture intérieure (2) et un pignon (3) installés dans la roue à denture intérieure (2) engrenant avec celle-ci ainsi qu'un disque axial (20) solidaire en rotation, mobile axialement et s'appliquant contre la face frontale du pignon (3) et de la roue à denture intérieure (2). Sur le côté du pignon (3) et de la roue à denture intérieure (2) à l'opposé du disque axial (20) il y a une pièce intermédiaire (22), mobile axialement qui sollicite le disque axial (20) contre la face frontale du pignon (3) et de la roue à denture intérieure (2).
Patent FR-3020289-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un ensemble comprenant un tube a une plaque et ensemble ainsi assemble
Inventor: DUCREUZOT PHILIPPE
IPC: B21D19/10
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'un ensemble (30) comprenant un tube (1) de révolution comportant au moins une extrémité, une plaque (2) présentant un alésage de forme polygonale, notamment carrée, délimité par une surface interne et d'axe (XX), le procédé d'assemblage comprenant au moins une étape de déformation (c), préférentiellement radiale, consistant à déformer l'extrémité du tube (1), avantageusement plastiquement, le tube (1) venant en contact avec la surface interne de l'alésage en prenant une forme polygonale complémentaire de celle de l'alésage.
Patent FR-3021480-A1 (FR)
Title: Commutateur de trames numeriques
Inventor: ORTAIS PAUL
IPC: H04L12/40
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention concerne un commutateur de trames numériques échangées avec un système informatique externe, ledit commutateur comportant au moins un port d'entrée (71), au moins un port de sortie (73) et une matrice de commutation (72) caractérisé en ce que ledit port entrant comporte en outre: - Un premier moyen de validation (32) de la trame entrante - Un deuxième moyen de routage (33) de ladite trame validée - Un troisième moyen de stockage (34) temporaire de la trame entrante validée - ledit moyen de stockage temporaire (34) de la trame entrante validée étant commandé par une information de type « contrôle de flux » provenant de ladite matrice de commutation (72), et en ce que ledit port sortant (73) comprend : - un moyen de stockage temporaire (61) de la trame sortante commandé par une information de type « contrôle de flux » provenant dudit système informatique externe ledit commutateur de trames numériques fonctionnant selon un mode FIFO (premier entrant premier sortant).
Patent FR-3022638-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un dispositif de connexion electrique destine a etre hybride a un dispositif electronique
Inventor: BEN JAMAA HAYKEL
IPC: G01R31/02
Filed: 2014-06-24
Abstract: Procédé de caractérisation d'un dispositif de connexion électrique destiné à être hybridé à un dispositif électronique et comportant des éléments de connexion électrique chacun destiné à être en contact électrique avec au moins un d'une pluralité de plots de contact du dispositif électronique qui sont reliés électriquement entre eux, comprenant au moins une étape de sélection d'un élément de connexion électrique de référence parmi lesdits éléments de connexion électrique, puis, pour le ou chacun des éléments de connexion électrique autres que l'élément de connexion électrique de référence, la mise en œuvre des étapes suivantes : - application d'une tension électrique de référence entre l'élément de connexion électrique de référence et ledit élément de connexion électrique ; - mesure d'un courant électrique circulant à travers l'élément de connexion électrique de référence et ledit élément de connexion électrique, ou d'une résistance électrique entre l'élément de connexion électrique de référence et ledit élément de connexion électrique, en faisant varier la position dudit élément de connexion électrique par rapport à l'un des plots de contact disposé en regard dudit élément de connexion électrique ; - détermination de l'existence d'au moins une valeur d'un paramètre lié à la position dudit élément de connexion électrique pour laquelle un contact électrique est correctement établi entre ledit élément de connexion électrique et ledit plot de contact.
Patent FR-3023930-A1 (FR)
Title: Ecran et dispositif d'affichage en retroprojection
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G03B21/56
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un écran (200) d'affichage en rétroprojection, comportant une pluralité de zones d'affichage (201i), chaque zone (201i) pouvant être commandée dans un premier état dans lequel la zone est diffusante, et dans un deuxième état dans lequel la zone est transparente.
Patent FR-3024715-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour un produit a distribuer
Inventor: DUPONT CELINE
IPC: B65D83/38
Filed: 2014-08-08
Abstract: Dispositif de conditionnement comprenant un flacon (2) contenant un produit à distribuer et comportant un col (14), un dispositif de distribution (4) comportant un corps (5) disposé dans le col, et un cache (10) masquant le corps du dispositif de distribution, est disposé dans le col du flacon.