baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965047-A1 (FR)
Title: Capteur de vitesse de rotation
Inventor: HATTASS MIRKO
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-09-02
Abstract: Capteur micromécanique de vitesse de rotation, notamment destiné à équiper un véhicule automobile comprenant : - un substrat (S), - au moins une masse sismique (Mi) installée de manière élastique sur le substrat (S), - des moyens d'entraînement (A) pour générer un mouvement périodique de la masse sismique (Mi), - des moyens de détection de force pour saisir une force de Coriolis agissant sur la masse sismique (Mi) sous l'effet de la rotation autour d'un axe de rotation perpendiculaire à la direction d'excitation, ainsi que des moyens (E, E ', E '), * ces moyens (E, E ', E ') étant réalisés pour mesurer les écarts structurels des capteurs de vitesse de rotation.
Patent FR-2980723-A1 (FR)
Title: Scraping device for heating cement interposed between two assembled parts of aircraft to withdraw cement, has body forming gripping handle, scraping end connected to body, and heating unit arranged at scraping end
Inventor: GALTIE GUILHEM
IPC: B05C17/10
Filed: 2011-09-29
Abstract: The device (10) has a body (12) forming a gripping handle, and a scraping end (14) connected to the body. A heating unit (16) is arranged at the scraping end. The heating unit includes a heater or metal plate that is placed at the scraping end, where the scraping end is made of a thermal-conducting material. The heater is traversed by electric current, and an electrical supply unit (22) and an interrupting and regulation unit (24) are arranged external to the body. An independent claim is also included for a method for scraping heating cement.
Patent FR-2981073-A1 (FR)
Title: Composes piegeurs d'alpha-oxoaldehydes et d'aldehydes alpha, beta-insatures, compositions les contenant et leurs utilisations dans des traitements de maladies liees a l'accumulation des age et ale.
Inventor: POTIER GUY JEAN-MARIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une série de molécules dérivées de l'acide 2,3-diaminopropionique (Dap), comportant ou non un motif 8-hydroxyquinoline (8-HQ) ainsi que leur utilisation pour piéger un alpha-oxoaldéhyde notamment issu de la dégradation du glucose ou pour piéger un aldéhyde alpha, béta-insaturé, notamment issu de la dégradation oxydative d'acides gras. Ces molécules peuvent en outre avoir une application dans les domaines cosmétiques, agroalimentaires et pharmaceutiques.
Patent FR-2990169-A1 (FR)
Title: Element guide de lumiere et de couvrage, tableau de bord et procede de fabrication d'un element decoratif
Inventor: BOX BENOIT
IPC: B29C45/16
Filed: 2012-05-03
Abstract: L'invention concerne un élément guide de lumière et de couvrage, un tableau de bord de véhicule automobile et un procédé defabrication d'un élément guide de lumière et de couvrage, l'élément guide de lumière et de couvrage comprenant une première partie et une deuxième partie, la première partie de l'élément guide de lumière et de couvrage étant réalisée d'un premier matériau transparent, la deuxième partie de l'élément guide de lumière et de couvrage étant réalisée d'un deuxième matériau opaque, la première partie de l'élément guide de lumière et de couvrage et la deuxième partie de l'élément guide de lumière et de couvrage étant réalisées d'une seule pièce.
Patent FR-3000309-A1 (FR)
Title: Boite electrique d'encastrement a fixation automatique sur une paroi
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H02G3/08
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne une boîte d'encastrement (100) comportant une paroi latérale (111) qui délimite un logement intérieur (115) d'accueil d'un module d'appareillage (20), et des moyens de fixation à une paroi (10) qui comprennent au moins un volet (130) monté mobile au travers d'une ouverture (120) pratiquée dans la paroi latérale, entre une position rentrée dans laquelle il ne gêne pas l'insertion de la boîte d'encastrement dans une cavité (11) prévue dans la paroi et une position déployée dans laquelle il bloque la boîte d'encastrement dans ladite cavité. Selon l'invention, chaque volet (130) présente une partie interne (132) qui fait au moins en partie saillie dans le logement intérieur lorsque le volet est en position rentrée, et une face externe qui est au moins en partie recouverte par une couche de matière compressible (170) faisant saillie à l'extérieur de la paroi latérale lorsque le volet est en position déployée.
Patent FR-2991921-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour velo
Inventor: PLANTET PIERRE GEOFFROY
IPC: B60G17/08
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un amortisseur comprenant un corps (0), un piston (1) qui coulisse dans ledit corps (0), un liquide (5) qui est déplacé par le piston (1), deux chambres (C1, C2) qui sont séparées par au moins un orifice (2) par lequel le liquide (5) doit passer lorsque le piston (1) s'enfonce dans le corps (0), un clapet (3) déplaçable entre une position de fermeture et une position d'ouverture dudit orifice pour libérer le passage du liquide (5) de la première chambre (C1) vers la deuxième chambre (C2) à travers ledit orifice, ledit amortisseur comprenant en outre un système de rappel appliquant une force sur le clapet (3), de telle sorte qu'il faille exercer une force sur le piston (1) pour augmenter la pression dans le liquide (5) de la première chambre C1 et déplacer le clapet (3), et que ladite force de rappel est au moins en partie décroissante lorsque le clapet (3) passe de la position de fermeture à la position d'ouverture.
Patent FR-2996308-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et/ou de quantification du chlorure de thionyle, son procede de fabrication et procede de detection et/ou de quantification du chlorure de thionyle
Inventor: BERREBI MICKAEL
IPC: G01N27/02
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection et/ou de quantification du chlorure de thionyle ainsi qu'un procédé de détection et/ou de quantification du chlorure de thionyle. Elle concerne également un procédé de fabrication de ce dispositif de détection et/ou quantification du chlorure de thionyle. Le dispositif de détection et/ou de quantification du chlorure de thionyle (SOCl2) comprend au moins deux électrodes et une couche en un matériau conducteur ou semi-conducteur, ce dispositif comprend de plus une couche de sensibilisation, comprenant un mélange d'au moins un premier composé A ayant une fonction hydroxyle et d'au moins un second composé B ayant une fonction amine, déposée sur au moins une des électrodes et/ou sur le matériau conducteur ou semi-conducteur . L'invention trouve application dans le domaine de la détection de composés toxiques, en particulier.
Patent FR-2996604-A1 (FR)
Title: Starter for starting thermal engine of motor car, has control lever whose lower part is provided with branch mounted between pressure wall of driving element and reducer, and rotary element mounted between branch of control lever and pinion
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N15/06
Filed: 2012-10-05
Abstract: The starter (1) has a driving element (61) mounted on a driving shaft (5) through a helicoid connection. An electromagnetic contactor (39) actuates a control lever (41), where the control lever comprises an upper part that is mechanically coupled with the electromagnetic contactor. A lower part of the control lever comprises a branch (73) that is mounted between a pressure wall of the driving element and a reducer to move the driving element toward a starting ring (6). A rotary element is mounted between the branch of the control lever and the pressure wall.
Patent FR-3007129-A1 (FR)
Title: Determination de parametres de navigation inertielle d'un porteur
Inventor: PINTURAUD ARNAUD
IPC: G01C21/16
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de paramètres de navigation d'un porteur d'un système de navigation inertielle, dans lequel des moyens informatiques de traitement (3) dudit système de navigation inertielle (1): - déterminent au moins deux ensembles de paramètres (Vi) représentatifs chacun de la navigation dudit porteur à partir de mesures de navigation et d'au moins deux ensembles d'informations, lesdits au moins deux ensembles d'information étant chacun mis à jour à des instants de recalage différents au moyen d'informations de référence (REF) communiquées au porteur, - déterminent les paramètres de navigation (PN) du porteur en sommant lesdits au moins deux ensembles de paramètres (Vi) avec des coefficients de pondération (αi) variant périodiquement, chaque coefficient de pondération (αi) étant nul à l'instant de recalage de l'ensemble d'informations au moyen duquel est déterminé l'ensemble de paramètres (Vi) auquel ledit coefficient de pondération (αi) s'applique.
Patent FR-3012944-A1 (FR)
Title: Parapluie mains-libres
Inventor: FOFANA MOUSSA
IPC: A45B11/04
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif intégré dans le parapluie permettant d'avoir les mains-libres. Il est constitué une fente (1), un trou dans la tige (4),deux plaques rigides recourbées (2) et (3), de deux trous (7) et (8) dans les parties supérieures des deux plaques rigides recourbées, d'un boulon (5), d'un écrou (6) et deux bandes velcro ( 9)et (10) situées dans les parties inférieures et recourbées des deux plaques rigides. Le dispositif est destiné à protéger l'utilisateur contre les intempéries de la nature par le parapluie tout en ayant les mains-libres.
Patent FR-3004378-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'une piece par injection d'un polymere avec colorant
Inventor: CHAUVIN THIERRY
IPC: B29C70/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de moulage d'une pièce par injection d'un polymère liquide. Le procédé comporte les étapes suivantes : (a) On fournit un moule (50), et on fournit au moins un système d'injection (10) qui est apte à injecter un polymère (80) dans ce moule (50), (b) On injecte au moins un colorant (201, 202) dans ce polymère (80) en amont du moule (50), (c) On injecte le mélange constitué du polymère (80) et du au moins un colorant (201, 202) dans ce moule (50).
Patent FR-3004416-A1 (FR)
Title: Membrane etanche et son procede de fabrication
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F16B5/08
Filed: 2013-04-12
Abstract: Une membrane étanche comporte un premier élément rectangulaire (42), un deuxième élément rectangulaire (43) et un troisième élément rectangulaire (41) disposés sur une surface de support ; le troisième élément rectangulaire étant chevauché par une bande transversale (442) du premier élément rectangulaire s'étendant le long du côté transversal du premier élément rectangulaire jusqu'au côté biseauté (542) et par une bande longitudinale (343) du deuxième élément rectangulaire s'étendant le long du côté longitudinal du deuxième élément rectangulaire jusqu'au côté biseauté (543), le côté biseauté (543) du deuxième élément rectangulaire étant disposé en vis-à-vis du côté biseauté (542) du premier élément rectangulaire avec un interstice découvrant la zone de coin du troisième élément rectangulaire, une première ligne de soudure (45) droite et continue, une deuxième ligne de soudure (46) droite et continue, et un quatrième élément rectangulaire (44) chevauchant une bande transversale (443) du deuxième élément rectangulaire et une bande longitudinale (342) du premier élément rectangulaire. Le quatrième élément rectangulaire comportant une zone de coin qui chevauche l'interstice (341) et une ligne de soudure oblique (49) continue réalisée sur la zone de coin qui assemble le quatrième élément rectangulaire au troisième élément rectangulaire dans l'interstice (341).
Patent FR-3004594-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement sans fil d'un terminal destine a etre embarque dans un vehicule automobile
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de chargement électrique sans fil destiné à un véhicule automobile, ledit dispositif comportant une bobine, dite « bobine émettrice » et un circuit d'alimentation de ladite bobine émettrice, caractérisé en ce qu'il comporte une première partie (101) et une seconde partie (102) dont l'une au moins est mobile par rapport à l'autre entre :         • une position fermée du dispositif,         • une position ouverte du dispositif adaptée à permettre l'insertion du terminal (107),         la première partie comportant la bobine émettrice du côté de la seconde partie et la seconde partie comportant, du côté de la première partie, un moyen élastique (103) adapté à prendre appui, lorsque le dispositif est en en position fermée, contre ledit terminal, et à maintenir ledit terminal, immobile, contre la première partie.
Patent FR-3012057-A1 (FR)
Title: Assemblage par sertissage de deux pieces en tole ou aluminium et son procede d'obtention
Inventor: BARREL PIERRE
IPC: B21D39/02
Filed: 2013-10-21
Abstract: Assemblage par sertissage de deux pièces (1, 3) en tôle ou aluminium, dans lequel le bord d'une première pièce (1) comprend une partie (1a) pliée et rabattue sur le bord (3a) de la seconde pièce (3), caractérisé en ce que le rayon de courbure du pli (5) réalisé entre ladite partie (1a) de la première pièce (1) et le reste de cette dernière est inférieur à la moitié de l'épaisseur de la tôle ou aluminium de la seconde pièce (3).
Patent FR-3012843-A1 (FR)
Title: Porte-outil de coupe pour un tunnelier et ensemble de coupe associe
Inventor: LIOTARD PHILIPPE
IPC: E21D9/10
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un porte-outil de coupe (1) pour un tunnelier, comprenant : - un boîtier (2) comprenant deux empreintes (26) formées dans des parois (20) opposées, et - deux ensembles de bridage (3), configurés pour être montés de part et d'autre de la molette (10) de façon amovible dans le boîtier (2), et comprenant chacun : * une embase (32), et * une cale centrale (34), montée mobile sur l'embase (32), * deux cales latérales (36), articulées entre l'embase (32) et la cale centrale (34) entre une position escamotée et une position de bridage, dans laquelle les cales latérales (36) basculent transversalement et pénètrent dans l'empreinte (26) en regard du boîtier (2).
Patent FR-3014563-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'arbitrage optique dans un systeme de reseau sur puce
Inventor: ZID MOUNIR
IPC: H04L12/40
Filed: 2013-12-09
Abstract: Ce dispositif d'arbitrage optique (12), entre des demandes conflictuelles d'accès à une ressource partagée émises par une pluralité de N nœuds de traitement (14, 16, 18, 20) d'un système de réseau sur puce (10), comporte au moins un bus optique principal d'arbitrage (22, 24), au moins une source optique (26, 28) destinée à émettre un premier signal optique dans le bus optique principal d'arbitrage, et une succession de N cellules optiques d'arbitrage (30, 32, 34, 36) couplées au bus optique principal d'arbitrage, chacune de ces cellules optiques d'arbitrage étant associée à un nœud de traitement et présentant des moyens de sélection du nœud de traitement auquel elle est associée par détournement du premier signal optique. La source optique (26, 28) est conçue pour émettre un deuxième signal optique se propageant dans un sens opposé au premier signal optique le long du bus optique principal d'arbitrage (22, 24). De plus, les moyens de sélection de chaque cellule optique d'arbitrage (30, 32, 34, 36) sont conçus pour sélectionner le nœud de traitement (14, 16, 18, 20) auquel elle est associée par détournement des premier et deuxième signaux optiques.
Patent FR-3021122-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation du deplacement d'une image dans le plan focal d'un systeme optique
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: G02B27/64
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compensation comprenant au moins un instrument optique (2) renvoyant des rayons lumineux (R12) vers un plan focal pour la formation d'une image virtuelle défilant à une vitesse déterminée. Le dispositif de compensation comprend notamment un mécanisme dynamique de déviation des rayons lumineux (R12) vers un capteur (5) photosensible disposé parallèlement au plan focal, le mécanisme de déviation comprenant des premier et deuxième miroirs plans positionnés parallèlement et partiellement en vis-à-vis l'un de l'autre. Le dispositif de compensation comprend également un organe de positionnement du premier miroir (7) et du deuxième miroir (8) positionnés dynamiquement de façon à compenser le déplacement de l'image virtuelle et à capturer une image sensiblement fixe sur le capteur (5).
Patent FR-3021178-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de donnees video et dispositif recepteur, enregistreur et emetteur des dites donnees par le biais d'une communication pair a pair
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04N21/23
Filed: 2014-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif basé sur un boîtier (1) décodeur possédant un moyen de réception de données (2) vidéo présentes dans d'autres boîtiers (6) décodeurs et/ou présents dans différentes sources (4) internet (publiques ou privées), un moyen de stockage pour les enregistrer, et un moyen d'émission des dites sources (4) vers d'autres boîtiers (6); ainsi qu'un procédé de transfert de données (2) comprenant les étapes de communication entre au moins un boîtier (1) décodeur et un serveur (3) central, et de partage automatique via protocole P2P - Pair à Pair (5) des données (2) vidéo diffusées entre au moins deux boîtiers (1 et 6) décodeurs selon l'invention.
Patent FR-3022492-A1 (FR)
Title: Pneumatique en deux partie adaptees au rechapage
Inventor: VILCOT FLORIAN
IPC: B60C9/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: Carcasse (1) de pneumatique comportant deux flancs (2), un sommet (3) adapté pour recevoir, radialement extérieurement, une bande de roulement (4), la surface intérieure des flancs et du sommet formant une paroi intérieure (10), comprenant également une surface circonférentielle de support (6) de bande de roulement pourvue d'une couche d'élastomère thermoplastique (TPE), la surface de support (6) s'étendant d'un bourrelet (7) à l'autre en passant par les flancs (2) et le sommet (3).
Patent FR-3023683-A1 (FR)
Title: Article chaussant a structure amelioree
Inventor: BOUCHER BEATRICE
IPC: A43B23/02
Filed: 2014-07-18
Abstract: Article chaussant (1) qui comprend une première enveloppe (21), la première enveloppe (21) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un bord latéral (26) et un bord médial (27), et en hauteur depuis un fond (28) jusqu'à une extrémité supérieure (29). L'article chaussant (1) comprend une pièce fonctionnelle (71, 111, 121) disposée en regard de la première enveloppe (21), ainsi qu'un moyen de positionnement de la pièce fonctionnelle (71, 111, 121) par rapport à l'enveloppe (21).
Patent FR-3017171-A1 (FR)
Title: Cage pour roulement a corps roulants de type rouleaux, sous-unite de roulement comprenant une telle cage et roulement comprenant une telle sous-unite.
Inventor: DUBOUCHET REMY
IPC: F16C33/46
Filed: 2014-01-31
Abstract: Cage (1) pour roulement à corps roulants de type rouleaux (5), comprenant : - au moins deux couronnes (2a, 2b) latérales se faisant face dans la direction générale d'un axe (A) géométrique de révolution, - des entretoises (3) reliant structurellement les deux couronnes (2a, 2b) latérales pour les rendre solidaires l'une de l'autre, - au moins un moyen (14) de retenue d'un rouleau (5) dans un espace (4) de retenue entre les deux couronnes latérales, - des moyens pour assurer la rotation du rouleau (5) dans l'espace (4) de retenue autour d'un axe (R) de rotation ; la cage (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend de plus, dans l'espace (4) de retenue, au moins un moyen de blocage du débattement du rouleau (5) dans l'espace de retenue autour de la ligne (L) de charge du rouleau (5).
Patent FR-3017993-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure par assemblage d'au moins deux elements par collage direct
Inventor: GONDCHARTON PAUL
IPC: H01L21/98
Filed: 2014-02-27
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure par collage direct de deux éléments comportant la réalisation des éléments à assembler et l'assemblage desdits éléments, dans lequel la réalisation des éléments à assembler comporte les étapes: - dépôt sur un substrat d'une couche de TiN par dépôt physique en phase vapeur, - dépôt d'une couche de cuivre sur la couche de TiN, et dans lequel l'assemblage desdits éléments comporte les étapes: - polissage des surfaces des couches de cuivre destinées à venir en contact de sorte à ce qu'elles présentent une rugosité inférieure à 1 nm RMS et des propriétés hydrophiles, - mise en contact desdites surfaces, - stockage de ladite structure à pression atmosphérique et à température ambiante.
Patent FR-3018530-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclisse
Inventor: FANNIERE DEBORAH
IPC: E04B1/58
Filed: 2014-03-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclisse (1), constitué d'un corps pourvu d'un fond (2) surmonté sur une même face de deux bords latéraux (3) s'étendant le long dudit corps, caractérisé par le fait qu'une face extérieure d'au moins un desdits bord latéraux (3) présente au moins une saillie (5) s'étendant extérieurement et que ladite saillie (5) présente une inclinaison croissante depuis chaque extrémité vers le centre dudit corps.
Patent FR-3021919-A1 (FR)
Title: Armature d'assise de siege de vehicule automobile comportant un dispositif d'anti-sous-marinage
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention concerne une armature d'assise de siège de véhicule automobile munie d'un dispositif d'anti-sous-marinage destiné à limiter le déplacement vers l'avant du bassin de l'occupant du siège, ledit dispositif comportant une barre métallique (5) disposée en partie avant de ladite armature et s'étendant transversalement à cette dernière ; caractérisée en ce que ledit dispositif d'anti-sous-marinage comprend en outre une rampe d'appui (20) pour ledit bassin dudit l'occupant, ladite rampe (20) étant fixée rigidement à ladite barre transversale (5) et s'étendant à l'arrière de celle-ci selon un plan incliné vers le plancher dudit véhicule.
Patent FR-3022591-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur a combustion interne
Inventor: PETILLON YOHANN
IPC: F02D43/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur à combustion interne (1) dans lequel, - à un premier point de fonctionnement du moteur à combustion interne, on acquiert la valeur d'un paramètre caractéristique dudit point de fonctionnement (R ; C), et on en déduit une première consigne de température de liquide de refroidissement (CTI1) dans le moteur à combustion interne et une première consigne de richesse (Cr1) du mélange d'air et de carburant à admettre dans le moteur à combustion interne, - lors d'un passage à un second point de fonctionnement différent du premier point de fonctionnement, on acquiert la valeur dudit paramètre et on en déduit des secondes consignes de température (CTI2) et de richesse (Cr2). Selon l'invention, ce procédé de pilotage d'un moteur à combustion interne tel que défini en introduction, dans lequel, si la seconde consigne de température est inférieure strictement à la première consigne de température, il est prévu des étapes de : a) détermination d'un surplus de richesse (Ar) à ajouter à la seconde consigne de richesse, b) acquisition de la température des gaz brûlés (Tgb), et c) réduction progressive du surplus de richesse en fonction de la température des gaz brûlés acquise.
Patent FR-3023904-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartition d'un flux solide issu d'un ecoulement de type riser en n sous flux solide de valeur determinee
Inventor: SOZINHO TIAGO
IPC: F23C99/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention décrit un dispositif permettant de répartir un flux de solide porté par un gaz vecteur et issu d'un riser en N sous flux de valeur déterminée quelconque. Le dispositif s'applique particulièrement à la zone réactionnelle du FCC ou à celle du procédé de combustion en boucle chimique (CLC).