baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097336-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres ophtalmiques par cartographie 3D
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: G02C7/02
Filed: 2019-06-11
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de détermination de paramètres ophtalmiques par cartographie en 3D.  Procédé destiné à déterminer des paramètres ophtalmiques pour une monture donnée et un porteur donné,ledit procédé comprenant les étapes suivantes :a) ledit porteur donné se voit équipé de ladite monture donnée ;b) la fourniture d’un dispositif mobile comprenant un premier moyen de projection, une première caméra, un dispositif de traitement, un écran apte à afficher les images enregistrées par ladite première caméra et une source de lumière apte à illuminer les pupilles du porteur,c) l’enregistrement simultané d’une carte de profondeur du visage du porteur et d’un cliché du visage du porteur pendant que ladite source de lumière illumine les pupilles du porteur,d) la détermination automatique de la position des pupilles du porteur,e) l’association de la position des pupilles du porteur à leurs coordonnées respectives dans la carte de profondeur en 3D,f) détermination desdits paramètres ophtalmiques à partir des coordonnées respectives des pupilles du porteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099711-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de microcapsules renfermant un actif lipophile, microcapsules préparées par ce procédé et leur utilisation
Inventor: HABAR GÉRARD
IPC: C11D3/50
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de microcapsules à réservoir, renfermant un actif lipophile dont la paroi comprend au moins deux polymères obtenus par co-réticulation d’un polymère obtenu par coacervation complexe et d’un copolymère de silicone, mélamine-carbamate et polyuréthane. Les microcapsules ainsi réalisées peuvent être utilisées dans des formulations contenant des tensio-actifs, telles que des lessives ou détergents, ou dans les formulations cosmétiques telles que des shampoings ou savons.
Patent FR-3103220-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une inversion de branchement de l’actionneur de calage admission et de l’actionneur de calage échappement
Inventor: OBERTI NICOLAS
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de détection, pour un moteur à combustion interne comprenant un arbre à cames admission équipé d’un dispositif de distribution variable admission comportant un actionneur de calage admission (AA) et un arbre à cames échappement équipé d’un dispositif de distribution variable échappement comportant un actionneur de calage échappement (AE), d’une inversion de branchement entre l’actionneur de calage admission et l’actionneur de calage échappement, comprenant les étapes suivantes : mesurer la position angulaire (PA1) de l’arbre à cames admission et la position angulaire (PE1) de l’arbre à cames échappement ; commander un des deux actionneurs de calage selon une consigne (SPA, SPE) et maintenir l’autre des deux actionneurs de calage (AA, AE) immobile ; mesurer les positions angulaires (PA2, PE2) de l’arbre à cames admission et de l’arbre à cames échappement ; et comparer : si la position angulaire de l’arbre à cames correspondant à l’actionneur de calage commandé n’a pas été modifiée, et si la position angulaire de l’arbre à cames correspondant à l’actionneur de calage immobile a été modifiée, il peut être diagnostiqué une inversion de branchement. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104806-B1 (FR)
Title: Commutateur électrique avec contacts d’usure
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H9/38
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-06-10
Abstract: Commutateur électrique avec contacts d’usure Commutateur (18) électrique comprenant :  - une première borne (22) et une deuxième borne (24) propres à être connectées électriquement à un premier circuit électrique (14) et à un deuxième circuit électrique (16), et  - un bras (26) connecté électriquement à la première borne (22), et mobile par rapport à la deuxième borne (24) entre une position de fermeture du commutateur et une position d’ouverture du commutateur.  Le commutateur comprend un premier contact d’usure (28) et un deuxième contact d’usure (32) connectés électriquement et mécaniquement respectivement au bras par un premier système de connexion (30), et à la deuxième borne par un deuxième système de connexion (34). Le bras est mobile successivement entre la position d’ouverture, dans laquelle le premier contact d’usure est à l’écart du deuxième contact d’usure pour éviter un arc électrique entre le premier contact d’usure et le deuxième contact d’usure, une position intermédiaire, dans laquelle le premier contact d’usure est en contact électrique avec le deuxième contact d’usure, via notamment un arc électrique, alors que le bras et la deuxième borne sont encore à l’écart l’un de l’autre pour éviter un arc électrique entre le bras et la deuxième borne, et la position de fermeture.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104390-B1 (FR)
Title: Recharge de produit cosmétique, ensemble de chargement, mécanisme de distribution et nécessaire associés
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/20
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: Recharge de produit cosmétique, ensemble de chargement, mécanisme de distribution et nécessaire associés La recharge comporte :     - une cuve (20) ;     - un applicateur (22), monté à une extrémité proximale de la cuve (20) pour recevoir du produit cosmétique contenu dans la cuve (20) ;     - une tête de fixation (28) montée à une extrémité distale de la cuve (20), la tête de fixation (28) comportant au moins un ensemble d’accrochage (98) au mécanisme de distribution ;     - un piston (24) monté coulissant dans la cuve (20) pour pousser le produit cosmétique vers l’applicateur (22) ;     - une vis d’actionnement (26) du piston (24), traversant la tête de fixation (28), la vis d’actionnement (26) présentant une extrémité proximale raccordée au piston (24) et une tige filetée distale (80) faisant saillie longitudinalement hors de la cuve (20) pour être introduite dans le mécanisme de distribution.     Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3108320-B1 (FR)
Title: Contenant comprenant un élément de poids déporté conçu pour faciliter un mouvement d’un fond entre une position fermée et une position ouverte
Inventor: COMOY JEAN-BAPTISTE
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-06-17
Abstract: Contenant (1, 100) comprenant une coque (3) formant un contour fermé autour d’un axe principal, et au moins un fond (91, 92, 102) s’étendant dans un plan sensiblement transversal à l’axe principal, l’au moins un fond (92, 102) comprenant au moins une charnière (5, 103) permettant audit fond (92, 102) un mouvement entre une position fermée (F) et une position ouverte (O), caractérisé en ce que l’au moins un fond (92, 102) comprend au moins un élément de poids déporté (2, 105) conçu pour faciliter le mouvement entre la position fermée (F) et la position ouverte (O).    Figure 1
Patent FR-3108546-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour la coupe automatique de pièces à défaut dans un tissu à motif
Inventor: BODIVIT STÉPHANE
IPC: B26F1/38
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé et système pour la coupe automatique de pièces à défaut dans un tissu à motif se répétant selon un certain pas L’invention concerne un procédé et un système pour la coupe automatique de pièces à défaut dans un tissu à motif se répétant selon un certain pas comprenant les étapes d’élaboration d’un placement théorique de pièces à découper sur une représentation théorique du tissu en respectant des contraintes de placement, étalement d’au moins une couche de tissu sur une table de coupe, contrôle d’au moins une partie du tissu étalé pour en acquérir des caractéristiques réelles, modification du placement théorique pour générer un placement réel prenant en compte les caractéristiques réelles du tissu, identification dans le placement réel de pièces à défaut qui comporteront des défauts une fois découpées dans le tissu et qui nécessiteront d’être recoupées, et affectation automatique de chaque pièce à défaut à un nouveau placement théorique en adaptant les contraintes de placement associées aux pièces à défaut en fonction du placement réel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110273-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination d’une nature d’une utilisation d’un ouvrant.
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: G08B9/04
Filed: 2020-05-15
Granted: 2024-01-19
Abstract: Système et procédé de détermination d’une nature d’une utilisation d’un ouvrant, le système comportant plusieurs dispositifs communicant entre eux et: - un module d'obtention de représentations d'ondes vibratoires associées à des natures d’utilisation de l'ouvrant, dans une mémoire ; - au moins un module de détection, compris dans un dit dispositif fixé à l'ouvrant, et configuré pour détecter au moins une onde vibratoire résultante de l'utilisation de l'ouvrant; - des modules de traitement compris dans au moins deux dits dispositifs et configurés pour traiter l'onde détectée en comparant au moins une caractéristique de cette onde et des représentations enregistrées dans la mémoire, pour déterminer la nature de l'utilisation de l'ouvrant, le traitement comportant des tâches réparties entre lesdits au moins deux dispositifs ; et - au moins un module de restitution configuré pour restituer pour un utilisateur du système, une information sur la nature déterminée de l’utilisation de l'ouvrant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114749-B1 (FR)
Title: Procédé et système de désinfection par voie aérienne de l’intérieur d’un véhicule, notamment un véhicule ferroviaire
Inventor: GOERES DAVID
IPC: A61L9/14
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé et système de désinfection par voie aérienne de l’intérieur d’un véhicule, notamment un véhicule ferroviaire L’invention porte principalement sur un procédé de désinfection par voie aérienne de l’intérieur d’un véhicule, notamment un véhicule ferroviaire, lequel véhicule comprend des moyens de circulation d’air (2) pilotés par des moyens de contrôle et de commande dudit véhicule entre un mode de circulation en circuit fermé et un mode de circulation en circuit ouvert dans lequel l’air intérieur (18) est renouvelé avec de l’air (17) provenant de l’extérieur du véhicule, lequel procédé comprend au moins les étapes successives de :   • Actionnement du mode de circulation fermée par les moyens de contrôle et de commande ;   • Relargage dans l’air intérieur (18) du véhicule d’un produit aérosol ;  • Lancement d’une temporisation par les moyens de contrôle et de commande, et  • A l’issue de la temporisation, évacuation du produit aérosol par basculement vers le mode de circulation ouverte par les moyens de contrôle et de commande.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115295-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice métallique renforcée avec des fibres courtes en SiC
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: C22C121/02
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice métallique renforcée avec des fibres courtes en SiC Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice métallique comprend :  - une étape (S1) de réalisation de fibres courtes de carbure de silicium présentant une teneur en oxygène inférieure ou égale à 1% en pourcentage atomique,  - une étape (S2) de dépôt d’un revêtement sur les fibres courtes de carbure de silicium,  - une étape (S3) de préparation d’une matière première comprenant au moins les fibres courtes de carbure de silicium revêtues et une charge métallique,  - une étape (S4) de mise en forme de la matière première, et  - une étape (S5) de traitement thermique de la matière première de manière à obtenir une pièce en matériau composite à matrice métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116481-B1 (FR)
Title: Engrenage pour mécanisme de siège de véhicule automobile, actionneur de siège de véhicule comprenant un tel engrenageet siège de véhicule comprenant un tel actionneur
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/08
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-06-16
Abstract: Un engrenage (122) pour mécanisme de siège automobile comprend un premier élément d’entraînement (114), adapté à tourner autour d’un premier axe de rotation (Y4) ; un deuxième élément d’entraînement (120), adapté à tourner autour d’un deuxième axe de rotation (Y1) ; un troisième élément d’entraînement (116), adapté à tourner autour d’un troisième axe de rotation (Y5), le troisième élément d’entraînement (116) étant interposé entre les premier et deuxième éléments d’entraînement (114 ; 120) de telle sorte que le premier élément d’entraînement (114) est adapté à engrener le troisième élément d’entraînement (116), et le troisième élément d’entraînement (116) est adapté à engrener le deuxième élément d’entraînement (120) ; des moyens élastiques, à l’intérieur du troisième élément d’entraînement (116), pour pousser le troisième élément d’entrainement (116) vers les premier et deuxième éléments d’entraînement (114 ; 120).  Figure de l’abrégé : Figure 27
Patent FR-3109247-B1 (FR)
Title: Detection aveugle avec laser de pompage
Inventor: ZHU ZHIQIAN
IPC: H04B10/00
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-04-07
Abstract: DETECTION AVEUGLE AVEC LASER DE POMPAGE La présente invention concerne un amplificateur EDFA qui peut inclure une photodiode d’entrée configurée pour générer un signal de commande à partir d’un signal d’entrée. L’amplificateur EDFA peut inclure un étage aveugle configuré pour générer un signal amplifié à partir du signal de commande et du signal d’entrée. L’amplificateur EDFA peut inclure un étage non aveugle configuré pour générer un signal de sortie à partir du signal amplifié dans l’étage aveugle, du signal de commande et d’un signal de rétroaction. L’amplificateur EDFA peut inclure un filtre configuré pour générer un signal filtré à partir du signal de sortie. L’amplificateur EDFA peut inclure une photodiode de sortie configurée pour générer un signal de rétroaction à partir du signal filtré. L’amplificateur EDFA peut inclure un dispositif d’alarme. Un signal dans l’étage non aveugle peut être généré à partir du signal de rétroaction et du signal de commande. Le dispositif d’alarme peut être configuré pour générer un signal d’alarme lorsque le signal dépasse une valeur de seuil.
Patent FR-3119339-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé associé pour fabrication additive
Inventor: MARION GUILLAUME VALENTIN GIAMONDO
IPC: B22F12/90
Filed: 2021-02-01
Granted: 2024-01-12
Abstract: Le présent document concerne un dispositif pour fabrication additive par fusion laser comprenant une tête laser (4) d’axe longitudinal (24) et apte à faire fondre une poudre sur un substrat (6), et des moyens optiques (34) de mesure d’une distance entre l’extrémité distale (2) de la tête laser (4) et le substrat (6), caractérisé en ce que lesdits moyens optiques (34) comprennent un axe optique (42) coaxial à l’axe longitudinal (24) de la tête laser (4).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3125705-B1 (FR)
Title: Composition pour la captation de plomb et/ou de cadmium dans un fluide de dialyse
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: A61K31/715
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention porte sur une méthode de traitement des eaux et liquides de dialyse, en particulier pour capter certains métaux toxiques tels que le plomb, l’aluminium, le chrome, le nickel ou le cadmium, et prévenir leur passage dans le sang lors d’une dialyse d’un patient, par exemple hémodialyse, hémofiltration ou hémodiafiltration. En particulier, elle concerne une composition pour dialyse, comprenant un polymère de masse moléculaire moyenne en poids comprise entre 20kDa et 1000kDa portant au moins un agent chélatant d’au moins un métal exogène toxique tel que le plomb, l’aluminium, le chrome, le nickel et le cadmium, ledit polymère étant présent dans une quantité suffisante pour être à une concentration comprise entre 0,01 mg/L et 10 mg/L lors de l’utilisation au cours d’une dialyse chez un patient.
Patent FR-2234247-B1 (FR)
IPC: C07C17/00
Filed: 1974-06-21
Granted: 1978-01-13
Abstract: A method of producing chlorobenzenes from benzene sulphonyl chlorides by a thermal chlorinating decomposition of aromatic sulphonyl chlorides of the general formula  WHEREIN X = hydrogen, halogen, alkyl group with 1-4 carbon atoms, or alkoxy group with 1-4 carbon atoms, and N = AN INTEGER OF FROM 1 TO 5, IN THE PRESENCE OF A CATALYST INCLUDING A COMBINATION OF ACTIVE CARBON AND COMPOUNDS SELECTED FROM THE GROUP CONSISTING OF PHOSPHORUS CHLORIDES, PHOSPHORUS BROMIDES, AND ORGANIC AZO COMPOUNDS CAPABLE OF YIELDING FREE RADICALS WHEN DEGRADING.
Patent FR-2321214-B1 (FR)
IPC: H02K47/00
Filed: 1976-08-11
Granted: 1980-04-25
Abstract: An electric current regulation, commutation and conversion device, which is particularly adapted for current regulation and commutation in rotating direct current electrical machines and for converting alternating current into direct current or vice versa. At least one conductor is disposed in at least one slot in a ferromagnetic lamination pack, the shape of the conductor cross-section and its arrangement in the slot being such as to intensify the additional resistance caused by the dispersion flow due to the current running therethrough. The magnetic circuit constituted by the lamination pack and linked to the current in the conductor is such as to minimize the inductance of the conductor, and the walls of the conductor containing slot are of such a form and arrangement as to be able to be saturated by an external magnetic control field superimposed on the magnetic field due to the current in the conductor.
Patent FR-2389623-B1 (FR)
IPC: C07D471/04
Filed: 1978-02-02
Granted: 1980-10-31
Abstract: Pyrimido 6,1-a isoquinolin-2-one derivs. of formula (I) and their acid-addn. and quat. ammonium salts are new: (where R1,R4 and R5 are H, OH, lower alkoxy, dialkyl-phosphinylalkoxy, acyloxy or halogen, or 2 adjacent group can form methyleneidoxy or ethylenedioxy; R2 and R3 are H, OH, lower alkoxy, NH2, alkylamino, dialkylamino, arylamino, alkyl, an amino or alkyl group substd. by a 5- or 6-membered ring contg. - 3 heteroatoms (N,S,S), cycloalkyl, hydroxyalkyl, alkoxyaylkyl, dialkoxyalkyl, haloalkyl, dialkylaminoalkyl, aralkyl, acyl or opt. substd. 6-10C aryl, or R2 is a pair of electrons if R6 is one of the radicals indicated below, or NR2R3 is an opt. substd. heterocycle opt. contg. another heteroatom (N or O); R6 is H, alkyl, cycloalkyl, hydorxyalkyl, alkoxyalkyl, dialkoxyalkyl, haloalkyl, alkyl-aminoalkhyl, aralkyl, heterocyclylalkyl, dialkylphosphinyl-alkyl, acyl or opt. substd. aryl, or R6 is a pair of electrons when R2 is one of the radicals indicated above). - (I) are useful as hypotensives, bronchodilators and allergic agents. A typical cpd. is 9,10-dimethoxy-4-t-butylamino-6,7-dihydro-2H-pyrim ido 6,1-alpha -isoquinolin-2-one. In an example, this is prepd. from 9,10-di-methoxy-4-chloro-6,7-dihydro-2H-pyrimido 6,1-1 -isoquinolin-2-one and t-butylamine.
Patent FR-2471963-B1 (FR)
Inventor: WAINWRIGHT MARK SEBASTIAN DR
IPC: C07C29/15
Filed: 1980-12-16
Granted: 1987-03-20
Abstract: A method for the preparation of a low temperature catalyst suitable to synthesize methanol or mixtures of methanol and dimethyl ether, comprising forming an alloy containing 35 to 60%, preferably 44 to 50%, by weight of aluminium, 0.1 to 25%, preferably 13 to 17%, by weight of zinc and the remainder being substantially all copper and extracting the alloy with an aqueous solution of an alkali metal hydroxide, preferably sodium hydroxide, preferably at atmospheric pressure and a temperature of from 50 DEG  to 80 DEG  C., preferably from 65 DEG  to 75 DEG  C. The resultant novel catalyst is used to produce methanol or a mixture of methanol and dimethyl ether by a process comprising contacting the catalyst with a gaseous mixture of carbon monoxide or carbon dioxide, or a mixture thereof, with hydrogen. This reaction is preferably carried out at a temperature of from 200 DEG  to 290 DEG  C. and a pressure of from 1500 to 7500 kPa and linear hourly space times of from 0.001 to 0.5 hours.
Patent FR-2505731-B1 (FR)
IPC: B32B27/32
Filed: 1981-05-15
Granted: 1983-12-09
Abstract: A composite film for packaging foods having at least one layer of a thermoplastic film of low density polyethylene, polypropylene, polybutene, polyamide, polystyrene or polyvinyl chloride having a thickness between 25 and 3,000  mu m, and another layer of a terpolymer film having a thickness between 10 and 100  mu m. The terpolymer film contains from 88 to 98.7 mol % of units derived from ethylene, from 1 to 10 mol % of units derived from an ester of an alkyl acrylate or an alkyl methacrylate, the alkyl group having from 1 to 6 carbon atoms, and from 0.3 to 3 mol % of units derived from maleic anhydride.
Patent FR-2524812-B1 (FR)
Inventor: HUE JEAN
IPC: A63C9/086
Filed: 1982-04-08
Granted: 1986-05-23
Abstract: Binding assembly for a cross country ski boot, having a safety device comprising a hooking arrangement in which the forward end of the boot is retained, and lateral retaining, complementary engaging portions on the ski and in the sole of the boot. The hooking and lateral retaining devices are rigidly affixed to each other without intervening gap, and are releasable at least laterally about at least one rotational axis against the effect of a torsional retainer, whatever the elevation of the boot heel from the ski.
Patent FR-2598081-B1 (FR)
Inventor: MAURIN FLORENCE
IPC: A61K9/08
Filed: 1986-04-30
Granted: 1990-02-02
Abstract: Buffered opthalmic solutions of indomethacin.
Patent FR-2605868-B1 (FR)
IPC: G07F7/06
Filed: 1986-10-29
Granted: 1989-10-20
Abstract: The present invention relates to a self-service dispensing device with a return of issued packs, especially for bottles of liquefied petroleum gas having a cap for protecting the tap head, in which two compartments, each forming a location for a bottle, one intended for receiving the empty issued container and the other (4) containing a full container, are equipped, the first with a member detecting the weight and/or shape of the said empty container and the second with a member for retaining the full packaging container, the said retaining member of the second location releasing the container only when the detection member of the first detects the presence of an empty container in this first location. According to the invention, the member (16-24) for detecting the placement of an empty bottle in the first compartment (3) consists of a hook (16) or a similar member for catching the cap of the bottle, which, under the action of the weight of the bottle, raises a collar (23) or other similar member fitting round the cap and above the body of the full bottle located in the second compartment (4). The invention makes it possible to check that the issued pack has been returned safely together with its protective cap.
Patent FR-2609087-B1 (FR)
Inventor: KAUTT JEAN-JACQUES
IPC: E05C9/00
Filed: 1986-12-24
Granted: 1989-10-27
Abstract: A cover member is adapted to a multilock fitting applicable to doors, windows or the like, this fitting consisting essentially of a casement bolt, or a plurality of lock- or striker plate blocks. The cover member consists of a rectangular-sectioned tubular element of which one of the minor sides is coplanar with the lateral edge of the jamb of the movable or fixed frame of the door, window or the like, one of the major sides of the tubular element provided with apertures covering the plurality of lock- or striker plate blocks and comprising detent-positioning means interposed between the lock- or striker plate blocks and the inner surface of the movable or fixed frame, respectively, of the door, window or the like.