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Patent FR-2997735-A1 (FR)
Title: Mechanical energy extraction device e.g. tidal turbine, for extracting mechanical energy from movement of air, has frame arranged on mast and supporting pairs of blades whose horizontal axles pass through axis of mast
Inventor: MAGUER YVES
IPC: F03D3/06
Filed: 2012-11-05
Abstract: The device has a fixed mast (1) arranged perpendicular to a movement of fluid i.e. air, and a frame (2) arranged on the mast and rotatable about an axis of the mast. The frame supports multiple pairs of blades (3) whose horizontal axles pass through the axis of the mast. The pairs of blades move from a rest position to a working position under an effect of the fluid movement. Stoppers (4) limit a rotation of the pairs of blades such that the blades do not exceed a vertical position and the opposing blades do not exceed a horizontal position. A cover is fixed at top of the mast.
Patent FR-2999662-A1 (FR)
Title: Eolienne offshore sur support flottant desaxe
Inventor: MABILE CLAUDE
IPC: F03D9/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: - La présente invention concerne une éolienne offshore sur support flottant (1) comportant soit un rotor à axe de rotation horizontal (HAWT), soit un rotor à axe de rotation vertical (VAWT), le rotor étant monté sur un support flottant ayant un axe principal. Selon l'invention, l'axe principal du support flottant est désaxé d'un angle α par rapport : soit à l'axe d'un mât portant le rotor à axe de rotation horizontal, soit à l'axe de rotation du rotor à axe de rotation vertical.
Patent FR-2985540-A1 (FR)
Title: Arbre de turbomachine
Inventor: COT SERGE
IPC: F01D25/18
Filed: 2012-01-05
Abstract: L'invention concerne le domaine de la lubrification des turbomachines, et notamment un arbre (5) de turbomachine (1), comportant une cavité (9) pour alimenter en fluide lubrifiant au moins un premier palier (7) et un deuxième palier (8) axialement décalé par rapport au premier palier (7). La cavité (9) est divisée axialement en une première et une deuxième chambre (15,17), et l'arbre (5) comporte, en outre, un organe répartiteur (11) avec un conduit axial (12), au moins un premier orifice radial (18), et au moins un deuxième orifice radial (19). Le conduit axial (12) comporte une première extrémité (12a) ouverte à une entrée de fluide lubrifiant et une deuxième extrémité (12b) fermée en direction axiale. L'au moins un premier orifice radial (18) relie la deuxième extrémité (12b) du conduit axial (12) à la première chambre pour alimenter le premier palier (7) en fluide lubrifiant, et l'au moins un deuxième orifice radial (19), relie la deuxième extrémité (12b) du conduit axial (12) à la deuxième chambre (17) pour alimenter le deuxième palier (8) en fluide lubrifiant.
Patent FR-2988409-A1 (FR)
Title: Excavation bucket for use during supporting e.g. cast wall, in ground, has actuation unit swiveling cups and including arms connected to cups, where arms are movable with respect to frame, and cross each other so as to form X-shape
Inventor: STEFF DE VERNINAC BERTRAND
IPC: E02F3/60
Filed: 2012-03-22
Abstract: The bucket (100) has a frame (120) extending according to a longitudinal direction (L) of the frame. Two cups (180, 200) are mounted in a swiveling manner at a lower end (120a) of the frame. The cups are placed on both sides of a longitudinal plane (P) parallel to the longitudinal direction of the frame. An actuation unit swiveling the cups includes an arm (260) connected to one of cups, and another arm (280) connected at other cup. The arms are movable with respect to the frame, and cross each other so as to form X-shape.
Patent FR-2990110-A1 (FR)
Title: Applicator for applying cosmetic product i.e. mascara on e.g. eyebrows, has permanent magnet connected to rod, and another permanent magnet connected to motor, where permanent magnets are coaxially arranged and coupled magnetically
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-05-03
Abstract: The applicator (2) has a grip portion (4), and a rod (5) including a brush (50) at a distal end. A motor (8) rotates the rod, where the motor is housed within the grip portion. A permanent magnet (13) is connected to the rod, and another permanent magnet (14) is connected to the motor, where the permanent magnets are coaxially arranged and coupled magnetically. The motor drives a guide shaft (12) supporting the latter permanent magnet, where the guide shaft includes a distal portion (12a) intended to engage in a housing of the rod. An independent claim is also included for a device for packaging and distributing a cosmetic product.
Patent FR-2990211-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc comprenant au moins : - un élastomère diénique, - une charge renforçante, - un système plastifiant comprenant au moins une résine hydrocarbonée thermoplastique et au moins un plastifiant à base d'un ou plusieurs diesters d'isosorbide de formule générale (I) suivante : dans laquelle les radicaux R et R , identiques ou différents, représentent indépendamment un radical hydrocarboné comportant de 1 à 30 atomes de carbone.
Patent FR-3005168-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'echos parasites en imagerie sar
Inventor: BON NICOLAS
IPC: G01S13/90
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination d'échos parasites en imagerie SAR comprenant une étape Etp1 de définition des paramètres d'imagerie SAR, une étape Etp2 de calcul du spectre du signal reçu, dans chaque case distance, d'une zone d'intérêt 51, une étape Etp3 de filtrage des spectres dans chaque case distance, une étape Etp4 de formation d'imagette SAR 51 et une étape Etp5 de concaténation des imagettes SAR 51 pour former l'image SAR finale.
Patent FR-3001246-A1 (FR)
Title: Swimming pool e.g. above-ground swimming pool, has water flow conduit including upper and lower mouths communicating with volume of pool, so as to allow water to flow from upper mouth to lower mouth during raising of movable platform
Inventor: STOCK MICHEL
IPC: E04H4/06
Filed: 2013-01-22
Abstract: The pool (1) has lateral walls (5) and a movable impermeable platform (2) defining the volume of the pool. An actuation unit e.g. jack, is provided for raising or lowering the movable platform. A water flow conduit (11) is placed on the periphery of the volume and the lateral walls. The conduit includes an upper mouth (7) and a lower mouth (8) communicating with the volume, so as to allow, under the action of the platform, water to flow from the upper mouth to the lower mouth during the raising of the platform, and from the lower mouth to the upper mouth during the lowering of the platform.
Patent FR-3001402-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire de soudage de disques broches, comprenant une ceinture amortissante, et procede de soudage par friction
Inventor: BOUR JEAN-LUC
IPC: B23K20/12
Filed: 2013-01-31
Abstract: Une ceinture (7) comportant des crans (10) alternant avec des bossages (9) à sa face intérieure est disposée autour d'un disque (5, 2), de manière à le coiffer et à serrer sa périphérie, les bossages (9) pénétrant dans des cols d'alvéoles (1) destinés à la réception de pieds d'aubes, de manière à exercer un serrage élastique sur les dents (2) et éviter la formation de fissures par fatigue, lors de soudages par friction inertielle du disque avec d'autres, parties de rotor, ces fissures étant susceptibles d'apparaître aux raccordements (6) des dents (2) à la partie principale du disque (5). La ceinture (7) est en polymère élastique possédant une bonne viscosité interne, qui assure l'amortissement.
Patent FR-3002524-A1 (FR)
Title: Procede de prehension d'une couche d'emballages unitaires pour palettiseur et installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: FERRE LAURENT
IPC: B65G57/24
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de préhension d'une couche (25) d'emballages unitaires formée sur une table (26), ladite table (26) comprenant des moyens (12a, 12b) de déplacement de ladite couche (25), le procédé mettant en œuvre un dispositif (1) de préhension comprenant au moins une surface (2) de chargement flexible mobile entre une position escamotée et une position déployée. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte une étape de positionnement dudit dispositif (1) de préhension sur la table (26), de sorte qu'une extrémité de ladite surface (2) de chargement flexible soit placée de façon contigüe avec une extrémité des moyens (12a, 12b) de déplacement que comporte ladite table (26), et une étape suivant laquelle, de façon simultanée, on escamote des moyens (12a, 12b) de déplacement et on déploie la surface (2) de chargement flexible, de sorte que la surface (2) de chargement flexible prend la place des moyens (12a, 12b) de déplacement sous ladite couche (25) d'emballage unitaire sur ladite table (26).
Patent FR-3002970-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine pour une centrale thermoelectrique
Inventor: BUGUIN ARNAUD
IPC: F01D5/16
Filed: 2013-03-07
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des rotors de turbine basse pression pour une centrale thermoélectrique et plus précisément celui de la liaison, entre elles, des ailettes de type élancé et a plus particulièrement pour objet un rotor d'une turbine basse pression pour une centrale thermoélectrique, ledit rotor comprenant des ailettes portant des chapeaux (12), ces chapeaux (12) présentant sensiblement une forme de chevron.
Patent FR-3009332-A1 (FR)
Title: Menuiserie portant un vitrail et un vitrage isolant avec une lame d'air entre eux, permettant la mise en communication de la lame d'air avec l'air libre exterieur
Inventor: ASSELIN PATRICK
IPC: E06B3/263
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne une menuiserie comprenant : - un dormant (1) ; - un cadre extérieur (2) portant un vitrail (20) susceptible de pivoter par rapport au dormant (1) entre une position fermée et une position ouverte ; - un cadre intérieur (3) portant un vitrage isolant (30) et susceptible de pivoter par rapport au dormant (1), une lame d'air (4) étant ménagée entre le vitrail (20) et le vitrage isolant (30), caractérisée en ce que le cadre extérieur (2) est monté mobile à pivotement par rapport au cadre intérieur (3), un joint périphérique (10) constituant un périmètre d'étanchéité entre le cadre extérieur (2) et le dormant (1), au moins deux passages (21), (22) d'air étant ménagés dans le cadre extérieur (2), l'un en partie inférieure et l'autre en partie supérieure du cadre extérieure, chaque passage débouchant dans la lame d'air (4) à l'intérieur du périmètre d'étanchéité de façon à mettre en communication la lame d'air (4) avec l'air libre extérieur et communiquant entre eux librement par l'intermédiaire de la lame d'air (4).
Patent FR-3010787-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour appareil de mesure par spectrometrie
Inventor: NESA GUILLAUME
IPC: G01N33/497
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage pour appareil de mesure par spectrométrie, se caractérisant par le fait qu'il se présente sous la forme d'un article optique souple (1), lequel article comprend un support flexible souple (10) présentant une face supérieure (10a) et une face inférieure (10b), la face supérieure (10a) étant recouverte d'un matériau réfléchissant (11) pour former une couche de réflexion optique, un élément chauffant (13) flexible étant disposé sur au moins une desdites faces du support.
Patent FR-3015355-A1 (FR)
Title: Substrat synthetique multicouche
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/45
Filed: 2013-12-20
Abstract: Substrat synthétique multicouche, comportant : - une structure de cœur compressible (10), comportant un matériau polymérique non fibreux, présentant deux faces, et - deux couches de protection (12) non complètement opaques en un matériau non polyéthylénique, présentant chacune une face interne et une face externe, chaque face interne étant en contact avec une face correspondante de la structure de cœur.
Patent FR-3018711-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boucle fermee de fil de decoupe
Inventor: SANCHEZ GERALD
IPC: B23D65/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une boucle fermée de fil de découpe comporte : - la fabrication (30) d'un fil de découpe comportant une âme centrale s'étendant continûment entre deux extrémités libres, cette âme centrale présentant une résistance à la traction supérieure à 1400 MPa, - le soudage (50) ensemble des deux extrémités libres pour former la boucle fermée de fil de découpe, dans lequel: - la fabrication du fil de découpe comporte la réalisation (32) de l'âme centrale dans un matériau soudable à l'état solide, et - le soudage (50) est une opération de soudage à l'état solide comportant l'écrasement, à une température inférieure à la température de fusion du matériau de l'âme centrale, de l'une des extrémités libres sur l'autre de ses extrémités libres jusqu'à ce que les deux extrémités s'interpénètrent et ne forment plus qu'un seul bloc de matière uniforme.
Patent FR-3007716-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-06-25
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant une unité de rails élastiques (10) et au moins une pièce d'adaptateur de balai d'essuie-glace (12) reliée par au moins un point de soudage (14) à l'unité de rails élastiques (10). Dispositif caractérisé en ce que le point de soudage (14) est au moins en partie dans la région centrale (18) de la pièce adaptateur de balai d'essuie-glace.
Patent FR-3023125-A1 (FR)
Title: Teledistribution de levure en boulangerie
Inventor: PICAVET FLORENT
IPC: A21C1/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de levure liquide en boulangerie, comprenant une circulation de levure liquide, depuis une chambre réfrigérée (4) jusqu'à un pétrin (1, 2, 3), dans une tuyauterie d'alimentation (11, 21, 31) située entre la chambre réfrigérée (4) et le pétrin (1, 2, 3), la chambre réfrigérée (4) étant déportée par rapport au pétrin (1, 2, 3), caractérisé en ce que, après sa sortie de la chambre réfrigérée (4), au moins une partie de la levure liquide en circulation est poussée par de l'eau sur la majeure partie de la tuyauterie d'alimentation (11, 21, 31), avant de se déverser dans le pétrin (1, 2, 3).
Patent FR-3024850-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage avec gestion de panne
Inventor: PONGRATZ PHILIPPE
IPC: G09F9/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (10) d'au moins une variable d'un véhicule, comportant un premier moyen d'affichage (11) destiné à afficher ladite variable, un deuxième moyen d'affichage (12) et des moyens de gestion d'affichage (14) caractérisé en ce que le premier moyen d'affichage (11) comporte des moyens pour émettre un signal (m2) en cas de disfonctionnement, les moyens de gestion d'affichage comportant des moyens de réception du signal (m2) émis en cas de disfonctionnement du premier moyen d'affichage (11) et des moyens de commandes du deuxième moyen d'affichage (12), adaptés pour commander l'affichage de la variable sur le deuxième moyen d'affichage.
Patent FR-3027391-A1 (FR)
Title: Procedes, dispositif et ligne d'inspection pour visualiser la planeite d'une surface de bague de recipient
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01N21/958
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de visualisation de la planéité d'une surface de bague (16) d'un récipient (14), consistant à: - éclairer la surface de bague par au-dessus à l'aide d'un faisceau lumineux incident périphérique comprenant des rayons radiaux, avec réflexion spéculaire sur la surface de bague, - former, par un système optique (24, 124), une image plane de la surface de bague, sur un capteur (18), avec une transformation géométrique optique qui convertit une différence de hauteur réelle (dZ) en un décalage radial image (dR) sur l'image, et le décalage radial image (dR) correspondant à une différence de hauteur réelle (dZ) unitaire est supérieur au décalage radial image correspondant à un décalage radial réel de même dimension. L'invention concerne aussi un dispositif et une installation mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3028940-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation en trois dimensions d'une surface d'un objet
Inventor: KUBSKY STEFAN
IPC: G06T17/00
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation en trois dimensions d'un objet (5), comprenant : - une acquisition de données de distances sur deux plans de mesure (81, 82) distincts, par au moins trois capteurs interférométriques de distance (71, 72) par plan de mesure et pour plusieurs valeurs de rotation de l'objet autour d'un axe de rotation (4) ; et pour chaque plan de mesure, une obtention de données représentatives d'une ligne de contour (14) de l'objet à partir des données de distances ; - pour un des plans de mesure, une acquisition, par un capteur d'image (151), d'une image tridimensionnelle d'une face de l'objet (5) et une réitération de cette acquisition d'image pour plusieurs valeurs de rotation de l'objet (5) autour de son axe de rotation (4) ; et un assemblage de différentes images tridimensionnelles acquises pour ce plan de mesure (81), de manière à obtenir des données tridimensionnelles d'une surface de contour de l'objet, l'assemblage comprenant une définition de positions relatives des différentes images au moyen des données représentatives de la ligne de contour (14) contenue dans ce plan de mesure (81).
Patent FR-3029906-A1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion par oxydo-reduction en boucle chimique d'une charge hydrocarbonee gazeuse avec vaporeformage catalytique intermediaire de la charge
Inventor: SOZINHO TIAGO
IPC: C01B3/34
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une installation de combustion par oxydo-réduction en boucle chimique (CLC) d'une charge hydrocarbonée gazeuse, par exemple du gaz naturel comprenant essentiellement du méthane. Selon l'invention un vaporéformage catalytique de la charge est effectué entre deux étapes successives de combustion de la charge au contact d'une masse active oxydo-réductrice sous forme de particules. Le catalyseur de reformage est placé en lit fixe dans une zone de reformage (130) intermédiaire aux deux zones de réduction (120,140) dans lesquelles sont réalisées les deux étapes de combustion.
Patent FR-3031899-A1 (FR)
Title: Kit de tatouage permanent et effacable
Inventor: REUX PIERRICK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présence invention porte sur un kit de tatouage permanent et effaçable, comprenant : a. une composition de préparation d'une encre de tatouage adaptée à l'introduction dans la peau d'un utilisateur, comprenant un pigment (2), un support (1) associé à ce pigment et formant avec ce pigment un complexe support/pigment (3) d'une taille empêchant la diffusion dans le corps d'un utilisateur lorsqu'introduite dans la peau de l'utilisateur, b. une composition d'effacement du tatouage comprenant un agent de dissociation du support en fragments de tailles permettant la diffusion dans le corps d'un utilisateur, l'agent de dissociation étant non nocif et adapté à l'introduction dans la peau.
Patent FR-3034630-A1 (FR)
Title: Lacet silicone a forte identite visuelle et a resistance au dechirement amelioree
Inventor: JUGEAU LAURENCE
IPC: A43C1/02
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention vise à fournir des lacets en élastomère silicone perfectionnés en termes de marquage et/ou en terme ornemental et/ou en termes d'amélioration de la résistance au déchirement et/ou en termes d'apport de nouvelles fonctionnalités autres que les propriétés mécaniques et l'aspect extérieur. À cette fin, l'invention concerne un lacet (1) pour une chaussure (2) pourvue d'un passage (3) de lacet dont les deux bords (4,5) présentent des passants (7), ledit lacet (1) étant essentiellement constitué d'au moins un élastomère silicone au moins en partie réticulé et comprenant un ou plusieurs polymères silicones et des charges, et, éventuellement au moins l'un des composés suivants catalyseur(s), réticulant(s), pigment(s), agent(s) antiadhésif(s), plastifiant(s), promoteur(s) d'adhérence, caractérisé en ce qu'il comprend, dans sa partie médiane, une zone (9) d'identification qui forme une seule pièce avec le lacet (1) et qui est destinée, une fois le lacet (1) mis en place au travers des passants (7,7i) de la chaussure (2), à apparaître sur le cou-de-pied de la chaussure (2), entre les deux passants inférieurs (7i) situés de part et d'autre et à la base du passage (3) du lacet (1) sur la chaussure (2).
Patent FR-3035667-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de repassage comportant un generateur de vapeur muni d'un orifice de vidange
Inventor: SULPICE FRANCOIS
IPC: D06F75/12
Filed: 2015-04-28
Abstract: Appareil électroménager de repassage comportant un boîtier (20) renfermant un générateur de vapeur comprenant un orifice de vidange (42) permettant l'évacuation du tartre, un bouchon (43) amovible venant fermer ledit orifice de vidange (42), accessible de l'extérieur du boîtier (20), et un cache (5) venant masquer ledit bouchon (43), caractérisé en ce que le cache (5) est rendu solidaire du boîtier (20) par une charnière (6), le cache (5) pouvant occuper une position fermée dans laquelle il masque le bouchon (43) et une position ouverte dans laquelle il libère l'accès au bouchon (43).
Patent FR-3036997-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la mise en place et la fixation d'une bande a l'interieur d'un pneumatique.
Inventor: BADAROUX PAUL MARIE JEAN
IPC: B60C19/00
Filed: 2015-06-03
Abstract: Selon le procédé : - on positionne le pneumatique (P) sur un support en relation avec des moyens de centrage, - on entraîne en rotation le pneumatique, - on dépose à l'intérieur du pneumatique un dispositif adhésif, - on amène la bande (B) en pression à l'intérieur du pneumatique en entraînant ladite bande à une vitesse linéaire supérieure à la vitesse d'entraînement en rotation du pneumatique générant un effet de compression de ladite bande dont la longueur devient inférieure à sa longueur nominale, créant un espace entre les deux extrémités de la bande de sorte, qu'après relâchement, la bande racle le dispositif adhésif qui vient se repositionner auxdites extrémités provoquant, de manière concomitante, une fixation bout à bout desdites extrémités.
Patent FR-3037520-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un element adhesif sur une surface metallique
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B60J10/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application d'un élément adhésif sur une surface d'application métallique, notamment d'un raidisseur de toit auto-adhésif sur la face intérieur d'un pavillon de toit (1) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un organe de préhension (6) et un organe d'application (7) constitué d'au moins un rouleau magnétique (15) monté libre en rotation autour d'un arbre (14) ; ledit dispositif est remarquable en ce que ledit arbre (14) est solidarisé dans sa partie centrale à une tête (9) solidaire de l'extrémité libre de l'organe de préhension (6) par une liaison rotule (13) et ledit arbre (14) porte au moins deux rouleaux magnétiques (15) montés libres en rotation autour dudit arbre (14) et s'étendant de part et d'autre de ladite liaison rotule (13).