baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995492-A1 (FR)
Title: Lampe electrique portative dotee d'un systeme anti-eblouissement
Inventor: GENTHON FABIEN
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-09-11
Abstract: Une lampe portative qui comporte: des moyens de communication pour échanger, avec une autre lampe portative des données d'identification, de configuration ou des instructions de commande. Plus spécifiquement, les moyens de communication servent à éviter une situation d'éblouissement.
Patent FR-2998846-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz adaptatif pour coussin de protection
Inventor: JOHANSON MATS
IPC: B60R21/268
Filed: 2012-12-04
Abstract: Générateur de gaz (1) pour coussin de protection (3) comportant - au moins une réserve de gaz sous pression (11, 15), - un premier actionneur (12) agencé pour ouvrir ladite réserve de gaz sous pression (11, 15), - une chambre de diffusion (13) comportant au moins un trou de diffusion (14) définissant une surface de communication, caractérisé en ce qu'il comprend à l'extérieur de la chambre de diffusion (13), un obturateur (2) comprenant un deuxième actionneur (22, 26), l'obturateur (2) étant agencé dans une première position dans laquelle il définit une première surface de diffusion, le deuxième actionneur (22, 26) étant agencé pour lui permettre d'aller dans une deuxième position dans laquelle il définit une deuxième surface de diffusion.
Patent FR-2999318-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la surete de fonctionnement d'un systeme complexe
Inventor: LEBLOND ANDRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'évaluation de la sûreté de fonctionnement d'un système formé de composants matériels et/ou logiciels. Le procédé comporte au moins les étapes suivantes : • Décomposer les composants du système sous forme de fonctions interconnectées, définir pour chaque fonction des défaillances fonctionnelles associées ; • Définir un évènement redouté du système sous forme d'une expression logique dont les termes sont des entrées et/ou des sorties des fonctions ; • Déterminer des coupes fonctionnelles minimales définissant chacune une combinaison minimale de défaillances de fonctions provoquant l'évènement redouté du système ; • Synthétiser les coupes fonctionnelles minimales déterminées en un ensemble plus réduit de coupes minimales composants matériels ; • Calculer pour chaque défaillance composant intervenant dans une coupe composant un taux de défaillance et un temps d'exposition ; • Calculer une probabilité d'occurrence de l'évènement redouté en fonction des taux de défaillance et des temps d'exposition.
Patent FR-2994288-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la pression au sein d'un reservoir d'hydrogene
Inventor: BARTHELEMY HERVE
IPC: F17C1/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: Procédé de contrôle de la pression au sein d'un réservoir (1) cryogénique mobile, notamment un réservoir (1) monté sur une plateforme (2) mobile susceptible d'être tractée par camion, le réservoir (1) étant en acier et contenant de l'hydrogène liquide sous pression, le procédé comprenant au moins l'un parmi : une mesure continue ou périodique de la température au sein du réservoir (1), une mesure continue ou périodique du niveau du liquide au sein du réservoir et, lorsque la température mesurée excède un seuil haut (Ts) de température déterminé compris en moins 140°C et moins 160°C, respectivement lorsque le niveau de liquide au sein du réservoir est en dessous d'un niveau seuil de liquide déterminé, la pression au sein du réservoir (1) est limitée à une valeur inférieure ou égale à un seuil de pression (Pmax) déterminé compris entre 1,5 et 3 bar
Patent FR-2994646-A1 (FR)
Title: Blank for flat support of quilting cover of coffin, has end fold lines defining central portions and two end flaps, where free edges of two end flaps are located in bottom of coffin or around coffin
Inventor: FRISCIA PASCAL
IPC: A61G17/04
Filed: 2012-08-27
Abstract: The blank (1) has an elongated shape part comprising two longitudinal edges (2a, 2b). Two end fold lines (3a, 3b) are arranged symmetrical along a mean longitudinal direction of the blank. The end fold lines are located parallel to the directions of the longitudinal edges, where the end fold lines define central portions (6a, 6b) and two end flaps (5a, 5b). Free edges of the two end flaps are located in a bottom of a coffin or around the coffin, and a quilting cover is arranged on an outer face of the blank installed in the coffin.
Patent FR-2995510-A1 (FR)
Title: Rolling suitcase for transporting objects during traveling, has wheels in contact with ground at contact zones in static and dynamic positions, where contact zones of wheels with ground form support polygon in static and dynamic positions
Inventor: BANOUN BENJAMIN
IPC: A45C5/14
Filed: 2012-09-20
Abstract: The suitcase (1) has a base (20) comprising two supports (21) for supporting wheels (30) e.g. rear wheels (30c) and front wheels (30d), and a main body (10) provided on the base such that the main body is pivotable in relation to the base between static and dynamic positions. The wheels are in contact with ground (S) at contact zones (30a) in the static and dynamic positions. The contact zones of the wheels with the ground form a support polygon in the static and dynamic positions. The main body comprises a side surface (11) extending along extension planes (X, Z).
Patent FR-2996805-A1 (FR)
Title: Propelling pencil, has button and lead guide assembled by entirely or partially enclosing cartridge, so that button, lead guide and cartridge are securely moved when distal end of guide returns or leaves in/out of barrel by using button
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K21/00
Filed: 2012-10-15
Abstract: The pencil (10) has a barrel (12) extending according to axial direction (X), a lead cartridge (14), a lead guide (16) including distal end (16A), and a button (18) i.e. side button, for returning or leaving the distal end of the lead guide in/out of the barrel. The cartridge, the lead guide and the button are housed in the barrel. The button and the lead guide are assembled by entirely or partially enclosing the cartridge, so that the button, the lead-guide and the cartridge are securely moved when the distal end of the lead guide returns or leaves in/out of the barrel by using the button.
Patent FR-2997324-A1 (FR)
Title: Joint statique metallique annulaire performant a bas cout pour hautes pressions et grands diametres
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: B21D53/20
Filed: 2012-10-31
Abstract: Joint statique métallique annulaire (10) comportant une première portée annulaire (12A), une seconde portée annulaire (12B) se faisant face et une partie centrale annulaire (14) joignant perpendiculairement les première et seconde portées annulaires et solidarisée de façon étanche à chacune d'elles par une soudure annulaire, l'ensemble présentant ainsi une section en H couché.
Patent FR-2997683-A1 (FR)
Title: Assembly for packaging, sampling, and distribution of doses of hair product i.e. nutritive cream, has obturator placed in filling opening of stopper, to disassemble stopper and fill auxiliary container through lateral dispensing orifice
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: The assembly (1) has a main container (2) including a dispenser endpiece (10) with a distal dispensing orifice (11) and a lateral dispensing orifice. An auxiliary container (3) includes a stopper (6) with a filling opening through which the endpiece is introduced for filling the auxiliary container. An obturator is placed in the filling opening, so as to disassemble the stopper and fill the auxiliary container through the lateral orifice. A ring (14) is moved from a closed position to an open position during insertion of the endpiece, where the stopper is closed during removal of the endpiece. An independent claim is also included for a method for filling the auxiliary container.
Patent FR-2998360-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour vehicule automobile
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28D1/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: Cette boîte collectrice (10) pour véhicule automobile comprend un collecteur (12) pour la réception de tubes d'échange thermique (14) et un couvercle (16) rapporté sur le collecteur (12). La boîte collectrice (10) s'étend dans une direction longitudinale et a une section transversale présentant une hauteur maximale (h) et une largeur maximale (I). Le collecteur (12) est un profilé métallique délimité à ses extrémités longitudinales par deux parois d'extrémité (13) qui s'étendent dans un plan sensiblement transversal. Ces deux parois d'extrémités (13) sont rapportées sur le profilé métallique et la hauteur maximale (h) de la boîte collectrice est supérieure ou égale à au moins une fois et demie la largeur (I) du collecteur.
Patent FR-2999608-A1 (FR)
Title: Heat treating a cast part e.g. tension disk or braking drum, of braking system of vehicle i.e. car, comprises ion nitriding a cast part to form a surface layer of iron nitride on cast part with specific amount of thickness
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: C21D1/06
Filed: 2012-12-13
Abstract: The method comprises ion nitriding a cast part to form a surface layer of iron nitride on the cast part. The surface layer of iron nitride has a thickness of 10-20 mu m.
Patent FR-3003734-A1 (FR)
Title: Dispositif pour trouver facilement ses cles dans son sac ou bagage.
Inventor: TEXIER JEAN MARC
IPC: A45C13/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de tirer sur une cordelette coulissante afin de faire remonter des clés situées au fond d'un sac (ou bagage). Il est constitué d'une cordelette passant à travers un œillet lui-même serti au sac (ou bagage). A l'extrémité de chaque bout de la cordelette figure une butée de diamètre supérieur à celui de l'orifice de l'œillet. A l'intérieur du sac sur la cordelette se trouve un système d'attache rapide des clés qui fait office de leste au système, ce système d'attache rapide est lui-même en contact avec la butée intérieure de la cordelette. Par simple action de tirage de la butée extérieure l'utilisateur (trice) fait remonter les clés de son sac (ou bagage), clés qui restent toujours côté intérieur du sac (ou bagage). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faciliter l'utilisateur (trice) dans sa recherche de clés de son sac (ou bagage).
Patent FR-3006344-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenagement d'une zone maritime pour l'amplification et le controle de la houle sans deferlement
Inventor: FEREOL THIERRY
IPC: E02B9/08
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention comprend une structure constituée, d'une part, sur les côtés de sa périphérie, de parois verticales concaves et/ou inclinées partiellement immergée formant un entonnoir (2), d'autre part, d'un fond (3) convexe immergé reliant en partie inférieure lesdites parois verticales (2), le dit fond (3) étant ajustable de manière à diviser le dispositif (1) en deux, d'une part le dit fond (3) étanche situé entre la partie avant (20) et la partie intermédiaire (22) et d'autre part une face considérée comme vide située entre la partie (22) et la partie arrière (21) et que le dit fond (3) est incliné selon une pente croissante depuis la paroi avant (20) jusqu'à la paroi arrière (21), des moyens d'amplifications (4) sont synchronisés avec le mouvement du dit fond (3) au niveau de la zone intermédiaire (22). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à augmenter le rendement des énergies houlomotrices.
Patent FR-3009685-A1 (FR)
Title: la voyance du cadran
Inventor: VERHEES TIM
IPC: A63F3/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: La Voyance du Cadran est une voyance originale. Elle est basée sur la numérologie et sur la Kabbale. Elle consiste en l'analyse psychologique de tirages numéraires interprétés en fonction des symboles affiliés aux nombres. La Voyance du Cadran se sert du tirage d'un certain nombre de chiffres (ily en a 17 à énumérer en tout) pour élaborer une grille de neuf chiffres (un carré de trois sur trois), le « Cadran». Celui-ci peut ensuite être analysé plus profondément, conformément aux attentes qu'une voyance proprement dite peut susciter. Sur le « carré » final, ou « Cadran », seuls 6 chiffres sont originaux. Ce sont les chiffres terminaux de chaque ligne de tirage. L'élucidation du dit chiffre terminal de chaque ligne peut susciter lui-même une analyse. En effet, chaque tirage illustre un chemin symbolique dans l'arbre séphirotique référent Celui-ci est noté et répertorié sur l'arbre de vie référent par la personne qui effectue le tirage, et suscite déjà l'observation de certain renseignements intéressants pour la suite. Cependant cette analyse est encore approfondie postérieurement grâce à l'analyse de la « grille » qui sera élaborée.
Patent FR-2985398-A1 (FR)
Title: Terminal for allowing reproduction of contents homogeneously by reading contents continuously and successively, has transfer control unit controlling transferring of contents from broadcasting network to communication network
Inventor: KIM KWANG YONG
IPC: H03M13/00
Filed: 2013-01-03
Abstract: The terminal (130) has a data transmission unit for transmitting information concerning a point in time to decode a portion of contents received using a broadcasting network (120) i.e. terrestrial multi-media digital broadcasting network, with a communication network (140). A receiving unit receives a remaining portion of the contents received from the communication network after the point in time to decode the portion of the contents that run-out. A transfer control unit controls transferring of the contents from the broadcasting network to the communication network. The information includes a value depending to a group including a system clock value of the contents, a packet counter value of the contents and a reference value of coordinated universal time.
Patent FR-3000833-A1 (FR)
Title: Cable e.g. electric or optical cable, has identification unit including two dimensional code to be scanned and exploited by fixed or portable optical reader, where code is directly integrated into cable and printed on external sheath
Inventor: TRIBUT LAURENT
IPC: G02B6/00
Filed: 2013-01-07
Abstract: The cable (1) has an identification unit including a code i.e. two dimensional code (4), to be scanned and exploited by a fixed or portable optical reader e.g. camera. The code is directly integrated into the cable, where the two-dimensional code is selected from a group including a quick response code, datamatrix code, Aztec code, MaxiCode, One Code, Alphacode, PDF417 code and a RSS-14 code. The code is directly printed on an external sheath (2). The sheath is surrounded by a transparent layer covering the code. An electric conductor is placed inside the sheath.
Patent FR-2994171-A1 (FR)
Title: Engin de levage
Inventor: JUPILLE NICOLAS GUY ANDRE
IPC: B66C23/48
Filed: 2013-01-23
Abstract: Cet engin (1) de levage comprend un châssis (2), des moyens de roulement agencés de chaque côté du châssis (2) et des moyens d'élargissement de voie comprenant des ciseaux (8) et des moyens de déformation des ciseaux (8) entre une position repliée et une position déployée, les ciseaux (8) comprenant un couple de bielles (10, 12) formant entre elles un angle (alpha), composé d'une première bielle (10), fixe par rapport au châssis (2), s'étendant depuis le châssis (2), et d'une deuxième bielle (12), articulée en rotation sur un organe (6) de support autour d'un axe (X2) et sur la première bielle (10) autour d'un axe (X3), les moyens de déformation étant agencés pour faire pivoter la deuxième bielle (12) par rapport à la première bielle (10) autour de l'axe (X3) en faisant varier l'angle (alpha) entre une valeur minimale atteinte dans la position repliée et une valeur maximale atteinte dans la position déployée.
Patent FR-2988529-A1 (FR)
Title: Egalisation d'impedance pour transmission hf dans des boitiers de connecteurs du type prise miniaturises
Inventor: JETTER ROLF
IPC: H01R13/6473
Filed: 2013-03-18
Abstract: Un connecteur électrique (100) comporte un support de contacts électriquement isolant (102) et au moins deux éléments de contact électriquement conducteurs (104) qui sont maintenus dans le support de contacts (102). En particulier, des systèmes de contact miniaturisés peuvent être reconfigurés avec une égalisation d'impédance. Pour ajuster l'impédance du connecteur (100) dans la région où sont disposés les éléments de contact (104), au moins un élément d'égalisation d'impédance (112) est disposé dans le support de contacts (102). Le support de contacts (102) comporte au moins trois ouvertures de réception (114), et les éléments de contact (104) et l'élément d'égalisation d'impédance (112) sont chacun disposés dans une ouverture de réception séparée (114) selon un mode à symétrie de section transversale les uns par rapport aux autres. Un procédé permet de produire un tel connecteur électrique (100) et un kit de construction permet de construire une série de connecteurs du type prise.
Patent FR-3003772-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de suivi de la cinetique de reactions
Inventor: BOITARD LAURENT
IPC: B01J19/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: Ce procédé comprend : - la génération d'un train ordonné de gouttes au sein d'un fluide porteur (fp) pour former une pluralité de réacteurs, le train de gouttes comprenant une succession de trains élémentaires de gouttes, chacun associé à au moins un réactif (ri) de ladite pluralité de réactifs (ri), chaque goutte d'un train élémentaire comprenant le ou chaque réactif (ri) associé à ce train élémentaire, - la mise en circulation d'au moins une partie dudit train ordonné de gouttes - la mesure d'au moins un paramètre représentatif de chaque réacteur au cours du temps.
Patent FR-3004069-A1 (FR)
Title: Enceinte souple de traitement phytosanitaire ou biocide.
Inventor: VACQUER BENOIT
IPC: A01M19/00
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention concerne une enceinte (100) de traitement phytosanitaire ou biocide par la chaleur, comprenant au moins une bâche souple (102) ayant des propriétés d'isolation thermique. Elle porte également sur un système de traitement phytosanitaire ou biocide par la chaleur, comprenant une enceinte (100) selon l'invention, au moins un générateur de gaz chauds (200) comprenant un brûleur et un ventilateur, de sorte que le ventilateur peut aspirer de l'air et souffler des gaz chauds produits par le brûleur quand ils sont reliés à l'enceinte ou placés à l'intérieur de l'enceinte.
Patent FR-3004492-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec un moteur a combustion interne a double vilebrequin et une boite de vitesse a double arbre primaire et a double embrayage.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: F16H3/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne avec un vilebrequin et une boîte de vitesse comportant deux arbres primaires reliés audit vilebrequin par des accouplements débrayables, lesdits arbres primaires portant des roues dentées engrenant avec des roues dentées portées par un arbre secondaire. Selon l'invention, le moteur comprend un autre vilebrequin et chaque vilebrequin (16a, 16b) de ce moteur est relié à un arbre primaire (40, 42) de la boîte de vitesse au travers d'un accouplement débrayable (76, 78).
Patent FR-3007185-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire associant un plan-memoire du type sram et un plan-memoire du type non volatil, et procedes de fonctionnement
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C14/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Dispositif de mémoire, comprenant au moins une cellule-mémoire comportant une première cellule-mémoire élémentaire du type SRAM (CELSR) comportant deux inverseurs mutuellement connectés de façon croisée, deux groupes comportant chacun au moins une cellule-mémoire élémentaire non volatile, les cellules-mémoire élémentaires non volatiles (E1, E2) des deux groupes étant connectées d'une part à une borne d'alimentation (BAL) et d'autre part aux sorties et aux entrées des deux inverseurs par l'intermédiaire d'un étage d'interconnexion commandable (N2, N7, N4, N5).
Patent FR-2999215-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation au sol des elements de toiture d’un abri pour bassin d’agrement et abri adapte
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04D3/06
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif du type de celui assurant la fixation des éléments de toiture (M1, M2, M3, M4, M5) d'un abri (A) pour bassin d'agrément, ledit dispositif comprenant un sous-ensemble solidaire du sol (400) et un sous-ensemble (300) solidaire du rebord de l'élément de toiture et étant remarquable en ce que le sous-ensemble solidaire du sol comprend une patte (200) montée mobile par rapport au sol et qui passe, lors du mouvement de déploiement et lors du passage de l'élément de toiture auquel elle est destinée, d'une position de repos où elle ne constitue pas un obstacle au déplacement de l'élément de toiture, à une position relevée où elle vient coopérer à des fins de retenue avec le sous-ensemble solidaire de l'élément de toiture. L'invention concerne également l'abri pour bassin d'agrément adapté à un tel dispositif. Applications : Fixation des abris pour bassin d'agrément.
Patent FR-3008918-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'habillage interieur et piece correspondante
Inventor: DUTOUQUET DENIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2013-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce d'habillage intérieur pour véhicules automobiles, du type comprenant une peau en surface, une couche intermédiaire en une substance moussée et une couche de support, ladite pièce intégrant, en outre, au moins un insert décoratif et/ou fonctionnel en surface, ledit procédé consistant à réaliser la peau, puis à la placer dans un moule de moussage avec la couche support et à effectuer le moussage de la couche intermédiaire, ledit procédé comprenant également une étape de découpe de la peau et de mise en place de l'insert au niveau de la zone de la peau concernée après enlèvement de la portion découpée. Procédé caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une étape de mise en place d'une portion (7) de bande adhésive au niveau de la zone de peau (6) destinée à recevoir l'insert (5), ladite portion (7) de bande adhésive constituant le fond (8') de la cavité ou du renfoncement (8) défini(e) après enlèvement de la portion de peau (6') découpée.
Patent FR-3009679-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un silane et un polymere epaississant particulier
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - un ou plusieurs polymères épaississants éventuellement salifiés comprenant des motifs issus de la vinylpyrrolidone, du vinylimidazole, du chlorure de 3-méthyl-1-vinylimidazolium et de l'acide méthacrylique ; - un ou plusieurs silanes répondant à la formule (I) suivante et/ou leurs oligomères: R1Si(OR2)z(R3)x(OH)y (I).
Patent FR-3012213-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un echangeur de chaleur
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: G05D7/00
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du débit d'eau dans un échangeur de chaleur (12) air/eau pour un débit d'air donné traversant l'échangeur de chaleur (12), consistant à calculer une valeur Mthéorique du débit d'eau et à le comparer à une valeur de débit Mseuil préalablement déterminée.
Patent FR-2997356-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un cadre de bicyclette a un porte-bicyclettes
Inventor: WANG CHIU-KUEI
IPC: B60R9/10
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation comprenant une base (10), un élément de positionnement (30) et une courroie (40). L'élément de positionnement (30) a un levier (20) et un trou d'introduction (24) entre le levier (20) et l'élément (30). Une dent (23) s'étend à partir du levier (20) et est située dans ledit trou (24). La base (10) est montée sur le porte-bicyclettes et l'élément (30), dans lequel est reçu le cadre de bicyclette (50), est relié à la base (10). La courroie (40) a une première extrémité reliée à la base (10) et l'autre extrémité est introduite dans ledit trou (24). La courroie (40) a de multiples encoches d'engagement (42) et la dent (23) est engagée dans l'une d'elles pour fixer ledit cadre (50). La dent (23) est désengagée de l'encoche (42) par pivotement du levier (20).