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Patent FR-2777022-A1 (FR)
Title: Beneficiation of nickel-containing laterite for ferronickel production
Inventor: VAN DER COLF JACOBUS CORNELIUS
IPC: C22B23/02
Filed: 1999-04-02
Abstract: Beneficiation of nickel-containing laterite comprises chloride addition (24), prior to reduction (20) to form magnetic metallic nickel which can be magnetically separated (28). An Independent claim is also included for beneficiation of nickel-containing laterite by: (a) roasting (20) a mixture of the mineral with added reducing agent (22) and a quantity of calcium chloride (24) which is insufficient to cause significant nickel transfer to a carbon phase but sufficient to promote formation of magnetic reduced nickel; (b) recovering the reduced nickel as a magnetic fraction (30) by magnetic separation; and (c) melting the magnetic fraction in a d.c. electric arc furnace (36) to produce ferronickel (38).
Patent FR-2782503-A1 (FR)
Title: Dispositif pour isoler des objets plats empiles
Inventor: STEINBERG JURGEN
IPC: B65H3/32
Filed: 1999-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour isoler des objets plats empilés.Ce dispositif (10) comprend un support de pile qui est formé par une grille de rouleaux (18) passant le long de la face de fond de la pile, où les rouleaux (16) de la grille de rouleaux (18) sont disposés en biais relativement a la direction de déplacement de la grille de rouleaux, avec un organe d'aspiration s'engageant à la cadence du passage des rouleaux (16) entre ceux-ci et avec un dispositif de convoyage (30) passant sous la surface de la pile pour évacuer les objets plats séparés de la pile. L'invention prévoit des moyens qui entraînent les rouleaux (16) de la grille de rouleaux (18) en une rotation propre forcée.L'invention est applicable notamment dans le domaine de la fabrication de sacs.
Patent FR-2794078-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage et de verrouillage en position d'un dossier inclinable d'une banquette d'un vehicule
Inventor: KIPPELEN STEPHANE
IPC: B60N2/22
Filed: 1999-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réglage et de verrouillage en position d'un dossier inclinable d'une banquette qui est pratique, qui permet de régler et de verrouiller facilement et sans effort le dossier dans une position angulaire quelconque désirée et confortable pour l'utilisateur, choisie dans une plage continue de positions angulaires. Ce dispositif de verrouillage est caractérisé en ce qu'il comporte un moteur d'entraînement (33) couplé à une vis sans fin (27) par un engrenage (34) et un écrou libre (26) couplé à un coulisseau (18) portant une gâche (17). Cet écrou libre (26) se déplace de façon rectiligne sur la vis sans fin (27) et entraîne en déplacement ledit coulisseau (18) le long d'un rail de guidage (23) lorsque la vis sans fin (27) tourne sur elle-même, et bloque le coulisseau (18) par rapport audit rail de guidage (23) lorsque la vis sans fin (27) ne tourne pas sur elle-même.
Patent FR-2797833-A1 (FR)
Title: Station for cable railway, comprises pivot and jacking installation which tilts the whole station including means for supporting, guiding and driving the cables and supporting disconnected vehicles
Inventor: SOUCHAL JEAN
IPC: B61B12/10
Filed: 1999-08-25
Abstract: A cable car station (1) includes means for driving, guiding and supporting the cables (3) and also for guiding and supporting the disengaged vehicles. The station is pivoted above ground (2) at an uphill and embarkation end on a pillar (13) and is supported at the lower end by hydraulic or electrical jacks (15) such that it may take up a variable inclination (a) to assist the cable motor
Patent FR-2798564-A1 (FR)
Title: Improvement to coat of mail protection gloves comprises articulated small metal plate clamping straps housed in coat of mail sheath extending over wrist zone periphery
Inventor: BODARD JEAN PIERRE
IPC: A41F1/06
Filed: 1999-09-22
Abstract: The glove (1) has clamping straps (5,16) composed of an assembly of small metal articulated plates (6). The straps are housed in a coat of mail sheath (9,17) which extends over the whole periphery of the wrist zone. A stiffening element (18) is housed in a coat of mail sheath (19) over the length of the oversleeve (15).
Patent FR-2799152-A1 (FR)
Title: Manufacturing Fresnel lens for vehicle headlight, by injection=compression molding high temperature resistant polymer and treating lens to improve homogeneity of its refractive index
Inventor: DELATTRE HUGO
IPC: B29D11/00
Filed: 1999-09-30
Abstract: Manufacturing a Fresnel lens by injection-compression molding a high temperature resistant polymer and treating the lens to improve the homogeneity of its refractive index to obtain a projected beam with a contrast value \- 50.  Independent claims are also included: (a) a Fresnel lens as above; (b) a vehicle headlamp has a device concentrating the light from a lamp onto an assembly of lenses as above.
Patent FR-2785197-A1 (FR)
Title: Plaque de distribution destinee a des appareils de filtration de type a courants transversaux a cassettes
Inventor: AJAM MOHAMMAD SAEED
IPC: B01D63/08
Filed: 1999-11-04
Abstract: L'invention concerne des plaques de distribution (1) destinées à des appareils de filtration crossflow à cassettes, munies de canaux d'amenée et d'évacuation pour du liquide à filtrer, qui assurent une pression sensiblement identique au niveau des orifices (12-15) associés pratiqués dans les plaques de distribution. Ces orifices sont en liaison de communication avec des orifices correspondants des cassettes filtrantes. Grâce à l'amenée et à l'évacuation selon l'invention, on obtient un écoulement homogène en surface sur et à travers les surfaces des membranes des cassettes filtrantes. Cela est lié à une augmentation de la capacité de filtration pouvant aller jusqu'à 15 %, et un allongement sensiblement identique de la durée de fonctionnement des appareils de filtration à cassettes équipés des plaques de distribution selon l'invention.
Patent FR-2802289-A1 (FR)
Title: Table de cuisson gaz
Inventor: BAILLY PASCAL
IPC: F24C3/08
Filed: 1999-12-10
Abstract: L'invention concerne le domaine des tables de cuisson au gaz.C'est une table de cuisson au gaz comportant : une plaque inférieure (2) et une plaque supérieure (1) séparées par un espace interplaque; au moins un collecteur (4) dans lequel peut circuler un premier fluide gazeux et dont au moins un tronçon (41) est situé dans l'espace interplaque; un espace annulaire (5) situé entre la plaque supérieure (1) et le tronçon (41) de collecteur (4), un deuxième fluide gazeux pouvant circuler de l'espace interplaque vers l'extérieur de la table de cuisson en s'écoulant par l'espace annulaire (5); plusieurs ailettes (7) sensiblement planes réparties autour du tronçon (41) de collecteur (4) et dirigées sensiblement parallèlement à l'axe (A) du tronçon (41) de collecteur (4) de manière à ce que le deuxième fluide gazeux puisse s'écouler au niveau de l'espace annulaire (5) avec une composante rotationnelle sensiblement nulle.
Patent FR-2802450-A1 (FR)
Title: Cleaning apparatus to brush the inside of a tube comprises two brushes and a drive having a diameter of the same size of the internal wall of the tube, mounted on two parts of a piston
Inventor: BOURRELLY BERNARD
IPC: B08B9/043
Filed: 1999-12-17
Abstract: Cleaning apparatus comprises two brushes (12,22) and a drive (14) having a diameter (D2) of the same size of the internal wall of the tube. The brushes are mounted on a piston assembly (30,40) which have two parts brought together or apart by a fluid command in order to reduce or increase the distance between the brushes.  An Independent claim is also included for the process of cleaning.
Patent WO-0047401-A1 (WO)
Title: Materiau isolant
Inventor: ARGALL PAUL ROGER
IPC: F16L59/02
Filed: 2000-02-10
Abstract: On décrit un matériau se présentant sous forme de plaque à structure multicouche thermo-isolante qui comprend : un noyau de mousse de matière plastique (12) présentant des première et deuxième faces (14, 14), ledit noyau de mousse comportant sur au moins une face un revêtement réfléchissant la chaleur (20), une couche (22) d'une matière adhésive, et une couche (26) de matière plastique renforcée par des fibres qui forme une surface de ladite plaque. La couche d'adhésif peut contenir des particules qui assurent l'isolation thermique et/ou (24) servent d'espaceurs.
Patent WO-0053643-A1 (WO)
Title: Composition catalytique et procede de fabrication d'un polymere ou d'un copolymere
Inventor: HABIMANA JEAN DE LA CROI
IPC: C08F12/08
Filed: 2000-02-29
Abstract: L'invention concerne une composition catalytique solide à température ambiante, qui contient un métal de transition ou un composé de métal de transition ayant en moyenne plus d'un ligand lié à ce dernier, chaque ligand étant fixé à un support via un groupe divalent R, où R est une chaîne droite C1-C20 éventuellement substituée, un groupe alkylène ramifié ou cyclique, un arylène, un alkarylène ou un groupe aralkylène. M est de préférence Cu(I), Y est Cl ou Br, chaque ligand contient un groupe organodiimine, p. ex. 1,4-diaza-1,3-butadiène, 2,2'-bipyridine, pyridine-2-carboxaldéhyde imine, oxazolidone ou un groupe quinoline carbaldéhyde, et le support est un polymère ou un réseau organique ou siloxane. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un polymère ou d'un co-polymère par polymérisation contrôlée. Le procédé consiste à polymériser un vinyle contenant un monomère en présence d'un initiateur et d'une composition catalytique obtenue selon la présente invention.
Patent WO-0120361-A1 (WO)
Title: Detecteur angulaire optique utilise dans un systeme de determination de position et/ou d'attitude
Inventor: GEISSLER MICHAEL PAUL ALEXANDE
IPC: G01S5/16
Filed: 2000-09-13
Abstract: Détecteur angulaire optique comprenant une pluralité d'éléments (6) de réception optique, dont chacun est, de préférence, fluorescent. En réaction à la lumière incidente, chaque élément génère de la lumière qui est réfléchie à l'intérieur dudit élément. Pour chaque élément, des moyens de détection respectifs (7) réagissent à ladite lumière générée. Le détecteur est situé de sorte que les sorties des moyens de détection varient en fonction de l'orientation angulaire du détecteur par rapport à la lumière incidente. Dans un mode de réalisation, chaque élément comprend une lame dont une face large (12) reçoit la lumière incidente et dont les faces étroites constituent des miroirs internes (14), les moyens de détection respectifs étant situés de manière à recevoir le rayonnement depuis une partie de face étroite de l'élément. Le détecteur peut comporter un masque ajouré (10) placé dans le trajet de la lumière incidente.
Patent WO-0208650-A1 (WO)
Title: Recepteur de tenon pour conduite
Inventor: BROWN ANDREW
IPC: F15D1/10
Filed: 2001-07-06
Abstract: L'invention concerne un récepteur de tenon pour une conduite déployée depuis un navire d'installation au large, comprenant une partie (24) en matériau flexible permettant d'y fixer un tenon (29) du même matériau flexible pour obtenir une liaison adhérente à une surface extérieure de la conduite. La conduite étant placée dans un équipement, situé sur le navire, qui permet la manipulation dudit tuyau, le tenon (29) plie (comme cela est montré par les lignes en pointillé). Un capuchon anti-poussière amovible protège l'évidement (25) jusqu'à ce que le tenon (29) soit fixé dans l'évidement (25).
Patent WO-0239194-A1 (WO)
Title: Affichage 3d
Inventor: CAMERON COLIN DAVID
IPC: G03H1/08
Filed: 2001-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'hologrammes synthétiques à diffraction spécifique consiste à fournir une nouvelle table de diffraction modifiée de manière à stocker une frange décodée complète pour chaque point pouvant être projeté dans le volume d'image. Lors de la génération d'hologrammes synthétiques à diffraction spécifique, la table de diffraction contient des données en rapport avec l'image à projeter. L'art antérieur permet de stocker dans la table de diffraction un ensemble de vecteurs hogels (ensemble de pixels holographiques) utilisés afin de sélectionner un ensemble de franges de base en rapport avec chaque point à afficher sur l'hologramme synthétique. Ce qui signifie que chaque frange de base correspondant à un vecteur hogel particulier doit s'accumuler aux autres avant qu'une frange complète ne soit produite. Selon cette invention, le calcul préalable des franges réduit considérablement les exigences de traitement en ligne de production d'une image, étant donné que la nouvelle table de diffraction peut être produite hors ligne sans connaissance de l'image à afficher.
Patent WO-02057735-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de test de composants de vehicule
Inventor: ASHMEAD MICHAEL
IPC: G01M7/08
Filed: 2002-01-18
Abstract: L'invention concerne un appareil de test d'impacts, qui comprend un élément support (34) doté d'un absorbeur d'énergie sacrifiée (14) logé sous une coque métallique (12). L'élément support (34) est conçu pour présenter des caractéristiques d'impact qui imitent celles d'une pièce de véhicule prédéterminée (p. ex. le toît d'une voiture). Un composant de véhicule (16), destiné à être utilisé conjointement à la pièce de véhicule prédéterminée, est placé sur l'élément support (34) et testé pour les impacts à l'aide d'un impacteur (18). Le dispositif simule le test d'impacts du composant de véhicule in situ avec la pièce de véhicule prédéterminée.
Patent WO-03010770-A1 (WO)
Title: Cartouche d'entrainement portable pour stockage de donnees
Inventor: GALLO FRANK DAVID
IPC: G11B33/12
Filed: 2002-07-19
Abstract: Cette invention concerne une cartouche d'entraînement portable pour stockage de données dont les interfaces externes sont disposées respectivement aux extrémités opposées de l'enveloppe de cartouche. Ces interfaces peuvent être agencées de manière à rester semblables lorsque la cartouche est retournée bout à bout sur le sens inverse par rapport aux extrémités opposées. Un entraînement de stockage de données, tels qu'un ensemble disque magnétique, doté d'une interface. est disposé dans l'enveloppe de cartouche avec l'interface d'entraînement orientée vers une première extrémité et tournant le dos à la seconde des extrémités opposées de la coquille de cartouche. Des câbles flexibles partent de l'interface d'entraînement. Un premier câble va l'interface d'entraînement à l'interface extérieure de la seconde extrémité de l'enveloppe de cartouche en passant autour de l'entraînement. Le second câble part de l'interface d'entraînement, passe d'abord autour de l'entraînement et va vers la seconde extrémité, puis inverse sa direction et revient à l'interface extérieure au niveau de la première extrémité de l'enveloppe de cartouche.
Patent WO-03019963-A1 (WO)
Title: Radiotelephone et procede d'exploitation d'un radiotelephone
Inventor: WILLIAMS GERALD
IPC: H04W48/20
Filed: 2002-08-20
Abstract: La présente invention concerne un radiotéléphone (10) comprenant un microprocesseur (11), relié à une entrée de réception en provenance d'un clavier numérique (12) et présentant des connexions bidirectionnelles à chacune parmi un mémoire vive (RAM) (13) et une mémoire non volatile (14), telle qu'une mémoire morte programmable électriquement (EPROM) ou un module d'identification d'abonné (SIM). La mémoire non volatile (14) sert à stocker l'information telle que le numéro d'identité du radiotéléphone (10), ainsi que des instructions utilisées pour la programmation du processeur (11) pour le fonctionnement du radiotéléphone (10). La mémoire vive (13) est utilisée par le processeur (11) pour le traitement des instructions stockées dans la mémoire non volatile (14), et pour la mémorisation temporaire de données au cours du fonctionnement du radiotéléphone (10). Les données mémorisées dans la mémoire vive (13) sont perdues lorsque le radiotéléphone est déconnecté, mais pas les données mémorisées dans la mémoire non volatile (14). Le microprocesseur (11) est adapté à l'inscription dans la mémoire non volatile (14) de l'information concernant au moins une station de transmission avec laquelle le radiotéléphone (10) a été en communication.
Patent WO-8500801-A1 (WO)
Inventor: CRAIGIE JOHN HENRY
IPC: C03B5/12
Filed: 1984-08-10
Abstract: Des articles de verre sont fabriqués par refonte et conditionnement de verre particulaire. Le verre peut être du verre de rebut, éventuellement broyé et calibré, et il est amené dans un conteneur de chauffe (4) et dans un conteneur de conditionnement (7) d'où le verre fondu est extrait pour former les articles désirés. Le conteneur de chauffe (4) comprend de préférence un dispositif de chauffe au plasma (6) pour obtenir une chauffe rapide et efficace des particules de verre pour former du verre à l'état de fusion.
Patent WO-8505274-A1 (WO)
Inventor: OLIVER ROY FREDERICK
IPC: C08H1/06
Filed: 1985-05-24
Abstract: Une préparation d'un tissu fibreux collagène d'origine humaine ou animale est décrite et est indiquée pour être utilisée comme implant permanent pour une homotransplantation ou hétérotransplantation. La préparation de tissu fibreux se présente de préférence sous la forme d'une feuille et est obtenue par un procédé dont le résultat est un tissu fibreux sensiblement exempt de protéines et de glycoprotéines de tissu non fibreux, et également exempt d'éléments cellulaires, de lipides et de résidus de lipides. Ce procédé consiste à traiter le tissu fibreux avec un polyisocyanate qui, contrairement à des procédés antérieurs utilisant par exemple des agents de traitement au dialdéhyde, permet d'obtenir une préparation de tissu fibreux qui est non cytotoxique et qui est stable aux enzymes endogènes protéolytiques. La préparation et l'utilisation du tissu fibreux sont également décrites.
Patent WO-8602194-A1 (WO)
Inventor: JONES THOMAS PARRY
IPC: G06F19/00
Filed: 1985-09-23
Abstract: Un appareil estime la concentration d'alcool dans le corps sur la base de caractéristiques du corps. Par exemple, une calculatrice (10) comprend un clavier (12) à l'aide duquel l'utilisateur peut entrer des informations concernant son sexe, son poids, sa proportion de graisse, sa consommation alimentaire, sa consommation d'alcool et le moment où ces deux dernières se sont produites. Selon le mode choisi de fonctionnement de l'appareil, l'utilisateur peut être renseigné sur la concentration maximale d'alcool dans son corps, sur la quantité qu'il peut encore boire avant d'atteindre les limites légales, ou sur le moment où il atteindra les limites légales s'il s'arrête de boire.
Patent WO-8905960-A1 (WO)
Title: Mounting for surface-sensing stylus and a method of using said mounting
Inventor: MCMURTRY DAVID ROBERTS
IPC: G01B21/00
Filed: 1988-12-19
Abstract: The mounting comprises a base (20) supporting a first rotary motor (M1) whose shaft (22) has secured thereto a housing (23) supporting a second rotary motor (M2) whose shaft (24) has the stylus (26) secured thereto. Each motor is operable optionally in a constant torque mode and a positioning mode and each motor has an angular position transducer (T1, T2). In use, the base (20) is secured to the operating member (10) of a coordinate measuring machine and the machine is driven through a path such that the free end (27) of the stylus can maintain engagement with the surface of a workpiece under the force generated by one of the motors while that motor is in the constant torque mode. The profile of said surface is then determined as a function of the coordinate position of the operating member, the angular position and the length (R) of the stylus.
Patent WO-8906166-A1 (WO)
Inventor: DRURY ROGER JOHN
IPC: B07B4/02
Filed: 1988-12-23
Abstract: A method and apparatus for grading and/or sorting grain or seed are defined in which grains or seeds are projected each at the same velocity in a stream; the grain or seed is caught at a first or second catching site depending on the trajectory that it has followed. Grain/seed that has fallen at the first catching site is collected separately from that falling at the second catching site. The two catching sites may be separated by an adjustable divider to adjust the quality of grain/seed collected from the different catching sites. The grain/seed may be cleaned by an adjustable air flow directed counter to the path of the grain/seed. Optionally the apparatus may be adjustable to enable it to be used for a pre-cleaning run before the grain/seed is graded or sorted.
Patent WO-8909895-A1 (WO)
Title: Appareil a engrenages
Inventor: LLOVERAS JUAN
IPC: F16H3/42
Filed: 1989-04-04
Abstract: Un appareil à engrenages (2) comprend un premier élément d'engrenage (4) ainsi qu'un second et un troisième éléments d'engrenage (6, 8) engrenant ledit premier d'engrenage (4), de sorte que la rotation du premier élément d'engrenage (4) est transmise aux second et troisième éléments d'engrenage (6, 8), ou de sorte que la rotation des second et troisième éléments d'engrenage (6, 8) est transmise audit premier élément d'engrenage (4). Ledit premier élément d'engrenage (4) comprend des ensembles (10) de dents (12) d'engrenage allongées définissant une partie d'une forme conique, les dents (12) d'engrenage se trouvant dans chaque ensemble (10) étant parallèles les unes par rapport aux autres, et quelques unes desdites dents (12) d'engrenage se trouvant dans chaque ensemble (10) étant de longueurs différentes. Les second et troisième éléments d'engrenage (6, 8) sont reliés de sorte qu'ils tournent à la même vitesse pendant le fonctionnement dudit appareil à engrenage (2). Lesdits second et troisième éléments d'engrenage (6, 8) sont mobiles le long des dents (12) d'engrenage de chaque ensemble (10) , afin de varier le rapport d'engrenage entre le premier élément d'engrenage (4) et les second et troisième éléments d'engrenage (6, 8).
Patent WO-8910440-A1 (WO)
Inventor: CAREY PETER
IPC: D01G15/24
Filed: 1989-04-18
Abstract: La machine à carder décrite comprend un rouleau alimentateur (1), un cylindre briseur denté (3), un cylindre de cardage principal denté (4) et un cylindre peigneur denté (6). Une partie de la circonférence d'au moins l'un desdits cylindres dentés, de préférence le cylindre principal, est recouverte sensiblement sur toute sa largeur d'un assemblage de revêtement qui, dans le sens de la rotation, comprend un premier revêtement (11), un deuxième revêtement (12) disposé radialement plus près du cylindre denté que le premier revêtement, un troisième revêtement (13) espacé circonférentiellement du second revêtement par un premier interstice (24) et disposé radialement plus loin du cylindre denté que le deuxième revêtement, ainsi qu'un quatrième revêtement (14) espacé circonférentiellement du troisième revêtement par un second interstice (25). De l'air est insufflé par le premier interstice (24) de façon à s'entremêler avec les fibres dans le cylindre et à en éjecter les déchets. Le quatrième revêtement comporte un bord d'attaque de forme conçue pour éloigner du cylindre denté une partie du courant d'air passant sous le troisième revêtement, c'est-à-dire la partie du courant d'air qui porte les déchets avec elle. On obtient ainsi une plus grande efficacité de nettoyage.
Patent WO-9210834-A1 (WO)
Title: Improving optical disk recording performance
Inventor: LONGMAN ROBERT JAMES
IPC: G11B7/125
Filed: 1991-12-10
Abstract: A method and apparatus for improving optical disk recording performance is disclosed, which comprises reading data from an optical disk while writing data to the disk in order to verify the data, to control the power of the recording laser and to prevent overwriting of the disk.