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Patent FR-3014333-B1 (FR)
Title: Procede de tri de catalyseur use en fonction des metaux du catalyseur
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: B01J23/755
Filed: 2013-12-06
Granted: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'au moins un catalyseur d'un mélange de catalyseurs de forme homogène, les catalyseurs comprenant au moins un métal choisi dans le groupe formé par Ni, Co, Mo, W, le catalyseur à séparer comprenant un métal caractéristique choisi dans le groupe formé par Ni, Co, Mo, W et les autres catalyseurs du mélange ne contenant pas ledit métal caractéristique, procédé dans lequel         -les grains de catalyseurs dudit mélange passent devant le système de détection LIBS -la présence dudit métal caractéristique dans les catalyseurs est détectée par la technique LIBS, la longueur d'onde étant choisie pour détecter ledit métal caractéristique          -le système de détection LIBS envoie un signal vers un moyen d'évacuation des grains du catalyseur à séparer de façon à séparer lesdits grains des autres catalyseurs dudit mélange.
Patent FR-3031756-B1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de support fibreux poreux avec un materiau pulverulent, et support fibreux ainsi obtenu
Inventor: BONIN VINCENT
IPC: D06M23/08
Filed: 2015-01-16
Granted: 2019-03-29
Abstract: Procédé d'imprégnation d'un support fibreux poreux (4) avec un matériau pulvérulent (12), par lequel le matériau pulvérulent (12) est mis en contact dudit support (4), puis mis en mouvement par rapport au dit support pour le faire pénétrer dans ledit support, caractérisé en ce que préalablement au dépôt du matériau pulvérulent, le support (4) est exposé à une source de chaleur (6) avec des conditions d'intensité et de temps d'exposition générant un gonflement partiel de son épaisseur.
Patent FR-3033045-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement electromagnetique a structure d'encapsulation hermetique a event de liberation
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: G01J5/10
Filed: 2015-02-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection (1) de rayonnement électromagnétique, comprenant : - un substrat, - au moins un détecteur thermique (2), disposé sur le substrat, comportant une membrane absorbante suspendue au-dessus du substrat, - une structure d'encapsulation (5) du détecteur thermique, comportant une couche d'encapsulation (6) s'étendant autour et au-dessus dudit détecteur thermique de manière à définir avec le substrat une cavité (4) dans laquelle ledit détecteur thermique est situé, caractérisé en ce que la couche d'encapsulation comprend au moins un orifice traversant (8) dit évent de libération, chaque évent de libération étant disposé de sorte qu'au moins un détecteur thermique ait un unique évent de libération situé en regard de la membrane absorbante correspondante, de préférence au droit du centre de ladite membrane absorbante.
Patent FR-3037410-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de presence d'un identifiant, et programme d'ordinateur associe
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/46
Filed: 2015-06-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un dispositif de détermination de présence d'un identifiant (I) dans une zone associée à un véhicule (V) et équipée de deux balises (B1, B2) comprend un module d'analyse qui évalue, au moyen de chacune des deux balises (B1, B2), la distance (b ; c) séparant l'identifiant (I) et la balise concernée (B1 ; B2). Le module d'analyse conclut à la présence de l'identifiant (I) dans ladite zone si la somme des deux distances évaluées (b, c) est inférieure à une valeur prédéterminée (S). Un procédé de détermination de présence de l'identifiant et un programme d'ordinateur associé sont également décrits.
Patent FR-3037583-B1 (FR)
Title: Materiaux monolithiques inorganiques alveolaires echangeurs cationiques, leur procede de preparation, et procede de separation les mettant en œuvre.
Inventor: SOMMER ALICIA
IPC: C02F103/34
Filed: 2015-06-17
Granted: 2020-01-03
Abstract: Matériau solide se présentant sous la forme d'un monolithe alvéolaire constitué par une matrice calcinée d'un oxyde inorganique à porosité hiérarchisée et ouverte comprenant des macropores, des mésopores, et des micropores, définis par des parois, avec des atomes d'un métal de transition M intégrés et liés auxdites parois, lesdits macropores, mésopores et micropores étant interconnectés, dans lequel des nanoparticules d'un matériau solide inorganique échangeur d'un cation métallique choisi parmi les hexa- et octacyanométallates de métal sont réparties dans ladite porosité, et les nanoparticules sont fixées à une surface interne desdites parois par l'intermédiaire desdits atomes de métal de transition M. Procédé de préparation dudit matériau. Procédé pour séparer au moins un cation métallique tel qu'un cation du césium radioactif à partir d'un milieu liquide le contenant, dans lequel on met en contact ledit milieu liquide avec ledit matériau.
Patent FR-3039474-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fermer une ouverture de boitier optique de vehicule, boitier optique equipe d'un tel dispositif et cordon pour ledit dispositif
Inventor: FERNANDEZ RICARDO
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-07-31
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour fermer une ouverture de boitier optique (400) de véhicule, le dispositif comportant un capuchon (300), ledit capuchon (300) étant configuré pour fermer l'ouverture grâce à un mouvement réversible. Selon l'invention, ledit dispositif comporte en outre un moyen de liaison souple ou articulé fixé au capuchon (300) et prévu pour être fixé au boitier (400), de sorte que, après ouverture, ledit capuchon (300) reste assujetti au boitier (400) par ledit moyen de liaison.
Patent FR-3048987-B1 (FR)
Title: Systeme simplifier d'aspiration instantanee des odeurs viciees emanant des cuvettes wc par un collecteur unique associe a une vmc
Inventor: COVELLI GIORGIO
IPC: E03D9/05
Filed: 2016-03-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: Système simplifié d'évacuation instantanée des odeurs viciées émanant des cuvettes WC associé à une VMC ou à un groupe d'extraction.         Ce système sert a évacuer les mauvaises odeurs directement de l'intérieur des cuvettes WC et évite ainsi leur diffusion dans le local pour garantir un confort olfactif et évite l'utilisation de certains désodorisants qui peuvent être néfaste pour la santé.         Ne pas brancher le système sur une ventilation en double flux.         Ce système est constitué d'un collecteur unique servant de buse d'aspiration.         Ce système se place sous les lunettes existantes ou peut être intégré sur les lunettes WC à leur conception et peut être réalisé de différentes dimensions.         Système selon l'invention est destiné a extraire les odeurs viciées instantanément de l'intérieur de la cuvette WC pour un confort olfactif garanti.
Patent FR-3051593-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'un defaut electrique dans un appareil de protection electrique, et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif.
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H71/52
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation du déclenchement d'un appareil de protection électrique comportant un contact mobile (4) pouvant être actionné soit manuellement par une manette (6) reliée mécaniquement à un dispositif de support (3) du contact mobile (4), soit automatiquement par l'intermédiaire d'un mécanisme de déclenchement comportant un déclencheur magnétique (13) à noyau mobile (29) et un déclencheur thermique, ledit support (3) de contact mobile (4) étant monté en rotation entre une position d'ouverture des contacts (4,5) et une position de fermeture des contacts et relié à la manette (6) par un moyen de transmission de manière à former une liaison mécanique brisable, l'activation de l'un des déclencheurs entraînant la rupture de la liaison mécanique entraînant la séparation des contacts (4,5), et des moyens de signalisation dits premiers S aptes à ne déclencher que sur un défaut de court-circuit. Ce dispositif est caractérisé en ce que les moyens de signalisation dits premiers S comportent des moyens pour bloquer la manette précitée (6) dans une position intermédiaire située entre les deux positions de la manette correspondant respectivement à une position ouverte et à une position fermée des contacts (4,5), lors de l'apparition d'un défaut d'origine magnétique, ces moyens étant commandés par le noyau mobile (29) du déclencheur magnétique (13).
Patent FR-3052535-B1 (FR)
Title: Module optique pour dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un module optique pour un dispositif d'éclairage automobile, ledit module optique comportant une lentille (2) et au moins une première cavité (4), la ou lesdites première cavités (4) comportant un réflecteur (6) et une source lumineuse (8), destinée à émettre des rayons lumineux (10), le réflecteur (6) étant configuré pour réfléchir tout ou partie desdits rayons lumineux (10) de sorte à définir des rayons (12) émis par la ou lesdites premières cavités, ladite lentille (2) étant configurée pour transmettre tout ou partie des rayons (12) émis par la ou lesdites premières cavités (4) sous la forme d'un faisceau formant un éclairage réglementaire, la source lumineuse (8) de ladite première cavité (4) ou de l'une au moins desdites premières cavités (4) étant formée d'une diode électroluminescente mono-puce.
Patent FR-3054903-B1 (FR)
Title: Moyens de diffusion d’un contenu personnalise dans un reseau de communication
Inventor: MATHIEU ERIC
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-08-05
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention est particulièrement adaptée à être mise en œuvre dans le contexte d'un moteur de recherche permettant les itérations lors de la recherche de contenu par l'utilisateur. Plus particulièrement, l'invention a trait à des moyens de détermination et de diffusion d'un contenu personnalisé, dans un réseau de communication, à un module de navigation, au cours d'une session établie entre le module de navigation et un module serveur de contenu, en : • collectant des informations relatives à au moins une interaction d'un utilisateur avec un module de navigation, et avec au moins une demande de contenu personnalisé transmise vers le module serveur de contenu ; • déterminant au moins au moins un centre d'intérêt de l'utilisateur, en fonction des informations relatives à ladite au moins une interaction d'un utilisateur collectés au cours de la première étape ; • déterminant au moins une mesure de l'engagement de l'utilisateur, en fonction des informations relatives à ladite au moins une interaction d'un utilisateur collectés au cours de la première étape ; • déterminant une caractérisation du contexte liée à la session courante et d'un degré d'intérêt de l'utilisateur, en fonction dudit au moins un contexte et dudit au moins un centre d'intérêt de l'utilisateur déterminés au cours de la deuxième étape et de ladite au moins une mesure de l'engagement de l'utilisateur déterminée au cours la troisième étape, et en fonction d'un ensemble historique de données de sessions antérieures ; • diffusant, au module de navigation, un contenu personnalisé en fonction de la caractérisation du centre d'intérêt et du degré d'engagement déterminés au cours de la quatrième étape.
Patent FR-3058552-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour vehicule permettant la selection d'une representation visuelle d'un objet sur une scene de route
Inventor: MARQUETTE FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite pour véhicule (1) comprenant au moins un moyen de détection (2) configuré pour détecter, sur une scène de route (3), au moins un objet (4), un moyen d'affichage (6) apte à afficher au moins une première et/ou deuxième représentation(s) visuelle(s) (4', 4") représentant l'objet (4), une unité de contrôle (7), caractérisé en ce que, à l'aide d'au moins un moyen de détection (2) et de l'unité de contrôle (7), le dispositif d'aide à la conduite pour véhicule (1) est configuré pour déterminer au moins une vitesse de l'objet (4) et pour sélectionner, à l'aide de l'unité de contrôle (7), la représentation visuelle de l'objet (4) selon sa vitesse par rapport à une vitesse du véhicule (1), ceci en vue d'afficher, à l'aide du moyen d'affichage (6), la première ou deuxième représentation visuelle (4', 4") de l'objet (4).
Patent FR-3057739-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement par cuisson, sterilisation et/ou pasteurisation de produits alimentaires
Inventor: CAMU PATRICE
IPC: A23L3/02
Filed: 2016-10-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention décrit un procédé de traitement par cuisson de produits, dans lequel des produits subissent un cycle de cuisson sous forme d'au moins une étape de chauffage au sein d'au moins un module de chauffage puis d'au moins une étape de refroidissement au sein d'au moins un module de refroidissement, lesdits produits étant disposés sur des supports convoyés successivement au travers desdits modules de chauffage et de refroidissement, ledit procédé consistant à gérer les conditions de cuisson de chaque étape de chauffage et de refroidissement en contrôlant au moins la température au niveau d'au moins une section de chaque module et la vitesse de convoyage desdits supports. Selon le procédé : - on identifie de façon unique chaque support ; - on enregistre les conditions de cuisson subies par chaque support identifié à chaque étape dudit cycle, en fonction de ladite vitesse de convoyage ; - on détermine les conditions de cuisson subies par les produits positionnés sur chaque support identifié.
Patent FR-3058989-B1 (FR)
Title: Machine d'operculage de barquettes
Inventor: KERNEN SAMUEL
IPC: B65B51/00
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-01-25
Abstract: La machine d'operculage de barquettes (1), notamment multiformes, comprend :         - Un outillage supérieur (2) comportant une plaque de soudure multiforme ;         - Un dispositif de montée de poste (3) ;         - Une série (5) d'outillages inférieurs (51) positionnés de manière adjacente deux à deux et comportant chacun une cuve de réception d'une barquette à operculer ;         - Des moyens de déroulement (4) d'un film d'operculage (41) ; et,         - des moyens de déplacements (7,8,9) de l'outillage supérieur et du dispositif de montée de poste, synchronisés l'un à l'autre, d'un outillage inférieur à un autre de la série d'outillages inférieurs.
Patent FR-3060810-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage externe de donnees muni d'un capteur biometrique ultrasonore
Inventor: ROY MATHIEU
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage externe de données (100), comportant un capteur biométrique à ultrasons (105).
Patent FR-3064388-B1 (FR)
Title: Generation automatique d’une image animee pour son impression sur un support lenticulaire
Inventor: WAQUET XAVIER
IPC: H04N1/48
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le procédé de génération d'une image finale (IF) pour son impression sur un support lenticulaire comportant : ▪ Une acquisition (ACQ) d'un premier fichier (F1) comportant une pluralité d'images ; ▪ Une extraction (EXT) automatique d'un nombre déterminé (NIE) d'images (IM_EXTk) du premier fichier (F1) en fonction d'un nombre d'images à extraire maxima (NIEmax), les dites images étant ordonnées selon un premier ordre ; ▪ Un redimensionnement (REDIM1) des images (IM_REDIM1) en fonction d'un paramètre de densité de lentilles (PT) par unité de surface d'un support imprimable prédéfini, appelé pitch ; ▪ un entrelacement (ETRL) des images extraites ; ▪ Une génération d'une image finale (IF) pour être imprimée sur un support lenticulaire.
Patent FR-3064723-B1 (FR)
Title: Dosseret de chaudiere murale a gaz et chaudiere equipee d'un tel dosseret
Inventor: BIMONT CYRIL
IPC: F24D19/02
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-06-28
Abstract: Dosseret de chaudière murale à gaz comportant un cadre (10) pour être appliqué à un mur (M) et recevoir la chaudière (2). Le cadre (10) a un arceau (20) monté pivotant sur les montants (11) du cadre. L'arceau (20) a deux bras (21) reliés par une traverse (22) portant la robinetterie (30) de la chaudière. L'arceau (20) est pivotant entre les montants (11) entre une position rabattue dans le cadre (10), et une position déployée devant le cadre (10) pour recevoir la chaudière.
Patent FR-3065139-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la restitution, dans un vehicule automobile, de notifications recues en provenance d’un terminal de communication mobile connecte
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: H04W4/12
Filed: 2017-04-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le dispositif de contrôle (4) est destiné à contrôler la restitution, dans un véhicule automobile (100), par au moins un élément d'interface homme-machine (2) dudit véhicule (100), de notifications reçues en provenance d'un terminal de communication mobile (200) d'un occupant du véhicule (100), ledit terminal (200) étant connecté au véhicule (100). Il comprend un module (40) d'activation d'un mode « ne pas déranger » de gestion des notifications reçues dans lequel la restitution, par ledit au moins un élément d'interface homme-machine (2) du véhicule (100), d'au moins une partie des notifications reçues est bloquée
Patent FR-3054360-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil de commande critique pour la securite pour un vehicule automobile ainsi que vehicule automobile correspondant
Inventor: MULLER ANDREAS
IPC: G08B27/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un appareil de commande critique pour la sécurité pour un véhicule, l'appareil de commande surveillant le mode de fonctionnement correct de l'appareil de commande, d'au moins un capteur ou d'au moins un actionneur et, en présence de conditions d'erreurs prédéfinies, fournissant un avertissement au conducteur, une information d'avertissement correspondante étant effectuée à l'intention du conducteur du véhicule au moins en présence d'un sous-groupe de conditions d'erreurs. Si aucune suppression de l'erreur n'est détectée à l'intérieur d'un laps de temps prédéfini, une transmission de données correspondante est effectuée à l'intention d'un constructeur automobile ou d'un fournisseur de services. Véhicule automobile avec un appareil de commande, un moyen destiné à la reproduction de l'information d'avertissement et des moyens de transmission de données pour la réalisation du procédé précédent.
Patent FR-3072326-B1 (FR)
Title: Dispositif de melange d'encres, ensemble comprenant le dispositif et son procede d'utilisation
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K11/00
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de remplissage de cartouches (14) pour un instrument d'écriture (12), le dispositif comportant au moins deux connecteurs distincts, un système de dosage des encres mères et un système de remplissage d'une cartouche (14), chaque connecteur étant configuré pour connecter un réservoir (16) contentant une encre mère à la cartouche. L'invention concerne également un ensemble comprenant un dispositif (10) tel que définit précédemment et une pluralité de réservoirs (16) d'encre mère, chaque réservoir d'encre mère étant connecté à un connecteur du dispositif et un procédé de remplissage d'une cartouche avec un tel ensemble.
Patent FR-3073465-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant une assise et un accoudoir
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-11-15
Abstract: Le siège (10) pour véhicule comprend : - une assise (20), - un module d'accoudoir (40) monté pivotant par rapport à l'assise (20) autour d'un axe pivot (Z) entre une première position et une seconde position, le module d'accoudoir (40) comprenant en outre un corps (41) et un accoudoir (42), l'accoudoir (42) étant configuré pour coulisser verticalement par rapport au corps (41) entre une première position basse et une seconde position haute. Le siège (10) comprend un actionneur unique apte à être alternativement dans une première configuration dans laquelle il déverrouille une translation de l'accoudoir (42) par rapport au corps (41) et une seconde configuration dans laquelle il déverrouille une rotation du module d'accoudoir (40) par rapport à l'assise (20).
Patent FR-3074447-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol economique, et procede de fabrication d'une telle structure multicouche
Inventor: DURAND SYLVAIN
IPC: B32B27/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d'un revêtement de sol économique, ladite structure multicouche (1) comprenant une couche supérieure d'usure (2) transparente et une couche d'envers (3) en polymère. Selon l'invention, la structure multicouche (1) comprend un film polymère imprimé (4), disposé entre la couche d'usure (2) et la couche d'envers (3), et présentant un module d'Young supérieur à 1,5 GPa.
Patent FR-3076699-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur d’eaux usees d’une douche et bac de douche equipe d’un tel dispositif
Inventor: VINOT ALEXANDRE
IPC: F28D9/00
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération de chaleur (2) d'eaux usées d'une douche, comprenant une plaque présentant une surface supérieure de récupération d'eaux usées et une surface inférieure pourvue d'un réseau de circulation d'eau froide. La surface supérieure présente une forme convexe ayant une pente continue comprise entre 3 et 5 degrés.
Patent FR-3078597-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'emission d'un message sonore de securite dans un vehicule
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: H04B1/7093
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-02-07
Abstract: Procédé de contrôle de l'émission d'un message sonore de sécurité à destination des occupants de l'habitacle d'un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • l'émission (E1) d'un signal audio comprenant le message sonore de sécurité et, mixé audit message sonore de sécurité, un signal d'identification comprenant un message audio numérique d'identification émis en boucle et modulé en fréquence, • l'enregistrement (E2) du son ambiant dans l'habitacle au moyen d'un microphone, • le filtrage (E3) et la démodulation (E4) du signal pour reconstituer le signal d'identification, • l'analyse (E5) du signal d'identification reconstitué pour déterminer : - si l'identifiant unique correspondant au message sonore de sécurité émis s'y trouve, et - si la durée d'émission continue du signal d'identification est bien égale à la durée connue du signal sonore de sécurité, • la détermination (E6) de ce que le message sonore de sécurité a bien été émis intégralement, ou non, en fonction de l'étape d'analyse.
Patent FR-3078532-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d'une boisson
Inventor: LECOMTE VALENTIN
IPC: B67D1/00
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: Appareil de fabrication d'une boisson à l'unité, ledit appareil comportant : - un cellier (8) définissant une pluralité de logements (14) configurés pour recevoir chacun un conteneur (16) contenant un ingrédient de ladite boisson, et étant pourvu d'une sortie de logement (47) ; - un entonnoir (18) comportant un orifice de sortie (64) ; - des moyens de transfert (22) dans l'entonnoir, à travers les sorties de logement desdits logements, des ingrédients contenus dans les conteneurs ; - un émulseur (66) comportant un arbre d'émulseur (68) mobile entre des positions dans lesquelles il obture et laisse dégagé l'orifice de sortie de l'entonnoir.