baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980751-A1 (FR)
Title: Arrangement for e.g. holding e.g. object on surface of skin of lid of glove compartment in upper instrument panel in car, has holding elements arranged on surface of skin on lid of glove compartment in upper instrument panel
Inventor: SENECHAL YANN
IPC: B60R7/06
Filed: 2011-09-30
Abstract: The arrangement has holding elements arranged on a surface of a skin (6) on a lid of a glove compartment in an upper instrument panel. The holding elements are designed as elastomeric barbs (4) with a cylindrical base (4a) that is extended by a body (4b) at an angle of 30 degree. The barbs are organized into a rectangular network and arranged in series or in a zig-zag manner on the surface of the skin of the glove compartment. The holding elements are arranged on an insert of the lid of the glove compartment by a compressed foam injection process.
Patent FR-2982215-A1 (FR)
Title: Methode pour eclairer un accessoire de securite lumineux
Inventor: RIGAUD DAVID
IPC: A41D13/01
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention concerne une méthode d'éclairage d'un accessoire de sécurité lumineux (1), ledit accessoire comportant une structure support (10, 11) conçue pour être portée par un utilisateur, un premier ensemble (2) de sources lumineuses agencé dans ladite structure support de manière à être visible selon une première direction, et un second ensemble (3) de sources lumineuses agencé dans ladite structure support de manière à être visible selon une seconde direction, ladite méthode consistant à mesurer les accélérations de l'utilisateur portant ladite structure support, et générer des consignes d'éclairage à destination des ensembles de sources lumineuses en fonction des accélérations mesurées,
Patent FR-2972988-A1 (FR)
Title: Poussette d'enfant, son ensemble d'actionnement de chassis, et procede de fonctionnement associe
Inventor: ZHANG XIAOJIAN
IPC: B62B7/00
Filed: 2012-03-21
Abstract: Ensemble d'actionnement de châssis, pour poussette, comprenant des tringleries (10, 12), une poignée d'actionnement (14), un premier dispositif d'enclenchement (16), et un premier ressort (18). Les tringleries (10, 12) sont reliées sur un axe de pivotement (X), et sont adaptées pour se fixer respectivement à deux cadres de pied d'une poussette. La poignée d'actionnement (14) est assemblée à la tringlerie (12) de façon pivotante. Le premier dispositif d'enclenchement (16) est assemblé à la tringlerie (12), et est mobile par rapport à celle-ci le long de l'axe de pivotement (X). Le premier ressort (18) est monté entre la tringlerie (12) et le premier dispositif d'enclenchement (16), qui est entraîné par la poignée d'actionnement (14) pour commuter entre un premier état, verrouillant la tringlerie (10) par rapport à la tringlerie (12) de façon rotative, et un second état, déverrouillant la tringlerie (10) de la tringlerie (12) de façon rotative.
Patent FR-2988740-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'un sol contre les aleas climatiques et aire de sport de plein air equipee d'un tel systeme, ainsi qu'une methode de protection d'un sol contre les aleas climatiques
Inventor: TAVERNIER PIERRE MARC GABRIEL
IPC: E01C11/26
Filed: 2012-03-28
Abstract: Système de protection d'un sol contre les aléas climatiques et aire de sport de plein air équipée d'un tel système, ainsi qu'une méthode de protection d'un sol contre les aléas climatiques. L'invention concerne un système de protection d'un sol (1) contre les aléas climatiques, ledit sol formant en surface une aire (2) naturelle ou synthétique non étanche, ledit système comprenant intégrés dans l'épaisseur du sol : - un moyen de chauffage (4) mis en place pour dissiper de la chaleur dans le sol (1) à partir d'une profondeur H de manière à assurer le chauffage du sol (1) sur sensiblement la totalité de l'aire (2), - un moyen de ventilation (5) mis en place à une profondeur supérieure à la profondeur H de manière à produire un flux de ventilation (6) dans l'épaisseur du sol (1), ledit moyen de chauffage (4), ledit moyen de ventilation (5) et la structure du sol (1) étant tels que le flux de ventilation (6) assure la dissipation et répartition de la chaleur à travers l'épaisseur du sol (1) pour assurer le chauffage de l'aire (2). Système et méthode de protection d'aires de sport.
Patent FR-2988655-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule automobile et procede de realisation d'une glissiere
Inventor: CHENU YVES
IPC: B60N2/07
Filed: 2012-04-03
Abstract: Glissière (1) pour siège de véhicule comportant : - un premier profilé creux (2) comportant un fond (21), une première et une deuxième parois latérales (22, 23) ; - un second profilé, lesdits premier et second profilés étant montés coulissants l'un par rapport à l'autre ; une butée (10) comportant un corps de butée et qui présente une face de butée (11) adaptée pour buter contre le deuxième profilé en limitant ainsi un coulissement relatif entre les premier et deuxième profilés, dans laquelle la première et la deuxième paroi latérale (22, 23) du premier profilé creux comportent chacune au moins un évidement (24, 25) et la butée comporte des moyens de fixation (12, 13) adaptés pour coopérer par complémentarité de forme avec chacun des évidements (24, 25) de chacune des parois latérales (22, 23) du premier profilé.
Patent FR-2990194-A1 (FR)
Title: Machine for delivering food products contained in e.g. bowls, in e.g. hospitals, has movable pinching block and counter pinching surface that are positioned, so that pinching line is located below free end of pipe
Inventor: RAUFFER ERIC
IPC: B65B3/00
Filed: 2012-05-03
Abstract: The machine has a flexible pipe (10) gripped transversely according to a pinching line, so that a portion of the wall of the pipe defined by the line is brought in contact with another portion of the wall. A movable pinching block (11) of the pipe has a marked final edge (11a), and a counter pinching surface (12a) is located on a side of the pipe opposed to a side on which the block is located. The surface is placed parallel to a longitudinal axis of the pipe. The block and the surface are positioned, so that the line is located below a free end of the pipe.
Patent FR-2993582-A1 (FR)
Title: Method for installing track in railway track network for e.g. underground railway train, involves installing slab on support elements by aligning slab in two directions such that slab is held on elements for passage of rail vehicle on rails
Inventor: ALVAREZ AUGUSTIN
IPC: E01B3/38
Filed: 2012-07-17
Abstract: The method involves preparing a support base, and placing support elements (31) on the base for supporting a slab (14). The slab is made of prefabricated concrete and provided with two rails (16) defining a path for a rail vehicle, where the rails are connected by crosspieces (18). The slab is installed on the support elements by aligning the slab in perpendicular directions such that the slab is held on the support elements for passage of the rail vehicle on the rails. A track (10) is placed to replace ballasted tracks, which are placed at depth lower than 40 cm, preferably 30 cm. An independent claim is also included for a railway track.
Patent FR-2993657-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un couple transmis par un arbre de transmission de puissance avec prise en compte des variations de temperature
Inventor: CHARRON JEAN-LOUIS
IPC: G01L3/08
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de mesure de couple d'un arbre de transmission de puissance (11), comprenant un arbre de référence (12) monté coaxialement audit arbre de puissance et ayant une extrémité libre (12b) à laquelle est liée une première série de repères angulaires tandis qu'une deuxième série de repères angulaires est montée solidaire dudit arbre de puissance au voisinage de ladite extrémité libre, un capteur (14) étant apte à fournir un signal représentatif d'une variation angulaire entre lesdites première et deuxième séries de repères angulaires, caractérisé en ce que ladite première série de repères angulaires comporte une première denture axiale (121) et ladite deuxième série de repères angulaires comporte une deuxième denture axiale (131) conjuguée à ladite première denture axiale (121) et disposée en regard de celle-ci pour venir axialement en engagement avec elle, de sorte à former un accouplement du type crabot.
Patent FR-2996748-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un conduit de circulation du sang
Inventor: STYRC WITOLD
IPC: A61F2/95
Filed: 2012-10-12
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un implant (20) destiné à être placé dans le conduit (14). L'implant comprend une endoprothèse tubulaire (22) et un organe d'interposition (24). Le dispositif (10) comporte un outil (26) de largage de l'implant (20), apte à occuper une configuration d'introduction de l'implant (20) dans le conduit. Il comporte un organe (28) d'actionnement de l'organe d'interposition (24), actionnable depuis une extrémité proximale (85A) de l'outil de largage (26) pour faire passer l'organe d'interposition (24) d'une position inactive à une position active. L'organe d'interposition (24) est librement déplaçable par rapport à l'endoprothèse (22) entre sa position inactive et sa position active.
Patent FR-2995314-A1 (FR)
Title: Rubber composition, useful in a semi-finished product and a pneumatic tire, comprises epoxy resin comprising a pattern having an aromatic ring and/or an unsaturated aliphatic chain, where the composition is devoid of an amine hardener
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: Rubber composition comprises an epoxy resin comprising at least one pattern having an aromatic ring and/or an unsaturated aliphatic chain. The composition is devoid of an amine hardener. An independent claim is included for use of the epoxy resin as a vulcanization retardant in the rubber composition.
Patent FR-3005983-A1 (FR)
Title: Plaque de proprete pour vantail de porte ou de porte-fenetre
Inventor: RICEVUTO JEAN LUC
IPC: E06B7/28
Filed: 2013-05-24
Abstract: Plaque de propreté pour vantail de porte, qui comprend une plaque (11) de base percée d'un premier trou, des moyens (12, 13) de retenue de la plaque en saillie de l'une des faces de la plaque de base et issus de celle-ci, sans la traverser de part en part.
Patent FR-3009099-A1 (FR)
Title: Dispositif tactile capacitif multi surfaces tactiles
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: H01L27/02
Filed: 2013-07-26
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs à écran tactile de type capacitif comprenant deux dalles tactiles matricielles reliées à un ensemble électronique comprenant des moyens d'émission et de réception. Les moyens d'émission génèrent une pluralité de signaux d'émission (SO, SI) à des fréquences différentes (Fo, Fi). A chaque fréquence étant associée une période (To, Ti) égale à l'inverse de ladite fréquence, les valeurs des fréquences sont telles qu'il existe une pluralité de nombres entiers (N0, Nl) associés chacun à une fréquence et à une période tels que le produit de chaque nombre entier par la période associée est un produit constant. Les moyens de réception comportent une démodulation d'amplitude synchrone (DAS) agencée de façon à réaliser la multiplication du signal de réception par une pluralité de fonctions périodiques représentatives de chaque fréquence, les signaux multipliés obtenus étant intégrés pendant une durée identique correspondant audit produit constant, chaque signal ainsi intégré étant représentatif d'un signal de réception à une seule fréquence déterminée.
Patent FR-3002333-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de commande d'une installation pour batiment mettant en œuvre une etape d'ajustement d'une horloge utilisee pour piloter un equipement du batiment
Inventor: PELLARIN FLORENT
IPC: G04G7/00
Filed: 2013-02-15
Abstract: Le procédé de fonctionnement d'un dispositif de commande d'une installation pour bâtiment, de préférence tertiaire, dont le dispositif de commande comprend au moins une première interface (7) configurée de sorte à être associée à un capteur d'ensoleillement (2), une horloge (3) associée à un référentiel de données temporelles et au moins une deuxième interface (8) configurée de sorte à être associée à un équipement (4) destiné à être piloté en fonction d'une valeur temporelle issue de l'horloge (3), comporte une étape d'ajustement (E1) du référentiel de l'horloge (3) à partir d'au moins une donnée liée à une mesure d'ensoleillement (2).
Patent FR-3005411-A1 (FR)
Title: Association d'actifs pour une administration par voie orale pour ameliorer la qualite des ongles.
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61Q3/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique, par voie orale, d'une association d'actifs comprenant au moins de l'acide pétrosélinique et au moins un actif choisi parmi la taurine, l'arginine, la cystéine, le zinc, l'un de leurs sels, et le lycopène, pour améliorer la qualité des ongles, plus particulièrement la microvascularisation des ongles, notamment chez un individu pré-hypertendu.
Patent FR-3006927-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe laser d'une texture fibreuse en carbure de silicium
Inventor: PAQUET LUCILE
IPC: B32B43/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe par laser d'une préforme fibreuse dans une texture fibreuse (10) obtenue par tissage de fils de carbure de silicium. Le procédé comprenant le placement de la texture fibreuse (10) sur un support (110) d'un outillage de découpe (100) et la découpe par un faisceau laser (141) du contour de la préforme fibreuse dans la texture fibreuse (10). Le support (110) de l'outillage de découpe (100) comporte une portion continument évidée (111) délimitant le contour de la préforme à découper, le faisceau laser (141) étant déplacé lors de la découpe de la texture fibreuse (10) suivant un chemin de découpe aligné sur la portion continument évidée (111) de manière à éviter un contact entre le faisceau laser (141) et le support (110).
Patent FR-3008248-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de gestion de la charge d'une batterie rechargeable comprenant plusieurs branches d'elements electrochimiques connectes en parallele
Inventor: DESPREZ PHILIPPE
IPC: H02J7/04
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion de la charge d'une batterie rechargeable par un contrôle en tension ou par un contrôle en intensité comprenant une pluralité (n) de branches connectées en série, chaque branche comportant une pluralité (p) d'éléments électrochimiques connectés en parallèle. Chaque élément électrochimique présente un profil de charge (PC) comportant au moins une zone plateau directement suivie par une zone pentue dans lequel la variation de la tension en fonction de l'état de charge dans la zone plateau est en moyenne au moins 10 fois moins rapide que la variation de la tension dans la zone pentue.
Patent FR-2993844-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance du conducteur d'un vehicule
Inventor: NIEM WOLFGANG
IPC: B60W40/02
Filed: 2013-07-29
Abstract: « Procédé d'assistance du conducteur d'un véhicule » Procédé pour assister le conducteur à bord d'un véhicule automobile (105) comprenant les étapes suivante consistant à déterminer un changement futur de direction du véhicule (105) en se fondant sur les informations d'un système de navigation (115), sélectionner une image fournie par une caméra frontale (125) ou une caméra latérale (130, 135) en fonction du changement de direction, et déterminer un signal de circulation dans l'environnement du véhicule (105) en se fondant sur l'image sélectionnée.
Patent FR-3010260-A1 (FR)
Title: Detection d'arcs electriques dans les installations photovoltaiques
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S50/10
Filed: 2013-08-29
Abstract: On décrit un procédé pour estimer la nature, série ou parallèle, et la localisation, d'un arc dans un dispositif photovoltaïque, fonctionnant en courant continu, comportant N (N=1 ou N>1) chaines (100, 101) de modules photovoltaïques (1, 2, 3, 1-1, 2-1, 3-1), reliées à un dispositif de charge (10) présentant un comportement capacitif pour les modules, ce procédé comportant : a) détecter, aux bornes de chacun des modules de chaque chaîne (100, 101), l'évolution temporelle de la tension lors de la formation d'un arc électrique, b) identifier les modules aux bornes desquels se produit une variation de tension entre une première zone (A) de tension stable et une deuxième zone (B) de tension stable pendant une durée d'au moins 5µs, qui suit immédiatement ladite variation de tension, et identifier le signe de chaque variation de tension, c) estimer la nature, série ou parallèle, et la localisation, de l'arc dans le dispositif photovoltaïque.
Patent FR-3010788-A1 (FR)
Title: Cuve de mesure pour appareil de mesure spectrometrie
Inventor: NESA GUILLAUME
IPC: G01N33/497
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne une cuve de mesure dans laquelle est destinée à circuler un gaz à analyser par spectrométrie, la cuve se présentant sous la forme d'un tube creux (20) pourvu d'un matériau réfléchissant formant une couche de réflexion optique, se caractérisant par le fait que : - le tube creux (20) est réalisé dans un matériau non métallique, - un article optique souple (1) amovible est appliqué contre la surface interne du tube creux (20), lequel article comprend un support flexible souple (10), une face dudit support étant recouverte d'un matériau métallique réfléchissant (11), ledit article étant inséré dans ledit tube de manière à ce que ledit matériau métallique réfléchissant forme la couche de réflexion optique.
Patent FR-3012080-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: MURR RABIH
IPC: B60S1/54
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant : - au moins une première entrée (5) d'un flux d'air extérieur (FE) et au moins une deuxième entrée (7) d'un flux d'air recyclé (FR), - au moins une première bouche de distribution d'air (9) présentant une sortie d'air au niveau d'au moins une vitre dudit véhicule et au moins une deuxième bouche de distribution d'air (9a, 9b) présentant une sortie d'air dans l'habitacle dudit véhicule, - au moins un premier canal (11) de circulation de flux d'air, et - au moins un deuxième canal (13) de circulation de flux d'air. Selon l'invention ledit premier canal (11) communique d'une part avec la première entrée (5) de flux d'air extérieur (FE) de façon à être alimenté uniquement par le flux d'air extérieur (FE) et d'autre part avec la première bouche de distribution d'air (9) présentant une sortie d'air au niveau d'au moins une vitre dudit véhicule.
Patent FR-3015821-A1 (FR)
Title: Moyens securises d’authentification
Inventor: HAIK GREGORY
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à des moyens pour authentifier un utilisateur souhaitant accéder à un service fourni par un système applicatif, en : • recevant, par un premier canal, un premier moyen d'identification et en vérifiant sa validité; • transmettant à l'utilisateur un deuxième moyen d'identification, par un deuxième canal de communication; • recevant un message de confirmation, émis par l'utilisateur, comportant le deuxième moyen d'identification. Elle concerne plus particulièrement une infrastructure dans laquelle les moyens d'authentification sont distincts des moyens pour fournir ledit service.
Patent FR-3016502-A1 (FR)
Title: Siege transformable en lit d'appoint, notamment chaise ou fauteuil de bureau transformable en lit d'appoint
Inventor: HOFFERER ERIC JEAN
IPC: A47C1/028
Filed: 2014-01-22
Abstract: Parmi les sièges de bureau existants, certains comprennent une structure basculante réglable permettant à l'utilisateur de modifier sa position pour améliorer son confort ; toutefois ces types de siège ne sont pas conçus pour se convertir en lit d'appoint.         L'invention concerne un siège qui comporte un piétement (1), une assise (2), un dossier (3), des accoudoirs (4) articulés et une rallonge (5) coulissante pouvant être déplacée entre une position de non-utilisation où elle se trouve glissée à l'intérieur de l'assise (2) et une position d'utilisation dans laquelle elle fait saillie vers l'avant du siège. Une fois le dossier (3) abaissé et la rallonge (5) extraite, le dispositif se trouve en position sensiblement horizontale pour former un lit d'appoint.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la micro-sieste au bureau.
Patent FR-3019539-A1 (FR)
Title: Oxydes et sulfures mixtes de bismuth et cuivre pour application photovoltaique
Inventor: LE MERCIER THIERRY
IPC: H01L51/46
Filed: 2014-04-04
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant au moins un composé de formule Bi1-xMxCu1-y-εM'yOS1-zM"z, les procédés de préparation de ce matériau et leur utilisation à titre de semi-conducteur, notamment pour application photoélectrochimique ou photochimique, en particulier pour fournir un photocourant. L'invention concerne également les dispositifs photovoltaïques mettent en œuvre ces composés.
Patent FR-3024256-A1 (FR)
Title: Detection de feux tricolores a partir d'images
Inventor: PICRON VANESSA
IPC: G08G1/0962
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection de la présence et de l'état d'un feu tricolore sur une scène routière à partir du traitement d'images capturées par au moins une caméra embarquée sur un véhicule automobile. Selon l'invention, un même feu tricolore est détecté et suivi (S2, S4, S5) à partir d'images capturées (Si) par une première caméra frontale et à partir d'images capturées (S3) par au moins une caméra de vision parmi une pluralité de caméras de vision d'un système de vision périphérique embarqué. Application à la gestion des arrêts et redémarrages automatiques d'un véhicule autonome en fonction de l'état d'un feu tricolore.
Patent FR-3017359-A1 (FR)
Title: Hamac pour poussette pliable et poussette correspondante
Inventor: ANCEL NICOLAS
IPC: B62B9/12
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un hamac pour poussette pliable en trois dimensions, comprenant un dossier et une assise montés sur une structure pliable. Selon l'invention l'assise et le dossier comprennent deux plaques de renfort (23D, 23G, 24D, 24G), articulées entre elles, d'une part, et respectivement à un élément latéral (21D, 21G, 22D, 22G), de la structure pliable, d'autre part, à l'aide d'articulations correspondantes. La structure pliable comprend en outre deux croisillons, s'étendant sous l'assise et à l'arrière du dossier, reliant les éléments latéraux (21D, 21G, 22D, 22G). Ces croisillons sont montés de façon à rapprocher les éléments latéraux (21D, 21G, 22D, 22G), lors du pliage.
Patent FR-3017927-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule comprenant des moyens d'amortissement des chocs
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: F21V17/10
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'éclairage, notamment pour véhicule, comprenant un boîtier (21) apte à être engagé dans un logement adapté aménagé dans une carrosserie (20), notamment de véhicule, et une glace translucide (24), et comprenant un tube en matériau souple (30) disposé à l'interface entre ladite glace (24) et ledit boîtier (21), ledit tube en matériau souple (30) étant configuré pour amortir des chocs subis par ladite glace (24). En particulier, le tube en matériau souple (30) peut être un tube creux rempli d'air.
Patent FR-3019064-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique et procede pour l'oligomerisation de l'ethylene en hexene-1
Inventor: MAGNA LIONEL
IPC: C07C11/107
Filed: 2014-03-25
Abstract: On décrit une composition comprenant au moins un composé du chrome, au moins un composé aryloxy d'un élément M choisi dans le groupe formé par le magnésium, le calcium, le strontium, le baryum, de formule générale [M(RO)2-nXn]y dans laquelle RO est un radical aryloxy d'un dérivé ROH contenant de 6 à 80 atomes de carbone, X est un halogène ou un radical hydrocarbyle contenant de 1 à 30 atomes de carbone, n est un nombre entier qui peut prendre les valeurs entières 0 ou 1, et y est un nombre entier compris entre 1 et 10, et au moins un additif choisi parmi les composés de type éther, cycliques ou non, introduit en quantité voisine de la stœchiométrie par rapport à l'élément M.