baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951787-B1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage de moteur
Inventor: ODAHARA KAZUHIRO
IPC: F02N15/06
Filed: 2010-02-26
Granted: 2018-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de démarrage de moteur qui détecte l'état d'engagement entre un engrenage à pignons (14) et une couronne dentée (4), sur la base d'une position en direction axiale de l'engrenage à pignons (4) détectée par un moyen de détection de position. Dans le cas où le résultat d'une détection de l'état d'engagement indique que l'engrenage à pignons (14) et la couronne dentée (4) ne sont pas engagés l'un avec l'autre, le fonctionnement du moyen d'entraînement de l'engrenage à pignons en direction axiale est arrêté ; dans le cas où le résultat de la détection de l'état d'engagement indique que l'engrenage à pignons (14) et la couronne dentée (4) sont engagés l'un avec l'autre, un moteur de démarrage (17) est actionné.
Patent FR-2958091-B1 (FR)
Inventor: ASCHENBROICH MARC
IPC: G07F15/00
Filed: 2010-03-23
Granted: 2012-06-01
Abstract: In the method of controlling a public lighting network for public street lighting, a member, such as a server uses a telecommunications network to send at least one command for switching a power supply circuit of an electricity outlet to an electricity source of the network. The outlet is accessible from the public street and from an outside portion of the device of the lighting network.
Patent FR-2960328-B1 (FR)
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-05-20
Granted: 2013-12-20
Abstract: The method involves storing (E4') a root key (MSK) and a unique identification data (IDi) e.g. unique serial number, of an electronic device i.e. integrated circuit (10i), in a non-volatile memory of the device, before authenticating access to the device. A personal authentication key (MSKDi) is generated (E61') within the device in response to an analog signal or a digital signal e.g. control statement, received by the device, by diversifying the root key from the identification data. An access device is authenticated (E13') to access the electronic device by using the authentication key. Independent claims are also included for the following: (1) a method for producing electronic devices such as integrated circuits (2) an integrated circuit type electronic device comprising an authentication module (3) a system for producing electronic devices such as integrated circuits.
Patent FR-2965777-B1 (FR)
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: B60W20/00
Filed: 2010-10-11
Granted: 2012-11-16
Abstract: The method involves estimating a remaining distance traveled by a vehicle based on consumption in reducing agent i.e. urea, before a tank is empty. The estimation of the remaining distance and a predetermined distance is compared. The vehicle is driven by using a heat engine (110) and/or an electric motor (100) according to the comparison such that the remaining distance for the vehicle is equal to the predetermined distance. Driving of the vehicle is realized by using the electric motor when the power required by the vehicle is lower than a value.
Patent FR-2971552-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS MAURICE XAVIER
IPC: F02G1/043
Filed: 2011-02-10
Granted: 2013-02-22
Abstract: The machine has a thermo-acoustic cell (1) located in a buffer zone comprising a porous matrix (4) interposed between heat exchangers (2, 3). An energy conversion system (10) is placed adjacent to an outlet of the cell to convert acoustic energy generated at the outlet of the cell into electrical energy. An outlet (21) of another conversion system (20) is coupled to an inlet of the cell and an inlet (25) of the latter conversion system. A power feedback circuit (30) transfers electrical energy generated at an outlet of the former conversion system to the inlet of the latter conversion system.
Patent FR-2991367-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un compartiment de rangement dans un vehicule automobile
Inventor: BRUNING THOMAS
IPC: E05C21/02
Filed: 2013-05-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1) pour un couvercle (2) d'un compartiment de rangement dans un véhicule automobile (3), comprenant au moins un élément de verrou (5, 5') qui, à l'état verrouillé, vient en prise dans un premier évidement (6, 6') et fixe de ce fait le couvercle (2) dans sa position de fermeture. Selon l'invention, il est en l'occurrence primordial qu'au moins un verrou de sécurité (7, 7') soit prévu, lequel vient en prise dans un deuxième évidement (8, 8') et peut être actionné au moyen de l'élément de verrou (5, 5') de telle sorte qu'il ne sorte du deuxième évidement (8, 8') que si l'élément de verrou (5, 5') est déjà sorti hors du premier évidement (6, 6') et lequel protège de ce fait le couvercle (2) contre une ouverture indésirable.
Patent FR-3008278-B1 (FR)
Title: Melange fongicide
Inventor: WU YIFAN
IPC: A01P3/00
Filed: 2014-09-12
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet une composition fongicide, spécifiquement une composition ayant pour substances actives le boscalide et le chlorothalonile. La proportion massique de boscalide et de chlorothalonile est de 1 : 100 à 100 : 1. Les teneurs en boscalide et chlorothalonile constituent 5 % à 90 % de la préparation fongicide. Grâce à la double action du boscalide et du chlorothalonile dans cette composition binaire, le fongicide objet de la présente invention offre des effets potentialisateurs lorsqu'il est utilisé en traitement préventif, et son large spectre anti-pathogène permet d'obtenir des effets démultipliés à l'aide d'un seul produit. En outre, sa valeur préventive peut être augmentée grâce aux différences des mécanismes d'action du boscalide et du chlorothalonile, qui rendent difficile le développement de résistances à cette composition fongicide chez les agents pathogènes.
Patent FR-3030850-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'acces a au moins une fonctionnalite d'un vehicule automobile
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-12-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'accès à au moins une fonctionnalité d'un véhicule automobile (10), comportant :         - une étape d'action au cours de laquelle une unité électronique de commande (11) embarquée dans le véhicule automobile détecte une interaction d'un utilisateur avec le véhicule automobile,         - une étape de vérification au cours de laquelle l'unité électronique de commande vérifie que l'utilisateur est autorisé à accéder à ladite fonctionnalité, et         - une étape d'autorisation au cours de laquelle l'unité électronique de commande autorise l'accès à ladite fonctionnalité.         Selon l'invention, ladite étape de vérification comporte l'envoi par ladite unité électronique de commande d'un message d'interrogation sur un terminal mobile (20) porté par l'utilisateur ou par une personne accompagnant l'utilisateur, et ladite étape d'autorisation est mise en œuvre seulement si l'unité électronique de commande reçoit du terminal mobile, en réponse au message d'interrogation, un message de validation du droit d'accès.
Patent FR-3005088-B1 (FR)
Title: Structure de porte comprenant un element de verrouillage empechant le deverrouillage de la porte
Inventor: ZIMMER JENS
IPC: E05B77/12
Filed: 2014-04-17
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une structure de porte pour véhicules qui présente un dispositif de verrouillage/fermeture avec des éléments d'actionnement, le dispositif de verrouillage/fermeture étant connecté par le biais d'au moins un élément de transfert (8) s'étendant entre l'habillage extérieur de la porte et l'habillage intérieur de la porte en vue du déverrouillage de la porte, un élément de verrouillage (1) agissant sur l'au moins un élément de transfert (8) et empêchant le déverrouillage de la porte, l'élément de verrouillage (1) étant disposé de manière à venir en prise au niveau de l'au moins un élément de transfert (8), et empêchant le fonctionnement de l'élément de transfert (8) en le bloquant.
Patent FR-3028843-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un recipient et procede et dispositif de verification d'authenticite et d'integrite d'un recipient
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F3/00
Filed: 2014-11-26
Granted: 2017-09-01
Abstract: Le dispositif (10) de protection à disposer sur une embouchure (16) d'un récipient, comporte :         - une partie mécanique (11) entourant l'embouchure du récipient et comportant une ouverture (12),         - une étiquette (14) accolée à l'ouverture de la partie mécanique et portant, sur une face, un premier code imprimé (17) et, sur la face opposée, une deuxième code imprimé (18), l'un des codes imprimés (18) étant en regard de l'ouverture de la partie mécanique,         - le premier code imprimé et le deuxième code imprimé étant en correspondance selon un premier algorithme prédéterminé.         Dans des modes de réalisation, la partie mécanique (11) présente, une fois posée sur le récipient, le deuxième code imprimé (18) du côté du dispositif qui est en contact avec le récipient.         Dans des modes de réalisation, au moins un code imprimé (17, 18) est un code invisible à la lumière du jour.
Patent FR-3041432-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un defaut d'une roue d'un vehicule automobile
Inventor: DUCROS VINCENT
IPC: G01M1/00
Filed: 2015-09-22
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un défaut d'équilibrage d'une roue (2A, 2B, 2C, 2D) d'un véhicule automobile (1), le procédé comprenant les étapes de mesure périodique d'un paramètre d'oscillation de ladite roue (2A, 2B, 2C, 2D) et de détection d'un défaut d'équilibrage lorsque l'amplitude des oscillations représentées par les valeurs mesurées dépasse un seuil d'amplitude prédéterminé.
Patent FR-3045874-B1 (FR)
Title: Architecture pour l'analyse de donnees genomiques
Inventor: PHILIPPE NICOLAS
IPC: H04L12/02
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention porte sur une architecture (100) pour l'analyse de données génomiques comportant notamment :         - une pluralité de nœuds applicatifs (101), chacun des nœuds applicatifs comportant :         ○ un système de calcul (102) comportant au moins un nœud de calcul, le système de calcul (102) étant construit et agencé pour réaliser des calculs de génomique,         ○ une interface homme-machine (103) construite et agencée pour communiquer avec le système de calcul (102),         ○ une interface d'accès (104) à une base de connaissances,         - Une base de connaissances (105) construite et agencée pour communiquer avec la pluralité de nœuds applicatifs (101), ladite base de connaissances (105) contenant des données génomiques.
Patent FR-3046377-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule avec ecran amoled
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B60J1/00
Filed: 2015-12-31
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule avec au sein du feuilleté un écran AMOLED et un capteur. Llécran AMOLED est dans le clair de vitre ou est masqué par une couche de masquage en périphérie dite externe (5) entre la face F2 et la face arrière de l'écran AMOLED et une partie de connectique est également éventuellement masquée par la couche de masquage externe entre la face F2 et la surface arrière.
Patent FR-3055685-B1 (FR)
Title: Element d'armure d'une ligne flexible destinee a etre placee dans une etendue d'eau, et ligne flexible associee
Inventor: MAURICE JULIEN
IPC: F16L57/00
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-06-14
Abstract: Cet élément comporte : - un corps longiligne en matériau composite, le corps longiligne délimitant une surface intérieure (40) destinée à être orientée vers un axe central de la ligne flexible et une surface extérieure (42) destinée à être orientée à l'opposé d'un axe central de la ligne flexible. Au moins la surface intérieure (40) définit un creux (48; 50) central délimité en section transversale par une ligne courbe (52) présentant un sommet (54), l'épaisseur (e1) du corps longiligne, prise au niveau du sommet (54) étant inférieure à l'épaisseur (e2) du corps longiligne, prise à l'écart du creux (48; 50).
Patent FR-3060636-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la salinite au sein d'une formation souterraine
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: E21B47/06
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: Procédé pour l'exploitation et/ou la surveillance de l'exploitation d'un fluide tel qu'un fluide hydrocarboné présent dans au moins une couche géologique d'une formation souterraine. - A partir de mesures consécutives de pression et de potentiel spontané réalisées en au moins un point de mesure situé dans au moins un puits traversant au moins la couche géologique d'intérêt, on détermine la pente d'une courbe représentant l'évolution du gradient de potentiel spontané en fonction du gradient de pression. Puis, à partir de cette pente et d'un abaque représentatif de l'évolution du coefficient de couplage électrocinétique en fonction de la salinité pour la couche considérée, on détermine une valeur de la salinité au point de mesure.
Patent FR-3060335-B1 (FR)
Title: Composition capillaire comportant un sel de guanidine, une alcanolamine et de l’hydroxyde d’ammonium et des polymeres cationiques et/ou amphoteres.
Inventor: MEGUENI AMINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant :         a) un ou plusieurs sels de guanidine,         b) une ou plusieurs alcanolamine(s),         c) de l'hydroxyde d'ammonium et d) au moins deux polymères choisis parmi les polymères cationiques et amphotères, différents l'un de l'autre,         e) éventuellement un ou plusieurs agents de coloration.         L'invention concerne également un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition de coloration et/ou d'éclaircissement.
Patent FR-3061622-B1 (FR)
Title: Acces par priorites au spectre partage base sur la selection dynamique de profil mac
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W72/00
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention fournit une méthode pour gérer, selon des priorités, l'accès à du spectre partagé entre des appareils opérant sur une zone géographique donnée, appartenant à des utilisateurs licenciés ayant des priorités différentes, utilisant des technologies d'accès radio identiques ou différentes, capables de transmettre et/ou de recevoir des signaux radio sur la même fréquence, en sélectionnant et en configurant un profil MAC sur chaque appareil selon sa priorité et la quantité estimée d'interférences avec les autres appareils.
Patent FR-3063740-B1 (FR)
Title: Elements de chambres a vide en alliage d’aluminium stables a haute temperature
Inventor: DELGRANGE GUILLAUME
IPC: C22C21/08
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un élément de chambre à vide obtenu par usinage et traitement de surface d'une tôle d'épaisseur au moins égale à 10 mm en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si : 0,4 - 0,7 ; Mg : 0,4 - 1,0 ; le rapport en % en poids Mg/Si étant inférieur à 1,8 ; Ti : 0,01 - 0,15, Fe 0,08 - 0,25 ; Cu < 0,35 ; Mn < 0,4 ; Cr : < 0,25 ; Zn < 0,04 ; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, caractérisée en ce que la taille de grain de ladite tôle est telle que la longueur moyenne d'interception linéaire l, mesurée dans le plan L/TC selon la norme ASTM E112, est au moins égale à 350 µm entre surface et ½ épaisseur. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel élément de chambre à vide. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux en particulier en termes de résistance à la déformation par fluage à haute température, tout ayant des propriétés élevées de résistance à la corrosion, d'homogénéité des propriétés dans l'épaisseur et d'aptitude à l'usinage.
Patent FR-3064571-B1 (FR)
Title: Brin-boucle basculant
Inventor: MESLIN GUY
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage de boucle de ceinture de sécurité, comportant :         - une partie d'assujettissement de ladite boucle,         - des moyens de montage (20) de la partie d'assujettissement sur un axe de fixation (150) d'un siège, ledit siège comportant un support, une assise et un dossier adapté à basculer par rapport audit support, et         - un moyen d'entraînement adapté à faire pivoter la partie d'assujettissement par rapport audit support à la faveur du basculement du dossier.         Selon l'invention, ledit axe est adapté à pivoter à la faveur du basculement du dossier et le moyen d'entraînement est adapté à être couplé audit axe de façon à faire pivoter la partie d'assujettissement à la faveur du pivotement dudit axe.
Patent FR-3067821-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tete-haute pour vehicule
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif d'affichage tête-haute (10) pour véhicule comprenant : - un générateur d'image (11) pour générer une image réelle, - un parebrise (14) feuilleté à faces parallèles et agencé pour réfléchir ladite image réelle, - au moins un miroir (12) agencé pour former un chemin optique entre le générateur d'image (11) et le parebrise (14) de telle sorte à former une image virtuelle principale et une image virtuelle fantôme à distance du parebrise, issues de la réflexion de l'image réelle sur le parebrise feuilleté, caractérisé en ce que le générateur d'image (11), l'au moins un miroir (12) et le parebrise (14) sont agencés de telle sorte à former une image virtuelle principale et une image virtuelle fantôme à une distance d'affichage (d) de 13 à 20 m par rapport au parebrise (14) de façon à ce qu'elles soient confondues.
Patent FR-3069934-B1 (FR)
Title: Systeme informatique pour la visualisation de parcours logistique d'entites dans le temps
Inventor: BERTRAND FREDERIC
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-08-04
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne un système informatique pour la visualisation de parcours à partir du traitement d'au moins une série de données d'entrées comportant une liste de tâches horodatées comprenant l'identifiant d'un objet, l'identifiant d'une action et une information temporelle, ledit système comportant un équipement informatique « utilisateur » connecté exécutant une application de visualisation ainsi qu'au moins un serveur distant exécutant une application de calcul d'un modèle de parcours à partir desdites tables.
Patent FR-3070682-B1 (FR)
Title: Devidoir permettant de realiser un plissage d’un bord d’un film plastique
Inventor: TURPAIN DANIEL
IPC: B65H57/02
Filed: 2017-09-01
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) délimité par deux bords (201) définissant entre eux une largeur du film plastique (202), le dévidoir (100) comprenant une embase (3) sur laquelle est fixée au moins un axe de support (2) destiné à recevoir le rouleau de film plastique (200) et au moins un axe de maintien (1) disposé sensiblement parallèlement à l'axe de support (2) caractérisé en ce que l'au moins un axe de maintien (1) comporte au moins un élément de convergence (13), configuré pour plisser un bord (201) du film plastique (202) lorsque le film plastique (202) est déroulé sur l'axe de maintien (1) au contact de l'élément de convergence (13) de sorte que la largeur du film plastique (202) après plissage est inférieure à la largeur du film plastique (202) avant plissage.
Patent FR-3072190-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une cartouche thermostatique de regulation de fluides froid et chaud a melanger, ainsi que cartouche correspondante
Inventor: BELAIR AXEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2017-10-09
Granted: 2022-04-22
Abstract: Cet ensemble comprend une embase (10), un tiroir (20) et un actionneur thermostatique (30, 34). L'embase inclut deux parties d'embase (11, 12) qui, à l'état assemblé, sont superposées l'une contre l'autre selon un axe (X-X), avec interposition d'une garniture d'étanchéité (13), et délimitent conjointement une chambre de mélange. Le tiroir est déplaçable dans la chambre de façon à faire varier de manière inverse les sections d'écoulement de deux passages, qui sont respectivement alimentés au travers d'une des deux parties d'embase et qui sont délimités axialement entre le tiroir et respectivement l'une et l'autre des deux parties d'embase. L'actionneur thermostatique est disposé dans la chambre et déplace le tiroir jusqu'à une position de régulation en fonction de la température du mélange sortant de la chambre. Afin que cet ensemble soit rapide et pratique à assembler, une première des deux parties d'embase comprend au moins une languette (14), qui s'étend parallèlement à l'axe, qui, à une première extrémité axiale est reliée au reste de la première partie d'embase à la fois de manière fixe selon l'axe et de manière déformable pour permettre une déflexion élastique de la languette transversalement à l'axe, et qui, à sa seconde extrémité axiale, est pourvue d'au moins une surface de maintien contre laquelle la seconde partie d'embase s'appuie axialement pour maintenir assemblées les deux parties d'embase.
Patent FR-3073561-B1 (FR)
Title: Anneau d'aubes fixes d'un turboreacteur comprenant une structure de traitement acoustique
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/24
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un anneau (1) d'aubes fixes d'une turbomachine d'un aéronef, l'anneau (1) présentant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) et comprenant une première gaine annulaire (2) présentant une surface interne (2a) et une seconde gaine annulaire (3) présentant une surface interne (3a) en regard de la surface interne (2a) de la première gaine annulaire (2), les première et seconde gaines (2, 3) étant coaxiales et définissant entre elles une veine (20) d'écoulement d'un flux gazeux (F). L'anneau (1) comprend en outre des panneaux (5) de traitement acoustique partiellement annulaires comportant des cavités résonnantes (14) et des aubes (4) s'étendant dans la direction radiale (DR) entre les première et seconde gaines (3). Les aubes (4) comportent chacune une pale radiale (45) et au moins deux pattes d'accrochage (6) à chaque extrémité radiale (40) de la pale (45) fixées à la première ou seconde gaine (2, 3), et la surface interne (2a, 3a) d'au moins l'une des première et seconde gaines annulaires (2, 3) et les pattes d'accrochage (6) correspondantes sont recouvertes par des panneaux (5) de traitement acoustique disposés entre les pales (45).
Patent FR-3074736-B1 (FR)
Title: Methode pour estimer l'etat de sante d'une pile a combustible a partir de mesures en usage reel
Inventor: GRANDJACQUES MATHILDE
IPC: B60L58/30
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-09-04
Abstract: Méthode pour estimer l'état de santé d'une pile à combustible embarquée dans un véhicule en fonctionnement comprenant les étapes de : - Recevoir (401) un ensemble de groupes de mesures comprenant au moins une mesure de la tension aux bornes d'au moins une cellule de la pile à combustible, une mesure du courant ou de la densité de courant traversant au moins une cellule de la pile à combustible et une mesure d'au moins une grandeur physique parmi la température, le débit d'air, la pression d'air dans au moins une cellule de la pile à combustible, - pour chaque ensemble de groupes de mesures reçues, • déterminer (404) une répartition des valeurs des couples de mesures (tension, courant) ou (tension, densité de courant), • calculer (405) au moins une distance entre ladite répartition et au moins une répartition de valeurs de référence ou entre ladite répartition et au moins une répartition déterminée pour un autre intervalle temporel, - déterminer (406) un indicateur de l'état de santé de la pile à combustible à partir d'au moins une distance calculée.