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Patent WO-2010004219-A3 (WO)
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C12P7/40
Filed: 2009-07-09
Abstract: The invention relates to a method for synthesising ω- amino-alkanoic acids or the esters thereof from mono-unsaturated natural fatty acids comprising at least one step of forming the unsaturated diacid corresponding to the original fatty acid.
Patent WO-2011039459-A3 (WO)
Title: Suspensions de cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane, obtention desdites suspensions et fabrication d'objets pyrotechniques.
Inventor: MUSCATELLI FLORENT
IPC: C06B21/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet des suspensions de cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane dans une phase liquide (ladite phase liquide est constituée à au moins 85 % en masse d'un non solvant de l'hexanitrohexaazaisowurtzitane, ledit non solvant consistant en au moins un hydrofluoroéther ininflammable, et renferme de 0 à moins de 15 % en masse d'un solvant organique de l'hexanitrohexaazaisowurtzitane, plus volatil que ledit non solvant, choisi dans le groupe constitué par les esters, les nitriles, les cétones et leurs mélanges), l'obtention desdites suspensions et leur utilisation pour fabriquer des objets pyrotechniques. L'utilisation dudit au moins un hydrofluoroéther, à titre de non solvant, est particulièrement opportune.
Patent WO-2011095705-A3 (WO)
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-02-01
Abstract: The invention relates to peptide compounds of general formula (I) R 1  - (AA) n  - X 1  - X 2  - Ile - Gln - AIa - Cys - Arg - GIy - X 3  - (AA) P  - R 2  as caspase-14 activators. The invention also relates to a cosmetic or pharmaceutical compostion comprising at least one peptide of general formula (I), in a physiologically acceptable medium, and to the use of said composition for preventing and/or repairing damage to DNA, for preventing and/or treating cutaneous signs of ageing and photo-ageing, and for improving the skin barrier function. The invention further relates to a cosmetic treatment method for preventing and/or treating cutaneous signs of ageing and photo-ageing, and for preventing and/or repairing damage caused by UV radiation.
Patent WO-2014060704-A3 (WO)
Title: Terminal for detecting an optically invisible network, apparatus including such a detection terminal, and method for detecting an optically invisible network
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: H01R9/24
Filed: 2013-10-17
Abstract: The invention relates to a detection terminal (2) that comprises a securing portion (4) to be secured in a structure, an electrically conducting protection portion (5) that is rigidly connected to the securing portion (4) and arranged such as to protect the securing portion (4), the protection portion (5) being arranged such as to be accessible from the outside of the structure such as to allow the feeding of an electric signal, and connection means used for connecting propagation means capable of propagating an electric signal along an optically invisible network, the connection means being connected to the protection portion (4) such as to maintain, under usage conditions, an electrical continuity between the protection portion (4) and the propagation means.
Patent WO-2004107906-A3 (WO)
Title: Sacs a dos
Inventor: PORTER LUCY ABIGAIL
IPC: A45F3/02
Filed: 2004-06-04
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comprenant: un corps (10) contenant au moins un compartiment destiné à contenir des articles; une fermeture à glissière (20) permettant d'ouvrir et de fermer ledit compartiment, dotée d'une première et d'une seconde extrémités et d'au moins d'un curseur mobile le long de la fermeture à glissière de sorte que le sac à dos peut être fermé par déplacement dudit curseur vers le première extrémité; et au moins deux sangles (28, 32, 34) permettant à un utilisateur de supporter ledit sac à dos. La première extrémité de la fermeture à glissière est placée dans l'une des sangles (c'est-à-dire dans les sangles d'épaule ou la ceinture (32, 34)) de sorte qu'il est difficile à un voleur d'ouvrir la glissière pendant que l'utilisateur porte le sac à dos sans que celui-ci ne le remarque. Des poches ménagées dans la ceinture peuvent être ouvertes ou fermées par l'utilisateur pendant qu'il porte le sac à dos par déplacement d'un ou plusieurs curseur(s) (22a-d) de fermeture(s) à glissière. L'extrémité inférieure des sangles d'épaules (28) peut être supportée sur un élément coulissant, ce qui permet d'augmenter la dimension de l'ouverture de bras pendant qu'on met de sac sur le dos.
Patent WO-2007060463-A3 (WO)
Title: Dispositifs photovoltaiques a efficacite amelioree
Inventor: ASSENDER HAZEL ELAINE
IPC: H01L51/44
Filed: 2006-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque comprenant une première électrode, une seconde électrode, et une couche receveuse d'électrons et une couche donneuse d'électrons disposées entre les deux électrodes. La couche receveuse d'électrons ou la couche donneuse d'électrons comprend une couche formée d'un polymère conjugué photoactif. La couche qui comprend le polymère conjugué photoactif présente une épaisseur inférieure ou égale à trois fois la longueur de diffusion d'exciton du polymère, et/ou ledit polymère possède un poids moléculaire moyen en poids inférieur à 500,000 g/mol. L'invention concerne également des procédés permettant de produire des dispositifs photovoltaïques et dans un mode de réalisation, le polymère conjugué photoactif est soumis à un recuit au moyen d'un traitement thermique.
Patent WO-2007099332-A3 (WO)
Title: Accessoire amovible pour excavatrice
Inventor: THOMAS GARETH JOHN
IPC: E02F3/40
Filed: 2007-03-01
Abstract: L'invention concerne un accessoire amovible (1) pour excavatrice, comportant (i) une partie godet (3) pour recevoir des déblais ou une partie pelle pour récupérer les déblais et (ii) un dispositif coupant (4) capable de découper et de creuser la roche; le dispositif coupant comportant une fraise rotative (5) allongée ayant une extrémité proximale (6) associée à la partie godet (ou la partie pelle) et une extrémité distale (7) éloignée de la partie godet (ou la partie benne), et étant conçu de manière à fixer l'orientation de la fraise rotative allongée par rapport à la partie godet (ou la partie pelle) lors de d'utilisation.
Patent WO-2007113514-A3 (WO)
Title: Système de fixation de panneau solaire
Inventor: BRAZIER SHAY
IPC: F24J2/52
Filed: 2007-03-30
Abstract: L'invention concerne un support de fixation destiné à supporter un panneau solaire ou un autre dispositif capteur d'énergie solaire sur une surface de fixation, qui comprend un corps, lequel comprend un moyen de mise à distance destiné à supporter le corps à distance de la surface, et un dispositif de tension conçu pour être connecté entre le corps et la surface de fixation, de façon à tenir le moyen de mise à distance fixé en contact avec la surface. Le corps comprend de préférence une structure spatiale triangulaire constituée de trois éléments parallèles, l'un de ces éléments possédant un moyen de mise à distance formant des pieds tandis que les deux autres forment une fixation pour le dispositif capteur d'énergie solaire.
Patent WO-2007138325-A3 (WO)
Title: Turbocompresseur à double soupape de décharge
Inventor: MCEWAN JIM
IPC: F02B37/02
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble de soupape de décharge pour turbocompresseur comprenant un premier orifice de dérivation communiquant avec une première partie d'une entrée d'échappement et un premier élément de soupape conçu pour entrer en prise avec un premier siège de soupape entourant le premier orifice de dérivation et pour obturer celui-ci. L'ensemble de soupape comprend également un second orifice de dérivation communiquant avec une seconde partie d'une entrée d'échappement et un second élément de soupape conçu pour entrer en prise avec un second siège de soupape entourant le second orifice de dérivation et pour obturer celui-ci. Une tige supporte les éléments de soupape et permet à ces derniers de tourner autour d'un axe de la tige et de soulever à la fois le premier et le second élément de soupape à partir de leur position d'obturation du premier et du second siège de soupape, respectivement. Le premier siège de soupape est incliné par rapport au second siège de soupape et la tige peut tourner librement dans le sens axial.
Patent WO-2009098470-A3 (WO)
Title: Systèmes de communication personnels
Inventor: HUISKEN BARTHOLOMEUS J F
IPC: G06F21/31
Filed: 2009-02-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif mains libres (2), destiné à un dispositif de communication (4, 6), et un procédé d'authentification d'un dispositif mains libres (2) avec un système (10). Le procédé implique un dispositif mains libres (2) auquel est associé un identifiant et comprend les étapes suivantes : l'établissement d'une connexion entre le dispositif mains libres (2) et un système (10) par l'intermédiaire d’au moins un dispositif de communication (4, 6); et la fourniture au système (10) de l'identifiant en provenance du dispositif mains libres (2), en tentant de ce fait d’authentifier le dispositif mains libres (2) avec le système (10). De préférence, l'identifiant est fourni de manière automatique au système (10), de préférence après un retard ou en réponse à une commande, à une demande ou similaire. Le dispositif mains libres (2) et le système (10) interagissent de préférence à l'aide de commandes vocales et on fournit en outre, de préférence, un portail vocal (8) pour valider les interactions.
Patent WO-2010041011-A3 (WO)
Title: Appareil de chauffage pour un système de chauffage central domestique
Inventor: MASSIER HARALD
IPC: F24J3/00
Filed: 2009-10-07
Abstract: La présente invention porte sur un appareil de chauffage pour un système de chauffage central domestique. L'appareil comprend un réservoir (15) pour un liquide de transfert de chaleur. Un ensemble pompe (33) comprend une pompe (33) et une soupape de décharge (35), la pompe étant conçue pour pomper, lors de l'utilisation, un fluide de transfert de chaleur du réservoir et la soupape de décharge étant conçue pour commander, lors de l'utilisation, la pression du côté sortie de l'ensemble pompe en déviant une première partie du fluide de transfert de chaleur vers le réservoir. Un limiteur d'écoulement (47) est situé en amont de l'ensemble pompe. Lors de l'utilisation, la soupape de limitation de pression est conçue pour dévier une seconde partie du fluide de transfert de chaleur à travers le limiteur d'écoulement pour chauffer la seconde partie du fluide de transfert de chaleur, et pour renvoyer le fluide de transfert de chaleur chauffé au réservoir.
Patent WO-2010128335-A3 (WO)
Title: Procédé d'impression
Inventor: ANDERSON PAUL ANTHONY
IPC: B41M3/00
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé et sur un appareil pour réguler un fini de surface dans l'impression d'un substrat dans une pluralité de passages à l'aide d'un matériau d'impression pouvant durcir et d'une imprimante à jet d'encre ayant une source de rayonnement. Un premier ensemble de passages est effectué, comprenant le dépôt d'une encre sur le substrat et l'émission d'un rayonnement à partir d'une source de rayonnement vers l'encre déposée. Le rayonnement émis applique une dose de rayonnement dans une première plage. Un second ensemble de passages est ensuite effectué afin de déposer une encre sur le substrat. Un rayonnement supplémentaire est émis à partir d'une source de rayonnement vers l'encre déposée, le rayonnement émis appliquant une dose de rayonnement dans une seconde plage différente de la première plage.
Patent WO-2011107760-A3 (WO)
Title: Produits comestibles de grandes valeurs fabriqués à partir de son, et procédé et appareil pour leur production
Inventor: CARLSSON TOMAS
IPC: A23L7/152
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé et sur un appareil pour la création de produits alimentaires comestibles à partir de déchets issus de la transformation d'aliments, tels que le son de blé ou le remoulage bis. Les produits alimentaires sont stabilisés, nutritifs, commercialisables et rentables à produire et peuvent être créés en trois fractions distinctes, riches en fibres, riches en protéines et de type farine. L'appareil comprend un dispositif d'homogénéisation, un séparateur de densité et un système de transport de gaz pour la propulsion des matières premières par l'intermédiaire de différentes étapes de traitement avant d'être séparées en différentes fractions de produit.
Patent WO-2014016537-A3 (WO)
Title: Masks
Inventor: LOMAS STEVEN FREDERICK
IPC: A41D13/11
Filed: 2013-06-14
Abstract: A folding novelty mask (10) formed from a single sheet of material that assembles in to a head shaped, full face mask that can be adjusted to size, is exactly the same when constructed inside out, can be printed or decorated on either side of the sheet and worn over the head easily and comfortably.
Patent WO-2014111680-A3 (WO)
Title: Splint
Inventor: TORRENS GEORGE EDWARD
IPC: A61F5/058
Filed: 2014-01-17
Abstract: A splint for the stabilisation of limb fractures comprising a spine, location means adapted to locate the spine in alignment with a limb, an adjustable collar on the spine adapted to exert pressure on the limb, capable of being applied and adjusted by a clinician. Pressure indicators may give a visible indication of the pressure exerted on the limb enabling adjustment to avoid excess pressure or looseness as swelling increases or decreases. The splint may be fabricated of e.g. polypropylene for easy disposal.
Patent WO-2018055401-A3 (WO)
Title: Système de marquage de la surface de tissus d'un patient au cours de l'imagerie
Inventor: COLEMAN ANDREW JOHN
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-09-22
Abstract: Un appareil de marquage (10) permettant de marquer des tissus imagés par le biais d'un dispositif (12) d'imagerie comprend un élément de visualisation adoptant la forme d'un élément d'espacement (38) ayant une fenêtre (50) d'imagerie qui fournit une zone (52) d'imagerie à travers laquelle des tissus peuvent être imagés au moyen d'une sonde d'imagerie. L'appareil comprend un instrument marqueur (58) connecté à un dispositif de couplage (64). Le dispositif de couplage (64) peut être configuré pour positionner l'instrument marqueur (58) dans une première position sensiblement hors de la fenêtre (50) d'imagerie et une seconde position dans la zone (52) d'imagerie de la fenêtre (50) d'imagerie. L'instrument marqueur (58) peut appliquer une marque lorsqu'il se trouve dans la seconde position et, par conséquent, à des tissus dans la zone (52) d'imagerie tandis que l'appareil reste dans la position d'imagerie sur les tissus. L'élément d'espacement (38) peut être réglable en longueur afin de modifier la profondeur de focalisation de la sonde d'imagerie, ce qui permet une focalisation à différentes profondeurs dans la peau d'un patient.
Patent WO-2006051397-A3 (WO)
Inventor: BARBARELLA GIOVANNA
IPC: C07D495/14
Filed: 2005-11-10
Abstract: La présente invention concerne une sonde oligonucléotidique fluorescente ayant la formule générale (I) dans laquelle Onu représente un radical oligonucléotide, ThiOn représente un oligothiophène fluorescent contenant n noyaux thiophène, n étant un entier inférieur à 8, et L représente un liant conçu pour assurer la mobilité de ThiOn par rapport à Onu de sorte que ThiOn peut mettre en oeuvre correctement son activité de fluorescence, et Onu peut mettre en oeuvre son activité d'hybridation.
Patent WO-2006067623-A3 (WO)
Title: Procedes et systemes de mise en reseau prive virtuel
Inventor: LEE CHENG-YIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2005-12-21
Abstract: L'invention concerne des procédés et systèmes de mise en réseau privé virtuel. On établit un trajet commuté par étiquette (LSP) entre des éléments de réseau qui donnent accès à différents systèmes autonomes (AS). On conserve un registre des ressources que l'on utilise pour le LSP et on établit un LSP de sauvegarde entre lesdits éléments de réseau. Le LSP de sauvegarde exclut les ressources qui ont servi pour le LSP. Les routes étiquetées associées à chaque AS sont ensuite redistribuées à l'élément de réseau au sein de l'autre AS au moyen du LSP ou du LSP de sauvegarde. Dans un autre mode de réalisation, les routes étiquetées réseau privé virtuel (VPN) utilisées par un premier élément de réseau dans un premier AS et appartenant à un VPN sont agrégées dans une route étiquetée VPN inter-AS qui est distribuée à un second AS et redistribuée à un second élément de réseau, dans le second AS, qui appartient au VPN. L'invention concerne enfin une structure de données pour mettre en correspondance des routes étiquetées VPN avec une route étiquetée inter-AS agrégée.
Patent WO-2005083630-A3 (WO)
Title: Creation d'une carte de profondeur
Inventor: REDERT PETER-ANDRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2005-02-07
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de génération d'une carte de profondeur (122) comportant des valeurs de profondeur représentatives des distances à un téléspectateur, pour des pixels respectifs d'une image (100). Le procédé comprend : le calcul d'une valeur de coût pour un premier parmi les pixels (108) de l'image par la combinaison des différences entre des valeurs des pixels qui sont disposés sur un trajet (112) depuis le premier parmi les pixels (108) jusqu'à un deuxième parmi les pixels (110) qui appartient à un sous-ensemble prédéterminé des pixels de l'image ; et l'affectation d'une première parmi les valeurs de profondeur correspondant au premier parmi les pixels (108) en fonction de la valeur de coût.
Patent WO-2006131790-A3 (WO)
Title: Composition pharmaceutique de ribavirine a administration par voie orale
Inventor: SOULA GERARD
IPC: A61K9/52
Filed: 2005-06-09
Abstract: Cette invention concerne des compositions pharmaceutiques à administration par voie orale servant à la prévention et/ou au traitement des maladies virales. Cette invention concerne également des procédés de prévention et/ou de traitement de ces maladies virales utilisant de telles compositions à administration par voie orale. L'un des principaux problèmes considérés dans la présente invention est d'améliorer l'efficacité des traitements antiviraux, notamment contre l'hépatite C, au moyen de la ribavirine, par exemple associée à l'interféron. Une telle composition antivirale de ribavirine à administration par voie orale augmente le temps de bio-absorption de la ribavirine et, par conséquent, améliore le traitement des patients. Cette composition comprend au moins une forme posologique de ribavirine à libération modifiée dans le temps de bio-absorption BAT est supérieur au temps de bio-absorption BAT* d'une forme posologique de ribavirine à libération immédiate de référence* administrée à la même dose; le temps BAT étant de préférence compris entre 2 et 15 heures et plus préférablement entre 4 et 12 heures. Cette composition est constituée par une forme posologique de type réservoir ou par une forme posologique de type matriciel. Cette composition est constituée par un système de rétention gastrique ou par une forme posologique multiparticulaire.
Patent WO-2006126081-A3 (WO)
Title: Pyridine [2,3-b] pyrazinones
Inventor: BELL ANDREW SIMON
IPC: C07D471/04
Filed: 2006-05-17
Abstract: Cette invention concerne des composés représentés par la formule (I), dans laquelle R2, Y6, R6A, R6 et R8 sont définis dans les pièces descriptives de la demande. Des compositions pharmaceutiques correspondantes, des procédés de traitement, des procédés de synthèse et des intermédiaires sont également divulgués.
Patent WO-2006077533-A3 (WO)
Title: Appareil et procede destines a analyser un flux de contenu comprenant un article de contenu
Inventor: NESVADBA JAN A D
IPC: H04N5/44
Filed: 2006-01-17
Abstract: L'invention concerne un appareil (300) et un procédé destinés à analyser un flux de contenu (201) comprenant un article de contenu, ainsi qu'un produit-programme informatique mettant en oeuvre un dispositif programmable. L'appareil comprend un processeur d'analyse de contenu (310) destiné à identifier un indicateur exact d'une limite (221, 222) de l'article de contenu dans le flux de contenu, l'identification consistant à déterminer un indicateur distant (231) situé à distance de la limite et à analyser le flux de contenu à partir de l'indicateur distant en se dirigeant vers la limite en vue de l'identification de l'indicateur exact.
Patent WO-2007004107-A3 (WO)
Title: Procede et appareil de gestion des licences relatives aux droits electroniques
Inventor: SCHRIJEN GEERT J
IPC: G06F21/64
Filed: 2006-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif utilisés pour vérifier la validité d'un élément de données, ledit élément de données étant lié à une licence relative à un droit électronique et situé dans un arbre de hachage stocké dans un premier moyen de mémoire, ledit arbre de hachage comprenant une hiérarchie de noeuds de valeur de hachage comprenant un noeud de validation correspondant à une valeur de hachage de référence. Le procédé consiste à calculer au moins une valeur de hachage intermédiaire située dans ladite hiérarchie entre l'élément de données et le noeud de validation, à calculer une valeur de hachage de validation pour ledit noeud de hachage de validation situé dans ladite hiérarchie au-dessus dudit élément de données, à récupérer dans un deuxième moyen de mémoire, ladite valeur de hachage de référence correspondant audit noeud de hachage de validation et enfin à déterminer ledit élément de données comme étant valide si la valeur de hachage de validation est égale à ladite valeur de hachage de référence.
Patent WO-2009027756-A3 (WO)
Title: Sécurité de communication en temps réel pour des réseaux d'automatisation
Inventor: VISWANATHAN KAPALEESWARAN
IPC: H04L9/08
Filed: 2007-08-28
Abstract: La présente invention concerne un cadre d'application, un dispositif et un procédé pour fournir une sécurité de communication de diffusion sur Ethernet dans un système d'automatisation dans lequel une fiche de sécurité est nécessaire pour fournir la fonctionnalité requise pour le fonctionnement sécurisé du système d'automatisation. La fiche de sécurité est implémentée par une technologie ASIC/FPGA pour être compatible à des systèmes existants et fournir un modèle prêt à l'emploi intuitif. Le système de la présente invention résout les problèmes de sensibilité aux instabilités, cruciaux pour des réseaux d'automatisation, en fournissant une architecture temps réel et des latences de transmission minimales. La fiche de sécurité de la présente invention est munie de modules de sécurité et de communication séparés qui permettent un fonctionnement indépendant du protocole de la fiche de sécurité, dans lesdits réseaux. Le procédé de la présente invention consiste à amorcer, établir une clé secrète et de communication sécurisée, fournissant des garanties en temps réel.
Patent WO-2008078191-A3 (WO)
Title: Système de découverte d'un réseau
Inventor: JENSEN ROBERT
IPC: G06F11/30
Filed: 2007-12-20
Abstract: Cette invention concerne un système favorisant la gestion d'un réseau, dont la découverte de ressources et la gestion d'agents.
Patent WO-2007141690-A3 (WO)
Inventor: BROER DIRK JAN
IPC: C07K1/26
Filed: 2007-05-22
Abstract: To improve automation, especially in 2D gel electrophoresis of proteins, DNA etc., a separation device (1) has a physically activatable means for releasing surfactant,eg. SDS, into the gel fr SDS-PAGE. In one embodiment, surfactant-bound polymer is photolytically cleaved; in another, a barrier layer (30) is melted/destroyed to allow surfactant from reservoir (20) to reach the separation area (10). The barrier layer may comprise a novolac.
Patent WO-2008012766-A3 (WO)
Inventor: REUMERMAN HANS-JUERGEN
IPC: H04L12/28
Filed: 2007-07-24
Abstract: A wireless system and method of wireless communication are described, which method comprises: providing a plurality of code channels in a single frequency channel; allocating at least one contention free period in at least one of the code channels; and allocating at least one contention period in another code channel commencing concurrently with the contention free period.