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Patent FR-3062101-A1 (FR)
Title: Procede pour faire fonctionner un vehicule hybride, notamment automobile
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un véhicule hybride, notamment automobile, comprenant un moteur thermique, une première machine électrique et une deuxième machine électrique. Le procédé comprend, en cas d'échec de l'ouverture (E1) d'un organe de couplage temporaire d'une deuxième machine électrique au train correspondant au bout d'un premier temps déterminé, une étape de mesure du régime (E2) de la deuxième machine électrique suivie d'une étape de commande de réduction (E3) du régime de la deuxième machine électrique en dessous d'un régime seuil (Rs) pour éviter l'endommagement de la deuxième machine électrique. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3065447-A1 (FR)
Title: Boite compacte munie d'un film mince opaque surmoule sur une surface inferieure d'une plaque de distribution transparente
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D83/76
Filed: 2017-04-21
Abstract: Boîte compacte munie d'un film mince opaque surmoulé sur une surface inférieure d'une plaque de distribution transparente comprenant une boîte extérieure (10) ; un couvercle (20) de boîte extérieure articulé sur un côté de la boîte extérieure (10) de manière à être soulevé et abaissé ; un corps (30) de boîte monté à l'intérieur de la boîte extérieure (10) ; un dispositif de distribution (40) pour distribuer un produit cosmétique ; et une plaque de distribution (60) adjacente au dispositif de distribution (40) et munie d'une pluralité d'ouvertures de distribution (62) ménagées dans celle-ci, la plaque de distribution (60) étant en résine synthétique transparente, et un film mince opaque (64) étant surmoulé sur une surface inférieure de la plaque de distribution (60).
Patent FR-3074276-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution de la chaleur avec collerette
Inventor: PLAIS CECILE
IPC: F28F3/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération de chaleur comprenant un lit fixe (2) de particules de stockage. Le lit fixe (2) de particules comporte d'un obstacle (4), par exemple une collerette, situé à la périphérie du lit fixe (2) de particules de stockage, et sensiblement perpendiculairement au flux de circulation (3) dudit fluide. L'invention concerne également un système et un procédé de stockage et de récupération d'énergie utilisant le système et le procédé de stockage et de récupération de chaleur.
Patent FR-3075917-A1 (FR)
Title: Bride pour dispositif d’analyses biologiques
Inventor: ALESSIO ANDRÉ
IPC: F16L39/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: Une bride pour dispositif d'analyses biologiques comprend un corps en plastique qui comprend une base (12) à laquelle sont reliées une première branche externe (6), une deuxième branche externe (10) et une branche centrale (8), la première branche externe (6) présentant une longueur plus importante que la deuxième branche externe (10) et lesdites première branche externe (6) et deuxième branche externe (10) étant agencées de manière à s'engager mutuellement dans un état fermé de la bride. La première branche externe (6) et la deuxième branche externe (10) présentent chacune un premier évidement (34, 40) et un deuxième évidement (32, 38) sur la portion orientée vers l'intérieur du corps (4), le premier évidement (34, 40) étant le plus éloigné de la base (12). La branche centrale (8) présente deux paires d'évidements (44-46 ; 48-50) chacune disposée d'un côté et comprenant un premier évidement (46 ; 50) et un deuxième évidement (44 ; 48), homologues respectivement du premier évidement (34 ; 40) et du deuxième évidement (32 ; 38) de la première branche externe (6) et de la deuxième branche externe (10), les deuxièmes évidements (44 ; 48) étant dimensionnés de sorte que la première branche externe (6) et la deuxième branche externe (10) viennent sensiblement au contact de la branche centrale (8) dans l'état fermé, les premiers évidements (34-46 ; 40-50) définissant alors entre eux deux poches annulaires (54 ; 58), chacune propre à brider un tuyau (56 ;60) qu'elle reçoit.
Patent FR-3075749-A1 (FR)
Title: Becquet de vehicule automobile comprenant une lame aerodynamique comprenant plusieurs ailettes
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un becquet arrière (4) de véhicule automobile (2) caractérisé en ce qu'il comprend une lame aérodynamique mobile (8), la lame aérodynamique mobile (8) étant constituée de plusieurs ailettes (10), chacune des ailettes (10) étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A) lui étant propre.
Patent FR-3065925-A1 (FR)
Title: Siege muni d'un systeme de verrouillage de tablette en cas de choc
Inventor: MARAIS JEAN-CHARLES
IPC: B64D25/04
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un siège (10) comportant un dossier (11) portant du côté d'une face arrière une tablette (15) mobile entre une position déployée et une position rangée, - ladite tablette (15) comportant un loquet (22) mobile entre une position déverrouillée et une position verrouillée, caractérisé en ce que ladite tablette (15) comporte en outre un système de verrouillage (27) configuré pour maintenir la tablette (15) en position rangée suite à une déformation dudit siège (10) lors d'un choc.
Patent FR-3076182-A1 (FR)
Title: Procede d'elevage ostreicole
Inventor: GALAVIELLE PIERRE-HENRI
IPC: A01K61/54
Filed: 2018-01-04
Abstract: Un procédé d'ostréiculture comprend les opérations suivantes : - anesthésie de l'huître (1) en milieu stérile, - écartement des valves (2, 3) de l'huître (1) en milieu stérile, - introduction d'une perle (7) dans la cavité palléale l'hépatopancréas de l'huître (1) en milieu stérile, - immersion dans un bain de réveil jusqu'à la fermeture des valves (2, 3), en milieu stérile, - mise transfert de l'huître (1) en cellule individuelle dans un bassin de surveillance, puis - remise en élevage.
Patent FR-3077221-A1 (FR)
Title: Reacteur en forme de h comprenant des deflecteurs
Inventor: GIMBERNAT ALEXANDRA
IPC: C07D307/50
Filed: 2018-02-01
Abstract: La présente invention concerne un réacteur comprenant deux compartiments (1, 2) orientés selon un axe vertical y et présentant une paroi de fond et une paroi latérale (9), et un canal (3) de jonction orienté selon un axe longitudinal x perpendiculaire à l'axe y et assurant la connexion fiuidique entre les deux compartiments en débouchant à chacune de ses extrémités dans une ouverture pratiquée dans la paroi latérale de chaque compartiment caractérisé en ce que chaque compartiment contient un déflecteur (4) disposé au moins en partie en regard de ladite ouverture.
Patent FR-3082144-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de vehicule
Inventor: DIBOUT SIMON
IPC: B60B21/02
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention porte sur une jante (1) pour roue de véhicule, imprimée avec un alliage de métal tridimensionnel, comportant une bande de roulage (3) sensiblement circulaire délimitée par un rebord avant (7) et un rebord arrière (70), la bande de roulage (3) comprenant un fond de jante (4) central, une partie d'aménagements avant (5) pour un appui avant de pneu (15), localisée entre le fond de jante (4) et le rebord avant (7), une partie d'aménagements arrière (50) pour un appui arrière de pneu (15), localisée entre le fond de jante (4) et le rebord arrière (70), la jante (1) étant destinée à être assemblée sur un véhicule de sorte que le rebord avant (7) soit localisé d'un côté extérieur du véhicule et que le rebord arrière soit localisé d'un côté intérieur du véhicule, la bande de roulage (3) comprenant dans son épaisseur et selon une section radiale une pluralité de cavités (C1, C2, C5, C6).
Patent FR-3082806-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange de donnees dans un aeronef
Inventor: BONNET GUILLAUME
IPC: B64D43/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un système d'échange de données dans un aéronef (9) entre au moins deux dispositifs (3, 5) embarqués reliés entre eux par un lien de communication (7) cadencé à une fréquence de liaison prédéterminée, un premier dispositif (3) étant configuré pour : - acquérir des signaux de mesure à des fréquences natives auxdits signaux de mesure, - élaborer à partir desdits signaux de mesure des trames selon lesdites fréquences natives, et - transmettre lesdites trames à ladite fréquence de liaison prédéterminée via ledit lien de communication (7) à un deuxième dispositif (5).
Patent FR-3080260-A1 (FR)
Title: Installation de moulage de caille pour la fabrication de fromage
Inventor: CRAMARD MARC
IPC: A01J25/12
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de moulage d'un mélange caillé/sérum (3), l'installation (1) comprenant : un dispositif d'alimentation (2) permettant de recueillir et distribuer un volume de caillé et de sérum à mouler, le dispositif d'alimentation (2) comportant une trémie (4) convergeant vers une base (5) inférieure de distribution munie d'ouvertures de distribution (6), des moules (7) à l'intérieur desquels le mélange caillé/sérum (3) est destiné à être versé, et une plaque de répartition (8) percée d'orifices (9) à l'aplomb desquels sont disposés les moules (7) lors du moulage, le dispositif d'alimentation (2) étant mobile horizontalement par rapport à la plaque de répartition (8) dans une direction de déplacement (X); l'installation (1) étant caractérisée en ce que la plaque de répartition (8) est formée par au moins une cassette (81) percée des orifices (9) à l'aplomb desquels sont disposés les moules (7) lors du moulage, et un cadre (80) agencé pour border sur toute sa périphérie la cassette (81), la cassette (81) et le cadre (80) comportant des moyens de coopération amovibles (82) de sorte que la cassette (81) et le cadre (80) sont solidaires de façon amovible.
Patent FR-3089169-A1 (FR)
Title: Rail de fixation
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: E01B5/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: Système avec : - un rail (2) présentant une rainure (4) comportant un fond (6) et deux flancs latéraux (8, 10) avec des découpes (12), les découpes (12) d’un flanc (10) présentant une première zone de largeur L2 et une seconde zone plus éloignée du fond (6) de largeur L1, - un accessoire avec a) une première languette (26) présentant une zone d’extrémité (26a) de largeur comprise entre L2 et L1, une zone rétrécie (26c) dont la largeur est au plus L1 et une zone large (26b) avec une largeur entre L2 et L1, b) une seconde languette (22) telle que lorsque la première languette (26) est engagée dans une découpe (12) d’un flanc alors la seconde languette (26) peut venir prendre place dans une découpe (12) de l’autre flanc (8), et c) des moyens pour maintenir les languettes (26, 22) à distance du fond (6).[Fig. 5]
Patent FR-3089748-A1 (FR)
Title: Source de rayons X par interaction entre un faisceau laser et un matériau cible
Inventor: BARBREL BENJAMIN
IPC: H05G2/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne une source de rayons X (100) par interaction entre un faisceau d’impulsions laser (40) focalisé et un matériau cible Selon l’invention, la source de rayons X (100) comporte une cassette (10) amovible comprenant une première bobine (11), une deuxième bobine (12) et un ruban (15) de matériau cible, la cassette (10) ayant une ouverture (16, 17) adaptée pour le passage d’une zone intermédiaire du ruban, et la source de rayons X (100) comprenant une pièce d’appui (21) et des moyens de tension (14, 24) adaptés pour appliquer une tension à la zone intermédiaire et à établir un contact entre la pièce d’appui (21) et la zone intermédiaire du ruban, la zone intermédiaire du ruban de matériau cible en contact avec la pièce d’appui (21) étant adaptée pour recevoir le faisceau d’impulsions laser (40) focalisé et pour générer des rayons X (50).Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090427-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un noyau
Inventor: FLECHE DENIS
IPC: C23C4/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un noyau (1) pour la production d’un bord d’attaque d’une aube de soufflante. Le procédé comprend les étapes de : (a) fourniture d’un noyau initial (11) en alliage base nickel,(b) projection thermique sur le noyau initial d’une couche (12) d’un alliage base cobalt, comprenant du chrome et au moins un élément parmi du tungstène et/ou du molybdène.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095076-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction de lithium d’une batterie électrique comprenant du lithium métallique solide.
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé (300) d’extraction de lithium d’un ensemble d’au moins une cellule de batterie électrique comprenant du lithium métallique solide, telle qu’une batterie Lithium-Métal-Polymère, ledit procédé (300) comprenant une phase (306) d’extraction comprenant les étapes suivantes : positionnement (308) dudit ensemble (200) dans une orientation dans laquelle une première bordure (110) dudit ensemble (200) d’où dépasse(nt) une (ou des) électrode(s) négative(s) (102) se trouve au-dessus d’une deuxième bordure (112) dudit ensemble (200), opposée (112) à ladite première bordure (110), et d’où dépasse(nt) une (ou des) électrode(s) positive(s) (104) ; une étape (309) d’immersion de l’ensemble (200) de cellule(s) dans un liquide (510) plus dense que le lithium liquide et électriquement isolant, et chauffage (310) dudit ensemble à une température, dite de traitement, supérieure ou égale à la température de fusion dudit lithium métallique solide. Elle concerne également une installation mettant en œuvre un tel procédé. Figure d’a brégé : Fig. 3
Patent FR-3097519-A1 (FR)
Title: Support de traverse de planche de bord de vehicule automobile avec plaquette de centrage
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-06-18
Abstract: SUPPORT DE TRAVERSE DE PLANCHE DE BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC PLAQUETTE DE CENTRAGE L’invention porte sur un véhicule automobile qui comprend deux doublures d’ailes avant (5) opposées transversalement, deux supports latéraux (7) fixés respectivement aux doublures d’ailes avant (5), une traverse de planche de bord (1) avec deux extrémités comprenant chacune une platine de fixation (3) d’un support latéral (7) avec un pion de pré-maintien (3.1) dans un orifice de pré-maintien (9.2) correspondant dudit support (7). Dans cette invention, en outre, l’orifice de pré-maintien (9.2) de chacun des deux supports latéraux (7) a une forme oblongue horizontale et un des deux supports (7) comprend une plaquette de centrage (13) avec un orifice oblong verticalement (13.1) superposé à l’orifice de pré-maintien (9.2) de ce support (7) et qui est dimensionné pour assurer un centrage du pion de pré-maintien (3.1). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3098513-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice de carbure de silicium
Inventor: GOUJARD STÉPHANE ROGER ANDRÉ
IPC: C04B35/573
Filed: 2019-07-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice de carbure de silicium La présente invention concerne la fabrication d’une pièce matériau composite à matrice de carbure de silicium comprenant une première étape d’infiltration d’une préforme fibreuse chargée d’une poudre carbonée enrobée par du carbure de silicium, puis une deuxième étape de montée en température de sorte à faire réagir la composition infiltrée avec le carbone de la poudre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099181-A1 (FR)
Title: Procédé de détection et de quantification d'une espèce biologique d'intérêt par analyse métagénomique, avec prise en compte d'un calibrateur.
Inventor: LAZAREVIC VLADIMIR
IPC: G16B30/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: Procédé de détection d'une espèce biologique d'intérêt (SOI) potentiellement présente dans un échantillon d'analyse, l'espèce biologique d'intérêt présentant un génome connu ou partiellement connu, l'échantillon d'analyse comportant un mélange de différentes espèces biologiques, le procédé comportant les étapes suivantes : extraction des acides nucléiques de l'échantillon d'analyse ; séquençage des séquences de nucléotides extraites lors de l'étape a) ; à partir du résultat du séquençage : (i) assignation des séquences résultant de l'étape b) à partir d'une base de séquences de référence ; (ii) détermination d'une quantité de séquences (RSOI, RNSOI) assignées à l'espèce biologique d'intérêt; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, préalablement à l'étape b), l'ajout d'un calibrateur, le calibrateur étant une espèce biologique ajoutée selon une concentration connue, dans l'échantillon d'analyse, le calibrateur présentant un génome connu, et en ce que l'étape c) comporte (iii) détermination d'une quantité de séquences (RCAL) assignées au calibrateur; d) à partir des quantités de séquences estimées durant les étapes (ii) et (iii), estimation d'une concentration (CSOI) de l'espèce biologique d'intérêt (SOI) dans l'échantillon.
Patent FR-3103433-A1 (FR)
Title: Porte-bagages pour améliorer l’équilibrage d’un véhicule automobile.
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: B60R9/04
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un porte-bagages pour améliorer l’équilibrage d’un véhicule automobile. Le porte-bagages (2) comprend pour cela une base (8) destinée à être maintenue sur un véhicule automobile (6), un plateau de chargement (10) de bagages lié mécaniquement à la base (8). L’invention est remarquable en ce que le porte-bagages (2) comporte des moyens de détermination de la position du centre de gravité (18) du plateau de chargement (10) par rapport à la base (8), des moyens de déplacement (12, 16) du plateau de chargement par rapport à la base et une unité de commande (22) des moyens de déplacement (12, 16), l’unité de commande (22) est configurée pour déplacer le plateau de chargement (10) par rapport à la base (8), de manière à limiter l’inclinaison d’un véhicule automobile portant le porte-bagages. Figure 1
Patent FR-3103900-A1 (FR)
Title: Méthode d'identification rapide de microorganismes par analyse de matrices excitation-émission
Inventor: BARDEAU JEAN-FRANÇOIS
IPC: G16H10/40
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour l’identification d’un microorganisme à identifier comprenant les étapes suivantes :- l’obtention d’une matrice Excitation-Emission EEM du microorganisme à identifier,- L’analyse en composantes principales de ladite matrice EEM avec au moins une matrice EEMr de référence, - la projection du résultat de l’analyse dans un plan défini par deux composantes principales, et- l’identification du microorganisme à identifierFigure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3105389-A1 (FR)
Title: Arme non létale à mécanisme de propulsion utilisant l’énergie d’explosion d’un mélange d’oxygène et de gaz inflammable.
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: F42B12/46
Filed: 2019-12-24
Abstract: Arme non létale à mécanisme de propulsion utilisant l’énergie d’explosion d’un mélange d’oxygène et de gaz inflammable. L’invention concerne une arme non létale, comprenant une chambre (13) destinée à contenir des projectiles de neutralisation d’une cible, un mécanisme de propulsion (14) pour le tir des projectiles, le mécanisme de propulsion comprenant au moins une ligne d’amenée (3) dans la chambre d’au moins un gaz inflammable stocké dans l’arme, au moins une ligne d’amenée (4) dans la chambre d’oxygène et une source de chaleur (5) à l'intérieur de la chambre adapté de telle sorte qu’une élévation brusque de la température par la source de chaleur dans la chambre provoque une déflagration issue du mélange entre le gaz inflammable et l’oxygène, dont l’énergie qui en résulte propulse un projectile hors de l’arme. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3107160-A1 (FR)
Title: Système de culture hydroponique vertical
Inventor: EL KATI SAIF
IPC: A01G31/02
Filed: 2020-02-13
Abstract: Système de culture hydroponique vertical Un aspect de l’invention concerne un système de culture hydroponique vertical comportant :                                   un bâti ;                 une pluralité de tubes de cultures (1040) ;                 une pluralité de supports (1060) comportant une pluralité de premiers supports (1060) et une pluralité de deuxièmes supports (1060) fixés sur le bâti, chaque premier support (1060) étant configuré pour recevoir une première extrémité (1041) d’un tube de culture (1040) et étant aligné selon un axe horizontal (X) avec un deuxième support (1060) configuré pour recevoir une deuxième extrémité (1042) du tube de culture (1040) ;                           chaque tube de culture (1040) comportant au moins une première rangée (1051) de trous (1050) et une deuxième rangée (1052) de trous (1050), au moins un trou (1050) de la première rangée (1051) de trous (1050) étant décalé d’au moins un trou (1050) de la deuxième rangée (1052) de trous (1050) selon l’axe horizontal (X).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107858-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d’un flux d’air dans au moins deux zones d’un véhicule et véhicule associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-03-09
Abstract: Dispositif de diffusion d’un flux d’air dans au moins deux zones d’un véhicule et véhicule associé L’invention concerne un dispositif de diffusion (20) d’un flux d’air (F) dans au moins deux zones d’un véhicule (10) comprenant : - un canal de circulation principal (22) propre à faire circuler le flux d’air vers la première zone selon une direction principale (A-A’) et définissant un orifice de passage (28) du flux d’air (F) vers la deuxième zone ; - un organe de déviation (26) disposé dans le canal de circulation principal (22) au niveau de l’orifice de passage (28), l’organe de déviation (26) étant propre à orienter une partie du flux d’air (F) vers l’orifice de passage (28). L’organe de déviation (26) comprend deux déflecteurs (30) s’étendant selon la direction principale (A-A’) entre des bords d’attaques (34) différent et un même bord de fuite (36). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110740-A1 (FR)
Title: Procédé de conversion automatique de fichiers numériques
Inventor: POUPET PAUL
IPC: G06Q50/26
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de conversion automatique, totale ou partielle, de fichiers numériques enregistrés chacun dans une mémoire indexée sous une première forme originelle, ledit procédé comportant au moins une étape de conversion d’un fichier numérique en fichier numérique simplifié pour un niveau d’accessibilité déterminé. Ledit procédé comporte, lors de la requête d’un desdits fichiers numériques par l’équipement informatique d’un utilisateur la transmission d’un fichier numérique comprenant un contenu requêté et la mise à disposition dudit utilisateur d’un moyen d’interaction exécutable sur l’équipement dudit utilisateur, ledit contenu requêté étant constitué :                                    par le contenu du fichier originel requêté transformé par un traitement de simplification fonction de la combinaison des indicateurs de déficiences de l‘utilisateur, dans le cas où :                         ladite requête contient la combinaison d’indicateurs de déficiences de l’utilisateur,                          ou ladite requête provient d’un utilisateur préalablement enregistré dans une table numérique associant un identifiant de l’utilisateur à sa combinaison d’indicateurs de déficiences dans mémoire locale ou sur un serveur,                                                       par défaut par le contenu du fichier requêté originel.                           Le procédé comportant, en cas d’activation dudit moyen d’interaction, une étape récursive de transformation du fichier transmis audit utilisateur, ladite transformation consistant à réévaluer les indicateurs de déficiences et à générer un nouveau traitement de simplification.     Figure de l’abrégé : Figure 1