baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944227-B1 (FR)
Title: Stratifie multicouches pour bandage pneumatique
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: B32B25/08
Filed: 2009-04-09
Granted: 2013-08-16
Abstract: Stratifié multicouches, utilisable notamment comme élément de renforcement d'un article ou produit semi-fini en caoutchouc, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un film de polymère thermoplastique étiré multiaxialement, tel que par exemple un film de PET bi-étiré, disposé entre et au contact de deux couches de composition de caoutchouc tel que du caoutchouc naturel. Préférentiellement, le film de polymère thermoplastique présente, quelle que soit la direction de traction considérée, un module en extension E qui est supérieur à 500 MPa, une contrainte maximale en traction σ qui est supérieure à 80 MPa, un allongement à la rupture Ar supérieur à 40%. Article ou produit semi-fini en caoutchouc, notamment bandage pneumatique, comportant un tel stratifié multicouches. Le film de polymère thermoplastique ci-dessus, disposé entre deux couches de compositions de caoutchouc diénique, est avantageusement utilisable dans la ceinture des bandages pneumatiques comme film de protection résistant aux perforations.
Patent FR-2958683-B1 (FR)
Inventor: LANGFORD STEPHEN
IPC: F02C7/266
Filed: 2010-04-13
Granted: 2013-03-01
Abstract: The device (5) has a condenser (8) supplying power to two spark plugs (6A, 6B). A switching unit (9) permits the condenser to be discharged in the two spark plugs in an alternate manner to generate asynchronous sparks between the two spark plugs. A management system (11) manages failure in an event of failure of one of the two spark plugs such that the condenser discharges in other spark plug. An electronic board (7) controls the condenser, where frequency of discharge of the condenser ranges between 1 and 10 Hz.
Patent FR-2972945-B1 (FR)
Inventor: CHAMPIN CEDRIC
IPC: B21D39/00
Filed: 2011-03-22
Granted: 2013-05-03
Abstract: The method involves arranging a bearing ring (2) on an annular bearing surface (11), and establishing a thermal gradient increasing from a rear edge toward a front edge of the surface, where temperature of the front edge is less than 900 degree Celsius. A free crown (3a) is radially deformed to form a flange (3) for radially setting the bearing ring on a rotating element, where deformation of the crown is realized using a tool, which is arranged for realizing complementary gear units (9b) on the flange, and the gear units are designed to transmit engine torque to the rotating element. Independent claims are also included for the following: (1) an anti-friction bearing (2) a driving system.
Patent FR-2982890-B1 (FR)
Inventor: ZIVANOVIC IVICA
IPC: E04C5/12
Filed: 2011-11-18
Granted: 2014-01-03
Abstract: The structure has a set of reinforcements (1) that is provided under tension, where each of the set of reinforcements is arranged with an end that is provided with a widened portion. A cavity is formed in the structure, and a sealing material is filled in the cavity that contains the end of the reinforcements. The widened portion of the reinforcements is divided into a set of layers that is shifted according to a longitudinal direction (Y) of the cavity. An independent claim is also included for a method for anchoring a cable structure.
Patent FR-2983340-B1 (FR)
Title: Oxiranes polyfluores comme gaz d'isolation electrique et/ou d'extinction des arcs electriques en haute tension
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H01H33/22
Filed: 2011-11-30
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un milieu gazeux comprenant un oxirane polyfluoré, éventuellement associé à un gaz de dilution, comme gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil électrique haute tension. Elle se rapporte également à un appareil électrique haute tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont) assurée (s) par un milieu gazeux comprenant un oxirane polyfluoré, éventuellement associé à un gaz de dilution. Applications : transformateurs électriques (d'alimentation, de mesure, ...), lignes à isolation gazeuse pour le transport ou la distribution de l'électricité, jeux de barres, appareils électriques de connexion/déconnexion (disjoncteurs, interrupteurs, combinés interrupteur-fusibles, sectionneurs, sectionneurs de mise à la terre, contacteurs, ...), etc.
Patent FR-2999345-B1 (FR)
Title: Connecteur type rj45 avec appui
Inventor: CRETON DE LIMERVILLE GEOFFROY
IPC: H01R24/64
Filed: 2012-12-11
Granted: 2017-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un connecteur du type précité comprenant, d'une part, un passe fil 1A comprenant une paroi arrière 2 présentant une lumière 3 pour introduire les fils d'un câble et des moyens 4 de positionnement des fils conducteurs du câble constitués par des paires d'encoches 4A, 4B présentées par des murets intérieurs ett extérieurs orthogonaux à la paroi arrière et, d'autre part ,une partie avant 1B qui à l'avant présente des surfaces de connexion et à l'arrière de ces surfaces de connexion, des contacts auto-dénudants qui vont venir traverser ou couper les gaines des fils conducteurs positionnées sur les encoches 4A, 4B pour établir un contact cette dite partie avant comportant également des volets dit de manœuvre pour déplacer le passe fil vers les contacts auto-dénudants ce connecteur étant caractérisé en ce qu'entre deux encoches d'une paire est disposé un appui 20 pour le fil, ledit appui étant dans un plan contenant l'axe passant par le fond des deux encoches.
Patent FR-2988517-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plots d'assemblage sur un support pour l'auto-assemblage d'une puce de circuit integre sur le support
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L21/98
Filed: 2012-03-22
Granted: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un plot d'assemblage (50) sur un support (43) destiné à la mise en oeuvre d'un procédé d'auto-assemblage d'au moins un élément sur le support. Le procédé de fabrication comprend les étapes successives suivantes : (a) former, sur le support, une couche (48) d'au moins un matériau fluoré autour de l'emplacement du plot d'assemblage ; et (b) exposer la couche et l'emplacement à un traitement ultraviolet en présence d'ozone pour former le plot d'assemblage audit emplacement.
Patent FR-2994149-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un bras d'essuyage et un balai d'essuyage, comprenant une zone amenagee pour recevoir une pluralite d'orifices de projection
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/52
Filed: 2012-08-02
Granted: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion 7 apte à relier un balai d'essuyage à un bras d'essuyage, comprenant au moins un moyen de solidarisation 8 sur le balai d'essuyage et un moyen de liaison 26 avec le bras d'essuyage, ledit dispositif de connexion 7 comprenant également au moins un conduit 9 dans lequel un liquide de lavage est apte à circuler et qui s'étend selon une direction longitudinale OX d'extension du balai d'essuyage, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une zone 20 aménagée le long du conduit 9 permettant une répartition d'une pluralité d'orifices de projection 21 du liquide de lavage. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3003672-B1 (FR)
Title: Carte a puce a double interface de communication avec carte micro sd incorporee
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-03-19
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne une carte à puce comportant un corps de carte au format ISO 7810, et un module microélectronique incorporé de façon détachable dans le corps de carte, ledit module microélectronique formant une carte (21) au format micro SD comportant une puce microélectronique (22) dont les plots de sortie sont reliés à des contacts (12) d'un bornier au format micro SD, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un bornier de contacts (26) au format ISO 7816-2 connecté à la puce microélectronique (22) de la carte (21) au format micro SD, et en ce que ladite carte (21) au format micro SD comporte une antenne (23) également connectée à sa puce microélectronique (22), de façon que la puce microélectronique (22) puisse communiquer avec un lecteur externe, notamment à des fins de personnalisation électrique, soit par les contacts (26) du bornier au format ISO 7816-2, soit par un couplage électromagnétique utilisant l'antenne (23) de la carte micro SD (21).
Patent FR-3007577-B1 (FR)
Title: Transistors avec differents niveaux de tensions de seuil et absence de distorsions entre nmos et pmos
Inventor: WEBER OLIVIER
IPC: H01L27/088
Filed: 2013-06-19
Granted: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant :         -un substrat (440) semi-conducteur ;         -des première et deuxième cellules, comportant chacune:         • des premier (ns) et second (ps) transistors de type nMOS et pMOS incluant des premier et second empilements de grille incluant un métal de grille ;         • des premier (410s) et second (420s) plans de masse sous les premier et second transistors ;         -une couche d'oxyde (430) s'étendant entre les transistors et les plans de masse;         -lesdits métaux de grille des nMOS et d'un pMOS présentant un premier travail de sortie, ledit métal de grille de l'autre pMOS présentant un deuxième travail de sortie supérieur au premier travail de sortie, avec une différence entre travaux de sortie comprise entre 55 et 85meV et le premier travail de sortie Wf1 vérifiant la relation Wfmg -0.04 -0.005*Xge < Wf1 < Wfmg -0.03 -0.005*Xge.
Patent FR-3013389-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'ouverture d'un systeme de derivation pour l'alimentation en fluide d'une turbomachine
Inventor: ANDRE BRICE
IPC: F02C7/22
Filed: 2013-11-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle (20) de l'ouverture d'un système de dérivation (12) pour système d'alimentation (2) de turbomachine (1). Le système de contrôle (20) est configuré de manière à déterminer une quantité de contaminant retenue par un filtre (10) du système d'alimentation (2), à partir du débit de fluide traversant le filtre (10), de la température du fluide et d'une détermination de la différence de pression aux bornes du filtre (10). Le système de contrôle (20) est configuré en outre pour détecter si la quantité de contaminant déterminée excède une valeur seuil.
Patent FR-3028094-B1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de depot preferentiels pour une couche mince en materiau iii-v
Inventor: BOGUMILOWICZ YANN
IPC: H01L21/66
Filed: 2014-11-05
Granted: 2018-02-02
Abstract: Des première, deuxième et troisième séries d'échantillons (F7, F9, F11) sont réalisées successivement de manière à déterminer l'influence des paramètres de dépôt sur la qualité cristallographique d'une couche en matériau semi-conducteur de type III-V (F8, F10, F12). Les paramètres étudiés sont successivement la pression de dépôt, la température de dépôt et l'épaisseur déposée d'une sous-couche en matériau semi-conducteur de type III-V de manière à déterminer respectivement une premier pression de dépôt, une première température de dépôt à la première pression de dépôt et une première épaisseur déposée à la première température de dépôt et à la première pression de dépôt. La sous-couche en matériau semi-conducteur de type III-V est épaissie au moyen d'une deuxième couche en matériau semi-conducteur de type III-V déposée dans des conditions différentes.
Patent FR-3030256-B1 (FR)
Title: Compositon sous forme d'une emulsion inverse comprenant des particules de polymere, au moins un tensioactif et de l'eau
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61K8/90
Filed: 2014-12-18
Granted: 2016-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition sous forme d'une émulsion eau dans huile comprenant des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4, l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4 ; au moins une huile hydrocarbonée ; au moins un tensioactif ; et de l'eau.         Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, dans lequel on applique la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3032106-B1 (FR)
Title: Microdispositif pour la capture in vivo de biomarqueurs cellulaires circulants.
Inventor: CERF ALINE
IPC: A61B10/00
Filed: 2015-02-02
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de capture in vivo de biomarqueurs cellulaires circulant dans un flux biologique animal ou humain, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de filtration (120) prévu pour retenir lesdits biomarqueurs cellulaires, ledit moyen de filtration étant solidaire d'un support (110). Le moyen de filtration peut comporter au moins une ouverture traversante (121) dont les dimensions sont adaptées pour retenir lesdits biomarqueurs. L'invention concerne un dispositif de prélèvement de biomarqueurs cellulaires, comportant au moins un dispositif de capture (100) de biomarqueurs cellulaires fixé sur un moyen d'introduction dudit dispositif de capture dans un vaisseau de flux biologique, notamment un vaisseau sanguin.
Patent FR-3041990-B1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d'un aeronef
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F01D5/20
Filed: 2015-10-05
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention porte sur ensemble de propulsion d'un aéronef comprenant une turbine (5), au moins une hélice (10, 10') déportée par rapport à la turbine et un mécanisme (16) de transmission de puissance entre la turbine et l'hélice, caractérisé par le fait que le mécanisme de transmission (16) comprend en série deux joints homocinétiques (15, 17) avec une liaison à glissière.
Patent FR-3048021-B1 (FR)
Title: Interfaces de refroidissement de moteur a combustion interne
Inventor: GROSSETETE FRANCK
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-02-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: Agencement d'un refroidisseur de fluide réfrigérant (15) et d'un refroidisseur d'air de suralimentation (10) de moteur à combustion interne de véhicule automobile de forme sensiblement parallélépipédique disposés parallèlement l'un à l'autre selon une face latérale verticale (14,16), chacun des refroidisseurs (10, 15) comprenant au moins un connecteur d'entrée (11) et un connecteur de sortie de fluide (12), Caractérisé en ce que le connecteur (18) du refroidisseur d'air de suralimentation (10) s'étend transversalement vers une face latérale du refroidisseur de fluide réfrigérant pour participer à la fixation du refroidisseur d'air (10) avec le refroidisseur de fluide (15).
Patent FR-3040501-B1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: CHOI JAEHO
IPC: G03B15/00
Filed: 2016-03-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: Terminal mobile (100) comprenant une caméra (121), une mémoire (170), un processeur de communication sans fil (110), un affichage (151) configuré pour afficher un aperçu acquis par la caméra et au moins une ou plusieurs options sélectionnables, et un contrôleur (180) configuré pour le changement d'au moins un ou plusieurs facteurs parmi des informations de réglage de caméra en fonction d'une option spécifique sélectionnée parmi les options sélectionnables en référence à la mémoire, la mémorisation d'un aperçu spécifique acquis sur la base du facteur changé dans la mémoire, et l'émission de données d'image correspondant à l'aperçu spécifique et des informations de réglage de caméra utilisées pour l'acquisition de l'aperçu spécifique, par l'intermédiaire du processeur de communication sans fil, à un terminal mobile externe en réponse à la réception d'une commande pour partager l'aperçu spécifique mémorisé dans la mémoire.
Patent FR-3052390-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete comprenant au moins un element decoratif et/ou lumineux inclus dans un intercalaire de feuilletage
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: B32B17/10
Filed: 2016-06-09
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un vitrage (13) en verre feuilleté comprenant au moins deux feuilles de verres (3, 5) séparées par au moins un intercalaire (15) de feuilletage en matière plastique, remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un élément décoratif et/ou lumineux (17, 19) inclus dans la matière plastique dudit intercalaire (15) de feuilletage. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel vitrage.
Patent FR-3054913-B1 (FR)
Title: Systeme, installation et procede de maintenance optimisee d'elements fonctionnels d'un reseau de transmission d'electricite ou de fluide
Inventor: JANSEN JEAN-MARC
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-08-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ce système (12) de maintenance optimisée d'éléments fonctionnels (26, 30, 34, 38) d'un réseau (10) de transmission de courant électrique ou de fluide comporte un espace d'enregistrement (42) d'informations (M1, Mi) sur des opérations de maintenance à exécuter, ces informations comportant, pour chaque opération de maintenance : un ensemble d'éléments fonctionnels à manœuvrer (481, 48i) et au moins une fenêtre temporelle d'exécution possible (501, 50i).         Le système comporte en outre un calculateur (46) comprenant : un simulateur (56) d'impact de chaque opération de maintenance sur un état du réseau (10) ; un module de sélection (58), dans une fenêtre temporelle prédéterminée, d'une partie des opérations de maintenance en fonction des informations disponibles (M1, Mi) sur chaque opération de maintenance et d'un résultat d'impact fourni par le simulateur (56) dans la fenêtre temporelle prédéterminée ; et une unité de commande (60) configurée pour un placement séquentiel de la partie des opérations de maintenance sélectionnée et pour un déclenchement de chaque opération de maintenance placée dans la fenêtre temporelle prédéterminée.
Patent FR-3055330-B1 (FR)
Title: Composition dissolvante stable a froid
Inventor: DEPREY SOPHIE
IPC: A01N37/02
Filed: 2016-08-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: Une composition comprenant : - au moins 25% d'un ester méthylique d'acide gras ayant de 6 à 14 atomes de carbone, ou d'un mélange de tels esters méthyliques; - au moins 15% de diméthylsulfoxide, ou DMSO; et - au moins 5% d'un monoester de glycéryle et d'un acide gras ayant de 6 à 14 atomes de carbone ou d'un mélange de tels monoesters de glycéryle; les pourcentages étant en masse par rapport à la masse totale de la composition. Cette composition est stable à basse température et peut être utilisée en tant que composition nettoyante, dissolvante, dispersante et/ou diluante notamment de principes actifs dans le domaine phytosanitaire.
Patent FR-3055593-B1 (FR)
Title: Table comportant un ecran tactile pivotant en haut d'un pied et destinee a equiper un moyen de transport
Inventor: BIGNONET IVAIN
IPC: B60N3/00
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dans un mode de réalisation particulier de l'invention, il est proposé une table (1) constituée d'un écran rectangulaire (2) affichant des menus et d'un pied (3), la table étant destinée à équiper des moyens de transport tels que : bateau, train, car. L'écran pivote d'une position verticale et une position horizontale à l'aide d'une charnière (5) fixée en haut du pied (3), l'axe de rotation de la charnière étant décentré par rapport à l'axe longitudinal du pied. De cette manière, l'écran peut pivoter en haut de son pied et s'incliner selon un grand nombre de positions.
Patent FR-3056511-B1 (FR)
Title: Adaptateur constitutif d'un systeme d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (2) destiné à équiper une partie terminale d'un bras d'entraînement, l'adaptateur (2) comprenant au moins une partie avant (11) dont au moins une section est agencée en « U » et au moins une partie arrière (12) dont au moins une section est agencée en «U », caractérisé en ce que la partie avant (11) et la partie arrière (12) sont articulées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un moyen d'articulation (13).
Patent FR-3056948-B1 (FR)
Title: Bloc de commande electrique pour garniture de portiere
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60R16/00
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention porte sur un bloc de commande (1) électrique pour portière de véhicule automobile. Le bloc de commande (1) comprend un boitier (10) de connexion électrique sur lequel est monté un enjoliveur (20) et au moins un clip de fixation (30) dudit bloc de commande (1) sur une garniture de portière d'un véhicule automobile, clip de fixation (30) étant monté sur ledit enjoliveur (20) et étant apte à s'engager dans une rainure de la garniture de portière.
Patent FR-3060839-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif semi-conducteur a nanofil et espaceurs externe et interne alignes
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L29/775
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif semi-conducteur (10), comportant: a) réalisation d'un empilement de couches semi-conductrices cristallines comprenant une première couche et une deuxième couche apte à être gravée sélectivement vis-à-vis de la première couche, b) gravure d'une partie de l'empilement, une portion de la première couche forme un nanofil (132) disposé sur la deuxième couche, c) gravure sélective de la deuxième couche, d) réalisation, sous le nanofil, d'une portion sacrificielle ayant une sélectivité de gravure supérieure à celle de la deuxième couche, e) réalisation d'une grille sacrificielle et d'un espaceur externe (144) entourant la grille sacrificielle, f) gravure de l'empilement, révélant des extrémités du nanofil et de la portion sacrificielle alignées avec l'espaceur externe, g) gravure sélective de parties de la portion sacrificielle, depuis ses extrémités, formant des cavités alignées sous l'espaceur externe, h) réalisation d'un espaceur interne (146) dans les cavités.
Patent FR-3061630-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capot pour boitier electronique et boitier electronique comprenant un capot
Inventor: SAXOD KARINE
IPC: H05K5/06
Filed: 2017-01-03
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins un capot pour un boîtier électronique, comprenant les étapes suivantes : placer au moins un insert optique (15), présentant des faces opposées (17, 18) et apte à être traversé par un rayonnement lumineux, entre deux faces opposées (24,25) d'une cavité (23) d'un moule dans une position telle que lesdites faces de l'insert optique soient en contact avec lesdites faces de ladite cavité du moule, injecter une matière d'enrobage dans ladite cavité, autour dudit insert optique, faire durcir la matière d'enrobage pour l'obtention d'une plaque (12) surmoulée autour dudit insert optique, de sorte à réaliser au moins un capot (11) comprenant au moins un insert optique et au moins une portion de ladite plaque surmoulée. Boîtier électronique comprenant un capot d'encapsulation (11) d'une puce, comprenant une plaque (12) surmoulée autour d'un insert optique (15) laissant passer un rayonnement lumineux d'un côté à l'autre de la plaque surmoulée.
Patent FR-3062016-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d’un dysfonctionnement d’une station de base d’un systeme de communication sans fil
Inventor: FUMAT GUILLAUME
IPC: H04W28/04
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé (40) de détection d'un dysfonctionnement d'une station de base (81) d'un réseau d'accès (80) d'un système (60) de communication sans fil, dite station de base évaluée, ledit dysfonctionnement étant détecté en évaluant un critère pour une métrique représentative du fonctionnement d'une station de base dudit système (60) de communication sans fil en fonction de valeurs de la métrique mesurées pour ladite station de base évaluée et pour au moins une autre station de base (81), dite station de base de référence.