baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082641-B1 (FR)
Title: Dispositif de saisie de donnees destine a etre appose sur une dalle tactile d’un terminal, procede et systeme de saisie correspondants.
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: G06Q20/16
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: Il est proposé un dispositif de saisie de données (1) destiné à être apposé sur une dalle tactile capacitive (24) d’un terminal (2), comprenant une matrice d’électrodes ayant des nœuds, et pilotée par un contrôleur effectuant des cycles de balayage capacitif et de mesure des variations de capacité des nœuds par rapport à des valeurs de référence, détecter des appuis significatifs sur la dalle et ré-étalonner les valeurs de référence. Le dispositif comprend : une plaque comprenant une face inférieure d’apposition du dispositif sur la dalle, et une face supérieure comprenant une matrice de zones de saisie ayant une épaisseur permettant une détection d’un doigt par la dalle ; au moins une pastille de contact, plane, conductrice électriquement et solidaire de la face inférieure ; et un réseau de pistes conductrices, s’étendant sur au moins une partie de la face supérieure et relié électriquement à la au moins une pastille de contact.     Figure d’abrégé = figure 1
Patent FR-3083806-B1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche fibreuse pour une piece d'equipement de vehicule automobile, installation et piece d'equipement associees
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D06N3/00
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le procédé comprend l'alimentation d'un voile fibreux (18) dans un dispositif de bouclage (42), l'accumulation des ondulations fibreuses sur une bande convoyeuse (46) pour former la couche fibreuse (14) et l'entraînement de la couche fibreuse (14) par la bande convoyeuse (46) suivant un axe machine (A-A'). Le procédé comporte la commande sélective par une unité de commande (50) de la vitesse de défilement de la bande convoyeuse (46) et la variation, lors de la formation de la couche fibreuse (14), de la vitesse de défilement pour faire varier localement la masse surfacique de la couche fibreuse (14) suivant l'axe machine (A-A'). La couche fibreuse (14) présente sur la bande convoyeuse (46) au moins une première région et une deuxième région de masses surfaciques différentes le long de l'axe machine (A-A').
Patent FR-3085886-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/24
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (101) de véhicule automobile, comprenant au moins : - un premier et un deuxième ventilateur tangentiel (2) de mise en mouvement d'un flux d'air (F) destiné à traverser l'échangeur de chaleur (101), les au moins deux ventilateurs étant agencés de sorte à être alignés l'un par rapport à l'autre dans le dispositif de ventilation, le long de leur axe de rotation (X), et - un premier moteur d'entrainement (110) des premier et deuxième ventilateurs tangentiels (2), le premier moteur d'entrainement étant configuré pour être logé entre les premier et deuxième ventilateurs tangentiels (2).
Patent FR-3086348-B1 (FR)
Title: Turboreacteur a reducteur
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: Turboréacteur (10) comprenant une soufflante (20), un compresseur (60), une chambre de combustion (70), et une turbine (80) configurée pour entraîner en rotation la soufflante (20) via un premier réducteur (40) et le compresseur (60) via un deuxième réducteur (80), dans lequel une sortie du premier réducteur (40) est couplée en rotation à une entrée du deuxième réducteur (50) par un arbre de réduction (42), l'arbre de réduction (42) étant soutenu par un palier (41) agencé entre le premier réducteur (40) et le deuxième réducteur (50).
Patent FR-3072282-B1 (FR)
Title: Revitalisation et soin de fibres de kératine au moyen d'un sachet
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique de soin de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, comprenant (i) un sachet (une poche) comprenant au moins une chambre scellée, la chambre scellée comportant au moins une paroi constituée d'un film soluble dans l'eau, et (ii) une composition de revitalisation qui se trouve dans la chambre scellée du sachet (poche), la composition de revitalisation contenant, en fonction de son poids total, (iia) de 0 à 20 % d'eau et (iib) au moins un constituant gras du groupe comprenant les alcools gras de type C8 à C30 et les triglycérides d'acides gras de type C8 à C30.
Patent FR-3092043-B1 (FR)
Title: Panneau d'élément de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/64
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: Panneau d'élément de siège La présente description concerne un panneau arrière d’élément de siège de véhicule automobile comportant successivement une couche (10) de peinture (P), une couche (12) de mousse non expansée (m), au moins un dispositif thermique (TD) et une couche (16) de mousse expansée (M).     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092856-B1 (FR)
Title: Serrure à contrôle par aimants
Inventor: JULIEN HERVÉ
IPC: E05B47/00
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: Serrure à contrôle par aimants, comportant un cylindre à stator et rotor solidarisés au moyen de goupilles en l’absence de clé, comportant une clé à aimants pour le déblocage du rotor. La clé porte, dans sa tige (1, 11), un ensemble de deux aimants (3, 4) alignés sur un même axe perpendiculaire à l’axe de la tige de la clé, les faces en regard des deux aimants étant de même polarité Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094399-B1 (FR)
Title: Anneau de retenue denté pour roue de turbine de turbomachine
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/08
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une roue mobile de turbine de turbomachine comprenant un disque (75) présentant sur sa périphérie des dents (81) qui définissent entre elles des alvéoles de logement d’aube. L’invention se rapporte plus spécifiquement à un organe de retenue (91) formant de préférence un anneau fixé contre une face du disque (75). L’organe de retenue (91) délimite axialement au moins une alvéole de manière à obturer celle-ci axialement en définissant une ouverture d’un canal de ventilation (92). L’organe de retenue (91) comprend au moins une dent interne en saillie radialement vers l’intérieur et s’étendant circonférentiellement en vis-à-vis de l’au moins une alvéole. L’ouverture du canal de ventilation (92) de cette alvéole est délimitée radialement à l’intérieur par le fond de cette alvéole et radialement à l’extérieur par cette dent interne de l’organe de retenue (91). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3095304-B1 (FR)
Title: Passe-fil de porte modulaire pour véhicules automobiles
Inventor: MOHANTY SUBHASHIS
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-07-16
Abstract: Passe-fil de porte modulaire (10) dans lequel doit être monté un faisceau électrique, le passe-fil étant conçu pour être monté entre une carrosserie automobile (1) et une porte latérale (2), ledit passe-fil de porte modulaire (10) comprenant au moins une partie de base de montage de porte (11) destinée à être montée sur la structure de porte (2), une partie de base de montage de carrosserie automobile (12) destinée à être montée sur le côté latéral de carrosserie automobile (1) et au moins une partie de soufflet (13) s’étendant entre ladite partie de base de montage de porte (11) et la partie de base de montage de carrosserie automobile (12), ladite partie de base de montage de porte (11), ladite partie de base de montage de carrosserie automobile (12) et ladite partie de soufflet (13) étant fabriquées séparément et interconnectées. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095264-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur air secondaire/fluide, son procédé de fabrication et turbomachine à double flux équipée de cet échangeur
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur air secondaire/fluide (2) pour turbomachine à double flux.     Selon l'invention, cet échangeur (2) comprend :- une virole externe (3), annulaire, à deux parois intérieure (32) et extérieure (31),- une virole interne (4), annulaire, concentrique avec la virole externe (3),- une série d'aubes directrices OGV (5) qui relient ladite virole externe à ladite virole interne,- et un circuit de circulation (6) dudit fluide,les deux viroles délimitent une veine de flux d'air secondaire, ledit circuit de circulation (6) du fluide est formé dans l'épaisseur de ladite virole externe (3) et dans l'épaisseur d'au moins l'une desdites aubes directrices OGV (5), ce circuit de circulation (6) débouchant à ses deux extrémités respectives dans un orifice d'entrée (34) et dans un orifice de sortie (35), formés à travers ladite paroi extérieure (31) de la virole externe, et les deux viroles (3, 4), les aubes directrices OGV (5) et le circuit de circulation (6) dudit fluide sont monobloc.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3095941-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer par ultrasons une image corrigée d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: COUADE MATHIEU
IPC: G01S7/52
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé pour déterminer par ultrason s une image corrigée d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé Procédé pour déterminer par ultrasons une image corrigée d’un milieu, le procédé comprenant la détermination d’une succession temporelle d’images du milieu (Ik), la détermination du mouvement pour chaque image du milieu, la détermination d’une succession temporelle d’images de déformation partielle (IΔεk) à partir des images du milieu, la détermination d’images de déformation partielle corrigée (IΔεk *) par compensation desdites images de déformation partielle (IΔεk) à partir des mouvements précédents, , et la détermination d’une image de déformation corrigée (Iεk*) par une somme des images de déformation partielle corrigée (IΔεk *) précédentes. Figure pour l’abrégé : FIGURE   3
Patent FR-3100108-B1 (FR)
Title: Utilisation de fibres de bananier pour la fabrication de cheveux naturels végétal, prothèse capillaire, extension capillaire comprenant des cheveux naturels végétal
Inventor: BEDACIER SYLVIANE
IPC: A41G3/00
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne le recours à des fibres de bananier pour la fabrication de cheveux naturels végétal et de prothèses capillaires. La flexibilité, la résistance des fibres de bananier et leur structure analogue au cheveu humain permettent d’envisager l’utilisation de ce matériau, pouvant être coloré, pour la fabrication de cheveux naturels végétal destinés aux extensions et prothèses capillaires. Les propriétés mécaniques, antibactériennes et antifongiques des fibres de bananier permettent la réalisation de montures confortables, légères et aérées servant de base pour la fabrication de perruques, compléments et prothèses capillaires ainsi que des postiches ou la réalisation de tout autre support pouvant accepter les diverses méthodes de fixation des cheveux naturels végétal.
Patent FR-3103144-B1 (FR)
Title: Rideau isotherme pour carroserie frigorifique
Inventor: DUGAS FRÉDÉRIC
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un rideau isotherme (3) pour une carrosserie (1) frigorifique délimitant un espace intérieur, comprenant un cadre (4) dans lequel est guidé un tablier (5) qui présente une face interne (21) en regard de l’espace interne et une face externe opposée ledit tablier (5) comprenant une pluralité de panneaux (6) adjacents comprenant sur leur face extérieure (40) un système d’emboiture comprenant une nervure en V conçue pour venir s’engager dans une découpe de V du panneau (6) adjacent et sur leur face intérieure (42) une série d’embrèvements (52) dans lesquels sont encastrés des charnières (22, 23) assurant la liaison entre deux panneaux (6).    Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3104913-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure portatif ergonomique
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: A45D20/48
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: Appareil de coiffure portatif ergonomique.                 L’invention concerne un appareil de coiffure comprenant un manche ainsi qu’une tête de soufflage pourvue d’une sortie d’air par laquelle un flux d’air est destiné à être soufflé selon une direction de soufflage sécante à ladite direction d’extension longitudinale du manche, ladite tête de soufflage s’étendant, selon ladite direction moyenne de soufflage, entre une façade avant comprenant ladite sortie d’air et une façade arrière opposée, ledit appareil étant caractérisé en ce que ladite façade arrière est fermée, ladite tête de soufflage embarquant un premier organe de réglage manuel du fonctionnement de l’appareil disposé sur ladite façade arrière pour qu’un utilisateur puisse enserrer le manche d’une main tout en actionnant ledit premier organe de réglage avec le pouce.                  Appareils de coiffure.                 Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3105964-B1 (FR)
Title: Véhicule amorti pour le transport de passagers sur une voie de pente variable et installation comprenant ledit véhicule
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B66B5/16
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) pour le transport de personnes sur une voie (V) inclinée d’une installation de transport par câble, ledit véhicule comprenant un chariot (10) apte à rouler sur la voie (V) en étant tracté par au moins un câble de traction (C1) de l’installation de transport, un support de cabine (120) porté par le chariot (10), un dispositif de freinage (14) embarqué et un amortisseur (13) lié au dispositif de freinage embarqué et au support de la cabine (120) et apte à transformer de l’énergie cinétique du support de cabine (120) en chaleur lorsque le support de cabine (120) se déplace par rapport au dispositif de freinage (14) embarqué suivant une trajectoire d’amortissement dans un sens d’amortissement, caractérisé en ce que le dispositif de freinage (14) embarqué est solidaire du chariot (10) et le véhicule comporte en outre une liaison glissière (12) entre le support de cabine (120) et le chariot (10) pour guider un mouvement du support de cabine (120) par rapport au chariot (10) suivant la trajectoire d’amortissement.  Figure de l’abrégé : figure 2A
Patent FR-3107670-B1 (FR)
Title: Vehicule avec au moins une vitre en deux parties dont une partie basculante et un joint dispose entre les deux parties
Inventor: COENT JEAN YVES
IPC: B60J10/70
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant au moins une ouverture pouvant être fermée par une vitre en deux parties (1, 3); et un joint d’étanchéité (5) disposé entre les deux parties (1, 3) de la vitre. Le joint d’étanchéité (5) présente une première gorge (21) destinée à recevoir un bord de la partie mobile (3) de la vitre lorsque celle-ci est en position fermée qui est dimensionnée pour que sa largeur telle que définie par l’écartement entre ses paroi latérales (25, 27) soit supérieure à l’épaisseur de la partie mobile (3) de la vitre. L’invention concerne également le joint d’étanchéité utilisable dans un tel véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108044-B1 (FR)
Title: Embase pour une cabine de poudrage
Inventor: ROBERT STÉPHANE
IPC: B05C19/06
Filed: 2020-03-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Embase pour une cabine de poudrage L’invention concerne, pour une cabine de poudrage, une embase comprenant un socle (4), par l’intermédiaire duquel la cabine est destinée à reposer sur un sol (1), le socle (4) étant configuré pour supporter un compartiment de poudrage de la cabine. L’embase comprend aussi un plancher, qui est supporté par le socle (4) et qui est configuré pour délimiter le bas du compartiment de poudrage (3). Selon l’invention, pour réduire l’accumulation de poudre résiduelle, le plancher comprend au moins un pan oblique (15), qui est incliné par rapport à l’horizontale (X4, Y4) et qui est configuré pour délimiter le bas du compartiment de poudrage de la cabine, alors que l’embase comprend un vibrateur (26), qui est configuré pour mettre en vibration ledit au moins un pan oblique (15) par rapport au socle (4).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109482-B1 (FR)
Title: Cellules elementaires d’un moteur electrique et moteur electrique correspondant
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: H02K11/33
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne une cellule élémentaire (10) d’un moteur électrique qui comprend :- une bobine (20) ;- une carte qui comprend :- un capteur de champ magnétique (30) destiné à fournir un s signal magnétique supérieur ou inférieur à une valeur pivot en fonction de l’amplitude et de l’orientation du champ magnétique ;- un comparateur (40) destiné à délivrer au niveau d’une sortie une tension haute, une tension basse ou une tension neutre dès lors que le signal magnétique est, respectivement, supérieur à une valeur seuil haute, inférieur à une valeur seuil basse, ou compris entre la valeur seuil basse et la valeur seuil haute ;- un pont en H qui impose la circulation d’un courant électrique dans la bobine conductrice (20) dans un premier sens ou dans un second sens opposé au premier en fonction du signal délivré par le comparateur (40).  Figure pour l’abrégé : figure 1 .
Patent FR-3111738-B1 (FR)
Title: Dispositif micro-électronique à substrat isolé, et procédé de fabrication associé
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L27/08
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif micro-électronique à substrat isolé, et procédé de fabrication associé L’invention concerne un dispositif (1) micro-électronique comprenant un premier (10) et un deuxième (20) composants électroniques, et un substrat (2), formé d’un premier matériau semi-conducteur, servant de support auxdits composants. Les premier et deuxième composants comprennent chacun une couche active (14, 24) formée au moins en partie d’un deuxième matériau semi-conducteur différent du premier matériau semi-conducteur. Le dispositif comprend en outre, pour chacun desdits composants, un empilement (100, 200) de maintien de tension électrique, qui est situé entre le substrat et la couche active du composant électronique considéré et qui comprend deux couches formant un jonction P-N, formée à partir du même matériau semi-conducteur que le substrat et qui isole la couche active en question d’avec le substrat.  L’invention concerne aussi un procédé de fabrication associé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118837-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un connecteur de cordon sur un corps de traversée.
Inventor: BOYER JEAN-RAOUL
IPC: H01R13/639
Filed: 2021-01-08
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif (1) de verrouillage en position branchée d’un connecteur (2) de cordon (3) sur un corps de traversée (4), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comprend :  une première partie (5) destinée à se retrouver autour du connecteur (2) de façon à enserrer ledit connecteur (2),une deuxième partie (6), solidaire de ladite première partie (5) et destinée à se retrouver autour du corps de traversée (4) de façon à enserrer ledit corps de traversée (4), etun moyen de déverrouillage apte à permettre le déverrouillage du connecteur (2) du corps de traversée (4).  Figure 1
Patent FR-3118724-B1 (FR)
Title: Elément de garniture de véhicule
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B29C70/54
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-09-29
Abstract: Elément de garniture de véhicule L’élément de garniture comprend une première couche structurelle (16) formée d’un mélange de premières fibres (22) de Polytéréphtalate d'éthylène liées entre elles par un liant (24) en copolymère de polyéthylène, et une seconde couche (18) de parement intégralement formée de secondes fibres (26) de Polytéréphtalate d'éthylène. Une partie des secondes fibres (26) de la seconde couche (18) s’étendent dans la première couche (16) et sont liées avec les premières fibres de la première couche par le liant en copolymère de polyéthylène.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121781-B1 (FR)
Title: Assemblage electronique pourvu d’une pluralite de transistors a haute mobilite electronique
Inventor: NONGAILLARD MATTHIEU
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un assemblage électronique qui s’étend selon une direction d’empilement d’une face inférieure vers une face supérieure reliées par une surface latérale, l’assemblage comprend au moins deux modules élémentaires empilés selon la direction d’empilement qui comprennent chacun, selon la direction d’empilement et d’une face arrière vers une face avant, deux transistors à haute mobilité électronique dits, respectivement, transistor arrière et transistor avant, séparés par une couche d’isolant, et ayant en commun une électrode de source, une électrode de drain et une électrode de grille, l’ensemble des transistors avants et arrières étant électriquement connectés en parallèle, l’assemblage électronique comprend, disposée sur la face avant de chaque module élémentaire, une couche contact, contactant électriquement l’électrode de grille du module élémentaire considéré par sa face avant, chacune des couches contact comprenant un point de contact électrique débouchant sur la surface latérale.   Figur e 2 b
Patent FR-2300667-B1 (FR)
IPC: B29C65/78
Filed: 1975-06-06
Granted: 1979-05-18
Abstract: A sealing machine for polyethylene bags, having bag clamping and conveying chains, a pair of bag heating bands, a pair of bag cooling bands downstream of the heating bands, the adjacent heat transfer runs of both the heating and cooling bands having ends offset from each other in the direction of band movement, the band mounting wheels at each end of both bands being similarly offset, the adjacent heat transfer runs of the heating and cooling bands also lying parallel and flush against each other from end to end, stationary heat bars adjacent the heat transfer runs of the heating and cooling bands at which the bars respectively generate and absorb heat, and each heat bar having a plurality of very lightly spring pressed heat transfer elements or slides continuously engaging and transferring heat between the adjacent band and heat bar.
Patent FR-2281270-B1 (FR)
IPC: F16S/
Filed: 1975-08-06
Granted: 1978-10-20
Abstract: 1484410 Mooring vessels SAIPEM SpA 29 July 1975 [9 Aug 1974] 31783/75 Heading B7S A vessel 3, Figs. 2, 3, is positioned by two cables or chains 5 which extend ahead and astern. The vessel is advanced, e.g. for wire-laying, by winches 17, Fig. 4, and side forces are counteracted by propulsors 20. Each cable is made up of sections whch are removed from astern of the vessel 3 and added ahead of the vessel by auxiliary vessels 13, 15. Lengths of cable may also be added adjacent the vessel 3 and during this operation the cables are clamped to the vessel. Buoys 8, 12 are attached to the ends of the cable. Lockers are provided on the vessel 3 for stowing lengths of cable.
Patent FR-2449511-B1 (FR)
IPC: B23Q3/06
Filed: 1979-02-20
Granted: 1982-08-20
Abstract: This clamping device comprises a fixed jaw and a movable jaw sliding on the body of the fixed jaw; it comprises furthermore a structure for receiving the reactions of the stresses exerted on the fixed and movable jaws, this structure having for this purpose a front part against which the fixed jaw bears and a rear part having therethrough a tapped orifice in which the threaded portion of the clamping screw of the movable jaw is meshingly engaged; the front part and the rear part of this structure are each formed by a flange, and these two flanges are connected to one another, in the central part thereof, by means of at least one stay-rod, parallel to the clamping screw, and in the lower part thereof opposite that where the clamping screw is located by at least one compression bar.