baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094009-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'aérocellulose
Inventor: DRUEL LUCILE
IPC: C08L1/02
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau poreux présentant une surface spécifique supérieure à 150 m2/g et une densité inférieure à 0,3 g/cm3, comprenant les étapes qui consistent à : une étape de dissolution de la cellulose par un solvant aqueux constitué par une solution constituée de 6% à 9% d’hydroxyde de sodium avec un additif constitué de 0 à 2% d’oxyde de zinc et/ou d’urée. une étape d’échange de solvant par ajout au composé obtenu à l’étape précédente d’une quantité suffisante d’un non-solvant constitué d’éthanol pour préparer un alcogel, une étape de séchage dudit alcogel dans une enceinte sous vide primaire. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095367-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un écran de recouvrement de moteur de véhicule automobile
Inventor: MONCUY FRANCK
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un écran (1) de recouvrement de moteur de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une couche de lissage (2) à base de mousse de polyuréthanne de masse volumique comprise entre 8 et 15 g/l ; disposer ladite couche de lissage dans un moule de thermocompression, ladite couche étant disposée entre une couche de revêtement (5) et une couche fibreuse (6) destinée à former une coque (7) ; réaliser une compression à chaud de l’ensemble de manière à comprimer ladite couche fibreuse et à comprimer ladite couche de lissage de sorte que son épaisseur devienne inférieure à 1 mm sur au moins 90% de sa surface, de sorte que ladite couche de revêtement ne soit pas marquée par les irrégularités de surface de ladite face correspondante. Figure 1
Patent FR-3095804-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour manche de pilotage
Inventor: LAWNICZAK RÉMI-LOUIS
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-05-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef, dans lequel le manche de pilotage comprend un levier (1) de commande entraînant en rotation un arbre (A1) autour d’un premier axe (A), le dispositif comprenant un frein magnétique (5a) qui comprend un élément aimantable (50a) relié à l’arbre, ainsi qu’un émetteur magnétique (51a) opposé à l’élément aimantable en étant libre en rotation autour du premier axe par rapport à l’élément aimantable, ledit émetteur magnétique présentant un état activé, dans lequel l’émetteur magnétique est alimenté en courant et génère un champ magnétique au niveau d’un volume occupé par l’élément aimantable, et un état désactivé dans lequel l’émetteur magnétique n’est pas alimenté en courant et ne génère pas de champ magnétique, de sorte à empêcher une rotation de l’élément aimantable par rapport à l’émetteur magnétique autour de l’arbre.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096218-A1 (FR)
Title: panneau radiant pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-05-13
Abstract: Panneau radiant pour habitacle de véhicule automobile L’invention concerne un panneau radiant (1) notamment destiné à être installé à l’intérieur d’un habitacle (3) de véhicule (80), par exemple automobile, ledit panneau radiant (1) comprenant au moins une électrode (11, 12) comportant au moins une entrée de courant électrique de première section transversale S1 et une région éloignée de l’entrée parcourue par au moins une partie du courant électrique provenant de ladite entrée, ladite région éloignée présentant une deuxième section transversale S2, S2 étant plus petite que S1 Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098915-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle par fuite de flux magnétique et procédé associé
Inventor: PAON ALEXANDRE
IPC: G01N27/82
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de contrôle par fuite de flux magnétique et procédé associé
            
        
    L’invention concerne un dispositif de contrôle (10) par fuite de flux magnétique pour le contrôle non destructif d’un objet comprenant au moins une partie ferromagnétique, comprenant :
    - une unité d’alimentation (12) apte à générer un courant d’alimentation alternatif,
    - une unité de magnétisation (14) comprenant un électroaimant (20) adapté pour générer un champ magnétique parallèle à une surface de l’objet en présence d’un courant d’alimentation alternatif,
    - une unité de mesure (16) du champ magnétique apte à mesurer le champ magnétique le long d’un axe normal prévu pour être perpendiculaire à la surface de l’objet, et
    - une unité de calcul (18) apte à détecter un défaut dans l’objet à partir du champ magnétique mesuré et du champ magnétique généré par l’électroaimant (20),
    le courant d’alimentation alternatif présentant une fréquence comprise entre 0,1 Hz et 100 Hz.
    Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3100353-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la réalisation d’un effet de clic-bouton sur une interface haptique
Inventor: HARAZI Maxime
IPC: H04B11/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la réalisation d’un effet de retour haptique par effet dit de lubrification ultrasonique sur une interface haptique caractérisé en ce qu’il comporte des étapes consistant à :
    déterminer un ensemble (Ω) de fréquences de résonance fi de l’interface haptique (20) dans le domaine ultrasonore ;Définir un signal d’excitation électrique s(t) formé d’une succession d’au moins deux signaux périodiques possédant chacun une fréquence fi, fj distincte l’une de l’autre appartenant audit ensemble de fréquences (Ω) de résonance ;détecter (12) un appui du doigt d’un utilisateur sur une zone d’une surface (21) de l’interface haptique (20) ;En réponse à ladite détection (12), exciter (13) les actionneurs électromécaniques (22) à l’aide dudit signal d’excitation électrique s(t) de façon à créer une vibration de la surface haptique procurant à l’utilisateur une sensation de clic-bouton.
    Figure pour l’Abrégé : figure 2
Patent FR-3102358-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une composition colorante comprenant le melange d’au moins deux types de particules solides avec une composition aqueuse, et son utilisation
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de préparation d’une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant le mélange d’au moins deux types de particules solides différentes avec une ou plusieurs compositions aqueuses, ainsi que l’utilisation de la composition obtenue pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3103704-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre UV, un polymère éthylénique à groupe acide phosphonique et une huile hydrocarbonée
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: C08L43/04
Filed: 2019-11-29
Abstract: Composition comprenant un filtre UV, un polymère éthylénique à groupe acide phosphonique et une huile hydrocarbonée La présente invention concerne une composition comprenant :     1) au moins un filtre UV ;     2) au moins un polymère phosphonique issu de la polymérisation de :     (a) 25 à 95 % en poids, de préférence de 45 à 95 % en poids, du poids total de monomères, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8, linéaire ou ramifié ;     (b) 5 à 25 % en poids monomère acide vinyl phosphonique ;     (c) 0 à 50 % en poids de monomère additionnel choisi parmi :     (i) les monomères non siliconés (méth)acrylates d’alkyl en C1-C6, linéaire ou ramifié ou les (méth)acrylates de cycloalkyle en C6-C12 ; et     (ii) les monomères siliconés polydiméthylsiloxane à groupement terminal mono(méth)acryloyloxy ; et 3) au moins une huile hydrocarbonée.     La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3104098-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de l’etat d’accouplement d’une machine motrice aux roues d’un vehicule en cas d’action d’une fonction de securite active
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W10/196
Filed: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine des véhicules automobiles et plus précisément les dispositifs d’accouplement d’une machine motrice aux roues du véhicules. L’invention pour objet un procédé de pilotage de l’état d’accouplement (CR_ST) d’un dispositif d’accouplement reliant mécaniquement une machine motrice avec des roues de train roulant d’un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes de détermination de l’état d’un signal (C_ESP) représentatif de l’état d’action d’une fonction de sécurité active du véhicule, et en cas de détection que la fonction de sécurité active est en état de contrôle du train roulant, le pilotage d’un signal de commande (CR_AUTH) de manière à interdire un changement d’état d’accouplement (CR_ST) du dispositif d’accouplement. L’invention s’applique aux véhicules hybrides et électriques.     Figure 2
Patent FR-3104628-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anticyclonique d’une ouverture d’une construction
Inventor: CHAPRON ROMAIN
IPC: E06B5/10
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dispositif de protection anticyclonique d’une ouverture d’une construction L'invention a pour objet un dispositif de protection anticyclonique (12) destiné à être fixé de manière temporaire sur une face extérieure d’une construction au droit d’une ouverture (10) pour l’occulter, caractérisé en ce que le dispositif de protection anticyclonique (12) comprend une forme bombée (24), en saillie vers l’extérieur de la construction en fonctionnement, ainsi qu’au moins une bouche d’aération (30) configurée pour faire communiquer l’intérieur et l’extérieur de la construction lorsque le dispositif de protection anticyclonique (12) est mis en place. Figure 6
Patent FR-3105507-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif mettant en œuvre ce procédé pour générer et installer un code exécutable dans la mémoire d’un noyau d’une machine virtuelle depuis un hyperviseur
Inventor: HEBBAL YACINE
IPC: G06F9/455
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé et dispositif mettant en œuvre ce procédé pour générer et installer un code exécutable dans la mémoire d’un noyau d’une machine virtuelle depuis un hyperviseur.
    Ce procédé est mis en œuvre par un hyperviseur, et comprend des étapes de :    - obtention d’un code source comprenant au moins la première fonction ;    - obtention de données de configuration de la machine virtuelle, lesdites données de configuration comportant au moins une adresse dans une mémoire du noyau de la machine virtuelle d’une fonction ou de données référencées par le code source ;    - obtention d’un code exécutable par compilation et assemblage dudit code source en utilisant lesdites données de configuration ;    - appel d’une fonction d’allocation de mémoire de ladite machine virtuelle, pour réserver un espace dans la mémoire du noyau de la machine virtuelle pour ledit code exécutable ; et    - enregistrement dudit code exécutable dans ledit espace mémoire.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106510-A1 (FR)
Title: Appareil de flocage de fibres électrostatiques haute tension
Inventor: HUTTEAU OLIVIER
IPC: B05B5/053
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention concerne un appareil de flocage de fibres AFE , électrostatique et à haute tension.     Ledit appareil comportant un interrupteur utilisateur IUT, ledit appareil AFE comportant d’une part un réservoir RES apte à héberger des fibres, d’autre part un corps principal COP apte à héberger des moyens électriques à haute tension et à basse tension, et à coopérer avec un câble de masse MAS, ledit appareil AFE comportant également un moyen d’accouplement par rotation constitué par une étoile d’accouplement ETA rotative, solidaire dudit réservoir RES, lesdits réservoir RES et corps principal COP peuvent être séparés ou accouplés.
Patent FR-3106724-A1 (FR)
Title: Composition pour l'amélioration de la production d'insectes
Inventor: THEBAULT STÉPHANE
IPC: A61P31/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne une composition pour son utilisation pour la prophylaxie de pathologies microbiennes affectant la croissance des insectes d’élevage, ladite composition consistant essentiellement en au moins une souche de bactérie lactique, ladite souche étant choisie parmi : - une souche NOL11 telle que CNCM le 14 mars 2012 sous le numéro CNCM I – 4609, et - une souche de bactérie lactique appartenant à la même unité taxonomique opérationnelle (OTU) que ladite souche NOL11, ou un mélange de ces souches. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3107391-A1 (FR)
Title: Capot de protection réglable pour une vanne de réservoir pour un matériau radioactif
Inventor: LE PAPE RÉGIS
IPC: G21F5/06
Filed: 2020-02-17
Abstract: L’invention concerne un capot de protection réglable (10) pour protéger une vanne (4) d’un réservoir (1) conçu pour contenir un matériau radioactif (3) tel que de l’hexafluorure d’uranium. Le capot de protection réglable (10) comprend une première portion (20) de capot et une deuxième portion (30) de capot qui est configurée pour être déplacée relativement à la première portion (20) de capot, pour ajuster une longueur du capot de protection réglable selon une première direction (X-X) du capot de protection réglable. Le capot de protection réglable (10) comprend un premier moyen de fixation réglable (40) qui est configuré pour avoir une position réglable selon une deuxième direction (Z-Z) pour raccorder le premier moyen de fixation réglable (40) à une première patte de fixation (23) du réservoir.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095797-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement d’essuie-glace
Inventor: VAN DE ROVAART ROBERT-JAN
IPC: B62D65/16
Filed: 2020-04-09
Abstract: TITRE : Dispositif d’entraînement d’essuie-glace Dispositif d’entraînement d’essuie-glace (10) pour entrainer l’essuie-glace d’une installation d’essuie-glace de véhicule (11) comprenant un boîtier de transmission (12), une sortie (14) du boîtier de transmission et une bride (18) munie d’un motif de trous (15,17) pour la fixation du boîtier de transmission (12) et son installation sur un véhicule (11). Figure 3
Patent FR-3109442-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’étanchéité de composants d’étanchéité
Inventor: JOLIVET PIERRE
IPC: G01M3/04
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle (4) de l'étanchéité d’un composant d’étanchéité, dans lequel le dispositif de contrôle (4) comporte une boîte (5) comprenant :- une cloison périphérique (7), - un couvercle (6) transparent, la cloison périphérique (7) comportant : une paroi périphérique interne (9) présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique interne (11) ; et une paroi périphérique externe (10) disposée à l’extérieur de la paroi périphérique interne (9) et présentant une extrémité inférieure équipée d’un joint périphérique externe (12) ; et dans lequel le dispositif de contrôle (4) comprend : - une poignée de manutention fixée à la boîte (5) ; - un organe de commande actionnable manuellement pour produire un signal de commande, l’organe de commande étant positionné sur ou à proximité immédiate de la poignée de manutention, - un dispositif de mise en dépression (17) configuré pour mettre en dépression à l’aide d’un organe de mise en dépression (18) ladite chambre interne (13) et ladite chambre intermédiaire (14), le dispositif de mise en dépression (17) étant muni d’une vanne commandée commutable dans un état ouvert pour relier la chambre interne (13) et la chambre intermédiaire (14) à l’organe de mise en dépression (18) et un état fermé pour isoler la chambre interne (13) et la chambre intermédiaire (14) de l’organe de mise en dépression (18) ; - une unité de commande configurée pour commuter la vanne commandée en réponse au signal de commande Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111855-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement pour véhicule
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-06-29
Abstract: Ensemble de rangement pour véhicule
    La présente invention concerne un ensemble de rangement (10) pour véhicule, l’ensemble (10) comprenant :
    - un dispositif nomade (12) comprenant une paroi latérale (20),
    - un support (14) définissant un logement (18) recevant le dispositif nomade (12) de manière amovible.
    La paroi latérale (20) du dispositif nomade (12) comprend une première rainure circonférentielle (26). Le support (14) comprend un ergot de blocage (34) et un élément de blocage (36), l’ergot de blocage (34) étant déplaçable de manière réversible entre une position de blocage et une position de déblocage.
    L’ensemble de rangement (10) est configurable de manière réversible entre une configuration de blocage dans laquelle l’ergot de blocage (34) est dans la position de blocage et l’élément de blocage (36) coopère avec la première rainure circonférentielle (26), et une configuration de déblocage dans laquelle l’ergot de blocage (34) est dans la position de déblocage et l’élément de blocage (36) est à l’écart de la première rainure circonférentielle (26).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112167-A1 (FR)
Title: Système de contrôle et de commande d'un moteur à combustion interne de type Diesel de véhicule automobile
Inventor: MADDINA SURESH BABU
IPC: F02D41/00
Filed: 2020-07-06
Abstract: Système de contrôle et de commande d'un moteur à combustion interne de type Diesel de véhicule automobile équipé d'une unité de commande électronique (UCE), le moteur comprenant un double circuit de recirculation des gaz d'échappement comprenant un circuit de recirculation à basse pression et un circuit de recirculation à haute pression chacun muni d'une vanne de recirculation respective (VHP, VBP), un turbocompresseur comprenant une turbine à buses variables (BV) et un compresseur, les références amont et aval étant considérées selon le sens de circulation des gaz, dans lequel l'unité de commande électronique (UCE) est configurée pour commander, de manière coordonnée, les positions d'ouverture de la vanne (VHP) du circuit de recirculation à haute pression, les buses variables (BV) de la turbine du turbocompresseur, et de la vanne d'échappement (VE).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112395-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de validation d’un second véhicule, émetteur d’un signal radiofréquence, par un premier véhicule, récepteur dudit signal radiofréquence.
Inventor: LAIZ LAUDELINO
IPC: G01S13/93
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé validation d’un second véhicule émetteur d’un signal radiofréquence, par un premier véhicule, récepteur dudit signal radiofréquence, comprenant l’obtention (310), par le premier véhicule, d’une première estimée d’une position relative du premier véhicule par rapport au second véhicule à partir dudit signal radiofréquence reçu, obtenue par un système radar du second véhicule fonctionnant en mode écho ; l’obtention (320) d’une seconde estimée d’une position relative du premier véhicule par rapport au second véhicule par un système radar du premier véhicule fonctionnant en mode écho ; la comparaison (330) entre elles de la première et seconde estimées, le second véhicule est validé comme étant l’émetteur du signal radiofréquence si le résultat de la comparaison établit que la première et la seconde estimées de la position relative du premier véhicule par rapport au second véhicule représente une même position relative du premier véhicule par rapport au second véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112696-A1 (FR)
Title: filtration par association de textiles en coton à un tissu réalisé de manière artisanale
Inventor: SOH KAMLA RODRIGUE
IPC: B01D29/50
Filed: 2020-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtration de particules en suspension dans l’air utilisant un tissu en Faso Dan Fani, en Kenté ou en Rabal comme couche visible à l’extérieure, auquel sont superposées une ou plusieurs couches textiles en coton, pour filtrer entre 90% et 99% des aérosols de 3 µm, et entre 60% et 96% des aérosols de 1 µm, tout en ayant une perméabilité de l’air supérieure à 94 L.m-2.s-1 à dépression 100 Pa.
Patent FR-3115848-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comportant un protecteur de disque et vehicule comportant un tel dispositif de freinage
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (1) pour un véhicule comportant un frein à disque (2) et un protecteur de disque (3), le protecteur de disque (3) présentant une première partie (31) positionnée à une première distance du disque de frein (2) et une seconde partie (32) positionnée à une seconde distance du disque de frein (2), ledit protecteur de disque (3) comportant une ouverture centrale, tel que la seconde partie (32) forme une goulotte (33) qui s’étend d’un premier bord bas du protecteur de disque (3) positionnée en regard du bas du disque de frein (2) vers l’ouverture centrale dudit protecteur de disque (3) permettant de guider vers le bas du disque de frein (2) des éléments externes qui peuvent se glisser entre le disque de frein (2) et la première partie (31) du protecteur de disque (3) lors du roulage du véhicule.  Fig. 1
Patent FR-3117157-A1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d’une aube de soufflante
Inventor: RAKOTOARISOA CAROLE ONJA
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne une aube (3) de soufflante en matériau composite dont le renfort fibreux comprend des premiers torons (12) présentant une première raideur, des deuxièmes torons (13) présentant une deuxième raideur et des troisièmes torons (14) présentant une troisième raideur inférieure à la première raideur et supérieure à la deuxième raideur, l’aube comportant une première portion (15) ne comprenant que des premiers torons (12), une deuxième portion (16) ne comprenant que des deuxième torons (13) et une troisième portion (17) placée entre les première et deuxième portions (15, 16) et qui comprend à la fois des premiers, deuxièmes et troisièmes torons (12, 13, 14) avec une transition progressive des propriétés à l’interface entre les différentes portions (15, 16, 17).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118305-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche de nitrure
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/32
Filed: 2020-12-22
Abstract: Titre
    L’invention concerne notamment un procédé d’obtention d’au moins une couche (550) de nitrure, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :
    fournir un empilement comprenant une pluralité de plots (1000A1-1000B4) s’étendant depuis un substrat (100) de l’empilement, chaque plot (1000A1-1000B4) comprenant au moins:
    un tronçon cristallin (300A1, 300B4),un sommet (1010), présentant une surface sommitale,
    faire croître par épitaxie une cristallite (510A1-510B4) depuis le sommet (1010) de certains au moins desdits plots (1000A1-1000B4) de l’ensemble (1000A, 1000B) et poursuivre la croissance épitaxiale des cristallites (510A1-510B4) jusqu’à coalescence des cristallites (510A1-510B4) portées par les plots (1000A1-1000B4)la pluralité de plots (1000A1-1000B4) comprend au moins un plot (1001), dit de rétention, et plusieurs autres plots (1002), dit de séparation,
    Les plots sont configurés de sorte qu’une fois la couche (550) de nitrure formée l’au moins un plot de rétention (1001) retient la couche (550) de nitrure et certains des plots de séparation (1002) peuvent se fracturer
    Figure pour l’abrégé : Fig.5A