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Patent FR-3093501-A1 (FR)
Title: Siège d'aéronef muni d'une cremaillère montée sur une portion déformable
Inventor: CHERON CHRISTOPHE
IPC: B64D25/04
Filed: 2019-03-08
Abstract: La présente invention porte sur un siège d'aéronef comportant: - un rail de guidage (26), - une crémaillère (34), - un actionneur (30) muni d'un pignon (31), - au moins une portion de liaison (35) assurant une liaison mécanique entre le rail de guidage (26) et la crémaillère (34), caractérisé en ce que la portion de liaison (35) comporte une zone de faiblesse mécanique (36) et en ce qu'un premier élément d'appui (37) et un deuxième élément d'appui (38) sont disposés de part et d'autre de la crémaillère (34), de sorte qu'en cas de déformation du siège engendrant un déplacement du pignon (31), ledit pignon (31) ou l'arbre (32) correspondant vient en appui contre un des éléments d'appui (37, 38), de façon à déformer la portion de liaison (35) suivant la zone de faiblesse mécanique (36). Figure pou r abrégé : Figure 4
Patent FR-3093428-A1 (FR)
Title: Composition et dispositif associé de délivrance pour l’hydrogénothérapie
Inventor: ALCARAZ JEAN-PIERRE
IPC: A61P25/28
Filed: 2019-03-08
Abstract: Composition et dispositif associé de délivrance pour l’hydrogénothérapie. L’invention concerne le domaine de l’hydrogénothérapie et plus particulièrement une composition 10 comprenant : au moins un hydrure 11 propre et destiné à se dissoudre au contact d’un milieu aqueux et à libérer ainsi du dihydrogène, et au moins un agent de formulation 12 dudit au moins un hydrure 11, l’agent de formulation 12 étant configuré pour se dégrader dans au moins une condition physiologique observable dans le corps humain ou animal, de sorte à libérer ledit au moins un hydrure 11. Ainsi, la composition permet, par dégradation de l’agent de formulation et dissolution de l’hydrure, de libérer du dihydrogène sous forme dissoute dans au moins une partie ciblée du corps humain ou animal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3085266-A1 (FR)
Title: Orthese de cheville pour entorse de la tibio-fibulaire inferieure
Inventor: DENAIS LUDOVIC
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-04-04
Abstract: La présente invention est une orthèse de cheville qui permet le traitement fonctionnel des entorses de l’articulation tibio-fibulaire inférieure. Elle permet d’immobiliser l’articulation tibio-fibulaire inférieure en supprimant la flexion dorsale de la cheville mais en autorisant la flexion plantaire. Elle comprend deux valves antérieures : une tibiale (2) et une pédieuse (1) reliées par deux articulations (3) interne et externe. La valve tibiale est maintenue par une sangle autour du mollet (9) et la valve pédieuse par une sangle autour du pied (8).
Patent FR-3085004-A1 (FR)
Title: Tamis moléculaire de type Y modifié, catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci, leur préparation et leur application
Inventor: ZHOU LINGPING
IPC: C10G49/08
Filed: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un tamis moléculaire de type Y modifié, un catalyseur de craquage catalytique le comprenant, leur préparation et leur application, le tamis moléculaire de type Y modifié présentant une teneur en terres rares d'environ 4 % à environ 11 % en poids sur la base de l'oxyde, une teneur en phosphore d'environ 0,05 % à environ 10 % en poids sur la base de P2O5, une teneur en sodium d'au plus environ 0,5 % en poids sur la base de l’oxyde de sodium et une teneur en élément actif d'environ 0,1 % à environ 5 % en poids sur la base de l'oxyde, l'élément actif étant le gallium et/ou le bore ; et le tamis moléculaire de type Y modifié présente un volume de pores total d'environ 0,36 mL/g à environ 0,48 mL/g, un pourcentage du volume de pores de pores secondaires présentant une taille de pores de 2 à 100 nm au volume de pores total d’environ 20 % à environ 40 % ; une constante de réseau d'environ 2,440 nm à environ 2,45 nm, une température d’affaissement de réseau non inférieure à environ 1 060 °C ; un pourcentage de teneur en aluminium non-structurel par rapport à la teneur en aluminium totale ne dépassant pas environ 10 % et un rapport acide B à acide L dans la teneur en acides forts du tamis moléculaire de type Y modifié non inférieur à environ 3,5. Lorsqu'ils sont utilisés dans le traitement des huiles de cycle légères hydrogénées (LCO), le tamis moléculaire de type Y modifié et le catalyseur de craquage catalytique le comprenant indiquent une efficacité élevée de conversion de LCO, une faible sélectivité pour le coke, et un rendement plus élevé en essence riche en aromatiques.
Patent FR-3100826-A1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un organe d’assistance pour régler la longueur d’extension d’un châssis latéral
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G7/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement (3) destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure (3) comprenant un plateau de circulation (4) comportant des moyens de fixation (51) à ladite paroi verticale de construction, le plateau de circulation (4) s’étendant selon sa longueur selon un premier axe (X) et selon sa largeur selon un deuxième axe (Y), le plateau de circulation (4) comportant un châssis central (40C) et au moins un châssis latéral (40G, 40D) monté coulissant par rapport au châssis central (40C) selon le premier axe (X), le châssis central (40C) comportant au moins un organe d’assistance (7), s’étendant selon le deuxième axe (Y) et monté en rotation autour du deuxième axe (Y), configuré pour s’engrener avec un deuxième organe de guidage (44) du châssis latéral (40G, 40D) afin de régler la longueur d’extension (LE) dudit châssis latéral (40G, 40D). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102752-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de charge pour l’aerolargage d’une charge
Inventor: GASQUET CHRISTOPHE
IPC: B64D1/12
Filed: 2019-11-06
Abstract: DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE CHARGE POUR L’AEROLARGAGE D’UNE CHARGE. Dispositif de conditionnement de charge pour l’aérolargage d’une charge (C), la charge (C) présentant une forme sensiblement parallélépipédique permettant de définir un axe longitudinal le long duquel une dimension maximale est mesurée, le dispositif comprenant aux moins deux sangles (2, 4), une première sangle (2) étant disposée dans un plan contenant l’axe longitudinal de la charge (C), une seconde sangle (4) étant disposée dans un plan orthogonal à l’axe longitudinal de la charge (C), une boucle (3a) étant disposée à l’intersection supérieure des sangles (2, 4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103743-A1 (FR)
Title: Element d’encadrement de vitre pour un vehicule automobile
Inventor: FLORENTZ BERTRAND
IPC: B60Q1/26
Filed: 2019-12-02
Abstract: Elément (30) d’encadrement de vitre pour un véhicule (10), en particulier automobile, cet élément d’encadrement étant configuré pour s’étendre le long d’un bord d’une vitre (20, 22) et dans le prolongement de cette vitre, cet élément comportant un corps (32) au moins en partie élastiquement déformable et configuré pour être porté par un support du véhicule longeant ses vitrages et pour coopérer à étanchéité avec un organe, tel qu’une vitre, du véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un écran (28) d’affichage d’information à pixels. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104613-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel
Inventor: ROUFFIE ANNE-LAURE
IPC: C30B1/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: Superalliage à base de nickel
        
    La présente invention concerne un superalliage à base de nickel, caractérisé en ce que sa composition comprend, avantageusement est constituée essentiellement de, en pourcentages en poids de la composition totale Cr 10,0 – 11,25, Co 11,2 – 13,7, Mo 3,1 – 3,8, W 3,1 – 3,8, Al 2,9 – 3,5, Ti 4,6 - 5,6, Nb 1,9 – 2,3, Hf 0,25 - 0,35, Zr 0,040 - 0,060, C 0,010 - 0,030, B 0,01 - 0,03, Ni solde ainsi que les impuretés inévitables, la composition étant exempte de tantale. Elle concerne en outre la poudre d’un superalliage selon l’invention, le procédé de fabrication de pièces en superalliage selon l’invention, et les pièces susceptibles d’être obtenus par ce procédé.
Patent FR-3104645-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne de regime d’un moteur a combustion interne
Inventor: FREIRE SUAREZ VIOLETTE
IPC: F02D41/08
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d’une consigne de régime (41, 42) pour un moteur à combustion interne constitutif d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile. Le moteur à combustion interne est contrôlé par un premier régulateur apte à délivrer une première consigne de régime (41) et par un deuxième régulateur apte à délivrer une deuxième consigne de régime (42). La deuxième consigne de régime (42) est fonction de la première consigne de régime (41). Figure 2
Patent FR-3104508-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fixation d’une batterie a bord d’un vehicule comportant une bride de fixation avec une patte d’indexation et de detrompage
Inventor: MAILLET NICOLAS
IPC: B60R16/04
Filed: 2019-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble (E) pour la fixation et l'agencement d'une batterie (1) d'alimentation en énergie électrique à bord d'un véhicule automobile, ensemble (E) qui comporte un support de batterie (2) horizontal comportant une face de réception (21) de la batterie ; un boîtier de la batterie (1) comportant une face d’appui (11) extérieure qui repose sur la face de réception (21) du support de batterie (2) et une face latérale (12) extérieure, orthogonale à ladite face d’appui (11) qui est munie d’un talon (121) de fixation longitudinal en saillie de la face latérale (12), la face latérale (12) comportant au moins une encoche (123) ; une bride de fixation (3) comportant une portion de retenue (311) longitudinale qui coopère avec le talon (121) pour serrer ladite face d’appui (11) du boîtier de la batterie (1) contre ladite face de réception (21) du support de batterie (2) ; et un dispositif de serrage (4) de la bride de fixation (3) agencé pour fixer la bride de fixation (3) sur le support de batterie (2) ; la bride de fixation (3) comportant une patte de positionnement et de détrompage (33) qui a des dimensions complémentaires de celles de ladite encoche (123) et qui, en position relative correcte de la batterie (1) et de la bride de fixation (3) sur le support de batterie (2), est reçue dans ladite encoche (123). Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-3105297-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure pour l’évaluation de l’intégrité d’un filtre à particules
Inventor: BEMER DENIS
IPC: G01N15/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) pour l’évaluation de l’intégrité d’un filtre à particules d’un pot d’échappement (3), comprenant :un moyen d’admission (2) de gaz d’échappement du pot d’échappement (3) dans le dispositif de mesure (1) ;une tête de prélèvement (4) comprenant une membrane (5), disposée en aval du moyen d’admission (2) ;une pompe de prélèvement (6) pour la circulation des gaz d’échappement au travers de la membrane (5), disposée en aval de la tête de prélèvement (4) ;des moyens de mesure du noircissement de la membrane (5) ;des moyens de détermination de la concentration en particules de carbone à partir de la mesure du noircissement de la membrane (5), etdes moyens d’évaluation de l’intégrité du filtre à particules à partir de la concentration en particules de carbone.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105868-A1 (FR)
Title: Capteur- destiné à émettre un signal d’information
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-12-31
Abstract: Capteur destiné à être positionnée sur une partie mobile d’une structure déployable, et à émettre un signal d’information à une unité de transmission destinée à être positionnée sur une partie fixe de la structure déployable, tel que le capteur comprend un émetteur/récepteur sans fil (50) configuré pour recevoir un signal incident en provenance de l’unité de transmission lorsque la structure déployable est dans une position repliée ; une unité logique de traitement (52) adaptée pour décider de l’émission du signal d’information à l’unité de transmission par l’émetteur/récepteur sans fil (50) ; une source d’énergie autonome (54) configurée pour alimenter l’unité logique de traitement (52).                  Figure 1
Patent FR-3106660-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de paramètres d’un flux aérodynamique DANS UNE TURBOMACHINE D’AERONEF
Inventor: DOUBLET LAURENT JACQUES ROGER JEAN
IPC: G01M15/00
Filed: 2020-01-29
Abstract: Dispositif de mesure (1, 1’) d’au moins un paramètre d’un flux aérodynamique d’une turbomachine (50) d’aéronef, ce dispositif étant destiné à traverser un flux aérodynamique de la turbomachine (50) et comprenant : un corps (2, 2’) de forme allongée le long d’un axe Z, et des moyens de relevé d’informations (3) qui sont portés par le corps (2) et qui sont configurés de manière à relever des informations relatives aux paramètres du flux aérodynamique de la turbomachine (50), caractérisé en ce que ledit corps (2) comprend une cavité interne dans lequel est logé un stabilisateur gyroscopique (22). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3107442-A1 (FR)
Title: Moule versatile
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A47J43/20
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention a pour objet un moule destiné à la préparation d’aliment, notamment des pâtisseries, comprenant - un support comprenant une structure de réception, des rehausseurs et au moins une ouverture traversante présentant un bord; - au moins un récipient amovible de type A destiné à être inséré dans l’ouverture ; - au moins un récipient amovible de type B destiné à être inséré dans l’ouverture; les récipients amovibles de type A et de type B sont de géométrie différente et présentent des cavités de volume différent. Figure pour l'abrégé: Fig. 4
Patent FR-3108773-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H01H23/30
Filed: 2020-03-27
Abstract: INTERFACE HOMME-MACHINE Interface homme-machine comportant un mécanisme de rappel d'un ustensile (4) vers sa position neutre. Le mécanisme de rappel comporte une bascule (50) suspendue sur des premier et second ressorts (52, 54). Cette bascule est déplaçable en rotation autour d'un deuxième axe (86) et comporte une première et une seconde ailes (60, 80) situées chacune d'un côté respectif d'un plan médian contenant un premier axe (10) autour duquel tourne l'ustensile (4). Ces première et seconde ailes comportent, respectivement, des première et seconde zones d'accueil d'une extrémité des premier et second ressorts, la projection orthogonale de la seconde zone d'accueil, dans un plan contenant les premier et deuxième axes (10, 86), étant entièrement située entre les premier et deuxième axes.     Fig. 5
Patent FR-3108908-A1 (FR)
Title: Matériaux élastiques préparés à partir de compositions liquides durcissables
Inventor: AMIN ZAHIDUL
IPC: C08L75/12
Filed: 2020-04-01
Abstract: L’invention concerne un matériau élastique présentant une résilience de rebondissement élevée, qui est un matériau durci par énergie obtenu à partir d'une composition comprenant un (méth)acrylate d'uréthane spécifique comprenant des motifs oxybutylène.
Patent FR-3109586-A1 (FR)
Title: Aiguilleteuse elliptique à carter étanche et pot de guidage de traversée basculant
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D04H18/02
Filed: 2020-04-23
Abstract: Titre : Aiguilleteuse elliptique à carter étanche et pot de guidage de traversée basculant Dispositif d'aiguilletage pour consolider par aiguilletage un voile ou une nappe de fibres, notamment de non-tissé, comportant :     - au moins une planche à aiguilles ayant un champ d'aiguilles ;      - au moins une colonne d’axe longitudinal solidarisée à la au moins une planche à aiguilles ;     - des moyens d'entraînement configurés pour impartir à la au moins une colonne un mouvement de va-et-vient de sorte que les aiguilles aient une trajectoire elliptique pour traverser dans un sens, puis dans l'autre, le voile ou la nappe de fibres qui passent devant elle suivant une direction machine ou d'amenée MD pour la consolider ;      - un carter étanche dans lequel sont reçus une partie de la colonne et ses moyens d'entraînement ; et      - au moins un pot de guidage disposé dans une ouverture du carter étanche en étant monté basculant par rapport à un axe de basculement perpendiculaire à l’axe longitudinal et à la direction MD,      la au moins une colonne traversant le carter par l’intermédiaire du au moins un pot de guidage en y coulissant et les moyens d’entrainement comportant des premiers moyens d'entraînement longitudinal configurés pour impartir à la au moins une colonne un mouvement de va-et-vient suivant une direction principalement parallèle à l’axe longitudinal, notamment un mouvement uniquement vertical de va-et-vient.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113150-A1 (FR)
Title: Formatage d’informations de défaut par filtrage
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F11/07
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de formatage d’une information de défaut d’au moins un calculateur compris sur un véhicule terrestre à moteur.  FIG. 1
Patent FR-3113839-A1 (FR)
Title: Arche de desinfection
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désinfection comprenant un tronc central et au moins un bras et un élément de support du bras, pour former une arche de désinfection, le bras comprenant une pluralité de buses configuré pour vaporiser un produit désinfectant lors du passage d’un élément à désinfecter sous ladite arche, le dispositif étant caractérisé en ce que l’au moins un bras comprend en outre une pluralité de ventilateur configuré pour diriger le produit désinfectant vaporisé sur ledit élément passant sous ladite arche, par exemple un chariot.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116602-A1 (FR)
Title: Procédé de recalage sur une pluralité d’amers, produit programme d'ordinateur et dispositif de recalage associés
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01C25/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: Procédé de recalage sur une pluralité d’amers, produit programme d'ordinateur et dispositif de recalage associés La présente invention concerne un procédé de recalage sur une pluralité d’amers, comprenant les étapes d’acquisition (110) de M mesures de gisement des amers, des positions des amers et des précisions associées à ces positions ; de transformation (120) d’un vecteur de mesures de gisement en un vecteur d’écarts angulaires ; de détermination (140) d’une approximation initiale de la position du dispositif mobile par un modèle d’observation linéaire comme un point représentatif des points d’intersection d’une pluralité d’iso-courbes, chaque iso-courbe représentant un arc de cercle compris entre un couple d’amers et d’angle rapporté au centre du cercle valant le double de l’écart angulaire entre ce couple d’amers ; et de détermination (150) d’une approximation suivante de la position du dispositif mobile et de la précision associée à partir d’une approximation précédente, en utilisant une relation itérative.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117973-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule automobile pour l’évitement d’une cible avec raffinement de trajectoire clothoïde
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile pour l’évitement d’une cible, le véhicule automobile étant muni d’au moins deux capteurs de perception, le procédé de commande comprenant les étapes suivantes :- une étape de détermination des données des au moins deux capteurs,- une étape de fusion des données des moins deux capteurs de sorte à déterminer au moins l’angle du volant, la vitesse du véhicule et le cap du véhicule,- une étape de planification d’une trajectoire d’évitement de la cible sous la forme d’une clothoïde,- une étape de raffinement de la trajectoire d’évitement de la cible fonction de l’angle du volant, de la vitesse du véhicule et du cap du véhicule et basée sur la résolution d’un problème d’optimisation,- une étape de commande du véhicule de sorte à réaliser la trajectoire raffinée,l’étape de raffinement de la trajectoire comprenant une première série de sous-étapes pour affiner la trajectoire d’évitement en fonction de la longueur de la trajectoire, du sens de rotation du volant et du cap final et une deuxième série de sous-étapes pour raffiner la trajectoire affinée en fonction du cap initial et du sens de rotation du volant.
    Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3120705-A1 (FR)
Title: Elément de détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce
Inventor: STASINOPOULOS IOANNIS
IPC: G01N31/22
Filed: 2021-03-12
Abstract: Elément de détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce L’invention concerne un élément de détection (1) de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce, comprenant des particules (10) encapsulant un agent modificateur (12) qui est apte à être libéré en présence d’un composé associé à la corrosion de la pièce de sorte à éliminer chimiquement une partie au moins de l’élément de détection et à modifier ainsi la propagation du signal physique (SO) dans cet élément.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3122069-A1 (FR)
Title: Instrument de cosmétique
Inventor: DAUVERS CYRIL
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-04-26
Abstract: Instrument de cosmétique.  Instrument de cosmétique comportant un manche (1) tubulaire ayant une première partie (2) d’extrémité poinçonnée sur une spatule (3) de manière à ce que la spatule fasse saillie de la première extrémité et une seconde partie d’extrémité, de laquelle fait saillie une partie d’une bille (5) métallique maintenue, en étant montée libre en rotation, par une coiffe (4) emmanché à force dans le manche (1) tubulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122539-A1 (FR)
Title: Dispositif amplificateur de couple
Inventor: FRANÇOIS DIDIER
IPC: H02K7/02
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif amplificateur de couple (1) comprenant un arbre rotatif (3) monté mobile sur un support (2), au moins un module magnétique comportant un rotor (11) solidaire de l’arbre rotatif (3) et un stator solidaire du support (2), l’entrainement du rotor (11) par le dispositif de mise en rotation (4) entraîne cycliquement un vis-à-vis des premier et deuxième secteurs d’aimant (13, 14) générant une force magnétique de répulsion, laquelle force magnétique est adaptée pour augmenter l’inertie du rotor (11), le premier et le deuxième secteurs d’aimant permanent (13, 14) étant constitués d’une pluralité de portions d’aimants permanents formant chacune un arc de cercle continu et en ce que les portions d’aimants permanents du rotor (11) présentent une valeur angulaire différente des portions d’aimants du stator (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122733-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique
Inventor: WYART RÉMY
IPC: G01N25/20
Filed: 2021-05-10
Abstract: Procédé d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, comprenant les étapes suivantes:
    - fournir une tête de pulvérisation (1) d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, ladite tête de pulvérisation (1) comportant un orifice de pulvérisation (2),
    - fournir une surface de réception (10) comportant une pluralité de capteurs (20),
    - faire passer un flux de gaz comprimé (F) à travers ledit orifice de pulvérisation (2) de ladite tête de pulvérisation (1), 
    - envoyer ledit flux de gaz comprimé (F) sur ladite surface de réception (10),
    - visualiser la zone d'impact dudit flux de gaz comprimé (F) sur ladite surface de réception (10) au moyen desdits capteurs (20), et
    - analyser ladite visualisation de ladite zone d'impact pour déterminer si ladite zone d'impact est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.
    « figure pour l’abrégé : figure 1 »