baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051015-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre deux aubes successives
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-05-09
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) pour turbomachine, comprenant :         - un distributeur (3) annulaire par rapport à un axe (A) de révolution et comprenant une pluralité d'aubes (4) dont des faces (10) latérales adjacentes sont disposées bout à bout, ces faces (10) latérales comprenant des fentes (11) limitées par des parois, et situées en vis-à-vis dans les faces (10) latérales adjacentes de deux aubes (4) circonférentiellement successives, et         - des plaquettes disposées individuellement dans les fentes (11) en vis-à-vis de deux aubes (4) circonférentiellement successives, les plaquettes étant courbées de sorte que, dans les fentes (11), les plaquettes soient déformées sous contrainte et retenues par pression sur les parois des fentes (11),         caractérisé en ce que les fentes (11) présentent, selon un plan radial, un profil arqué.
Patent FR-3058486-B1 (FR)
Title: Moyeu de palier a roulement
Inventor: CHESNE JEAN
IPC: F16C35/00
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un moyeu de palier à roulement comprenant un fût (1) équipé d'un flasque (5) s'étendant radialement autour dudit fût en présentant N conduits (6) répartis angulairement pour permettre l'association d'un élément audit moyeu, ledit flasque présentant une extension annulaire (7) dont la paroi intérieure (9) définit une cavité (10) qui débouche dans un côté externe dudit fût, la paroi intérieure (9) présentant N nervures discrètes (12) qui sont réparties angulairement autour de ladite cavité.
Patent FR-3059576-B1 (FR)
Title: Outillage de presse pour la formation d’un collet par tombage
Inventor: AESCHLIMANN THIERRY
IPC: B21D37/08
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-06-07
Abstract: Outillage (2) de mise à forme, sur une presse d'emboutissage, d'un collet sur un flan de tôle (4) pourvu d'un orifice, l'outillage (2) comprenant une partie inférieure (6) formant une surface de réception (8) du flan de tôle ; une partie supérieure (10) apte à presser le flan de tôle (4) contre la surface de réception (8) ; un poinçon (14) apte à former le collet autour de l'orifice. Le poinçon (14) fait partie intégrante de la surface de réception (8). La surface de réception (8) forme une cuvette (16) autour dudit poinçon (14) permettant à une portion de flan de tôle (4) autour de l'orifice de subir un mouvement de descente lors du pressage par la partie supérieure (10).
Patent FR-3074364-B1 (FR)
Title: Charge interne pour tube a ondes progressives utilisant une ligne a retard en guide replie
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H01Q13/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ligne à onde lente en guide replié munie d'une charge interne comprenant : - une plaque centrale (20) comprenant un trou (21) de glissement de faisceau, rectiligne de même direction que l'axe longitudinal (z) de la plaque centrale (20), et une fente (22) repliée en forme de serpentin ayant ses replis dans le sens de la largeur du guide ; - une plaque inférieure (23) et une plaque supérieure (24) fermant le guide d'onde, respectivement disposées sur et sous la plaque centrale (20); - au moins une rainure (25) de section pouvant être variable, réalisée selon l'axe longitudinal (z) du guide, sur au moins une face interne au guide de la plaque inférieure (23), la plaque supérieure (24) ou la plaque centrale (20), comprenant au moins partiellement un matériau présentant des pertes hyperfréquences ; pour former un guide à onde lente hybride tel que l'amplitude d'une onde soit atténuée d'au moins 20 dB entre le début et la fin de la partie de la ou les rainures contenant un matériau à pertes.
Patent FR-3062592-B1 (FR)
Title: Outil de coupe et son procede de fabrication
Inventor: BONTEMPS FRANCK
IPC: F02K9/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe (1) comprenant un support et un pli de fibres réfractaires unidirectionnelles (8) densifié par une matrice à précurseur résine maintenu dans le support, une extrémité dudit pli formant une arête de coupe (2) de l'outil, la direction d'orientation des fibres dudit pli faisant un angle (α) non nul avec l'arête de coupe. L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'un tel outil, ainsi qu'un procédé de retrait d'une protection thermique d'une pièce de propulseur mettant en œuvre un tel outil.
Patent FR-3065255-B1 (FR)
Title: Circuit d'huile avec passage et ajutage d'huile
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M9/00
Filed: 2017-04-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: Circuit de lubrification d'un moteur thermique de véhicule automobile agencé à une extrémité longitudinale du moteur tournée vers la face d'accouplement (100) du moteur, comportant :         - un conduit d'amenée (21) d'huile à une culasse, creusé dans un carter-cylindres,         - un conduit de lubrification (25) d'une pompe haute pression (20) actionnée par une came fixée solidaire à un vilebrequin du moteur,         - une rampe principale (20) longitudinale d'alimentation en huile orthogonale connectée aux deux conduits,         caractérisé en ce que le conduit d'amenée (21) s'étend sensiblement parallèle à la face d'accouplement (100) dans le prolongement du conduit de lubrification (25) à une extrémité duquel est disposé un ajutage (30) de réduction de débit d'huile.
Patent FR-3076507-B1 (FR)
Title: Dispositif de decoration presentant une surface externe deformable
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-01-10
Granted: 2021-01-08
Abstract: Le dispositif de décoration comprend un élément de garnissage (1) comprenant un support (2) et une couche de décoration (4) définissant la surface externe (6) de l'élément de garnissage, ladite surface externe (6) comprenant au moins une zone déformable, dans laquelle ladite surface externe (6) est apte à changer de forme. L'élément de garnissage (1) comprend au moins un élément de déformation électroactif (12) s'étendant entre le support (2) et la couche de décoration (4) dans au moins une partie de la zone déformable, ledit élément de déformation électroactif (12) étant déformable entre une position inactive et une position active, dans laquelle une source de courant (14) alimente en courant l'élément de déformation électroactif (12) et entraîne un changement de forme de l'élément de déformation électroactif (12).
Patent FR-3079526-B1 (FR)
Title: Methode d’elaboration d’une classification pour hierarchiser un niveau de pollution d’un milieu aquatique a partir d’une population de gammares
Inventor: JUBEAUX GUILLAUME
IPC: G01N33/48
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne le domaine des méthodes d'analyses de la qualité d'une eau. En particulier, la présente invention concerne une méthode d'élaboration d'une classification permettant de hiérarchiser plus finement le niveau de pollution d'un milieu aquatique (station), et comprend : - la mesure d'un niveau de pollution pour différente stations à partir d'une population de gammares (obtention d'un ensemble de données xi) ; - la comparaison des données xi à une valeur seuil de référence x0 conduisant à un ensemble de données xi triées ; et - un traitement mathématique conduisant à l'obtention d'une classification de n classes, où n représente un nombre entier positif.
Patent FR-3079998-B1 (FR)
Title: Dispositif de recyclage de dechets organiques combinant compostage et culture de plantes
Inventor: SALMON PIERRE-EMMANUEL
IPC: C05F17/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-03-20
Abstract: Un dispositif de recyclage (10) de déchets organiques, orienté suivant un axe vertical (100), comporte au moins : un contenant de compostage (12), comportant des parois périphériques (26) délimitant une ouverture supérieure de remplissage (28) et une ouverture inférieure de distribution (30) ; un premier contenant de culture (18) comportant des parois périphériques (40) délimitant une ouverture supérieure de culture (34) ; et un deuxième contenant de culture (20) comportant des parois périphériques (60) délimitant une ouverture supérieure de culture (46), le premier contenant de culture étant positionné entre le deuxième contenant de culture et le contenant de compostage, et laissant l'ouverture supérieure de culture du deuxième contenant de culture au moins partiellement non recouverte. Une première conduite (50) entre le contenant de compostage (12) et l'ouverture supérieure de culture (46) du deuxième contenant de culture (20) traverse le premier contenant de culture (18), permettant un cheminement direct de matière du contenant de compostage jusqu'au deuxième contenant de culture. Une partie au moins de l'ouverture inférieure de distribution (30) du contenant de compostage est située, en projection verticale, à l'extérieur d'un rebord supérieur de la première conduite (50), directement en regard d'une partie de l'ouverture supérieure de culture (34) du premier contenant de culture, permettant également un cheminement direct de matière du contenant de compostage (12) jusqu'au premier contenant de culture (18).
Patent FR-3081141-B1 (FR)
Title: Regulateur de croisiere adaptatif pour vehicule automobile
Inventor: SIMONIN ANTOINE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce régulateur de croisière adaptatif (26) pour véhicule automobile (2) comprend un module de détection (28) d'un véhicule de tête, un module d'élaboration (30) apte à élaborer une consigne, un module de mémorisation (32) configuré pour mémoriser une valeur correspondant à la consigne, un chronomètre (34) configuré pour être initialisé et actionné à un instant d'arrêt du véhicule et un module de réinitialisation (72) du module de mémorisation (32). Ce régulateur (26) comprend un module d'établissement (36) apte à déterminer une limite en fonction d'un environnement du véhicule (2), le module de réinitialisation (72) étant configuré pour réinitialiser la valeur mémorisée par le module de mémorisation (32) si le chronomètre (34) délivre une durée supérieure à la limite.
Patent FR-3082069-B1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation de sources d'energie couplees d'un aeronef
Inventor: SALANNE JEAN-PHILIPPE
IPC: H02J9/04
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un système de synchronisation de sources d'énergie couplées sur un réseau électrique alimentant au moins une charge électrique d'un aéronef, ledit système comprenant : - une source principale d'énergie électrique alimentant ladite charge électrique comprenant une génératrice multi-étage, ladite génératrice multi-étage comprenant : • un étage primaire comprenant un générateur à aimants permanents, • un étage secondaire comprenant une excitation, et • un étage tertiaire comprenant un générateur principal ; - une source auxiliaire d'énergie électrique alimentant ladite charge électrique ; - un dispositif de synchronisation de la source principale et de la source auxiliaire configuré pour : • mesurer une tension électrique en sortie de l'étage primaire de la source principale, et • commander l'alimentation de ladite charge électrique par la source auxiliaire d'énergie électrique à une tension électrique asservie sur les caractéristiques de fréquence et de phase de la tension électrique de l'étage primaire.
Patent FR-3089312-B1 (FR)
Title: Procédé de corrélation de données, procédé de surveillance et serveur pour la mise en œuvre des procédés
Inventor: COLIN DE VERDIERE AXEL
IPC: G05B13/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-20
Abstract: PROCEDE DE CORRELATION DE DONNEES, PROCEDE DE SURVEILLANCE ET SERVEUR POUR LA MISE EN ŒUVRE DES PROCEDES L’invention porte principalement sur un procédé de corrélation entre des données attachées à un système de transport vertical du type ascenseur ou monte-charge par un serveur pour associer un niveau d’usure ou un état d’usage d’au moins un élément du système de transport vertical à des données de fonctionnement dudit élément, lequel procédé comprend au moins une étape d’établissement par le serveur d’au moins une corrélation (E3) entre des données de fonctionnement de l’élément considéré du système de transport et au moins une donnée de dégradation qualifiant le niveau d’usure ou l’état d’usage dudit élément. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090309-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud muni d’un panier comportant des deflecteurs
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: APPAREIL DE CUISSON DU TYPE FRITEUSE A AIR CHAUD MUNI D’UN PANIER COMPORTANT DES DEFLECTEURS L’invention concerne un appareil de cuisson de type friteuse à air chaud et porte tout particulièrement sur un panier (5) recevant les aliments à cuire. Le panier (5) comprend un fond (14) ajouré, une paroi de contour (13) et des déflecteurs (16) disposés sous le fond (14) et répartis à distance les uns des autres. Ces déflecteurs (16) comprennent un corps (17) s’étendant selon une même direction que la paroi de contour (13) et présentant chacun une première partie (19) disposée à proximité de la paroi de contour (13) et une deuxième partie (20) disposée à l’écart de la paroi de contour (13) mais à proximité du centre du fond (14). Les deuxièmes parties (20) des déflecteurs (16) sont distantes les unes des autres et comprennent des extrémités (22) interrompues au niveau d’une zone centrale (24) s’étendant sous le fond (14) du panier (5). L’invention concerne également le procédé de fabrication du panier (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092394-B1 (FR)
Title: Methode de controle d'un jeu dans un gouverne d'un aeronef et systeme de controle associe
Inventor: HUET SYLVAIN
IPC: G01B21/16
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-10-22
Abstract: Méthode de contrôle d’un jeu dans une gouverne d’un aéronef et système de contrôle associé L’invention concerne une méthode de contrôle d’un jeu dans une gouverne (12) d’un aéronef, mise en œuvre par un système de contrôle, la méthode comprenant les étapes suivantes : - envoi d’un signal d’excitation sinusoïdal ; - mesure d’un signal de réponse correspondant à l’évolution d’un paramètre représentatif de la réponse de la gouverne (12) au signal d’excitation ; - traitement du signal de réponse pour déterminer le jeu dans la gouverne (12), L’étape de traitement comprend les sous-étapes de : - détermination d’une grandeur caractéristique d’une harmonique impaire du signal de réponse autre que la première harmonique dudit signal de réponse ; et - détermination dudit jeu à partir de ladite grandeur caractéristique avec une courbe d’abaque. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093848-B1 (FR)
Title: Procede de suivi d’une somme, systeme associe
Inventor: DAOUDI THÉO MICHAËL
IPC: G06Q50/22
Filed: 2019-03-11
Granted: 2023-01-13
Abstract: PROCEDE DE SUIVI D’UNE SOMME  , SYST È ME ASSOCIE Procédé de suivi d’une somme entre un premier donateur (D1) et une entité réceptrice (R1) comprenant les étapes suivantes :- définition d’un projet (P1) comportant une sélection d’une première somme (S1) et d’une entité réceptrice (R1) à partir d’une interface utilisateur d’un terminal utilisateur (T1) ;- transfert de ladite première somme (S1) d’un premier compte associé au premier donateur (D1) vers un second compte associé à l’entité réceptrice (R1) ;- génération d’une empreinte numérique (EMP) associant au moins un identifiant du premier donateur (IDD1) et un identifiant du projet (IDP1) ;- génération d’une première notification (NOTIF1) comportant un premier indicateur (IND1) de traitement, appelé « indicateur d’allocation », indiquant une association de l’identifiant projet (P1) à une seconde zone géographique (Z2), à une seconde date (H2) et un montant d’une seconde somme (S11) inférieure ou égale à la première somme (S1) ;- génération d’une seconde notification (NOTIF2) comportant un second indicateur (IND2) de traitement, appelé « indicateur distribution », ledit indicateur de distribution indiquant une association de l’identifiant projet (P1) à une troisième zone géographique (Z3), à une troisième date (H3) et à un état.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096605-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule comprenant plusieurs éléments de revêtement recouvrant un substrat et moule pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule comprenant plusieurs éléments de revêtement recouvrant un substrat et moule pour la mise en œuvre d’un tel procédé Le procédé de fabrication comprend une étape d’application d’une couche adhésive (8) thermoactivable sur les faces arrière d’éléments de revêtement (10) destinées à être tournée vers un substrat (4), une étape positionnement des éléments de revêtement (10) séparés et du substrat (4) dans un moule (14), une étape de thermoactivation de la couche adhésive (8), une étape de fermeture du moule (14) de sorte que le substrat (4) est appliqué contre la face arrière de chacun des éléments de revêtement (10), et une étape de moulage dans le moule d’au moins un élément de liaison (12) reliant les éléments de revêtements (10) entre eux, chaque éléments de liaison (12) étant surmoulé sur des bords adjacents de deux éléments de revêtement (10). Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3096840-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de liaison mécanique et électrique de deux organes électriques de puissance
Inventor: ANTOINE PHILIPPE
IPC: H01R4/30
Filed: 2019-05-29
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif (3) de liaison mécanique et électrique de deux organes électriques de puissance (1,2), comportant :  – une rondelle de contact (4) électriquement conductrice dans laquelle est pratiqué un orifice de serrage (11) ;  – une tige de serrage (7) traversant l’orifice de serrage (11) de la rondelle de contact (4) et adaptée à serrer chaque organe électrique de puissante (1,2) sur l’une des faces de la rondelle de contact (4) ;  – un joint d’étanchéité externe (6) disposé contre la tranche de la rondelle de contact (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097065-B1 (FR)
Title: Procédé et Système pour acquérir, sauvegarder et utiliser des données de preuve
Inventor: DRUBAY STÉPHANE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-06-10
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour générer et sauvegarder un ensemble de données numériques ou preuves associées à un individu, au sein d’un système comprenant plusieurs dispositifs émetteurs et récepteurs de preuves et un support de communication entre lesdits dispositifs, comportant :     Pour la génération des données constituant une preuve par un dispositif, la définition d’un bloc de données caractérisant la preuve,     Au niveau de l’individu souhaitant se constituer un ensemble de preuves, ajouter au bloc de données de réception des données caractérisant une preuve, un paramètre d’horodatage, un indicateur identifiant le dispositif récepteur d’une preuve, une signature de preuve,     Pour utiliser une preuve, un individu émet une requête contenant ladite preuve en prouvant qu’il est destinataire de cette preuve à un système tiers,     Ledit système tiers contacte le dispositif émetteur de la preuve qui re-signe.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098940-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une valeur de risque d’incident technique dans une infrastructure informatique à partir de valeurs d’indicateurs de performance
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06F11/36
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention porte sur un dispositif et un procédé (100) de détermination d’une valeur de risque d’incident technique dans une infrastructure (5), ledit procédé comprenant :     une étape de réception (120) de valeurs d’indicateurs de performance, une étape d’identification (140) d’indicateurs de performance en anomalie, de façon à identifier des valeurs anormales et une identification d’indicateurs de performance associés à ces valeurs anormales, une étape de détermination (150) d’indicateurs à risque comportant une identification d’indicateurs de performance de l’infrastructure informatique corrélés aux indicateurs en anomalie identifiés,une étape de création (160) d’un vecteur d’anomalies augmenté comportant les identifiants des indicateurs en anomalie identifiés et les identifiants des indicateurs à risque déterminés,une étape de détermination (170) comportant la comparaison du vecteur d’anomalies augmenté à des données de références prédéterminées d’incident technique.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100350-B1 (FR)
Title: migration d’une chaîne de blocs de données
Inventor: MARTEAU HUBERT
IPC: G06F16/11
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de migration d’une chaîne de blocs à remplacer, dite première chaîne de blocs, vers une chaîne de blocs de remplacement, dite deuxième chaîne de blocs. Le procédé de migration comprend : une initialisation de la deuxième chaîne de blocs, l’initialisation comprenant une génération, dans une chaîne de blocs principale configurée pour superviser l’accès aux première et deuxième chaînes de blocs, d’une zone de supervision de la deuxième chaîne de blocs configurée pour stocker des droits utilisateurs sur la deuxième chaîne de blocs; une inscription d’un ou plusieurs utilisateurs auprès de la deuxième chaîne de blocs, l’inscription d’un utilisateur comprenant un enregistrement dans un annuaire d’utilisateurs dans la chaîne de blocs principale d’une adresse secondaire allouée à cet utilisateur pour la connexion à la deuxième chaîne de blocs; une génération dans la deuxième chaîne de blocs d’un ensemble de blocs de données correspondant à une image de la première chaîne de blocs; un enregistrement de nouvelles transactions à la fois dans la première chaîne de blocs et dans la deuxième chaîne de blocs pendant une période dite période miroir ; un basculement de tout ou partie des utilisateurs de la première chaîne de blocs vers la deuxième chaîne de blocs de sorte à interdire l’enregistrement de transactions au nom de ces utilisateurs dans la première chaîne de blocs et autoriser l’enregistrement de transactions au nom de ces utilisateurs dans la deuxième chaîne de blocs. Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3104234-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un motif lumineux et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: G01S7/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention est relative à un procédé de gestion d'un motif lumineux et d'un dispositif d'éclairage automobile (10). Le procédé comprend les étapes consistant à projeter un motif lumineux original, à fournir une distance d’atteinte entre un objet rétroréfléchissant (4, 5) et le dispositif d'éclairage automobile, à estimer un temps d’atteinte avant que le dispositif d'éclairage automobile n'atteigne l'objet rétroréfléchissant (4, 5) et à utiliser le temps d’atteinte pour décider s'il faut activer une fonctionnalité de gestion du motif lumineux. Si la fonctionnalité de gestion des motifs lumineux est activée, utiliser une image fournie par un capteur d'image (1) en temps réel pour décider de l'emplacement d'un masque. Si la fonctionnalité de gestion du motif lumineux est activée, calculer un motif lumineux optimal pour le masque et modifier le motif lumineux original, y compris le masque avec le motif lumineux optimal.Figure pour l'abrégé : figure 1