baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043390-B1 (FR)
Title: Systemes de capture d'eau ameliores pour interieurs d'aeronef
Inventor: HITCHCOCK CORY M
IPC: F26B5/16
Filed: 2016-10-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: Des systèmes et des procédés sont prévus pour des systèmes de capture d'eau améliorés pour des intérieurs d'aéronef (100). Un mode de réalisation est une bande qui est constituée d'un matériau absorbant l'eau pour retenir l'humidité. La bande est collée sur une surface intérieure d'un aéronef (100) à un emplacement à proximité d'un point d'entrée d'eau dans une cabine de l'aéronef (100), et la bande comprend des trous à l'intérieur du matériau absorbant l'eau qui sont échelonnés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3045912-B1 (FR)
Title: Installation d'affichage pour un vehicule automobile
Inventor: TEMIZ SINASI
IPC: G09F9/30
Filed: 2016-12-15
Granted: 2020-08-14
Abstract: Installation d'affichage (30) pour un véhicule automobile comportant une unité d'affichage (31) ayant une matrice d'affichage (32), un cadre de montage (34) pour recevoir le boîtier (33) de l'unité d'affichage et une couverture transparente (38) pour couvrir l'unité d'affichage (31) sur le côté tourné vers la surface d'affichage de l'unité d'affichage (31). Le cadre de montage (34) est relié par la couverture transparente (38), par collage ou une liaison de façon que le boîtier (33) soit tenu par le cadre de montage (34) au voisinage de la couverture transparente (38).
Patent FR-3063147-B1 (FR)
Title: Detecteur optique de particules
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01N15/14
Filed: 2017-02-20
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de particules comprenant au moins : ○ un canal (50) destiné à recevoir au moins un fluide comprenant des particules (60); ○ une entrée optique (20a) configurée pour recevoir au moins un rayonnement lumineux incident (11); caractérisé en ce que le détecteur comprend en outre : ○ une première pluralité de surfaces réfléchissantes (22) disposée entre l'entrée optique (20a) et le canal (50) ; o une matrice (41) de photodétecteurs (42) disposée en regard du canal (50) ; ○ une deuxième pluralité de surfaces réfléchissantes (32) disposée entre le canal (50) et la matrice (41) de photodétecteurs (42) et de sorte que le canal (50) soit situé entre les première (22) et deuxième (32) pluralités de surfaces réfléchissantes ;
Patent FR-3067369-B1 (FR)
Title: Traverse a coque rigide amelioree pour voie de chemin de fer
Inventor: LOAEC ARNAUD
IPC: E01B3/40
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une traverse (1) de chemin de fer, comportant au moins un bloc (10) notamment en béton, présentant une face inférieure (11) destinée à reposer sur un support, une face supérieure (12) destinée à recevoir au moins un rail longitudinal (2), et quatre faces périphériques la traverse (1) comprenant une coque rigide étanche (20) enveloppant les faces périphériques (13, 14) du bloc (10), 		des moyens de transmission des efforts (50, 60) configurés pour transmettre et diffuser les efforts générés le passage d'un train, positionnés entre la coque rigide (20) et le bloc (10); 		dans lequel le bloc (10), la coque (20), et les moyens de transmission des efforts (50, 60) définissant un volume inoccupé entre la coque (20) et le bloc (10), 		la traverse (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un dispositif de comblement (30) disposé dans le volume inoccupé de sorte que le dispositif de comblement (30) comble au moins partiellement ledit volume inoccupé.
Patent FR-3070695-B1 (FR)
Title: Outillage de guidage pour table d'aiguilletage circulaire d'une structure textile formee a partir d'une nappe fibreuse helicoidale
Inventor: DOMINGUEZ LAURENT
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un outillage de guidage (22) pour table d'aiguilletage circulaire d'une structure textile formée à partir d'une nappe fibreuse hélicoïdale, comprenant une rampe de guidage intérieur (24) en forme d'arc de cercle, et une rampe de guidage extérieur (26) en forme d'arc de cercle disposée autour de la rampe de guidage intérieur en lui étant coaxial et reliée à cette dernière par des renforts radiaux (28), les rampes de guidage extérieur et intérieur définissant entre elles un passage pour le guidage de la nappe fibreuse hélicoïdale sous une tête d'aiguilletage, la rampe de guidage extérieur étant formée de deux secteurs angulaires de rampe de guidage extérieur (26a, 26b) reliés l'un à l'autre par un vérin extérieur (28), le vérin extérieur étant apte à écarter l'une de l'autre des extrémités libres adjacentes (26a-1, 26b-1) des secteurs angulaires de rampe de guidage extérieur de façon à ouvrir la rampe de guidage extérieur.
Patent FR-3074100-B1 (FR)
Title: Dispositif de correction de roulis pour un vehicule automobile inclinable a dispositif de suspension hydropneumatique
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/016
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un dispositif de correction hydraulique (DC) équipe un véhicule automobile inclinable (V) ayant une structure (SA) d'accueil de passager(s) et un train (T1) comportant des roues droite (RD1) et gauche (RG1) couplées à des amortisseurs droit (AD1) et gauche (AG1) d'un dispositif de suspension (DS1) hydropneumatique. Ce dispositif (DC) comprend : - un pont de Wheatstone hydraulique (PW) ayant des parties droite (EA1, EE1) et gauche (EA2, EE2) dédiées aux contrôles d'échange de fluide avec les amortisseurs droit (AD1) et gauche (AG1), et une partie centrale comprenant une pompe (PF), et - des moyens de contrôle (MCT) imposant une configuration au pont (PW) adaptée au redressement de la structure (SA), et un blocage du roulis du train (T1) avec les amortisseurs droit (AD1) et gauche (AG1) non opérationnels ou opérationnels selon que la vitesse du véhicule (V) est inférieure ou supérieure à un seuil de vitesse.
Patent FR-3095873-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traduction de donnees depuis un premier code vers un deuxieme code
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G09C5/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: Le procédé (100) de traduction de données, codées par un premier code représentant graphiquement lesdites données, vers un deuxième code, le procédé comportant : - une étape (105) de capture d'une image comportant au moins partiellement un signal représentatif des données codées par le premier code, - une étape (110) de lecture du premier code dans l'image captée, - une étape (115) de détermination des données codées par le premier code en fonction d'une clé de décodage du premier code, - une étape (120) de génération d'un deuxième code représentant graphiquement des données et - une étape (125) d'encodage d'au moins une partie des données déterminées en fonction du deuxième code généré.
Patent FR-3074498-B1 (FR)
Title: Composition d’additifs pour carburant
Inventor: OBIOLS JEROME
IPC: C10L10/18
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant : (a) un ou plusieurs copolymère(s) comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : Avec u = 0 ou 1, E = -O- ou -N (Z)-, ou -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z représentant H ou un groupement alkyle en C1-C6, G représente un groupement choisi parmi un alkyle en C1-C34, un noyau aromatique, un aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1-C34, et - au moins un motif de formule (II) suivante : dans laquelle R1" est choisi parmi l'atome d'hydrogène et le groupement méthyle, Q est choisi parmi l'atome d'oxygène et le groupement -NR'- avec R' étant choisi parmi un atome d'hydrogène et les chaines hydrocarbonées en C1 à C12, R comprend une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, le groupement R pouvant également contenir un ou plusieurs atomes d'azote et/ou d'oxygène et/ou groupements carbonyle, (b) une ou plusieurs bases de Mannich.
Patent FR-3075583-B1 (FR)
Title: Article de vaisselle ou d'ameublement en verre avec jambe
Inventor: HARION JEAN-LUC
IPC: A47G19/22
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Article de vaisselle ou d'ameublement 1 comprenant une partie supérieure et une jambe 4, réalisé en au moins deux parties :     - la partie supérieure comprenant une paraison 2 ou un support pour un autre objet et au moins un téton 22 annulaire dirigé vers le bas, présentant au moins une surface extérieure tronconique 24 formant organe de retenue en flambage et pourvu d'au moins un renflement 25 latéral distant de la base du téton, et     - la jambe comprenant un organe intérieur 5 pourvu d'une liaison femelle dirigée vers le haut pour coopérer avec le téton 22 de la partie supérieure, et comprenant une pluralité de secteurs angulaires 12 concentriques séparés par des fentes 13, conférant à ladite liaison femelle un serrage du téton correspondant en position montée, et une élasticité permettant le franchissement du renflement latéral lors du montage, et une jupe extérieure 6.
Patent FR-3063486-B1 (FR)
Title: Dispositif de sensation d'efforts et commande de vol comprenant un tel dispositif de sensation d'efforts
Inventor: ROUSSEY BASTIEN
IPC: B64C13/46
Filed: 2018-03-23
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce dispositif (1), destiné à une commande de vol (3) d'un aéronef, comprend un support (5) ; un membre d'action (7) qui est attaché au support en étant libre en rotation autour d'un axe primaire (X13) ; un dispositif rotatif (9) comprenant un stator (51), attaché au support en étant lié en rotation au support autour d'un axe secondaire (X32) et en étant libre en rotation autour d'un axe de stator, et un rotor (55) attaché au stator en étant libre en rotation par rapport au stator autour de l'axe secondaire, le dispositif rotatif étant conçu pour appliquer un couple de sensation d'efforts sur le rotor, par rapport au stator, autour de l'axe secondaire; et un réducteur mécanique (11), qui lie, avec un rapport de réduction, la rotation du membre d'action par rapport au support autour de l'axe primaire, avec la rotation du rotor par rapport au stator autour de l'axe secondaire. Afin que ce dispositif présente à la fois un jeu et une friction particulièrement faibles, voire nuls, et un rendement mécanique élevé, à coût raisonnable, le réducteur mécanique comprend un système vis-écrou (21) à éléments roulants, qui comprend une vis (30), attachée au rotor en étant liée en rotation au rotor autour de l'axe secondaire, et un écrou (40) qui est à la fois fixe en rotation autour de l'axe secondaire par rapport au stator et lié hélicoïdalement avec la vis autour et le long de l'axe secondaire par l'intermédiaire des éléments roulants.
Patent FR-3083099-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des acides gras, des tensioactifs anio-niques et amphoteres, et des huiles essentielles, procede de traitement cos-metique et utilisation
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne des compositions cosmétiques, notamment capillaire, comprenant au moins 3% en poids d'acides gras, des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères, et des huiles essentielles. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux, plus particulièrement de lavage et/ou de conditionnement, employant ladite composition , ainsi que son utilisation.
Patent FR-3083959-B1 (FR)
Title: Semoir et ensemble semeur couplable a un engin tracteur, en vue de la realisation dudit semoir
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01C5/06
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-08-14
Abstract: Ensemble (3) semeur couplable à un engin tracteur et comprenant, pris dans le sens d'avancement dudit ensemble (3), un organe (4) rotatif avant de découpe du sol suivi d'un étançon (5) et une ou plusieurs roues (6) tasseuses disposées en arrière de l'étançon (5), ledit étançon (5) équipé d'un système (7) de couplage de l'étançon (5) audit engin tracteur portant des conduits (12) de distribution de semences et comprenant deux socs (13) latéraux disposés de part et d'autre de l'étançon (5) en avant des roues (6) tasseuses. Cet ensemble comprend, interposé entre la ou les roues (6) tasseuses et les socs (13), un chariot (14) à roues (15) de contrôle de profondeur de travail du sol. L'organe (4) avant de découpe du sol et le chariot (14) sont reliés chacun à l'étançon (5) par une liaison (16, 21) pivot d'axe parallèle à l'axe de rotation de l'organe (4) avant de découpe du sol et le système (7) de couplage de l'étançon (5) à un engin tracteur comprend une bielle (8) reliée à l'étançon (5) par une liaison (9) pivot d'axe parallèle à l'axe de rotation de l'organe (4) avant de découpe du sol.
Patent FR-3087518-B1 (FR)
Title: Paroi d'une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/16
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve (1) pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comportant une membrane d'étanchéité secondaire (4) qui est ancrée à un bloc isolant (7) d'une barrière thermiquement isolante secondaire (2) au moyen d'un dispositif d'ancrage (23) comportant : - une platine de support d'ancrage (31) sur laquelle est retenue la membrane d'étanchéité secondaire (4) ; et - une tige (36) qui traverse le bloc isolant (7) au travers d'un puits(37) ménagé dans ledit bloc isolant (7), ladite tige (36) étant fixée, d'une part, à la platine de support d'ancrage (31) et, d'autre part, à un organe d'appui (40) qui est en appui vers l'intérieur de la paroi de cuve (1) contre le bloc isolant (7) de manière à ancrer ladite platine de support d'ancrage (31) au bloc isolant (7) ; ladite paroi de cuve (1) comportant un élément de garniture isolante (41) qui est logé dans le puits (37), autour de la tige (36), l'élément de garniture isolante (41) comportant des couches de matériau isolant (41a, 41b, 41c, 41 d) empilées les unes au-dessus des autres selon la direction d'épaisseur de la paroi de cuve (1) et séparées les unes des autres par des barrières anti-convection (42).
Patent FR-3087659-B1 (FR)
Title: Dispositif miniaturise de fabrication automatisee de compositions pharmaceutiques, et procede associes
Inventor: SAUNIER JOSSELIN
IPC: B01F23/80
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (60) de fabrication de compositions pharmaceutiques, comprenant: un support (62); un récipient de mélange (16); une pluralité de réservoirs (18, 20) contenant des produits de départ entrant dans la composition d'un médicament ; au moins un dispositif de distribution (64, 66) apte à distribuer une quantité d'un produit de départ dans le récipient de mélange, ledit dispositif de distribution étant assemblé ou apte à être assemblé à un réservoir ; un dispositif d'agitation (68), apte à agiter le récipient de mélange et/ou un contenu dudit récipient de mélange ; et un module électronique (74) de commande de l'au moins un dispositif de distribution.
Patent FR-3088414-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une puissance thermique a injecter dans un systeme de chauffage et systeme de chauffage mettant en œuvre ce procede
Inventor: VALLEE MATHIEU
IPC: G05D23/19
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une puissance thermique à injecter dans un système de chauffage hydraulique d'un bâtiment, comportant un circuit de chauffage hydraulique dans lequel circule un fluide caloporteur, une pluralité d'étapes, mises en œuvre durant au moins une première période :     a) choix (E1) d'un modèle de fonctionnement ou d'optimisation du système de chauffage à améliorer et d'un objectif adapté pour définir ce modèle,     b) détermination (E2), par le module de planification (133), de consignes de fonctionnement permettant de répondre à l'objectif choisi à l'étape a),     c) transmission (E3) des consignes de fonctionnement au module de régulation (134) et application de ces consignes pendant toute la période,     d) analyse (E4), par le module de planification (133), des données collectées pendant ladite période pour corriger au moins un paramètre du modèle choisi à l'étape a) et définir un modèle de fonctionnement amélioré.
Patent FR-3092841-B1 (FR)
Title: Cellule d’électrolyse pour un traitement électrolytique d’un liquide
Inventor: HUAULT JEAN-FRANÇOIS
IPC: C02F1/461
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: Cellule d’électrolyse pour un traitement électrolytique d’un liquide La cellule d’électrolyse (2) comprend un récipient (3) délimitant une chambre d’électrolyse (4) ; un premier ensemble de plaques conductrices (9), un deuxième ensemble de plaques conductrices (11) et un troisième ensemble de plaques conductrices (13) qui sont disposées dans la chambre d’électrolyse (4), les plaques conductrices (9, 11, 12) des premier, deuxième et troisième ensembles s’étendant radialement par rapport à l’axe longitudinal (A) du récipient (3) ; une source d’alimentation électrique (14) configurée pour alimenter électriquement les plaques conductrices des premier, deuxième et troisième ensembles ; un dispositif de commutation (15) configuré pour interrompre l’alimentation électrique des plaques conductrices des premier, deuxième et troisième ensembles et pour modifier la connexion électrique entre les plaques conductrices des premier, deuxième et troisième ensembles et des bornes positive et négative (14.1, 14.2) de la source d’alimentation électrique (14) ; et une unité de commande (23) configurée pour contrôler le dispositif de commutation (15) selon un cycle de fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3094269-B1 (FR)
Title: Dispositif de raclage pour la réalisation des lignes conductrices d'une cellule photovoltaïque
Inventor: REY NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raclage employé pour réaliser par sérigraphie des lignes conductrices parallèles sur un support (1) à travers un masque, ledit dispositif comportant : N racles (R_i), avec N supérieur ou égal à 2, chaque racle étant définie par un rang i, avec i allant de 1 à N, les N racles étant disposées de manière adjacente et déplaçables en translation pour générer chacune une ou plusieurs desdites lignes parallèles, Des moyens de réglage en hauteur associés à chaque racle, Un système de commande du dispositif de raclage qui comporte, pour chaque racle de rang i, un module de commande (MOD_i) indépendant configuré pour commander ses moyens de réglage en hauteur. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 3 A
Patent FR-3096085-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une sonde lambda
Inventor: JHEAN ALEXANDRE
IPC: F02D41/22
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: Il est proposé un procédé de contrôle d’une sonde lambda, dite sonde amont (6), disposée en amont d’un catalyseur (4) d’un système (2) d’échappement d’un véhicule automobile relativement à un sens d’écoulement de gaz d’échappement, à partir d’un signal d’une sonde lambda, dite sonde aval (7), disposée en aval dudit catalyseur (4), comprenant les étapes suivantes :- une étape (11) de vérification de fonctionnement normal de la sonde aval pendant une durée supérieure ou égale à une valeur minimale,- une étape (12) de calcul d’une erreur (Err) entre une tension de consigne et une tension mesurée aux bornes de la sonde aval,- une étape (13) de comparaison de l’erreur calculée à une plage de fonctionnement normal, et- si l’erreur est disposée hors de la plage de fonctionnement normal, une étape (14) de diagnostic d’un défaut de la sonde amont. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096652-B1 (FR)
Title: Dispositif sonar, systeme sonar
Inventor: SUPPA VITO
IPC: G01V1/38
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif sonar (301) destiné à être remorqué par un bâtiment de surface (B) et comprenant un câble tracteur (2) et un ensemble d’au moins un corps remorqué (4) destiné à être tracté par le bâtiment de surface (B) via le câble tracteur (2), le corps remorqué (4) étant allongé selon un axe longitudinal (l) depuis une première extrémité longitudinale (42) du corps remorqué jusqu’à une deuxième extrémité longitudinale (43) du corps remorqué (4), le corps remorqué (4) intégrant une première antenne acoustique linéaire (40) comprenant une pluralité de transducteurs électroacoustiques (41) sensiblement alignés selon l’axe longitudinal (l), le corps remorqué (4) étant équilibré de sorte à être apte à présenter, lorsqu’il est remorqué et totalement immergé, une orientation dans laquelle l’axe longitudinal (l) s’étend sensiblement selon un axe vertical défini par la force de gravité, au moins un corps remorqué de l’ensemble de corps remorqués étant relié au câble tracteur (2) par une première suspente (6) et une deuxième suspente (7) présentant sensiblement la même longueur, une première extrémité (6a) de la première suspente (6) et une première extrémité (7a) de la deuxième suspente (7) étant reliées au câble et une deuxième extrémité (6b) de la première suspente (6) étant attachée au corps remorqué (4) en un point de fixation (44) du corps remorqué (4) situé à proximité de la première extrémité longitudinale (42) et une deuxième extrémité (7b) de la deuxième suspente (7) étant attachée au corps remorqué (4) en un deuxième point de fixation (45) solidaire du premier point de fixation (44) et situé à proximité de la deuxième extrémité longitudinale (43). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098349-B1 (FR)
Title: Electrolyte polymérique solide
Inventor: LASSAGNE ADRIEN
IPC: H01M50/403
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: Electrolyte polymérique solide La présente invention concerne un procédé de préparation d’un film d’électrolyte polymérique solide, comprenant au moins les étapes consistant en :(i) disposer d’une composition, comprenant, dans un ou plusieurs solvant(s), au moins un (co)polymère d’au moins un monomère cyclique choisi parmi les lactones et les carbonates cycliques de cinq à huit chaînons ; le ou lesdits (co)polymères présentant des fonctions hydroxyle terminales libres ; au moins un agent de réticulation, au moins un sel conducteur ionique, en particulier un sel de lithium ; et éventuellement, dans le cas d’un agent de réticulation porteur d’au moins une fonction réactive photosensible, au moins un composé photo-initiateur ;(ii) former un film sec à partir de ladite composition, dans des conditions non propices à la réticulation du ou desdits (co)polymère(s) ; et(iii) porter ledit film dans des conditions propices à la réticulation du ou desdits (co)polymères pour former le film d’électrolyte polymérique solide.  Elle concerne encore le film d’électrolyte polymérique solide ainsi obtenu ; et son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Patent FR-3098675-B1 (FR)
Title: Module de supervision et de communication pour une table de cuisson
Inventor: TADLA JÉRÉMY
IPC: H05B1/02
Filed: 2019-07-11
Granted: 2023-04-14
Abstract: Module de supervision et de communication (20) à connecter à une table de cuisson (10), comprenant :- un moyen de connexion électrique ,- une unité de commande,- au moins une unité de mémoire, agencée pour stocker :● au moins un geste culinaire, et/ou● au moins une étape d’au moins une recette de cuisine, - au moins un dispositif de communication connecté à l'unité de mémoire et/ou l'unité de commande, et agencé pour se connecter avec au moins un appareil électronique distant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2