baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115875-B1 (FR)
Title: Architecture de certification et méthode pour la mesure de l'énergie produite par des panneaux photovoltaïques, et plateforme de transactions d'énergie électrique
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: G01D18/00
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-08-04
Abstract: TITRE DE L'INVENTION : ARCHITECTURE DE CERTIFICATION ET MÉTHODE POUR LA MESURE DE L'ÉNERGIE PRODUITE PAR DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES, ET PLATEFORME DE TRANSACTIONS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE L'architecture de certification pour la mesure de l'énergie produite par des panneaux photovoltaïques (100) comprend :- un premier dispositif oracle (105), comprenant une interface (110) configurée pour être fixée en sortie d'un compteur de panneau photovoltaïque et un moyen de conversion de signal de sortie de compteur de panneau photovoltaïque (115), et- un premier moyen d'inscription dans un registre distribué (120), configuré pour stocker dans un registre distribué des données correspondant au signal de sortie du compteur de panneau photovoltaïque.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116029-B1 (FR)
Title: Capteur de position de siège à réducteur à joint de Oldham
Inventor: PLANCON BERTRAND
IPC: G01D5/14
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-11-11
Abstract: Unité de détection de position (2) pour siège de véhicule, l’unité (2) ayant un boîtier (4a, 4b) accueillant une chaîne cinématique (6) comportant à son entrée (16), un dispositif (34) de suivi, par rotation, d’un mouvement de siège, à sa sortie (18), un dispositif d’indication (28) pour indiquer, par sa position angulaire, la position à détecter, et un premier étage de réduction (44, 22, 58, 52) suivi d’un deuxième étage de réduction (24, 26) pour transmettre, à une vitesse angulaire réduite, un mouvement de rotation du dispositif suiveur (34) au dispositif d’indication (28), le premier étage situé entre le dispositif suiveur (34) et le deuxième étage (24, 26), et le deuxième étage (24, 26) situé entre le premier étage (44, 22, 58, 52) et le dispositif d’indication (28). L’un des deux étages comprend un accouplement à premier guidage coulissant (50, 52) et deuxième guidage coulissant (54, 58) perpendiculaires.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3118730-B1 (FR)
Title: Rehausseur d’assise pour un siège de véhicule, à réduction de tension lors d’un choc frontal
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60N2/28
Filed: 2021-01-11
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un rehausseur d’assise (RA) équipe un véhicule automobile comprenant un siège associé à une ceinture de sécurité (CS) comportant une sangle (SC). Ce rehausseur d’assise (RA) comprend une assise (AR) placée sur une autre assise du siège afin de supporter dans une position rehaussée un enfant retenu par une portion ventrale (PV) de la sangle (SC) s’étendant entre deux côtés latéraux (CL). L’assise (AR) comprend deux pièces pivotantes (PP), montées à rotation à proximité de ses deux côtés latéraux (CL), partiellement entourées par la portion ventrale (PV) et propres à pivoter l’une vers l’autre lorsque le bassin de l’enfant pousse cette dernière (PV) vers l’avant lors d’un choc frontal subi par le véhicule, afin d’induire une réduction de tension de cette portion ventrale (PV) permettant une avancée du bassin.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119255-B1 (FR)
Title: Détection d’anomalie dans des pièces mécaniques
Inventor: MENDOZA QUISPE ARTURO
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de détection d’anomalie dans une pièce mécanique, comportant une phase de création de modèles de la pièce mécanique et une phase d’application des modèles à la pièce mécanique, le procédé étant caractérisé en ce que la phase de création de modèles de la pièce mécanique comporte une étape (E3) de corrélation d’images volumiques étendue, CIVe, des images volumiques d’une base de données d’images volumiques de pièces mécaniques, avec l’une des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques choisie comme image de référence, de manière à déterminer des données représentatives d’images de résidu de corrélation entre chacune des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques et l’image de référence.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123354-B1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation dans un reacteur a zones de diametres variables comprenant une etape de recyclage d'un solvant prealablement refroidi
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C11/107
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oligomérisation dans un réacteur à zones de diamètres variables comprenant une étape de recyclage d'un solvant préalablement refroidi.
Patent FR-3126085-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et système, notamment mémoire, dispositif logique ou dispositif neuromorphique, associé
Inventor: ATTANE JEAN-PHILIPPE
IPC: H10B69/00
Filed: 2021-08-06
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif électronique et système, notamment mémoire, dispositif logique ou dispositif neuromorphique, associé La présente invention concerne un dispositif électronique (12) comprenant :   - une première électrode (16) comprenant un contact (C5),  - un sous-ensemble ferroélectrique (18) présentant une polarisation ferroélectrique,  - un sous-ensemble de polarisation en spin (22) polarisant en spin un courant incident et comportant une couche en matériau ferromagnétique ou ferrimagnétique,   - un sous-ensemble d’interfaçage (20) disposé entre les deux sous-ensembles (18, 22) et convertissant le courant de spin en courant de charge, le sous-ensemble ferroélectrique (18) et le sous-ensemble d’interfaçage (20) comportant un contact (C1), et  - une deuxième électrode (24) comprenant deux contacts (C2, C3, C4) et délimitant le sous-ensemble de polarisation (22),  le contact (C5) de la première électrode (16) modifiant l’état de polarisation par application d’une différence de potentiel entre ce contact (C5) et un autre contact (C1, C2, C3, C4).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3128397-B1 (FR)
Title: Machine d’impression en 3d équipée d’une chambre secondaire transparente permettant une fabrication sous atmosphère contrôlée
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29C64/364
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une machine (1) d’impression tridimensionnelle comprenant une chambre principale (2) qui est délimitée par une première paroi (3) et à l’intérieur de laquelle se trouvent un plateau principal (5), destiné à soutenir une pièce (4) en cours d’impression, ainsi qu’une buse (6) agencée pour amener et déposer en couches successives un matériau d’impression (7), la première paroi (3) comportant au moins une fenêtre d’observation principale (11) transparente, la chambre principale (2) contenant une chambre secondaire (20) qui est délimitée par une seconde paroi (21) télescopique pourvue d’un orifice d’insertion (22) par lequel la buse (6) pénètre dans la chambre secondaire (20) et d’une fenêtre d’observation secondaire (23) transparente permettant à un observateur (25) se tenant hors de l’enceinte principale (2) de visualiser la pièce qui est en cours d’impression dans la chambre secondaire (20).  Figure 4
Patent FR-2384221-B1 (FR)
IPC: F25J3/02
Filed: 1977-03-16
Granted: 1979-07-20
Abstract: This invention relates chiefly to a thermal exchange assembly intended for cooling a gas. A thermal exchange assembly according to the invention includes at least four passages intended respectively for cooling a refrigerant mixture, cooling a gas being processed, heating the refrigerant mixture, and heating an auxiliary refrigerant. The invention is applicable in particular to the liquefaction of gases and gaseous mixtures.
Patent FR-2433117-B1 (FR)
IPC: F03B13/00
Filed: 1978-08-07
Granted: 1981-12-31
Abstract: A turbopump set comprises a pump having an inlet and an outlet and a turbine having an inlet and an outlet. The pump and the turbine rotors are fixed on the same shaft, and their casings are coupled together at their high-pressure end.
Patent FR-2447921-B1 (FR)
IPC: C07D471/14
Filed: 1979-02-05
Granted: 1982-01-29
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LU, NL, SE. Imidazo and pyrimido-pyrido-indoles in form of racemates or enantiomers corresponding to formula (I)  see diagramm : EP0015786,P9,F1  wherein n is 1 or 0, R1 is a hydrogen or halogen atom, an alkyl or alkoxy radical or a CF3 group, R2 is an alkyl, cycloalkyl, cycloalkylalkyl, phenyl or benzyl radical, the two latter radicals being optionally substituted with a halogen atom or an alkyl or alkoxygroup, R3 is a hydrogen atom or an alkyl radical, R4 is a hydrogen atom or an alkyl radical, said alkyl and alkoxy radicals having 1 to 4 carbon atoms, with the exception of the compound for which n = 1, R1 = R3 = R4 = H and R2 = CH3 . 1. Claim for the Contracting State : AT A process for preparing imidazo and pyrimido-pyrido-indoles in form of racemates or enantiomers corresponding to formula (I)  see diagramm : EP0015786,P11,F3 wherein n is 1 or 0, R1 is a hydrogen or halogen atom, an alkyl or alkoxy radical or a CF3 group, R2 is an alkyl, cycloalkyl, cycloalkylalkyl, phenyl or benzyl radical, the two latter radicals being optionally substituted with a halogen atom or an alkyl or alkoxy group, R3 is a hydrogen atom or an alkyl radical, R4 is a hydrogen atom or an alkyl radical, said alkyl and alkoxy radicals having 1 to 4 carbon atoms, with the exception of the compound for which n = 1, R1 = R3 = R4 = H and R2 = CH3 , characterized in that a compound of formula (II)  see diagramm : EP0015786,P11,F4  is reacted with an amine R2 NH2 , then the intermediate compound obtained, of formula (III)  see diagramm : EP0015786,P12,F1  is cyclized by means of formaldehyde in 30% aqueous solution, and, when R4 = H, the corresponding compound (I) may be alkylated to yield a compound (I) wherein R4 is alkyl.
Patent FR-2522049-B1 (FR)
IPC: E04F13/14
Filed: 1982-02-25
Granted: 1984-09-28
Abstract: The present invention relates to fixation devices, on a wall structure, and at a distance of said structure, of a facing made of the assembly of a number of modular plates. The plates are provided with two series of metallic hooking means rigidly connected with the plate along lines parallel to the top and bottom edges, the hooks of said means opening downwardly and supporting elements fixed to the wall and having two parallel horizontal hooking edges turned upwardly, the hooks of the metallic hooking means being conformed so as to cooperate with said hooking edges.
Patent FR-2548748-B1 (FR)
Inventor: ANTOINE CLAUDE
IPC: F16C41/04
Filed: 1983-07-05
Granted: 1986-07-18
Abstract: A rotary machine carried on a vehicle has a rotary part carried on a fixed part by means of a rolling bearing. The parts of the bearing can be separated by a lifting jack when the vehicle is travelling to reduce vibration and wear. Devices responsive to the pressure supplied to the jack stop the motor driving the rotary part when a first threshold pressure is exceeded, prevent ignition of the vehicle engine until a second threshold pressure is exceeded, and control the pump feeding the jack to maintain a third threshold value which is above the second threshold pressure.
Patent FR-2632634-B1 (FR)
Inventor: DEWEERDT HELENE
IPC: C07C67/36
Filed: 1988-06-13
Granted: 1990-10-26
Abstract: Process for the preparation of diesters of hexene-1,6-dioic acid. 
<??>More specifically, a process for the preparation of diesters of 3-hexene-1,6-dioic acid by reaction of carbon monoxide and of an alcohol with at least one butene disubstituted by acyloxy groups in the presence of a palladium-based catalyst, characterised in that the reaction is also conducted in the presence of a quaternary onium halide of an element of group VB chosen from nitrogen and phosphorus, the said element being tetracoordinated with carbon atoms, it being possible for the nitrogen to be coordinated with two pentavalent phosphorus atoms, the halide anion being chosen from chloride and bromide.
Patent FR-2655640-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE PLEE
IPC: C07C7/13
Filed: 1989-12-12
Granted: 1992-01-24
Abstract: Preparation of stable 5A zeolites by calcium exchange of a 4A zeolite crystallised from a synthetic mixture of low basicity, the Na2O/H2O molar ratio of the said mixture being lower than 1.3 x 10<-2>. These zeolites retain their adsorptivity and their selectivity in the course of adsorption cycles which are repeated over a long period and of oxidising regeneration operations. They are employed successfully in the separation of normal paraffins from isoparaffins.
Patent FR-2659351-B1 (FR)
Inventor: BINZ HANS
IPC: A61P37/04
Filed: 1990-03-08
Granted: 1994-12-02
Abstract: Polysaccharide D 25 compound partially delipidated and its derivatives, characterised in that at least 85 % by weight, preferably 90 %, of the compound is in aqueous solution in monomeric form. Reference is made in particular to the polysaccharide compound of molecular weight 30 kD extracted from membrane proteoglycan of the bacteria Klebsiella pneumoniae. The content of palmitic fatty acids which are bonded to it in esterified form does not excees 0.01 % by weight of the compound and the content of palmitic fatty acids which are associated with it in free form does not exceed 0.1 % by weight of the compound.
Patent FR-2672613-B1 (FR)
Inventor: CHAVANT LOUIS
IPC: A23C21/02
Filed: 1991-02-08
Granted: 1994-05-27
Abstract: The invention relates to a lactic leaven and its use for the manufacture of a food supplement. This leaven is characterised in particular by the presence, in a polysaccharide matrix, of the yeasts Candida pseudotropicalis and Pichia membranaefaciens; it can be manufactured from milky or sweet kefir particles containing, in symbiosis, yeasts and bacteria, including the abovementioned yeasts. The leaven conforming to the invention can be used to produce, by double fermentation of whey, a food supplement intended in particular for enriching a compound feed for animal nutrition.
Patent FR-2689013-B1 (FR)
Inventor: GARRET CLAUDE
IPC: A61K31/5415
Filed: 1992-03-30
Granted: 1995-05-05
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00312 Sec. 371 Date Sep. 7, 1994 Sec. 102(e) Date Sep. 7, 1994 PCT Filed Mar. 29, 1993 PCT Pub. No. WO93/19757 PCT Pub. Date Oct. 14, 1993.This invention relates to a novel therapeutical use of phenzothiazine derivatives of general formula (I), (I) wherein R is a straight or branched chain C1-5 alkyl radical, and R1 and R2, which are the same or different, are C1-2 alkyl radicals or form, together with the nitrogen atom to which they are attached, a pyrrolidinyl radical; and salts and stereoisomers thereof; having useful prophylactic and/or curative activity for the treatment of ischaemia and/or hypoxia.
Patent FR-2690050-B1 (FR)
Inventor: THIERRY DONNADIEU
IPC: A43B23/02
Filed: 1992-04-17
Granted: 1995-06-09
Abstract: A shoe consisting of an upper (2) with a rear counter (5) and a portion for gripping the neck of the foot (10). Said upper comprises an ankle quarter (9) made of an at least partially resiliently stretchable material so that said ankle quarter (9) closely fits the shape of the ankle (6) while the resilient stretching of said material enables free lengthwise movement of the foot (10) relative to the ankle.
Patent FR-2694681-B1 (FR)
Inventor: CHEMELLO JEAN-PIERRE
IPC: A43B5/04
Filed: 1992-08-11
Granted: 1994-11-04
Abstract: Alpine ski boot including a shell base (5) surmounted by an upper (2) obtained in one or more parts (3), (4) at least partially pivoting in the rear/front direction and including a device (35) for locking and unlocking with respect to the shell base (5), which consists of a stop zone (13) obtained on the latter and of an oscillating lever (11) forming a rocker, articulated on a spindle (12) arranged on the part (4) of the upper (2), and capable of interacting in terms of locking with the stop (13) through the action of a control member (10) which is accessible from the outside of the boot, the locking position of the latter corresponding to an adjustable reference initial advance position, from which the upper (2) is capable of deflecting angularly with respect to the shell base (5). According to the invention, the adjustment of the initial advance position of the upper (2) is effected by means (40) capable of modifying, in a vertical direction, the position of the articulation spindle (12) of the rocker (11) with respect to the front part (4) of the upper (2) which supports it, according to at least two adjustment values.
Patent FR-2700938-B1 (FR)
Inventor: GUILLEMANT PHILIPPE
IPC: A61B3/113
Filed: 1993-01-29
Granted: 1995-04-28
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00108 Sec. 371 Date Sep. 21, 1994 Sec. 102(e) Date Sep. 21, 1994 PCT Filed Jan. 28, 1994 PCT Pub. No. WO94/16612 PCT Pub. Date Aug. 4, 1994The present invention relates to a process and a device for analyzing the movement of the eye or eyes of a patient, i.e. of a human being or animal. A device comprising a first video camera, a second video camera, which first and second cameras are mounted on a spectacle frame and are rigidly connected together and form part of a removable module; said dirst and second cameras have points of sight of their respective scenes which are close. The technical domain of the invention is that of the manufacture of devices for measuring the movement of the eyes.
Patent FR-2708941-B1 (FR)
Inventor: JEAN POLTI
IPC: C23C8/50
Filed: 1993-08-10
Granted: 1995-10-27
Abstract: The process consists in immersing the articles which have previously undergone a thermochemical diffusion of either nitriding or sulphonitriding or carbonitriding type, in a bath of molten salts made up of alkali metal carbonates, nitrates, hydroxides and their oxygenated salts, the relative anionic weight quantities of carbonates, nitrates and hydroxides, expressed for sodium salts and corresponding to the active, that is to say liquid, phase of the bath being the following:  11 < CO<2-> < 23  19 < NO3<-> < 37  6 < OH<-> < 19 while the weight quantity of oxygenated salts of alkali metals, expressed as Cr2O7<2-> equivalent, is the following:  0.05 < oxygenated anions < 0.5. This process makes it possible to guarantee a high degree of reproducibility of the results, whatever the type of articles treated.
Patent FR-2729924-B1 (FR)
Inventor: BOISSAY MICHEL PIERRE
IPC: B65D47/18
Filed: 1995-02-01
Granted: 1997-04-11
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00253 Sec. 371 Date Oct. 6, 1997 Sec. 102(e) Date Oct. 6, 1997 PCT Filed Mar. 2, 1995 PCT Pub. No. WO96/23707 PCT Pub. Date Aug. 8, 1996A bottle including a hollow body (12) for containing a product, the body has a first end forming a neck, a transverse tear-off seal (22) for sealing the neck, and a structure (14) for tearing off the seal (22). The tearing structure is axially movable in the neck by a control member between a stand-by position and an operative position in which the seal is ruptured. The seal (22) includes a weakened portion (24) defining therein at least one retractable flap (25A), and a flap hinge portion (25B) between at least two radially outer ends of the weakened portion (24). The tearing structure includes a flap pushing member for engaging a flap region adjacent to the hinge portion (25B). The bottle is suitable for ophthalmological products.
Patent FR-2734791-B1 (FR)
IPC: B65D65/12
Filed: 1995-06-02
Granted: 1997-07-04
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00813 Sec. 371 Date Nov. 25, 1997 Sec. 102(e) Date Nov. 25, 1997 PCT Filed May 31, 1996 PCT Pub. No. WO96/38347 PCT Pub. Date Dec. 5, 1996A package made from a flexible pleated sheet with a central region reinforced by the addition of a second pleated sheet. Folding and unfolding is made easier by having a central area with semi-extended pleats with a side area having flattened pleats.
Patent FR-2771796-B1 (FR)
Inventor: TOULOUSE BRUNO
IPC: F17C13/04
Filed: 1997-11-28
Granted: 2000-01-14
Abstract: A coupling for connecting a male nozzle (23) on a compressed gas cartridge (20) to a gas apparatus (30) which also has a male intake nozzle (32) consists of a female holder shaped to receive both nozzles and seals (11). The seals are in the form of a single sleeve fitting over both nozzles and having an inner gas retaining groove. In a variant of the design the seal can comprise two toroid seals, and the holder is shaped to guide the two male nozzles so their open ends meet.
Patent FR-2781157-B1 (FR)
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61K8/64
Filed: 1998-07-15
Granted: 2000-08-25
Abstract: A composition (I) comprising an efficient quantity of at least a biologically functional peptide derivative of  alpha -melanocyte stimulating hormone ( alpha -MSH) and at least a marine algae extract. Independent claims are also included for the following: (1) use of (I) for the preparation of a composition for the treatment of inflammation; and (2) a process for cosmetic treatment by applying (I) to the skin, hair and/or mucous membranes.
Patent FR-2783857-B1 (FR)
Inventor: BRUTSAERT LOUIS MARCEL
IPC: E04H15/04
Filed: 1998-09-24
Granted: 2000-11-17
Abstract: The awning which can be rolled up is provided with straps, cords that enable it to be fixed to the enclosed space underneath. Rods extend from the trailer wall to the metal profile on the front of the cloth to stretch it. The enclosed space generally having the shape of a rectangular box can be used for storage.
Patent FR-2798589-B1 (FR)
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61K8/96
Filed: 1999-09-16
Granted: 2001-11-30
Abstract: The composition comprises silicone/acrylate copolymer A, obtained by radical polymerization of ethylenically unsaturated monomer (a) in presence of silicone derivative (b) comprising oxyalkylene groups, and non-cellulosic thickening agent B. Independent claims are also included for 1) process of maintaining or setting a hair style involving application of composition as claimed; 2) the use of composition as claimed for making cosmetic product for use on hair; and 3) use of composition as claimed for cosmetic treatment of skin, nails, lips, hair, eyebrows and eyelashes.
Patent FR-2801226-B1 (FR)
Inventor: TOURAUD FRANCK
IPC: A61K38/28
Filed: 1999-11-23
Granted: 2002-01-25
Abstract: A suspension of vector particles (PV) based on polyamino acids and have a mean hydrodynamic diameter between 30 and 120 nm, and an insulin load factor of from 5 to 25% of associated insulin volume relative to the polyamino acid volume forming the vector particles. The polyamino acids are double-block polymers containing hydrophilic and hydrophobic monomers. The suspension may be prepared by copolymerizing N-carboxy anhydrides of hydrophobic monomers and precursors of hydrophilic monomers, in the presence of N-methyl pyrrolidone and methanol. The copolymer is optionally neutralized, subjected to dialysis, concentrated and water is eliminated to produce a solid powder, which can be suspended in a liquid to produce the colloidal suspension. Active principles such as insulin or vaccines are associated with the carrier particles to prepare special pharmaceutical products.
Patent HU-222689-B1 (HU)
Title: Furnace black, process, use
Inventor: ALBERS PETER DR
IPC: H01M4/96
Filed: 2000-08-25
Abstract: Furnace black (I) has a hydrogen (H) content of over 4000 ppm, determined by CHN analysis, and peak integral ratio less than 1.22, determined by inelastic neutron scattering (INS) of unconjugated H atoms (1250-2000 cm<-1>) to aromatic and graphitic H atoms (1000-1250 cm<-1> and 750-1000 cm<-1>). An Independent claim is also included for the production of (I).
Patent HU-224058-B1 (HU)
Inventor: VANDERMEER JOHN
IPC: C04B35/80
Filed: 1998-09-25
Abstract: A találmány kerámiaszálas szuszpenzió vákuumformázására vonatkozóeljárás alacsony szervesanyag-tartalmú és megnövelt szilárdságútermékek előállítására. A találmány jellemzője az, hogy 0,5–2 tömeg%kerámiaszálból, 0,1–0,7 tömeg% szilícium-dioxidból és 0,005– 0,2tömeg% kationos keményítőből és vízből szuszpenziót készítenek, és aztvákuum alatt egy porózus szitára felhordva ülepítik. Az alkalmazottszilícium-dioxid-szol a tömegére számítva 50% 70–200 nmrészecskeméretű és 10– 100 m2/g fajlagos felületű szilícium-dioxidottartalmaz.