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Patent FR-3054680-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique et systeme d'assistance a la conduite comprenant un capteur optique
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60R1/00
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance à la conduite (1) comprenant un dispositif de protection (2) d'un capteur optique (11) pour véhicule automobile comportant un boîtier de protection (13) dans lequel est ménagé un logement (26) configuré pour loger un capteur optique (11) ledit dispositif (2) comportant en outre : - un support (15) monté mobile sur le boîtier de protection (13) et portant une membrane (19) fixée par sa périphérie au support (15) et destinée à être agencée en regard du capteur optique (11), la membrane (19) comportant un matériau optiquement transparent et déformable de manière élastique ; et - au moins un actionneur (21) porté par le boîtier de protection (13) et configuré pour la mise en mouvement du support (15) portant la membrane (19). Le support (15), sous l'effet de la mise en mouvement du support (15) par l'actionneur (21), est configuré pour déformer la membrane (19) entre une position de repos dans laquelle la membrane (19) est dans un premier état de tension et une position active dans laquelle la membrane (19) est dans un deuxième état de tension.
Patent FR-3059036-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile d'inspection d'une ligne de production immergee partiellement dans une etendue d'eau, apte a franchir une courbure de la ligne de production, installation et procede associe
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: E21B17/00
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: Le dispositif (18) comporte un ensemble d'accrochage et de déplacement (26) sur la ligne de production (16). L'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comporte au moins deux pinces (28, 30) actionnables sélectivement pour enserrer la ligne de production, l'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comprenant un mécanisme actif de déplacement longitudinal des pinces (28, 30) l'une par rapport à l'autre. L'ensemble d'accrochage et de déplacement (26) comporte un mécanisme d'inclinaison (52) des pinces (28, 30) l'une par rapport à l'autre, entre une position parallèle l'une par rapport à l'autre et une position inclinée l'une par rapport à l'autre. Le mécanisme d'inclinaison (52) comprend une barre de flexion (152) propre à passer d'une configuration droite dans la position parallèle des pinces (28, 30) à une configuration incurvée dans la position inclinée des pinces (28, 30).
Patent FR-3059042-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une vanne de turbomachine
Inventor: MACHE FLORIAN
IPC: F15B9/04
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une vanne de contrôle (20) d'une turbomachine fonctionnant en régime moteur à une valeur de croisière (Vc) et oscillant autour de sa valeur de croisière (Vc), le procédé étant mis en œuvre par une unité de calcul (40), et étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détermination pour la vanne de contrôle (20) d'une commande en position, filtrée des oscillations du régime moteur autour de la valeur de croisière (Vc).
Patent FR-3054562-B1 (FR)
Title: Instalation pour la culture en bassin de microorganismes photosynthetiques et notamment de micro-algues
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: C12M1/38
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'installation pour la culture de microorganismes photosynthétiques, notamment de micro-algues, comporte un bassin de culture (1) destiné à contenir un milieu de culture nutritif liquide (M) contenant les microorganismes photosynthétiques, des moyens (12) de mise en circulation dans le bassin du milieu de culture nutritif liquide (M) contenant les microorganismes photosynthétiques, et des moyens de régulation de la température du milieu de culture nutritif liquide contenant les microorganismes photosynthétiques. L'installation comporte en outre au moins une bâche (4), qui laisse passer le rayonnement solaire, et qui est mobile, et notamment rétractable ou enroulable, et permet de recouvrir tout ou partie de la surface du milieu de culture nutritif liquide (M) contenu dans le bassin de culture (1).
Patent FR-3061714-B1 (FR)
Title: Complexes de lanthanides a base de dendrimeres
Inventor: PETOUD STEPHANE
IPC: G01N33/533
Filed: 2017-01-11
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un complexe comprenant au moins un dendrimère et au moins un lanthanide, dans lequel le dendrimère comprend un motif de formule (I) suivante : dans laquelle : - C1 est un groupe de valence 4 de formule >N-CH2-CH2-N< ; - A1, A2 et A3 sont des groupes de formule -(CH2)2-C(O)-NH-(CH2)2- ; ledit motif de formule (I) étant relié de façon covalente à au moins une antenne qui absorbe à une longueur d'onde allant de 500 nm à 900 nm.
Patent FR-3051155-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de batterie de vehicule
Inventor: HORIUCHI ATSUSHI
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-05-15
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un système de gestion de batterie de véhicule, utilisable durant une condition froide, inclut : une batterie (2) connectée pour fournir une puissance électrique à un moteur électrique de traction d'un véhicule (1) ; une charge électrique utilisable pour consommer plus de puissance électrique que la puissance électrique qui peut être fournie par une alimentation électrique externe (6) ; et un appareil de commande (5) utilisable pour commander le fonctionnement du système de telle sorte que, durant la condition froide, lorsque le véhicule est électriquement couplé à l'alimentation électrique externe (6), la batterie (2) soit tour à tour chargée et déchargée, la batterie (2) étant chargée en fournissant une puissance électrique à la batterie (2) à partir de l'alimentation électrique externe (6) et la batterie (2) étant déchargée en fournissant une puissance électrique à la charge électrique (4) à partir de la batterie (2) pour faire en sorte que la charge électrique (4) consomme la puissance électrique.
Patent FR-3067917-B1 (FR)
Title: Capsule deformable a usage unique
Inventor: DE BRUGIERE PHILIPPE
IPC: B65D81/32
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une capsule déformable à usage unique comprenant: une poche (11, 21) contenant une quantité prédéterminée d'une seule des deux phases dont le mélange forme un produit cosmétique prêt à l'emploi, une zone tampon (12, 22) vide séparée de la poche (11, 21) par une paroi frangible (14, 24), aucun constituant cosmétique ne se trouvant dans ladite zone tampon (12, 22), un canal (3, 13, 23, 33) débouchant d'un côté au niveau de la zone tampon (12, 22) et de l'autre côté à l'extérieur de la capsule (1, 2).
Patent FR-3070078-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de securisation de transmission de donnees entre un terminal et un lecteur de cartes, et produits programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-08-10
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception sécurisée, dans un lecteur de cartes, d'au moins une donnée entrée sur un terminal connecté au lecteur de cartes. Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par le lecteur de cartes : - obtention (E200) d'une clé de chiffrement du lecteur de cartes, dite clé lecteur ; - encryptage (E210) de la clé lecteur, à l'aide d'une clé authentique partagée entre le lecteur de cartes et un serveur d'authentification, délivrant une clé lecteur encryptée ; - envoi (E220), au serveur d'authentification, de la clé lecteur encryptée pour transmission vers le terminal ; - réception (E230) d'une clé terminal encryptée envoyée par le serveur d'authentification résultant d'un encryptage d'une clé terminal, obtenue par le serveur d'authentification, à l'aide de la clé authentique ; et - réception (E250) d'au moins une donnée encryptée envoyée par le terminal, résultant d'un encryptage à l'aide au moins de la clé lecteur et de la clé terminal de l'au moins une donnée.
Patent FR-3074828-B1 (FR)
Title: Ensemble avec un dispositif de limitation de deplacement perfectionne
Inventor: BOURIAUD DAVID
IPC: E05C17/56
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ensemble comprenant un dispositif (10) de limitation de déplacement d'un premier élément (2) mobile par rapport à un deuxième élément (5), le premier élément (2) se déplaçant par rapport au deuxième élément (5) entre une première position et une deuxième position. Le dispositif (10) de maintien comprend un support mobile (12) relié de manière mobile à l'un des éléments (2, 5) et équipé d'un moyen de fixation (11) à l'autre élément (5, 2), de sorte à permettre le déplacement du premier élément (2) entre la première position et une position intermédiaire située entre la première position et la deuxième position lorsque le moyen de fixation (11) est solidarisé à l'autre élément (5, 2), le support mobile (12) se déplaçant respectivement entre une position de repos et une position de blocage.
Patent FR-3079638-B1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une fonction cryptographique pour une cle secrete
Inventor: PORTERET CYRIL
IPC: G06F21/53
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une fonction cryptographique pour une clé secrète, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1), d'étapes de : (b) Construction d'une séquence unique de macro-instructions cryptographiques, représentant ladite fonction cryptographique pour ladite clé secrète, en fonction de : - une liste générique de macro-instructions cryptographiques exécutables par une machine virtuelle donnée ; et - un fichier individuel de données descriptives de ladite séquence ; (c) Exécution, par ladite machine virtuelle, de ladite séquence unique de macro-instructions cryptographiques.
Patent FR-3079905-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la qualite de raccordement de deux composants tubulaires
Inventor: SCHES CELINE
IPC: F16L15/00
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de raccordement d'un premier composant tubulaire (1) comportant une portion filetée (3) avec un deuxième composant tubulaire (2) comportant une portion filetée (4) comprenant : l'engagement (11) du premier composant tubulaire (1) sur le deuxième composant tubulaire (2) ; la rotation (12) du premier composant tubulaire (1) par rapport au deuxième composant tubulaire (2) pour le vissage des portions filetées (3, 4) ; l'obtention (13) d'un ensemble de points constituant une courbe représentant le couple appliqué lors du vissage du premier composant tubulaire (1) jusqu'à une position finale en fonction du nombre de tours effectués par le premier composant tubulaire (1) relativement au deuxième composant tubulaire (2) ; la comparaison (20) d'un ou plusieurs paramètres de la courbe obtenue avec une ou plusieurs courbe(s) de référence d'une base de données dans laquelle chaque courbe de référence est associée à une évaluation de la qualité de raccordement de premier et deuxième composants tubulaires de référence; et l'évaluation (21) de la qualité de raccordement des premier et deuxième composants tubulaires (1, 2) d'après l'étape de comparaison (20) de la courbe obtenue avec les courbes de référence. En outre, l'étape de comparaison (20) comprend la comparaison de la forme d'au moins une portion de la courbe obtenue.
Patent FR-3082820-B1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile, comprenant un element deformable de fixation d'un support de reception d'un enrouleur d'une ceinture de securite
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile comprenant au moins un ensemble d'éléments de carrosserie configuré en organe d'ancrage sur la caisse (1) d'un enrouleur d'une ceinture de sécurité. L'ensemble d'éléments de carrosserie comprenant un support (8) de réception de l'enrouleur fixé à au moins un élément de carrosserie déformable fixé sur la caisse (1). Le support (8) est d'une part fixé à une structure d'ancrage (10) sur la caisse (1) d'un dossier de siège du véhicule et d'autre part à au moins un composant (15) d'un renfort de caisse (7) interposé entre un anneau de renfort (3) bordant une ouverture (4) arrière de la caisse (1) et une doublure de custode (6) ménageant un passage de roue (5) arrière. Ledit renfort de caisse (7) est constitutif dudit élément de carrosserie déformable en comportant au moins une zone de fragilisation (19a, 1 9b) autorisant sa déformation suivant un effort de traction (C1) orienté essentiellement suivant l'extension longitudinale (L1) de la caisse (1).
Patent FR-3083782-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement portatif, ensemble de rangement comprenant un tel dispositif et appareil de transport d'un tel dispositif
Inventor: HERVE VALLIET
IPC: B65D25/28
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif de rangement portatif, comprenant un récipient (3), une poignée (4), et un loquet (5) configuré pour coopérer avec un récepteur (23) afin de verrouiller le récipient (3) au récepteur (23), le loquet (5) étant monté mobile par rapport à la poignée (4) entre une position verrouillée dans laquelle le loquet (5) verrouille le récipient (3) au récepteur (23) et empêche un accès à la poignée (4), et une position déverrouillée dans laquelle le loquet (5) déverrouille le récipient (3) du récepteur (23) et le loquet (5) permet un accès à la poignée (4).
Patent FR-3084010-B1 (FR)
Title: Structure pneumatique et procede de fabrication associe
Inventor: SIEFERT EMMANUEL
IPC: F15B15/00
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: La structure (10) comporte un corps déformable élastiquement (12) définissant au moins un réseau de cavités internes (14), chaque cavité interne (14) présentant un contour fermé dans au moins une section de la cavité interne (14). Chaque cavité interne (14) est propre à être mise en pression pour faire passer le corps déformable élastiquement (12) d'une configuration de repos à au moins une configuration mise en pression. Dans chaque configuration mise en pression, le corps déformable élastiquement (12) présente une métrique macroscopique distincte de sa métrique macroscopique en configuration de repos. Dans chaque configuration mise en pression, le rayon de courbure d'une surface extérieure du corps déformable élastiquement (12), pris en regard de chaque cavité interne (14) adjacente à la surface extérieure, est supérieur à deux fois la taille de la cavité interne (14) adjacente à la surface extérieure.
Patent FR-3070341-B1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de controleur de frein
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-08-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: Le dispositif, prévu pour un contrôleur de frein, comprend un cylindre de roue appliquant une force de freinage à une roue de véhicule en recevant une pression hydraulique de freinage, un maître-cylindre, une pompe électrique disposée dans une conduite de pression hydraulique entre le maître-cylindre et le cylindre de roue et mettant sous pression un fluide de frein fourni au cylindre de roue, et, une vanne d'accumulation ouvrant et fermant la conduite, le dispositif comportant : un contrôleur contrôlant le fonctionnement de la pompe électrique et l'ouverture et la fermeture de la vanne d'accumulation, ce contrôleur démarrant une opération d'ouverture lorsqu'une condition de vérification initiale est établie, démarrant le fonctionnement de la pompe électrique après que la vanne d'accumulation soit complètement ouverte et maintenant ladite vanne dans un état ouvert de vanne jusqu'à ce que le fonctionnement de la pompe électrique soit arrêté.
Patent FR-3086975-B1 (FR)
Title: Couvre-culasse de moteur a paliers semi integres et compacts
Inventor: REDLINGER THOMAS
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention propose un couvre-culasse (10) dans lequel une série de paliers (22A) est formée en une seule pièce avec le corps du couvre-culasse (10) ; chaque demi-palier (22A) comporte deux pieds d'appui (28, 30) opposés transversalement et reliés entre eux par un pont de matière (26) dans lequel est formée une surface concave de palier (34) ; dans lequel chaque demi-palier (22A) est adjacent à un logement (24) cylindrique ; et qui comporte une pluralité de vis de fixation du couvre-culasse (10) qui sont réparties en une première série et une seconde série de vis alignées longitudinalement (L1, L2) qui sont agencées de part et d'autre du logement de l'arbre à cames, caractérisé en ce que au moins le pied d'appui (30), adjacent au logement (24) cylindrique associé, d'au moins un demi-palier (22A) est dépourvu d'une vis associée pour sa fixation sur une moitié inférieure de palier complémentaire.
Patent FR-3088240-B1 (FR)
Title: Stratifie comportant un element support et un element a boucles fixes l’un a l’autre, notamment calandres l’un a l’autre.
Inventor: DROCHON SYLVAIN ANDRE PAUL
IPC: B32B39/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: Stratifié comportant un élément support et un élément à boucles fixés l’un à l’autre, notamment calandrés l’un à l’autre Stratifié comportant un élément (1) support sous la forme d’une première nappe de fibres et/ou de filaments, notamment d'un premier non-tissé, et un élément (2) à boucles sous la forme d’une deuxième nappe de fibres et/ou de filaments, notamment d'un deuxième non-tissé à boucles, les deux éléments étant fixés l'un à l'autre, la fixation faisant apparaître à la surface extérieure de l'élément à boucles des îlots (3, 3’) dits de calandrage en forme de S à têtes symétriques l’une de l’autre, caractérisé en ce que chaque îlot en forme de S à têtes symétriques est constitué de deux sous îlots (3A, 3B ; 3’A, 3’B) formant têtes opposées et d'une zone (4 ;4’) intermédiaire non fixée séparant les deux sous îlots formant têtes opposées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3091752-B1 (FR)
Title: Station de récuperation et de recharge d’un fluide refrigérant
Inventor: RODRIGUEZ FRANÇOIS
IPC: F25B45/00
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention a pour objet une station de récupération et de rechargement d’un fluide réfrigérant d’un module frigorifique, ladite station comprenant un séparateur (20) apte à séparer le fluide réfrigérant et l’huile récupérés du module frigorifique, un condenseur (40) apte à condenser le fluide réfrigérant séparé par le séparateur (20), un réservoir (50) de stockage de fluide réfrigérant sur lequel sont montés le séparateur (20) et le condenseur (40), et une cellule de pesée (60) sur laquelle est monté le réservoir (50). Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3092619-B1 (FR)
Title: Entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comportant des ouvertures de ventilation d’un flux d’air chaud de dégivrage
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02C7/055
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air comportant une paroi intérieure (21) et une paroi extérieure (22) reliées par un bord d’attaque (23) et une cloison interne (25) de manière à délimiter une cavité annulaire (24), l’entrée d’air comportant des moyens d’injection d’au moins un flux d’air chaud FAC dans la cavité intérieure (24) et au moins une ouverture de ventilation (3) formée dans la paroi extérieure (22) pour permettre l’échappement du flux d’air chaud FAC après chauffage de la cavité intérieure (24), l’entrée d’air comprenant au moins un organe acoustique (5) positionné dans la cavité intérieure (24) en regard de l’ouverture de ventilation (3) de manière à modifier les fréquences de résonnance acoustique, et/ou atténuer les ondes acoustiques formées dans la cavité intérieure (24) via l’ouverture de ventilation (3). Figure de l’abrégé : Figure 25
Patent FR-3094905-B1 (FR)
Title: Procédé de marquage de pièce pour guider le dépôt de matière lors d’un procédé d’assemblage
Inventor: CORNEFERT ARNAUD
IPC: B24C1/04
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-11-11
Abstract: Un procédé de marquage comprend une étape dans laquelle on définit sur au moins une face (F) d’une première pièce (P1), destinée à être associée à au moins une seconde pièce, au moins un marquage (M) destiné à guider un dépôt de matière sur cette face (F) lors d’une étape ultérieure d’association de cette première pièce (P1) à au moins une seconde pièce, par exemple d’un véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096446-B1 (FR)
Title: Plaque d’un echangeur de chaleur pour vehicule
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: PLAQUE D’UN ECHANGEUR DE CHALEUR POUR VEHICULE L’invention concerne une plaque (3, 4, 5) pour échangeur de chaleur (1) comprenant un fond (19) et un bord (20) tous deux destinés à délimiter un canal de circulation (6) de fluide, la plaque (3, 4, 5) comprenant un premier groupe (25) et un deuxième groupe (26) de protubérances (18), et un ensemble (27) de perturbateurs (17), la plaque (3, 4, 5) comprenant au moins une première zone d’écoulement (32) et une deuxième zone d’écoulement (33), caractérisée en ce que la première zone d’écoulement (32) est délimitée par le fond (19), le premier groupe (25) de protubérances (18), l’ensemble (27) de perturbateurs (17) et le bord (20) et en ce que la deuxième zone d’écoulement (33) est délimitée par le fond (19), le deuxième groupe (26) de protubérances (18) et le bord (20). Application aux véhicules automobiles. (FIGURE 2)
Patent FR-3096747-B1 (FR)
Title: Palier lisse, compas de rotor de giravion et rotor associe
Inventor: MERMOZ EMMANUEL
IPC: F16C33/04
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne un palier lisse à génératrice circulaire (1, 1’) comportant une bague intérieure (2, 2’) et une bague extérieure (3, 3’) aptes à pivoter l’une par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (OZ), ladite bague intérieure (2, 2’) comportant une surface extérieure de contact (4, 4’) et ladite bague extérieure (3, 3) comportant une surface intérieure de contact (5, 5’), ladite surface extérieure de contact (4, 4’) coopérant dans une zone de contact (6, 6’) directement avec ladite surface intérieure de contact (5, 5’). En outre, au moins une génératrice extérieure (7, 7’) de ladite surface extérieure de contact (4, 4’) présente une première forme circulaire définie par un premier rayon (R1) et un premier centre (O1) et au moins une génératrice intérieure (8, 8’) de ladite surface intérieure de contact (5, 5’) présente une deuxième forme circulaire définie par un second rayon (R2) et un second centre (O2), lesdits premier et second rayons (R1 et R2) étant respectivement supérieurs à un rayon moyen de contact (RM) de ladite zone de contact (6, 6’). Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3106593-B1 (FR)
Title: Composition de peinture ecologique a base de composants d’origine vegetale et marine
Inventor: BOUILLON LIONEL
IPC: C09D199/00
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-02-18
Abstract: Composition de peinture écologique à base de composants d’origine végétale et marine La présente invention concerne une composition de peinture écologique à base de composants d’origine végétale et marine.  La composition de peinture écologique selon l’invention comprend une résine d’origine végétale et des charges, et est caractérisée en ce qu’elle comprend, à titre de charges, une poudre d’une ou de plusieurs algues à squelette minéral et une poudre de coquilles Saint-Jacques.