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Patent FR-3035394-A1 (FR)
Title: Procede de conversion thermochimique d'une charge carbonee mis en œuvre en continu dans un reacteur utilisant au moins en partie l'energie du rayonnement solaire.
Inventor: DUPASSIEUX NATHALIE
IPC: F24S10/80
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion thermochimique d'une charge carbonée en produits de réaction, comprenant les étapes suivantes : a/ lorsque la quantité d'énergie solaire reçue par une ouverture d'un réacteur est supérieure à une première valeur prédéterminée, mise en œuvre d'une réaction endothermique de conversion de la charge carbonée au sein de la (des) zone(s) réactionnelle(s) du réacteur, la quantité de chaleur requise par la réaction endothermique étant apportée au moins en partie par la quantité d'énergie solaire entrant dans la (les) zone(s) réactionnelle(s); b/ lorsque la quantité d'énergie solaire reçue par l'ouverture, est inférieure à la première valeur déterminée, mise en œuvre d'au moins une réaction de conversion de la charge carbonée au sein de la (des) zone(s) réactionnelle(s), les étapes a/ et b/ étant réalisées en continu.
Patent FR-3035874-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'appui pour chariot comportant un moyen de stabilisateur
Inventor: CADOU SYLVAIN
IPC: B66F17/00
Filed: 2015-05-05
Abstract: Un procédé de surveillance d'appui pour chariot comportant un moyen de stabilisateur, comporte des étapes de descente du moyen de stabilisateur, de calcul (103) d'élévation prédite, de calcul (104) d'élévation réelle effectué à partir de paramètres mesurés par des capteurs du chariot de manutention et de comparaison (108) des calculs d'élévation prédite et des calculs d'élévation réelle pour vérifier leur cohérence. Application à un dispositif de surveillance d'appui pour chariot comportant un moyen de stabilisateur.
Patent FR-3041922-A1 (FR)
Title: Systeme de modification du rapport de direction pour vehicule a bras telescopique et vehicule correspondant
Inventor: RIOT ANTOINE
IPC: B66C23/36
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un système de modification du rapport de direction pour un véhicule à bras (6) télescopique inclinable, le véhicule comprenant des roues directrices (11), un volant de direction et un dispositif de transmission de direction permettant de transmettre le mouvement de direction entre le volant et les roues directrices (11) selon un rapport de direction R = Beta / Alpha, avec Beta l'angle de braquage des roues, et Alpha l'angle de braquage du volant. Le système comprend un capteur configuré pour déterminer un paramètre relatif au bras télescopique, par exemple un capteur de l'angle (A6) formé par le bras télescopique avec le plan d'appui au sol des roues du véhicule, et/ou un capteur de la longueur (L6) du bras télescopique, et un module de commande du rapport de direction configuré pour modifier le rapport de direction R en fonction dudit paramètre relatif au bras télescopique. L'invention concerne également un véhicule roulant équipé d'un tel système de modification du rapport de direction.
Patent FR-3042628-A1 (FR)
Inventor: EL AZHAR GHISLAINE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: Des systèmes, méthodes, et produits de programme d'ordinateur pour former un groupe de voyage. Un premier dossier de voyage contenant une réservation de voyage pour un premier utilisateur d'un réseau social est stocké dans une base de données de dossiers de voyage. La réservation de voyage est publiée comme une publication de voyage sur un système de réseautage social. Une demande relative à la publication du voyage est réceptionnée via le système de réseautage social d'un périphérique client associé à un deuxième utilisateur du réseau social. En réponse à la réception de la demande, ledit ou lesdits processeurs génèrent une ou plusieurs offres pour un deuxième voyage basée(s) sur les données dans le premier dossier de voyage. Un deuxième dossier de voyage contenant ladite ou lesdites offres est stocké dans la base de données des dossiers de voyage. Un lien entre le premier dossier de voyage et le deuxième dossier de voyage est attribué dans un répertoire de réservation stocké dans la base de données des dossiers de voyage. Ladite ou lesdites offres sont communiquées au périphérique client du deuxième utilisateur du réseau social.
Patent FR-3044140-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une sequence d'images numeriques, procede de tatouage, dispositifs et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une séquence d'images numériques en vue de sa transmission à au moins un client via un réseau de télécommunications, ladite séquence étant découpée en une pluralité de groupes d'images. Selon l'invention, les images d'un groupe sont partitionnées en zones spatiales et le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre pour un groupe d'images, dit groupe courant : - a) formation (E1) d'un groupe principal comprenant les images d'origine du groupe courant partitionnés en au moins deux zones spatiales prédéterminées, colocalisées dans les images du groupe courant et comprenant au moins une zone dite de tatouage; - b) obtention (E3) d'un train binaire principal représentatif d'un encodage par zone du groupe principal formé, dans lequel pour une zone autre que ladite au moins une zone de tatouage, les pixels de cette zone principale ne sont pas prédits par référence à des pixels de la zone de tatouage d'une image du groupe ; - c) pour une dite zone de tatouage : ○ formation (E4) d'un groupe d'images secondaire de même dimension temporelle que le groupe principal et de dimensions spatiales égales à celles de la zone de tatouage; ○ insertion (E5) d'une première valeur d'information de tatouage dans le groupe secondaire formé ; ○ obtention (E6) d'un premier train binaire secondaire représentatif du groupe secondaire encodé incluant la première valeur d'information de tatouage ; d) émission (E7) du train binaire principal, et du au moins un premier train binaire secondaire dans le réseau de télécommunication à destination d'au moins un client.
Patent FR-3047520-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un circuit de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02M26/06
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) comportant une ligne d'admission (55) d'air vers un moteur à combustion de véhicule automobile, cette ligne d'admission étant disposée en amont d'un circuit de recirculation de gaz d'échappement (50), la ligne d'admission étant reliée à ce circuit, cette ligne d'admission comportant une vanne (2) agencée pour générer une perte de charge de l'air d'admission circulant dans cette ligne, cette vanne étant agencée pour pouvoir occuper seulement deux positions stables de fonctionnement.
Patent FR-3048550-A1 (FR)
Title: Source de lumiere a semi-conducteurs pour l'emission et la reception de faisceaux lumineux, module d'emission/reception, dispositif lumineux et procede de commande associes
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H04B10/43
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne une source (1) de lumière à semi-conducteurs comprenant une pluralité de bâtonnets (2) électroluminescents de dimensions submillimétriques. Selon l'invention, la source comporte au moins un ensemble de bâtonnets, parmi ladite pluralité de bâtonnets, qui sont reliés électriquement entre eux, ledit au moins un ensemble étant dédié alternativement à une émission ou à une réception d'un faisceau lumineux.
Patent FR-3050422-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de l'alimentation electrique d'un vehicule de transport, dispositif electronique et vehicule associes
Inventor: VANHEDE VINCENT
IPC: B60W10/26
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de l'alimentation d'un véhicule (10) circulant le long d'un rail découpé en tronçons alimentés présentant chacun une tension d'alimentation par le sol et en tronçons non-alimentés. Le véhicule (10) est alimenté par un bus d'alimentation (12) présentant une tension d'alimentation, le bus d'alimentation (12) étant alimenté électriquement par une source sélectionnée parmi une source principale (16) et au moins une source choisie parmi deux sources secondaires (18, 19). Le procédé comprend les étapes suivantes : - détection d'une transition entre un tronçon alimenté et un tronçon non-alimenté, et - suite à la détection et avant ladite transition, sélection d'une des deux sources secondaires (18, 19) de sorte que la tension d'alimentation soit supérieure d'au moins 100 V à la tension d'alimentation par le sol.
Patent FR-3051063-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cartes a puce et carte a puce obtenue par ce procede
Inventor: PROYE CYRIL
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de carte à puce. Selon ce procédé, on réalise - d'une part, un module (400) comportant un substrat supportant des contacts (412) sur une face, ainsi que des plots de connexion (416) sur l'autre, - d'autre part, une antenne sur un support. Les extrémités de l'antenne sont reliées à des plages de plages de connexion recevant une goutte de matériau de soudure sur une portion de connexion (319). Afin de fiabiliser la connexion électrique par soudure entre le module (400) et l'antenne, les plots de connexion (416) s'étendent sur une zone couvrant une surface inférieure à celle des portions de connexion (319). L'invention concerne également une carte à puce dont le module (400) comporte des plots de connexion s'étendant sur une zone couvrant une surface inférieure à celle des portions de connexion (319).
Patent FR-3036236-A1 (FR)
Inventor: KUDOU TAKUYA
IPC: H02K21/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: Chacun des pôles magnétiques en forme de griffe 12m est formé avec une partie d'expansion d'entrefer 12d formée sur au moins une partie des deux parties latérales dans une direction circonférentielle, et un entrefer est formé entre la partie d'expansion d'entrefer 12d et les parties de pointe 11te des dents lit qui est plus grand qu'un autre entrefer G formé entre les parties d'extrémité radiales 12c et les parties de pointe 11te des dents lit. Lorsqu'une distance circonférentielle entre la partie d'extrémité radiale 12c et la partie de pointe 11te est indiquée par T, et lorsque l'entrefer est indiqué par δ, 3δ ≤ T ≤ 15δ est satisfaite. Lorsqu'une largeur de face d'extrémité de pointe de griffe est indiquée par L1 et lorsqu'une largeur de face d'extrémité d'emplanture de griffe est indiquée par L2, le pôle magnétique en forme de griffe 12m est formé dans une plage de 0,20 ≤ L1 / L2 ≤ 0,71.
Patent FR-3052831-A1 (FR)
Title: Procede d’etancheification d’un palier a roulement et palier a roulement ainsi obtenu
Inventor: RAMBAUD LAURENT
IPC: F16C33/76
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étanchéification d'un palier à roulement comprenant au moins une cage (5a, 5b) disposée dans l'espace de roulement (3), ladite cage comprenant une couronne externe (6) disposée dans un côté externe dudit espace de roulement, ledit procédé prévoyant, préalablement à la disposition de la cage (5a, 5b) dans l'espace de roulement (3), d'associer à la couronne externe (6) une armature métallique (11) dont la dimension radiale est agencée pour venir étanchéifier le côté externe de l'espace de roulement (3) en limitant les fuites de lubrifiant présent dans ledit espace et la contamination dudit espace avec des polluants extérieurs ; puis de soumettre la cage (5a, 5b) équipée de l'armature (11) à un traitement de surface qui est agencé pour améliorer les caractéristiques d'une part de frottement des corps roulants (4) dans les logements de la cage (5a, 5b), et d'autre part de résistance à la corrosion de l'armature (11).
Patent FR-3053672-A1 (FR)
Title: Bec de remplissage a limitation de fuite
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B67C3/26
Filed: 2016-07-05
Abstract: Bec de remplissage comportant un corps tubulaire dans lequel sont montés un clapet s'étendant en regard d'un siège de clapet et un obturateur secondaire disposé dans une chambre de distribution en aval du clapet et rigidement relié à celui-ci avec un léger jeu axial entre le clapet et l'obturateur secondaire, et une partie mobile d'un actionneur étant accouplée au clapet pour déplacer celui-ci entre une position extrême de fermeture et une position extrême d'ouverture. Le clapet possède une position intermédiaire de fermeture et comprend une partie reçue dans un alésage débouchant dans la chambre de distribution pour former un piston d'aspiration lorsque le clapet est déplacé de la position extrême de fermeture à la position intermédiaire de fermeture.
Patent FR-3053825-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation de combustible a base d'uranium
Inventor: BOUSSARD FRANCOIS
IPC: G21C3/02
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation de combustible comprenant de l'uranium et de l'hydrure d'uranium comportant les étapes suivantes : - l'introduction dudit combustible dans un four ; - une phase de déshydruration dudit combustible effectuée sous balayage de gaz neutre et comprenant le chauffage dudit combustible à une température de déshydruration supérieure ou égale à 350 °C ; - un cycle de phases d'oxydation par palier de teneur en oxygène croissante comprenant au moins : • une première phase par injection d'un mélange : gaz neutre + x % d'oxygène dans ledit gaz neutre, le pourcentage x d'oxygène dans ledit gaz neutre étant inférieur à 18 %, ladite première phase comprenant la mise en surpression relative dudit combustible avec arrêt de ladite injection de mélange de gaz, suivie d'une mise en dépression relative ; • une dernière phase d'oxydation par injection d'un mélange : gaz neutre + x% d'oxygène dans ledit gaz neutre, le pourcentage x d'oxygène dans ledit gaz neutre étant égal à une valeur supérieure ou égale à 18 %, ladite dernière phase comprenant la mise en surpression relative dudit combustible avec arrêt de ladite injection de mélange de gaz, suivie d'une mise en dépression relative.
Patent FR-3054021-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de projection d’image variable
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S43/235
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2) d'affichage et/ou de signalisation, comprenant une source lumineuse (4) apte à émettre des rayons lumineux, un imageur (10) apte à recevoir les rayons de la source lumineuse (4) et à les dévier en vue de former une image variable en fonction d'un signal électrique de commande. L'imageur (10) comprend une pluralité de zones optiques commandables indépendamment l'une de l'autre en fonction du signal de commande. Le dispositif comprend un premier système optique (6) configuré pour collecter les rayons lumineux de la source lumineuse (4) et les faire converger vers et au-delà de l'imageur (10) ; et un deuxième système optique (18) configuré pour collecter les rayons lumineux de l'imageur (10) et agrandir l'image produite par lesdits rayons.
Patent FR-3054174-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a asseoir un bebe lors d'un deplacement
Inventor: VELEZ SERGIO JULIAN
IPC: B62B7/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) destiné à asseoir un bébé comprenant une assise (13) et un dossier (12). La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est que le dossier (12) et l'assise (13) sont plans, et en ce que ledit dispositif (1) est apte à se déployer entre une configuration de stockage pour laquelle l'assise (13) et le dossier (12) sont repliés l'un contre l'autre en étant parallèles, à une configuration opérationnelle pour laquelle le dossier (12) et l'assise (13) sont sensiblement perpendiculaires, ladite configuration opérationnelle étant à choisir parmi un siège pour bébé et une poussette.
Patent FR-3055054-A1 (FR)
Title: Dispositif multicouche imprimable a puce electronique, et son procede de fabrication
Inventor: MEUNIER VERONIQUE
IPC: G06K19/08
Filed: 2016-08-11
Abstract: Dispositif multicouche (1 ; 20 ; 30), comportant une base (2 ; 2' ; 2'') pourvue d'une puce électronique (9), au moins une partie de cette base (2 ; 2' ; 2'') étant recouverte d'un élément multicouche (2A, 2B, 2C ; 22 ; 22') comportant : - une couche inférieure (2A) imprimable de manière connue selon les informations enregistrées dans la puce électronique (9), et - sur laquelle est plaquée au moins une couche supérieure (2B, 2C), également imprimable de manière connue selon les infirmations enregistrées dans la puce électronique, caractérisé en ce que ladite couche inférieure (2A) et la au moins une couche supérieure (2B, 2C) sont liées entre elles par des moyens de liaison (3), tels que de la colle époxy, uniquement au niveau d'au moins une partie de la zone périphérique (4) desdites couches (2A, 2B, 2C), et ce de manière détachable.
Patent FR-3042606-A1 (FR)
Title: Fibre optique
Inventor: TAMURA YOSHIAKI
IPC: G02B6/036
Filed: 2016-10-14
Abstract: Une fibre optique ayant une atténuation réduite comprend un cœur en verre de silice et une gaine en verre de silice. Le cœur en verre de silice n'a pratiquement pas de germanium et comprend un premier cœur et un deuxième cœur. Le deuxième cœur enferme le premier cœur, l'indice de réfraction du deuxième cœur est supérieur à l'indice de réfraction du premier cœur, et la valeur moyenne de la concentration d'halogènes dans le deuxième cœur est de 5000 ppm ou plus. La gaine en verre de silice entoure le deuxième cœur et ne contient pratiquement pas de germanium. L'indice de réfraction de la gaine est inférieur à l'indice de réfraction du premier cœur.
Patent FR-3058683-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'alimentation electrique sans interruption domestique connectee a un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: VENTORUZZO GERALDINE
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-11-17
Abstract: Système de commande de l'alimentation électrique d'une installation électrique (4) connectée à un réseau d'alimentation électrique (3) par l'intermédiaire d'une borne de recharge (1) connectée à un véhicule (2) électrique ou hybride, le système comprenant un premier convertisseur AC-DC (5) relié d'une part au réseau d'alimentation électrique (3) et d'autre part à une batterie (12) du véhicule (2), la borne de recharge (1) comprenant un deuxième convertisseur AC-DC (6) connecté à l'installation électrique (4) et à la batterie (12) du véhicule (2), la borne de recharge (1) comprenant par ailleurs un interrupteur (7) connecté entre le réseau d'alimentation électrique (3) et l'installation électrique (4) en amont du premier convertisseur AC-DC (5) et du deuxième convertisseur AC-DC (6), le véhicule (2) étant relié à la borne de recharge (1) par l'intermédiaire d'au moins une connexion DC (11).
Patent FR-3046985-A1 (FR)
Title: Velo a composant electrique
Inventor: LAHJOU HASSNAE
IPC: B62M25/08
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de pédales pour vélo de tout type comprenant deux leviers réglables, n'obligeant pas le conducteur à s'arrêter de pédaler, ni à se pencher ou à lâcher son guidon (96) pour effectuer le dit réglage. La technologie proposée par l'invention apporte une solution au problème d'adaptation du bras de levier des pédales du vélo en fonction de la déclivité du parcours et des brusques accélérations survenant lors d'une épreuve cycliste ou d'une ballade cyclotouriste. En adaptant la dimension des pédales à la valeur de couple nécessitée par les circonstances de course ou de randonnée, on permet au conducteur de fournir plus de puissance, à effort musculaire égal, pendant l'intervalle de course ou de randonnée concerné. Finalement, le montage du mécanisme concerné par l'invention sur un vélo apporte un gain de rendement global du couple homme/machine de l'ordre de 5% à 10% suivant la taille du cycliste, ce qui est très conséquent au vu des écarts de performance très faibles qui séparent les cyclistes dans les différentes compétitions et disciplines concernées par le vélo en général.
Patent FR-3064244-A1 (FR)
Title: Systeme immerge de stockage et de maintien en condition operationnelle d'un engin sous-marin tel qu'un drone
Inventor: TROUVE ARNAUD
IPC: B63G8/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: Ce système (1) immergé de stockage et de maintien en condition opérationnelle d'un engin sous-marin (2) tel qu'un drone, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens formant embase de piètement (3) sur lesquels sont prévus des moyens en forme de cloche (4) de réception de l'engin sous-marin (2) en position de stockage et des moyens de remplissage/vidange de ces moyens en forme de cloche (4) à l'aide d'un fluide de préservation de l'engin sous-marin (2).
Patent FR-3061562-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement amovible pour un guide de lumiere et application dans un vehicule automobile, module a transmission optique pourvu du dispositif
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: G02B7/24
Filed: 2017-01-04
Abstract: Le dispositif (1) de raccordement amovible pour un guide de lumière comporte une partie de boîtier (100) d'un réceptacle (10) définissant une cavité (C10) pour une source lumineuse (2) et un élément de verrouillage (3) articulé sur la partie de boîtier afin de permettre un verrouillage du raccordement dans une position finale pliée, après avoir monté le guide dans une position de montage moins pliée de l'élément (3). Le réceptacle présente une partie de raccordement (4) qui délimite un logement (L) communiquant avec la cavité (C10) et accessible par une ouverture opposée (4c) pour permettre la réception et l'extraction longitudinale du guide dans le logement. Un organe de blocage (15) formé sur l'élément de verrouillage (3) autorise l'insertion du guide dans le logement dans la position de montage mais pas dans la position finale, dans laquelle cet organe (15) empêche un retrait du guide inséré dans le logement (L).
Patent FR-3062404-A1 (FR)
Title: Element d’aiguillage pour une voie de circulation d’un vehicule pneumatique, appareil de voie realise a partir de tels elements et procede de transport de passagers sur une voie equipee dudit appareil
Inventor: BLANC ERIC
IPC: E01B25/15
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne ; - d'une part, un élément d'aiguillage flexible (1) pour une voie de circulation de rames (V) à pneumatiques comprenant deux rails parallèles offrant chacun une face supérieure (S) de roulement des pneumatiques et une face latérale intérieure de support d'une bande continue (B) de guidage de la rame, ledit élément d'aiguillage (1) portant au moins une articulation assurant la liaison longitudinale avec un élément d'aiguillage adjacent, caractérisé en ce que ledit élément d'aiguillage (1) porte, en outre, un jeu de butées longitudinales (12, 13) coopérant, d'une part, avec ladite articulation pour assurer le réglage de l'orientation angulaire relative dudit élément et, d'autre part, avec une tringle basse pivotante (2) assurant le raccordement et le parallélisme avec un élément d'aiguillage (1) identique disposé symétriquement sur le côté opposé de l'aiguillage et, - d'autre part, un appareil de voie comprenant l'assemblage de tels éléments et un procédé de transport de passagers sur une voie équipée dudit appareil.
Patent FR-3064065-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'etancheite d'une enceinte fermee a detection d'ultrasons
Inventor: MATEO STEPHANE
IPC: G01M3/24
Filed: 2017-03-20
Abstract: Le contrôle d'étanchéité d'un fuselage d'aéronef est difficile compte-tenu de la taille importante de la surface à contrôler. La présente invention porte sur un procédé facile à mettre en œuvre comprenant les étapes suivantes : - le positionnement d'au moins un émetteur (6) à ultrasons à l'intérieur de l'enceinte à contrôler ; - la recherche et localisation d'au moins une fuite à l'aide d'un dispositif (8) de détection des ultrasons se trouvant à l'extérieur de ladite enceinte permettant de détecter la présence de signaux à ultrasons émis par le ou les émetteurs (6) depuis l'intérieur vers l'extérieur de ladite enceinte, le dispositif (8) étant apparié à la même fréquence que celle de l'émetteur considéré ou des émetteurs considérés successivement.