baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056433-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage/devissage pneumatique a raccord pivotant
Inventor: MICHEL LOIC
IPC: B25B21/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de vissage/dévissage pneumatique comprenant un corps (21) comprenant une poignée (24) de préhension destinée à être maintenue par un opérateur et logeant : - des moyens moteurs (22) pneumatiques, - un organe terminal rotatif (23) destiné à coopérer avec un élément à visser/dévisser et susceptible d'être entrainé en rotation par lesdits moyens moteur (22), - une pièce de raccordement (25) pour un tuyau (T) d'alimentation en air des moyens moteurs (22). Selon l'invention, ladite pièce de raccordement (25) comprend un premier élément (251) monté en partie à l'intérieur de ladite poignée (24), et un deuxième élément (252) extérieur à la poignée (24) et destinée à être reliée audit tuyau (T) d'alimentation en air, ledit deuxième élément (252) étant solidarisé audit premier élément (251) par une liaison rotative.
Patent FR-3057645-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit pressurise, procede et machine d'assemblage d'un tel dispositif
Inventor: FLECHEUX FRANCK
IPC: F17C13/08
Filed: 2016-10-17
Abstract: Un dispositif de distribution (1) de produit pressurisé (G) s'étendant axialement selon un axe (X), le dispositif (1) comportant : - un boîtier de stockage (2) comportant un corps creux (20) rempli de produit pressurisé (G), une ouverture supérieure de montage (21) et un col (3) reliant ledit corps creux (20) à ladite ouverture supérieure de montage (21), et - une valve de distribution (4) comportant une coupelle (40) et un organe de distribution (41), la coupelle (40) comportant une couronne de fixation périphérique (42) qui est inclinée vers l'intérieur, - le col (3) comportant une portion de siège (5), inclinée vers l'intérieur, qui possède une longueur comprise entre 0,5mm et 5mm dans un plan en coupe axiale, de manière à former un siège et - et une portion de blocage (6) rabattue sur la face supérieure de la couronne de fixation (42) de manière à bloquer sa position.
Patent FR-3058956-A1 (FR)
Title: Mousse pour siege de vehicule
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/70
Filed: 2016-11-22
Abstract: Un élément de siège de véhicule comprend une coiffe recouvrant une plaque de mousse dont la face en regard de la coiffe côté passager est une couche de plots de mousse disjoints distribués dans le plan de la plaque, caractérisée en ce que la couche inclut une ou plusieurs zones de plots de mousse en forme d'étoile.
Patent FR-3059289-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur hybride automobile muni d'une boite de vitesse
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: B60W30/19
Filed: 2016-11-25
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motopropulseur hybride automobile muni d'une boîte de vitesse de type Locobox. Le procédé comprend les étapes suivantes : pour chaque machine électrique et pour le moteur à combustion interne, on détermine un différentiel de couple comme la valeur absolue de la différence entre une consigne de couple à l'instant précédent et une consigne de couple cible en fin de remise de couple, puis une variable booléenne indiquant l'état de la phase de remise de couple ainsi qu'une variable booléenne indiquant la fin de la phase de remise de couple pour le moteur à combustion interne en fonction d'un premier instant, défini comme l'instant de début de remise de couple, d'un deuxième instant défini comme l'instant de remise de couple et des différentiels de couple pour chaque machine électrique et pour le moteur à combustion interne, en fonction de la comparaison de l'instant présent au premier et deuxième instants, on détermine une consigne de couple brute, une consigne de couple non saturée, une consigne de couple saturée, une consigne intermédiaire de couple, puis on détermine la consigne de couple des machines électriques et du moteur à combustion interne en fonction des valeurs et variables déterminées.
Patent FR-3059680-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication par un procede d’oxydation micro-arcs
Inventor: LAVOUTE JEAN-PIERRE
IPC: C25D11/04
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) mettant en œuvre un procédé électrolytique d'oxydation par micro-arcs, ledit dispositif (D) comprenant une installation et une pièce à traiter (P) en alliage d'aluminium, le traitement étant réalisé par un mouvement relatif entre la pièce à traiter (P) et au moins une électrode (310, 320). Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend - une cuve (100) remplie d'une solution aqueuse (S) dans laquelle est immergée au moins une partie de la pièce à traiter (P) à laquelle est associée une alimentation électrique, - au moins une électrode mobile (310, 320) se déplaçant le long de la pièce à traiter (P) au moyen d'un module de mise en mouvement pilotable (400). Applications : mise en œuvre d'un procédé d'oxydation micro-arcs
Patent FR-3059912-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse d'hydrures
Inventor: DELMAS JEROME
IPC: C25B1/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse d'hydrures dédiés à être hydrolysés par voie catalytique pour générer du dihydrogène H2, la composition aqueuse d'hydrures comportant un solvant aqueux et des constituants au moins partiellement, de préférence complètement solubilisés dans le solvant aqueux, lesdits constituants étant : - de l'hydroxyde de potassium KOH, - du borohydrure de potassium KBH4, et - un deuxième hydrure, autre que KBH4 et présentant une capacité de stockage d'hydrogène supérieure à 7,4 %, - optionnellement, un additif exothermique choisi parmi un troisième hydrure, différent du borohydrure de potassium et du deuxième hydrure, présentant une chaleur latente de réaction d'hydrolyse supérieure à 8 kJ/kg, un composé soluble dans l'eau présentant une chaleur latente de dissolution inférieure à -30 kJ/mol et leurs mélanges.
Patent FR-3062414-A1 (FR)
Title: Optimisation de percage d'anneau mobile
Inventor: QUELVEN DAMIEN BERNARD
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-02-02
Abstract: Rotor (3) de turbine (7) comprenant : - un premier disque (30), - un deuxième disque (30), - un anneau d'étanchéité annulaire (40), et - un système de ventilation du premier disque (30), adapté pour mettre en communication fluidique une cavité radialement interne (8) et une cavité radialement externe (13), le système comportant un trou de vidange (45) pratiqué dans l'anneau d'étanchéité annulaire (40), le rotor (3) étant caractérisé en ce que le trou de vidange (45) du système de ventilation est décalé et/ou incliné.
Patent FR-3067192-A1 (FR)
Title: Appareil electronique comportant deux memoires et procede d'appairage associe
Inventor: POUILLON NICOLAS
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique (10A, 10B) destiné à interagir avec au moins un autre appareil électronique (10A, 10B), l'appareil électronique (10A, 10B) comportant un processeur (12A, 12B), une première mémoire (16A, 16B) et une deuxième mémoire (18A, 18B) distincte de la première mémoire (16A, 16B), la première mémoire (16A, 16B) étant une mémoire câblée et la deuxième mémoire (18A, 18B) étant une mémoire à accès double port, le premier port (20A, 20B) étant un port câblé et le deuxième port (22A, 22B) étant un port permettant d'accéder à la deuxième mémoire (18A, 18B) par communication sans fil.
Patent FR-3068787-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'analyse en continu de la concentration du carbone inorganique dissous (dic) et de ses compositions isotopiques en carbone et oxygene
Inventor: SANS-JOFRE PIERRE
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne un nouveau dispositif et une nouvelle méthode d'analyse pour obtenir la concentration du carbone inorganique dissous (DIC) et sa concentration isotopique en carbone et oxygène, en continu à partir d'un échantillon liquide.
Patent FR-3069254-A1 (FR)
Title: Machine et procede de fabrication d’une feuille a base de debris de vegetaux avec une unite de pressage sous la forme d’une presse a sabot
Inventor: CENA SIMON
IPC: D21F11/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Il est décrit une machine de fabrication d'une feuille à base de débris végétaux tels que du tabac reconstitué ou du thé reconstitué. La machine comprend une unité de pressage (11) extrayant l'eau de la feuille uniquement sous l'effet d'une action de pressage appliquée par l'unité de pressage (11), laquelle est constituée par une presse à sabot. Il est également décrit un procédé de fabrication d'une feuille à base de débris végétaux comprenant une étape de fourniture d'une telle machine.
Patent FR-3071489-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une grue a fleche relevable et grue associee
Inventor: LARMONIER NICOLAS
IPC: B66C23/88
Filed: 2017-09-28
Abstract: Procédé de sécurisation d'une grue (1) à flèche (34) relevable, comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'une consigne de relevage/affalement ; - pilotage d'un moteur de relevage (40) par un variateur (7) qui applique une vitesse de commande moteur en fonction de la consigne ; - entraînement de la flèche en relevage ou en affalement par un câble de relevage (43) sous l'action du moteur de relevage ; - calcul par un système de contrôle/commande (9) d'une vitesse angulaire théorique de relevage/affalement à partir de la vitesse de commande moteur ou de la consigne ; - calcul par le système de contrôle/commande d'une vitesse angulaire réelle de relevage/affalement à partir d'un angle de flèche mesuré par un capteur d'angle ; - comparaison entre la vitesse angulaire réelle et la vitesse angulaire théorique ; - commande d'arrêt du moteur de relevage en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3073012-A1 (FR)
Title: Filtre a air pour une ligne d'admission d'air d'un moteur a combustion
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: F02M35/14
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un filtre à air (6) configuré pour équiper une ligne d'admission d'air vers un moteur à combustion interne suralimenté d'un véhicule automobile. Le filtre à air (6) loge un média filtrant (26) et comporte au moins une entrée d'air (14) et au moins une sortie d'air (15). Le filtre à air (6) loge un silencieux (13) comprenant au moins un corps à cellules ouvertes (27) perméable à l'air et au moins une plaque ajourée (28) comportant une pluralité d'ouvertures circulaires, au moins deux dites ouvertures étant de diamètres différenciés.
Patent FR-3072916-A1 (FR)
Title: Support amovible monte sur un dossier de siege de vehicule
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un support amovible (1) destiné à supporter un appareil multimédia (30), monté sur un dispositif de maintien (5) solidarisé sur l'armature d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule, caractérisé en ce que le support (1) comporte un moyen de coulissement (6) directement monté sur le dispositif de maintien (5) par l'intermédiaire de moyens de serrage (20).
Patent FR-3074687-A1 (FR)
Title: Nouveaux alkyl polyrhamnosides, procede pour leur preparation et composition cosmetiques et/ou pharmaceutiques en comprenant
Inventor: DACOSTA GEORGES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Composition à base d'alcools gras et d'alkyl polyrhamnosides; procédé pour sa préparation ; composition cosmétique ou pharmaceutiques en comprenant ; et son utilisation comme émulsionnant.
Patent FR-3075564-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour composant(s) electronique(s)
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-19
Abstract: Circuit de refroidissement (2) pour composant électronique, comprenant :
 - une entrée (12),
 - une sortie (13), et
 - une conduite apte à être parcourue par du fluide reçu en entrée du circuit et évacué en sortie du circuit, la conduite comprenant un corps (11) et un couvercle (15) fixé sur le corps (11), le corps (11) et le couvercle (15) ayant des formes coopérant de manière à définir pour la conduite : une première portion (20), et une deuxième portion (21) disposée en aval de la première portion (20) et s'étendant le long de cette première portion (20),
 aucun joint n'étant interposé entre le corps (11) et le couvercle (15), entre la première (20) et la deuxième portion (21).
Patent FR-3076118-A1 (FR)
Title: Arbre refroidi et procede de fabrication d’un arbre
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Arbre refroidi et procédé de fabrication d'un arbre, cet arbre comprenant une enveloppe métallique (4) autour de l'axe de l'arbre, et comprenant un dispositif de refroidissement (3) à fluide caloporteur, ce dispositif de refroidissement (3) comprenant une première surface d'échange thermique (1) avec le fluide caloporteur, ce dispositif (3) étant un Insert à l'intérieur de l'enveloppe métallique (4) et comprenant une deuxième surface d'échange thermique (2) avec l'enveloppe métallique (4), les première et deuxième surfaces d'échange thermique (1, 2) étant disjointes.
Patent FR-3079144-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile essentielle d'immortelle et un extrait huileux de dreches d'immortelle
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique renfermant une huile essentielle d'immortelle et un extrait huileux de drèches d'immortelle, ainsi que son utilisation cosmétique pour le soin de la peau, en particulier pour lutter contre les signes cutanés du vieillissement et/ou le dessèchement de la peau.
Patent FR-3082636-A1 (FR)
Title: Assistance a la pose et la depose d'elements de consignation electrique
Inventor: GARRAUD YVES
IPC: G05B19/18
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention propose un système d'assistance à la pose/dépose d'éléments de consignation électrique, caractérisé en ce qu'il comporte une boîte mobile de rangement (1) apte à contenir une pluralité d'éléments (4, 5, 6) de consignation électrique destinés à être posés, respectivement déposés, au niveau d'une installation électrique selon une cartographie planifiée, ladite boîte (1) comprenant: un système d'inventaire d'éléments de consignation électrique présents dans la boîte (1) par lecture de puces RFID équipant les éléments (4, 5, 6) et contenant un identifiant unique, le système d'inventaire étant configuré pour détecter un instant auquel un élément (4, 5, 6) de consignation électrique est retiré de/replacé dans la boîte lors d'une opération de pose/dépose, et un module (13) de géolocalisation configuré pour mesurer une position courante de la boîte mobile de rangement (1). La boîte (1) est configurée pour mémoriser l'identifiant et la position réelle de chaque élément (4, 5, 6) posé/déposé en assimilant ladite position réelle à la position courante de la boîte (1) mesurée par le module (13) de géolocalisation à l'instant de retrait/de replacement de chaque élément de consignation électrique, détecté par le système d'inventaire.
Patent FR-3069438-A1 (FR)
Title: Composition de soin de la peau
Inventor: HEIDE BARBARA
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-07-20
Abstract: Crème exfoliante cosmétique, comportant a) une émulsion huile-dans-eau contenant (i) au moins un corps gras (ii) au moins un alcool gras en C12 à C24, (iii) au moins un co-émulsifiant et (iv) au moins un épaississant b) (v) corps exfoliant, les constituants a) et b) étant présents dans un rapport en poids a) à b) de 9:1 à 1:1, leur utilisation, les procédés utilisant ces crèmes, et les procédés pour leur préparation.
Patent FR-3086763-A1 (FR)
Title: Surveillance de la valeur d'une tension continue par rapport a plusieurs niveaux de tension
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: G01R31/40
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente description concerne un procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) sélectionner (101) au moins une première tension (Vint) parmi un ensemble ordonné (100) de tensions continues (Vi), la première tension définissant des sous-ensembles de tensions continues ; b) comparer (102) la première tension à une tension continue de référence (Vref) ; c) sélectionner (103), en fonction du résultat de l'étape b), un desdits sous-ensembles ; et d) comparer (104) chaque tension du sous-ensemble sélectionné à la tension de référence.
Patent FR-3086712-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un élément de sortie de couple (3), - un embrayage (6), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple (2) et de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6) comprenant un piston (15), une butée d'actionnement (16) et un organe de transmission d'effort (17) pour transmettre un effort d'actionnement depuis le piston (15) vers l'embrayage (6), l'organe de transmission d'effort (17) étant en appui sur un élément de maintien (23), - un carter (22) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), l'élément de sortie de couple (3), l'embrayage (6) et l'organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6), un roulement de support (24) est positionné entre l'élément de maintien (23) de l'organe de transmission d'effort (17) et le carter (22), la butée d'actionnement (16) et le roulement de support (24) se succèdent axialement selon l'axe B et la butée d'actionnement (16) est composé d'éléments roulants situés entre deux plans d'extension radiale et décalés axialement.
Patent FR-3086834-A1 (FR)
Title: Compartiment pour module de stockage d’energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: B60L50/64
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un compartiment (12) pour module de stockage d'énergie électrique (14) pour véhicule automobile comportant : - une paroi de fond (26) présentant une face interne (262) configurée pour délimiter au moins en partie un logement (20) apte à recevoir le module de stockage d'énergie électrique ; - un canal de circulation (50) d'un fluide caloporteur configuré pour qu'une extrémité du canal de circulation débouche sur la face interne (262) au travers d'au moins un orifice (65) ; - un échangeur thermique (60) destiné à être en contact thermique avec le module de stockage électrique, comprenant au moins un élément de connexion fluidique (1,100) avec le canal de circulation ; l'élément de connexion fluidique (1,100) comprenant : - un manchon (11) destiné à être inséré dans ledit orifice (65), et - un joint d'étanchéité (64) entourant ledit manchon (11) de sorte à assurer l'étanchéité entre le manchon et l'orifice.
Patent FR-3087906-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret de systeme oscillant
Inventor: FRAESSDORF KARSTEN
IPC: G04B11/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: Dispositif d'arrêt pour un système oscillant d'un mouvement de montre, le système oscillant (200) comprenant : - un arbre de balancier (9), - un balancier (9.1) monté sur l'arbre de balancier (9), - un spiral, - un double plateau (8) avec au moins un grand plateau (8.1), monté sur l'arbre de balancier (9), le dispositif d'arrêt comprenant : - au moins un levier de commande d'arrêt de balancier (6), caractérisé en ce que le dispositif d'arrêt comprend en outre un organe de freinage (7) relié au levier de commande d'arrêt (6) et agencé pour freiner le double plateau (8) en entrant en contact avec le grand plateau (8.1) du double plateau (8).
Patent FR-3087833-A1 (FR)
Title: Filtre a particules autoregenerant et producteur de reducteur pour la reduction de nox
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F01N3/035
Filed: 2018-10-26
Abstract: Système de purification de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne comprenant : au moins un catalyseur trois voies (8) ; un filtre à particules (6), positionné en aval du au moins un catalyseur trois voies (8), remarquable en ce que le filtre (6) comprend un média filtrant et une phase catalytique à base au moins de pérovskite et procédé associé produisant de l'hydrogène et réoxydant le filtre (6) à partir des gaz d'échappement ayant une teneur en vapeur d'eau.
Patent FR-3091573-A1 (FR)
Title: Mobilier urbain modulaire connecte
Inventor: LAMENDOUR PATRICE
IPC: H04N5/225
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’invention concerne un mobilier urbain modulaire constitué par une coque et un couvercle en matière plastique formant un caisson étanche. Ladite coque présente un raccord mécanique avec un mât et, sur une face extérieure au moins, un raccord mécanique pour l’accouplement d’un bloc lumineux, ledit caisson définissant un logement pour recevoir une pluralité de modules fonctionnels, ledit caisson présentant au moins une fenêtre transparente et au moins un connecteur électrique étanche, l’étanchéité entre ladite coque et ledit couvercle étant assurée par une gorge périphérique dans laquelle est logé un joint compressible, coopérant avec une bordure périphérique. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094604-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information de langage dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; extraction d’une information de langage d’au moins un deuxième organe du véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information de langage ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3096114-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comprenant des moyens de refroidissement d’une zone d’enveloppe annulaire en aval d’une cheminée
Inventor: LEPAROUX JULIEN MARC MATTHIEU
IPC: F23R3/16
Filed: 2019-05-13
Abstract: Une chambre de combustion (18) pour turbomachine comportant une enveloppe annulaire (32) délimitant un volume interne (47) de la chambre de combustion et pourvue d’une cheminée (64) s’étendant à l’extérieur du volume interne et délimitant un passage (68) pour une pièce pénétrante, comporte en outre : une chambre de collecte d’air principale (100) ouverte vers l’amont agencée en regard d’une portion aval (102A) de la cheminée ; et une ouverture traversante (106) de l’enveloppe annulaire, reliant le volume interne (47) à la chambre de collecte d’air principale (100). L’air collecté par la chambre de collecte d’air principale (100) est injecté dans le volume interne (47) par l’ouverture traversante (106) et permet de refroidir une zone de l’enveloppe annulaire (32) en aval de la cheminée (64).
    Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096493-A1 (FR)
Title: Système et procédé de validation interne d’invitations ou de cadeaux commerciaux
Inventor: ADAMSKI STANISLAW
IPC: G06Q99/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement, d’enregistrement et de validation interne de cadeaux ou invitations commerciaux, ledit procédé étant mis en œuvre par un système informatique, ledit procédé étant mis en œuvre par un système (1) informatique comprenant un module (10) de traitement, une base de données de correspondance (21) entre seuils prédéterminés et territoires et une base de données de correspondance (22) entre utilisateurs et manageurs, ledit procédé comprenant les étapes de : réception (110) d’un enregistrement d’un cadeau ou invitation commercial(e); comparaison (120) d’une valeur du prix estimatif du cadeau ou invitation commercial(e)  une valeur de seuil prédéterminé, génération (130) d’une notification et modification (135) de l’enregistrement de façon à y ajouter une donnée de statut ou la génération (140) d’une notification à un manageur de l’utilisateur et la génération (150) d’une notification et la modification (160) de l'enregistrement reçu de façon à y ajouter une donnée de statuts.
    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2