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Patent FR-3094010-A1 (FR)
Title: Compositions de copolyamides comprenant des fibres de renforts et presentant une stabilité de module élevée et leurs utilisations
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2019-03-21
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un copolyamide comprenant au moins deux motifs distincts A et X1Y de formule A/X1Y, dans laquelle : - A est un motif répétitif obtenu par polycondensation : d’au moins un aminoacide en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins un lactame en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins une diamine Ca en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C12, plus préférentiellement C10-C12, avec au moins un acide dicarboxylique Cb en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C12, plus préférentiellement C10-C12,; - X1Y est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d’au moins une diamine aliphatique linéaire (X1) en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, et d’au moins un acide dicarboxylique aromatique (Y), pour préparer une composition dont le module ne varie pas de plus de 20% dans l’intervalle de température allant de 20°C à 40°C, notamment dans l’intervalle de température allant de 0°C à 40°C, en particulier dans l’intervalle de température allant de -10°C à 40°C. Elle concerne par ailleurs une composition comprenant un tel copolyamide, un procédé pour sa fabrication ainsi que des articles moulés susceptibles d’être obtenus à partir de celle-ci.
Patent FR-3094772-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de deux conduits, ligne de circulation fluidique et véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F16L37/248
Filed: 2019-04-05
Abstract: Dispositif d’assemblage de deux conduits, ligne de circulation fluidique et véhicule comportant un tel dispositif L'invention a pour objet un dispositif pour l’assemblage de deux conduits (2 et 2’) dont un premier est pourvu d’une portion d’extrémité mâle (3) et le second d’une portion d’extrémité femelle (4), qui sont configurées pour s’assembler avec réalisation simultanée d’une liaison mécanique et d’une étanchéité aux gaz et/ou aux liquides, la portion d’extrémité mâle (3) comportant au moins un pion (5) de verrouillage et la paroi (4’) de la portion d’extrémité femelle (4) intégrant un chemin de circulation (5’) pour le ou chaque pion (5) jusqu’à un logement (5’’) de réception avec verrouillage. Dispositif d’assemblage (1) caractérisé en ce que le logement de réception (5’’) consiste en un ajour dans la paroi (4’) de la portion d’extrémité femelle (4), avec une dimension dans la direction axiale supérieure à celle du pion (5), et en ce qu’une partie élastiquement déformable de la paroi (4’) de la portion d’extrémité femelle (4), correspondant à un segment terminal du chemin (5’) de circulation guidée, constitue un organe de blocage du pion (5) dans son logement de réception (5’’), l’étanchéité étant réalisée quelle que soit la position axiale du pion (5) dans ce dernier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094879-A1 (FR)
Title: Dispositif d’illumination d’au moins une mèche de fibres kératiniques et procédé associé
Inventor: WOODLAND FRÉDÉRIC
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif d’illumination d’au moins une mèche de fibres kératiniques et procédé associé
            
        
    Ce dispositif (110) comporte une première branche (14) et une deuxième branche (16). La première branche (14) et la deuxième branche (16) sont mobiles l’une par rapport à l’autre entre une position ouverte d’insertion d’une mèche (12) et une position fermée d’illumination de la mèche (12) dans laquelle elles définissent une cavité d’illumination (20) de la mèche (12), la cavité (20) débouchant par une première fente latérale et par une deuxième fente latérale.
    Le dispositif (110) comporte un premier organe de confinement (80) s’étendant dans la première fente latérale sur sensiblement toute la longueur de la première fente latérale et un deuxième organe de confinement (82) s’étendant dans la deuxième fente latérale sur sensiblement toute la longueur de la deuxième fente latérale. Chaque organe de confinement (80, 82) est obturant optiquement sur toute sa longueur pour la cavité d'illumination (20) lorsque le dispositif est en position fermée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3095160-A1 (FR)
Title: Boîtier de protection étanche pour le domaine automobile
Inventor: CLERGEON SÉBASTIEN
IPC: H01M2/02
Filed: 2019-04-17
Abstract: Boîtier de protection étanche pour le domaine automobile La présente invention concerne un boîtier (1) de protection pour le domaine automobile, ledit boîtier (1) comportant une première demi-coque (10a) et une deuxième demi-coque (10b) accolées l’une à l’autre au niveau d’une zone de jonction (A) de sorte à former ledit boîtier (1), ledit boîtier (1) comportant un cordon (3) surmoulé et recouvrant au moins partiellement la zone de jonction (A) entre la première (10a) et la deuxième (10b) demi-coque de sorte à rendre étanche ladite zone de jonction (A)     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081809-A1 (FR)
Title: Adaptateur de wagon pour raccorder une caisse de wagon à un palier
Inventor: JENART GAUTIER
IPC: B61F5/26
Filed: 2019-05-20
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de wagon (14) destiné à connecter radialement une caisse de wagon (40) à un palier (16) et comprenant un corps d'adaptateur (40). L'adaptateur de wagon (14) comprend deux éléments de canal (42, 44) ayant chacun une paire d'oreilles opposées (42b, 42c) et une surface de guidage latérale (42a) perpendiculaire auxdites oreilles opposées (42b, 42c) de manière à former des canaux latéraux prévus pour coopérer avec la caisse de wagon. Lesdits éléments de canal latéraux (42, 44) sont montés dans des rainures transversales (58) prévues sur des surfaces transversales (54, 56) du corps d'adaptateur (40).                  Référence : figure 1.
Patent FR-3102603-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’évaluation d’un système de reconnaissance vocale
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: G10L25/75
Filed: 2019-10-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’évaluation (10) d’un système de reconnaissance vocale (11). A cet effet, plusieurs commandes vocales sont rendues pour tester la fiabilité ou la performance du système de reconnaissance vocale (11). Chaque réponse du système de reconnaissance vocale (11) à une question est analysée pour déterminer une note représentant la fiabilité ou la performance du système de reconnaissance vocale (11). La note est avantageusement fonction du nombre de réponses correctes aux questions posées mais aussi du nombre de questions erronées aux questions posées, une réponse erronée correspondant à une réponse hors sujet, sans rapport avec la question posée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106530-A1 (FR)
Title: architecture optimisée de pneumatique de type poids-lourd, agricole ou génie civil
Inventor: GUERBERT-JUBERT JEAN-LUC
IPC: D07B1/16
Filed: 2020-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial (1), pour véhicule lourd de type poids-lourd, agricole ou génie civil, dans lequel les nappes de protection (31) contiennent des câbles hyperélastiques (50) comprenant des éléments filaires (54) sur une unique couche (52). La distance entre le centre de chaque élément filaire métallique (54) de la couche (52) et l’axe principal (A) du câble est égale à la moitié du diamètre d’hélice Dh et est sensiblement constante et égale pour tous les éléments filaires métalliques (54) de la couche (52), les éléments filaires métalliques (54) définissant une voûte interne (58) du câble de diamètre Dv. Chaque élément filaire métallique (54) présente un diamètre Df et un rayon de courbure d’hélice Rf tel que :     9 ≤ Rf / Df ≤ 30, et 1,30 ≤ Dv / Df ≤ 4.5.      lesdits câbles hyperélastiques étant noyés dans un composé caoutchouteux.      Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106854-A1 (FR)
Title: Système de contrôle thermique de moteur diesel
Inventor: LASCOMBES DIDIER
IPC: F01N9/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention propose un système de contrôle thermique (2) d’un moteur diesel (1) comprenant : - une chambre de combustion (10), - un circuit d’admission d’air (11) en amont de la chambre de combustion, - un circuit d’échappement (12) en aval de la chambre de combustion, le circuit d’échappement comprenant un filtre à particules (120), le système de contrôle thermique comprenant un élément de conversion thermoélectrique (21), et un contrôleur (22) adapté pour commander une alimentation électrique dudit élément de conversion thermoélectrique, caractérisé en ce que l’élément de conversion thermoélectrique (21) est agencé pour réaliser, lorsqu’il est alimenté électriquement, un transfert de chaleur depuis le circuit d’admission d’air (11) vers le circuit d’échappement (12), en amont du filtre à particules (120).      Figure 1
Patent FR-3106795-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un siège placé dos à la route et doté d’une ceinture de sécurité
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R22/22
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) automobile comprenant un siège conducteur et un siège passager (2), ledit siège passager (2) étant apte à passer d’une configuration face à la route à une configuration dos à la route et inversement, ledit véhicule (1) comprenant une ceinture de sécurité (10) associée au siège passager (2) et dotée d’un pêne (14) et d’un enrouleur (11). Selon l’invention, ledit enrouleur (11) est fixé sur un passage de roue (12) avant, ledit véhicule (2) comprenant en outre un évidement (15) positionné sur un plancher du véhicule (1) à l’arrière de l’enrouleur (11) et à côté du siège (2), ledit évidement (15) possédant un fond sur lequel sont fixés des moyens d’ancrage du pêne (14) de la ceinture (10). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110288-A1 (FR)
Title: Plaque séparatrice bipolaire pour pile à combustible, pile à combustible et procédé de fabrication associés
Inventor: GUENOT BENOIT
IPC: H01M8/1004
Filed: 2020-05-15
Abstract: Plaque séparatrice bipolaire pour pile à combustible, pile à combustible et procédé de fabrication associés L’invention concerne une plaque séparatrice bipolaire (4) à canaux pour pile à combustible, la plaque séparatrice bipolaire (4) étant formée de deux plaques élémentaires superposées l'une sur l'autre, chaque plaque élémentaire comprenant une face de fixation tournée vers l’autre plaque élémentaire et une face d’écoulement (18) tournée à l’opposé de l’autre plaque élémentaire et définissant au moins un canal (20) pour l'écoulement d’un gaz réactif ;     La plaque séparatrice bipolaire (4) comprend en outre :     - un adhésif disposé entre les deux plaques élémentaires pour assembler les deux plaques élémentaires ; et     - un insert métallique (28) interposé entre les deux plaques élémentaires et faisant saille d'un bord de la plaque séparatrice bipolaire (4), une partie de l’adhésif étant en contact avec l’insert métallique (28).      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111311-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec une console centrale configurée pour le bridage de faisceaux électriques
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne la fixation d’au moins un faisceau de câbles ou d’au moins un tuyau à un panneau (3) d’un véhicule automobile par au moins une lanière de fixation (9). Le panneau (3) montre au moins un ajour (5) en forme de U ou de C définissant la silhouette d’une patte de fixation (7) découpée dans sa paroi qui coopère avec une lanière de fixation (9) agencée pour enserrer à la fois la patte de fixation (7) et le faisceau de câbles ou le tuyau. L’invention est destinée en particulier à la fixation d’un faisceau de câbles électriques.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111682-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et ensemble de connexion
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: DISPOSITIF DE  CONNEXION  ET ENSEMBLE DE CONNEXION
    Ce dispositif de connexion (D) comprend une tige (17) mobile en translation, un piston (19) solidaire de la tige (17), un manchon (35) qui s’étend autour de la tige (17), ce manchon étant mobile entre une position arrière et une position avant, et des organes de verrouillage logés dans le manchon (35), chaque organe de verrouillage étant mobile par rapport au manchon entre une configuration de verrouillage et une configuration de dégagement. La tige (17) est mobile entre une position déconnectée dans laquelle la tige (17) ne s’oppose pas au déplacement des organes de verrouillage dans leur configuration de dégagement, et le manchon (35) est en position avant, et une position connectée, dans laquelle la tige (17) s’oppose au déplacement des organes de verrouillage dans leur configuration de dégagement, et le manchon (35) est en position arrière, en passant par une position intermédiaire, dans laquelle la tige (17) s’oppose au déplacement des organes de verrouillage dans leur configuration de dégagement, et le manchon (35) est en position avant.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117876-A1 (FR)
Title: Appareil de filtration de l’air individuellement portable et a ventilation assistee
Inventor: CORLAY FLORENT
IPC: A62B18/08
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil de filtration (1) de l’air à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant un corps principal au moins partiellement annulaire, ce corps comprenant au moins un élément avant (3), au moins un élément arrière, au moins une entrée d’air (5), au moins un ventilateur (6), au moins une sortie d’air disposée au niveau de l’élément avant (3) et des moyens d’assemblage pour assembler l’élément arrière avec l’élément avant (3) caractérisé en ce que les deux éléments avant et arrière peuvent être inclinés l’un par rapport à l’autre entre au moins 2 positions relatives.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117796-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse gélifiée comprenant un sel de magnésium
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: Composition aqueuse gélifiée comprenant un sel de magnésium
    La présente invention concerne une composition comprenant :- une phase aqueuse gélifiée,- au moins 1 % en poids de matière active de sel(s) de magnésium, par rapport au poids total de la composition, et- au moins 10 % en poids d’un dérivé de glycol, par rapport au poids total de la composition.
    Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment des odeurs axillaires, et éventuellement de la transpiration humaine, consistant à appliquer sur la surface de la peau, en particulier à l’aide d’un roll-on, une quantité efficace de ladite composition cosmétique.
    Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3118755-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de pièces mécaniques avec jeu axial
Inventor: CHAUVET DOMINIQUE
IPC: F16C11/04
Filed: 2021-01-13
Abstract: Le dispositif (1) de liaison destiné à lier deux pièces (P1, P2) mécaniques comporte une tige (4) comprenant un tronçon (4A) entre une butée (4B) et une partie filetée (4C) et inséré dans les pièces (P1, P2), un écrou (6) vissé sur la partie filetée (4C) pour maintenir les pièces (P1, P2) entre la butée (4B) et l’écrou (6), un système d’anti-rotation (7) bloquant en rotation l’écrou (6) et comportant une rondelle (8) coopérant avec la tige (4) pour en être solidaire en rotation, la rondelle (8) comprenant deux protubérances (9) engagées chacune dans une encoche (10) de forme complémentaire de la tige (4), le système d’anti-rotation (7) comportant une bague (13) comportant une périphérie interne (13A) de forme complémentaire de celle d’une périphérie externe (6A) de l’écrou (6) pour être solidaire de l’écrou (6), la bague (13) étant rendue solidaire de la rondelle (8) par une vis (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3119564-A1 (FR)
Title: Bande multicouche multi matériaux pour bobinage
Inventor: PAGES-XATART GUILLAUME
IPC: B32B19/06
Filed: 2021-02-11
Abstract: Bande multicouche multi matériaux pour bobinage L’invention concerne une bande multicouche (1a ; 1b ; 1c) destinée à être bobinée sur une forme pour la fabrication d’une pièce en matériau composite, comprenant des couches fibreuses superposées dont au moins une de ces couches est pré-imprégnée, lesdites couches fibreuses superposées comprenant au moins :- une première couche (10) comprenant un premier matériau (11) sur un premier côté (1000) de la largeur de la bande et un deuxième matériau (12), différent du premier matériau (11), sur un deuxième côté (2000) de la largeur de la bande, opposé au premier côté (1000), et- une deuxième couche (20) superposée à la première couche et comprenant le premier matériau (21) sur le premier côté (1000) et le deuxième matériau (22) sur le deuxième côté (2000), avec recouvrement d’un matériau (22) de la deuxième couche (20) avec un matériau différent (11) de la première couche (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120543-A1 (FR)
Title: Equipement pour la pratique du basketball
Inventor: LE CUNFF UISANT
IPC: A63B63/08
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un équipement pour la pratique du basketball, comprenant une base (1) équipée de deux structures latérales (5) formant entre elles un logement (6), et un poteau (2) présentant un tronçon inférieur (2b) pouvant être disposé en configuration rabattue de rangement dans laquelle il est disposé dans le logement (6), un tronçon supérieur (2a) étant monté en coulissement sur ledit tronçon inférieur au moyen d’un système (22) d’actionnement comprenant un boitier (23) fixé sur une paroi arrière du tronçon inférieur (2b) et un mécanisme de déplacement du tronçon supérieur (2a) qui est logé dans ledit boîtier, ledit mécanisme comprenant une prise (24) de manipulation qui est saillante du boîtier (23), ladite prise étant disposée sur une paroi arrière (23a) du boîtier (23), le logement (6) étant agencé pour recevoir le tronçon inférieur (2b) en configuration rabattue en empêchant l’accès à ladite prise.  Figure 1
Patent FR-3125171-A1 (FR)
Title: Composant pour un module de stockage d’énergie électrique
Inventor: GARDERE GUILLAUME
IPC: H01M50/10
Filed: 2021-07-08
Abstract: L’invention concerne un composant (16), notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, notamment un module comprenant une pluralité de cellules de batterie, ce composant comportant une feuille (32) contenant une matière plastique, une partie (33) en matière plastique en contact avec la feuille et un insert (34), notamment un insert métallique, cet insert étant au moins partiellement pris dans la partie (33) en matière plastique, la feuille comprenant un trou (35) en regard de l’insert.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125869-A1 (FR)
Title: Système modulaire de relevage de condensats, modules et procédé de montage et de maintenance correspondants
Inventor: DE GEA OLIVIER
IPC: F24F13/22
Filed: 2021-07-30
Abstract: Système modulaire de relevage de condensats, modules et procédés de montage/maintenance correspondants L’invention concerne un système de relevage de condensat comprenant au moins trois modules indépendants :  un module de pompage, comprenant une pompe ; un module de détection, comprenant un réservoir de réception de condensat et un détecteur apte à détecter au moins deux niveaux de condensat dans ledit réservoir ; etun module de contrôle, comprenant des moyens électroniques pilotant ladite pompe en fonction desdits niveaux de condensat ; et chacun desdits modules comprenant des moyens de connexion hydraulique et/ou électrique avec au moins un autre module,  et en ce qu'au moins deux desdits modules comprennent des moyens de solidarisation réversible l’un à l’autre,   de façon que lesdits au moins trois modules puissent être associés selon au moins deux des configurations appartenant au groupe comprenant :  une configuration alignée ;une configuration dite bi-bloc ;une configuration dite monobloc.  Figure 12
Patent FR-3126673-A1 (FR)
Title: Dispositif pour véhicule comprenant une caméra et une zone de masquage en regard de ladite caméra
Inventor: DUFILS THOMAS
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour véhicule (2), ledit dispositif (1) étant configuré pour réaliser une fonction d’observation (F) et comprenant une caméra (10), une glace de sortie (11) et un sous-ensemble (12) comprenant ladite caméra (10), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comprend une zone de masquage (13) recouvrant une surface (110, 140) dudit dispositif (1), ladite zone de masquage (13) étant disposée en regard de ladite caméra (10) et configurée pour réduire la transmission de la lumière (Lx) entrant dans ledit dispositif (1) par ladite surface (110, 140).
    Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3126983-A1 (FR)
Title: Oligonucléotide à double structure tige-boucle et utilisation dans la détection d’analytes d’intérêt
Inventor: AUBRET MATHILDE
IPC: C12Q1/6851
Filed: 2021-09-15
Abstract: La présente invention concerne un oligonucléotide à double structure tige-boucle objet présentant, à son extrémité 5’ ou à son extrémité 3’, une structure comprenant une entité E apte à se lier, directement ou indirectement, à au moins un analyte d’intérêt. La présente invention concerne également l’utilisation d’un tel oligonucléotide à double structure tige-boucle pour détecter et éventuellement quantifier au moins un analyte éventuellement présent dans un échantillon liquide, via une amplification isotherme médiée par des boucles à deux amorces.
Patent FR-3130616-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un copolymère acrylique siliconé, d’un tensioactif et d’un agent colorant
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-16
Abstract: Titre : Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un copolymère acrylique siliconé, d’un tensioactif et d’un agent colorant La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :  a) un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide ; et b) un ou plusieurs copolymères acryliques siliconés,  c) un ou plusieurs tensioactifs, et d) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3131237-A1 (FR)
Title: Moule pour soudure aluminothermique de rails
Inventor: MERESSE CLÉMENT
IPC: B23K23/00
Filed: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un moule pour la soudure aluminothermique de deux rails, ledit moule comprenant au moins deux pièces latérales en matériau réfractaire, configurées pour être montées temporairement en regard l’une de l’autre de part et d’autre des extrémités des rails à souder de sorte à définir entre lesdites extrémités de rails une empreinte de moulage,   chaque pièce latérale comprenant au moins une pipe de remplissage configurée pour guider du métal fondu de la partie supérieure du moule vers une zone de l’empreinte de moulage située au niveau du patin d’un rail,   caractérisé en ce que chaque pipe de remplissage présente une section perpendiculaire à un axe d’écoulement du métal fondu dans la pipe respective, présentant un rétrécissement de sorte à réduire de manière progressive la largeur de ladite section dans une direction opposée à un plan longitudinal moyen commun aux deux rails à souder.
Patent FR-3131464-A1 (FR)
Title: Membrane pour antenne
Inventor: AGNUS BENOIT
IPC: H01Q15/14
Filed: 2021-12-29
Abstract: L’invention concerne une membrane déployable pour une antenne pouvant prendre un premier état replié dans lequel l’encombrement de la membrane est réduit et un second état déployé dans lequel la membrane présente une géométrie optimale pour l’antenne. Selon l’invention, la membrane comprend au moins un bras solidarisé à la membrane, ledit bras comprenant un matériau à mémoire de forme.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3