baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091344-B1 (FR)
Title: Aéronef comprenant un système avionique avec dispositif de localisation améliorée
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: Aéronef (0) comprenant un système avionique (1) qui comprend : - une unité de commande de vol (FCS) ; et - un dispositif de localisation (2) qui comporte une unité de calcul (3) et au moins deux centrales de navigation inertielle pour délivrer des informations brutes de localisation (PVA1, PVA2) à l’unité de calcul (3) qui est adaptée à déterminer une information fiabilisée de localisation (PVAN) de l’aéronef en utilisant certaines au moins desdites informations brutes de localisation (PVA1, PVA2). L’aéronef (1) comporte : - un équipement externe (4) au système avionique (1) comprenant au moins une unité de mesure inertielle (C) fournissant une information brute de localisation (PVA3) de l’équipement externe, l’unité de calcul (3) déterminant ladite information fiabilisée de localisation (PVAN) en utilisant cette information brute de localisation (PVA3) de l’équipement externe (4). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3092670-B1 (FR)
Title: Dispositif de microscopie holographique hyperspectrale par fusion de capteurs
Inventor: GERMAIN GERALD
IPC: G06T1/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: DISPOSITIF DE MICROSCOPIE HOLOGRAPHIQUE HYPERSPECTRAL PAR FUSION DE CAPTEUR L'invention concerne un dispositif de mesure et d’analyse (2) holographique et hyperspectrale d’un échantillon (3), au moyen d’un procédé de fusion de capteur (1), comportant ; un moyen d'acquisition (2) d'une image diffractée (11) d’une image de l’échantillon (3)  ; et - un moyen d’acquisition (2) d’une image des figures d’interférences (12) d’un signal lumineux de référence (R) et du signal lumineux (O) ayant traversé l’échantillon (3) à mesurer et analyser ; et - un moyen d’illumination dudit échantillon (3) focalisé sur ledit échantillon (3) ; et - un moyen de reconstruction et d’analyse (1) de l’image holographique hyperspectrales comportant un réseau de neurone profond et convolutif fusionnant les images diffractée et de figures d’interférences holographique et générant une image de d’analyse et de détection de particularités dans l’échantillon.
Patent FR-3095548-B1 (FR)
Title: Interrupteur sécurisé
Inventor: PRESSOUYRE GUILLAUME
IPC: H01H47/02
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: Interrupteur sécurisé Un interrupteur (1) sécurisé comprend des premier (10) et deuxième (11) relais électromécaniques à contacts guidés, incluant chacun un électroaimant (101, 111) et des contacts électriques (102, 103, 104, 105, 112, 113, 114). Un premier contact (105) du premier relais (10) et un premier contact (114) du deuxième relais (11) sont connectés en série pour former un circuit d’interruption (2).      L’interrupteur (1) comporte en outre un circuit d’interconnexion (13) qui raccorde au moins une partie des autres contacts électriques des premier et deuxième relais (10, 11). L’excitation du premier électroaimant (101) est conditionnée par l’état du deuxième relais (11) et l’excitation du deuxième électroaimant (111) est conditionnée par l’état du premier relais (10).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096811-B1 (FR)
Title: Procede d’implementation d’un accelerateur materiel d’un reseau de neurones
Inventor: BOURGE ALBAN
IPC: G06N3/063
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’implémentation d’un accélérateur matériel d’un réseau de neurones, comprenant : une étape d’interprétation d’un algorithme du réseau de neurones en format binaire, convertissant l’algorithme de réseau de neurones en format binaire en une représentation sous forme de graphe, sélectionnant des blocs de base dans une bibliothèque de blocs de base prédéterminés, réalisant une organisation des blocs de base sélectionnés, configurant des paramètres internes des blocs de base de l’organisation, de sorte que l’organisation des blocs de base sélectionnés et paramétrés corresponde à ladite représentation sous forme de graphe, une étape de détermination d’un jeu initial de poids du réseau de neurones, une étape de synthétisation complète de l’organisation des blocs de base sélectionnés et paramétrés d’une part sur un circuit logique programmable FPGA (41) présélectionné en un accélérateur matériel (42) du réseau de neurones et d’autre part en un logiciel pilote de cet accélérateur matériel (42), cet accélérateur matériel (42) étant spécifiquement dédié au réseau de neurones de manière à être représentatif de l’ensemble de l’architecture du réseau neurones sans nécessiter d’accès à une mémoire externe (44) au circuit logique programmable FPGA (41) lors du passage d’une couche à une autre couche du réseau de neurones, une étape de chargement (48) du jeu initial de poids du réseau de neurones dans l’accélérateur matériel (42).     Figure pour l’abrégé : Fi gure 3
Patent FR-3097133-B1 (FR)
Title: Équipement destiné à la pratique d’exercice physique notamment pour la méthode Pilates.
Inventor: AMOROS MATHILDE
IPC: A63B21/06
Filed: 2019-06-15
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un équipement d'exercice comprenant un cadre muni d'une première extrémité à l’avant, d'une deuxième extrémité à l’arrière et de deux longerons qui s'étendent de la première extrémité à la deuxième extrémité, un chariot supporté par lesdits longerons étant configuré pour exécuter un mouvement de translation le long d'au moins une portion d'une longueur desdits longerons et possédant une surface support plane, un premier ensemble de ressorts supporté par le chariot, ledit premier ensemble de ressorts étant configuré pour s'étendre en direction d'au moins la première extrémité du cadre, caractérisé en ce que ledit cadre comprend en outre deux traverses transversales et quatre pieds, l’une au moins desdites traverses transversales présentant à ses extrémités frontales une tête d’engagement par translation selon une direction perpendiculaire à l’axe transversal dans une cavité complémentaire formée à la surface intérieure des pieds correspondants. Ladite traverse transversale constitue un support d’accessoires transversaux.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098177-B1 (FR)
Title: Optimisation des performances aérodynamiques dans la zone de couplage entre les voitures de tête de deux rames adjacentes de matériel ferroviaire.
Inventor: DODIN BENOIT
IPC: B61D17/02
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-06-10
Abstract: Optimisation des performances aérodynamiques dans la zone de couplage entre les voitures de tête de deux rames adjacentes de matériel ferroviaire.  L’invention porte principalement sur l’utilisation d’une pièce de carénage (8,8a,8b,8c,8d) au niveau d’une zone de couplage entre la voiture de tête (2) d’une première rame de matériel ferroviaire et la voiture de tête (3) d’une seconde rame, pour optimiser les performances aérodynamiques dans cette zone, lesquelles voitures de tête (2,3) comportent chacune une face avant (4,5) dont au moins une partie (11,15 – 12,16) est inclinée vers le sol, laquelle pièce de carénage (8,8a,8b,8c,8d) présente au moins une position déployée, et comporte en position déployée :   - une enveloppe externe (19,19a,19b,19c,19d) présentant un plan de symétrie médian (P) et dont la face supérieure (20,20a,20b,20c,20d) s’étend longitudinalement au-dessus de la zone d’attelage (7) depuis la face avant (4) de l’une des voitures de tête (2) jusqu’à la face avant (5) de l’autre voiture de tête (3), et   - des moyens de fixation aux faces avant respectives (4,5) des première (2) et seconde (3) voiture de tête.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099067-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement mécanique d’un fluide tel que l’eau
Inventor: DRAGO GIOVANNI
IPC: B01D35/06
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de traitement mécanique d’un fluide tel que l’eau, pour restructurer ledit fluide afin d’éviter l’incrustation du calcaire et/ou la formation et le dépôt de boues et/ou les phénomènes de corrosion. Le dispositif (1) est prévu pour être monté en série sur le trajet d’un fluide circulant dans une canalisation. Il comporte un corps (2) d’axe longitudinal (A) pourvu de deux embout-raccords (3, 4) délimitant un orifice d’entrée (5) et un orifice de sortie (6), un déflecteur (16, 17) centré sur l’axe longitudinal (A) au droit de l’orifice d’entrée (5), pourvu d’une spirale (22) pour créer un mouvement tourbillonnaire du fluide entrant dans ledit corps (2), et une pluralité de canaux (13, 13’) répartis autour dudit déflecteur (16, 17) pour le passage du fluide au travers dudit dispositif (1). Le déflecteur (16, 17) est creux et peut contenir des éléments actifs (20), tels que des aimants permanents et/ou tout ou partie des canaux (13, 13’) peut contenir des éléments réactifs (15), tels que des céramiques. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3100742-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’element de calage
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B31D5/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: Dispositif (1) de production de produit de rembourrage comprenant un moyen de guidage de consommable, un moyen d’entraînement de consommable selon un axe d’entrainement (Y), un moyen de froissement de consommable, caractérisé en ce que le moyen de guidage est assujetti à une partie du dispositif (1) d’une part mécaniquement à au moins une partie de son profil et d’autre part maintenu à une autre partie du dispositif (1) par des forces de répulsion magnétiques à au moins une autre partie de son profil. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3107979-B1 (FR)
Title: Procédé d’entrainement d’un modèle de prédiction d’émission d’un moteur à combustion interne
Inventor: VIAL GRÉGORY
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé d’entrainement d’un modèle de prédiction d‘émissions d’un moteur à combustion interne. Le procédé comprend une étape d’acquisition d’un premier jeu de données comprenant une pluralité de mesures d’émission de gaz polluants, une mesure étant associée à au moins un paramètre moteur stabilisé particulier, une étape d’acquisition d’un second jeu de données comprenant, pour une pluralité d’instants d’acquisition au cours d’un cycle de conduite réel, une mesure d’émission de gaz polluants associée à au moins un paramètre moteur au moment de l’acquisition, une étape de détermination d’au moins un hyperparamètre du modèle de prédiction par validation croisée de données d’apprentissage issues du premier jeu de données avec des données de validation issues du second jeu de données, et une étape d’entrainement du modèle de prédiction à partir du premier jeu de données et de l’hyperparamètre. L’invention concerne également un procédé de prédiction d‘émissions à partir d’un modèle entrainé selon le procédé d’entrainement.  Figure 1
Patent FR-3108100-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un sac à soufflets, et sac à soufflets perfectionné
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65D30/08
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pluralité de sacs (1) d’emballage comprenant au moins, une paroi avant (2) et une paroi arrière (3), éventuellement reliées par des soufflets (4), un fond (5), et une ouverture (6) de remplissage, les sacs (1) sont fabriqués à partir d’au moins un film (7) plastique soumis à des opérations successives de pliage, de soudure et de coupe pour former en continu les sacs (1) d’emballage, le film (7) comprend au moins deux couches, dont une couche interne (8) en polyéthylène destinée à être positionnée à l’intérieur du sac (1) et une couche externe (9) destinée à être positionnée à l’extérieur du sac (1) et réalisée avec du polyéthylène en fusion d’une densité supérieure à 0,93g/cm3 extrudé le long d’un sens de production et étiré à l’état figé dans au moins un sens dans un rapport compris entre 3 :1 et 10 :1, les opérations de soudure sont réalisées par l’intermédiaire d’un dispositif (10) de marquage à chaud appliqué sur la couche externe (9) en faisant fondre la couche interne (8).Selon l’invention, après avoir étiré le polyéthylène de la couche externe (9) et avant les opérations de soudure, ledit polyéthylène est stabilisé thermiquement de sorte que les opérations de soudure soient réalisées sans ramollir ni dégrader la couche externe (9)  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110210-B1 (FR)
Title: Système de serrage comprenant un collier et une agrafe de pré-montage
Inventor: PREVOT FABRICE
IPC: F16L23/04
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-06-17
Abstract: Système de serrage comprenant un collier et une agrafe de pré-montage Le système de serrage sert à raccordement d'un premier et d'un deuxième tubes (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage (18, 20) en saillie. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour des surfaces de serrage. La ceinture présente un premier et un deuxième flanc entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir les surfaces de serrage des tubes. Le collier porte une agrafe externe de retenue (30) qui comprend un segment de retenue (32A) situé du côté du premier flanc ainsi qu'un premier et un deuxième retours de liaison (34A, 38A) reliant respectivement le segment de retenue à un premier et à un deuxième organe de retenue (36A, 40A) situés du côté du deuxième flanc (382B). Le collier est retenu axialement entre, d'une part, le segment de retenu et, d'autre part, les premier et deuxième organes de retenue. Le segment de retenue (32A) est apte à être déformé élastiquement pour permettre l'insertion de l'extrémité du tube et la retenir pré-monté dans le collier.  Figure pour l’abrégé Fig. 3
Patent FR-3110890-B1 (FR)
Title: Système de fixation de footstraps à déclenchement réglable
Inventor: GRESSIER FRANCK
IPC: B63B32/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-05-12
Abstract: Systéme de fixation de footstraps à déclenchement réglable.  Selon une réalisation préférentielle, le dispositif est constitué d’un mécanisme dont le corps (1) est fixé au support et où une plaque (2) fixée à la sangle vient se coincer entre une encoche (9) et un crochet mobile (4). Les têtes des vis de fixation de la sangle venant se loger dans des creux du corps (1), seul un mouvement de bascule vis-à-vis de l’extrémité engagé dans l’encoche (9) est possible si la force dépasse l’action de retenue réalisée par le crochet (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3113229-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation murale présentant des crochets, et organe complémentaire correspondant
Inventor: BANSARD PHILIPPE
IPC: F16B25/04
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre : Ensemble de fixation murale présentant des crochets, et organe complémentaire correspondant L’invention concerne un ensemble de fixation murale, comprenant un organe de base (1) comprenant une tige filetée (10) présentant à une extrémité libre au moins une pointe (100), la tige filetée (10) définissant un axe de vissage (A) de l’organe de base (1) et étant portée par une tête de fixation (11),   caractérisé en ce que la tête de fixation (11) présente au moins trois crochets (12) répartis à 120° deux à deux autour de l’axe de vissage (A).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114341-B1 (FR)
Title: Portail battant a lames pivotantes
Inventor: FITTIPALDI SABINE
IPC: E05F15/611
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'automatisme et apporte une solution aux vantaux pleins du portail, qui luttent lorsqu'il y a du vent et forcent sur les moteurs jusqu'au blocage, voire la casse. L'invention comporte deux moteurs intégrés dans chaque vantail, afin de faire pivoter les lames (voir figure 1 ci-jointe), ce qui facilitera son ouverture en cas de grand vent.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114661-B1 (FR)
Title: Dispositif optique de déviation d’un faisceau lumineux et spectromètre de diffusion inélastique comprenant un tel dispositif
Inventor: GAVRILYUK VASILY
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif optique de déviation d’un faisceau lumineux (1) comprenant :- un premier élément réflectif (4) plan, disposé de manière à réfléchir un faisceau lumineux entrant (2) en un faisceau lumineux réfléchi (5), s’étendant dans un premier plan (11), ledit faisceau lumineux entrant et ledit faisceau lumineux réfléchi définissant un plan d’incidence ; et- un deuxième élément réflectif (6) plan, disposé pour réfléchir ledit faisceau lumineux réfléchi en un faisceau lumineux sortant (3),  s’étendant dans un deuxième plan (12) transverse au plan d’incidence ;ledit premier plan et ledit deuxième plan étant sécants selon une droite d’intersection (D) et formant entre eux un angle dièdre (BETA), ledit premier élément réflectif et ledit deuxième élément réflectif sont solidairement mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (10) sensiblement confondu avec ladite droite d’intersection.  Figure d’abrégé : figure 1.
Patent FR-3118470-B1 (FR)
Title: Panneau en bois prefabrique pour la construction de bâtiments
Inventor: DURAND LÉOPOLD
IPC: E04B2/72
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) en bois préfabriqué pour la construction de bâtiments, formé d’une structure multicouche assemblée par collage sous presse, et comportant dans l’ordre :- une première couche (C1) constituée d’une plaque de bois (2) massive de type CLT,- une deuxième couche (C2) constituée d’un matériau thermiquement isolant (3) intercalé entre des lisses (4) horizontales,- une troisième couche (C3) constituée d’entretoises (5) verticales pour créer des canaux (6) entre les entretoises et former des passages techniques traversants,- une quatrième couche (C4) constituée d’un matériau thermiquement isolant (7) intercalé entre des lisses (8) horizontales, décalées par rapport aux lisses (4) de la deuxième couche (C2) pour éviter les ponts thermiques, et- une cinquième couche (C5) constituée d’une plaque de bois (9) massive de type CLT.Le panneau obtenu forme un système constructif complet, fini, prêt à poser et à assembler sur chantier.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3119925-B1 (FR)
Title: Réacteur de fission à sels fondus et à échangeur primaire intégré, et électrogénérateur comprenant un tel réacteur
Inventor: ALEXANDRE JEAN-LUC
IPC: G21C1/32
Filed: 2021-02-16
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un réacteur de fission nucléaire à sels fondus comprenant un cœur de réacteur parcouru par un sel combustible, des moyens de circulation du sel combustible (30, 31), un échangeur de chaleur primaire traversé par un sel caloporteur, des moyens de circulation du sel caloporteur, une enceinte primaire qui est étanche aux sels liquides et contient le cœur de réacteur, un sarcophage dans lequel est logé l’enceinte primaire. Le réacteur est caractérisé en ce qu’il comprend une matrice (10) parallélépipédique comprenant une alternance de couches (11) de canaux de sel combustible dans lesquels circule le sel combustible, et de couches (12) de canaux de sel caloporteur dans lesquels circule le sel caloporteur. Ladite matrice forme à la fois le cœur du réacteur où se produit la fission, et l’échangeur de chaleur primaire du réacteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124828-B1 (FR)
Title: Pièce mécanique amovible d’isolation acoustique d’un carter d’entrée d’air
Inventor: TARDY LAURENT STÉPHANE
IPC: F02C7/045
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-05-26
Abstract: Cette pièce mécanique amovible d’isolation acoustique (10) d’un carter (8) d’entrée d’air (3) est de forme annulaire et comprend des moyens de fixation (11) destinés à coopérer avec le carter (8) de forme annulaire de sorte que la pièce mécanique (10) et la surface d’écoulement du carter (8), délimitée par une paire de bras de renfort (9) reliant les parois internes du carter (8), soient superposées.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3127724-B1 (FR)
Title: Joint d’etancheite chauffant pour une vitre d’un vehicule
Inventor: GABRIELLE BRICE
IPC: B60J10/60
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-09-08
Abstract: Joint d’étanchéité (18, 20, 22) pour une vitre (16) d’un véhicule, en particulier automobile, ce joint comportant :  un corps (24) qui a une forme générale allongée ;au moins un flocage (30) situé sur une surface (28) dudit corps (24) et s’étendant le long du corps (24), et  - au moins un film multicouche de chauffage (34) qui a une forme générale allongée le long dudit corps (24) et qui est intercalé entre le flocage (30) et ladite surface (28) dudit corps, ce film de chauffage (34) comprenant :  au moins deux bandes rectilignes électroconductrices (36) qui s’étendent parallèlement entre elles et audit axe (A), à distance l’une de l’autre, et qui sont destinées à être reliées à un circuit électrique, et au moins une piste résistive de chauffage (38) qui s’étend entre lesdites bandes (36) et qui sont reliées à ces bandes (36).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128636-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et deux acides particuliers.
Inventor: SABBAGH ANNE
IPC: A61K8/41
Filed: 2021-10-29
Granted: 2023-11-03
Abstract: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et deux acides particuliers.  L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et leurs mélanges, au moins une base d’oxydation, au moins un composé choisi parmi l’acide étidronique, ses sels et leurs mélanges et au moins un composé choisi parmi l’acide 2,6-dipicolinique, ses sels et leurs mélanges.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-2243913-B1 (FR)
IPC: E04B/
Filed: 1974-03-25
Granted: 1977-03-04
Abstract: The invention relates to a fire screening glazing panel and a method for forming the panel. The panel is composed of at least two structural plys, at least one of which is a vitreous sheet, and a layer therebetween composed at least in part of a heat convertible carrier forming material which material forms a solid porous or cellular thermally insulating body when subjected to sufficient heat, as during a fire. A protective stratum is applied to at least one of the vitreous sheet plys for inhibiting interaction between the barrier forming material and the ply, thereby maintaining the transparency of the ply if it is formed of transparent material, and maintaining its color.
Patent FR-2297136-B1 (FR)
IPC: A43B23/02
Filed: 1976-01-06
Granted: 1979-08-31
Abstract: 1536421 Pile fabrics IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES Ltd 11 Dec 1975 [7 Jan 1975] 597/75 Heading D1K [Also in Division B5] A flexible laminate comprises a first outer layer 1 which is a continuous thomoplastic material, a first backing layer 3 for the first outer layer, a second outer layer 4 which is a tack-spun pile-surfaced product on a second backing layer 5, the first and second backing layers adhering together. The first outer layer 1 may be of a polymer or copolymer of ethylene, propylene, butadiene, vinyl chloride, vinyl acetate, vinylidene chloride, acrylonitrile or styrene, or a polyamide, polyester or polyurethane, preferably plasticised polyvinyl chloride, and may be embossed as at 2 to produce simulated leather or may be lacquered or metallised. The backing layers are preferably of paper, cardboard or woven or non-woven cloth, e.g. woven cotton fabric or non-woven viscose rayon, bonded together by means of an adhesive which may be a contact adhesive, synthetic rubber adhesive or plasticiser free polyvinyl acetate dispersion. The pile surfaced product 4 is preferably of pigmented low density polyethylene which may be embossed or provide a simulated suede leather finish. The pile surfaced product may be provided by pressing a film of low density polyethylene against a heated roll and drawing it away while cooling so thatfibrils are drawn from the surface of the film.