baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089762-B1 (FR)
Title: Soutien-gorge à armatures et pièce de vêtement, en particulier pièce de lingerie, pourvue d’un tel soutien-gorge
Inventor: SZAMES BARBARA MYRIAM
IPC: A41C3/12
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-03-19
Abstract: - Soutien-gorge à armatures et pièce de vêtement, en particulier pièce de lingerie, pourvue d’un tel soutien-gorge.     - Le soutien-gorge (1) comporte au moins deux bonnets (4, 5) et deux armatures (6, 7) courbes, chacune desdites armatures (6, 7) étant associée à l’un desdits bonnets (4, 5), chacune desdites armatures (6, 7) présentant une extrémité dite de jonction (6B, 7B) et une extrémité dite libre (6A, 7A), les deux armatures (6, 7) étant jointes par l’intermédiaire de leur extrémité de jonction (6B, 7B) respective, les extrémités de jonction (6B, 7B) des deux armatures (6, 7) étant croisées au niveau de la jonction.                  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3091134-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procédés pour l’appariement entre un dispositif de commande sans fil et un appareil électronique
Inventor: PETTINOTTO GILLES
IPC: H04M1/72
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositifs et procédés pour l’appariement entre un dispositif de commande sans fil et un appareil électronique Ce procédé de fonctionnement d’un dispositif de commande sans fil comporte :     -    le démarrage (20) d’un circuit de commande suite à l’actionnement, par un utilisateur, d’un organe de commande couplé à un dispositif de récupération d’énergie pour recharger une réserve d’énergie qui alimente électriquement le dispositif de commande ;      -    l’envoi (30) d’un message de commande incluant un ordre de commande ;     -    la comparaison (32) de la durée écoulée depuis le démarrage du circuit de commande avec une première valeur seuil ;      -    lorsque la durée écoulée est supérieure ou égale à la première valeur seuil, l’envoi (40) d’un message de requête d’appariement à destination de l’appareil électronique.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092304-B1 (FR)
Title: Gestion via une vitesse équivalente d’une conduite autonome avec au moins deux objets cibles
Inventor: VIVET LUC
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de conduite autonome d’un véhicule, appelé égo-véhicule (EV), en présence d’au moins deux objets cibles, un premier objet cible un deuxième objet cible.     FIG. 1
Patent FR-3095041-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la position et de l'orientation d'un vehicule
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01S19/48
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de détermination de la position et de l'orientation d'un véhicule, ce procédé comportant : 1) la mesure (81), par un magnétomètre, d'un vecteur de mesures brutes, 2) l'obtention (58) d'un vecteur de référence codant, dans un repère terrestre, l'amplitude et la direction du champ géomagnétique, les composantes du vecteur de référence étant obtenues à partir d'un modèle pré-enregistré du champ géomagnétique et non pas mesurées par le magnétomètre, puis 3) uniquement lorsque la marge d'erreur sur une estimation de l'orientation du véhicule tombe en dessous d'un seuil prédéterminé, la mise à jour (84) de données pré-enregistrées à partir desquelles des coefficients d'échelle et de décalage utilisés pour corriger la mesure brute du magnétomètre sont obtenus, cette mise à jour étant réalisée à partir du vecteur brute, du vecteur de référence et de la nouvelle estimation de l'orientation du véhicule. Fig. 2
Patent FR-3098058-B1 (FR)
Title: Système de commande d’un bras de commutation
Inventor: NIKOLIC DAVID
IPC: H02P27/06
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-16
Abstract: Système de commande (120) d’un bras de commutation destiné à connecter une phase d’un rotor ou d’un stator (U, V, W) d’une machine électrique tournante (106) pour véhicule automobile à une première alimentation électrique (102), ledit bras comprenant un interrupteur de côté haut (Q1) et un interrupteur de côté bas (Q2), l’interrupteur de côté haut (Q1) étant destiné à être connecté par une première borne à une extrémité de ladite phase et par une deuxième borne à la première alimentation électrique (102), l’interrupteur de côté bas (Q2) étant destiné à être connecté entre l’extrémité de ladite phase (U, V, W) et une première masse électrique (GND), le système (100) comprenant : un circuit de décalage de tension (30, 300) comprenant : une première entrée (E1, E’1) destinée à être connectée à la première alimentation électrique (102, 1020), et une sortie (S, S’), la tension délivrée sur la sortie (S, S’) étant égale à la tension présente sur la première entrée additionnée à une première tension de décalage (Vd1) lorsque la tension présente sur la première entrée est inférieure à un premier seul (S1), et à la tension de la première entrée additionnée à une deuxième tension de décalage (Vd2) sinon, un dispositif de commande (40, 400) des interrupteurs (Q1-Q2, Q’1-Q’2) conçus pour sélectivement ouvrir et fermer lesdits interrupteurs (Q1-Q2, Q’1-Q’2), ledit dispositif de commande (40, 400) comprenant une entrée d’alimentation (Ea) connectée à ladite sortie (S, S’) dudit circuit de décalage de tension (30, 300). Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3100037-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge
Inventor: D’OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F81/12
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-16
Abstract: Appareil pour le traitement du linge comportant un socle (1) depuis lequel s’étend au moins un mât (2) destiné à supporter un vêtement à repasser et/ou défroisser, ledit socle (1) comportant une coque supérieure (11) rapportée sur une coque inférieure (10), la coque inférieure (10) comprenant une cavité (12) recevant un lest (7) destiné à augmenter la stabilité du socle (1), caractérisé en ce que la coque inférieure (10) comporte une colonne de guidage (14) dans laquelle vient s’insérer ledit mât (2). Figure pour l'abrégé: Figure 2
Patent FR-3087439-B1 (FR)
Title: Procédé pour la préparation de 3α-hydroxy-5α-prégnan-20-one (brexanolone)
Inventor: DELFRATE CLAUDIO
IPC: C07J17/00
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé pour la synthèse de 3α-hydroxy-5α-prégnan-20-one, couramment appelée brexanolone, de formule (1) présentée ci-dessous :
Patent FR-3103288-B1 (FR)
Title: Transmetteur photonique
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02F1/025
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: TRANSMETTEUR PHOTONIQUE Transmetteur photonique comportant :     - un empilement de première (3), deuxième (20) et troisième (30) couches empilées les unes au-dessus des autres,      - une source laser (7) comportant un premier guide d’onde (220) et un deuxième guide d'onde (200).     L'empilement comporte :     - une quatrième couche (32) située sur la troisième couche (30),  l'épaisseur de cette quatrième couche étant comprise entre 40 nm et 1 µm pour obtenir un couplage adiabatique entre les premier et second guides d'onde (200, 220), et     - une cinquième couche (36) située directement sur la quatrième couche, le deuxième guide d'onde (200) étant entièrement structuré dans un matériau à gain III-V de cette cinquième couche.     Le premier guide d'onde (220) comporte une première partie (222) en matériau semi-conducteur située à l'intérieur de la troisième couche (30) et qui s'étend jusqu'à l'interface entre les troisième et quatrième couches.                  Fig. 1
Patent FR-3107134-B1 (FR)
Title: dispositif de carte géographique permanente au format papier connectée à une application mobile dans le but de repérer les points d’intérêts (dits aussi « POI »)
Inventor: POMMIER EDOUARD
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-02-06
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif de carte géographique permanente au format papier connectée à une application mobile dans le but de repérer les points d’intérêts sur ladite carte, déterminant ainsi une carte permanente dotée d’informations réactualisées, et agissant selon un principe de déplacement du smartphone sur la carte pour : 1° repérer les « POI » ; 2° obtenir des informations complémentaires sur les POI présentant un intérêt pour l’utilisateur, 3° et permettre enfin à ce dernier de manifester son intérêt sur le «POI», caractérisé par :- Une carte géographique physique permanente (a) placée près de l’utilisateur, cette carte étant segmentée (b) dans sa surface, tandis que le périmètre de sa surface est paramétré par les coordonnées GPS,- un programme dédié (c) placé sur un serveur central qui :          = positionne les points d’information  (d) sur un espace virtuel à l’aide de coordonnées GPS, cet espace virtuel étant segmenté (e) en rapport et dans les mêmes conditions que la carte géographique permanente (a) avec un paramétrage GPS du périmètre de la carte physique (a) aux fins de positionner les « POI »,          = contient une application utilisateur (f) téléchargeable sur un dispositif doté de la technologie mobile (g), le téléchargement de l’application utilisateur (f) opérant également le téléchargement simultané des « POI » (d), tandis que cette application (f) permet à l’utilisateur de balayer sur le dessus la carte géographique physique(a) par l’intermédiaire de la fonction visuelle vidéo (h) contenue dans la technologie mobile, aux fins de faire apparaitre les « POI »(d) contenus dans l’espace de segmentation(b) de la carte géographique (a).
Patent FR-3113891-B1 (FR)
Title: Système d’amortissement pour train d’atterrissage, atterrisseur ayant un tel train d’atterrissage et aéronef.
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: F16F9/53
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un système d’amortissement (15) configuré pour un train d’atterrissage. Ce système d’amortissement (15) comprend un amortisseur (20) muni d’un piston (25) comprenant au moins une première communication hydraulique (40) coopérant avec un obturateur configuré pour s’ouvrir lors d’une compression dudit amortisseur (20). Le piston (25) comporte au moins une deuxième communication hydraulique (50), ledit piston (25) portant au moins une bobine électrique (55) disposé autour de la deuxième communication hydraulique (50), ledit amortisseur (20) comprenant un fluide magnéto-rhéologique (60), ledit système d‘amortissement comprenant un contrôleur (70) configuré pour ne pas alimenter électriquement ladite au moins une bobine électrique (55) par défaut et dans une condition normale d’atterrissage (CONDN) et pour alimenter électriquement ladite au moins une bobine électrique (55) dans une condition anormale d’atterrissage (CONDA).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3114088-B1 (FR)
Title: Ensemble de moyens pour la collecte de déchets issus du tri sélectif en porte à porte en zone urbanisée.
Inventor: FOURNIER FRÉDÉRIC
IPC: B65D88/56
Filed: 2020-09-14
Granted: 2023-01-06
Abstract: Ensemble de moyens pour la collecte des déchets en porte à porte cet ensemble comprenant une benne (2) de transport posée au sol, un petit véhicule (3), de préférence à motorisation électrique portant un caisson(4) de stockage temporaire, un moyen (5) de levage en vue de lever le caisson de stockage et un moyen (6) de basculement dudit caisson en vue de le vider dans la benne cet ensemble étant caractérisé en ce que le caisson et le moyen de basculement dudit caisson constitue un sous ensemble (10) mobile en translation par rapport au châssis, ce sous ensemble pouvant circuler au-dessus du haut de la benne qui, à cet effet, porte deux pistes longitudinales d’appui pour le sous-ensemble. Figure pour l’abrégé : figure2..
Patent FR-3125112-B1 (FR)
Title: Système de production de froid et d’électricité à partir d’une source thermique à basse température, permettant un réglage du rapport entre production de froid et production électrique.
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B41/00
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système de production de froid et d’électricité à partir d’une source thermique à basse température, permettant un réglage du rapport entre production de froid et production électrique.  L’invention concerne un système de production de froid et d’énergie électrique comprenant:  - un désorbeur, appelé générateur (1),  - un condenseur (2),   - un évaporateur (3),  - un absorbeur (4),   - un circuit fluidique d’absorption (100) dans lequel circule un fluide de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, le circuit fluidique (100) reliant le générateur (1) au condenseur (2), le condenseur (2) à l’évaporateur (3), l’évaporateur (3) à l’absorbeur (4) et l’absorbeur (4) au générateur (1),  - une turbine supersonique (5) agencée sur le circuit fluidique (100) entre le générateur (1) et l’absorbeur (4) en dérivation du condenseur (2) et de l’évaporateur (3), la turbine étant configurée pour actionner une génératrice électrique pour produire de l’électricité,  - au moins un éjecteur (50) agencé sur le circuit fluidique entre le générateur et la turbine.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129276-B1 (FR)
Title: Matelas a ressorts
Inventor: RIVIERE JULIETTE
IPC: A47C27/05
Filed: 2021-11-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: Matelas de literie comprenant une suspension à ressorts (1) définissant un plan de couchage et une parure (109, 111) sur chaque face et sur les tranches. Le matelas comprend de plus une toile (120, 121, 122, 123) refermée autour de la suspension et maintenant ladite suspension en compression parallèlement audit plan de couchage, la parure (109, 111) étant placée à l’extérieur de la toile (120, 121, 122, 123). L’invention concerne aussi le procédé de fabrication.  Figure d’abrégé : 4B
Patent FR-2562642-B1 (FR)
Inventor: FARDEAU BENOIT
IPC: F24D17/00
Filed: 1984-04-05
Granted: 1986-10-31
Abstract: Apparatus and method for producing and storing heated liquid such as hot water, with immersed heating of the liquid. A tank of relatively small volume for heating the liquid to the temperature required for use, having a heating body at least partially immersed therein, and a second tank of larger volume communicating with the first tank, preferably by an overflow, are provided. The second tank serves as a reservoir for hot liquid produced in the first tank, the liquid level within the second tank varying, in accordance with desired use. The present invention may be applied for producing heated liquid, e.g. hot water, for both domestic and industrial use.
Patent FR-2635042-B1 (FR)
IPC: B60C23/10
Filed: 1988-08-05
Granted: 1990-09-28
Abstract: The portable reinflator for a tyre (40) of a vehicle, to be connected, on the one hand, to an electric source of the vehicle and, on the other hand, to the valve of the faulty tyre, comprises an electrical connector (1), a compressor (2), a rotating joint (3), and a valve connection piece (4), an electrical link (12) leaving the said connector (1) to link up with the said compressor (2), a first pneumatic line (23) running from the compressor (2) to the said rotating joint (3), a second pneumatic line (34) running from the said rotating joint (3) to the said valve connection piece (4). The device is used in the event of a breakdown in order to reinflate the tyre as the air escapes in the event of a puncture.
Patent FR-2627959-B1 (FR)
Inventor: MARIO BENATTI
IPC: A43B19/00
Filed: 1989-03-06
Granted: 1995-05-05
Abstract: The invention concerns a footwear which is particularly suitable for severe climatic conditions, with bad weather and low temperatures, and especially on snowy ground. The footwear is composed of two separate parts, which can be assembled and disassembled as desired, respectively constituted by : an outer body (1) representing the actual shoe, made of elastomeric or plastomeric material having appropriate stiffness and resistance characteristics, and a sock (2) which can be inserted directly on the user's foot, is made of a soft, impermeable and thermally insulating material, can be freely removed from the shoe or introduced therein and is provided with a reinforcing sole (31) which enables it to be used separately from the shoe.
Patent FR-2661091-B1 (FR)
Inventor: SALKIN ANDRE
IPC: A61K31/495
Filed: 1990-04-18
Granted: 1994-10-21
Abstract: The invention relates to the use of hexetidine or its non-toxic derivatives or salts, with the use envisaged for the preparation of a pharmaceutical composition having ophthalmic antiseptic activity, making possible, in particular, the therapeutic treatment of connective tissues in the absence or presence of ophthalmic prostheses, and in particular contact lenses. Application: ophthalmology.
Patent FR-2682520-B1 (FR)
Inventor: NACHMANSON SAVELY
IPC: G03C11/02
Filed: 1991-10-11
Granted: 1994-02-11
Abstract: The process for subtitling cinematographic films intended to apply graphic components, characters or texts to a cinematographic film with the aid of a laser beam running over the region to be marked on the film comprises the following two stages: in a first stage, a laser etching operation is carried out by virtue of the application of a laser beam whose speed of travel at the film is between approximately 1cm/s and 200cm/s and whose power at the film is between approximately 100 milliwatts and approximately 20 watts, the S/P ratio of the speed of travel expressed in cm/s to the power at the film, expressed in watts, being between 10 and 30 and sufficiently high for the laser beam to perform a complete conversion of the emulsion in the etched regions by causing a heating, a softening and a dislocation of the emulsion without effecting a complete removal of this converted emulsion; and, in a second stage, the etched film is subjected to a treatment for cleaning the etched regions, especially by placing the film in contact with a bath which ensures the removal, in the regions of the film which were previously marked by the low-power laser beam, of the particles of emulsion which have been heated and dislocated by the laser beam, thus allowing transparent subtitles to appear.
Patent FR-2697336-B1 (FR)
Inventor: FROT DIDIER
IPC: G01N21/45
Filed: 1992-10-28
Granted: 1994-12-16
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01054 Sec. 371 Date Aug. 19, 1994 Sec. 102(e) Date Aug. 19, 1994 PCT Filed Oct. 27, 1993 PCT Pub. No. WO94/10552 PCT Pub. Date May 11, 1994.The invention relates to the measurement of the difference between refractive indexes of two media, traversed by a light beam the beams produce an interference figure consisting of fringes having a displacement which is measured. According to the invention, the displacement of the fringes of the interference figure is detected with a photosensitive device and a phase modulation is performed on at least one of the beams and the modulation is controlled in order to obtain a movement of the fringes of the interference figure.
Patent FR-2705620-B1 (FR)
Inventor: ANTOINE PICARD
IPC: B62D53/00
Filed: 1993-04-19
Granted: 1995-07-07
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00440 Sec. 371 Date Nov. 29, 1995 Sec. 102(e) Date Nov. 29, 1995 PCT Filed Apr. 19, 1994 PCT Pub. No. WO94/23985 PCT Pub. Date Oct. 27, 1994The articulated vehicle is formed from a plurality of modules interconnected in an articulated fashion, including one leading module (1) with a front steering set of wheels (12), a rear module (3) with a controlled orientable rear set of wheels (13) and, optionally, one or more intermediate modules (2), a vehicle wherein two successive modules are connected by a movable articulation support (6, 7) carried by an axle and duplicated by a rigid oblique articulated connection (8,9), the orientation of each movable articulation support (6, 7) and that of the rear orientable wheel set (13) being controlled in such a way that its transverse median axis corresponds at all times to the bisector of the angle formed by two successive modules.
Patent FR-2706726-B1 (FR)
Inventor: PATRICK PANHALEUX
IPC: H02B1/20
Filed: 1993-06-09
Granted: 1995-08-04
Abstract: Flat electrical supply distribution busbar including a printed circuit (1) on a card (1, 2). Application to electrical power component cards.
Patent FR-2720283-B1 (FR)
Inventor: PEJOUT JEAN MARCEL
IPC: A62B35/04
Filed: 1994-04-21
Granted: 1996-08-23
Abstract: The braking mechanism consists of a lever (2) made from two articulated elements (20,21). The free end of the first element is connected to the harness, while its other end has a cam (20b) to press the cable (C) against the bottom of a U-shaped trough (1), the two sides of which have L-shaped notches (10b,11a) to receive the ends of a pivot pin (4) between the two lever elements. The free end of the second lever element (21) turns about a pivot (5) which can slide in a slot (10c) in an extension (10a) of the trough and is spring-loaded away from the notches. A gravity pin (13) on the trough shuts off the slots in the event of the mechanism being fitted upside-down, and a torsion spring (9) on the pivot (4) between the two lever elements keeps them in line.
Patent FR-2742354-B1 (FR)
Inventor: AFRIAT ISABELLE
IPC: C09K23/54
Filed: 1995-12-15
Granted: 1998-01-23
Abstract: A water-oil-water triple emulsion, having an aqueous external phase and an internal phase which is a primary water in oil emulsion, one of the aqueous phases having water activity of 0.85 or less, is new. The water activity is the vapour pressure of the medium divided by the vapour pressure of pure water at the same temperature. Suitable silicone oils include volatile silicones, polydimethyl siloxanes, polyphenyl trimethyl siloxanes, and fluorinated silicones. Suitable emulsifiers include alkyldimethicone copolyols and dimethicone copolyols. The primary water/oil emulsion usually comprises 20-25% of the total emulsion. The active material is preferably a protease, green tea, ascorbic acid or vitamin A.
Patent FR-2732430-B1 (FR)
Inventor: TIETZE FRANK
IPC: F16H59/40
Filed: 1996-03-29
Granted: 1999-02-26
Abstract: A method for the control of a gear change of an automatic discrete step gearbox of a motor vehicle superimposes a regulation of the gearbox input rotational speed during a rotational speed adaptation phase on a control of the transmission torque of a frictional connection. A required deceleration value is specified as a function of a deceleration torque to be brought about by the frictional connection.
Patent FR-2732980-B1 (FR)
Inventor: LEIFELD FERDINAND
IPC: G01N21/89
Filed: 1996-04-12
Granted: 1997-12-05
Abstract: Unwanted particles in the fibre material passing through a carding machine are detected by a camera monitoring the fibre web between processing means such a stripper roller (6) and a pair of nip rolls (7, 8). Also claimed are (1) an appts. on a carding machine for detecting unwanted particles; and (2) a method of viewing a card web travelling through a carding machine. Pref. the camera is sealed in a housing (14) with a transparent window (17) and reflective mirror (20). The camera may be traversed across the roll width on carriage means (21). The camera output may be transferred to an external information handling system to be used as part of a control loop.
Patent FR-2767682-B1 (FR)
Title: Emulsions aqueuses de nettoyage de la peau
Inventor: LE HEN FERRENBACH CATHERINE
IPC: A61K8/73
Filed: 1998-09-03
Granted: 2002-11-01
Abstract: Agents aqueux de nettoyage de la peau, contenant : (a) des carbonates d'alkyl- et/ ou alcényloligoglycoside et(b) des corps huileux.caractérisés en ce qu'ils contiennent des carbonates d'alkyl et/ ou alcényloligoglycoside de formule (I) R1 O [G]p -OCOOR2 dans laquelle R1 représente un radical alkyle et/ ou alcényle avec 1 à 22 atomes de carbone, R2 représente un radical alkyle et/ ou alcényle linéaire ou ramifié avec 1 à 22 atomes de carbone, G représente un radical saccharide avec 5 à 6 atomes de carbone, et p représente des nombres de 1 à 10.