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Patent FR-2957756-A1 (FR)
Title: Element de protection pour article chaussant, notamment chausson de danse
Inventor: DESCARGUES CHRISTINE
IPC: A43B5/12
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un élément de protection pour article chaussant, un article chaussant intégrant l'élément de protection, et un procédé de fabrication de cet élément de protection, avec une application au domaine des chaussons de danse. L'élément de protection est destiné à être inséré dans la partie avant 1 d'un article chaussant, et comprend une coque 2 destinée à enserrer les orteils de l'utilisateur, constituant un ensemble monobloc comprenant une partie interne 3 destinée à être en contact avec les orteils de l'utilisateur et formée en matériau résilient de première dureté, et une partie externe 4 opposée à la partie interne et formée en matériau rigide de deuxième dureté supérieure à la première. La partie externe est formée par injection, dans un premier moule, du matériau rigide de deuxième dureté. La partie interne est formée par injection, dans un deuxième moule de surmoulage dans lequel est positionnée la partie externe, du matériau résilient de première dureté inférieure à la deuxième.
Patent FR-2957769-A1 (FR)
Title: Rack stanchion for use on fixation support of wall, has holes and central holes that are formed inside depressions for allowing passage of screw cooperated with draw-bore pin, and front face provided with notches
Inventor: GETTE CHRISTOPHE
IPC: A47F5/08
Filed: 2010-03-29
Abstract: The stanchion (1) has a front face (2) provided with notches that cooperates with corresponding hooks of a console, where the console is anchored on the stanchion. Depressions are provided on a rear face of the stanchion. Holes and central holes are formed inside the depressions for allowing passage of a screw (11) cooperated with a draw-bore pin (9). The holes are formed along the depressions. The width of the depressions is greater than diameter of a head (8) of the draw-bore pin.
Patent FR-2958327-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour un circuit de recirculation de gaz d'echappement d'un moteur, notamment de vehicule automobile.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F01N3/02
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement pour un circuit de recirculation de gaz d'échappement d'un moteur (1), notamment de véhicule automobile, ledit circuit comprenant une vanne (2) de contrôle de la circulation dudit gaz, ledit dispositif comprenant un échangeur de chaleur (3), dit échangeur EGR, destiné à permettre un échange de chaleur entre les gaz d'échappement passant dans ledit circuit de recirculation et un fluide de refroidissement, et des moyens (4) de refroidissement de ladite vanne. Selon l'invention, ledit dispositif comprend une boucle (5) de refroidissement, dite haute température conformée pour que lesdits moyens (4) de refroidissement de la vanne soient parcourus par un premier fluide, et une seconde boucle (12) de refroidissement, dite basse température, conformée pour que l'échangeur EGR (3) soit parcouru par un second fluide, prévu à une température inférieure à celle du premier fluide. L'invention concerne également un ensemble d'un circuit de recirculation des gaz d'échappement et d'un tel dispositif de refroidissement ainsi qu'un système d'alimentation en gaz d'admission d'un moteur, notamment d'un moteur diesel suralimenté, comprenant circuit d'alimentation en air dudit moteur et un tel ensemble.
Patent FR-2958122-A1 (FR)
Title: Structure de bonnet de soutien-gorge
Inventor: PILAWA GILLES ROGER
IPC: A41C3/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: Cette structure de bonnet de soutien-gorge comporte deux couches de mousse viscoélastique contrecollées 2,3 renfermant entre elles une poche 4 contenant un matériau malléable en gel de silicone chargé de microsphères polymériques et réticulé ; la poche 4 est constitué par deux films polymériques fins 5,6 scellés l'un à l'autre, par exemple en polyuréthanne.
Patent FR-2946242-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation respiratoire a ventilation par pression et a commande automatique
Inventor: EGER MARCUS
IPC: A61B5/08
Filed: 2010-06-01
Abstract: Le dispositif de ventilation avec un gradient de pression ou de débit volumétrique réglable présente une unité de commande et d'évaluation qui est aménagée pour déterminer la résistance R et la pression alvéolaire P (t) et pour examiner la dépendance fonctionnelle de P (t) et du volume respiratoire Vol(t) à des intervalles de temps dans lesquels une mesure de la qualité d'une dépendance fonctionnelle linéaire de P (t) et de Vol(t) satisfait un critère de seuil spécifié, et pour déterminer uniquement dans les intervalles de temps ainsi détectés l'élastance E ou la compliance C à partir de la pente de la pression alvéolaire P (t) en fonction du volume Vol(t)
Patent FR-2961724-A1 (FR)
Title: Cuve de moulage en modele perdu
Inventor: LHOTE STEPHANE
IPC: B22C9/04
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne une cuve de moulage en modèle perdu. Selon l'invention, la cuve (10) comprend au moins un refroidisseur (13, 14) formant une paroi de la cuve (10). Une face extérieure (15) du refroidisseur (13, 14) comprend des moyens (16) permettant un échange thermique supérieur à celui obtenu avec des parois de la cuve (10) sans refroidisseur et une face intérieure du refroidisseur (13, 14) est destinée à venir au contact d'un modèle (11) placé dans la cuve (10).
Patent FR-2967163-A1 (FR)
Title: Procede in vitro ou ex vivo pour la maintenance en survie et la generation ou reconstruction d'un epiderme
Inventor: DESCARGUES PASCAL
IPC: C12N5/071
Filed: 2010-11-05
Abstract: La présente invention a pour objet sur un procédé in vitro ou ex vivo pour la maintenance en survie et, le cas échéant, la génération ou reconstruction d'un épiderme. Sous un autre aspect, la présente invention comprend le modèle d'épiderme ainsi obtenu et sur son utilisation dans un kit ou dans procédé pour le criblage ou la sélection de composés cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-2967554-A1 (FR)
Title: Systeme continu de traitement pour la debacterisation de solides divises, notamment de produits alimentaires.
Inventor: CHEINET FLORENT
IPC: A23L27/10
Filed: 2010-11-23
Abstract: Système continu de traitement thermique de solides divisés, couplé à une réaction gaz - solide pour la débactérisation notamment de produits alimentaire, tel que des herbes, épices, poudres etc..., du type constitué par : - une unité d'alimentation (2) du produit, - une unité de débactérisation (3) constitué par un lit fluidisé déplaçant les particules par vibration, associé à un apport de vapeur ou autre gaz, - une unité de séchage refroidissement, - une unité de conditionnement (4), caractérisé en ce que l'unité de débactérisation (3) comprend une sole en escalier (5) apte à permettre le transport du produit (6) s'effectuant successivement selon une première phase de transport (H) globalement à l'horizontale, vibro-fluidisée, et au moins une seconde phase de transport verticale (V), au cours de laquelle est effectué une injection de vapeur ou autre gaz agissant en décontamination sur le produit lors de son passage de la phase horizontale (H) à la phase verticale (V) et à la phase horizontale (H) suivante.
Patent FR-2969459-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une session de communication entre un terminal multi-acces et un dispositif de gestion de mobilite de reseaux d'acces heterogenes
Inventor: BENALI NASR
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de gestion d'une session de communication entre un terminal multi-accès et un dispositif de gestion de mobilité de réseaux d'accès hétérogènes. En particulier, l'invention concerne le maintient de la session de communication d'un terminal multi-accès avec un serveur de gestion de mobilité de réseau d'accès hétérogène spécifiée par le standard 3GPP TS24.302 et TS24.312 sous l'appellation ANDSF (Access Network Detection and Selection). Un objet de l'invention est un procédé de gestion d'une session de communication entre un terminal multi-accès et un dispositif de gestion de mobilité de réseaux d'accès hétérogènes. Le procédé de gestion comporte un maintien d'une session de communication ouverte entre un terminal multi-accès et un dispositif de gestion de mobilité de réseaux d'accès hétérogènes durant une session de service entre ledit terminal multi-accès et un dispositif de fourniture de service, ladite session de service permettant une fourniture par ledit dispositif de fourniture de service d'un service audit terminal multi-accès. Ainsi, durant une session de service, le délai de mobilité d'accès est au moins réduit lors des mobilités ultérieures à la premières durant toute la période de maintien. Cela permet d'éviter ou au moins de réduire la dégradation du service.
Patent FR-2969890-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication de donnees numeriques
Inventor: FIEAU FREDERIC
IPC: H04L12/16
Filed: 2010-12-23
Abstract: Ce procédé est mis en œuvre par une entité réceptrice dans un réseau hiérarchique, cette entité ayant connaissance des niveaux hiérarchiques des nœuds du réseau. Il comprend, sur réception (D10) d'une requête (RQ1) de mémorisation de données émise par une unité émettrice (UE1) : - une étape de sélection (D20) d'au moins une entité (M1) de mémorisation des données, cette étape de sélection prenant en compte au moins le niveau hiérarchique de cette entité de mémorisation (M1) dans le réseau ; et - une étape d'envoi (D30) à l'unité émettrice (UE1) d'une information lui permettant d'obtenir l'identifiant (ID1) de l'entité de mémorisation des données (M1).
Patent FR-2978723-A1 (FR)
Title: Suspension system for two-wheeled vehicle i.e. mountain bicycle, has upper tube and lower tube that are collinear and separated by separator, and piston allowed to slide in lower tube, where upper and lower tubes are fixed in separator
Inventor: BOIREAUX ROMAIN
IPC: B62K25/08
Filed: 2011-08-04
Abstract: The system has an upper tube (4a) and a lower tube (4b) that are collinear and separated by a separator (6). A piston (5) is allowed to slide in the lower tube. The upper tube and the lower tube are fixed in the separator. A set of plungers (1a) is allowed to slide in a set of sleeves (2a). The sleeves are connected to a wheel of a two-wheeled vehicle i.e. mountain bicycle. The piston is connected to the sleeves inside the plungers.
Patent FR-2981330-A1 (FR)
Title: Aircraft for use in e.g. shows to display advertisement, has sleeve opened at distal ends and mounted to traverse airship for delimiting watertight closed volume with airship for inflation of airship by gas
Inventor: MARTINE CHRISTOPHE
IPC: B64B1/40
Filed: 2011-10-17
Abstract: The aircraft has an airship (1) i.e. balloon, inflated by gas e.g. helium, to allow lifting of the airship. A sleeve (2) is opened at distal ends (2a, 2b) and mounted to traverse the airship for delimiting a watertight closed volume (3) with the airship for inflation of the airship by the gas. An inflation valve (11) is mounted on the airship to fill the closed volume with the gas or empty the volume. An aerodyne i.e. kite, is mounted at the sleeve. The aerodyne includes a structure provided with a rod that crosses the sleeve by the distal ends. A lighting element is mounted in the sleeve.
Patent FR-2982675-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une tete de detection magnetique a reluctance variable et circuit de detection
Inventor: DELCOL JEAN PIERRE
IPC: G01R31/02
Filed: 2011-11-14
Abstract: Une tête de détection magnétique à réluctance variable délivre un signal électrique (Uin) et on compare un front montant du signal électrique à un premier seuil (Th) pour passer d'un premier état (BO) à un deuxième état (B1), et on compare un front descendant à un deuxième seuil (Tb) inférieur au premier seuil (Th) pour passer du deuxième état (B1) au premier état (B0). Dans une étape de diagnostic, on modifie le premier (Th) ou le deuxième seuil (Tb) pour les rapprocher l'un de l'autre et on diagnostique une tête de détection magnétique défectueuse si le rapport cyclique du deuxième état (B1) est modifié pendant l'étape de diagnostic d'une valeur supérieure à un seuil de diagnostic prédéterminé par rapport à un niveau de référence. Circuit mettant en oeuvre le procédé.
Patent FR-2970512-A1 (FR)
Title: Turbomachine e.g. turbojet, for use in aircraft, has air guide including downstream end located at right side of dilution openings of inner wall of annular combustion chamber and at axial distance from air injecting unit
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-01-14
Abstract: The turbomachine has a centrifugal compressor connected to an annular diffuser (312) to feed fuel to an annular combustion chamber (314). An annular inner casing (328) extends axially from the diffuser to an air injecting unit (346). An annular part (300) of an air guide made of sheet metal is driven by the inner casing, and extends around the inner casing to delimit with an inner wall of the chamber. The air guide includes a downstream end located at a right side of dilution openings (302, 304) of the inner wall of the chamber and at axial distance from the injecting unit.
Patent FR-2974128-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d'une structure de toiture provisoire
Inventor: DETRAZ CLAUDE
IPC: E04B1/343
Filed: 2011-04-15
Abstract: Dispositif de rangement (1) d'une structure de toiture escamotable (2) comprenant au moins un élément couvrant (3a-3d) déplaçable en translation. Le dispositif de rangement (1) comprend un logement de réception (5) prévu dans le sol (6) et un dispositif élévateur (7) permettant de disposer une partie au moins de la structure de toiture escamotable (2) dans le logement de réception (5).
Patent FR-2975172-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le montage d'une bougie d'allumage dans une chambre de combustion de moteur a turbine a gaz
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/266
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour le montage d'une bougie d'allumage dans une chambre de combustion de moteur à turbine à gaz, comprenant une cheminée comprenant une collerette (206) s'étendant radialement vers l'intérieur, une rondelle fixée sur une extrémité axiale (204) de la cheminée de façon à faire saillie vers l'intérieur de ladite cheminée, et une douille formant guide bougie et comprenant une collerette interne (402) et une collerette externe (404) espacées axialement l'une de l'autre par une portion cylindrique et s'étendant chacune radialement vers l'extérieur, ladite douille étant montée flottante à l'intérieur de la cheminée avec ses collerettes positionnées axialement entre la collerette de la cheminée et la rondelle, la collerette interne étant destinée en fonctionnement à venir en appui contre la collerette de la cheminée et la collerette externe présentant un diamètre extérieur (d1) supérieur au diamètre intérieur (d2) de la rondelle.
Patent FR-2975020-A1 (FR)
Title: Obtention d'un extrait vegetal a l'aide de micro-ondes
Inventor: CHEMAT FARID
IPC: B01D3/02
Filed: 2011-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait végétal à partir de tout ou partie d'une plante comprenant les étapes suivantes : (a) mise en place de la plante ou partie de plante dans un récipient (1) connecté à un réfrigérant (2) par l'intermédiaire d'un connecteur (3), le réfrigérant (2) surmontant un récipient collecteur (4) destiné à collecter l'extrait végétal, l'ensemble de ces éléments étant contenu à l'intérieur de l'enceinte d'un four à micro-ondes (5), (b) soumission de la plante ou partie de plante à des micro-ondes de manière à permettre la distillation de l'extrait végétal, et (c) récupération de l'extrait végétal condensé dans le récipient collecteur (4), ainsi qu'un dispositif permettant de mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-2976338-A1 (FR)
Title: Ensemble eclairant a base d'un vitrage isolant et de diodes electroluminescentes
Inventor: GIERENS ANNE
IPC: E06B3/54
Filed: 2011-06-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble éclairant comprenant un vitrage (1) doté d'au moins deux feuilles de verre espacées (10, 11), un système d'éclairage (2) à base de diodes électroluminescentes (20) dont la partie éclairante est disposée en regard de chacune des tranches (10A, 11 A) des feuilles de verre et portées par au moins un profilé (3) associé au moins à la tranche du vitrage. Le profilé (3) est associé à la tranche du vitrage sans créer de pont thermique. Il est rapporté contre la tranche du vitrage ou lui est fixé de manière démontable.
Patent FR-2976697-A1 (FR)
Title: Transfert securise entre memoire non-volatile et memoire volatile
Inventor: BOULET FREDERIC
IPC: G06F11/08
Filed: 2011-06-17
Abstract: La description concerne notamment un procédé de sécurisation de transfert de données (T1, T2) entre une mémoire non volatile (EEPROM) et une mémoire volatile (RAM). La description concerne également un dispositif électronique et un programme d'ordinateur aptes à mettre en œuvre un tel procédé, ainsi qu'un support de stockage comprenant un tel programme d'ordinateur.
Patent FR-2976481-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for treating, coloring, bleaching or smoothing keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprises pumice stone particles, starches and cationic surfactant comprising imidazolium ring
Inventor: BOURDIN CLAIRE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-06-20
Abstract: Cosmetic composition comprises at least pumice stone particles, one or more starches and one or more cationic surfactants comprising at least one imidazolium ring. Independent claims are included for: (1) treating keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprising applying cosmetic composition to the fibers, optionally followed by rinsing; and (2) a kit comprising cosmetic composition-A comprising pumice stone particles and a cosmetic composition-B comprising one or more starches and cationic surfactant.
Patent FR-2980256-A1 (FR)
Title: Embout surmoule de raccordement d'une canalisation a un element d'un circuit de transport de fluide
Inventor: GALLOU CEDRIC
IPC: F16L33/30
Filed: 2011-09-15
Abstract: Embout de raccordement d'une canalisation à un élément de circuit de transport de fluide, comportant un corps métallique (1) tubulaire ayant une première portion d'extrémité (1.1) agencée pour être introduite dans la canalisation et une deuxième portion d'extrémité (1.2) reliée à des moyens de connexion (2) à l'élément, caractérisé en ce qu'au moins un corps en matière plastique (7) est surmoulé sur au moins une partie externe de la première portion d'extrémité du corps métallique et en ce que le corps en matière plastique comporte extérieurement au moins un relief à arête vive (8) pour former un relief d'ancrage de l'embout dans la canalisation.
Patent FR-2982023-A1 (FR)
Title: Structure micromecanique a membrane deformable et a protection contre de fortes deformations
Inventor: BRIDA SEBASTIANO
IPC: B61B3/00
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention concerne une structure micromécanique destinée à mesurer ou à détecter une grandeur mécanique ou une grandeur dynamique, comprenant une membrane (20) déformable et un substrat support (10), la membrane étant suspendue au-dessus du substrat support (10) définissant ainsi un espace libre (30), ladite structure micromécanique comportant en outre une butée inférieure (21) limitant les déformations de la membrane (20), ladite butée inférieure (21) s'étendant dans l'espace libre (30) à partir du substrat support (10) vers la membrane (20), caractérisée en ce que la butée inférieure (21) comporte une structure en canaux formant des ilots (101-108) qui s'étendent dans l'espace libre (30) à partir d'une surface plane de la butée inférieure (21), ladite surface plane correspondant à la surface inférieure des canaux.
Patent FR-2983380-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de programmes de video a la demande de type " push " et decodeur associe
Inventor: BENARDEAU CHRISTIAN
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-11-24
Abstract: Procédé de transmission de programmes de VOD « Push », comprenant les étapes de : - transmission depuis un serveur distant (2) sur un réseau de diffusion (3) et à destination d'une pluralité de décodeurs (4) d'un flux de diffusion comportant des unités de programmes de VOD « Push », - stockage des unités de programme en mémoire par chaque décodeur ; le flux de diffusion comportant une première unité de programme comprenant un premier contenu audio/vidéo, une deuxième unité de programme comprenant un deuxième contenu audio/vidéo, et une troisième unité de programme comprenant une liste comprenant au moins des identifiants des première et deuxième unités, selon lequel lorsque le décodeur reçoit une commande de lecture de la troisième unité de programme, il procède à l'affichage sur l'écran successivement des premier et deuxième contenus audio/vidéos, en fonction de données présentes dans un champ de métadonnées de la troisième unité de programme.
Patent FR-2984513-A1 (FR)
Title: Capteur de courant par mesure du champ magnetique interne au conducteur.
Inventor: STOICHITA CATALIN
IPC: G01R15/20
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un capteur de courant par mesure du champ magnétique créé par le courant à mesurer circulant dans un conducteur. Selon l'invention, ce capteur comprend un dispositif de mesure de champ magnétique positionné à l'intérieur du conducteur de sorte que la circulation magnétique, conformément à la loi d'Ampère, le long de la majorité des lignes de champ magnétique qui participent au fonctionnement du dispositif de mesure, est inférieure à celle générée par le courant total à mesurer.
Patent FR-2991353-A1 (FR)
Title: Brick i.e. spandrel brick, for use in construction of parallelepiped structures, has male and female elements placed in polar symmetry relative to virtual vertical axis imagined among faces and in middle of distance separating faces
Inventor: MOULIN JEAN YVES
IPC: E04B2/46
Filed: 2012-06-05
Abstract: The brick (100) has a pair of vertical faces (110, 111) intended to contribute to apparent parts of a structure, where the faces have a same final finishing aspect and not require any surface coating. Another pair of vertical faces (112, 113) includes male elements (114, 115) and female elements (116, 117), which are placed in polar symmetry relative to a virtual vertical axis imagined between the two pairs and in a middle of a distance separating the two pairs while corresponding to the former pair of faces. The male and female elements are intended to interpenetrate during juxtaposition and superposition of multiple bricks for an assembly without cement, mortar or any sealing bonds.
Patent FR-2986514-A1 (FR)
Title: Procedes de fabrication d'une structure obturante pour un emballage tubulaire et dudit emballage, structure obturante et emballage
Inventor: SIREIX GEORGES
IPC: B31B50/64
Filed: 2012-02-06
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure obturante (16) pour un emballage en carton comprenant un corps tubulaire fait d'une ou plusieurs couches d'un matériau cartonné et un couvercle assemblé au corps tubulaire de manière étanche, ladite structure obturante comprenant un carton-couvercle et une membrane de sécurité, ledit procédé comprenant l'assemblage à plat de trois matériaux en feuilles ou bandes, à savoir - un matériau cellulosique (3a) revêtu d'au moins un matériau barrière réactivable (3b) sur sa face orientée vers ladite membrane de sécurité, constituant le dit carton-couvercle (3) - une pièce de laminage (6) agencée entre le dit carton couvercle et ladite membrane de sécurité, de forme conjuguée à la forme de l'ouverture du corps tubulaire, constituée de papier, ou de papier (6a) revêtu, sur sa face orientée vers le dit carton-couvercle, d'un matériau (6b) ayant des propriétés de scellage vis-à-vis du dit carton-couvercle, et - un matériau formant ladite membrane de sécurité (8), constitué d'un papier (8a) revêtu d'au moins un matériau barrière (8c) réactivable et pelable sur sa face non orientée vers ladite pièce de laminage.