baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050186-B1 (FR)
Title: Bouchon perforateur, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2017-03-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour la fermeture d'un tube, ledit ensemble comprenant : - une tête de tube comprenant un goulot et un opercule obturant ledit goulot, - un bouchon (7) comprenant un poinçon (9) munie d'au moins une dent (25), la ou lesdites dents (25) étant configurées pour réaliser une découpe périphérique dudit opercule (12'). Ledit bouchon (7) est configuré pour passer d'une position d'ouverture dans laquelle la ou lesdites dents (25) affleurent ledit opercule, dite position d'affleurement, à une position dans laquelle la ou lesdites dents (25) percent ledit opercule (12'), dite position de perçage, puis de ladite position de perçage à une position de fin de course permettant une découpe partielle dudit opercule (12'), le passage de ladite position de perçage à ladite position de fin de course s'effectuant avec une amplitude angulaire de rotation, inférieure à 360 °
Patent FR-3065355-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement des sols par micro-ondes
Inventor: GRANGE EMILE
IPC: A01M17/00
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement des sols par micro-ondes comprenant un chariot (7), des moyens (6, 30 ou 32) émettant des rayonnements électromagnétiques à haute fréquence, en direction du lit de culture (C) à traiter, et au moins un caisson (9) sans fond affleurant ce lit de culture. Elle a pour but de limiter la pénétration en profondeur des ondes au-delà du lit de culture en cours de traitement pour en améliorer l'efficacité. A cette fin l'appareil comprend, au-dessous de chaque caisson (9), un fond métallique lacunaire (40) qui, délimitant avec ce caisson (9) une cavité de traitement, limite le rayonnement électromagnétique vers le bas en le renvoyant vers le caisson (9). Le fond (40) est porté par le chariot (7) par des moyens (8, 19, 40c) permettant, pendant le déplacement de l'appareil sur le lit de culture (C), son engagement dans ce lit de culture (C).
Patent FR-3065921-B1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un systeme de depollution des gaz d’echappement
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-05-02
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dans le véhicule, le système de dépollution des gaz d'échappement (GE) du moteur thermique (MT) comprend des premier (2b) et deuxième (3b) dispositifs de traitement de gaz d'échappement montés dans une ligne d'échappement (6) du moteur thermique (MT), le premier dispositif de traitement de gaz d'échappement comprenant un filtre à particules (GPF2) qui est monté au niveau d'une sortie une sortie de gaz d'échappement (4) du moteur thermique et le deuxième dispositif de traitement de gaz d'échappement étant situé en aval du premier dispositif de traitement de gaz d'échappement, selon le sens de circulation des gaz d'échappement dans la ligne d'échappement. Conformément à l'invention, le deuxième dispositif de traitement de gaz d'échappement comprend un catalyseur d'oxydation chauffé électriquement (EH-TWC2) et est monté dans la ligne d'échappement, à distance du moteur thermique de manière à être localisé sous un plancher (5) du véhicule.
Patent FR-3069723-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'une couche de resine dans les cavites d'aimants permanents
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-07-25
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11), - un rotor (12) comportant: - un corps (28) comportant au moins une cavité (30), - au moins un aimant permanent (29) disposé dans la cavité, caractérisée en ce qu'une couche de résine (38) polymère recouvre au moins une face de l'aimant permanent (29) de sorte à être interposée entre ladite face de l'aimant permanent (29) et une face interne de la cavité (30).
Patent FR-3072464-B1 (FR)
Title: Systeme de detection angulaire et de profondeur d'une source lumineuse
Inventor: AVISSE THOMAS
IPC: G01S3/784
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'objet de la présente invention est un système (1) de détection angulaire et de profondeur d'une source lumineuse (2), ledit système (1) comprenant au moins deux dispositifs de photo-détection (6, 7) aptes à détecter un faisceau lumineux (5) en provenance de la source lumineuse (2) au moins une paroi de masquage (8) configurée pour masquer au moins partiellement le faisceau lumineux (5) vis-à-vis des au moins deux dispositifs de photo-détection (6, 7) et des moyens de calcul configurés pour déterminer la position et la distance de la source lumineuse (2) par rapport aux dispositifs de photo-détection (6, 7) par mesure différentielle de la puissance lumineuse reçue par les dispositifs de photo-détection (6, 7), caractérisé par le fait que l'au moins une paroi de masquage (8) est inclinée par rapport au plan de chacun des dispositifs de photo-détection (6, 7).
Patent FR-3073477-B1 (FR)
Title: Porte-velos escamotable pour vehicule automobile a compacite amelioree
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60R9/10
Filed: 2017-11-14
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un porte-vélos pour véhicule automobile comportant deux glissières de guidage (200) destinées à être fixées au soubassement arrière (2) dudit véhicule ; ainsi qu'une structure porteuse (100) comprenant deux rails longitudinaux (110) parallèles montés coulissants respectivement sur lesdites glissières (200) entre une position escamotée et une position sortie, et un cadre porteur (120) monté à pivotement selon un axe transversal (Y) sur lesdits rails (110) et étant prévu pour supporter au moins un vélo lorsque lesdits rails (110) occupent leur position sortie ; ledit cadre porteur (120) étant agencé de sorte à pouvoir occuper une première position repliée dans laquelle il s'étend coplanairement aux dits rails (110) en étant entièrement contenu entre ces derniers, et une deuxième position déployée de chargement où il saille dans le prolongement arrière des dits rails (110) de sorte à permettre l'installation d'un au moins dit vélo lorsque lesdits rails (110) sont dans leur position sortie.
Patent FR-3075728-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’un vehicule.
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé d'assemblage d'un véhicule pourvu d'une mémoire et d'un dispositif d'authentification adapté pour interroger au moins deux modules d'authentification différents dont au moins un module d'authentification prédéfini, et permettant d'autoriser l'accès et/ou le démarrage du véhicule en cas de résultat d'authentification positif, ledit procédé d'assemblage comprenant les étapes consistant à : • interroger les au moins deux modules d'authentification (étape 1.1), • donner accès ou démarrer le véhicule grâce à un résultat d'authentification positif (étape 1.2), • stocker dans ladite mémoire le résultat de l'interrogation du module d'authentification prédéfini (étape 1.3).
Patent FR-3076338-B1 (FR)
Title: Conduite de circulation d'un fluide
Inventor: MUTRICY LAURENT
IPC: F16L11/20
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une conduite de circulation d'un fluide comprenant au moins un tronçon propre à être immergé dans un premier fluide (31), l'au moins un tronçon comprenant une pluralité de bandes de séparation (36), chaque bande de séparation (36) s'étendant le long d'une longueur de la conduite de circulation et présentant une section transversale (S) de la forme d'un « C », chaque bande de séparation (36) comprenant une paroi latérale (46) et deux bords libres (48) fixés sur une paroi latérale (46) d'une autre bande de séparation (36) de la pluralité de bandes de séparation (36), l'ensemble des bandes de séparation (36) délimitant un espace tubulaire (38) de circulation du premier fluide (31) et une pluralité de sous-espaces (40) propres à recevoir chacun au moins en partie un deuxième fluide (52), les sous-espaces (40) étant distincts chacun de l'espace tubulaire (38).
Patent FR-3075566-B1 (FR)
Title: Installation de remplissage de moules a fromages
Inventor: PERRET DENIS
IPC: A01J25/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-10-08
Abstract: Installation (1) de remplissage de moules à fromages (3), comportant une armoire (2) présentant des emplacements (20) pour le chargement et le remplissage de moules à fromages (3), des moules à fromages (3) chargés dans au moins un des emplacements (20) de l'armoire (2), un réseau de canalisations (4) pouvant être relié à une cuve d'alimentation et débouchant au niveau de chaque emplacement de l'armoire par une conduite (40) équipée d'une vanne à pincement (5), les vannes à pincement (5) pouvant avoir un positionnement fermé lorsque l'emplacement (20) correspondant est vide ou un positionnement au moins partiellement ouvert lorsque l'emplacement (20) correspondant comporte un moule à fromages (3) à remplir, caractérisée par le fait que les positionnements d'ouverture ou de fermeture de chaque vanne à pincement (5) sont commandés à distance depuis un pupitre de commande (7). Procédé de remplissage de moules à fromages mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3077486-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (1) à l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit, le dispositif de distribution comprenant un réservoir de produit, le dispositif d'assistance (1) comprenant : - des moyens de solidarisation (20) au dispositif de distribution, - des moyens de détection d'un capuchon, monté amovible par rapport à un orifice de distribution du produit entre une position de protection dans laquelle l'orifice de distribution est inaccessible par l'utilisateur et une position d'utilisation, les moyens de détection comprenant des moyens de détection optiques, aptes à fournir un signal de détection significatif de la présence ou de l'absence du capuchon en position de protection.
Patent FR-3079342-B1 (FR)
Title: Dispositif fusible integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H05K1/00
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-04-17
Abstract: Plaquette semi-conductrice (1), comportant des premières zones (Z1) contenant des circuits intégrés (CI) possédant chacun un substrat (S) et au moins un anneau d'étanchéité (AT) en périphérie du substrat (S), les premières zones (Z1) étant mutuellement séparées par des deuxièmes zones (Z2) contenant des chemins ou lignes de découpe (LD), dans laquelle au moins un circuit intégré (CI1) comporte au moins un dispositif fusible (DIS) électriquement conducteur s'étendant, entre un premier endroit (E1) à l'intérieur du circuit intégré (CI1) et un deuxième endroit (E2) situé à l'extérieur du circuit intégré (CI1) au-delà d'une des lignes de découpe (LD) voisine du circuit intégré, en traversant ledit au moins un anneau d'étanchéité (AT) et en chevauchant ladite ligne de découpe (LD) voisine, la partie traversante du dispositif fusible étant électriquement isolée dudit au moins un anneau d'étanchéité (AT) et du substrat (S), la partie chevauchante (PST2) étant adaptée à être sectionnée, le dispositif fusible (DIS) étant apte à passer d'un état électriquement passant à un état électriquement non passant lors du sectionnement (S2) de la partie chevauchante (PST2) occasionné par une découpe de la plaquette (1) le long de ladite ligne de découpe (LD) voisine.
Patent FR-3082253-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BOUGARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1) pour véhicule, le dispositif de transmission de couple (1) comprenant un premier embrayage (20) comportant : - un premier agencement de transmission de couple (20E), - un deuxième agencement de transmission de couple (20S), - un ensemble multidisques (23) logé dans une cavité annulaire (60) formée dans le premier agencement de transmission de couple (20E) ; le premier agencement de transmission de couple (20E) comportant une première partie (A) et une deuxième partie (B), chacune des première partie (A) et deuxième partie (B) délimitant au moins en partie la cavité annulaire (60), la première partie (A) et la deuxième partie (B) étant fixées rigidement l'une à l'autre de façon amovible au moyen d'un dispositif de fixation démontable (70).
Patent FR-3091061-B1 (FR)
Title: Unité électronique étanche comprenant un module pour une machine électrique tournante d’un véhicule
Inventor: LAPASSADE LAURENT
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Unité électronique étanche comprenant un module pour une machine électrique tournante d’un véhicule L’invention concerne une unité électronique A pour une machine électrique tournante d’un véhicule automobile comprenant : un boîtier support 1 comprenant un logement 10 et une enceinte 11, l’enceinte 11 comprenant une périphérie externe 114 et une périphérie interne 110 délimitant le tour du logement 110, un module 3 comprenant un corps 30 comprenant au moins une partie interne 300, comprenant un pourtour 311 faisant face à l’enceinte, située à l’intérieur du logement 10, un joint 4 monobloc, déformable élastiquement, comprenant : un contour de fixation 41, monté sur l’enceinte, comprenant une paroi externe 414 plaquée contre la périphérie externe 114 et une paroi interne 410 contre la périphérie interne110, une lèvre 40 s’étendant de la paroi interne 410 et étant en contact avec tout le tour du pourtour 311 de la partie interne 300 et étant rabattue par le corps 30 du module 3. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093026-B1 (FR)
Title: Butee additionnelle adaptee pour faciliter le montage d’une goulotte de remplissage d’un reservoir de carburant
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne une butée additionnelle (4), adaptée pour être solidarisé sur la structure d’un véhicule, ladite butée additionnelle (4) présentant une forme allongée et comportant, suivant la plus grande longueur de ladite forme allongée, des moyens d’appui pour une partie supérieure (21) d’un amortisseur de suspension (2), caractérisée en ce que les moyens d’appui sont uniquement positionnés à une première des deux extrémités de ladite plus grande longueur.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097222-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes 1,3-dipolaires comprenant un heterocycle aromatique et un cycle imidazole
Inventor: IVANOV SERGEY
IPC: C08C19/22
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un composé de formule (I) et son procédé de fabrication [Chem 41] dans laquelle : Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; A représente un cycle hétéroaromatique divalent éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, linéaires ou ramifiées, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe de liaison divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ; R1 représente un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C20 ; et Y et Z, identiques ou différentes, représentent chacun un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée, Y et Z pouvant également former ensemble un cycle, notamment aromatique, avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent. Pas de figure à publier
Patent FR-3084039-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: RAPP HARALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-01-13
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant au moins un bras d’essuie-glace (12) et au moins une unité de liaison (16) prévue à une zone d’extrémité (14) du bras d’essuie-glace (12). Cette unité de liaison sert à fixer au bras d’essuie-glace (12) un balai d’essuie-glace (18) ou un adaptateur (20) porté par le balai d'essuie-glace (18).  L’unité de liaison (16) comporte un canal de fluide (22) pour l’alimentation d’une unité de distribution de fluide (24) notamment du balai d'essuie-glace (18).  Figure 2
Patent FR-3098959-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur
Inventor: BARRET JOHAN
IPC: G06F9/451
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur Ce procédé comporte la production d'un automate, à l'aide d'un atelier de programmation en langage graphique FBD ("Function Block Diagram"), lors duquel les étapes suivantes sont exécutées : - l'augmentation (250) d'un indice de priorité associé à une composante connexe fonctionnelle d'une base de données à chaque fois que cette composante connexe fonctionnelle est utilisée dans un code source qui est ensuite compilé et écrit dans l'automate, - la sélection (230) dans la base de données d'une composante connexe fonctionnelle qui comporte une partie commune identique à une nouvelle composante connexe courante du code source du programme et qui est associée à l'indice de priorité le plus élevé, puis - en réponse à un événement déclencheur, le remplacement (234), dans le code source du programme, de la nouvelle composante connexe courante par la composante connexe fonctionnelle sélectionnée. Fig. 3
Patent FR-3098894-B1 (FR)
Title: Organe de regulation de flux d’air
Inventor: HUSCENOT JEREMIE
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention a pour objet un organe de régulation de flux d’air (6) pour un système de ventilation, chauffage et/ou climatisation de plusieurs zones d’un local, l’organe comportant :- une entrée (32) adaptée pour recevoir un flux d’air à une température contrôlé - une entrée adaptée pour recevoir un flux d’air neuf,- une pluralité d’embouchures (20) adaptées pour être chacune connectée à une gaine, et comprenant :- une première portion (40) reliée fluidiquement à l’entrée de flux d’air à température contrôlée,- une deuxième portion (41) reliée fluidiquement à l’entrée de flux d’air neuf,l’organe comportant en outre, pour chacune des embouchures, - un premier dispositif de régulation du débit de flux d’air à température contrôlée, et- un deuxième dispositif de régulation du débit de flux d’air neuf. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101260-B1 (FR)
Title: Dispositif de charge électrostatique d’un mélange de granules, procédé et utilisation associés
Inventor: SOMMEN PIERRE
IPC: H02N1/04
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de charge électrostatique d’un mélange de granules, procédé et utilisation associés Dispositif (10) de charge par triboélectricité d’un mélange (12) de granules (13) de matériaux différents, le dispositif (10) comprenant : - une chambre (14) de chargement comprenant des parois (20) délimitant un espace interne (22), les parois (20) définissant une entrée des granules (24) et une sortie des granules (26), l’entrée des granules (24) et la sortie des granules (26) étant à l’écart l’une de l’autre par rapport à une direction d’élévation (Z), - un dispositif de soufflage (16) adapté pour générer dans l’espace interne (22) un flux d’air adapté pour permettre aux granules (13) dans la chambre (14) de former un lit fluidisé, et - une pluralité de grilles (18) disposées dans la chambre (14), les grilles (18) étant adaptées pour bloquer le passage des granules (13), les grilles formant un ensemble de chicanes dans l’espace interne (22) entre l’entrée des granules (24) et la sortie des granules (26). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3103837-B1 (FR)
Title: Profilé de cadre pour la réalisation d’une fausse-paroi à toiles tendues offrant une fixation invisible des toiles et fausse-paroi réalisée avec un tel profilé de cadre
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention porte sur un profilé de cadre (20) pour la réalisation d’une fausse paroi à toile(s) tendue(s), comprenant deux parois (5, 6) reliées entre elles par une paroi latérale (7), une ouverture pour le passage des toiles située en vis-à-vis de la paroi latérale (7), une aile interne (8) s’étendant parallèlement aux parois (5, 6), depuis la paroi latérale (7), vers l’ouverture de passage, un premier logement (9) délimité par l’une des parois (5, 6) et l’aile interne (8), un deuxième logement (10) délimité par l’autre paroi et l’aile interne (8), l’aile interne (8) comprenant des extensions (11, 12) latérales permettant l’accroche des toiles (3, 4) via des moyens d’accroche, lesdites extensions s’étendant dans les premier et deuxième logements (9, 10) et étant aménagées avec les logements (9, 10) dans elles s’étendent de sorte que les moyens d’accroche soient entièrement logés dans le logement (9, 10) les recevant.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109918-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant deux zones rétroéclairées indépendantes
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: G02B6/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2023-02-24
Abstract: Elément de garnissage comprenant deux zones rétroéclairées indépendantes L’élément de garnissage (1) comprend une couche de revêtement (2) définissant une surface externe (6) et une surface interne (8), ladite couche de revêtement (2) comprenant au moins deux zones de motif rétroéclairées (16) distinctes séparées par au moins une zone opaque (18) empêchant le passage de la lumière de la surface interne (8) à la surface externe (6), ledit élément de garnissage comprenant en outre au moins une source de lumière (4) pour chaque zone de motif rétroéclairée (16), ladite source de lumière (6) étant fixée sur la surface interne (8) de la couche de revêtement (2) en regard d’une zone opaque (18) en étant écartée de la zone de motif rétroéclairée (16) correspondante.   L’élément de garnissage comprend un guide de lumière (22) par zone de motif rétroéclairée (16).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110475-B1 (FR)
Title: Préhenseur par aspiration
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un préhenseur par aspiration dans lequel une ventouse (1) de succion est portée par l’extrémité d’un bras de manipulateur de levage, caractérisé en ce que la ventouse (1) comporte un conduit (8) de mise à l’atmosphère pourvu d’un clapet (10) normalement fermé sous l’effet d’un effort de rappel ajustable produit par un organe (11) s’étendant entre la tige du clapet (10a) et son siège (9) et en ce que l’effort de levage (F) est transmis du bras à la ventouse (1) au moyen d’un mécanisme de liaison (10a, 11) géométriquement déformable dans lequel la tige de clapet (10a) et l’organe (11) constituent un moyen de blocage de la déformation du mécanisme tant que l’effort de levage ne parvient pas à vaincre l’effort de rappel susdit.  Figure d’abrégé : Fig 1.