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Patent FR-2995884-A1 (FR)
Title: Preparing faujasite structure-type EMC-1 zeolite used as e.g. catalyst in oil industry, by mixing mixture of tetravalent element, alkaline metal, mineralizing agent and nitrogenized organic species in aqueous medium, and treating gel
Inventor: DHAINAUT JEREMY
IPC: B01J20/18
Filed: 2012-09-24
Abstract: Preparing faujasite structure-type EMC-1 zeolite comprises: mixing a mixture of a tetravalent element (X), an alkaline metal or alkaline-earth (M), a mineralizing agent (A) and a nitrogenized organic species (1-(4,7,10,13-tetraoxa-1-azacyclopentadec-1-ylmethyl)-4,7,10,13-tetraoxa-1-azacyclopentadecane) (R) in an aqueous medium to obtain a gel; and hydrothermally treating the gel at 80-140[deg] C under an autogenous reaction pressure for 1-50 days to obtain crystallization of the EMC-1 zeolite. Preparing faujasite structure-type EMC-1 zeolite comprises: mixing a mixture of a tetravalent element (X), an alkaline metal or alkaline-earth (M), a mineralizing agent (A) and a nitrogenized organic species (1-(4,7,10,13-tetraoxa-1-azacyclopentadec-1-ylmethyl)-4,7,10,13-tetraoxa-1-azacyclopentadecane) of formula (I) in an aqueous medium to obtain a gel; and hydrothermally treating the gel at 80-140[deg] C under an autogenous reaction pressure for 1-50 days to obtain crystallization of the EMC-1 zeolite. [Image].
Patent FR-2970431-A1 (FR)
Title: Fraise en bout monolithique en ceramique
Inventor: DAVIS DANNY RAY
IPC: B23C5/04
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention concerne des fraises en bout (4) qui peuvent être fabriquées monolithiquement à partir de céramique ou d'autres matériaux. Les parties de coupe des fraises en bout (4) ont des longueurs de coupe (12b) qui ne dépassent pas deux fois leurs diamètres de coupe (10b) et des creux interdentaires qui correspondent à au moins 0,7 fois leurs diamètres de coupe. Leurs dents axiales (16b) comportent des bords de coupe ayant un angle de coupe latéral négatif et sont séparées par des goujures hélicoïdales. Leurs extrémités de coupe (25b) ont un angle de coupe vers l'arrière négatif et sont entaillées en avant du centre, et elles comportent des bords de coupe radiaux ayant un angle de coupe négatif. Ces fraises en bout comportent aussi des coins arrondis (60b) et des entailles qui passent d'une situation radiale à une situation axiale au niveau d'une goujure. L'invention concerne aussi des procédés de fraisage de matériaux utilisant ces fraises en bout en céramique.
Patent FR-2985883-A1 (FR)
Title: Preparing food product extracted from pork rib, involves obtaining piece of pork carcass and then cutting at central portion, transversely cutting rectangular piece to obtain identical piece comprising bone portions, and cooking the piece
Inventor: LE BOURHIS PHILIPPE
IPC: A23L13/40
Filed: 2012-01-19
Abstract: Preparing a food product extracted from a pork rib, comprises obtaining a piece of pork carcass and then cutting (31) at a central portion, where a longitudinal rectangular piece extends perpendicular to a pork bone, transversely cutting (32) the rectangular piece to obtain identical piece comprising bone portions, and cooking the piece to obtain a food product. An independent claim is included for the piece intended to be cooked.
Patent FR-2992022-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement des gaz d'echappement comprenant un filtre a particules catalytique, et procede correspondant
Inventor: MARIE-LUCE DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention concerne un système 2 de traitement des gaz d'échappement comprenant un filtre à particules catalytique 11, un dispositif de réduction catalytique des oxydes d'azote 12, monté en aval du filtre à particules catalytique 11, un dispositif d'injection 13 monté en amont du filtre à particules catalytique 11, un moyen de détermination 15 de la température du filtre à particules catalytique et une unité de contrôle électronique 17 apte à commander l'injection de l'agent réducteur. L'unité de contrôle électronique 17 comprend un premier moyen de commande apte à commander l'injection de l'agent réducteur pour obtenir une quantité de consigne d'agent réducteur stockée dans le filtre 11 correspondant à une température du filtre 11 inférieure à un seuil, et un deuxième moyen de commande apte à commander l'injection de l'agent réducteur pour obtenir une quantité de consigne d'agent réducteur stockée dans le dispositif 12 correspondant à une température du filtre 11 supérieure audit seuil.
Patent FR-2993478-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement de gaz avec regeneration et recyclage de gaz issu de la regeneration.
Inventor: VIZIER NICOLAS
IPC: B01D53/56
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement comprenant : - un circuit (3a) de traitement de gaz comportant un réacteur (1) de dénoxification de gaz qui : * présente une entrée (7) communiquant avec un conduit d'alimentation en gaz à dénoxifier et une sortie (11) communiquant avec un conduit d'évacuation de gaz dénoxifié, * et contient un catalyseur (5a, 5b, 5c, 5d) à dénoxifier, - un circuit (3b) de régénération du catalyseur, ce circuit présentant une entrée (17) de gaz dans le réacteur communiquant en amont avec un conduit (19) d'alimentation en gaz adapté à régénérer le catalyseur et une première sortie (21) communiquant avec un conduit (23) d'évacuation de gaz issu de la régénération, le conduit (19) d'alimentation en gaz de régénération communiquant avec une sortie de gaz de moyens (29) de chauffage de gaz dont une entrée communique avec le conduit d'alimentation en gaz à dénoxifier, Un conduit (55) permet de recycler du gaz issu de la régénération, en étant connecté, en amont (55a), au conduit (23, 39) d'évacuation de gaz issu de la régénération et, en aval (55b), entre les moyens (29) de chauffage des gaz et ladite entrée (17) de gaz de régénération dans le réacteur.
Patent FR-2995758-A1 (FR)
Title: System for dispensing fodder e.g. hay, in form of ball to livestock using e.g. four-wheel vehicle, has attachment units for fixation with distribution tool and including electrical connection units and support element to receive tool
IPC: A01K5/02
Filed: 2012-09-21
Abstract: The system has a distribution tool (13) for distributing fodder, concentrate and/or litter and adapted to be fed by applying electrical energy. A self-directional electric vehicle (11) includes reversible attachment units for fixation with the tool and comprises electrical connection units with the tool. The reversible attachment units include a support element adapted to receive the tool, and are movably mounted along vertical direction, and/or in forward direction of the vehicle and/or in transverse direction with the forward direction. The tool is selected from a group consisting of mixer, silage cutter, straw spreader, litter distributor, radial sweeper and bale tongs.
Patent FR-2996239-A1 (FR)
Title: Dalle de paroi formant miroir et procede de realisation d'une telle dalle
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: A47G1/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne une dalle de paroi (1) comprenant un cadre (2) présentant au moins un bord latéral et une toile (3) présentant une face avant (30) réfléchissante et une face arrière (31), la dalle de paroi (1) comprenant en outre au moins un méplat de renfort de tension disposés entre ladite toile (3) et le bord latéral du cadre (2).
Patent FR-2996499-A1 (FR)
Title: Stopping device for door for stabilizing opening frame of motor vehicle i.e. commercial vehicle in various angular positions of opening frame, has torsion spring arranged such that spring axis is compared to cam axis
Inventor: GRIESMAR RENE
IPC: B60J5/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device has a fixing base (2) including a fixing unit for fixing the stopping device for a door (1) at a case of a motor car or an opening frame. A cam (8) is fixed relative to the base to turn around a cam axis (X8). A torsion spring (10) includes a helicoid portion extending around a spring axis (X10). The spring is arranged to exert one moment of the spring axis on the cam in certain positions of the cam. The spring is arranged such that the spring axis is compared to the cam axis. The spring is deformable between a closing position and an opening position. An independent claim is also included for a door stopping assembly.
Patent FR-2983942-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un appareil de cuisson et appareil de cuisson.
Inventor: LINGENHEIL MARKUS
IPC: F24C7/08
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de nettoyage d'un appareil de cuisson (10), présentant un espace de cuisson (14) et différents composants tels que des tuyaux et des soupapes, les étapes suivantes qui se déroulent de façon automatisée étant prévues : un liquide de nettoyage au moyen duquel de la vapeur est produite par réchauffement est introduit dans l'appareil de cuisson (10). La vapeur agit pour une période prédéterminée sur les différents composants de l'appareil de cuisson, l'espace de cuisson étant fermé de manière étanche à la pression. La pression est réduite, et le liquide de nettoyage est évacué. L'invention se rapporte également à un appareil de cuisson (10), comportant un espace de cuisson (14), un chauffage (34), une amenée d'eau (26) et une commande (32), caractérisé en ce qu'au moins une procédure de nettoyage par vapeur qui peut se dérouler de façon automatisée, en particulier une procédure de nettoyage selon l'une des revendications précédente, est mise en mémoire dans la commande (32).
Patent FR-2994438-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fermentation en continu
Inventor: BONHOMME MICHEL
IPC: C02F3/28
Filed: 2012-12-20
Abstract: Le dispositif de fermentation en continu comporte : - au moins une enceinte (100) de fermentation partiellement remplie de matière (115) en fermentation et partiellement remplie, au dessus de la matière en fermentation, d'une atmosphère (105, 106) de gaz, chaque enceinte présentant un plafond (104), - dans au moins une enceinte, une pluralité de moyens (109) d'injection de matière à fermenter et/ou de matière en fermentation. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte dans au moins une enceinte (100), une pluralité de moyens (111, 112) de prélèvement de matière en fermentation, chaque moyen (109) d'injection de matière étant configuré pour injecter de la matière en fermentation prélevée par un moyen de prélèvement.
Patent FR-3000173-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'un organe transmetteur d'energie solaire par rapport a un concentrateur optique
Inventor: MARTIN-LAVAL QUENTIN
IPC: F24S23/30
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de positionnement (1) de l'entrée (2) d'un organe transmetteur (3) d'énergie solaire par rapport à un concentrateur optique (4) convergent, caractérisé en ce qu'il comporte un support (11) muni d'au moins une réservation (12) apte à recevoir et à maintenir le concentrateur optique (4) dans une orientation prédéterminée et permettant le passage de la lumière à travers ledit support (11), un récepteur (13) apte à recevoir et à maintenir l'entrée (2) de l'organe transmetteur (3), et au moins un élément entretoise (14) pour maintenir ledit récepteur (13) à distance du support (11) dans une position fixe par rapport à ladite réservation (12), ladite position fixe étant définie en fonction des caractéristiques des organe transmetteur (3) et concentrateur optique (4).
Patent FR-3009398-A1 (FR)
Title: Systeme de programmation d'un systeme d'analyse de situation embarque sur un porteur comportant au moins un systeme d'ecoute embarque
Inventor: GRISVARD OLIVIER
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de programmation d'un système d'analyse de situation embarqué sur un porteur comportant au moins un système d'écoute embarqué, comprenant un terminal d'opérateur comportant des moyens d'affichage (20) d'informations. Les moyens d'affichage (20) comprennent une première portion d'affichage (26) de données tactiques d'environnement du porteur et une seconde portion d'affichage (28) d'aide au réglage des paramètres de fonctionnement d'au moins un système d'écoute embarqué. Le système de programmation comporte des moyens de sélection par un opérateur d'au moins un objet d'intérêt (32) sur ladite première portion d'affichage (26) et des moyens de réglage automatique des paramètres de fonctionnement d'au moins un système d'écoute embarqué sur le ou les objets d'intérêt (32) sélectionnés.
Patent FR-3013571-A1 (FR)
Title: Dispositif pour rendre la lecture confortable
Inventor: CHAPIRON XAVIER
IPC: A47B23/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: Le dispositif (100) pour rendre la lecture confortable, comporte : - un bâti (105) rigide présentant trois faces en « U », - sur chacune d'au moins deux faces du bâti rigide, un support (125, 130) de livre, de magazine, de journal ou de tablette numérique, ledit support étant mobile par rapport à ladite face et - au moins un coussin (110, 115, 120) configuré pour, lors du transport du dispositif, être positionné dans l'espace défini entre les faces du bâti. Dans des modes de réalisation, le support (130) de la face centrale du bâti (105) est une tablette mobile en rotation par rapport à un bord libre de la face centrale. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte un coussin de dossier (110), un coussin de jambière (120) et un coussin d'assise (115) relié aux coussins de dossier et de jambière.
Patent FR-3006824-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante et machine electrique tournante comprenant un tel rotor
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-06-05
Abstract: Le rotor (1) selon l'invention comprend une pluralité d'aimants permanents (3) agencés dans des premiers évidements (4) se prolongeant axialement et répartis régulièrement entre une partie circonférentielle (5) et une partie centrale (6) de la masse magnétique (2) du rotor, de manière à définir une pluralité de sections polaires (11) circonférentielles. Les aimants comportent chacun une première partie (7) proche de la partie circonférentielle adjacente à une seconde partie (8) proche de la partie centrale, cette première partie (7) présentant une première section radiale rectangulaire d'une première largeur (L1) prédéterminée dans une direction circonférentielle. Conformément à l'invention, la seconde partie (8) présente une seconde section radiale rectangulaire d'une seconde largeur (L2) prédéterminée dans une direction circonférentielle, la seconde largeur (L2) étant inférieure à la première largeur (L1).
Patent FR-3007099-A1 (FR)
Title: Reducteur epicycloidal pour actionneur d’enroulement et de deroulement
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: F16H13/12
Filed: 2013-06-17
Abstract: Réducteur épicycloïdal (4) comprenant au moins deux trains épicycloïdaux (5, 9), chaque train épicycloïdal (5, 9) comprenant un arbre d'entrée (11, 15), un arbre de sortie (13, 17), l'arbre de sortie (13) du premier train épicycloïdal (5) étant accouplé à l'arbre d'entrée (15) du second train épicycloïdal (9). Le premier train épicycloïdal (5) comprend un premier satellite (25) comprenant une portion d'entrainement magnétique agencée pour coopérer avec une partie magnétique complémentaire du premier train épicycloïdal (5) par un effet d'interaction magnétique. Le premier satellite (25) comprend une portion d'entrainement mécanique agencée pour coopérer mécaniquement avec une partie d'entraînement mécanique complémentaire du premier train épicycloïdal (5). La portion d'entraînement magnétique et la portion d'entraînement mécanique sont solidaires en rotation autour d'un axe de révolution (29) du premier satellite (25).
Patent FR-3009537-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de vehicule a equipement longiligne et a guidage de montage dudit equipement
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/10
Filed: 2013-08-06
Abstract: Sous-ensemble de véhicule à équipement longiligne et à guidage de montage dudit équipement constitué par une canalisation (12) qui comprend une extrémité libre (12L) et une zone de coopération par engagement (36) pour engagement avec un outil (20). Ladite zone (36) a des faces actives orientées dans une direction déterminée pour que l'outil puisse être engagé à coopération et dégagé et dans des directions inclinées pour que l'outil puisse commander de la canalisation. Le sous ensemble comprend un système de structure (13) déterminant une cavité (15) dont des parois déterminent premièrement deux embouchures (29, 31) orthogonales, l'une (29) des embouchures permettant l'insertion de montage de la canalisation dans la cavité et l'autre (31) des embouchures permettant un accès à l'extrémité libre (12L), et secondement une rampe (33) de guidage à pivotement de cette extrémité libre de manière que la canalisation puisse tourner quand elle est poussée par l'outil.
Patent FR-3010103-A1 (FR)
Title: Cloison modulaire
Inventor: FRANTZ LIONEL
IPC: E04B2/82
Filed: 2013-08-30
Abstract: Selon un premier aspect, la présente description concerne une structure mobile adaptée à modifier la topographie d'une pièce, la structure mobile comprenant : un premier panneau adapté à s'étendre substantiellement d'une paroi de sol de la pièce à une paroi de plafond de la pièce, et au moins une bielle adaptée à : connecter le premier panneau à au moins un élément porteur dans la pièce, et translater le premier panneau, dans une direction substantiellement perpendiculaire à la surface du premier panneau, d'une première position définissant une première topographie à une deuxième position définissant une deuxième topographie.
Patent FR-3010844-A1 (FR)
Title: Eclateur d'un dispositif de generation d'arc electrique et dispositif de generation d'arc electrique correspondant
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: H01T1/22
Filed: 2013-09-19
Abstract: Un éclateur selon l'invention comporte : - un premier corps portant un premier support (12) d'électrode associé à une première électrode (2) présentant une première extrémité (4) d'électrode, - un second corps portant un second support (14) d'électrode associé à une seconde électrode (6) disposée en vis-à-vis de la première extrémité (4) d'électrode, et - un bras de liaison (10) reliant le premier corps au second corps. Le premier corps et le second corps présentent une forme extérieure globalement cylindrique et sont alignés sur un même axe longitudinal (22). La première extrémité (4) d'électrode est décalée par rapport à l'axe longitudinal (22) du côté opposé au bras de liaison (10). L'invention concerne également un dispositif de génération d'arc électrique comportant un tel éclateur.
Patent FR-3013164-A1 (FR)
Title: Procede de charge de vehicule electrique a vehicule electrique
Inventor: BIAGINI ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charge (1) adapté à être connecté d'une part à une batterie d'un premier véhicule électrique (14), et d'autre part à une batterie d'un deuxième véhicule électrique (12), à être alimenté en courant d'entrée continu par la batterie du premier véhicule électrique (14) et à alimenter la batterie du deuxième véhicule électrique (12) avec un courant de sortie continu. L'invention concerne également un procédé de charge utilisant ce dispositif de charge.
Patent FR-3015633-A1 (FR)
Title: Systeme optique, dispositif et lampadaire associes
Inventor: QUEVEAU PAUL
IPC: F21W131/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un système optique (1) présentant un corps (8) pouvant être traversé par un faisceau lumineux provenant d'une source lumineuse (9) placée dans un logement (4) ménagé dans le corps (8), ladite source lumineuse présentant un axe optique (A) sensiblement parallèle à une surface à éclairer, ledit faisceau lumineux traversant le système (1) depuis une zone arrière (10) vers une zone avant (11) dudit système (1), ledit système (1) comprenant : - une partie inférieure (2) transmitive pouvant réfracter au moins partiellement le faisceau lumineux vers la surface à éclairer, ladite partie inférieure (2) étant ménagée entre l'axe optique (A) de la source lumineuse et la surface à éclairer ; - une partie supérieure (3) au moins partiellement réflective pouvant réfléchir au moins partiellement le faisceau lumineux vers la surface à éclairer, ladite partie supérieure (3) étant accollée à la partie inférieure (2), les parties supérieure (3) et inférieure (2) déviant la totalité du faisceau lumineux.
Patent FR-3023081-A1 (FR)
Title: Circuit de demarrage pour generatrice-demarreur trois bornes et procede de demarrage
Inventor: DEMUYNCK DAMIEN
IPC: H02K7/118
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un circuit de démarrage d'une génératrice-démarreur trois bornes (B, E, C) comprenant une borne de puissance positive (B), une borne de puissance négative (E), une borne de démarrage positive (C), un enroulement d'induit (10), un enroulement de commutation (50), un enroulement série (20), l'enroulement série (20), l'enroulement d'induit (10) et l'enroulement de commutation (50) étant connectés en série, un enroulement shunt (30). Selon l'invention, la génératrice-démarreur comprend en outre un régulateur de tension (80) possédant une première borne (82) et une seconde borne (81), la première borne (82) est connectée à une borne positive (A) de l'enroulement shunt (30) et la seconde borne (81) est connectée à une borne de puissance positive (B), de manière à ce que l'enroulement shunt (30) et l'enroulement série (20) soient reliés en parallèle pendant une durée d'une phase de démarrage. L'invention concerne aussi un procédé de démarrage d'une telle génératrice-démarreur.
Patent FR-3016357-A1 (FR)
Title: Porte pliante d’ascenseur a charniere(s) motorisee(s)
Inventor: ROBERT YVES
IPC: B66B13/30
Filed: 2014-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une porte pliante d'ascenseur comprenant : - un élément de fermeture (9) destiné à être rapporté sur une structure fixe définissant un passage, l'élément de fermeture (9) étant agencé pour obstruer le passage en une position fermée et libérer le passage en une position ouverte ; - un système de guidage (25) de l'élément de fermeture (9) entre la position fermée et la position ouverte ; - au moins un élément d'entraînement (39) de l'élément de fermeture (9) entre la position ouverte et la position fermée, l'élément de fermeture (9) comprenant un ensemble de vantaux, dans lequel deux vantaux successifs (11, 17) sont reliés par une liaison pivot au niveau d'une zone de coopération (21), et dans lequel un vantail d'extrémité (11) est relié par une liaison pivot à la structure fixe (5), l'élément d'entraînement (39) étant agencé pour entraîner en rotation relative un premier vantail de l'ensemble (11) par rapport à un second vantail successif de l'ensemble de vantaux (17) au niveau d'au moins une zone de coopération.
Patent FR-3018709-A1 (FR)
Title: Outillage d'emboutissage pour la conformation d'une piece emboutie
Inventor: COTE OLIVIER
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-03-20
Abstract: Outillage d'emboutissage d'un flan (22) pour la conformation d'une pièce emboutie, telle qu'une pièce d'un véhicule automobile, comprenant une matrice (12), un poinçon (14) et un serre-flan (20) permettant de coincer le flan pendant le déplacement relatif du poinçon et de la matrice qui déterminent des composants de conformation dont l'un est fixe relativement à un bâti (16) et l'autre est mobile relativement à ce bâti. Le serre-flan (20) est monté de manière démontable et en coopérant par coulissement relativement au bâti via un dispositif de liaison (20C) qui est pourvu d'un agencement de protection (20P) transversalement audit déplacement relatif desdits composants pour que le serre-flan en cours de démontage avec mouvement sensiblement dans la direction dudit déplacement puisse avoir, en cas de contact avec l'un des composants, son dispositif de liaison (20C) qui touche avec amortissement de choc celui des composants qui subit ledit contact.