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Patent FR-3030502-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes : - formation d'une texture fibreuse (10) à partir de fibres réfractaires, - placement de la texture fibreuse (10) dans un moule (110) comprenant une chambre d'imprégnation (101) comportant dans sa partie inférieure une pièce en matériau poreux (120), la chambre d'imprégnation (101) étant fermée dans sa partie supérieure par une membrane imperméable déformable (140) et séparant la chambre d'imprégnation (101) d'une chambre de compaction (102), - injection d'une barbotine (150) contenant une poudre de particules réfractaires dans la chambre d'imprégnation (101), - injection d'un fluide de compression (160) dans la chambre de compaction (102) pour forcer la barbotine (150) à traverser la texture fibreuse (10), - drainage par la pièce en matériau poreux (120) du liquide de la barbotine et rétention de la poudre de particules réfractaires à l'intérieur de ladite texture de manière à obtenir une préforme fibreuse (20) chargée de particules réfractaires, - séchage de la préforme fibreuse (20), - démoulage de la préforme fibreuse (20), et - frittage des particules réfractaires présentes dans la préforme fibreuse afin de former une matrice réfractaire dans ladite préforme.
Patent FR-3033528-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique d'assistance avec echangeur basse pression
Inventor: ROGER FABIEN
IPC: B60K17/356
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique d'assistance à la motorisation d'un véhicule comprenant une première machine hydraulique (M1) formant pompe, une deuxième machine hydraulique (M2) formant moteur, une première ligne de liaison hydraulique (11) et une deuxième ligne de liaison hydraulique (12), pouvant chacune être haute pression ou basse pression et reliant la première machine (M1) à la deuxième (M2) pour l'alimentation et le refoulement du moteur (M1) par la pompe (M2), un échangeur thermique (10) associé à une desdites lignes (11, 12) pour contrôler la température de l'huile circulant dans le circuit, l'échangeur (10) étant disposé sur une des deux lignes (11, 12) dans une relation d'échange thermique de sorte qu'il soit en permanence opérationnel, que le véhicule fonctionne en marche avant, arrière, en traction, en retenue, et le circuit comprend des moyens de contrôle (100) assurant que la ligne (11, 12) à laquelle est associé l'échangeur soit en permanence une ligne de plus basse pression.
Patent FR-3031321-A1 (FR)
Title: Fontaine fleurie.
Inventor: WATTELEZ MARIE-YVONNE
IPC: B05B17/08
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention porte sur une fontaine fleurie (10) dont un étage de base (N1) comprend une première cascade (12) montée sur un bassin (16) recueillant l'eau s'en écoulant, et, au moins un autre étage (N2, N3) monté sur un étage inférieur (N1, N2), comprenant une deuxième cascade (12), une vasque (13) pour recueillir le liquide s'en écoulant et comprenant des trop-pleins (47) pour l'écoulement de l'eau depuis sur une cascade (12) de l'étage inférieur, et, un bac à fleurs (14) fixé sur la vasque.
Patent FR-3034090-A1 (FR)
Title: Systeme de levage d'un vehicule et procede de maintenance d'un vehicule mettant en œuvre un tel systeme de levage
Inventor: MASSON HENRI
IPC: B66F5/04
Filed: 2015-03-27
Abstract: Système de levage (10) d'un véhicule comprenant : - un socle (11), - une plateforme (25), et -un dispositif de levage (35) agencé entre le socle (11) et la plateforme (25) et adapté pour déplacer la plateforme (25) par rapport au socle (11) entre une position escamotée, dans laquelle le système de levage (10) présente une hauteur minimale, et une position déployée dans laquelle le système de levage (10) présente une hauteur maximale, la hauteur minimale étant strictement inférieure à une garde au sol du véhicule, le système de levage (10) étant adapté pour être entièrement placé sous le châssis (3) du véhicule (1) et déplacé sur la surface de sol selon au moins deux directions orthogonales, le socle (11) comprenant un bâti (12) et au moins une roulette (15) montée sur le bâti (12) et portant une surface de contact adaptée pour reposer sur la surface de sol (2).
Patent FR-3034767-A1 (FR)
Title: Reduction des fonctions carbonyles de glucides et derives de glucides en milieu aqueux par le dithionite de sodium
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: C08B35/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du dithionite de sodium pour la réduction d'au moins une fonction aldéhyde ou cétone d'un glucide, d'un C-glycoside, d'un oligosaccharide ou d'un polysaccharide hydrosoluble en l'absence d'un solvant organique non-miscible à l'eau et en l'absence d'un agent de transfert de phase ainsi qu'un procédé de préparation comprenant la mise en contact d'un glucide, d'un C-glycoside d'un oligosaccharide ou d'un polysaccharide hydrosoluble avec du dithionite de sodium.
Patent FR-3037550-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement destine a accoupler un vehicule a un cable tracteur d’une installation de transport
Inventor: MANFREDI REMI
IPC: B61B11/00
Filed: 2015-06-18
Abstract: Ce dispositif d'accouplement (2) comprend un corps de support (4) ; un premier mors de serrage (8) ; un élément de serrage (9) comprenant un deuxième mors de serrage (11) et une partie de liaison (12), l'élément de serrage (9) étant monté articulé sur le corps de support (4) entre une position de serrage dans laquelle les premier et deuxième mors de serrage (8, 11) sont configurés pour enserrer un câble tracteur (3) et une position de libération du câble tracteur (3) ; un dispositif de sollicitation (25) configuré pour solliciter l'élément de serrage (9) vers la position de serrage ; et un levier d'actionnement (15) configuré pour actionner un déplacement de l'élément de serrage (9) entre ses positions de serrage et de libération, le levier d'actionnement (15) étant monté articulé sur le corps de support (4) entre une première position stable dans laquelle l'élément de serrage (9) est dans la position de serrage, et une deuxième position stable dans laquelle l'élément de serrage (9) est dans la position de libération.
Patent FR-3038657-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comprenant deux circuits caloporteurs distincts ou communicants
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F01P7/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: Groupe (2) motopropulseur d'un véhicule automobile, comprenant un moteur (3), un circuit (4) caloporteur de refroidissement du moteur et un circuit (8) caloporteur aérotherme ayant un aérotherme (11) permettant le chauffage du véhicule, le groupe comprenant un système (12) de régulation pour la gestion de la communication entre les circuits caloporteurs, le système de régulation étant distinct du moteur et pouvant adopter une première position dite ouverte autorisant la communication fluidique entre les circuits caloporteurs, et une seconde position dite fermée empêchant ou autorisant une faible communication fluidique entre les circuits caloporteurs, le circuit caloporteur aérotherme comprenant également une pompe (9) aérotherme et une source (10) de chaleur pour un fonctionnement autonome lorsque le système de régulation est dans sa position fermée.
Patent FR-3023606-A1 (FR)
Inventor: BUZGA SEBASTIAN
IPC: F27D17/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention porte sur un échangeur de chaleur (3a) pour la récupération d'énergie et le refroidissement rapide (conditionnement, variation des caractéristiques du matériau) de scories résultant d'un processus métallurgique de fabrication ou de traitement. L'échangeur de chaleur (3a) est réalisé comme goulotte pour le transport de la scorie. L'invention porte aussi sur un dispositif et un procédé de récupération d'énergie avec un tel échangeur de chaleur.
Patent FR-3039059-A1 (FR)
Title: Orthese, systeme orthetique et procede de preparation correspondant
Inventor: FRENAY PATRICK MICHEL ERIC
IPC: A61F7/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne une orthèse (1) comprenant un corps principal destiné à entourer au moins partiellement un segment corporel humain ou animal présentant plusieurs zones potentiellement douloureuses, caractérisée en ce que ledit corps principal comporte un logement (2) agencé pour pouvoir accueillir une compresse thermique (3) en différents emplacements du corps principal, lesdits emplacements étant destinés à se trouver en correspondance avec respectivement lesdites zones potentiellement douloureuses Orthèses.
Patent FR-3041188-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante a performances magnetiques ameliorees
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/12
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (9) de machine électrique tournante, notamment destinée à un compresseur électrique pour véhicule automobile, le stator (9) comportant: - une culasse (28), - une pluralité de dents (27) réparties angulairement sur une périphérie interne de ladite culasse (28), - une pluralité d'encoches (29) définies chacune par deux dents (27) adjacentes, - un bobinage (17) comportant une pluralité de bobines (50), chaque bobine (50) étant formée par un fil (51) enroulé autour d'une dent, caractérisé en ce qu'un ratio entre un diamètre d'une portion conductrice dudit fil (51) non émaillé, exprimé en mm, et un nombre de spires de chaque bobine (50) est compris entre 5% et 25 %, notamment entre 10% et 20%.
Patent FR-3043070-A1 (FR)
Title: Sachet ayant une ouverture masquee
Inventor: MARTIAL ROMAIN
IPC: B65D33/25
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un sachet comprenant : - une première et une deuxième paroi (10, 20), - un ensemble de fermeture (3) comprenant un premier et un deuxième voile support (30, 32) reliés respectivement à la première et à la deuxième paroi (10, 20) et comportant chacun un élément de fermeture (34), le premier voile support (30) étant relié de manière discontinue sur sa longueur à la première paroi (10) du sachet (1) de façon à ménager au moins un passage (40) entre ce premier voile support (30) et la première paroi (10) du sachet (1) à partir de l'extérieur du sachet (1), ledit passage (40) permettant une déformation locale du premier voile support (30) propre à modifier l'orientation relative locale des éléments de fermeture (34) lors d'un écartement des parois (10, 20) et facilitant la séparation des éléments de fermeture (34).
Patent FR-3046741-A1 (FR)
Title: Outil de fixation a gaz
Inventor: VETTORETTI ALAIN
IPC: B25D9/11
Filed: 2016-01-20
Abstract: Outil de fixation à gaz, comportant au moins une chambre de combustion (28), une gâchette de tir (23), un dispositif d'injection de combustible dans ladite au moins une chambre, un organe (60) d'actionnement dudit dispositif, et un organe d'appui destiné à être mis en appui sur un matériau support, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un organe de sécurité (70) configuré pour coopérer d'une part avec ledit organe d'actionnement et d'autre part avec ladite gâchette, de façon à ce que ladite gâchette soit verrouillée dans sa première position lorsque ledit organe d'actionnement est dans une première position.
Patent FR-3050498-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/315
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins une masse pendulaire (5) mobile par rapport au support (2), et - au moins un organe d'articulation (30) connecté d'une part au support (2) et d'autre part à la masse pendulaire (5), l'organe d'articulation (30) maintenant une distance minimale entre le centre de gravité de la masse pendulaire (5) et l'axe de rotation (X) du support (2), l'organe d'articulation (30) étant différent d'un organe de rappel élastique.
Patent FR-3053049-A1 (FR)
Title: Reduction des oxydes d'azote
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: C10N40/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation d'au moins un composé source d'ammoniac dans une composition lubrifiante pour réduire les oxydes d'azote (NOx), à l'exception des composés source d'ammoniac par hydrolyse.
Patent FR-3055862-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour la connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur (100) destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule automobile, l'adaptateur (100) comportant une tête (1) et un corps (2) qui s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre selon une direction longitudinale (Ox) de l'adaptateur (100), l'adaptateur (100) comprenant un moyen de liaison en rotation avec un connecteur (8) solidaire du balai d'essuyage, la tête (1) et le corps (2) de l'adaptateur (100) comprenant chacun au moins deux flancs latéraux (11a, 11b, 21a, 21b) qui délimitent un volume interne (101) dans lequel le connecteur (8) est apte à s'étendre, le corps (2) de l'adaptateur (100) comprenant au moins un moyen d'accrochage (3) pour accrocher l'adaptateur (100) avec une chape du bras d'entraînement, caractérisé en ce que le moyen d'accrochage (3) comporte une zone d'accrochage (30) et une zone de préhension (31) agencées, selon la direction longitudinale (Ox) d'extension de l'adaptateur (100), de part et d'autre d'une articulation (9) qui s'étend entre les flancs latéraux (21a, 21b) du corps (2).
Patent FR-3057385-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage
Inventor: PORTERIE CHRISTOPHE
IPC: G09F11/04
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un panneau d'affichage (1) comportant, un support (10), un premier groupe de plateaux (41) présentant chacun un élément de signalisation, un deuxième groupe de plateaux (51) présentant chacun un élément de signalisation, les plateaux (41) du premier groupe et les plateaux (51) du deuxième groupe étant montés mobiles en rotation sur le support (10), et disposés de manière à ce que le rotation d'un plateau (41, 51) du premier ou du deuxième groupe n'interfère pas avec la rotation des autres plateaux (41, 51) du premier et du deuxième groupe, les plateaux (41) du premier groupe et les plateaux (51) du deuxième groupe étant ainsi aptes à être disposés dans une première configuration dans laquelle ils forment ensemble un premier signal et dans une deuxième configuration dans ils forment ensemble un deuxième signal.
Patent FR-3045151-A1 (FR)
Title: Element de capteur de pression inductif micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: GROSS DAVID
IPC: G01L9/10
Filed: 2016-12-13
Abstract: Elément (1) pour déterminer la pression absolue dans un milieu (M) comportant une cavité (15) fermée d'un côté par un substrat (10), une bobine (12) installée dans ou sur le substrat (10), une membrane (16) formée par un polymère structuré par photolithographie qui ferme la cavité (15) sur un autre côté opposé au substrat (10). La membrane (16) comporte une couche de métallisation (18) et est exposée à la pression absolue (p) régnant dans le milieu (M).
Patent FR-3062017-A1 (FR)
Title: Procede de changement de reseau de communication cellulaire pour un objet mettant en oeuvre une carte a puce uicc, ne necessitant ni changement ni reprogrammation de la carte a puce
Inventor: DURAND ROMAIN
IPC: H04W76/10
Filed: 2017-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'établissement d'une connexion entre un objet (12) et un premier réseau de communication cellulaire (14A), l'objet (12) comportant une carte à puce U ICC (20) et étant connecté à un deuxième réseau de communication cellulaire (14B), la carte à puce UICC (20) stockant une liste (32) de réseaux de communication cellulaire interdits pour la connexion, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'autorisation d'un accès de la carte à puce UICC (20) au premier réseau de communication cellulaire (14A) ; - une étape d'interdiction d'un accès de la carte à puce UICC (20) au deuxième réseau de communication cellulaire (14B) ; - une étape d'émission, par l'objet (12), d'une requête d'établissement d'une connexion au deuxième réseau de communication cellulaire ; - une étape d'effacement du contenu de la liste (32) de réseaux de communication cellulaire interdits ; - une étape d'ajout d'un identifiant du deuxième réseau de communication cellulaire (14B) au sein de la liste (32) de réseaux de communication cellulaire interdits ; - une étape d'émission, par l'objet (12), d'une requête d'établissement d'une connexion au premier réseau de communication cellulaire (14A) ; et - une étape d'établissement de la connexion entre l'objet (12) et le premier réseau de communication cellulaire (14A).
Patent FR-3062829-A1 (FR)
Title: Panneau de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant une âme (2) structurelle, ladite âme présentant une face d'endroit (3) et une face d'envers (4), lesdites faces étant respectivement revêtues d'un format de revêtement d'endroit (5) et d'un format de revêtement d'envers (6) ; lesdits formats étant associés l'un à l'autre par une couture/soudure (7) périphérique de manière à définir une poche de forme analogue à celle de ladite âme, ladite poche présentant un bord dépourvu de couture/soudure (8) ; ladite couture/soudure présentant un talon (9) tourné vers l'intérieur de ladite poche ; lesdits formats étant respectivement collés contre lesdites faces correspondantes de manière à en épouser la forme.
Patent FR-3062954-A1 (FR)
Title: Diode a injection electrique amelioree
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L29/861
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne une diode comprenant un empilement vertical de première et deuxième régions semiconductrices de types de conductivité opposés, et une première électrode (801) de polarisation de sa première région disposée dans une tranchée s'étendant depuis la face de la deuxième région opposée à la première région, la première électrode (801) comprenant, en vue de dessus, les éléments conducteurs suivants: un anneau polygonal (801A) ; pour chaque sommet de l'anneau polygonal (801A), un premier barreau rectiligne (801B) s'étendant entre le sommet et le centre de l'anneau, sensiblement selon une direction allant du sommet au centre de l'anneau ; et pour chaque premier barreau (801B), une pluralité de deuxièmes barreaux rectilignes (801C) s'étendant depuis le premier barreau (801B) sensiblement parallèlement aux côtés de l'anneau (801A) partant du sommet duquel est issu le premier barreau (801B).
Patent FR-3063984-A1 (FR)
Title: Realisation de lots de produits en vue d'une palettisation par couches
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/26
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de réalisation (1) de lots (2) de produits (3) à partir d'une pluralité de produits (3), lesdits lots ayant une configuration prédéfinie, en vue d'une palettisation par couches effectuée en aval, ledit dispositif comprenant un convoyeur amont (4) qui s'étend le long d'une première direction de convoyage (6) et sur lequel les produits (3) sont alignés en file (5), une surface de réception aval (7) destinée à recevoir lesdits lots et un moyen de déplacement (8) destiné à transférer vers la surface de réception aval (7) les produits (3) apportés par le convoyeur amont (4). Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen de déplacement (8) comprend un rail principal (9) et une pluralité de navettes (10) mobiles indépendamment les unes des autres et circulant sur ledit rail (9), chaque navette étant destinée à recevoir au moins un produit (3) sur sa surface supérieure. L'invention a aussi pour objet une installation comprenant ce dispositif ainsi qu'un procédé correspondant.
Patent FR-3065570-A1 (FR)
Title: Garniture surfacique pour absorption acoustique
Inventor: SIMON FRANK
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-04-21
Abstract: Un élément de garniture surfacique (10) comprend une paroi superficielle (1) qui est munie de trous multiples (2), une structure d'espaceur, et des tubes (3) qui sont associés respectivement aux trous de la paroi superficielle. L'élément de garniture surfacique est destiné à être appliqué sur une surface de base pour réduire par absorption acoustique, une onde acoustique qui est réfléchie sur cette surface de base. L'efficacité d'absorption acoustique est améliorée, notamment pour des fréquences inférieures à 500 Hz, en variant la forme des trous dans la paroi superficielle de façon qu'un rapport du périmètre de trou sur la surface de trou varie. Un tel élément de garniture surfacique peut être adapté pour former une partie superficielle d'une nacelle de moteur d'avion, ou d'un bord d'attaque de voilure d'avion.
Patent FR-3068719-A1 (FR)
Title: Outil manuel de manipulation de materiaux
Inventor: DENARD CHRISTIAN
IPC: E02F3/04
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un outil (O) manuel de manipulation de matériaux, remarquable en ce qu'il comprend un manche (100) allongé saisi par un opérateur, la première extrémité du manche accueille deux godets (210, 220) présentant une position ouverte et une position fermée, l'ouverture et la fermeture des godets (210, 220) étant accompagnées par la sortie et la rentrée de tige (420) d'au moins un vérin (400) à gaz de façon à ce que la force motrice du vérin (400) assure la fermeture, la deuxième extrémité du manche accueille un module de commande avec un dispositif d'enroulement (300) d'un lien flexible (311) reliant le module preneur (200) au dispositif d'enroulement (300), le dispositif d'enroulement (300) étant équipé d'un frein, de sorte que l'enroulement du lien flexible (311) conduise à la position ouverte et que la libération du frein conduise à la position fermée. Applications : outillage manuel, manipulation de matériau.
Patent FR-3071785-A1 (FR)
Title: Structure de siege de vehicule automobile dotee d’une agrafe de maintien d’un carter de recouvrement.
Inventor: SPEHNER MAXIME
IPC: B60N2/20
Filed: 2017-10-04
Abstract: La présente invention concerne une structure de siège comportant une armature de dossier montée pivotante sur deux flasques latéraux d'une armature d'assise, un carter (50) recouvrant au moins partiellement, au niveau de la zone d'articulation, le bord tombé (40) d'un dit flasque (11), ce carter étant maintenu sur le flasque par des moyens comportant un doigt (45) s'étendant radialement en périphérie du flasque depuis une discontinuité (41) séparant deux portions (40A, 40B) du bord tombé, ledit doigt traversant une fente de forme correspondante (51) pratiquée dans une paroi (52) formant une extrémité dudit carter (50), lesdits moyens de maintien comportant également une agrafe (60) comprenant un corps principal creux (61) emmanché sur la seconde portion (40B) du bord tombé (40) et une languette supérieure (62) s'étendant dans le prolongement dudit corps creux (61) au dessus de ladite discontinuité (41) et reposant en appui contre ladite paroi d'extrémité (52) du carter (50).