baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076244-B1 (FR)
Title: Procede destine a la fabrication d'une piece moulee en matiere plastique avec un bossage a vis
Inventor: KOLNSBERG RALF
IPC: F16B37/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un procédé destiné à la fabrication d'une pièce moulée en matière plastique comprend les étapes suivantes : a) la préparation d'un moule de moulage par injection, lequel comprend tout au moins un premier outil de moulage et un deuxième outil de moulage qui, ensemble, définissent une cavité pour la pièce moulée, dans lequel le deuxième outil de moulage présente un renfoncement, dans lequel un piston est disposé, dans lequel le piston peut être déplacé entre une première position et une deuxième position, dans lequel le piston et le renfoncement définissent une cavité partielle, quand le piston se trouve dans la deuxième position, en vue de la formation d'un bossage à vis, et dans lequel le piston obture, dans la première position, la cavité partielle en vue de la formation d'un bossage à vis ; b) le déplacement du piston dans la première position ; c) le remplissage de la cavité par une matière plastique ; et d) après que la cavité a été remplie, le déplacement du piston dans la deuxième position, de telle sorte que la matière plastique sous pression dans la cavité peut s'écouler dans la cavité partielle, en vue de former le bossage à vis.
Patent FR-3050921-B1 (FR)
Title: Feuille avec abrasive pour nettoyage des sols
Inventor: PONT VIDAL LUIS
IPC: A47L13/24
Filed: 2017-01-09
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention concerne une lamelle abrasive pour nettoyage de sols qui comporte une base formée de fils, cordons, tresses ou bandes de tissu en microfibres synthétiques ; base à laquelle est fixée une ou plusieurs bande abrasives avec des propriétés de nettoyant antitache; la base et la/les bandes abrasives étant unies par soudage ultrasonique, ultra fréquence ou thermique.
Patent FR-3078311-B1 (FR)
Title: Piece inferieure et element de blocage d’un element support d’une colonne de direction
Inventor: THIVIN CLEMENT
IPC: B62D1/189
Filed: 2018-02-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: Pièce inférieure (30) d'un élément support d'une colonne de direction (40), ladite pièce inférieure (30) étant conçue pour coopérer avec au moins un élément de blocage (10) de l'élément support de manière à permettre un réglage en profondeur de la colonne de direction (40), ladite pièce inférieure (30) comprenant au moins une paroi (31) munie d'au moins un orifice (32), caractérisée en ce qu'au moins une rangée de crans (33) s'étend au moins partiellement le long d'au moins un bord de l'au moins un orifice (32).
Patent FR-3079055-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue et systeme pour l'elaboration securisee de preparations medicamenteuses
Inventor: LE BACCON GAEL
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de vue d'une pluralité d'objets tels qu'un flacon et une seringue, en vue de l'élaboration sécurisée de préparations médicamenteuses, comprenant : au moins une paire d'appareils de prise de vue disposés en regard l'un de l'autre ; un élément réfléchissant pour chacun des appareils de prise de vue, les deux éléments réfléchissants d'une même paire d'appareils, étant disposés entre lesdits appareils et chacun orienté de façon à réfléchir en direction de l'appareil correspondant, des images d'une zone d'élaboration d'une préparation médicamenteuse. Le dispositif de prise de vue comporte en outre : une partie fixe formée par des moyens de positionnement destinés à être fixés à demeure sur une enceinte de la zone d'élaboration de la préparation médicamenteuse ; une partie amovible, destinée à être fixée de manière amovible, sur la partie fixe, ladite partie amovible comportant l'au moins une paire d'appareils de prise de vue et l'élément réfléchissant.
Patent FR-3081738-B1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour la generation d'impulsions laser de forte puissance crete
Inventor: GORJU GUILLAUME
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente description concerne selon un aspect un système (10) de génération d'impulsions laser de forte puissance crête comprenant au moins une première source lumineuse (101) pour l'émission de premières impulsions laser (IL), un dispositif fibré (110) pour le transport desdites premières impulsions laser, comprenant au moins une première fibre multimode avec un cœur unique agencé pour recevoir lesdites premières impulsions laser, et un module (102) de mise en forme temporelle desdites premières impulsions laser, agencé en amont du dispositif fibré, configuré pour diminuer la densité spectrale de puissance desdites impulsions par réduction de la cohérence temporelle.
Patent FR-3084926-B1 (FR)
Title: Dalle d'eclairage ultraplate
Inventor: AZORIN DIDIER
IPC: F21V21/00
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention a pour objet une dalle d'éclairage (10) ultraplate comprenant une plaque de diffusion (110) de lumière, au moins une bande de support (120), s'étendant selon un plan (Y) parallèle au plan longitudinal (X) de la plaque de diffusion (110), et au moins une bande de diodes électroluminescentes (130) montée sur ladite au moins une bande de support (120) au droit d'au moins une tranche (110A) de la plaque de diffusion (110) de sorte à émettre la lumière des diodes électroluminescentes (130A) dans ladite tranche (110A).
Patent FR-3086698-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de deux panneaux insonorisants dans un meme moule
Inventor: PORTE ALAIN
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de deux panneaux insonorisants (26a, 26b) d'une nacelle d'un aéronef comportant une veine, le procédé de fabrication comportant : - une étape de fourniture d'un moule (52) présentant sur une même face, une cavité (54a, 54b) pour chaque panneau insonorisant (26a, 26b), - une étape de réalisation dans le fond de chaque cavité (54a, 54b) d'une peau intérieure (32a, 32b) destinée à être orientée vers la veine, et - une étape de cuisson au cours de laquelle les éléments présents dans le moule (52) sont cuits dans le moule (52). Un tel procédé permet de réaliser les deux panneaux insonorisants dans le même moule réduisant ainsi les écarts entre eux après leur mise en position.
Patent FR-3089541-B1 (FR)
Title: Système de détection d'effraction autonome et communiquant pour un volet roulant
Inventor: BOUDET THIERRY
IPC: G08B13/02
Filed: 2018-12-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: Système de détection d'effraction autonome et communiquant pour un volet roulant La présente description concerne une lame (106A) de volet roulant (100) comportant au moins un capteur (110) de déformation de la lame.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091065-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante avec trace de connexion pour point neutre
Inventor: BEAUCOTE SEBASTIEN
IPC: H02K3/50
Filed: 2018-12-19
Granted: 2023-05-12
Abstract: Machine électrique tournante (1) de véhicule automobile comportant au moins un stator (5) muni d’un bobinage électrique (16), le bobinage électrique (16) comportant une pluralité de conducteurs électriques (17) formant des phases, chaque phase comprenant un point neutre (32) électrique formé par une extrémité de conducteur électrique (17) et une entrée/sortie de phase (30) formée par une autre extrémité de conducteur électrique (17), ledit stator comportant par ailleurs un organe de connexion électrique (38) composé d’une unique pièce agencée pour relier électriquement entre eux au moins deux points neutres (32) par une fixation radiale.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096615-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération à pluralité de zones et véhicule associé
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif d’aération à pluralité de zones et véhicule associé La présente invention concerne un dispositif d’aération pour un véhicule comprenant un cadre définissant une ouverture (22) et un dispositif d’obturation de l’ouverture (22).     Le dispositif d’aération présente une première zone (28). Le dispositif d’obturation comprend au moins un volet d’obturation principal (34) apte à obturer la première zone (28) et apte à entrer en rotation autour d’un premier axe de rotation s’étendant selon une unique première direction de rotation.     Le dispositif d’aération présente au moins une deuxième zone (30). Le dispositif d’obturation comprend au moins un volet d’obturation secondaire (36) apte à obturer la deuxième zone (30) et apte à entrer en rotation autour d’un deuxième axe de rotation s’étendant selon une unique deuxième direction de rotation pour la ou chaque deuxième zone (30), la deuxième direction de rotation étant distincte de la première direction de rotation.     Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3096758-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif pour véhicule automobile et dispositif pour véhicule automobile
Inventor: KARRAY MOHAMED MAROUENE
IPC: F21S41/153
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: Cette invention fournit une méthode pour faire fonctionner un dispositif automobile avec un dispositif d'éclairage (1) et un capteur de véhicule (5). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir une pluralité de capteurs auxiliaires (4), configurés pour fournir des données de dispositif, fournir une unité de commande (3) configurée pour estimer une température de capteur de véhicule en utilisant les données de dispositif et commander un paramètre de fonctionnement du dispositif d'éclairage automobile (1) en utilisant la température estimée du capteur de véhicule. L'invention fournit également un élément de traitement de données et un programme informatique pour la mise en œuvre de ce procédé et un dispositif d'éclairage automobile comprenant une unité de commande (3) qui exécute ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3096910-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de formation d’un modèle cire pour une aube de turbine.
Inventor: BOHLI RAMZI
IPC: B23P15/02
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé amélioré de formation d’un modèle cire pour une aube de turbine Procédé de formation d’un modèle cire pour la réalisation d’aubes de turbine par fonderie à cire perdue, dans lequel on fournit un noyau (1), on positionne et on solidarise une coque intrados (6) et une coque extrados (7) de part et d’autre de conduits (4) du noyau adjacents au pied (2), on positionne le noyau (1) muni de la coque intrados (6) et de la coque extrados (7) dans un moule d’injection, on injecte de la cire autour dudit noyau (1) muni de la coque intrados (6) et de la coque extrados (7), de manière à former un modèle cire (8) comprenant une pale d’aube et un pied d’aube comprenant un sapin (81), la coque intrados (6) et la coque extrados (7) étant positionnées autour du noyau (1) de manière à former une partie du sapin (81) du modèle cire (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094685-B1 (FR)
Title: Chariot pour supporter et peser un composant
Inventor: LETIERCE DYLAN
IPC: G07G1/00
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: Chariot pour supporter et peser un contenant L’invention concerne notamment un chariot (1), par exemple pour supermarché, comprenant :  - au moins un châssis (10),  - une structure porteuse (200) supportée par le châssis (10),  - une structure de suspension (30) supportée par la structure porteuse (200) configurée pour suspendre au moins un contenant (40, 90, 80, 300).  Le chariot (1) comprend au moins un dispositif de mesure (50) porté en partie au moins par la structure de suspension (30) et étant destiné à mesurer au moins un paramètre relatif au poids de l’au moins un contenant (40, 90, 80, 300) lorsque le contenant est suspendu à la structure de suspension (30).   Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3095487-B1 (FR)
Title: Mécanisme de vis a rouleaux satellites
Inventor: ABEVI FOLLY KOSSI
IPC: F16H25/22
Filed: 2019-12-22
Granted: 2021-09-24
Abstract: Mécanisme (100) de vis à rouleaux satellites comprenant une vis (110) munie d’un filet externe (110F); un écrou (130) entourant coaxialement la vis et muni d’un filet interne (130F); des rouleaux (120) chacun muni d’un filet externe (120F) et interposé entre la vis et la vis et l’écrou, chaque rouleau présentant des extrémités munies chacune d’une denture externe précédée d’une portée cylindrique de diamètre identique au diamètre de tête des dentures; des guides ouverts (150) comportant des encoches circulaires ouvertes en forme de «C», arrondies à leurs extrémités, servant de palier de guidage et de positionnement des rouleaux dont les portées cylindres font office de tourillons (120T) tournant à l’intérieur des encoches desdits guides de telle sorte que l’ouverture d’au moins une encoche circulaire soit strictement inférieur au diamètre de tourillon des rouleaux et qu’il ne soit pas nécessaire de recourir à un outil complémentaire pour assurer le maintien des rouleaux en position axiale, radiale et angulaire, lors du montage ou du démontage de la vis du mécanisme de rouleaux satellites (100). Figure à publier : Fig.1A
Patent FR-3108801-B1 (FR)
Title: Système de charge par résonance magnétique
Inventor: VANAUD SÉBASTIEN
IPC: H02M7/5383
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un système de charge par résonance magnétique comportant une source de tension (1) et un onduleur (2), ledit onduleur (2) comprenant un circuit résonant d’onduleur (3) LC parallèle et au moins une plaque de charge (4), caractérisé en ce que ledit circuit résonant d’onduleur (3) comprend un condensateur (32) connecté en parallèle à un bobinage primaire (33) de ladite au moins une plaque de charge (4) et en ce que ledit onduleur (2) comporte en outre :      un moyen de mesure (5) de la tension instantanée aux bornes dudit circuit résonant d’onduleur (3),  un déphaseur (6) connecté audit moyen de mesure (5),  un moyen d’excitation (7) connecté au déphaseur (6), apte à injecter de l’énergie provenant de ladite source de tension (1) dans le circuit résonant d’onduleur (3) lors de chaque cycle observé par le moyen de mesure (5), avec un déphasage indiqué par le déphaseur (6).      La présente invention concerne également un procédé d’utilisation d’un système de charge selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3109226-B1 (FR)
Title: Circuit de vérification du contenu de registres
Inventor: TRUNDE GREGORY
IPC: G06F11/00
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-04-22
Abstract: Circuit de vérification du contenu de registres La présente description concerne un dispositif (100) comprenant : au moins deux premiers registres (16), chaque premier registre (16) contenant un mot de donnée (VIR1, VIR2) et un bit de vérification (VPAR1, VPAR2), et un premier circuit (20) configuré pour déterminer si le bit de vérification de chaque registre (14, 16) correspond au mot de donnée dudit registre (14, 16), les mots de données des premiers registres (16) étant choisis de telle manière que les bits d'un même rang des premiers registres comprennent deux bits complémentaires, un mot binaire commun étant associé à l'ensemble des registres (14, 16), le mot commun comprenant un bit associé à chaque registre (14, 16), la valeur du bit de vérification de chaque registre dépendant du mot de donnée dudit registre et de la valeur du bit du mot commun associé audit registre.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111514-B1 (FR)
Title: Châssis abri mobile à station de travail modulaire de maraîchage
Inventor: REGNAULT FRANCOIS
IPC: A01B39/24
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-05-13
Abstract: Châssis abri mobile de station modulaire de travail au sol pour maraichage caractérisé en ce qu’il comprend un portique constitué par des poteaux verticaux (12) creux maintenant par le haut à chaque coin une ossature toit (18) avec un périmètre rectangulaire de longerons sur laquelle sont solidarisés, une armoire de commande (19), une motorisation de levage (16) de chariot de levage (30) le long des poteaux (12) et selon chaque coin une motorisation de mobilité (15) actionnant à travers le creux du poteau au bas des poteaux (12) une roue (11) en mobilité qui est montée sur un carter positionné sous le poteau (12), les chariots de levage portent une station de travail qui se fixe avec des accroches à chacun des poteaux (12), l’utilisateur pilote depuis la station de travail à travers les instructions adressées à l’armoire de commande (19), les motorisations de levage (16) et de mobilité (15) au moyen d’une télécommande.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117274-B1 (FR)
Title: Procédé d’équilibrage
Inventor: DRIEMEYER FRANCO ANA-LUCIA
IPC: H01M10/42
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de commande de l’équilibrage des cellules (20-35) d’une batterie (2) d’accumulateurs électriques d’un système électrique (1), comprenant l’équilibrage pour chaque sous-groupe de la cellule présentant la plus grande quantité de charge électrique à équilibrer avec des cellules sélectionnées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118748-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/107
Filed: 2021-01-14
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule (10). A cet effet, une valeur d’accélération cible est déterminée à un instant courant pour un système de régulation adaptative de vitesse du véhicule (10). La valeur d’accélération cible est comparée avec une première consigne d’accélération fournie au système de régulation adaptative de vitesse à un instant précédant l’instant courant. Une deuxième consigne d’accélération pour l’instant courant est déterminée en fonction d’un résultat de la comparaison. La deuxième consigne d’accélération est fonction d’un résultat de comparaison entre d’une part la valeur d’accélération cible et d’autre part la première consigne d’accélération modifiée en fonction d’une variation d’accélération, dite valeur de secousse. La valeur de secousse est fonction d’une information représentative d’un niveau de dangerosité d’une situation dans laquelle se trouve le véhicule (10) vis-à-vis d’un véhicule (11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119845-B1 (FR)
Title: Procede perfectionne de fabrication d’acrylates d’alkyle de purete elevee
Inventor: MORELIERE ANNE
IPC: C07C67/08
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: PROCEDE PERFECTIONNE DE FABRICATION D’ACRYLATES D’ALKYLE DE PURETE ELEVEE L’invention concerne la fabrication d’acrylates d'alkyle par estérification directe de l'acide acrylique par l'alcool correspondant.  En particulier, l’invention a trait à l’utilisation d’un craqueur en combinaison avec une colonne d’étêtage équipée d’un soutirage latéral permettant de soutirer un flux riche en impuretés acides telles que l’acide β-hydroxypropionique et l’acide β-acryloxypropionique lors de la distillation du mélange réactionnel brut, afin de produire un ester acrylique répondant à des normes de pureté compatibles avec son utilisation pour préparer des polymères acryliques.
Patent FR-2203708-B1 (FR)
IPC: C09J7/20
Filed: 1973-10-18
Granted: 1978-05-26
Abstract: 1449666 Coated fabrics W C HELLER 28 Sept 1973 [20 Oct 1972] 45544/73 Heading B2E [Also in Divisions B4 and B5] A material for heat-sealing two bodies 12, 14 having bonding incompatibility comprises an integral layer of strands 27 at least partly embedded in each of layers 22, 24 which are heat-sealable to bodies 12, 14 respectively but not to each other, at least one of layers 22, 24 having dispersed therein a particulate susceptor heatable upon exposure to indirectly applied energy. In a preferred embodiment for bonding a polypropylene sheet 12 to a nylon eye fastener 14, layer 22 is of polypropylene, layer 24 is of nylon and the strands 27 constitute an open-weave glass fibre fabric. One or both of layers 22, 24 may be rendered susceptible to heating by high-frequency magnetic or dielectric heating by incorporating magnetic particles, e.g. Fe 3 O 4 , gamma-Fe 2 O 3 . CrO 2 , or dielectric particles, e.g. polymers and copolymers of vinyl or vinylidene chloride or fluoride. The particulate material may be incorporated by calendering and or extrusion. As shown, particulate material 28 is present only in the layer 24 having the higher heatsealing temperature. The strands 27 may be so embedded that the layers 22, 24 are spaced apart or contacted in the fabric interstices. Contact may be improved by coating the weft and warp with the materials of layers 22, 24 before the fabric is woven. The embodied material is made by softening the layer 22 on a heating plate or by indirect energy, applying the fabric of strands 27 with pressure if necessary, and applying the layer 24 as a melt or solution by casting, extrusion, spraying or brushing. If desired, both layers may be applied as softened solid layers or both in liquid or solution form. The material may be hotpressed to reduce its thickness. One or both of layers 22, 24 may be pigmented. Other suitable materials for the layers are listed, and the woven fabric may be replaced by a roving or knitted fabric. Reference has been directed by the comptroller to Specification 1087815.
Patent FR-2480778-B1 (FR)
IPC: C12M1/107
Filed: 1980-04-21
Granted: 1984-10-19
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00053 Sec. 371 Date Dec. 17, 1981 Sec. 102(e) Date Dec. 17, 1981 PCT Filed Apr. 17, 1981 PCT Pub. No. WO81/03030 PCT Pub. Date Oct. 29, 1981.The disclosed fermentation installation includes a tank for processing solid materials, a tank for processing diluted substrates, devices for the admission of substrates, product recovery means and interconnecting pipes between the tanks.
Patent FR-2525503-B1 (FR)
IPC: C22C38/04
Filed: 1982-04-22
Granted: 1984-07-13
Abstract: The invention relates to a method of making steel bars and tubes with good mechanical characteristics. The process consists of manufacturing a low alloy steel containing 0.06 to 0.12% carbon as well as additions with well-determined contents of Si, Mn, Nb, Al, B and optionally V. The steel is used in a raw state of hot rolling, optionally followed by tempering. The bars and tubes obtained in this manner are used for applications in which it is necessary to have a high elastic limit associated with high resistance.
Patent FR-2567129-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: C07F9/24
Filed: 1984-07-06
Granted: 1986-12-05
Abstract: New oxaazaphosphorine compounds corresponding to the formula: in which R is alkyl, cycloalkyl or alkoxy, phenyl, phenylalkyl, phenoxy or thiophenoxy in which the phenyl ring may be substituted by alkyl or alkoxy or by halogen. mono- or di-alkylamino optionally mono- or di-substituted by halogen, or pyrrolidinyl, piperidyl or morpholinyl or optionally substituted piperazinyl. These compounds may be used for antineoplastic therapy especially in the treatment of tumors.
Patent FR-2581334-B1 (FR)
Inventor: OBERLIN CLAUDE
IPC: B23Q15/02
Filed: 1985-05-06
Granted: 1987-12-31
Abstract: A groove is milled along a predetermined line using a cutter (2) mounted at the end of a rotary shaft (3) which is displaced under computer control (A) via a control interface (B) in such a manner as to ensure that its axis X4 remains constantly substantially perpendicular to the wall of the tube and that the depth to which the cutter penetrates into the thickness of the wall is under constant control.
Patent FR-2583761-B1 (FR)
Inventor: CHANE-CHING JEAN-YVES
IPC: C07C57/00
Filed: 1985-06-20
Granted: 1987-08-14
Abstract: 1. Process for the preparation of a colloidal dispersion of a compound of a metal cation of an acidic nature in an organic medium, characterized in that it consists : - in bringing into contact : (a) an aqueous phase consisting of at least one colloidal dispersion of at least one compound of a metal cation of an acidic nature M**n+ in an aqueous medium supersaturated with OH**- ions, obtained by reaction of an aqueous solution of a salt of the cation M**n+ and of a base introduced in such quantity that it represents up to 95 mol-% of the theoretical quantity of base required to obtain M(OH)n , (b) an organic phase comprising an organic acid and an organic liquid medium or solvent, - and in then separating the aqueous phase from the organic phase.