baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078236-B1 (FR)
Title: Emballage pour produit, notamment cosmetique, et procede correspondant
Inventor: REHAULT LAURENCE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Emballage (5) pour au moins un produit (10), notamment cosmétique, le produit comportant au moins une première phase (12) continue et au moins une deuxième phase (16) formée de particules (14) dispersées dans la première phase, l'emballage comprenant un premier dispositif (20) pour conditionner et distribuer le produit pendant des étapes d'utilisation du produit, le premier dispositif comportant un réservoir (27) et un embout (29) définissant ensemble un volume intérieur (33) adapté pour contenir le produit, le premier dispositif comportant en outre un système d'actionnement (31) adapté pour faire sortir au moins une portion du produit via l'embout sans reprise d'air dans le volume intérieur, l'embout comportant un système interne d'obturation (39) adapté pour, en dehors des étapes d'utilisation du produit, isoler le produit contenu dans le volume intérieur de l'air ambiant. L'emballage comprend en outre un deuxième dispositif (25) pour appliquer le produit sur une surface de réception (11), le deuxième dispositif étant fixé, ou adapté pour être fixé, sur l'embout, et comprenant un organe applicateur (47) définissant une face d'application (49), l'organe applicateur étant mobile entre une configuration au repos, et une configuration partiellement écrasée lorsque la face d'application est pressée sur la surface de réception, le deuxième dispositif (25) définissant un logement (51) débouchant sur la face d'application, l'embout étant adapté pour distribuer le produit dans le logement.
Patent FR-3083395-B1 (FR)
Title: Methode de protection d’un convertisseur dc/dc
Inventor: ZHOU HUAN
IPC: H02M3/325
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique permettant la conversion d'une tension continue en une autre tension continue, comprenant : • un convertisseur continu-continu résonant (1) comprenant un circuit convertisseur LLC résonant, • une unité de commande (TN) comprenant : ○ un premier module de détermination (TN1) de la valeur moyenne (lr_avrg) d'un « courant de résonance » (lr), ○ un deuxième module de détermination (TN2) d'une valeur maximale (Vr_max) de la tension aux bornes de chaque capacité de résonance (Cr/2) et d'une valeur minimale (Vr_min) de la tension aux bornes de chaque capacité de résonance (Cr/2, à partir de la valeur moyenne (lr_avrg) du courant de résonnance, ○ un module de comparaison (TNC), ○ un élément de coupure (UP) configuré pour arrêter le fonctionnement du convertisseur continu-continu résonant (1) en cas de surcharge.
Patent FR-3085531-B1 (FR)
Title: Structure etanche pour assemblage de maitrise de la reactivite de reacteur nucleaire a neutrons rapides
Inventor: LORENZO DENIS
IPC: G21C7/08
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un assemblage de maîtrise de la réactivité nucléaire (1, l'), destiné à être inséré dans un réacteur nucléaire, comprenant : - un boîtier d'assemblage (2), - une barre de contrôle (5), logée et maintenue dans le boîtier d'assemblage, la barre de contrôle pouvant être libérée et comportant : • un faisceau d'aiguilles absorbantes (52), • une coque étanche (56, 53', 56'), • une pièce métallique (55, 55') étanche et réalisée sans liaison mécanique, contenue à l'intérieur de la coque étanche avec un jeu réduit et non nul.
Patent FR-3088800-B1 (FR)
Title: Chaise de baie avionique avec plaque de ventilation a joint interne
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-27
Abstract: Chaise (7) de baie avionique (1) destinée à supporter, connecter électriquement, et ventiler un module électrique rackable (4), et dont la paroi d'interface fluidique (11) comporte : - une fenêtre de ventilation (22) ; - un encadrement de support (19) ; - une plaque de ventilation (21) portant les orifices de ventilation (8) ; - une chambre de diffusion (9) dans laquelle débouchent les orifices de ventilation (8) ; - une piste de contact (23) pour le module électrique rackable, cette piste de contact (23) entourant la chambre de diffusion (9).
Patent FR-3091549-B1 (FR)
Title: Elément abradable de turbomachine pourvu de témoins d’usure visuels
Inventor: LEMARECHAL ERIC PIERRE GEORGES
IPC: F01D11/08
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un élément abradable (7) pour turbomachine, comportant un corps (8) comportant un empilement de plusieurs couches (8a-8k) de matériaux abradables ayant au moins deux couleurs différentes distinguable à l’œil nu. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3099742-B1 (FR)
Title: Déflecteur à bords longitudinaux à extensions, pour un soubassement de véhicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un déflecteur (DS) équipe un véhicule comprenant une structure (SV) comportant un soubassement (SS) ayant une face inférieure (FI) bordée par deux longerons (LS) comportant une feuillure (FL) s’étendant vers le bas. Ce déflecteur (DS) comprend une partie principale (PP) conformée, encadrée par deux bords longitudinaux (BL) et solidarisée fixement à cette face inférieure (FI) entre les longerons (LS). Chaque bord longitudinal (BL) est muni, sur une partie au moins de sa longueur, d’une extension (EB) comprenant une première partie (P1) s’étendant transversalement et une seconde partie (P2) prolongeant cette première partie (P1) vers le haut afin d’être placée à côté et en regard de la feuillure (FL) associée pour permettre un calage transversal du déflecteur (DS) avant sa solidarisation au soubassement (SS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101028-B1 (FR)
Title: Pièce de véhicule avec interface utilisateur
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B60K35/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Pièce de véhicule (2), caractérisée en ce qu’elle comprend :- une source de lumière (8) apte à émettre une image lumineuse,- une plaque à micro-miroirs (12) apte à projeter l’image lumineuse en dehors de la pièce de véhicule (2) sous la forme d’un hologramme (4), et- un capteur (16) apte à détecter la présence de tout objet dans un plan de projection (17) coïncidant au moins partiellement avec l’hologramme (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103938-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins un élément d’intérêt visible dans une image d’entrée au moyen d’un réseau de neurones à convolution
Inventor: MABYALAHT GUY
IPC: G16H30/40
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de détection d’au moins un élément d’intérêt visible sur une image d’entrée au moyen d’un réseau de neurones à convolution La présente invention concerne un procédé de détection d’élément d’intérêt visible sur une image d’entrée, comprenant des étapes de : (a) Extraction, au moyen d’une branche montante d’un FPN d’un CNN, d’une pluralité de cartes de caractéristiques initiales représentatives de l’image d’entrée à des échelles différentes, ledit FPN comprenant en outre une branche descendante et des connexions latérales entre la branche montante et la branche descendante, au moins une connexion latérale comprenant un module d’attention ; (b) Génération, au moyen de ladite branche descendante du FPN, d’une pluralité de cartes de caractéristiques enrichies également représentatives de l’image d’entrée à des échelles différentes, chaque carte de caractéristiques enrichie intégrant l’information des cartes de caractéristiques initiales d’échelle inférieure ou égale ; (d) Détection de l’élément d’intérêt, au moyen d’un réseau de détection dudit CNN, prenant en entrée lesdites cartes de caractéristiques enrichies. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106057-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de Padina Pavonica pour améliorer cicatrisation de la peau
Inventor: PELLEGRINI LILIANE
IPC: A61P17/02
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’extraits de Padina Pavonica pour améliorer la cicatrisation de la peau, ainsi qu’une composition cosmétique pour améliorer la cicatrisation de la peau comprenant des extraits de Padina Pavonica, et un procédé de soin cosmétique pour améliorer la cicatrisation comprenant une étape d’application sur une zone de la peau d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3107752-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: CANTUDO FRANCO MIGUEL ANGEL
IPC: F21V23/00
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant une base métallique commune (1) avec une première face et une seconde face opposée à la première face, une première couche diélectrique (7) déposée sur la première face de la base métallique commune, une première couche de cuivre (2) déposée sur la première couche diélectrique, une deuxième couche diélectrique (8) déposée sur la deuxième face de la base métallique commune, une deuxième couche de cuivre (4) déposée sur la deuxième couche diélectrique (8) et au moins une première source lumineuse à semi-conducteurs (3) disposée dans la première couche de cuivre (2) et au moins une deuxième source lumineuse à semi-conducteurs (3) disposée dans la deuxième couche de cuivre (4).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108827-B1 (FR)
Title: Unite de production combinee de produits agricoles et d’electricite et procede d’optimisation d’une unite de production de produits agricoles
Inventor: SIPAN OPHÉLIA EMELINE AMANDINE
IPC: A01B79/00
Filed: 2020-04-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: Unité de production combinée de produits agricoles et d’électricité et procédé d’optimisation d’une unité de production de produits agricolesL’invention concerne une unité (1, 1’) de production combinée de produits agricoles et d’électricité, à partir d’une parcelle (2, 2’) agroforestière de pleine terre, ladite unité (1, 1’) de production comprenant un système (3, 3’) de production agricole de matière végétale ou animale implanté sur ladite parcelle (2, 2’), ledit système (3, 3’) de production agricole étant associé à des arbres (4, 4’) plantés sur ladite parcelle (2, 2’) agroforestière, ladite unité de production (1, 1’) comprenant également un système (5, 5’) de conversion d’énergie solaire en énergie électrique lui aussi implanté sur ladite parcelle (2, 2’) agroforestière.Production combinée de produits agricoles et d’électricitéFigure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3109450-B1 (FR)
Title: Isolateur de ligne electrique aerienne comprenant un dispositif de mesure de courant de fuite a autonomie prolongee
Inventor: BROCARD EMMANUEL
IPC: H01B17/02
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: Isolateur (1) de lignes électriques aériennes comprenant un dispositif (10) de détection et de mesure d’un courant de fuite et de transmission de données, le dispositif étant agencé de telle manière à mesurer (430) dans un circuit de mesure (910) un courant de fuite de l’isolateur au cours d’une première période de mesure et d’une deuxième période de mesure, comparer (440) deux valeurs de courant obtenues respectivement pendant les deux périodes de mesure, et stopper (470) pour une certaine durée de sommeil ledit circuit de mesure si la deuxième valeur de courant est inférieure ou égale à la première valeur de courant, puis redémarrer ledit circuit de mesure après ladite certaine durée de sommeil.  Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3110352-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif de protection d’au moins une partie du visage contre des projections
Inventor: POUSSIN BERNARD
IPC: G10L21/10
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif portatif de protection (1) d’au moins une partie d’un visage contre des projections. Il comprend :- des moyens de fixation (2) du dispositif portatif de protection (1) sur le visage,- un élément de protection (3) d’au moins une partie du visage, l’élément de protection (3) étant configuré pour protéger au moins la bouche du visage contre des projections lorsque le dispositif portatif de protection (1) est fixé au visage,- des moyens de captation (4) de sons émis entre le visage et l’élément de protection (3) lorsque le dispositif portatif de protection (1) est fixé au visage, et- des moyens d’émission (5, 7, 8) aptes à émettre un signal sonore et/ou un signal visuel de manière à reproduire et/ou transcrire, dans une direction opposée au visage, au moins une partie des sons captés par les moyens de captation (4).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112676-B1 (FR)
Title: Dispositif pour infuser et essorer un sachet rempli d’extraits de plantes tel que du thé
Inventor: HETSCH GASTON
IPC: A47G19/16
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif manuel (1) pour infuser dans un réceptacle rempli d’eau des extraits de végétaux en sachet, tels que du thé ou de la tisane, et comportant deux éléments de pressage (20 ; 30) mobiles l’un par rapport à l’autre entre au moins une première position écartée de réception du sachet et une seconde position rapprochée d’essorage dudit sachet pendant ou après infusion, caractérisé en ce qu’il comporte :- un socle inférieur (10) comme point d’appui formant un contrepoids et permettant audit dispositif (1) de se tenir tout seul sensiblement verticalement dans le réceptacle,- un premier élément fixe de pressage (20) fixé audit socle inférieur (10), et- un second élément mobile de pressage (30) monté sur un premier bras long (11) dressé à partir dudit socle inférieur (10) et articulé par rapport à ce dernier pour faire passer le second élément mobile de pressage (30) d’une première position reculée inactive pour la réception du sachet à une seconde position avancée d’essorage dudit sachet par pression entre lesdits deux éléments (20 ; 30).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113103-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (1), comprenant :  - un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X),  - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et,  - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3)  par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) présentant une surface latérale de roulement coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3),  la surface latérale de roulement étant en tout ou partie traitée à l’aide d’une meule Figure d’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114123-B1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d’une aube de soufflante avec des fibres élastiques
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne une aube de soufflante (1) d’une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (4) obtenu par tissage tridimensionnel de torons (12, 14) et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (4) qui comprend une première portion (13) formant la paroi extrados (6b) et une deuxième portion (15) formant la paroi intrados (6a), les torons du renfort fibreux (4) comprenant des premiers torons comprenant des fibres de carbone ou d’aramide dont le module d’Young est supérieur à 250 GPa et des deuxièmes torons (14) réalisés dans un matériau viscoélastique et présentant un module d’Young inférieur à 10 GPa,  la première portion (13) comprend uniquement des premiers torons (12) tandis que la deuxième portion (15) comprend des deuxièmes torons (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118979-B1 (FR)
Title: Panneau de construction et procédé de fabrication d’un mur au moyen d’un tel panneau
Inventor: MOREAU MICHÈLE
IPC: E04B5/02
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-07-14
Abstract: Panneau (1, 100) de construction comprenant un corps (2) ayant une première face principale (3) et une deuxième face principale (4) qui sont sensiblement parallèles entre elles et qui ont chacune un premier bord longitudinal (3.1, 4.1) et un deuxième bord longitudinal (3.2, 4.2), le premier bord longitudinal de la première face principale étant relié par une première surface latérale (5) au premier bord longitudinal de la deuxième face principale et le deuxième bord longitudinal de la première face principale étant relié par une deuxième surface latérale (6) au deuxième bord longitudinal de la deuxième face principale. Selon l’invention, les surfaces latérales ont un profil identique dans un plan perpendiculaire aux bords longitudinaux des faces principales, chacune comportant une feuillure et une languette.  Dispositif de fabrication d’un tel panneau de construction.  Procédé de fabrication d’un mur (M) au moyen de tels panneaux de construction.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1A
Patent FR-3108630-B1 (FR)
Title: Procédé de formation de couche de catalyseur
Inventor: OBATA SUSUMU
IPC: C25D17/12
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un procédé de formation d'une couche de catalyseur comprend la mise en œuvre d'un placage par déplacement sur un substrat 10 ayant une surface qui est faite d'un semi-conducteur et comprend une pluralité de saillies 10R, déposant ainsi un métal catalytique à des positions de la pluralité de saillies 10R.  Figure 3
Patent FR-3128502-B1 (FR)
Title: Transmission variable comprenant un train épicycloïdal avec des galets coniques ou tronconiques
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: F16H15/50
Filed: 2021-10-27
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne une transmission variable (1) comprenant un train épicycloïdal qui comporte des satellites (10) sous la forme de galets coniques ou tronconiques, ainsi que deux planétaires intérieurs (3, 5), et un porte-satellite (9). Le porte-satellite (9) est prévu pour qu’une génératrice (GG) des galets coniques ou tronconiques soit parallèle à l’axe (AA) des planétaires intérieurs.  Figure 1 à publier
Patent FR-3130075-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour batterie solide a electrolyte polymere, procede et vehicule sur la base d’un tel systeme
Inventor: LI HAI
IPC: H01M10/60
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement pour batterie solide à électrolyte polymère, le système de refroidissement comprenant - un refroidisseur (R) configuré pour refroidir une batterie (BT),- un circuit de refroidissement (RC) à fluide calorifique (F1), le circuit de refroidissement (RC) connectant un chauffage électrique (EH) et un condensateur (C) au refroidisseur (R), - un circuit de réchauffement (HC) à réfrigérant (F2), le circuit de réchauffement (HC) connectant le condensateur (C) à un évaporateur (E), et comprenant un compresseur (P) et une valve d’expansion (V),caractérisé en ce que le circuit de refroidissement (RC) comprend une dérivation (D) court-circuitant le condensateur (C), la dérivation (D) connectant le refroidisseur (R) à un radiateur (H) équipé d’un premier ventilateur (V1) ; ou inversement.  L’invention concerne en outre un système d’assemblage, un véhicule et un procédé de refroidissement sur la base d’un tel système de refroidissement.  Figure 1
Patent FR-3130689-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité utilisable pour générer une image projetée agrandie utilisant des microlentilles et une couche de métal perforée
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/30
Filed: 2021-12-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de sécurité utilisable pour générer une image projetée agrandie utilisant des microlentilles et une couche de métal perforée Dispositif de sécurité utilisable pour générer une image projetée agrandie sur une surface espacée du dispositif lorsque le dispositif a une première face placée en regard de la surface espacée et lorsqu’une deuxième face du document opposée à la première face est éclairée, le document comprenant :  - une première couche (101) comprenant un réseau de microlentilles (102), et  - une deuxième couche de métal (103) agencée à une distance de la première couche qui est supérieure à la distance focale de chaque microlentille,  dans lequel la deuxième couche de métal comporte une pluralité de motifs (104), formés par une ou plusieurs perforations de la couche de métal (103), chaque motif de la pluralité de motif étant associé à une microlentille, pour que lorsque la deuxième face du document est éclairée, l’image projetée agrandie est formée sur la surface espacée par la combinaison des projections de chaque motif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-2311353-B1 (FR)
IPC: F16H59/04
Filed: 1976-05-06
Granted: 1981-02-27
Abstract: This specification describes a multiple throw selector apparatus for use in change speed gearing which includes speed ratio shift rails to engage synchronized clutches and a range lever which engages an unsynchronized clutch. The range shift rail is moved between its various operative positions directly by a selector member. The ratio shift rails are actuated by the selector member through a pivoted link thereby increasing mechanism advantage between control lever and ratio shift rails.
Patent FR-2332290-B1 (FR)
IPC: C08K5/524
Filed: 1976-11-18
Granted: 1981-07-31
Abstract: An improved process for the photopolymerization of compositions including photopolymerizable acrylic or methacrylic acid esters and an initiator (e.g., a benzoin compound) is disclosed. The addition of 0.1 to 20 weight percent (based on the amount of polymerizable material) of an organic phosphite substantially reduces the polymerization time of the resulting composition.
Patent FR-2447177-B1 (FR)
IPC: A61B10/00
Filed: 1979-01-24
Granted: 1982-06-18
Abstract: The present invention relates to a device for taking samples of endometrium, or curette, said device comprising a scraper device fixed to the end of a rod which slides in a tube; the scraper device is constituted by two blades subtended by a bow-shaped member, a sphere at the end forming a stop for the return of the device in the tube while two tongues form stop for the slide of the rod when the scraper device emerges.
Patent FR-2478095-B1 (FR)
IPC: A61K31/53
Filed: 1980-03-14
Granted: 1983-02-04
Abstract: 1. The chemical compounds of the general formula  see diagramm : EP0036357,P6,F1  in which R1 represents, each time, a hydrogen atom, a halogen atom, a methoxy group or a dimethylamino group, R represents a group having a ketonic function ; this group may be shown schematically ;  see diagramm : EP0036357,P6,F2  or  see diagramm : EP0036357,P6,F3  n represents the value 1 to 5, and Ar represents a phenyl group, a benzyl group, a naphthyl group or a furyl group, each of which may be substituted by bromine or by the hydroxy group.
Patent FR-2522870-B1 (FR)
IPC: C04B35/46
Filed: 1982-03-02
Granted: 1984-04-20
Abstract: The invention relates to dielectric ceramic compositions on the base of barium titanate, allowing class BX capacitors to be used. According to the invention, the compositions are characterized in that they comprise from 80 to 94% by weight barium titanate, from 1 to 3% neodymium oxide, from 0 to 4% by weight bismuth oxide, from 2 to 5% by weight bismuth titanate and from 2 to 8% by weight glass frit.