baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990253-A1 (FR)
Title: Rotary drive system for wheel of car, has locking ring mounted to move in translation relative to transmission bowl, and slots arranged to lock assembly of rotating element and bowl by preventing relative rotation of element and bowl
Inventor: POURROY-SOLARI VINCENT
IPC: B60B35/12
Filed: 2012-05-03
Abstract: The system has a transmission bowl (5) mounted on a rotating element (1) through complementary helical grooves (6a, 6b). The grooves are engaged to allow transmission of engine torque to the element. A locking ring (7) is blocked in rotation and mounted to move in translation relative to the bowl while being constrained by a helical spring (8) toward a deployed position. The ring has slots (17) geared on teeth (18) of the element in a locking position by the spring. The slots are arranged to lock assembly of the element and bowl by preventing a relative rotation of the element and the bowl. An independent claim is also included for a method for assembling a rotary drive system.
Patent FR-2992388-A1 (FR)
Title: Servofrein electrique a compensation de jeu de transmission
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-06-25
Abstract: Servofrein électrique comportant un moteur électrique actionnant un piston d'assistance (10) agissant sur le maître-cylindre sur commande de la pédale de frein, le piston d'assistance (101) étant entraîné dans le sens de son action sur le maître-cylindre par un moteur électrique relié à une transmission mécanique comprenant une vis (102) portée par l'axe du moteur et engrenant avec deux roues à vis (121), symétriques, solidaires chacune d'un axe de transmission (120) portant un pignon droit (122) engrenant avec une crémaillère (103) du piston d'assistance (101), chaque axe (120) étant logé dans un palier du corps (110) du servofrein (100). Les axes (120) sont libres en translation par rapport à la vis (102) et au corps (110) du servofrein électrique mais solidaires entre eux (150, 250) dans leur mouvement de translation. Les axes (120) sont reliés solidairement en translation par un organe de couplage (150) constitué par une traverse (151) portant deux paliers de rotation (140) bloqués chacun sur un axe (120) et coopérant avec un guidage axial (113) parallèlement à l'axe géométrique (x1x1/x2x2) des deux axes de transmission (120).
Patent FR-2994092-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes activateurs de l'activite enzymatique de sirt1 et compositions pharmaceutiques ou cosmetiques les comprenant
Inventor: BAKALA JOANNA
IPC: A61K8/63
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux activateurs de la sirtuine 1 (de formule I) et à leur utilisation dans le domaine cosmétique et/ou pharmaceutique, notamment dermatologique. Plus particulièrement, ces composés sont utilisés dans une composition destinée au soin de la peau, notamment pour lutter contre les signes du vieillissement cutané et/ou une composition pour lutter contre les amas-graisseux sous-cutanés et/ou la cellulite. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique de la peau au moyen d'un composé de formule I.
Patent FR-2979987-A1 (FR)
Title: Procede de saisie de donnees de navigation
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: G01C21/26
Filed: 2012-08-30
Abstract: Procédé de saisie de données de navigation selon lequel un véhicule équipé d'un capteur saisit une caractéristique (6) de la route et/ou de l'environnement. Le véhicule (1) détermine la position de la caractéristique. La caractéristique et sa position sont enregistrées comme information complémentaire aux données de navigation ou sont transmises à une unité de calcul externe.
Patent FR-2994991-A1 (FR)
Title: Junction element for connecting e.g. vertical liquid drain chutes for support installation for photovoltaic panels mounted on roof of building, has support part separated from maintenance part to allow geometrical reconfiguration of element
Inventor: VANHAMME PASCAL
IPC: E04D13/04
Filed: 2012-09-05
Abstract: The element has a maintenance part (29) for a vertical drain chute, a left support part (30A), a right support (30B), and a high support part (30C) for a horizontal drain chute. Each of the support parts is sectile, and separated from the maintenance part to allow a geometrical reconfiguration of the element. Each support part includes basic walls (34A-34C) and two lateral walls (36A-36C) delimiting cavities (38A-38C) for receiving the drain chutes. Each support part includes a blocking element (40) for blocking of the drain chutes. The blocking element is fixed on the lateral walls. Independent claims are also included for the following: (1) a liquid drain system (2) a support installation.
Patent FR-2996602-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement incluant un dispositif de verrouillage primaire
Inventor: BASTIDE CHRISTOPHE
IPC: F02K1/76
Filed: 2012-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement, comprenant : - un premier élément (7), - un deuxième élément (8) mobile en translation par rapport au premier élément (7), et - un dispositif de verrouillage (6) comprenant un loquet de verrouillage (18, 20) mobile entre une position déployée et une position escamotée, le loquet (18-20) étant positionné par rapport au premier élément (7) de sorte que lorsque le loquet (18-20) est en position déployée, le loquet (18-20) autorise un déplacement du deuxième élément (8) par rapport au premier élément (7) dans une première plage de déplacement (A) et interdit un déplacement du deuxième élément (8) par rapport au premier élément (7) dans une deuxième plage de déplacement (B), et lorsque le loquet (18-20) est en position escamotée, le loquet (18-20) autorise un déplacement du deuxième élément par rapport au premier élément (7) dans la deuxième plage de déplacement (B). Ce dispositif est particulièrement adapté pour permettre l'actionnement d'un système d'inversion de poussée et d'un système de régulation du flux d'air dans un ensemble de propulsion d'un avion.
Patent FR-2997011-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection auditive personnelle d'un utilisateur
Inventor: LOPEZ FRANCK
IPC: A61F11/06
Filed: 2012-10-19
Abstract: Le dispositif (10, 20) portable de protection auditive personnelle d'un utilisateur comporte : - deux protecteurs (105, 205) auditifs adaptés, chacun, à atténuer la puissance sonore ambiante perçue par une oreille de l'utilisateur lorsqu'il couvre une oreille interne de l'utilisateur, - au moins un capteur (110, 210) portable d'une puissance sonore ambiante, - au moins un moyen (115, 215) de comparaison de la puissance sonore captée avec une valeur limite prédéterminée représentative d'un niveau de danger pour l'audition de l'utilisateur, - au moins un moyen (120, 220) de signalisation configuré pour émettre un signal de recommandation de port des protecteurs auditifs lors du dépassement de la valeur limite prédéterminée par la puissance sonore ambiante captée. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte au moins un capteur d'une puissance sonore interne à la protection auditive. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte un moyen de mesure de l'atténuation de la puissance sonore par comparaison de la puissance sonore interne à la puissance sonore ambiante et dans lequel le moyen de signalisation est configuré pour émettre un signal représentatif du dépassement d'une différence maximale prédéterminée entre les puissances sonores interne et ambiante.
Patent FR-2999803-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection infrarouge
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: G01J5/20
Filed: 2012-12-17
Abstract: Dispositif de détection infrarouge comportant un dispositif de détection de gaz (114, 116) comprenant : - une couche résistive (25) dont une première portion (25a) est apte à réaliser une émission d'un rayonnement infrarouge apte à être absorbé par le gaz à détecter, et dont une deuxième portion (25b) est couplée thermiquement à un premier élément (28b) de transduction thermorésistive dudit rayonnement infrarouge ; - un substrat (109) comportant un circuit électronique (110, 1104, 1106) de commande et de lecture du dispositif de détection de gaz ; - des portions de matériau électriquement conducteur (26) reliant électriquement la première portion et le premier élément transducteur thermorésistif au circuit électronique, et assurant un maintien mécanique de la première et de la deuxième portions en regard du substrat tel qu'une distance entre la première portion et le substrat soit sensiblement égale à une distance entre la deuxième portion et le substrat.
Patent FR-3004550-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interaction sonore et tactile entre objets
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: H04R17/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour rendre communicant un objet non-communicant . Le dispositif comprend un module de traitement qui offre une interface utilisateur apte à détecter un événement sur une zone de l'interface utilisateur, un module de contrôle pour caractériser l'événement détecté, et un module de communication pour générer un message contenant l'information de caractérisation de l'événement détecté et recevoir un message numérique contenant des informations pour déclencher une action associée audit événement. Le dispositif comprend aussi des moyens piézo-électriques couplés au module de traitement aptes à générer un signal acoustique pour exécuter l'action.
Patent FR-3006942-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un groupe moto-ventilateur, notamment pour une installation de chauffage et/ou de climatisation de vehicule automobile
Inventor: ESQUEDA DONOVAN
IPC: F02M31/135
Filed: 2013-06-18
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motoventilateur (7) dans une installation de chauffage et/ou de climatisation comprenant un échangeur de chaleur interne (2), un échangeur de chaleur externe (3), un compresseur (4), un détendeur (5) et un fluide frigorigène traversant ces composants et destiné à échanger de la chaleur avec un fluide secondaire, ledit groupe motoventilateur (7) étant face à l'échangeur de chaleur externe (2). On détermine une puissance minimale à fournir au groupe motoventilateur (7) pour que le fluide réfrigérant arrive en phase gazeuse à l'entrée du compresseur (4).
Patent FR-3010087-A1 (FR)
Title: Procede pour dissoudre des (fragments d') articles en matiere plastique
Inventor: TARANTINO FRANCESCO
IPC: C08J11/08
Filed: 2013-09-03
Abstract: Procédé pour dissoudre des (fragments d') articles en matière plastique, ledit procédé utilisant un dissolveur équipé d'un système de vidange comprenant une vanne ayant un piston rétractable muni d'une tête d'usure.
Patent FR-3010154-A1 (FR)
Title: Panneau d'etancheite de carter intermediaire de turbomachine d'aeronef a double flux
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F04D29/54
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un panneau d'étanchéité (2) de carter intermédiaire (10) de turbomachine d'aéronef à double flux (20), destiné à être fixé au carter intermédiaire (10) entre la virole extérieure (4) du carter intermédiaire (10) et un bras structural (3) du carter intermédiaire (10) reliant mécaniquement la virole extérieure (4) au moyeu (13) du carter intermédiaire (10), le panneau d'étanchéité (2) comportant un joint d'étanchéité (1) et un logement (15a ; 15b) pour recevoir au moins partiellement ledit joint d'étanchéité (1) pour assurer une étanchéité entre le bras structural (3) et la virole extérieure (4).
Patent FR-3018136-A1 (FR)
Title: Dispositif radar apte a equiper un systeme de surveillance cotiere, et systeme de surveillance cotiere integrant un tel dispositif
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H04B7/12
Filed: 2014-02-28
Abstract: Le dispositif radar comporte au moins : - une antenne (21) fonctionnant dans la polarisation des radars de navigation maritime et comprenant amoins trois voies de réception dans le plan horizontal, - pour chaque voie, un récepteur (22) dont la bande passante est accordable dans le domaine de fréquence desdits radar de navigation maritime ; - une unité de traitement (23) réalisant simultanément plusieurs détections adaptées chacune à un type de signal reçu ; L'unité de traitement effectue une comparaison de paramètres des signaux radar détectés avec des paramètres normés encadrant la définition de radars de navigation maritime afin d'en déduire la nature des navires équipés des radars émettant lesdits signaux.
Patent FR-3019162-A1 (FR)
Title: Benne de chantier passe-porte comportant un palonnier de manoeuvre escamotable et disposant d'une largeur reduite
Inventor: GILLES BERTRAND
IPC: E04G21/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention concerne une benne de chantier passe-porte (1) du type comportant un palonnier (20) présentant une barre transversale (22) équipée d'un moyen de levage (24) et dotée à ses extrémités de deux montants (26) comprenant chacun une base articulée sur une face latérale (2) de la benne (1), ladite benne disposant en outre d'un rebord supérieur (4) formant un contour de rigidification. La benne selon l'invention est caractérisée en ce que, lorsque le palonnier (20) est en position repliée, chaque montant (26) avec son articulation se superpose sur la partie du rebord supérieur (4) qui lui correspond, sa largeur étant sensiblement intégrée dans celle dudit rebord, et en ce que le palonnier dispose en outre d'un système de verrouillage et de déverrouillage automatique (32, 36) apte à maintenir ledit palonnier en position fermée au cours de l'opération de vidage de la benne. La benne selon l'invention trouve plus particulièrement son application pour l'enlèvement des matériaux et des déchets de chantier.
Patent FR-3023485-A1 (FR)
Title: Procede de modification de polysaccharides par greffage de polyetheramines, polysaccharides ainsi modifies et preparations les comportant et presentant des proprietes rheologiques thermosensibles
Inventor: SOUGUIR ZIED
IPC: A61K47/36
Filed: 2014-07-11
Abstract: Procédé de modification des polysaccharides, dans lequel : (a) on fait réagir un polysaccharide avec une polyétheramine modifiée de type (X-R-C(0)NH )bR' (où R' représente un polyéther et b = 1, 2 ou 3 et X représente un halogène, de préférence Cl ou Br, R représente un reste alkyle, possiblement substitué, ou un reste aromatique, possiblement substitué), en présence d'une base, de préférence en présence d'eau et d'isopropanol, (b) on purifie le produit obtenu en présence de NaCl, au moins en partie, par une méthode de séparation membranaire, ladite purification étant effectuée à un pH compris entre 9 et 13 (et de préférence entre 10 et 12) ; (c) on purifie le produit issu de l'étape (b), au moins en partie, par une méthode de séparation membranaire, ladite purification étant effectuée après neutralisation à un pH compris entre 6 et 8 (de préférence entre 6,5 et 7,5), éventuellement après lyophilisation et lavage du produit lyophilisé (de préférence à l'éthanol).
Patent FR-3017318-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage et outil de vissage comprenant un tel dispositif
Inventor: COMBELLES JEROME
IPC: B25B13/48
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (3) de vissage d'un écrou (4) de fixation d'un conduit (5) sur un support (6), ce dispositif (3) comprenant : - un guide (18) muni d'une paire de doigts (21) aptes à venir enserrer le conduit (5) ; - un organe (19) de vissage monté en rotation par rapport au guide (18), propre à coopérer avec l'écrou (4) pour entraîner celui-ci en rotation ; dans ce dispositif (3) : - l'organe (19) de vissage se présente sous forme d'un galet ayant une surface (20) périphérique à coefficient de frottement suffisant pour entraîner l'écrou (4) par friction de la surface (20) périphérique contre une face (13) supérieure de l'écrou (4), le guide (18) comprend un logement ménagé entre les doigts (21) pour accueillir le galet (19).
Patent FR-3019059-A1 (FR)
Title: Piece elementaire pour systeme de construction par assemblage de pieces elementaires semblables
Inventor: JOSEPH OLIVIER
IPC: A63H33/08
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne une pièce élémentaire (10) pour système de construction par assemblage de pièces élémentaires semblables les unes aux autres. Cette pièce comporte une tige flexible (12) s'étendant selon un axe longitudinal (11) et prolongée à une extrémité longitudinale (121) par une tête (13) percée d'au moins deux fentes traversantes transversales (141, 142), et de préférence d'une pluralité de fentes traversantes longitudinales (151, 152, 153, 1612, 1622) et de fentes traversantes (1613, 1614, 1623, 1624) en biais par rapport à l'axe longitudinal (11) de la tige (12). Chacune de ces fentes traversantes est configurée de sorte à permettre l'insertion de la tige (12) en son intérieur et à l'y bloquer de manière réversible. Un système de construction réunissant une pluralité de telles pièces (10) permet de construire, par assemblage de ces pièces les unes aux autres, une multitude de structures différentes, d'une ou de plusieurs dimensions, simples ou complexes.
Patent FR-3019656-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations depuis un equipage mobile le long d'une trajectoire fixe, dispositif de transmission et installation associes
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G02B6/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: Pour procéder à la transmission d'informations depuis un équipage mobile (14) guidé le long d'une trajectoire fixe prédéterminée, on émet un signal lumineux d'excitation depuis une source lumineuse (24) associée à l'équipage mobile (14) de manière à exciter transversalement une optique fibre photoluminescente (26) disposée le long de la trajectoire, et l'on réceptionne à l'aide d'au moins une cellule photosensible (36) au moins un signal lumineux secondaire émis par la fibre optique photoluminescente (26), induit par le signal lumineux d'excitation et guidé dans la fibre optique photoluminescente (26).
Patent FR-3019982-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale permettant de realiser l'ancrage iliaque d'une barre vertebrale
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-04-17
Abstract: Ce matériel comprend une tige iliaque, une partie (3, 4) de connexion de cette tige iliaque à une barre vertébrale, un organe d'ancrage iliaque et une pièce iliaque de connexion de cette tige iliaque à cet organe d'ancrage iliaque. Selon l'invention, - ladite partie de connexion (3, 4) est indépendante de la tige iliaque et comprend deux pièces, à savoir : - une première pièce (3), de liaison à ladite barre vertébrale, comprenant une partie (3a) qui forme un conduit fermé (10) pour l'engagement de cette pièce sur cette barre, dimensionné pour permettre un engagement ajusté de ladite première pièce de liaison (3) sur la barre, mais avec capacité de pivotement ; et - une deuxième pièce (4), de liaison à ladite tige iliaque, qui forme un conduit (12) pour l'engagement de cette deuxième pièce sur cette tige iliaque, cette deuxième pièce de liaison (4) formant en outre un passage pour l'engagement au travers d'elle de ladite tige filetée (3b) de la première pièce de liaison (3), avec capacité de pivotement de ladite deuxième pièce de liaison (4) par rapport à ladite première pièce de liaison (3)
Patent FR-3021124-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes, paire de lunettes et procede d'assemblage d'une paire de lunettes
Inventor: DA SILVA DAVID
IPC: G02C3/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: Une monture de lunettes (1) comportant un cadre principal (3), une branche latérale gauche (2G) et une branche latérale droite (2D) qui sont respectivement montées aux extrémités latérales gauche (3G) et droite (3D) du cadre principal (3), le cadre principal (3) comportant un logement gauche (7G) et un logement droit (7D) aptes à recevoir respectivement un verre gauche et un verre droit, le cadre principal (3) étant constitué d'un organe inférieur (31) et d'un organe supérieur (32), chaque organe (31, 32) comportant une partie droite de fixation (31a, 32a), une partie de logement droit (31b, 32b), une partie centrale de fixation (31c, 32c), une partie de logement gauche (31 d, 32d), une partie gauche de fixation (31e, 32e), les parties de fixation (31a, 31c, 31e) de l'organe inférieur (31) étant respectivement de formes complémentaires aux parties de fixation (32a, 32c, 32e) de l'organe supérieur (32).
Patent FR-3023775-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3023891-A1 (FR)
Title: Dispositif tendeur d'un organe de traction
Inventor: ALBRECHT DIRK
IPC: F16H7/08
Filed: 2014-07-18
Abstract: Ce dispositif tendeur (1) d'un organe de traction, tel qu'une courroie, pour un moteur à combustion interne, comprend une poulie (3) montée rotative sur un moyeu excentrique (5) monté également rotatif sur un arbre (9) dont une extrémité (90) comprend un épaulement (92) contre lequel est en butée une plaque de fixation (13) du dispositif (1) sur le moteur à combustion interne. Ce dispositif (1) comprend en outre un ressort de torsion (15) monté autour d'une partie tubulaire (50) du moyeu (5) s'étendant selon une direction longitudinale (X-X') du moyeu (5) entre le moyeu (5) et la plaque de fixation (13), le dispositif (1) comprenant également un support de ressort (17) interposé entre le ressort (15) et la plaque de fixation (13). Une spire d'extrémité (151) du ressort (15) est fixée autour d'une partie axiale (170) du support de ressort (17).
Patent FR-3024927-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution electrique pour un aeronef
Inventor: PRADIER JEAN-CLAIR
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: Système de distribution électrique pour un aéronef comprenant au moins une voie d'alimentation électrique comprenant au moins un organe de puissance apte à ouvrir ou fermer la connexion entre au moins une source d'énergie électrique et au moins un organe de l'aéronef. Le système comprend des cartes de protection (2b, 2n) comprenant chacune au moins deux microcontrôleurs aptes chacun à émettre une commande à destination de chaque organe de puissance des voies d'alimentation électrique protégées par chaque carte de protection, et, parmi l'ensemble des microcontrôleurs des cartes de protection, au moins deux microcontrôleurs sont munis d'une fonction de communication et calcul avec l'ensemble des microcontrôleurs des cartes de protection (2b, 2n).