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Patent ES-2157834-A1 (ES)
Title: Electrical current measurement transformers based on mechanical waves
Inventor: TALAVERA MARTIN JUAN ANTONIO
IPC: G01R15/26
Filed: 1999-10-01
Abstract: Electrical current measurement transformers that convert electromagnetic fields generated by electrical currents (1) into elastic (mechanical) waves that are transmitted through a dielectric medium (3) to a receiver (4) that converts them once again into electrical signals. As an option, at the end, an electronic unit (5) amplifies and conditions these signals, whose magnitude is related to the current in the primary circuit. The invention is configured with different types of transformers depending on the type of magnetic field/force converter of the elastic waves (permanent magnet, ferromagnetic core, coil, or magnetostrictive material), and the forces that are transmitted (traction/compression, rotation, and flexion). While the magnetic field/force converters are made of materials that interact with the magnetic field, or coils with currents induced by the variations in the magnetic field, the receivers are made of piezoelectric material.
Patent ES-2157840-A1 (ES)
Title: Alternative system to generate electric energy
Inventor: BALERDI ETXANIZ MODESTO
IPC: F03G7/08
Filed: 1999-11-16
Abstract: Alternative system to generate electric energy from passing vehicles consisting of at least one facility housing at least one element that can be rotated by automobile vehicles circulating on a public road. Said element(s) that can be rotated become(s) rotor(s) of at least one electric energy generator that is placed continuously thereto. Said system can be used to generate electric energy.
Patent WO-0157139-A1 (WO)
Title: Melange d"emulsion de revetement pour le pavage de routes et revetement routier constitue de ce melange d"emulsion
Inventor: LAITINEN ESKO
IPC: E01C7/18
Filed: 2001-02-05
Abstract: L"invention concerne un mélange d"émulsion de revêtement destiné au pavage de routes et un revêtement routier constitué de ce mélange d"émulsion. Ce mélange d"émulsion comprend du bitume, du granulat, de l"eau et un agent de régulation-rupture contenant du silicium. Dans un mode de réalisation préféré, le matériau de régulation-rupture est du ciment Portland de fer granulé ou de la poudre de scorie tirée de ciment Portland de fer granulé, lequel matériau fonctionne également comme agent de liaison pour le mélange d"émulsion.
Patent WO-02068517-A1 (WO)
Title: Composite, sa preparation et son utilisation
Inventor: VALLITTU PEKKA
IPC: C08J7/043
Filed: 2002-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire un composite polymère. Ce procédé consiste a) à dissoudre un polymère insoluble dans l'eau et éventuellement une charge de renforcement dudit polymère dans un solvant soluble dans l'eau, b) à mélanger l'eau contenant éventuellement la charge de renforcement avec la solution obtenue en phase a), puis à former une émulsion avec le polymère dissous, la charge de renforcement et la solution solvant-eau, c) à laisser simultanément s'évaporer le solvant et se solidifier le polymère, ce qui crée un polymère renforcé, d) à recouvrir le polymère renforcé poreux d'un système monomère polymérisable, et e) à polymériser ledit système monomère, créant ainsi un composite polymère à condition que les charges de renforcement soient présentes soit dans la phase a) soit dans la phase b). L'invention concerne également le composite pouvant être obtenu à l'aide dudit procédé et son utilisation.
Patent WO-2004019120-A1 (WO)
Inventor: SCHRADER MARTIN
IPC: G02F1/29
Filed: 2002-08-21
Abstract: Selon l'invention, un dispositif d'affichage (10, 20, 30) comprend au moins une couche de substrat (S) sensiblement transparent, un masque sténopéïque (M) comportant un réseau de sténopés (H) et disposé devant ledit substrat (S), chaque sténopé (H) correspondant à un pixel simple. Ledit dispositif comprend également un réseau de lentilles (L) réfractives ou diffractives, commandées de manière électrique ou des composants optiques correspondants disposés entre ledit substrat (S) et ledit masque sténopéïque (M), lesdites lentilles étant destinées à modifier, d'une manière commandée électriquement, la divergence de la lumière qui traverse ledit substrat (S) vers ledit masque sténopéïque (M). L'invention peut être utilisée pour créer des afficheurs transmissifs, réflectifs ou fluorescents à contraste élevé et à luminance élevée.
Patent WO-8705193-A1 (WO)
Inventor: RANTA OLAVI ANTERO
IPC: A44B15/00
Filed: 1987-03-05
Abstract: Fermoir à utilisations multiples destiné à être employé comme fermoir universel de bijouterie, de chaînes d'ornement, de chaînes de clé, de lignes de pêche et similaires. Le fermoir présente une structure monobloc, comprenant une bague de verrouillage (1), un col en spirale (2) et un anneau de liaison (3); dans sa forme d'exécution la plus simple le fermoir possède des joints ouverts, et dans une forme plus complexe il comprend une liaison parallèle. Lors du verrouillage, une partie de pointe (1') de la bague de verrouillage (1) du fermoir dans la forme de réalisation la plus simple est positionné dans l'anneau de liaison (3) de manière à éviter qu'elle s'accroche à des objets externes et de sorte qu'elle recouvre partiellement le joint ouvert de l'anneau de liaison (3); dans la forme plus élaborée, une extrémité en forme de crochet (1") de la bague de verrouillage (1) est appuyée contre une partie d'extrémité pliée (3") de l'anneau de liaison (3) pour éviter qu'elle s'accroche, et pour qu'elle verrouille l'anneau de liaison (3), ferme l'ouverture de liaison (3') et simultanément garantisse le verrouillage de la bague de verrouillage. Etant donné que ce fermoir peut être produit sans traitement thermique et qu'il est possible de le fixer à un objet sans soudage, le fermoir peut être constitué de tout matériau élastique résistant à la déformation.
Patent WO-9310403-A1 (WO)
Title: Installation de climatisation pour espaces interieurs
Inventor: ROLIN INGMAR
IPC: F24F12/00
Filed: 1992-11-11
Abstract: Installation de climatisation pour espaces intérieurs (1). Elle comporte un dispositif de transfert thermique (4) destiné à préchauffer l'air d'entrée (A) par le transfert vers celui-ci de la chaleur de l'air rejeté (B); un dispositif de chauffage comprenant une source de chaleur (11) assurant le chauffage supplémentaire de l'air d'entrée; un dispositif de refroidissement comprenant une source de froid (14) refroidissant l'air d'entrée; et des dispositifs régulateurs (16, 17, 18, 21, 32, 33, 34) destinés à détecter la température de l'air d'entrée et à commander, en fonction de cette température, le dispositif de transfert thermique et les dispositifs de chauffage et de refroidissement. Afin de simplifier la structure de l'installation, les sources de chaleur et de froid (11, 14) sont reliées au dispositif de transfert thermique (4) de telle manière que le préchauffage, le chauffage supplémentaire et le refroidissement de l'air d'entrée s'effectuent par l'intermédiaire du dispositif commun de transfert thermique.
Patent WO-9407414-A1 (WO)
Title: A method for measuring the function of joints and associated muscles
Inventor: SIHVONEN TEUVO
IPC: A61F2/44
Filed: 1993-10-01
Abstract: The invention relates to a method for measuring the function of joints and associated muscles. The method comprises measuring, on the one hand, the mobility of a person in a desired area and, on the other hand, simultaneously by means of electromyography (EMG) measuring the electrical activity of muscles in the same area, and evaluating the abnormality in the mobility and in the function of the muscles of said area, caused especially by pain, by comparing the measured values with reference values compiled in advance.
Patent WO-9515926-A1 (WO)
Title: Outil de fabrication du verre
Inventor: MAENTYLAE TAPIO
IPC: C23C30/00
Filed: 1994-12-05
Abstract: On décrit un outil de fabrication du verre, tel qu'un moule à verre, un piston d'injection ou autre instrument semblable, dont une partie de la surface au moins est recouverte d'une couche produite par un procédé de revêtement approprié. Cette couche consiste pour l'essentiel en un aluminide de nickel, contenant du manganèse, dont les caractéristiques de résistance augmentent en fonction de la température, allant de la température ambiante jusqu'à 450 °C au moins. Une caractéristique inhérente de cet aluminide de nickel contenant du manganèse est que la couche d'oxyde se formant à la surface de l'outil ne s'épaissit pratiquement pas après la formation primaire de cette couche, et que la qualité de surface de cette couche de surface s'améliore aux températures d'utilisation du moule à verre sous l'influence du verre fondu, lorsqu'on la compare avec la qualité obtenue après l'usinage de cette surface, c'est-à-dire que ce composé présente un caractère auto-polissant.
Patent WO-9532058-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant d'appliquer un adhesif ou une substance semblable sur une bande de materiau en deplacement, et buse destinee a un tel dispositif
Inventor: ERONEN PEKKA
IPC: B05B15/02
Filed: 1995-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'appliquer un adhésif ou une substance semblable sur une bande de matériau en déplacement, ledit adhésif étant appliqué au moyen d'au moins un dispositif applicateur (20), par l'intermédiaire d'au moins une buse (30), sur la face de la bande de matériau, pour constituer une bande adhésive (G) dans le sens longitudinal de la bande de matériau (W). Selon le procédé présenté, on fait déplacer la bande de matériau (W) à une distance constante de l'extrémité de la buse (30) se trouvant à côté de la bande de matériau (W). Pour venir s'appliquer sur la bande de matériau (W), l'adhésif passe par la buse (30) de la tête d'application (31) du dispositif applicateur (20), ladite tête d'application (31) et la buse (30) par laquelle passe l'adhésif étant lavées, pour le prochain cycle d'utilisation, dans un récipient (23) du dispositif applicateur (20). L'invention concerne en outre un dispositif (20) permettant d'appliquer un adhésif ou une substance semblable sur une bande de matériau (W) en déplacement, comprenant des parties (21, 22, 23) formant un châssis, une tête d'application d'adhésif (31), un récipient (23), et au moins une buse à adhésif (30). La tête d'application (31) est pourvue d'une face de support (38) ou de faces de support (34, 35), sur laquelle ou lesquelles on fait déplacer la bande de matériau (W) de sorte que la buse à adhésif (30) se trouve à une distance constante de la bande de matériau (W). Le dispositif (20) comprend des moyens (32, 33, 34) destinés à amener la tête d'application (31) dans la chambre (23) et un dispositif (24) servant à laver ladite tête d'application. L'invention concerne également une buse à adhésif destinée à un dispositif applicateur d'adhésif.
Patent WO-9833986-A1 (WO)
Inventor: KIVELAE ANTTI
IPC: E01H4/02
Filed: 1998-02-03
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de préparation d'une piste (4) de planche à neige ou snowboard. L'appareil comprend une tête de préparation (10) comprenant un moyen de préparation de la piste (4) de planche à neige en matière de type neige, ainsi qu'un moyen (8) destiné à déplacer ladite tête de préparation. Selon le procédé, on déplace le moyen de la tête de préparation d'une manière voulue par rapport aux parois (2) de la piste (4) de planche à neige tandis que le rouleau de préparation rotatif de la tête de préparation prépare l'objet.
Patent WO-0024665-A1 (WO)
Inventor: LINDBERG TEPPO
IPC: B66C1/02
Filed: 1999-10-22
Abstract: The invention relates to a vacuum gripping apparatus for moving roll-like loads, the loads being piled on top of each other and resting on their even end faces, the vacuum gripping apparatus comprising a suction plate (3) to be arranged against the end face of a load, the outer circumference (12) of the suction plate being provided with corner portions (19), side edges (21) that connect the corners of the portions being curved inward, and that the outer circumference (12) of the suction plate (3) determines the maximum lateral dimensions of the structure above the suction plate.
Patent WO-0054349-A1 (WO)
Inventor: DREULLE CLAUDE MAURICE
IPC: B60L50/64
Filed: 2000-03-10
Abstract: Ce coffre pour ensemble de batteries d'accumulateurs électriques comprend au moins deux parois latérales (12, 14) s'étendant de façon généralement parallèle et délimitant entre elles un logement de réception des batteries. Les parois latérales (12, 14) sont constituées d'un assemblage de modules (16) empilés comprenant chacun une paire d'éléments de parois (18, 20) montés l'un en regard de l'autre.
Patent WO-0061468-A1 (WO)
Inventor: VALCALDA FLORENT
IPC: B65G15/18
Filed: 2000-04-05
Abstract: The invention concerns a conveyor belt (1) operating as a deep semicircular trough provided with a covering belt (2), characterised in that the covering belt (2) is planar in inoperative state, except for its continuous sealing loops (8) and has a width (a) linked to the length (L) of the trough-shaped conveyor belt (1), at the angle ( delta ) formed by the flexible covering belt (2), relative to the horizontal and to the length (b) of the continuous sealing loop (8), by the relationship a = L.cos  delta  +2b, and a sealing device (5) is formed by said longitudinal loop (8), being urged to enclose, by automatic engagement, each of the longitudinal ends (6) of said conveyor belt (1), and the disengagement, in the proximity of the unloading zone (Zd) is obtained by simple release, under the effect of the opening of the trough angle ( alpha ) and the separation force between said belts (1, 2) without the intervention of any mechanical means.
Patent FR-2807937-A1 (FR)
Title: Self-gripping prosthesis of knitted fabric for parietal reinforcement has outer monofilament layer with loops broken by fusion to make spikes
Inventor: ORY FRANCOIS REGIS
IPC: D04B21/10
Filed: 2000-04-20
Abstract: Prosthesis, has knitted structure of mono- or multifilament biocompatible and/or bioresorbable material, with outer layer of monofilament loops (14a) made into spikes (17) by passing them between rollers (15a, 15b, 16a, 16b) and over a heated cylinder (13) to cause the loop ends to melt. Spiked portion of prosthesis forms self-gripping flap attached to rest of implant by sewn or welded zone.
Patent FR-2809544-A1 (FR)
Title: Dispositif de contacts multiples pour les systemes de barres de bus de puissance
Inventor: CHEVASSUS MORE ALAIN
IPC: H02B11/04
Filed: 2000-05-24
Abstract: Le dispositif à contacts multiples pour systèmes de barres de bus comporte au moins une barre de bus (3) se composant d'au moins deux plaques empilées l'une sur l'autre (1) et assujetties entre-elles. Ce dispositif comporte au moins un jeu de fourches de contacts (5) qui coïncident et sont disposées l'une au-dessus de l'autre dans lequel les fourches de contacts (5) des différentes plaques (1) sont mobiles indépendamment l'une de l'autre quand on introduit un contact mâle (10).
Patent FR-2811893-A1 (FR)
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/96
Filed: 2000-07-18
Abstract: The use of at least one extract (A) of an Iridaceae plant is claimed in (or for the preparation) of a composition for stimulating immunological defenses. An Independent claim is included for a cosmetic treatment process for stimulating immunological defenses in the skin, involving topical treatment with or ingestion of a composition containing (A).
Patent FR-2798321-A1 (FR)
Title: Damping coefficient control device for vehicle, calculates damping coefficient of actual shock absorber from angle to virtual position from standard position based on damping coefficient of virtual shock absorber
Inventor: MURATA MASAHIRO
IPC: B60G17/08
Filed: 2000-08-04
Abstract: A control unit that calculates the target damping coefficient for the actual shock absorbers of a vehicle from the inclination angle to a virtual position of the oscillation center from a standard position with reference to damping coefficient of a virtual shock absorber, controls the damping coefficient of the actual shock absorbers based on the target damping coefficient.  Each wheel of the vehicle is fitted with a shock absorber whose damping coefficient can be varied. A sensor detects the driving condition of the vehicle. The virtual position of oscillation center is set at a predetermined distance spaced towards the front and rear of the vehicle in a horizontal direction from the standard position to a position estimated to perform a lift to the standard position on a spring based on the driving condition. The virtual shock absorber vertically acting on the surroundings of the virtual oscillation center is designed corresponding to one vehicle model.
Patent FR-2813831-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande d'indicateurs de changement de direction sur vehicule automobile
Inventor: GREAL PATRICK
IPC: B60Q1/40
Filed: 2000-09-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande d'indicateurs de changement de direction, comprenant une platine support (100) qui porte transducteurs, par exemple deux paires de contacts (314, 320; 316, 330), susceptibles d'évoluer entre une position de fermeture et une position d'ouverture, deux actionneurs (210, 220) disposés respectivement en regard d'un transducteur pour modifier l'état de chacun de ceux-ci, chacun des transducteurs (210, 220) étant conformé pour modifier l'état du transducteur associé, quel que soit le sens de déplacement d'un équipage, à partir de la position de repos, mais selon une séquence différente selon le sens de déplacement de l'équipage (200), des moyens (400) d'indexage de l'équipage (200), et un module d'analyse apte à détecter l'état des transducteurs (314, 320; 316, 330) et à commander les indicateurs de changement de direction en conséquence.
Patent FR-2799128-A1 (FR)
Title: Medical electrical wire for stimulating or defibrillating heart, including conductors and electrodes connected or integrated with biodegradable mounting block
Inventor: VAN WIJK FRANK
IPC: A61N1/05
Filed: 2000-10-04
Abstract: A temporary medical electrical wire for stimulating or defibrillating the heart of a patient comprises (a) electrical conductor(s), at least partially covered (but not at the distal end) by a biocompatible insulating sheath, (b) an electrical connection to an impulse generator at the proximal end of the conductor(s) and (c) an electrode mounting block at the distal end of the wire, with which a distal electrode (or electrode-forming elements) and the conductor(s) are attached or integrated, the block being of biodegradable, biocompatible material (A) soluble in human body fluids.
Patent FR-2817667-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique a haute tension
Inventor: JEDLITSCHKA HANS
IPC: H01R31/06
Filed: 2000-12-01
Abstract: Dispositif de connexion électrique comprenant un élément femelle et un élément mâle destiné à être emboîté dans l'élément femelle. Pour adapter un élément mâle 102 de taille réduite à un élément femelle 1 de taille standard, un élément adaptateur 201 présentant des formes et dimensions adaptées aux formes et dimensions intérieures de l'élément femelle 1 de taille standard et aux formes et dimensions extérieures de l'élément mâle 102 de taille réduite est intercalé entre ces éléments, ses contacts 208, 207 coopérant avec les contacts 8, 121 de ces mêmes éléments. La fixation s'effectue à l'aide d'une bague d'appui 210 adaptée à l'élément adaptateur 201 et à l'élément 102 de taille réduite, et à l'aide d'une bague de blocage 27 à vis. Application : par exemple aux appareils d'imagerie médicale.
Patent FR-2817687-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement d'un reseau de transmission a commutation par paquets de type deterministe
Inventor: AMBIEHL YVES
IPC: H04L12/56
Filed: 2000-12-01
Abstract: Les réseaux de transmission à commutation par paquets de type déterministes sont ceux où les différents flux d'informations suivent des chemins virtuels définis à l'avance pour lesquels tout changement nécessite une reprogrammation de noeuds d'interconnexion. L'avantage du déterminisme est qu'il permet d'estimer plus facilement les temps de retard maximum que peuvent subir les paquets au cours de leurs cheminements dans le réseau. Il reste cependant à vérifier que le réseau est convenablement dimensionné 2 pour assurer les transmissions des différents flux d'informations avec les contraintes de délais maximum de retard et de régularité imposées par les équipements raccordés. On propose ici un procédé de dimensionnement du réseau, avec une vérification du respect de ces contraintes passant par la détermination des composantes de gigue ajoutées par les différents noeuds d'interconnexion du réseau, au niveau de leurs différents ports de sortie, cette détermination s'effectuant de manière incrémentale en descendant les cours des chemins virtuels parcourus par les différents flux d'informations.
Patent WO-0154933-A1 (WO)
Title: Air conditioning installation with separate treatment for rear section of passenger compartment
Inventor: VINCENT PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2001-01-25
Abstract: The invention concerns an air conditioning installation wherein longitudinal partitions (10, 11) run through by the heating radiator (5) define inside an air treatment housing (1) a median air volume (16) emerging through an outlet (40) connected to a rear zone of the vehicle passenger compartment and two lateral volumes (12, 14) emerging through outlets (27a, 27) connected to the front zone of the passenger compartment. Thus, it is possible to adjust independently air temperature in the front and rear zones, with a more compact housing at economical production costs.
Patent FR-2803876-A1 (FR)
Title: Procede de detection des rates de combustion d'un moteur a combustion interne a plusieurs cylindres
Inventor: OERTEL HEIKO
IPC: F02D45/00
Filed: 2001-01-12
Abstract: Procédé pour détecter des ratés de combustion dans des moteurs à combustion interne à plusieurs cylindres, à partir de données obtenues de façon interne aux moteurs et concernant l'irrégularité de fonctionnement des différents cylindres, par comparaison à des valeurs de seuil de points de fonctionnement enregistrées dans un champ de caractéristiques; on élimine la détection des ratés de combustion située en dessous d'une courbe caractéristique de charge nulle dépendant de la vitesse de rotation. On adapte de manière permanente la courbe caractéristique de charge nulle, pendant le fonctionnement du véhicule, à la charge la plus faible existant réellement pour des valeurs de vitesse de rotation correspondantes.
Patent FR-2804192-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique
Inventor: HARRIES DAVID ANTHONY
IPC: F16H61/30
Filed: 2001-01-22
Abstract: Appartient à une unité hydraulique au moins un actionneur à pression hydraulique, une source de fluide hydraulique placé sous pression, un récipient et une commande de soupape principale, pour assurer la liaison sélective de l'actionneur à la source ou au récipient par l'intermédiaire d'une conduite d'amenée principale.
Patent WO-0181999-A1 (WO)
Title: Active reticle, method for making same, ion projecting lithography method using same and equipment therefor
Inventor: LAZZARI JEAN-PIERRE
IPC: G03F1/00
Filed: 2001-04-04
Abstract: The invention concerns a method for producing highly dependable ion projecting lithography, from single or multiple charge ions which consists in causing a selective interaction by applying a voltage difference between an absorbent layer and a reflecting layer of the reticle. In one embodiment, the active reticle (1) comprises a solid substrate (100), a conductive layer (101) etched with patterns (10) corresponding to the micronic patterns to be printed. The patterns comprise a core (11) made of conductive material connected to the positive terminal (A) of an electric supply (110), the conductive layer (101) being connected to the other terminal (B), the core (11) of the patterns being insulated from the conductive layer (101) by a layer (12). A voltage difference is applied between the two terminals (A, B) so that the incident ions (I1, I2) are selectively neutralised and back-scattered as they approach the reticle (1).