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Patent FR-3078710-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des copolymeres thermoassociatifs et echangeables
Inventor: DESCROIX GREGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: Compositions résultant du mélange d au moins ○ un copolymère en peigne polydiol A1 et ○ un composé A2 comprenant au moins deux fonctions ester boronique, le copolymère en peigne polydiol A1 comprenant une chaine principale et des chaines latérales, au moins une partie des chaines latérales du copolymère A1 étant composée d'oligomères. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3079142-A1 (FR)
Title: Composition veterinaire comprenant de la superoxyde dismutase et au moins un hydrolysat de proteines riche en peptides bioassimilables
Inventor: DESTAING CECILE
IPC: A61P25/22
Filed: 2018-03-23
Abstract: Composition vétérinaire comprenant, en quantités efficaces, de la superoxyde dismutase et au moins un hydrolysat de protéines riche en peptides bioassimilables.
Patent FR-3081943-A1 (FR)
Title: Compresseur pour une turbomachine
Inventor: RETIVEAU PIERRE-HUGUES AMBROISE MAXIME VICTOR
IPC: F04D27/02
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un compresseur (4) pour une turbomachine, le compresseur (4) s'étendant selon un axe et comportant une veine (3) d'écoulement d'un flux d'air (F) délimitée par une virole radialement interne (20) et une virole radialement externe (21), au moins un étage de compression (E1, E2), l'étage de compression (E1, E2) comportant au moins une rangée d'aubes de rotor (11) et au moins une rangée d'aubes de stator (17), située en aval de la rangée d'aubes de rotor (11) par rapport au sens d'écoulement du flux d'air (F) au sein de la veine (3), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un obturateur mobile (24) monté au niveau de la virole radialement externe (21) ou de la virole radialement interne (20).
Patent FR-3083847-A1 (FR)
Title: Bruleur pour un outil a main a combustion de gaz et outil a main equipe d'un tel bruleur
Inventor: GUILLOU YVES
IPC: F23D14/52
Filed: 2018-07-12
Abstract: Un brûleur (7) pour un outil à main à combustion de gaz comprend une lance tubulaire (21), associée d'un côté à un injecteur de gaz haute pression (13) et, de l'autre à une zone de combustion (25). La lance (21) présente au moins une première admission d'air ambiant. Le brûleur (7) comprend en outre un tube intercalaire (55), logé en partie au moins à l'intérieur de la lance (21), entre l'injecteur (13) et la zone de combustion (25). Ce tube intercalaire (55) présente une seconde admission d'air ambiant, cette seconde admission se trouvant à proximité de la première et de l'injecteur (13).
Patent FR-3084654-A1 (FR)
Title: Emballage pour produit notamment alimentaire
Inventor: BARBE-RICHAUD CHRISTOPHE
IPC: B65D85/36
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un emballage présentant un film (1) comprenant une découpe partielle (5) formant un volet (6) d'occultation d'une ouverture (7), ledit film étant équipé d'une étiquette (11) associée sur le volet (6) et présentant une zone (12) de préhension permettant son soulèvement en entraînant le volet (6) par rupture de la découpe (5), la découpe (5) formant une excroissance (13) disposée dans l'ouverture (7) pour indiquer, au travers d'une zone (12b) de lecture de l'étiquette (11), la première ouverture de l'emballage, l'excroissance (13) présentant un support (13a) raccordé à la bordure (8) par un pont (13b) de dimension réduite afin, qu'après rupture de la découpe (5), le support (13a) soit en position abaissée dans l'ouverture (7), la zone de lecture (1 2b) présentant une inscription positive (14) d'ouverture occultée par le support (13a) avant la première ouverture et visible au travers de la zone de lecture (12b) lorsque le support (13a) est en position abaissée.
Patent FR-3089455-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule de Génie Civil, comprenant une armature de sommet à renforts métalliques trancannée
Inventor: BARBARIN FRANCOIS
IPC: D02G3/48
Filed: 2019-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique, pour un véhicule de Génie Civil, comprenant une armature de sommet à renforts métalliques au moins en partie trancannée, compatible avec une utilisation sous charge élevée et sur des sols agressifs. Selon l’invention, les renforts des couches de sommet (211, 212) sont métalliques, et sont enroulés, sous forme d’une bandelette (5) de largeur W, selon une trajectoire circonférentielle en zigzag suivant une courbe périodique (7), s’étendant sur un nombre N de périodes P réparties sur un nombre T de circonférences 2ΠR et satisfaisant les deux relations N*(W/sinA)=2ΠR*t, avec 0.6<=t<=1 et N*P=2ΠR*T, de façon à constituer un bicouche (21). De plus, pour au moins 40% des croisements de bandelette (53) axialement positionnés, par rapport à la direction circonférentielle (XX’), à une distance axiale L1 au plus égale à 0.25 fois l’amplitude L de la courbe périodique (7), la portion circulaire de bicouche (213), centrée sur le croisement de bandelette (53) et ayant un rayon R1 égal à 2 fois la largeur W de bandelette (5), comprend Ne croisements de bandelette extérieurs et Ni croisements de bandelette intérieurs, de telle sorte que |Ne-Ni|/(Ne+Ni)<= 0.3. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094930-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un caisson et un conduit de caisson de basse à géométrie évolutive
Inventor: LEMONNIER MATTHIEU
IPC: H04R1/28
Filed: 2019-04-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant :- un caisson (2) formant un volume interne, une première face du caisson (2) comprenant une ouverture (3), et une seconde face du caisson (2) comprenant un orifice (4), et - un conduit (5) pour caisson de basse comprenant une portion principale délimitée par une première et une seconde extrémités ouvertes, la première extrémité étant reliée au caisson (5) et dont l’ouverture correspond audit orifice (4) formant une entrée, la seconde extrémité étant configurée pour déboucher vers l’extérieur formant une sortie (6), ledit ensemble (1) étant caractérisé en ce que la portion principale du conduit (5) présente une section de passage dont la géométrie varie entre ses deux extrémités, la première extrémité du conduit ayant une forme géométrique différente de la seconde. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096783-A1 (FR)
Title: Méthode de contrôle d’une qualité de l’air dans un habitacle et système associé
Inventor: MILADI MAROUANE
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: Méthode de contrôle d’une qualité de l’air dans un habitacle et système associé L’invention concerne une méthode de contrôle d’une qualité de l’air dans un habitacle de véhicule, la méthode comprenant les étapes suivantes :     - mesure d’au moins un paramètre (Nb, Fresp, f(VT)) lié aux émissions de dioxyde de carbone dans l’habitacle,     - estimation des émissions de dioxyde de carbone dans l’habitacle à partir du au moins un paramètre (Nb, Fresp, f(VT)) lié aux émissions de dioxyde de carbone dans l’habitacle,     - mesure d’un paramètre lié à la concentration de dioxyde de carbone dans l’habitacle à un instant donné (C(CO2)t 0), et     - calcul d’une estimation d’un niveau de dioxyde de carbone dans l’habitacle à un instant futur (C(CO2)t 1 est).     Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3096726-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine de turbomachine
Inventor: ROUSSILLE CLÉMENT MARIE BENOÎT
IPC: F01D11/24
Filed: 2019-06-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbine 10 haute pression de turbomachine, comprenant une rangée annulaire d’aubes mobiles agencées radialement à l’intérieur d’un anneau 18 en CMC relié à un carter 16 externe en matériau métallique. Selon l’invention, l’ensemble comprend des moyens élastiques réalisés en matériau CMC qui sont conformés tridimensionnellement de manière à pouvoir se déformer en direction radiale et qui sont disposés radialement entre le carter (16) et l’anneau (18) et en ce que l’anneau (18) est relié au carter (16) par des moyens de liaison (72) autorisant un jeu en direction radiale de l’anneau (18) par rapport au carter (16).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
    [Fig. 3]
Patent FR-3097051-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un échantillon, mettant en œuvre un support résonant, illuminé par un rayonnement infra-rouge.
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: G01N21/552
Filed: 2019-06-07
Abstract: Procédé d'analyse d'un échantillon (20), l'échantillon étant susceptible de comporter un analyte, l'échantillon s'étendant sur un support résonant (15), le support résonant comportant une surface sur laquelle s'étendent plusieurs cristaux photoniques (16k, 16k+1), séparés les uns des autres, de telle sorte que l'échantillon s'étend entre une source de lumière (10) et les cristaux photoniques, les cristaux photoniques étant tels que : une longueur d'onde de résonance (λk) est associée à chaque cristal photonique (16k) adressant l'analyte, les longueurs d'onde des cristaux photoniques définissant une bande spectrale de résonance (Δλr), s'étendant entre 2 µm et 20 µm ; la transmission ou la réflexion de la lumière, par chaque cristal photonique adressant l'analyte, est maximale à la longueur d'onde de résonance qui lui est associée ; le procédé comportant les étapes suivantes : illumination du support par la source de lumière, la source de lumière émettant une onde lumineuse d'illumination (11), définissant une bande spectrale d'illumination (Δλ) recouvrant au moins en partie la bande spectrale de résonance (Δλr), de telle sorte que plusieurs cristaux photoniques sont simultanément illuminés ; acquisition d'une image (I) du support résonant, puis détermination de la présence de l'analyte dans l'échantillon à partir de l'image.
Patent FR-3098462-A1 (FR)
Title: Benne equipee d’une trappe
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: B60P1/56
Filed: 2019-07-08
Abstract: BENNE EQUIPEE D’UNE TRAPPE
            La présente invention porte sur une benne demi-ronde à fond poussoir (1) pour le transport de matière, comportant, au voisinage de sa paroi latérale de fermeture opposée au fond poussoir, une trappe (3) apte à passer d’une première position dans laquelle elle ferme une ouverture (2) de décharge de matière pratiquée dans le fond de la benne (1) à une seconde position dans laquelle elle dégage ladite ouverture (2) permettant l’évacuation de la matière par gravité, caractérisée par le fait que la trappe (3) est montée sous la benne (1), apte à coulisser selon la ligne longitudinale moyenne du fond de la benne (1), la trappe (3) présentant une surface supérieure (4) de même concavité que le fond de benne (1) contre lequel elle coulisse.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098744-A1 (FR)
Title: Unite de percage automatique avec un systeme de lubrification
Inventor: ROSSIGNOL BRUNO
IPC: B23B39/16
Filed: 2019-07-17
Abstract: UNITE DE PERCAGE AUTOMATIQUE AVEC UN SYSTEME DE LUBRIFICATION L’invention concerne une unité de perçage (100) comportant une source d’air comprimé (104), une perceuse pneumatique (101) avec un moteur (102), une mèche (106) et un bouton d’actionnement (103), un système de lubrification (108) avec un système de mise en pression d’huile (107) et une commande pneumatique (109) et un temporisateur pneumatique (120) avec une entrée de commande (122), une entrée d’alimentation (124), une sortie d’alimentation (126) connectée à la commande pneumatique (109), un système de temporisation (130) connecté à l’entrée de commande (122) et un interrupteur (128) entre l’entrée d’alimentation (124) et la sortie d’alimentation (126), où les entrées sont alimentées en air comprimé, où le système de temporisation (130) prend une position d’actionnement puis passe dans une position de repos au bout d’un temps de latence, où l’interrupteur (128) est actionné par le système de temporisation (130) et mobile entre une position fermée et une position ouverte. Ainsi, lorsque le temps de latence est atteint, l’arrivée d’huile est coupée. Fig. 1
Patent FR-3099707-A1 (FR)
Title: Système de maintien d’une raquette et machine à corder comprenant un tel système
Inventor: FERRAZZI ERIC
IPC: A63B51/14
Filed: 2019-08-07
Abstract: Système de maintien d’une raquette et machine à corder comprenant un tel système Ce système de maintien (2) d’une raquette (R) pour un berceau d’une machine à corder comprend au moins deux paires de bras (4A-4D) mobiles dans un plan principal correspondant à un plan de cordage de la raquette (R) maintenue dans le système de maintien (2). Chacun des bras (4A-4D) comporte une pièce de calage (6A-6D) munie de deux vés (8) présentant une géométrie en V destinée à accueillir un bord externe (100) d’un cadre (10) de la raquette (R). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101010-A1 (FR)
Title: Unité de moulage à verrouillage par crochets
Inventor: SAVARY CYRILLE
IPC: B29C49/56
Filed: 2019-09-19
Abstract: L'invention concerne une unité (18) de moulage de récipients qui comporte - un premier support (22) de moule et un deuxième support (24) de moule articulés autour d'un axe (B) vertical de charnière entre une position ouverte et une position fermée ; - un dispositif (42) de verrouillage des supports (22, 24) de moule en position fermée qui comporte un crochet (44, 44') de verrouillage monté pivotant autour d'un axe (C) de pivotement entre une position verrouillée et une position déverrouillée ; caractérisé en ce que l'axe (C) de pivotement de l'au moins un crochet (44, 44') de verrouillage est orienté orthogonalement à l'axe (B) de charnière des moules. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101377-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique de production d’energie electrique mettant en œuvre plusieurs turbomachines comportant un recuperateur commun
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C7/10
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un système (1) de production d’énergie électrique pour véhicule, notamment automobile, comportant une première turbomachine (10) comprenant un premier compresseur (21), une première turbine à gaz (11) et une première génératrice d’électricité (31), reliés ensemble au moyen d’un premier arbre de transmission de puissance, et une seconde turbomachine (20) comportant un second compresseur (22), une seconde turbine à gaz (12) et une seconde génératrice d’électricité (32), reliés ensemble au moyen d’un second arbre de transmission de puissance, ledit système (1) comportant au moins une chambre de combustion (50) caractérisé en ce qu’il comporte en outre un récupérateur (40) commun auxdites première et seconde turbomachines (10, 20), ledit système (1) étant apte à fonctionner uniquement avec la première turbomachine (10) dans un premier mode de fonctionnement et avec lesdites première et seconde turbomachines (10, 20) de manière combinée dans un second mode de fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3087933-A1 (FR)
Title: Ensemble collimateur et appareil de détection de rayons
Inventor: LI HANPING
IPC: G21K1/02
Filed: 2019-10-31
Abstract: Ensemble collimateur et appareil de détection de rayons La présente divulgation fournit un ensemble collimateur, comprenant au moins deux collimateurs configurés pour être mobiles l’un par rapport à l’autre de sorte que l’ensemble collimateur soit commutable entre au moins deux modes de collimation ; dans des modes de collimation respectifs, les au moins deux collimateurs sont superposés l’un à l’autre dans une direction d’épaisseur de l’ensemble collimateur, de sorte que l’ensemble collimateur présente différents motifs combinés pour collimater les rayons incidents sur l’ensemble collimateur et protéger contre ceux-ci et de sorte que l’ensemble collimateur présente une épaisseur correspondante de protection contre les rayons pour protéger efficacement contre les rayons. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103547-A1 (FR)
Title: Dispositif de neutralisation optique
Inventor: D'ORIANO GAËLORD
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-11-25
Abstract: [Titre : Dispositif de neutralisation optique L’invention concerne un dispositif de neutralisation optique comprenant : un système de projection laser, une batterie rechargeable qui alimente le système de projection laser, un déclencheur de projection d’un faisceau laser, des moyens de préhension afin de constituer un dispositif de point, et au moins un organe de visée. Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3107610-A1 (FR)
Title: Déclencheur manuel perfectionné
Inventor: DELIGNAT CÉDRIC
IPC: H01H27/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: Déclencheur manuel perfectionné Un dispositif de type déclencheur manuel comprend un mécanisme de déclenchement (20) et un boîtier logeant le mécanisme de déclenchement (20). Le mécanisme de déclenchement comprend une plaque-poussoir (22) et une plaque-coulisse (24) montées chacune à translation dans le boîtier. Le mécanisme de déclenchement présente un état armé, où la plaque-poussoir bloque la translation de la plaque-coulisse, et un état déclenché, où la plaque poussoir libère la translation de la plaque-coulisse. La plaque-poussoir (22) comprend une colonne centrale et la plaque-coulisse (24) comprend un trou oblong dans lequel s'engage la colonne centrale. La colonne centrale et le trou oblong comprennent de premières sections, homologues l'une de l'autre, conformées de manière à venir mutuellement en prise dans l'état armé du mécanisme (20) et de secondes sections, homologues l'une de l'autre et adjacentes aux premières sections, conformées de manière à coulisser l'une par rapport à l'autre dans l'état déclenché du mécanisme (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110000-A1 (FR)
Title: Capteur de courant basé sur l’effet Faraday dans un gaz atomique
Inventor: PALACIOS LALOY AGUSTIN
IPC: G01R15/24
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention porte sur un capteur magnéto-optique (1) d’un courant circulant dans un conducteur, comprenant : - une source de lumière (2) apte à fournir un faisceau optique polarisé linéairement, - un analyseur de polarisation (4) configuré pour réaliser une mesure différentielle de deux composantes de polarisation du faisceau optique polarisé linéairement ayant parcouru un chemin optique (OP) arrangé entre la source de lumière et l’analyseur de polarisation, ledit chemin optique formant une trajectoire fermée autour du conducteur. Le capteur comprend une cellule (3) contenant un gaz atomique agencée le long du parcours optique. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111617-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction d’un véhicule
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: B62D6/04
Filed: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de contrôle de direction d’un véhicule automobile Un dispositif de contrôle de direction (10) d’un véhicule automobile comporte au moins un actionneur piloté associé à un système de braquage (4) d’une roue du véhicule et/ou un actionneur piloté associé à un système de freinage découplé (6) au niveau d’une roue du véhicule, ledit dispositif de contrôle comportant au moins une unité de contrôle (12) configurée pour récupérer au moins une valeur caractéristique du roulage du véhicule et pour émettre en fonction de cette ou ces valeurs récupérées une instruction de commande (13) à l’au moins un actionneur piloté (4,6).  Selon l’invention, l’unité de contrôle (12) comporte un module de calcul (14) sur lequel est implémenté un modèle de comportement dynamique latéral du châssis (16) du véhicule dans lequel au moins une grandeur physique spécifique du comportement dynamique latéral est exprimée en fonction des dérives spécifiques (δs1, δs2) de chaque train de roues avant et arrière du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109727-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de soin des cheveux, procede de traitement et/ou de mise en forme des cheveux, et processus de fabrication d’une composition cosmetique de soin des cheveux
Inventor: GUIMARAES JOAO PAULO DUARTE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-07-09
Abstract: Composition cosmétique de soin des cheveux, procédé de traitement et/ou de mise en forme des cheveux, et processus de fabrication d’une composition cosmétique de soin des cheveux La présente demande concerne une composition cosmétique de soin des cheveux comprenant un ou plusieurs amino silicones alcoxy-fonctionnels, un ou plusieurs polymères, un mélange de deux ou plus de deux solvants, dans laquelle le premier solvant contient un monoalcool et le second solvant contient un polyol, deux ou plus de deux tensioactifs cationiques, et un ou plusieurs alcools gras ou un ou plusieurs acides gras ; dans laquelle la composition est un liquide anhydre ou sensiblement anhydre et transparent, jusqu’à ce qu’elle soit combinée avec de l’eau extérieure, sur quoi la composition forme une émulsion opaque ou turbide instantanément, l’émulsion opaque ou turbide ayant une viscosité qui est la même ou plus grande que celle de la composition avant combinaison avec l’eau extérieure ; un procédé de traitement des cheveux, et un processus de fabrication de la composition cosmétique de soin des cheveux.     Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3115920-A1 (FR)
Title: Appareil de microscopie optique pour l’observation d’un rayonnement luminescent
Inventor: CANDEIAS ANTOINE
IPC: G21K7/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: Appareil de microscopie optique pour l’observation d’un rayonnement luminescent.  L’invention concerne un appareil comportant :  - un boîtier de protection (2) comportant un hublot (23) et une paroi (21) opaque et présentant une ouverture (22) obturée par le hublot, le hublot et la paroi délimitant une chambre de protection (25),  - un dispositif (5) pour émettre un rayonnement d’irradiation (B) en direction de la chambre de protection de telle sorte qu’un échantillon (6), lorsque logé dans la chambre de protection et irradié par le rayonnement d’irradiation, émette par luminescence au moins un rayonnement lumineux (A),  - un microscope (3) pour observer dans la chambre de protection à travers le hublot,  - un cache (4) creux opaque, monté mobile sur le microscope et qui, dans au moins une configuration fermée, est au contact du boîtier de protection et délimite une chambre obscure (41) entre le microscope et le boîtier de protection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117858-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage avec tenue de la matité
Inventor: CHAMPREDONDE ELODIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier des lèvres, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :       Un polymère silicone-polyuréthane en une teneur en matière active d’au moins 17,5% en poids par rapport au poids total de la composition,   Un ou plusieurs alcanes linéaires ou ramifiés en C8-C19,  Une poudre de silice, de préférence traitée hydrophobe, et Eventuellement des pigments.
Patent FR-3118525-A1 (FR)
Title: Description de l'invention
Inventor: BOUKELLA HOCINE
IPC: G10G1/04
Filed: 2020-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif destiné à l’apprentissage du solfège, composé d’un cadran entouré par une lunette pivotante, ledit cadran comportant douze repères espacés régulièrement représentant les notes de la gamme majeure et ladite lunette comportant douze repères espacés régulièrement représentant les degrés et intervalles de la gamme majeure.  La figure 1 représente un exemple de ce dispositif.