baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061155-A1 (FR)
Title: Emballage pour le conditionnement d'un produit, notamment alimentaire
Inventor: SOULHOL SEBASTIEN
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un emballage comprenant une dorsale (1) formant un tube dont l'association du bord transversal supérieur (3) forme une bordure étanche (4) disposée entre deux côtés (5a, 5b) dudit emballage, ladite dorsale s'étendant depuis une première portion latérale (4b) de ladite bordure à proximité d'un côté (5a), ladite bordure présentant une portion centrale (4a) dans laquelle est formée un évidement (6) en communication avec l'espace (2) de conditionnement, une prédécoupe (9a) d'amorce de déchirure étant formée dans la dorsale (1) et dans la portion latérale (4b) en s'étendant transversalement en regard dudit évidement, la portion centrale (4a) étant pourvue d'une ligne d'ablation (13) positionnée dans le prolongement transversal de la prédécoupe (9a) et agencée pour permettre une propagation de la déchirure de la prédécoupe (9a) sur la portion centrale (4a) afin de créer, au travers de l'évidement (6), un orifice de distribution du produit conditionné.
Patent FR-3062370-A1 (FR)
Title: Aeronef
Inventor: BENATAR MARCOS
IPC: H02S40/38
Filed: 2017-01-27
Abstract: Aéronef n'utilisant pas d'énergie thermique, pouvant parcourir des distances importantes, (5.000Km environ à une vitesse de 100Km/h environ avec 2 pilotes) ayant des moteurs électriques à hélice, (30)--, pour la traction, et des moteurs (31)-pour le mouvement vertical, fonctionnant grâce à l'énergie fournie par les panneaux photovoltaïques, placés sur les ailes (7) et (11) et au dessus de l'enveloppe (2) - et grâce à l'énergie fournie par les accumulateurs placés à l'intérieur du fuselage (1) et ayant des réservoirs d'hélium (3) contenus dans l'enveloppe (2) pour assurer la portance. L'invention consiste en ce que cet aéronef n'a pas de train d'atterrissage, ni de mat d'amarrage pour sa mise à l'abri dans un hangar. L'atterrissage est réalisé en utilisant les anneaux d'amarrage (21) placés dans les plaques d'amarrage (18) placées sous le fuselage (1), et dans lesquels pénètrent les verrous (22) placés sur la plateforme d'atterrissage (27). Celle-ci pivote autour de l'axe (36) placé sur la plateforme de transport (29) par un système de couronne,, dentée (32) et du moteur (33) porté sur la plate forme de transport (29).- afin de présenter le fuselage devant la porte du hangar sans manœuvres dangereuses -, La plateforme (29)est tractée jusqu'à l'intérieur du hangar
Patent FR-3064870-A1 (FR)
Title: Procede de decodage d'au moins une image numerique, procede de codage, dispositifs, equipement terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: LORCY VICTORIEN
IPC: H04N19/60
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'au moins une image numérique, à partir de données codées par un encodeur et représentatives de ladite image, ladite image (Ij) étant divisée en une pluralité de blocs traités dans un ordre défini, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc, dit bloc courant (C') : - Décodage des coefficients du bloc courant à partir de données codées; - Transformation du bloc courant en un bloc décodé transformé, à partir d'une transformée appartenant à une liste (Sc) de Nc transformées, dites applicables; - Reconstruction de l'image à partir du bloc décodé transformé ; Evaluation des transformées d'une liste (BT) de Nt transformées, dite banque de transformées, pour le bloc décodé transformé à partir d'au moins un indicateur de performance (IP), connu de l'encodeur; Remise en cause des transformées de la liste de transformées (Sc) applicables au bloc suivant en fonction d'un résultat de l'évaluation et de règles prédéterminées, connues de l'encodeur. Selon l'invention, le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - Evaluation (T1) d'au moins une partie des transformées de l'ensemble (BT) de transformées pour le bloc décodé transformé à partir d'au moins un indicateur de performance, connu de l'encodeur; - Remise en cause (T2) de transformées de la liste de transformées (Sc) en fonction d'un résultat de l'évaluation et de règles prédéterminées, connues de l'encodeur.
Patent FR-3066120-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire avec estimation de la fraction d'oxygene inspiree
Inventor: CHAUDENSON JULIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire comprenant une première source de gaz (2) et un circuit de gaz (3), ladite première source de gaz (2) étant reliée fluidiquement au circuit de gaz (3) pour y délivrer un flux de gaz, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens d'adjonction de gaz (12, 14) reliés fluidiquement au circuit de gaz (3) pour opérer une adjonction au flux de gaz, d'un premier gaz contenant de l'oxygène à un premier débit (QO2) fixé, en un site d'adjonction (13) dudit circuit de gaz (3) et obtenir un flux principal de gaz à un débit gazeux total (Qtot), des moyens de mesure de débit (8) agencés pour mesurer le débit gazeux total (Qtot) du flux principal de gaz circulant dans le circuit de gaz (3), et des moyens de pilotage (10) configurés pour calculer la fraction d'oxygène inspirée (FiO2) dans le flux principal de gaz, au site d'adjonction du circuit de gaz (13), à partir du débit gazeux total (Qtot) du flux principal de gaz mesuré par les moyens de mesure de débit (8) et du premier débit (QO2) fixé. Procédé pour déterminer la fraction d'oxygène inspirée (FiO2) d'un flux principal de gaz circulant au sein d'un circuit de gaz d'un tel appareil d'assistance respiratoire.
Patent FR-3068820-A1 (FR)
Title: Assemblage pour reacteur nucleaire de type rnr-na, a liaison sans soudure reversible entre le boitier d'assemblage et un element d'assemblage insere dans le boitier
Inventor: BLANC VICTOR
IPC: G21C3/344
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un assemblage destiné à être inséré dans un réacteur nucléaire, notamment dans un réacteur à neutrons rapides refroidi au sodium RNR-Na, comportant : - un corps creux d'assemblage (12), de forme allongée selon un axe longitudinal X, la paroi du corps creux comportant au moins une ouverture débouchante ; - un élément d'assemblage (14) inséré au moins en partie dans le corps creux (12), l'élément d'assemblage (14) comportant au moins une lame flexible (20) dont l'extrémité libre est conformée en crochet d'encliquetage (21) coopérant par encliquetage avec l'ouverture débouchante depuis l'intérieur du corps creux, de sorte à lier l'élément d'assemblage au corps creux; - au moins un moyen amovible de verrouillage de la lame flexible (20) encliquetée dans l'ouverture débouchante (122), le moyen amovible de verrouillage permettant d'empêcher la flexion de la lame flexible et ainsi de verrouiller la liaison entre l'élément d'assemblage et le corps creux.
Patent FR-3053680-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de briquettes contenant un compose calco-magnesien et un compose a base de fer, et briquettes ainsi obtenues
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C22B1/24
Filed: 2017-07-07
Abstract: Composition sous forme de briquettes crues ou cuites comprenant au moins un composé calco-magnésien vif comprenant et un composé à base de fer et son procédé d'obtention ainsi que ses utilisations
Patent FR-3071074-A1 (FR)
Title: Commutateur d'interconnexion photonique integre et reseau d'interconnexion photonique integre
Inventor: MICHIT NICOLAS
IPC: G02F1/295
Filed: 2017-09-11
Abstract: Commutateur d'interconnexion photonique intégré dans une puce optoélectronique, comprenant un premier et un second guides d'ondes optiques linéaires (2, 3), qui se croisent en formant une intersection (4) et qui présentent respectivement des première et seconde extrémités (a, b) et des troisième et quatrième extrémités (c, d), et un premier et un second résonateurs annulaires photoniques de redirection (5, 6), couplés entre eux en une zone de couplage optique intermédiaire (9) et contrôlables par un signal électrique, et dans lequel le premier résonateur annulaire (5) est couplé au premier guide d'ondes optiques (2) en un premier zone de couplage optique (10) située du côté de ladite première extrémité (a), et le second résonateur annulaire (6) est couplé au second guide d'ondes optiques (3) en une seconde zone de couplage optique (11) située du côté de ladite troisième extrémité (c). Réseau non-bloquant d'interconnexion photonique incluant plusieurs commutateurs.
Patent FR-3072554-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson, vehicule et methode de cuisson associes
Inventor: SAGNE CLAUDE
IPC: F24C15/20
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) comprenant - un dispositif de cuisson (2) qui comprend un moyen de cuisson (5) et une paroi (3), en particulier d'une enceinte de cuisson (4), - un châssis (11) sur lequel est monté le dispositif de cuisson (2) de sorte que le châssis (11) forme support du dispositif de cuisson (2), caractérisé en ce que le dispositif de cuisson (2) est monté rotatif horizontalement sur le châssis (11). L'invention concerne en outre un véhicule et une méthode de cuisson associée.
Patent FR-3066185-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement d'une succession de recipients comprenant au moins deux unites de traitement
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B65G47/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dispositif de traitement de récipients (1) comprenant : - une première unité de traitement (12) agencée pour appliquer un premier traitement à une succession de récipients (1) ; - une deuxième unité de traitement (14) agencée pour appliquer un deuxième traitement à ladite succession de récipients (1), la deuxième unité de traitement (14) s'étendant en aval de la première unité de traitement (12) selon une direction de transport de la succession de récipients (1) dans le dispositif de traitement, ladite deuxième unité de traitement (14) comprenant une pluralité d'éléments de traitement (10) agencés chacun pour appliquer le deuxième traitement à un récipient (1) de la succession de récipients (1) ; - un système de détection (20), agencé pour détecter quand un des éléments de traitement de la deuxième unité est susceptible d'être affecté par un défaut, - un dispositif de commande (16) des éléments de traitement (10), raccordé au système de détection, Ledit dispositif de commande (16) est agencé pour désactiver un élément de traitement (10) au moins lorsque ledit élément de traitement est susceptible d'être affecté par un défaut, et en ce que le dispositif de traitement est conçu pour laisser passer un ou plusieurs récipients par l'élément de traitement désactivé et pour ne pas appliquer le deuxième traitement aux récipients (1) passant par ledit élément de traitement (10) lorsqu'il est désactivé.
Patent FR-3063275-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un boitier sur un element de structure, boitier de commande, et procede de montage correspondant
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B62D65/10
Filed: 2017-02-24
Abstract: Système de fixation, d'un boîtier (1) sur un élément de structure (2), comportant un collet métallique (5) de réception d'une vis de fixation (6) au travers d'un orifice de fixation (1c) de l'élément de structure, qui comprend une partie cylindrique (5a) insérée dans un tampon amortisseur de vibrations (3) logé à l'intérieur du boîtier (1), caractérisé en ce que la partie (5a) cylindrique du boîtier se prolonge radialement à sa base par une partie plane d'appui (5b) sur l'élément de structure (2) jusqu'à un doigt d'indexage (5c) sur l'élément de structure (2), intégré à son extrémité.
Patent FR-3071856-A1 (FR)
Title: Barriere anti voiture belier
Inventor: PAVANELLO JEAN LOUIS
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de relier entre eux des blocs de béton ou d'acier mécanosoudé (let 2) formant une barrière infranchissable par un véhicule. Les blocs sont reliés entre eux de façon invisible par des tubes en acier (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la sécurisation des voies de circulation contre les voitures bélier.
Patent FR-3072269-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour realiser le champ visuel d'un oeil d'un etre humain
Inventor: AIT-YAHIATENE DANIEL
IPC: A61B3/024
Filed: 2017-10-18
Abstract: La prÃ©sente invention concerne les procÃ©dÃ©s pour rÃ©aliser le champ visuel Cv d'un Å“il Oe d'un patient Pa, comportant une rÃ©tine Re et une pupille Pu, ainsi que les dispositifs pour mettre en Å“uvre ces procÃ©dÃ©s. Le procÃ©dÃ© selon l'invention consiste, dans une premiÃšre phase : Ã  projeter une tache lumineuse TL sur la rÃ©tine Re, Ã  dÃ©finir la position de cette tache lumineuse par rapport Ã  un rÃ©fÃ©rentiel Ref, Ã  dÃ©finir la position d'au moins un point de l'Å“il Oe par rapport au rÃ©fÃ©rentiel, et Ã  enregistrer la rÃ©action du patient lorsqu'il perÃ§oit l'impact de la tache lumineuse sur la rÃ©tine ; dans une deuxiÃšme phase : Ã  rÃ©pÃ©ter une pluralitÃ© de fois successives la premiÃšre phase, mais, chaque fois, en projetant sur la rÃ©tine une tache lumineuse dont au moins la position par rapport au rÃ©fÃ©rentiel est diffÃ©rente ; et dans une troisiÃšme phase : Ã  dÃ©terminer le champ visuel en fonction des rÃ©actions du patient, des diffÃ©rentes positions des taches lumineuses et des positions du point de l'Å“il.
Patent FR-3074772-A1 (FR)
Title: Mouillage innovant
Inventor: BORVON PHILIPPE
IPC: B63B22/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: Système de mouillage non impactant sur les fonds marins et protégeant les herbiers où zostère qui permet par son concept de ne pas racler les fonds évitant ainsi toute dégradation de ces derniers. Une partie par l'intermédiaire d'une bouée immergée maintient la chaîne du corps mort de rester verticale quelque soit le marnage de la marée, protégeant ainsi de racler sur les fonds naturels. Cette partie permet de conserver les chaînes d'amarrages dans une position verticale tout en conservant le rayon d'évitage des bateaux et préservant leur sécurité au mouillage. Le dispositif dispose d'une bride (2) permettant de protéger l'anneau d'ancrage du bloc corps mort (1) de toute usure prématurée. S'en suit ensuite une chaîne (3) traversant une bouée réglable en hauteur (4) maintenant celle-ci toujours à la verticale suivant les différents de coefficients de marée permettant d'adapter le système suivant la hauteur d'eau. De cette bouée une autre bouée intermédiaire (5) maintient le reste de la chaîne toujours immergée qui rejoint la bouée de surface du bateau (6) tout en jouant un rôle d'amortissement en fonction de la houle et des contraintes météorologiques. Le dispositif de l'invention est adapté aux mouillages situés dans une baie ou un plan d'eau dont les fonds sont couverts d'herbiers ou de zostères protégées.
Patent FR-3076580-A1 (FR)
Title: Estimation du jeu entre un mat et des fondations d'une eolienne
Inventor: STEPHAN PIERRE
IPC: F03D7/04
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un jeu (7) entre un mât (2) et des fondations (6) d'une éolienne (1) comprenant les étapes suivantes S1 : acquérir N accélérations maximales du mât (2) de l'éolienne (1), S2 : à chaque accélération maximale, associer un intervalle d'accélérations prédéfini, S3 : déterminer le nombre d'occurrences de chaque intervalle d'accélérations, sur les N intervalles de temps, S4 : en déduire un mode pour les N intervalles de temps, S5 : réitérer plusieurs fois les étapes S1 à S4 de manière à obtenir plusieurs modes, S6 : comparer les modes ainsi obtenus et en déduire une évolution du jeu (7).
Patent FR-3079370-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de duree de temps morts d'un onduleur d'une machine electrique tournante.
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02M7/53
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante lors d'une phase de démarrage d'un moteur thermique accouplé à ladite machine électrique tournante, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de génération d'une tension ondulée de référence (Vdq_ref) en fonction d'un couple demandé (Tecu) par un calculateur moteur et d'une vitesse de rotation (Wmel) de la machine électrique tournante, - une étape d'estimation d'un courant ondulé (ldq_est) appliqué aux phases du stator, - une étape de détermination d'un paramètre (β) lié à une durée de temps mort de l'onduleur, - une étape de détermination d'une tension ondulée modifiée (Vdq_mod) à partir de la tension ondulée de référence (Vdq_ref), du paramètre (β) lié à la durée de temps mort de l'onduleur, et du courant ondulé estimé (ldq_est) appliqué aux phases du stator, et - une étape d'application aux phases du stator d'une tension correspondant à la tension ondulée modifiée (Vdq_mod).
Patent FR-3082497-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage d''un ecran de protection d''un groupe motopropulseur equipant une caisse de vehicule automobile.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention a pour objet une caisse de véhicule automobile équipée d'un groupe motopropulseur et d'un écran (4) de protection s'étendant au moins sous le groupe motopropulseur. La caisse est munie de pattes (7a, 7b) de soutien de l'écran (4) sur lesquelles l'écran (4) est fixé. Un bord tombé (8a) de l'écran (4) coopère avec un bord (8b) de l'une au moins desdites pattes (7a, 7b) de soutien, ledit bord tombé (8a) et le bord (8b) de la patte (7a, 7b) formant conjointement un moyen de guidage de l'écran (4) en position de fixation sur la caisse lors de son montage par un opérateur.
Patent FR-3082844-A1 (FR)
Title: Methode de preparation de complexes de coordination a base de nickel
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: B01J23/755
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de complexes de coordination à base de nickel comprenant la mise en contact de nickel, d'un ligand et d'un réducteur organique, dans lequel le ligand est mis en contact avec le nickel et/ou avec le réducteur organique, avant la mise en contact du nickel et du réducteur organique. La présente invention concerne aussi un procédé d'oligomérisation d'oléfines comprenant la mise en contact de nickel, d'un ligand et d'un réducteur organique.
Patent FR-3082922-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel integre a un procede de production de liquides extraits d'un courant d'alimentation de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel intégré à un procédé de production de liquides extraits d'un courant d'alimentation de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : Introduction d'un courant d'alimentation de gaz naturel préalablement refroidi dans un échangeur de chaleur principal dans une colonne de distillation produisant, en cuve, un courant de liquides comprenant au moins 85% mol d'hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone et en tête, un courant gazeux comprenant au moins 90% mol de méthane ; Compression d'au moins une partie du courant gazeux issu de l'étape précédente à une pression P2 ; Introduction d'une partie du courant issu de l'étape précédente dans un ou plusieurs échangeurs afin de le condenser ; caractérisé en ce qu'au moins une partie du courant condensé est sous-refroidie par échange de chaleur avec un cycle fermé de réfrigération.
Patent FR-3083402-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balai et procede de commande associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur électrique (1) à courant continu sans balai, ledit moteur électrique (1) comprenant : - un rotor (9) comprenant des éléments magnétiques répartis autour du rotor, - un stator (11) présentant des bobines d'excitation électromagnétique, - un capteur à effet Hall (17) configuré pour détecter des positions angulaires prédéterminées du rotor (9), le procédé comprenant : - une étape préliminaire (101) de détermination des signaux d'excitation à appliquer aux bobines en fonction de la position du rotor (9) pour entraîner le rotor (9) en rotation, - les étapes suivantes de démarrage du moteur électrique (1) : - on détermine (103) les positions possibles du rotor (9) en fonction du signal émis par le capteur à effet Hall (17) (102), - on applique (104) un signal d'excitation prédéterminé associé à l'une des positions possibles du rotor (9), - on applique (104) ensuite une séquence prédéterminée de signaux d'excitation à chaque changement d'état du capteur à effet Hall (17), - si on détecte un blocage (105) en rotation du rotor (9), on reprend les différentes étapes du démarrage (102-104) en choisissant un signal d'excitation prédéterminé différent.
Patent FR-3092297-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection à sac gonflable et paroi avant de boîtier renforcée, pour un montant arrière de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R21/215
Filed: 2019-01-31
Abstract: Un dispositif de protection (1) comprend un boîtier (5) en matière plastique, destiné à être solidarisé fixement à un montant arrière d’un véhicule automobile, logeant un sac gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique, et comprenant une paroi avant (7) munie de deux premières ouvertures (8) destinées à être traversées partiellement et respectivement par des clips d’une garniture du véhicule pour coupler cette dernière à la paroi avant (7) en la masquant. Ce dispositif (1) comprend aussi un insert (10) solidarisé fixement à la paroi avant (7), comprenant des secondes ouvertures (11) placées respectivement devant les premières ouvertures (8) afin d’être traversées partiellement et respectivement par les clips, et ayant une rigidité limitant la flexion de la paroi avant (7) lors du gonflage du sac. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092514-A1 (FR)
Title: Film autodecoupant
Inventor: LECOUVETTE ERIC
IPC: B26D1/547
Filed: 2019-02-12
Abstract: Film multicouche (1) comprenant plusieurs couches superposées, parmi lesquelles une couche externe de matériau adhésif (2) comprenant une surface libre (2a) destinée à venir en contact directement avec une surface d’un élément à recouvrir, le film comprenant également un fil de découpe (3), caractérisé en ce que le fil de découpe (3) est disposé sur la surface libre (2a) de la couche externe de matériau adhésif (2). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093556-A1 (FR)
Title: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-03-04
Abstract: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque La présente invention a pour objet une plaque (105a) constitutive d’un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un premier canal (111a) de circulation d’un premier fluide et un deuxième canal (111b) de circulation d’un deuxième fluide. La plaque (105a) s’étend principalement le long d’un axe d’allongement longitudinal (A1) entre un premier bord relevé latéral (109a) et un deuxième bord relevé latéral (109b) constitutif d’un bord relevé (107) de la plaque (105a). L’axe d’allongement longitudinal (A1) est orthogonal à un plan latéral médian (P7) scindant la plaque (105a) en une première zone (Z1) comprenant le premier bord relevé latéral (109a) et une deuxième zone (Z2). La plaque (105a) comprend au moins un fond (106) pourvu d’au moins deux couples d’ouvertures (110a, 110b) configurées pour que les fluides entrent et sortent des canaux (111a, 111b). Le fond (106) est pourvu d’une nervure (113) s’étendant longitudinalement entre une première extrémité (114) en liaison avec le premier bord relevé latéral (109a) et une deuxième extrémité (115). Les deux couples d’ouvertures (110a, 110b) sont disposés à l’intérieur de la première zone (Z1).