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Patent FR-3028561-A1 (FR)
Title: Architecture de moteur thermique suralimente munie d'un dispositif de stockage d'energie thermique
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F02B37/00
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture (20) de moteur thermique (21) suralimenté comportant: - un turbocompresseur (22) comprenant une turbine (25) disposée sur un conduit d'échappement (30) dudit moteur thermique (21), caractérisée en ce que ladite architecture (20) comporte en outre un dispositif de stockage d'énergie thermique (45) installé sur une boucle de stockage (46) située en parallèle dudit conduit d'échappement (30), ledit dispositif de stockage d'énergie thermique (45) étant adapté à fonctionner de manière réversible pour emmagasiner une chaleur présente dans les gaz d'échappement lorsqu'une vitesse de rotation de ladite turbine (25) approche d'une valeur de survitesse, et pour restituer cette chaleur au cours d'une phase d'accélération ultérieure.
Patent FR-3030858-A1 (FR)
Title: Actionneur thermique comportant un bilame
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: G12B1/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Cet actionneur thermique comporte un bilame (1) comprenant deux lames (11, 12), l'une (11) d'entre elles présentant un relief (13) formant un espace (14) entre elles, les deux lames (11, 12) étant fixées l'une à l'autre de part et d'autre du relief (13) et ayant des coefficients de dilatation thermique respectifs différents de sorte qu'une dimension totale du bilame (1) au niveau du relief diminue lorsqu'une température du bilame (1) augmente.
Patent FR-3032037-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d'une tension ou d'une intensite, systeme de surveillance d'un tableau electrique, armoire electrique et poste de transformation associes
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: H02B1/24
Filed: 2015-01-22
Abstract: Dispositif électronique (60 ; 62A, 62N) de surveillance d'une grandeur électrique, le dispositif comprenant : - un module de mesure (66 ; 76A, 76N) d'au moins une valeur de la grandeur électrique, - un module d'échantillonnage (103 ; 119A ,... ,119N) de la valeur mesurée, - un module d'émission (106 ; 128A, ..., 128N) configuré pour émettre, avec une période d'émission, un message. Le dispositif comprend en outre un module (104 ; 123A,...,123N) de détermination d'une première table et d'une deuxième table, la première table contenant une pluralité de premiers coefficients, chaque premier coefficient étant fonction d'un cosinus et dépendant de la fréquence de la tension, et la deuxième table contenant une pluralité de deuxièmes coefficients, chaque deuxième coefficient étant fonction d'un sinus et dépendant de ladite fréquence, le nombre de coefficients de chaque table étant égal au nombre d'échantillons de la grandeur lors de la période d'émission.
Patent FR-3032335-A1 (FR)
Title: Pot de cosmetique comportant un couvercle a element d'accrochage guide
Inventor: SALCIARNI CHRISTIAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente demande concerne un pot de cosmétique comportant une base et un couvercle qui est configuré pour prendre une position de fermeture et une position d'ouverture, et qui comporte en outre au moins un élément d'accrochage (410') configuré pour prendre une première position lorsque le couvercle est en position de fermeture et pour prendre une deuxième position écartée par rapport à la première position lorsque le couvercle est en position d'ouverture, le couvercle comporte en particulier une glissière (301'), à double action radiale et excentrée, et un plot de pilotage (302') configuré pour coulisser par rapport à la glissière (301') entre une première position et une deuxième position, l'élément d'accrochage (410') prenant sa première position lorsque le plot (302') est en première position par rapport à la glissière (301') et prenant sa deuxième position lorsque le plot (302') est en deuxième position par rapport à la glissière (301').
Patent FR-3033023-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour appareil de type videoprojecteur
Inventor: TABARLY SACHA
IPC: F16M13/02
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation (1000) pour appareil de type vidéoprojecteur, comprenant un support (1101) de fixation destiné à être fixé sur un plafond et à supporter une liaison mécanique (1200) permettant de relier ledit support de fixation audit vidéoprojecteur, ledit dispositif étant caractérisé en ce que la liaison mécanique (1200) comprend : - une rotule (1202) reliée au support de fixation (1101) par un ancrage mécanique (1104), - un profilé tubulaire (1220) dont une première extrémité est solidaire d'un moyen de retenue (1210) disposé entre la rotule (1202) et le support de fixation (1101) et pourvu d'une ouverture centrale (1215) formant un passage pour ledit ancrage mécanique (1104), le moyen de retenue présentant une liberté de rotation sur la courbure de la rotule pour permettre un réglage de l'orientation et de l'inclinaison dudit profilé tubulaire (1220) par rapport au plan du plafond, et - une bague de verrouillage (1240) solidaire d'une deuxième extrémité dudit profilé tubulaire (1220), - ladite bague de verrouillage (1240) étant destinée à coopérer avec un moyen de maintien (1300) ménagé dans une paroi (1380) dudit appareil, par rotation l'un par rapport à l'autre entre une première position de fixation et une deuxième position de libération et réciproquement.
Patent FR-3033077-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert entre un conteneur et une cellule et procede de mise en oeuvre
Inventor: GLACHET CHARLES
IPC: G21F7/005
Filed: 2015-02-19
Abstract: Dispositif de transfert entre un conteneur (10) et une cellule de confinement (2). La cellule de confinement comporte une bride de cellule (4) et une porte de cellule (6) montée dans la bride de cellule (4). Le dispositif comporte une couronne d'interface joint (20), assurant l'interface d'étanchéité avec le joint (28) de la couronne porte-joint (27), les deux couronnes étant solidaires l'une de la porte de cellule (6) et l'autre de la bride de cellule (4), grâce à des liaisons à baïonnette, permettant un démontage et un remontage rapide sous confinement, la porte de cellule (6) possédant, en partie supérieure, un joint torique (44) créant une étanchéité sur le redent de la bride de cellule (4), ce qui permet de maintenir l'étanchéité de la cellule lors de l'interchangeabilité des deux couronnes amovibles.
Patent FR-3033440-A1 (FR)
Title: Procede de prediction du carburant dilue dans une huile de lubrification d’un moteur thermique
Inventor: BAILLON FREDERIC
IPC: G07C5/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de prédiction d'une masse de carburant dilué (10) dans une huile de lubrification d'un moteur thermique d'un véhicule automobile pour une distance future à parcourir par le véhicule, caractérisé en ce que cette prédiction (10) se fait en fonction : - d'une estimation de la vitesse de dégradation de l'huile de lubrification (9) par une dilution du carburant dans cette huile, cette estimation (9) tenant compte des conditions climatiques et géographiques d'un environnement extérieur dans lequel circule le véhicule automobile, - d'une estimation du profil de roulage (5) du véhicule représentatif du mode de conduite du conducteur du véhicule, et - d'un modèle donnant une estimation de la masse actuelle de carburant dilué (4) dans l'huile. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3034581-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et dispositif de regulation des fluctuations de tension induites par au moins une source d'energie renouvelable
Inventor: FOGGIA GUILLAUME
IPC: H02S50/00
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation de tension dans un réseau de distribution électrique auquel sont connectés un système de génération d'énergie renouvelable et une unité de stockage d'énergie électrique (11), le procédé étant caractérisé par le contrôle, au cours d'une fenêtre temporelle, d'une puissance de charge de l'unité de stockage d'énergie (11) pour compenser les variations du niveau de tension instantanée induit par le système de génération d'énergie renouvelable par rapport à une prédiction du niveau de tension moyen induit par le système de génération d'énergie renouvelable au cours de ladite fenêtre temporelle.
Patent FR-3037294-A1 (FR)
Title: Systeme de chargement d’un vehicule automobile pour effectuer des essais permettant un changement rapide des charges
Inventor: LOGEARD HERVE
IPC: G01M17/007
Filed: 2015-06-12
Abstract: Système de chargement d'un véhicule automobile afin d'effectuer des essais de ce véhicule avec différentes charges, comprenant des caisses (10) contenant des bidons (20) maintenus à l'intérieur, ce système comportant des rails longitudinaux (4) destinés à être fixés sur le plancher du véhicule (2), les caisses (10) comprenant des roulettes s'ajustant dans les rails (4) pour coulisser dedans, et comportant des butées de blocage de ces roulettes dans les rails.
Patent FR-3037920-A1 (FR)
Title: Structure porteuse d'un systeme eolien comportant une pluralite d'elements de production d'energie, et/ou de froid et/ou d'eau, et systeme eolien comprenant une telle structure
Inventor: CONSTANT MICHEL
IPC: F25B27/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention porte sur une structure porteuse d'un système éolien comportant une pluralité d'éléments de production d'énergie, et/ou de froid et/ou d'eau, par exemple une pluralité de turbomachines pour la production d'électricité. La structure porteuse comporte une ossature (1) délimitant une structure secondaire de type tenségrité comportant des fourreaux (3) aptes à recevoir des cartouches amovibles contenant les éléments de production d'énergie/froid/eau, et des éléments de maintien (2) des fourreaux. Les éléments de maintien sont assemblés de manière à assurer une stabilité de la structure secondaire, et l'ensemble des éléments est fixé à l'ossature. L'invention porte également sur un système éolien comportant une telle structure porteuse fixée sur un support flottant pour une application en milieu marin, ou sur un support fixe pour une utilisation en milieu marin peu profond ou terrestre.
Patent FR-3040160-A1 (FR)
Title: Voilier du type comportant une structure a flotteurs munie d'un mat
Inventor: MAGNARD BENJAMIN PATRICE
IPC: B63B15/00
Filed: 2015-08-19
Abstract: Ce voilier (1) du type comportant une structure à au moins deux flotteurs latéraux parallèles (2, 3) et sur laquelle est disposé au moins un mât (5), dont le pied (7) comporte des moyens (8) de guidage de ses déplacements le long d'un organe de guidage (9) du pied de mât solidaire du voilier (1) et dont la portion intermédiaire entre son pied (7) et son extrémité libre est reliée, à travers des moyens d'articulation (10), à des moyens d'accrochage (11) de celui-ci sur le reste du voilier (1), est caractérisé en ce que les moyens d'accrochage (11) comprennent des moyens en forme de potence fixe de support du mât (5), comprenant des moyens en forme de jambes de support (12, 13) dont les extrémités supérieures sont associées ensemble pour supporter les moyens d'articulation (10) du mât entre les deux flotteurs et dont les extrémités inférieures sont fixées sur les flotteurs latéraux (2, 3) du voilier (1).
Patent FR-3041390-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation pour la propulsion de satellite et module de propulsion de satellite alimente selon ce procede
Inventor: HERRERO LUC
IPC: H05H1/24
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention vise à réaliser une consommation de plusieurs kilogrammes de cathode, voire plus, dans le cadre d'une propulsion de type à arc sous vide (VAT). Pour ce faire, l'invention prévoit d'entraîner la cathode dans un mouvement hélicoïdal optimisé de sorte à permettre la consommation de sensiblement toute la matière cathodique utilisable. Selon un mode de réalisation, le module de propulsion comporte un bâti annulaire (20) d'axe central (X'X) dans lequel est agencé une cathode annulaire (2) guidée par filetage/taraudage hélicoïdal (2L) avec ce bâti (20). Un arbre central (2A) présente une paroi (21 A) sur laquelle est fixé un support isolant (10), équipé d'anodes (1) régulièrement réparties en circonférence, et des terminaisons optiques (5) à proximité des anodes (1) pour émettre un rayonnement ionisant (1p). Des condensateurs de stockage d'énergie (4) relient chaque anode (1) à la cathode (2) afin de fournir les décharges après la formation d'un plasma initial (2p) et une bobine annulaire (3) intégrée sur la face extérieur (20e) du bâti (20) pour redresser axialement le plasma (3p). Un mécanisme d'entraînement en rotation (7 à 9) est relié à la cathode (2) pour lui imprimer un mouvement en liaison avec le guidage hélicoïdal.
Patent FR-3042875-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de l'acceleration propre d'un vehicule ferroviaire, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: VEILLARD DAMIEN
IPC: G01P21/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: Ce procédé de calcul de l'accélération propre d'un véhicule ferroviaire lors du déplacement de celui-ci le long d'une voie ferrée comporte les étapes consistant à : estimer (120) la vitesse de déplacement du véhicule en utilisant une analyse spectrale des premières mesures, estimer (130) les attitudes de roulis et de tangage du véhicule à partir des premières mesures, définir (140) un vecteur de mesures composé des premières mesures, des deuxièmes mesures, de la vitesse de déplacement estimée et des attitudes de roulis et de tangage estimées, définir (140) un vecteur d'état comportant au moins une composante correspondant à l'accélération propre du véhicule, appliquer (150) un estimateur d'état pour estimer le vecteur d'état, et extraire (160) l'accélération propre du véhicule de ce vecteur d'état.
Patent FR-3044082-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage/destockage d'energie pour une installation
Inventor: CYR MARTIN
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à un système (100) de stockage/déstockage d'énergie thermique La principale caractéristique d'un système selon l'invention est qu'il comprend, - un matériau cimentaire (1) monolithique comprenant une fraction massique d'ettringite supérieure à 20%, ledit matériau étant entouré d'un isolant thermique (12) et d'un isolant hydrique (11), - une source (2) d'un fluide caloporteur, - un dispositif d'humidification (3) dudit fluide pour la réalisation d'une phase de déstockage du système (100), - un dispositif de chauffage (4) dudit fluide pour la réalisation d'une phase de stockage dudit système (100), - une sortie (6) du fluide caloporteur dudit matériau (1),
Patent FR-3045116-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations (1) pour véhicule automobile, notamment pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un premier élément (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un organe de transmission élastique (14, 15) pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (2) et le second élément (3), l'organe de transmission élastique (14, 15) comportant une portion de fixation (16) assurant la fixation de l'organe de transmission élastique (14, 15) sur le second élément (3) et une lame flexible (17) présentant une surface de came (24) coopérant avec un suiveur de came (18) porté par le premier élément (2) ; la lame flexible (17) étant agencée de telle sorte que, pour un mouvement relatif entre les premier et second éléments (2, 3) par rapport à une position angulaire de repos, l'suiveur de came (18) se déplace sur la surface de came (24) et exerce un effort de flexion sur la lame flexible (17) produisant conjointement une force de réaction apte à rappeler les premier et second éléments (2, 3) vers ladite position angulaire de repos ; ledit amortisseur de vibrations étant caractérisé en ce que la portion de fixation (16) est fixée au second élément (3) à une distance radiale de l'axe X supérieure à la distance radiale entre le suiveur de came (18) et l'axe X.
Patent FR-3045184-A1 (FR)
Title: Procede d’ecriture dans une memoire non-volatile d’une entite electronique et entite electronique associee
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: G11C7/24
Filed: 2015-12-15
Abstract: Un procédé d'écriture dans une mémoire non-volatile (6) d'une entité électronique (1) comprend les étapes suivantes : - détermination d'un état de fonctionnement de l'entité électronique (1) ; - en cas de fonctionnement anormal, écriture d'une première donnée dans une première zone de la mémoire non-volatile (6) ; - en cas de fonctionnement normal, écriture d'une seconde donnée dans une seconde zone de la mémoire non-volatile (6). Le procédé comprend une étape de détermination aléatoire d'un emplacement de la seconde zone parmi une pluralité d'emplacements de la seconde zone, ladite écriture de la donnée dans la seconde zone étant réalisée à l'emplacement déterminé. Une entité électronique associée est également proposée.
Patent FR-3046023-A1 (FR)
Title: Tondeuse electrique anticipative et procede de pilotage d'une telle tondeuse.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: G06K17/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une tondeuse électrique du type à batterie comprenant: au moins une lame de coupe (24), - un moteur électrique (26) d'entraînement de la lame de coupe, - une unité de pilotage électronique (30) du moteur électrique (26), - au moins un capteur optique (40) disposé en amont de la lame de coupe, Conformément à l'invention, - le capteur optique (40) est configuré pour délivrer, au cours de l'avancement de la tondeuse, au moins un signal prédictif d'une quantité de végétaux à couper, l'unité de pilotage électronique (30) est configurée pour établir une vitesse de rotation optimum du moteur d'entraînement de la lame de coupe, dudit signal prédictif du capteur optique, et d'une vitesse d'avancement de la tondeuse. Application aux tondeuses à conducteur marchant.
Patent FR-3048950-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-03-16
Abstract: Ensemble de structure (1) de véhicule comprenant une traverse (10) et une structure de support (12) adaptée pour être agencée entre la traverse (10) et un plancher du véhicule, la structure de support (12) étant reliée à la traverse (10). La structure de support (12) présente une jambe de force (16), s'étendant selon une direction de jambe (Zj). La structure de support (12) comprend en outre une armature de console (19), et l'armature de console (19) présente une extrémité d'armature reliée à l'interface de fixation (14) et à la première extrémité (17) de la jambe de force (16), ladite armature de console étant adaptée pour être assemblée sur le plancher du véhicule. L'armature de console (19) comprend une première portion (20) et une deuxième portion (24) comportant une première extrémité (25) assemblée sur l'interface de fixation (14) de la traverse (10) et une deuxième extrémité (26) assemblée sur la première portion (20), la deuxième portion (24) s'étendant longitudinalement selon une direction de renfort (R). formant un angle non nul avec la direction longitudinale (X) et avec la direction de jambe (Zj).
Patent FR-3049736-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'authentification d'un utilisateur d'une application, programme d'ordinateur
Inventor: PIERRE FREDERIC
IPC: G06F21/46
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'authentification d'un utilisateur d'une application informatique (APP1) comportant un compte (CU) d'utilisateur, un bouton pour sélectionner le compte (CU) et pour afficher, un champ (C1) d'entrée d'un nom d'utilisateur, un deuxième champ (C2) d'entrée d'un mot de passe, une page permettant d'accéder à des données. L'invention est caractérisée en ce que le deuxième nom (N2) d'utilisateur et le deuxième mot (MDP2) de passe sont préenregistrés dans un conteneur de partage de la mémoire (M) entre la première application (APP1) et la deuxième application, laquelle comporte au moins un bouton (B), apte à être actionné pour déclencher automatiquement la copie, depuis le conteneur de partage, du deuxième nom (N2) d'utilisateur dans le premier champ (C1) et/ou la copie, depuis le conteneur de partage, du deuxième mot (MDP2) de passe dans le deuxième champ (C2) pour le compte sélectionné.
Patent FR-3050226-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la position axiale courante d'un module mobile en translation suivant un axe vis a vis d'une structure fixe
Inventor: IMBAULT BERNARD
IPC: E21B47/09
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la position axiale courante d'un module mobile en translation suivant un axe vis à vis d'une structure fixe, comprenant ledit module (20, 46) et ladite structure fixe (11, 12) et : - au moins un guide longiligne (30) fixé à la structure, s'étendant suivant l'axe de déplacement du module (14) - un capteur radar à émission d'onde électromagnétique (31) guidée par le guide auquel il est associé, fixé à la structure (12) à un point de référence - un réflecteur (32) de l'onde émise par le capteur radar radiofréquence, solidaire en translation axiale du module mobile et monté autour du guide de l'onde en étant libre en translation axiale vis à vis de ce guide de façon à réfléchir l'onde vers le capteur radar lui-même durant les déplacements du module mobile le long de l'axe, - une unité (33) de conversion du temps de parcours de l'onde entre son émission et la détection de sa réflexion au point de référence, en position relative du module (20, 46) vis à vis du point de référence.
Patent FR-3050675-A1 (FR)
Title: Manipulateur de pieces
Inventor: ROUILLARD VINCENT
IPC: B65G47/22
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un manipulateur de pièces comportant un bâti (2) et une partie mobile (5) agencée pour porter la pièce, la partie mobile comprenant un support (6) monté mobile sur le bâti au moins selon un mouvement de translation de premier axe X et/ou un mouvement de rotation de premier axe X, la partie mobile comprenant en outre un robot parallèle (30) relié au support par sa plateforme fixe (31) et un châssis (34) qui est agencé sur la plateforme mobile (32) d robot parallèle et qui est destiné à porter la pièce.
Patent FR-3051045-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement a chambre de mesure de taille variable delimitee en partie par une membrane flexible
Inventor: ESTEBAN GEOFFREY
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de confinement d'un échantillon liquide, comportant une chambre de mesure délimitée en partie par une première et une deuxième surfaces de mesure (13A, 13B) transparentes, dont au moins une première surface de mesure (13B) est mobile relativement à la deuxième surface de mesure (13A), de manière à permettre une variation de l'épaisseur de la chambre de mesure (11). La chambre de mesure (11) est en outre délimitée latéralement par une membrane flexible (14) autorisant la variation de l'épaisseur de la chambre de mesure (11). Au moins un conduit de prélèvement (2.1, 2.2) communique fluidiquement avec la chambre de mesure (11), et est destiné à être raccordé de manière étanche à un récipient (3) de façon à pouvoir prélever l'échantillon liquide.