baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940500-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a double circuits de commande
Inventor: MAZAURIC VINCENT
IPC: H01F7/08
Filed: 2008-12-22
Abstract: Actionneur électromagnétique comprenant un premier circuit magnétique (1) comportant une première armature mobile (10) se déplaçant par rapport à une première culasse magnétique (11) et étant séparée de ladite première culasse par au moins un entrefer axial (e1, e2). Un aimant permanent (16) à aimantation radiale génère un flux de polarisation (φU) s'opposant aux flux magnétiques (φ12A, Φ12B) générés par un premier bobinage (12A) et un second bobinage (12B). L'actionneur comprend un second circuit magnétique (2) découplé magnétiquement dudit premier circuit magnétique et comportant une seconde armature mobile (20) se déplaçant par rapport à une seconde culasse magnétique (21) et étant séparée de la seconde culasse magnétique (21) par un entrefer glissant (e3) radial constant durant, les deux armatures mobiles (10, 20) étant liés mécaniquement pour se déplacer simultanément entre la première et la seconde position. Le second circuit magnétique (2) comprend un troisième et quatrième bobinage (22A, 22B).
Patent FR-2926422-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission radiofrequence
Inventor: WURM PATRICK
IPC: H03M3/02
Filed: 2008-01-15
Abstract: L'invention concerne un système d'émission radiofréquence comportant :▪ des moyens (18) de production d'au moins un signal numérique quantifié sur N bits ;▪ pour chacun desdits au moins un signal numérique, des moyens numériques de traitement (20, 22) comportant :▪ des moyens (42, 44) de filtrage du type sigma-delta aptes à produire, en fonction d'un signal d'entrée numérique quantifié sur N bits, un signal de sortie numérique quantifié sur M bits, où M est inférieur à N;et▪ des moyens (22) de réglage aptes à régler la valeur de la seconde fréquence ;▪ des moyens (50, 52) de conversion numérique/analogique aptes à convertir un signal de sortie numérique en un signal analogique ; et▪ des moyens (14) analogiques de filtrage aptes à filtrer ledit signal analogique de manière à sélectionner une bande étroite de fréquences comprenant la seconde fréquence.
Patent FR-2927204-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees par selection de type de modulation, pour un reseau de communication a multiplexage en frequence, et modulateur et demodulateur associes.
Inventor: DEBBAH MEROUANE
IPC: H04B1/707
Filed: 2008-02-01
Abstract: 19 Un procédé est dédié à la transmission, dans un réseau de communication à multiplexage en fréquence, de blocs de données SN de longueur N entre un équipement émetteur (T1) et un équipement récepteur (SB2) sur un canal de communication à réponse impulsionnelle de longueur L. Ce procédé comprend les étapes consistant : i) à déterminer un vecteur H de L+1 composantes hk (k = 0 à L) représentatif de la réponse impulsionnelle du canal de communication de l'équipement émetteur (T1) vers l'équipement récepteur (SB2), ii) à déterminer L racines complexes am (m = 1 à L) d'un polynôme S(z) choisi fonction des composantes hk du vecteur H, iii) à construire une matrice dite de Vandermonde à partir des L racines complexes am, et iv) à transmettre un signal S résultant d'une combinaison d'un bloc de données SN avec cette matrice de Vandermonde
Patent FR-2934364-A1 (FR)
Title: Embarked satellite navigation system initializing method for airplane, involves receiving complementary data signal emitted by ground base, by satellite navigation system to determine aircraft position in combination with satellite signal
Inventor: AZOULAI LAURENT
IPC: G01S19/25
Filed: 2008-07-22
Abstract: The method involves receiving a satellite signal (18a) emitted by a constellation of satellites (18), by a satellite navigation system (16). Complementary data signal emitted by a ground base (20) is received by the navigation system to determine a position of an aircraft (10) in combination with the satellite signal during initialization of the navigation system, where the data signal is emitted to the aircraft by a terrestrial communication network constituted by a cable (28) and a wireless fidelitynetwork (26). An independent claim is also included for an airport assembly comprising a ground station.
Patent FR-2922134-A1 (FR)
Title: Instrument de travail guide manuellement
Inventor: ZIMMERMANN HELMUT
IPC: B25G1/01
Filed: 2008-09-25
Abstract: Instrument de travail guidé manuellement, comportant un moteur d'entrainement pour actionner un outil et au moins une poignée reliée au moteur d'entrainement par l'intermédiaire d'au moins un élément antivibratoire comportant un ressort hélicoïdal. Ledit ressort hélicoïdal est agencé par au moins une extrémité contre un guidage et est situé par rapport au guidage, dans au moins une coupe transversale dans une première direction radiale, à une première distance radiale. Pour obtenir des rigidités différentes dans des directions différentes, il est prévu que, entre le ressort hélicoïdal et le guidage, il existe dans une deuxième direction radiale une distance plus faible que dans la première direction ou pas de distance.
Patent FR-2936804-A1 (FR)
Title: Compostion renfermant un polymere methacrylique et un homopolymere d'acide lactique
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08L33/12
Filed: 2008-10-07
Abstract: La présente invention est relative à une composition méthacrylique transparente comprenant du carbone d'origine renouvelable, et possédant une fluidité et une résistance chimique améliorée. En particulier, cette composition comprend de : - de 95% à 50% en poids d'un polymère méthacrylique - de 5% à 50% en poids d'un homopolymère d'acide lactique (PLA) sur le poids total de la composition. Cette composition peut être utilisée notamment dans le domaine de l'emballage, de la cosmétique, de l'électronique, de l'électroménager de l'automobile ou du bâtiment, et répond aux critères de chimie verte dans un cadre plus général de développement durable. L'invention a aussi pour objet l'utilisation d'un polymère d'acide lactique pour augmenter la fluidité et la résistance chimique d'une matrice de polymère méthacrylique.
Patent FR-2941108-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission utilisant une pluralite de conducteurs de retour elementaires
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/40
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour les transmissions pseudo-différentielles dans les interconnexions utilisées pour transmettre une pluralité de signaux électriques. Une interconnexion (1) comporte 4 conducteurs de transmission (11) (12) (13) (14) et 5 conducteurs de retour élémentaires (101) (102) (103) (104) (105) qui sont distincts du conducteur de référence (7). Une extrémité de l'interconnexion (1) est connectée à un circuit de terminaison (4). Un circuit d'émission (5) reçoit en entrée les signaux des 4 voies d'une source (2), et est connecté aux conducteurs de l'interconnexion (1). Chaque signal de sortie d'un circuit de réception (6) est principalement déterminé par au moins une des tensions entre une de ses bornes signal connectées aux conducteurs de transmission (11) (12) (13) (14) et sa borne commune connectée aux conducteurs de retour élémentaires (101) (102) (103) (104) (105). Les signaux des 4 voies de la source (2) sont transmis aux quatre voies des destinataires (3), sans diaphonie externe notable.
Patent FR-2943260-A1 (FR)
Title: Use of organic salt comprising cation and anion with balance electric charges, where the anion is e.g. iodide and the cation is e.g. pyridinium, to reduce concentration of ozone and/or eliminate ozone present in the atmosphere
Inventor: DRAYE MICHELINE
IPC: B01D53/66
Filed: 2009-03-23
Abstract: Use of at least one organic salt (I) having a melting point of less than 150[deg] C, comprising a cation and an anion with balance electric charges, where the anion is iodide or bromide and the cation is pyridinium, pyridazinium, pyrimidinium, pyrazinium, imidazolium, pyrazolium, oxazolium, thiazolium, pyrrolidinium, piperidinium, pyrrolium, morpholinium, thiophenium, ammonium, phosphonium, sulfonium and guanidinium cations, to reduce the concentration of ozone and/or eliminate ozone present in the atmosphere and/or in the air, is claimed. Independent claims are included for: (1) a method of elaboration of ozone trap, comprising formation of, on the surface of optionally porous solid support, coating comprising an at least one organic salt, which is adsorbed on at least one part of the surface of the support and/or in its porosity when the support is porous; (2) the ozone trap, comprising optionally porous solid support comprising a coating of at least one organic salt; (3) a method for trapping ozone in the atmosphere or ambient air, comprising contacting the atmosphere or ambient air with ozone trap; and (4) device for ozone purification device or analyzing pollutants, where the device is equipped with at least one ozone trap.
Patent FR-2941314-A1 (FR)
Title: Procede de commande dun aeronef mettant en oeuvre un systeme de vote.
Inventor: BROQUET ALEXANDRE
IPC: B64D47/00
Filed: 2009-01-20
Abstract: Dans le procédé de commande d'un aéronef, un dispositif met en oeuvre les étapes consistant à : - déterminer une première donnée globale (18) à partir de certaines seulement parmi des premières données individuelles (16) calculées par des applications respectives (12) ; - modifier au moins un paramètre pour prendre en compte un déroulement de l'étape de détermination ; et - déterminer une deuxième donnée globale (18) à partir de deuxièmes données individuelles (16) calculées par les applications respectives (12) et à partir du ou des paramètres.
Patent FR-2948648-A1 (FR)
Title: Apparatus for extraction and loading of e.g. standard trade article containers, in storage magazine, has fingers whose displacement is controlled by motor such that finger is moved into gripping positions between open and closed positions
Inventor: MESSAGER NICOLAS
IPC: B65G1/04
Filed: 2009-07-30
Abstract: The apparatus has a pair of fingers (5) adapted to engage against outer ribs of containers (2) and to extract the containers from storage cells for transferring the containers on a movable trolley (4). The fingers are rotatable between open and closed positions, where displacement of the fingers is controlled by a motor (43) such that each finger is moved into a gripping position between the open and closed positions. A free end of each finger has a gripping element (52) whose shape is adapted to permit extraction and loading of the containers arranged on both sides of the apparatus. The motor is an electric motor selected from a stepper motor and a brushless motor.
Patent FR-2951502-A1 (FR)
Title: Turbomachine e.g. jet engine, for aircraft, has connection unit with air flow annular channel centered on longitudinal axle, where channel is traversed by oblique torque arms connecting internal units with streamline annual cases
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/32
Filed: 2009-10-15
Abstract: The turbomachine has a connection unit with an air flow annular channel (76) centered on a longitudinal axle (40). The channel is externally determined by internal surfaces (54, 68) of streamline annual cases (52, 66) of open rotor type upstream and downstream contra-rotating propellers (26, 28), and is internally determined by internal units (42, 44) of the propellers. The channel is traversed by oblique torque arms (50, 64) connecting the internal units with the cases.
Patent FR-2956366-A1 (FR)
Title: Timon manuel amovible a levier aidant au demarrage des chariots.
Inventor: BAGGIO JEAN MARC
IPC: B62B5/00
Filed: 2010-02-15
Abstract: Timon manuel amovible à levier aidant au démarrage des chariots.
Patent FR-2955641-A1 (FR)
Title: Safety device for air circuit used to cool battery compartment of hybrid vehicle, has assisting and maintaining unit controlled by flow rate of fluid in duct, and to assist and maintain opening of flap to maintain flap in open position
Inventor: PIRANDA DAMIEN
IPC: F16K1/20
Filed: 2010-01-28
Abstract: The device has a duct (1) assuring passage of fluid, and a check valve (2) fixed on the duct, where the check valve has a flap extended in the duct. The flap is movable between an extreme closed position blocking the fluid passage in the duct and an extreme open position allowing a maximum fluid passage section in the duct. The check valve has an assisting and maintaining unit for assisting and maintaining opening of the flap to move and maintain the flap in the open position. The assisting and maintaining unit is controlled by flow rate of fluid flowing in the duct.
Patent FR-2961140-A1 (FR)
Title: Positionable type box for use on frame of commercial vehicle, has two beams, where one beam allows introduction of front and intermediate connection cross-pieces to adjustable position according to desired centre-to-centre distance
Inventor: LAPORTE BRUNO
IPC: B60P1/28
Filed: 2010-06-14
Abstract: The box has a sub frame (7) fixed at a frame of a commercial vehicle, and a box tilting plate (1) supported by the sub frame in an articulated manner. The sub frame includes a front connection cross-piece (9A), an intermediate connection cross-piece (9B) and a rear connection cross-piece (9C) that are connected to beams (8A, 8B) by welding. One of the beams allows introduction of the front connection cross-piece and the intermediate connection cross-piece to an adjustable position according to desired centre-to-centre distance between the beams. An independent claim is also included for a method for manufacturing a sub frame to realize a positionable type box.
Patent FR-2951216-A1 (FR)
Title: Dismountable shed for parking e.g. helicopters, has covering element extending in length and constituted of prefabricated elements without additional holding mechanism, where prefabricated elements are stabilized by resin
Inventor: EFENDAKIS NIKOLAOS
IPC: E04H6/00
Filed: 2010-10-07
Abstract: The shed (1) has a covering element extending in length and constituted of semicircular cross-sectional prefabricated elements (2) without an additional holding mechanism, where each prefabricated element has a small cross-section compared with dimension of each prefabricated element. The prefabricated elements are assembled with each other to form an arch with a semicircular cross-section, and made by resin transfer molding (RTM) or light RTM. The prefabricated elements have additional reinforcements made of metal, wood or composite material, and are stabilized by matrix-forming resin.
Patent FR-2966158-A1 (FR)
Title: Film a base de polymere fluore pour application photovoltaique
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08J5/18
Filed: 2010-10-13
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère fluoré et deux charges inorganiques blanches, ladite composition étant destinée à la fabrication de films monocouche de faible épaisseur, opaques à la lumière visible et aux rayons UV, utilisables notamment dans le domaine des cellules photovoltaïques. Cette composition est constituée d'au moins un polymère fluoré et de deux charges inorganiques blanches, qui sont l'oxyde de zinc et l'oxyde de titane ; elles sont présentes dans une proportion massique allant de 5 à 30% et de 3 à 7,5% respectivement. Ladite composition comprend en outre moins de 5% en poids de polymère acrylique, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-2966593-A1 (FR)
Title: Meter module for e.g. water meter on which totalizer device is mounted, has fixing unit assuring maintenance of electronic assembly on totalizer device in position such that sensor of assembly is provided at proximity of target of device
Inventor: BORLEE JEAN PAUL
IPC: G01F15/06
Filed: 2010-10-20
Abstract: The module has a fixing unit (M) fixing an electronic assembly (E) on one of set of totalizer devices (6), where the fixing unit is formed of a ring (19) made of plastic material. The electronic assembly is independent of the fixing unit for operating with mechanical fluid meters and the totalizer devices of different types. The fixing unit assures the maintenance of the electronic assembly on the totalizer device in a position such that a sensor (D) of the electronic assembly is provided at proximity of a rotary target (10) of the totalizer device for detecting rotation of the target. The sensor is in a form of disk, and an inductive detection sensor, a magnetic detection sensor or a Hall effect sensor. An independent claim is also included for a mechanical fluid meter comprising a rotary target.
Patent FR-2966569-A1 (FR)
Title: Systeme de refrigeration
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F25B1/10
Filed: 2010-10-26
Abstract: Ce système de réfrigération (1) comprend un circuit de circulation (2) d'un fluide frigorigène comportant notamment un dispositif de compression (6) comprenant des premier et deuxième compresseurs (7, 8), chaque compresseur comprenant un corps (9) comportant d'une part une partie basse pression (11) contenant un moteur (12) et un carter d'huile (13), et d'autre part un orifice d'admission (15) de fluide frigorigène débouchant dans la partie basse pression, des première et deuxième conduites de dérivation (21, 22) mettant en communication un conduite de distribution de fluide frigorigène respectivement avec les orifices d'admission (15) des compresseur (7, 8), une conduite d'égalisation de niveau d'huile (23) mettant en communication les carters d'huile (13) des compresseurs, et une conduite d'égalisation de pression (24) mettant en communication les parties basse pression (11) des compresseurs. L'une des première et deuxième conduites de dérivation comprend des moyens de réduction de la section d'écoulement du gaz frigorigène dans ladite conduite de dérivation.
Patent FR-2974125-A1 (FR)
Title: Manual device for picking up excrement of dog on e.g. grass, has upper and lower jaws whose ends internally and externally receive folded edges of bag, where main portion of bag with base is inserted into traversing hollow zone of lower jaw
Inventor: DELHAYE MICHEL
IPC: E01H1/12
Filed: 2011-04-15
Abstract: The device has a set of handling rings (1, 2) for controlling an upper jaw (4) and a lower jaw (5) with respect to a fulcrum pin (3). An end of the upper jaw comprises a solid surface area internally facing an end of the lower jaw. The ends of the jaws have polished surfaces and internally and externally receive folded edges of a removable collection bag. A main portion of the bag with its base is inserted into a central traversing hollow zone of the lower jaw. The solid area is formed by a pushing plate (7) that pushes excrement into the hollow zone of the lower jaw equipped with the bag. An independent claim is also included for a method for setting up a collection bag.
Patent FR-2978534-A1 (FR)
Title: Heating, ventilation, and/or air-conditioning installation unit for car, has refrigerant liquid circuit with valves controlled by control law that commands operating process by carrying out control function of operating condition of valves
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-07-27
Abstract: The unit (1) has a refrigerant liquid circuit (3) including two checking valves (21, 23) to be controlled by a control law. The control law is defined to command an operating process and state by determining an operation mode in progress, determining whether the operating process is modified in course of the refrigerant liquid circuit according to an ordering of the operating process and state, establishing a control command of one of the checking valves from the other checking valve, and carrying out a control function of an operating condition of the checking valves.
Patent FR-2980764-A1 (FR)
Title: Symmetric/asymmetric spinnaker, has slides sewn on fabric by button hole-legs and placed symmetrically with respect to midpoint of edge on side for maintaining spinnaker in central axis of sail to fold spinnaker along mast
Inventor: GLOOR YVON
IPC: B63H9/10
Filed: 2011-10-03
Abstract: The spinnaker has a ski lift running from headrest (T) and being moored to a mid point (M) of edge equidistant from tapping points on edge by passing through slide (G3). The slides are sewn on fabric by button hole-legs (PB) and placed symmetrically with respect to the midpoint on a side for maintaining the spinnaker in a central axis of sail to fold the spinnaker along a mast. The ski lift is released from brake at cleat and hauled for aligning the sheet along the mast. (Incomplete specification, abstract based on available information published by the patent office).
Patent FR-2983678-A1 (FR)
Title: Illuminating flower pot for natural plant, has inner envelope arranged above lighting unit and supported by supports that are placed on inner periphery of upper end of outer envelope, where lighting unit rests on bottom of outer envelope
Inventor: FOUMANE ETO ADOLPHE
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-12-08
Abstract: The pot has an inner envelope (9) supported by supports (10) that are placed on an inner periphery of an upper end of an outer envelope (8). The inner envelope is arranged above a lighting unit and prolonged by a conical end (7) whose top part is directed towards the bottom of the outer envelope. The lighting unit rests on the bottom of the outer envelope, and the inner envelope receives flowers. A sealing plate is placed between a flat base of the inner envelope and the conical end.
Patent FR-2971459-A1 (FR)
Title: Connecting insert for use between drive train and engine-support in suspension system of body of motor vehicle, has lower portion whose thickness is greater than thickness of upper portion of insert, and elastic member provided with head
Inventor: SAVRY ROGER
IPC: B60K5/12
Filed: 2011-02-14
Abstract: The insert (5) has a lower portion (25) possessing thickness (E1) that is greater than thickness (E2) of an upper portion (26) of the insert, and an elastic member (12) including a head (14) provided with a set of lower abutments (17, 18) and a set of upper abutments (21, 22). Each lower abutment has thickness (E3) that is less than thickness (E4) of each upper abutment, where ratio between the thickness of the upper abutment and the thickness of the lower abutment is comprised between 1.05 and 10. An independent claim is also included for a suspension system for a drive train, comprising a plastic hinge-plate.
Patent FR-2971448-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation de mandrin pour capacite bobinee
Inventor: RAYMOND GERALD
IPC: B28B1/50
Filed: 2011-02-15
Abstract: L'objet de l'invention est relative à un mandrin (10) de bobinage de fibres réalisé au moins partiellement au moyen d'un béton cellulaire et à un procédé de réalisation d'un outillage de bobinage comportant un mandrin réalisé au moins partiellement avec un béton cellulaire caractérisé en ce qu'il comporte une étape de moulage d'un mandrin (10) ou de parties d'un mandrin pourvus d'un logement de réception d'un axe (11) de bobinage.
Patent FR-2972152-A1 (FR)
Title: Dispositif de repose-mollets escamotable, en particulier pour vehicules automobiles
Inventor: GUILLOT HERVE
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-03-03
Abstract: Dispositif de repose-mollets escamotable, en particulier pour véhicules automobiles, comportant une planche support 1 mobile entre une position de repos et une position d'utilisation, dans lequel la planche support 1 est logée dans sa position de repos dans une trappe prévue dans le plancher 3 devant un siège 4 et peut être déployée dans sa position d'utilisation au moyen d'un système 5 à double embiellage.