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Patent FR-3057993-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comportant une puce electronique formant boitier et procede de fabrication
Inventor: GHANNAM AYAD
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-10-25
Abstract: Un système électronique (S) comprenant une puce électronique principale (1) formant boitier, au moins un composant électronique (2) en saillie verticale de la puce électronique principale (1), au moins une interconnexion tridimensionnelle réalisée par dépôt métallique reliant le composant électronique (2) à la puce électronique principale (1), au moins un plot de connexion (120) relié à la surface avant (1A) de ladite puce électronique principale (1) et au moins une bille conductrice principale (13) solidarisée audit plot de connexion et adaptée pour se connecter à un circuit imprimé (CI), la bille conductrice principale (13) s'étendant en avant du composant électronique (2).
Patent FR-3058166-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fibres de carbone a partir de precurseurs biosources et fibres de carbone obtenues
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: D06M101/06
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication (1) d'une fibre ou d'un ensemble de fibres hautement carbonés (2), caractérisé en ce qu'il comprend la combinaison (100) d'un précurseur structuré (10) comportant une fibre ou un ensemble de fibres d'hydrocellulose, et d'un précurseur non structuré (15), comportant de la lignine ou un dérivé de lignine, se présentant sous la forme d'une solution ayant une viscosité inférieure à 15 000 mPa.s-1 à la température à laquelle se déroule l'étape de combinaison (100), de façon à obtenir une fibre ou un ensemble de fibres d'hydrocellulose recouvertes de ladite lignine ou dérivé de lignine (20), ledit procédé comprenant en outre les étapes suivantes : - une étape de stabilisation thermique et dimensionnelle (200) de la fibre ou de l'ensemble de fibres d'hydrocellulose recouvertes de ladite lignine (20) de façon à obtenir une fibre ou un ensemble de fibres d'hydrocellulose recouvertes d'un dépôt de lignine ou dérivé de lignine (30), et - une étape de carbonisation (300) de la fibre ou de l'ensemble de fibres d'hydrocellulose recouvertes d'un dépôt de lignine (30) de façon à obtenir une fibre ou un ensemble de fibres hautement carbonés (2).
Patent FR-3058792-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et de collecte de lumiere pour mesurer la dispersion raman d'un echantillon
Inventor: ZHAO JUN
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de collecte et de distribution de lumière destiné à mesurer la dispersion Raman à partir d'une grande zone d'un échantillon. Le dispositif de collecte et de distribution de lumière comprend une cavité réfléchissante composée d'un matériau ou ayant un revêtement de surface ayant une réflectivité élevée à la lumière d'excitation et à la lumière dispersée Raman. La cavité réfléchissante comporte deux ouvertures. La première ouverture est configurée pour recevoir la lumière d'excitation qui se projette ensuite sur la deuxième ouverture. La deuxième ouverture est configurée pour être appliquée près de l'échantillon de telle sorte que la cavité réfléchissante forme sensiblement une enceinte couvrant une grande zone de l'échantillon. La lumière d'excitation produit de la lumière dispersée Raman à partir de la zone couverte de l'échantillon. La cavité réfléchissante réfléchit toute lumière d'excitation et toute lumière dispersée Raman provenant de l'échantillon à moins que la lumière d'excitation et la lumière dispersée Raman n'émettent depuis la première ouverture pour être mesurées avec un dispositif à spectromètre, ou soient redispersées par l'échantillon au niveau de la deuxième ouverture. La multi-réflexion de la cavité réfléchissante améliore considérablement l'efficacité d'excitation de la dispersion Raman provenant de l'échantillon et améliore en même temps son efficacité de collecte. De plus, elle amène également davantage de lumière d'excitation à pénétrer dans un échantillon à dispersion diffuse et permet une collecte efficace de la lumière dispersée Raman générée de celui-ci, permettant donc une mesure de dispersion Raman de sous-surface.
Patent FR-3056447-A1 (FR)
Title: Pneumatique a bande de roulement partiellement texturee
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/24
Filed: 2016-09-29
Abstract: Pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (8), au moins une rainure (2), au moins un premier et un second témoins d'usure (3) disposés dans la rainure (2), la rainure (2) comprenant une texture (4) venue de matière avec un fond (10) de cette rainure (2), ladite texture (4) étant un agencement organisé d'une pluralité d'éléments, ladite texture (4) entourant le témoin d'usure (3) et faisant contraste avec la face de contact (7) du témoin d'usure et la rainure (2) comprenant une zone sans texture (5) s'étendant circonférentiellement entre ledit premier témoin d'usure et ledit second témoin d'usure.
Patent FR-3064671-A1 (FR)
Title: Bras de liaison d'une turbomachine muni d'un element de retenue de cale
Inventor: CORDIER DAMIEN CLEMENT DIDIER
IPC: F01D25/28
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention est relative à un bras de liaison apte à relier mécaniquement deux organes dans une turbomachine, tels qu'une virole externe (130) de carter intermédiaire et un moyeu de carter intermédiaire, et comprenant : - une portion d'extrémité (220b) destinée à être fixée à l'un (130) des deux organes par interposition d'au moins une cale de réglage (300) et comprenant une surface d'appui (340) de la cale de réglage, percée d'un trou (350) pour le passage d'un élément de fixation (310) ; et - un élément de retenue (360) de la cale de réglage (300) configuré pour maintenir la cale de réglage en regard de la surface d'appui (340) et dans lequel est aménagée une ouverture (380) pour le passage de l'élément de fixation (310) entouré, au moins partiellement, de la cale de réglage (300).
Patent FR-3069031-A1 (FR)
Title: Turbine
Inventor: FILIPUTTI HUGUES
IPC: F03B17/06
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne une turbine comprenant, entre deux supports, des voiles (26) motrices reliées à chaque extrémité à un organe de transmission comprenant une chaîne (40) ou une courroie formant une boucle fermée. La turbine comprend en outre des roues entraînées par les organes de transmission, dont au moins certaines sont montées libres en rotation sur les supports. Chaque voile est reliée à chaque organe de transmission par une liaison pivotante (62). La turbine comprend en outre une première pièce (66) fixée à la voile et adaptée à venir en butée contre un élément (60) fixé à l'organe de transmission lorsque la voile pivote d'un premier angle de débattement et une deuxième pièce (68) fixée à la voile et adaptée à venir en butée contre ledit élément lorsque la voile pivote par rapport à l'organe de transmission d'un deuxième angle de débattement en sens opposé.
Patent FR-3069890-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un raccord sur un moteur thermique
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (10) pour moteur thermique comportant: - un moteur thermique muni d'une patte de levage (18), ladite patte de levage (18) comprenant un trou d'élingage (19), - un raccord (16) assurant une liaison entre deux éléments du moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de fixation (22) du raccord (16) sur la patte de levage (18) par compression d'une bague réalisée dans un matériau élastique montée dans le trou d'élingage (19) de la patte de levage (18).
Patent FR-3062865-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un revetement souple tendu sur un cadre de fixation et cadre de fixation pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: GEIS BERNARD
IPC: E04F13/26
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un cadre de fixation (100) pouvant être fixé à un plafond (3), et comportant un assemblage de profilés de base (10), chaque profilé de base (10) comportant un logement de réception (14) d'un bord d'un revêtement (1) et une pluralité de clips de verrouillage (50) agencés pour entrer dans le logement de réception (14) et y rester en position verrouillée dans laquelle le bord dudit revêtement (1) est retenu par pincement entre le clip de verrouillage (50) et ledit logement (14). Chaque clip de verrouillage (50) est par conséquent intercalé entre un outil d'insertion tel qu'une spatule et le revêtement (1) et facilite l'introduction du revêtement (1) dans le logement de réception (14) sans l'abimer. Le revêtement (1) peut ainsi entièrement démontable et réutilisé puisqu'il ne subit aucun dommage, ni pendant son montage, ni pendant son maintien.
Patent FR-3072234-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d'ordinateur de surveillance d'une bande radiofrequences
Inventor: METHOT RAPHAEL
IPC: H04L27/26
Filed: 2017-10-09
Abstract: Procédé, système et programme d'ordinateur de surveillance d'une bande radiofréquences. Le procédé comprend, notamment, ? l'obtention d'un flux numérisé représentant la bande de fréquence, ? la détermination d'une ou plusieurs fréquences centrales et d'autres caractéristiques fréquentielles ainsi que une ou plusieurs caractéristiques temporelles de signaux RF à identifier sur base d'un spectre fréquentiel et du flux numérisé, respectivement; ? l'attribution de cotes de ressemblance entre les signaux RF à identifier et des signaux RF référencés dans un dictionnaire de signaux RF ; ? l'identification des signaux RF à identifier sur base des cotes de ressemblances ; et ? la démodulation d'un ou plusieurs des signaux RF identifiés. L'invention sera d'intérêt pour tous les acteurs intéressés par la surveillance de l'activité dans une bande de fréquences.
Patent FR-3073200-A1 (FR)
Title: Structure flottante pour le deploiement et la recuperation d'au moins un engin aquatique autonome par un navire, procede, systeme et navire correspondants
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63B38/00
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne une structure flottante (1) destinée au déploiement et à la récupération sur un navire (3) d'un engin aquatique autonome (2) à quille. La structure (1) allongée longitudinalement comporte un bord latéral bâbord (14) et un bord latéral tribord (13) flottants et un fond submersible (12) qui est noyé lorsque la structure (1) est à l'eau, les deux bords latéraux (13, 14) et le fond (12) définissant un espace intérieur (18) qui est au moins en partie submergé lorsque la structure flottante (1) est à l'eau, les bords latéraux (14) (13) définissant à l'avant une proue, et, à l'arrière, une ouverture (17) vers l'arrière de la structure flottante (1), ouverture (17) limitée vers le bas par le fond submersible (12) qui comporte au moins une fente allongée longitudinalement, ouverte vers l'arrière, et destinée au passage de la quille (10) et la structure flottante (1) est configurée afin qu'au moins la partie avant de l'engin aquatique autonome (2) comportant la quille (10) puisse s'engager en flottant à l'intérieur de l'espace intérieur avec la quille (10) s'engageant dans la fente.
Patent FR-3074061-A1 (FR)
Title: Installation pour l'agitation du contenu de pots melangeurs fermes par un couvercle a travers lequel fait saillie un arbre muni d'un agitateur
Inventor: VALOT ANTHONY
IPC: B44D3/08
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne une installation pour l'agitation du contenu de pots (30) mélangeurs fermés par un couvercle (31) à travers lequel fait saillie un arbre (32) muni d'un agitateur, ladite installation comprenant un socle (2) et au moins une cellule (3) surmontant ledit socle (2), cette cellule (3) comprenant deux montants (4) et au moins un élément (6) menant, chaque élément (6) menant étant apte à coopérer avec un élément mené porté par la portion de l'arbre (32) mélangeur du pot (30) mélangeur saillant au-dessus du couvercle (31) du pot (30). Au moins l'une des cellules (3) à au moins un élément (6) menant comprend un arbre rotatif apte à s'étendre depuis l'un des montants (4) en direction de l'autre montant (4) et un système (8) d'entraînement en rotation de l'arbre, cet arbre portant chaque élément (6) menant de la cellule (3), chaque élément (6) menant comprenant un tronçon (9) de vis sans fin monté solidaire en rotation dudit arbre rotatif, ce tronçon (9) de vis sans fin de longueur inférieure à l'arbre entourant l'arbre rotatif de manière coaxiale audit arbre.
Patent FR-3075773-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de dispositifs semi-conducteurs et de chemins de decoupe
Inventor: COLIN MIKAEL
IPC: H01L21/77
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé de réalisation de dispositifs semi-conducteurs (100) dans un substrat (102), comportant : - photolithographie d'un motif d'un réticule sur une partie du substrat, définissant des premiers éléments des dispositifs semi-conducteurs, une insolation du motif étant répétée plusieurs fois pour définir l'ensemble des dispositifs, - photolithographie d'un motif d'un masque de gravure sur l'ensemble du substrat, - gravure des motifs photolithographiés dans une partie de l'épaisseur du substrat, dans lequel des premiers chemins de découpe (130) entourant les dispositifs sont inclus dans le motif du masque de gravure et/ou du réticule, et la photolithographie du masque de gravure définit des deuxièmes chemins de découpe (140) définis par des lignes prédéterminées de fracture des bords du substrat (102), et comportant en outre la mise en œuvre d'une étape d'irradiation du substrat par faisceau laser au travers des premiers et deuxièmes chemins de découpe.
Patent FR-3077794-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un dispositif aerodynamique lateral
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant une structure (2) et au moins un ouvrant (3) mobile par rapport à la structure (2) entre une position fermée et une position ouverte, caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend un dispositif aérodynamique comportant au moins un conduit (41) canalisant un écoulement d'air entre une entrée d'air (42) solidaire de la structure (2) et une sortie d'air (43) solidaire de l'ouvrant (3) en passant par une zone de jonction (5) située à une interface entre la structure (2) et l'ouvrant (3).
Patent FR-3078073-A1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tetrafluoropropene pour le prechauffage d'une batterie d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H01M10/656
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le préchauffage d'une batterie d'un véhicule électrique ou hybride à partir du démarrage du véhicule. L'invention concerne également un procédé de pré-conditionnement de la batterie d'un véhicule électrique ou hybride.
Patent FR-3078517-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule a proximite de zone(s) de passage oblige.
Inventor: ETCHEVERRY CELINE
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-03-01
Abstract: Un procédé assiste le conducteur d'un véhicule (VA) comprenant des moyens d'analyse (MAL) analysant l'environnement dans une zone située devant lui pour détecter des délimitations et des panneaux de circulation et délivrer des données d'environnement représentatives de ces derniers, et des moyens de contrôle (MCT) contrôlant sa conduite de façon automatisée. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on analyse les données d'environnement pour déterminer une variation de limitation de vitesse corrélée temporellement à une variation du nombre de voies de circulation, et en présence d'une telle détermination on considère que le véhicule (VA) est situé à proximité d'une zone de passage obligé (ZP1-ZP3) et on génère une alerte requérant que le conducteur reprenne le contrôle de la conduite pendant la traversée de cette zone de passage obligé (ZP1-ZP3) ou que les moyens de contrôle (MCT) mettent en œuvre une stratégie de conduite automatisée spécifique à cette traversée.
Patent FR-3067728-A1 (FR)
Title: Element de rehausse pour puits de lumiere et procede pour le montage etanche a l'eau sous pression d'un element de rehausse pour puits de lumiere
Inventor: REINISCH SVEN
IPC: E04D13/03
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un élément de rehausse pour puits de lumière pour rehausser un puits de lumière, comprenant une première forme de profilé ménagée sur le dessus de l'élément de rehausse pour puits de lumière et une deuxième forme de profilé ménagée sur le dessous de l'élément de rehausse pour puits de lumière , avec pour objectif de proposer une solution d'extension flexible et étanche à l'eau de l'élément de rehausse pour puits de lumière, la première forme de profilé et la deuxième forme de profilé forment un système de liaison à rainure et à ressort tel que la première forme de profilé peut être reliée, par conjonction de force, à un élément présentant la deuxième forme de profilé et la deuxième forme de profilé à un élément présentant la première forme de profilé. De même, l'invention a trait à un procédé de montage étanche à l'eau sous pression d'un élément de rehausse pour puits de lumière sur un puits de lumière.
Patent FR-3084181-A1 (FR)
Title: Procede de coordination d'une pluralite de serveurs de gestion d'equipements
Inventor: MEZGHANI EMNA
IPC: G06F15/163
Filed: 2018-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coordination d'une pluralité de serveurs de gestion d'équipements, ladite pluralité de serveurs de gestion d'équipements comprenant au moins un premier serveur de gestion et un deuxième serveur de gestion, le procédé comprenant : - recevoir une première instruction pour un premier équipement rattaché audit premier serveur de gestion ; - recevoir une deuxième instruction pour un deuxième équipement rattaché audit deuxième serveur de gestion ; - obtenir des informations de dépendance entre les premier et deuxième équipements ; - à partir des informations de dépendance et de règles de coordination d'exécution, déterminer un ordre d'exécution de la première instruction et de la deuxième instruction ; - générer et envoyer un premier signal de commande d'exécution de la première instruction et un deuxième signal de commande d'exécution de la deuxième instruction en fonction de l'ordre déterminé.
Patent FR-3088168-A1 (FR)
Title: Surveillance du bien-etre et/ou du confort d'un animal d'elevage
Inventor: TOLDOV VIKTOR
IPC: A01K29/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un système électronique de surveillance (100) du bien-être d'un animal d'élevage (A) tel que par exemple un bovin, ledit système (100) comprenant : a) un module de mesure (10) portatif positionné sur ledit animal (A) et comprenant : - une sonde de température (11) configurée pour mesurer une température de l'air ambiant sur ledit animal (A), notée Tvac_m, et - un capteur d'humidité (12) configuré pour mesurer une humidité de l'air ambiant sur ledit animal (A), notée HRvac_m ; et b) une unité centrale (20) déportée de l'animal (A) et comprenant : - un circuit de génération (22) configurée pour collecter les informations relatives à la température et l'humidité mesurées sur ledit animal (A) et pour générer en fonction desdites informations collectées au moins une donnée de température (DT) contenant une information relative à la température Tvac_m mesurée et au moins une donnée d'humidité (DH) contenant une information relative à l'humidité mesurée HRvac_m; - un circuit de traitement (23) desdites données de température (DT) et d'humidité (DH) pour calculer, une humidité relative HR réellement ressentie par ledit animal ; et - un processeur (24) configuré pour déterminer un paramètre de confort associé au bien-être dudit animal (A) en fonction de l'humidité relative HR réellement ressentie calculée afin d'évaluer le bien-être et/ou le confort dudit animal
Patent FR-3088455-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un modele electrique d'une chaine de modules photovoltaique, procede de diagnostic et dispositif associes
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: H02S99/00
Filed: 2018-11-14
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détermination d'un modèle électrique d'une chaine de modules photovoltaïques à partir d'une caractéristique I(V) de ladite chaine comprenant : une étape (E2) de détection d'une première zone linéaire et d'une deuxième zone linéaire de la caractéristique I(V) ; une étape (E3) d'initialisation des paramètres d'un modèle électrique sans dérivation correspondant à une première condition de fonctionnement, dite condition sans dérivation ; une étape (E4) d'optimisation des paramètres du modèle électrique sans dérivation à partir d'un caractéristique de référence I(Vref) égale à I(V) ; une étape (E5) de détermination des paramètres du modèle électrique correspondant à une deuxième condition de fonctionnement, dite condition avec dérivation, afin d'obtenir un modèle électrique avec dérivation à partir de la caractéristique I(V) ; une étape (E6) de détermination, à partir de la caractéristique I(V), du meilleur modèle parmi le modèle sans dérivation et le modèle avec dérivation.
Patent FR-3082391-A1 (FR)
Title: Machine a vapoter alliant un dispositif de cigarette electronique, un syteme d’aspiration et un programmateur
Inventor: SULTAN ELIE
IPC: A24F47/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un appareil programmable permettant de délivrer une séquence de vapotage, comportant dans son ensemble, un dispositif de cigarette électronique (5), un système d'aspiration (6), un dispositif de programmation (7), un réservoir (9) de E-liquide, une sortie amovible (1). Le réservoir (9) se remplit grâce à une cartouche contenant du E-liquide Suite à une erreur sur votre logiciel en ligne de brevet, il m'est impossible de faire accepter mes figures. Merci de me les demander, je vous les fournirais sur simple demande par mail.
Patent FR-3087004-A1 (FR)
Title: Dispositif de camouflage amovible
Inventor: SACCONE JULIEN
IPC: F41H3/00
Filed: 2018-10-08
Abstract: Le dispositif est composé d'une partie mâle (A) solidaire du support à camoufler, comportant une première surface (1) interne destinée à être positionnée sur un support (5) à camoufler et une seconde surface (1') externe à l'opposée de la première surface (1) associée à des moyens d'accrochage rapide, et d'une partie femelle (B) amovible, comportant une première surface (7) interne associée à des moyens d'accrochage rapide (6') inverses des moyens d'accrochage rapide (6), et une seconde surface (7') externe à l'opposée de la première surface (7) recevant la pièce de camouflage.
Patent FR-3088301-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour une ligne d'arbres, navire comportant un tel dispositif de mesure
Inventor: LEBLE BRUNO
IPC: G01D1/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: Un dispositif de mesure (12) destiné à être monté sur un arbre (8) mobile en rotation autour d'un axe longitudinal (X4) comporte : - un corps principal (22) en forme d'anneau configuré pour être monté sur l'arbre et solidaire en rotation avec l'arbre ; - un ou plusieurs capteurs de mesure (36) disposés à l'intérieur du corps principal (22), et - une ou plusieurs unités d'acquisition et de traitement (38) portées par le corps principal (22) en forme d'anneau, chaque unité d'acquisition et de traitement étant couplée à un capteur de mesure et comprenant un circuit électronique de traitement, une mémoire non-volatile et une réserve d'énergie.