baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026127-B1 (FR)
Title: Cabine de recherche par detection olfactive
Inventor: CALMES CHRISTOPHE
IPC: E04H1/12
Filed: 2014-09-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une cabine (1) de recherche par détection olfactive, comprenant : au moins une paroi latérale (2) dressée sensiblement verticalement et délimitant un espace intérieur (3) agencé pour accueillir une personne à contrôler ; et une ouverture (4) permettant l'accès de la personne à contrôler à cet espace intérieur (3), la cabine (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de mise en circulation d'air (5) pour diriger un flux d'air contenu dans l'espace intérieur (3) vers une zone de détection (6) agencée pour canaliser le flux d'air de l'espace intérieur (3) vers l'extérieur (7).
Patent FR-3030706-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage destine a une installation de production d'energie thermique et procede d'utilisation
Inventor: DEYDIER ALEXANDRE
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage destiné à une installation (1) de production d'énergie thermique ayant un fonctionnement intermittent, comprenant un premier système de stockage (11) par chaleur sensible ou latente destiné à être relié en continu à ladite installation (1) et un deuxième système de stockage (15) thermochimique destiné à être relié, au moins de façon intermittente, à ladite installation et relié au premier système de stockage (11) pour assurer son préchauffage.
Patent FR-3039844-B1 (FR)
Title: Piece evolutive comprenant une cloison connectable electriquement a un mur
Inventor: VAN DE VELDE GREGORY
IPC: E04C2/52
Filed: 2015-08-06
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) comprenant : - au moins un mur (10) délimitant un espace (5), ledit mur (10) comprenant un bord inférieur (11) et un bord supérieur (12) séparés par deux bords latéraux (13) ainsi qu'un premier connecteur (14) électrique susceptible d'alimenter électriquement un équipement électrique (2), et - au moins une cloison (20) amovible, s'étendant dans l'espace (5) et comprenant un deuxième connecteur (24) électrique configuré pour être connecté électriquement au premier connecteur (14) électrique du mur (10) afin d'alimenter électriquement un équipement électrique (2), le premier connecteur (14) électrique du mur (10) étant configuré pour permettre une connexion électrique avec le deuxième connecteur (24) électrique en plusieurs points du mur (10) entre les bords latéraux (13).
Patent FR-3042551-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04B39/00
Filed: 2015-09-16
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant au moins une roue 3 de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique 2 commandé par un ensemble électronique 9, et comportant un boitier 11, 113, 114, 115 de protection disposé sur l'ensemble moteur électrique 2 et l'ensemble électronique 9.
Patent FR-3041687-B1 (FR)
Title: Dispositif de regeneration d’un filtre a particules
Inventor: COURTIAL RODOLPHE
IPC: F01N3/023
Filed: 2015-09-30
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de régénération d'un filtre à particules (30) de gaz d'échappement d'une ligne d'échappement (21) d'un moteur thermique (5) d'un véhicule (29), ledit dispositif étant doté d'un moyen d'introduction (3) d'une quantité d'air dans ledit filtre à particules (30), caractérisé en ce que ladite quantité d'air est de l'air ambiant introduit par ledit moyen d'introduction (3) par une pression dynamique sous l'effet d'un déplacement (1) dudit véhicule (29).
Patent FR-3029197-B1 (FR)
Title: Methode de separation de verre mince
Inventor: JOTZ MATTHIAS
IPC: C03C19/00
Filed: 2015-11-30
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de séparation de verre mince en petites plaques de verre mince, ou de rognage des bords de feuilles de verre, de plaques de verre, de rubans de verre ou de films de verre, comprenant les étapes suivantes : (a) mise en place de verre mince (1) sous la forme d'une feuille, d'une plaque, d'un ruban ou d'un film, avec une surface plane ; (b) rayage de la surface plane du verre mince (1) en utilisant un outil de rayage (20) mécanique pour délimiter les plaques de verre mince (4) les unes vis-à-vis des autres ou pour rogner les bords de films de verre, de rubans de verre, de plaques de verre ou de feuilles de verre ; (c) application d'un liquide à détonner (6) pour former une pellicule d'humidité sur le verre mince (1), en mouillant ainsi les rayures (3) préparées à l'étape (b) ; (d) chauffage de la pellicule d'humidité jusqu'à son évaporation au moins partielle, en séparant ainsi les rayures et en formant des bords de rupture fraîche (41) sur les plaques de verre mince (4) ainsi individualisées.
Patent FR-3046927-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et une phase huileuse comprenant au moins un ether d'isosorbide
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-01-26
Granted: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique ou dermatologique comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2)         b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un éther d'isosorbide.         La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition telle que définie ci-dessus.         Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.         Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3052049-B1 (FR)
Title: Capuchon de cicatrisation pour une molaire et prothese provisoire pour une molaire
Inventor: DOMNGANG NJOMNGANG OLIVIER
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-06-01
Granted: 2021-11-26
Abstract: Capuchon de cicatrisation agencé pour recouvrir un implant dentaire pendant une phase de cicatrisation après une extraction dentaire, le capuchon de cicatrisation comprenant :         - une portion inférieure à une première extrémité du capuchon de cicatrisation, agencée pour accoster une portion supérieure de l'implant dentaire,         - une portion supérieure agencée à une deuxième extrémité du capuchon de cicatrisation, opposée à la première extrémité,         caractérisé en ce que la portion supérieure comprend au moins une rainure, et de préférence deux rainures, agencée(s) pour recevoir un fil de suture.
Patent FR-3058833-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une membrane separatrice pour accumulateur
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M50/406
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une membrane séparatrice, sous forme gélifiée, d'une batterie métal alcalin-ion, le procédé étant exécuté par extrusion d'un mélange comprenant : - un sel de métal alcalin, - un composé dinitrile de formule N≡C - R - C ≡ N, où R est un groupement hydrocarboné CnH2n, et n'étant égal à 1 ou 2, de préférence n est égal à 2, - un polymère support thermo fusible, soluble dans le composé dinitrile.
Patent FR-3059308-B1 (FR)
Title: Rehausse pour le stockage d'objets a manutentionner
Inventor: EVAIN BERTRAND JEAN-CLAUDE MARIE
IPC: B66F3/22
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une rehausse pour le stockage d'objets à manutentionner. Elle comprend : - un cadre (10) présentant un plan de centrage vertical (Pc) ; - deux tables (20, 30) horizontales logées mobiles sur le cadre de part et d'autre du plan de centrage (Pc), chaque table pouvant se déplacer dans un mouvement perpendiculaire au plan de centrage (Pc) entre une position rapprochée proche du plan de centrage (Pc) et une position écartée éloignée du plan de centrage (Pc) ; - des moyens de synchronisation pour synchroniser le mouvement des tables de sorte que les deux tables peuvent se déplacer simultanément de la même distance du plan de centrage (Pc), mais en sens opposé ; - des moyens de rappel pour maintenir, en l'absence d'effort extérieur supérieur, les tables en position rapprochée ; - des moyens d'actionnement (31c) pour écarter les deux tables contre l'effet des moyens de rappel ; et - des surfaces de centrage (21b, 31b), chaque table (20, 30) étant munie sur son bord opposé à l'autre table (30, 20) d'une ou plusieurs surfaces de centrage (21b, 31b) saillant vers le haut, les moyens d'actionnement (31c) étant disposés plus haut que les surfaces de centrage (21b, 31b).
Patent FR-3044736-B1 (FR)
Title: Valve integree a double usage huile-gaz
Inventor: ZHANG BO
IPC: F16K11/02
Filed: 2016-12-07
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention divulgue une valve intégrée à double usage huile-gaz. La valve comprend une vanne (1) et une valve à bouton (2) pour commander une bobine d'allumage (3) et une électrovanne de carburateur (4) ; la valve à bouton (2) comporte un bouton (21) qui peut être mis en rotation pour commander à la bobine d'allumage (3) de réaliser une mise à la terre ou une mise hors tension du carburateur ; la vanne comprend un corps de vanne (11), un intérieur de vanne (12) et un bouchon de vanne (13). La valve intégrée à double usage huile-gaz peut commuter le trajet d'huile et le trajet de gaz aléatoirement.
Patent FR-3061120-B1 (FR)
Title: Capot comportant un dispositif d'articulation a parallelogramme et vehicule correspondant
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B62D25/12
Filed: 2016-12-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: Titre : CAPOT COMPORTANT UN DISPOSITIF D’ARTICULATION A PARALLELOGRAMME ET VEHICULE CORRESPONDANT Au nom de : RENAULT S.A.S. L’invention concerne un capot (2) comportant un dispositif d’articulation (1) sur une caisse de véhicule entre une position de fermeture, dans laquelle le capot (2) est mis en place sur la caisse, et une position d’ouverture, dans laquelle le capot (2) est déporté vers l’extérieur du véhicule, le capot (2) étant caractérisé en ce que le dispositif d’articulation (1) est du type à parallélogramme et comporte au moins deux bielles réparties latéralement de part et d’autre de la caisse et s’étendant respectivement selon des directions d’élongation parallèles matérialisant des côtés du parallélogramme, le capot et la caisse matérialisant deux autres côtés, les bielles comportant chacune une extrémité proximale comprenant une articulation avec un premier support monté sur la caisse et une extrémité distale comprenant une articulation avec un deuxième support monté sur le capot. Figure 1
Patent FR-3076278-B1 (FR)
Title: Vehicule sous-marin et procede de commande
Inventor: FLORIN FRANCK
IPC: B63G8/39
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: Véhicule sous-marin comprenant un propulseur apte à propulser le véhicule, le véhicule comprenant un sonar à antenne synthétique comprenant un ensemble d'au moins une antenne physique (4a, 4b) de réception d'ondes acoustiques, le véhicule sous-marin comprenant un connecteur (9) apte à coupler mécaniquement de façon amovible un câble au véhicule de façon à permettre de remorquer le véhicule sous-marin par un véhicule de surface. L'antenne physique de réception comprend une pluralité de capteurs acoustiques, le véhicule sous-marin comprenant un réseau électrique apte à véhiculer de l'énergie électrique jusqu'à l'antenne de réception (4a, 4b), le réseau électrique (50) étant configuré de façon à présenter plusieurs états dans lesquels il véhicule de l'énergie électrique vers des ensembles différents de capteurs acoustiques présentant des nombres respectifs différents de capteurs acoustiques.
Patent FR-3062320-B1 (FR)
Title: Distributeur compte-gouttes.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D47/18
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-29
Abstract: Distributeur compte-gouttes comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) comprenant au moins une paroi mobile (11) pour mettre le produit fluide sous pression dans le réservoir (1), - une canule (24) ayant une sortie (25) conçue pour former une goutte de produit fluide, - une valve (3) disposée entre le réservoir (1) et la canule (24) pour contrôler d'une part le passage de produit fluide du réservoir (1) vers la canule (24) et d'autre part le passage de produit fluide et éventuellement d'air de la canule (24) vers le réservoir (1), la valve (3), soumise à une pression suffisante du produit fluide en provenance du réservoir (1), définissant une ouverture (33) dont la section de passage est proportionnelle à la force exercée sur la paroi mobile (11) du réservoir (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un limiteur d'ouverture de valve (27) pour limiter l'ouverture (33) de la valve (3) lors du passage de produit fluide du réservoir (1) vers la canule (24), afin de créer une perte de charge supplémentaire qui réduit le passage de produit fluide à travers la canule (24).
Patent FR-3064683-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur a allumage commande suralimente avec recirculation partielle des gaz d'echappement, et dispositif de motorisation associe
Inventor: BESANCON THOMAS
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un moteur à allumage commandé du type suralimenté associé à un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à l'admission, le moteur étant monté sur un véhicule automobile. La principale caractéristique de ce procédé est que, en cas de lever de pied, on ferme d'abord la vanne du circuit EGR sans modifier la position du boîtier-papillon du moteur, et on active un alternateur du moteur pendant la durée de transfert des gaz recyclés depuis la vanne EGR jusqu'au moteur. Puis on désactive l'alternateur, on ferme presque complètement le boitier-papillon, et, dès que la pression d'admission du moteur devient inférieure à un seuil, on coupe l'injection de carburant. L'utilisation du procédé est particulièrement avantageuse dans le cas où le circuit EGR est du type à basse pression, et/ou lorsque l'alternateur se présente sous la forme d'une machine électrique réversible, apte à ajuster la charge d'une batterie sans perte d'énergie.
Patent FR-3065485-B1 (FR)
Title: Etage de turbine de turbomachine
Inventor: CONDAT HELENE MYRIAM
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un étage de turbine (20) de turbomachine (1) comprenant une roue mobile (22) comportant une pluralité d'aubes (24) en matériau CMC, un distributeur (26) fixe en matériau CMC comportant une pluralité d'aubes (28) dont les talons forment un anneau de distributeur (52), un anneau de turbine (30) en une seule pièce en matériau CMC, et un carter (10) en un matériau présentant un coefficient de dilatation thermique strictement supérieur à celui du matériau composite à matrice céramique formant les aubes de la roue mobile, le distributeur, et l'anneau de turbine, le carter s'étendant autour de l'anneau de distributeur et de l'anneau de turbine, au moins l'anneau de distributeur ou l'anneau de turbine étant relié au carter par au moins une liaison glissière (32) présentant un degré de liberté radial.
Patent FR-3066101-B1 (FR)
Title: Implant pour arthroplastie chirurgicale comportant deux pieces
Inventor: AUGOYARD MARC
IPC: A61F2/42
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention a pour objet un implant pour le domaine de l'arthroplastie chirurgicale, comportant une surface articulaire (24) et une tige arrière d'ancrage (50) réalisant un ancrage dans l'os, caractérisé en ce qu'il comporte deux pièces distinctes formant une tête de resurfaçage (20) comprenant la surface articulaire (24) et une pièce d'ancrage (40) comprenant la tige d'ancrage (50), chaque pièce présentant une face d'appui (22, 42) venant en contact sur l'autre face d'appui, ces faces d'appui (22, 42) comportant un système d'assemblage comprenant des pions (32, 44) s'ajustant chacun dans un perçage (30) de l'autre pièce.
Patent FR-3073305-B1 (FR)
Title: Dispositif de retour haptique
Inventor: ANDREFF NICOLAS
IPC: G06F3/033
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de retour haptique comprenant : - un corps apte à former une interface avec un utilisateur ; - des moyens de contact aptes à établir un contact avec une surface d'un système apte à contenir des informations ; - un premier actionneur relié aux moyens de contact et apte à appliquer un mouvement de translation auxdits moyens de contact par rapport audit corps ; - des moyens de freinage aptes à appliquer une résistance mécanique au mouvement relatif entre les moyens de contact et le corps ; - un second actionneur apte à faire varier la résistance mécanique appliquée par les moyens de freinage.
Patent FR-3073721-B1 (FR)
Title: Masque destine aux soins du visage
Inventor: YAKOUB ABDEL
IPC: A45D44/22
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un masque destiné au soin du visage comprenant un support (1) destiné à s'appliquer sur une surface corporelle comprenant au moins partiellement le visage d'un utilisateur, le support (1) comprenant: une première face, dite face intérieure (2), destinée à être au regard de la surface corporelle, une deuxième surface, dite surface extérieure (3), opposée à la face intérieure (2) et caractérisé en ce que la face intérieure (2) du support (1) comprend une pluralité de régions dites fonctionnelles (6, 7, 8, 13) destinées à être respectivement appliquées sur une zone cible (16, 17, 18) de la surface corporelle, la pluralité de régions dites fonctionnelles (6, 7, 8, 13) comprennent une matrice adhésive (5) configurée pour maintenir le masque en contact avec la surface corporelle et - une composition active comprenant un principe actif, au moins deux régions dites fonctionnelles (6, 7, 8, 13) parmi la pluralité de régions fonctionnelles (6, 7, 8, 13) comprennent une composition active différente l'une de l'autre. L'invention concerne un masque destiné au soin du visage. La présente invention concerne le domaine des compositions cosmétiques ou dermatologiques pour délivrer un soin à une surface corporelle d'un utilisateur comprenant au moins partiellement le visage.
Patent FR-3083538-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la filtration des eaux de pluie ou des eaux usees
Inventor: SURRE JEREMY VALENTIN
IPC: C02F103/42
Filed: 2018-07-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour la filtration des eaux de pluie ou des eaux usées, destiné à être positionné de sorte à permettre l'écoulement desdites eaux en son sein, le dispositif (100) comprenant : - Un corps principal (10) s'étendant le long d'une direction principale d'élongation et comprenant un orifice d'entrée (101) et un orifice de sortie (102) ; - Un bloc de filtration (20), disposé à l'intérieur du corps principal (10). Il est essentiellement caractérisé en ce que : - le diamètre équivalent de l'orifice de sortie (102) est inférieur au diamètre équivalent de l'orifice d'entrée (101), - le bloc de filtration (20) comprend au moins une couche de granulats.
Patent FR-3076501-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile et element de siege equipe d'un systeme de ventilation et de controle thermique
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-01-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: Elément de siège (10) comprenant une coiffe (11) et une matelassure (12) configurée pour servir d'appui à un utilisateur et un système de ventilation et de contrôle thermique (16), le système de ventilation et de contrôle thermique (16) comprenant au moins un module thermoélectrique (20), un ventilateur (22), et un conduit (24) délimitant un passage d'air mettant en communication le ventilateur (22) et le module thermoélectrique (20), le système de ventilation et de contrôle thermique (16) étant configuré pour faire passer un flux d'air provenant de la coiffe (11) vers le ventilateur (22), le module thermoélectrique (20) étant configuré pour refroidir et/ou chauffer le flux d'air.
Patent FR-3079070-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pluralite d'ilots semi-conducteurs cristallins presentant une variete de parametres de maille
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L25/075
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une pluralité d'îlots semi-conducteurs cristallins (3a, 3b) présentant une variété de paramètres de maille. Le procédé comprend les étapes suivantes :     - fournir un substrat de relaxation comportant un support, une couche de fluage disposée sur le support et, disposée sur la couche de fluage, une pluralité d'îlots semi-conducteurs cristallins présentant un paramètre de maille initial. Un premier groupe d'ilots présente un premier niveau de contrainte et un deuxième groupe d'ilots présente un deuxième niveau de contrainte, différent du premier.     - traiter thermiquement le substrat de relaxation à une température de relaxation supérieure ou égale à la température de transition vitreuse de la couche de fluage pour provoquer l'expansion latérale différenciée des îlots du premier et du second groupe. Le paramètre de maille des îlots relaxés du premier groupe (3a) et des îlots relaxés du second groupe (3b) présentant alors des valeurs différentes.
Patent FR-3079775-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage a confinement magnetique pour appareil de fabrication additive selective
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: H01J37/34
Filed: 2018-04-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'un lit de poudre dans un appareil de fabrication additive, caractérisé en ce qu'il comporte :     - un dispositif de génération de plasma (20), ledit dispositif étant adapté pour être disposé et déplacé au-dessus du lit de poudre, à une distance du lit de poudre permettant la génération du plasma sur celui-ci,     - une unité pour l'alimentation électrique (22) dudit dispositif de génération de plasma,     - une unité de contrôle (9) pour commander l'alimentation et le déplacement du dispositif de génération de plasma,     et en ce que le dispositif de génération de plasma (20) comporte un ensemble de confinement magnétique du plasma.
Patent FR-3088185-B1 (FR)
Title: Plateau relevant autobloquant
Inventor: FAURE MATTHIEU
IPC: A47F3/06
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une vitrine d'exposition à froid ventilé pour la présentation de produits, comprenant au moins une enceinte ouverte ou fermée comportant une zone supérieure d'exposition des produits et une zone inférieure contenant au moins partiellement des moyens de refroidissement de l'air et des moyens de propulsion de l'air en vue d'un refroidissement dudit air, lesdites zone sont séparées l'une de l'autre au moins par un plateau de présentation des produits et communiquent entre elles par l'intermédiaire d'ouvertures de soufflage et de reprise d'air pour une circulation en boucle de l'air entre lesdites zones, caractérisé en ce que le plateau de présentation est positionné vers l'avant par un profil-autobloquant situé dans la partie face au client. Ledit profil permet la rotation du plateau de présentation qui lui peut être muni d'une ou plusieurs ouvertures de soufflage ainsi que d'une ou plusieurs ouvertures de reprise d'air.
Patent FR-3089086-B1 (FR)
Title: Dispositif imageur intégré avec une capacité de stockage des charges améliorée
Inventor: SULER ANDREJ
IPC: H04N5/355
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif imageur intégré comportant au moins un pixel (PX) comprenant au moins une tranchée s’étendant dans le substrat (SB), ladite au moins une tranchée étant tapissée d’un matériau isolant (1) et comprenant un empilement d’une première région de poly-silicium (P1) et d’au moins une deuxième région de poly-silicium (P2) séparées par une couche dudit matériau isolant (1) Figure pour l’abrégé : Fig. 2