baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976562-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement aseptique a zones tampon aseptiques
Inventor: GUEGUEN DELPHINE
IPC: B08B9/08
Filed: 2011-06-15
Abstract: Installation de conditionnement aseptique dans des récipients individualisés, comportant un bâti sur lequel est montée une enceinte (3) qui possède un plancher (4) surplombé par un plafond (6) et qui reçoit au moins une plateforme rotative (7) dans une zone de conditionnement (Z1) soumise à un flux laminaire stérile s'écoulant verticalement depuis le plafond de la zone de conditionnement selon un débit adapté à établir dans la zone de conditionnement une première pression (P1) supérieure à une pression environnante, caractérisée en ce que l'enceinte est pourvue de moyens d'évacuation au flux laminaire agencés pour assurer une sortie laminaire du flux laminaire hors de la zone de conditionnement par une zone tampon s'étendant entre la zone de conditionnement et le plancher.
Patent FR-2977001-A1 (FR)
Title: Screening device for e.g. headlight used for providing e.g. high beam lighting function, for car, has movable component including proper source that generates visible light externally irrespective of closed or open position of component
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-06-21
Abstract: The device (D) has a source (SP) e.g. LED, for supplying a light beam, and a driving unit (ME) to drive a movable component (EM) between a closed position in which the component occults the beam partially, and an open position in which the component does not occult the beam. The component includes a proper source (SS) e.g. LED, that generates visible light externally irrespective of the closed or open position of the component when the source is supplied with power. The proper source is equipped with an electrical supply unit to be connected to an electric fuel system of an optical block.
Patent FR-2978695-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurale generalement triangulaire en materiau composite
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B29C70/10
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément (25) en matériau composite comprenant trois bras (22, 23, 24) agencés en triangle, comportant les opérations de : - fabriquer une préforme tridimensionnelle tissée en fibres renforçantes comportant des fentes traversantes délimitant deux bras (22, 23) et deux demi-bras tous parallèles et contigus deux à deux, chaque bras (22, 23) ayant une extrémité par laquelle il est raccordé à un demi-bras et une autre extrémité par laquelle il est raccordé à l'autre bras (22, 23) ; - mettre en forme la préforme en la déployant et en réunissant ses deux demi-bras pour la configurer selon un triangle ; - solidariser les demi-bras l'un à l'autre par piquage de fibres renforçantes ; - injecter de la résine dans cette préforme et la polymériser.
Patent FR-2979593-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-09-02
Abstract: Dispositif optique (1) d'un véhicule automobile, notamment un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant une source surfacique de lumière (3), caractérisé en ce que le dispositif comprend un organe de mise en forme (2) d'un faisceau lumineux déviant de premiers rayons lumineux (202, 203) du faisceau émis par une face de la source surfacique de lumière, cet organe ne déviant pas des deuxièmes rayons lumineux (201) du faisceau émis par cette même face de la source surfacique de lumière.
Patent FR-2985004-A1 (FR)
Title: Interrupteur thermique, cryo-refroidisseur et installation comprenant un tel interrupteur thermique
Inventor: CHASSAING CLEMENT
IPC: F25B9/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: Interrupteur thermique pour système cryogénique, l'interrupteur (10) comprenant une première extrémité (1) destinée à être reliée à la partie froide d'un cryo-refroidisseur, une seconde extrémité (2) destinée à être reliée à une application à refroidir, les première (1) et seconde (2) extrémités étant mobiles relativement entre une première position dans laquelle les première (1) et seconde (2) extrémités sont thermiquement reliées pour assurer une liaison thermique et une seconde position dans laquelle les première (1) et seconde (2) extrémités sont thermiquement séparées pour réduire ou interrompre la liaison thermique, caractérisé en ce que, dans la première position, les première (1) et seconde (2) extrémités sont reliées mécaniquement et thermiquement l'une à l'autre via une brasure (3) fusible, l'interrupteur (10) comprenant en outre un organe (4) de rappel exerçant un effort de séparation des première (1) et seconde (2) extrémités et un organe (5) de chauffage sélectif de la brasure (3) pour affaiblir cette dernière et provoquer la séparation des première (1) et seconde (2) extrémités par rupture de la brasure (3) sous l'action de l'organe (4) de rappel.
Patent FR-2998683-A1 (FR)
Title: Procede d imagerie 3d
Inventor: MATWYSCHUK ALEXIS
IPC: G01S7/4863
Filed: 2012-11-27
Abstract: Procédé d'imagerie 3D décomposé en f sous-procédés comportant les étapes suivantes : - émettre une impulsion lumineuse en direction d'une scène, - capter l'impulsion lumineuse reflétée par la scène à un temps de vol déterminé avec une matrice de capteurs optoélectroniques; - intégrer chaque signal généré par la matrice - comparer le niveau du signal intégré à une valeur seuil; - stocker dans la mémoire tampon, à des adresses associées aux capteurs ayant capturé et intégré l'impulsion lumineuse reflétée avec une valeur supérieure à ladite valeur seuil, une couleur associée au temps de vol de l'impulsion lumineuse captée ; - bloquer les adresses correspondantes; procédé comportant les étapes suivantes : - exécuter les sous procédés les uns après les autres ; - changer le temps de vol et la couleur associée pour chaque sous-procédé - transférer les données de la mémoire tampon dans la mémoire image àprès le dernier sous-procédé.
Patent FR-2987840-A1 (FR)
Title: Polyester polyether polyol
Inventor: KERBRAT MARION
IPC: C08G18/64
Filed: 2012-03-09
Abstract: La présente invention concerne un polyester polyéther polyol susceptible d'être obtenu par la polycondensation d'un polyol ayant réagi avec un oxyde d'alkylène, d'un polyacide et/ou un anhydride d'acide cyclique, et d'un monoacide. Elle concerne également un procédé d'obtention d'un polyester polyéther polyol et son utilisation dans la fabrication de polyuréthanes. Le polyester polyéther polyol préparé à partir d'un polyol, d'un polyacide et/ou d'un anhydride d'acide, et d'un monoacide, renouvelables comporte au moins 90% de fonctions hydroxyles primaires et présente une masse molaire comprise entre 1000 à 6000 g/mol, et une viscosité à 25°C comprise entre 1000 et 30000 mPa.s.
Patent FR-2988996-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de controle d'un dispositif implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/48
Filed: 2012-04-06
Abstract: Un système de contrôle d'un dispositif implanté dans un corps humain ou animal sans l'utilisation d'aucun périphérique externe. L'utilisateur envoie un ordre au dispositif implanté en appliquant un code spécifique et prédéterminé, composé d'au moins une action mécanique et d'au moins une information supplémentaire. Chaque action mécanique et chaque information supplémentaire sont mesurées par au moins un capteur. Le ou les signaux de sortie du ou des capteurs sont traités et utilisés pour valider le code prédéterminé par l'identification et la comparaison d'au moins une action mécanique exécutée par l'utilisateur avec un modèle de référence correspondant, combinée avec au moins une information supplémentaire.
Patent FR-2989242-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal multiporteuse recu, procede de reception d'un signal optique, programme d'ordinateur et dispositif de traitement correspondants.
Inventor: KARAKI JULIE
IPC: H04B10/00
Filed: 2012-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal multiporteuse reçu, comprenant une étape d'estimation d'un décalage en fréquence affectant le signal multiporteuse reçu par rapport à un signal multiporteuse d'émission correspondant. Selon l'invention, l'étape d'estimation (21) met en oeuvre deux sous-étapes comprenant : une sous-étape de détermination (211) de la partie entière du décalage en fréquence ; une sous-étape de détermination (212) de la partie fractionnaire du décalage en fréquence ; la sous-étape de détermination de la partie entière mettant en oeuvre une mesure, dans le domaine spectral, d'un décalage entre la position d'au moins une porteuse spécifique du signal multiporteuse d'émission et la position de la ou des porteuses spécifiques correspondantes dans le signal multiporteuse reçu.
Patent FR-2989567-A1 (FR)
Title: Prothese vasculaire endoluminale pour petits vaisseaux
Inventor: DE GOICOECHEA GEORGE L
IPC: A61F2/07
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention concerne une prothèse vasculaire (10) destinée à être introduite dans un vaisseau présentant une sténose ou un rétrécissement. Pour prévenir une resténose précoce, une telle prothèse comporte un membre principal sensiblement tubulaire constitué d'un treillis métallique (11) coopérant avec ses moyens bio-absorbables (12) comportant un agent médicamenteux et un monomère biocompatible stimulant une croissance cellulaire autour dudit treillis.
Patent FR-2992221-A1 (FR)
Title: Modification des effets immunomodulateurs des cellules
Inventor: CASTEILLA LOUIS
IPC: A61K35/28
Filed: 2012-06-22
Abstract: La présente invention concerne une cellule isolée possédant un potentiel immunomodulateur, dans laquelle l'expression et/ou l'activité de la périostine est modulée, ou le surnageant de culture de ladite cellule, pour utilisation comme médicament immunosuppresseur ou immunostimulateur. La présente invention concerne également la périostine pour utilisation comme médicament immunostimulateur ou un inhibiteur de la périostine pour utilisation comme médicament immunosuppresseur.
Patent FR-2977935-A1 (FR)
Title: Geolocalisation d'une image dans une canalisation d'egout a l'aide d'une centrale a inertie
Inventor: SANS BERNARD
IPC: G01C21/26
Filed: 2012-09-17
Abstract: Procédé de détermination de grandeurs mesurables géolocalisées, les grandeurs mesurables étant des images d'une séquence vidéo filmées par un opérateur, utilisant un caméscope numérique et un dispositif de localisation, le caméscope numérique permettant d'enregistrer une séquence vidéo horodatée, le dispositif de localisation comprenant un récepteur GPS portable, le dispositif de localisation permettant d'enregistrer les positions occupées successivement de manière horodatée. le procédé comprend les étapes d'enregistrement d'une séquence vidéo et des temps de mesure de ladite séquence et d'enregistrement d'une série de positions et des temps de mesure desdites positions ; - de mesure d'un décalage éventuel entre les horloges ; - en temps différé, de géolocalisation des images de la séquence vidéo ; l'opérateur filme la séquence vidéo dans une canalisation d'égout, le dispositif de localisation comprend une centrale à inertie, la mesure de décalage est effectuée à plusieurs reprises lorsque la séquence vidéo dure plus d'une heure.
Patent FR-2995813-A1 (FR)
Title: Piece renforcee pour vehicule automobile, hayon comprenant une telle piece et procede de fabrication correspondant
Inventor: IMBERT DIDIER
IPC: B29C39/10
Filed: 2012-09-26
Abstract: Cette pièce renforcée (12D) pour véhicule automobile comprend un élément de renforcement (20) et une enveloppe (22) en matière plastique surmoulée sur l'élément de renforcement (20), l'enveloppe (22) définissant au moins en partie une surface externe (24) de la pièce renforcée (12D). L'élément de renforcement (20) comporte un corps (32) et au moins une protubérance (34, 35) faisant saillie depuis le corps (32) vers la surface externe (24), la ou chaque protubérance (34, 35) affleurant ladite surface externe (24).
Patent FR-2996330-A1 (FR)
Title: Tapis anti-fraude
Inventor: TARTAR ALEXANDRE
IPC: G06K7/04
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un tapis anti-fraude (100) comportant : une première (A1) et une deuxième (A2) antennes configurées chacune pour émettre et recevoir un signal radiofréquence (SRF-outl, SRF-in1 ; SRF-out2, SRF-in2), lesdites une première (A1) et une deuxième (A2) antennes étant intégrées respectivement dans une première (P1) et une deuxième (P2) portions du tapis (100), un module de commande (10) configuré pour mesurer l'intensité (RSSI-1, RSSI-2) de chaque signal (SRF-inl, SRF-in2), et pour déterminer, en fonction des intensités mesurées (RSSI-1, RSSI-2), la distance (d1, d2) entre ladite étiquette (TAG) et respectivement les première (A1) et deuxième (A2) antennes, et un module de détection (20) configuré pour générer un signal de détection (SD) lorsque la distance (d1) entre ladite étiquette (TAG) et la première antenne (A1) est supérieure à la distance (d2) entre ladite étiquette (TAG) et la deuxième antenne (A2) ou inversement.
Patent FR-2998710-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation d'une structure pour l'assemblage de dispositifs microelectroniques
Inventor: PARES GABRIEL
IPC: H01L21/60
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant un substrat comportant au moins un plot conducteur ledit plot étant doté d'une face inférieure reposant sur le substrat et d'une face supérieure opposée à ladite face inférieure, ladite face supérieure dudit plot étant recouverte d'un empilement formé d'une couche conductrice et d'une couche de protection diélectrique comportant une ouverture dite première ouverture en regard dudit du plot et dévoilant ladite couche conductrice, au moins un bloc isolant (120a, 120b) étant agencé sur une zone périphérique de ladite face supérieure dudit plot, ledit bloc de isolant (120a, 120b) ayant une section transversale formant un contour fermé et comportant une ouverture dite deuxième ouverture, un pilier conducteur (130a, 130b) étant situé au centre dudit contour dans ladite deuxième ouverture.
Patent FR-3000603-A1 (FR)
Title: Procede de gravure anisotrope
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2012-12-28
Abstract: Selon un mode de réalisation, l'invention porte sur un procédé de gravure anisotrope de motifs (250) dans au moins une couche à graver (240) à travers un masque dur (2300) comprenant du carbone dans un réacteur de gravure plasma à couplage inductif (ICP), le procédé étant caractérisé en ce que le masque dur (2300) est fait de bore dopé au carbone (B:C), et en ce que préalablement à la gravure anisotrope des motifs (250) dans ladite couche à graver (240) à travers le masque dur de bore dopé au carbone (B:C) (2300) on effectue les étapes suivantes: - réalisation d'un masque dur intermédiaire (2200) situé sur une couche de bore dopé au carbone (230) destinée à former le masque dur (2300) fait de bore dopé au carbone (B:C), - gravure de la couche de bore dopé au carbone (B:C) (2300) à travers le masque dur intermédiaire (2200) pour former le masque dur fait de bore dopé au carbone (B:C) (2300), la réalisation du masque dur intermédiaire (2200) et la gravure du masque dur fait de bore dopé au carbone (B:C) (2300) étant réalisées dans ledit réacteur de gravure plasma à couplage inductif (ICP).
Patent FR-3005310-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d'eau potable ou ultrapure a partir d'eau douce ou salee par voie ecologique
Inventor: DESPORTES YANN ALEXANDRE GERARD
IPC: C02F1/26
Filed: 2013-05-06
Abstract: La production et le recyclage des eaux potables et industrielles doivent désormais répondre à des exigences réglementaires et des contraintes technologiques sans précédent. Le défi industriel est de produire toujours plus, en consommant toujours moins, tout en garantissant la parfaite maîtrise du respect de l'environnement. La préservation des écosystèmes et les contraintes réglementaires incitent les producteurs à se tourner vers des processus industriels radicalement différents. Le « Procédé et dispositif de production d'eau potable ou ultrapure à partir d'eau douce ou salée par voie écologique » est une plateforme de production d'eau potable et/ou d'eau ultrapure totalement autonome et écologique. Cet équipement permet la production d'eau potable et/ou d'eau ultrapure par procédé « fluide supercritique ». Tous les équipements de production sont alimentés par le solaire photovoltaïque. L'eau brute est une eau salée (eau de mer, eau saumâtre) ou une eau douce (eau pluviale, eau fluviale). Aucun additif chimique n'est utilisé dans les processus de production. La plateforme optimise la production d'eau potable et d'eau ultrapure, tout en réduisant l'impact environnemental. Le dispositif se définit dès lors comme une solution alternative et écologique pour la production d'eau potable et d'eau ultrapure.
Patent FR-3004101-A1 (FR)
Title: Brossette interdentaire facilitant le nettoyage et ameliorant l'ergonomie
Inventor: BESNARD CHRISTIAN
IPC: A61C15/00
Filed: 2013-04-04
Abstract: Brossette interdentaire (1) comprenant une partie manche (2) et une partie tête (3) comprenant une tige (10) à partir de laquelle s'étendent des soies de nettoyage interdentaire (11), caractérisée par le fait que la partie tête (3) est orientable par rapport à la partie manche (2) suivant un premier axe perpendiculaire à la ligne longitudinale moyenne de la partie manche (2) et suivant un second axe perpendiculaire au premier axe et à ladite ligne longitudinale moyenne, les premier et second axes étant concourants dans la région de la liaison entre la partie manche (2) et la partie tête (3), de façon à faciliter le nettoyage interdentaire, notamment des dents postérieures, en permettant, avant brossage, d'orienter la partie tête (3) dans une direction permettant de suivre plus aisément les interstices entre deux dents tout en conservant une orientation ergonomique de la partie manche (2) par l'utilisateur.
Patent FR-3004577-A1 (FR)
Inventor: PRENAT GUILLAUME
IPC: H01L21/8252
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire comportant : des premier et deuxième éléments résistifs (202, 204), dont au moins l'un est programmable pour prendre au moins deux états résistifs (Rmin, Rmax), le premier élément résistif (202) étant couplé entre un premier noeud de mémorisation (206) et un premier noeud intermédiaire (208), le deuxième élément résistif (204) étant couplé entre un deuxième noeud de mémorisation (210) et un deuxième noeud intermédiaire (212) ; un transistor (220) couplé entre les premier et deuxième noeuds intermédiaires ; et un circuit de commande agencé pour activer le transistor pendant l'application d'une deuxième tension d'alimentation (VDD, GND) au premier ou au deuxième noeud de mémorisation pour générer un courant de programmation dans une direction sélectionnée à travers les premiers et deuxièmes éléments résistifs pour programmer l'état résistif d'au moins l'un des éléments.
Patent FR-3006984-A1 (FR)
Title: Procede et agencement d'un dispositif thermique sur une traverse
Inventor: BEAUDON DOMINIQUE
IPC: B62D65/14
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un agencement d'un dispositif thermique (1) sur une traverse (2), le procédé comprenant une étape d'accrochage intermédiaire du dispositif thermique (1) par son crantage au niveau d'une partie supérieure (A) de la traverse (2).
Patent FR-3008801-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie par ultrasons avec prediction des artefacts induits entre modes de reconstruction
Inventor: BREDIF PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'imagerie par ultrasons pour imager une pièce (1), caractérisé par la mise en œuvre des étapes suivantes : - sélection d'une première sous-région (Z) de la pièce à partir d'une première image (IA(Z)) d'une région (Z) de la pièce (1), - détermination, pour chaque point de la première sous-région sélectionnée (Z), des temps de vol (TijA (Z)) correspondant aux parcours selon un premier mode de reconstruction (A) passant par le point depuis un émetteur i jusqu'à un récepteur j pour un ensemble de M*N couples émetteur-récepteur d'un signal ultrasonore; - détermination d'une deuxième sous-région de la pièce, un point (P) de la région appartenant à la deuxième sous-région lorsqu'un temps de vol (TijB(P)) du parcours selon un deuxième mode de reconstruction (B) passant par le point (P) depuis un émetteur i jusqu'à un récepteur j dudit ensemble de M*N couples émetteur-récepteur coïncide avec un temps de vol (TA(Z)) d'un parcours selon le premier mode de reconstruction depuis un émetteur jusqu'à un récepteur depuis l'émetteur i jusqu'au récepteur j passant par l'un des points de la première sous-région sélectionnée.
Patent FR-3010816-A1 (FR)
Title: Dispositif de radio-identification d'un objet
Inventor: LOUSSERT CHRISTOPHE
IPC: G06K19/04
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour l'identification d'un objet (B), ledit dispositif comprenant un module RFID (10) fonctionnant à une fréquence d'opération prédéterminée (F), des moyens de fixation (11) dudit module RFID audit objet, un élément rayonnant sensiblement rectiligne résonnant à la fréquence d'opération et formant antenne électrique (14), laquelle antenne électrique est destinée à être couplée avec ledit module RFID. Selon l'invention, l'élément rayonnant (14) est placé sur ou dans les moyens de fixation du module RFID audit objet et les moyens de fixation (11) sont configurés pour éloigner au moins une extrémité dudit élément rayonnant (14) par rapport à une surface périphérique dudit objet.
Patent FR-2999694-A1 (FR)
Title: Systeme et structure d’ecoulement de collecteur pour module de separation d'air
Inventor: EOWSAKUL VANWIJAK
IPC: B01D63/04
Filed: 2013-12-03
Abstract: Module (19) de séparation d'air présentant une entrée (22) pour recevoir une source d'air. L'entrée (22) communique avec un collecteur d'admission (21) et le collecteur d'admission (21) communique avec une pluralité de canisters (24-32). Les canisters (24-32) sont munis de fibres creuses construites de telle sorte que l'oxygène peut pénétrer les fibres et que l'azote peut traverser les fibres. Une enveloppe de collecteur (48) entoure les canisters (24-32) et l'enveloppe de collecteur (48) reçoit l'oxygène ayant imprégné les fibres. Les canisters (24-32) se prolongent jusqu'à une extrémité (42) en aval, et jusqu'à une sortie (46). L'enveloppe de collecteur (48) communique avec une sortie (50) d'enveloppe de collecteur et une sortie (52) d'oxygène séparé. La sortie (50) de l'enveloppe de collecteur est située au niveau d'une extrémité (42) en aval des canisters (24-32).
Patent FR-3014536-A1 (FR)
Title: Plaque de support d'un moteur dans un corps de vanne
Inventor: COLLET THOMAS
IPC: F16M7/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à une plaque (4) de support pour un moteur d'actionnement de vanne (1), comprenant un corps central (14) et au moins une languette (15,16) de positionnement ayant un pourtour comportant une portion sensiblement en demi-cercle.
Patent FR-3014294-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un article chaussant presentant un sabot equipe d’une tige exterieure
Inventor: MACCIONI LUCA
IPC: A43B23/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un article chaussant présentant un sabot (1) équipé d'une tige extérieure (9), ledit procédé prévoyant de former un sabot (1) comprenant une partie intermédiaire (2) qui délimite un logement (3) de réception du pied d'un utilisateur, un manchon (5) surmontant ladite partie intermédiaire et une bavette périphérique (10) s'étendant depuis la zone de jonction entre ladite partie intermédiaire et ledit manchon en entourant la base (8) dudit manchon, ledit procédé prévoyant, pour équiper ledit sabot avec ladite tige, successivement de : - rétracter le manchon (5) dans logement de réception (3) jusqu'à disposer ledit manchon sous au moins une partie de la bavette (10) ; - associer une partie inférieure (9a) de la tige (9) sur ladite bavette ; - déployer ledit manchon au-dessus de la partie intermédiaire (2) pour qu'il s'étende à l'intérieur de ladite tige.