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Patent FR-3070692-B1 (FR)
Title: Procede de separation du palladium des autres elements metalliques presents dans une phase aqueuse nitrique utilisant comme extractants des malonamides particuliers.
Inventor: BOURGEOIS DAMIEN
IPC: C22B3/28
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation du palladium des autres éléments métalliques contenus dans une phase aqueuse nitrique consistant (i) à mettre en contact une phase aqueuse nitrique contenant, en plus du palladium, au moins un autre cation métallique dont la valence est supérieure ou égale à 2 avec une phase organique non miscible à l'eau puis (ii) à séparer la phase aqueuse nitrique et la phase organique dans laquelle du palladium a été extrait, ladite phase organique contenant, en tant qu'extractant, au moins un malonamide exempt d'atome de soufre de formule (I) : R1(R2)N-C(=O)-CH2-C(=O)-N(R3)R4 (I) dans laquelle les groupements R1, R2, R3 et R4, identiques ou différents, représentent un alkyle, un hétéroalkyle ou un arylalkyle, lesdits alkyle, hétéroalkyle et arylalkyle étant exempt d'atome de soufre et présentant chacun au moins 5 atomes de carbone.
Patent FR-3075864-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant une soufflante decouplable d'une turbine par l'intermediaire d'un accouplement curvic rappele elastiquement
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef, comportant un arbre de soufflante (12) entraîné par un arbre de turbine (16) de ladite turbomachine par l'intermédiaire d'une ligne de transmission (15) montée entre au moins deux paliers (34, 36) de reprise d'efforts axiaux, ladite ligne de transmission (15) comportant au moins un dispositif de réduction (20) agencé entre lesdits paliers (34, 36) et au moins un accouplement (40) à dentures de type curvic mobile entre une position de couplage et une position de découplage survenant dès lors qu'un couple exercé par l'arbre de soufflante (18) sur la ligne de transmission (15) est supérieur à un couple résistant déterminé (CD) dit couple de découplage,     caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un moyen de rappel élastique (52) qui est configuré pour solliciter l'accouplement de type curvic (40) de sa position de découplage vers sa position de couplage dès lors que le couple exercé par l'arbre de soufflante sur la ligne de transmission (15) est inférieur au couple résistant déterminé (CD) de découplage.
Patent FR-3076129-B1 (FR)
Title: Procede de modulation de largeur d'impulsions
Inventor: CASSARINO LEANDRO
IPC: H03K7/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention est un procédé de génération d'un signal de commande (Sc) par modulation d'impulsions en fonction d'un signal de référence (Sref), le procédé comportant une formation de séquences de modulation successives, chaque séquence comportant une transition entre un état bas et un état haut ou réciproquement, le procédé comportant les étapes itératives suivantes, chaque itération étant associée à un instant, dit instant courant, a) calcul d'une dérivée temporelle (S'ref(t)) du signal de référence à l'instant courant (t); b) en fonction de la dérivée du signal de référence (S'ref(t)), sélection, . lorsque la dérivée est positive, d'une séquence (M(t)), comportant un état haut précédé d'un état bas, l'état haut s'étendant jusqu'à la fin de la séquence de modulation ; . lorsque la dérivée est négative, d'une séquence (M(t)), comportant un état haut suivi d'un état bas, l'état bas s'étendant jusqu'à la fin de la séquence de modulation; l'état bas et l'état haut s'étendant respectivement selon une durée d'état bas (Tlow(t)) et une durée d'état haut (Thigh(t)), la séquence sélectionnée (M(t)), associée à l'instant courant (t), s'étendant selon une durée de séquence (T(t)) à partir de l'instant courant (t); c) détermination d'un niveau haut (high(t)et d'un niveau bas (low(t)), le niveau haut étant strictement supérieur au niveau bas, d) en fonction de l'amplitude du signal de référence (Sref) durant la durée de séquence (T(t)), détermination de la durée de l'état haut (Thigh(t)) ou de la durée de l'état bas (Tlow(t)) de la séquence; e) réitération des étapes a) à e), en incrémentant l'instant courant ou arrêt des itérations.
Patent FR-3079630-B1 (FR)
Title: Micro-horloge atomique et procédé correspondant de modulation d'une intensité lumineuse d'une source laser comprise dans une micro-horloge atomique
Inventor: DANET JEAN-MARIE
IPC: G04F5/14
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-05-08
Abstract: Une micro-horloge atomique (200) comprend une source laser (102), une microcellule de vapeur alcaline de type CPT (104), une boucle d'asservissement en température (108, 112, 109) (configurée pour asservir la température de la source laser à une consigne de température, en agissant sur un dispositif de chauffage (109) de la source laser), une boucle d'asservissement en fréquence optique (105, 106, 107) (configurée pour asservir la fréquence optique de la source laser à une consigne de fréquence optique, en agissant sur un dispositif source de courant (107) générant un courant électrique qui traverse la source laser) et des moyens de modulation de l'intensité lumineuse de la source laser (participant à un système d'amélioration d'une stabilité de fréquence long-terme de la micro-horloge atomique). Une modulation (121) est appliquée à la consigne de température (C), afin de générer une consigne de température modulée (Cm) à laquelle la boucle d'asservissement en température asservit la température de la source laser.
Patent FR-3077919-B1 (FR)
Title: Architecture de reacteur nucleaire integre limitant les contraintes appliquees aux mecanismes integres
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21C15/02
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un réacteur nucléaire (10) comprenant : - une cuve (12) contenant un liquide primaire, - un cœur (14) comprenant du combustible nucléaire et agencé dans le volume interne de la cuve (12), - au moins une pompe primaire générant un débit primaire principal (56) de liquide primaire dans la cuve (12), - au moins un organe de contrôle (16) de réactivité du cœur (14), - au moins un mécanisme d'entraînement (18) de l'organe de contrôle (16), agencé dans le volume interne de la cuve (12) et lié à l'organe de contrôle (16), - un pressuriseur (20) situé dans une partie supérieure de la cuve (12). Le mécanisme d'entraînement (18) comprend un actionneur électrique et un mécanisme de transmission. L'actionneur électrique est entièrement immergé dans le fluide primaire et situé en dehors du débit primaire principal (56).
Patent FR-3079833-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse gelifiee pour l'extraction petroliere
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C08F2/38
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention a trait au domaine de l'extraction pétrolière. Plus précisément, elle concerne un procédé de polymérisation particulier, qui donne accès à des formulations des polymères utilisables notamment pour modifier la rhéologie et le contrôle de filtrat lors d'opération d'extraction et qui ont une meilleure stabilité thermique.
Patent FR-3082288-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour la ventilation et le chauffage ou la climatisation de l'espace interieur d'une construction
Inventor: POTARD MICHELE
IPC: F24F13/10
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif (1) de ventilation de l'espace intérieur d'une construction comprenant un caisson (2) logeant un générateur (4) d'un flux d'air divisant l'intérieur du caisson (2) en une zone (5) amont et une zone (6) aval de la zone (6) aval du caisson comprenant deux bouches (7) de sortie d'air et une cloison (8) divisant ladite zone (6) aval en une première chambre (9) équipée d'au moins une partie d'un système (25) de chauffage et/ou de refroidissement d'air et une deuxième chambre (10), les première et deuxième chambres (9 ; 10) comprenant chacune au moins deux sorties (11 ; 12) d'air obturables, au moins l'une des sorties (11) d'air de la première chambre (9) et au moins l'une des sorties (12) d'air de la deuxième chambre (10) débouchant dans une même bouche (7) de sortie d'air. Le caisson (2) est équipé au niveau de la zone (5) amont d'au moins une entrée (13) d'air extérieur et une entrée (14) d'air intérieur munies chacune d'un organe (15, 16) d'obturation commandable.
Patent FR-3083254-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle et de gestion de l'ouverture et de la fermeture d'un moyen d'acces
Inventor: BARROSO FILIPE
IPC: G08B13/194
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle et de gestion (4) d'une installation, cette dernière comportant des moyens d'accès (1) à un site, tels que notamment un portail, une barrière d'accès, ou une porte basculante, un mécanisme d'actionnement de ces moyens d'accès (1), des moyens de gestion électronique (3) de ce mécanisme d'actionnement, des moyens de communication avec un serveur distant (15). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détection d'un dysfonctionnement de cette installation et des moyens d'envoi d'une alerte de ce dysfonctionnement au serveur distant (15) via lesdits moyens de communication. (Figure 1).
Patent FR-3083390-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un pont de puissance connecte a une machine electrique tournante
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de diagnostic comprenant : - un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection (VC11_1) représentative de la tension entre la deuxième borne d'entrée de courant et la deuxième borne de sortie de courant ; - un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième tension de détection positive et une troisième tension de détection positive, la deuxième tension de détection positive étant constante et égale à une première valeur prédéterminée, la troisième tension de détection positive étant supérieure à la deuxième tension de détection positive lorsque la première tension de détection (VC11_1) dépasse une deuxième valeur prédéterminée ; - un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection à la troisième tension de détection et pour générer une tension de diagnostic (ASC_HS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3085853-B1 (FR)
Title: Dispositif medical de dilatation du col de l'uterus d'un etre humain ou animal
Inventor: EJNES LAURENT
IPC: A61M29/04
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif médical de dilatation du col de l'utérus d'une femme ou d'un mammifère animal femelle comprenant une partie d'introduction et une partie de préhension du dispositif connectée à ladite partie d'introduction ; la partie d'introduction comprenant une portion d'extrémité d'une certaine longueur et une portion intermédiaire s'étendant longitudinalement entre la partie de préhension et la portion d'extrémité libre. La portion intermédiaire de la partie d'introduction comprend des moyens expansibles (8, 9) configurés pour augmenter au moins en partie le volume de ladite portion intermédiaire (6) de sorte qu'au moins une section (Si) de la portion intermédiaire est élargie dans un état expansé par rapport à la section (Sr) au même endroit de ladite portion intermédiaire à l'état de repos.
Patent FR-3089554-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un arbre à cames de moteur à combustion interne.
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01L1/047
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de montage d’un arbre à cames de moteur à combustion interne. L’invention porte sur un arbre à cames (10) pour moteur à combustion interne, caractérisé en ce que l’arbre à cames (10) comprend une première portée (11) d’un premier diamètre (D11) pour recevoir une première bague intérieure (21) d’un premier roulement (20), la première portée (11) étant au niveau d’une première extrémité (10E) de l’arbre à cames (10), une deuxième portée (12) d’un deuxième diamètre (D12) pour recevoir une deuxième bague intérieure (31) d’un deuxième roulement (30), et au moins une portée de came (13) d’un diamètre de réception (D13) pour recevoir au moins une came (40), l’au moins une portée de came (13) étant agencée entre les première et deuxième portées (11, 12), le diamètre de réception (D13) étant inférieur au premier diamètre (D11) ou au deuxième diamètre (D12). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3089551-B1 (FR)
Title: AUBE DE TURBOMACHINE A LOI DE CORDe A FORTE MARGE AU FLOTTEMENT
Inventor: CAVAREC MICKAËL
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-09-10
Abstract: Aube de rotor de turbomachine comportant une pluralité de sections d’aube empilées selon un axe Z entre un pied d’aube et une tête d’aube définissant entre eux la hauteur de l’aube, chaque section d’aube comportant un bord d’attaque (16) et un bord de fuite (17) et une corde définie par la longueur du segment qui s’étend du bord d’attaque au bord de fuite et vérifiant que - le rapport de la corde à mi-hauteur et de la corde en pied d’aube est compris entre 140% et 160% ;- le rapport de la corde en tête d’aube et de la corde en pied d’aube est compris entre 115% et 135%.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091414-B1 (FR)
Title: Actionneurs piézoélectriques à déformation amplifiée
Inventor: RUPIN MATTHIEU
Filed: 2018-12-31
Granted: 2023-05-12
Abstract: Actionneurs piézoélectriques à déformation amplifiée L’invention concerne un actionneur électromécaniqueà déformation amplifiée, comportant au moins un élément moteur (21) connecté à une source de tension sinusoïdale de façon à produire une déformation dudit élément moteur, caractérisé en ce qu’il comporte une masselotte ou plaque(22) dont une première face est fixée de façon rigide à l’élément moteur (21) et dont la face opposée est fixée à un support (40) à actionner, et en ce que ladite masselotte ou plaque(22) est configurée de manière que l’amplitude de la vibration transmise par la masselotte ou plaque(22) au support ou surface (40) soit supérieure à l’amplitude de la vibration générée par l’élément moteur (21) seul en l’absence de la masselotte ou plaque(22).    Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3092649-B1 (FR)
Title: Poêle à échangeur thermique variable déporté
Inventor: DENANCE YANN
IPC: F24B1/16
Filed: 2019-02-09
Granted: 2021-02-12
Abstract: Ce poêle (1), comporte : - une armature (2), délimitant un volume de réception ; - une enceinte (3) de combustion, agencée en dehors du volume de réception ; - un réservoir (4) à combustible (C), agencé dans le volume de réception ; - un tube d’approvisionnement (5), agencé pour relier le réservoir (4) à l’enceinte (3) ; - un conduit d’évacuation, agencé dans le volume de réception pour évacuer des fumées (F) de combustion hors de l’armature (2) ; - un tube d’évacuation (6), agencé pour relier l’enceinte (3) au conduit d’évacuation ; - un échangeur thermique (7), agencé dans le volume de réception pour transférer l’énergie thermique des fumées (F) de combustion, l’échangeur thermique (7) comprenant une plaque de séparation (72) agencée pour délimiter des première et seconde surfaces de transfert ; - des premiers et deuxièmes moyens de circulation, agencés pour faire circuler l’air ambiant via respectivement les première et deuxième surfaces de transfert de l’échangeur thermique (7). Figure 1
Patent FR-3093000-B1 (FR)
Title: colles chirurgicales à base de monomères comprenant une fonction phosphate
Inventor: PERRIN BERTRAND
IPC: A61L33/06
Filed: 2019-02-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne une composition pour utilisation en tant qu’adhésif chirurgical pour l’adhésion d’un matériau à un tissu biologique, pour l’adhésion de tissus biologiques entre eux, pour l’adhésion d’une colle ou d’une substance à la surface d’un tissu biologique, en tant qu’étanchéificateur chirurgical, pour obturer ou colmater les orifices crées par une suture par fil ou par agrafe ou par une résection tissulaire, pour obturer un orifice, une incision ou une déchirure dans un tissu biologique, en tant qu’hémostatique pour arrêter un saignement, en tant que pansement sur un tissu biologique pour recouvrir et protéger une plaie, pour renforcer un tissu biologique, pour fixer et stabiliser un tissu biologique caractérisé en ce que lesdites compositions comprennent un monomère polymérisable comprenant une fonction phosphate ou une fonction phosphonate et une fonction méthacrylate.
Patent FR-3095335-B1 (FR)
Title: Cage apte à être interposée au contact entre deux portions osseuses
Inventor: RAZIAN SAM
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-04-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne les cages aptes à être interposées entre deux portions osseuses OS1, OS2.  La cage comprend un corps solide 10 délimité par deux faces opposées 11, 12 ; au moins une lame 20, 21 sensiblement coupante sur au moins une partie 22 ; des moyens pour monter la lame en rotation autour d’un axe 23 parallèle aux deux faces 11, 12 de façon qu’elle puisse être, dans une position P1, comprise dans l’espace interface Ef défini entre les deux plans contenant respectivement les deux faces 11, 12 et que, dans une autre position P2, une portion d’ancrage 25 de sa partie coupante 22 soit située en dehors de l’espace Ef, cette portion d’ancrage 25 définissant, par sa forme générale longitudinale, un plan de coupe, et présentant une section en forme de ménisque Mn délimitée par deux faces 26, 27 respectivement concave et convexe.  Application, notamment, comme cage intervertébrale en remplacement d’un disque endommagé entre deux vertèbres consécutives.
Patent FR-3096693-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un secteur d’anneau
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: D03D25/00
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne une structure fibreuse (20) multicouches tissée tridimensionnellement présentant un même nombre de fils de chaîne tissés à tout niveau le long de la direction chaîne, la structure fibreuse (20) comprenant, en direction chaîne, une première partie (22) et une seconde partie (24), la première partie (22) ayant une épaisseur, mesurée dans une direction perpendiculaire aux directions chaîne et trame, supérieure à la deuxième partie (24), caractérisée en ce que, l’écartement entre deux plans de trame le long de la direction chaîne est supérieur dans la deuxième partie à celui de la première partie (22), et en ce que le nombre de fil de trame est inférieur dans la deuxième partie (24) à celui de la première partie (22).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097394-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d'un produit multimédia adaptatif
Inventor: LECHELLE LOÏC
IPC: H04L12/16
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé de génération d'un produit multimédia adaptatif Procédé de génération d'un produit multimédia (10) adaptatif, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape d'enregistrement (E1) dans une mémoire (E33) d'un serveur informatique (3) de données personnelles d'un spectateur et/ou de données contextuelles d'un spectateur (D1, D2, D3), - une étape de sélection (E2) de séquences vidéo de séquences vidéo (21) issues d'une base de données (2), la base de données étant en liaison avec le serveur informatique, l'étape de sélection étant réalisée en fonction desdites données personnelles du spectateur et/ou desdites données contextuelles du spectateur, - une étape de génération (E3) par le serveur informatique d'un scénario du produit multimédia, le scénario comprenant un ordonnancement desdites séquences vidéo, et - une étape de diffusion (E4) à la volée desdites séquences vidéo sur un terminal numérique (5), le terminal numérique étant en liaison avec le serveur informatique. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3097920-B1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide comprenant un porte-disques assemble
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: Mécanisme à double embrayage humide compren ant un porte-disques assemblé L’invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (10) pour véhicule automobile, comprenant : un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d’un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l’intermédiaire d’un porte-disques assemblé (20), le premier embrayage (E1) étant disposé axialement à côté du deuxième embrayage (E2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105711-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d’un composant electrique et/ou electronique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE REGULATION THERMIQUE D’UN COMPOSANT ELECTRIQUE ET/OU ELECTRONIQUE La présente invention concerne un dispositif (101) de régulation thermique d’un composant électrique et/ou électronique, comprenant au moins un boîtier (110) définissant un logement (120) dans lequel est reçu au moins un réseau de microfibres (140) configurées pour être parcourues par un fluide caloporteur (FC), le logement (120) étant adapté pour recevoir au moins un composant électrique et/ou électronique susceptible de s’échauffer, caractérisé en ce que le réseau de microfibres (140) est suspendu dans le logement (120).  Figure 1
Patent FR-3105848-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'une fonction d'appartenance, destinée à être appliquée pour estimer un état de stress d'une personne.
Inventor: VILA GAËL
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de détermination d'une fonction d'appartenance, la fonction d'appartenance permettant d'estimer un niveau de stress d'un utilisateur à partir d'une caractéristique physiologique mesurée sur l'utilisateur, la fonction d'appartenance variant, en fonction de la caractéristique physiologique, entre :  une première valeur, représentative d'un état de repos ;et une deuxième valeur, représentative d'un état de stress ;  la fonction d'appartenance prenant en compte une fonction de répartition, préalablement définie, la fonction de répartition étant une fonction continue et monotone, la fonction de répartition étant appliquée à une caractéristique normalisée, établie à partir d'une caractéristique physiologique mesurée, le procédé comportant une détermination d'une fonction de normalisation, et éventuellement d'une fonction de standardisation, la fonction de normalisation et l'éventuelle fonction de standardisation étant déterminées à partir de caractéristiques physiologiques mesurées sur plusieurs individus de test, en différentes périodes de calibration. Figure d'abrégé : figure 3B.
Patent FR-3106998-B1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe de canalisation
Inventor: DURRIS MICHEL
IPC: B26D5/02
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de découpe de canalisation (1), caractérisé en ce qu’il comprend :  - une source de fluide hydraulique ou pneumatique, et  - un système de préhension et de découpe d’une canalisation (6), comprenant a) une pluralité d’éléments de préhension d’une canalisation (7), les éléments de préhension (7) étant alignés selon un axe longitudinal (X) et entraînés en rotation, autour d’un axe (Y) orthogonal à l’axe longitudinal (X), par un élément de rotation hydraulique ou pneumatique (9) alimenté en fluide hydraulique ou pneumatique par la source de fluide hydraulique ou pneumatique, et b) un élément hydraulique ou pneumatique de découpe de canalisation (10), alimenté en fluide hydraulique ou pneumatique par la source de fluide hydraulique ou pneumatique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2