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Patent FR-3056726-A1 (FR)
Title: Module tubulaire unitaire pour vehicule automobile a moteur thermique, et generateur thermoelectrique incorporant plusieurs de ces modules
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: H01L35/30
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un module tubulaire unitaire pour véhicule automobile à moteur thermique à combustion interne, et un générateur thermoélectrique comprenant au moins une nappe de dits modules. Ce module tubulaire unitaire (1') comprend : - un tube monobloc intérieur, dit tube chaud (2), adapté pour véhiculer des gaz d'échappement du véhicule et à surface externe destinée à être entourée par des tubes extérieurs disposés en vis-à-vis, dits tubes froids, adaptés pour véhiculer un liquide de refroidissement du véhicule, - deux brides transversales de fixation (6'), chaque bride enserrant une extrémité du tube chaud, les brides étant destinées à être assemblées par des moyens d'assemblage (9) à deux plaques collectrices (7) des gaz, et - des éléments thermoélectriques (4a et 4b) solidaires de ladite surface externe et revêtus de pistes de conduction électrique à monter au contact des tubes froids. Selon l'invention, les moyens d'assemblage sont extérieurs à chaque bride, laquelle est dépourvue de trou taraudé pour son assemblage à la plaque collectrice.
Patent FR-3058298-A1 (FR)
Title: Casque de protection
Inventor: WILLINGER REMY
IPC: A42B3/10
Filed: 2016-11-07
Abstract: Ce casque (10) de protection comporte une coiffe intérieure (12), une coiffe extérieure (16) et une couche de découplage (20) apte à autoriser un mouvement de rotation relatif de la coiffe extérieure (16) par rapport à la coiffe intérieure (12) suivant tout axe de rotation lors d'un choc, au moins une surface sphérique (39) étant totalement contenue dans la couche de découplage (20). Le casque (10) comporte une sangle de fixation (40) fixée en deux points (42) opposés de la coiffe intérieure (12) sans liaison mécanique avec la coiffe extérieure (16), la sangle (40) étant destinée à assurer la fixation du casque (10) à la tête (14) du porteur. Le casque (10) comporte une armature de fixation (44) fixée à la coiffe intérieure (12), la sangle (40) étant fixée à la coiffe intérieure (12) par l'intermédiaire de l'armature de fixation (44).
Patent FR-3059692-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la manutention d'un panneau de coffrage
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G19/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dispositif (1) pour la manutention d'un panneau de coffrage de dalle ou analogue, ledit panneau de coffrage comprenant une plaque sur laquelle est destinée à être coulée la dalle ou l'analogue et comprenant un cadre périphérique faisant saillie sous ladite plaque. Le dispositif (1) comprenant un mât (5) de longueur ajustable muni à une extrémité (5b) d'une tête de portage (7). La tête de portage (7) comporte quatre tiges (9-12) entre lesquelles est tendu un voile souple (13).
Patent FR-3060524-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement electromecanique de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-12-21
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, comprenant : - une vis de transmission (26) mobile en rotation et en translation le long d'un axe longitudinal (A), un écrou principal (28) traversé par ladite vis de transmission et coopérant avec cette vis afin de se déplacer en translation le long de l'axe (A) en vue de modifier le pas des pales de l'hélice et des moyens de découplage ((80, 82, 83, 84, 87) entre la rotation de l'hélice et ledit écrou, fixe en rotation, - des premiers moyens (25) de contrôle de pas des pales, qui comportent au moins un moteur électrique (40a, 40b) d'entraînement, configurés pour entraîner un organe (62) en translation le long de l'axe (A), - des seconds moyens (50) de mise en drapeau des pales, comportant au moins un moteur électrique (52) d'entraînement d'un second rotor (60) autour de l'axe (A), configurés pour qu'une rotation du second rotor (60) entraîne une rotation de la première vis (26) et pour transmettre la translation de l'organe (62).
Patent FR-3049300-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison mecanique et porte prete a monter utilisant un tel dispositif
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: E05D15/06
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison mécanique (D) entre deux éléments (130, 140) à assembler, lesdits éléments (130, 140) comprenant des chants (132, 141), lesdits éléments (130, 140) devant s'assembler chant contre chant, remarquable en ce qu'il comprend deux pièces d'assemblage (200, 300), formées par des profilés identiques s'intercalant entre chaque élément, - venant se fixer chacune sur le chant (132, 141) d'un élément différent (130, 140), - préformées pour s'assembler ensemble disposées tête-bêche lors de l'assemblage des éléments (130, 140), - chacune préformée de profils en saillie et de profils en retrait de forme adaptée pour accueillir lesdits profils en saillie pour constituer des surfaces de retenue transversale. L 'invention concerne également une porte prête à monter adoptant un tel dispositif. Applications : fabrication des battants, portes, etc..
Patent FR-3067802-A1 (FR)
Title: Gestion de routes alternatives pour un aeronef
Inventor: DACRE-WRIGHT BENOIT
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: Différentes modalités de régulation et/ou d'intégration de systèmes avioniques avec des systèmes non-avioniques sont décrites. Un système avionique est généralement associé avec un taux de panne physique inférieur et une vérification logique supérieure à ceux d'un système de type non-avionique. Des développements de l'invention décrivent notamment l'utilisation : de ressources de calcul distantes; d'étapes de comparaison, de tests, de vérification et d'autorisation avant injection de données d'origine non-avionique dans l'avionique ; de modalités d'interaction homme-machine ; de paramètres divers (météorologie, trafic aérien, etc) à des fins d'optimisation combinatoire ; et de sacs de vol électronique E.F.B. et de systèmes de gestion de vol F.M.S.
Patent FR-3069945-A1 (FR)
Title: Capteur piezoelectrique specialement concu pour equiper une borne de detection de vehicule en stationnement et borne de detection equipee d'un tel capteur
Inventor: MENOUD FRANCOIS
IPC: E01F13/00
Filed: 2017-08-07
Abstract: Capteur piézoélectrique spécialement conçu pour équiper une borne de détection de véhicule en stationnement, comprenant un transducteur piézoélectrique (1) fixé à une membrane (3) et un premier anneau (9), dit « intérieur », fixé à la membrane (3) et délimitant, en opposition à une face libre (11) de la membrane (3), un logement (13) recevant le transducteur piézoélectrique (1) et des moyens de connexion électrique (15, 17) servant à lui appliquer une tension électrique pour exciter une fréquence de résonance (F1) dépendant de la membrane (3) et de l'anneau intérieur (9), dite « fréquence de travail », lors d'une impulsion et détecter une tension électrique à la fréquence de travail lors d'une réception d'échos. Selon l'invention, le capteur piézoélectrique comprend un deuxième anneau (23), dit « extérieur», fixé de façon concentrique à l'anneau intérieur (9) et délimitant avec lui un espace annulaire (25), fermé en direction de la face libre (11) de la membrane (3) et occupé par matériau viscoélastique (29) pour découpler la fréquence de travail (F1) de l'anneau extérieur (23) lors de l'impulsion ou de la réception des échos et atténuer des fréquences de résonance (F2, F3) différentes de la fréquence de travail, dépendantes de la membrane (3) et de l'anneau intérieur (9). L'invention s'étend à une borne de détection équipée d'un tel capteur piézoélectrique.
Patent FR-3070757-A1 (FR)
Title: Systeme de navigation d'aeronef et procede de sauvegarde de donnees de compensation de champ magnetique dans un tel systeme
Inventor: BOURLAND JEAN CLAUDE
IPC: G01C21/08
Filed: 2017-09-06
Abstract: Système de navigation d'aéronef (1) comprenant : - un dispositif de mesure du champ magnétique (2) comportant un capteur de champ magnétique (23) et une mémoire (22) ; - un contrôleur (3) adapté pour obtenir des données de définition d'un modèle de compensation du champ magnétique ; - une liaison de communication (6) reliant le dispositif de mesure du champ magnétique et le contrôleur, sur laquelle le dispositif de mesure du champ magnétique transmet des valeurs de champ magnétique mesurées par ledit capteur ; ledit système de navigation étant caractérisé en ce que : ledit contrôleur est adapté pour transmettre, sur ladite liaison, une commande de sauvegarde de modèle et lesdites données de définition obtenues ; ledit dispositif de mesure du champ magnétique étant adapté pour recevoir la commande de sauvegarde et les données de définition transmises et pour, en fonction de ladite commande, mémoriser dans la mémoire, lesdites données de définition.
Patent FR-3062274-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant un logement de reception d'un module annexe
Inventor: MOSER SAMUEL
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-01-20
Abstract: Dispositif électronique (1), notamment variateur de vitesse ou régulateur d'alternateur, comportant un boîtier ayant en façade un logement de réception d'un module annexe, une trappe (150) de fermeture de ce logement, et un circuit électronique comportant une carte d'interface définissant un logement de réception d'une carte mémoire, débouchant dans le logement de réception du module annexe.
Patent FR-3063551-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'evitement de terrain pour un aeronef
Inventor: LAPLACE OLIVIER
IPC: G01S13/935
Filed: 2017-03-02
Abstract: Dans un aéronef (1) comportant un dispositif d'alerte de terrain (14) surveillant le vol de l'aéronef par rapport au terrain environnant et un capteur de terrain (18), le dispositif d'évitement de terrain (10) est relié au dispositif d'alerte de terrain, au capteur de terrain et à une base de données de relief du terrain (16). Le dispositif d'évitement de terrain comporte une unité de traitement (12) configurée pour déterminer une trajectoire d'évitement du terrain valide en fonction à la fois d'une information de position courante de l'aéronef, d'informations de relief du terrain issues de la base de données (16) et d'informations de relief du terrain fournies par le capteur de terrain (18) lorsque le dispositif d'évitement de terrain (10) reçoit un signal d'alerte du dispositif d'alerte de terrain (14).
Patent FR-3066721-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'au moins un emetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique d'un vehicule automobile par association avec une des roues dudit vehicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: B60C23/02
Filed: 2017-05-23
Abstract: Procédé d'identification d'au moins un émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique d'un véhicule automobile par association avec une des roues dudit véhicule automobile Le procédé comprend les étapes suivantes : pour chaque émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique à associer avec une des roues du véhicule, • on reconstitue un signal de fréquence intermédiaire à partir du signal radiofréquence et d'un signal de référence, le signal de fréquence intermédiaire étant apte à être démodulé par un moyen de calcul pour extraction des données portées par le signal radiofréquence, • on détermine la transformée de Fourrier rapide du signal de fréquence intermédiaire, • on détermine s'il existe une déviation fréquentielle du signal de fréquence intermédiaire en comparant la valeur instantanée de la transformée de Fourrier rapide à la valeur moyenne de la transformée de Fourrier rapide, • on détermine le côté du véhicule sur lequel l'émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique est disposé en fonction du signe de la déviation, • on acquiert un signal du système d'antiblocage pour au moins une des roues du côté duquel on a déterminé que l'émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique est disposé, et • on détermine la position de l'émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique en fonction de la déviation et du au moins un signal du système d'antiblocage des roues.
Patent FR-3070092-A1 (FR)
Title: Protection d'un circuit integre
Inventor: FRONTE DANIELE
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection d'un circuit intégré contre des attaques par injection de faute, comportant un élément (4) à diélectrique à destruction en court-circuit , connecté entre deux bornes (12, 14) destinées à recevoir une tension d'alimentation (Vcc) du circuit intégré.
Patent FR-3056739-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exercice pour simulateur de tir de combat ou simulateur d'entrainement au tir et procede de declenchement d'un tel dispositif
Inventor: BIANCHI RUDY
IPC: F42B8/26
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (10) d'exercice pour simulateur de tir de combat ou simulateur d'entraînement au tir comportant : - des moyens (140) d'émission d'un signal (145) de portée (135) proche de la portée d'explosion de la grenade d'exercice apte à déclencher des moyens de signalisation (150), - des moyens d'interopérabilité avec les moyens de signalisation (150), lesdits moyens de signalisation étant configurés pour simuler les effets de l'explosion d'une grenade et - une source d'alimentation autonome (155) alimentant les moyens d'émission. Ledit dispositif est apte à être fixé sur une grenade d'exercice comportant : - un réservoir (165) comportant un matériau de simulation de l'impact de la grenade, - un bouchon allumeur (170) comportant une goupille (180) de sécurité et une cuillère (175). L'invention a également pour objet une grenade comportant un tel dispositif et un procédé de déclenchement dudit dispositif d'une telle grenade.
Patent FR-3074999-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de poisson cru, en vue de son transport et de son conditionnement final
Inventor: CAILLAUD LIONEL
IPC: A23L17/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de poisson cru comprenant les étapes suivantes, réalisées préalablement à son conditionnement final dans une enveloppe de conserve :
 a) préparation du poisson cru incluant au moins une étape de nettoyage dudit poisson cru ; et,
 b) introduction du poisson cru préparé obtenu à l'étape a) dans une enveloppe temporaire cylindrique de forme allongée, s'étendant selon un axe longitudinal, de manière à former une barre de poisson cru préparé et enveloppé,
 ladite enveloppe temporaire étant distincte de l'enveloppe de conserve.
Patent FR-3077264-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour le changement rapide des roues sur une bicyclette
Inventor: LAGAR JEAN PAUL
IPC: B62M11/16
Filed: 2018-01-29
Abstract: Montage (30) d'une roue arrière de vélo en trois parties liées ensembles par un axe (10), un manchon porte disque comporte un porte disque (101), un manchon porte pignons constitué d'un moyeu avec flasque (201) et une roue constituée d'un moyeu de roue (301) simple et non équipé de roulement. Les surfaces latérales (106) et (204) de la forme en « V » du porte disque (101) et du moyeu avec flasque (201, 201c, 201d) correspondent aux surfaces latérales (304) de la forme en « V » du côté gauche du moyeu de roue (301, 301c, 301 d) et (306) de la forme en « V » du côté droit. Les surfaces latérales (106) et (304), et (306) et (204) sont avec une forte inclinaison pour réaliser un emboitement des formes en « V » de type queue d'aronde qui donne un serrage du porte disque (101) et du moyeu avec flasque (201, 201c, 201d) contre le moyeu de roue (301, 301c, 301d) avec une pression proportionnelle à la force d'engagement « P » du moyeu de roue (301, 301c, 301d).
Patent FR-3081580-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aeronef, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: Procédé de gestion de l'affichage d'un profil de vol vertical (14) d'un aéronef (12) comprenant les étapes suivantes : déterminer un écart (A) entre une trajectoire latérale prédéfinie et la position courante de l'aéronef projetée dans le plan de ladite trajectoire ; en fonction d'au moins l'écart déterminé, sélectionner un mode d'affichage dudit profil de vol vertical parmi un premier (MODE A) et un deuxième mode (MODE B) ; - quand le premier mode a été sélectionné, calculer la distance (d) entre la projection orthogonale de la position courante de l'aéronef sur ladite trajectoire et la projection orthogonale du prochain point de cheminement sur ladite trajectoire, et afficher, dans le profil de vol vertical, le prochain point de cheminement à une distance de l'aéronef selon un axe de référence égale à ladite distance (d) ; - quand le deuxième mode a été sélectionné, calculer la distance (D) entre la position courante de l'aéronef considérée dans le plan de ladite trajectoire et la projection orthogonale du prochain point de cheminement sur ladite trajectoire, et afficher, dans le profil de vol vertical, le prochain point de cheminement à une distance de l'aéronef selon ledit axe de référence égale à ladite distance (D).
Patent FR-3083016-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation d'un jeu mecanique pour un positionneur satcom
Inventor: PRIVAT ERIC
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-06-22
Abstract: Dispositif de compensation d'un jeu mécanique sur un positionneur d'antenne comprenant une couronne C1 et un engrenage C2, permettant la transmission du mouvement d'un moteur porté sur une plaque interface à l'antenne, ladite plaque interface étant reliée à un berceau caractérisé en ce que le dispositif de compensation est composé d'un tube (62) ayant un intérieur taraudé (63), un ressort (61) monté dans le tube, le ressort étant en appui sur un premier côté (61a) sur un piston (64) coulissant dans ledit tube et sur un deuxième côté (61b) sur une vis de précharge (65), le ressort étant préchargé afin d'assurer une pression sensiblement constante sur le berceau quelle que soit la position de l'engrenage sur la couronne.
Patent FR-3078642-A1 (FR)
Title: Support, dispositif et procede d'usinage par aspiration
Inventor: VELEZ RENE
IPC: B23C3/00
Filed: 2018-03-07
Abstract: Un support d'usinage (10) adapté pour être monté au niveau d'une entrée d'air d'un appareil d'aspiration, ledit support (10) comprenant un manchon (30) adapté pour être monté au niveau de l'entrée d'air et comportant une cavité intérieure de passage d'un flux d'air généré par l'appareil d'aspiration (90), une tête de montage (50) configurée pour recevoir un organe d'usinage (20), la tête de montage (50) étant montée dans le manchon (30), et une hélice (40) montée dans la cavité intérieure (31A) dudit manchon (30), ladite hélice (40) étant solidaire en rotation de ladite tête de montage (50) afin de permettre l'entrainement de ladite tête de montage (50) en rotation par l'hélice (40) lorsqu'un flux d'air traverse la cavité intérieure du manchon (30).
Patent FR-3079132-A1 (FR)
Title: Element prothetique temporaire comprenant un element fusible
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: Ensemble de restauration dentaire (1) comprenant un élément prothétique (10) temporaire, notamment un élément de cicatrisation, apte à une connexion directe ou indirecte sur un implant dentaire (60), caractérisé en ce qu'il comprend un élément fusible (50) apte à se déformer lorsqu'il est porté à une température dépassant un certain seuil, notamment lorsqu'il subit un cycle de stérilisation dans un autoclave (2) de stérilisation.
Patent FR-3079902-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de verrou de parking
Inventor: RENAULT AURELIEN
IPC: F16H63/34
Filed: 2018-04-10
Abstract: Système de commande de verrou comprenant un premier actionneur en mouvement entre un premier état stable (ES1) dans lequel un système de verrou est mis en œuvre, et une position désengagée (ED) dans laquelle le système de verrou est désactivé, et un deuxième actionneur en mouvement entre une position de repos dans laquelle le deuxième actionneur n'interagit pas avec le premier actionneur, et une position active dans laquelle le deuxième actionneur est contraint contre le premier actionneur, le premier actionneur comprenant une première prise pour une tête du deuxième actionneur qui quand il est en position active et que sa mise en œuvre est maintenue bloque le premier actionneur dans la première position désengagée (ED), le premier actionneur comprenant de plus une deuxième prise, conformée, avec la tête du deuxième actionneur, pour bloquer le premier actionneur dans un deuxième état stable (ES2) dans lequel le système de verrou est désactivé.
Patent FR-3088375-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: AGNUS YVES
IPC: F02D1/02
Filed: 2018-11-14
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne muni d'injecteurs de carburant connectés à un rail d'alimentation en carburant alimenté en carburant par une pompe à carburant, le moteur à combustion interne étant commandé en fonction d'une consigne de point de fonctionnement, le procédé comprenant les étapes suivantes : • on détermine si une nouvelle consigne de point de fonctionnement différente de la consigne de point de fonctionnement en cours est reçue. si tel est le cas, on détermine la capacité maximale de la pompe en fonction de valeurs déterminées de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne, de la quantité de carburant injectée et de la pression de carburant dans le rail commun d'injection, • on détermine le débit de consommation de carburant du véhicule • on soustrait le débit de consommation de carburant du véhicule de la capacité maximale de la pompe afin d'obtenir la capacité restante de la pompe à carburant, • on détermine la différence de débit de carburant entre le point de fonctionnement en cours et le point de fonctionnement de la nouvelle consigne de point de fonctionnement, si la capacité restante de la pompe à carburant est inférieure à la différence de débit de carburant, on émet une consigne de gradient de débit de carburant réduit avec la nouvelle consigne de point de fonctionnement ou on limite la quantité de carburant injectée.
Patent FR-3090741-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un turbocompresseur d’un moteur hybride
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F02B37/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation thermique d’un turbocompresseur, le turbocompresseur comprenant une turbine traversée par des gaz d’échappement et comprenant un premier palier lubrifié par une circulation d’huile. Ledit procédé de protection comprend la détermination d’un seuil de température du premier palier à partir duquel se produit la cokéfaction de l’huile, la détermination d’une durée maximale de l’arrêt du moteur lors de l’arrêt du véhicule si la température du premier palier est supérieure ou égale audit seuil de température et, le redémarrage du moteur si le véhicule redémarre et que la température du premier palier est inférieure audit seuil de température. Figure 1