baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083487-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de production d’electricite
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/16
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’objectif est de fournir un système de commande de production d’électricité capable d’éviter que la charge d’une batterie ne descende en dessous d’un niveau trop faible pour pouvoir conduire en toute sécurité un véhicule électrique même si le conducteur du véhicule ne lance pas la production d’électricité : L’invention concerne un système de commande de production d’électricité pour un véhicule électrique (10). Le véhicule électrique a un moteur de traction (40), une batterie (50), un générateur (30), un moteur à combustion interne (20) configuré pour entraîner le générateur (30), et un interrupteur (70) pouvant être actionné manuellement par le conducteur du véhicule. Le système de commande de production d’électricité comprend : un dispositif de commande (100) configuré de sorte à lancer le moteur à combustion interne (20) en réponse à une activation manuelle de l’interrupteur (70) ; et un module de détection (51) configuré de façon à détecter le niveau de charge (SOCbatt) de la batterie (50). Si le niveau de charge, (SOCbatt), de la batterie (50) atteint un seuil prédéterminé (SOCth) ou un niveau inférieur alors que le moteur à combustion interne (20) est à l’arrêt, le dispositif de commande (100) lance la conduite du véhicule (10) en mode évacuation afin que le moteur à combustion interne (20) commence à produire de l’électricité.(Fig. 3)
Patent FR-3100004-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-08-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif de préhension Dispositif de préhension comprenant : - une membrane déformable (20) formant une enceinte (30) et comprenant une portion de saisie (20b), - un matériau granuleux (31) logé dans l’enceinte (30), caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - au moins un élément creux (40) logé dans l’enceinte (30), - au moins un dipôle magnétique (50) monté dans l’élément creux (40) de telle sorte à pouvoir se déplacer entre une première position distante de la portion de saisie (20b) de la membrane déformable (20) et une deuxième position proche de la portion de saisie (20b) de la membrane déformable (20). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102807-B1 (FR)
Title: Pion de centrage conique
Inventor: ALLART NICOLAS
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage d'un carter chapeau palier (2) sur un carter cylindre (3) comprenant les étapes suivantes:                                   perçage de 2 trous (25) diamétralement opposés dans le carter chapeau palier et 2 trous (25) diamétralement opposés dans le carter cylindre, lesdits trous (25) du carter chapeau palier et du carter cylindre étant disposés en vis-à-vis,                 perçage de 2n-2 trous (25) dans le carter chapeau palier ou le carter cylindre, n étant le nombre de paliers vilebrequin du carter,                 insertion de deux pions de centrage (5) dans deux trous (25) diamétralement opposés côté carter chapeaux,                 insertion de pions coniques (6) dans les autres trous (25) côté carter chapeaux,                 positionnement et serrage du carter chapeau palier sur le carter cylindre pour créer une empreinte sur un seul élément de position de l'ensemble comprenant le carter cylindre (3) ou le carter chapeau palier (2).                           Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3103310-B1 (FR)
Title: Interrupteur multipolaire
Inventor: MORA CÉDRIC
IPC: H01H13/52
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: INTERRUPTEUR MULTIPOLAIRE La présente invention concerne un interrupteur multipolaire (1) pour sélectivement ouvrir ou fermer au moins deux circuits électriques, comprenant :                                   au moins une première zone (2a, 3b) de contact électrique reliée à un premier circuit électrique, et au moins une deuxième zone (2b, 2c, 3a, 3c) de contact électrique reliée à un deuxième circuit électrique, le premier circuit électrique étant isolé électriquement du deuxième circuit électrique,                 une première pièce (4) en matériau conducteur électrique agencée sur et à distance de la première zone (2a, 3b) de contact électrique, et une deuxième pièce (5) en matériau conducteur électrique agencée sur la première pièce (4) en matériau conducteur électrique,                 une couche isolante électriquement (6) agencée entre la première et la deuxième pièce (4, 5) en matériau conducteur électrique afin de les isoler électriquement l’une de l’autre,                           dans lequel      la première pièce (4) en matériau conducteur électrique est configurée pour se déformer élastiquement lorsqu’elle est sollicitée mécaniquement selon une direction d’actionnement de l’interrupteur,     et la deuxième pièce (5) en matériau conducteur électrique est configurée pour se déformer élastiquement ou se déplacer selon une direction d’actionnement de l’interrupteur,     entre une configuration de repos dans laquelle lesdites première et deuxième pièces (4, 5) sont distantes des première et deuxièmes zones (2a, 2b, 2c, 3a, 3b, 3c) de contact électrique, et une configuration activée dans laquelle lesdites première et deuxième pièces (4, 5) sont respectivement en contact avec les première et deuxième zones (2a, 2b, 2c, 3a, 3b, 3c) de contact électrique afin de fermer respectivement les premier et deuxième circuits électriques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3104435-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de poudre et/ou extrait de plantes indigofères et de l’arginine
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de poudre et/ou extrait de plantes indigofères et de l’arginine L ’invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, comprenant l’application d’une composition, comprenant de la poudre de plantes indigofères et/ou un extrait colorant de plantes indigofères, suivie de l’application d’une composition comprenant de l’arginine.
Patent FR-3106055-B1 (FR)
Title: Combinaison de diltiazem et autres agents antiviraux
Inventor: PADEY BLANDINE
IPC: A61P31/20
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne une combinaison de Diltiazem et d’au moins un composé inhibiteur de polymérase(s) virale(s) choisi parmi le Baloxavir marboxil, le Pimodivir, le RO-7 et le CC-42344. Elle concerne notamment son utilisation thérapeutique dans la prévention et/ou le traitement d’une infection virale, en particulier des voies respiratoires et/ou intestinales d’un organisme humain ou animal.
Patent FR-3106077-B1 (FR)
Title: Agrafe d’épinglage à pince alignée
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B19/10
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Agrafe d’épinglage à pince aligné e Agrafe d’épinglage (100), pour l’assemblage temporaire d’au moins deux pièces structurales (200a, 200b) percées, comportant un corps principal (10) tubulaire s’étendant suivant un axe longitudinal X et présentant une face d’appui (111) destinée à venir au contact d’une première face (201a) des pièces structurales, une pince (30) élastique apte à traverser des perçages en regard, réalisés dans lesdites pièces, la pince étant mobile en translation suivant l’axe longitudinal, entrainée par la rotation autour dudit axe d’un tirant (50) pourvu d’un alésage taraudé (51) coopérant avec une extrémité filetée (31) de ladite pince, la pince (30) comprenant deux branches (32) se terminant chacune par un bec d’accrochage (33) destiné à venir au contact d’une dernière face (202b) des pièces structurales, lesdites branches s’écartant transversalement et progressivement le long d’un écarteur (40), placé entre lesdites branches et fixe par rapport au corps principal (10), sous l’effet du recul de la pince, l’agrafe comporte en outre un ressort (60) de compression placé à l’intérieur du corps principal (10) et maintenant l’extrémité filetée (31) engagée partiellement dans l’alésage taraudé (51) de sorte que la pince (30) reste constamment alignée avec l’axe longitudinal.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106780-B1 (FR)
Title: Agencement de maintien d’une extrémité de lécheur extérieur sur une porte de véhicule.
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/36
Filed: 2020-01-30
Granted: 2023-08-25
Abstract: Agencement de maintien d’une extrémité de lécheur extérieur sur une porte de véhicule.    L’invention porte sur un agencement (10) d’un moyen d’étanchéité (20) sur un ouvrant de véhicule automobile, notamment sur une porte latérale, l’agencement (10) comprenant un moyen d’étanchéité (20), un panneau extérieur (30) d’ouvrant, un renfort (40) du panneau extérieur (30) agencé en vis-à-vis du panneau extérieur (30), le panneau extérieur (30) comprenant au moins une extrémité supérieure (30F ; 30R) sans vis-à-vis avec le renfort (40), l’au moins une extrémité supérieure (30F ; 30R) du panneau extérieur (30) comprenant deux orifices (31, 32 ; 33, 34), l’agencement (10) comprenant au moins deux moyens de fixation (60F, 50F ; 50R, 60R) fixés au moyen d’étanchéité (20) et venant coopérer avec les deux orifices (31, 32 ; 33, 34).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3107475-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un ensemble de bouche d’extraction d’air
Inventor: LORETTE FREDERIC
IPC: B60R7/02
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-12-30
Abstract: Véhicule automobile, comprenant un coffre (10) arrière avec une garniture latérale (12) comprenant une paroi (14) avec au moins un orifice traversant la paroi; et au moins une grille (28) d’extraction d’air recouvrant le ou au moins un des orifices de la garniture ; le véhicule est caractérisé en ce que la grille d’extraction d’air est solidaire d’un conduit de veine d’air de manière à former un ensemble de bouche d’extraction d’air et en ce que ledit ensemble de bouche d’extraction d’air est fixé sur la garniture latérale (12) par des moyens de fixation réversibles accessibles depuis l’intérieur du coffre, de manière à pouvoir retirer ledit ensemble et dégager l’orifice.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108168-B1 (FR)
Title: Cellule thermodynamique
Inventor: KOUASSI NGNELY
IPC: F28D21/00
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif pour drainer de l'eau froide selon une cellule thermodynamique.  L'invention concerne un dispositif permettant de drainer de l'eau froide selon une cellule thermodynamique afin d'extraire un condensat d'eau présent dans l'air ambiant.   Il est constitué d'une plaque plastique (2) renfermant des feuilles d'aluminium maintenues les unes contre les autres par une substance grasse pour former des plaques d’aluminium (5). Entre les plaques d’aluminium(5) se trouve une couche de tissu géosynthétique (3). Un tube en plastique (1) est soudé entre les plaques d'aluminium (5) au-dessus et un autre tube en plastique (4) formant une unique entre et sortie vers la couche de tissu géosynthétique (3). L'orifice du tube(1) au-dessus est inférieur à l'orifice du tube(4) en dessous. Des trous sont faits sur les contours du tube en plastique (4) du côté de la partie enfermée dans la plaque en plastique(2) derrière le soudage.  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à drainer de l'eau froide selon une cellule thermodynamique afin d'extraire un condensat d'eau présent dans l'air ambiant.   Figure pour l'abrégé : FIG.1
Patent FR-3113634-B1 (FR)
Title: Procédé et système de supervision de clés digitales de véhicules
Inventor: SAFIDINE ISSAM
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de supervision de clé digitale d’un véhicule (100), comportant des étapes de :  - Détermination de clés digitales, en cours de validité, autorisées à déverrouiller le véhicule à l’aide d’un appareil (101, 102, 103) mobile de télécommunication,  - Détermination d’une date de dernière utilisation pour chacune des clés digitales détectées,  - Détermination d’un écart en la date de dernière utilisation et une date courante,  - Si l’écart entre la date de dernière utilisation et la date courante est supérieure à un seuil prédéterminé alors génération d’une alerte indiquant que ladite clé digitale est inutilisée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114696-B1 (FR)
Title: Bloc empilable pour unité de commande de hauteur réduite
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H01R13/639
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-10-14
Abstract: Bloc de contact électrique (100) empilable comportant un boîtier (102) qui délimite son volume, le boîtier (102) disposant de faces supérieure (112) et inférieure (114) de raccordement du bloc (100) à un autre composant, le boîtier (102) accueillant une vis (106) de fixation du bloc à un autre composant et un poussoir (130) apte à se déplacer d’une position de repos vers une position d’actionnement pour transmettre un effort de translation à un composant attaché à la face inférieure (114) du boîtier, le poussoir (130) comprenant une tête d’actionnement (140) en forme de cale apte à coopérer avec un bouton-poussoir ou un bouton-tournant, le boîtier (102) comprenant une cavité de guidage du poussoir (130) entre ses positions de repos et d’actionnement dans laquelle est reçu le poussoir.Un dispositif de guidage du poussoir (130) dans la cavité de guidage comporte une languette de guidage (119) reçue dans une fente de guidage (150) complémentaire traversant la tête d’actionnement (140).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116116-B1 (FR)
Title: Système amélioré de détermination de coefficient d'échange thermique
Inventor: BRAILLARD OLIVIER
IPC: G01K17/20
Filed: 2020-11-12
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un système de détermination d’un coefficient d'échange thermique entre un fluide (F) et un support (P) en une surface (PN) en contact avec le fluide, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de mesure de température (10) comprenant :- une structure multicouche (100) comportant :-- quatre couches minces (121, 122, 123, 124) en céramique, et-- trois pistes métalliques (111, 112, 113), - une sonde résistive de température (200) attachée à la structure multicouche et destinée à être en contact avec le fluide pour mesurer une température fluide TF ; le système comprenant en outre un calculateur.   Fig. 3
Patent FR-3116867-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pompage de produits à faible évaporation sous vide.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04F5/04
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: - Dispositif et procédé de pompage de produits à faible évaporation sous vide.- Le dispositif de pompage de produits d’une zone de pompage (2) vers une enceinte (3) comporte deux cuves, un système de transfert (8) qui génère une aspiration des produits de la zone de pompage (2) vers les cuves (4A, 4B) et un transfert des produits non gazeux des cuves (4A, 4B) vers l’enceinte (3), des vannes (3A, 3B, 3D, 3D, 3I, 4C, 4D, 4I, 4J) pour, en alternance, soit permettre, soit bloquer la communication d’une cuve (4A, 4B) à la zone de pompage (2) et une communication de l’autre cuve (4A, 4B) vers l’enceinte (3), et un système de commande (25). Le système de transfert (8) comporte une unité d’aspiration (13) munie d’hydro-éjecteurs (13A, 13B) reliés à chaque cuve (4A, 4B) et générant l’aspiration des produits et une unité de transfert (20) munie d’une pompe reliée aux cuves (4A, 4B) pour transférer des produits non gazeux vers l’enceinte (3).  Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3118149-B1 (FR)
Title: Module de stockage thermique a matériau a changement de phase dont la fabrication est simplifiée
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28F13/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: Module pour stockage thermique par matériau à changement de phase comportant une cuve, au moins un échangeur thermique (4) comportant des première (4.1) et deuxième (4.2) extrémités de connexion destinées à être connectées à un réseau de fluide caloporteur, lesdites première (4.1) et deuxième (4.2) extrémités de connexion pénétrant et débouchant de la cuve (2), une structure (S) reçue dans la cuve et destinée à contenir un matériau à changement de phase, ladite structure (S) comprenant une matrice poreuse (M’) en matériau métallique à cellules communicantes traversée par ledit échangeur thermique (4)et en contact avec la surface extérieure dudit échangeur thermique (4), ladite matrice (MA’) étant obtenue par moulage autour dudit échangeur thermique (4), ladite cuve comprenant au moins une paroi (6) en matériau métallique formée directement lors du moulage et d’un seul tenant avec la matrice (MA).  Figure pour l’abrégé : 1B
Patent FR-3119747-B1 (FR)
Title: Douche à « l’italienne »
Inventor: LECAT SERGE LUDOVIC MARCEL
IPC: E03C1/12
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: Kit de construction d’une douche dite « à l’italienne », caractérisé en ce qu’il comprend un caisson (1) en un matériau imperméable à l’eau, qui a un fond (1a) percé d’un trou (1c) communiquant avec un syphon (2) et le caisson étant ouvert sur une face opposée au fond,une plaque (6) de dimensions de surface telles qu’elle peut former un bouchon du caisson (1), un receveur (8) de douche ayant des dimensions de surface juste inférieures à celles de la face du caisson opposée au fond (1a) et ayant une bonde (9) en une position permettant, lorsqu’on introduit le receveur dans le caisson, d’aligner le trou (1c) et la bonde, la dimension en hauteur du receveur de douche étant égale à la profondeur du caisson.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120255-B1 (FR)
Title: Surveillance et prévision du fonctionnement d’une pompe disposée dans une cuve pour le transport d’un produit liquide à bord d’un navire
Inventor: SIBRA ALARIC
IPC: B63B25/08
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention se rapporte à la surveillance et à la prévision du fonctionnement d’une pompe (30) disposée dans une cuve (3) pour le transport d’un produit liquide à bord d’un navire (1), la pompe (30) comportant une tête de pompe (31) disposée dans la cuve (3). Un paramètre de risque de désamorçage de la pompe (30) est estimé au moins en fonction d’une hauteur de charge nette absolue requise de la pompe (30), du niveau de remplissage courant de la cuve et d’un état courant de mouvement, lequel est un état courant de mer et/ou un état courant de mouvement du navire, et une indication est fournie à un utilisateur en fonction dudit paramètre de risque de désamorçage.  Application particulière aux navires de transport d’un produit liquide froid, tout particulièrement aux navires de transport de GNL du type consommant du gaz d’évaporation pour leur propulsion.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3131371-B1 (FR)
Title: Balise de détection d’une source d’irradiation comportant plusieurs détecteurs scintillateurs
Inventor: AMOYAL GUILLAUME
IPC: G01J7/00
Filed: 2021-12-26
Granted: 2023-12-29
Abstract: L’invention concerne une balise de détection (1) destinée à détecter une présence d’une source d’irradiation photonique et/ou neutronique. La balise comporte au moins un premier détecteur (10), de type scintillateur organique et au moins un deuxième détecteur (20), de type scintillateur inorganique. Le scintillateur inorganique du deuxième détecteur comporte un isotope de capture, propice à une capture de neutrons, notamment des neutrons thermiques ou intermédiaires. La balise comporte une unité de traitement (30), permettant une caractérisation de la source à partir des signaux de détection générés par chaque premier détecteur et par chaque deuxième détecteur. Figure 1A.
Patent FR-3131633-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique
Inventor: GRANJON GUILLAUME
IPC: G01N21/85
Filed: 2021-12-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, comprenant :  - fournir une tête de pulvérisation (1) comportant un orifice de pulvérisation (2),  - fournir une surface de réception (10) comportant une plaque perforée (11) comportant une pluralité de trous (12), chaque trou (12) étant associé à une bille (13) guidée dans un canal de guidage (14) jusqu'à une vitre transparente (15) derrière laquelle est disposé une caméra (30),   - charger ladite plaque perforée (11) avec une charge électrostatique pour attirer lesdites billes (13) contre lesdits trous (12),  - faire passer un flux de gaz (F1) à travers ladite tête de pulvérisation (1) et l'envoyer sur ladite surface de réception (10), lesdites billes (13) contactées par ledit flux de gaz (F1) étant déplacées sur ladite vitre (15),  - visualiser la zone d'impact dudit flux de gaz comprimé (F1) sur ladite surface de réception (10) formée par lesdites billes (13) déplacées sur ladite vitre (15), et  - analyser ladite visualisation de ladite zone d'impact pour déterminer si ladite zone d'impact est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.   « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-2541351-B1 (FR)
Inventor: FREITAG HERBERT
IPC: F16F9/516
Filed: 1984-01-18
Granted: 1987-09-18
Abstract: A flap member, e.g. a trunk lid of a motor vehicle, is pivotally mounted on a framework, e.g. a motorcar framework. The flap member is assisted in its upward movement by a gas spring. The thrust of the gas spring biases the flap member towards an upper position. In this upper position further upward movement of the flap member is locked by a relief pressure valve between the working chambers of the gas spring. By applying external force to the flap member assisting the thrust of the gas spring, the flap member may be moved beyond said upper position while opening said relief pressure valve. If the external upward directed force ceases the relief pressure valve closes again and the flap member is maintained in the new position by the thrust of the gas spring and the locking action of the relief pressure valve. When the flap member is to be lowered, an external force is applied opposite to the trunk lid and as a result thereof a direction-responsive is opened in parallel to the relief pressure valve.
Patent FR-2563156-B1 (FR)
Inventor: DECROLY PIERRE
IPC: B32B27/08
Filed: 1984-04-19
Granted: 1987-01-30
Abstract: Polymeric multilayer structures incorporating a layer made of vinyl fluoride or vinylidene fluoride polymer which is bonded to a polar polymer layer with the use of a vinyl acetate polymer. The polymeric multilayer structures may be in the form of films, sheets, plates, pipes or hollow bodies which can be employed in particular in the field of protection against corrosion or ultraviolet rays.
Patent FR-2575506-B1 (FR)
Inventor: DITRICHSTEIN JEAN
IPC: E04G11/06
Filed: 1985-01-03
Granted: 1988-08-19
Abstract: 1. A casing for the setting-up of reinforcements connecting two portions of a concrete construction, of the type formed by an elastically-deformable tubular profile of polygonal section, provided with at least one longitudinal opening capable of being reclosed by interlocking of its edges, and cut-away portions intended to receive the reinforcements, extending from one longitudinal opening and being situated on the side of a first portion of the construction, characterized in that each longitudinal opening (8) is arranged to be approximately at a vertex of the polygonal section in the junction zone between the wall (13, 23, 33, 43) situated on the side of the first portion of the construction and an adjacent wall (15, 25, 35, 45) and is demarcated by two edges of which at least one (13a, 33a, 48a) possesses a profile in the general shape of an S, and the other (11a, 31a, 47a) possesses a profile that is at least partially complementary thereto.
Patent FR-2582186-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/10
Filed: 1985-05-21
Granted: 1989-05-05
Abstract: A haymaking machine having a support frame (1) and several parts (2-4) to which raking wheels (12-15) are connected. Each lateral part (3, 4) of the support frame (1) has a pivoting axis (27) making it possible to change the position of the raking wheel (14, 15) which is fastened to that lateral part (3, 4) when that lateral part (3, 4) is moved around the pivot pin (5, 6) connecting it to the central part (2) of the support frame (1).