baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097480-A1 (FR)
Title: Equipement de commande pour véhicule automobile
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-10-11
Abstract: Equipement d’habitacle de commande L’équipement (100) selon l’invention comprend un corps (2) dans lequel est ménagée une zone de commande (5) comprenant des capteurs (11) configurés pour générer un signal électrique en réponse à une action telle qu’une force ou une pression exercée sur au moins l’un des capteurs (11) et pouvant être reliés à une Unité de Commande Electronique (ECU) du véhicule, un module de retour haptique (10) pouvant être relié à l’ECU, adjacent à la zone de commande (5) et des élément de capotage recouvrant lesdits capteurs (11) et ledit module de retour haptique (10), le signal électrique généré par les capteurs (11) étant transmis à l’ECU pour y être analysé et converti en une commande d’une fonction du véhicule et du module de retour haptique (10) et dans lequel au moins deux capteurs forment chacun une protubérance à la surface de la zone de commande (5) sur laquelle un doigt d’un utilisateur peut s’appuyer, les protubérances formées par chacun des capteurs se distinguant par leur taille, leur forme et/ou leur orientation, de telle sorte que l’utilisateur est capable de distinguer chacun des capteurs uniquement en les touchant et sans avoir besoin de regarder la zone de commande (5) . Figure 2
Patent FR-3102742-A1 (FR)
Title: Dispositif de rétraction et débrayage de volant AD avec récupération d'angle de roue
Inventor: BRIN ERIC
IPC: F16D1/12
Filed: 2019-11-05
Abstract: Dispositif (10) de contrôle de direction d’une voiture possédant un système de conduite autonome, comprenant une colonne tubulaire de direction (11) apte à contrôler le braquage des roues directrices du véhicule et un volant de direction (15) agencé à une extrémité d’un bras de contrôle (12) tubulaire et coaxial avec la colonne, Caractérisé en ce que le dispositif comprend un système d’embrayage (50) du bras de contrôle avec la colonne de direction activé lors des phases de démarrage et d’arrêt de conduite autonome et apte à déplacer longitudinalement ledit bras par rapport à la colonne de direction et à coupler/désaccoupler angulairement ledit bras d’avec la colonne de direction Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103415-A1 (FR)
Title: Véhicule du type hybride à deux groupes motopropulseurs et procédé de gestion de la motricité adapté à un tel véhicule hybride
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60K6/52
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) qui comporte un premier groupe motopropulseur (10) qui comporte un moteur thermique et qui entraine en rotation deux premières roues motrices (11) d’un premier train roulant, un second groupe motopropulseur (20) qui comporte un moteur électrique et qui entraine en rotation deux secondes roues motrices (21) d’un second train roulant, ledit véhicule (1) comportant un ensemble de calculateurs dont un premier desdits calculateurs commande au moins sélectivement, lors du roulage du véhicule (1), soit uniquement l’utilisation du premier groupe motopropulseur (10) soit l’utilisation combinée desdits deux groupes motopropulseurs, tel que ledit premier calculateur ou un second desdits calculateurs commande un dispositif d’aide à la motricité qui est uniquement activable lorsque le premier calculateur commande uniquement l’utilisation du premier groupe motopropulseur (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101050-A1 (FR)
Title: Couple de friction disque/frein pour véhicules ferroviaires
Inventor: DE SOCCIO VITTORIO
IPC: F16D69/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: Couple de friction disque/frein pour véhicules ferroviaires constitué par au moins un patin comprenant au moins un élément de friction et un disque. L’élément de friction est réalisé avec un matériau fritté comprenant du cuivre, du fer, du graphite, de 0,02 à 1,5 % en poids de molybdène, de 1 à 3 % en poids de chrome et une porosité comprise entre 20 et 35 % ; et le disque est réalisé en fonte comprenant de 0,05 à 2 % en poids de chrome, de 0,05 à 2 % en poids de molybdène, de 0,1 à 2 % en poids de nickel.
Patent FR-3104594-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse thermo-stabilisée
Inventor: HOWELL LORI
IPC: C09D7/48
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne la préparation d’une composition aqueuse résistante aux variations de température grâce à l’utilisation d’au moins un agent thermo-stabilisant (P) particulier. Elle concerne également la thermo-stabilisation de la viscosité de la composition aqueuse dans une large gamme de température.
Patent FR-3108302-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant comprenant un dispositif d’assise pliable
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour un objet roulant, le système de propulsion (1) comprenant un châssis (2) muni d’au moins une roue entrainée (3) par une machine électrique (10), et d’au moins une roue non entraînée (4), et des moyens d’attelage (5) du système de propulsion (1) à l’objet roulant. De plus, les moyens d’attelage (5) comprennent des moyens de préhension et de levage d’au moins une roue de l’objet roulant. En outre, le système de propulsion (1) comprend un dispositif d’assise avec un siège (51) et un dossier (50) et ce dispositif d’assise est pliable entre une position déployée permettant à un utilisateur de s’asseoir et une position repliée. L’invention concerne aussi un procédé pour déployer/replier le dispositif d’assise du système de propulsion électrique (1). Figure 2 à publier
Patent FR-3094510-A1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance de situation, cabine de passagers d’aeronef et procede de surveillance de cabines de passagers d’aeronef
Inventor: STUEBNER JOERN
IPC: G06F17/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE DE SITUATION, CABINE DE PASSAGERS D’AERONEF ET PROCEDE DE SURVEILLANCE DE CABINES DE PASSAGERS D’AERONEF L’invention concerne un dispositif de reconnaissance de situation comprenant un processeur de surveillance (1) doté d’une interface d’une entrée (7) et d’une interface de sortie (8), lequel est conçu pour recevoir, par le biais de l’interface d’entrée (7), des signaux de surveillance visuels et/ou sonores (E) en provenance d’une cabine de passagers d’aéronef (20). Le dispositif de reconnaissance de situation (10) contient en outre un système d’AI (3) qui possède un processeur d’AI (4), un générateur d’ensemble de règles (5) basé sur des algorithmes à autoapprentissage et une mémoire à ensembles de règles de référence (6), lequel se trouve en communication de données bidirectionnelle avec le processeur de surveillance (1). Le processeur d’AI (4) est conçu pour, sur demande (Q) du processeur de surveillance (1), vérifier si des modèles de données dans les signaux de surveillance visuels et/ou sonores (E) reçus présentent des divergences par rapport à des modèles de données dans un ensemble de règles de référence (R) stocké dans la mémoire à ensembles de règles de référence (6). Le processeur de surveillance (1) est conçu pour délivrer des signaux indicateurs (A) par le biais de l’interface de sortie (8) dans le cas où les divergences déterminées par le processeur d’AI (4) sont supérieures à une ou plusieurs valeurs de seuil de divergence pouvant être prédéfinies. (Figure 1)
Patent FR-3110950-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destine a retenir des blocs isolants
Inventor: COROT SÉBASTIEN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-17
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée (33) rigide définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. L’organe d’espacement comporte en outre un organe élastiquement compressible (39) tendant à maintenir la platine inférieure et la platine supérieure (32) dans une position écartée, l’organe de liaison définissant un espacement maximal entre la platine inférieure et la platine supérieure dans la position écartée, ledit espacement maximal étant supérieur audit espacement minimal, l’organe élastiquement compressible (39) étant configuré pour se comprimer élastiquement jusqu’à ladite position de butée des platines inférieure et supérieure (31, 32) contre la pièce de butée (33) en réponse à un effort tendant à rapprocher la platine supérieure de la platine inférieure.     Fig. 3
Patent FR-3113368-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la somnolence d’un individu
Inventor: VERA NICOLAS
IPC: A61B5/02
Filed: 2020-08-17
Abstract: Le procédé de détection de la somnolence d’un individu comprend :
    une acquisition d’un signal cardiaque (1a) un traitement de ce signal cardiaque permettant la détection des intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs,  une extraction, à partir desdits intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, d’une ou plusieurs variables HRV différentes caractéristiques de la variabilité de la fréquence cardiaque, , un calcul d’au moins un agrégat de direction qui est calculée à partir des valeurs de la variable HRV dans une fenêtre temporelle glissante (FAgrégat), et qui caractérise la tendance de la variable HRV dans cette fenêtre temporelle glissante (FAgrégat), un traitement du ou des agrégats de direction par un algorithme de détection permettant la détection de la somnolence  de l’individu.
    Figure 1
Patent FR-3113599-A1 (FR)
Title: Utilisation pour le traitement de la barbe d’une composition incluant une huile volatile sans silicone, une huile non volatile sans silicone, et de la silicone
Inventor: ISARD OLIVIA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-08-25
Abstract: UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DE LA BARBE D’UNE COMPOSITION INCLUANT UNE HUILE VOLATILE SANS SILICONE, UNE HUILE NON VOLATILE SANS SILICONE, ET DE LA SILICONE La présente invention concerne une utilisation, pour le traitement d’une barbe, d’une composition, comprenant : (a) au moins une huile volatile sans silicone ; (b) au moins une huile non volatile et sans silicone ; (c) au moins une silicone ; et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité de la silicone (c) est de 1,0 % en poids à 5,0 % en poids, de préférence de 1,5 % en poids à 4,0 % en poids, et de préférence encore de 2,0 % en poids à 3,0 % en poids par rapport au poids total de la composition. L’utilisation selon la présente invention peut fournir une texture satisfaisante lors du traitement d’une barbe.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3116888-A1 (FR)
Title: Sous-station pour source de chaleur et procédé de fonctionnement associé
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B15/02
Filed: 2020-12-02
Abstract: Titre : Sous-station pour source de chaleur et procédé de fonctionnement associé
    L’invention concerne une sous-station 2 pour source de chaleur 1 et son procédé de fonctionnement, conçus pour :
    générer du froid pour la climatisation ou le rafraichissement, notamment en été,générer du chauffage à basse ou moyenne température (par exemple comprise entre 40 et 65°C), notamment en hiver, générer du chauffage pour produire de l’eau chaude sanitaire, etdistribuer des fluides permettant de produire de l’ECS et du chauffage ou du froid et par un réseau de quatre canalisations ou moins.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117063-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), comprenant :  - un embrayage de séparation (10) actionné par l’intermédiaire d’un premier fluide (F1) et refroidi et/ou lubrifié par l’intermédiaire d’un deuxième fluide (F2),  - un premier embrayage de sortie (E1) comprenant un premier élément de sortie de couple (6) couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (3),  - un deuxième embrayage de sortie (E2) comprenant un deuxième élément de sortie de couple (7) couplé en rotation à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (4),  - un moyeu d'alimentation d'huile (50),   dans lequel le premier fluide (F1) est amené en direction de l’embrayage de séparation (10) par l’intermédiaire du premier arbre d’entrée de boite de vitesses (3) et en ce que le deuxième fluide (F2) est amenée en direction de l’embrayage de séparation (10) par l’intermédiaire de l’un au moins parmi le premier et deuxième arbre d’entrée de boîte de vitesses (3, 4) et le moyeu d'alimentation d'huile (50).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120721-A1 (FR)
Title: Procédé de test d’un dispositif électroportatif
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: G09G5/00
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé (10) de test d’un dispositif électroportatif.  Selon l’invention, le procédé (10) comporte les étapes suivantes :      acquisition (11, 11’) d’au moins un ensemble de paramètre (X),  mémorisation (12, 12’) dudit au moins un ensemble de paramètre (X) dans une première zone d’une unité de stockage du dispositif électroportatif,  mémorisation (13, 13’) dudit au moins un ensemble de paramètre (X) dans une seconde zone de ladite unité de stockage,  génération (14) d’au moins une première image au moyen d’un premier traitement,   premier affichage (16) de ladite au moins une première image pendant une période de temps prédéterminée,  premier effacement (17) de premiers résultats intermédiaires correspondant à des étapes de calcul opérées lors dudit premier traitement,  génération (24) d’au moins une seconde image au moyen d’un second traitement, et second affichage (26) de ladite au moins une seconde image pendant une période de temps prédéterminée.      Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3120540-A1 (FR)
Title: Extincteur automatique a eau et installation de protection incendie associee
Inventor: KIBLER PHILIPPE
IPC: F16L41/12
Filed: 2021-03-11
Abstract: L’invention concerne un extincteur automatique à eau (100) destiné à être monté sur une ouverture (42) d’une canalisation (40), comportant : un socle (24A) présentant un trou traversant (26), et un joint (28) destiné à assurer l’étanchéité de la connexion. Le socle (24A) comporte en outre deux ouvertures traversantes orientées selon une direction parallèle à la direction principale de la canalisation (40), et l’extincteur (100) comporte un collier de serrage (30) comprenant : un feuillard (31) destiné à entourer la canalisation (40), ledit feuillard (31) étant monté sur le socle (24A-24G) en insérant au moins une extrémité du feuillard (31) dans les ouvertures traversantes et en formant une boucle autour des bordures dudit socle (24A), et des moyens de réglage (32) de la longueur du collier de serrage (30) de sorte que l’extincteur (100) est apte à être monté sur des canalisations (40) de diamètres différents.  Figure pour brevet : Figure 3
Patent FR-3128787-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse d’un ensemble d’echantillons ou bien d’une surface
Inventor: ROBERT PASCAL
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif et un procédé de cartographie chimique multi-techniques et pluri-décimétrique pour l’étude d’un ensemble d’échantillons, de carottes ou bien d’une surface, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un ordinateur de pilotage, une unité de commande, un instrument de mesure, au moins un rail longitudinal (13) s’étendant suivant une direction dite longitudinale (X), un support (2) monté en translation sur ledit rail longitudinal selon ladite direction longitudinale, une plaque (21) montée en translation sur ledit support selon une direction dite transversale (Y) et perpendiculaire à ladite direction longitudinale, une fixation (22) prévue pour fixer l’instrument de mesure et montée en translation sur ladite plaque selon une direction dite verticale (Z), des moyens (24, 25, 26) pour actionner la translation respectivement du support, de la plaque et de la fixation, lesdits moyens étant asservis à l’unité de commande.  Figure 1
Patent FR-3129024-A1 (FR)
Title: Méthode d’assemblage d’un ensemble d’étanchéification d’une piscine d’installation nucléaire et un ensemble d’étanchéification d’une piscine d’installation nucléaire
Inventor: CARLU ETIENNE
IPC: G21C19/07
Filed: 2021-11-05
Abstract: Ensemble (4) d’étanchéification d’une piscine d’installation nucléaire, comprenant :- un revêtement (5) étanche comportant des ossatures (8) et des plaques (9) étanches fixées auxdites ossatures (8) et,- un coffrage (6) destiné à venir en contact des plaques (9) étanches,- des dispositifs (7) de plaquage du coffrage (6), lesdits dispositifs (7) de plaquage étant aptes à maintenir le coffrage (6) sur les plaques (9) étanches, ensemble (4) d’étanchéification dans lequel les dispositifs (7) de plaquage sont aptes à être fixés d’une part aux plaques (9) étanches et à maintenir d’autre part le coffrage (6) en contact avec lesdites plaques (9) étanches.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3131091-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une pression d’un liquide diélectrique circulant au sein d’un système de refroidissement
Inventor: RUBY STÉPHANE
IPC: H01M10/625
Filed: 2021-12-21
Abstract: Titre de l’invention : Procédé de régulation d’une pression d’un liquide diélectrique circulant au sein d’un système de refroidissement La présente invention concerne un procédé de régulation d’une pression d’un liquide diélectrique circulant au sein d’un système de refroidissement d’au moins une cellule de batterie d’un véhicule au moins en partie à propulsion électrique, le système de refroidissement comprenant un circuit dans lequel circule le liquide diélectrique, la cellule de batterie étant immergée dans le liquide diélectrique, le système de refroidissement comprenant un moyen de mise en pression du liquide diélectrique au sein du circuit.  Figure 2
Patent FR-3132380-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure de type double semi-conducteur sur isolant
Inventor: DURET CARINE
IPC: H01L21/02
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure de type double semi-conducteur sur isolant comportant les étapes :  - fourniture d’un premier substrat donneur et d’un substrat support (1),  - formation d’une zone de fragilisation dans ledit substrat donneur de sorte à délimiter une première couche semi-conductrice à transférer (2b),  - collage du premier substrat donneur sur le substrat support (1), une première couche électriquement isolante (2a) étant à l’interface, et détachement au niveau de la zone de fragilisation,   - traitement de la surface de la première couche semi-conductrice transférée (2b) comprenant :   (E1) un recuit thermique rapide,  (E2) une oxydation thermique suivie d’une désoxydation,  (E3) un traitement thermique de lissage à une température supérieure à 1000 °C en atmosphère non oxydante,   (E4) un polissage mécano-chimique,  - fourniture d’un second substrat donneur d’une deuxième couche semi-conductrice à transférer (3b),  - transfert de ladite couche (3b), une deuxième couche électriquement isolante (3a) étant à l’interface.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3132308-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à l’enfilage d’une aiguille à chas
Inventor: MONJO JACQUES
IPC: D05B87/00
Filed: 2022-02-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’aide à l’enfilage d’une aiguille (26) à chas, le chas étant du type limité en périphérie par un rebord s’étendant sensiblement dans un plan, dit plan d’ouverture du chas ;   le dispositif (1) d’aide étant caractérisé en ce qu’il comprend un corps (2) solide formant :  un logement, dit logement (3) du chas, adapté pour pouvoir recevoir le chas de l’aiguille et maintenir l’aiguille en position par rapport au corps (2) solide, et ;un passage (4) traversant le corps (2) solide et comprenant un tronçon, dit tronçon (5) de guidage ;une première extrémité (6) dudit tronçon (5) de guidage débouchant à l’extérieur du corps (2) solide;une deuxième extrémité (7) dudit tronçon (5) de guidage débouchant dans ledit logement (3) du chas ;  ledit tronçon (5) de guidage formant un entonnoir (8) de guidage du fil à coudre entrainé en déplacement dans ledit tronçon (5) de guidage vers ledit logement (3) du chas, de façon que le fil à coudre traverse le chas de l’aiguille et débouche à l’extérieur du corps (2) solide.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3133038-A1 (FR)
Title: Poutre pour une partie avant ou arriere d’un vehicule comportant une piece de renfort centrale inferieure
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/02
Filed: 2022-02-28
Abstract: La présente invention concerne une poutre (1) de véhicule automobile comportant une partie principale (11) qui comporte une partie frontale (12) qui est destinée à être recouverte par une peau d’un pare-chocs dudit véhicule, une partie arrière (13) qui est destinée à être fixée sur la structure avant ou arrière dudit véhicule et une partie inférieure (15) qui relie le bas de la partie frontale (12) et le bas de la partie arrière (13), dans une partie centrale de la partie principale (11), la poutre (1) comporte une pièce de renfort (2) qui s’étend sous la partie inférieure (15), telle que la pièce de renfort (2) comporte une première extrémité (21) solidarisée sur la partie frontale (12) de la partie principale (11) de la poutre (1) et une seconde extrémité (22) solidarisée sous la partie inférieure (15) de la partie principale (11) de la poutre (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133433-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de fluide, installation et procédé utilisant un tel dispositif.
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: H01M10/6561
Filed: 2022-03-10
Abstract: Dispositif de circulation de fluide comprenant un carter (2) contenant une machine (3) électrique, un circuit (5) de gaz de cycle soumettant le gaz de cycle à un changement entre une pression minimale et une pression maximale, un organe (4) d’entraînement du gaz de cycle accouplé en rotation à la machine (3) électrique,  un boîtier (6) de jonction électrique dans lequel transite une circuiterie (8) électrique ayant une extrémité reliée à la machine (3) électrique et une extrémité reliée à un raccord (7) électrique débouchant à l’extérieur, le dispositif (1) comprenant une conduite (15) d’amenée de gaz de cycle reliée à une portion du circuit (5) dans laquelle le gaz de cycle est à une pression supérieure à la pression minimale et avec l’intérieur le boîtier (6) de jonction, le boîtier (6) de jonction comprenant un passage (9) de communication avec l’intérieur du carter (2), la conduite (15) d’amenée, le passage (9) et la conduite (25) de retour étant configurés pour prélever une fraction du gaz de cycle dans le circuit (5) pour le faire circuler dans le boîtier (6) de jonction en vue de refroidir ce dernier avant de retourner dans le circuit (5).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135166-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement combine pour electronique et dispositif de stockage d’energie
Inventor: MERCIER SYLVAIN
IPC: H01M10/613
Filed: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage ou de conversion d’énergie. Le dispositif comprend un carter fermé, le carter comprenant une paroi entourant un intérieur du carter et comprenant une première partie de paroi et une deuxième partie de paroi, la première partie ayant une conductivité thermique (λ) supérieur ou égal à 100 W/(m.K), de préférence supérieur ou égal à 200 W/(m.K). Le dispositif comprend également un dispositif électronique en contact thermique avec un côté extérieur (80) de la première partie de paroi. Ledit dispositif de stockage ou de conversion d’énergie est disposé à l’intérieur du carter et immergé dans un fluide de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : figure 1.