baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933565-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de codage d'une sequence d'images mettant en oeuvre une prediction temporelle, signal, support de donnees, procede et dispositif de decodage, et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: PATEUX STEPHANE
IPC: H04N5/445
Filed: 2008-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une séquence d'images, comprenant une étape de codage d'au moins un bloc d'une image courante de la séquence, mettant en oeuvre une prédiction (11) associant le bloc à au moins un bloc correspondant dans une image de référence. Selon l'invention, la prédiction (11) comprend les étapes suivantes, pour au moins un bloc donné de l'image courante ou de l'image de référence : - détermination (111) d'une pluralité de vecteurs de contrôle pour le bloc ; - au moins un découpage (112) du bloc en sous-blocs ; - détermination (113) d'une pluralité de vecteurs de contrôle pour les sous-blocs ; - détermination (114) d'une valeur de prédiction pour au moins un point de l'image courante. De plus, le procédé comprend une étape d'insertion, dans un signal représentatif de la séquence, d'informations de reconstruction des vecteurs de contrôle pour le bloc donné.
Patent FR-2936917-A1 (FR)
Title: Contactless communication terminal i.e. contactless ticket reading terminal, for use in e.g. vehicle, has planar antenna arranged in plane parallel to plane of display screen, and defining surface that partially covers screen
Inventor: FESCHET GILBERT
IPC: H04B5/00
Filed: 2008-10-03
Abstract: The terminal (3) has a planar antenna (32) for generating an electromagnetic field at a destination of an electromagnetic transponder (1). The antenna is arranged in a plane parallel to a plane of a display screen (31) e.g. thin film transistor flat touch screen. The antenna defines a surface that partially covers the screen, where size of the surface is larger than size of the antenna. A ferrite frame is intercalated between the antenna and the screen. An independent claim is also included for a method for controlling a terminal.
Patent FR-2937320-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit en matiere ceramique fondue, produit obtenu et utilisations de ce produit
Inventor: NONNET EMMANUEL PIERRE MARCEL
IPC: C03C10/00
Filed: 2008-10-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un produit, comprenant les étapes successives suivantes : a) mélange de matières premières pour former une charge de départ, b) fusion de la charge de départ de manière à former un liquide en fusion, c) solidification du liquide en fusion de manière à obtenir un produit fondu comportant des cristaux liés par une phase vitreuse, et d) traitement thermique de cristallisation de la phase vitreuse dudit produit fondu, dans lequel la composition de la charge de départ est adaptée pour fabriquer un produit présentant la composition chimique suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100 % : 40 %≤ (ZrO + HfO ) ≤ 94 %, 4%<Ce4 <31%, 0 % ≤ Y O 0 % ≤ Al O 2 % ≤ SiO , 0 % ≤ MgO, 0 % ≤ TiO , et autres oxydes ≤ 1 %. Utilisation du produit obtenu en tant qu'agent de broyage, agent de dispersion en milieu humide, agent pour le traitement de surface, agent de soutènement ou agent d'échange thermique.
Patent FR-2949367-A1 (FR)
Title: Hexagonal clinch-on nut placing apparatus for nut crimping unit, has return unit that automatically returns anvil and rod assembly towards normal rest position in case of liberating threaded element
Inventor: MACCHIERALDO DAVID
IPC: B23P11/00
Filed: 2009-08-25
Abstract: The apparatus has a chamber (11) including a tie rod mounted pivotingly with respect to a casing (10) in an axial direction (X). The chamber is connected at an outer side by an opening in which an anvil (12) is mounted. A displacement unit displaces the anvil and a rod assembly with respect to the casing in the axial direction from a normal rest position to a temporary working position. A return unit automatically returns the anvil and the rod assembly towards the normal rest position in case of liberating a threaded element (15).
Patent FR-2954637-A1 (FR)
Title: Procede de reception d'un signal
Inventor: BERTRAN PARDO ORIOL
IPC: H04B10/60
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réception homodyne d'un signal optique transmis avec un signal optique de référence délivré par un oscillateur local dont la longueur d'onde est comprise dans un intervalle prédéfini autour de la longueur d'onde du signal optique transmis afin de produire des signaux d'interférence correspondant à un battement entre le signal optique transmis et le signal de référence et destinés à être détectés par des photodiodes dans lequel ledit oscillateur local comprend une cavité laser de type Fabry-Pérot comprenant un milieu holographique photoréfractif, ladite cavité laser étant alimentée par le signal optique transmis lorsque sa longueur d'onde varie de manière à produire un signal de référence.
Patent FR-2940956-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie de vehicule automobile permettant de limiter le recul d'une aile avant du vehicule lors d'un choc a basse vitesse dit "choc reparabilite"
Inventor: COIFFIER FREDERIC DOMINIQUE HERVE
IPC: B62D25/18
Filed: 2009-01-12
Abstract: L'élément de carrosserie comprend une aile avant (1), une doublure d'aile (2) correspondante à ladite aile avant, et un tirant (3) reliant l'aile avant (1) à ladite doublure d'aile (2) correspondante. Véhicules automobiles. Protection des ailes avant des véhicules automobiles en choc réparabilité.
Patent FR-2947930-A1 (FR)
Title: Detection d'attachement usb
Inventor: BALLOT NATHALIE
IPC: G06F1/26
Filed: 2009-07-10
Abstract: On gère un changement d'état d'attachement entre un premier dispositif et un second dispositif qui sont reliés via une interface. Le premier dispositif comporte une horloge haute fréquence. Le premier dispositif est dans un état de veille dans lequel l'horloge haute fréquence est désactivée. On déclenche une détection d'un changement d'état d'attachement du second dispositif sur ladite interface, périodiquement sur la base d'une horloge basse fréquence. Sur détection d'un changement d'état d'attachement, on sort de l'état de veille en activant l'horloge haute fréquence.
Patent FR-2952177-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un endommagement d'au moins un roulement de palier d'un moteur
Inventor: GRIFFATON JULIEN
IPC: G01H1/00
Filed: 2009-11-04
Abstract: Le procédé de l'invention comprend les étapes consistant à : Acquérir sur l'ensemble d'une période de mesure P de variation du régime N de l'arbre un signal vibratoire courant (Vc) d'une vibration mécanique de composants du moteur; échantillonner le signal (Vc) pendant la période P ; synchroniser le signal par rapport aux variations du régime N ; transformer le signal en un signal fréquentiel pour obtenir des raies spectrales fréquentielles ordonnées selon le régime N ; Calculer la moyenne des amplitudes des raies spectrales afin d'obtenir une signature vibratoire courante du moteur (Sc) ; calculer un taux d'écart (A) entre la signature (Sc) et une signature vibratoire saine de référence (Ss) du moteur;et comparer le taux d'écart (A) à des pointeurs de défauts d'une base de données préétablie, répertoriant les endommagements théoriques des roulements des paliers du moteur de manière à déterminer les endommagements potentiels du roulement de palier.
Patent FR-2952443-A1 (FR)
Title: Spectacles, have articulation axles positioned in such manner to compress return unit in opening position of branch to create stable positioning of branch and permit angular clearance of branch in direction with elastic return effect
Inventor: KESSOUS FRANCIS
IPC: G02C5/22
Filed: 2009-11-10
Abstract: The spectacles (1) have an elastic return unit (9) e.g. spring blade, that is constituted by an elastic deformable independent unit interposed freely in a housing of a pin mounting (4). The elastic deformable independent unit is arranged between an end (3a) and another end. Articulation axle is positioned in such a manner to compress the elastic unit in opening position of a branch (3) to create stable positioning of the branch and permit angular clearance of the branch in a direction with elastic return effect.
Patent FR-2965227-A1 (FR)
Title: Luminous device for handle of door of motor vehicle, has light guide including end inserted in passage by exerting radial pressure on open joint, so that interface between open joint and light guide is appreciably sealed
Inventor: M SIRDI NOUR
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-09-23
Abstract: The device has an electronic module (20) including a case (30) at an interior at which a light source e.g. LED, is installed. The case includes an opening near the light source, where the opening is partially sealed by an open joint (50a) such that a passage (31a) remains between the interior and an exterior of the case through the open joint. A light guide (60) includes an end (601a) adapted to be inserted into the passage by exerting radial pressure on the open joint such that an interface between the open joint and the light guide is appreciably sealed.
Patent FR-2967349-A1 (FR)
Title: Composition solide cosmetique de maquillage et/ou de soin
Inventor: CLAUDE FOLY CORALIE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-11-15
Abstract: La présente invention concerne une composition solide cosmétique de maquillage et/ou de soin comprenant : - au moins 30 % en poids d'une phase pulvérulente par rapport à son poids total, et - au moins 15 % en poids d'huile(s) non volatile(s) par rapport à son poids total, ladite composition se présentant sous la forme d'une poudre. Elle vise en outre un procédé de maquillage et/ou de soin correspondant.
Patent FR-2967390-A1 (FR)
Title: Steering system e.g. power steering system, for providing steering assistance to car driver, has anti-vibration unit mounted in low pressure circuit that connects low pressure outlet of dispensing valve to reservoir
Inventor: TRAN DUY
IPC: B62D5/06
Filed: 2010-11-16
Abstract: The system has a fluid supply pump (1) for supplying pressurized hydraulic fluid, and a hydraulic fluid reservoir (5) at low pressure. A dispensing valve (4) is connected to a steering column (7). An anti-vibration unit (22) is formed at a flow section of the hydraulic fluid. The anti-vibration unit is mounted in a low pressure circuit that connects a low pressure outlet (24) of the dispensing valve to the reservoir.
Patent FR-2961008-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation a semi-conducteurs d'entrainement de demarreur
Inventor: TAKAHASHI YASUHIRO
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne un appareil de commutation à semi-conducteurs d'entraînement du démarreur (22) qui excite et désexcite un démarreur selon une commande provenant de l'extérieur. Un circuit en série, auquel des commutateurs à semi-conducteurs (13, 16) sont connectés en série, est fourni entre une batterie (1) servant d'alimentation électrique et le démarreur. Le démarreur est excité en rendant conducteurs tous les commutateurs à semi-conducteurs (13, 16). Une tension ou un courant à un point prédéterminé dans le circuit en série est contrôlé pour établir un autodiagnostic afin de déterminer si le démarreur est autorisé à démarrer et s'il existe une défaillance au niveau des commutateurs à semi-conducteurs selon un résultat du dispositif de contrôle.
Patent FR-2968358-A1 (FR)
Title: Cast iron sleeve for use in bore of cylinder housing of engine block, to define combustion chamber, has internal cylinder, and external cylinder made of material whose dilation coefficient lies between certain values
Inventor: ZEDDA FREDERIC
IPC: F02F1/00
Filed: 2010-12-02
Abstract: The sleeve (1) has an cast iron internal cylinder (2) to define a combustion chamber, and an external cylinder (3) made of a material whose dilation coefficient lies between 15x10 power-6 and 18x10 power-6xK power-1. The internal cylinder is assembled in the external cylinder. The external cylinder is made of copper alloy, and the internal cylinder is made of lamellate cast iron graphite, where the thickness of the internal cylinder lies between 2 to 7, and 3 mm, and the thickness of the external cylinder lies between zero to 9, and 1 to 2 mm. Independent claims are also included for the following: (1) an engine block includes a cylinder housing (2) a method for realizing a sleeve.
Patent FR-2968310-A1 (FR)
Title: Compositions a base de 1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ene et de 3,3,4,4,4-pentafluorobut-1-ene
Inventor: BOUTIER JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C08J9/14
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du 1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène et du 3,3,4,4,4-pentafluorobut-1-ène, ainsi que son utilisation, notamment en tant que fluide de transfert de chaleur.
Patent FR-2973113-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de l'integrite d'un milieu composite alterable
Inventor: POGORIELOV OLEKSANDR
IPC: G01N29/07
Filed: 2011-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation (1) de l'intégrité d'un milieu composite (3) apte à être exécuté sur un calculateur (20). Selon l'invention, le procédé (1) consiste à : - calculer (114) un premier coefficient (A ) à un premier moment (t ), - calculer (123) un deuxième coefficient (A ) à un deuxième moment (t ), - combiner (124) le premier et le deuxième coefficients (A ), (A ) en une fonction (X ) représentative de l'intégrité courante du milieu (3), - comparer (131) cette fonction (X ) avec une borne (G) correspondant à une intégrité nominale du milieu (3), d'une fonction de référence (BG) modélisant l'intégrité du milieu (3), - émettre (132) un signal propre à l'intégrité courante inadmissible lorsqu'un point de la fonction (X ) dépasse la borne (G). L'invention concerne également un dispositif convenant à la mise en œuvre dudit procédé (1) selon l'invention.
Patent FR-2985017-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une variation d'une capacite a faible consommation et procede associe
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G01D5/24
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention propose un dispositif de mesure d'une variation (DeltaC ) d'une capacité (C ), comprenant : . des moyens pour charger la capacité (C ) à partir d'une tension d'alimentation (V ), . des moyens pour décharger la capacité (C ) dans une capacité de référence (C ) en un nombre de décharges fixe (x), . des moyens pour mesurer une tension (V ) et détecter un seuil de tension (V ) aux bornes de la capacité de référence (C ). Selon l'invention, le dispositif de mesure comprend en outre : . des moyens pour charger en courant (l ) la capacité de référence (C ) à partir de la tension d'alimentation (V ) pendant une durée (t), après le transfert de charge de la capacité (C ) dans la capacité de référence (C ) et, . des moyens pour mesurer la variation entre la durée (t) par rapport à une durée précédemment mesurée afin d'estimer la variation (DeltaC ) de la capacité (C ).
Patent FR-2978771-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse a base de polyaldehyde et 2,2', 4,4'-tetrahydroxydiphenyl sulfide
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C09J7/30
Filed: 2011-08-04
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse, comportant au moins d'une part A) une résine phénol-aldéhyde et d'autre part B) un latex d'élastomère insaturé, caractérisée en ce que la résine phénol-aldéhyde est à base d'au moins : - un polyaldéhyde aromatique porteur d'au moins deux fonctions aldéhydes, comprenant au moins un noyau aromatique ; - du 2,2',4,4'-tétrahydroxydiphényl sulfide. Une telle composition adhésive est notamment utilisable pour faire adhérer un matériau textile à une composition de caoutchouc réticulable, elle constitue une alternative avantageuse à l'emploi d'une colle RFL à base de formaldéhyde.
Patent FR-2979648-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique comprenant un dispositif de liaison entre une piece d'usure et son support, godet d'engin de travaux publics et procede de mise en oeuvre d'un tel systeme
Inventor: MARCHAND FABRICE
IPC: E02F3/28
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention concerne un système mécanique (1), comprenant un support (10), une dent (20) et un dispositif (30) de liaison entre eux. Le dispositif (30) comprend une clavette (50), un écrou (60) et un fourreau (40) élastique muni d'une paroi ajustable par déformation dans un logement (14) du support (10), par vissage entre la clavette (50) et l'écrou (60), entre une configuration d'insertion et une configuration de verrouillage. Le dispositif (30) comprend également une bague d'appui (70) interposée entre la clavette (50) et un orifice (24) ménagé dans la dent (20). Dans la configuration d'insertion du dispositif (30), la bague d'appui (70) est ajustée dans l'orifice (24), tandis que dans la configuration de verrouillage du dispositif (30), la bague d'appui (70) exerce des efforts de retenue sur la dent (20). L'invention concerne également un godet (G) d'engin de travaux publics comprenant un tel système (1), ainsi qu'un procédé de mise en oeuvre d'un tel système (1).
Patent FR-2981190-A1 (FR)
Title: Circuit d'ecoulement de charges electriques pour une mesure temporelle
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C27/02
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention concerne un circuit (C3') d'écoulement de charges pour une mesure temporelle, comprenant une pluralité d'éléments capacitifs élémentaires (C3 ') électriquement en série, chaque élément capacitif élémentaire présentant une fuite au travers de son espace diélectrique.
Patent FR-2982861-A1 (FR)
Title: Peptides inhibiteurs de l'interaction entre asf1 et les histones, et leurs utilisations
Inventor: OCHSENBEIN FRANCOISE
IPC: A61K38/17
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne des peptides capables d'inhiber la formation du complexe entre le chaperon d'histones Asfl et les histones H3-H4, ainsi que leur utilisation en tant que médicament, en particulier dans le traitement du cancer.
Patent FR-2983434-A1 (FR)
Title: Relay bearing support for use on casing of thermal engine of car, has protection unit directly added on support for protecting oil return drain of engine, and comprising partition whose main plane is orthogonal to axis of relay bearing
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B60K17/24
Filed: 2011-12-02
Abstract: The support (7) has a protection unit directly added on the support for protecting a drain (33) e.g. oil return drain, of a central bearing (31) of a turbocompressor (3) of a thermal engine (1). The protection unit comprises a partition whose main plane is orthogonal to an axis of a relay bearing, and a separation wall (100) extending from the partition in a projecting manner. The separation wall comprises, in its thickness, a through opening (101) for accessing a fixing unit (71) of the support.
Patent FR-2983426-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme robotise pour le revetement d'une piece par projection d'un materiau.
Inventor: CHEBROUX CHRISTOPHE
IPC: B25J9/02
Filed: 2011-12-06
Abstract: Procédé de commande d'un système robotisé (S) pour appliquer un revêtement sur une pièce (Pi), ce système robotisé (S) comportant un bras robotisé (1) articulé et une tête de projection (T) dotée d'une buse projection (3), le procédé comportant la génération d'une commande telle : - que la tête de projection (T) soit déplacée selon une trajectoire (C) autour d'un axe (B) de pièce (Pi) ; et - que, tout au long de la trajectoire la buse (3) est orientée en direction de la pièce (Pi) ; et - que sur une première portion (C1) de la trajectoire (C), un premier côté (K1) de la tête soit orienté vers un plan de maintien de la pièce (Pi); et - que sur une deuxième portion (C2) de la trajectoire (C) un second côté (K2) de la tête (T) soit orienté en direction dudit plan (P).
Patent FR-2978522-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de renovation de conduites d'eaux usees
Inventor: HECKER HANS PETER
IPC: F16L55/26
Filed: 2012-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rénovation de conduits d'eaux usées (10) dotées de dérivations (12) à l'aide d'un robot (14) utilisé pour rénover les conduits, dans le cadre duquel la zone de transition défectueuse est remplie au moyen d'une matière durcissable, laquelle sert à étanchéifier l'emplacement défectueux. Selon l'invention, on utilise comme matière durcissable une résine à deux composants (26) constituée d'une résine élastique, dans laquelle sont rajoutés des granulats minéraux. L'invention concerne en outre un robot (14) utilisé pour rénover les conduits aux fins de la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-2998215-A1 (FR)
Title: Painting function integrated lorry for use by e.g. all people for painting surface, has drying plate for drying roller molded in mass and projecting on high part of receiver, and integrated draining device for draining brushes
Inventor: GUNGUI ENZO
IPC: B44D3/12
Filed: 2012-11-22
Abstract: The lorry has a drying plate for drying a roller molded in a mass, and an integrated draining device for draining brushes. The plate projects on a high part of a receiver, where a base of the plate is delimited by a plane that is inclined in a bottom part of the receiver. An upper end of the plate allows fixing of the roller in a draining position without contacting contents of the receiver even when the received is completely filled. A support comprises multiple open rings with multiple diameters. A lid allows the hermetic closing of the receiver.
Patent FR-2986192-A1 (FR)
Title: Safety device for bellows used for protecting external speed control in passenger compartment of car, has cover fixed on reverse gear thrust and remaining rigid relative to bellows irrespective of position of speed control lever
Inventor: MARTINAT YOANN
IPC: B60K20/00
Filed: 2012-01-31
Abstract: The device has a protection cover (18) made of flexible elastic material with memory effect and covering an external speed control, where the material is a neoprene (RTM: synthetic rubbers) type material. The cover is fixed on a reverse gear thrust (12) and remains sufficiently rigid relative to bellows (19) irrespective of position of a speed control lever (15), so that the bellows are protected by the cover from a pinching risk between the reverse gear thrust and the control lever during handling of the lever.
Patent FR-2987697-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing wafer of integrated circuit, involves extending doped area along lower edges from vertical gate to form source area in transistors of cell memories so that transistors comprise channel areas
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L21/8246
Filed: 2012-03-05
Abstract: The method involves producing a vertical gate (SGC) in a semiconductor substrate (PW), and establishing a doped area, which is formed as an insulating layer (NISO). The doped area is extended along two lower edges from the vertical gate to form a source area (S) in two selection transistors (ST31, ST32) of two cell memories such that the selection transistors of the cell memories comprise two channel areas (CH2) between another doped area i.e. drain area (n2), and the former doped area, where the channel areas are vertically extended on sides of the vertical gate. An independent claim is also included for an integrated circuit.
Patent FR-2988336-A1 (FR)
Title: Sealing profile for windscreen of vehicle, has protection key formed in shape of strip intended to be placed in slit and connected to board of slit by hinge zone to allow extraction of key from slit by rotation movement around hinge zone
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60J10/02
Filed: 2012-03-26
Abstract: The profile (12) has a slit (14) with sealing lips (22) adapted to receive a strip of an element intended to cooperate with the profile. A protection key (16) is formed in shape of another strip intended to be placed in the slit. The key is connected to a board of the slit by a hinge zone (26) so as to allow extraction of the key from the slit by rotation movement around the hinge zone. The key extends in projection from the slit in an alignment with an outer face (34) of the profile when the key is inserted into the slit so as to bear against the face after rotation around the zone. An independent claim is also included for a vehicle.