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Patent FR-2973758-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un embout et d'un dispositif de projection d'un liquide, balai d'essuyage comprenant un tel ensemble, procede de montage d'un dispositif de projection d'un liquide sur un embout
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2011-04-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble (80) comprenant d'une part un embout (11) apte à être rapporté sur une extrémité longitudinale d'un balai d'essuyage (70) et d'autre part un dispositif de projection (12) d'un liquide, ledit embout (11) et ledit dispositif de projection (12) étant deux pièces distinctes reliées mécaniquement. Selon l'invention, ledit embout (11) comprend une cavité (18) qui reçoit un moyen de solidarisation (41) du dispositif de projection (12) sur l'embout (11). L'invention concerne aussi un balai d'essuyage (70) comprenant un ensemble (80) selon l'invention et un procédé de montage d'un tel ensemble (80).
Patent FR-2975384-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la desinfection ou le nettoyage d'un conteneur d'ordures menageres ainsi que le procede de desinfection ou de nettoyage d'un tel conteneur
Inventor: PIROLLET LAURENT
IPC: B08B9/08
Filed: 2011-05-20
Abstract: La présente invention concerne conteneur (1) d'ordures présentant une ouverture (3) pour le dépôt d'ordures en son intérieur et incorporant un dispositif de nettoyage ou de désinfection (2) configuré pour assurer la délivrance d'un fluide de nettoyage ou de désinfection dans l'intérieur du conteneur (1), caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage ou de désinfection (2) comprend des moyens de délivrance d'une dose de fluide à l'intérieur du conteneur configurés pour délivrer la dose du fluide après une inclinaison du conteneur (1) puis sa remise en position normale d'utilisation. Application à la collecte et à l'enlèvement des ordures pour la propreté des conteneurs d'ordures.
Patent FR-2976310-A1 (FR)
Title: Structure ouvrante a degagement, charniere pour une telle structure, et application a un dispositif de cuisson
Inventor: LEDERMANN MARC
IPC: A21B3/02
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention concerne une structure ouvrante comprenant au moins un ouvrant (6a) relié à un dormant (6b) par des charnières (9), l'ouvrant (6a) et le dormant (6b) étant munis, selon le bord articulé, de feuillures (8a, 7b) qui en position fermée viennent s'imbriquer l'une dans l'autre, l'ouvrant (6a) devant pivoter par rotation vers l'extérieur, une feuillure (7b) du dormant (6b) venant recouvrir extérieurement une feuillure (8a) de l'ouvrant (6a), dans laquelle chaque charnière (9) est invisible et conformée de façon à produire, lors de l'ouverture de l'ouvrant (6a), un premier mouvement de l'ouvrant (6a) proche d'une translation dans son plan à l'écart du dormant (6b), suivi d'un second mouvement de rotation de l'ouvrant (6a) vers l'extérieur.
Patent FR-2980705-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un compose iridoide glycosyle et un aldehyde ou imine particulier, procede de coloration, et dispositifs
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/33
Filed: 2011-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration de fibres kératiniques humaines comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : * un composé de la famille des iridoïdes de formule (I) suivantes, ou un extrait végétal en comprenant : Où R : hydrogène, méthyle, hydroxyméthyle, aldéhyde ;-CO R dans lequel R : hydrogène, alkyle en C -C ; sucre ; R : un atome d'hydrogène, un radical hydroxyle, un radical sucre ; R , : hydrogène, hydroxyle, alkyloxy ; R : radical sucre (aldose ou dérivé) ; entier variant de 1 à 5 ; le ou les composés de formule (I) ayant éventuellement subi une étape préalable consistant à remplacer le radical R par un atome d'hydrogène réalisée au moyen d'une enzyme; ** au moins un composé aldéhydique ou iminique de formules (i) et (ii), ainsi que les oligo- ou polysaccharides oxydés comprenant au moins une fonction aldéhyde ou imine : Avec n égal à 0 ou 1 ; X : O, NR'1 ; A : COOH, aryle éventuellement substitué, hétérocycle à 5 ou 6 chaînons, cationique ou non, insaturé ou non, comprenant un ou deux hétéroatomes, éventuellement substitué, alkyle, alcényle ; A2 divalent alkylène ; les composés pouvant se trouver dans le cas d'aldéhydes, sous forme d'acétal ou hémiacétal. Elle a également pour objet un procédé mettant en oeuvre une telle composition ainsi que des dispositifs à plusieurs compartiments
Patent FR-2981063-A1 (FR)
Title: Nouveaux titanates conducteurs mixtes pour systeme electrochimique haute temperature
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C04B35/47
Filed: 2011-10-05
Abstract: L'invention concerne des composés de formule La Sr Ti Mn Ni O ainsi que leurs applications. L'invention trouve notamment application dans les domaines suivants : électrodes, pile à combustible, électrolyseur et cellule électrochimique.
Patent FR-2981089-A1 (FR)
Title: Production d'isopropanol par des souches recombinantes ameliorees
Inventor: COLLAS FLORENT
IPC: C12N1/21
Filed: 2011-10-11
Abstract: La présente invention concerne un vecteur d'expression comprenant : - les acides nucléiques codant les polypeptides formant un complexe polypeptidique ayant une activité enzymatique permettant de convertir l'acétoacétyl-CoA en acéto-acétate, - éventuellement, au moins un acide nucléique codant un polypeptide ayant une activité enzymatique permettant de convertir l'acéto-acétate en acétone, et - au moins un acide nucléique codant un polypeptide ayant une activité enzymatique permettant de convertir l'acétone en isopropanol, l'expression desdits acides nucléiques étant contrôlée par un promoteur constitutif unique situé en amont des susdits acides nucléiques.
Patent FR-2983281-A1 (FR)
Title: Generateur thermique magnetocalorique
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: F25B21/00
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne un générateur thermique magnétocalorique (1) comportant un assemblage de deux modules magnétocaloriques (2, 3) traversés par un fluide caloporteur, caractérisé en ce que les extrémités froides (F2, F3) desdits modules magnétocaloriques (2, 3) sont reliées fluidiquement par un circuit de transfert froid (6) et en ce que les extrémités chaudes (C2, C3) sont reliées fluidiquement par un circuit de transfert chaud (7). Chaque circuit de transfert (6, 7) est agencé pour modifier la température dudit fluide caloporteur de telle sorte que le fluide caloporteur sortant de l'extrémité correspondante (F2, F3) d'un des modules magnétocaloriques (2, 3) avec une température de sortie rentre dans l'extrémité correspondante (F3, F2) de l'autre module magnétocalorique (3, 2) avec une température d'entrée sensiblement égale à la température de cette extrémité, ceci pour augmenter le rendement d'un tel générateur.
Patent FR-2984121-A1 (FR)
Title: Treating skin to reduce the appearance and/or visibility of pores, comprises topically applying a composition comprising an imido-carboxylic acid compound in a medium, on the skin
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-16
Abstract: Treating skin to reduce the appearance and/or visibility of pores, comprises topically applying a composition comprising an imido-carboxylic acid compound (I) in a medium, on the skin. Treating skin to reduce the appearance and/or visibility of pores, comprises topically applying a composition comprising an imido-carboxylic acid compound of formula (I) or its salt in a medium, on the skin. Ring A1 : a benzene ring optionally substituted by one or more, preferably 1 or 2 (1-5C)alkyl; and m : 1-12, preferably 1-6. [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2986030-A1 (FR)
Title: Dispositif de porte basculante a basculement assiste
Inventor: BACHMATIUK MICHEL
IPC: E05D15/38
Filed: 2012-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture et d'ouverture d'une construction, par exemple du type porte de garage à basculement. Le dispositif selon l'invention comporte une porte (4) associée à au moins deux systèmes de guidage (16) comportant un premier élément de guidage (11B, 17), un second élément de guidage (18), le premier (17) et second (18) élément de guidage d'un même système de guidage étant situés d'un même côté latéral de la porte et formant une paire d'éléments de guidage fixée sur une entretoise (19) mobile en rotation par rapport à la porte, le second élément de guidage étant agencé sur l'entretoise décalé par rapport au plan de la face arrière de la porte lorsque cette dernière est en position verticale.
Patent FR-2986389-A1 (FR)
Title: Commande d'une machine electrique a aimants permanents
Inventor: ZAIM SAMI
IPC: H02P6/18
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une machine synchrone (3) à aimants permanents comprenant un stator et un rotor. Le procédé comprend une étape de détermination d'une position estimée (theta) du rotor, une étape de détermination d'une deuxième consigne de tension directe (V *) qui est alternativement égale à une première consigne de tension directe (V *) ou égale à la première consigne de tension directe (v *) additionnée avec un signal périodique prédéterminé (G). L'étape de détermination d'une position estimée (theta) du rotor comprend une étape de détermination d'un terme de couplage (Deltai ), une étape de détermination d'une vitesse de rotation du rotor (Omega ) en fonction dudit terme de couplage (Deltai ), et une étape de détermination de la position estimée (theta) du rotor par intégration de la vitesse de rotation du rotor (Omega ).
Patent FR-2989130-A1 (FR)
Title: Etage redresseur de compresseur pour une turbomachine
Inventor: VATIN ERIC RAYMOND JEAN
IPC: F04D29/54
Filed: 2012-04-05
Abstract: Etage redresseur de compresseur pour une turbomachine, comportant deux viroles coaxiales, respectivement interne (120) et externe, entre lesquelles s'étendent des pales (124) dont les extrémités radialement internes sont engagées avec jeu (125) dans des orifices de la virole interne et sont solidarisées à la virole interne par une résine polymérisable (126) de scellement, caractérisé en ce qu'un joint (140) est monté à l'extrémité radialement interne de chaque pale, ce joint comportant une fente traversée par la pale et étant en appui sur la surface radialement interne de la virole ou à proximité de cette surface, pour limiter le passage de résine à travers les jeux précités pendant son application sur la surface interne de la virole.
Patent FR-2990837-A1 (FR)
Title: Eponge de nettoyage
Inventor: KLIMIS PIERRE
IPC: A47L13/16
Filed: 2012-05-22
Abstract: La présente invention concerne une éponge (20) de nettoyage d'une surface, l'éponge présentant une direction longitudinale et comportant une face active (22) et des saillies d'essuyage (24) réparties sur la face active, les saillies d'essuyage (24) formant entre elles, sur la face active, des creux (26) de collecte de particules, les saillies d'essuyage (24) et les creux de collectes (26) étant complémentaires, les saillies d'essuyage (24) étant disposées pour définir, en l'absence de sollicitation extérieure de l'éponge (20), une enveloppe externe plane, les saillies d'essuyage (24) étant disposées pour que les projections des parties des saillies d'essuyage (24) comprises dans le plan de l'enveloppe, selon la direction longitudinale et selon la direction du plan de l'enveloppe perpendiculaire à la direction longitudinale, sur des plans perpendiculaires respectivement à ces directions, forment une ligne droite continue.
Patent FR-2992543-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une activite cerebrale
Inventor: AKSENOVA TETIANA
IPC: A61B5/0476
Filed: 2012-06-29
Abstract: Procédé de localisation d'une activité cérébrale, comportant les étapes consistant à : a) acquérir des données indicatives de stimuli sensoriels adressés à, ou d'actions volontaires performées ou imaginées par, un sujet ; b) au moyen d'une pluralité de capteurs, acquérir des signaux représentatifs d'une activité, associée auxdits stimuli ou actions volontaires, de régions respectives du cerveau dudit sujet; et c) pour chaque dit capteur, quantifier une corrélation existante entre lesdites données indicatives de stimuli sensoriels ou d'actions volontaires et les signaux acquis ; caractérisé en ce que, pour chaque dit capteur, ladite corrélation est établie entre une variable scalaire indicative d'un dit stimulus sensoriel ou d'une dite action volontaire et une variable multidimensionnelle représentative des signaux qui y sont associés. Application de ce procédé à la détermination de localisations optimales pour des capteurs d'activité cérébrale pour commande neuronale directe.
Patent FR-2993051-A1 (FR)
Title: Systeme pour la mesure de parametres physico-chimiques du transfert d'un gaz a travers un materiau solide poreux
Inventor: MUSIELAK MARION
IPC: G01N15/08
Filed: 2012-07-03
Abstract: L'invention concerne un système pour la mesure de paramètres physico-chimiques caractérisant le transfert d'un gaz à travers un matériau solide poreux, qui comporte une cellule pourvue d'une première chambre (201) et d'une deuxième chambre (202), des moyens pour introduire un fluide dans la première chambre, des moyens pour prélever du gaz dans la deuxième chambre, et un bloc (10) dudit matériau maintenu serré de manière étanche au gaz entre ces deux chambres. Ce bloc (10) est enduit en surface d'un revêtement (105) d'une résine polymérique à base de vinylester, sur chaque face périphérique (103) et sur la zone périphérique (104) de chacune de ses faces principales (101, 102) en contact avec une portée d'appui coopérante (203, 204) d'une des chambres.
Patent FR-2994087-A1 (FR)
Title: Composition used to dye human keratin fibers, includes oxidation dye precursor, amphoteric or zwitterionic surfactants, nonionic and anionic surfactants, fatty substances, cationic polymer, and oxidizing agent different from oxygen in air
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/41
Filed: 2012-08-02
Abstract: Composition comprises at least one oxidation dye precursor, at least one amphoteric or zwitterionic surfactants, at least one nonionic surfactant, at least one anionic surfactant, 10 wt.% of one or more fatty substances, at least one cationic polymer, and at least one oxidizing agent different from oxygen in the air. An independent claim is included for multi-compartment device comprising a first compartment containing the oxidizing agent different from oxygen in the air and the oxidation dye precursor, and a second compartment containing an oxidizing composition, where one and/or other composition comprises at least two compartments comprising the fatty substances, the cationic polymer, the amphoteric or zwitterionic surfactants, the nonionic surfactant, the anionic surfactant and the two compartments are mixed prior to use to obtain the composition.
Patent FR-2994556-A1 (FR)
Title: Attachment part for attaching shield element to body element of car, has fixing portions including respective receiving faces, where receiving faces are in contact when fixing portions are fixed against each other by fixing unit
Inventor: PEROT PATRICK
IPC: B60R19/24
Filed: 2012-08-20
Abstract: The attachment part (10) has a fixing portion (20) including a receiving face (21) for receiving a fixing edge of a shield element. Another fixing portion (30) includes another receiving face (31) for receiving a fixing edge (4) of a body element (2). A fixing unit (40) fixes the former portion to the latter portion, where the shape of the latter receiving face is complementary to that of the former receiving face, so that the receiving faces are in contact when the fixing portions are fixed against each other by the fixing unit.
Patent FR-2996937-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ameliorer la fiabilite de memorisation de donnees dans un disque dur comprenant plusieurs plateaux
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: G06F12/16
Filed: 2012-10-16
Abstract: L'invention a notamment pour objet d'améliorer la fiabilité de mémorisation de données dans un disque dur comprenant plusieurs plateaux, chaque plateau comprenant au moins une surface de stockage de données. Après avoir obtenu (500) une pluralité de blocs de donnée, chaque bloc devant être ou étant mémorisé dans le disque dur, au moins un bloc de donnée de redondance est calculé (505) en fonction de chaque bloc de ladite pluralité de blocs de donnée, le nombre de bloc de donnée de redondance ajouté au nombre de blocs de ladite pluralité de blocs de donnée étant inférieur ou égal au nombre de surfaces de plateaux du disque dur pouvant stocker des données. Ledit au moins un bloc de donnée de redondance est alors écrit (510) sur une surface de plateau du disque dur, distincte des surfaces utilisées pour mémoriser chaque bloc de ladite pluralité de blocs de donnée.
Patent FR-2997854-A1 (FR)
Title: Use of Saba senegalensis extract for performing anti-aging action on skin and its annexes or mucous membranes, preferably e.g. preventing, delaying and/or limiting the signs of endogenous or exogenous skin aging
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-11-15
Abstract: Use of extract of Saba senegalensis for performing anti-aging action on skin and its annexes or mucous membranes, is claimed. Independent claims are included for: (1) a cosmetic composition for protection and regeneration of the skin and its annexes or mucous membranes, comprising the extract of Saba senegalensis and a cosmetically acceptable carrier; and (2) a device comprising the composition, where the device is present in a form of a pot, a pump dispenser, a wiper, a mask, a transdermal patch, a patch, a spray, a capsule or a capsule. ACTIVITY : Nootropic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2999753-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing longitudinal series of contact type microcircuit cards i.e. smart card, involves locating network of integrated circuit in set of cavities, and rolling support band by roller so as to partially cut of cards
Inventor: HUET MICKAEL
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-12-13
Abstract: The method involves preparing a continuous support band having a width that is same as the width of an electrically insulating band (10). A network of cavities is provided with a geometry that is as same as the geometry of a network of integrated circuits of the insulating band. A portion of the support band is provided with the set of cavities. The network of integrated circuits is located in the set of cavities. The support band is rolled by a roller (80) so as to partially cut a set of contact type microcircuit cards i.e. smart card. An independent claim is also included for a machine for manufacturing a longitudinal series of contact type microcircuit cards.
Patent FR-2999783-A1 (FR)
Title: Bloc unitaire de coupure et dispositif de coupure notamment contacteur comportant au moins un tel bloc
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: H01H9/34
Filed: 2012-12-18
Abstract: Un bloc unitaire de coupure (80) comprend des moyens de coupure (30) électrique ayant au moins un contact fixe (32) comportant une zone de contact électrique (37) et un contact mobile (33) ayant au moins une extrémité comportant une zone de contact (36) pouvant collaborer avec une zone de contact (37) d'un contact fixe (32). Au moins une chambre d'extinction d'arc (24) comporte une paroi métallique composée de deux flasques latéraux (68) parallèles et une paroi postérieure (72) reliant les deux flasques latéraux (68) pour former une paroi métallique en forme de U. Chaque chambre d'extinction d'arc (24) comporte un déflecteur métallique (69) reliant électriquement un contact fixe (32) à une paroi postérieure (72) pour assurer une continuité électrique et pour former une partie supérieure de la paroi métallique de ladite chambre d'extinction.
Patent FR-2999904-A1 (FR)
Title: Aspirateur et son sac d'aspirateur
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/14
Filed: 2012-12-21
Abstract: Ensemble aspirateur et sac d'aspirateur, le sac d'aspirateur comprenant : - une ouverture de sac agencée pour recevoir une buse d'aspiration, - un volet d'obturation de l'ouverture de sac, mobile entre une position d'obturation dans laquelle il obstrue l'ouverture de sac et une position de passage dans laquelle l'ouverture de sac est laissée libre pour recevoir la buse d'aspiration, l'aspirateur comprenant : - un compartiment de sac agencé pour contenir le sac d'aspirateur, - une partie support de sac agencée pour recevoir et positionner le sac d'aspirateur dans le compartiment de sac - un capot mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture du compartiment de sac - un actionneur agencé pour déplacer, lorsque le sac est positionné dans le compartiment de sac, le volet d'obturation depuis la position d'obturation ou la position de passage, vers l'autre position, caractérisé en ce que l'aspirateur comprend des moyens de commande agencés pour être pilotés par le capot et pour commander l'actionneur lors d'un mouvement d'ouverture et/ou de fermeture du capot.
Patent FR-3009271-A1 (FR)
Title: Dispositif de remorquage a chaumard en deux parties
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63G8/42
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif de remorquage destiné à équiper le pont d'un navire (10) et comprenant un treuil (16), un câble (14) et un chaumard (20), le câble (14) circulant dans le chaumard (20) sous l'action du treuil (16) le chaumard (20) comprenant un bâti (21) et au moins un premier et un deuxième secteurs, les secteurs permettant de guider le câble (14) dans un canal formé dans chacun des secteurs. Le dispositif comprend une articulation à un degré de liberté permettant la rotation du deuxième secteur par rapport au bâti (21) autour d'un axe contenu dans un plan comprenant une première direction selon laquelle le câble est susceptible de s'étendre dans le premier secteur, caractérisé en ce que le premier secteur est solidaire du bâti (21) et est interposé entre le treuil (16) et le deuxième secteur.
Patent FR-3012239-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant de creer et de donner acces a des espaces de vente en ligne personnalises
Inventor: PONCET BERNARD
IPC: G06Q30/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de créer des espaces personnalisés de vente à distance destinés au commerce électronique, dont les paramètres de personnalisation sont associés à des codes de personnalisation, et à limiter l'accès auxdits espaces de vente au moyen desdits codes. Le procédé selon l'invention est constitué des phases suivantes: - Constitution d'une liste de codes de personnalisation, - Paramétrage de la personnalisation de l'espace de vente associé à chaque code de ladite liste, - Divulgation des codes aux visiteurs, - Saisie des codes par les visiteurs, - Vérification du code saisi, - Personnalisation et affichage de l'espace de vente personnalisé. Le dispositif selon l'invention comprend : - Une plate-forme de vente en ligne, permettant d'afficher un espace de vente en ligne personnalisé sur un terminal distant à partir de paramètres de personnalisation, - Un terminal, utilisé par le visiteur, - Une zone de saisie du code de personnalisation, affichée sur ledit terminal, - Une liste des codes de personnalisation, - Des moyens de traitement informatique, - Une base de données informatique, contenant les paramètres de personnalisation associés à chaque code de la liste des codes de personnalisation, - Un terminal de saisie informatique, - Un espace de vente en ligne personnalisé. L'invention est particulièrement destinée aux marchands souhaitant proposer des ventes en ligne exclusives et personnalisées.