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Patent FR-3039637-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de chauffer un habitat tout en produisant de l'electricite et alimenter des appareils fonctionnant a l'eau chaude
Inventor: MITTOO VIKI
IPC: F24H7/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: Le dispositif permettant de chauffer un habitat, tout en produisant de l'électricité et également alimenter des appareils de chauffage tel que chauffe-eau ou bien sol chauffant. Cela commence de la vanne (1), suivi d'un clapet anti-retour (2), qui se relie à un capteur thermique (3) permettant la montée en pression et température du liquide caloporteur. Un régulateur de pression (4) se situe avant le groupe turbine / dynamo (5), se trouvant dans une chambre à turbine (6). Un collecteur (7) rejoint le micro condensateur avec ventilateur thermodynamique (9) permettant de refroidir le liquide, après avoir passé un clapet anti-retour (8). Le collecteur (10) sert à répartir le liquide pour les différents accessoires et un détendeur (11) est placé en amont, afin d'éviter une surpression dans le circuit, le radiateur (13) va dissiper l'excédent calorifique, aidé si besoin du ventilateur (14). Le liquide termine son circuit vers le réservoir (15) avant de recommencer son cycle. Le dispositif selon l'invention est destiné au secteur de l'habitation, pour des personnes souhaitant se chauffer tout en réalisant des économies d'électricité et voulant contribuer par la même occasion au développement durable, ou pour les professionnels possédant des machines similaires voulant réaliser les mêmes objectifs.
Patent FR-3031624-A1 (FR)
Title: Interconnexion parallele de cellules solaires voisines via un plan arriere commun
Inventor: AIKEN DANIEL
IPC: H01L31/0352
Filed: 2015-08-04
Abstract: Un assemblage de cellules solaires comprenant une pluralité de cellules solaires et un support, le support comprenant une couche conductrice. La couche conductrice est divisée en une première partie conductrice et une seconde partie conductrice. Chaque cellule solaire de la pluralité de cellules solaires comprend une face avant, une face arrière, et un premier contact en correspondance avec la face arrière. Chaque cellule de la pluralité de cellules solaires est placée sur la première partie conductrice avec le premier contact connecté électriquement à la première partie conductrice de telle sorte que les cellules solaires soient connectées en parallèle à travers la première partie conductrice. Un second contact de chaque cellule solaire peut être connecté à la seconde partie conductrice. Les deux parties conductrices servent de barres omnibus de l'assemblage de cellules solaires.
Patent FR-3036187-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’une image de fluorescence
Inventor: RIZO PHILIPPE
IPC: G06F17/10
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour corriger une image de fluorescence d'un objet, et en particulier d'un tissu biologique susceptible de comporter des agents fluorescents. Selon ce procédé, on mesure la distance entre une sonde de fluorescence, générant l'image de fluorescence et l'objet examiné. Cette distance est utilisée pour appliquer une fonction de correction à l'image de fluorescence. Un domaine d'application de l'invention est l'imagerie de fluorescence peropératoire pour le diagnostic et le suivi de l'évolution de pathologies, en particulier les cancers.
Patent FR-3036572-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees numeriques multimedia
Inventor: STURMEL NICOLAS
IPC: H04N21/43
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un système (1) de traitement de données numériques multimédia comprenant une interface de communication avec un réseau externe (4) pour envoyer vers l'extérieur et recevoir de l'extérieur du système des données numériques multimédia sous forme de paquet cadencés en temps, un ensemble de sous-systèmes de traitement (2) communiquant entre eux au moyen d'un réseau interne (5) audit système, les sous-systèmes de traitement étant configurés pour mettre en œuvre des opérations de traitement sur les données, dans lequel les données transitent sur le réseau interne au moyen de datagrammes comprenant lesdites données, chacun desdits datagrammes comprenant une estampille temporelle comprenant une information de temps de référence déterminée par le module de recalage à partir de l'horloge interne, l'organisation temporelle de la mise en œuvre des opérations de traitement sur les données par les sous-systèmes de traitement étant fonction des estampilles temporelles des datagrammes desdites données, indépendamment du temps absolu associé aux données.
Patent FR-3040342-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un pieton, et procede de protection associe
Inventor: BENJAMIN CHARLIE SIMON
IPC: B60R21/34
Filed: 2015-08-31
Abstract: Le procédé de détection d'un piéton, comprenant les étapes suivantes : - mise en place d'un capteur capacitif présentant une zone de détection, - définition d'une plage de valeurs de capacités pertinentes en fonction de la distance au capteur capacitif, - mesure de la capacité avec le capteur capacitif dans la zone de détection, - détection d'un obstacle par le capteur capacitif à une distance donnée, - détermination de la nature de l'obstacle détecté pour déterminer si l'obstacle est un piéton, l'étape de détermination comprenant une étape de comparaison de la mesure avec la plage de valeurs correspondant à la distance donnée.
Patent FR-3041218-A1 (FR)
Title: Dispositif a pipette solidaire d'un recipient
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A45D34/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et de prélèvement d'un produit, comportant : - un récipient (1) contenant le produit et délimitant un col (12), une pipette (4) comprenant une restriction (24) qui définit un orifice d'entrée (25) du produit dans un canal de prélèvement (6), un orifice de reprise d'air (21), - un piston (3) mobile axialement à l'intérieur de la pipette et configuré pour aspirer le produit par l'orifice d'entrée (25), le dispositif comprend une partie de couplage (13) apte à solidariser la pipette (4) et le récipient (1) et le piston (3) est monté de manière amovible dans la pipette (4).
Patent FR-3041719-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de la temperature et du serrage d'une vis
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: G01K17/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de la température et du serrage d'une vis qui comporte : - un détecteur de température positionné à proximité de la tête de vis pour mesurer la température de la vis, - un détecteur de serrage de la vis comprenant un organe capteur (20) comprenant une première partie positionné sur la tête (10) de la vis pour être solidaire en rotation de ladite vis et une deuxième partie, fixe par rapport à la première partie et agencée pour générer un état de détection représentatif d'une position de la première partie par rapport à la deuxième partie et une première unité de détection (21) connectée à l'organe capteur (20) et agencée pour déterminer un niveau de serrage de la vis en fonction de l'état de détection de l'organe capteur.
Patent FR-3041507-A1 (FR)
Title: Tabac reconstitue pour les dispositifs chauffant le tabac sans le bruler
Inventor: RABES CECILE
IPC: D21H27/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un tabac reconstitué spécifiquement adapté pour les dispositifs chauffant le tabac sans le brûler.
Patent FR-3029862-A1 (FR)
Title: Determination d'une position de charge d'un dispositif de charge d'une borne de recharge
Inventor: AMINEV TIMUR
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-10-13
Abstract: Une position de charge pour un véhicule (10) par rapport à un dispositif de charge (31) d'une borne de recharge (30) est déterminée par les étapes suivantes : détection d'un marquage de la borne (30) ; déplacement du véhicule (10) vers une première position en fonction du marquage et d'une position relative, qui indique une position du dispositif (31) de la borne (30) par rapport au marquage, afin de positionner un dispositif de charge (11) du véhicule (10) près du dispositif (31) de la borne (30) ; détermination, à partir de la première position, d'une deuxième position du véhicule (10) en tant que position de charge par l'optimisation d'un couplage entre le dispositif (11) du véhicule (10) et le dispositif (31) de la borne (30).
Patent FR-3043405-A1 (FR)
Title: Revetements ayant une resistance amelioree aux taches et salissures
Inventor: BOONE ALAIN
IPC: C09D133/04
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse de revêtement à base d'une dispersion aqueuse de polymère spécifique comme liant, ayant des performances élevées de résistance aux taches et salissures domestiques sans monomères fonctionnels de spécialité. Ladite dispersion aqueuse de polymère de TMFF entre 0 à 50°C comprend des particules de polymère obtenues par polymérisation en émulsion en au moins deux étapes avec au moins deux phases polymères P1 et P2, avec P1 représentant de 75 à 90% en poids de P1 + P2 ayant une Tg1 Fox allant de 0 à 40°C et P2 ayant une Tg2 Fox allant de 0 à 40°C, ledit polymère P2 représentant de 10 à 25% en poids de la somme des deux polymères P1 et P2 et ayant un paramètre de Hansch calculé < 2,0 et au moins un monomère éthyléniquement insaturé porteur d'une fonction acétoacétoxy et/ou amine ou uréido, ladite fonction acétoacétoxy et/ou amine ou uréido étant portée par la surface externe de la phase P2. L'invention concerne également ladite dispersion aqueuse utilisée comme liant, un procédé de préparation de ladite dispersion et les utilisations de ladite composition et dispersion pour revêtements résistant aux taches et salissures.
Patent FR-3045900-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d'un dispositif de stockage d'energie
Inventor: CHAZOTTES BENOIT
IPC: H02J4/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un système de pilotage local (6) configuré pour définir une commande de charge ou de décharge à destination d'un dispositif de stockage d'énergie (5) en fonction : - d'une consigne de charge ou de décharge émise par un système de pilotage global (7) ; - de la puissance instantanée consommée par les équipements consommateurs (4), de manière à ce que la puissance instantanée consommée par les équipements consommateurs (4) soit toujours supérieure à la puissance de décharge du dispositif de stockage d'énergie (5), afin de garantir la non réinjection de la puissance stockée par le dispositif de stockage d'énergie (5) sur le réseau de distribution d'énergie (3).
Patent FR-3038650-A1 (FR)
Inventor: NITSCHE WOLFGANG HARTMUT
IPC: E21B47/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: Un exemple d'un système de télémétrie pour des opérations de trou vers le bas dans une formation souterraine comprend une source de rayonnement électromagnétique (EM) et un détecteur de rayonnement électromagnétique. Un guide d'ondes peut être couplé à la source de rayonnement électromagnétique et au détecteur de rayonnement électromagnétique. Un multiplicateur de fréquences peut être couplé au guide d'ondes et positionné à l'intérieur d'un trou de forage dans la formation souterraine.
Patent FR-3054485-A1 (FR)
Title: Dispositif de type pneumatique pour vehicule
Inventor: VILCOT FLORIAN
IPC: B60C7/10
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de type pneumatique (1) avec une mise à plat de sa bande de roulement améliorée. Le dispositif de type pneumatique (1) comprend deux structures de révolution respectivement radialement extérieure (2) et radialement intérieure (3), un espace annulaire intérieur (5) ayant une hauteur radiale moyenne H, une structure porteuse (6) constituée par des éléments porteurs identiques (61), en extension en dehors de l'aire de contact (A) avec le sol et en compression dans l'aire de contact (A), et deux flancs (9). Les éléments porteurs (61) sont filaires, ont une longueur initiale LP au moins égale à la hauteur H et au plus égale à 1.1 fois la hauteur H et sont reliés respectivement à la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2) par un tissu radialement extérieur (71) et à la face radialement extérieure (33) de la structure de révolution radialement intérieure (3) par un tissu radialement intérieur (72). En outre, la densité surfacique moyenne D des éléments porteurs (61) par unité de surface de structure de révolution radialement extérieure (2) est au moins égale à (S/SE)*Z/(A*Fr), où S est la surface de la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2), SE est la surface de liaison du tissu radialement extérieur (71) avec la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2), Z est la charge radiale nominale, A est la surface de contact au sol, et Fr la force à rupture d'un élément porteur (61).
Patent FR-3055817-A1 (FR)
Title: Buse pour un dispositif d'application d'un produit de revetement et dispositif d'application comprenant une telle buse
Inventor: BENNANI TARIK
IPC: B05B9/01
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne une buse (2) pour un dispositif d'application d'un produit de revêtement, cette buse comprenant un conduit de passage du produit configuré pour être obturé sélectivement par un pointeau (22). Le conduit comprend un tronçon d'éjection qui est évasé et de forme arrondie. L'invention porte également sur un dispositif d'application d'un produit de revêtement, comprenant une telle buse (2).
Patent FR-3058367-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : ▪ un cadre support (5) dans lequel est installé au moins un premier (3a) et un deuxième (3b) volets (3) pivotants autour d'axes de pivotement (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, ▪ au moins un élément de commande (13) disposé entre lesdits au moins premier et deuxième volets (3), et configuré pour piloter le positionnement des volets (3), ledit élément de commande (13) comportant : ° au moins un organe de commande (7) relié aux volets (3), ° un actionneur (9) comportant une première et deuxième faces latérales opposées, l'actionneur (9) comportant un organe rotatif (90) de sortie sur la première face latérale, et ° un levier (11) relié d'une part à l'organe rotatif (90) de sortie de l'actionneur (9) du côté de la première face latérale de l'actionneur (9), et d'autre part à l'organe de commande (7) de sorte à pouvoir faire pivoter les volets (3), la liaison entre le levier (11) et l'organe de commande (7) se faisant du côté de la deuxième face latérale, opposée à ladite première, de l'actionneur (9).
Patent FR-3059220-A1 (FR)
Title: Machine a cafe filtre munie d'un dispositif de dosage de mouture lumineux
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne une machine (1) à café filtre comportant un bâti (5), un porte-filtre (7) qui est destiné à recevoir une quantité de mouture de café et qui comporte au moins une zone translucide (70), ladite machine comportant un dispositif d'éclairage (2) de la zone translucide (70) pour permettre d'évaluer le niveau de remplissage de la mouture de café, ladite zone translucide (70) comprenant une face intérieure (70a) et une face extérieure (70b). Conformément à l'invention, le dispositif d'éclairage (2) est agencé de manière à émettre un faisceau lumineux traversant successivement la face intérieure (70a), puis la face extérieure (70b) de la zone translucide (70) pour permettre à l'utilisateur de visualiser le niveau de remplissage de la mouture de café depuis la face extérieure (70b).
Patent FR-3060538-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour sectionner un lien entourant une liasse d'imprimes provenant d'une palette
Inventor: MAISONNAVE-COUTEROU XAVIER
IPC: B65B69/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'appareil, incluant un outil préhenseur (2), sectionne un lien d'une liasse d'imprimés de format parallélépipédique à l'issue du transfert de cette liasse. La saisie de la liasse par le lien est actionnée dans une position superposée de l'outil préhenseur sur ladite liasse lorsque le lien est sensiblement centré suivant un plan (PV), en déplaçant horizontalement un organe de prise (21) formé dans l'outil (2), afin d'engager le lien dans une portion de retenue (25) de cet organe. Consécutivement à cet engagement, on rapproche entre eux un tampon (25) de l'outil et ledit organe (21) pour pincer le lien (5) entre l'organe de prise (21) et le tampon (25). Ensuite, l'appareil soulève et déplace transversalement la liasse vers une destination cible, par traction du lien pincé. En déplaçant simultanément l'organe et le tampon par rapport au châssis (200) de l'outil, une lame (7, 7') de l'outil préhenseur coupe le lien pincé.
Patent FR-3062292-A1 (FR)
Title: Montant d'habillage d'espace par panneaux
Inventor: ALO LEONARDO
IPC: B21C1/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: Montant d'habillage d'espace par panneaux (5, 6, 7) comportant une crémaillère et un dispositif de fixation de panneau, et comportant une tôle pliée qui présente : - une face d'appui (17) de panneau portant ledit dispositif de fixation (19) de panneau ; - une face d'enjoliveur (18) de tranche de panneau sensiblement perpendiculaire à la face d'appui (17) de panneau ; - une face de montage (13) sensiblement parallèle à la face d'appui (17) de panneau ; - une face de crémaillère (31) portant ladite crémaillère ; la face d'enjoliveur (18) de tranche de panneau étant disposée entre la face de crémaillère (31) et la face d'appui (17) de panneau.
Patent FR-3062615-A1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis dans une zone de chargement de vehicule automobile
Inventor: MAFILLE YANNICK
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-02-07
Abstract: Agencement d'un tapis (12) à l'intérieur d'une zone de chargement (10) de véhicule automobile, le tapis (12) étant formé d'un panneau avant (14) et d'un panneau arrière (16) articulés entre eux selon un axe transversal (A), le panneau arrière (16) étant mobile en rotation et muni d'une poignée de préhension (18), caractérisé en ce que l'agencement comporte en outre un moyen de tirage (20) du tapis (12) depuis une première position dans laquelle le tapis (12) est entièrement posé sur un plancher de la zone de chargement (10) vers une deuxième position dans laquelle le tapis (12) a effectué une translation longitudinale vers l'arrière.
Patent FR-3063208-A1 (FR)
Title: Vetement comprenant un moyen antiglisse muni de plusieurs fils tricotes
Inventor: CORNEVIN VALERIE
IPC: A41B11/12
Filed: 2017-02-24
Abstract: Un moyen (2) antiglisse fixé sur un vêtement (1), le vêtement comprenant une ouverture (3) destinée à laisser passer une partie du corps d'une personne portant le vêtement, le moyen antiglisse étant destiné à être en contact avec ladite partie du corps de la personne de sorte à maintenir en position le vêtement sur ladite partie, le moyen antiglisse comprenant plusieurs fils tricotés.
Patent FR-3065165-A1 (FR)
Title: Dispositif d'irradiation transcutanee et application au traitement des maladies neurodegeneratives
Inventor: BLIVET GUILLAUME
IPC: A61N5/067
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'irradiation transcutanée qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins un module d'irradiation transcutanée (10) destiné à être positionné sur la tête (3) d'un utilisateur et composé d'au moins un laser de type pulsé (14a). Le dispositif de l'invention s'applique notamment au traitement des troubles neurologiques et au traitement des maladies neurodégénératives, par exemple de type Alzheimer.
Patent FR-3065778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage comprenant un element d'eclairage mobile et un support, et element d'eclairage associe
Inventor: POTEMINE ILIA
IPC: H05B37/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (10) comprenant un élément d'éclairage mobile (14, 15, 16) comportant une source lumineuse et des premiers moyens d'induction électromagnétique raccordés électriquement à la source lumineuse, et un support (12) définissant un logement (24, 25, 26) configuré pour recevoir partiellement l'élément d'éclairage mobile (14, 15, 16) sans former de liaison électrique avec celui-ci, et comportant des deuxièmes moyens d'induction électromagnétique raccordés électriquement à une source d'alimentation externe. Lorsque l'élément d'éclairage mobile (14, 15, 16) est reçu dans le logement (24, 25, 26), les premiers moyens d'induction électromagnétique sont aptes à coopérer à distance avec les deuxièmes moyens d'induction électromagnétique de sorte à alimenter directement la source lumineuse. L'élément d'éclairage (14, 15, 16) est dépourvu de source d'alimentation interne.
Patent FR-3067191-A1 (FR)
Title: Procede de suppression des interferences electromagnetiques dans un signal radio module en amplitude, notamment recu dans un vehicule electrique ou hybride
Inventor: HIVERT GREGOIRE
IPC: H04B15/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: Procédé d'atténuation des interférences électromagnétiques dans un signal radio AM reçu par un récepteur radio, de façon à produire un signal radio filtré Zn défini par Zn = WTnYn à l'instant n, où Yn est un vecteur dont les composantes correspondent respectivement au signal radio reçu par une première antenne et à un deuxième signal reçu par une deuxième antenne reliée à la source d'interférences, et Wn est un vecteur dont les composantes correspondent à des coefficients complexes d'un filtre à réponse impulsionnelle, avec: Zn = w1.n.y1.n + w2,n.y2,n, au moyen de l'introduction d'une corrélation entre les parties réelles et imaginaires desdits coefficients complexes, lesdits coefficients complexes s'exprimant en coordonnées polaires, de sorte que w1,n = g1,nej2πθ1,n et w2,n = g2,nej2πθ2,n, et de la mise en œuvre d'un algorithme itératif prédéterminé configuré pour déterminer g1.n, g2,n, θ1.n et θ2,n aptes à minimiser la fonction de coût suivante :
Patent FR-3067307-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile comprenant des moyens de reflexion d’une image
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention porte sur un dispositif (100) d éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule automobile, ledit dispositif (100) comprenant au moins un boîtier de protection (10), au moins un projecteur d image (20) adapté pour émettre une image à l intérieur du boîtier (10), un écran de projection (30) de ladite image et des moyens de réflexion (40) de l image émise par ledit projecteur (20) sur ledit écran de projection (30), ledit écran de projection (30) étant configuré de sorte que ladite image réfléchie soit visible depuis l extérieur du boîtier (10), lesdits moyens de réflexion (40) comprenant une pluralité de miroirs (41) configurés pour adapter les dimensions de l image réfléchie aux dimensions de l écran de projection (30).
Patent FR-3068162-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’accueil utilisant des dispositifs de gestion d’accueil rechargeables a interface de rechargement electrique aimantee.
Inventor: METRAL PIERRE
IPC: G06F3/046
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un système (100) de gestion d'accueil de personnes dans un lieu, comprenant : - au moins un dispositif électronique rechargeable (1021-1023), dit d'accueil, prévu pour être attribué à une personne sur ledit lieu, et comprenant un moyen de signalisation, et une interface électrique, dite de dispositif, pour recharger ledit dispositif (100) ; et - au moins une station (110) de recharge dudit au moins un dispositif d'accueil (1021-1023) comprenant au moins une interface électrique, dite de station, complémentaire avec ladite interface de dispositif ; caractérisé en ce que l'une au moins desdites interfaces de dispositif et de station est une interface, dite aimantée, comportant au moins une borne électrique aimantée conduisant un signal d'alimentation.