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Patent FR-3063265-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de trajectoire d un vehicule
Inventor: BALLESTEROS-TOLOSANA IRIS
IPC: B60W40/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire d'un véhicule (1) autonome comprend un module (13) de contrôle qui produit en temps réel à partir d'un vecteur d'états réel ou estimé (ξk, ξk) à chaque instant k de suivi d'une voie par le véhicule (1) se déplaçant à une vitesse (v) actuelle, une première commande (uk) de braquage pour stabiliser la trajectoire du véhicule par rapport à ladite voie. Le dispositif comprend un module (19) anticipateur qui génère une grandeur (A) représentative d'un méta-vecteur (Γk) de perturbations pour chaque position prédite du véhicule (1) à des instants succédant en quantité donnée (N) à l'instant (k) courant et du vecteur d'états (ξk, ξk) à l'instant (k) courant. Le module (13) de contrôle produit la première commande (uk) de braquage par optimisation quadratique d'une relation entre la grandeur (A) représentative générée et un méta-vecteur (Uk) de commandes successives de braquage pour chaque position prédite du véhicule (1) aux instants succédant en quantité donnée (N) à l'instant (k) courant.
Patent FR-3065425-B1 (FR)
Title: Voiture ferroviaire
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: H05B3/00
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) de transport de voyageurs, comprenant au moins un compartiment voyageur (15) et un système de chauffage du compartiment voyageur (15), le système de chauffage comportant une source (70) de rayonnement infrarouge et au moins un diffuseur optique configuré pour recevoir un rayonnement infrarouge généré par la source (70) et pour illuminer au moins une portion du compartiment voyageur (15) avec le rayonnement infrarouge.         Le diffuseur optique présente un arrangement de fibres conductrices du rayonnement infrarouge, configuré pour recevoir le rayonnement infrarouge et illuminer le compartiment voyageur (15) avec ce rayonnement infrarouge.
Patent FR-3066123-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour les secours
Inventor: BERNARD GILLES
IPC: A63B69/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-06-14
Abstract: Dispositif d'entraînement (1) pour la pratique du secourisme en eaux vives, comprenant : - un premier canal (2) apte à guider un premier flux d'eau (F2) selon une première pente, depuis une extrémité supérieure de premier canal (2a) et une extrémité inférieure de premier canal (2b), - un deuxième canal (3) apte à guider un deuxième flux d'eau (F3) selon une deuxième pente, depuis une extrémité supérieure de deuxième canal (3a) et une extrémité inférieure de deuxième canal (3b), ladite deuxième pente étant inférieure à la première pente, - des moyens d'alimentation (4) en eau, aptes à fournir les premier (F2) et deuxième (F3) flux d'eau aux extrémités supérieures respectives (2a, 3a) des premier (2) et deuxième (3) canaux, - un seuil (5) disposé à l'extrémité supérieure du deuxième canal (3a), et suivi de la deuxième pente. Les premier (2) et deuxième (3) canaux s'étendent respectivement selon une première direction longitudinale (I-I) et une deuxième direction longitudinale (II-II ) sensiblement parallèles l'une à l'autre. Les extrémités supérieures (2a, 3a) des premier (2) et deuxième (3) canaux sont situées à un même niveau supérieur (6), tandis que les extrémités inférieures (2b, 3b) des premier (2) et deuxième (3) canaux sont situées à un même niveau inférieur (7).
Patent FR-3069614-B1 (FR)
Title: Tuyau a paroi mince et fabrication associee
Inventor: HILMERSSON JAN-INGE
IPC: F16L17/06
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention se rapporte principalement à un tuyau à paroi mince (1) de transfert de fluide comprenant : - un corps (2) ayant une paroi mince (2a), - une première extrémité configurée pour être raccordée à un autre tuyau ou tube ou élément de transfert de fluide, caractérisé en ce que la première extrémité (4) du tuyau (1) comprend un bord (5) qui est au moins doublement plié de sorte que l'extrémité de tuyau (4) ait une triple épaisseur.
Patent FR-3073927-B1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile avec matrice de micro-miroirs mobile
Inventor: CHOQUET PIERRE
IPC: F21S43/37
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-11-29
Abstract: Projecteur (2) pour véhicule (1) automobile comprenant une structure (3), notamment un boîtier (3'), destinée à être fixée à un véhicule (1) automobile et un module d'éclairage (10) muni d'une matrice de micromiroirs (11), les micro-miroirs étant mobiles individuellement entre une orientation active et une orientation inactive, caractérisé en ce que ledit module d'éclairage (10) est mobile dans son ensemble par rapport à la structure (3).
Patent FR-3074273-B1 (FR)
Title: Bouteille deshydratante pour un circuit de fluide refrigerant equipant un vehicule, notamment automobile.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F25B43/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une bouteille déshydratante (6) apte à être parcourue par un fluide réfrigérant (FR) d'un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour un véhicule, notamment automobile. La bouteille déshydratante (6) comprend un boîtier (10) fermé muni d'une entrée de fluide (14) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du boîtier (10) et d'une sortie de fluide (15) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du boîtier (10). Le boîtier (10) loge au moins un dessiccant (16) et au moins un filtre à particules (17a, 17b, 17c). La bouteille déshydratante (6) est munie d'un dispositif de séparation de phases (18) entre une phase liquide et une phase gazeuse du fluide réfrigérant (FR) admis à l'intérieur du boîtier (10).
Patent FR-3075804-B1 (FR)
Title: Composition de polymerisation pour fabriquer un materiau hybride scintillant et kits associes.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: C09K11/06
Filed: 2017-12-24
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition de polymérisation pour fabriquer un matériau hybride pour la détection par scintillation plastique comprenant : - des monomères, des oligomères ou leurs mélanges destinés à former au moins un polymère constitutif d'une matrice polymérique ; - un mélange fluorescent liquide comprenant i) 80 % à 99, 6 % molaire d'un fluorophore primaire principal constitué de naphtalène et ii) 0,4 % à 20 % molaire d'un fluorophore primaire supplémentaire dont le centroïde du spectre d'absorption lumineuse et du spectre d'émission de fluorescence, la constante de décroissance de fluorescence et le rendement quantique de fluorescence sont judicieusement choisis. La constante de décroissance de la fluorescence du matériau hybride fabriqué avec la composition de polymérisation est intermédiaire entre celle d'un matériau scintillateur plastique rapide et d'un matériau scintillateur plastique lent. En outre, elle peut être choisie dans une large gamme. L'invention concerne également des kits prêts à l'emploi pour fabriquer la composition de polymérisation.
Patent FR-3077710-B1 (FR)
Title: Distributeur d'applicateurs
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-02-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: 1- Distributeur (1) d'applicateurs (2), caractérisé en ce qu'il est constitué principalement d'un corps supérieur (5) creux, d'un poussoir (3) d'une embase (4) et d'un lot d'applicateurs (2) unidose empilables. Le corps supérieur (5) creux, le poussoir (3) et l'embase (4) forment des moyens propres à l'utilisation et à l'éjection des applicateurs (2) positionnés par empilage dans l'embase (4). A la mise en rotation de l'embase (4) par rapport au corps supérieur (5), le poussoir (3) et les capsules (2) subissent un déplacement longitudinal selon une course nécessaire à l'éjection de la capsule (2) usagée dont la saillie (2e) force le jonc (5d) par déformation de la zone élastique (5c). Le jonc (5d) reprend sa forme et dimension initiale dans l'espace (8) formé par les saillies (2e) des applicateurs (2) empilés et collabore tel un ressort par sa face (5d') chanfreinée avec la face (2f) de façon à éjecter l'applicateur (2) usagé. Le distributeur (1) est avantageusement destiné à la pharmacie, parapharmacie et cosmétique.
Patent FR-3076557-B1 (FR)
Title: Scintillateur comprenant un halogenure d'alcalino-terreux cristallin dope par un activateur et co-dope par sm
Inventor: DORENBOS PIETER
IPC: G01T1/202
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un matériau scintillateur comprenant un halogénure d'alcalino-terreux cristallin comprenant au moins un alcalino-terreux choisi parmi Mg, Ca, Sr, Ba, ledit halogénure d'alcalino-terreux étant dopé par au moins un dopant activateur de sa scintillation distinct de Sm2+, et co-dopé par Sm2+. Le codopage par Sm déplace le pic d'émission de lumière de scintillation vers un domaine de faible auto-absorbance du matériau.
Patent FR-3081385-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aeration pour vehicule automobile.
Inventor: MAUGEAIS QUENTIN
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération de l'habitacle d'un véhicule automobile comprenant une enceinte (1) de réception d'un flux d'air (F0) produit par des moyens de ventilation embarqués, ladite enceinte (1) étant pourvue d'un orifice d'éjection (10) du flux sortant (F1) coopérant avec des moyens d'orientation dudit flux dans l'habitacle, caractérisé en ce que ledit orifice d'éjection (10) du flux sortant (F1) est délimité par des parois convergentes (10a, 10b) de l'enceinte (1) et lesdits moyens d'orientation comprennent au moins un insert (11) mobile en translation verticale dans l'enceinte (1) qui délimite, avec sa paroi, au moins deux conduits internes (12, 13) débouchant conjointement dans l'orifice d'éjection (10).
Patent FR-3082929-B1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice pour échangeur thermique comportant un faisceau de tubes présentant respectivement au moins deux canaux de circulation d'un fluide caloporteur délimités par une cloison, la boite collectrice comportant : - une plaque collectrice comportant une pluralité d'ouvertures configurées pour être traversées par les tubes, et - au moins un joint d'étanchéité (11) compressible disposé sur la plaque collectrice et comportant au moins un collet (13) inséré à travers une ouverture de la plaque collectrice et configuré pour être agencé autour d'une extrémité de tube associée. Selon l'invention, ledit au moins un collet (13) présente une paroi externe (131) de forme complémentaire à la forme de l'ouverture de la plaque collectrice et une paroi interne (133) présentant un contour délimitant un orifice (15) avec au moins une surépaisseur (135) s'étendant vers l'intérieur de l'orifice (15) et destinée à être au niveau de la cloison de l'extrémité de tube (5) associée. L'invention concerne encore un échangeur thermique comportant une telle boite collectrice.
Patent FR-3085835-B1 (FR)
Title: Implant pour valve cardiaque
Inventor: SALSAC ANNE-VIRGINIE
IPC: A61F2/24
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-08-28
Abstract: Il est proposé un implant (10) pour une valve cardiaque comprenant deux feuillets comprenant : une mâchoire (11) comprenant un corps (13) et un mors (14) articulé en rotation avec le corps (13) pour pivoter entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le corps (13) et le mors (14) sont aptes à enserrer un premier feuillet parmi les feuillets de la valve cardiaque, de sorte à fixer l'implant (10) sur le premier feuillet, un dispositif de déplacement (41, 42) comprenant un élément poussoir (41), le dispositif de déplacement étant configuré pour déplacer le mors (14) par rapport au corps (13) depuis l'une parmi des positions ouverte et fermée à l'autre position, lorsque l'élément poussoir (41) est poussé par une tige (101), un ballonnet (12) pour obturer une ouverture subsistant entre les feuillets de la valve cardiaque (VM) pour limiter un reflux de sang lors de la systole.
Patent FR-3086144-B1 (FR)
Title: Talon de chaussure comprenant une quille rapportee
Inventor: ARCHAMBEAUD LORRAINE
IPC: A43B21/433
Filed: 2018-09-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention a pour objet un talon (1) destiné à être fixé à un corps principal d'une chaussure, ledit corps principal comprenant une portion avant destinée à supporter l'avant d'un pied d'un utilisateur et une portion arrière destinée à supporter l'arrière du pied de l'utilisateur, ledit talon (1) comprenant une platine de fixation (3) supérieure en aluminium destinée à être fixée à la portion arrière du corps principal (5) de la chaussure, et une quille (2) inférieure en aluminium, destinée à être en contact avec le sol, ledit talon (1) étant remarquable en ce que la quille (2) inférieure est montée de manière rapportée par vissage dans la platine de fixation (3) supérieure.
Patent FR-3092201-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif radiofréquence comprenant un réseau solide tridimensionnel de mailles diélectriques
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01L27/06
Filed: 2019-01-29
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (10) radiofréquence comprenant une structure diélectrique comprenant au moins un matériau diélectrique à l’état solide et au moins un matériau diélectrique à l’état fluide, ledit procédé comportant :- une étape d’impression tridimensionnelle lors de laquelle on réalise un réseau (11) solide tridimensionnel; et- une étape lors de laquelle on incorpore ledit au moins un matériau diélectrique à l’état fluide au sein du réseau (11) solide tridimensionnel,le procédé étant caractérisé en ce que le réseau (11) solide tridimensionnel est réalisé par fabrication additive de sorte qu’un contour (12) de ce réseau comprenne une surface, dite surface (15) support, pleine dudit au moins un matériau diélectrique à l’état solide, et en ce que le procédé comporte une étape d’application d’une couche (16) électriquement conductrice sur ladite surface (15) support du contour (12).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096180-B1 (FR)
Title: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique et procédé mettant en œuvre le dispositif de refroidissement »
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-12-30
Abstract: « Condenseur et dispositif de refroidissement d’au moins un élément de batterie d’un véhicule automobile »  L’invention concerne un condenseur (3) d’un dispositif de refroidissement (2) d’au moins un élément de batterie (103) d’un véhicule automobile, configuré pour liquéfier un fluide diélectrique déposé sous forme de vapeur en surface dudit condenseur, caractérisé en ce que le condenseur comporte au moins une paroi principale (6) et une pluralité de parois secondaires formant saillie de la paroi principale et participant à former une chambre de réception d’un ou plusieurs éléments de batterie, le condenseur comportant un circuit de fluide de refroidissement ménagé dans l’épaisseur de la paroi principale et au moins un circuit de fluide diélectrique sous forme liquide ménagé dans l’épaisseur d’au moins une paroi secondaire, ledit circuit de fluide électrique étant équipé d’au moins une buse de projection du fluide diélectrique.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3096313-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une chaîne de transmission
Inventor: SOGOBA IBRAHIMA
IPC: B60L15/20
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’une chaîne de transmission comportant : : - déterminer une première consigne de couple moteur en fonction d’une consigne d’accélération du véhicule et du premier rapport de transmission ; - déterminer une deuxième consigne de couple moteur en fonction de la première consigne de couple moteur, du premier rapport de transmission et du deuxième rapport de transmission ;- déterminer une première valeur de régime du moteur correspondant à la première consigne de couple moteur ; - calculer une durée de croisement d’embrayages en fonction d’un taux de variation maximum acceptable d’accélération - une phase de croisement des premier et deuxième embrayages effectuée pendant ladite durée de croisement d’embrayages lors de laquelle simultanément : déplacer le premier embrayage vers sa position débrayée ; et déplacer le deuxième embrayage vers une position embrayée de consigne ; et le couple de la machine électrique est progressivement asservi, en mode moteur, pour le faire évoluer de la première consigne de couple à un couple maximum; - mesurer une grandeur représentative du régime de la machine électrique et piloter la machine électrique jusqu’à ce que le régime de la machine électrique soit inférieur ou égal à la vitesse du deuxième arbre d’entrée ; et - asservir le couple de la machine électrique, en mode moteur, à la deuxième consigne de couple. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096880-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien au chaud d’aliments contenus dans au moins un plat
Inventor: HADJI NOUREDDINE
IPC: H05B6/80
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-01-20
Abstract: DISPOSITIF DE MAINTIEN AU CHAUD D’ALIMENTS CONTENUS DANS AU MOINS UN PLAT La présente invention concerne un dispositif de maintien au chaud d’aliments contenus dans au moins un plat comprenant au moins un plateau (1) et au moins une source de chaleur remarquable en ce qu’il comprend au moins un plateau (1) obtenu dans un matériau présentant une conductivité thermique à 20°C supérieure ou égale à 1,5 (W·m−1·K−1) et comprenant au moins un évidement (2) procuré depuis la face inférieure dudit plateau (1), des moyens d’accumulation thermique positionnés dans ledit évidement (2), au moins une source de chaleur positionnée dans ledit évidement (2) en dessous des moyens d’accumulation thermique et des moyens de fixation (5) de la source de chaleur et des moyens d’accumulation thermique Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3101450-B1 (FR)
Title: Procédé de stockage de données dans un espace de stockage de données d'un serveur, dispositif de gestion de stockage associé et serveur comprenant un tel dispositif
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: H04N21/226
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de stockage de données dans un espace de stockage de données d’un serveur             , dispositif de gestion de stockage associé et serveur comprenant un tel dispositif Procédé de stockage de données dans une mémoire (24) d’un serveur (20), comprenant les étapes suivantes :     - partitionnement de la mémoire en des partitions distinctes (ESP1, ESP2) ;     - réception d’un contenu et stockage dudit contenu dans une desdites partitions ;     - un nombre (n1, n2), dit nombre de réplication, est associé à chaque partition (ESP1, ESP2) ; des nombres de partition distincts étant associés à des partitions distinctes ;     - un nombre de réplications n dudit contenu reçu ayant été défini pour ledit contenu, sélection d’une partition à laquelle a été associé ledit nombre n de réplications défini, le stockage dudit contenu comprenant le stockage de n réplications dudit contenu dans ladite partition sélectionnée.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102007-B1 (FR)
Title: Capteur d’images
Inventor: VAILLANT JÉRÔME
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: Capteur d’images La présente description concerne un capteur d’images (200) comportant une pluralité de pixels (P) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101) et agencés en matrice selon N lignes et M colonnes, avec N entier supérieur ou égal à 1 et M entier supérieur ou égal à 2, et, pour chaque pixel, une microlentille (L) associée au pixel, disposée en vis-à-vis du substrat, les microlentilles étant agencées en matrice selon N lignes et M colonnes, dans lequel, dans la direction des lignes de la matrice de pixels, le pas de la matrice de microlentilles est supérieur au pas de la matrice de pixels.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104360-B1 (FR)
Title: Procédé de compression d’une séquence d’images montrant des éléments graphiques synthétiques d’origine non photographique
Inventor: CAGNAZZO MARCO
IPC: H04N19/513
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de compression d’une séquence d’images comprenant une première image et une deuxième image, le procédé comprenant des étapes de : génération (102) d’un premier descripteur comprenant des paramètres d’affichage d’un élément graphique synthétique dans la première image, l’élément graphique synthétique étant d’origine non photographique, et les paramètres d’affichage ne comprenant pas de valeurs de pixels ; traitement de la deuxième image, de sorte à déterminer (208) un évènement ayant induit une potentielle variation de paramètres d’affichage de l’élément graphique synthétique entre la première image et la deuxième image ; génération (210) d’un deuxième descripteur comprenant un code d’évènement indicatif de l’évènement déterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106695-B1 (FR)
Title: Procédé pour l’étanchéité d’un dispositif microélectronique
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/56
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: Titre  : procédé pour l’étanchéité d’un dispositif microélectronique L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant la formation d’un revêtement d’étanchéité (2, 9) au contact d’une surface d’une partie du dispositif microélectronique, caractérisé en ce que la formation du revêtement d’étanchéité (2, 9) comprend la formation d’un empilement (21, 91) de couches d’oxyde sur la surface par une pluralité d’étapes de dépôt de couche atomique, directement successives, chacune configurée pour former une couche (211, 212 ; 911, 912) à base d’un ou plusieurs oxydes, et en ce qu’une première série d’au moins une étape de la pluralité d’étapes présente une vitesse de dépôt strictement inférieure à celle d’une deuxième série, directement successive à la première série, d’au moins une étape de la pluralité d’étapes.  Figure pour l’abrégé : Fig.11
Patent FR-3108780-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré
Inventor: TEYSSEDRE HUBERT
IPC: H01L23/58
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré L’invention porte sur un procédé de réalisation d’une zone d’individualisation (1) sur un circuit intégré, le procédé comprenant les étapes suivantes :      fournir au moins un premier niveau (10A) des pistes électriques (10),  déposer une couche diélectrique (200) et une couche déformable (600) sur le niveau d’interconnexions,  réaliser, dans une zone de la couche déformable (600) destinée à comprendre la zone d’individualisation (1), des motifs, en creux, par pénétration d’un moule (1000) d’impression dans la couche déformable (600), la réalisation des motifs étant configurée de sorte que les motifs présentent un caractère aléatoire dans la couche déformable (600), formant ainsi des motifs aléatoires (610a) et que certains motifs aléatoires (610a) au moins s’étendent au droit d’au moins deux vias (30) du niveau d’interconnexions,  transférer dans la couche diélectrique (200) les motifs aléatoires (610a) pour y former des motifs aléatoires transférés (210) et mettre à nu les vias (30) situées au droit des motifs aléatoires transférés (210),  remplir les motifs aléatoires transférés (210) avec un matériau électriquement conducteur de sorte à former des connexions électriques entre des vias (30),  réaliser un deuxième niveau (20A) des pistes électriques (20) sur les vias (30) et les connexions électriques.      Figure pour l’abrégé : Fig.2B