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Patent FR-3100275-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de prechauffage pour catalyseur trois voies
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-08-29
Abstract: L’invention concerne un système de préchauffage (6) pour catalyseur trois voies (4) équipant le circuit d’échappement (1) d’un moteur thermique à essence d’un véhicule comprenant un collecteur d’échappement (8), ledit catalyseur trois voies (4) étant disposé en aval de la sortie du moteur thermique, le circuit d’échappement (1) comportant en outre en aval dudit catalyseur trois voies (4) une tubulure (9) caractérisé en ce que ledit système de préchauffage (6) comporte une pompe à air (10) montée sur un conduit de dérivation (11) agencé en parallèle de ladite tubulure (9), ledit système de préchauffage (6) comprenant en outre un premier clapet (12), un second clapet (13) et un catalyseur électrique (7), ledit catalyseur électrique (7) étant disposé en amont dudit catalyseur trois voies (4), ledit premier clapet (12) étant disposé dans ladite tubulure (12) et ledit second clapet (13) étant disposé dans ledit conduit de dérivation (11). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100769-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) à base de matériau thermoplastique moulé et une sous-couche (3) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, ladite sous-couche étant associée à la face interne (4) de ladite coque par surmoulage, ladite coque étant à base d’une feuille de matériau thermoplastique thermoformée, ladite coque présentant une épaisseur comprise entre 0,2 et 1 mm, ladite coque étant à base de polyoléfine, ladite face interne ayant fait l’objet d’un traitement de surface permettant d’améliorer son adhésion avec ladite sous-couche. Figure unique
Patent FR-3091051-A1 (FR)
Title: Passage de cable pour un ajour dans un panneau
Inventor: EHMANN VALENTIN
IPC: H02G3/22
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention concerne un passage de câble pour un ajour dans un panneau, avec un boîtier, lequel présente en tant qu’entrée pour câble une ouverture correspondant à l’ajour et lequel présente en tant que sortie pour câble des chambres pouvant être équipées de passe-câbles. Le passage de câble selon l’invention est caractérisé en ce qu’un plan de section transversale de l’ouverture et des plans de section transversale des chambres se coupent, et que les plans de section transversale d’au moins deux chambres différentes s’étendent de manière parallèle à distance les uns des autres ou de manière à se couper.
Patent FR-3104784-A1 (FR)
Title: Consolidation d’une information de geolocalisation d’un vehicule
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-12-12
Abstract: Un procédé de consolidation d’une information de géolocalisation d’un véhicule (10) est basé sur des mesures qui sont effectuées par au moins un capteur situé à bord du véhicule. Les mesures concernent une partie au moins du véhicule, un environnement du véhicule, ou un mouvement d’une partie au moins du véhicule. Le capteur peut être notamment un capteur de température (1a, 1b, 2a, 2b), un capteur d’images (3), un capteur de luminosité (4) ou un accéléromètre (5). Le procédé permet de sélectionner ou d’adapter des contrôles du véhicule en fonction de l’information de géolocalisation consolidée, pour améliorer une évaluation du véhicule, notamment de l’état technique dudit véhicule.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106940-A1 (FR)
Title: Structure d’accueil d’un tiroir électronique et baie électronique associée
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-01-30
Abstract: Structure d’accueil d’un tiroir électronique et baie électronique associée L’invention concerne une structure d’accueil (25) d’un tiroir électronique pour une baie électronique, le tiroir électronique comprenant un connecteur et une sortie de masse sur une face arrière, la baie électronique comportant deux rails métalliques. La structure d’accueil comprend une enceinte métallique (50) comportant une face arrière (52) et des faces latérales (54), et propre à recevoir le tiroir électronique, des moyens de connexion (36) aptes à relier électriquement la sortie de masse du tiroir électronique à l’enceinte métallique, pour chaque face latérale de l’enceinte métallique, une butée (58) solidaire à ladite face latérale, l’enceinte métallique étant destiné à être positionné entre les deux rails métalliques avec chaque butée contre un rail métallique respectif, et pour chaque butée, des premiers moyens de fixation (60) de l’enceinte métallique au rail métallique correspondant, placés sur ladite butée. Les premiers moyens de fixation sont aptes à relier électriquement l’enceinte métallique aux rails métalliques. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106745-A1 (FR)
Title: Tétine de rééducation
Inventor: BONNAURE PIERRE
IPC: A61C7/08
Filed: 2020-02-03
Abstract: TITRE : TÉTINE DE RÉÉDUCATION La tétine lestée comporte une partie intra-orale, un écran extra-oral et au moins un lest pour tirer la tétine vers l’extérieur de la bouche de l’utilisateur lorsque celui-ci a le visage en position oblique ou horizontale orientée vers le bas. Dans des modes de réalisation, au moins un lest est mécaniquement relié à l’écran extra-oral.
Patent FR-3106810-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de deux parties d’une coque d’un navire, et coque de navire comportant un tel dispositif
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63B73/10
Filed: 2020-02-03
Abstract: Dispositif (1) de liaison de deux parties d’une coque (3) d’un navire, comportant :- un premier châssis (2) destiné à être solidaire d’une première partie (30) de la coque (3), - un deuxième châssis (4) destiné à être solidaire d’une deuxième partie (31) de la coque (3) - un tenon (5) solidaire du premier châssis (2),,- une mortaise (6) ménagée dans le deuxième châssis (4) et adaptée à accueillir le tenon (5) à la faveur d’une translation relative des deux châssis (2,4) l’un vers l’autre suivant une direction longitudinale d’insertion, - une cheville (8) qui est adaptée à être engagée, d’une part, dans un logement transversal (21) ménagé dans le deuxième châssis (4) et débouchant dans ladite mortaise et, d’autre part, dans un trou transversal traversant (54) ménagé dans le tenon (5), de manière à retenir le tenon (5) dans la mortaise (6). Il est également proposé une coque de navire comportant un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107504-A1 (FR)
Title: Element de fixation d’un moyen de fixation d’un element de construction destine a un navire
Inventor: JACQUS GARY
IPC: F16L59/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: ELEMENT DE FIXATION D’UN MOYEN DE FIXATION D’UN ELEMENT DE CONSTRUCTION DESTINE A UN NAVIRE La présente invention concerne un élément de fixation (220) d’un moyen d’accroche (200) destiné à relier une couche d’un matériau isolant (120) thermiquement et/ou acoustiquement à une paroi (110) d’un élément de construction (100) d’un navire, l’élément de fixation (220) comprenant au moins un matériau qui présente un module de Young compris entre 5kPa et 100MPa et au moins un matériau dont le facteur d’amortissement est compris entre 5% et 100%. Figure 1
Patent FR-3107545-A1 (FR)
Title: Procédé de déverrouillage sélectif d’un véhicule automobile à l’aide d’une notification sur smartphone
Inventor: POIROT SEBASTIEN
IPC: G06K19/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de déverrouillage d’un véhicule (1) automobile verrouillé, mettant en œuvre un dispositif portable de communication (2), le véhicule comportant un mode de déverrouillage activé choisi entre un premier mode de déverrouillage et un second mode de déverrouillage, le procédé comportant une étape a) comprenant l’établissement d’une communication entre le dispositif portable de communication (2) et ledit véhicule (1) pour authentifier le dispositif portable de communication (2) comme étant apparié avec le véhicule (1) et comme étant autorisé à déverrouiller le véhicule (1), l’étape a) étant suivie d’une étape b) consistant à demander à l’utilisateur du dispositif, via celui-ci, de valider le déverrouillage, l’étape b) étant suivie d’une étape c) de déverrouillage du véhicule (1) selon le mode de déverrouillage activé, lorsque l’utilisateur valide le déverrouillage. (Figure 1)
Patent FR-3108707-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage à diodes électroluminescentes de forme allongée
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: F21V19/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Un dispositif d’éclairage à diodes électroluminescentes comporte un châssis (1) métallique formé à partir d’un profilé, le châssis (1) s’étendant selon une direction principale et comportant une base (10), un capot (2) supporté par le châssis (1), le capot (2) et la base (10), le dispositif comportant en outre une bande (4) de support maintenue contre la base (10) et comportant une série de diodes électroluminescentes (40) aptes à générer des faisceaux lumineux. Le dispositif comporte un organe de fermeture (7) à manœuvre manuelle pour fermer une deuxième extrémité (B) du dispositif opposée à une première extrémité (A), l’organe de fermeture (7) comportant des moyens d’actionnement (76) pour pousser et maintenir la bande (4) en direction de moyens de connexion (6) disposés à une première extrémité (A) du dispositif pour connecter électriquement la bande (4) lors de la manœuvre manuelle de l’organe de fermeture (7) et obtenir ainsi la connexion électrique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108687-A1 (FR)
Title: Bague externe unique de double palier
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F04D29/059
Filed: 2020-03-27
Abstract: Bague externe unique de double palier Enceinte (26) de turbomachine (10) comprenant un arbre moteur (16) rotation autour d’un axe (X) longitudinal au moyen de deux paliers à roulements (22, 24), un palier amont (22) et un palier aval (24). Les deux paliers (22, 24) partagent une bague externe unique (35), ladite bague externe unique (35) étant portée par deux semelles de supports de paliers (38a, 38b), une semelle amont (38a) et une semelle aval (38b) fixées à une structure fixe de la turbomachine (10), les deux paliers (22, 24) comprenant chacun une bague interne (28a, 28b) portée par l’arbre de turbomachine.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3115536-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de la méthionine
Inventor: TAULOU FELIX
IPC: C07C391/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un préparation d’un composé de formule I,  [Chem 1]  CH3XCH2CH2C(NH2)COOH (I)  où X représente S ou Se,  par conversion catalytique d’un composé de formule II  [Chem 2]  CH3XCH2CH2C(Y)CN (II)  où X représente S ou Se et Y représente NH2 ou OH,  ladite conversion étant effectuée en présence d’eau, d’au moins un catalyseur comprenant ou consistant en au moins l’un de l’alumine, le dioxyde de titane et la zircone, et, le cas échéant, de NH3 ou d’un sel d’ammonium.
Patent FR-3116981-A1 (FR)
Title: Procédé et système de configuration d'accès à un réseau local.
Inventor: BRUNEAU GARRY
IPC: H04W88/08
Filed: 2020-11-27
Abstract: Procédé et système de configuration d'accès à un réseau local.    L'invention concerne un procédé et un dispositif de configuration d'accès à un réseau (1) local administré par une passerelle de réseau. Elle permet à au moins un terminal (TAD) associé à un utilisateur, dit terminal utilisateur, d'accéder audit réseau local (1). Le procédé est mis en œuvre sur la passerelle, et comprend les étapes suivantes :- réception (E10) d’une requête pour générer au moins un identifiant d’accès au réseau, dit mot de passe (K), ladite requête comportant un nombre N indiquant un nombre de fragments à générer ;- génération (E12) d’un mot de passe comportant N fragments ;- transmission (E13) du mot de passe fig. 1
Patent FR-3117920-A1 (FR)
Title: Procédé de positionnement automatique de rampes dans une station de chauffage de préformes
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/78
Filed: 2020-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement automatique de rampes (54) dans une station (10) de chauffage de préformes (12) comportant :- une paire de rampes (54) délimitant une fente (56) de défilement des préformes (12), au moins l'une des rampes (54) étant mobile transversalement pour faire varier la largeur de la fente (56) ;- un dispositif (58A) motorisé de déplacement transversal de l'au moins une rampe (54) mobile piloté automatiquement par une unité (60) électronique de commande ;  le procédé de positionnement étant caractérisé en ce qu'il comporte :- une étape (E1) d'acquisition d'une image de la préforme (12) prise ;- une étape (E2) de détermination automatique du diamètre (D1) sous col de la préforme par traitement informatique de ladite image ;- une étape (E4) d'ajustement automatique de la largeur de la fente (56) par déplacement de l'au moins une rampe (54) mobile en fonction du diamètre (D1) sous col déterminé.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3118446-A1 (FR)
Title: Suspension pour vehicule ferroviaire a deux essieux
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B61F5/38
Filed: 2020-12-28
Abstract: Ensemble comprenant un essieu (2) et un dispositif de liaison (1) reliant l’essieu au châssis (9) d’un véhicule ferroviaire et comprenant un actionneur de commande (16) relié châssis ; une bielle de commande (15) montée articulée à l’actionneur et au châssis ; un bras de suspension (8) portant l’essieu et dont une extrémité (10) est montée articulée à la bielle par une articulation élastique (22) ; et un dispositif de suspension (12) monté entre le châssis et une seconde extrémité (11) du bras de suspension pour amortir les déplacements verticaux.  Le dispositif de liaison autorise, avec une raideur déterminée, des débattements verticaux, latéraux et en roulis du châssis par rapport au bras de suspension, et autorise l’orientation en lacet de l’essieu dans les courbes. Grâce à l’actionneur de commande, il permet aussi de forcer l’orientation en lacet de l’essieu et l’inclinaison latéral du châssis par rapport à la voie.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3118491-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de géolocalisation en environnement proche
Inventor: BLANC FABRICE
IPC: G01S17/00
Filed: 2020-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’identification et de localisation permettant de localiser et d’identifier à distance des zones (Z) prédéterminées appartenant à un environnement proche, ledit dispositif d’identification et de localisation comprenant :
    une pluralité de sources d’émission de rayonnement lumineux (S) situées dans les zones (Z) prédéterminées, chaque source d’émission de rayonnement lumineux (S) étant connectée au secteur électrique par un circuit de pilotage et configurée pour émettre un rayonnement lumineux modulé (L), -    un appareil récepteur (R) portatif apte à recevoir et traiter les rayonnement lumineux (L) émis par les sources d’émission de rayonnement lumineux (S) et configuré pour générer une information d’identification et de localisation relative à la zone (Z) prédéterminée.
    L’invention concerne également un procédé d’identification et de localisation permettant de localiser et d’identifier à distance des zones (Z) prédéterminées appartenant à un environnement proche.
    Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3120288-A1 (FR)
Title: Granules contenant une substance active, leur procédé de préparation et leur utilisation en alimentation humaine ou animale.
Inventor: CHAIGNEAU CARINE
IPC: A23P30/20
Filed: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne une granule comprenant :  - des particules de butyrate de sodium,  - une matrice de matière grasse comprenant des acides gras encapsulant lesdites particules de butyrate de sodium,  ladite granule maintenant sa morphologie suite à des tests in vitro de simulation de digestions gastrique et entériques,  ladite granule présentant une résistance gastrique conférant une protection des particules de butyrate de sodium dans l‘estomac et présentant une libération prolongée des particules de butyrate de sodium dans le tractus intestinal.  (Pas de figure)
Patent FR-3121598-A1 (FR)
Title: Modélisation prévisionnelle de référence et procédés de conception, fabrication et réparation d’un appareil d’orthodontie linguale avec cette modélisation prévisionnelle
Inventor: LECOCQ GUILLAUME
IPC: A61C7/20
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention a pour objet de proposer un procédé de fabrication d’un appareil d’orthodontie linguale qui est basé sur la conception virtuelle préalable d’un arc muni d’attaches adapté à la dentition d’un patient, ces attaches étant des attaches standards, et d’une modélisation prévisionnelle de référence.  Elle concerne ainsi une modélisation prévisionnelle de référence destinée à la conception et/ou la réalisation d’un appareil d’orthodontie linguale pour un patient, comprenant un arc dentaire muni d’attaches, ladite modélisation comprenant une modélisation prévisionnelle établie à partir de la représentation d’au moins une partie de la dentition du patient ainsi qu’au moins deux guides pour ledit arc, un guide antérieur de rétention sagittale et un guide postérieur de rétention transversale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3125557-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de fumées d’échappement émises par un appareil consommateur de carburant d’un navire
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: F01N5/04
Filed: 2021-07-23
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de traitement des fumées d’échappement émises par un appareil consommateur de carburant d’un navire Dispositif de traitement (300) d’au moins une partie des fumées d’échappement émises par au moins un appareil consommateur de carburant (100) d’un navire (70), le dispositif de traitement (300) comprenant au moins un organe de compression (320) configuré pour élever une pression d’au moins une partie des fumées d’échappement (FE1) émises par l’appareil consommateur de carburant (101) et au moins une unité de captage (310) de dioxyde de carbone présent dans les fumées d’échappement (FE), l’organe de compression (320) et l’unité de captage (310) du dioxyde de carbone étant agencés entre l’appareil consommateur de carburant (101) et un turbocompresseur (120) dont une turbine (122) est configurée pour être alimentée par les fumées d’échappement (FE2, FE3) et dont un compresseur (121) est configuré pour alimenter en comburant l’appareil consommateur de carburant (101).  Figure 1
Patent FR-3129729-A1 (FR)
Title: Tête d’inspection pour un instrument d’inspection
Inventor: PAYAN ADRIEN
IPC: G21F7/06
Filed: 2021-11-29
Abstract: L'invention concerne une tête d’inspection (110) pour un instrument d’inspection (100) caractérisée en ce qu’elle comporte au moins deux modules (112, 112A, 112B, 112C) autotractés articulés deux à deux au niveau d’une articulation (113), et des moyens moteurs (114) pour pivoter les modules (112, 112A, 112B, 112C) autotractés l’un par rapport à l’autre au niveau de l’articulation (113) dans au moins deux sens opposés.   (Fig. 9)
Patent FR-3130501-A1 (FR)
Title: Porte outil avant pour travail au sol sur deux rangs de pieds
Inventor: LACOSTE BENOIT
IPC: A01G17/02
Filed: 2021-12-17
Abstract: Porte outil pour tracteur (T) pour l’entretien concomitant de deux rangs de pieds de vignes au passage du tracteur (T) entre les deux rangs de pieds de vignes caractérisé en ce que le porte outil comprend un châssis avant central (100) fixé au tracteur sur l’avant du tracteur qui déporte latéralement à gauche et à droite, entre les roues avant (210) et arrière (220) du tracteur (T), deux châssis coulissants latéraux (7, 8, g) (7, 8, d) qui portent des outils d’entretien (30) dont la position s’ajuste dynamiquement par des moyens de déports dynamiques (80, 13, 4) pour intervenir avec précision sur l’entretien de chaque pied par un premier outil par la gauche du pied et par un second outil par la droite du pied.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133564-A1 (FR)
Title: Ensemble de suspension comportant un bras de suspension a fixation renforcee sur un berceau
Inventor: COURTOIS ERIC
IPC: B60G7/02
Filed: 2022-03-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble de suspension, comportant un berceau solidaire de la structure du véhicule, un bras de suspension (2) et une articulation solidaire du bras de suspension (2), l’articulation comportant deux pattes de fixation (31) adaptées pour solidariser le bras de suspension (2) sur le berceau, au moins une desdites pattes de fixation (31) comportant en appui contre une surface d’appui du berceau au moins une denture (33) adaptée pour déformer ladite surface d’appui du berceau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3135825-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de semi-conducteurs
Inventor: PONS NICOLAS
IPC: H01L21/84
Filed: 2022-05-18
Abstract: A method of making a semiconductor structure, the method comprises:- providing a silicon on insulator (SOI) substrate comprising a first epitaxial layer and a bulk silicon substrate separated by a buried oxide layer;- performing a local oxidation of silicon (LOCOS) process in a region of said SOI substrate to at least partially oxidise said first epitaxial silicon layer in said region;- locally etching the SOI substrate in said region to create a trench through said buried oxide layer and to said bulk silicon substrate;- forming a second epitaxial layer on said bulk silicon substrate in said trench; and- forming one or more semiconductor devices in said first and second epitaxial layers.  Refer to: Fig. 1
Patent FR-3136720-A1 (FR)
Title: Support latéral pour l’assemblage d’une peau de parechoc et d’un pare-boue.
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un support latéral (1) permettant d’assurer la fixation de la peau de parechocs avant avec un pare-boue avant et une aile avant du véhicule automobile. A cet effet, le support latéral (1) comporte une extension (12) qui s’étend en saillie depuis une portée principale (11) du support latéral (1), l’extension (12) comportant, d’une part, un organe de fixation (14) du pare-boue sur l’extension (12) et, d’autre part, un dispositif de fixation (13) non permanent d’un conduit flexible passant à proximité du support latéral (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137334-A1 (FR)
Title: Systeme de charge a plusieurs interfaces pour un vehicule electrifie et procede de surveillance dudit systeme
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60L53/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet un système de charge (2) d’une batterie de traction (3) d’un véhicule électrifié (1) comprenant au moins une première interface de recharge (4) et une deuxième interface de recharge (5), chacune des interfaces (4,5) étant apte à recevoir de l’énergie provenant d’une source électrique externe au véhicule (1), un chargeur (7) de la batterie de traction (3) relié électriquement auxdites première et deuxième interfaces (4, 5), un moyen de détection (11) d’une première tension (CP1) et d’une deuxième tension (CP2) associées auxdites première et deuxième interfaces (4,5) respectivement. Selon l’invention, le système (2) comporte en outre un moyen de surveillance (14) dépendant de la détection de la première et la deuxième tension (CP1, CP2) configuré pour signaler une alerte en cas de détection de la présence de la première et de la deuxième tension (CP1, CP2) simultanément.  Figure 1
Patent FR-3130513-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae comme insecticide
Inventor: MESSAOUDI DAOUIA
IPC: A01P7/04
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention relève du domaine des insecticides, et concerne plus particulièrement l’utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae comme insecticide.