baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943503-A1 (FR)
Title: Multifunctional device for insulation of culture or breeding zone for e.g. protection of plants to be cultivated within enclosure, has independent chambers receiving repellent adapted to particular culture or breeding pest
Inventor: SEVE DOMINIQUE
IPC: A01G9/28
Filed: 2009-03-24
Abstract: The device has an enclosure (10) delimiting a culture or breeding zone (1) formed by a wall (11) extending vertically with respect to the culture or breeding zone. A series of independent chambers (7) is arranged at the periphery of the enclosure, where each of the independent chambers forms a tower for the culture or breeding zone. The independent chambers receive a repellent adapted to a particular culture or breeding pest. The independent chambers are covered with a removable inclined roof (8).
Patent FR-2944240-A1 (FR)
Title: Lower wing integrated with motor vehicle rear part, has bumper skin dimensioned to move forward during rear shock when lower wing is in closing position to drives triggering of shock absorption device via cross beam
Inventor: CALVET FREDERIC
IPC: B60R19/14
Filed: 2009-04-09
Abstract: The part has a shutter (10) closing partially a bottom part of a rear trunk and a bumper skin (2) to which a cross beam (3) is integrated. A lower wing (1) is pivoted between a closing position for which the shutter encloses the trunk and the bumper skin partially and an opening position for which the shutter prolongs a floor (6) of the trunk and the bumper skin. The bumper skin is dimensioned to move forward during a rear shock when the lower wing is in closing position to drives the triggering of shock absorption devices (11, 15) via the cross beam. An independent claim is also included for a front part of motor vehicle.
Patent FR-2944918-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique entre un dispositif d'alimentation electrique et un dispositif medical implante
Inventor: LITZLER PIERRE YVES
IPC: A61M1/12
Filed: 2009-04-23
Abstract: L'invention concerne un système de connexion électrique pour relier électriquement un dispositif électrique interne (2) destiné à être placé à l'intérieur d'un corps d'un animal avec un dispositif électrique externe (3) destiné à être placé à l'extérieur du corps de l'animal, ledit système comprenant un câble (4) destiné à être placé au moins partiellement à l'intérieur du corps de l'animal et enfermant au moins un fil électrique, ledit câble (4) comprenant à l'une de ses extrémités un premier moyen de connexion (5) pour relier ledit au moins un fil électrique avec le dispositif électrique externe (3), caractérisé en ce que le câble (4) comprend en outre à son autre extrémité un deuxième moyen de connexion (1) destiné à être placé à l'intérieur du corps de l'animal, le deuxième moyen de connexion (1) comprenant des connecteurs pour permettre une connexion électrique entre ledit au moins un fil électrique du câble (4) et le dispositif électrique interne (2), le deuxième moyen de connexion (1) comprenant en outre des connecteurs supplémentaires pour permettre une connexion électrique entre au moins un fil électrique externe audit câble (4) et le dispositif électrique interne (2).
Patent FR-2948539-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un dispositif d'effeuillaison de pieds de tabac
Inventor: THER DIDIER JACQUES
IPC: A24B3/18
Filed: 2009-07-28
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'alimentation (30) d'un dispositif d'effeuillaison (10) de pieds P de tabac composés chacun d'une tige T portant des feuilles F, ledit dispositif d'effeuillaison (10) comprenant au moins un poste d'alimentation (12) en pieds P de tabac, un poste de sortie (14), et des moyens de transfert (16) desdits pieds P du poste d'alimentation (12) vers le poste de sortie (14) selon un sens S de travail, lesdits moyens de transfert (16) comprenant des moyens de réception des pieds P au niveau du poste d'alimentation (12), ledit dispositif d'alimentation (30) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour déposer lesdits pieds P de tabac sur les moyens de réception du dispositif d'effeuillaison (10) et en ce qu'il comprend des moyens pour amener les pieds P à effeuiller l'un après l'autre et de manière automatisée au niveau du poste d'alimentation (12) du dispositif d'effeuillaison.
Patent FR-2949125-A1 (FR)
Title: Fabricating glass fiber reinforced composite that is useful to fabricate non-woven fabric, by coating natural wire material with polymer material to form reinforced composite, cutting composite to determined length and laminating composite
Inventor: AMBS DAVID
IPC: B29C70/06
Filed: 2009-08-11
Abstract: The process comprises coating a natural wire material with a polymer material to form a reinforced composite, cutting the composite to a determined length, and laminating the composite. The natural material is made of linen. Independent claims are included for: a non-woven fabric; and #a process of fabricating a non-woven fabric.
Patent FR-2952194-A1 (FR)
Title: Element de securite comportant un substrat portant une structure optique et un motif de reference, et procede associe.
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: La présente invention concerne un élément de sécurité (1) comportant, avant incorporation dans un objet, notamment un document de sécurité, un substrat (6) portant au moins : - une structure optique (4) produisant au moins une image d'au moins un motif de comparaison et/ou produisant des points images d'une source lumineuse éclairant la structure optique, - un motif de référence (3), la structure optique (4) et le motif de référence (3) étant portés par le substrat (6) pour permettre l'observation simultanée d'une image donnée par la structure optique (4) et du motif de référence (3).
Patent FR-2952127-A1 (FR)
Title: Piston pour moteur a combustion interne et moteur comprenant un tel piston
Inventor: THOBOIS LUDOVIC
IPC: F02F3/26
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention concerne un piston pour moteur à combustion interne à injection directe, notamment de type Diesel, ledit piston comprenant une face supérieure (6) appelée chasse, un bol (8) formant à sa périphérie un tore (10), la liaison entre le tore (10) et la face supérieure (6) formant une lèvre (12), ladite lèvre (12) comprenant une partie terminale (13) circonférentielle inclinée vers le fond du bol, caractérisé en ce que le piston (2) présente un diamètre de tore D et un diamètre d'ouverture D de la lèvre (12) tels que le ratio (D-D )/D est compris entre 0,18 et 0,3 et en ce qu'il présente une profondeur maximale T de bol (8) et une hauteur T de tore (10) tels que le ratio T /T est supérieur à 0,8. L'invention concerne aussi un moteur à combustion interne à injection directe comprenant au moins un tel piston.
Patent FR-2952261-A1 (FR)
Title: Systeme de communication dans un aeronef
Inventor: MANN OLIVIER
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-11-05
Abstract: La présente invention concerne un système de communication (100) dans un aéronef comportant un réseau primaire (300) de type AFDX destiné à connecter une pluralité d'équipements primaires (310, 311, 320, 321, 330, 340, 360). Ce système de communication comporte : - un réseau secondaire (500) dissemblable dudit réseau primaire (300) tout en ayant le même protocole au niveau trame, ledit réseau secondaire (500) étant destiné à connecter une pluralité d'équipements secondaires (510, 520, 530, 540, 560), et - une passerelle d'interconnexion (700 ; 700a ; 700b ; 700c) entre lesdits réseaux primaire (300) et secondaire (500), destinée à recopier bit-à-bit des trames d'informations communes en provenance de l'un desdits réseaux primaire et secondaire (300, 500) pour les diffuser à travers l'autre desdits réseaux primaire et secondaire (300, 500) afin de faire partager ces informations communes aux deux réseaux (300, 500).
Patent FR-2948674-A1 (FR)
Title: Composition en argile polyamide composite et tube de transport de carburant prepare a partir de cette composition
Inventor: LEE CHOON SOO
IPC: C08K3/34
Filed: 2009-11-23
Abstract: Composition en argile polyamide composite comprenant (A) 100 parties en poids d'une résine de base contenant (A-1) 30 à 99,9% en poids d'une résine polyamide et (A-2) 0,1 à 70% en poids d'une résine de polyoléfine, (B) 3 à 30 parties en poids d'un oligomère d'oléfine par rapport à 100 parties en poids de la résine de base, et (C) 0,5 à 5 parties en poids d'un composé argileux stratifié, et tube de transport de carburant préparé à partir de cette composition.
Patent FR-2957272-A1 (FR)
Title: Liquid i.e. water, filtering device, has interface that is changed when changing type of filtering modules, while valves system and assembly of modules are unchanged, except when changing type of modules
Inventor: MIRAULT FREDERIC
IPC: B01D61/18
Filed: 2010-03-11
Abstract: The device has membrane filtering modules (14) connected by pipes to valves for controlling flow of liquid traveling toward the modules. A first block is formed by an assembly (14a) of the modules. Another block is formed by valves system (14b). A third block is formed of a group of intermediate pipes comprising an interface (14ca) between the valves system and the assembly of the modules. The interface is changed when changing a type of the modules, while the valves system and the assembly of the modules are unchanged, except when changing type of the modules. Lower collectors (CA1-CA4) are designed for forming support units of the filtering modules.
Patent FR-2961537-A1 (FR)
Title: Composite wall for use during construction work for constructing e.g. residential building, has film vapor barrier laid out between insulating hydrophobic mineral wool and internal wall part
Inventor: DALIPHARD JACQUES
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-06-22
Abstract: The wall (1) has an external wall part (2) provided in a monopiece masonry, where thickness of the external wall part is about 10.5 cm. An internal wall part (4) is provided with a plasterboard (44) that is supported by a metal framework (42). An insulating hydrophobic mineral wool (3) is provided between the external wall part and the internal wall part. A film vapor barrier (46) is laid out between the mineral wool and the internal wall part, where the vapor barrier is made of polyethylene, kraft paper, polyethylene combined with polypropylene or aluminum. An independent claim is also included for a construction work comprising a composite wall provided with a flagstone.
Patent FR-2963044-A1 (FR)
Title: Device for avoiding direct contact between rear opening i.e. tilting door, of motor vehicle and obstacle above opening, has rigid elements in unfolded position in which each element is projected outside case to constitute stopper
Inventor: CRISTOVAO JOSE
IPC: B60J5/10
Filed: 2010-07-21
Abstract: The device has a case (4) fixed on an opening, containing an elongated rigid elements (5, 6) e.g. tubes, displaced between a retracted position in the case and unfolded position in which each rigid element is projected outside the case to constitute a stopper. Ends of the rigid elements are connected in a pivoting manner to a base of the case. The rigid elements are arranged on a side of the other in the case in a retracted position. The case is integrated in a wheel cover.
Patent FR-2970752-A1 (FR)
Title: Support for electric motor of blower used in heating, ventilation, and air conditioning installation of motor vehicle, has flexible member made of elastomer material and encircling movement limiting device
Inventor: CLERGEON SEBASTIEN
IPC: F04D29/66
Filed: 2011-01-26
Abstract: The support (6) has a flexible member (13) i.e. flap cover, made of elastomer material. The flexible member encircles a movement limiting device (10). The flexible member consists of two parts (16, 17) positioned along respective intersecting planes (P1, P2). The flexible member consists of a strip (19) tapered from a base (14) toward an apex. The flexible member is indifferently placed on an external ring or an internal ring of the support. A blocking ring (9) is attached to an electric motor and to the support for holding the motor in position on the support. Independent claims are also included for the following: (1) a blower comprising a support (2) a method for assembling a blower.
Patent FR-2979114-A1 (FR)
Title: Indication device for indicating position of valve on rain water discharge circuit of e.g. motorway, has visual position indicator driven by opening and closing mechanism between occupied positions to reveal valve opening and closing states
Inventor: NORMAND CHRISTOPHE
IPC: E02B7/20
Filed: 2011-08-18
Abstract: The device (1) has a visual position indicator (5) connected to an opening and closing mechanism (4) of a valve (2). The indicator is driven by the mechanism between an occupied position to reveal an opening state of the valve when the valve is opened and another occupied position to reveal a closing state of the valve when the valve is closed. The indicator includes visualization marks (7) functionally related to the opening and closing mechanism. The marks are moved behind a circular occultation wall (8) that is fixed with respect to the mechanism. An independent claim is also included for a valve and indication device assembly.
Patent FR-2980566-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing ballistic over-protection plate on sidewall of body of military vehicle, has beam including bearing surface at span, and ballistic overprotection plate fixed on surface, where span is placed remote from sidewall
Inventor: SERPEAULT JEROME
IPC: F41H5/013
Filed: 2011-09-26
Abstract: The device has supports (1) formed in shape of a beam (10) comprising base plates (2, 3) separated by a span (10a). Each base plate is secured with a side wall of a body (100) of an armored vehicle in the vicinity of one of edges (90, 91) of the wall. The beam includes a bearing surface (5) at the span, and a ballistic overprotection plate (200) is fixed on the bearing surface. The span is placed remote from the wall of the vehicle. The span of the beam has shape of arch directed toward the body. Ends of the arch are placed in the vicinity of the base plates.
Patent FR-2956637-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme d'entrainement pour vehicule automobile
Inventor: SAUVLET NILS
IPC: B60W10/02
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un système d'entraînement pour véhicule automobile qui présente un moteur à combustion interne, une transmission reliée au moteur à combustion interne et au moins deux parties de transmission et un dispositif d'entraînement électrique Selon l'invention, un couple peut être transféré de l'essieu moteur (14) et/ou du dispositif d'entraînement électrique (15) par l'intermédiaire de l'un des deux éléments de commutation (7, 8) au moteur à combustion interne (2) pour augmenter la vitesse de rotation du moteur à combustion interne (2). Le moteur à combustion interne (2) est amené par l'intermédiaire de l'un des deux éléments de commutation (7, 8) à une vitesse de rotation cible. Lorsque la vitesse de rotation cible est atteinte, la liaison entre le moteur à combustion interne (2) et l'essieu moteur est établie par l'intermédiaire de l'un des deux éléments de commutation (7, 8).
Patent FR-2972516-A1 (FR)
Title: Method for shifting gear ratio under torque in dual clutch transmission of car, involves opening clutch at end of coupling to synchronize and engage second gear ratio, and carrying out shifting among first, second and third gear ratios
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60K17/08
Filed: 2011-03-10
Abstract: The method involves disengaging an input shaft (201) carrying first and second gear ratios, of a dual clutch transmission (16) without opening a clutch (17.1). A drive train (14) formed of a heat engine and/or electric machine is coupled to another input shaft (202) carrying a third gear ratio. The clutch is maintained in closed state during coupling the drive train. The clutch is opened at the end of coupling of the drive train so as to synchronize and engage the second gear ratio. Shifting is carried out among the three gear ratios. An independent claim is also included for a device for shifting gear ratio under torque in a dual clutch transmission.
Patent FR-2974864-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine avec moyen de retenue axiale des aubes
Inventor: MARLIN FRANCOIS MARIE PAUL
IPC: F01D5/30
Filed: 2011-05-04
Abstract: L'invention porte sur un rotor de turbomachine, tells qu'une soufflante de turboréacteur multiflux, comprenant un disque (4) avec des alvéoles sensiblement axiaux et à section en queue d'aronde sur la jante et des aubes (6) montées individuellement dans les alvéoles, une cale axiale (143) étant disposée entre le pied des aubes et le fond des alvéoles et un verrou transversal (144) assurant le blocage axial amont des aubes dans leur alvéole, le verrou étant guidé dans des encoches radiales ménagées dans les flancs des alvéoles et prenant appui radial sur la cale. Le rotor est caractérisé par le fait que la cale axiale (143) est immobilisée vers l'amont en étant en butée contre une pièce annulaire transversale (145) solidaire du disque (4).
Patent FR-2977385-A1 (FR)
Title: Connecteur pour relier un cable electrique a un autre element conducteur
Inventor: RINEAU VIVIEN
IPC: H01R4/24
Filed: 2011-06-28
Abstract: Ce connecteur (1) comporte une mâchoire et un organe de serrage (4) pour rapprocher la mâchoire (2) du câble (3) et de l'autre élément conducteur (5). La mâchoire (2) est l'unique mâchoire dudit connecteur (1) et l'organe de serrage (4) du connecteur (1) est configuré pour se prendre sur une paroi (5) dont une face (10) est en regard de la face de réception (25) de la mâchoire (2), ledit câble (3) étant pris en sandwich entre ladite mâchoire (2) et ladite paroi (5) dans ladite position de service.
Patent FR-2979055-A1 (FR)
Title: Suture implant system for repairing soft tissue e.g. tendon, has suture including end strands, where stress exerted in proximal direction on one of end strands of suture brings fixing device and implant close to each other
Inventor: KOEPKE RYAN
IPC: A61B17/04
Filed: 2011-08-16
Abstract: The system (100) has an implant (110) with an elongated body between distal and proximal ends. A suture includes two end strands (176a, 176b) connected by a central part (161). A fixing device (180) is connected to the implant and the suture. The central part of the suture forms a proximal arc (162) in the fastening device, and a distal arc (172) cooperating with the implant, where stress (T178) exerted in a proximal direction (D2) on one of the end strands brings the proximal and distal arcs close to each other, and brings the fixing device and the implant close to each other. An independent claim is also included for a method for preparing a pre-operative suture implant system.
Patent FR-2986116-A1 (FR)
Title: Device for managing charge of battery in e.g. electrically assisted bicycle, has complementary charger arranged to charge one of cells by providing complementary current to cell in event of charge delay of cell with respect to other cells
Inventor: COMBIER MICHEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-01-25
Abstract: The device (10) has a main charger (3) arranged to charge all cells (2) globally by providing main charging current common to the cells. A complementary charger (8) is arranged to charge one of the cells by providing complementary current to the cell in an event of charge delay of the cell with respect to other cells. A controller (7) controls the main charger according to total charges of the cells, and controls the complementary charger according to charge measurement result of the corresponding cell and/or comparison of the charges of the cells. An independent claim is also included for a method for managing a battery.
Patent FR-2986200-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique et acoustique d'une paroi de structure de vehicule automobile
Inventor: CHOQUART FRANCOIS
IPC: B60R13/08
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection thermique et acoustique d'une paroi (10) de structure de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : réaliser une structure (2) porteuse en tôle emboutie ; disposer sur ladite structure au moins un premier format (4) de couche poreuse d'absorption ; le recouvrir avec un deuxième format (5) de couche poreuse de protection, de manière à former un patch (6) comprenant lesdits formats superposés ; former un panneau (1) en maintenant ledit patch sur ladite structure par mise en place d'au moins une fixation (7) en matériau thermoplastique monobloc se présentant sous la forme d'une tige (8), les extrémités de ladite tige étant pourvues de bâtonnets (9) perpendiculaires à ladite tige et s'étendant de part et d'autre de l'axe de ladite tige, ladite tige traversant lesdits formats et un orifice (3) réalisé dans ladite structure et lesdits bâtonnets assurant le maintien de ladite tige ; monter le panneau (1) contre la paroi (10) de structure de véhicule automobile, de sorte que ledit patch soit comprimé contre ladite paroi.
Patent FR-2992384-A1 (FR)
Title: Transmission a double embrayage a huile
Inventor: ARMIROLI JEAN
IPC: F16D25/10
Filed: 2012-06-26
Abstract: Transmission (3) à double embrayage (8, 9) à huile pour boite de vitesses de véhicules, ladite transmission (3) à double embrayage (8, 9) étant couplée à un arbre moteur (12) et apte à recevoir le couple en provenance de l'arbre moteur (12), et comprenant en outre : - un circuit hydraulique alimenté par une pompe (20) fournissant du fluide pressuré ; - des moyens de commande et de contrôle du mouvement des embrayages (8, 9), et appartenant au circuit hydraulique. Les moyens de commande et de contrôle du mouvement des embrayages (8, 9) consistent en une vanne proportionnelle de débit (14, 15) par embrayage (8, 9), fournissant en sortie (S1) une pression hydraulique injectée à l'intérieur de l'embrayage (8, 9) à l'encontre d'une force de rappel exercée sur l'embrayage (8, 9) par des moyens ressort (27, 28), ladite vanne proportionnelle de débit (14, 15) étant asservie pour réguler la pression en sortie (S1).
Patent FR-2992379-A1 (FR)
Title: Annular-shaped thin nut for use in e.g. pivot connector, has interior circumferential surface for carrying threaded net that extends around longitudinal axis and presents asymmetrical trapezoidal profile in cutting plane
Inventor: BLACHON YVAN
IPC: F16B33/04
Filed: 2012-06-26
Abstract: The nut (18) has an interior circumferential surface (18B) for carrying a threaded net that helically extends around a longitudinal axis (X). The net presents an asymmetrical trapezoidal profile in a cutting plane that includes the longitudinal axis. The nut exhibits an interior radius that is defined by a distance between the longitudinal axis and the interior surface, where an external radius of the nut is defined by a distance between the longitudinal axis and an external circumferential surface (18A) such that the interior radius is equal to or 0.9 higher than the external radius.
Patent FR-2996036-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de cellules dans un tissu biologique
Inventor: RUDKIN BRIAN
IPC: G01N15/14
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention propose un procédé d'identification de cellules dans un tissu biologique, chaque cellule incluant un cytoplasme délimité par une membrane cellulaire, ce procédé comprenant : a) l'acquisition (10) d'une image numérique brute d'une coupe du tissu biologique contenant les cellules à identifier, cette image brute comprenant une pluralité de pixels de valeurs d'intensités différentes ; b) la génération automatique (30, 60, 80) d'au moins une image seuillée ; c) la recherche automatique (40, 70, 90), dans l'image seuillée, de surfaces formées chacune d'une pluralité de pixels contigus et d'une même valeur d'intensité prédéfinie, chaque surface ainsi trouvée constituant un candidat cellule. Selon l'invention, la valeur d'intensité prédéfinie est celle, parmi les première et deuxième valeurs d'intensités, qui correspond au cytoplasme.