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Patent FR-3072030-B1 (FR)
Title: Compositions deodorantes cosmetiques et dermatologiques presentant une tenue de fragrance amelioree et de longue duree
Inventor: DORING THOMAS
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne des produits cosmétiques, contenant outre de l'éthanol et des fragrances au moins un mélange d'agents fixateurs pour les fragrances et possédant une efficacité déodorante élevée et de longue durée. En outre, la présente invention concerne l'application de ces produits à fins de traitement des odeurs corporelles.
Patent FR-3088935-B1 (FR)
Title: Procédé de stabilisation des propriétés d’une pièce en alliage d’aluminium, pièce obtenue par un tel procédé et son utilisation dans un aéronef
Inventor: LARIGNON CÉLINE
IPC: C22F1/057
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de stabilisation des propriétés mécaniques d’une pièce en alliage d’aluminium de la série 2000 de nuance 2x19. Ce procédé comprend une étape de traitement thermique de la pièce à une température comprise entre 180 et 220 °C pendant une durée comprise entre 80 et 500 heures. La pièce ainsi traitée peut être utilisée à une température jusqu’à 200 °C sans diminution de ses propriétés mécaniques, notamment dans un aéronef ou un véhicule spatial.
Patent FR-3090122-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de précision azimut et de diagrammes du lobe principal d’antenne d’un radar secondaire, et radar mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/06
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: Chaque diagramme étant associé à une voie de réception, sur une période de temps donnée,      - on détecte les réponses asynchrones non sollicitées (61), de type squitters ADS-B longs, émises par des cibles présentes dans l’environnement aérien dudit radar, chacun desdits squitters contenant une information de position de la cible qui l’émet ;     - pour chaque détection, on décode le squitter ADS-B longs pour vérifier que la cible détectée est localisée conformément à l’information de position contenue dans ledit squitter, les détections non conformes étant rejetées ;     - pour chaque détection retenue, l’heure de ladite détection, la valeur de l’azimut du faisceau principal de ladite antenne et la valeur de puissance reçue (61, 611, 612) sur chacune desdites voies de réception est associée à ladite détection, l’information de position contenue dans ledit squitters donnant la tranche d’élévation dans laquelle est située ladite détection ;     lesdites valeurs obtenues sur ladite période étant mémorisées, les diagrammes mesurés étant échantillonnés, par tranche d’élévation, à partir desdites valeurs mémorisées.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091277-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’amélioration de la biodégradabilité d’une boue
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F101/16
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-07-23
Abstract: [Il s’agit d’un procédé et d’un dispositif d’amélioration de la biodégradabilité d’une boue organique.     Il comprend au moins un cycle de traitement d’une durée totale comprise entre l’ordre de 8 s et de l’ordre de 20 s, chaque cycle comprenant une première étape de création d’une première émulsion de boue hydrolysée dans une première zone réduite, par injection d’un gaz dans ladite zone réduite, une deuxième étape d’expansion brusque de l’émulsion dans une deuxième zone, dite zone d’expansion, et une troisième étape de récupération de l’émulsion via une troisième zone de restriction.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3092562-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du bruit généré au sol par un giravion
Inventor: GOMEZ NAYIBE
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-02-12
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’optimisation du bruit généré par un giravion (1) au sol, ledit giravion (1) comportant une installation motrice hybride (10), au moins un rotor (2,3) et une source d’énergie électrique (18). Ledit procédé permet de contrôler si chaque moteur thermique (11) de ladite installation motrice hybride (10) est démarré ou arrêté, ainsi que l’état de chaque machine électrique (13) de ladite installation motrice hybride (10). Ledit procédé permet aussi de contrôler si ledit giravion (1) est au sol. Ensuite, chaque moteur thermique (11) démarré est commandé pour atteindre un régime de ralenti ou bien jusqu’à son arrêt et ladite machine électrique (13) est régulée selon une consigne de vitesse de rotation d’un rotor (2) de sorte à entraîner chaque rotor (2,3) tout en limitant le bruit généré par ladite installation motrice hybride (10).  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3092883-B1 (FR)
Title: Mecanisme d’embrayage a rattrapage d’usure
Inventor: COLIN SEBASTIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d’embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) mobile selon un axe (X) du mécanisme (1), et destiné à coopérer avec un disque de friction, un diaphragme (8) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d’usure intercalés axialement entre le diaphragme (8) et le plateau de pression (3), lesdits moyens de rattrapage d’usure comportant des moyens à rampe coopérant avec des moyens à contre-rampe de façon à ce que la rotation des moyens à rampe par rapport aux moyens à contre-rampe modifie la distance entre le diaphragme (8) et le plateau de pression (3), un organe de freinage (18) mobile entre une position de freinage dans laquelle il empêche la rotation des moyens à rampe par rapport aux moyens à contre-rampe, et une position de libération dans laquelle il autorise la rotation des moyens à rampe par rapport aux moyens à contre-rampe, des moyens (26) de rappel de l’organe de freinage (18) vers sa position de freinage, un levier (29) mobile en rotation par rapport au plateau de pression (3) et apte à actionner l’organe de freinage (18) entre sa position de freinage et sa position de libération, à l’encontre des moyens de rappel (26). Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3094415-B1 (FR)
Title: Boîtier de piquage pour recirculation de gaz d’échappement
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F02M26/15
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: Boîtier de piquage pour recirculation de gaz d’échappement Boîtier de piquage (1) de gaz d’échappement hors d’une ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne vers une canalisation de recirculation, comprend une boîte de jonction (2) et une boîte de recirculation (3), la boîte de jonction (2) étant tubulaire sensiblement cylindrique selon un axe (A) et une première section (S1), apte à s’interfacer par une de ses sections d’extrémité avec une canalisation entrante et à s’interfacer par l’autre de ses sections d’extrémité avec une canalisation sortante, ladite boîte de jonction (2) comportant une première lumière (4) ménagée dans sa surface génératrice, obtenue par projection d’une surface inscrite dans, préférentiellement égale à, un rectangle présentant une dimension axiale selon l’axe (A) sensiblement égale à la dimension axiale selon l’axe (A) de la boîte de jonction (2) et de largeur supérieure à la dimension axiale du rectangle, et la boîte de recirculation (3) étant connectée à la boîte de jonction (2) par la première lumière (4). Ligne d’échappement comprenant un tel boîtier de piquage. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3096461-B1 (FR)
Title: Dispositif d'émission et de contrôle d'une lumière infra-rouge et capteur de gaz utilisant un tel dispositif
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01N21/3504
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif (1) d'émission et de contrôle d'une lumière infra-rouge, comportant :      un substrat (11), s'étendant entre une surface inférieure (11i) et une surface supérieure (11s), une cavité (11c) étant ménagée dans le substrat, la cavité débouchant au niveau de la surface supérieure ; une source de lumière (12m) s'étendant sur la cavité (11c), apte à s'échauffer lorsqu'elle est parcourue par un courant électrique, de façon à émettre une lumière infra-rouge ;un capot (13), recouvrant le substrat, le capot et le substrat formant un premier composant (10) renfermant la source de lumière (12m) ; la source de lumière (12m) délimitant un premier demi-espace (E1), comportant le capot et un deuxième demi-espace (E2), comportant la cavité (11c) et la surface inférieure du substrat.
Patent FR-3098324-B1 (FR)
Title: Module électronique pour carte à puce
Inventor: MARMUGI SEBASTIEN
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un module électronique (20) à double interface de communication à contact et sans contact, présentant sur une première face de son substrat (13) un bornier de contacts électriques (C1, C2, C3, C5, C6, C7) normalisés selon la norme ISO 7816 et destinés à un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, ledit module électronique (20) présentant sur une seconde face de son substrat (13) d'une part une antenne (6) située sous la zone des contacts électriques du bornier, et d'autre part au moins une puce microélectronique (7 ; 7a, 7b) ayant une première interface de communication connectée aux contacts du bornier, et une seconde interface de communication connectée à l'antenne (6) de façon à assurer une communication radiofréquence avec un lecteur distant, ladite antenne (6) comportant une extrémité distale (8) située en périphérie du module et une extrémité proximale (9) située au voisinage de ladite au moins une puce microélectronique (7 ; 7a, 7b), caractérisé en ce que l’extrémité distale (8) de l’antenne (6) est reliée à une borne (LA) de l’interface de communication sans contact de ladite au moins une puce (7 ; 7a, 7b) par une plage métallique intégrant le contact normalisé (C6). Figure pour l’Abrégé : figure 5B
Patent FR-3101543-B1 (FR)
Title: Mélange antimicrobien d’un sucre alkylé en C6-C30 et d’amide alkylé en C6-C20, et composition le contenant
Inventor: LEREBOUR GÉRALDINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-05-06
Abstract: Mélange antimicrobien d’un sucre alkylé en C 6    -C 30 et d’amide alkylé en C 6    -C 20  , et composition le contenant La présente invention a pour objet un mélange de i) de composé(s) à groupe sucre tel que pentose alkylé en C6-C30 particulier et ii) de composé(s) à chaine hydrocarbonée en C6-C20 particulier utilisé comme agent antimicrobien, ainsi qu’une composition comprenant les ingrédients i) et ii).
Patent FR-3102102-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un dispositif de désolidarisation de volet
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un cadre support (3),- au moins deux volet (5) comportant un corps de volet (5a), une première extrémité (5b) reliée au cadre support (3).Selon l’invention, la première extrémité (5b) d’un premier volet (5) comporte un dispositif de désolidarisation (60) dudit premier volet (5), etla première extrémité (5b) d’un second volet comporte un dispositif de désolidarisation (60) dudit second volet (5)chaque dispositif de désolidarisation (60) comportant :- une première partie (61) reliée au corps de volet (5a), et- une deuxième partie (62) disposée en regard de la première partie (61),chaque dispositif d’obturation (1) comportant au moins une butée (9), ladite première partie (61) et/ou le corps de volet (5a) étant configurés pour venir en contact de ladite butée (9).     Figure pour l’abrégé : Figure 16
Patent FR-3090533-B1 (FR)
Title: Structure de partie avant de vehicule
Inventor: YASHIRO HIRONAO
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-05-06
Abstract: [Objet] Proposer une structure de partie avant de véhicule qui soit capable d'absorber de manière plus fiable une charge d'impact appliquée depuis le côté avant d'un véhicule, en particulier une charge d'impact au niveau de la section centrale du véhicule.Une partie de surface avant 9a et une partie de surface supérieure de l'élément absorbeur d’impacts 9 sont formées de manière à être reliées par une surface inclinée 9d s'étendant obliquement en direction du bas vers l'avant, et la partie de surface avant 9a et une partie de surface inférieure de l’élément absorbeur d’impacts 9 sont formés de manière à être reliées par une surface inclinée 9e s'étendant obliquement en direction du haut vers l'avant. Une partie d'espacement G est prévue entre l'élément absorbeur d'impacts 9 et l'élément de pare-chocs 7. La partie de surface avant 9c de l'élément absorbeur d’impacts 9 est plus en saillie vers l’avant en direction du centre dans la direction de la largeur du véhicule en vue en plan, et la surface inclinée 9d est formée de manière à s’élargir dans une direction verticale en direction d’un centre dans la direction de la largeur du véhicule.  Figure 1
Patent FR-3106518-B1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation et/ou de préhension d’objet, à membrane déformable intégrant un capteur de distance, et robot associé
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/02
Filed: 2020-01-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: Un dispositif d’orientation et/ou de préhension d’objet (DO) comprend une membrane (MP) élastique, comprenant une première extrémité (E1), opposée à une seconde extrémité (E2) destinée à être située à proximité d’un objet, et définissant une enceinte (EM) déformable, fermée, communiquant avec un passage (PF) pour un fluide, et contenant un matériau granuleux (MG) prenant soit un état non compacté permettant la déformation de l’enceinte (EM), pour orienter et/ou saisir un objet, en présence d’une pression du fluide supérieure à un seuil, soit un état compacté figeant la forme en cours de l’enceinte (EM) en présence d’une dépression du fluide. La membrane (MP) comprend intérieurement un capteur (CD) délivrant un signal représentatif de la distance séparant les première (E1) et seconde (E2) extrémités.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109455-B1 (FR)
Title: Détermination d’états de santé de systèmes équipés de capteurs
Inventor: PALPANAS THEMIS
IPC: G06F11/34
Filed: 2020-04-20
Granted: 2024-01-05
Abstract: Un procédé de détermination d’un état de santé d’un système d’intérêt est proposé.  Le procédé comprend une obtention (S1) d’une série temporelle, une extraction (S2) de sous-séquences, une sélection (S3) d’un ensemble de sous-séquences, un classement (S4) des sous-séquences de l’ensemble en une pluralité de groupes sur la base d’au moins un critère de ressemblance avec au moins une sous-séquence de référence et une construction (S5) d’un modèle normal de fonctionnement du système d’intérêt.   La construction comprend, pour chaque groupe, une modélisation (S51) d’une sous-séquence représentative et une détermination (S52) d’un poids associé. Le modèle normal est défini par les sous-séquences modélisées et les poids associés.  Le procédé comprend en outre une attribution (S6) d’un score de normalité à chaque sous-séquence extraite par comparaison avec le modèle normal, une identification (S7) d’au moins une sous-séquence anormale, et une détermination (S8) de l’état de santé du système d’intérêt.  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3113901-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement d'eau
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: C02F1/467
Filed: 2020-09-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: Appareil de traitement d'eau, comprenant :- un réservoir de traitement (10 ; 110) pour recevoir de l'eau à traiter, - au moins une source lumineuse (20 ; 120) agencée pour exposer l'eau à traiter à un rayonnement ultraviolet, - une unité de commande (60 ; 160) agencée pour contrôler le fonctionnement de la source lumineuse (20 ; 120),caractérisé :- en ce que l'appareil comprend une cellule d'électrolyse (40 ; 140), et- en ce que l'unité de commande (60 ; 160) est agencée pour piloter :  la cellule d'électrolyse (40 ; 140) pour générer et mesurer un courant initial,la cellule d'électrolyse (40 ; 140) pour effectuer une électrolyse de l'eau à traiter (15 ; 115),la source lumineuse (20 ; 120) pour exposer l'eau à traiter (15 ; 115) au rayonnement ultraviolet.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117567-B1 (FR)
Title: Vanne fluidique
Inventor: BAQUE MELISSA
IPC: F16K31/08
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une vanne fluidique (V1) de type normalement fermé ou de type normalement ouvert comprenant notamment une membrane (2) déformable élastiquement entre au moins deux positions, une position dite de repos dans laquelle elle ouvre un circuit fluidique pour laisser passer un fluide, et une position dite déformée dans laquelle elle ferme ledit circuit fluidique pour bloquer le passage du fluide. La vanne présente la particularité de comporter un élément d'actionnement agencé pour venir en appui contre ladite membrane (2) et configuré pour exercer sur la membrane une force de gravité (Pb) et des moyens magnétiques d'actionnement, configurés pour exercer une force magnétique (Fmag) sur ledit élément d'actionnement, en vue de contrôler le déplacement de la membrane.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1A
Patent FR-3117595-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de caractérisation d’une substance photoluminescente
Inventor: RACINE BENOIT
IPC: G01N21/64
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif (1) de caractérisation d’une substance (2) pouvant émettre un rayonnement de photoluminescence (Rp) dans une première gamme spectrale, le dispositif (1) comportant :  - un composant (3) électroluminescent, au moins semi-transparent dans la première gamme spectrale, et comprenant des première et deuxième surfaces (30, 31) opposées, le composant (3) électroluminescent étant adapté pour émettre un rayonnement d’excitation (Re1) sortant de la première surface (30), émis dans une deuxième gamme spectrale selon un état de polarisation circulaire ; le rayonnement d’excitation (Re1) sortant de la première surface (30) pouvant traverser le composant (3) électroluminescent, après être réfléchi, et sortir de la deuxième surface (31) ;  - un filtre de polarisation (4), agencé pour filtrer le rayonnement d’excitation (Re2) sortant de la deuxième surface (31), et adapté pour modifier l’état de polarisation circulaire de manière à obtenir une extinction du rayonnement d’excitation (Re2) sortant de la deuxième surface (31) du composant (3) électroluminescent ;  - un détecteur (5), agencé pour détecter le rayonnement de photoluminescence (Rp) sortant du filtre de polarisation (4).    Figure 1
Patent FR-3119869-B1 (FR)
Title: Partie arrière de turboréacteur comprenant une tuyère à loi a9/a8 étendue
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K1/80
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: Une partie arrière de turboréacteur à tuyère convergente-divergente comprend des moyens pour asservir la position d’un volet divergent à celle d’un volet convergent, comprenant une première bielle (120) ayant une première partie d’extrémité (120A) articulée au volet convergent (30) et une seconde partie d’extrémité (120B) opposée, une deuxième bielle (122) ayant une première partie d’extrémité (122A) articulée au volet divergent (32) et une seconde partie d’extrémité (122B) opposée, et une troisième bielle (124) ayant une première partie d’extrémité (124A) articulée à un anneau de synchronisation (82) et une seconde partie d’extrémité (124B) opposée. La seconde partie d’extrémité (120B) de la première bielle est articulée à la seconde partie d’extrémité (122B) de la deuxième bielle et/ou à la seconde partie d’extrémité (124B) de la troisième bielle, et la seconde partie d’extrémité (124B) de la troisième bielle (124) est articulée à la seconde partie d’extrémité (122B) de la deuxième bielle (122).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120296-B1 (FR)
Title: Aspirateur domestique équipé d’une cavité d’atténuation acoustique
Inventor: VAGANAY BRUNO
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’aspirateur domestique (2) comprend un boîtier (3) ; un moteur d’aspiration (16) configuré pour générer un flux d’air ; un circuit d’évacuation d’air (18) comprenant au moins une ouverture d’évacuation d’air (19) prévue sur le boîtier (3) et à travers laquelle le flux d’air généré par le moteur d’aspiration (16) est évacué vers l’extérieur de l’aspirateur domestique (2), et un conduit d’évacuation d’air (21) reliant fluidiquement une ouverture de refoulement d’air (17) du dispositif d’aspiration (12) à l’au moins une ouverture d’évacuation d’air (19). Le circuit d’évacuation d’air (18) comporte une cavité d’atténuation acoustique (22) et un élément d’absorption acoustique (24) séparant la cavité d’atténuation acoustique (22) et le conduit d’évacuation d’air (21), l’élément d’absorption acoustique (24) et la cavité d’atténuation acoustique (22) étant configurés de telle sorte qu’une partie des ondes acoustiques, provenant du dispositif d’aspiration (12) et se propageant dans le conduit d’évacuation d’air (21), traverse l’élément d’absorption acoustique (24) et pénètre dans la cavité d’atténuation acoustique (22).    Figure 2
Patent FR-3120713-B1 (FR)
Title: Procédé pour l’immunité contre la réinitialisation intempestive d’un dispositif électronique
Inventor: CHEVALLIER VINCENT
IPC: G06F11/07
Filed: 2021-03-12
Granted: 2024-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l’immunité contre la réinitialisation intempestive d’un dispositif électronique (12a) destiné à être embarqué sur un véhicule automobile (10), dispositif électronique (12a) qui fonctionne suivant une pluralité de modes de fonctionnement distincts et qui comporte une mémoire non volatile, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une étape de mise à jour qui vise à mettre à jour et à enregistrer dans ladite mémoire au moins une variable d’identification du mode de fonctionnement à appliquer en cas de réinitialisation, et une étape de restauration qui est exécutée en cas de réinitialisation du dispositif électronique (12a) et qui force le dispositif électronique (12a) à transiter vers le mode de fonctionnement associé à l’au moins une variable d’identification enregistrée au cours de l’étape de mise à jour précédente.  Figure pour l’abrégé : Fig ure 1
Patent FR-3127769-B1 (FR)
Title: Batiments en ossature planches de ski
Inventor: BAVEREL OLIVIER
IPC: E04B1/18
Filed: 2021-10-05
Granted: 2024-01-19
Abstract: Système de construction de bâtiments à partir d’une ossature (1) qui comprend des lisses (2, 21, 22) et de montants (3, 31, 32), caractérisé en ce que les montants (3, 31, 32) et/ou les lisses (2, 21, 22) comprennent des planches de ski et/ou des planches de ski raboutées en tant qu’éléments constitutifs, résultant en une ossature planches de ski.  Figure pour l’abrégé : 1