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Patent WO-2010149334-A1 (WO)
Title: Compositions de polymères à base de poly(alcool vinylique) pour formules de gomme à mâcher à faible adhérence
Inventor: PAFFUMI SALVATORE
IPC: A23G4/08
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention concerne des polymères dérivés d'acétate de vinyle, d'alcool vinylique et d'autres monomères ayant des caractéristiques élastiques et plastiques, pouvant être utilisés pour préparer une gomme base pour gomme à mâcher ayant un impact environnemental restreint et une adhérence réduite.
Patent WO-2011006635-A1 (WO)
Title: Semelle de sabot de frein composite et sabot de frein composite
Inventor: FREUDENBERG HERBERT
IPC: F16D65/06
Filed: 2010-07-13
Abstract: Linvention concerne une semelle de sabot de frein composite (1) en métal, en particulier en fonte, pour un sabot de frein composite (19) en particulier pour véhicules sur rails. La semelle de sabot de frein composite présente un corps de base en forme de plaque (2) muni dune surface de support (3) sur un côté intérieur (4) pour une matière plastique du sabot de frein composite. Le corps de base (2) présente au moins un élément de renfort en acier (5), des tourillons de retenue (6, 7) pour la matière plastique étant de préférence agencés sur le côté intérieur (4) du corps de base (2). Lélément de renfort en acier (5) présente, sensiblement sur toute la longueur du corps de base (2), une section transversale non rectangulaire, de préférence une section transversale circulaire.
Patent WO-2011018174-A1 (WO)
Title: Remplissage d'un réservoir au moyen d'un agent comprimé
Inventor: ADLER ROBERT
IPC: F17C5/06
Filed: 2010-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif destinés au remplissage d'un réservoir au moyen d'un agent comprimé, notamment d'hydrogène comprimé. Le dispositif comporte un compresseur qui sert à comprimer l'agent, un distributeur qui sert à transférer l'agent comprimé dans un réservoir, et une conduite de remplissage qui relie le compresseur et le distributeur. Selon l'invention, la conduite de remplissage est au moins partiellement et de préférence entièrement refroidie. A cet effet, la conduite de remplissage fait de préférence au moins partiellement partie d'un échangeur thermique.
Patent WO-2011076341-A1 (WO)
Inventor: SCHLEBUSCH JOHANNES P
IPC: A23L17/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: The present invention relates to a method of producing an animal animal feed or foodstuff comprising the steps of: (i) providing at least a first stream of material, preferably comprising a meat and/or fish emulsion, (ii) preparing a viscous gel comprising at least one gel-forming component and a liquid, especially water, by introducing the gel-forming component and the liquid into a mixing chamber, the introduction of the liquid into the gel-forming component located in the mixing chamber being performed by means of a first nozzle unit under high pressure, (iii) providing the viscous gel obtained in step (ii) as or in at least one second stream of material, (iv) making a laminar dispersion of the second stream of material in the first stream of material in an apparatus for at least partially incompletely mixing the first and second streams of material, so that the second stream of material is distributed in the first stream of material in the form of droplets with a size of at least 0.3 mm, preferably 0.3 mm to 8 mm, (v) withdrawing the first stream of material containing the second stream of material in the form of droplets through a second nozzle unit, and (vi) solidifying the first stream of material containing the second stream of material in the form of droplets; and an animal feed or foodstuff which can be prepared with said method.
Patent WO-2010086236-A1 (WO)
Title: Vakuumschaltröhre
Inventor: SCHUEMANN ULF
IPC: H01H33/66
Filed: 2010-01-15
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vakuumschaltröhre (1) mit mindestens einem im Wesentlichen zylindrischen, elektrisch isolierenden Gehäuseteil (3), welches vakuumdicht mit einem Metallteil (9) verbunden ist. Dabei ist das Metallteil mit einem Feldsteuerelement (13) versehen. Das Feldsteuerelement (13) ist derart in einer Ausnehmung (5) des Gehäuseteils (3) angeordnet, dass das Feldsteuerelement (13) bezüglich der äußeren Mantelfläche des Gehäuseteils (3) vertieft angeordnet ist oder bündig mit der äußeren Mantelfläche abschließt.
Patent WO-2010094618-A1 (WO)
Inventor: DETHIER ALFRED
IPC: F24S23/00
Filed: 2010-02-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'échange de chaleur configuré pour capter de l'énergie par rayonnement, comportant au moins un échangeur élémentaire en forme de drapeau (10) comprenant: a) un collecteur d'entrée (5) et un collecteur de sortie (6); b) une pluralité de tubes d'échange (1) connectés respectivement au collecteur d'entrée (5) et au collecteur de sortie (6) et superposés pour arrêter le rayonnement incident, chaque tube (1) se présentant sous la forme d'une épingle à cheveux avec une partie recourbée en tête d'épingle (4) et deux branches jointives (2, 3) essentiellement verticalement et sur la plus grande partie de leur longueur, l'extrémité des tubes (1) au niveau de la tête d'épingle (4) étant libre et les tubes (1) étant auto-supportés à leurs extrémités connectées auxdits collecteurs (5, 6).
Patent WO-2010100209-A1 (WO)
Title: Composés phophocalciques dopés au gallium
Inventor: BUJOLI BRUNO
IPC: C04B35/447
Filed: 2010-03-03
Abstract: La présente invention concerne, d'une part un composé phophocalcique représenté par la formule (I) suivante: Ca (10.5-1.5x) Ga x (PO 4 ) 7 , et d'autre part certains de ses sels, hydrates et mélanges. Dans cette formule on a 0<x<1. L'invention concerne également un traitement à l'état solide et un traitement en solution permettant la fabrication de tels composés, ainsi que l'utilisation de ces procédés pour l'élaboration d'un biomatériau, en particulier d'un ciment phosphocalcique autodurcissable.
Patent WO-2011006898-A1 (WO)
Title: Composition solide minerale, son procede de preparation et son utilisation en abattement de dioxines et metaux lourds des gaz de fumees
Inventor: BRASSEUR ALAIN
IPC: B01D53/70
Filed: 2010-07-13
Abstract: Composition solide minérale d'abattement de dioxines et furanes ainsi que de métaux lourds, notamment de mercure, présents dans les gaz de fumées, le procédé de préparation d'une telle composition et son utilisation pour l'abattement de dioxines et furanes ainsi que de métaux lourds, notamment de mercure, présents dans les gaz de fumées, par mise en contact des gaz de fumées avec ladite composition solide minérale.
Patent WO-2011023768-A1 (WO)
Title: Adhésif thermofusible à adhérence améliorée sur des surfaces faiblement énergétiques
Inventor: URBACH DIRK
IPC: C09J123/12
Filed: 2010-08-26
Abstract: L'invention concerne une composition d'adhésif thermofusible, son utilisation, et un corps composite comprenant la composition d'adhésif thermofusible. La composition d'adhésif thermofusible comprend une polyoéfine P, solide à 25°C, une résine molle WH ayant un plage de ramollissement comprise entre -10°C et 40°C, et une cire de polyoléfine PW modifiée polaire.
Patent WO-2011045127-A1 (WO)
Title: Dispositif d'étanchéité mis en place sur un boîtier de turbine à vapeur, comprenant une bague d'étanchéité réglable
Inventor: LOCHNER KLAUS
IPC: F01D11/00
Filed: 2010-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité (10) destiné à rendre étanche un espace annulaire entre un bord d'ouverture (12) d'une ouverture pratiquée dans une paroi frontale (14) subdivisée d'un boîtier de turbine à vapeur et un rotor de turbine (16) qui traverse l'ouverture dans une direction axiale (A). Pour garantir une étanchéité fiable tout en permettant un entretien comparativement plus simple de la turbine à vapeur comprenant le dispositif d'étanchéité (10), le dispositif comprend selon l'invention une bague d'étanchéité qui se compose de plusieurs segments (18-1, 18-2), peut être réglée en au moins un emplacement et peut être bloquée en un autre emplacement, un mécanisme de réglage (24, 26) comprenant une ouverture de pointeau de réglage (70, 72) qui traverse la paroi frontale (14) et un pointeau de réglage (74) qui est maintenu dans ladite ouverture et comprend une tête de pointeau de réglage (76) formée de manière excentrique qui vient en prise dans un élément de réception de pointeau de réglage (82) formé au niveau de l'emplacement de réglage de la bague d'étanchéité.
Patent WO-2011045138-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de la pression dans un capteur de pression gonflable
Inventor: LANGEWOUTERS GERARDUS JOHANNES
IPC: A61B5/024
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de la pression dans une gaine de doigt, le dispositif comprenant : une première chambre en liaison fluide avec une gaine de doigt, une partie paroi mobile définissant au moins une partie d'une paroi de la première chambre, une alimentation en air destinée à fournir de l'air à la première chambre et à la gaine de doigt, et un capteur de pression destiné à enregistrer la pression dans la première chambre. L'invention concerne également un dispositif de mesure de tension artérielle.
Patent WO-2011039293-A1 (WO)
Title: Allocation de bande passante de commandes vidéo réglables à des services de données
Inventor: DOETS PETER-JAN
IPC: H04L47/20
Filed: 2010-09-30
Abstract: Une quantité de bande passante est allouée à un transport d'informations de contenu en tant que données via une connexion de données avant d'amorcer leur transport. Les informations de contenu sont codées dans un schéma de codage en couches au moyen d'une couche de base et au moins une couche d'amélioration. Tout d'abord, on détermine si la connexion de données s'utilise pour un transport supplémentaire d'informations de contenu supplémentaires en tant que données supplémentaires par l'intermédiaire de la connexion de données. Puis, on détermine un ou plusieurs attributs supplémentaires du transport supplémentaire. Enfin, on détermine un certain nombre de couches d'amélioration d'informations de contenu pour le transport sous la commande d'une politique prédéfinie qui dépend du / des attributs supplémentaires du transport supplémentaire.
Patent WO-2011042440-A1 (WO)
Title: Method for multi-view coding and corresponding decoding method
Inventor: BOTTREAU VINCENT
IPC: H04N7/26
Filed: 2010-10-05
Abstract: The invention relates to a multi-view coding method for a sequence of images presented in the form of a first view and at least one additional view. The method comprises the following steps for: coding (10) the images of the first view into a stream of coded data, and coding (12, 14, 16), in the stream of coded data, the images of the additional view from prediction data. The coding (12, 14, 16) of a current block of an image of the additional view known as the current image, comprises the following steps for: determining (12), according to a scalable SVC prediction mode, prediction data for the current block from corresponding data associated with at least one reference block of an image of the first view, known as the reference image, non co-located, coding (14) the current block from prediction data, coding (16) for the current block data indicating the position of the reference block with respect to the block of the reference image co-located to the current block.
Patent WO-2011054626-A1 (WO)
Inventor: VOSS BERND
IPC: H01J47/02
Filed: 2010-10-12
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Homogenfelderzeugungsvorrichtung (21, 22, 23) zur Erzeugung homogener elektrischer Felder (E), die zumindest eine elektrische Widerstandsvorrichtung (17, 20, 24, 29) aufweist. Dabei ist die elektrische Widerstandsvorrichtung (17, 20, 24, 29) als kontinuierliche Widerstandseinrichtung (24, 29) ausgebildet.
Patent WO-2012062351-A1 (WO)
Title: Procédé, dispositif et système permettant de décider d'une entité de commande pour une connexion de données par paquets
Inventor: RASANEN JUHA ANTERO
IPC: H04L12/14
Filed: 2010-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système, un procédé et un produit de programme d'ordinateur servant à recevoir un identifiant de protocole indiquant le protocole utilisé dans une connexion de données par paquets d'un utilisateur, déterminer si l'utilisateur est en itinérance, et décider d'une entité de commande à impliquer pour commander la connexion de données par paquets, en fonction de l'identifiant de protocole et du résultat de la détermination relative au fait de savoir si l'utilisateur est itinérant.
Patent WO-2012065648-A1 (WO)
Title: Revêtement absorbant l'énergie solaire, agencement du revêtement sur un substrat, procédé de fabrication de l'agencement et utilisation de l'agencement
Inventor: BARKAI MENASHE
IPC: F24J2/48
Filed: 2010-11-19
Abstract: La présente invention concerne un revêtement absorbant l'énergie solaire destiné à absorber l'énergie de la lumière solaire, lequel revêtement comprend un empilement multicouche présentant la séquence d'empilement suivante : au moins une première couche absorbante destinée à absorber un rayonnement d'absorption d'un certain spectre de la lumière solaire; au moins une couche diélectrique de transmission destinée à transmettre le rayonnement d'absorption; et au moins une seconde couche absorbante destinée à absorber le rayonnement d'absorption; au moins un des matériaux des couches absorbantes présentant un indice de réfraction n a  pour le rayonnement d'absorption, qui est sélectionné dans la plage comprise entre 1,5 et 4,0, et un coefficient d'atténuation k a  pour le rayonnement d'absorption, qui est sélectionné dans la plage comprise entre 0,8 et 3,0; et le matériau de couche diélectrique de transmission présentant un indice de réfraction n d  pour le rayonnement d'absorption, qui est sélectionné dans la plage comprise entre 1,0 et 3,0, et un coefficient d'atténuation k d  pour le rayonnement d'absorption, qui est sélectionné dans la plage comprise entre 0,0 et 0,2. Ledit spectre de la lumière solaire est compris entre 350 nm et 2500 nm. De plus, la présente invention concerne un procédé de fabrication de l'agencement. Afin de fixer l'empilement multicouche sur la surface du substrat, un dépôt de couches minces, par exemple par pulvérisation cathodique, est utilisé. L'agencement est utilisé dans une centrale électrique afin de convertir l'énergie solaire en énergie électrique.
Patent WO-2011082947-A1 (WO)
Inventor: GRADTKE OLIVER
IPC: H05K5/00
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de commande (1) pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (10) et au moins un porte-circuits (20), qui est disposé dans un espace intérieur du boîtier (10) et présente au moins un premier élément de contact (22), qui établit sur au moins une paroi de boîtier (11) une connexion électrique avec au moins un second élément de contact (17) d'un logement de fiche (50), le second élément de contact (17) étant guidé à travers la au moins une paroi de boîtier (11) et étant conçu côté intérieur sous forme de ressort de contact, lequel s'applique sur un premier élément de contact (22) associé, par la force de ressort, ainsi qu'un procédé correspondant permettant le montage d'un appareil de commande pour véhicule automobile. Selon l'invention, la au moins une paroi de boîtier (11) présente des moyens de logement (11.1) pour un premier porte-circuits (20), le premier porte-circuits (20) étant guidé par des moyens de guidage (13.1) disposés dans le boîtier (10), les moyens de guidage (13.1) et/ou les moyens de logement (11.1) formant une butée mécanique (19) pour le premier porte-circuits (20), qui est conçue de telle sorte que la position du premier porte-circuits (20) dans la butée mécanique (19) est définie avec une tolérance suffisamment faible pour que la connexion électrique entre ledit au moins un premier élément de contact (22) du premier porte-circuits (20) et le second élément de contact (17) correspondant, conçu sous forme de ressort de contact, du logement de fiche (50) soit établie.
Patent WO-2011080273-A1 (WO)
Title: Application de création de signature sécurisée utilisant un tpm comprenant une pile intergicielle
Inventor: GASTON LORENZO
IPC: G06F21/60
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'invention porte sur un module de plateforme sécurisé (TPM) configuré pour authentifier une application de signature (APP) et pour ouvrir un canal sécurisé à l'aide de l'application de signature (APP). Le module de plateforme sécurisé est également configuré pour authentifier un dispositif de signature (SC) et pour ouvrir un canal sécurisé à l'aide du dispositif de signature (SC). Le module de plateforme sécurisé incorpore un intergiciel afin de traduire des ordres de signature provenant de l'application de signature (APP) en ordres de signature pour le dispositif de signature (SC). L'invention porte également sur un système comprenant un dispositif informatique et un dispositif de signature, et sur un procédé de signature de données.
Patent WO-2011110283-A1 (WO)
Title: Bin for collecting solid waste
Inventor: ROMAN GUIDO
IPC: B65F1/14
Filed: 2011-02-21
Abstract: Herein described is a bin for collecting solid waste, in particular urban waste, provided with a device for weighing the products deposited by a single user, of the type made up of two containers, the outer covering one (1) and the inner one (2) for collecting waste. Such bin is characterised in that it comprises a rigid frame (3) arranged in the gap between said two containers (1, 2). Such frame rests on four stanchions (3.1) on the bottom of the more outer container (1), where the wheels (4) are applied, whereas on the upper edge (3.2) some load cells (5) are arranged, which support the most inner container (2) so as to be able to detect the weight of the waste deposited in the bin by the user.
Patent WO-2011160754-A1 (WO)
Title: Procédé pour modifier les électrodes dans un dispositif électronique organique
Inventor: JAMES MARK
IPC: H01L51/44
Filed: 2011-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour modifier les électrodes dans un dispositif électronique organique, en particulier un transistor à effet de champ organique (OFET), et un dispositif électronique organique préparé par un tel procédé.
Patent WO-2011154115-A1 (WO)
Title: Élément d'assemblage
Inventor: WELLENDORFF GEORG
IPC: A44C5/24
Filed: 2011-06-03
Abstract: L'invention concerne un élément d'assemblage (1) d'un bijou en forme de cordon présentant au moins un élément de couplage pour deux extrémités du bijou, - un corps de base (3), - au moins un élément pivotant (5, 5') pouvant être entrouvert en pivotant sur le corps de base (3), qui peut être fixé de manière amovible dans la position pivotée contre le corps de base (3), - au moins un bras à ressort (41, 43), qui présente au moins une première section de verrouillage et qui peut être déplacée contre sa force de ressort dans une position de déverrouillage et arrive dans une position de verrouillage en raison de sa force de ressort, - au moins une deuxième section de verrouillage qui interagit avec la première section de verrouillage de manière telle que l'élément pivotant (5, 5') est fixé de manière amovible contre le corps de base (3). Selon l'invention, ledit au moins un bras à ressort (41, 43) se trouve, avec la première section de verrouillage sur le corps de base (3) ou sur l'élément pivotant (5, 5'), alors que la deuxième section de verrouillage se trouve sur l'élément pivotant (5, 5') ou sur le corps de base (3). L'élément d'assemblage est caractérisé en ce qu'un élément à ressort (47) peut être précontraint en pivotant l'élément pivotant (5, 5') contre le corps de base (3) de façon à ce que l'élément pivotant (5, 5') soit repoussé du corps de base (3).
Patent WO-2012048876-A1 (WO)
Title: Device for locating a vehicle and method of generating vehicle location information
Inventor: HERNANDO SERGE
IPC: G01C21/16
Filed: 2011-10-13
Abstract: The invention relates to a device for locating a vehicle and to a method of generating location information, the location device comprising or being associated with a satellite-positioning location interface, the location device furthermore comprising or being associated with a dead-reckoning location module, the satellite-positioning location interface and the dead-reckoning location module allowing the location device to generate vehicle location information, the vehicle location information being generated by means of the dead-reckoning location module when the vehicle is detected as being in an area of poor satellite signal reception, and a calibration of the dead-reckoning location module being provided when the vehicle is detected as being in an extended area with good satellite signal reception.
Patent WO-2011092262-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour modeler un tissu tendineux sous une forme désirée
Inventor: SNEDEKER JESS G
IPC: B28B7/36
Filed: 2011-01-27
Abstract: La présente invention porte sur des procédés et des dispositifs pour modeler un tissu tendineux sous une forme désirée. Le tissu façonné produit par le procédé de la présente invention est utile dans n'importe quel domaine relatif au tissu biologique, en particulier de la médecine, et idéalement, en chirurgie, pour une utilisation peropératoire ou une préparation pré- ou péri-opératoire du tissu.
Patent WO-2011113697-A1 (WO)
Title: Circuit frontal de flexibilité accrue en termes de disposition des composants du circuit
Inventor: SCHMIDHAMMER EDGAR
IPC: H04B1/00
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un circuit frontal de flexibilité accrue en termes de disposition des composants du circuit. A cet effet, le circuit frontal comprend un premier module qui est doté d'un diplexeur et d'un premier duplexeur, et un deuxième module qui est distinct du premier module et est doté d'un deuxième duplexeur.
Patent WO-2011110578-A1 (WO)
Title: Système de tuyauterie et installation de traitement des eaux de ballast utilisant ce système de tuyauterie
Inventor: BLUM HOLGER
IPC: C02F1/50
Filed: 2011-03-09
Abstract: L'invention concerne un système de tuyauterie destiné à transmettre une solution de biocide d'un dispositif à réacteur (1) pour la production d'une solution de biocide, à un dispositif de traitement (5), pour l'introduction de la solution de biocide dans un courant d'eaux de ballast dans une conduite d'eaux de ballast (92, 94), au moyen d'un système de tuyauterie de transport (11, 42, 54) entre le dispositif à réacteur (1) et le dispositif de traitement (5) d'une installation de traitement d'eaux de ballast. L'invention est caractérisée en ce qu'il est prévu un système de conduite d'eau sous pression (8, 44) qui relie une source d'eau sous pression (2) avec le système de tuyauterie de transport (11, 42, 54), à sa jonction avec le dispositif à réacteur (1), et un système de tuyauterie pour eaux de rinçage (9, 30, 40) qui est raccordé avec le système de tuyauterie de transport (11, 42, 54), à sa jonction avec le dispositif de traitement (5).
Patent WO-2011120851-A1 (WO)
Inventor: DAISS JUERGEN OLIVER
IPC: C08F30/08
Filed: 2011-03-23
Abstract: Gegenstand der Erfindung sind Polymere (P), die Einheiten enthalten, welche sich von den Monomeren Ethen und Vinylmethyldiacyloxysilan der allgemeinen Formel (I), ableiten, wobei die Reste R 1  und R 2  ausgewählt werden aus Wasserstoffatomen und Kohlenwasserstoffresten; besondere Vinylmethyldiacyloxysilane, Verfahren zur Herstellung von Polymeren (P) durch radikalische Pfropfung oder durch radikalische Copolymerisation, Verfahren zur Vernetzung der Polymere (P) mit Wasser zu vernetzten Polymeren (PV), vernetzte Polymere (PV) und Verwendung der Polymere (P) und der vernetzten Polymere (PV).