baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014187-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'affichage d'une indication de capacite de virage d'un aeronef lors d'un vol a proximite du sol.
Inventor: KOZLOW BORIS
IPC: G05D1/06
Filed: 2013-11-29
Abstract: - Procédé et système d'affichage d'une indication de capacité de virage d'un aéronef lors d'un vol à proximité du sol. - Le système d'affichage comprend un dispositif d'affichage (3) qui affiche sur un écran (4) le relief du terrain (R1, R2, R3) survolé par l'aéronef (AC) et, sur un tracé (TR) de la trajectoire de vol (TV) de l'aéronef (AC), au niveau d'un symbole (S2) signalant un point à partir duquel l'aéronef (AC) est en mesure de s'écarter de la trajectoire de vol (TV) à partir de sa position courante, de part et d'autre dudit tracé (TR), un arc de cercle (C1, C2), chacun de ces arcs de cercle (C1, C2) présentant un rayon de virage minimum pour lequel le virage résultant est volable par l'aéronef (AC) et représentant un indicateur de capacité de virage.
Patent FR-3014842-A1 (FR)
Title: Actionneur telescopique et moteur d'aeronef comportant un tel actionneur
Inventor: DAUVERGNE DENIS
IPC: E05F15/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: Actionneur télescopique comportant : - un corps (9) d'actionneur ; - un manchon (40) d'axe longitudinal (Y) monté tournant et s'étendant au moins partiellement à l'intérieur du corps, ledit manchon étant maintenu en position axiale dans le corps par des moyens de fixation ; - une tige filetée montée à coulissement télescopique selon l'axe longitudinale (X) à l'intérieur du manchon (40) et coopérant avec le manchon (40) par l'intermédiaire d'une liaison hélicoïdale ; - des moyens d'entraînement en rotation adaptés à entraîner en rotation le manchon (40) de manière à faire coulisser sélectivement la tige filetée entre une position étendue et une position rétractée ; - des moyens de blocage adaptés à rendre irréversible en rétraction la liaison hélicoïdale, de sorte qu'une rétraction de la tige filetée provoquée par une charge de compression est interdite lorsqu'une telle rétraction n'est pas provoquée par les moyens d'entraînement. Moteur d'aéronef comportant au moins un tel actionneur.
Patent FR-3016785-A1 (FR)
Title: Fouet a usage culinaire pour brasser un melange dans un recipient et connaitre la temperature dudit melange
Inventor: DAUDIGNAC JEAN
IPC: A47J43/10
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention concerne un fouet, notamment à usage culinaire, comprenant un manche (B) et une partie active (C) de forme généralement sensiblement semi-piriforme, montée sur un élément représentant la poignée de préhension (1) et comprenant des brins (6), (7), (8) et (9) distribués, caractérisé en ce que le manche (B) comporte un élément amovible (2) supportant un instrument de mesure et d'affichage de la température (3), solidaire d'une sonde (4) sous la forme d'une tige ronde de petit diamètre, traversant par son centre l'élément représentant la dite poignée de préhension (1) au moyen d'un trou débouchant (10), jusqu'à atteindre une pièce de solidarisation (5) permettant le maintien des dits brins (6), (7), (8) et (9) constituant la structure originale de la partie active (C).
Patent FR-3017047-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de vehicules individuels, tels que fauteuil roulant ou scooter, pour automobilistes handicapes moteurs, son procede de mise en oeuvre
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: E04H6/42
Filed: 2014-02-03
Abstract: Le dispositif comporte, une caisse (1) présentant, au moins sur un côté, une ouverture (4) et contenant un véhicule individuel (23) et un strapontin (20), des emplacements respectifs de transfert, dans lesquels le véhicule individuel (23) et le strapontin (20) se trouvent l'un à côté de l'autre et à proximité immédiate, ledit strapontin mobile (20) pouvant être guidé entre une position avancée près du siège de l'automobile et son emplacement de transfert, une assise destinée à supporter l'utilisateur et guidée entre ledit strapontin (20) et ledit véhicule individuel (23), lorsque ledit véhicule (23) et ledit strapontin (20) se trouvent dans leurs emplacements respectifs de transfert.
Patent FR-3019417-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un message dans un dispositif d'interconnexion
Inventor: BOZGA LIANA
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un message par un premier dispositif d'interconnexion caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Enregistrement, dans le premier dispositif d'interconnexion, d'une première base de données de règles de traitement Enregistrement, dans le premier dispositif d'interconnexion, d'un identifiant d'un deuxième dispositif d'interconnexion, Traitement d'une communication selon Des règles de traitement locales de la première base de données locale de règles Des règles de traitement distantes obtenues d'un deuxième dispositif d'interconnexion identifié par l'identifiant du deuxième dispositif d'interconnexion.
Patent FR-3020313-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant
Inventor: DAVAL BERTRAND
IPC: B60C15/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur, une extrémité axialement extérieure comprenant un élément de renfort extérieur, un corps connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, ledit siège étant situé à l'extrémité axialement extérieure dudit corps, une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, ladite face d'appui étant située sur la face axialement intérieure de l'extrémité axialement extérieure. L'ensemble se caractérise en ce que l'élément de renfort de l'extrémité axialement extérieure est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui, en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur un renfort annulaire de siège, et en ce que la jante est constituée en un matériau choisi parmi les alliages d'aluminium et/ou de magnésium, les matériaux composites à base de fibres de carbone, de fibres de verre, de fibres d'aramide, de fibres végétales, lesdites fibres étant comprises dans une matrice à base de composés thermodurcissables ou de composés thermoplastiques, ou en un composé complexe comprenant un élastomère et un complexe à base de résine et de fibres choisies parmi les fibres de carbone, les fibres de verre, les fibres d'aramide, les fibres végétales ou toutes combinaisons de matériaux.
Patent FR-3022439-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique, notamment de mascara
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application de produit cosmétique, notamment de mascara, comprenant un applicateur (10) et un tamis (20), ledit applicateur (10) comprenant une pluralité de fibres (12) formant une zone applicatrice (Z). L'applicateur (10) est apte à être déplacé par rapport au tamis (20), ledit tamis (20) définissant un maillage prévu pour être traversé par lesdites fibres (12), ledit dispositif étant configuré pour faire varier le déploiement desdites fibres (12), à partir dudit tamis (20), lorsque l'applicateur (10) est déplacé par rapport au tamis (20).
Patent FR-3022563-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un monocristal de materiau a partir d'un substrat monocristallin
Inventor: GICQUEL PRADEL ALIX
IPC: C30B33/12
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un monocristal de matériau à partir d'un substrat monocristallin ayant une surface présentant une alternance de creux et d'élévations, comprenant des étapes de : a) former une couche de monocristal par croissance épitaxiale latérale entre les élévations, b) détecter des zones de défauts dans la couche de monocristal par gravure légère de la couche de monocristal, c) former un masque sur la couche de monocristal entre les zones de défauts détectées, d) graver la couche de monocristal munie du masque, de manière à former des creux dans les zones de défauts de la couche et des élévations hors des zones de défauts de la couche, e) répéter l'étape a).
Patent FR-3024217-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompe a chaleur a absorption a moteur gaz comportant une evacuation des fumees de combustion vers un evaporateur
Inventor: BOUDEHENN FRANCOIS
IPC: F25B30/04
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de pompe à chaleur à absorption gaz, comportant un couple de fluides réfrigérant/absorbant, le fluide réfrigérant (F1, F2) subissant des changements d'état au sein du dispositif (1), un générateur (2) de combustion de gaz (G), permettant le chauffage d'une solution riche (S1) d'un mélange de fluides réfrigérant/absorbant pour en faire désorber un fluide réfrigérant gazeux (F1), un condenseur (7) permettant la condensation du fluide réfrigérant gazeux (F1) en un fluide réfrigérant liquide (F2), un évaporateur (9) permettant l'évaporation du fluide réfrigérant liquide (F2) de façon à obtenir en sortie un fluide réfrigérant gazeux (F1), et un absorbeur (6) permettant la mise en contact du fluide réfrigérant gazeux (F1) avec une solution pauvre (S2) d'un mélange de fluides réfrigérant/absorbant, issue de la désorption du fluide réfrigérant après chauffage dans le générateur (2), de sorte à former une solution riche (S1) d'un mélange de fluides réfrigérant/absorbant retournant vers le générateur (2), caractérisé en ce que le générateur (2) comporte un premier conduit (13) d'évacuation des fumées de combustion, en ce que l'évaporateur (9) est situé au moins partiellement dans un second conduit (14) comportant une entrée d'air extérieur (E1) et une sortie d'air extérieur (E2), et en ce que le premier conduit (13) débouche dans le second conduit (14) de manière à ce que la chaleur des fumées de combustion soit utilisée pour le chauffage de l'air utilisé dans l'évaporateur (9).
Patent FR-3025032-A1 (FR)
Title: Ecran et dispositif d'affichage en retroprojection
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G03B21/60
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un écran (400) d'affichage en rétroprojection, comportant au moins un assemblage comportant : un film (403) dont une face tournée vers l'arrière de l'écran comporte des stries définissant des prismes (407) ; et un élément (409) d'indice de réfraction commandable, revêtant la face striée dudit film (403).
Patent FR-3026988-A1 (FR)
Title: Element de securite pour document securise
Inventor: MACHIZAUD JACQUES
IPC: G07D7/20
Filed: 2014-10-13
Abstract: Elément de sécurité (10) pour document sécurisé, comportant : - un support (11) au moins partiellement transparent, - une première structure de sécurité (12), portée par le support et définissant au moins un premier motif visible en lumière transmise, une deuxième structure de sécurité (14,15), portée par le support et se superposant au moins partiellement à la première structure (12), comportant une couche de masquage (14) non opaque et une couche de motif (15) non diffusante et non opaque, recouvrant extérieurement la couche de masquage (14) et définissant par contraste avec celle-ci, au moins un deuxième motif visible en réflexion du côté de la couche de motif (15).
Patent FR-3028617-A1 (FR)
Title: Procede de depistage de l'amiante radioactive
Inventor: PIERRAT PATRICK
IPC: G01N23/20
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépistage d'amiante radioactive dans un matériau, caractérisé en ce qu'on conditionne un échantillon à analyser en préparant celui-ci par : - élimination par traitement acide les ciments présents dans le matériau à analyser, - élimination des phases organiques par combustion, - inclusion du matériau obtenu dans un composé amorphe, et en ce qu'on identifie les phases cristallines majoritaires dudit échantillon, ainsi que ses phases minoritaires et/ou non cristallines en mettant en œuvre sur celui-ci d'une part une analyse par diffraction X et d'autre part une analyse par spectroscopie Raman.
Patent FR-3028827-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la perte de vigilance d'un conducteur de vehicule
Inventor: ILLY HERVE
IPC: B60W40/08
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé (1) de détection d'une perte de vigilance d'un conducteur de véhicule lorsque ledit véhicule est en phase de roulage sur une route. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, • une étape de détermination (3) de l'état de la route, • une étape de détection (4) de la perte de vigilance du conducteur si l'état de la route déterminé à l'étape précédente est jugé bon.
Patent FR-3036220-A1 (FR)
Title: Tableau d'affichage electronique, systeme et procede associes.
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: G09F9/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un tableau d'affichage électronique (1) pour permettre à une pluralité de personnes de prendre connaissance d'au moins une information affichable (2) disponible sous forme numérique dans des lieux ouverts à un public. Le tableau électronique selon l'invention comprend un boitier (3) ayant une forme plate adaptée à un usage de tableau d'affichage, au moins un sous-ensemble de traitement de l'information (4) comprenant au moins un microprocesseur (5), au moins une mémoire (6) apte à stocker au moins temporairement un programme d'application, au moins une mémoire (7) apte à stocker des données en rapport avec au moins un contenu numérique à afficher, au moins un sous-ensemble d'affichage (8), et au moins une source d'alimentation électrique (9). L'invention concerne aussi un système comprenant au moins un tableau d'affichage électronique (1) et un procédé utilisant au moins un tableau d'affichage électronique (1).
Patent FR-3033267-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant de l'or disperse et du palladium et son application en hydrogenation selective
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C10G45/40
Filed: 2015-03-05
Abstract: Catalyseur comprenant de l'or, du palladium, un support poreux, se présentant sous la forme d'au moins un grain, dans lequel : - la teneur en or dans le catalyseur est comprise entre 0,5 et 3% poids par rapport au poids total du catalyseur ; - la taille moyenne des particules d'or estimée par microscopie électronique à transmission (MET) est comprise entre 0,5 nm et 5 nm ; - l'or est réparti de manière homogène dans ledit support poreux ; - au moins 80% poids du palladium est réparti dans une croûte à la périphérie dudit support poreux; - le ratio molaire or/palladium est supérieur à 2.
Patent FR-3035567-A1 (FR)
Title: Palette de torrefacteur
Inventor: PFAFF JORIS
IPC: A23N12/08
Filed: 2015-04-30
Abstract: Palette de torréfacteur formée d'un plateau (1) comportant : - une échelle de torréfaction (3), - un emplacement à échantillons de sondage (4), et - un emplacement à échantillon de référence (5), l'échelle de torréfaction (3 étant constituée par une succession d'emplacements (31a-g) ayant chacun une couleur correspondant à une gamme de couleurs associées à des degrés de torréfaction, - l'emplacement à échantillons (4) étant un emplacement recevant des prélèvements successifs d'échantillons de sondage pendant la torréfaction pour permettre la comparaison de leur couleur à celles des emplacements (31a-g) de l'échelle de torréfaction (3).
Patent FR-3037421-A1 (FR)
Title: Gestion de noms de domaine du reseau internet
Inventor: PAHUD GUILLAUME
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-06-11
Abstract: Procédé de gestion d'un portefeuille de noms de domaine d'une entité (1) par un programme d'ordinateur sur un serveur de gestion des noms de domaine (21) associé à une mémoire électronique (22), caractérisé en ce qu'il met en œuvre un procédé d'analyse du comportement des visiteurs sur les noms de domaine de l'entité (1) comprenant une étape d'incrémentation automatique d'un compteur de visites commun pour plusieurs noms de domaine liés entre eux lors d'une visite d'un utilisateur sur l'un quelconque desdits noms de domaine.
Patent FR-3038122-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a entourer un conducteur electrique pour generer de l'electricite
Inventor: CHIESI LAURENT
IPC: H01F38/14
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique (1) destiné à équiper un conducteur de courant alternatif (4) et comprenant des moyen de conversion de l'énergie électrique véhiculée par ce conducteur (4) afin d'alimenter un récepteur tel qu'un appareillage de mesure. Le dispositif comporte un collier (2) destiné à être fixé au conducteur (4) en l'enserrant ou en le cerclant, ce collier (2) incluant un ruban (6) flexible en matériau ferromagnétique équipé d'un bobinage (3) entourant ce ruban (6) sur une portion de sa longueur, et une attache (8) assurant la fixation des extrémités du ruban (6) l'une à l'autre pour fermer le ruban afin d'enserrer ou cercler le conducteur (4). L'attache (8) maintenant en outre les extrémités du ruban (6) en appui mécanique l'une contre l'autre pour que le ruban (6) constitue un circuit ferromagnétique fermé entourant le conducteur (4).
Patent FR-3040952-A1 (FR)
Title: Systeme de detection optique pour vehicule automobile et procede de nettoyage de l’optique du systeme de detection optique
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/56
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un système de détection optique (1) d'un véhicule automobile comprenant: - un module de capteur optique (3), - un système de nettoyage (5) du module de capteur optique (3) comportant au moins un réservoir principal (21) d'un liquide de lavage et au moins une buse de projection (35) d'un liquide reliée audit réservoir principal (21), caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir supplémentaire (37) d'un liquide de rinçage disposé en parallèle au réservoir principal (21) et raccordé fluidiquement à ladite au moins une buse de projection (35).
Patent FR-3041332-A1 (FR)
Title: Dispositif devidoir de cable ou tuyau
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: B65H57/14
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un dévidoir (7) d'un élément enroulable (5) comportant au moins deux plateaux (71, 72), mobiles en translation coplanaire l'un par rapport à l'autre ; et des éléments de guidage (73) disposés approximativement en plusieurs demi-cercles concentriques (711, 712, 713, 721, 722, 723) de guidage dudit élément sur chaque plateau.
Patent FR-3042501-A1 (FR)
Title: Nouvelles cyclodextrines methylees et leurs procedes de preparation
Inventor: PARISSAUX XAVIER
IPC: C08L5/16
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle cyclodextrine méthylée, ainsi qu'à un nouveau procédé utile à sa préparation. L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette cyclodextrine méthylée, pour la solubilisation de composés lipophiles, ou porteurs d'au moins un groupement lipophile. L'invention concerne également une composition comprenant cette cyclodextrine méthylée, en particulier une composition pharmaceutique.
Patent FR-3042909-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un composant microelectronique
Inventor: REY PATRICE
IPC: H01L23/28
Filed: 2015-10-21
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un composant microélectronique (100) comportant la mise en œuvre des étapes suivantes : - réalisation d'une portion de matériau sacrificiel sur une face avant d'un premier substrat dans lequel le composant est apte à être réalisé ; - réalisation d'un capot (116) encapsulant la portion de matériau sacrificiel ; - réalisation du composant par gravure du premier substrat depuis sa face arrière telle qu'une partie du composant soit disposée face à la portion de matériau sacrificiel et que la portion de matériau sacrificiel soit accessible depuis une face arrière (127) du composant ; - élimination de la portion de matériau sacrificiel par gravure depuis la face arrière du composant ; - solidarisation de la face arrière du composant avec un deuxième substrat (128).
Patent FR-3048254-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrure a engrenages a securite amelioree
Inventor: PETIT LAURENT
IPC: E05B77/44
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de serrure à engrenages (10) comprenant : -un cylindre (12) muni d'un paneton (14), -une couronne dentée (18) disposée autour du cylindre et apte à être entrainée en rotation par le paneton, -un ensemble d'engrenages coopérant avec la couronne dentée pour l'actionnement d'un mécanisme de serrure à organe(s) de sécurité (22). L'ensemble de serrure comprend : -un capteur (50) de détection d'une tentative d'effraction sur l'ensemble de serrure, -un système de sécurité (26) apte à recevoir une information représentative d'une tentative d'effraction détectée et à générer une action de sécurité en fonction de cette information reçue.
Patent FR-3049021-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique de commande pour un double embrayage humide
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D48/02
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un système hydraulique de commande (21) pour un double embrayage humide (1) comportant : - un carter (41) comportant un tube interne (42) s'étendant axialement autour de l'axe X et ménageant un espace interne destiné au passage des deux arbres (2, 3) d'entrée d'une boite de vitesses et une première et une deuxième chambres annulaires (43, 44), concentriques autour de l'axe X, et disposées radialement autour du tube interne (42) ; - un premier et un deuxième pistons annulaires (45, 46) qui sont respectivement montés coulissants axialement à l'intérieur de la première et la deuxième chambres annulaires (43, 44) ; les premier et deuxième pistons annulaires (45, 46) portant chacun une butée tournante (49, 50) ; le tube interne (42) présentant au moins un canal (42) de passage d'un fluide de refroidissement destiné à conduire ledit fluide de refroidissement vers les embrayages (4, 5).
Patent FR-3050156-A1 (FR)
Title: Organe de freinage pour vehicule automobile
Inventor: LHOTTE JULIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un organe de freinage (10) pour véhicule automobile, comportant : - un servofrein (11), et - un maître-cylindre (12) qui s'étend à partir du servofrein, selon un axe longitudinal (A1). Selon l'invention, le maître-cylindre présente une face d'extrémité libre (13) biseautée, qui s'étend dans un plan moyen incliné par rapport à l'axe longitudinal.
Patent FR-3050845-A1 (FR)
Title: Gestion de l'acces a des donnees dans un systeme de stockage
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F13/20
Filed: 2016-04-27
Abstract: Pour la gestion d'un système de fichiers pour l'accès à des données dans un système de stockage dans lequel les données sont stockées physiquement de manière unique, il est monté (100, avec i=1), à partir d'un premier point de montage, un premier environnement de stockage (20a) associé à un premier niveau de performance d'accès (QoS_1). En outre, il est monté (100, avec i=2), à partir d'un second point de montage et avec recouvrement total ou partiel de données par rapport au premier environnement de stockage, au moins un second environnement de stockage, différent du premier environnement de stockage, et associé à un second niveau de performance d'accès (QoS_2). On accède (400) aux données physiquement stockées de manière unique dans le système de stockage, soit via le premier point de montage soit via le second point de montage, en fonction d'un cas d'usage des données.