baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2909234-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechargement d'une batterie d'un capteur de rayonnements ionisants portable.
Inventor: WIRTH THIBAUT
IPC: H02J7/00
Filed: 2006-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rechargement d'une batterie d'un capteur de rayonnements ionisants portable (1) appliqué sur une base de rechargement (3). Le capteur (1) comporte sur une ou plusieurs faces accessibles (13) plusieurs aires de contact électrique (8) reliées à la batterie d'alimentation dudit capteur (1). La base de rechargement (3) comporte un dispositif de mobilisation (35) d'un ou plusieurs contacts mobiles (4). Les contacts mobiles (4) sont reliés à une source d'énergie. Les contact mobiles (4) entrent mécaniquement dans le corps de la base de rechargement (3) et sortent mécaniquement du corps de la base de rechargement (3) par une ou plusieurs ouvertures (9) réalisées dans le corps de la base de rechargement (3). Les contacts mobiles (4) sont électriquement en contact avec les aires de contact (8) du capteur (1) si l'une ou plusieurs des aires de contact (8) sont positionnées en vis à vis des ouvertures (9) lorsque lesdits contacts mobiles (4) sont sortis de la base de rechargement (3).L'invention est par exemple utilisée dans le domaine de l'imagerie médicale par rayons X ou Gamma.
Patent FR-2913479-A1 (FR)
Title: Rotating joint for gas turbine rotor of helicopter, has ribs of one of parts overlapped with sleeves of other part to form large volume decompression zone, where plates have gas injection nozzle that is opened in space defined by zones
Inventor: DE CHAMPEAUX PHILIPPE
IPC: B64C27/12
Filed: 2007-03-07
Abstract: The joint (6) has a movable plate (8) movable with respect to a fixed plate (7) around a rotational axis (A). Each plate has an interface zone (30) with projected and retraction elements i.e. coaxial annular ribs (29), presenting complementary shapes. The ribs of one of the plates are overlapped with another elements i.e. adapter sleeves (26) of other plate to form a large volume decompression zone. The zones are located remote from one other without friction. The plates have a pressurized gas injection nozzle (32) that is opened in a baffle or labyrinth shaped space defined by the zones.
Patent FR-2914115-A1 (FR)
Title: Protection device i.e. protective cap, for downstream terminal of branch circuit breaker, has locking pin locking tubular wall on bolt so that translation movement of device relative to bolt is limited when bolt is placed in device
Inventor: CANAULT JEAN
IPC: H01H9/02
Filed: 2007-03-23
Abstract: The device (30) has a tubular wall (32) closed by an end part (34) provided with a passage opening (36), such that the device is placed around a U-shaped bolt (4) and a clamping screw (22) while authorizing activation of the screw via the opening. An assembling pin assembles the device with the screw such that the device is jointly displaced in translation with the screw during the activation of the screw. A locking pin (40) locks the tubular wall on the bolt such that translation movement of the device relative to the bolt is limited when the bolt is placed in the device. An independent claim is also included for a method for mounting a connecting terminal on a circuit breaker.
Patent FR-2917484-A1 (FR)
Inventor: BOURDIN DAVID
IPC: F21S8/10
Filed: 2007-06-18
Abstract: The module has a reflector (R) defining an optical axis (X), and a dioptric element i.e. convex lens (L). A light source (S) e.g. LED, is arranged between the reflector and the dioptric element. A folder (P) is placed between the light source and the dioptric element. The folder has a transparent block (B) whose upper edge is partially formed with a reflective coating (Re). The transparent block is disposed perpendicular to the optical axis with lateral walls parallel to each other, where one of the lateral walls is curved.
Patent FR-2918444-A1 (FR)
Title: Deflecteur de fond de chambre, chambre de combustion le comportant et moteur a turbine a gaz en etant equipe
Inventor: COMMARET PATRICE ANDRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2007-07-05
Abstract: La présent invention porte sur un déflecteur (10) de fond de chambre de combustion d'un moteur à turbine à gaz, comprenant une portion de paroi plane (10a) avec une ouverture pour le passage d'un injecteur de la chambre de combustion, deux bords longitudinaux (10c, 10d) pour l'assemblage à deux déflecteurs adjacents et deux bords transversaux (10e, 10f) caractérisé par le fait qu'au moins l'un des bords comporte un couvre joint (10d1) ménageant un logement (10d10) le long dudit bord pour un bord (10'c) d'un déflecteur adjacent (10') de telle façon à rendre étanche la jonction entre les deux bords. L'invention porte également sur une chambre de combustion incorporant les dits déflecteurs
Patent FR-2923859-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour circuit d'alimentation en air d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F01P3/20
Filed: 2007-11-15
Abstract: Echangeur de chaleur (10') pour circuit d'alimentation en air d'un moteur de véhicule automobile, comprenant un faisceau d'échange de chaleur (100) et au moins une boîte collectrice (210').Selon l'invention, l'échangeur de chaleur comprend une vanne (300) de contrôle de débit de l'air disposée dans la boîte collectrice (210') de l'échangeur, et la vanne (300) de contrôle est une vanne comprenant un corps (310) comportant trois ouvertures (311 ; 313) et un organe rotatif (320) mobile à l'intérieur du corps de manière à contrôler la circulation d'air à travers le faisceau d'échange (100) et/ou à travers une conduite (13') de contournement du faisceau (100) selon une loi définie en fonction de la position angulaire de l'organe rotatif (320) dans le corps (310).Application aux véhicules automobiles à moteur suralimenté.
Patent FR-2913757-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage d'un systeme de chauffage a liquide caloporteur a un dispositif de refroidissement
Inventor: BREARD JOSE
IPC: F16K11/00
Filed: 2007-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couplage et un procédé d'adaptation▪ d'un système de chauffage à liquide caloporteur comprenanto un dispositif de chauffage (200) ayant :▪ un moyen de chauffage du liquide caloporteur, et▪ un moyen de circulation du liquide caloporteur,o et un réseau fluidique (100) de circulation du liquide caloporteur comprenant au moins un échangeur thermique,▪ avec un dispositif de refroidissement (300) ayant :o un moyen de refroidissement du liquide caloporteur, eto un moyen de circulation du liquide caloporteur,caractérisé en ce que le dispositif de couplage (400) comprend :▪ une première vanne trois voies comprenant deux entrées et une sortie, les deux entrées étant destinées à être connectées à une sortie du dispositif de chauffage (200) et à une sortie du dispositif de refroidissement (300) respectivement, et la sortie étant destinée à être connectée à une entrée du réseau fluidique (100), et▪ une deuxième vanne trois voies comprenant deux sorties et une entrée, les deux sorties étant destinées à être connectées à une entrée du dispositif de chauffage (200) et à une entrée du dispositif de refroidissement (300) respectivement, et l'entrée étant destinée à être connectée à une sortie du réseau fluidique (100).
Patent FR-2917568-A1 (FR)
Title: Multifunctional machine for ground working, has shredder-squeezer roller placed behind ploughing bodies for simultaneously shredding and squeezing furrow slice ploughed by body, where roller is mounted on arms connected to chassis
Inventor: PORQUET JEAN MARIE
IPC: A01B17/00
Filed: 2007-06-22
Abstract: The machine has tool carrier chassis with ploughing bodies (3-5) towed by a tractor machine. A shredder-squeezer roller (1, 2) is placed behind the bodies for simultaneously shredding and squeezing a furrow slice ploughed by the body. The roller is mounted on arms (13, 14) connected in a pivoting manner to the chassis. The arms are connected to actuators (15, 17) for permitting to displace the arm (13) with respect to the arm (14) and the arm (14) with respect to a beam (11) of the chassis to displace the roller between a work position and a retracted position.
Patent FR-2922708-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'un signal, vibratoire a partir de differentielles du signal et procede correspondant de correction d'un signal acquis par un capteur d'images
Inventor: DE LUSSY FRANCOISE
IPC: G06F17/17
Filed: 2007-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'intégration pour obtenir un signal vibratoire harmonique ou quasi-harmonique à partir d'au moins une mesure représentative d'une différentielle dudit signal vibratoire, ledit signal vibratoire étant composé de n pulsations omegai stationnaires ou quasi-stationnaires connues,le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes selon lesquelles :un intégrateur intègre (S4) le signal vibratoire x(t) en effectuant unecombinaison linéaire de m mesures Deltax(tk,tauj) pour chaque instant tk issues d'un module (1), la combinaison linéaire étant de la forme : où m <= 2N ;tk appartient à un intervalle l de temps incluant t ;les m mesures sont prises entre l'instant tk et des instants tk - tauj distants de décalages temporels tauj connus,chaque coefficient wjk de la combinaison linéaire est une fonction des pulsations omegai connues, des décalages tauj connus, et de la position de la mesure Deltax(tk,tauj) dans l'intervalle temporel l.L'invention concerne également un procédé correspondant de correction d'un signal acquis par un capteur d'images.
Patent FR-2923579-A1 (FR)
Title: Illuminating headlight for motor vehicle, has optical device reflecting secondary light beam formed by portion of main light beam from light source, where secondary beam illuminates offset zone of reflector so as to create light sign
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21W107/10
Filed: 2007-11-13
Abstract: The headlight (1) has an elliptical reflector (2) provided with an internal focus (F1) and an external focus (F2) and associated to a movable light shield (5). A main light source (3) i.e. illuminating lamp, is placed at the focus (F1). The shield has an integrated optical device (8) at its end defining a cutting edge (7), where the device reflects a secondary light beam formed by a portion of main light beam from the source via the reflector (2) to assure a dipped beam. The secondary beam illuminates an offset zone (9) of the reflector to create a distinct and determined light sign.
Patent FR-2927559-A1 (FR)
Title: Adaptateur de cartouche de gaz pour son accrochage sur un element de transmission et de remplissage de la chambre de combustion d'un appareil de fixation a gaz et son decrochement de l'element
Inventor: MARION CYRIL
IPC: B25C1/10
Filed: 2008-02-14
Abstract: L'adaptateur (102) comprend un corps tubulaire central (106) se prolongeant d'un côté par une base (105) d'appui et de fixation sur la cartouche et, de l'autre côté, par deux jambes (108, 109) d'accrochage sur un embout intermédiaire (4) de l'élément de transmission et de remplissage susceptibles d'être articulées pour assurer l'accrochage, des ailerons de décrochement et d'éjection (115, 116) étant en outre prévus. Les ailerons de décrochement et d'éjection (115, 116) sont agencés pour ouvrir les jambes d'accrochage (108, 109) avant de les entraîner en translation.
Patent FR-2932484-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de pyrroloindole inhibiteurs d'hsp90, compositions les contenant et utilisation
Inventor: ALASIA MARCEL
IPC: C07D213/81
Filed: 2008-06-16
Abstract: L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I) : g id="ID2932484-9" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > avec Het représente un hétérocycle aromatique ou partiellement insaturé, mono ou bicyclique, contenant de 1 à 4 hétéroatomes N, O ou S, éventuellement substitué par R1 ou R'1 identiques ou différents ; R représente X-(A-B)n-CONH2, X-(A-B)n-O-CONH2, X-(A-B)n-NH-CONH2, X-(CH2)m-hétérocycloalkyle, X-(CH2)m-aryle et X-(CH2)m-hétéroaryle avec X représente -O-C(O), -NH-C(O), NH-CS, -NH-CO-CH2-O- ; -NH-CO-CH2-S-CH2-CO-NH- ; -NH-CO-(CH2)2-SO2- ; -NH-CO-CH2-N(CH3)-CO- ; A et B identiques ou différents représentent indépendamment une simple liaison, CH2, CH-alkyle, CH-aralkyle, n = 1,2 et m = 0, 1 ; R1 et/ou R'1 représentent H, halogène, CF3, nitro, cyano, alkyle, hydroxy, mercapto, amino, alkylamino, dialkylamino, alkoxy, alkylthio, carboxy libre ou estérifié par un radical alkyle, carboxamide, CO-NH(alkyl), CON(alkyl)2, NH-CO-alkyl, sulfonamide, NH-SO2-alkyl, S(O)2-NHalkyl, S(O2)-N(alkyl)2, tous ces radicaux alkyle, alcoxy et alkylthio étant eux-mêmes éventuellement substitués; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments.
Patent FR-2934484-A1 (FR)
Title: Cuve de preparation et de cuisson d'aliments pour appareil electromenager.
Inventor: VALANCE NICOLAS
IPC: A47J43/046
Filed: 2008-08-01
Abstract: La présente invention est relative à une cuve (20) de préparation et de cuisson pour un appareil électroménager, comportant une paroi de fond (201) sensiblement horizontale, ainsi qu'une ou plusieurs parois sensiblement verticales (202) reliées à la périphérie de la paroi de fond (201) par une paroi de liaison (203), caractérisée en ce que cette paroi de liaison (203) présente au moins un rayon de courbure (R) supérieur à 30 mm.
Patent FR-2927505-A1 (FR)
Title: Cattle i.e. bovine, head housing installation, has row of identical housing modules, where each housing module includes circulation corridor extending circulation corridor of other housing module
Inventor: SANDOZ JEAN LUC
IPC: A01K1/00
Filed: 2008-02-15
Abstract: The installation (1) has a row (5) of identical housing modules (2), where each housing module includes a circulation corridor (7) extending a circulation corridor of the other housing module. The housing modules form together a part of a single building. The housing modules include wings (8) placed in a side-by-side manner for receiving and bedding a predetermined number of cattle heads, respectively. The row of identical housing modules and another row of housing identical modules define an annex corridor between the rows of modules. An independent claim is also included for a cattle housing unit comprising a support frame.
Patent FR-2932043-A1 (FR)
Title: Procede de tracabilite et de resurgence de flux pseudonymises sur des reseaux de communication, et procede d'emission de flux informatif apte a securiser le trafic de donnees et ses destinataires
Inventor: RIGUIDEL MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-06-03
Abstract: Le réseau comportant des supports de communication (31, 32, 33) émettant des flux (36) vers des réceptionnaires (37, 38, 39), le procédé comporte au moins : - une étape d'attribution d'une identité cryptonymique (34) à des supports de communications par une première instance A, les flux (36) émis par un support portant une marque fonction de son cryptonyme, l'identité cryptonymique d'un support étant distincte de son identité réelle ; - une étape de lecture et d'analyse (41, 42) des flux par une deuxième instance B (22), ladite analyse comportant une phase d'identification de flux à leurs supports de communications par recherche de similitude entre la marque des flux et l'identité cryptonymique des supports, à l'aide d'une table référençant les cryptonymes, et une phase de relevé de caractéristiques observables des flux à travers le réseau ; Un comportement défini par un ensemble de caractéristiques est déclaré typique ou atypique par comparaison à un ensemble de critères donné, la table des identités cryptonymiques n'ayant aucun lien avec les identités réelles. L'invention s'applique notamment pour lutter contre les téléchargements illégaux, les envois non sollicités ou susceptibles de recouvrir des intentions malveillantes identifiables.
Patent FR-2937479-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie dans un variateur de vitesse
Inventor: GRBOVIC PETAR
IPC: H02J7/14
Filed: 2008-10-21
Abstract: L'invention concerne un variateur de vitesse comprenant un bus continu d'alimentation de puissance doté d'une ligne positive (16) et d'une ligne négative (17), et un module onduleur (14) alimenté par le bus continu pour fournir une tension variable à une charge électrique (M). Le variateur comporte un premier convertisseur continu/continu (20) dont les bornes de sortie (20b) sont connectées en série sur la ligne positive (16) du bus continu, un second convertisseur continu/continu (30) dont les bornes d'entrée (30a) sont connectées entre la ligne positive (16) et la ligne négative (17) du bus continu, une capacité de filtrage (Cf) qui est connectée en parallèle aux bornes d'entrée (20a) du premier convertisseur (20) et aux premières bornes de sortie (30b) du second convertisseur (30), un module de stockage d'énergie électrique (Cs) qui est connecté en parallèle aux secondes bornes de sortie (30c) du second convertisseur (30).
Patent FR-2940440-A1 (FR)
Inventor: GUEDON PIERRE
IPC: C12M1/26
Filed: 2008-12-18
Abstract: The device for the transfer of a medium comprises a magazine having two main faces (17) of which one is adapted to cooperate with a container and a lateral face (18) extending between said main faces (17) as well as at least one sliding valve (3) housed in a cavity of said magazine (2) and in which there is formed a transfer duct (59) for said medium which issues on said face (17) adapted to cooperate with said container, said valve (3) having a closed position in which it sealingly isolates said duct (59) from said container and an open position in which said duct (59) is placed in communication with said container; said valve (3) comprising a valve member (40), an isolation sleeve (41) surrounding at least partially said valve member (40) as well as spring means (58) adapted to be compressed by said valve member (40) when said valve (3) is in its open position.
Patent FR-2941250-A1 (FR)
Title: Parallelepiped cover shaped prefabricated block e.g. tile, for construction inner and outer walls of building, has relief face and hollow space allowing incorporation of electric and plumbing networks in cover and/or lining ventilation
Inventor: SERVAIS JEAN LUC CHRISTIAN
IPC: E04B2/14
Filed: 2009-01-16
Abstract: The block has a vertical main relief face (A) and a plane face (B), and a hollow space alternatively arranged with reliefs of widths (R1, R2), where the space has depth (P) and width (c). The main relief face and the hollow space permit incorporation of electric and plumbing networks in dimensions of cover of the block and/or ventilation of lining, siding or wall panel. Inner filler (I) includes walls and a void based on the type of the prefabricated block. Edges of the main relief face include a batter (f).
Patent FR-2946452-A1 (FR)
Title: Procede pour le controle de l'attention d'un utilisateur regardant un ecran d'un appareil multimedia connecte a un reseau et systemes le mettant en oeuvre
Inventor: CHERKI JONATHAN
IPC: G06F3/048
Filed: 2009-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le contrôle de l'attention d'un utilisateur regardant un écran d'appareil multimédia connecté à un réseau, remarquable en ce qu'il comporte : a) une étape de génération sur l'écran d'au moins une invite à l'utilisateur, b) une étape de vérification que l'utilisateur a fourni une réponse prédéfinie à ladite invite, c) une étape de réalisation d'une action prédéfinie selon la nature de la ou des réponse(s) de l'utilisateur, les étapes a) et b) étant réalisées au moins une fois pendant la période sur laquelle son attention est contrôlée. La présente invention a également pour objet un système de diffusion de flux multimédia à un utilisateur sur un écran d'un appareil multimédia par le biais d'un navigateur Internet, ledit système mettant en oeuvre le précédent procédé. Le procédé et le système selon l'invention sont particulièrement applicables aux domaines de la publicité sur Internet, de la vidéosurveillance numérique en temps réel, et de l'enseignement virtuel.
Patent FR-2948194-A1 (FR)
Title: Complementary radar system for detection of targets moving in e.g. wind mill field, has sector of monitored zone part covered by system by considering positions of wind mills, power and radiation diagram of elements
Inventor: MORUZZIS MICHEL
IPC: F03D11/00
Filed: 2009-07-15
Abstract: The system has multiple elements assembled on wind mills, where each element comprises a transmission or reception unit to realize coverage of sectors (51) in a field of wind mills. A sector of a monitored zone part is covered by the system by considering positions of the wind mills, power and radiation diagram of each element. The transmission unit comprises a management unit to ensure an operation, which considers position of blades of the wind mills in order to determine transmission moments of the management unit.
Patent FR-2948227-A1 (FR)
Title: Partially variable or constant magnetic field producing device for use on mattress, has membrane fixed to coil powered by casing having electronic regulation functions and display functions to display choice of user
Inventor: BEAUCAMP PHILIPPE CHARLES MARCEAU
IPC: A47C21/00
Filed: 2009-07-16
Abstract: The device has a membrane (5) with the shape of a mattress (6) under which the membrane is placed, and a surface nearly identical to the mattress. The membrane is fixed to a coil (1) powered by a casing (2) with electronic regulation functions for electronically regulating constant or variable magnetic field according to the choice of a user, and display functions for displaying the choice of the user. The membrane is placed under a base carrying the mattress, where the membrane is a net or support made of fabric or flexible plastic. The casing is connected to the coil by two copper wires (3).
Patent FR-2950662-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element de forme allongee sur un carter de turbomachine
Inventor: DETERRE GEOFFRAY
IPC: F16B4/00
Filed: 2009-09-28
Abstract: Dispositif (10) de fixation d'un élément (12) de forme allongée, tel qu'un harnais électrique ou un conduit, sur un carter (14) de turbomachine, ce dispositif comprenant une partie tubulaire (16) montée autour de cet élément et solidaire d'au moins une patte (18) de fixation sur le carter, ladite partie tubulaire étant réalisée en matériau plastique thermo-rétractable et étant destinée à être chauffée pour être rétreinte sur l'élément.
Patent FR-2946490-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de plasmas a la resonance cyclotron electronique
Inventor: DELAUNAY MARC YVES
IPC: C01B3/04
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (600) de génération de plasmas à la résonance cyclotron électronique comportant deux chambres étanches (601, 602) adjacentes sous vide destinées à contenir des plasmas, des moyens d'injection (15) d'une onde haute-fréquence à l'intérieur desdites chambres, une structure magnétique pour engendrer un champ magnétique dans les chambres comportant une pluralité d'aimants permanents parallélépipédiques (610, 611, 612, 613, 614, 615, 616, 617, 618, 619, 620, 621) et générant au moins deux plasmas suivant les lignes de champ magnétique, ledit module dudit champ magnétique présentant une configuration de miroir magnétique avec au moins une zone de résonance cyclotron électronique par plasma, ladite structure magnétique comportant au moins un aimant permanent (614, 615, 616, 617) contribuant à la formation d'un plasma dans chacune des chambres, de sorte que lesdites chambres partagent le même au moins un aimant permanent (614, 615, 616, 617) au niveau de leur paroi commune.