baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104609-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour limiter le frottement
Inventor: DEBORD MICKAEL
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-04-22
Abstract: Composition lubrifiante pour limiter le frottement La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant, par rapport au poids total de la composition lubrifiante :  - au moins une huile de base ;  - de 0,005 à 10% en poids d’au moins un modificateur de frottement organique polymérique; et  - de 0,005 à 10% en poids d’au moins un ester qui est un produit de la réaction d’estérification entre un monoalcool saturé ou insaturé, linéaire, cyclique ou ramifié ayant entre 1 et 10 atomes de carbone et un polyacide carboxylique ou entre un polyol linéaire, cyclique ou ramifié et un monoacide carboxylique, saturé ou insaturé, linéaire, cyclique ou ramifié ayant entre 1 et 10 atomes de carbone,  ledit modificateur de frottement organique polymérique étant le produit de réaction entre :  a) au moins une sous-unité polymère hydrophobe qui comprend un polymère hydrophobe choisi parmi les polyoléfines, les polyacryliques et les polystyrènes;   b) au moins une sous-unité polymère hydrophile qui comprend un polymère hydrophile choisi parmi les polyéthers, les polyesters et les polyamides ;  c) éventuellement au moins un fragment de squelette capable de lier ensemble des sous-unités polymères; et d) éventuellement un groupe de terminaison de chaîne.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3105930-B1 (FR)
Title: Procede de separation de sels solubles contenus dans un residu contenant au moins trois sels
Inventor: ESTIOT GILLES
IPC: B01D9/02
Filed: 2020-01-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d’au moins 3 sels solubles au départ d’une saumure comprenant lesdits sels, ledit procédé comprenant les étapes de cristallisation suivantes :  a) une première cristallisation de ladite saumure,  donnant une première solution concentrée F1 comprenant une solution de sel de calcium, et un solide S1 comprenant un mélange de sels de sodium et de potassium,  b) une deuxième cristallisation du solide S1 préalablement solubilisé,   donnant un solide S2 comprenant un sel de sodium cristallisé, et une solution F2 comprenant un mélange de sels de potassium,  c) une troisième cristallisation de la solution F2,  donnant un solide S3 comprenant un sel de potassium cristallisé et des eaux mères F3. L’invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre du procédé de séparation selon l’invention.
Patent FR-3111123-B1 (FR)
Title: Récipient en matière plastique
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D23/08
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-10-14
Abstract: Titre : Récipient en matière plastique L’invention concerne un récipient (1) en matière plastique s’étendant selon un axe longitudinal (A), et comprenant :- un col (10) présentant une ouverture ;- une épaule (11) prolongeant axialement le col (10) ;- un fond (13) présentant un profil semi-elliptique ;- un corps (12) s’étendant entre l’épaule (11) et le fond (13),et comprenant, le long de son axe longitudinal (A) et en dessous du col (10), au moins une portion anti rotation (2).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112812-B1 (FR)
Title: Pompe à carburant améliorée pour moteur d’aéronef
Inventor: TOMOV PETAR DIMITROV
IPC: F04D29/18
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: Pompe à carburant améliorée pour moteur d’aéronef Pompe à carburant (1) pour moteur d’aéronef, comprenant un inducteur (10) et un rouet centrifuge (20) fixés ensemble et ayant un axe de rotation (X),un espace annulaire (E) espaçant axialement l’inducteur (10) et le rouet (20), et deux portions de contact entre l’inducteur (10) et le rouet (20) disposées radialement à l’extérieur de l’espace annulaire (E), une première chambre de tranquillisation (C1) et une deuxième chambre de tranquillisation (C2), dans lesquelles l’inducteur (10) et le rouet (20) sont espacés axialement l’un de l’autre, étant chacune disposées entre les deux portions de contact, les chambres de tranquillisation (C1, C2) étant symétriques l’une par rapport à l’autre par rapport à l’axe de rotation (X) et en communication fluidique avec l’espace annulaire (E), le rouet centrifuge (20) comprenant une pluralité de trous d’équilibrage (26) axiaux répartis autour de l’axe de rotation (X) et débouchant dans l’espace annulaire (E) à une extrémité, et dans un espace aval (70) du rouet (20) à l’autre extrémité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3118389-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’une table de cuisson à induction sur laquelle est posé un élément ferromagnétique
Inventor: ANDRE XAVIER
IPC: H05B6/12
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fonctionnement d’une table de cuisson à induction, comportant une étape d’identification (S10) d’un ensemble d’inducteurs adjacents recouverts au moins en partie par un élément ferromagnétique ; une étape de comparaison secondaire (S40), par rapport à un seuil secondaire (Vss), d’au moins un paramètre (Pv) déterminé en fonction d’au moins une valeur (Vmi), chaque valeur (Vmi) résultant d’au moins une grandeur physique mesurée pour l’un des inducteurs de l’ensemble ; et si un résultat (Rs) de l’étape de comparaison secondaire est positif, le procédé comporte une étape d’activation (S50) de chaque inducteur de l’ensemble. Elle concerne aussi une table de cuisson à induction comportant une unité de contrôle pour mettre en œuvre le procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3121307-B1 (FR)
Title: Résistance pour chauffe-eaux et chauffe-bains industriels
Inventor: BEAUMONT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05B3/42
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne une résistance (1) pour chauffe-eaux ou chauffe-bains industriels, comprenant au moins un barillet (2) s’étendant longitudinalement et comprenant une pluralité de gorges (3) ménagées radialement dans la surface externe (21) et le long du barillet (2), chaque gorge (3) reçoit un filament résistif hélicoïdal.  Selon l’invention, les gorges (3) s’étendent de manière hélicoïdale et continue et selon un pas inférieur à 1000 mm pour assurer le maintien des filaments résistifs hélicoïdaux (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126812-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un niveau de charge d’une batterie, et système de stockage associé
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: H01M10/42
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-09-22
Abstract: Procédé de surveillance d’un niveau de charge d’une batterie, et système de stockage associé Procédé comprenant des étapes de :  calcul d’une charge électrique totale (Qs) emmagasinée dans une batterie à un instant courant, par comptage coulométrique, en fonction d’une charge électrique totale emmagasinée dans la batterie à un instant précédent (Qs,o) et en fonction d’un courant (i) délivré par la batterie,calcul d’un état de charge stockée (SOCs), égal à la charge électrique totale (Qs) emmagasinée, divisée par une charge totale maximale (Qs,max),calcul d’une charge électrique disponible (Qa) en fonction d’une différence entre ladite charge électrique totale (Qs) et une charge électrique non extractible (Qs,minlim) ne pouvant pas être extraite de la batterie compte tenu de sa température (T),calcul d’un état de charge disponible (SOCa), égal à la charge électrique disponible (Qa) divisée par une charge disponible maximale (Qa,max).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129852-B1 (FR)
Title: Procédé de sertissage de boite de forme à paroi mince
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: B21D19/12
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de sertissage d’un joint d’une boite à l’aide d’une unité de sertissage comprenant :  - un premier plateau (10)  - un premier levier monté pivotant sur le premier plateau (10) en un premier point de pivot (53) pour décrire une première trajectoire selon un premier diamètre (D1) ;  -un deuxième plateau (20) sur lequel est reliée une deuxième extrémité (55) du premier levier (  le procédé comprenant une étape de déterminer une valeur du premier diamètre (D1) de manière à réduire un premier débattement angulaire du premier levier (50) autour du premier point de pivot (53).  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 3]
Patent FR-3130370-B1 (FR)
Title: Système d’étalonnage en angle
Inventor: BROSSIER PASCAL NOëL
IPC: G01L25/00
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un système d’étalonnage en angle (3) d’un extensomètre (1), le système comprenant un bâti (30), un tambour (31) monté à rotation sur le bâti (30) et adapté pour être couplé en rotation avec une pige (15) de l’extensomètre (1), un actionneur (32) monté à translation sur le bâti (30), un dispositif de transmission (33) reliant le tambour (31) à l’actionneur (32) de sorte à ce qu’une rotation du tambour (31) par rapport au bâti (30) entraine une translation de l’actionneur (32) par rapport au bâti (30), un capteur (34) configuré pour mesurer la translation de l’actionneur (32) par rapport au bâti (30) et un contrôleur connecté au capteur (34) et configuré pour déduire un angle de la pige (15) de l’extensomètre (1) de la translation de l’actionneur (32).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132151-B1 (FR)
Title: Instrument d’imagerie
Inventor: PASTERNAK FRÉDÉRIC
IPC: G02B5/20
Filed: 2022-01-26
Granted: 2024-01-12
Abstract: Un instrument d’imagerie comprend un composant optique (3) qui est situé entre une optique imageante (1) et un capteur d’images (2). Il comprend en outre un masque (4) qui est intermédiaire entre le composant optique et le capteur d’images. Des faces (FE, FS) du composant optique sont inclinées de sorte que, en combinaison avec une ouverture appropriée du masque, des rayons lumineux qui sont issus d’une réflexion sur le capteur d’images suivie d’au moins une autre réflexion sur une des faces du composant optique, soient supprimés.Figure d’abrégé : Figure 2a
Patent FR-2187382-B1 (FR)
IPC: C01B33/16
Filed: 1972-06-15
Granted: 1976-06-11
Abstract: 1371440 Silica adsorbant MOSKOVSKY GOSUDARSTVENNY UNIVERSITET IMENI MV LONONOSOVA 6 June 1972 26265/72 Heading C1A [Also in Division B1] A wide pore silica adsorbent for use in chromatography is made by forming a suspension of non-porous silica, adding a modifying agent to the suspension, drying to form a gel and then a xerogel and grinding the xerogel. The suspension of silica may be in water, in which case the modifying agent is selected from hydroxides of metals or of ammonia salts of alkali or alkaline earth metals or carbon black or the dispersion agents may be an organic solvent and thus the modifying agent may be polyphenyldisiloxane or a polycondensation product of phenolphthalein and phthalic acid. After drying the xerogel but prior to grinding it may be calcined in air or an inert atmosphere at a temperature of from 250‹ to 900‹ C. The concentration of hydroxides or ammonium salts may be from 1 to 40%, carbon content 1 to 60% and the polyphenyldisiloxane or said poly condensation product from 2 to 10%, all by weight of silica.
Patent FR-2526946-B1 (FR)
IPC: G01N11/14
Filed: 1982-05-11
Granted: 1984-12-21
Abstract: Rheometer for effecting measurement of rheological properties in a medium, comprising a hollow body (2) having an inner chamber (3) with a lower zone (3A) and an upper zone (3B) of enlarged diameter. An inner shaft (9) is located in the inner chamber (3) and is driven by a magnetic coupling (12A-13) through a cap (4) for hermetically sealing the hollow body (2). A rotor (18) is provided on the inner shaft (9) and is displaceable in a longitudinal direction between an upper position where it is located in the upper zone (3B) and a lower position where it is located in its position for measurement. A stirrer (10-11) is keyed to the lower part of the inner shaft (9) and is receivable within the rotor (18).
Patent FR-2563754-B1 (FR)
Inventor: BRAVET JEAN-LOUIS
IPC: B05D7/04
Filed: 1984-05-02
Granted: 1988-03-25
Abstract: A process for the continuous production of a plastic sheet of high optical quality capable of being used in laminated glasses, having at least a thin layer resistant to scoring and abrasion which entails high-speed centrifugal spraying of a mixture of reaction components, onto a plane horizontal support carried in a uniform movement of advancement relative to the spraying.
Patent FR-2566083-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: B60N2/02
Filed: 1984-06-15
Granted: 1989-08-18
Abstract: The slide comprises two fixed lower sections and two upper sections. A gear-down mechanism is rigidly connected to one of the upper sections, the fixed lower section having an inner face provided with a toothing forming a rack. Reversible endless screws are mounted on a shaft able to rotate freely with respect to the rack and are blocked in the position chosen for the seat by shoes with inclined upper sections normally pressed against each other by springs an unlocked by flat portions of a bar having a controlled rotation. The seat is manually displaced.
Patent FR-2595308-B1 (FR)
Inventor: PEIGNIER JACQUES
IPC: F16D59/00
Filed: 1986-03-07
Granted: 1988-05-20
Abstract: 1. A hydraulic braking control system, mounted on an appliance to be braked and acting on the brake system of said appliance, characterised in that in a hydraulic circuit it comprises a hydraulic speed sensor (5) of the displacement pump type and driven by the applicant to be braked (1), which sensor supplies a displacement-type hydraulic motor (7) itself giving an inertia flywheel (8), a counterpressure valve (9) providing, during a braking operation, a counterpressure on the discharge side of the motor (7), and a control means (13) for the brake system (4) acting in response to a hydraulic signal (12) as a function of the pressure prevailing in the hydraulic circuit (6) between the sensor and the motor.
Patent FR-2610236-B1 (FR)
Inventor: HAYDER AMEUR CH
IPC: B25J9/08
Filed: 1987-02-04
Granted: 1991-07-12
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00026 Sec. 371 Date Aug. 16, 1989 Sec. 102(e) Date Aug. 16, 1989 PCT Filed Jan. 19, 1988 PCT Pub. No. WO88/05712 PCT Pub. Date Aug. 11, 1988.The invention relates to a redundant robot of the modular type permitting displacement of a terminal from an initial position to a final position. This robot comprises a succession of stages (1i-1, 1i), each constituting a platform and six actuators arranged according to a closed angular architecture, a system of sensors associated with each stage, and control means permitting determining a configuration of the robot corresponding to the final position to be attained by the terminal and remotely operating the actuators for arranging the various stages according to this configuration. The control means comprises in particular means (26) for storing the space accessible by each platform, means (25) for inputting the final position to be attained, means (27) for computing the configuration of the robot, means (28) for computing the states of the actuators and a servo-interface for the latter.
Patent FR-2668468-B1 (FR)
Inventor: MARIE-MARGUERITE LETORD
IPC: B01D61/50
Filed: 1990-10-26
Granted: 1993-02-19
Abstract: Electrochemical cell, especially for electrodialysis for the purpose of reconcentrating chromic acid, of the type comprising at least one cathode compartment and at least one anode compartment, each sheltering a cathode and an anode respectively, and separated by at least one ion exchange membrane. According to the invention the cell is made in the form of a tight stacking of cathode and anode compartments, in that each compartment is defined by a rigid frame (110) at least one arm (114) of which has a through opening (115) and in that each electrode (180, 190) fastened to an electrode support (160, 170) is capable of being mounted removably in its corresponding frame from the outside, through the said opening, by leakproof fastening of each electrode support onto the associated frame.
Patent FR-2675893-B1 (FR)
Inventor: PAUL PANARA
IPC: F41J9/30
Filed: 1991-04-26
Granted: 1993-07-23
Abstract: Apparatus of the type using a rotary barrel (2) on which the movable targets (1) are loaded; the movable targets (1) are superposed on one another, in columns (3, 4), held by vertical tubes (5) arranged between an upper plate (6) which is bored out for the passage of the movable targets (1) and a lower plate (7) which is bored out for the passage of the movable targets (1) which fall on a base plate (10) which is stationary in rotation and which presents each movable target (1) on a launching ramp (42) in front of the launching arm (11). The movable targets (1) are loaded from the front by separating the vertical tubes (5). On the base plate (10), a cam with rollers acts in order to hold the penultimate movable target in position, the said cam with rollers including adjustment means in order to be adapted as a function of the diameter of the targets (1) used. Launcher for movable targets for sport shooting.
Patent FR-2696469-B1 (FR)
Inventor: BOUTEVIN BERNARD
IPC: C08F8/32
Filed: 1992-10-02
Granted: 1994-12-02
Abstract: Process for the preparation of glutarimide (meth)acrylic copolymers, including the stages of:   a) polymerisation of (meth)acrylic acid and (meth)acrylic ester monomers;   b) forming a salt of the polymer obtained in stage a);   c) imidification of the salt polymer obtained in stage b).   The present invention also relates to the salt polymer obtained in stage b).
Patent FR-2715156-B1 (FR)
Inventor: GALEY JEAN-BAPTISTE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-01-20
Granted: 1996-03-01
Abstract: Mono- and di-esters of cinnamic acid (or one of its derivs.) and vitamin C, of formula (I), are new.  R1, R2, R3 = H, OH, alkoxy, fluoroalkoxy or alkylcarbonyloxy; R4 = H or -COR5; R5 = 1-20C alkyl or a gp. of formula (i).
Patent FR-2723335-B1 (FR)
Inventor: ANTONICELLI FRANCIS
IPC: B29C70/68
Filed: 1994-08-04
Granted: 1996-10-18
Abstract: Prodn. of parts, partic. for the automotive industry, having a rigid plastic portion covered, at least on one face, with a porous foam material. The two materials being bonded into a single unit by injecting the rigid plastic in molten form into a mould contg. the flexible porous foam which is subjected to a compression force, closing the pore structure and preventing over penetration of the molten plastic into the foam but still allowing superficial penetration to form the bond between the two layers. Prior to compression of the foam portion the superficial zone that will be brought into contact with the molten plastic is melted so that the open superficial cells are filled with water which prevents penetration of the molten plastic during injection. Also claimed are the articles obtd.
Patent FR-2724836-B1 (FR)
IPC: A47K10/16
Filed: 1994-09-26
Granted: 1996-12-27
Abstract: The invention relates to a packaging of toilet paper consisting of an individual dose comprising a toilet paper web (3) wound on itself so as to form a winding having a cross section of maximum size at the most equal to 45 mm, and an envelope (4) enclosing said roll.
Patent FR-2725317-B1 (FR)
Inventor: DUFOURG BERNARD
IPC: H02G3/12
Filed: 1994-10-04
Granted: 1996-12-13
Abstract: The cable trunking system includes a U-shaped channel (1) with a removable cover (3) which fits over the rolled top edges of the upstanding sides (8) of the channel. Each side of the channel includes an inwardly projecting shoulder (6) beneath which there is an internal base (14). The base includes a folded sheet offering a central flat region (15) extending across the channel linked to two side walls (16). The central flat region serves as a support for electrical components (13) which are to be mounted within the trunking system, whilst cables (2) are retained beneath this internal base.
Patent FR-2733409-B1 (FR)
Inventor: ALEXANDRE GERARD
IPC: A61F2/00
Filed: 1995-04-27
Granted: 1997-10-24
Abstract: The cotyloid cup (1) has a hemispherical outer surface (2) with its centre located on its axis of revolution outside the plane defined by the open end of the cup. Both inner (3) and outer (2) surfaces of the cup are hemispherical in shape, the outer surface having a radius greater than that of the inner surface, while the centre of the latter is located at the centre of the cup's open end. The outer wall of the cup has a series of anti-rotation elements, especially in the form of peripheral fins, and it also has a number of circular and longitudinal grooves, the latter extending from the pole of the cup to its open end. The inner periphery of the cup, close to its open end, has a toothed crown (8) and, where appropriate, annular grooves (9) to retain a liner of plastic, e.g. a low-friction polyolefin, or ceramic material.
Patent FR-2764877-B1 (FR)
Inventor: LABROT MAXIME
IPC: F23G5/08
Filed: 1997-06-20
Granted: 1999-09-03
Abstract: The present invention relates to a vitrification process for a pulverulent material and an apparatus for implementing said process. The process consists in introducing the pulverulent material into the fusion area of a furnace via injection means, where it is melted by means of at least one plasma torch to obtain a melt, and where the melt is removed from the furnace via a casting zone, the material being introduced laterally into the fusion zone in a direction comprising a horizontal component, and the melt being removed from the furnace by overflowing via the said casting zone, more or less along said horizontal component and away from the means for injecting the material into the furnace, in relation to the fusion zone.
Patent FR-2776289-B1 (FR)
Inventor: GENET ALAIN
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-03-20
Granted: 2001-02-02
Abstract: The invention concerns an oxidation dyeing composition for keratinous fibers containing at least a monobenzene coupling agent including at least a cationic group Z bearing at least a cyclized or non-cyclized quaternary ammonium unit, the use of said coupling agents for dyeing keratinous fibers, dyeing methods using same, and novel monobenzene coupling agents comprising at least a cationic group Z bearing at least a cyclized or non-cylized quaternary ammonium.
Patent FR-2785717-B1 (FR)
Inventor: BIZARD BERNARD
IPC: H01H83/22
Filed: 1998-11-05
Granted: 2000-12-08
Abstract: The invention concerns an electromechanical protective relay comprising deformable bimetal switches in the event of overload in power lines. A triggering mechanism acts on a flexible blistering segment (20) which can pivot by means of a support (30) on a fixed rest (17) and whereof the stem (21) has an extension (27) formed along the length of the segment and folded back in U- or V-shape to press elastically against a bearing surface (36) of the box so as to cause the segment to exert pressure on the pivot.
Patent FR-2789445-B1 (FR)
Inventor: URRUTIA STEPHANE
IPC: F04B9/105
Filed: 1999-02-09
Granted: 2001-03-23
Abstract: A hydraulic machine comprising the following: an envelope (2); a differential piston (15) consisting of two parts (15a,15b) which have a different diameter and are able to move in two corresponding chambers (7,6); hydraulic switching means which are driven by the piston (15) and can take up two stable positions in relation to the piston; control means for a rapid change in the position of the switching means including elastic means (E); and releasing means that can release the energy accumulated by the elastic means at the end of the travel and result in an abrupt change in the position of the switching means. The switching means are supported by a side-walled (27) lantern ring (26) that is coaxial to the piston and is driven by the piston but which can take up two different stable positions in relation to the piston and elastic means (E) are disposed inside the lantern ring (26) and are internally guided by the side wall (27) of said lantern ring (26).
Patent FR-2793154-B1 (FR)
Inventor: SCHROBILTGEN THIERRY
IPC: A63C5/04
Filed: 1999-05-06
Granted: 2001-06-01
Abstract: Ski (1) comprises tip zone, skate zone and heel zone. Ski also comprises series of grooves (21-26) parallel to longitudinal of ski. External grooves (21, 23, 24, 26) are used to reinforce longitudinal ends of ski (7, 8). Middle grooves (22, 25) are lon than external grooves so as to ensure good longitudinal guiding of ski.