baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2874211-A1 (FR)
Inventor: MOSCA PIERRE
IPC: B65G25/04
Filed: 2004-08-10
Abstract: The device has a drive unit (11) to produce an alternative transfer unit with an oscillating mechanism (16). The mechanism is actuated with a straight and dissymmetric to-and-fro movement with a horizontal stroke adjustable from 0.5 millimeter to 20 millimeter and an oscillation frequency comprised between 5 and 100 hertz. A guide and transfer chute (12) transports powder or granular material placed above a storage hopper.
Patent FR-2874619-A1 (FR)
Title: Nouvelles sequences phosphorylees de la phosphatase cdc25b, anticorps diriges contre ces sequences ainsi que leurs utilisations
Inventor: DUCOMMUN BERNARD
IPC: A61K38/46
Filed: 2004-08-25
Abstract: La présente invention concerne une séquence peptidique caractérisée en ce qu'elle comprend ou est constituée par un fragment d'au moins environ 10 acides aminés issus de la séquence SEQ ID NO : 1 suivante :DRKMEVEELSpPLALGRFSL SEQ ID NO : 1dans laquelle le résidu sérine en position 10 est phosphorylé,ledit fragment susmentionné contenant ledit résidu sérine phosphorylé.La présente invention concerne également un anticorps polyclonal ou monoclonal susceptible de reconnaître une séquence peptidique telle que définie ci-dessus.
Patent FR-2875641-A1 (FR)
Title: Dispositif d'electrode pour le traitement par plasma des faces d'un recipient et procede de traitement par celui-ci
Inventor: VANAUD SEBASTIEN
IPC: H01J37/04
Filed: 2004-09-21
Abstract: Dispositif de bouchon-électrode pour le traitement plasmatique interne d'un récipient (3) utilisant un gaz activateur et un gaz ou un mélange gazeux de traitement formé d'un corps à bloc (5) mobile en rotation, qui comporte des moyens d'injection des gaz et présente une cavité (8) de réception et de maintien du goulot (2) du récipient (3), une électrode centrale (11) creuse reliée électriquement à un générateur de haute tension plonge dans le goulot (2) et est entourée sur sa partie interne au goulot (2) par une bague conductrice (15) coaxiale maintenue à distance de l'électrode centrale (11) par des moyens d'entretoise électriquement isolants, cette bague conductrice (15) présentant au moins un canal traversant d'ionisation communiquant avec une chambre (20) de mélange et d'injection la séparant des parois adjacentes du goulot (2).Cette invention intéresse les constructeurs de machines pour le traitement plasmatique des contenants.
Patent FR-2876023-A1 (FR)
Title: Sac d'extraction et d'isolement en polyamide
Inventor: MENEGHIN ALFREDO
IPC: A61B19/02
Filed: 2004-10-06
Abstract: La présente invention porte sur un sac (1) d'extraction de pièces opératoires, comprenant une poche (2) comprenant une ouverture (3) et un cordon (4) apte à fermer cette ouverture, caractérisé en ce que la poche (2) est constituée d'un tissu en polyamide présentant une résistance longitudinale à la déchirure amorcée supérieure ou égale à 11 N, et une résistance transversale à la déchirure amorcée supérieure ou égale 22 N, la résistance longitudinale à la déchirure amorcée et la résistance transversale à la déchirure amorcée étant mesurées selon la norme ISO 4674-2.
Patent FR-2862227-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'alimentation d'un patient en gaz respiratoire
Inventor: BUNKE CLAUS
IPC: A61M16/10
Filed: 2004-10-20
Abstract: Ce dispositif comprend une conduite annulaire (2) avec un circuit pour le gaz respiratoire, un raccord menant au patient (8) relié à la conduite annulaire (2) une unité de transport de gaz respiratoire (7), un volume formant chambre de mélange (12) traversé par le gaz respiratoire, des dispositifs de dosage (14, 17) destinés aux composants du gaz respiratoire, un premier analyseur de gaz respiratoire (22) situé du côté évacuation du volume formant chambre de mélange (12), un deuxième analyseur de gaz respiratoire (24) monté au niveau du raccord menant au patient (8), un dispositif de régulation (26) de la teneur en composants du gaz respiratoire, qui, en fonction de la concentration en composants du gaz respiratoire, mesurée par l'un des analyseurs de gaz respiratoire (22, 24), régule l'amenée de composants du gaz respiratoire de telle sorte que la différence entre une concentration prédéterminée et une concentration mesurée au niveau du raccord menant au patient (8) soit réduite au minimum et des moyens permettant d'effectuer une comparaison de vérification de vraisemblance entre les valeurs mesurées par le premier analyseur de gaz respiratoire (22) et par le deuxième analyseur de gaz respiratoire (24).
Patent FR-2882204-A1 (FR)
Title: Broadband microwave monolithic integrated circuit amplifier circuit for optical telecommunication application, has short-circuit series resistor of gate of each polarization transistor of polarization cell with its source integrated to cell
Inventor: CLAVEAU REGIS
IPC: H03F1/56
Filed: 2005-02-11
Abstract: The circuit has a polarization cell with polarization transistors connected between a supply and an output line (LD) of an amplification cell between an output and a termination end of the line. A short-circuit series resistor (CCR) of a gate (Gpol) of each transistor with its source (Spol) is integrated to the polarization cell, and has a resistive value between 1 Ohm and 100 Ohm. An independent claim is also included for a polarization circuit.
Patent FR-2888368-A1 (FR)
Title: Document pliable a dispositif electronique sans contact a perturbateur
Inventor: ERAY YVES
IPC: G06K7/00
Filed: 2005-07-07
Abstract: Le document pliable comporte un support (10) muni de première et seconde parties (12, 14) adaptées à pivoter l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de pliage (16) longeant des bords (18, 20) de ces parties et un dispositif électronique sans contact (1) monté dans la première partie (12) du support et comportant un microcircuit électronique (3) et une antenne (2) connectée électriquement à ce microcircuit électronique (3), et adaptée à être couplée (électro)magnétiquement avec une station externe de lecture (5). La quasi-totalité de l'antenne (2) s'étend sur environ la moitié de la surface de la première partie (12) située à proximité de l'axe de pliage (16), et la seconde partie (14) est pourvue de moyens de perturbation (7) du couplage électromagnétique, disposés sensiblement au droit de l'antenne (2) lorsque les première et seconde parties sont sensiblement superposées l'une par rapport à l'autre, et aptes à rendre inopérant ou opérant l'échange des informations avec l'extérieur en fonction de l'écart angulaire entre les première et seconde parties.
Patent FR-2889049-A1 (FR)
Title: Orthodontic anchoring device for e.g. correcting supra-occlusion, has elastic ring designed for presenting outer surface and for compressing groove by hollow key cooperating with fixation head of screw having complimentary shape
Inventor: DELANOUE ELISABETH
IPC: A61C7/22
Filed: 2005-07-26
Abstract: The device has a self drilling screw (1) with a fixation head (4). The head has a lateral peripheral groove (5) and a radial piercing (6) at the level of the groove, where the groove and the radial piercing permit joining of an orthodontic auxiliary. An elastic ring (8) is housed in the groove and is designed in a manner to present an outer surface (13) projecting from the groove and to compress the groove by a hollow key cooperating with the head having complimentary shape. An independent claim is also included for a ring for orthodontic anchoring using an orthodontic anchoring device.
Patent FR-2874074-A1 (FR)
Title: Seal for chamfered ends of tubular construction components, especially pipes, comprises elastomer seal element and thrust ring with angled sides
Inventor: REINEMUTH JURGEN
IPC: F16J15/06
Filed: 2005-08-08
Abstract: The seal for tubular construction components such as pipes with chamfered joint surfaces at an angle to one another consists of a seal element (20) and a thrust ring (30) of trapezoid cross-section. The sides (35, 36) of the thrust ring lie at an angle to one another that is greater than the angle between the chamfered surface, and preferably between 2 and 12 degrees. The thrust ring is made from a compressible material or one that is highly resistant to corrosion, such as glass or an oxide or carbide-based ceramic.
Patent FR-2892819-A1 (FR)
Title: Nanoparticules a luminescence persistance pour leur utilisation en tant qu'agent de diagnostic destine a l'imagerie optique in vivo
Inventor: SCHERMAN DANIEL
IPC: G01N33/58
Filed: 2005-10-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de nanoparticules à luminescence persistante, le cas échéant fonctionnalisées, en tant qu'agent de diagnostic destiné à l'imagerie optique in vivo. Ces nanoparticules sont de préférence constituées par un composé choisi dans le groupe constitué par (1) les silicates, les aluminates, les aluminosilicates, les germanates, les titanates, les oxysulfures, les phosphates et les vanadates, de tels composés comprenant au moins un oxyde de métal, (2) les sulfures comprenant au moins un ion métallique choisi parmi le zinc, le strontium et le calcium, et (3) les oxydes de métaux, ledit composé étant dopé avec au moins un ion terre rare, et éventuellement avec au moins un ion d'un métal de transition. De préférence, l'agent de diagnostic est destiné à l'imagerie de la vascularisation de l'organisme. L'invention a encore pour objet un procédé et un kit de détection ou de quantification in vitro d'une substance d'intérêt biologique ou chimique dans un échantillon, par mise en oeuvre desdites nanoparticules préalablement fonctionnalisées.
Patent FR-2895534-A1 (FR)
Title: Machine e.g. brush-cutting mower, controlling device for farm tractor, has main assembly adjusted relative to base, and secondary assembly adjusted relative to base or main assembly to adapt device configuration to width of operator`s hand
Inventor: EUDES FREDERIC
IPC: G05G1/10
Filed: 2005-12-23
Abstract: The device has a base (1), and a main assembly (3) whose position is adjusted with respect to the base using a button (3a). A secondary assembly (4) is adjusted with respect to the base or the main assembly by a button (4a) to adapt the configuration of the device to the width of an operator`s hand. The base presents a rounded shape adapted to the palm of the operator`s hand. Graduated scales (5, 6) mark the main and secondary assemblies with respect to the base.
Patent FR-2883926-A1 (FR)
Title: Air cooler for aircraft gas turbine engine high-pressure rotor has valve-controlled circuit drawing air in advance of combustion chamber
Inventor: BART JACQUES
IPC: F02C7/18
Filed: 2005-03-31
Abstract: The turbine rotor cooling air feed consists of a circuit drawing air in advance of the engine's combustion chamber (7) and controlled by a valve (120) as a function of the engine's operating mode. The air is drawn through orifices (162) in the combustion chamber housing (5), the flow being regulated by the valve, which is operated by the engine control computer, so that the supply of cooling air depends on the engine's operation in the different phases of the aircraft's flight.
Patent FR-2884864-A1 (FR)
Title: Cooling device for e.g. petrol engine, has auxiliary cooling circuit with cooler and pump, such that when thermostatic valve of main coolant circuit is closed, pump circulates coolant inside cooler and across radiator of coolant circuit
Inventor: HIBON OLIVIER
IPC: F01P3/20
Filed: 2005-04-25
Abstract: The device has a main coolant circuit (1) traversing an engine (2) of a motor vehicle. The circuit (1) has a circulation pump (3), a thermostatic valve (4) and a main radiator (5). An auxiliary cooling circuit (6) has an auxiliary cooler (7) cooling a unit of the vehicle. The circuit (6) has an auxiliary pump (8) such that when the valve (4) is closed, the pump (8) circulates a part of the coolant inside the cooler (7) and across the radiator (5). An independent claim is also included for a cooling method for a motor vehicle.
Patent FR-2872071-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant une unite de limitation de couple
Inventor: FRAUHAMMER KARL
IPC: B25B23/14
Filed: 2005-06-23
Abstract: Dispositif comportant une unité de limitation de couple (10) d'une perceuse (12). L'unité de limitation de couple (10) est prévue pour limiter le couple de vissage en mode vissage.
Patent FR-2896237-A1 (FR)
Title: Public recuperation container for collecting empty glass bottles, has set of tubes with determined diameter for maintaining bottles upright and introducing bottles in recuperation container
Inventor: PERRIER JULIEN
IPC: B65D85/00
Filed: 2006-01-17
Abstract: The container has a dismountable assembly comprising an upper plate (2) and lower plate (3) fixing a set of vertical tubes (1). The tubes are made of transparent plastic material and opened at its upper part for permitting the introduction of bottles. The tubes have determined diameter for maintaining the bottles upright and introducing the bottles in the container. The upper plate has openings (10) whose diameter is equal to internal diameter of the tubes.
Patent FR-2896784-A1 (FR)
Title: Load e.g. sheet, gripping apparatus for lifting apparatus, has gripping head connected to base by articulation formed of parallel axes that are orthogonal to axis of plate for permitting frontal or lateral gripping
Inventor: COLIN JEAN PIERRE
IPC: B66C1/02
Filed: 2006-02-01
Abstract: The apparatus (1) has several points (3) anchoring to a load, mounted on a support plate (4) and pivoting on a gripping head (2) for inclining the load. The head is connected to a base (5) by an articulation which is formed of parallel axes (6-8) orthogonal to an axis (9) of the plate for authorizing displacement of the head around the base and permitting a frontal or lateral gripping of the load.
Patent FR-2898541-A1 (FR)
Title: Wheel rim for cycle, has metallic profile and covering with branches fixed on each of lateral walls of profile on entire height of covering, where profile has U-shape open towards exterior of rim and has horizontal bridge
Inventor: RIGHINI CLAUDE
IPC: B60B21/08
Filed: 2006-03-16
Abstract: The rim (10) has a metallic profile (20) and a covering (30) in composite material. The profile has a U-shape open towards exterior of the rim and has a horizontal bridge (21) which has a hollow part (24) in a median zone. The profile has lateral walls (22) extending perpendicular to the bridge. The covering has branches (31) fixed on each of the walls on entire height of the covering. Each wall terminates at free end of the wall by a hook which is intended to hook a tire.
Patent FR-2901960-A1 (FR)
Title: Mosquito control method for public garden, involves utilizing drowning unit for drowning pupa of mosquito by releasing air retained by pupa body, where air is released by directing drowning sound wave emitted by sonotrode on pupa
Inventor: KLUTCHENKO SERGE
IPC: A01M1/22
Filed: 2006-06-07
Abstract: The method involves utilizing a drowning unit for drowning pupa (1) of a mosquito by releasing the air retained by body of the pupa. The air is released by directing a drowning sound wave (4) on the pupa, where the wave is emitted by a sonotrode (11) placed below a water surface. The drowning sound wave has frequency comprised between 33 and 44 kilohertz and an amplitude calibrated with a value close to or less than a cavitation threshold. An independent claim is also included for a device for controlling mosquito.
Patent FR-2902344-A1 (FR)
Inventor: PARQUET JEAN MARC
IPC: A61M1/10
Filed: 2006-06-15
Abstract: The heart has a bezel (2) with orifices (6, 7) respectively contacting artificial right and left ventricles. A bezel (3) has orifices (8, 9) respectively connected to natural right and left atriums of a patient. The bezels are removably connected with each other to occupy an operating position in which the orifices (8, 9) are opposite to the orifices (6, 7). The orifices (8, 9) have individual suture collars (11) removably mounted on the orifices (8, 9) in a freely rotatable manner. Each collar has a central opening delimited by an edge extended by a ring in elastic material e.g. elastomer.
Patent FR-2902784-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de 1,2-dichloroethane
Inventor: STREBELLE MICHEL
IPC: C07C19/045
Filed: 2006-06-23
Abstract: Procédé de fabrication de DCE au départ d'une source hydrocarbonée selon lequel :a) on soumet la source hydrocarbonée à une première étape de cracking à savoir une étape de pyrolyse réalisée dans au moins un four de cracking produisant ainsi un mélange de produits de cracking;b) on soumet ledit mélange de produits de cracking à un enchaînement d'étapes de traitement permettant d'obtenir un mélange de produits contenant de l'éthylène et d'autres constituants;c) on soumet ledit mélange de produits contenant de l'éthylène à une première étape de séparation S1 qui consiste en la séparation dudit mélange de produits au sein d'une colonne C1, en une fraction enrichie en les composés plus légers que l'éthylène contenant une partie de l'éthylène (fraction A) et en une fraction F1;d) on soumet la fraction F1 à une deuxième étape de séparation S2 qui consiste en la séparation de la fraction F1 au sein d'une colonne C2 en une fraction F2 et en une fraction lourde (fraction C);e) on soumet la fraction F2 à une troisième étape de séparation S3 qui consiste en la séparation de la fraction F2 au sein d'une colonne C3 en une fraction enrichie en éthylène (fraction B) et en une fraction F3 constituée essentiellement par de l'éthane;f) on envoie la fraction A dans un réacteur de chloration et la fraction B dans un réacteur d'oxychloration, réacteurs dans lesquels la majeure partie de l'éthylène présent dans les fractions A et B est converti en 1,2-dichloroéthane;g) on sépare le 1,2-dichloroéthane obtenu des flux de produits issus des réacteurs de chloration et d'oxychloration.
Patent FR-2902288-A1 (FR)
Title: Horse/pony walker installing device, has support arms utilized for assembling small structure that supports inner and outer fences, in space separating grids in order to form circular corridor for movement of horses
Inventor: RAAS JEAN BERNARD
IPC: A01K15/02
Filed: 2006-06-19
Abstract: The device has inner and outer fences (6) installed between support arms (3, 5), where the support arms serve to support separation grids (4). The support arms are utilized for assembling a small structure for supporting the fences in a space separating the grids in order to form a circular corridor for the movement of horses. The space is created by the separation grids for horse or pony, where the grids are made of metal or rubber. The grids supported by the arms are set in rotation between the fences by a controlled electric system.
Patent FR-2903052-A1 (FR)
Title: Luggage cover mounting device for motor vehicle, has two lateral parts of luggage compartment, and casing for housing of retractable curtain, and lateral end of casing assembled in rotation based on transverse axis on rods
Inventor: GUENAMANT NICOLAS
IPC: B60R7/08
Filed: 2006-06-29
Abstract: The device (1) has a luggage compartment with two lateral parts (4), and a casing (2) for housing a retractable curtain (3). A lateral end (5) of the casing is assembled in a rotation based on a transverse axis (6) on rods. Each rod is respectively assembled in rotation along a transverse axis (8) on each part to make the casing mobile between forward and reverse position. The casing is placed in lateral parts (9) of the case on a front (10) of the parts (4) in the forward position. The casing is placed in the parts (9) on a rear (11) of the parts (4) in the reverse position.
Patent FR-2905778-A1 (FR)
Title: Procede de verification de pertinence d'une valeur de masse d'un aeronef
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2006-09-12
Abstract: Le domaine de l'invention est celui de la vérification de pertinence d'une valeur de masse d'un aéronef.L'invention concerne un procédé de vérification de pertinence d'une valeur de masse d'un aéronef au sol Ms, communiquée à un système de gestion de vol de l'aéronef par un membre d'équipage de l'aéronef ou par une compagnie exploitant l'aéronef, la communication ayant lieu avant un décollage de l'aéronef pour effectuer un trajet reliant un aéroport de départ à un aéroport de destinationSelon l'invention, il comporte au moins une des deux phases de vérification suivantes :- une vérification de pertinence directe, fondée sur un croisement d'informations indépendantes liée à la masse de l'aéronef;- une vérification de pertinence indirecte, fondée sur une comparaison entre des valeurs de paramètres de performances calculées à partir de la valeur de masse de l'aéronef Ms et des valeurs des mêmes paramètres de performances fournies par un constructeur de l'aéronef.
Patent FR-2907709-A1 (FR)
Title: Dual component tray fabricating installation for agri-food industry, has operating unit to operate pads between deployed position and folded position, in which pads are remote from envelope to permit inward and outward movements of envelope
Inventor: DROPSY MARIE CLAUDE
IPC: B31B50/62
Filed: 2006-10-27
Abstract: The installation has gluing pads (5) with a porous material block (5b) filled with glue e.g. acrylic glue using diffusion phenomenon and to deposit the glue using compression phenomenon. The pads are mounted on a central support structure (4) via an operating unit (6). The unit operates the pads between a deployed position, in which the pads contact with a gluing area to apply the glue on the area, and a folded position, in which the pads are remote from an outer envelope (1) to permit inward and outward movements of the envelope respectively inside and outside a gluing station (2).
Patent FR-2903265-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de terminal appelant
Inventor: LECARPENTIER FRANCOIS XAVIER
IPC: H04M3/42
Filed: 2006-06-29
Abstract: Procédé de télécommunication comprenant une étape (110) d'émission, par un terminal appelant (To), d'une requête d'établissement d'une liaison de communication à travers un premier réseau de télécommunication (R1) avec un terminal destinataire (Ti), comprenant:- une étape (100, 105) d'établissement, à travers un deuxième réseau de télécommunication (R2), d'une liaison auxiliaire convenant à la transmission de données entre le terminal appelant et le terminal destinataire,- une étape (125) de détection et d'analyse de signaux reçus via le premier réseau de télécommunication par le terminal appelant,- une étape (130) de transmission à travers ladite liaison auxiliaire, depuis le terminal appelant vers le terminal destinataire, d'un message de confirmation indiquant que ledit terminal appelant est à l'origine de ladite requête de mise en communication, ladite étape de transmission étant destinée à être exécutée en cas de réception, par le terminal appelant, via le premier réseau de télécommunication, d'un signal indiquant que la requête de mise en communication a été notifiée au terminal destinataire.
Patent FR-2914141-A1 (FR)
Title: Self-propelled lawn mower for e.g. domestic application, has portal frame formed by transmission gear box, and ventilator provided in front part of transmission gear box and between front right and left wheel transmission gear boxes
Inventor: TSUJI HIDEKAZU
IPC: A01D43/063
Filed: 2007-03-30
Abstract: The lawn mower has a conduit (20) and a mowing-machine (6) that is provided in a front part of a body, and a ventilator (17) provided in a front part of a transmission gear box (24) and between front right and left wheel transmission gear boxes. Main drive shafts (53L, 53R) are provided in rotary front left and right wheels (3L, 3R), and a portal frame is formed by the transmission gear box and by the front right and left wheel transmission gear boxes in which transmission mechanisms placed between rotary left and right shafts (49L, 49R) are housed.