baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2698048-A1 (FR)
Title: Driving mechanism for e.g. vehicle window glasses or hinged roof panels - has remotely controlled vacuum driven pistons driving rack-and-pinion to give reciprocating rotary motion
Inventor: DOMINIQUE LEGENDRE
IPC: E05F15/12
Filed: 1992-11-19
Abstract: The mechanism includes a shaft (9) driven by a rack-and-pinion housed in the casing (17). The shaft is rotated by pairs of opposed pistons which reciprocate in paired cylinders and are formed by flexible diaphragms connected to the ends of the racks. One end of each cylinder is open to atmosphere, and the other is connected to the appropriate vacuum source, giving the desired motion. As the shaft turns, the crank (10) drives the link (11), which connects it to the panel or window glass through the ball joints (13,12). Alternatively, the rack may be driven by a single piston against a return spring. ADVANTAGE - The driving units are compact and may be mounted close to the drive component.
Patent FR-2699337-A1 (FR)
Title: Laser à cavité verticale de faible résistivité.
Inventor: BENOIT DEVEAUD-PLEDRAN
IPC: H01S5/183
Filed: 1992-12-15
Abstract: La présente invention concerne une structure laser à émission verticale comprenant une région active (10) encadrée par des empilements (30, 32) de couches formant mirroirs à réflection de Bragg respectivement de type n et de type p, caractérisée par le fait que les empilements de couches (30, 32) sont formés de couples de matériaux différents pour le miroir de type n et le mirroir de type p, le couple de matériaux constituant le mirroir du type n (32) est formé de matériaux qui possèdent une faible discontinuité de bande de conduction, et le couple de matériaux constituant le mirroir de type p est formé de matériaux qui possèdent une faible discontinuité de bande de valence.
Patent FR-2699675-A1 (FR)
Title: Deafness prevention system including microphone
Inventor: CLAUDE AZAIS
IPC: H04R25/00
Filed: 1992-12-21
Abstract: In normal operation a transducer is applied to a coupler (1). The coupler has a shape designed to simulate the acoustic behaviour of auditive channel in a human by using different transducers. Inside the coupler is a microphone (2) which measures the acoustic air pressure. The signal detected is processed by a measuring system (3) which calculates the magnitudes of the characteristics which cause a risk of deafness.These values are transmitted to an indicator (4). The indicator (4) communicates to the user data concerning the assessed risk when the signal transmitting transducer in the coupler is applied to a human ear. Energy for the system is supplied by a unit (5).
Patent WO-9406499-A1 (WO)
Inventor: BOURDON GUY
IPC: A61M16/20
Filed: 1993-09-17
Abstract: Un circuit patient (1) comprend une branche inspiratoire (3) reliée à une source de débit inspiratoire (11), et une branche expiratoire (4) reliée à l'atmosphère à travers une valve expiratoire (VE). Une valve d'inspiration (VI) est intercalée entre la source de débit inspiratoire (11) et la branche inspiratoire (3). Pendant l'inspiration, la valve d'inspiration (VI) est ouverte et la pression de la source de débit inspiratoire est appliquée à la valve d'expiration (VE) pour fermer celle-ci. Pendant l'expiration, la valve d'inspiration (VI) est fermée, et l'entrée de commande (6) de la valve d'expiration (VE) est reliée par une vanne de commande (VC1) avec une source de basse pression (14) réglable dans une plage incluant la valeur nulle. Le patient expire donc à volonté sous la pression atmosphérique ou sous une pression expiratoire positive. Utilisation pour réaliser un appareil simple, permettant de multiples réglages, et compatible avec l'emploi à domicile.
Patent WO-9415295-A1 (WO)
Inventor: PARDILLOS JACKY
IPC: G06F13/00
Filed: 1993-12-21
Abstract: Système de transmission de données (NCC) entre un bus d'ordinateur (PSB) et un réseau (RE) comprenant: 1) un dispositif universel de couplage (GPU) relié au bus et à un adaptateur connecté au réseau, et incluant: un premier microprocesseur, des moyens de transfert de trames depuis le bus vers l'adaptateur et réciproquement, incluant une mémoire à double port disposée entre le bus et l'adaptateur et connectée à ces derniers, 2) un coprocesseur de communication (PPA) relié au dispositif universel de couplage (GPU), caractérisé en ce que le coprocesseur (PPA) comprend: un second microprocesseur (CPU3) mettant en ÷uvre pour chaque couche de communication (C2 à C4), le protocole correspondant en munissant chaque trame, d'informations de contrôle conformes à ce protocole, et étant connecté au premier microprocesseur et à ladite mémoire, un troisième microprocesseur (CPU4) gérant par accès direct mémoire le transfert de données entre le second microprocesseur (CPU3) et la mémoire (VRAM).
Patent FR-2687653-A1 (FR)
Title: Recepteur pour des feuilles individuelles, des formulaires et analogues, en particulier pour des imprimantes.
Inventor: DIETER STELLMACH
IPC: B65H31/08
Filed: 1993-02-11
Abstract: - La présente invention concerne un récepteur pour des feuilles individuelles, des formulaires et analogues, en particulier pour des imprimantes, de longueurs différentes, comportant un dispositif de transport voisin pour l'éjection des feuilles individuelles ou des formulaires. - Selon l'invention, la surface de réception (8) est horizontale dans la direction de transport (3) ou inclinée à l'encontre de la direction de transport (3), et se convertit dans la direction de transport (3), transversalement, d'une surface plane (11) jusqu'à l'arête d'extrémité respective (10), en une surface (12) cintrée de façon concave.
Patent FR-2687888-A1 (FR)
Title: Support de modules pour appareillages electriques.
Inventor: BOVERMANN
IPC: H05K7/14
Filed: 1993-02-19
Abstract: L'invention concerne un support de modules pour appareillages électriques, avec deux parois latérales qui dans la région de leurs angles sont reliées par l'intermédiaire de rails transversaux. Les rails transversaux (10, 20) définissent des plans (33) de rails de glissement sur le côté inférieur et sur le côté supérieur du support de modules, et des épaulements faisant protubérance par rapport aux plans des rails de glissement sont prévus sur les rails transversaux, épaulements qui définissent des plans d'accolement (34). Le montage de brides de fixation sur les rails transversaux permet d'utiliser des tôles de recouvrement standardisées (30) pour les différents modes de recouvrement.
Patent FR-2702484-A1 (FR)
Inventor: BRUNO VUILLEMIN
IPC: C08L33/04
Filed: 1993-03-12
Abstract: The thermoplastic compositions include polymethyl methacrylate which has a percentage of syndiotactic triads which is higher than or equal to 70 % and a reinforcing additive of multilayer structure in which at least one of the layers consists of an acrylic elastomer. The compositions are transparent, impact-resistant and have an improved heat resistance.
Patent FR-2703031-A1 (FR)
Title: Etui de protection pour objet fragile.
Inventor: PHILIPPE VITAU
IPC: B65D25/10
Filed: 1993-03-26
Abstract: Etui de protection pour objet fragile, notamment boîtier d'horlogerie, boussole, cadre de photographie, flacon de parfum, loupe ou plus généralement tout article d'optique, ou analogue, du type composé de deux parties articulées formant en position accouplée une enveloppe de protection de l'objet contenu auquel il est associé, étui caractérisé en ce qu'il est constitué de deux demi-coquilles articulées (1), chaque demi-coquille comportant une tige (3) montée rotative par rapport à celle-ci par un pivot (3.1), lesquelles tiges coulissent parallèlement et dans un sens opposé dans des glissières ménagées (2.2) dans ledit objet (2).
Patent FR-2703557-A1 (FR)
Title: Torche plasma et procédé de mise en Óoeuvre pour le gougeage de pièces.
Inventor: MICHEL DELZENNE
IPC: H05H1/34
Filed: 1993-03-29
Abstract: La torche comprend au moins un deuxième circuit de gaz (3, 15) débouchant tangentiellement (en 16) dans le canal (9) de la veine plasma dans une tuyère (6) pour provoquer, en aval du canal (9), une expansion de la veine plasma permettant d'obtenir des rainures de gougeage élargies et un profil adapté à des opérations de soudage ultérieures. Avantageusement, un gaz de chasse est éjecté par des passages (17) débouchant concentriquement autour du canal (9) pour chasser latéralement et symétriquement le métal fondu de la rainure (R). Application au gougeage de pièces métalliques.
Patent FR-2708740-A1 (FR)
Title: Device intended to sample liquid or solid substances from a surface
Inventor: EDOUARD BLEUSE PATRICK
IPC: G01N1/00
Filed: 1993-08-02
Abstract: Device intended to sample liquid or solid substances from a surface, characterised in that it includes a tongue 1 including a conductive circuit 2 consisting of a heating resistor (element), the ends of which are connected to conductive pads 3, 4.
Patent FR-2708809-A1 (FR)
Title: Circuit de filtrage d'un signal impulsionnel et circuit intégré comportant un tel circuit.
Inventor: SYLVIE WUIDART
IPC: H03K5/19
Filed: 1993-08-05
Abstract: Un circuit de filtrage d'un signal impulsionnel comprend des moyens pour générer une impulsion de sortie CLKOUT sur détection d'une impulsion d'entrée CLKIN la forme de cette impulsion de sortie étant basée sur des délais élémentaires obtenus par charge et décharge de condensateurs. Pendant la génération de l'impulsion de sortie, aucune nouvelle impulsion d'entrée ne peut être prise en compte.
Patent FR-2709978-A1 (FR)
Title: Venturi for unblocking a filter bag, for a bag filter
Inventor: PAUL MONTACLAIR JEAN
IPC: B01D46/04
Filed: 1993-09-15
Abstract: The venturi (26) is between a perforated distributor pipe (14) with nozzles (15) for blowing compressed gas and a plate (1) with holes (2) into which the filter bags open. Each tubular conduit (27a, 27b) of the venturi (26) has, between its convergent entry (28a, 28b) and its exit (29a, 29b), side openings (32a, 32'a, 32b, 32'b) for admitting into the conduit an additional flow (F2) of induced gas which is added to the compressed gas and to the induced gas flow (F1) passing through the entry (28a, 28b). Application to bag filters, in particular U-shaped, or in which each perforated distributor pipe for blowing can unblock two neighbouring rows of bag openings.
Patent FR-2710755-A1 (FR)
Title: Sonde vélocimétrique et clinométrique à laser.
Inventor: JEAN-MARC BREDA
IPC: G02B27/14
Filed: 1993-09-29
Abstract: L'invention concerne une sonde vélocimétrique à laser comportant des moyens (1-6) pour engendrer des franges d'interférences et des moyens de mesure (8-10) pour déterminer la vitesse d'une particule traversant le champ de franges à partir d'un signal représentatif de la lumière rétro-diffusée par cette particule. Elle comprend des moyens (4) pour engendrer au moins deux systèmes de franges et que les moyens de mesure sont agencés pour déterminer au moins deux composantes de la vitesse de la particule par analyse fréquentielle dudit signal.
Patent FR-2712767-A1 (FR)
Inventor: JEROME ARON
IPC: A01D78/10
Filed: 1993-11-23
Abstract: The present invention relates to a hay making machine having a structure (1) composed of a central part (2) and of lateral parts (3 to 6) articulated together, which parts (2 to 6) include casings (16) with which are associated rotors (15) which are mounted so that they can rotate on support spindles (20) about which they are driven in rotation by means of shafts (23) housed in the structure (1), each of the said support spindles (20) being equipped at its lower end with a bearing wheel (24) and being fastened at its upper end into a sleeve (bushing) (28) which is mounted so that it can pivot in a bearing (30) of the corresponding casing (16) of the structure (1) and which has a lever (35) for adjusting its position in the said bearing (30). It is noteworthy in that at least on the central part (2) of the structure (1), the bearing (30) of the sleeve (28) of the support spindle (20) for each of the rotors (15) is completely situated on the inner side of the upper wall (31) of the corresponding casing (16), that the said bearing (30) extends right along the drive shaft (23) of the rotors (15), and that the adjusting lever (35) is situated between the drive shaft (23) and the upper wall (31) and that it extends through a first opening or slot (38) in the bearing (30) and a second opening or slot (39) provided in a lateral wall (40) of the casing (16).
Patent FR-2713241-A1 (FR)
Title: Procédé dde préparation de liposomes par voie enzymatique.
Inventor: MICHEL OLLIVON
IPC: A61K9/127
Filed: 1993-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de liposomes qui consiste à: - mettre en contact un ou plusieurs lipide(s) et un ou plusieurs agents tensio-actifs en milieu aqueux, de manière à former des agrégats mixtes formés du(des) lipide(s) et du(des) agent(s) tensio-actif(s), au moins un des agents tensio-actifs étant un substrat enzymatique; - éliminer partiellement ou totalement du(des) agent(s) tensio-actif(s) au moyen d'une ou plusieurs enzyme(s), pour former des vésicules lipidiques.
Patent FR-2713464-A1 (FR)
Inventor: MICHEL KLINGER
IPC: A47J37/06
Filed: 1993-12-10
Abstract: - Grilling devices. - The invention relates to a grilling device comprising a plastic frame, at least one removable cooking plate (30), at least one heating element, at least one thermal reflector (20) for reflecting the infrared radiation onto the cooking plate (30) and a thermal sensor for regulating the temperature. - The invention employs a metal vessel (10) mounted on the frame in such a way as on the one hand to support the thermal reflector (20), the cooking plate (30) and the heating element and on the other to form, with the thermal reflector (20) and the frame, a casing in which the thermal reflector (20) extends across the inner volume defined by the vessel (10), which latter acts as a supplementary thermal reflector fixed to the frame and establishing point contacts with the cooking plate (30) and with the thermal reflector (20). - For a meat grilling device.
Patent FR-2713468-A1 (FR)
Title: Seat lifter for toilet seat
Inventor: HERVE SEVAL
IPC: A47K13/10
Filed: 1993-12-14
Abstract: A frame (1) fixed to the toilet bowl (2) supports a movable pedal (3) which acts on a vertical rod (11) which in turn raises the seat from the bowl when the pedal is depressed. The travel of the seat (4) and the cover (5) is limited to prevent them being left in the open position when the pedal is released. The length of the vertical rod is adjustable , and adjustment of this length determines the inclination of the seat and cover in the open position. Travel of the cover and seat is limited and cushioned by an elastic stop (15) fixed on the toilet tank (16). The length of the stop is such that the cover (5) may stay in equilibrium in the vertical position when the toilet seat (4) is in the horizontal position.
Patent FR-2714751-A1 (FR)
Title: Anti-fouling device for screen of reflective optical scanner
Inventor: JEAN-MARIE GATTO
IPC: H04N1/031
Filed: 1994-01-04
Abstract: The device has a recess that houses the light sources (2) and light sensors (25). The recess is placed immediately ahead of the point where the roller (5) that holds the document against the screen makes contact with the screen. The recess houses the optical sources and sensors, which are covered by a cover assembly made up of a translucent strip (10) held between two opaque edge strips (6,8). The edge strips attach to the sides (7,9) of the recess. The faces of the translucent strip are shaped to improve optical transmission and collection, the inner face (20) nearer the optical devices being curved and the outer face having a sloping surface (22).
Patent FR-2715504-A1 (FR)
Title: Circuit intégré incorporant une protection contre les décharges électrostatiques.
Inventor: FRANCOIS TAILLIET
IPC: H01L27/06
Filed: 1994-01-25
Abstract: L'invention concerne la protection des circuits intégrés contre les décharges électrostatiques. On prévoit selon l'invention un premier écrêteur de tension (EC1j) relié entre un plot à protéger (Pj) et un bus de masse (BM). Ce premier écrêteur est placé dans la partie périphérique du circuit intégré, à proximité su plot. Et on prévoit un deuxième écrêteur de tension (EC2j) relié directement à un élément de circuit à protéger. Ce deuxième écrêteur est placé dans la partie utile (UC) du circuit intégré et non dans la partie périphérique. On évite ainsi les risques liés aux résistances du bus de masse parcourues par des forts courants de décharge électrostatique.
Patent FR-2716086-A1 (FR)
Title: Baby's bonnet with wig covering it
Inventor: ALAIN LE GOVIC DIT CHAMFORT
IPC: A41G5/00
Filed: 1994-02-15
Abstract: The bonnet (1) is made in knitted cotton and has cords (3, 3') which are tied under the child's chin. The wig (2) covers the whole of the bonnet and extends beyond its edges. It is fixed to the edge of the bonnet and can be removed from this.  The wig is fixed to the bonnet by buttons (13) and buttonholes (11) and the buttonholes are in an elastic tape (10) round the edge of the bonnet. These can be replaced by press studs or strips of hooked pile fasteners.
Patent FR-2719094-A1 (FR)
Title: Radial bearing for steering column
Inventor: PASCAL GORDIET
IPC: F16C27/04
Filed: 1994-04-26
Abstract: The radial bearing is constituted from a roller (10) mounted in a cage (20). A collar (31) has an internal surface (31) which acts as a roller track external to the roller, and an external surface (32). A sleeve (40) with an interior chamber (41) receives the external surface of the collar. The external surface of an external facing (42) placed in the housing acts as a span for placing the sleeve in the housing. A peripheral slot (43) is located partially plumb with the chamber.The sleeve forms a plinth (400) with an internal crown (401) and an external crown (402), separated by an annular passage (403), which are connected by a transverse partition (404) placed partially ahead of the slot. The internal crown carries the chamber, and the external crown carries the facing.
Patent FR-2719784-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'un extrait concentré liquide de végétaux à partir de végétaux renfermant du mannitol, extrait et mannitol ainsi obtenus.
Inventor: MEGARD DENIS
IPC: C07C29/78
Filed: 1994-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un extrait concentré liquide de végétaux à faible viscosité et de qualité aromatique améliorée, à partir de végétaux renfermant du mannitol qui consiste à: a) former un extrait liquide desdits végétaux titrant entre 50 et 65 degréBrix; b) provoquer la cristallisation du mannitol au sein dudit extrait; c) éliminer de la phase liquide la phase cristallisée renfermant le mannitol. Elle concerne également l'extrait et le mannitol ainsi obtenus.
Patent FR-2720041-A1 (FR)
Title: Side-discharging bin for truck, trailer or semi-trailer
Inventor: MAUGUIN SERGE
IPC: B65G65/42
Filed: 1994-05-18
Abstract: The bottom of the bin is in the form of a transverse conveyor (10) with an endless belt (11) passing round two end rollers (12, 13) and having a horizontal upper surface (11a). One of the end drums (13) is slidable horizontally relative to the other, fixed drum (12), and the belt passes around at least one additional drum (14) to hold it under tension in its different positions. The bin (20) has a side outlet with a shutter which can be raised or lowered by a power cylinder (30). The upper layer of the belt rests on a surface or parallel strips of a low friction material.
Patent FR-2710742-A1 (FR)
Title: Meter with measurement capsule
Inventor: WOLFGANG DOBENECK
IPC: G01F15/14
Filed: 1994-09-27
Abstract: The invention relates to a meter with a measurement capsule, working on the coaxial principle, comprising an outer seal used to isolate the link between the measurement capsule and the lower part of the casing hermetically from the outside, and an inner seal provided between the flow inlet and flow outlet conduits of the measurement capsule, characterised in that the inner seal (6, 7) is produced in the form of a double seal and in that a water conduit (8) which opens to the outside is formed between the two sealing elements (6, 7) of the double seal.
Patent FR-2729949-A1 (FR)
Inventor: COTTING MARIE CHRISTINE
IPC: C07D223/10
Filed: 1995-01-27
Abstract: A method for preparing lactam by means of a vapour phase reaction between an aliphatic aminonitrile and water in the presence of a solid catalyst, wherein the catalyst is an alumina having a specific surface area of at least 10 m<2>/g, as determined by the Brunauer-Emmett-Teller method. Aliphatic lactams, such as epsilon-caprolactam in particular, are basic compounds for preparing polyamides (polyamide 6 from caprolactam).
Patent FR-2720871-A1 (FR)
Title: Low voltage power supply for spot lights on rail structure
Inventor: MARCON DANIEL VALENTIN
IPC: H01R25/14
Filed: 1995-03-08
Abstract: The power supply includes a current regulator . connected to mains via a cable and a plug. A  cable (CA) links the regulator to a system of two rails (P) with their conductors (3,4,7-10). The  cable from the regulator is connected to a plug (AL) which engages the rail extremity (5) making  contact with each conductor of the rail. The rail conductors supply an adaptor (AD) via two contacts (12,13). These contacts supply a  socket (14) which is engaged by a lamp (15). The two rails have the same configuration and are  attached to each other.
Patent FR-2719764-A1 (FR)
Title: Vertebral column supporting and correcting corset
Inventor: MIGNARD JEAN
IPC: A61F5/02
Filed: 1995-04-25
Abstract: The corset consists of a pelvic belt (1) which rests on the hips and has a raised rear section forming a back support and two front ends with a gap between them covered by an abdominal support. It also has two U-shaped side shells (3,4) which fit against the sides of the patient's body on either side of the iliac crest, connected at the front to the abdominal support and at the rear to the back support.The two side shells are pivoted to the pelvic belt and the abdominal support, and the shells' upper ends are connected, e.g., by pivots, to upper dorso-lateral panels (5,6) in an inverted L-shape. The two panels are connected at the top by an inverted L- or T-shaped bar (10).
Patent FR-2721729-A1 (FR)
Title: Modèle causal et procédé de détermination de problèmes pour systèmes de réseaux informatiques locaux.
Inventor: WINOKUR ALEX
IPC: H04L12/26
Filed: 1995-05-19
Abstract: Un système et un procédé sont proposés pour représenter les relations entre des événements ou des messages d'erreur et leurs causes effectives en temps réel dans un système informatique, et plus particulièrement dans un système de réseau informatique local. Un modèle causal est prévu pour l'analyse et la mise en corrélation des messages d'erreur et des causes possibles. Un procédé est également proposé pour associer des problèmes avec des messages d'erreur, où des fautes multiples peuvent être reconnues sur un système, comme un serveur ou un demandeur, et associées à différents messages d'erreur.
Patent FR-2721699-A1 (FR)
Title: Safety control for hand firearm
Inventor: WELDLE HELMUT
IPC: F41A19/32
Filed: 1995-06-21
Abstract: The pistol has a hammer with a control assembly (4,5) to place it in use or safety positions. A detent assembly (2,3,6) is settable in safety or release positions. A block stop is formed by a hook (9) or transverse projection (8). It blocks, in its rest position, the hammer or control assembly or prevents the detent assembly moving to an armed position. Alternatively, it can prevent the detent assembly from moving to a release position when the hammer or the control assembly are not in an armed position.