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Patent FR-3057102-A1 (FR)
Title: Procede de depot par epitaxie en phase gazeuse
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/205
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'invention concerne un Procédé de dépôt par épitaxie en phase gazeuse de silicium, de germanium ou de silicium-germanium sur une surface (35) semiconductrice monocristalline d'un substrat, ce procédé comprenant des étapes successives suivantes : disposer le substrat dans un réacteur d'épitaxie balayé par un gaz porteur ; porter la température du substrat à une première valeur ; introduire, pendant une première durée, au moins un premier gaz précurseur du silicium et/ou un gaz précurseur du germanium ; et réduire la température du substrat à une deuxième valeur, le procédé comprenant, à la fin de la première durée, le maintien de 1'introduction du premier gaz précurseur du silicium et/ou l'introduction d'un deuxième gaz précurseur du silicium, lesdits gaz ayant une pression partielle adaptée à former une couche de silicium ayant une épaisseur inférieure à 0, 5 nm.
Patent FR-3060267-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique pour fibres keratiniques, ensemble de conditionnement et d'application et procede associes
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D2/48
Filed: 2016-12-15
Abstract: Le dispositif comporte : - un support chauffant (14) comprenant un organe de préhension (18) et un élément chauffant (20) selon un axe longitudinal (X) depuis l'organe de préhension (18), l'élément chauffant (20) comprenant une gaine (38) métallique, - un organe d'application (12) comportant un manchon (135), l'organe d'application (12) comportant une pluralité d'éléments de séparation/peignage (137) s'étendant latéralement en saillie depuis le manchon (135), le manchon (135) définissant une pluralité d'ouvertures traversantes (139). Pour tout plan axial passant par l'axe longitudinal X, le manchon (135) comporte au moins un premier élément de séparation/peignage (137) et définit au moins une première ouverture traversante (139) d'un premier côté du plan axial, le manchon (135) comportant au moins un deuxième élément de séparation/peignage (137) et définissant au moins une deuxième ouverture traversante (139) d'un deuxième côté du plan axial.
Patent FR-3060649-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement de vehicule automobile comportant des moyens de limitation du bruit
Inventor: ADAM JEAN-LUC
IPC: F01N1/24
Filed: 2016-12-19
Abstract: Ligne d'échappement (10) de véhicule automobile comportant au moins un tube perforé (12) présentant une pluralité de cavités (14) et un manchon (18) constitué d'un treillis tubulaire métallique formé de mailles, caractérisée en ce que la longueur d'une maille du treillis constituant le manchon (18) est inférieure ou égale à la moitié de la longueur d'une cavité (14) du tube (12), de façon à éviter la formation de tourbillons en regard des cavités (14).
Patent FR-3060916-A1 (FR)
Title: Automatisation des echanges entre objets communicants
Inventor: BRUNO ADRIEN
IPC: H04L12/16
Filed: 2016-12-20
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion des interactions via un réseau de communication entre un premier objet (A) et un deuxième objet (B) reliés par une liaison, la liaison connectant au moins une fonction du premier objet à au moins une fonction du deuxième objet, le réseau incluant un ensemble d'objets, le procédé comprenant dans le premier objet : - mémoriser au moins un accord d'exécution (AC) relatif à une liaison entre deux objets du réseau, - activer au moins une liaison connectant une fonction du premier objet, ladite liaison étant comprise dans au moins un accord d'exécution.
Patent FR-3058669-A1 (FR)
Title: Canalisation aspiree et pincee et son procede de fabrication
Inventor: PIQUET FRANCK
IPC: B60S1/46
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne la fabrication des canalisations de transfert de liquide utilisées dans le domaine des véhicules automobiles et poids lourds. En particulier, l'invention concerne la fabrication des goulottes d'alimentation pour transfert de liquide, et notamment de goulottes de remplissage pour réservoir lave-glace. L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une goulotte (3) dans un moule ayant une ouverture amont (701) et une ouverture aval (702), le procédé consistant à extruder une paraison tubulaire (740) dans le moule par l'ouverture amont (701), à souffler du gaz par une ouverture afin de permettre à la paraison de se fixer à la paroi du moule et à aspirer le gaz par l'autre ouverture (702), le moule comportant au moins deux chariots (722, 723) étant pourvus chacun d'une empreinte correspondant à une partie de la canalisation et à au moins une protubérance (4) et que lors du soufflage du gaz dans le moule, les chariots sont écartés l'un de l'autre de manière à ce qu'une bulle de la matière de paraison se forme entre les chariots, et qu'une fois la bulle formée, les chariots sont rapprochés l'un de l'autre pour mouler la partie du tube et la protubérance, le moule étant fermé pendant le soufflage/l'aspiration et le moulage de la protubérance (4).
Patent FR-3061685-A1 (FR)
Title: Plaque d'immatriculation et son procede de fabrication
Inventor: BOUJU MAXIME
IPC: B60R13/10
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne une plaque (1) d'immatriculation comprenant une partie (2) dite inférieure, ou arrière, et une partie (3) dite supérieure, ou avant, ladite partie (2) inférieure ou arrière formant une base (21) support de la partie (3) supérieure ou avant, cette partie (3) supérieure ou avant encore appelée façade (3) se présentant sous forme d'une feuille (31) ou plaque réfléchissante. La feuille ou plaque réfléchissante constitutive de la façade (3) est munie d'ouvertures (4) traversantes, le contour d'au moins certaines, de préférence de chaque ouverture (4), suit un tracé correspondant à un caractère de l'immatriculation, et en ce qu'au moins une partie de la surface de la base (21) support, visible à travers les ouvertures (4) traversantes de la façade (3) est une surface composite comprenant au moins un mélange de fibres et de résine.
Patent FR-3047247-A1 (FR)
Inventor: VILLALPANDO-PAEZ FEDERICO
IPC: C08L77/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: Il est fourni une composition polymère composite comprenant du noir de carbone partiellement cristallisé. La composition présente des propriétés de transfert thermique supérieures dans des formulations plastiques. Le précurseur de polymère présente une excellente rhéologie en comparaison à des compositions similaires comprenant des noirs de carbone traditionnels. Les polymères composites fournissent une charge plus élevée de noirs de carbone plus thermoconducteurs dans différentes compositions polymères composites.
Patent FR-3067386-A1 (FR)
Title: Machine de detente
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01B31/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne une machine de détente à pistons à cycle de Rankine, comprenant un corps extérieur présentant un orifice d échappement et à l intérieur duquel sont logées : - une culasse (800) définissant avec ledit corps extérieur une zone d admission haute-pression d un fluide de travail sous pression, - une zone d expansion comprenant au moins une cavité, dans laquelle un piston est mobile pour entraîner un arbre moteur (1), caractérisée en ce que ledit corps extérieur est formé de deux parties creuses (100, 200) seulement, - un carter (100) d une part présentant un passage pour ledit arbre moteur (1) et - un couvre-culasse (200) d autre part, formant une enveloppe creuse étanche complémentaire, présentant un orifice d admission (20) - ladite culasse (800) étant logée au moins partiellement à l intérieur dudit couvre-culasse (200) - le carter (100) et le couvre-culasse (200) étant assemblés par des surfaces de jointure (101, 201) complémentaires située en-dehors de ladite zone d admission haute-pression.
Patent FR-3068375-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une piece de renfort sur un echafaudage, echafaudage muni d'un tel dispositif
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G7/30
Filed: 2017-06-28
Abstract: Dispositif (12) de fixation d'une pièce de renfort à une échelle (2) d'un échafaudage muni d'un trou, le dispositif de fixation comprenant un manchon cylindrique apte à venir s'emmancher dans le trou de l'échelle, et configuré pour être lié à la pièce de renfort, une partie mobile, apte à coulisser au sein du manchon, le dispositif de fixation comprenant un moyen d'arrêt déplaçable par l'intermédiaire de la partie mobile, le déplacement du moyen d'arrêt s'effectuant selon une direction sécante par rapport à la direction d'extension du manchon, entre une position de déverrouillage permettant l'emmanchement du manchon dans le trou, et une position de verrouillage permettant d'arrêter le manchon dans le trou une fois que le manchon est emmanché dans le trou, un élément de rappel étant disposé entre le manchon et la partie mobile de manière à maintenir le moyen d'arrêt en position de verrouillage.
Patent FR-3068410-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage avec dispositif de frottement
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-06-29
Abstract: Disque d'embrayage (1) comportant un organe périphérique de transmission de couple, un organe central de transmission de couple (3) et au moins un dispositif d'amortissement de torsion qui comporte au moins une rondelle élastique de charge (15) et une rondelle de frottement (14). La rondelle élastique de charge (15) comporte une portion annulaire de contact (18) et au moins deux pattes de support (19) qui s'étendent à partir de la portion annulaire de contact (18), la rondelle élastique de charge (15) s'appuyant par ses pattes de support (19) sur un premier élément tournant (4), et s'appuyant par sa portion annulaire de contact sur la rondelle de frottement (14). La rondelle élastique de charge (15) comporte au moins un orifice de passage (20) ménagé dans au moins une de ses pattes de support (19) et la rondelle de frottement (14) comporte au moins une languette de couplage (23) traversant ledit au moins un orifice de passage (20).
Patent FR-3069165-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de regulation de la glycemie d'un patient
Inventor: DORON ELEONORE MAEVA
IPC: A61B5/1455
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient, comportant : un capteur de glycémie (101) ; un dispositif d'injection d'insuline (103) ; et une unité de traitement et de contrôle (105) adaptée à prédire, à partir d'un modèle physiologique, l'évolution future de la glycémie du patient sur une période de prédiction, et à commander le dispositif d'injection d'insuline (103) en tenant compte de cette prédiction, dans lequel l'unité de traitement et de contrôle (105) est adaptée à : a) calibrer le modèle physiologique en tenant compte de la glycémie mesurée par le capteur (101) au cours d'une période d'observation passée ; b) à l'issue de la calibration, calculer un indicateur représentatif de l'erreur entre la glycémie estimée à partir du modèle et la glycémie réelle mesurée par le capteur ; et c) ajuster la période de prédiction en tenant compte de la valeur de l'indicateur.
Patent FR-3070483-A1 (FR)
Title: Carabine a culasse lineaire
Inventor: EBENBERGER PETER
IPC: F41C7/00
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne une carabine à culasse linéaire, dans laquelle la culasse comprend une tête de culasse (6) adaptée pour être engagée à l'intérieur d'une extrémité du canon, la tête de culasse logeant intérieurement un percuteur chargé élastiquement par un ressort, une gâchette de maintien du percuteur, un mécanisme de verrouillage, pour verrouiller sélectivement la tête de culasse dans une configuration engagée à l'intérieur du canon, ce mécanisme comprenant un levier (14) mobile entre une position déverrouillée et une position verrouillée. La course du levier (14) entre la position déverrouillée et la position verrouillée comprend un premier tronçon, le long duquel le levier s'oppose au relâchement du percuteur sous la force du ressort et pousse le percuteur dans une configuration où la gâchette ne coopère plus avec le percuteur, et un deuxième tronçon, le long duquel le percuteur est rappelé dans une configuration où il est apte à coopérer avec la gâchette et où le levier (14), alors en position verrouillée, ne s'oppose plus au relâchement du percuteur.
Patent FR-3071550-A1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion
Inventor: BURGUBURU JOSEPH JEAN MARIE
IPC: F02C7/266
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne une chambre annulaire de combustion pour turbomachine comportant une paroi annulaire externe (14) traversée par une bougie d'allumage (30) du carburant et des moyens d'injection de carburant agencées à l'extrémité amont de la paroi annulaire externe (14). Selon l'invention, la chambre comprend également des moyens (32) d'alimentation de la chambre avec un gaz inflammable.
Patent FR-3072858-A1 (FR)
Title: Procede de culture de plantes dans un sol maitrise
Inventor: BESIERS JEROME
IPC: A01G24/20
Filed: 2017-10-31
Abstract: La présente invention vise un procédé de culture de plantes 24 comportant les étapes suivantes : - une étape d'apport sur le sol 22 ou dans un trou 21 creusé dans le sol 22, d'au moins une plante 24 dans un substrat 20 racinaire comportant soit majoritairement du broyat de noix de coco soit de l'humus forestier, de la tourbe baltique et du broyat de noix de coco ; - au moins une étape d'irrigation en eaux du substrat 20 ; - au moins une étape d'apport au substrat 20 d'une solution organique comportant des acides aminés et un engrais organique azoté ; - au moins une étape d'apport au substrat 20 d'une solution nutritive comportant des matières humiques, des sucres, des acides aminés et des bétaïnes.
Patent FR-3074700-A1 (FR)
Title: Systeme pour la distribution d'une phase liquide et/ou gazeuse dans une enceinte reactionnelle
Inventor: NIDERKORN ETIENNE
IPC: C10G50/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: Système pour la distribution d'une phase liquide et/ou gazeuse dans une enceinte réactionnelle (1g), l'enceinte réactionnelle (1g) comprenant au moins une entrée (1h) pour une injection de la phase liquide et/ou gazeuse, le système selon l'invention comprenant un distributeur pour distribuer cette phase au moyen au moins d'un tube (1d) comprenant une pluralité de perforations (2d), ainsi que des moyens de fixation démontable (1i) du distributeur lorsqu'il est agencé dans l'enceinte réactionnelle. Selon l'invention, la section du distributeur est inférieure à la section de l'entrée (1h) de l'enceinte réactionnelle (1g), de manière à pouvoir insérer et/ou retirer le distributeur par l'entrée (1h) de l'enceinte (1g). Application au domaine du raffinage pétrolier, plus particulièrement au domaine de la distribution d'une phase liquide et/ou gazeuse dans une enceinte réactionnelle.
Patent FR-3075261-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la temperature d’un catalyseur et d’un filtre a particules d’une ligne d’echappement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Ce système de pilotage de la température d'un catalyseur d'une ligne d'échappement de véhicule hybride comporte un catalyseur présentant une température d'amorçage à partir de laquelle ledit catalyseur est en mode actif dans lequel ledit traitement est réalisé, on pilote la température du catalyseur, en fonction d'une demande de puissance motrice instantanée de la part du conducteur et d'une sollicitation de l'autre source motrice, de sorte qu'elle est toujours au moins égale à la température d'amorçage et en ce que, lorsqu'un seuil de niveau de charge en particules du filtres à particules est déterminé comme atteint, on commande le moteur thermique de manière à ce que le filtre à particules atteigne la température de régénération afin d'être régénéré
 L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile hybride comportant ce système.
Patent FR-3071415-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique et dispositif de soin de la peau de la region bucco-labiale par photomodulation, chauffage et electrostimulation.
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique d'augmentation du volume, et de l'intensité de la couleur naturelle des lèvres, de soin anti-âge et de prévention anti-âge de la peau, plus particulièrement de la peau du contour des lèvres, en particulier de la peau ridée, et des lèvres, par photomodulation, chauffage et électrostimulation, ainsi qu'un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel soin cosmétique de la peau. En particulier, la présente invention concerne un procédé cosmétique et un dispositif permettant l'augmentation du volume et de l'intensité de la couleur naturelle des lèvres, ainsi qu'un soin anti-âge de la peau, en particulier du contour des lèvres et des lèvres, par photomodulation, chauffage et électrostimulation.
Patent FR-3075243-A1 (FR)
Title: Porte motorisee avec verrouillage
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/622
Filed: 2018-04-03
Abstract: Le dispositif selon l'invention est une porte motorisée comprenant un verrouillage automatique par au moins un pêne PN. La porte comprend un cadre ou dormant D, un battant V pivotant sur un axe AX qui est pourvu d'un opérateur motorisé O dont la translation horizontale de la partie PO, en fin de mouvement de fermeture du battant V, transmet un mouvement de translation par l'intermédiaire d'un moyen de transmission à une tringle TI qui permet le verrouillage de l'au moins un pêne PN dans une gâche prévue à cet effet disposée en vis-à-vis sur le dormant D. Une manœuvre de secours permet le déblocage coté intérieur et extérieur de la porte motorisée.
Patent FR-3076855-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction catalytique selective
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de réduction catalytique sélective comprenant une membrane élastomère et un actionneur apte à solliciter la membrane élastomère selon un petit mouvement de manière à produire de la chaleur par dissipation d’énergie visqueuse dans la membrane élastomère. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3076971-A1 (FR)
Title: Procede de maintien d’une connexion sans fil entre un vehicule et une infrastructure
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: H04W72/12
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintien d'une connexion sans fil entre un véhicule (10) et une infrastructure (20) sur un trajet (1) le long duquel se trouvent des réseaux locaux de communication (30, 40) permettant d'établir une communication entre le véhicule et l'infrastructure, ledit véhicule étant initialement repéré sous la couverture d'un premier réseau local de communication, le véhicule étant identifié par ce premier réseau local de communication par un premier élément d'identification, et le véhicule communiquant avec l'infrastructure par un premier port de communication, le procédé comportant des étapes de : - détermination d'au moins un deuxième réseau local de communication (40) couvrant potentiellement une partie suivante du trajet du véhicule, - génération d'un deuxième élément d'identification du véhicule associé au deuxième réseau local de communication, - allocation d'au moins un deuxième port de communication adapté à établir une transmission de données entre le véhicule et l'infrastructure sous la couverture du deuxième réseau local de communication, - recherche du début de couverture du deuxième réseau local de communication, et - lors de l'entrée du véhicule sous la couverture du deuxième réseau local de communication, établissement d'une communication entre le véhicule et l'infrastructure via le deuxième port de communication, en utilisant le deuxième élément d'identification.
Patent FR-3079881-A1 (FR)
Title: Vaporisation-condensats-egr
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02M26/35
Filed: 2018-04-05
Abstract: Circuit de gaz brulés recirculés basse pression d'un moteur thermique de véhicule automobile comprenant : -un dispositif de dépollution (12) disposé en amont selon le sens de circulation des gaz d'un -refroidisseur (22) des gaz brulés caractérisé en ce que ledit refroidisseur (22) comprend un circuit de contrôle (40) de condensats agencé à une extrémité aval (32) du refroidisseur.
Patent FR-3080387-A1 (FR)
Title: Fil composite renforce, procede de preparation et textile comprenant un tel fil
Inventor: DAMOUR FRANCOIS-XAVIER
IPC: D02G3/44
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un fil composite comprenant un fil d'âme continu multifilaments compris dans une matrice, caractérisé en ce que la matrice comprend au moins un matériau polymère et au moins une charge renforçante, la charge renforçante étant constituée de particules traitées en surface, lesdites particules présentant une dureté (Mohs) inférieure ou égale à la dureté du matériau constitutif des filaments du fil continu et lesdites particules ayant une taille moyenne (d50) inférieure à 40 µm. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel fil composite comprenant au moins une étape de dépôt, par enduction ou extrusion, d'une matrice comprenant un matériau polymère et une charge renforçante, sur un fil d'âme. L'invention concerne enfin un textile comprenant au moins un tel fil composite.
Patent FR-3082075-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication, dispositif de detection capacitive et equipement muni d'un tel dispositif de detection
Inventor: ROYET STEPHANE
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (200) de communication destiné à être mis en œuvre avec un bus de communication en mode différentiel comprenant au moins deux lignes différentielles (102,104) pour véhiculer un premier signal (110) en mode différentiel entre au moins deux modules de communication différentiels (1061,1062), caractérisé en ce qu'il comprend en outre : -au moins un émetteur (202) en mode commun, pour injecter un même deuxième signal (210), dit en mode commun, alternatif, sur chacune desdites au moins deux lignes différentielles (102,104), en un point dudit bus de communication ; et -au moins un récepteur (206) en mode commun, pour recevoir ledit deuxième signal (210), en un autre point dudit bus de communication.
Patent FR-3082864-A1 (FR)
Title: Ensemble de poignee d’ouvrant avec systeme de deverrouillage electrique
Inventor: SAVANT MARCO
IPC: E05B81/24
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de poignée d'ouvrant (1) destiné à être monté sur une porte d'un véhicule automobile et un procédé de déverrouillage. L'ensemble de poignée d'ouvrant (1) comprend une base (3) destinée à être fixée sur la porte et une poignée (2) reliée à la base (3) par une articulation à une première extrémité (4) de la poignée (2). La poignée (2) est mobile en rotation par rapport à la base (3) entre une position de repos dans laquelle elle est positionnée sensiblement parallèlement à la base (3) et une position d'ouverture de la porte dans laquelle elle est inclinée par rapport à la base (3). L'ensemble de poignée d'ouvrant comprend un dispositif d'actionnement (5) de la poignée logé dans la base (3), destiné à fournir un mouvement à la poignée (2) pour au moins l'amener en position d'ouverture. Selon l'invention, l'ensemble de poignée d'ouvrant (1) comprend: - un premier dispositif de commande (6a) de l'ouverture de la porte intégré dans la poignée (2) et relié à un système de déverrouillage électrique, la poignée (2) comprenant une zone tactile (8) sur une surface interne (11) destinée à recevoir une pression par la main d'un utilisateur pour activer le premier dispositif de commande (6a) et générer un premier signal de commande, et - un deuxième dispositif de commande (6b) positionné sur la base (3), le deuxième dispositif de commande (6b) étant actionné par un déplacement de la poignée (2) de la position d'ouverture vers une position de sur-ouverture pour générer un deuxième signal de commande, le système de déverrouillage électrique recevant le premier signal de commande ou le deuxième signal de commande afin se déverrouiller et permettre l'ouverture de la porte par l'utilisateur.