baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085479-A1 (FR)
Title: Capteur de pression sous boitier
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01L17/00
Filed: 2018-08-31
Abstract: Dispositif (1) de mesure de pression comprenant un boitier (20) s'étendant autour d'une carte électronique (30) pourvue d'un capteur de pression (40), - le boitier (20) délimitant avec une première face (31) de la carte électronique (30) un premier volume étanche (3), - le boitier (20) délimitant également avec une deuxième face (32) de la carte électronique (30) opposée à la première face (31) un deuxième volume étanche (4), - le boitier (20) comprenant au moins un premier canal (24) mettant en communication fluidique le milieu extérieur (5) au boitier (20) et le premier volume étanche (3), - la carte électronique (30) comprenant au moins un deuxième canal (33) mettant en communication fluidique le premier volume (3) et le deuxième volume (4), - la liaison entre le boitier (20) et la carte électronique (30) étant agencé pour autoriser un mouvement relatif du boitier (20) et de la carte électronique.
Patent FR-3085599-A1 (FR)
Title: Catalyseur pour la preparation de trimeres d'alpha-olefine(s)
Inventor: CHEN DONG
IPC: C07C9/22
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un catalyseur au chrome répondant à la formule (I) : dans laquelle : a) les groupements R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 36 atomes de carbone et éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; b) les groupements R4, R5 et R6 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'halogène ou un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 36 atomes de carbone et éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes, étant entendu qu'au moins un des groupements R4, R5 ou R6 représente un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 36 atomes de carbone.
Patent FR-3070988-A1 (FR)
Title: Procede de consolidation d'un sol sujet a des episodes repetes d'inondations
Inventor: TABATABAI ALAIN
IPC: E02D3/12
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour consolider un sol (S), notamment un sol sensible aux variations hydriques, délimité supérieurement par un dallage dont une partie au moins est affaissée, comprenant l'injection, dans ledit sol (S) sous la partie affaissée de dallage, d'une substance de renforcement expansive (41), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre, préalablement à l'injection, l'injection d'une substance de comblement à durcissement (2), l'injection de substance de comblement (2) étant arrêtée dès qu'un début d'élévation du sol est détecté sur la courbe acquise.
Patent FR-3086374-A1 (FR)
Title: Four a soles multiples comprenant des bras supportant des dents de rablage a profil optimise, application a la torrefaction de biomasse
Inventor: BERTHELLEMY ALAIN
IPC: F27D3/04
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un four à soles multiples (1), destiné à traiter thermiquement une charge de matière M, comprenant au moins un bras de râblage (5) fixé à un arbre rotatif, au-dessus de chaque sole (3) du four et comprenant des dents de râblage (7) fixées perpendiculairement au bras, chaque dent de râblage (7) présentant une arête avant qui est inclinée du bas vers le haut, l'arête avant inclinée constituant l'arête d'attaque (70) de la matière M à râbler.
Patent FR-3088788-A1 (FR)
Title: Procede pour configurer une session informatique s’executant sur un ordinateur hote, et emulateur d’ecran pour un ordinateur hote
Inventor: ANGER WILLIAM
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour configurer une session informatique d'utilisateur s'exécutant sur un ordinateur hôte et produisant un flux vidéo de session transmis par l'intermédiaire d'un réseau informatique à un client, en vue de son affichage sur un écran distant du client. Le procédé comprend une étape de réception sur l'ordinateur hôte des données d'identification de l'écran distant, une étape de transmission des données d'identification de l'écran distant à un émulateur d'écran et une étape d'instruction de l'émulateur d'écran pour engager le transfert des données d'identification de l'écran distant à l'ordinateur hôte. L'invention porte également sur un émulateur d'un écran distant.
Patent FR-3090110-A1 (FR)
Title: Capteur micro-onde du type à micro-ruban
Inventor: LOYEZ CHRISTOPHE
IPC: G01R27/26
Filed: 2018-12-14
Abstract: Capteur micro-onde recyclable et/ou biodégradable (1) du type à micro-ruban constitué d’une ligne principale (2) reliée à un circuit électrique (23) injectant un signal sinusoïdal et deux lignes (3,4) de transmission connexe solidaires à une extrémité de la ligne principale pour la mesure des propriétés diélectriques d’un matériau solide ou liquide, la ligne principale et les deux lignes étant espacées l’une de l’autre par une fente (5) et étant rendues solidaires d’un substrat (6), solidaire d’un support (7), les lignes étant constituées par des matériaux polymères biodégradables conducteurs de l’électricité, le substrat (6) étant constitué par un matériau polymère biodégradable, la ligne principale présentant une largeur lui conférant une impédance de l’ordre de 50 Ohm, les deux lignes de transmission connexe étant sensiblement de même largeur, d’une longueur égale au moins au quart de la longueur d’onde guidée dans le substrat, le substrat étant appliqué sur le support conducteur (7). Figure 2b
Patent FR-3092149-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: BUI THANH TI
IPC: F16B17/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de fixation Le dispositif de fixation (1) comprend un logement (2), un insert (3), un moyen de verrouillage (4) et un moyen de déverrouillage (5), le moyen de verrouillage (4) comprenant : - une première partie solidaire de l’insert (3) et comprenant une lame (43) comportant une protubérance (44), la protubérance (44) étant mobile entre une position érigée où elle protrude à l’extérieur de la surface de l’insert (3) et une position escamotée à l’intérieur de la surface de l’insert (3) et - une deuxième partie comprenant une cavité (45), formée dans la surface du logement (2), une protubérance (44) en position érigée étant apte à engager une cavité (45), et le moyen de déverrouillage (5) comprenant une fourche (51) mobile entre une position de repos et une position actionnée dans laquelle elle agit sur la lame (43) de manière à placer une protubérance (44) en position escamotée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094578-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de puissance pour batterie électrique et ensemble de connexion comprenant ce dispositif.
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01M50/522
Filed: 2019-04-01
Abstract: Le dispositif de connexion de puissance pour batterie électrique comprend une cage (5), une barre de connexion (4) et une pastille (23) de contact. La cage (5) est constituée d’un premier matériau choisi pour ses propriétés mécaniques et sa rigidité en particulier. La barre de connexion (4) et la pastille (23) sont réalisées dans un deuxième matériau choisi pour ses propriétés de conduction électrique. La cage (5) comporte également des moyens élastiques (13) adaptés pour serrer contre la pastille (23), au moins une portion d’une languette (15) introduite dans la cage (5).      Ensemble de connexion comprenant ce dispositif et une languette (15) électriquement reliée à une cellule de batterie.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3094838-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre des décharges électrostatiques
Inventor: LACONDE ERIC
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de protection contre des décharges électrostatiques La présente description concerne un dispositif (700) de protection contre des décharges électrostatiques, comportant : - un substrat semiconducteur (101) d'un premier type de conductivité revêtu d'une couche semiconductrice (103) du second type de conductivité ; - à l'interface entre le substrat (101) et la couche (103), une première région (105) enterrée du deuxième type ; - des premier (301) et deuxième (303) caissons du premier type formés dans la couche (103) ; - une deuxième région (305) du deuxième type formée dans le premier caisson (301) ; et - une troisième région (307) du deuxième type formée dans le deuxième caisson (303), le premier caisson (301), la couche (103), le deuxième caisson (303) et la troisième région (307) formant un premier thyristor latéral (SCR1), et le deuxième caisson (303), la couche (103), le premier caisson (301) et la deuxième région (305) formant un deuxième thyristor latéral (SCR2). Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3095142-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication de préformes destinées à la brasure de composants électroniques, photoniques, thermiques ou mécaniques.
Inventor: SAUVAGEOT PAUL
IPC: B22F9/02
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de prétraitement d’une composition de brasage comprenant des particules métalliques présentant une granulométrie de l’ordre du micromètre ou du nanomètre, un ou plusieurs liants et un ou plusieurs solvants, ledit procédé comprenant : - une étape de désolvatation de la composition de brasage (8), de façon à obtenir une composition de brasage désolvatée (11), - puis une étape de compactage de la composition de brasage désolvatée (11) de façon à obtenir une préforme (3) de particules métalliques, ladite préforme étant apte à être utilisée pour le frittage d’un composant électronique, photonique, thermique ou mécanique sur un substrat, la composition de brasage (11) étant représentée soit par une pâte à braser, soit par une suspension de grains métalliques ou d’oxalate métallique en suspension dans un solvant. L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé. Figure 1
Patent FR-3095345-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une matrice polymerique
Inventor: COUVAL EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-04-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermocosmétique pour application topique, particulièrement adaptée pour entrapper des actifs et améliorer leur pénétration cutanée, comprenant les 4 polymères suivants :- de l’acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés; - de l’acide alginique, un de ses sels ou dérivés;- de l’arabinogalactan;- du biosaccharide gum-1.
Patent FR-3095830-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un dispositif de maintien de lamelles d’etancheite
Inventor: MOREAU VINCENT GÉRARD MICHEL
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un module de turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant un distributeur comportant plusieurs secteurs (S) ayant des aubes directrices qui s’étendent entre des éléments de plateforme intérieure et extérieure, l’un au moins desdits éléments de plateforme de chaque secteur portant, d’une part, au moins une lamelle d’étanchéité (30) configurée pour assurer l’étanchéité aux fluides entre ledit élément de plateforme et l’élément de structure adjacent, et d’autre part, un dispositif de maintien de ladite lamelle (30) en position d’étanchéité; caractérisé en ce que chaque lame ressort (32) comprend une portion médiane (34) fixée à un élément de plateforme d’un secteur (S), et des portions d’extrémité (33, 35) opposées qui sont en appui sur ladite lamelle (30) portée par cet élément de plateforme. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3091375-A1 (FR)
Title: Instruction de chargement-stockage
Inventor: ALEXANDER ALAN GRAHAM
IPC: G06F9/34
Filed: 2019-06-07
Abstract: INSTRUCTION DE CHARGEMENT-STOCKAGE Processeur ayant un jeu d’instructions comprenant une instruction de chargement-stockage ayant des opérandes spécifiant, parmi les registres se trouvant dans au moins un banc de registres, une destination respective de chacune de deux opérations de chargement, une source respective d’une opération de stockage, et une paire de registres d’adresses agencée pour contenir trois adresses mémoire, les trois adresses mémoire étant une adresse de chargement respective pour chacune des deux opérations de chargement et une adresse de stockage respective pour l’opération de stockage. L’instruction de chargement-stockage comprend en outre trois opérandes de pas immédiats spécifiant chacun une valeur de pas respective pour chacune des deux adresses de chargement et pour l’adresse de stockage, au moins certaines valeurs possibles de chaque opérande de pas immédiat spécifiant la valeur de pas respective en spécifiant l’un d’une pluralité de champs dans un registre de pas dans l’un desdits un ou plusieurs bancs de registres, chaque champ contenant une valeur de pas différente. Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097183-A1 (FR)
Title: Station de lavage de motocycles, kit et enceinte pour station de lavage
Inventor: LAPLACE ANTOINE
IPC: B60S3/06
Filed: 2019-06-11
Abstract: STATION DE LAVAGE DE MOTOCYCLES, KIT ET ENCEINTE POUR STATION DE LAVAGE La station de lavage de motocycles comprend une enceinte inférieure (48) avec un accès pour un motocycle, et qui loge un poste de lavage (8) de motocycle, et un système de collecte d’eaux usées (53). La station de lavage de motocycles comprend un système technique (56) avec une réserve d’eau de lavage (59) et un système de traitement des eaux usées (65). Un système de raccordement fluidique (61) raccorde la réserve d’eau de lavage (59) et un équipement de lavage (11) de l’enceinte inférieure, Un système de raccordement fluidique (66) raccorde hydrauliquement le système de collecte d’eaux usées (53) et le système de traitement des eaux usées (65). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097196-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à dispositif de maintien des bras de manipulation
Inventor: DUBOSC GRÉGORY
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-15
Abstract: Porte d’aéronef comportant : - un premier bras de manipulation et un premier avant-bras ; - un deuxième bras de manipulation et un deuxième avant-bras ; - un dispositif de maintien, mobile entre : une position de blocage dans laquelle le premier avant-bras et le deuxième avant-bras sont immobilisés par rapport à l’ouvrant ; et une position de déblocage dans laquelle le premier avant-bras et le deuxième avant-bras sont libres de pivoter par rapport à l’ouvrant selon au moins un sens de rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3106658-A1 (FR)
Title: Procédé et système de navigation
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif de navigation comprenant un système de navigation inertielle (101) couplé avec un système de navigation par satellites (100), les informations fournies par le système de positionnement par satellites étant utilisées pour recaler le système de navigation inertielle, caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre des moyens de mesure (100) de signaux provenant de stations de base d’un réseau cellulaire sans fils, le système de navigation par satellites et les moyens de mesure de signaux provenant de stations de base du réseau cellulaire sans fils sont couplés entre eux par un couplage serré (100) pour former un navigateur par satellite et/ou par stations de base implémentant un estimateur à cartographie et localisation simultanées et en ce que le système de navigation par satellites et les moyens de mesure de signaux provenant de stations de base du réseau cellulaire sans fils sont couplés au système de navigation inertielle par un couplage lâche (102) pour recaler le système de navigation inertielle.      Fig. 2
Patent FR-3108912-A1 (FR)
Title: Composition de polymères pour films imper-respirants
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: L’invention concerne une composition consistant en : de 75 à 98 % en poids d’au moins un copolymère A à blocs polyamide et à blocs polyéther par rapport au poids de la composition ; de 2 à 15 % en poids d’au moins un copolymère B comprenant des motifs issus de l’éthylène, d’un (méth)acrylate d’alkyle et d’un comonomère comportant au moins une fonction acide, anhydride ou époxyde, par rapport au poids de la composition ; et de 0 à 10 % en poids d’au moins un additif par rapport au poids de la composition. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un film ainsi que ledit film.
    Pas de figure.
Patent FR-3110049-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en portion de saucisses
Inventor: GINDREAU MANUEL
IPC: A22C11/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: Dispositif de mise en portion de saucisses
    L’invention concerne un dispositif (1) de mise en portion de saucisses (9) à partir d’une saucisse continue (7) formée d’un boyau souple contenant un produit alimentaire, le dispositif (1) comprenant :- un support (2) ;- une succession d’organes de serrage (6) mobile autour du support (2), chaque organe de serrage (6) comportant une paire de pinces (8), dont une pince femelle (80) et une pince mâle (81), l’une au moins de la pince mâle (81) et de la pince femelle (80) étant mobile selon un axe de serrage (S) perpendiculaire à un axe de défilement (D) de la saucisse continue (7) dans l’organe de serrage (6).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098104-A1 (FR)
Title: Casque d'écoute de protection auditive
Inventor: SANDERS STEPHEN FRANCIS
IPC: H04R5/033
Filed: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne un casque d'écoute, comprenant : des première et seconde oreillettes, et un connecteur d'alimentation et de signal qui s'étend entre les oreillettes, chaque oreillette comprenant un logement ayant une structure de montage pour monter l'oreillette sur un support pouvant être porté ; un haut-parleur ; et un circuit de commande de haut-parleur pour faire fonctionner le haut-parleur. La première oreillette comprend en outre : un connecteur d'alimentation externe et de signal ; et une structure de montage ayant un premier profil destiné à monter un module de commande amovible ayant un premier profil correspondant sur la première oreillette de sorte que les connecteurs d'alimentation et de signal correspondants peuvent entrer en prise avec le connecteur d'alimentation externe et de signal de sorte que le module de commande amovible peut fournir des signaux de fonctionnement aux circuits de commande de haut-parleur. La seconde oreillette comprend un connecteur d'alimentation externe ; et une structure de montage ayant un second profil destiné à monter un bloc de batteries amovible ayant un second profil correspondant sur la seconde oreillette de sorte qu'un connecteur d'alimentation correspondant sur le bloc de batteries peut entrer en prise avec le connecteur d'alimentation externe de sorte que le bloc de batteries amovible peut alimenter le module de commande par l'intermédiaire du connecteur d'alimentation et de signal.
Patent FR-3114767-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un taux élevé de matériau(x) inorganique(s) et un élastomère thermoplastique dans un procédé de fabrication additive
Inventor: GROHENS YVES
IPC: C04B35/622
Filed: 2020-10-02
Abstract: Utilisation d’une composition comprenant, par rapport au poids total de la composition, a) de 75 à 90,75% en poids d’au moins un matériau inorganique, et une phase polymère comprenant b) de 9 à 20 % en poids d’au moins un élastomère thermoplastique, c) de 0,25 à 5% en poids d’au moins un polyéthylène à basse densité; d) de 0 à 5% en poids d’au moins un polyéthylène glycol de masse molaire allant de 5000 à 20000 g/mol ,e) de 0 à 3 % en poids de poly(téréphtalate d'éthylène), de préférence glycolé,; dans un procédé de fabrication additive par dépôt de matière fondue. Procédé de préparation d’un article 3D utilisant cette composition, article obtenu comprenant au moins de 99 % poids de matériau(x) inorganique(s) par rapport au poids total de l’article et utilisations de cet article.
Patent FR-3116242-A1 (FR)
Title: Système de coulissement et de serrage / desserrage pour un armement de support d’une caténaire et procédé d’installation d’un tel système.
Inventor: BAUSSERON THOMAS
IPC: B60M1/24
Filed: 2020-11-16
Abstract: Système de coulissement et de serrage / desserrage pour un armement de support d’une caténaire et procédé d’installation d’un tel système L’invention porte principalement sur un système de coulissement et de serrage / desserrage (1) pour un armement (2) de support d’une caténaire, le système (1) comprenant au moins :      une embase (7) comportant une cavité de réception (8) ménagée dans l’une de ses parois et apte à recevoir au moins une partie transversale de la seconde portion (6) de la console (3) pour assembler l’embase (7) à ladite seconde portion (6), et un dispositif de serrage (9) dit coin de serrage agencé pour être inséré dans la cavité de réception (8) de l’embase (7) et qui, lorsqu’il est dans une position active de serrage, est agencé pour venir en appui contre une paroi de la cavité (8) et est apte à venir en appui contre une paroi de la seconde portion (6) de la console (3) en regard de la paroi de la cavité (8) contre laquelle le coin (9) est agencé pour venir en appui, de manière à bloquer tout mouvement en translation du système (1) le long de ladite seconde portion (6).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117390-A1 (FR)
Title: Outillage d’usinage d’une couche annulaire abradable d’un carter de soufflante d’une turbomachine d’aeronef et procede d’usinage au moyen d’un tel outillage
Inventor: DOMINGUES SERGE
IPC: B23P9/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un outillage (20) d’usinage d’une couche annulaire abradable (10b) d’un carter (3) de soufflante (1) d’une turbomachine d’aéronef, cet outillage (20) étant configuré pour être au moins en partie logé dans ledit carter (3) et comportant un corps central (30) de centrage et de fixation sur un disque (2) de soufflante de la turbomachine, un outil de mesure (40), un outil (50) d’usinage, et un premier moteur (52) d’entraînement en rotation de l’outil d’usinage.  L’invention concerne aussi un procédé d’usinage d’une couche annulaire abradable (10b) d’un carter (3) de soufflante (1) d’une turbomachine d’aéronef, au moyen d’un tel outillage (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3118608-A1 (FR)
Title: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule pourvu d’un élément de commande d’un dispositif électrique
Inventor: FROMONT YANN
IPC: B60R16/037
Filed: 2021-01-07
Abstract: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule pourvu d’un élément de commande d’un dispositif électrique
    L'invention concerne  un élément (10) d’habillage et/ou d’étanchéité destiné à être installé sur une carrosserie de véhicule, comprenant- un élément profilé (11) en un matériau comprenant des polymères, - solidaire d’une face externe (12) de l’élément profilé, au moins une zone de commande (14) comprenant un matériau polymère électroactif (20) configuré pour générer un signal électrique en réponse à une pression externe exercée sur la zone de commande à un contact d’un élément conducteur électrique sur la zone de commande.
    L’invention concerne également un système de commande pour véhicule, comprenant  un élément (10) d’habillage et/ou d’étanchéité, au moins un détecteur (31) couplé à ladite au moins une zone de commande (14) configuré pour détecter un signal éléctronique généré par le matériau polymère électroactif (20), et  un système de traitement (32) configuré pour réaliser au moins une fonction sur la base du signal électrique détecté généré par l’au moins une zone de commande (14).
    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118734-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile équipé d’un dispositif de visualisation électronique
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-01-13
Abstract: Véhicule automobile équipé d’un dispositif de visualisation électronique
    Le véhicule comprend :
    - un habitacle (3) comportant au moins une zone arrière (5b) équipée d’au moins un siège (7);
    -au moins un organe d’acquisition d’images (16) configuré pour capter des images d’un environnement extérieur du véhicule.
    Le véhicule comprend en outre un dispositif de visualisation électronique (15) comprenant au moins un organe de visualisation (23), tel qu’un écran électronique, agencé dans ladite au moins une zone arrière (5b), ledit dispositif de visualisation électronique (15) étant adapté pour afficher les images acquises par l’au moins un organe d’acquisition d’images (16).
    Figure pour l'abrégé : 2