baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938958-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de cartes-reponses
Inventor: CHATTE FABIEN
IPC: G06K19/067
Filed: 2008-11-25
Abstract: Dans une carte-réponse (10) permettant à un destinataire de cette carte-réponse de répondre à au moins une demande formulée par un expéditeur de la carte-réponse en exerçant une action physique déterminée sur au moins une zone identifiée (32, 34, 36, 38) de cette carte-réponse, il est prévu qu'au moins une zone identifiée de cette carte-réponse est munie d'un signe imprimé avec une encre conductrice (42, 48) et qu'il est effectué une action physique déterminée consistant à perforer au moins l'une de ces zones identifiées, de façon à détacher le signe imprimé avec une encre conductrice de la carte-réponse, ce détachement ayant pour effet d'interdire la réception par un dispositif de lecture radio-fréquence de l'expéditeur de la réponse associée à ce signe imprimé avec une encre conductrice et détaché par le destinataire.
Patent FR-2939120-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage d'une pluralite de flacons destines a recevoir une dose determinee d'un produit
Inventor: PALUSCI VICTOR
IPC: B65B3/04
Filed: 2008-11-28
Abstract: Chaque flacon est fermé par un bouchon (2), la pluralité de flacons (1) étant disposée, d'une manière ordonnée, dans une plaque (3) agencée de sorte qu'un orifice (2a1) que présente une partie (2a) du bouchon (2), soit en communication avec l'extérieur, le bouchon (2) n'étant pas totalement enfoncé dans le flacon (1). Selon l'invention : - on dispose la plaque (3) équipée de la pluralité de flacons (1) dans une enceinte étanche (5) ; - on crée, à l'intérieur de l'enceinte (5), un phénomène de pression/dépression pour décliper les bouchons (2), par envoi d'air au moyen des orifices (2a1) desdits bouchons (2) et pour les maintenir positionnés dans des empreintes complémentaires (6a) d'un tiroir (6) monté à l'intérieur de l'enceinte (5) avec capacité de déplacement ; - on déplace le tiroir (6) avec les bouchons (2) pour donner libre accès aux différents flacons (1) ; - on remplit les différents flacons du produit considéré ; - on repositionne le tiroir (6) avec les bouchons (2) au-dessus des flacons (1) et on exerce un effort de poussée sur ledit tiroir (6) pour cliper les bouchons (2) dans lesdits flacons remplis du produit.
Patent FR-2942618-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le conditionnement sous vide en continu de produits alimentaires
Inventor: LARROCHE LE GOFF SUZANNE
IPC: B65B31/02
Filed: 2009-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation pour le conditionnement sous vide en continu de produits alimentaires. Ledit procédé et installation pour le conditionnement en continu sous vide de produits alimentaires peut être pasteurisé et/ou stérilisé dans un récipient rigide 11 dont la fermeture s'effectue par un couvercle exempt de moyen d'accrochage et pourvu d'un joint élastique maintenu par un vide poussé et l'ouverture s'effectue par un système de casse vide. La mise sous vide est constituée essentiellement en ce que le couvercle 9 est maintenu à distance du récipient préalablement rempli, que de la vapeur surchauffée est injectée à une température, un débit et/ou un temps qui permettent la stérilisation du couvercle et de l'espace de tête du récipient en chassant également l'air et les incondensables, notamment l'oxygène, ce qui permet de réaliser le vide, que le récipient est ensuite pressé contre le couvercle ou inversement et qu'un jet d'eau froide est envoyé sur le couvercle, ce qui provoque un refroidissement rapide du couvercle 9, la condensation immédiate de la phase vapeur dans l'espace de tête du récipient et la mise sous vide profond.
Patent FR-2944699-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'emulsions a base de polymeres de cyclodextrine et de composes lipophiles, emulsions ainsi obtenues, et compositions comprenant lesdites emulsions
IPC: A61K8/06
Filed: 2009-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'émulsions à base de polymères de cyclodextrine et/ou de polymères hydrophiles portant des cyclodextrines d'une part, et de composés lipophiles d'autre part, les émulsions présentant une stabilité remarquable. En particulier, le procédé comprend : (i) ajouter un composé lipophile dans une solution aqueuse d'un polymère à base d'unités cyclodextrine ou d'un polymère hydrophile portant des cyclodextrines; (ii) former une émulsion du mélange obtenu à l'étape (i). L'invention concerne également les émulsions ainsi obtenues, c'est-à-dire des émulsions stabilisées par un complexe d'inclusion non-covalent et non-cristallin formé (i) d'un polymère à base d'unités cyclodextrine ou d'un polymère hydrophile portant des cyclodextrines et (ii) d'un composé lipophile. L'invention a également trait à l'utilisation de ces émulsions dans le domaine cosmétique, pharmaceutique et/ou agro-alimentaire.
Patent FR-2947155-A1 (FR)
Title: Telescopic cane for use by e.g. handicapped/disabled person, has removable gripping device activated by hand lever that is installed on handle, where handle is placed at proximal end of cane
Inventor: KOTLINSKI MICHEL
IPC: A45B9/00
Filed: 2009-06-26
Abstract: The cane has coaxial sections having an upper section (1), an intermediate section (2) and a lower section (3) and sliding one on another. A removable gripping device (8) i.e. pins clamp, is located at a distal end of the cane and activated by a hand lever (7) that is installed on a handle (6), where the handle is placed at a proximal end of the cane. The hand lever and the gripping device are connected by linking systems that are actuated when the cane is in deployed and locked positions. Each linking system has a guide (10) and a rigid transmission rod (9) inside each section.
Patent FR-2949481-A1 (FR)
Title: Payment unit i.e. parking permit dispenser, indicating device for road system, has mast overmounted with road sign, where device is fixed to payment unit to form single piece with unit to permit displacement of unit with its identification
Inventor: SARRAUTE LIONEL
IPC: E01F9/677
Filed: 2009-09-03
Abstract: The device has a mast fixed to a side surface of a payment unit by centering elements. The mast is overmounted with a road sign that visually indicates the position of a payment unit on a public road. The device is fixed to the payment unit to form a single piece with the payment unit in order to permit the displacement of the payment unit with its identification without fixation of the road sign to ground.
Patent FR-2952724-A1 (FR)
Title: Electronic device i.e. electronic computer, has crosspieces connected to each other by less electric resistance metal connections to form Daisy Chain whose impedance is weak compared to predetermined impedance
Inventor: CHICHEPORTICHE PHILIPPE
IPC: G01R31/27
Filed: 2009-11-17
Abstract: The device has control units metallizing interconnection metallized holes or vias of a printed circuit. The control units comprise a testing circuit (11) comprising crosspieces (12) that represent the metallized holes of the printed circuit, where the crosspieces are connected to each other by less electric resistance metal connections (13) to form a Daisy Chain whose impedance is weak compared to a predetermined impedance. The control units comprise measurement functions (16) measuring an electric resistance of a chain of the crosspieces of the testing circuit.
Patent FR-2954087-A1 (FR)
Title: Medical probe for prostate disease of patient, has assembly melted to heat under controlled conditions on part of selected length, from front face of optical fiber for conferring bending to distal end with deviation angle of selected value
Inventor: MALAVIEILLE JEAN MICHEL
IPC: A61B1/07
Filed: 2009-12-21
Abstract: The probe (10) has an optical fiber (12) comprising a core (28) surrounded by an optical sheath (30), a proximal end connected to a source of light rays (R) and a distal end (16) sending the light rays in a neighboring region. The distal end is surrounded by a capillary tube (22) of fusible glass, and an assembly is melt to heat under controlled conditions on a part (L2) of selected length (L1), from a front face (34) of the fiber to assure fusion connection between the sheath and the tube and confer bending to the distal end with a deviation angle (A) of a selected value. An independent claim is also included for a method for manufacturing a medical probe.
Patent FR-2954355-A1 (FR)
Title: Piece moulee en alliage d'aluminium au cuivre a haute resistance mecanique et au fluage a chaud
Inventor: GARAT MICHEL
IPC: B22D15/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention a pour objet une pièce moulée à haute résistance mécanique statique et à haute tenue au fluage à chaud, coulée en alliage d'aluminium de composition chimique suivante: Si : 0.02 - 0.50 %, Fe : 0.02 - 0.30 %, Cu : 3.5 - 4.9 %, Mn : < 0.70 %, Mg : 0.05 - 0.38 %, Zn : < 0.30 %, Ni : < 0.30 %, V : 0.05 - 0.30 %, Zr : 0.05 - 0.25 %, Ti : 0.01 - 0.35 %, autres éléments au total < 0.50%, de préférence < 0.15 % ; et 0.05 % chacun, reste aluminium. Elle concerne plus particulièrement les culasses de moteurs à combustion interne diesel ou essence suralimentés.
Patent FR-2954053-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une paire de lunettes
Inventor: GAUMEZ LIMA LYDIA
IPC: A45C11/04
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'une paire de lunettes (L) comprenant un corps allongé (C) ayant une face avant et une face arrière et étant équipé de deux branches (B) repliables vers face arrière. Selon l'invention, ce dispositif de protection comprend : - une enveloppe souple (2) qui est adaptée pour être placée sur la paire de lunettes de manière recouvrir intégralement la face avant de la paire de lunettes, - et un fourreau tubulaire (6) solidaire de l'enveloppe souple (2) qui est destiné à recevoir une branche de la paire de lunette lorsque l'enveloppe (2) est placée sur la paire de lunettes.
Patent FR-2941819-A1 (FR)
Title: Ground connection establishing device for motor vehicle, has connector with clipping units cooperating with clipping units of pin to retain connector on pin, and pressure spring separating connector and pin
Inventor: BLANCHARD GUILLAUME
IPC: H01R4/48
Filed: 2009-01-30
Abstract: The device has a cylindrical pin (1) electrically connected to a structure constituting the ground, and a connector (2) mounted on a ground cable (C) and cooperating with the pin for establishing a ground connection. The pin includes a set of clipping units presented in the form of an annular groove (11) or notches. The connector includes a set of clipping units presented in the form of hooks (21) and cooperating with the clipping units of the pin to retain the connector on the pin. A pressure spring (3) separates the connector and the pin.
Patent FR-2943761-A1 (FR)
Title: LED light source for light signaling device in railway traffic field, has passage holes filled by electrical insulation and heat-conducting filling product so as to drown metallic fixation tabs to ensure electric insulation
Inventor: DENSA PATRICK
IPC: F21V29/02
Filed: 2009-03-31
Abstract: The source has a set of LEDs (2) i.e. water drop type LED, presented to a light radiation body (7) and metal parts comprising metallic fixation tabs on a support plate (11). A heat dissipation plate (18) is mounted on a front face of the support plate in which passage holes (21) are arranged. A part of the radiation body extends from a front face of the thermal dissipation plate. The passage holes are filled by an electrical insulation and heat-conducting filling product (25) so as to drown the tabs to ensure electric insulation of the LEDs. An independent claim is also included for a light signaling device comprising a housing.
Patent FR-2944050-A1 (FR)
Title: Roue de turbine a pales desaccordees comportant un dispositif d'amortissement
Inventor: DIJOUD MARC
IPC: F01D5/16
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne une roue de turbine (10) comprenant : - une pluralité de pales (20, 22) ; - un disque (12), présentant un axe de rotation, à une périphérie duquel sont montées les pales, chacune des pales ayant une tête solidaire d'un pied engagé dans un logement (16) s'ouvrant à la périphérie du disque ; L'invention se caractérise en ce que la roue de turbine présente une pluralité de premières pales (20) et une pluralité de secondes pales (22), au moins l'une des premières pales étant adjacente à au moins l'une des secondes pales, la fréquence de résonance des premières pales étant différente de la fréquence de résonance des secondes pales, et en ce que la roue comporte en outre un dispositif d'amortissement (30) disposé au moins entre lesdites deux pales adjacentes.
Patent FR-2935853-A1 (FR)
Title: Alignement d'antennes et de satellite utilisant des projections de faisceau
Inventor: MILLS RAYMOND L
IPC: H04B7/185
Filed: 2009-09-11
Abstract: Il est décrit un système de pointage de faisceau satellite qui utilise des signaux codés en couleur provenant d'abonnés pour aligner des antennes sur satellite et pour aligner le satellite. Les abonnés détectent l'intensité du signal et le rapport signal/bruit des signaux qui sont transmis du satellite. Les valeurs des données d'intensité de signal et de rapport signal/bruit sont codées en signaux qui sont retransmis à une station terrestre, laquelle code en couleur les données et affiche graphiquement l'intensité de signal et le rapport signal/bruit des signaux reçus par les abonnés. La projection du faisceau actuel peut ensuite être déterminée et les antennes du satellite déplacées de manière telle que la projection du faisceau actuel coïncide avec la projection du faisceau prévu. De même, le satellite peut être correctement orienté en utilisant cette technique.
Patent FR-2950427-A1 (FR)
Title: Device for measuring mechanical deformation at surface of structure, has power supply units generating supply current from mechanical deformation of structure measured by piezo-resistive gauges, to supply current to microsystem
Inventor: BUISSON RAYMOND
IPC: G01B7/16
Filed: 2009-09-21
Abstract: The device has an electromechanical microsystem including a single-crystal silicon substrate (10) with a central active zone (20) on which piezo-resistive gauges i.e. beams (11-14), are interconnected to form a Wheatstone bridge. The substrate includes active zones (24-27) on which an electrical conditioning circuit (15) for amplifying and transmitting an output signal of the bridge is integrated. Power supply units generate supply current from mechanical deformation of a structure measured by the piezo-resistive gauges, to supply the current to the microsystem and include a bar. The bar is made of piezoelectric material i.e. lithium niobate single crystal.
Patent FR-2952295-A1 (FR)
Title: Filtre pour veine cave et kits le renfermant
Inventor: NIGON ALAIN
IPC: A61F2/01
Filed: 2009-11-06
Abstract: Filtre (1) pour veine cave constitué d'une tête (2) et de brins (5,7,9) façonnés ou à mémoire de forme formant une queue, fixés à la tête (2) et situés du même côté par rapport à la tête (2), les brins constituant longitudinalement trois niveaux de contact avec la paroi interne d'une veine cave espacés les uns des autres et comportant trois ou quatre brins longs (5) de niveau de contact distal de longueurs différentes, en forme de S allongé, dont les projections dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du filtre (1) forment des angles environ égaux, quatre à huit brins (7) de longueur moyenne de niveau de contact médian, d'au moins trois longueurs différentes, se terminant par un crochet (8) dont la pointe est dirigée vers l'extérieur, trois ou quatre brins (9) courts de niveau de contact proximal, dont les projections dans un plan perpendiculaire à l'axe du filtre forment environ des bissectrices des angles formés par les projections des brins longs, l'espacement longitudinal sous contrainte entre l'extrémité des brins longs et celle calculée sur la longueur moyenne des brins de longueur moyenne étant de 15 à 30 mm.
Patent FR-2957837-A1 (FR)
Title: Rectangular flexible module for use as e.g. LED support, has central insert constituted of perforated metal strip provided with square shaped perforations, and covered with cover that is made of plastic material
Inventor: KUNTZ PHILIPPE
IPC: B29C39/10
Filed: 2010-03-26
Abstract: The module has a central insert (2) constituted of a perforated metal strip provided with square shaped perforations (4), where width and thickness of the central insert are 44 mm and 2 mm, respectively. The central insert is covered with a cover that is made of plastic material chosen from a group comprising polyurethane, silicone and rubber. The central insert is made of stainless steel i.e. chromium-nickel steel, having anti-corrosive, elasticity, flexibility and conductivity properties. An independent claim is also included for a method for fabricating a flexible module.
Patent FR-2959311-A1 (FR)
Title: Sonde de prelevement d'echantillons, dispositif de prelevement comportant cette sonde et procede de prelevement d'echantillons
Inventor: GROS D AILLON LUC
IPC: G01N1/02
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de prélèvement d'échantillons dans un milieu réactionnel sous pression contenu ou circulant dans un réacteur comportant une paroi percée d'un orifice dans lequel s'étend un conduit de prélèvement d'échantillons pourvu d'un orifice de prélèvement disposé dans le réacteur. Pour prélever des échantillons du milieu réactionnel, on maintien le conduit de prélèvement à une pression inférieure à celle du milieu réactionnel, et on fait circuler un fluide caloporteur dont la température est inférieure à celle du milieu réactionnel, dans un conduit de transport s'étendant dans l'orifice de la paroi du réacteur et autour du conduit de prélèvement.
Patent FR-2956631-A1 (FR)
Title: Front windscreen wiper system for motor vehicle, has fixing units arranged on male and female tubes so as to fix fixing unit positions with respect to each other in final mounting position
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/04
Filed: 2010-02-24
Abstract: The system has a support unit supporting an engine (4), scraper arms and an articulated control mechanism composed of a crank engine (5), half-rods (6) and scraper arms. The supporting unit is in a form of a tube equipped with bearings (2). Fixing units are composed of holes, a piece, a spring and a one-way helicoid compression spring. The tube of the supporting unit is divided into male tube (1b) and a female tube (1a). The fixing units are arranged on the male and female tubes so as to fix fixing unit positions with respect to each other in a final mounting position.
Patent FR-2957093-A1 (FR)
Title: Preforme fibreuse pour un secteur d'anneau de turbine et son procede de fabrication.
Inventor: RENON GUILLAUME JEAN CLAUDE ROBERT
IPC: B29C70/10
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne une préforme fibreuse (40) pour un secteur d'anneau de turbine, obtenue par tissage tridimensionnel et comportant une première partie (42) formant base, deux parties en L formant patte (44, 46) et présentant deux branches, ladite première branche (44a, 46a) prolongeant chacune des deux extrémités latérales de la première partie (42), et une deuxième partie (48b) reliant entre elles les deux pattes (44, 46), une première bande (A) et une deuxième bande (B) tissées ensemble formant la première branche (44a, 46a), une première portion de l'épaisseur de la deuxième branche (44b, 46b) et la première partie (42) avec, entre elles une zone de déliaison situées dans la première branche (44a, 46a) et la première partie (42), et une troisième bande (C) tissée formant la deuxième partie (48b) et une deuxième portion de l'épaisseur de la deuxième branche (44b, 46b) de chaque patte (44, 46).
Patent FR-2957243-A1 (FR)
Title: Instrument vibratoire a outil interchangeable
Inventor: LESAGE PATRICK
IPC: A61C1/14
Filed: 2010-03-12
Abstract: Instrument vibratoire (200) comprenant un outil (220) monté de façon amovible sur un porte-outil (210) destiné à être couplé mécaniquement de façon rigide avec un dispositif générateur de vibrations. L'outil (220) comporte successivement suivant un axe longitudinal une partie travaillante (221) présentant une extrémité libre destinée à reproduire les vibrations transmises par le dispositif générateur de vibrations, une portion de couplage (223) et une partie d'attache (222) élastiquement déformable disposée en amont de la portion de couplage (223). Le porte-outil (210) comportant successivement suivant un axe longitudinal un logement (214) recevant la partie d'attache (222) de l'outil et un palier de couplage (215) entourant au moins partiellement la portion de couplage (223) de l'outil (220). La partie d'attache (222) de l'outil (220) présente des dimensions extérieures adaptées par rapport aux dimensions intérieures du logement (214) du porte-outil (210) de manière à empêcher un contact entre ladite partie d'attache et ledit logement lorsque la portion de couplage (223) de l'outil (220) est en contact avec le palier de couplage (215) du porte-outil (210).
Patent FR-2962744-A1 (FR)
Title: Protective coating for protecting floor of building against fire, has plaster board provided between surface to be protected and protection product, attachment frame placed under board, and adhesive placed between board and product
Inventor: FERRARIN JEAN CLAUDE
IPC: E04B1/94
Filed: 2010-07-13
Abstract: The coating has a plaster board (6) provided between a surface to be protected and a protection product (5). The product applied by pneumatic projection comprises a binder based on cement, plaster or lime and water, and charge comprising mineral wool, clay, vermiculite, perlite or polystyrene. An attachment frame (3) is placed under the board. The frame is fixed to joists (2) by screw. An adhesive is placed between the board and the product. The product has an additive selected from a group e.g. foaming, thickening, hardening, retarding and fluidifying agents, and an adhesive. An independent claim is also included for a method of producing a protection coating to protect surfaces of building against fire.
Patent FR-2967959-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour une boite de vitesse automatique
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: B60W10/02
Filed: 2010-11-30
Abstract: Procédé de commande pour une boite de vitesse automatique, pouvant être utilisée sur un véhicule à moteur, comprenant, les étapes de : - surveillance de la valeur de la dérivée (RM') du régime moteur (RM), - si ladite valeur (RM') devient inférieure à un seuil (S ), commande d'un moyen d'embrayage afin de désaccoupler l'arbre primaire et l'arbre secondaire de la boite de vitesse automatique
Patent FR-2969867-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un ondulateur de tension alimentant un moteur electrique multiphase de vehicule automobile.
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: H02P27/04
Filed: 2010-12-28
Abstract: Système de commande d'un onduleur de tension, notamment pour alimenter un moteur électrique multiphasé d'un véhicule automobile, comprenant un moyen d'élaboration des valeurs de tensions d'alimentation de chaque phase du moteur électrique, ainsi que d'une valeur d'amplitude des tensions d'alimentation. Le système de commande comprend un moyen de détermination de collage de phase (19) et un moyen de commande du collage de phase (21) coopérant afin de commander l'émission à destination de l'onduleur de tension (12) de rapports cycliques élaborés par des moyens de détermination des rapports cycliques (28, 31, 34, 37, 40, 43, 46), en fonction des valeurs de tensions d'alimentation de chaque phase du moteur électrique, ainsi que de la valeur d'amplitude des tensions d'alimentation.