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Patent WO-2011039240-A2 (WO)
Title: Procédé pour produire un composant thermoélectrique et composant thermoélectrique ainsi produit
Inventor: NURNUS JOACHIM
IPC: H01L35/26
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire un composant thermoélectrique, comprenant les étapes suivantes : production d'une pluralité de premières couches à partir d'un premier matériau thermoélectrique (20) et production d'une pluralité de deuxièmes couches à partir d'un deuxième matériau thermoélectrique (30) de sorte que les premières couches sont disposées en alternance avec les deuxièmes couches, la production des premières et/ou des deuxièmes couches thermoélectriques comprenant respectivement la production d'au moins une première couche initiale (2) et d'au moins une deuxième couche initiale (3, 4). L'invention concerne également un composant thermoélectrique.
Patent WO-2011051141-A2 (WO)
Title: Appareil frigorifique équipé d'une machine à glaçons
Inventor: ANGELE BORIS
IPC: F25C1/04
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention concerne une machine à glaçons qui est guidée mobile entre une position de congélation à l'intérieur d'une chambre de stockage d'un appareil frigorifique et une position de remplissage.
Patent WO-2012038061-A2 (WO)
Title: Nanocapsules contenant des microémulsions
Inventor: VILADOT PETIT JOSEP LLUIS
IPC: B01J13/08
Filed: 2011-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système d'administration basé sur des nanocapsules polymères contenant des microémulsions, et leur utilisation dans la préparation de compositions pharmaceutiques, cosmétiques et/ou alimentaires.
Patent WO-2013034780-A2 (WO)
Title: Procédé de préparation de l'estétrol et de composés analogues
Inventor: FERREIRO GIL JUAN JOSE
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de l'estétrol et de dérivés de celui-ci de formule (I) ou d'un sel ou d'un solvate de celui-ci, dans laquelle R représente H ou un groupe protecteur d'hydroxyle, le procédé comprenant l'étape consistant à faire réagir un composé de formule (II) ou un sel ou solvate de celui-ci, dans laquelle R est tel que défini précédemment, avec un agent oxydant ; l'invention concerne également lesdits dérivés comprenant un groupe hydroxyle protégé en position 3 de formule (I) et des produits intermédiaires utiles dans le procédé.
Patent WO-2013178341-A2 (WO)
Inventor: WITTSTADT FRANK
IPC: H02K5/124
Filed: 2013-05-24
Abstract: Die Erfindung betrifft einen elektromotorischen Antrieb mit einem Kommutatormotor (1), dessen Motorwelle (4) auf axial gegenüberliegenden Seiten (BS, AS) in jeweils mittels eines Lagerschildes (7, 8) abgedeckten Wellenlagern (9, 10) drehbar gelagert ist. Auf der dem Lagerschild (7, 8) abgewandten Lagerseite mindestens eines der Wellenlager (9) ist ein Dämpfungssystem (14) zur Schalldämpfung mit einer Dichtringscheibe (15) und mit einer Gleitringscheibe (16) mit integriertem Federelement (17) angeordnet.
Patent WO-2014001263-A2 (WO)
Title: Alimentation de véhicules en énergie électrique par induction magnétique
Inventor: CZAINSKI ROBERT
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention porte sur un agencement pour alimenter un véhicule en énergie électrique. L'agencement comprend un dispositif générateur (3) adapté à produire un champ électromagnétique alternatif pour induire un courant électrique alternatif par induction magnétique dans un dispositif de réception correspondant, l'agencement comprenant une base (1) à laquelle est attaché le dispositif générateur (3), laquelle base (1) définit un emplacement de véhicule (2), dans lequel un véhicule peut être placé ou peut rouler, une région surélevée (5) située latéralement par rapport à l'emplacement de véhicule (2), une surface supérieure de la région surélevée (5) étant élevée comparativement à une surface supérieure de la base (1) sous l'emplacement de véhicule (2), un profil allongé (6) comprenant un matériau électroconducteur et/ou comprenant un matériau magnétisable, le profil allongé (6) étant attaché à la région surélevée (5) et s'étendant le long de l'extension du dispositif générateur (3) dans une direction longitudinale de l'agencement, et le profilé élevé - vu dans une zone en coupe perpendiculaire à la direction longitudinale - s'étendant vers le haut vers un niveau de la surface supérieure de la région surélevée (5) et s'étendant également vers l'emplacement de véhicule (2).
Patent WO-2014044464-A2 (WO)
Title: Véhicule automobile et procédé
Inventor: KOGLER RUPERT
IPC: B60L8/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un système (101) servant à charger un accumulateur d'énergie (102) qui comporte : - un élément (103) de conversion d'énergie de rayonnement en énergie électrique, - un autre élément (104) d'alimentation en énergie électrique, - l'accumulateur d'énergie (102), - un dispositif de commande (105) qui est couplé à l'élément convertisseur (103), à l'autre élément (104) et à l'accumulateur d'énergie (102) pour commander, en fonction de données prévisionnelles qui comprennent des données atmosphériques et en fonction d'une valeur prédéfinie de l'état de charge de l'accumulateur d'énergie (102), la charge de l'accumulateur d'énergie (102) par l'élément convertisseur (103) et l'autre élément (104).
Patent WO-2014090814-A2 (WO)
Title: Diamond grains, method for making same and mixture comprising same
Inventor: NZAMA MHLONISHWA CYPRIAN
IPC: C01B31/06
Filed: 2013-12-10
Abstract: A method of providing well-shaped diamond grains of at most about 100 microns in size. The method includes providing a synthesis assembly comprising a source of carbon material, a plurality of seed grains on which diamond material can crystallise, and solvent-catalyst material for promoting the crystallisation of the diamond grains, and subjecting the synthesis assembly to a condition for growing the diamond grains. The synthesis condition is maintained long enough for at least about half of the carbon material to be converted into the diamond grains.
Patent WO-2015007374-A2 (WO)
Title: Récipient de collecte de déchets de pièces, en particulier de restes de tiges de rivets aveugles, ainsi que manipulateur mobile équipé d'un tel récipient de collecte
Inventor: SKOLAUDE ANDREAS
Filed: 2014-07-09
Abstract: Pour permettre l'évacuation des restes de tiges directement au niveau d'une main de robot (4) à laquelle est fixé un outil de pose de rivets aveugles (6), l'invention propose un récipient de collecte de restes de tiges (8) spécial qui comporte un boîtier (12) dans lequel est ménagé un réceptacle (38) pour les restes de tiges. Une tubulure de remplissage (36) pénètre jusque dans une zone centrale (42) du réceptacle (38). Ceci permet de remplir le récipient de collecte de restes de tiges (8) indépendamment de la position, sans risque que l'orifice de sortie (40) de la tubulure de remplissage (36) soit obstrué par des restes de tiges.
Patent WO-2015185211-A2 (WO)
Title: Système de surveillance de traitement thermique
Inventor: STORK GENANNT WERSBORG INGO
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance de traitement thermique, qui comprend une machine de traitement thermique (612) comprenant une chambre de traitement thermique (618) et au moins une monture de source d'éclairage (622) pour monter une source de lumière (620) pour éclairer l'intérieur de la chambre de traitement thermique (618) ; et un appareil de surveillance (614) comprenant une caméra (626), une source de lumière de caméra (628) et une partie de montage (640), la partie de montage (640) étant conçue pour être fixée amovible à la monture de source d'éclairage (622).
Patent WO-2016023627-A2 (WO)
Title: Procédé de calcul pour la conception de systèmes de réluctance, et programme informatique
Inventor: REMUS HANS-JÜRGEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calcul pour la conception de systèmes de réluctance par établissement d'un bilan de l'énergie de système interne et externe sur la base de W=½Λ (Θ a 
 2 +Θ b 
 2 +2Θ a Θ b ), 2Θ a Θ b  étant différent de 0, selon la première revendication. La présente invention concerne en outre un programme informatique avec des moyens de code de programme, en particulier un programme informatique mémorisé sur un support lisible par machine, pour la mise en oeuvre du procédé de calcul susmentionné lorsque le programme informatique est exécuté sur un calculateur.
Patent WO-2015124685-A2 (WO)
Title: Pavillon vitre a panneau mobile entrebâillant et coulissant en position deflectrice
Inventor: DESBOIS MICKAËL
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un pavillon vitré de véhicule automobile, comprenant une partie fixe (111), dans laquelle est ménagée une ouverture (13), et un panneau mobile (112) par rapport à la partie fixe (111), apte à obturer ladite ouverture (13) dans une position d'obturation, le déplacement dudit panneau mobile (112) étant mis en œuvre à l'aide de deux navettes (22) guidées en translation respectivement dans deux rails (21), lesdites navettes (24) étant aptes à coopérer d'une part avec des premiers moyens de contrôle (2) du déplacement de l'extrémité distale du panneau mobile (112) situés au voisinage du bord distal de ladite ouverture (13), et d'autre part avec des seconds moyens de contrôle (3) du déplacement de l'extrémité proximale du panneau mobile (112), situés au voisinage du bord proximal de ladite ouverture (13). Selon l'invention, ledit pavillon comprend des moyens de solidarisation / désolidarisation (27) de chacune desdites navettes avec lesdits seconds moyens de contrôle (3) du déplacement de l'extrémité proximale du panneau mobile (112).
Patent WO-2015165915-A2 (WO)
Title: Dispositif de posturologie, particulièrement adapté aux corrections posturales
Inventor: RASPINI SANDRO
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de posturologie (1), particulièrement adapté aux corrections posturales, comprenant une assise plantaire (2) fournie par au moins deux couches (3, 4) mutuellement associées et conçues pour définir une pluralité d'espaces intermédiaires fermés mutuellement isolés (5, 6, 7, 8). La particularité de cette invention réside dans le fait qu'elle comprend des granules arrondies (9) qui peuvent se déplacer librement à l'intérieur d'au moins l'un des espaces intermédiaires fermés (5, 6, 7, 8), de manière à fournir au système nerveux central une variation continue de la perception de l'équilibre qui est différente, ce qui active à chaque pas des chaînes musculaires de l'utilisateur responsables de son adaptation posturale.
Patent WO-2017097862-A2 (WO)
Inventor: GRIFFIN STEPHEN
IPC: A61B90/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occlusion pour l'implantation dans une lumière corporelle ou un anévrisme, comprenant une structure de treillis compressible continue comprenant des chariots de treillis axiaux configurés d'une extrémité à l'autre, chaque extrémité de chaque chariot constituant un point de pincement dans la structure de treillis continue. La présente invention concerne également un kit comprenant le dispositif d'occlusion selon l'invention et un moyen de pose de celui-ci. La présente invention concerne également des procédés de fabrication et d'utilisation du dispositif d'occlusion.
Patent WO-2017186543-A2 (WO)
Title: Use of fluopyram and/or bacillus subtilis for controlling fusarium wilt in plants of the musaceae family
Inventor: SMEDEMA JACOB
IPC: A01N43/40
Filed: 2017-04-19
Abstract: The present invention relates the use of Fluopyram and/or Bacillus subtilis for Fusarium wilt in plants of the Musaceae family, in particular of the genus Musa. Furthermore it relates to a method useful for controlling Fusarium wilt in plants of the Musaceae family, in particular of the genus Musa.
Patent WO-2018046600-A2 (WO)
Title: Algorithme amélioré de reconstruction de tomodensitométrie à contraste de phase et en fond noir
Inventor: KOEHLER THOMAS
Filed: 2017-09-07
Abstract: Cette invention concerne un système et un procédé correspondant de traitement de signal. Des données de projection interférométrique sont reconstruites en une ou plusieurs images pour une répartition spatiale d'une propriété physique d'un objet imagé. Les données de projection interférométrique sont dérivées à partir de signaux acquis par un détecteur de rayons X (D), lesdits signaux étant provoqués par un rayonnement de rayons X après interaction dudit rayonnement de rayons X avec un interféromètre et avec l'objet (OB) à imager, ledit interféromètre (IF) ayant une distance entre grilles. Le reconstructeur (RECON) est configuré pour effectuer, sur la base des données de projection et d'un modèle de signal anticipé, une opération de reconstruction pour une ou plusieurs images dans un domaine d'image d'une répartition spatiale d'au moins une propriété physique dudit objet (OB) comprenant un indice de réfraction, le reconstructeur étant configuré pour effectuer, dans l'opération de reconstruction, une opération de mise à l'échelle sur la base de la distance entre grilles de l'interféromètre et/ou d'une distance d'un emplacement dans ledit domaine d'image par rapport audit interféromètre (IF).
Patent WO-2019086145-A2 (WO)
Inventor: BRANDON FRANCES
IPC: A45C9/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un sac convertible (10) comprenant : une poignée (30) ; et deux lanières rétractables (40), chaque lanière rétractable (40) étant extensible à partir du sac et pouvant être fixée de manière amovible à la poignée (30) de manière à convertir le sac convertible (10) d'une configuration de sac à main dans laquelle le sac peut être transporté à l'aide de la poignée (30) vers une configuration de sac à dos dans laquelle le sac peut être transporté à l'aide de lanières de sac à dos formées à partir de la poignée (30) et de lanières rétractables (40), et chaque lanière rétractable (40) pouvant être libérée de la poignée (30) et étant rétractable de manière à convertir le sac convertible (10) de la configuration de sac à dos à la configuration de sac à main.
Patent WO-2018215669-A2 (WO)
Inventor: STOPPEL FABIAN
IPC: H04R19/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un transducteur acoustique micromécanique, qui comprend selon un premier aspect un premier transducteur à flexion pourvu d'une extrémité libre et un deuxième transducteur à flexion pourvu d'une extrémité libre, qui sont disposés dans un plan commun. L'extrémité libre du premier transducteur à flexion est séparée de l'extrémité libre du deuxième transducteur à flexion par une interstice. Le deuxième transducteur à flexion est excité en phase avec la vibration verticale du premier transducteur à flexion. Selon un deuxième aspect, un transducteur acoustique micromécanique comprend un premier transducteur à flexion, qui est excité verticalement par rapport à la vibration, et un élément formant diaphragme qui s'étend verticalement par rapport au premier transducteur à flexion et qui est séparé d'une extrémité libre du premier transducteur à flexion par une interstice.
Patent WO-2023099449-A2 (WO)
Inventor: SCHMIDT UWE
IPC: B64G1/36
Filed: 2022-11-29
Abstract: Procédé pour déterminer la position d'un engin spatial dans l'espace, comportant les étapes suivantes : réception de données d'image de plusieurs modules optiques (202, 204) orientés différemment, traitement des données d'image reçues et calcul d'une position, d'une vitesse de lacet et/ou d'une direction de lacet à partir des données d'image traitées, les étapes a), b) et/ou c) étant exécutées à l'aide d'au moins un module de traitement d'image (206) ; dispositif pour exécuter un tel procédé ; et programme d'ordinateur pour exécuter un tel procédé sur un tel dispositif.
Patent WO-2006087405-A2 (WO)
Title: Nouvelle espece de microalgue et utilisation a des fins de consommation animale et humaine, et pour l'obtention de carotenoides
Inventor: FERNANDEZ SEVILLA JOSE MARIA
Filed: 2006-02-17
Abstract: L'invention concerne une nouvelle souche de Scenedesmus isolée dans le centre expérimental 'Las Palmerillas-CAJAMAR', identifiée comme 'microorganisme non enregistré' par I'Université de Gottinghem, et répertoriée dans la 'Culture Collection of Algae and Protozoa (CCAP) ' comme Scenedesmus almariensis. Cette nouvelle souche peut être utilisée à des fins de consommation animale et/ou humaine, et permet d'obtenir des quantités élevées de caroténoïdes, en particulier de lutéine et de bétacarotène. Scenedesmus almeriensis se développe de manière adaptée dans une ample plage de température de 10 °C à 40 °C avec un pH de 7,0 à 9,5, et tolère des concentrations élevées de cuivre, allant jusqu'à 1 mg/L. La souche de ladite microalgue, cultivée dans un photobioréacteur de 4000 L de culture mécanique, produit une quantité de lutéine d'au moins 4 mg par gramme de matière sèche. Cette souche est particulièrement adaptée pour la production de caroténoïdes utilisés dans le traitement des troubles maculaires oculaires.
Patent WO-2005028513-A2 (WO)
Title: High-yield method for the production of human antibodies blocking the biological activity of a human cytokine
Inventor: BIZZINI BERNARD
IPC: C07K16/22
Filed: 2004-09-15
Abstract: The invention relates to a pharmaceutical composition comprising an active principal of natural human antibodies of the isotype IgG, blocking the activity of a human cytokine selected from VEGF, IFN alpha , IL-4, TNF alpha and TGF beta , said antibody blocking at least 50 % of the maximum biological activity induced by a quantity ranging from 0.006 ng to 0.05 ng of said cytokine    in vitro    .
Patent WO-2006106221-A2 (WO)
Inventor: BOTREL RONAN
IPC: C25D17/00
Filed: 2006-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à une électrode de traitement de surface (11) d'au moins un objet (1). Elle comporte au moins une cavité (23) enfermant l'objet (1) à traiter durant le traitement et ayant une géométrie assurant à l'objet (1) un libre mouvement, cette cavité (23) étant délimitée par une paroi (24) comportant au moins une ouverture (25) faisant communiquer l'intérieur de la cavité (23) avec une solution de traitement (5) dans laquelle l'électrode (11) est plongée pendant le traitement de surface. La cavité (23) est sensiblement cylindrique et a un diamètre supérieur d'environ 50 à 100 micromètres par rapport à une dimension maximale de l'objet (1).
Patent WO-2009115681-A2 (WO)
Inventor: NOGUERA REMI
IPC: B41J3/407
Filed: 2009-02-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de support de têtes d'impression pour le dépôt de fluides, sur une surface d'impression. L'invention vise un support de têtes d'impression permettant d'améliorer la précision et les propriétés de dépôts de plusieurs fluides. Pour ce faire, la présente invention propose un support de tête d'impression présentant un axe géométrique de révolution autour duquel sont disposés au moins deux moyens de maintien de têtes d'impression. À ce titre, l'invention propose un support de têtes d'impression comportant au moins deux moyens de maintien (4) de têtes d'impression (6) ainsi que des moyens d'ancrage (10) d'un module d'observation (12), caractérisé en ce qu'il comporte un axe géométrique de révolution (1) autour duquel sont disposés les moyens de maintien (4) des têtes d'impression (6).
Patent WO-2011055091-A2 (WO)
Title: Dispositif et procede pour isoler et cultiver des cellules vivantes sur filtre ou extraire leur materiel genetique
Inventor: CAYRE YVON
IPC: C12Q1/24
Filed: 2010-11-04
Abstract: Le procédé pour isoler des cellules vivantes sur un filtre ou extraire leur matériel génétique, caractérisé en ce qu'il comporte: une étape (202, 402) de solidarisation, au moins temporaire, d'un filtre (108, 308) à une ouverture inférieure d'un compartiment (102, 302) présentant, en outre, une entrée d'air, une étape (204, 404) d'insertion d'un liquide comportant lesdites cellules dans ledit compartiment, une étape de solidarisation (205, 405), au moins temporaire d'une aiguille (180) à ladite ouverture du compartiment, de manière étanche, le filtre se trouvant entre l'aiguille et le volume intérieur du compartiment, une étape de perforation (206, 406), avec ladite aiguille, d'un bouchon (186) de tube à vide (185) présentant une dépression par rapport à la pression ambiante et une étape d'aspiration (210, 410), par le biais de la dépression du tube à vide, du liquide à travers ledit filtre, ledit filtre retenant lesdites cellules.
Patent WO-2012001255-A2 (WO)
Title: Composition comprising 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: C10M105/38
Filed: 2011-06-07
Abstract: The invention relates to a composition comprising a lubricant based on polyol esters (POE) and a refrigerant F including at least 99.8 wt.-% 2,3,3,3-tetrafluoropropene, between 0.5 and 500 ppm 1,1,1,2,3-pentafluoropropene, between 0.5 and 500 ppm trifluoropropyne and between 1 and 1500 ppm compounds based on 2 or 3 carbon atoms optionally including an olefinic bond.
Patent WO-2012010786-A2 (WO)
Title: PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION D'ULTRASONS METTANT EN OEUVRE DES cMUTs, ET PROCEDE ET SYSTEME D'IMAGERIE MEDICALE.
Inventor: CERTON DOMINIQUE
IPC: A61B8/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'ultrasons dans un fluide donné en utilisant au moins un transducteur capacitif micro-usiné (cMUT) (100) comprenant une membrane (102) et présentant une fréquence de résonance prédéterminée définie par le couple membrane- fluide, caractérisé en ce que ledit au moins un transducteur (100) est alimenté avec un signal d'excitation de fréquence inférieure à ladite fréquence centrale. Elle concerne également un dispositif de génération d'ultrasons mettant en œuvre des cMUTs ainsi qu'un procédé et système d'imagerie médicale.
Patent WO-2012146858-A2 (WO)
Title: Fuselage d'aéronef et procédé de réalisation d'un plancher dans un tel fuselage
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/18
Filed: 2012-04-17
Abstract: Un tel fuselage comporte des traverses (104) destinées à la réalisation d'un plancher, l'une au moins desdites traverses (104) comportant une partie supérieure (124), une partie inférieure (126), des moyens (140-150) de liaison de la partie inférieure à la partie supérieure, et au moins une ouverture (152) pour le passage de systèmes (14) délimitée entre la partie inférieure et la partie supérieure. La partie supérieure (124) de la traverse est fixée sur le fuselage et est dimensionnée de manière à supporter les contraintes susceptibles de s'appliquer à ladite traverse lorsque l'aéronef reste au sol, et la partie inférieure (126) est fixée à la partie supérieure (124) de manière à la renforcer de telle sorte qu'ainsi assemblées, la partie supérieure (124) et la partie inférieure (126) sont aptes à supporter les contraintes susceptibles de s'appliquer à ladite traverse (104) dans des conditions de vol de l'aéronef.
Patent WO-2017109427-A2 (WO)
Inventor: DRONET SÉVERIN
IPC: C08L15/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique substitué, caractérisé en ce que ledit élastomère diénique substitué comprend des unités portant un radical A- B, dans lequel : - A représente un radical aliphatique en C3-C35, pouvant être interrompu par un ou plusieurs hétéroatome(s) - B représente un radical hydrocarboné linéaire, ramifié ou cyclique en C1-C6 A et B sont tels que la température de fusion de l'analogue, H-A-B, soit inférieure à 70°C et l'élastomère diénique substitué comprend de 10 à 40 % en poids dudit radical A-B, par rapport au poids total de l'élastomère. La présente invention a aussi pour objet une bande de roulement comprenant une telle composition de caoutchouc. La présente invention a enfin pour objet une composition de caoutchouc comprenant un tel élastomère diénique substitué et au moins l'un des constituants suivants : un deuxième élastomère diénique; une charge renforçante, et le cas échéant un agent de couplage.