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Patent WO-9960461-A1 (WO)
Title: Methode et systeme de perception des redevances utilisables pour des produits numeriques proteges par la loi sur le droit d'auteur sur l'internet
Inventor: BERSTIS VIKTORS
IPC: G06Q20/12
Filed: 1998-12-18
Abstract: Cette invention a trait à une méthode, un système et un programme informatique destinés à faciliter la perception de redevances relatives à une distribution électronique en direct d'objets publiés par voie électronique sur un réseau informatique. Dans un mode de réalisation, la méthode de gestion, utilisant un fichier numérique (renfermant un contenu sujet à une protection par le droit d'auteur pour le compte d'un prestataire de contenu), débute par l'établissement d'un comptage du nombre de copies autorisées du fichier numérique. En réponse à un protocole donné, une copie de ce fichier numérique est alors transférée de manière sélective d'une source à une cible. Ainsi, la source et la cible peuvent, par exemple, se trouver sur un même ordinateur, la source étant une mémoire à disque et la cible un dispositif de rendu (par exemple, une imprimante, un écran de visualisation, une carte son ou analogue). On consigne une indication, dans le cadre de cette méthode, chaque fois que le fichier numérique est transféré de la source à un dispositif de rendu cible et le comptage est décrémenté lors de chaque transfert. Lorsque ce comptage atteint une valeur donnée (zéro, par exemple), le fichier est détruit  ou son transfert est rendu impossible. Les indications consignées sont transmises à un serveur de gestion afin de faciliter le règlement des redevances au prestataire de contenu.
Patent WO-9954499-A1 (WO)
Inventor: HARVEY WILSON
IPC: C12Q1/6883
Filed: 1999-04-16
Abstract: The present invention relates to methods of determining susceptibility of a patient to developing chronic ulcers such as dermal ulcers, in particular chronic venous ulcers, arterial ulcers, diabetic ulcers and decubitus ulcers (pressure sores). The methods comprise the determination of the polymorphism type of the patient in genes that encode inflammatory cytokines. These methods may also be used to predict the severity of ulcers and the efficacy of the healing response generated by the body.
Patent WO-0017300-A1 (WO)
Title: Compositions detergentes pour les mains et leurs utilisations
Inventor: HENKEL HERBERT
IPC: C11D3/20
Filed: 1999-09-14
Abstract: L'invention porte sur des compositions détergentes, appropriées pour éliminer la saleté, les graisses et les huiles sur les mains ou sur d'autres surfaces de la peau sans ajouter d'eau ou autre solvant. L'invention porte également sur des procédés de lavage des mains ou d'autres surfaces de la peau au moyen de ces compositions. Les compositions de lavage comprennent une émulsion-latex d'un polymère, un composé organosilicié, une composition de tensioactifs et de l'eau.
Patent WO-0038248-A1 (WO)
Inventor: HERBERT DAVID CHARLES WILFRED
IPC: H01L27/14
Filed: 1999-12-17
Abstract: The present invention provides an avalanche photo-diode detector arrangement comprising two avalanche photo-diodes, which are each reverse biased to just below their breakdown voltage, are arranged back-to-back and are arranged in series with an oscillating voltage source such that the photodiodes exceed their breakdown voltage out of phase with each other. The oscillating voltage has a period of at least twice and preferably between 4 and 32 times, the avalanche zone transit time of the photo diodes. The detector arrangement achieves low noise and is able to distinguish dark counts.
Patent WO-9506908-A1 (WO)
Title: Interface a forte securite integree basee sur la verification en simultanee
Inventor: NICOLAIDIS MICHAEL
IPC: G06F11/00
Filed: 1994-09-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une interface de commande à sécurité intégrée, comprenant des branchements permettant de transmettre des signaux correspondant à un état de sécurité ou à un état dépourvu de sécurité.  Chaque branchement comprend des points d'entrée permettant de recevoir au moins deux signaux de commande binaires (Si, Si*); une source d'un état dépourvu de sécurité (Fe) pouvant être connectée par l'intermédiaire d'une chaîne d'éléments de base (14, 15), à un point de sortie (0i) lorsque les signaux de commande présentent une combinaison prédéterminée; un vérificateur simultané (17) produisant un signal (g1, g2) de détection d'erreur si les points d'entrée conposant une paire de ses points d'entrée présentent des états prédéterminés; ainsi que des moyens (14*) permettant de fournir à un premier point d'entrée appartenant à ladite paire un signal correspondant à l'état du point de sortie, et, au second point d'entrée de ladite paire, un signal correspondant au point d'entrée d'une chaîne de duplication de la chaîne de base, cette chaîne de duplication réagissant de manière analogue à la chaîne de base en réponse aux signaux de commande.
Patent WO-9403534-A1 (WO)
Inventor: JOO GABOR
IPC: C08J9/18
Filed: 1993-04-22
Abstract: L'invention concerne des résines synthétiques, en particulier les compositions de polyéthylène ou de polypropylène ayant un effet adsorbant, le cas échéant transformées en film d'emballage, où la résine synthétique contient 0,5 à 20 % de zéolithe Na-A ou 4A (pourcentage calculé sur le poids de la résine synthétique) traitée par du calcium dans un processus d'échange d'ions. La taille moyenne des particules de la zéolithe utilisée est de 4-5 νm. Le mélange est activé sous pression réduite en dessous de la température de décomposition par la chaleur durant l'extrusion. En outre, l'invention concerne un procédé de préparation des résines synthétiques (plastiques), en particulier de compositions de polyéthylène ou de polypropylène ayant un effet adsorbant. Les produits emballés dans un sachet ou un sac préparé avec une telle composition de résine synthétique sont mieux protégés et se conservent mieux que dans des sachets ou sacs de référence.
Patent HU-9801726-A1 (HU)
Title: Method and apparatus for producing cased glass stream
Inventor: FENSTERMACHER JAMES E
IPC: C03B7/08
Filed: 1998-07-30
Abstract: Apparatus for forming a cased glass stream having an inner core glass surrounded by an outer casing glass that includes a spout (14) for delivering core glass from a first source through a first orifice (24). A second orifice (30) is vertically spaced beneath and aligned with the first orifice, and is surrounded by an annular chamber (32) that communicates with the second orifice through a gap between the first and second orifices. A tube (34) delivers casing glass from the outlet opening (36) of a casing glass spout (38) to the annular chamber in such a way that glass flows by gravity through the orifices from the first and second sources to form the cased glass stream. A hollow tube (40) within the casing glass spout is positioned with respect to the spout outlet opening for metering flow of casing glass through the outlet opening and delivery tube to the annular chamber surrounding the orifices. The interior of the hollow tube is coupled to a source (60 or 72) of gas under pressure so as to maintain the tube interior, and the interior of the thin fall of casing glass through the spout outlet opening, at a pressure above ambient pressure surrounding the casing glass spout. This elevated gas pressure within the casing glass fall reverses the pressure differential between the interior and exterior of the spout outlet opening, so that any tendency for air to migrate through the refractory material surrounding the outlet opening and into the casing glass fall is eliminated. <IMAGE>
Patent WO-0048636-A1 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques contenant des composes ameliorant l'absorption des principes actifs
Inventor: FESTOE NORBERTO
IPC: A61K47/34
Filed: 2000-02-16
Abstract: L'invention concerne des compositions pharmaceutiques contenant, outre un ou plusieurs principes actifs, entre 0,01 et 60 % en poids de composés de formule (I), dans laquelle n et m sont > 18 et < 46, ayant un poids moléculaire compris entre ∩600 and ∩8000, qui améliorent l'absorption desdits principes actifs. Ces compositions peuvent contenir en outre entre 0,01 et 20 % en poids de phosphatidyl-choline.
Patent WO-0051387-A1 (WO)
Inventor: HONKO HARRI
IPC: H04Q11/04
Filed: 2000-02-24
Abstract: A method and apparatus are disclosed for identifying telecommunications services.  The apparatus enables call establishment between a terminal of an originating analogue network and a terminal of a digital terminating network.  It comprises an input for receiving call identification information in a first format from the originating network, means for reformatting received call identification information into a second format, output means for outputting the call identification information in the second format over the terminating network; and connection means for completing an appropriate connection between the terminals.
Patent WO-0119451-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection destine au traitement des champs electromagnetiques produits par les rayonnements non ionisants, tels que les emissions du type radiofrequences ou analogues
Inventor: BONOMO DARIO
IPC: A61N1/16
Filed: 2000-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection destiné au traitement des champs électromagnétiques produits par les rayonnements non ionisants, tels que les émissions du type radiofréquences ou analogues. Ledit dispositif comprend, à l'intérieur d'un élément annulaire fabriqué dans un matériau conducteur et partiellement plaqué à l'or, un aimant permanent et un support céramique associé à un élément conducteur en forme de spirale fermée.
Patent WO-02067646-A1 (WO)
Title: Arrangement with an integrated circuit mounted on a bearing means and a power supply module arrangement
Inventor: DUERBAUM THOMAS
IPC: H05K1/02
Filed: 2002-02-13
Abstract: The invention relates to arrangements for the power supply of integrated circuits. Various solutions are proposed with a view to guaranteeing a power supply satisfying all the technical requirements with regard to ever greater permissible load jumps, greater permissible current change rates and ever tighter tolerances regarding the constancy of the supply voltage in question. In particular an arrangement with an integrated circuit (2) mounted on a bearing means (1) and a power supply module arrangement (3) is proposed, which is placed on the combination of bearing means (1) and integrated circuit (2) and whose base extends at least partially over the base of the integrated circuit (2) and/or all around the base of the integrated circuit (2).
Patent WO-03036943-A1 (WO)
Title: Filtre polyphase combinant la compensation et la mise a l'echelle verticales d'agencement de traitement de pixels
Inventor: LIN CHIEN-HSIN
IPC: H04N5/14
Filed: 2002-10-14
Abstract: La présente invention concerne un circuit de traitement de signal vertical comprenant un tampon et un filtre polyphase, ce dernier étant conçu pour traiter simultanément la compensation verticale et la mise à l'échelle verticale de données pixel dans un premier mode opérationnel. Dans un premier mode opérationnel de compensation et de mise à l'échelle verticales, le mode de réalisation de cette invention consiste à recevoir des données pixel à un premier débit, à faire circuler ces données dans des tampons de ligne et à filtrer ces données dans un filtre polyphase agencé avec des coefficients calculés par la convolution de coefficients de filtre de compensation avec des coefficients de filtre polyphase de mise à l'échelle et à présenter des données pixel traitées en vue d'un stockage à un second débit de pixel différent. Grâce à un circuit de commande, ce circuit de traitement de données pixel peut être commuté entre des modes opérationnels par la fixation de coefficients différents destinés au circuit de filtre polyphase.
Patent WO-03048950-A1 (WO)
Title: Systeme de bus de communication
Inventor: WU ZONG L
IPC: G06F12/00
Filed: 2002-11-20
Abstract: Contrôleur de bus d'un bus système supportant des messages isochrones et non isochrones pour lesquels ce bus système supporte ou non une capacité garantie d'émission-réception par bloc temporel. Ce système possède une première et une deuxième partie mémoire servant à échanger des données provenant des messages isochrones entre un processeur et le contrôleur de bus. Ce dernier possède une priorité d'accès sur le processeur par alternance du premier et du deuxième bloc temporel. Le contrôleur de bus transfère des données provenant de messages isochrones entre le support de bus et la première et la deuxième partie mémoire du premier et du deuxième bloc temporel respectif. Le processeur possède une priorité d'accès à la première et à la deuxième partie mémoire sur le contrôleur de bus dans les deuxièmes et premiers blocs temporels respectifs. Ce système contient une troisième partie mémoire servant à échanger des données provenant des messages non isochrones, la priorité d'accès relative du processeur et du contrôleur de bus à cette troisième partie mémoire restant inchangée dans la totalité des blocs temporels.
Patent WO-03077910-A1 (WO)
Title: Procedes de traitement au moyen d'agonistes selectifs du recepteur ep4
Inventor: CAMERON KIMBERLY O'KEEFE
IPC: C07D409/06
Filed: 2003-03-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement de l'hypertension, de l'insuffisance hépatique, de la perte de perméabilité du conduit artériel, du glaucome ou de l'hypertension oculaire chez un patient. Ce procédé consiste à administrer au patient une quantité thérapeutiquement efficace d'un agoniste sélectif du récepteur EP4 représenté par la formule I ou un promédicament de ce dernier, un sel pharmaceutiquement acceptable de l'agoniste sélectif du récepteur EP4 ou un promédicament ou un stéréoisomère ou un mélange diastéréomérique de l'agoniste du récepteur EP4, du promédicament ou du sel, les variables X, Z, Q, ?, et R2 étant telles que définies dans la description.
Patent WO-03082092-A1 (WO)
Title: Distributeur de bandelettes d'analyse
Inventor: GRIFFITH ALUN WYN
IPC: A61B5/00
Filed: 2003-04-02
Abstract: L'invention porte sur un distributeur de bandelettes d'analyse servant à mesurer la valeur d'un analyte dans un échantillon de fluide corporel. Le distributeur comporte une enceinte hermétique contenant une pile de bandelettes et les distribuant une par une, tout en simplifiant leur mise en place dans l'appareil d'analyse. Le boîtier extérieur du distributeur comporte une enceinte de base munie d'un couvercle partiellement fixé, et dans laquelle on peut introduire une cassette de recharge de bandelettes, d'où les bandelettes sont extraites une par une à l'aide d'un mécanisme ad hoc pourvu d'un moyen pressant sur la pile des bandelettes pour en faciliter la distribution une par une. Le distributeur peut en outre comporter une puce électronique permettant de lire et d'inscrire le nombre de bandelettes y étant présentes.
Patent WO-2004017597-A1 (WO)
Title: Architecture de compression stratifiee pour compression d'en-tete a bonds multiples
Inventor: WESTPHAL CEDRIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2003-08-14
Abstract: L'utilisation de liaisons radio contraintes par la largeur de bande dans des réseaux mobiles nécessite la mise en application de procédés de compression d'en-tête afin d'économiser la largeur de bande. Un de ces procédés concerne une architecture visant à utiliser de manière efficace la compression d'une couche réseau et d'une couche de transport en fonction du réseau. Ce procédé concerne un algorithme de compression distincte pour la couche réseau et pour la couche transport dans des en-têtes, telles que IP/TCP ou IP/UDP. Ce procédé concerne, de plus, une signalisation de couche 3 pour une compression de liaisons multiples.
Patent WO-2004022293-A1 (WO)
Title: Holzspaltmaschine
Inventor: STUBENRUSS PAUL
IPC: B27L7/00
Filed: 2003-08-11
Abstract: Beschrieben wird eine Holzspaltmaschine, umfassend ein Gestell (1), ein im Gestell (1) aufgenommenen Werkzeugtisch (2), und ein vom Gestell (1) getragenes Spaltwerkzeug (3), wobei das Spaltwerkzeug (3) und der Werkstücktisch (2) zueinander längs einer Achse verstellbar sind. Gemäß der Erfindung ist der Werkzeugtisch (2) am oberen 10 Ende mindestens einer Stange (5) eines Kolbens (6) befestigt, der in einem Zylinder (7) unterhalb des Werkzeugtisches (2) vestellbar aufgenommen ist, und das das Spaltwerkzeug (3) am Gestell (1) oberhalb des Werkzeugtisches befestigt ist.
Patent WO-2005021522-A1 (WO)
Inventor: SALMAN MOHAMMAD
IPC: C07D213/69
Filed: 2003-08-28
Abstract: Procédés de synthèse de 1-[4-(2-méthoxyphényl)pipérazin-1-yl]-(2,6-dioxopipéridin-1-yl)propane et de ses sels pharmaceutiquement acceptables, de préférence le chlorhydrate, présentant une activité antagoniste par rapport à l'adrénorécepteur-α1 uro-sélectif. Ce composé s'est révélé prometteur en matière de traitement de l'hyperplasie bénigne de la prostate (BPH).
Patent WO-2004082118-A1 (WO)
Inventor: MOROS RENGIFO JULIO JOSE
IPC: H02N11/00
Filed: 2003-09-08
Abstract: Esta invención expone un sist a controlado de generación de energía eléc a, en cuyo proceso se aprovecha la energía interna (r rincipalmente calor) del componente generador, que comprende una bobina primaria, arrollada de un modo especial, con dos puertos circuitales conectados a dos switches. El proceso implicado comprende una etapa de conmutación alternante entre los switches, luego de provocar una corriente inicial al primario, ocasionando series incrementales de picos de corrientes, transmitiendo energia por inducción a un servicio eléctrico conectado con una bobina secundaria.
Patent WO-9532507-A1 (WO)
Title: Dispositif logique programmable avec un circuit de verification pour identifier l'etat d'une connexion fusible comme correctement ferme, correctement ouvert ou intermediaire et interdit
Inventor: SHIMANEK SCHUYLER
IPC: H03K19/00
Filed: 1995-05-09
Abstract: Un dispositif logique programmable, à ensemble de connexions fusibles ou non fusibles comporte un circuit de vérification qui permet d'identifier une connexion comme appartenant à trois états, correspondant respectivement à un état fermé, de résistance basse, à un état ouvert de résistance haute et à un état intermédiaire 'interdit', entre l'état fermé et l'état ouvert. Comme le rapport de la résistance haute sur la résistance basse est généralement de 200, le circuit de vérification comporte une source de courant commutable à deux niveaux produisant une tension aux bornes de la connexion qui se trouve dans la plage dynamique correcte.
Patent WO-9719507-A1 (WO)
Title: Micromoteur et procede de fabrication associe
Inventor: DONA MARINUS JOSEPHUS JAKOBUS
IPC: H02K3/04
Filed: 1996-11-15
Abstract: Ce micromoteur (1) comprend un rotor magnétique (2) fixé sur un arbre (3), ainsi qu'un stator (4) présentant au moins un enroulement, dans le cas présent, une bobine (5). Un palier supporte l'arbre (3) de façon rotative par rapport au stator (4) et comprend un premier substrat silicone (10) présentant une gorge en V (11), délimitée par une première (11a) et une seconde (11b) paroi. Ces deux parois (11a et 11b) s'étendent parallèlement à l'arbre (3). Le palier comprend en outre un second substrat silicone (20) présentant une troisième paroi limite (21), également parallèle à l'arbre (3). L'arbre (3) est maintenu en place, par rapport au stator (4), par les parois limites (11a, 11b et 21).
Patent WO-9812012-A1 (WO)
Title: Tube contact a fermeture conique et ensemble tete pour dispositif de soudage
Inventor: LAJOIE ROBERT M
IPC: B23K9/133
Filed: 1997-09-17
Abstract: Tube contact pour pistolet de soudage, comprenant une partie conique, une partie filetée, une extension et un dispositif formant manche. De forme allongée, le tube contact a une première et une seconde extrémité, et il est traversé par un axe longitudinal pour l'entraînement du fil-électrode, et par une ouverture axiale d'entraînement du fil. La partie conique du tube contact, située au niveau de la seconde extrémité de celui-ci, a une forme tronconique. La partie filetée du tube contact est adjacente à la partie conique. L'extension du tube contact est adjacente à la partie filetée et s'étend jusqu'à la première extrémité du tube. Le dispositif formant manche se trouve sur l'extension. La partie conique sert de pièce de retenue.
Patent WO-9938556-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entrainement a l'utilisation d'un inhalateur d'aerosols
Inventor: STRUPAT JOHN P
IPC: A61B5/087
Filed: 1999-01-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'entraînement à l'utilisation d'un inhalateur d'aérosols permettant à l'utilisateur de savoir s'il le fait fonctionner correctement. Ledit dispositif consiste en un inhalateur comportant un réservoir et en une tige de soupape longitudinale en partant mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Le réservoir déverse une partie de son contenu lorsque la tige de soupape passe en position d'ouverture. L'inhalateur comporte un boîtier à l'intérieur duquel le réservoir se déplace selon un mouvement alternatif le long d'un axe longitudinal à partir d'une première position. Le boîtier comporte un puits recevant la tige de soupape et un orifice d'éjection dont une extrémité communique avec le puits et l'autre avec l'atmosphère ambiante. Une partie du contenu du réservoir transite de la première extrémité de l'orifice d'éjection à la deuxième lorsque le boîtier se met en position de fonctionnement où la tige de soupape agit. Une partie du contenu du réservoir s'éjecte par la deuxième extrémité de l'orifice d'éjection lorsque la tige de soupape passe en position d'ouverture. Un détecteur de mouvement produit un signal indiquant que boîtier est en position de fonctionnement et que la tige de soupape agit. Un détecteur de secousses détermine si le réservoir a été convenablement agité avant utilisation.
Patent WO-9939584-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for processing shrimp
Inventor: RAGNARSSON KJARTAN
IPC: A22C29/02
Filed: 1999-02-06
Abstract: An apparatus for processing shrimp, comprises a first conveyor (2) for transporting the cooked shrimp away from a cooking unit (1), a cooling device (10) for cooling the cooked shrimp received from the first conveyor, a second conveyor (17) for transporting the cooled shrimp from the cooling device to a peeling device (3), and a control device (16) for controlling the second conveyor so that shrimp are delivered to the peeling device at a predetermined temperature distribution.
Patent WO-9963455-A1 (WO)
Title: Traitement d'informations textuelles et apprehension automatisee d'informations
Inventor: BINNIG GERD K
IPC: G06N5/04
Filed: 1999-02-11
Abstract: L'invention concerne un schème d'appréhension automatisée d'informations textuelles transmises dans une chaîne d'entrée. Cette chaîne est segmentées pour produire des segments et/ou unités sémantiques. Les étapes suivantes sont répétées pour chaque segment de la chaîne d'entrée, jusqu'à l'identification d'un sous-ensemble pour chaque segment de la chaîne, et elles consistent: a) à identifier une unité sémantique correspondante dans une base de données de connaissances hiérarchiques fractales d'unités et pointeurs sémantiques, ces unités sémantiques correspondantes étant censées être associées à un segment de la chaîne d'entrée; b) à déterminer la condition de cette unité sémantique correspondante, en prenant en considération des associations de cette unité sémantique; et c) à définir un sous-ensemble d'informations associées à cette unité sémantique correspondante, dans la base de données de connaissances hiérarchiques fractales, les sous-ensembles étant ensuite combinés pour former un réseau sémantique.