baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093916-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la conduite de roue de système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique (1) pour un objet roulant, comprenant un châssis (2) avec au moins une roue motorisée (3), et au moins une roue non motorisée (4), un guidon (6), et des moyens d’attelage (5) et des moyens d’aide à la conduite. Les moyens d’attelage sont prévus pour réaliser la préhension, l’orientation, l’immobilisation et le levage d’au moins une roue (14) de l’objet roulant (13). Les moyens d’aide à la conduite comprennent au moins un bras de longueur variable (36) adapté pour faire varier la distance entre l’au moins une roue entraînée (3) et l’au moins une roue non entrainée (4). La présente demande concerne également un attelage comprenant le système de propulsion électrique et une méthode d’utilisation du système de propulsion électrique. Figure 17B à publier
Patent FR-3094408-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un injecteur de carburant haute pression
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-03-26
Abstract: Procédé de commande d’un injecteur de carburant muni d’un solénoïde d’actionnement d’une aiguille ouvrant l’injecteur et d’un ressort de rappel de ladite aiguille en position fermée, le solénoïde étant alimenté par un moyen de commande comprenant un premier potentiel connecté au drain d’un premier transistor, la source du premier transistor étant connectée à l’anode d’une première diode, la cathode de la première diode étant connectée à la cathode d’une deuxième diode, à un premier connecteur du solénoïde et à la source d’un deuxième transistor, le drain d’un deuxième transistor étant connecté à un deuxième potentiel, l’anode de la deuxième diode étant connectée à la masse, le deuxième potentiel étant connecté à la masse par l’intermédiaire d’une capacité et à la cathode d’une troisième diode, l’anode de la troisième diode étant connectée à un deuxième connecteur du solénoïde et au drain d’un troisième transistor, la source du troisième transistor étant connectée à la masse. Pas de figure
Patent FR-3095387-A1 (FR)
Title: Ensemble d’habillage interieur de vehicule comprenant un accessoire escamotable et vehicule comprenant un tel ensemble d’habillage interieur
Inventor: BLEKER JULIEN
IPC: B60R21/09
Filed: 2019-04-25
Abstract: ENSEMBLE D’HABILLAGE INTERIEUR DE VEHICULE COMPRENANT UN ACCESSOIRE ESCAMOTABLE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE D’HABILLAGE INTERIEUR L’ensemble d’habillage comprend un support (6) et un accessoire (8) monté coulissant sur le support (6) par l’intermédiaire d’un mécanisme de coulissement (12) comprenant un premier ensemble de guidage (14) possédant un premier coulisseau (20) monté coulissant le long d’une première coulisse (18) et un deuxième ensemble de guidage (16) possédant un deuxième coulisseau (24) monté coulissant le long d’une deuxième coulisse (22). La première coulisse (18) et la deuxième coulisse (22) s’étendent suivant des trajectoires (26, 28) distinctes non-parallèles de sorte que le coulissement de l’accessoire (8) par rapport au support (6) d’une position escamotée vers une position déployée s’accompagne d’une rotation de l’accessoire (8) par rapport au support (6). Figure 1
Patent FR-3095438-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide comprenant les étapes de : i) la fourniture d’un courant A1 comprenant de l’acide fluorhydrique et la fourniture d’un réacteur contenant une phase liquide A2 comprenant du bis(halosulfonyle) imide ; ii) dans ledit réacteur, la mise en contact de ladite phase liquide A2 avec ledit courant A1 pour produire du bis(fluorosulfonyle) imide caractérisé en ce que l’acide fluorhydrique contenu dans le courant A1 est sous forme gazeuse et en ce que ledit courant A1 est injecté dans ladite phase liquide A2.
Patent FR-3097693-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage et armature d’armoire électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: DESCHANG FABIEN
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif d’assemblage et armature 
            
            
                d’armoire 
            
            
                électrique comprenant un tel dispositif
            
        
    Ce dispositif d’assemblage pour un cadre d’une armature d’armoire électrique, le cadre comprenant au moins deux rails (3) formés chacun par un profilé et au moins un raccord d’angle reliant les deux rails (3), comporte une cavité interne formée à une extrémité (30) de chaque rail (3), et une protubérance (414) formée sur une pièce de raccord (40) du raccord d’angle, et adaptée pour être reçue dans la cavité interne d’un des rails (3), la protubérance (414) et la cavité interne étant de formes complémentaires. Le dispositif d’assemblage comprend également un cordon de soudure appliqué le long d’une jointure entre un bord d’extrémité (300) du rail (3), entourant la cavité interne, et une face d’extrémité (410, 412) de la pièce de raccord (40) sur laquelle est prévue la protubérance (414). L’invention concerne également une armature d’armoire électrique comprenant un tel dispositif d’assemblage.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3083186-A1 (FR)
Title: Ensemble de camera pour vehicule
Inventor: SUZUE RYOSUKE
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-06-28
Abstract: Un ensemble de caméra pour véhicule comprend un support supérieur (13) qui a un orifice d’objectif (21L) s'ouvrant sur une partie d'objectif (11L), permettant à la partie d'objectif (11L) de se placer devant un véhicule, une portion de limitation du champ visuel (22L) s'écartant de l’orifice d'objectif (21L), pour être en forme d'éventail vers le bas par rapport aux directions d'extension d'un pare-brise avant (5), et une portion de guidage (23L) s'étendant depuis une partie d'extrémité inférieure (22d) de la portion de limitation du champ visuel (22L), parallèlement au pare-brise avant (5), vers le bas pare-brise avant (5), la portion de guidage (23L) ayant une partie d'extrémité inférieure (23a) chevauchant un fond d'une découpe (18L) dans une vue en perspective parallèle à une surface du pare-brise avant (5). Figure de l’abrégé : figure 8
Patent FR-3083851-A1 (FR)
Title: Bouche d’air pour diriger un flux d’air dans différentes directions dans un intérieur de véhicule
Inventor: MOREL MERRY
IPC: F24F13/14
Filed: 2019-07-10
Abstract: Bouche d’air pour diriger un flux d’air dans différentes directions dans un intérieur de véhicule La présente invention décrit une bouche d’air comprenant un boîtier pour guider un flux d'air à l’intérieur du boîtier depuis une ouverture de boîtier d’entrée d’air jusqu’à une ouverture de boîtier de sortie d’air ; un élément de guidage d'air agencé à l’intérieur du boîtier pour guider un flux d'air partiel à l’intérieur de l’élément de guidage d'air depuis une première ouverture d’élément de guidage d'air jusqu’à une seconde ouverture d’élément de guidage d'air, laquelle première ouverture d’élément de guidage d'air fait face à l’ouverture de boîtier d’entrée d’air et la seconde ouverture d’élément de guidage d'air fait face à l’ouverture de boîtier de sortie d’air ; dans laquelle l’élément de guidage d'air est mobile dans une direction allant d’un premier segment de paroi du boîtier jusqu’à un second segment de paroi opposé du boîtier. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3098578-A1 (FR)
Title: Echangeur accélérateur de vieillissement
Inventor: MALIÉ ARMAND
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: Le dispositif concerne un outil permettant de diminuer le temps d’élevage d’un alcool. L’invention permet de traiter de gros volumes, d’arrêter et de redémarrer le processus de vieillissement à souhait de plusieurs cuves d’alcool alternativement. Il est constitué d’un châssis avec une partie fixe (15) et une partie mobile (16) prenant en sandwich un ensemble de plaques de bois (2), de plaques vin (3) et de plaques air (4). Il dispose d’un double réseau qui permet de faire circuler (11-12) le vin en contact sur une face de chacune des plaques de bois (2) et faire circuler (13-14) de l’air sous pression en contact sur la face opposée de chacune des plaques de bois sans jamais se mélanger au circuit vin. L’outil permet le vieillissement du vin, ou tout autre type alcool dont le bois apporte une valeur rajoutée. Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3100987-A1 (FR)
Title: Outil d’inertage et de nettoyage pour dispositif de filtration, dispositif de filtration et procédé de nettoyage associés
Inventor: MENARD KEVIN DENIS MAURICE
IPC: B29C64/35
Filed: 2019-09-23
Abstract: TITRE : OUTIL  DE NETTOYAGE  ET D’INERTAGE  POUR  DISPOSITIF  DE FILTRATION ,   DISPOSITIF DE FILTRATION ET PROC É D É  DE NETTOYAGE  ET D’INERTAGE  ASSOCIÉS   
    L’invention se rapporte à un outil de nettoyage et d’inertage (50) configuré pour nettoyer et inerter un dispositif de filtration (100), l’outil de nettoyage et d’inertage (50) comportant des moyens de pulvérisation de liquide orientés en direction d’une partie supérieure (51) de l’outil de nettoyage et d’inertage (50). 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3102565-A1 (FR)
Title: Dispositif optique avec une texturation de surface
Inventor: KAMPFE THOMAS
IPC: G02B1/12
Filed: 2019-10-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) optique, adapté à la transmission / réflexion d’un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueur d’onde du spectre électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un substrat (10) réalisé dans un premier matériau, une couche de revêtement (20) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau, et une texturation de surface (30) formant des cavités (31) dans le dispositif (1), caractérisé en ce que les cavités (31) traversent la couche de revêtement (20) et creusent partiellement le substrat (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102987-A1 (FR)
Title: Résine époxy comprenant un époxyde d’isosorbide
Inventor: SAINT-LOUP RENÉ
IPC: C08G59/50
Filed: 2019-11-08
Abstract: L’invention concerne une composition de prépolymères époxy comprenant :- (A) un époxyde d’isosorbide de formule (I):              (I)où n est un entier de 0 à 300,- (B) un époxyde comprenant au moins 2 fonctions époxy,une composition durcissable comprenant ladite composition de prépolymères époxy et un durcisseur (D) choisi parmi les polyamines, une résine époxy formée par réticulation de ladite composition durcissable, et l’utilisation de ladite résine époxy pour la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3104350-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’interférence radio pour véhicule
Inventor: DORLEANS XAVIER
IPC: H04B1/10
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’interférence radio pour véhicule (10). A cet effet, un signal radioélectrique est reçu d’un émetteur radioélectrique (11) rayonnant des ondes radioélectriques dans une bande de fréquence déterminée. Un niveau d’interférence associé au signal radio reçu est déterminé, les interférences étant par exemple dues à la réception simultanée d’une pluralité d’ondes (111, 113) émises par l’émetteur et ayant des temps de propagations différents (par exemple dus à des réflexions sur un ou plusieurs obstacles (12)). Une ou plusieurs consignes de déplacement du véhicule (10) sont alors émises en fonction du niveau d’interférence déterminé pour réduire le niveau d’interférence. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107297-A1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associée
Inventor: MUGNIER FRÉDÉRIC
IPC: E06B9/24
Filed: 2020-02-19
Abstract: D ispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associé e Un dispositif d’occultation ou de protection solaire (3) comprend une tringle (4), un écran (2) et un dispositif d’entraînement motorisé (10). Le dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend un moteur électrique (11), une roue d’entraînement (13), configurée pour être entraînée en rotation, autour d’un axe de rotation (X13), au moyen du moteur électrique (11) et pour être mise en contact avec la tringle (4), au moins une roue entraînée (14), configurée pour être libre en rotation, autour d’un axe de rotation (X14), et pour être mise en contact avec la tringle (4), et un mécanisme d’ajustement (8), configuré pour ajuster une distance (E) entre l’axe de rotation (X13) de la roue d’entraînement (13) et l’axe de rotation (X14) de la roue entraînée (14). L’axe de rotation (X13, X14) de chacune des roues d’entraînement (13) et entraînée (14) est parallèle à la hauteur de l’écran (2). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111502-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la lecture d’un contenu numérique au sein d’un terminal lecteur de contenus multimédias connecté à un dispositif de restitution
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04L47/20
Filed: 2020-06-18
Abstract: Procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu numérique au sein d’un terminal lecteur de contenus multimédias en temps réel connecté à un dispositif de restitution L’invention se rapporte à un procédé de gestion du téléchargement d’un contenu numérique au sein d’un terminal lecteur de contenus multimédias (CLTV), depuis un réseau de communication, le contenu ayant plusieurs débits d’encodage disponibles associés à des qualités de restitution respectives, ledit terminal lecteur de contenus multimédias étant apte à être une source (HDMI1) de contenus d’un terminal de restitution (5), ledit terminal de restitution ayant plusieurs sources de contenu numérique (HDMI1,HDMI2) sélectionnables,      caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes lorsque le terminal lecteur de contenus est sélectionné comme source de contenu numérique, dite première source,     une étape de détection, au cours d’une lecture d’un contenu par le terminal lecteur avec une qualité donnée, d’une sélection d’une source, dite deuxième source, autre que la première source, suivie d’     une étape de demande modification de la qualité courante et de maintien de la qualité modifiée pendant une durée donnée.     Figure 1
Patent FR-3112401-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour la vision stéréoscopique d’une scène d’observation céleste
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G09B27/04
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de vision stéréoscopique d’une scène d’observation céleste, comportant les étapes consistant à : - acquérir une image de la scène d’observation au moyen d’un appareil de vision optique,- générer deux images homologues d’un ou plusieurs astres contenus dans la scène d’observation, respectivement une première image et une seconde image, ladite première image et ladite seconde image étant décalées l’une de l’autre,- faire apparaître les premières images et les secondes images de manière à obtenir une vision stéréoscopique de la scène d’observation.Ce procédé est remarquable en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- identifier un ou plusieurs astres dans l’image acquise de la scène d’observation, - évaluer la distance entre chaque astre identifié et l’appareil,- pour un ou des astres identifiés, décaler horizontalement la première image et la seconde image d’une distance qui est fonction de la distance évaluée dudit astre.
Patent FR-3113238-A1 (FR)
Title: Utilisation comme excipient, d’un melange de macrogolglyceride laurique et de polyethylene glycol
Inventor: FOREST AMANDINE
IPC: A61K47/60
Filed: 2020-08-05
Abstract: L’invention se rapporte à une utilisation comme excipient pharmaceutique ou cosmétique, d’une composition solide à température ambiante sous forme de particules individualisées, ladite composition comprenant :- macrogolglycéride laurique,- polyéthylène glycol.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112945-A1 (FR)
Title: Composition d’ecran solaire cosmetique anhydre, processus de fabrication de la composition d’ecran solaire cosmetique anhydre et utilisation de la composition d’ecran solaire cosmetique anhydre
Inventor: TAVARES FERREIRA BEATRIZ
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-09-18
Abstract: Composition d’écran solaire cosmétique anhydre, processus de fabrication de la composition d’écran solaire cosmétique anhydre et utilisation de la composition d’écran solaire cosmétique anhydre
    La présente invention vise une nouvelle composition d’écran solaire cosmétique anhydre de haut indice de protection (IP), stabilité accrue et comportements sensoriels similaires au comportement sensoriel de soin de la peau allié à une photoprotection, les utilisations de composition d’écran solaire cosmétique anhydre et un processus de fabrication de composition d’écran solaire cosmétique anhydre. Plus précisément, elle vise une nouvelle composition d’écran solaire cosmétique anhydre comprenant (A) un système de filtre UV ; (B) un mélange d’au moins deux émollients et (C) des silicones. La composition d’écran solaire cosmétique anhydre de la présente invention est stable au cours du temps, présente également un haut niveau de protection aux UV afin de protéger la peau des dommages du soleil, une application facile, une bonne capacité d’étalement, moins de brillant, un toucher sec et un film blanc réduit avec un aspect plus transparent une fois appliquée sur la peau.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3116073-A1 (FR)
Title: Structure de gâche pour dispositif de verrouillage d’ouvrant de barrière
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: E05C1/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une structure de gâche (7) et un dispositif de verrouillage d’ouvrant (4) pour un ouvrant de barrière (2) apte à pivoter autour d’un axe de pivotement (5) en vue de son ouverture d’un côté et de l’autre d’au moins une position de fermeture.  Le dispositif de verrouillage (4) comprend une structure de pêne (6) équipé d’un élément de verrouillage (61) qui est mobile entre une position déployée et une position rétractée pour permettre sa coopération avec une structure de gâche (7) et assurer le verrouillage de l’ouvrant de barrière (2) dans au moins une position de fermeture.  Conformément à l’invention, la structure de gâche (7) comprend un premier logement de pêne (71) et un second logement de pêne (72), adaptés tous deux pour coopérer avec l’élément de verrouillage (61) de la structure de pêne (6), ainsi qu’un moyen de butée fixe (73) pour ledit élément de verrouillage (61), situé entre les deux logements de pêne (71 et 72).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116107-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de production d’hydrogène à température cryogénique
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2020-11-09
Abstract: Installation de production d’hydrogène à température cryogénique, notamment d’hydrogène liquéfié, comprenant un électrolyseur (2) muni d’une sortie d’oxygène et d’une sortie d’hydrogène, un circuit (3) d’hydrogène à refroidir comprenant une extrémité amont reliée à la sortie d’hydrogène et une extrémité aval destinée à être reliée à un organe (23) de collecte de l’hydrogène refroidi et/ou liquéfié, l’installation (1) comprenant un ensemble d’échangeur(s) (4, 5, 6, 7, 8) de chaleur en échange thermique avec le circuit (3) d’hydrogène à refroidir, l’installation (1) comprenant au moins un dispositif (9, 10) de refroidissement en échange thermique avec au moins une partie de l’ensemble d’échangeur(s) (4, 5, 6, 7, 8) de chaleur, le circuit (3) d’hydrogène à refroidir comprenant un système (18) de détente du flux d’hydrogène et au moins un compresseur (19) de l’hydrogène en amont du système (18) de détente du flux d’hydrogène, le système (18) de détente du flux d’hydrogène comprenant au moins une turbine (18) de détente, caractérisé en ce que ladite au moins une turbine (18) de détente et ledit au moins un compresseur (19) sont accouplés à un même arbre (20) rotatif pour transférer du travail de détente du flux d’hydrogène sous pression au compresseur (19) pour comprimer le flux d’hydrogène en amont de la turbine Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117493-A1 (FR)
Title: Résines phtalonitriles spécifiques pour applications à hautes températures et procédés de préparation de celles-ci
Inventor: BRANDT DAMIEN
IPC: C08L79/04
Filed: 2020-12-11
Abstract: L’invention a trait à une résine susceptible d’être obtenue par polycondensation, en milieu basique, d’au moins un composé phtalonitrile porteur, sur son cycle benzénique, d’au moins un groupe hydroxyle.
Patent FR-3117653-A1 (FR)
Title: Procédé de calibrage d’une caméra ultra grand angle
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06T7/80
Filed: 2020-12-14
Abstract: Procédé de calibrage d’une caméra ultra grand angle Procédé de calibrage d’une caméra ultra grand angle comportant un capteur et une lentille, positionnée à un endroit donné en étant tournée vers le ciel, le procédé comportant les étapes suivantes :      Etape a : réaliser une série de photographies panoramiques du dôme du ciel pendant une ou plusieurs journées,   Etape b : repérer sur chaque photographie la position d’un corps céleste et déterminer, à l’aide de ladite série de photographies, la trajectoire observée du corps céleste au cours de ladite ou desdites journées,  Etape c : calculer, à partir d’une base de données de la position attendue du corps céleste au jour et à l’heure de la prise des photographies et de la position de la caméra, la position théorique du corps céleste dans l’espace pour chaque photographie,   Etape finale : déterminer les paramètres de correction en réalisant une optimisation globale du calibrage de la caméra en résolvant simultanément par optimisation différentes équations de correction.       Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120189-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour une administration par voie orale d’un agoniste du récepteur du GLP-1
Inventor: BENNIS FARID
IPC: A61P5/50
Filed: 2021-03-01
Abstract: Composition pharmaceutique pour une administration par voie orale d’un agoniste du récepteur du GLP-1 L’invention concerne une composition pharmaceutique pour utilisation comme médicament, dans le traitement par voie orale d'une maladie, notamment une maladie métabolique, ladite composition pharmaceutique comprenant un agoniste du récepteur du Glucagon-like peptide- 1 (GLP-1), et un système capable de tamponner la composition pharmaceutique à un pH allant de 4 à 8.
Patent FR-3120512-A1 (FR)
Title: Interface de reconstruction sternale
Inventor: KERISIT ANDRÉ
IPC: A61L27/56
Filed: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne une interface de reconstruction sternale (100) comprenant un corps rectiligne allongé (101) comprenant deux parties saillantes (102A, 102B), s’étendant de part et d’autre le long du corps rectiligne allongé (101), et des moyens de fixation (104), chaque partie saillante (102A, 102B) comprenant un biseau, lesdites parties saillantes (102A, 102B) s’étendant dans un même premier plan. L’interface de reconstruction sternale (100) peut comprendre en outre deux parties saillantes additionnelles (103A, 103B) s’étendant de part et d’autre le long du corps rectiligne allongé (101) dans un plan perpendiculaire au premier plan.  Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3121056-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de séparation en lit mobile simulé à quartiers de lit radiaux
Inventor: VONNER ALEXANDRE
IPC: C07C15/08
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de séparation en lit mobile simulé comprenant une virole (1) divisée en une pluralité de compartiments (2) organisés en quartiers, chaque compartiment (2) étant adapté pour contenir un lit d’adsorbant (4) entre une boite de distribution et une boite de collecte, chaque boite de distribution et boite de collecte étant adaptées pour respectivement distribuer et collecter tout ou une partie d’un flux liquide à séparer circulant à travers le lit d’adsorbant.  Figure 1 à publier