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Patent FR-3013831-A1 (FR)
Title: Systeme avionique d'un aeronef
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G01C23/00
Filed: 2014-04-14
Abstract: La présente invention concerne un système avionique d'un aéronef comprenant : - un module cœur (10) comprenant une pluralité d'applications génériques (11 à 1n) - un module supplémentaire (20) distinct du module cœur (10) et comprenant une pluralité d'applications supplémentaires principales (21a, 2ma), - une interface d'échange générique (30) de données entre ledit module cœur et le module supplémentaire, le module supplémentaire (20) comprend deux entités logicielles (I,II) distinctes, respectivement une première entité logicielle (I) dans laquelle la pluralité d'applications supplémentaires principales (21a, ..., 2ma) est implémentée et une seconde entité logicielle (II) dans laquelle au moins une application supplémentaire auxiliaire (21b, ..., 2kb) est implémentée, chaque application supplémentaire auxiliaire étant associée à au moins une application supplémentaire principale dont l'exécution requiert l'exécution de ladite application supplémentaire auxiliaire, le module supplémentaire comprenant en outre une interface d'échange spécifique (60) de données entre lesdites deux entités (I,II). L'architecture du module supplémentaire comprenant une ségrégation des deux entités logicielles (I, II) permet de mettre à jour indépendamment, et à des niveaux logiciels différents, ces deux entités.
Patent FR-3020250-A1 (FR)
Title: Element de distribution d'un melange d'eau et de produit cosmetique, appareil et procede associes
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A47K5/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'élément comporte : - un corps creux; - un réceptacle (40) de réception d'un produit cosmétique, logé dans le corps creux ; - un conduit (42) d'amenée d'eau dans le réceptacle (40). - une buse de distribution (50) du mélange d'eau et de produit cosmétique hors de l'élément de distribution. L'élément comporte une buse interne (44) de distribution d'eau, raccordée au conduit d'amenée d'eau (42), la buse interne (44) faisant saillie dans le réceptacle (40) pour définir une chambre de mélange (46) entre l'eau et le produit cosmétique contenu dans le réceptacle (40).
Patent FR-3023814-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de freinage pour vehicule
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/14
Filed: 2014-07-16
Abstract: Le procédé de commande d'un système de freinage de véhicule comprend une étape d'émission d'un message par au moins un calculateur d'actionneur (27) équipant en propre un actionneur de freinage (10) du véhicule.
Patent FR-3023121-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent et son procede de fabrication
Inventor: BARRET MICKAEL
IPC: H05B33/10
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation de dispositifs électroluminescents, dans lequel une ou plusieurs couches déposées par impression à jet d'encre. La présente invention a également a également pour objet un dispositif électroluminescent susceptible d'être obtenu selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3011858-A1 (FR)
Title: Couvercle pour regard circulaire
Inventor: ORTEGA ALCALA ANTONIO
IPC: E02D29/14
Filed: 2014-08-08
Abstract: Couvercle pour regard circulaire, du type qui se fixe sur un cadre (1), comportant une plaque (2) qui comprend une série de nervures (3,7), disposées entre elles en étoile, de manière équidistante, fixées a la face interne de la plaque (2), et qui définissent: -une structure centrale (4) polygonale régulière à n côtés, formée par l'intersection de ces nervures (3,7) où l'on a fait une partie creusée (8) et -des structures triangulaires (5), sur au moins quatre des nervures (3), où l'on a fait une partie creusée (9), et l'un des côtés desdites structures triangulaires faisant partie de la structure centrale (4).
Patent FR-3024795-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire destine a la realisation de fonction electroniques
Inventor: MARSANNE PATRICE
IPC: G09B19/00
Filed: 2014-08-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un module principal de commande destiné à coopérer avec au moins un module secondaire (3, 5) comportant au moins un actionneur et/ou un capteur et/ou une interface utilisateur comprenant : - une interface de communication (7) destinée à émettre et/ou recevoir en provenance et/ou à destination de l'au moins un module secondaire (3, 5) au moins un ordre de commande et au moins une valeur d'une variable représentative (VRa, VRb) d'un état de fonctionnement de l'au moins un module secondaire (3, 5) et/ou d'une mesure d'une grandeur physique par un capteur de l'au moins un module secondaire (3, 5) ; - un référentiel de règles d'ordonnancement (13) comprenant au moins une règle d'ordonnancement (R1, R2) définissant au moins une action (A1, A2) à réaliser en fonction d'au moins une condition (C1, C2) déterminée sur la base de la variable représentative (VRa, VRb), la réalisation de l'au moins une action (A1, A2) correspondant à la génération de l'ordre de commande destiné à être émis à destination de l'au moins un module secondaire (3, 5) ; et - un élément d'exécution (17) agencé pour exécuter l'au moins une règle d'ordonnancement (R1, R2).
Patent FR-3030360-A1 (FR)
Title: Procede d'impression par laser et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: C12M1/26
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'impression d'au moins une encre, ledit procédé comprenant une étape de focalisation d'un faisceau laser (66) de manière à générer une cavité dans un film (74) d'encre, une étape de formation d'au moins une gouttelette (82) d'encre à partir d'une surface libre (78) du film (74) d'encre et une étape de dépôt de ladite gouttelette (82) sur une surface de dépose (56) d'un substrat receveur (58) positionnée à une distance donnée (L) du film (74), caractérisé en ce que le faisceau laser (66) est orienté à contresens par rapport à la force gravitationnelle (G), la surface libre (78) du film étant orientée vers le haut en direction de la surface de dépose (56) placée au-dessus du film (74) d'encre.
Patent FR-3032368-A1 (FR)
Title: Nouveau moyen de prevention d'exposition a des particules fines et/ou ultrafines
Inventor: BOSLER FREDERIC
IPC: B23Q11/08
Filed: 2015-02-06
Abstract: La présente invention concerne un moyen de prévention caractérisé en ce qu'il est un dispositif de captage et de rétention (1) apte à recevoir des particules fines et/ou ultrafines à la source d'émission (5) des particules fines et/ou ultrafines, le dispositif de captage et de rétention (1) est à usage unique et/ou ponctuel aux fins de travaux ponctuels et localisés de mise aux normes, de réparation ou de maintenance.
Patent FR-3044628-A1 (FR)
Title: Chariot de ripage motorise
Inventor: CRIGNON SYLVAIN
IPC: E04G1/04
Filed: 2015-12-07
Abstract: Chariot spécialisé pour supporter et déplacer sans effort des tours d'étaiement ou d'échafaudage sur des chantiers, ce chariot est composé d'un châssis munis de trois, quatre (ou plus) roulettes libres, un dispositif, manuel ou motorisé, de montée et descente de la tour à manœuvrer, un dispositif de maintien latéral et vertical, une roulette motorisée et ses organes d'alimentation et de commande. Le déplacement peut se faire après avoir positionné ce chariot sur un côté de la tour, et un autre identique mais non motorisé sur l'autre côté.
Patent FR-3031283-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: PRADE PAULINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-05
Abstract: Applicateur cosmétique, comportant un organe d'application ayant une base fixée à un support, cette base s'étendant selon un axe longitudinal du support, et une partie applicatrice raccordée à la base, l'applicateur comportant un élément de contrainte (30) rapporté sur l'organe d'application et au moins partiellement en contact avec celui-ci, l'élément de contrainte (30) contraignant l'organe d'application de telle sorte que la partie applicatrice s'étende au moins partiellement obliquement par rapport à l'axe du support.
Patent FR-3031961-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef.
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: B64C25/40
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention est relative à un équipage d'entraînement en rotation par friction d'une roue d'aéronef équipée d'une piste d'entraînement et montée pour tourner autour d'un axe de rotation (X) sur un essieu portée par une partie basse d'un atterrisseur d'aéronef, l'équipage comportant : Une base (22) destinée à être fixée à la partie basse de l'atterrisseur ; Un coulisseau (24) monté à coulissement sur la base selon un axe de coulissement s'étendant selon une direction radiale (R1, R2) en service ; Un support (26) monté à pivotement sur le coulisseau selon un axe de pivotement parallèle à l'axe de rotation de la roue ; Deux galets (21) montés à rotation sur le support selon des axes de rotation parallèles à l'axe de pivotement ; - un arbre central (28) monté à rotation sur le support et pourvu de moyens de son entraînement en rotation , l'arbre central étant en prise avec les deux galets pour assurer leur entraînement en rotation ; Des moyens d'actionnement (23A, 23B, 30) pour déplacer le coulisseau et le support entre une position de désengagement dans laquelle les galets sont éloignés de la piste d'entraînement de la roue, et une position d'engagement dans laquelle les galets sont maintenus en contact avec un effort d'appui déterminé avec la piste d'entraînement de la roue.
Patent FR-3032531-A1 (FR)
Title: Installation et procede de suivi de l'evolution de la basicite d'un lubrifiant
Inventor: ROMAN JEAN PHILIPPE
IPC: G01N33/30
Filed: 2015-02-06
Abstract: Cette installation (2) de suivi de l'évolution de la basicité d'un lubrifiant circulant dans un équipement (M) comprend au moins une conduite (4) de circulation (F1) du lubrifiant, cette conduite étant raccordée, en amont, à l'équipement (M) et, en aval, à un bac de récupération (6), ainsi qu'au moins un capteur (48) de détermination de l'indice de basicité du lubrifiant. L'installation comprend, en outre, une première vanne (20) d'interruption commandée de la circulation (F1) du lubrifiant dans la conduite (4), un réservoir tampon (26) d'accumulation du lubrifiant, une première ligne (28) de dérivation raccordée, d'une part, à la conduite (4), en amont de la première vanne (20) et, d'autre part, au réservoir tampon (26). L'installation comprend également une deuxième vanne (32) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la première ligne de dérivation (28), une deuxième ligne (42) d'évacuation du lubrifiant, du réservoir tampon (26) vers le bac de récupération (6) et une troisième vanne (44) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la deuxième ligne d'évacuation (42). Le capteur (48) est disposé sur la deuxième ligne d'évacuation (42) et permet de déterminer l'indice de basicité du lubrifiant en sortie du réservoir tampon (26).
Patent FR-3034936-A1 (FR)
Title: Recepteur et methode de reception fbmc a faible latence de decodage
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04L27/06
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un récepteur et une méthode de réception FBMC permettant de réduire le temps de latence du décodage et d'augmenter le débit de données dans un système de communication utilisant un protocole d'échange à poignée de main ou un protocole d'accès TDMA. Le récepteur introduit des valeurs de bourrage nulles à la place des derniers échantillons du dernier bloc d'échantillons d'un paquet FBMC, sans attendre la fin de ce paquet. Le décodage du paquet FBMC est ainsi décodé plus rapidement, sans dégradation significative du taux d'erreur et sans diminution du taux de réjection hors bande du signal FBMC.
Patent FR-3038391-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un signal spectral
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/21
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un signal temporel de radionavigation émanant d'un satellite, comprenant les étapes suivantes : • application (104) d'une transformée de Fourier au signal temporel pour produire un signal spectral comprenant une pluralité d'échantillons associant chacun une amplitude avec une fréquence, • estimation (108) d'une loi de répartition d'amplitude du signal spectral, • pondération (112) de l'amplitude d'un premier échantillon du signal spectral au moyen d'une fonction de pondération dépendant de la loi de répartition estimée, ladite fonction étant adaptée pour réduire une quantité d'interférences dans le premier échantillon, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de: • pondération (112) de l'amplitude d'au moins un deuxième échantillon du signal spectral au moyen d'une fonction de pondération qui dépend de la même loi de répartition estimée, pour réduire une quantité d'interférences dans le deuxième échantillon.
Patent FR-3039021-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage d’un catalogue multimedia recu par liaison satellite, dispositif de filtrage.
Inventor: ARCIDIACONO ANTONIO
IPC: H04N7/16
Filed: 2015-07-17
Abstract: Le procédé de filtrage d'un ensemble de contenus diffusé par une liaison satellite, comprend : ▪ Une première réception d'un filtre utilisateur (Fu) par au moins un équipement utilisateur (EQu), ledit filtre utilisateur (Fu) comprenant une identification utilisateur (IDu) et une première liste (L1u) de contenus multimédia, la première liste (L1u) étant sélectionnée à partir d'un catalogue de contenus multimédia (CAT) disponible sur un serveur de données distant (SERV) ; ▪ Une seconde réception d'un ensemble de contenus multimédia du catalogue par au moins un équipement utilisateur (EQu) ; ▪ Un filtrage de contenus par l'équipement utilisateur (EQu) diffusé par le satellite en fonction du filtre utilisateur (Fu) ; ▪ Un stockage desdits contenus reçus et filtrés dans une mémoire (M) de l'équipement utilisateur (EQu).
Patent FR-3041478-A1 (FR)
Title: Determination d’une distribution spatiale de la permeabilite d’une electrode de cellule electrochimique
Inventor: ROBIN CHRISTOPHE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une distribution spatiale (kfx,y) d'un paramètre d'intérêt (k) représentatif d'une perméabilité d'une couche de diffusion d'au moins une électrode d'une cellule électrochimique, comprenant les étapes dans lesquelles on détermine une distribution spatiale (kfx,y) du paramètre d'intérêt (k) en fonction de la distribution spatiale (ΔTex,y ; Qex,y) d'une seconde grandeur thermique (ATe ; Qe) préalablement estimée à partir de la distribution spatiale (Tcx,y) d'une température de consigne (Tc) et de la distribution spatiale (Trx,y ; Drx,y) d'une première grandeur thermique (Tr ; Dr).
Patent FR-3042801-A1 (FR)
Title: Elements de construction, kit et procede de construction correspondants
Inventor: LEPOT BENOIT
IPC: E04C2/30
Filed: 2015-10-21
Abstract: Ces éléments de construction (1), constitutifs d'une paroi d'un bâtiment sont configurés en forme de panneaux pleins réalisés en un matériau isolant. Chaque élément est pourvu d'au moins deux zones (Z4, Z5), dites de liaison, réparties sur au moins deux faces (4, 5) différentes définissant l'épaisseur (E) de l'élément (1), une (Z4) de ces zones délimitant au moins en partie un logement de réception (R1 à R3) d'un poteau de soutènement constitutif d'une paroi d'un bâtiment et au moins une autre (Z5) zone étant adaptée pour former un logement de réception (R3) d'une partie (8) de forme complémentaire ménagée sur une face d'un autre élément de construction (1). L'invention concerne également un kit comprenant au moins deux types d'éléments et un procédé de construction à l'aide de tels éléments.
Patent FR-3043064-A1 (FR)
Title: Porte d'acces au reservoir de carburant ou a une zone seche d'un aeronef
Inventor: DUPAS CEDRIC
IPC: C09J181/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une porte d'accès d'un aéronef comportant : - un panneau externe (10) destiné à être disposé à l'extérieur de l'aéronef et en appui sur une première face d'un revêtement (12) de l'aéronef, et - un panneau interne (11), - le panneau externe (10) étant réalisé par deux pièces distinctes : - une pièce inférieure (26) réalisée en titane, et - une pièce supérieure (27) réalisée à partir d'un matériau composite à matrice thermoplastique, - les deux pièces (26, 27) étant liées entre elles par un composé polysoufré réticulé en présence d'oxyde métallique ou d'époxy, le composé étant apte à fixer les deux pièces (26, 27) entre elles tout en présentant une capacité de déformation suffisante pour maintenir la fixation entre les pièces (26, 27) lors d'une élongation ou lors d'un rétrécissement d'une des pièces (26, 27) dans une situation de vol d'un aéronef.
Patent FR-3047605-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de connexions d'une puce electronique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de connexions conductrices (30) d'une puce électronique, comprenant les étapes suivantes : a) déposer une couche isolante (7, 9) sur une face d'une plaquette ; b) réaliser une couche à base d'au moins un métal recouvrant la couche isolante et munie de premières ouvertures ; c) graver des deuxièmes ouvertures dans la couche isolante (7, 9) dans le prolongement des premières ouvertures par gravure plasma à base d'au moins un composé halogéné ; d) recuire sous vide l'ensemble de la structure obtenue après l'étape c) ; et e) former, après l'étape d), les connexions conductrices dans les deuxièmes ouvertures.
Patent FR-3052364-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un appareil teleopere captif
Inventor: BOULIC CLAUDE
IPC: A63H27/04
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique d'un appareil téléopéré captif (10), comportant une source d'alimentation électrique (21) configurée pour fournir une énergie électrique, et un câble électrique (20) connecté électriquement à ladite source d'alimentation électrique et configuré pour acheminer ladite énergie électrique jusqu'audit appareil téléopéré captif pour alimenter au moins une machine électrique tournante et/ou des éléments systémiques embarqués dans ledit appareil téléopéré captif ; caractérisé en ce que ladite source d'alimentation électrique est configurée pour fournir une haute tension alternative triphasée, ledit câble électrique est configuré pour faire cheminer ladite haute tension alternative triphasée et ledit système comporte en outre un dispositif de gestion et de conversion d'énergie embarqué dans ledit appareil téléopéré captif et configuré pour redresser ladite haute tension alternative triphasée reçue en une haute tension continue et pour abaisser ladite haute tension continue en basse tension continue
Patent FR-3053361-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallisee comprenant une couche de protection
Inventor: CORBINEAU JULIEN
IPC: B32B27/06
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce métallisée (1) comprenant : - une couche métallisée (2) comprenant au moins un métal ou un de ses dérivés, - une couche de protection (3) comprenant au moins un polysiloxane, caractérisé en ce que le procédé comprend au moins une étape consistant à former la couche de protection (3) sur au moins une partie de la couche métallisée (2), par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD), sous une pression de gaz d'au plus 8.10-2 mbar.
Patent FR-3038563-A1 (FR)
Inventor: GARCIA EIREOS FERNANDO
IPC: B60R21/237
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente demande concerne un procédé pour emballer un coussin de sécurité gonflable (31) pour la protection d'une personne comprenant les étapes consistant à : - plier un coussin de sécurité gonflable (31), - fixer le coussin de sécurité gonflable (31) plié à un support de module comprenant de préférence au moins deux boulons (32), - positionner le coussin de sécurité gonflable (31) plié fixé sur le support de module par rapport à un emballage (20) comprenant une pluralité de parties de surface (21) de sorte que les extrémités externes (23) respectives des parties de surface (21) font saillie du coussin de sécurité gonflable (31), - plier chacune des extrémités externes (23) des parties de surface (21) vers le centre (M) de l'emballage (20) de sorte que le coussin de sécurité gonflable (31) plié est emballé au moins par parties et au moins deux parties de surface (21) sont agencées pour se chevaucher au moins par parties dans une zone de chevauchement (33), et - raccorder, en particulier souder, au moins deux parties de surface (21) entre elles par parties dans la zone de chevauchement (33). La présente demande concerne également un coussin de sécurité gonflable emballé (30) pour la protection d'une personne, un emballage pour un tel coussin, un module de coussin de sécurité gonflable comprenant un coussin de sécurité gonflable emballé (30) un système de retenue d'occupant de véhicule.
Patent FR-3055909-A1 (FR)
Title: Dispositif de barriere de parking
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: E01F13/06
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de barrière de parking (1) qui comprend : - un arceau (2), dont les deux extrémités sont en liaison pivot avec deux embases (4), l'arceau (2) étant apte à passer par rotation d'une position baissée, autorisant le stationnement d'un véhicule au-dessus de la barrière, vers une position relevée, interdisant le stationnement, - un mécanisme de blocage de l'arceau (2) qui comprend : - un système de coulisseau (3) présentant une extrémité liée en pivot à l'arceau (2) et une autre extrémité liée en pivot à une troisième embase (5), apte à passer d'une position déployée dans ladite position baissée de l'arceau (2) vers une position rétractée dans ladite position relevée de l'arceau (2), - un système de verrouillage (6) apte à bloquer le coulissement entre les deux tubes (32) et (33) dans ladite position rétractée, - un système de socle (7) solidarisant entre elles les deux embases de l'arceau 4 et la troisième embase du système de coulisseau (5). Selon l'invention, ledit système de socle (7) comprend des ouvertures (71) à proximité des embases (4) et (5) pour des organes de fixation (72) destinés à ancrer ledit système de socle (7) au sol.
Patent FR-3058610-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique textile pour vetements intelligents
Inventor: GOUTHEZ MARION
IPC: H05K1/03
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique textile (100) apte à être connecté à une zone conductrice d'un textile, ledit dispositif comprenant un circuit électronique (140) ; au moins un premier moyen de connexion mécanique et électrique (120) apte à se connecter à la zone conductrice d'un textile ; un substrat textile (130) comprenant au moins un second moyen de connexion électrique (131), ledit au moins un second moyen de connexion électrique étant connecté électriquement au circuit électronique (140) et au au moins un premier moyen de connexion mécanique et électrique (120) ; et une enveloppe flexible (110) englobant totalement ou partiellement ledit circuit électronique (140), ledit au moins un premier moyen de connexion mécanique et électrique (120) et ledit substrat textile (130), ledit au moins un premier moyen de connexion mécanique et électrique (120) étant au moins partiellement accessible à travers l'enveloppe flexible (110). La présente invention concerne également un procédé pour la fabrication d'un tel dispositif.