baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937315-A1 (FR)
Title: Device i.e. dust bin, for receiving household waste, has hanging opening surrounding part of maintain structure arranged for sliding in hanging blanks when face is separated from edge of opening end of alternative bag
Inventor: PUGLIESE GIUSEPPE
IPC: B65B67/12
Filed: 2008-10-17
Abstract: The device has maintain structure for horizontally maintaining opening end of a disposable dust bin bag (31), where the maintain structure is composed of a frame supporting the bag. A hanging opening is formed by superposition of hanging blanks. The hanging opening surrounds a part of the maintain structure arranged for sliding in the hanging blanks, when a face (39) is separated from an edge of an opening end of an alternative bag.
Patent FR-2949873-A1 (FR)
Title: Pinhole anamorphic camera, has spacers distributed at exterior of curved surface of film so as to allow film to be accessible for its installation during loading of film near to reels and over its entire course along guides
Inventor: KOPFF PAUL FRANCOIX XAVIER
IPC: G03B1/42
Filed: 2009-09-07
Abstract: The camera (1) has a film rolled between upper and lower plates (3, 2) on which two relief guides (5a, 5b) are fixed. The plates are connected by three spacers (4a, 4c, 4d) and a fourth spacer for defining a gap exactly corresponding to a width of the film to assure rigorous geometric positioning of the film during guiding of the film. The spacers are distributed at an exterior of a curved surface of the film so as to allow the film to be accessible for its installation during loading of the film near to delivery and receiving reels and over its entire course along the guides.
Patent FR-2954586-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de tache a ecartometre matriciel.
Inventor: BELHAIRE ERIC
IPC: G01S3/78
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des écartomètres utilisés pour la détection et la localisation de taches laser, et concerne plus précisément un détecteur de tache laser à écartomètre matriciel. Le dispositif selon l'invention comprend un circuit de lecture (ROIC) présentant une matrice de pixels (INT), une matrice de photodiodes (PH) réalisée sur un substrat unique (S), lesdites photodiodes (PH) comprenant chacune une électrode individuelle, et un dispositif de détection d'impulsion laser (D). La particularité de ce dispositif réside dans le fait que ladite matrice de photodiodes (PH) est hybridée sur ledit circuit de lecture (ROIC) par l'intermédiaire de bille (B) en matériau souple et conducteur, tel que de l'indium, mises au contact des pixels (INT) du circuit de lecture (ROIC), de sorte que ledit substrat unique (S) constitue une électrode commune à l'ensemble des photodiodes (PH) et que lesdites électrodes individuelles sont reliées auxdits pixels (INT) par lesdites billes (B).
Patent FR-2941784-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de passage d'individus.
Inventor: MILON CHRISTOPHE
IPC: G01L5/00
Filed: 2009-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (100) de passage d'individus sous forme d'un tapis comprenant : - un circuit imprimé (104) dont une des faces porte une pluralité de contacteurs prévus pour changer d'état sous une pression exercée par un pied ou une roue et dont au moins l'une des faces porte au moins un composant électronique (112) ne devant subir aucune pression dudit pied, et - pour la ou chaque face portant au moins un composant électronique (112), une couche de protection (106) fixée contre ladite face et incompressible sous le poids d'individus/chariots, le ou chaque composant électronique (112) étant logé dans un trou (110) de ladite couche de protection incompressible (106).
Patent FR-2945655-A1 (FR)
Title: Method for providing information relative to circulation conditions of vehicle to driver to e.g. assure safety of driver, involves transmitting part of updated information in database from remote server towards vehicle receiving unit
Inventor: POUTHIER ANTOINE
IPC: G08G1/09
Filed: 2009-05-18
Abstract: The method involves inputting incident information at the level of a user interface of an embarked terminal (1) in a vehicle. The incident information is associated with vehicle position information provided by a geo-localization unit (2). The incident and position information are transmitted towards a remote server (4) using a communication and/or transmission unit (3).The incident and position information are updated in a database generated by the server. A part of the updated information in the database is transmitted from the server towards a vehicle receiving unit. The incident information is information relative to lane closure, accident, work, failure, puncture or presence of an object e.g. animal, person on the road, dense fog area or oil spill. An independent claim is also included for a device for providing information relative to circulation conditions, comprising an input unit.
Patent FR-2946054-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de granulats de caoutchouc pour produire du carbonisat semi-actif et du plastifiant.
Inventor: BUDZYN STANISLAW
IPC: C08K3/04
Filed: 2009-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation de granulats de caoutchouc comprenant les étapes consistant à : a) réaliser une pyrolyse de granulats de caoutchouc à une température comprise entre 400 et 500°C en présence d'eau pour obtenir du carbonisat et une phase gazeuse, b) récupérer le carbonisat obtenu lors de l'étape précédente. L'invention concerne également les produits issus du procédé de transformation, leur utilisation et l'installation pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2949183-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un fond de pate de pizza
Inventor: WELH YANNICK ANTOINE FRANCOIS
IPC: A21D10/02
Filed: 2009-08-20
Abstract: Dans le procédé de réalisation d'un fond de pâte tel qu'un fond de pizza, on presse à chaud un pâton pendant une durée comprise entre 1 et 4 secondes et à une température telle que, à l'issue du pressage, la pâte est cuite en surface et crue à coeur. L'invention porte aussi sur une préparation culinaire telle qu'un fond (22) de pizza ou une pizza, qui comprend un fond de pâte (22), éventuellement plié ou roulé, la pâte étant cuite en surface et crue à coeur, la préparation comprenant éventuellement une garniture.
Patent FR-2951975-A1 (FR)
Title: Machine for assembling panel i.e. wood panel, with framework i.e. wooden framework, for construction of building, has positioning and fixing tools assembled on portal frame to operate portal frame, where panel is immobilized on frame
Inventor: GUILLOT ERIC
IPC: B23P21/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: The machine has a frame (10) supporting a panel (50) during manufacturing the panel, and positioning tools (40) and fixing tools (60) for positioning and fixing cross-pieces (72) to successively fix the cross-pieces at two parallel longerons (71) of the panel. A portal frame (30) i.e. assembling portal frame, is moved longitudinally with respect to the frame to generate relative movement between the tools and the panel. The positioning and fixing tools are assembled on the portal frame to operate the portal frame, where the panel is immobilized on the frame.
Patent FR-2952609-A1 (FR)
Title: Vehicule naval de surface a bras instrumente pivotant.
Inventor: BERGERO DIDIER
IPC: B63B35/73
Filed: 2009-11-17
Abstract: Le véhicule naval de surface comporte un corps 12, des moyens de propulsion 14 du corps, au moins un moyen capteur, et un moyen de support 22 du moyen capteur monté sur le corps en étant mobile par rapport audit corps entre une position basse dans laquelle le moyen capteur est situé au-dessous d'une ligne de flottaison 28 du véhicule et une position haute dans laquelle le moyen capteur est situé au-dessus de ladite ligne de flottaison.
Patent FR-2953008-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz a gaz reactifs
Inventor: PEREMARTY FRANCOIS
IPC: F42B3/04
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention concerne un générateur de gaz, comportant deux réserves (3, 5) de gaz réactifs, un dispositif (2) d'allumage, apte à être déclenché pour ouvrir les opercules (8, 9) des réserves et initier la combustion des gaz réactifs, un orifice (44) de sortie du gaz de combustion vers l'extérieur. L'invention est caractérisée en ce que la réserve (3) de gaz, un diffuseur (4) du gaz de combustion vers l'extérieur et la deuxième réserve (5) de gaz sont disposés successivement suivant une direction longitudinale (L), une paroi (14) de guidage étant prévue dans la réserve (3) pour guider l'onde de pression générée par le dispositif (2) jusqu'à l'opercule (8) pour ouvrir ce premier opercule (8), le diffuseur (4) comportant un conduit (43) de guidage de l'onde de pression de l'opercule (8) à l'opercule (13) de manière à ouvrir ce dernier, et qui communique avec ledit orifice (44).
Patent FR-2954174-A1 (FR)
Title: Procede de potabilisation et/ou d'epuration d'eau comprenant l'elimination d'un compose cible et une filtration au sein d'un tambour filtrant
Inventor: HUMBERT HUGUES
IPC: B01D15/02
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une eau chargée en matières polluantes en vue de sa potabilisation, ledit procédé comprenant : - une étape d'élimination consistant à mettre en contact dans une cuve de contact agitée (2) ladite eau chargée en matières polluantes avec un matériau particulaire actif (19) selon une concentration prédéterminée de matériau particulaire actif (19) dans ladite eau ; - une étape d'extraction consistant à extraire en continu de ladite cuve de contact (2) un mélange constitué d'eau et de matériau particulaire actif (19) ; - une étape de séparation consistant à séparer en continu dudit mélange ledit matériau particulaire actif (19). Selon l'invention, l'étape de séparation consiste notamment à introduire le mélange d'eau et de matériau particulaire actif dans un tambour filtrant (4).
Patent FR-2959739-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'alcools en presence d'un catalyseur de type oxyde de zinc pretraite
Inventor: DROUILLY CHARLOTTE
IPC: C07C45/38
Filed: 2010-05-07
Abstract: Le procédé de conversion catalytique d'alcools selon la présente invention met en œuvre un catalyseur à base d'oxyde de zinc comprenant une étape de prétraitement thermique sous atmosphère inerte et/ou réductrice à une température d'au moins 1 00°C, préalablement à l'étape réactionnelle.
Patent FR-2962854-A1 (FR)
Title: Antenne filaire pour une emission haute frequence
Inventor: MOLIERE ALAIN
IPC: H01P1/365
Filed: 2010-07-15
Abstract: L'invention concerne une antenne filaire pour sous-marin (4) comprenant un câble coaxial (6) et un élément rayonnant (8) dont une extrémité est reliée au câble coaxial et dimensionné pour émettre des ondes hautes fréquences, entre 3 MHz et 30 MHz. L'antenne (2) comprend au moins un filtre isolateur (14) disposé sur l'élément rayonnant (8) de l'antenne filaire (2).
Patent FR-2967950-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile et dispositif optique de detection de l'ouverture d'un tel dispositif
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B60R5/00
Filed: 2010-11-30
Abstract: Le dispositif de rangement intégré dans l'habitacle d'un véhicule comporte un support fixe et au moins une face mobile évoluant entre une première position correspondant à la fermeture du rangement et une seconde position correspondant à l'ouverture du rangement, l'ouverture du rangement permettant l'accès à l'intérieur dudit rangement. La face mobile comporte une zone réfléchissante et le support comporte au moins un émetteur d'un signal lumineux et un capteur, une position du dispositif permettant la réflexion sur la zone réfléchissante du signal lumineux provenant de l'émetteur, la détection du signal réfléchi par le capteur optique permettant d'activer ou de désactiver la génération d'une consigne lumineuse à un dispositif d'éclairage de manière à éclairer ou éteindre l'intérieur du dispositif de rangement.
Patent FR-2949198-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique et/ou cosmetique contenant un principe actif antioxydant et activateur de l'energie cellulaire
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement adapté, en tant que principe actif, des polypeptides ou des peptides. L'invention est également relative à l'utilisation d'une composition capable d'augmenter l'énergie cellulaire et de protéger la peau des dommages oxydatifs. L'invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané.
Patent FR-2942186-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie glace
Inventor: DE BLOCK PETER
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-02-11
Abstract: Balai d'essuie-glace (10) comportant une lame d'essuyage (12) et au moins un rail de support (14). Le rail de support (14) présente, dans sa direction axiale, une section essentiellement constante, et comporte un élément élastique (15) ayant une section variable dans la direction axiale du rail de support (14).
Patent FR-2981366-A1 (FR)
Title: Procede de traitement anticorrosion d'un substrat metallique solide et substrat metallique solide traite susceptible d'etre obtenu par un tel procede
Inventor: ANSART FLORENCE
IPC: C09D5/08
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement anticorrosion dans lequel on applique sur une surface oxydable d'un substrat métallique solide, une solution, dite solution de traitement, liquide comprenant : O au moins un alcoxysilane, et O au moins un cation du cérium (Ce) ; dans une composition hydro-alcoolique liquide, ladite solution de traitement étant adaptée pour pouvoir former en surface du substrat métallique solide, une matrice hybride par hydrolyse/condensation de chaque alcoxysilane(s) et de chaque cation de cérium (Ce) ; la solution de traitement présentant un rapport (Si/Ce) molaire d'élément silicium du(des) alcoxysilane(s) par rapport au(x) cation(s) du cérium (Ce) compris entre 50 et 500 ; caractérisé en ce que le(s) cation(s) du cérium (Ce) présente(nt) une concentration comprise entre 0,005 mole/L et 0,015 mole/L dans la solution de traitement.
Patent FR-2973027-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de derives de cetobenzofurane
Inventor: GRIMAUD BERNARD
IPC: C07D307/78
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de dérivés benzofurane, en particulier de la dronédarone de formule (D), comprenant une étape d'acylation de Friedel et Crafts ou une réaction de réarrangement de Fries à partir d'un même intermédiaire ester de sulfonamido-benzofurane.
Patent FR-2977289-A1 (FR)
Title: Differentiel autobloquant a angles de rampe optimises
Inventor: PION EMMANUEL
IPC: B60K17/16
Filed: 2011-06-30
Abstract: Un dispositif différentiel autobloquant (1) pour la distribution d'un couple moteur entre un premier arbre (11) et un second arbre (12), comprend une rampe hélicoïdale d'entrée (17) du couple moteur, une première rampe hélicoïdale de sortie (18) et une seconde rampe hélicoïdales de sortie (19) aptes à transférer un premier et un second couple de sortie respectivement vers le premier (11) et vers le second (12) arbre, un embrayage (14) coopérant avec un élément de pression (4) situé en aval de la rampe d'entrée (17) du couple moteur. Le premier arbre (11) est en appui frottant sur l'élément de pression (4), le second arbre (12) est en appui frottant sur un élément (2) situé en amont de la rampe d'entrée (17) du couple moteur. La première rampe (18) de sortie présente un premier pas de vis, et la seconde rampe de sortie (19) présente un second pas de vis inférieur au premier pas de vis.
Patent FR-2977964-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'un angle de rotation et des coordonnees d'un centre de rotation
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06F3/038
Filed: 2011-07-13
Abstract: Ce procédé d'acquisition d'un angle de rotation et des coordonnées d'un centre de rotation, comporte : - la sélection (68, 84) dans une première image de N groupes Gi différents de pixels, ces groupes Gi de pixels étant alignés le long d'un même axe d'alignement et chaque groupe Gi étant associé à une ordonnée xi respective le long de cet axe, - pour chaque groupe G , le calcul (72) d'un déplacement y du groupe G entre les première et seconde images dans une direction perpendiculaire à l'axe d'alignement, - le calcul (86) de l'angle de rotation et des coordonnées du centre de rotation à partir des coefficients « a » et « b » d'une droite de régression linéaire qui minimise la relation suivante : où N est un nombre entier de groupes G , N étant supérieur ou égal à trois.
Patent FR-2979644-A1 (FR)
Title: Surface coating element for e.g. alley, has portion and set of cells that is intended to contain aggregate, anchoring unit arranged on surface, passage unit utilized for passage of body of element of solidarization
Inventor: MOQUET DANIEL
IPC: E01C7/04
Filed: 2011-09-02
Abstract: The element (10) has a portion and a set of cells (13, 13') that is intended to contain aggregate, and an anchoring unit (14) arranged on a surface. A passage unit is utilized for passage of body of an element of solidarization. The anchoring unit is connected to certain walls of certain cells by a set of reinforcement elements. A contour is delimited by a wall defining a frame. A set of easing slits is placed transversely in a frame (12).
Patent FR-2980063-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification
Inventor: SCHWARTZMANN JEAN-JACQUES
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification entre un utilisateur disposant d'un premier et d'un deuxième dispositifs (20, 21) et une entité (22) d'authentification distante, le procédé comprenant : - une étape (E20) d'envoi depuis le premier dispositif d'au moins une première donnée d'authentification de l'utilisateur auprès de l'entité d'authentification, - une étape (E22) de réception par le premier dispositif d'une requête d'une deuxième donnée d'authentification en provenance de l'entité d'authentification, - une étape (E25) de génération sur le deuxième dispositif de la deuxième donnée d'authentification, consécutive à l'étape de réception d'une requête, - une étape (E26) d'envoi à l'entité d'authentification par le deuxième dispositif de la deuxième donnée d'authentification générée, via un canal de communication d'un réseau cellulaire.
Patent FR-2980308-A1 (FR)
Title: Support assembly for supporting relay antennas of cellular telecommunication system, has moving element receiving relay antennas, where motor associated with cable allows mobile element to slide between base and top of support tower
Inventor: TARRISSE GEORGES
IPC: E04H12/18
Filed: 2011-09-19
Abstract: The support assembly (1) has a support tower (2) including a base (21) and a top (22), and a moving element (3) receiving relay antennas, where the moving element is slidably mounted on the outer periphery of the support tower. A motor (4) associated with a cable allows the mobile element to slide between the base and the top of the tower, where the relay antennas are arranged in the support assembly such that they are not visible from the outside of the support assembly. The moving element is coupled to a counterweight sliding in an internal duct of the tower.
Patent FR-2987694-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement a commande electromagnetique, bornes electriques comportant un tel dispositif et dispositif de rechargement comportant de telles bornes
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01H50/18
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement comportant un circuit magnétique composé d'une première (100) et d'une deuxième partie (200) et d'une bobine de commande (20) alimentée pour générer un flux magnétique de commande et actionner en mouvement la deuxième partie (200) entre une position d'ouverture et une position de fermeture du circuit magnétique. La première partie (100) comporte une première et une seconde culasses (11A, 11B) déplaçables l'une part rapport à l'autre entre une position initiale et une position finale autorisant la circulation du flux magnétique de commande ; La deuxième partie (200) comporte une première gâchette (13A) actionnable en déplacement par rapport à la première culasse (11A) entre la position d'ouverture et la position de fermeture du circuit magnétique lorsque les deux culasses (11A, 11B) sont dans la position finale.
Patent FR-2989834-A1 (FR)
Title: Accepteurs quinones pour application photovoltaique
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: H01L51/46
Filed: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne un revêtement à caractère photovoltaïque à base de mélange de composés semi-conducteurs organiques, de type N (accepteur) et de type P (donneur), permettant, par le choix du couple donneur/accepteur, de moduler les propriétés semi-conductrices du revêtement photovoltaïque de manière adaptée à l'utilisation de celui-ci dans le cadre d'un dispositif photovoltaïque, où un des semi-conducteurs organique comprend un coeur de type quinone.
Patent FR-2996873-A1 (FR)
Title: Method for assembling wooden column-beam in construction frame of building, involves positioning complex insulator, and installing secondary carrying structure by perfectly isolating combination of structures from assembly
Inventor: GIBERT FABRICE RAYMOND AUGUSTE
IPC: E04B1/68
Filed: 2012-10-15
Abstract: The method involves positioning a column-beam carrier system, and installing joinery (3) behind a main carrying structure (1) of the column-beam carrier system, where the joinery crushes a watertight flexible joint i.e. sealed taped joint (5), which is supplemented with a sealing film (9). A complex insulator (7) is positioned by intermediate filling, and a secondary carrying structure (2) is installed by perfectly isolating combination of the structures from an assembly. The structures are aligned to mask insulation and the intermediate sealing to assure visual continuity of carrier system.
Patent FR-2986491-A1 (FR)
Title: Side door for car, has external lining sheet covered partially by hub cap that is fixed at external lining sheet by bracket, where bracket comprises fixing unit for fixing bracket at external lining sheet in adjustable manner
Inventor: BEPOIX THIERRY
IPC: B60J5/04
Filed: 2012-02-08
Abstract: The door has a frame (1) formed by assembling an external lining sheet (3) and an internal lining sheet (2). The external lining sheet is covered partially by a hub cap (6). The hub cap is fixed at the external lining sheet by a bracket (7), where the bracket comprises a fixing unit for fixing the bracket at the external lining sheet in an adjustable manner. Two pilot holes (8) are formed on wings of the bracket and located opposite to two holes (9) on the external lining sheet, where diameter of two holes are larger than that of the two pilot holes.
Patent FR-2986996-A1 (FR)
Title: Sealing and/or holding trim and assembly for use on lower edge of windscreen mounted in cross-piece of opening of car, has notches configured to form locating pin engaged with protuberances to impose assembly direction of trim on glazing
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/20
Filed: 2012-02-17
Abstract: The assembly has a sealing and/or holding trim (1) comprising a protuberance (7) placed in notches (9) provided by a glazing (5) i.e. laminated glazing, on or at level of one of edges i.e. lower edge (3), of the glazing receiving the trim. The notches have length lower than length of the edges of the glazing. The notches are configured to form a locating pin by size and arrangement of the notches, and the locating pin cooperates with protuberances of the trim to impose an assembly direction of the trim on the glazing. The notches are in form of emerging indentation formed in the edge. An independent claim is also included for a method for assembling a holding and/or sealing trim on edges of glazing to form a holding and/or sealing trim assembly.