baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2753024-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reception d'un signal amrf constitue de frequences porteuses emises par au moins deux terminaux, et systeme de transmission correspondant
Inventor: CASTELAIN DAMIEN
IPC: H04L5/06
Filed: 1996-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de réception d'un signal AMRF constitué par un multiplex de fréquences porteuses modulées émises par au moins deux terminaux distincts, et organisé en symboles successifs. Le dispositif selon l'invention comprend au moins deux chaînes de démodulation parallèles, (211 à 21k ) chacune desdites chaînes de démodulation appliquant sur ledit signal AMRF une fenêtre temporelle de réception de symbole débutant avec un retard de chaîne supérieur ou égal à zéro, par rapport à une référence de synchronisation, lesdits retards de chaîne étant tous différents. Le procédé selon l'invention comprend au moins deux étapes de démodulation effectuées en parallèle sur l'ensemble dudit signal AMRF, chacune desdites étapes appliquant sur ledit signal AMRF une fenêtre temporelle de réception de symbole débutant avec un retard de chaîne supérieur ou égal à zéro, par rapport à une référence de synchronisation, lesdits retards de chaîne étant tous différents.
Patent FR-2738240-A1 (FR)
Title: Verre gris fonce sodo-calcique
Inventor: DUPONT CAMILLE
IPC: C03C3/087
Filed: 1996-09-03
Abstract: La présente invention concerne un verre coloré sodo-calcique de teinte gris foncé, à nuance verdatre. Il contient comme éléments colorants le fer, le cobalt, le sélénium et le chrome, selon les proportions pondérales: Fe2 O3 0,75 à 1,8%, Co 0,0040 à 0,0180%, Se 0, 0003 à 0, 0040%, Cr2 O3 0,0010 à 0,0100%. Le verre est caractérisé par une pureté ne dépassant pas 10% et une sélectivité d'au moins 1,2. Ce verre convient particulièrement aux vitrages latéraux arrière et aux lunettes arrière pour automobile.
Patent FR-2752698-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'etui tournant
IPC: A45D40/06
Filed: 1996-09-03
Abstract: L'invention a pour objet un mécanisme d'étui tournant, destiné principalement aux tubes de rouge à lèvres et pommades labiales, très économique à la fabrication et en investissement d'outillages, tout en proposant des possibilités esthétiques non limitées par la simplicité du concept. Dans le cas de l'invention, lorsque l'utilisateur fait tourner l'embase (1) par rapport au corps (3), le mouvement de montée du curseur (4) par rapport à l'embase (1), pour permettre l'extraction du bâton de rouge à lèvres (11), s'effectue par un guidage longitudinal des nervures (2) de l'embase (1), sur les zones (5) du curseur (4), ainsi que par les tétons (6) du curseur (4), dans les rainures hélicoïdales (7) du corps (3).
Patent FR-2754573-A1 (FR)
Title: Adjustable assembly system for fixing two components, used e.g. in automobile manufacture
Inventor: SOMMAIRE OLIVIER
IPC: F16B5/02
Filed: 1996-10-11
Abstract: The system for assembling one component (20) onto a second component (22) comprises a tightening screw and nut (24,30). The nut is movable in a hole (40) in the second component by a support (44,82) enabling nut displacement transverse to the tightening axis (X-X). Deformable legs (82,60) enable axial retention and rotation of the nut relative to the second component. The nut has two parallel holes (68) each of which can receive the screw thread (28). The nut is mounted with a radial play in the hole (54) of a support (44) fixed in the second component hole.
Patent FR-2740196-A1 (FR)
Title: Collier de serrage a ruban elastique
Inventor: BEICHT BERND
IPC: F16L33/035
Filed: 1996-10-21
Abstract: Dans ledit collier (1), une première région extrême (4) présente, en plus de sa mâchoire de serrage (9), un ergot (15) emprisonnant, au moins tangentiellement, une butée (18) située sur une seconde région extrême (5) et saillant, pour l'essentiel, radialement d'un ruban élastique (2). L'ergot (15) empêche, dans une large mesure, un élargissement dudit collier (1) bloqué fermement sur un flexible, sous l'effet de la pression interne dudit flexible.
Patent FR-2740594-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le guidage a destination de vehicules, en fonction des conditions de trafic
Inventor: SCHUSSLER ROBERT
IPC: G08G1/123
Filed: 1996-10-22
Abstract: Dans ce procédé de guidage à destination d'un véhicule selon lequel les données des conditions de trafic pour le guidage du véhicule sont préparées dans un central de guidage (1), les données de départ spécifiques au véhicule sont transmises au central, l'itinéraire (R2 ) est déterminé en fonction des données de départ, des données des conditions de trafic et de données mémorisées du réseau de voies de circulation et des destinations intermédiaires (Zz1 , Zz2 , ...) sont déterminées par un calculateur de telle sorte que chaque section (W1 , W2 , ...) d'un itinéraire optimum peut être reproduite par un dispositif de navigation, et des sections successives (W1 , W2 , ...) de l'itinéraire optimum (R2 ) entre deux destinations intermédiaires successives sont déterminées. Application notamment au guidage de véhicules automobiles.
Patent FR-2757169-A1 (FR)
Inventor: PRIEUR ERIC
IPC: C12N5/10
Filed: 1996-12-13
Abstract: The invention concerns a fusion protein characterised in that it comprises at least part of the pp65 protein of the cytomegalovirus (or CMV), or a protein having at least 80 % homology with the pp65 protein, in combination with at least a second peptide fragment derived from CMV. The invention also concerns a nucleotide sequence coding for such a protein, or a pharmaceutical composition containing them. It further concerns its use as medicine and a method for preparing the protein.
Patent WO-9731837-A1 (WO)
Title: Tete et ensemble de distribution de produit de consistance liquide a visqueuse, comportant un reducteur d'ecoulement
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: B29C45/16
Filed: 1997-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à une tête de distribution (2) d'un produit (P) de consistance liquide à visqueuse, ainsi qu'à un ensemble de distribution (1) équipé de cette tête. Cette tête comporte une capsule rigide (2) apte à être fixée sur un réservoir (3) de produit et un organe élastique (4) réducteur d'écoulement solidaire de la capsule, muni d'au moins une fente (5), pourvue de bords (6) aptes à s'écarter sous la poussée du produit et à revenir dans une position initiale lorsque cesse la poussée. Dans la position initiale, les bords (6) de la fente (5) sont non jointifs et disposés l'un de l'autre à une distance (d) de manière à délimiter une ouverture au travers de laquelle le produit ne peut pas s'écouler de manière sensible, par gravité, réduisant, de façon substantielle l'effort à appliquer pour provoquer la sortie du produit.
Patent FR-2747973-A1 (FR)
Title: Support d'extremite en une piece pour porte-bagages de vehicule et son procede de fabrication
Inventor: CUCHERAN JOHN S
IPC: B29C45/00
Filed: 1997-03-14
Abstract: Le porte-bagages comporte une paire d'éléments de rail latéral formés en une pièce. Chaque élément comporte une partie rail latéral et une paire de supports d'extrémité (20) formés intégralement avec les extrémités terminales de la partie rail latéral. La partie rail latéral comprend une zone creuse qui s'étend sur toute sa longueur. Chaque support d'extrémité (20) comporte en outre un partie creuse inaccessible qui communique avec la partie creuse formée dans la partie rail latéral. Chaque élément de rail latéral forme un élément léger tout en étant rigide, qui ne nécessite aucune ligne de moulage, ligne de soudage ou autre repère sur une partie quelconque de la surface extérieure qu'un observateur voit clairement dès que les éléments de rail sont montés sur la surface extérieure (22) de la caisse du véhicule.
Patent FR-2760701-A1 (FR)
Title: Seat cover for vehicle seat fitted with side air bags
Inventor: ORVAIN EUGENE
IPC: B60R21/207
Filed: 1997-03-12
Abstract: The seat cover is designed for a vehicle seat which is fitted with an inflatable safety cushion (2), which is deployed laterally. The cover consists of a sheath (3), which is designed to encase the seat back (13). The cover is also provided with an opening (4, 4'), which is located in the position of the inflatable cushion. The opening is in the form of a slot and is designed to allow the deployment of the safety cushion, through the cover, without restriction. The slot extends along the joint line (40), between two sections of the cover and is held together by links (41, 42), which are designed to allow the edges to separate, when the cushion inflates.
Patent FR-2761240-A1 (FR)
Inventor: GROSSIORD CLAUDE
IPC: A44C5/24
Filed: 1997-03-26
Abstract: The clasp for a watch bracelet comprises two parts, a support part (1) and a press part (3). These parts are connected at one of their ends by a pivot (5). The other ends (1a,3a) are fixed on the free ends of two parts to be connected. The support part comprises a flexing spring (9) which assists an extension of the presser part beyond the pivot in stable equilibrium open or closed positions. The presser has a slot (13), adjacent to the pivot, the dimensions of which enable the spring to pass through it when the presser is in the open position so as to no longer assist it.
Patent FR-2761719-A1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05B15/04
Filed: 1997-04-03
Abstract: The lock mechanism comprises a housing (3) containing a lengthwise sliding mechanism (4a) with a bolt holder (4), an actuator (5), and two catches (7,8) fitted to opposite ends of the housing, so it can be engaged with an aperture in the door or window. At least the first (7) of the catches has a section which can retract elastically into the housing against the effort of a spring (29). This allows it to pass through the door or window aperture and engage with its edge (12) to hold the housing in place. The retracting section has a sloping surface (23) which slides against the edge of the opening when the housing is pressed against it, and a shoulder which engages with the edge of the opening once the housing is in the correct position.
Patent FR-2763820-A1 (FR)
Title: Double bed duvet
Inventor: MEKIES GEORGES
IPC: A47G9/02
Filed: 1997-06-02
Abstract: The duvet for a double bed is constituted by two distinct panels (AB or BC or AC) of different calorific capacities.  The panels can be juxtaposed and combined as required by means of removable connectors (2a) on one of their longitudinal sides. The double duvet can be assembled to provide different calorific capacities for its two users.
Patent FR-2764570-A1 (FR)
Title: Anti=theft starter motor for any type of vehicle
Inventor: DUVAL YANNICK
IPC: B60R25/045
Filed: 1997-06-12
Abstract: The starter motor incorporates an electronic unit (B) which is controlled by a keypad situated in a suitable location in the vehicle to allow or prevent an electrical current from passing to the starter relay (A). The electronic unit and relay control the passage of current to the starter components and, in addition, the starter motor pinion can be locked in mesh with the engine flywheel to prevent the engine from turning. The starter motor is fixed to the body of the vehicle by anti-theft screws with security lugs.
Patent FR-2765389-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'humidite pour appareil electrique a gaz dielectrique
Inventor: LEDRU ROGER
IPC: H01H33/56
Filed: 1997-06-26
Abstract: Le dispositif d'absorption d'humidité à tamis moléculaire pour appareil électrique à gaz diélectrique comprend un boîtier (4) dans lequel est placé le tamis moléculaire (5). Ce boîtier est fermé par une plaque (7) munie d'une valve (8) par laquelle on fait le vide à l'intérieur du boîtier. Cette plaque est tenue en place sur un épaulement (6) du boîtier par le jeu d'une différence de pression entre l'intérieur et l'extérieur du boîtier après avoir fait le vide à l'intérieur du boîtier. Un joint (9) est placé entre la plaque et l'épaulement pour assurer l'étanchéité du volume intérieur du boîtier. Ce dispositif peut être stocké indépendamment de l'appareil. Quand il est monté sur l'appareil, la mise sous vide de l'enveloppe de l'appareil provoque la séparation de la plaque et du boîtier et donc un contact entre le tamis moléculaire et le volume intérieur de l'enveloppe à traiter.
Patent FR-2765681-A1 (FR)
Title: Water level measuring device for steam generator reservoir
Inventor: VERNE MICHEL
IPC: G01F23/24
Filed: 1997-07-03
Abstract: The device includes a probe (10) with a cylindrical shape placed along the height of the reservoir of a steam generator. The probe has a support (12) with an electrode (14) presenting two successive conducting segments (14A, B). The two segments are made of metal rods linked via a resistor (16). The exterior surfaces of the electrode come in contact with the liquid in the reservoir. The two rods are held by an insulating sleeve (18) with a recess (19) which houses the resistor. The sleeve extremities are held by rings (20A, B) which ensures that water cannot reach the resistor.
Patent FR-2768296-A1 (FR)
Title: Mower with pivoting blower,
Inventor: MICHEL FRANCOIS
IPC: A01D34/63
Filed: 1997-09-15
Abstract: The mower has a chassis (2) with a cutting head (5), comprising at least one cutting blade within a case (6). There is an outlet (10) for the cut grass, a cuttings box (11) to collect the grass cuttings, and a transfer fan (12) to transport the grass cuttings from the outlet in the cutting head, through an inlet pipe (13) and outlet pipe (14) to the collecting box. The outlet opening in the cutting head case is situated on the axis (X-X) of the line of advancement.
Patent FR-2770861-A1 (FR)
Title: Manhole cover with supporting frame and lid
Inventor: HAUER JEAN CLAUDE
IPC: E02D29/14
Filed: 1997-11-13
Abstract: The manhole cover, comprising a supporting frame (1) and lid (2), has the underside of the lid made with corner blocks which have flat (11A-11D; 12A - 12D) or sloping (13C, 13D) sides to engage with the surfaces of matching recesses (6A - 6D) in the corners of the frame. The corner blocks on one side of the lid are rectangular in shape, while those on the other have sloping surfaces which wedge into the frame recesses.
Patent FR-2771876-A1 (FR)
Title: Procede de renvoi d'un courrier electronique d'une boite a lettres de destination sur une boite a lettres de detournement et terminal pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: CAZIN DOMINIQUE
IPC: H04L12/58
Filed: 1997-11-28
Abstract: Procédé de renvoi d'un courrier électronique d'une boîte à lettres de destination (21), attribuée à un terminal (16) par un serveur de courriers électroniques, sur une boîte à lettres de détournement (31), procédé au cours duquel le terminal (16) se connecte au serveur de courriers (20), télécharge le courrier contenu dans la boîte à lettres de destination (21) et le renvoie automatiquement sur la boîte à lettres de détournement (31), au cours de la même communication avec le serveur de courriers (20). L'invention s'applique bien aux télécopieurs.
Patent FR-2771657-A1 (FR)
Title: Rotating cutting unit for waste grinding installations
Inventor: RIGEOT JEAN
IPC: B02C18/14
Filed: 1997-12-03
Abstract: The rotating cutting unit comprises a frame supporting two contra-rotating parallel shafts (8,9).  Each shaft carries a stack of cutters (10.8,10.9) which are separated by spacers (11.9). Cutter scrapers (6) and spacer scrapers (13) carried by the sides (5) of the frame extend parallel to the shafts. The strut scrapers are floating mounted in a direction parallel to the shafts.
Patent FR-2771994-A1 (FR)
Title: House boat marine vessel
Inventor: BRIAND PHILIPPE
IPC: B63H21/30
Filed: 1997-12-04
Abstract: The vessel living quarters are formed as a modular assembly (14) with at least one face which is shaped to fit a section of the hull. The quarters can be fitted in a shell which is mounted in the hull. Claims include method of manufacture.
Patent FR-2772741-A1 (FR)
Title: Silicon refining process for industrial mass production of photovoltaic cell grade silicon
Inventor: GARNIER MARCEL
IPC: C01B33/037
Filed: 1997-12-19
Abstract: Silicon is induction melted and stirred, while directing a plasma onto the bath surface to eliminate impurities. A silicon refining process comprises filling a cold induction crucible (1) with solid silicon, liquefying the crucible contents, stirring the silicon bath (b) by causing the liquid to rise from the crucible bottom towards the free surface and then flow back along the central axis of the crucible, and then directing a plasma (f) from an inductive plasma torch (2) onto the bath surface to eliminate impurities by means of the reactive gas (gr) of the plasma. An Independent claim is also included for a silicon refining installation comprising a cold induction crucible (1), an inductive plasma torch (2) and a removable magnetic ring between the torch and the crucible.  Preferred Features: Several reactive gases are used sequentially and are selected from chlorine, oxygen, hydrogen and water vapor. Doping is carried out after purification by reversing the stirring direction and injecting the doping element (especially hydrogen) as a reactive gas of the plasma. The silicon is treated in batches of volume corresponding to the crucible volume, a heel being left in the crucible after each treatment to promote melting of the next batch. During startup, the plasma is used without reactive gas for heating the silicon to a temperature at which it is conductive, subsequent heating and temperature maintenance being carried out by induction. The crucible has a bottom opening (14) controlled by an electromagnetic valve (5).
Patent WO-9936899-A1 (WO)
Title: Printed product such as an atlas
Inventor: SAMAMA SION SERGE
IPC: G09B29/02
Filed: 1998-01-14
Abstract: The invention concerns a product containing a plurality of plates, one of said plates including a graphic representation of the complete set and, superposed, a frame (1-2) delimiting, independently of any natural or artificial division, fractions of the whole set according to regular geometrical figures (3) which do not mutually overlap and which are homothetic with the other plates and whose dimensions are multiplied by an enlargement coefficient such that each of said other plates has three concentric zones, namely: a central zone (5) reproducing on a larger scale the corresponding fraction (3) of the representation of the entire set in greater detail than said representation; a neutral peripheral margin (6) not containing any element of the entire represented set; an intermediate connecting strip (7) between said central zone (5) and said peripheral margin (6) and containing elements of the set belonging to neighbouring fractions of the set and connecting the elements of the central zone (5), said connecting strip being regular and having constant dimensions for all the plates, each plate being cut out according to a greater format than that of the peripheral margin (6) such that each plate has an even edge (10) external to said peripheral margin (6).
Patent WO-9832632-A1 (WO)
Title: Device comprising an attache case forming a level top
Inventor: HUART REGIS
IPC: B60N3/00
Filed: 1998-01-19
Abstract: The invention concerns a device for forming a retractable, removable level top (16), adjustable in height, for use in particular in cramped spaces such as, for instance, the rear seat of a vehicle. The invention is characterised in that it consists of an attaché case (10) provided with an articulated lid which when it is open has an internal surface forming a level top (16), and a magnetic plate (18) on the back of the attaché case (10) body, for fixing it to a support comprising a metal surface, while making it removable. When used in a motor vehicle, the metal surface comprises two identical supports, both consisting of a horizontal element (1), to be fixed on the headrest, at the top of the front seat, and of a vertical element (2) characterised in that it is articulated to the horizontal element (1) for adjusting in depth, and a metal plate facing the user for fixing the attaché case-level top at the desired height, notwithstanding the variations in distance between the supports while ensuring the removable nature of the attaché case. The device retains all or some of its advantages when at the back of the attaché case (10) and on the face of the vertical element (2), the fixing system: magnet (18), metal plate (8), is replaced by another system such as latching, screwing, adhesive bonding or catching.
Patent FR-2758372-A1 (FR)
Title: Compresseur pour systeme de conditionnement d'air d'habitacle de vehicule
Inventor: KOBAYASHI HISAKAZU
IPC: F04B27/10
Filed: 1998-01-09
Abstract: Un compresseur ayant un séparateur d'huile au niveau d'une partie d'enveloppe de son boîtier (11, 13) est décrit. Le séparateur d'huile est composé d'une partie avant (61) construite en une seule pièce avec un boîtier avant (11) et une partie arrière (62) construite en une seule pièce avec un bloc de culasse (12). Le séparateur d'huile possède une chambre de séparation d'huile (63) formée entre les parties avant et arrière (61 et 62). Le séparateur d'huile est formé en une seule pièce, des plaques (67 et 68) formant passage de séparation d'huile, qui divisent partiellement la chambre de séparation (63) pour créer un passage (66) en forme de serpentin qui s'étend d'un orifice d'entrée (64a) à un orifice de refoulement (65) de la chambre de séparation (63). Le passage (66) est en communication avec la chambre de bielle (15) par l'intermédiaire d'un passage de retour d'huile (69) en un endroit adjacent à son orifice de refoulement.par.
Patent WO-9847610-A1 (WO)
Title: Composition based on alkylpolyglycosides and fatty alcohols, and uses thereof
Inventor: AMALRIC CHANTAL
IPC: C09K23/38
Filed: 1998-04-21
Abstract: The invention concerns composition based on alkylpolyglycosides and fatty alcohol's comprising 5 to 60 wt. % of a mixture of alkylpolyglycosides consisting essentially of 0 to 20 wt. % of at least one alkylpolyglycoside of formula (I): R1O(G1)x1 in which R1 is an aliphatic radical, linear or branched, having 16 or 18 carbon atoms, G1 is a saccharide residue, and x1 is between 1 and 5; 0 to 100 wt. % of an alkylpolyglycoside of formula (II): R2O(G2)x2 in which R2 is an aliphatic radical, linear or branched, having 14 carbon atoms, G2 is a saccharide residue, x2 is between 1 and 5; 0 to 100 wt. % of at least one alkylpolyglycoside of formula (III): R3O(G3)x3 in which R3 is an aliphatic radical, linear or branched, having 20 or 22 carbon atoms, G3 is a saccharide residue, x3 is between 1 and 5; and 95 to 40 wt. % of one or several alcohols of formula R'OH, in which R' is an aliphatic radical, linear or branched, having 14 to 22 carbon atoms, and preferably a mixture consisting of alcohols whereof the alkyl part is identical to the alkyl part R1, R2 and R3 of said akylpolyglycosides. The invention is particularly useful for preparing emulsions with excellent textural properties.
Patent WO-9853169-A1 (WO)
Title: Fixing an anti-theft label on an object using a heat-shrinkable envelope
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: E05B73/00
Filed: 1998-05-19
Abstract: The invention concerns a device (10) for protective anti-theft connection between two objects, comprising an heat-shrinkable plastic envelope (20) whose walls are locally drawn nearer by a common generatrix (23) to form a main section (24) open at both ends and designed to enclose one of the two objects to be connected and a secondary section wherein is arranged an elongate bar. The device comprises a wall (31) arranged on the other object (30), wherein is provided a narrow longitudinal slot (32) open at one of its ends, said slot being so dimensioned as to enable the envelope to be inserted at the common generatrix (23) thereof such that the elongate bar co-operates with the wall (31) to ensure the connection between said other object and the heat-shrunk envelope on the first object, and to enable the inserted envelope (20) to be blocked by means (36) blocking the slot (32) opening end.