baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108081-B1 (FR)
Title: Système de conduite à gestion automatique des consignes de vitesse.
Inventor: RAMPILLON FELICIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un système de conduite (1) automatisée conçu pour contrôler la vitesse d’un véhicule en respectant une consigne de vitesse (C), variable. Il comprend des moyens de détection pour détecter un changement de limitation de vitesse à venir pour la route sur laquelle le véhicule est susceptible de circuler et est conçu pour permettre de modifier automatiquement la consigne de vitesse (C) en fonction du changement de limitation de vitesse à venir, pour ajuster la vitesse (V) du véhicule à une vitesse inférieure ou égale à la limitation de vitesse (V2) à venir. Le système de conduite (1) comporte une interface de communication visuelle (3) conçue pour informer le conducteur sur le changement de limitation de vitesse à venir et pour fournir au conducteur une information temporelle (4) relative à une action à venir du système de conduite (1).  (Figure 5)
Patent FR-3108407-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de la consommation énergétique d’un aérateur dans le domaine du traitement des eaux
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: B01F27/71
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: Un méthode de gestion du fonctionnement d’un appareil d’injection d’oxygène dans un bassin  d’épuration, oxygène  notamment  utilisé par la biomasse présente dans le  bassin  pour consommer la pollution présente dans un effluent à traiter  contenu  dans ce bassin, appareil se caractérisant par  les composants  et fonctionnalités  suivantes :  - l’appareil  est positionné à la surface du bassin, et équipé  d'un système permettant de le maintenir flottant au dessus du liquide ;  - il comporte  un dispositif  d’entrainement, destiné à être disposé au-dessus  du liquide, pourvu   d’un arbre de sortie  vertical ou incliné,  arbre équipé à son extrémité d’ au moins un mobile de mélange et de dispersion du gaz injecté  tel qu'une hélice tripales ;  - il comporte un système d’injection d’un gaz comportant de l’oxygène ;  méthode   se caractérisant  en ce que l’on fait varier, à l’aide d’un variateur de fréquence, la vitesse de rotation de l’arbre, la variation de vitesse appliquée  étant comprise entre plus 15 % et moins 15% de la vitesse nominale de l’équipement,  et plus préférentiellement entre plus 10 % et moins 10% de la vitesse nominale de l’équipement, i.e dans les conditions où le moteur est alimenté à la fréquence du réseau sans modification, cela afin d'optimiser la consommation électrique en fonction du besoin d'injection du gaz comportant de l’oxygène et de la capacité de brassage nécessaire au bassin d'épuration où est installé l'équipement .  Fig. 1.
Patent FR-3110381-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle ajustable
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/157
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance corporelle ajustable comprenant un bracelet comprenant une première lanière et une deuxième lanière montée sur le corps principal, la première lanière comprenant un réseau unidimensionnel d’encoches la deuxième lanière comprenant des moyens d’attache, une première face de la première lanière comprenant une pluralité de marqueurs, chaque marqueur étant formé par un relief ou une variation d’une couleur réfléchie par la première face sur la surface du marqueur par rapport au reste de la première face.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111839-B1 (FR)
Title: Plateau modulaire circulaire pour la fabrication additive sur lit de poudre d’une pièce à axe de révolution
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un plateau modulaire circulaire pour la fabrication additive sur lit de poudre d’une pièce à axe de révolution, caractérisé en ce qu’il se compose d’un assemblage de modules qui sont accouplés de manière concentrique selon un axe et contiguë selon une direction radiale, les modules comprenant un module périphérique annulaire (3) et un module central circulaire (2).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111768-B1 (FR)
Title: Confiserie dragéifiée à croustillance améliorée
Inventor: BUSOLIN ANDRÉ
IPC: C08L3/02
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un mélange d’au moins un agent sucrant et au moins un amidon prégélatinisé non modifié chimiquement pour améliorer la croustillance du revêtement cristallin dur d’un produit dragéifié, ledit amidon n’ayant pas subi de modifications chimiques, ledit revêtement et ledit mélange comprenant moins de 1 % en poids de gomme arabique relatif au poids total sec du revêtement ou du mélange, de préférence ledit revêtement ou ledit mélange étant exempt de gomme arabique. L’invention concerne également un produit de confiserie dragéifié, un procédé d’obtention et une composition pré-mélangée.
Patent FR-3115651-B1 (FR)
Title: Ensemble de modules de puissance à semi-conducteurs
Inventor: MARCAULT EMMANUEL
IPC: H05K7/06
Filed: 2020-10-26
Granted: 2024-01-26
Abstract: Ensemble de modules de puissance à semi-conducteurs Ensemble de modules de puissance (10), chaque module de puissance comportant :  au moins un premier (60a) et un deuxième (60b) composant disposés l’un au-dessus de l’autre de part et d’autre du substrat, chaque composant présentant au moins deux contacts de puissance,un premier élément de connexion (21) relié électriquement à un premier contact de puissance du premier composant et à un premier contact de puissance du deuxième composant, un deuxième élément de connexion (22) relié électriquement à un deuxième contact de puissance du premier composant,  un troisième élément de connexion (23) relié électriquement à un deuxième contact de puissance du deuxième composant,  les premiers éléments de connexion des modules étant disposés d’un même côté de l’ensemble,  les deuxièmes éléments de connexion des modules étant disposés d’un même côté de l’ensemble,  les troisièmes éléments de connexion des modules étant disposés d’un même côté de l’ensemble.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115488-B1 (FR)
Title: Moyen de réception de la poudre dans une machine de fabrication additive
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-03-10
Abstract: Moyen de réception de la poudre dans une machine de fabrication additive Le moyen de réception de poudres (2) non fusionnées d’une machine de fabrication additive (1) selon l’invention, comprend quatre côtés : une cloison droite (20d) et une cloison gauche (20g), une cloison avant (20a) et une cloison arrière (20b), caractérisé en ce qu'au moins deux côtés opposés (20d, 20g ; 20a, 20b) sont chacun constitué de deux parties articulées (200a, 201a ; 200b, 201b) permettant le pliage desdits côtés. Le moyen étant pliable il est facile à placer dans l’enceinte de la chambre de fusion sans gêner la fabrication, il peut donc être placé dans l’enceinte avant la fabrication.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116159-B1 (FR)
Title: Antenne de communications radio constituée d’un fil métallique rigide préalablement cintré, structure de support et terminal de paiement correspondant
Inventor: HERNANDEZ VINCENT
IPC: H01Q1/24
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-12-08
Abstract: Antenne de communications radio constituée d’un fil métallique rigide préalablement cintré, structure de support et terminal de paiement correspondant.  L’invention se rapporte à un système comprenant une pièce de structure d’une architecture interne d’un terminal électronique, constituée d’un matériau rigide et une antenne de communications radio. Selon l’invention ledit système est particulier en ce que ladite antenne de communications radio est constituée d’un fil métallique rigide préalablement cintré et formant au moins une spire autour de ladite pièce de structure ; et en ce que ladite pièce de structure interne comprend, sur son pourtour, des moyens de préhension et de guidage dudit fil métallique rigide constituant l’antenne de communications radio.  FIGURE 9
Patent FR-3116803-B1 (FR)
Title: Plate-forme flottante de maintenance pour installation nucléaire
Inventor: SUDANT ROMAIN
IPC: B63B35/44
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-09-22
Abstract: Plate-forme flottante de maintenance pour installation nucléaire La plate-forme (1) comprend :  - un plancher (17) comprenant des poutres (19) et des dalles (21) amovibles portées par les poutres (19) ;   - un support flottant (13), agencé pour flotter sur l’eau remplissant une piscine de l’installation nucléaire, un bord périphérique du plancher (17) reposant sur le support flottant (13).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3120157-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/48
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre  : Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle L’invention porte sur un procédé de gravure d’une couche diélectrique recouvrant un sommet (31) et un flanc (32) d’une structure tridimensionnelle, ledit procédé comprenant :  - une première gravure de la couche diélectrique, comprenant :  un premier composé à base de fluor (F) de l’oxygène (O),  ladite première gravure étant effectuée pour :  former une première couche de protection sur le sommet (31) et former une deuxième couche de protection sur la couche diélectrique (14f),  - une deuxième gravure configurée pour retirer la deuxième couche de protection tout en conservant une portion de la première couche de protection,  les première et deuxième gravures étant répétées jusqu’au retrait de la couche diélectrique (14f) située sur le flanc (32) de la structure (30).  Avantageusement, le procédé comprend, avant dépôt de la couche diélectrique, une formation d’une couche de protection intercalaire (20) entre ledit sommet (31) et la couche diélectrique.  Figure pour l’abrégé : Fig.3E
Patent FR-3120747-B1 (FR)
Title: Connecteur comprenant un système de reprise de continuité
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: H01R31/06
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Connecteur comprenant un système de reprise de continuité Connecteur (1) comprenant une prise (3) et une sortie (5) configurée pour être raccordée à un câble, la sortie (5) comprenant des bornes conductrices (7) reliées électriquement à la prise (3) et un dispositif passe-fils (9) démontable, le connecteur (1) comprenant en outre un système de reprise de continuité (19) configuré pour raccorder un fil de continuité électrique du câble à un blindage externe (21) du connecteur (1), le système de reprise de continuité (19) présentant une fente (23) configurée pour recevoir le fil de continuité électrique, le système de reprise de continuité (19) présentant une fente additionnelle ménagée dans l’extrémité d’insertion, la fente additionnelle étant configurée pour recevoir le fil de continuité électrique, le fil de continuité électrique s’étendant transversalement à la direction d’insertion (13) dans la fente additionnelle.     Figure 1
Patent FR-3122726-B1 (FR)
Title: Dispositif d’echange thermique a maintenance reduite
Inventor: CANEY NADIA
IPC: F28G13/00
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif d’échange thermique pour modifier la température d’au moins un premier fluide, comportant au moins un élément de transfert de chaleur (8) et au moins un élément de circulation (2) d’un premier fluide configuré pour être en contact avec l’élément de transfert de chaleur (8), ledit élément de circulation (2) d’un premier fluide étant réalisé en un matériau souple délimitant un canal de circulation (4) du premier fluide entre une entrée (5) et une sortie (6), ledit élément de circulation (2) du premier fluide étant configuré pour être amovible.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3130539-B1 (FR)
Title: Appareil électroménager comprenant un bandeau de commande et un moyen de verrouillage d'un élément de décor de ce bandeau de commande.
Inventor: FRAUDET MATHIEU
IPC: A47L15/46
Filed: 2021-12-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un appareil électroménager comprenant un bandeau de commande, comprenant un élément de structure (2) lié à la structure de l’appareil électroménager, et un élément de décor (3) formant la surface externe du bandeau de commande, l’élément de décor (3) comprenant au moins un composant d’assemblage (32) qui comprend au moins une patte d’ancrage apte à être introduite dans une ouverture d’ancrage complémentaire prévue dans l’élément de structure (2). Selon l’invention, l’élément de structure (2) porte au moins un verrou élastique (24) associé à chaque ouverture d’ancrage, apte à verrouiller automatiquement la position de la patte d’ancrage dans l’ouverture d’ancrage, lors de l’introduction de la patte d’ancrage dans l’ouverture d’ancrage.  Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-2324455-B1 (FR)
IPC: A61M1/10
Filed: 1974-09-26
Granted: 1979-02-16
Abstract: Solid lignocellulosic material is bonded into a strong solid mass by treating with a liquid carrier containing an oxidant, and pressing under heat and pressure in a conventional unsealed press for a period of time sufficient to effect bonding by oxidation. Plywood formed of wood veneers is advantageously formed. Catalysts or other modifying agents may be employed with the oxidant.
Patent FR-2330053-B1 (FR)
IPC: G04G13/02
Filed: 1976-10-27
Granted: 1981-08-21
Abstract: 1536001 Electronic alarm timepieces DAINI SEIKOSHA KK 27 Oct 1976 [28 Oct 1975]  44637/76 Heading G3T In an electronic alarm timepiece, having a 24- hour basis digital display and a plurality of memory circuits for memorizing respective alarm times which can be selectively displayed, in response to an output signal from a respective NOR circuit 1, Fig. 1, when a memory circuit Ml, M2 or M3 is reset the segment "g" only of each display device Fig. 2, is energized so that --:-- is displayed rather than 00:00, thereby distinguishing from a normal time indication. To display the contents of M1, an output from NOR1 causes gates 6, 8 to selectively open transmission gates 21-24 thereby to pass a 32Hz drive signal AC 1 directly or via an inverter 20 to a common display electrode 34 and to selected ones of segment electrodes S1 as determined by the outputs of memory Ml which controls AND gates 11, 12. To display actual time of day, outputs from minutes and hours decoders 35, 41 control AND gates 37, 38, 43, 44 to pass 32Hz drive signals to display electrodes S2, S3. When the memories M1, M2, M3 are set to zero, only the segments "g" corresponding to electrodes S2, S3 of the minutes and hours display devices are energized.
Patent FR-2497949-B1 (FR)
IPC: G01M1/04
Filed: 1981-01-09
Granted: 1984-02-03
Abstract: The nose unit is formed by a hollow body of revolution having an annular flange and attached to a rotatable spindle. A series of crank-plates provided with studs for securing the rim of a vehicle wheel can be pivotally mounted on the annular flange. The crank-plates can then be positioned correctly by means of guiding grooves formed in a disk which is rotatably fitted within the annular flange. A cup acted upon by a spring is housed within the interior of the hollow body and cooperates with a cone for centering a wheel rim having a central bore. Vehicle wheels having rims of the central bore type or of the closed type can be balanced without any need for preliminary disassembly of the disk or of the cup, the centering cone being introduced either on the front side or on the rear side of the rim.
Patent FR-2521717-B1 (FR)
Inventor: MOREAU PIERRE-ANDRE
IPC: F42B14/06
Filed: 1982-02-16
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. A process for opening the launch sabot used for propulsion and guidance of a kinetic energy sub-projectile (1) of the Armor Piercing, Fin Stabilized, Discarding Sabot (AP.FS.DS) type with a sabot (4) comprising several components (4a, 4b, 4c), characterized by the fact that the opening takes place in two main phases : a first phase consisting of the sabot aft section opening through the discarding of the components while the fore section is still locked, and a second phase consisting of the fore section opening after full unlocking of the components, the opening of the aft section being followed up by the separation of the sub-projectile (1) from the sabot fore section.
Patent FR-2606226-B1 (FR)
Inventor: FIORINA JEAN-NOEL
IPC: H05K9/00
Filed: 1986-11-05
Granted: 1988-12-09
Abstract: The protective filter comprises an internal reference plane, electrically insulated from the converter housing and acting as ground plane for the internal elements of the static converter, and filtering capacitors respectively connecting the internal reference plane to the input and output cables of the converter.
Patent FR-2625635-B1 (FR)
IPC: H04N7/30
Filed: 1987-12-30
Granted: 1994-04-15
Abstract: The invention relates to an adaptive method for coding and decoding a series of images by transformation, the coding comprising: dividing each image into image element frames, each frame being represented by a frame of luminance values, a frame of blue color difference values, and a frame of red color difference values; applying a bi-dimensional cosine transformation to each frame of values in order to obtain a frame of transformation coefficients; transmitting for each frame of values, either the value of the coefficients of transformation of the frame, or the value difference of these transformation coefficients, with respect to the value of the transformation coefficients of the homologous frame in the preceding image; multiplying the transformation coefficients and the differences of transformation coefficients, before the transmission, by a weighting coefficient favouring the low spatial frequencies and by a quantification coefficient, theses two coefficients being variable as a function of the filling of the buffer memory wherein are simultaneously stored coded data corresponding to the luminance values, to the blue color difference values and to the red color difference values. Application to the reduction of flow rate for the transmission of a series of television images.
Patent FR-2629367-B1 (FR)
Inventor: PAUMARD ERIC
IPC: B01J31/22
Filed: 1988-03-30
Granted: 1990-11-23
Abstract: The catalyst system is characterized in that it comprises: at least one platinum complex of formula LPtX2 in which L is an organic compound containing at least two phosphorus atoms capable of coordinating platinum and X is a halogen atom, and at least one combination formed between iron and an alkene carbonate, the alkene group preferably containing from 2 to 6 carbon atoms. The process for its preparation is characterized in that at least one combination formed between iron adn the alkene carbonate is reacted with at least one platinum complex of formula LPtX2 in at least one solvent for the said complex, at a temperature of between 10 DEG  C. and the boiling point of the said solvent. The combination of iron and of an alkene carbonate may be formed by electrochemical reduction. Application of the catalyst system to the manufacture of aldehydes by hydroformylation of an organic compound containing ethylenic unsaturation, consisting in reacting the said organic compound with a mixture of carbon monoxide and hydrogen in the presence of an effective quantity of the said catalyst system, at a temperature of between 10 DEG  and 300 DEG  C. and at a pressure of between 10 and 350 bars.
Patent FR-2633580-B1 (FR)
Inventor: VIGNAUD JEAN-CLAUDE
IPC: B61D17/02
Filed: 1988-07-01
Granted: 1991-02-15
Abstract: Device for opening and closing a lower skirt (3) of a vehicle body in order to have access to a compartment for storing equipment. It comprises a) a first flat bar (4) articulated at one end on a first fixed pin (9) and at the other end on a first pin (10) integrally connected to the bottom of the skirt (3), b) a second flat bar (5) articulated on a second fixed pin (11) inside the compartment, and on a second pin (12) integrally connected to the bottom of the skirt (3), c) a spring (6) fixed at one end to the centre of the first flat bar (4) and at the other end to the centre of the second flat bar (5), d) a first cam (14) ensuring, together with a lock, the retaining of the skirt (3) in the lower closed position, and e) a second cam (17) for retaining the skirt (3) in the upper open position.
Patent FR-2640697-B1 (FR)
Inventor: SAULGEOT CLAUDE
IPC: F04B49/02
Filed: 1988-12-16
Granted: 1993-01-08
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00494 Sec. 371 Date Aug. 14, 1990 Sec. 102(e) Date Aug. 14, 1990 PCT Filed Sep. 27, 1989 PCT Pub. No. WO90/07061 PCT Pub. Date Jun. 28, 1990.A pumping assembly for obtaining a high vacuum, the assembly comprising a primary pump (4) and a secondary pump (1) associated in series, the inlet of the secondary pump (1) being taken from an enclosure (3) to be evacuated, the assembly further including means (7) for starting the secondary pump (1) when the pressure upstream from the primary pump (4) drops below a value P1, the assembly being characterized in that a passive tank (10) followed by an isolating valve (11) are interposed between the outlet (12) from the secondary pump (1) and the inlet (13) to the primary pump (4), and in that it includes control means (7) for closing the isolating valve (11) and stopping the primary pump (4) when the pressure in said passive tank (10) reaches a value P2<P1, and for opening the isolating valve (11) and restarting the primary pump (4) when the pressure in said passive tank ( 10) returns to the pressure P1.
Patent FR-2647680-B1 (FR)
IPC: A61M16/10
Filed: 1989-06-05
Granted: 1996-03-08
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00382 Sec. 371 Date Apr. 5, 1991 Sec. 102(e) Date Apr. 5, 1991 PCT Filed Jun. 1, 1990 PCT Pub. No. WO90/14854 PCT Pub. Date Dec. 13, 1990.A phonation and respiratory aid device for a tracheotomy patient comprising a tracheotomy cannula, a non-return valve for permitting inhalation flow only, the valve being distorted both axially and radially due to inhalation, a connecting means for connection to a source of fluid from a forced oxygenation device, the connecting means being upstream of the valve in the inhalation flow direction, and two filtering elements also upstream of the valve, the filtering elements including a Venturi tube.
Patent FR-2655972-B1 (FR)
Inventor: ROBERT ZERROUK
IPC: C01F17/235
Filed: 1989-12-15
Granted: 1992-04-24
Abstract: Process for the preparation of a colloidal dispersion of a cerium(IV) compound in aqueous medium. 
<??>This process consists in digesting a cerium(IV) hydrate with an acid which has a pka of between 2.5 and 5.0, separating the compound obtained and dispersing it in water. 
<??>The dispersions obtained have a pH of between 1.5 and 5.
Patent FR-2691790-B1 (FR)
Inventor: PALIARD MAURICE
IPC: F27D13/00
Filed: 1992-05-29
Granted: 1997-09-19
Abstract: Plant and process for precalcining any mineral matters. This plant comprises essentially a precalciner (2) consisting of a combustion chamber (20) communicating via a sleeve (21) with a reaction chamber (22) itself communicating via a conduit (24) with a separating cyclone (25), the reaction chamber (22) being fed with fumes (11) originating from a firing oven, and three conduits (27, 28, 31) feeding the combustion chamber (20), a volute (29) in the region of a burner (30) and the conduit (24), respectively, with hot air originating from a cooler. This plant makes it possible in particular to manufacture cement clinker while considerably minimising the emission of nitrogen oxides.