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Patent FR-2912873-B1 (FR)
Title: Methode pour la culture hors-sol de fraisiers, et contenant pour la mise en oeuvre d'une telle methode
Inventor: JOULIN MARC
IPC: A01G9/00
Filed: 2007-02-22
Granted: 2011-06-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour la culture hors-sol de fraisiers au moyen d'un contenant(1) intégrant un substrat support (2).Selon l'invention, cette méthode consiste, lors de l'opération de plantation, à positionner le plant de fraisier (3) dans ledit contenant de culture (1), sur le côté de ce dernier, de sorte que son axe longitudinal général (3a) passant par l'ensemble partie racinaire (3b)/partie pousse aérienne (3c), soit orienté quasi-horizontalement, voire même horizontalement, cela afin que ladite partie aérienne (3c) du plant (3) vienne totalement ou au moins quasi-totalement en dehors de l'encombrement vertical dudit contenant (1).Ce procédé de culture permet une séparation efficace des feuilles et des hampes fleuries de la partie aérienne des fraisiers, avec une intervention humaine limitée.
Patent FR-2916390-B1 (FR)
Inventor: DAVID JEAN LUC
IPC: B60N2/16
Filed: 2007-05-23
Granted: 2009-09-11
Abstract: The structure (1) has a nacelle (4) articulated with respect to a frame (2) and supporting a seat (5) of a vehicle i.e. military vehicle. Fixation units (3) i.e. tabs, fix the frame to lateral walls and a roof of the vehicle. The nacelle has supports (6, 18) or reception units e.g. shafts/bores, which receive control interfaces made of a fly-wheel (10) and pedals (8) e.g. acceleration and braking pedals, and a man/machine interface (9) i.e. touch screen. The seat and the support are adjusted in a position, with respect to a tubular lower section (4a) of the nacelle.
Patent FR-2922226-B1 (FR)
Inventor: GERMAIN JEAN CLAUDE
IPC: D06F75/28
Filed: 2007-10-12
Granted: 2009-11-20
Abstract: The iron has a body (1) connected to a power supply cord (3) and including a cord guiding device (5) that provides a preferential orientation of the cord at the output of the body. The device is articulated on the body and is tilted between a storage position in which the device is arranged against the body, and an ironing position in which the device is separated from the iron. A magnetic unit i.e. magnet (7), generates force that tends to maintain the device in the storage position when the iron is not used. The magnet is co-operated with a ferromagnetic pellet (8).
Patent FR-2942809-B1 (FR)
Title: Preforme a basse teneur en fibres z
Inventor: WALL JOHN
IPC: D04H18/00
Filed: 2009-12-22
Granted: 2016-04-15
Abstract: Une méthode pour la formation d'une structure fibreuse tridimensionnelle comprend la fourniture d'une première couche fibreuse, la première couche fibreuse étant alignée dans le sens machine. Au moins une couche fibreuse additionnelle est superposée avec la première couche fibreuse, la direction d'alignement de ladite au moins une couche fibreuse additionnelle étant à un angle aigu par rapport au sens machine. La première couche fibreuse et ladite au moins une couche fibreuse additionnelle sont aiguilletées l'une avec l'autre à une densité d'aiguilletage supérieure à approximativement 55 perforations d'aiguilles par centimètre carré, en formant un premier matelas fibreux combiné. Le matelas fibreux combiné est superposé avec au moins un matelas fibreux combiné additionnel et aiguilleté à une densité d'aiguilletage inférieure à approximativement 60 perforations d'aiguilles par centimètre carré, en formant une structure fibreuse tridimensionnelle.
Patent FR-2966190-B1 (FR)
Inventor: BOCQUET JEAN FRANCOIS
IPC: E06B9/82
Filed: 2010-10-13
Granted: 2012-12-21
Abstract: The method involves defining two angular speed setpoints of an electromechanical actuator (ACT) in two docking areas (ZLS1, ZLS2), respectively, where the angular speed setpoints are different. One of the angular speed setpoints is obtained from the definition of a linear speed setpoint of a windable mobile element (COV) of a home automation appliance (EQU) in one of the docking areas and/or of another linear speed setpoint of the mobile element in another docking area. The linear speed setpoints are defined as a common linear speed setpoint of the mobile element in the docking areas. Independent claims are also included for the following: (1) an electromechanical actuator for manoeuvring a windable mobile element of a home automation appliance (2) a home automation installation comprising an actuator.
Patent FR-2969667-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le sechage de linge
Inventor: JEUNEU PHILIPPE
IPC: A47B61/00
Filed: 2010-12-28
Granted: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le séchage de linge, comprenant au moins un étendoir (8) pouvant occuper une position de rangement et une position de service, l'étendoir (8) dans sa position de rangement ayant, dans une direction déterminée, un encombrement minimal, inférieur à son encombrement dans cette direction en position de service. L'étendoir (8) est monté à l'intérieur d'un élément de mobilier (1) formé d'un caisson plat et comprenant au moins une paroi mobile (7) d'ouverture et de fermeture, l'élément de mobilier (1) ayant une profondeur inférieure à l'encombrement de l'étendoir (8) en position de service.
Patent FR-2983017-B1 (FR)
Title: Reseau de transmission d'informations et noueud correspondant de reseau
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2011-11-22
Granted: 2014-01-10
Abstract: Ce réseau comportant des noeuds fonctionnels (10) raccordés en série par des moyens de transmission d'informations (11 ; 12), dans lequel les informations se présentent sous la forme de messages discrets se propageant de noeud en noeud dans le réseau, est caractérisé en ce que les moyens de transmission d'informations (11; 12) entre les noeuds sont bidirectionnels pour permettre à des informations de se propager dans les deux sens de circulation du réseau, chaque noeud (10) comporte au moins un premier et un deuxième ports associés d'entrée/sortie d'informations (13, 14), raccordés par des moyens de transmission d'informations correspondants (11; 12) à des noeuds voisins et dont le fonctionnement est piloté de façon exclusive et séquentielle, par des moyens formant automate de communication (15), entre un mode de fonctionnement en réception asynchrone d'informations de ses noeuds voisins et un mode de fonctionnement en émission synchrone d'informations vers ses noeuds voisins, et les moyens de transmission utilisent une couche physique choisie dans le groupe comprenant : un réseau RS422, RS 485, Flexray, LIN, CAN, ARINC429, BD 429, ARINC629, Safebus, Ethernet, ARINC859, ATM, MIL-STD-1553, Digibus, ASCB, Spacewire, SCI, SPI, I2C, PCI, PClexpress, Fibre Channel, Firewire, USB et FDDI.
Patent FR-2970818-B1 (FR)
Inventor: LOREAUX PHILIPPE
IPC: G01B7/16
Filed: 2011-01-25
Granted: 2014-01-24
Abstract: A passive electromagnetic wave reflector for measuring, from a satellite, local strain in a structure located on the Earth's surface, characterized in that it comprises a substantially vertical, relative to the Earth's surface, planar element, the planar element having a rectilinear side making contact with the structure the strain of which is to be measured, said element being aligned with the axis of the Earth's poles, and, fixed to the planar element, a mechanical structure having a first part located on a first side of the planar element and a second part located on a second side of the planar element, opposite the first side, the mechanical structure forming a rectilinear edge that, in combination with the rectilinear side of the planar element, forms a means for holding in position the reflector on the structure the strain of which is to be measured.
Patent FR-2976716-B1 (FR)
Title: Court-circuiteur pour installation de production d'energie electrique
Inventor: SARRUS FRANCK
IPC: H01H19/10
Filed: 2011-06-15
Granted: 2014-02-28
Abstract: Ce court-circuiteur (C) pour une installation de production d'énergie électrique comprenant au moins un panneau photovoltaïque est adapté pour établir simultanément un court-circuit aux extrémités (6, 8) de l'installation et un court-circuit aux extrémités (10, 12) d'un réseau électrique connecté aux extrémités de l'installation. Il comporte un élément (200), mobile en rotation autour d'un axe (X-X') entre une première position (figure 4, figure 6), dans laquelle il permet le passage du courant entre l'installation et le réseau, et une seconde position (figure 5, figure 6) dans laquelle il établit et maintient simultanément le court-circuit aux extrémités de l'installation et aux extrémités du réseau et il isole électriquement l'installation du réseau.
Patent FR-2997653-B1 (FR)
Title: Pneumatique semi-creux a profil ameliore et organe roulant equipe de tels pneumatiques
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2012-11-07
Granted: 2017-12-08
Abstract: Pneumatique 1 pour machine agricole, présentant un axe de révolution XX et comprenant une bande de roulement 7, une semelle 11 située à l'opposé de la bande de roulement 7, et deux parois de flancs 13, 15 reliant la bande de roulement 7 à la semelle 11. La bande de roulement 7, la semelle 11 et les deux parois de flancs 13, 15 forment ensemble une enveloppe 17 définissant une chambre 19 à l'intérieur du pneumatique 1. L'une au moins des parois de flancs 13, 15 comprend une portion proximale 131, une portion intermédiaire 133 et une portion distale 135 dans cet ordre et successivement selon une direction orientée radialement depuis l'axe de révolution XX vers l'extérieur. À l'état déchargé, la portion intermédiaire 133 fait saillie dans la chambre 19 selon une direction sensiblement parallèle à l'axe de révolution XX.
Patent FR-3008315-B1 (FR)
Title: Composition topique cosmetique protectrice vis-a-vis des xenobiotiques
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-07-11
Granted: 2020-07-24
Abstract: Composition cosmétique topique protectrice vis-à-vis des xénobiotiques caractérisée en ce qu'elle contient, en tant qu'actif, en combinaison, du polyuréthane et un extrait de moringa.
Patent FR-3010325-B1 (FR)
Title: Systeme de filtration ameliore pour circuit hydraulique
Inventor: LAMBEY JULIEN
IPC: B01D35/147
Filed: 2013-09-06
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention propose un circuit hydraulique comprenant une ligne d'alimentation (HP), une ligne de retour (BP) et un système de filtration (3) monté en série sur la ligne retour (BP), ledit système de filtration (3) comprenant en outre un élément de filtration (5) et un distributeur (4, 6), ledit distributeur présentant une configuration de filtration (4A, 6A) dans laquelle tout ou partie du débit de la ligne retour (BP) passe par l'élément de filtration (5), et une configuration de passage (4B, 6B) dans laquelle l'élément de filtration (5) est isolé de la ligne retour (BP), ledit distributeur (4, 6) comprenant en outre une commande (45, 65) adaptée pour piloter le passage du distributeur (4, 6) de la configuration de passage (4B, 6B) à la configuration de filtration (4A, 6A) lorsque la pression dans la ligne retour (BP) est supérieure à une valeur seuil de pression.
Patent FR-3018444-B1 (FR)
Title: Dispositif medical comprenant un embout flexible crochu hydrophile pour le traitement des veines variqueuses
Inventor: PITTALUGA PAUL
IPC: A61M25/00
Filed: 2014-03-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical destiné à être inséré dans la lumière d'une cavité du corps humain ou animal ou dans la lumière d'un vaisseau sanguin. L'invention se caractérise en que ledit dispositif comprend, à son extrémité terminale, un embout flexible crochu (1) comprenant un moyen (3) pour la délivrance d'un traitement. L'invention s'applique particulièrement au traitement des veines variqueuses, des varices réticulaires et des télangiectasies.
Patent FR-3020028-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement de la chaine de transmission d'un vehicule hybride a boite de vitesses a rapports discrets, en l'absence d'embrayage
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-04-17
Granted: 2017-12-01
Abstract: Un procédé contrôle le fonctionnement d'une chaîne de transmission d'un véhicule hybride (V) comprenant un moteur thermique (MT) couplé à une première machine électrique (ME1) et à un arbre d'entrée (AE) d'une boîte de vitesses (BV) à rapports discrets et à arbre de sortie (AS) équipé de baladeur(s) (B1-B2), et une seconde machine électrique (ME2) couplée à l'arbre de sortie (AS). Ce procédé consiste à contrôler les fonctionnements du moteur thermique (MT) et des première (ME1) et seconde (ME2) machines électriques afin qu'ils induisent par des substitutions choisies ou conjointement des vitesses de rotation sensiblement identiques des arbres d'entrée (AE) et de sortie (AS) au prorata des rapports de démultiplication, et des conditions de couple sur les arbres d'entrée (AE) et de sortie (AS) permettant un changement de rapport dans le mode hybride mixte ou un passage du mode électrique pur au mode hybride mixte par déplacement contrôlé d'un baladeur.
Patent FR-3026705-B1 (FR)
Title: Gicleur d'essuie-glace de vehicule
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-10-02
Granted: 2018-01-19
Abstract: Gicleur (50) d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, comprenant un moyen (52) d'entrée de fluide et des orifices (56) de projection de fluide, le gicleur comportant au moins deux pièces (58, 60) assemblées l'une à l'autre au niveau d'au moins un plan de joint, caractérisé en ce que lesdits orifices sont reliés audit moyen par des canaux (64, 68) qui sont formés dans au moins une première (58) desdites pièces et qui débouchent sur au moins une surface (62b,) de cette première pièce, s'étendant dans ledit au moins un plan de joint, lesdits canaux étant au moins partiellement fermés par une deuxième (60) des pièces.
Patent FR-3029810-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B15/00
Filed: 2014-12-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) et une tête de distribution (2) pourvue d'un orifice de distribution (3) et déplaçable axialement par rapport audit corps (1) lors de l'actionnement, ledit corps (1) recevant un réservoir (10) contenant du produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un tube creux (11) ayant une ouverture axiale proximale (12) fermée par un bouchon (20) adapté à coulisser de manière étanche dans ledit tube (11) lors de l'actionnement, ladite tête de distribution (2) comportant une canule creuse (4) reliée d'un côté audit orifice de distribution (3) et pourvue de l'autre côté d'une pointe de perçage (5) pourvue d'une ouverture (6) pour percer ledit bouchon (20), ladite ouverture (6) définissant un bord périphérique (7) s'étendant autour de ladite ouverture (6) et comportant une extrémité axiale distale et une extrémité axiale proximale, ladite extrémité axiale distale dudit bord périphérique (7) formant l'extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5), ladite extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5) étant disposée sur l'axe central longitudinal (A) de ladite canule (4).
Patent FR-3036030-B1 (FR)
Title: Implant pour la fixation d'elements osseux
Inventor: FISCHER LOKOU DAVID
IPC: A61B17/58
Filed: 2015-05-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un nouvel implant à usage médical permettant la fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents de manière rapide, fiable et peu invasive. Cet implant est un dispositif en deux parties distinctes formant vis une fois lesdites deux parties assemblées. La présente invention décrit également une méthode de fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents mettant en œuvre ce nouvel implant formant vis. Cette méthode est particulièrement adaptée pour la solidarisation d'au moins deux vertèbres en vue de la réalisation d'une arthrodèse ; ledit implant formant vis est alors de forme courbe ce qui le rend particulièrement bien adapté à la chirurgie du rachis.
Patent FR-3026394-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace
Inventor: PUSCH SIMONE
IPC: B65D85/20
Filed: 2015-09-24
Granted: 2019-12-20
Abstract: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace ayant un logement pour recevoir un balai d'essuie-glace et des moyens de fixation pour immobiliser le balai d'essuie-glace dans le logement. Les moyens de fixation ont un premier contour (13) associés au segment central du logement et coopérant avec l'adaptateur de base du balai d'essuie-glace. Les moyens de fixation ont un second contour (14) et un troisième contour (15) pour coopérer avec les capuchons d'extrémité du balai d'essuie-glace. Le second contour (14) et le troisième contour (15) sont alignés l'un en face de l'autre dans la direction d'extension longitudinale du logement.
Patent FR-3046105-B1 (FR)
Title: Tete de coextrusion d’un profile caoutchouteux complexe destine a la fabrication d’un pneumatique
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B29C48/49
Filed: 2015-12-23
Granted: 2017-12-22
Abstract: ABREGE : L'invention concerne une tête de coextrusion (50) d'un profilé caoutchouteux complexe (20) pour la fabrication d'un pneumatique. Cette tête permet de coextruder une sous-couche et une bande de roulement avec des inserts. A cet effet, la tête (50) comprend d'amont en aval :         a) un premier canal d'extrusion (60) séparé en différents sous-canaux (60-1,60-2,60-3,60-4),         b) une première lame de profilage (62) discontinue,         c) un deuxième canal d'extrusion (64) séparé en différents sous-canaux (64-1, 64-2, 64-3, 64-4),         d) une deuxième lame de profilage (66) discontinue et intégrant au moins un troisième canal d'extrusion (68-1,68-2,68-3) dans le prolongement d'un élément séparateur (72-1,72 -2,72-3), et e) une troisième lame de profilage (74) comprenant une dent (74-1,74-2,74-3) en saillie devant et à côté de chaque sortie (70-1,70-2,70-3) d'un troisième canal (68-1,68-2,68-3) dans la direction transversale (DT1).
Patent FR-3042678-B1 (FR)
Title: Machine agricole pour travailler un sol
Inventor: KALTSEIS MARTIN
IPC: A01B73/04
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole à travailler le sol, ayant au moins un outil de travail du sol (12), qui est agencé dans sa position de travail en pouvant pivoter autour d'un axe de pivotement (13), et pivote sous une pression de contact avec le sol contre une butée (14) limitant la capacité de pivotement. Selon la présente invention, un dispositif de blocage (15) est prévu pour bloquer la capacité de pivotement de l'outil de travail du sol (12) dans une position de pivotement fixe. Ainsi, la mobilité de l'outil de travail du sol (12) servant de protection en marche arrière de la machine agricole peut être consevée dans la position de travail, tandis qu'elle peut être bloquée dans la position de transport, notamment quand l'axe de pivotement de l'outil se retrouve en position verticale suite au repliement d'un tronçon latéral de la machine.
Patent FR-3058032-B1 (FR)
Title: Meuble de presentation a tiroirs
Inventor: DEDECKER EMMANUEL
IPC: A47B46/00
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne un meuble à tiroirs composé d'au moins deux panneaux verticaux et d'au moins un tiroir suspendu, dans lequel lesdits panneaux comprennent des faces intérieures, s'étendant sensiblement verticalement en regard l'une de l'autre, qui sont pourvues chacune d'une glissière, lesdites glissières s'étendant le long de plans transversaux distincts et, dans lequel ledit tiroir a des côtés agencés pour prendre appui respectivement sur chacune des glissières et au moins un des côtés dudit tiroir présente une découpe longitudinale s'étendant sur la quasi-totalité de la longueur dudit tiroir et dans laquelle vient se loger une butée fixée sur la face intérieure en regard.
Patent FR-3059754-B1 (FR)
Title: Systeme de boite de vitesses pour vehicule hybride comportant un onduleur et une machine electrique
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un système de boîte de vitesses pour véhicule automobile hybride, comprenant une boîte de vitesses (20), ainsi qu'un onduleur (8) et une machine électrique de traction (6) fixés sur cette boîte de vitesses, l'onduleur (8) alimentant la machine électrique de traction (6) qui est reliée à un arbre de la boîte de vitesses (20), ce système étant remarquable en ce que la boîte de vitesses (20) comporte un circuit d'huile (22) de lubrification interne comprenant une pompe de circulation (10), qui alimente en huile l'onduleur (8) et la machine électrique (6) pour les refroidir.
Patent FR-3068150-B1 (FR)
Title: Procede de securisation de maniere constructive d'un circuit integre lors de sa realisation
Inventor: MAY MICHAEL
IPC: G06F21/00
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un circuit intégré lors de sa réalisation sur une plaque, ledit procédé comportant les étapes suivantes : -délimitation de ladite plaque du circuit intégré (1) en une première zone dite zone standard (5a) et en une deuxième zone dite zone de sécurité (5b), et -création dans ladite zone de sécurité (5b) d'un réseau de pistes de connexion aléatoire (7b) configuré pour interconnecter un ensemble de nœuds conducteurs (9b) formant ainsi une fonction physique non-clonable modélisée par une continuité électrique aléatoire interrogeable via ledit ensemble de nœuds conducteurs par un protocole d'authentification défi-réponse.
Patent FR-3066438-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage pour pneu amelioree
Inventor: PUPPIS JEROME
IPC: B60C29/02
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-02
Abstract: La valve (200) de gonflage pour pneu comportant une tubulure (204) définissant un passage (7, 70, 71) et ayant une extrémité interne (246) et une extrémité externe (243), un mécanisme de valve (244) positionnée dans le passage, le mécanisme de valve comportant un clapet (443) et un siège (412) agencés de sorte à coopérer de manière étanche l'un avec l'autre caractérisé en ce que le siège est agencé sur la tubulure dans le passage.
Patent FR-3072386-B1 (FR)
Title: Modification enzymatique de la lignine pour sa solubilisation et applications
Inventor: MANO NICOLAS
IPC: D01F9/17
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une lignine soluble en milieu de pH supérieur ou égal à 4, une solution la contenant, un procédé de fabrication et ses applications, notamment pour préparer des fibres de lignines et des fibres de carbone. La lignine soluble peut être obtenue par modification enzymatique.
Patent FR-3072490-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: BAZILE JEROME
IPC: G08G5/02
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-11-08
Abstract: Le système (10) d'aide à l'atterrissage d'un aéronef (1) sur une piste d'atterrissage (101) d'un aéroport équipé d'un système d'atterrissage aux instruments ILS correspondant à un axe d'une approche prédéterminée, comporte : un récepteur (12) de signaux ILS et une unité de traitement (16). Celle-ci est configurée pour, lorsque le récepteur (12) de signaux ILS n'a pas encore capturé un signal Glide correspondant à un axe Glide (108) de l'approche : -en fonction d'informations relatives à l'approche prédéterminée acquises d'une base de données (22), déterminer un volume de protection (V) dans lequel le récepteur de signaux ILS ne risque pas de détecter une réplique du signal Glide ; et - lorsqu'une position courante de l'aéronef est au-dessus du volume de protection (V), inhiber la capture du signal Glide par le récepteur de signaux ILS et commander l'émission d'une information d'alerte dans le cockpit de l'aéronef.