baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972367-B1 (FR)
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-03-08
Granted: 2013-04-05
Abstract: Oil in water emulsion (I) comprises an aqueous phase dispersed in a continuous oil phase, where the aqueous phase comprises droplets having a size of 500-3000 mu m and having a shell thickness of = 1000 nm, and the oil phase comprises an oil composition. An independent claim is included for preparing an emulsion comprising contacting an aqueous fluid F1 and oily fluid FE and forming aqueous phase droplets consisting of fluid F1 dispersed in a continuous oil phase consisting of the fluid FE, where the droplets comprise an insulating shell core in the oil phase of the emulsion.
Patent FR-2980677-B1 (FR)
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-09-30
Granted: 2014-01-03
Abstract: The applicator i.e. brush (3) has a core (11) extending along a longitudinal axis (Y), where the core includes two branches of a wire (14) folded onto itself and twisted together to define turns. Bristles (12) are held between the turns of the core, and a tip (13) defining a distal end of the applicator is crossed by the wire of the core. The tip includes a passage in which the wire of the core penetrates, where the wire of the core is engaged with force through the tip, and the tip is molded on the wire of the core. Independent claims are also included for the following: (1) a device for applying a cosmetic product to the eyelashes and/or eyebrows (2) a method for making up the eyelashes and/or eyebrows with a device for applying a cosmetic product (3) a method for manufacturing an applicator.
Patent FR-2983119-B1 (FR)
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: B32B7/10
Filed: 2011-11-30
Granted: 2013-11-22
Abstract: The invention relates to the use of a multilayer polyamide film as a rear protective sheet in a photovoltaic module. The invention also relates to a photovoltaic module containing photovoltaic cells protected by an encapsulant, a front protective layer, and a rear protective layer, wherein the rear protective layer is formed by a multilayer polyamide film.
Patent FR-2997758-B1 (FR)
Title: Boucle thermique, notamment pour vehicule automobile, et procede de pilotage correspondant
Inventor: CHARBONNELLE FRANCOIS
IPC: F28F27/02
Filed: 2012-11-08
Granted: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne une boucle thermique pour véhicule automobile dans laquelle un fluide caloporteur est apte à circuler, la boucle thermique (1) comprenant : - un échangeur thermique (3) présentant au moins un premier faisceau intermédiaire (7) d'échange thermique et un second faisceau intermédiaire (9) d'échange thermique, dans lesquels le fluide caloporteur est apte à circuler, le premier faisceau intermédiaire (7) définissant une première surface d'échange thermique et le second faisceau intermédiaire (9) définissant une seconde surface d'échange thermique, et - au moins deux composants (13, 15) à refroidir. Selon l'invention, la seconde surface d'échange thermique est supérieure à la première surface d'échange thermique dudit premier faisceau (7), et ladite boucle (1) comprend au moins un actionneur (11) d'inversion du sens de circulation du fluide caloporteur dans les faisceaux intermédiaires (7, 9) d'échange thermique. L'invention concerne également un procédé de pilotage correspondant.
Patent FR-3002270-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un reservoir geologique au moyen d'un modele de reservoir cale et coherent vis a vis des proprietes d'ecoulement
Inventor: LE RAVALEC MICKAELE
IPC: G06F17/10
Filed: 2013-02-21
Granted: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation (EX) d'un réservoir géologique selon un schéma d'exploitation (SE) défini à partir d'un modèle de réservoir calé (CAL) avec des données statiques et des données dynamiques. Pour ce procédé, on pré-sélectionne un premier modèle de réservoir (MR) affichant une certaine cohérence vis à vis des propriétés d'écoulement du milieu. Ce modèle pré-sélectionné (MR) est alors utilisé comme point de départ pour le processus de calage d'historique (CAL).
Patent FR-2994741-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler la revelation de structures enterrees sur des objets tels que des wafers.
Inventor: FRESQUET GILLES
IPC: H01L21/66
Filed: 2013-03-12
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'imagerie pour localiser des structures au travers de la surface d'un objet (20) tel qu'un wafer, comprenant : (i) un capteur d'imagerie (22), (ii) des moyens optiques d'imagerie (34) aptes à produire sur ledit capteur d'imagerie (22) une image de l'objet (20) selon un champ de vue, (iii) des moyens d'illumination (23, 27) pour générer un faisceau d'illumination (25, 30) et éclairer ledit champ de vue en réflexion, dans lequel les moyens d'illumination (23, 27) sont aptes à (i) générer un faisceau d'illumination (25, 30) dont le contenu spectral est adapté à la nature de l'objet (20), de telle sorte que la lumière dudit faisceau (25, 30) soit apte à essentiellement pénétrer dans ledit objet(20), et (ii) générer un faisceau d'illumination (25, 30) dont le contenu spectral est adapté à la nature de l'objet (20), de telle sorte que la lumière dudit faisceau (25, 30) soit essentiellement réfléchie par la surface de l'objet (20).
Patent FR-3015113-B1 (FR)
Title: Element de detection quantique a faible bruit et procede de fabrication d'un tel element de photodetection
Inventor: PORTIER BENJAMIN
IPC: H01L31/14
Filed: 2013-12-17
Granted: 2018-06-01
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un élément de photodétection quantique d'un rayonnement incident dans une bande spectrale centrée autour d'une longueur d'onde centrale λ , présentant une face avant destinée à recevoir ledit rayonnement, et comprenant : - une ou plusieurs couches en matériau semi-conducteur comprenant au moins une couche en matériau semi-conducteur absorbant de longueur d'onde de coupure λ > λ , et formant une cavité optique résonante; - une structure de couplage du rayonnement incident avec la cavité optique pour former : o une résonance à la longueur d'onde centrale λ permettant une absorption supérieure à 80% dans la couche en matériau semi-conducteur absorbant à ladite longueur d'onde centrale; ○ une absence de résonance à la longueur d'onde radiative λ , où la longueur d'onde radiative λ est la longueur d'onde pour laquelle, à température de fonctionnement, le taux de recombinaison radiative est maximal.
Patent FR-3001808-B1 (FR)
Title: Detection des defaillances precoces dans les cartes a circuits imprimes
Inventor: SAID WALEED M
IPC: G01R31/28
Filed: 2014-02-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: Un procédé comprend la caractérisation des effets d'un champ électrique sur un premier ensemble de cartes à circuits imprimés (PWB) en testant le premier ensemble de PWB pour générer des données de test, en utilisant les données de test pour déterminer une courbe de vie diélectrique du premier ensemble de PWB, et basé sur la courbe de vie diélectrique, en définissant un temps de sélection et une tension de sélection pour protéger des défaillances prématurées dans un second ensemble de PWB dues aux champs électriques.
Patent FR-3022998-B1 (FR)
Title: Systeme et ensemble de cytometrie en flux, dispositif d’analyse comprenant un tel ensemble de cytometrie et ensemble comprenant un tel systeme de cytometrie
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N15/14
Filed: 2014-06-30
Granted: 2016-07-15
Abstract: Ce système de cytométrie en flux comprend une chambre de mesure (11), un dispositif d'injection (12) agencé pour injecter un flux de particules biologiques à analyser dans la chambre de mesure (11), un dispositif d'évacuation (13) agencé pour évacuer à l'extérieur du système de cytométrie le flux de particules biologiques injecté dans la chambre de mesure (11), un ensemble de mesure agencé pour mesurer au moins une propriété optique des particules biologiques à analyser, l'ensemble de mesure comportant un dispositif d'émission (42) agencé pour émettre un faisceau lumineux en direction de la chambre de mesure (11) et apte à croiser le flux de particules biologiques, et au moins un dispositif de collecte (43a) agencé pour collecter des rayons lumineux issus de la chambre de mesure (11). Le système de cytométrie en flux comprend en outre un support (6) sur lequel sont montés le dispositif d'injection (12), le dispositif d'évacuation (13), le dispositif d'émission (42) et l'au moins un dispositif de collecte (43a).
Patent FR-3034406-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'un sac en matiere plastique
Inventor: VALETTE ERIC ALBERT LEON
IPC: B65D30/20
Filed: 2015-03-31
Granted: 2017-12-08
Abstract: Le sac comprend une paroi avant (1a) et une paroi arrière (1b) assemblées, au niveau de leurs côtés latéraux, en combinaison avec des soufflets (1e) et (1d) formant deux plis, et au niveau de l'un de leur côté transversal avec ledit soufflet, pour former un fond (le). Selon l'invention, les bords latéraux extérieurs des soufflets sont raccordés au fond par des lignes de coupe obliques, de sorte qu'après remplissage du sac correspondant à l'écartement des soufflets (1e) et (1d), lesdites lignes obliques forment symétriquement, de part et d'autre du fond (le), un dégagement en triangle (T), sans surépaisseur, améliorant ainsi la stabilité dudit sac, en position verticale de remplissage.
Patent FR-3037127-B1 (FR)
Title: Dissipateur thermique de module optique a del de projecteur automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V29/60
Filed: 2015-06-08
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a trait à un dissipateur thermique (16) à ailettes (18) d'un module optique pour dispositif lumineux. Le dissipateur comprend une base (22) échangeant des calories avec une carte de commande et une source lumineuse telle une LED ou DEL du dispositif. La base (22) comprend une ou plusieurs ouvertures (20) la traversant selon son épaisseur de sorte à permettre une aération du module lumineux au travers de la base (22). Ainsi, il est possible de ventiler, d'aérer, un boîtier logeant le module optique pour évacuer l'humidité qu'il renferme. Les ouvertures (20) sont dotées de portées, tel des tubes, qui reçoivent un couvercle et un filtre, ou un tuyau acheminant de l'air d'une ventilation. Le dissipateur thermique (16) comprend également une autre ouverture (16) avec un embout de fixation avec un capuchon et un filtre.
Patent FR-3053956-B1 (FR)
Title: Gouverne crocodile pour aeronef
Inventor: ROBILLARD JEROME
IPC: B64C9/32
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une gouverne crocodile comportant : - un volet supérieur, - un volet inférieur, - un mécanisme d'actionnement qui assure le déplacement en rotation de chaque volet autour d'un axe commun (20) soit dans un même sens, soit dans des sens différents, et - un mécanisme de verrouillage (220) prenant alternativement une position de verrouillage dans laquelle le volet supérieur et le volet inférieur sont fixes l'un par rapport à l'autre et une position de déverrouillage dans laquelle le volet supérieur et le volet inférieur sont libres l'un par rapport à l'autre. Une telle gouverne crocodile est ainsi rigidifiée par le mécanisme de verrouillage qui solidarise les deux volets.
Patent FR-3053953-B1 (FR)
Title: Systeme automatique de stockage de cycles, cycle et poste de verrouillage pour un tel systeme
Inventor: ZEFERINO EMMANUEL
IPC: B62H5/00
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: Système automatique de stockage de cycles comprenant des cycles (1) une infrastructure fixe comportant une pluralité de postes de verrouillage (7) adaptés pour recevoir et verrouiller chacun un cycle. Les cycles comportent chacun un premier organe d'accrochage qui se verrouille sur un deuxième organe d'accrochage (8) articulé sur le poste de verrouillage avec au moins deux degrés de liberté en rotation.
Patent FR-3055372-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression pour ameliorer l'etancheite entre un couvercle de turbomachine et une piece de support de palier
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-08-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compression (40) d'un joint maintenu entre une première bride (19) et une deuxième bride, une première vis de fixation (15-1) et une deuxième vis de fixation (15-2) contribuant à la fixation de la première bride (19) avec la deuxième bride, le dispositif de compression comportant :         - une première partie extrémale (51-1),         - une deuxième partie extrémale (51-2),         - une partie intermédiaire (53) située entre la première partie extrémale et la deuxième partie extrémale,         - des moyens d'appui sur la première bride comportant :         ▪ un élément de maintien (54) coopérant avec la partie intermédiaire pour former une liaison mobile (56),         ▪ un élément élastique (55) coopérant avec l'élément de maintien pour exercer une force de rappel sur la première bride lorsque ledit élément élastique (55) est comprimé entre la partie intermédiaire et ladite première bride.
Patent FR-3058043-B1 (FR)
Title: Cage intersomatique expansible
Inventor: BERNARD PIERRE
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-10-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: Implant intervertébral expansible destiné à être implanté dans un espace entre deux vertèbres adjacentes afin de supplanter au moins partiellement un disque intervertébral, ledit implant pouvant s'expandre selon trois axes sensiblement orthogonaux entre eux, afin de respecter la lordose du patient tout en ayant une stabilité et fiabilité accrues.
Patent FR-3058438-B1 (FR)
Title: Dispositif antieffraction pour verrou de fermeture d’une portiere de vehicule, notamment automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/00
Filed: 2016-11-09
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antieffraction pour verrou de fermeture d'une portière de véhicule, notamment automobile.  Selon l'invention, le dispositif antieffraction comprend un capot protecteur (5) d'une rame de verrou (4) et qui est fixé par emboîtage élastique à l'étrier (3) comportant le verrou de porte (2).  L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3064442-B1 (FR)
Title: Methode de localisation uwb avec synchronisation par canal auxiliaire
Inventor: TANCEREL LUDOVIC
IPC: H04W56/00
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode de localisation d'une étiquette par un réseau de capteurs utilisant le protocole IEEE 802.15.4a. L'ancre de référence du réseau émet un signal UWB comprenant des premières balises à intervalles réguliers, et un signal à bande étroite sur un canal auxiliaire, comprenant des secondes balises, les secondes balises étant en relation synchrone avec les premières balises. L'étiquette négocie avec une ancre coordinatrice, via le canal auxiliaire, l'allocation d'un intervalle élémentaire au sein de la supertrame UWB. Lorsque un intervalle élémentaire est alloué à l'étiquette, celle-ci met son récepteur bande étroite en mode veille et émet un message de clap dans ledit intervalle élémentaire.
Patent FR-3064549-B1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif de regulation d'un flux d'air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-03-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (2) pour dispositif de régulation d'un flux d'air pour module de face avant pour véhicule automobile, comprenant un panneau (4) avec un bord d'attaque (6) et un bord de fuite (10) par rapport à l'écoulement de l'air. Selon l'invention, le bord de fuite (10) comprend au moins un obstacle (18) configurée pour générer des perturbations de l'écoulement de l'air. L'invention concerne également un dispositif de régulation (24) d'un flux d'air comprenant un tel volet d'obturation (2).
Patent FR-3067708-B1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique a au moins un element mobile guide en translation
Inventor: MASPERO FEDERICO
IPC: B81B5/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique comportant un support at au moins un élément suspendu (4) de sorte à pouvoir se déplacer en translation par rapport au support, un moyen de guidage (G1) en translation dudit élément, ledit moyen de guidage (G1) comportant deux bras rigides (6), une articulation en rotation (12, 10) entre chaque bras (6, 8) et l'élément mobile (4) et une articulation en rotation (10, 14) entre chaque bras (6, 8) et le support, le moyen de guidage (G1) comportant également une articulation de couplage (18) entre les deux bras présentant au moins articulation en rotation, lesdites articulations en rotation ayant des axes de rotation au moins parallèles entre eux de sorte que lors d'un déplacement en translation de l'élément mobile (4) les bras (6, 8) pivotent l'un par rapport à l'autre dans des sens opposés, les articulations en rotation étant réalisées par des poutres déformables en torsion.
Patent FR-3070595-B1 (FR)
Title: Sous-vetement contraceptif masculin
Inventor: MIEUSSET ROGER
IPC: A61F6/02
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un Sous-vêtement contraceptif masculin (SV) comprenant, en face avant, un orifice (O) d'extraction de verge et de scrotum et au moins deux bandes élastiques longitudinales de maintien (M1, M2) de testicules à l'entrée des canaux inguinaux, situées de part et d'autre dudit orifice (O), chacune étant destinée à exercer une pression, respectivement sur une voie inguinale gauche et une voie inguinale droite, sous-vêtement caractérisé en ce qu'il comprend en outre, au niveau de l'entrejambe (EJ), une bande longitudinale de maintien complémentaire, dite bande scrotale (BS), dont une première extrémité est située au niveau dudit orifice (O) et une deuxième extrémité est située globalement au milieu de l'entrejambe (EJ).
Patent FR-3071006-B1 (FR)
Title: Appareil de regulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymerique pour la recuperation assistee du petrole
Inventor: PICH EMMANUEL
IPC: E21B43/16
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-05-22
Abstract: Appareil de régulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique dans un puits de pétrole, ledit appareil comprenant : - un actionneur connecté à l'axe d'un mobile, - une pièce d'étanchéité; - un moyen d'entrée du fluide d'injection; - un corps comprenant un tube comprenant lui-même des épaulements internes, et à l'intérieur duquel est mu en translation le mobile ; - un mobile comprenant des éléments coniques centrés autour de son axe ; - un moyen de sortie du fluide d'injection Utilisation de l'appareil dans des opérations de récupération assistée du pétrole, et particulièrement dans des opérations offshore.
Patent FR-3071984-B1 (FR)
Title: Module de correction d'une fonction de transfert d'un canal de transmission d'un systeme de communication cdma, recepteur et procede associes
Inventor: ORION JACQUES
IPC: H04B17/391
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un module (24) de correction d'une fonction de transfert (H(w)) d'un canal de transmission (16) d'un système de communication CDMA comprenant au moins un émetteur (12) de donnée(s) CDMA et un récepteur (14) de données CDMA, le récepteur de données(s) CDMA comprenant le module de correction (24), le module de correction (24) étant propre à appliquer, au signal reçu (SR) par le récepteur (12), une fonction de correction correspondant à la fonction complexe conjuguée de la fonction de transfert (H(w)).
Patent FR-3072167-B1 (FR)
Title: Balance pliable
Inventor: MOREL HERVE
IPC: G01G19/44
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-09-20
Abstract: Balance pliable comprenant : - une pièce d'articulation centrale (10), - une pluralité de bras (20), chacun articulé, par rapport à ladite pièce d'articulation centrale (10), - une pluralité de capteurs de poids, caractérisée en ce que : - chaque bras (20) comprend à une première extrémité un capteur de poids (40) et un pied d'appui (30), et est articulé par rapport à la pièce d'articulation centrale (10) à une deuxième extrémité, - la pièce d'articulation centrale (10) comprend un pied d'appui central (31) et un capteur de poids (40).
Patent FR-3073395-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et du 1,2-decanediol, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61P31/10
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et du 1,2-décanediol, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3073442-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ejection pour outil de realisation d’une piece formee avec systeme de refroidissement
Inventor: SERVIDIO STEPHAN
IPC: B29C45/72
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éjection (18) pour un outil de réalisation (10) d'une pièce formée (12), ledit dispositif d'éjection (18) comprenant un élément d'éjection (26) mobile en translation selon une direction d'éjection (E) entre une position rétractée et une position d'éjection, l'élément d'éjection (26) comprenant un tirant (30), un pied (32) à une première extrémité (36) du tirant (30) et une tête (34) à une deuxième extrémité (38) du tirant (30), l'élément d'éjection (26) comprenant un système de refroidissement. Le système de refroidissement présente un circuit de refroidissement s'étendant dans le tirant (30) et la tête (34), le circuit de refroidissement comprenant au moins une entrée de liquide dans le tirant (30) agencée à travers le pied (32) et au moins une sortie de liquide dans le tirant (30) agencée à travers le pied (32).
Patent FR-3070485-B1 (FR)
Title: Boulistiquement precis
Inventor: MASSIMINO LAURENT
IPC: G01B11/14
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de mesurer rapidement et sans risque de se tromper dans la lecture de la mesure entre une boule de pétanque et un cochonnet. Il est constitué d'un boitier (1),d'un ecran digitale (2) sur la face superieur, de l'empreinte de la forme du cochonnet sur la face inferieur (3).Un detecteur a déclenchement (4).L'orsque l'utilisateur exerce une pression sur le cochonnet,le detecteur (4) declenche le fx laser (6) qui envoi la mesure sur l'ecran digitale. Le fx laser peut etre declenché manuellement en appuyant sur le bouton (5) pour lancer la mesure si le boitier n'est pas positionné sur le cochonnet mais devant la boule. Le dispositif selon l'invention est particulierement destiné a mesurer la distance entre la boule de pétanque et le cochonnet de facon rapide et precise.
Patent FR-3083871-B1 (FR)
Title: Dispositif de manche à air doté d’un éclairage autonome diffusée selon une technologie de tissu en fibre optique
Inventor: DUPOUY JEAN PAUL
IPC: G02B6/02
Filed: 2018-07-13
Granted: 2022-09-23
Abstract: Dispositif de manche à air à éclairage en fibre optique homogène à deux couleurs d’éclairage caractérisé par :- un tissu en fibre optique qui forme le corps du manchon et assure l’éclairage de celui-ci sur sa superficie extérieure aux fins d’obtenir une puissance nécessaire pour être visible de nuit par temps clair à partir de 300 mètres,- d’une source d’éclairage autonome positionnée au pied du manchon, - une batterie de stockage de l’ énergie produite, - une technologie de panneau solaire qui alimente en énergie la batterie ,- et une source de liaison lumineuse allant de la source d’éclairage vers le manchon alimentant le réseau de fil optique contenu dans le tissu du manchon.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]