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Patent FR-3015260-A1 (FR)
Title: Composition anhydre anti-transpirante sous forme d'aerosol comprenant un actif anti-transpirant et un polymere ethylenique filmogene non hydrosoluble et sequence
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'aérosol contenant : i) une phase huileuse comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins une huile volatile et - un ou plusieurs actifs anti-transpirants choisis parmi les sels d'aluminium et/ou de zirconium, et - un ou plusieurs polymères éthyléniques filmogènes non hydrosolubles et séquencés comprenant une première séquence présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 85°C et une deuxième séquence présentant une (Tg) inférieure ou égale à 20°C, et ii) un ou plusieurs agents propulseurs; ladite phase huileuse contenant moins de 15% en poids, et de façon encore plus préférée, moins de 12% en poids de polydiméthylsiloxane non volatile par rapport au poids total des huiles. L'invention a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine, une utilisation et un dispositif aérosol mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3016895-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage d'ensembles anodiques d'une cuve d'electrolyse.
Inventor: BRUN FREDERIC
IPC: C25C3/10
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de levage (6) utilisable dans une cuve d'électrolyse pour déplacer au moins un ensemble anodique (3) incluant au moins une anode (31) et une structure anodique (32), le dispositif de levage comprenant un vérin (61) incluant un corps (611) et d'une tige de vérin (612) s'étendant le long d'un axe longitudinal (B-B'), et un récepteur anodique (62) destiné à recevoir une extrémité de la structure anodique (32), le vérin (61) étant couplé au récepteur anodique (62) pour l'animer d'un mouvement de translation le long d'un axe de translation (T-T') entre une position rétractée, et une position déployée, caractérisé en ce que l'axe longitudinal (B-B') du vérin (61) est parallèle et distinct de l'axe de translation (T-T') du récepteur anodique (62)
Patent FR-3012967-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de fixation de ski avec cales de montee separees
Inventor: SZAFRANSKI PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: Dispositif de retenue arrière (1) d'une fixation d'une chaussure sur un engin de glisse, comprenant : - une mâchoire (20) de retenue d'un talon de la chaussure, la mâchoire pivotant autour d'un axe de rotation (A) entre une position stable enclenchée et une position stable déclenchée ; - un levier d'actionnement (30) permettant le basculement de la mâchoire entre sa position stable enclenchée et sa position stable déclenchée; et - une première cale de montée de pente (41) apte à basculer entre : • une première position active (PA1), dans laquelle la première cale (41) repose sur la mâchoire (20) pour former une butée inférieure située à une première hauteur (H1) pour ledit talon ; et • une première position passive (PP1), dans laquelle la première cale (41) n'interfère pas avec le déplacement vertical dudit talon ; caractérisé en ce que la première cale (41) est distincte du levier d'actionnement (30).
Patent FR-3016984-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande avec recommandation
Inventor: NEFTEL FREDERIC
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention divulgue un dispositif de commande adapté pour suggérer des instructions de commande au patient afin de faciliter son utilisation.
Patent FR-3017243-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un empilement de couches minces decollable de son substrat
Inventor: DUNNE BRENDAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule solaire en couches minces sur un substrat initial (1), la cellule solaire en couches minces étant décollable du substrat initial (1), la cellule solaire en couches minces comportant une couche métallique arrière (2) et un empilement de couches minces (7) comportant une jonction p-n, le procédé comportant les étapes suivantes : - (101) Dépôt par pulvérisation de la couche métallique arrière (2) sur le substrat initial (1); - Formation de l'empilement de couches minces (7) sur la couche métallique arrière (2); Caractérisé en ce que la puissance, la température et la pression de dépôt de la couche métallique arrière sont choisis de façon à introduire de manière contrôlée dans la couche métallique arrière des contraintes de cisaillement.
Patent FR-3006219-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage chimique mecanique a fenetre, souple et conditionnable
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: Il est mis à disposition un tampon de polissage chimique mécanique contenant : une couche de polissage ; un bloc-fenêtre de détection de point limite encastré ; une couche rigide ; et un adhésif thermofusible collant la couche de polissage à la couche rigide ; dans lequel la couche de polissage comprend le produit de la réaction d'ingrédients comprenant : un isocyanate polyfonctionnel ; et un système durcisseur ; dans lequel le système durcisseur contient un durcisseur polyol amorcé par une amine et un durcisseur polyol de masse moléculaire élevée ; dans lequel la couche de polissage présente une densité supérieure à 0,6 g/cm3 ; une dureté Shore D de 5 à 40 ; un allongement à la rupture de 100 à 450 % ; et une vitesse de coupe de 25 à 150 µm/h ; et dans lequel la couche de polissage a une surface de polissage adaptée au polissage du substrat. Il est également mis à disposition des procédés pour produire et utiliser le tampon de polissage chimique mécanique.
Patent FR-3023639-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'identification d'un element en beton
Inventor: DUMONTIER AMAURY
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'identification d'un élément en béton, lequel dispositif d'identification (1) comprend a/ des moyens de radio-identification (2) comprenant un support (21) portant une puce radio-communicante (22), et b/ un boîtier (3) comportant deux parois (31, 32) en regard entre lesquelles sont rapportés lesdits moyens de radio-identification (2), et des moyens d'ancrage (33) qui sont adaptés à être noyés dans ledit élément en béton. Selon l'invention, ledit support (21) des moyens de radio-identification (2) comprend une plaquette support (21) qui est réalisée dans un matériau élastomère ; et le dispositif d'identification (1) comporte des moyens d'étanchéité ménagés entre lesdites faces intérieures (311, 321) dudit boîtier (3) et ladite plaquette support (21) des moyens de radio-identification (2), pour former un joint étanche par compression qui est apte à empêcher le passage de fluides.
Patent FR-3025462-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a ligne d'echappement courte et ecran de protection thermique du reservoir de carburant de ce vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F01N13/14
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile à ligne d'échappement courte et écran de protection thermique du réservoir de carburant de ce véhicule. Selon l'invention, le véhicule est caractérisé en ce que le conduit d'échappement (5) de la ligne d'échappement (3) a sa canule (6) de sortie des gaz de combustion située devant le réservoir de carburant (9) et en ce qu'un écran de protection thermique (12) est fixé sous le réservoir de carburant (9) et est conformé pour dévier vers le sol les gaz chauds de combustion sortant de la canule (6). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3026750-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant un fer a repasser et une base portative comprenant un emplacement pour poser le fer a repasser
Inventor: COURTOIS JEAN-MARC
IPC: D06F75/40
Filed: 2014-10-03
Abstract: Appareil électroménager comportant un fer à repasser (1) et une base (2) portative comprenant un emplacement pour poser le fer à repasser (1) lors des phases inactives de repassage, le fer à repasser (1) comportant une semelle (10) surmontée d'un corps et la base (2) comportant un butoir (41) fixe, s'étendant au pied de l'emplacement (21), contre lequel une partie arrière du corps du fer à repasser (1) vient prendre appui lorsque le fer à repasser (1) repose sur l'emplacement (21), caractérisé en ce que ledit butoir (4) comporte deux montants latéraux (40) reliés à une traverse supérieure (41) et comprend un espace ouvert ménagé sous la traverse supérieure (41).
Patent FR-3026943-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, comportant : - une phase aqueuse, - un système tensioactif présent à une teneur totale supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, ledit système tensioactif comprenant : i) au moins un tensioactif non ionique de valeur HLB à 25°C inférieure à 8, et ii) au moins un tensioactif anionique de valeur HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, choisi parmi les acides acyl glutamiques, et leurs sels, formant ensemble une phase lamellaire Lβ, et - au moins une charge sphérique. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3026938-A1 (FR)
Title: Implant cotyloidien
Inventor: MAHALINGAM MARUPPIAH
IPC: A61F2/34
Filed: 2014-10-10
Abstract: Cet implant cotyloïdien comprend une cupule (1) de forme hémisphérique, qui délimite intérieurement une cavité de réception d'un insert de glissement, et est caractérisé en ce que la cupule (1) présente : - au niveau de sa zone équatoriale (3), des rainures (4a, 4b) à fond arrondi aménagées selon un quadrillage, une série de rainures (4a) s'étendant parallèlement à l'équateur de la sphère formée par la cupule (1) et les autres rainures (4b) s'étendant selon des méridiens de cette sphère, ces rainures (4a, 4b) délimitant entre elles des excroissances (5) essentiellement carrés ou rectangulaires, qui ont des arêtes vives au niveau de leurs parties supérieures et, au niveau de leurs bases, des raccordements arrondis à la paroi de la cupule (1) ; - sur le reste de sa surface extérieure, un revêtement poreux (6) ; et - au niveau de son pôle, un méplat perpendiculaire à son axe.
Patent FR-3027528-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'huile de laminage
Inventor: SEQUEIRA DAVID
IPC: B21B15/00
Filed: 2014-10-28
Abstract: Dispositif (1) de filtration d'huile, comprenant : - une cuve (10) comprenant une entrée pour de l'huile à filtrer, ainsi qu'un couvercle - au moins un élément plateau, voire une pluralité d'éléments plateaux, superposés dans le volume interne de la cuve, amovibles, aptes à être retirés hors de la cuve par l'ouverture supérieure du couvercle, chacun des éléments plateaux recevant de manière amovible des cartouches de filtration, chacun des éléments plateaux, creux constituant un collecteur pour l'huile filtrée par les cartouches dudit élément plateau, chacun des éléments plateaux comprenant une sortie d'huile filtrée connectée de manière amovible à une sortie correspondante de la cuve par l'intermédiaire d'un raccord, Selon l'invention, - les éléments plateaux (11,12,13) sont de nombre compris entre un et trois, le nombre total de cartouches de filtration du dispositif est compris entre 500 et 3000 cartouches, et de telle façon à autoriser un débit nominal de filtration compris entre 1000 1/min et 4000 1/min.
Patent FR-3031493-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les intemperies pour velo motorise ou non
Inventor: MOSCOVINO PIERRE
IPC: B62J17/08
Filed: 2015-01-14
Abstract: Traditionnellement les cyclistes se protègent de la pluie grâce à un vêtement imperméable peu confortable qui ne protège pas le visage et qui empêche l'évacuation de la transpiration. Le dispositif, selon l'invention, forme un toit au-dessus du vélo grâce à l'agencement de différents arceaux démontables, sur lesquels est tendue une toile imperméable dont la partie avant est transparente. La forme convexe de la structure confère à la toile les propriétés aérodynamiques nécessaire pour limiter la prise au vent tout en protégeant le cycliste. Le dispositif est léger, se monte et se démonte facilement, sans outils et en quelques minutes, sur tout type de vélo. Il a également l'avantage d'être facile à usiner avec un coût de fabrication relativement bas.
Patent FR-3032855-A1 (FR)
Title: Procede mis en oeuvre dans un dispositif electronique esclave, procede de connexion d'un dispositif electronique maitre et dispositif electronique esclave associe
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W84/20
Filed: 2015-02-18
Abstract: Un procédé de mise en œuvre d'une connexion entre un dispositif électronique esclave et au moins un dispositif maître comprend les étapes suivantes : - émission (E112) par le au moins un dispositif électronique maître d'une trame (ADV5) contenant une information d'authentification (VPRA_SP) et au moins l'adresse courante (ADR26) dudit au moins un dispositif électronique maître ; - réception (E114) par le dispositif électronique esclave de ladite information d'authentification (VPRA SP) en provenance dudit au moins un dispositif électronique maître ; - vérification (E116) par le dispositif électronique esclave de ladite information d'authentification reçue (VPRA_SP) ; - si la vérification est positive, configuration du dispositif électronique esclave avec l'adresse courante (ADR26) dudit au moins un dispositif électronique maître ; - si la vérification est positive, o configuration (E38) du dispositif électronique esclave (16) avec l'adresse courante (ADR26) dudit au moins un dispositif électronique maître (26) ; o diffusion (E40 ; E118) par le dispositif électronique esclave (16) d'au moins une trame (ADV3 ; ADV6) indicative de disponibilité.
Patent FR-3042307-A1 (FR)
Title: Equilibrage d'un tube a sortie inductive multifaisceau
Inventor: BEL CLAUDE
IPC: H01J25/04
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un amplificateur à tube à sortie inductive multifaisceau comprenant une cavité de sortie (34) et plusieurs canons à électrons (11, 21) destinés chacun à émettre un faisceau d'électrons (12, 22) traversant la cavité de sortie (34), chaque canon à électrons (11, 21) comprenant une cathode (13, 23) destinée à émettre le faisceau d'électrons (12, 22) et une grille (14, 24) permettant de moduler la densité du faisceau d'électrons (12, 22). L'amplificateur (10) comprend en outre, associée à chaque canon (11, 21), une alimentation en tension continue (41, 51), chacune des alimentations (41, 51) étant raccordée à la grille (14, 24) du canon à électrons (11, 21) correspondant de façon à polariser la grille (14, 24). La tension d'au moins une des alimentations (41, 51) est réglable de façon à équilibrer la densité des différents faisceaux d'électrons (12, 22).
Patent FR-3032154-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie d'air d'un systeme d'aeration pour vehicule
Inventor: LE BORGNE OLIVIER
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sortie d'air d'un système d'aération pour véhicule comprenant : - un conduit (2) débouchant dans une embouchure (4) présentant un bord externe, l'embouchure (4) présentant un plan incliné de sortie, - un premier support (6) de lames, mobile en rotation autour d'un premier axe de rotation (A1), le premier support (6) de lames comprenant au moins deux lames (32, 34), et - un deuxième support (8) de lames, mobile en rotation autour d'un deuxième axe de rotation (A2), le deuxième support (8) de lames comprenant au moins deux lames (42, 44). Le dispositif de sortie d'air comprend en outre : - un mécanisme d'entrainement des deux supports (6, 8) de lames solidarisant les deux supports (6, 8) en rotation, de sorte que la rotation d'un des supports (6, 8) entraîne la rotation de l'autre support (6, 8).
Patent FR-3033275-A1 (FR)
Title: Couteau fermant equipe d'un mecanisme de blocage d'au moins une lame en position active ou inactive
Inventor: JODAS PASCAL
IPC: B26B1/02
Filed: 2015-03-03
Abstract: Ce couteau fermant (1) comportant deux platines (20) définissant un manche (2) et entre lesquelles au moins une lame (4) est montée pivotante entre une position inactive où elle est logée dans le manche (couteau fermé) et une position active où elle est hors du manche (couteau ouvert), le talon de la lame (4) comprenant deux zones configurées pour être en contact avec une zone d'appui d'un organe de blocage (11) lorsque la lame (4) est dans chacune de ses positions, l'organe de blocage (11) étant allongé et mobile en translation entre deux positions où la zone d'appui de l'organe (11) est en contact avec l'une ou l'autre des zones de contact du talon de la lame (4), le maintien en position de l'organe de blocage (11) étant réalisé par un moyen de rappel (12). Le moyen de rappel est formé par au moins une patte allongée (12) venue de matière dans une (20) des platines. La patte (12) est reliée par une extrémité (120) à ladite platine (20), l'extrémité libre (121) de la patte (12) étant en appui constant contre une partie terminale de l'organe de blocage (11).
Patent FR-3034280-A1 (FR)
Title: Procede de communication au sein d'une grappe de profondeur dynamique de dispostifs electroniques communicants, dispositif electronique mettant en oeuvre ledit procede et systeme associes
Inventor: DARAGON PASCAL
IPC: H04W84/18
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication (P100) au sein d'un réseau (N1) de dispositifs électroniques communicants (10, 10i) sans fil permettant de réguler dynamiquement et automatiquement la propagation de messages d'enrôlement (MH, MH') lors de la constitution de grappes (Cl1, Cl2, Cl3). L'invention concerne en outre tout dispositif électronique mettant en œuvre ledit procédé de communication et tout système comportant un tel dispositif. Un tel dispositif électronique communicant (10, 10i) comporte une unité de traitement (11) coopérant avec une mémoire de programmes (14) comportant des instructions d'un programme (P) dont l'exécution ou l'interprétation par ladite unité de traitement (11) provoque la mise en œuvre du procédé de communication (P100).
Patent FR-3034470-A1 (FR)
Title: Bride de fixation d’un injecteur a une culasse de moteur thermique
Inventor: AZOU YVON
IPC: F02M61/14
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne une bride (1) de fixation d'au moins un injecteur à une culasse de moteur thermique comprenant une fourchette à au moins une de ses extrémités longitudinale, cette fourchette comportant deux bras (2) destinés à entourer partiellement et venir en appui contre l'injecteur, caractérisée en ce que les bras (2) de la fourchette présentent, sur leurs faces internes se faisant face, une surface plane inclinée (5) relativement à un axe transversal de la bride (1) destiné à être parallèle avec l'axe longitudinal de l'injecteur lorsque celui-ci est fixé à la culasse.
Patent FR-3039913-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la fabrication de persiennes
Inventor: FOURNIER JEAN-MARIE
IPC: G06Q50/04
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé automatisé d'optimisation de la production de lames (22) de persiennes à partir d'un lot de profilés (11) d'une longueur donnée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) enregistrement et regroupement d'un ensemble de commandes de clients, b) calcul à partir de cet ensemble de commandes, d'un besoin en lames, comprenant un type de profilé et un ensemble de longueurs de coupes, c) calcul d'un ordonnancement de l'ensemble de longueurs de coupes générant la chute (33) la plus courte pour chaque profilé (11), d) transfert des profilés (11) à découper à partir d'une table de chargement (2) vers une table de coupe (3) comprenant une butée motorisée (31), e) déplacement de la butée (31) le long d'une table de coupe (3) pour permettre la découpe des profilés suivant les longueurs de coupe précédemment déterminées, par des moyens de coupe (4).
Patent FR-3041721-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee axiale debrayable avec dispositif d'ecartement des bagues par un composant fixe d'une machine tournante
Inventor: BOUFFLERT SEBASTIEN
IPC: F16C33/60
Filed: 2015-09-24
Abstract: Une butée axiale (100 ; 300) pour une machine tournante (1 ; 2) comprenant un composant fixe (40 ; 220) et un composant (20 ; 240) rotatif par rapport au composant fixe, comprend : une première bague (102 ; 302) ; une deuxième bague (103 ; 303) comprenant une première demi-bague (103A ; 303A) et une deuxième demi-bague (103B ; 303B) ; des éléments de roulement à contact oblique (104 ; 304) disposés entre la première bague et la deuxième bague ; un système de pré-charge (106 ; 306) exerçant un effort axial prédéterminé tendant à rapprocher la première demi-bague (103A ; 303A) et la deuxième demi-bague (103B ; 303B) ; et est caractérisée en ce que : la première bague (102 ; 303) est montée libre en rotation sur le composant rotatif et est configurée pour être sélectivement entraînée en rotation par un élément de synchronisation (21 ; 241) du composant rotatif (20 ; 240) ; la deuxième demi-bague (103B ; 303B) est configurée pour être limitée en déplacement axial par le composant fixe (40 ; 220).
Patent FR-3044808-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: Le procédé d'aide à l'atterrissage d'un aéronef (1) sur une piste d'atterrissage (5) comprend les étapes suivantes mises en œuvre de façon automatique par une unité de traitement (24) : - a) acquérir des informations relatives à la piste d'atterrissage ; - b) acquérir des informations relatives à une situation courante de l'aéronef ; - c) déterminer, en fonction desdites informations, au moins un écart entre au moins un paramètre relatif à une position d'atterrissage de l'aéronef sur la piste d'atterrissage et une référence relative à un axe longitudinal central de la piste d'atterrissage ; - d) comparer cet écart avec un seuil prédéterminé ; et - e) en fonction du résultat de la comparaison réalisée à l'étape d), commander le cas échéant la signalisation d'une alerte au moyen d'un système de signalisation (30) de l'aéronef.
Patent FR-3044632-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie d'un ouvrant arriere de vehicule automobile constituant un dispositif anti-pincement
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B62D25/24
Filed: 2015-12-08
Abstract: - L'invention concerne un élément de carrosserie (10) d'un ouvrant arrière (20) de véhicule automobile, destiné à être placé en bordure de l'ouvrant arrière (20), comportant au moins un élément escamotable (30) du véhicule et comportant un moyen de liaison (40) à l'ouvrant arrière (20), caractérisé en ce que le moyen de liaison (40) est configuré pour que l'élément escamotable (30) soit monté mobile sur l'ouvrant arrière (20), de sorte qu'une fois monté sur l'ouvrant arrière (20), la présence d'un corps étranger (50) entre l'élément escamotable (30) et au moins un élément adjacent (60) lors de la fermeture de l'ouvrant arrière (20), entraine un déplacement passif de l'élément escamotable (30) limitant le coincement du corps étranger (50).
Patent FR-3045080-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’acces
Inventor: HARHOURA GREGOIRE
IPC: E01F13/06
Filed: 2015-12-09
Abstract: Il comprend : - une lisse (1) comportant une rainure de retenue (4) comprenant une première paroi latérale (5) s'étendant selon l'axe longitudinal de la lisse (1), une deuxième paroi latérale (6) s'étendant parallèlement à la première paroi latérale (5), - un premier support latéral (11) prenant appui contre la première paroi latérale (5), - un deuxième support latéral (12) distinct du premier support latéral (11), s'étendant parallèlement au premier support latéral (11) en prenant appui contre la deuxième paroi latérale (6), deux barreaux (3) montés pivotants sur le premier support latéral (11) et sur le deuxième support latéral (12) entre une première position dans laquelle les deux barreaux (3) s'étendent perpendiculairement à l'axe longitudinal de la lisse (1) et une deuxième position dans laquelle les deux barreaux (3) s'étendent dans une direction formant un angle aigu avec ledit axe longitudinal.