baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066333-A1 (FR)
Title: Rotor a poles vrilles pour machine electrique tournante synchrone.
Inventor: MISSOUM RACHID
IPC: H02K19/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un rotor bobiné à pôles saillants vrillés comprenant des sous-paquets (2,3) de tôles empilés axialement, chaque tôle présentant une alternance de bras (100) et d'encoches (110) agencés radialement, de manière à définir une pluralité de pôles alternés, formés à partir d'une pluralité de bobines d'excitation enroulées autour des bras respectifs entre deux encoches consécutives, chaque bras étant aligné sur un axe radial médian (Z) d'un pôle correspondant et étant prolongé d'une tête de pôle (101) comportant une base (102) et une surface convexe (103) reliée à ladite base par des première et deuxième bordure latérale (103a,103b), lesdites surfaces convexes desdites têtes de pôle des sous-paquets de tôles respectifs étant décalées angulairement les unes par rapport aux autres le long de l'empilement, et lesdites première et deuxième bordures latérales des têtes de pôles présentant une épaisseur (C,D) variable pour des sous-paquets de tôles adjacents le long de l'empilement.
Patent FR-3066715-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse destinee a la fabrication d'un carter de moteur aeronautique
Inventor: HELLOT JEREMY
IPC: F01D21/04
Filed: 2017-05-24
Abstract: Une texture fibreuse (100) présente une forme de bande s'étendant dans une direction longitudinale (X) sur une longueur déterminée (L100) entre une partie proximale (110) et une partie distale (120) et dans une direction latérale (Y) sur une largeur déterminée (l100) entre des premier deuxième bords latéraux (101, 102). La texture fibreuse présente un tissage tridimensionnel ou multicouche. La partie proximale (110) de la texture fibreuse (100) comporte une portion d'extrémité (111) s'étendant dans la direction latérale (Y) en retrait d'au moins un des premier et deuxième bords latéraux (101, 102) et sur une largeur déterminée (l111) inférieure à la largeur (l100) de la texture fibreuse (100). La portion d'extrémité (111) fait saillie dans la direction longitudinale (X) à partir d'au moins un bord longitudinal (113) de la texture fibreuse, la portion d'extrémité (111) s'étendant dans la direction longitudinale (X) entre une première extrémité (1110) liée à la texture fibreuse (100) et une deuxième extrémité libre (1111) opposée à la première extrémité (1110).
Patent FR-3066962-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant: une armature (2) métallique définissant deux branches (3) et une entretoise (4) ; un boitier (5) comprenant deux conduits (6) de réception desdites tiges en coulissement ; un dispositif de réglage en hauteur dudit boitier par rapport auxdites tiges, comprenant : un moteur électrique (8) monté solidairement audit boitier ; une tige filetée (9) verticale montée en rotation dans ledit boitier en coopération avec ledit moteur ; un moyen de réception (10) de ladite tige au travers d'un orifice fileté (11) prévu dans ledit moyen, ledit moyen étant fixé solidairement à ladite entretoise, ledit moyen étant fixé à ladite entretoise par l'intermédiaire d'un organe d'écartement (12) le décalant vers le bas par rapport à ladite entretoise, de sorte que ladite tige ne soit sensiblement pas saillante au-dessus de ladite entretoise quand ledit boitier est réglé en position maxi-haute.
Patent FR-3067395-A1 (FR)
Title: Guide-jauge integre ou assemble avec un raccord de moteur a combustion interne
Inventor: OLIVEIRA CELSO
IPC: F01M11/02
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention porte principalement sur un ensemble, notamment pour moteur à combustion interne, comportant: - un raccord (15) dans lequel circule un fluide, et - un guide-jauge (19) assurant un guidage d une jauge d huile, caractérisé en ce que le guide-jauge (19) est intégré avec le raccord (15) ou assemblé à l intérieur d un logement du raccord (15).
Patent FR-3068818-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage
Inventor: ENSUQUE GUILHEM
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-07-05
Abstract: La présente invention concerne un panneau d'affichage (20) apte à afficher un permis d'urbanisme comprenant au moins une première partie configurée pour former au moins en partie une face avant du panneau d'affichage, la face avant du panneau d'affichage (20) comprenant une pluralité d'informations imprimées, au moins une deuxième partie configurée pour former au moins en partie une face arrière, étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif électronique comprenant au moins : ? un module de géolocalisation ; ? un module de communication radiofréquence ; ? un module d'alimentation électrique configuré pour alimenter électriquement le dispositif électronique.
Patent FR-3071557-A1 (FR)
Title: Agencement d'un demarreur equipe d'un capot etanche sur un moteur a combustion
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02N15/04
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un démarreur (20) sur un support (22) appartenant à un moteur (14) à combustion interne de véhicule (10) automobile, le démarreur (20) étant susceptible d'être plongé au moins partiellement dans un liquide jusqu'à un niveau déterminé (16), dans lequel le démarreur (20) comporte une bride (30) radiale de fixation agencée à une extrémité axiale du carter (26), caractérisé en ce qu'un capot (44) étanche est fixé autour d'au moins une partie basse du démarreur (20) pour former un volume étanche au moins au-dessous du niveau déterminé (16), le capot (44) présentant une bouche (46) de passage pour la bride (30) de fixation, des moyens (48) d'étanchéité étant intercalés entre ladite bouche (46) et une face de serrage en vis-à-vis pour garantir une fixation étanche au moins jusqu'au niveau déterminé (16).
Patent FR-3070195-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: BRUN EMMANUEL
IPC: A45F5/00
Filed: 2017-11-08
Abstract: Un dispositif de fixation (100) comprend une partie autocollante (103) ayant une surface autocollante (104) et une surface de raccord (105) qui se situe à l'opposée de la surface autocollante (104). Une bande souple (119) s'étend de la surface de raccord (105) de la partie autocollante (103). La bande souple (119) est reliée à la partie autocollante (103) au moyen d'un raccord (108) disposé dans une zone sur la surface de raccord (105). Cette zone est face à une zone centrale de la surface autocollante (104). Ainsi, une force de traction exercée sur la bande souple (119) est repartie de façon sensiblement homogène sur la surface autocollante (104).
Patent FR-3073875-A1 (FR)
Title: Outil de lissage d'un cordon d'etancheite par raclage et/ou aspiration, muni d'une cale facilement interchangeable.
Inventor: GUESDON CHRISTOPHE
IPC: E04F21/165
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention a pour objet un outil (3) de lissage d'un cordon (2) de matière pâteuse adhésive configuré pour son déplacement par un manipulateur (4) automatisé. L'outil (3) comprend une cale (6) de lissage du cordon (2) montée sur un support (5). Suivant une direction longitudinale (L1) d'extension de l'outil (3) de lissage, l'outil (3) comprend successivement le support (5) et un corps (9) porteur de la cale (6). La cale (6) est montée amovible sur le corps (9) en étant immobilisée sur le corps (9) dans l'espace euclidien. Le corps (9) est monté amovible sur le support (5), en étant positionné suivant des directions longitudinale (L1) et transversale (T1). Le corps (9) est retenu suivant une direction verticale (V1) via un organe élastique (10), qui est interposé en prise conjointe entre le support (5) et le corps (9).
Patent FR-3076261-A1 (FR)
Title: Coque de siege autoraidie et methode de realisation
Inventor: RODRIGUEZ FRÉDÉRIC
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-01-02
Abstract: L'invention propose un siège comportant un fauteuil et une coque d'habillage, ladite coque d'habillage enveloppant partiellement le fauteuil. Une structure de la coque du siège comporte en outre : -au moins une peau de revêtement et au moins une peau de raidissement conformées pour suivre une même forme d'une surface commune d'interface par laquelle ladite peau de revêtement extérieure et ladite peau de raidissement sont assemblées dans ladite coque ; -l'au moins une peau de raidissement comportant des raidisseurs déterminant un espace en creux par rapport à la surface commune d'interface -des raidisseurs formant un réseau de tubes dont des parois sont déterminées par la peau de revêtement et la peau de raidissement assemblées. L'invention concerne également un aéronef comportant un siège selon l'invention et une méthode de réalisation dédit siège.
Patent FR-3078464-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de mise en oeuvre d'une table de substitution
Inventor: FRONTE DANIELE
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-02-26
Abstract: Procédé de mise en œuvre, par un circuit cryptographique (300), d'une opération de substitution d'un algorithme cryptographique à partir d'une table de substitution brouillée (302), ce procédé comprenant: la réalisation, pour chaque ensemble d'une ou plusieurs opérations de substitution de l'algorithme cryptographique , d'une série d'ensembles d'une ou plusieurs opérations de substitution, dont : l'un est un ensemble réel d'une ou plusieurs opérations de substitution défini par l'algorithme cryptographique, l'ensemble réel d'une ou plusieurs opérations de substitution étant basé sur une donnée d'entrée modifiée par une clé de brouillage réelle (S_KEY) ; et un ou plusieurs autres sont des ensembles factices d'une ou plusieurs opérations de substitution, chaque ensemble factice d'une ou plusieurs opérations de substitution factices étant basé sur une donnée d'entrée modifiée par une fausse clé de brouillage différente.
Patent FR-3078529-A1 (FR)
Title: Dispositif a element de surbouchage d'un flacon a col
Inventor: GONDANGE PIERRE
IPC: B65D55/02
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif à élément de surbouchage (1) pour flacon à col présentant un épaulement, caractérisé en ce qu'il est formé d'une pièce monobloc comprenant une partie supérieure (10) et une partie inférieure reliées entre elles par des branches (11, 12), ladite partie inférieure formant une ceinture (15) s'attachant sous l'épaulement du col du flacon, ladite ceinture comprenant en ses extrémités deux brins libres (150) équipés de moyens de solidarisation (1510, 1511) entre eux afin de fermer ladite ceinture. La ceinture présente avantageusement une boucle de préhension (16) facilitant l'ouverture de ladite ceinture.
Patent FR-3080232-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique synchrone de type a rotor bobine.
Inventor: JOEL PRESSOIR
IPC: H02K3/52
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un rotor comportant un paquet de tôles (2) comprenant une pluralité de pôles (20) saillants radialement, un bobinage de fils électriquement conducteur étant destiné à être enroulé autour de chaque pôle par l'intermédiaire de têtes de guidage (3) des fils agencées axialement de part et d'autre du paquet de tôles. Selon l'invention, un support de tête de guidage (4) est inséré entre ledit paquet de tôles et chaque tête de guidage de manière qu'une face radiale interne (41) dudit support est en appui contre une face radiale externe d'extrémité axiale dudit paquet de tôles, et qu'une surface périphérique (42) dudit support faisant saillie axialement vers l'extérieur à partir de sa face radiale interne soit en contact avec une face de contact (33) de ladite tête de guidage orientée radialement vers l'extérieur de celle-ci, ladite tête de guidage venant en butée radialement contre ladite surface périphérique (42) dudit support.
Patent FR-3082937-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique precontraint, veine de turbomachine pour un tel dispositif de mesure et procede de montage d'un tel dispositif de mesure
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F01D17/02
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine (60) qui est destiné à être fixé sur une paroi (62, 63) de la turbomachine et à s'étendre radialement depuis cette paroi dans le flux aérodynamique, le dispositif de mesure (1) comprenant un corps (3) structural d'axe radial portant des moyens de relevé d'informations (2) destinés à relever des informations relatives aux paramètres du flux aérodynamique. Selon l'invention, le corps comprend un évidement (22) formant une première portion de paroi (23) et une deuxième portion de paroi (24) opposées et espacées l'une de l'autre, le dispositif de mesure comprenant une pièce rapportée (4) qui est montée par complémentarité de forme dans l'évidement et qui est destinée à former en partie un bord de fuite du corps, la pièce rapportée étant installée dans l'évidement avec un jeu (J) défini entre le corps et la pièce rapportée, et le dispositif de mesure comprenant un organe de mise en précontrainte (5) configuré pour précontraindre au moins la première portion de paroi de sorte à réduire ledit jeu.
Patent FR-3083246-A1 (FR)
Title: Modeles cellulaires et tissulaires comprenant des fibroblastes de la jonction dermo-hypodermique et ses applications
Inventor: HAYDONT VALERIE
IPC: C12Q1/6809
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation in vitro de modèles cellulaire et tissulaire comprenant au moins une étape de culture de fibroblastes de la jonction dermo-hypodermique ; les modèles obtenus ainsi que leurs mises en œuvre dans des procédés de criblage d'actifs favorisant la différenciation de fibroblastes de la jonction dermo-hypodermique en cellules adipocytes, ostéoblastes et/ou chondroblastes.
Patent FR-3083653-A1 (FR)
Title: Redresseur commande
Inventor: BOURLIER LUDOVIC
IPC: H02M1/088
Filed: 2018-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un redresseur commandé (10), à relier d'une part à un réseau polyphasé (1), comportant une pluralité de lignes (i) d'alimentation, et d'autre part à un bus continu (2, 3), le redresseur (10) comportant pour chaque phase au moins un élément de redresseur (gj) commandé avec un angle de commande (αj), le procédé comportant les étapes suivantes : - calculer, pour au moins une ligne d'alimentation (i) du réseau polyphasé (1), un paramètre d'erreur (δi) représentatif d'une sur/sous-intensité dans cette ligne et/ou du déséquilibre entre les lignes, et modifier l'angle de commande (αj) dudit au moins un élément de redresseur (gj) en fonction au moins de ce paramètre d'erreur (δi), afin de tendre vers un équilibre des courants parcourant le redresseur (10).
Patent FR-3084188-A1 (FR)
Title: Carte a puce equipee d'une pluralite d'antennes
Inventor: VAURES PIERRE
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne une carte à puce (2), comprenant : une couche métallique (12) comportant une face supérieure (12a) et une face inférieure (12b) ; une première antenne RF (AT1) disposée sur la face supérieure ; et une deuxième antenne RF (AT2) disposée sur la face inférieure, la carte à puce étant configurée pour communiquer en sans contact en utilisant la première antenne RF et pour communiquer en sans contact en utilisant la deuxième antenne RF. La couche métallique (12) peut s'étendre dans la carte à puce (2) de sorte à former un blindage électromagnétique entre la première antenne RF (AT1) et la deuxième antenne RF (AT2). L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle carte à puce.
Patent FR-3084968-A1 (FR)
Title: Bloc batteries avec refroidisseur
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: H01M10/6552
Filed: 2018-08-13
Abstract: Bloc batteries (1) comprenant un carter (2), ce carter comprenant un refroidisseur (3) de batterie, ce refroidisseur (3) comprenant une canalisation (4) de fluide caloporteur ayant au moins un raccord de fluide (5) reliant la canalisation (4) à un circuit de fluide extérieur au bloc batteries, ce raccord (5) étant coiffé par un capuchon (7) anti-intrusion amovible qui, outre sa fonction anti-intrusion, a une fonction de positionnement du refroidisseur (3) par rapport au carter (2).
Patent FR-3086516-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique du cuir chevelu et/ou des racines des cheveux, comportant les étapes consistant à : a) Appliquer sur au moins une zone des cheveux et/ou du cuir chevelu, dite zone de réception, au moins un composé cosmétique, cette zone de réception étant située à distance d'au moins une zone cible du cuir chevelu et/ou des racines des cheveux que l'on souhaite traiter avec le composé, b) soumettre ladite zone de réception à un flux de liquide délivré par un dispositif de distribution à faible débit (10), comportant au moins une buse (13) alimentée par ledit liquide sous pression de telle sorte que le débit de liquide délivré par le dispositif soit compris entre 0,2 et 4 L/min, le flux délivré par le dispositif (10) étant dirigé sur ladite zone de réception de manière à amener le composé à venir au contact de la zone cible.
Patent FR-3088327-A1 (FR)
Title: Composition copolymerique hydrosoluble
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: D01F6/42
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des copolymères hydrosolubles ou hydrodispersibles comprenant au moins un copolymère statistique comprenant du styrène, de l'acide méthacrylique, de l'acide acrylique et de l'acrylate de butyle.
Patent FR-3089939-A1 (FR)
Title: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif déflecteur (7) pour roue (3) de véhicule automobile comprenant au moins deux régions aérodynamiques (4, 400, 401) agencées pour être exposées à une circulation d’air extérieur (10), ces deux régions (4, 400, 401) étant agencées pour se déplacer l’une par rapport à l’autre lorsque le dispositif déflecteur (7) passe d’une position rétractée à une position déployée, ce dispositif déflecteur comportant en outre un mécanisme articulé de déplacement des régions aérodynamiques, mécanisme agencé pour déplacer les régions aérodynamiques l’une par rapport à l’autre.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092763-A1 (FR)
Title: Électrode intracérébrale hybride
Inventor: FUMEY JÉRÉMY
IPC: A61N1/05
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne une électrode (1) intracérébrale hybride comprenant un corps (2) étroit et allongé destiné à être implanté dans le cerveau d’un patient pour effectuer au moins une exploration électroencéphalographique multi-échelle. Elle comporte dans sa partie active (4) plusieurs premiers éléments de contact électrique (5) formant des macro-contacts fixes, et plusieurs seconds éléments de contact électrique (6) formant des microcontacts mobiles. Elle est caractérisée par des moyens de commande (10) qui sont intégrés à l’électrode dans un embout de couplage (20) solidaire dudit corps (2). Ils sont agencés pour déplacer les seconds éléments de contact électrique (6) entre une position passive (PP) dans laquelle ils sont rétractés à l’intérieur dudit corps (2) et une position active (PA) dans laquelle ils sont saillants à l’extérieur dudit corps (2), et simultanément pour ajuster leur longueur de sortie (L6) contrôlée par rapport au corps (2) de l’électrode. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093772-A1 (FR)
Title: Goupille de retenue d’un élément dans un rail
Inventor: TURLOT EMMANUEL
IPC: F16B21/08
Filed: 2019-03-15
Abstract: Goupille métallique (10) pour retenir un élément disposé dans un rail, le rail présentant un côté longitudinal ouvert pour recevoir l’élément et deux parois latérales, la goupille (10) étant destinée à être insérée dans des ouvertures aménagées dans les parois latérales du rail et dans un passage traversant de l’élément, la goupille (10) comprenant un corps métallique (20) présentant une première (21) et une deuxième faces (22) opposées l’une à l’autre, le corps métallique (20) portant, sur sa première face (21), une lame flexible (30) saillante configurée pour entrer en contact forcé avec l’élément et, sur la deuxième face (22), un organe de retenue (40) configuré pour s’emboîter élastiquement sur le rail et entrer contact forcé avec celui-ci. Fig. 1a
Patent FR-3094251-A1 (FR)
Title: Outil rotatif de coupe, tel qu’un foret ou un alésoir
Inventor: VERMOREL LUDOVIC
IPC: B23B51/02
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un outil (1) rotatif de coupe, tel qu’un foret (2) ou un alésoir (3), s’étendant longitudinalement selon un axe (4) et comportant au moins une arête de coupe principale (5) de sorte que lorsque l’outil (1) est entrainé en rotation autour de l’axe (4), l’outil (1) avance axialement pour réaliser une opération de coupe d’une matière.
    Selon l’invention, l’outil (1) comprend des moyens de freinage (7) de l’avance axiale de l’outil (1) lors de l’opération de coupe.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094625-A1 (FR)
Title: Dispositif de réinsertion de parties molles à un support osseux
Inventor: RAYNIER JEAN-LUC
IPC: A61F2/08
Filed: 2019-04-02
Abstract: Dispositif de réinsertion osseuse de parties molles . L’invention concerne un dispositif de réinsertion facile d’utilisation, sans nœuds ni passe-fils de réinsertion osseuse de parties molles en chirurgie.Il est constitué d’un appareil préchargé et pré noué de déploiement d’ancres chirugical
Patent FR-3095858-A1 (FR)
Title: Procédé de consolidation d’une trajectoire à partir de fragments de trajectoire.
Inventor: CRAMPETTE NICOLAS
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire consolidée à partir d’un premier fragment de trajectoire et d’au moins un second fragment de trajectoire correspondant à une même zone géographique, un fragment comprenant une pluralité de coordonnées de points successifs, le procédé comprenant une étape de regroupement de l’ensemble de points résultant de l’union des premiers et seconds fragments selon un critère de proximité et calcul d’un centroïde pour chaque partition, une étape de génération d’un graphe orienté tel que chaque nœud est associé à un centroïde calculé, de pondération des liens du graphe selon la fréquence d’observations sous-jacentes, une étape de détermination d’un chemin optimal dans le graphe, et une étape de calcul d’une trajectoire consolidée par interpolation d’une courbe entre les centroïdes compris sur le chemin déterminé. Figure 3.
Patent FR-3095945-A1 (FR)
Title: Lunette de protection
Inventor: GUILLEMIN PIERRE
IPC: G02C11/08
Filed: 2019-05-14
Abstract: Titre : “Lunette de protection” Lunette de protection comprenant : un cadre (100A) s’appuyant sur le visage par un dos (110, 110A) souple, le cadre recevant un écran (120A), et muni sur chaque côté, d’un arceau (130A) pour la fixation des extrémités du bandeau, le cadre (100A) comprenant  une arche médiane (210) en partie haute, une voute nasale (240) en partie basse, deux boucles latérales (230) formées chacune d’un segment haut (231) d’un segment intermédiaire montant (232) et d’un segment bas (233), le segment haut et le segment bas étant reliés respectivement à un côté de l’arche (210) et à un côté (242) de la voute nasale (240). L’arche médiane (210) forme un évent transversal (140A) muni d’un volet coulissant (150A), réglable entre une position de fermeture et jusqu’à une position d’ouverture complète de l’évent (140A). Figure 9