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Patent FR-2947836-A1 (FR)
Title: Unite de production de microalgues couplee aux traitements de dephosphatation biologique des eaux usees
Inventor: TREBOUX GABIN ANSELME
IPC: C02F1/28
Filed: 2009-07-10
Abstract: La présente invention concerne une unité de culture de micro-algues comprenant : (a) un module de production dans lequel la culture de micro algues est effectuée, (b) un module de déphosphatation biologique d'eaux usées indépendant du module de production et produisant un effluent liquide, (c) un module de retraitement physico-chimique de l'effluent liquide provenant dudit module de déphosphatation biologique permettant son incorporation dans ledit module de production.
Patent FR-2949049-A1 (FR)
Title: Multifunctional cooking device i.e. barbecue, has mobile fire box adjusted during cooking by indexing holes, and roasting-jack for transforming device into rotisserie when mobile fire box is maintained vertically
Inventor: SOULAGE RAYMOND
IPC: A47J37/07
Filed: 2009-08-17
Abstract: The device has a mobile fire box (2) for turning around a main axis of an open cylinder (1). A control hand (3) is located outside the mobile fire box that allows horizontal or vertical cooking of food. The mobile fire box is adjusted during cooking by indexing holes (12). A roasting-jack transforms the device into a rotisserie when the mobile fire box is maintained vertically. A cooking plate replaces a grill (5) and authorizes utilization of the device on a surface of the cylinder when the mobile fire box is maintained horizontally.
Patent FR-2941173-A1 (FR)
Title: Auxiliary air heating device for use in air-conditioning/heating installation of car, has evaporation unit to evaporate refrigerant fluid by exchanging heat with heat-transfer fluid circulating in by-pass branch of circuit
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: B60H1/04
Filed: 2009-01-16
Abstract: The device (D) has a reheating unit i.e. auxiliary condenser (CDA), for reheating a heat-transfer fluid circulating in a branch (B12) e.g. pipe, of a circuit (C1) by exchanging heat with refrigerant fluid e.g. fluorinated refrigerant or carbon dioxide, from a branch (B21) of another circuit (C2). An evaporation unit is constituted of an expansion unit (MD) e.g. expansion valve, and an auxiliary evaporator (EVA), and evaporates the refrigerant fluid from the reheating unit by exchanging heat with heat-transfer fluid circulating in another branch (B14) i.e. by-pass branch, of the former circuit.
Patent FR-2944353-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la mesure de la temperature du point de rosee d'un element gazeux
Inventor: MATHONAT CHRISTOPHE
IPC: G01N25/68
Filed: 2009-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif et son procédé de mise en oeuvre pour la mesure de la température du point de rosée d'un élément gazeux, seul ou en mélange, qui peut avoir une capacité calorifique basse et/ou un caractère chimique agressif comme le soufre, en circulation par exemple dans une canalisation, permettant de travailler dans une gamme de températures pouvant varier d'une centaine de degrés jusqu'à 400°C et offrant une précision optimisée de la mesure due à un rapport signal/bruit optimisé. A cet effet, le dispositif comprend notamment un bloc calorimétrique (2), deux moyens thermométriques (3, 4) et une surface de mesure (8), ceux-ci (3, 4, 8) étant chacun en contact thermique direct avec le bloc calorimétrique et l'élément gazeux. Chaque moyen thermométrique est apte à générer un signal représentatif de l'effet thermique associé à la condensation et/ou à l'évaporation de l'élément gazeux sur ladite surface (8).
Patent FR-2945098-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'au moins une conduite disposee au fond d'une etendue d'eau et ensemble de transport de fluide associe
Inventor: RISI PAUL
IPC: F16L1/16
Filed: 2009-04-30
Abstract: Ce dispositif comprend une pluralité d'éléments disjoints (24) de ballastage de la conduite. Chaque élément de ballastage (24) présente une surface inférieure (34) destinée à être posée sur le fond (12) de l'étendue d'eau (14) et une surface supérieure (32) délimitant au moins une gouttière (38) concave de support de la conduite (16A, 16B). Le dispositif (18) comprend en outre une coiffe supérieure (26) de protection de conduite raccordant au moins deux éléments de ballastage (24) disjoints pour couvrir la conduite (16A, 16B) entre les éléments de ballastage (24). La coiffe (26) s'étend en regard de la gouttière (38) et délimite avec la surface supérieure (32) de chaque élément de ballastage (24) un passage de réception de la conduite (16A, 16B).
Patent FR-2932379-A1 (FR)
Title: Creme de massage.
Inventor: SARUTA TAKAO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne une crème de massage qui contient des substances radioactives en poudre, en une quantité donnant une activité de 5,0 à 300,0 Bq par gramme de matières de base. Dans une telle crème de massage, il peut y avoir, parmi les substances radioactives, du thorium en une quantité donnant une activité de 4,0 à 240,0 Bq, ainsi que de l'uranium, en une quantité donnant une activité de 1,0 à 60,0 Bq. Cette crème de massage peut avoir des effets médicaux sur le corps d'une personne.
Patent FR-2952820-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/29
Filed: 2009-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique d'une surface (S) de matières kératiniques humaines macroscopiques autres que des fibres kératiniques, notamment une surface de peau ou de lèvres comportant au moins les étapes consistant à : - créer, sur la surface (S), une surface adhésive discontinue, et - appliquer sur ladite surface adhésive discontinue une composition particulaire.
Patent FR-2958947-A1 (FR)
Title: Harrow for use by police force to intercept and immobilize motor vehicles, has metal reinforcement fixed with tilted metal points to perforate tires of motor vehicles
Inventor: LARANE JEAN JACQUES
IPC: E01F13/12
Filed: 2010-04-15
Abstract: The harrow has a metal reinforcement fixed with tilted metal points to perforate tires of motor vehicles. Stabilizers are placed perpendicularly when the harrow is unfolded in order to stabilize the harrow, and are equipped on convex caps in order to facilitate displacement of the harrow on ground. Elements constituting the metal reinforcement are connected with each other by an attachment unit. A lower part of the attachment unit is in contact with the ground of convex form. A crossing notch (1) allows evacuation of air in the tires.
Patent FR-2961776-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. cable car, for use on parallel, horizontal and small inclination carrying cables to transport people in urban region, has support units with vertical displacement whose height variation provides permanent verticality of cabin
Inventor: CREISSELS DENIS
IPC: B61B7/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: The vehicle (15) has support units (16, 18) cooperating with parallel, horizontal and small inclination carrying cables (11). The support units comprise a vertical displacement whose height variation provides permanent verticality of a cabin without utilization of a suspension device. A balancing device i.e. base corrector, is associated with a general damper of rollers. The rollers are adjusted over large height for compensating differences in height and large arrows of the cables and for assuring a rectilinear trajectory (29) throughout course.
Patent FR-2963796-A1 (FR)
Title: Module de pliage a compensation d'epaisseur et machine de pliage et procede de pliage correspondants
Inventor: DE BEVY ANDRE MICHEL LOUIS
IPC: B65H45/00
Filed: 2010-08-13
Abstract: L'invention concerne un module de pliage à compensation d'épaisseur comportant : - une zone de rabattement (203) sensiblement plane, - au moins un volet de pliage (201) fixé à au moins un axe de pivotement (207), ledit volet (201) pivotant entre une première position de réception d'article et une deuxième position de pliage où ledit volet (201) est rabattu, - au moins une toile (209) présentant une surface lisse, fixée par un premier bord (209a) audit volet (201) dans le sens longitudinal de manière à recouvrir ledit au moins un axe de pivotement (207) dans la première position de réception dudit volet (201), et - un moyen de mise sous tension (211) relié à un deuxième bord de ladite toile (209) opposé au premier bord (209a). L'invention concerne encore une machine et un procédé de pliage correspondants.
Patent FR-2964738-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de traitement d'un signal delivre par un capteur piezoelectrique et dispositif de mesure de pression pour machine a piston(s)
Inventor: GUWANG MARCEL
IPC: G01L19/00
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un circuit de traitement d'un signal délivré par un capteur (10) piézoélectrique représentatif de la pression cylindre d'une machine à piston(s) telle qu'un moteur thermique. Les variations intempestives de la valeur du signal délivré par le capteur correspondant aux plateaux de pression sont compensées par un asservissement en boucle fermée apte à asservir un signal de sortie sur une valeur constante prédéterminée de référence, indépendamment des variations intempestives du signal du capteur (10). La valeur du signal de sortie est échantillonnée et à chaque instant d'échantillonnage, si la valeur absolue de la variation signal de sortie est inférieure à une valeur de comparaison, l'asservissement est maintenu actif. L'invention s'étend à un circuit de traitement et à un dispositif de mesure de pression comprenant un tel circuit.
Patent FR-2968171-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de jus de noni.
Inventor: BRAT PIERRE
IPC: A23L2/04
Filed: 2010-12-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de jus de noni comprenant les étapes de : a) broyage de fruits de noni lorsqu'ils sont au stade de maturité blanc translucide pour produire une purée de fruits de noni ; b) traitement enzymatique de ladite purée de fruits de noni avec une préparation enzymatique présentant au moins une activité pectinase et au moins une activité cellulase à une teneur comprise entre 50 à 200 ml ou g/tonne de purée de fruits de noni à une température comprise entre 20 et 55°C pendant au moins 30 minutes ; c) élimination de la pulpe et des graines présentes dans les fruits de noni par pressage de ladite purée conduisant à un premier jus ; d) tamisage ou fïltration grossière dudit premier jus obtenu à l'issue de l'étape c) conduisant à un second jus ; e) microfiltration ou ultrafiltration tangentielle ; la présente invention se rapporte également au jus de noni susceptible d'être obtenu par le procédé qui précède et tel qu'il présente une teneur en acide octanoïque inférieure à 200 µg/g de jus de noni et une teneur en acide hexanoïque inférieure à 200 µg/g de jus de noni.
Patent FR-2956731-A1 (FR)
Title: Method for cryogenic distillation of air in air separation installation, involves operating apparatus in operating mode, where number of air compressors and superchargers operated in second mode is lower than that of two operating modes
Inventor: GUILLARD ALAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2010-02-19
Abstract: The method involves providing an air separation apparatus with three operating modes. The apparatus is operated in the third operating mode in which cold boxes produce oxygen gas and additional quantity of the oxygen gas that liquefies quantity of compressed and supercharged air greater than quantity of air used in the first mode i.e. nominal mode, and the second mode by a heat exchange with liquid nitrogen or liquid oxygen, where a number of air compressors (C1-C4) and superchargers operated in the second mode is lower than that of the first and third modes. An independent claim is also included for an air separation installation comprising an air separation apparatus.
Patent FR-2956758-A1 (FR)
Title: Car diagnosing method for e.g. repairing breakdown of car, involves realizing validation operation in detail window in tree structure represented in general window, where windows are screen windows are distinct between each other
Inventor: YELKOVANIAN DIDIER
IPC: G06F3/0481
Filed: 2010-02-24
Abstract: The method involves controlling a validation operation by an action on a man-machine interface such as keyboard. The validation operation is realized in a detail window (f2) at an activated stage in a tree structure (a1) represented in a general window (f1). The display of the realization of the validation operation in the general window at the level of the activated stage is automatically driven. The detail window and the general window are two screen windows that are distinct between each other.
Patent FR-2957634-A1 (FR)
Title: Thrust reverser for use in downstream end of nacelle of turbojet engine of airplane, has secondary door arranged to swivel with respect to main doors on which secondary door is assembled between retracted position and blocking position
Inventor: REGARD SEBASTIEN
IPC: F02K1/60
Filed: 2010-03-22
Abstract: The reverser (10) has an annular fixed structure (12) to form an external wall of an ejection channel (18). A secondary door (30) of the structure is arranged to swivel with main doors (22) on which the secondary door is assembled between a retracted position corresponding to a closed position of the main doors in which the secondary door is retracted inside the main door and a blocking position corresponding to a deployed position of the main doors in which the secondary door is deployed between downstream ends of the main doors.
Patent FR-2958155-A1 (FR)
Title: Composition de decoloration comprenant un sel peroxygene dans une base fortement riche en corps gras
Inventor: BRAIDA-VALERIO DAMARYS
IPC: A61K8/22
Filed: 2010-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition d'éclaircissement des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : - au moins 20 % en poids du poids total de la composition d'un ou plusieurs corps gras exempts de groupe acide carboxylique ; - un ou plusieurs sels peroxygénés ; - un ou plusieurs agents alcalinisants ; et - du peroxyde d'hydrogène ; le rapport pondéral sels peroxygénés / peroxyde d'hydrogène étant supérieur ou égal à 0,2. Cette composition permet d'atteindre des niveaux d'éclaircissement équivalents, voire supérieurs, avec des concentrations en sels peroxygénés et / ou en peroxyde d'hydrogène nettement moins élevées et / ou des conditions de pH plus douces et / ou des temps de pause moins longs. Elle permet alors d'obtenir des avantages en termes de confort cutané et de protection de la fibre. Dans des conditions d'application égales, cette composition permet d'améliorer significativement la performance en décoloration, en particulier en termes de pouvoir et d'efficacité d'éclaircissement, par rapport aux compositions classiques de décoloration.
Patent FR-2961143-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has flap mounted pivotingly with respect to body of vehicle, and shutter overlapping flap when flap and shutter are placed in their respective closing positions, so that shutter maintains flap in closing positions
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R7/02
Filed: 2010-06-10
Abstract: The vehicle (1) has a flap (8) mounted pivotingly with respect to a body (3) of the vehicle between an opening position in which the access to a storage bag (5) is free, and a closing position in which the access to the bag is prohibited. The flap extends below a shutter (4) pivoting with respect to the body of the vehicle. The shutter overlaps the flap when the flap and the shutter are placed in their respective closing positions, so that the shutter maintains the flap in closing positions.
Patent FR-2962755-A1 (FR)
Title: Montant profile pour dispositif de maintien d'un battant de porte pivotant par attraction et dispositif de maintien integrant ledit montant
Inventor: WOLFF JACQUES
IPC: E05C19/16
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un montant profilé destiné à équiper un dispositif de maintien d'un battant (1) de porte pivotant, par attraction, plus particulièrement électromagnétique, en position de fermeture dans un cadre dormant (2), ledit montant profilé, qui est destiné à être fixé sur le corps dudit battant (1) et à supporter une partie de maintien (3) ou (4) par attraction, du type électroaimant (3) ou contreplaque (4), comprenant un profilé principal (5) comportant une embase munie d'une surface d'appui et de fixation principale (6) permettant la fixation dudit montant profilé sur le corps du battant (1). Un tel montant profilé comprend, en outre, un profilé complémentaire (8) muni d'une surface d'appui et de fixation complémentaire (9) et étant susceptible d'être assemblé rigidement, de manière amovible, avec ladite embase de sorte à prolonger et à étendre latéralement la surface d'appui et de fixation principale (6) de ladite embase.
Patent FR-2964000-A1 (FR)
Title: Traitement de transfert de communication en mode sip.
Inventor: HASPEKIAN GOAR
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-08-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de supervision d'un transfert, respectivement de traitement, d'une communication établie entre un premier (B) et un deuxième (A) terminal dans un réseau de communication (R) supportant un protocole de signalisation de type SIP, mis en œuvre suite à l'envoi, respectivement la réception, d'une commande de transfert de la communication établie vers une communication entre le premier (B) et un troisième terminal de communication(C). Le procédé de supervision est adapté à obtenir une information relative à l'établissement de la communication entre le premier (B) et le troisième (C) terminal et à envoyer une commande de reprise de la communication entre le premier (B) et le deuxième (A) terminal, en fonction du résultat d'une vérification d'au moins un critère de non établissement. Le procédé de traitement est adapté à transmettre une information relative à l'établissement d'une communication entre le premier (B) et le troisième terminal (C) et à établir une communication entre le premier (B) et le deuxième terminal (A) en fonction de la commande de reprise reçue. L'invention concerne également un dispositif de supervision et un dispositif de traitement mettant en œuvre les procédés de supervision et de commande respectivement..
Patent FR-2964977-A1 (FR)
Title: Composition a base de 3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-09-20
Abstract: La présente demande a pour objet une composition comprenant un lubrifiant à base d'esters de polyol ( POE) ou PVE et un fluide frigorigène F comprenant du 3,3,3-trifluoropropène . Elle a également pour objet l'utilisation de ladite composition en réfrigération, climatisation et pompe à chaleur.
Patent FR-2966341-A1 (FR)
Title: Implant artificiel intra-oculaire pour la correction de tous les defauts de vision de l'oeil et supprimer les lunettes de vue
Inventor: DUVERT JACQUES
IPC: A61F2/16
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'implant (1), prévu pour être posé à la place du cristallin, comprend un support (2) définissant un sens de guidage longitudinal, une première lentille (7) définissant un axe optique (A), cette lentille (7) étant fixe, et une seconde lentille (8) guidée dans le sens longitudinal et déplaçable entre une position écartée latéralement de la première lentille pour la vision de loin et une position de superposition à la première lentille, suivant le même axe optique (A), pour la vision de près. Le support (2) est souple et pliable dans le sens longitudinal pour sa pose. Cet implant (1) est conçu pour la correction de la cataracte après ablation du cristallin opaque ainsi que pour la correction des amétropies pour supprimer les lunettes de vue après ablation du cristallin clair.
Patent FR-2974459-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de la pression a l'interieur d'une cuve logeant un appareil de protection electrique, et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif
Inventor: HENON ALBIN
IPC: H02B13/00
Filed: 2011-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de limitation de la pression à l'intérieur de l'enveloppe isolante d'une cuve logeant un appareil de protection électrique, ledit dispositif comportant une membrane (4) laquelle, en présence d'un défaut d'arc interne à l'intérieur de ladite enveloppe entraînant une élévation brusque de la pression au-dessus d'une certaine valeur à l'intérieur de ladite enveloppe, est apte à créer, sous l'effet de cette augmentation de pression, un passage à travers la paroi de l'enveloppe, ce passage permettant un dégagement dirigé du plasma généré lors du défaut interne. Ce dispositif est caractérisé en ce que cette membrane (4) est de forme sensiblement ellipsoïdale et présente un rapport compris entre 1,2 et 1,8 entre le plus grand rayon R1 et le plus petit rayon R2, ceci permettant d'obtenir deux points de rupture A,B de la membrane (4), correspondant à deux points de concentration de contraintes maximales, et ainsi une distribution décroissante progressive de contraintes à partir de ces deux points de rupture A,B, le long de cette forme ellipsoïdale.
Patent FR-2971819-A1 (FR)
Title: Dispositif d'hydrolienne pour la production d'electricite
Inventor: LUNEL GERMAIN
IPC: F03B13/26
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'hydrolienne pour la production d'électricité par la force des courants fluviaux et marins. Il est constitué d'une structure (51) pouvue de tubes (56) (57), d'augets (62) dynamiques (63). Le dispositif comporte des modules (66) à entraînement équilibré (67), lesquels (66) comportent des rabats (93) et sont engagés par les moyens (64) aux rotors (58) (59). Les modules (66) forment par l'un des rabats (93) des pales furtives (72). Les modules (66) sont également engagés dans les tubes (56) (57) et constituent une ceinture (91) de recirculation. Cette hydrolienne permet de récupérer l'énergie des courants fluviaux et marins, et ce par moyenne et faible profondeur, ainsi qu'avec des courants rapides à moyennement lents. Ce dispositif permet d'entraîner une génératrice d'électricité.
Patent FR-2971809-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrocarbures et installation pour la mise en oeuvre
Inventor: CORRE BERNARD
IPC: C09K8/592
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de production d'hydrocarbures comprenant - la réalisation d'au moins deux puits (13, 14) dans un réservoir d'hydrocarbures, - création d'un chemin (16) électriquement conducteur dans le réservoir entre les puits avec un fluide thixotropique ou à effet gélifiant retardé, - établissement d'une connexion électrique entre les puits par le chemin conducteur le passage du courant dissipe de la chaleur par effet Joule, la chaleur réchauffe par conductivité thermique le réservoir diminuant la viscosité des hydrocarbures. L'invention se rapporte aussi à une installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2974676-A1 (FR)
Title: Manchon de raccordement pour cables electriques
Inventor: SOUCHE XAVIER JOSEPH
IPC: H01R4/36
Filed: 2011-04-26
Abstract: Il s'agit d'un manchon de raccordement pour câbles électriques comportant : - un corps (2) dans lequel est ménagé un alésage longitudinal (3), - une lame d'ancrage (14) en matériau conducteur, logée dans une rainure (12) du corps (2), comportant des dents d'ancrage (16), et - des vis de serrage (5) chacune engagée dans un taraudage (4) du corps (2). Selon l'invention, le corps (2) comporte en outre de ladite rainure (12), appelée première rainure, une deuxième rainure (12) semblable à la première rainure, et le manchon (1) comporte en outre de ladite lame d'ancrage (14), appelée première lame d'ancrage (14), une deuxième lame d'ancrage (14) en matériau conducteur semblable à la première lame d'ancrage (14), ladite deuxième lame d'ancrage (14) étant logée dans la deuxième rainure (12), ledit corps (2) étant rigide au voisinage desdites rainures (12).