baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096422-B1 (FR)
Title: Frein à tambour a couple residuel reduit
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D51/24
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: Frein à tambour comportant un tambour, un plateau, deux segments (3 , chaque segment (3) comportant une âme (3a) et un garniture destinée à venir en contact avec le tambour, un dispositif pour appliquer les segments sur le tambour, des moyens de montage de chaque segment (3) sur le plateau, lesdits moyens de montage comportant pour chaque segment (3) un ressort (24) disposé sur le segment (3) à l’opposé du plateau, des moyens de compression coopérant avec le plateau pour maintenir le ressort (24) contre le segment (3), le plateau comportant un premier trou, l’âme (3a) du segment comportant un deuxième trou (32), le premier trou et le deuxième trou (32) étant en regard et étant traversés par les moyens de compression. Le frein à tambour comporte une coupelle de maintien (34) du ressort (24) limitant le déplacement du ressort (24) par rapport au segment (3). Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3097588-B1 (FR)
Title: Machine pour forer un sol recouvert d’une couche poreuse, et procédé correspondant
Inventor: DEMARCQ BRUNO
IPC: E21B7/20
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: Machine pour forer un sol recouvert d’une couche poreuse, et procédé correspondant L’invention concerne une machine pour forer, sous circulation de fluide, un sol (S) recouvert d’une couche poreuse (P) dans laquelle la machine comporte :  - une tête d’entraînement (14) pour entraîner en rotation une tige de forage (18), et  - des moyens de circulation d’un fluide de forage configurés pour injecter un fluide de forage à travers la tige de forage (18).   La machine est également configurée pour insérer, à travers la couche poreuse (P), un tube de protection (22) s’étendant autour de la tige de forage (18) et laissant un espace tubulaire intercalaire (29) entre la tige de forage (18) et le tube de protection (22), et dans laquelle la machine comprend également des premiers moyens de récupération (30) du fluide de forage configurés, lors de l’insertion du tube de protection (22) à travers la couche poreuse (P), pour aspirer, depuis l’extrémité supérieure du tube de protection (22), le fluide de forage issu de la tige de forage et présent à l’extrémité inférieure du tube de protection (22).  L’invention concerne également un train-travaux comportant une telle machine pour forer, et le procédé de forage correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098742-B1 (FR)
Title: Fabrication additive selective sur lit de poudre, notamment pour pieces de turbomoteur
Inventor: COLAS CÉDRIC PIERRE JACQUES
IPC: B22F5/00
Filed: 2019-07-16
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive sélective, dans lequel on chauffe un lit de poudre par exposition sélective à un faisceau généré par une source de puissance, le lit de poudre étant constitué par dépôt de différentes couches de poudre successives, caractérisé en ce que pour plusieurs couches successivement déposées :  - pour chaque dépôt de couche, on fusionne et/ou consolide la poudre au niveau d’une zone de contour de la pièce ;  - on fusionne et/ou consolide une zone de cœur à l’intérieur des zones de contours ainsi définis, après dépôt de ces différentes couches et fusion et/ou consolidation des zones de contours de celles-ci,  ces différentes étapes étant itérées pour constituer la pièce.  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3099765-B1 (FR)
Title: Polymere portant des groupes pendants fonctionnels particuliers imidazolidinone n-substitués
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: POLYMERE PORTANT DES GROUPES PENDANTS FONCTIONNELS PARTICULIERS IMIDAZOLIDINONE N-SUBSTITUÉS L’invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation de la chaîne d’un polymère initial [Chem 50] dans laquelle : A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiés, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe divalent hydrocarboné comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; et X désigne un atome d’halogène, de préférence un atome de chlore.
Patent FR-3091354-B1 (FR)
Title: Procedes et systeme pour la recherche de direction d'etiquette rfid amelioree
Inventor: KOCH MICHAEL J
IPC: H04B17/27
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: P rocédés et système pour la recherche de direction d'étiquette RFID améliorée Au moins certains modes de réalisation de la présente invention concernent des systèmes de lecteur RFID configurés pour estimer un relèvement directionnel d'une étiquette RFID. Dans un mode de réalisation, la présente invention est un système RFID configuré de manière à ce que, lors d'une détection d'une variance dans la direction d'une valeur de RSSI maximum pour une étiquette RFID donnée en réponse à une pluralité de signaux d'interrogation transmis par un lecteur RFID (20) dans une pluralité respective de directions différentes, le lecteur RFID (20) retransmette la pluralité de signaux d'interrogation dans la pluralité respective de directions différentes avec des niveaux de puissance successivement inférieurs jusqu'à ce que la seule réponse reçue ne présente plus la variance détectée précédemment.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105939-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la réalisation d’enveloppes coniques
Inventor: CLARMONT JEAN-JACQUES
IPC: B31C7/00
Filed: 2020-01-07
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de réalisation d’enveloppes coniques qui comporte : - un dévidoir (12) pour une bande (2) enroulée sur un rouleau (10) ; - un poste de découpe(4) pour réaliser des formats de papier selon une forme prédéterminée ; - un poste d’encollage (6) adapté pour déposer de la colle localement sur un format de papier ; - un poste de roulage (8) comportant au moins une forme conique, des moyens pour maintenir un format de papier sur la forme conique et des moyens d’entrainement pour enrouler un format de papier maintenu sur la forme conique autour de ladite forme conique ; et - un poste d’éjection adapté pour retirer un format de papier enroulé autour d’une forme conique de ladite forme conique.Procédé mis en œuvre par ce dispositif.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105912-B1 (FR)
Title: Composition repulsive contre les ectoparasites des ovins et procede de fabrication de cette composition
Inventor: BONNET JULIEN
IPC: A01P17/00
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-11-25
Abstract: ------  COMPOSITION REPULSIVE CONTRE LES ECTOPARASITES DES OVINS ET PROCEDE DE FABRICATION DE CETTE COMPOSITION La présente invention porte sur une composition répulsive contre les ectoparasites des ovins, destinée à être appliquée sur la peau ou la toison d’un ovin, ladite composition étant caractérisée par le fait qu’elle contient au moins un agent répulsif consistant en une huile essentielle présentant une propriété insectifuge.
Patent FR-3107075-B1 (FR)
Title: Capot de securite demontable pour boitier aerosol
Inventor: ARRIVE ALEXIS
IPC: E05B83/20
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-12-02
Abstract: Capot (10) pour boîtier aérosol, conformé en coupole (10a) pourvue d’une base circulaire (11) recouvrant un sommet de boîtier aérosol, comportant une première partie d’ouverture (12) de passage d’un diffuseur et comportant une jupe cylindrique (13) interne à la coupole (10a), ouverte par une seconde partie d’ouverture (14), de passage dudit diffuseur, en communication avec la première partie d’ouverture (12) et munie d’une extrémité circulaire inférieure (13a) libre ; ladite jupe étant pourvue, sur la face interne de son extrémité circulaire inférieure, de dents ou clips d’accrochage (15) adaptés à s’encliqueter sous un bourrelet annulaire issu du dudgeonnage d’une coupelle porte valve au sommet d’un dôme du boîtier aérosol, ladite jupe (13) comportant au moins une fente (16a, 16b) débouchant entre deux desdites dents au niveau de l’extrémité circulaire inférieure de la jupe.    Figure 2
Patent FR-3107240-B1 (FR)
Title: Caisse de véhicule ferroviaire et procédé associé
Inventor: CAMPUS EMIGLIANO
IPC: B61D17/04
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-02-25
Abstract: Caisse de véhicule ferroviaire et procédé associé Caisse (4) de véhicule ferroviaire (1), la caisse (4) comprenant une armature ajourée (14) comprenant des tubes longitudinaux (24), des tubes de liaison (26) croisant les tubes longitudinaux (24) et des raccords (27) connectant des tubes longitudinaux (24) et des tubes de liaison (26), la caisse (4) comprenant en outre des parements s’étendant entre les tubes longitudinaux (24) et les tubes de liaison (26). Les tubes longitudinaux (24) et les tubes de liaison (26) comportent des fils fusibles assemblés entre eux par chauffage.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108462-B1 (FR)
Title: Microphone microelectromecanique a encombrement reduit
Inventor: DAGHER SAMER
IPC: H04R31/00
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-08-26
Abstract: Microphone microélectromécanique comportant :- une unité microphone réalisée à partir d’un premier substrat, l’unité microphone comportant un élément mobile apte à se déplacer sous l’effet d’une différence de pression et des moyens de mesure du déplacement de l’élément mobile,- un capot réalisé à partir d’un deuxième substrat, ledit capot comportant un premier évidement,- des premiers moyens de connexion électrique des moyens de mesure à une unité de commande,l’unité microphone et le capot délimitant entre eux un espace sous vide logeant les moyens de mesure et une première cavité, à partir du premier évidement, fermée en partie par l’élément mobile, l’espace sous vide et la première cavité étant isolés de manière étanche l’un de l’autre, ledit microphone comportant des moyens de transmission mécanique (8) du déplacement de l’élément mobile (4) aux moyens de mesure (10) et un élément d’isolation étanche (16) traversé par les moyens de transmission (8).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3114142-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de températures dans un échangeur de chaleur
Inventor: BELMEKKI YOUNES
IPC: F28D9/00
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasées comprenant un empilement de plaques (2) agencées parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement d’au moins un premier fluide suivant la direction longitudinale (z), au moins une structure d’échange (8) de forme ondulée étant agencée entre deux plaques (2) successives et comprenant des sommets d’onde (121) et des bases d’onde (122) reliés alternativement par une succession d’ailettes (123), lesdites ailettes (123) se succédant suivant une direction latérale (x) qui est orthogonale à la direction longitudinale (z) et qui définit une direction d’ondulation de la structure d’échange (8), et les sommets et bases d’ondes (121, 122) étant disposés contre les plaques (2) et présentant une épaisseur (e) mesurée parallèlement à une direction d’empilement (y) qui est perpendiculaire à la direction longitudinale (z) et à la direction latérale (x), la structure d’échange (8) ayant une hauteur totale (H) mesurée parallèlement à une direction d’empilement (y). Selon l’invention, au moins une rainure (12) est ménagée à travers la structure d’échange (8) dans une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (z), une sonde de température (14) étant agencée dans la rainure (12), ladite rainure (12) étant ménagée depuis des sommets d’onde (121) sur une hauteur prédéterminée (h) mesurée suivant la direction d’empilement (y) qui est supérieure à l’épaisseur (e) des sommets d’onde (121).   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116249-B1 (FR)
Title: Dispositif de calcul d’usure d’un balai d’essuyage
Inventor: CORBOLIOU VINCENT
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de calcul d’usure d’un balai d’essuyage La présente invention concerne un dispositif de calcul d’usure (1) d’un balai d’essuyage (2) de véhicule, comprenant au moins un accéléromètre (4) configuré pour mesurer les variations de vitesse du balai d’essuyage (2) lors d’une opération de balayage, ledit dispositif de calcul d’usure (1) comprenant une unité de commande électronique (5) configurée pour calculer au moins une donnée à partir des variations de vitesses relevées par l’accéléromètre (4) et pour envoyer une information relative au remplacement du balai d’essuyage (2) en fonction de la donnée calculée, caractérisé en ce que l’unité de commande électronique (5) comprend une unité de calcul (6) d’un niveau général d’usure du balai d’essuyage (2) en fonction de la donnée calculée, ledit niveau général d’usure étant lié à un délai de remplacement au terme duquel l’utilisateur doit remplacer le balai d’essuyage (2).  (figure 1)
Patent FR-3116632-B1 (FR)
Title: Carte à microcircuit
Inventor: ROUY OLIVIER
IPC: H05B45/345
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-04
Abstract: Carte à microcircuit La présente description concerne une carte à microcircuit (4) comprenant : une diode électroluminescente (400) ayant une borne d'anode reliée à un noeud (402) d'application d'une tension d'alimentation (Vcc) par un premier transistor (T1), et une borne de cathode reliée à un noeud (404) d'application d'une tension de référence (Gnd) par un deuxième transistor (T2) ;  etun microcontrôleur (102) comprenant un convertisseur numérique-analogique (406) et un comparateur (408) ayant une première entrée reliée à une des bornes d'anode et de cathode de la diode (400) et une deuxième entrée configurée pour recevoir une tension de sortie (Vref) du convertisseur (406),dans laquelle un signal de sortie (OUT) du comparateur (408) commande l'un des premier et deuxième transistors (T1, T2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116501-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une ligne virtuelle de délimitation entre deux voies de circulation.
Inventor: ABOULISSANE BADREDDINE
IPC: B60W40/04
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une ligne virtuelle de délimitation entre une voie de circulation, dite égo-voie, et une voie de circulation adjacente à l’égo-voie, dite voie adjacente, pour réguler une position d’un véhicule autonome circulant sur l’égo-voie, ledit procédé comportant les étapes de :      Réception (201) d’informations d’au moins un premier objet détecté circulant sur l’égo-voie ;  Réception (202) d’informations d’au moins un deuxième objet détecté circulant sur la voie adjacente ;   Pour chacun des deux objets, si la probabilité d’existence est supérieure à un seuil d’existence prédéterminé et si au moins un nombre prédéterminé de points de géolocalisation est réceptionné, (203, 204), alors Construction (205, 206) d’une ligne pour chaque objet à partir des points de géolocalisation ;  Détermination (207) de la ligne virtuelle.          Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119226-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d’air par distillation cryogenique
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: F25J3/04
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-05-26
Abstract: Titre : PROCEDE ET APPAREIL DE SEPARATION D’AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique on fournit au moins une partie des besoins en électricité du procédé à partir d’au moins un accumulateur électrochimique (A) pour permettre de réduire rapidement la consommation électrique du procédé provenant du réseau (R) d’électricité.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120062-B1 (FR)
Title: Installation de convoyage de produits et dispositif vibratoire support
Inventor: WIHLM KARL
IPC: B65G41/00
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (4) vibratoire support pour installation (2) de convoyage de produits (1), comprenant un châssis (40) fixe ; des guides (41) montés sur ledit châssis (40) parallèlement entre eux et orientés selon une direction (D) longitudinale, lesdits guides (41) étant configurés comme supports de glissement d'une bande (21) de type sans fin d'une installation (2) de convoyage ; caractérisé en ce que lesdits guides (41) sont montés mobiles par rapport audit châssis (40) selon un mouvement vibratoire dans un plan horizontal ou essentiellement horizontal.L'invention concerne aussi une installation (2) de convoyage de produits équipée d'un dispositif (4) vibratoire support d'une portion (3) de sa longueur de sa bande (21) de convoyage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122461-B1 (FR)
Title: Assemblage boulonné comprenant une tige filetée et un capuchon d’étanchéité
Inventor: GODET ARNAUD
IPC: F16B35/04
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-05-19
Abstract: Assemblage boulonné comprenant une tige filetée et un capuchon d’étanchéité Cet assemblage boulonné comprend une tige filetée (351) traversant au moins une pièce (31, 33), un écrou (37) vissé sur cette tige filetée et plaqué contre cette pièce et un capuchon d’étanchéité rigide (5) comportant une chambre intérieure (53) dont une partie (533) porte un taraudage (535) vissé sur la tige filetée, une face inférieure (57) dans laquelle est ménagée une gorge circulaire (571) et dans laquelle débouche la chambre intérieure et un joint torique (573) placé dans la gorge circulaire. En position montée du capuchon d’étanchéité sur la tige filetée, l’écrou est situé dans la chambre intérieure du capuchon d’étanchéité et le joint torique est comprimé entre la gorge circulaire et la pièce. Le capuchon d’étanchéité comporte des reliefs de prise en main (51) et le capuchon d’étanchéité est monté sur la tige filetée par serrage manuel, et démonté par desserrage manuel, à l’aide des reliefs de prise en main.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121331-B1 (FR)
Title: Dispositif pour stocker et distribuer au moins deux produits cosmétiques et procédé associé
Inventor: KIM JINSEOK
IPC: A45D34/00
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif pour stocker et distribuer au moins deux produits cosmétiques et procédé associé Le dispositif (10) comprend :  - un récipient (12) contenant des premier et second produits cosmétiques ;  - un premier distributeur (14) du premier produit, s’étendant selon un premier axe (A-A’) et comprenant une première tige mobile (32) ;  - un second distributeur (16) du second produit, s’étendant selon un second axe (B-B’) parallèle au premier axe (A-A’) et comprenant une seconde tige mobile (42) ;  - une buse de répartition (18), raccordée aux première et seconde tiges (32, 42), mobile entre une position de repos et une position de distribution, et comprenant une paroi de guidage (54).  Le dispositif (10) comprend un support de guidage (20) comprenant des portions de guidage (58, 60) guidant la paroi de guidage (54) de sorte que l’embout (18) soit déplacé parallèlement aux premier et second axes de pompe (A-A’, B-B’).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128889-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement a deplacement positif, conçu ameliorer la prehension du piston d’un systeme piston-capillaire
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de prélèvement (1) à déplacement positif, comprenant un embout, un éjecteur, un corps fixe (15) solidaire de l’embout, et un équipement de pipetage mobile (35) comprenant un système de pince (34) pour agripper une extrémité haute d’un piston.  Il est prévu un système de commande (44) de la bague de serrage (40) du système de pince, le système (44) comprenant un moyen élastique de rappel (46b) agencé entre la bague (40) et un corps principal mobile (36), ce système étant conçu de sorte qu’au cours de l’opération de préhension du piston, lors d’un déplacement axial de l’équipement (35) conduisant le corps (36) dans une position axiale prédéterminée relativement au corps fixe, la bague (40) se déplace automatiquement de sa position haute de desserrage à sa position basse de serrage, sous l’effet du moyen élastique de rappel (46b).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3131568-B1 (FR)
Title: Clapet de frein amélioré à double pilotage
Inventor: RUPNIK MATJAŽ
IPC: B60T13/12
Filed: 2021-12-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: Clapet de frein amélioré à double pilotage.  Clapet de frein (1) comprenant un corps principal (10), un arbre (20) mobile à l’intérieur du corps principal (10), une plaque de commande (60), un premier ressort (40) et un second ressort (50) agencés à l’intérieur du corps principal (10), dans lequel la plaque de commande (60) est mobile entre une configuration de libération et une configuration de frein, dans lequel l’arbre (20) est adapté pour être relié avec un premier actionneur (70) configuré pour faire coulisser l’arbre (20), le clapet de frein (1) comprend un orifice de fluide de commande (90) raccordé à une chambre de frein (92), une bague de clapet (95) qui définit la chambre de frein (92) avec le corps principal (10) et l’arbre (20), ladite bague de clapet (95) étant configurée pour, lorsqu’une pression pilote est appliquée dans la chambre de frein (92), déplacer l’arbre (20) vers la position actionnée ou pousser le second ressort (50) afin de déplacer la plaque de commande (60) vers la configuration de frein.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2354577-B1 (FR)
IPC: G03F1/54
Filed: 1977-06-07
Granted: 1981-12-11
Abstract: A pattern-forming material comprises a substrate and a radiation sensitive chalcogenide layer disposed thereon. The radiation sensitive chalcogenide layer consists of an amorphous layer having a chemical composition of 75 to 95 mol% of selenium and 5 to 25 mol% of germanium and a silver layer superimposed thereon. The pattern-forming materials having the radiation sensitive chalcogenide layer of the invention are particularly useful in lithographic applications.
Patent FR-2453383-B1 (FR)
IPC: F24D3/12
Filed: 1980-02-27
Granted: 1984-07-06
Abstract: A heat exchanger adapted particularly for use in embedded radiant heating systems and including a plurality of webbed tube mats and associated manifolds, wherein the webs are separated from their adjacent tubes along tear lines at at least two longitudinally spaced portions of the mat.
Patent FR-2484067-B1 (FR)
IPC: A63B61/00
Filed: 1980-06-04
Granted: 1982-07-16
Abstract: A device for drying a prismatic object, comprising two jaws (1, 2) hinged about a common pin (3) and each extended by a handle forming a lever (6, 7), each of these jaws defining a cavity (4, 5) for housing an absorbent lining. Application to the drying of tennis racket handles.
Patent FR-2512909-B1 (FR)
Inventor: PASSEMARD JEAN-ROBERT
IPC: F16H19/02
Filed: 1981-09-15
Granted: 1987-02-20
Abstract: A mechanism to set in motion the rectilinear transfer of a moving body sliding in relation to a support is disclosed. A servomotor drives a shaft in rotation. The rotation is transformed by pulleys and belts. Two belts are staggered along the shaft axis and are wound on two pulleys of the same diameter. A first end of each of these belts is attached to the corresponding pulley, while the second end of each of these belts is attached to the moving body, the winding directions being opposite so that each rotation in one direction or the other of the shaft causes the winding of one of the belts and the unwinding of the other. Application is to Cartesian displacement robot arms and devices of rectilinear transfer with cross-motions back and forth and up and down.