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Patent FR-3031126-A1 (FR)
Title: Profile structurel multi usages en aluminium ou materiaux composites, arme de ronds d'acier h.a, enrobes dans une resine expansive h.d, servant de support a divers accessoires
Inventor: SARRAT JACQUES
IPC: E04C3/10
Filed: 2014-12-30
Abstract: Profilé unique (1), servant de squelette à l'ensemble de la structure, possédant des cloisons intérieures (10), délimitant quatre sous-tubes (11), constitué d'une armature rigide en aluminium ou matériaux composites(4), armée de ronds d'acier H.A (5), enrobés dans une résine expansive H.D (6), ce qui lui confère la propriété de rupture de pont thermique, multi-usages, car servant de poteau, de poutre, de chevron, de panne assemblés entre eux par des plaques d'acier et des amorces d'armatures soudées de part et d'autre, ainsi que des retours, ce qui permet, après injection de la résine, de réaliser un encastrement parfait, et, pourvu sur ses quatre faces d'accroches(15,16), il peut s'accoupler non seulement à lui-même mais aussi servir de support à divers accessoires tels chemins de roulement multi-rails de coulissant ou de porte accordéon, profilé de toiture fixe et enfin de caches, rendant les faces lisses et imprimées, ce nouveau concept constructif étant mis en œuvre sur chantier sans perçage ni boulonnage.
Patent FR-3024177-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire et dispositif associe
Inventor: MUGNIER DAVID
IPC: G05B15/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: Ce procédé de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire, comprend au moins les étapes suivantes : mesure (E21) d'une première valeur d'intensité d'un courant électrique traversant un moteur électrique par un dispositif de mesure ; détermination (E24) d'un écart d'intensité par rapport à la première valeur d'intensité mesurée, suite à l'écoulement d'une période de temps démarrant à partir de l'instant de mesure de la première valeur d'intensité ; sélection (E25) d'une des valeurs seuils d'intensité en fonction de la période de temps écoulée ; comparaison (E26) de l'écart d'intensité déterminé par rapport à la valeur seuil d'intensité sélectionnée ; et détermination (E27) de présence ou d'absence d'un obstacle ou d'une fin de course en fonction du résultat de l'étape de comparaison (E26).
Patent FR-3030621-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un piege a oxydes d'azote et dispositif associe
Inventor: TUNETIER CHRISTOPHE
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention propose un procédé de diagnostic (200) d'un piège à oxydes d'azote d'un moteur, dans lequel le piège est jugé défaillant lorsque la masse de réducteurs (Mred) consommée pendant une régénération du piège est inférieure à un seuil (S). Lesdits réducteurs proviennent de l'injection d'une quantité secondaire de carburant dans le moteur, qui ne crée pas de couple. Selon l'invention, la régénération réalisée pourledit diagnostic est faite à une valeur de richesse (R1,R2) de fonctionnement du moteur qui est : - d'abord égale à une première valeur de richesse (R1) d'une étape de régénération ordinaire (120) du piège, - puis égale à une deuxième valeur de richesse (R2) supérieure à la première valeur de richesse (R1), le réglage du moteur à la deuxième richesse (R2) étant obtenu à partir du réglage du moteur à la première richesse (R1) par le seul allongement de l'injection de la quantité secondaire de carburant.
Patent FR-3036689-A1 (FR)
Title: Pince pour manipuler des bouteilles notamment des bouteilles de vin de volume important
Inventor: MEYRIEUX STEPHANE
IPC: B65D25/22
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne une pince (1) pour manipuler un objet tel qu'une bouteille (2) ou un récipient similaire par une zone de préhension (3) telle que le col d'une bouteille comprenant deux mors préhenseurs (4) présentant chacun un logement (5) propre à épouser la zone de préhension (3) de l'objet ; et deux poignées (6) composées chacune de deux pièces (7) disposées en parallèle et reliées entre-elles par un manche (8) d'une part et par un mors préhenseur (4) d'autre part. L'invention se caractérise en ce que les deux poignées (6) sont articulées autour d'un axe (A) et en ce que, dans une position ouverte, de positionner les mors préhenseurs (4) sont positionnés autour de la zone de préhension (3) ; et dans une position fermée, la bouteille (2) ou le récipient similaire est tenu, soulevé et/ou déplacé).
Patent FR-3045838-A1 (FR)
Title: Antenne multi-acces
Inventor: HUBERT WILLIAM
IPC: H01Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Antenne multi-accès caractérisée en ce qu'elle comporte au moins deux motifs antennaires à rayonnement sectoriel selon une première polarisation P1 (210, 220), un motif antennaire (210, 220) comportant au moins une charge (212, 222) et au moins un accès (211, 221) disposé à l'opposé de la charge, afin de générer un rayonnement sectoriel Rs, les deux motifs étant connectés par au moins une pièce conductrice.
Patent FR-3033020-A1 (FR)
Title: Canalisation et systeme d’alimentation comprenant une telle canalisation
Inventor: ROBINAULT MICHEL
IPC: F16L57/02
Filed: 2015-02-25
Abstract: Cette canalisation (1) comprend un conduit (2) ayant au moins i) une première portion d'extrémité (4) et ii) une deuxième portion d'extrémité (6). Le conduit (2) est composé d'un matériau thermoplastique. La canalisation (1) comprend en outre un organe de protection (10) en matériau thermoplastique. L'organe de protection (10) a une surface interne (11 ; 21, 22) qui s'étend sur une surface externe (12) de la première portion d'extrémité (4).
Patent FR-3038374-A1 (FR)
Title: Installation thermique de sechage de matiere pateuse
Inventor: LABBE HENRI
IPC: F28D7/06
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne une installation thermique (1) de séchage de matière pâteuse, comprenant une chambre (2) recevant ladite matière pâteuse, dans laquelle est disposée au moins une paire de rotors (20a, 20b) disposés côte à côte comprenant chacun un arbre (22a, 22b) portant des bras (21a, 21b) qui tournent entre des plateaux chauffant (23a, 23b) en les raclant, au moins un plateau chauffant (23a, 23b) étant un échangeur thermique creux au sein duquel circule un fluide caloporteur, et présentant une forme concave définissant un canal (C) sensiblement radial pour le passage transversal d'un arbre (22a, 22b) ; l'installation (1) étant caractérisée en ce ledit canal (C) s'étend sensiblement latéralement de sorte à définir au sein du plateau chauffant (23a, 23b) une partie supérieure (PS) et une partie inférieure (PI) séparées par ledit canal (C), dont l'un présente une entrée du fluide caloporteur, et l'autre présente une sortie de fluide caloporteur, lesdites entrée et sorties de fluide caloporteur s'étendant sensiblement latéralement de façon opposée au canal (C).
Patent FR-3038872-A1 (FR)
Title: Rail
Inventor: VIOT CEDRIC
IPC: B62D33/04
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un rail (1) adapté à arrimer un objet à une paroi, le rail (1) s'étendant selon une direction longitudinale et comprenant une section droite, la section droite comprenant une paroi de fixation (4) adaptée à être fixée à la paroi (3), une paroi d'appui (5) adaptée à recevoir l'objet en appui, et une paroi de liaison (6) reliant la paroi de fixation (4) à la paroi d'appui (5),. Selon l'invention, la paroi de liaison (6) comprend, au niveau d'une section longitudinale d'arrimage (15) du rail (1), une ouverture d'arrimage (16) adaptée à être traversée par une sangle (17) pour arrimer l'objet au rail (1).
Patent FR-3041497-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position geographique d'un equipement
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: H04W64/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position géographique d'au moins un équipement (E) à l'aide d'un dispositif (1) solidaire en mouvement dudit équipement, ledit procédé comportant : - une étape de détermination, par le dispositif (1), lorsque celui-ci est fixe et n'a pas été soumis à un déplacement depuis une durée déterminée, de données réseaux comprenant les identifiants (B1_ld-Bn_ld) des bornes de réseaux de communication placés dans l'environnement du dispositif (1) et la puissance en réception (B1_RSSI-Bn_RSSI) des signaux émis par chaque borne, - une étape d'émission par ledit dispositif (1) desdites données réseaux à destination d'une unité de traitement (UC) de données à travers un réseau de communication si ce dernier réseau de communication est disponible, l'étape de détermination et l'étape d'émission étant de nouveau mises en œuvre après chaque déplacement du dispositif (1) jusqu'à une nouvelle position.
Patent FR-3027445-A1 (FR)
Inventor: OOTA TETSUJI
IPC: G12B9/08
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'appareil (1) comporte des mécanismes de support. Chaque mécanisme comporte un premier organe qui comporte des parties de support (104a, 104b) pour supporter un objet et un deuxième organe qui supporte le premier organe, le premier organe étant basculant autour d'un axe par rapport à au moins un degré de liberté. Les mécanismes supportent l'objet au moyen de chacun des premiers organes amenés à basculer autour de l'axe qui lui correspond en supportant l'objet de façon qu'une pluralité de forces appliquées à la pluralité de parties de support des premiers organes soient équilibrées. Chacun des premiers organes comporte, par rapport à chacune des parties de support, un actionneur configuré pour recevoir au moins une partie de la charge agissant sur l'une des parties de support correspondant à celui-ci au lieu de ladite partie de support.
Patent FR-3042648-A1 (FR)
Title: Dispositif a ondes acoustiques de surface et procede de fabrication associe
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H03H9/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif à ondes acoustiques de surface, remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • une étape de fourniture d'un substrat piézoélectrique (1) comportant un transducteur (2) disposé sur une face principale avant (3) ; • une étape de dépôt d'une couche diélectrique d'encapsulation (4) sur la face principale avant (3) du substrat piézoélectrique (1) et sur le transducteur (2) ; • une étape d'assemblage de la couche diélectrique d'encapsulation (4) à une face principale avant (6) d'un substrat support (5) présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du substrat piézoélectrique (1). L'invention concerne en outre un dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche de matériau piézoélectrique munie d'un transducteur (2) sur une face principale avant (3), disposée sur un substrat support (5) dont le coefficient de dilatation thermique est inférieur à celui du matériau piézoélectrique, remarquable en ce que le transducteur (2) est disposé dans une couche diélectrique d'encapsulation (4), entre la couche (1) de matériau piézoélectrique et le substrat support (5).
Patent FR-3056882-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour la culture d'eponges marines
Inventor: GENTRIC CHARLINE
IPC: A01K63/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif support (S1) pour la culture d'éponges marines caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau biodégradable (M1) et qu'il comprend éventuellement outre le matériau biodégradable, des huiles essentielles, des protéines (PROT), des acides gras (AG), ou encore des antimicrobiens (ANTI), mélangés de façon homogène audit matériau biodégradable (M1).
Patent FR-3046558-A1 (FR)
Title: Soudage par friction inertielle a inertie variable
Inventor: CORPACE FABIEN
IPC: B23K20/12
Filed: 2016-01-07
Abstract: Est concerné un volant d'inertie pour un dispositif de soudage par friction inertielle, le volant d'inertie comprenant une masse tournante (32) adaptée à tourner autour d'un axe de rotation (30) et au moins une masse additionnelle (34a, 34b) montée mobile sur la masse tournante pour pouvoir modifier la distance (D) où se situe la masse additionnelle par rapport à l'axe de rotation.
Patent FR-3046705-A1 (FR)
Title: Source laser a semi-conducteur
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/065
Filed: 2016-01-08
Abstract: Source laser à semi-conducteur dans laquelle un guide d'onde dans lequel est réalisé un filtre (22) est en matériau moins sensible à la température. La source laser comporte aussi : • un dispositif d'accord (16) apte à décaler des longueurs d'onde λRj de résonance possible d'une cavité optique de Fabry-Pérot en réponse à un signal électrique de commande, • un capteur (40) apte à mesurer une grandeur physique représentative de l'écart entre une longueur d'onde centrale λCf du filtre (22) et l'une des longueurs d'onde λRj possible, • un circuit électronique (42) apte à générer, en fonction de la grandeur physique mesurée par le capteur, le signal électrique de commande du dispositif d'accord (16) pour maintenir une longueur d'onde λRj au centre de chaque bande passante du filtre (22) qui sélectionne une longueur d'onde ALi d'émission de la source laser.
Patent FR-3047604-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique hybride protege contre l'humidite et procede de protection contre l'humidite d'un dispositif electronique hybride
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L23/26
Filed: 2016-02-04
Abstract: Ce procédé concerne la protection contre l'humidité d'un dispositif comportant un premier et un second composants électroniques (10a, 10b) présentant respectivement deux surfaces en regard, lesdites surfaces : - étant séparées par une distance non nulle et inférieure à 10 micromètres ; - ayant une aire supérieure à 100 mm2 ; - étant connectées par un ensemble d'éléments d'interconnexion électriques (16) espacés les uns des autres par un espace vide de matière, Ce procédé comporte l'application d'un dépôt de couches minces atomiques au dispositif de manière à former une couche (34) de matériau minéral recouvrant au moins lesdits éléments d'interconnexion, la couche de matériau minéral ayant une perméabilité à la vapeur d'eau inférieure ou égale à 10-3 g/m2/jour.
Patent FR-3047723-A1 (FR)
Title: Kit de suspensions a compression ajustable pour un vehicule
Inventor: POUPART FRANCOIS
IPC: B62K25/04
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un kit de suspensions à compression ajustable pour un véhicule à roue, comportant une première suspension à compression ajustable (24), une seconde suspension à compression ajustable (26), un dispositif d'actionnement (32) des première et seconde suspensions, un premier câble (34) reliée au dispositif d'actionnement et à la première suspension, un second câble (36) reliée au dispositif d'actionnement et à la seconde suspension; le dispositif d'actionnement (32) étant configuré pour déplacer le premier câble (34) dans une première direction tout en déplaçant le second câble (36) dans une deuxième direction afin d'augmenter la compression de la première suspension (24) et de la seconde suspension (26). De façon caractéristique, le dispositif d'actionnement est configuré pour déplacer le premier câble dans la deuxième direction tout en déplaçant le second câble dans la première direction, afin de réduire la compression de la première suspension et de la seconde suspension.
Patent FR-3048283-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de l'environnement
Inventor: GUIFFANT JEAN-FREDERIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance de l'environnement comportant un ou plusieurs instrument(s) (20) de mesure environnementale portatifs et un dispositif de contrôle situé à distance du ou des instrument(s) (20), chaque instrument (20) comprend : une entrée de prélèvement d'air (10), une pompe (13) reliée à ladite entrée de prélèvement d'air (10), un filtre configuré pour retenir des particules en suspension dans l'air pompé ; caractérisé en ce que le système comporte une base de données de collecte des informations de chaque instrument (20) et que chaque instrument (20) comporte en outre : un débitmètre (12) massique configuré pour mesurer le débit volumique de l'air traversant le filtre ; un moyen de modulation (14) du débit d'air traversant le filtre configuré pour que le débit mesuré d'air en litres par minute soit sensiblement constant en fonction de l'évolution d'au moins un paramètre mesuré en temps réel ; un moyen de communication (16) bidirectionnelle permettant d'échanger sans fil entre l'instrument (20) et le dispositif de pilotage (18).
Patent FR-3048579-A1 (FR)
Title: Commande d'un dispositif de prise de vue permettant la comparaison de deux videos
Inventor: ELARD EMMANUEL
IPC: H04N5/232
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de prise de vue vidéo par un appareil (2) de prise de vue solidaire d'un support (3), agencé pour être mis en rotation autour d'une zone destinée à accueillir un patient, par un moteur électrique asservi par une unité de commande, ce procédé comportant des étapes de - transmission (S1) à l'unité de commande d'un ordre de positionner le support en une première position, et affichage d'une première vue photographique capturée par l'appareil, - transmission (S3) à l'unité de commande d'un ordre de positionner le support en une seconde position; et affichage d'une seconde vue photographique ; - transmission (S5) à l'unité de commande d'un ordre de déclencher la rotation du support et enregistrement d'une première vidéo; - transmission (S6) à l'unité de commande d'un ordre de positionner le support à la première position, et affichage d'une première nouvelle vue photographique ainsi que, en transparence, une vue extraite de la première vidéo correspondant à la première position; - transmission (S8) à l'unité de commande d'un ordre de positionner le support en la seconde position; et affichage d'une seconde nouvelle vue photographique ainsi que, en transparence, une vue extraite de la première vidéo correspondant à cette seconde position; - transmission (S 10) à l'unité de commande d'un ordre de déclencher la rotation dudit support et enregistrement d'une seconde vidéo.
Patent FR-3048427-A1 (FR)
Title: Composition de platre et utilisation comme enduit
Inventor: DEVILDER FRANCOIS-XAVIER
IPC: E04F21/12
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne une composition de plâtre comprenant au moins du carbonate de calcium, une résine, un épaississant, un solvant et un gaz propulseur et les utilisations d'une telle composition comme enduit de rebouchage ou de lissage.
Patent FR-3049547-A1 (FR)
Title: Systeme de deplacement pour deplacer des vehicules d’une installation de transport aerien par cable tracteur
Inventor: BIBOLLET-RUCHE LUDOVIC
IPC: B61B12/02
Filed: 2016-04-05
Abstract: Ce Système de déplacement (18) comprend un dispositif de ralentissement (19) destiné à être disposé dans une station de l'installation de transport aérien et configuré pour ralentir des véhicules (5), débrayés d'un câble tracteur de l'installation de transport aérien, le long d'une trajectoire de ralentissement (TR), le dispositif de ralentissement (19) comportant au moins une première courroie de ralentissement (21) et une deuxième courroie de ralentissement (22), la première courroie de ralentissement (21) étant configurée pour coopérer avec et ralentir un véhicule (5) le long d'une première partie (TR1) de la trajectoire de ralentissement (TR), la deuxième courroie de ralentissement (22) étant configurée pour coopérer avec et ralentir un véhicule (5) le long d'une deuxième partie (TR2) de la trajectoire de ralentissement (TR) ; un premier dispositif d'entraînement (29) configuré pour entraîner la première courroie de ralentissement (21) à une première vitesse de déplacement variable ; et un deuxième dispositif d'entraînement (31) configuré pour entraîner la deuxième courroie de ralentissement (22) à une deuxième vitesse de déplacement variable.
Patent FR-3051044-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de caracteristiques d'un flux
Inventor: DEL ARCO SERGE
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne (2) un dispositif de mesure de caractéristiques d'un flux (F), comprenant une tige (4) s'étendant dans une direction (A) donnée et portant des premiers moyens (6) de mesure de caractéristiques d'un flux (F), et des seconds moyens (8) de mesure de caractéristiques d'un flux (F), les premiers moyens (6) étant fixes par rapport à la tige (4) et, les seconds moyens (8) étant montés mobiles le long de ladite direction (A), le dispositif (2) comprenant également des moyens de réglage de la position axiale des seconds moyens (8) de mesure selon la direction (A).
Patent FR-3051828-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un carter a revetement abradable de turbomachine
Inventor: TECHER MARC-EMMANUEL JEAN FRANCOIS
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau de support d'au moins une cartouche de matériau abradable pour un carter de turbomachine, ledit panneau comportant au moins un bloc de matériau en nid d'abeilles recouvert d'une peau rigide, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape d'usinage (ET5') d'une face externe d'un bloc d'un matériau, notamment en nid d'abeilles, selon un profil en trois dimensions configuré pour épouser celui d'une face interne du carter, puis - une étape de collage (ET6') du bloc de matériau usiné dans la peau rigide.
Patent FR-3051982-A1 (FR)
Title: Connecteur pour vehicule automobile comportant un contact femelle qui comporte une douille avec au moins une languette flexible
Inventor: BELLIARD FREDERIC
IPC: H01R13/187
Filed: 2016-05-25
Abstract: Connecteur pour véhicule automobile comprenant un contact femelle (40) comportant des languettes (48) flexibles destinées à exercer une force de contact sur un contact mâle (50). Le contact femelle (40) se déplace dans le boîtier (12) entre une position arrière et une position avant. Les languettes (48) sont en contact avec le contact mâle (50), lorsque le contact femelle (40) est en position arrière. Lorsque le contact femelle (40) est en position avant, des chanfreins écartent les languettes (48) pour les décoller du contact mâle (50).
Patent FR-3052584-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de donnees
Inventor: MORENO-LAHORE PEDRO
IPC: G08G1/0962
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par une unité de commande installée dans un premier véhicule situé dans une zone géographique : E1- réception d'une donnée relative à un évènement routier se produisant dans ladite zone géographique, puis, consécutivement à la réception de cette donnée, E2- capture d'au moins une image d'un environnement routier du premier véhicule, au moyen d'un dispositif de capture d'image installé dans le premier véhicule, et E3- transmission de données représentatives de ladite image, à un dispositif distant, par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication sans fil. L'invention propose également un dispositif de transmission de données associé.