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Patent FR-3068224-A1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmetique, applicateur et ensemble applicateur associes
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) comprenant un manchon (14) et une partie d'application (20), s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale, entre une première extrémité dite extrémité proximale (13) et une seconde extrémité dite extrémité distale (16), la partie d'application (20) comprenant : une première et une seconde zones d'application (20a, 20b), et un moyen d'articulation (20c) destiné à articuler lesdites deux zones d'application (20a, 20b) entre elles, caractérisé par le fait que ledit moyen d'articulation (20c) sépare les première et seconde zones d'application (20a, 20b) en formant au moins un réservoir (23) de produit cosmétique entre lesdites les première et seconde zones d'application (20a, 20b). L'invention concerne aussi un applicateur et un ensemble applicateur associés.
Patent FR-3071197-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne de vitesse pour minimiser la consommation energetique d’un vehicule
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: B60W30/188
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une consigne de vitesse pour une chaîne de traction d'un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes - la détermination (E2) d'une distance d'observation, désignée horizon électronique, inférieure à la distance totale, - la mise en uvre (E3) d'un premier algorithme de détermination d'un profil de vitesse maximale sur un tronçon considéré, jusqu'à l'horizon électronique, à partir de données issues d'au moins une source, - la mise en uvre (E5) d'un deuxième algorithme d'optimisation de la consommation énergétique pour déterminer un profil de vitesse optimale permettant de minimiser la consommation énergétique sur le tronçon considéré, jusqu'à l'horizon électronique, en fonction au moins du profil de vitesse maximale déterminée par le premier algorithme.
Patent FR-3074735-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion automatique de l'energie embarquee par un vehicule electrique
Inventor: MAUNOURY PATRICE
IPC: B60L15/20
Filed: 2017-12-07
Abstract: Ce procédé de gestion automatique de l'énergie embarquée par un véhicule électrique pour une mission sur une interstation entre des stations de départ et d'arrivée, consiste à : fournir des caractéristiques de la mission, qui comprennent un profil de vitesses de référence sur des tronçons subdivisant l'interstation ; évaluer une position et une vitesse courantes du véhicule ; estimer une vitesse de croisière du véhicule sur les tronçons restant à parcourir, en fonction du profil de vitesses de référence, de la vitesse et de la position courantes ; calculer une énergie prévisionnelle totale (Emis.prev) en tant qu'estimation de l'énergie à consommer pour atteindre la station d'arrivée, en fonction de la position courante, des vitesses de croisière estimées et d'une puissance auxiliaire fournie à des dispositifs de confort des passagers ; déterminer une énergie embarquée disponible (Eemb.dis) en tant qu'énergie stockée par le véhicule à la position courante ; et afficher l'énergie prévisionnelle totale et l'énergie embarquée disponible.
Patent FR-3075107-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation destine a generer un flux d'air a travers un echangeur de chaleur de vehicule automobile a conduits orientes
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air (F1) en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comprenant :
 - une pluralité de conduits (8),
 - au moins un collecteur d'air (12) comportant des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air (12), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (40 ; 16) de passage d'un flux d'air (F2) traversant ledit conduit (8), l'ouverture (40 ; 16) étant distincte des extrémités du conduit (8) correspondant, l'ouverture (40 ; 16) étant située à l'extérieur du au moins un collecteur d'air (12),
 au moins deux conduits (81, 82 ; 8a, 8b, 8c) étant disposés de telle sorte que leurs ouvertures (40 ; 16) soient orientées selon des angles différents en direction de l'échangeur de chaleur (1).
Patent FR-3079783-A1 (FR)
Title: Support de systeme de fourniture d’energie electrique sur vehicule hybride ou electrique
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: B62D21/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Support de système de fourniture d'énergie électrique de véhicule automobile électrique ou hybride comprenant une batterie de traction, ce support formant un plateau allongé suivant une direction transversale du véhicule, comportant deux cadres (2) qui sont dans la direction transversale séparés par un espace central, et un renfort de jonction rigide (12) rapporté sur les cadres (2), qui relie directement les deux cadres (2) entre eux.
Patent FR-3080289-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'implant dote de moyens de retenue par friction
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: A61M37/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'implant (10), comportant : - une aiguille d'injection (22), - un corps de réception (24) d'au moins un implant (26, 28), - des moyens d'injection comprenant : . une tige de poussée (52), disposée en amont de l'implant (26, 28) logé dans le corps de réception (24) et configurée pour pousser l'implant (26, 28) au travers de l'aiguille d'injection (22) entre une position initiale et une position finale, . des moyens de poussée sur la tige de poussée (52) entre la position initiale et la position finale, . des moyens de retenue par friction de la tige de poussée (52) par rapport à l'aiguille d'injection (22), s'opposant au déplacement de la tige de poussée (52) vers sa position finale, les moyens de retenue étant actionnables par un utilisateur.
Patent FR-3066142-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite optique et procede de fabrication
Inventor: JAMES RANDAL P
IPC: B42D25/30
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité incluant un substrat ou un ou plusieurs éléments de focalisation ou structures de lentilles situés sur une face du substrat. Le dispositif de sécurité inclut une pluralité d'éléments d'image associés à chaque élément de focalisation, lesdits éléments d'image comprenant au moins un premier et un deuxième groupes d'éléments d'image. Chaque élément d'image peut être composé de pixels situés dans un plan d'objet de façon à être visibles à travers l'élément de focalisation associé. Chaque élément d'image comprend un élément de réseau diffractif ou un élément de réseau sub-longueur d'onde qui, lorsqu'il est éclairé par une source de lumière, génère une image de diffraction observable selon une plage d'angles de vue autour du dispositif. Les éléments d'image d'un premier groupe sont visibles selon une première plage d'angles de vue et les éléments d'image d'un deuxième groupe sont visibles selon une deuxième plage d'angles de vue. Le dispositif de sécurité est particulièrement approprié pour être utilisé sur des documents de sécurité, tels que des billets de banque. Un procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité est également décrit.
Patent FR-3082837-A1 (FR)
Title: Conteneur mobile pour la retenue de la chute de materiaux en vrac d’un vehicule bennant
Inventor: ABGRALL ROLAND
IPC: B65D90/22
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention concerne un conteneur (20) mobile pour la retenue de la chute de matériaux (22) en vrac contenus dans une benne d'un véhicule bennant (21), ledit conteneur (20) est positionné à l'ouverture de la sortie de la benne du véhicule bennant et comporte : - un panneau de sol (201) prévu pour être posé sur le sol, deux panneaux latéraux (202, 203) du conteneur (20) positionnés sensiblement à la perpendiculaire du panneau de sol (201), - un panneau de fond (204) positionné sensiblement à la perpendiculaire du panneau de sol (201) entre les deux panneaux latéraux, - un panneau de retenue (205), ledit panneau de retenue (205) étant incliné par rapport au panneau de sol (201) et positionné entre les deux panneaux latéraux, ledit panneau de retenue (205) étant adapté à dévier la chute des matériaux (22) en vrac contenu dans une benne pour les orienter vers une zone de stockage (23) formée par les parois du conteneur (20) dont au moins le panneau sol, le panneau de fond (204) et les deux panneaux latéraux.
Patent FR-3086406-A1 (FR)
Title: Banc de test automatise, non intrusif, destine a realiser des tests mecaniques et/ou logiciels et/ou visuels et/ou sonores d’interface homme-machine d’un appareil/equipement
Inventor: BARTHELEMY CHRISTOPHE
IPC: G06F11/22
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un banc de test automatisé (1), non intrusif, destiné à réaliser des tests mécaniques et/ou logiciels et/ou sonores d'interface(s) homme-machine (IHM) d'un appareil/équipement. Un tel banc permet, en se substituant à un opérateur, de réaliser des séquences de tests mécaniques et/ou logiciels et/ou sonores d'interface(s) homme-machine (IHM) d'un appareil/équipement, quel qu'il soit et ce, dans sa version d'exploitation, c'est-à-dire sans avoir à mettre en œuvre un logiciel intrusif et/ou des modifications et moyens mécaniques spécifiquement dédiés à un appareil/équipement, etc....
Patent FR-3086885-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression d'un pneumatique
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01L17/00
Filed: 2018-10-05
Abstract: Dispositif de mesure de la pression d'une roue (3) d'un véhicule , comportant une partie fixe (5) et une partie mobile (14) destinée à être entraînée en rotation par la roue, la partie fixe comprenant un premier circuit imprimé (7) sur lequel est formée au moins une première piste définissant un premier enroulement, la partie mobile comprenant un deuxième circuit imprimé (16) sur lequel est formée au moins une deuxième piste définissant un deuxième enroulement, le deuxième circuit imprimé étant agencé pour être relié à un capteur de pression (15), le premier enroulement et le deuxième enroulement étant couplés pour former un canal de communication sans fil, le dispositif de mesure étant agencé de sorte que le capteur de pression est alimenté électriquement par la partie fixe via le canal de communication sans fil, et de sorte que des données montantes comprenant des données de mesure de pression sont transmises à la partie fixe (5) par la partie mobile (14) via le canal de communication sans fil.
Patent FR-3087269-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de caracterisation de la surface d'un objet
Inventor: MASSALOUX PIERRE
IPC: G01S13/88
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode de caractérisation électromagnétique de la surface d'un objet au moyen d'une antenne à diagramme de rayonnement directif en champ proche. Cette caractérisation est réalisée en déterminant le coefficient de réflexion (160) d'une onde émise en champ proche sur l'objet, pour une pluralité de fréquences d'une bande de fréquence d'intérêt, et en en déduisant (170) une estimation de la perméabilité magnétique dans une zone prédéterminée de cette surface.
Patent FR-3079441-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'au moins un element electronique dans un plateau de table obtenu par moulage, plateau obtenu
Inventor: LOUGE ERIC
IPC: B27N3/08
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'intégration d'au moins un élément électronique, notamment un dispositif de rechargement R, dans un plateau de table (10), obtenu par moulage, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : Préparation d'un moule (16) doté en paroi inférieure d'au moins un piston mobile (18) en translation au profil d'un logement (26) ménagé dans ledit plateau, ledit piston faisant saillie de ladite paroi inférieure dudit moule (16), Dépose d'une quantité de matériau pulvérulent et/ou fibreux associé à un liant dans le moule (16) ainsi préparé, Pressage à froid avec une presse à froid PF de l'ensemble de la surface dudit matériau pulvérulent disposé dans le moule (16), ladite presse à froid PF comprenant au moins un contre-poinçon (22), disposé au droit du piston mobile (18), l'épaisseur Ep1 initiale étant réduite à l'épaisseur Ep2, Retrait de la presse à froid PF, Mise en place de l'élément électronique dans le logement (26) et mise en place d'un matériau de comblement du logement (26), Premier pressage à chaud avec une presse à chaud PC, de façon à assurer la cohésion du liant et de façon à obtenir un plateau de table (10) plan en partie supérieure, Retrait de la presse à chaud PC, Obtention d'un plateau de table (10) avec un élément électronique intégré.
Patent FR-3073933-A1 (FR)
Title: Membrane devant etre montee sur un tube pour obtenir un espace de guidage d'air
Inventor: CAUSSAT JEAN-JACQUES
IPC: F24F13/02
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente invention concerne la distribution d'air et un procédé pour fabriquer un système de distribution d'air (100). Pour cela, un système de distribution d'air (100) est pourvu d'un premier corps creux (110) et d'une membrane (120). Le premier corps creux présente un premier espace guidant l'air (112). La membrane (120) est montée sur le premier corps creux de telle sorte qu'un deuxième espace guidant l'air (114) soit formé. Le deuxième espace guidant l'air (114) est entouré par la membrane (120) et une surface extérieure (111) du premier corps creux. Le procédé comprend les étapes suivantes : fournir une membrane (120) ; fixer la membrane (120) à un corps creux (110), de telle sorte qu'un deuxième espace guidant l'air (114) soit formé, lequel est entouré par la membrane (120) et une surface extérieure du corps creux (111). La membrane (120) est dans ce cas configurée comme décrit ci-dessus.
Patent FR-3090165-A1 (FR)
Title: Calendrier
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant de voir les dates calendaires, sous une dimension ludique. Il est constitué de 14 pages dont une page de couverture, 12 pages concernant les mois, une dernière page, où est inscrit le nom de l’auteur (Béatrice DAPHNE), le nom de ma marque et de ma société (United Town), le logo de ma marque et les coordonnées de ma société. (Je précise qu’il s’agit d’une EURL, que cette société m’appartient, et que je gère seule ma société, je n’ai pas d’employé, ni de comptable, et ce afin d’éviter toutes malversations.) Le dispositif selon l’invention est fait pour promouvoir ma société. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090996-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode frittee, electrode frittee et dispositif comprenant une telle electrode
Inventor: DREZEN THIERRY
IPC: H01G11/86
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode frittée pour un dispositif de stockage d’énergie électrique. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : -disposition d'une poudre de charbon actif et d'une poudre métallique et/ou d'un additif carboné dans un moule en graphite d'un dispositif de frittage flash, -application d'une pression maximale Pmax comprise entre 25 MPa et 100 MPa sur la poudre se trouvant dans ledit moule, -pendant que ladite pression est appliquée, chauffage de la poudre depuis une température ambiante T0 jusqu'à une température maximale Tmax comprise entre 900°C et 1300°C, puis diminution de la température jusqu'à la température ambiante T0, -suppression de l'application de la pression, de façon à obtenir une pastille frittée d'une épaisseur comprise entre 100 µm et 500 µm, -fixation de ladite pastille frittée sur un collecteur de courant électrique, de façon à obtenir ladite électrode frittée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090764-A1 (FR)
Title: Charnière pour vélo pliant
Inventor: POUPART FRANÇOIS
IPC: B62K15/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Charnière pour vélo pliant Charnière (10) pour un vélo pliant comprenant une première portion de tube (20), une seconde portion de tube (30), les première et seconde portions de tube pouvant prendre une position dépliée et une position pliée ; un élément de blocage (40) pouvant prendre au moins une position fermée dans laquelle il maintient la première portion de tube et la seconde portion de tube en position dépliée et une position ouverte dans laquelle il permet le déplacement en position pliée des première et seconde portions de tube ; une pièce de connexion (50) et un dispositif de rappel (60) configuré pour amener l’élément de blocage de sa position ouverte vers sa position fermée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092444-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique de commande électronique à deux fils
Inventor: VALLÉE SÉBASTIEN
IPC: H05B41/38
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif domotique de commande électronique à au moins deux fils (B) comprenant : un commutateur électronique (2), une unité domotique (3) comprenant un microcontrôleur (30) pour commander un commutateur électronique (2), une unité d’alimentation (4) reliée au commutateur électronique pour le passage du courant entre la borne secteur et la borne charge, l’unité d’alimentation comprenant : un circuit d’alimentation (40) comprenant : un élément de stockage d’énergie, un transformateur comprenant une bobine primaire pour consommer l’énergie de l’élément de stockage d’énergie et une bobine secondaire pour transformer cette énergie pour alimenter le microcontrôleur (30), un interrupteur électronique de dérivation (41) en parallèle avec le circuit d’alimentation, l’interrupteur électronique comprenant un état fermé pour court-circuiter le circuit d’alimentation et un état ouvert pour alimenter le circuit d’alimentation. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092246-A1 (FR)
Title: Cage interosseuse
Inventor: RAZIAN SAM
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-02-04
Abstract: La présente invention concerne les cages interosseuses insérées entre deux portions d’os O1, O2. La cage selon l’invention comporte un corps 10 ; au moins une lame 20 définissant un plan de coupe 21 et présentant un bord en fil de coupe 25 ; des moyens 30 pour monter la lame en rotation par rapport au corps 10, cette rotation étant apte à s’effectuer autour d’un axe 31 sensiblement perpendiculaire au plan de coupe 21 de façon qu’au moins une partie du bord en fil de coupe 25 soit apte à pénétrer dans une portion d’os O1, O2 ; au moins une contre-lame 40 définie sensiblement selon une portion de surface sensiblement cylindrique de révolution 41 avec un bord d’attaque de coupe 44 ; et des moyens pour solidariser cette contre-lame avec une face 22 de la lame 20 de façon que l’axe de la portion de surface cylindrique de révolution soit sensiblement confondu avec l’axe de rotation 31 de la lame. Application, notamment, à la réalisation de cages intervertébrales.
Patent FR-3092259-A1 (FR)
Title: Systeme d’interception et de collecte de corps nettoyants par balayage alternatif
Inventor: JACKSON PHILIP
IPC: F28G1/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: L’invention concerne un système d’interception et de collecte de corps (15) véhiculés par un écoulement d’un fluide dans une portion de conduite, comprenant dans le passage :- une surface filtrante (25a) placée sur le trajet de l’écoulement,-deux canaux de collecte (29c) disposés chacun à un bord (25c) de la surface et munis chacun d’une ouverture de collecte (O2),-un organe de balayage mécanique (31) de la surface qui est apte, d’une part, à pousser alternativement les corps dans l’un ou l’autre canal lorsqu’il atteint l’un ou l’autre bord adjacent audit canal et, d’autre part, à obturer l’ouverture du canal considéré lorsqu’il atteint cette position de par sa disposition parallèle à l’ouverture considérée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101083-A1 (FR)
Title: Anode texturée pour production de fluor et procédé de structuration d’un substrat en carbone destine à être utilise dans une telle anode
Inventor: FALCON TOMY
IPC: C25B11/065
Filed: 2019-09-24
Abstract: La présente invention concerne la réalisation d’une anode microtexturée et l’utilisation de cette anode dans une cellule électrochimique pour la production électrolytique de fluor gazeux dans un bain de sels fluorés fondus. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101293-A1 (FR)
Title: Véhicule combiné hydrocureur
Inventor: AIRIAU PAUL
IPC: E03F7/10
Filed: 2019-10-01
Abstract: Titre : Véhicule combiné hydrocureur Véhicule combiné hydrocureur comprenant une citerne (1) comportant une cuve à boues équipée d’une pompe à vide raccordée à un tuyau d’aspiration (9) enroulé sur un tambour rotatif fixé à une ossature (8) une cuve à eau équipée d’une pompe haute pression et d’un flexible de nettoyage (10) enroulé sur un enrouleur rotatif (2), et un bras de travail télescopique (6) portant et guidant le tuyau d’aspiration (9) et le flexible de nettoyage (10), caractérisé en ce que le bras de travail télescopique (6) est équipé à son extrémité libre d’un dispositif de déroulement automatique (12) du tuyau d’aspiration (9) ainsi que d’un dispositif de déroulement automatique (11) du flexible de nettoyage (10) et est articulé autour d’un axe de réglage vertical (7) solidaire de l’ossature (8) de façon à pouvoir être déplacé entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle il est rabattu vers ce tambour d’enroulement (4) pour permettre de rapprocher du véhicule la zone de couverture (Z1, Z2) de celui-ci. Figure 1
Patent FR-3103517-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement à élément chauffant en mousse métallique
Inventor: FENG TING
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement à élément chauffant en mousse métallique Le dispositif (10) de chauffage comprend : - un élément chauffant (16) sous la forme d’une mousse métallique, - un boitier (12), défini par une paroi latérale (14) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X), dans lequel est logée la mousse métallique (16), - des moyens (18) d’isolation électrique agencés entre la mousse métallique (16) et le boitier (12), - au moins une électrode (22). La mousse métallique (16) comporte une zone (24) conformée pour recevoir l’au moins une électrode (22). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109585-A1 (FR)
Title: Plaquette de test et système de test biologique automatisé
Inventor: TUCOULAT BENOÎT
IPC: G01N35/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: Plaquette de test (1) à usage unique dans un système de test biologique destiné à déterminer la présence d’une ou plusieurs séquences d’acide nucléique, la plaquette de test comprenant un corps (10) dans lequel sont formés des canaux (13) et des logements, une entrée (12) pour recevoir un échantillon à tester, une entrée d’air (14), une membrane d’extraction (2), des zones de réaction (31,32) contenant un media poreux (35) avec des premier et deuxième mélanges réactionnels permettant l'amplification et la détection de la ou des espèces d'acide nucléique, une sortie d’air (16,17), un réservoir de récupération (18), la plaquette étant configurée pour amener l’échantillon biologique à tester (ET) dans la membrane d’extraction, puis après rinçage, séchage et élution de ladite membrane d’extraction, amener l’éluat résultant dans les zones de réaction, pour, après réaction, en déduire un résultat au travers de la zone de lecture. Procédé et système associés.