baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028971-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise a jour d'une application
Inventor: MALYSHEV STANISLAV
IPC: G06F9/44
Filed: 2014-11-26
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la faisabilité et la création de rapport de mise à niveau. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé de faisabilité et de création de rapport de mise à niveau d'application inclut la génération en mémoire d'un système informatique d'une caractérisation de déploiement d'une instance personnalisée d'un programme informatique désigné pour recevoir une mise à niveau. Le procédé inclut également la comparaison de la caractérisation de déploiement avec une sélection de caractérisations de déploiement connues de différentes instances personnalisées du programme informatique, chacune des caractérisations ayant une association avec un prédicteur de faisabilité de mise à niveau pour la mise à niveau. Le procédé inclut encore l'identification d'une caractérisation concordante parmi les caractérisations connues pour la caractérisation de déploiement générée. Enfin, le procédé inclut l'affichage d'un rapport sur un afficheur du système informatique incluant un prédicteur de faisabilité de mise à niveau correspondant à la caractérisation concordante parmi les caractérisations connues.
Patent FR-3029427-A1 (FR)
Title: Vis membranaire et procede d'utilisation associe
Inventor: ZOUITI MOHAMED
IPC: H01F27/14
Filed: 2014-12-03
Abstract: Vis membranaire destinée à coopérer avec un orifice (8) d'un conteneur (6) comprenant un liquide (4) et à être au moins partiellement immergée dans le liquide (4) pour séparer des gaz du liquide, dudit liquide. La vis membranaire (2) comprend un corps de vis (12) comprenant une tête de vis (16) et une portion de fixation (18) pourvue d'un filetage (20), le corps de vis (12) comprenant un passage central (24) et une structure à membrane (14) reçue dans le passage central (24), la structure à membrane (14) comprenant une membrane (26) pour séparer des gaz du liquide (4), la membrane (26) étant agencée en saillie par rapport à la portion de fixation (18) dans une configuration d'utilisation de la vis membranaire (2) prévue pour la mise en contact de la membrane (26) avec le liquide (4). Procédé d'utilisation associé.
Patent FR-3030726-A1 (FR)
Title: Capteur de debit non intrusif autonome en energie et procede de conversion d'energie thermique en energie electrique sur un reseau de transport de fluides mettant en œuvre un tel capteur
Inventor: GORINTIN LOUIS
IPC: G01F1/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Capteur de débit non intrusif (1) pour mesurer les flux de fluides transitant dans un réseau (2) de transport de fluides, ledit capteur (1) étant autonome en énergie et comprenant : - un débitmètre (10) non intrusif, - un système récupérateur d'énergie thermique (11) comprenant : ○ au moins un module de transduction d'énergie thermique (110), qui est soit un module Seebeck, soit un module thermomécanique pour convertir un gradient thermique transitant entre un point chaud (3) et un point froid en énergie électrique, ledit module (110) reliant ledit point chaud (3) et ledit point froid par un pont thermique (111, et ○ au moins un dissipateur d'énergie thermique (112), disposé sur ledit module de transduction d'énergie thermique (110) pour maximiser le flux thermique entre le point chaud (3) et son environnement et dont le flux traverse ledit module de transduction d'énergie thermique (110), - un système de régulation de tension amont (12) pour transformer et transférer l'énergie électrique produite par ledit module de transduction d'énergie thermique (110) vers un système de stockage d'énergie électrique (13), et - ledit système de stockage d'énergie électrique (13), qui est relié audit débitmètre (10) via un régulateur de tension aval (132).
Patent FR-3031035-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie et procede d'imagerie
Inventor: CHENEGROS GUILLAUME
IPC: H04N5/30
Filed: 2014-12-24
Abstract: Un dispositif d'imagerie comprend une source de lumière agencée pour générer un signal optique, un support optique couplé à la source de lumière et agencé pour projeter un signal d'excitation lumineux d'intensité lumineuse sensiblement constante issu de la source de lumière vers un corps à observer lors de l'utilisation du dispositif, et une caméra asynchrone couplée au support optique et configurée pour générer un signal comprenant, pour chaque pixel d'une première matrice de pixels, une séquence de signal représentant des évènements asynchrones correspondant à des variations de la lumière rétrodiffusée par le corps à observer pour le pixel.
Patent FR-3032001-A1 (FR)
Title: Batiment ou habitat en architecture de grappe talutee antisismique et bioclimatique
Inventor: PROVOST FRANCK
IPC: E04H1/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la construction de bâtiment et d'habitat bioclimatique antisismique fragmenté en forme de grappe, sur une base de cellules reliées autonomes structurelles autoporteuses, préfabriquées en caissons ossature bois et composites encapsulées, caissons structuraux réalisés par un procédé composite sous vide d'air en moule rigide ou souple par injection ou infusion de résine bio sourcée de préférence. Bâtiment isolé thermiquement par une formation massique de terre apportant une ressource géothermique, ladite invention appartient plus particulièrement au domaine du bâtiment et du logement modulable juxtaposable et extensible, évolutif et démontable, en résidence principale ou secondaire, mais encore en logement individuel ou collectif jumelé ou non, regroupé en quartier résidentiel ou isolé, à caractère locatif ou privé, de loisir ou de commerce ou industriel et ceci idéalement en autonomie d'énergie. Plus spécifiquement l'invention à pour but de proposer une construction antisismique de type bioclimatique basse consommation ou passive apportant une solution aux exigences des nouvelles et futurs normes des bâtiments à énergie positive selon la réglementation thermique maison RT2020 et bâtiment à énergie positive BEPOS connues à ce jour. La conception de ce type de bâtiment est issue de connaissances en architecture navale adaptée au bâtiment, conception mécanique et composite, permettant d'aboutir au développement d'un produit manufacturable rationnel et pragmatique répondant à l'évolution du milieu humain du vingt et unième siècle. L'invention fait appel à plusieurs domaines techniques dont le principal est la construction antisismique, puis la construction bioclimatique, et enfin l'isolation à haute inertie thermique par formation massique de terre en enceinte par talutage géothermique.
Patent FR-3021657-A1 (FR)
Inventor: WELLE ALEXANDRE
IPC: C08F10/14
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, dans une réaction d'oligomérisation effectuée en présence d'hydrogène et à une température élevée, d'un catalyseur métallocène ponté racémique ; un composé métallocène (A) est représenté par la formule R(Cp1) (Cp2) M X1 X2 dans laquelle R est un groupe pontant alkylène en C1 à C20 ; Cp1 et Cp2 sont des cycles tétrahydroindényle substitués ou non substitués, identiques ou différents, dans lesquels, s'ils sont substitués, les substitutions peuvent être indépendantes et/ou liées pour former des structures polycycliques ; M est un métal de transition choisi dans l'ensemble constitué par le titane, le zirconium et le hafnium ; X1 et X2 sont indépendamment des hydrogènes, des halogènes, des radicaux hydrure, des radicaux hydrocarbyle, des radicaux hydrocarbyle substitués, des radicaux halogénocarbyle, des radicaux halogénocarbyle substitués, des radicaux silylcarbyle, des radicaux silylcarbyle substitués, des radicaux germylcarbyle, des radicaux germylcarbyle substitués ; ou bien X1 et X2 sont joints et liés à l'atome de métal pour former un cycle métallocyclique contenant de 3 à 20 atomes de carbone ; pour la production de poly (α-oléfines).
Patent FR-3031798-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection de carburant pour turbomachine d'aeronef, comprenant un canal de traversee d'air a section variable
Inventor: MERY YOANN
IPC: F23R3/02
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'injection (30) pour chambre de combustion (8) de turbomachine d'aéronef, comprenant un bol aérodynamique (40) comportant une première extrémité évasée vers l'aval (42) et centrée sur un axe central (22) du système d'injection, celui-ci comportant également un corps central (46) le long duquel un film de carburant (52) est destiné à circuler vers l'aval. Selon l'invention, le corps central (46) comporte une seconde extrémité évasée vers l'aval (48), les première et seconde extrémités évasées (42, 48) délimitant entre elles un canal de traversée d'air (60), et le système (30) comporte des moyens de mise en mouvement (62) permettant un déplacement relatif entre les première et seconde extrémités évasées (42, 48), selon l'axe central (22) du système d'injection.
Patent FR-3032012-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation a collier double
Inventor: MICHELET LUC
IPC: F16B2/06
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (100) permettant d'assurer la fixation d'un élément à supporter (10) sur un élément support (20), ledit système de fixation (100) comportant : - un premier élément de fixation (102) configuré pour se positionner et se fixer sur l'élément support (20) et présentant une surface extérieure (106) cylindrique, - un collier (104) configuré pour se positionner sur l'élément à supporter (10), - une pièce de liaison (150) comportant une première partie (152) configurée pour épouser la forme de la surface extérieure (106) et une deuxième partie (154), - des premiers moyens de solidarisation (158) configurés pour solidariser la première partie (152) et l'élément de fixation (102), et - des deuxièmes moyens de solidarisation (160) configurés pour solidariser la deuxième partie (154) et le collier (104) tout en autorisant la rotation du collier (104) autour d'un axe de rotation (156). Un tel système de fixation permet une mise en place aisée des différents éléments le constituant au moment du montage.
Patent FR-3033845-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour automobile ameliore aerodynamiquement et acoustiquement
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2015-03-19
Abstract: Hélice de ventilation (1) comprenant un moyeu (2) et des pales (3) s'étendant radialement vers l'extérieur à partir du moyeu (2) entre un pied de pale (3a) et une tête de pale (3b), les pales de ladite hélice présentant une courbure arrière-avant du fait d'une inversion de courbure sur leur envergure, caractérisée en ce que lesdites pales (3) comportent, entre 20 et 80% de leur envergure, au moins une variation de leur calage d'au moins 2°, s'étendant sur un écart d'envergure maximal de 25%, en plus ou en moins par rapport à un calage linéaire sur cet écart d'envergure.
Patent FR-3034444-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage a decoffrage rapide
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: Une banche de coffrage comportant une paroi verticale comprenant une face avant coffrante et au moins une béquille de stabilisation de ladite paroi verticale, ladite béquille comportant une partie inférieure (4) et une partie supérieure qui sont articulées autour d'un axe d'articulation (X), la béquille comportant en outre des moyens de déplacement (7) dudit axe d'articulation (X) de manière à modifier l'inclinaison de la paroi verticale.
Patent FR-3036289-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit injectable comportant une canule coulissant dans une aiguille et systeme utilisant un tel dispositif
Inventor: CUMBO PETER
IPC: A61M5/32
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention vise un dispositif (10) d'injection de produit injectable qui comporte une canule (105) coulissant dans une aiguille hypodermique (110) comportant une pointe (120) biseautée, la canule (105) comportant une embase (115) configurée pour établir une liaison étanche.
Patent FR-3037008-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et procede de reglage d'un tel siege
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/08
Filed: 2015-06-03
Abstract: Siège de véhicule et procédé de réglage d'un siège de véhicule comprenant une assise, un dossier monté pivotant sur l'assise, un premier mécanisme de commande normalement dans une position bloquée et déverrouillable pour autoriser un premier mouvement de siège, un deuxième mécanisme de commande normalement dans une position bloquée et déverrouillable pour autoriser un deuxième mouvement de siège, et un dispositif de sortie (40) actionnable par un dispositif d'actionnement unique dans un premier sens (W1) dans lequel il sélectionne un mode de commande du premier ou du deuxième mécanisme de commande et dans un deuxième sens (W2) dans lequel il déverrouille le mécanisme de commande sélectionné.
Patent FR-3037702-A1 (FR)
Title: Machine de vote electronique et infrastructure comportant une telle machine
Inventor: REIMERT DAMIEN
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: Une machine de vote électronique (42 - 44 - 46) mémorise une liste rangée d'identifiants et un tableau de données en attente avec un pointeur vers un identifiant de la liste. Une unité centrale exécute une première fonction qui traite un message en vérifiant une condition portant sur une comparaison aux identifiants de la liste et en complétant le tableau en attente avec des données du message relatives à un vote, et une seconde fonction qui traite un message en vérifiant une condition portant sur une comparaison aux identifiants de la liste et en construisant un message avec l'identifiant de la liste vers lequel pointe le tableau en attente et des données du tableau en attente. Un contrôleur émet une requête portant sur l'identifiant vers lequel pointe le tableau en attente à destination de machines homologues et appelle la première fonction avec chaque message de réponse. Il appelle la seconde fonction à chaque fois qu'une requête est reçue d'une machine homologue et modifie conditionnellement le pointeur du tableau de données en attente vers un identifiant de la liste rangée de rang supérieur en fonction des données du tableau en attente.
Patent FR-3041910-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection de vitesses d’un vehicule hybride
Inventor: GALVIN MATHIAS
IPC: B60K20/02
Filed: 2015-10-02
Abstract: Dans ce dispositif (100) de sélection de vitesses d'un véhicule hybride comportant un moteur thermique, le dispositif (100) comporte un moyen de sélection de rapports et une grille de sélection, la grille présentant des positions (131, 132, 133, 135), alignées sur une ligne de neutre (130), pour lesquelles le moteur thermique est découplé des roues du véhicule et au moins une position de mode électrique (131, 133, 135) correspondant à un fonctionnement en mode électrique du véhicule. Chaque position de mode électrique (131, 133, 135) est une des positions alignées sur la ligne de neutre (130).
Patent FR-3042265-A1 (FR)
Title: Determination de tailles de bulles dans un melange multiphasique
Inventor: MAXIMIANO RAIMUNDO PEDRO
IPC: G01B11/08
Filed: 2015-10-13
Abstract: Procédé de détermination du diamètre horizontal (Dh) d'une bulle dans une colonne sensiblement verticale à écoulement d'un mélange multiphasique, dans lequel : a) on positionne au moins deux sondes optiques (S1, S2) comprenant chacune une fibre optique (F1, F2) reliée à un photorécepteur (P1,P2) dans ladite colonne, lesdites sondes optiques (S1, S2) étant disposées sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal de la colonne et à une même hauteur dans la colonne, lesdites sondes étant distantes l'une de l'autre d'une distance « d » ; b) on calcule le diamètre horizontal Dh de ladite bulle.
Patent FR-3045626-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comprenant au moins un chelate metallique et/ou un pigment
Inventor: LEBRUN XAVIER
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement de pneumatique à base d'un ou plusieurs élastomère(s) diénique(s), d'une ou plusieurs charge(s) renforçante(s), d'un système de réticulation, et d'au moins un composé (A) choisi parmi un chélate métallique comprenant au moins un ligand et au moins un métal, un pigment et leur mélange.
Patent FR-3046079-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection automatique a chemin de came ameliore.
Inventor: STAMP KEVIN
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-12-24
Abstract: Le dispositif d'injection de produit liquide est destiné à recevoir une seringue d'injection comprenant un corps de seringue, portant une aiguille d'injection, et un piston monté coulissant axialement dans le corps de seringue dans le sens distal lorsqu'une injection est réalisée. Le dispositif d'injection comprend un organe de commande de piston destiné à coopérer axialement, sous l'effet d'une force élastique, avec une tige de piston, liée cinématiquement au piston pour le faire coulisser. Le dispositif d'injection comprend en outre au moins un organe de ralentissement, cet organe de ralentissement étant lié cinématiquement dans son mouvement de translation selon l'axe d'injection X à l'organe de commande de piston, l'organe de ralentissement étant monté déplaçable dans un organe de contrôle de positionnement (20) avec lequel il coopère par un contact came de ralentissement-chemin de came de ralentissement (102, 104), la came de ralentissement et le chemin de came de ralentissement (102, 104) étant portés l'un par l'organe de ralentissement et l'autre par l'organe de contrôle de positionnement (20), le chemin de came de ralentissement (102, 104) comprenant une partie dite d'injection (102D, 104D) telle que lorsque la came de ralentissement parcourt cette partie d'injection, l'organe de commande de piston fait coulisser le piston, la partie d'injection (102D, 104D) du chemin de came de ralentissement (102, 104) comportant au moins deux tronçons appelés respectivement rapide (102R, 104R) et lent (102L, 104L), d'inclinaisons différentes.
Patent FR-3053060-A1 (FR)
Title: Procede constructif
Inventor: FLON JACQUES
IPC: E04B2/86
Filed: 2016-06-28
Abstract: Procédé constructif caractérisé en ce que des fondations sont réalisées pour y ériger une armature métallique lourde et porteuse (1) assurant la stabilité des constructions à usage d'habitation, telles que les maisons individuelles en secteur diffus et les maisons individuelles groupées, et en ce que l'armature métallique lourde et porteuse (1) disparaît à l'intérieur de monoblocs de coffrage isolant en PSE (2) dont les vides et les discontinuités entre les hanches sont comblés par l'injection d'une mousse expansive (3), afin de créer des murs ultralégers et à très hautes performances thermiques, donc l'enveloppe verticale des constructions à usage d'habitation.
Patent FR-3049887-A1 (FR)
Title: Preforme pour materiaux composites comportant des angles resserres apres conformation
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B64D29/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Préforme comprenant plusieurs couches de renforts textiles déposées dans un moule (10) par une tête de dépose automatique et liées entre elles, qui peuvent être sèches ou pré-imprégnées, pour former une pièce en matériaux composites après cuisson d'une résine d'imprégnation, cette pièce présentant des pliages particuliers (4) réalisés par conformation de la préforme (2) après la dépose des couches de renfort, au niveau de ces pliages particuliers les couches de renfort comportant entre au moins certaines d'entre elles, un espacement ou une absence de liage.
Patent FR-3050125-A1 (FR)
Title: Buse de pulverisation, notamment pour un systeme de distribution d'un produit sous pression muni d'un bouton poussoir, et systeme de distribution comprenant une telle buse
Inventor: SONGBE JEAN-PIERRE GUY
IPC: B05B1/34
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne une buse de pulvérisation, notamment pour un système de distribution d'un produit sous pression muni d'un bouton poussoir, la buse (12) comprenant un orifice de distribution (23) et une chambre tourbillonnaire (22) débouchant sur l'orifice de distribution (23), la chambre comportant une partie conique (31) délimitée par une surface latérale (25) conique, ladite surface latérale conique étant convergente depuis une extrémité amont (26) vers une extrémité aval (27) d'alimentation de l'orifice de distribution (23), la buse comprenant en outre au moins un canal (24) d'alimentation de ladite chambre tourbillonnaire, le ou les canaux (24) d'alimentation débouchant à l'extrémité amont (26) de la partie conique (31), la surface latérale (25) présentant au moins une portion étagée (33) munie d'une pluralité de niveaux (36).
Patent FR-3050732-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de phosphinolactones et leurs utilisations pharmaceutiques
Inventor: MAURICE TANGUI
IPC: C07F9/6533
Filed: 2016-05-02
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - X est O ou S ; - A est un (hétéro)cycle aromatique comprenant de 5 à 10 atomes choisis parmi les atomes de carbone et d'azote, étant éventuellement substitué ; - R' est H ou un groupe (C1-C6)alkyle ; - R1, R2, R3, R4 et R5, identiques ou différents, sont choisis dans le groupe constitué de : H, des groupes (C1-C6)alkyles et des groupes (C6-C10)aryles ; pour son utilisation pour le traitement de maladies neurodégénératives.
Patent FR-3052903-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un systeme de transfert de donnees entre un aeronef et le sol
Inventor: FEAU JULIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'un système de transfert (150) dans un aéronef (100) comportant une baie avionique (104) avec un système de transmission sans fil (112), deux moteurs (108a-b), chacun équipé d'un ordinateur (110a-b), le procédé d'installation comportant : pour chaque moteur (108a-b), - une étape de sélection d'un câble électrique (114a-b) à deux fils présent dans l'aéronef (100), s'étendant entre ledit moteur (108a-b) et la baie avionique (104) et non relié à un circuit électrique en fonctionnement habituel de l'aéronef (100), - une étape d'installation d'un premier convertisseur (116a-b) au voisinage dudit moteur (108a-b), et d'un deuxième convertisseur (118a-b) dans la baie avionique (104), - une étape de connexion du premier convertisseur (116a-b) entre l'ordinateur (110a-b) dudit moteur (108a-b) et le câble électrique (114a-b), et - une étape de connexion du deuxième convertisseur (118a-b) entre ledit câble électrique (114a-b) et le système de transmission sans fil (112). Un tel procédé d'installation d'un système de transfert (150) permet de créer simplement un réseau pour transférer les données des moteurs vers le sol.
Patent FR-3053642-A1 (FR)
Title: Nacelle pour enfant presentant une armature et une enveloppe de remplissage
Inventor: PORMENTE SYLVAINE
IPC: B60N2/28
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne une nacelle pour le transport d'un enfant en position allongée, destinée à être fixée au siège d'un véhicule automobile. Selon l'invention, la nacelle comprend : - une armature comprenant une pluralité de montants s'étendant depuis un fond et reliés à leur extrémité supérieure par des traverses, délimitant ainsi plusieurs ouvertures ; et - une enveloppe interne disposée à l'intérieur de ladite armature, formant les parois intérieures de ladite nacelle et présentant des protubérances venant remplir au moins une desdites ouvertures de ladite armature.
Patent FR-3053932-A1 (FR)
Title: Leve-vitre degivrant
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: B60J1/17
Filed: 2016-07-18
Abstract: Un lève-vitre (3) comprenant un tambour (6) entraîné en rotation par un dispositif (18) d'entraînement, le tambour étant sur sa surface (16) latérale muni d'une gorge (17), un câble (10) destiné être au moins partiellement enroulé autour du tambour, par l'intermédiaire de la gorge, le câble est un conducteur électrique, le lève-vitre comporte une source (11) de courant électrique connectée en deux points du câble, la source de courant et le câble forment une boucle apte à être fermée.