baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969665-A1 (FR)
Title: Particules polymeriques filamenteuses et leur utilisation comme modificateurs de rheologie
Inventor: MAGNET STEPHANIE
IPC: C08F2/22
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne des particules polymériques sous forme de filaments constitués de copolymères à blocs, ainsi que leur utilisation comme modificateurs de rhéologie de solutions aqueuses ou organiques. L'invention a pour objet, selon un premier aspect, des particules polymériques filamenteuses, lesdites particules étant constituées de copolymères à blocs synthétisés par polymérisation radicalaire contrôlée en émulsion effectuée à partir d'au moins un monomère hydrophobe en présence d'un macroamorceur hydrosoluble. De manière caractéristique, lesdites particules filamenteuses sont obtenues en milieu aqueux de synthèse desdits copolymères à blocs effectuée en chauffant le milieu de réaction à une température de 60 à 120°C, avec un pourcentage de la masse molaire du macroamorceur hydrosoluble dans le copolymère à blocs final compris entre 10 et 50%, le taux de conversion du monomère hydrophobe étant d'au moins 50%. Selon un deuxième aspect, l'invention concerne un procédé pour modifier la rhéologie d'une solution aqueuse ou organique au moyen desdites particules polymériques filamenteuses.
Patent FR-2976918-A1 (FR)
Title: Detection de debris spatiaux
Inventor: TULET MICHEL
IPC: H04N7/18
Filed: 2011-06-21
Abstract: Un dispositif de détection de débris spatiaux est conçu pour fournir au moins une donnée d'image à une fréquence suffisante pour réaliser une surveillance efficace. Pour cela, le dispositif comprend un capteur d'image matriciel, dans lequel chaque élément de détection de point d'image (11) comporte une fonction intégrée de détermination d'une variation de point d'image. Le résultat de ladite variation de point d'image est binaire. Le capteur d'image est utilisé en mode continu de lecture ligne-à-ligne. Pour chaque ligne lorsque ladite ligne contient un élément de détection de point d'image dont le résultat de variation de point d'image est positif, une colonne qui contient ledit élément est déterminée, et un code de ladite colonne constitue la donnée d'image.
Patent FR-2972457-A1 (FR)
Title: Composition d'encre pour l'impression par jet continu devie.
Inventor: DE SAINT-ROMAIN PIERRE
IPC: B41J2/02
Filed: 2011-03-09
Abstract: Composition d'encre pour l'impression par jet continu dévié, liquide à la température ambiante, comprenant un solvant comprenant, de préférence constitué par, un ou plusieurs composé(s) solvant(s) organique(s), et éventuellement de l'eau, ledit solvant représentant au moins 20% en poids du poids total de l'encre ; au moins un composé apportant de la conductivité à la composition, choisi parmi les liquides ioniques, ledit composé représentant au moins 0,1% en poids du poids total de l'encre, et au-plus 20% en poids du poids total de l'encre. Procédé de marquage utilisant ladite composition d'encre. Substrat pourvu d'un marquage obtenu par séchage et/ou absorption de ladite composition d'encre.
Patent FR-2974968-A1 (FR)
Title: Circuit imprime destine a assurer le raccordement d'un moteur electrique et moteur electrique comprenant le circuit imprime
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: H02K5/22
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique et un circuit imprimé destiné à assurer le raccordement électrique du moteur. Le circuit imprimé comprend : • une partie centrale (11) destinée à recouvrir une première face (45) du moteur électrique, • des languettes souples (12) prolongeant la partie centrale (11) et destinées à recouvrir en partie une seconde face du moteur et à être raccordées électriquement avec cette seconde face, • une première paire de plots (13a, 13b) destinés à recevoir des connexions provenant du moteur, • une seconde paire de plots (14a, 14b) destinés à recevoir des fils d'alimentation du moteur, • des pistes (15a, 15b) raccordant chacune un plot de la première paire (1 3a, 1 3b) avec un plot de la seconde paire (1 4a, 1 4b), • un condensateur de filtrage (18) raccordé entre les pistes (1 5a, 1 5b), • un plan de masse (19) recouvrant la majeure partie de la partie centrale (11) et les languettes souples (12), le plan de masse (19) étant destiné à être raccordé électriquement à une pièce métallique formant la seconde face du moteur.
Patent FR-2960109-A1 (FR)
Title: Moteur a aimants permanents a pôles consequents
Inventor: TANIGUCHI MAKOTO
IPC: H02K1/27
Filed: 2011-05-11
Abstract: Dans un moteur, un induit est prévu en regard d'un élément de rotor en vue de générer un champ magnétique de rotation. Dans l'induit plusieurs ensembles de dents sont agencés dans une direction de rotation de l'élément de rotor de sorte que chaque ensemble de dents dans les plusieurs ensembles de dents se trouve dans un cycle angulaire électrique du champ magnétique de rotation. Le cycle angulaire électrique correspond à un pas d'une paire de pôles de l'élément de rotor annulaire. Un nombre de dents dans la pluralité de dents dans le pas de paire de pôles est réglé à 2k (k étant un nombre entier), et un nombre de dents en vis-à-vis de chacun des premiers pôles magnétiques dans la pluralité de dents est réglé de sorte à être supérieur ou égal à la somme k+1 .
Patent FR-2976221-A1 (FR)
Title: Bourrelet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: BONDU LUCIEN
IPC: B60C15/00
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'endurance des bourrelets d'un pneumatique radial pour véhicule lourd de type génie civil, en diminuant la fissuration initiée, initiée au niveau de la surface de contact entre un premier matériau polymérique de remplissage (23 a) le plus radialement intérieur et en contact avec la tringle (22) et un deuxième matériau polymérique de remplissage (23b) radialement extérieur au premier matériau polymérique de remplissage. Selon l'invention, un élément de transition (24), constitué d'un matériau polymérique de transition, est en contact, par sa face radialement intérieure (24a), avec le premier matériau polymérique de remplissage (23 a) et en contact, par sa face radialement extérieure (24b), avec le deuxième matériau polymérique de remplissage (23b) et le module d'élasticité à 10% d'allongement du matériau polymérique de transition est intermédiaire entre les modules d'élasticité à 10% d'allongement respectifs des premier et deuxième matériaux polymériques de remplissage.
Patent FR-2982224-A1 (FR)
Title: Station semi-automatique d'echange de batterie de traction pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: ESCANDE BRUNO
IPC: B60S5/06
Filed: 2011-11-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour échanger une batterie de traction déchargée d'un véhicule électrique ou hybride contre une batterie de traction rechargée. Le dispositif comporte, dans une zone d'échange, des moyens pour aligner le véhicule sur une cote de référence par rapport à la direction transversale au véhicule, des moyens pour aligner le véhicule sur une cote de référence par rapport à la direction longitudinale au véhicule, des moyens de levage du véhicule permettant de monter ou baisser le véhicule, des moyens pour immobiliser le véhicule en une position de référence par rapport à la direction verticale, des moyens de levage permettant de monter ou baisser des moyens pour déverrouiller la batterie déchargée du véhicule ou verrouiller la batterie rechargéeau véhicule. Les moyens pour immobiliser le véhicule en une position de référence par rapport à la direction verticale et les moyens de levage permettant de monter ou baisser des moyens pour déverrouiller ou verrouiller la batterie sont disposés sur un charriot d'échange apte à être installé en dessous du véhicule par l'opérateur. Le dispositif comporte en outre des moyens de manutention permettant à l'opérateur de transporter la batterie déchargée entre la zone d'échange et une zone de charge et/ou de transporter la batterie rechargée entre la zone de charge et la zone d'échange. Application : remplacement de batterie de traction
Patent FR-2982855-A1 (FR)
Title: Bombage a froid d'un vitrage feuillete
Inventor: LEVASSEUR FABIEN
IPC: B32B17/10
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de modules vitrés bombés comprenant une armature métallique et un panneau comprenant un vitrage feuilleté comprenant des substrats verriers séparés par un intercalaire en matériau polymère, le panneau étant bombé après assemblage du vitrage feuilleté par une force lui faisant prendre la forme de l'armature métallique, puis maintenu dans cette forme par un moyen de maintien, le bombage étant réalisé alors que l'intercalaire est à une température comprise entre 30 et 80°C.. L'invention réduit les efforts nécessaires au bombage ainsi que les contraintes de cisaillement entre l'intercalaire en matériau polymère et les substrats verriers, ce qui réduit les risques de délaminage.
Patent FR-2984125-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere superabsorbant et des particules d'aerogel de silice
Inventor: FAGEON LAURE
IPC: A61K8/58
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un polymère superabsorbant et des particules d'aérogel de silice hydrophobe. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La composition selon l'invention présente l'avantage d'avoir une texture très douce, non collante et fraîche à l'application, donc très agréable à utiliser, tout en présentant un étalement homogène sur la peau et ne peluchant pas après application.
Patent FR-2986217-A1 (FR)
Title: System for packaging kit for preparation of e.g. pizzas, has receptacle delimiting two volumes of packaging suitable for receiving pie base and topping ingredient, respectively, where pie base is previously shaped to reduce apparent surface
Inventor: CATHERIN ANITA PATRICIA
IPC: B65D25/04
Filed: 2012-01-30
Abstract: The system has a cover intended to cooperate with a receptacle (3) delimiting two volumes of packaging suitable for receiving a pie base (1) and a topping ingredient (2), respectively. The pie base is previously shaped to reduce an apparent surface, and the topping ingredient is placed in the packaging volume delimited by a peripheral edge (7) at a closed contour in which the receptacle and the cover are welded with each other. The pie base is formed by winding the pie base around a mandrel.
Patent FR-2977701-A1 (FR)
Title: Procede de mise en marche d'un generateur de fumee opacifiante anti-intrusion avec supervision de declenchement et dispositif mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: SAIZ OGINSKI HERVE
IPC: G01R27/02
Filed: 2012-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en marche d'un appareil anti-intrusion par application d'une quantité d'électricité prédéfinie, ce procédé comprenant les étapes suivantes : une première étape d'accumulation d'énergie à partir d'une source d'énergie jusqu'à atteindre au moins un seuil d'énergie accumulée prédéterminé, tant que le niveau d'énergie accumulée reste supérieur ou égal audit seuil, une seconde étape de délivrance de l'énergie accumulée vers l'appareil anti-intrusion sous la forme d'un courant de décharge, avant d'alimenter et mettre en marche l'appareil anti-intrusion, amplification du courant de décharge de façon à atteindre la quantité d'électricité prédéfinie, et on mesure la résistance de l'appareil anti-intrusion de façon à vérifier la mise en marche de cet appareil anti-intrusion.
Patent FR-2993155-A1 (FR)
Title: Sales display unit for sales of fruit and vegetables in large surface or trade, has mechanical support arms fixed to main beam by embedding, and platform fixed on support arms by embedding, where platform receives fruits and vegetables
Inventor: MARION JACQUES
IPC: A47F5/16
Filed: 2012-07-16
Abstract: The unit (1) has a main beam (10) extending lengthwise according to a longitudinal direction of the unit. The beam is fixedly connected to a mounting (20) rested on a ground. A platform (40) is extended laterally along the main beam according to the longitudinal direction to receive fruits and vegetables. The platform is arranged in overhang with respect to the main beam transversely to the longitudinal direction. Mechanical support arms (30) are fixed to the main beam by embedding, and the platform is fixed on the support arms by embedding.
Patent FR-2995835-A1 (FR)
Title: Gestion d'arret et de redemarrage d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: BOULICOT ARNAUD
IPC: B60K28/10
Filed: 2012-09-27
Abstract: Un procédé de gestion d'arrêt et de redémarrage d'un moteur de véhicule automobile, comprenant, lorsqu'un sélecteur de boite de vitesses de ce véhicule est dans un état neutre et que la pédale de frein est dans un état relâché : recevoir une valeur d'un paramètre (ParkingB) indicatif de l'état d'un frein de parking dudit véhicule automobile, générer (203) un signal de commande du moteur du véhicule automobile ayant une valeur correspondant à un redémarrage si la valeur du deuxième paramètre correspond à un état desserré du frein de parking, générer (200) un signal de commande du moteur ayant une valeur correspondant à un arrêt si la valeur du deuxième paramètre correspond à un état serré du frein de parking, et envoyer le signal ainsi généré vers le moteur afin de commander l'arrêt et le redémarrage de ce moteur.
Patent FR-2996772-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for treating dandruff in the scalp and/or damaged hair, comprises a lysate of bacterium belonging to Vitreoscilla species and anti-dandruff agents consisting of e.g. ellagic acid and its ethers and salts
Inventor: DERKX TIPHAINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-10-11
Abstract: Cosmetic composition comprises: a lysate of bacterium belonging to Vitreoscilla sp. ( Vitreoscilla filiformis) in a complete fermentation medium; and anti-dandruff agents consisting of ellagic acid and its ethers and salts, salts of pyrithione, 1-hydroxy-2-pyridone derivatives and/or (poly)sulfides of selenium. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2996820-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile
Inventor: LECOCQ AURELIEN
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention a pour objet une structure de caisse d'un véhicule automobile comprenant un plancher d'habitacle présentant un tunnel, caractérisée en ce que ledit tunnel loge conjointement au moins une portion (9) d'un réservoir (8) de stockage de gaz sous pression et une portion de ligne d'échappement, ladite portion de ligne d'échappement traversant ledit réservoir.
Patent FR-3000132-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un piege a oxydes d'azote et moteur associe
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N11/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Procédé de diagnostic d'un piège à oxydes d'azote apte à stocker des oxydes d'azote émis par un moteur à combustion interne de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend au moins des étapes consistant à : - déterminer l'efficacité instantanée () du piège ; - comparer l'efficacité instantanée () du piège avec l'efficacité instantanée () d'un premier piège de référence ; - comparer l'efficacité instantanée () du piège avec l'efficacité instantanée () d'un second piège de référence ; et - établir d'un diagnostic sur l'état du piège à partir : ▪ d'un premier critère de diagnostic (Ci) égal au pourcentage de la durée (t) du diagnostic pendant lequel l'efficacité instantanée () du piège est supérieure à l'efficacité instantanée () du premier piège de référence ; et ▪ d'un deuxième critère de diagnostic (C2) égal au pourcentage de la durée (t) du diagnostic pendant lequel l'efficacité instantanée () du piège est comprise entre l'efficacité instantanée () du second piège de référence et l'efficacité instantanée () du premier piège de référence.
Patent FR-3000093-A1 (FR)
Title: Composition azeotropique ou quasi-azeotropique de chloromethane
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne des compositions quasi-azéotropique ou azéotropique comprenant du chlorométhane.
Patent FR-3006685-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroformylation et d'isomerisation controlees d'un nitril/ester/acide gras omega-insature.
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C11B9/00
Filed: 2013-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un aldéhyde nitrile/ester gras comprenant les étapes suivantes : 1) hydroformylation d'un substrat nitrile/ester/acide gras ω-insaturé dans les conditions particulières de pression partielle, température, durée de réaction, taux de conversion du réactif nitrile/ester/acide gras ω-insaturé, de catalyseur, de ratio molaire [substrat]/[métal], et de ratio molaire [ligand]/[métal] de façon à obtenir à l'issue de la réaction : - un produit d'hydroformylation comprenant au moins un aldéhyde nitrile/ester/acide gras de formule : OHC-(CH2)r+2-R, et - un isomérat comprenant au moins un isomère nitrile/ester/acide gras à insaturation interne dont au moins 80% des isomère(s) interne(s) de l'isomérat sont constitués de l'isomère ω-1 insaturé de formule CH3-CH=CH-(CH2)r-1-R ; puis 2) séparation et récupération de l'aldéhyde nitrile/ester/acide gras d'une part et de l'isomérat d'autre part pour valoriser cet isomérat.
Patent FR-3004115-A1 (FR)
Title: Catheter d'injection de fluide a deux gaines coulissantes
Inventor: GONON BERTRAND
IPC: A61B17/32
Filed: 2013-04-04
Abstract: La présente demande concerne un cathéter (1) d'injection de fluide comprenant une gaine intérieure, formant un conduit (2), fixée par une extrémité proximale à un connecteur permettant de relier le cathéter (1) à un réservoir de fluide, une buse d'injection (7) fixée à une extrémité distale de la gaine intérieure, et une gaine extérieure (4), entourant la gaine intérieure, fixée à un manchon (8), le manchon (8) et la gaine extérieure (4) coulissant par rapport à la gaine intérieure et prenant au moins une position poussée (« b ») dans laquelle la gaine extérieure (4) recouvre au moins une partie de la buse d'injection (7) et une position tirée (« a ») dans laquelle la gaine extérieure (4) découvre ladite partie de la buse d'injection (7). La présente demande vise en outre un dispositif comprenant un tel cathéter.
Patent FR-2991793-A1 (FR)
Title: Microcontroleur d'appareil de commande d'un moteur thermique et procede de mise en oeuvre
Inventor: AUE AXEL
IPC: G06F1/10
Filed: 2013-06-10
Abstract: Microcontrôleur (1) d'appareil de commande (11) d'un moteur thermique (30) comportant un accès d'analyse (13) par lequel on accède de l'extérieur du microcontrôleur à des données internes (12) au microcontrôleur ayant des générateurs d'horloge (15a, 15b) qui génèrent l'horloge pour une communication de données du microcontrôleur avec d'autres unités. Pour un accès d'analyse le microcontrôleur commute les générateurs d'horloge (15a, 15b) d'une première horloge (16a) à une seconde horloge (16b) différente de la première. L'invention a également pour objet un appareil de commande pour un microcontrôleur et un procédé de restriction de fonctionnement d'un microcontrôleur.
Patent FR-3009849-A1 (FR)
Title: Convertisseur de pression hydraulique reversible a vannes tubulaires
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F15B3/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: Le convertisseur de pression hydraulique réversible à vannes tubulaires (1) comprend un étage moyenne-pression (44) constitué d'un cylindre moyenne-pression (2) et d'un piston à double effet moyenne-pression (3) dont la position est transmise à un calculateur de gestion du convertisseur (19) par un capteur de position de piston (14), ledit cylindre (2) et ledit piston (3) formant deux chambres moyenne-pression (5) pouvant être mises en relation avec un circuit d'entrée-sortie moyenne pression (15) par au moins une vanne tubulaire (12), ledit convertisseur (1) comprenant aussi deux cylindres haute-pression (9) coopérant chacun avec un piston haute-pression (8) de plus petit diamètre et définissant deux chambres haute pression (11) pouvant être mise en relation avec un circuit d'entrée-sortie haute pression (16) par au moins une vanne tubulaire (12), les différentes vannes tubulaires (12) coopérant chacune avec un actionneur de vanne (13) indépendant.
Patent FR-3011031-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine
Inventor: LEDUC MATHIEU LOUIS JEAN
IPC: F01D5/32
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine, comprenant : - un disque (16) ayant une périphérie externe présentant une alternance d'alvéoles (22) et de dents (20), - des aubes (14) s'étendant radialement depuis le disque (16) et dont des pieds (24) sont engagés axialement et retenus radialement dans les alvéoles (22) du disque, - des plates-formes (30) s'étendant circonférentiellement depuis les aubes (14) et qui sont agencées circonférentiellement bout à bout, les unes vis-à-vis des autres, - des moyens d'étanchéité axiale amont et/ou aval d'une zone annulaire s'étendant radialement depuis les plates-formes (30) jusqu'au disque. Selon l'invention, les moyens d'étanchéité comprennent radialement une partie annulaire interne (64) et une partie annulaire externe (66) structurellement distinctes l'une de l'autre, et dont des extrémités radiales en vis-à-vis sont capables de déplacements radiaux relatifs par glissement de façon étanche, seule une reprise des efforts centrifuges de la partie externe (66) étant assurée en rotation par les plates-formes (30).
Patent FR-2996110-A1 (FR)
Title: Assembling aid for creating wall attachment between to-be mounted device, particularly sanitary facility and vertical wall section, has horizontal distance belt and cover unit, where horizontal-distance belt is designed as strip-shaped unit
Inventor: SCHACHER HANS
IPC: A47K3/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: The assembling aid has a horizontal distance belt and a cover unit, where the horizontal-distance belt is designed as a strip-shaped unit. The strip-shaped unit has a total length which corresponds to the total length of the wall attachment to-be created, and a thickness of 3 millimeter. The cover unit is also formed as a strip-shaped unit which has a total length that corresponds to the total length of the wall attachment to-be created. The horizontal distance belt and the cover unit together form a functional unit. An independent claim is included for an assembly kit with a connection belt.
Patent FR-3016802-A1 (FR)
Title: Installation modulaire et procede de separation liquide/gaz, notamment des phases liquide et gazeuse d'un petrole brut.
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: E21B43/36
Filed: 2014-01-29
Abstract: La présente invention concerne une installation modulaire de séparation liquide/gaz d'un fluide polyphasique tel que du pétrole brut comprenant une pluralité de dispositifs unitaires de séparation constitués d'une enceinte (1) coopérant à sa base avec une pièce de connexion coaxiale (6) connectée ou destinée à être connectée à une structure support (10) reposant au fond de la mer (20) apte à recevoir une pluralité de dits dispositifs unitaires de séparation (1) de manière réversible de manière à pouvoir en assurer des déconnexions à volonté notamment pour augmenter les capacités de séparation de l'installation et/ou assurer la maintenance du dispositif unitaire de séparation en surface.