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Patent FR-3051599-A1 (FR)
Title: Protection d'un circuit integre
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un circuit intégré, comportant : des groupes d'éléments de détection d'un rayonnement (42) répartis dans un arrangement matriciel ; des portes logiques (44, 46) combinant des sorties des éléments de détection par ligne et par colonne, chaque sortie d'élément de détection étant reliée à une porte combinant une ligne et à une porte combinant une colonne ; et un circuit d'interprétation des signaux fournis par lesdites portes logiques et comportant un compteur d'événements et un élément de temporisation.
Patent FR-3053738-A1 (FR)
Title: Dispositif forme d’un repartiteur d’admission d’air et d’un carter de compresseur electrique pour moteur thermique a suralimentation d’air
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-07-07
Abstract: Le dispositif comprend un répartiteur d'admission d'air (10) et un carter (11) de compresseur électrique de suralimentation d'air de moteur thermique. Conformément à l'invention, le répartiteur d'admission d'air et le carter de compresseur sont formés en une seule pièce monobloc (1).
Patent FR-3056149-A1 (FR)
Title: Element de renfort, composite d'elastomere et pneumatique comprenant cet element de renfort
Inventor: ANDRE GUILLAUME
IPC: B60C9/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'élément de renfort (45) selon l'invention comprend un assemblage (49) constitué : • d'un brin multifilamentaire de polyamide aromatique ou copolyamide aromatique (46), et • d'un brin multifilamentaire de polyester (48). Les deux brins (46, 48) sont enroulés en hélice l'un autour de l'autre et l'élément de renfort (45) est équilibré en torsions. Le facteur de torsion de l'élément de renfort (45) va de 5,5 à 6,5.
Patent FR-3056137-A1 (FR)
Title: Outil de sertissage et contact electrique femelle
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R43/048
Filed: 2016-09-19
Abstract: Un poinçon (52) d'un outil de sertissage (50) de contact électrique (10) comprend une gorge (68) ayant deux segments successifs (70, 72) dans une direction longitudinale (L), un segment plus profond (70) prévu pour comprimer les ailettes (20, 22) d'un contact électrique (10) au niveau de la portion de rétention mécanique (78) et un segment moins profond (72) prévu pour comprimer les ailettes (20, 22) du contact électrique (10) au niveau de sa portion de conduction électrique (76), l'arête extérieure (74) du segment le moins profond (72) étant de la forme d'une arête abattue.
Patent FR-3058626-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson pour la cuisson de produits alimentaires
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J37/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: Cet appareil de cuisson (2) comporte une partie inférieure (3) comportant une plaque de cuisson inférieure (5) ; une partie supérieure (7) comportant une plaque de cuisson supérieure (9), la partie supérieure (7) étant montée articulée entre au moins une position de chargement et au moins une position de cuisson ; et un dispositif de mesure (13) configuré pour déterminer un écartement entre les plaques de cuisson inférieure et supérieure. Le dispositif de mesure (13) est monté sur l'une parmi la partie inférieure (3) et la partie supérieure (7), et comporte un élément d'actionnement (14) configuré pour venir en appui contre l'autre parmi la partie inférieure (3) et la partie supérieure (7), et monté mobile entre une première position et une deuxième position, l'appareil de cuisson (2) étant configuré de telle sorte qu'un déplacement de la partie supérieure (7) entre une position de chargement et une position de cuisson entraîne un déplacement de l'élément d'actionnement (14) entre la première position et la deuxième position ; et un élément de mesure configuré pour déterminer l'écartement entre les plaques de cuisson inférieure et supérieure (5, 9) en fonction de la position de l'élément d'actionnement (14).
Patent FR-3060670-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation a cavite de limitation de condensation
Inventor: LUIZY ROMAIN
IPC: F04D29/40
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un boîtier de commande (40) pour un moteur d'entraînement (42) d'une pompe de circulation de fluide, comprenant : - une surface frontale de contact (45) avec un carter d'un moteur d'entraînement, une cavité de connexion (47) étant formée au niveau de la surface frontale de contact (45) ; - au moins deux organes de connexion électrique (46) au moteur d'entraînement, les organes de connexion électrique étant formés à l'intérieur de la cavité de connexion ; dans lequel la surface frontale de contact est configurée pour limiter la libre circulation de l'air à l'intérieur de la cavité de connexion (47) lorsque la surface frontale de contact (45) est disposée au contact du carter du moteur d'entraînement. L'invention concerne également un carter de moteur d'entraînement à connecter au boîtier de commande (40) ainsi qu'une pompe de circulation comprenant un tel boîtier de commande et un tel carter.
Patent FR-3061088-A1 (FR)
Title: Systeme de vitrage lateral pour vehicule automobile.
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B60J10/74
Filed: 2016-12-23
Abstract: Une portière pour véhicule automobile, comprend une structure de cadre et une vitre coulissant verticalement par rapport à la structure de cadre. Un montant de guidage de la vitre comporte un premier élément de glissière. Sur la vitre est ménagé un deuxième élément de glissière complémentaire du premier élément de glissière, venant coopérer avec le premier élément de glissière uniquement en arrière de la face extérieure de la vitre, de manière à guider la vitre en laissant subsister sur la hauteur de la vitre fermée, un intervalle libre, suivant une direction horizontale du plan de la vitre, entre une face extérieure visible de la vitre et une face extérieure visible du montant.
Patent FR-3054548-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une mousse polyurethane modifiee, mousse obtenue et utilisations
Inventor: ARBENZ ALICE
IPC: F16L59/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une mousse polyuréthane-modifiée isocyanurate dite « PUIR », caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - a) fournir une huile ou un mélange d'huiles dont au moins 50 % en poids des acides gras ont une chaîne carbonée en C18 ou plus et dont les acides gras présentent un indice d'iode global Iiode d'au moins 100 g d'I2 / 100 g, - b) époxyder au moins 50 % des doubles liaisons présentes dans ladite huile ou ledit mélange afin de former les époxydes correspondants, - c) faire réagir directement, in situ, les époxydes obtenus précédemment avec des groupements isocyanates ou diisocyanates pour obtenir des dérivés d'oxazolidones correspondants, ce sans passer par la formation intermédiaire de polyols issus des époxydes, en présence d'au moins un catalyseur adapté et d'au moins un agent gonflant, ce afin d'obtenir ladite mousse polyuréthane-modifiée isocyanurate "PUIR". Elle concerne également les mousses « PUIR » susceptibles d'être obtenue par la mise en œuvre du procédé et leurs utilisations, comme matériau d'isolation rigide, en particulier comme matériau ou panneaux d'isolation rigides pour toitures.
Patent FR-3056606-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au tri et au pretraitement d'une zone tachee discrete d'une piece de linge a laver.
Inventor: NOEL PASCAL FRANCOIS
IPC: D06F43/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: Le dispositif comprend un corps (1) composé d'au moins deux éléments (2,3) de type levier, avec à leurs extrémités, un réceptacle (6) inférieur pour recevoir un liquide lessiviel détersif et un élément (5) de repérage supérieure, l'ensemble formant une pince-repère. L'invention permet de localiser précisément une tâche discrète (22) sur un textile (21), avant de le stocker avec le reste du linge sale. Avant lavage, on traite la tâche (22) directement avec le dispositif (1). On laisse agir le liquide détachant le temps du chargement, puis on retire le dispositif (1) pour terminer le chargement complet et lancer le lavage. Ce procédé permet de gagner du temps, réduire le gaspillage et garantir un meilleur nettoyage.
Patent FR-3061764-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a deux rangees de tubes pour la regulation thermique d'une batterie d'un vehicule automobile
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne une échangeur thermique (20) pour la régulation thermique de cellules de stockage d'énergie électrique (10) disposées de part et d'autre de l'échangeur thermique, l'échangeur thermique (20) comprenant un faisceau d'échange thermique constitué d'une première rangée (21A) d'au moins un tube (21) dont une face externe est destinée à être agencée en contact thermique avec au moins une première cellule de stockage d'énergie électrique (10) et d'une deuxième rangée (21B) d'au moins un tube (21) dont une face externe est destinée à être agencée en contact thermique avec au moins une deuxième cellule de stockage d'énergie électrique (10), les faces internes des deux rangées (21A) d'au moins un tube (21) étant disposées en vis-à-vis et séparées par un espace (23) dans lequel est disposé au moins un élément (24) en matériau déformable.
Patent FR-3062828-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux d’aide au stationnement
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q9/00
Filed: 2017-02-10
Abstract: Système lumineux d'aide au stationnement d'un véhicule (1) lors d'une manœuvre de stationnement dudit véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier dispositif d'éclairage (11), distinct des dispositifs d'éclairage et de signalisation du véhicule (1), disposé sur un côté avant du véhicule (1) et apte à éclairer une première zone (8) au sol s'étendant sur le même côté du véhicule (1), le long de l'abord latéral du véhicule (1), au cours de la manœuvre de stationnement.
Patent FR-3065222-A1 (FR)
Title: Produits asphaltiques ayant des proprietes de maniabilite ameliorees
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E04B1/66
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne un produit asphaltique comprenant un liant hydrocarboné bitumineux ou de synthèse et au moins une charge minérale, caractérisé en ce qu'il comprend également 0,02 à 5 % en poids, par rapport au poids dudit liant bitumineux, d'un polymère thermoplastique compatible avec le liant hydrocarboné, ayant au moins une terminaison acide carboxylique, le polymère étant un polyester, un polyamide, un poly(ester-amide ), un polyéther fonctionnalisé en bout de chaîne acide carboxylique, ou un polydiène fonctionnalisé en bout de chaîne acide carboxylique lorsque ledit polymère thermoplastique comprend plus d'une fonction acide carboxylique, au moins 20 atomes de carbone séparent ces fonctions acide carboxylique. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un polymère thermoplastique compatible avec le bitume, ayant au moins une terminaison acide carboxylique, pour améliorer la dispersion d'une charge minérale dans un liant hydrocarboné d'un produit asphaltique.
Patent FR-3071382-A1 (FR)
Title: Installation d’irrigation
Inventor: CARIOU JOSEPH
IPC: F04B9/10
Filed: 2017-09-22
Abstract: Installation d'irrigation utilisant une pression hydraulique en utilisant l'eau disponible dans des vallées et des montagnes, ladite installation comprenant un système primaire (20) hydraulique ayant des moyens réservoirs (21) pour capter de l'eau en haute altitude, et des moyens de conduite forcée (22) pour transporter cette eau captée à des centaines de mètres plus bas sous très haute pression ; ladite installation étant caractérisée en ce que : - ledit système primaire (20) comprend un vérin hydraulique (33) pour exploiter cette très haute pression de l'eau du circuit primaire hydraulique le vérin hydraulique (33) étant capable d'utiliser l'eau du circuit primaire hydraulique, et en ce qu'elle comprend également un système secondaire (56) comprenant, - un système secondaire (56) comprenant : • une réserve secondaire (42) d'un fluide, • l'action du vérin hydraulique (33) étant capable de récupérer le fluide de la réserve (21), et de pomper ce fluide tout en haut de la conduite (58) vers la réserve secondaire (42).
Patent FR-3066906-A1 (FR)
Title: Equipement de fabrication modulaire et flexible de dents prothetiques et/ou de gouttieres orthodontiques comprenant un robot a bras articule de type cinq ou six axes, avec poste d'imagerie
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: A61C13/00
Filed: 2017-10-26
Abstract: Equipement de fabrication (1) de dents prothétiques et/ou de gouttières orthodontiques, comprenant : - un robot (2) à bras articulé (3) à cinq ou six degrés de liberté, dit robot respectivement cinq ou six axes; - un poste de fabrication (4) adapté pour réaliser la fabrication assistée par ordinateur (FAO), à l'unité ou par groupe, d'ébauches, par usinage à partir d'un bloc prédéfini de matériau et/ou par fabrication additive, - au moins un poste de finition des ébauches fabriquées par FAO pour obtenir les dents et/ou les gouttières, le bras du robot étant configuré soit pour porter le bloc de matériau lors de son usinage dans le poste de fabrication, puis l'ébauche usinée et/ou l'ébauche fabriquée par fabrication additive jusqu'au poste de finition, soit pour porter l'(les) outil(s) d'usinage et l'(les) outil(s) de finition et enfin les dents et/ou les gouttières finies. Il peut être également prévu un poste d'imagerie.
Patent FR-3074371-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interaction entre un faisceau laser agile et une transition energetique hyperfine d'une espece chimique
Inventor: PORTE HENRI
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interaction entre un faisceau laser et une transition énergétique hyperfine d'une espèce chimique. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre un modulateur électro-optique (55) à bande latérale unique comprenant un guide d'onde optique d'entrée (57) adapté pour recevoir un faisceau laser source et un guide d'onde optique de sortie adapté pour générer un faisceau laser de sortie et un système électronique (75, 76) adapté pour générer et appliquer simultanément un premier signal électrique modulé (sin(Ωt), sin(Ω1t)) à une première pulsation (Ω, Ω1) hyperfréquence sur une première électrode haute fréquence (62a) du modulateur électro-optique (55) et, respectivement, un autre signal électrique modulé (cos(Ωt), cos(Ω1t)))) à la première pulsation (Ω, Ω1) sur une autre électrode haute fréquence (62b) du modulateur électro-optique (55), de manière à commuter en fréquence le faisceau laser de sortie vers une première fréquence optique (ωo+Ω ωo+ Ω1, ωo-Ω ωo- Ω1) décalée de la première pulsation (Ω, Ω1) par rapport à la fréquence optique initiale (ωo).
Patent FR-3076022-A1 (FR)
Title: Virtualisation d'un objet connecte
Inventor: PETIT STEPHANE
IPC: H04L29/10
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de virtualisation d'un objet connecté (O3) d'un réseau de communications (1,3). L'objet connecté possède au moins une caractéristique de base (CB1_O3...CBN_O3). Le procédé comporte les étapes suivantes : - obtention (E20) d'au moins un identifiant (ID) et d'au moins une caractéristique de base (CB1_O3...CBN_O3) de l'objet connecté à virtualiser ; - obtention (E22) d'au moins une caractéristique d'enrichissement (CE1_O3...CEN_O3)); - création (E21, E23) d'un avatar (AV_O3) comportant : - une première structure de données (SDB_O3) comportant la caractéristique de base (CB1_03,...CBN_O3) de l'objet connecté ; - une seconde structure de données (SDE_O3) comportant la caractéristique d'enrichissement (CE1_O3,...CEN_O3) ; - des instructions de programmes (PE1_O3... PEN_O3) de mise en oeuvre de la caractéristique d'enrichissement (CE1_O3,...CEN_O3) ; - une structure de gestion d'adresses, dite proxy (PY 03) comportant une correspondance au moins entre une adresse de l'avatar (@AV_OV3) et une adresse de l'objet connecté (@O3).
Patent FR-3083591-A1 (FR)
Title: Luminaire et son dispositif de fixation a un miroir
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: F21V21/00
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne un luminaire (1) pour miroir. Une pièce de raccordement (2) comprend une première branche (2a) tournée vers l'extrémité d'éclairage (1a) et une deuxième branche (2b) recourbée par rapport à la première branche (2a) d'un angle de 90° avec une plage de variation de +/-30° autour de cet angle et présentant une rainure (5) longitudinale médiane débouchant à une extrémité libre de la deuxième branche (2b) de la pièce de raccordement (2) tout en présentant une lumière débouchant sur deux faces opposées latérales de la deuxième branche (2b). La rainure (5) est d'une largeur de 3 à 6 millimètres et d'une longueur suffisante pour que, quand un élément (6b) est introduit dans la rainure (5) en présentant ladite largeur de la rainure (5) minorée d'un jeu juste suffisant pour permettre son introduction dans la rainure (5), le luminaire (1) soit maintenu en position par rapport à l'élément (6a).
Patent FR-3077036-A1 (FR)
Title: Systeme de pedale d’accelerateur pour vehicule automobile comportant un dispositif de restitution d’effort
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K26/02
Filed: 2018-01-25
Abstract: Système de pédale d'accélérateur pour véhicule automobile, comportant une pédale (2) reliée à un support (6) par un pivot transversal (14), et un dispositif de restitution d'effort sur la pédale comprenant une motorisation électrique (12) pilotée par un calculateur, disposant d'un arbre de sortie rotatif qui applique par un ressort de charge une force variable de retour de la pédale (2) vers sa position de repos, l'arbre de sortie de la motorisation (12) comportant une came radiale comprenant un contour extérieur présentant un rayon variable par rapport à l'axe de cet arbre de sortie, qui applique la force variable de retour sur la pédale (2) par l'intermédiaire du ressort de charge.
Patent FR-3081173-A1 (FR)
Title: Four de solidification dirigee de cristaux
Inventor: GRAND-CLEMENT JEAN-LUC
IPC: F27B14/06
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un four de solidification dirigée de cristaux comprenant un creuset (7), le creuset étant destiné à contenir les cristaux et comportant un axe de symétrie (Δ1). Le four comprend successivement, selon l'axe de symétrie le creuset, des éléments de chauffage (21), une isolation thermique (29) et un échangeur thermique (27). L'isolation thermique comprend des premiers et deuxièmes volets (30), chaque premier et deuxième volet pouvant pivoter autour d'un axe de rotation perpendiculaire à l'axe de symétrie, les axes de rotation étant parallèles. Le four comprend un système d'actionnement adapté à faire pivoter simultanément chaque premier volet autour de son axe de rotation dans un premier sens de rotation et chaque deuxième volet autour de son axe de rotation dans un deuxième sens de rotation, le premier sens de rotation étant opposé au deuxième sens de rotation.
Patent FR-3081837-A1 (FR)
Title: Ensemble turbomachine d'aeronef comportant un capot articule
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble turbomachine (108) d'un aéronef comportant une nacelle (110) comportant une structure, des capots (110a-b) fixés à ladite structure afin de réaliser une surface aérodynamique, un capot articulé (200) comportant quatre bords (202, 204, 206a-b), et disposé en partie haute de la nacelle (110), une articulation disposée au niveau d'un premier bord du capot articulé (200), fixée entre le capot articulé (200) et la structure de la nacelle (110) et qui assure le déplacement du capot articulé (200) entre une position fermée et une position ouverte, un système de verrouillage disposé au niveau d'un deuxième bord du capot articulé (200) opposé au premier bord, où le système de verrouillage comporte : une poignée (208) actionnable depuis l'extérieur de la nacelle (110) entre une première position et une deuxième position, un dispositif de verrouillage qui est mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, et un système de transmission qui déplace le dispositif de verrouillage de la position de verrouillage à la position de déverrouillage lorsque la poignée (208) passe de la première position à la deuxième position et inversement. Une telle nacelle facilite donc le travail des techniciens, puisque le capot articulé peut être ouvert et fermé facilement et rapidement.
Patent FR-3083213-A1 (FR)
Title: Dispositif de resistance au feu ameliore destine a etre interpose entre une extremite de mat d'accrochage de turbomachine d'aeronef, et un capotage de la turbomachine delimitant un compartiment inter-veine
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de résistance au feu (50) destiné à être interposé entre un mât d'accrochage (9) d'une turbomachine d'aéronef à double flux et un capotage de raccord (30) équipant cette turbomachine, le capotage de raccord étant destiné à raccorder un anneau amont (10) délimitant un compartiment inter-veine (8a), à un bras (22) traversant radialement une veine secondaire (26) de la turbomachine. Selon l'invention, le dispositif (50) est réalisé monobloc, et comprend deux lèvres de contact (52a, 52b) s'étendant selon des lignes distinctes, dont une première lèvre (52a) de section en C.
Patent FR-3085723-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la combustion dans un moteur diesel a combustion homogene ou quasi-homogene
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02D41/38
Filed: 2018-09-07
Abstract: Procédé (10) de régulation de la combustion dans un moteur Diesel à combustion homogène ou quasi-homogène comprenant au moins deux cylindres (i1, i2) dont chacun est équipé d'un capteur de pression de cylindre, dans lequel on calcule pour chaque cylindre (i1, i2), au cycle de combustion (n-1) déjà réalisé, un écart (Err_cyl.i1[n-1] Err_cyl.i2[n-1]) entre une consigne et une valeur d'un paramètre représentatif de la combustion déterminée à l'aide dudit capteur de pression de cylindre, et dans lequel on calcule pour chaque cylindre (i1, i2), au cycle de combustion (n) à venir, une correction (Corr_cyl.i1[n], Corr_cyl.i2[n]) de la valeur d'un paramètre représentatif de l'injection de carburant dans le cylindre (i1, i2) à appliquer sur ledit cycle (n) à venir en fonction desdits écarts (Err_cyl.i1[n-1], Err_cyl.i2[n-1]) au cycle (n-1) déjà réalisé de tous les cylindres (i1, i2) et d'un coefficient (a) caractérisant la variation des conditions de combustion du moteur entre deux cycles.
Patent FR-3085929-A1 (FR)
Title: Dispositif precis de controle de vitesse de vehicule ferroviaire
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61C17/12
Filed: 2018-09-14
Abstract: Le dispositif (10) comprend un levier (12) de fixation d'une vitesse cible et des moyens (14) d'établissement de la vitesse cible en fonction de la position du levier (12). Le levier (12) est mobile entre des première et seconde positions instables de part et d'autre d'une position neutre stable. Les moyens d'établissement (14) augmentent, respectivement diminuent, la vitesse cible d'un incrément lorsque le levier (12) est passé ponctuellement dans la position avant, respectivement arrière, et augmentent, respectivement diminuent, la vitesse cible d'un incrément par unité de temps lorsque le levier (12) est maintenu dans la position avant, respectivement arrière, pendant une durée supérieure à une durée prédéfinie.
Patent FR-3085927-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de detection de la distraction d'un conducteur
Inventor: CHION GUILLAUME
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: Un dispositif de détection de la distraction d'un conducteur (40) comprend un module de détection d'une direction de regard du conducteur (10), un module de réception (20) de données représentatives de l'environnement du conducteur, et un module de traitement (30) conçu pour détecter, sur la base des données reçues, la présence ou l'absence d'un objet (P) dans la direction de regard détectée (D) et pour déterminer une information représentative du niveau de distraction (ND) dudit conducteur en fonction de la présence ou de l'absence d'un objet (P) dans la direction de regard (D) dudit conducteur. Un système (50) et un procédé de détection sont également proposés.