baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021349-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de turbomachine en materiau composite, aube ainsi obtenue et turbomachine l'incorporant
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube de turbomachine en matériau composite à renfort fibreux densifié par une matrice et comprenant une pale, une plateforme située à une extrémité longitudinale de la pale et au moins un élément fonctionnel s'étendant à partir de la face externe de la plateforme. Le procédé comprend : - la réalisation par tissage multicouches d'une ébauche fibreuse en une seule pièce, - la mise en forme de l'ébauche fibreuse pour obtenir une préforme fibreuse en une seule pièce ayant une première partie (302) formant une préforme de la pale d'aube (320) et une deuxième partie (314) formant une préforme de la plateforme (340) et au moins une préforme d'élément fonctionnel (352 ; 354), et - la densification de la préforme fibreuse par une matrice. La deuxième partie de la préforme comprend un ensemble de couches de fils liées entre elles par tissage avec aménagement d'au moins une zone déliée permettant le déploiement de la préforme d'élément fonctionnel par rapport à la préforme de la première plateforme.
Patent FR-3007369-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une manoeuvre de conduite d'un vehicule
Inventor: FLEHMIG FOLKO
IPC: B60W40/105
Filed: 2014-06-18
Abstract: Procédé pour déterminer une manœuvre de conduite d'un véhicule (105) consistant à : - déterminer un accident imminent avec un objet externe (140), - déterminer les grandeurs caractéristiques des dommages pour différentes manœuvres de conduites, et - déterminer la manœuvre de conduite dont la grandeur caractéristique correspond au moindre dommage d'accident.
Patent FR-3007366-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement de freins
Inventor: KOHL TOBIAS
IPC: B60T13/74
Filed: 2014-06-19
Abstract: Dispositif d'actionnement de freins de véhicule comportant un frein mécanique ainsi qu'un frein électrique complémentaire. La force de freins et/ou un signal de freins pour le frein mécanique étant généré par la force d'actionnement exercée par une personne et des moyens de capteurs de force (25) générant un signal de commande dépendant de la force d'actionnement qui commande le frein électrique complémentaire. Les moyens de capteur de force (25) saisissent par le signal de commande, le dépassement d'au moins deux seuils pour la force d'actionnement.
Patent FR-3026899-A1 (FR)
Title: Connexion de cables resistante au feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H02G15/18
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention concerne une connexion de câbles résistante au feu, son utilisation, un procédé de raccordement de câbles mettant en œuvre une telle connexion résistante au feu, et une ligne de câbles résistante au feu comprenant une telle connexion résistante au feu.
Patent FR-3027407-A1 (FR)
Title: Unite de controle routier
Inventor: ROMBAUX SYLVAIN
IPC: G01S7/481
Filed: 2014-10-21
Abstract: Une unité de contrôle routier (10) comprend une platine (12A) intermédiaire entre un cinémomètre (1) et chaque dispositif de prise de vues (2E, 2R) de ladite unité. La platine détermine une orientation d'un axe optique du dispositif de prise de vues par rapport à un axe radioélectrique du cinémomètre, avec au moins une marge d'ajustement. De préférence, plusieurs platines sont disponibles, chacune dédiée à un intervalle de valeurs possibles pour une distance de rive qui est mise en œuvre lors de l'installation de l'unité de contrôle routier sur le bord d'une route. La platine utilisée assure qu'un véhicule contrôlé soit reproduit dans une image qui est saisie par le dispositif de prise de vues, avec sa plaque d'immatriculation apparaissant dans des conditions de lisibilité satisfaisantes.
Patent FR-3029556-A1 (FR)
Title: Porte coulissante non structurelle limitant les depots de poussiere
Inventor: MENU CEDRIC
IPC: E06B3/46
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne une porte coulissante (1), destinée à équiper un local tel que notamment un hangar, comportant une ossature tubulaire (3) supportant au moins un panneau (2) et apte à être reliée à des moyens de coulissement de ladite porte (1), ladite ossature tubulaire (3) étant au moins formée par une traverse supérieure (4) s'étendant le long du chant supérieur (5) dudit panneau (2) et reliée à deux montants latéraux (9, 10) s'étendant respectivement le long de chacun des chants latéraux (12, 13) du panneau (2). Elle est caractérisée en ce que ladite traverse supérieure (4) et lesdits montants latéraux (9, 10) comportent au moins une ouverture apte à permettre l'évacuation d'éventuelles particules introduites dans leur volume interne.
Patent FR-3035861-A1 (FR)
Title: Propulseur eolien, et installation de propulsion
Inventor: PALLU DE LA BARRIERE PHILIPPE
IPC: B63H9/06
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention concerne un propulseur (1) éolien qui comprend plusieurs dispositifs (100, 101, 102) de propulsion. Chaque dispositif (100, 101, 102) comprend un corps creux présentant une paroi périphérique (10), deux zones d'aspiration (11, 12) ménagées dans la paroi périphérique (10) du corps creux, des moyens d'aspiration (3) d'air et une chambre d'aspiration (4) logée dans ledit corps creux. La chambre d'aspiration est raccordée aux moyens d'aspiration (3) de manière à permettre d'aspirer l'air depuis, sélectivement, l'une ou l'autre des deux zones d'aspiration, lesdites chambres d'aspiration (4) des modules (100, 101, 102) étant distinctes les une des autres. L'invention concerne également une installation de propulsion comprenant un tel propulseur.
Patent FR-3039128-A1 (FR)
Title: Vitrage avec encadrement structurel integre pour aeronef
Inventor: PERRET ADRIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) pour aéronef et une verrière (10) d'un aéronef. Ledit vitrage (1) comporte au moins une vitre (2), un encadrement structurel sur lequel est fixée chaque vitre (2) et au moins un moyen de liaison. Ledit encadrement comporte des premiers demi-montants (4) en périphérie. Ladite verrière (10) comporte au moins deux vitrages (1) et des seconds demi-montants (24) d'une armature (21) dudit aéronef. Chaque premier demi-montant (4) de chaque vitrage (1) est fixé par l'intermédiaire d'au moins un moyen de liaison à un second demi-montant (24) de ladite verrière (10) ou bien à un premier demi-montant (4) d'un autre vitrage (1) de ladite verrière (10) formant ainsi un élément structurel dudit aéronef.
Patent FR-3033599-A1 (FR)
Title: Systeme d'attelage de piston pour moteur-pompe hydraulique
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F04B1/20
Filed: 2015-03-09
Abstract: Le système d'attelage de piston pour moteur-pompe hydraulique (300) est prévu pour un moteur-pompe hydraulique qui comprend un rotor central de moteur-pompe (3) lequel héberge un cylindre hydraulique (14) à l'intérieur duquel se meut en translation un piston hydraulique (13) pouvant pousser un poussoir guidé de piston hydraulique (18) guidé en translation par un guide de poussoir (19), ledit système (300) comprenant une tige de liaison (301) solidaire par une première extrémité du poussoir guidé de piston hydraulique (18) et traversant le piston hydraulique (13) dans le sens de sa longueur via un orifice de tige de liaison (307) tandis qu'un ressort de contention (304) prend appui sur la tige de liaison (301) au voisinage d'une deuxième extrémité pour maintenir ledit piston (13) au contact du poussoir guidé de piston hydraulique (18).
Patent FR-3034909-A1 (FR)
Title: Procede de dopage des regions de source et de drain d'un transistor a l'aide d'une amorphisation selective
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/336
Filed: 2015-04-09
Abstract: Procédé comprenant des étapes consistant à : - former des blocs semi-conducteurs de source et de drain comportant une première couche à base d'un premier matériau semi-conducteur cristallin surmontée d'une deuxième couche (16) à base d'un deuxième matériau semi-conducteur cristallin différent du premier matériau semi-conducteur, - rendre amorphe et doper sélectivement la deuxième couche (16) à l'aide d'une ou plusieurs implantation(s), - effectuer une recristallisation de la deuxième couche et une activation de dopants à l'aide d'au moins un recuit thermique.
Patent FR-3034853-A1 (FR)
Title: Pluralite d’elements isolants et equipement isole par cette pluralite d’elements
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F25J3/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Pluralité d'éléments (1) isolants thermiquement, chaque élément étant de section rectangulaire qui s'assemblent les uns aux autres afin de former un seul ensemble autour d'un équipement à isoler et contigu avec la paroi de l'équipement (17), la longueur et la largeur de chaque élément étant inférieures au périmètre de l'équipement cylindrique divisé par 3 ou à la dimension la plus longue de l'équipement cuboïdal divisé par 3.
Patent FR-3020582-A1 (FR)
Title: Mandrin porte-foret
Inventor: SCHENK PETER
IPC: B23B31/107
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un mandrin porte-foret comprenant un corps de mandrin (2) qui présente un logement (8) à son extrémité axialement arrière, comprenant des mors de serrage (4) pouvant être déplacés par rapport à l'axe de mandrin (3), et comprenant une douille de serrage (7) servant à déplacer les mors de serrage (4). Un corps adaptateur (9) peut être inséré dans le logement (8) et peut être accouplé de manière à transmettre des couples et présente, en vue de l'assemblage démontable avec la broche de perçage d'une perceuse, un logement d'adaptateur (10) et, dans la paroi (11) de celui-ci , au moins un élément d'encliquetage (13) pouvant être déplacé par une douille de déverrouillage (12).
Patent FR-3037933-A1 (FR)
Title: Element de calage destine a caler et/ou proteger un produit, dont une face presente une pluralite de corrugations
Inventor: GORIUS HENRI
IPC: B65D85/30
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un élément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).
Patent FR-3040231-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un niveau d'attention d'un conducteur d'un vehicule automobile et methode de stimulation de l'attention d'un conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: ILLY HERVE
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un niveau d'attention d'un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : i) on acquiert, au cours d'un premier intervalle temporel, plusieurs valeurs successives d'une grandeur effective représentative d'une action de commande du conducteur du véhicule automobile sur un organe de pilotage de ce véhicule, et iii) on détermine le niveau d'attention du conducteur en fonction desdites valeurs acquises. Selon l'invention, ce procédé comprend à intervalles temporels successifs, une étape ii) de détermination d'un type de route (TR(k)) sur laquelle circule le véhicule automobile, et de vérification si ledit type de route a changé depuis l'intervalle précédent, et à l'étape iii), le niveau d'attention du conducteur est déterminé en fonction également du résultat de la vérification d'un changement de type de route (DTR(k)). Une méthode associée de stimulation de l'attention d'un conducteur d'un véhicule automobile est également décrite.
Patent FR-3025369-A1 (FR)
Title: Garnitures d'encoches de stators
Inventor: ZHANG WEI
IPC: H02K3/34
Filed: 2015-08-28
Abstract: Garniture d'encoche pour système de stator, comportant un élément structurant maillé (340) et un revêtement (330). Le revêtement (330) est disposé sur au moins une face de l'élément structurant maillé (340) et comprend un mélange d'une charge (320) et d'une résine polyimide (310). La charge (320) est une charge électriquement isolante à forte conductivité thermique (CEIFCT) et contient des particules d'au moins une matière parmi le nitrure de bore, le nitrure d'aluminium et le diamant.
Patent FR-3040513-A1 (FR)
Title: Protection d'un algorithme de rijndael
Inventor: BRUNEAU NICOLAS
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection, d'un algorithme de type Rijndael exécuté par un circuit électronique, contre des attaques pas canaux cachés, dans lequel : chaque bloc (t) de données à chiffrer ou à déchiffrer est masqué (31) par un premier masque (m) avant application (33) d'une opération non linéaire de substitution par bloc à partir d'une première table de substitution (S' ; S), puis est démasqué (34) par un deuxième masque (m') après substitution ; la table de substitution est recalculée (44, 45, 46, 47, 48, 24), bloc par bloc, avant application de l'opération non linéaire, l'ordre de traitement des blocs de la table de substitution étant soumis à une permutation aléatoire (φ) ; et le recalcul de la table de substitution fait intervenir le deuxième masque (m') ainsi que des troisième (m1) et quatrième (m2) masques, la somme des troisième et quatrième masques étant égale au premier masque (m).
Patent FR-3041085-A1 (FR)
Title: Puits climatique multi-etage comportant des moyens de controle de la distribution d'air exterieur dans un habitat
Inventor: DAVID BENJAMIN
IPC: F24J3/08
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un puits climatique (1) multi-étagé pour le chauffage et/ou le rafraîchissement d'un habitat (10), comportant : un élément de prise d'air extérieur (2) ; une pluralité d'étages échangeurs air-sol (E1, E2), recevant l'air extérieur de l'élément de prise d'air extérieur (2), chaque étage échangeur (E1, E2) comportant au moins un conduit d'échangeur air-sol (C1, C2) disposé à une profondeur (P1, P2) dans le sol (S) différente pour chaque étage échangeur (E1, E2) ; un élément d'arrivée d'air insufflé (4) provenant d'au moins un conduit d'échangeur air-sol (C1, C2), relié aux étages échangeurs air-sol (E1, E2) ; des moyens de contrôle de la distribution dans l'habitat (10) de l'air extérieur configurés pour effectuer une distribution sélective de l'air provenant des conduits d'échangeurs air-sol (C1, C2) par le biais d'un by-pass d'un ou plusieurs conduits d'échangeurs air-sol (C1, C2).
Patent FR-3042149-A1 (FR)
Title: Procede de formation d’un emballage a partir d’un recipient, comprenant une phase de controle thermique
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: G01K7/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: Procédé de formation d'un emballage (2) à partir d'un récipient (1) ayant un corps (5), un col (8) et un fond (6), le récipient (1) présentant une zone (15) déformable d'une configuration sortie dans laquelle ladite zone (15) fait saillie vers l'extérieur du récipient (1), à une configuration rentrée dans laquelle ladite zone (15) fait saillie vers l'intérieur du récipient (1), ce procédé comprenant les opérations suivantes : remplir le récipient (1) au moyen d'un produit chaud ; fermer de manière étanche le récipient (1) ainsi rempli ; mesurer la température du récipient (1) bouché ; comparer la température mesurée à une valeur seuil prédéterminée ; si la température mesurée est inférieure ou égale à la valeur seuil, inverser la zone (15) déformable vers sa position rentrée.
Patent FR-3042679-A1 (FR)
Title: Outil de herse rotative ameliore et herse comportant de tels outils
Inventor: SCHOTT THIERRY
IPC: A01B33/10
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet un outil de herse rotative comprenant un corps avec une partie inférieure présentant dans la zone de son extrémité inférieure une portion de travail apte et destinée à être engagée et déplacée dans le sol et comportant au moins un élément rapporté en forme de plaquette constituant au moins l'arête frontale et la face allongée attenante actives de la portion de travail au moins de l'outil. Outil (1) caractérisé en ce que la plaquette supérieure (5'), située à l'opposé de l'extrémité libre ou inférieure (3) de la seconde partie (2"), présente un coin intérieur (10) arrondi et en ce que la ou chaque plaquette (5' 5") présente une structure sensiblement plane avec, vue en coupe selon un plan perpendiculaire à l'arête (6) et à la face actives, une épaisseur variable et décroissante depuis son bord longitudinal frontal formant l'arête active (6) jusqu'à son bord longitudinal arrière (11) monté dans le site de réception, préférentiellement contre un épaulement, de ce dernier, ce en formant par coopération avec la pièce support (9) un biseau.
Patent FR-3043477-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation de convertisseurs de donnees par un signal transmis de proche en proche
Inventor: BOUIN ETIENNE
IPC: G06F1/12
Filed: 2015-11-10
Abstract: Dans une architecture de traitement de données comprenant un unité de commande et des convertisseurs CNj à synchroniser sur un front actif d'une horloge de référence CLK commune, un procédé de synchronisation prévoit un arrangement des convertisseurs en au moins une chaine série, et un processus de synchronisation des convertisseurs par propagation d'un signal de synchronisation SYNC-m émis par l'unité de commande, ledit signal étant retransmis en sortie OUT par chaque convertisseur après resynchronisation sur un front actif d'horloge, vers une entrée de synchronisation IN d'un convertisseur suivant dans la chaine,. Chaque convertisseur comprend un registre de configuration REG de la synchronisation, comprenant au moins un paramètre de polarité Sel-edgej qui fixe la polarité du front d'horloge de référence pour la détection fiable d'un signal de synchronisation reçu en entrée du convertisseur. Un paramètre de phase Sel-shiftj permet en outre de synchroniser en phase les horloges d'échantillonnage de n cœurs de conversion des convertisseurs travaillant à une fréquence d'échantillonnage obtenue par division par n de la fréquence d'horloge de référence CLK.
Patent FR-3044648-A1 (FR)
Title: Installation de tri d'articles comprenant un systeme de detection et d'analyse de la trajectoire des articles et procede de tri
Inventor: ZAK DAVID
IPC: B65G47/46
Filed: 2015-12-04
Abstract: Installation de tri d'articles (7) comprenant : - au moins un convoyeur (4) comportant des supports (3) adaptés pour porter les articles (7), et - au moins un dispositif récepteur (5), les supports étant adaptés pour éjecter successivement au moins certains des articles dans ou sur le dispositif récepteur, les articles éjectés décrivant des trajectoires réelles (Tr) par rapport au dispositif récepteur, les trajectoires réelles étant susceptibles d'appartenir à un ensemble prédéfini (Tr-Out) de trajectoires potentielles considérées comme incorrectes. L'installation comprend en outre : - un détecteur (61) adapté pour fournir des informations primaires relatives respectivement aux trajectoires réelles, et - un analyseur (6) adapté pour utiliser lesdites informations primaires et produire au moins une information secondaire représentative de l'appartenance d'au moins une des trajectoires réelles à l'ensemble prédéfini (Tr-Out). Procédé correspondant.
Patent FR-3046280-A1 (FR)
Title: Gestion d'un approvisionnement pour des consommations se produisant en une multiplicite de sites
Inventor: HEBRAIL GEORGES
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-12-23
Abstract: Un procédé de gestion d'un approvisionnement fournit des estimations complètes de consommations à partir de données de consommation collectées qui sont partielles. Ce procédé utilise une décomposition d'une matrice de progressions de consommation en deux matrices non-négatives. L'invention est applicable à un approvisionnement en énergie, notamment en électricité, à un approvisionnement en combustible, ou en eau, ou en services qui sont délivrés localement, tels que des services d'enlèvement d'ordures, d'élimination d'effluents, de téléphonie, ou de transmission par un réseau de communication, pour des consommations se produisant en une multiplicité de sites géographiques (1, 2, 3,..., j,...) et pendant une période de surveillance.
Patent FR-3047583-A1 (FR)
Title: Methode de transmission securisee d'informations d'authentification entre des applications logicielles dans un terminal informatique
Inventor: RUIZ EMMANUEL
IPC: G06Q20/00
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne une méthode mise en œuvre avec un terminal informatique doté d'au moins un haut-parleur et d'au moins un microphone, dans laquelle : - une première application logicielle émettrice exécutée par le terminal est adaptée pour émettre un signal acoustique d'authentification par un haut-parleur (12) dudit terminal (11), ledit signal acoustique d'authentification contenant des informations d'authentification, - une deuxième application logicielle réceptrice exécutée par le terminal distincte de l'application émettrice est adaptée pour recevoir d'un microphone (13) du terminal (11) tout signal acoustique capté par le microphone, émis par un haut-parleur dudit terminal et susceptible de correspondre à un signal acoustique d'authentification. L'invention s'étend à un terminal, à un programme d'ordinateur, à un flux de données et à un serveur pour la mise en œuvre de cette méthode.
Patent FR-3047714-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction d'une consigne de couple pour moteur de vehicule automobile
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: B60W40/107
Filed: 2016-02-12
Abstract: Procédé et dispositif adapté pour la mise en oeuvre du procédé de correction de la consigne de couple d'un moteur d'un véhicule automobile pour atténuer les effets consécutifs au basculement du moteur et aux jeux dans le système de transmission dans le véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes suivante de : - normalisation d'une variation de couple demandée par le conducteur ; - détermination d'une consigne de variation d'accélération à partir d'un réglage souhaité ; - calcul d'un temps de filtrage ; et - filtrage de la demande de couple à partir du temps de filtrage calculé, de la variation de couple demandée normalisée et de la consigne de variation d'accélération.
Patent FR-3048002-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'obtenir sur un substrat cristallin une couche semi-polaire de nitrure
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/20
Filed: 2016-02-22
Abstract: Un objet de l'invention concerne un procédé permettant d'obtenir au moins une couche semi-polaire (480) de nitrure (N) sur une surface supérieure d'une couche cristalline (300), le procédé comprenant les étapes suivantes: - graver des rainures parallèles (320) à partir de la surface supérieure du substrat cristallin (300), chaque rainure (320) comprenant au moins une facette (310) présentant une orientation cristalline {111} ; - former un masque (331) de telle sorte que les facettes (311) opposées auxdites facettes (310) présentant une orientation cristalline {111} soient masquées et que lesdites facettes (310) présentant une orientation cristalline {111} ne soient pas masquées ; - au moins une première phase de croissance épitaxiale, réalisée à partir desdites facettes (310) non masquées de manière à former un germe (440); - interruption de la première phase de croissance épitaxiale lorsque ledit germe (440) présente une facette inclinée (442) présentant une orientation cristalline (0001) et une facette supérieure (441) présentant une orientation cristalline (1011); - une étape de traitement de surface comprenant une modification d'une portion supérieure du germe (440) par mise en présence du germe (440) avec au moins un gaz comprenant du silicium (Si) de manière à former une portion modifiée (450) comprenant du silicium (Si); - au moins une deuxième phase de croissance épitaxiale dudit matériau, à partir de ladite facette inclinée (442), la deuxième phase de croissance épitaxiale étant poursuivie jusqu'à coalescence de germes (440).