baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016747-A1 (FR)
Title: Boitier chronometrique coupe-cable a mecanisme rearmable
Inventor: LE GUYADER LAURENT JEAN MARCEL DANIEL
IPC: H02G1/00
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de couper à distance un câble-électrique sans faire usage de matière pyrotechnique, sans besoin de source d'énergie extérieur ni pièce de rechange. Sans aucune contrainte de transport et de stockage le dispositif est réarmable à volonté et permet à l'opérateur d'agir rapidement, discrètement et en toute sécurité. Il est constitué d'un boitier (6) contenant un mécanisme d'horlogerie (5) et un mécanisme à traction (4) capables de libérer mécaniquement un piston (2) propulsé par un ressort (3) afin d'actionner une cisaille (7) sur une câble électrique préalablement positionné au fond d'une encoche (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à sécuriser les interventions des démineurs en permettant la neutralisation à distance des bombes artisanales dans le cadre de la lutte contre le terrorisme.
Patent FR-3005927-A1 (FR)
Title: Systeme de direction assistee electrique
Inventor: ASAKURA TOSHIHIRO
IPC: B62D5/04
Filed: 2014-05-22
Abstract: Système de direction assistée électrique comprenant : une barre de direction (21) ; un boîtier (30) contenant de façon mobile à l'intérieur la barre de direction (21) ; un écrou à billes (45) se vissant sur la barre de direction (21) par l'intermédiaire d'une pluralité de billes (44) et constitué pour déplacer la barre de direction (21) dans une direction axiale ; un roulement à billes à contact oblique à deux rangées de billes (50) constitué pour maintenir l'écrou à billes (45) et pour supporter l'écrou à billes maintenu (45) de façon mobile en rotation par rapport au boîtier (30) ; une partie formant paroi (31c, 32c) placée de chaque côté du roulement à billes à contact oblique à deux rangées de billes (50) dans la direction axiale de la barre de direction (21), la partie formant paroi (31c, 32c) étant formée d'un seul tenant avec le boîtier (30) ; et un élément élastique (62) disposé entre la partie formant paroi (31c, 32c) et la partie formant bague extérieure (51) et constitué pour maintenir le roulement à billes à contact oblique à deux rangées de billes (50) pour qu'il puisse se déplacer élastiquement dans la direction axiale.
Patent FR-3022213-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la flottabilite pour harnais de sports nautiques a voile
Inventor: DEZOOMER MAXIME
IPC: B63C9/15
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la flottabilité (1) pour un harnais de sports nautiques à voile équipé d'un crochet de harnais (6) qui comporte un palonnier (8) configuré pour être disposé au niveau de la région pelvienne du corps et un crochet (14) qui s'étend du côté de la face avant du palonnier. Ledit système comprend une poche (2), un gilet de flottaison (3) gonflable. La poche et le gilet de flottaison sont configurés pour permettre le rangement dudit gilet de flottaison à l'état dégonflé et plié à l'intérieur de la poche. Ledit système comprend un dispositif d'attache (4, 5) configuré pour assembler la poche avec le palonnier du côté de la face arrière (6a) dudit palonnier. L'invention concerne également un crochet de harnais (6) et un harnais de sports nautiques à voile comprenant un tel système d'aide à la flottabilité (1).
Patent FR-3025890-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de defauts de capteurs de courants de phases d'un systeme de pilotage d'une machine electrique tournante synchrone de vehicule automobile
Inventor: DIAO SIDATH
IPC: G01R35/00
Filed: 2014-09-17
Abstract: Le procédé selon l'invention permet le diagnostic (15, 16) de défauts de capteurs de courants de phases d'un système de pilotage dans une machine électrique tournante synchrone de véhicule automobile. Conformément à l'invention, le procédé prend en compte des différences entre des mesures fournies (14) par les capteurs et des valeurs nominales des courants de phases (ia, ib, ic) afin de diagnostiquer des défauts. Ces différences sont calculées (18) dans un repère en rotation et sont indépendantes d'un modèle électromécanique de la machine. Selon une mode de réalisation particulier du procédé selon l'invention, le repère utilisé est un repère de Park (17). Le procédé détecte des défauts de capteurs si les différences sont sensiblement non nulles (19) et un défaut d'offset de capteur si une pulsation résiduelle (ωres) des différences est sensiblement égale à une vitesse mesurée (ω) du système de pilotage.
Patent FR-3027393-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de la qualite d'un cordon de soudure laser
Inventor: MOOR CHRISTIAN
IPC: G01N29/11
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic de la qualité d'un cordon de soudure laser réalisé entre deux pièces en plastique comprenant les étapes suivantes : a) Mesure d'un ensemble d'atténuations ultrasonores caractérisant ledit cordon de soudure laser en déplaçant un capteur à ultrasons le long dudit cordon de soudure laser ; b) Calcul d'une largeur pondérée Lp dudit cordon de soudure laser à partir d'une image représentant l'ensemble des atténuations ultrasonores obtenues ; c) Comparaison de ladite largeur pondérée Lp à une largeur pondérée seuil Ls, prédéterminée, le cordon de soudure est considérée acceptable si Lp est supérieure ou égale à Ls. L'invention concerne également le dispositif mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3028292-A1 (FR)
Title: Procede de commande de couple d’un groupe motopropulseur
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne procédé de commande de couple d'un groupe motopropulseur comprenant un moteur à allumage commandé comportant des moyens de dosage d'air admise dans le moteur, le procédé comprenant les étapes de : - détermination d'un couple de consigne interprétant la volonté du conducteur, - détermination d'un couple préventif avance destiné à limiter les à-coups du moteur pendant le passage des jeux moteur, à partir du couple de consigne déterminé, - détermination d'un couple préventif air destiné à la commande des moyens de dosage d'air à partir du couple de consigne et du couple préventif avance, - détection d'une d'accélération ou d'une décélération du véhicule, Caractérisé en ce que lorsqu'une accélération ou d'une décélération est détectée le couple préventif air est autorisé à être respectivement supérieur ou inférieur au couple de consigne déterminé.
Patent FR-3029283-A1 (FR)
Title: Capteur d'arbre a came ou de vilebrequin pour vehicule automobile et procede de diagnostic d'un tel capteur
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: G01D18/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un capteur (10) d'arbre à came ou de vilebrequin comportant une cible (11) dentée, une cellule (12) de mesure adaptée à fournir un signal brut et un module (14) de traitement comportant deux modes de fonctionnement : • un mode de mesure dans lequel le module (14) de traitement est adapté à fournir, sur un port (17) de sortie du capteur (10), un signal de mesure représentatif des instants de passage des dents de la cible (11) au niveau de la cellule (12) de mesure, • un mode de diagnostic dans lequel le module (14) de traitement est adapté à fournir, sur ledit port (17) de sortie du capteur (10), un signal de diagnostic différent du signal de mesure et représentatif de l'amplitude du signal brut. La présente invention concerne également un procédé (50) et un module (40) de diagnostic d'un tel capteur (10).
Patent FR-3032982-A1 (FR)
Title: Boitier d'encastrement pour robinetterie sanitaire
Inventor: ALLIBE OLIVIER
IPC: E03C1/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: Ce boîtier d'encastrement pour robinetterie sanitaire telle que robinet de lavabo ou robinet d'urinoir, comprend un corps tubulaire (1) qui est muni d'un fond plat, et qui comporte, à proximité dudit fond plat, deux trous (5) diamétralement opposés et deux ensembles formant pied (9, 9') ajustés de façon amovible sur ledit corps tubulaire (1), une collerette (16) ajustable étant disposée sur ledit corps tubulaire (1). La face externe (6) dudit corps tubulaire (1) comporte, à partir dudit fond plat et sur une longueur déterminée, deux rainures de clavetage pour fixer chacune un ensemble formant pied (9, 9'). Application dans le domaine de la pose de robinets.
Patent FR-3036600-A1 (FR)
Title: Siege permettant de regler la hauteur, d'un ou plusieurs dossiers amovibles sur lequel (s) peuvent etre ajustes des coussins partiellement ou en totalite
Inventor: MORAT MONIQUE
IPC: A47C7/46
Filed: 2015-05-27
Abstract: Siège permettant d'ajuster sur un ou plusieurs dossiers (1) des coussins (3) partiellement ou en totalité. La présente invention concerne les sièges permettant à chaque utilisateur d'ajuster des coussins en fonction des points d'appuis souhaités pour atténuer voire éviter les douleurs dorsales. Il est constitué de trois éléments principaux comprenant au minimum a) un dossier (1) réglable amovible b) un support de base sur piètement incluant les montants (2) et l'assise (10) c) un à deux kits (7) coussins. Ledit dossier est inséré dans les montants rainurés du support de base et en appui sur les cales pivotantes (5) de l'assise qui lui servent également de butées. Lorsque lesdites cales sont actionnées par l'utilisateur en position verticale elles ré-haussent d'autant le dossier. Plusieurs hauteurs peuvent ainsi être obtenues : minimum, intermédiaire, haute. Les coussins sont répartis sur la surface du dossier, ceux non utilisés étant disposés dans un ou deux kits (7) à la base de l'invention.
Patent FR-3033014-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie et procede de fabrication associe
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H55/36
Filed: 2015-02-19
Abstract: Le dispositif de poulie comprend un roulement pourvu d'une bague intérieure 18, d'une bague extérieure 20 et d'au moins une rangée d'éléments roulants 22 disposés entre lesdites bagues, et une poulie 14 comprenant une portion axiale 36 intérieure montée sur ladite bague extérieure, une portion axiale 34 extérieure et une portion intermédiaire 38 de liaison reliant lesdites portions axiales intérieure et extérieure. Le dispositif comprend en outre un corps 16 de rigidification annulaire disposé radialement entre les portions axiales extérieure et intérieure 34, 36 de la poulie et monté radialement en appui contre lesdites portions. Ledit corps de rigidification s'étend axialement de part et d'autre de la portion intermédiaire 38 de liaison de ladite poulie. Ledit corps de rigidification est délimité axialement par deux faces latérales 16a, 16b opposées annulaires.
Patent FR-3033219-A1 (FR)
Title: Systeme avionique embarque de communication d'un avion avec le sol et procede de gestion de canal radio d'un tel systeme
Inventor: KABA MOHAMED
IPC: H04H60/27
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne un système avionique embarqué de communication d'un avion avec le sol comportant une unité de service (21) à laquelle sont connectés différents équipements (22 à 25) dudit avion (5) et au moins une unité de radiocommunications (26, 27, 28) pour assurer la communication dudit système avionique (20) avec un système de communication au sol (10) via un canal radio. Ce système est caractérisé en ce qu'il comporte une unité de paramétrage (29) pourvue d'une unité de commande (290), d'une unité de géolocalisation (291) et d'une base de données (292) dans laquelle sont enregistrées, pour chaque zone de vol que l'avion (5) a survolée lors de vols antérieurs, des données relatives à l'utilisation des canaux radio qui sont disponibles dans ladite zone de vol considérée ainsi que des données relatives aux conditions radio pour lesdits canaux radio disponibles. Ladite unité de paramétrage (29), sur la base des données de géolocalisation de l'avion qui lui sont fournies par l'unité de géolocalisation (291), des données de conditions radio du canal présentement utilisé fournies par l'unité de radiocommunication (26) et des données issues de la base de données (292), détermine si le canal présentement utilisé par l'unité de radiocommunication (26) doit être l'objet d'un changement ou pas et, si tel est le cas, détermine le nouveau canal à utiliser et commande le changement vers ledit nouveau canal à utiliser.
Patent FR-3033408-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection d'organes de fixation par ultrasons, et procede associe
Inventor: BLEUZE ALEXANDRE
IPC: G01N29/24
Filed: 2015-03-04
Abstract: Le dispositif (10) d'inspection par ultrasons d'organes de fixation (12) tels que des vis, boulons ou goujons, l'organe de fixation (12) comprenant une tête (14), le dispositif (10) comprenant une sonde (22), la sonde (22) comprenant au moins un capteur piézoélectrique multiélément matriciel (26, 27), est caractérisé en ce que le capteur piézoélectrique multiélément matriciel (26, 27) a une partie active de surface sensiblement égale à celle de la tête (14) de l'organe de fixation (12) et découpée en une ou plusieurs zones agencées sous forme de matrice, chaque zone comprenant un ou plusieurs éléments, le dispositif (10) comprenant un contrôleur (25) programmé pour mettre en œuvre une ou plusieurs configurations de contrôle successives, le contrôleur (25) au cours de chaque séquence activant une ou plusieurs zones en tant qu'émettrices et activant une ou plusieurs zones en tant que réceptrices.
Patent FR-3022313-A1 (FR)
Title: Ensemble de plaques de pression avec element de levier pour l'augmentation du decollage et dispositif d'embrayage avec un sous-ensemble a plaques de pression
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/70
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de plaques de pression avec au moins un couvercle d'embrayage, au moins une plaque de compression, disposée au moins partiellement à l'intérieur du couvercle d'embrayage et mobile de manière limitée dans la direction axiale de l'ensemble de plaques de pression, pour le blocage par friction d'un disque d'embrayage entre la plaque de compression et une plaque de contre-pression, et au moins un élément de levier, qui est logé de manière basculante sur le couvercle d'embrayage à l'aide d'un logement pivotant, la plaque de compression comprenant des cames de plaque de compression, caractérisé en ce que l'élément de levier (5) comprend un bord de force (6) avec des ouvertures (7) pouvant être obturées, ces ouvertures étant conçues pour loger au moins partiellement les cames de la plaque de compression, afin d'augmenter un décollage de la plaque de compression dans la direction axiale.
Patent FR-3043863-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de dissipation d'une quantite d'energie determinee stockee dans une capacite et produit programme d'ordinateur memorisant un code executable pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: MONDET YANN
IPC: H02M3/07
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dissipation d'une quantité d'énergie déterminée stockée dans une capacité, ladite capacité étant connectée à au moins un bras comprenant un premier et un deuxième interrupteurs possédant chacun une capacité parasite, ledit procédé comprenant la répétition, en alternance, des étapes suivantes : a) ouvrir ledit premier interrupteur et, dans le même temps, fermer ledit deuxième interrupteur, et b) fermer ledit premier interrupteur et, dans le même temps, ouvrir ledit deuxième interrupteur, de façon à charger et décharger, en alternance, les capacités parasites desdits premier et deuxième interrupteurs jusqu'à dissipation de ladite quantité d'énergie déterminée.
Patent FR-3047385-A1 (FR)
Title: Carte electronique comprenant une semelle de materiau conducteur dans laquelle sont graves des piliers de dissipation thermique, et procede de fabrication correspondant
Inventor: CHAMBAULT ERIC
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne une carte électronique présentant au moins un circuit imprimé et comprenant une semelle (1) de matériau conducteur s'étendant entre une face de montage (10) de composants électroniques et une face arrière (11), la face de montage présentant au moins un pilier conducteur micrométrique (100) étant destiné à porter au moins un composant électronique (C) et étant apte à engendrer une dissipation thermique, caractérisée en ce que le ou les piliers conducteurs micrométriques (100) sont gravés dans la semelle (1) de matériau conducteur pour former un ensemble monolithique avec ladite semelle (1).
Patent FR-3048221-A1 (FR)
Title: Assemblage de traverse de vehicule
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-02-26
Abstract: Assemblage de traverse de véhicule comprenant une traverse (1) s'étendant sensiblement selon une direction longitudinale (Y), un élément de support (2) avec au moins une surface de fixation (7), un flasque (3) fixé sur l'élément de support (2). L'élément de support (2) est réalisé dans un premier matériau, le flasque (3) est réalisé dans un deuxième matériau, différent du premier matériau. La au moins une surface de fixation (7) de l'élément de support (2) s'étend selon un plan de fixation (P), par exemple sensiblement parallèle à la direction longitudinale (Y). La surface de fixation (7) de l'élément de support (2) comporte des orifices de fixation (9, 9', 9'') Pour la fixation de l'élément de support (2) au flasque (3).
Patent FR-3053340-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la depolymerisation partielle controlee de polysaccharides
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: C08B37/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de dépolymérisation partielle de polysaccharides comprenant : une étape de thermo-hydrolyse desdits polysaccharides au cours de laquelle ceux-ci sont mis en contact, dans un autoclave, avec de l'eau à l'état subcritique et du dioxyde de carbone à l'état supercritique ; caractérisé en ce qu'il comprend, préalablement à ladite étape de thermohydrolyse : une étape consistant à injecter du dioxyde de carbone à une température comprise entre 10°C et 200°C dans ledit autoclave pour atteindre une pression dans ledit autoclave comprise entre 30 bars et 50 bars, une étape consistant à injecter ensuite du dioxyde de carbone à une température comprise entre 110°C et 200°C dans ledit autoclave par une pompe pour induire une montée en pression desdits polysaccharides à une pression comprise entre 100 bars et 250 bars, et caractérisé en ce qu'il comprend, à l'issue de ladite étape de thermo-hydrolyse : une étape finale de récupération des polysaccharides partiellement hydrolysés.
Patent FR-3056665-A1 (FR)
Title: Reducteur cycloidal equilibre
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: G01M1/30
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention a trait à un réducteur cycloïdal (2), comprenant une denture interne fixe (4) ; un arbre d'entrée (6) avec au moins trois portées cylindriques excentrées (10.1, 10.2, 10.3) situées au centre de la denture interne fixe (4) ; au moins trois plateaux cycloïdaux (16, 18, 20), chacun desdits plateaux comprenant un orifice central monté en rotation sur une des portées cylindriques excentrées (10.1, 10.2, 10.3) et une denture externe engrenant avec la denture interne (4) ; et un arbre de sortie avec des tourillons périphériques engageant avec des orifices correspondant dans les plateaux cycloïdaux (16, 18, 20). Au moins deux (16, 20) des plateaux cycloïdaux (16, 18, 20) sont déphasés de 180° par rapport à au moins un autre (18) desdits plateaux.
Patent FR-3060211-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule elementaire pour pile a combustible
Inventor: BLANC CLAUDE
IPC: H01M8/2404
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule élémentaire pour pile à combustible comprenant deux plaques bipolaires identiques entourant un assemblage membrane électrode. L'invention concerne également une machine de découpe et de pause de joint pour cellule élémentaire de pile à combustible et une ligne d'assemblage de pile à combustible.
Patent FR-3060851-A1 (FR)
Title: Module optoelectronique 3d d'imagerie
Inventor: GAMBART DIDIER
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un module optoélectronique 3D d'imagerie destiné à être fixé à un dispositif de formation d'images qui comprend : - un capteur optoélectronique (200) comportant un boîtier (203) avec une puce (201) électriquement connectée à - un empilement d'au moins un circuit imprimé, - l'ensemble capteur et empilement étant moulé dans une résine et présentant des faces selon Z avec des pistes d'interconnexion électrique des circuits imprimés. Il comprend un berceau rigide thermiquement conducteur sous forme d'un cadre (300) présentant une surface de référence selon X,Y et : ○ sur une surface supérieure (302) : des points de référence (317) destinés à centrer et aligner le dispositif de formation d'images par rapport à la surface de référence, des points de fixation (316) destinés à permettre la fixation du dispositif de formation d'images, et ○ une surface d'appui intérieure (301) présentant des points d'appui (313) du capteur ajustés pour centrer et aligner la puce par rapport à la surface de référence.
Patent FR-3062682-A1 (FR)
Title: Partie de turbomachine comprenant une paroi de separation de deux cavites pourvue de bossages
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-02-07
Abstract: Une partie de turbomachine comprend un disque de rotor (32), un espace annulaire délimité extérieurement par le disque de rotor, et une paroi de séparation (76) qui partage l'espace annulaire en une cavité radialement interne (78) et une cavité radialement externe (80). La cavité radialement interne comporte une première entrée d'air (82) et une première sortie d'air (84), et la cavité radialement externe comporte une deuxième entrée d'air (86) et une deuxième sortie d'air (88). La paroi de séparation comporte une rangée annulaire de bossages (94) en saillie radialement vers l'extérieur espacés les uns des autres de sorte que les bossages délimitent des premiers canaux (96) débouchant dans, ou formant partiellement, la première entrée d'air ou la première sortie d'air, et de sorte que les bossages délimitent entre eux des deuxièmes canaux débouchant dans, ou formant partiellement, la deuxième entrée d'air ou la deuxième sortie d'air.
Patent FR-3071249-A1 (FR)
Title: Films nitrocellulosiques ; preparation et utilisation
Inventor: CUVELIER SEBASTIEN
IPC: F42B5/192
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet des films nitrocellulosiques dont la composition, à base de nitrocellulose, renferme une charge solide particulaire organique inflammable. Les particules organiques inflammables de ladite charge, réparties dans ladite nitrocellulose, consistent en des particules, avantageusement sphériques, qui présentent un diamètre équivalent médian (D50) inférieur à 100 µm (D50 & lg; 100 µm). La présente invention a également pour objet un procédé de préparation desdits films ainsi que les objets combustibles susceptibles d'être obtenus, notamment par découpe et/ou collage et/ou thermoformage, à partir d'au moins un tel film et/ou d'au moins un film préparé selon ledit procédé.
Patent FR-3062422-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en carburant d'une turbomachine
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C9/30
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en carburant d'une turbomachine, comportant un circuit de carburant comportant un moyen de pressurisation (202) en sortie (3) dudit circuit, une pompe (1) agencée pour envoyer dans ledit circuit un débit de carburant qui est une fonction croissante de la vitesse de rotation d'un arbre de ladite pompe, caractérisé en ce que le circuit comporte un capteur de débit (201) placé entre la sortie de la pompe (1) et le moyen de pressurisation (202), en ce que le système comporte un dispositif (6') agencé pour entraîner la pompe (1) avec une vitesse de rotation commandable (6'), et en ce que le système comporte des moyens (4') agencés pour commander le dispositif (6') à partir d'une mesure fournie par le capteur de débit (201), de manière à adapter la vitesse de rotation de l'arbre de la pompe (1) pour respecter une consigne de débit en sortie (3) du circuit de carburant. L'invention concerne aussi un procédé de régulation de la pompe.