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Patent WO-2014064353-A1 (WO)
Title: Procede de fourniture d'un service securise
Inventor: CHEW GARY
IPC: G06F21/30
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'une commande par un élément sécurisé (SE) à partir d'un dispositif non sécurisé (MPU), le procédé comprenant des étapes consistant à: installer dans le dispositif non sécurisé un module personnalisé (APP, SLLD) de gestion de communications avec l'élément sécurisé, transmettre à l'élément sécurisé des premières données d'authentification (APPK, APCT, IIC) du module personnalisé, générer et transmettre par le module personnalisé à l'élément sécurisé des secondes données d'authentification (APS, APR, ICKS) du module personnalisé, si l'élément sécurisé détermine que les premières et secondes données d'authentification sont cohérentes entre elles, établir une liaison de communication sécurisée(LSL) entre le module personnalisé et l'élément sécurisé, en utilisant les premières ou secondes données d'authentification, transmettre une commande (CMD) par le dispositif non sécurisé à l'élément sécurisé, pour une application (SEAP) installée dans l'élément sécurisé, et exécuter la commande par l'élément sécurisé uniquement si la commande est transmise par la liaison de communication sécurisée.
Patent WO-2014049278-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'une structure armee dans un sol
Inventor: VIARGUES DANIEL
IPC: E02D5/38
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure armée dans un sol dans lequel : on fournit un outil de forage (10) comprenant un tube de forage (12), des moyens (20) pour faire vibrer le tube de forage (12); on réalise un forage (F) dans le sol (S) à l'aide de l'outil de forage (10) en faisant vibrer le tube de forage (12); lorsque le tube de forage (12) a atteint la profondeur prédéterminée, on injecte un coulis de scellement (C) dans le tube de forage afin de noyer le tube de forage (12) dans le coulis de scellement (C); puis on détache le tube de forage de l'outil de forage, grâce à quoi on obtient une structure armée munie d'un élément de renforcement constitué par le tube de forage.
Patent WO-2015022467-A1 (WO)
Title: Dispositif de confinement pour une intervention sur une tuyauterie et procédé associé
Inventor: LACAMBRA GERMINAL
IPC: F16L55/18
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des opérations de découpe et d'isolement de tuyauterie pouvant contenir un produit à risque pour l'environnement ou le personnel intervenant et nécessitant une manipulation en étanche. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif de confinement (1) pour une intervention sur une tuyauterie comprenant : une bride d'outillage rigide (11) ayant une paroi d'extrémité pourvue d'un orifice de section adaptée à la section transversale extérieure de la tuyauterie, une ouverture plus large que l'orifice située à l'opposé de la paroi d'extrémité, et un accès latéral (111) pour un outil de coupe; et un film souple (13) pour former un volume étanche autour de la tuyauterie, avec une première extrémité du film fixée à ladite ouverture de la bride d'outillage montée sur la tuyauterie et une deuxième extrémité du film raccordée à la tuyauterie. La présente invention concerne également un procédé de découpe et d'isolement d'une tuyauterie.
Patent WO-2015040330-A1 (WO)
Title: Cuve de mesure pour appareil de mesure par spectrometrie
Inventor: NESA GUILLAUME
IPC: G01N21/05
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne une cuve de mesure dans laquelle est destinée à circuler un gaz à analyser par spectrométrie, la cuve se présentant sous la forme d'un tube creux (20) pourvu d'un matériau réfléchissant formant une couche de réflexion optique, se caractérisant par le fait que : - le tube creux (20) est réalisé dans un matériau non métallique, - un article optique souple (1) amovible est appliqué contre la surface interne du tube creux (20), lequel article comprend un support flexible souple (10), une face dudit support étant recouverte d'un matériau métallique réfléchissant (11), ledit article étant inséré dans ledit tube de manière à ce que ledit matériau métallique réfléchissant forme la couche de réflexion optique.
Patent WO-2015086953-A1 (WO)
Inventor: SMIT ROBERT
IPC: A47J43/07
Filed: 2014-12-02
Abstract: The invention concerns an electric household appliance, in particular a household cooking appliance, comprising a casing (1) and an electrical power cord (2) extending out of the casing (1), the casing (1) having a lower portion (10) designed to rest on a bearing plane, the casing (1) comprising an outer wall (11) having an outer cavity (20) for winding a portion of the electrical power cord (2). According to the invention, the outer cavity (20) is arranged outside the lower portion (10) and is provided in a bulged portion (12) of the outer wall (11).
Patent WO-2016092190-A1 (WO)
Title: Procede continu d'esterification et/ou d'amidification, sans solvant organique, d'un homopolymere ou copolymere acide
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C09K23/52
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé continu de préparation d'un polymère peigne, sans solvant organique, par estérificationet/ou amidificationd'un homopolymère ou copolymère acide, consistant à procéder à l'estérification et/ou l'amidification dudit homopolymère/copolymère par réaction à chaud dans la zone de mélange et de transport d'un réacteur tubulaire,éventuellement équipé d'un système d'élimination de l'eau, en présence d'au moins un poly(alkylène glycol) sous forme solide ou à l'état fondu et d'un antioxydant, ladite estérification et/ou amidification ayant lieu à une température supérieure ou égale à 170°C.
Patent WO-2017068249-A1 (WO)
Title: Nouveau procédé de diminution des distorsions de phases acoustiques en automobile
Inventor: CARPENTIER CLAUDE
IPC: H04S7/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: Ce procédé utilise la différence entre les distorsions acoustiques aux places avant gauche et droite principalement dans les bandes de fréquence pour lesquelles elles ne sont pas de même signe.
Patent WO-2016120566-A1 (WO)
Title: Procédé, système et programme d'ordinateur pour phase d'apprentissage d'une analyse acoustique ou vibratoire d'une machine
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G06F11/34
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'analyse de l'état de fonctionnement d'une machine (M) comprenant une étape d'apprentissage pour renseigner une base de données de référence (3) avec un ou plusieurs seuils pour un ou plusieurs indicateurs calculés à partir de signaux délivrés par un capteur (2) associé à la machine, l'étape d'apprentissage comprenant les opérations suivantes mises en œuvre par une unité de traitement informatique(10): -acquisition de signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal et d'un fonctionnement anormal de la machine; -pour chacun des signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal, formation d'au moins un signal dit d'écart par mise en œuvre d'une opération mathématique ayant pour attributs le signal caractéristique d'un fonctionnement normal et l'un des signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal ou anormal autres que ledit signal caractéristique d'un fonctionnement normal; -pour chacun des signaux d'écart, calcul d'un indicateur; -détermination d'un seuil d'indicateur représentatif d'une limite entre fonctionnement normal et fonctionnement anormal de la machine.
Patent WO-2017055715-A1 (WO)
Title: Procede de commande locale d'un dispositif electronique
Inventor: BRUNEL LAURENT
IPC: H04N21/436
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion locale d'un dispositif apte à communiquer avec au moins un terminal apte à traiter et restituer des données d'interface utilisateur (IHM) du dispositif, le procédé comportant les étapes suivantes sur le dispositif : - positionnement (E10) du dispositif en mode de réception sur un premier lien radio; - détection (E1 1 ) de l'entrée dudit au moins un terminal dans la portée du dispositif sur ledit premier lien radio; - préparation (E15) des données d'interface utilisateur (IHM) du dispositif à transmettre audit terminal détecté dans la portée du dispositif; - transmission (E16) desdites données d'interface utilisateur (IHM) audit terminal.
Patent WO-2017098134-A1 (WO)
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A46B9/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'applicateur (1) de mascara présente une forme générale allongée définissant un axe longitudinal (9) et comprend des protubérances (10, 11, 12). Au moins une de ces protubérances (10) forme une boucle délimitant une ouverture (17) traversante ayant un axe principal d'ouverture présentant un angle supérieur à 45° avec un plan radial à l'axe longitudinal de l'applicateur.
Patent WO-2017103417-A1 (WO)
Title: Electrical connection device comprising a ball-head, and electrical connection assembly
Inventor: YU NING
IPC: H01R35/04
Filed: 2016-12-13
Abstract: Electrical connection device (10) comprising a ball-head (30) and a hollow housing (50). When the ball-head is disposed in the housing, a chamber (60) is formed between a conducting external surface (32) of the ball-head and a conducting internal surface (52) of the housing, and a contact (70) made from resilient material, having inner and outer conductive surfaces, is disposed in the chamber (60). When the ball-head, the contact and the housing are assembled, the contact (70) is resiliently deformed so as to substantially match a shape of a spherical surface of the ball-head or housing, and, by bearing on the ball-head (30) and on the housing (50), provides a permanent electrical contact between the ball-head and the housing. Electrical connection assembly comprising at least two devices of this type.
Patent WO-2017109434-A1 (WO)
Inventor: ALI AHMED
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dispositif (200) électronique de communication sans fil comprenant : • des première et deuxième puces électroniques (202, 204), • une première antenne (206) connectée électriquement à la première puce électronique (202), • une deuxième antenne (208) connectée électriquement à la deuxième puce électronique (204), le dispositif électronique comprenant une troisième antenne (210) adaptée pour être couplée de manière électromagnétique avec les première et deuxième antennes (206, 208), de sorte que : • la première puce électronique (202) est configurée pour communiquer avec un premier terminal externe, selon un premier protocole, par une première paire d'antenne formée par la première antenne (206) et la troisième antenne (210), • la deuxième puce électronique (204) est configurée pour communiquer avec le premier terminal externe et/ou un deuxième terminal externe, selon un deuxième protocole, par une deuxième paire d'antenne formée par la deuxième antenne (208) et la troisième antenne (210).
Patent WO-2019012206-A1 (WO)
Title: Modular control installation for a distribution network
Inventor: SALIC CHRISTIAN
IPC: E03B7/00
Filed: 2018-07-04
Abstract: A modular control installation intended to be mounted on a branching line intended to distribute fluid to a consumer in order to simply and practically provide data relating to the fluid distribution network, said installation (10) comprising at least two modules (31-34), including a counting module (31), configured to measure the flow rate and/or the volume of fluid passing through the counting module (31), wherein each module (31-34) comprises a mechanical coupling component (56) configured to engage with a mechanical coupling device (46) of a neighbouring module, so as to assemble the module with said neighbouring module, a hydraulic branching component configured to engage with a hydraulic branching component of a neighbouring module, so as to allow fluid to pass between the module and said neighbouring module, and an electrical branching component configured to engage with an electrical branching component of a neighbouring module, so as to connect the module to a data bus and/or to an electrical power supply bus of the installation.
Patent WO-2020074799-A1 (WO)
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-09-13
Abstract: The invention concerns a motor vehicle structure (2) comprising a seat floor (4) with attachment zones (6, 8) for attaching internal and external rails of each of two front seats; and a reinforcement (16) arranged transversely on the seat floor (4). The reinforcement (16) is attached directly to the seat floor (4) and extends transversely over a front portion of the attachment zones for attaching the internal and external rails (10, 12) up to the attachment zone (8) for attaching the external rail (12) of each of the two front seats. The invention also concerns a motor vehicle comprising such a structure (2).
Patent WO-2020109719-A1 (WO)
Title: System for controlling a shutter of a plastic material injection system
Inventor: DERICHE ERIC
IPC: B29C45/28
Filed: 2019-11-27
Abstract: The invention relates to a system for controlling a shutter (110) slidably arranged in a plastic material injection nozzle (11), comprising a rotary electric motor (M) and a mechanism adapted to couple said motor (M) to the shutter in order to cause it to slide between a position for closing the nozzle and a position of maximum opening of the nozzle, characterized in that said mechanism comprises: an eccentric (21) integral with an output shaft (20) of the motor so as to be driven in rotation by said output shaft, comprising a crank pin (22) parallel to the output shaft, but not coaxial with said shaft (20), a slide (23) adapted to be secured to one end of the shutter (110), and a connecting rod (25), a first end of which is articulated on the crank pin (22) of the eccentric (21) and a second end is articulated on an axle (25b) of the slide (23) such that the rotation of the eccentric causes sliding of the oscillating shutter between the closing position and the maximum opening position.
Patent WO-2020254733-A1 (WO)
Inventor: PEREZ YOANN
IPC: A01M7/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: The invention relates to a diffusing apparatus for diffusing a substance in the vapour state into the ambient air, and in particular to a removable assembly of said apparatus which comprises a storage container (10, 110, 210) comprising an orifice (12) and containing a liquid substance selected from semiochemical molecules, pheromones, allomones, kairomones, synomones and fragrances of natural or synthetic origin, and an internal cellular retaining member housed at least in one mouth area of the storage container which is adjacent to the opening and recessed from the opening. The removable assembly of the apparatus may include a dispensing member (30) comprising a porous body having an evaporation surface located outside the storage container. The substance may have a viscosity which varies according to the temperature, the viscosity and the surface tension of the liquid substance being such that when the acceleration of gravity is exerted from the opening towards the porous body, the substance does not flow through the porous body at an ambient temperature below a first temperature.
Patent WO-2021048473-A1 (WO)
Title: Attachment of an acoustic shroud to a housing shell for an aircraft turbine engine
Inventor: DUPAYS THOMAS
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-09-09
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing an aircraft turbine engine housing, the housing (23) comprising: - an annular shell (29) with axis A; - an annular element (24; 253, 254) attached to the inside of the shell (29), the annular element comprising a body (25) made of NIDA-type cellular material and comprising a downstream portion (252) covered with an abradable material (26), and an upstream portion (251) without abradable material, the body (25) extending in a continuous manner from the upstream portion (251) to the downstream portion (252), the method comprising: - manufacturing the annular element in the form of a continuous annular body, - cutting the annular body into segments (253, 254), - attaching the segments to the shell, and - depositing the abradable material (26) onto the inside surface (25a) of the downstream portion (252).
Patent WO-2021165609-A1 (WO)
Title: Dialysis machine and method for rinsing same
Inventor: VINCENT ERIC
IPC: A61M1/36
Filed: 2021-02-16
Abstract: The invention relates to a dialysis machine comprising an arterial line (L1), a venous line (L2), a dialyser (100), a line for discharging (62) the dialysate, and a control unit (10) configured to perform a phase for rinsing the extracorporeal circuit by circulating physiological saline in the blood compartment of the dialyser and the arterial and venous lines, and a phase for eliminating air in the dialyser, which phase comprises stopping the circulation in the venous line (L2) and in the discharge line (62); and circulating dialysate from a dialysate supply source (40) through the blood compartment (12) and the arterial line (L1). The invention also relates to a method and a corresponding computer program product.
Patent WO-2021191534-A1 (WO)
Title: Ensemble d'anneau et de distributeur de turbine de turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F01D11/00
Filed: 2021-03-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbine comprenant : une pluralité de secteurs d'anneau (50) formant un anneau (5); une structure (6) de support comportant une virole (60) de laquelle s'étendent en saillie des brides radiales par lesquelles sont maintenues des pattes d'accrochage de chaque secteur (50) d'anneau; un distributeur (7) situé en aval dudit anneau (5) comportant une aube (72) pourvue d'une plateforme (70) radialement externe et s'étendant axialement en regard dudit anneau (5); un espace annulaire (E) étant défini entre l'anneau (5), la structure de support (6) et la plateforme (70), cet espace annulaire (E) étant parcouru par un courant d'air de fuite, l'ensemble comportant un anneau creux (8) qui occupe ledit espace annulaire (E) et qui est conformé pour collecter, canaliser et expulser ledit courant d'air de fuite, le canaliser et l'expulser dans la région radialement interne dudit espace annulaire (E).
Patent WO-2022112707-A1 (WO)
Title: Procédé de surveillance des paramètres de fonctionnement des pneumatiques d'un aéronef
Inventor: CHICO PHILIPPE
IPC: B60C23/04
Filed: 2021-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance des paramètres de fonctionnement des pneumatiques d'un aéronef comprenant les étapes suivantes : E1) appairage, des modules d'émission à des positions de roue de l'aéronef de manière à obtenir une cartographie associant les modules d'émission à des positions de roue; E2) stockage de la cartographie ainsi obtenue; E3) transmission de données comprenant une information identifiant le module d'émission, ainsi que des valeurs de paramètres de fonctionnement de pneumatique mesurées par un capteur; E4) vérification de l'existence d'une association entre l'information identifiant le module d'émission et une position de roue sur un aéronef donné dans la cartographie de manière à s'assurer que les informations reçus appartiennent à l'aéronef donné; E5) affichage des valeurs de paramètres de fonctionnement ainsi que de la roue sur laquelle cette au moins une valeur de paramètre de fonctionnement a été mesurée.
Patent WO-2023161568-A1 (WO)
Inventor: ELKABIR TAOUFIK
IPC: G06T7/55
Filed: 2023-01-11
Abstract: Procédé de calcul de surfaces tridimensionnelles pour véhicule équipé d'un système d'aide à la conduite, ce procédé comprenant - au moins une opération (110) d'acquisition d'une image initiale, cette image initiale correspondant à une scène dans laquelle figure au moins une surface, - une opération (220) d'inversion du modèle de la distribution du coefficient de réflexion bidirectionnel, - une opération (230) d'extraction des gradients d'une surface représentative de ladite surface à partir des données de géométrie de celle-ci, - une opération (240) consistant à réaliser un calcul de carte de profondeur de ladite surface par intégration des gradients de la surface représentative de ladite surface. Véhicule équipé d'un système d'aide à la conduite, d'un système d'acquisition d'images et de moyens de contrôle configurés pour mettre en œuvre au moins certaines opérations de ce procédé.
Patent WO-2023222958-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle de l'alimentation électrique d'un connecteur externe couplé temporairement à un connecteur de recharge d'un système
Inventor: SEGUIN BENOIT
IPC: B60L1/00
Filed: 2023-03-22
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un système (S) comprenant un connecteur de recharge (CR) couplé temporairement à un connecteur externe (CE) ayant un type détectable, et une ligne de contrôle (LC) connectée à ce connecteur de recharge (CR) et permettant des échanges d'information avec ce connecteur externe (CE). Ce dispositif (DC) comprend un circuit de sélection (CS) installé sur la ligne de contrôle (LC) et connecté à un circuit d'alimentation électrique (C1) du système (S), et couplant le connecteur de recharge (CR) au circuit d'alimentation électrique (C1) lorsque le type détecté est représentatif d'un besoin d'alimentation électrique d'au moins un dispositif interne (DIj) du connecteur externe (CE), propre à être couplé à la ligne de contrôle (LC).
Patent WO-2005002479-A1 (WO)
Title: Dispositif chirurgical
Inventor: KAPOOR AJAY
IPC: A61B19/00
Filed: 2004-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif chirurgical comprenant un instrument chirurgical et un élément pour mesurer la distance entre cet instrument et une surface donnée, cet élément de mesure comprenant un dispositif de rétroaction qui fournit au chirurgien des informations concernant la position de l'instrument chirurgical. Ce dispositif de rétroaction émet un signal sonore, visuel ou tactile. L'élément de mesure peut comporter un dispositif pour mesurer les changements optiques tels que, par exemple, une couleur.