baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032293-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un objet par un dispositif capables de communiquer mutuellement sans contact, systeme et objet correspondants
Inventor: WUIDART SYLVIE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'objet stocke une signature (SGN) qui lui est associée. Le procédé comprend une élaboration (S23) dans ledit objet d'au moins une information de personnalisation (SGNM) de l'objet au moins à partir de ladite signature stockée (SGN) et d'au moins une indication (RD) associée audit objet et communiquée sans contact (S22) par le dispositif audit objet lors de l'authentification, une communication sans contact (S24) audit dispositif de ladite au moins une information de personnalisation (SGNM), au moins une détermination (S25) par le dispositif de ladite signature (SG) à partir de ladite au moins une information de personnalisation (SGNM) et de ladite au moins une indication (RD), et au moins une vérification (S26) de ladite signature (SGN) par le dispositif.
Patent FR-3032508-A1 (FR)
Title: Masque d'assemblage d'un boite de vitesses et procede d'assemblage
Inventor: MATIAS CARLOS
IPC: F16H57/023
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un masque d'assemblage (9) d'une boite de vitesses et un procédé d'assemblage. Le masque d'assemblage (9) permet d'indiquer à l'opérateur les dents de guidage d'un manchon qui sont difficilement détectables à l'œil nu. Il comprend une surface plane d'appui (91) du plan radial du manchon et un marquage (94) permettant d'indiquer les dents de guidage lorsqu'il est monté sur le masque (9). L'invention s'applique à un procédé d'assemblage d'une boite de vitesse de véhicule automobile. Il s'applique notamment à l'assemblage d'un manchon et d'un moyeu intervenant lors de l'engagement d'un rapport de vitesse.
Patent FR-3036415-A1 (FR)
Title: Dalle pour la realisation d'un revetement de sol a performance de reduction des bruits solidiens.
Inventor: COUSIN PASCAL
IPC: E04F15/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un élément (1), telle qu'une dalle ou une lame, pour la réalisation d'un revêtement de sol ou similaire, à performance de réduction de bruits du type solidien, tels que des bruits de roulement, d'impact ou de vibrations générés à des fréquences comprises entre 50 et 1000 Hz. Selon l'invention, l'élément (1) comprend un empilement de couches solidaires les unes des autres, dont une couche d'usure (2) en matière plastique définissant une couche de surface, au moins une couche support (3) en matière plastique, au moins une couche amortissante (4) présentant un module d'Young compris entre 0,1 et 5 MPa, et au moins deux armatures de renfort (5) séparées l'une de l'autre par au moins l'une desdites couches (3, 4).
Patent FR-3037201-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'accord sur une frequence de communication d'une antenne connectee a un composant adapte a une communication sans contact, et systeme correspondant
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B1/66
Filed: 2015-06-02
Abstract: Le système comprend une antenne ANT2, un composant CMP configuré pour recevoir et/ou émettre des informations via ladite antenne selon un protocole de communication sans contact et un réseau inductif capacitif 1 connecté entre l'antenne ANT2 et le composant CMP et comportant des moyens de filtrage d'interférences électromagnétiques (10). Le système comprend en outre des moyens de traitement MTR configurés pour modifier l'impédance des moyens de filtrage d'interférences électromagnétiques configurables 10 de façon à contrôler un accord fréquentiel de l'antenne ANT2.
Patent FR-3022460-A1 (FR)
Title: Combinaison pour protection de la peau contre les dommages causes par un rayonnement infrarouge et son utilisation
Inventor: BECHELLI DE OLIVEIRA TORLONI LILIANA
IPC: A61P17/16
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention concerne une combinaison d'au moins un activateur du peptide SIRT1 et au moins une alarmone dérivée de guanosine, principalement destinée à l'utilisation dans le domaine cosmétique dermatologique, qui confère une protection contre les dommages causés par un rayonnement infrarouge.
Patent FR-3038514-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique transparente biphase
Inventor: BRECY AUDREY
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique biphase transparente comprenant : - une phase aqueuse glycérinée comprenant de la glycérine et de l'eau, et - une phase huileuse sans silicone comprenant au moins une huile végétale, au moins deux esters et un triglycéride, lesdits au moins deux esters étant choisi dans le groupe comprenant l'isononyl isononanoate, l'isopropylpalmitate, le C13-15 alkane, le dicaprylyl ether, le coco-caprylate , et ledit triglycéride étant la trihepthanoïne. La présente invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'une composition biphase transparente comprenant une phase aqueuse glycérinée comprenant de la glycérine et de l'eau, et une phase huileuse sans silicone comprenant au moins une huile végétale, au moins deux esters et un triglycéride, lesdits au moins deux esters étant choisis dans le groupe comprenant l'isononyl isononanoate, l'isopropylpalmitate, le C13-15 alkane, le dicaprylyl ether et le coco-caprylate , et ledit triglycéride étant la trihepthanoïne.
Patent FR-3039272-A1 (FR)
Title: Jauge de deformation et son procede de fabrication
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01L1/22
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une jauge de déformation (10) comprenant une piste (24) s'étendant sur une face (14) d'un substrat (12) en formant des allers-retours, la piste étant en un matériau comprenant de l'oxyde d'étain et du carbone.
Patent FR-3024416-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un systeme de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace et installation d'essuie-glace ainsi obtenus
Inventor: LUETZELER REINER
IPC: B29L31/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un système de balai d'essuie-glace selon lequel on réalise le système de balai d'essuie-glace (10) en utilisant différents composants (12, 13, (13) 14) du système de balai d'essuie-glace (10) dans un outil d'injection (1) et on réalise pratiquement complètement le système de balai d'essuie-glace (10) dans l'outil d'injection (1) par un procédé d'injection.
Patent FR-3041033-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement et circuit d'air pour moteur de vehicule automobile permettant une integration optimisee du circuit de recirculation des gaz d'echappement
Inventor: GOUEZEL SEBASTIEN
IPC: F02M26/30
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne une ligne d'échappement pour moteur à combustion interne de véhicule automobile, comprenant un catalyseur (30) avec un carter (42) dans lequel est pratiqué un logement (54) destiné à recevoir un refroidisseur de gaz recirculés à basse pression, ladite ligne d'échappement comprenant un circuit de recirculation des gaz d'échappement à haute pression comportant un refroidisseur (40) de gaz recirculés à haute pression. Le refroidisseur (40) de gaz recirculés est disposé dans le logement (54).
Patent FR-3041382-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02D21/08
Filed: 2015-09-23
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile muni de circuits de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression et à basse pression, au cours duquel on détermine la fraction d'air frais dans le collecteur d'admission et on détermine une estimation de la fraction d'air frais en amont du papillon d'admission Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine une consigne de fraction d'air frais, on détermine la fraction de gaz frais dans le collecteur d'échappement par mesure d'une sonde de richesse à l'échappement, on détermine si la consigne de fraction d'air frais et si l'estimation de la fraction d'air frais en amont du papillon d'admission sont supérieures à la fraction de gaz frais dans le collecteur d'échappement, si tel n'est pas le cas, on commande la fermeture du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression, si tel est le cas, on détermine une erreur de contrôle en soustrayant la consigne de fraction d'air frais de la fraction estimée d'air frais dans le collecteur d'admission, on estime le débit du circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression fonction de l'erreur de contrôle, d'un gain, d'une mesure de débit d'air, de la consigne de fraction d'air frais, de la fraction estimée d'air frais, de la fraction de gaz frais dans le collecteur d'échappement et de l'estimation de la fraction d'air frais en amont du papillon d'admission.
Patent FR-3042187-A1 (FR)
Title: Fibres minerales
Inventor: ELLISON CHRISTOPHER
IPC: D01D1/04
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne des fibres minérales présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants, en pourcentages pondéraux :         SiO2 30 à 50 %         Al2O3 10 à 20%         CaO+MgO 20 à 35%         Na2O+K2O 1 à 10%         caractérisées en ce que lesdites fibres minérales comprennent une teneur en fer total, exprimée en Fe2O3, de 5 à 15 % et un redox, qui correspond au rapport pondéral entre la teneur en fer ferreux, exprimée en Fe2O3, et la teneur totale en fer, exprimée en Fe2O3, inférieur à 0,6, de préférence inférieur à 0,5, plus préférentiellement inférieur à 0,4.
Patent FR-3043953-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/22
Filed: 2015-11-24
Abstract: Siège de véhicule comprenant un mécanisme d'articulation (18), un mécanisme de guidage (20) et un dispositif d'actionnement (22) comportant un actionneur, un pignon, un coulisseau comprenant une crémaillère qui coopère avec le pignon. Le dispositif d'actionnement (22) comporte en outre un ensemble de transmission (E) actionné par l'actionneur (38), ledit ensemble de transmission (E) comprenant un organe de transmission (44), sur lequel le pignon (50) est assemblé, l'organe de transmission (44) étant mobile en rotation autour d'un axe central de transmission (A) dans un premier sens de rotation pour entrainer le pignon (50) en rotation de sorte à déplacer le coulisseau pour commander la position de déverrouillage du dispositif de verrouillage (36).
Patent FR-3061321-A1 (FR)
Title: Procede d'edition de valeurs de parametres, notamment de frequences radio, a commande oculaire
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G06F3/0487
Filed: 2016-12-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'édition de paramètres par un utilisateur dans un système de visualisation comportant un dispositif de visualisation, un calculateur graphique, des moyens de détermination de la direction du regard de l'utilisateur, des moyens de validation de ladite direction du regard, des moyens de mise en marche et d'arrêt desdits moyens de validation, chaque paramètre étant représenté par un nombre décimal, ledit dispositif de visualisation affichant un paramètre sélectionné. Le procédé d'édition de paramètres comporte une étape d'apparition d'une interface d'édition sur le dispositif de visualisation, ladite interface étant constituée de colonnes de chiffres, chaque colonne représentant les valeurs valides d'un des chiffres desdits paramètres et une étape de sélection, par les moyens de détermination et de validation de la direction du regard de l'utilisateur, dans chaque colonne de chiffres, d'un chiffre correspondant à une nouvelle valeur du paramètre, chaque chiffre sélectionné comportant un changement de représentation graphique.
Patent FR-3046997-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un cylindre d'entrainement et un revetement auto-agrippant, procede et machine associes
Inventor: GEISS RAYMOND
IPC: B65G39/10
Filed: 2016-01-27
Abstract: Le dispositif d'entraînement comprend au moins un cylindre d'entraînement (124) présentant une surface externe (126) et au moins une bande de revêtement (128) présentant une face interne (130) et une face externe (132). La face interne (130) de la bande de revêtement (128) est enroulée autour d'au moins une partie de la surface externe (126) du cylindre d'entraînement (124). La bande de revêtement (128) est fixée autour du cylindre d'entraînement (124) par une fixation auto-agrippante.
Patent FR-3048359-A1 (FR)
Title: Utilisation d’au moins un filtre uva long pour prevenir l’apparition de sensations dysesthesiques
Inventor: MARROT LAURENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un filtre UV-A long pour prévenir l'apparition de sensations dysesthésiques. La présente invention vise principalement à proposer un nouvel actif pour prévenir l'apparition de sensations dysesthésiques.
Patent FR-3051244-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques, procede de fabrication et utilisation correspondante
Inventor: WOAYE HUNE ANTONY
IPC: F28F3/08
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'échangeur de chaleur (1) comprend au moins un sous-ensemble (5) comportant : - au moins une plaque centrale (7) dans laquelle sont ménagés une pluralité de passages secondaires (17) ; - au moins une plaque droite (13) et une plaque gauche (15) plaquées contre les grandes faces droite et gauche (9, 11) de la plaque contrôle (7) respectivement, dans lesquelles est ménagé au moins un passage primaire (23) s'enroulant autour des passages secondaires (17) et formant une pluralité de tours (37) répartis longitudinalement entre l'entrée primaire (25) et la sortie primaire (27).
Patent FR-3051432-A1 (FR)
Title: Procede et un systeme d'estimation d'un effort utile fourni par un individu pendant une activite physique consistant a executer un mouvement alternatif de pedalage sur un dispositif a pedalier
Inventor: BRULAIS SEBASTIEN
IPC: G01L3/24
Filed: 2016-05-17
Abstract: Le procédé comprend une étape de mesure d'une force d'appui (Fpn) sur une pédale (1) du pédalier (4), distincte de l'effort utile, exercée par l'individu pendant un cycle de pédalage, une étape de détermination d'un maximum (max(Fpn)) de la force d'appui mesurée durant le cycle de pédalage (CPj), et une étape d'estimation d'un effort utile moyen exercé par l'individu pendant ledit cycle de pédalage à partir du maximum de la force d'appui déterminé et à l'aide d'une fonction préétablie de corrélation entre un maximum de force d'appui pendant un cycle de pédalage et un effort utile moyen sur ledit cycle.
Patent FR-3036451-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux
Inventor: BOCH CHRISTIAN
IPC: F16H25/24
Filed: 2016-05-18
Abstract: Ce mécanisme de vis à rouleaux comprend une vis, pourvue d'un filetage extérieur, un écrou disposé autour et co-axialement à la vis, l'écrou étant pourvu d'un filetage intérieur (20), et une pluralité de rouleaux (24) interposés entre la vis et l'écrou et comprenant chacun un filetage extérieur (26) en prise avec le filetage extérieur de la vis et avec le filetage intérieur (20) de l'écrou. Chacun des filetages (20, 26) de la vis, des rouleaux (24) et de l'écrou comprend des premier (200, 260) et second (202, 262) flancs axialement opposés, formant respectivement un premier (a200, a260) et un second angle (a202, a262) avec un plan (P) perpendiculaire à l'axe central de la vis, les premier et second flancs (260, 262) de chaque filetage (26) des rouleaux (24) étant respectivement en contact avec les premier et second flancs (200, 202) du filetage (20) de l'écrou et avec les premier et second flancs du filetage de la vis. La valeur du premier angle (a200, a260) est différente de la valeur du second angle (a202, a262). La somme des valeurs respectives du premier angle (a200, a260) et du second angle (a202, a262) vaut 90°.
Patent FR-3053476-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de niveau d'irradiation
Inventor: FERRER ALEXANDRE
IPC: G01T1/16
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de visualisation de niveau d'irradiation d'un élément soumis à un rayonnement ionisant, comprenant une structure de détection de radiations (3), dite structure radiosensible, dans un intervalle donné de doses absorbées, dit intervalle de fonctionnement, comprenant au moins une couche radiochromique (4).
Patent FR-3055270-A1 (FR)
Title: Console centrale pour habitacle de vehicule automobile.
Inventor: DE MAGNEVAL GILLES
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne une console centrale (10) pour habitacle de véhicule automobile, notamment conçue pour faciliter le montage en usine de la deuxième rangée d'assise d'un véhicule. La console centrale (10) présente une enveloppe externe (12) en forme générale de polyèdre délimitant un ou plusieurs logements internes, ladite enveloppe externe (12) présentant une face définissant une base (14) sur laquelle repose la console centrale et une face latérale dressée (16) sensiblement perpendiculaire à la base (14). L'enveloppe externe (12) est réalisée en au moins deux parties distinctes assemblées, dont une partie d'extrémité (B) comportant au moins ladite face latérale dressée (16). La console centrale peut ainsi être montée dans le véhicule sans la partie d'extrémité, laquelle peut être assemblée après le montage de la deuxième rangée d'assise.
Patent FR-3058426-A1 (FR)
Title: Procede d'ancrage et de lestage pour la pose enterree d'une cuve ou d'une citerne dans le sol sujet a la presence d'eau ainsi que dalle prefabriquee permettant la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BAUDRY GERALD
IPC: E02D31/12
Filed: 2016-11-07
Abstract: Procédé d'ancrage et de lestage pour la pose enterrée d'une cuve (4) dans un sol sujet à la présence d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - préfabriquer en usine une série de dalles d'ancrage et de lestage (1,1. 1,1.2), en les équipant chacune, sur leur face supérieure (2) d'organes d'ancrage (6) scellés dans des positions appropriées pour faciliter l'amarrage d'une cuve (4), - transporter une dalle préfabriquée (1, 1.1, 1.2) vers une fosse de pose enterrée et la positionner horizontalement au fond de cette fosse, de sorte que sa face supérieure (2)soit tournée vers l'extérieur, positionner une cuve (4) au-dessus de cette dalle préfabriquée (1, 1.1, 1.2), et - amarrer cette cuve (4) aux organes d'ancrage (6).
Patent FR-3058946-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour siege de vehicule automobile.
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F13/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour siège comportant un arbre ainsi qu'un bras (32) portant ledit arbre et se prolongeant à une extrémité par un moyeu (40) comprenant un corps annulaire (41) monté rotatif autour de son axe (A) sur une âme coaxiale (50), ladite âme (50) comprenant un noyau (51) et des branches (52, 53, 54) s'étendant radialement entre ledit noyau (51) et ledit corps (41), ledit moyeu (40) comportant également deux ailettes (42, 43) s'étendant entre ledit corps (41) et ledit noyau (51), ledit dispositif comportant un ressort de compression (60) et un bloc amortissant (62) logés dans deux cavités respectives (58, 59) délimitées par lesdites branches et ailettes dont les volumes respectifs diminuent lorsqu'une charge est appliquée sur ledit arbre, les raideurs dudit ressort (60) et dudit bloc (62) étant prédéterminées de sorte que ce dernier supporte la majorité de la charge s'exerçant sur ledit arbre lorsqu'un passager occupe ledit siège.
Patent FR-3061218-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction par assemblage de panneaux
Inventor: COLLARD ALAIN
IPC: E04C2/38
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le dispositif selon l'invention est destiné à créer des formes architecturales géométriques par assemblage d'éléments préfabriqués, standardisés, en matériau rigide, de forme parallélépipédique rectangle et comportant un ensemble d'empreintes destinées au positionnement de fixations mécaniques ainsi que des nervures droites (3-4-5-7-8) et courbes (6) qui servent de renforcement, de guides de découpe ainsi que d'ancrages pour des fixations. Ce dispositif est caractérisé par l'assemblage mécanique de panneaux (A) de forme parallélépipédique, de longueur L et de largeur I, et de hauteur e, multiples d'un pas P fixé en fonction des normes en vigueur, soit 20mm, 25mm, 25,4mm ou 32mm pour les plus courantes. Ces panneaux (A) sont composés de modules (B), de côtés c et c', équipés, sur une de leurs faces, de nervures droites (3-4-5-7-8), courbes (6) ainsi que de points de fixation en saillie (la-lb-1c-2), disposés selon des lignes de cotation multiples de P ou de P/2. Le dispositif comporte en outre, selon l'utilisation, des pièces mécaniques de liaison plates (D), angulaires (G), articulées (E) ou en volume (H). L'assemblage des pièces entre elles est obtenu à l'aide des divers types de fixations connus : liens, joints, adhésifs, vis, agrafes, chevilles, fusion, rivets.
Patent FR-3064108-A1 (FR)
Title: Substrat de croissance pour la formation de dispositifs optoelectroniques, procede de fabrication d'un tel susbstrat, et utilisation du susbtrat notamment dans le domaine des micro-ecrans d'affichage
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention porte sur un substrat de croissance (1) pour la formation de dispositifs optoélectroniques comprenant un support de croissance (2) et, disposée sur le support de croissance (2), un premier groupe d'îlots semi-conducteurs cristallins (3a) présentant un premier paramètre de maille et un deuxième groupe d'îlots semi-conducteur cristallin (3b) présentant un deuxième paramètre de maille, différent du premier. L'invention porte également sur un procédé de fabrication du substrat de croissance, sur un procédé de fabrication collective d'une pluralité de dispositifs optoélectroniques sur le substrat de croissance. Elle s'applique pour fournir un micro panneau monolithique de diodes électroluminescentes ou un micro-écran d'affichage.
Patent FR-3067085-A1 (FR)
Title: Selecteur de vitesse a efforts differences variables
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H61/24
Filed: 2017-06-02
Abstract: Sélecteur de vitesse à efforts différenciés variables destiné à être intégré dans un véhicule automobile. Le sélecteur de vitesse comprend des moyens motorisés configurés pour pivoter la base (141) autour du deuxième axe de rotation, entre au moins deux positions embrayées distinctes, où l'organe de frottement (144) est en contact de la première extrémité (122) de l'arbre (120) sélecteur de vitesse de manière à opposer une force de résistance différente au pivotement de l'arbre (120) autour du premier axe de rotation.
Patent FR-3070334-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comportant une surface metallisee formant enjoliveur et reflecteur de lumiere
Inventor: HACHE BERTRAND
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-08-31
Abstract: Pièce de carrosserie de véhicule automobile, comportant au moins une paroi dont au moins une surface est destinée à être tournée vers l'extérieur du véhicule, caractérisée en ce que la surface comporte une première partie destinée à être visible depuis l'extérieur du véhicule, et une seconde partie formant zone de réflexion de lumière, chaque zone étant recouverte au moins partiellement par un revêtement métallisé.
Patent FR-3059136-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet en relief dans un parking
Inventor: HESS FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-11-21
Abstract: Procédé de détection d'un objet en relief (501) dans un parking en utilisant au moins deux cameras vidéo réparties dans l'espace du parking et dont les zones de vision (407, 409) respectives se chevauchent dans une zone de chevauchement (411), consistant à : a) prendre une image vidéo (101) de la zone (411), b) traiter (103) les images vidéo prises avec un premier algorithme pour obtenir un premier résultat, indiquant si un objet en relief a été ou non détecté, c) traiter (107) les images vidéo avec un second algorithme pour obtenir un second résultat (109), indiquant si un objet en relief a été ou non détecté.