baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076482-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un obturateur d’un systeme d’injection de matiere plastique
Inventor: DERICHE ERIC
IPC: F16K31/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un système de commande d’un obturateur agencé en coulissement dans une buse d’injection de matière plastique, comprenant : - un moteur électrique couplé audit obturateur pour l’entraîner en coulissement entre une position d’obturation de la buse et une position d’ouverture maximale de la buse, - un dispositif (2) de commande du moteur, comprenant au moins deux composants intégrés dans une carte électronique de contrôle du moteur, lesdits composants étant choisis parmi :* un composant adapté pour réguler la course de l’obturateur à une première vitesse constante,* un composant adapté pour réguler la course de l’obturateur à une seconde vitesse constante, supérieure à la première vitesse,* un composant adapté pour sélectivement bloquer la course de l’obturateur,- une unité de commande séquentielle comprenant au moins deux voies de commande (30, 31, 32), configurée pour envoyer sélectivement un signal électrique de commande au dispositif (2) par l’une et/ou l’autre desdites voies de commande (30, 31, 32) de telle sorte que :- sous l’effet d’un premier signal envoyé par la première voie de commande (30), l’un des composants est activé, - sous l’effet d’un second signal envoyé par la seconde voie de commande (31), un autre composant est activé Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3090324-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des matières kératiniques humaines
Inventor: PLANARD-LUONG LIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de traitement des matières kératiniques humaines Procédé de traitement cosmétique, comportant les étapes consistant à :     (a)    Appliquer sur une zone des matières kératiniques humaines à traiter, notamment la peau ou le cuir chevelu, une composition acide pour diminuer le pH de celle-ci,     (b)    soumettre ladite zone à un traitement plasma, de préférence après l’étape a).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092020-B1 (FR)
Title: Fabrication additive par modulation de puissance laser
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive sélective d’un objet tridimensionnel à partir d’une couche de poudre, le procédé comprenant les étapes de :     - application d’une couche de poudre de fabrication additive sur un support ou sur une couche préalablement consolidée,     - émission d’un faisceau laser sur un premier point de la couche de poudre de fabrication additive, de sorte à consolider une première zone de la couche de poudre comprenant le premier point,     le procédé comprenant en outre      - un ajustement d’une puissance du faisceau laser en fonction d’une variation de température estimée de la couche de poudre en un deuxième point distinct du premier point de la couche de poudre causée par l’émission du faisceau laser de sorte à consolider la première zone de la couche de poudre, la variation de température estimée étant fonction de la distance entre le premier point et le deuxième point et d’un intervalle de temps prédéterminé,                                   une émission d’un faisceau laser sur le deuxième point avec la puissance ajustée de sorte à consolider une deuxième zone de la couche de poudre comprenant le deuxième point, l’émission du faisceau laser sur le premier point et l’émission du faisceau laser sur le deuxième point étant temporellement séparées de l’intervalle de temps prédéterminé.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3094024-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d’une chape de sol
Inventor: TAREK NOËL
IPC: E04F21/18
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de positionnement (21) de barres (39) de mise à niveau d’une chape de sol, remarquable en ce qu’il comporte : - un plot (23) de réglage de la hauteur de chape, réglable en hauteur ; - une semelle (29) de support dudit plot (23) de réglage de la hauteur de chape, sur laquelle est monté ledit plot ; - au moins un organe de retenue (31) d’une barre (39) de mise à niveau, monté sur ledit plot (23) de réglage de la hauteur de chape. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une chape de sol, remarquable en ce qu’il met en œuvre une étape visant à positionner sur un sol à niveler au moins un dispositif de positionnement (21) selon l’invention. L’invention concerne aussi un kit pour la mise en œuvre du procédé de fabrication de l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3097191-B1 (FR)
Title: Guide de montage pour une barre panhard de vehicule automobile
Inventor: MINISINI ANTOINE
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention porte principalement sur un guide de montage (10) pour une barre Panhard (11), comportant: - un corps (12) réalisé dans un matériau plastique ouvert en partie inférieure pour le passage de la barre Panhard (11), ledit corps (12) étant muni de moyens d'indexage en position (25) de la barre Panhard (11), et - un insert (13) réalisé dans un matériau métallique disposé dans la partie supérieure du corps (12), ledit insert (13) comportant une ouverture traversante (18) pour le passage d'un organe de fixation (19) destiné à assurer une fixation du guide (10) sur une pièce structurelle de soubassement (20) de véhicule automobile. Figure 1
Patent FR-3097583-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et/ou déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile, véhicule comprenant ce dispositif et procédé de verrouillage ou de déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile utilisant ce dispositif.
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif et procédé de verrouillage et/ou déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile et véhicule comprenant ce dispositif.    Le dispositif (1) comprend une paroi (30) de détection présentant une face (31) interne et une face (33) externe opposée, la face (33) externe formant une zone de détection de contact, et des moyens de détection agencés contre la face (31) interne pour détecter un contact entre un doigt ou une main d’un utilisateur et ladite face (33) externe. Les moyens de détection comprennent un capteur (4) ayant une couche (40) en un matériau piézoélectrique présentant des ondulations de surface sous forme de rides. La couche (40) en matériau piézoélectrique est configurée pour détecter un contact prédéterminé sur la face (33) externe en vue de commander le verrouillage ou le déverrouillage de l’ouvrant.    Figure 3
Patent FR-3099226-B1 (FR)
Title: Membrane d’étanchéité pour cuve étanche de stockage de fluide
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une membrane d’étanchéité pour cuve étanche de stockage de fluide, dans laquelle la membrane d’étanchéité comporte au moins une plaque métallique (2), la plaque métallique (2) comportant une portion plane (3) définissant un plan de la plaque et une pluralité de reliefs (4) faisant saillie de la portion plane (3) dans une direction d’épaisseur perpendiculaire au plan de la plaque, les reliefs (4) étant espacés les uns des autres, la plaque comportant dans toutes les directions du plan au moins un relief, chaque relief (4) comportant une base (5) faisant la liaison entre le relief (4) et la portion plane (3), et comportant au moins un sommet (6), la base (5) comprenant dans le plan formé par la portion plane (3) une première dimension et une deuxième dimension, et la distance entre le sommet (6) et la base (5) dans la direction d’épaisseur formant une hauteur du relief, dans laquelle la hauteur du relief (4) est inférieure à 20 mm, dans laquelle chaque relief (4) est écarté d’un relief (4) adjacent dans toutes les directions du plan par une distance inférieure ou égale à 2 fois la première dimension de la base (5), le ratio de la première dimension de la base (5) sur la hauteur du relief (4) est inférieur ou égal à 2.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   1
Patent FR-3099033-B1 (FR)
Title: Procédé de maquillage et/ou de soin des ongles
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q3/02
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de maquillage et/ou de soin des ongles La présente invention a pour objet un procédé cosmétique pour former un revêtement en surface d’un ongle, en particulier pour le maquillage et/ou le soin des ongles, utilisant une membrane au moins partiellement transparente à un rayonnement lumineux, notamment ultra-violet, et présentant au moins une cavité, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) une composition photodurcissable par exposition audit rayonnement lumineux est déposée dans ladite au moins une cavité de la membrane,b) la membrane est posée sur l’ongle, et c) une réticulation de la composition est opérée par exposition audit rayonnement lumineux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109176-B1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge à chevrons
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F01D17/10
Filed: 2020-04-10
Granted: 2023-01-13
Abstract: Grille de conduit de décharge à chevrons Une grille (22) traitement acoustique destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef destinée à acheminer un flux gazeux (F), la grille (22) comprenant une plaque perforée (23) comportant des orifices (230) traversant.  Les orifices (230) de la plaque perforée (23) ont des motifs anguleux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3111001-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul des filtres numériques de source sonores pour générer des zones d’écoute différenciées dans un espace confiné tel qu’un habitable de véhicule
Inventor: VINDROLA LUCAS
IPC: G10K11/04
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de calcul de filtres numériques à appliquer à des sources sonores (L1-L8) d’un système de sonorisation à zones d’écoute (Z1, Z2) différenciées, le système comportant un nombre total de sources sonores égal à L, le procédé comportant les étapes de :  - imposer le filtre (F2’, F3’) numérique à appliquer à au moins une source sonore (L2, L3) ;  - déterminer les filtres (F1’, F4’-F8’) numériques à appliquer aux autres sources sonores (L1, L4-L8), ou filtres non imposés, les filtres non imposés (F1’, F4’-F8’) étant calculés en tenant compte de la contribution de la ou des sources sonores (L2, L3) dont les filtres sont imposés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111579-B1 (FR)
Title: Équipement, notamment d’usinage
Inventor: BOTTON BRUNO
IPC: B25J9/08
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-06-17
Abstract: Équipement, notamment d’usinage L’invention concerne un équipement (1), notamment d’usinage, comprenant une machine (3) présentant au moins un bras (33), et comprenant au moins un premier effecteur (7a) configuré pour être accouplé à une extrémité libre du bras (33).  Selon l’invention, l’équipement (1) est modulable et comporte une interface principale (5a) configurée pour être portée par l’extrémité libre du bras (33) et configurée pour être accouplée au premier effecteur (7a), au moins une interface secondaire (5b, 5c) configurée pour être accouplée à l’interface principale (5a), et au moins un deuxième effecteur (7b, 7c) configuré pour être accouplé à ladite au moins une interface secondaire (5b, 5c) et à l’interface principale (5a).  L’équipement (1) comporte aussi au moins un système d’alimentation en énergie (11, 13) configuré pour alimenter ladite au moins une interface secondaire (5b, 5c).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117397-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de plastiques usages par dissolution des polymeres et purification par extraction
Inventor: DAMIEN LEINEKUGEL LE COCQ
IPC: B29B17/02
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une charge plastique, comprenant :   a) une étape de dissolution comprenant la mise en contact de la charge plastique avec un solvant de dissolution, à une température de dissolution entre 100°C et 300°C et une pression de dissolution entre 1 et 20,0 MPa abs., pour dissoudre au moins une partie des polymères de la charge plastique et obtenir une solution polymère brute ;  b) une étape d’extraction par mise en contact de la solution polymère brute avec un solvant d’extraction, à une température entre 100°C et 300°C, une pression entre 1 et 20,0 MPa abs. et à un ratio massique entre le débit massique du solvant d’extraction et le débit massique de la solution polymère brute compris entre 0,05 et 20,0, pour obtenir une solution polymère extraite et un solvant usagé ; puis c) une étape de récupération des polymères, pour obtenir une fraction solvant et une fraction de polymères purifiés.  Figure 1 à publier
Patent FR-3120693-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur d’estimation d’une vitesse d’un véhicule à roue
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation d’une vitesse (v) de déplacement d’un véhicule à roue, où on estime (E5) une trajectoire (   ) de fréquence, représentative de la vitesse (v) de la roue (RO) du véhicule (VE) dans le spectrogramme (S(ft, t)) filtré, par le fait que :on estime (E51) une probabilité (  ) d’observation de la trajectoire (   ) à partir d’une amplitude calculée du spectrogramme (S(ft, t)) filtré, on estime (E52) une loi a posteriori (   ) d’observation proportionnelle au produit de la probabilité (  ) et de la probabilité (  ), on estime (E53) la trajectoire (  ) à partir de la loi (   ), on estime (E6) la vitesse (v) de déplacement de la roue du véhicule à partir de la trajectoire (  ).   Figure pour l’abrégé : Figure. 1
Patent FR-3127825-B1 (FR)
Title: Puce photonique
Inventor: RAMIREZ JOAN
IPC: G02B6/122
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-08-25
Abstract: PUCE PHOTONIQUE Cette puce photonique comportant :  - un coupleur optique (300) apte à transférer un signal optique entre un premier guide d'onde (200) en matériau III-V et un second guide (220) d'onde en silicum, ce coupleur optique comportant :  - un premier prolongement (306) en matériau III-V qui prolonge le cœur du premier guide d'onde,  - un second prolongement (308) en silicium qui prolonge le cœur du second guide d'onde, et  - une inclusion (320) en SiGe enfoncée à l'intérieur du second prolongement (308), cette inclusion étant réalisée en SiGe dont la formule chimique est Si1-xGex, où x est compris entre 0,2 et 0,5, et étant optiquement couplée, d'un premier côté, au premier guide d'onde (200) et, d'un second côté opposé, au second guide d'onde (220).  Fig. 2
Patent FR-3129466-B1 (FR)
Title: Système d’ouverture latérale partielle pour système de réfrigération cryogénique
Inventor: GUIA OLIVIER
IPC: F25D23/02
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-11-03
Abstract: Système de réfrigération (1) comprenant :  une première enceinte (10) cryogénique définie par au moins une première paroi (11), la première enceinte cryogénique (10) étant reliée thermiquement à au moins une première source froide (41);une deuxième enceinte (50) cryogénique définie par au moins une deuxième paroi (51) qui s’étend au moins partiellement face à la première paroi (11), la deuxième enceinte (50) étant comprise à l’intérieur de la première enceinte (10) et reliée thermiquement à au moins une deuxième source froide (43, 46);  caractérisé en ce que le système de réfrigération (1) comporte au moins une première porte (30) réalisée dans la première paroi (11) sensiblement en regard d’une deuxième porte (70) réalisée dans la deuxième paroi (51), la première porte (30) et la deuxième porte (70) étant agencées de manière à ce que l’ouverture de la première porte (30) permette l’ouverture de la deuxième porte (70).  FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 2]
Patent FR-2224183-B1 (FR)
IPC: A63C9/086
Filed: 1974-04-04
Granted: 1977-06-24
Abstract: A releasable, safety-type ski binding which holds a ski boot in normal skiing relationship on a ski and permits the boot to separate from a ski under the influence of abnormal forces in order to prevent injury, while remaining leashed thereto, and self-restores the boot and ski to skiing relationship once such forces abate. The binding includes a soleplate detachably connected to the ski boot and operatively coupled to the ski by heel and toe connecting units carried by the soleplate and an associated pair of mounting elements secured to the ski. Each connecting unit has an elongated, flexible leash secured at one end to its associated mounting element and arranged for extension and retraction to serve as the force-applying link between the boot and ski, and a spring acting to apply tension to the leash to yieldably resist extension, and, to retract it and draw the boot and ski into, and hold them in, such skiing relationship. The tension force is high when the leash is retracted and progressively reduces during initial extension thereof, yet remains sufficiently high at all times to retract the leash in the absence of abnormal forces applied to the boot or ski.
Patent FR-2304885-B1 (FR)
IPC: B21D53/06
Filed: 1976-03-17
Granted: 1982-04-02
Abstract: System for mounting and retaining the ends of tubes in a heat exchanger bunder, consists of forming the ends of neighbouring tubes to give mating surfaces. These ends are then joined together and sealed. They can be joined either in a square framework or be offset. For elliptical tubes, the ends are flattened along the shorter axis of the ellipse so as to form a rectangle. The short edges of adjoining tubes are then pressed together and held in position. Similarly rectangular ends are formed on circular tubes and these are pushed together. The same principle applies to oval, square or rectangular tubes. For use in heat exchanger construction, esp. where the medium to be heated flows through the tubes and the other fluid flows around them. The system is cheaper in mfr. of tube plates and allows a construction more resilient to expansion.
Patent FR-2485370-B1 (FR)
IPC: A61K9/52
Filed: 1980-06-30
Granted: 1984-01-06
Abstract: Inert cross-linked copolymer able to absorb and then progressively release a pharmaceutically active substance, wherein it is constituted by a powder of a cross-linked copolymer comprising 30 to 80% by weight of monounsaturated alkyl acrylate and/or methacrylate; 5 to 68% by weight of acrylic and/or methacrylic acid; and 2 to 15% by weight of bifunctional or trifunctional acrylate and/or methacrylate. A mixture of monounsaturated alkyl acrylate and/or methacrylate, acrylic and/or methacrylic acid, and bifunctional or trifunctional acrylate and/or methacrylate monomers is polymerized in accordance with a free radical polymerization mechanism. The support is used for the preparation of a delayed action or release medicament.
Patent FR-2467715-B1 (FR)
IPC: B60C9/28
Filed: 1980-10-20
Granted: 1983-12-09
Abstract: An annular reinforcing structure for vehicle tires of a radial carcass has at least two radially superimposed layers of metal cords having an elongation at break between 2.6% and 3.2%. Two reinforcing rings are disposed in a radially external position at the extremities of the layers of metal cords with the axially outer edges coinciding with each other. The rings have a width between 7% and 40% of the width of the radially inner layers, and comprise metal cords having an elongation at break between 4% and 8%. The metal cords are oriented according to the longitudinal direction of the tire and are disposed in at least two radially superimposed strips.
Patent FR-2540434-B1 (FR)
IPC: B41F31/04
Filed: 1983-02-08
Granted: 1985-05-03
Abstract: An ink fountain, incorporating individually regulated metering segments, for a printing machine, comprises a vat containing ink and delimited, on one side, by a horizontal inking roller. The upper edges of the metering segments determine, with the peripheral surface of the inking roller, gaps of widths adjustable as a function of the thickness of the film of ink having to be formed on the inking roller. Regulating pusher elements are mounted to slide in a body and act respectively, at their ends, on the upper parts of the individual metering segments. Each metering segment is fixed on a front face of a common support block itself removably mounted on the body, this block being pierced, in its upper part, with holes through which extend the pusher elements acting on the segments and adapted to be dismantled jointly with segments which it bears.
Patent FR-2578112-B1 (FR)
Inventor: DEMEYER PIERRE
IPC: H02H3/093
Filed: 1985-02-25
Granted: 1988-03-18
Abstract: Solid-state trip unit having a unit (29, 50, 48) for digital processing of signals emitted by current sensors (16). The digital processing system provides the long delay, short delay and instantaneous tripping functions and delivers a tripping order to the relay (14). An analog processing unit (70) is connected parallel with the digital processing unit to transmit an instantaneous tripping order to the relay (14). When the digital processing unit operates, the analog unit pick-up level is higher than the digital instantaneous tripping pick-up and this pick-up is reduced to a lower or equal value, if the digital unit is inactive.
Patent FR-2589265-B1 (FR)
Inventor: RICHARD BRUNO
IPC: G01S7/52
Filed: 1985-10-28
Granted: 1989-10-27
Abstract: 1. Digital processor for processing echo samples for forming an image thereform, comprising : an image memory (20) comprising a plurality of memory pages suitable for simultaneous access and organized as rows and columns, each of the columns containing all samples of a same sector scanning line and each of the rows corresponding to samples having the same sampling delay with respect to transmission, the samples being so distributed among the pages that four points constituting a same neighbouring around a reconstructed pixel are in four different pages ; an address computer (22) for determining, for each pixel to be reconstructed, belonging to a rectangular display matrix, the addresses of the four neighbouring samples in the memory ; an interpolation operator (48) for determining the value of the pixel from the four neighbouring samples ; and means (60) for applying, to the output signal of the operator, a correction which is responsive to the sampling delay, thus to the depth of the sample, characterized in that said means are so arranged as to correct the amount of attenuation caused to the samples responsive to their depth and in that said means modify the output signal of the operator.
Patent FR-2618437-B1 (FR)
Inventor: HARDY JEAN-CLAUDE
IPC: C07D405/14
Filed: 1987-07-23
Granted: 1989-11-17
Abstract: New benzopyran derivatives of formula: (I) in which R1 is hydrogen, halogen, hydroxy, alkoxy, nitro, amino, alkylsulphonamido, bis(alkylsulphonyl) amino or acylamino, X is nitrogen or a >CH-radical R is a radical of formula: in which A denotes a single bond or methylene or, when X is nitrogen, A may denote carbonyl, and R2 and R3, which are identical or different, are hydrogen, halogen, hydroxy, alkyl, alkoxy, nitro, amino, alkylsulphonamido, bis(alkylsulphonyl)amino, acylamino, sulphamoyl or cyano, or, when they are adjacent, together form a methylenedioxy or ethylenedioxy radical, or else R is pyridyl or 2(2H)-benzimidazolonyl if X denotes >CH-, and R' and R'' are identical and are hydrogen or alkyl, their isomeric forms and mixtures thereof, and their acid addition salts, can be used as antiarrhythmic and antifibrillation agents.