baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983914-A1 (FR)
Title: Two-stroke internal combustion engine i.e. petrol engine, has oil scraper that is utilized for scrapping of oil, where oil scraper is arranged in circular groove that is provided on piston skirt, and is placed below ring seal
Inventor: TRIBOTTE PASCAL
IPC: F02F5/00
Filed: 2011-12-12
Abstract: The engine has a cylinder (11), and a piston (12) that slides in the cylinder according to a back and forth motion. The piston includes a head (17) at an upper end, where the head is prolonged vertically downwards by a piston skirt (21). The piston comprises two segments at its lower end. A ring seal (24) is arranged a circular groove that is dug on the piston skirt. An oil scraper (26) utilized for scrapping of oil is arranged in another circular groove that is provided on the piston skirt, where the oil scrapper is placed below ring seal.
Patent FR-2985815-A1 (FR)
Title: Capteur de champ magnetique
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: G01R15/18
Filed: 2012-01-12
Abstract: Ce capteur de champ magnétique comporte : - un générateur générant N champs magnétiques CM à l'aide d'au moins un aimant permanent (AP ), chaque champ CM présentant une intensité li dans la direction de mesure, chaque transducteur TM placé à l'intérieur du champ CM formant un bloc (B ) de mesure pour lequel la plage où la résistance du transducteur TM de ce bloc varie linéairement à +/-x % près est décalée de l et devient [a + l ; b + l ], chaque intensité li étant différente des autres, - un calculateur (22) apte : . à sélectionner le bloc approprié de mesure pour lequel l'intensité du champ magnétique à mesurer est comprise dans la plage [a + l ; b + l ] de ce bloc, et . à établir la mesure de l'intensité du champ magnétique à partir de la mesure du seul bloc de mesure sélectionné.
Patent FR-2987005-A1 (FR)
Title: Removable accessory for passenger in e.g. aircraft, has deployable device deployed between compact position and deployed position, and fixing unit removably fixing deployable device on upper part forming head-rest of seat for passenger
Inventor: BENSLIMANE AMINE
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-02-17
Abstract: The accessory (1) has a deployable device (13) deployed between a transport compact position, in which the device allows an easy arrangement in a hand luggage, and a deployed position, in which the device covers an entire face of a passenger (3) of a seat (2) to isolate looks of other passengers. A fixing unit (11) removably fixes the deployable device on an upper part forming a head-rest of a seat for the passenger. The deployable device comprises a fastener and a strap (112) enclosing the seat of the passenger.
Patent FR-2986959-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation de la motricite distale des membres superieurs d'un individu
Inventor: HOGREL JEAN-YVES
IPC: A61B5/11
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évaluation de la capacité motrice distale des membres supérieurs d'un individu comprenant une surface d'appui principale (1) pour tout ou partie d'un membre supérieur, un moyen de mesure comprenant deux organes poussoirs (2, 3) chacun doté d'une surface d'appui (20, 30) située dans un plan parallèle et différent de ladite surface principale (1) et chacun couplé à un capteur de force apte à générer un signal relatif à la force exercée par l'individu sur ladite surface d'appui, et un système de contrôle couplé au moyen de mesure, ledit système de contrôle permettant de compter un nombre d'appuis alternatifs sur chaque surface d'appui. Selon l'invention les organes poussoirs (ou touches) (2,3) sont liés au capteur de force par vissage et chaque capteur de force présente une précision de l'ordre de 0.01%.
Patent FR-2985054-A1 (FR)
Title: Synchronizing device for synchronizing audio signals, has sub-samplers sub-sampling audio signals into sub-sampled signals, respectively, and correlator determining delay between audio signals by correlating sub-sampled signals
Inventor: SOULIER GERALD
IPC: G06F17/15
Filed: 2012-06-01
Abstract: The device (1) has a correlator (2) for determining a delay (delta t) between an audio signal (Si1) and another audio signal (Si2). A resetting unit (3) resets the former signal with respect to the latter signal to produce a synchronized signal (Ss1), and to leave unchanged the most delayed signal to produce another synchronized signal (Ss2). Two sub-samplers (4, 5) sub-sample the signals into sub-sampled signals (Sd1, Sd2), respectively, where the correlator determines the delay by correlating the sub-sampled signals, and none of the sub-samplers include an anti-aliasing filter.
Patent FR-2992114-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise de manoeuvre destine a la manoeuvre d'un ecran mobile a toile enroulable d'un dispositif de couverture de fenetre ou d'ecran de projection.
Inventor: LEMAITRE SEBASTIEN
IPC: H02K5/26
Filed: 2012-06-13
Abstract: Dispositif (1) motorisé de manoeuvre destiné à la manoeuvre d'un écran mobile à toile enroulable (3), le dispositif motorisé de manoeuvre comprenant : - un actionneur (4), comprenant un carter creux (41) contenant un motoréducteur, - un flasque de montage (7a), caractérisé en ce que le flasque (7a) comprend un premier support (11) s'étendant depuis le flasque suivant un premier axe longitudinal X-X' et coopérant avec le carter (41) de l'actionneur (4) et en ce qu'il comprend un second support (12) s'étendant depuis le flasque suivant un deuxième axe distinct du premier (Ya-Ya', Z-Z').
Patent FR-2992813-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un pixel cmos
Inventor: DESCHAMPS BENOIT
IPC: G09F9/33
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un pixel (100) comportant au moins une photodiode (101) pouvant être reliée à un point de lecture (SENSE), ce procédé comprenant les étapes suivantes : a) au début et à la fin d'une première période d'intégration incluse dans une seconde période d'intégration, commander le pixel (100) pour transférer les charges accumulées dans la photodiode (101) au dessus d'un premier seuil sur le point de lecture (SENSE) ; et b) à un instant intermédiaire entre le début de la seconde période et le début de la première période, commander le pixel (100) pour transférer les charges accumulées dans la photodiode (101) au dessus du premier seuil sur le point de lecture (SENSE).
Patent FR-2998817-A1 (FR)
Title: Method for forming groove of U-shaped cross-section in sheet metal part, involves raising edge of sheet metal part closest to side wing, and creating protuberances projecting on inner surface of wing, on wing by stamping
Inventor: PREVOST FRANCOIS
IPC: B21D22/02
Filed: 2012-12-03
Abstract: The method involves creating a side wing (23a) whose height corresponds to a depth of a groove (21), in a sheet metal part (20). An upper frame is vertically moved towards a lower frame. The lower frame is provided with a punch to support the sheet metal part. An edge of the sheet metal part closest to the side wing is raised for obtaining the groove including a bottom (22), the side wing and another side wing (23b). Protuberances (24, 25) projecting on an inner surface of one of the wings, are created on one of the wings by stamping. An independent claim is also included for a stamping press.
Patent FR-3002107-A1 (FR)
Title: Luminaire permettant a un equipement distant de definir un budget energetique
Inventor: DEBLONDE ERIC
IPC: H04L12/10
Filed: 2013-02-13
Abstract: Luminaire permettant à un équipement distant de définir un budget énergétique Un luminaire (102) comporte un système d'éclairage (123) destiné à être alimenté par un signal d'alimentation fourni par un équipement distant (101) et une carte électronique (130). La carte électronique (130) comporte : au moins une interface (121), adaptée(s) pour permettre à la carte électronique d'échanger des données avec l'équipement distant notamment dans le cadre d'une définition d'un budget énergétique et de recevoir le signal d'alimentation de l'équipement distant ; des moyens (124) pour estimer un besoin énergétique du système d'éclairage ; et des moyens (124; 126) pour fournir une indication, via au moins une dite interface, d'un besoin énergétique total, sur la base du besoin énergétique estimé du système d'éclairage.
Patent FR-3001958-A1 (FR)
Title: Storage rack for storing parcels of moderatively or highly radioactive substances in ventilated wells, has solid material block in which cavities are formed, where cavities have shape corresponding to shape of parcels to be stored
Inventor: HOUDRY OLIVIER
IPC: B65D85/84
Filed: 2013-02-13
Abstract: The rack (10) has a solid material block in which cavities (12) are formed, where the cavities have shape corresponding to shape of parcels to be stored. External shape of the rack corresponds to inner shape of well. A lower external chamfer is provided at a base of the rack, and an upper internal chamfer is provided at top of the rack, where the internal chamfer has shape corresponding to shape of the lower chamfer to ensure stability of stacking of the racks placed one above another.
Patent FR-3006033-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pour prise en t de conduite de gaz
Inventor: BEDON GERARD
IPC: F16L55/10
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coupure, pour prise (20) de raccordement en forme de T à un réseau de distribution d'un fluide, en cas de sur-débit du fluide distribué, la prise en T comportant un premier conduit (22) muni d'une ouverture à chacune de ces extrémités et un deuxième conduit (21) perpendiculaire au premier conduit et débouchant dans celui-ci, caractérisé en ce que le dispositif est destiné à être monté dans le premier conduit (22) de ladite prise en T et est configuré pour permettre le passage du fluide dans la prise en T quelque soit la position de la prise en T en condition normale d'utilisation. La présente invention concerne également une prise (20) de raccordement d'un tel dispositif, ainsi que le procédé d'installation de la prise.
Patent FR-3006429-A1 (FR)
Title: Ensemble de plafond et installation de plafond comprenant un tel ensemble de plafond
Inventor: BARDY HERVE
IPC: F24F13/072
Filed: 2013-06-04
Abstract: Cet ensemble de plafond (10) comprend : - un plafond (11) délimitant un plenum (V11) ; - un dispositif d'introduction d'air (12) pour introduire un flux d'air dans le plenum ; et - un déflecteur (16) pour défléchir le flux d'air (F16) vers la pièce, délimitant avec le plafond (11) une fente (18) reliant le plenum (V11) à la pièce. L'ensemble de plafond (10) comprend en outre un support (20) adapté pour supporter (20) le déflecteur (16) dans une position de service. Les matériaux composant le déflecteur (16) et le support (20) sont sélectionnés pour générer, en position de service, des forces magnétiques fixant le déflecteur (16) sur le support (20).
Patent FR-3011431-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'apprentissage d'identifiants de capteurs de roue
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/20
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'apprentissage d'identifiants de capteurs de roue d'un véhicule automobile (V1), comportant une étape de réception (E1) de trames comportant des identifiants de capteurs de roue, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - une étape d'association (E2) de nombres de trames reçues à au moins une partie desdits identifiants, - une étape de seuillage (E3) desdits nombres de trames reçues associés à ladite au moins une partie desdits identifiants, - et une étape de sélection (E4) d'au moins un identifiant pour lequel le nombre de trames associé précédemment est supérieur à un seuil haut (SH).
Patent FR-3013173-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un module photovoltaique a concentration
Inventor: BLANCHARD REMI
IPC: H02S50/15
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'un module photovoltaïque à concentration (1) comprenant une pluralité de sous-modules (10) comportant chacun une pluralité d'ensembles d'une cellule photovoltaïque (101) et d'un concentrateur (102) agencé par rapport à la cellule pour concentrer vers ladite cellule un rayonnement arrivant en incidence normale, dans lequel : - on envoie vers ledit module une pluralité de faisceaux lumineux quasi collimatés au moyen d'une pluralité de sources lumineuses (2) couplées à des miroirs paraboliques (4) respectifs, chaque source lumineuse (2) comprenant une lampe adaptée pour émettre une impulsion lumineuse et un dispositif d'alimentation adapté pour alimenter électriquement ladite lampe, un délai d'allumage intervenant entre le déclenchement du dispositif d'alimentation et l'émission de l'impulsion, et - on déclenche le dispositif d'alimentation de chaque lampe à un instant respectif déterminé en fonction du délai d'allumage de ladite lampe de sorte que les impulsions des impulsions de l'ensemble des lampes soient simultanées.
Patent FR-3014656-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A46B11/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), et - au moins un arceau (13) dont les extrémités se raccordent à l'âme (10), portant des éléments d'application, et s'étendant selon une torsade autour de l'axe longitudinal (X) de l'âme (10), la distance entre l'arceau (13) et l'axe longitudinal (X) de l'âme (10), mesurée perpendiculairement à l'âme (10), étant variable le long de l'âme et passant par un maximum à distance des extrémités de raccordement de l'arceau (13) à l'âme (10).
Patent FR-3014783-A1 (FR)
Title: Plaquette decorative destinee a etre fixee sur un siege de vehicule
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/64
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une plaquette rigide (9) destinée à être montée sur un siège (1) de véhicule doté d'un dossier (2) comprenant une armature et un coussin soutenu par ladite armature, ledit coussin présentant une paroi avant (21) destinée à venir au contact d'un occupant et une paroi arrière. La principale caractéristique d'une plaquette selon l'invention, est qu'elle est fixée à un support (14) solidaire du coussin de manière à se retrouver en continuité visuelle de la paroi avant (21) dudit coussin, ladite plaquette (9) comprenant un dispositif de centrage (12,26) et deux dispositifs d'attache (13,16) rapides placés de part et d'autre dudit dispositif de centrage (12,26).
Patent FR-3016310-A1 (FR)
Title: Agencement d'un dispositif de serrage a machoires et came a grande ouverture avec course d'approche securisee
Inventor: CHABOD JEAN CLAUDE
IPC: B25B7/16
Filed: 2014-01-13
Abstract: Agencement d'un dispositif de serrage à mâchoires et came à grande ouverture avec course d'approche sécurisée. Le dispositif comprend deux mâchoires (1) et (2), la partie avant des mâchoires reçoit le dispositif de serrage ou outillage et la partie arrière le dispositif de commande décrit comme suit. La partie arrière de la mâchoire fixe (1) se divise en deux parties de manière à ce que la partie arrière de la mâchoire mobile (2) s'introduise entre les deux dites parties arrières et les croisent. La mâchoire mobile (1) peu ainsi s'ouvrir à plus de quatre-vingt-dix degrés. La course d'approche sera commandée par l'actionneur (6). La course de travail est engendrée par l'introduction de la came (5), mise en mouvement par l'actionneur (6), entre les quatre galets (4) solidaires de la mâchoire (2) et le galet (3) solidaire de la mâchoire (1). La sécurité est due au fait que la course de travail ne peut s'effectuer que si l'actionneur (6) a fermé la mâchoire (1) et donc mis en place le galet (3) de sorte que la came (5) puisse s'introduire entre les galets (4) et (3) et générer la force de travail. Si l'actionneur (7) est mis en mouvement lorsque la mâchoire (1) n'est pas en position fermée et les galets pas en position; ledit actionneur (7) introduit la came au-dessus de la partie arrière de la mâchoire mobile (1) ce qui n'engendre pas de mouvement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux pinces de sertissage, rivetage, matriçage, grignotage, découpage ou systèmes de bridage.
Patent FR-3017997-A1 (FR)
Title: Mono cellule photovoltaique semi-transparente en couches minces
Inventor: DE VECCHI SYLVAIN
IPC: H01L31/05
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne une mono cellule photovoltaïque semi-transparente à la lumière comportant une pluralité de zones actives photovoltaïques (1) séparées par des zones de transparence (6), - lesdites zones actives photovoltaïques (1) étant formées d'un empilement de couches minces (2,3,4) constituées au moins d'une électrode transparente (2), d'une couche d'absorbeur (3) et d'une électrode métallique (4) disposées sur un substrat (5) transparent à la lumière ; - et lesdites zones de transparence (6) étant des ouvertures aménagées au moins dans l'électrode métallique (4) et dans la couche d'absorbeur (3) pour laisser passer un maximum de lumière ; caractérisée en ce que lesdites zones actives photovoltaïques (1) contiennent en outre plusieurs canaux (7), aménagés dans l'électrode métallique (4) et la couche d'absorbeur (3), au niveau desquels une grille de collecte (8) électriquement conductrice est en contact avec l'électrode transparente (2), ladite grille de collecte (8) étant séparée de l'électrode métallique (4) et de la couche d'absorbeur (3) par un matériau diélectrique (9), de manière à réduire la résistance série de l'électrode transparente (2) tout en minimisant la visibilité de la grille de collecte (8).
Patent FR-3018907-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de pare-eclats et structure blindee equipee d'un tel dispositif
Inventor: LEBAILLIF DAVID
IPC: F41H5/013
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation (1) et une structure blindé équipée d'un tel dispositif destiné à assurer la fixation d'un pare-éclats (7) sur une face interne d'une paroi (6) d'une structure blindée, dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comporte : une embase (2) comportant une collerette (9) destinée à être placée dans un lamage (6b) de la paroi (6), sous une première face du pare-éclats (7a), embase (2) comportant au moins un perçage (8) destiné à être traversé par une vis (10) solidaire de la paroi (6), embase (2) comportant également une jupe (12) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la collerette (9) et destinée à traverser un trou du pare-éclats (7) et à abriter au moins partiellement la tête de la vis (10), un couvercle (3) comportant une portée annulaire (5) destinée à prendre appui sur une seconde face (7b) du pare-éclats (7), couvercle (3) comprenant des moyens (13) permettant d'assurer sa solidarisation avec la jupe (12) et destinés à assurer le serrage du pare-éclats (7).
Patent FR-3004024-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission sans fil d'energie par induction a un recepteur
Inventor: GRIEPENTROG GERD
IPC: H01F38/14
Filed: 2014-03-24
Abstract: Dispositif de transmission sans fil d'énergie par induction à un accumulateur d'énergie d'un véhicule électrique qui comprend une bobine de transformateur ainsi qu'un agencement de condensateurs de compensation, comprenant une multiplicité de condensateurs qui sont montés sous la forme d'une spire (20) sur une plaquette (10) à circuit imprimé et entre eux électriquement en série pour la formation de la bobine de transformateur.
Patent FR-3020879-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de tete a communication "sans fil"
Inventor: ELLERO SEBASTIEN
IPC: G09G3/22
Filed: 2014-05-09
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de tête comportant au moins un dispositif de visualisation de tête (V) et un dispositif de détection de posture de tête comportant des premiers moyens (M) d'émission et/ou de réception optique, lesdits premiers moyens étant solidaires du dispositif de visualisation de tête. Lesdits premiers moyens selon l'invention sont agencés pour émettre et/ou recevoir des données concernant notamment le fonctionnement du dispositif de visualisation de tête et/ou la présentation d'informations dans ledit dispositif de visualisation de tête.
Patent FR-3024025-A1 (FR)
Title: Dispositif de support postural pour positions debout
Inventor: FAOUEN PATRICK
IPC: A47C9/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention se rapporte au domaine du mobilier ergonomique. Le dispositif comprend deux branches (6) articulées symétriquement par une extrémité (7) sur une structure porteuse (1) autour d'axes (5) sensiblement verticaux. Chaque branche (6) est munie, à distance de son extrémité (7), d'un élément d'appui latéral (8) d'orientation fixe ou monté tournant, pour le coude ou l'avant-bras. Un élément d'appui transversal (9) pour le tronc est monté entre deux points d'attache latéraux (10) situés respectivement sur les deux branches (6). La position relative de l'élément d'appui latéral (8) et du point d'attache (10), sur chaque branche (6), est de préférence modifiable. Application : poste de travail en position debout penchée en avant.
Patent FR-3016303-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de microcapsules a double paroi, microcapsules preparees par ce procede et leur utilisation
Inventor: HABAR GERARD
IPC: B01J13/18
Filed: 2014-01-10
Abstract: Procédé de fabrication de microcapsules à réservoir renfermant un principe actif dans une enveloppe polymère comprenant les étapes de : (iii) Dispersion d'un principe actif lipophile dans une phase continue aqueuse, en formant une émulsion huile dans l'eau, (iv) Introduction dans la phase lipophile d'un ou plusieurs composés A portant des groupes alcoxysilanes, (v) introduction dans la phase aqueuse de monomères organiques aminés B comportant au moins un groupe choisi parmi les groupes mélamine, urée, glycoluril, benzoguanamine, ou dicyandiamide et un ou plusieurs aldéhydes, ou leurs pré-polymères (vi) hydrolyse et polymérisation in situ des composés A et B en milieu acide en un polymère silicone et un polymère aminé, liées entre eux par des liaisons polaires, hydrogène ou covalentes, composant la paroi de l'enveloppe des microcapsules, en enfermant le principe actif. Microcapsules contenant un actif lipophile dont l'enveloppe à double paroi est formée de deux polymères l'un étant un copolymère de silicone, l'autre un polymère organique aminé, et utilisation de ces microcapsules dans des formulations comprenant des tensio-actifs.
Patent FR-3016764-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transcodage de donnees video de h.264 vers h.265
Inventor: SAMY ROGER
IPC: H04N19/10
Filed: 2014-01-17
Abstract: Un dispositif de transcodage (100) d'un flux (110) de données vidéo au format H.264 en un flux (120) de données vidéo au format H.265 comporte : des moyens (101) pour effectuer une fusion de macro-blocs adjacents du flux de données au format H.264 selon un critère prédéterminé de similarité fréquentielle des coefficients de transformée en cosinus discrète DCT desdits macro-blocs après application d'une opération de quantification inverse ; et des moyens (102) pour déterminer des vecteurs de mouvement au format H.265 sur la base de vecteurs de mouvement au format H.264 en effectuant, pour les macro-blocs résultant de la fusion de macro-blocs issus du flux de données au format H.264, une combinaison des vecteurs de mouvements desdits macro-blocs issus du flux de données au format H.264.
Patent FR-3019477-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation de surface
Inventor: VIEL PASCAL
IPC: C09D133/02
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fonctionnaliser une surface d'un support solide avec au moins une couche polymère à base d'acide acrylique, ledit procédé comprenant les étapes de : i) mise en contact de ladite surface avec une solution comprenant : - un polymère à base d'acide acrylique ; - un solvant ; Ladite solution ne comprenant pas de primaire d'adhésion à base de sels d'aryle clivables ; ii) élimination du solvant de la solution en contact avec ladite surface ; et iii) Fixation du polymère sur ladite surface par traitement thermique ou radiatif.