baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048320-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'echange de donnees entre utilisateurs d'un vehicule
Inventor: THOORIS ARNAUD GEORGES
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un système (100) d'échange de données entre utilisateurs (1 ; 2) d'un véhicule (3), incluant un utilisateur principal (1) équipé d'un premier dispositif électronique personnel (10) et un utilisateur secondaire (2) équipé d'un second dispositif électronique personnel (20). La méthode inclut une phase préparatoire et une phase de transmission, laquelle comprend les étapes suivantes : l'application (A10) installée sur le premier dispositif (10) envoie à un serveur distant (30) des données incluant l'adresse email (EM2) de l'utilisateur secondaire (2) et des instructions de transfert (T3) d'informations (K3 ; P10) relatives au véhicule (3) ; le serveur distant (30) envoie à un nuage informatique (40) des données incluant l'identifiant mobile (ID20) attribué à l'application (A20) installée sur le second dispositif (20) et les informations (K3 ; P10) relatives au véhicule (3) ; et le nuage informatique (40) envoie à l'application (A20) installée sur le second dispositif (20) les informations (K3 ; P10) relatives au véhicule (3).
Patent FR-3050164-A1 (FR)
Title: Poussette simple convertible en poussette tandem d'utilisation pratique
Inventor: PERROT BENEDICTE
IPC: B62B7/04
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne une poussette simple convertible en poussette tandem comprenant : - un châssis de roulement (3, 4, 8, 10) - un siège principal (11) monté mobile en translation longitudinale vis à vis du châssis entre une position simple occupant et une position double occupants - un siège auxiliaire (12), monté mobile en translation longitudinale vis à vis du châssis (3, 4, 8, 10) entre une position inactive escamoté sous le siège principal occupant sa position simple occupant (11) et une position active déployée en dehors du siège principal occupant sa position double occupants (11)
Patent FR-3041505-A1 (FR)
Title: Composition acide comprenant au moins une phycocyanine stable a ph acide
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: A23L5/46
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention concerne une composition acide, particulièrement une composition alimentaire acide, comprenant au moins une phycocyanine résistante à pH acide.
Patent FR-3058755-A1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: DESFORGES JEAN-BAPTISTE VINCENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne une turbine (1) pour turbomachine, notamment pour un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant un rotor comprenant des aubes (35) dont la périphérie radialement externe comporte au moins une première léchette (39) s'étendant radialement vers l'extérieur, des moyens d'étanchéité s'étendant radialement autour des aubes et comportant un anneau en matériau abradable (20, 21), les extrémités radialement externes des léchettes (39) coopérant avec ledit anneau en matériau abradable de manière à former un joint de type labyrinthe, caractérisée en ce que ledit anneau comporte au moins une première partie (20) s'étendant axialement en amont de la première léchette (39) et une seconde partie (21) s'étendant axialement en aval de la première léchette, (39) la première partie (20) et/ou la seconde partie (21) comportant une gorge (23, 31) dans laquelle est insérée la première léchette (39).
Patent FR-3046851-A1 (FR)
Title: Guide optique ameliore et systeme optique
Inventor: YANG JIANMING
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-15
Abstract: La présente invention concerne un guide optique (1) pour dispositif d'affichage près de l'œil caractérisé en ce qu'il comprend un premier élément de guide (6) présentant une zone d'entrée de lumière, un second élément de guide (7) présentant une zone de sortie, le premier élément de guide (6) étant superposé audit second élément de guide (7), et un système de couplage optique entre le premier élément de guide (6) et le second élément de guide (7), caractérisé en ce que le premier et le second éléments de guide (6, 7) présentent sur une première partie de leur longueur, un espacement (9) mutuel de manière à délimiter une fine couche d'air entre lesdits éléments de guide (6, 7) s'étendant entre une première extrémité longitudinale des éléments de guide (6, 7) et le système de couplage optique, le système de couplage optique, localisé à une seconde extrémité longitudinale des premier et second éléments de guide (6, 7), comprenant une portion monobloc desdits éléments de guide (6, 7), associée à un organe optique de réflexion pour propager les faisceaux de lumière de la zone d'entrée vers la zone de sortie.
Patent FR-3060486-A1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis de coffre sur un bac a l'interieur d'un vehicule automobile
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60R13/01
Filed: 2016-12-16
Abstract: Agencement d'un tapis (20) de coffre (10) de véhicule automobile sur un bac (22), le coffre (10) étant délimité par deux cloisons latérales (14), un seuil de porte transversal (18) à l'arrière, une rangée de siège (16) à l'avant et un plancher (12), et le bac (22), posé sur le plancher (12), présentant une paroi de fond (28) sensiblement horizontale, des parois latérales (24), une paroi transversale avant (26) et une paroi transversale arrière, le tapis (20) étant posé sur des bords supérieurs (30) des parois (24,26) du bac (22), caractérisé en ce que le bord supérieur (30) de la paroi avant (26) du bac (22) comporte un rebord (32) s'étendant transversalement vers l'avant depuis une face externe (34) de la paroi avant (26) et destiné à recevoir un élément supérieur (46) du tapis formant un panneau en matériau souple et un épaulement (38) en forme de marche s'étendant transversalement sur une face interne (40) de la paroi avant (26) du bac (22) et destiné à recevoir un élément rigide inférieur (48) du tapis (20), disposé en retrait vers l'arrière par rapport à un bord avant (58) de l'élément supérieur (46) du tapis (20).
Patent FR-3055611-A1 (FR)
Title: Siege d'aeronef muni d'une zone d'absorption d'energie integree dans le baquet
Inventor: DHERMAND JULIEN
IPC: B64D25/04
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un siège d'aéronef (11), notamment d'hélicoptère, comportant: - un baquet (12) comportant une paroi (13) formant une assise (16) et un dossier (17), - un dispositif de liaison (20) apte à assurer une liaison du baquet (12) à un élément de structure de l'aéronef, caractérisé en ce que ledit baquet (12) intègre au moins une zone d'absorption d'énergie (38) apte à se déformer par étirement de manière à autoriser un déplacement relatif de l'assise (16) du baquet (12) par rapport au dossier (17) du baquet (12) lors d'un choc.
Patent FR-3048877-A1 (FR)
Title: Sur-culot de biberon intelligent a detection dite anti colique.
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: A61J9/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: Sur-culot de biberon à symétrie longitudinale selon un axe principal comprenant un socle qui loge un circuit électronique comprenant des moyens de calcul, des moyens d'alimentation électrique, des moyens émetteurs récepteurs pour communiquer avec un terminal distant, un inclinomètre et un capteur de poids de biberon caractérisé en ce que une bague de mesure de niveau plaquée stable dans un plan traversant le biberon contre la surface du biberon logeant une pluralité de couple de capteurs optiques autour du biberon, en vis-à-vis, transmet les informations capturées au travers de circuits passant à travers les moyens de maintien (51) de la bague de maintien au socle (52), le circuit électronique couple ces informations de capteurs optiques aux données de l'inclinomètre et en déduit par calcul en temps réel le poids réel à l'intérieur du biberon pour en informer l'utilisateur ou pour relier ces données à des conseils sur la bonne tenue angulaire du biberon.
Patent FR-3061883-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec renfort de fixation de ceinture et d’arrimage de filet d’arret de charge
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D25/00
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention a trait à un véhicule automobile avec un habitacle (2), comprenant un renvoi (4) de ceinture de sécurité (6) monté sur au moins un côté (8) de l'habitacle, respectivement ; une zone (10) d'arrimage supérieure d'un filet d'arrêt de charge, sur le ou chaque côté (8) de l'habitacle, respectivement. Le ou chaque renvoi (4) de ceinture de sécurité est monté sur un renfort (12) où est située la ou une des zones (10) d'arrimage supérieures du filet, le ou chaque renfort (12) étant disposé sur le côté (8) correspondant de l'habitacle (2).
Patent FR-3062666-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un potelet
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G21/32
Filed: 2017-02-03
Abstract: Dispositif (1) pour la fixation d'un potelet sur une poutrelle de structure de soutien de coffrage de dalle, comprenant un cadre (5) destiné à entourer un tronçon de ladite poutrelle. Au moins deux éléments successifs (6, 9) constitutifs du cadre (5) sont solidarisés l'un à l'autre par des moyens de liaison réversible (10) de façon à pouvoir être sélectivement désolidarisés pour former dans le cadre (5) une ouverture latérale (11) de largeur adaptée pour permettre l'introduction de la poutrelle dans le cadre (5).
Patent FR-3066285-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec imageur eclaire par fibre optique de section rectangulaire
Inventor: LI JOEL
IPC: G03B21/38
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2) comprenant une surface éclairante (8.2) apte à former un faisceau lumineux, et un imageur rectangulaire (12) apte à former une image lumineuse à partir du faisceau lumineux émis par la surface éclairante (8.2). Le module comprend une fibre optique (8) avec un cœur de section rectangulaire et, à une première extrémité, une face d'entrée (8.1) de lumière émise par une source lumineuse (4) et, à une second extrémité, une face de sortie (8.2) de lumière formant la surface éclairante.
Patent FR-3067831-A1 (FR)
Title: Gestion d'atomicite dans une memoire eeprom
Inventor: DOCQUIER GUILLAUME
IPC: G11C16/06
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification du caractère atomique d'une opération de mise à jour d'une donnée (d) dans une mémoire EEPROM, comportant, lors d'une opération d'écriture de la donnée les étapes suivantes : initialiser au moins un premier drapeau (f) à une première valeur (0) et stocker cette valeur en mémoire EEPROM ; effacer la donnée en mémoire EEPROM ; écrire une valeur de la donnée en mémoire EEPROM ; et écrire au moins une deuxième valeur (M) du premier drapeau dans la mémoire EEPROM.
Patent FR-3053673-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de briquettes contenant un compose calco-magnesien et un compose a base de fer, et briquettes ainsi obtenues
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C01G49/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: Composition sous forme de briquettes crues ou cuites comprenant au moins un composé calco-magnésien vif comprenant et un composé à base de fer et son procédé d'obtention ainsi que ses utilisations
Patent FR-3068826-A1 (FR)
Title: Batterie en couches minces
Inventor: GUY-BOUYSSOU DELPHINE
IPC: H01M2/14
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne une batterie en couches minces de type sans-lithium, comprenant un empilement d'une électrode positive en LiCoO2, d'une couche d'électrolyte (107) en LiPON, et d'une électrode négative (109) en cuivre, dans laquelle la face de l'électrode négative (109) opposée à la couche d'électrolyte (107) est revêtue d'une première couche adhésive (201) à base de PVDC.
Patent FR-3062335-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'une installation de formage de recipients, incluant une procedure de resynchronisation
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B65G47/84
Filed: 2017-07-21
Abstract: Procédé de maintenance d'une installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière plastique, qui comprend : Une machine (4) de soufflage comprenant un carrousel (5) tournant et une pluralité de postes (6) de formage incluant chacun un moule (M) ; Une motorisation primaire couplée au carrousel (5) ; Un dispositif (14) de transfert propre à introduire une ébauche (3) dans un moule (M) ou à y prélever un récipient (2) ; Une motorisation secondaire couplée au dispositif (14) de transfert ; Ce procédé comprenant la détection d'un défaut d'alignement du dispositif (14) de transfert sur le carrousel (5), et, dès lors, des opérations de désynchronisation des motorisations, de recalage puis de resynchronisation du dispositif (14) de transfert et du carrousel (5).
Patent FR-3075257-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage du calage d'une helice
Inventor: POLO FILISAN GILLES
IPC: F01D7/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage du calage (6) d'au moins une pale d'une soufflante (2), la soufflante (2) comprenant :
 a. un moyeu (3) configuré pour être entrainé en rotation autour d'un axe longitudinal (X),
 b. au moins une pale (5) s'étendant radialement depuis le moyeu (3), ladite pale (5) étant montée à rotation sur le moyeu (3) autour d'un axe radial (Y),
 le dispositif de réglage du calage (6) comportant : un moteur (12) configuré pour entrainer en rotation un arbre d'entrainement (15), ledit arbre d'entrainement étant coaxial avec l'axe longitudinal,
 un arbre de transmission (18), configuré pour entrainer la pale (5) en rotation autour de l'axe radial (Y); et
 un renvoi d'angle (17), configuré pour transmettre un couple de l'arbre d'entrainement (15) à l'arbre de transmission (18).
Patent FR-3075343-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur et procede de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-12-15
Abstract: Le dispositif de récupération de chaleur comprend un corps (19) délimitant intérieurement un passage (21) de circulation des gaz d'échappement, et un échangeur de chaleur (23), l'échangeur de chaleur (23) comprend :
 - un carter (27);
 - une pluralité de tubes (29) de circulation des gaz d'échappement;
 - au moins une grille (39) disposée dans l'ouverture proximale (33) du carter, la grille (39) comprenant une paroi (41) dans laquelle sont ménagés des orifices (43) de réception des tubes (29), la grille (39) ayant en outre un bord dressé (60) faisant saillie vers l'intérieur de l'échangeur de chaleur (23), le bord dressé (60) étant rigidement fixé au carter (27) ;
 - la paroi (41) de la grille (39) présentant autour des orifices (43) une surface plane (65) tournée vers le corps (19) ;
 - le corps (19) ayant une ouverture (25) délimitée par un bord plat (69) plaqué contre la surface plane (65) ;
 - la surface plane (65) et le bord plat (69) étant rigidement fixés l'un à l'autre de manière étanche aux gaz d'échappement.
Patent FR-3076198-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution experientiel d'un produit cosmetique
Inventor: FAUCONNIER SEBASTIEN
IPC: A47K5/12
Filed: 2018-01-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (1) de produit cosmétique comprenant : - un mécanisme de distribution (5) ; - au moins un capteur de présence ; - un chauffe-main (7) associé à des moyens de chauffage, caractérisé en ce que le capteur de présence est configuré pour détecter au moins : - un premier type de présence d'une main, et - un second type de présence d'une main, et en ce qu'il intègre en outre des moyens de gestion électronique (92) paramétrés pour transmettre : - une consigne de distribution au mécanisme de distribution (5), quand le premier type de présence est détecté, ou - une consigne de préchauffage aux moyens de chauffage, quand le second type de présence est détecté.
Patent FR-3078112-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: SAUVALLE THOMAS
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) comportant une structure fixe (201), un capot fixe et un capot mobile (207) mobile en translation sur la structure fixe (201) et des moyens moteur pour déplacer le capot mobile (207) d'une position de fermeture à une position d'ouverture. La nacelle comporte également une fenêtre (210) délimitée entre le capot fixe et le capot mobile (207) et ouverte entre une veine secondaire et l'extérieur, et un volet inverseur mobile en rotation autour d'un axe de rotation entre une position escamotée et une position active, et un mécanisme d'entraînement (150) qui coordonne et diffère le passage de la position escamotée à la position active avec le passage de la position de fermeture à la position d'ouverture, et qui comporte deux bielles (152) montées mobiles en rotation sur la structure fixe et portant une roue (158), une rainure (154) solidaire du capot mobile (207) où la roue (158) coulisse dans ladite rainure (154), un guide (162) solidaire du volet inverseur (104), et un coulisseau (160) étant, d'une part, monté mobile en rotation entre les bielles (152), et, d'autre part, monté coulissant le long du guide (162).
Patent FR-3078350-A1 (FR)
Title: Mecanisme de chasse d'eau avec un systeme de blocage en position d'une tige de traction
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D5/092
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de chasse d'eau destiné à être monté sur un réservoir (1) d'eau de toilettes, comprenant : - un corps creux (20) destiné à être fixé sur un couvercle (10) du réservoir ; - au moins un bouton poussoir (2) ; - un bâti (3) comprenant un moyen d'obturation (30) d'un orifice (11) de passage d'eau ménagée dans un fond (12) du réservoir ; - un mécanisme de transmission (4) entre le ou les boutons poussoirs et le moyen d'obturation, comprenant une tige de traction (42) couplée au moyen d'obturation, et un système inverseur à levier logé dans le corps creux ; - des moyens de blocage (7) en hauteur de la tige de traction par rapport au corps creux.
Patent FR-3080335-A1 (FR)
Title: Systeme optimise de recharge dynamique de vehicules electriques
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: B60L53/60
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de recharge pour véhicule électrique (102) comprenant une pluralité de moyens de recharge (106), dans lequel les moyens de recharge sont disposés sur une voie (101) d'une autoroute (100) et sont aptes à recharger dynamiquement les véhicules électriques circulant sur ladite voie, ladite voie comprenant au moins une première zone (104.1 ; 104.2) avant ou après un point d'embranchement (103.1 ; 103.2) de l'autoroute dans le sens de circulation et à proximité dudit point d'embranchement et au moins une deuxième zone (105) distincte de la première zone, dans lequel les moyens de recharge sont disposés de manière à ce qu'une densité des moyens de recharge dans la première zone soit supérieure à une densité des moyens de recharge dans la deuxième zone distincte de ladite première zone.
Patent FR-3081214-A1 (FR)
Title: Evaporateur d'une boucle fluide et boucle fluide comprenant un tel evaporateur
Inventor: MARIE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un évaporateur (12) d'une boucle fluide de refroidissement d'un composant dissipatif (17) comprenant : un substrat (21) thermiquement conducteur en contact avec ledit composant dissipatif ; une structure capillaire (22) formant une interface de vaporisation, entre un canal de circulation d'un liquide réfrigérant et un canal vapeur (15), caractérisé en ce que ledit canal de circulation de liquide comprend au moins un distributeur (31, 32) de liquide configuré pour pouvoir alimenter localement une surface de distribution (22a) de la structure capillaire, de sorte que le liquide puisse être amené par pompage capillaire au contact dudit substrat en formant une couche de liquide qui s'étend sur ledit substrat, et en ce que ledit canal vapeur est alimenté en vapeur, par l'intermédiaire d'une surface active (22b) de la structure capillaire, adjacente et coplanaire à ladite surface de distribution.
Patent FR-3086995-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local avec echangeur de chaleur trois fluides
Inventor: CLEMENT JEAN-FRANCIS
IPC: F28D21/00
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif combiné (50) de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local, ledit dispositif combiné (50) comprenant : - un ballon de stockage (52) d'eau sanitaire, - un circuit d'eau sanitaire (54) en communication de fluide avec le ballon de stockage (52), - un circuit d'eau de chauffage (56), - un échangeur de chaleur (58) d'une pompe à chaleur dans lequel un fluide caloporteur est apte à circuler, l'échangeur de chaleur (58) étant configuré pour effectuer un échange de chaleur : • entre le fluide caloporteur et de l'eau sanitaire présente dans le circuit d'eau sanitaire (54), et • entre le fluide caloporteur et de l'eau de chauffage présente dans le circuit d'eau de chauffage (56).
Patent FR-3087619-A1 (FR)
Title: Dispositif de secouage agricole a galets
Inventor: LACOSTE PIERRE
IPC: A01D46/26
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de secouage agricole à galets, notamment pour des arbres fruitiers avec des troncs, comportant des moyens de fixation (10) sur un véhicule agricole, des moyens support, des moyens de roulement (14) sur les troncs, des moyens de réglage (16),, des moyens de contrôle caractérisé en ce que les moyens de roulement (14) sont formés par un support de galets (33), comportant au moins deux trains de roulement (35) sur les troncs T, un train de roulement supérieur (35s) et un train de roulement inférieur (35i), chaque train de roulement supérieur (35s) et inférieur (35i) étant formés par au moins un galet (38).
Patent FR-3088803-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour la défense des plantes contre des agents pathogènes
Inventor: ERNENWEIN CÉDRIC
IPC: A01P3/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: Nouvelle composition pour la défense des plantes contre des agents pathogènes Composition comprenant au moins un acide gras ω-hydroxylé linéaire ou ramifié ou un de ses dérivés, ou un mélange desdits acides gras ω-hydroxylés linéaires ou ramifiés ou desdits dérivés, et son utilisation pour la défense des plantes contre des agents pathogènes. (Pas de figures)
Patent FR-3091616-A1 (FR)
Title: Filtre inductif polyphasé
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H03H7/09
Filed: 2019-01-04
Abstract: Filtre inductif polyphasé La présente description concerne un dispositif comportant au moins deux transformateurs (220_1, 220_2, 220_3), dans lequel : chaque enroulement (222_1, 222_2, 222_3, 224_1, 224_2, 224_3) d'un transformateur est électriquement en série avec un enroulement d'un autre transformateur, et les transformateurs ont un rapport de transformation différent de l'unité. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093139-A1 (FR)
Title: Procede de controle du demarrage d’une pompe a huile
Inventor: LELEU MATHIEU
IPC: H02P6/20
Filed: 2019-02-21
Abstract: Procédé de contrôle du démarrage d’une pompe à huile de boîte de vitesses par un moteur électrique sans balais, ni capteur de position, dans lequel on alimente les bobines de stator à partir de l’arrêt selon une séquence de pilotage en boucle ouverte à courant constant jusqu’à ce que la pompe atteigne un seuil de vitesse où la régulation du régime bascule vers un pilotage en boucle fermée sur une consigne correspondant au débit de lubrification nécessaire pour assurer la fiabilité de la boîte de vitesses sans pour autant dépasser un seuil de courant détectant le blocage de la pompe où le pilotage du moteur rebascule sur la séquence de pilotage en boucle ouverte à courant constant, caractérisé en ce que la consigne de courant en boucle ouverte est supérieure au seuil de basculement en boucle fermée, de manière à disposer en boucle ouverte d’un couple moteur sur la pompe plus élevé qu’en boucle fermée. Figure pour l’abrégé : Figure 1