baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063160-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de donnees pour permettre l'acces securise a un service heberge dans un serveur distant depuis un equipement utilisateur mobile associe a un lecteur de carte.
Inventor: MALKA HARRY
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le système de traitement de données permet l'accès sécurisé à un service de santé (7-S) hébergé dans un serveur distant (6) depuis un équipement utilisateur mobile (4) associé à un lecteur de carte (2). L'équipement utilisateur mobile (4) comprend un dispositif à processeur (12) à instructions RISC/ARM. Le module d'application cliente (7-C) comprend un mode opératoire émulé en environnement X86 (23, 24) dans lequel : - le module d'application cliente (7-C) émet une requête d'accès de carte (LireCPS, LirecarteVitale, Creerassertionvitale, FormaterFacture, ObtenirassertionCPS) via le navigateur (15); - en réponse à la requête ainsi reçue à travers le canal de communication locale (39), le serveur local (17) génère une commande d'accès correspondante (SSV_lireCPS, SSV_lirecartevitale, MICA_signatureVitale, CRYPTOLIB_signatureCPS, SSV_FormaterFacture) ; - en réponse à la commande ainsi reçue, l'application formant adaptateur (26) lance l'interface de programmation applicative choisie (19, 20, 22) pour permettre au module de traitement de carte (21, 27) de communiquer avec le lecteur de cartes correspondant (2, 3, 5) et de transmettre en retour des données de carte dans un format prédéfini à l'application formant adaptateur (26) qui les transmet ensuite au serveur local (17) pour être enfin communiquées au module d'application cliente (7-C) pour traitement.
Patent FR-3070065-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection balistique individuelle deployable, positionne dans un sac
Inventor: TRIPODI THIERRY
IPC: F41H5/08
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention présente un dispositif de protection balistique individuelle déployable positionné dans un sac. L'invention concerne un dispositif de protection individuelle balistique à l'intérieur d'un sac, déployable en un seul geste. Il suffit au porteur du sac de tirer la poignée de la face avant du sac verticalement pour désolidariser la face avant du reste du sac, et permettre ainsi le déploiement des protections balistiques afin d'en augmenter la surface de protection. Lorsque les deux parties sont assemblées, sa fonction, en plus de protection balistique,est un sac de transport d'effets personnels.
Patent FR-3081784-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique destine a un vehicule electrique ou hybride
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: B60W20/15
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-08
Abstract: Système de régulation thermique (3) destiné à un véhicule électrique ou hybride, comprenant une entrée d'air (30), un échangeur thermique (31) et un premier groupe moto-ventilateur (32) configuré pour participer à générer un flux d'air (FA) au travers de l'entrée d'air et l'échangeur thermique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une première sortie d'air (33), au moins un deuxième groupe moto-ventilateur (34) et une deuxième sortie d'air (35), la première sortie d'air étant équipée d'un moyen d'obturation (330) configuré pour prendre au moins une première position ouverte dans laquelle il autorise la circulation du flux d'air à travers la première sortie d'air et une deuxième position fermée dans laquelle il obstrue la circulation du flux d'air à travers la première sortie d'air, le flux d'air étant apte à sortir du système de régulation thermique par la deuxième sortie d'air lorsque le moyen d'obturation est dans sa deuxième position fermée.
Patent FR-3083789-B1 (FR)
Title: Paroi de cuve comportant une membrane d'etancheite presentant une ondulation ayant une portion curviligne renforcee
Inventor: BERGER VINCENT
IPC: B67D9/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve (1) comportant une barrière thermiquement isolante (2) et une membrane d'étanchéité (3) reposant sur la barrière thermiquement isolante (2), la membrane d'étanchéité (3) comportant une ondulation présentant une portion curviligne (36) se développant selon une direction curviligne (d1) et au moins un dispositif curviligne de renfort (37) agencé à l'intérieur de la portion curviligne (36), entre la membrane d'étanchéité (3) et la barrière thermiquement isolante (2) de manière à renforcer ladite portion curviligne (36), ledit dispositif curviligne de renfort (37) comportant une pluralité de tronçons de renfort (42, 43, 44) qui présentent chacun une forme profilée se développant selon une direction rectiligne (d2, d3, d4), le dispositif curviligne de renfort (37) comportant en outre un organe de liaison (45) reliant lesdits tronçons de renfort (42, 43, 44) de manière à les maintenir dans une position dans laquelle la direction rectiligne (d2, d3, d4) de chacun des tronçons de renfort (42, 43, 44) est orientée tangentiellement à la direction curviligne (d1).
Patent FR-3084194-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement de systeme d'alarme pour batiment, systeme d'alarme pour batiment et installation d'alarme
Inventor: MORGAN RUSSELL
IPC: G08B21/22
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mise en œuvre d'un système d'alarme pour un bâtiment, le procédé comprenant les étapes suivantes : - lors de la réception d'un signal provenant d'un dispositif de détection d'intrusion, une unité de commande déclenche un laps de temps en l'espace duquel un utilisateur est invité à désactiver le système d'alarme, - lors de l'écoulement du laps de temps prédéfini, l'unité de commande choisit une réaction parmi une pluralité de réactions prédéfinies basées sur le contexte. L'invention se rapporte en outre à un système d'alarme pour un bâtiment, et à une installation d'alarme qui présente un tel système et un centre opérationnel à distance, l'unité de commande du système d'alarme étant connectée au centre opérationnel.
Patent FR-3085735-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement ameliore pour fluide dans un engin spatial
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L27/10
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif de raccordement de conduits 10 de fluide comprenant deux éléments de jonction 11 présentant chacun une section de raccordement adaptée pour être solidarisée à un conduit, et un élément de raccordement 12 reliant les éléments de jonction 11; caractérisé en ce que chaque élément de jonction 11 comprend au moins deux tubes 13 concentriques définissant un empilement 14; chaque empilement 14 est lié uniquement à un élément de jonction 11 ; les empilements des deux éléments de jonction 11 différents se chevauchent partiellement ; de sorte que les tubes 13 des deux empilements 14 se chevauchent de manière alternée.
Patent FR-3088743-B1 (FR)
Title: bague communicante munie d'unE ZONE de rupture mécanique et/ou d'un fusible POUR INHIBER AU MOINS UNE FONCTIONNALITE EN CAS D'AGRESSIoN
Inventor: NEYROU JÉRÉMY
IPC: G06K19/06
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-11-12
Abstract: BAGUE COMMUNICANTE MUNIE D'UN E ZONE DE RUPTURE MECANIQUE ET/OU D'UN FUSIBLE POUR INHIBER AU MOINS UNE FONCTIONNALITE EN CAS D'AGRESSION L’invention porte principalement sur une bague (10) communicante, caractérisée en ce qu'elle comporte:     - un corps (11) destiné à être disposé autour d'un doigt d'un utilisateur,     - un transpondeur (13) radio-fréquentiel monté à l'intérieur du corps (11) de ladite bague (10), ledit transpondeur (13) comportant un circuit électronique (14) et une antenne (15),     - au moins une zone de faiblesse mécanique (17) ménagée dans le corps (11) de la bague (10) pour libérer le doigt de l'utilisateur de la bague (10) en cas d’accrochage de la bague (10) et éventuellement endommager au moins en partie un fonctionnement du circuit électronique (14) et/ou     - un fusible (18) de détérioration mécanique apte à endommager au moins en partie un fonctionnement du circuit électronique lorsqu'une action est exercée sur ladite bague (10) par l'utilisateur en cas d'agression.     Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3088885-B1 (FR)
Title: Plancher d’un véhicule ferroviaire et procédé de montage associé
Inventor: JEANBLANC PATRICK
IPC: B61D17/10
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-12-11
Abstract: Plancher d’un véhicule ferroviaire et procédé de montage associé La présente invention concerne un .plancher d’un véhicule ferroviaire comprenant,      -  un support,      -  un module amovible (24) par rapport au support, le support définissant un espace de réception du module amovible (24) dans lequel est reçu le module amovible (24),     le module amovible (24) étant fixé au support et comportant un cadre (28) délimitant un volume intérieur (30), un couvercle (32) solidaire du cadre (28) et fermant le volume intérieur (30), au moins un câble électrique (34) et au moins une conduite pneumatique (36) de transport d’un fluide étant agencés dans le volume intérieur (30),     caractérisé en ce que le couvercle (32) définit une surface supérieure (72) destinée à former au moins une partie d’un sol du véhicule ferroviaire.     Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3097467-B1 (FR)
Title: Procédé de compression d’un tube déformable
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/78
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-09-23
Abstract: Procédé de compression permettant de compresser au moins un tube (10) présentant une paroi externe (102) et un axe longitudinal (101), déformable selon une direction transversale (103) et empli de composés liquides, ledit procédé comportant une étape de déformation de la paroi externe (102) du tube (10) selon la direction transversale (103), ladite déformation étant effectuée progressivement selon l’axe longitudinal (101) à partir d’une portion centrale (104) du tube (10), de manière à expulser les composés liquides hors de ladite portion centrale (104) du tube (10).  Figure 7
Patent FR-3098884-B1 (FR)
Title: Collier de serrage à barre de retenue
Inventor: DRIVON STÉPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-23
Abstract: Collier de serrage à barre de retenue Système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage en saillie par rapport à la surface extérieure cylindriques desdits tubes. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour desdites surfaces de serrage. La ceinture comprend un premier et un deuxième flanc entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir la surface de serrage. Le collier porte un dispositif externe de retenue (40) qui présente une barre de retenue (42A, 42B), qui fait axialement saillie par rapport au premier flanc (13A) en étant orienté transversalement à l'axe (A) du collier et qui présente une arête transversale de retenue (44A), ladite barre étant apte, à partir de situation de repos dans laquelle l'arête de retenue dépasse vers l'axe du collier par rapport au bord du premier flanc en situation non serrée du collier, à être déformé élastiquement pour éloigner l'arête de retenue par rapport à l'axe du collier. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3099788-B1 (FR)
Title: Abradable de turbine de turbomachine comprenant une face d’usure pourvue de redresseurs de flux
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un élément abradable (3) pour turbine de turbomachine, comportant une couche (12) de matériau à structure alvéolaire comprenant des parois (13) définissant des puits (14) parallèles qui débouchent à travers une face d’usure (21) de cette couche. Selon l’invention, cette couche (12) en matériau alvéolaire est obtenue par fabrication additive pour intégrer au moins un redresseur de flux (17a-17d, 19a-19d) dépassant de sa face d’usure (21). Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3102449-B1 (FR)
Title: Agencement de zone latérale de structure de caisse de véhicule automobile
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone latérale de structure de caisse de véhicule automobile, comportant une première pièce de tôle (13), telle qu’un plateau de doublure d’aile arrière, comprenant un bandeau périphérique tombé (15) rapporté contre plusieurs autres pièces de tôle (2A, 11, 12) de sorte à délimiter avec ces dernières une cavité (14) s’étendant au dessus de cette première pièce de tôle (13) ; caractérisé en ce qu’il comporte également un insert gonflant (20) recouvrant entièrement la face supérieure de ladite première pièce de tôle (13), ledit insert gonflant (20) comprenant un support rigide (21) de forme et de dimension correspondantes à celle de ladite première pièce de tôle (13), ainsi qu’un cordon d’étanchéité s’étendant le long du contour périphérique de la face inférieure dudit support (21) et constitué d’une matière apte à gonfler dès qu’elle est portée à une température prédéterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102970-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément d’un véhicule automobile
Inventor: BRODNIK JULIEN
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif de fixation d’un élément de protection L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un élément de protection (26) sur un organe (27) d’un véhicule automobile comprenant un insert (2) comprenant :   un corps (5) tubulaire ayant une surface d’appui (7) dans laquelle est ménagée une ouverture (8) et une zone de serrage configurée pour enserrer ledit élément de protection (26) ;   une lame hélicoïdale (6) élastique,   la zone de serrage étant délimitée par une collerette (10) débordant radialement du corps (5) et par la lame hélicoïdale (6) lorsque celle-ci est en position fléchie,  une vis (3) introduite dans l’insert (2) par l’ouverture (8), présentant une tête configurée pour venir en appui contre la surface d’appui (7) du corps (5) et un filetage (22) configuré pour venir s’engager dans un filetage complémentaire ménagé dans l’organe (27) du véhicule automobile.     Figure 11
Patent FR-3103214-B1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage d'un anneau rotatif
Inventor: CARDINET BENOIT PIERRE THIÉBAULT
IPC: F16F15/32
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-11-26
Abstract: Le présent document concerne un dispositif d’équilibrage (10) d’un anneau (12) rotatif d’axe longitudinal (A), l’anneau (12) comprenant au moins un conduit (CK) comportant une première extrémité et une seconde extrémité débouchant radialement vers l’extérieur, une masselotte (MK) étant agencée à l’intérieur du conduit (CK) et apte à être déplacée dans le conduit (CK) entre une première position radiale (P1K) et une seconde position radiale (P2K), la première position radiale (P1K) étant plus éloignée de l’axe longitudinal (A) que la seconde position radiale (P2K), le dispositif (10) comprenant des moyens d’alimentation en air sous pression des première et seconde extrémités dudit au moins un conduit (CK).     Figure à publier avec l’abrégé : figure numéro 3
Patent FR-3104452-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration d’une solution aqueuse de meg contenant des sels avec traitement de la purge
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C31/20
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération d'une solution aqueuse de MEG riche (100), récupérant un maximum de MEG tout en éliminant les sels d’acides carboxyliques, comportant:a) la vaporisation sous vide de la solution (100) dans une unité (1000) ;b) la précipitation éventuelle dans un réservoir (1002) des sels inorganiques d’une partie (105) du résidu liquide enrichi en MEG et en sels (104) issu de a);c) l’élimination des sels inorganiques précipités dans une unité de séparation solide/liquide (1003) ;d) l’envoi de tout ou partie (114) de l’effluent liquide (112) issu de c) dans une unité de séparation (1004) différente de l’unité (1000) pour former notamment un flux de MEG appauvri en sels d’acides carboxyliques ou en acides carboxyliques (115);e) le recyclage dudit flux (115) à l’étape a).  Figure 2 à publier
Patent FR-3105450-B1 (FR)
Title: Composant optoelectronique comprenant sur un substrat unique un transducteur optique en materiau semi-conducteur iii-v et un microsysteme electromecanique a balayage optique
Inventor: DUPORT FRANÇOIS
IPC: G02B26/10
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un composant optoélectronique (1) comprenant un transducteur optique (10) en matériau semi-conducteur III-V et un microsystème électromécanique à balayage optique (20) comportant un miroir (30). Le transducteur optique et le microsystème électromécanique à balayage optique sont réalisés sur une plaquette commune comportant au moins une première couche en silicium ou en nitrure de silicium d’épaisseur inférieure au micron dans laquelle sont réalisés au moins le miroir (30) et ses ressorts de maintien (31). Dans une première variante, les parties mobiles du microsystème électromécanique à balayage optique sont réalisées dans différentes couches de silicium. Dans une seconde variante, les parties mobiles du microsystème électromécanique à balayage optique sont réalisées dans la couche de matériau semi-conducteur III-V.  Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3105237-B1 (FR)
Title: Melange maitre a base d’un polymere modifie et d’un additif organophosphore et son procede de fabrication
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08K5/315
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un mélange maître comprenant les étapes suivantes :      mettre en contact au moins un polymère initial comportant au moins une insaturation carbone-carbone avec au moins un agent de greffage 1,3-dipolaire porteur d’au moins un dipôle oxyde de nitrile en présence d’un au moins un additif organophosphoré choisi dans le groupe constitué par les triesters d’acide phosphorique, les phosphonates, les phosphinates, les oxydes de phosphines et les mélanges de ces composés,   récupérer le mélange maître obtenu à l’étape précédente.      L’invention concerne également le mélange maître et les compositions le contenant ainsi que des pneumatiques comprenant une telle composition.
Patent FR-3107919-B1 (FR)
Title: Aube creuse de turbomachine et plateforme inter-aubes équipées de saillies perturbatrices de flux de refroidissement
Inventor: DANRE PAUL OLIVIER
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-12-02
Abstract: Aube creuse de turbomachine (10), ladite aube comprenant un circuit de refroidissement (12), une paroi (13) du circuit de refroidissement (12) étant pourvue d’au moins une saillie (14) configurée pour perturber le flux d’air au sein du circuit de refroidissement (12), la au moins une saillie (14) de forme cylindrique s’étendant selon une direction de hauteur (H) perpendiculaire à la paroi (13), la forme cylindrique étant tronquée selon la direction de hauteur (H) sur toute l’étendue de la forme cylindrique selon la direction de hauteur (H).   Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3108936-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine comprenant une pompe de lubrification
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F04C2/08
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) comprenant : un premier rotor (13, 14), une pompe de lubrification (2), et un dispositif de blocage (3) comprenant : une partie rotor (34), et une partie stator (35), la partie rotor (34) et la partie stator (35) coopérant de sorte à : laisser libre une rotation du premier rotor (13, 14) dans un premier sens de rotation, et bloquer une rotation du premier rotor (13, 14) dans un second sens de rotation, opposé au premier sens de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121175-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-03-17
Abstract: Dispositif de Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un carénage (40) formant un canal interne traversé par le flux d’air (F) et comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28, 29),- un premier boîtier colleteur (41) disposé en aval du carénage (40) et comportant une paroi de guidage (46) et une turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) comprenant une sortie (45) du flux d’air (F),le module de refroidissement 22 comportant au moins une grille déflectrice (50) disposée en sortie (45) de la volute (44), ladite grille déflectrice (50) prolongeant un bord externe (450) de la sortie (45) et s’étendant sur un plan incliné orienté vers la paroi de guidage (46),ladite grille déflectrice (50) comportant une série de pales (51) superposées et s’étendant chacune selon un axe transversal (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22), lesdites pales (51) étant configurées pour dévier le flux d’air (F) et l’éloigner de la paroi de guidage (46).  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3123331-B1 (FR)
Title: Emballage souple papier pour machine automatique
Inventor: FOUBERT JEAN-LUDOVIC
IPC: B65D81/24
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un emballage papier présentant une perméabilité à l’humidité inférieure ou égale à 10 g H2O/m²/24h, ledit emballage étant capable de se sceller sur lui-même, ledit emballage comportant au moins un papier transparent.  Figure d’abrégé : Néant
Patent FR-3124748-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive de pièces de turbomachine
Inventor: SISTACH HUGO JEAN-LOUIS
IPC: B22F10/38
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-10-06
Abstract: Le présent document concerne un procédé (200) de fabrication additive d’une pièce de turbomachine, ladite pièce ayant un axe primaire et au moins une partie inclinée s’étendant suivant une direction secondaire formant un angle non nul avec l’axe primaire, comprenant les étapes :   a) pour chaque partie inclinée :  a1) fournir (202) une rugosité cible d’une surface extérieure de ladite partie inclinée,   a2) fournir (202) un abattement mécanique de ladite partie inclinée,   a3) déterminer (204) une rugosité maximale de la surface extérieure de ladite partie inclinée en fonction de l’abattement mécanique de ladite partie inclinée,   b) déterminer (206) une rugosité maximale globale en fonction de la rugosité maximale de la surface extérieure de chaque partie inclinée,   c) déterminer (208), en fonction de la rugosité maximale globale, une orientation de l’axe primaire de la pièce à fabriquer par rapport à un plan d’un plateau de fabrication de dispositif de fabrication additive, et d) réaliser (212) la pièce par fabrication additive.   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3127037-B1 (FR)
Title: Module optique comprenant une caméra et un élément de déviation optique
Inventor: GRARD CHRISTOPHE
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un module optique (1) pour véhicule comprenant :- une caméra (10) comprenant un ensemble de lentilles optiques (100),- un boîtier (11) configuré pour recevoir ladite caméra (10),- une lentille de protection (12) disposée en regard de ladite caméra (10),- au moins une source de lumière (13) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1) pour illuminer ladite lentille de protection (12), et étant disposée à côté du boîtier (11) de ladite caméra (10), caractérisé en ce que ledit module optique (1) comprend en outre au moins un élément de déviation optique (14) configuré pour dévier les réflexions multiples (r) sur ladite lentille de protection (12) de tout ou partie des rayons lumineux (R1) émis par ladite au moins une source de lumière (13) de sorte à les empêcher de revenir sur l’ensemble des lentilles optiques (100) de ladite caméra (10).   Figure pour l’abrégé: figure 2