baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086383-A1 (FR)
Title: Procede, module et systeme de projection sur une piece d’une image calculee a partir d’une maquette numerique
Inventor: MONTANDON CHRISTOPHE
IPC: H04N5/74
Filed: 2018-09-21
Abstract: Procédé de projection sur une pièce réelle (4) d'une image calculée à partir d'une maquette numérique (31) enregistrée sur un serveur d'informations numériques (3) associée à ladite pièce réelle, pour la visualisation de ladite pièce en réalité augmentée, comprenant les étapes suivantes : capture par une caméra de l'image de la pièce réelle, recalage en temps réel du repère associé à ladite maquette numérique avec le repère du système de capture vidéo et le repère de la pièce réelle, comportant une étape de retraitement de ladite image calculée en fonction de la topologie de ladite maquette numérique et en fonction de l'orientation du moyen de projection par rapport à ladite pièce réelle.
Patent FR-3072846-A1 (FR)
Title: Procede d'attribution d'adresses a des psu, systeme de service et cabine de passagers
Inventor: TRUNK LOTHAR
IPC: H04L12/24
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attribution d'une adresse respective (Aa-e) à une pluralité de PSU (20a-e) d'un système de service (12) pour une cabine de passagers (4) d'un avion (2), une instruction de démarrage (40) est envoyée à tous les PSU (20a-e), une valeur de codage respective (Pa-e) d'un paramètre de codage (P) à une position de montage (22a-e) du PSU respectif (20a-e) est déterminée, un temps d'attente respectif est déterminé conformément à une prescription de temps (42) à partir de la valeur de codage (Pa-e), une réponse est envoyée à une unité principale (26) à l'expiration du temps d'attente respectif, et une adresse (Aa-e) est attribuée à la réception de la réponse du PSU répondant (20a-e).
Patent FR-3082541-A1 (FR)
Title: Panneau de renovation phonique applique contre un element de construction du type mur ou plafond
Inventor: PACHECO JOEL
IPC: E04F13/075
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention concerne un panneau (1) de rénovation phonique destiné à être appliqué contre un élément (2) de construction du type mur ou plafond, le panneau (1) comportant une trame (3) plane présentant des cavités (4) traversantes de part en part la trame (3) entourées par un corps de trame. Le corps de trame comporte des chambres (3a) creuses cloisonnées remplies d'air en étant étanches vers l'extérieur, au moins la majeure partie des cavités (4) étant remplies d'un premier enduit phonique, une couche (5) du premier enduit étant aussi appliquée sur une face (3c) de la trame (3) afin de recouvrir entièrement le corps de trame au moins sur cette face (3c).
Patent FR-3089024-A1 (FR)
Title: Appareil numérique de régulation d’un processus industriel
Inventor: CROS HERVÉ
IPC: G05B19/02
Filed: 2018-11-26
Abstract: Appareil numérique (1) de régulation d’un processus industriel (20) comprenant une pluralité d’éléments de machine (21) couplés à des capteurs (22) adaptés pour recevoir des données (13) de paramètres opérationnels du processus industriel lors de la fabrication de produits (30), l’appareil numérique (1) de régulation comprenant un module (2) de spécifications techniques de produits (30) à fabriquer par le processus industriel (20), un module (3) de paramètres industriels, recevant des capteurs (22) intégrés au processus industriel (20) des données (13) de paramètres opérationnels du processus lors de la fabrication de produits (30) par le processus, un module (4) de calcul de consigne par apprentissage automatique, et un module (5) de commande d’éléments de machine (21). FIGURE 1
Patent FR-3092836-A1 (FR)
Title: Synthèse de polymères fonctionnalisés par dévulcanisation à partir de déchets contenant des élastomères.
Inventor: DEZ ISABELLE
IPC: C08L19/00
Filed: 2019-02-19
Abstract: « Synthèse de polymères fonctionnalisés par dévulcanisation à partir de déchets contenant des élastomères »     L’invention se rapporte à Procédé de synthèse de polymères par dévulcanisation à partir de déchets contenant des élastomères, ledit procédé comprenant : - a) la mise en contact desdits déchets contenant des élastomères avec un solvant en présence d’un agent de dévulcanisation,     - b) le chauffage du mélange obtenu à l’étape a), à une température comprise entre 20°C et à 250°C pendant une durée comprise entre 15 minutes et 24 heures en présence d’un agent de dévulcanisation,     la concentration en agent de dévulcanisation, étant telle que le rapport entre ladite concentration en agent de dévulcanisation, exprimée en partie pour cent d’élastomère (phr), et un volume de solvant, exprimé en mL, soit :  - supérieure à 0,3 phr/ml de solvant ou inférieure à 0,2 phr/ml de solvant lorsque le procédé est réalisé sous air,     - supérieure à 0,06 phr/ml de solvant lorsque le procédé est réalisé sous atmosphère inerte.
Patent FR-3093368-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’image assisté par ordinateur, pour la lecture d’un marquage sur une surface d’un support en peau d’animaux
Inventor: EDMUNDS TAIAMITI
IPC: G06K7/14
Filed: 2019-02-28
Abstract: Procédé (100) de traitement d’image assisté par ordinateur, pour la lecture d’un marquage sur une surface d’un support en peau d’animal, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition (101) par une caméra d’une image de la surface du support; - détection (103) d’une zone de marquage (ZM), ladite étape de détection comprenant un premier traitement appliqué à l’intérieur d’une fenêtre, ladite fenêtre étant une partie de l’image et ladite zone de marquage étant une portion de l’image incluse dans ladite partie de l’image; - détermination (105) d’une orientation de la zone de marquage (ZM), ladite détermination comprenant un deuxième traitement; - détection (106) des caractères compris dans la zone de marquage (ZM), ladite détection comprenant un troisième traitement appliqué à une nouvelle image de la zone de marquage (ZM), la nouvelle image étant obtenue à partir de la portion de l’image correspondant à la zone de marquage (ZM) par un calcul réalisé en fonction de l’orientation déterminée à l’étape précédente; - classification (107, 108) de chaque caractère détecté dans la nouvelle image de la zone de marquage (ZM) ; - ordonnancement (109) des caractères détectés et classifiés dans la nouvelle image de la zone de marquage (ZM), selon un sens de lecture des caractères défini sur la base de l’orientation de la zone de marquage. Figure 1
Patent FR-3078675-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule
Inventor: SUZUKI HIDEYA
IPC: B62D25/07
Filed: 2019-03-01
Abstract: La structure arrière de véhicule (100) supporte un panneau de toit (102) au-dessus d'une porte arrière de véhicule. La structure arrière comprend un rail d’égouttement (104) et un élément arrière de toit (110) transversal, le long du bord supérieur de la porte arrière, qui est joint au côté inférieur du panneau de toit (102). Le rail d'égouttement se raccorde en saillie à l’arrière de l'élément arrière de toit (110) sur toute la largeur du véhicule pour guider l'eau de pluie. L'élément (110) présente une forme de rainure ouverte sur le côté supérieur. Des renforts arrière de toit (112a), joints à l'élément arrière (110) et au côté supérieur du rail d'égouttement (104), forment chacun avec l’élément arrière en forme de rainure une section transversale fermée. Cette structure maintient la rigidité de l’élément arrière de toit même pendant l'assemblage d'un corps de véhicule, en améliorant la rigidité de support du rail d'égouttement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093820-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de carte de masques d’élévation par signaux GNSS
Inventor: KBAYER NABIL
IPC: G01S19/48
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention propose un procédé de génération d’une carte de masques d’élévations d’une zone géographique, la carte de masques d’élévations comprenant un ensemble de points de la zone géographique et, en chaque point, des valeurs de masques d’élévations pour un ensemble d’azimuts par rapport au point, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif comprenant au moins un calculateur, une mémoire, et une interface de communication, et comprenant la mise en œuvre des étapes de: - obtention, pour une localisation d’un véhicule, d’au moins une information d’azimut et d’élévation d’au moins un obstacle à la réception d’un signal d’un satellite par le véhicule, à partir d’un signal GNSS généré par le véhicule, et pour chacun de la pluralité de véhicules, et- agrégation des informations reçues pour chaque véhicule pour générer la carte de masques d’élévations.
Patent FR-3095494-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage adaptatif pour projecteur de véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S41/65
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage pour projecteur avant de véhicule automobile, comportant une pluralité de modules d’éclairage (10) comprenant chacun au moins une source lumineuse associée à des moyens optiques pour former à l’avant dudit véhicule une bande lumineuse verticale délimitée par deux bords latéraux verticaux et s’étendant sur une portion angulaire transversale prédéterminée, les bandes lumineuses générées par lesdits modules (10) étant accolées les unes à la suite des autres par leurs bords latéraux verticaux selon une direction transversale de sorte à constituer un faisceau lumineux global de type matriciel ; caractérisé en ce qu’il comporte également une unité de commande (20) apte, dans un au moins un mode de fonctionnement économique dudit dispositif, à ajuster de manière individualisée le flux lumineux délivré par chaque dite bande lumineuse en le pondérant vis-à-vis de sa valeur nominale par un coefficient de calibration respectif. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096686-A1 (FR)
Title: Composition solide pour former des revetements de surface
Inventor: WIRTH DANY
IPC: C09D5/03
Filed: 2019-05-27
Abstract: La présente invention vise une composition solide sous forme d’une poudre apte à former un revêtement de surface sur un support, ladite composition comprenant au moins un matériau organique filmogène, de l’hydrogénophosphate de zirconium et au moins un matériau choisi parmi les matières colorantes organiques et les pigments. Elle vise en outre un procédé de préparation de cette composition et son utilisation à des fins de former des revêtements de surface sur des supports notamment de verre.
Patent FR-3097004-A1 (FR)
Title: Portail pivotant à motorisation électrique optimisé
Inventor: CRAPIZ LUCIEN
IPC: E06B11/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention porte sur une structure pour portail pivotant (1), comprenant : -un montant creux (30) destiné à la fixation d’un vantail (40) de portail, le montant creux (30) étant monté pivotant autour d’un axe vertical (A) et comportant un alésage (301) s’étendant selon cet axe vertical (A) ;-la structure comprend un moteur électrique synchrone à aimants permanents (60), pour l’entrainement en rotation du montant creux (30) ;-le moteur électrique (60) comprend un rotor (601) présentant plusieurs aimants permanents (6011) logés dans l’alésage (301), fixés sur une paroi interne (3020) du montant creux (30) et répartis autour dudit axe vertical (A) ;-le moteur électrique (60) comprend un stator (602) comportant un arbre fixe (6020) logé dans ledit alésage (301) et des électro-aimants (6021) fixés sur l’arbre fixe (6020) et répartis autour dudit axe vertical (A) en vis-à-vis des aimants permanents (6011). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101375-A1 (FR)
Title: Cible d’arbre a cames reversible
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F01L1/46
Filed: 2019-09-26
Abstract: La présente demande concerne une roue dentée d’arbre à cames (2, 2a, 2b), formant une cible pour un capteur (1) de position d’arbre à cames, comprenant un corps circulaire pourvu deux faces principales opposées et étant munie sur sa circonférence d’une série de 6 dents minimum et 7 dents maximum, pour laquelle la série de dents comprend, dans un premier sens de rotation (3) donné de la roue, quatre dents (4, 5, 7, 9) dont les fronts montants espacés de 180°CRK constituent des fronts de référence pour déterminer la position en rotation d’un moteur 4 cylindre, pour laquelle le front descendant d’une première de ces dents constitue, avec deux fronts descendants de deux dents supplémentaires (6, 8), les fronts de référence espacés de 240°CRK pour déterminer la position en rotation d’un moteur 3 cylindres et pour laquelle la distance angulaire entre deux dents est supérieure ou égale à Arctan(4/(R+h)) °CAM et la largeur angulaire d’une dent est supérieure ou égale à Arctan(2,5/(R+h)) °CAM où R est le rayon de la roue hors dents et h est la hauteur de la dent exprimés en mm. L’invention s’applique à un système de commande moteur comportant un calculateur une cible vilebrequin et une cible arbre à cames. Figure 1
Patent FR-3101310-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour constituer et gérer des données caractérisant la dangerosité d’une intersection routière parcourue par un véhicule automobile
Inventor: HENDI PAUL
IPC: B60W40/02
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de constitution et de gestion, par un système informatique, en lien avec une intersection routière parcourue par un véhicule automobile, de données caractérisant une catégorie relative à la dangerosité courante de l’intersection routière, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102105-A1 (FR)
Title: Chaîne de transmission pour véhicule hybride ou électrique équipée d’un batteur inertiel
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne une chaîne de transmission (1) pour véhicule automobile comportant un moteur électrique (2) et un mécanisme de réduction (3) agencé pour transmettre le couple moteur vers des roues du véhicule automobile ; le moteur électrique (2) comportant un rotor équipé d’un arbre de rotor (4), ledit arbre de rotor (4) étant accouplé en rotation à un arbre primaire (5) du mécanisme de réduction (3), la chaîne de transmission (1) comportant en outre un batteur inertiel (13), ledit batteur inertiel (13) comportant un élément de support (14), une masse d’inertie (15) qui est montée mobile en rotation autour d’un axe X par rapport à l’élément de support (14) et des organes élastiques (16) qui s’opposent à la rotation relative de la masse d’inertie (15) par rapport à l’élément de support (14) autour dudit axe X. Figure à publier : 1
Patent FR-3104351-A1 (FR)
Title: Réseau de communication optique passif et aéronef comportant ledit réseau
Inventor: TALL DIARRA
IPC: H04J14/02
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un réseau de communication optique passif comprenant : - deux terminaux de ligne optique respectivement destinés à recevoir un signal de communication de systèmes d’informations, - au moins deux unités de réseau optique destinées à recevoir le signal de communication, - au moins deux commutateurs optiques, dont une partie est reliée en entrée à un premier terminal par une voie principale de fonctionnement nominal et au second terminal par une voie secondaire, et dont l’autre partie est reliée en entrée à un second terminal par une voie principale de fonctionnement nominal et au premier terminal par une voie secondaire, chaque commutateur étant relié en sortie à au moins une unité de réseau optique, - un module de contrôle-commande connecté aux commutateurs et configuré pour les piloter afin que lorsqu’une défaillance est détectée sur une voie principale, il provoque le basculement du commutateur associé à ladite voie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105021-A1 (FR)
Title: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures
Inventor: PEREZ-PELLITERO JAVIER
IPC: C07C15/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures La présente invention concerne un aggloméré adsorbant zéolithique, comprenant au moins une zéolithe de type faujasite comprenant du baryum et/ou du potassium, de porosité comprise entre 25% et 45 %, et dont la déviation standard σ de la distribution de taille de cristaux dudit aggloméré est inférieure à 0,30 µm.     L’invention concerne également l’utilisation de l’aggloméré adsorbant zéolithique pour la séparation de mélanges d’hydrocarbures, ainsi que le procédé de séparation de mélanges d’hydrocarbures utilisant ledit aggloméré adsorbant zéolithique.
Patent FR-3106674-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation temporelle entre une carte mere et une carte fille
Inventor: TOCQUE WILLIAM
IPC: G06F13/42
Filed: 2020-01-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de synchronisation temporelle entre un compteur d’un microcontrôleur d’une carte mère et un compteur d’un microcontrôleur d’au moins une carte fille reliée à la carte mère, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes: émission (100) par le microcontrôleur de la carte mère d’un premier signal d’impulsions de période égale à une première valeur; émission (110) par le microcontrôleur de la carte mère d’un deuxième signal d’impulsions de synchronisation de période supérieure à la première valeur ; émission (120) par le microcontrôleur de la carte mère d’un troisième signal représentatif d’une valeur temporelle avant une nouvelle impulsion de synchronisation du deuxième signal ; synchronisation (130) du compteur du microcontrôleur de la au moins une carte fille à la valeur temporelle à réception de la nouvelle impulsion de synchronisation du deuxième signal par le microcontrôleur de la au moins une carte fille. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110295-A1 (FR)
Title: Boitier de connexion d’appareil électrique, kit et procédé sur la base d’un tel boitier
Inventor: KHIMOUZI ALI
IPC: H02G3/18
Filed: 2020-05-13
Abstract: L’invention concerne un boitier de connexion (2) d’appareil électrique (1 ; 1a) à un réseau électrique, comprenant au moins un corps de boitier (3) configuré pour recevoir une portion (5) d’au moins un appareil électrique (1), et au moins une capsule de connexion (4) de fond solidarisée ou solidarisable au corps (3), configuré pour recevoir en auto-emboitement des connecteurs (22) de la portion (5) d’appareil électrique (1) insérée dans le corps (3), la capsule de connexion (4) comprenant un jeu de bornes internes (21) positionnées pour l’auto-emboitement, caractérisé en ce que la capsule de connexion comprend en outre un premier jeu de bornes externes (23) prévues externes au boitier (2) pour la connexion au réseau électrique.  .     L’invention concerne en outre un kit comprenant au moins un corps, au moins une capsule (4) correspondant ainsi qu’un procédé de connexion correspondant.     Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113670-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé de préparation d'un produit de nettoyage ménager
Inventor: NUTI PASCAL
IPC: C25B1/26
Filed: 2020-09-01
Abstract: Appareil de préparation de produit de nettoyage ménager, comprenant :  - un réservoir de traitement (10) agencé pour définir un volume prédéterminé destiné à recevoir une solution aqueuse à transformer en produit de nettoyage ménager et un réactif, tel que du carmin d'indigo, agencé pour indiquer un état de transformation de la solution aqueuse en produit de nettoyage ménager par un changement de couleur,   - une cellule d'électrolyse (40) agencée pour effectuer une électrolyse de la solution aqueuse,  - une unité de commande (60) agencée pour contrôler le fonctionnement de la cellule d'électrolyse (40),  dans lequel le réservoir de traitement (10) comprend au moins une fenêtre de visualisation pour permettre à un utilisateur de visualiser le changement de couleur du réactif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115451-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode pour la simulation du comportement systémique d’un membre
Inventor: PONS ARTHUR
IPC: G06F30/20
Filed: 2020-10-28
Abstract: Il est proposé un dispositif (10) pour la simulation du comportement systémique d’un membre comprenant : un circuit de fluide (14); une unité de commande électronique (16) reliée électroniquement au circuit de fluide (14); un tube rigide (20) s’étendant selon un axe (X), configuré pour être reçu dans un brassard de tensiomètre (48); et un élément gonflant (22) monté sur le tube rigide (20) pour interagir par contact avec le brassard (48) de tensiomètre (12), l’élément gonflant (22) comprenant : une enveloppe (40) pourvue d’une ouverture (42) reliée fluidiquement au circuit de fluide (14) et s’étendant suivant l’axe (X); et une pluralité de compartiments (44) adjacents, chaque compartiment (44) s’étendant suivant l’axe (X) dans au moins une portion de l’enveloppe (40) configurée pour être au contact du brassard (48) de tensiomètre (12).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117572-A1 (FR)
Title: Procedes de mise sous gaz et d’essais gaz dans une installation de stockage de gaz liquefie
Inventor: DE LEISSEGUES STANISLAS
IPC: F17C6/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: Un procédé de mise sous gaz comporte : introduire un flux du gaz liquéfié en phase liquide (25) dans une première cuve de stockage (10A), pour provoquer un refroidissement de la première cuve et une vaporisation du gaz liquéfié en phase liquide dans la première cuve, pendant que le flux du gaz liquéfié en phase liquide (25) est introduit dans la première cuve de stockage (10A), conduire un flux de gaz liquéfié en phase vapeur (26, 126) produit par la vaporisation du gaz liquéfié en phase liquide depuis la portion haute de la première cuve jusqu’à la portion haute de la deuxième cuve de stockage (10B), et laisser sortir un flux de gaz inerte (27) d’une portion basse de la deuxième cuve (10B) de sorte que le gaz liquéfié en phase vapeur (21) remplace le gaz inerte (22) au moins dans la portion haute de la deuxième cuve de stockage (10B).  Fig. 3
Patent FR-3118680-A1 (FR)
Title: Dissipation de l’énergie de freinage générée par le moteur électrique de la micro-soufflante d’un ventilateur médical
Inventor: JACQUOT ERIC
IPC: H02P27/06
Filed: 2021-01-06
Abstract: Titre de l’invention Dissipation de l’énergie de freinage générée par le moteur électrique de la micro-soufflante d’un ventilateur médical L’invention concerne un ventilateur médical (100) comprenant une source de courant électrique (1) reliée électriquement, via un bus continu (40), à une micro-soufflante (102) à moteur électrique (10, 103), un dispositif onduleur (14) comprenant plusieurs sous-ensembles d’interrupteurs électroniques (4-9) configuré pour transformer un courant continu ou une tension continue circulant dans le bus continu (40) en un courant alternatif ou une tension alternative, et un dispositif de commande d’onduleur (13) configuré pour piloter le dispositif onduleur (14) de manière à fournir ou à interrompre la fourniture de courant alternatif ou de tension alternative au moteur électrique (10, 103) de la micro-soufflante (102). Chaque sous-ensemble d’interrupteur électronique (4-9) comprend un transistor (32), une diode de roue libre (31) agencée en antiparallèle du transistor (32), et une diode TVS de suppression de tensions transitoires (30) agencée en parallèle de la diode de roue libre (31).   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120866-A1 (FR)
Title: Molécule hybride comprenant un peptide citrulliné dérivé de la fibrine et un anticorps ou fragment d’anticorps se liant à CD38 et/ou CD138, et ses utilisations
Inventor: VACHIN PAULINE
IPC: C07K19/00
Filed: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une molécule hybride comprenant un peptide citrulliné dérivé de la fibrine et un anticorps ou fragment d’anticorps se liant à CD38 et/ou CD138, les utilisations d’une telle molécule hybride, ainsi que son procédé de production.  (pas de figure)