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Patent FR-3088969-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant avec moyens de refroidissement
Inventor: LECHARD CHRISTOPHE
IPC: F02M53/04
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un injecteur de carburant (1) comprenant un canal de carburant (2), un gicleur (3), et des moyens de refroidissements avec circulation d’un fluide s’étendant le long du canal de carburant. Les moyens de refroidissement comprennent un premier passage (6) autour du canal de carburant, et un deuxième passage (9) autour du premier passage (6). Les moyens de refroidissement sont configurés pour que le fluide de refroidissement passe successivement dans le premier passage (6) puis dans le deuxième passage (9) en sens opposé.     Figure 2 à publier Figures
Patent FR-3090359-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique comprenant la génération d’une mousse à partir de deux compositions anhydres
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux ou la peau, comprenant :(i) une étape de préparation d’une composition cosmétique anhydre par mélange extemporané d’une première composition anhydre comprenant au moins un corps gras liquide, au moins un corps gras solide et éventuellement au moins un tensioactif liquide et d’une deuxième composition anhydre comprenant au moins un corps gras liquide,(ii) une étape de génération d’une mousse à partir de ladite composition cosmétique anhydre finale obtenue à l’étape (i), et(iii) une étape d’application de la mousse générée à l’étape (ii) sur lesdites matières kératiniques.
Patent FR-3077489-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de nettoyage d’excréments
Inventor: HO CHIN-HSUAN
IPC: A61G9/02
Filed: 2019-02-04
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif et procédé de nettoyage d’excréments La présente divulgation concerne un dispositif et un procédé pour nettoyer des excréments. Le dispositif comprend une machine de nettoyage, un élément de recouvrement externe (1) et un corps interne (2). L’élément de recouvrement externe (1) peut être porté par une personne et est couplé au corps interne (2). Le corps interne (2) comprend au moins un capteur (22) et un ensemble de nettoyage. Le capteur (22) est configuré pour détecter des excréments et amener la machine de nettoyage à collecter les excréments par l’intermédiaire d’un tube (30). L’ensemble de nettoyage est relié à la machine de nettoyage et est configuré pour nettoyer la personne. Le procédé comprend nettoyer des excréments sur la base des modes et du résultat détecté d’excréments. Par conséquent, la présente divulgation permet d’aider des personnes sans autonomie à nettoyer des excréments de manière confortable sans l’aide d’autres personnes.
Patent FR-3078203-B1 (FR)
Title: Dispositif connecteur pour une bougie à incandescence d’un moteur diesel, avec organe auxiliaire d’assurance de la position du connecteur
Inventor: SPINCICH DEMIS
IPC: H01R13/64
Filed: 2019-02-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: Connecteur (1) comprenant une enveloppe (3) portant une borne femelle et apte à recevoir une portion terminale (2) d’une bougie. Une douille (4) d’assurance de position est déplaçable en coulissement un pré-verrouillage à un verrouillage par rapport à l’enveloppe, uniquement lorsque l’enveloppe est montée correctement au-dessus de la portion (2). En pré-verrouillage, la douille (4) a une première extrémité (4A) au-dessus de l’enveloppe (3) et la deuxième extrémité faisant saillie axialement au-delà d’une bouche d’extrémité (6) de l’enveloppe (3) de sorte que des bras axiaux définissant la bouche (6) soient libres de se déformer élastiquement et radialement pour s’engager sur ladite portion. En verrouillage, une portion conique (16) de la surface interne de la deuxième extrémité (4B) s’engage sur une surface externe conique des bras (7), de façon à verrouiller l’enveloppe dans la position montée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094084-B1 (FR)
Title: Systeme de calcul de mission d'un aeronef utilisant au moins une courbe d'iso-deplacement etendue et procede associe
Inventor: GRIMALD CYRILLE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-06-18
Abstract: S ystème de calcul de mission d’un aéronef utilisant au moins une courbe d’iso-déplacement étendue et procédé associé Le système comporte un premier module de calcul propre à calculer une pluralité de courbes d’iso-déplacement (79, 80, 81) à partir d’un point choisi, à un intervalle de déplacement correspondant à plusieurs incréments de déplacement successifs de l’aéronef depuis le point choisi, les courbes d’iso-déplacement (79, 80, 81) étant obtenues à l’intervalle de déplacement pour un déplacement de l’aéronef jusqu’à un niveau de vol donné à partir de déplacements de l’aéronef à des paliers de vol distincts. Le premier module de calcul est propre à déterminer, sur la base des courbes d’iso-déplacement (79, 80, 81) jusqu’au niveau de vol donné, obtenues à des paliers de vol distincts, prises au même intervalle de déplacement de l’aéronef, une courbe d’iso-déplacement étendue au niveau de vol donné maximisant le déplacement de l’aéronef à partir du point géographique d’origine ou minimisant le déplacement de l’aéronef vers le point géographique de destination. Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3094195-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de lingettes pour salle blanche
Inventor: BAUDOUX MARIE-HÉLÈNE
IPC: B65D30/16
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-03-19
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un procédé de conditionnement (1) de lingettes nettoyantes (22) destinées à être utilisées en salle blanche pour nettoyer des surfaces. Le procédé de conditionnement (1) permet ainsi de stocker, d’imprégner les lingettes nettoyantes (22) en solution (21) nettoyante et/ou désinfectante et de les conserver efficacement dans un sachet de conditionnement refermable (20), avantageusement autoportant afin de faciliter sa manipulation. Le sachet de conditionnement refermable (20), les lingettes nettoyantes (22) et la solution (21) dans laquelle elles sont éventuellement noyées dans ledit sachet de conditionnement refermable (20) forment collectivement un ensemble de nettoyage (2) particulièrement adapté au travail en salle blanche et permettant de limiter les risques de contamination.
Patent FR-3094275-B1 (FR)
Title: Coffre d’un convertisseur auxiliaire pour un véhicule ferroviaire et convertisseur auxiliaire correspondant
Inventor: CARDARELLI FELICE
IPC: B61D17/04
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-04-09
Abstract: Coffre d’un convertisseur auxiliaire pour un véhicule ferroviaire et convertisseur auxiliaire correspondant Coffre (10) d’un convertisseur auxiliaire (1) pour un véhicule ferroviaire, le convertisseur auxiliaire (1) étant du type modulaire, c’est-à-dire dont chacune des fonctions est réalisée par un module fonctionnel (15) associé, le coffre (10) étant caractérisé en ce qu’il comporte une partie fixe (20), de fixation du convertisseur auxiliaire (1) sur le véhicule ferroviaire, et au moins une partie mobile (30, 31, 32), de réception de chacun des modules fonctionnels (15) du convertisseur auxiliaire (1), la partie mobile (30, 31, 32) étant articulée à la partie fixe (20) pour être déplaçable entre une première position, dans laquelle le coffre (10) est fermé pour protéger les modules fonctionnels alors situés à l’intérieur du volume délimité par le coffre (10) fermé, et une seconde position, dans laquelle le coffre (10) est ouvert pour accéder aux modules fonctionnels alors situés à l’extérieur du volume délimité par le coffre (10) fermé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3082429-B1 (FR)
Title: Préparation cosmétique à la texture innovante pour la mise en forme temporaire des fibres contenant de la kératine
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention a pour objet une préparation cosmétique pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant un acide silicique modifié de manière hydrophobe, une cellulose particulaire et un polyorganosiloxane. L'invention a également pour objet l'utilisation de la préparation cosmétique pour le soin ou la mise en forme temporaire des cheveux humains.
Patent FR-3097959-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’une crique dans une pièce de turbomachine, procédé de détection associé
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION D’UNE CRIQUE DANS UNE PIÈCE DE TURBOMACHINE, PROCÉDÉ DE DÉTECTION ASSOCIÉ Un aspect de l’invention concerne un dispositif de détection (20) d’une crique dans une pièce (10) de turbomachine destinée à être fixée à un banc d’essai par des moyens de fixation (11), le dispositif de détection comportant : un transducteur électroacoustique (21) adapté pour convertir un premier signal acoustique, émis par la pièce lorsqu’elle est soumise à une sollicitation vibratoire, en un premier signal électrique, un amplificateur du premier signal électrique, un transducteur électroacoustique (23) adapté pour convertir un deuxième signal acoustique, émis par les moyens de fixation lorsque la pièce est soumise à la sollicitation vibratoire, en un deuxième signal électrique, un amplificateur du deuxième signal électrique, des moyens de traitement pour : filtrer le premier signal électrique amplifié, détecter l’apparition d’une crique dans la pièce lorsque le premier signal électrique filtré présente une amplitude supérieure ou égale à une amplitude de référence prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102376-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur
Inventor: ROCHE SEBASTIEN VICTOR
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif de protection d’un capteur/émetteur Dispositif de protection (4) d’un capteur/émetteur (3) pour véhicule (1) automobile, le dispositif de protection (4) comportant un boîtier (8) configuré pour loger le capteur/émetteur (3) et monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation longitudinal (A), un élément de couverture transparent (6) rendu solidaire du boîtier (8) et configuré pour être disposé dans le champ de vision du capteur/émetteur (3), et un moteur (7) couplé au boîtier (8) pour entraîner en rotation le boîtier (8) et l’élément de couverture transparent (6), caractérisé en ce que l’élément de couverture transparent (6) est formé de deux parois transparentes (44, 46) superposées l’une par rapport à l’autre selon la direction longitudinale et en ce que chaque paroi transparente (44, 46) est fixée sur le boîtier (8) de manière à former entre elles un espace étanche (64) rempli d’un fluide thermiquement isolant.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103043-B1 (FR)
Title: Etiquette electronique d’identification comprenant un dispositif electronique d’identification filaire, procede de fabrication d’une telle etiquette et piece textile munie d’une telle etiquette.
Inventor: CARTEAUX NICOLAS
IPC: G06K19/02
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’au moins une étiquette électronique d’identification (1) comprenant des étapes visant à fournir un fil incorporant une pluralité de dispositifs électroniques d’identification répartis sur la longueur du fil et visant à disposer le fil entre deux rubans et sceller les deux rubans entre eux pour former un ruban fonctionnalisé définissant au moins une étiquette électronique d’identification. L’invention porte également sur une étiquette électronique (1) qui peut être obtenue par ce procédé. Elle porte aussi sur un procédé d’intégration d’une étiquette électronique au sein d’une couture de confection d’une pièce textile, et sur la pièce textile muni de cette étiquette.    (  Figure 4  )
Patent FR-3103250-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un réservoir d’hydrogène comprenant une couche d’étanchéité et une embase
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: F17C1/04
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de préparation d’un réservoir d’hydrogène (1) comprenant au moins une couche d’étanchéité (2) constituée d’une composition comprenant au moins un polyamide P1, et au moins une embase (3) pour fournir au moins une ouverture (5) audit réservoir (1), caractérisé en ce ledit procédé comprend :  Fourniture d’au moins une embase (3), ladite au moins une embase (3) étant recouverte par au moins une couche (a) constituée d’une composition comprenant au moins un primaire d’adhérence Préparation de ladite au moins une couche d’étanchéité (2),   Fixation de ladite au moins une embase (3) sur ladite au moins une couche d’étanchéité (2)
Patent FR-3110271-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’occupation des sièges d’un véhicule par des passagers et dispositifs associés
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: B60N3/00
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé de contrôle de l’occupation des sièges d’un véhicule par des passagers et dispositifs associés Le procédé de contrôle de l’occupation des sièges (12) d’un ou plusieurs véhicule (8) par des passagers (P) à l’aide d’un dispositif de contrôle (10) de l’occupation des sièges (12), le véhicule (8) comprenant une pluralité de sièges (12) équipés d’une liseuse (14), le dispositif de contrôle (10) comprenant chaque liseuse (14), un système de contrôle (15) des liseuses (14) et un contrôleur (16), comprend :  - une étape d’émission d’au moins une donnée relative à un siège (12) à destination d’un appareil électronique (18) d’un passager (P) du véhicule (8), la donnée étant émise selon une technique de communication optique sans fil, la technique étant la technique de communication par lumière visible, l’étape d’émission étant mise en œuvre par la liseuse (14) du siège (12) commandée par le système de contrôle (15).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116592-B1 (FR)
Title: Vrille pour dispositif d’injection étagé de turbomachine
Inventor: MUSAEFENDIC HARIS
IPC: F23R3/34
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne une vrille (10) pour un dispositif d’injection de chambre de combustion multipoint de turbomachine, la vrille s’étendant autour d’un axe longitudinal et comprenant une surface de vrille et une pluralité d’aubages (12) montés sur la surface de vrille et répartis radialement autour de l’axe longitudinal,chaque aubage (12) de la pluralité d’aubages délimitant avec la surface de vrille et avec l’aubage consécutif respectif un canal inter-aubage (14a, 14b), ledit canal inter-aubage (14a, 14b) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis une extrémité d’entrée (15a, 15b) dudit canal jusqu’à une extrémité de sortie (16a, 16b) dudit canal,une première section de passage de l’extrémité de sortie (16b) d’un premier canal inter-aubage (14b) présentant une surface plus réduite qu’une deuxième section de passage de l’extrémité de sortie (16a) d’un deuxième canal inter-aubage (14a).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120667-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage pour mobilier bois
Inventor: JEAN NATHANIELLE
IPC: F16B17/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-03-17
Abstract: • Dispositif d’assemblage par rotation et verrouillage pour une fabrication de mobilier démontable en matériau bois.  • L’invention concerne un dispositif permettant d’assembler des pièces de mobilier sans contrainte de temps, de technique ou d’efficacité, par un système intuitif de rotation et de verrouillage.  • Le dispositif est constitué de 2 pièces. Une pièce femelle (1) introduite et fixée dans le bois industriellement, grâce à des pointes (6). Elle présente un travail surfacique précis (5) et un orifice (2) permettant à l’utilisateur d’introduire par force manuelle une clé de serrage (3) pourvue d’ergots (7) appartenant à la pièce mâle (4), creuse (8) qui constitue le système. La clé une fois introduite vient en rotation et par frottement successif va permettre de serrer et de verrouiller deux éléments entre eux.  • Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’assemblage de mobilier bois, de type table pouvant évoluer vers d’autres typologies de mobilier.  Figure pour l’abrégé : [Figure 5]
Patent FR-2448247-B1 (FR)
IPC: H02K44/06
Filed: 1979-01-30
Granted: 1981-07-17
Abstract: An electromagnetic inductor for generating a helically moving magnetic field includes a first magnetic circuit having an annular core with radially inwardly projecting teeth and a winding for generating a rotating magnetic field, and a second magnetic circuit formed by foliated bars and a second winding comprising an axial series of circular coils for generating an axially moving field. The two fields combine to generate a field with helical movement. At least some consecutive teeth of the core are hollowed to provide axial grooves in which the foliated bars are disposed. The coils of the second winding are cylindrical and set inside the cylindrical volume defined by the teeth. The inductor is particularly adapted for the electromagnetic rabbling of a billet in a continuous casting process.
Patent FR-2433166-B1 (FR)
IPC: F28D15/04
Filed: 1979-08-07
Granted: 1984-08-03
Abstract: A heat transfer system for transferring heat between a heat-emitting zone or heat source and a heat-consuming zone or heat sink in accordance with a heat pipe principle in cases where a limited relative movement takes place between the heat source and the heat sink. A bundle of small tubes extending essentially in parallel to one another and movable relative to one another is arranged at least along a partial zone of a heat transfer path between the heat source and the heat sink. Each individual tube of the bundle of tubes is constructed in accordance with the heat pipe principle.
Patent FR-2475905-B1 (FR)
IPC: B60R22/19
Filed: 1980-01-11
Granted: 1987-02-13
Abstract: The present invention relates to accessories for safety belts in the form of a tension stop which comprises a support piece defining a passage for a belt, as well as a blocking piece mobile with respect to the support piece and adapted to occupy two positions in which, respectively, it frees the passage or it projects locally therein to tighten the belt. The invention is applicable to safety belts for automobile vehicles.
Patent FR-2509498-B1 (FR)
IPC: G09F7/20
Filed: 1981-07-08
Granted: 1984-10-26
Abstract: 1. Device for mounting an information panel on a support, comprising an arm (1) fitted with respective means for fixing on the support and on the panel, this arm being constituted by two shells (2a, 2b) each having an internat face provided with a recess (7a, 7b), the two recesses being in oppositely-facing relation in order to constitute in the closed position of the arm (1) a cavity for passing a substantially cylindrical support (22) such as a post, locking means (3a, 3b) being provided for maintaining the two shells in the closed position, and fastening means (28) being provided on the arm for fixing a panel (32) thereon, characterized in that it comprises locking means (12, 19) which are separate from the locking means carried by the arm and so arranged as to bear on the support.
Patent FR-2530029-B1 (FR)
IPC: G01N21/47
Filed: 1982-07-06
Granted: 1985-01-11
Abstract: A perfected laser nephelometer, characterized in that the measuring cell is comprised of a capillary tube (3) of which the inner diameter is close to the diameter of the laser beam (2).
Patent FR-2551758-B1 (FR)
Inventor: TENU JEAN-PIERRE
IPC: C07K9/00
Filed: 1983-08-16
Granted: 1986-01-31
Abstract: The invention relates to compounds resulting from a covalent conjugation of the muramyl-peptide and the steroid particularly with membranal tropism, such as cholesterol, a precursor of its biosynthesis, or a steroid which is derived therefrom including a hydroxyl or amine group. Suspensions of liposomes including these compounds have macrophage activating properties.
Patent FR-2635006-B1 (FR)
IPC: A61K33/42
Filed: 1988-08-02
Granted: 1990-10-19
Abstract: Medicinal composition comprising (a) sulphur, (b) calcium chloride and (c) phosphoric anhydride P2O5, the ratio by weight a/b being between 1:0.5 and 1:2 and the ratio by weight (a + b)/c being between 3.6 and 4.5, preferably for oral administration. 
<??>This medicinal composition is intended for regulating hormonal secretions in humans and animals, and more especially for the treatment of sterility in women and female animals.
Patent FR-2643105-B1 (FR)
Title: Isolateur parasismique pour la construction de batiments
IPC: D04H3/03
Filed: 1989-02-10
Granted: 1995-10-13
Abstract: La présente invention a pour objet un isolateur parasismique pour la construction de bâtiments. Il est constitué par la combinaison, d'une part, de deux éléments monoblocs 1, 2 désolidarisés réalisés dans un matériau dur, imputrescible et possédant une très grande résistance à l'abrasion, ces éléments étant solidaires respectivement de l'infrastructure et de la superstructure du bâtiment, l'élément inférieur 2 étant constitué d'une plaque horizontale 7 de frottement préférentiellement circulaire comportant en son centre un tronc de cône, l'élément supérieur 1 étant constitué d'une calotte circulaire, à la concavité tournée vers le bas et venant coiffer l'élément inférieur 2 de manière à ce que le fond de la concavité 5 repose sur le sommet du tronc de cône et les bords inférieurs 10 sur la plaque de frottement 7 de l'élément inférieur 2, un espace annulaire 4 entre les parois latérales 11, 16 de l'élément supérieur et le tronc de cône de l'élément inférieur permettant un déplacement relatif latéral, et d'autre part d'une ou deux couronnes 3, 3' réalisées en un matériau également imputrescible et possédant des caractéristiques élevées d'amortissement aux chocs, solidaires de la paroi latérale interne 11 de l'élément supérieur 1 et/ou de la paroi latérale 16 du tronc de cône de l'élément inférieur 2 et remplissant tout ou partie de l'espace annulaire situé entre les deux éléments. Il est destiné à être interposé entre le sol et les bâtiments édifiés en vue de permettre à ces constructions d'éviter de subir les effets des agressions sismiques les plus violentes.
Patent FR-2652018-B1 (FR)
IPC: C22B9/05
Filed: 1989-09-20
Granted: 1994-03-25
Abstract: An apparatus for gas treatment for a bath of liquid aluminum at rest in a furnace having a roof and in which the bath has a surface area of at least 10 m2. The apparatus comprises a movable gantry placed over the furnace and from which are suspended at least three gas injector assemblies which are more than 2 m long each. The injector assemblies are partially immersed in the bath through openings in the roof of the furnace and the immersed parts are separated from each other solely by the bath. The assemblies each comprise a rotary shaft having a rotor at its lower end joined to a plurality of blades. Through the axis of the shaft there is a cavity which opens above the furnace and which communicates at its lower end with passages in the blades. Means are provided above the furnace for rotating the shafts and for connecting the cavities to a source of treating gas. Each shaft is enclosed by a stator which extends from a point above the roof downwardly to a point close to the upper surface of the rotor to provide a space between the rotor and the stator which is adapted to be filled with the bath and to serve as a shock absorber.