baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065920-B1 (FR)
Title: Architecture de traction pour vehicule automobile comprenant deux machines electriques tournantes reversibles
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/52
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - une chaîne de traction (11) implantée sur un train avant (12) comprenant notamment un moteur thermique (13) associé à une boîte de vitesses (16), - une première machine électrique tournante (21) de type réversible intégrée dans la chaîne de traction, et - une deuxième machine électrique tournante (26) de type réversible, ladite deuxième machine électrique tournante (26) étant une machine électrique tournante sans courroie implantée sur un train arrière (27) du véhicule automobile, caractérisée en ce que la première machine électrique tournante (21) est de type sans courroie.
Patent FR-3069401-B1 (FR)
Title: Methode d'ordonnancement pour voies montante et descendante d'un systeme de transmission optique
Inventor: MIRAS DAVID
IPC: H04W36/08
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'allocation d'intervalles de transmission dans un système optique sans fil. L'allocation des ressources est réalisée en tenant compte de la dissymétrie des diagrammes d'interférence sur les voies montante et descendante et en adoptant, pour chaque voie, une réutilisation des intervalles de transmission dans les zones où l'interférence est absente. Dans certains modes de réalisation, la méthode d'allocation propose un relayage entre points d'accès à travers le réseau pour tenir compte du fait que le point d'accès offrant la meilleure liaison montante (resp. descendante) peut être distinct du point d'accès associé au terminal
Patent FR-3069564-B1 (FR)
Title: Abri stationnaire transportable, pour le stockage de modules de stockage d'energie electrique
Inventor: MAS PIERRE
IPC: E04H5/04
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un abri stationnaire transportable (1), pour le stockage de palettes (2) de modules (23) de stockage d'énergie électrique, chaque palette (2) étant munie d'un plot de connexion (260) à un boîtier de gestion électronique, cet abri (1, 1') contenant au moins une structure de support (3) desdites palettes, qui comprend au moins deux paires (30) de montants verticaux, avant (301) et arrière (302), et une pluralité de traverses horizontales (31). Cet abri est remarquable en ce que chaque traverse (31) comprend une face plane horizontale (321), bordée à l'arrière par une paroi verticale transversale (322) formant butée et sur le côté, par une paroi verticale longitudinale de guidage (323), en ce que les deux parois verticales longitudinales (323) qui se font face s'étendent dans des plans convergents depuis l'avant de la structure de support (3) vers l'arrière, et en ce que cet abri comprend au moins une cloison verticale arrière (4), derrière la structure de support (3), munie d'une pluralité d'orifices de passage (41) desdits plots de connexion.
Patent FR-3070011-B1 (FR)
Title: Emulsion moussante a haute teneur en huile et ses utilisations, notamment pour l'hygiene corporelle
Inventor: LAURENT MARIE-AGNES
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-08-11
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention se rapport à une émulsion huile dans l'eau comprenant : a) au moins un tensio-actif anionique, b) au moins un composé choisi parmi les tensio-actifs amphotères et les tensio-actif non-ioniques, et c) au moins une phase huile, • dans laquelle la matière active totale desdits tensio-actifs est comprise de 0,5 à 30% en poids par rapport au poids total de ladite émulsion, • dans laquelle le ratio de tensio-actif anionique est compris de 0,3 à 0,9, le ratio de tensio-actif amphotère est compris de 0,0 à 0,7 et le ratio de tensio-actif non-ionique est compris de 0,0 à 0,7, ledit ratio étant le rapport entre le pourcentage en poids de matière active dudit tensio-actif dans ladite émulsion et le pourcentage en poids de matière active totale desdits tensio-actifs dans ladite émulsion, • dans laquelle ladite huile est comprise de 50 à 98 % en poids du poids total de l'émulsion, 50% étant exclu, le pH de la composition étant compris entre 4 et 8. La présente invention se rapporte également à une utilisation cosmétique de l'émulsion pour nettoyer la peau et/ou les phanères, à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau et/ou des phanères de l'émulsion, et à un procédé de préparation de l'émulsion.
Patent FR-3073273-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage et/ou de production d'eau chaude sanitaire dans un batiment
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24D15/04
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de chauffage d'un bâtiment, munie d'un circuit primaire (3) dans lequel circule un liquide technique et d'une pompe à chaleur (2), disposée à l'extérieur du bâtiment, et comprenant un premier échangeur de chaleur air/fluide frigorigène (21), un deuxième échangeur de chaleur fluide frigorigène/liquide technique (23), ledit circuit primaire traversant ledit deuxième échangeur de chaleur, un troisième échangeur de chaleur liquide technique/milieu à réchauffer, placé à l'intérieur du bâtiment, étant monté sur ce circuit primaire. Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend à l'intérieur du bâtiment, un quatrième échangeur de chaleur liquide technique/air (41) et une vanne à trois voies (42), en ce que ledit quatrième échangeur (41) est disposé plus bas que ledit deuxième échangeur (23), et en ce que ladite vanne à trois voies (42) peut occuper une position hors gel", dans laquelle elle raccorde exclusivement le point le plus haut (411) dudit quatrième échangeur au deuxième échangeur (23), de sorte que le liquide technique circule exclusivement par circulation naturelle, du point le plus haut du quatrième échangeur vers ledit deuxième échangeur puis de nouveau vers le point le plus bas du quatrième échangeur.
Patent FR-3073600-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une barriere d'isolation thermique d'une paroi d'une cuve et barriere d'isolation thermique ainsi obtenue
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une barrière d'isolation thermique (2, 5) pour une paroi (1) d'une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse (3), ledit procédé comportant l'étape de: - pousser un bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60), en direction de la structure porteuse (3), contre un organe d'appui (15, 82, 91) de sorte à endommager de manière irréversible le bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) au niveau de son appui contre l'organe d'appui (15, 82, 91) et à réduire de manière irréversible la dimension du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) entre une extrémité interne (48, 61) du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) et l'appui du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) contre l'organe d'appui (15, 82, 91), jusqu'à ce que l'extrémité interne (48, 61) du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) atteigne une position prédéterminée à l'intérieur dudit évidement (43, 55). L'invention concerne également une barrière d'isolation thermique (2, 5) ainsi obtenue.
Patent FR-3078848-B1 (FR)
Title: Terminal d'operateur d'un systeme avionique de pilotage d'un aeronef
Inventor: CAMUS FABIEN
IPC: H04B17/23
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un terminal d'opérateur d'un système avionique de pilotage d'un aéronef, adapté pour une utilisation lors d'une mission comportant une pluralité de phases de mission, le terminal d'opérateur (6) comprenant au moins un module d'affichage (12) et un dispositif de calcul (10), mettant en oeuvre un système de gestion de vol adapté à déterminer une trajectoire de référence dudit aéronef en intégrant au moins une contrainte d'environnement. Ce terminal (6) est adapté à afficher sur ledit module d'affichage ladite trajectoire de référence, une position courante de l'aéronef et une pluralité de zones d'accessibilité, au moins une desdites zones d'accessibilité ayant une intersection avec ladite trajectoire de référence, lesdites zones d'accessibilité ayant un niveau d'accessibilité associé calculé, le niveau d'accessibilité étant défini en fonction d'une phase de mission courante, d'une trajectoire prédite à partir de la trajectoire de référence et d'au moins une contrainte de vol associée à la phase de mission courante.
Patent FR-3081529-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de vibration (1) pour un véhicule automobile, comportant un premier élément (24, 25) et un second élément (17, 23), mobiles en rotation autour d'un axe (X), coaxiaux, et aptes à transmettre un couple, au moins un groupe d'organes élastiques (32, 33) montés entre lesdits éléments, le premier élément comportant des rondelles de guidage (24, 25), le second élément comportant un moyeu (17), les rondelles de guidage (24, 25) étant guidées en rotation autour du moyeu (17), un organe de phasage (34) mobile en rotation, les organes élastiques (32, 33) dudit groupe étant agencés en série par l'intermédiaire de l'organe de phasage (34), des moyens d'amortissement pendulaires comportant un support (41) et des masselottes pendulaires (43) montées de façon mobile sur le support (41).
Patent FR-3083716-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un fluide, apte a etre dispose dans un reacteur comprenant un lit catalytique fixe
Inventor: BOUTROT CATHERINE
IPC: C10G49/00
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (D) d'un fluide, apte à être disposé dans un lit catalytique fixe (C1, C2) d'un réacteur (R), ledit dispositif comprenant • des moyens d'acheminement dudit fluide comprenant une pluralité de conduits recevant chacun directement une partie distincte dudit fluide, • des moyens de distribution dudit fluide, • des moyens pour générer une perte de charge locale sur ledit fluide tel que : le dispositif comprend des moyens de collecte dudit fluide (2a), assurant la connexion fluidique entre les conduits des moyens d'acheminement et les moyens de distribution dudit fluide, lesdits moyens pour générer une perte de charge locale sont rapportés sur lesdits moyens d'acheminement ou de distribution ou de collecte (2a).
Patent FR-3084397-B1 (FR)
Title: Carter de turbine basse pression a ensemble de protection contre des chocs
Inventor: HEMMERLE JEAN VINCENT FRANCIS PATRICK
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble de protection d'un carter de turbine basse pression, ledit carter comprenant une bride aval (21), ladite bride aval (21) étant destinée à être fixée à une bride d'un carter d'échappement, l'ensemble de protection étant destiné à être fixé à la bride aval (21) et à être disposé radialement à l'extérieur de la bride aval (21), ledit ensemble de protection comprenant un élément de protection (43) et un élément d'absorption de choc disposé entre l'élément de protection (43) et la bride aval (21), l'élément d'absorption de choc étant configuré pour amortir un choc d'une pièce sur l'élément de protection (43).
Patent FR-3097591-B1 (FR)
Title: Boîtier de sortie de liquide caloporteur destiné à être monté sur un moteur thermique de véhicule automobile
Inventor: LECHARTIER MICKAËL
IPC: F01P7/14
Filed: 2019-06-20
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un boîtier de sortie (100) de liquide caloporteur destiné à être monté sur un moteur thermique de véhicule automobile, comprenant :  - un corps de base (110) sensiblement creux comprenant une chambre interne (120) de répartition de liquide caloporteur, ladite chambre interne (120) possédant au moins une première voie de circulation (122) de liquide caloporteur destinée à recevoir un liquide caloporteur (LC) en provenance du moteur, ladite première voie de circulation (122) débouchant dans au moins une première conduite de sortie (116) en communication fluidique avec une pompe et dans au moins une deuxième conduite de sortie (118) en communication fluidique avec un aérotherme, et au moins une deuxième voie de circulation (124) de liquide caloporteur destinée à recevoir un liquide caloporteur (LC) en provenance d’un turbocompresseur et débouchant également dans ladite première conduite de sortie (116) et ladite deuxième conduite de sortie (118), ledit corps de base (110) comprenant au moins un logement de réception (108) destiné à recevoir un élément, ou ensemble (130, 140, 150) d’éléments, modulaire de séparation, ledit logement de réception (108) étant disposé à l’intersection entre lesdites première et deuxième voies de circulation (122, 124) et lesdites première et deuxième conduites de sortie  (116, 118);   - au moins un élément, ou ensemble (130, 140, 150) d’éléments, modulaire de séparation destiné à se loger à l’intérieur dudit logement de réception (108) du corps de base (110) et configuré pour restreindre au moins partiellement la circulation du liquide caloporteur entre la chambre interne (120) et lesdites première et/ou deuxième conduites de sortie, ledit élément, ou ensemble d’éléments, modulaire de séparation permettant de définir un circuit spécifique de circulation du liquide caloporteur correspondant à un modèle particulier de moteur de véhicule automobile.  Figure d’abrégé = Figure 7
Patent FR-3098266-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique télescopique multi-tarages
Inventor: CHABERT ALEXIS
IPC: F16F9/50
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-11
Abstract: Cet amortisseur (1) comporte : - une chambre d’amortissement (2), contenant un fluide visqueux (H), et équipée d’un piston (20) monté coulissant et muni de clapets à laminage définissant un premier tarage ; - au moins une chambre additionnelle (3) d’amortissement, contenant le fluide visqueux (H), et équipée d’un piston additionnel (30) monté fixe et muni de clapets à laminage définissant un tarage additionnel ; - un circuit hydraulique (C), reliant la chambre d’amortissement (2) à la chambre additionnelle (3) d’amortissement ; - un système de commande du circuit hydraulique (C), configuré pour : autoriser un écoulement du fluide visqueux (H) dans la chambre additionnelle (3) d’amortissement, de sorte que l’amortisseur (1) présente un tarage équivalent à la résultante du premier tarage et du tarage additionnel ; ou interdire un écoulement du fluide visqueux (H) dans la chambre additionnelle (3) d’amortissement, de sorte que l’amortisseur (1) présente un tarage équivalent au premier tarage. Figure 6
Patent FR-3098771-B1 (FR)
Title: Becquet destiné à être rapporté sur le hayon d’un véhicule automobile
Inventor: REVEL ANTHONY
IPC: B60R9/04
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un becquet arrière (1) destiné à être rapporté sur le hayon (2) d’un véhicule automobile (100), ledit hayon (2) étant déplaçable entre une position de fermeture et une position d’ouverture, caractérisé en ce que le becquet (1) comprend une première partie (10) destinée à être fixée sur le hayon (2), ladite première partie (10) possédant un bord avant (107) destiné à faire face à un bord arrière du pavillon (3) du véhicule dans la position de fermeture du hayon (2), et au moins une deuxième partie (11a, 11b) destinée à être alignée avec une barre de toit du véhicule ou un rail de toit (5a, 5b) supportant une telle barre de toit lorsque le hayon (2) est dans sa position de fermeture, ladite deuxième partie (11a, 11b) étant montée mobile en translation par rapport à ladite première partie (10), sous l’action de moyens de déplacement (105, 115), entre une position proximale et une position distale, ladite deuxième partie (11a, 11b) étant plus éloignée dudit bord avant (107) dans sa position distale que dans sa position proximale, et en ce que la deuxième partie (11a, 11b) incorpore des moyens de détection (20) aptes à détecter une caractéristique spécifique dans une zone arrière et/ou latérale du véhicule. Figure d’abrégé = Figure 4
Patent FR-3099299-B1 (FR)
Title: Moule d’assemblage pour fabriquer un dispotitif tridimensionnel comprenant plusieurs composants microelectroniques
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/00
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: Moule d’assemblage (500), réutilisable, pour fabriquer un dispositif tridimensionnel comprenant plusieurs composants microélectroniques (300) empilés verticalement, comprenant une cavité principale (501), formée d’un fond et d’une paroi latérale, et configurée pour recevoir au moins deux structures élémentaires empilées, chaque structure élémentaire comprenant un substrat (200) fragile recouvert par un composant microélectronique (300) et par des contacts électriques (210), disposés sur le bord du substrat, le moule d’assemblage (500) étant en un matériau déformable pouvant subir une déformation réversible de 10 à 1000% par rapport à sa forme initiale, préférentiellement de 50 à 200% par rapport à sa forme initiale. Figure pour l’abrégé : 7a
Patent FR-3101718-B1 (FR)
Title: Interface pour véhicule automobile, module de façade, module de rétroéclairage et procédé de fabrication d’une interface
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-10-01
Abstract: Interface (1) pour véhicule automobile, comportant :- un module de façade (3) comportant au moins une dalle TFT (5), au moins une plaque frontale (6) recouvrant la dalle TFT (5), au moins un support de façade (7) fixé à la plaque frontale (6),- au moins un module de rétroéclairage (4) comportant un dispositif de rétroéclairage TFT (11) pour le rétroéclairage de la dalle TFT (5), un support arrière (10) supportant le dispositif de rétroéclairage TFT (11) et comportant une interface mécanique configurée pour raccorder mécaniquement le support arrière (10) au véhicule automobile, le support de façade (7) et le support arrière (10) comportant des connecteurs complémentaires (13a, 13b) assemblant le module de rétroéclairage (4) au module de façade (3). Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101925-B1 (FR)
Title: Montage comprenant un ensemble roulant de véhicule automobile et un palier de guidage en rotation
Inventor: GRENAT ORPHENOZ LUCIEN
IPC: F16C33/76
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un montage comprenant un moyeu (3) présentant une bride radiale (7) avec une interface (10) sur laquelle un ensemble roulant (1, 2) est serré axialement au moyen d’un élément de fixation (9) dont une extrémité (9b) définit un diamètre d’interférence (DF), et un organe fixe (4) présentant une extension (11) définissant une chambre (12) en communication avec l’extérieur au travers d’une ouverture (13), une couronne d’étanchéité (15b) étant disposée sur une paroi extérieure (11b) de ladite extension, sa face libre (18) étant pourvue d’un épaulement (18a) délimitant des secteurs interne (18b) et externe (18c), le secteur (18c) étant inscrit dans un diamètre extérieur (DE) inférieur au diamètre d’interférence (DF) et au diamètre (DI) dans lequel est inscrit le secteur (18b), en étant disposé en regard radial d’une extrémité (9b) pour former avec elle un jeu (J1) en communication avec l’ouverture (13) et avec l’extérieur au niveau de l’épaulement (18a).     Figure 2a
Patent FR-3102604-B1 (FR)
Title: Câble électrique à dissipation passive thermique améliorée
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: H01B7/42
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-01-21
Abstract: Câble électrique à dissipation passive thermique améliorée L’invention concerne un câble, pour véhicule, comprenant un conducteur électrique (11) et une couche isolante (12) entourant le conducteur électrique, caractérisé en ce que le conducteur électrique présentant une section creuse comprend un cœur en son centre en contact avec la surface interne de ce conducteur électrique, le câble présentant une section supérieure à celui d’un câble dit de référence ayant un conducteur électrique de référence plein ayant une section pleine dite de référence identique à la section du conducteur électrique de section creuse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3105284-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique pour dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation de protection solaire comprenant un tel actionneur
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: Actionneur électromécanique pour dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation de protection solaire comprenant un tel actionneur Un actionneur électromécanique (10) est prévu pour être intégré à un dispositif d’occultation ou de protection solaire. Le dispositif d’occultation ou de protection solaire comprend au moins un écran, une barre supérieure, une barre inférieure, un arbre d’enroulement supérieur (12a) et un arbre d’enroulement inférieur (12b). L’écran est disposé entre les barres supérieure et inférieure. La barre supérieure est reliée à l’arbre d’enroulement supérieur (12a), par l’intermédiaire de premiers cordons. En outre, la barre inférieure est reliée à l’arbre d’enroulement inférieur (12b), par l’intermédiaire de deuxièmes cordons. Selon l’invention, l’actionneur électromécanique (10) comprend un unique moteur électrique (18), le moteur électrique (18) étant configuré pour entraîner les arbres d’enroulement supérieur et inférieur (12a, 12b).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106158-B1 (FR)
Title: Couronne aubagée sectorisée pour turbomachine comprenant un organe d’étanchéité inter-secteurs a compatibilite de forme ameliorée
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: B60P1/34
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: Une couronne aubagée sectorisée pour turbine de turbomachine d’aéronef comprend un organe d’étanchéité (48) comprenant une paroi intercalaire (51) disposée entre deux faces latérales respectives de deux secteurs de la couronne aubagée. Une ou plusieurs premières rainures sont ménagées dans une première des faces latérales en formant une première configuration de rainure(s), et une ou plusieurs deuxièmes rainures sont ménagées dans la deuxième face latérale en formant une deuxième configuration de rainure(s). Les première et deuxième configurations de rainure(s) sont non coïncidentes par superposition. L’organe d’étanchéité (48) comprend une ou plusieurs premières nervures d’étanchéité (E1, E2, E3, E4, E5) qui dépassent de la paroi intercalaire (51) et logent dans la première configuration de rainure(s), et une ou plusieurs deuxièmes nervures d’étanchéité (H1, H2, H3, H4) qui dépassent de la paroi intercalaire (51) et logent dans la deuxième configuration de rainure(s).   Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3106522-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étirage pour étirer un film en matière synthétique
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: B29C55/20
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: Le dispositif d’étirage (14) comprend un rail de guidage (15) ; une pluralité de premières pinces (16) et une pluralité de deuxièmes pinces (17) destinées chacune à saisir un même bord longitudinal d’un film à étirer, les premières et deuxièmes pinces (16, 17) étant disposées alternativement le long du rail de guidage (15) et étant configurées pour être guidées par le rail de guidage (15) ; une première chaîne sans fin (22) reliée aux premières pinces (16) et configurée pour entraîner les premières pinces (16) le long du rail de guidage (15) ; et une deuxième chaîne sans fin (23) reliée aux deuxièmes pinces (17) et configurée pour entraîner les deuxièmes pinces (17) le long du rail de guidage (15), les première et deuxième chaînes sans fin (22, 23) étant déformables entre un premier état dans lequel les premières et deuxièmes pinces (16, 17) sont disposées à proximité les unes des autres, et un deuxième état dans lequel les premières et deuxièmes pinces (16, 17) sont éloignées les unes des autres.    Figure 6