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Patent FR-3056930-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de sol pollue par un liant hydraulique a phase mayenite
Inventor: TAPSOBA NOUFFOU
IPC: C04B7/32
Filed: 2016-10-04
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de sols pollués, comprenant le mélange dudit sol avec un liant hydraulique, caractérisé en ce que le liant hydraulique comprend : A titre de seul clinker alumineux, un clinker alumineux comprenant plus de 80 % massique de phase Mayenite C12A7 ou d'un isotype de Mayenite ; - De 1 à 30% en poids, par rapport au poids total du liant, de chaux. L'invention concerne également l'utilisation du procédé selon l'invention pour la stabilisation de sols in situ ou avant mise en stockage, de sols pollués.
Patent FR-3057235-B1 (FR)
Title: Element de renfort pour une traverse de parclose d'un plancher d'une structure de caisse d'un vehicule automobile
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-10-07
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un élément de renfort (3) pour une traverse de parclose (4) d'un plancher (2) d'une structure de caisse (1) d'un véhicule automobile pourvu de première, deuxième et troisième composantes les première et deuxième composantes étant assemblées l'une à l'autre en définissant une zone de fixation à rattrapage de dispersion comprenant la troisième composante notamment prévue pour coopérer avec un élément de liaison d'un siège arrière dudit véhicule.
Patent FR-3057275-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d'echantillons.
Inventor: MINASSIAN EDGAR
IPC: C12Q1/24
Filed: 2016-10-10
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) comprenant : - un dispositif de capture et/ou concentration (100) de microorganisme ou de protéine issue dudit microorganisme, comprenant un support de capture et/ou concentration (104) ; - un récipient (3) avec au moins deux parois dont au moins une est flexible (30), adapté pour recevoir au moins un échantillon susceptible de contenir au moins un microorganisme cible, ledit récipient comprenant ○ un orifice d'entrée (31) emménagé au travers d'une desdites parois et permettant le passage de l'échantillon liquide contenu dans le récipient vers le dispositif de capture et/ou concentration ○ un guide fluidique d'entrée (32), susceptible de contenir un volume d'échantillon défini et permettant de guider ledit volume d'échantillon vers ledit orifice d'entrée ○ au moins un moyen de contrôle du volume d'échantillon transféré du guide fluidique vers le dispositif de capture et/ou concentration au travers dudit orifice d'entrée ○ un orifice de sortie (33) emménagé au travers d'une desdites parois permettant le passage de l'échantillon du dispositif de capture et/ou concentration vers le récipient, ledit dispositif de capture/concentration était fixé à une paroi du récipient.
Patent FR-3058567-B1 (FR)
Title: Circuit integre comportant une structure antifusible, et procede de realisation
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L27/11
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le circuit intégré comprend, au dessus d'un substrat, une partie d'interconnexion, comportant plusieurs niveaux de métallisation séparés par une région isolante (RIS). Le circuit intégré comprend en outre au sein de ladite partie d'interconnexion,, au moins une structure antifusible (STR), enrobée dans une partie de ladite région isolante (RIS), la structure antifusible comportant une poutre (PTR) maintenue en deux endroits différents par deux bras (BR1A, BR1B), un corps (BTA) et une zone isolante antifusible (ZSF), la poutre (PTR), le corps (BTA) et les bras (BR1A, BR1B) étant métalliques et situés au sein d'un même niveau de métallisation, ledit corps et ladite poutre étant mutuellement en contact par l'intermédiaire de ladite zone isolante antifusible (ZSF) configurée pour être claquée en présence d'une différence de potentiel de claquage entre ledit corps et ladite poutre.
Patent FR-3043713-B1 (FR)
Title: Machine a pistons radiaux comportant des moyens de freinage bloques en rotation
Inventor: MASSON LAURENT
IPC: F01B31/00
Filed: 2016-11-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: Machine à pistons radiaux (10) dont le carter (20) a un prolongement annulaire (23) entouré par une jante de freinage (70) mobile dans la direction de l'axe. Un second moyen de freinage (71) est pris de freinage avec le premier moyen (45) par le mouvement de la jante de freinage (70) en direction de l'axe. La jante de freinage (70) pénètre par une liaison par la forme dans le prolongement annulaire (23) pour limiter la rotation entre le carter (20) et la jante de freinage (70).
Patent FR-3061307-B1 (FR)
Title: Caracterisation perfectionnee d'un dispositif electrochimique en operation pour un pronostic de fonctionnement futur du dispositif
Inventor: KANDLER CHRISTOPH
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention propose une caractérisation d'un dispositif électrochimique en opération pour un pronostic de fonctionnement futur du dispositif avec en particulier :         * Un stockage en mémoire (MEM), pour un type de dispositif donné, d'une pluralité de modèles de variation dans le temps d'au moins un paramètre de fonctionnement du dispositif, en fonction de points d'opération respectifs du dispositif, et         * La mise en œuvre d'un processeur (PROC) accédant à cette mémoire et comportant au moins une connexion au dispositif pour:         - Obtenir une information relative à un point d'opération courant du dispositif,         - Récupérer dans la mémoire au moins un modèle de variation correspondant au point d'opération courant du dispositif,         - Recevoir du dispositif au moins une mesure d'une valeur courante du paramètre de fonctionnement,         - Comparer ladite mesure au modèle de variation récupéré de la mémoire, pour situer temporellement le fonctionnement du dispositif, et, de là,         - Estimer un pronostic de fonctionnement du dispositif.
Patent FR-3062224-B1 (FR)
Title: Detection d'obstacles dans l'environnement d'un vehicule automobile par traitement d'images
Inventor: BEN HAMADOU ACHRAF
IPC: G06T5/00
Filed: 2017-01-25
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne la détection d'obstacles dans l'environnement d'un véhicule automobile, à partir d'images capturées sur une première zone et une deuxième zone se chevauchant partiellement sur une zone de recouvrement, basée sur l'application d'un algorithme de reconnaissance de formes et apprentissage automatique dans lequel on génère une pluralité de descripteurs d'images par balayage de chaque image capturée par une fenêtre glissante (W), puis on effectue une classification des descripteurs. Selon l'invention, pour chaque couple d'images capturées simultanément sur la première et la deuxième zones, on génère (30, 61, 62) un ensemble de couples de descripteurs sur des premières portions (ImFR/A1, ImLE/A1) d'images issues du couple d'images, correspondant à la zone de recouvrement, et on applique la classification (64) sur une combinaison des descripteurs d'un même couple ; et on génère (51, 52) des ensembles de descripteurs sur des deuxièmes portions (ImFR/Z'FR, ImLE/Z'LE) d'images issues de chacune des images du couple d'images correspondant à une zone excluant au moins en partie la zone de recouvrement (A1), et on applique (53) la classification sur chaque descripteur généré.
Patent FR-3064476-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des fibres keratiniques comprenant l'application d'une composition de base et d'une composition comprenant un tensioactif cationique
Inventor: BRAC DE LA PERRIERE ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en particulier pour le conditionnement des fibres kératiniques, utilisant une combinaison d'au moins deux compositions distinctes, la première composition comprenant une ou plusieurs silicones oxyalkylénées, de préférence oxyéthylénées et un ou plusieurs premiers tensioactifs cationiques et la deuxième composition comprenant de l'eau et un ou plusieurs seconds tensioactifs cationiques. L'invention concerne également un kit comprenant les deux compositions. Enfin, l'invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques prête à être utilisée.
Patent FR-3050333-B1 (FR)
Title: Element de restriction de courbure et dispositif d'alimentation electrique
Inventor: SEKINO TSUKASA
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-04-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: Il est proposé un élément de restriction de courbure qui peut régler une courbure dans une direction de réglage souhaitée d'un harnais de câbles, et un dispositif d'alimentation électrique auquel un tel élément de restriction de courbure est appliqué. L'élément de restriction de courbure 130 permettant une courbure du harnais de câbles dans une direction admissible prédéterminée D13 et réglant la courbure du harnais de câbles sans une direction de réglage D16 opposée à la direction admissible au-delà d'un état limite prédéterminé comprend une pluralité de pièces 131 agencées le long du harnais de câbles 110 et une partie de raccordement flexible 132 raccordant entre elles les pièces adjacentes parmi la pluralité de pièces, dans lequel la courbure est permise dans la direction admissible D13 par les pièces adjacentes parmi la pluralité de pièces 131 au niveau des parties courbes les séparant les une des autres du côté opposé à la partie de raccordement 132 et au pli de la partie de raccordement, et dans lequel la courbure n'est pas permise dans la direction de restriction D16 au-delà de l'état limite par les pièces adjacentes entre elles parmi la pluralité de pièces 131 au niveau de la partie courbe s'aboutant les unes sur les autres du côté opposé à la partie de raccordement 132.
Patent FR-3057935-B1 (FR)
Title: Bague de traversee de cloison amelioree
Inventor: MATHEY JEAN-MARC
IPC: F16L5/10
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne une bague (10) de traversée de cloison destinée à être montée dans un orifice (12) aménagé dans une cloison (14) d'un véhicule automobile séparant le compartiment moteur (M) de l'habitacle (H). Elle comporte un corps (20) comprenant : - un canal (22) traversant le corps (20) pour l'insertion d'un faisceau (24) de conducteurs, - une première extrémité (26) formant une lèvre acoustique élastiquement déformable, et - une deuxième extrémité (28) portant des moyens d'appui (30) destinés à coopérer avec un bord de la cloison délimitant l'orifice (12) de la cloison (14). La deuxième extrémité (28) du corps est délimitée par une surface latérale externe (S) jointive avec une surface axiale (A) en regard de la lèvre acoustique (26), de façon à délimiter entre cette surface axiale (A) et cette lèvre acoustique (26) un volume de logement (V) d'une masse d'isolation phonique.
Patent FR-3076847-B1 (FR)
Title: Bassin de piscine a montage simplifie
Inventor: SACCUCCI JEAN-PAUL
IPC: E04H4/04
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Bassin (1) de piscine comprenant une paroi latérale constituant un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin (1). Selon l'invention, le bassin (1) comprend un plancher (4) comportant un cadre périphérique (5) métallique comprenant intérieurement au moins un longeron (6) et au moins une traverse (7) définissant au moins quatre zones support (8) de dalles (9), le plancher (4) comprenant une pluralité de pieds (11) fixés orthogonalement au plancher (4) à chacun des coins du cadre et à chaque intersection entre le cadre (5), les traverses (7) et les longerons (6), afin de maintenir le plancher (4) dans une configuration horizontale, la paroi latérale du bassin (1) étant posée verticalement sur le plancher (4) pour former le bassin (1).
Patent FR-3081642-B1 (FR)
Title: Procede de reenregistrement d'un compteur electrique intelligent
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/28
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un modem d'un compteur électrique intelligent (120) obtient, suite à un enregistrement dans le réseau de communication par courants porteurs en ligne (101) de type ad hoc des informations de routage ainsi que des informations de chiffrement, par échanges de messages dans le réseau de communication par courants porteurs en ligne (101). Le compteur électrique intelligent (120) sauvegarde en mémoire non volatile les informations de routage et les informations de chiffrement, les informations de routage étant sauvegardées en association avec une information représentative d'un instant auquel la sauvegarde est effectuée. Lors d'un réenregistrement ultérieur du compteur électrique intelligent (120) suite à une déconnexion du réseau de communication par courants porteurs en ligne (101), le compteur électrique intelligent (120) récupère (508, 509) les informations de routage et de chiffrement précédemment sauvegardées dans la mémoire non volatile (310), les met à jour en y supprimant toute information de route périmée, et les utilise pour communiquer dans le réseau de communication par courants porteurs en ligne (101).
Patent FR-3084913-B1 (FR)
Title: Systeme thermique a circuit rankine
Inventor: RAPIOR JULIEN
IPC: F01N5/02
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-07-31
Abstract: Système thermique (10) comprenant :     - un dispositif (12) de récupération de chaleur à cycle Rankine comprenant un circuit Rankine (14), le circuit Rankine (14) comprenant un premier échangeur de chaleur (18), un détendeur (22), un condenseur (23 ; 23') et une première pompe (24),     - un dispositif de refroidissement (28) comprenant un circuit de refroidissement (30), ledit circuit de refroidissement (30) comprenant un second échangeur de chaleur (34), une seconde pompe (36), et un troisième échangeur de chaleur (38) avec un dispositif à refroidir.     Le système comporte un dispositif (26) de régulation de la pression dans le circuit Rankine (14) comprenant une enveloppe délimitant un espace, et logeant une partie mobile séparant l'espace en des première et seconde chambres, la première chambre communiquant avec le circuit Rankine (14) et la seconde chambre communiquant avec le circuit de refroidissement (30).
Patent FR-3087159-B1 (FR)
Title: Pare-soleil deployable et retractable de vehicule
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J3/02
Filed: 2018-10-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (2) de pare-soleil de véhicule comprenant :  - un pare-soleil, le pare-soleil comprenant une partie principale et une partie secondaire,  - un support (10) de pare-soleil, le support (10) de pare-soleil comprenant au moins un moyen de rotation (11) du pare-soleil autour d'un axe de rotation principal (A),  la partie principale du pare-soleil étant montée mobile par rapport au support (10) autour de l'axe de rotation principal (A), le dispositif (2) comprenant un moyen de transmission de mouvement (60) agencé de sorte à engendrer un premier déplacement de la partie secondaire du pare-soleil au cours d'une rotation du pare-soleil autour de l'axe de rotation principal (A) dans un premier sens et/ou de sorte à engendrer un deuxième déplacement de la partie secondaire du pare-soleil au cours d'une rotation du pare-soleil dans un deuxième sens.
Patent FR-3088117-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essai pour module de surveillance
Inventor: BELAICHE VINCENT
IPC: G01M99/00
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce dispositif d'essai (10), destiné au test d'au moins un module de surveillance de paramètres physiologiques d'un sujet, comprend :     - un support (12) configuré pour recevoir au moins un module de surveillance ;     - au moins un système de modulation parmi :     - un système de modulation de réflectance (17) configuré pour moduler la réflectance en regard de chaque source de rayonnement d'un capteur PPG du module de surveillance lorsque le module de surveillance est fixé sur le support (12) ;     - un système de modulation de température (18) configuré pour moduler la température au voisinage d'un capteur de température du module de surveillance lorsque le module de surveillance est fixé sur le support (12),     - un système de modulation de mouvement (19) configuré pour déplacer le support (12) et donc le module de surveillance lorsque le module de surveillance est fixé sur le support (12) ;     - une unité de contrôle configurée pour commander le ou chaque système de modulation (17, 18, 19), acquérir des mesures du ou de chaque capteur du module de surveillance et comparer les mesures acquises à des valeurs de référence correspondant à la commande appliquée par l'unité de contrôle à chaque système de modulation (17, 18, 19).
Patent FR-3091644-B1 (FR)
Title: réservoir avec dispositif d’accrochage pour appareil de coiffure à vapeur
Inventor: PONCET STéPHANE
IPC: A45D2/00
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un réservoir (2) destiné à contenir un liquide à vaporiser et à être assemblé avec un corps principal (1) d’un appareil de coiffure, ledit réservoir (2) étant destiné à être connecté avec un dispositif de vaporisation de l’appareil de coiffure conçu pour vaporiser le liquide et le diffuser en direction d’une mèche de cheveux.     Selon l’invention, le réservoir (2) comporte un dispositif d’accrochage mobile (3) comprenant au moins un moyen d’accrochage conçu pour correspondre avec au moins un moyen d’accrochage complémentaire appartenant au corps principal (1) de manière à accrocher le réservoir (2) avec le corps principal (1), ledit dispositif d’accrochage mobile (3) étant mobile entre une première position assurant l’accrochage du réservoir (2) avec le corps principal (1) et une deuxième position permettant à un utilisateur d’assembler ou de désassembler le réservoir (3) avec le corps principal (1).     Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3091288-B1 (FR)
Title: Compositions de caoutchouc à base d’au moins un composé portant des fonctions carbonate cycliques
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08F236/06
Filed: 2019-01-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante, au moins un agent de réticulation et au moins un composé de formule (I), éventuellement déjà greffé sur ledit élastomère dans laquelle : Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, indépendantes les unes des autres, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe de liaison divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ; R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; et n est un entier ayant une valeur supérieure ou égale à 1. L’invention concerne également un article semi-fini pour pneumatique et un pneumatique comprenant une telle composition.
Patent FR-3092243-B1 (FR)
Title: Procédé et système de délivrance d’une bande de compression
Inventor: CONVERT REYNALD
IPC: A61F13/00
Filed: 2019-02-05
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé et système de délivrance d’ une bande de compression Le procédé de délivrance d’une bande de compression (1) adaptée pour exercer une pression de compression prédéterminée (P) sur une partie d’un membre (2) d’un patient comprend les étapes suivantes :  - prévoir au moins deux bandes de compression (1) présentant des longueurs prédéterminées (L) et/ou des largeurs prédéterminées (l) différentes,  - acquérir au moins une information relative à une dimension et/ou une géométrie de la partie de membre (2),  - obtenir au moins une information relative à la technique de pose de la bande de compression (1),  - déterminer, parmi les longueurs prédéterminées (L) et/ou les largeurs prédéterminées (l), la longueur et/ou la largeur de bande de compression (1) adaptée pour exercer la pression de compression prédéterminée (P),  - délivrer une bande de compression (1) présentant la longueur et/ou la largeur déterminées.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092782-B1 (FR)
Title: Procede de prehension de composants electroniques comportant des broches
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B25J15/08
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-07-09
Abstract: PROCEDE DE PREHENSION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES COMPORTANT DES BROCHES Procédé de préhension de composants électroniques (6) disposant de broches de contact électrique (16), ce procédé comportant successivement une étape de descente sensiblement verticale d’une tête de préhension (14) comprenant à sa base une forme de positionnement s’ajustant sur le corps du composant (6), et une pince à deux mors (20) équipée de deux becs inférieurs (22) venant de chaque côté d’une broche (16), une étape de fermeture des becs (22) sur cette broche (16), et enfin une étape de remontée et de déplacement de la tête de préhension (14). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093572-B1 (FR)
Title: Micro serveur portatif, autonome et securisé de collaboration entre différents utilisateurs
Inventor: BOUILLOUX MATTHIEU
IPC: G06Q10/10
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: MICRO SERVEUR PORTATIF, AUTONOME ET SECURISÉ DE COLLABORATION ENTRE DIFFÉRENTS UTILISATEURS L’invention concerne un micro-serveur (10) portatif, autonome et sécurisé de collaboration entre différents utilisateurs comprenant : un processeur central (11); une mémoire vive (12) ; un espace de stockage (13) de fichiers informatiques ; un système d’exploitation (32) configuré pour pouvoir piloter ledit processeur central (11), ladite mémoire vive (12) et ledit espace de stockage (13), caractérisé en ce qu’il comprend en outre : un premier contrôleur d’accès sans fil audit micro-serveur, dit contrôleur wifi de partage (14) ; un second contrôleur d’accès sans fil audit micro-serveur, dit contrôleur wifi de configuration (15) ; un module de gestion (16) de paquets d’une couche réseau IP embarqué sur ledit système d’exploitation (32) et configuré pour permettre l’utilisation d’un service réseau permettant de fournir des fichiers de l’espace de stockage à un service réseau hébergé par un équipement (21, 22) d’un utilisateur connecté audit micro-serveur par ledit contrôleur de partage (15) ; un module de chiffrement (17) des données, configuré pour pouvoir chiffrer toutes les données transitant sur ladite mémoire vive (12) avant sauvegarde dans ledit espace de stockage (13), à partir d’une clé de chiffrement prédéterminée. Fig. 1
Patent FR-3097009-B1 (FR)
Title: Motorisation a melange pauvre et catalyseur a chauffage electrique
Inventor: LEFEVRE JEAN PHILIPPE
IPC: F02B5/00
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: Motorisation de véhicule automobile comportant un moteur thermique à essence à mélange pauvre (2), et une ligne d’échappement comprenant un système de dépollution, caractérisée en ce que le système de dépollution comporte un catalyseur trois voies (8) qui est équipé d’un élément chauffant électrique (10), réalisant trois conversions différentes et un stockage d’oxydes d’azote NOx, et comporte en un aval un catalyseur à réduction sélective (14) de traitement des oxydes d’azote. Figure 1