baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055883-B1 (FR)
Title: Systeme mecanique de transmission d'un mouvement et aeronef equipe d'un systeme correspondant
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H57/038
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (4) de transmission d'un mouvement de rotation entre, d'une part au moins une roue d'entrée (8, 8') entraînée en rotation par au moins un moteur (2, 2'), chaque roue d'entrée (8, 8') étant apte à être entraînée en rotation par un moteur (2, 2') dédié correspondant, et d'autre part au moins deux arbres récepteurs (40, 41) distincts d'un boitier accessoire (42), ledit au moins un moteur (2, 2') permettant d'entraîner en rotation l'un desdits au moins deux arbres récepteurs (40, 41) isolément, ou simultanément lesdits au moins deux arbres récepteurs (40, 41) conjointement avec au moins un rotor (3, 103, 103') d'aéronef (1), ledit système mécanique (4) comportant un organe (9) d'entraînement sélectif en rotation à manœuvre axiale entre deux positions de motorisation distinctes :
Patent FR-3049508-B1 (FR)
Title: Systeme pour dispositif de chauffage, de ventilation ou de climatisation d'un vehicule
Inventor: SEDDAR NACIM
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-03-29
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un système pour dispositif de chauffage, de ventilation ou de climatisation d'un véhicule comportant : - un moteur électrique (210) ; - un support-moteur (208, 205, 203) fixé au moteur (210), ledit support-moteur étant apte à être installé dans une ouverture formée sur une volute (204) du dispositif de chauffage, de ventilation ou de climatisation ; - un module de commande (201) dudit moteur électrique ; dans lequel, le module de commande (201) est installé sur le support-moteur (208, 205, 203) dans un logement (207), ledit logement (207) étant formé entre une bague (205) dudit support-moteur (208, 205, 203) entourant le moteur (210) et une surface d'appui (202) dudit support moteur (208, 205, 203) reliée à la bague (205) et adaptée pour être en contact avec la volute.
Patent FR-3054518-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de stationner des velos, et ensemble d'elements permettant de constituer ce dispositif
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: B62H3/08
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-06-14
Abstract: Selon l'invention, ce dispositif (1) comprend : - deux longerons (2) ; - une série d'embases (3, 4) fixées sur les deux longerons (2), en succession les unes des autres, chaque embase (3, 4) aménageant une ouverture (12) de réception de la partie inférieure d'une roue d'un vélo (100) ; - une série de premiers montants (5, 6) fixés sur les longerons (2) en succession les uns des autres, de façon alternée aux embases (3, 4) et de telle sorte qu'un premier montant (5, 6) soit disposé de façon immédiatement adjacente à un premier côté latéral d'une embase (3, 4) ; - une série de deuxièmes montants (7) fixés sur les longerons en succession les uns des autres de façon alternée aux embases (3, 4), ou fixés directement sur les embases (3, 4).
Patent FR-3058898-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en suspension d'un element a tendre entre deux poteaux
Inventor: GESLIN ARNAUD
IPC: A63B61/04
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en suspension d'un équipement, comportant : - au moins deux poteaux (1) destinés à être maintenus en position sur un sol, chaque poteau étant extensible en hauteur et présentant au moins deux points d'attache (2) ; - au moins un élément à tendre (3) entre les points d'attache des poteaux ; caractérisé en ce que chaque poteau comporte : - une partie haute (10) et une partie basse (11), coulissantes l'une par rapport à l'autre entre une configuration basse et une configuration haute ; - un rail de coulissement (4) s'étendant le long de la partie haute, les points d'attache étant montés mobiles sur le rail de coulissement, dans les configurations basse et haute et indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3069990-B1 (FR)
Title: Architecture de charge utile flexible pour applications vhts et hts
Inventor: VOISIN PHILIPPE
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-08-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: Une charge utile de télécommunications multifaisceaux VHTS ou HTS comprend un premier système antennaire multifaisceaux (204) à antennes passives, configuré pour recevoir depuis et émettre vers des spots de stations d'accès GW respectivement dans une première bande de réception Rx satellite et une première bande d'émission Tx satellite, et un deuxième système antennaire multifaisceaux (206) à antennes passives, configuré pour recevoir depuis et émettre vers une zone de couverture utilisateur respectivement dans une deuxième bande de réception Rx satellite et une deuxième bande d'émission Tx satellite, en générant de multiples spots utilisateurs de réception satellite et de multiples spots utilisateurs d'émission satellite. La charge utile est caractérisée en ce qu'elle comporte un cur numérique (210), basé sur un processeur de traitement numérique transparent DTP (212) offrant une connectivité totale et une flexibilité totale d'allocation de tranches de fréquences aux spots de stations d'accès et utilisateurs, et associé au DTP (210) un ensemble de commutation RF (214), formé par une ou plusieurs matrices de commutateurs RF (216, 218) sur des accès sources de spots utilisateurs en émission satellite Tx seulement ou en émission satellite Tx et en réception satellite Rx pour mettre en uvre un fonctionnement en saut de faisceaux sur des groupements Gj / G'j de spots utilisateurs Tx et/ou Rx dont le nombre de spots Rj / R'j est inférieur ou égal au nombre total P de spots de stations d'accès.
Patent FR-3062001-B1 (FR)
Title: Moteur electrique tubulaire a aimants permanents
Inventor: FLOCCO BRUNO
IPC: H02K3/52
Filed: 2017-01-13
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique tubulaire à aimants permanents comportant au moins un rotor (1) constitué d'au moins un aimant permanent (2) solidaire d'un arbre (11) s'étendant à travers un stator (3) portant une pluralité de bobines, et une carte électronique, et éventuellement un réducteur (10) ; ledit moteur est remarquable en ce qu'il comporte un connecteur (15) obtenu dans un matériau isolant électriquement, comprenant un flasque qui présente une section droite de même forme que la section droite du corps du stator (3), une face dite intérieure faisant droit au corps du stator (3) et/ou au corps du réducteur (10) et une face opposée dite extérieure, des moyens de solidarisation dudit flasque sur le corps du stator (3) et/ou le corps du réducteur (10), et des bornes conductrices (24) faisant saillie de la face intérieure pour assurer le contact avec des fiches (27) connectées aux bobines du stator (3) et faisant saillie de la face extérieure entre des pattes de clipsage (25) de la carte électronique (14), lesdites pattes de clipsage (25) étant alignées et étant aptes à recevoir par clipsage la carte électronique (14) de telle sorte que lesdites bornes conductrices (24) entrent en contact avec les pistes de la carte électronique (14) lorsque cette dernière est clipsée entre les pattes de clipsage (25).
Patent FR-3065876-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de nephelium lappaceum pour augmenter la fermete de la peau et/ou des muqueuses
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de différents extraits de la plante Nephelium lappaceum pour augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau et/ou des muqueuses, en augmentant l'expression génique et/ou protéique de collagène de type I et/ou V et/ou de fibrilline-1 dans la peau et les muqueuses. Un autre objet de l'invention concerne l'utilisation desdits extraits dans une composition cosmétique comprenant au moins un excipient cosmétiquement acceptable. Un autre objet concerne encore un procédé de soin cosmétique comprenant l'application de l'extrait selon l'invention ou d'une composition cosmétique le comprenant pour augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau et/ou des muqueuses, en augmentant l'expression génique et/ou protéique de collagène de type I et/ou V et/ou de fibrilline-1 dans la peau et les muqueuses. Un dernier objet concerne un extrait de N. lappaceum pour son utilisation seul ou dans une composition dermatologique ou pharmaceutique dans la prévention et/ou le traitement de pathologies impliquant une perte d'expression protéique et/ou génique de collagène et/ou une perte de fermeté pathologique de la peau et/ou des muqueuses telles que couperose et télangiectasies.
Patent FR-3066956-B1 (FR)
Title: Face avant de vehicule automobile munie d’un pare-brise avec element auxiliaire de solidarisation
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J1/02
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un pare-brise (1) dans un encadrement (3) de pare-brise (1) faisant partie d'une face avant de véhicule automobile, lequel procédé comprend une étape de solidarisation du pare-brise (1) avec un élément auxiliaire (2), une étape de positionnement du pare-brise (1) et de son élément auxiliaire (2) dans l'encadrement (3), une première portion de l'élément auxiliaire (2) étant appliquée contre une première zone (3a) de l'encadrement (3) et une deuxième portion de l'élément auxiliaire (2) étant solidarisée avec le pare-brise (1), une solidarisation du pare-brise (1) avec la première zone (3a) de l'encadrement (3) étant obtenue par l'intermédiaire de l'élément auxiliaire (2).
Patent FR-3069074-B1 (FR)
Title: Pedalier pour vehicule automobile comportant un doigt d’actionnement d’un capteur de la pedale de frein
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: B60T7/04
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un pédalier pour véhicule automobile, comportant une pédale de frein, un capteur de déplacement de cette pédale de frein, et une pièce d'actionnement de ce capteur (16) fixée sur un côté arrière d'un support (10), ce pédalier étant remarquable en ce que la pièce d'actionnement (16) comporte un plot (48) formant un premier point d'ancrage, et un deuxième point d'ancrage (18) distinct de ce plot, le plot (48) comprenant une partie cylindrique ajustée dans un perçage du support (10), se terminant par une tête introduite dans le perçage en se resserrant par déformation élastique, qui après son montage se détend sur un côté avant du support (10), le plot (48) comprenant un perçage axial recevant une tige de verrouillage empêchant la tête de se resserrer.
Patent FR-3070239-B1 (FR)
Title: Chaussure et son procede de fabrication
Inventor: DRUGEON JEREMY
IPC: A43B13/14
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-09-04
Abstract: Chaussure (1) comprenant une semelle (2), une tige (3), une première (4) de montage, une première (14) de propreté, un ensemble électronique (5) comprenant au moins un dispositif de stockage d'énergie (51), et un système de rechargement (6) du dispositif de stockage d'énergie (51), le système de rechargement (6) comprenant une partie (61) interne raccordée électriquement au dispositif de stockage d'énergie (51) et embarquée sur la chaussure (1) à l'état porté de la chaussure (1) et une partie (62) non embarquée sur la chaussure (1) à l'état porté de la chaussure (1). La semelle (2) délimite une cavité (9) logeant une plaque (10) intercalée entre la face (91) formant fond de la cavité (9) et la première (4) de montage, cette plaque (10) comporte un emplacement (101) formant un logement de réception au moins partielle au moins de l'ensemble électronique (5) et de la partie (61) interne du système de rechargement (6), la première (4) de montage comprend une ouverture traversante (41) d'accès à l'emplacement (101) de la plaque (10) et cette ouverture (41) d'accès de la première (4) de montage est obturable par la première (14) de propreté montée mobile entre deux positions
Patent FR-3070238-B1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le retrait d'un maillot, notamment un maillot de sport
Inventor: IAKOB FLORIN
IPC: A41D27/02
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention consiste en un dispositif pour faciliter le retrait d'un maillot (41) par son encolure au moyen d'un cordon de traction (48) configuré pour coulisser dans un espace médian (418) formé au milieu du dos (45) du maillot par une pièce textile rapportée (46) cousue sur l'envers (44) du dos du maillot (41) et l'envers du dos du maillot lui-même. Le cordon de traction (48) présente une extrémité fixe, fixée par une couture à proximité du bas du maillot, qui l'empêche de s'extraire complètement de l'espace médian (418) et une extrémité mobile qui se prolonge hors dudit espace (418) et qui émerge de ce dernier par un orifice (419) ouvert à l'extrémité de la pièce rapportée (46) proche de l'encolure de telle façon que ce dernier puisse coulisser entre la pièce rapportée (46) et l'envers (44) du dos du maillot en entrainant le glissement du maillot le long du corps.
Patent FR-3073271-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle la barrière d'isolation comporte des éléments isolants disposés en plusieurs rangées parallèles, dans laquelle un organe d'ancrage comporte un élément d'appui (50) monté sur la surface de support entre deux éléments isolants (30) d'une première desdites rangées parallèles et mobile par rapport à la surface de support transversalement à ladite première rangée entre : une position escamotée dans laquelle l'élément d'appui (50) est logé entièrement entre les deux éléments isolants (30) de manière à laisser libre l'emplacement (99) d'une deuxième desdites rangées parallèles, la deuxième rangée étant adjacente à la première rangée, et une position déployée dans laquelle l'élément d'appui déborde sur l'emplacement (99) de la deuxième rangée et est en prise avec au moins un élément isolant de la deuxième rangée pour retenir ledit élément isolant de la deuxième rangée sur la surface de support.
Patent FR-3074540-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de serrage de protections thermiques pour divergent de moteur fusee
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ensemble pour divergent de moteur fusée, comportant un divergent de moteur de fusée présentant une paroi extérieure et un axe de révolution, une pluralité de blocs de protection thermique en matériau thermiquement isolant, configurés pour être disposés contre la paroi extérieure, au moins un câble (10) comportant deux extrémités (10a, 10b) et configuré pour être enroulé autour d'une circonférence du divergent de manière à plaquer la pluralité de blocs de protections thermiques contre la paroi extérieure, le câble (10) ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du divergent, suivant sa circonférence, un dispositif de serrage (20) configuré pour maintenir les deux extrémités (10a, 10b) dudit au moins un câble (10) en vis-à-vis ; l'ensemble comportant en outre au moins une réserve de câble (40), à travers laquelle le câble (10) peut passer en coulissant, et configurée pour contraindre une portion du câble (10) à suivre un trajet prédéterminé présentant une certaine longueur ; la réserve de câble (40) étant réalisée de telle sorte que, lorsque la température augmente, ladite longueur augmente également, mais dans une moindre proportion que la longueur de la circonférence du divergent.
Patent FR-3070119-B1 (FR)
Title: Dispositif rapide pour le sauvetage de sauveteur consistant en un sur pantalon muni d’un prolongement arriere disposant d'une sangle et d’une ganse
Inventor: SANTRAINE MAXIME
IPC: A62B17/00
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention consiste en un sur pantalon (1) de la tenue d'intervention du sapeur-pompier présentant un prolongement (2) sur sa partie arrière. Une sangle (3) est fixée sur ledit prolongement et dispose d'une ganse (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au sauvetage du sauveteur, quel qu'il soit, dans le cadre des interventions d'urgence.
Patent FR-3073694-B1 (FR)
Title: Procede de sonorisation live, au casque, tenant compte des caracteristiques de perception auditive de l’auditeur
Inventor: LAURENT SAID
IPC: H04S7/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-29
Abstract: Procédé de sonorisation pour la diffusion en live, dans un casque (7), d'un signal (8) audio conditionné à partir d'une pluralité de canaux (6) audio bruts, caractérisé en ce qu'il comprend : Une phase (100) de prétraitement comprenant les opérations consistant à : ○ Prendre en compte des caractéristiques de perception auditive de l'auditeur ; ○ Corriger chaque canal (6) en fonction des caractéristiques de perception auditive de l'auditeur ; Une phase (400) de mixage comprenant l'élaboration, à partir des canaux (6) ainsi prétraités, d'un signal (16) audio mixé ; Une phase (500) de posttraitement comprenant les opérations consistant à : ○ Mesurer (510) le niveau sonore d'un bruit ambiant ; ○ Corriger (520) le signal (16) audio mixé en fonction du niveau sonore du bruit ambiant ; Une phase (600) de restitution, dans le casque (7), du signal (8) audio conditionné issu du posttraitement.
Patent FR-3083468-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de flux de soudure a l'objet de fournir un debit de 60 litres par heure pendant 72 heures a la tete de soudure
Inventor: DEBOST DOMINIQUE
IPC: B23K37/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-06-05
Abstract: l'invention est relative à un dispositif de traitement de flux de soudure en un bloc compact et manutentionnable dans un atelier de chaudronnerie à l'objet de fournir un débit de pulvérulents à la tête soudure de 60 litres par heure sur 72 heures continues selon les prérogatives de soudage en environnement nucléaire, caractérisé par : une structure porteuse tubulaire (k) à 4 niveaux, un emplacement sur la structure porteuse dédié à chacun des équipements de façon à privilégier le déplacement par gravité du flux de soudure, un asservissement des équipements (l) embarqués, un réseau de tuyauterie (n) (o) (q) (r) (s) (t) faisant la liaison de transport pneumatique, une prise d'air (m) placée en amont de l'entrée de la turbine d'aspiration (a) et du filtre c').
Patent FR-3079590-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour un circuit d'air d'un moteur d'aeronef
Inventor: MOHAMED AZATH
IPC: B64D15/04
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (7) pour un circuit d'air d'un moteur d'aéronef, comportant deux embouts, respectivement mâle (14) et femelle (13), configurés pour être engagés par translation axiale l'un dans l'autre, les embouts étant aptes à se déplacer axialement voire radialement l'un par rapport à l'autre en fonctionnement, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un soufflet annulaire (19) s'étendant autour desdits embouts (13, 14) et comportant une première extrémité axiale fixée de manière étanche sur l'embout mâle (14) et une seconde extrémité axiale opposée fixée de manière étanche sur l'embout femelle (13), ledit soufflet annulaire (19) étant apte à se déformer élastiquement pour autoriser les déplacements relatifs desdits embouts.
Patent FR-3065359-B1 (FR)
Title: Recipient dispenseur de materiel cosmetique en forme de batonnet
Inventor: SASAKI ARATA
IPC: A45D40/20
Filed: 2018-04-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un matériau cosmétique en forme de bâtonnet M apparaît ou disparaît d'une extrémité avant 3h du cylindre d'embout de pair avec l'avancement ou le retrait du corps mobile, une portion concave 3j s'étendant à une portion de tenue 3d sur une surface périphérique intérieure du cylindre d'embout, une portion convexe M4 tenue par la portion concave 3j est formée sur une surface périphérique extérieure du matériau cosmétique en forme de bâtonnet M, la forme du matériau cosmétique en forme de bâtonnet M lorsque vu du côté avant est formée de sorte à être fuselée au fur et à mesure de s'éloigner d'une portion M3 opposée à la portion de tenue 3d, et une largeur A de la portion opposée M3 du matériau cosmétique en forme de bâtonnet M lorsque vu du côté avant est sensiblement la même qu'une largeur B de la portion de tenue 3d lorsque vu du côté avant.
Patent FR-3081736-B1 (FR)
Title: Poste de sciage automatise de jantes de roue pour bicyclette
Inventor: COMBE ROBERT
IPC: B23D59/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un poste de sciage automatisé de jantes de roue pour bicyclette. Selon l'invention, le poste de sciage automatisé (2) comprend une bande de serrage (4) mobile le long d'un axe (AA') et des moyens de sciage (50) mobiles perpendiculairement audit axe. L'invention comprend des moyens réversibles de déplacement de la bande de serrage (4) et des moyens de sciage (50), configurés pour que les moyens de sciage (50) passent une seule et unique fois à travers une section métallique (6), comportant une pluralité d'enroulements sous forme de spires (8) alignées, maintenue par la bande de serrage (4). Ainsi, de façon avantageuse, la section métallique (8) est sciée en plusieurs tronçons de jantes de roue pour bicyclette, de façon plus nette par rapport à l'état de la technique.
Patent FR-3082331-B1 (FR)
Title: Processeur mimd emule sur architecture simd
Inventor: CHEVOBBE STEPHANE
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un processeur ayant une architecture SIMD, comprenant une matrice (120) de processeurs élémentaires (150), chaque processeur élémentaire (150) étant associé à une cellule de mémoire élémentaire (155), un contrôleur central (110) relié aux processeurs élémentaires par un bus d'instructions et un bus de statuts. Le contrôleur central transmet en boucle une séquence d'instructions, chaque instruction comprenant un identificateur de flot de calcul. Chaque processeur élémentaire possède un filtre d'instructions permettant de rejeter ou de prendre en compte une instruction en fonction de l'identificateur qu'elle contient. Ce mode de fonctionnement permet d'émuler un processeur MIMD sur une architecture SIMD.
Patent FR-3083098-B1 (FR)
Title: Procede de bouclage des fibres keratiniques comprenant l'application sur les fibres d'une composition contenant de l'acide thiolactique
Inventor: FEUILLETTE LAETITIA
IPC: A61Q5/04
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de bouclage des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend au moins l'enroulement desdites fibres autour d'un ou plusieurs moyens de bouclage, l'application d'une composition cosmétique acide réductrice, et une étape de chauffage desdites fibres.     L'invention a également pour objet l'utilisation de ladite composition cosmétique, pour le bouclage des fibres kératiniques préalablement colorées et/ou éclaircies.
Patent FR-3083249-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'un mobilier urbain
Inventor: SAUREL LAURENT
IPC: H01M50/244
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique d'un mobilier urbain (1) comportant : - un élément de fondation (2) du mobilier urbain (1), lequel élément est adapté pour être, au moins en partie, enterré dans le sol (S), - une source d'alimentation électrique (4) autonome adaptée pour alimenter électriquement le mobilier urbain (1), laquelle source d'alimentation (4) est logée dans l'élément de fondation (2), se caractérisant par le fait que : - l'élément de fondation (2) comporte : ○ une platine de fixation (21) du mobilier urbain (1), ○ un logement (22) débouchant au niveau d'une ouverture (220) aménagée dans la platine de fixation (21), ○ un panier préhensible (3) monté de manière amovible dans le logement (22) de sorte que ledit panier puisse être installé et enlevé de l'élément de fondation (2) depuis l'ouverture (220) aménagée dans la platine de fixation (21), - la source d'alimentation électrique (4) est installée dans le panier (3).