baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2845875-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un mecanisme d'entrainement d'un stick ou d'un piston mobile dans une partie de base
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/06
Filed: 2002-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment un produit cosmétique, comportant :- un mécanisme d'entraînement (2) comportant une première partie (4) et une deuxième partie pouvant tourner par rapport à la première partie (4) pour distribuer le produit,- une partie de base (20) dans laquelle est reçue au moins partiellement la deuxième partie,le dispositif comportant :- des moyens d'anti-rotation (37) solidaires de la deuxième partie et coopérant avec la partie de base (20) de manière à permettre au mécanisme d'entraînement de se déplacer axialement par rapport à la partie de base tout en permettant à la deuxième partie d'être sensiblement fixe en rotation par rapport à la partie de base (20), et- un organe élastiquement déformable (30) exerçant une action de rappel contre l'enfoncement du mécanisme d'entraînement (2) dans la partie de base (20).
Patent FR-2833324-A1 (FR)
Title: Procede pour actionner un embrayage automatique d'un vehicule permettant le blocage du vehicule a l'arret
Inventor: ROMANOWSKI RALF
IPC: F16D48/06
Filed: 2002-12-06
Abstract: Procédé d'actionnement d'un embrayage automatique 20 d'un véhicule retenu par le passage d'une vitesse mise dans la boîte de vitesses 26. Pour cela on actionne l'embrayage 20 avec une vitesse d'actionnement allant dans le sens du débrayage. Cette vitesse dépend d'au moins une grandeur d'actionnement en relation avec le couple de maintien transmis par l'embrayage 20.
Patent FR-2849265-A1 (FR)
Title: Good dielectric gas quality electric switch operation having first cylindrical electrode/second annular electrode having opening and mobile contact superimposing second electrode open position
Inventor: MAINEULT JEAN
IPC: H01H33/18
Filed: 2002-12-20
Abstract: The electric switch (1) has a good dielectric surround and has a first electrode (2) connected to the current input, a second connected to the output wire (4). The first electrode is cylindrical, and the second electrode annular coaxial, with an opening (35). In the mobile contact (5) open position the mobile contact is superimposed on top of the electrode.
Patent FR-2841618-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation des courbes caracteristiques d'embrayage dans un systeme a embrayage double
Inventor: BUDAL LIDVAR
IPC: B60T7/12
Filed: 2003-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation des courbes caractéristiques d'embrayage dans un système à embrayage double (PSG), présentant, dans une première ramification, un premier embrayage (A) et une première transmission partielle (iA) branchée en aval et, dans une deuxième ramification, un deuxième embrayage (B) et une deuxième transmission partielle (iB) branchée en aval, la première et la deuxième ramification étant susceptibles d'être reliées, côté entrée, à un moteur d'entraînement (M) et, côté sortie, aux roues de véhicule (F) d'un véhicule, et le premier embrayage (A) étant actionné par un premier ensemble d'actionnement d'embrayage (KA) et le deuxième embrayage (B) étant actionné par un deuxième ensemble d'actionnement d'embrayage (KB). Un alignement des points zéro de la mesure de course du premier et/ou du deuxième ensemble d'actionnement d'embrayage (KA; KB) est effectué selon une stratégie prédéterminée, en fonction de critères prédéterminés.
Patent FR-2852493-A1 (FR)
Title: Procede de reduction controlee de la teneur en sucre de jus de fruits et dispositif pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BONNET JEAN
IPC: A23L2/08
Filed: 2003-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction contrôlée de la teneur en sucres de jus de fruits, en particulier de jus de raisins, caractérisé en ce qu'il consiste à soumettre une partie (PJO) au moins du jus de fruits originel, éventuellement préclarifié, à une ultrafiltration sélective sensiblement perméable aux sucres, puis à une nanofiltration sélective sensiblement imperméable aux sucres, et à mélanger le résidu doublement filtré (PNF) avec le complément au perméat ou concentré de l'ultrafiltration (RUF) et, éventuellement, avec la partie du jus de fruits originel non traité (PJON), le perméat d'ultrafiltration (PUF) étant soumis à un traitement en vue d'éliminer ou de limiter les phénomènes de cristallisation(s) ou de formation de troubles dans le rétentat ou concentré de nano-filtration (RNF).
Patent FR-2853598-A1 (FR)
Title: Vehicle seat backrest, has streamlined fixation, fixing cover and rear panel on rigid structure, including anchoring unit that is fixed to rigid structure, where rear panel is fixed on retention portion of fixation
Inventor: LEMARCHAND ROBERT
IPC: B60N2/58
Filed: 2003-04-14
Abstract: The backrest has a streamlined fixation (8) that fixes a cover (6) and a rear panel (7) on a rigid structure. The fixation has an anchoring unit that is fixed to the rigid structure. The rear panel is fixed on a retention portion of the fixation during the placement of the streamlined fixation on the rigid structure. The streamlined fixation has a reception housing in which a rigid component coupled to the cover is fixed.
Patent FR-2855691-A1 (FR)
Title: Hybrid peer to peer network central server for digital document distribution, has program with communication module sending message with document reference, address of system likely to contain document and access key, to client
Inventor: NASSOR ERIC
IPC: H04L29/08
Filed: 2003-06-02
Abstract: The server has a computer program with a communication module receiving a request for a digital document (203) from a client. The request has a reference of the document. An access key for controlling access to the document is generated and a peer system likely to contain the document is selected. The module sends a message comprising the reference, address of the system on the network and the key, to the client. Independent claims are also included for the following: (a) a process of securitization of distribution of a digital document (b) a peer system in a hybrid peer to peer network (c) a procedure of distribution of a digital document (d) a distribution system (e) a medium of instructions readable by a computer system for executing a procedure of securitization of distribution of digital document and or a procedure of distributing a digital document (f) a computer program comprising instructions for performing a procedure of securitization of distribution of digital document and or a procedure of distributing a digital document.
Patent FR-2856628-A1 (FR)
Inventor: BOUSQUET JEAN LOUIS
IPC: C25F7/00
Filed: 2003-06-25
Abstract: The invention relates to an electrolytic marking unit, comprising a body (2), with supports (5,6) which can be displaced with relation to each other, on which an exchangeable electrolyte reservoir (15,22) is arranged, a marker element (27), a conducting application body (3), a pair of electrodes (17,18) and means (19,21), for connection of the electrodes (17,18) to an independent electrical energy source (20). One (5) of the supports has a manual gripping body operated by the user and a guiding body for the second support (6) such that a relative displacement of the supports (5,6), made by the user, simultaneously causes the wetting of the application body (3), the bringing of the above close to the marking element (27) and a contacting of an electrode (18) with the piece for marking on pressing against a base (12,4) of the body (2).
Patent FR-2842287-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement avec un refrigerateur a adsorption
Inventor: TANAKA MASAAKI
IPC: F25B17/08
Filed: 2003-07-07
Abstract: Dans un système de refroidissement destiné à refroidir des premier et second éléments de génération de chaleur (2, 3), le premier élément de génération de chaleur est refroidi par un réfrigérateur (4) et le froid produit par le réfrigérateur est stocké dans une unité de stockage de froid (11), de sorte qu'à la fois les premier et second éléments de génération de chaleur peuvent être refroidis en continu en utilisant seulement une seule unité d'adsorption (5). Ainsi, le coût de production du système de refroidissement peut être réduit. En outre, parce que le second élément de génération de chaleur est refroidi grâce à l'unité de stockage de froid, un changement de température dans l'unité d'adsorption immédiatement après la commutation entre un mode d'adsorption et un mode de désorption peut être absorbé dans l'unité de stockage de froid. En conséquence, les éléments de génération de chaleur peuvent être refroidis de manière stable alors que le nombre de composants du système de refroidissement peut être diminué.
Patent FR-2857731-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de dechets et de recuperation de chaleur
Inventor: TISNE PATRICE
IPC: F23G5/46
Filed: 2003-07-15
Abstract: L'objet de l'invention concerne une installation de traitement par combustion de déchets (1) et de récupération de chaleur comportant :- un foyer de combustion (2) des déchets,- un moyen (8) pour enflammer les déchets,- des moyens (11) de fourniture d'un comburant primaire pour permettre la combustion des déchets et l'obtention de gaz et fumées,- une chambre (17) de récupération des gaz et fumées,- et un échangeur de chaleur (70) entre un circuit de circulation d'un fluide caloporteur (71) et un circuit de circulation des gaz et fumées (72) issus de la chambre de récupération.Selon l'invention, la chambre (17) de récupération des gaz et fumées délimite un chemin de circulation (171, 172) dont la longueur est adaptée pour permettre un temps de séjour des gaz et fumées entre l'entrée et la sortie, supérieur ou égal à 2 s, à une température au moins égale à 850°C.
Patent FR-2859627-A1 (FR)
Title: A water-in-oil cosmetic composition to give a sheathing effect on the skin comprising a grafted siliconated polymer with a polysiloxane part and a non-siliconated organic chain
Inventor: BOURDEL AUDREY
IPC: A61K8/06
Filed: 2003-09-12
Abstract: A topical application water-in-oil emulsion composition containing at least one silicone oil, at least one siliconated emulsifier, at least one grafted siliconated polymer comprising polysiloxane part and a non-siliconated organic chain, at least 15 wt.% of a 2-3C primary alcohol and at least 5 wt.% of one or more polyols. An independent claim is included for a method of producing a sheathing effect on the skin by applying to it the claimed composition.
Patent FR-2861018-A1 (FR)
Title: Door arrangement for motor vehicle e.g. convertible, has portions of dashboard, mounted in door to occupy stow position of normal use of vehicle and extended position in which portions are situated partly outside vehicles cab interior
Inventor: FOLLIOT HERVE
IPC: B60J5/04
Filed: 2003-10-16
Abstract: The arrangement has portions (18, 26) of a dashboard, integrally mounted in a front side door (16) to occupy a stow position of normal use of a motor vehicle and an extended position. The portions are in normal utilization position in the stow position and are situated partly outside a cab interior of the vehicle in the extended position.
Patent FR-2861242-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif photosensible
Inventor: APARD PAUL
IPC: H04N5/357
Filed: 2003-10-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un dispositif photosensible (1, 1') comprenant une matrice (2, 20) de points photosensibles (P1 à P9) repartis aux intersections de lignes (SY1 à SY3) et de colonnes (X1 à X3) de la matrice (2, 20). L'invention concerne plus particulièrement (mais non exclusivement) la commande de tels dispositifs utilisés pour la détection d'images radiologiques. Le procédé consiste à soumettre la matrice (2, 20) à un cycle d'image comprenant une phase d'initialisation précédent une phase de prise d'image. Les lignes de la matrice (2, 20) sont réparties en plusieurs groupes, et durant la phase d'initialisation, le procédé consiste à remettre à zéro simultanément toutes les lignes d'un même groupe et à remettre à zéro successivement chaque groupe de lignes.
Patent FR-2846853-A1 (FR)
Title: Micro-encapsulated insecticide composition, especially useful for controlling termites or cockroaches, comprising pyrethrin encapsulated in synthetic polymer, preferably polyurethane or polyurea
Inventor: INUI KEIICHIRO
IPC: A01N53/02
Filed: 2003-11-07
Abstract: A micro-encapsulated insecticide composition (A) comprises a pyrethrin (I) encapsulated in particles with a wall of synthetic polymer (II), having an average particle diameter of 5-100 mum and a wall thickness of 0.03-1 mum.  An Independent claim is included for an aqueous insecticidal suspension containing microcapsules as described above.
Patent FR-2869519-A1 (FR)
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/36
Filed: 2004-04-30
Abstract: A wiping material dispenser includes a drum receiving a cutting blade holder. An extension of one of the drum lateral sides comprises an offset supporting plate provided with an opening for fixing an end of the blade holder. A toothed sector is mounted on the end and interacts with a gearwheel freely mounted on the drum axis and connected to a hooked cam. The drum has a projected element having a ramp profile. A lateral flange of a housing receiving the drum axis makes it possible to fix a shaped body exhibiting elastic pivoting capacity in order for an end thereof to interact with the hooked cam or the projected element.
Patent FR-2870873-A1 (FR)
Title: Swimming pool barrier securing device for protecting infants, has handrail with movable and rotating cylinder inserted on bearings adapted on inclined supports, which move cylinder during installation on barrier with overhanging phenomenon
Inventor: COMBIER JEAN MARC PIERRE
IPC: E04H4/06
Filed: 2004-05-26
Abstract: The device has a hand rail (1A) presenting a movable and rotating cylinder (2A) inserted on bearings (3A) adapted on inclined supports. The bases of the inclined supports are adapted on any existing profile. The inclined supports move the cylinder during installation on the barrier with an overhanging phenomenon.
Patent FR-2872474-A1 (FR)
Title: Energy absorbing device for steering column of motor vehicle, has stress generator with reciprocating finger acting on rectilinear portions of metal strap to deform strap between fixed support units for arranging device in two zones
Inventor: LAISEMENT ANDRE
IPC: B62D1/19
Filed: 2004-07-05
Abstract: The device has a metal strap (4) with a rectilinear portion (41) connected to a movable support unit and to a semi-circular portion (42). The portion (42) is applied against a roller (5) connected to a fixed support unit, and extended by a rectilinear portion (43). A stress generator (70) has reciprocating finger (71) acting on portions (41, 43) to deform the strap between fixed support units (10) to arrange the device in two zones.
Patent FR-2861377-A1 (FR)
Title: Tank band transportation device for transporting bulk materials, is displaced on horizontal rollers mounted on pivoting support, with edges of tank band sliding on pivotally mounted sliders
Inventor: SIMOENS HERVE
IPC: B65G15/62
Filed: 2004-09-13
Abstract: The transportation device includes a tank band (1) on which bulk material is placed. The tank band is displaced on horizontal rollers (3) mounted on a pivoting support (4). The edges of the tank band slide on sliders (2) mounted on pivoting parts (5) that permit quick change of them. The tank assembly is covered by a fixed or hinged cover (7) that enables the volume of the enclosure (9) to be increased.
Patent FR-2876374-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters phosphoriques comme agents anti-depots lors de la synthese, la purification ou la regeneration de monomeres (meth) acryliques
Inventor: CROIZY JEAN FRANCOIS
IPC: C09K23/00
Filed: 2004-10-11
Abstract: Les composés de formule (I) sont proposés comme agents anti-dépôts évitant le dépôt de composés de nature polymérique ou résultant de réactions d'addition sur les doubles liaisons (méth)acryliques lors des opérations de synthèse ou de purification ou de régénération de monomères (méth)acryliques.- R1 représente un radical alkyle en C3-C30, un radical aryle ou un radical alkylaryle, ces radicaux pouvant être interrompus ou reliés à l'oxygène de la molécule par une chaîne - (OR4)o-, où les R4 représentent chacun indépendamment une chaîne éthylène, propylène ou butylène et o est un entier de 1 à 50 ;- R2 représente R1, un atome d'hydrogène ou un contre-ion ; et- R3 représente un atome d'hydrogène ou un contre-ion.
Patent FR-2877618-A1 (FR)
Title: Truck for transporting a fluid has self-supporting floor of composition material forming tank for fluid, on which technical equipment can be mounted
Inventor: ANGIN ALAIN
IPC: B60P3/24
Filed: 2004-11-10
Abstract: The truck, comprising cab (V) and chassis (1) on wheels (3), is fitted with self-supporting floor of multi-layered composition material, at least part of which forms a tank for transporting a fluid such as water. The upper surface of the floor is designed to receive technical equipment for carrying supplies or products, and its thickness varies according to its applications. The truck, comprising a cab (V) and a chassis (1) on wheels (3), is fitted with a self-supporting floor of a multi-layered composition material, at least part of which forms a tank for transporting a fluid such as water. The upper surface of the floor is designed to receive technical equipment for carrying supplies or products, and its thickness varies according to its applications. It is fitted to the vehicle chassis by couplings that can be dismantled, and its under-surface has reinforced zones for the couplings. The inside of the tank has a series of stiffeners with holes that act as chicanes for the fluid and prevent wave formation and disbalance.
Patent FR-2880036-A1 (FR)
Title: Deposition of silver or silver alloy nanoparticles on substrate comprises use of organometallic precursors and deposition carried out in presence of reactive oxidant gas
Inventor: THOLLON STEPHANIE
IPC: C01B32/50
Filed: 2004-12-23
Abstract: Coating a substrate with silver or silver alloy nanoparticles by chemical vapor deposition (CVD) uses at least one silver organometallic precursor and deposition carried out in the presence of a gas comprising at least 50% of a reactive oxidant gas selected from oxygen, carbon dioxide, ozone and mixtures of these. Coating a substrate with silver or silver alloy nanoparticles by chemical vapor deposition (CVD) uses at least one silver organometallic precursor and deposition carried out in the presence of a gas comprising at least 50%, preferably 70-100%, of a reactive oxidant gas selected from oxygen, carbon dioxide, ozone and mixtures of these. The gas can be a mixture of an oxidant gas and an inert gas such as argon, nitrogen, helium or mixtures of these, with the oxidant gas comprising more than 50% of the gas mixture. The silver alloy contains at least one element selected from other metals such as platinum, palladium, rhodium or iridium, and carbon, and the organometallic precursors are selected from carboxylates and beta-dicetonates of metals.
Patent FR-2866747-A1 (FR)
Title: Road traffic related data generating system for e.g. lorry, has warning unit that produces warning to be transmitted to monitoring center through radio frequency unit according to referential data lists stored in storage unit
Inventor: MERMOZ ROLAND
IPC: G06F19/00
Filed: 2005-01-31
Abstract: The system has a computer (16) with a warning unit (59) that produces a warning to be transmitted to a monitoring center through a radio frequency (RF) unit (17) according to referential data lists stored in a storage unit (61). The storage unit stores referential speed corresponding to a regulation speed authorized on lanes, where the warning is generated by comparing a real speed of the vehicle with the referential speed.
Patent FR-2882209-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'une etiquette electonique par utilisation d'un algorithme cryptographique a cle publique
Inventor: BERBAIN COME
IPC: G06K19/073
Filed: 2005-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'une étiquette électronique (1) par un serveur (2) et par l'utilisation d'un algorithme de cryptographie à clé publique dont la clé secrète est connue du serveur (2). L'étiquette électronique (1) comporte un identifiant secret accessible également par le serveur (2). Le procédé consiste, sur l'étiquette, à :- chiffrer (12) l'identifiant secret par itération de l'algorithme de chiffrement,- chiffrer (15) le résultat d'une fonction bijective ayant comme paramètres d'entrée, un aléa émis par le serveur (2) et la concaténation de l'identifiant secret chiffré et du nombre d'itérations,et sur le serveur, à :- déchiffrer (17) le résultat transmis,- utiliser (18) la fonction bijective inverse et l'aléa pour extraire l'identifiant secret chiffré et le nombre d'itérations,- déchiffrer (20) l'identifiant secret par itération de l'algorithme de déchiffrement, et- le rechercher (21) sur le serveur.
Patent FR-2882725-A1 (FR)
Title: Food e.g. salad, container closing method, involves closing container at end of treatment of container by placing cover on container, removing container from enclosure and absolutely closing container
Inventor: POUPLIN MICHEL
IPC: B65B31/02
Filed: 2005-03-02
Abstract: The method involves introducing a cover (103), adapted to the dimensions of a container (2), in an enclosure (1). The enclosure is sealed in a tight manner and the container is subjected to a treatment. The container is temporarily closed at the end of the treatment by placing the cover on the container. The enclosure is opened, the container provided with the cover is removed and the container is absolutely closed. The treatment is constituted by an evacuation phase followed by a phase of placement under a controlled atmosphere that is created by introducing an inert gas such as nitrogen, carbon di-oxide and mixtures of nitrogen and carbon di-oxide, in the enclosure. An independent claim is also included for an installation for the implementation of a process for placing a container under a controlled atmosphere and tightly closing the container.
Patent FR-2889361-A1 (FR)
Title: Multi-band switchable antenna for e.g. mobile telephone, has zones subjected to polarization potentials of respective polarization switching units to control switching states of units, where each switching unit traverses space forming slot
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: H01Q5/357
Filed: 2005-03-04
Abstract: The antenna has a polarization switching unit (SW 1) whose terminals are connected to zones (Z 1, Z 2). Polarization switching units (SW 2, SW n-1) have terminals connected to the zone (Z 1) and one of other additional zones (Z 3, Z n). The zones (Z 2, Z 3, Z n) are subjected to polarization potentials of respective units (SW 1, SW 2, SW n-1) to control switching states of the units. Each switching unit traverses a space forming slot. An independent claim is also included for a mobile communication terminal comprising an antenna.
Patent FR-2884212-A1 (FR)
Title: Minimum vehicle recovery duration calculation method, involves calculating maximum value of acceleration of yaw to minimize recovery duration that is equal to ratio between acceleration and difference between set and measured rates of yaw
Inventor: POLI DAMIEN
IPC: B62D6/00
Filed: 2005-04-06
Abstract: The method involves defining the trajectory of a vehicle from its rate of yaw and a loss of control of the trajectory by the difference between the set rate of yaw and the real measured rate of yaw. The maximum value of the acceleration of yaw is calculated to minimize the recovery duration. The recovery duration is equal to the ratio between the difference and the acceleration of yaw according to Euler`s integration scheme. An independent claim is also included for a motor vehicle equipped with a trajectory control system.