baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103835-B1 (FR)
Title: Appareil de voie
Inventor: JOURNET MARCEL
IPC: E01B7/18
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un appareil de voie (10), d’orientation longitudinale, de type traversée jonction simple ou double, permettant de guider un matériel roulant selon deux itinéraires directs sécants (I1, I2) et un ou un deux itinéraires déviés (I3, I4), caractérisé en ce qu’il comprend : - deux voies ferrées rectilignes (A, B) se croisant selon un angle de Arctan 0,05, - deux croisements (12, 13), situés chacun à une extrémité longitudinale de l’appareil de voie (10), et comprenant chacun un cœur de croisement droit tg 0,05 (14,15), - un cœur de traversée 16), disposé au centre de l’appareil de voie (10), et comprenant deux rails coudés (17a, 17b) et quatre aiguilles mobiles (16a, 16b, 16c, 16d) configurées pour assurer la continuité des itinéraires directs (I1, I2), et - deux parties intermédiaires (19, 20), disposées chacune entre le cœur de traversée (16) et un croisement (12, 13), et comprenant chacune un ou deux aiguillages (a, b ; d, e) permettant chacun de guider le matériel roulant selon un itinéraire direct (I1, I2) ou un itinéraire dévié (I3, I4), dont un aiguillage (a, d) comprenant une contre-aiguille de gauche rectiligne (19a, 20a) associée à une aiguille courbe (19b, 20b) de rayon 485 m et une contre-aiguille de droite courbe (19c, 20c) de rayon 485 m associée à une aiguille rectiligne (19d, 20d). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105414-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination du couple de serrage minimal d’un dispositif de vissage/dévissage, et dispositif correspondant
Inventor: PIERRE MAHOT
IPC: G01L5/24
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: Titre : Procédé de détermination du couple de serrage minimal d’un dispositif de vissage/dévissage, et dispositif correspondant La présente invention concerne un procédé de détermination du couple minimal de serrage délivrable par un dispositif de vissage/dévissage comprenant : - un moteur (21) ayant un couple résistant à vide ; - un arbre de sortie (23) susceptible d’être entrainé en rotation par ledit moteur (21) ; - une transmission (22) reliant ledit moteur (21) audit arbre de sortie (22), ladite transmission (22) ayant un ratio R et un rendement μ inférieur à 1 ; - une barre de réaction (24), Ledit procédé comprenant : - une étape (10) de détermination d’au moins une information représentative dudit couple résistant à vide ; - une étape (11) de détermination d’au moins une information représentative dudit couple minimal de serrage, ledit couple minimal de serrage étant supérieur ou égal au produit du double dudit couple résistant à vide avec ledit ratio et ledit rendement ; - une étape (12) d’association dudit couple minimal de serrage audit dispositif de vissage/dévissage.
Patent FR-3108415-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’engorgement(s) de colonne(s) de distillation d’une raffinerie, programme d’ordinateur et système de prédiction associé
Inventor: GOURVENEC SÉBASTIEN
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de prédiction d’engorgement(s) de colonne(s) de distillation d’une raffinerie, programme d’ordinateur et système de prédiction associé L’invention concerne un procédé (38) de prédiction d’engorgement(s) d’une colonne de distillation par apprentissage automatique, comprenant :  - une phase de construction et d’entrainement (40) d’un modèle d’apprentissage automatique obtenu à partir de données préalablement collectées et d’un ensemble de capteurs,   - une phase opérationnelle (42) de prédiction d’engorgement(s) comprenant :  - la collecte (56) d’un flux de données courant jusqu’à remplissage d’un tampon,  - prétraitement (64) des données du tampon de données par épuration et classification prédéterminées,  - synchronisation (66) des données de l’ensemble courant de données épurées et classées,  - détermination (70) d’une valeur de variable courante représentative d’au moins une performance courante de ladite au moins une colonne de distillation,   - formation (72) d’un ensemble courant de données transformées par calcul de dérivées prédéterminées,  - prédiction (74) de l’état courant de ladite colonne de distillation par application dudit modèle d’apprentissage audit ensemble courant de données transformées.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108779-B1 (FR)
Title: Puce d’interconnexion
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: H01L23/538
Filed: 2020-03-26
Granted: 2023-09-22
Abstract: Puce d’interconnexion La présente description concerne une puce (102) d’interconnexion formée dans et sur un substrat semiconducteur, destinée à être interposée entre un premier dispositif (104) électronique et un deuxième dispositif (106) électronique, la puce comportant une première face (102B), destinée à être placée en regard du premier dispositif électronique, et une deuxième face (102T), opposée à la première face et destinée à être placée en regard du deuxième dispositif, la puce comportant en outre, du côté de la première face : au moins un premier plot (108) métallique assurant une fonction de connexion électrique avec le premier dispositif électronique ; et au moins un deuxième plot (120) métallique dépourvu de fonction de connexion électrique, dans laquelle ledit au moins un premier plot et ledit au moins un deuxième plot font partie d’un même niveau métallique de routage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109258-B1 (FR)
Title: Ensemble électronique avec circuit de refroidissement
Inventor: CHEN KEYU
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-04-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) électronique comportant un système électronique (3) et un circuit (8) de refroidissement dans lequel circule un fluide de refroidissement, le circuit (8) de refroidissement étant formé par un tube (5) disposé dans un logement (6) en contact avec au moins une partie du système (3) électronique,  caractérisé en ce que le tube (5) du circuit de refroidissement (8) est un tube (5) inséré par pression dans le logement (6), un matériau (4) conducteur thermique étant disposé entre le tube (5) et le logement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112386-B1 (FR)
Title: Système de caractérisation de particules se présentant sous la forme d’un aérosol dans un gaz ambiant et procédé associé.
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: G01N15/06
Filed: 2020-07-10
Granted: 2024-01-19
Abstract: TITRE : Système de caractérisation des particules d’un aérosol et procédé associé L’invention concerne un système (S) de caractérisation des particules d’un aérosol, caractérisé en ce qu’il comprend :  - un échantillonneur (E) apte à prélever un gaz ambiant susceptible de comporter des particules sous forme d’aérosol ;   - un dispositif (D) de caractérisation desdites particules par spectrométrie de plasma induit par laser, apte à générer un jet de particules avec les particules prélevées et à les analyser par interaction avec un faisceau laser ;  - au moins un moyen (M) pour diluer la concentration des particules sous forme d’aérosol du gaz ambiant prélevé par l’échantillonneur, pour faire en sorte que le volume focal (VF) du faisceau laser ne comprenne qu’une particule individuelle du jet.  L’invention concerne aussi un procédé pour mettre en œuvre le système.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113252-B1 (FR)
Title: Dispositif pour ramasser des elements d’un jeu de societe a plateau
Inventor: GOURSAUD PIERRE
IPC: A63F11/00
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-07-22
Abstract: Ce dispositif comprenant un ramassage d’éléments (5) d’un jeu à plateau disposés sur le plateau (3) du jeu à plateau pour les amener vers un sac, comportant un étui rigide (1) formé d’une coque constituée d’un parallélépipède droit à six faces ayant un fond rectangle (4) rejoint par deux parois latérales rectangulaires parallèles (6a,6b) et deux parois avant et arrière (8a,8b) de forme sensiblement carré et parallèles, l’étui (1) comportant une ouverture principale (7) formé par l’intégralité de la face du parallélépipède qui est opposée audit fond (4) et une ouverture secondaire (9) disposée sur l’une des paroi latérales (6a,6b) à partir du fond (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114497-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des monomères de flavanol et de l’ε-viniférine
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61P9/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant l’association des molécules de monomères de flavanols et d’ε-viniférine comme produit nutritionnel ou médicament destiné à l’Homme ou l’animal.
Patent FR-3114985-B1 (FR)
Title: Équipement, dispositif et procédé de démontage d’une pièce supérieure et d’une pièce inférieure assemblées par un insert soudé.
Inventor: GROJEAN ALEX
IPC: B23B41/00
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’équipement (1) est destiné à équiper un outil (2) d’usinage pour démonter une pièce (100) supérieure et une pièce (200) inférieure assemblées par un insert (3) soudé. L’équipement (1) comprend une partie fixe (4) ayant un alésage (45) traversant s’étendant le long d’un axe (A) longitudinal et destiné à recevoir l’outil (2) d’usinage, et des moyens de fixation pour fixer l’équipement (1) sur l’outil (2) d’usinage. L’équipement comprend une partie mobile (5) en translation par rapport à la partie fixe (4) le long de l’axe (A) longitudinal, entre une position de repos et une position d’arrêt, comprenant une extrémité (53) distale pour venir en appui contre l’assemblage, l’extrémité (53) distale délimitant une ouverture (57) distale pour recevoir l’insert (3), ainsi qu’une butée (40) proximale pour arrêter la translation de la partie mobile (5) dans la position proximale d’arrêt au cours d’un perçage afin de limiter la profondeur du perçage.  Figure 2
Patent FR-3115479-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts lors d’une fabrication additive par laser, dispositif de traitement de données, programme d’ordinateur et support de stockage pour la mise en œuvre du procédé.
Inventor: CHANDELLE ANDRÉ
IPC: G06T7/40
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de détection de défauts lors d’une fabrication additive par laser, dispositif de traitement de données, programme d’ordinateur et support de stockage pour la mise en œuvre du procédé Procédé (B2) de détection de défauts lors d’une fabrication additive par laser, comprenant les étapes suivantes :  B21) on acquiert une première image (I INT_i), ladite première image étant l’image, acquise dans le spectre infra-rouge, d’une surface supérieure d’une couche de poudre exposée à un balayage laser ;  B23) on traite ladite première image à l’aide d’un premier réseau de neurones convolutif (AE1) de type auto-encodeur, de manière à produire un masque de défauts (Mi) indiquant l’emplacement de défauts à la surface supérieure de ladite couche de poudre.  Procédé de fabrication de pièces durant lequel la présence de défauts est détectée grâce au procédé précédent. Dispositif de traitement de données, programme d’ordinateur et support de stockage pour la mise en œuvre de ce procédé.  Fig.2
Patent FR-2319983-B1 (FR)
IPC: G01R31/02
Filed: 1975-07-30
Granted: 1977-12-16
Abstract: 1531294 Battery testing COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS SA 30 June 1976 [30 July 1975] 27178/76 Heading G1U The state of health of a battery (as opposed to its state of charge) is determined by fully charging the battery and by observing how rapidly its open circuit voltage drops to a stable value. A typical lead-acid cell in good condition will have an open circuit voltage of about 2.3V when just charged. This voltage MA, Fig. 1, will drop to a stable value of a little over 2.1V after about 10 hours. However, for a defective cell A such as one having an internal short passing about 100mA, the stable voltage is reached more quickly. This phenomenon is exploited in the present invention to test new, just charged, multicell batteries. In the preferred embodiment Figs. 3 and 4 (not shown) the open circuit voltage of each cell of a just-charged multicell battery is compared with the average cell voltage, and if the difference exceeds a pre-set amount, for example after 1 hour, the cell in question is judged to be defective.
Patent FR-2432195-B1 (FR)
IPC: G02F1/17
Filed: 1978-06-19
Granted: 1982-03-19
Abstract: Apparatus for controlling an electrolytic display cell comprising a supplementary reference electrode in the cell, means for measuring the impedance of the cell across this electrode and means for making at least one of these magnitudes dependent on the impedance.
Patent FR-2502152-B1 (FR)
IPC: C07D239/48
Filed: 1981-03-20
Granted: 1984-01-20
Abstract: The present invention relates to novel soluble N2 substituted derivatives of 2,4-diamino 5-benzyl pyrimidines. These derivatives correspond to the general formula III below: (III) The novel soluble N2 substituted derivatives are powerful antibacterial agents.
Patent FR-2556842-B1 (FR)
Inventor: JANIN PAUL
IPC: G01R13/20
Filed: 1983-12-14
Granted: 1986-05-16
Abstract: The invention relates to a process and a system for the display of time-variable quantities. The system comprises a computer, a memory for recording the values of the quantities, a clock, acquisition means for the values of the quantities, connected to the computer, as well as display means connected to the computer. The system also comprises means for simultaneously recording in the computer memory and at the same acquisition frequency, the development of the values of one of these quantities compared with the development of the values of the other of said quantities, or the development of the values of one of these quantities compared with the development of the values of the other of these quantities as a function of time, the computer controlling the display means in order to obtain the image of the graph or graphs representing said development or developments. Application to the display of the development of values of physical quantities.
Patent FR-2591528-B1 (FR)
Inventor: LABONNE MICHEL
IPC: B29C37/00
Filed: 1985-12-12
Granted: 1988-03-18
Abstract: 1. Process for the manufacture, by moulding, of an article made of synthetic material, consisting in coating at least one wall of a heated mould with a heat-curable material, in next placing in the mould a polyester prepreg composition, in curing and polymerizing the contents of the mould by the application of heat and pressure and in finally demoulding the article formed by the polymerized polyester prepreg composition into which the thermoset material is firmly anchored, characterized in that the heat-curable material consists of a hot coating gel which comprises at least one liquid polyester resin based on an unsaturated polyester in solution in at least one unsaturated monomer, and in that the temperature of the hot wall of the mould is between 120 degrees C and 180 degrees C.
Patent FR-2610097-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER JEAN
IPC: F28F9/00
Filed: 1987-01-28
Granted: 1990-06-01
Abstract: A device for fixing loops in a component (1) of a heat exchanger constituted by tubes (10) in which a fluid flows, the loops being situated in the plane of the heat exchanger and being formed by bends and by mutually parallel vertical lengths (11), at least one tube forms an additional loop (12, 14) leaving the plane of the heat exchanger component and surrounding the vertical lengths (11), the device being characterized in that a notched flat (2) is installed level with the additional loop, said flat being provided with semicircular openings each of which receives a vertical length.
Patent FR-2625242-B1 (FR)
Inventor: GEISEN PIERRE
IPC: E04D5/10
Filed: 1987-12-24
Granted: 1992-06-05
Abstract: System for sealing roofing by means of two successive sealing layers, the first of which is mechanically fixed to the support and the second, self-adhering, is fixed to the first by cold self-bonding. 
<??>The first sealing layer is made by means of sealing sheets constituted by the assembly of a bitumen-based sheet reinforced with a strength member and of a film of a polymer having a high tear strength.
Patent FR-2644168-B1 (FR)
Inventor: BAGREL VALERIE
IPC: C08G63/58
Filed: 1989-03-10
Granted: 1991-06-21
Abstract: Process for the condensation of at least one epoxide with at least one cyclic anhydride of a dicarboxylic acid in the presence of a catalyst based on at least one nitrogen-containing titanium complex of formula (I) Ti(OR<1>)m(OR<2>)n(OR<3>)pLq in which each of R<1><,> R<2>< >and R<3> independently of each other represents a hydrocarbon group, L represents the residue of a nitrogen-containing compound, the sum m + n + p + q is 4, q is an integer from 1 to 4 and m, n and p are each, independently of each other, 0 or 1. <??>The said process permits production of a perfectly alternating polyester.
Patent FR-2662274-B1 (FR)
Inventor: THIERRY GARCON
IPC: G03H1/22
Filed: 1990-05-21
Granted: 1992-09-04
Abstract: Process for viewing holographic images displayed in a luminous environment, and, in particular in daylight. It is characterized in that a dark object (201) is placed adjacent to a hologram (101), the nature and/or display of the former being such that the light emanating from the dark object and reflected by the hologram (101) has an intensity inferior to that of the light emanating from the holographic image. It is further characterized in that the dark object (201) is positioned and oriented such that, when viewed by an observer, the reflection (400) of said object (201) replaces the environment's natural light reflections superimposed on the holographic image (101).
Patent FR-2672937-B1 (FR)
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: E02D29/05
Filed: 1991-02-18
Granted: 1997-12-05
Abstract: The subject of the invention is an underground tubular structure (1) of large dimensions built by assembling superimposed prefabricated longitudinal elements (2, 2') each having the shape of a box of U-shaped cross section, the said elements being laid one over the other and one after the other along a longitudinal axis, then covered with backfill (13). Each prefabricated element (2) is divided by a central wall (24), the structure (1) thus consisting of two tubular sections (S1, S2) placed side by side, on either side of a partition consisting of the central walls (24, 24'), which are superimposed and aligned, of the two elements (2, 2') of each pair. The height of at least one of the lateral and central walls of at least one of the superimposed elements may be adjusted depending on the applied loads and expected deformations in such a way that, in service, the loads are equally distributed over the three supports. The invention applies particularly to the building of roadways under backfill.
Patent FR-2668164-B1 (FR)
Inventor: IAN NICHOLAS RAMAGE PAUL
IPC: A61K/
Filed: 1991-10-16
Granted: 1995-04-14
Abstract: Following are described. (A) purified prepn. of an anti-CDw52 antibody which exhibits on size exclusion chromatography a single peak under non-reducing conditions and 2 major peaks under reducing conditions; esp. the prepn. exhibits on conventional SDS polyacrylamide gel electrophoresis, one main band using a non-reduced sample and two main bands using a reduced sample; (B) purified prepn. of an anti-CDw52 antibody having a specific activity greater than 0.8 KU/mg; (C) purified prepn. of an anti-CDw52 antibody, free from host cell contaminants and/or aggregates; (D) purifying an anti-CDw52 antibody comprising (a) applying an aqs. soln. of the antibody to a Protein A column so as to absorb the antibody and eluting the antibody with an acid soln., (b) applying the acidic eluate to an ion-exchange column of charged particles to absorb the antibody and then eluting the antibody with an aqs. soln. of counter-charged ions and (c) applying the aqs. eluate to a size exclusion column of porous particles to retain non-antibody mols. in the porous particles and to obtain the desired antibody in selected fractions produced from the column. Pref. the Protein A column is Protein A Sepharose and the antibody is eluted with citric acid.
Patent FR-2684927-B1 (FR)
IPC: E04F15/08
Filed: 1991-12-11
Granted: 1994-02-04
Abstract: Device making it possible to apply tiles or any other decorative pattern in sheet form, especially to walls or floors. According to the invention this device is characterized in that these decorative patterns (3, 4) are deposited and adhere by prebonding to a frame (2) consisting of a trellis of yarns made, for example, of plastic or to any other means of adhesive bonding (paper or paper frame), the said sheets are produced in two parts, an external polygon (1) consisting of mosaics arrayed in strictly defined positions which determine the insertion of the sheets between each other, and a semirandom (12) inside (11) the said polygon or frame (1) of mosaics or stones which do not touch and which do not form any alignment, the juxtaposition of the said sheets thus formed provides a final presentation which is devoid of connecting join lines.
Patent FR-2693140-B1 (FR)
Inventor: IBAR JEAN-HENRI
IPC: B23K7/10
Filed: 1992-07-03
Granted: 1994-09-23
Abstract: a) Installation for cutting scrap iron by oxygen cutting. <??>b) The installation is characterised in that it furthermore includes a pit in the form of a channel filled with water, located beneath the cutting rig (bench), which cutting rig is perforated in order to allow the cutting slag to fall directly into the water of the pit, and in that the cutting area, especially of the torches, is entirely housed within a large sealed box (casing) fitted internally with at least one suction hood in order to suck out the vapours, brown smoke and dust which are given off during the cutting operation. <??>c) The installation is connected to a smoke-treatment, dust-precipitation and denitrification unit.
Patent FR-2711509-B1 (FR)
Inventor: ARNOUX PATRICK
IPC: A46B13/02
Filed: 1994-09-20
Granted: 1996-02-09
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01231 Sec. 371 Date Sep. 27, 1996 Sec. 102(e) Date Sep. 27, 1996 PCT Filed Oct. 21, 1994 PCT Pub. No. WO95/11636 PCT Pub. Date May 4, 1995The present invention provides a mechanical toothbrush with a dual rotary brushing system and comprising a handle-forming body and a head fixed to the handle, which head is provided with two adjacent contra-rotating brushes of cylindrical shape and having substantially parallel axes. Each of the two brushes is driven by a flexible shaft situated in the head and supported, at least at its distal end, by a respective bearing mounted on a support that enables the two brushes to move apart one away from the other, then urging the brushes towards the other by a return effect.
Patent FR-2731622-B1 (FR)
Inventor: BRINON THIERRY
IPC: A61M5/30
Filed: 1995-03-13
Granted: 1997-09-19
Abstract: Liq. injection syringe, designed to enable a patient to self-administer successive doses of medication at controlled intervals of time, consists of a barrel (13) with a chamber (1) having an outlet (1A) and a non-return valve (2), and a rigid piston in two sections (3A, 3B) which fits into the chamber (1) with a lateral seal (4) and has a return spring (5). The reverse movement of the piston is limited by a stop (15A), and the volume of the chamber (1) corresponds to a single dose. A liq. reservoir (8) contg. several doses is in communication with the chamber (1) through a flow limited (9) which controls the time taken for the chamber to re-fill with liquid after one dose has been administered, so that a second dose cannot be taken within a pre-set time.