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Patent WO-2016009047-A1 (WO)
Title: Système convertisseur de puissance pour sources d'énergie renouvelable
Inventor: CANALES FRANCISCO
IPC: H02J1/10
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne un système convertisseur (14) pour interconnecter des sources d'énergie renouvelable (12) avec un bus de distribution CC (20). Ladite invention comprend une unité à convertisseur (18) qui comprend un convertisseur CC/CC isolé (26) connectable à la source d'énergie renouvelable (12), et un convertisseur CC/CC non isolé (28) connectable au bus de distribution CC (20), qui est connecté en cascade avec le convertisseur CC/CC isolé (26).
Patent WO-2016016380-A1 (WO)
Title: Composés de 6,7-dihydropyrazolo [1,5-α]pyrazin -4 (5h)-one et leur utilisation en tant que modulateurs négatifs allostériques des récepteurs métabotropiques du glutamate
Inventor: ALONSO-DE DIEGO SERGIO-ALVAR
IPC: A61K31/4985
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés de 6,7-dihydropyrazolo [1,5-α]pyrazin-4(5H)-one utilisés comme modulateurs allostériques négatifs (NAMs) du récepteur métabotropique du glutamate sous-type 2 ("mGluR2"). L'invention concerne aussi des compositions pharmaceutiques comprenant de tels composés, des procédés de préparation de tels composés et de telles compositions, et l'utilisation de tels composés et de telles compositions pour la prévention ou le traitement de troubles dans lesquels mGluR2 est impliqué.
Patent WO-2016026736-A1 (WO)
Title: Précharge de convertisseur à multiple niveaux modulaire
Inventor: TURNER ROBERT
IPC: H02M1/36
Filed: 2015-08-11
Abstract: La présente invention concerne un moyen économique pour accélérer la précharge de convertisseurs à multiples niveaux modulaires (MMC), en particulier avec l'obtention de courtes durées de précharge totale et de courants de charge modérés, sans investissements coûteux en éléments de commande supplémentaires. Un procédé de charge d'un MMC ayant une pluralité de cellules de convertisseur comprenant chacune un condensateur de cellule et deux commutateurs à semi-conducteur de puissance commandés par un dispositif de commande de MMC, ou actionnés par son intermédiaire, comprend deux étapes. Une première étape consiste à charger passivement, à partir d'une source d'alimentation principale ou auxiliaire connectée au MMC par l'intermédiaire d'un circuit de précharge en courant alternatif simple, économique, à haute impédance et passif, et sans que des commutateurs à semi-conducteur de puissance du MMC ou externes, dédiés, ne soient actionnés, un condensateur de cellule d'une cellule de convertisseur du MMC à une tension de cellule ou de condensateur minimale, requise pour le fonctionnement des commutateurs à semi-conducteur de puissance de la cellule. Une seconde étape suivante consiste à charger activement le condensateur de cellule à partir de la même source d'alimentation, par actionnement des commutateurs à semi-conducteur de puissance par l'intermédiaire du dispositif de commande de MMC, à une tension de cellule ou de condensateur nominale supérieure à la tension minimale.
Patent WO-2016042004-A1 (WO)
Inventor: HUTH SEBASTIAN
IPC: F04D1/06
Filed: 2015-09-16
Abstract: The invention relates to a method for producing a cast housing (CAS) of a radial turbo-fluid engine (RFM), comprising the following steps: a) assembling a housing casting pattern (CASM), b) moulding the assembled housing casting pattern (CASM), and c) casting the cast housing (CAS). The invention further relates to a multi-part housing casting pattern for producing the cast housing of the radial turbo-fluid engine. The invention relates to a housing series of a radial turbo-fluid engine series.
Patent WO-2016042160-A1 (WO)
Title: Clostridium acetobutylicum strains unable to produce hydrogen and useful for the continuous production of chemicals and fuels
Inventor: SOUCAILLE PHILIPPE
IPC: C12P7/16
Filed: 2015-09-18
Abstract: The present invention relates to a new strain of  Clostridium acetobutylicum  modified to be unable to produce hydrogen and its use for the continuous production of bulk chemicals such as lactate, 1,3 -propanediol, ethanol, butanol, isobutanol, 1,3-butanediol, acetate, acetone, isopropanol, 3-hydroxy-3-methylbutyrate and isobutene at high yield.
Patent WO-2016066359-A1 (WO)
Inventor: MERZ ARMIN
IPC: F04B53/16
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un module de transmission (17), destinée à une chaîne cinématique, qui comprend : une transmission (35), une machine à plateau oscillant (1) pourvue d'un arbre d'entraînement (9), la machine à plateau oscillant (1) présentant un centre de gravité (71), et au moins un élément de liaison (61) qui permet de fixer la machine à plateau oscillant (1) à la transmission (35), l'au moins un élément de liaison (61) comportant une première extrémité (69) opposée à la machine à plateau oscillant (1) et une seconde extrémité (70) dirigée vers la machine à plateau oscillant (1), par référence à la direction d'un axe longitudinal (8) de l'arbre d'entraînement (9) de la machine à plateau oscillant (1), la distance axiale (76) de l'au moins une première extrémité (69) de l'au moins un élément de liaison (61) à un plan imaginaire (43) étant supérieure à la distance axiale (75) du centre de gravité (71) de la machine à plateau oscillant (1) au plan imaginaire (43), le plan imaginaire (43) étant orienté perpendiculairement à l'axe longitudinal (8) de l'arbre d'entraînement (9) et le plan imaginaire (43) coupant la transmission (35).
Patent WO-2016055541-A1 (WO)
Title: Système embarqué sur puce à haute sûreté de fonctionnement
Inventor: LIU CÉLINE
IPC: G06F11/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un système embarqué sur une puce (100) comprenant un ensemble de modules maîtres parmi un module de traitement principal (101a) et un contrôleur d'accès direct à la mémoire (DMA) (102a) associé (101a), et au moins un module de traitement secondaire (101b) et un DMA (102b) associé (101b), et de modules esclaves, chaque module maître étant configuré pour être connecté à une source d'horloge, une alimentation, et des modules esclaves parmi : un ensemble périphériques de proximité (105a,b), au moins une mémoire interne (104a,b), et un ensemble (106) de périphériques et de mémoires externes partagés par les modules maîtres, ladite source d'horloge, l'alimentation, les périphériques de proximité (105a,b) et une mémoire cache (103a,b) d'un module de traitement maître et de son DMA étant dédiés audit module de traitement maître et non partagés avec les autres modules de traitement de l'ensemble de modules maîtres, ladite au moins une mémoire interne (104a,b) de chaque module de traitement maître et de son DMA étant dédiée audit module de traitement maître, ledit module de traitement principal pouvant toutefois y accéder (101a).
Patent WO-2016071157-A1 (WO)
Inventor: WHITWELL PAUL
IPC: C09K17/32
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le conditionnement du sol, consistant à appliquer une composition sur le sol, ladite composition comprenant au moins un polymère soluble ou gonflable dans l'eau, la composition ayant une forme particulaire et étant appliquée par une application aérienne. Le procédé de l'invention est approprié pour le conditionnement du sol et pour la réduction de l'érosion du sol dans l'agriculture, la sylviculture, la construction et le génie civil, l'exploitation minière, le stockage et le transport de l'eau, la protection de rivières et de deltas contre la pollution, la préservation de l'environnement.
Patent WO-2016066789-A1 (WO)
Title: Use of par-1 antagonists for the prevention and/or treatment of pelvic-perineal functional disorders
Inventor: LE GRAND BRUNO
IPC: A61P13/10
Filed: 2015-10-30
Abstract: The present invention relates to the use of PAR-1 antagonists, in particular vorapaxar and atopaxar, with the exception of 3-(2-chloro-phenyl)-1-[4-(4-fluoro-benzyl)-piperazin-1-yl]-propenone, or any of the pharmaceutically acceptable salts thereof for the prevention and/or treatment of pelvic-perineal functional disorders, and specifically of cystic pain syndrome.
Patent WO-2016083363-A1 (WO)
Title: Améliorations apportées à des tuyaux d'aspiration d'eau ou les concernant
Inventor: BRINK BURGHARD
IPC: F16L39/02
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne une partie de tuyau (10) pour un tuyau d'aspiration d'eau de mer (50) et un procédé d'assemblage d'un tuyau d'aspiration d'eau de mer (50). La partie de tuyau (10) comprend un dispositif de raccordement (18) permettant de raccorder une partie de tuyau auxiliaire (20) audit dispositif de raccordement. Le procédé d'assemblage du tuyau d'aspiration d'eau de mer (50) comprend les étapes suivantes consistant à utiliser au moins deux parties de tuyau pour eau de mer (10), chacune comportant un dispositif de raccordement (18) permettant de raccorder une partie de tuyau auxiliaire (20) au dispositif de raccordement, à raccorder une partie de tuyau auxiliaire (20) à chaque partie de tuyau pour eau de mer (10), à raccorder les parties de tuyau auxiliaires (20) entre elles et à raccorder des parties de tuyau pour eau de mer (10) entre elles.
Patent WO-2017092821-A1 (WO)
Title: Dispositif de déconnexion et agencement pour déconnecter un contacteur
Inventor: JOHANSSON GUNNAR
IPC: H01H71/56
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déconnexion (3) pour déconnecter un circuit électrique, le circuit électrique étant commuté par un contacteur (2) entre une position ouverte et une position fermée, le dispositif de déconnexion (3) utilisant le contacteur (2) pour déconnecter le circuit électrique. Le dispositif de déconnexion (3) comprend des moyens (7, 8; 9, 10) destinés à verrouiller le contacteur (2) en position ouverte, dans laquelle position ouverte des contacts du contacteur (2) sont dans une première position de déconnexion du circuit électrique. La présente invention porte également sur un agencement (1) comprenant le dispositif déconnecteur (3) et un contacteur (2).
Patent WO-2016102374-A1 (WO)
Title: Implant pour formation/régénération de noeud lymphatique
Inventor: KWAK MIN-SEOK
IPC: A61L27/36
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne le domaine des implants pour la formation/régénération de noeuds lymphatiques. En particulier, la présente invention concerne un implant comprenant un échafaudage biodégradable et des fragments de noeud lymphatique immobilisés à l'intérieur de celui-ci et/ou sur celui-ci, un procédé de fabrication d'un tel implant et des utilisations d'un tel implant.
Patent WO-2017032443-A1 (WO)
Title: Compounds for optically active devices
Inventor: DOBELMANN-MARA LARS
IPC: C07D311/42
Filed: 2016-08-03
Abstract: The present invention relates to novel compounds, particularly to compounds comprising a photoactive unit, said novel compounds being particularly suitable for ophthalmic devices as well as to ophthalmic devices comprising such compounds.
Patent WO-2016162128-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un enroulement autour d'un pôle saillant d'une machine synchrone
Inventor: KÜMMLEE HORST
IPC: H02K15/095
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un rotor (1) destiné à une machine synchrone (29) qui peut atteindre une vitesse de rotation de plus de 1000 T/min et qui comporte au moins une bobine d'excitation (2). L'au moins une bobine d'excitation (2) comporte au moins deux enroulements (3) qui se composent d'une pluralité d'éléments conducteurs (15) rectangulaires parallèles reliés électriquement. Selon l'invention, pour fabriquer le rotor à faible coût et pour pouvoir l'utiliser à des vitesses de rotation élevées et à des charges centrifuges élevées qui lui sont associées, la bobine d'excitation (2) est réalisée avec un procédé d'enroulement et de soudage continu. Dans le procédé de fabrication, on assemble plusieurs éléments conducteurs (15) rectangulaires parallèles longitudinalement sans serrage pour former un conducteur complet (16), puis on enroule le conducteur complet (16) pour former une bobine d'excitation (2) et enfin, immédiatement après l'enroulement, on soude ensemble les éléments conducteurs (15) du conducteur complet (16) en continu pour former une bobine d'excitation massive (2) dont le conducteur complet (16) est rigide en flexion.
Patent WO-2017144095-A1 (WO)
Title: Système de machine à roue à godets ayant un agencement de levage
Inventor: SIEBENBÄCK KARL
IPC: E02F3/18
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un système de machine à roue à godets et un procédé d'entretien d'une telle machine à roue à godets. Pour permettre une réduction de la durée pendant laquelle la machine à roue à godets ne fonctionne pas en raison de l'entretien et autre, l'invention concerne un système de machine à roue à godets qui comprend une machine à roue à godets (100) comprenant une base (102) et un bloc d'actionnement (104) porté de manière détachable sur la base (102), le bloc d'actionnement (104) comprenant une roue à godets (106) et au moins une parmi une goulotte en anneau et une goulotte de roue à godets (108), et un agencement de levage (118) à fixer au bloc d'actionnement (104) de telle sorte que le bloc d'actionnement (104) peut être séparé de la base (102) lors du levage de l'agencement de levage (118).
Patent WO-2016156161-A1 (WO)
Title: Compositions solides pour l'hygiène bucco-dentaire
Inventor: ADAMS SUZANNE ELIZABETH
IPC: A61Q11/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'hygiène bucco-dentaire comprenant au moins trois sels de zinc/oxydes : i) le premier ayant une solubilité supérieure à 500 g/litre dans l'eau à 20 °C ; ii) le second ayant une solubilité de 0,05 g/litre à 500 g/litre dans l'eau à 20 °C ; iii) le troisième présentant ayant une solubilité inférieure à 0,05 g/litre dans l'eau à 20 °C.
Patent WO-2016156311-A1 (WO)
Inventor: PERIS GORKA
IPC: C05G3/60
Filed: 2016-03-29
Abstract: The present invention relates to novel triazole derivatives, to processes for preparing these compounds, to compositions comprising these compounds, and to the use thereof as biologically active compounds, especially for control of harmful microorganisms in crop protection and in the protection of materials and as plant growth regulators.
Patent WO-2016165962-A1 (WO)
Inventor: PUCHINGER (FORMER HÄUSLEIN) BIANCA
IPC: A47J37/12
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un système de cuisson (1), particulièrement approprié à un procédé de cuisson sous vide d'au moins une pièce de denrée alimentaire (9), notamment une denrée alimentaire emballée sous vide (9), le système comprenant un faitout de cuisson (2), et un accessoire (3) approprié pour le positionnement de ladite denrée alimentaire (9), l'accessoire pouvant être agencé dans ledit faitout de cuisson (2), ledit accessoire (3) comprenant au moins un élément de positionnement (4) pour positionner une denrée alimentaire (9) à l'écart d'au moins une paroi (7) et/ou du couvercle (10) du faitout (2) et/ou à l'écart d'une surface d'un fluide pouvant remplir ou remplissant le faitout (2), et l'accessoire (3), en particulier ledit au moins un élément de positionnement (4) comprenant un moyen d'amélioration de circulation du fluide, étant approprié pour améliorer la circulation dudit fluide (5) dans ledit faitout (2).
Patent WO-2016162414-A1 (WO)
Title: Exosquelette comprenant des coques connectées avec des degrés de mobilité passifs
Inventor: DELORME SÉBASTIEN
IPC: A61H3/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un exosquelette (1) comprenant: une structure de jambe droite et une structure de jambe gauche (2, 3), des moyens de connexion (5), configurés pour connecter la jambe droite et la jambe gauche de l'utilisateur à la structure de jambe associée de l'exosquelette, chaque moyen de connexion comprenant: une coque (20), s'étendant dans la partie postérieure de l'exosquelette et configurée pour venir en appui contre une région postérieure de la jambe associée de l'utilisateur, et une liaison mécanique (10), configurée pour fixer la coque (20) sur la structure de jambe (2, 3) associée, la liaison mécanique (10) s'étendant dans la partie postérieure de l'exosquelette, à distance du plan frontal (F), où l'exosquelette comprend en outre un bras de fixation (17) s'étendant entre la structure de jambe (2, 3) et la liaison mécanique (10) configuré pour positionner la liaison mécanique (10) à distance de la structure de jambe (2, 3), ledit bras de fixation (17) étant monté fixe sur la structure de jambe (2, 3).
Patent WO-2016184642-A1 (WO)
Title: Composition aqueuse contenant des esters de l'acide ω-aminocarboxylique et un alcool gras
Inventor: SCHUCH DOMINIK
IPC: A61K8/41
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne des compositions aqueuses contenant des esters de l'acide ω-aminocarboxylique et un alcool gras.
Patent WO-2016188938-A1 (WO)
Inventor: FISCHER JOACHIM
IPC: G03F7/00
Filed: 2016-05-23
Abstract: Method for carrying out chemical reactions, in particular optical lithography, below the diffraction limit, in which a) a substance mixture containing or consisting of: (i) at least one photoenol, (ii) possibly at least one reactant, (iii) possibly a solvent or solvent mixture, (iv) possibly further auxiliary substances, is prepared, b) the photoenol-based reaction is initiated by irradiating a selected location with light, preferably of a laser, of a first wavelength, activating the photoenol, and at the same time or thereafter c) the photoenol-based reaction is suppressed by irradiating the area directly around the selected location with light, preferably of a laser, of a second wavelength, deactivating the photoenol, wherein the irradiated excitation light has the effect of producing an interference pattern which has an intensity minimum or zero intensity at the selected location, the use of photoenols for photochemical reactions, for example in coatings, optical lithography below the diffraction limit, a method for reducing the lithography scale and/or the lithography resolution in optical lithography and the use for certain technical areas, and also a coating for photochemical reactions, for example optical lithography, below the diffraction limit.
Patent WO-2017009072-A1 (WO)
Title: Détection d'événement se basant sur la pression
Inventor: POULSEN ULRIK DETLEF RÄDISCH
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'administration de médicament (1) comprenant une unité d'administration de médicament (10) comportant un mécanisme d'expulsion de dose servant à expulser une dose de médicament à partir d'un réservoir de médicament (11), un capuchon (20) conçu pour un montage démontable sur une partie de l'unité d'administration de médicament (10), le capuchon (20) comprenant une cavité (25, 26) pour la réception de la partie de l'unité d'administration de médicament (10), un joint d'étanchéité (40) conçu pour assurer une étanchéité dans une interface entre le capuchon (20) et l'unité d'administration de médicament (10), un système capteur (30) conçu pour surveiller la pression interne dans la cavité (25, 26) et pour enregistrer un événement en réponse à la détection d'un changement de la pression interne qui dépasse numériquement un niveau seuil spécifié sur une période inférieure à 5 secondes, et des moyens d'alimentation (50) permettant d'alimenter le système capteur (30).
Patent WO-2017041930-A1 (WO)
Title: Procédé pour effectuer un diagnostic dans un véhicule automobile
Inventor: ROGOV ROSTISLAV
IPC: G01M13/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour effectuer un diagnostic dans un véhicule automobile (50), comprenant la mesure de la courbe temporelle d'au moins une grandeur physique pendant le fonctionnement du véhicule automobile et l'analyse fréquentielle de cette courbe temporelle, de manière à obtenir un spectre de fréquence caractérisé par des données de spectre de fréquence. Ces données de spectre de fréquence sont évaluées, et l'évaluation est prise en compte pour le fonctionnement du véhicule (50).
Patent WO-2017021215-A1 (WO)
Inventor: STELLWAGEN MICHAEL
IPC: B60R21/264
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble générateur de gaz, destiné à un module de sac gonflable d'un véhicule automobile, qui comprend un boîtier de générateur (1) pourvu d'un premier élément de boîtier (10) et d'un second élément de boîtier (15), une chambre de combustion (R) formée dans le boîtier de générateur (1) et destinée à recevoir un charge pyrotechnique (L) apte à produire par combustion un gaz destiné à gonfler un coussin gonflable du module de sac gonflable, au moins un orifice de sortie (18) du boîtier de générateur (1) par lequel du gaz produit dans la chambre de combustion (R) peut être libéré pour gonfler le coussin gonflable, au moins une unité de filtration (4) disposée dans le boîtier de générateur (1) et destinée à filtrer le gaz produit par la charge pyrotechnique (L), et un élément directeur (3) disposé dans le boîtier de générateur (1) et au moyen duquel le gaz produit est dirigé vers l'au moins un orifice de sortie (18). Selon l'invention, l'élément directeur (3) a une forme tubulaire et comporte au moins une zone de déformation (35) par le biais de laquelle l'élément directeur (3) vient en appui sur le second élément de boîtier (15) de l'ensemble générateur de gaz pour bloquer le chemin d'écoulement par lequel du gaz produit dans la chambre de combustion (R) parviendrait à l'au moins un orifice de sortie (18) sans passer par l'au moins une unité de filtration (4), l'au moins une zone de déformation (35) ayant été générée après insertion de l'élément directeur (3) dans le boîtier de générateur (1).
Patent WO-2017046167-A1 (WO)
Inventor: VORSTER SUSANNA MAGDALENA
IPC: A23P10/20
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour l'application topique d'assaisonnements à des en-cas, en particulier un en-cas non cuit. L'invention concerne en outre des compositions contenant des assaisonnements qui sont adaptés à une application topique sur des en-cas et concerne des en-cas, tels que des biscuits salés, incorporant lesdites compositions d'assaisonnement. La composition d'assaisonnement comprend une pluralité de granules contenant l'assaisonnement, lesdits granules contenant un mélange d'ingrédients d'assaisonnement et une charge pour jouer sensiblement le rôle de matière de remplissage.
Patent WO-2017055455-A1 (WO)
Inventor: BAÑA CASTRO RAMON
IPC: B62D1/04
Filed: 2016-09-29
Abstract: The invention relates to a steering wheel skeleton (10) comprising a hub (11) and a steering wheel rim (12) which are connected to each other by at least one spoke (13); at least one projection (14) for accommodating an operator element, in particular a multifunctional switch unit, is located on an inner face of the steering wheel rim (12). The invention further relates to a steering wheel comprising a steering wheel skeleton (10) of this type and to a manufacturing method.
Patent WO-2017055500-A1 (WO)
Title: Article à fumer à fumée secondaire réduite
Inventor: BESSO CLÉMENT
IPC: A24D3/04
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un article à fumer (10) qui comprend une tige de tabac (12) et un filtre (14) raccordé à ladite tige de tabac (12). Le filtre (14) comprend un réducteur de débit (24). L'article à fumer comprend en outre une zone de ventilation (18) au niveau d'un emplacement le long du filtre en aval du réducteur de débit. Le diamètre de la tige de tabac (12) est d'environ 5 mm à environ 8,5 mm, la densité du tabac à l'intérieur de la tige de tabac est d'environ 180 mg/centimètre cube à environ 280 mg/centimètre cube et la longueur de la tige de tabac est d'environ 15 mm à environ 45 mm. En outre, la tige de tabac (12) est entourée d'un papier (13) présentant une perméabilité à l'air inférieure à environ 20 unités Coresta, le papier étant composé d'un film de cellulose régénérée transparent ou de cellophane.