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Patent WO-2011161343-A1 (WO)
Title: Dispositif modulaire de separation gravitaire liquide/liquide
Inventor: ABRAND STEPHANIE
IPC: E21B43/34
Filed: 2011-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modulaire de séparation gravitaire liquide/liquide des phases aqueuse (11-1) et phase huileuse (10- 1) d'un pétrole brut au fond de la mer (30), comprenant une pluralité de modules de séparation (la) raccordés à un dispositif collecteur commun (lb). Chaque module de séparation ( la) comprend une conduite d'amenée de fluide (6) raccordée à au moins une conduite de séparation gravitaire (7) par un dispositif tubilaire coudé (8). Le dispositif collecteur commun (lb) comprend un premier réservoir (3) alimenté en pétrole brut par une conduite d'alimentation reposant au fond de la mer (5) via un premier orifice d'entrée (3-1), une pluralité de premiers orifices de sortie (3a) alimentant en pétrole brut lesdites conduites d'amenée (6). Deux phases aqueuse et huileuse sont séparées au sein des conduites de séparation (7) avant d'être déversées dans un deuxième réservoir (4) par l'intermédiaire des deuxièmes orifices d'entrée (4a) dudit deuxième réservoir auxquels sont raccordées des conduites de séparation (7). La phase huileuse ( 10-1) est véhiculée en surface depuis le deuxième réservoir (4) via une première conduite d'évacuation (10). La phase aqueuse (11-1) est véhiculée au fond de la mer.
Patent WO-2012076820-A1 (WO)
Title: Combustion a jets divergents de combustible
Inventor: ROUCHY PATRICE
IPC: F23D14/22
Filed: 2011-12-08
Abstract: L'invention concerne un injecteur à double impulsion de combustible comprenant une première canalisation (27) dite haute pression et une deuxième canalisation (26) dite basse pression, la deuxième canalisation entourant la première, la première canalisation comprenant en son extrémité au moins deux orifices (23, 24) d'émission de combustible, les axes desdits deux orifices divergeant d'au moins 16C°.. L'invention est plus particulièrement destinée aux fours verriers équipés de régénérateurs, notamment à brûleurs transversaux ou à boucle, notamment pour la fusion du verre en vue de son formage en verre plat dans une unité de flottage ou pour fabriquer du verre creux. Le dispositif permet de sensiblement réduire la température en haut de régénérateur. Alternativement, on peut choisir d'augmenter la puissance du brûleur et donc la productivité tout en gardant la même température au niveau du régénérateur récupérant les fumées du brûleur.
Patent WO-2013060950-A1 (WO)
Title: PROCEDE DE PREPARATION D'UN COMPOSE COMPRENANT AU MOINS UN MOTIF β-HYDROXY-URETHANE ET/OU AU MOINS UN MOTIF ϒ-HYDROXY-URETHANE.
Inventor: SOULES AURELIEN
IPC: C07D317/36
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un composé comprenant au moins un motif β-hydroxy-uréthane et/ou au moins un motif γ- hydroxy-uréthane, consistant à faire réagir un composé A comprenant au moins un motif réactif cyclocarbonate avec un composé B comprenant au moins un motif réactif amino (-NH2) en présence d'un catalyseur. Elle a également pour objet l'utilisation d'un catalyseur comprenant au moins un complexe organométallique et un co-catalyseur choisi dans le groupe des bases de Lewis et/ou des sels de tétra-alkyl ammonium, pour catalyser le procédé selon l'invention. Elle concerne le domaine technique de préparation de dérivés d'uréthane.
Patent WO-2013004962-A1 (WO)
Title: Piezoelectric device
Inventor: MARANGOLO MASSIMILIANO
IPC: G01K11/26
Filed: 2012-07-03
Abstract: The subject of the invention is a piezoelectric device (1) comprising: means (3) for receiving and emitting an electric field,- a piezoelectric material (2) able to deform under the action of the electric field, thus producing a mechanical wave, and - analysis means able to determine the characteristics of the mechanical wave and to determine an external physical parameter as a function of said characteristics of the mechanical wave. According to the invention, the mechanical wave propagates in a structure comprising a layer of MnAs (manganese arsenide). The physical parameter can be the temperature, a magnetic field or a pressure.
Patent WO-2014184484-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une association de deux composés pour le traitement et/ou la prévention de troubles osseux
Inventor: LEOTOING LAURENT
IPC: A23L33/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne une association comprenant au moins (i) la fisétine, ou l'un de ses dérivés, et (ii) l'acide docosahexaénoïque (DHA), ou l'un de ses dérivés, pour son utilisation pour le traitement et/ou la prévention de troubles associés à une perte osseuse et/ou à un déséquilibre du rapport entre la formation et la résorption osseuse. L'invention concerne également une composition comprenant ladite association pour son utilisation telle que décrite précédemment.
Patent WO-2015110761-A1 (WO)
Inventor: DUMAS CATHERINE
IPC: B65D5/16
Filed: 2015-01-22
Abstract: The present invention relates to a telescopic box and to a display stand comprising at least two of these boxes, the box according to the invention being in two parts and comprising a base and a cover that nests over the base by sliding vertically, the box passing from a closed position to an extended position by the cover being slid with respect to the base, the base and the cover comprising panels that are connected together by slots that form articulations, wherein at least one of said panels comprises means for allowing the cover to take up a raised position and comprises means for forming at least one lateral distribution opening in said box. The present invention also relates to a method for converting the box according to the invention into a display.
Patent WO-2015150679-A1 (WO)
Title: Convertisseur de tension pour une machine electrique embarquee dans un vehicule
Inventor: LEGENDRE YOANN
IPC: H02M1/08
Filed: 2015-03-30
Abstract: Convertisseur de tension pour une machine électrique embarquée dans un véhicule, comprenant: -des interrupteurs agencés de façon à convertir une tension d'entrée en une tension de sortie; -une unité de commande destinée à délivrer un signal de commande auxdits interrupteurs de façon à convertir la tension d'entrée en la tension de sortie; -au moins une unité de pilotage (UP) desdits interrupteurs pour adapter lesdits signaux de commande délivrés par l'unité de commande afin de commander les dits interrupteurs; -un transformateur d'isolement (14), ayant au moins un enroulement primaire et au moins un enroulement secondaire, agencé entre ladite unité de commande et des éléments fonctionnels (16) de ladite unité de pilotage (UP) de façon à permettre une transmission de signal entre l'unité de commande et l'unité de pilotage (UP) à travers un circuit magnétique, dans lequel le circuit de l'enroulement primaire et le circuit de l'enroulement secondaire sont reliés à une même masse de tension.
Patent WO-2015185816-A1 (WO)
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60S1/50
Filed: 2015-05-18
Abstract: The invention relates to a support plate (16) for a device used to drive the arms of vehicle windscreen wiper blades extending transversely between two shafts (12, 13) supporting the windscreen wiper blade arms, characterised in that it comprises a reservoir (19) intended to receive a fluid.
Patent WO-2016016551-A1 (WO)
Title: Kit de montage d'un dispositif de suspension d'un vehicule
Inventor: PASSIEUX ARNAUD
IPC: B60G11/16
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention se rapporte à un kit de montage d'un dispositif de suspension (1) à ressort (4) d'un véhicule. La principale caractéristique d'un dispositif de suspension selon l'invention, est qu'il comprend une coupelle (3) de maintien destinée à servir de base d'appui audit ressort (4), une première pièce (10) de guidage pour le montage du ressort (4) dans le sens horaire et une deuxième pièce (11) de guidage pour le montage dudit ressort (4) dans le sens antihoraire, et en ce que ladite coupelle (3) possède une surface de réception (9) apte à recevoir l'une ou l'autre desdites deux pièces (10, 11) de guidage en fonction du sens de montage choisi.
Patent WO-2016020623-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'un panneau à âme alvéolaire
Inventor: BOISTELLE HUGO
IPC: B64D33/02
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'un panneau (10) à âme alvéolaire adapté pour la fabrication d'un panneau d'absorption acoustique d'une nacelle d'aéronef, le panneau comportant une âme alvéolaire (12) délimitée par une première face (16) et une seconde face (20) opposée, et une première peau (14) qui couvre la première face (16) de l'âme alvéolaire (12), une couche isolante (24) qui est constituée au moins d'une couche d'adhésif (26) armée par un renfort (28) d'isolation galvanique, et qui est interposée entre l'âme alvéolaire (12) et ladite première peau (14), ladite couche isolante (24) formant un élément préfabriqué conçu pour être déposé sur l'âme alvéolaire (12) en une étape, caractérisé en ce que le procédé comporte au moins une étape de dépose de la couche isolante (24) sur la première face (16) de l'âme alvéolaire (12), et une étape de dépose de la première peau (14) sur la couche isolante (24).
Patent WO-2016038269-A1 (WO)
Inventor: CANOVA LORENZO
IPC: H01L21/324
Filed: 2015-08-20
Abstract: Procédé de recuit superficiel d'un substrat portant un revêtement, ledit procédé comprenant; le défilement du substrat (1) portant le revêtement à recuire (2) sous une lampe flash (4), la face du substrat (1 ) portant ledit revêtement (2) étant tournée vers la lampe flash (4), l'irradiation du revêtement à recuire par la lumière intense puisée émise par la lampe flash (4) à travers un masque (3) situé entre la lampe flash et le revêtement à recuire et comportant une fente dont l'axe longitudinal est perpendiculaire à la direction de défilement du substrat, la fréquence de la lampe flash et la vitesse de défilement du substrat étant réglées de manière à ce que chaque point du revêtement à recuire reçoive au moins une impulsion lumineuse, caractérisé par le fait que la distance entre la face inférieure du masque et la surface du revêtement à recuire est au plus égale à 1 mm, et par le fait que la forme et l'étendue de la fente sont telles que le masque occulte le revêtement à recuire dans toutes les zones où l'intensité lumineuse qui, en absence de masque, arriverait au niveau du revêtement à recuire est inférieure à une intensité lumineuse seuil, appelée ci-après intensité lumineuse nominale.
Patent WO-2016120554-A1 (WO)
Title: Installation de formage comportant un dispositif de mesure dont au moins une partie est montée conjointement en déplacement avec un organe de maintien d'un corps creux
Inventor: FEVRE SÉBASTIEN
IPC: B29C49/08
Filed: 2016-01-26
Abstract: "Installation de formage comportant un dispositif de mesure dont au moins une partie est montée conjointement en déplacement avec un organe de maintien d'un corps creux" L'invention concerne une installation de formage, notamment par soufflage ou étirage-soufflage, de récipients en matériau thermoplastique à partir d'ébauches qui défilent dans l'installation selon un trajet de production traversant des unités de moulage, l'installation comportant : - au moins un dispositif de mesure d'un paramètre d'état du corps creux, au moins une partie mobile du dispositif de mesure étant mobile conjointement avec un organe de maintien du corps creux, qui est déplacé le long d'un tronçon ouvert du trajet de production; - le dispositif de mesure comportant au moins une sonde et un capteur de mesure;caractérisée en ce que le dispositif de mesure équipe une unité de moulage modifiée de façon à permettre à un capteur de mesurer la température d'une paroi d'une ébauche.
Patent WO-2016177945-A1 (WO)
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: F16D48/06
Filed: 2016-04-01
Abstract: The invention relates to a method for controlling the movement of a clutch control element (4) by means of an irreversible actuation system consisting of an electric actuating motor (1) connected by mechanical transmission means (2, 3) to the clutch control element, by sending a reference voltage (U ref ) from the electric motor, which allows the control element to be moved at all times from an initial position (x) to a reference position (x ref ), characterised in that the reference voltage (U ref ) is obtained by the integration of a value calculated from its own time derivative.
Patent WO-2016203179-A1 (WO)
Inventor: DE MONCHY PAUL
IPC: H04N21/45
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de recommandation de contenus à un utilisateur. Des premiers paramètres (T3, T4, T5, T8), appelés thèmes, et/ou des deuxièmes paramètres, appelés moods (M3), sont attribués à des contenus. Des interactions (WTCH) de l'utilisateur avec un contenu sont identifiées et entraînent la génération, en fonction de ladite interaction et dudit premier contenu (C1 ), d'un ensemble, appelé empreinte sémantique de l'utilisateur, qui comprend des paires (P1, P2, P3, P4, P20) de mood(s) et/ou de thème(s) définies en fonction des thème(s) et/ou mood(s) dudit premier contenu (C1 ). Chacune desdites paires (P1, P2, P3, P20) de l'empreinte sémantique de l'utilisateur, est affectée d'une pondération (W P1 , W P2 , W P3 , W P4 , W P2O ) qui est définie en fonction de ladite première interaction (WTCH). Lesdits contenus est alors ordonnée en priorité en fonction des pondérations (W P1 , W P2 , W P3 , W P4 , W P2O ) des paires (P1, P2, P3, P20) de l'empreinte sémantique de l'utilisateur, puis en fonction de leur score au sein d'une même paire, de sorte que les contenus sont recommandés sans que l'utilisateur ait à sélectionner un thème ou un mood donné. Un tel procédé et un tel système de recommandation, encore appelée Profile-Based Recommendations, permettent d'effectuer une recommandation personnalisée de contenus par réseau d'intensité sémantique.
Patent WO-2017168067-A1 (WO)
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H01R9/22
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (2) destiné à connecter électriquement un premier plot (10) et un deuxième plot (12) d'une source d'alimentation électrique (4) et des contacts électriques (18, 19) de modules chauffants (6, 7), le premier plot (10) étant porté à un premier potentiel électrique différent du deuxième plot (12), ledit dispositif de connexion (2) comprenant : - au moins une première languette conductrice électriquement (32), destinée à être connectée électriquement au premier plot (10) et à au moins un contact électrique (19) d'au moins un module chauffant (6, 7); - au moins deux deuxièmes languettes conductrices électriquement (41), destinées à être connectées électriquement au deuxième plot (12), et à d'autres contacts électriques (18) d'au moins un module chauffant (6, 7), caractérisé en ce que le dispositif de connexion (2) est apte électriquement à connecter électriquement le premier plot (10) et le deuxième plot (12) et les contacts électriques (18, 19) d'un seul module chauffant (6, 7) et que le dispositif de connexion (2) est également apte à connecter électriquement le premier plot (10) et le deuxième plot (12) et les contacts électriques (18, 19) de plusieurs modules chauffants (6, 7), le nombre des contacts électriques (18, 19) de ce module chauffant (6, 7) et de chacun de ces modules chauffants (6, 7) pouvant être variable.
Patent WO-2017153686-A1 (WO)
Title: Eolienne aeroportee
Inventor: NORMAND OLIVIER
IPC: F03D15/20
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif aéroporté comprenant une éolienne (12) avec un axe de rotation (14), une structure aéroportée (16) configurée pour supporter l'éolienne (1), un système de sustentation (18) configuré pour maintenir en vol la structure aéroportée (16), au moins une courroie (66) pour assurer une transmission d'un mouvement de rotation de l'éolienne (12) jusqu'à une station au sol, ladite courroie (66) étant guider par au moins une poulie de renvoi au sol (28), chaque poulie de renvoi au sol (28) étant solidaire d'un arbre pivotant (44,), positionnée dans un plan de guidage perpendiculaire b l'arbre pivotant (44) et configurée pour guider la courroie (66), ledit dispositif étant caractérisé en ce que l'axe de rotation (14) de l'éolienne (12) et le plan de guidage de chaque poulie de renvoi au sol (28) forment un angle inférieur à 60°.
Patent WO-2018134530-A1 (WO)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C07C19/08
Filed: 2018-01-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 69% à 78% en poids de 2,3,3,3-tétrafluoropropène, de 16% à 22% en poids de difluorométhane, et de 2 à 9% en poids de propane, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également diverses utilisations de ladite composition, notamment dans le domaine de la réfrigération, climatisation ou pompe à chaleur.
Patent WO-2018146428-A1 (WO)
Title: Regulateur d'injection de resine, circuit d'injection de resine et procedes associes
Inventor: TECHER MARC-EMMANUEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-02-09
Abstract: Régulateur (56, 58) d'injection de résine pour un circuit d'injection de résine (12) dans un moule de fabrication (14) d'une pièce composite, notamment une pièce composite de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une enceinte (70) qui est reliée audit circuit (12) et à l'intérieur de laquelle est mobile de manière étanche un moyen de paroi mobile (72), ledit moyen de paroi mobile (72) délimitant dans ladite enceinte une première cavité (74) formant un réservoir d'accumulation de résine et configurée pour être reliée à au moins une partie (26) dudit circuit (12), et une seconde cavité (76) configurée pour être reliée à une source de fluide sous pression (52), ledit moyen de paroi mobile (72) étant configuré pour être sollicité par le fluide sous pression alimentant la seconde cavité (76) afin d'exercer une pression sur la résine contenue dans la première cavité (74), en isolant ladite résine dudit fluide.
Patent WO-2020084227-A1 (WO)
Title: Tyre comprising reinforcing elements in the form of laminated strips
Inventor: PATAUT GAËL
IPC: B60C9/22
Filed: 2019-10-17
Abstract: The tyre (1) comprises a crown-reinforcing region (10) which comprises a sheet of strips (14), each forming an angle of less than or equal to 10° with the circumferential direction. Each reinforcing strip (14) is formed by a laminate made up of n inner composite layers (17a) comprising low modulus fibres (15) oriented parallel to each other, the angle of which with the circumferential direction is, in absolute terms, less than or equal to 10°, and m outer composite layers (17b, 17c) on each side of the inner composite layers comprising high modulus fibres (15', 15") oriented parallel to each other, the angle of which with the circumferential direction, in absolute terms, is strictly greater than 10°. The high and low modulus fibres are coated in a polymer matrix.
Patent WO-2020193914-A1 (WO)
Inventor: LACAMPAGNE LIONEL
IPC: G02F1/01
Filed: 2020-03-16
Abstract: The present invention concerns an iterative method for spatially or temporally shaping a laser beam. The spatial shaping of the beam uses a light valve and the temporal shaping of a pulse uses a Mach-Zehnder modulator. At each spatial shaping iteration, the profile of the observed beam is projected onto an adapted basis set in order to obtain observed profile components in this basis set. The ratios are calculated between the components of a setpoint profile in this basis set and the components of the observed profile, and the ratio of the profiles at the output of the light valve is deduced. The control for each element of the valve is then determined as the product of the control for this same element, obtained at the previous iteration, and the ratio of the profiles for the position of this element, obtained at the current iteration.
Patent WO-2022023632-A1 (WO)
Inventor: COPERET PHILIPPE
IPC: G01N29/07
Filed: 2021-06-28
Abstract: A method for detecting discontinuities in a medium and a system for implementing said method, the method comprising the steps of defining an emission sequence, wherein a plurality of emitting transducers is uniformly and randomly selected from among the transducers of a probe on the active surface of the probe and a time offset is uniformly and randomly defined for each emitting transducer over a predetermined emission duration. Subsequently, the emission sequence is emitted into the medium by the plurality of emitting transducers, the receiving signals are received and recorded and they are processed with a focal law suitable for the emitting transducers and the used time offsets in order to derive a detection level therefrom.
Patent WO-2022184987-A1 (WO)
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-02-01
Abstract: L'invention concerne une platine d'interface (12) d'un renfort de pare-chocs pour véhicule automobile destinée à permettre la fixation dudit renfort de pare-chocs sur la structure de caisse dudit véhicule, ladite platine d'interface comportant une plaque de forme rectangulaire (13) présentant une pluralité d'orifices (14) agencés symétriquement deux à deux vis-à-vis de l'axe vertical médian (AM) de ladite plaque et aptes à permettre sa fixation par boulonnage à un élément d'interface correspondant de ladite structure de caisse du véhicule, ainsi qu'un organe de pré- maintien (16) solidaire de ladite plaque et destiné à s'insérer dans une fenêtre de réception correspondante ménagée dans ledit élément d'interface de sorte à assurer un pré-maintien dudit renfort de pare-chocs avant sa fixation par boulonnage, ledit organe de pré-maintien étant apte à saillir d'une face (13A) ou/et de l'autre (13B) de ladite plaque selon un axe longitudinal écarté transversalement vis-à-vis dudit axe vertical médian.
Patent WO-2023199006-A1 (WO)
Inventor: CONTRASTI ERIC
IPC: B60S1/34
Filed: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un bras d'entrainement (20) d'un balai d'essuie-glace pour un aéronef, le bras d'entrainement (20) comprenant un corps (21) qui s'étend longitudinalement entre une première extrémité (22) équipée d'un organe de couplage (24) configuré pour être couplé à des moyens moteurs et une seconde extrémité (23) équipée d'une interface de couplage (25) configurée pour supporter le balai d'essuie-glace. Selon l'invention, le bras d'entrainement (20) comporte une âme (26) qui s'étend à l'intérieur du corps (21) entre l'interface de couplage (25) et l'organe de couplage (24), l'âme (26), l'organe de couplage (24) et l'interface de couplage (25) étant conducteurs d'électricité et au moins partiellement intégrés dans le corps (21) du bras d'entrainement (20), le corps (21) comportant au moins un matériau composite. L'invention se rapporte également à procédé de fabrication du bras d'entrainement (20)
Patent WO-2005055176-A1 (WO)
Inventor: CLAPICH JEREMY CLIVE
IPC: G09B27/08
Filed: 2004-06-24
Abstract: A constructional toy comprising a substantially spherical support on which is carried a representation of a terrestial globe parts of the surface of which are provided by removable representations of land and/or sea areas.
Patent WO-2005096017-A1 (WO)
Title: Decomposition de champ d'ondes pour prospection sismique quadrillee
Inventor: ROBERTSSON JOHAN OLOF ANDERS
IPC: G01V1/36
Filed: 2005-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtrage spatial de données sismiques de plancher océanique tridimensionnelles, acquises dans une géométrie quadrillée. L'invention concerne également des procédés permettant de décomposer ces données au moyen d'un filtre à deux composantes spatiales.