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Patent FR-3049231-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G17/027
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: Système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile, comprenant pour chaque roue du véhicule un amortisseur (1b) à cylindre et piston mobile dans le cylindre et interposé entre la caisse et le porte-fusée de roue du véhicule, une butée d'attaque hydraulique (9b) étant montée dans la chambre de compression, le système comprenant de plus une butée d'attaque mécanique compressible (7b) positionnée entre le cylindre et la caisse du véhicule ou entre le porte-fusée de roue et la caisse du véhicule, le système de suspension hydraulique comprenant en outre pour chaque roue du véhicule un moyen de suspension (17b) dont la raideur augmente quand le piston se déplace dans la direction de la compression.
Patent FR-3052321-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'un systeme audio integre et d'un boitier d'appel d'urgence
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: H04R5/02
Filed: 2016-06-02
Granted: 2019-06-28
Abstract: Véhicule automobile (V) équipé d'un système audio intégré (15) comportant au moins un transducteur électroacoustique (10), et d'un boitier d'appel d'urgence autonome (13) comportant des moyens de restitution de la voix d'un opérateur du centre d'assistance auquel le boitier (13) est connecté, et des moyens d'alimentation électrique propre à alimenter le boitier, caractérisé en ce que les moyens de restitution de la voix correspondent à une première voie (11) d'un transducteur électroacoustique (10), dédiée à la restitution de la voix humaine issue du boitier d'appel d'urgence (13) ; la deuxième voie (12) appartenant au système audio (15) intégré au véhicule (V), dédiée à la restitution de fréquences audio du système audio (15).
Patent FR-3058769-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif de transmission de couple
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un Ensemble pour un dispositif de transmission de couple destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, ledit ensemble comportant : - un premier élément (1) destiné à être monté en rotation par rapport à un second élément autour d'un axe de rotation X, - une lame (2) comportant une portion de montage (8) montée fixe sur le premier élément (1) et une portion flexible (9) destinée à coopérer avec le second élément pour transmettre un couple entre le premier élément et le second élément, - un dispositif de retenue agencé entre la portion flexible (9) de la lame (2) et le premier élément (1).
Patent FR-3060407-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent petrolier issu d'une recuperation assistee utilisant un tensioactif
Inventor: MOIRE MARIE
IPC: B01D17/04
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-07-05
Abstract: - L'invention concerne un procédé pour le traitement d'un effluent pétrolier issu d'une récupération assistée d'hydrocarbures au sein d'un réservoir géologique, la récupération assistée étant mise en œuvre au moyen d'un fluide de balayage comprenant au moins un tensioactif. - Le procédé selon l'invention comprend au moins une étape de séparation par désémulsification des phases d'un mélange issu de l'effluent pétrolier, en injectant dans le mélange un agent de désémulsification comportant au moins des cations trivalents et/ou des cations tétravalents, le mélange étant formé au moins d'huile, d'eau et d'au moins une partie du tensioactif.
Patent FR-3058041-B1 (FR)
Title: Dispositif apte a etre implante dans le corps d'un sujet pour former un implant - masse tissulaire et procede associes.
Inventor: DANZE PIERRE-MARIE
IPC: A61L27/38
Filed: 2016-10-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif apte à être implanté dans le corps d'un sujet pour former un implant apte à remplacer et/ou augmenter un volume de tissu mou, ledit dispositif étant du type comprenant une armature (1) tridimensionnelle qui définit un espace interne à ladite armature (3). Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite armature est bio résorbable et le dispositif comprend, en outre, au moins deux feuilles (31) de textile bio résorbable aptes à être empilées l'une sur l'autre dans ledit espace interne à ladite armature (1).
Patent FR-3065322-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif d'affichage a matrice de leds
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/085
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif d'affichage (1000), comportant au moins la mise en oeuvre des étapes suivantes : - réalisation d'une matrice de LEDs (100) comportant chacune des électrodes accessibles depuis une face arrière de la matrice de LEDs et des surfaces d'émission lumineuse depuis une face avant de la matrice de LEDs ; - solidarisation, sur la face arrière de la matrice de LEDs, d'un empilement de couches comprenant au moins une couche de semi-conducteur, une couche de diélectrique de grille et une couche de matériau conducteur de grille ; - réalisation, à partir de l'empilement de couches, d'un circuit électronique de commande couplé électriquement aux électrodes des LEDs, comprenant la réalisation de transistors FET dont des zones actives (216) sont formées dans la couche de semi-conducteur et dont les grilles (224) sont formées dans les couches de diélectrique de grille et de matériau conducteur de grille.
Patent FR-3068708-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de la biomasse par co-broyage avec une charge fossile
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10B57/10
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une charge comprenant de la biomasse, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Une étape de séchage de ladite charge à une température comprise entre 20 et 180°C, pendant une durée comprise entre 5 et 180 minutes, b) Une étape de torréfaction de la charge séchée issue de l'étape a) pour produire au moins un effluent solide biomasse torréfiée, et c) Une étape de co-broyage de l'effluent solide biomasse torréfiée issu de l'étape b) en présence d'au moins une charge fossile solide pour obtenir une poudre.
Patent FR-3069777-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique de traitement de la peau
Inventor: LEANDRI CHRISTELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique de traitement de la peau, comprenant un matériau fibreux, et une composition cosmétique imprégnée dans ledit matériau fibreux, laquelle composition contient, dans plus de 65% p/pcomposition d'un milieu aqueux physiologiquement acceptable, à titre d'ingrédients actifs, : ? moins de 0,15% p/pcomposition d'acide hyaluronique ou l'un de ses sels, ? plus de 10% p/pcomposition d'eau florale d'Hélichryse italienne, ? de l'huile de noyaux d'abricot, et ? de l'huile de fruit d'églantier.
Patent FR-3071509-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrolyse enzymatique a partir d'un melange de substrats pretraites de porosites differentes
Inventor: BATTISTA FEDERICO
IPC: C12P19/02
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrolyse enzymatique dans lequel on met en contact, sous agitation, des substrats lignocellulosiques prétraités avec de l'eau et avec des enzymes de manière à ce que le mélange ait un taux de matière sèche entre 12 et 35% poids, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on utilise un mélange d'au moins deux substrats lignocellulosiques prétraités de porosités différentes, dont au moins un des substrats est un substrat dit de faible porosité possédant une porosité inférieure à 60 % volume et l'autre substrat est un substrat dit de haute porosité possédant une porosité supérieure ou égale à 60% volume, et ledit substrat de faible porosité est présent dans une quantité d'au moins 30% poids par rapport au poids total dudit mélange.
Patent FR-3075417-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’etat de surface d’une piste d’un aerodrome
Inventor: ANDRIEU CINDIE
IPC: G06F16/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé d'estimation d'un état de surface d'une piste, le procédé étant exécuté par un dispositif électronique connecté à une pluralité de sources pouvant émettre un message comprenant une donnée d'information, le procédé comprenant les étapes de recevoir, d'une source, au moins un message comprenant une donnée d'information, l'enregistrer dans une base de données en association avec la source, sélectionner la source et possiblement au moins une autre source parmi la pluralité de sources présentes dans la base de données en fonction des données d'informations enregistrées en association avec chaque source, sélectionner un modèle statistique d'estimation de l'état de surface, parmi une pluralité de modèles statistiques prédéterminés, chaque modèle statistique étant associé à une combinaison de sources, en fonction des sources sélectionnées et calculer une valeur d'un paramètre représentatif de l'état de la surface en fonction du modèle statistique sélectionné et des données d'informations enregistrées dans la base de données.
Patent FR-3076145-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de synchronisation temporelle de dispositifs communicant sur un reseau de donnees
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le procédé (100) de synchronisation temporelle de dispositifs communicant sur un réseau de données, comporte : - une étape (105) d'émission, par un dispositif primaire, dit «serveur de temps », d'un signal de synchronisation temporelle, - une étape (110) de réception, par au moins un dispositif secondaire, dit « déclencheur », dudit signal de synchronisation, - une étape (115) de comparaison, par chaque dit dispositif secondaire, pour estimer une valeur de délai de transmission, - une étape (116) de filtrage statistique de valeurs de délai de transmission estimées, - une étape (120) de détermination, par chaque dit dispositif secondaire, d'une valeur d'horloge déterminée, puis, de manière itérative : - une étape (121) d'émission, par un dispositif primaire, d'un signal, - une étape de réception, par au moins un dispositif secondaire, dudit signal, - une étape (122) d'estimation, par au moins un dispositif secondaire, d'une date de lecture du flux sonore, - une étape (123) de lecture, par au moins un dispositif secondaire, du flux audio à la date de lecture estimée, - une étape (124) de comparaison, par au moins un dispositif secondaire, entre la date de restitution du flux audio et la date de lecture estimée dudit flux audio, - une étape (125) de détermination, par chaque dit dispositif secondaire, d'une valeur de consigne d'un régulateur PID à consigne variable.
Patent FR-3076259-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: WANIR SAID
IPC: G06F3/033
Filed: 2018-01-04
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne une interface (1), en particulier pour habitacle de véhicule automobile, pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : • au moins un organe de commande comprenant : ° un élément mobile de préhension, au moins un index métallique (6a) porté par l'élément mobile de préhension et mobile avec celui-ci, ° un guide, l'élément mobile de préhension étant supporté et guidé en déplacement par le guide, et • une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a), l'index métallique (6a) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), présentant une surface extérieure courbe selon au moins une direction, l'espace entre l'élément de commande et la surface extérieure courbe de la dalle tactile (3) étant rempli par une couche de colle interstitielle (15).
Patent FR-3081866-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d'imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07C311/02
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (III) suivante : R2-(SO2)-NM-(SO2)-F (III) dans laquelle R2 représente l'un des radicaux suivants : F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C6F13, C7F15, C8F17 ou C9F19,; M représente un cation monovalent ou divalent; ledit procédé comprenant : - une étape b) de fluoration d'un composé de formule (I) suivante : R1-(SO2)-NH-(SO2)-CI (I) dans laquelle R1 représente l'un des radicaux suivants : CI, F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C6F13, C7F15, C3F17 ou C9F19, R1 représentant de préférence CI; avec au moins un agent de fluoration; - une étape c) de distillation de la composition obtenue à l'étape b).
Patent FR-3082308-B1 (FR)
Title: Appareil de mesure de la resistance mecanique d'un corps creux
Inventor: COURTEMANCHE BENOIT
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-06-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure (10) de la résistance mécanique d'un corps creux (12), ledit corps creux présentant une surface interne (18) et deux extrémités opposées ouvertes (14, 16) présentant chacune une bordure (19). Ledit appareil de mesure (10) comprend: un corps déformable (36) situé à l'intérieur dudit corps creux (12) ; un dispositif de production d'effort (38) pour comprimer ledit corps déformable (36), de façon à ce qu'il exerce une pression sur ladite surface interne (18); et, une jauge de contrainte (42) montée sur ledit dispositif de production d'effort (38). L'appareil comprend en outre au moins une bague rigide (32) présentant une paroi interne, l'une (14) desdites extrémités dudit corps creux (12) étant engagée à l'intérieur de ladite bague rigide (32) ; et ladite bordure (19) dudit corps creux (12) vient prendre appui contre ladite paroi interne lorsque ledit corps creux (12) se déforme radialement.
Patent FR-3082821-B1 (FR)
Title: Vehicule pour transport de conteneur
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B62D33/077
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule pour transport de conteneur comportant un châssis 2 reposant sur des moyens de roulement 3 en partie orientables et intégrant des moyens moteurs 4, électriques ou autres, agissant sur tout ou partie des moyens de roulement 3 par l'intermédiaire de moyens d'entraînement 5 appropriés, ledit véhicule 1 comportant encore au moins des moyens de pilotage 6 comprenant des moyens de gestion 7 du fonctionnement des moyens moteurs 4, des moyens d'actionnement 8 des moyens d'entraînement 5 associés et des moyens de commande de direction 9 des moyens de roulement orientables 3. Avantageusement, lesdits moyens de pilotage 6 sont intégrés dans un module de pilotage 10 ; 1 0A et le châssis 2 comporte à l'une 11 au moins de ses extrémités des moyens de réception et d'accouplement 12 coopérant de manière escamotable avec des moyens de réception et d'accouplement complémentaire 13 dudit module de pilotage 10 ; 10A.
Patent FR-3083257-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un pre-cadre et un dormant de fenetre monte dans le pre-cadre
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: E06B1/60
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant un pré-cadre (2) et un dormant (3) de fenêtre monté dans le pré-cadre (2), le pré-cadre (2) étant destiné à être inséré dans un tunnel (4) de fenêtre d'un mur (5) d'un bâtiment, le pré-cadre (2) comprenant une première partie (21) à l'intérieur de laquelle est monté le dormant (3) de fenêtre, la première partie (21) étant destinée à être insérée dans le tunnel (4) par l'extérieur du bâtiment ; caractérisé en ce que : - le pré-cadre (2) comprend une deuxième partie (22) destinée à être aboutée à la première partie (21), - la première partie (21) du pré-cadre comprend une membrane (8) d'isolation à l'air, solidaire du dormant (3), la membrane (8) d'isolation à l'air présentant une bande (81) périphérique souple destinée à être intercalée entre la deuxième partie (22) du pré-cadre (2) et le tunnel (4) de fenêtre.
Patent FR-3083618-B1 (FR)
Title: Dispositif portable de microscopie electrochimique, kits le comprenant et leurs utilisations
Inventor: CHARRIER GAELLE
IPC: G01Q60/60
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de l'analyse, de la caractérisation et de la modification localisée de surfaces par électrochimie. Elle concerne un dispositif portable de microscopie électrochimique, des kits comprenant un tel dispositif portable et des utilisations du dispositif portable et des kits. Selon l'invention, le dispositif portable comprend : - un corps (41) présentant une surface de préhension (41A) pour un utilisateur et une surface d'appui (41B) apte à venir en appui sur un substrat, - une chambre électrolytique (42) formée dans le corps, agencée pour recevoir un électrolyte, la chambre électrolytique comportant une ouverture débouchant au niveau de la surface d'appui, et - une sonde de travail (43) présentant une extrémité distale (432) disposée dans la chambre électrolytique.
Patent FR-3070434-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de moteur
Inventor: GOSHIMA DAISUKE
IPC: F02D23/02
Filed: 2018-08-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: Une unité de commande électronique (ECU) commande une soupape de décharge à un degré d'ouverture proche d'un état fermé par rapport à un état complètement ouvert (étape S4) dans une zone de non suralimentation dans laquelle un degré d'ouverture d'accélérateur devient égal ou inférieur à un degré d'ouverture d'accélérateur prédéterminé (NON à l'étape S1). L'ECU commande la soupape de décharge jusqu'à un degré d'ouverture proche d'un état fermé par rapport à un état complètement ouvert de sorte qu'une vitesse de rotation de turbine d'un turbocompresseur devient égale ou inférieure à une vitesse de rotation de turbine prédéterminée offrant une pression de collecteur immédiatement avant qu'une opération de suralimentation ne commence en réponse au degré d'ouverture d'accélérateur prédéterminé lorsqu'une pédale d'accélérateur est enfoncée dans la zone de non suralimentation.
Patent FR-3085495-B1 (FR)
Title: Procede de compensation automatique de charge pour un cobot ou un exosquelette de membre superieur
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: G05D17/02
Filed: 2018-08-30
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé de commande d'un actionneur (11) relié à une charge (50) à manipuler, le procédé comprenant les étapes de : - détecter une intention de manipuler la charge (50) ; - appliquer une commande croissante à l'actionneur (11) jusqu'à détecter un mouvement de l'actionneur (11) ; - enregistrer une valeur atteinte par la commande lorsqu'un mouvement de l'actionneur (11) est détecté ; - utiliser la valeur enregistrée atteinte par la commande pour déterminer une estimation d'un effort résistant exercé par la charge à manipuler (50) ; - commander l'actionneur à l'aide d'une loi d'asservissement en effort en utilisant l'estimation de l'effort résistant exercé par la charge à manipuler (50) pour établir les commandes à appliquer à l'actionneur (11). Cobot (1) agencé pour mettre en œuvre ce procédé
Patent FR-3082110-B1 (FR)
Title: Radiateur seche-serviette electrique comprenant un moyen de soufflage configure pour faire circuler de l’air depuis au moins une entree d’air de support vers au moins une sortie d’air d’element d’etendage
Inventor: HUMBERT VIRGILE
IPC: A47K10/06
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un radiateur sèche-serviette électrique (1) comprenant au moins un support (2) portant au moins un élément d'étendage (3), un moyen de chauffage disposé dans l'au moins un élément d'étendage (3) et un moyen de soufflage disposé dans l'au moins un support (2) ou l'au moins un élément d'étendage (3), l'au moins un support (2) comprenant au moins une entrée d'air (6) et l'au moins un élément d'étendage (3) comprenant au moins une sortie d'air, le moyen de soufflage étant configuré pour faire circuler de l'air depuis l'au moins une entrée d'air (6) vers l'au moins une sortie d'air d'élément d'étendage (3), le moyen de chauffage étant configuré pour chauffer l'air mis en circulation par le moyen de soufflage.
Patent FR-3090042-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de régulation de débit d’alimentation
Inventor: AOUNALI ABDALLAH
IPC: F02D1/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif amélioré de régulation de débit d’alimentation Dispositif (10) de régulation de débit d’alimentation en carburant pour une turbomachine, comprenant au moins une pompe (12), une canalisation amont (10a) menant à la pompe (12), une canalisation aval (10b) en aval de la pompe, un canal de recirculation (13) connecté en dérivation de la canalisation aval, permettant de prélever du fluide dans la canalisation aval (10b) et de l’acheminer vers la canalisation amont (10a), un moyen de réglage de débit (16, 18) disposé sur le canal de recirculation (13), un mesureur de phases (30) disposé dans la canalisation amont, une unité de calcul (40) connectée au mesureur de phases et au moyen de réglage de débit, ladite unité de calcul commandant le moyen de réglage de débit de manière à commander un degré d’ouverture de celui-ci, en fonction de  la valeur de la teneur en gaz dans la canalisation amont. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090383-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de Lactobacillus rhamnosus
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne une composition pour application topique sur les matières kératiniques, en particulier la peau et/ou les lèvres, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un extrait de Lactobacillus rhamnosus (CNCM I-5313), d’une de ses fractions et/ou d’un de ses métabolites et au moins un excipient choisi parmi des solvants autres que l’eau, des filtres UV, des tensio-actifs, des gélifiants, des épaississants, des charges, des matières colorantes, des polymères filmogènes, des parfums et leurs mélanges ; et ses utilisations, notamment pour favoriser et/ou améliorer la fonction barrière cutanée.
Patent FR-3091147-B1 (FR)
Title: Herbicide naturel total
Inventor: CARDONA JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A01P21/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des compositions phytosanitaires herbicides aptes à éliminer des adventices autour des végétaux ou à limiter leur développement. En particulier, la présente invention concerne une composition herbicide d’origine naturelle, son procédé de préparation, ainsi que son utilisation pour lutter contre les adventices ennemis des végétaux.     Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3092642-B1 (FR)
Title: Elément d’isolation thermique et ensemble comprenant un tel élément
Inventor: MEDDAH ISMAEL
IPC: F16L59/075
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-12-31
Abstract: Elément d’isolation thermique et ensemble comprenant un tel élément L’élément d’isolation thermique (7) comprend :     - un tube flexible (9) longitudinal en métal, sensiblement étanche à l’air ;- un organe élastique (11), en métal, disposé à l’intérieur du tube (9).     Figure pour l'abrégé : Figure 2