baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099282-B1 (FR)
Title: Analyse de trajectoires d'aeronefs
Inventor: MARTINEZ DORIAN
IPC: G08G7/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-07-02
Abstract: Le document décrit des dispositifs et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour l’analyse de trajectoires d’aéronefs, le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir des données associées à une pluralité de trajectoires d’aéronefs ; décomposer lesdites trajectoires en une pluralité de vecteurs, un vecteur comprenant une ou plusieurs séquences d’énumérés; aligner plusieurs trajectoires vectorisées par décalage des séquences d’énumérés d’une ou de plusieurs positions; et détecter une ou plusieurs anomalies dans une ou plusieurs trajectoires par classification non-supervisée (e.g. DBSCAN). Des développements décrivent la détermination de modèles de détection d’anomalies de trajectoires de manière supervisée, l’utilisation d’algorithmes basés sur la densité, l’utilisation d’un ou de plusieurs réseaux de neurones et/ou arbres de décision, une ou plusieurs étapes d’affichage, notamment de causes racines (intelligence artificielle explicable ou compréhensible), le traitement de flux de données avioniques, etc. Des aspects de système (e.g. calcul) et de logiciel sont décrits. Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3099311-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant :                                   une source d’énergie (10), notamment à courant alternatif,                  un circuit résonnant émetteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance, le circuit résonnant émetteur (1) étant alimenté par la source d’énergie (10),                  un circuit résonnant récepteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance, le circuit résonnant récepteur (2) comportant en outre une inductance de commande,                 caractérisé en ce que la valeur d’inductance de l’inductance de commande varie de manière prédéterminée.                           Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3105095-B1 (FR)
Title: Roue comportant une piece de recouvrement a reponse en frequence optimisee
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: B60B7/02
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une roue (1) pour un véhicule, notamment pour un véhicule automobile, comprenant une jante (2) pour monter un pneumatique, un moyeu (3) pour le montage de la roue (1) sur le véhicule et un voile (4) qui relie la jante (2) au moyeu (3), ladite roue (1) comportant moins une pièce de recouvrement (5) qui est solidarisée contre une paroi (41) du voile (4), telle que, suivant une direction radiale du voile de la roue (1), ladite pièce de raccordement (5) présente une épaisseur variable.     Figure 1
Patent FR-3107859-B1 (FR)
Title: Conduit d’air, dispositif de ventilation et véhicule associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-03-03
Granted: 2023-02-10
Abstract: C onduit d’air, dispositif de ventilation et véhicule associé Ce conduit d’air (14) comprend un corps principal (24) comprenant :  - une première branche (28) s’étendant selon un premier axe de conduit et comprenant une première ouverture de passage (34) s’étendant sensiblement perpendiculairement à un premier axe de passage,   - une deuxième branche (30) s’étendant selon un deuxième axe de conduit et comprenant une deuxième ouverture de passage d’air (38) s’étendant sensiblement perpendiculairement à un deuxième axe de passage.  Le premier axe de passage et le deuxième axe de passage sont sensiblement parallèles et décalés l’un par rapport à l’autre selon une direction sensiblement parallèle au premier axe de conduit, la première ouverture de passage (34) et la deuxième ouverture de passage étant décalées selon une direction sensiblement perpendiculaire au premier axe de conduit.   Le conduit d’air (14) comprend un organe (26) d’évacuation de liquide.   Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3108862-B1 (FR)
Title: Dispositif de projections de particules désinfectantes dans l’air
Inventor: VERGNE BERTRAND
IPC: B05B7/00
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif (1) de projection de particules dans l’air comprenant un organe de ventilation (10) entraînant un flux d’air au travers d’une conduite d’air (11) s’étendant le long d’un axe principal d’extension (110) jusqu’à une bouche de sortie (122) présentant une section sensiblement circulaire, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend une pluralité de buses de projection de particules (14) installées de manière sensiblement circonférentielle autour de ladite bouche de sortie (122), chaque buse (14) étant orientée de sorte que son axe principal de projection (140) présente un angle inférieur à 90° par rapport à l’axe principal d’extension (110) de la conduite d’air (11) dans une direction concentrique.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109665-B1 (FR)
Title: Disjoncteur à commande de déclenchement électronique
Inventor: GACEUS VINCENT
IPC: H02H3/02
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un disjoncteur avec commande de déclenchement électronique, ledit disjoncteur étant traversé par au moins une voie de courant (L1, L2, L3) et apte à assurer une protection contre au moins un défaut du type court-circuit survenant dans un circuit électrique relié à ladite voie de courant (L1, L2, L3) et comprenant une alimentation (A), un détecteur (D) de courant dans la ou au moins l’une des voies de courant (L1, L2, L3), un déclencheur électronique (3, I2, 4, 5) comprenant une unité de traitement électronique (3), un actionneur (1) comprenant une bobine (10), et un mécanisme d’ouverture apte à être actionné par ledit actionneur (1)  Il comprend en outre un circuit d’inhibition (2, 2’, I1) des influences magnétiques sur l’actionneur susceptibles de provoquer un déclenchement intempestif, ledit circuit d’inhibition étant apte à court-circuiter la bobine, l’unité de traitement électronique étant configurée en outre pour pouvoir commander ledit circuit d’inhibition et pour coordonner l’émission du signal de commande de déclenchement avec la commande dudit circuit d’inhibition de sorte à ne pas court-circuiter la bobine en même temps que le déclenchement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110927-B1 (FR)
Title: Vantail pour véhicule de transport comprenant des propriétés thermiques améliorées, et véhicule de transport ainsi équipé
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: E06B3/263
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-06-24
Abstract: Ce vantail (1) comprend un parement (24) intérieur, un parement (26) extérieur, - une âme de remplissage (28) réalisée en un premier matériau, un cadre structurel (3 - 6) dit cadre de vantail et, le cas échéant, un cadre dit de baie, ce cadre de vantail et/ou l’éventuel cadre de baie comportant au moins un organe périphérique, chacun comprenant un profilé intérieur (30) et un profilé extérieur (31), dont au moins un est muni de moyens (32,33) de maintien d’un joint d’étanchéité.  Selon l’invention, pour au moins un organe périphérique, le profilé intérieur et le profilé extérieur sont mutuellement distincts, en étant séparés par au moins un bloc d’espacement (35) formé par une structure alvéolaire, laquelle est réalisée en un matériau présentant des propriétés d’isolation thermique supérieures à celles du matériau constitutif des profilés.  L’invention permet par conséquent de réduire significativement les ponts thermiques, ce qui confère au vantail une isolation thermique substantiellement améliorée. Par ailleurs, étant donné que les profilés sont conservés, le vantail bénéficie de la rigidité nécessaire à son bon fonctionnement. Enfin l’invention est avantageuse sur le plan économique puisque les modifications apportées, par rapport à l’existant, sont limitées au strict nécessaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113537-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de réduction du bruit multicanale dans un signal audio comprenant une partie vocale, produit programme d’ordinateur associé
Inventor: RIGAUD-MAAZAOUI MOUNIRA
IPC: G10L21/0208
Filed: 2020-08-19
Granted: 2022-09-02
Abstract: Procédé et dispositif électronique de réduction du bruit multicanale dans un signal audio comprenant une partie vocale, produit programme d’ordinateur associé L’invention concerne un procédé de réduction du bruit dans un signal audio apte à être reçu par M microphones (16) sous forme de M signaux acquis. Le signal audio comprend au moins un bruit () et une partie vocale ().   Le procédé comprend les étapes suivantes :  - traitement (110) des signaux acquis par transformée de Fourier des signaux acquis pour obtenir M signaux fréquentiels,  - estimation (150) de densités spectrales de puissance () et () respectives à la partie vocale () et au bruit (,   - calcul (160) de rapports signal sur bruit a posteriori () et a priori (),   - calcul (170) d’un gain OM-LSA () à partir des rapports signal sur bruit a posteriori () et a priori (),  - application (200) du gain OM-LSA () à un signal représentatif des signaux fréquentiels pour obtenir un signal audio estimé () moins bruité que le signal audio.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115547-B1 (FR)
Title: Bloc de béton empilable pour mur de soutènement
Inventor: LAYRAC JULIEN
IPC: E04C1/00
Filed: 2020-10-26
Granted: 2022-11-18
Abstract: Bloc (1) de béton pour mur de soutènement de terre, comprenant un corps (10) comportant une face avant (10A) destinée à rester apparente lorsque le bloc (1) est placé dans un mur de soutènement, une face arrière (10B) parallèle à la face avant (10A) et destinée à supporter la terre, une face inférieure (10D) configurée pour reposer sur les corps (10) de deux autres blocs (1) de béton identiques et une face supérieure (10C) configurée pour recevoir la face inférieure (10D) des corps (10) de deux autres blocs (1) de béton identiques, ledit bloc (1) comprenant un pied (20) se projetant depuis la face arrière (10B) du corps (10), ledit pied (20) comprenant une portion de liaison (21) reliée à la face arrière (10B) du corps (10) au niveau d’une extrémité dite « de liaison » (21A) et s’étendant selon un axe longitudinal perpendiculaire au plan de la face arrière (10B) du corps (10), et une portion de support (22) s’étendant depuis la portion de liaison (21) selon un axe longitudinal perpendiculaire à l’axe longitudinal de la portion de liaison (21) jusqu’à une extrémité libre (22A).  Figure 1
Patent FR-3102700-B1 (FR)
Title: Poignée de tonte avec lit à peigne perfectionné
Inventor: WILLIAMS SELWYN
IPC: B26B19/24
Filed: 2020-10-31
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne une poignée de tonte (10) comprenant un corps (12) et un lit à peigne (14) qui se projette vers l’avant à partir de celui-ci, le lit à peigne (14) ayant une encoche (28) ménagée dans un bord avant (24) de celui-ci.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3118601-B1 (FR)
Title: Dispositif d’impression tridimensionnelle à contrôle du refroidissement de matière en fusion
Inventor: MIGEOT FRANÇOIS
IPC: B33Y40/10
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1000) d’impression tridimensionnelle comprenant une tête d’impression (1100) munie d’une buse (1110) par laquelle sort un filet de matière en fusion, ledit dispositif (1000) comprenant des moyens de contrôle de la température de l’environnement dudit filet de matière en fusion par au moins un système d’acheminement d’un fluide gazeux à une température contrôlée dans l’environnement de la sortie de ladite buse (1110).  Figure de l’abrégé : figure 5
Patent FR-3106262-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud avec une capacite de cuisson evolutive
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: APPAREIL DE CUISSON DU TYPE FRITEUSE A AIR CHAUD AVEC UNE CAPACITE DE CUISSON EVOLUTIVE L’invention concerne une friteuse à air chaud comprenant un corps principal, une cuve (2) amovible du corps principal et un panier (1) amovible de la cuve. La friteuse comprend un système de manipulation (3) qui comporte des moyens de changement de configuration permettant soit de manipuler concomitamment la cuve incorporant le panier, soit de manipuler le panier seul, libéré et dégagé de la cuve, soit de manipuler la cuve seule, libérée et dégagée du panier, caractérisé en ce que le système de manipulation (3) comprend une poignée de manipulation (32), un premier dispositif d’assemblage (48) amovible agencé entre le panier (1) et la poignée de manipulation pour placer la poignée de manipulation sur le panier ou la retirer de celui-ci et un second dispositif d’assemblage (49) amovible agencé entre la cuve (2) et la poignée de manipulation pour placer la poignée de manipulation, assemblée ou non avec le panier, sur la cuve ou la retirer de celle-ci, le premier dispositif d’assemblage (48) amovible comprenant une patte (12) de support agencée sur le panier (1), un logement (47) agencé sur un corps solidaire de la poignée de manipulation (32) pour recevoir la patte et des premiers moyens de verrouillage permettant la solidarisation de la patte logée dans le corps solidaire de la poignée de manipulation, les premiers moyens de verrouillage comprenant une gâche (45) agencée sur la patte (12), un pêne (44) agencé sur le corps (11) solidaire de la poignée de manipulation (32) et un mécanisme (42, 35) d’actionnement du pêne.  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3120452-B1 (FR)
Title: Emetteur optoélectronique à balayage angulaire rapide
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: G02B26/10
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention porte sur un émetteur optoélectronique à balayage angulaire, comportant un réseau de plusieurs cavités résonantes (20i) s’étendant chacune longitudinalement suivant un premier axe (X), adaptées chacune à émettre par leur face d’émission un faisceau lumineux élémentaire à une fréquence de résonance fr(i) propre à chaque cavité résonante 20i, en réponse à un signal optique d’excitation impulsionnel adapté à éclairer et exciter simultanément toutes les cavités résonantes 20i ; et configurées pour présenter une variation des fréquences de résonance fr(i) d’une cavité résonante 20i à l’autre, suivant un deuxième axe (Y) du réseau perpendiculaire au premier axe (X), le balayage angulaire de l’émetteur optoélectronique (1) se produisant alors dans un plan perpendiculaire à celui du substrat (3) et contenant le deuxième axe (Y).  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3120760-B1 (FR)
Title: Compteur Monotone
Inventor: MODAVE JEAN-LOUIS
IPC: H03K23/56
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-03-03
Abstract: Compteur Monotone La présente description concerne un compteur monotone dont la valeur est représentée par un nombre N de mots binaires de N cellules mémoire d'une mémoire non volatile, et étant adapté à mettre en oeuvre une opération d'incrémentation d'un pas (p) dans laquelle : - si une seule première cellule mémoire (C(i)) représente une première valeur (A) différente de zéro, alors une deuxième valeur (A+2p) égale à ladite première valeur (A) incrémentée de deux fois dudit pas (p) est écrite dans une deuxième cellule mémoire (C(i+1)) de rang (i+1) directement supérieur au rang (i) de la première cellule mémoire (C(i)) ; et - si une troisième et une quatrième cellules mémoire (C(i), C(i+1)) de rangs (i, i+1) consécutifs représentent, respectivement, une troisième valeur (A) et une quatrième valeur (A+2p) différentes de zéro, alors la troisième valeur (A) de la troisième cellule mémoire (C(i)) de rang (i) inférieur est effacée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-2556515-B1 (FR)
Inventor: FAVRE-TISSOT JEAN-PAUL
IPC: H01R43/04
Filed: 1983-12-13
Granted: 1987-01-16
Abstract: Several braids (26) to connect a moving contact (10) to a lug (14) for the current lead are attached to the lug by welding under pressure, the ends (32) of the braids (26) being placed in slots (34, 36, 38) made in the face of the lug (14). The welding occurs without any need of hard solder.
Patent FR-2573045-B1 (FR)
Inventor: ANDRE MARIO
IPC: B65D51/16
Filed: 1984-11-15
Granted: 1986-12-19
Abstract: A sealing device for containers which forms a valve for automatic elimination of overpressurized gases that may form with the container is provided. The device is composed of a rigid cap having a flat crown and depending skirt, an elastic disk sector in contact with the underside of the flat crown and an inner cap having a circular crown with a circular cutout and raised circular rim on an upperside thereof. A flat circular protuberance on the underside surface of the disk sector, when the device is in use fits into and is surrounded by the circular crown portion, both of which are adapted to fit vertically over the orifice of the container. When in use, the circular crown exerts a crushing pressure on the upper portion of the elastic disk sector while at the same time the flat circular protuberance remains sufficiently elastic to allow gases overpressurized to vent from the container.
Patent FR-2584566-B1 (FR)
IPC: A01G3/037
Filed: 1985-07-15
Granted: 1989-02-10
Abstract: Shears of the electrically operated type, comprising a hollow body (1) in which are mounted a motor and its reducer, a head (3) mounted on the end of said hollow body in which are mounted a fixed blade (4) and a moving blade (5), this last being articulated on an axis of rotation (6) against the fixed blade (4), said head comprising a drive assembly to drive the moving blade (5), and is characterised in that the drive assembly comprises an angularly moving drive member and an angularly moving driven member, the one driving the other by interaction through at least one rolling surface or sliding surface formed on one of them and of at least one rolling member or sliding member carried by the other.
Patent FR-2652966-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE CHARBONNIER
IPC: H04N1/00
Filed: 1989-10-10
Granted: 1994-06-10
Abstract: In order to adapt the throughput of the transmission to the unknown quality of the transmission path, a test message is transmitted (101), the content of which is that of the start of the document to be transmitted and, on reception, the content of the test message received is saved, and the error rate in this message is determined by a method insensitive to its content. In the event of acceptance (102) just the remainder of the document is transmitted (103). In the event of refusal (102), another test message, of lower throughput, is sent (105, 101), and so on. The invention makes it possible to reduce the total duration of transmission of a document by fax.
Patent FR-2657858-B1 (FR)
Inventor: RENE CHEYNET
IPC: B65H45/103
Filed: 1990-02-08
Granted: 1992-04-30
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00063 Sec. 371 Date Nov. 19, 1991 Sec. 102(e) Date Nov. 19, 1991 PCT Filed Feb. 1, 1991 PCT Pub. No. WO91/12194 PCT Pub. Date Aug. 22, 1991.A device for the zigzag folding of flexible tapes is mounted on an entablature. The entablature includes a guide for distributing the tape. A pair of rollers are disposed within a transverse slot on the entablature. The rollers are each provided with an alternating succession of disks and pulleys. The disks are fixed to said rollers so as to rotate together. Each of the pulleys accepts a cable. The plurality of cables constitutes a belt for aiding in advancement of the tape. The rollers are coupled to a support carriage including a motor for rotating the rollers in opposite directions, the tape being guided between the oppositely rotating rollers and disks.
Patent FR-2688870-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LUC VEISLINGER
IPC: F23N1/00
Filed: 1992-03-23
Granted: 1994-06-10
Abstract: The return spring (23) of the obturator flap (20) can be controlled from the outside and on one side of the control with the aid of a rotating sleeve (22). A regulation makes it possible to adjust the pin (18) in the bottom of the internal well (21), this to take up the play between the bottom of the internal well (21) and the pin (18), the whole being carried out by a regulating screw (24) which is accessible from the outside and on the other side of the control. Application to condensation boilers.
Patent FR-2719371-B1 (FR)
Inventor: PONS RENE
IPC: F41A19/44
Filed: 1994-04-28
Granted: 1996-06-14
Abstract: The firing mechanism consists of a catch (10) which can be moved between safety and firing control positions by means of a pivoted stop (7), and a hammer (12) which performs an alternating pivoting movement between arming and striking positions. The catch incorporates a hook (22) designed to make contact with a thrust surface (36) on the hammer to immobilise the latter when the catch is in its safety position. The catch performs both lengthwise and rotary movements, moving lengthwise towards its firing control position to allow the hammer to pivot, and then rotating between a lower and an upper position to free the hammer. The thrust surface of the hammer which interacts with the hook also acts as a control element for the catch when it moves between its lower and upper positions.
Patent FR-2730422-B1 (FR)
IPC: B03D1/16
Filed: 1995-04-21
Granted: 1998-09-18
Abstract: Large volumes of mousse are produced in a vessel (1) with a lid (6). The vessel is filled with liquid containing a surfactant additive. A central cylindrical perforated screen (2), carrying radial fins (8) is rotated and gas bubbled from a central perforated tube (3) to generate bubbles. The foam produced is discharged via an opening (7) to a horizontal outlet duct (13), pushed by a pair of rotating fins (9).
Patent FR-2749405-B1 (FR)
Inventor: KESKES NAAMEN
IPC: G01V3/38
Filed: 1996-05-31
Granted: 1998-08-14
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00925 Sec. 371 Date Apr. 15, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 15, 1998 PCT Filed May 27, 1997 PCT Pub. No. WO97/45757 PCT Pub. Date Dec. 4, 1997Each of the N surface images, used to restore the borehole or the core sample surface image, is segmented into related components (C(12), C(11), . . . ) Which are grouped into related regions (C(8)), each touching both the right and left edges of the image. After smoothing out their contours, the related regions are represented in the form of an image, called bed image, representative uftlle stratification beds. The contours appearing on the N bed images are matched to construct the bed boundary sinusoidal curves. This is particularly useful in determining stratification of a geological site.
Patent HU-227001-B1 (HU)
Title: Method for producing a water-insoluble amorphous or partially amorphous controlled release matrix
Inventor: REIN HUBERT
IPC: A61K9/26
Filed: 2000-04-20
Abstract: In the preparation of a medicament dosage form (or its precursor) by extrusion, the dosage form comprises a matrix having properties determined by the extrusion process. The matrix contains (a) at least one active agent, (b) one or more polysaccharides (and their derivatives and complexes) and, optionally, (c) one or more saccharides (and their derivatives) and (d) other materials. An independent claim is included for the dosage forms as described above.
Patent HU-223837-B1 (HU)
Title: Stereoselective glycosyling procedure
Inventor: CHOU TA-SEN
IPC: C07H19/06
Filed: 1993-06-21
Abstract: A stereoselective glycosylation process for preparing  beta  anomer fluoronucleosides via the SN2 displacement of an anomeric sulfonyloxy group of an  alpha anomer enriched fluorocarbohydrate with a nucleobase.