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Patent FR-3002075-A1 (FR)
Title: Panier en fibre de verre et procede d'incineration de dechets
Inventor: BOEN ROGER
IPC: G21F9/32
Filed: 2013-02-14
Abstract: Le panier selon l'invention permet d'incinérer des déchets durant une durée supérieure à quinze minutes dans un incinérateur sans que les déchets ne soient fondus au préalable, notamment lors de leur insertion dans l'incinérateur. Le panier est constitué principalement d'une enveloppe (10) en fibre de verre : il est, de préférence, renforcé par une structure légère métallique (12) placée à l'extérieur ou à l'intérieur de celle-ci ou intégrée à celle-ci. Une anse de préhension (14) surmonte l'ensemble qui est rigidifié, en haut par un tube métallique (16) auquel est fixée la structure légère métallique (12) et par une base constituée d'une lèchefrite (18) fixé à la base de la structure légère métallique (12). Application à l'incinération des déchets toxiques.
Patent FR-3003060-A1 (FR)
Title: Systeme de controle des acces a des sites distants
Inventor: WAJSBROT PATRICK
IPC: G06F21/32
Filed: 2013-03-05
Abstract: Ce système de contrôle d'accès d'un poste utilisateur (1) à des serveurs distants (2, 3, 4) hébergeant des sites, à travers des moyens formant réseau de transmission d'informations (5), est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens formant coffre-fort électronique (6) de stockage des informations d'accès de l'utilisateur aux serveurs distants et donc aux sites et des moyens d'identification biométrique de l'utilisateur pour autoriser ou non celui-ci à accéder à ces moyens formant coffre-fort électronique (6).
Patent FR-3006198-A1 (FR)
Title: Dispositif, appareillage et procede de calcul et/ou de simulation d'un impact ou d'une trajectoire d'un projectile
Inventor: DE CORNY MARC
IPC: A63B69/36
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de détection (1) d'un impact (2;2') d'un projectile (3;3') comprenant : - un support (11), - un système de détection (12-15) sensible à un impact du projectile, - un module (16) de calcul et/ou de simulation connecté au système de détection et configuré pour calculer et/ou simuler l'impact du projectile, caractérisé en ce que le système de détection (12-15) comprend une pluralité de câbles de détection (12-13) qui se croisent et qui sont chacun couplé à une jauge de contrainte (14,15). L'invention porte également sur un appareillage procédé et produit-programme de calcul et/ou de simulation d'un impact (2;2') d'un projectile (3;3'), et de préférence d'une trajectoire finale (22) du projectile basé sur ce dispositif. Application notamment à l'entrainement de golfeurs ou d'archers.
Patent FR-2993264-A1 (FR)
Title: Lentille barreau et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: HETTLER ROBERT
IPC: C03B29/02
Filed: 2013-07-04
Abstract: Lentille barreau et procédé de fabrication de celle-ci . Un verre à fusion (1) et un verre à support (2) ou un support (3) métallique sont chauffés de telle manière que seul le verre à fusion (1) entre en fusion et qu'une calotte sphérique est formée, laquelle constitue un élément à lentille (10) en liaison avec un élément guide de lumière (20). Plusieurs lentilles barreaux peuvent former un agencement matriciel.
Patent FR-3009264-A1 (FR)
Title: Bloc avant pour un vehicule automobile
Inventor: PELLADEAU STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-08-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de sécurité passive d'un véhicule automobile et a plus particulièrement pour objet un ensemble (1) de sécurité passive d'un véhicule (2) automobile comprenant un étrier (3) destiné à être relié à une caisse du véhicule (2) et une coiffe (4) destinée à être reliée à un moteur du véhicule (2), l'étrier (3) et la coiffe (4) étant solidaires l'un à l'autre, l'ensemble (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un élément de coupe (5) solidaire de l'étrier (3) et présentant une lame (6) disposée en regard d'une zone (7) à couper de la coiffe (4), la lame (6) et la coiffe (4) étant séparées d'une distance (d) inférieure à une déformation maximale limite dudit étrier (3) qui provoquerait sa rupture mécanique.
Patent FR-3013952-A1 (FR)
Title: Chariot de transport de marchandises a ouverture securisee, systeme et procede d'ouverture/fermeture securisee mettant en oeuvre un tel chariot.
Inventor: FREYSSINET PIERRE
IPC: G07C1/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne un chariot, un système et un procédé d'ouverture fermeture sécurisé de chariot (1) de transport de marchandises (2) pour la vente au détail à bord d'avion (72), comprenant un conteneur (3) sur roulettes (10), muni d'une porte (11) d'ouverture latérale et d'un dispositif de verrouillage (V, 15) de la porte (11). Le dispositif (V, 15) comprend des moyens (16) de blocage mécanique de la porte et des moyens (17) de commande des moyens (16) de blocage mécanique comprenant un moteur (26) d'actionnement, un lecteur (33) d'étiquettes de radio identification d'un utilisateur, des moyens agencés de géolocalisation du chariot, et des moyens de calcul pour actionner le moteur en fonction de l'identité de l'utilisateur et/ou de la géolocalisation du chariot, et des moyens horodateurs d'enregistrement de l'ouverture et/ou de la fermeture de la porte (11) en fonction du moment de ladite ouverture et/ou de ladite géo localisation du chariot correspondante.
Patent FR-3014358-A1 (FR)
Title: Cale d'epaisseur d'interposition entre les surfaces en regard de deux pieces
Inventor: GASTEL DANIEL ANDRE
IPC: B32B7/12
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne une cale d'épaisseur d'interposition entre les surfaces en regard de deux pièces, dont l'écart est variable. Cette calle est caractérisée en ce qu'elle comporte une pluralité de sections (4) juxtaposées dans la direction de variation de l'écart, dont au moins certaines sont des sections (4) de cale pelables, formées par l'empilement d'une multitude de feuilles (6) qui adhèrent les unes aux autres par interposition d'une couche d'adhésif (7). L'invention est applicable à des cales d'épaisseur.
Patent FR-3018189-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique / dermatologique comprenant au moins une huile essentielle de ciste et son utilisation
Inventor: AURRENS CLAUDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-03-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologie comprenant une huile essentielle de Cistus ladaniferus. Elle se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'une huile essentielle de Cistus ladaniferus en tant que principe actif cosmétique, notamment pour ses effets protecteur, réparateur, stimulant et remodelant. Elle se rapporte également à une huile essentielle de Cistus ladaniferus pour utilisation comme agent dermatologie, notamment comme agent cicatrisant.
Patent FR-3018618-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'un poncage orbital
Inventor: BONNET SAMUEL
IPC: G05B19/406
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un ponçage orbital robotisé, dans lequel une ponceuse orbitale à alimentation électrique est déplacée de façon automatisée, à pression constante, à la surface d'un objet, le long d'au moins une trajectoire de ponçage prédéfinie afin d'en réaliser le ponçage, caractérisé en ce que l'on mesure la puissance consommée instantanée de la ponceuse le long de la trajectoire de ponçage et en ce qu'on traite la mesure ainsi réalisée pour en déduire une information sur le niveau d'abrasion le long de ladite trajectoire et/ou détecter un éventuel incident de ponçage le long de celle-ci.
Patent FR-3019624-A1 (FR)
Title: Transport de fluide paraffinique
Inventor: PALERMO THIERRY
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transport d'une huile paraffinique dans lequel le procédé comporte l'injection de l'huile paraffinique (102, 207) dans un dispositif de transport (101, 201), l'injection dans ledit dispositif de transport un fluide de transport (105c, 204), et le transport du mélange huile paraffinique-fluide de transport (108, 208) dans le dispositif de transport. Ledit mélange a une température adaptée pour être inférieure à une température de cristallisation (TCRIST_MELANG) pour au moins une partie de l'huile paraffinique, la température de cristallisation étant telle que, en dessous de ladite température de cristallisation (TCRIST_MELANG), l'huile paraffinique est dans un état solide.
Patent FR-3019550-A1 (FR)
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08L33/12
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention concerne une poudre de polymère non poussiéreuse, sa composition et son procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne une poudre de polymère non poussiéreuse, ladite poudre de polymère étant composée de particules de latex agrégées et le procédé de préparation desdites particules de latex. Plus particulièrement la présente invention concerne une poudre de polymère non poussiéreuse, ladite poudre de polymère est composée de particules de latex agrégées et lesdites particules de latex sont préparées par un procédé de polymérisation à étapes multiples.
Patent FR-3020210-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni de chignons de bobinage a hauteur adaptee et procede de realisation du stator bobine correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) de machine électrique tournante comportant un corps (16) ayant un axe muni d'encoches (28) réparties sur sa circonférence ainsi qu'un bobinage (17) comportant des enroulements de phase comportant chacun des structures de segment (38) insérées dans lesdites encoches (28) et des structures de boucle (39) reliant entre elles les structures de segment (38), l'ensemble des structures de boucle (39) formant des chignons de bobinage (163) s'étendant de part et d'autre du bobinage (17), caractérisé en ce qu'une hauteur de chacun des chignons de bobinage (163) diminue lorsqu'on se déplace d'une périphérie externe du stator (15) vers l'axe du stator (15).
Patent FR-3024161-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'une chambre de depot
Inventor: VITIELLO JULIEN
IPC: C23C16/44
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage de résidus métalliques (2) disposés sur les parois intérieures d'une chambre de dépôt (1), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'oxydation des résidus métalliques (2) ; b) une étape d'injection d'espèces chimiques adaptées pour volatiliser les résidus métalliques oxydés, ladite étape b) étant mise en œuvre pendant au moins une partie de l'étape a) ; ledit procédé de nettoyage étant caractérisé en ce que, à l'étape b), les espèces chimiques sont injectées selon une séquence d'impulsions.
Patent FR-3009624-A1 (FR)
Title: Test integre de detecteur d'amorcages d'arcs/phenomenes transitoires
Inventor: HANDY PETER JAMES
IPC: H02H1/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention concerne le test intégré de détecteurs (16) pour la détection d'amorçages d'arcs ou de phénomènes transitoires, le détecteur (16) étant intégré dans ou couplé électriquement à un système d'alimentation en électricité (1).
Patent FR-3027924-A1 (FR)
Title: Procede de detissage et de realignement de fibres de carbone
Inventor: MANTAUX OLIVIER
IPC: D03D1/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention se rapporte un procédé de détissage et de réalignement de fibres, notamment de carbone, à partir de découpes de tissu avec des fils de chaîne et de trame, il est caractérisé en ce qu'il comprend une étape de réalignement desdites fibres par chocs successifs sur au moins deux parois d'un premier module d'alignement (4) et une étape de mise en forme par un deuxième module (6). Le réalignement est fait par une série de plaques en chicanes (400) orientées de 0 à +/-90°, de préférence de +/-10° à +/-80° par rapport à la verticale. Les fibres s'alignent en tombant à travers le premier module (4) en s'entrechoquant avec les chicanes (400). Le premier module (4) est animé d'un mouvement vibrant vertical de fréquence comprise entre 10Hz et 200Hz par exemple pour éviter toute immobilisation des fibres entre les chicanes (400). Puisque le mouvement est vibrant verticalement, cela n'occasionne pas de désalignement des fibres.
Patent FR-3030884-A1 (FR)
Title: Structure de pixel a multiples photosites
Inventor: HIRIGOYEN FLAVIEN
IPC: H01L31/0352
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention est relative à un pixel de capteur d'image comprenant une matrice de quatre photosites (14a-14d) ; une paroi d'isolation transversale (40) séparant la matrice en deux rangées de deux photosites ; une paroi d'isolation longitudinale (30,) séparant la matrice en deux colonnes de deux photosites, les deux extrémités de la paroi longitudinale étant en retrait par rapport aux bords de la matrice ; des premier et deuxième noeuds de conversion (18ab, 18cd) agencés dans les espaces laissés entre la paroi longitudinale et les bords de la matrice, chaque nœud de conversion étant commun à deux photosites adjacents ; et une grille de transfert indépendante (20'a, 20,b, 20c, 20d) entre chaque photosite et le nœud de conversion correspondant.
Patent FR-3037432-A1 (FR)
Title: Systeme de comptage et de guidage a la place utilise dans les parkings utilisant la technologies bus can, selon la norme de bus can iso 11898-1, et proposant une amelioration de celle-ci
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G06F12/02
Filed: 2015-06-09
Abstract: Système de comptage et de guidage à la place utilisé dans les parkings utilisant la technologies Bus Can, également appelé Controller Area Network selon la norme de bus CAN ISO 11898-1, et proposant une amélioration de celle-ci .
Patent FR-3032670-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'utilisation de machines motrices d'un vehicule hybride en complement du moteur thermique, en fonction de leurs rendements
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60W40/08
Filed: 2015-02-16
Abstract: Un dispositif (DC) est destiné à contrôler l'utilisation des couples produits par un moteur thermique (MT), couplé à une boîte de vitesses (BV), et au moins deux machines motrices (MM1-MM2) d'un groupe motopropulseur d'un véhicule hybride (V), en fonction d'un couple requis fonction de la volonté d'agir du conducteur. Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque le couple délivré en sortie de la boîte de vitesses (BV) et résultant d'un couple maximal produit par le moteur thermique (MT) est inférieur au couple requis à un instant donné, pour déterminer des rendements offerts par les machines motrices (MM1-MM2) à cet instant donné, puis pour ordonner l'utilisation d'au moins une partie du couple produit par la machine motrice offrant le meilleur des rendements déterminés en complément du couple maximal produit par le moteur thermique (MT) pour obtenir le couple requis.
Patent FR-3035799-A1 (FR)
Title: Support pour la purification de liquides biologiques
Inventor: BASTIDE Ludovic
IPC: C07K1/22
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un support pour la purification d'un liquide biologique comprenant une phase solide sur laquelle sont greffées, par liaison covalente, des molécules d'au moins un oligosaccharide capable de se lier à un ou plusieurs anticorps, ladite phase solide étant porteuse de fonctions aldéhyde -CHO libres, un procédé de production d'un tel support, l'utilisation d'un tel support dans la stabilisation de la liaison anticorps/oligosaccharide, ainsi qu'un procédé de purification d'un liquide biologique dans lequel le liquide biologique est mis en contact avec au moins un support selon l'invention, de manière à obtenir la capture d'anticorps présents dans ledit liquide biologique par liaison(s) avec au moins certaines des molécules d'oligosaccharide(s) greffées sur la phase solide.
Patent FR-3036723-A1 (FR)
Title: Charniere equipee d'une unite de detection
Inventor: MAISONNEUVE PASCAL
IPC: G01B7/30
Filed: 2015-05-28
Abstract: Charnière ou équivalent (10) comprenant une unité de détection (12) configurée pour mesurer l'angle d'ouverture de la charnière en fonction du temps.
Patent FR-3039599-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite du type parapluie
Inventor: LAMOUREUX DAVID
IPC: F16B21/07
Filed: 2015-07-31
Abstract: Un joint d'étanchéité du type parapluie comprend une partie rigide (4) de support ayant un contour oblong et une partie souple (5, 50) d'étanchéité en forme de jupe ayant un bord supérieur surmoulé au contour oblong de la partie rigide (4) de support et un bord inférieur apte à réaliser une étanchéité de surface, caractérisé en ce que le bord inférieur de la partie souple (5, 50) a un contour elliptique qui est inscrit dans un rectangle ayant un grand coté et un petit côté et qui est configuré de telle manière à avoir une variation des rayons de courbure qui augmente progressivement et de façon continue entre une médiane du grand côté et une médiane du petit côté.
Patent FR-3042218-A1 (FR)
Title: Filtre a particules
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/023
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules (3) comportant une matrice en céramique poreuse définissant des canaux et composée de modules unitaires orientés tous substantiellement parallèlement à l'axe longitudinal dudit filtre et assemblés les uns aux autres par leurs parois latérales, ladite matrice comprenant N types de modules unitaires présentant des valeurs de contrepression initiales différentes, les N types de modules étant répartis en zones s'alternant dans la section de la matrice.
Patent FR-3045695-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'aspiration et le refoulement de l'eau dans une piscine
Inventor: HENDERSON ANDREW
IPC: E04H4/12
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention porte sur un système (1) pour l'aspiration et le refoulement de l'eau dans une piscine (P) délimitée par un fond (F) et des parois latérales (L), lequel système (1) comprend un caisson technique (2) destiné à être rapporté contre l'une desdites parois latérales (L1) de la piscine (P) et à être immergé au moins en partie dans l'eau de ladite piscine (P), lequel caisson technique (2) intègre au moins un conduit d'aspiration (10) et au moins un conduit de refoulement (11), lequel système (1) comporte également des moyens de pompage raccordés hydrauliquement auxdits conduits intérieurs (10, 11) pour le cheminement de l'eau en aspiration et refoulement respectivement. Conformément à l'invention, ce conduit intérieur d'aspiration (10) est prolongé par au moins un conduit (12, 13) qui s'étend à l'extérieur du caisson technique (2), destiné à être immergé dans l'eau de la piscine (P) et à s'étendre sur une partie au moins de la hauteur de la paroi latérale (L- associée audit caisson technique (2), lequel conduit extérieur d'aspiration (12, 13) comporte au moins un orifice (12'', 13'') pour assurer une aspiration d'eau qui est déportée par rapport audit caisson technique (2).
Patent FR-3048318-A1 (FR)
Title: Capteur integre d'interception des emissions radioelectriques com/rad
Inventor: LEBOURG THIERRY
IPC: H04B7/10
Filed: 2016-02-26
Abstract: Ce capteur (10), propre à analyser des émissions radar RAD et des émissions de communication COM, comporte: un étage (100) de réception, commun et propre à numériser un signal incident ; un étage (200) de traitements d'analyse primaire, commun et propre à prétraiter le signal numérisé pour déterminer une pluralité de caractéristiques primaires du signal incident ; et un étage (300) de traitements d'analyse secondaire, comportant une chaîne (400) de traitements du signal numérisé prétraité dédiée aux émissions COM et une chaîne (500) de traitements du signal numérisé prétraité dédiée aux émissions RAD, l'étage (200) de traitements d'analyse primaire comportant un module de discrimination propre à appliquer le signal numérisé prétraité en entrée de la chaîne (400) dédiée aux émissions COM et/ou de la chaîne (500) dédiée aux émissions RAD, à partir des caractéristiques primaires déterminées pour le signal incident.
Patent FR-3049175-A1 (FR)
Title: Testeur de parfum en papier a ouverture autonome
Inventor: BELLIOT PHILIPPE
IPC: A45D34/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention est un testeur de parfum à ouverture autonome. Son ouverture est déclenchée suite à un apport d'humidité délivré par un jet de parfum. Le temps de cette ouverture autonome permet de ne pas avoir à éventer le testeur pour évaporer l'alcool contenu dans le jus, renforçant ainsi l'odeur. Ce phénomène est rendu possible par le choix d'un papier à fibres orientées, dont les deux faces sont d'un indice COBB très différencié. Cette différenciation de COBB est obtenue par couchage, ou vernissage ou pelliculage du papier. Ce papier doit être découpé de façon à ce que les dites fibres restent perpendiculaires à l'axe de déformation souhaité. L'invention peut revêtir la forme d'une fleur ou de tout autre design, pourvu qu'après expansion, le volume décrit soit en 3 dimensions.
Patent FR-3049363-A1 (FR)
Title: Systeme informatique permettant la mutualisation des services cryptographiques pki d'un dispositif cryptographique externe
Inventor: LION STEPHANIE
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système informatique pour l'exécution par un utilisateur de transactions sécurisées à l'aide d'une ou de plusieurs applications logicielles s'exécutant sur plusieurs dispositifs informatiques de l'utilisateur dans un environnement de cryptographie à clé publique, lesdites applications logicielles faisant appel à des dispositifs cryptographiques, tels qu'une carte à puce à microprocesseur, contenant des clés privées de l'utilisateur. Ce système est caractérisé en ce que chaque dispositif informatique comporte un logiciel médiateur apte à utiliser les clés privées de l'utilisateur contenues dans un unique dispositif cryptographique, de façon à mutualiser l'usage d'un même dispositif cryptographique pour sécuriser les transactions de l'utilisateur avec une pluralité d'applications s'exécutant sur une pluralité de dispositifs informatiques.
Patent FR-3048120-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a distance d'un appareil electrique dans une armoire electrique
Inventor: SINTHOMEZ DANIEL
IPC: H01H9/28
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (30) à distance d'un appareil électrique (20) dans une armoire électrique (2) incluant une paroi de fond (4) et des parois latérales (6, 8) délimitant un logement (L), un appareil électrique (20) étant fixé à l'intérieur du logement, ce dispositif comportant : - un organe rotatif de commande (32), apte à être fixé sur une paroi à l'extérieur du logement et sélectivement déplaçable entre des première et deuxième configurations, - un système de transmission (40) apte à relier mécaniquement l'organe rotatif (32, 32') à un levier de commande de l'appareil électrique, le système de transmission (40) étant configuré pour que le déplacement de l'organe rotatif de commande (32, 32') entraîne en déplacement le levier de commande respectivement entre des première et deuxième positions. Conformément à l'invention, l'organe rotatif de commande (32, 32') est destiné à être monté sur une des parois latérales (6, 8) du logement, - le système de transmission (30) comporte : • un premier pignon, solidaire en rotation avec l'organe rotatif de commande (32, 32') autour d'un premier axe (X2), • un deuxième pignon, engrené avec le premier pignon et mobile en rotation autour d'un deuxième axe fixe perpendiculaire au premier axe fixe et destiné à être couplé mécaniquement avec le levier de commande pour déplacer ce levier lorsque le deuxième pignon se déplace en rotation.
Patent FR-3048883-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une molecule h4 agoniste pour le traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique
Inventor: TERRASSE GAETAN
IPC: A61P11/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une molécule agoniste H4 à l'histamine, les énantiomères de la (AMINO-7 TRIETHOXY-4,5,6 OXO-1 DIHYDRO-1,3 ISOBENZOFURANNYL-3) -1METHOXY-8 METHYL-2 METHYLENEDIOXY-6,7 TETRAHYDRO-,2,3,4 ISOQUINOLEINE ou tritoqualine, pour le traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique.