baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091095-A1 (FR)
Title: Equipement réseau avec fonction de routage basé sur une politique inter-réseau
Inventor: POLETTI CLAUDE
IPC: H04L45/74
Filed: 2018-12-20
Abstract: Pour router un paquet de données dans un réseau de communication, un élément réseau (200) implémente un processus de routage traditionnel (101) incluant une prise de décision de routage en fonction de la destination du paquet de données d’après un apprentissage de routes dans le réseau de communication. L’élément réseau (200) effectue une révision de la décision de routage prise par le processus de routage traditionnel (101) par le biais d’une fonction de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR (301a) sélectionnée parmi une pluralité de fonctions de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR candidates (301a, 301b, 301c), chaque fonction de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR candidate (301a, 301b, 301c) étant affectée à une interface de sortie (111a, 111b, 111c) de l’élément réseau (200) et vice versa. La fonction de routage basé sur une politique inter-réseau InPBR sélectionnée (301a) est celle qui est affectée à l’interface de sortie (111a) sélectionnée par le processus de routage traditionnel (101) pour router ledit paquet de données dans le réseau de communication. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3091186-A1 (FR)
Title: Buse de projection de fluide pour dispositif de nettoyage d’un systeme de detection optique
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B08B11/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: BUSE DE PROJECTION DE FLUIDE POUR DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UN SYSTEME DE DETECTION OPTIQUE Une buse de projection (20) d’un fluide, apte à être disposée sur un corps d’un dispositif de nettoyage d’un système de détection optique monté sur un véhicule automobile, comprend un conduit de distribution interne qui s’étend entre une extrémité proximale, apte à être reliée fluidiquement à un canal de distribution de fluide ménagé dans ledit corps, et une extrémité distale (38) formant orifice de sortie du fluide, le conduit de distribution étant délimité au moins par une paroi de fond et deux parois latérales (64) opposées, ladite buse comportant par ailleurs une rampe (70) agencée sur le trajet du fluide au niveau de l’orifice de sortie. Les parois latérales (64) sont agencées au niveau de l’extrémité distale (38) du conduit de distribution de manière à s’écarter l’une de l’autre, ledit conduit de distribution présentant un évasement en direction de la rampe (70). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091190-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur optique
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: G03B17/55
Filed: 2018-12-26
Abstract: Dispositif de protection (4) d’un capteur optique (3) pour véhicule (1) automobile, le dispositif de protection (4) comportant un boîtier (6) monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation (9), un élément optique (7) solidaire du boîtier (6) et configuré pour être disposé dans le champ de vision du capteur optique (3), et un moteur électrique (8) à commutation électronique couplé au boîtier (6) pour entraîner en rotation le boîtier (6) et l’élément optique (7), le boîtier (6) comprenant un logement (21) configuré pour recevoir le capteur optique (3), caractérisé en ce que le logement (21) loge au moins une ailette (27) entraînée en rotation autour de l’axe de rotation (9) par le moteur électrique (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091398-A1 (FR)
Title: Systeme anti-vol pour les magasins ou les centres commerciaux pour les proteger et pour identifier le ou les auteurs des faits delictueux dans le cadre de vols afin de determiner le jour et l'heure des faits
Inventor: COVACHE DAVID OLIVIER
IPC: G08B13/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Il s’agit d’un système antivol pour les commerces. Il est basé sur quatre principes fondamentaux pour son bon fonctionnement, soit le facing complet des rayonnages du commerce, l’existence d’un produit manquant au facing, un contrôle du code barre du produit manquant au scanner puis un contrôle sur le support vidéo enregistré dans la période requise. Ce système antivol est établi dans un commerce dont les rayonnages sont en facing complet. Il faut constater le retrait d’un produit manquant au facing. Puis établir un contrôle du produit manquant en scannant le code barre de ce dernier afin de vérifier s’il y a eu vente directe ou absence de vente confirmant la disparition de cet article. Puis effectuer une recherche du produit manquant sur le support vidéo par le défilement d’images du linéaire complet jusqu’au moment de la disparition de l’objet commis par l’auteur des faits. Il a pour but d’identifier et d’arrêter le ou les auteurs de vols ou de dégradations ou de retrouver l’emballage du produit volé au sein d’un commerce.
Patent FR-3092863-A1 (FR)
Title: Roue de turbine pour turbomachine d’aéronef comprenant des organes d’étanchéité de cavités inter-aubes
Inventor: SICARD JOSSELIN LUC FLORENT
IPC: F01D5/22
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention se rapporte à une roue de turbine pour turbomachine d’aéronef. Cette roue comprend des aubes montées sur la périphérie d’un disque de sorte que deux aubes adjacentes définissent une cavité inter-aubes (90) délimitée par des plateformes (78) de ces aubes définissant une face radialement externe de la cavité, et par des parois amont (82) et aval (83) de ces aubes définissant respectivement des faces amont et aval de la cavité. La cavité inter-aubes (90) reçoit un organe d’étanchéité (91) constituée d’une tôle comprenant trois parties (91A, 91B, 91C) reliées entre elles par des coudes (R1, R2), l’une de ces parties (91B)coopérant avec un bossage de l’une parmi les faces amont et aval de la cavité de manière à transmettre, par précontrainte élastique de la tôle (91), un effort de plaquage des autres parties (91B, 91C) respectivement sur la face radialement externe et sur l’autre parmi les faces amont et aval de la cavité. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3096537-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du routage d’une communication destinée à un premier terminal de communication, procédé de routage de ladite communication et dispositifs correspondants.
Inventor: AUFFRET JEAN-MARC
IPC: H04M3/54
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de gestion du routage d’une communication entre un terminal de communication appelant et un premier terminal de communication appelé vers au moins un deuxième terminal, procédé de routage de ladite communication et dispositifs correspondants. Certains services de communication permettent de transférer une communication téléphonique à destination d’un terminal de communication vers un autre terminal de communication. De tels services sont appelés services de renvoi d’appel. L’utilisateur souhaitant bénéficier d’un renvoi d’appel doit paramétrer manuellement le renvoi des communications destinées à son poste fixe vers le terminal de communication de son choix. Les opérations de paramétrage sont effectuées directement sur le poste fixe et sont fastidieuses. Il existe ainsi un risque d’erreur de saisie important. De plus, lorsque l’utilisateur souhaite mettre fin au renvoi d’appel, il doit de nouveau, paramétrer manuellement son poste fixe. Dans la solution de l’invention, le renvoi d’appel est déclenché en fonction du respect de conditions de déclenchement. Des informations contextuelles collectées par le terminal de communication de l’utilisateur sont utilisées pour déterminer le respect des conditions de déclenchement. Ainsi, une telle solution offre souplesse, flexibilité et facilité d’utilisation à l’utilisateur. FIGURE 1
Patent FR-3099097-A1 (FR)
Title: Borne de rechargement avec dispositif de securite
Inventor: LEPAGE MARC
IPC: H01R13/40
Filed: 2019-07-26
Abstract: BORNE DE RECHARGEMENT AVEC DISPOSITIF DE SECURITE Borne de rechargement pour véhicule électrique comportant un socle de prise destiné au branchement d’une prise comportant des broches, ledit socle de prise comprenant : un boîtier, des organes de contact, logés dans le boîtier et agencés pour être en contact avec lesdites broches dans une position branchée de la prise, un cache mobile entre des positions ouverte et fermée dans lesquelles ledit cache laisse accessibles et obture les orifices, respectivement, le boîtier comportant extérieurement une jupe de réception de la prise, un détecteur de détection de la présence de la prise dans la jupe, un module de commande connecté au détecteur et un actionneur, commandé par le module de commande, le module de commande étant configuré pour commander une ouverture du cache, par l’actionneur, en conséquence de la réception d’un signal de détection de la présence de la prise dans la jupe émis par le détecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100697-A1 (FR)
Title: Nuancier et procédé de fabrication d’un tel nuancier
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A45D44/00
Filed: 2019-09-16
Abstract: Nuancier et procédé de fabrication d’un tel nuancier Nuancier (1) d’aide au choix d’un produit cosmétique choisi au sein d’une gamme de produits cosmétiques ayant des teintes respectives différentes, le nuancier (1) comportant au moins un support transparent ou translucide (2), et, pour au moins l’une desdites teintes, au moins une couche de couleur blanche (5), non opaque, et au moins une couche colorée (6), non opaque, dont la couleur est proche de celle de la teinte que l’on cherche à reproduire, superposée à la couche de couleur blanche (5), les couches de couleur blanche (5) et colorée (6) étant imprimées sur le support transparent ou translucide (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100787-A1 (FR)
Title: Systeme de prehension pivotant et brouette equipee d'un tel systeme de prehension
Inventor: ESTEVE CHRISTOPHE
IPC: B62B1/20
Filed: 2019-09-16
Abstract: Système (6) de préhension destiné à être monté en rotation sur des brancards (3) d'une brouette (1), le système de préhension étant apte à évoluer entre une position de transport et une position de déversement, le système de préhension comprenant une première poignée (15) et une deuxième poignée (16), chacune des poignées comprenant un moyen (18) de préhension, un moyen (19) de fixation s'étendant en saillie à partir du moyen de préhension, le moyen de fixation étant destiné à être monté en liaison pivot sur un brancard, le système de préhension étant caractérisé en que les poignées sont solidaires entre elles.
Patent FR-3102451-A1 (FR)
Title: béquille pour charnière active de capot de véhicule automobile
Inventor: KANTER PATRICIA
IPC: E05D11/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: L’invention concerne une béquille (2) pour charnière active de capot (3) de véhicule automobile (1). La béquille (2) est configurée pour coopérer avec une charnière active qui rend mobile en rotation ladite béquille (2) par un effet levier. La béquille (2) comprend une partie supérieure fixée solidairement à une partie inférieure par l’intermédiaire d’une partie intermédiaire. La partie supérieure comprend un organe de couplage en rotation configuré pour entrer en rotation avec un charnon mobile de la charnière active. La partie inférieure comprend un organe de retenue configuré pour retenir la béquille (2) lorsqu’elle coopère avec un charnon fixe de la charnière active. La partie intermédiaire est configurée pour être de faible résistance lorsque soumise à un effort d’accident, supérieur à un effort nominal de sorte à perdre son intégrité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103957-A1 (FR)
Title: Enceinte de confinement pourvue d’une interface
Inventor: BOITEUX OLIVIER
IPC: G21F7/047
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne une enceinte de confinement (10) pourvue d’un équipement (20) mécaniquement solidaire d’une paroi (11) de ladite enceinte au moyen d’une première bride (30), ledit équipement (20) et la première bride (30) obstruant de manière hermétique une ouverture (12) ménagée dans la paroi (11), la première bride (30) comprenant une section cylindrique (31), formant un passage (32), pourvue d’un premier bord (33) libre, et d’un second bord (34) et à partir duquel s’étend un épaulement (35), la première bribe traversant l’ouverture (12) de sorte que l’épaulement (35) soit maintenu en appui contre une face interne de la paroi (11), et de sorte que la section cylindrique (31) soit en projection vers l’extérieur de l’enceinte, l’équipement (20), pourvu d’une seconde bride, traverse le passage (32), la seconde bride comprenant un second épaulement (21a) serré en appui contre le premier bord (33). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3104261-A1 (FR)
Title: Dispositif sécurisé de mesure de courant pour véhicule autonome.
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G01R19/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure de courant comportant une première (2) et une deuxième (5) unités de mesure de courant distinctes, chacune configurée pour mesurer le courant dans un circuit électrique (3) et envoyer des premier (4) et deuxième (8) signaux de mesure représentatifs du courant mesuré. Il comporte une unité de test (9, 10) pour générer et envoyer un signal de référence (11, 12), comportant une unité de contrôle (13) comportant un premier mode de fonctionnement dans lequel l’unité de contrôle (13) reçoit un signal de référence (11, 12) en provenance d’une unité de test (9, 10) pour détecter un défaut de l’unité de contrôle (13) et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel l’unité de contrôle (13) reçoit les premier (4) et deuxième (8) signaux de mesure pour évaluer le courant et détecter un défaut par comparaison de signaux de mesure.     (Figure 1)
Patent FR-3104732-A1 (FR)
Title: Equipement mobile réalisant une cartographie de qualité de connexion
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Equipement mobile (10) comprenant : un dispositif de géolocalisation (19) agencé pour déterminer une position courante de l’équipement mobile (10) dans un espace à cartographier ; un dispositif de communication (14) agencé pour communiquer avec des points d’accès d’un réseau local mis en œuvre dans l’espace à cartographier ; un composant de commande (11) agencé : pour commander sélectivement et de manière indépendante chaque point d’accès, via le dispositif de communication, de sorte que ledit point d’accès émette un signal de référence ; pour évaluer, à partir des signaux de référence reçus par le dispositif de communication, une qualité de connexion dans la position courante entre l’équipement mobile (10) et chacun des points d’accès. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3105324-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble pour mecanisme d’embrayage humide et mecanisme d’embrayage humide comprenant un tel sous-ensemble
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: SOUS-ENSEMBLE POUR MECANISME D’EMBRAYAGE HUMIDE ET MECANISME D’EMBRAYAGE HUMIDE COMPRENANT UN TEL SOUS-ENSEMBLE L’invention concerne un sous-ensemble (10) pour mécanisme (1) d’embrayage (E1, E2) de type multidisques, comprenant :      – un voile (3) d’entrée de couple,      – un porte-disques (14, 24) d’entrée de couple, d’axe X de révolution, comprenant une extension axiale (25) cannelée agencée pour supporter l’ensemble multidisques d’un embrayage (E1, E2) humide, une des extrémités (27) de l’extension axiale (25) étant solidaire en rotation avec le voile (3), et      – un élément de rigidification (90) fixé axialement par rapport au porte-disques (24) d’entrée, ledit élément de rigidification (0) recouvrant radialement l’autre extrémité libre du porte-disques (14, 24) d’entrée selon une zone de recouvrement (R) annulaire,      dans lequel le sous-ensemble (10) comprend un moyen de retenue (55) en centrifugation de l’extrémité libre (26) du porte-disques (14, 24) d’entrée, le moyen de retenue (55) étant disposé sur la zone de recouvrement (R).       Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3110219-A1 (FR)
Title: Système lit à atmosphère contrôlée
Inventor: CHATENET STEPHANE
IPC: F24F13/28
Filed: 2020-05-14
Abstract: Un système lit à atmosphère contrôlée, comprenant un lit (1), une enceinte (2) sensiblement fermée entourant le lit (1), un système de filtration (3) comprenant : une entrée (31), un moyen de filtration (32), un diffuseur (34) et un moyen de circulation (33) apte à faire circuler l’air de l’entrée (31) jusqu’au diffuseur (34) en traversant le moyen de filtration (32), où (i) le système de filtration 32 est disposé dans un plafond 21 de l’enceinte 2, (ii) l’entrée 31 est disposée sur une face externe de l’enceinte 2 du côté du pied 12 du lit 1, de telle manière à prendre l’air à l’extérieur de l’enceinte ; et (iii) le diffuseur 34 est disposé sur une face interne de l’enceinte 2, sensiblement horizontalement, au-dessus de la tête 11 du lit 1, de telle manière à diffuser l’air filtré à l’intérieur de l’enceinte 2.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110429-A1 (FR)
Title: Procédé de stérilisation de masques en tissu.
Inventor: DURAND AURÉLIEN
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stérilisation d’un masque pour usage facial, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes successives suivantes :     (a) lavage du masque avec un produit virucide et bactéricide adapté pour la stérilisation des textiles hospitaliers, puis le masque est optionnellement séché ; et     (b) récupération du masque pour usage facial.     L’objet de la présente invention concerne également un masque pour usage facial susceptible d’être obtenu par le procédé selon l’invention caractérisé en ce qu’il présente moins d’une bactérie et/ou virus par cm2, en particulier lorsqu’il est sous conditionnement.
Patent FR-3112006-A1 (FR)
Title: Procédé et installation pour estimer un paramètre caractéristique de la turbulence atmosphérique
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un procédé pour estimer un paramètre caractéristique de la turbulence atmosphérique, ledit procédé comportant les étapes consistant à :- entrainer un modèle d'apprentissage automatique en utilisant comme données d'apprentissage des valeurs du paramètre caractéristique auxquelles sont associées des images de tavelures optiques correspondant à des images défocalisées d’une ou plusieurs étoiles, - utiliser ledit modèle d'apprentissage entrainé pour estimer ledit paramètre caractéristique à partir d’une donnée d’entrée contenant une ou plusieurs images de tavelures optiques acquises par au moins un télescope de mesure, lesquelles images de tavelures correspondent à des images défocalisées d’une ou plusieurs étoiles observées en conditions réelles par ledit télescope.
Patent FR-3112792-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour transmission automobile stable à l’oxydation.
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2020-07-22
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, au moins un dispersant boré, au moins deux antioxydants choisis parmi les antioxydants aminés, les antioxydants phénoliques substitués par un ou plusieurs groupements alkyles linéaires ou ramifiés présentant de 1 à 30 atomes de carbone, et leurs mélanges, et au moins un polymère phosphite de formule (I) :  dans laquelle,  - chacun des R1, R2, R3 et R4 peuvent être choisis indépendamment les uns des autres parmi les groupements alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20 et Y-OH;  - Y est choisi parmi les groupements alkylène en C2-C40, alkyl lactone en C2-C40, -R7-N(R8)-R9-, dans lequel R7, R8 et R9 sont indépendamment les uns des autres choisis parmi hydrogène, alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20,  - m est un entier allant de 2 à 100,  - n est un entier allant de 1 à 1000.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3112813-A1 (FR)
Title: Assemblage anti-cisaillement d’une lamelle et d’un pion
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-07-24
Abstract: Cet assemblage comprenant une lamelle (11,13) de couronne de distribution inter-secteur d’un distributeur haute pression de turboréacteur, maintenue en position sur ladite couronne par un pion (3) traversant ladite lamelle (11,13), ladite lamelle (11,13) comportant un élément anti-cisaillement (6).
    Figure pour l’abrégé : [Fig 2]
Patent FR-3113204-A1 (FR)
Title: Procede de supervision energetique d’un systeme electrique equipe de charges pilotables
Inventor: COURTECUISSE VINCENT
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-08-03
Abstract: Procédé de supervision d’un système électrique (100) comprenant des charges (1062, 1064), un réseau (108) et des sources (110), les charges étant raccordées au réseau par l’intermédiaire d’un transformateur (1042, 1044, 1046) de haute à moyenne tension, qui est alimenté par au moins un transformateur (1022, 1024) et au moins une source locale (110), le procédé comportant des acquisitions de données en différents points du système, et un calcul de consignes de supervision à partir de données acquises, selon un mode d’exploitation du superviseur.  Figure 1
Patent FR-3114266-A1 (FR)
Title: VITRAGE FEUILLETE A CRISTAUX LIQUIDES ET A COUPURE DANS l’UV
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2020-09-18
Abstract: Vitrage feuilleté (1) à transmission variable par cristaux liquides comportant au moins un premier substrat verrier (10) et un deuxième substrat verrier (11), au moins une cellule à cristaux liquides hôte-invités (2), dite cellule guest-host, comprenant un mélange de cristaux liquides et d’au moins un colorant dichroïque, au moins un premier film intercalaire de feuilletage (30) entre le premier substrat verrier (10) et la cellule guest-host (2), et au moins un deuxième film intercalaire de feuilletage (40) entre le deuxième substrat verrier (11) et la cellule guest-host (2), caractérisé en ce que au moins ledit premier film intercalaire de feuilletage (30) et/ou ledit deuxième film intercalaire de feuilletage (40) constituent en outre des filtres ultraviolets, de préférence ledit premier film intercalaire (30) de feuilletage et ledit deuxième film de feuilletage (40) sont des filtres ultraviolets.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118914-A1 (FR)
Title: Systeme de transport pour vehicule electrique
Inventor: MORIVAL SYLVAIN
IPC: B62K11/00
Filed: 2021-01-19
Abstract: Système de transport (100) comprenant une batterie électrique (4), un premier véhicule électrique (10) comportant au moins un premier moteur électrique (30) alimenté par au moins ladite batterie électrique (4), au moins une roue (20) entrainée par ledit premier moteur, et un deuxième véhicule électrique (1) comprenant au moins une roue entraînée par au moins un deuxième moteur électrique alimenté par ladite batterie (4), la puissance électrique du deuxième moteur étant inférieure à celle du premier moteur (20), caractérisé en ce que ladite batterie électrique (4) est amovible de manière à pouvoir passer d’une première position dans laquelle elle est connectée à l’alimentation du premier moteur électrique (20) à une deuxième position dans laquelle elle est connectée à l’alimentation du deuxième moteur électrique .     Figure pour l’abrégé : Fig. 1a