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Patent WO-2016131712-A1 (WO)
Title: Dispositif de détection, système et procédé de protection d'un passager, en particulier le conducteur, d'un véhicule contre un éblouissement et véhicule automobile
Inventor: BOKOR TAMAS GELLERT
IPC: B60J3/04
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection, destiné à un système de protection d'un occupant, en particulier du conducteur, d'un véhicule contre un éblouissement provenant de sources de lumière à l'extérieur du véhicule, comprenant : une surface de projection (1) ; un objet de projection d'ombre (2, 3, 6) qui est disposé et/ou conçu de telle sorte que, lors de l'illumination de l'objet (2, 3, 6) par au moins une source de lumière (21) à l'extérieur du véhicule, au moins une ombre de l'objet (2, 3, 6) est projetée sur la surface de projection (1) ; un dispositif de capture d'image (6, 7) qui est adaptée pour capturer une image de l'ombre de l'objet (2, 3, 6) projetée sur surface de projection (1) ; et un dispositif de commande (8) qui est adapté pour déterminer, sur la base de l'image capturée de l'ombre de l'objet (2, 3, 6) projetée sur la surface de projection (1), au moins une propriété de l'au moins une source de lumière (21). L'invention concerne également un système équipé un tel dispositif de détection, un procédé correspondant et un véhicule automobile.
Patent WO-2016120497-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection et de decoration
Inventor: BOURQUARD PASCAL
IPC: A45C13/36
Filed: 2016-02-26
Abstract: Dispositif de protection d'un système de fermeture d'un article de maroquinerie, ledit système de fermeture étant muni d'une plaque métallique fixée sur une pièce de l'article de maroquinerie. Le dispositif de protection comporte un support et un capot susceptible d'être monté sur le support. Le support comporte des moyens de retenue agencés de manière à solidariser partiellement, et de façon réversible, le support à la plaque métallique. Le capot comporte un moyen de blocage agencé de manière à coopérer avec le support et la plaque métallique afin de bloquer le support sur la plaque métallique lors du montage du capot sur le support. Le dispositif comporte en outre des moyens de verrouillage du capot destinés à maintenir le capot monté sur le support.
Patent WO-2016151044-A1 (WO)
Title: Protection of fibrous mooring lines
Inventor: GALLAHER MARTIN
IPC: B63B21/04
Filed: 2016-03-23
Abstract: A guard and guard system for protecting a section of a sub-surface fiber rope is disclosed. A plurality of sleeves are placed in a string on the fiber rope for jointly covering the section, and each sleeve is configured to be placed around a portion of the fiber rope and to freely rotate around to the fiber rope.
Patent WO-2016156307-A1 (WO)
Title: Bande adhésive décollable
Inventor: BLAZEJEWSKI ANNA
IPC: C09J7/10
Filed: 2016-03-29
Abstract: Bande adhésive qui peut être décollée sans laisser de résidus et sans causer de dommages par étirage sensiblement dans le plan de collage, qui comporte une couche de colle, ladite couche de colle étant constituée d'une substance adhésive produite à base de copolymères séquencés vinylaromatiques et de résines adhésives. À raison d'au moins 75% en poids (rapporté à la fraction totale de la résine), la résine choisie est une résine présentant un DACP (point de trouble dans le diacétone-alcool) supérieur à -20°C, de préférence supérieur à 0°C, et une température de ramollissement (Ring & Ball) égale ou supérieure à 70°C, de préférence égale ou supérieure à 100°C, la substance adhésive étant amenée à mousser.
Patent WO-2016156587-A1 (WO)
Title: Procede de generation de nanojets photoniques
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B01J13/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: Procédé de génération de nanojets photoniques, comportant une illumination de particules (100) diélectriques transparentes, formant un nanojet photonique au niveau d'une région de sortie (112) de chaque particule qui comporte : - une première portion (102) hémisphérique formant la région de sortie, - une deuxième portion (106) formant un demi-ellipsoïde de révolution aplati et comportant une première surface plane (108) en forme de disque disposée contre une surface plane (104) de la première portion, chaque particule étant telle que : - la surface plane de la première portion et la première surface plane de la deuxième portion ont des dimensions similaires, - une hauteur de la deuxième portion est inférieure à un rayon de la première surface plane de la deuxième portion, - la région de sortie est formée par une partie de la première portion opposée à la surface plane de la première portion.
Patent WO-2016177856-A1 (WO)
Title: Emballages scellés contenant un dispositif médical
Inventor: MIDE CHRISTIAN
IPC: B65D75/32
Filed: 2016-05-05
Abstract: La présente invention concerne un emballage scellé (2) qui contient un dispositif médical (4), tel qu'une seringue, qui a un centre de masse prédéfini. L'emballage (2) comprend une cavité (6) contenant le dispositif (4) et un dos amovible (8) qui scelle le dispositif (4) à l'intérieur de la cavité (6). Un point d'appui (32) à l'intérieur de la cavité (6) est défini comme point de contact entre le dispositif (4) et une paroi de la cavité (6), le point d'appui (32) étant positionné de sorte que le centre de masse prédéfini du dispositif (4) soit en avant du point d'appui (32) afin que le dispositif (4) ait tendance à pivoter vers l'avant autour du point d'appui (32) dans une position stable. Une poche avant (10) est formée dans la cavité (6) qui s'étend vers l'avant et au-dessous du point d'appui (32) afin de recevoir une extrémité avant (par exemple, une pointe (24)) du dispositif (4) lorsque le dispositif (4) est libre de pivoter dans une position stable.
Patent WO-2016192931-A1 (WO)
Inventor: MAHFOUDH SAMIR
IPC: F16B2/02
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne une soupape (1) dotée d'un actionneur (20), d'un élément de levage (40), d'un premier moyen de soupape (54) et d'un deuxième moyen de soupape (56), l'actionneur (20) comprenant un élément d'armature (70) qui est disposé de manière mobile à l'intérieur de la soupape (1), et le premier moyen de soupape (54) ainsi que le deuxième moyen de soupape (56) étant disposés de manière mobile l'un par rapport à l'autre et un écoulement de fluide pouvant être régulé en fonction de la position du premier moyen de soupape (54) par rapport à la position du deuxième moyen de soupape (56), un élément de levage (40) étant prévu, lequel permet une coopération de l'élément d'armature (70) avec au moins l'un des moyens de soupape (54, 56). Selon l'invention, un écrou rapide (30) est prévu, lequel comprend des moyens (34, 36) qui, au moyen d'une précontrainte lors du montage, produisent une liaison sans jeu de l'élément d'armature avec l'élément de levage (40).
Patent WO-2016206861-A1 (WO)
Inventor: FUCHS RUDOLF
IPC: B25F5/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne une machine-outil portative (1) notamment une machine-outil électroportative, comprenant : un moteur d'entraînement (5) commandable qui est relié ou peut être relié à un outil à entraîner (8) par un dispositif de transmission, le dispositif de transmission étant une boîte de vitesses (6) commandable comportant au moins deux rapports différents et un mécanisme de percussion (20) ; et un dispositif de commande (18) dont peut se servir un utilisateur et qui sert à faire fonctionner la machine-outil portative (1), le dispositif de commande (18) présentant un commutateur-sélecteur (22) actionnable pour sélectionner un mode de fonctionnement parmi une pluralité de modes de fonctionnement et commandant le moteur d'entraînement (5), la boîte de vitesses (6) et le mécanisme de percussion (20) en fonction d'un actionnement du commutateur-sélecteur (22).
Patent WO-2016207429-A1 (WO)
Inventor: GÄDT TORBEN
IPC: C04B40/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention concerne un additif pour compositions à prise hydraulique comprenant une préparation en dispersion colloïdale comprenant au moins un sel d'un cation métallique polyvalent avec au moins un composé phosphate et/ou phosphonate organique comme anion et au moins un agent dispersant polymère comprenant des groupes anioniques et/ou anionogènes et des chaînes latérales de polyéther. L'additif est particulièrement approprié en tant qu'élément de rétention d'affaissement et pour améliorer la résistance initiale.
Patent WO-2017045804-A1 (WO)
Inventor: PANUNZIO GIAMMARIA
IPC: B60T7/04
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un servofrein électromécanique (1) pour un véhicule à moteur. Selon l'invention, au moins un élément support (16, 18) s'étendant le long de son axe longitudinal (L) respectif est fixé sur un fond de carter (12a) de la boîte de vitesses (12). Un dispositif palier (20) agencé sur la vis (14) permet de monter cette dernière sur ledit au moins un élément support (16, 18) de sorte que la vis (14) animée d'un mouvement de translation peut être guidée le long dudit au moins un élément support au moyen du dispositif palier (20) à distance du premier élément support. L'invention concerne par ailleurs un système de freinage.
Patent WO-2018028764-A1 (WO)
Title: Procédé de production de produits de préparation pour nourrissons et de produits laitiers acides
Inventor: DAVID FRANCK
IPC: A23C9/20
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production simultanée d'un produit de préparation pour nourrissons et d'un produit laitier acide à partir de lait animal dégraissé, comprenant (a) le traitement du lait pour obtenir un courant de caséine, un courant de protéines de lactosérum et un courant de lactose par (i) soumission du lait animal dégraissé à une étape de microfiltration sur une membrane de microfiltration capable de retenir les bactéries et laisser passer les protéines du lait, afin d'obtenir un lait débactérisé en tant que perméat ; (ii) la soumission du perméat issu de l'étape (i) à une étape de filtration sur une membrane de microfiltration capable de retenir la caséine et de laisser passer les protéines de lactosérum, pour donner un courant de caséine en tant que rétentat et un perméat comprenant une protéine de lactosérum ; (iii) le fractionnement du perméat issu de l'étape (ii) en un courant de protéines de lactosérum et un courant de lactose ; (b) la combinaison d'une partie du courant de caséine, d'au moins une partie du courant de protéines de lactosérum issu de l'étape (a) et d'une source de lactose pour obtenir un courant recombiné, la source de lactose comprenant un lactosérum acide ; (c) l'utilisation du courant recombiné issu de l'étape (b) dans la fabrication du produit de préparation pour nourrissons ; (d) l'utilisation d'une partie du courant de caséine issu de l'étape (a) dans la fabrication du produit laitier acide. L'invention concerne en outre le produit de préparation pour nourrissons pouvant être obtenu par l'étape (c) du procédé selon l'invention, et le produit laitier acide pouvant être obtenu par l'étape (d) du procédé selon l'invention.
Patent WO-2017029220-A1 (WO)
Inventor: HILDISCH ANDREAS
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une place de stationnement au bord d'une route. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : la détermination d'une position de début et une position de fin de la place de stationnement, la place de stationnement s'étendant entre la position de début et la position de fin ; la détermination de positions d'un tracé d'une route dans la zone des positions de début et de fin de la place de stationnement ; et la reproduction des positions de la place de stationnement par rapport au tracé de la route de telle manière que la place de stationnement reproduite s'étend directement à côté de la route.
Patent WO-2017037259-A1 (WO)
Title: Dispositif bobine doté d'un commutateur à courant permanent
Inventor: ARNDT TABEA
IPC: H01F6/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif bobine comprenant au moins un enroulement de bobine électrique pourvu d'un matériau supraconducteur, l'enroulement de bobine faisant partie d'un circuit électrique fermé pour former un courant permanent. Le circuit électrique fermé comprend un commutateur à courant permanent présentant une partie conducteur commutable qui peut être commutée entre un état supraconducteur et un état de conduction normale. La partie conducteur commutable comprend un conducteur supraconducteur à haute température et présente, à l'état de conduction normale du conducteur, une résistance d'au moins 300 ohms. Une résistance d'amortissement d'au moins 50 ohms et/ou un consommateur présentant une résistance effective d'au moins 50 ohms sont montés en parallèle à la partie conducteur commutable. L'invention concerne en outre un commutateur à courant permanent pour un tel dispositif bobine ainsi qu'un procédé de charge et de décharge d'un courant permanent.
Patent WO-2017050556-A1 (WO)
Inventor: MILLER BERNHARD
IPC: F16F9/04
Filed: 2016-09-06
Abstract: The invention relates to a damping valve (211) for damping a relative movement between a first mass and a second mass, having the following features: a valve housing (212) with a housing wall which has valve openings, said valve housing being designed to be connected to the first mass; a valve element (214) which has through-openings and is arranged within the valve housing in a movable manner between a first deflection position and a second deflection position, wherein the through-openings are arranged such that the valve openings are closed by the valve element when the valve element is deflected into the first or the second deflection position, and the valve openings and the through-openings at least partly overlap when the valve element is located in an intermediate position between the first and the second deflection position; a securing element (218; 918) which is connected to the valve element; and a coupling element (216) which has a first end that is connected to the securing element (218) in a slidable manner and which has a second end that is designed to be connected to the second mass (202, 204) solely by pressing. The damping valve (211) has a valve base (213) which is connected to the valve housing (212) and the valve element (214), and the valve base (213) can be adjusted on the basis of pressure. The invention further relates to an air spring for damping a relative movement between a first mass (802) and a second mass (202).
Patent WO-2017046047-A1 (WO)
Inventor: SURBERG CORD-HENRIK
IPC: C23C16/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: The invention relates to a cutting plate (12) having a base (22) made of a sintered hard metal. On an upper side (23) of the base (22) there are one or more intermediate layers (25), which have an adhesion promoting layer (26). The adhesion promoting layer (26) is made of a boron-containing nitride of a transition metal of group IV, group V, and group VI, and contains a plurality of platelets (31) oriented at an angle relative to the upper side (23). A diamond layer that is grown on the adhesion promoting layer (26) has stalk-like crystals oriented vertically relative to the upper side (23), the aspect ratio of which is greater than three.
Patent WO-2018068829-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil destinés à une représentation compacte de données bioinformatiques
Inventor: ZOIA GIORGIO
IPC: G06F19/28
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil destinés à la compression de données de séquence de génome produites par des machines de séquençage de génome. Les séquences de nucléotides sont alignées sur une ou plusieurs séquences de référence, classées selon des degrés de précision correspondants, codées sous la forme d'une multiplicité de couches d'éléments de syntaxe, à l'aide de différents modèles de source et de codeurs d'entropie pour chaque couche dans laquelle les données sont partitionnées.
Patent WO-2017067902-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de remodeler la réponse d'exposition caractéristique et la dosimétrie d'un système de radiographie directe
Inventor: CRESENS MARC
IPC: G01T1/24
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de remodeler la réponse d'exposition caractéristique et la dosimétrie d'un système de radiographie directe en un profil de réponse d'exposition spécifié par la conversion, en mode pixel, des données d'image conformément à un modèle de transfert de réponse qui est dérivé de données de paramètres post-exposition d'un générateur de rayons X associées à des signaux d'image obtenus à divers niveaux d'exposition au cours de l'étalonnage du système et à partir de quelques mesures de doses supplémentaires et de leurs données post-exposition correspondantes également collectées au cours de l'étalonnage du système dans des conditions d'exposition de référence.
Patent WO-2017114604-A1 (WO)
Title: Traverse à ressorts en particulier pour sommier de lit et sommier de lit équipé de traverses à ressorts
Inventor: RHÊME MARTIN
IPC: A47C23/043
Filed: 2016-10-19
Abstract: La présente invention se rapporte à une traverse à ressorts (10), de préférence en bois, en particulier pour sommier de lit. La traverse (10) comprend une latte (11) dont les extrémités sont destinées à coopérer avec un cadre de lit. Plusieurs blocs ajourés (12) sont agencés les uns à côté des autres le long de la latte (11), la base de chaque bloc (12) étant solidaire de ladite latte (11). Chaque bloc (12) est compressible et comporte à cet effet des découpes (13) ménageant des espaces vides en son sein à différentes hauteurs afin de permettre un affaissement de son volume par compression des espaces vides, les découpes (13) étant parallèles les unes par rapport aux autres lorsque le bloc (12) est dans une position passive. La présente invention se rapporte également à un sommier de lit comportant plusieurs traverses à ressorts agencées transversalement par rapport à l'axe longitudinal du sommier ainsi qu'à un procédé de fabrication d'une traverse à ressort (10).
Patent WO-2017182109-A1 (WO)
Title: Matière plastique à base de polyisocyanurate hydrophobe modifié et son procédé de fabrication
Inventor: ACHTEN DIRK
IPC: C08G18/79
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles matières plastiques à base de polyisocyanurate modifié, pouvant être obtenues par trimérisation catalytique d'une composition (A), la composition (A) contenant des polyisocyanates oligomères modifiés (B) qui représentent un produit réactionnel d'un polyisocyanate oligomère (B1) et d'au moins un réactif de fonctionnalisation (B2) réagissant avec des groupes isocyanate, la composition (A) présentant une teneur en diisocyanates monomères d'au plus 20 % en poids et le réactif de fonctionnalisation (B2) réagissant avec des groupes isocyanate présentant au moins un groupe fonctionnel réagissant avec des groupes isocyanate et qui n'est pas un groupe isocyanate. L'invention concerne en outre le procédé à partir duquel les matières plastiques à base de polyisocyanurate selon l'invention peuvent être obtenues, l'utilisation des matières plastiques à base de polyisocyanurate pour fabriquer des revêtements, des films, des produits semi-finis, des composites et des pièces moulées ainsi que des substrats recouverts avec ce type de revêtement.
Patent WO-2017102162-A1 (WO)
Title: A substrate holder, a lithographic apparatus and method of manufacturing devices
Inventor: NAKIBOGLU GÜNES
IPC: G03F7/20
Filed: 2016-11-02
Abstract: A substrate holder (WT) for use in a lithographic apparatus and configured to support a substrate (W), the substrate holder comprising: • a main body (21) having a main body surface (22); • a plurality of burls (20) projecting from the main body surface to support the substrate spaced apart from the main body surface; and • a liquid control structure (200) provided in a peripheral region (22a) of the main body surface and configured to cause liquid to preferentially flow toward the periphery of the main body surface.
Patent WO-2017081186-A1 (WO)
Inventor: ORTMANN PETER
IPC: F01K3/06
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accumulation courant- chaleur-courant (1) comprenant un circuit de charge (100) ainsi qu'un circuit de décharge (200) destinés à transporter un gaz de travail (A), le circuit de charge (100) ainsi que le circuit de décharge (200) comprenant un régénérateur (120) commun, lequel est en liaison fluidique réversible soit avec le circuit de charge (100) soit avec le circuit de décharge (200), afin de constituer un circuit fermé et afin d'amener le gaz de travail (A) au régénérateur (120). Le circuit de charge (100) comprend un premier turbocompresseur (110) ainsi qu'un premier turbo-détendeur (140), le premier turbocompresseur (110) étant entraîné par le premier turbo-détendeur (140) ainsi que par un moteur électrique (170). Le circuit de décharge (200) comprend un deuxième turbo-détendeur (250) et un deuxième turbocompresseur (210), le deuxième turbo-détendeur (250) entraînant le deuxième turbocompresseur (210) ainsi qu'un générateur (290). Le dispositif d'accumulation comprend également un dispositif de régulation (500) ainsi qu'un dispositif de modification de densité (300), lesquels permettent de modifier la pression du gaz de travail (A) dans le circuit de charge (100) et/ou dans le circuit de décharge (200) de manière commandable, afin de réguler la puissance pouvant être absorbée par le premier turbocompresseur (110) ou la puissance pouvant être délivrée par le deuxième turbo-détendeur (250).
Patent WO-2017085298-A1 (WO)
Title: Turbulence-generating grid and method of design and manufacture therefor
Inventor: VASSILICOS JOHN CHRISTOS
IPC: B01F5/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: A turbulence-generating grid for producing a turbulent flow is provided. The grid has a top and a bottom and opposed sides and comprises a number N of layers, each layer being defined between respective pairs of horizontal bars and the sides of the grid. Each layer is subdivided by a number c n  of vertical bars so as to define a plurality of respective through holes between at least adjacent pairs of the vertical bars and the horizontal bars. At least one of the dimensions and the spacings of the vertical bars of one of the layers is different from the at least one of the dimensions and the spacings of the vertical bars of another of the layers.
Patent WO-2017093394-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a component of a rotating machine
Inventor: TOGNARELLI LEONARDO
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-12-01
Abstract: A method for manufacturing a component (1) of a rotating machine comprises the steps of forming a structural inner portion (2) by additive manufacturing from a first material; covering the structural inner portion (2) with a protective outer portion (7) made of a second material; the first material has a melting point higher than a second material.
Patent WO-2017103131-A1 (WO)
Title: Verringern des erdalkalimetallgehalts von siliziumdioxidgranulat durch behandlung von kohlenstoffdotiertem siliziumdioxidgranulat bei hoher temperatur
Inventor: OTTER MATTHIAS
IPC: C03B37/012
Filed: 2016-12-16
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen eines Quarzglaskörpers beinhaltend die Verfahrensschritte i.) Bereitstellen eines Siliziumdioxidgranulats I hergestellt aus einem pyrogen erzeugten Siliziumdioxidpulver, ii.) Behandeln des Siliziumdioxidgranulats I mit einem Reaktanden bei einer Temperatur in einem Bereich von 1000 bis 1300°C, iii.) Bilden einer Glasschmelze aus dem Siliziumdioxidgranulat und iv.) Bilden eines Quarzglaskörpers aus zumindest einem Teil der Glasschmelze. Die Erfindung betrifft weiterhin einen Quarzglaskörper, der durch dieses Verfahren erhältlich ist. Weiterhin betrifft die Erfindung einen Lichtleiter, ein Leuchtmittel und einen Formkörper, die jeweils durch Weiterverarbeiten des Quarzglaskörpers erhältlich sind. Die Erfindung betrifft außerdem ein Verfahren zum Herstellen eines Siliziumdioxidgranulats II.