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Patent WO-2015180831-A1 (WO)
Title: Système de post-traitement des gaz d'échappement et procédé de post-traitement des gaz d'échappement
Inventor: DÖRING ANDREAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-05-21
Abstract: Système de post-traitement des gaz d'échappement pour moteur à combustion interne, en particulier pour un moteur à combustion interne diesel marin, comprenant un catalyseur SCR (13) utilisant de l'ammoniac comme agent réducteur pour réduire les oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement, et comportant un dispositif (15, 15a, 15b) positionné en amont du catalyseur SCR (13) dans la direction d'écoulement des gaz d'échappement, par l'intermédiaire duquel l'ammoniac, ou un précurseur d'ammoniac qui est converti en ammoniac dans les gaz d'échappement, est introduit dans le gaz d'échappement en amont du catalyseur SCR (13). En aval du catalyseur SCR (13) et, facultativement, d'un turbocompresseur, se trouve un dispositif de lavage des gaz d'échappement (16) dans lequel l'ammoniac résiduel contenu dans les gaz d'échappement sortant du catalyseur SCR (13) est éliminé par lavage, de pair avec les oxydes de soufre également contenus dans les gaz d'échappement sortant du catalyseur SCR (13), par formation de sels d'ammonium, un pH d'environ 6 étant maintenu. Pour permettre le réglage, une dérivation (20) contournant le catalyseur SCR (13) formant une soupape de décharge ou comportant un catalyseur SCR additionnel (21) peut être prévue.
Patent WO-2015107086-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une poudre d'oxyde métallique, procédé de fabrication d'une pastille d'oxyde métallique, poudre et pastille telles qu'obtenues selon ces procédés et leurs utilisations
Inventor: MARTINEZ JULIEN
IPC: C01F17/241
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une poudre d'un oxyde d'au moins un métal, chaque métal ayant un nombre d'oxydation compris entre (III) et (VI). Ce procédé comprend successivement et dans cet ordre: (a) la réaction, avec un composé comprenant un hydroxyde, d'une solution aqueuse comprenant, pour chaque métal, au moins un sel du cation dudit métal, (b) la séparation du précipité obtenu, (c) la mise en contact du précipité séparé avec un solvant polaire protique organique, (d) l'élimination du solvant polaire protique organique par séchage sous vide du précipité. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'une pastille d'un oxyde d'au moins un métal ainsi qu'aux poudre et pastille obtenues selon ces procédés et à leurs utilisations.
Patent WO-2015107087-A1 (WO)
Title: Matériau d'oxyde organométallique poreux désintégrable
Inventor: DE COLA LUISA
IPC: C08L101/16
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention concerne des matériaux à base de silice mésoporeuse désintégrables, un procédé de production de ceux-ci, et des utilisations associées.
Patent WO-2015107122-A1 (WO)
Title: Composés antiangiogéniques
Inventor: KENNEDY BREANDAN
IPC: A61P27/02
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne des composés de formule A-X-Y-B et des compositions qui sont utiles, en particulier pour le traitement de maladies ou de troubles associés à l'angiogenèse, tels que la néovascularisation de l'oeil, la dégénérescence maculaire liée à l'âge, la rétinopathie diabétique ou un cancer, A étant un cycle hétéroaryle à six chaînons contenant 2 atomes d'azote, qui est éventuellement substitué par R1 ; R1 représentant H, C1-6-alkyle, CN, CONR2R3 ; R2 et R3, qui peuvent être identiques ou différents, étant choisis parmi H, C1-6-alkyle ou R2 et R3 formant un cycle ; le groupe X-Y représentant alcyne ou alcène, dans le cas où X-Y représente alcène, la double liaison peut être en configuration cis ou trans et éventuellement substituée par R1 ; B représentant aryle ; ou un cycle hétéroaryle de cinq ou six chaînons contenant 1 à 3 hétéroatomes, qui peuvent être tous deux éventuellement substitués par un ou plusieurs R4 ; R4 représentant R1 ou OR5 ; R5 représentant H, COR6 ou R6 ; et R6 représentant C1-6-alkyle et des sels correspondants.
Patent WO-2015128208-A1 (WO)
Inventor: CHRISTEN THOMAS
IPC: H03M3/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: A delta-sigma modulator (10) comprises a modulator loop (11) and a code generator (12). The modulator loop (11) comprises a loop filter (18). The code generator (12) is configured to generate a generator signal (BS) that is realized as an extended Barker code. The code generator (12) comprises a generator output (23) that is coupled to the loop filter (18).
Patent WO-2015150057-A1 (WO)
Title: Convertisseur de puissance modulaire comprenant des sous-modules, lesquels fonctionnent en mode linéaire
Inventor: FRIEDRICH CHRISTIAN
IPC: H02M1/12
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance (1) comprenant - une borne de tension continue (13), - au moins une borne (12) côté tension alternative et - au moins un module de phase (10). Le module de phase (10) comprend un montage en série d'une soupape supérieure de convertisseur et d'une soupape inférieure de convertisseur (11a, 11b), une liaison électrique entre la soupape supérieure de convertisseur et la soupape inférieure de convertisseur (11a, 11b) constituant la borne (12) côté tension alternative. Les bornes (14a, 14b) du module de phase (10) sont reliées électriquement à la borne de tension continue (13). La soupape supérieure de convertisseur et la soupape inférieure de convertisseur (11a, 11b) comprennent chacune au moins deux sous-modules (20, 30), qui sont montés électriquement en série, les sous-modules (20, 30) comprenant au moins un condensateur (42), au moins un semi-conducteur de puissance (41) et un bloc de commande (50) destiné à commander les semi-conducteurs de puissance (41). Au moins une soupape de convertisseur (11a, 11b) comprend un sous-module (30) adapté à un entraînement linéaire et le convertisseur de puissance (1) comprend un bloc de commande (50) qui permet le mode linéaire du sous-module (30) adapté à un mode linéaire. L'invention concerne en outre un procédé permettant de faire fonctionner un convertisseur de puissance (1) selon l'invention, au moins un sous-module (30) fonctionnant en mode linéaire dans au moins une soupape de convertisseur (11a, 11b).
Patent WO-2015150444-A1 (WO)
Title: Procédé de segmentation et de visualisation
Inventor: KOSMECKI BARTOSZ
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de segmentation et de visualisation d'enveloppes cellulaires. L'invention concerne un procédé de segmentation et de visualisation de cavités ou d'orifices du corps humain, comprenant les étapes consistant à présegmenter manuellement des cellules en définissant des primitives géométriques de confinement dans une image de patient en 3D de façon à générer des enveloppes cellulaires initiales ; à analyser l'anatomie cellulaire à l'intérieur des primitives géométriques présegmentées ; à utiliser le résultat de l'analyse pour ajuster l'enveloppe cellulaire et visualiser les enveloppes cellulaires.
Patent WO-2015162259-A1 (WO)
Title: Évaluation continue de paramètres de bon fonctionnement pour une plus grande sécurité en termes de fonctionnement d'une batterie
Inventor: BLOCHBERGER THOMAS
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un dispositif de stockage d'énergie ayant une pluralité de cellules de batterie connectées en série comportant un processus d'initialisation sous la forme d'un processus d'étalonnage effectué quand le dispositif de stockage est tout d'abord actionné, et de processus de réétalonnage effectués de façon répétée pendant le fonctionnement. Les résistances internes sont évaluées, évaluées de préférence de manière continue, comme indicateur de sécurité et comparées à une tendance de résistance interne maximale prédéterminée R   i,MAX    dérivée d'une tendance de résistance interne prévue R i,exp . Un avertissement de sécurité est signalé si la résistance interne réelle mesurée dépasse cette limite.
Patent WO-2015181213-A1 (WO)
Title: Procédés de prédiction du temps de survie de patients souffrant d'un cancer
Inventor: THIERRY ALAIN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne des procédés permettant de prédire le temps de survie de patients souffrant d'un cancer. Lesdits procédés sont fondés sur la quantification et l'analyse des acides nucléiques acellulaires qui sont présents dans un échantillon issu du patient et comprennent typiquement la détermination du taux de l'acide nucléique mutant qui contient une mutation d'intérêt, le calcul de la charge de mutation pour ladite mutation d'intérêt, le calcul de l'indice d'intégrité de l'ADN ou une combinaison de ces derniers.
Patent WO-2016005333-A1 (WO)
Inventor: SCHMITZ-LE HANNE ADRIAN
IPC: G06F1/16
Filed: 2015-07-06
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft einen interaktiven Spiegel mit einer reflektierenden Spiegelfläche, mindestens einem in die Spiegelfläche integrierten Display, mindestens einem in den Spiegel integrierten Aktiv-Infrarot-Sensor und einem Prozessor, der dazu geeignet ist, auf Basis der von den mindestens einen Sensor erfassten Daten vor dem Spiegel ausgeführte Bewegung und/oder Gesten einer Person zu bestimmen.
Patent WO-2016012317-A1 (WO)
Title: Dispositif de transmission de puissance
Inventor: GRAF HARTMUT
IPC: F16H47/07
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de puissance présentant notamment les caractéristiques du préambule de la revendication 1. L'invention est caractérisée en ce que le convertisseur de couple/vitesse de rotation hydrodynamique et l'embrayage hydrodynamique sont disposés de manière excentrique, de préférence, en parallèle et puissent être respectivement raccordés à l'entrée du dispositif de transmission de puissance par une boîte de transfert disposée dans le carter, formant ainsi les deux branches de puissance.
Patent WO-2016016341-A1 (WO)
Title: Récepteurs d'antigènes chimériques spécifiques de l'egfrviii pour l'immunothérapie du cancer
Inventor: SCHIFFER-MANNIOUI CECILE
IPC: C07K16/30
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne des récepteurs antigéniques chimériques (CAR) qui sont des protéines chimériques de recombinaison pouvant rediriger la spécificité et la réactivité de cellules immunitaires vers des antigènes membranaires sélectionnés, et plus particulièrement dans lesquels une liaison de ligands extracellulaires est un fragment scFV issu d'un anticorps monoclonal EGFRvIII, ce qui confère une immunité spécifique contre des cellules positives d'EGFRvIII. Les cellules immunitaires modifiées par TCR KO avec de tels CAR sont particulièrement appropriées pour traiter le cancer du poumon, le cancer anal et le glioblastome multiforme.
Patent WO-2016016424-A1 (WO)
Title: Compositions de copolycarbonate comportant des oligomères cycliques et linéaires et présentant des propriétés optiques améliorées
Inventor: WEHRMANN ROLF
IPC: C08L69/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne des compositions de copolycarbonate comportant des oligomères cycliques et linéaires et présentant des propriétés optiques améliorées, ainsi que leur utilisation pour la fabrication de mélanges et de pièces moulées et les pièces moulées ainsi obtenues.
Patent WO-2016038184-A1 (WO)
Title: Biscuit sain
Inventor: AYMARD PIERRE
IPC: A21D2/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne une pâte à biscuits comprenant : de la protéine à raison d'au moins 8 % en poids du biscuit final; de la fibre à raison de 5 à 20 % en poids du biscuit final; la pâte comprenant de la protéine lactosérique native à raison d'au moins 0,5 % en poids de la pâte, et la fibre comprenant des fibres visqueuses solubles et/ou des fibres insolubles.
Patent WO-2016078810-A1 (WO)
Inventor: MERINO LOPEZ JOSÉ
IPC: B60B25/22
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant comprenant un pneumatique (P), au moins un adaptateur (A), une jante (J), ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges (7) de jante et deux crochets (8) de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure (10) destinée à être monté sur le siège (7) de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur (20), une extrémité axialement extérieure (9) comprenant un élément de renfort extérieur (16), un corps (11) connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur (18) sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, ledit siège (18) étant situé à l'extrémité axialement extérieure (9) dudit corps (11), une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, ladite face d'appui (21) étant située sur la face axialement intérieure de l'extrémité axialement extérieure. L'élément de renfort de l'extrémité axialement extérieure est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui, le corps comprend en regard du siège d'adaptateur un renfort annulaire de siège. Cet ensemble se caractérise en ce que la paroi intérieure du pneumatique est recouverte d'une couche d'une composition auto-obturante.
Patent WO-2016055366-A1 (WO)
Title: Élément actif d'un moteur électrique
Inventor: BOGDAN ZOLT
IPC: H02K15/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un élément actif (18) d'un moteur électrique (10) présentant plusieurs bobines (20) qui comportent chacune un conducteur élémentaire (24). Les bobines (20) sont formées par les spires de leur conducteur élémentaire (24), les spires d'une bobine (20) présentant chacune une longueur de spire prédéterminée. L'élément actif (18) présente en outre un élément de support (22), dans les rainures duquel sont agencées les bobines (20). Les bobines (20) présentent une partie tête de bobine qui dépasse au niveau d'une surface d'extrémité de l'élément de support (22). Les bobines (20) sont agencées sous la forme d'un enroulement étagé. L'invention vise à réaliser un élément actif d'un moteur électrique, et en particulier sa partie tête de bobine, de manière particulièrement compacte. À cet effet, au moins une des bobines (20) présente dans la partie tête de bobine une section transversale en forme en V du fait de l'agencement de son conducteur élémentaire (24).
Patent WO-2016055387-A1 (WO)
Title: Chaussure pour sabot d'un ongulé, de préférence un cheval
Inventor: EBERLE ARMIN
IPC: A01L5/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne une chaussure pour sabot (40) pour un ongulé, de préférence un cheval, munie d'une partie de fond (41) et d'une paroi (42) entourant le sabot devant et latéralement. Côté arrière est prévue une ouverture avec approximativement la largeur du sabot et une patte de fermeture (45) qui peut s'ouvrir et se fermer au niveau de cette ouverture, et qui, à l'état fermé, peut s'appuyer approximativement sur la partie arrière du sabot, par complémentarité de forme grâce à un moyen de serrage (51). La chaussure pour sabot est composée d'un corps léger réalisable en une ou deux parties, dont le côté arrière ouvert facilite essentiellement la mise de la chaussure ou son enlèvement, et dont la patte de fermeture (45) garantit à l'état fermé une fixation sûre de la chaussure.
Patent WO-2016058943-A1 (WO)
Title: Produit renforce comprenant une composition comprenant un accelerateur de vulcanisation rapide et pneumatique comprenant ledit produit renforce
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: B60C1/00
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fil(s) de renforcement, textile(s) ou métallique(s), ledit ou lesdits fil(s) étant recouverts d'une gaine comprenant une composition polymérique thermoplastique, le(s) fil(s) gainé(s) étant eux-mêmes noyé(s) dans une composition de caoutchouc dite gomme d'enrobage, caractérisé en ce que cette gomme d'enrobage est une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation au soufre, lequel comprend un accélérateur de vulcanisation présentant un temps de déclanchement de la vulcanisation dit « t0 » inférieur à 3,5 minutes, de préférence inférieur ou égal à 3 minutes.
Patent WO-2016062762-A1 (WO)
Title: Fonctionnement de réseau local sans fil en présence de brouillage périodique
Inventor: WILHELMSSON LEIF
IPC: H04W72/08
Filed: 2015-10-21
Abstract: Un dispositif de point d'accès sans fil qui programme une transmission et une réception de paquets par des dispositifs (point d'accès et stations) dans un réseau local sans fil détecte la présence de transmissions périodiques sur une première fréquence porteuse, une ou plusieurs des transmissions périodiques brouillant la réception d'un paquet par au moins l'un des dispositifs. Un autre des dispositifs est identifié, de sorte que les transmissions périodiques détectées ne brouillent pas la réception d'un paquet par l'autre des dispositifs. Une transmission et une réception de paquet sont programmées dans le réseau local sans fil de telle sorte que ledit autre dispositif soit programmé pour recevoir un paquet lors d'une instance des transmissions périodiques détectées.
Patent WO-2016087417-A1 (WO)
Inventor: ARLT ALEXANDER
IPC: C07D513/04
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés bicycliques, des agents contenant ces composés, leur utilisation pour lutter contre les animaux nuisibles, ainsi que des procédés et des produits intermédiaires pour leur fabrication.
Patent WO-2016107736-A1 (WO)
Title: Système de mesure d'énergie avec capteurs auto-alimentés
Inventor: BEINER DIRK
IPC: G01D4/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure d'énergie pour déterminer des charges électriques d'un panneau de distribution, des dispositifs capteurs et des boîtes de fusibles pour un système de mesure d'énergie. Le système de mesure d'énergie comprend une pluralité de capteurs pour détecter une charge électrique de la pluralité de disjoncteurs et pour fournir des données de capteur correspondantes, la pluralité de capteurs étant disposés à proximité d'une pluralité de disjoncteurs du panneau de distribution. Le système de mesure d'énergie comprend également un système de traitement de données pour convertir les données de capteur de la pluralité de capteurs en informations de charge électrique pour une pluralité de circuits électriques protégés par des disjoncteurs correspondants, et au moins un récupérateur d'énergie pour alimenter la pluralité de capteurs. Le ou les récupérateurs d'énergie sont disposés en face d'un couvercle de protection du panneau de distribution recouvrant la pluralité de circuits électriques.
Patent WO-2016102524-A1 (WO)
Title: Pièce à main ou coudée médicale, en particulier dentaire
Inventor: MANGELBERGER MICHAEL
IPC: A61C1/12
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une pièce à main ou coudée (1, 1', 1") médicale, en particulier dentaire, destinée à entraîner un outil (2) médical, en particulier dentaire. La pièce comprend un premier élément d'accouplement (3) destiné à la liaison de préférence détachable entre la pièce à main ou coudée (1, V, 1") et une unité d'entraînement (4) servant à transmettre un mouvement d'entraînement et un réfrigérant, un porte-outil (5) destiné au raccordement, de préférence détachable, de l'outil (2) médical, en particulier dentaire, ainsi qu'une chaîne cinématique (6) destinée à transmettre un mouvement d'entraînement de l'unité d'entraînement (4) sur le porte-outil (5), laquelle chaîne comprend au moins un arbre (7) pouvant être amené en rotation et/ou en vibration. Le premier élément d'accouplement (3), pour refroidir la pièce à main ou coudée (1, 1', 1"), comprend au moins une première entrée de fluide (8) et au moins une première sortie de fluide (9, 9', 9") et la ou les premières entrées de fluide (8) et la ou les premières sorties de fluide (9, 9', 9") sont reliées par au moins une première conduite de fluide (10, 10', 10") s'étendant à travers la pièce à main ou coudée (1, 1', 1"), de sorte qu'un réfrigérant peut être transporté de la ou des premières entrées de fluide (8) à la ou aux premières sorties de fluide (9, 9', 9") en passant par la conduite de fluide (10, 10', 10").
Patent WO-2016107900-A1 (WO)
Title: Récipient à coins ronds amélioré
Inventor: RUDOLF DAVID
IPC: B65D85/10
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne un récipient pour biens de consommation qui est au moins partiellement formé à partir d'une ébauche définissant une partie du récipient, qui comprend une première et une seconde paroi plane qui sont reliées l'une à l'autre par une partie de bord incurvée. Une surface interne de la partie de bord incurvée délimite une zone d'ablation (A) ayant une longueur (L) dans la direction longitudinale de la partie de bord incurvée et une largeur (W) qui s'étend le long de la courbe de la partie de bord incurvée. La zone d'ablation comporte une pluralité de paires de lignes d'ablation, qui s'étendent toutes en parallèle dans la direction longitudinale de la partie de bord incurvée. La distance (X) entre deux zones ayant subi une ablation dans chaque paire, mesurée dans le sens de la largeur (W) de la zone d'ablation, est inférieure à la distance (Y) entre deux paires adjacentes de zones ayant subi une ablation, mesurée dans le sens de la largeur (W) de la zone d'ablation.
Patent WO-2017036569-A1 (WO)
Title: Système de freinage pneumatique commandable électroniquement dans un véhicule utilitaire ainsi que procédé de commande d'un système de freinage pneumatique
Inventor: OTREMBA ROBERT
IPC: B60T17/18
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pneumatique (100) à commande électronique, comprenant au moins un circuit de frein (A, B) auquel est associée au moins une vanne de commande (13, 11) servant à régler les pressions de freinage (p1, p2, p3, p4). Ladite vanne de commande (13, 11) peut être commandée électroniquement en fonction d'un signal de commande (SA, SB) et pneumatiquement en fonction d'une pression de commande (pA, pB). Selon l'invention, il existe en plus de la première vanne de frein (24) une second vanne de frein (25) qui, en étant commandée électroniquement, peut délivrer en sortie une seconde pression de commande pneumatique (pA2, pB2). Outre un signal d'actionnement (S1), la première vanne de frein (24) peut délivrer pneumatiquement en sortie une première pression de commande de vanne de frein (pA1, pB1). Les deux vannes de frein (24, 25) sont disposées dans le système de freinage pneumatique (100) de telle sorte que la première pression de commande de vanne de frein (pA1, pB1) de la première vanne de frein (24) et/ou la seconde pression de commande de vanne de frein (pA2, pB2) de la seconde vanne de frein (25) sont délivrées en sortie sous forme de pression de commande (pA, pB) à ladite vanne de commande (13, 11) en vue de commander pneumatiquement ladite vanne de commande (13, 11). La seconde vanne de frein (25) est commandable électroniquement lorsqu'une commande électrique de ladite vanne de commande (11, 13) est empêchée afin de former une redondance commandée électroniquement et pneumatiquement.