baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2751074-A1 (FR)
Title: Fuel level capacitive sensor for automotive applications
Inventor: POULIN FREDERIC GEORGES
IPC: G01F23/26
Filed: 1996-07-11
Abstract: The sensor includes a probe (12), fixed inside a fuel tank (10), connected to a signal processing circuit (14). The circuit includes a display (6) indicating the level of fuel in the tank. The probe is made up of two capacitors positioned along the height of the tank. The lower capacitor (18) is used as reference while the upper one (20) measures the liquid level. The two capacitors have a common electrode (22) which is a copper band placed on a pcb. Reference (24) and measuring electrodes (26) are covered by an insulating layer. An electrical conductor links the three electrodes to the processing electrodes.
Patent FR-2755260-A1 (FR)
Title: Procede et installation de regulation de la composition de l'atmosphere d'une enceinte
Inventor: VERBOCKHAVEN DENIS
IPC: B23K35/38
Filed: 1996-10-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation de la teneur de l'atmosphère d'une enceinte en un élément donné, à une valeur inférieure à une limite haute prédéterminée (Lh ), caractérisé par la mise en oeuvre d'au moins une première source de gaz et une seconde source de gaz, la teneur en l'élément de la première source étant supérieure à la teneur en l'élément de la seconde source de gaz, l'enceinte étant alimentée en régime nominal à l'aide de la première source de gaz, avec un débit nominal Qn . Si la teneur en l'élément de l'atmosphère de l'enceinte est supérieur à un premier seuil haut prédéterminé (Lh - vepsilon), on coupe l'alimentation de l'enceinte en première source de gaz pour alimenter l'enceinte en seconde source de gaz. On ne revient aux conditions d'alimentation de l'enceinte en régime nominal que lorsque le résultat de la mesure est inférieur à un second seuil haut prédéterminé (Lh - alpha).
Patent FR-2755626-A1 (FR)
Title: Procede de preconditionnement hors site d'un catalyseur de traitement d'hydrocarbures
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: C10G45/04
Filed: 1996-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de présulfuration d'un catalyseur de raffinage ou de pétrochimie et consiste à mettre un catalyseur au contact de soufre élémentaire liquide ou dissous dans un autre composé du soufre tel qu'un polysulfure organique, en présence d'un agent de stabilisation.
Patent FR-2757303-A1 (FR)
Title: Telecommande reconfigurable pour controle d'acces aux fonctions d'un recepteur audiovisuel
Inventor: POIRE GERARD
IPC: H04N7/16
Filed: 1996-12-17
Abstract: Télécommande comportant des moyens de contrôle d'accès (22) engendrant des signaux de sélection de fonction (24) en réponse à des commandes de sélection de fonction (21) et sous la dépendance d'informations de contrôle d'accès, caractérisée en ce que lesdites informations de contrôle d'accès sont inscrites dans des moyens de mémorisation installés à demeure dans ladite télécommande.
Patent FR-2762251-A1 (FR)
Inventor: CHOISEL DANIEL
IPC: E04B2/70
Filed: 1997-04-17
Abstract: The invention concerns a device for assembling at least a series of wooden planks (3) each having two opposite ends (4) and two opposite longitudinal edges (6, 7) and which are superposed edge to edge to form a wall (1, 2). The device comprises a vertical strut (60) provided with means linking one of the two ends (4) of each plank (3) with said strut (60), the linking means comprising, for each series of superposed planks (3), a series of tenons (11) extending perpendicular to the vertical strut (10), in a common vertical plane, to co-operate with mortises (12) arranged in the corresponding end (4) of the planks (3). The vertical strut (10) consists of a plurality of mutually butt-jointed sections (21) each provided with at least one tenon (11) of each series of tenons.
Patent FR-2747740-A1 (FR)
Title: Tuyau d'injection de carburant a haute pression pour moteur a combustion interne de type diesel
Inventor: USUI MASAYOSHI
IPC: F02M55/02
Filed: 1997-04-22
Abstract: Tuyau d'injection de carburant pour un moteur diesel qui peut supporter une pression interne élevée. Le tuyau d'injection de carburant de l'invention a une double structure de tuyau épaisse comprenant un tuyau intérieur et un tuyau extérieur, et a un diamètre intérieur fin agencé de manière que le tuyau intérieur soit formé d'un tuyau à joint soudé fabriqué à partir d'une tôle d'acier à forte résistance à la traction dont l'épaisseur est comprise entre 0,4 et 1,5 mm et le tuyau extérieur est constitué par un tuyau épais en acier fabriqué dans le même matériau que le tuyau intérieur ou en acier au carbone. Puisque le tuyau d'injection de carburant ainsi obtenu permet de supprimer, sur la face intérieure du tuyau intérieur, des rides qui ont une profondeur égale ou supérieure à 25 micromètres, ce tuyau peut supporter une pression interne élevée de 1200 bars ou plus.
Patent FR-2764187-A1 (FR)
Inventor: CADIC PIERRE
IPC: A61G9/00
Filed: 1997-06-04
Abstract: The invention concerns a sanitary device or bedpan, for receiving bedridden patients' evacuations, characterised in that it comprises a front part or "plate" (1) arranged horizontally in front of an oblique support plane of the bedpan (2) and forming with it an angle of 120 DEG  to 160 DEG  open above and in front at the transverse joint (3) in the longitudinal plane. Such an arrangement enables the bedpan to be slid horizontally under the patient's breech without his having to be raised.
Patent FR-2752031-A1 (FR)
Title: Procede et agencement de circuit pour la reconnaissance de vitesse dans une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: FRIEDRICH ARNO
IPC: F16H59/70
Filed: 1997-07-29
Abstract: Ce procédé et cet agencement permettent la reconnaissance de vitesse dans une boîte de vitesses (3) d'un véhicule automobile au moyen du relevé d'un signal correspondant à la vitesse de rotation d'entrée de la boîte et d'un signal correspondant à la vitesse de rotation de sortie de la boîte et au moyen de la formation du rapport de ces deux signaux. Une vitesse engagée est reconnue à l'aide de ce rapport et du rapport de démultiplication connu de la boîte dans les différentes vitesses de boîte. Suivant l'invention, - le quotient de la vitesse de rotation de sortie par la vitesse de rotation d'entrée est formé, la variation dans le temps du quotient de la vitesse de rotation de sortie de la boîte de vitesses (3) par sa vitesse de rotation d'entrée est déterminée et comparée à une valeur limite et - dans le cas où cette valeur limite est franchie, il est établi qu'aucune vitesse de boîte n'est engagée.
Patent FR-2767473-A1 (FR)
Title: Cosmetic hair conditioner composition
Inventor: RESTLE SERGE
IPC: A61K8/891
Filed: 1997-08-25
Abstract: Cosmetic hair conditioner composition contains aminated polyoxyalkylated silicone and a conditioning agent. Cosmetic composition containing, in a cosmetically acceptable base, at least one aminated polyoxyalkylated silicone (AB)n where A = a polysiloxane block and B = a polyoxyalkylene block containing at least one amine group; and at least one conditioning agent selected from poly- alpha -olefins, fluorinated oils, fluorinated waxes, fluorinated gums, fatty acid esters, cationic polymers, silicones, and mineral, vegetable or animal oils .
Patent FR-2769257-A1 (FR)
Title: Presse a former des pastilles
Inventor: SORS MICHEL
IPC: G21C21/02
Filed: 1997-10-02
Abstract: Les pastilles sont formées dans un perçage (2) d'une matrice cylindrique (1) par l'approche de deux poinçons (3 et 4). L'un des deux vérins (5', 8) nécessaires pour accomplir les mouvements souhaités est contenu dans la tige de l'autre : l'encombrement et le poids de la presse sont très réduits, d'autant plus qu'aucun moyen additionnel de guidage n'est nécessaire.
Patent FR-2770749-A1 (FR)
Title: Faconneuse de patons
Inventor: BONNET DANIEL
IPC: A21C7/01
Filed: 1997-11-07
Abstract: Cette façonneuse de pâtons comprend, portés par un châssis (12), un poste (20) de laminage de pâtons, un poste de roulage de pâtons laminés, un poste de façonnage de pâtons roulés par allongement de ces derniers et au moins un convoyeur (14, 16) de transfert des pâtons du poste (20) de laminage vers les postes de roulage (24) et de façonnage. Chaque convoyeur (14, 16) constitue un ensemble monobloc structurellement distinct du châssis (12) et est monté sur ce dernier par des moyens amovibles (130, 132) de fixation.
Patent FR-2772772-A1 (FR)
Title: Aqueous halogenated vinyl polymer dispersion stabilized by addition of base, especially suitable for coating pharmaceutical blister packs
Inventor: VANDERVEKEN YVES
IPC: C08K3/32
Filed: 1997-12-19
Abstract: Aqueous dispersions of halogenated vinyl polymers contain a base in an amount such that the pH is below 5. Also claimed is the preparation of such dispersions, involving adding the base in an amount as above after polymerization.
Patent FR-2773698-A1 (FR)
Title: Dispositif a fouet pour appareil de preparation culinaire
Inventor: DURIX MAURICE
IPC: B01F27/96
Filed: 1998-01-22
Abstract: Afin de fouetter une préparation culinaire, telle que des blancs d'oeuf en neige, avec une vitesse de rotation de fouet d'abord lente puis augmentant progressivement, un bras a une première branche (421) liée à un capuchon entraîné en rotation directement ou à travers un réducteur de vitesse autour de l'axe (YY) d'une cuve par un arbre moteur. Une deuxième branche (422) s'étend vers le fond de la cuve. Un fouet (7) est monté à rotation libre autour de la deuxième branche et entre deux butées (424, 425). Le fouet (7) peut être un fil conformé en double hélice tronconique (72, 73). L'hélice tronconique inférieure a un angle au sommet sensiblement égal à celui d'une partie en vé du fond de cuve vu en coupe axiale.
Patent WO-9850754-A1 (WO)
Title: Underwater fishing weapon comprising an articulated butt and adjustable height
Inventor: BUFFA PIERRE
IPC: F41B7/04
Filed: 1998-04-29
Abstract: The invention concerns an underwater fishing weapon comprising a butt body (24) linking a stock (2) to a grip (4), provided with means for adjusting the angle A formed between the grip (4) axis A1 and the stock (2) general axis A2, and means (6, 8, 16, 22) locking the grip (4) on the butt body (24); the weapon is further equipped with a height adjusting device formed by a sleeve (30) rotating coaxially about the stock (2) and provided with peripheral grooves (32) with different depths for receiving the projectile (28).
Patent WO-9859090-A1 (WO)
Title: Method for producing a magnesia based deposit
Inventor: BARET GUY
IPC: C03C17/245
Filed: 1998-06-12
Abstract: The invention concerns a method for producing a magnesia based deposit on a display panel glass faceplate (4) dielectric surface, consisting at least in the following steps: generating a spray mist from an organometallic compound of magnesium dissolved in a solvent; directing the spray mist towards the faceplate (4) dielectric surface; evaporating the solvent on approaching the faceplate (4) dielectric surface which is brought to a temperature ranging between about 380 °C and 430 °C; carrying out a pyrolysis of the organometallic compound bringing about the magnesia based deposit on the faceplate surface and the evaporation of the compound organic radical, said deposit being practically waterproof. The invention is particularly applicable to plasma panels.
Patent WO-9911827-A1 (WO)
Inventor: DONZE MICHEL
IPC: F27D99/00
Filed: 1998-08-26
Abstract: L'invention concerne un nez de lance d'injection d'oxygène pour four électrique de production d'acier, comportant un conduit central (1) d'amenée d'oxygène et un circuit de fluide de refroidissement (17) enveloppant le conduit central (1), le conduit central présentant une extrémité coudée monobloc qui possède une portion proximale (2) définissant une chambre d'amenée d'oxygène (3) et une extrémité distale (5) incluant un logement pour une buse d'injection (6) en cuivre rapportée par vissage. La buse (6) possède un corps cylindrique (9) et une queue filetée (10) de plus petit diamètre, avec un épaulement conique (11) entre le corps (9) et la queue (10), et le logement de la buse d'injection (6) est un alésage étagé comportant successivement, de l'amont vers l'aval par référence à un sens d'écoulement de l'oxygène, une première portion taraudée (14) recevant la queue filetée (10) de la buse d'injection (6), un épaulement conique (15) contre lequel prend appui l'épaulement conique (11) de la buse (6), et une seconde portion (16) de plus grand diamètre que la première portion et recevant le corps cylindrique (9) de la buse (6).
Patent WO-9912352-A1 (WO)
Title: Method and installation for uploading a user's decoder platform
Inventor: CHEVREUL JEAN-JACQUES
IPC: H04N7/16
Filed: 1998-09-02
Abstract: The invention concerns a method for uploading the software application particular to an operator in an unmarked platform of a digital television decoder, which consists in storing once and for all, in a protected and non-rewritable memory zone of the platform, an safety initialising and starting loader; periodically broadcasting, in the digital television signal coming from an operator arranged to be accessible, a message containing the application programme enabling the platform to decode the operator television signal data flow and to process the services. Said message comprises an electronic signature. At reception level, the messages containing the programme are selected, decoded and written in programme rewritable memory, optionally controlled by the user.
Patent FR-2761801-A1 (FR)
Title: Methode de codage audio et dispositif
Inventor: YIN LIN
IPC: H04N7/167
Filed: 1998-03-13
Abstract: Une méthode de codage d'un signal audio comporte la réception d'un signal audio x devant être codé, et la transformation du signal reçu du domaine de temps au domaine de fréquence. Un signal audio quantifié x est généré à partir du signal audio transformé x; ainsi qu'un ensemble de coefficients de prévision à long terme A, qui peut être utilisé pour prévoir une trame de temps courante du signal audio reçu, directement à partir d'une ou de plusieurs trames de temps précédentes du signal audio quantifié x. Un signal audio prévu x est généré en utilisant les coefficients de prévision A. Le signal audio prévu x est ensuite transformé du domaine de temps vers le domaine des fréquences, et le signal du domaine de fréquence résultant est comparé avec celui du signal audio reçu x, pour générer un signal d'erreur E(k) sont ensuite quantifiés pour générer un ensemble de signaux d'erreur quantifiés E(k) qui sont combinés avec les coefficients de prévision A, pour générer un signal audio codé.
Patent FR-2776452-A1 (FR)
Title: Interface de connexion
Inventor: GUEGUENIAT STEVEN
IPC: H04M1/715
Filed: 1998-03-17
Abstract: Pour pouvoir installer plusieurs postes (2) téléphoniques sur une même ligne (3) téléphonique et pouvoir néanmoins joindre chaque poste téléphonique, spécifiquement, on propose qu'un appelant émette un numéro supplémentaire de désignation du poste. Dans ce cas, chaque poste est muni d'un circuit (4) d'orientation et de sélection qui lui permet de savoir si ce poste est sélectionné par traitement (26) de ce numéro de désignation supplémentaire. On montre qu'en agissant ainsi, on peut résoudre plus facilement les problèmes de cohabitation sur une même ligne téléphonique physique de plusieurs installations dont les finalités et modes sont différents voire antagonistes.
Patent FR-2762542-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'encrage pour une machine d'impression
Inventor: FELLER BERNHARD
IPC: B41F31/20
Filed: 1998-04-23
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'encrage pour une machine d'impression. Dans ce mécanisme d'encrage (1) comportant un encrier (2) rempli d'une encre d'impression (3), et une racle (5) servant racler l'encre d'un rouleau structuré de transfert d'encre (4), une plaque isolante (6) et/ ou un dispositif de mise en température (7) sont disposés sur la racle (5, 5A).Application notamment aux mécanismes d'encrage à encre courte.
Patent FR-2778691-A1 (FR)
Title: Roller shutter lateral drive belt outlet
Inventor: DEMANGE DANIEL
IPC: E06B9/78
Filed: 1998-05-14
Abstract: The drive belt outlet consists of a single component (10) clipped from the outside into an aperture in the side wall (2) of the shutter housing adjacent to the flanged pulley (3) on the shutter roller (4). The outer end of the outlet component is circular and has a collar (13) with rounded edges; its middle portion is cylindrical, and its inner end (14) is partially closed, leaving a curved slot (15) for the belt (5) covering at least 180 degrees and having rounded edges.
Patent FR-2780752-A1 (FR)
Title: Method for controlling the permeability of a subterranean formation by the use of an aqueous colloidal dispersion
Inventor: CHAUVETEAU GUY
IPC: C09K8/508
Filed: 1998-07-03
Abstract: A stabilized latex dispersion is injected into the subterranean formation. The dispersion may subsequently be de-stabilized by a rise in temperature and contacted with the oil phase, resulting in inter-agglomeration of the colloidal particles. The stabilizing agent is a surfactant. The process modifies the permeability of a subterranean formation using an aqueous stabilized dispersion of colloidal particles by controlling: (a) the size of the particles as a function of the pore size of the formation; (b) the choice of the stabilizing products of the dispersion, so that the stabilizing function is destroyed in situ by the effect of the temperature of the formation and contact with the hydrocarbons. The dispersion is injected into the formation.
Patent FR-2780970-A1 (FR)
Inventor: ANCEL JEAN ERICK
IPC: C07C403/08
Filed: 1998-07-10
Abstract: The invention concerns a novel method for preparing vitamin A from ethynyl-retro- alpha -ionol using an allene acetate as intermediate.
Patent WO-0025403-A1 (WO)
Title: Angle accessory with variable angle for conduit
Inventor: PIOLE DAVID
IPC: H02G3/06
Filed: 1999-06-08
Abstract: The invention concerns an angle accessory comprising a mask (23) extending between the covers (14) of two conduit sections (11A, 11B) to be connected. The invention is characterised in that said angle accessory comprises two supports (24A, 24B), one for each conduit section (11A, 11B), each of those two supports (24A, 24B) having assembling means for being directly mounted on the corresponding conduit (11A, 11B) section base (13) and receiving means for jointly fixing therein the mask (23), the mask (23) being divided in two separate side walls (23A, 23B), one side wall (23A, 23B) for each support (24A, 24B), hence one side wall (23A, 23B) for each conduit section (11A, 11B). The invention is applicable to interior and exterior angles.
Patent FR-2789337-A1 (FR)
Title: Method for making vehicle commutator segments involves placing blank on bobbin and compressing it
Inventor: BERNARD ANDRE
IPC: B23B31/40
Filed: 1999-02-08
Abstract: The machine for making motor vehicle motor commutator segments involves feeding a non-expanded segment (6) towards an expansion spool. The spool has a central frusto-conical section  attached to the segments and mutually expanded by a hydraulic cylinder to a set diameter.
Patent WO-0030644-A1 (WO)
Inventor: DIB MICHEL
IPC: A61P21/00
Filed: 1999-11-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de la 1,6-diméthyl-8β-hydroxyméthyl-10α-méthoxyergoline dans la prévention et/ou le traitement des maladies motoneuronales.
Patent WO-0032694-A1 (WO)
Title: Organopolysiloxane compositions hardening into translucent elastomers at room temperature in the presence of humidity
Inventor: DALBE BERNARD
IPC: C08K5/541
Filed: 1999-11-26
Abstract: The invention concerns organopolysiloxane compositions obtainable by the following successive steps: step 1: reacting (i) at least a linear diorganopolysiloxane reagent A comprising a hydroxyl group at each chain end; (2i) and at least a hydroxyl organopolysiloxane resin B having a weight content of hydroxyl group ranging from 0.1 to 10 %; (3i) with at least a polyalkkoxysilane C; step 2: introducing in the medium of step 1 (6i) a mineral filler G based on amorphous silica and (7i) an efficient amount of a catalyst H consisting of at least one titanium organic derivative; step 3: the resulting mixture is subjected to devolatilization carried out at a pressure less than atmospheric pressure.
Patent FR-2790803-A1 (FR)
Title: Mechanism for receiving ball race has clearance done in cylindrical surface, and flaps extending from clearance to hold ring axially
Inventor: BALTERS MARC
IPC: F16C35/04
Filed: 1999-03-12
Abstract: Ball bearing (8) has outer ring (9) with cylindrical surface (10 ) limited by two plane surfaces (11, 12). Clearance of small depth is done in cylindrical surface.  Flaps extend from clearance further to length of ring (9).  Flaps are folded against ring, holding it axially.  Clearance is placed near folding zone for flaps.
Patent FR-2792071-A1 (FR)
Title: Mechanism for taking samples from liquid flowing in conduit, comprises Pitot tube in conduit, two cylinders with pistons which operate hydraulic switch and separating liquid link between cylinders
Inventor: BOTREL THIERRY
IPC: G01N1/20
Filed: 1999-04-07
Abstract: Initially the high pressure side (4) of the Pitot tube (3) causes a first piston (7) to expel a separating liquid in a first buffer chamber (9). The expelled separating liquid enters a second buffer chamber (12) in a second cylinder (6b) causing a second piston (10) to operate a hydraulic switch (17). The static pressure (5) from the Pitot tube (3) reverses the second piston (10) movement causing a sample from the first cylinder (6a) to to pass to a reservoir (2)
Patent FR-2792444-A1 (FR)
Title: Control circuit in general purpose remote controller e.g. for television, video cassette recorder
Inventor: LAI JUNG HUA
IPC: G08C19/28
Filed: 1999-04-16
Abstract: A key switch array (6) is used for designating  predetermined function of apparatus to be controlled. A CPU  comprises a data memory (11), which stores signal codes for  apparatus, a procedure table memory (12) storing functions  associated with keys of the array, a computing element (13) which  outputs signal codes sequentially from data memory based on  operation of keys. An interruption controller (15)  terminates output of signal codes from computing element, when  next key is operated. A timer (14) controls rate of output and  signal codes. An output device (2) receives signal from the CPU  and transmits it to the corresponding electrical apparatus. A  switch (5) is linked to the table memory for selecting particular  function associated with key array.
Patent FR-2792460-A1 (FR)
Title: Photovoltaic generator, having light cascades, comprises photovoltaic cell included in transparent matrix having dichroic filter on its entry surface and reflective coating on its opposite surface
Inventor: DESTREMAU GILLES
IPC: H01L31/055
Filed: 1999-04-19
Abstract: The photovoltaic generator comprises a photovoltaic cell included in a transparent matrix having a dichroic filter on its entry surface and a reflective coating on its opposite surface.  A photovoltaic generator has one or more photovoltaic cells contained in a transparent matrix comprising an optically active material which has an absorption wavelength ( lambda a) corresponding to a lower cell sensitivity range than its re-emission wavelength ( lambda r), the matrix having, on its entry surface, a dichroic filter which reflects wavelengths of greater than 950 nm and which is transparent to wavelengths less than 950 nm and, on its opposite surface, a coating which reflects wavelengths of greater than 400 nm.