baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089934-B1 (FR)
Title: Desserte mobile autonome de travail comportant un plateau superieur fixe sur un verin electrique
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B62B3/04
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: Desserte mobile de travail, comportant un châssis (2) recevant un plateau supérieur de support d’équipements de travail (30) présentant une masse supérieure à 30kg, et en dessous des roulettes de déplacement (6), cette desserte comportant un système motorisé d’élévation du plateau supérieur (30) fixé au châssis (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076950-B1 (FR)
Title: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-05-22
Abstract: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module L'invention concerne un module (1) de batterie électrique comprenant une pluralité d’accumulateurs individuels (2) sous la forme d’éléments cylindriques agencés en rangées parallèles montés dans un contenant (3).     Module de batterie (1) caractérisé en ce que le contenant (3) comprend :     d’une part, au moins un corps support (4) en un matériau rigide et bon conducteur thermique se présentant sous la forme d’une pièce profilée à section transversale en forme de peigne formant des logements allongés configurés pour recevoir chacun de manière non ajustée une rangée d’éléments de batterie (2), et,     d’autre part, au moins des premiers moyens (8) de calage mécanique bloquant les mouvements desdits éléments (2) au moins dans la direction longitudinale du logement les recevant et écartant lesdits éléments (2) des deux parois de compartimentation (5) définissant ledit logement.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091965-B1 (FR)
Title: Système d’affichage a resolution variable
Inventor: SEAUVE YOANN
IPC: H04N19/426
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif d’affichage d’images comprenant : un sélecteur de lignes (3) le sélecteur (3) de lignes et/ou le contrôleur de colonnes (5) comprenant un circuit de sélection (50A) comprenant une succession de voies de sorties (551,…,55k,) correspondant à différentes rangées de la matrice, ledit circuit de sélection comprenant en outre une succession de registres (511,…,51k) à décalage et une succession de commutateurs (531,…, 53k) commandée par au moins un mot de configuration (CSW) pour commander les configurations respectives de la succession de commutateurs (531,…, 53k) dudit circuit de sélection (50A) et pour mettre les commutateurs (531,…, 53k) de ladite succession de commutateurs respectivement dans l’une desdites première configuration ou deuxième configuration en fonction des états respectifs de bits de configuration (b0,…,bk-1) de ce mot de configuration, la première configuration permettant de propager un signal dans la succession de registres, la deuxième configuration permettant de dupliquer un signal émis sur la voie de sortie précédente sur la voie de sortie donnée afin de dupliquer en conséquence sur une rangée correspondant à la voie de sortie donnée une donnée destinée à une rangée correspondant à la voie de sortie précédente. Figure pour l’abrégé : figure 3B.
Patent FR-3093270-B1 (FR)
Title: Superposition de composants électroniques avec insertion dans des cavités
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne une carte électronique (1) comprenant :                                   un premier circuit imprimé (10) comprenant une première couche isolante (11), une deuxième couche isolante (13) fixée sur la première couche isolante (11) et dans laquelle est formée une cavité (5) débouchante et au moins une deuxième couche conductrice fixée sur la deuxième couche isolante (13), ladite deuxième couche conductrice étant traitée de sorte à former au moins une deuxième plage de brasage (14), et au moins un premier composant électronique (2) et au moins un deuxième composant électronique (3), le premier composant électronique (2) étant logé dans la cavité (5) de la deuxième couche isolante (13), le deuxième composant électronique (3) étant placé de sorte à recouvrir de la cavité (5) et du premier composant électronique (2) en étant brasé sur l’au moins une deuxième plage de brasage (14).                            Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094203-B1 (FR)
Title: Prothèse intersomatique à introduction par voie latérale
Inventor: RAMARE STÉPHANE
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: Prothèse intersomatique à introduction par voie latérale, comprenant un corps de prothèse (10) symétrique selon un plan sagittal et comprenant : - une paroi latérale antérieure (21) convexe selon un rayon de courbure antérieure et une paroi latérale postérieure convexe selon un rayon de courbure postérieure supérieur au rayon de courbure antérieure ; - une paroi d’extrémité droite (31) et une paroi d’extrémité gauche ; - une paroi d’appui inférieure et une paroi d’appui supérieure (42) ouvertes sur un espace interne (50) ; où la paroi d’appui inférieure présente une portion inférieure centrale munie de dents inférieures présentant des pointes d’appui inférieures définissant une surface d’appui inférieure (SAI) qui est planaire, et la paroi d’appui supérieure présente une portion supérieure centrale (422) munie de dents supérieures (621, 622) présentant des pointes d’appui supérieures définissant une surface d’appui supérieure qui est convexe. Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3094219-B1 (FR)
Title: Nanoémulsions huile-dans-eau comprenant un tensioactif non-ionique et un tensioactif ionique
Inventor: BIATRY BRUNO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Nanoémulsions huile-dans-eau comprenant un tensioactif non-ionique et un tensioactif ionique La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, sous la forme d’une nano-émulsion huile-dans-eau, présentant des gouttes d’huile dont le diamètre moyen en volume D(4,3) est compris entre 50 nm et 500 nm, comprenant :      au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi :     les monoesters et les diesters de saccharose à chaîne grasse carbonée comprenant de 12 à 18 atomes de carbone,      les monoesters et les diesters de polyglycérol comportant 2 à 10 motifs glycérol et une ou plusieurs chaînes grasses carbonées comprenant de 12 à 16 atomes de carbone,      et les alkylpolyglucosides,     au moins un tensioactif anionique choisi parmi les acylglutamates dont le groupe acyle comprend de 14 à 18 atomes de carbone ; et au moins une huile, ladite huile étant présente en une teneur strictement supérieure à 40 % en poids par rapport au poids total de la composition Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3095946-B1 (FR)
Title: Installation permettant de recevoir et de basculer un siège ou un fauteuil roulant
Inventor: DALLA ROSA VIRGINIE
IPC: A61G5/10
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'invention concerne une installation comportant un châssis (1) comprenant une embase (101), un dispositif de réception (2) comprenant une plateforme (21) apte à recevoir un fauteuil roulant (9) ou un siège, et une partie formant dosseret (22). Le dispositif de réception (2) est articulé (A2) entre une position de repos dans laquelle la plateforme (21) est parallèle au plan d’appui au sol du châssis (1), et une position dite de travail dans laquelle la plateforme (21) est inclinée. Un système de commande (5) du dispositif de réception (2) permet de basculer le dispositif de réception (2) entre ladite position de repos et ladite position de travail. Un système (3) à soufflet limite ou empêche le passage d’un objet ou d’un membre d’une personne, sous la plateforme (21) du dispositif de réception (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3081829-B1 (FR)
Title: Système pour la représentation de l'état d'au moins une porte de chargement d'un avion
Inventor: KEHLENBECK ULF
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un système pour la représentation de l'état d'au moins une porte de chargement (3) d'un avion (1), configurée pour pivoter entre une position de fermeture et une position d'ouverture définissant entre elles une zone de pivotement, et dans lesquelles la porte de chargement (3) peut être verrouillée. La porte de chargement (3) se trouve dans un état régulier, lorsqu'elle est verrouillée dans sa position de fermeture ou dans sa position d'ouverture ; dans un état d'avertissement, lorsqu'elle est située dans la zone de pivotement ; et dans un état défectueux, lorsqu'elle est non verrouillée dans une de ces deux positions ou lorsqu'un obstacle se trouve dans la zone de pivotement. En outre, la porte de chargement (3) comprend au moins un affichage (5, 5a, 5b, 5c) pour la représentation de son état, et qui est détectable à environ sept mètre et demi.
Patent FR-3099409-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: F16L11/04
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche, destinée au transport, à la distribution ou au stockage de l’hydrogène, comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur, au moins une couche d’étanchéité et au moins une couche de renfort composite, ladite couche de renfort composite la plus interne étant soudée à ladite couche d’étanchéité adjacente la plus externe, lesdites couches d’étanchéité étant constituées d’une composition comprenant majoritairement au moins un polymère thermoplastique P1i (i=1 à n, n étant le nombre de couches d’étanchéité) semi-cristallin dont la Tf, telle que mesurée selon ISO 11357-3 : 2013, est inférieure à 280°C, en particulier inférieure à 265°C, ledit au moins un polymère thermoplastique de chaque couche d’étanchéité pouvant être identique ou différent, et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère thermoplastique P2j, (j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort) en particulier semi-cristallin, ledit polymère thermoplastique P2j présentant une Tg, telle que mesurée selon ISO 11357-3 : 2013, supérieure à la température maximum d’utilisation de ladite structure (Tu), en particulier Tg ≥ Tu + 20°C.
Patent FR-3106228-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un entrainement d’un opérateur dans un simulateur
Inventor: BESSIERE THOMAS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention propose un procédé de surveillance d’un entrainement d’au moins un opérateur dans un simulateur (2) d’un poste de commande d’un système, comprenant la mise en œuvre en temps réel par un calculateur (10) des étapes suivantes : - la réception de données relatives à l’état du système transmises par un calculateur (22) du simulateur, - la réception (300) de données relatives à la direction du regard de l’opérateur, transmises par un dispositif (25) de suivi oculaire agencé dans le simulateur, et- la mise en œuvre d’un traitement (400) sur les données reçues du simulateur et/ou du suivi oculaire, pour vérifier le respect d’au moins une règle de commande du système par l’opérateur.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107903-B1 (FR)
Title: Procédé chimio-enzymatique de coproduction d’un disulfure et d’un sulfoxyde ou d’une sulfone
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P11/00
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé chimio-enzymatique de coproduction d’un disulfure et d’un sulfoxyde ou d’une sulfone La présente invention concerne un procédé chimio-enzymatique de coproduction de disulfure et de sulfoxyde ou de sulfone à partir d’une composition M comprenant :  un sulfure,éventuellement un oxydant,un composé organique porteur d’au moins un groupement thiol,une enzyme E catalysant l’oxydation dudit sulfure en sulfoxyde ou en sulfone,une enzyme D catalysant la formation d’un pont disulfure entre deux équivalents dudit composé organique porteur d’au moins un groupement thiol pour former un dimère, etun cofacteur commun aux deux enzymes E et D ;  ainsi qu’une composition permettant notamment la mise en œuvre de ce procédé.   La présente invention concerne également l’utilisation d’un mercaptan pour la réduction d’un pont disulfure formé entre deux équivalents d’un composé organique porteur d’au moins un groupement thiol, et plus particulièrement son utilisation en tant que substrat de régénération du procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3111864-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’aide à la synchronisation d’une roue libre et véhicule associé
Inventor: GOMEZ NAYIBE
IPC: B64D31/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’aide à la synchronisation d’une roue libre (15) comprenant une partie menante (16) intégrée à une chaîne cinématique de transmission de puissance amont (20) reliée à un moteur principal (2) et une partie menée (17) intégrée à une chaîne cinématique de transmission de puissance aval (30). Le procédé comporte l’étape suivante : tant que ledit moteur principal (2) est démarré et n’est pas en panne, mise en œuvre d’une phase de synchronisation assistée comprenant une étape de mise en mouvement de ladite chaîne cinématique de transmission de puissance amont (20) avec le moteur principal (2) et un moteur auxiliaire (70) au moins tant qu’une vitesse de rotation amont de ladite partie menante (16) est inférieure à une vitesse de rotation aval de ladite partie menée (17).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3132187-B1 (FR)
Title: Calibration d’un pixel numérique iwr d’imageur
Inventor: NICOLAS JEAN-ALAIN
IPC: H04N25/78
Filed: 2022-01-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: Pixel d’imageur formé d’un photo-détecteur (102) connecté à un circuit de lecture (110) comprenant:  - une capacité d’intégration (CINT),  - un transistor de réinitialisation (Mr1) de la capacité d’intégration (CINT),  - un transistor de couplage entre le photo-détecteur (102) et la capacité d’intégration (CINT),   - une capacité de mémorisation (CMEM),   - un second transistor de réinitialisation (Mr2) de la capacité de mémorisation (CMEM),   - un interrupteur (121) de mémorisation entre la capacité d’intégration (CINT) et la capacité de mémorisation (CMEM), pour permettre différentes configurations correspondant à différentes phases d’évaluation de paramètres du pixel et en particulier d’un rapport R= Cint/Cmem.  Figure pour l’abrégé : 3.
Patent FR-2245084-B1 (FR)
IPC: H01L23/495
Filed: 1973-12-27
Granted: 1976-10-08
Abstract: 1467054 Semi-conductor devices SGS ATES COMPONENTI ELETTRONICI SpA 14 Feb 1974 [26 Sept 1973] 6694/74 Heading H1K A casing for a semi-conductor device of the kind described in Specification 1,273,589, including a resin body 30, Fig. 4B, moulded on a metal base-plate 11 having a thermal resistance of less than 3‹ C./watt to a semi-conductor chip (not shown) mounted thereon and dimensions equal to those of a JEDEC terminal case TO 220, is adapted to receive a five electrode chip. A contact strip 20, Fig. 3A, has groups comprising a central terminal 3 and four side terminals 1, 2, 4, 5 the central terminal 3 having an enlarged outer end for reception in a seat 14 in the baseplate 11 to which terminal 3 is electrically and physically connected. Wire connections between terminals 1, 2, 4, 5 and electrodes on the chip are effected by welding before encapsulation. Tie bars 12 and the redundant portion of contact strip 20 are removed, and the terminal portions outside the body 30 are bent alternately in opposite directions through 90 degrees, then through a further 90 degrees to space the now parallel terminal end portions from one another.
Patent FR-2514525-B1 (FR)
IPC: A01M7/00
Filed: 1981-10-09
Granted: 1984-04-27
Abstract: A movably mounted element (1) is stabilized with respect to a desired path according to one component of movement. The element is mounted with complete freedom of movement along that component of movement which takes part in the formation of the actual path and to maintain or return the movable member (1) to the predetermined path, for example, maintaining a spray manifold parallel to the ground. With the aid of a jack (10) there is exerted, between the movable member and its support point or points (3) and as a function of the position of the movable member with respect to the desired path, one or more forces whose magnitude is independent of the position of the movable member with respect to the points of support. The invention is applicable to movable members having plural degrees of movement in rotation and/or translation and particularly for the stabilization of a spray manifold.
Patent FR-2558543-B1 (FR)
Inventor: BOUDOU MICHEL
IPC: E04B1/19
Filed: 1984-01-19
Granted: 1987-07-10
Abstract: 1. Device for assembling elongate elements (15) together with angular variation comprising a spherical body (1), two sleeves (3), (4) having a transverse surface for contact with the body (1), said sleeves being fixed to the body (1) with possibility of angular variation, characterized by a single fixing means (5) internal to the sleeves and to the spherical body, passing from one side to the other through the transverse wall of each sleeve, the spherical body and the potential upright which is engaged in a housing in said body, transversally to the fixing means.
Patent FR-2601952-B1 (FR)
Inventor: BRU-MAGNIEZ NICOLE
IPC: A61K31/495
Filed: 1986-07-23
Granted: 1988-11-25
Abstract: The present invention relates to novel compounds corresponding to the formula: in which: n represents an integer between 1 and 8 and optimally 2 or 3; (CH2)n-N can also form a ring or a heterocycle, for example having 5 to 7 atoms and preferably 6 atoms; R1 and R2 can represent hydrogen or a lower alkyl having 1 to 5 carbon atoms or can form, together with the nitrogen, a ring such as pyrrolidine, piperidine, morpholine, thiomorpholine, phenyltetrahydropyridine, piperazine or piperazine N-substituted by an alkyl, a phenyl or a heterocycle; in the case of the phenyltetrahydropyridines and the phenylpiperazines or heteroarylpiperazines, the phenyl or the heterocycle may or may not be substituted by halogens or methoxy, thiomethyl, hydroxyl, nitro, amino, cyano, lower alkyl, trifluoromethyl or trichloromethyl groups; and R3, R4 and R5 can represent hydrogen, a lower alkyl, a hydroxyalkyl or hydroxybenzyl group, a halogen, a trifluoromethyl, a methoxy, a thiomethyl or a nitro or two of them can form a ring, in particular a phenyl in the case of the triazoloquinolines or the triazoloisoquinolines; and the non-toxic acid addition salts. These products are useful as drugs and possess analgesic properties, acting especially on the central nervous system as minor tranquilizers.
Patent FR-2621981-B1 (FR)
Inventor: PIVOT JEAN-CLAUDE
IPC: F23D14/18
Filed: 1987-10-20
Granted: 1990-02-09
Abstract: The present invention relates to a heating device with an induced- air catalytic burner. <??>According to the invention, the catalytic burner consists of a refractory core (18), passed right through by axial channels for circulation of the mixture to be burned, and means (7) of dynamic braking are provided in association with the core (18), in order to make possible at the output (18b) of the burner (8) a speed profile which makes it possible to trigger the lighting of the catalytic burner. A downstream flame heats the core (18) until the catalytic burner is set in operation, at which moment the downstream flame disappears of itself. <??>The invention finds application in all sorts of heating device of portable type, whatever their uses, domestic, do-it-yourself etc.
Patent FR-2627997-B1 (FR)
Inventor: SALSETTI PASCAL
IPC: A63C9/20
Filed: 1988-03-01
Granted: 1990-07-13
Abstract: This device is of the type comprising a stirrup piece (5) whose central part is articulated on a spindle transverse to the ski and whose branches (6) are shaped in order to permit the nesting of a complementary part provided at the front end of the shoe, this stirrup piece also being equipped with means for immobilising the front end of the shoe. <??>According to the invention, these immobilisation means consist: - of a locking lever (14) mounted pivotably on the stirrup piece about a spindle (12) transverse to the ski, - of a trigger release device (19) mounted pivotably on the locking lever (14) about a spindle transverse to the ski, comprising two fingers (20) coming into contact with the front edges of the stirrup piece, forming ramps for controlling the position of the lever, - and of elastic means (25), arranged between the stirrup piece (5) and the lever (14) and acting on the latter in a closure direction, according to a plane passing substantially through the axis of articulation of the trigger release device on the lever and on either side of which are located the contact points between the trigger release device and the stirrup piece, respectively in an opening position and in a closure position.
Patent FR-2639147-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H33/91
Filed: 1988-09-16
Granted: 1990-12-14
Abstract: The present invention provides a circuit breaker in which the blast cylinder is delimited by a first cylinder (5) constituting the moving arcing contact, a second cylinder (7) constituting the fixed main contact, and a first piston (14) sliding between said first and second cylinders, said first piston being urged by a spring (17) to come into abutment against a part (16A) fixed to the fixed assembly, the cylinder (5) constituting the moving arcing contact and a tube (16) connected to the fixed assembly and coaxial with said cylinder together delimiting, on the other side of the piston (14) closing the blast cylinder, a variable volume (35, 35B) closed at one end by said first piston (14) and at its other end by an annular end piston (42) connected to said first cylinder (5) and sliding along said tube (16), said volume enclosing said secondary contacts, a first secondary contact (30) being fixed to said tube (16) and the second secondary contact (31) being entrained by said first cylinder (5).
Patent FR-2714574-B1 (FR)
Inventor: PONROY YVES
IPC: A23L33/15
Filed: 1993-12-31
Granted: 1996-03-15
Abstract: The present invention relates to the food field, and more especially to the field of nutritional supplements for the feeding of delicate or undernourished subjects. It relates more especially to food compositions intended for premature infants or those of low weight, which contain mammalian brain phospholipids as a physiological source of polyunsaturated fatty acids of the n-3 series, in combination or mixed with a food carrier for the feeding of very young infants. The invention also relates to a process for obtaining mammalian brain phospholipids. Use in dietetics.
Patent FR-2715566-B1 (FR)
Inventor: ANDRE FREDERIC
IPC: A61K47/28
Filed: 1994-02-03
Granted: 1996-03-08
Abstract: Concentrated aq. solns. contg. argatroban (II), one or more micelle-forming agents, esp. a cholic acid deriv. of formula (I), and one or more lipoids (III) esp. a phosphatide, are new. R1, R2, R3 = H, OH, or exocyclic keto; R4 = carboxy, opt. attached through an amide linkage to the amine of an amino acid. The steroid skeleton may further contain one or two double bonds.
Patent FR-2745263-B1 (FR)
Inventor: BOIS HENRI GEORGES
IPC: B65B9/20
Filed: 1996-02-27
Granted: 1998-05-07
Abstract: The machine, designed to produce packages with interlocking closure strips, incorporates a mechanism (110) which makes a fold (P) in the film (12) to create at least one pleat in each finished package. The fold (P) can be made along or across the film layer, and the package closure strips can also be in either direction. The pleat in each package can be in the form of a Z-section fold in the film itself or a U-section insert welded into it. In the former case the fold can be made by two parallel plates (112, 114) with an adjustable amount of overlap.
Patent FR-2753972-B1 (FR)
Inventor: GABOCHE JEAN JACQUES
IPC: A23L27/30
Filed: 1996-09-27
Granted: 1998-12-04
Abstract: Anhydrous crystalline lactitol (4-O- beta -D-galactopyranosyl-D-glucitol) (I) composition having a porous, cellular structure and a crystalline purity of 90% or more, is new.