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Patent FR-3106688-A1 (FR)
Title: Contrôle d’accès pour une bouteille de gaz
Inventor: SUN FANGYAN
IPC: G07F7/06
Filed: 2020-01-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comportant un dispositif de contrôle d’accès (4) pour une bouteille de gaz (9), un système de gestion centralisée (2), une bouteille de gaz (9) et un terminal mobile (3), le dispositif de contrôle d’accès (4) comportant : un verrou (5) commandé électriquement permettant d’autoriser l’usage de la bouteille (9) lorsqu’il est en position ouverte et de restreindre l’usage de la bouteille (9) lorsqu’il est en position fermée, un identifiant du dispositif de contrôle d’accès (6) comportant notamment un imprimé ou une radio-étiquette, une unité de commande configurée pour commander l’ouverture ou la fermeture du verrou (5), une première interface de communication radio, notamment à courte portée, le système de gestion centralisée (2) comportant un calculateur configuré pour déterminer, à partir de l’identifiant du dispositif de contrôle d’accès (6), un paramètre d’accès à la première interface de communication. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110132-A1 (FR)
Title: Profil courbe de ridelle, ridelle pour véhicule à plateau et kit d’assemblage de cette ridelle
Inventor: VIOT CÉDRIC
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-05-15
Abstract: [Titre : Profil courbe de ridelle, ridelle pour véhicule à plateau et kit d’assemblage de cette ridelle L’invention concerne un profil courbe (6) et une ridelle (1) pour un véhicule à plateau. La ridelle (1) intègre au moins deux profil (3, 4, 5, 6) de ridelle (1), dont au moins un profil de ridelle est un profil courbe (6) comprenant au moins un segment courbe (72) destiné à s’intégrer à la carrosserie de la ridelle (1).      L’invention a trait également à un kit d’assemblage de la ridelle (1).      Figure pour l’abrégé : Fig.4]
Patent FR-3110268-A1 (FR)
Title: Procédés d’utilisation sécurisée d’un premier réseau de neurones sur une donnée d’entrée, et d’apprentissage de paramètres d’un deuxième réseau de neurones
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’utilisation sécurisée d’un premier réseau de neurones sur une donnée d’entrée, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d’un terminal (2) d’étapes de :     (a) construction d’un deuxième réseau de neurones correspondant au premier réseau de neurones dans lequel est inséré au moins un réseau de neurones à convolution approximant la fonction identité ;     (b) utilisation du deuxième réseau de neurones sur ladite donnée d’entrée.     La présente invention concerne également un procédé d’apprentissage de paramètres du deuxième réseau de neurones Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111193-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’évolution de la composition circulante d’un fluide de travail
Inventor: BLONDEL QUENTIN
IPC: G01N5/04
Filed: 2020-06-04
Abstract: Procédé de détermination de l’évolution de la composition circulante d’un fluide de travail Procédé de détermination de l’évolution de la composition circulante d’un fluide de travail s’écoulant dans la circuiterie (15) d’une machine thermodynamique (10), comportant les étapes de :a) chargement de la circuiterie avec une composition initiale du fluide de travail comportant au moins deux espèces volatiles,b) prélèvement d’un échantillon (145) contenant le fluide de travail,c) évaporation du fluide de travail, comportant la mesure de la masse (m) de la portion liquide de l’échantillon (145) durant l’évaporation, et l’évaluation d’un temps caractéristique d’évaporation (Tc) correspondant au moyen de l’évolution de la masse (m), d) détermination de la composition circulante au moyen du temps caractéristique d’évaporation dudit fluide de travail et de temps caractéristiques d’évaporation de fluides étalon contenant chacun une ou plusieurs des espèces organiques volatiles en des proportions variées, les temps caractéristiques d’évaporation des fluides étalon et du fluide de travail étant déterminés dans des conditions d’évaporation identiques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112475-A1 (FR)
Title: formulation écobiologique, compatible avec la vie cellulaire, utilisable dans les domaines cosmétiques, dermopharmaceutiques ou vétérinaires
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61K8/06
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention concerne une composition écobiologique.comprenant : 
    une phase huileuse contenant un ou plusieurs ingrédients cosmétiques lipophiles ou liposolubles ; une phase aqueuse comprenant  au moins un ou plusieurs ingrédients hydrophiles ou hydrosolubles et au moins un osmolyte organique et, le cas échéant inorganique hydrosoluble,
    caractérisée en ce que la concentration d’osmolyte organique, et le cas échéant inorganique dans la phase aqueuse est telle qu’après émulsification, la phase aqueuse a une pression osmotique dans un intervalle de pression osmotique prédéterminé, et en ce qu’elle contient au maximum 0,1% d’osmolytes inorganiques. 
    La composition écobiologique est biocompatible pour les cellules de la peau et en particulier les kératinocytes.
Patent FR-3111988-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de détection de fuites
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (1) de détection de fuites pour contrôler l’étanchéité d’un objet, ledit système (1) comprenant : - un dispositif (5) de mise sous pression d'un volume ;- un premier capteur (7) de pression configuré pour mesurer les variations de pression du volume mis sous pression ;- un deuxième capteur (9) de pression configuré pour mesurer les variations de pression de l’environnement, tel que la pression atmosphérique ;- une entité électronique (15) configurée pour déterminer une fuite F’, F’’ en fonction des variations de la pression ΔP dans le volume mis sous pression et des variations la pression ΔPext de l’environnement, lesdites variations ΔP, ΔPext étant mesurées, sur un intervalle de temps de test prédéterminé ttest, respectivement par les premier (7) et deuxième capteurs (9 Figure d’abrégé = Fig 1).
Patent FR-3113661-A1 (FR)
Title: Système de distribution d’articles en vrac
Inventor: FAVRE LAURENT
IPC: B65G47/82
Filed: 2020-09-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d’articles en vrac (1) comprenant :   –une trémie vibrante de stockage (2) des articles en vrac,   –une rampe de distribution (3),   - un plateau circulaire (4) tournant autour d’un axe (A) configuré pour réceptionner les articles, lesdits articles étant disposés sur le plateau circulaire (4) dans une position et une orientation reflétant une extraction exécutable ou dans une position et une orientation reflétant une extraction inexécutable et,   - un dispositif de déblaiement (5) capable de déblayer les articles dont la position et l’orientation reflètent une extraction inexécutable vers l’extérieur du plateau circulaire.    Figure 1
Patent FR-3117117-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de pef
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: C08G63/80
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un polyester comprenant des motifs éthylène 2,5 furanedicarboxylate et des motifs diéthylène glycol, ledit polyester présentant une température de fusion Tf supérieure ou égale à 225°C, une viscosité intrinsèque supérieure ou égale à 0 ,65 dL/g, et dans lequel la teneur en motif diéthylène glycol, noté DEG, est inférieure à 4%mol et la quantité de fonctions ester situées en bout de chaîne est inférieure à 100 meq/kg, ainsi qu’un procédé de production de polyester.
Patent FR-3121936-A1 (FR)
Title: Methode de criblage d’ingredients et de compositions topiques ecobiologiques, et son utilisation pour realiser un soin cosmetique de restauration du microbiote cutane
IPC: C12Q1/6888
Filed: 2021-04-20
Abstract: L’invention concerne une méthode de criblage qui vise à analyser et quantifier la biomasse du microbiote cutané, ainsi que sa biodiversité et à sélectionner les substances et les compositions écobiologiques qui permettent d’augmenter la biomasse du microbiote cutané sans diminuer sa biodiversité.  L’invention permet en particulier de soigner efficacement la peau après des agressions répétées de son microbiote cutanée par des produits topiques virucides ou fongicides ou bactéricides, d’hygiène ou de soin.
Patent FR-3123619-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule circulant sur une chaussée à partir d’un véhicule cible.
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: G06K9/00
Filed: 2021-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse adaptatif d’un véhicule circulant sur une chaussée comprenant une première et une deuxième voies de circulation autorisant des véhicules à circuler dans un même sens. Le procédé comprend la détermination (31) d’une représentation géométrique d’une ligne droite et d’une ligne gauche de la première voie de circulation, par translation, d’une représentation géométrique d’un centre de la première voie de circulation, d’une valeur égale à une demi-largeur de la première voie de circulation ; la détermination (37) d’une première et d’une deuxième distances de franchissement de la ligne droite ou de la ligne gauche de la chaussé par des points particuliers du véhicule ; la vitesse du véhicule est régulée à partir d’un véhicule cible circulant sur la deuxième voie de circulation si au moins la première ou au moins la deuxième distance de franchissement est inférieure à un seuil (38).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3124937-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une réponse cérébrale à un stimulus sensoriel
Inventor: RASCLE ANGÉLIQUE
IPC: A61B5/16
Filed: 2021-07-12
Abstract: Dispositif d’analyse d’une réponse cérébrale générée par un utilisateur en réponse à une stimulation sensorielle. Le dispositif comporte un système de réalité étendue pour générer le stimulus sensoriel ainsi que des électrodes, une source de lumière et au moins un photodétecteur destinés à être disposés contre la peau du crâne de l’utilisateur. figure 1.
Patent FR-3126702-A1 (FR)
Title: Système de distribution d’une formulation de teinture capillaire dans un récipient
Inventor: VALCESCHINI Florent
IPC: G05B19/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: S ystème de distribution d’une formulation de teinture capillaire dans un récipient
    L’invention concerne un système de distribution d’une formulation de teinture capillaire dans un récipient, comprenant : une bande transporteuse configurée pour transporter le récipient client le long d'une ligne de remplissage ; une pluralité de mécanismes de distribution, raccordés chacun à un récipient pour vrac respectif ayant une couleur de teinture capillaire en vrac différente, la pluralité de mécanismes de distribution étant disposés sur une bande transporteuse le long de la ligne de remplissage ; et une circuiterie configurée pour recevoir une pluralité de formules pour remplir une pluralité respective de récipients de réception avec une ou plusieurs couleurs de teinture capillaire en vrac parmi la pluralité de récipients pour vrac ayant la couleur de teinture capillaire en vrac différente, et commander chacun de la pluralité de mécanismes de distribution pour effectuer une opération de distribution afin de distribuer une quantité de couleur de teinture capillaire en vrac ou pour ne pas effectuer une opération de distribution à un moment où chacun des récipients de réception est transporté vers chacun de la pluralité de mécanismes de distribution le long de la ligne de remplissage, dans lequel la circuiterie est configurée pour ajuster une séquence des récipients de réception à remplir dans la ligne de remplissage sur la base des formules et une séquence qui aboutit à un temps minimal pour achever le remplissage des récipients de réception dans la ligne de remplissage.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3132350-A1 (FR)
Title: simulateur de balourd d’un rotor et banc d’essai muni de ce simulateur
Inventor: JAUFFRET LAURENT
IPC: G01M1/16
Filed: 2022-02-02
Abstract: La présente invention concerne un simulateur (20) de balourd d’un rotor. Le simulateur (20) comporte un porteur (30) configuré pour effectuer un mouvement rotatif autour d’un axe de rotation (AX1), le simulateur (20) ayant une masselotte (40) mobile par rapport au porteur (30) entre une position initiale (POS1) et une position finale (POS2),, le simulateur (20) ayant un bloqueur (50) commandé immobilisant sur requête la masselotte (40) par rapport au porteur (30) dans une position initiale (POS1), ledit simulateur (20) ayant une butée (60) ) bloquant la masselotte (40) dans la position finale (POS2) suite à un déplacement de la masselotte (40)).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3132822-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance de formulation
Inventor: LEE JI
IPC: A45D19/02
Filed: 2022-02-23
Abstract: dispositif de delivrance de formulation Des systèmes de délivrance de formulation, des dispositifs de délivrance de formulation et des cartouches de formulation pour ces derniers sont proposés. Les systèmes de délivrance de formulation comprennent une poignée réutilisable, un ensemble de distribution de formulation et un dispositif de commande. L'ensemble de distribution de formulation comprend un ensemble de buses à mouvement alternatif et une pompe. L'ensemble de buses à mouvement alternatif peut être couplé fluidiquement à la cartouche de formulation ou à la cartouche de nettoyage reçue dans la poignée réutilisable. Les dispositifs de délivrance de formulation comprennent une poignée réutilisable configurée pour recevoir une cartouche de formulation à l'intérieur, et un ensemble de distribution de formulation disposé dans la poignée réutilisable. L'ensemble de distribution de formulation comprend des conduits de fluide, une pompe reliée de manière fluidique aux conduits de fluide, un ensemble de buses à mouvement alternatif, et un dispositif de commande. On fait varier des paramètres de fonctionnement des systèmes de délivrance de formulation sur la base d’entrées correspondant à une ou plusieurs formulations stockées dans la cartouche de formulation.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3133437-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2022-03-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, le dispositif comportant au moins un canal de circulation (14) pour un fluide caloporteur, ce canal étant pourvu d’éléments perturbateurs (18) de l’écoulement du fluide caloporteur dans ce canal, ces éléments perturbateurs (18) étant distants l’un de l’autre et faisant saille d’une paroi de fond (17) du canal sur une hauteur (h) mesurée perpendiculairement à cette paroi de fond, chaque élément perturbateur présentant une hauteur relative (hr) qui est égale au rapport de sa hauteur divisée par la hauteur de la section de passage fluidique du canal à l’emplacement de cet élément perturbateur, les hauteurs relatives des deux éléments perturbateurs (18) étant différentes.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3134535-A1 (FR)
Title: Tige d’étirage pour la formation de récipients
Inventor: NAVEAU LAURENT
IPC: B29C49/12
Filed: 2022-04-13
Abstract: La présente invention concerne une tige d’étirage (1) pour une unité (15) de moulage pour la fabrication d’un récipient (2) à partir d’une préforme (3) et un procédé de fabrication d’un récipient (2) par étirage soufflage.  Ladite tige d’étirage (1) s’étend longitudinalement, parallèlement à un axe principal Y et comprend un corps (4) de forme cylindrique ou tubulaire, une extrémité distale (5) dans le prolongement dudit corps (4), un méplat (6) situé à l’extrémité distale (5) de la tige d’étirage (1) et un embout (7) saillant à partir dudit méplat (6). Ladite tige (1) est caractérisée en ce qu’elle comprend une jupe annulaire (8) dans le prolongement dudit corps (3), au niveau de ladite extrémité distale (5), ladite jupe (8) ayant une hauteur (80) inférieure à la hauteur (70) dudit embout (7).  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3136088-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un indicateur relatif à un compteur de contenu numérique
Inventor: PENOCHET FRÉDÉRIC
IPC: G06Q50/00
Filed: 2022-05-31
Abstract: Procédé de calcul d’un indicateur relatif à un compteur de contenu numérique Procédé mis en œuvre par ordinateur comportant :  Réception (REC1) d’une première adresse d’une première page numérique accessible depuis un réseau de données, ladite première page numérique permettant la lecture d’un premier fichier multimédia numérique stocké sur un second serveur distant ;enregistrement (ENR1) de ladite première adresse au sein d’une mémoire d’un serveur de données ;répétition d’une pluralité d’acquisitions (ACQ1) du premier ensemble de données à des dates définies à la fréquence d’acquisition ;calcul d’un indicateur d’évolution de compteur (GEN_CH1) dudit premier fichier multimédia numérique, ledit indicateur d’évolution de compteur correspondant au nombre de nouvelles lectures du premier fichier multimédia pendant une durée comprise entre deux acquisitions successibles du premier ensemble de données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3137859-A1 (FR)
Title: Procédé d’aSSEMBLAGE automatisé de deux pièces comprenant un asservissement avec des caméras
Inventor: CHABERT GILLES
IPC: B25J9/16
Filed: 2022-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d’assemblage automatisé d’une pièce fixe (1) avec une pièce mobile (2) apte à être déplacée par rapport à la pièce fixe par un robot. Le procédé comprend les étapes suivantes : détermination de points de repère à la première extrémité (3) de la pièce fixe (1) et à la deuxième extrémité (4) de la pièce mobile ; positionnement d’au moins une caméra (5, 6, 7) de façon que les points de repère des deux pièces soient dans le champ visuel de la caméra ; application d’une boucle d’asservissement visuelle primaire à partir d’images des extrémités des deux pièces pour déterminer une première consigne de déplacement du robot ; et application d’une boucle d’asservissement visuelle secondaire comprenant un calcul utilisant le principe des champ de vecteurs à partir des images des extrémités des deux pièces pour générer une deuxième consigne de déplacement réalisant l’encastrement des pièces.  (Fig. 1)
Patent FR-2028663-A1 (FR)
Title: Solid yolk products containing vegetable - oils
IPC: A23L15/00
Filed: 1969-01-16
Abstract: These products, which can be re-hydrated and used in preparation of various foodstuffs, contain dried yolks, from which at least 50% of the original fat content and at least 50% of cholesterol content have been extracted (with respect to yolk weight) with a nonpolar solvent (e.g. n-hexane), with addition to 10-70% of an unsaturated vegetable oil (e.g. from maize), which is preferable to the saturated fat originally contained in the yolk. An edible emulsifying agent, such as polyoxyethylene (20)-sorbitol monostearate or glyceryl monooleate, is pref. added. Salt, seasoning agents and colouring substances (pref. %-carotin) can also be added.
Patent FR-2032307-A1 (FR)
Title: Continuous production of trinitro toluol
IPC: C07C205/06
Filed: 1969-12-31
Abstract: Spent acid from trinitration step is passed through dinitration step into a mixer where it is mixed and extracted with mononitrotoluene brought there from first nitration step. Emulsion formed is separated, mononitrotoluene is led to dinitration step and spent acid separated is introduced into first nitration step. 3-step nitration, using HNO3 and H2SO4 or oleum, of toluene for trinitrotoluene production, with recycling of spent acid from tri- via di- to mono-nitration step. Mixing and extraction take place in a rotating apparatus. Emulsion is pref. separated by centrifuging. No loss in trinitrotoluene yield and spent acid is not of inferior quality.
Patent FR-2101126-A1 (FR)
Title: Antimony salt of 5-fluoro-8-hydroxyquinoline - with amoebicidal, antibacterial, anti-parasiticidal and anthelmintic activity
IPC: C07F9/90
Filed: 1970-08-26
Abstract: Sb Salt of 5-fluoro-8-hydroxyquinoline, an antibacterial and parasiticide useful in amoebiasis, schistosomiasis, leishmaniasis, filariasis, against intestinal nematodes and cestodes, and for treating diarrhoea caused by parasites or microorganisms in adults and children. Doses of 100-500 mg. may be taken.
Patent FR-2081911-A1 (FR)
Title: Purification of cut glass acid polishing baths using plastic
IPC: C01B7/19
Filed: 1971-03-10
Abstract: During operation, acid polishing bath is continuously passed, under gravity, through a granulate inert to HF or over an inclined plane with transverse grooves or, using centrifugal force, through one or more centrifuges inert to HF. Granulate pref. consists of Teflon, polypropylene, polystyrene, polyethylene, pref. surface-treated to increase contact-surface, more pref. by sintering on of Pb sulphate or other materials inert to HF. After purification, acid bath is pref. led over a thermostat heating device, pref. set up so that acid conc. of acid bath is achieved by water evaporation.
Patent FR-2129855-A1 (FR)
Title: Leaching process - for nickel contg lateritiores to remove iron
IPC: C22B23/00
Filed: 1971-03-17
Abstract: The material is suspended as suitable size particles in a liquid to obtain as high a solids content as possible either with or without a wetting agent. The pulp is then treated with acid to lower the pH to below 1.5 and the pulp treated at a temp. between 70 degrees C and the boiling point until a suitable quanity of Fe has been dissolved. From time to time a reprecipitation agent for Fe, comprising a Na, Li, K or ammonium cpd. is added in suitable quantities to precipitate the Fe while the Ni and Co remain in soln.
Patent FR-2193819-A1 (FR)
Title: Pyridine carboxylic acid prepn - by oxidation of alkyl-pyridines with cobaltic salts
IPC: C07D213/807
Filed: 1972-07-26
Abstract: Alkylpyridines (I) are reacted with a Co salt in a molar ratio 2 maintaining a concn. of cobaltic ions such that (2x-A) is between 0.1 and 1.5 (where x = the molarity of the cobaltic ions and Z = the molarity of the Co salt in the reaction medium) at 20-150 degrees C (pref. 40-80 degrees C) in a 2-4C aliphatic carboxylic acid in the presence of O2 at a p.p. of 0.2-20 atmos. (where R = 1-2C alkyl and m = 1-4). The prods. are pharmaceuticals or inters. for dyes, pigments, resins etc.
Patent FR-2220592-A1 (FR)
Title: Drying workpieces from hot galvanising baths - using simple spin-dry appts. including a perforated basket
IPC: C23C2/14
Filed: 1973-03-07
Abstract: Process comprises holding the perforated basket contg. a no. of workpieces being extracted from the galvanising bath at a slight distance from the free surface of the bath, and rotating the basket at high speed about a vertical axis.
Patent FR-2225541-A1 (FR)
Title: Continuous electrolytic prodn of metal strip - from bath contg metal chloride(s), esp nickel chloride
IPC: C25D1/04
Filed: 1973-04-13
Abstract: Appts for continuous electrolytic prodn of metal strip from a soln contg. >=1 metallic chloride comprises (a) an open-topped parallelipedic Vat, (b) a cylindrical horizontal axis cathodic drum mounted to rotate in the vat and passing through the walls with interposed toric joints, (c) 2 insoluble anodes shaped as cylindrically hollowed parallelipeds which take the form of the drum and leave a constant space between themselves and the drum; (d) 2 anodic compartments surrounding the anodes and fitted with a collection chamber at their upper part for collection of released chloride; (e) an electrolyte supply spray parallel to and above the drum; (f) 2 electrolyte supply sprays arranged symmetrically between the drum and the anodes at the level of the free surface of the electrolyte; (g) a used electrolyte exhaust pipe, anode and drum current supply appts and (h) means to regenerate the electrolyte and for treating the strip.