baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946317-A1 (FR)
Title: Guignol a rapport variable pour chaine de commande de vol manuelle d'aeronef a voiture tournante
Inventor: GEMMATI BERNARD
IPC: B64C11/32
Filed: 2009-06-04
Abstract: La présente invention concerne un guignol de renvoi (40) pour une chaîne cinématique de changement d'attitude de vol (27, 25A, 28A), du type à gain variable. Cette chaîne cinématique (27, 25A, 28A) relie à un dispositif de commande manuelle de vol d'un aéronef (1) à voilure tournante, par exemple un hélicoptère hybride, à au moins une surface aérodynamique de cet aéronef (1), apte à provoquer un changement d'attitude de vol. Ledit guignol de renvoi (40) comporte un premier coulisseau (50), et un deuxième coulisseau (52). Ledit premier coulisseau (50) est relié à une partie mobile (57, 61) d'une chaîne cinématique de changement d'attitude de vol (24) de consigne, dont des déplacements provoquent un ajustement de gain de ladite chaîne cinématique (27, 25A, 28A) à gain variable, qui est proportionnel à une position de ladite partie mobile (57, 61).
Patent FR-2946894-A1 (FR)
Title: Procede de separation de co2 par adsorption modulee en pression sur un solide carbone poreux
Inventor: PIRNGRUBER GERHARD
IPC: C01B32/50
Filed: 2009-06-22
Abstract: On décrit un procédé de séparation de dioxyde de carbone présent dans un mélange gazeux par adsorption modulée en pression (PSA) comprenant au moins les étapes suivantes : a) la mise en contact dudit mélange à purifier avec au moins un adsorbant formé d'un matériau carboné poreux comprenant au moins 70% poids de carbone, ledit matériau présentant une surface spécifique supérieure à 1500 m /g, un volume microporeux compris entre 0,5 et 2 cm /g d'adsorbant et entre 0,5 et 0,8 cm /cm d'adsorbant, b) l'adsorption du dioxyde de carbone sur ledit adsorbant à une pression totale P1, c) la désorption d'au moins une partie du CO adsorbé à ladite étape b) de manière à produire un flux enrichi en CO à une pression totale P2 inférieure à P1.
Patent FR-2949920-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'un courant continu en un autre courant continu avec imbrication de signaux de commande, et systeme d'alimentation comprenant un tel convertisseur
Inventor: GOLLENTZ BERNARD
IPC: H02M1/08
Filed: 2009-09-04
Abstract: Le convertisseur (20) d'un courant continu en un autre courant continu comprend : - deux premières bornes (40), deux deuxièmes bornes (V+, V-), - deux modules (70) formant un pont en H, chaque module étant connecté entre les deux premières bornes (40) d'une part et une deuxième borne (V+, V-) respective d'autre part, chaque module (70) comprenant au moins une branche de commutation (72), chaque branche de commutation (72) comportant au moins deux interrupteurs électroniques commandables (74) connectés en série entre les premières bornes (40) et reliés entre eux par un point milieu (76) connecté à la deuxième borne (V+, V-) correspondante, - des moyens (80) de commande des interrupteurs électroniques (74) des modules, chacun suivant une loi de commutation. Les lois de commutation de chacun des modules (70) sont de même fréquence et sont déphasées l'une de l'autre.
Patent FR-2950352-A1 (FR)
Title: Composition melange-maitre utile dans les modules photovoltaiques
Inventor: KEROMNES LAURENT
IPC: C08J5/18
Filed: 2009-09-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, utile comme mélange-maître, comprenant : ▪ un copolymère (a) d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire ; ▪ et au moins une solution (b) de peroxyde organique choisi parmi le 2-éthylperhexanoate de tert-butyle, le 2-éthylperhexanoate de tert-amyle et le peroxyde de dilauroyle ; la quantité massique de solution de peroxyde (b) étant comprise dans la gamme allant de 5 à 30% par rapport au poids total de la composition (I). L'invention porte également sur l'utilisation de ce mélange-maître pour la réticulation d'un encapsulant de cellules photovoltaïques.
Patent FR-2951574-A1 (FR)
Title: Anti-theft system for e.g. inverters, has power line communication power network, where inverter is equipped with power line communication to exchange information with monitoring center via alternating current power circuit
Inventor: FOURT JEAN FRANCOIS
IPC: G08B25/06
Filed: 2009-10-20
Abstract: The system has a power line communication (PLC) directly integrated with a structure of an inverter in an inviolable manner, where the inverter is equipped with another PLC to exchange information with a monitoring center via alternating current (AC) power circuit. Information relating to origin of each solar panel is transmitted via a PLC power network, a continuous network, the two PLCs and the AC power circuit towards the monitoring center to detect fraudulent origin.
Patent FR-2951792-A1 (FR)
Title: Device for connecting engine of aircraft to structure of aircraft to carry out antivibratory insulation, has two pneumatic springs placed in parallel with each other so that load supported by device is distributed between pneumatic springs
Inventor: QUIROZ HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2009-10-28
Abstract: The device (1) has a hollow longitudinal element (5) assembled in another hollow longitudinal element (2) in a sliding manner, where the two longitudinal elements are connected to bodies via free ends (4, 6). A damping unit (7) is in contact with the longitudinal elements, and comprises two pneumatic springs (8) that are placed in parallel with each other so that a load supported by the device is distributed between the two pneumatic springs, where each pneumatic spring comprises a toric envelope filled with pressurized gas and is arranged coaxially with a longitudinal axis (L) of the device.
Patent FR-2952428-A1 (FR)
Title: Capteur inertiel
Inventor: EUDIER JEAN BAPTISTE
IPC: G01C19/5691
Filed: 2009-11-12
Abstract: L'invention concerne un capteur inertiel (2) comprenant : - un élément sensible (4) propre à vibrer ; - un porte-électrodes (8) apte à porter des électrodes (20) d'excitation de l'élément sensible (4) et de détection de la vibration de l'élément sensible (4) ; - des éléments de support (10, 16) du porte-électrodes (8) ; caractérisé en ce que les éléments de support (10, 16) comportent une embase (10) réalisée dans un matériau ayant une masse volumique inférieure à 5 kg.dm-3, et un rapport racine carrée du module d'Young divisé par ladite masse volumique, supérieur à 9 Gpa1/2.dm3/2.kg-1/2.
Patent FR-2941207-A1 (FR)
Title: Rear floorpan for hybrid motor vehicle, has cavity projected towards top and opened towards bottom for use as housing for power train, and fixation unit placed near cavity for permitting suspension of power train in partial engaged position
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60K6/40
Filed: 2009-01-19
Abstract: The floorpan (1) has lower and upper pressed or mechanically welded steel sheets (1i, 1s) extended between two side rails (2), where the floorpan is fixed to a vehicle structure instead of a floorpan of a non hybrid vehicle. A cavity (12) is projected towards the top and opened towards bottom for use as a housing for electrical power train (11). A fixation unit is placed near the cavity for permitting suspension of the power train in a partial engaged position.
Patent FR-2944731-A1 (FR)
Title: Ink cartridge refilling device for use in mail items postage machine, has valve moved against elastic return element resting on bottom part of lid under thrust of pin by crossing of membrane
Inventor: SERRUYA MICHEL
IPC: B41J2/175
Filed: 2009-04-28
Abstract: The device has a connection unit connected to a postal ink reserve, and comprising a hollow pin (40) via which postal ink is discharged from the reserve. Another connection unit comprises a capsule shaped sealing membrane hermetically closing a tubular lid (54) of an ink cartridge. The former connection unit of a self-sealing connector has a valve (60) having a seat with external periphery forming a base of the membrane. The valve is moved against an elastic return element (58) resting on bottom part of the lid under the thrust of the pin by crossing of the membrane. An independent claim is also included for a postage machine comprising postal print impression units.
Patent FR-2945041-A1 (FR)
Title: Composes de type azomethinique a motif pyrazolopyridine cationique pour la coloration des fibres keratiniques
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention à pour objet les composés choisis parmi les composés de type leuco de formule (I), les colorants de type azométhinique à motif pyrazolopyridine de formule (II) correspondant aux composés de formule (I), leurs formes mésomères, leurs formes isomères tautomères, leurs sels d'addition avec un acide et leurs solvates : Une telle composition permet d'obtenir des colorations puissantes et résistantes aux agents extérieurs.
Patent FR-2933766-A1 (FR)
Title: Dispositif de premelange pour moteur a turbine.
Inventor: LACY BENJAMIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2009-05-15
Abstract: Dispositif de prémélange (14) pour moteur à turbine, comprenant un corps principal (44) ayant une partie entrée (46), une partie sortie (52) et une paroi extérieure (45) qui constituent conjointement au moins un plénum (74), (76), (78) d'alimentation en fluide, et une pluralité de tubes (60) d'alimentation en fluide traversant au moins une partie du/des plénum(s) (74), (76), (78) d'alimentation en fluide. Chacun des différents tubes (60) d'alimentation en fluide comporte au moins une ouverture (103), (104), (105) d'alimentation en fluide en communication fluidique avec le/les plénum(s) (74), (76), (78) d'alimentation en fluide. Du fait de cet agencement, un premier fluide est fourni sélectivement au/aux plénum(s) (74), (76), (78) d'alimentation en fluide, amené à passer par l'ouverture/les ouvertures (103), (104), (105) d'alimentation en fluide et à se mélanger avec un second fluide circulant dans la pluralité de tubes (60) d'alimentation en fluide avant d'être brûlé dans une chambre de combustion (12) d'un moteur à turbine.
Patent FR-2948927-A1 (FR)
Title: Microsystem e.g. analytical lab-on-chip type liquid microsystem, for preparation and analysis of chemical or biological solutions in e.g. pharmacology field, has end-piece linked with orifice at terminal portion of end-piece
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: B01L3/00
Filed: 2009-08-06
Abstract: The microsystem (I) has a body (5), and an interposition element i.e. diaphragm (2), provided between an orifice (4) and another orifice of a fluidic circulation microcircuit. A removable mounting device (1) of the interposition element comprises a tubular end-piece (16) screwed into the body of the microsystem to plate the interposition element before the former orifice is arranged in the body. The end-piece is linked with the latter orifice at a terminal portion of the end-piece by being aligned with the former orifice. The interposition element is formed of a separation membrane interposed in the fluidic circulation microcircuit. The separation membrane blocks displacement of Nafion(RTM: sulfonated tetrafluoroethylene based fluoropolymer-copolymer) type liquid.
Patent FR-2951768-A1 (FR)
Title: Montant pour cadre de baie de batiment
Inventor: RAZAT GREGORY
IPC: E06B3/46
Filed: 2009-10-27
Abstract: La présente invention concerne les montants Mt pour cadre Ca de baie B1, B2 coulissante. Le montant selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un profilé 10 en H comportant deux ailes 11, 12 et une paroi 13, un profilé 20 ayant une section en deux U 21, 22 associés de façon à avoir leurs concavités en sens inverse l'une de l'autre, les deux branches 23, 26 des U ayant la même largeur Lb, et la distance hors-tout Db les séparant étant inférieure à la distance Da séparant les ailes latérales 11, 12, et des moyens pour associer les profilés 10, 20 de façon que le profilé 20 soit contenu dans un espace 30 défini par la partie de l'un des demi-espaces délimités par la paroi 13 qui est située entre les portions 31, 32 des deux ailes 11, 12 qui sont situées dans ce demi-espace, et de façon que ces deux portions d'ailes 31, 32 ne soient pas au contact respectivement des deux branches 23, 26, le U 21 étant celui dont la base 27 est le plus proche de la paroi 13 du H et le plus proche de l'aile latérale 11. Application avantageuse, notamment, à la réalisation de cadres de fermeture à deux baies situées dans un même plan, dont au moins l'une est coulissante par rapport à l'autre.
Patent FR-2946475-A1 (FR)
Title: Machine dynamoelectrique automobile
Inventor: ISODA HITOSHI
IPC: H02K11/00
Filed: 2009-11-24
Abstract: Un module d'alimentation inverseur (20) comprend : un puits de chaleur façonné en une plaque plate annulaire ; plusieurs MOSFET d'alimentation (22) montés sur les substrats et sur une surface avant du puits ; une carte de circuit imprimé qui est un corps moulé en résine comprenant plusieurs conducteurs moulés par insertion ; et une barre bus fixée au puits de chaleur pour être disposée d'un côté opposé de la carte orientée vers le puits de chaleur et connectée à une ligne de bloc d'alimentation d'un circuit d'alimentation inverseur (21) par une borne de connexion de potentiel électrique de batterie, le puits de chaleur étant connecté électriquement au support arrière par fixation à celui-ci et le support connecté à une ligne de masse du circuit d'alimentation inverseur (21) par la borne de connexion de potentiel électrique de masse.
Patent FR-2956567-A1 (FR)
Title: Loop type device for flexible cord i.e. tightening lace, of shoe by children, has fixed and movable elements comprising complementary units for ensuring removable locking of movable element in active position
Inventor: ROUCHETTE JEAN LOUIS
IPC: A41F1/00
Filed: 2010-02-25
Abstract: The device (1) has an L-shaped bearing part (6) receiving a movable element (3). The movable element cooperates with the bearing part by a pivot connection unit (4) to authorize manipulation between active and inactive positions. The movable element pinches a cord (L) with a fixed element to ensure locking in translation in the active position. The cord is in free translation with respect to the device in the inactive position. The elements comprise complementary units (5b1, 13) for ensuring removable locking of the movable element in the active position.
Patent FR-2964607-A1 (FR)
Title: Sunroof for motor vehicle, has panels that are articulated between each other along axis transversal to vehicle, where tension unit ensures tension of web between support and one of panels in closing position
Inventor: PENAUD CHRISTOPHE
IPC: B60J7/14
Filed: 2010-09-10
Abstract: The sunroof has a panel and another panel (12) that are articulated between each other along an axis transversal to a vehicle, where the panels serve as support to a web in a closing position. A rear edge of the web is fixed on a support (101), where a front edge of the web is fixed on the former panel. A tension unit ensures the tension of the web between the support and the former panel in closing position, where the tension unit has a spring that acts on a slide (151) and a dumper (150).
Patent FR-2964890-A1 (FR)
Title: Machine a aspiration particulaire
Inventor: MORLEC PHILIPPE
IPC: B08B5/04
Filed: 2010-09-22
Abstract: La machine comporte : - une zone de travail (ZT) où sont produites des particules ; - un ventilateur (3) engendrant, dans un espace interne (9) de la machine, un flux d'aspiration des particules ; - une trémie (4) située sous ladite zone de travail et en communication fluidique avec le flux d'aspiration du ventilateur ; - des moyens amovibles de réception (5) situés en partie basse de ladite trémie pour recevoir par gravité des particules ; et - un élément filtrant (6) débouchant dans ladite trémie pour recevoir les autres particules du flux. Avantageusement, lesdits moyens amovibles de réception (5) comportent une ouverture d'entrée (23) avec des moyens de rigidification associés (26, 27), agencée pour coulisser dans un rail de guidage (24) disposé en sortie (18) de partie basse de la trémie.
Patent FR-2968272-A1 (FR)
Title: Element de structure ameliore d'un giravion pour diminuer la trainee aerodynamique.
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C7/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: La présente invention concerne un carénage (1) pour un élément structurel d'un aéronef, comportant une partie arrière (2) sensiblement orthogonale à la direction longitudinale L de l'aéronef, s'étendant entre deux bords de fuite (3,4) espacés et présentant ainsi une largeur déterminée, ladite partie arrière (2) obturant au moins en partie le volume interne délimité par le carénage (1) et générant une traînée aérodynamique en vol d'avancement. Selon l'invention, la partie arrière présente au moins au niveau des bords de fuite (3,4), une forme perturbée sur les trajets de l'écoulement d'air (5).
Patent FR-2955884-A1 (FR)
Title: Method for assembling of joinery work on wall of e.g. dwelling by carpentry, involves providing sheet of covers on face in which liner is fixed, where liner is placed against wall of crossing opening and stuck between wall and sheet
Inventor: RACLET CYRILLE
IPC: E06B1/60
Filed: 2010-02-01
Abstract: The method involves placing fixing units on legs of fixing elements e.g. screws. An outer face of a door frame (12) is extended beyond the fixing elements at walls (2) of a crossing opening. Covers of a crosspiece, a support (7) and posts are fixed on the walls of the opening crossing between outside of the door frame and a face of the wall on a side of an external space (4). A sheet of the covers is provided on a face in which a liner is fixed. The liner is placed against a wall of the crossing opening and stuck between the wall and the sheet. An independent claim is also included for a profile for a door frame of joinery, intended for an installation in a tunnel in a crossing opening of a wall, comprising an interior face.
Patent FR-2958053-A1 (FR)
Title: Chassis for portable computer, has mechanical device arranged between screen cover and housing to transmit preset force from cover to housing when cover is moved to open position, so as to move housing to large volume configuration
Inventor: COTTIN FRANCOIS ANN GERARD
IPC: G06F1/20
Filed: 2010-03-26
Abstract: The chassis (10) has a housing (14) accommodating electronic components that generate heat. The housing has upper and lower parts (16, 18) movable from a small volume configuration to a large volume configuration by a preset force. A screen cover (12) occupies a closed storage position in which the cover covers the housing and an open utilization position. A mechanical device (26) is arranged between the cover and the housing to transmit the force from the cover to the housing when the cover is moved to the open position, so as to move the housing to the large volume configuration.
Patent FR-2958348-A1 (FR)
Title: Pressure and/or depression actuator for controlling and guiding in translation displacement of rod in automobile industry, has lid whose clamping surface exerts radial effort at level of contact zones on membranes near its peripheries
Inventor: SOEUR CHRISTIAN
IPC: F15B15/10
Filed: 2010-04-02
Abstract: The actuator (1) has a body (3) and a lid (10) adapted to maintain flexible membranes integrated to a rod (2) in a position. The membranes and the body comprise conical contact zones arranged coaxially with respect to an axis (7) of the rod, where top of each conical zone is positioned from a side of the actuator with a free end (8) of the rod. The lid comprises a radial clamping surface exerting radial effort at the level of the contact zones on the membranes near its peripheries.
Patent FR-2970547-A1 (FR)
Title: Ampoule a diode avec dissipateur
Inventor: CORRE EMMANUEL
IPC: F21V29/00
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention a pour objet une ampoule à diode électroluminescente comprenant une source de lumière, un support 2 tubulaire logeant une électronique de commande de la source de lumière, un radiateur 5 concentrique au support tubulaire, cette ampoule étant caractérisée en ce qu'une jupe 9 en matériau bon conducteur de la chaleur est montée concentrique au radiateur et en contact avec le radiateur pour former un dissipateur supplémentaire et cette jupe présente des lumières 10A, 10B pour la circulation de l'air.
Patent FR-2976286-A1 (FR)
Title: 4-{3-[trans-hexahydrocyclopenta[c]pyrrol-2(1h)-yl]propoxy}benzamide, son procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui le contiennent
Inventor: DHAINAUT ALAIN
IPC: A61K31/325
Filed: 2011-06-08
Abstract: 4-{3-[trans-hexahydrocyclopenta[c]pyrrol-2(1H)-yl]propoxy}benzamide et ses énantiomères, ainsi que leurs sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable. Médicament.
Patent FR-2981285-A1 (FR)
Title: Device for continuous production of high density dry medium in urban fountain, has injectors providing gas or pulsated air in container that allows distribution of air or gas toward porous grid, tube, and annular injectors
Inventor: PUTTATI ROLAND
IPC: B05B17/08
Filed: 2011-10-13
Abstract: The device has a hopper equipment (1) for recovery, storage and recycling of granulated particles that is supplied to a fluidization tank (2). The tank is arranged with a double wall, and comprises a set of injectors (21) for continuous production of fluidized particles. The injectors are attached with the hopper equipment. The set of injectors provides gas or pulsated air in a container (24) that allows distribution of air or gas toward a porous grid (3), a central tube (15) and annular injectors (22).
Patent FR-2971437-A1 (FR)
Title: Nouvelles microparticules cationiques et utilisation dans le domaine des cosmetotextiles
Inventor: RIPOLL LIONEL
IPC: A41B17/00
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles microparticules cationiques comprenant : - un ou plusieurs polymère(s) choisi(s) parmi la polycaprolactone, l'acide polylactique, l'éthyle cellulose, le polymethylmethacrylate et un copolymère d'acrylates et d'ammonium méthacrylate ; et - un agent stabilisant choisi parmi le bromure d'hexadecyl trimethyl ammonium, le chlorure de benzéthonium, l'alcool polyvinylique et l'aminodextran ; le rapport en poids agent stabilisant/polymère étant compris entre 0,001 et 0,5. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation de ces microparticules, ainsi que leur utilisation pour la préparation de cosmétotextiles.
Patent FR-2957030-A1 (FR)
Title: Siege pour un vehicule automobile
Inventor: GILBERT TASSILO
IPC: B60N2/02
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un siège pour un véhicule automobile comprenant une structure de siège réglable (1) s'étendant essentiellement sur la largeur du siège, une unité d'entraînement électrique (12) disposée sur un côté (4) du siège pour le réglage de la structure de siège (1) des deux côtés du siège, ainsi que des moyens (17) pour la fixation bilatérale de la structure de siège (1). Dans le cas d'un tel siège, il est prévu selon l'invention que la structure de siège (1) soit une structure destinée à recevoir un coussin de siège ou un coussin de dossier de siège.
Patent FR-2975466-A1 (FR)
Title: Annular combustion chamber for e.g. turbojet of aircraft, has injection system comprising tailspin with air-passage channels, which includes sections, where axes of sections are oriented in direction as fuel passage channels
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F23R3/12
Filed: 2011-05-17
Abstract: The chamber has annular walls coaxially connected at upstream ends by an annular wall for forming bottom of the chamber. An annular line of fuel injectors includes heads (30) that are engaged into respective fuel injection systems (126), which are mounted in openings of a base wall of the chamber. Each injection system comprises a tailspin (154) having air-passage channels (100) that are provided with square- or rectangle-shaped sections, where axes of the sections are oriented in a direction as helical fuel passage channels (48) about a longitudinal axis of the tailspin.