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Patent FR-3031091-A1 (FR)
Title: Capsule de fabrication d'un produit cosmetique et methode de fabrication d'un produit cosmetique a partir d'une telle capsule
Inventor: TOUREL CECILE
IPC: B65D81/32
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne une capsule, à usage unique, de fabrication d'un produit cosmétique, comprenant : un premier compartiment (1) déformable comprenant une première phase d'un produit cosmétique, un deuxième compartiment (2) déformable comprenant une deuxième phase d'un produit cosmétique, un passage (4) fermé reliant lesdits compartiments (1, 2) entre eux, lesdits compartiments (1, 2) de conditionnement étant suffisamment souples, la paroi externe dudit passage (4) étant suffisamment solide et la fermeture (5) dudit passage (4) étant suffisamment fragile, pour qu'une pression mécanique exercée par une main puisse ouvrir ledit passage (4) en conservant l'étanchéité dudit passage (4), ledit passage (4), une fois ouvert, comprenant un rétrécissement (4) entre lesdits compartiments (1, 2), qui est suffisamment étroit et suffisamment long, pour qu'une pression mécanique exercée par une main puisse transférer le contenu d'un desdits compartiments (1, 2) vers l'autre, de manière à réaliser un cisaillement dudit contenu en sortant dudit rétrécissement (4) homogénéisant ledit mélange (6) pour constituer un produit cosmétique directement consommable par le consommateur final.
Patent FR-3031049-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de collecte, tri et traitement mecanique de bouteilles
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un appareil de collecte, tri et traitement mécanique de bouteilles, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un système de tri comportant au moins un dispositif de reconnaissance du type de plastique constituant la bouteille, un dispositif broyeur de bouteilles en plastique, un dispositif trieur destiné à diriger les bouteilles selon le type de plastique détecté soit vers le dispositif broyeur comprenant une pluralité de lames en mouvement destinées à déchiqueter les bouteilles sélectionnées, soit vers un bac collecteur de bouteilles intactes, l'appareil de collecte, tri et traitement comprenant en outre des moyens informatiques programmables pour enregistrer les données relatives aux types de bouteilles destinées à être collectées, triées et traitées, recueillir et enregistrer les données acquises par au moins le dispositif de reconnaissance, et piloter en fonction desdites données le dispositif trieur, le moteur contrôlant le mouvement des lames du dispositif broyeur.
Patent FR-3033314-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage et de stabilisation de la plongee d'un objet faisant naufrage
Inventor: HARATYK GEOFFREY PAUL ETIENNE
IPC: B63B22/14
Filed: 2015-03-04
Abstract: Ce système de freinage et de stabilisation de la plongée d'un objet faisant naufrage est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une capsule (2) accrochée à l'objet et dans laquelle sont disposés au moins un ballon (3) à l'état dégonflé et au moins une voile formant parachute (4) à l'état replié, et des moyens de déploiement du système par ouverture de la capsule et gonflage du ballon dans la voile formant parachute.
Patent FR-3034163-A1 (FR)
Title: Dac. f design
Inventor: DACLINAT FRANCOIS RODRIGUE
IPC: F16M13/02
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un meuble mural en bois permettant l'intégration d'un téléviseur avec une fixation incorporée et une sonorisation intégré au dudit meuble, muni d'un plateau en verre modulable en hauteur, et d'un système de passage de câble, ce plateau de verre supportent tous types de matériels multimédias. Le dudit meuble est équipé d'une niche supérieur incluant une multiprise multimédias protégé, a celle-ci est annexé un volet rabattable. La partie inferieur en verre du dudit meuble est intégré une sonorisation de type barre de son avec son caisson de basse sans fil, appelé aussi projecteur sonore, des lumières LED sont intégrées sur les deux cotés latéraux du dudit meuble pour un éclairage d'ornement agréable.
Patent FR-3031860-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un contenu multimedia protege
Inventor: PHIRMIS MATHIEU
IPC: H04N21/25
Filed: 2015-01-20
Abstract: Procédé de diffusion d'un contenu multimédia protégé dans lequel : - un serveur de droits d'accès diffuse (114), à intervalles prédéterminés, chaque nouveau droit d'accès au contenu multimédia diffusé seulement aux terminaux dont l'identifiant figure dans une liste de diffusion, - en réponse à un événement prédéterminé, un terminal envoie (118) au serveur de droits d'accès, par l'intermédiaire d'une liaison point-à-point, un message d'état indiquant au serveur de droits d'accès qu'il est dans son état prêt et, en alternance, n'envoie pas ce message d'état s'il est dans son état occupé, et - en absence de réception du message d'état attendu en réponse à l'événement prédéterminé, le serveur de droits d'accès retire (166, 168, 170, 172) automatiquement l'identifiant de ce terminal de la liste de diffusion.
Patent FR-3032404-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation et/ou d'eclairage pour vehicule automobile ayant un element amovible de manœuvre d'un support d'ampoule lumineuse et procede de fabrication
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: B62D65/16
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un dispositif de signalisation et/ou d'éclairage (10) pour véhicule automobile comprend un boitier (13) muni d'une ouverture (14) d'accès vers l'intérieur du boitier (13) et un capot de fermeture (17) obturant l'ouverture (14) d'accès. Il comprend également un support (121, 122) de réception d'une ampoule lumineuse (111, 112) disposé dans le boitier (13) et un élément amovible de manœuvre (16) permettant d'actionner manuellement le support (121, 122) pour le monter et le démonter par rapport au boitier (13). Le dispositif (10) comprend des éléments de maintien (20) de l'élément amovible de manœuvre (16) permettant de fixer l'élément amovible de manœuvre (16) de manière réversible sur le boitier (13) ou sur le capot de fermeture (17). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel dispositif de signalisation et/ou d'éclairage (10) pour véhicule automobile.
Patent FR-3033147-A1 (FR)
Title: Tapis amovible a rebord pliable
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: B60R13/07
Filed: 2015-02-26
Abstract: La présente invention concerne un tapis (1), amovible, comprenant un corps (2) et un rebord (3) s'étendant continument le long des côtés (C1,C2,C3,C4) et des angles (A1, A2, A3, A4) du corps du tapis. Selon l'invention, il comporte une ligne de pliage (4) s'étendant entre le corps (2) et ledit rebord (3) du tapis, les sections de longueur du rebord (3A1, 3A2, 3A3, 3A4) au niveau des angles (A1, A2, A3, A4) comportant des soufflets (5) et dans lequel ladite ligne de pliage (4) et les soufflets (5) sont agencés de telle façon à permettre d'adapter le tapis (1) à la dimension de la surface à protéger entre une position (P1) de moindre dimension du tapis où ledit rebord (3) est replié, d'une part, vers une position de plus grande dimension (P2) du tapis où ledit rebord est sensiblement déplié, d'autre part.
Patent FR-3033983-A1 (FR)
Title: Microemulsion alimentaire allegee en matieres grasses transparente
Inventor: FLAMENT JOHAN
IPC: A23L33/10
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne une microémulsion alimentaire allégée en matières grasses, du type eau dans l'huile, transparente et stable dans le temps, comprenant une phase aqueuse, au moins un surfactant et une huile végétale ou un mélange d'huiles végétales et un procédé de préparation de ladite microémulsion.
Patent FR-3035114-A1 (FR)
Title: Liant de collage bitumineux et son utilisation
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: E04B1/74
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un liant de collage bitumineux comprenant : - un bitume - au moins un additif de formule générale (I) : Ar1-R-Ar2 (I) où Arl et Ar2 représentent indépendamment l'un de l'autre un noyau benzène ou un système de noyaux aromatiques condensés de 6 à 20 atomes de carbones, substitués par au moins un groupe hydroxyle, et R représente un radical divalent éventuellement substitué, dont la chaîne principale comprend de 6 à 20 atomes de carbone et au moins un groupe amide et/ou ester, le procédé de préparation de ce liant de collage, et ses applications dans le domaine du génie civil/bâtiment.
Patent FR-3021393-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21V5/04
Filed: 2015-05-22
Abstract: Une lampe pour véhicule (1) comporte un dispositif d'affichage d'image bidimensionnelle (14) et un groupe de lentilles de projection (20). Le groupe de lentilles de projection (20) projette vers l'avant de la lampe (1) la lumière provenant du dispositif d'affichage d'image bidimensionnelle (14). Le groupe de lentilles de projection (20) comporte une première lentille (21) et une seconde lentille (22). La première lentille (21) est disposée du côté du dispositif d'affichage d'image bidimensionnelle. La seconde lentille (22) est disposée du côté image de la première lentille. Un espace (23) est prévu entre la première lentille (21) et la seconde lentille (22). Le nombre d'Abbe de la première lentille (21) est différent de celui de la seconde lentille (22).
Patent FR-3040245-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DUCHON RUDY
IPC: H01R25/16
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne un Dispositif électronique (1), notamment pour véhicule automobile, ce dispositif comportant : - au moins deux modules de puissance (2), - un réseau de connexion électrique (3) assurant l'alimentation électrique des modules de puissance, ce réseau de connexion électrique comportant un nœud électrique auquel se raccordent deux branches électriques connectées chacune respectivement à l'un des modules de puissance de sorte que l'alimentation électrique de l'un des modules de puissance se fait par la branche qui lui est associée indépendamment de la branche associée à l'autre des modules de puissance.
Patent FR-3042046-A1 (FR)
Title: Interface haptique hybride a rendu haptique ameliore
Inventor: ECK LAURENT
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-10-06
Abstract: Interface haptique comportant : - un bouton (1) déplaçable en rotation par un utilisateur, - un élément d'interaction (12) avec un fluide magnéto-rhéologique, solidaire du bouton (1), - des moyens de mesure d'une position courante (14) du bouton (1), - un frein comportant un fluide magnéto-rhéologique et un système de génération (6) d'un champ magnétique dans ledit fluide, - un moteur électrique rotatif comportant un arbre solidaire en rotation du bouton, - une unité de commande générant des ordres audit système de génération de champ magnétique et au moteur, et - des moyens de détection l'intention d'action de l'utilisateur sur le bouton, l'unité de commande commandant la génération (6) d'un champ magnétique et/ou le moteur sur la base des informations obtenues sur les moyens de détection.
Patent FR-3048771-A1 (FR)
Title: Arme a feu semi-automatique
Inventor: VERNEY-CARRON PIERRE JEAN MARIE
IPC: F41A19/47
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'arme à feu semi-automatique comprend : - des moyens aptes à récupérer l'énergie résultant de la pression exercée lors du tir d'une munition (7) en vue du déplacement d'un ensemble mobile (4) à l'encontre d'un ressort de rappel (10) et comprenant un obturateur, un verrou et un percuteur coopérant avec un chien (5) commandé par une détente (6), - des moyens de verrouillage (11) à l'arrière de l'ensemble mobile (4), en position comprimée du ressort de rappel (10), après chaque tir, - un ensemble de déverrouillage (12) actionnable manuellement et apte à agir sur les moyens de verrouillage (11) pour libérer l'ensemble mobile (4) et permettre le retour assisté dudit ensemble mobile (4) en vue d'un rechargement.
Patent FR-3049001-A1 (FR)
Title: Turbomachine aeronautique a helice non carenee munie de pales ayant un element rapporte en materiau composite colle sur leur bord d'attaque
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne une turbomachine aéronautique comprenant au moins une hélice rotative non carénée munie d'une pluralité de pales (6), chaque pale (6) comprenant : un corps de pale (8) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit corps s'étendant entre un bord d'attaque (12) et un bord de fuite (14), et un élément rapporté (16) de protection du bord d'attaque (12) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit élément rapporté (16) étant collé sur le bord d'attaque (12) du corps de pale (8). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une pale pour une telle turbomachine.
Patent FR-3053776-A1 (FR)
Title: Plaque de blindage
Inventor: ROSSIQUET GILLES
IPC: F41H5/04
Filed: 2016-07-11
Abstract: Plaque de blindage antibalistique comportant un corps céramique constitué dans un matériau dur, muni sur sa face intérieure d'un revêtement arrière de dissipation de l'énergie, de préférence constitué dans un matériau de dureté inférieure à celui du matériau constituant le corps céramique, ledit corps céramique étant monolithique et présentant une surface supérieure à 150 cm2, une épaisseur supérieure à 12 mm et une masse volumique apparente inférieure à 3,5 g/cm3, le matériau constituant le corps céramique comprenant des grains de matériau céramique de dureté Vickers supérieure à 15 GPa et une matrice liant lesdits grains, ladite matrice comprenant ou étant constituée d'une phase de nitrure ou d'oxynitrure d'au moins le silicium, ladite matrice représentant entre 5 et 40% poids dudit matériau constitutif du corps céramique, dans laquelle lesdits grains de matériau céramique présentent un diamètre équivalent maximal inférieur ou égal à 800 micromètres, ledit matériau constituant le corps céramique présente une porosité ouverte supérieure à 5% et inférieure à 14% et la teneur massique en silicium sous la forme métallique dans ledit matériau, exprimée par mm d'épaisseur dudit corps, est inférieure à 0,5%.
Patent FR-3055096-A1 (FR)
Title: Coiffe destinee a equiper une recharge de produit cosmetique
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'invention concerne une coiffe (3) d'axe X destiner être assemblée sur une recharge (5) de produit cosmétique, la coiffe (3) comprenant un corps creux (44) et au moins une languette de préhension (14) d'axe Z reliée au corps creux (44) par au moins une zone sécable (96), la coiffe (3) étant pourvue intérieurement d'au moins un relief de retenu (111, 80, 81, 82) apte à venir s'engager dans un relief de retenu complémentaire (46) de la recharge (5),
Patent FR-3057387-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du spectre d'un signal analogique, et convertisseur analogique-numerique
Inventor: SOULOUMIAC ANTOINE
IPC: G11B20/10
Filed: 2016-10-12
Abstract: Le procédé comporte au moins : une étape de mesures des temps de franchissement τ1, τ2,..., τk,..., τK d'un ensemble de seuils (11) par ledit signal (10) sur un intervalle de temps donné (T) et dans laquelle on enregistre les numéros d'ordre des seuils franchis ; - une étape dans laquelle on construit une matrice F reliant le vecteur x, constitué des valeurs prises par ledit signal auxdits temps, au vecteur X constitué de coefficients représentatifs dudit spectre, de telle sorte que x est le produit FX, ladite matrice F étant construite à partir desdits temps de franchissement et de ladite bande de fréquence ; - une étape dans laquelle on construit une matrice C reliant ledit vecteur x au vecteur y, constitué des seuils franchis, de sorte que x est le produit Cy, ladite matrice C étant construite à partir desdits numéros d'ordre ; ledit spectre étant obtenu à partir des informations contenues dans ladite matrice F et ladite matrice C
Patent FR-3059197-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources dans un reseau d'acces, station de base, produit programme d'ordinateur et support d'information correspondants
Inventor: XIAO SA
IPC: H04W52/24
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'allocation de porteuse et de détermination de puissance émise pour Mi communications montantes (UU) et Ni communications descendantes (DU) entre des mobiles half-duplex et une station de base i parmi L stations de base d'un réseau d'accès full-duplex. Une bande fréquentielle de K porteuses est allouée pour les L stations de base avec un accès au canal de transmission de type OFDMA. Pour maximiser un débit somme du réseau d'accès, le procédé considère le Lagrangien duale du débit somme en faisant apparaître dans son expression des variables {Ym} et λ multiplicatives respectivement d'une contrainte sur les puissances maximales émises par des mobiles {m} et d'une puissance maximale émise par une station de base i. Le procédé détermine de manière itérative l'ensemble des triplets porteuse et paires de puissance qui optimise l'expression duale pour les valeurs des variables {Ym} et λ.
Patent FR-3059339-A1 (FR)
Title: Procede de formation de films de dioxyde de silicium
Inventor: DONET SEBASTIEN
IPC: G02B5/28
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'au moins un film de dioxyde de silicium sur un substrat (40) par une technique de dépôt chimique en phase vapeur dans une enceinte de dépôt (20), le procédé comprenant l'évaporation d'un précurseur organométallique sur une face du substrat (40) maintenue à une température comprise entre 200°C et 350°C, de préférence entre 250°C et 350°C, le précurseur organométallique comprenant du tetraacetoxysilane.
Patent FR-3059271-A1 (FR)
Title: Systeme d'intervention en cas de crevaison pour un vehicule hybride ou electrique
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60C25/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention a pour objet un système d'intervention en cas de crevaison pour un véhicule automobile hybride ou électrique comportant des batteries de traction (2) d'alimentation d'un moteur de traction du véhicule, ce système comprenant un compresseur électrique (8), étant remarquable en ce qu'il comporte un adaptateur de tension (4) comprenant des caractéristiques d'entrée adaptées pour la tension des batteries de traction (2), qui abaisse cette tension en délivrant au compresseur électrique (8) une tension permettant sans danger un contact direct par un opérateur.
Patent FR-3041587-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de vitre et procede de gestion du dispositif
Inventor: SAUTER CHRISTIAN
IPC: B60S1/54
Filed: 2016-09-26
Abstract: Dispositif de nettoyage de vitre de véhicule comportant une unité de fluide (10a) pour dans au moins un état de fonctionnement de nettoyage, appliquer un fluide de nettoyage (12a) avec un élément de nettoyage (14a) sur une vitre (16a) et avec une unité d'excitation (18a) pour exciter au moins partiellement l'élément de nettoyage (18a).
Patent FR-3052825-A1 (FR)
Inventor: HAHN PHILIPP
IPC: F15B21/14
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour récupérer de l'énergie hydraulique dans une machine de travail, avec au moins un premier dispositif à piston de vérin différentiel (100) avec un vérin différentiel (1) et des côtés tige de piston (2) et tête de piston (3) séparés, et avec au moins un deuxième dispositif à piston de vérin différentiel (400) avec un vérin différentiel (4) et des côtés tige de piston (5) et tête de piston (6) séparés, avec au moins un accumulateur hydraulique (20) qui est adapté pour être relié de façon hydraulique à au moins un des dispositifs à piston de vérin différentiel (100, 400), les dispositifs à piston de vérin différentiel (100, 400) étant reliés entre eux de façon mécanique et l'énergie potentielle d'au moins un des dispositifs à piston de vérin différentiel (100, 400) en rétraction sous charge de poussée pouvant être emmagasinée au moins partiellement dans l'accumulateur hydraulique (20). L'invention porte aussi sur une machine de travail, notamment chargeuse sur roues, pelle hydraulique ou grue, avec un tel dispositif pour récupérer de l'énergie hydraulique.
Patent FR-3062550-A1 (FR)
Title: Depannage de jambon par vapeur seche
Inventor: CHEVELU JEAN-MARC
IPC: A23B4/10
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépannage d'un jambon (4) dont une couche de panne recouvre la partie charnue exposée, dans lequel un flux de vapeur sèche est projeté sur le jambon par des moyens de projection de vapeur sèche, ladite vapeur sèche étant essentiellement composée de molécules d'eau et ayant au niveau des moyens de projection une pression d'au moins 5 bars.
Patent FR-3048342-A1 (FR)
Title: Dispositif de rincage de peau a ecoulement de liquide structure
Inventor: ZHANG LI
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: Un dispositif de rinçage de peau à écoulement de liquide structuré appartient au domaine technique d'un appareil qui simule un écoulement de liquide dans une condition particulière pour rincer la peau d'un organisme, qui en particulier, concerne un dispositif de rinçage de peau à écoulement de liquide structuré. La présente invention propose un dispositif de rinçage de peau à écoulement de liquide structuré standardisé qui est commode à utiliser et qui permet qu'un écoulement de liquide simulé vienne en contact avec une surface de peau. La présente invention comprend un logement vertical (6), dans lequel, en termes de sa structure, une extrémité supérieure du logement est pourvue d'une entrée d'eau verticale (5), une partie supérieure d'une paroi latérale du logement est pourvue d'orifices de transmission d'effluent horizontaux (3), l'orifice de transmission d'effluent est raccordé, par l'intermédiaire d'un premier tuyau de récupération vertical (2), à un deuxième tuyau de récupération (8) qui est disposé autour du logement vertical (6) sur un côté externe d'une partie inférieure du logement vertical (6), le deuxième tuyau de récupération (8) est pourvu d'un orifice de récupération d'effluent (10), et une partie de raccordement est disposée sur une périphérie de l'extrémité inférieure du logement vertical (6).
Patent FR-3050912-A1 (FR)
Title: Boite compacte munie d'une plaque de distribution surmoulee supportee par un element de fixation
Inventor: LEE DO HOON
IPC: A45D33/16
Filed: 2017-05-04
Abstract: Il est proposé une boîte compacte. La boîte compacte comporte : une boîte extérieure (10) ; un couvercle (20) de boîte extérieure articulé sur un côté de la boîte extérieure (10) de manière à être soulevé et abaissé ; une boîte intérieure (30) montée à l'intérieur de la boîte extérieure (10) ; un dispositif de distribution (40) pour distribuer un produit cosmétique ; une plaque de distribution (50) adjacente au dispositif de distribution (40) et pourvue d'un orifice de distribution (52) ; et un élément de fixation (60) comprenant un élément inférieur de fixation (62) et un élément supérieur de fixation (64) pour fixer la plaque de distribution (50), la plaque de distribution (50) étant surmoulée entre l'élément inférieur de fixation (62) et l'élément supérieur de fixation (64), et une surface supérieure de l'élément inférieur de fixation (62) et une surface inférieure de l'élément supérieur de fixation (64) étant moulées d'un seul tenant l'une avec l'autre, par surmoulage, sur un extérieur de la plaque de distribution (50).