baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982508-A1 (FR)
Title: Method for coating e.g. rod of shock absorber of car, rotating around axis with dry lubricating film, by serigraphy, involves coating film of groove bounded by edges, by paste precursor, and hardening precursor to form film
Inventor: ANDRES DAVID
IPC: B05D3/00
Filed: 2011-11-14
Abstract: The method involves treating a surface of a groove (4) by machining, texture, polishing, correction and sanding processes. A dry lubricating film of the groove bounded by two edges (2, 3) that are located at a preset distance along a rotation axis (X), is coated by a paste precursor, where the groove is coated with the paste precursor on a depth ranging between 5 and 50 micrometer, preferably more than 30 micrometer. The paste precursor is hardened to form the dry lubricating film. The edges are provided with a partially concave or chamfered profile. An independent claim is also included for a device for coating a mechanical part rotating around an axis with a dry lubricating film, by serigraphy.
Patent FR-2982521-A1 (FR)
Title: Procede de desassemblage de deux elements soudes par ultrason et element apte a etre soude par ultrason a un autre element permettant la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: CHARLES JULIEN
IPC: B29C65/08
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de désassemblage de deux éléments soudés par ultrason, un des éléments comprenant au niveau d'une face en regard de l'autre élément un directeur d'énergie qui concentre l'échauffement lors du soudage par ultrason et qui forme une jonction (42) de matière entre les deux éléments assemblés après le soudage par ultrason, caractérisé en ce que le procédé consiste à positionner un fil (44) entre les deux éléments assemblés, de manière sécante au directeur d'énergie, ledit fil (44) ayant des caractéristiques mécaniques adaptées lui permettant de pouvoir couper la jonction (42) formée par le directeur d'énergie et à déplacer le fil entre les deux éléments assemblés de manière à couper la jonction (42).
Patent FR-2985390-A1 (FR)
Title: Ensemble de contacteurs integres de facon compacte dans un coeur electrique
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D47/00
Filed: 2011-12-29
Abstract: Un coeur électrique comprenant un ensemble de contacteurs de gestion de puissance et de distribution. Les contacteurs de gestion de puissance (2) sont fixés à un premier élément de support (12) et les contacteurs de distribution (4) sont portés par un deuxième élément de support (14) superposé au premier de manière à former un ensemble multicouches. Les contacteurs de distribution (4) sont disposés en double symétrie autour de deux axes perpendiculaires entre eux. Ils sont liés mécaniquement à travers un élément de liaison mécanique s'étendant entre deux rangées de contacteurs (4) et qui porte des éléments de liaison électrique (20) reliant les contacteurs à un élément de connexion (22) vers une source d'énergie. Les contacteurs (2, 4) sont rassemblés en modules (6, 8) selon leur type. En particulier, le module de gestion (6) comprend au moins un élément modulaire commun (7, 50, 60) aux contacteurs de gestion de puissance (2) qui est apte à effectuer une fonction donnée secondaire distincte de la fonction d'établissement d'un contact.
Patent FR-2987943-A1 (FR)
Title: Tableau electrique modulable
Inventor: ASKAR ALI
IPC: H02B1/015
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne un tableau modulable du type comportant des supports (14a, 14b) sur lesquels sont fixés des barres de réception de composants électriques ou électroniques et un coffret modulable (70) recouvrant les supports. Chaque support (14a, 14b) est constitué d'au moins trois éléments (1, 2, 3) emboîtables entre eux, un premier élément d'extrémité (1) muni d'un embout femelle (4a), un élément intermédiaire (3) muni à une extrémité d'un embout mâle et à l'autre extrémité d'un embout femelle (4b) et un second élément (3) d'extrémité muni d'un embout mâle, ces trois éléments étant assemblés en coiffant chaque embout femelle (4a, 4b) par un embout mâle, l'élément intermédiaire (3) délimitant en combinaison avec les premier et second éléments d'extrémité (1, 2) des plots de fixation des barres de réception, les supports (14a, 14b) étant disposés de manière parallèle entre eux.
Patent FR-2991198-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur mettant en oeuvre au moins une etape de sechage rapide et au moins une etape de sechage en lit fluidise et son utilisation pour la synthese fischer-tropsch
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: B01J23/75
Filed: 2012-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIII choisi parmi le cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer, seul ou en mélange, et un support oxyde, ledit procédé comprenant au moins une étape de stabilisation dudit support oxyde, consistant en une étape d'imprégnation dudit support oxyde, une étape de séchage rapide, une étape de calcination dudit support oxyde imprégné et séché, ladite calcination étant réalisée en une ou deux étapes, ladite étape de stabilisation étant suivie d'au moins une fois, l'enchainement des étapes suivantes, une étape d'imprégnation dudit support oxyde stabilisé, une étape de séchage dudit support oxyde stabilisé et imprégné opérant en lit fluidisé, en présence d'un gaz, ledit support étant soumis à une rampe de montée en température comprise entre 0,5 et 5°C/min pour atteindre une température comprise entre 50 et 170°C, le temps de séjour dudit support, une fois la température de séchage atteinte, dans ladite étape de séchage étant comprise entre 20 et 180 min, et une étape de calcination dudit support oxyde stabilisé imprégné et séché.
Patent FR-2996132-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. in non-therapeutic process for making up and/or caring for skin, comprises non-coloring filler, and polymer dispersant comprising main chain and side chain that is grafted on main chain and comprises alkyleneoxy
Inventor: LEVY FLORENCE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-10-02
Abstract: Composition comprises a non-coloring filler and a polymer dispersant comprising a main chain and a side chain grafted on the main chain. The main chain is obtained from a monomer comprising an alpha ,beta -monoethylenic unsaturation and a function including carboxylic acid, carboxylic acid ester and/or carboxylic acid salt. The side chain comprises 2-8C linear or branched alkyleneoxy or a mixture of alkyleneoxy radicals, and is optionally substituted by 1-6C linear or branched alkyl chain.
Patent FR-2986013-A1 (FR)
Title: Cable hybride elastique et procede de fabrication d'un tel cable
Inventor: COUR FRANCIS
IPC: D02G3/04
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention concerne un câble hybride élastique comportant au moins un fil (1) d'un premier type et au moins un fil (2) d'un second type, le fil (1) du premier type présentant un degré de ténacité inférieur et un degré d'élasticité supérieur à ceux du fil (2) du second type, caractérisé en ce qu'au repos le fil du second type (2) est enroulé en hélice autour du fil du premier type (1) avec un nombre de spires par mètre linéaire du câble déterminé en fonction du diamètre du fil du premier type (1) au repos, du diamètre du fil du second type (2) et d'un taux d'élongation maximal prédéterminé de telle sorte que jusqu'à un taux d'élongation du câble proche du taux d'élongation maximal la courbe d'allongement dudit câble présente une zone de charge faible dans laquelle l'allongement augmente rapidement en fonction de la charge et de telle sorte que, lorsque, le taux d'élongation du câble atteint le taux d'élongation maximal, le fil du second type (2) se trouve complètement allongé et le fil du premier type (1) se trouve enroulé en hélice autour du fil du second type (2), et, à partir de ce taux, la courbe d'allongement du câble présente une zone de charge très élevée dans laquelle l'allongement n'augmente quasiment plus. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de fabrication d'un tel câble hybride.
Patent FR-2972096-A1 (FR)
Title: Systeme de configuration de terminaux sur un reseau
Inventor: WANG XIAOFENG
IPC: G01R19/00
Filed: 2012-02-27
Abstract: Système de configuration (106) de terminaux sur un réseau. Dans une forme de réalisation, le système comporte : au moins un dispositif informatique (104) conçu pour configurer un terminal (96) en fonction d'un réseau électrique (200) en procédant à des actions comprenant : l'obtention d'une preuve de ce que le terminal (96) s'est intégré au réseau électrique (200) ; l'interrogation du terminal (96), en réponse à l'obtention de la preuve, pour solliciter des données de géolocalisation (130) concernant le terminal (96) ; l'obtention des données de géolocalisation (130) concernant le terminal (96) ; et l'association d'une identification du terminal (96) aux données de géolocalisation (130) concernant le terminal (96).
Patent FR-2987874-A1 (FR)
Title: Lid for covering top part of blades of rotor of compressor of turbojet in business aircraft, has two portions formed different from each other and designed as complementary parts for covering compressor by assembling blades
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F04D29/42
Filed: 2012-03-09
Abstract: The lid (2) has an internal surface (8) gradually curving from an axial direction towards a radial direction of a compressor. The internal surface is shaped to match a profile of a top part of blades (5) of a rotor (4). The profile is gradually curved from the axial direction towards the radial direction of the compressor. Two portions (9, 10) of the lid are formed different from each other and designed as complementary parts for covering the compressor by assembling the blades of the rotor. The portions comprise two annular parts, respectively. An independent claim is also included for a turbojet.
Patent FR-2988677-A1 (FR)
Title: Procede de commande du moteur de direction assistee electrique, dispositif correspondant, direction assistee et vehicule comprenant ledit dispositif
Inventor: PUGSLEY GARETH
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande du moteur d'une direction assistée électrique. Ce procédé a pour but d'éviter les mouvements soudains du volant et la perte d'assistance lorsque la tension d'alimentation devient inférieure à une valeur seuil. Pour éviter cela, on propose selon l'invention de couper la direction assistée (E2) lorsque la tension d'alimentation devient inférieure à une valeur seuil puis, si l'angle volant et/ou le couple volant varie (nt) de manière importante pendant la coupure de la direction assistée, d'activer le frein moteur du moteur électrique (E5).
Patent FR-2996789-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide pour trier des objets dans un casier de tri
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: B07C3/18
Filed: 2012-10-11
Abstract: Un procédé pour trier des objets (4) dans les cases de tri (8) d'un casier de tri (7) comprend les étapes consistant à former automatiquement une image numérique (14) de l'objet (4) comprenant son information de destination, et à partir de cette image numérique (14), à émettre automatiquement un signal de repérage (100) désignant ladite case de tri (8) du casier de tri (7) correspondant à ladite destination de cet objet (4).
Patent FR-3000084-A1 (FR)
Title: Microparticules d'agent actif
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08J3/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne des microparticules à enveloppe polymérique comprenant au moins un copolymère acrylique de type HASE, au moins un matériau à changement de phase solide-liquide présentant une température de transition de phase variant de 20 à 90°C et au moins au moins un agent actif. Tout particulièrement, les microparticules comprennent au moins un copolymère acrylique de type HASE comprenant au moins un monomère anionique présentant une fonction vinylique polymérisable et un groupement carboxyle, au moins un monomère hydrophobe non ionique présentant une fonction vinylique polymérisable et au moins un macromonomère associatif oxyalkylé présentant une fonction vinylique polymérisable et une chaîne hydrocarbonée hydrophobe.
Patent FR-3003422-A1 (FR)
Title: Procede de tatouage de la partie textuelle d'un document
Inventor: LAHMI PAUL
IPC: H04L9/36
Filed: 2013-03-15
Abstract: Procédé de tatouage d'un document contenant au moins une partie textuelle comprenant les étapes suivantes : - déterminer une police de caractères spécifique comportant pour au moins un caractère, un graphisme d'origine et au moins une variante, chacune des variantes étant associée à une valeur différente, ledit caractère étant dénommé caractères encodable. - utiliser la police de caractères spécifique pour encoder une information dans la partie textuelle du document, par remplacement d'au moins un graphisme d'origine par une variante, le graphisme original et la ou les variantes étant identifiés comme un seul caractère par un premier processus de reconnaissance optique de caractères dénommé OCR classique et identifiés comme une pluralité de caractères par un second processus de reconnaissance optique de caractères dénommé OCR particulier apte à déterminer si le caractère représenté est le graphisme original ou une de ses variantes et dans ce cas permettant la détermination de la variante représentée, une relation d'ordre stricte étant définie sur les caractères encodables afin d'établir dans quel ordre les caractères encodables seront traités lors de la phase de décodage.
Patent FR-3003212-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule
Inventor: LESERRE DOMINIQUE
IPC: B60N3/10
Filed: 2013-03-18
Abstract: Le dispositif comprend : - un fond (11) et au moins des première et seconde surfaces d'appui (19,21) agencées pour porter simultanément les bases (7) de plusieurs récipients (3). Le dispositif (1) comprend au moins une languette (23) mobile par rapport à la cuve (9) entre : - une position d'utilisation dans laquelle la languette (23) définit la première surface d'appui (19); - une position de rangement dans laquelle une première zone (27) du fond définit la première surface d'appui (19); - les première et seconde surfaces d'appui (19, 21), dans au moins l'une de la position d'utilisation et de la position de rangement de la languette (23), étant situées à des niveaux différents suivant une direction sensiblement perpendiculaire au fond (11).
Patent FR-3005127-A1 (FR)
Title: "frein a disque a patin de freins stabilises, et procedes associes d'assemblage et de remplacement d'un patin"
Inventor: MERRIEN SANDRA
IPC: F16D65/097
Filed: 2013-04-29
Abstract: L'invention propose un frein à disque dont une chape (11) comporte deux bras (14) opposés comportant chacun un logement (16) axial en C recevant un patin (12) de frein comportant deux oreilles (26) latérales opposées, chaque oreille (26) recevant un ressort de patin (40) comportant au moins une branche inférieure (42) de glissement, et un élément lamellaire (22) étant interposé entre l'oreille (26) et le logement en C, ledit élément (22) comportant une première aile (24) inférieure de glissement recevant la branche (42) de glissement du ressort de patin et une deuxième aile (25) supérieure d'appui vertical dans le logement (16), caractérisé en ce que l'élément lamellaire (22) est déformable élastiquement entre un état initial libre, dans lequel l'aile (24) de glissement forme avec la face inférieure (34) du logement (16) un premier angle aigu (α) et au moins un état de sollicitation par le ressort de patin (40) dans lequel l'aile (24) de glissement forme un deuxième angle (β) aigu ou nul, inférieur au premier angle aigu (α), et dans lequel la branche (42) de glissement du ressort de patin (40) est pré-contrainte.
Patent FR-3007464-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'optimisation d'un regime transitoire du fonctionnement d'un moteur thermique
Inventor: TARALLO ROMAIN
IPC: F02D23/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'optimisation d'un régime transitoire du fonctionnement d'un moteur à combustion interne avec recirculation des gaz d'échappement, le moteur ayant un ou plusieurs cylindres entièrement dédiés à la recirculation de ses ou de leurs gaz d'échappement et le procédé comprenant une étape de réception d'une demande de couple en vue d'un changement de la vitesse de rotation du moteur, le procédé comprenant également une étape de variation du taux de recirculation des gaz d'échappement et du taux de compression de tous les cylindres à la suite de la réception de la demande de couple.
Patent FR-2994277-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de mesure pour determiner l'etat d'une matiere semi-conductrice d'un transistor a effet de champ
Inventor: NOLL STEFAN
IPC: G01N27/414
Filed: 2013-08-01
Abstract: Procédé appliqué à un transistor à effet de champ chimiosensible (110) ayant des contacts de source (112), de drain (114), de porte (116) d'une électrode de porte (126) chimio-sensible ainsi qu'un contact de substrat (118). On applique une tension entre le contact de porte (116) et un potentiel de référence (122) au transistor à effet de champ, puis on saisit (204) l'intensité du courant entre le contact de source (112) et le contact de substrat (118) et ou détermine l'état en utilisant la tension et l'intensité.
Patent FR-3009573-A1 (FR)
Title: Dispositif de structure de couverture exterieure d’un abri
IPC: E04H15/18
Filed: 2013-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de structure de couverture extérieure d'un abri (2), ledit abri (2) comportant des poteaux (20) verticaux reliés entre eux par des profilés articulés (21) et supportant un élément de couverture (22), caractérisé par le fait que ledit dispositif (1) comprend un élément de couverture extérieure (3) supporté, d'une part, par au moins deux bras (4), chacun étant pourvu à une extrémité (5) de moyens (6) de fixation articulée avec un poteau (20) dudit abri (2), et, d'autre part, par au moins une barre de soutien (7) connectée à l'extrémité opposée (8) de chacun desdits bras (4).
Patent FR-3009820-A1 (FR)
Title: Grille d'aeration et de protection, vehicule automobile comprenant une telle grille
Inventor: BESSAULT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/18
Filed: 2013-08-23
Abstract: Grille (6) d'aération montée sur un garde-boue délimitant un passage de roue d'un véhicule automobile, cette grille (6) comprenant un cadre définissant une ouverture arrière et une ouverture avant opposées, et une série de déflecteurs primaires agencés en persiennes et ayant chacun une face supérieure inclinée, par rapport à un plan de déplacement du véhicule, en direction de l'ouverture arrière, cette grille comprenant en outre une série de déflecteurs secondaires intercalés entre les déflecteurs primaires et ayant chacun une face inférieure tournée vers l'ouverture arrière et formant avec la face supérieure un angle aigu.
Patent FR-3011198-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un empilement de materiaux differents et dispositif comprenant l'empilement
Inventor: GROS D AILLON PATRICK
IPC: H01L31/0232
Filed: 2013-10-02
Abstract: Procédé de formation d'un empilement (EF) comportant au moins du cuivre au-dessus de nitrure de silicium hydrogéné, et dispositif comprenant l'empilement, le procédé comprenant : - une formation d'une couche de nitrure de silicium hydrogéné (NI) ayant au voisinage de sa face supérieure un rapport du nombre d'atomes de silicium par centimètre cube sur le nombre d'atomes d'azote par centimètre cube inférieur à 0,8, - une formation d'une couche d'oxyde de silicium (OX) sur la couche de nitrure de silicium hydrogéné, - une formation d'une couche de cuivre (CUSUP) sur la couche d'oxyde de silicium.
Patent FR-3013132-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'au moins un parametre de conception optique pour une lentille ophtalmique progressive
Inventor: PETIGNAUD CECILE
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'au moins un paramètre de conception optique pour une lentille ophtalmique progressive destinée à équiper une monture (10) choisie par un porteur, en fonction du comportement visuel de celui-ci. Selon l'invention, la méthode comprend les étapes suivantes : a) on collecte une pluralité de mesures comportementales relatives à une pluralité de positions et/ou de directions de regard du porteur pendant une tâche visuelle ; b) on traite statistiquement ladite pluralité de mesures comportementales pour déterminer une zone d'usure de la surface d'un verre monté sur ladite monture, ladite zone d'usure (ZU) étant représentative d'une distribution spatiale statistique de ladite pluralité de mesures comportementales ; c) on détermine au moins un paramètre de conception optique pour une lentille ophtalmique progressive en fonction d'une position et/ou d'une étendue de la zone d'usure.
Patent FR-3014342-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage de piece de forme complexe et de faible epaisseur.
Inventor: FONDANT GILLES
IPC: B23P15/26
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'usinage de pièce (10), comprenant deux étapes consistant respectivement à : • enlever de la matière dans un bloc de matière, selon une direction principale (Z) et sur une course supérieure à une épaisseur cible de la pièce, • séparer une pièce (10) du bloc de matière par une découpe par fil dans un plan perpendiculaire à la direction principale (Z), positionné de sorte à séparer une pièce (10) d'épaisseur égale à l'épaisseur cible. Avantageusement, la pièce (10) est constituée d'un alliage métallique. Avantageusement, l'enlevement de matière est réalisé par fraisage. Avantageusement, la pièce est séparée du bloc par électroérosion par fil.
Patent FR-3016314-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l’estampage d’un flan composite a matrice thermoplastique non consolide
Inventor: VAUDOUR JULIE
IPC: B29C70/34
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation, par estampage à chaud, d'une pièce composite à renfort fibreux continu dans une matrice thermoplastique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : a. obtenir un flan (160) comprenant une stratification de plis consistant en des nappes (110) unidirectionnelles de fibres préimprégnées d'un polymère thermoplastique ; b. chauffer à l'air libre le flan (160) à une température supérieure ou égale à la température de fusion du polymère constituant la matrice ; c. estamper le flan (160).
Patent FR-3019809-A1 (FR)
Title: Cle pour cabestan de voilier
Inventor: GALLO BONA GILLES
IPC: B66D1/02
Filed: 2014-04-09
Abstract: Dispositif de clé facilitant la manœuvre d'hisser, border et enrouler les voiles d'un bateau de plaisance ou de régate. La clé inventée reprend l'empreinte femelle octogonale actuelle d'un cabestan et permet, à l'aide d'un appareil électroportatif ou filaire, de fixer la queue de la clé dans le mandrin d'une visseuse-dévisseuse, perceuse. De cette action, la force électromécanique de l'appareil électroportatif couplée à la clé engendrera l'action de hisser, border et enrouler une voile d'un voilier.
Patent FR-3020912-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse et de partage des informations relatives a l'etat et a l'utilisation d'un boitier decodeur
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04N21/40
Filed: 2014-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse de l'état et de l'utilisation d'un boîtier (1) décodeur comprenant l'étape de vérification de son fonctionnement, l'étape de récupération d'informations relatives à son utilisation et l'étape de partage desdites informations collectées avec le SIC - Système Informatique Central (2). L'invention est accompagnée d'un système permettant la mise en œuvre du procédé.