baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2666294-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux poussettes pliantes pour enfants.
Inventor: ANDRE GARACOTCHE
IPC: B62B7/06
Filed: 1990-08-31
Abstract: Poussette pliante pour enfant, comportant un châssis roulant susceptible d'être replié et déployé pour servir de support à une nacelle ou hamac monté sur le châssis à inclinaison réglable et de manière réversible, le châssis comprenant deux ensembles latéraux dont chacun est constitué par une jambe avant (11) et une jambe arrière (12) ainsi que par un bras (10) dirigé sensiblement parallèlement à la jambe avant et propre à coulisser par rapport à cette dernière par l'intermédiaire d'un manchon (13) qui porte une partie des moyens (M) de montage du hamac (H) sur le châssis (C), la jambe arrière étant munie à son extrémité inférieure d'une chape (18) sur laquelle est articulée une bielle (19) également articulée autour d'un axe (20) solidaire du manchon. La chape (18) que porte la jambe arrière (12) est montée coulissante sur ladite jambe entre une butée basse (21) et une butée haute (22) en étant constamment sollicitée par un ressort de rappel (23).
Patent FR-2667201-A1 (FR)
Inventor: MICHEL MATESCO
IPC: H01T13/04
Filed: 1990-09-26
Abstract: Spark plug comprising a central electrode (5) and at least one earth electrode (4) defining between them a spark-forming gap (6), the end (8) of the central electrode (5) opposite the spark-forming gap having the shape of a rod carrying a part (9) for connection to an ignition circuit, characterised in that the connection part (9) made from a metal which is a good electrical conductor is force-fitted over the end rod (8) of the central electrode.
Patent FR-2668118-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de produits liquides a pateux en distributeur sous vide, dispositif pour le mettre en óoeuvre et distributeurs ainsi obtenus.
Inventor: JEAN-PIERRE VARLET
IPC: B65B31/00
Filed: 1990-10-17
Abstract: Certains produits liquides à pâteux, employés notamment en cosmétologie ou en pharmacie, craignent particulièrement le contact avec l'air ambiant. Aussi des méthodes ont-elles été développées en vue de les présenter dans des emballages sous vide. Cependant elles visent plutôt l'élimination de l'air pouvant rester dans l'emballage rempli de produit au moment où ce dernier est fermé (par soudure, par fixation étanche d'une valve de distribution...). Et aucune précaution particulière n'est prise lors du remplissage de l'emballage qui, s'effectuant à l'air libre, ne manque pas d'entraîner le piégeage de bulles indésirables. Le présent procédé permet d'écarter toute inclusion d'air dans le produit. Pour cela l'emballage, qui consiste plutôt en un réservoir (R) de contenance variable, est rempli alors qu'il se trouve dans sa configuration de contenance maximale à l'intérieur d'une enceinte hermétique où règne un vide d'air. Plus concrètement, l'enceinte est avantageusement formée d'un godet (110) recevant le réservoir (R) et sur lequel s'adapte de façon étanche une cloche (210). La cloche (210) est alors reliée à un système de pompes à vide ainsi qu'à une réserve (250) de produit (80). La communication s'effectue de préférence par l'intermédiaire d'un clapet anti-retour (220) disposé à la sortie d'un injecteur (200) tandis qu'un cylindre doseur (240) permet d'isoler un volume de produit (80) égal à la contenance maximale du réservoir (R), puis de le refouler via une vanne (230) trois voies.
Patent FR-2672278-A1 (FR)
Inventor: JEAN BELLOY
IPC: B65H69/06
Filed: 1991-02-06
Abstract: Method and device (100) for connecting the ends of two assemblies (1A, 1B) of yarns (10A, 10B). The ends of the assemblies (1A, 1B) are untwisted to separate the yarns (10A1, 10B1) at these ends from each other. As many junction pairs (C) as there are yarns (10A1, 10B1) are formed in each of the assemblies (1A, 1B). The filaments of the yarns (10A1, 10B1) in the pairs (C) are untwisted and the untwisted parts in each pair (C) are placed side by side to give a junction zone (15). The filaments of the two yarns (10A1, 10B1) in each zone (15) are assembled together by entangling in air. All yarns (10A, 10B) thus joined are assembled together by twisting. Joined assemblies thus obtained and items such as tyre casings reinforced with these assemblies are also disclosed.
Patent FR-2659621-A1 (FR)
Title: Device for packaging with filling
Inventor: YASUHIRO YAMAGUCHI
IPC: B65C1/02
Filed: 1991-03-12
Abstract: A device for packaging with filling (20) comprises a moulding station (28) in order to mould a web of a film (24) in order to form a continuum of articles (30), a filling station (32) for introducing a given product into the continuum of moulding articles which is formed in the moulding station, a means (70, 74, 76, 78) for supplying a web of a leaktight closure film (72) in order to close the continuum of articles, a labelling device (40) for affixing labels to the web of the leaktight closure film, and a closure station (80) so that the web of the leaktight closure film on which the labels are affixed is applied to the continuum of moulded articles.
Patent FR-2674483-A1 (FR)
Title: Agencement pour l'entrainement en rotation de deux roues d'un meme essieu avec regulation de leurs vitesses de rotation.
Inventor: JEAN-CLAUDE DEST VAN
IPC: F16H48/20
Filed: 1991-03-29
Abstract: L'invention propose un agencement pour l'entraînement en rotation de deux arbres de transmission (18) d'un véhicule automobile routier reliés chacun à une roue d'un même essieu, caractérisé en ce que chacun des deux arbres de transmission (18) est relié au groupe motopropulseur (10) du véhicule par l'intermédiaire d'un dispositif (22) permettant un glissement variable entre son organe d'entrée (40) et son organe de sortie (36), et des moyens de pilotage des deux dispositifs à glissement variable (22) qui régulent les vitesses de rotation des deux arbres de transmission pour maintenir ces vitesses dans une plage déterminée de variation relative.
Patent FR-2665306-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour moduler en frequence un laser a guide d'ondes.
Inventor: CUSACK FRANCIS J JR
IPC: H01S3/105
Filed: 1991-04-25
Abstract: Un tel dispositif (50) pour moduler la longueur optique de la cavité de guide d'ondes d'un laser à gaz (10), délimitée par des miroirs (40, 44), comprend des premier (40, 44) et second transducteurs (42, 46) accouplés aux miroirs et aptes à répondre à des signaux de commande électrique pour moduler les positions des miroirs (40, 44); des moyens (64, 52, 54) pour produire un signal de modulation; et des moyens (56, 70, 72) pour subdiviser le signal de modulation en un premier signal contenant des composantes de fréquences supérieures à une première fréquence de coupure prédéterminée, et un second signal contenant des composantes de fréquences inférieures à une seconde fréquence de coupure prédéterminée, lesdits premier et second signaux étant envoyés auxdits premier et second transducteurs (42, 46). Application notamment aux lasers à gaz.
Patent FR-2664886-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en verres ou tasses pour distributeur de boissons.
Inventor: JESUS ECHAPARE IBARROLA
IPC: G07F13/10
Filed: 1991-07-18
Abstract: Dispositif distributeur de verres (tasses) pour machine de distribution de boissons, comportant un bec (1) à travers lequel passent les tasses (3), et des moyens de commande qui permettent aux tasses (3) de descendre une par une, ces moyens de commande comportant deux profilés rectilignes de section transversale en "U" qui sont parallèles et placés face à face, perpendiculaires à l'axe du bec (1) et placés immédiatement au-dessous de celui-ci en des positions diamétralement opposées et partiellement sécantes par rapport au contour dudit bec (1). Les profilés ont, dans leurs parois supérieure et inférieure, des évidements consécutifs d'une profondeur égale ou supérieure à la largeur du rebord (2) des parois des tasses (3) et d'une longueur égale ou supérieure à la partie sur laquelle les profilés sont sécants. Les deux profilés sont mobiles alternativement et longitudinalement, sur une longueur sensiblement égale à la partie sécante pour permettre ensuite, lorsque chaque mouvement en avant et en arrière est terminé, de laisser tomber une tasse.
Patent FR-2680165-A1 (FR)
Inventor: PATRICK NESTY
IPC: C01B11/06
Filed: 1991-08-06
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of concentrated alkali metal hypochlorite solutions in which chlorine and the alkali metal hydroxide are injected into a vertical receptacle, the bottom part of which has a cross-section less than the cross-section of its top part. This receptacle is equipped with an external hypochlorite recycling loop.
Patent FR-2666369-A1 (FR)
Title: Fitting for a window, door or the like
Inventor: SIEGFRIED MULLERBADER
IPC: E05B3/06
Filed: 1991-08-30
Abstract: The subject of the invention is a fitting for a window, door or the like. In order to make it possible to assume exactly at least two separate sliding positions of an espagnolette rod (6) provided, for example, with locking elements, this rod being displaced by means of a control pinion (11) rotating in a housing (10) of a mechanism and driven by means of a handle (9) via a shaft (12), the handle (9) must be placed reliably in corresponding separate rotary positions. For this purpose, a spacer bush (17) concentrically surrounding the shaft (12) is connected to the housing (10) without being capable of rotating. It is associated, by means of a stop-notch device (27), with a serrated ring (26) placed inside the handle (9), this ring being displaceable axially counter to the resistance of the return spring (29). The stop-notch device (27) defines the separate rotary positions of the handle (9). The field of use of the invention is fittings for windows and the like.
Patent FR-2684638-A1 (FR)
Title: Method and device for deploying a mechanical structure
Inventor: OLIVIER REMONDIERE
IPC: H01Q1/12
Filed: 1991-12-10
Abstract: Method and device for progressively deploying a structure (6), for example by driving it in rotation. This rotation is driven by controlled heating (7) of a spring (3) or other drive member, made of preshaped (pretaught) shape memory alloy. The spring (3) then deforms progressively, and the deployment of the structure (6) takes place progressively in the same way, and in a manner which can be controlled over time.
Patent FR-2685505-A1 (FR)
Title: Process for programming a remote-control facility of an actuator device and facility for implementing this process
Inventor: ANTOINE KRIER
IPC: G08C19/28
Filed: 1991-12-19
Abstract: The invention relates to a process for programming a remote-control facility of a remote-control actuator device comprising a remote-control apparatus and a receiver associated with this actuator device. The process is characterised in that there is allocated to each remote-control apparatus and transmitter (1) of a remote-control code signal a personal remote-control code, there is written into the memories of the receivers (3) of the actuator devices firstly a general access code, the receivers are adapted so that the subsequent sending to them of the access code places them in the mode for recording the remote-control code of the respective signal transmitted by a remote-control apparatus (1) and an actuator device is distinguished by its allocation to a remote-control apparatus (1) by sending to its receiver (3) the remote-control code signal of the corresponding remote-control apparatus (1) after placement thereof in the said mode for recording. The invention can be used to control the doors of a motor vehicle.
Patent FR-2684981-A1 (FR)
Inventor: WENJIANG NIE
IPC: C23C18/12
Filed: 1991-12-16
Abstract: The present invention concerns a method for preparing earth alkaline metal borates. The method comprises the steps of forming a mixture of an earth-alkaline metal alkoxide and a boron alkoxide, of hydrolysing this mixture to form a metal-borate precursor, and then coating the precursor onto a substrate and thermally treating it to form an inorganic film on the substrate. The method is especially useful to prepare beta barium borate layers which can serve in non-linear optical devices to produce second harmonics generation.
Patent FR-2693820-A1 (FR)
Title: Traffic data acquisition for work in progress - estimating vehicle position in urban area and systematically correcting positions on map by measurement at different positions
Inventor: JEAN BABSKY
IPC: G08G1/127
Filed: 1992-07-15
Abstract: The acquisition of data is determined by use of a signal from the estimated position (71,73) of a vehicle (1) to a small uncertainty and on a map of urban traffic routes (40). A signal is generated from the front of the vehicle with a signal for the speed and of the position with a value of uncertainty. There is an area of uncertainty (70) on the map for the estimated position (71,73). From the signal at the front it can be determined if there is a branch (51,57) on the route map inside the area of uncertainty and where the vehicle is to be formed. Using a set of data of the urban traffic it can be determined on which branch, speed and direction the traffic is moving. The signal for the speed is for a period of time inside the area that is received as the approximate position of the vehicle and by using further signals it is possible to reduce the area of uncertainty and determine the route, position and speed of the vehicles. USE - Determination of direction, position and speed of vehicles on urban route.
Patent FR-2694431-A1 (FR)
Title: Appareil de lecture d'une étiquette magnétique.
Inventor: PHILIPPE MARTIN
IPC: G06V30/224
Filed: 1992-07-29
Abstract: L'invention concerne les appareils pour détecter simultanément tous les états magnétiques préalablement enregistrés sur une longueur déterminée de bande magnétique (12) sur un support (10). L'appareil comprend: - un premier moyen (16) pour détecter simultanément tous les états magnétiques encodés sur ladite bande magnétique (12) et fournir des signaux électriques représentatifs desdits états magnétiques, - un second moyen électronique (17) pour traiter lesdits signaux électriques représentatifs afin de déterminer la signification desdits états magnétiques, et - un troisième moyen (18) pour afficher la signification desdits états magnétiques. L'invention est applicable à la lecture d'étiquettes magnétiques souples sur vêtements.
Patent FR-2695660-A1 (FR)
Inventor: JACKY FOURNY
IPC: D06F75/12
Filed: 1992-09-16
Abstract: The invention relates to a steam-ironing apparatus comprising an iron (1), an independent water generator (2) and a flexible pipe (3) for connecting the water generator (2) to the iron (1). The generator (2) comprises a removable demineralisation cartridge (8) which is interposed in the water circuit between a pump (7) and the iron and which has an inlet/outlet plug (10) for the water to be treated, and a connecting device (10') comprising a first conduit connecting the outlet of the pump (7) to the plug (10), a second conduit connecting the plug (10) to the flexible connection pipe (3), and a control member. According to the invention, the first conduit comprises a flexible part, and the control member is designed to generate an external deformation of the flexible part so as to shut off the said flexible pipe in the absence of the demineralisation cartridge.
Patent FR-2695893-A1 (FR)
Title: Vehicle seat belt anchorage - has anchorage device fitted on support frame, which slides as seat reclines
Inventor: GILLES DE MAGNEVAL
IPC: B60R22/20
Filed: 1992-09-18
Abstract: The seat belt attachment comprises a sliding connector (3) which forms the transition between the chest strap (1) and the lap belt (2).  The sliding connector is linked to a lateral anchorage (5), which is situated on the lower part of the seat back (21), and pivots around the axis (25) on the support frame (24) of the seat base. The anchorage is movable along a slide (26) according to the displacement of the lower part of the seat back, and carried by the support frame (24) of the seat. USE/ADVANTAGE - It improves the effectiveness of the vehicle seat belt when the occupant has the seat back reclined.
Patent FR-2684639-A1 (FR)
Title: Machine for packaging products in tubular envelopes and its method of operation
Inventor: RENZO FRANCIONI
IPC: B65B9/067
Filed: 1992-12-03
Abstract: In a packaging machine (11), in which products (P1, P2) which have to be packaged are inserted in a tubular envelope (W1) which is then closed by two closure units (6, 7) in cascade, a dimensional characteristic of the products, such as their height (H1, H2), the variation of which can give rise to corresponding variations in the total lengths (L1, L2) of the packets formed by the tubular envelopes (W1), is monitored so as to introduce corresponding variations (PHI) into the difference in phase of the operation of the closure units (6, 7).
Patent FR-2700120-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la décontamination du circuit extra-corporel d'un hémodialyseur.
Inventor: JEAN SCHUBNEL
IPC: A61M1/16
Filed: 1993-01-05
Abstract: L'hémodialyseur (1) comprend un premier compartiment dans lequel est appelé à circuler le sang du patient subissant la dialyse et un second compartiment, séparé du premier par une membrane semi-perméable, dans lequel est appelé à circuler un liquide de dialyse. Le circuit extra-corporel comprend le dialyseur (1), une ligne artérielle (3), raccordée au premier compartiment et destinée à être connectée à une artère du patient, et une ligne veineuse (5), également raccordée au premier compartiment et destinée à être connectée à une veine du patient. Pour décontaminer le circuit extra-corporel, on établit un circuit comprenant la ligne artérielle (3), le premier compartiment, la ligne veineuse (5), une partie au moins de la ligne (9) d'alimentation en dialysat, le second compartiment et une partie au moins de la ligne (11) d'évacuation du dialysat et l'on fait circuler dans ce circuit une composition liquide désinfectante.
Patent WO-9324510-A1 (WO)
Title: Phosphotriester-type biologically active compounds
Inventor: GOSSELIN GILLES
IPC: C07H19/04
Filed: 1993-05-24
Abstract: Phosphotriester compound of general formula (I); wherein R is a radical - (CH2)n - S - X in which X is a radical (a) or -S-U, Z being O or S, and Y and U denote an alkyl, aryl or osidic radical, optionally substituted in particular by an OH, SH or NH2 group, and n is from 1 to 4, preferably 1 or 2, and Nu is a radical consisting of a biologically active compound residue or the dephosphorylated residue of a compound that is biologically active when it carries a phosphate or phosphonate group.
Patent WO-9413094-A1 (WO)
Title: Method of automatic duplex or semi-duplex communication for two units via a telephone line
Inventor: NORMAND OLIVIER
IPC: H04M11/08
Filed: 1993-11-23
Abstract: A method of automatic half-duplex communication switched between a first and second unit via a switched telephone network line. At least one matching signal stream exchange is used for half-duplex communication, each matching signal stream begins with an unmodulated carrier signal having a given nominal length and a first carrier frequency, and each unit is arranged to sense said unmodulated carrier signal frequency and exchange with the other unit two timing signal streams to enable communication in a first mode. The method is useful in multimode "Minitel" <R> V23/V27ter/V29 and videotext access bridge (PAVI) V27ter/V29.
Patent FR-2701363-A1 (FR)
Title: Peigne permettant la distribution dosée d'un liquide pour soins capillaires.
Inventor: MICHEL GARCONNET
IPC: A45D24/26
Filed: 1993-02-10
Abstract: Peigne permettant la distribution dosée d'un liquide pour soins capillaires dans lequel un flacon (1), contenant le produit pour soins capillaires, reçoit sur son col (2) muni d'un pas de vis un embout taraudé (5) en liaison par un conduit ou canal (7) percé dans le dos (6) du peigne (4) et aboutissant à des canaux capillaires (8, 15) débouchant soit entre les dents (10) du peigne soit à la partie inférieure des dents du peigne de sorte que le liquide destiné au soin est distribué en dose suffisante surtout du fait que le flacon (1) est légèrement déformable pour permettre d'envoyer sous une légère pression le liquide pour les soins capillaires.
Patent FR-2701569-A1 (FR)
Title: Method and circuit for power measurement and regulation, for inductor circuits with heavy alternating current and at high frequency
Inventor: GABRIEL GABORD
IPC: G05F1/66
Filed: 1993-02-16
Abstract: The invention relates to a method and circuit for power measurement and regulation, for inductor circuits with heavy alternating current and at high frequency. The circuit includes three successive signal processing stages, namely, in the first place, a stage for measuring and matching signals of strength i, of induced voltage u, or of DC voltage u by appropriate sensors, a stage of calculation, by suitable processing modules, of the values of the preceding signals, of voltages and of strength, so as successively to determine the values of the apparent S and active P power of the circuit, then of the reactive power Q, determined as 2ROOT S<2> - P<2>, and finally the inductive efficiency factor r of the inductive circuit determined as Q/P, and a stage of command-control-regulation of the power delivered, operating in a range of allowable inductive efficiency r.
Patent FR-2713979-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication de pièces stratifiées injectées basse pression, notamment à emboutis profonds.
Inventor: ALAIN FOURNIER
IPC: B29C70/44
Filed: 1993-12-21
Abstract: - L'objet de l'invention est un procédé dans lequel on place des fibres dans un moule (1, 2), on ferme le moule par une membrane souple (13) portée par un couvercle (6), la face de la membrane tournée vers les fibres étant susceptible d'être soumise à un vide et, l'autre face, à une pression, caractérisé en ce que, la membrane (13) est soumise à un vide plaquant la membrane sur une contre-forme (16) du couvercle (6) de façon à conférer à la membrane, des étirements locaux en correspondance avec les creux de l'empreinte de moulage (2), puis, on effectue, le couvercle étant en place sur le moule, les étapes suivantes: on supprime ledit vide et, simultanément, on applique un vide sur la face de la membrane (13) tournée vers le moule (1) et une pression sur l'autre face, ensuite, on injecte sous pression la résine dans le moule maintenu sous vide, puis, dès remplissage du moule, on isole ce dernier vis à vis de la résine et du vide, et enfin, on augmente la pression sur la face externe de la membrane (13) à des fins de compactage final. - Application aux pièces en matériau composite.
Patent WO-9519234-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un outillage d'emboutissage et de calibrage a partir d'un maitre-modele
Inventor: BREUIL MARIE-ALBAN JULES AUREL
IPC: B21D37/20
Filed: 1994-01-14
Abstract: Les éléments de l'outillage, poinçon (20), matrice (10) et serre-flan (30), sont constitués de béton en résine époxy et recouverts d'une enveloppe métallique (25, 15, 35); les enveloppes métalliques sont elles-mêmes obtenues par emboutissage au moyen du maître-modèle, et de son contre-moulage, revêtu ou non de couches de cire calibrées; l'enveloppe de la matrice est notamment obtenue par soudure de deux demi-enveloppes complémentaires.
Patent FR-2717670-A1 (FR)
Title: Soaking and rinsing appts. in dishwashing machine
Inventor: BRUNO BEAUCHAMP
IPC: A47L15/46
Filed: 1994-03-25
Abstract: During the relatively long period during which dishes are gradually loaded into a dishwashing machine, the dishes may be kept moist and soaking by a tube (7) which sprays through small holes. The tube may be located on either side of the normal rotating spray (8). The tube (7) is supplied through an electrically operated valve (1), a softener (3), a rinsing doser (4) and a filter (5). Small bore connecting tubes ensure that the amount of water used is low. The electrically operated valve (1) may be set to operate for 10 seconds on each hour or each time the door is closed.