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Patent FR-2994154-A1 (FR)
Title: Installation de securite de vehicule automobile
Inventor: SCHLEICHER ROMAN
IPC: B60W30/09
Filed: 2013-07-30
Abstract: Installation de sécurité de véhicule automobile comprenant un système de capteurs (10, 12) pour localiser les objets dans le champ devant le véhicule et au moins dans un champ environnant latéral du véhicule, une unité de prévision (14) pour détecter un risque de collision par un objet (26) arrivant sur le côté, une unité de détection (16) pour détecter un objet de collision potentielle dans le champ avant libre du véhicule, et une unité de commande (18) pour qu'en cas de risque de collision reconnu par un objet (26) venant par le côté et en cas de champ avant reconnu comme libre, neutraliser le freinage du propre véhicule (24) si cela permet d'éviter une collision prévisionnelle avec l'objet (26) venant par le côté.
Patent FR-3009512-A1 (FR)
Title: Rouleau de compactage pour tete de depose de fils preimpregnes de resine et procede de realisation d'un tel rouleau
Inventor: KRZEMINSKI MICKAEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2013-08-06
Abstract: Un rouleau 10 de compactage de tête de dépose de fibres préimprégnées de résine est de la forme d'un cylindre de section circulaire de diamètre extérieur D1, de longueur E et comporte suivant un axe du cylindre un évidement axial 13. Le rouleau 10 comporte une âme 11 réalisée dans un matériau élastomère présentant une dureté comprise entre 45 shore A et 90 shore A et comporte une gaine anti-adhérente 12 fixée sur une surface extérieure de ladite âme. L'âme 11 est par exemple réalisée avec un silicone bi-composant et la gaine anti-adhérente 12 est par exemple réalisée dans un film fluoroéthylènepropylène thermorétractable, fixé par collage sur l'âme au moyen d'un élastomère silicone.
Patent FR-3012814-A1 (FR)
Title: Composition polymere comprenant et liberant un compose actif odorant
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: C08L33/04
Filed: 2013-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase élastomère polymère et un composé actif odorant. La présente invention concerne notamment une composition comprenant une phase élastomère polymère et un composé actif odorant et libérant ledit composé actif odorant pendant une période de temps donnée. La présente invention concerne également des objets comprenant une phase élastomère polymère et un composé actif odorant et libérant ledit composé actif odorant pendant une période de temps donnée.
Patent FR-3015565-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de decharge d'une turbine de turbocompresseur
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02B37/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un système de décharge (27) d'une turbine de turbocompresseur alimentée par des gaz d'échappement, ledit système de décharge (27) comportant un rotor (28) et un stator (29) munis chacun d'une série d'orifices (281, 291), et un actionneur (30) apte à déplacer en rotation ledit rotor (28) par rapport audit stator (29) de manière à faire varier des sections de passage (S1, S2) de gaz définies chacune par une zone de superposition entre un orifice (281) dudit rotor (28) et un orifice (291) correspondant dudit stator (29), caractérisé en ce que ledit procédé comporte l'étape de piloter de manière cyclique ledit actionneur (30), de manière à faire varier une géométrie des sections de passage (S1, S2) en condition de décharge complète de ladite turbine pour modifier une distribution spatiale de flux de gaz d'échappement en aval de ladite turbine. L'invention a également pour objet la turbine de turbocompresseur correspondante.
Patent FR-3016450-A1 (FR)
Title: Coussinet intelligent pour fauteuil de bureau, permettant d'automatiser l'acces a la session de l'ordinateur lorsque l'utilisateur est present et de proteger les donnees pendant son absence
Inventor: MIKHAILOV VADIM
IPC: G06F13/38
Filed: 2014-01-13
Abstract: Coussinet « intelligent » qui, positionné sur le fauteuil du poste informatique et associé à une clef électronique personnelle portée par l'utilisateur, permet d'automatiser et de sécuriser les phases de transition du fonctionnement de l'ordinateur lors des déplacements de l'utilisateur: mise en veille ou sortie de veille, entrée ou sortie de session. Le dispositif comporte un contact à l'intérieur du coussinet (1) qui, sous l'effet du changement de pression lorsque l'utilisateur s'assoit (ou se lève), conduit une cellule électronique de commande (2) intégrée dans le coussinet, à transmettre par Wifi un signal de réveil (ou de mise en veille) à l'ordinateur. Puis, un dialogue s'établit entre la cellule électronique et la clef électronique personnelle (3) portée par l'utilisateur qui permet à la cellule d'assurer l'ouverture de la session sans saisie manuelle du mot de passe. Le dispositif est destiné à une utilisation dans un cadre professionnel mais aussi dans un cadre familial.
Patent FR-3004032-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteurs de champ environnant et procede d'adaptation de la plage dynamique d'un amplificateur-recepteur
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: H03G3/30
Filed: 2014-03-20
Abstract: Procédé d'adaptation d'une plage dynamique d'un amplificateur-récepteur (100) d'un dispositif de capteurs d'environnement consistant à injecter un signal électrique supplémentaire à l'entrée (12) de l'amplificateur-récepteur (100) pour réduire un signal de sortie (ua) de l'amplificateur-récepteur (100), ce signal résultant d'un premier signal électrique.
Patent FR-3022017-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur, ligne d'echappement d'un moteur thermique et module thermoelectrique comprenant un tel dispositif
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H01L35/28
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange de chaleur (30) caractérisé par le fait qu'il comprend un corps destiné à être positionné le long d'une ligne d'échappement de gaz (10) et un matériau à changement de phase (32), ledit corps étant configuré pour que le matériau à changement de phase (32) change de phase en fonction de la température desdits gaz. L'invention concerne aussi une ligne d'échappement (10) d'un moteur thermique (40) comprenant un tel dispositif (30) et un module thermoélectrique (20) comprenant un tel dispositif (30).
Patent FR-3008390-A1 (FR)
Title: Boite d'emballage collee pour des produits tels que patisseries, gateaux...
Inventor: ITEY FREDERIC
IPC: B65D85/36
Filed: 2014-07-02
Abstract: Boîte d'emballage réalisée par le pliage collé d'un flan découpé dans une feuille ayant une section rectangulaire bordée par deux côtés intérieurs (2a,b) et des côtés extérieurs (3a,b) avec, au niveau des arêtes, des triangles articulés (4a, 5a) portés par les côtés intérieurs et reliés à la ligne d'articulation des côtés extérieurs, la ligne d'articulation des triangles avec les côtés intérieurs formant un angle α inférieur à 90°.
Patent FR-3029777-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'association d'un polyether polyurethane non-ionique associatif et d'un derive de cyclohexanol comme agent rafraichissant de la peau
Inventor: BOUCHARD FABIENNE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique comme agent rafraichissant de la peau de l'association d'au moins un polyéther polyuréthane non-ionique associatif et d'au moins un dérivé du cycloxehanol. La présente invention concerne également un procédé cosmétique de rafraîchissement de la peau, consistant à appliquer sur la surface de la peau, une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une phase aqueuse ; et b) au moins un polyéther polyuréthane non-ionique associatif ; et c) au moins un dérivé du cycloxehanol. La présente invention concerne aussi une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable a) au moins une phase aqueuse, et b) au moins un polyéther polyuréthane non-ionique associatif ; et c) au moins un dérivé du cycloxehanol et. d) au moins un actif anti-transpirant. La présente invention concerne également un procédé de traitement de la transpiration humaine et éventuellement des odeurs corporelles consistant à appliquer sur la peau une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3039190-A1 (FR)
Title: Systeme de persiennes inclinees et fixes
Inventor: SEMBELY XAVIER
IPC: E06B9/26
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention consiste en un système de persiennes constitué de lames inclinées fixes ou sensiblement fixes, et inclinées de façon à maximiser l'éclairement solaire direct reçu pendant les mois d'hiver et le minimiser pendant les mois d'été. Les inclinaisons sont définies en fonction de la latitude terrestre du bâtiment support à ces persiennes, et de l'orientation de la surface du bâtiment à protéger, en général un vitrage. L'inclinaison longitudinale des lames est définie telle que la direction longitudinale des lames soit sensiblement parallèle à la droite intersection du plan de la dite surface et du plan de l'équateur vu du dit bâtiment. L'inclinaison transverse des lames est définie telle que celles-ci visent dans une direction comprise entre 12° et 24° en dessous de la direction du plan de l'équateur. La présente invention décrit de plus des mises en œuvre particulières de ce système de persiennes. En particulier, l'utilisation du vitrage lui-même en déposant sur ses surfaces des films opaques formant des lignes parallèles de façon à reconstituer la fonction de persienne est présentée. Egalement une autre mise en œuvre particulière utilise les techniques de gravure 3D du verre et du plexiglas pour imprimer dans le corps même de la vitre extérieure du vitrage le système de persiennes.
Patent FR-3044075-A1 (FR)
Title: Cloche anti noircissement pour bouche de diffusion d'air chaud au plafond
Inventor: WOJNECKI OLIVIER MARIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2015-11-24
Abstract: Dispositif pour éviter le noircissement du plafond en posant une cloche sur la bouche de diffusion d'air chaud d'une pièce dans une maison. L'invention concerne un dispositif permettant d'éviter le noircissement du plafond dû à la propagation de la chaleur du foyer de la cheminée ou du poêle munies d'un récupérateur de chaleur, lorsqu'elle est envoyée dans les bouches de diffusion d'air chaud. Cette cloche est constituée d'une plaque inox en forme de trapèze (1) avec un diamètre central à fond plat et deux trous définis pour fixer deux vis (2) afin de tenir au plafond (4) et de remboiter la bouche de diffusion d'air chaud (3). Ses deux extrémités parallèles (5 et 6), une fois pliées à 360°, forment un trapèze (1) en deux angles de 70°, qui couvre toute la bouche (3) en respectant la diffusion d'air chaud. Cette cloche empêche l'air chaud de monter et la projette vers le bas. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux professionnels des cheminées ou des poêles et aux particuliers possédant une cheminée ou un poêle qui ont un récupérateur de chaleur.
Patent FR-3028334-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification forte d'un utilisateur d'un equipement consommateur via un equipement d'authentification equipe d'un module de securite
Inventor: AILLERY NICOLAS
IPC: G06F21/31
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'authentification forte d'un utilisateur d'un équipement consommateur (2) via un équipement d'authentification (1) équipé d'un module de sécurité (12) associé à un code confidentiel, l'équipement d'authentification (1) étant connecté à un premier réseau (10) grâce audit module de sécurité (12) et l'équipement consommateur (2) étant connecté à un deuxième réseau (20) auquel le premier réseau (10) est lui-même connecté, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Obtention par un module de traitement de données (21) de l'équipement consommateur (2) d'un numéro d'appel contenant un identifiant d'un serveur (3) du premier réseau (10) ; (b) Composition dudit numéro d'appel sur l'équipement d'authentification (1) de sorte à établir une connexion avec ledit serveur (3) et recevoir en retour une requête de saisie du code confidentiel associé audit module de sécurité (12) ; (c) Vérification par un module de traitement de données (11) de l'équipement d'identification (1) d'un code saisi par l'utilisateur en réponse à ladite requête de saisie du code confidentiel associé audit module de sécurité (12), et envoi le cas échéant à l'équipement consommateur (2) via le premier puis le deuxième réseau (10, 20) d'un message confirmant l'authentification de l'utilisateur en vue de l'utilisation d'un service sur l'équipement consommateur (2).
Patent FR-3036890-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a commutation electronique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: Un dispositif de pulsion d'air selon l'invention est notamment utilisé dans un système de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air comporte un moteur électrique (2) comportant un rotor (16) et un stator (14), monté autour d'un moyen support (10). Le stator est en contact avec ce moyen support, qui est un conducteur électrique connecté à la masse électrique.
Patent FR-3022221-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le remplissage d'un recipient avec un produit de remplissage
Inventor: POESCHL STEFAN
IPC: B67C3/20
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de remplissage d'un récipient (100) avec un produit de remplissage, comprenant le remplissage du récipient avec au moins deux composants du produit de remplissage, le premier composant comportant des matières solides, la concentration des matières solides dans le premier composant étant mesurée avant le remplissage du récipient, et le dosage du premier composant étant déterminé sur la base de la concentration mesurée.
Patent FR-3038131-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection ameliore contre les decharges electrostatiques.
Inventor: BOURGEAT JOHAN
IPC: H02H9/04
Filed: 2015-06-26
Abstract: Dispositif électronique comprenant une première et une deuxième borne (B1, B2) de dispositif et des moyens électroniques couplés entre les deux bornes de dispositif, les moyens électroniques comprenant un circuit de protection (CP) contre les décharges électrostatiques et un circuit résistif-capacitif (RC) permettant le déclenchement dudit circuit de protection (CP) en présence d'une impulsion de courant entre les première et deuxième bornes (B1, B2) de dispositif. Le dispositif électronique comprend un circuit de contrôle (CC) configuré pour ralentir une décharge du circuit résistif-capacitif (RC) en présence du circuit de protection (CP) dans son état déclenché.
Patent FR-3039256-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation energetique
Inventor: DUBOIS GHISLAIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: Il s'agit d'optimiser énergétiquement un bâtiment chauffé. Dans une première phase d'apprentissage : - a1) à un moment que l'on relève et enregistre en mémoire d'un calculateur, on fait fonctionner les moyens de chauffage, au moins dans une des pièces, - a2) puis on relève et enregistre l'élévation de température qu'y provoque ce chauffage, dans le temps, et le temps qui s'écoule, - a3) à l'issue d'une durée prédéterminée, on calcule et enregistre la température atteinte dans ladite pièce chauffée, - a4) on en déduit et enregistre un profil d'élévation de température de ladite pièce. Ultérieurement, dans une seconde phase opérationnelle : - lorsqu'un utilisateur commande à l'avance l'atteinte, à un moment donné, d'une température prédéterminée dans ladite pièce chauffée, on applique aux moyens de chauffage de la pièce son profil d'élévation de température, en anticipant le début du chauffage en fonction dudit profil.
Patent FR-3039905-A1 (FR)
Title: Source de tension
Inventor: LENZ KUNO
IPC: G05F1/10
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne une source de tension dans laquelle au moins un premier interrupteur (NM1) couple un premier noeud (9) de la source de tension à un noeud (15) d'application d'au moins un potentiel d'une tension d'alimentation, et au moins un premier élément capacitif (C1) couple le premier noeud ou un deuxième noeud (11) de la source de tension à un noeud de commande (G1) du premier interrupteur.
Patent FR-3040601-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d'un produit
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: B05B1/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation d'un produit, notamment un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, comportant : - un récipient contenant le produit, et - une tête de distribution (3) comportant un corps (5), et une pièce d'extrémité, notamment un diffuseur (7), rapporté sur le corps, le corps et la pièce d'extrémité (7) étant configurés pour permettre une pulvérisation du produit par des orifices de sortie autour d'un axe longitudinal (Y) de la pièce d'extrémité, notamment dans au moins deux directions différentes, lesquelles sont notamment diamétralement opposées. la tête de distribution (3) comportant au moins des première (15) et deuxième (16) chambres, notamment concentriques, traversées successivement par le flux de produit avant sa sortie par les orifices de sortie, au moins une ouverture entre les première et deuxième chambres concentriques pouvant être décalée angulairement par rapport à au moins l'un des orifices de sortie.
Patent FR-3041724-A1 (FR)
Title: Dispositif limiteur de couple
Inventor: SEVAGEN BERTRAND
IPC: F16D7/02
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif limiteur de couple (1) comprenant : - une pièce d'entrée (3) présentant des premiers renfoncements (11), - une pièce de sortie (4) présentant des deuxièmes renfoncements (14), - des éléments roulants (5) disposés entre la pièce d'entrée (3) et la pièce de sortie (4), chaque élément roulant (5) étant reçu dans un premier renfoncement (11) et dans un deuxième renfoncement (14) pour accoupler la pièce de sortie (4) avec la pièce d'entrée (14), dans lequel les éléments roulants (5) sont déformables de sorte que : - si un couple exercé sur la pièce d'entrée (3) est inférieur à une valeur seuil, le couple est transmis à la pièce de sortie (4) par l'intermédiaire des éléments roulants (5) reçus dans les renfoncements (11, 14) de manière à ce que la pièce de sortie (4) est fixe en rotation par rapport à la pièce d'entrée (3), et - si le couple exercé sur la pièce d'entrée est supérieur à la valeur seuil, les éléments roulants (5) se déforment suffisamment pour être capables de rouler d'un renfoncement (11, 14) à un autre de manière à autoriser une rotation de la pièce d'entrée (3) par rapport à la pièce de sortie (4).
Patent FR-3041539-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante auto-moussante contenant du propionate de clobetasol, et son utilisation dans le traitement du psoriasis.
Inventor: BUGE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61P17/06
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée à une application topique se présentant sous la forme d'une mousse à rincer, comprenant un milieu cosmétiquement ou pharmaceutiquement compatible avec une application topique et du propionate de clobetasol. Cette composition peut comprendre une faible quantité de tensio-actifs moussants. Cette composition comprend au moins une composition intermédiaire, au moins un agent générateur de gaz, au moins un agent activateur de l'agent générateur de gaz, et du propionate de clobetasol. La présente invention concerne également un kit ou un contenant unique à plusieurs compartiments contenant une telle composition.
Patent FR-3042426-A1 (FR)
Title: Procede de peinture a deux teintes d’elements de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: VIEU ANTOINE
IPC: B05D5/06
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention consiste en un procédé de peinture d'un ou plusieurs substrats (4), notamment d'un ou plusieurs éléments de carrosserie d'un véhicule automobile (2), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) application d'une base avec une teinte (6) ; e) application d'un vernis texturant et/ou matant (10) ; le procédé comprend une étape intermédiaire b) d'application d'un vernis brillant (8) sur la base (6), le vernis texturant et/ou matant (10) étant appliqué sur le vernis brillant sur une partie (12) du ou des substrats (4), de manière à former deux teintes (14, 16) différentes côte-à-côte. L'invention consiste également en un véhicule comprenant un ou plusieurs éléments de carrosserie peints par un tel procédé.
Patent FR-3043331-A1 (FR)
Title: Puits de carbone urbain
Inventor: LABAQUERE HERVE
IPC: B01D51/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé informatisé de régulation d'un système d'épuration d'air comprenant un bioréacteur. En particulier, le système peut comprendre un photo-bioréacteur pour le traitement de l'air urbain, en particulier pour l'épuration du CO2. Le système peut être raccordé au réseau d'assainissement et/ou à un réseau de distribution d'eau (potable et/ou de ville). Le raccordement et le système de vidange peuvent notamment maintenir une isolation fluidique entre les deux types de réseaux. Le système peut optionnellement être instrumenté de capteurs de mesure et/ou d'actionneurs permettant de réguler l'activité interne du bioréacteur. Différents modes de régulation d'une grille de bioréacteurs sont décrits. Des données d'état des réseaux connectés (e.g. réseaux d'eau, d'assainissement, de froid, de chaleur) contribuent à la régulation d'un réseau de bioréacteurs géolocalisés. Des aspects de logiciel sont décrits. La supervision de la grille de bioréacteurs peut notamment s'effectuer à distance via des dispositifs de communication embarqués.
Patent FR-3045113-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux pieces annulaires
Inventor: BREUGNOT THIERRY MICHEL
IPC: F04D29/60
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage/démontage d'une virole annulaire (12) en composite à un carter (14), la virole annulaire (12) comprenant une paroi de révolution (17) s'étendant axialement dont une extrémité est reliée à une bride annulaire (18) s'étendant radialement vers l'intérieur comportant des orifices alignés avec des orifices d'une bride annulaire radiale (20) du carter (14) caractérisé en ce qu'il consiste à disposer une tôle autour d'un orifice de passage d'un boulonnage et au voisinage de la zone de jonction entre la bride radiale (18) de la virole annulaire (18) et la paroi de révolution (17) de la virole (12).
Patent FR-3046210-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une ligne flexible, ligne flexible et procede de montage associes
Inventor: PHILLIPS PAUL
IPC: F16L33/01
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention concerne un embout de connexion d'une ligne flexible de transport de fluide, la ligne flexible comprenant une gaine de pression, une voûte de pression agrafée et au moins une couche d'armures de traction, la couche d'armures comprenant une pluralité d'éléments d'armure, l'embout comprenant : - une région d'extrémité de la voûte de pression agrafée, - un tronçon d'extrémité de chaque élément d'armure, - une voûte d'extrémité et un capot, - une bride avant de sertissage de la gaine de pression, - un système de blocage de la voûte de pression agrafée par rapport à la voûte d'extrémité. Le système de blocage comprend un ensemble de retenue incurvé (100) monté radialement entre la région d'extrémité de la voûte de pression agrafée et la bride avant de sertissage.