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Patent FR-3071301-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit et installation de manutention de fluide sous pression comprenant un tel coupe-circuit
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L29/02
Filed: 2017-09-15
Abstract: Ce coupe-circuit (10) pour installation de manutention de fluide sous pression comprend un élément mâle (100) et un élément femelle (200) destinés à s'emmancher l'un dans l'autre. L'élément mâle comprend un corps mâle (102) définissant un premier conduit interne (104) et pourvu d'un organe d'obturation de l'extrémité avant du premier conduit, le long de l'axe d'emmanchement d'au moins un premier passage radial (116), d'une soupape mobile (118) et d'une encoche de verrouillage ménagée sur le corps mâle. L'élément femelle comprend un corps femelle (202) définissant un deuxième conduit interne (204A) et pourvu d'au moins un deuxième passage radial (256), d'une soupape mobile (218) et de plusieurs organes de verrouillage (242) mobiles transversalement à l'axe d'emmanchement, entre une première position radiale, de verrouillage axial des corps mâle et femelle en configuration accouplée, et une deuxième position radiale où les organes de verrouillage libèrent le passage du corps mâle (102) dans le corps femelle (202).. En configuration accouplée, les passages radiaux (116, 256) sont en communication, alors que des joints d'étanchéité (266, 268) coopèrent respectivement radialement avec les corps mâle et femelle (102, 202). Une bague (246) de rappel élastique est montée sur le corps femelle (202) et entoure les organes de verrouillage (242). Cette bague rappelle élastiquement les organes de verrouillage vers leur première position radiale en configuration accouplée et est déformée radialement, et élastiquement, par les organes de verrouillage lors de leur déplacement, de leur première position radiale vers leur deuxième position radiale.
Patent FR-3058456-A1 (FR)
Title: Classification de fluides de fond de puits automatisee en utilisant des donnees de composante de spectroscopie principale
Inventor: CHEN DINGDING
IPC: E21B49/08
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne un système et des procédés pour une classification de fluides de fond de puits. Des mesures sont obtenues à partir d'un ou de plusieurs capteurs de fond de puits situés le long d'une section actuelle d'un puits de forage à l'intérieur d'une formation de subsurface. Les mesures obtenues à partir de l'un ou des plusieurs capteurs de fond de puits sont transformées en des données de composante de spectroscopie principale (PSC). Un ou plusieurs types de fluides sont identifiés pour la section actuelle du puits de forage à l'intérieur de la formation de subsurface, en se basant sur des données de PSC et un modèle de classification de fluides. Le modèle de classification de fluides est affiné pour une ou plusieurs sections subséquentes du puits de forage à l'intérieur de la formation de subsurface, sur la base au moins en partie de l'un ou des plusieurs types de fluides identifiés pour la section actuelle du puits de forage.
Patent FR-3072105-A1 (FR)
Title: Dalle et systeme de verrouillage associe
Inventor: BENKEMOUN YVES
IPC: E04B9/22
Filed: 2017-10-05
Abstract: Une dalle (1) et un système de verrouillage associé (2) sont adaptés à coopérer avec un rail. Le système de verrouillage (2) comporte au moins un boîtier (20) et un doigt de verrouillage (21), le boîtier (20) étant fixé à un élément de fixation sur la dalle (1) et l'élément de fixation étant inséré dans l'épaisseur de la dalle (1). L'empilement des dalles les unes sur les autres est plus aisé facilitant leur stockage et leur transport. Utilisation pour un ensemble de couverture.
Patent FR-3072387-A1 (FR)
Title: Composition luminescente, objet luminescent forme d'une telle composition et procede de fabrication d'un tel objet.
Inventor: BURTIN CHRISTIAN
IPC: C09K11/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: Cette composition luminescente est formÃ©e de constituants comprenant environ 70% de silicone alimentaire et environ de 30 % de produit luminescent. Ces constituants sont choisis de faÃ§on Ã  ce que les objets fabriquÃ©s Ã  partir de cette composition prÃ©sentent une innocuitÃ© quasi parfaite. Les objets luminescents sont obtenus de prÃ©fÃ©rence par moulage selon le procÃ©dÃ© de l'invention. L'invention trouve des applications, notamment, dans la signalisation routiÃšre.
Patent FR-3072645-A1 (FR)
Title: Fuselage d'aeronef comprenant au moins deux parois transparentes intercalees entre deux portions superieure et inferieure du fuselage
Inventor: ZANEBONI JASON
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un fuselage d'aéronef qui comprend : au moins une partie inférieure (42), au moins une partie supérieure (44), - des liaisons structurelles reliant la partie inférieure (42) et la partie supérieure (44) au niveau de zones de jonction, - au niveau de chaque zone de jonction, au moins un espace (72) entre les parties inférieure et supérieure (42, 44) et les liaisons structurelles, et une paroi transparente (74) pour obturer chaque espace (72).
Patent FR-3066702-A1 (FR)
Title: Peluche comprenant plusieurs pieces separables et assemblables entre elles
Inventor: STROPPA LAURENCE
IPC: A63H3/46
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne la réalisation de pièces de peluches assemblables et séparables ne présentant pas d'attaches sur leur surface extérieure. Les pochettes aimantées étant placées à l'intérieur de la peluche, l'aspect extérieur de la peluche n'est pas modifié par ce type d'attache, ce qui évite la présence de zones désagréables au toucher et à la vue. Elle est constitué de quatre pièces, (1) tête, (2) haut du corps, (3) bas du corps et (4) queue, séparées par (5) des pochettes aimantées avec un aimant et (6) des pochettes aimantées avec deux aimants. Elle possède aussi des pochettes aimantées avec un aimant sur le torse, sur le dos et à l'avant du bassin. La présente invention est particulièrement destinée à la réalisation de jouets pour enfants.
Patent FR-3077127-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour la regulation thermique de batteries
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) notamment pour un véhicule automobile, l'échangeur thermique (1) comprenant au moins un conduit (5) de circulation d'un fluide caloporteur, et au moins une boîte collectrice (7) définissant un volume (V) de circulation du fluide caloporteur dans lequel une extrémité dudit au moins un conduit (5) débouche. Selon l'invention, l'échangeur thermique (1) comprend en outre : - au moins un joint d'étanchéité (9) présentant un orifice pour le passage dudit au moins un conduit (5) et assemblé à la boîte collectrice (7), de sorte que ledit au moins un conduit (5) et la boite collectrice (7) sont assemblés mécaniquement avec interposition dudit moins un joint d'étanchéité (9), et - au moins un organe de retenue (11) mécanique de l'extrémité dudit au moins un conduit (5) dans la boîte collectrice (7) correspondante.
Patent FR-3077273-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le dosage et le melange de produits
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: B65D81/32
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'axe longitudinal (X) pour le mélange extemporané d'au moins deux produits, comprenant : a) un élément doseur (27) destiné à recevoir une dose de premier produit; b) un récipient (2) destiné à contenir un second produit; c) un élément intermédiaire (14) comportant une cuve (1) et un capot (3) séparables l'un de l'autre, la cuve (1) comprenant un orifice de passage du second produit (5) et le capot (3) comprenant un orifice de passage du premier produit (4).
Patent FR-3082351-A1 (FR)
Title: Composant formant au moins deux inductances
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H01F27/34
Filed: 2018-06-08
Abstract: Composant (1) formant au moins deux inductances (12), le composant (1) comprenant : - une structure (2) en un matériau magnétiquement conducteur, comprenant : une base (7), un couvercle (8), au moins une première jambe (9) s'étendant continument entre la base (7) et le couvercle (8) et au moins deux deuxièmes jambes (10), chaque deuxième jambe (10) s'étendant entre la base (7) et le couvercle (8) de manière à ce qu'un flux magnétique circulant entre la base (7) et le couvercle (8) via cette deuxième jambe (10) traverse au moins un entrefer, et - un élément (3) électriquement conducteur, définissant une entrée électrique (4) pour le composant et une sortie électrique (5) pour le composant, l'élément (3) électriquement conducteur et la structure (2) coopérant de manière à définir au moins deux inductances (12), chaque inductance (12) présentant un flux magnétique circulant entre la base (7) et le couvercle (8) : - dans une première jambe (9), et - dans une deuxième jambe (10) dédiée à ladite inductance (12).
Patent FR-3083022-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ayant une configuration de rotor reduisant les ondulations de couple
Inventor: KALOUN ADHAM
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile comportant: - un stator comprenant un corps muni de dents délimitant des encoches et un bobinage logé dans les encoches du corps de stator, - un rotor (12) comprenant un corps (21) et des pôles (22) formés par des aimants permanents (23), caractérisée en ce que - deux angles polaires successifs correspondant chacun à une étendue circonférentielle d'un pôle (22) ou - deux angles polaires doubles (A0-A4) successifs correspondant chacun à une étendue circonférentielle de deux pôles (22) adjacents, - présentent un écart angulaire l'un par rapport à l'autre qui est fonction d'un paramètre de décalage angulaire (δ) lié à un pas statorique.
Patent FR-3084209-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour composant electrique
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d'énergie électrique, ce système comportant : - un moins un logement (4) agencé pour loger un composant électrique, notamment un module (2) de stockage d'énergie électrique, comprenant une ou plusieurs cellules de batterie, ce logement comprenant une face de fond (5) et au moins une face latérale (6) notamment sensiblement perpendiculaire à la face de fond, de préférence ces faces se raccordant l'une à l'autre, - un circuit interne (10) de fluide caloporteur agencé de manière à refroidir le composant électrique, notamment le module de stockage, lorsque celui-ci est placé dans le logement, ce circuit formant un chemin de fluide caloporteur en forme de U ou I, ce chemin étant entièrement sur la face de fond ou la face latérale du logement.
Patent FR-3087016-A1 (FR)
Title: Fibres optiques à peu de modes et faiblement couplées pour multiplexage par répartition de mode et système de transmission correspondant
Inventor: BIGOT MARIANNE
IPC: H04J14/04
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne une fibre optique à peu de modes comprenant un profil d'indice de réfraction du ceour Δn(r) de forme de type trapézoïde, le cœur optique ayant une partie centrale de rayon R1 et une partie de transition va du rayon R1 à un rayon R2, tel que R2 > R1 avec R2 compris entre 6,8 et 11,5 µm, ledit profil d'indice de réfraction étant défini par : - une intégrale de surface du profil d'indice du cœur comprise entre 180.10-3 et 270.10-3 µm-1; - une pente de transition S comprise entre 1,7.10-3 et 12.10-3 µm-1 ; avec Δn1 et Δn2 la différence d'indice de réfraction respectivement de la partie centrale du cœur optique et de la partie de gaine adjacente au cœur optique, par rapport à la gaine optique externe.
Patent FR-3079855-A1 (FR)
Title: Plot et kit d’assemblage de cloison amovible
Inventor: LEVET JEROME
IPC: E04C1/39
Filed: 2018-04-06
Abstract: Plot (1) destiné à l'érection d'une cloison (2) amovible, comprenant deux parois verticales (3), longitudinales et parallèles, connectées à deux parois transversales (4a, 4b) reliant chacune les parois verticales (3) au quart et au trois quarts de leur longueur respective, caractérisé en ce que les parois transversales (4a, 4b) comprennent chacune au moins un orifice traversant (5) sur leur hauteur, débouchant de leur face supérieure à leur face inférieure.
Patent FR-3087464-A1 (FR)
Title: Moule pour elements de construction en beton avec inserts
Inventor: SAIRE MICHAEL
IPC: E04G9/02
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un moule pour la réalisation d'un élément béton pourvu d'au moins un élément scellé (1) faisant saillie à l'intérieur de l'élément béton, moule comprenant un noyau comprenant un segment de noyau (40) et une partie restante (30) du noyau, le segment de noyau étant mobile en translation par rapport à la partie restante selon un axe transversal du noyau entre une position de fermeture où le segment de noyau et la partie restante du noyau sont aboutés pour former une paroi fermée de forme générale adaptée à une forme intérieure de l'élément béton, et une position d'ouverture permettant la libération de l'élément béton, le segment de noyau comprenant une paroi principale comprenant une ouverture (46) pour chaque élément à sceller, la dite ouverture comprenant un élément de positionnement latéral (47, 47a) de l'élément à sceller par rapport à l'axe transversal, le segment de noyau comprenant également, au droit de chaque ouverture, un moyen d'appui et de positionnement transversal (50) de l'élément à sceller.
    Le moule peut également comprendre un dispositif de serrage (60) agencé pour immobiliser l'élément à sceller (1) en appui sur le moyen d'appui et de positionnement transversal.
Patent FR-3089092-A1 (FR)
Title: Composition répulsive pour protéger les semences
Inventor: FOUCAULT JACQUES
IPC: A01N65/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention se rapporte à une méthode pour protéger des semences contre les attaques d’oiseaux, comprenant le pelliculage des semences avec un broyat d’asclépias.
Patent FR-3089466-A1 (FR)
Title: Dispositif de pré-positionnement et de maintien sous contrainte d’un élément sur un boitier.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-12-07
Abstract: Dispositif de pré-positionnement et de maintien sous contrainte d’un élément sur un boitier La présente invention concerne un dispositif de pré-positionnement et de maintien d’un élément sur un boîtier, comportant une languette (15) agencée sur ledit boîtier et apte à coopérer avec un pontet (32) saillant d’une paroi (33) dudit élément et comprenant une semelle (32A) s’étendant sensiblement parallèlement à ladite paroi (33) ainsi que deux branches latérales (32B) reliant les deux extrémités de cette semelle (32A) à cette même paroi (33), ladite languette (15) étant prévue pour traverser ledit pontet (32) selon la direction d’assemblage dudit masque en s’insérant à force suivant son épaisseur dans un interstice (36) s’étendant transversalement à ladite direction d’assemblage entre au moins un presseur (34) porté par ladite semelle (32A) et au moins un bossage (35) ménagé sur ladite paroi (33) en regard de ladite semelle (32A). Figure 6
Patent FR-3090882-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du taux de conversion d’une couche d’encapsulation obtenue a partir d’une resine liquide, presente dans un module photovoltaïque
Inventor: OGIER STÉPHANE
IPC: G01N33/44
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de caractérisation du taux moyen de conversion d’une couche d’encapsulation, présente dans un module photovoltaïque, comprenant les étapes suivantes :a) fournir un module photovoltaïque comprenant : -une première plaque (10), -une pluralité de cellules photovoltaïques (30), -une couche d’encapsulation obtenue à partir d’une résine liquide (20), encapsulant la pluralité de cellules photovoltaïques (30), -une deuxième plaque (40), b) recouvrir la première plaque (10) par un élément électriquement conducteur (100), c) mesurer la résistance électrique de la couche d’encapsulation (20) entre la pluralité de cellules photovoltaïques (30) et l’élément électriquement conducteur (100), avec un appareil de mesure, d) comparer la résistance électrique mesurée avec des valeurs de référence prédéfinies, de manière à déterminer le taux moyen de conversion de la couche d’encapsulation. Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3092047-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’accès pour véhicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05B41/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’accès à un véhicule, le procédé comportant l’étape d’afficher un motif (18) lumineux au sol à proximité du véhicule (1) suite à la réception d’une commande de modification de l’état de verrouillage du véhicule, le motif (18) étant représentatif de l’état de verrouillage du véhicule (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097949-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mise sous vide de réfrigérateur
Inventor: NOBA IBRAHIMA SORY
IPC: F25D11/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention consiste en la mise en place d’un procédé de mise sous vide pour les réfrigérateurs ménagers. Ce procédé qui consiste à appliquer un taux de vide dans l’enceinte frigorique permettra de prolonger la durée de conservation des aliments d’un facteur 3 à 5 sur le plan qualitatif que quantitatif. Il est constitué d’une pompe permettant de faire le vide, d’un compresseur qui permet de comprimer l’air à la sortie de l’enceinte, d’une cuve sous pression qui sert de réservoir tampon pour remettre de l’air dans l’enceinte afin d’en faciliter l’ouverture. En plus de l’aspect conservation des denrées rapidement périssable, le dispositif sous vide couplé au système de refroidissement du réfrigérateur permettrait une économie d’énergie sur le fonctionnement de l’ensemble.
Patent FR-3100210-A1 (FR)
Title: Patin pour freins a disque pour vehicules ferroviaires a moyenne/faible vitesse
Inventor: DE SOCCIO VITTORIO
IPC: F16D69/02
Filed: 2019-10-25
Abstract: Un patin (1) pour freins à disque pour véhicules ferroviaires comprenant une plaque de base (2) et une pluralité d’éléments de frottement (4) fixés sur la plaque de base (2). Les éléments de frottement (4) comprennent des éléments de frottement réalisés avec un matériau fritté (4b) et des éléments de frottement réalisés avec un matériau organique (4a). Les éléments de frottement réalisés avec un matériau fritté (4b) sont en nombre supérieur par rapport aux éléments de frottement réalisés avec un matériau organique (4a). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105172-A1 (FR)
Title: Ailerette d’aile d’aeronef
Inventor: PORNET CLÉMENT
IPC: B64C23/06
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne une ailerette (105a, 105b) d’aile d’aéronef qui comprend une partie mobile (106a, 106b) permettant, alternativement, d’augmenter la poussée générée par une hélice (103a, 103b) de l’aéronef (101) lorsque ladite ailerette est dans une première position ou, inversement, de générer une poussée inverse lorsque ladite ailerette est dans une seconde position.     Figure pour l'abrégé : Figure 2b
Patent FR-3106385-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d’une loi de passage de rapports de vitesse en fonction des modes propres de la chaine de traction
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H59/38
Filed: 2020-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration d’une première loi de passage de rapport de vitesse pour une chaine de traction de véhicule automobile comportant un moteur thermique et une boite de vitesses automatique. Le procédé vise à améliorer le comportement vibratoire de la chaine de traction et comporte à cet effet les étapes de détermination (E1) d’une valeur de régime moteur correspondant à un régime d’excitation du mode propre de la chaine de traction, de comparaison (E2) du champ de fonctionnement en régime moteur de la première loi de passage et de ladite valeur de régime d’excitation, de création (E3) d’une deuxième loi de passage, à partir de la première loi, dont le champ de fonctionnement en régime exclut la valeur de régime d’excitation du mode propre. L’invention concerne les boites de vitesses pilotées et robotisées pour véhicule thermique et hybride.     Figure 2
Patent FR-3106634-A1 (FR)
Title: Ecrou comprenant au moins une jauge de déformation, boulon comportant au moins un tel écrou et dispositif de mesure d’une précharge exercée par un tel boulon
Inventor: CHIROL CLÉMENT
IPC: F16B37/00
Filed: 2020-01-29
Abstract: Ecrou comprenant au moins une jauge de déformation, boulon comportant au moins un tel écrou et dispositif de mesure d’une précha r ge exercée par un tel boulon L'invention a pour objet un écrou (22) comprenant au moins une jauge de déformation (30) positionnée sur la surface périphérique extérieure (24) de l’écrou et configurée pour générer au moins un signal en fonction d’une déformation de l’écrou (22) selon une direction de mesure parallèle à l’axe (A22) de l’écrou (22).      L’invention a également pour objet un boulon comportant au moins un tel écrou ainsi qu’un dispositif de mesure d’une précharge exercée par un tel boulon.     L’invention permet d’ajuster précisément la précharge au moment du serrage du boulon.     Figure 2
Patent FR-3108338-A1 (FR)
Title: Procédé de décapage chimique d’une pièce métallique de fonderie à noyau(x) céramique(s) poreux
Inventor: KREBS JEAN PHILIPPE
IPC: C23G1/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de décapage chimique d’une pièce métallique de fonderie, comprenant une enveloppe métallique qui délimite un espace interne dans lequel est logé au moins un noyau céramique poreux, et un espace externe, le noyau céramique étant en communication fluidique avec l’espace externe, lequel procédé comprend :- un remplissage des pores du noyau céramique avec un liquide ; puis- le décapage chimique de la pièce métallique de fonderie. L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication d’une pièce métallique par fonderie à cire perdue, dans lequel est mis en œuvre ce procédé de décapage chimique. Applications : fabrication d’aubes de turbines pour turbomachines et, notamment, pour turboréacteurs d’aéronefs.
Patent FR-3109606-A1 (FR)
Title: Dispositif catalytique pour traitement des gaz d’echappement d’un moteur, comportant un organe d’injection d’air
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F01N13/00
Filed: 2020-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif catalytique pour traitement de gaz d’échappement de moteur à combustion interne, ledit dispositif comprenant :-    un catalyseur comportant un bloc monolithique et une grille de chauffage disposée en amont du bloc monolithique dans le sens d’écoulement des gaz d’échappement; -    un organe d’injection d’air (12) disposé en amont de la grille de chauffage ; et-    une pompe à air;     Selon l’invention, l’organe d’injection d’air (12) comprend :-    un conduit d’alimentation (121) recevant de l’air de la pompe à air ; et     -    un organe de distribution d’air (122) en forme d’un anneau comprenant une face aval (123) orientée face à la grille de chauffage et plusieurs orifices de distribution (125) pratiqués dans la face aval (123).      Figure pour l'abrégé : 3