baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072827-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une cellule photovoltaique
Inventor: ENJALBERT NICOLAS
IPC: H01L21/225
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat (1) en silicium cristallin dopé de type p, comprenant : - une première surface (10) et une deuxième surface (11) opposée, - au moins une surface latérale (12) reliant les première et deuxième surfaces (10, 11) ; b) former une couche de verre phosphosilicate (2, 20, 21) sur les première et deuxième surfaces (10, 11) ainsi que sur ladite au moins une surface latérale (12) du substrat (1) ; l'étape b) étant exécutée à une température comprise entre 700°C et 900°C, sous une atmosphère comportant un précurseur contenant du phosphore ; c) appliquer un recuit thermique à la couche de verre phosphosilicate (2, 20, 21) formée à l'issue de l'étape b) ; l'étape c) étant exécutée à une température comprise entre 850°C et 900°C sous une atmosphère inerte ; d) former une couche antireflet (3) sur la couche de verre phosphosilicate (20) s'étendant sur la première surface (10) du substrat (1) ; e) retirer la couche de verre phosphosilicate (21) s'étendant sur la deuxième surface (11) et sur ladite au moins une surface latérale (12) du substrat (1), tout en conservant la couche de verre phosphosilicate (20) s'étendant sur la première surface (10) du substrat (1).
Patent FR-3075300-B1 (FR)
Title: Agencement pour la detection des deplacements angulaires d'un element interne d'une boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H61/24
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention propose un agencement pour la détection, dans une boîte de vitesses, d'un élément interne (10, 20) qui est monté mobile, par rapport au carter (13) de la boîte de vitesses, autour d'un axe (A) de pivotement entre au moins deux positions angulaires distinctes, et qui comporte un capteur (26) de position angulaire porté par le carter (13), et une cible (24) qui est liée en déplacement angulaire audit élément mobile (10, 20), caractérisé en ce que la cible (24) comporte un profil de came étagé dont le profil varie angulairement, et en ce que le capteur (26) comporte un actionneur (40) qui est monté mobile radialement par rapport au carter (13) et dont une extrémité radialement interne (42) de détection coopère avec le profil de came pour détecter lesdites au moins deux positions angulaires distinctes de l'élément interne (10, 20) dont chacune est associée à un étage du profil de came étagé.
Patent FR-3078331-B1 (FR)
Title: Procede de protection contre l'oxydation d'une piece en materiau composite
Inventor: SNIEZEWSKI JULIEN
IPC: C04B41/52
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre l'oxydation d'une pièce en matériau composite comprenant du carbone, le procédé comportant au moins : - l'application sur une surface externe de la pièce d'une première composition de revêtement sous forme de suspension aqueuse, la première composition de revêtement comportant : - un phosphate métallique, - une poudre d'un constituant comportant du titane, et - une poudre de B4C, - un premier traitement thermique de la première composition de revêtement appliquée afin d'obtenir un premier revêtement sur la surface externe de la pièce, - l'application sur le premier revêtement d'une deuxième composition de revêtement comportant : - une suspension aqueuse de silice colloïdale, - une poudre de verre borosilicate, et - une poudre de TiB2, et - un deuxième traitement thermique de la deuxième composition de revêtement appliquée afin d'obtenir un deuxième revêtement sur le premier revêtement.
Patent FR-3078925-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: SEILLE SEBASTIEN
IPC: B60N2/00
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention a pour objet siège pour véhicule automobile comprenant un dossier comportant un flasque de dossier (13) et une assise montés articulés l'un relativement à l'autre, et comportant un flasque d'assise (14), le siège comprenant au moins une vis (10) de fixation du flasque de dossier (13) et du flasque de l'assise (13), la vis (10) étant munie d'une tête (11) et d'un corps (12) munie d'une paroi (17), dite paroi d'appui, destinée à coopérer avec l'un du flasque de dossier (13) ou du flasque de l'assise (14), dit flasque d'appui, l'autre du flasque de dossier (13) ou du flaque de l'assise (14) étant appelé flasque associé, le flasque d'appui (14) comprenant un orifice (16) de réception de la vis (10), la vis (10) et le flasque d'appui (14) étant configurés de sorte qu'en position de serrage la paroi d'appui (17) et le flasque d'appui (14) forment un moyen de retenue de la tête (11) de la vis (10) hors de l'orifice de réception (16).
Patent FR-3080800-B1 (FR)
Title: Organe de commande de vehicule automobile, dispositif et procede de commande associes
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: B60R16/02
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un organe de commande (3) de véhicule automobile (1) comportant : - un élément de préhension (6) manipulable par un utilisateur pour réaliser une commande, telle que la commande d'un élément embarqué dudit véhicule (1) l'élément de préhension (6) étant monté mobile en rotation sur un guide (12) de l'organe de commande (3), et - un encodeur (9) configuré pour délivrer un signal qui est fonction de la position ou de la variation de position de l'élément de préhension (6), caractérisé en ce que le guide (12) est configuré pour être fixé sur une vitre (4) du véhicule automobile (1), tel qu'un parebrise avant (8) ou arrière, une vitre latérale ou un toit vitré ou sur un miroir de rétroviseur interne dudit véhicule (1 ). L'invention concerne également un procédé de commande associé.
Patent FR-3085473-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification de deformations sur une surface metallique reflechissante, dispositif d'expertise mettant en œuvre un tel dispositif et procede d'expertise de deformations associe.
Inventor: SOUAKRIA KARIM
IPC: G01N21/88
Filed: 2018-08-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'identification de déformations (100) sur une surface métallique réfléchissante à contrôler, le dispositif d'identification de déformations (100) comporte : • un dispositif d'éclairage (1) comprenant : ° un boitier (5) présentant un fond et un cadre (53) définissant une ouverture, ° une pluralité de diodes électroluminescentes disposées sur une surface intérieure du fond du boitier (5), et ° une mire (9) disposée entre ladite pluralité de diodes électroluminescentes et ladite surface métallique réfléchissante à contrôler, ladite mire (9) présentant une pluralité de stries (11) espacées les unes des autres par des bandes sombres (13, 15) de manière à ce que les stries (11) sont projetées sur la surface métallique réfléchissante à contrôler lorsque les diodes électroluminescentes sont allumées, et • au moins une caméra (101) configurée pour capturer des images de la réflexion de la lumière émise par les diodes électroluminescentes.
Patent FR-3086881-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour realiser une aube de soufflante en materiau composite
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: B29C70/88
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une texture fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d'une aube de turbomachine (2) en matériau composite, la texture étant en une seule pièce et présentant un tissage tridimensionnel, la texture comprenant une partie de pied d'aube (110), une partie de pale d'aube (120) et une partie d'échasse d'aube (130). La partie d'échasse d'aube comporte une première zone (131) s'étendant transversalement à partir d'un premier bord (101) de la texture destiné à former un bord d'attaque et une deuxième zone (132) qui s'étend transversalement de la première zone jusqu'à un deuxième bord (102) de la texture destiné à former un bord de fuite, la première zone comprenant des fils ou torons de chaîne en deuxièmes fibres différentes des premières fibres, les deuxièmes fibres présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premières fibres, la première zone présentant un premier taux volumique en fils ou torons en deuxièmes fibres strictement supérieur à un deuxième taux volumique en fils ou torons en deuxièmes fibres dans la deuxième zone.
Patent FR-3094006-B1 (FR)
Title: Benne de collecte et de transport escamotable gerbable
Inventor: DURIEUX DIMITRI
IPC: B65F1/12
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-10-01
Abstract: Le but de l'invention est de fournir une benne de collecte et de transport de déchets, notamment de déchets industriels ou de déchets d'activités économiques, qui apporte une solution à ce problème d'encombrement qui génère des difficultés de transport et de stockage et donc de coûts pesants. Pour ce faire l’invention concerne une benne comprenant un fond est des parois latérales caractérisées en ce que les parois latérales ont des ossatures ajourées et sont pliables/dépliables ; entre une position pliée dans laquelle elles sont rabattues sur le fond et une position dépliée dans laquelle elles délimitent l’espace intérieur de la benneFigure 1
Patent FR-3095806-B1 (FR)
Title: Système de propulsion hybride pour aéronef à décollage et atterrissage verticaux
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-08-20
Abstract: Système de propulsion hybride pour aéronef à décollage et atterrissage verticaux Système propulsif hybride (10) pour un aéronef à décollage et atterrissage verticaux (VTOL) comprenant au moins un moteur thermique (120, 140) entrainant une génératrice d’électricité (122, 142), au moins un ensemble de stockage d’énergie électrique (16 ; 18A, 18N) associé à chaque génératrice d’électricité et définissant une branche énergétique, une pluralité de moteurs électriques (200, 220, 240, 260) actionnant une même pluralité de rotors (202, 222, 242, 262) assurant ensemble la propulsion et/ou la sustentation de l’aéronef, et une unité de puissance et de distribution électrique (28) assurant l’alimentation de la pluralité de moteurs électriques à partir de la génératrice d’électricité et/ou de l’ensemble de stockage d’énergie électrique selon une phase de vol préétablie, système comportant au moins deux branches énergétiques alimentant chacune sélectivement, par l’intermédiaire de l’unité de puissance et de distribution électrique (28), tout ou partie de la pluralité de moteurs électriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096497-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et support lisible par ordinateur pour classifier automatiquement une lésion coronarienne selon la classification CAD-RADS par un réseau de neurones profond
Inventor: PAUL JEAN-FRANÇOIS
IPC: G16H50/30
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention a pour objet un procédé implémenté par ordinateur pour déterminer la présence d’une lésion coronarienne pour un patient, comprenant une première étape de réception d’au moins une image médicale multiplanaire curviligne ou étirée de tomodensitométrie (scanner X) d’une artère coronaire dudit patient. L’invention se caractérise en ce qu’il comprend en outre une étape de détermination d’une valeur selon la classification CAD-RADS (pour Coronary Artery Disease – Reporting and Data System value ou système de rapports et de données) d’une lésion coronarienne sur ladite image ou sur une partie de ladite image par l’utilisation d’un premier réseau de neurones profond entraîné appliqué directement aux images ou parties d’images détectées.
Patent FR-3098631-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’apprentissage du langage naturel à au moins un dispositif conversationnel automatisé
Inventor: VERITE JÉRÔME
IPC: G10L15/32
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé et dispositif d’apprentissage en langage naturel permettant d’assurer un apprentissage de manière automatisée à des dispositifs conversationnels automatisés qui n’ont pas compris l’intention d’une question alors que d’autres dispositifs conversationnels automatisés ont reçu de manière concomitante la question et ont compris l’intention. Le dispositif procure une modification automatisée de la base de données du dispositif n’ayant pas su reconnaître l’intention. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099182-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et de quantification d'une espèce biologique d'intérêt par analyse métagénomique
Inventor: LAZAREVIC VLADIMIR
IPC: C12Q1/689
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé de détection d'une espèce biologique d'intérêt (SOI) présente dans un échantillon d'analyse, l'espèce biologique d'intérêt présentant un génome connu, l'échantillon d'analyse comportant un mélange de différentes espèces biologiques, le procédé comportant les étapes suivantes :       extraction de séquences de nucléotides de l'échantillon d'analyse ;   séquençage des séquences de nucléotides extraites lors de l'étape a) ;   à partir du séquençage, obtention de séquences normalisées assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle ;   comparaison des séquences normalisées respectivement assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle à des seuils de détection respectivement associés à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle.
Patent FR-3100638-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un calculateur cible à partir d’un script interprété
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: G06F8/656
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un calculateur cible (211) par un calculateur de gestion de mise à jour (210) comportant une mémoire tampon (212) comportant des étapes de :- Réception (201) de données de mises à jour comportant un script,- Interprétation (202) du script reçu et génération de requêtes à partir du script reçu,- Stockage (203) des requêtes générées dans une mémoire,- Réception (204) d’une information de confirmation d’installation de la mise à jour,- Envoi (205) des requêtes stockées au calculateur cible. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101051-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage et de transfert d’un véhicule ferroviaire hors d’une voie ferrée, et procédé de levage et de transfert associé
Inventor: PICART OLIVIER GEORGES RENÉ
IPC: B61K13/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif de levage et de transfert d’un véhicule ferroviaire hors d’une voie ferrée, et procédé de levage et de transfert associé Le dispositif comprend : i. une pluralité de vérins de levage (5) adaptés pour lever un véhicule ferroviaire (7) au-dessus d’une voie ferrée (10); ii. une pluralité de paires de rails transversaux (12), chaque paire de rails transversaux formant une voie transversale adaptée pour être placée sous le véhicule ferroviaire (7) une fois le véhicule ferroviaire (7) levé au-dessus de la voie ferrée (10) au moyen des vérins de levage (5) ; iii. une pluralité de chariots (14) de déplacement du véhicule ferroviaire (7) le long des voies transversales; iv. une pluralité de vérins double effet (16) adaptés pour déplacer le véhicule ferroviaire (7) hors de la voie ferrée (10) et le long des voies transversales, chaque vérin double effet (16) étant pourvu de moyens de fixation à au moins un des rails transversaux d’une part et à au moins un des chariots de déplacement d’autre part. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103844-B1 (FR)
Title: Tête d’aspiration à déflecteur central pour le nettoyage de piscines
Inventor: BRUNEEL JEAN
IPC: E04H4/16
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-11-12
Abstract: Tête d’aspiration à déflecteur central pour le nettoyage de piscines Tête d’aspiration (100), destinée à une utilisation submersible dans l’eau d’un bassin artificiel, comportant un corps (10) pourvu d’un conduit d’aspiration (12), et une pompe d’aspiration (20) placée à l’intérieur du conduit d’aspiration et comprenant un moteur électrique (21) couplé à une hélice (23), la rotation de l’hélice produisant une aspiration le long du conduit d’aspiration entre une bouche d’aspiration (111) et une ouverture supérieure (122) dudit conduit, la tête d’aspiration comprenant en outre un déflecteur central (25) placé entre le moteur (21) et l’hélice (23) de sorte à empêcher des débris volumineux de s’entasser au-dessous de ladite hélice en les évacuant vers la périphérie du conduit d’aspiration (12).     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3104817-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module photovoltaïque avec réticulation partielle et lamination
Inventor: MANEVAL VICTOR
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de fabrication d’un module photovoltaïque, comprenant au moins une cellule photovoltaïque (4) entre une première couche (1) transparente formant une face avant et une deuxième couche (2) formant une face arrière, caractérisé en ce qu’il comporte : 1) une première étape consistant à déposer une première couche d’adhésion à base d’un matériau polymère réticulable sur la première couche (1) et à déposer une deuxième couche d’adhésion à base d’un matériau polymère réticulable sur la deuxième couche (2) ; 2) une deuxième étape consistant à réaliser une réticulation partielle des deux couches d’adhésion ; 3) une troisième étape consistant à déposer ladite au moins une cellule photovoltaïque (4) sur l’une (SPR1) des deux couches d’adhésion partiellement réticulées (SPR1, SPR2) ; 4) une quatrième étape consistant à former un empilement multicouche ; 5) une cinquième étape consistant à réaliser la lamination de l’empilement multicouche.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3106152-B1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés  .    Un ensemble d’anneau de turbine comprenant des secteurs d’anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d’anneau (3), chaque secteur (10) ayant une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde pattes (14, 16), la structure (3) comportant une virole (31) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes (14, 16), un premier flasque (33) annulaire en une pièce et un second flasque (34) annulaire disposés en amont de l’anneau (1).  L’ensemble comprend en outre une tôle d’étanchéité annulaire (35) disposée de manière étanche entre la première extrémité (341) du second flasque (34) et la première extrémité (331) du premier flasque (33).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3108841-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique topique sous forme de gel aqueux comprenant au moins de l’amitriptyline
Inventor: PRINCIPE NICOLAS PAOLA
IPC: A61K31/135
Filed: 2020-04-06
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique topique sous forme de gel aqueux comprenant au moins de l’amitriptyline et/ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptable, en une teneur comprise entre 10 et 30% en poids par rapport au poids total de la composition, et de l’eau.
Patent FR-3111072-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux mettant en œuvre un sel lanthanides et un colorant naturel
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de traitement des cheveux mettant en œuvre un sel de lanthanides et un colorant naturel La présente invention a pour objet un procédé de traitement des cheveux, comprenant l’application sur les cheveux d’au moins un sel de lanthanide et d’au moins un colorant naturel, appliqués ensemble ou séparément.
Patent FR-3118091-B1 (FR)
Title: Cage de protection pour machine de forage à barillet, et procédé de protection correspondant
Inventor: PLOUX RICHARD
IPC: E21B41/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-23
Abstract: Cage de protection pour machine de forage à barillet, et procédé de protection correspondant L’invention concerne une cage de protection (2) pour machine de forage à barillet, la machine de forage à barillet comportant un châssis, une tête de forage rotative autour d’un axe de forage (A) déterminé et un barillet (10) monté mobile par rapport au châssis entre une première position et une deuxième position.  La cage (2) comprend au moins une partie mobile (14) configurée pour se déplacer par rapport au châssis lorsque le barillet (10) se déplace entre la première position et la deuxième position, et, lorsque le barillet (10) est dans au moins une desdites première et deuxième positions, la cage (2) est configurée pour entourer, avec au moins le barillet (10), l’axe de forage (A).  L’invention concerne également une machine de forage à barillet comprenant une telle cage de protection (2), ainsi qu’un procédé de protection correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124565-B1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse de turbomachine d’aeronef
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: Porte-satellites (213) pour un réducteur de vitesse (210) de turbomachine (1), ce porte-satellites (213) ayant un axe X principal et comportant :  - un porte-cage (222) comportant une rangée annulaire de doigt axiaux (282) autour de l’axe X, qui portent des premiers éléments de liaison, et  - une cage (220) comportant à sa périphérie des logements (280) et des seconds éléments de liaison qui sont montés dans lesdits logements (280) et qui coopèrent avec les premiers éléments de liaison pour former des liaisons entre le porte-cage (222) et la cage (220), qui autorisent au moins un degré de liberté,  caractérisé en ce que la cage (220) comprend deux coquilles (220a, 220b) qui sont fixées axialement l’une à l’autre et séparées l’une de l’autre par un plan (P1), lesdits logements (280) étant formés respectivement dans lesdites coquilles (220a, 220b).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3126724-B1 (FR)
Title: Panneau d’une banche de coffrage chauffante
Inventor: DUMONTE MICHEL
IPC: E04G9/10
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention a pour objet un panneau (1) d’une banche de coffrage chauffante par induction, ledit panneau (1) comportant une première paroi (10) coffrante comportant un matériau conducteur adaptée pour être en contact avec du béton coulé dans la banche ; au moins une bobine (100) disposée au droit de la première paroi (10) et reliée à un contrôleur électrique (101), ledit contrôleur électrique (101) étant agencé pour contrôler ladite bobine (100) pour qu’elle génère un champ magnétique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129732-B1 (FR)
Title: Procédé de limitation de correction de vitesse baro-inertielle et système associé
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01P3/62
Filed: 2021-11-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de limitation de correction de vitesse baro-inertielle et système associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de limitation de correction de vitesse verticale baro-inertielle, calculée par une boucle baro-inertielle implémentée par un processeur compris dans un système aéroporté comprenant en outre un accéléromètre et un baro-altimètre, la boucle prenant en entrée une accélération verticale et une altitude barométrique, la boucle étant configurée pour :  Fournir au moins une altitude et la vitesse verticale,corriger, à partir et de l’altitude barométrique et d’un gain de correction de position, d’un gain de correction de vitesse verticale et d’un gain de correction d’accélération verticale, l’altitude et la vitesse verticale,   le procédé comprenant une étape de limitation de correction de la vitesse verticale lorsque la valeur absolue de la différence entre l’altitude barométrique et l’altitude est supérieure à un seuil prédéterminé, l’étape de limitation de correction de la vitesse verticale comprenant la modification du gain de correction de position.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5