baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984765-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection des risques de blocage d'un cyclone dans la fabrication du ciment
Inventor: HAIDER ANIS
IPC: B04C11/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Dispositif de détection des risques de blocage d'un cyclone (10) dans la fabrication du ciment comprenant un émetteur d'ondes électromagnétiques (28) et un capteur d'ondes électromagnétiques (30). L'émetteur est adapté pour émettre des ondes électromagnétiques à travers le cyclone et le capteur est adapté pour capter les ondes électromagnétiques atténuées après la traversée du cyclone de façon à détecter la présence d'amas résultant de l'accumulation de matière dans le cyclone ou son blocage. Le dispositif est caractérisé en ce que les ondes électromagnétiques sont des micro-ondes.
Patent FR-2984687-A1 (FR)
Title: Procede de conduite de plantation d'oliviers adaptee a la recolte mecanique en continu des olives.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D46/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: Procédé de conduite de plantation d'oliviers adaptée à la récolte mécanique en continu des olives au moyen de machines à vendanger, caractérisé par les phases suivantes : - plantation de rangs parallèles de jeunes oliviers (Jo) avec un espacement entre les troncs (TR) d'arbres et un écartement entre les rangs (R1, R2, R3), - mise en place, sur chaque rang, d'un palissage (piquets (P) et fils (F)), - mise en place de tuteurs divergents (T1, T2) pour chaque arbre, - attache de deux branches charpentières (CH1, CH2) divergentes de chaque arbre, disposées dans un même plan vertical et dans le plan vertical du rang auquel appartient ledit arbre, sur un couple de tuteurs, - élimination des autres branches charpentières dudit arbre, - adaptation de la forme de la frondaison (AF) des arbres pour leur donner une configuration "aplatie" dans l'alignement des rangs, - maintien de cette configuration par des tailles périodiques jusqu'à maturité des arbres et production de fruits par ces derniers, - retrait des tuteurs et du palissage lorsque les arbres sont devenus adultes.
Patent FR-2972612-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils comprenant des supports fixes a une tige
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-03-15
Abstract: L'applicateur pour appliquer un produit sur les cils comprend une tige et une brosse comportant au moins deux supports indépendants (22) se faisant suite suivant un axe (20) de la tige, chaque support portant des protubérances (34, 36) présentant des pieds respectifs (40). Au moins un groupe de quatre pieds consécutifs au moins de chaque support forme une succession régulière autour de l'axe, deux des pieds du groupe constituant deux extrémités terminant la succession.
Patent FR-2973273-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des boues d'usinage pour la fabrication de briquettes reutilisables en produits secondaires, et la machine de mise en oeuvre du procede
Inventor: MARNAS YVES
IPC: B28B5/00
Filed: 2011-04-04
Abstract: Le procédé de fabrication des briquettes à partir de boues d'usinage, se caractérise en ce qu'il consiste à introduire les boues d'usinage dans une machine présentant une cuve de réception (1), et à alimenter dans une chambre (12-18) de compaction des doses de boues d'usinage en vue de constituer des briquettes, chaque dose de boues d'usinage étant sous un effet de pression comprimée à l'encontre d'une plaque (17) de compression et d'évacuation des fluides pour l'obtention de briquettes à haute tenue, puis à évacuer chaque briquette obtenue hors de la machine et simultanément collecter les fluides découlant de la compression et de leur éjection par rapport à la briquette, les fluides étant collectés dans un bac-réservoir (16) pour ensuite être évacués.
Patent FR-2974200-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur tactile matriciel, et capteur tactile matriciel associe
Inventor: JOGUET PASCAL
IPC: G06F3/02
Filed: 2011-07-01
Abstract: Un capteur tactile matriciel comprend un réseau matriciel de pistes actives (24) s'étendant sur une zone de détection tactile et un réseau de pistes conductrices (21) adaptées au transfert de signaux électriques entre les pistes actives (24) et un connecteur d'interface avec un système de commande du capteur tactile. Le réseau de pistes conductrices (21) s'étend dans la zone de détection tactile. Utilisation dans un écran tactile.
Patent FR-2979554-A1 (FR)
Title: Tightening arm for use in testing machine for testing bending fatigue of workpiece i.e. crankshaft, has connection element comprising external surface, where internal surface and external surface are widened according to slope
Inventor: MALLOULI AHMED
IPC: B23B13/12
Filed: 2011-09-07
Abstract: The arm (6) has a tubular body (9) placing a connection element (10), where the tubular body comprises an internal surface (24). The connection element comprises an external surface. The internal surface and the external surface are widened according to a slope (P). A screw (25) is engaged with a distal opening (20) that includes the connection element. The connection element includes a proximal opening (19) that is formed in a housing for receiving an end piece (8) of a workpiece (2). The proximal and distal openings are aligned with a proximal port (14) and another distal opening (15). An independent claim is also included for a method for assembling a tightening arm.
Patent FR-2980676-A1 (FR)
Title: Device for conditioning and application of cosmetic product i.e. mascara, has opening emerging into container, and flexible wall provided in undeformed position by elasticity when no pressure is exerted on wall
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-09-29
Abstract: The device has a container defining an interior volume (13) to receive a cosmetic product e.g. mascara. The container comprises a flexible wall (11), and is provided with an opening (15). An indeformable hollow insert is fixed at the container, where the insert extends into the interior volume of the container. The opening emerges into the container such that an application unit (52) e.g. mascara brush, is positioned in the insert and in contact with the product. The flexible wall is provided in an undeformed position by elasticity when no pressure is exerted on the wall.
Patent FR-2986553-A1 (FR)
Title: Joinery element, has locking system comprising leg moving in counterbore, which is localized on level of support zone, and fake opening whose field comprises seal to cover visible part of counterbore
Inventor: CHARRIER ERIC
IPC: E05C21/00
Filed: 2012-02-03
Abstract: The element has an opening sealed by a fake opening maintained in the opening by a fixing unit (4). A periphery of the fake opening comprises a frame that faces toward the opening. A locking system is located in a space located between an opening field and a frame field of the fake opening. The locking system comprises a leg moving in a counterbore, which is localized on a level of a support zone (5). A field of the fake opening comprises a seal (7) to cover a visible part of the counterbore.
Patent FR-2987224-A1 (FR)
Title: Emballage en un materiau biodegradable pour transporter, proteger et planter des plantes
Inventor: SAMOGGIA HERVE
IPC: A01G9/10
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention concerne une emballage en un matériau biodégradable pour transporter, protéger et planter des plantes qui est notamment remarquable par le fait qu'il a la forme d'un sac constitué d'une paroi (2) fermée sur elle-même et comporte un fond (3) à une extrémité et par le fait que le matériau biodégradable se dégrade plus vite dans sa partie inférieure (1a) dans le sol que dans sa partie haute (1b) au-dessus du sol.
Patent FR-2985775-A1 (FR)
Title: Collecteur d'echappement et organe d'echappement comportant un tel collecteur.
Inventor: KHARKHOUR HANAN
IPC: F01N5/04
Filed: 2012-01-16
Abstract: Un collecteur d'échappement pour un moteur (1) à combustion interne comporte au moins un canal (20), le canal (20) comportant une entrée destinée à être reliée à une sortie d'une chambre de combustion (10) du moteur (1), le canal (20) comportant un conduit interne (22) destiné à conduire directement les gaz d'échappement et une l'enveloppe externe (23) entourant le conduit interne (22). Le conduit interne (22) comporte en outre un bloc catalytique (201) occupant toute la section du conduit interne (22), le conduit comportant au moins un premier soufflet (205) en amont ou un deuxième soufflet (206) en aval de part et d'autre du bloc catalytique (201).
Patent FR-2988654-A1 (FR)
Title: Method for adjustment of seat of car, involves providing set of measurements for user, where set of measurements is given using rangefinder, and measurements are taken when user is in sitting position
Inventor: BOUSSETTA RADOUANE
IPC: B60N2/02
Filed: 2012-03-29
Abstract: The method involves providing a set of measurements e.g. height of shoulders, for a user, where the set of measurements are given using a rangefinder. The measurements are taken when the user is in a sitting position in a seat (1) of a vehicle (2) i.e. car. The rangefinder is associated with a smart phone and a user interface. The set of measurements is exploited to select a model of a user in a database and to adapt the seat according to the selected model. The seat is arranged with a base (12). An independent claim is also included for a device for adjustment of a seat of a car.
Patent FR-2989067-A1 (FR)
Title: Capsule non metallique de muselet pour bouteille de boisson effervescente, et systeme de bouchage associe
Inventor: JOLLY PIERRE ERIC
IPC: B65D23/08
Filed: 2012-04-05
Abstract: L'invention a trait à une capsule de muselet (1) destinée à être intercalée entre un muselet (2) et un bouchon destiné à obturer un col d'une bouteille renfermant un liquide effervescent, ladite capsule comprenant trois rainures (10,11,12) prévues sur une première face pour loger chacune portion d'une patte de muselet (20,21,22), lesdites rainures se rejoignent au centre de la capsule en formant un Y, caractérisée en ce que la capsule (1) est rigide, non métallique, obtenue par moulage et/ou recyclable optionnellement décorée. La capsule selon une variante préférée permet une tenue en force de la cage du muselet par clipsage au niveau d'ergots (13). L'invention porte également sur un système de bouchage comprenant ladite capsule.
Patent FR-2991005-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante a turbines a flux transverse a regulation aerodynamique
Inventor: ACHARD JEAN-LUC
IPC: F03D3/02
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne une éolienne flottante comprenant un flotteur et une turbomachine (12) reposant sur le flotteur, l'éolienne comprenant au moins une colonne de turbines (30) à flux transverse et une structure de maintien des turbines, la structure de maintien comprenant, pour chaque turbine, des montants verticaux (22) de part et d'autre de la turbine, au moins l'un des montants verticaux comprenant un volet vertical mobile (58).
Patent FR-2992650-A1 (FR)
Title: New polymer comprising benzimidazole compound or 1H-1,2,4-triazole compound, useful in ionic conductive membrane that is used as electrolyte in electrochemical device e.g. fuel cell, which is useful in traction chain of electric vehicle
Inventor: ROCHE IVAN
IPC: C07D235/02
Filed: 2012-06-29
Abstract: Polymer comprising a benzimidazole compound (Ia) or 1H-1,2,4-triazole compound (Ib) is new. Polymer comprising a benzimidazole compound of formula (Ia) or 1H-1,2,4-triazole compound of formula (Ib) is new. n : 3-3000. Independent claims are included for: (1) preparing the polymer comprising benzimidazole compound (Ia) or 1H-1,2,4-triazole compound (Ib); (2) an ionic conductive membrane based on the polymer; and (3) fabricating the ionic conductive membrane comprising (a) disposing a solution containing the polymer comprising (Ia) or (Ib), (b) disposing a solution containing phosphonated or sulfonated polymer and mixing the solutions, (c) depositing the mixture to a support, and (d) drying the mixture. [Image].
Patent FR-2993498-A1 (FR)
Title: Moyeu motorise comprenant un changement de rapport et des moyens de couplage et de decouplage
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B60B27/04
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne en particulier un moyeu motorisé (1) pour la motorisation électrique d'une roue d'un véhicule automobile, ledit moyeu motorisé comprenant une machine électrique de traction (3), la machine électrique comprenant un stator externe (32) lié au porte-moyeu et un rotor interne, le moyeu motorisé comprenant des moyens de réduction (4), le moyeu motorisé comprenant des moyens de couplage/découplage, le moyeu motorisé étant caractérisé en ce que les moyens de réduction comprennent 3 étages de réduction mettant en oeuvre deux arbres intermédiaires (43, 46) et un changement de vitesses à 2 rapports par baladeur axial (61) et en ce que, le pignon moteur engrenant sur un premier arbre intermédiaire (43), le premier arbre intermédiaire engrenant sur un deuxième arbre intermédiaire (46) via des pignons intermédiaires (44, 45) et des roues intermédiaires (47, 48), le deuxième arbre intermédiaire engrenant sur la couronne dentée (71) solidaire du moyeu (7), le baladeur axial (61) étant disposé sur le deuxième arbre intermédiaire (46) entre deux roues intermédiaires montées folles (47, 48) sur ledit deuxième arbre intermédiaire, le changement de rapport consiste à coupler le deuxième arbre intermédiaire avec l'une ou l'autre des deux roues folles par l'intermédiaire du baladeur axial, la position de découplage des moyens de couplage/découplage étant obtenue en maintenant le baladeur axial en position centrale, hors de tout couplage avec les deux roues folles.
Patent FR-2993846-A1 (FR)
Title: System for supporting track change of vehicle i.e. car, has determining unit for determining position of following vehicle, and zone configured for representing adjacent track of vehicle to announce presence of following vehicle
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60Q1/52
Filed: 2012-07-25
Abstract: The system (15) has a determining unit (19) for determining position of a following vehicle with respect to a vehicle. A delivering unit (21) provides map data of a road network and location data of the vehicle determined by the use of a satellite positioning system. A zone is configured for representing an adjacent track of the vehicle from cartographic data and position data of the vehicle to announce the presence of the following vehicle when the determining unit determines the position of the following vehicle is in another zone representing the adjacent track. An independent claim is also included for a method for announcing presence of a following vehicle.
Patent FR-2994648-A1 (FR)
Title: Composition de decoloration des fibres keratiniques sous forme comprimee comprenant deux couches
Inventor: ROLLAT ISABELLE
IPC: A61K8/22
Filed: 2012-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de décoloration des fibres kératiniques se présentant sous la forme comprimée comprenant au moins une première couche comprenant au moins un persulfate et au moins une seconde couche comprenant au moins un générateur de peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3002298-A1 (FR)
Title: Device for tightening and/or loosening accessories and/or parts of e.g. cords, has identical and complementary parts whose translation movement is controlled by internal locking system by action of springs, where cord or ribbon is channeled
Inventor: LE BRETON YANN ROBERT MARIE
IPC: F16G11/04
Filed: 2013-02-21
Abstract: The device has two identical and complementary parts rotated relative to each other such that the parts form a coherent assembly, which includes a main body (1) for equipping with a cavity (2). A vertical solid mass part (4) is equipped with a track system for allowing coupling of the main body and a translation movement of the parts relative to one another. The translation movement is controlled by an internal locking system by an action of springs for an alignment or misalignment of openings (9) in the parts, where a cord or ribbon is channeled.
Patent FR-3003159-A1 (FR)
Title: Ancillaire rachidien et son mode d'emploi assurant l'insertion, le positionnement et le guidage d'un implant intersomatique par technique mini invasive
Inventor: BOULOT JACQUES
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-03-14
Abstract: La présente invention décrit un ancillaire et son mode d'emploi destinés à permettre l'insertion d'un implant intersomatique par voie d'abord mini-invasive tout en garantissant pendant ladite insertion le positionnement adéquat et précis de l'implant entre les corps vertébraux. L'ancillaire selon l'invention réalise un ensemble de trois pièces, à savoir: une première pièce ou porte-implant (1), une deuxième pièce ou impacteur (2) et une troisième pièce ou guide (3), chacune de ces trois pièces présentant un axe longitudinal, lesquels axes longitudinaux pouvant coïncider afin de rendre lesdites trois pièces coaxiales, lesdites trois pièces coopérant judicieusement lors de cette mise en coïncidence grâce à un système de détrompeurs et de butées, lesquels détrompeurs permettent d'emboiter successivement une pièce dans la suivante sans incertitude aucune sur le sens de l'emboitement et lesquelles butées permettent d'enchaîner automatiquement les phases d'insertion de l'implant jusqu'à sa position adéquate finale entre les corps vertébraux.
Patent FR-3009525-A1 (FR)
Title: Systeme a rampe double manuelle et automatique pour usager en fauteuil roulant dans un moyen de transport
Inventor: SALVAT LAURENT
IPC: B60P1/43
Filed: 2013-08-06
Abstract: La présente invention concerne un système à rampe double manuelle et automatique pour usage en fauteuil roulant dans un moyen de transport, les rampes manuelle et automatique étant utilisées sélectivement. Le système comprenant une rampe manuelle avec une palette manuelle (4) est caractérisé en ce qu'il intègre une rampe automatique comportant une palette automatique (8) déployée d'une position de repos dans laquelle la palette automatique (8) se trouve en dessous de la rampe manuelle vers une position de travail similaire à celle que prend la palette manuelle (4) en position de travail, les palettes manuelle (4) ou automatique (8) pouvant être sélectivement déployées en position de travail.
Patent FR-3001696-A1 (FR)
Title: Front structure for car, has front facade extending parallel to transverse beam, where front facade is fixed to longitudinal beams via fixing unit intended to slide along longitudinal members in event of impact on front facade
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B60R19/38
Filed: 2013-02-06
Abstract: The structure (2) has longitudinal beams (4) parallel to a transverse beam (6) attached in front of the longitudinal beams. A front facade (8) extends parallel to, and behind, the transverse beam, where the front facade is fixed to the longitudinal beams via a fixing unit (10) intended to slide along the longitudinal beams in the event of impact on the front facade. The fixing unit includes contact surfaces with upper faces at lower inner side of each of the longitudinal beams, where the cross-section of the fixing unit is L-shaped or U-shaped.
Patent FR-2996502-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant, a assise reglable en hauteur
Inventor: RENAUDIN FRANCOIS
IPC: B60N2/28
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, comprenant une assise réglable en hauteur entre au moins deux positions, de façon à placer l'enfant dans une position idoine par rapport à un harnais placé dans ledit siège auto et destiné à maintenir l'enfant dans ledit siège.
Patent FR-3011382-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit integre
Inventor: BARNOLA SEBASTIEN
IPC: H01L29/78
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un circuit intégré sur un substrat comportant les étapes suivantes : - réalisation d'un empilement de grille à la surface d'une zone active, comportant les sous-étapes suivantes : • dépôt d'une couche d'un premier diélectrique ; • dépôt d'une couche conductrice de grille ; • dépôt d'une couche d'un premier métal ; • dépôt d'une couche d'un deuxième métal ; • dépôt d'une couche d'un deuxième diélectrique ; - gravure partielle de l'empilement de grille pour la formation d'une zone de grille sur zone active ; - réalisation d'espaceurs isolants de part et d'autre de la zone de grille sur zone active ; - réalisation de zones de source et de drain ; - réalisation de zones de siliciuration à la surface des zones de source et de drain ; - gravure, sur la zone de grille sur zone active, de la deuxième couche de diélectrique et de la couche du deuxième métal avec arrêt sur la couche du premier métal, de manière à former une cavité entre les espaceurs isolants ; - réalisation d'un bouchon de protection à la surface de la couche du premier métal de la zone de grille sur zone active, le bouchon de protection venant combler la cavité.
Patent FR-3014059-A1 (FR)
Title: Pedale de frein pour kart biplace et kart biplace correspondant
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: G05G5/05
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un kart biplace, comprenant une place passager et une place pilote, et équipé d'un pédalier associé à la place pilote, comprenant une pédale d'accélérateur (11) et une pédale de frein (12). Selon l'invention, la pédale de frein (12) présente ou peut recevoir une extension amovible (14), s'étendant sensiblement parallèlement à ladite pédale de frein vers la place passager, de façon à permettre à une personne présente à la place passager d'agir sur ladite pédale de frein.
Patent FR-3015554-A1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine pour turbomachine d'aeronef, presentant des orifices de prehension ameliores
Inventor: ARNOULD JULIEN
IPC: F01D25/28
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un secteur d'anneau (18a) de turbine pour turbomachine d'aéronef, comprenant un organe abradable (22) ainsi qu'un élément de support (20) de l'élément abradable, l'élément de support comportant un corps central (25) ainsi que deux parties d'extrémité axiale (32, 33) agencées de part et d'autre du corps central, les deux parties d'extrémité axiale formant chacune des moyens de retenue du secteur d'anneau à un carter de turbine, le secteur d'anneau comprenant un ou plusieurs orifices de préhension (40) débouchant sur une surface radialement externe (42) du corps central (25) de l'élément de support (20).
Patent FR-3015719-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation et de test
Inventor: AFONSO GEORGE
IPC: G06F15/173
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'objet de l'invention est un système de simulation et de test qui comporte un premier niveau comportant une couche de communication sous forme d'un réseau informatique en anneau pourvu de noeuds de communication constitués de moyens de routage reliés les uns aux autres, un second niveau autour du premier niveau, ledit second niveau comportant des noeuds de calcul regroupant des moyens de calcul hétérogènes, les noeuds de calcul étant associé aux noeuds de communication de la couche de communication, et un troisième niveau constitué par les systèmes réels en tests
Patent FR-3018994-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution rotative pour planteuse
Inventor: SOUDAN PIERRE
IPC: A01C9/08
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour planter à intervalle régulier des plants notamment sous forme de bulbes disposés en vrac caractérisé en ce qu'il comporte une cuve (1) permettant de stocker et de guider par gravité les bulbes plants (2) disposés en vrac débouchant en partie inférieure dans l'axe vers un plateau (4) circulaire tournant, horizontal, à profil conique à surface inclinée pour déplacer les bulbes vers la périphérie, et comprenant dans l'axe un agitateur central (9) évacuant les bulbes et des protubérances (5) régulièrement réparties sur la périphérie circulaire supérieure du plateau permettant de guider de manière régulière chaque bulbes (2) guidé un par un par un doigt fixe de déviation des bulbes (10) tombant dans l'orifice (6), calibré grâce à la trappe (11), pour sortir vers le bas. Application au semoir de plant.