baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100213-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B62D21/14
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention porte sur un véhicule électrique. Le véhicule électrique comprend : une base mobile (10) apte à se déplacer au moyen d’un mécanisme d’entraînement électromoteur ; et une batterie apte à fournir de l’énergie électrique utilisée dans le mécanisme d’entraînement électromoteur. La base mobile (10) comprend : une base avant (13) comportant une roue avant (11) ; et une base arrière comportant une roue arrière (12), les bases avant et arrière étant conçues pour être aptes à se déplacer l’une par rapport à l’autre de façon à pouvoir être modifiées entre un état agrandi, dans lequel un empattement est agrandi, et un état raccourci, dans lequel l’empattement est plus court que dans l’état agrandi, la base avant (13) comprenant une partie de réception (40) apte à recevoir la batterie, et la partie de réception (40) comportant une ouverture avant (41) formée dans une partie d’extrémité avant de la base avant (13) ou une ouverture arrière formée dans une partie d’extrémité arrière de la base avant (13).  Figure 5
Patent FR-3114618-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour turbomarchine et module de turbomachine doté d’un tel dispositif d’étanchéité
Inventor: AGNERAY XAVIER JEAN YVES ALAIN
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: Ce dispositif d’étanchéité entre un rotor (8) et une portée circonférentielle d’étanchéité (21) mobiles l’un par rapport à l’autre, comprend une embase (22) de fixation du dispositif sur le rotor, une tête de frottement (23) comprenant une surface (27) de contact avec la portée d’étanchéité et une zone intermédiaire déformable élastiquement s’étendant entre l’embase (22) et la tête de frottement (23), la surface de contact s’étendant en saillie par rapport au raccordement de la tête de frottement avec la zone intermédiaire déformable élastiquement.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115480-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure poreuse pour le transport d’un fluide
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C09K5/02
Filed: 2020-10-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure poreuse pour le transport d’un fluide Procédé de fabrication d’une pièce comportant une portion poreuse pour le transport d’un fluide par capillarité, le procédé comportant :- la fourniture d’une poudre de particules métalliques dont le diamètre équivalent médian est supérieur à 100 µm, et- la production de la pièce par mise en forme de la poudre au moyen d’une technique de fabrication additive sur lit de poudre.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3117624-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un aéronef et procédé associé
Inventor: COCKENPOT FABIEN
IPC: G05G11/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de pilotage d’un aéronef et procédé associé Le dispositif de pilotage (10) comprend un premier et un deuxième manche (14A ; 14B) montés mobiles sur un support,  le dispositif (10) comprenant un module (16) de sélection de priorité configuré pour basculer les premier et deuxième manches (14A ; 14B) entre une configuration pilotante et une configuration non-pilotante.  Le dispositif (10) comprend, en outre :  - un système (18) de détection des positions des premier et deuxième manche (14A ; 14B) ;  - un premier et un deuxième système d’actionnement (20A ; 20B) configurés pour engendrer une première, respectivement deuxième, force sur le premier, respectivement deuxième, manche (14A ; 14B) ; et  - un module de commande (22) configuré pour commander le système d’actionnement (20A ; 20B) du manche (14A ; 14B) en configuration non-pilotante de sorte que les positions des manche (14A ; 14B) soient identiques.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118994-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’allumage
Inventor: BONDIVENNE ERIC MICHEL
IPC: F02C7/266
Filed: 2021-01-15
Granted: 2022-12-23
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF D’ALLUMAGE Procédé d’allumage d’un moteur à combustion continue comprenant un organe électronique de contrôle du moteur (7), un boitier haute énergie (2), un circuit d’allumage à bougies et une électrovanne de carburant, coopérant avec un démarreur, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il est mis en œuvre par l’organe électronique de contrôle du moteur (7) et qu’il comporte une étape précharge (O3) du boitier haute énergie (2) avant une étape de démarrage moteur (E3), activée sur ordre de démarrage moteur (O2), ladite étape de précharge (O3) étant commandée :      par une mise sous tension de l'organe électronique de contrôle du moteur (7),  ou sur mise en veille du moteur (OV).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127720-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-11-17
Abstract: Système et procédé de conditionnement thermique comportant un circuit (1) de fluide réfrigérant, le circuit (1) de fluide réfrigérant comportant :- Un premier échangeur de chaleur (2) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur (4),- Un deuxième échangeur de chaleur (6) configuré pour échanger de la chaleur avec ledit premier fluide caloporteur (4),- Un accumulateur (22) de fluide réfrigérant,- ledit circuit (1) étant configuré pour permettre une circulation en série du fluide réfrigérant à travers le premier échangeur (2) et le deuxième échangeur (6) et, dans un mode de refroidissement, de refroidir un deuxième fluide caloporteur (Fi), à partir dudit premier fluide caloporteur (4) et par l’intermédiaire d’une compression et d’une détente du fluide réfrigérant,- ledit circuit (1) étant en outre configuré pour, dans une première alternative du mode de refroidissement, opérer une condensation du fluide réfrigérant dans le premier échangeur (2) et faire du deuxième échangeur (6) une réserve du fluide réfrigérant, sous forme liquide, et, dans une deuxième alternative du mode de refroidissement, faire une condensation du fluide réfrigérant uniquement dans le deuxième échangeur (6).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2457018-B1 (FR)
IPC: C01B25/37
Filed: 1979-02-16
Granted: 1981-05-29
Abstract: The invention relates to a positive active material for an electric cell with a non-aqueous electrolyte. Said active material is constituted by an oxyphosphate whose formula is CunOp(PO4)2,n being an integer greater than 3 and lower than or equal to 6 and p being equal to n-3. Application to lithium primary cells.
Patent FR-2475949-B1 (FR)
IPC: B21D39/06
Filed: 1980-02-15
Granted: 1984-03-02
Abstract: A method for fixing a tube by expansion improve the seal between a tube and a support plate which are joined by expansion fixing. The method comprises forming fine annular projections on the surface of a bore which is formed in the support plates, and inserting a tube within the bore so that upon expanding the tube within the bore, the projections engage the tube to produce a seal.
Patent FR-2522291-B1 (FR)
Inventor: BELLOCCI RIO
IPC: C21D5/00
Filed: 1982-03-01
Granted: 1984-11-16
Abstract: The cast tube (T) is subjected internally in a chill-mould (1) to the uniform spraying of water from 1000 DEG  C. approximately to 350 DEG C. approximately. Then it is extracted from the chill-mould and in a furnace is subjected to isothermal bainitisation maintenance, after which it is cooled in the atmosphere to ambient temperature. Without it being necessary to add expensive chilling elements, one thus obtains lightened tubes having very good mechanical properties and the ovalisation of which remains acceptable.
Patent FR-2526620-B1 (FR)
Inventor: KURODA HIDEO
IPC: H04N7/62
Filed: 1983-05-04
Granted: 1986-09-05
Abstract: Intraframe coding and decoding equipment are used in a communication network for digital video signals. Video signal sources which have various frequency deviations are transmitted by the communication network. Each of the intraframe coding and decoding equipment items has a locked sampling coding algorithm which is suitable for an input video signal with high frequency precision and a nonlocked sampling coding algorithm which is suitable for an input video signal with low frequency precision. It is determined whether or not the frequency precision (i.e., the frequency deviation of the sync signal) falls within a predetermined range. One of the coding algorithms is selected in accordance with a detection result. The coding algorithm can be selected in accordance with a decoding algorithm of a receiving-side equipment. Switching of the coding algorithms is performed simultaneously with switching of the clock signals of the locked and unlocked sampling clocks.
Patent FR-2548207-B1 (FR)
Inventor: LEFRANC GERARD
IPC: E21B43/243
Filed: 1983-06-30
Granted: 1987-06-05
Abstract: 1. A method for the oxidation of sedimentary subterranean formations (3), containing hydrocarbonaceous materials by injecting in a first step a gas inert or little oxidizing and in a second step a gas containing oxygen into at least one injection shaft (1) coming from the surface (2) and opening in said subterranean formation (3) to provoke the partial or total oxidation of said hydrocarbonaceous materials and the effluence thereof in the fluid state to at least one production shaft arranged in a distance from said injection shaft (1) and opening also in said subterranean formation, said injection shaft (1) consisting of a first central tube (4), a second tube (5) concentric with the first one and defining a first annular space (7) and a shaft tube (6) concentric with said second tube (5) and defining a second annular space (8) and extending deeper into the subterranean formation (3) than said first and second tubes, characterized in that the first and second tubes (4 and 5) open in the lower part of said shaft tube (6) after having crossed an annular sealing joint (9) arranged between the second tube (5) and the shaft tube (6), a circulation of cold water being established in the second annular space (8) during the step of injection of oxygen, that during the first step one injects the gas inert or little oxidizing in the first central tube (4), that during the second step one injects into said central tube (4) an oxidizing gas and increases progressively the concentration of oxygen of said oxidizing gas and injects into the first annular space (7) reaction water, the injected reaction fluids penetrating into the subterranean formation (3) through perforations (10) regularly distributed and arranged in the side wall of the lower part of the shaft tube (6), and that during the second step one controls the pressure where the reaction takes place within said sedimentary subterranean formations (3) to detect a danger of explosion, the injection of the reaction fluids being stopped immediately, when a variation of pressure corresponding to such a danger of explosion has been found, and in the annular space (7) a security fluid selected from the group hydrogen, carbon dioxide and flooding water is injected, the sequence of injection of fluids according to the two above steps being presumed after having controlled the incident.
Patent FR-2593675-B1 (FR)
IPC: A22C21/00
Filed: 1986-01-31
Granted: 1989-08-25
Abstract: The invention relates to the technical sector of devices for processing animals for eating. The installation is noteworthy in that poultry (V) of the same type are hooked, without prior sorting, on claws (3) enabling them to be presented parallel to the direction of advance of the system and facing or in other ways, the said system proceeding step by step, one or more detection means (4) sensing the arrival of each bird and its individual characteristics; the said means being disposed in front of the jointing station or stations (D1-D2-D3-D4...) for the wings and legs, the said detection means transmitting their data to the jointing devices for the wings and legs, which consequently adapt the position, according to several axes, of their cutting means opposite the bird to be jointed, means (15-17-18) discharging the wings, the carcass and the legs.
Patent FR-2615813-B1 (FR)
Inventor: VILETTE CHRISTIAN
IPC: B60P7/14
Filed: 1987-05-26
Granted: 1989-09-01
Abstract: The invention relates to a device for suspending bulkheads intended to subdivide the goods compartment of vehicles, such as that of railway vehicles, and occupying approximately the cross-section of the compartment. It is characterised in that it comprises a single central suspender split into two separate parts (14, 15), one (14) fixed to the upper part of the bulkhead (3) and the other (15) associated with the carriage provided with the rolling elements (6), and in that these separate parts (14, 15) are assembled together via a rotational joint (16) of axis substantially parallel to the longitudinal displacement of the said bulkhead (3).
Patent FR-2618202-B1 (FR)
Inventor: PLANARD PHILIPPE
IPC: B25J15/02
Filed: 1987-07-17
Granted: 1990-01-12
Abstract: 1. An apparatus for transmitting movement at two speed levels and maintaining a given force after the movement stops, comprising in a support structure (4) a mechanism for driving a rotary member with respect to the support structure characterised in that the drive mechanism comprises a motor (7), the control members (22) of which comprise a threshold cut-off device dependent on the resisting torque, coupled to said driven member by a first transmission path comprising a torque limiter (5, 5'), the output (5a, 5'a) of which is coupled to the driven member (1, 1') by means of a resiliently deformable connection (6, 16, 17, 41), and by a second transmission path comprising a reducing means (10), the output (10b) of which is connected to a rotating member (13, 14') provided with a first friction surface for co-operating with a second friction surface (15, 41a) which is connected for rotary movement to the driven member (1, 1'), said second friction surface being displaced between a first position in which it is remote from the first friction surface and a second position in which the two surfaces are in contact, by said deformable connecting means when the latter are deformed under the effect of a resisting torque applied to the driven member (1, 1').
Patent FR-2618771-B1 (FR)
Inventor: BOREL PIERRE
IPC: B42F3/00
Filed: 1987-07-28
Granted: 1989-12-01
Abstract: Device for fixing a perforated and self-adhesive reinforcing strip (11) to the edge (5) of a sheet (2). <??>It comprises a housing (7) for continuous unreeling of the adhesive (20) by removal of the protective backing (12), positioning stops (3, 4) of the sheet (2) and a device (24) for cutting this strip (11).
Patent FR-2625516-B1 (FR)
Inventor: DUFLOT ACHILLE
IPC: A62B17/00
Filed: 1988-01-04
Granted: 1990-06-01
Abstract: A textile barrier for protection against any mechanical and/or thermal attack and applications of the barrier in the field of clothing and seats. It will find its application in many different fields such as clothing, furnishing, building, aeronautics, all kinds of transport and in general all applications in which it is necessary to have protection against, for example, attack by fire, explosion, projectiles, bullets, vandalism and the like. According to the invention, the textile protective barrier is in the form of at least one layer of nonwoven fibre of the aromatic polyamide type such as aramid.
Patent FR-2633914-B1 (FR)
Inventor: HEIKKINEN URHO
IPC: B66B11/04
Filed: 1989-07-06
Granted: 1991-10-31
Abstract: In an elevator machine consisting of a drive motor, a drive shaft driven by the motor, a traction sheave transmitting the motion to the elevator car by means of ropes and a gear assembly to reduce the rotational speed of the motor for the traction sheave, the gear assembly is located inside the traction sheave, the drive shaft passes through the traction sheave, the drive motor is coupled to one end of the drive shaft and the brake is mounted on the other end on the opposite side of the traction sheave.
Patent FR-2653015-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1989-10-12
Granted: 1993-10-29
Abstract: Cosmetic or pharmaceutical composition consisting of a dispersion in a physiologically acceptable aqueous phase D of vesicles of ionic and/or nonionic amphiphilic lipid(s) bounded by one or more lipid lamellae, the lipid lamellae containing at least one retinoid compound, and the aqueous dispersion phase, a pyrimidine derivative. This composition may be used in topical application on the hair and scalp.
Patent FR-2682125-B1 (FR)
Inventor: DITE NITRUVID SOCIETE
IPC: C23C8/80
Filed: 1991-10-07
Granted: 1995-01-06
Abstract: The process with a view to imparting to the treated article a resistance to frictional wear, a corrosion resistance, and a color, is characterized according to the invention in that the surface of the article is subjected to a thermochemical pretreatment under electric plasma in a vessel under an atmosphere containing reactive species such as N2 and hydrogen, the reactive species diffusing into and precipitating in the metal matrix of the article to form a diffusion sublayer and in that a layer of carbon in vapor phase is deposited under electric plasma on the surface thus treated, in the same vessel, the composition of the atmosphere for the pretreatment being gradually modified, on the one hand, by the introduction of a hydrocarbon and/or of a silane in the gaseous state and, on the other hand, by progressive reduction of the partial pressures of the reactive species employed during the pretreatment, and the maintenance of the hydrocarbon atmosphere for the carbon deposition.
Patent FR-2684987-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de fluoration en phase liquide et produits organiques fluores en resultant.
Inventor: BERTHE BERNARD
IPC: C07B39/00
Filed: 1991-12-17
Granted: 1994-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé amélioré de fluoration en phase liquide, en présence d'un catalyseur et une installation pour la mise en œuvre de ce procédé. Le procédé consiste en la réaction, dans une zone de réaction, de l'acide fluorhydrique et d'une matière première organique, en la séparation, dans une zone de séparation, du mélange réactionnel en au moins une fraction légère, contenant les produits organiques fluorés recherchés et au moins une première partie des produits organiques sous-fluorés formés, et une fraction lourde comprenant, entre autres, le reste des produits organiques sous-fluorés formés. Il est caractérisé en ce que ladite fraction lourde, recueillie en pied de la zone de séparation, comprenant, entre autres, le reste des produits organiques sous-fluorés formés contient, en outre, une partie du catalyseur entraîné et en ce qu'un soutirage intermédiaire est effectué en pied, ou à proximité du pied de ladite zone de séparation à un niveau correspondant au moins à un plateau théorique au-dessus du niveau du retrait en pied et au moins à un plateau théorique au-dessous du niveau d'alimentation en mélange réactionnel de ladite zone de séparation.
Patent FR-2704250-B1 (FR)
Inventor: KEVIN PETERSON
IPC: H02G1/10
Filed: 1993-04-21
Granted: 1995-06-30
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00425 Sec. 371 Date Oct. 20, 1995 Sec. 102(e) Date Oct. 20, 1995 PCT Filed Apr. 15, 1994 PCT Pub. No. WO94/24377 PCT Pub. Date Oct. 27, 1994It is characterized in that it consists in using a self-propelled sea plough (1) remote-controlled via a control flexible (2), said sea plough carrying at least one reel (6) of flexible conduit (7), controlling said sea plough from a site (5) so as to lay and bury a length of the flexible conduit up to a first predetermined point (P1), controlling said sea plough beyond said first predetermined point from another site (10), continuing laying and burying of the flexible conduit as far as a second predetermined point (P2), one of said sites being the land (5) and the other comprising a waterborne vessel. Applications include simultaneous laying and burying of flexible conduits such as optical cables, coaxial cables for analogue transmission, electrical cables, single or multiple flexible tubular conduits.
Patent FR-2732630-B1 (FR)
Inventor: KRZYS JEAN MARC
IPC: B23K37/04
Filed: 1995-04-04
Granted: 1997-06-20
Abstract: Process for butt welding two metal blanks(1,2) of which the first blank is of steel and the second blank is of a metal having a melting temperature lower by more than 400 DEG  C. than the melting temperature of the steel. The process includes positioning the two metal blanks (1,2) so that they contact each other in the region of their lateral faces to be butted together, maintaining the two metal blanks in contact, directing onto one of the principal faces of the metal blank (1) a high energy density bean (5) which passes through the first metal blank (1) and of which the focusing point is situated at a given distance from the joint plane (3) so as to generate in the region of the joint plane (3) a temperature equal to the melting temperature of the second metal blank (2) to within 10%, and displacing the high energy density beam (5). This process is applicable to the welding of two metal blanks of which one is of steel and the other is of aluminium or aluminium alloy for producing a motor vehicle part, in particular a body and structural part.
Patent FR-2747827-B1 (FR)
Inventor: TIXIER RENE
IPC: H02G5/06
Filed: 1996-04-19
Granted: 1998-05-22
Abstract: The cable consists of a number of sections (1A,1B) linked in pairs, each section having three conductors (2A,2B;3A,3B) connected to one another by metal tips (13A,14A) on one section engaging with cylindrical ends on the adjacent sections containing inner contacts (17A,17B). Each of the metal tips (13A,14A) is covered by an insulating sleeve (21,22) which is twice as long as its diameter and makes contact with both the tip and the inner wall of a terminal section (2B',2B'). Each sleeve has an outer cylindrical surface and an inner cylindrical cavity with their axes set at an angle to one another corresponding to the relative angles of the tips and terminal sections, i.e. of the order of 3.2 degrees. The sleeves are made from an insulating material which can withstand a temperature of 110 degrees C. and is easily workable, such as polytetrafluoroethylene.
Patent FR-2751290-B1 (FR)
Inventor: CHAPPET PHILIPPE
IPC: B61D3/14
Filed: 1996-07-16
Granted: 1999-02-26
Abstract: The HGV transporting truck consists of a mobile platform (4) with bogies (3) at each end, of sufficient length to take tractor units with articulated semi-trailers. The distance (E) between its chassis pivots (P) is reduced to a minimum by having them in front of and behind the respective bogies (3). The useful length of each platform is limited to 16.9 m, while the gap between the chassis pivots is of the order of 17.4 m. The floor of the platform can be raised or lowered for loading/unloading and transport by a system of cables or endless screws driven by electric motors and reduction gears.
Patent FR-2760745-B1 (FR)
Inventor: SIDOT CHRISTIAN
IPC: B01J31/26
Filed: 1997-03-11
Granted: 1999-05-28
Abstract: Industrial preparation of sodium orthohydroxymandelate comprises condensing phenol with aqueous glyoxylic acid under inert atmosphere in presence of a tertiary amine and catalytic trivalent metallic cations at < 100 degrees C. The process is carried out in a continuous way in two reaction vessels (R1, Rn) connected in series. The first one is fed by a container (C1) comprising of glyoxylic acid and trivalent metallic cations and the outlet of the two reactors consisting of an aqueous phase and an organic phase is transferred to the first of the two mixers (MD1, MD2) connected in series. The aqueous phase from the first mixer is collected and sodium orthohydroxymandelate is then extracted. The organic phase from the first mixer is transferred to the second mixer where it is washed. The organic phase from the second mixer is transferred to container (C2).