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Patent EP-2152681-A1 (EP)
Title: Catalyseur d'époxydation, procédé de préparation de ce catalyseur, et procédé de production d'un oxyde d'oléfine, d'un 1,2-diol, d'un éther de 1,2-diol, d'un 1,2-carbonate ou d'une alcanolamine
Inventor: MATUSZ MAREK
IPC: C07D301/10
Filed: 2008-05-07
Abstract: L'invention concerne un catalyseur destiné à l'époxydation d'une oléfine comprenant un support et, déposé sur ce support, de l'argent, un promoteur de rhénium, un premier co-promoteur et un second co-promoteur; le rapport molaire entre le premier et le second co-promoteur est supérieur à 1; le premier co-promoteur est sélectionné parmi le soufre, le phosphore, le bore et des mélanges de ceux-ci; et le second co-promoteur est sélectionné parmi le tungstène, le molybdène, le chrome et des mélanges de ceux-ci; un procédé de préparation de catalyseur; un procédé de préparation d'un oxyde d'oléfine par mise en réaction d'une charge contenant une oléfine et de l'oxygène en présence du catalyseur; et un procédé de préparation d'un 1,2-diol, d'un éther de 1,2-diol, d'un 1,2-carbonate ou d'une alcanolamine.
Patent EP-2144494-A1 (EP)
Title: Device for moving a positioning frame and feed container at a milking station
Inventor: BUECKER HEINRICH
IPC: A01K1/12
Filed: 2008-05-05
Abstract: The invention relates to a carousel milking device comprising a carousel platform with milking stations disposed thereon. The invention is characterized in that at least one milking station comprises a device for moving a positioning frame and a feed container at said milking station, wherein at least one motion unit is provided that cooperates with the positioning frame or the feed container. The positioning frame and the feed container are connected to one another via at least one connector element such that the positioning frame and the feed container are moved in a substantially synchronous fashion.
Patent EP-2329018-A1 (EP)
Title: Procédé pour l'annotation de groupes de gènes de produit naturel et pour la génération de nouvelles entités chimiques biologiquement actives à partir de séquences d'adn in silico
Inventor: STARCEVIC ANTONIO
IPC: G16B45/00
Filed: 2008-04-25
Abstract: La présente invention concerne la génération de nouveaux polycétides, peptides non ribosomaux, sidérophores, hybrides modulaires et autres groupes de gènes de la voie biosynthétique modulaire par l’annotation semi-automatique rapide  in 
 silico  de groupes de gènes modulaires biosynthétiques au départ de séquences d’ADN et par la recombinaison homologue des groupes de gènes annotés  in silico . Ceci est obtenu par : (1) l’acquisition, l’annotation, la structuration, le stockage et des représentations graphiques de données, (2) la prédiction précise d’activités et de spécificités de domaines de la voie biosynthétique modulaire, (3) la modélisation de procédés biosynthétiques, (4) la modélisation d’éléments structuraux d’amorçage et d’extension, (5) la modélisation de la traduction de séquences d’ADN en polycétides, peptides, sidérophores, hybrides et autres chaînes de la voie biosynthétique modulaire linéaires, ainsi que la modélisation de la cyclisation spontanée des produits linéaires prévus issus des groupes de gènes recombinants. L’invention permet la génération d’une banque sur mesure d’entités chimiques entièrement nouvelles obtenues par la recombinaison homologue  in silico  de gènes - groupes de gènes biosynthétiques modulaires, qui peuvent être utilisées pour le criblage  in silico  de l’activité biologique potentielle à l’aide d’une technologie CDD.
Patent EP-2163550-A1 (EP)
Inventor: KAWAMURA MASAHIRO
IPC: H01L51/50
Filed: 2008-05-20
Abstract: Provided are a novel anthracene derivative of a specific structure in which benzofuran or benzothiophene is bonded to anthracene through an arylene group, a material for an organic electroluminescence device and a light emitting material for an organic electroluminescence device each containing the anthracene derivative, and an organic electroluminescence device including an organic thin film layer formed of one or plural layers including at least a light emitting layer, the organic thin film layer being interposed between a cathode and an anode, in which at least one layer of the organic thin film layer contains the anthracene derivative alone or as a component of a mixture. The organic electroluminescence device has high luminous efficiency and is capable of emitting light with a long lifetime, and the device can be realized by the anthracene derivative.
Patent EP-2146829-A1 (EP)
Title: Substrat de fibre de cordiérite et son procédé de fabrication
Inventor: LIU JAMES JENQ
IPC: B28B1/00
Filed: 2008-05-13
Abstract: La présente invention concerne un substrat de cordiérite poreux et un procédé de fabrication d'un substrat de cordiérite poreux comprenant les étapes consistant à fournir une fibre qui comprend au moins un matériau précurseur de cordiérite et à fournir au moins un liant organique. La fibre et le liant sont mélangés à un fluide. Le mélange de la fibre, du liant organique et du fluide est extrudé en un substrat vert. Le substrat vert est chauffé pour permettre la formation de liaisons entre les fibres et pour former un substrat de fibre de cordiérite poreux.
Patent EP-2062078-A1 (EP)
Title: Module de diviseur optique atténué
Inventor: CASTONGUAY GUY
IPC: G02B6/30
Filed: 2008-05-28
Abstract: L'invention concerne un module de diviseur optique compact. Un premier type de module de diviseur optique compact est un module de diviseur atténué planaire qui comprend un réseau de guide d'ondes de dérivation ayant j ³ 1 50:50 diviseurs qui forment jusqu'à n £ 2j guides d'ondes de sortie ayant n ports de sortie associés, seulement m < n ports de sortie étant appropriés pour transmettre de la lumière à au moins un dispositif de sortie externe. Cette invention propose un module de diviseur 1xm,  chaque port de sortie ayant l'atténuation d'un module de diviseur 1xn, rendant ainsi une atténuation externe inutile. Un autre type de module de diviseur optique compact est un module de diviseur à connexion directe qui élimine le besoin d'un réseau de fibre optique lors du couplage avec des fibres optiques externes. Un autre type de module de diviseur optique compact est un module de microdiviseur qui sert de dispositif et de module en même temps, et qui élimine la différentiation entre dispositif et module. L'intégration du dispositif et du module rend également la fabrication du module de microdiviseur rentable. Des modes de réalisation de modules de microdiviseur qui prennent en compte des différences de coefficient de dilatation thermique des matériaux composant le microdiviseur sont également décrits.
Patent EP-2144643-A1 (EP)
Title: Pansement pour plaies à pression réduite dont la surface de contact avec la plaie est dotée de protubérances en forme de colonnes
Inventor: OLSON JONATHAN S
IPC: A61M1/00
Filed: 2008-05-09
Abstract: Un système de traitement à pression réduite comprend une tubulure de distribution comportant un substrat servant de support comportant une première face et une seconde face, ainsi qu'une pluralité de protubérances disposées sur la première face du substrat servant de support. Chacune des protubérances présente une forme essentiellement circulaire en coupe transversale et un diamètre compris entre environ 0,1 et 2,0 millimètres, le substrat servant de support comportant une pluralité d'ouvertures ménagées en son sein pour permettre une communication fluidique entre la première face et la seconde face à l'opposé de la première face. Une source de pression réduite est en communication fluidique avec les ouvertures du substrat servant de support afin de conduire la pression réduite à travers les ouvertures, entre les protubérances, jusqu'à un site tissulaire.
Patent EP-2167365-A1 (EP)
Inventor: STAZZI ROLANDO
IPC: B61L25/02
Filed: 2008-06-12
Abstract: Method and control system (1) of the speed of a railway vehicle (2), with a device (6) for measuring the real value of the height of at least one wheel (3) of the vehicle (2) from the rolling plane of a corresponding track (4) upon which the wheel (3) rolls, and with a control unit (5) connected to the measuring device, (6) in order to control the speed of the vehicle (2) as a function of the real value of the height; the control unit (5) has a memory (7) into which an optimum range for the value of the height is stored, with both a lower and an upper limit value; and the control unit (5) controls the speed of the vehicle (2), in order to maintain the real value of the height within the optimum range.
Patent EP-2300991-A1 (EP)
Title: Dispositif, procédé et système de traitement d'images
Inventor: TAMAOKI NOBUMASA
IPC: G06T15/50
Filed: 2008-07-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé pour le traitement d’images, adaptés pour le rendu d’une ombre. Une mémoire 12 stocke des données d’un premier plan et d’un fond dans une image. Des données d’une image sont écrites dans une mémoire tampon 12A. L’image est composée d’un premier plan, d’un fond et d’une ombre générée à partir du premier plan. Un processeur 11 est connecté à la mémoire 12 et à la mémoire tampon 12A, et il est configuré pour lire les données de premier plan dans la mémoire 12, générer des données d’ombre du premier plan, écrire les données d’ombre dans la mémoire tampon 12A, lire les données d’ombre à partir de la mémoire tampon 12A, exécuter le mélange alpha des données d’ombre avec les données de fond, écrire les données de mélange alpha dans la mémoire tampon 12A, écrire les données de premier plan dans la mémoire tampon 12A dans laquelle sont écrites les données de mélange alpha. L’invention concerne également un système de traitement d’images 100 et un système d’édition vidéo 200.
Patent EP-2165082-A1 (EP)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: OESTERGREN KRISTIAN
IPC: F16B21/08
Filed: 2008-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) comprenant une partie principale (2) présentant une partie d'extrémité de base (3) et une partie d'extrémité distale (4), son extrémité de base (3) étant fixée à une tête (5) destinée à être en contact avec une bordure sur le côté extérieur d'une ouverture lorsque le dispositif de fixation est positionné dans l'ouverture. La partie principale (5) est pourvue d'éléments de guidage (6) afin de guider le dispositif de fixation (1) lorsqu'il est inséré à l'intérieur de l'ouverture et d'éléments élastiques (7) qui, pendant l'insertion, seront pressés vers l'intérieur afin, à un stade ultérieur, lorsqu'ils (7) seront passés par la bordure de l'ouverture, de revenir de manière élastique, fournissant ainsi un verrouillage du dispositif de fixation (1) en étant en contact avec la bordure sur l'intérieur de l'ouverture. L'élément de guidage (6) est pourvu d'au moins trois aubes (8) qui sont fixées à ses bases (9) à la tête (5) de telle sorte qu'elles sont positionnées suivant un espacement essentiellement équidistant du point central. Les éléments élastiques (7) sont composés de segments qui ne sont fixés au dispositif de fixation (1) que le long d'un côté des segments aux aubes (8) de telle sorte qu'ils font saillie des aubes et s'étendent dans une direction orientée vers une aube adjacente (8).
Patent EP-2302949-A1 (EP)
Inventor: YUZE KAZUKI
IPC: H04R9/00
Filed: 2008-07-10
Abstract: A speaker device, in which a diaphragm and a voice coil can vibrate substantially in the same phase, is provided. A speaker device, emitting a sound wave with a high sound quality by a comparatively high sound pressure, is provided. A thin speaker device with a high sound quality is provided. 
     The speaker device 1 includes the vibrating body 3 including a diaphragm 33 and a voice coil 31 supported by a part of the diaphragm33; and the magnetic circuit including a first magnetic pole part MP1 (plate 23) having the magnet 22 and a second magnetic pole part MP2 (yoke 21) different from the first magnetic pole part MP1 (plate 23) are arranged spaced apart; and the voice coil 31 is arranged between the first magnetic pole part MP1 and the second magnetic pole part MP2, and the vibrating body3 includes a conducting part 335 formed at a part or whole of the diaphragm 33, in the proximity of the voice coil 31, and the conducting part 335 is arranged between the first magnetic pole part MP1 and the second magnetic pole part MP2.
Patent EP-2188012-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil pour effectuer une sélection de combinaison d'électrodes
Inventor: SATHAYE ALOK
IPC: A61N1/372
Filed: 2008-08-07
Abstract: L'invention concerne des approches pour sélectionner une ou plusieurs combinaisons d'électrodes. Divers modes de réalisation de procédé peuvent comprendre des moyens pour implanter une pluralité d'électrodes cardiaques supportées par un ou plusieurs fils conducteurs chez un patient, la fixation des un ou plusieurs fils conducteurs sur un circuit d'analyseur externe de patient, des moyens pour délivrer une stimulation électrique au cœur du patient en utilisant la pluralité d'électrodes cardiaques et le circuit d'analyseur, des moyens pour évaluer, pour chaque combinaison d'électrodes parmi une pluralité de combinaisons d'électrodes de la pluralité d'électrodes cardiaques, un ou plusieurs premiers paramètres et un ou plusieurs seconds paramètres produits par la stimulation électrique délivrée en utilisant la combinaison d'électrodes, les premiers paramètres supportant la fonction cardiaque étant cohérents avec une thérapie prescrite et les seconds paramètres  ne supportant pas la fonction cardiaque étant cohérents avec la thérapie prescrite, des moyens pour sélectionnant une ou plusieurs combinaisons d'électrodes parmi la pluralité d'électrodes cardiaques sur la base de l'évaluation, les une ou plusieurs combinaisons d'électrodes étant sélectionnées comme étant associées aux un ou plusieurs premiers paramètres et moins associées aux un ou plusieurs seconds paramètres par rapport à d'autres combinaisons d'électrodes parmi la pluralité d'électrodes cardiaques, des moyens pour programmer un circuit de stimulation implantable pour délivrer une thérapie de stimulation cardiaque qui utilise de préférence les une ou plusieurs combinaisons d'électrodes sélectionnées par rapport à d'autres combinaisons d'électrodes parmi la pluralité d'électrodes cardiaques, des moyens pour détacher les un ou plusieurs fils conducteurs du circuit d'analyseur, des moyens pour fixer les un ou plusieurs fils conducteurs sur le circuit de stimulation implantable, et des moyens pour implanter le circuit de stimulation implantable.
Patent EP-2171241-A1 (EP)
Title: Method for estimating the supercharging pressure of a supercharged diesel engine
Inventor: PETILLON YOHAN
IPC: F02D41/02
Filed: 2008-07-31
Abstract: The invention relates to a method for estimating the supercharging pressure of a gas flowing in a supply duct having a geometrical section (SC) in a supercharged Diesel engine, comprising an inlet flap having an effective section (SE) depending on the position (%F) thereof, and a manifold. The method comprises: determining the supercharging pressure from the so-called 'pressure loss' formula PS1 = PC + (QV2.R,TV)/(2.PC.SC2), CP(%F), where R is the specific constant of the gas, PC is the gas pressure in the manifold, QV is the gas flow rate through the inlet flap, TV is the gas temperature in the supply duct and CP is a correction coefficient; comparing the ratio PC/PS1 to a threshold; if the ratio is higher than set threshold, setting PS1 as supercharging pressure, otherwise proceeding with the following steps: determining the supercharging pressure from the so-called 'Barré de Saint Venant' formula PS2 = PC.[ 1/2+( 1/4 + (QV2.R.TV)/(SE(%F)2.PC2).(G-1)/{2.G) )1/2]<G/(G-1» where G is the ratio between the caloric capacity under a constant pressure and the caloric capacity at a constant volume of said gas; comparing the ratio PC/PS2 to a threshold; if the ratio is lower than said threshold, setting PS2 as the supercharging pressure, otherwise proceeding with the following step: determining the supercharging pressure from the so-called 'Barré de Saint Venant at critical rate' formula PS3 = QV.(R.TV)1/2 / [ SE(%F).G1/2 ]. { 2/(G+1) ) {G+1)/2 (G-1))] and setting PS3 as the supercharging pressure.
Patent EP-2182003-A1 (EP)
Inventor: OCHI TAKAHIRO
IPC: G01N33/566
Filed: 2008-08-20
Abstract: Disclosed are: a peptide capable of binding to an immunoglobulin; a fusion protein of the peptide; nucleic acids encoding the peptide and the fusion protein, respectively; production methods for the peptide and the fusion protein, respectively; a composition and a means for binding an immunoglobulin; a pharmaceutical composition for the treatment or prevention of a disease induced by the binding between C1q and an immunoglobulin, which comprises a peptide capable of binding to the immunoglobulin or a fusion protein of the peptide; and others.
Patent EP-2198816-A1 (EP)
Inventor: SOYA KOICHI
IPC: A61B17/02
Filed: 2008-09-05
Abstract: Provided is a drainage device for ophthalmic surgery wherein a good drainage ability can be continuously ensured by a simple structure without using an aspirator or the like. A drainage device (1) is composed of a main body (2), drooping members (3), a leg member (4) provided on a back surface of the main body (2), and a projecting member (5) projected into the palpebral fissure. The main body (2) and the drooping members (3) are made of paper, which has a wettable surface and prevents water from penetrating into the inside thereof, and molded integrally into a roughly trapezoidal shape as a whole. Lateral edges (23, 24) of the main body (2) are formed so as to follow the eyelid margin (E3) in the vicinity of the lateral angle of eye (E4). A gap (G) is formed between the main body (2) and a sterile seal (S). The drooping members (3) extend inward from the eyelid margin (E3). When liquid (L2) is pooled within the palpebral fissure (E5) and comes into contact with the bottom end of the drooping members (3), the liquid (L2) is drawn into the gap among the drooping members (3), the eyelid margin (E3) and the back surface of the main body (2) due to the wettability of the drooping members (3) (or the stickiness of the liquid (L 2)) and flows through the gap (G) between the main body (2) and the sterile seal (S) toward the downstream side. Thus, the liquid (L2) can be discharged from the palpebral fissure (E5) without using an aspirator or the like.
Patent EP-2189326-A1 (EP)
Inventor: YAMADA YUKIFUMI
IPC: B60N2/235
Filed: 2008-09-04
Abstract: In a vehicle seat reclining device, within a predetermined angle range, the movement of every pawl in a direction towards engagement with an internal toothed portion is surely restricted to avoid any undesired contact between the pawls and the internal toothed portion. The transmitting structure 25f and 28b for transmitting and converting the rotational action of the cam 28 to the movement action of the main pawl 25 and the first restricting structure 25e and 22e for holding the main pawl 25 under disengagement state between the external toothed portion 25c and the internal toothed portion 22c are provided. The transmitting structure 26f and 28b for transmitting and converting the rotational action of the cam 28 to the movement action of the sub pawl 26 and the second restricting structure 26g and 28c for holding the sub pawl 26 under disengagement state between the external toothed portion 26c and the internal toothed portion 22c are provided. Thus, within a predetermined frontward tilting angle range, the sub pawl 26 is retained to be in disengagement state between the external toothed portion 26c of the sub pawl 26 and the internal toothed portion 22c by the transmitting structure and the second restricting structure.
Patent EP-2196040-A1 (EP)
Inventor: SHEYNMAN ARNOLD
IPC: H04M1/72439
Filed: 2008-09-24
Abstract: Described are methods and devices for automatically coupling two or more mobile communication devices (502, 541) to share content such as calls, music, documents, video and games where two or more devices automatically determine the feasibility of sharing the content and negotiate to find an efficient manner in which to do so. In this way, the pairing between devices may be transparent to the users. Moreover, a better choice in a transport may be selected without user input. Each device may include a near field communication (NFC) device that when in range of the other device may automatically initiate pairing between the devices so that the devices may share content. The users of NFC enabled devices may have little or minimal interactions except that one or more users may bring the devices within range so that the NFCs may initiate the pairing between the devices.
Patent EP-2207812-A1 (EP)
Inventor: GORMAN DAVID BRUCE
IPC: C08F8/18
Filed: 2008-10-16
Abstract: Brominated butadiene polymers are recovered from a bromination reaction solution by partially stripping the solvent to form a concentrated solution or slurry, and then recovering the brominated butadiene polymer from the concentrated solution or slurry. The process allows for a simplified, effective an economical recovery of the brominated butadiene polymer. Brominated butadiene polymers recovered in this manner are often very thermally stable.
Patent EP-2209942-A1 (EP)
Inventor: AURANEN TUOMO PEKKA
IPC: D21F7/00
Filed: 2008-11-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant de détacher une pointe d'engagement de bande de la surface mobile d'une machine à bande fibreuse. Le procédé consiste à détacher la pointe d'engagement de bande (12) d'une surface mobile (23) avec de d'air projeté par un canal de soufflage (19) compris dans un porte-lame (14) ; à diriger un courant arrière (26) vers la pointe d'engagement de bande (12) à l'aide d'air projeté par un canal de soufflage arrière (17) compris dans le porte-lame (14). Le porte-lame (14) comporte une surface d'écoulement (32) ; le courant arrière (26) est projeté dans la même direction ou à un angle minime avec la surface d'écoulement (32). L'invention porte également sur un porte-lame correspondant et sur un appareil de lame de racloir permettant de détacher une pointe d'engagement de bande d'une surface mobile dans une machine à bande fibreuse.
Patent EP-2215816-A1 (EP)
Inventor: SAHA SUBIR
IPC: H04M3/436
Filed: 2008-11-11
Abstract: A method and system for adding a caller (102) in a blocked list is provided. The blocked list is stored at a communication server (104). The method includes receiving (604) a call from the caller (102) at a communication device (108). Further, the method includes receiving (606) a set of inputs at the communication device (108) in response to the call. The set of inputs includes a set of instructions to add the caller (102) in the blocked list. Furthermore, the method includes transmitting (608) a call termination request to the communication server (104). The call termination request includes the set of instructions to add the caller (102) in the blocked list. Transmission of the call termination request initiates addition of the caller (102) in the blocked list at the communication server (104).
Patent EP-2217306-A1 (EP)
Title: Mécanisme de mise en place et de retrait d'un réservoir de médicament pour dispositif d'administration de médicament utilisant un arbre à rotation unidirectionnelle
Inventor: DE POLO MARCO C
IPC: A61M5/142
Filed: 2008-11-26
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de mise en place et de retrait d'un réservoir de médicament pour dispositif d'administration de médicament utilisant une vis-mère à rotation unidirectionnelle, ainsi que le procédé associé. Ce mécanisme de mise en place/retrait du réservoir de médicament permet de changer rapidement le réservoir de médicament en un très petit nombre d'étapes et de façon plus sûre. L'invention n'exige ni rembobinage automatique ou manuel du système d'entraînement lors du remplacement du réservoir de médicament ni adaptateur supplémentaire pour bien maintenir le réservoir de médicament.
Patent EP-2218122-A1 (EP)
Inventor: ELSCHNER ANDREAS
IPC: H01L51/00
Filed: 2008-11-03
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von leitfähigen strukturierten Polymerschichten mittels des Lift-off-Prozesses sowie die mit diesem Verfahren hergestellte leitfähige strukturierten Polymerschichten.