baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958338-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartiteur d'admission integrant des platines et son procede de montage sur un moteur
Inventor: MENIN DENIS
IPC: F02F11/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet un répartiteur d'admission, comportant deux rangées d'au moins deux tubulures, les orifices de sortie des tubulures étant situés dans deux plans et comprenant des platines intermédiaire de raccordement destinées à être prises en sandwich avec serrage entre les extrémités des tubulures et les plans de montage des culasses pour réaliser des liaisons fluidiques étanches entre les tubulures et les cylindres du moteur. Ce dispositif de répartiteur est caractérisé en ce que les corps (4') des deux platines intermédiaires de raccordement (4) sont reliés au corps (l') du répartiteur (1) par l'intermédiaire d'une liaison (5) de rétention et de positionnement lâche, autorisant des déplacements en translation et en pivotement desdites platines (4) entre elles et/ou par rapport au corps du répartiteur (l') et n'entravant pas le positionnement final de ces dernières lors du montage avec serrage du corps (l') du répartiteur (1) sur les culasses.
Patent FR-2960596-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition/distribution multipoints de fluide, en particulier sonde de prise de pression dans une entree d'air de turbomachine
Inventor: BOISSELEAU DENIS
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-05-25
Abstract: De manière générale, l'invention vise à réaliser une acquisition ou une distribution de fluide - en multipoints - précise et rapide avec une bonne résolution spatiale et un encombrement minimal. Pour ce faire, l'invention prévoit un agencement torsadé de conduits dans la zone d'acquisition/distribution permettant d'effectuer plusieurs acquisitions / distributions sur plusieurs hauteurs avec un même dispositif. En particulier, concernant une acquisition de mesure de giration en vol, le dispositif est une sonde de pression (10), dans laquelle un corps (1) de sonde présente une première partie (12) ou tronçon d'acquisition de pression formant un cylindre de moins de 6 mm de diamètre. La sonde (10) présente des conduits internes (C1 à C9) formant des tracés hélicoïdaux parallèles sur le tronçon (12) et des canaux (K1 à K9) formés dans un corps en alliage métallique (1) entre les conduits (C1 à C9) et des orifices d'entrée (O1 à 09). Le nombre de conduits internes (C1 à C9) est avantageusement égal à neuf, trois orifices (O1 à 03, 04 à 06, O7 à 09) étant disposés sur trois hauteurs (H1 à H3) différentes du corps de sonde.
Patent FR-2965163-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un recipient ou d'un couvercle d'appareil electromenager de preparation culinaire
Inventor: MAUNOURY DAMIEN
IPC: A47J43/046
Filed: 2010-09-24
Abstract: Dispositif de fixation d'un élément (2) amovible, constitué par un récipient ou un couvercle, d'appareil électroménager de préparation culinaire, ledit dispositif de fixation étant destiné à immobiliser l'élément (2) amovible dans une position de travail sur un support (10), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de verrouillage (6, 7) à déformation élastique assurant un blocage de l'élément (2) amovible sur le support (10) selon une direction d'immobilisation et en ce que lesdits moyens de verrouillage (6, 7) sont prévus pour se déformer élastiquement et permettre le déverrouillage de l'élément (2) amovible lorsqu'un effort supérieur à un seuil prédéterminé est exercé sur l'élément (2) amovible dans une direction de déverrouillage non parallèle à la direction d'immobilisation.
Patent FR-2965440-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie a chute ohmique nulle dans un bus de donnee
Inventor: ARQUES MARC
IPC: H04N5/14
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie comprenant une matrice de pixels, au moins un bus de données (Col_b) pouvant être connecté à plusieurs pixels de la matrice, organisés en rangée et permettant d'acheminer successivement des signaux délivrés par respectivement chacun des pixels de la rangée et un générateur de courant électronique (T4) alimentant plusieurs pixels, chacun des pixels de la matrice comprenant : • un transistor (T2) délivrant à l'une de ses bornes, dite nœud du pixel, le signal délivré par le pixel considéré et dans lequel peut circuler un courant issu du générateur de courant (T4), • et un premier interrupteur électronique (T3b) permettant de connecter le nœud du pixel au bus de donnée (Col_b) associé à ce pixel en fonction d'un signal de sélection (Phi_ligne) du pixel. Selon l'invention, chacun des pixels de la matrice comprend en outre un second interrupteur électronique (T3a), distinct du premier interrupteur électronique (T3b), raccordé au nœud du pixel et permettant de faire circuler dans le transistor le courant issu du générateur (T4) en fonction du signal de sélection (Phi_ligne) du pixel.
Patent FR-2967026-A1 (FR)
Title: Sac de tente
Inventor: DEMERLIERE JEREMY
IPC: A45F4/02
Filed: 2010-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un sac de tente (1) destiné au transport d'une tente de camping, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen support (7), telle une étagère, et des moyens de maintien (13) dudit au moins un moyen de support (7) ainsi qu'un ensemble comportant une tente et un tel sac de tente (1).
Patent FR-2967143-A1 (FR)
Title: Assembly for packaging products e.g. coloring product and oxidize product in cosmetic field, has package whose part is configured to receive total volume of products to mix products
Inventor: FONTAINE MICHEL
IPC: A45D40/24
Filed: 2010-11-10
Abstract: The assembly has a plastic package (10) elongated along an axis (X). The package comprises parts (10a, 10b) that are separated from each other, where the parts define a housing when the parts are assembled together. The housing encloses two containers containing products to be mixed. One of the containers contains a coloring product, and another container contains oxidize product. One of the parts of the package is located at an end of the housing according to the axis, and is configured to receive total volume of the products in order to mix the products.
Patent FR-2969770-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et unite de reception pour l'acquisition sismique au fond de la mer
Inventor: MEUNIER JULIEN
IPC: G01V1/18
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'acquisition sismique au fond de la mer. Selon l'invention, on place au fond de la mer une paire de géophones (3a, 3b) montés en sens opposés de manière que les axes de sensibilité maximale des géophones soient sensiblement orthogonaux à la surface du fond de la mer. L'invention concerne aussi un dispositif d'acquisition sismique et une unité de réception sismique au fond de la mer.
Patent FR-2974014-A1 (FR)
Title: Pinball type gaming device for e.g. organization of online games, in commercial area, has pediment with fastening system for securing to cabinet in which personal computer is installed, where pediment includes panel to support TV set
Inventor: ACHILLE MICHEL
IPC: A63F7/02
Filed: 2011-04-18
Abstract: The device has a play board, and mechanical, electromechanical and electronic elements to enable audio and videos for monitoring and remote management via a personal computer (PC) connected to a computer network such as Internet. An electronic card interface is connected to the PC for operation and control of the electromechanical elements. A pediment (F) is provided with a fastening system (I) for securing to a cabinet (A) in which the PC is installed. The pediment includes a panel (L) to support a TV set (M) and lock the TV set by a lock (J).
Patent FR-2970517-A1 (FR)
Title: Procede de commande du fonctionnement d'un groupe motopropulseur d'un vehicule automobile muni d'un calculateur
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F02D29/02
Filed: 2011-01-17
Abstract: Procédé de commande du fonctionnement d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile muni d'un calculateur, ledit procédé comprenant une étape de détermination d'un besoin de réactivation automatique dudit groupe motopropulseur, suite à une étape intempestive de réinitialisation dudit calculateur ayant désactivé ledit groupe motopropulseur, en fonction d'informations (E1, E2, E3, E4, E5, E6, E7, E8, E9, E10) du contexte dans lequel se trouve le véhicule.
Patent FR-2970717-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage servant a la fixation d'un rail de voie de chemin de fer a une traverse
Inventor: MAHIKIAN EDMOND
IPC: E01B9/18
Filed: 2011-01-20
Abstract: Ce dispositif d'ancrage comprend une gaine d'ancrage (2) et un organe (3) de blocage de cette gaine par rapport à la traverse (101) Selon l'invention : - la gaine (2) comprend, au niveau de son extrémité inférieure, des premiers moyens d'assemblage (6, 8), et, du côté de son extrémité supérieure, une zone (7) de prise en rotation ; et - l'organe de blocage (3) comprend des deuxièmes moyens d'assemblage (13), complémentaires desdits premiers moyens d'assemblage (6, 8), ces premiers et deuxièmes moyens d'assemblage (6, 8, 13) permettant un assemblage réversible de la gaine (2) à l'organe de blocage (3), dans le sens axial de cette gaine (2), sans liaison en rotation de la gaine (2) par rapport à l'organe de blocage (3), lesdits premiers et/ou deuxièmes moyens d'assemblage (6, 8, 13) étant aptes à être actionnés depuis l'ouverture supérieure de la gaine (2), dans le sens du désassemblage de la gaine (2) d'avec l'organe de blocage (3).
Patent FR-2972921-A1 (FR)
Title: Sucette orthodontique
Inventor: FAVE-LESAGE FRANCOIS
IPC: A61J17/00
Filed: 2011-03-25
Abstract: L'invention a pour objet une sucette destinée aux enfants en dentition temporaire ou définitive dont les incisives centrales et latérales ont achevé leur éruption, comprenant notamment une partie intra-buccale (C) présentant une rainure incisive inférieure (2) en forme de crochet, comprenant un plan de morsure incliné (6), le creux de la rainure et un retour rétro-incisif d'épaisseur réduite. La partie intra-buccale peut également présenter deux rainures labiales opposées (4) et (5), une rainure incisive supérieure (1) opposée à la rainure (2) et séparée de celle-ci par le plan de morsure incliné (6), ainsi qu'un bulbe lingual (3) centré sur la partie haute du retour rétro-incisif de la rainure (2), favorisant le positionnement haut et en avant de la langue. L'invention a également pour objet une sucette personnalisée présentant dans la rainure incisive (1) et/ou dans la rainure incisive (2) l'empreinte des incisives de l'enfant à qui ladite sucette personnalisée est destinée.
Patent FR-2973714-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler le deplacement d'un joueur virtuel et d'un ballon virtuel dans une application de jeu
Inventor: JOUET PIERRICK
IPC: G06F3/0346
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des dispositifs de commande pour jeux virtuels, et plus particulièrement à un dispositif de commande pour contrôler le déplacement d'un joueur virtuel et d'un ballon virtuel dans le cadre d'un jeu vidéo de football. Selon l'invention, le dispositif de commande se présente sous la forme d'un un ballon élastiquement lié à un socle. Ce ballon est équipé d'accéléromètres (18) aptes à détecter une force de déplacement du ballon suite à une frappe exercée sur ledit ballon, de capteurs de pression (19) aptes à détecter une force de pression exercée sur la surface du ballon et d'un module de traitement (16). Le module de traitement génère à partir des informations provenant des accéléromètres et des capteurs de pression des signaux de contrôle (S1) pour contrôler le déplacement du ballon virtuel dans le jeu vidéo et des signaux de contrôle (S2) pour contrôler le déplacement du joueur virtuel dans le jeu vidéo.
Patent FR-2974734-A1 (FR)
Title: Procede permettant l'extraction de gaz dissous et eventuellement la carbonatation d'un compose fluide
Inventor: CHMURA DELPHINE
IPC: A23L2/76
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de gaz dissout dans un composé fluide, alimentaire ou cosmétique, comprenant au moins un constituant. Ce procédé consiste à injecter dans le composé fluide, après mélange éventuel de plusieurs constituants (1,2), un gaz inerte d'entrainement (4), puis à injecter le mélange dans une cuve tampon intermédiaire (6) dans laquelle une surpression relative au niveau d'une interface liquide/gaz (21) est maintenue par injection de gaz inerte sous pression (7) ou par éjection de gaz. La surpression relative facilite l'évacuation du gaz dissout par ledit gaz d'entrainement (4). Le composé peut alors être acheminé en direction d'une unité de traitement avale, telle qu'une unité de gazéification (11) et/ou une unité de soutirage (10).
Patent FR-2974950-A1 (FR)
Title: Device for determining and regulating output voltage of electric power generator supplying electric power to electric network of car, has control module controlling output voltage of electric power generator based on voltage interval
Inventor: WONG FREDERIC
IPC: H02J1/14
Filed: 2011-05-06
Abstract: The device (1) has a decision module (3) receiving and analyzing descending order of priority level, and requesting for minimum voltage and/or maximum voltage associated with an electrical device (7) to determine a voltage interval allowed for variations of voltage of an electric network(5). The decision module reduces the range of voltage to an application voltage value having higher priority level when requested minimum voltage value is higher than a maximum voltage value. A control module (9) controls output voltage of an electric power generator (11) based on the voltage interval. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle (2) a method for determining and regulating output voltage of an electric power generator supplying electric power to an electric network.
Patent FR-2977686-A1 (FR)
Title: Self-diagnosis method for car, involves analyzing result to establish diagnosis on functional state of actuator and/or tested sensor, and transmitting diagnosis established by information equipment in direction of driver of vehicle
Inventor: DE SMET BERNARD
IPC: G01R31/02
Filed: 2011-07-07
Abstract: The method involves executing testing of checking of a functional state of an actuator and/or a sensor embedded in a vehicle to obtain a result by controlling activation of control of the actuator when requested, and controlling operation of the actuator by an individual request or checking relevance of information indicated by the sensor. The result is analyzed to establish diagnosis on the functional state of the actuator and/or the tested sensor. The diagnosis established by an information equipment is transmitted in direction of a driver of the vehicle. An independent claim is also included for a self-diagnosis system embedded on a terrestrial vehicle i.e. car.
Patent FR-2978773-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de fabrication de dextran, solution de dextran obtenue et utilisations
Inventor: WIESER MARCO
IPC: C01F7/0653
Filed: 2011-08-01
Abstract: Procédé de production d'une solution de dextran par voie microbiologique selon lequel, on inocule avec une préculture d'une souche bactérienne apte à produire du dextran, un milieu de culture contenant du sucrose puis on récupère directement la solution de dextran obtenue à l'issue de la fermentation, sans étape ultérieure de concentration, caractérisé en ce que : - avant inoculation, le milieu de culture contient au moins 10% massique de sucrose, - après inoculation, on ajoute de nouveau du sucrose dans des conditions telles que la quantité totale de sucrose dans le milieu, y compris celle présente avant inoculation soit d'au moins 16% massique, - la solution de dextran obtenue contient au moins 10% massique de dextran. Solution native de dextran obtenue et utilisation de la solution comme agent floculant
Patent FR-2967862-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de commande de del
Inventor: VAN DE MAELE WIM PIET
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: Un circuit de commande de DEL (10, 100) et un procédé de commande du circuit de commande de DEL sont fournis. Selon un mode de réalisation, le circuit de commande de DEL (10, 100) comporte un circuit suiveur de tension et un circuit d'étalonnage (108) couplé au circuit suiveur de tension. Les premier et deuxième courants peuvent être injectés dans le nœud et un courant est extrait du nœud. Selon un autre mode de réalisation, le circuit de commande de DEL (10, 100) fixe une tension non nulle aux bornes de la diode électroluminescente dans une première phase d'un cycle de commande et fixe un courant fixe non nul dans la diode électroluminescente dans une seconde phase du cycle de commande.
Patent FR-2985154-A1 (FR)
Title: Flexible printed circuit board for electrical connection to electronic intrusion detection system of terminal, has gripping opening formed in gripping zone of mounting structure of terminal to be protected at board periphery
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: H05K1/14
Filed: 2011-12-23
Abstract: The board (30) has a gripping opening (31-2) formed in a gripping zone (31-1) of a mounting structure of a terminal to be protected at a board periphery. Two opposed surfaces comprise a mesh covering a predetermined surface of the board. The mesh comprises a conductor track to be electrically connected to an electronic intrusion detection system by a connection leg. A gripping element includes a holding part with a pin that is beveled along insertion direction of a flexible device, where the board is formed in rectangle shape with four edges (30-1 - 30-4). An independent claim is also included for a terminal enclosure.
Patent FR-2989678-A1 (FR)
Title: Device, used for ecologically treating water to purify water of closed networks, comprises pipe, circular central hollow core, and helix that is helically wound and welded around core, where two ends of core are welded to interior of pipe
Inventor: AUBRY MARTINE JEANNE
IPC: C02F11/00
Filed: 2012-04-20
Abstract: The device comprises a pipe (T), a circular central hollow core (N), and helix (H) that is helically wound and welded around the central core. The two ends of the core are welded to an interior of the pipe. A spacing, a thickness and a slope of the helix are constant for same diameter. The welding between the helix and the core are continuous or alternate as same as the weldings of ends. The overall length of the helix is equivalent to that of the core. A liquid inside the core is composed of chemical elements and specific minerals. The central core is sealed by a rivet type shutter (O). The device comprises a pipe (T), a circular central hollow core (N), and helix (H) that is helically wound and welded around the central core. The two ends of the core are welded to an interior of the pipe. A spacing, a thickness and a slope of the helix are constant for same diameter. The welding between the helix and the core are continuous or alternate as same as the weldings of ends. The overall length of the helix is equivalent to that of the core. A liquid inside the core is composed of chemical elements and specific minerals. The central core containing the specific liquid is sealed by a rivet type shutter (O). The complete device is equipped with threading or supports and is installed in total flow or partial flow or derivations on an open or closed network.
Patent FR-2993415-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission de signal d'optique
Inventor: NAPPEZ THOMAS
IPC: H01S3/063
Filed: 2012-07-13
Abstract: Système d'émission de signal optique comprenant une puce optique passive (2) munie en surface supérieure d'un premier guide d'ondes (3), et d'une diode laser à ruban large (1) disposée en bordure de la puce optique passive (2), munie, en surface supérieure, d'une structure réfléchissante (5) et d'une portion en couche mince (8) active ou non-linéaire alimentée par ladite diode laser (1) et recouvrant une partie (7) du premier guide d'ondes (3), le premier guide d'ondes (3) étant relié par son extrémité d'entrée à la diode laser (1), traversant la structure réfléchissante (5), et comprenant une transition (4) entre une entrée large du premier guide d'ondes disposée en sortie de la diode laser (1) et une portion étroite du premier guide d'ondes (3) traversant la structure réfléchissante (5), la puce optique passive (2) étant munie en surface supérieure d'un deuxième guide d'ondes (10), d'un premier coupleur (13) formé par deux premières portions (14,15) du premier guide d'ondes (3) non recouvertes par la portion en couche mince (8), et un deuxième coupleur (16) formé par deux deuxièmes portions (17, 18), respectivement des premier et deuxième guides d'ondes (3,10), non recouvertes par la portion en couche mince (8).
Patent FR-2979934-A1 (FR)
Title: Sliding door device, has groove and guide element form part of movement adjustment guide elements such that retaining element is moved relative to fixing body and remains without rotation, during displacement of retaining element
Inventor: GHIJS LUDO ALFONS
IPC: E05C19/10
Filed: 2012-09-07
Abstract: The device has a retaining element (3) moved in direction directed according to height of a guide profile. The retaining element or a fixing body (2) of a door stopper (1) includes guide elements (3c) that are slidably arranged in guide grooves (2d). One of the grooves and one of the guide elements form a part of movement adjustment guide elements such that the retaining element is entirely moved relative to the fixing body and remains approximately without rotation, during displacement of the retaining element.
Patent FR-2993448-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement pour outil de coupe dans un dispositif de nucleotomie
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61B17/16
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'appareil de nucléotomie permettant, à partir d'une voie d'abord trans-osseuse préalablement percée dans le corps d'une vertèbre Va, la réalisation dans un disque intervertébral Di d'un espace nucléique Es, comporte un porte outil (2) pourvue de premier moyens de connexion (3) assurant la mise en place d'un moteur électrique (4) à entrainement rotatif, de second moyens de connexion (5) pour la mise en place d'un outil de coupe à lame (6), des moyens d'entrainement (7) assurant à l'outil de coupe (6) des mouvements de rotation et de translation longitudinale et des moyens d'injection et d'aspiration (8) permettant d'évacuer les débris du nucléus issus de la coupe lors de son aménagement à l'intérieur du disque intervertébral.
Patent FR-2993754-A1 (FR)
Title: Picking off and sorting device for processing of harvest of bunches of small fruits such as grapes, has upstream and downstream units positioned remotely from transport surface to create passage primarily to evacuate fruits towards point
Inventor: LEONINI LUCIANO
IPC: A01D46/28
Filed: 2012-07-26
Abstract: The device has an upstream unit (1) that is ready to intercept the flow of bunches of small fruits such as grapes, and a downstream unit (2) that is placed behind the upstream unit including a rotary roller (1a) or roller picker. The rotary roller or the roller picker is transversely directed with regard to the flow. The downstream unit includes a conveying and friction surface (2a). The upstream and downstream units are positioned remotely from a transport surface (4) to create a passage primarily to evacuate the fruits towards a point located downstream of the units.
Patent FR-2995182-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire, tel que le chocolat, comprenant de la matiere grasse et des microbulles de gaz pour limiter l'exsudation et le blanchiment gras.
Inventor: SNABRE PATRICK
IPC: A23G1/38
Filed: 2012-09-07
Abstract: Produit alimentaire à base de matière grasse comprenant des micro-domaines cristallins et non cristallins, caractérisé en ce que ledit produit comprend une fraction volumique de 0,1% à 5% de microbulles de gaz de diamètre allant de 1 µm à 100 µm ; ainsi que son procédé de fabrication et son utilisation dans l'industrie alimentaire.