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Patent FR-3080456-A1 (FR)
Title: Procede d'association de chaque compteur d'une pluralite de compteurs a un depart triphase d'un transformateur, procede de determination de la topologie d'un reseau et dispositif associe
Inventor: DADOUCHI FLORIAN
IPC: G01R31/00
Filed: 2018-04-20
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) d'association de chaque compteur d'une pluralité de compteurs à un départ triphasé d'un transformateur parmi au moins un transformateur, chaque transformateur comprenant au moins un départ triphasé, chaque départ triphasé comprenant trois phases, et chaque compteur étant connecté à une et une seule phase. Le procédé selon cet aspect de l'invention comprend une étape (1ED) de détermination de la similitude entre chaque mesure de tension de chaque compteur de la pluralité de compteurs de sorte à former une pluralité de couples de compteurs, chaque mesure de tension se faisant sur une période dite période de mesure, chaque couple de compteurs étant associé à une similitude et une étape (1ER) de regroupement des couples de compteurs présentant une similitude négative de sorte à former une pluralité de groupes, chaque groupe étant associé à un départ de triphasé.
Patent FR-3084229-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour acquerir des images d’un environnement
Inventor: PERAZIO GUY
IPC: H04N5/225
Filed: 2018-07-17
Abstract: Dispositif (5) portatif pour acquérir des images d'un environnement, notamment d'une galerie (85), le dispositif comportant un module d'acquisition (10) comportant une canne (12) et au moins deux étages d'acquisition (25a-c) disposés à des hauteurs différentes sur la canne, chaque étage d'acquisition comportant une pluralité de caméras (20) configurées pour acquérir chacune une image de la scène, les axes de vue (27) des caméras d'un étage d'acquisition étant répartis angulairement autour de l'axe de la canne de sorte que les images acquises se recoupent angulairement.
Patent FR-3088450-A1 (FR)
Title: Module et procede de commande d'automobile, comprenant une evaluation de vitesse des roues arriere par les roues avant seulement
Inventor: WITTE LENNART
IPC: G05D13/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: Une évaluation de vitesse d'une roue arrière (3G) d'une automobile, de préférence du côté intérieur d'un virage, est faite exclusivement d'après des vitesses des roues avant (2D, 2G), dans des situations où une mesure directe n'est pas possible. L'invention peut être appliquée à l'amélioration des consignes de freinage pendant les virages.
Patent FR-3088903-A1 (FR)
Title: Système de propulsion d’un aéronef et procédé de fonctionnement d’un tel système
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: B64D33/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion (10) destiné à être monté sur un aéronef comprenant un corps principal, ledit système de propulsion (10) comprenant : un premier organe propulsif tournant (11) et un deuxième organe propulsif tournant (12), destinés à être montés de part et d’autre dudit corps principal, un boîtier de transmission (3) relié au premier organe propulsif tournant (11) via un premier arbre mécanique (51) et au deuxième organe propulsif tournant (12) via un deuxième arbre mécanique (52), un unique générateur de gaz (2) relié audit boîtier de transmission (3) et configuré pour entraîner le premier organe propulsif tournant (11) et le deuxième organe propulsif tournant (12) en rotation, et une unique turbomachine auxiliaire (4), configurée pour entraîner le premier organe propulsif tournant (11) et le deuxième organe propulsif tournant (12) en rotation indépendamment du générateur de gaz (2). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3089293-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de pression differentielle et temperature
Inventor: BORYS RICHARD
IPC: G01L19/00
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) pour mesurer la pression et la température d’un réservoir de véhicule, comprenant : - un élément sensible à la pression (2), - un circuit imprimé (3) comprenant une ouverture (4) fermée par l’élément sensible à la pression (2) et des composants électroniques connectés électriquement à l’élément sensible à la pression (2) au moyen de connexions électriques (5), - un boîtier de protection (6) comprenant une cavité (7) dans laquelle sont logés le circuit imprimé (3) et l’élément sensible à la pression (2), ledit boîtier de protection (6) comprenant une première entrée de fluide (8) et une deuxième entrée de fluide (9), - une première thermistance (17) disposée au niveau de la deuxième entrée (9) de fluide caractérisé en ce qu’il comprend une deuxième thermistance (19) disposée sur la partie supérieure du boitier (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092779-A1 (FR)
Title: Outillage amélioré pour le revêtement de léchettes
Inventor: DUDON LAURENT PAUL
IPC: F01D5/02
Filed: 2019-02-19
Abstract: Outillage amélioré pour le revêtement de léchettes Outillage pour le revêtement de léchettes (2) d’un secteur de rotor (1) de turbomachine, comprenant un support (3) pour un secteur de rotor (1), un plateau de centrage (4) adapté pour être inséré dans un secteur de rotor (1), ledit plateau de centrage (4) présentant un logement central (41),un outil (5), ledit outil (5) comprenant un bras de centrage (6), adapté pour être inséré dans le logement central (41) du plateau de centrage (4), une torche (7), adaptée pour projeter un matériau céramique, un outil d’usinage (8), ledit outillage étant configuré de manière à positionner l’outil (5) par rapport au secteur de rotor (1) via le plateau de centrage (4), et à réaliser simultanément sur le secteur de rotor (1) une projection de matériau céramique et un usinage sur deux secteurs distincts des léchettes (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3094994-A1 (FR)
Title: Protection des parois moulees
Inventor: SAINT-REQUIER FRANCK
IPC: E02D17/08
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (1) d'une tranchée (5) et comprend une barrière (2) périphérique avec une partie fixe, une ouverture (20) et plusieurs garde-corps (3), il est caractérisée en ce qu'il comprend un cadre rigide (4) sur lequel est fixée la barrière (2) et qu'au moins un garde-corps (3) est mobile entre une position en mode forage et une position en mode intervention. Le cadre rigide (4) permet à la fois une pose facile et rapide, le garde-corps (3) mobile permet de sécuriser la fouille pendant le forage ou le coulage du béton, mais permet aussi aux ouvriers d'accéder à la fouille quand cela est nécessaire en avançant le garde-corps (3). Il peut être mis en œuvre directement sur la largeur d’un panneau. Dans la position de forage le garde-corps est collé à la barrière et dans la position d'intervention le garde-corps est éloignée au maximum de la barrière, des positions intermédiaires sont bien sûr possibles. L’opérateur se rapproche ainsi au droit de la fouille, sans s’exposer. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095661-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une dispersion aqueuse de polymère pour la fabrication d’enrobés
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/30
Filed: 2019-05-02
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une dispersion aqueuse comprenant au moins un tensioactif anionique et des particules π1 à base d’au moins deux polymères présentant des températures de transition vitreuse distinctes, de sorte que le polymère ayant la température de transition vitreuse la plus élevée, supérieure ou égale à 10°C, se trouve au centre de la particule π1 et le polymère ayant la température de transition vitreuse la plus faible, inférieure ou égale à 0°C, se trouve en surface de la particule π1, pour la préparation d’un liant destiné à la fabrication d’un enrobé routier ou urbain.
Patent FR-3095905-A1 (FR)
Title: Installation pour cables electriques a haute tension
Inventor: FEHLBAUM JEAN
IPC: H02G15/08
Filed: 2019-05-07
Abstract: Cette installation comporte au moins un câble (12) électrique ayant trois conducteurs, au moins un fourreau contenant au moins un tronçon du câble (12) et au moins une chambre (10) de raccordement dans laquelle deux tronçons du câble (12) sont raccordés au moyen d’un joint (14) de raccordement. Le câble (12) est un assemblage hélicoïdal des trois conducteurs qui ne comporte ni armure, ni gaine autour de cet assemblage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098014-A1 (FR)
Title: Composé intermétallique
Inventor: GREGOIRE MAGALI
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-06-28
Abstract: Composé intermétallique
    La présente description concerne un procédé comprenant : a) déposer, sur une région semiconductrice (14B), une couche (20) de NiPt avec une concentration en atomes de Pt égale à 15% à plus ou moins 1% ; b) effectuer un recuit à une température de 260°C à plus ou moins 20°C, pendant une durée comprise entre 20 et 60 secondes.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099128-A1 (FR)
Title: Procede de local isation d' un engin immerge derivant
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: B63C7/26
Filed: 2019-07-26
Abstract: P rocédé de localisation d'un engin dérivant La présente invention concerne un procédé de localisation d'un engin dérivant remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :- amarrage d'une balise immergée à l'une des extrémités de l'engin dérivant, ladite balise immergée étant dotée de moyens assurant sa remontée à la surface et comprenant un boîtier renfermant un émetteur-récepteur d’un signal radio-acoustique associé à une unité de commande, et un mécanisme de libération permettant la remontée de ladite balise en réponse à la réception d'un code et un ordre de ladite unité de commande,- géolocalisation du lieu de départ de l'engin dérivant, afin de permettre au pécheur de limiter la zone de localisation en estimant la dérive de son engin dérivant depuis le lieu de départ de manière à diriger la recherche dudit engin dérivant suivant la direction estimée,- localisation de l'engin dérivant à l'aide de la balise immergée.
Patent FR-3099060-A1 (FR)
Title: Complexe hybride mineral et organique et son utilisation pour le maintien de l’equilibre microbiologique de la peau et/ou d’une composition cosmetique et/ou dermopharmaceutique
Inventor: ATHALIN HAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Complexe hybride minéral et organique comprenant des colloïdes de silice greffés de manière covalente avec au moins un peptide ou son précurseur.
Patent FR-3101858-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de formage de conteneur par pliage
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65B43/10
Filed: 2019-10-10
Abstract: La présente invention concerne le formage de conteneur par pliage de plaque cartonnée avec au moins un couvercle et notamment une languette, au travers d'un dispositif de (2) formage comprenant au moins un convoyeur (3) entraînant ladite plaque (100) cartonnée selon une direction de déplacement ; des moyens (5) de rabattage dudit couvercle 104 ; lesdits moyens (5) de rabattage comprenant au moins une surface (50) d'appui avec ledit couvercle (104), ladite surface (50) d'appui étant actionnée selon un mouvement depuis une position initiale vers une position déployée en rabattage dudit couvercle (104), et inversement ; caractérisé par le fait que ladite surface (50) d'appui est mobile selon ladite direction de déplacement.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3102189-A1 (FR)
Title: Cellule d’évaporation pour chambre d’évaporation sous vide et procédé d’évaporation associé
Inventor: GUYAUX JEAN-LOUIS
IPC: C23C14/24
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne une cellule d’évaporation (1) pour chambre d’évaporation sous vide, la cellule d’évaporation (1) comprenant un creuset (5) , le creuset (5) étant adapté pour recevoir un matériau solide ou liquide à sublimer ou évaporer, des moyens de chauffage (3) pour chauffer le matériau dans le creuset, une buse (6) disposée à une extrémité ouverte du creuset (5), la buse (6) comprenant une partie tronconique (61) ayant une ouverture (60) adaptée pour un passage de flux de matériau évaporé ou sublimé vers la chambre d’évaporation sous vide, et un capot (7) disposé sur la buse (6), le capot (7) ayant une ouverture (70) disposée autour de la partie tronconique (61) de la buse (6). Selon l’invention, le capot (7) présente au moins une partie tronconique (71, 72, 73) disposée autour de partie tronconique (61) de la buse (6), le capot (7) formant une barrière thermique entre le creuset (5) et la chambre d’évaporation sous vide.Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104859-A1 (FR)
Title: Procede de decouplage de signaux dans des systemes d’emission/reception
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: H04B3/10
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de découplage de signaux dans un équipement d’émission réception radiofréquence comprenant au moins une voie d’émission (210) et au moins une voie de réception (220), et sur un équipement implémentant le procédé. Le procédé comprend le calcul de coefficients (241) d’un filtre correcteur (232), avec : - une étape d’émission d’un signal connu (231) sur une voie d’émission, - une étape de réception d’un signal sur une voie de réception, - une étape de calcul des coefficients du filtre correcteur à partir du signal connu et du signal reçu sur ladite voie de réception. Le procédé comprend en outre une étape, réalisée lors de l’émission d’un signal utile sur la voie d’émission, de filtrage du signal émis sur la voie d’émission par ledit filtre correcteur (232) pour déterminer le signal émis reçu par effet de couplage sur la voie de réception, dit signal couplé équivalent. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3105887-A1 (FR)
Title: Système de gestion multifonction de bandes électriques et d’appareils électriques
Inventor: KAMBOURIAN HAIG
IPC: H02J50/80
Filed: 2019-12-31
Abstract: Système multifonction de bandes électriques modulaires et universelles
    L’invention concerne  un système multifonction de chauffage d’un support et de transfert d’énergie ou de données entre d’une part une pluralité d’antennes primaires (13) situées sur ledit support et pilotées par une unité de commande (3) configurée pour les alimenter en énergie électrique ou en données numériques, et d’autre part un ensemble d’appareils électriques (25) commandés par des interrupteurs (27) et aptes à être alimentés en énergie électrique ou en données par couplage inductif entre lesdites antennes primaires (13) et des antennes secondaires (26) connectées aux appareils électriques (25), chaque appareil électrique (25) et chaque interrupteur (27) étant associé à un identifiant numérique unique représentatif de son identité, caractérisé en ce qu’il comporte un canal de communication radiofréquence bidirectionnel entre l’unité de commande (3), les appareils électriques (25) et les interrupteurs (27).
    Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3100912-A1 (FR)
Title: Rassemblement distribué pour des navires océaniques
Inventor: WEIR NICHOLAS WILLIAM EMILTON
IPC: H04W4/024
Filed: 2020-03-04
Abstract: Un rassemblement distribué comprend la distribution à différents dispositifs mobiles d’une identité d’un emplacement de rassemblement attribué à un navire océanique, et l’association de chaque dispositif mobile à un passager correspondant du navire océanique, ainsi qu’à l’emplacement de rassemblement attribué. Par la suite, un minuteur s’enclenche et définit une période pendant laquelle un exercice de rassemblement doit être achevé par tous les passagers et, en réponse, un message est transmis à chaque dispositif mobile indiquant que l’exercice de rassemblement a commencé. Pendant cette période, alors que chaque dispositif mobile est détecté dans une zone géographique définie d’un emplacement de rassemblement attribué en conséquence, un enregistrement de l’achèvement de l’exercice de rassemblement par le passager associé au dispositif mobile détecté est enregistré dans la mémoire. De même, après l’écoulement du minuteur, une liste des passagers qui n’ont pas été enregistrés comme ayant terminé l’exercice de rassemblement est affichée. Figures pour l’abrégé : Figures pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108199-A1 (FR)
Title: Dispositif monde ouvert de communication avec un système avionique, système de communication et procédé de communication associé
Inventor: BAYLE PIERRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2020-03-16
Abstract: Dispositif monde ouvert de communication avec un système avionique, système de communication et procéde de communication associés La présente invention concerne un dispositif monde ouvert de communication (16) avec un système avionique (12) d’un aéronef, comprenant une composante applicative (22-1, …, 22-N). Ce dispositif (16) comprend en outre une composante d’interfaçage (24) comprenant un module de communication (31) apte à intercepter chaque requête envoyée par la composante applicative (22-1, …, 22-N) et un clone (33) du système avionique (12) apte à tester chaque requête interceptée par le module de communication (31) pour déterminer un statut de cette requête entre un statut conforme et un statut non-conforme. Le module de communication (31) est apte à transmette au système avionique (12) uniquement les requêtes ayant le statut conforme. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3108483-A1 (FR)
Title: Réceptacle d’un produit cosmétique et recharge pour un tel réceptacle
Inventor: EDMONDSON MARK
IPC: A45D40/06
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention propose une recharge (18) destinée à être montée de manière amovible sur une base (16) d’actionnement et configurée pour recevoir un produit cosmétique, ladite recharge (18) comprenant :     - optionnellement au moins un moyen de blocage en rotation conçu pour lier en rotation la recharge (18) et la base (16), et      - au moins un élément de reconnaissance, dit premier élément de reconnaissance (40), agencé de manière à former un motif d’identification (42) prédéfini configuré pour coopérer avec un moyen d’identification de la base (16) d’actionnement de manière à autoriser le montage de la recharge (18) sur la base (16) d’actionnement et permettre une entrée et/ou une sortie du produit cosmétique.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113403-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de regroupement et de maintien de bouteilles pourvu d'une poignée
Inventor: REBERAT FRANCK
IPC: B65D71/48
Filed: 2020-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emballage partiel de regroupement et de maintien d'un lot de deux rangées d'objets, préférentiellement des bouteilles. Le dispositif est pourvu d'une poignée évidement (12) et son renfort (12'). Après mise en volume et assemblage par collage, le dispositif d'emballage (E) est constitué par un panneau central (1) pourvu d'évidements (15) par lesquels passent les cols des bouteilles et prolongé latéralement par deux prismes à bases triangulaires constitués par les panneaux (1 e, 2 et 4) maintenus en position par des panneaux intermédiaires collés (6) sur la partie centrale (1c) du panneau central (1), les prismes enserrent les bouteilles par le dessous des collerettes ou des bouchons. Les panneaux intermédiaires (6) sont eux-mêmes prolongés par une poignée renforcée repliable (12 et 12') découpée dans les panneaux haut (10, 10') et bas (8, 8') de poignée ou plus courte et non repliable découpée dans les panneaux (8, 8').    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116181-A1 (FR)
Title: Méthode et composition alimentaire pour réduire la production de méthane chez les ruminants
Inventor: BERGOUG HAKIM
IPC: A23K50/10
Filed: 2020-11-13
Abstract: M É THODE ET COMPOSITION ALIMENTAIRE POUR R É DUIRE LA PRODUCTION DE M É THANE CHEZ LES RUMINANTS La présente invention concerne une méthode pour réduire la production de méthane par des ruminants laitiers, comprenant leur alimentation avec une composition alimentaire ensilée. Elle concerne également une composition alimentaire ensilée.
Patent FR-3118085-A1 (FR)
Title: Charnière comprenant un ressort de rappel à précontrainte ajustable
Inventor: LETOURNOUX GUILLAUME
IPC: E05D3/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: Charnière (10) comprenant une première aile (12) présentant un premier charnon (14), une deuxième aile (16) présentant un deuxième charnon (18), une broche creuse (22), et un ressort de rappel (20) logée en tout ou partie dans la broche creuse (22), le ressort de rappel (20) étant configuré pour exercer un effort de rappel dans un premier sens (C1) de rotation et présentant une première portion (20A) et une deuxième portion (20B), la première portion (20A) étant couplée en rotation avec le premier charnon (14) tandis que la deuxième portion (20B) est couplée en rotation avec la broche (22), le deuxième charnon (18) étant configuré pour entrainer la broche creuse (22) en rotation uniquement selon un second sens (C2) de rotation opposé au premier sens (C1) de rotation, grâce à quoi une précontrainte du ressort de rappel (20) est ajustable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3106100-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-01-14
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace (10b) comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (12b) monté sur un balai d’essuie-glace pour une liaison amovible avec un bras d’essuie-glace ou avec un adaptateur de bras d’essuie-glace (14b). L’adaptateur de balai d’essuie-glace (12b) a un élément de corps de base (16b) qui se monte sur une lame d’essuyage et/ou un rail élastique ainsi qu’une unité d’interface (18b) pour réaliser une liaison électrique ou fluidique. L’unité d’interface (18b) comporte un réservoir de liquide (20b) réalisé notamment différemment de l’élément de corps de base (16b) et fixé, de manière solidaire, en position à l’élément de corps de base (16b). Figure 4
Patent FR-3120489-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur à ondes acoustiques à deux ports
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/25
Filed: 2021-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capteur à ondes acoustiques comprenant une surface de couche de matériau de quartz ; agencés le long d’un premier axe, un premier transducteur interdigité formé au-dessus de la surface plane de la couche de matériau de quartz, une première structure de réflexion formée au-dessus de la surface plane de la couche de matériau, et une deuxième structure de réflexion formée au-dessus de la surface plane de la couche de matériau de quartz ; et agencés le long d’un second axe, un second transducteur interdigité formé au-dessus de la surface plane de la couche de matériau de quartz, une troisième structure de réflexion formée au-dessus de la surface plane de la couche de matériau de quartz, et une quatrième structure de réflexion formée au-dessus de la surface plane de la couche de matériau de quartz ; et dans lequel le premier axe et le second axe sont inclinés l’un par rapport à l’autre selon un angle fini.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121303-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’émission d’un signal par un premier composant électronique d’un véhicule à destination d’au moins un second composant électronique du véhicule
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L67/12
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission d’un signal par un premier composant électronique d’un véhicule à destination d’au moins un second composant électronique du véhicule, ledit signal étant formé à partir d’une trame d’un protocole réseau bas niveau et étant émis via des émetteurs-récepteurs d’un protocole à commutation de paquet, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  - réception (41) du signal sur un port d’entrée physique d’un commutateur réseau ;- redirection (42) d’une trame extraite du signal reçu vers un port de sortie du commutateur réseau sur la base d’une adresse destination extraite de ladite trame ;- émission (43) d’un signal, généré à partir de la trame, à destination du composant électronique identifié par l’adresse destination extraite via ledit port de sortie du commutateur réseau auquel ledit composant électronique est connecté.  L’invention concerne aussi un commutateur réseau et un véhicule embarquant ce commutateur réseau.  Figure pour l’abrégé : Figure 4