baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076460-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait proteique des graines de moringa oleifera
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait protéique de graine non germée déshuilée de Moringa oleifera pour le traitement des peaux et/ou muqueuses sensibles, sensibilisées, réactives, fragiles et/ou fragilisées. Elle concerne en outre un extrait protéique de graine non germée déshuilée de Moringa oleifera, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention et/ou la diminution de la survenance de pathologies liées aux peaux et/ou muqueuses sensibles, sensibilisées, réactives, fragiles, fragilisées, intolérantes, hyperréactives et/ou irritées, telles que l'urticaire de contact, la dermatite irritative ou allergique de contact, l'eczéma, le psoriasis, la dermatite séborrhéique ou atopique, et/ou dans le traitement et/ou la prévention de l'inflammation et/ou de l'irritation, en particulier causée par Staphylococcus aureus, et/ou dans le traitement et/ou la prévention de l'érythème, en particulier l'érythème fessier du nourrisson.
Patent FR-3079668-B1 (FR)
Title: Dispositif d'onde acoustique de surface sur substrat composite
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H01L41/27
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant un substrat de base (206, 606), une couche piézoélectrique (204, 304, 610) et une couche d'électrode (208, 608) située entre la couche piézoélectrique (204, 304, 610) et le substrat de base (206, 606), une électrode en peigne (210, 612) formée sur la couche piézoélectrique (204, 304, 610) comprenant une pluralité de moyens d'électrode (212, 614) avec un pas p, défini par p = A, avec A étant la longueur d'onde de l'onde acoustique stationnaire générée en appliquant des potentiels opposés à ladite couche d'électrode (208, 608) et une électrode en peigne (210, 612), caractérisé en ce que ladite couche piézoélectrique (204, 304, 610) comprend au moins une région (216, 616) située entre les moyens d'électrode (212, 614), dans laquelle au moins un paramètre physique est différent de la région (218, 624) située en dessous des moyens d'électrode (212, 614). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif à ondes acoustiques de surface.
Patent FR-3079991-B1 (FR)
Title: Procede de transmission d’une image numerique monochrome via une interface de transmission comportant une pluralite de canaux de transmission
Inventor: SARRASIN DENIS
IPC: H04N1/00
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transmission (100) d'une image numérique monochrome provenant d'une source d'images numériques reliée à un écran monochrome au moyen d'une interface de transmission comportant une pluralité de canaux de transmission (CT1, CT2, CT3), l'image monochrome comportant une pluralité de pixels d'image (PI), l'écran monochrome comportant une pluralité de pixels d'affichage (PA), le procédé (100) étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - (110) répartir les pixels d'image (PI) en une pluralité de groupes de pixels (GNb, G1 Nb', G2Nb', G3Nb', G4Nb') ; - (120) transmettre successivement les groupes de pixels depuis la source d'images numériques vers l'écran monochrome via l'interface de transmission, les pixels d'image (PI) de chaque groupe de pixels étant transmis en parallèle via les canaux de transmission (CT 1, CT2, CT3) ; - (130) attribuer chaque pixel d'image (PI) reçu par l'écran monochrome à un pixel d'affichage (PA) correspondant de manière à reconstituer l'image numérique sur l'écran monochrome.
Patent FR-3080133-B1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant une echelle d'acces avec une marche mobile
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-04-24
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), une plateforme supérieure (12) permettant la circulation d'au moins un opérateur, une échelle d'accès (3) à la plateforme supérieure (12), la banche de coffrage (B) comportant une marche (4) de support d'un opérateur et des moyens de déplacement motorisé (5) de ladite marche (4) le long de l'échelle d'accès (3) entre une position basse (PB) et une position haute (PH) de manière à permettre à un opérateur d'accéder à la plateforme supérieure (12) sans effort.
Patent FR-3082742-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane, et un alkylpolyglycoside.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, et un ou plusieurs et éventuellement un ou plusieurs agent(s) tensioactif(s) additionnel(s) de préférence cationique(s L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3070063-B1 (FR)
Title: Absorbeur acoustique pour dispositif de transmission de puissance
Inventor: HASHIGAYA YOSHIFUMI
IPC: F16H57/028
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un absorbeur acoustique (13) installé sur un dispositif de transmission de puissance (1) est équipé d'un capot d'absorption acoustique (14) et d'un élément d'absorption acoustique (15). Le capot d'absorption acoustique (14) comporte des premières parois situées dans des premières zones (19) recouvrant des parties d'une paroi incurvée (11A) d'un carter (2) autre que des nervures (12A, 12B, 12C et 12D) et des deuxièmes parois situées dans des deuxièmes zones (20) recouvrant les nervures (12A, 12B, 12C et 12D). Les premières parois sont situées plus près de la paroi incurvée (11A) du carter que les deuxièmes parois ne le sont, de sorte que les premières parois sont disposées plus près de la paroi incurvée (11A) que ne le sont les sommets des nervures (12A, 12B, 12C et 12D). Avec les dispositions ci-dessus, il est possible d'optimiser l'épaisseur ou le degré de compression de l'élément d'absorption acoustique (15) dans le cas où le capot d'absorption acoustique (14) et l'élément d'absorption acoustique (15) sont disposés à l'extérieur du carter (2) équipé des nervures (12A, 12B, 12C et 12D), améliorant ainsi la capacité à absorber le son émis par le carter (2).
Patent FR-3086912-B1 (FR)
Title: Dispositif de traction pour un vehicule
Inventor: MORTREUX FRANCIS
IPC: B61C15/02
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traction (11) comprenant : - deux moteurs de traction (20) comprenant chacun un arbre de sortie, - pour chaque moteur de traction (20), un bloc de transmission (22) comprenant un élément solidaire en rotation avec l'arbre de sortie, - pour au moins l'un des moteurs de traction (20), un moteur de contrôle (24) propre à, dans un mode moteur, entraîner en rotation l'élément du bloc de transmission (22) correspondant, et à, dans un mode générateur, être entraîné en rotation par l'élément du bloc de transmission (22) correspondant, - une unité de stockage d'énergie (26) propre à échanger de l'énergie avec chaque moteur de contrôle (24), et - une unité de contrôle-commande (27) de chaque moteur de contrôle (24), propre à recevoir un signal de commande et à commander ledit moteur de contrôle (24) en fonction du signal de commande.
Patent FR-3089264-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a l’alignement de deux organes, de preference pour ensemble moteur d’aeronef, et procede de montage mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: TESNIERE MARC PATRICK
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (50) d’aide à l’alignement de deux organes destinés à être traversés par un axe d’assemblage (32), le dispositif comprenant : - une portion de fixation temporaire (52) sur un premier organe ; - au moins un système de réglage (60a, 60b) de la position relative entre les deux organes ; - une portion (54) de support du système de réglage, solidaire de la portion de fixation temporaire (52), le système (60a, 60b) comprenant un élément rotatif (64) monté dans un logement (66) de la portion de support (54), ainsi qu’un élément excentrique (70) de commande de déplacement relatif entre les organes, cet élément (70) étant destiné à être en appui sur une surface du second organe, le système de réglage (60a, 60b) comportant également des moyens de commande (78, 82) configurés pour mettre en rotation l’élément rotatif (64). Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3092131-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien configuré pour maintenir une échelle contre une surface
Inventor: VIALAN ERIC
IPC: E06C7/48
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de maintien configuré pour maintenir une échelle contre une s urface Le présent exposé se rapporte à un dispositif de maintien configuré pour maintenir une échelle contre une surface, le dispositif de maintien comprenant : une structure définissant un plan d’appui destiné à être disposé face à la surface ; au moins un élément de montage permettant le montage de la structure sur la surface; un premier élément de maintien et un deuxième élément de maintien configurés pour coopérer avec l’échelle de façon à maintenir l’échelle contre la surface, les premier et deuxième éléments de maintien étant montés sur la structure et étant disposés face à face selon une direction de serrage, les premier et deuxième éléments de maintien étant configurés pour être déplacés l’un par rapport à l’autre selon la direction de serrage de façon à être écartés ou resserrés, dans lequel chacun des premier et deuxième éléments de maintien est apte à pivoter de façon à s’adapter à l’inclinaison de l’échelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095390-B1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement pour un véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: Titre de l’invention : Ensemble de refroidissement pour un véhicule automobile La présente invention a pour objet un ensemble de refroidissement (100) pour un véhicule automobile, comprenant au moins un premier échangeur thermique (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), au moins un deuxième échangeur thermique (120) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2) et au moins une grille de protection (136) du deuxième échangeur thermique (120), le premier échangeur thermique (110) et/ou le deuxième échangeur thermique (120) étant portés par un cadre (130), caractérisé en ce que l’au moins une grille de protection (136) du deuxième échangeur thermique (120) forme une pièce monobloc avec le cadre (130) Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3098946-B1 (FR)
Title: Redirection des interrogations de recherche
Inventor: GALOPO MICHAEL DOMINIQUE RAYMOND
IPC: G06F16/953
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente divulgation concerne des procédés, des serveurs et un produit-programme d’ordinateur pour le traitement d’interrogations de recherche dans un système de base de données distribuée. Par exemple, un procédé pour le traitement d’interrogations de recherche dans le système de base de données distribuée est fourni. Le procédé inclut la réception, à un serveur de métarecherche, d’une première interrogation de recherche d’un client ; la récupération d’une pluralité de serveurs fournisseurs de service, de résultats de recherche correspondant à la première interrogation de recherche ; le stockage des résultats de recherche associés aux identifiants uniques correspondants dans une base de données de résultats de recherche ; et le renvoi, par le serveur de métarecherche, des résultats de recherche au client. Le procédé comprend par ailleurs la génération, par le serveur de métarecherche, en réponse à la réception d’une deuxième interrogation du client indiquant au moins un résultat de recherche sélectionnée parmi les résultats de recherche, d’un lien de redirection identifiant le serveur fournisseur de service à partir duquel ledit au moins un résultat de recherche sélectionné a été récupéré et incluant l’identifiant unique correspondant dudit au moins un résultat de recherche sélectionné ; et la redirection, par le serveur de métarecherche en utilisant le lien de redirection, du client vers le serveur fournisseur de service identifié dans le lien de redirection pour récupérer, de la base de données de résultats de recherche, ledit au moins un résultat de recherche stocké en utilisant l’identifiant unique inclus dans le lien de redirection pour traiter la deuxième interrogation de recherche.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100352-B1 (FR)
Title: Méthode de calibration itérative d’une interface neuronale directe utilisant un mélange markovien d’experts à régression multivariée
Inventor: MOLY ALEXANDRE
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode de calibration d’une interface neuronale directe à décodage continu. La variable d’observation est modélisée par un modèle HMM et la variable de commande est estimée au moyen d’un mélange markovien d’experts, chaque expert étant associé à un état du modèle. Lors de chaque phase de calibration, le modèle prédictif de chacun des experts est entraîné sur une sous-séquence d’instants d’observation correspondant à l’état auquel il est associé, selon une méthode de régression REW-NPLS (Recursive Exponentially Weighted N-way Partial Least Squares). Un second modèle prédictif donnant la probabilité d’occupation de chaque état du modèle HMM est également entraîné lors de chaque phase de calibration au moyen d’une méthode de régression REW-NPLS. Ce second modèle prédictif permet de calculer les coefficients du mélange markovien lors d’une phase de prédiction opérationnelle ultérieure. Figure pour l'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3104752-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande électrique pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: REALAN ERIC
IPC: G05G1/015
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de commande électrique pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de commande comportant une base fixe (200), une partie mobile (25) liée à la base (200) par un élément élastique (65) pour déplacer la partie mobile (25) suivant un premier et un deuxième axes (X, Y), le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier capteur capacitif (81) comportant une paire d’électrodes (51,71) disposées parallèlement au premier axe, l’une desdites électrodes (51) étant solidaire de la partie mobile et l’autre électrode (71) étant solidaire de la base fixe, le premier capteur capacitif étant configuré pour détecter des mouvements de la partie mobile suivant le deuxième axe (Y) et en ce que le dispositif comprend un deuxième capteur capacitif (82) comportant une paire d’électrodes (52, 72) disposées parallèlement au deuxième axe, l’une desdites électrodes (52) étant solidaire de la partie mobile et l’autre électrode (72) étant solidaire de la base fixe, le deuxième capteur capacitif étant configuré pour détecter des mouvements de la partie mobile suivant le premier axe (X).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105149-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’un volant et procede de reglage associe
Inventor: BOUSSEMART FRANCK
IPC: B62D1/181
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne une colonne de direction (10) réglable comprenant une base de support (12), un organe de direction (14) monté mobile selon au moins une première direction de réglage (D1), un dispositif d’entraînement (18) qui est configuré pour permettre le déplacement de l’organe de direction (14) suivant au moins la première direction de réglage (D1), une unité électronique de commande (24), caractérisée en ce qu’elle comporte un dispositif de détection (26) qui est configuré pour déterminer la valeur de la force résultante selon la première direction de réglage (D1), lorsqu’un utilisateur applique un effort sur le volant (16), et en ce que l’unité électronique de commande (24) est configurée pour, dans le mode de réglage de la position du volant (16), provoquer le déplacement de l’organe de direction (14) selon la première direction de réglage (D1) proportionnellement à la valeur de ladite force résultante.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3108901-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement des eaux usees, en particulier issues de blanchisseries, et procede associe
Inventor: CEDAT BRUNO
IPC: C02F1/72
Filed: 2020-04-07
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement et de recyclage d’eau usée, notamment issue d’une blanchisserie comprenant :- une étape de coagulation appliquée à un premier mélange comportant l’eau usée et un réactif de coagulation, pour obtenir un effluent prétraité, - une étape de filtration ou de décantation appliquée à l’effluent prétraité, pour obtenir une eau clarifiée surnageant et une boue, - une étape de formation d’un deuxième mélange comportant l’eau clarifiée et un réactif d’oxydation, - une étape d’oxydation avancée du deuxième mélange, dans un réacteur équipé de lampes à rayonnements ultra-violets, - une étape d’adsorption au charbon actif d’un effluent sortant du réacteur, pour obtenir une eau filtrée.  L’invention concerne en outre un système de traitement et de recyclage d’eau usée permettant de mettre en œuvre un tel procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3109400-B1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation d’organe de fermeture ou d’occultation dans un batiment a partir d’une source d’energie solaire
Inventor: GRECO XAVIER
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-12-30
Abstract: DISPOSITIF DE MOTORISATION D’ORGANE DE FERMETURE OU D’OCCULTATION DANS UN BATIMENT A PARTIR D’UNE SOURCE D’ENERGIE SOLAIRE Dispositif de motorisation d’organe de fermeture (9) dans un bâtiment à partir d’une source d’énergie solaire (1), comprenant au moins un moteur (3) électrique à courant alternatif basse tension couplé mécaniquement à l’organe de fermeture, un élément accumulateur d’énergie électrique (2) à courant continu, une source d’énergie solaire délivrant une tension électrique continue. L’élément accumulateur d’énergie électrique présente une tension nominale inférieure à ladite tension électrique efficace et supérieure à la tension électrique continue délivrée par la source d’énergie solaire. Un chargeur DC-DC (4) convertit l’énergie électrique de sortie de la source d’énergie solaire en une énergie électrique à la tension électrique de recharge de l’élément accumulateur d’énergie électrique. Un convertisseur DC-AC (5) transforme l’énergie électrique de sortie à tension électrique continue de l’élément accumulateur d’énergie électrique en une énergie électrique à tension alternative apte à alimenter ledit moteur électrique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095258-B1 (FR)
Title: Feu de véhicule
Inventor: AHMED FAHIN SYED
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: Un feu de véhicule comprend : une première source de lumière configurée pour rayonner une lumière visible ; une deuxième source de lumière configurée pour émettre une lumière infrarouge ; un réflecteur rotatif (65) configuré pour être tourné tout en réfléchissant la lumière visible et la lumière infrarouge, et balayer la lumière visible et la lumière infrarouge le long d’une direction horizontale sur un écran vertical virtuel ; une unité de réception de lumière configurée pour recevoir la lumière infrarouge émise à partir de la deuxième source de lumière et réfléchie par un objet cible ; et un contrôleur configuré pour commander une zone de rayonnement de la lumière visible sur la base de la lumière infrarouge reçue par l'unité de réception. Lorsqu'il est déterminé qu'il y a une anomalie dans au moins l'une de la deuxième source de lumière ou de l'unité de réception de lumière, le contrôleur est configuré pour commander la zone de rayonnement sur la base des informations d'environnement du véhicule obtenues à partir de l'extérieur du feu de véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3112753-B1 (FR)
Title: Remorque pour véhicule léger
Inventor: GAUTIER CHRISTOPHE
IPC: B62D63/08
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Remorque pour véhicule léger L’invention concerne une remorque (1) pour véhicule léger comprenant :- un châssis (2) présentant au moins une roue (6) ;- un corps femelle (4) d’une liaison rotule, le corps femelle (4) étant destiné à être couplé sur une rotule d’attelage d’un véhicule léger pour former la liaison rotule ;- un timon (3) qui, dans une position d’utilisation de la remorque (1), s’étend depuis le châssis (2) et présente à une extrémité distale du châssis (2) le corps femelle (4) de la liaison rotule ;caractérisée en ce que le timon (3) présente entre le châssis (2) et le corps femelle (4) :- une première partie (31) s’étendant depuis le châssis (2) ;- une seconde partie (32) s’étendant depuis la première partie (31) jusqu’au corps femelle (4) ;la première partie (31) étant couplée à la seconde partie (32) par le biais d’une liaison (5) autorisant au moins un pivotement de la première partie (31) vers la seconde partie (32) dans un plan vertical Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113443-B1 (FR)
Title: Réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse (SOEC) ou pile à combustible (SOFC) à empilement de cellules électrochimiques par modules préassemblés, Procédé de réalisation associé.
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/249
Filed: 2020-08-11
Granted: 2022-09-23
Abstract: Réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse (SOEC) ou pile à combustible (SOFC) à empilement de cellules électrochimiques par modules préassemblés, Procédé de réalisation associé.   L’invention consiste essentiellement en un dispositif électrochimique qui est formé par assemblage par empilement de modules préalablement assemblés, chacun de ces modules étant réalisé comme un empilement usuel de cellules électrochimiques.  La fabrication de modules préassemblés permet de réaliser des dispositifs électrochimiques à un grand nombre de cellules électrochimiques, sans les problèmes d’arc-boutement présents et des courses d’écrasement trop importantes que l’on rencontre dans les empilements de cellules selon l’état de l’art, i.e. en un seul bloc.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114441-B1 (FR)
Title: Photodiode de type spad
Inventor: AYEL FRANÇOIS
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-10-07
Abstract: PHOTODIODE DE TYPE SPAD La présente description concerne une photodiode (200) de type SPAD comportant une zone de déplétion dans une première partie d'un substrat semiconducteur (101) d'un premier type de conductivité et comprenant en outre une grille (201) isolée électriquement du substrat, s'étendant dans le substrat depuis une face supérieure du substrat, et séparant la première partie du substrat d'une deuxième partie (205). La photodiode comprend en outre une première région (206) du deuxième type de conductivité s'étendant depuis la face supérieure du substrat dans la deuxième partie.  Figure pour l'abrégé : Fig. 8