baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002886-A1 (FR)
Title: Base de fixation pour un siege de securite pour enfant
Inventor: SANTOS EMANUEL F
IPC: B60N2/28
Filed: 2013-03-05
Abstract: Base de fixation pour un siège de sécurité pour enfant, la base de fixation (10) comprenant un socle adapté pour recevoir le siège de sécurité, et un châssis (20) avec un système d'accrochage (30) adapté pour coopérer avec unité d'ancrage associée à un siège de véhicule. Le châssis (20) comprend une armature supérieure (24) sur laquelle est fixé le socle (12), et une armature inférieure (22) montée pivotante sur l'armature supérieure (24). Le système d'accrochage (30) est lié à l'armature inférieure (22). L'armature supérieure (24) et l'armature inférieure (22) sont reliées mécaniquement entre elles par un système de réglage (40) permettant de faire pivoter l'armature inférieure (22) par rapport à l'armature supérieure (24) et de maintenir l'armature inférieure (22) dans une position fixe par rapport à l'armature supérieure (24).
Patent FR-3007725-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation des fluides usages d'un train
Inventor: PUYBARET MAYEUL
IPC: B61K11/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération des fluides usagés d'un train, dans lequel, le train étant arrêté au-dessus d'une fosse (2) de maintenance, on collecte les fluides usagés pour les stocker dans un réservoir (4) de récupération, caractérisé en ce que les fluides usagés sont collectés à l'aide d'au moins un tuyau (5) permettant de guider lesdits fluides jusqu'audit réservoir (4) de récupération, lequel est à l'extérieur de la fosse.
Patent FR-3011856-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'une fondation sous-marine pour dispositif offshore et ensemble d'installation correspondant
Inventor: VERROUIL DIDIER
IPC: E02D27/52
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'une fondation sous-marine (10) pour dispositif offshore, ladite fondation comprenant un socle (20), notamment de type jacket, pour le dispositif. Le procédé comprend une étape de mise en place du socle (20) sur le sol sous-marin (S) et une étape d'ancrage définitif du socle (20) au sol sous-marin (S), et est caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de stabilisation du socle préalablement à l'étape d'ancrage définitif, grâce à quoi le socle (20) est stabilisé pendant la réalisation de l'ancrage définitif.
Patent FR-2998491-A1 (FR)
Title: Flow limiting unit for water nozzle for fire-fighting, irrigation or cleaning, has cylindrical body, whose upper part is connected to deflector and projection, and washer laminator diameter is provided in upper part of nozzle
Inventor: CHAMORRO CANET ORESTES
IPC: B05B1/12
Filed: 2013-11-18
Abstract: The flow limiting unit has a cylindrical body (1), whose upper part is connected to a deflector (3) and a projection (6). A washer laminator diameter is provided in the inner diameter of the upper part of nozzle (4). Rectangular grooves (7) are also provided in the cylindrical body.
Patent FR-3013776-A1 (FR)
Title: Transmission sans fil entre une partie mobile et une partie fixe dans une nacelle d'eolienne
Inventor: ASTIER REMY
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-11-27
Abstract: Un système de transfert de signaux (106) comprenant un dispositif de transmission (601) de données entre une partie mobile et une partie fixe d'une éolienne, destiné à être installé sur l'un parmi la partie mobile et la partie fixe de l'éolienne, et comprenant : - des moyens de raccordement (603, 603') à une pluralité de groupes d'au moins une voie filaire, pour recevoir une pluralité de flux de données respectifs, chaque flux étant issu d'un appareil correspondant installé sur l'un parmi la partie mobile et la partie fixe de l'éolienne, - des moyens de traitement (604) des flux reçus, agencés de façon à affecter à chaque flux reçu une valeur de paramètre de priorité, et en cas de réception concomitante de plusieurs flux, comparer les valeurs du paramètre de priorité associées aux flux reçus et transmettre en priorité vers un module d'émission/réception de signaux radiofréquences, en vue d'une transmission radiofréquence vers l'autre parmi la partie mobile et la partie fixe de l'éolienne, le flux associé à la valeur du paramètre de priorité correspondant au degré de priorité le plus élevé.
Patent FR-2998740-A1 (FR)
Title: Circuit de commande adaptatif d'isolation de transformateur de commande
Inventor: DUAN WEIYIN
IPC: H02M1/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne un circuit de commande adaptatif d'isolation de transformateur de commande, comprenant : une source électrique (V1), un premier et un second transistor à effet de champ (Q1, Q2) ; un transformateur de commande (T1) doté de première et seconde bobines (S1, S2) ; un premier circuit de commande rapide à tension positive unidirectionnelle (10) ; un second circuit de commande rapide à tension positive unidirectionnelle (20) ; un premier sous-circuit à contrôle de temps mort adaptable (30) servant à fournir à la grille du premier transistor (Q1) le niveau électrique correspondant à la tension Vds entre le drain du premier transistor (Q1) et la source ; un second sous-circuit à contrôle de temps mort adaptable (40) servant à fournir à la grille du second transistor (Q2) le niveau électrique correspondant à la tension Vds entre le drain du second transistor (Q2) et la source.
Patent FR-3015172-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: LEWANDOWSKI ALEXANDRE
IPC: H05B3/58
Filed: 2013-12-12
Abstract: Dispositif de chauffage électrique comprenant un support (2) et une couche de chauffage (3) en composite de fibres de carbone sur le support et connectée à une alimentation électrique pour réchauffer le dispositif. La couche de chauffage (3) a un volume qui comprend une partie de circuit (4) conductrice d'électricité qui s'étend selon au moins une ligne continue, et une partie d'isolation (5) non conductrice d'électricité qui remplit le reste du volume de la couche de chauffage.
Patent FR-3029887-A1 (FR)
Title: Dispostif de stabilisation de bateau
Inventor: BRABETZ PHILIPPE
IPC: B63B43/06
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de stabilisation de bateau, le dispositif comportant au moins deux citernes (22,23) aptes à recevoir un lest (4) et un moyen de transfert (81,82,9) apte à transférer le lest d'une citerne à l'autre, caractérisé en ce que le lest présente une densité est supérieure à celle de l'eau.
Patent FR-3007527-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la vitesse de deplacement d'un fluide par rapport a un objet.
Inventor: QUERRY STEPHANE LUC SEBASTIEN
IPC: G01P5/00
Filed: 2014-01-28
Abstract: Dispositif de mesure de la vitesse de déplacement relative d'un fluide par rapport à un objet caractérisé en ce que ledit dispositif comprend au moins un capteur 2 placé dans une zone adaptée de l'objet, ledit au moins un capteur 2 est apte à déterminer et exploiter, en coopérant avec au moins un ordinateur 3, une instabilité aérodynamique ou hydrodynamique locale, issue du mouvement relatif dudit fluide par rapport à un élément 1 dudit objet, dépendante de la vitesse de déplacement du fluide. Ledit objet peut être un mobile aérien, terrestre, maritime, spatial, etc., une soufflerie, une turbomachine, une canalisation ou une station météorologique. L'élément 1 est générateur d'une instabilité aérodynamique ou hydrodynamique locale et fait partie de l'objet. L'élément 1 est un obstacle ou une cavité. L'élément 1 peut être fixé sur l'objet.
Patent FR-3003156-A1 (FR)
Title: Systeme d'implant pour remplacement de tete ulnaire
Inventor: KLAWITTER JEROME J
IPC: A61F2/30
Filed: 2014-03-14
Abstract: Un mode de réalisation de la présente invention peut proposer une tige (100) et une tête (200) et un manchon (300) qui peuvent être assemblés conjointement pour former un implant (10) de sorte qu'il puisse être utilisé dans la réparation de l'articulation radio-ulnaire distale. Une tête donnée (200) et un manchon (300) et une tige (100) peuvent être assemblés les uns aux autres dans plusieurs configurations, constituant plus d'une forme externe possible pour un ensemble donné de tige (100) et de tête (200) et de manchon (300). La tête (200) peut être non symétrique autour de son plan médian (214) et peut être ouverte à ses deux extrémités. Un kit peut contenir plus d'un assemblage de tête (200) à une tige donnée (100) avec un manchon intermédiaire (300), avec les diverses têtes (200) constituants diverses formes externes différentes du dispositif.
Patent FR-3021100-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un ventilateur
Inventor: CUBIZOLLES SERGE
IPC: F24F11/02
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un ventilateur (1) qui comprend une unité (2) de contrôle caractérisé en ce que le procédé de commande comprend au moins les étapes suivantes : - sélection d'un programme (22) de fonctionnement du ventilateur (1) parmi une pluralité de programmes de fonctionnement préenregistrés dans l'unité (2) de contrôle et les programmes de fonctionnement comprennent au moins des premières et des secondes données de commande du ventilateur ; - et émission par l'unité (2) de contrôle d'un signal de commande comprenant au moins les premières données de commande pour le pilotage d'un moteur qui sont corrélées avec au moins les secondes données de commande pour le pilotage d'au moins un dispositif secondaire (24) du ventilateur (1) choisi parmi : - Un dispositif lumineux ; - Un dispositif de pulvérisation de gaz ou de liquide ; - Un dispositif sonore ; - Un dispositif vidéo.
Patent FR-3021050-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acide boriniques
IPC: C07F5/02
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'acides boriniques.
Patent FR-3023481-A1 (FR)
Title: Poudre anhydre libre ou compacte a base de particules encapsulant un agent benefique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre solide sous forme de poudre libre ou compacte comprenant : 1) au moins des particules à libération d'agent bénéfique comprenant un cœur contenant au moins un agent bénéfique et une enveloppe entourant le coeur; ladite enveloppe comprenant au moins un polysaccharide modifié hydrophobe et au moins un glucide hydrosoluble et/ou un polyol hydrosoluble ; et lesdites particules présentant simultanément une densité de poudre versée allant de 300, 0g/l à 600, 0g/l et une densité absolue supérieure à 1.0 ; et 2) éventuellement au moins une charge autre que lesdites particules. L'invention concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou d'hygiène et/ou de de conditionnement et/ou de parfumage et/ou de maquillage d'une matière kératinique consistant à appliquer sur ladite matière kératinique une composition telle que définie précédemment. L'invention concerne en outre un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles et éventuellement de la transpiration humaine consistant à appliquer sur une matière kératinique une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant sous forme libre (non encapsulé) et/ou sous forme encapsulée.
Patent FR-3024651-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de l'uretre feminin en imagerie
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61M25/095
Filed: 2014-08-11
Abstract: Dispositif de visualisation de l'urètre féminin en imagerie, caractérisé en ce qu'il est constitué : - d'une part par un cathéter (2) réalisé notamment en métal destiné à être introduit dans l'urètre (U) et dans la vessie (V) et à y être positionné avant un examen radiologique, ce cathéter (2) étant repérable par imagerie et comportant une partie proximale sans mémoire de forme (6) destinée à être positionnée dans l'urètre (U) et une partie distale à mémoire de forme (7), de forme enroulée destinée à être positionnée dans la vessie (V), et - d'autre part d'une sonde (1) destinée à être introduite dans l'urètre (U) et dans la vessie (V), cette sonde (1) comportant une extrémité proximale (3) et une extrémité distale (4) a bout mousse ou olivaire et étant percée d'un canal de guidage longitudinal (5) ouvert à ses deux extrémité et destiné à recevoir le cathéter (2) pour permettre sa mise en place dans l'urètre (U) et dans la dans vessie (V).
Patent FR-3025105-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide valproique ou de ses derives dans le traitement des insuffisances en hepcidine et de leurs consequences
Inventor: ISLAND MARIE-LAURE
IPC: A61P7/00
Filed: 2014-09-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acide valproïque, ou de l'un de ses dérivés, pour corriger les insuffisances en hepcidine et leurs effets, qu'il s'agisse de ceux qui conduisent à la surcharge en fer ou bien de ceux qui sont associés à l'hepcidino-déficience et qui persistent après déplétion en fer, dont le rhumatisme hémochromatosique pour lequel il n'existe pas actuellement de traitement spécifique.
Patent FR-3028426-A1 (FR)
Title: Conduit de collecte pour un reacteur radial comprenant des filets pleins.
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G35/12
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un conduit de collecte (8) perméable à un fluide gazeux et imperméable à des particules de catalyseur, de forme sensiblement cylindrique s'étendant selon un axe sensiblement vertical ayant une première surface apte à être en contact avec les particules de catalyseur et une seconde surface opposée à la première surface, le conduit comprenant une pluralité de fils profilés (11) verticaux présentant une première face (12) apte à être en contact avec les particules de catalyseur et une seconde face (13) opposée à la première face (12), les fils profilés (11) étant solidarisés à une pluralité d'anneaux de support (14) horizontaux par leur seconde face (13), les fils profilés (11) et les anneaux de support (14) définissant une pluralité d'ouvertures. Le conduit (8) comprend en outre une pluralité de filets pleins (15) imperméables au fluide gazeux et aux particules qui sont solidaires de la première face des fils profilés (11) et/ou disposés et retenus entre deux fils verticaux (11) et les filets pleins (15) forment un angle d'inclinaison α par rapport à l'horizontal compris entre 10° et 90°.
Patent FR-3028695-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication bidirectionnelle et simultanee.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H04L27/18
Filed: 2014-11-19
Abstract: Procédé et système de communication entre un premier équipement (10) et un deuxième équipement (20) relié au premier équipement par une ligne de transmission (32) à conducteur unique, dans lequel on transmet des données (DATAI, DATA2) du premier équipement (10) vers le deuxième équipement (20) par une modulation de la largeur d'impulsions d'un signal de transmission émis sur la ligne de transmission, et dans lequel on transmet des données du deuxième équipement (20) vers le premier équipement (10) par une modulation en amplitude dudit signal de transmission.
Patent FR-3021746-A1 (FR)
Title: Etiquette comprenant une encre hydrochrome et recipient comportant une telle etiquette
Inventor: LAGOUTTE SEBASTIEN
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une étiquette destinée à être intégrée à la paroi d'un récipient, caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première couche (20) d'un matériau poreux, c'est-à-dire perméable à l'eau ; - une deuxième couche colorée (21) non soluble dans l'eau ; une troisième couche (22) d'une encre hydrochrome qui recouvre au moins une partie de la deuxième couche colorée, cette encre étant opaque en l'absence d'eau et transparente en présence d'eau.
Patent FR-3029220-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue modulaire metallique pour des voies routieres, module et procede de pose
Inventor: RICARD PASCAL
IPC: E01F15/08
Filed: 2014-12-02
Abstract: Dispositif de retenue modulaire métallique à glissières pour une voie routière, comprenant un ensemble de modules (1). Chacun des modules comporte intérieurement des entretoises dont une entretoise centrale qui est traversée par un pieu muni d'une tête élargie, pieu qui est fiché dans la voie routière. La bordure périphérique supérieure de l'entretoise centrale (15) peut comporter un orifice de passage supérieur (20) et la bordure périphérique inférieure de l'entretoise centrale (15) peut comporter un orifice de passage inférieur (19), la tête élargie(22) ne pouvant pas passer à travers l'orifice de passage supérieur (20), l'orifice de passage inférieur (19) permettant un jeu avec le pieu plus important que le jeu de l'orifice de passage supérieur (20) afin de permettre un déplacement de la partie inférieure du module (1) sur la voie en cas de choc latéral sur ledit module alors que le pieu est enfoncé dans la voie.
Patent FR-3038121-A1 (FR)
Title: Transformateur ameliore pour un circuit en technologie mmic
Inventor: DUPUY VICTOR
IPC: H01F27/28
Filed: 2015-06-25
Abstract: Ce transformateur comporte des pistes primaire (10) et secondaire (20), couplées l'une à l'autre par mutuelle inductance, les pistes primaire et secondaire étant superposées l'une au-dessus de l'autre dans deux plans parallèles, tout en étant conformées pour suivre un même contour (C), le plan de la piste primaire correspondant à la couche conductrice principale du circuit, déposée sur un substrat (30), et la piste secondaire étant supportée, à l'aplomb de la piste primaire, par des moyens de support comportant des muret (41-46 ; 51-56), chaque muret prenant appui directement sur le substrat et sur une surface inférieure (24) de la piste secondaire (20), ayant une longueur (L) supérieure à une largeur (I), et présentant une hauteur permettant de ménager un intervalle prédéterminé entre une surface supérieure (14) de la piste primaire (10) et la surface inférieure (24) de la piste secondaire (20).
Patent FR-3042178-A1 (FR)
Title: Cuillere a pot
Inventor: KERLOCH YANN ALBERT MARIE
IPC: B65D77/24
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif insérable dans un couvercle de pot (plastique, bocal de verre etc) qui va permettre, par simple manipulation du couvercle, d'extraire et servir facilement une certaine quantité du contenu de manière simple, hygiénique, le tout avec une solution facilement industrialisable.
Patent FR-3045989-A1 (FR)
Title: Methode d'allocation de ressources radio dans un systeme de communications par satellites defilants avec contrainte de niveau d'interferences vers un systeme geostationnaire
Inventor: FARAJ ZAKARIYA
IPC: H04B17/345
Filed: 2015-12-18
Abstract: Méthode d'allocation de ressources radio pour l'établissement de communications par satellites dans un premier système de communications comprenant une constellation de satellites défilants (SAT_NGSO1,SAT_NGSO2) et un premier ensemble de terminaux (TER_NGSO1,TER_NGSO2), la méthode comprenant les étapes suivantes, pour chaque terminal (TER_NGSO1,TER_NGSO2) du premier ensemble : - déterminer, un seuil d'angle de séparation distinct à respecter vis-à-vis d'une constellation de satellites géostationnaires (SAT_GSO), un angle de séparation étant défini comme l'angle topocentrique le plus faible sous lequel un satellite défilant (SAT_NGSO1,SAT_NGSO2) donné et un satellite géostationnaire (SAT_GSO) quelconque de l'arc géostationnaire sont vus depuis un terminal (TER_NGSO1,TER_NGSO2) donné du premier ensemble, - autoriser le terminal (TER_NGSO1,TER_NGSO2) à établir une liaison de communication avec un satellite défilant (SAT_NGSO1,SAT_NGSO2) si l'angle de séparation (αt11, αt22) associé à ladite liaison est supérieur ou égal au seuil d'angle de séparation.
Patent FR-3032065-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un contact par pulverisation
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L33/62
Filed: 2015-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une diode électroluminescente organique comprenant une étape de formation d'un empilement de couches sur un substrat (100) ; ledit empilement comprenant, successivement et dans l'ordre, une première électrode (200), une couche organique (300), une deuxième électrode (400). Le procédé comprend, de manière successive, une étape de formation d'une couche barrière (500), configurée de sorte à ce que la couche barrière (500) recouvre l'empilement de couches, et une étape d'implantation d'au moins une première portion (510) de la couche barrière (500) et d'au moins une deuxième portion (520) de la couche barrière (500) ; l'étape de métallisation étant conformée pour rendre au moins partiellement conductrices la première portion (510) et la deuxième portion (520) de la couche barrière (500).
Patent FR-3032794-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defauts de rails par mesure d'impedance
Inventor: TUTZAUER RENE
IPC: G01R27/02
Filed: 2015-02-13
Abstract: Ce dispositif de détection électrique (16) destiné à être porté par un véhicule ferroviaire (10) circulant sur des rails (18) constitutifs d'une voie ferrée et permettant de déceler des défauts (19) dans au moins un rail (18), lequel dispositif de détection (16) comporte : - un support de contact propre à être relié mécaniquement au véhicule ferroviaire (10) ; - au moins un contact de référence (20) et au moins un contact de mesure (22A, 22B) associés propres à être appliqués sur un rail (18), et portés par le support ; - un circuit de traitement (26A, 26B) auquel sont reliés le ou chaque contact de référence (20) et le ou chaque contact de mesure (22A, 22B), propre à la mesure de l'impédance entre les contacts de référence et de mesure (20, 22A, 22B) associés. Il comporte en outre des moyens de positionnement du support de contact en regard de la surface du rail suivant une direction de mesure correspondant à l'axe du rail, de sorte que le ou chaque premier contact de référence (20) et le ou chaque contact de mesure (22A, 22B) associés portent sur le même rail, et au moins deux contacts de mesure décalés transversalement par rapport à la direction de mesure. Le circuit de traitement (26A, 26B) comporte des moyens de mesure de l'impédance entre au moins un contact de référence (20) et chaque contact de mesure (22A, 22B).
Patent FR-3035134-A1 (FR)
Title: Coffrage, procede de decoffrage, et procede de fabrication d'une portion de batiment
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: Coffrage qui comprend une première banche (1), une deuxième banche (2), et un portique (3), qui comprend : - un corps de base (9), - deux branches (10, 11) mobiles par rapport au corps de base (9) entre : . une configuration de coffrage dans laquelle les deux branches (10, 11) sont proches d'un plan intermédiaire, et . une configuration de libération, dans laquelle les deux branches (10, 11) sont écartées du plan intermédiaire, - un embiellage (20) comprenant une portion d'actionnement (21) adaptée pour être déplacée par rapport au corps de base (9) pour déplacer les branches (10, 11) de la configuration de coffrage à la configuration de libération, un organe souple allongé s'étendant entre une première extrémité attachée à la portion d'actionnement (21) et une deuxième extrémité disposée à l'arrière de la face arrière d'une des banches.
Patent FR-3035535-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture de signaux sonores et systeme de capture et de transmission de signaux
Inventor: BARON VICTOR
IPC: G10L19/24
Filed: 2015-04-27
Abstract: Le dispositif (10) de capture de signaux sonores, comporte : - une entrée (105) pour signaux sonores numériques provenant d'un instrument de musique, - un moyen (110) d'enregistrement local des signaux sonores entrés à une première qualité, - un moyen (115) de dégradation des signaux sonores entrés avec une deuxième qualité inférieure à la première qualité, la quantité de données représentant les signaux sonores dégradés étant inférieure à la quantité de données représentant les signaux enregistrés et - un moyen (120) de transmission d'un signal représentatif des signaux sonores dégradés.