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Patent FR-2983390-B1 (FR)
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D40/00
Filed: 2011-12-01
Granted: 2014-01-10
Abstract: The preform (10) has a technical part (20), a massive part (16) and a frangible connection (22) that is utilized for connecting the technical part and the massive part. The connection maintains the technical part in an initial position. The technical part is arranged in a movable manner after rupture of the frangible connection. The technical part, massive part and the connection are formed in an integral manner. The technical part is provided with sphere with size lower than 7 mm. The massive part is arranged with sphere with dimensions that are higher than that of the technical part. An independent claim is also included for a method for manufacturing a part of a cosmetic product packaging and/or application device.
Patent FR-2984251-B1 (FR)
Inventor: VERRAT ADELE
IPC: F21W107/00
Filed: 2011-12-19
Granted: 2014-01-10
Abstract: The present invention relates to a light-up window for a vehicle, comprising a first sheet of transparent glass (1) with a first main surface (11), a second main surface (12), and a cut (13), one or a plurality light-emitting diode modules (LED modules) (8) each comprising a plurality of light-emitting diodes (LEDs) (3) and associated electronic components fastened onto a printed circuit board (PCB), the modules being positioned so that the emitting surface (31) of the LEDs faces the cut (13) of the first glass sheet, a means of encapsulation (4) in contact with the first main surface (11) of the first sheet, a light-extracting element (7) preferably located on one of the main surfaces of the first glass sheet, characterized in that it further comprises a heat-dissipating element (6), which is in thermally conductive contact with the LED module, in contact with the means of encapsulation (4) and in contact with the atmosphere via a thermal exchange surface (S).
Patent FR-2984307-B1 (FR)
Inventor: MAMOU MICHAEL
IPC: C06B47/00
Filed: 2011-12-20
Granted: 2014-01-10
Abstract: Generating gas by combustion of a solid reducing material (2) with an oxidizing gas, comprises extemporaneously generating an oxidizing gas containing at least 50 vol.% oxygen by thermochemical decomposition of a solid material (1), and combusting the solid reducing material with the generated oxidizing gas. An independent claim is included for a device for generating combustion gas, comprising a first chamber (10) that contains the solid material capable of thermo-chemically decomposed by generating the oxidizing gas and is equipped with an initiation unit for thermochemical decomposition of the solid material and a unit for supplying the generated oxidizing gas, and a second chamber that is connected with the first chamber, contains the solid reducing material and is equipped with a unit for exhausting the combustion gas and optionally an ignition system.
Patent FR-2998560-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes hybrides d'imogolite
Inventor: ROULEAU BEATRICE
IPC: C01B33/26
Filed: 2012-11-23
Granted: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de nanotubes hybrides d'imogolite comprenant les étapes suivantes : (i) dissolution d'un précurseur de l'aluminium dans une solution aqueuse, (vi) sous agitation, ajout à la solution d'aluminium obtenue à l'issu de l'étape (i) d'au moins un alcoxyde de silicium dont le silicium porte à la fois des substituants hydrolysables et au moins un substituant non hydrolysable, le rapport molaire Al/Si devant être compris entre 1 et 4, (vii) sous agitation, ajout d'une base à la solution d'aluminosilicate obtenue à l'issu de l'étape (ii), jusqu'à obtention d'un rapport d'hydrolyse compris entre 1 et 3, (viii) maintien de l'agitation pendant une durée d'au moins 15 heures, (ix) chauffage de la solution obtenue à l'issu de l'étape (iv) à une température comprise entre 50 et 150°C, pendant une durée comprise entre 2 et 8 jours. La présente invention concerne également les nanotubes hybrides d'imogolite comprenant simultanément une surface hydrophile et une surface hydrophobe susceptibles d'être obtenus via ce procédé.
Patent FR-3013288-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace d'une vitre d'un vehicule
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/52
Filed: 2013-11-20
Granted: 2015-12-25
Abstract: Balai (3) d'essuie-glace d'une vitre d'un véhicule, comportant une lame d'essuyage (15), et comprenant à une extrémité longitudinale (9) au moins un premier moyen (8) de projection de liquide de lavage sur la lame (15), caractérisé en ce qu'il comprend à son extrémité longitudinale opposée (10) au moins un second moyen (8') de projection de liquide de lavage sur la lame (15), ledit premier moyen de projection (8) étant configuré pour que le liquide projeté sur la lame (15) s'écoule sur une première partie longitudinale de la lame, et ledit second moyen de projection (8') étant configuré pour que le liquide projeté sur la lame (15) s'écoule sur une seconde partie longitudinale de la lame.
Patent FR-3030026-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour separer un gaz d'alimentation contenant au moins 20% mol. de co2 et au moins 20% mol de methane, par condensation partielle et/ou par distillation
Inventor: CAILLAT BENJAMIN
IPC: F25J3/06
Filed: 2014-12-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: Procédé pour séparer un gaz d'alimentation contenant au moins 20% mol de CO2 et au moins 20% mol de méthane, par condensation partielle et/ou par distillation, le gaz (1,2) étant à une pression d'au moins 40 bar abs, comprenant au moins les étapes suivantes : a. Détente d'au moins une partie du gaz d'alimentation dans une turbine (T-100) produisant un courant d'alimentation détendu à une pression inférieure à 90 bar abs b. Séparation d'au moins une partie du courant d'alimentation détendu par condensation partielle et / ou par distillation obtenant ainsi un gaz appauvri en CO2 (6, 8) et un liquide enrichi en CO2 (7,9) dans lequel la température du gaz d'alimentation détendu à la sortie de la turbine est inférieure à -56,6°C, voire inférieure à -59°C et dans lequel le procédé n'utilise pas de source de réfrigération externe.
Patent FR-3039286-B1 (FR)
Title: Procede de compression et de decompression d'une image, notamment d'une image sar
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/90
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'image (1) produite par un capteur embarqué sur une plateforme, pour la transmission (22) de ladite image compressée vers un système reproduisant ladite image, le procédé utilise un premier fichier de référence (5) embarqué dans ladite plateforme et comportant des données représentatives connues a priori du domaine couvert par ladite image, un deuxième fichier de référence (5') comportant au moins les mêmes données représentatives étant accessibles audit système, ledit procédé réalisant : - dans une première étape, un changement de format de ladite image pour la rendre apte à être comparées aux données représentatives ; - dans une deuxième étape, une comparaison de ladite image avec lesdites données représentative embarquées pour former une image différentielle (20) constituée de la différence entre les données de ladite image et lesdites données représentatives ; l'image compressée transmise vers ledit système étant ladite image différentielle, l'image décompressée produite par ledit système étant constituée (23) à partir des mêmes données représentatives accessibles audit système et de ladite image différentielle.
Patent FR-3036188-B1 (FR)
Title: Prediction du risque de developper, pour des patients admis en service de reanimation, une infection disseminee
Inventor: ALLAOUCHICHE BERNARD
IPC: G01N33/53
Filed: 2015-05-12
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de la gelsoline en tant que marqueur pour la prédiction du risque de développer, pour des patients admis en service de réanimation, une infection disséminée.
Patent FR-3042271-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de teledetection
Inventor: PIRIM PATRICK
IPC: G06T1/00
Filed: 2015-10-08
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de télédétection (20), en particulier pour le suivi de l'évolution de cultures agricoles, comprenant une seule voie optique (4, 5), et une pluralité de capteurs élémentaires (8xy) agencés suivant une matrice (8) de forme prédéterminée, dans lequel chaque capteur élémentaire (8xy) est un capteur multi-spectral, en particulier sensible sur une pluralité de bandes spectrales, de préférence au moins sur une bande spectrale dans le domaine visible (B, V, R) et une bande spectrale dans le proche infrarouge (IR). La présente invention se rapporte également à un système de télédétection employant un tel dispositif de télédétection (20).
Patent FR-3052247-B1 (FR)
Title: Tourelle canon comportant au moins un magasin a munition et caisse a munitions destinee a equiper un tel magasin
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F41A9/34
Filed: 2016-06-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet une tourelle canon (1) comprenant un affût portant un berceau recevant une arme (4), berceau comportant des tourillons montés pivotant dans des douilles (5) de l'affût, tourelle comportant un dispositif d'alimentation en munitions qui comporte d'une part au moins un magasin à munitions (6a, 6b). disposé latéralement au berceau en dessous d'une des douilles (5), et d'autre part au moins un couloir d'alimentation (7a, 7b) destiné à conduire les munitions du magasin vers l'arme. Cette tourelle est caractérisée en ce que le magasin (7a, 7b) comporte au moins un caisson externe (8a, 8b) solidaire de l'affût et à l'intérieur duquel peut être mis en place au moins une caisse à munitions (10), caisson comportant une extrémité arrière portant une ouverture (9a, 9b) et une extrémité avant fermée, des moyens de verrouillage étant prévus permettant d'immobiliser la caisse (10) par rapport au caisson (8a, 8b). L'invention a également pour objet une caisse destinée à être mise en place dans un tel caisson.
Patent FR-3052935-B1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie a decoupage a reduction des biais statiques introduits par une rampe de stabilisation
Inventor: KLEIN FRANCOIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-06-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Ce convertisseur comporte un interrupteur commandable (M) et un dispositif de contrôle (311) de génération d'un signal de contrôle des instants d'ouverture et de fermeture de l'interrupteur commutateur, ledit dispositif de contrôle étant du type dispositif de contrôle en mode courant nécessitant la mise en œuvre d'un signal de stabilisation en courant. Le dispositif de contrôle comporte : - un composant (20) délivrant un signal de stabilisation (RC) par intermittence, en appliquant ledit signal de stabilisation (RC) à un instant prédéterminé qui précède un instant de référence ; et - un moyen de comparaison (28) de génération d'un signal de contrôle (CM) de l'interrupteur commandable (M) à partir de la comparaison d'un signal de consigne (ÎL) et d'un signal de mesure correspondant au courant (IL) circulant dans une impédance (L) du convertisseur, le signal de stabilisation intermittent (RC) étant soustrait au signal de consigne (ÎL) ou ajouté au signal de mesure avant application au moyen de comparaison.
Patent FR-3050321-B1 (FR)
Title: Structure de diode
Inventor: LANOIS FREDERIC
IPC: H01L29/74
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne une diode comprenant : une portion de substrat semiconducteur (152) dopé de type N entre des électrodes supérieure (A) et inférieure (K) ; un premier transistor vertical (T11) à canal N, dont la grille (160) est dopée de type N et couplée à l'électrode supérieure, le premier transistor ayant une zone de source (158) incluse dans un caisson (156) dopé de type P, le premier transistor ayant une région de canal (172) située dans ledit caisson ; un deuxième transistor (T12) à canal P ayant une grille (166) dopée de type P et une région de canal (174) située hors dudit caisson, les premier et deuxième transistors étant connectés en série entre les électrodes ; et une zone de sonde (37) dopée de type P, recouverte par la grille du premier transistor, la zone de sonde étant couplée à la grille du deuxième transistor.
Patent FR-3054013-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attache a cordage, largable sous tension
Inventor: LAURANT YVES CLAIRE GEORGES
IPC: F16G11/00
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache (20) comprenant : - un cordage courant (21) destiné à être relié par une première extrémité (211) à un premier support (201), - une pièce de blocage (22) reliée à une extrémité (24) du cordage courant (21), ladite pièce de blocage (22) étant configurée pour s'introduire et se bloquer dans une ouverture (11) ménagée dans une longe (10) reliée à un deuxième support (200), ladite pièce de blocage (22) étant en outre configurée pour basculer dans l'ouverture (11) de la longe (10), - des moyens de largage (27, 27a) configurés pour entraîner le basculement de la pièce de blocage (22) hors de l'ouverture (11) de la longe (10), de sorte à libérer la longe (10) et à larguer le premier ou le deuxième support.
Patent FR-3058797-B1 (FR)
Title: Detecteur a scintillation pour la detection et/ou la mesure de radionucleides dans un fluide
Inventor: BOUDERGUI KARIM
IPC: G01T1/20
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un détecteur à scintillation (20) pour la mesure et/ou la détection de radionucléides dans un fluide. Il comporte : - une chambre de mesure (21) destinée à recevoir le fluide, la chambre comportant une entrée de fluide (25) et une sortie de fluide (26) afin d'autoriser une circulation du fluide dans la chambre ; - un photomultiplicateur (27) ; - une pluralité de fibres optiques scintillantes (22) regroupées ensemble pour former un faisceau (23) de fibres, les fibres optiques scintillantes étant optiquement connectées au photomultiplicateur, le faisceau de fibres étant au moins partiellement logé dans la chambre de mesure. La chambre de mesure (21) est munie d'un premier (30) et d'un deuxième (31) séparateur délimitant une zone d'introduction (40) comportant l'entrée de fluide (25), une zone d'extraction (42) comportant la sortie de fluide (26) et une zone de mesure (41), intermédiaire aux zones d'introduction et d'extraction, dans laquelle les fibres optiques scintillantes du faisceau sont déployées. Le premier et le deuxième séparateur sont chacun pourvu d'une pluralité d'ouvertures traversantes (33) configurées pour établir un écoulement laminaire du fluide dans la zone de mesure (41).
Patent FR-3063490-B1 (FR)
Title: Sac reutilisable avec puce electronique.
Inventor: GRZESKOWIAK GILLES
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-03-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un emballage réutilisable pour produits, notamment produits alimentaires offerts à la vente en vrac ou à la coupe, comportant une puce électronique (16) avec une mémoire pour stocker les informations relatives à la nature des produits, leur pesée et/ou leur prix.
Patent FR-3064764-B1 (FR)
Title: Generateur d'efforts dynamiques comprenant au moins deux balourds et actionneur comprenant de tels generateurs
Inventor: SIX MARC-FRANCOIS
IPC: G05D19/02
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un générateur d'efforts dynamiques comportant : - un axe de support ; - un premier rotor comprenant : un alésage interne logeant ledit axe et des roulements de sorte que le premier rotor est monté à rotation par rapport à l'axe, un alésage externe muni d'un premier ensemble d'aimants permanents, une zone de connexion entre les alésages interne et externe du premier rotor, ladite zone de connexion étant destinée à loger un bobinage apte à coopérer avec le premier ensemble d'aimants permanents pour constituer un moteur du premier rotor, - un premier balourd fixé à l'alésage interne du premier rotor et monté en vis-à-vis de l'alésage externe du premier rotor ; - un deuxième rotor monté à rotation par rapport au premier rotor, par l'intermédiaire d'un composant antifriction et comprenant : un alésage interne logeant l'alésage interne du premier rotor de sorte que lesdits alésages internes sont concentriques, un alésage externe muni d'un deuxième ensemble d'aimants permanents, une zone de connexion entre les alésages interne et externe du deuxième rotor, ladite zone de connexion étant destinée à loger un bobinage apte à coopérer avec le deuxième ensemble d'aimants permanents pour constituer un moteur pour le deuxième rotor; et - un deuxième balourd fixé à l'alésage interne du deuxième rotor et monté en vis-à-vis de l'alésage externe du deuxième rotor.
Patent FR-3065598-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage pour chargeur de batterie de vehicules automobiles et chargeur de batterie equipe d'un tel dispositif de filtrage
Inventor: MAZZOLA WALTER
IPC: H02J7/02
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ce dispositif de filtrage pour chargeur de batterie apte à redresser une tension alternative en tension continue et à recharger une batterie de traction/propulsion d'un véhicule électrique ou hybride, est apte à être raccordé en entrée du chargeur et comprend un moyen de filtrage (FT). Il comporte des moyens passifs de décharge de toutes les capacités de mode commun (Ccm) dudit moyen de filtrage.
Patent FR-3079453-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur comprenant un filet de protection
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F19/02
Filed: 2017-05-02
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un échangeur de chaleur (2) comportant une pluralité de tubes (4) configurés pour la circulation d'un fluide, lesdits tubes (4) étant espacés l'un de l'autre pour délimiter un passage (10) pour un flux d'air, ledit échangeur de chaleur étant délimité par une face d'entrée (5) par laquelle le flux d'air est apte à entrer dans l'échangeur, ledit dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un filet de protection (30) disposé le long de la face d'entrée (5), le dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant des moyens d'accrochage (40) dudit filet de protection (30) sur ledit échangeur de chaleur (2). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3066250-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement de gaz liquefie et/ou de gaz d'evaporation naturelle de gaz liquefie
Inventor: BUISSART MARTIN
IPC: F17C9/04
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif (10) de refroidissement de gaz d'évaporation naturelle pour une installation (12) de production d'énergie, en particulier embarquée sur un navire, caractérisé en ce qu'il comprend : - de manière facultative, un réservoir principal (14) de stockage de gaz liquéfié et comportant une première sortie (45) de gaz d'évaporation naturelle, - des moyens (170) de refroidissement de gaz liquéfié, - un réservoir secondaire (30) de gaz liquéfié refroidi configuré pour stocker du gaz liquéfié refroidi par lesdits moyens de refroidissement, - un premier circuit (40) d'échange de chaleur comportant une entrée destinée à être reliée à ladite première sortie dudit réservoir principal en vue de la circulation de gaz d'évaporation naturelle dans ledit circuit, ledit premier circuit étant configuré pour coopérer avec ledit réservoir secondaire afin que ledit gaz d'évaporation naturelle traversant ledit premier circuit soit refroidi par du gaz liquéfié refroidi stocké dans ledit réservoir secondaire ou provenant dudit réservoir secondaire.
Patent FR-3068658-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un vehicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: B60Q1/16
Filed: 2017-07-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage, comprenant une matrice d'au moins deux sources de lumière de type émetteur de lumière à semi-conducteur et une matrice d'au moins un premier (15) et un deuxième (16) éléments d'illumination, chaque élément d'illumination étant associé à l'une des sources de lumière et configuré pour être éclairé par ladite source de lumière associée de sorte qu'un faisceau lumineux émis par la source de lumière présente une forme dépendant d'une forme de l'élément d'illumination, le premier élément d'illumination (15) présentant une forme de trapèze muni d'une grande base et le deuxième élément d'illumination (16) présentant une forme partiellement complémentaire de la forme en trapèze et comprenant deux bords s'étendant depuis deux extrémités opposées de la grande base, parallèlement l'un à l'autre, en étant distants d'au moins une longueur de l'ordre de la longueur de la grande base.
Patent FR-3070438-B1 (FR)
Title: Structure alveolaire et dispositif d’attenuation acoustique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: G10K11/172
Filed: 2017-08-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à une structure alvéolaire (2) pour dispositif d'atténuation acoustique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef. Cette structure alvéolaire (2) comprend des cloisons latérales (21) formant des canaux qui s'étendent chacun entre une première extrémité et une deuxième extrémité, et des éléments de peau (22, 23) agencés de sorte que chaque canal soit au moins partiellement fermé en sa première extrémité par au moins un élément de peau (22, 23). Chaque élément de peau (22, 23) est relié à une cloison latérale (21) respective et est mobile par rapport aux autres cloisons latérales. Une peau continue peut être assemblée à cette structure alvéolaire (2) de manière à fermer au moins partiellement les canaux en leur deuxième extrémité et à constituer ainsi un dispositif d'atténuation acoustique.
Patent FR-3071557-B1 (FR)
Title: Agencement d'un demarreur equipe d'un capot etanche sur un moteur a combustion
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02N11/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un démarreur (20) sur un support (22) appartenant à un moteur (14) à combustion interne de véhicule (10) automobile, le démarreur (20) étant susceptible d'être plongé au moins partiellement dans un liquide jusqu'à un niveau déterminé (16), dans lequel le démarreur (20) comporte une bride (30) radiale de fixation agencée à une extrémité axiale du carter (26), caractérisé en ce qu'un capot (44) étanche est fixé autour d'au moins une partie basse du démarreur (20) pour former un volume étanche au moins au-dessous du niveau déterminé (16), le capot (44) présentant une bouche (46) de passage pour la bride (30) de fixation, des moyens (48) d'étanchéité étant intercalés entre ladite bouche (46) et une face de serrage en vis-à-vis pour garantir une fixation étanche au moins jusqu'au niveau déterminé (16).
Patent FR-3072129-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un moteur a allumage commande a injection directe
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-10-05
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du fonctionnement d'un moteur (1) de véhicule, à allumage commandé et à injection directe, ledit moteur (1) comprenant au moins une chambre de combustion (2) dotée d'au moins une soupape d'admission (6) et d'au moins une soupape d'échappement (8) ainsi que d'au moins un injecteur (5) de carburant dans chaque chambre. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'au moins un cycle du moteur comprend les étapes suivantes, - Une étape de fermeture de la soupape d'échappement (8), - Une étape d'ouverture de la soupape d'admission (6) qui est postérieure à ladite étape de fermeture de la soupape d'échappement (8), ladite étape d'ouverture commençant avant que la soupape d'échappement (8) ne soit complétement fermée, engendrant une période de croisement (11) au cours de laquelle lesdites deux soupapes (6, 8) sont ouvertes, - Une étape d'injection d'une quantité principale (14) de carburant lorsque la soupape d'admission (6) est ouverte, - Une étape d'injection d'au moins une quantité secondaire (15, 16) de carburant durant la phase de fermeture de la soupape d'échappement (8), avant que celle-ci ne soit complètement fermée.