baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015624-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element allonge
Inventor: DE RUDNICKI VINCENT
IPC: F16M11/14
Filed: 2013-12-23
Abstract: Il est proposé un dispositif de fixation d'un élément allongé (5) comprenant une rotule (2) orientable angulairement, ayant un conduit traversant (8) d'axe longitudinal déterminé suivant lequel l'élément allongé (5) peut se déplacer en translation et/ou autour duquel l'élément allongé peut se déplacer en rotation. Le dispositif comprend des moyens de serrage (1,3) de la rotule (2) aptes à bloquer la rotule dans une position angulaire déterminée, et la rotule (2) présente une élasticité permettant aux moyens de serrage (1,3) de déformer tout ou partie de la rotule (2) de manière à bloquer, en outre, l'élément allongé (5) en position longitudinale déterminée et/ou en position angulaire déterminée dans le conduit (8) par une seule action sur les moyens de serrage.
Patent FR-3015982-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage pli d'assemblage et outillage
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: C09J5/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: Le Procédé d'assemblage de deux éléments au moyen d'une résine photopolymérisable comprend une étape de polymérisation de la résine photopolymérisable par une émission de photons entre les dits deux éléments au moyen d'un réseau de fibres optiques, de sorte à produire un éclairement sensiblement uniforme en tout point dans le volume d'une interface d'assemblage. Un pli d'assemblage comporte un réseau de fibres optiques imprégnées de résine photopolymérisable. Les fibres optiques sont agencées pour diffuser des photons de manière continue sur la longueur des fibres optiques dans le volume occupé par la résine photopolymérisable et chaque fibre optique est prolongée en dehors de la zone de l'interface d'assemblage pour être raccordé à un dispositif d'injection d'une lumière de photopolymérisation.
Patent FR-3017017-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un terminal alimente par batterie et une station de base et reseau de communication associes
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04W52/02
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un terminal utilisateur (10) alimenté par une batterie et une station de base (20) permettant une optimisation de la gestion de la batterie dudit terminal utilisateur (10). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de sélection parmi des terminaux, dits terminaux environnants, alimentés par batterie et situés dans une zone à portée de la station de base, de terminaux dont la distance avec ledit terminal utilisateur (10) est inférieure à une distance prédéterminée et dont le niveau de batterie est supérieur à un seuil prédéterminé, dits terminaux voisins, - une étape de configuration des terminaux voisins et du terminal utilisateur (10) par le biais d'une consigne de configuration, - une étape de transmission de données entre le terminal utilisateur et la station de base (20) suivant ladite consigne de configuration définissant au moins un terminal voisin (11) par lequel lesdites données transitent.
Patent FR-3025109-A1 (FR)
Title: Dispositif pour nettoyer les impuretes qui se cumulent dans le nez
Inventor: USTA YAVUZ
IPC: A61M1/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour nettoyer les impuretés qui se cumulent dans le nez. Le dispositif est composé d'un tube métallique (1), d'une membrane souple (2) destinée à être inséré dans le nez est composé de grattoirs, de deux petits moteur (4) ainsi que d'un réservoir (3).
Patent FR-3016884-A1 (FR)
Title: Nouveau procede d'amelioration des proprietes moussantes d'une formulation de nettoyage a usage topique, nouvelles compositions de nettoyage a usage topique et leur utilisation pour nettoyer la peau, les cheveux, le cuir chevelu et les muqueuses
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: C07H15/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés moussantes d'une formulation de nettoyage à usage topique comprenant un composé représenté par la formule (I) : [R1- O-SO3-]n, Xn+ (I) dans laquelle : - R1 représente un radical hydrocarboné aliphatique, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, comportant de 8 à 18 atomes de carbone, - n représentant un nombre entier égal à 1 ou 2 ou 3, - Xn+ représente un cation de valence n, caractérisé en ce que - L'on incorpore dans ladite formulation une quantité efficace d'au moins une composition représentée par la formule (II), ou d'un mélange de compositions représentées par la formule (II) : R-O-(G)p-H (II) dans laquelle R représente un radical hydrocarboné aliphatique comportant de quatre à huit atomes de carbone, optionnellement substitué par un ou deux radicaux hydroxy ; G représente le reste d'un sucre réducteur et p représente un nombre décimal supérieur ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5 ; Composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse : a) de 1 % à 40 % massique d'au moins un composé représenté par la formule (I) ; b) de 0,0101 % à 13,33 % massique d'au moins d'une composition représentée par la formule (II) ; c) de 46,67 % à 98,9899 % massique d'eau ; Utilisation de la composition (C1) pour nettoyer la peau, les cheveux, le cuir chevelu ou les muqueuses.
Patent FR-3017310-A1 (FR)
Title: Valve d'injection de resine utilisable pour l'etancheite d'un connecteur souterrain, par exemple de derivation
Inventor: CANTALOUBE ALAIN
IPC: H02G15/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: Dispositif d'injection (1) d'une résine dans les interstices d'un ou plusieurs matériaux poreux entourant un appareil électrique (11) à protéger, pour imprégner ces matériau poreux de manière étanche autour dudit appareil électrique, dans le domaine de la distribution d'énergie électrique en particulier pour un connecteur souterrain, par exemple de dérivation. Ce dispositif comprend un conduit d'injection (5) présentant : - à une première extrémité, des moyens de raccordement (7) à un orifice de sortie d'un conteneur d'injection (20) fournissant le produit à injecter, et - à une deuxième extrémité, une platine d'appui (2) entourant l'orifice (4) du conduit d'injection pour être appuyée sur la surface du matériau poreux (15) à imprégner lors de l'injection de la résine. Selon l'invention, la platine d'appui (2) est reliée au conduit d'injection (5) par une partie (3) présentant une forme évasée s'élargissant depuis le conduit d'injection (5) vers ladite platine (2), fournissant ainsi au produit d'injection une section de passage (31) plus importante dans la région d'appui (29) au contact du matériau poreux que dans le reste (59) du conduit d'injection.
Patent FR-3023310-A1 (FR)
Title: Ecarteur a rupture de pont thermique pour dispositif de construction, son utilisation et dispositif de construction correspondant
Inventor: VIGOUROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04B1/76
Filed: 2014-07-03
Abstract: Cet écarteur (1) comprend au moins une âme (2) destinée à être placée dans l'espace intercalaire défini par les deux organes latéraux du dispositif, ainsi qu'au moins une aile (3, 3') prolongeant cette âme, chaque aile étant destinée à prendre appui contre un organe latéral correspondant, chaque âme comprenant au moins une bande perforée (4), qui est creusée de rangées (R1-R5) de perforations (11-17, 21-26, 31-37, 41-46, 51-57) s'étendant selon l'axe longitudinal principal (A1) de l'écarteur. Pour au moins une partie des perforations fermées de la bande perforée, le rapport LP / EL est compris entre 3.70 et 4.30, où LP désigne la longueur d'une perforation donnée, alors que EP désigne la distance séparant cette perforation donnée et la perforation qui lui est adjacente, dans une même rangée. Un rapport LP / EL proche de 4 représente un optimum, dans la mesure où l'écarteur présente alors une efficacité thermique quasiment maximale, alors que sa tenue mécanique reste satisfaisante.
Patent FR-3015472-A1 (FR)
Title: Methode pour reduire les emissions de formaldehyde et de composes organiques volatils (cov) dans un produit a base de fibres minerales
Inventor: FOURY PATRICE
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction d'émission de formaldéhyde et de COV d'un produit à base de fibres minérales encollées par une composition liant de type résine résol phénol-formaldéhyde, de préférence modifiée par une urée, ledit procédé comprenant l'étape d'addition d'un piégeur de formaldéhyde de type sulfate de polyamine audit produit après réticulation de la composition de liant appliquée sur les fibres minérales, ledit piégeur de formaldéhyde étant le sulfate d'hydrazine carboximidamide. L'invention a également pour objet des produits à base de fibres minérales tels que définis précédemment, ainsi que l'utilisation de formaldéhyde de type sulfate de polyamine comme piégeur de formaldéhyde dans ce type de produits, ledit sulfate de polyamine étant le sulfate d'hydrazine carboximidamide.
Patent FR-3024634-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour equipement electronique rackable
Inventor: MOREAU JEAN-LUC
IPC: H05K7/10
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de verrouillage (100) d'un équipement électronique rackable, le dispositif comprenant un premier élément de montage (101) et un deuxième élément de montage (102) formant essentiellement un levier articulé apte à coopérer avec au moins un organe de verrouillage d'un équipement électronique rackable de manière à verrouiller ledit équipement électronique rackable avec un fond de rack, et le dispositif de verrouillage (100) étant amovible.
Patent FR-3025037-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une activite cerebrale associee a une tache
Inventor: LABYT ETIENNE
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation de l'activité cérébrale, à partir de signaux physiologiques, en particulier de signaux magnétoencéphalographiques ou électroencéphalographiques, qui présente, dans certaines zones prédéterminées du cortex, considérées comme des zones d'intérêt, une précision améliorée par rapport à d'autres zones du maillage. Cela permet d'obtenir une estimation plus précise dans les zones du cerveau destinées à faire l'objet d'un traitement particulier, par exemple accueillir des électrodes corticales.
Patent FR-3026037-A1 (FR)
Title: Bobine pour soudage de pieces tubulaires par impulsion magnetique et procede de soudage associe
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B23K20/06
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne une bobine (10) pour soudage de pièces tubulaires par impulsion magnétique comportant une partie active (125) dont une surface active (121), destinée à être en regard d'une zone de recouvrement des pièces tubulaires, définit une ouverture tubulaire (12) orientée selon une direction axiale. La surface active (121) présente une longueur axiale (Lb) donnée. Suivant l'invention, l'ouverture tubulaire (12) présente, dans la direction axiale, une section croissante sur toute la longueur axiale (Lb) de la partie active (125). L'invention concerne également un procédé de soudage par impulsion magnétique associé.
Patent FR-3028241-A1 (FR)
Title: Aeronef dote d'un systeme de conditionnement d'air ameliore
Inventor: ROBILLARD JEROME
IPC: B64D13/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention se rapporte à un aéronef (1) comprenant un système de conditionnement d'air d'une cabine (4), ledit système comportant un boitier (21) de mélange apte à mélanger de l'air ayant déjà circulé dans la cabine (4) et de l'air frais en provenance des moteurs (3) de l'aéronef (1). L'air ainsi mélangé est ensuite acheminé vers la cabine (4) pour la ventiler. L'aéronef possède une cloison d'étanchéité (23, 43) permettant de séparer la cabine (4) et un compartiment (5) arrière, de manière à empêcher tout échange d'air direct entre ladite cabine (4) et ledit compartiment (5). Selon l'invention, cette cloison d'étanchéité (23, 43) constitue une paroi délimitant au moins partiellement ledit boitier (21) de mélange.
Patent FR-3028588-A1 (FR)
Title: Vanne comportant un conduit de circulation d'un fluide
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/46
Filed: 2014-11-17
Abstract: La présente invention propose une vanne (1), comportant un conduit (2) de circulation d'un fluide, un joint (3) disposé dans le conduit, un organe de maintien (4) du joint (3), l'organe de maintien (4) comportant une surface d'appui (5) agencée pour s'appuyer sur une pièce supplémentaire (15) de manière à immobiliser l'organe de maintien (4) lorsque la pièce supplémentaire est assemblée avec la vanne.
Patent FR-3034433-A1 (FR)
Title: Materiau cermet d'electrode
Inventor: BARTHELEMY CHRISTIAN
IPC: C25C3/12
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un matériau cermet comprenant, en pourcentages massiques, au moins : - 50 % à 90 % d'une phase métallique (1) contenant un alliage de cuivre (Cu) et de nickel (Ni), - 10 % à 50 % d'une phase d'oxyde (2) contenant au moins du fer, du nickel et de l'oxygène avec la proportion massique de Ni suivante : 0,2 % ≤ Ni ≤ 17 %, L'invention concerne aussi une électrode, de préférence une anode, comprenant ledit matériau cermet.
Patent FR-3031541-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage d'une entretoise, systeme d'interconnexion de panneaux avec un tel dispositif, coffrage et element de coffrage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: F16B39/02
Filed: 2015-01-13
Abstract: Le dispositif de serrage par vissage sur une entretoise (8), pour la construction de coffrage, comprend : - un écrou (12, 12'), qui comprend un corps (23, 23') doté d'un filetage interne (17, 17') et un organe de blocage (30, 30') solidaire en rotation du corps (23, 23') ; - un support (S, S') qui comporte un élément limiteur (42, 42') porté par une embase (15, 15') et coopérant avec l'organe de blocage (30, 30') pour limiter une plage de rotation de l'écrou (12, 12') par rapport à l'embase (15, 15'); l'élément limiteur (42, 42') ou l'organe de blocage (30, 30') peut être actionné entre une configuration de limitation et une configuration libre.
Patent FR-3032885-A1 (FR)
Title: Ensemble de sonde ureterale et procede d'assemblage sur mesure
Inventor: DESFEMMES FRANCOIS-NOEL
IPC: A61M27/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention propose un ensemble (1) de sonde urétérale comprenant : - un corps (10) de sonde, comprenant une partie vésicale (14) comprenant une extrémité libre, ladite partie étant formée par une paroi tubulaire (11) entourant un canal interne (12) débouchant à l'extrémité libre, et de diamètre constant sur toute la longueur de ladite partie, et - un embout (20) de retenue, comportant un canal interne (22) débouchant sur deux côtés opposés de l'embout, le canal interne étant conformé pour recevoir, sur au moins une partie de sa longueur, une portion de la partie vésicale du corps de sonde, l'ensemble étant caractérisé en ce que le canal interne de l'embout de retenue présente, sur toute sa longueur, un diamètre d'une valeur supérieure ou égale à une valeur minimale parmi : - celle du diamètre du canal interne de la partie vésicale du corps de sonde, et - 0.9 mm.
Patent FR-3034045-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la temperature d'une partie interne des materiaux d'un pneumatique
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C23/20
Filed: 2015-03-24
Abstract: Procédé d'évaluation des contraintes thermiques liées à l'utilisation d'un pneumatique monté sur une jante comprenant les étapes au cours desquelles : - on mesure à intervalles de temps réguliers une température d'un fluide gazeux contenu dans une cavité interne du pneumatique, ainsi qu'une température de la jante, - on estime une température en au moins une zone interne des matériaux constitutifs du pneumatique à l'aide d'une loi pré-établie reliant cette température à la température du fluide gazeux contenu dans la cavité interne du pneumatique et à la température de la jante.
Patent FR-3037695-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affectation automatique a des personnes de tickets representatifs de demande(s) a traiter, en fonction de criteres
Inventor: FOROT JULIEN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2015-06-18
Abstract: Un dispositif (DA) est destiné à affecter automatiquement à des personnes des tickets représentatifs chacun d'au moins une demande à traiter. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de stockage (MS) stockant des identifiants de personnes en correspondance de valeurs de critères choisis dans une liste et représentatives de ces personnes, et des moyens d'analyse (MA) agencés, en cas de réception d'un ticket comprenant des valeurs de critères choisis dans cette liste, pour déterminer dans les moyens de stockage (MS) au moins un identifiant de personne stocké en correspondance de valeurs qui sont compatibles avec des valeurs d'au moins un critère choisi du ticket reçu, puis pour affecter ce ticket reçu à la personne associée à l'identifiant de personne déterminé.
Patent FR-3037819-A1 (FR)
Title: Riviere d'eau vive demontable
Inventor: BERNARD GILLES
IPC: E04H4/12
Filed: 2015-06-26
Abstract: Rivière d'eau vive, comprenant un lit de rivière (1) apte à guider un courant d'eau (12) entre une entrée supérieure de lit et une sortie inférieure de lit, et comprenant des moyens d'alimentation en eau pour introduire un flux d'eau (12) à l'entrée supérieure de lit. Le lit de rivière (1) est formé d'une succession de modules unitaires de lit (6a), adjacents les uns à la suite des autres, et assemblés selon des faces transversales respectives de contact. Les modules unitaires de lit (6a) sont portés selon une face inférieure (61) par une structure porteuse modulaire (16) en treillis.
Patent FR-3038947-A1 (FR)
Title: Cordon rampe pour un dispositif de rattrapage d'usure d'un mecanisme d'embrayage
Inventor: COMMEINE EMMANUEL
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un Cordon rampe (14) comportant : - un corps annulaire comportant : ○ un bord interne circulaire (36) ; ○ une zone annulaire d'appui (20) faisant saillie selon un premier sens axial ; ○ une rampe (15) faisant saillie axialement selon un second sens axial opposé au premier sens axial; - un organe d'engrènement (17) fixé sur le corps annulaire radialement à l'extérieur de celui-ci, l'organe d'engrènement (17) comportant une portion courbe (43) se développant circonférentiellement équipée d'une denture (18), dans lequel l'organe d'engrènement (17) comporte des pattes de fixation (44) faisant saillie vers l'intérieur depuis la portion courbe (43), chaque patte de fixation (44) présentant une extrémité libre fixée sur le corps annulaire.
Patent FR-3039351-A1 (FR)
Title: Procede d'acces opportuniste au spectre
Inventor: MODI NAVIKKUMAR
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences dédiée à un réseau primaire synchrone par un utilisateur secondaire, la bande de fréquences étant divisée en K canaux indépendants auxquels sont attribués un index Bk et une disponibilité moyenne Sk. A chaque trame temporelle t, le procédé comprend une étape d'observation (10) par l'utilisateur secondaire du canal i dont l'index Bi (t) est le plus grand, et Si le canal i est occupé : une étape de mise à jour de la disponibilité moyenne Si du canal i (20), et une étape de mise à jour de l'index Bi (t) du canal en fonction de Si (50); Si le canal i est libre : une étape de mise à jour de la disponibilité moyenne Si du canal i (40), une étape de transmission de données établie durant la trame t (30) sur le canal i, une étape de calcul (60) d'un indice de qualité Ri (t) du canal i, et une étape de mise à jour (50) des index Bk (t) des K canaux en fonction des disponibilités moyennes et de Ri (t).
Patent FR-3041167-A1 (FR)
Title: Unite electronique de commande de vehicule automobile et procede de controle de fonctionnalites du vehicule automobile au moyen d'un terminal mobile
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: H01Q9/32
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne une unité électronique de commande (11) destinée à équiper un véhicule automobile, comprenant : - une première antenne (16A), et - un contrôleur (12) qui est connecté à ladite première antenne et qui est adapté à commander une fonctionnalité du véhicule en fonction de signaux échangés avec un terminal mobile (20) via ladite première antenne. Selon l'invention, l'unité électronique de commande comprend au moins une seconde antenne (16B) qui présente des propriétés électromagnétiques et/ou une position différentes de celles de ladite première antenne et à laquelle est connecté le contrôleur de telle manière que le contrôleur est adapté à commander une ou des fonctionnalités du véhicule en fonction de signaux échangés avec le terminal mobile via ladite seconde antenne.
Patent FR-3045130-A1 (FR)
Title: L'invention a trait au domaine de l'eclairage et/ou de la signalisation lumineuse, notamment pour les vehicules automobiles.
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21Y115/30
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un module optique (2) d'éclairage et/ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile. Ledit module optique comprend une première et une deuxième sources (6A, 6B) de lumière, du type laser, aptes chacune à émettre un rayonnement lumineux ; un premier dispositif de conversion agencé pour convertir le rayonnement lumineux de la première source (6A) en lumière blanche et un deuxième dispositif de conversion (8B), distinct du premier dispositif de conversion (8A) et agencé pour convertir le rayonnement lumineux de la deuxième source (6B) en lumière blanche. Ledit module comprend aussi un premier dispositif optique et un deuxième dispositif optique jointifs et agencés pour recevoir la lumière blanche respectivement des premier et deuxième dispositifs de conversion (8A, 8B) en vue de former un faisceau lumineux d'éclairage et/ou de signalisation. L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation correspondant.
Patent FR-3056094-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de regulation de la glycemie d'un patient
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: A61B5/145
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient, comportant : un capteur de glycémie (101) ; un dispositif d'injection d'insuline (103) ; et une unité de traitement et de contrôle (105) adaptée à prédire l'évolution future de la glycémie du patient à partir d'un modèle physiologique et à commander le dispositif d'injection d'insuline (103) en tenant compte de cette prédiction, dans lequel : le modèle physiologique comporte un système d'équations différentielles décrivant l'évolution d'une pluralité de variables d'état en fonction du temps ; et l'unité de traitement et de contrôle (105) est adaptée à mettre en oeuvre une étape de calibration automatique du modèle physiologique comprenant une étape d'estimation de valeurs initiales des variables d'état par minimisation d'une grandeur représentative de l'erreur, pendant une période d'observation passée, entre la glycémie estimée à partir du modèle physiologique et la glycémie mesurée par le capteur (101).
Patent FR-3056450-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la charge d'une roue d'un vehicule, et procede et systeme de caracterisation d'un vehicule.
Inventor: COUDOUEL DENIS
IPC: G01G19/08
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour déterminer une charge d'une roue d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - mesure (112) d'au moins une donnée, dite circonférentielle, relative à une circonférence de ladite roue, et - calcul (114) de la charge de ladite roue en fonction de ladite donnée circonférentielle. L'invention concerne aussi un dispositif pour déterminer une charge d'une roue d'un véhicule, un procédé et un système de caractérisation d'un véhicule.