baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106586-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'alimenter automatiquement sans discontinuer un Robot d'enfilage des chaussettes orientées dans le bon sens sur une formeuse par des bacs remplis de chaussettes en vrac
Inventor: VOURIOT MICHEL
IPC: B65G65/23
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif permettant d’alimenter automatiquement sans discontinuer un robot d’enfilage des chaussettes orientées dans le bon sens, sur une formeuse par des bacs remplis de chaussettes en vrac Il se compose d'un convoyeur d'arrivée des articles (27), des bacs (26) remplis de chaussettes en vrac, d'un tapis central (1) qui déplace un bac, de plusieurs cannes de préhension (23), d'un convoyeur d'évacuation (32) des bacs vides, d'une tuyauterie de transport pneumatique des articles (34), d'un bloc aspirant (36), d'une boîte aspirante (42), d'une lance horizontale d'amenée des articles (45), d'un bloc d'ouverture (43) pour ouvrir l'article en corolle récupéré par l'étrier aspirant (46), déposé sur la languette de détection (64) et transféré sur les doigts (53, 57) d'un robot d'enfilage.  Ce dispositif est destiné à l'alimentation sans discontinuer d'un robot d'enfilage.  Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3106879-B1 (FR)
Title: Mobilier urbain comportant un système de rafraîchissement d’air par évaporation.
Inventor: EBERSOLD PHILIPPE
IPC: F24F11/00
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-03-11
Abstract: Mobilier urbain (1) comportant un système de rafraîchissement d’air (13) par évaporation, comportant une entrée d’air (8a), une sortie d’air (8b) disposée pour souffler de l’air vers un utilisateur situé à proximité de ladite sortie d’air, un évaporateur (21), un dispositif d’humidification (19) adapté pour humidifier l’évaporateur, et un dispositif de soufflage d’air (12) alimenté par l’entrée d’air et adapté pour souffler de l’air vers la sortie d’air à travers l’évaporateur. Le système de rafraîchissement d’air est commandé par une unité centrale électronique adaptée pour faire fonctionner ledit système de rafraîchissement uniquement si la température ambiante est supérieure à un seuil de température.Fig. 3
Patent FR-3108209-B1 (FR)
Title: Antenne fil-plaque monopolaire reconfigurable en fréquence
Inventor: DELAVEAUD CHRISTOPHE
IPC: H01Q5/321
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: Antenne fil-plaque monopolaire reconfigurable dans une gamme de fréquences de fonctionnement, comportant :  - un plan de masse (1) ;  - un toit capacitif (2) ;  - une sonde d’alimentation (3), électriquement isolée du plan de masse (1), et s’étendant entre le plan de masse (1) et le toit capacitif (2) de manière à alimenter électriquement le toit capacitif (2) ;   - au moins un fil de court-circuit (4), agencé pour connecter électriquement le toit capacitif (2) au plan de masse (1), et enrobé d’un matériau magnéto-diélectrique (5) présentant une perméabilité magnétique complexe, variable en fonction d’un champ magnétique statique appliqué au matériau magnéto-diélectrique (5).    Figure 9
Patent FR-3109522-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion et de transfert entre des cellules à atmosphère contrôlée, procédé de mise en œuvre et installation à atmosphère contrôlée correspondants
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: B65D81/18
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-06-03
Abstract: Cet ensemble comprend un premier organe de connexion et de transfert (10), comprenant un premier joint (20) et un second joint (40), ainsi qu’une première fermeture, notamment à glissière (120), recouvrant au moins une partie des premier et second joints accolés, un second organe de connexion et de transfert (11), comprenant un troisième joint (60) et un quatrième joint (80), une seconde fermeture, notamment à glissière (160), recouvrant au moins une partie des troisième et quatrième joints accolés, une troisième fermeture, notamment à glissière, dite séparable (140) recouvrant la totalité des premier et troisième joints (20,60) accolés, ainsi qu’une quatrième fermeture, notamment à glissière, dite séparable (180) recouvrant la totalité des second et quatrième joints (40, 80) accolés.  Ces différentes fermetures possèdent chacune une position de fermeture dans laquelle elles maintiennent en contact les faces en regard des joints qu’elles relient, ainsi qu’une position d’ouverture dans laquelle elles permettent la formation d’un passage entre ces faces, ce qui permet un transfert entre ces cellules, mais également une connexion mécanique entre celles-ci, notamment de type étanche afin de mutualiser les volumes intérieurs des cellules tout en garantissant le confinement de la contamination.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112089-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sous haute pression d’un effluent
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: B01J3/00
Filed: 2020-07-02
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (10) adapté pour injecter un effluent dans un réacteur (11), le dispositif comprenant :- un réservoir (101) comprenant une extrémité haute (101a) et une extrémité basse (101b), et pourvu d’un piston mobile (101c), et séparant le volume de l’au moins un réservoir (101) en deux sections de volume variable ;- un moyen de remplissage (200) agencé pour remplir en effluent le réservoir (101) par son extrémité basse (101b) ;- un moyen de compression (300) agencé pour injecter un fluide de compression, dans le réservoir (101) par son extrémité haute (101a) et de manière à compresser, par l’intermédiaire du piston mobile (101c), l’effluent présent dans le réservoir (101) ;- un moyen d’injection (400), dans le réacteur (11), de l’effluent présent dans le réservoir (101), et compressé par le fluide de compression.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3115139-B1 (FR)
Title: Procédés et systèmes de gestion d’une flotte de véhicules
Inventor: THEVENON LUC
IPC: G06Q50/08
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédés et systèmes de gestion d’une flotte de véhicules Un véhicule (2) comporte un système de commande (10) comprenant une unité centrale et une interface de communication (12), l’unité centrale étant configurée pour :   - recevoir une restriction d’une fonctionnalité du véhicule (2), au moyen de interface de communication (12) ;   - mettre à jour une liste de politiques de restrictions en fonction de la restriction reçue ; et  - analyser les ordres de commande émis par un pupitre de pilotage (8) du véhicule en comparant lesdits ordres à des politiques de restriction enregistrées dans ladite liste, et inhiber un desdits ordres de commande pour interdire l’usage d’une fonctionnalité correspondant à une restriction enregistrée dans la liste de politiques de restrictions.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117208-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de génération de trajectoire d'un appareil mobile respectant une contrainte temporelle prédéterminée
Inventor: GAYRAUD LIONEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé et dispositif de génération de trajectoire d’un appareil mobile respectant une contrainte temporelle prédéterminée L’invention concerne un procédé et un dispositif de génération de trajectoire d’un appareil mobile, respectant une contrainte temporelle prédéterminée, entre un point de départ et un point d’arrivée, ledit appareil mobile ayant des contraintes de déplacement prédéterminées. Le procédé comporte des étapes de :  - calcul (40) d’un maillage d’une zone de déplacement de l’appareil mobile, lesdits point de départ et point d’arrivée appartenant à ladite zone de déplacement, ledit maillage étant formé par un ensemble d’éléments de maillage adjacents,  -calcul (42) d’une carte de coût associant au moins une valeur de coût à chaque élément de maillage,  -calcul (44) par une méthode de propagation de front d’onde utilisant le maillage et la carte de coût calculée, d’une première carte de coût intégré associée au point de départ, et d’une deuxième carte de coût intégré associée au point d’arrivée,   - détermination (46-56) d’une trajectoire détournée reliant le point de départ et le point d’arrivée via un point de détour, en utilisant lesdites première et deuxième cartes de coût intégré, la longueur de la trajectoire détournée déterminée étant compatible avec ladite contrainte temporelle prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3118374-B1 (FR)
Title: Procede de routage pour router un flux elastique dans un reseau de transport
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04L67/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de routage pour router un flux élastique dans un réseau de transport. Ce procédé comprend une étape d’établissement (E5) d’un chemin optimal (Wopt) ou d’un chemin acceptable (Wacc) dans le réseau de transport (107) selon un niveau de priorité du flux élastique (fluxélast) reçu, ladite étape d’établissement (E5) fixant des règles d’écoulement de flux de données sur chacun des liens empruntés par le chemin optimal (Wopt) ou par le chemin acceptable (Wacc) .   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120742-B1 (FR)
Title: Electrode composite comportant un électrolyte solide à base de polycarbonates
Inventor: NGUYEN HUU-DAT
IPC: H01M10/0565
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-06-16
Abstract: Electrode composite comportant un électrolyte solide à base de polycarbonates L’invention concerne une électrode composite comprenant :- au moins un électrolyte solide constitué d’un ou plusieurs (co)polymères obtenus par (co)polymérisation par ouverture de cycle (ROP) d’au moins un carbonate cyclique de cinq à huit chaînons et, éventuellement, d’au moins une lactone de cinq à huit chaînons, catalysée par l’acide méthane sulfonique ou opérée sous irradiation par micro-ondes en l’absence de catalyseur ; les fonctions hydroxyles en bout de chaîne du ou desdits (co)polymères étant éventuellement protégées ; et d’au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium ;- au moins un matériau actif d’électrode ; et- éventuellement, un ou plusieurs additifs conducteurs électroniques et/ou un ou plusieurs liants.  Elle concerne encore une encre et un procédé pour la préparation de cette électrode composite, ainsi que son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Patent FR-2177106-B1 (FR)
IPC: H05K3/28
Filed: 1973-03-23
Granted: 1976-09-10
Abstract: A circuit board of electrically insulating material is provided with a printed circuit including one or more circuit strips. A discrete electrical component, or several of them, is mounted on the circuit board in circuit with the circuit arrangement, and at least one semi-conductor unit is provided on the circuit board and electrically connected with the circuit thereof.
Patent FR-2283576-B1 (FR)
IPC: H02K37/12
Filed: 1975-08-27
Granted: 1981-12-31
Abstract: A pulse motor comprising a rotor having at least two magnetization axes extending parallel to a shaft of the rotor and angularly spaced apart at a uniform interval, the direction of magnetization of each magnetization axis being opposite to that of the adjacent magnetization axis; a pair of upper stators extending above the rotor and defining two upper gaps between them, said upper gaps being adapted to face respective unlike polarity poles on the upper side of the rotor; a pair of lower stators extending below the rotor and defining two lower gaps between them, said lower gaps being adapted to face respective unlike polarity poles on the lower side of the rotor; and at least one drive coil for magnetizing the upper and lower pair stators alternately to opposite polarities such that the polarity of one of the upper pair stators and one of the lower pair stators is opposite to the polarity of the other upper and lower stators.
Patent FR-2346106-B1 (FR)
IPC: C08L61/10
Filed: 1977-03-21
Granted: 1981-06-26
Abstract: A woven cellulosic cloth backing of cotton or rayon yarns for the manufacture of coated abrasives, particularly for the manufacture of coated abrasive belts for wet grinding, includes a backsize, of phenolic resin which may be admixed with a polymer having a glass transition temperature between 10 DEG  and 40 DEG  C, said backsize being directly adhered to the yarns of cloth, a polymeric film forming resin adhered to the yarns of cloth to which the backsize is not adhered, said resin having a glass transition temperature between 20 DEG  and 50 DEG  C, and a front size of a mixture of phenol-formaldehyde resin and the film former resin coating above referred to. An additional front coating of phenol-formaldehyde resin may be employed to provide a smooth surface for the application of a fine grit abrasive.
Patent FR-2380645-B1 (FR)
IPC: H01M4/16
Filed: 1977-11-10
Granted: 1983-08-26
Abstract: The active substance of the positive electrode of an accumulator cell consists of crystalline and polycrystalline lead superoxide in which the lead has its maximum valency of 4. The polycrystalline lead superoxide is an aggregation of individual crystalline substances which are in different growth and development phases. The active substance is located, as an adhering and permanent coating layer, on a carrier plate consisting of Pb, a Pb-Sb alloy or an inert non-conductor which is coated with a Pb or Pb-Sb alloy. An accumulator cell having such an electrode has reduced internal resistance and higher capacity, and it can be recharged quicker.
Patent FR-2612950-B1 (FR)
Inventor: CAHUZAC GEORGES JEAN JOSEPH
IPC: D04H3/07
Filed: 1987-03-25
Granted: 1989-06-09
Abstract: The machine comprises a frame (1, 2, 3, 4), a rotary mandrel (15) mounted on a horizontal shaft (14), a vertical arm (12) having a detachable work device (20) at the lower end of the arm, and means (M1, M2, M3) for shifting the arm (12) along three orthogonal axes (X, Y, Z).
Patent FR-2620317-B1 (FR)
Inventor: DAIGRE J C
IPC: B42F17/08
Filed: 1987-09-10
Granted: 1990-01-26
Abstract: The filing unit according to the invention consists of a bent plate defining edges (2) and surfaces (3) comprising a backrest (3A), a seat (3B) forming an edge (2A) with the backrest (3A), a support surface (3C) and a face (3D) which connects the seat (3B) to the support surface (3C), forming with these latter an edge (2B) and an edge (2C) respectively. The filing unit is essentially characterised in that the connecting face is bent in the same direction as the backrest (3A) with respect to the seat (3B) so as to form with said backrest and said seat a U having unequal arms, in that the support surface (3C) is bent in the opposite direction to the seat (3B) with respect to the connecting face (3D), in that the edge (2B) is intended to rest on a surface (4) or on another filing unit and in that the crosswise- running extremity of the support surface (3C) is designed to rest on said surface in such a way that the backrest (3A) is angled over the seat (3B).
Patent FR-2634762-B1 (FR)
Inventor: DESMURS JEAN
IPC: C07C209/10
Filed: 1988-07-29
Granted: 1990-11-02
Abstract: The present invention relates to a process for monoalkylation and monoallylation on the nitrogen of an aniline by bringing the latter and an alkylating or allylating agent into contact in an organic solvent in homogeneous liquid phase in the presence of an onium and of a stoichiometric quantity of a nonquaternisable base.
Patent FR-2663928-B1 (FR)
IPC: C08F20/38
Filed: 1990-06-27
Granted: 1994-04-08
Abstract: Process for the preparation of a (meth)acrylate (VI) where G = -CH2SR' (R' = alkyl which may carry an OH functional group, in which case Q = alkyl, or else H); or G = H or CH3, in which case Q = -(CH2)n-SxOyZ (1 </= n </= 12; 1 </= x </= 3; 0 </= y </= 2; and Z = alkyl, cycloalkyl, alkenyl, aryl, alkylaryl, aralkyl or heterocyclic ring which may carry an ester functional group), by reaction of a (meth)acrylate (VII), where R = H, CH3 or -CH2X (X = Hal and Q = alkali metal or alkyl) with a sulphur compound R'SH or ZS(CH2)nX, the said reaction being carried out in an at least partially aqueous medium at 50-100 DEG C or in an organic solvent whose b.p. < 100 DEG C, in the presence of at least one polymerisation inhibitor and of at least one phase transfer agent and resulting, when R = H or CH3, in a (meth)acrylate (VI-a) where G = H or CH3 and y = 0, in which case this first reaction may be followed by an oxidation reaction at approximately 10-60 DEG C, to obtain a (meth)acrylate (VI) where y > 0.
Patent FR-2671081-B1 (FR)
Inventor: GUEREMY CLAUDE
IPC: A61P25/28
Filed: 1991-01-02
Granted: 1994-09-30
Abstract: Compounds of the formula (I) where R1? is a substituted 1-piperazinyl radical, a substituted 1,2,3,6-ttrahydro 1-pyridyl or substituted piperidino, R2? is a polyfluoroalkyl radical and n is equal to 2 or 3. The invention also concerns the salts of these compounds with an acid, the process for their preparation and drugs containing same.
Patent FR-2673375-B1 (FR)
Inventor: RENIMEL ISABELLE
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-02-28
Granted: 1995-03-10
Abstract: The invention concerns the use of cucurbitine or extracts of cucurbitaceous seeds for the preparation of a cosmetic or pharmaceutical, particularly dermatological, composition having antiallergenic activity, or for the preparation of cosmetic or pharmaceutical compositions with reduced risk of producing allergy.
Patent FR-2674479-B1 (FR)
Inventor: JEAN GERGELE
IPC: B60B21/02
Filed: 1991-03-29
Granted: 1993-05-21
Abstract: The wheel rim (1), intended to be equipped with a tyre (P) of the type without an independent air chamber, is equipped with a circumferential well portion (11) contiguous with the rim (10) of the wheel rim. This circumferential well portion (11) is filled with an annular sealing joint (2) comprising a valve (3). The valve body (32) is surrounded with a sheath (21) made of vulcanised rubber whose secant modulus of elasticity under compressive force is at most equal to 0.20 times the secant modulus of compression of the vulcanised rubber comprising the sealing joint, these two moduli being measured under a relative deformation of 10%. A groove is arranged in the wheel rim for the inlet of inflating air.
Patent FR-2685440-B1 (FR)
Inventor: DUNEAU ANDRE
IPC: F21V5/00
Filed: 1991-12-20
Granted: 1998-03-13
Abstract: The invention relates to a lens (G) for at least one signalling light, in particular for a motor vehicle, comprising a plurality of pseudo-catadioptric elements, having the appearance of catadioptric needles without acting as such. At least some of the pseudo-catadioptric elements (20) have a conical end (26) on the inner side of the lens. The making of a mould for bulk manufacturing of such a lens is thereby greatly facilitated.
Patent FR-2689257-B1 (FR)
Title: Emetteur de commandes, recepteur adapte et systeme de commande pour dispositif d'essuyage de vehicules
Inventor: BOUCHERON JEAN-LOUIS
IPC: B60S1/08
Filed: 1992-03-31
Granted: 1996-12-13
Abstract: La présente invention concerne un émetteur de commandes, chaque commande étant représentée par une grandeur électrique déterminée, de façon à permettre de transmettre au moins une commande sur un canal de transmission unique dont l'autre extrémité est connecté à un récepteur adapté qui active une charge électrique comme un moteur électrique. L'invention concerne aussi un dispositif de commande adapté à un système d'essuyage de véhicule à titre d'application de l'invention. Selon l'invention, l'émetteur (1) produit une pluralité de valeurs d'une grandeur électrique (4), valeurs représentatives de commandes (A, B, C) produites par un dispositif (3) producteur de commandes, comme un commutateur, qui sont transmises à un récepteur adapté (9) qui les décode sur un canal de transmission unique (6). Elle trouve application dans le domaine des véhicules.
Patent FR-2689882-B1 (FR)
Inventor: CECHIN PIERRE
IPC: C04B35/66
Filed: 1992-04-10
Granted: 1994-11-25
Abstract: Aluminous or other refractory concrete composition comprising metal fibrils, characterised in that the slip contains at least one fluidising agent, setting retardants or accelerators, aggregates for substituting the main aggregate, which are intended for the application of melting of ferrous and nonferrous metals, a density-correcting additive chosen especially from metal tappings, foaming derivatives and air entrainers.
Patent FR-2735064-B1 (FR)
Inventor: PELOUZE BRUNO
IPC: B32B3/12
Filed: 1995-06-09
Granted: 1997-08-29
Abstract: Composite material, microporous skin, partic. for making sandwich construction parcels, is produced by: (a) laying a skin (16) of fine mesh fabric coated with resin over a mould release agent covered metal tooling (15); (b) putting in place necessary surrounding consumable prods.; (c) putting the skin, tooling and consumables into a flexible bag (18) connected to a vacuum source; (d) applying vacuum to flatten the skin against the tooling; and (e) placing the bag and its contents into an oven, curing the resin then demoulding the microporous skin.
Patent FR-2744134-B1 (FR)
Inventor: LUDEVID DOLORES
IPC: C12N15/82
Filed: 1996-01-29
Granted: 1998-04-03
Abstract: An oligonucleotide including at least one concatenation coding for a polypeptide of formula (P-K)<SUB>n</SUB>, wherein n is an integer of at least 2, P is a proline amino acid residue, K is a lysine amino acid residue, and the sign "-" is a bond, particularly a peptide bond, between the two amino acid residues. The n (P-K) units are also bound together by such bonds, e.g. peptide bonds.
Patent FR-2747881-B1 (FR)
Inventor: ASSELIN ARNAUD
IPC: A01G3/02
Filed: 1996-04-26
Granted: 1998-06-26
Abstract: The secateurs has two arms which pivot relative to each other about a spindle (4) with a scissors action. Each arm has a handle (5,6) and a cutter (8) with a cutting edge. The handles, held by one hand (11) in gripping zones, move relative to each other in a gripping plane when they are brought together against a spring (14) to activate the cutter. The gripping plane comprises the handles' median axis (D1). The two straight lines (D1,D4) constituting the intersection of the gripping plane with the cutting plane (P4) and the plane containing the median axis perpendicular to the gripping plane form a lateral inclination angle (A). The projection (D6) of the cutting edges' median axis (D7) on the gripping plane makes with the handles' median axis (D1) an angle of inclination (C) in the same plane. The angle A is between 5 degrees and 40 degrees and the angle C is between 5 degrees and 50 degrees .
Patent FR-2752930-B1 (FR)
Inventor: LETRANGE FREDERIC
IPC: F28F19/06
Filed: 1996-08-29
Granted: 1998-11-13
Abstract: The aluminium-based heat exchanger manifold has an outer face (2) with a facing layer (3) and apertures (17) to receive the ends of tubes (8) with outer surface layers (19). Each of the apertures is made by piercing and shaping the manifold wall so as to create a contact surface between the respective facing layers of the aperture and tube. The facing layers on the manifold and tube end are of an aluminium/silicium alloy. The inner surface (4) of the manifold also has a facing layer (5) which is of aluminium and zinc or aluminium and magnesium with the magnesium content of over 2 per cent. In a variant the outer surface of the manifold can have an intermediate facing layer of aluminium and zinc between its main surface and its outer facing layer.
Patent FR-2780889-B1 (FR)
Inventor: AUZERIE JACK
IPC: A61K8/49
Filed: 1998-07-10
Granted: 2001-08-31
Abstract: The invention concerns the use of an inhibitor of cytochrome P450 combined with an antifungal agent for treating mycoses. Said inhibitor is preferably piperonyl butoxide which can be used alone for treating such diseases. Said mycoses may be candidiasis, pityriasis versicolor and dermatophytosis.