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Patent FR-2715295-A1 (FR)
Title: Composition de teinture d'oxydation des fibres kératiniques comprenant un dérivé de paraphénylènediamine et un dérivé de métaphénylènediamine, et procédé de teinture utilisant une telle composition.
Inventor: MARIE-PASCALE AUDOUSSET
IPC: A61K8/22
Filed: 1994-01-24
Abstract: L'invention concerne une composition de teinture d'oxydation pour fibres kératiniques, en particulier pour fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, du type comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture, au moins un précurseur de colorant d'oxydation et au moins un coupleur, et qui est caractérisée par le fait qu'elle contient, à titre de précurseur de colorant d'oxydation, au moins une paraphénylènediamine substituée en position 2 sur le noyau benzénique, ou ses sels d'addition avec un acide, et à titre de coupleur, au moins une métaphénylènediamine spécifique, ou ses sels d'addition avec un acide. Elle concerne également l'utilisation de cette composition pour la teinture des fibres kératiniques, notamment les cheveux.
Patent FR-2719929-A1 (FR)
Title: Dispositif de substitution d'une image artificielle présentée à un pilote d'aéronef par l'image réelle correspondante.
Inventor: PARUS ROGER
IPC: G06T15/10
Filed: 1994-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif se substitution d'une image artificielle présentée à un pilote d'aéronef par l'image réelle correspondante. Le dispositif comprend: - des moyens (21) de simulation de la vision humaine; - des critères d'exploitation 22 de l'image simulée, - des moyens de comparaison (23) de l'image simulée avec les critères d'exploitation; - des moyens d'atténuation (24) de l'image artificielle, l'image artificielle étant atténuée quand l'image simulée satisfait à un nombre donné de critères d'exploitation. Application: Sécurisation des phases d'atterrissage des aéronefs.
Patent FR-2706076-A1 (FR)
Title: Fusible électrique miniature.
Inventor: HIROO ARIKAWA
IPC: H01H85/175
Filed: 1994-05-31
Abstract: L'invention concerne un fusible électrique. Elle se rapporte à un fusible miniature qui comprend un corps (1) d'un matériau isolant et résistant à la chaleur, ayant un trou débouchant (3) et au moins deux gorges (5) formées sur les surfaces latérales à proximité des surfaces d'extrémité en direction parallèle aux surfaces d'extrémité, un élément fusible allongé (4) placé dans le trou débouchant (3) et au contact de chacune des surfaces d'extrémité et de l'une des surfaces latérales du corps (1), et deux organes conducteurs de borne (6) destinés à être connectés électriquement à l'une des parties d'extrémité de l'élément fusible (4) et ayant au moins un organe en saillie (8) logé dans une gorge (5) correspondante du corps (1). Application aux fusibles électriques miniatures.
Patent FR-2720376-A1 (FR)
Title: Container with lid
Inventor: SALOMON MICHEL
IPC: B65D41/04
Filed: 1994-05-26
Abstract: Before the container is opened for the first time, the lid (5) is held against the edge (3) of the container (1) by the depression produced therein. The neck ring (2) includes at least one radial reinforcement comprising, firstly, an upper sloping surface (8) onto which the lug (6) of the lid (5) engages when said lid is moved in the opening direction and, secondly, a rear stop surface (9) against which the lug (6) is located before the container is closed for the first time.
Patent FR-2721357-A1 (FR)
Title: Electrically driven pump esp. for coolant of vehicular heat engine
Inventor: MERTENS KLAUS
IPC: H02K5/20
Filed: 1994-06-17
Abstract: The pump includes a rotor having a winding (7) and a slip ring (8) positioned side by side on an axial shaft, with a primary magnetic coupling element (56). The coaxial pump turbine (19) carries a secondary magnetic coupling element (43) separated from the primary by a wall (30) of the casing. The rotor and the primary coupling elements are preassembled together for introduction as a unit into the casing where they are guided in rotation by a ball bearing (54). The primary coupling element forms a barrier between the contact faces of the slip ring and this bearing.
Patent FR-2724478-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de produits destines a la vente ou a la location fonctionnant 24h/24h pilote par un ordinateur et consultable par ordinateur (modem)
Inventor: TRIELLI JEAN PIERRE
IPC: G07F7/10
Filed: 1994-08-01
Abstract: Distributeur automatique de produits destinés à Ia vente ou à la location, fonctionnant 24h/24h, piloté par un ordinateur et consultable par minitel (Marque déposée). L'invention concerne un magasin disposé dans une armoire blindée (1) équipée de deux séries d'étagères (8) accessibles par un système de préhension original (41) utilisant des boitiérs crochetables. L'automate fonctionne avec trois degrés de liberté sur un support mécanique utilisant des douilles à billes. L'ordinateur (43) est consultable par minitel (Marque déposée) d'une part, par le client pour choisir et réserver son produit ainsi que par le gérant pour suivre l'évolution des ventes et par ailleurs ausculter et dépanner à distance en cas d'ennuis mineurs.
Patent FR-2728114-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une gaine de blindage sur un faisceau de conducteurs electriques et faisceau ainsi obtenu
Inventor: RENAUD THIERRY JEAN PIERRE
IPC: H01B7/00
Filed: 1994-12-13
Abstract: - La présente invention concerne un procédé pour la réalisation d'une gaine métallique de blindage électromagnétique sur un faisceau de conducteurs électriques multibranche, ainsi qu'un tel faisceau. - Selon l'invention, la gaine est constituée d'éléments de gaine tressés directement sur les branches dudit faisceau et on prévoit qu'au moins l'une des extrémités (P1) desdits éléments de gaine (EG1) est emprisonnée entre deux bagues superposées (b2), enserrant la branche correspondante (B3) dudit faisceau.
Patent FR-2728873-A1 (FR)
Title: Packaging in flexible film material
Inventor: SCHROYENS EDGARD
IPC: B65D65/32
Filed: 1995-01-04
Abstract: The packaging equipment has a head (51) and base (52), forming transverse sealing regions (1,2) with a third (3) extending longitudinally, in a band, between them. Two films are sealed one on the other, close to the first edge, forming the third region. On the main face. a zone covers the first film second edge (12) on the second film second edge (22). A fourth (4) sealing edge is formed as a longitudinally extending band, in the covering zone between first and second zones, spaced from the first film second edge. This forms a holding pad with the first film part (15), where its perimeter is determined by its first edge and thus the first, second and fourth sealing regions. Individual packages may be separated by cutting.
Patent WO-9527506-A1 (WO)
Inventor: LISSOLO LING
IPC: A61P31/04
Filed: 1995-03-27
Abstract: L'invention concerne une composition immunisante à l'encontre d'H. pylori comprenant à titre de principe actif une catalase d'H. pylori, sous forme substantiellement purifiée.
Patent FR-2729446-A1 (FR)
Title: Method for multifunction selection for automobile automatic gear boxes
IPC: F16H59/08
Filed: 1995-01-13
Abstract: Use an ergonomic control actuated by the vehicle driver which brings into action at least two management modes D and B of forward motion. Whilst the vehicle is moving the control switches the state N (Neutral) and D (Drive mode by default) if and only of the velocity of the vehicle is less than a given value and if the principal transmission selector is in the D position. Whilst the vehicle is moving the control can also switch the states N (Neutral) and R (Reverse) if and only if the principal transmission selector is in the R position.
Patent WO-9533897-A1 (WO)
Title: Borne de distribution pour equipement collectif
Inventor: HUGUE MORETTI MONIQUE
IPC: E03B9/20
Filed: 1995-06-08
Abstract: La présente invention est relative à une amélioration apportée aux bornes (1) de distribution d'eau et d'électricité notamment, qui sont habituellement installées dans des équipements collectifs tels que campings et ports de plaisance et qui comportent: un bâti supérieur (2) équipé de prises de sortie (25, 24), un bâti inférieur (3) monté sur un socle (4) et un capot (41) étanche, lequel bâti supérieur comporte un bloc supérieur (22) de raccordement équipé de deux demi raccords (44, 45) rapides de raccordement électrique et d'eau, lequel bâti inférieur comporte un bloc inférieur (21) de raccordement équipé de deux demi raccords rapides de raccordement respectivement électrique et d'eau et coopèrent avec ceux du bloc supérieur, lesquels blocs supérieurs et inférieurs (21, 22) de raccordement peuvent être rapprochés et serrés l'un conte l'autre par un verrou, lequel bâti supérieur peut être aisément désaccouplé dudit bâti inférieur à l'aide d'un outil spécifique d'actionnement dudit verrou.
Patent FR-2731543-A1 (FR)
Title: Electronic labelling system for wearer identification
Inventor: FRUNEAU PATRICK
IPC: G06K19/07
Filed: 1995-03-08
Abstract: The electronic labelling system uses a code made up from a combination of different signal levels. The different signal levels are provided by use of a bank of ten resistances whose values relate to the signal levels required. The resistances are connected to a decimal counter (type 4017). The counter is connected to an input current supply, and to a clock signal. By reading the currents flowing in each of the resistance branches, the required code number can be established. By a combination using one of five levels on each of ten input resistances, a large number of label number combinations can be established.
Patent FR-2733395-A1 (FR)
Inventor: BENOIT LOUIS
IPC: A43C11/14
Filed: 1995-04-25
Abstract: The clamp, designed to fasten a ski boot by drawing two side flaps (2, 3) together, consists of a lever (4) pivoted to a plate (6) on one side flap, a fixing element (9) and a rack (8) mounted on a plate (20) on the opposite side flap (2), the fixing element having hooked end to engage with the rack teeth (8a, b, c). The rack is connected to its plate (20) by means of a stud (13) passing through a slot (10) with two circular ends (11) of greater diameter than the slot's width. The stud has a rectangular cross-section with rounded ends, shaped so that it can slide along the slot when the rack is set across it, and is fixed in position when in line with the slot in one of the two circular ends.
Patent FR-2735979-A1 (FR)
Inventor: MAINGAULT MARTINE
IPC: A61K31/70
Filed: 1995-06-28
Abstract: The present invention relates to a new utilization of a sophorolipidic compound, pharmaceutically acceptable salts of the acid form of the sophorolipid and of the ester of the deacetelated sophorolipid acid form as therapeutically active substances in a method for the therapeutic treatment of the human or animal body, and more particularly as activator of macrophages, as fibrinolytic agent, as healing agent, as desquamation agent and as depigmentation agent. Application to the treatment of the skin.
Patent FR-2737328-A1 (FR)
Title: Garment with personal identity label - has aperture in part of garment's outer surface through which label can be partially seen
IPC: A41D27/08
Filed: 1995-07-28
Abstract: The garment, especially for a young child, has at least one aperture (3, 4) in its outer surface, through which an identity label (5) attached to the inside of the garment can be partially seen. The aperture(s) can form part of a design (2) on the garment's outer surface, while the label is preferably attached to the inner surface by its upper edge, either by adhesive, sewing or strips of a looped and hooked material, e.g. Velcro (RTM). The identity label can be supplied ready sewn to the inside of the garment and designed as a printed form which is filled in with details such as name, address and telephone number. The garment design (2) can be in the form of a human or animal face, with the apertures forming its eyes.
Patent FR-2742856-A1 (FR)
Title: Automobile heat exchanger with permeable three-dimensional linked lattice structure
Inventor: YU ROBERT
IPC: F28F13/00
Filed: 1995-12-21
Abstract: The automobile heat exchanger comprises a first enclosure (12) in which a first fluid circulates. A second fluid circulates in a second enclosure (16). The second enclosure passes through the first enclosure, the two enclosures being sealed and separated by an interfacing wall. The interface wall carries on one surface a permeable structure (22) made in the shape of a continuous three-dimensional linked lattice. This is analogous to a continuous phase of open celled foam. The permeable structure is connected to the interface made of the same material. It is made by sintering of elemental metal fibres and has a high thermal conductivity.
Patent FR-2732528-A1 (FR)
Title: Systeme de communication longue distance par ondes lumineuses
Inventor: SHINJI HINOSHITA
IPC: H04B10/2525
Filed: 1995-12-28
Abstract: La présente invention concerne un système de communication longue distance par ondes lumineuses conçu pour réduire à un niveau pratiquement nul la dispersion d'un chemin de transmission par fibres optiques, dans une plage étendue de longueurs d'onde. Le chemin de transmission par fibres optiques (10) comporte une fibre (8) à dispersion normale et une fibre (9) à dispersion anormale. La fibre à dispersion normale a une caractéristique de dispersion strictement négative, dont le gradient est positif ou négatif dans la plage de longueurs d'onde utilisée. La fibre à dispersion anormale a une caractéristique de dispersion strictement positive dans la plage de longueurs d'onde utilisée. Les caractéristiques de dispersion de la fibre à dispersion normale et de la fibre à dispersion anormale sont pratiquement symétriques par rapport à la droite de dispersion nulle.
Patent WO-9624494-A1 (WO)
Title: Article d'ecriture ou de coloriage a encre dont la pointe d'ecriture est un bloc compact hydrophile en materiau poreux et pointe d'ecriture correspondante
Inventor: CHAVATTE PHILIPPE
IPC: G01D15/16
Filed: 1996-02-07
Abstract: L'article d'écriture et de coloriage de l'invention comprend un corps (3) lui donnant sa rigidité et contient un réservoir (5) pour l'encre (2), ainsi qu'une pointe d'écriture (6) alimentée en encre (2) à partir dudit réservoir; la pointe d'écriture est d'un bloc compact, hydrophile, de dureté déterminée, en un matériau poreux à pores ouverts à base de microbilles en matière thermoplastique, ledit bloc compact étant obtenu par frittage avec thermocollage des microbilles et ayant une extrémité conformée en tête d'écriture (4). Le caractère hydrophile de la pointe d'écriture peut être obtenu par un traitement oxydant par plasma après frittage du bloc compact ou par un traitement par un agent tensioactif.
Patent FR-2745935-A1 (FR)
Title: Tanning sunbed system with automatic control
Inventor: KONIG GILLES
IPC: A61N5/06
Filed: 1996-03-11
Abstract: The system (10) includes a cabin (11) with a UV source (15) and a control module (16). A reading device (17) is provided for reading information stored on a chip card (13) with magnetic memory. A pre-pay device (14) is provided for the system initialisation. A monitor and a keyboard enable programming of the chip card via a set of menus displayed on the monitor. The personal data entered by the user are stored on the card.
Patent FR-2746889-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite, notamment pour verin pneumatique ou hydraulique
Inventor: ALLAIN MICHEL
IPC: F16J15/32
Filed: 1996-03-29
Abstract: Joint d'étanchéité en élastomère, notamment pour piston ou tige de vérin pneumatique ou hydraulique double ou simple effet caractérisé en ce qu'il est du type à section droite en oméga, à trois points d'étanchéité lorsqu'il est au repos en l'absence de pression et de point d'étanchéité sous pression obtenus par un mouvement de translation du joint dans sa gorge et en ce qu'il comporte: - une partie annulaire circulaire (10) munie d'une bande de frottement périphérique (11) assurant le contact d'étanchéité avec le tube du vérin; - deux ailettes latérales (12, 12') pourvues, sur leur partie inférieure respective, d'un bourrelet latéral d'étanchéité (13, 13') assurant respectivement le contact d'étanchéité avec les faces latérales de la gorge dans laquelle le joint est positionné, lesdites ailettes étant évasées vers l'extérieur afin d'assurer le centrage du joint par rapport à sa gorge, en l'absence de pression et, - en ce que les masses des parties constitutives du joint sont réparties de manière que le centre de gravité de la section dudit joint soit situé à la partie supérieure du joint et qu'il se situe au-dessus du centre d'action des efforts dus à la pression, assimilable au centre de poussée en hydraulique.
Patent FR-2746781-A1 (FR)
IPC: A47K10/36
Filed: 1996-04-02
Abstract: A drum for dispensing a wiping material in a dispensing apparatus, including a cutting device (5) and coacting with a pressure element (6) so that the sheet of material to be cut may be inserted therebetween. The drum and the pressure element are built into the housing of the dispensing apparatus, and one 360 DEG  rotation of the drum enables a length of material to be dispensed. The drum (4) contains means enabling adjustment as programmed by a mechanism (24, 25) for selecting the length of sheet material to be dispensed on the basis of minimum and maximum values and a differential amplitude.
Patent FR-2734514-A1 (FR)
Title: Section d'evacuation de feuille pour imprimante
Inventor: KOBAYASHI YOICHI
IPC: B65H29/70
Filed: 1996-05-24
Abstract: L'invention concerne une section d'évacuation de feuille. Elle se rapporte à une section qui comprend un premier ensemble (80) de support monté sur un corps d'imprimante, et un second ensemble (90) de support monté sur le corps d'imprimante à distance du premier ensemble (80) de support, le premier ensemble (80) de support étant destiné à supporter une première partie latérale inférieure respective d'une feuille évacuée du corps de l'imprimante, et le second ensemble (90) de support étant destiné à supporter une seconde partie latérale inférieure respective d'une feuille, le premier ensemble (80) de support au moins comprenant un rouleau. Application aux imprimantes.
Patent FR-2750914-A1 (FR)
Title: Procede de percage d'une jante a rayon, jante percee selon le procede, insert adapte pour equiper la jante, et roue notamment de cycle
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B1/04
Filed: 1996-07-12
Abstract: L'invention concerne le procédé de fabrication d'une jante pour roue à rayons, notamment une jante de cycle. Le pont supérieur (5) de la jante est percé d'une pluralité d'orifices débouchants au moyen d'un foret de perçage par refoulement opérant en direction du pont inférieur (5) de manière à créer une cheminée de refoulement (15) au niveau de chaque orifice du pont supérieur, dont la longueur est supérieure à l'épaisseur du pont. La jante est équipée d'inserts prévus pour recevoir les écrous de rayons. Les inserts sont, ou bien encastrés dans les orifices en cheminée, ou bien vissés.
Patent FR-2752171-A1 (FR)
Title: Billiard table
IPC: A63D15/04
Filed: 1996-08-09
Abstract: The billiard table, designed for playing games with or without pockets at the corners of the table and in the middle of its two long sides, consists of a cloth-covered slate bed (8) with a timber surround (10) and cushions (11). The cushions are attached to the surround by horizontal screws (18) with their heads (20) set in cavities (21) in the surround which are accessible after lifting an insert (23). The table is made to receive two different sets of cushions and inserts one set giving access to the corner and middle pockets, and the other set blocking off the pockets to leave continuous cushions along all four sides.
Patent FR-2753835-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement thermique pour appareil de protection
Inventor: FRAISSE ALAIN
IPC: H01H71/16
Filed: 1996-09-23
Abstract: Dispositif de déclenchement thermique, pour appareil de protection, comprenant un bilame (10) électriquement conducteur et une plaquette (20) d'épaisseur (e), servant de support au bilame, le bilame ayant une première extrémité libre (11) apte à se déformer et une seconde extrémité ou pied (12) encastrée dans un évidement (23) de la plaquette (20), caractérisé en ce que le pied (12) du bilame (10) traverse l'évidement (23) de façon à être en saillie en-dessous de la face inférieure (20b) de la plaquette (20) d'une hauteur (h) amplement supérieure à l'épaisseur (e) de la plaquette et que la saillie du pied (12) présente un point de connexion électrique (16) à une pièce conductrice (30) de manière à constituer l'élément de chauffage direct du bilame (10).
Patent WO-9727025-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage en translation de haute precision
Inventor: DEMESY MICHEL
IPC: B23Q1/40
Filed: 1997-01-24
Abstract: Le dispositif permet d'obtenir une précision inférieure au micromètre sur une translation de plusieurs centaines de millimètres dans le cadre d'un déplacement relatif entre la partie mobile et la partie fixe d'une machine de mécanique. Le dispositif utilise principalement deux glissières continues parallèles et séparées constituées chacune de huit pistes continues de roulements se faisant face deux par deux et orientées en V latéralement de chaque côté d'un rail (10) de la partie fixe (11). Des aiguilles sont placées entre ces huit pistes continues pour permettre le déplacement relatif de la pièce mobile (12) par rapport à la pièce fixe (11). L'écartement des glissières doit être maximal pour optimiser la précision de l'ensemble. Application aux machines-outils, de contrôle, d'assemblage.
Patent FR-2758140-A1 (FR)
Title: Compositions plastisols a base de polychlorure de vinyle en suspension dans un plastifiant et comprenant du talc, utilisables notamment pour la realisation de revetements etanches ou protecteurs
Inventor: GUILLON DIDIER
IPC: C08K3/34
Filed: 1997-01-09
Abstract: L'invention concerne une nouvelle formulation de composition plastisol à base de polychlorure de vinyle (PVC) en suspension dans un plastifiant. Le procédé a pour objectif d'accroître la résistance au cisaillement après cuisson d'une composition plastisol de référence de type classique (comprenant, outre le PVC et le plastifiant, du carbonate précipité et un agent épaississant), tout en conservant un seuil de coulure équivalent. Il consiste à remplacer dans la composition de référence le carbonate précipité ou une fraction de celui-ci par un pourcentage pondéral équivalent de talc, et à réduire le pourcentage de plastifiant et augmenter le pourcentage d'agent épaississant, de façon à corriger la variation du seuil de coulure induite par la substitution carbonate/talc précitée. L'invention permet de limiter ou de supprimer le carbonate précipité qui est un produit cher, tout en améliorant la résistance au cisaillement de la composition après cuisson.par.
Patent WO-9801612-A1 (WO)
Title: Machine a repasser a cylindre chauffant et a circulation d'air
Inventor: ADLER MICHEL
IPC: D06F67/02
Filed: 1997-07-07
Abstract: Dans une machine à repasser à cylindre de repassage (14) rotatif, comportant des moyens de chauffage (42) logés dans un espace (40) intermédiaire entre le cylindre (14) et un tube intérieur fixe (34), une circulation d'air est assurée à l'intérieur du cylindre. Deux ventilateurs (62, 68) prélèvent l'air contenu dans les régions d'extrémité de l'espace (40) au travers d'ouvertures d'aspiration (46, 48), pour le renvoyer dans une région centrale de cet espace, au travers d'ouvertures de refoulement (50, 52).
Patent WO-9804230-A1 (WO)
Title: Element de revetement a usage unique, adaptable au bassin hygienique classique, contenant un gelifiant
Inventor: HELEWA MAYER
IPC: A61G9/00
Filed: 1997-07-21
Abstract: Elément de revêtement pour bassin hygiénique classique. IL est souple, imperméable, à usage unique et incinérable. Il est adaptable sur les réceptacles à l'intérieur desquels on l'insère. Il est fabriqué de deux feuilles polygonales (1) soudées (4, 6, 9, 11) entre elles sauf sur le sommet ouvert (2), muni de liens coulissants (13) pour en assurer l'ajustement et la fermeture. Il contient un gélifiant (8) qui en emprisonnant les liquides sécurise les manipulations et diminue les risques de contamination et de pollution.