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Patent FR-2949467-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de 5,6,7,8-tetrahydroindolizine inhibiteurs d'hsp90, compositions les contenant et utilisation
Inventor: BERTIN LUC
IPC: A61K31/437
Filed: 2009-09-03
Abstract: L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I) : Het et Het' représentent un hétérocycle aromatique ou partiellement insaturé - de type dihydro ou tétrahydro - mono ou bicyclique, de 5 à 11 chaînons, contenant de 1 à 4 hétéroatomes, choisis parmi N, O ou S, éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux R1 ou R'1 identiques ou différents tels que décrits ci-dessous, X représente NH-CO ou CO-NH, R1 et/ou R'1 sont dans le groupe constitué par H, halogène, CF3, nitro, cyano, alkyle, hydroxy, mercapto, amino, alkylamino, dialkylamino, alkoxy, alkylthio, carboxy libre ou estérifié par un radical alkyle, carboxamide, CO-NH(alkyl), CON(alkyl)2, NH-CO-alkyl, sulfonamide, NH-SO2-alkyl, S(O)2-NHalkyl, S(O2)-N(alkyl)2, tous les radicaux alkyle, alcoxy et alkylthio étant eux-mêmes éventuellement substitués par un ou plusieurs radicaux identiques ou différents choisi(s) parmi halogène, hydroxy, alkoxy, amino, alkylamino et dialkylamino ; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments.
Patent FR-2954142-A1 (FR)
Title: Cosmetic treatment of skin comprises applying compound preferably gamma-aminopropyl triethoxysilane adapted to in situ condensation and compound, preferably dihydroxyacetone comprising reactive function to form a covalent bond, on skin
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-12-18
Abstract: Method of cosmetic treatment of skin comprises applying a compound or group of compounds A adapted to in situ condensation and has at least one reactive function FA, which is free after condensation, and a compound C of cosmetic interest comprising a reactive function Fc susceptible to form a covalent bond by reaction with function FA, on skin. An independent claim is included for a cosmetic kit comprising at least a first composition comprising at least one compound or group of compound A and a second composition comprising at least one compound C, in a medium.
Patent FR-2955623-A1 (FR)
Title: Device for recuperating mechanical energy from sea swell and transferring energy to ground to produce electric energy, has hydraulic motor supplied by accumulator and driving alternator directly connected to electric network
Inventor: SAPHY JEAN JACQUES
IPC: F03B13/18
Filed: 2010-01-26
Abstract: The device has a cylindrical floater (1) whose center is integrated with a body of a hydraulic jack (2). The jack is provided with a piston. An axle of the piston is directly fixed on marine soil or a floater (3) immersed below the cylindrical floater. A hydraulic tube (4) connects the jack to another hydraulic jack (5) placed at ground. The latter jack transfers oil pressure generated by raising the cylindrical floater to a gas loaded accumulator (8). A hydraulic motor (9) is supplied by the accumulator, and drives an alternator (10) directly connected to an electric network.
Patent FR-2962676-A1 (FR)
Title: Procede de detourage d'une lentille ophtalmique de lunettes comportant un film de revetement.
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: B24B9/14
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détourage d'une lentille ophtalmique (10; 20) de lunettes suivant un contour souhaité (E, F), la lentille présentant deux faces principales optiquement utiles et comportant, d'une part, un substrat (11; 21) réalisé dans un premier matériau et présentant deux faces principales (15, 16; 25, 26) correspondant aux deux faces principales de la lentille et, d'autre part, au moins un film de revêtement (12; 22) réalisé dans un matériau distinct de celui dudit substrat, ledit film de revêtement (12; 22) étant préalablement fixé sur au moins une des faces principales du substrat (11;21), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) une étape de découpe par usinage de la lentille au moyen d'un premier outil (30; 40) sur au moins l'épaisseur du film de revêtement préalablement fixé sur le substrat, cette découpe délimitant intérieurement une partie centrale (12A; 22A) utile du film de revêtement présentant un contour réduit, fermé et calculé en fonction dudit contour souhaité, b) une étape de taillage par usinage du chant du substrat suivant ledit contour souhaité, au moyen d'un second outil (31; 41), distinct du premier outil (30; 40), sans usinage de la partie centrale utile du film de revêtement, c) au moins une étape ultérieure de finition par usinage du chant du substrat, sans usinage de la partie centrale utile du film de revêtement.
Patent FR-2967255-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la position d'un element magnetique utilisant des cellules a effet hall lineaires
Inventor: SERVEL ERIC
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de la position d'un élément magnétique (50), ledit élément magnétique étant apte à être déplacé suivant au moins deux directions par rapport à un axe longitudinal (A), une première direction (Z), et une seconde direction (X). Le dispositif comporte : • un capteur de position (60) comportant deux jeux de deux cellules à effet Hall mesurant un même champ magnétique généré par l'élément magnétique, un premier jeu le long d'un premier axe (B) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (A), et un second jeu le long d'un second axe (C) sensiblement parallèle au premier axe (B), l'élément magnétique étant mobile par rapport audit capteur de position, • des premiers moyens (91) de calcul de la position de l'élément magnétique selon la direction principale (Z), • des seconds moyens (92) de calcul de la position de l'élément magnétique selon la direction secondaire (X).
Patent FR-2955062-A1 (FR)
Title: Systeme d'articulation et siege de vehicule comportant un tel systeme d'articulation.
Inventor: TANGUY JULIEN
IPC: B60N2/235
Filed: 2010-01-12
Abstract: Système d'articulation comportant deux articulations (8, 9) comprenant chacune deux armatures (11, 12) pivotantes l'une par rapport à l'autre et commandées chacune par un organe de commande (38). Les organes de commande des deux articulations sont mobiles indépendamment l'un de l'autre entre des positions de verrouillage et de déverrouillage, et sont sollicité élastiquement vers la position de verrouillage. Un organe de manœuvre (7) coopère par appui uniquement dans un sens d'actionnement (10) avec des premier et deuxième organes d'entraînement (66, 67) liés aux organes de commande respectifs des première et deuxième articulations et adaptés pour entraîner chacun l'organe de commande correspondant de la position de verrouillage à la position de déverrouillage.
Patent FR-2958406-A1 (FR)
Title: Acoustic and/or vibratory diagnosis apparatus for motor vehicle, has sound diffusion units whose speaker is integrated into case that is connected to acoustic and/or vibratory diagnosis sensors by intermediary of treatment units
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: G01H1/00
Filed: 2010-04-01
Abstract: The apparatus has acoustic and/or vibratory diagnosis sensor e.g. microphone (2) and vibration sensor (3), in relation to sound diffusion units via collected signals treatment units (14) that are placed in a case (1). The sound diffusion units include a headphone (4) collecting signals. The sound diffusion units include a speaker i.e. electrodynamic transducer with mobile reel, integrated into the case that is connected to the sensors by the intermediary of the treatment units. The speaker is removably connected with the treatment units by a dedicated connector (8) equipping the case.
Patent FR-2959045-A1 (FR)
Title: Gestion automatisee et optimisee d'un changement de mode de fonctionnement d'une piscine
Inventor: BOUTET JEAN MARC
IPC: G05B19/02
Filed: 2010-04-20
Abstract: Procédé de gestion d'une piscine mis en œuvre à partir de moyens matériels et/ou logiciels d'un système de gestion (1) de la piscine, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de passage d'un premier mode de fonctionnement à un second mode de fonctionnement du système de gestion (1) de la piscine par la liaison avec ou sans contact d'un objet portable (15) électronique au système de gestion (1) de la piscine.
Patent FR-2959698-A1 (FR)
Title: Roof for use in vehicle i.e. automobile vehicle, has roof transformation unit transforming roof between short configuration and long configuration for displacement of upper module with respect to lower module
Inventor: BASILE MARIO
IPC: B60J7/04
Filed: 2010-05-06
Abstract: The roof (1) has an upper module (10) and a lower module (20) that are connected with each other by a roof transformation unit. The roof transformation unit transforms the roof between a short configuration and a long configuration for displacement of the upper module with respect to the lower module. The upper and lower modules comprise a convertible top (21) that is realized from a sheet panel and a fabric. A sealing unit is located between the upper and lower modules. An independent claim is also included for a vehicle comprising a cab interior.
Patent FR-2961191-A1 (FR)
Title: Pompe pour la delivrance d'un produit, comportant un piston coulissant dans une chambre de dosage
Inventor: DONNETTE XAVIER
IPC: B05B11/00
Filed: 2010-06-10
Abstract: La pompe (12) comporte un piston (32) monté coulissant dans une chambre de dosage (72), le piston (28) comportant : - un support (32), - une membrane (34) formant valve anti-retour, laissant passer du produit dans la chambre de dosage (72), réalisée dans un premier matériau, et - un élément (36) de plaquage de la membrane (34) contre le support (32), comportant une jupe portant des moyens d'étanchéité assurant le coulissement étanche du piston (28) dans la chambre de dosage (72), l'élément de plaquage (36) étant réalisé dans un second matériau différent du premier matériau de la membrane, étant rapporté sur la membrane (34), et comprenant une surface de plaquage de la membrane (34), qui maintient la membrane (34) déformée contre le support (32) pour assurer une fermeture de la valve anti-retour.
Patent FR-2961383-A1 (FR)
Title: Device for applying e.g. cosmetic product on keratinous matter, has rod positioned in container when applicator in in closing position, where connection part between rod and rod-holder is positioned outside of container
Inventor: JOLLET FREDERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-06-21
Abstract: The device has a container (2) for storing a cosmetic product (P). A free edge of the container defines an opening for distributing the cosmetic product. An applicator (3) is provided on the container between an opening position and a closing position the opening. A hollow rod (4) is extended from a rod-holder, and terminated by a product application body (5). The rod is positioned in the container when the applicator in in closing position. A connection part between the rod and the rod-holder is positioned outside of the container when the applicator is in the closing position.
Patent FR-2962745-A1 (FR)
Title: Seal type ventilating and closing device for inner ridge of roof covering of building, has flange provided with shutter having set of square-shaped traversing ventilation openings arranged on surface of shutter
Inventor: BABONNEAU GILLES
IPC: E04D1/36
Filed: 2010-07-13
Abstract: The device (1) has a monoblock strip provided with plane flanges (2, 3) forming an angle of 90 to 135 degrees between the flanges, where the strip comprises a dihedral section. One of the flanges is provided with a plane fixation plate having a set of rectangular or square-shaped traversing openings (7) arranged on a surface of the fixation plate, and another flange is provided with a shutter having a set of square-shaped traversing ventilation openings (8) arranged on a surface of the shutter. An independent claim is also included for a roof covering comprising parallel rafters.
Patent FR-2964149-A1 (FR)
Title: Dispositif pour supporter la canalisation de sortie du radiateur dans un vehicule automobile
Inventor: MALHEIRO DA SILVA NUNO
IPC: F01P11/04
Filed: 2010-08-24
Abstract: Le dispositif de l'invention pour supporter la canalisation (20) de sortie de radiateur est intégré à l'arrêt de gaine (10) du câble (3) de démarrage du véhicule, de manière à supprimer l'agrafe de maintien de ladite canalisation Véhicule automobile. Fixation de la canalisation de sortie du radiateur d'un véhicule automobile.
Patent FR-2949379-A1 (FR)
Title: Procede de pre-encrage d'au moins un groupe d'impression offset d'une machine d'impression a bobine
Inventor: DR SCHADLICH RALF
IPC: B41F7/04
Filed: 2010-08-31
Abstract: Procédé de pré-encrage d'au moins un groupe d'impression Offset (11) d'une machine d'impression à bobine, selon lequel, un groupe d'impression (11) à encrer comprend un cylindre de transfert (12) roulant sur un cylindre d'impression, un cylindre porte-plaque (13) roulant sur le cylindre de transfert (12), un dispositif encreur et de préférence un dispositif mouilleur (15). Le dispositif encreur (14) du groupe d'encrage à encrer, comprend un encrier (18) avec des éléments de réglage de zone d'encre, un ducteur (19) coopérant avec l'encrier (18), un cylindre à film (20) roulant sur le ducteur (19), au moins un cylindre applicateur d'encre (21) roulant sur le cylindre porte-plaque (13) et au moins un cylindre de dispositif encreur (22) placé entre le cylindre à film (20) et chaque cylindre de transfert d'encre (12). Le pré-encrage se fait, la bande de matière à imprimer étant arrêtée.
Patent FR-2966937-A1 (FR)
Title: Methode d'observation de l'emission de lumiere d'un echantillon par microscopie optique dynamique
Inventor: FORT EMMANUEL
IPC: G02B21/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: Méthode pour observer une émission de lumière (14, 15) d'un échantillon (10) dans un milieu (11) d'indice de réfraction n disposé contre une surface (20a) d'un support transparent (20) d'indice de réfraction n supérieur à n , l'émission de lumière comprenant des composantes lumineuses orientées vers le support et formant un angle θ avec une direction (20b) perpendiculaire à la surface (20a), parmi lesquelles des composantes lumineuses supercritiques et des composantes lumineuses critiques ou sous-critiques, la méthode mettant en œuvre un dispositif d'observation (100) capable de collecter au moins une partie de l'émission de lumière, d'appliquer des filtres (170)au signal lumineux collecté ; et de transformer le signal lumineux filtré en une zone d'image de l'échantillon (6a, 6b) ; la méthode étant caractérisée en ce que : - on réalise une modulation du signal lumineux filtré, dans lequel on laisse passer des composantes lumineuses issues des composantes lumineuses critiques ou sous-critiques de l'émission de lumière, pour obtenir des zones d'image (6a, 6b) d'une même région d'intérêt de l'échantillon, la modulation portant sur tout ou partie des composantes lumineuses du signal lumineux collecté issues des composantes lumineuses supercritiques de l'émission de lumière ; et - on produit au moins une zone d'image utile (6c) de l'échantillon par combinaison des zones d'image (6a, 6b), la combinaison mettant en évidence des différences entre les zones d'image (6a, 6b) liées à la modulation.
Patent FR-2967208-A1 (FR)
Title: Ensemble vireur pour entrainer en rotation une ligne d'arbre d'un groupe turbo-alternateur.
Inventor: BASTIER ARNAUD
IPC: F01D25/34
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'ensemble vireur (2) est destiné à entraîner en rotation une ligne d'arbre d'un groupe turbo-alternateur (T1,T2,T3, 3) présentant un axe de rotation A. L'ensemble vireur comprend : - une roue principale (9) fixée sur ladite ligne d'arbre (1) et définissant des cotés latéraux (C1,C2) situés de part et d'autre de l'axe de rotation A, - un module vireur (10) présentant une pièce support (15) sur laquelle est monté un système d'embrayage (6) permettant d'accoupler et de désaccoupler un arbre secondaire (12) à la roue principale (9), l'arbre secondaire étant entraîné par un moteur auxiliaire (4), le module vireur (10) étant positionné sur l'un desdits côtés latéraux (C1) de l'axe de rotation A.
Patent FR-2968401-A1 (FR)
Title: Pastille shaped sample and test piece assembly for testing quality of coating applied on turbine blade in aeronautical field, has maintaining unit permitting relative rotation of sample with respect to test piece
Inventor: DUDON LAURENT
IPC: G01N19/04
Filed: 2010-12-06
Abstract: The assembly has a maintaining equipment (100) comprising a maintaining unit (101) maintaining a pastille shaped sample (36) and a test piece (40) that are positioned such that horizontal plane surfaces of the sample and the test piece are arranged in contact with each other and are separated only by an adhesive. The maintaining unit applies compression force to bring the sample and the test piece close together, in a direction perpendicular to the plane surfaces, while permitting relative rotation of the sample with respect to the test piece. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a sample with a test piece to adhere the sample with the test piece (2) a method for testing a coating.
Patent FR-2969340-A1 (FR)
Title: Method for generating model of finite element of mechanical components for car, involves automatically assigning mechanical properties of material constituting mesh to numerical models of mechanical components
Inventor: DURIX MATHIEU
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: The method involves determining existence of a mesh (102) for a finite element numerical model for each of numerical models in CAD of mechanical components, and automatically generating a numerical model grid (106) if no mesh is determined. Mechanical properties of a material constituting the mesh are automatically assigned (114) to each of the numerical models from a database of the respective constituent material of each of the mechanical components. An independent claim is also included for a simulation method by finite element calculation.
Patent FR-2974148-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. spark-ignition engine, for use in e.g. car to transmit energy developed by explosion of air-fuel mixture with drive axle, has crankshaft maintaining piston at top dead center during rotational degrees of axle
Inventor: HERY HENRI GABRIEL
IPC: F02B75/32
Filed: 2011-04-14
Abstract: The engine has a crankshaft for maintaining a piston (P) at a top dead center during few degrees of rotation of a drive axle. An axle of the crankshaft is supported by a rod-clamp (E-B) that oscillates around the drive axle. A side of the rod-clamp carries bearings of the crankshaft, where another side of the rod-clamp is centered on the drive axle. A cam (Ca) is fixed on the crankshaft, and includes a perfect profile in an active part of the cam to cause lifting of the crankshaft in desired quantity to maintain the piston at the top dead center during degrees of rotation.
Patent FR-2980614-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de correction d'une image numerique par recalage geometrique de cette image sur une image de reference
Inventor: CAUCHY ARNAUD
IPC: G06T3/00
Filed: 2011-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de correction d'une image numérique mémorisée sur un dispositif client par recalage géométrique de cette image sur une image de référence mémorisée sur un dispositif serveur relié au dispositif client par un réseau de communication. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - obtention, par le dispositif serveur, d'au moins une zone d'intérêt de l'image de référence, - émission, à destination du dispositif client, de chaque zone d'intérêt, - obtention, par le dispositif client, d'une partie d'image délimitée par chaque zone d'intérêt reçue, ladite partie d'image étant soit une partie de l'image à corriger soit une partie d'une image issue de l'image à corriger, - émission, à destination du dispositif serveur, de chaque partie d'image ainsi obtenue, - détermination, par le dispositif serveur, de paramètres de la correction à appliquer à l'image à corriger, lesdits paramètres étant déterminés par recalage géométrique de ladite au moins une partie d'image reçue sur l'image de référence, - émission, à destination du dispositif client, des paramètres ainsi déterminés, et - application, par le dispositif client, de la correction de l'image à corriger, ladite correction utilisant, d'une part, les paramètres reçus et, d'autre part, un modèle d'élévation de terrain qui correspond à cette image à corriger (I).
Patent FR-2975661-A1 (FR)
Title: Garde-boue de roue pour vehicule et vehicule dont les roues sont pourvues d'un tel garde-boue
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62J6/00
Filed: 2011-05-25
Abstract: Garde-boue de roue pour véhicule, caractérisé en ce qu'il est constitué par une matière translucide et comporte à l'une au moins de ses deux extrémités opposées (2a, 2b) une source de lumière (3) apte à illuminer ladite matière translucide à partir de ladite extrémité (2a) jusqu'à ladite extrémité opposée (2b) par réflexion totale interne du rayonnement lumineux émis par ladite source de lumière (3).
Patent FR-2976715-A1 (FR)
Title: Dispositif capacitif integre et convertisseur analogique numerique integre comprenant un tel dispositif
Inventor: LE TUAL STEPHANE
IPC: H01G4/38
Filed: 2011-06-15
Abstract: Dispositif capacitif intégré comprenant un peigne (2) électriquement conducteur dont au moins une partie des dents (6a,6b,...,6i) forme des premières électrodes de condensateurs, et des doigts (3a,3b,...,3h) électriquement conducteurs s'étendant entre les dents du peigne pour former des deuxièmes électrodes des condensateurs, le dispositif comprenant un premier ensemble doigt-dents comportant un doigt de référence unique (3e) formant un condensateur de référence ayant une valeur capacitive de référence, au moins un deuxième ensemble doigt-dents comportant plusieurs doigts (3c,3g), le doigt de référence (3e) et le nombre de doigts du ou des deuxièmes ensembles doigt-dents formant une suite géométrique de raison deux, et au moins un ensemble additionnel comportant un doigt additionnel unique (3a) formant avec au moins une dent du peigne (6b) un condensateur additionnel ayant une valeur capacitive additionnelle sensiblement égale à la moitié de la valeur capacitive de référence.
Patent FR-2963398-A1 (FR)
Title: Transmission planetaire comportant une roue solaire et un porte-satellites
Inventor: OBERLE HANS JUERGEN
IPC: B62D25/12
Filed: 2011-07-27
Abstract: Transmission planétaire (1) comportant une roue solaire (2) et un porte-satellites (3). La roue solaire (2) a une surface de palier (L22) concentrique à l'axe de rotation (11), la surface de palier coopère avec une surface de palier complémentaire (L32') du porte-satellites (3), cette surface étant concentrique à l'axe de rotation (11).
Patent FR-2963718-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amortissement actif d'un transducteur acoustique
Inventor: BANNOW NICO
IPC: G10K11/175
Filed: 2011-08-04
Abstract: Procédé d'amortissement actif d'un transducteur acoustique comprenant les étapes suivantes : - exciter (44) le transducteur en lui appliquant une impulsion d'excitation, et - amortir (46, 48) ensuite le transducteur en lui appliquant une impulsion d'amortissement qui s'oppose au moins en partie à son mouvement d'oscillation, Le procédé comprend une étape de saisie avec l'excitation du transducteur et la saisie d'une fréquence d'oscillation actuelle résultante du transducteur. L'impulsion d'amortissement est à une fréquence correspondant à la fréquence d'oscillation actuelle saisie.