baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100702-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation de la stabilite d’un film lacrymal
Inventor: BROTTIER YVES-VINCENT
IPC: A61B3/14
Filed: 2019-09-13
Abstract: Procédé de mesure de la stabilité d’un film lacrymal d’un patient au moyen d’un dispositif comportant une plaque translucide rétroéclairée munie d’une mire se positionnant devant au moins un œil (101) d’un patient (100), au moins une caméra photographique numérique reliée à un système de calcul pourvu de moyens de traitement et d’analyse d’images, un objectif de la caméra pointant vers l’œil du patient afin de photographier une réflexion du motif de la mire sur l’œil du patient, le procédé comportant, à partir d’une origine des temps (t0) constituée par un clignement de paupière, une succession de prises d’images (200), une succession de détections de zones de micro mouvements dans les images (510) et de calculs et mémorisation de données de positions, de surface et de nombre de zones de micro-mouvements (520) du film lacrymal dans chaque image au moyen des moyens de traitement et d’analyse d’images et le calcul (530) et la mémorisation (540), à partir de la succession de calculs de positions surface et nombre de zones de micro-mouvements du film lacrymal, d’une mesure de l’amplitude des zones de micro-mouvements en fonction du temps. Figure 14
Patent FR-3101176-A1 (FR)
Title: Système d'échange d'informations crypté de bout en bout ne nécessitant pas de tiers de confiance, procédé et programme associés
Inventor: EISENSTEIN RÉMY
IPC: G06Q10/10
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne un système d’échange d’informations à distance, en particulier de messagerie à distance comprenant- au moins une application web (2) pour échanger des informations à transmettre, en particulier des messages,- au moins un module (3, 3a, 3b) pour crypter/décrypter les informations à transmettre ;caractérisé en ce que le module (3, 3a, 3b) est configuré pour décrypter lesdites informations en fonction des données d’utilisateurs, en particulier d’un mot de passe d’utilisateur. L’invention porte en outre sur un procédé et un programme associés. L’invention permet ainsi de crypter/décrypter des informations sans avoir besoin de passer par un tiers de confiance. Figure de l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3101985-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’une interface homme-machine d’un véhicule automobile comportant plusieurs écrans tactiles
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’une interface homme-machine du véhicule, ladite interface homme-machine comprenant un premier écran tactile agencé au sein du véhicule de sorte à pouvoir être opéré par un conducteur du véhicule se trouvant dans une position de conduite normale et un deuxième écran tactile agencé au sein du véhicule de sorte à pouvoir être opéré tout aussi aisément par le conducteur se trouvant dans une position de conduite autonome, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101753-A1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage des animaux, comportant un couloir de circulation équipé d’un système de collecte des déjections
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2019-10-15
Abstract: La présente invention concerne une enceinte pour l’élevage des animaux, par exemple des bovins, qui comporte un couloir de circulation (C) équipé d’un système de collecte (2) pour la collecte des déjections. Ce système de collecte (2) comprend : (i) un revêtement de sol (3), comprenant une surface supérieure d’appui (31) et au moins une rigole (32) pour recevoir lesdites déjections par écoulement, (ii) des moyens de collecte (4), et (iii) des moyens de convoyage (5) pour convoyer les déjections au sein de ladite au moins une rigole (32). Les moyens de convoyage (5) comprennent un organe d’entrainement (6) qui comporte deux parties superposées dans ladite au moins une rigole (32). Et ladite surface supérieure d’appui (31) comprend au moins un couple (312) de bandes latérales (311), s’étendant sur la largeur dudit couloir de circulation (C). Dans ledit au moins un couple (312), lesdites bandes latérales (311) sont séparées par une rigole (32) et présentent chacune une pente descendante vers ladite au moins une ouverture supérieure (321) de ladite rigole (32), ladite pente étant orientée perpendiculairement audit axe longitudinal (C’) de sorte que ledit au moins un couple (312) de bandes latérales (311) définit une face diédrique concave. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097000-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une goulotte pour bassin à débordement
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-12-05
Abstract: L'invention est un procédé de réalisation d'une goulotte destinée à collecter une eau débordant d'un bassin à débordement, le bassin à débordement étant délimité par une enceinte comportant une face externe. Selon le procédé, on dispose d'un élément de confinement comportant une paroi dite de confinement s'étendant entre une extrémité supérieure et l'extrémité inférieure. L'élément de confinement est fixé à la paroi externe, de telle sorte que : 
    l'extrémité inférieure de la paroi de confinement est appliquée contre la paroi externe, l'extrémité supérieure de la paroi de confinement est disposée, selon une direction verticale, en dessus de l'extrémité inférieure ; l'extrémité supérieure s'étend, selon une direction horizontale, à une distance, dite distance d'extension, de la paroi externe.
    Ainsi, 
    la paroi de confinement forme, avec la paroi externe, une goulotte apte à recueillir de l'eau débordant du bassin par-dessus la bordure et se déversant à travers une ouverture de la goulotte, ladite ouverture s'étendant de la paroi externe jusqu'à la paroi de confinement, vers un fond de goulotte
Patent FR-3104660-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pilotage du refroidissement d'une boite de vitesses
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé de pilotage du refroidissement d’un fluide de lubrification dans une boîte de vitesses de véhicule à destination de points de lubrification ciblés, caractérisé en ce que l’huile mise en circulation dans la boîte est refroidie de manière sélective à son passage au travers de déversoirs (1) vers des points de lubrification ciblés, selon un arbitrage effectué entre les besoins de refroidissement identifiés sur ces points, le bilan énergétique des batteries du véhicule, et le confort de l’habitacle.
    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3105111-A1 (FR)
Title: Dispositif de grille active pour véhicule automobile
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: F16H25/16
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif de grille active pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de grille active, comportant un premier (40) et un deuxième (42) volets, aptes à pivoter entre une position fermée et une position ouverte ; un premier (50) et un deuxième (52) chemins de came ; et un premier (22) et un deuxième mécanismes reliant les volets aux chemins de came.     Le dispositif comprend en outre : un levier d’actionnement rotatif ; et un premier et un deuxième patins aptes à coulisser respectivement dans le premier et dans le deuxième chemins de came.      Le levier d’actionnement est apte à pivoter entre trois configurations, telles que : dans la première configuration, chaque volet est en position fermée ; dans la deuxième configuration, le premier volet est en position ouverte et le deuxième volet est en position fermée ; et dans la troisième configuration, chaque volet est en position ouverte.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106363-A1 (FR)
Title: Module de soufflante pour un banc d’essai de turbomachine d’aeronef
Inventor: ROUSSELIN STÉPHANE XAVIER GÉRARD
IPC: F01D3/04
Filed: 2020-01-22
Abstract: Module de soufflante (20) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef, ce module comportant : - un arbre d’entraînement (22), - une soufflante (24) comportant un disque (26) et portant des aubes (28) s’étendant sensiblement radialement vers l’extérieur depuis le disque, et - une balance de poussée (30), caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - une virole (50) de liaison de la soufflante à la balance de poussée, cette virole ayant en section axiale une forme générale en L et comportant une portion cylindrique (50a) engagée axialement dans le disque et solidaire en rotation du disque, et une portion annulaire (50b) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis la portion cylindrique et fixée à une périphérie externe (30b) de la balance de poussée dont la périphérie interne (30a) est fixée à l’arbre d’entraînement. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107234-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile lors d’un changement de voie de circulation
Inventor: VIVET LUC
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3107655-A1 (FR)
Title: Agencement de filtration et utilisation d’un dispositif de filtration, avec fonction anti-bulles, pour epurer une eau destinee a une chambre de combustion d’un vehicule
Inventor: COLLICARD FLORENT
IPC: F02M25/025
Filed: 2020-02-28
Abstract: Le dispositif de filtration (1), intégré dans un module de prélèvement d’eau ayant des compartiments voisins pour une pompe et pour le dispositif, permet d’épurer l’eau (W) destinée à une chambre de combustion d’un véhicule. Le dispositif comprend, dans une enveloppe externe (2) pourvue d’une sortie (6), un média filtrant (5), interposé entre une entrée (4) et la sortie (6), et des moyens (M1, M2) pour s’opposer à la présence de bulles d’air dans une voie d’aspiration sur laquelle se connecte directement un raccord (RC) de connexion fluidique inclus dans l’enveloppe (2). Les moyens incluent une toile (T) dont l’ouverture de maille est submillimétrique, afin de barrer le passage à des bulles d’air en amont d’un passage inférieur (14) de transition entre une zone de circulation d’eau filtrée adjacente au média (5) et l’intérieur d’une paille d’aspiration adaptée pour remonter l’eau vers la sortie (6) depuis le passage (14).             Figure pour l’abrégé              :                           F i gure 1
Patent FR-3107890-A1 (FR)
Title: Benne demi-ronde à fond poussoir à décharge par la paroi arrière
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: B65F3/28
Filed: 2020-03-09
Abstract: BENNE DEMI-RONDE À FOND POUSSOIR À DÉCHARGE PAR LA PAROI ARRIÈRE La présente invention porte sur une benne demi-ronde à fond poussoir pour le transport de matière, ladite benne étant fermée par une paroi arrière (1) si l’on considère le sens d’avance de ladite benne en place sur un semi-remorque, caractérisée par le fait qu’une ouverture (4) de décharge de matière est pratiquée dans ladite paroi arrière (1) dans une position permettant la sortie de matière arrivant au niveau du fond de benne, une plaque d’obturation (9) de ladite ouverture (4) étant montée sur ladite paroi arrière (1) pour passer d’une position d’obturation proprement dite à une position ouverte pour la sortie de la matière. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108609-A1 (FR)
Title: Synthese de polymeres d’olefines
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: C08F136/08
Filed: 2020-03-26
Abstract: L’invention a pour objet un procédé polymérisation d’au moins un monomère oléfinique comprenant une étape de polymérisation catalytique dudit au moins un monomère oléfinique en présence d’un système catalytique comprenant au moins :    (i)  un complexe organométallique d’yttrium cationique et    (ii) un co-catalyseur ;le rapport molaire (co-catalyseur) / (complexe organométallique d’yttrium) étant supérieur ou égal à 5.
Patent FR-3095297-A1 (FR)
Title: Disposition centripète de bossages et procédé
Inventor: SCHWARTZ LAURENT
IPC: H01L23/50
Filed: 2020-04-15
Abstract: Disposition centripète de bossages et procédé La présente description concerne une matrice de bossages comprenant des bossages (200), chaque bossage (200) étant asymétrique en rotation dans le plan de la matrice de bossages, les bossages (200) étant orientés selon une disposition centripète, dans laquelle les bossages se trouvant dans une première partie de la matrice de bossages ont un premier pas dans un premier axe et les bossages se trouvant dans une deuxième partie de la matrice de bossages ont un deuxième pas dans le premier axe, le deuxième pas étant différent du premier pas. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110104-A1 (FR)
Title: dispositif d’interface pour bras rotatif robotisé , procédé de commande , dispositif d’intervention
Inventor: LONARDI FRANCIS
IPC: B25J15/10
Filed: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d’interface mécanique pour bras (B) rotatif robotisé, caractérisé en ce qu’il comporte un embout inférieur (2), un corps (3) entourant l’embout inférieur (2), un embout supérieur (4), une couronne (6) d’entraînement fixée à l’embout supérieur (4) et comportant des évidements (61), un boîtier (5) comportant un pion (51) mobile en translation suivant l’axe (DR) entre l’une et l’autre d’une position de verrouillage, dans laquelle le pion (51) fait saillie du boîtier (5) et se trouve dans un des évidements (61) pour pouvoir entraîner l’embout supérieur (4) en rotation, et d’une position de déverrouillage, dans laquelle le pion (51) est à distance de la couronne (6) suivant l’axe (DR) de rotation pour ne pas pouvoir entraîner en rotation l’embout supérieur (4), le boîtier (5) comportant un calculateur télécommandable pour commander le déplacement du pion (51) entre l’une et l’autre des positions. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111240-A1 (FR)
Title: Support d’antenne propre à être monté sur une caisse d’une voiture de véhicule, dispositif de communication, voiture et procédé d’installation associés
Inventor: LATOUR ALEXANDRE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2020-06-08
Abstract: Support d’antenne propre à être monté sur une caisse d’une voiture de véhicule
            , dispositif de communication, voiture et procédé d’installation associés
        
    L’invention a pour objet un support d’antenne (24) propre à être monté sur une caisse d’une voiture de véhicule de transport public, le support (24) présentant une face inférieure (54) destinée à être en contact avec la caisse et une face supérieure destinée à être en contact avec au moins une antenne (22), les faces inférieure (54) et supérieure s’étendant selon un plan de support (PS). Le support d’antenne (24) présente une ouverture principale (58) configurée pour être traversée par au moins un câble de raccordement (34) de la ou chaque antenne (22)., Le support d’antenne (24) comprend une platine (52) d’interface faisant saillie par rapport à la face inférieure (54) du support d’antenne (24), la platine (52) présentant au moins une ouverture secondaire (62) permettant de relier le ou chaque câble de raccordement (34) à au moins un câble de la voiture de véhicule de transport public.
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3112120-A1 (FR)
Title: Ensemble de capture d'image et de detection d'obstacle destine a ëtre monte sur une plateforme telle qu'un drone et drone muni d'un tel ensemble de capture d'image et de detection d'obstacle
Inventor: SEYDOUX FORNIER DE CLAUSONNE HENRI
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: Ensemble de capture d’image et de détection d’obstacle destiné à être monté sur une plateforme telle qu’un drone et drone muni d’un tel ensemble de capture d’image et de détection d’obstacle
    L’ensemble de capture d’image et de détection d’obstacle comprend un dispositif de support (14) destiné à être monté sur une plateforme, par exemple un drone, une unité de capture d’image (16) comprenant au moins une caméra (26) pour capturer des images et une unité de détection d’obstacle (18) comprenant au moins un capteur d’obstacle (28), l’unité de capture d’image (16) et l’unité de détection d’obstacle (18) étant portées par le dispositif de support (14), celui-ci étant configuré de manière que l’unité de capture d’image (16) est orientable autour d’au moins un axe de rotation et que l’unité de détection d’obstacle (18) est orientable autour d’au moins un axe de rotation.
    Figure  pour l'abrégé :   Figure 5
Patent FR-3113134-A1 (FR)
Title: Methode de determination des proprietes elastiques d’un film mince par diffraction des rayons x
Inventor: FILLOT FRÉDÉRIC
IPC: G01N23/20
Filed: 2020-07-30
Abstract: Procédé de détermination du module élastique E et du coefficient de poisson ν d’un film mince formé sur un substrat, comportant :   a) détermination de la déformation hors-plan par diffraction de rayons X,  b) détermination de la déformation dans le plan du film par diffraction de rayons X,  c) détermination de la contrainte dans le film par mesure de la largeur à mi-hauteur βRC de la courbe d’oscillation (rocking curve) par diffraction de rayons X,  d) calcul du coefficient de poisson ν à partir de la déformation dans le plan et de la déformation hors-plan,  e) calcul du module élastique E à partir de la contrainte déterminée à l’étape c) et du coefficient de poisson ν déterminé à l’étape d).  Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3113524-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de franchissement d’un ralentisseur routier par un véhicule.
Inventor: MANGE THIBAULT
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-08-21
Abstract: L’invention concerne un procédé pour détecter le franchissement d’un ralentisseur routier par un véhicule comprenant des étapes d’acquisition (200) de signaux en provenance d’un capteur de vitesse de rotation d’au moins une roue avant du véhicule, de détection (202) d’un événement correspondant à une première variation de vitesse particulière à partir des signaux mémorisés, et lorsque l’événement a été détecté, de détection (203), dans le signal de vitesse de rotation des roues, d’au moins une deuxième variation de vitesse de rotation particulière dans la fenêtre temporelle associée à l’événement détecté, de prédiction (205) d’une probabilité de franchissement d’un ralentisseur routier par application d’un modèle de prédiction aux variations de vitesse particulières détectées dans la fenêtre temporelle.  Figure 2.
Patent FR-3115296-A1 (FR)
Title: Appareil de defroissage portatif comportant un accessoire amovible
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Appareil de défroissage comportant un corps comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser, la face de traitement comprenant au moins un orifice de sortie de vapeur (33) et une surface chaude (31) destinée à venir au contact du vêtement, l’appareil comportant en outre au moins un accessoire (7) destiné à être monté de manière amovible sur la tête (3) et comprenant une surface de traitement destinée à venir au contact du vêtement, caractérisé en ce que l’accessoire (7) est destiné à être monté selon au moins deux positions sur la tête (3), l’accessoire (7) comportant une première surface de traitement qui se trouve exposée sur la face de traitement lorsque l’accessoire (7) est monté selon l’une des deux positions et comportant une deuxième surface de traitement (76) qui se trouvent exposée sur la face de traitement lorsque l’accessoire (7) est monté selon l’autre des deux positions.
    Fig. 2
Patent FR-3115471-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’un air destiné à alimenter un système d’air d’un véhicule de transport et système comprenant un tel dispositif
Inventor: DREIBINE LAMIA
IPC: B01J20/18
Filed: 2020-10-27
Abstract: DISPOSITIF DE FILTRATION D’UN AIR DESTINÉ À ALIMENTER UN SYSTÈME D’AIR D’UN VÉHICULE DE TRANSPORT ET SYSTÈME COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF Dispositif de filtration (50) d’un air destiné à alimenter un système d’air d’un véhicule de transport aérien, ferroviaire ou automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une structure tridimensionnelle (52) poreuse comprenant au moins une portion destinée à être en contact avec ledit air à filtrer, dite portion d’échange (53), ladite portion d’échange (53) comprenant au moins un matériau choisi parmi le carbone, une zéolithe, un Metal Organic Framework et leurs mélanges.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120397-A1 (FR)
Title: Agencement de valve poumon pour filtre a air et filtre d’admission d’air pour moteur incluant cet agencement
Inventor: LE MOUELLIC BRUNO
IPC: F02M35/08
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’agencement de valve pour filtre à air permet l’introduction d’un flux additionnel d'air dans un circuit d’admission d’un moteur à combustion interne, au travers d’une ouverture auxiliaire (O) distincte d’une entrée principale formée dans le boîtier du filtre. La valve (10) inclut des moyens (S), solidaires d’un réceptacle (2), qui permettent une fixation sur une paroi (P) de boîtier délimitant l’ouverture (O). Le réceptacle (2) supporte un clapet (3) de fermeture de l’ouverture auxiliaire, une position d’ouverture étant obtenue en surmontant une force exercée par un élément de rappel (12) sur une partie arrière du clapet (3). La valve inclut une conduite (C3) faisant communiquer un volume interne (C2) du réceptacle, délimité par une membrane (5), et une zone du circuit d’air située au-delà du filtre. Le clapet (3) libère l’ouverture auxiliaire (O) en réponse à une dépressurisation du volume (C2) commandée via la conduite (C3).    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121169-A1 (FR)
Title: Cone d’entree pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LOUIS ALBAN FRANÇOIS
IPC: F01D25/02
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un cône d’entrée (10) pour une turbomachine (1) d’aéronef, ce cône étant configuré pour être entraîné en rotation autour d’un axe (X) et comportant un corps de forme conique et sur lequel est susceptible de se former de la glace, ledit corps ayant au moins une première portion (20) réalisée dans un premier matériau, et au moins une seconde portion (30) réalisée dans un second matériau qui a une dureté inférieure à celle dudit premier matériau, ladite première portion (20) est monobloc et formée d’une pluralité de tronçons axiaux (22) reliés entre eux par des cloisons (24), lesdits tronçons (22) et lesdites cloisons (24) définissant entre eux des logements (26), ledit corps comprend plusieurs secondes portions (30) situées dans lesdits logements (26) et sont configurées pour se déformer élastiquement en direction radiale par rapport à l’axe (X) lors de l’entrainement en rotation du cône (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 4