baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951029-A1 (FR)
Title: Electric energy storage module e.g. lithium-ion battery module, for electric/hybrid vehicle, has case including upper surface or lower surface supporting face of storage element and forming recess with respect to thickness of case
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: H01M50/249
Filed: 2009-10-01
Abstract: The module has a case (12) defining volume to contain flat electric energy storage elements (8) e.g. electric accumulators. The case forms flat volume with a longitudinal axis and has thickness less than width and length of the case. The case comprises an upper surface (20) or a lower surface (22) supporting a face of one of the storage elements and forming a recess with respect to the thickness of the case. The case is sized for receiving the storage elements placed in a single row along the longitudinal axis of the case on two superimposed levels. Independent claims are also included for the following: (1) a method for positioning an electric energy storage unit on a flat bottom part of a baggage compartment of a vehicle (2) an electric energy storage unit comprising electric energy storage modules.
Patent FR-2952543-A1 (FR)
Title: Anti-fall safety system for person climbing on wall of building, has circulation device comprising deformable element that is formed by metal rod and fixed to fixation unit and circulation pulleys fixed at two ends of element
Inventor: PELTIER MARCEL
IPC: A62B1/06
Filed: 2009-11-16
Abstract: The system (1) has an anchoring unit (3) that allows fixation of the system at a fixed point (30). A cord circulation device (7) circulates a cord (5) in a closed loop, and comprises a square shaped deformable element (70) that is formed by a metal rod and fixed to a fixation unit (6) that fixes the circulation device on ground, at right corner of the deformable element. The circulation device comprises circulation pulleys (73) fixed at two ends of the deformable element, and the cord passes through the circulation pulleys. The square shaped deformable element is made of a plastic material.
Patent FR-2959476-A1 (FR)
Title: Connecteur sous-marin destine a la connexion d'une installation petroliere muni d'un dispositif d'anti-deconnexion
Inventor: THUET SYLVAIN
IPC: B63B21/50
Filed: 2010-05-03
Abstract: L'invention concerne un connecteur (100) sous-marin destiné à la connexion d'une installation pétrolière au fond marin, le connecteur (100) étant du type présentant un premier élément tubulaire (101) formant partie femelle, destiné à être fixé au fond de l'océan et un deuxième élément tubulaire (102) formant partie mâle, destiné à être connecté à l'installation pétrolière, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif d'anti-déconnexion du connecteur, logé dans la partie femelle (101), et comprenant des moyens (3) pour positionner le dispositif (1) dans une première position dans laquelle le connecteur (100) est susceptible d'être déconnecté ou dans une deuxième position dans laquelle le connecteur (100) ne peut pas être déconnecté.
Patent FR-2956121-A1 (FR)
Title: Composition de biere et son mode de production.
Inventor: YUKHNYTSA YEHVEN
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-06-21
Abstract: Composition de bière et son mode de production. La composition de la bière comprend l'eau, le malt concassé, la levure de fermentation basse, l'extrait de houblon et la solution de chardon Marie, dans la proportion suivante : eau 100 l malt concassé 10-50 kg levure de fermentation basse 1.0-3.0 l extrait de houblon 10-30 g d'alpha acide dilution de chardon Marie 5-30 g pour 1 l du moût Le mode de production de la bière comprend la préparation de la maische, la saccharification de la maische, séparation du moût de la drêche, bouillage du moût, fermentation et fermentation complémentaire. Au début du bouillage du moût on ajoute du chardon Marie, dont les fruits sont d'abord concassés dans le concasseur (la distance entre les rouleaux 0-2.5 mm), puis on mélange la mouture avec de l'eau (chauffée jusqu'à 70-150°C ) et la fait bouillir pendant 45-90 minutes. La concentration des fruits de chardon Marie constitue de 1 à 99% de volume du moût.
Patent FR-2969538-A1 (FR)
Title: Device for screening roof of motor vehicle, has guidance element placed between guidance element and roller and acting fabric surface that is opposite to another fabric surface, where guidance elements are bent in direction of roller axis
Inventor: MOLLE CHRISTOPHE
IPC: B60J1/20
Filed: 2010-12-23
Abstract: The device has a fabric (14) wound on a roller (13), and a pulling bar (15) fixed to an end of the fabric and arranged parallel to a roller axis. A tensioning unit (130) exerts tension on the fabric between the bar and the roller. A guidance element (11) is fixed between the bar and the roller, and acts on a fabric surface (141) adjacent to the roller. Another guidance element (12) is placed between the former guidance element and the roller, and acts on another fabric surface (142) opposite to the former fabric surface. The guidance elements are bent in direction of the roller axis. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a roof with an opening.
Patent FR-2960081-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une sous-zone d'une zone geographique.
Inventor: LAURIAT VINCENT
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'une sous-zone d'une zone géographique mis en œuvre à l'aide d'un système informatique (1) comportant au moins un écran (4), caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes : - soumettre à une base de données (6) une requête portant sur au moins un critère prédéfini à satisfaire dans la sous-zone, - recevoir de la base de données (6) les coordonnées de la sous-zone satisfaisant le critère prédéfini et, - afficher sur l'écran (4) une représentation cartographique et/ou photographique faisant apparaître la sous-zone.
Patent FR-2964045-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un catalyseur de denitrification et installation de mise en oeuvre correspondante
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/86
Filed: 2010-08-26
Abstract: L'invention propose d'améliorer la régénération d'un catalyseur de dénitrification, pour que cette régénération soit moins perturbatrice pour la production de fumées dénitrifiées à l'aide ce catalyseur, ainsi que pour qu'elle soit plus fiable quant à la qualité de la régénération obtenue. Pour ce faire, l'invention prévoit que, pendant que des fumées à dénitrifier (1), qui présentent une température comprise entre 210°C et 280°C, de préférence entre 220°C et 250°C, et dans lesquelles est introduit un réactif de dénitrification (2), sont envoyées à travers le catalyseur à régénérer, on élève la température de ces fumées, à une valeur comprise entre 280°C et 380°C, à l'aide d'au moins un brûleur (401) tant que la teneur en poussières, qu'on mesure en permanence en aval du catalyseur, n'est pas successivement passée au-dessus puis au-dessous de 20 mg/Nm secs corrigés à une valeur de référence en oxygène. Ainsi, le procédé de régénération conforme à l'invention peut être réalisé en ligne.
Patent FR-2965254-A1 (FR)
Title: Container for transporting biological material e.g. organ, of human being, has monitoring unit co-operating with valve to allow introduction of gas into compartment when partial pressure is less than or equal to given threshold value
Inventor: MARX THOMAS
IPC: A61J1/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: The container (1) has an internal compartment to receive biological material, and gas cartridges (3-6) containing oxygen gas or gas mixture. A monitoring unit (7) determines partial pressure (PP) or concentration of the gas within the compartment. The monitoring unit co-operates with a valve to allow introduction of gas into the compartment when the partial pressure is less than or equal to a given threshold value or when the concentration of the gas within the compartment is less than or equal to a threshold value of given concentration.
Patent FR-2965530-A1 (FR)
Title: Ensemble de traverse de planche de bord pour vehicule automobile.
Inventor: DESCAMPS ALBIN
IPC: B60R21/02
Filed: 2010-09-30
Abstract: Ensemble (10) de traverse de planche de bord pour véhicule automobile, du type comprenant une traverse (12) sensiblement cylindrique fabriquée à partir d'acier et/ou d'aluminium, ledit ensemble (10) comprenant : - des moyens de fixation pour fixer la traverse (12) à un montant latéral avant de la caisse du véhicule ; - un support (18) de colonne de direction fixé sur la traverse (12) pour supporter une colonne de direction ; - une zone de liaison (30) pour relier la traverse (12) à un élément du véhicule ; et - un élément de renfort (14) solidaire de la traverse (12) et fabriqué à partir de magnésium, caractérisé en ce que l'élément de renfort (14) s'étend le long d'au moins une partie de la traverse (12) et présente une partie de section sensiblement complémentaire de la section d'une partie de la traverse (12), ladite partie de section sensiblement complémentaire étant appliquée contre la traverse (12).
Patent FR-2967786-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une batterie de traction pour un vehicule hybride ou electrique
Inventor: QUACH ALIDA
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-11-19
Abstract: Procédé de diagnostic d'une batterie de traction pour un véhicule hybride ou électrique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - les données (6) de fonctionnement de la batterie (2) relatives à son utilisation ou à son stockage, sont enregistrées par le véhicule pendant la durée de vie de cette batterie ; - ces données de fonctionnement sont ensuite traitées (12) directement par le véhicule, pour obtenir des valeurs statistiques (14) représentatives des contraintes subies par cette batterie (2) et de l'endommagement correspondant ; - puis ces valeurs statistiques (14) représentatives des contraintes subies sont comparées à des valeurs de référence prédéfinies (22), représentant des niveaux de contrainte et d'endommagement qui ont été estimés au préalable dans un profil de mission type adapté pour ce véhicule.
Patent FR-2971929-A1 (FR)
Title: Measuring device for use in optical store to measure e.g. lens centering parameters required to fabricate spectacles, has measuring element comprising measuring unit for measuring positioning of optical axes along height direction
Inventor: GUYOT SIONNEST ALAIN
IPC: A61B3/10
Filed: 2011-02-28
Abstract: The device has a measuring element (1) placed on a face of an individual and having shape of a beam maintained in front of eyebrows of the individual by two branches (11, 12) perpendicular to the element. The element comprises a measuring unit for measuring precise positioning of optical axes of a capturing device along width direction. The element comprises a checking unit for checking alignment with respect to a horizontal line of the element during capturing, and another measuring unit for measuring positioning of the optical axes along height direction corresponding to pupillary height.
Patent FR-2974247-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comprenant une pile electrochimique.
Inventor: GERLIER FRANCOIS
IPC: H01M50/77
Filed: 2011-04-15
Abstract: Cet engin sous-marin comportant une pile électrochimique activée par électrolyte destinée à produire de l'énergie électrique d'alimentation de celui-ci, la pile électrochimique comportant : - une cellule électrochimique (3) de production de l'énergie électrique, - un réservoir (4) destiné à contenir l'électrolyte, - des moyens (7) de mise en circulation de l'électrolyte entre la cellule électrochimique (3) et le réservoir (4), ces moyens de mise en circulation comprenant une pompe hélico-centrifuge disposée axialement dans le réservoir et comprenant une roue motorisée montée rotative dans un diffuseur, est caractérisé en ce que la roue de la pompe est une roue non axisymétrique.
Patent FR-2973064-A1 (FR)
Title: Methode d'installation assistee d'une colonne sous-marine montante
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: E21B17/01
Filed: 2011-03-23
Abstract: L'invention concerne une méthode d'installation d'une colonne sous-marine montante entre un fond marin (52) et une surface (12), ladite méthode étant du type selon laquelle : on fournit d'une part une installation de surface (10) et un flotteur (24) et d'autre part une conduite tubulaire (18) présentant deux extrémités opposées (26, 28) ; et on suspend ladite conduite tubulaire audit flotteur (24). On leste ledit flotteur (24) pour l'immerger et entraîner une extrémité de conduite (28) vers ledit fond marin (52) de manière à pouvoir la raccorder dans ledit fond marin (52). Selon l'invention, on dévide ledit conduit flexible (20) pour l'étendre en caténaire entre ledit flotteur (24) et ladite installation de surface (10) de manière à lester ledit flotteur (24) avec ledit conduit flexible (20) dévidé et provoquer l'immersion dudit flotteur (24), par quoi ladite autre extrémité de conduite (28) est entraînée vers ledit fond marin (52).
Patent FR-2973488-A1 (FR)
Title: Heat exchanger i.e. condenser, for air-conditioning circuit of car, has blade heads interposed between ends of successive tubes to define coolant channels between tubes, where profiles of heads are matched with inner contours of side covers
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D9/02
Filed: 2011-03-31
Abstract: The exchanger has a housing (5) comprising two side covers (5a, 5b) arranged at two opposite ends of a bundle (3) of tubes (15) that define first channels for circulation of first fluid e.g. refrigerant fluid. A fluid inlet collector box and a fluid outlet collector box are respectively formed by the side covers and blade heads (17) of the bundle. The blade heads are interposed between ends of the successive tubes to define second channels for circulation of second fluid e.g. coolant, between the tubes, where profiles of the blade heads are matched with inner contours (29) of the side covers.
Patent FR-2974606-A1 (FR)
Title: Boulon a sertir en aveugle
Inventor: GROJEAN ALEX
IPC: F16B19/10
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un boulon (1), comprenant une vis (3) et un insert (2) insérable dans l'orifice d'une paroi (5), ledit insert (2) comportant une tête d'insert (6), et un fût (7) comprenant un chambrage (8), ladite tête d'insert et ledit chambrage étant configurés pour, après déformation du chambrage, assurer le sertissage dudit insert (2) sur ladite paroi (5). Ladite vis (3) comporte un anneau de rupture (14), conçu pour s'appuyer sur ladite tête d'insert (6), directement ou indirectement, en vue d'opérer par rotation de la vis la déformation du chambrage (8) et d'obtenir ledit sertissage, et conçu pour, une fois le sertissage complété, provoquer une rupture de sorte à libérer la vis (3) par rapport à ladite tête d'insert (6), permettant ainsi le serrage d'un accessoire (4) sur la paroi (5). Méthode d'assemblage utilisant un boulon (1) selon l'invention
Patent FR-2975415-A1 (FR)
Title: Dispositif de lestage d’un garde-corps sur une surface telle qu’une toiture ou terrasse
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E04D13/12
Filed: 2011-05-17
Abstract: Ce dispositif comporte des premiers moyens de liaison destinés à relier le dispositif de lestage (1) par des premiers moyens de raccordement à un poteau de support (20) de lisse du garde-corps (2), le dispositif de lestage (1) étant remarquable en ce qu'il comporte des deuxièmes moyens de liaison destinés à relier le dispositif de lestage (1) par des deuxièmes moyens de raccordement à au moins un autre dispositif de lestage.
Patent FR-2961914-A1 (FR)
Title: Earpiece for frame of spectacles, has insertion pocket for receiving insertion strut, where variable number of sleeve-like spacers and/or interchangeable spacers of different length is threaded onto strut
Inventor: HIRNER BERND
IPC: G02C5/20
Filed: 2011-06-27
Abstract: The earpiece (5) has an earpiece part (6) for connection to a glass frame (4), spectacles glass (3) and/or a joint piece (8). Another earpiece part (7) is provided for support at an ear. A length adjusting device (10) is provided to adjust length of the earpiece. The device includes an insertion strut at one of the parts. The strut is reduced in diameter with respect to an earpiece outer contour. An insertion pocket for receiving the strut is provided at the other part. A variable number of sleeve-like spacers and/or interchangeable spacers (11) of different length is threaded onto the strut.
Patent FR-2968243-A1 (FR)
Title: Suspension d’un vehicule automobile
Inventor: SCHRODER ALOYS
IPC: B60G21/055
Filed: 2011-11-23
Abstract: Une suspension, en particulier une suspension d'un essieu arrière d'un véhicule automobile, comporte un bras de suspension (2) supérieur, qui prend appui sur un point d'articulation (3) contre la caisse (4) ou un cadre auxiliaire du véhicule automobile, et un ressort à lames transversal (6), qui est disposé le long d'un axe transversal du véhicule et dont les extrémités (61) sont couplées à la suspension respective et qui prend appui par l'intermédiaire de paliers (7) correspondants sur la caisse (4) ou un cadre auxiliaire du véhicule automobile. Selon l'invention, chacune des extrémités (61) du ressort à lames transversal (6) est couplée de manière articulée avec le bras de suspension (2) supérieur de la suspension à distance de l'extrémité côté roue du bras de suspension (2).
Patent FR-2998120-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la desynchronisation de canaux dans des systemes de communication multi porteuses
Inventor: HERRY SEBASTIEN
IPC: H04B1/44
Filed: 2012-11-09
Abstract: Procédé et système pour réduire le facteur de crête dans un système de communications multiporteuses, les données étant transmises sur m canaux comportant au niveau de l'émission de données se présentant sous la forme d'une trame, une étape où l'on introduit un nombre d de symboles de désynchronisation en début de chacune trame, le nombre d étant choisi en fonction du numéro de canal de transmission concerné.
Patent FR-2985190-A1 (FR)
Title: Gas heating device for use in ventilation installation unit for artificial respiration of patient, has main gas pipe and heater in mechanical contact with part of wall so that heat emitted by heater crosses part of wall before heating pipe
Inventor: LIBARDI MICKAEL
IPC: A61M16/00
Filed: 2012-01-03
Abstract: The device has a main gas pipe (10) crossed by an internal passage (10'), where the pipe is made of plastic and metallic material. A heating compartment (40) includes an external casing (70) with a peripheral wall (72) that delimits an internal volume (60). A heater (50) is arranged in the internal volume. The main gas pipe and the heater are arranged on both sides of a part (71) of the peripheral wall, and arranged in mechanical contact with the part of the peripheral wall such that heat emitted by the heater crosses the part of the wall before heating the main gas pipe. An independent claim is also included for a ventilation installation unit.
Patent FR-2985520-A1 (FR)
Title: Procede pour capturer et concentrer un microorganisme dans un echantillon biologique
Inventor: FLANDROIS JEAN-PIERRE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2012-01-10
Abstract: La présente invention concerne, de façon générale, le domaine de l'analyse par exemple l'analyse biologique. Plus spécifiquement, la présente invention concerne un procédé pour capturer et concentrer au moins un microorganisme ou au moins une protéine sécrétée d'un microorganisme susceptible d'être présent(e) dans échantillon placé dans un conteneur, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) mettre en contact dans le conteneur ledit échantillon avec un milieu de culture et une éponge apte à capturer le(s) microorganisme(s) ou la (les) protéine(s) sécrétée(s) d'au moins un microorganisme à détecter, fonctionnalisée par un partenaire de liaison d'au moins un microorganisme ou d'au moins une protéine sécrétée b) placer le conteneur dans des conditions aptes à permettre la croissance du ou des microorganismes(s) c) presser et décompresser répétitivement l'éponge en restant en contact avec ledit milieu.
Patent FR-2986745-A1 (FR)
Title: Support moteur integrant un conduit de recirculation des gaz d'echappement, culasse adaptee et vehicule correspondant
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: B60K5/00
Filed: 2012-02-15
Abstract: L'invention se rapporte à un support moteur (40) pour moteur à combustion interne, le support intégrant un conduit (66) de recirculation des gaz d'échappement du moteur. L'invention se rapporte en outre à une culasse de moteur à combustion interne, présentant un côté par lequel la culasse est adaptée à être supportée par le support de moteur, le côté comprenant une ouverture pour la circulation de liquide de refroidissement entre l'intérieur de la culasse et le support de culasse. L'invention permet d'éviter les inconvénients de l'intégration du conduit de recirculation des gaz d'échappement dans la culasse.
Patent FR-2988132-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'une cartouche de demarrage d'un dispositif de post-traitement de gaz d'echappement
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile (1) équipé d'une boucle de climatisation (6) et d'une cartouche de démarrage (14) constitutive d'un dispositif (9) de post-traitement de gaz d'échappement (8). La cartouche de démarrage (14) comporte une surface de contact (25) avec une canalisation froide (24) constitutive de la boucle de climatisation (6).
Patent FR-2989186-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de donnees de vol enregistrees par un aeronef pour les decouper en phases de vol
Inventor: GARNIER DE LABAREYRE EDOUARD
IPC: B64D45/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de données de vol enregistrées au cours d'au moins un vol d'un aéronef, les données de vol comprenant des données relatives à des paramètres caractéristiques du vol, le procédé comprenant une étape de détermination d'un modèle d'états d'un vol comprenant plusieurs états chaque état correspondant à une phase de vol possible de l'aéronef, le modèle d'état comprenant des transitions définissant les passages entre ces dits états et au moins un critère d'initialisation du modèle d'état, ledit critère d'initialisation correspondant à un état initial du modèle d'état, chaque transition et chaque critère d'initialisation étant fonction d'au moins un paramètre caractéristique susceptible d'être enregistré au cours du vol de l'aéronef.
Patent FR-2969737-A1 (FR)
Title: Device for replacing tube with another tube sealingly engaged in channel body of portion of fluid transport circuit to distribute beer, has union provided with male ends respectively arranged to be engaged in tube and another tube
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L53/00
Filed: 2012-04-16
Abstract: The device has a union (200) provided with male ends (201, 202) respectively arranged to be engaged in a tube (T1) and another tube (T), where the union has maximum outer diameter less than minimum diameter of a passage (5). One of the male ends is provided with an annular sealing element. The male end is arranged to be forcibly engaged in a tube end. The male end arranged to be forcibly engaged in the tube end is provided with a relief element (204) for fastening the tube end and formed with an external axial groove. An independent claim is also included for a method for replacing a tube with another tube sealingly engaged in a channel body.
Patent FR-2992146-A1 (FR)
Title: Underwater hunting crossbow, has elastic strainer fixed on head to propel arrow, and body comprising longitudinal guide to receive buoyancy compensator that is adjusted along guide to regulate equilibrium position and blocked in position
Inventor: QUILLIOU GERARD
IPC: A01K81/06
Filed: 2012-06-22
Abstract: The crossbow has a tubular elongated body terminated at ends by a head and a grip. An elastic strainer is fixed on the head to propel an arrow installed in a guide groove on top of the body. The body has a longitudinal guide (30) to receive a buoyancy compensator that is adjusted along the guide to regulate an equilibrium position and blocked in the position. A top of the compensator has a longitudinal throat (210) whose section is complementary to that of a tube (101a) for sliding along the tube and for being clamped and blocked against the part in a selected adjustment position.