baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077036-B1 (FR)
Title: Systeme de pedale d’accelerateur pour vehicule automobile comportant un dispositif de restitution d’effort
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K26/02
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: Système de pédale d'accélérateur pour véhicule automobile, comportant une pédale (2) reliée à un support (6) par un pivot transversal (14), et un dispositif de restitution d'effort sur la pédale comprenant une motorisation électrique (12) pilotée par un calculateur, disposant d'un arbre de sortie rotatif qui applique par un ressort de charge une force variable de retour de la pédale (2) vers sa position de repos, l'arbre de sortie de la motorisation (12) comportant une came radiale comprenant un contour extérieur présentant un rayon variable par rapport à l'axe de cet arbre de sortie, qui applique la force variable de retour sur la pédale (2) par l'intermédiaire du ressort de charge.
Patent FR-3077499-B1 (FR)
Title: Equipement de sport pour separer deux aires de jeu
Inventor: XIE NING
IPC: A63B61/00
Filed: 2018-03-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: Equipement de sport pour séparer deux aires de jeu La présente invention concerne un équipement de sport (1) destiné à être déployé sur le sol pour séparer deux aires de jeu, ledit équipement comportant une structure comprenant :  - une embase (2) destinée, en utilisation, à reposer sur le sol et à servir de support pour l’équipement de sport, et  - deux montants (4) s’étendant, en utilisation, selon une direction longitudinale entre une première extrémité (4a) et une deuxième extrémité (4b), les premières extrémités étant configurées pour être montées sur l’embase, et les deuxièmes extrémités étant destinées à coopérer avec un filet (6) de manière à ce que le filet s’étende dans un plan vertical.  L’embase (2) comporte une partie inférieure, et une partie supérieure montée de manière amovible sur la partie inférieure, les parties supérieure et inférieure délimitant un volume de rangement dans l’embase (2). L’embase (2) comprend également un moyen de stabilisation (28) configuré pour, en utilisation, reposer sur le sol et pour s’étendre au-delà de la partie inférieure de l’embase (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079334-B1 (FR)
Title: Appareil de vente et de distribution de produits unitaires, et son procede de chargement
Inventor: SEMEL CHRISTOPHE
IPC: G07F11/62
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: Cet appareil comprend : une zone de communication (110) avec l'utilisateur client, une zone de stockage comprenant au moins un casier de stockage (1), comportant une pluralité d'alvéoles (10) agencées de manière matricielle, au moins un module de détection et d'éjection (3), comprenant une pluralité de détecteurs de présence (9) capables de détecter la présence d'un produit dans l'ensemble des alvéoles d'une ligne donnée, ainsi que des moyens (4) d'éjection aptes à repousser un produit unitaire compris dans une alvéole en dehors de ladite alvéole, au moins un module de collecte (6) du produit éjecté, comportant une platine de collecte (61) capable de recueillir un produit éjecté par ledit module d'éjection et de l'amener vers une zone de délivrance, ainsi qu'un dispositif de balayage (7) permettant d'amener ledit produit vers l'une des extrémités de ladite platine de collecte, une zone de délivrance des produits, et au moins un microprocesseur (90) configuré pour stocker et mettre à jour une liste des produits contenus dans chacune des alvéoles occupées dudit casier, et ordonner la mise en service du module de détection et d'éjection et du module de collecte.
Patent FR-3080112-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de dechets de borates par cimentation
Inventor: BIGOIN GAETAN
IPC: G21F9/16
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement de déchets à base de borates et sels alcalins par immobilisation dans une matrice de cimentation dans lequel on mélange les dits déchets à des réactifs conduisant à un ciment de phosphate de zinc et/ou de phosphate de calcium, les dits réactifs comprenant de d'acide phosphorique H3PO4 dans de l'eau et ZnO pour le ciment de phosphate de zinc et CaO pour le ciment de phosphate de calcium. La présente invention concerne également une matrice cimentaire comprenant des déchets à base de borates et sels alcalins obtenue par un procédé de conditionnement selon l'invention.
Patent FR-3087258-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en air comprime d'un aeronef et son procede d'utilisation
Inventor: KIEFFER BENOIT MARIE BERNARD
IPC: G01F7/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: Dispositif d'alimentation en air comprimé d'un aéronef (48), comportant au moins une turbomachine (10) configurée pour propulser ledit aéronef et comportant au moins un compresseur (12), une chambre de combustion (22) et au moins une turbine, ledit dispositif comportant : - un circuit (52) d'air comprimé comportant des moyens de prélèvement d'air comprimé sur ledit au moins un compresseur et des moyens d'alimentation en air comprimé dudit aéronef, et - un équipement (50) de mesure d'une valeur du débit de flux d'air prélevé par lesdits moyens de prélèvement, à partir d'une valeur de différence de pression, cet équipement comprenant plusieurs systèmes de mesure de différence de pression, comprenant chacun un Venturi et un capteur de mesure configuré pour mesurer une valeur de différence de pression dans une plage de valeurs prédéterminée.
Patent FR-3087604-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection de donnees saisies au moyen d'une interface utilisateur non securisee.
Inventor: GERAUD REMI
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dans le domaine des terminaux de paiement, une nouvelle génération de terminaux de paiement riches en fonctionnalités apparait. Ces terminaux de paiement sont des fabriqués en série et le niveau de sécurité apporté aux opérations de saisies de données est faible car la fonction première de ces terminaux de communication n'est pas la saisie de données sensibles. Par conséquent, les données relatives à des transactions de paiement saisies au moyen de ces terminaux de paiement le sont avec un niveau de sécurité qui n'est pas en adéquation avec la sensibilité des données saisie. L'invention à pour but de sécuriser les données saisies au moyen de l'interface utilisateur d'un terminal de communication en les transmettant parmi un flot de données factices, et en chiffrant l'ensemble des données, celles effectivement saisies par un utilisateur et les données factices, avant leur transmission à destination d'un dispositif de traitement de données sécurisées.
Patent FR-3074313-B1 (FR)
Title: Systeme de pompe electrique avec systeme de configuration de logiciel
Inventor: SINICO FRANCESCO
IPC: G05B19/04
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-10-08
Abstract: Système de pompe électrique centrifuge (10), comprenant, à une extrémité, une région humide (51), qui est définie par une volute et comprend une roue (52), un moteur électrique (11) qui est adjacent et connecté à la roue et, en face du moteur, à l'autre extrémité de la pompe, un boîtier (13) qui contient une carte électronique (14) avec un microprocesseur (73) alimenté par une borne (69). Le système de pompe électrique est configurable par le biais de la borne d'alimentation électrique (69) sans recourir à des composants électroniques supplémentaires autres que ceux déjà présents qui sont utilisés pour réaliser la fonctionnalité primaire.
Patent FR-3080026-B1 (FR)
Title: Extraits de plantes contenant du polygodial, compositions comprenant de tels extraits et leurs utilisations cosmetiques et/ou dermatologiques
Inventor: GAILLARD EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un extrait d'une plante choisie parmi Tasmannia lanceolata, Drimys winteri, Spilanthes acmella et Polygonum hydropiper. L'invention se caractérise en ce que l'extrait est susceptible d'être obtenu par extraction au CO2 supercritique à une pression comprise entre 120 et 350 bars et à une température de 35 à 60°C et en ce qu'il contient du polygodial. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un tel extrait. L'invention concerne enfin une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, une quantité efficace d'un extrait d'une plante choisie parmi Tasmannia lanceolata, Drimys winteri, Spilanthes acmella et Polygonum hydropiper, pour favoriser la cicatrisation et diminuer l'inflammation de désordres cutanés.
Patent FR-3087520-B1 (FR)
Title: Module lumineux assurant deux fonctions photometriques presentant des signatures lumineuses distinctes
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V7/07
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un module lumineux comportant des diodes, un réflecteur (30) comprenant un premier et un second tronçons allongés (31, 32) réunis par un tronçon intermédiaire courbe (33), une première plaque support (10) s'étendant le long du bord interne dudit premier tronçon (31) et portant une première série de diodes (40) aptes à émettre des rayons lumineux d'une première couleur, ainsi qu'une seconde plaque support (20) s'étendant le long du bord externe dudit second tronçon allongé (32) et portant une seconde série de diodes (50) aptes à émettre des rayons lumineux d'une seconde couleur, ladite première plaque support comprenant une extension (11) se prolongeant au-delà dudit premier tronçon allongé (31) jusqu'à ladite seconde plaque support de sorte à constituer un écran limitant ou empêchant les réflexions parasites de rayons lumineux issus de la seconde série de diodes (50) sur ledit tronçon intermédiaire courbe (33) et ledit premier tronçon allongé (31).
Patent FR-3089381-B1 (FR)
Title: Enceinte close à faible raideur
Inventor: MENDES EDUARDO
IPC: H04R1/28
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: Enceinte close à faible raideur Enceinte acoustique close (10) comportant un caisson (12) et un haut-parleur (20) comportant une membrane mobile (22) par rapport au caisson (12), le caisson (12) et la membrane (22) délimitant une chambre (14) essentiellement close ; le haut-parleur (20) comportant un moteur (30) à commande électrique d’actionnement de la membrane mobile (22) par rapport au caisson (12), l’enceinte comportant en outre un mécanisme (50) de sollicitation axiale de la membrane (22) à l’écart de sa position médiane de repos à l’encontre de la force de pression exercée par le gaz contenu dans le caisson (12) sur la membrane (22), caractérisée en ce que le mécanisme (50) comporte une came (54) mobile par rapport au caisson (12) suivant un axe (X-X) de déplacement de la came sous l’action de déplacement de la membrane (22) et au moins un suiveur de came (58A, 58B) sollicité transversalement à la came (54) par au moins un ressort (60A, 60B) et en appui sur la came (54), la came (54) présentant au moins une surface de came (56A, 56B) propre à convertir l’effort transversal du ou chaque ressort (60A, 60B) en un effort axial sur la came (54) dont l’intensité varie en fonction de la position de la came (54) par rapport au caisson (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3076467-B1 (FR)
Title: Perle fusible de jeu
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/00
Filed: 2018-12-24
Granted: 2022-12-16
Abstract: Une perle fusible de jeu (10) inclut une pluralité de protubérances (12) et une pluralité d’évidements (13).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3076777-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: SUGIMOTO ATSUSHI
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un système d’éclairage de véhicule est prévu dans un véhicule (1) pouvant se déplacer dans un mode de conduite automatique. Le système d’éclairage de véhicule comprend une lampe de système de conduite automatique (SCA) (42) configurée pour émettre de la lumière vers l’extérieur du véhicule (1) pour présenter visuellement une information concernant la conduite automatique du véhicule (1), et une unité de commande d'éclairage (43) configurée pour déterminer la luminosité de la lampe SCA (42) en fonction d’au moins l’un parmi une distance entre un objet à l’extérieur du véhicule et le véhicule (1), un attribut de l’objet et une condition de surface de route autour du véhicule (1).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091987-B1 (FR)
Title: moulin a produits condimentaires
Inventor: BROUILLAC NICOLAS
IPC: A47J42/00
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un moulin (1) à produits condimentaires, tel que notamment de la cannelle en bâtons, hébergeant un réservoir (3) de stockage du produit condimentaire communiquant, au travers d’un passage (5), avec un mécanisme de mouture (4), ledit réservoir (3) étant équipé de moyens de fragmentation du produit condimentaire. Il est caractérisé en ce que les moyens de fragmentation sont définis par des moyens de concassage du produit condimentaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092150-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle du positionnement d’écrous de fixation de barres de toit de véhicule
Inventor: MOTA CARLOS
IPC: G01B3/30
Filed: 2019-01-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un dispositif (DC), permet de contrôler les positions de paires d’écrous solidarisés fixement sur un toit d’un véhicule et permettant la fixation de barres de toit, et comprend : deux pièces (P1-P2) solidarisées respectivement à deux extrémités opposées d’une entretoise (EC), destinées à être placées au-dessus des écrous d’une paire, et comprenant des trous supérieurs (TS) traversés par des vis (VC) séparées par un entraxe d’une longueur prédéfinie et devant être vissées dans ces écrous lorsque l’entraxe de ces écrous à une longueur égale à la longueur prédéfinie, et une cale (CC) devant être placée entre la face inférieure (FI) de chaque pièce (P1, P2) et la face externe du toit pour contrôler si la première hauteur séparant ces faces inférieure (FI) et externe est égale à une hauteur prédéfinie compte tenu d’une tolérance prédéfinie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093420-B1 (FR)
Title: Dispositif d’évaluation qualitative de foies humains
Inventor: LABICHE CLÉMENT
IPC: G06T7/40
Filed: 2019-03-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: TITRE : DISPOSITIF D’ÉVALUATION QUALITATIVE DE FOIES HUMAINS Le dispositif d’évaluation qualitative de foies humains comporte :- un moyen (101) de capture d’une image de foie, le foie étant dans le corps du donneur ou déjà prélevé ou mis dans une machine de perfusion de greffon, hypothermique, normothermique et/ou subnormothermique, au moment de la capture de l’image,- un moyen (103, 104) de traitement d’image configuré pour extraire au moins une partie de l’image du foie depuis l’image captée et- un moyen (103, 104) d’estimation, à partir de l’image extraite, de la santé du foie.  Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte, de plus, un moyen d’introduction, dans le corps du donneur, d’au moins une fenêtre optique du moyen de capture d’une image ainsi que d’une source de lumière pour éclairer le foie du donneur, tout en conservant la stérilité du champ opératoire.  Dans des modes de réalisation, le moyen de traitement d’image comporte l’application d’un masque de détourage à l’image captée.  Figure pour l’abrégé : figure 10.
Patent FR-3095231-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré d’injection d’air de refroidissement pour turbines d’aéronef
Inventor: FONTANEL EDDY STÉPHANE JOËL
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif amélioré d’injection d’air de refroidissement pour turbines d’aéronef Turbine (60) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une veine annulaire d’écoulement d’air chaud, une cavité sous veine (68) coaxiale à la veine d’écoulement d’air chaud, et un dispositif d’injection (80) configuré pour injecter un air de refroidissement dans la cavité sous veine (68), le dispositif d’injection (80) comprenant au moins un premier injecteur (81) configuré pour injecter de manière continue un premier débit d’air de refroidissement dans la cavité sous veine (68), et au moins un deuxième injecteur (82) configuré pour injecter un deuxième débit d’air de refroidissement dans la cavité sous veine (68) lorsque la température au sein de ladite cavité sous veine (68) est inférieure à une valeur seuil prédéterminée, et pour injecter un troisième débit d’air de refroidissement supérieur au deuxième débit dans la cavité sous veine (68) lorsque la température au sein de ladite cavité sous veine est supérieure ou égale à ladite valeur seuil prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096599-B1 (FR)
Title: Collaboration d'un robot et d'un opérateur en vue de modifier une pièce
Inventor: RITT MARTIN
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification de l’état d’une pièce, typiquement une pièce aéronautique et notamment d’une turbomachine, au moyen d’un robot commandé par une unité de traitement, une pièce étant disposée dans un environnement de travail auquel un opérateur a accès pour effectuer une opération sur la pièce, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par l’unité de traitement : - détection d’une opération effectuée sur la pièce par l’opérateur ; et si à l’endroit où l’opération a été effectuée le robot doit réaliser une opération ;- exécution par le robot d’une opération prédéfinie sur ladite pièce à l’endroit où l’opérateur a effectué l’opération. Figure pour l’abrégé : PAS DE FIGURE
Patent FR-3102013-B1 (FR)
Title: Support d’appareillage électrique
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H01R13/73
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un support d’appareillage électrique (100) comportant un cadre (107) qui délimite au moins une ouverture d’accueil d’un mécanisme d’appareillage et qui est muni de moyens de fixation à une boîte électrique, ledit cadre étant prolongé à l’arrière par un panier (120) qui délimite un logement de réception dudit mécanisme d’appareillage et qui loge des bornes de connexion électrique (140).  Selon l’invention, le cadre et le panier comportent des moyens de montage complémentaires adaptés, d’une part, à être assemblés lors de l’introduction du panier au travers de ladite ouverture d’accueil par la face avant du cadre, et, d’autre part, à être désassemblés au travers de ladite ouverture d’accueil par la face avant du cadre de manière à autoriser l’extraction du panier vers l’avant hors du cadre.Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105116-B1 (FR)
Title: Dispositif de captage d’énergie électrique pour véhicule, notamment ferroviaire, et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un tel dispositif
Inventor: DUBAN PATRICK SERGE MARIE
IPC: B61C3/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de captage d’énergie électrique pour véhicule, notamment ferroviaire, et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un tel dispositif Ce dispositif de captage (12) comprend une embase (14) fixe et un collecteur (16), avec une pluralité de contacts (34) juxtaposés. Chaque contact comprend une lame (38) avec une surface supérieure (S38), orientée vers un organe d’alimentation (18) en électricité et définissant une zone de contact (40) avec l’organe d’alimentation. Le collecteur (16) est mobile par rapport à l’embase, entre une configuration déployée du dispositif de captage (12), dans laquelle le collecteur est dans une position éloignée de l’embase et le collecteur est apte à capter de l’électricité provenant de l’organe d’alimentation, et une configuration rétractée. Pour assurer un bon transfert d’électricité, chaque lame est élastiquement déformable et prend, en configuration déployée du dispositif de captage, une configuration fléchie dans laquelle la zone de contact (40) présente une concavité orientée vers l’organe d’alimentation.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106142-B1 (FR)
Title: Lingette souple et douce comprenant des fibres libériennes individualisées
Inventor: GOUTH ARTHUR
IPC: D04H3/015
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention porte sur un substrat nontissé comprenant des fibres de lin individualisées comprenant des teneurs spécifiques en cellulose, hémicellulose et lignine.   Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107108-B1 (FR)
Title: Ensemble COMPRENANT un carter et une chambre de combustion, et turbomachine ainsi equipee
Inventor: GUEZEL YVAN YOANN
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention est relative à un ensemble de chambre de combustion comprenant un carter annulaire externe (3) de chambre de combustion et une chambre de combustion également annulaire qui est agencée à l'intérieur dudit carter (3), avec des moyens disposés azimutalement de fixation d'une paroi (11) de ladite chambre de combustion (1) audit carter (3), ces moyens de fixation comprenant chacun un pion de fixation (4), ledit carter (3) comportant des orifices d'insertion (300), tandis que ladite paroi (11) de la chambre de combustion (1) comporte des orifices de réception (15) en regard desdits orifices d'insertion (300), chaque pion (4) étant inséré dans un orifice d'insertion (300) et dans l'orifice de réception (15) disposé en regard, ledit pion (4) ayant un corps en forme de fût (41) généralement cylindrique, tandis que ledit orifice de réception (15) correspondant a la forme d'une cheminée,  caractérisé par le fait que ledit fût (41) :  - est inséré dans un fourreau (5) fixé audit carter (3);  - est seulement en contact avec ce fourreau (5) ;   - et est monté mobile en rotation autour de son axe longitudinal (X-X'), relativement audit fourreau (5).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3108629-B1 (FR)
Title: Procédé de densification de matériaux composites
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: C23C16/455
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de densification de matériaux composites L’invention concerne un procédé de densification d’un ou plusieurs substrats poreux par du carbone pyrolytique par infiltration chimique en phase vapeur comprenant au moins les étapes suivantes :  - l’admission en entrée du four de densification d’une phase gazeuse réactive comprenant au moins un précurseur de carbone pyrolytique ;  - la réaction d’au moins une fraction de la phase gazeuse réactive avec le ou les substrats poreux ;  - l’extraction en sortie du four de densification des effluents gazeux issus de la phase gazeuse réactive;  - la réintroduction avec la phase gazeuse réactive admise en entrée du four de densification d’au moins une fraction des effluents gazeux extraits en sortie du four ;  caractérisé en ce que la fraction des effluents gazeux introduits avec la phase gazeuse réactive comprend au moins un composé hydrocarbure polyaromatique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115032-B1 (FR)
Title: Installation de traitement et/ou de stockage d’eau, mettant en œuvre une cuve et un piézomètre solidaires l’un de l’autre.
Inventor: RAULT HUGUES
IPC: C02F1/00
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : Installation de traitement et/ou de stockage d’eau, mettant en œuvre une cuve et un piézomètre solidaires l’un de l’autre L’invention concerne une installation de traitement et/ou de stockage d’eaux, comprenant une cuve (1) présentant une paroi externe (10) délimitant une enceinte de traitement et un tube piézométrique et/ou de décompression (2), la cuve (1) (et le tube piézométrique et/ou de décompression (2) étant destinés à être enterrés à proximité l’un de l’autre, caractérisé en ce que la cuve (1) et le tube piézométrique et/ou de décompression (2) sont solidaires l’un de l’autre.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1