baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085805-B1 (FR)
Title: Interconnecteur comprenant des moyens de guidage de portions de conducteurs
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-09-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un interconnecteur (30) pour l'interconnexion entre conducteurs d'un bobinage statorique (24) de machine électrique, s'étendant sur un secteur angulaire (α) autour d'un axe X, l'interconnecteur comprenant des moyens de guidage de conducteurs de bobinage (36) adaptés pour diriger des premières portions desdits conducteurs de bobinage (242) vers une électronique de commande.
Patent FR-3087195-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement abradable poreux en materiau ceramique
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: C04B38/06
Filed: 2018-10-11
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement abradable poreux comportant une étape de remplissage d'un moule avec des billes creuses en verre ou en polymère thermodurcissable et une barbotine et une étape de traitement thermique de frittage pour obtenir une couche (12) en matériau céramique comportant des pores (14), une température maximale de frittage du cru de pièce céramique étant soit supérieure à la température de fusion des billes creuses (16B) en verre de sorte qu'à la fin du traitement thermique de frittage, les billes creuses (16B) en verre sont fondues, soit supérieure à la température de décomposition des billes creuses (16B) en polymère thermodurcissable de sorte qu'à la fin du traitement thermique de frittage, les billes creuses (16B) en polymère thermodurcissable sont décomposées.
Patent FR-3089651-B1 (FR)
Title: Gestion conjointe par un calculateur embarque de véhicule automobile d’une fonction opérationnelle et d’une fonction passerelle entre des bus de communication de données
Inventor: MOTHAIS DAVID
IPC: G06F13/42
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de trames dans un calculateur assurant une fonction opérationnelle et une fonction passerelle entre deux bus de communication pour transmettre des messages d’un émetteur vers un récepteur, comprenant les étapes de : a. réception (401) de messages d’un émetteur via le premier bus ; b. stockage (402) des messages reçus ; c. déclenchement (403) d’une interruption de l’exécution d’un programme opérationnel causant le traitement des messages stockés pour transmission au récepteur via le second bus ; d. désactivation (405) de l’interruption pour poursuivre l’exécution du programme fonctionnel, après l’expiration (404) d’une durée (D1) et à la fin du traitement d’un message en cours de traitement lors de ladite expiration ; et, e. déclenchement (407) d’une nouvelle interruption à la fin (406) d’une temporisation d’une durée (D2) de l’exécution du programme opérationnel causant la poursuite du traitement de messages stockés pour transmission au récepteur via le second bus. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097757-B1 (FR)
Title: : procede de traitement de matieres keratiniques mettant en œuvre un polymere acrylique d’anhydride en dispersion huileuse, d’un plastifiant, et d’un compose amine
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: Titre : PROCEDE DE TRAITEMENT DE MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE UN POLYMERE ACRYLIQUE D’ANHYDRIDE EN DISPERSION HUILEUSE, D’UN PLASTIFIANT, ET D’UN COMPOSE AMINE La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, de préférence la peau humaine, en particulier des lèvres, ou un procédé de traitement des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux, en au moins deux étapes mettant en œuvre dans un premier temps l’application sur lesdites matières d’une dispersion huileuse A) comprenant i) des particules de copolymères d’acrylates d’alkyle et acryliques d’anhydrides, ii) des agents stabilisants, iii) une ou plusieurs huiles hydrocarbonées ; puis dans un deuxième temps l’application sur lesdites matières d’une composition (B) comprenant iv) un ou plusieurs composés aminés, étant entendu que le procédé de l’invention met en œuvre v) un ou plusieurs plastifiant(s), et vi) un ou plusieurs actif(s) cosmétique(s) choisi(s) parmi les a) colorants et/ou pigments, b) les actifs de soin des matières kératiniques de préférence la peau et c) les filtres UV ainsi que d) leur mélanges ; les ingrédients v) et vi) pouvant se trouver dans la composition (A), et/ou dans la composition (B), et/ou dans une autre composition (C). L’invention a également pour objet un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à vi). L’invention a également pour objet une dispersion huileuse (A) anhydre comprenant v) un ou plusieurs plastifiant(s).   Le procédé de l’invention permet d’obtenir un traitement desdites matières kératiniques résistantes notamment à la sueur, aux gels douches, à l’eau et aux corps gras, en particulier les huiles alimentaires végétales ou animales,. Le procédé de traitement des matières kératiniques de la présente demande conviennent également pour le maquillage de la peau ou des lèvres tels que les fonds de teint, et les rouges à lèvres.
Patent FR-3084629-B1 (FR)
Title: Procédé de guidage d’un véhicule dans un environnement de parking
Inventor: SCHMID ROLAND
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-07-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Procédé de guidage d’un véhicule dans un environnement de parking Procédé de guidage d’un véhicule (100) entre une position de départ (1) et une position de destination (5), attribuée par une installation centrale (120).  L’environnement comprend un ensemble d’installations de guidage (130) ayant un champ de vision (140) dans lequel chaque installation (130) reconnaît le véhicule (100) et les obstacles. Selon le procédé, on planifie un trajet entre la position de départ (1) et la position de destination (5) avec l’installation centrale (120). Une succession d’installations (130) guidant successivement le véhicule (100) vers sa position de destination (5).  On détermine une trajectoire avec l’installation de guidage (130) vers la position de destination (5) ou une position de transfert (2, 3) complètement à l’intérieur du champ de vision (140).  On transmet la trajectoire au véhicule (100).  Figure 3
Patent FR-3100809-B1 (FR)
Title: Procédé de coupure oxydante d'oléfines utilisant comme catalyseur un halooxodiperoxométallate
Inventor: BORDIER CORENTIN
IPC: B01J31/34
Filed: 2019-09-16
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de coupure oxydante d'oléfines utilisant comme catalyseur un halooxodiperoxométallate La présente invention concerne un procédé de coupure oxydante d'un substrat constitué d'au moins une oléfine linéaire fonctionnalisée ou non fonctionnalisée, notamment d'un acide carboxylique aliphatique mono- ou polyinsaturé, ou l'un de ses esters, ou d'au moins une oléfine cyclique non fonctionnalisée, à l'aide de peroxyde d'hydrogène, en présence d'un catalyseur métallique, qui est constitué d'au moins un halooxodiperoxométallate d'onium. Elle a encore pour objet un nouveau catalyseur constitué d'un halooxodiperoxométallate d'onium particulier qui peut notamment être mis en œuvre dans ce procédé.
Patent FR-3101224-B1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/34
Filed: 2019-09-19
Granted: 2023-05-26
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (30) destinée notamment à être installée à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, cette structure étant notamment un panneau radiant, la structure chauffante (30) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche (31) est traversée par un courant électrique, cette structure comprenant en outre un réseau d’électrodes (32) comportant une pluralité d’électrodes de contact (33) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive, deux au moins de ces électrodes de contact étant en contact avec une zone de la couche résistive (31), ces deux électrodes de contact étant en regard l’une de l’autre de sorte que du courant électrique puisse circuler de l’une de ces électrodes vers l’autre des électrodes de contact en passant par cette zone de la couche résistive, ces deux électrodes de contact (33) bordant ladite zone présentant une forme choisie de sorte que les deux électrodes se rapprochent mutuellement sur une portion (38) des électrodes et restent plus éloignées aux extrémités (39) de ces électrodes..  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101351-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage conjoint d’articles composites à base de matrice de polymère thermoplastique
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08L33/12
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de recyclage (100) d’un premier article (10) à recycler comportant un matériau composite à base de renfort fibreux et d’une matrice de polymère thermoplastique, de préférence (méth)acrylique, caractérisé en ce que ledit procédé de recyclage comprend les étapes suivantes :   - introduction (130) du premier article (10) dans un système (1) adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique,  - introduction (140), dans le système (1) adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique, d’un deuxième article (20) à recycler comportant une résine de polymère thermoplastique, et ne comportant pas de renfort fibreux,  - chauffage (150) des articles (10,20) à recycler à une température donnée, dans ledit système (1) adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique, afin de dépolymériser les polymères thermoplastiques, de préférence (méth)acrylique, et former des monomères de base desdits polymères thermoplastiques, et  - récupération (160) des monomères de base constitutifs desdits polymères thermoplastiques.  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1.
Patent FR-3104578-B1 (FR)
Title: Nouveaux monomeres sulfobetaine, procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: KIEFFER JOHANN
IPC: C08F26/02
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un nouveau monomère sulfobétaïne, et son procédé de préparation, avantageusement par réaction entre un composé vinyl-amine et un composé vinyl-acide sulfonique, préférentiellement en présence d’un agent solubilisant. La présente invention concerne également les (co)polymères obtenus à partir de ce nouveau type de monomère sulfobétaïne, et leur utilisation, par exemple comme floculant, dispersant, agent épaississant, agent absorbant ou agent réducteur de friction.
Patent FR-3105240-B1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses, procédés et utilisations associés
Inventor: GAMET OLIVIER
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé Contenu de l’abrégé.     L’invention concerne Composition bitumineuse comprenant un mélange :- d’une base bitume, qui représente au moins 50% en masse, et de préférence au moins 80% en masse, et préférentiellement au moins 90% en masse, de la masse totale de la composition, et- d’un hydroxyde XOH avec X = Na, Ca, Mg, Li ou K, qui représente de 0,001 à 1 % en masse, de la masse totale de la composition,     la dite base bitume ayant une stabilité intrinsèque S de 1 à 2,5 et/ou un taux de peptisation Sa de 0 à 0,6, lesdites valeurs S et Sa étant mesurées selon la norme ASTM D 7157-12,     ainsi que son procédé de préparation et ses utilisations, en particulier dans le domaine routier.     Figure pour l’abrégé : Néant.
Patent FR-3111117-B1 (FR)
Title: Aérostat destiné à réaliser des missions de transport d’une charge utile
Inventor: BEHAR JEAN-BAPTISTE
IPC: B64G99/00
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-07-22
Abstract: Aérostat destiné à réaliser des missions de transport d’une charge utile La présente invention se rapporte à un aérostat (1) comprenant :  - Un corps gonflable (2) de forme cylindrique comprenant un premier pôle (22) et un deuxième pôle (24),  - Une voile triangulaire (4), agencée sous le corps gonflable, et comprenant un premier sommet (42) et un deuxième sommet (44) de sorte qu’un premier côté (46) de la voile s’étende au contact du corps gonflable du corps gonflable, la voile comprenant un troisième sommet (48) libre, sur lequel est fixé une charge utile (5),  - Un dispositif d’attache (7) comprenant un premier brin (70) et un deuxième brin (72), le dispositif d’attache étant relié à un câble (6) configuré pour maintenir l’aérostat relié à une surface de la planète à atmosphère.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099773-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la formation d'un non-tissé
Inventor: HERGETH HUBERT
IPC: D01G15/46
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-05-19
Abstract: Formation aérodynamique de non-tissé, la formation de non-tissé ayant lieu dans la région d'action d'un rouleau de fraisage.
Patent FR-3113319-B1 (FR)
Title: Interface USB
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: G01R19/145
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-12-23
Abstract: Interface USB La présente description concerne une interface USB (214) comprenant : un transformateur (110) ; un premier interrupteur (112) et un enroulement primaire (1101) connectés entre des premier (106) et deuxième (108) nœuds ; un deuxième interrupteur (114) connecté entre un troisième nœud (122) et une borne (120) recevant une tension de sortie (Vbus) ; un enroulement secondaire (1102) connecté en série avec un composant (116) entre un quatrième nœud (118) recevant un potentiel de référence (GND2) et le troisième noeud (122), le composant évitant une circulation de courant dans l’enroulement secondaire (1102) lorsque le premier interrupteur (112) est fermé ; et un circuit de commande (CTRL) comparant une première tension (VT) d’un nœud d’interconnexion (123) entre l’enroulement secondaire (1102) et le composant (116) à un premier seuil (Vth), et comparant la première tension (VT) à un deuxième seuil (Vth_l) lorsque la première tension (VT) est, en valeur absolue, supérieure au premier seuil (Vth).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115607-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un defaut d’un groupe de modules d’une batterie
Inventor: GUERIN STEPHANE
IPC: G01R31/36
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé de détection d’un défaut d’une batterie comprenant un premier et un deuxième ensemble de modules (Ei, Ej) connectés en série et un premier et un deuxième moyen de mesure d’une première et deuxième tension (Vi, Vj) respectivement de chaque ensemble (Ei, Ej), chaque module (1) comprenant au moins une cellule (2) et un moyen de mesure de la tension (VCz, VMc) de la cellule (2), ce procédé comprenant les étapes successives suivantes :   - déterminer une valeur x selon la formule :  où :   * Vi et Vj sont la première et deuxième tension respectivement du premier et deuxième ensemble de modules (Ei, Ej),  * ∆Vi et ∆Vj sont la tension Vi et la tension Vj soustraites de la somme de chaque tension (VCz, VMc) des cellules de respectivement le premier ensemble (Ei), et du deuxième ensemble (Ej),  * k est un coefficient de correction,  - comparer cette valeur x à un seuil, et  - confirmer qu’un des ensembles de modules a un défaut lorsque cette valeur x dépasse ce seuil.     Figure 1.
Patent FR-3115934-B1 (FR)
Title: Accumulateur électrochimique à architecture bipolaire comportant, comme matériau actif d’électrode, un matériau commun à toutes les électrodes
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M10/058
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention se rapporte à un accumulateur à architecture bipolaire qui comprend deux collecteurs de courant terminaux entre lesquels est disposé un empilement de n cellules électrochimiques, n étant un entier au moins égal à 2, dans lequel :  -chaque cellule électrochimique comprend une électrode positive, une électrode négative et un constituant électrolytique disposé entre l’électrode positive et l’électrode négative ;  -les n cellules électrochimiques sont séparées les unes des autres par (n-1) collecteurs de courant bipolaires ;  et qui est caractérisé en ce que l’électrode positive et l’électrode négative de chaque cellule électrochimique comprennent, comme matériau actif, un matériau actif commun, qui est un composé redox organique comprenant, respectivement, au moins un groupe apte à capter des électrons et au moins un groupe à céder des électrons.
Patent FR-3119805-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: PINTO FRÉDÉRIC
IPC: B60R22/26
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dossier (1) de siège (S) de véhicule comprenant un châssis de dossier (10), comportant :  - un premier flanc latéral (11),  - un deuxième flanc latéral (12),  - une traverse supérieure (13),  - une traverse inférieure (14).  Le dossier (1) comprend en outre un cadre de support (2) de moyens d’ancrage de ceinture de sécurité, comportant :  - deux tubes supérieurs (21), s’étendant chacun au travers d’un perçage traversant (15, 16) distinct, ménagés dans la traverse supérieure (13), de sorte à s’étendre, au moins partiellement, au-dessus de ladite traverse supérieure (13),  - un tube inférieur (22), positionné à proximité de la traverse inférieure (14) du châssis de dossier (10), et fixé à au moins un flanc latéral (11, 12) du châssis de dossier (10),  - au moins un tube de liaison (23) reliant au moins un tube supérieur (21, 22) au tube inférieur (22).      Figure d’abrégé :   Figure 5A
Patent FR-3121498-B1 (FR)
Title: Module optique d’un système lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un module optique (1, 20) d’un système lumineux (10) d’un véhicule automobile, comprenant : au moins une source lumineuse (2), un élément optique primaire (4) comprenant au moins un organe optique primaire (5) relié à un organe optique de sortie (6), ledit organe optique primaire comportant une face d’entrée de lumière (51) et une face de jonction (52) reliant ledit organe optique primaire à l’organe optique de sortie, l’élément optique primaire étant une pièce monobloc, et un système optique de projection (7) agencé pour projeter au sol, à partir de la lumière émise par ladite source lumineuse et collectée par ledit organe optique primaire, une image (1a, 1b, 1c) de ladite face de jonction, ledit organe optique primaire étant agencé pour que l’image de sa face de jonction projetée au sol par le système optique de projection soit entièrement délimitée par des bords sensiblement nets.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122539-B1 (FR)
Title: Dispositif amplificateur de couple
Inventor: FRANÇOIS DIDIER
IPC: H02K7/02
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif amplificateur de couple (1) comprenant un arbre rotatif (3) monté mobile sur un support (2), au moins un module magnétique comportant un rotor (11) solidaire de l’arbre rotatif (3) et un stator solidaire du support (2), l’entrainement du rotor (11) par le dispositif de mise en rotation (4) entraîne cycliquement un vis-à-vis des premier et deuxième secteurs d’aimant (13, 14) générant une force magnétique de répulsion, laquelle force magnétique est adaptée pour augmenter l’inertie du rotor (11), le premier et le deuxième secteurs d’aimant permanent (13, 14) étant constitués d’une pluralité de portions d’aimants permanents formant chacune un arc de cercle continu et en ce que les portions d’aimants permanents du rotor (11) présentent une valeur angulaire différente des portions d’aimants du stator (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2434213-B1 (FR)
IPC: C25B11/06
Filed: 1978-08-24
Granted: 1981-03-06
Abstract: The invention relates to a process for the electrolytic production of hydrogen in an alkaline medium. The process consists in using a cathode, the active surface of which essentially consists of an oxide compound of the spinel type. The process is suitable, in particular, for the electrolysis of aqueous solutions of sodium chloride in cells with a permeable diaphragm.
Patent FR-2460529-B1 (FR)
IPC: G21F9/06
Filed: 1979-07-02
Granted: 1984-01-06
Abstract: In a pool type storage system for storing radioactive waste submerged within water therein, autonomous, dismountable, multi-section exchange units are provided which are submerged directly within the water of the reservoir for effecting heat or ion exchanges on the water without pumping the water from the reservoir.
Patent FR-2512053-B1 (FR)
IPC: C10L5/44
Filed: 1981-08-28
Granted: 1985-08-02
Abstract: The present invention relates to a process for converting ligneous matter of vegetable origin by torrefaction, and to the product obtained. Wood or any other ligneous matter is subjected in a neutral atmosphere to a treatment of torrefaction at a temperature of between 200 DEG  and 280 DEG  C., and preferably between 240 DEG  and 260 DEG C. for a duration of 30 mins. to 5 hours. The product of the invention is not fermentable, it has a specific mass close to 0.25 kg/dm3, a calorific power of at least about 5000 kcal/kg, a content of fixed carbon of 35 to 40% and can be broken up by hand; it may be used as fuel in boilers and in gas generators.
Patent FR-2565985-B1 (FR)
Inventor: JOLLES PIERRE
IPC: C07K1/12
Filed: 1984-06-19
Granted: 1987-09-25
Abstract: New immunostimulant substances are obtained by hydrolysing delipidized bovine casein with a proteolytic enzyme and fractionating the product.
Patent FR-2572196-B1 (FR)
Inventor: BARTHELEMY ALAIN
IPC: G02F1/35
Filed: 1984-10-19
Granted: 1987-02-20
Abstract: The optical phase modulator device comprises a source of short laser pulses, a material having self-induced variation in refraction index, and an interferometer device interposed between the source of short laser pulses and the material having self-induced variation of refractive index in order to form four fragmented waves for which the average value of the correlation product is zero. The device enables stable optical phase shifts of more than 2 pi  radians to be obtained in beams having a regular geometrical structure, and it is also applicable to high power laser amplification.
Patent FR-2578423-B1 (FR)
IPC: A61P1/04
Filed: 1985-03-06
Granted: 1988-12-30
Abstract: The novel pharmaceutical composition is based on therapeutically active substances for protection of the oesogastroduodenal mucous membrane. There is used guar gum as a pH 1 to pH 0.8 antacid. Various other antacid agents are possibly added.
Patent FR-2603822-B1 (FR)
Inventor: CARPIER GERARD
IPC: B29C51/08
Filed: 1986-09-17
Granted: 1992-11-13
Abstract: Method of drawing by cylindrical punch and frustoconical die. According to the invention, the blank (12a) is subjected to one (or several) drawing operations between a die (31) having a frustoconical internal wall and a cylindrical punch (30), the pressure of the clamping means (32) being moderated in order that the metal, while being deformed, matches the shape of the die. Application to the manufacture of can bodies made of "double reduction" sheet.
Patent FR-2611734-B1 (FR)
Inventor: CYPRIEN GUY
IPC: C08K13/02
Filed: 1987-02-26
Granted: 1989-06-16
Abstract: Diorganopolysiloxane composition capable of being cured to a silicone elastomer by polycondensation reactions, comprising an organic and/or inorganic iodine compound which is liquid or solid at room temperature, nontoxic, soluble in water and which does not inhibit the cure catalyst. 
<??>The compositions cured to elastomer can be employed for water treatment with continuous and controlled release of iodine for the treatment and eradication of the diseases due to an iodine deficiency.