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Patent EP-3319942-A1 (EP)
Inventor: CALS JOSEPH MARIA GERARDUS BARBARA
IPC: C07D213/75
Filed: 2016-06-03
Abstract: The present invention relates to novel compounds according to Formula (I) or a pharmaceutically acceptable salt thereof
Patent EP-3303980-A1 (EP)
Inventor: DOWN CHRISTOPHER DAVID
IPC: F41H11/02
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne un système permettant d'inhiber le système électronique d'un objet cible. Ledit système comprend une unité de contre-mesure électronique (ECM) et un projectile permettant de transporter l'unité ECM vers l'objet cible.
Patent EP-3307764-A1 (EP)
Inventor: LAW PAUL
IPC: C12P7/62
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour la formation d'acide furandicarboxylique (FDCA), en particulier d'acide 2,5-furandicarboxylique (2,5-FDCA), et de leurs dérivés mono-ester et diester, par l'intermédiaire d'une réaction à étapes multiples d'oxydation biocatalytique de 5-hydroxyméthylfurfural (HMF) faisant appel, par exemple, à une enzyme choisie dans le groupe constitué par la xanthine oxydoréductase (XOR), une variante M 3-5  de galactose oxydase, une aldéhyde déshydrogénase, et/ou une cétoréductase. L'invention concerne également des copolymères qui comprennent les monomères d'acide furandicarboxylique et ses dérivés, des procédés pour la formation des copolymères et des utilisations desdits copolymères.
Patent EP-3307748-A1 (EP)
Inventor: ALDRIDGE SIMON
IPC: C07F9/655
Filed: 2016-06-10
Abstract: Novel compounds containing a Frustrated Lewis Pair are disclosed herein, as well as their use in small molecule activation, in catalysis and/or in the detection of small molecules such as nitrous oxide. The compounds are of formula (I) where Q, W, Y, Z, rings A and B, R 1 , R 2 , a and b are as herein defined:
Patent EP-3314140-A1 (EP)
Title: Viskose kupplung
Inventor: LARPENT STEPHANIE
IPC: F16D35/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: Viskose Kupplung (1) mit einem ersten Rotationskörper (2) und einem zweiten Rotationskörper (3), die über ein in einem Innenraum (5) vorgesehenes Fluid miteinander koppelbar sind. Der zweite Rotationskörper (3) weist zumindest einen Deckel (4) auf, der den Innenraum (5) begrenzt und an dem axial außenseitig eine Kühlstruktur (13) mit axial vom Deckel (4) abstehenden Kühlrippen (15) angebracht ist. Eine verbesserte Kühlung und/oder eine erhöhte Effizienz der Kupplung (1) ergeben sich dadurch , dass die Kühlstruktur (13) zumindest ein axial abstehendes Kühlelement (16) aufweist, das den zugehörigen Deckel (4) radial überragt. Des Weiteren wird eine Kühlanordnung (18) mit einer solchen viskosen Kupplung (1) und einem Gebläserad (19) offenbart. (Fig. 4)
Patent EP-3311413-A1 (EP)
Title: Procédé pour processus vertical « grille en dernier » dans la fabrication d'un transistor mosfet à nanofils verticaux
Inventor: WERNERSSON LARS-ERIK
IPC: H01L29/739
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication de transistors à effet de champ métal-oxyde-semi-conducteur (MOSFET) à nanofils verticaux utilisant un processus « grille en dernier ». L'électrode ohmique supérieure est d'abord fabriquée et peut être utilisée en tant que masque pour former un renfoncement de grille à l'aide de techniques de gravure. La grille est ensuite formée, ce qui permet un grand degré de réduction de résistance d'accès.
Patent EP-3307312-A1 (EP)
Inventor: ESCRIOU NICOLAS ROBERT XAVIER
IPC: A61K39/165
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un principe actif qui est un virus de la rougeole recombinant atténué vivant exprimant un ou plusieurs antigènes du virus de la grippe A, et son utilisation dans l'induction de l'immunité, en particulier d'une immunité de protection, et de manière avantageuse d'une immunité protectrice à large spectre contre le virus de la grippe A. En particulier, le virus de la grippe A est sélectionné parmi les virus saisonniers épidémiques et/ou les virus endémiques circulant dans la population humaine et, avantageusement, il englobe un virus pandémique tel que H1N1v.
Patent EP-3294596-A1 (EP)
Inventor: GARUTI ANDREA
IPC: B60T7/20
Filed: 2016-05-12
Abstract: Le dispositif de freinage selon l'invention comprend un corps de base (2) pouvant être associé au châssis d'un véhicule de remorquage; une valve de frein de remorque (10) capable de régler la pression le long d'une conduite de commande (7) et le long d'une ligne supplémentaire (11); un premier moyen de commande (3) pouvant être associé au moins au frein de stationnement du véhicule de remorquage et pouvant être activé de manière à actionner celui-ci; un deuxième moyen de commande (5) fonctionnellement relié à ladite valve de frein de remorque (10) et pouvant être activé pour envoyer un fluide de travail sous pression le long de ladite conduite de commande (7) ; un levier (12) comprenant au moins une première partie (12a) articulée sur ledit corps (2) autour d'un premier axe (X), associé audit premier moyen de commande (3) et mobile entre une position de repos et au moins une position de freinage, et au moins une seconde partie (12b), pouvant être saisie par un opérateur, articulée sur ladite première partie (12a) autour d'un second axe (Y), associée audit second moyen de commande (5) et mobile entre une position de repos et au moins une position de freinage ; un troisième moyen de commande (20) fonctionnellement relié à ladite valve de frein de remorque (10) et pouvant être actionné entre une position active et une position inactive ; des premier et second moyens d'activation (25, 26), chacun d'eux étant mobile entre des première et seconde positions de travail relatives, dans lesquelles ils activent et désactivent respectivement ledit troisième moyen de commande (20), un moyen manuel (28) étant fourni, qui peut être actionné par un opérateur afin de déplacer ledit second moyen d'activation (26) de la seconde position de travail vers la première position de travail.
Patent EP-3245654-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé de génération d'une cavité de vortex dans un fluide en rotation
Inventor: LABERGE MICHEL GEORGES
IPC: H05H1/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention concerne, selon des exemples, un système destiné à générer une cavité de vortex. Le système comprend une cuve dans laquelle un fluide est injecté par un ou plusieurs orifices d'entrée et un système de circulation de fluide conçu pour faire circuler le fluide dans la cuve, de sorte que le fluide soit évacué de la cuve par un orifice de sortie et soit renvoyé dans la cuve par l'un ou les plusieurs orifices d'entrée. Une première centrifugeuse est montée au niveau d'une paroi de la cuve tandis qu'une seconde centrifugeuse est montée au niveau de la paroi opposée de la cuve, de sorte que la seconde centrifugeuse soit à une certaine distance de la première centrifugeuse et fasse face à la première centrifugeuse. Lorsque le système de circulation de fluide commence à faire circuler le fluide à l'intérieur de la cuve, une cavité de vortex est formée, qui s'étend entre la première et la seconde centrifugeuse, de sorte qu'une extrémité de la cavité de vortex repose sur la première centrifugeuse tandis que l'extrémité opposée de la cavité de vortex repose sur la seconde centrifugeuse.
Patent EP-3246360-A1 (EP)
Inventor: NISHINO KOHHEI
IPC: C08K5/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: A resin composition that is transparent and excellent in weather resistance and heat resistance, and a molded article thereof are provided. According to the present invention, a transparent and highly heat-resistant resin composition, comprising: an aromatic vinyl-(meth) acrylic acid ester-unsaturated dicarboxylic acid anhydride copolymer (A); and an ultraviolet absorbing agent (B); wherein an amount of a residual unsaturated dicarboxylic acid anhydride monomer contained in the copolymer (A) is 100 ppm or less, and a content of the ultraviolet absorbing agent (B) with respect to a total amount of (A) and (B) is 0.03 to 1.0 mass%, is provided. The composition may further comprise a methacrylic resin (C) in addition to (A) and (B).
Patent EP-3329007-A1 (EP)
Inventor: TREPAGNIER ELIANE H
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes consistant à (a) utiliser un réseau de sites, chaque site comprenant un mélange de différentes matrices d'acide nucléique ; (b) étendre des amorces hybridées sur les différentes matrices d'acide nucléique au niveau de chacun des sites par différents analogues nucléotidiques présentant différents fragments de blocage réversible, respectivement, ce qui permet de produire différents produits d'extension d'amorce au niveau de chaque site ; (c) détecter les différents produits d'extension d'amorce pour distinguer les différents analogues nucléotidiques au niveau de chaque site ; et (d) enlever les différents fragments de blocage réversible des produits d'extension d'amorce au niveau de chacun des sites à l'aide d'un premier traitement qui est sélectif pour un premier des différents fragments de blocage réversible et d'un deuxième traitement qui est sélectif pour un deuxième des différents fragments de blocage réversible.
Patent EP-3247562-A1 (EP)
Title: Appareil pour consommation de liquide
Inventor: OSAKABE YOSHINORI
IPC: B41J2/175
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil à consommation de liquide comprenant : une section à consommation de liquide ; un réservoir comportant une chambre de stockage de liquide et un orifice d'entrée ; un capuchon ; et un boîtier comportant un couvercle mobile par rapport au réservoir entre une position fermée et une position ouverte. Le couvercle comporte une surface interne et une saillie dépassant à partir de la surface interne vers le réservoir. La saillie du couvercle est pourvue d'une partie de pression faisant face à la surface externe du capuchon en correspondance d'une distance d'espacement prédéterminée, à condition que l'appareil à consommation de liquide se trouve dans un état normal dans lequel le couvercle est dans la position fermée et que le capuchon soit installé dans l'orifice d'entrée, et la partie de pression vient buter d'abord contre la surface externe, à condition que le capuchon soit déplacé dans le sens d'insertion pour permettre au capuchon d'être retiré de l'orifice d'entrée.
Patent EP-3248401-A1 (EP)
Inventor: KULKARNI RAGHAVENDRA
IPC: H04W4/02
Filed: 2016-01-21
Abstract: A system for managing data related to at least one leaf node device, the system including a location processing engine located on a server that is remote from the at least one leaf node device; at least one point of interest (POI) device for collecting data relating to at least one leaf node device and transmitting the collected data with a timestamp using Bluetooth Low Energy (BLE); at least one reader node device for receiving the collected data from the point of interest (POI) device using BLE and transmitting the collected data to the location processing engine; and a database of the known locations of POI devices, wherein the known locations are used as a basis for determining the location of the at least one leaf node device that communicated with the POI device.
Patent EP-3253357-A1 (EP)
Title: Pompe pour alimentation entérale
Inventor: BESSER DORON
IPC: A61J15/00
Filed: 2016-02-02
Abstract: Dispositif nasogastrique comprenant : une pompe conçue pour aspirer un liquide depuis un réservoir jusqu'à un tube nasogastrique; un mécanisme de commutation associé à au moins deux lumières à vide formées dans le tube nasogastrique; et un dispositif de commande conçu pour commander la pompe et le mécanisme de commutation.
Patent EP-3494681-A1 (EP)
Title: Signal de synchronisation commun pour une nouvelle porteuse radio prenant en charge un espacement de sous-porteuses différent
Inventor: WANG FAN
IPC: H04L27/26
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un appareil d'émission pour un système de communication sans fil, le système de communication sans fil comprenant une forme d'onde à base OFDM correspondant à une pluralité de valeurs d'espacement de sous-porteuses prédéfinies comprenant au moins une première valeur d'espacement de sous-porteuses Δf 1 et au moins une seconde valeur d'espacement de sous-porteuses Δf 2. L'appareil d'émission comprend un processeur et un émetteur, le processeur étant configuré pour générer un signal S1 qui est une répétition temporelle NSF d'un autre signal S2. Une durée de l'autre signal S2 est 1/Δf 2, NSF = Δf 2/Δf 1 est un entier supérieur à 1 et l'émetteur est configuré pour émettre un symbole comprenant S1.
Patent EP-3260235-A1 (EP)
Title: Spindle device
Inventor: SUZUKI HIDEKAZU
IPC: B23Q11/12
Filed: 2016-02-15
Abstract: A cooling gas is fed from an ejection nozzle into the interior of a through-hole which is formed in a radially central portion of a main spindle, and which penetrates through said main spindle in an axial direction. The cooling gas passes through radial venting holes provided in a plurality of locations, in the circumferential direction, in an axially intermediate portion of the main spindle, is fed into axial venting holes provided in a plurality of locations, in the circumferential direction, extending from one axial-direction end of the main spindle to an intermediate portion thereof, is caused to flow through the axial venting holes, and is discharged from discharge holes.
Patent EP-3353829-A1 (EP)
Title: Dispositif organique émetteur de lumière qui émet une lumière blanche
Inventor: BENZIE PHILIP
IPC: H01L51/50
Filed: 2016-08-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif organique émetteur de lumière qui émet une lumière blanche en fonctionnement, qui comprend une anode réfléchissante (3), une première couche d'émission de lumière (9) qui émet une lumière rouge située au-dessus de ladite anode, une seconde couche d'émission de lumière (11) qui émet une lumière bleue et une lumière verte située au-dessus de ladite première couche d'émission de lumière, et une structure de cathode située au-dessus de ladite seconde couche d'émission de lumière comprenant une première couche semi-réfléchissante (15) et une seconde couche semi-réfléchissante (21) avec une couche (19) de matériau laissant passer la lumière entre les première et seconde couches semi-réfléchissantes semi-transparentes, la distance entre l'anode réfléchissante (3) et la première couche semi-réfléchissante semi-transparente (17) étant choisie pour former une micro-cavité qui améliore l'émission de lumière bleue et l'émission de lumière rouge à partir du dispositif, et la distance entre l'anode réfléchissante (3) et la seconde couche semi-réfléchissante semi-transparente (21) étant choisie pour améliorer l'émission de lumière verte à partir du dispositif.
Patent EP-3341198-A1 (EP)
Title: Dispositif d'éjection de gouttelettes
Inventor: KHALATE AMOL A
IPC: B41J2/14
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éjection de gouttelettes comprenant une tête de buse (10) comportant une pluralité d'unités d'éjection (28) dont chacune comprend une buse (12), un conduit (16) relié à la buse, et un transducteur électromécanique (22) conçu pour créer une onde de pression dans un liquide dans le conduit (16) de façon à expulser une gouttelette du liquide depuis la buse (12), le dispositif comprenant en outre un circuit de commande électronique (32) conçu pour appliquer des signaux de commande aux transducteurs (22) et pour recevoir des signaux de détection qui sont générés dans les transducteurs en réponse au transducteur exposé à des fluctuations de pression, la tête de buse (10) comprenant un conduit de référence (42) comprenant un transducteur électromécanique servant de transducteur de référence (44), et le circuit de commande (32) est conçu pour soustraire un signal de détection du transducteur de référence (44) à un signal de détection d'au moins l'une des unités d'éjection (28).
Patent EP-3268811-A1 (EP)
Title: Toner, toner stored unit, and image forming apparatus
Inventor: SEKI MASAHIRO
IPC: G03G9/08
Filed: 2016-02-29
Abstract: A toner including a binder resin, wherein the toner includes a tetrahydrofuran (THF)-insoluble component in a range of from 10% by mass through 40% by mass, wherein the toner has a main peak in a range of from 12,000 through 18,000 in a molecular weight distribution of a THF-soluble component as measured by gel permeation chromatography (GPC), wherein the main peak has a half value width in a range of from 20,000 to 50,000, and wherein the toner includes a component having a molecular weight of 2,000 or less in a range of from 10.0% by mass through 20.0% by mass and a component having a molecular weight of 100,000 or more of 8.0% by mass or less.
Patent EP-3328863-A1 (EP)
Inventor: BERTOLINI GIORGIO
IPC: C07D487/04
Filed: 2016-07-27
Abstract: Subject-matter of the invention is a process for the preparation of ibrutinib and intermediate compound.
Patent EP-3344612-A1 (EP)
Inventor: CALABRESE ANDREW
IPC: C07H17/08
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne des compositions contenant des dérivés de spinosynes et des procédés de production de dérivés de spinosynes. Les dérivés de spinosynes décrits ici comprennent des dérivés de spinosynes fonctionnalisés sur la double liaison C5-C6 de la spinosyne. Le procédé permet de produire des dérivés de spinosynes présentant une activité contre les insectes, les arachnides et les nématodes et qui sont utiles dans les domaines de l'agriculture et de la santé animale.
Patent EP-3344705-A1 (EP)
Inventor: JAUNKY WOJCIECH
IPC: C08L83/10
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne des copolymères pouvant être obtenus à partir de macromonomères contenant du polysiloxane, ainsi que leur procédé de préparation. L'invention concerne, en outre, l'utilisation de ces copolymères en tant qu'additifs dans des compositions telles que des compositions de revêtement et dans des composés de moulage polymères, ainsi que de telles compositions contenant au moins un copolymère selon l'invention.
Patent EP-3275545-A1 (EP)
Inventor: SUZUKI HIROMASA
IPC: B01J35/04
Filed: 2016-03-24
Abstract: An object of the present invention is to provide an exhaust gas purification catalyst which can exhibit high durability and warm-up performance. The present invention relates to an exhaust gas purification catalyst comprising a substrate and a catalyst coating layer formed on the substrate, wherein the catalyst coating layer comprises catalyst particles, the catalyst coating layer having an upstream region extending by 40 to 60% of the entire length of the substrate from an upstream end of the catalyst in the direction of an exhaust gas flow and a downstream region corresponding to the remainder portion of the catalyst coating layer, the composition of the catalyst particle of the upstream region being different from that of the downstream region. The upstream region in the direction of an exhaust gas flow has a structure where a void is included in a large number, and furthermore high-aspect-ratio pores having an aspect ratio of 5 or more account for a certain percentage or more of the whole volume of voids. Thus, the exhaust gas purification catalyst exhibits enhanced purification performance.
Patent EP-3277698-A1 (EP)
Title: Composition filmogène contenant du si et ses procédés d'utilisation
Inventor: GIRARD JEAN-MARC
IPC: H01L21/205
Filed: 2016-03-30
Abstract: Des compositions filmogènes à précurseurs TSA mono-substitués sont divulguées. Ces précurseurs sont représentés par la formule : (SiH 3 ) 2 N-SiH 2 -X, X étant choisi parmi un atome d'halogène ; un groupe isocyanato ; un groupe amino ; un hétérocycle C 4 -C 10  saturé ou insaturé contenant N ; ou un groupe alcoxy. Des procédés de formation du film contenant du Si à l'aide du précurseur TSA mono-substitué TSA divulgué sont également divulgués.
Patent EP-3281189-A1 (EP)
Title: Affichage tête haute à détection de lumière comportant des modes réflexion et émission
Inventor: KONG XIAOHUI
IPC: G09G3/36
Filed: 2016-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage tête haute à détection de lumière pour véhicules automobiles pourvu d'un mode émission et d'un mode réflexion. Le mode émission est activé lorsqu'un capteur de lumière ambiante détecte que le véhicule fonctionne dans une obscurité relative. Le mode réflexion est activé lorsqu'un capteur de lumière ambiante détecte que le véhicule fonctionne dans une lumière relativement vive. Le mode émission utilise un écran vidéo pour projeter des données de navigation inversées qui sont ensuite vues sous forme d'image miroir sur le pare-brise d'un conducteur. Le mode réflexion utilise la lumière du soleil pour réfléchir des données de navigation inversées à partir de particules blanches dans un écran à encre électronique, qui sont ensuite vues sous forme d'image miroir sur le pare-brise du conducteur. Le dispositif d'affichage tête haute à détection de lumière communique sans fil avec un téléphone intelligent ou un dispositif de navigation pour recevoir des données de navigation et peut être actionné par commande vocale. Des procédés d'affichage cognitifs transposent les données de navigation reçues pour le moins de distraction possible.
Patent EP-3284576-A1 (EP)
Inventor: SAWA KOHEI
IPC: B29C48/40
Filed: 2016-04-14
Abstract: It is possible to provide a transmission gear system of a multi-screw extruder or kneader, distributedly receiving loads applied on driven shafts without complicating the device configuration. The transmission gear system of a multi-screw extruder or kneader having a plurality of screw shafts, includes a driving shaft to which a driving gear is fixed, rotationally driven by a driving device; a driven shaft to which a driven gear engaged with the driving gear is fixed, the driven shaft being coupled to the screw shaft so as to allow the screw shaft to be rotationally driven; and a load distribution shaft disposed in a region opposite to the driving shaft with respect to the driven shaft. A radial load generated on the driven shaft is transmitted via the driven gear and the load distribution gear to the load distribution shaft to distribute the load.
Patent EP-3290562-A1 (EP)
Inventor: XU SHENG
IPC: D06F35/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: Provided are an ozone sterilization washing machine and a method. The ozone sterilization washing machine comprises an outer barrel (1), an ozone generation device (2) and a heating device (3), wherein an air inlet communicated with the ozone generation device (2) is arranged at the bottom of the outer barrel (1), an exhaust hole is arranged at the upper part of the outer barrel (1) and communicated with an exhaust pipeline (10), and the heating device (3) is arranged in the exhaust pipeline (10) to decompose ozone. According to the ozone sterilization washing machine, clothes are sterilized with ozone, and ozone which is not completely dissolved is thoroughly decomposed under a high temperature at a high decomposition rate; in addition, no catalyst is added, thus saving manpower and material resources.
Patent EP-3383689-A1 (EP)
Title: Vorrichtung zur anordnung in einem kraftfahrzeug, kraftfahrzeug mit einer vorrichtung und verfahren zum betreiben einer vorrichtung
Inventor: WUNDERLICH MATTHIAS
IPC: B60K37/04
Filed: 2016-11-02
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung (10) zur Anordnung in einem Kraftfahrzeug (50) mit einer zur Darstellung von Objekten (46, 48) ausgebildeten Anzeigeeinrichtung (12), einer Recheneinrichtung (14) zum Steuern der Anzeigeeinrichtung (12), und mit einer Verstaueinheit (16), in welcher ein erster Endbereich (18) der Anzeigeeinrichtung (12) eingeführt ist, wobei in einer Verstaustellung (22) der Anzeigeeinrichtung (12) die gesamte Anzeigeeinrichtung (12) in der Verstaueinheit (16) eingeführt ist und ausgehend von der Verstaustellung (22) ein Nutzbereich (24) der Anzeigeeinrichtung (12) um eine vorgebbare Gebrauchsstrecke (S) aus der Verstaueinheit (16) ausfahrbar ist, wobei die Anzeigeeinrichtung (12) bei unterschiedlichen Längenwerten (30, 32) der Gebrauchsstrecke (S) arretierbar ist, so dass sich eine Mehrzahl von unterschiedlichen Gebrauchsstellungen (26, 28) ergibt, und die Recheneinrichtung (14) dazu ausgebildet ist, die Darstellung der Objekte (46, 48) in Abhängigkeit von dem aktuellen Längenwert (30, 32) der Gebrauchsstrecke (S) einzustellen.