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Patent FR-2901849-A1 (FR)
Title: Refroidisseur pour le recyclage de gaz d'echappement a deux boucles de fluide de refroidissement
Inventor: RADUENZ DAN R
IPC: F02B29/04
Filed: 2007-05-18
Abstract: Un refroidissement intégré (32) pour le recyclage de gaz d'échappement (RGE) à deux boucles (A;B) de fluide de refroidissement comporte une entrée (50) et une sortie (52) de gaz d'échappement pour des gaz en recyclage. Un circuit d'écoulement de gaz d'échappement s'étend entre l'entrée (50) et la sortie (52) pour diriger des gaz en recyclage de l'entrée (50) vers la sortie (52). Un premier et un second circuit d'écoulement de fluide de refroidissement, respectivement (A) et (B), s'étendent entre, une première et une seconde entrée de fluide de refroidissement, respectivement (54) et (60), et une première et une seconde sortie de fluide de refroidissement, respectivement (56) et (62), pour diriger un premier et un second écoulement depuis le refroidisseur RGE (34) en relation d'échange de chaleur avec le circuit d'écoulement de gaz d'échappement.
Patent FR-2919848-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation de deux elements de carrosserie adjacents
Inventor: OUDDANE ABDELHAK
IPC: B62D25/08
Filed: 2007-08-10
Abstract: L'invention propose un agencement de fixation de deux éléments de carrosserie adjacents (10 et 12), le premier élément (10) de carrosserie comprenant un retour (18) s'étendant le long d'un bord (16) du premier élément (10) et au moins un orifice (19) située sur le retour (18) pour le passage d'un moyen de fixation (14), un bord externe (28) du second élément de carrosserie (12) étant positionné contre le retour (18), ce bord externe (28) comprenant au moins un logement de fixation (30) situé en regard de l'orifice (19).Selon invention, au moins un moyen de positionnement (20) du second élément (12) de carrosserie est situé sur le premier élément (10) de carrosserie en regard du retour (18).
Patent FR-2906373-A1 (FR)
Title: Ensemble capteur
Inventor: GRIMES HARVEY RAY
IPC: G01V1/16
Filed: 2007-09-25
Abstract: Un ensemble capteur (10) comprend un élément capteur sismique (12) et une coque. La coque recouvre partiellement l'élément capteur pour le protéger d'un champ magnétique qui est produit à l'extérieur de la coque.
Patent FR-2936065-A1 (FR)
Title: Calibrage d'un zoom optique
Inventor: FORESTIER BERTRAND
IPC: G02B7/09
Filed: 2008-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage d'un dispositif (70) de formation d'image à focale Fi variant entre Fmin et Fmax, qui comprend un variateur (L3) et un compensateur (L4), et des moyens de stockage (21) d'une loi générique de leur positionnement en fonction de la focale Fi. Il comprend les étapes suivantes : - pour K focales comprises entre Fmin et Fmax, K étant un entier supérieur à 1, déterminer pour chaque focale : - l'énergie de l'image pour plusieurs positions du variateur et/ou du compensateur autour de leur position générique, et - la position du variateur et/ou du compensateur pour l'énergie maximale, dite position optimale, - générer une nouvelle loi de positionnement du variateur et/ou du compensateur, à partir de ces positions optimales, - mettre à jour la loi générique de positionnement à partir de cette nouvelle loi.
Patent FR-2938493-A1 (FR)
Title: Electric power steering system for motor vehicle, has electric assistance motor whose output shaft is coupled with worm engaged in worm wheel, and another assistance motor whose output shaft is coupled with another worm engaged in wheel
Inventor: RAY JEAN
IPC: B62D5/04
Filed: 2008-11-14
Abstract: The system has an electric assistance motor (10) directly coupled to a toothed rack (3). The motor is coupled to a rotating element such as steering column (2) or steering pinion, by a speed-reducer with a worm (12) and a cylindrical worm wheel (13). An output shaft of the electric assistance motor is coupled with the worm that is engaged in the worm wheel. An output shaft of another electric assistance motor (16) is coupled in another worm (18) engaged with the worm wheel.
Patent FR-2926820-A1 (FR)
Title: Procede de selection de microorganismes dans un echantillon biologique
Inventor: RAMBACH ALAIN
IPC: C12Q1/04
Filed: 2008-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détection de la présence d'au moins un microorganisme spécifique dans un échantillon biologique, ledit procédé comprenant les étapes de : a) la mise en culture dudit échantillon biologique dans un milieu de culture, b) la soumission dudit milieu de culture à au moins deux rayonnements présentant chacun une longueur d'onde déterminée; c) l'obtention d'au moins une image dudit milieu de culture à l'aide d'au moins un système de lecture ; et e) l'analyse de ladite image pour détecter la présence dudit microorganisme spécifique dans l'échantillon biologique. L'invention se rapporte également au dispositif permettant la mise en oeuvre du procédé de détection selon la présente invention.
Patent FR-2936864-A1 (FR)
Title: Procede de production de courants d'azote liquide et gazeux, d'un courant gazeux riche en helium et d'un courant d'hydrocarbures deazote et installation associee.
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: F25J1/02
Filed: 2008-10-07
Abstract: Ce procédé comprend le refroidissement d'un courant d'introduction (72) au sein d'un échangeur thermique amont (28). Il comprend l'introduction du courant d'introduction refroidi (76) dans une colonne de fractionnement (50) et le prélèvement au fond de la colonne (50) du courant d'hydrocarbures déazoté. Il comprend l'introduction d'un courant riche en azote (106) provenant de la tête de la colonne (50) dans un ballon séparateur (60) et la récupération du courant de tête gazeux issu du ballon séparateur (60) pour former le courant riche en hélium (20). Le courant liquide (110) issu du pied du premier ballon séparateur (60) et est séparé en un courant d'azote liquide (18) et en un premier courant de reflux (114) introduit en reflux dans la tête de la colonne de fractionnement (50).
Patent FR-2945761-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement de surface par jets de fluide cryogenique.
Inventor: QUINTARD JACQUES
IPC: B26F1/26
Filed: 2009-05-20
Abstract: Une installation de travail mettant en oeuvre un ou plusieurs jets de fluide à température cryogénique sous haute pression comprenant une source (1) de fluide cryogénique relié à un outil mobile (4) muni de buses (11) de distribution de fluide pour distribuer des jets de fluide cryogénique sous haute pression, et une première enceinte de protection agencée autour de l'outil mobile (4) et raccordée à des moyens d'aspiration (25), ladite première enceinte de protection (20) comprenant une extrémité inférieure ouverte, située du côté des buses (11) de distribution de fluide, de manière à former une cloche d'aspiration autour de l'outil (4). Par ailleurs, elle comporte en outre des moyens d'étanchéité gazeuse (23) aptes à et conçus pour former au moins une barrière gazeuse protectrice au moins au niveau de l'extrémité inférieure de la première enceinte de protection (20) et sur au moins une partie de la périphérie de ladite première enceinte de protection (20). Procédé de mise en oeuvre et application au traitement de surface, au décapage ou à l'écroutage d'un matériau par fluide cryogénique à haute pression.
Patent FR-2947952-A1 (FR)
Title: Dispositif photo-detecteur et procede de realisation de dispositif photo-detecteur
Inventor: GIDON PIERRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2009-07-07
Abstract: Dispositif photo-détecteur (100) comportant une pluralité de pixels (101a-101b), chaque pixel comprenant au moins un empilement alterné de plusieurs photodiodes et de plusieurs électrodes (112, 118a-118c) à base d'un matériau électriquement conducteur, chaque photodiode comportant au moins une couche de semi-conducteur amorphe intrinsèque (114a-114c) disposée en contact avec au moins une couche de semi-conducteur amorphe dopé (116a-116c) distinctes des couches de semi-conducteur amorphe des autres photodiodes, chaque photodiode étant disposée entre au moins deux électrodes, et chaque paire de photodiodes comportant au moins une des électrodes disposée entre ces photodiodes.
Patent FR-2950369-A1 (FR)
Title: Railroad rails spacing maintaining device, has support part provided with body formed by single metal part, and electrically insulating material sheath adjusted on assembly of faces of body that is in contact with rails
Inventor: MAHIKIAN EDMOND
IPC: E01B3/48
Filed: 2009-09-21
Abstract: The device has a bar whose length is greater than spacing of rails, and two supporting parts (4) mounted on the bar. Immobilization units i.e. nuts, immobilize the two supporting parts with respect to the bar, where one support part delimits a housing, so that the support part is placed on a sole of one rail. The support part is provided with a body (10) i.e. metal body, formed by a single metal part. An electrically insulating material sheath (11) is adjusted on an assembly of faces of the body that is in contact with the rails, and is made of synthetic material i.e. polymer.
Patent FR-2938442-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en oxygene pour cockpit
Inventor: CONRAD RUDIGER
IPC: A62B7/14
Filed: 2009-11-17
Abstract: Un dispositif d'alimentation en oxygène pour cockpit présente au moins un masque à oxygène (18, 20, 22, 24) pouvant être raccordé par conduit à un accumulateur d'oxygène (2), au moins un dispositif de mesure de débit étant disposé dans le trajet d'écoulement du dispositif. A l'aide d'une unité d'évaluation (19), on peut détecter une activité respiratoire du pilote et/ou un écoulement non désiré d'oxygène du masque.
Patent FR-2954329-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface elastomere d'un dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: A61M11/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: Procédé de traitement de surface élastomère d'un dispositif de distribution de produit fluide, ledit procédé comprenant l'étape de former par greffage chimique un film mince sur au moins une surface de support d'au moins une surface élastomère dudit dispositif de distribution, ledit film mince évitant le collage des surfaces élastomères lors des phases de fabrication et/ou d'assemblage.
Patent FR-2956813-A1 (FR)
Title: Shampoo, useful for washing and/or hair care and scalp, comprises detersive surfactant component comprising an anionic detergent surfactant, emollient derived from vegetable oil, an active agent and water
Inventor: MARCADET VALERIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-02-26
Abstract: Shampoo comprises 1-20 wt.% of detersive surfactant component comprising at least 50 wt.% of an anionic detergent surfactant, 0.1-3 wt.% of emollient derived from vegetable oil, 1-30 wt.% of an active agent for washing and/or hair care and scalp, and at least 50 wt.% of water.
Patent FR-2958012-A1 (FR)
Title: Annular combustion chamber for use between upstream high pressure compressor and downstream high pressure turbine of airplane, has rotary walls comprising orifices whose axis is inclined with respect to axis of chamber at specific angle
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F23R3/06
Filed: 2010-03-23
Abstract: The chamber (45) has two coaxial inner and outer rotary walls (18, 20) comprising elongated-shaped dilution orifices (52) regularly distributed around an axis (40) of the chamber. The dilution orifices comprises an axis inclined with respect to the axis of the chamber at an angle ranging between 0 and 45 degrees, so that air passing via an air sampling unit i.e. L-shaped bent pipe (46), and the dilution orifices is deviated in a circumferential direction with respect to the axis of the chamber.
Patent FR-2966735-A1 (FR)
Title: Dadant type modular half hive for forming e.g. swarms in beekeeping field, has floor integrated with half hive body, and doors integrated with body by screwed elements, where two opposite inlets are arranged between body and floor
Inventor: POUPLIN HENRI
IPC: A01K47/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: The half hive (8) has a floor (3) integrated with a half hive body (1), and two doors (2, 2') integrated with the half hive body by screwed elements (7, 7'). Slides (4, 4') are integrated with the half hive body. Two opposite inlets (27, 27') are arranged between the half hive body and the floor. A closing plate is anchored around the screwed elements. The plate has a stripped plate portion that is provided with metallic attachments, where height and length of the plate portion are identical to those of the half hive.
Patent FR-2967513-A1 (FR)
Title: Near-field communication transaction performing method for use in e.g. supermarket, involves utilizing application program to conduct transaction with transaction device, and utilizing media as relay contact to close transaction terminal
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: G06K17/00
Filed: 2010-11-17
Abstract: The method involves providing a near field transaction device (TT) e.g. ticket issuing machine, and a portable device (HD2) e.g. mobile phone, comprising near-field communication unit (NFCC). A transaction server (SV1) is provided with a memory zone comprising an application program. A data link (CX2) is established between the server and the communication unit. The application program is utilized to conduct a transaction with the transaction device. A media is utilized as a relay contact to close a transaction terminal. An independent claim is also included for a system for performing near-field communication transaction.
Patent FR-2959046-A1 (FR)
Title: Methode de controle de l'aspect de la surface d'un pneumatique
Inventor: NOYEL GUILLAUME
IPC: B29D30/06
Filed: 2010-04-19
Abstract: ABREGE : Méthode de détection d'une anomalie à la surface d'un pneumatique comprenant les étapes suivantes au cours desquelles : A - on réalise l'image d'une anomalie donnée présente à la surface d'au moins un pneumatique, B - à l'aide d'une collection de filtres, on construit, dans un espace des filtres, une image multivariée de ladite surface, dans laquelle chaque pixel est représenté sous la forme d'un vecteur, les composantes de chaque vecteur pixel ayant une valeur correspondant à la valeur de ce pixel dans l'image transformée à l'aide de chacun des filtres de ladite collection C - à l'aide d'une fonction linéaire on transforme cette image multivariée depuis l'espace des filtres dans un espace spectral de dimension donnée dont les variables sont les filtres ou des combinaisons de filtres de ladite collection, pour former une image spectrale, D - on construit un classificateur en déterminant, pour cette anomalie, les zones représentatives de l'espace spectral dans lesquelles se situent de manière statistiquement représentative les points de l'image spectrale, de ladite anomalie transformée dans ledit espace spectral.
Patent FR-2960245-A1 (FR)
Title: Machine, notamment engin de chantier, avec systeme escamotable de protection anti-chute d'un operateur montant sur le bati de la machine
Inventor: PARTOUCHE THIERRY
IPC: B62D25/00
Filed: 2010-05-20
Abstract: La présente invention concerne une machine comportant un bâti (2) et un système escamotable assurant une protection contre la chute d'un opérateur depuis une face supérieure du bâti, ledit système comprend des éléments de sécurité (5, 6, 7) destinés à être relevés afin de former des barrières délimitant au moins partiellement un périmètre sécurisé (19) pour ledit opérateur sur ladite face supérieure, caractérisée en ce qu'au moins un élément de sécurité est formé par une portion (5, 6, 7) d'une paroi (25, 26) ou de la face supérieure dudit bâti (2), la portion (5, 6, 7) est agencée pour être déplacée entre une première position dans laquelle elle est intégrée à la paroi associée (25, 26) ou à la face supérieure du bâti (2) et une deuxième position relevée dans laquelle elle est placée à distance du reste de la paroi (25, 26) ou de la face supérieure (27) en étant relevée verticalement ou inclinée par rapport à la verticale. Application à toutes machines, notamment aux véhicules ou engins de chantier.
Patent FR-2966546-A1 (FR)
Title: Vanne d'isolement commandee a etancheite renforcee
Inventor: LANGUEDOC CHRISTIAN
IPC: F16K1/20
Filed: 2010-10-22
Abstract: Vanne d'isolement comprenant un mécanisme de renforcement de fermeture. La vanne comporte un siège (18) sur lequel vient s'adapter un clapet (20) à battant, en position de fermeture, tandis qu'un doigt de verrouillage (45) a une cinématique définie par un mécanisme de commande (48) propre à appliquer le doigt sur le clapet en position de fermeture.
Patent FR-2967117-A1 (FR)
Title: Windscreen defogging and defrosting device for car, has absorbing unit absorbing infrared radiation, and infrared radiation sources arranged on base of joint on which lower edge of windscreen rests
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J10/02
Filed: 2010-11-09
Abstract: The device has an absorbing unit (8) e.g. black colored microscopic particles, for absorbing infrared radiation and converting the infrared radiation into heat that is provided to a windscreen (1). The infrared radiation is emitted toward the windscreen. A set of infrared radiation sources (4) i.e. electroluminescent diodes, is arranged on a base (13) of a joint (9) on which a lower edge of the windscreen rests. The joint extends longitudinally over the entire width of the windscreen, and the radiation sources are arranged over the length of the joint.
Patent FR-2977125-A1 (FR)
Title: Flameless gas thermal weed sprayer, has straight venturi including length that is strongly reduced with respect to flow of injected gas in ratio ranging between specific values when length and flow are expressed in specific units
Inventor: LE MARCHAND ALAIN CLAUDE MICHEL
IPC: A01M15/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: The sprayer has a production unit for producing a fuel gas and air mixture at high displacement speed. Upstream and downstream grills (6, 7) are placed transversely in a path of the mixture. The mixture is ignited between the grills by an ignition unit, where the mixture is directed into a conduit (17). A straight venturi (2) has a main axis coaxial to axes of the grills and the conduit. Length of the venturi is strongly reduced with respect to a flow of gas injected in a ratio ranging between 0.15 and 0.3 when length is expressed in mm and the flow of gas is expressed in grams per hour.
Patent FR-2978016-A1 (FR)
Title: Dough, useful for preparing pasta, comprises tender wheat flour/durum wheat flour, cereal flour obtained from wheat or legume flour, wetting agents e.g. liquid egg, animal/vegetable milk and virgin vegetable oil, and complement e.g. salt
Inventor: BONTEMPS ALAIN
IPC: A23L7/109
Filed: 2011-07-22
Abstract: Dough comprises 15-39 wt.% of tender wheat flour or durum wheat flour, 17-42 wt.% of cereal flour obtained from wheat or legume flour, wetting agents such as liquid egg (8-18 wt.%), animal or vegetable milk (15-30 wt.%), virgin vegetable oil (0.5-3 wt.%) and 10-15 drops of liquid containing 180 drops of essential oil (0.028-0.042 wt.%), and 100 wt.% of complement constituted of spices (0.5-1 wt.%), salt (1 wt.%) and 1-5 wt.% of condiments containing mushroom powder or algae. An independent claim is included for preparing the dough comprises mixing the flours in a kneading machine and then liquid egg to prepare cocktail containing vegetable or cow's milk, where the oil is mixed and emulsified in a bowl, and adding the emulsified mixture in a kneader.
Patent FR-2965871-A1 (FR)
Title: Distributeur de bande de correction avec mecanisme d'embrayage variable
Inventor: STOLL HENRY W
IPC: B43L19/00
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage 100 pour distributeur de bande, comprenant des premier et deuxième disques de rotation disposés coaxialement, une roue de pression 102 et un élément de frottement 104. Le premier disque définit au moins une protubérance 114. La roue de pression 102 est disposée entre les premier et deuxième disques et est mise en prise de manière opérationnelle par la protubérance 114 mobile entre des première et deuxième positions de rotation par rapport à la roue de pression 102. L'élément de frottement 104 est disposé entre la roue de pression 102 et le deuxième disque afin que l'élément de frottement 104 génère une première force de frottement entre la roue de pression 102 et le deuxième disque lorsque la protubérance 114 est à la première position de rotation et une deuxième force de frottement entre la roue de pression 102 et le deuxième disque lorsque la protubérance 114 est à la deuxième position de rotation.
Patent FR-2983210-A1 (FR)
Title: Device, useful for heating grapes or liquid products, comprises radiator located in middle of multitubular type exchanger, where grapes or liquid products are not in direct contact with flame of burner and in direct contact with water
Inventor: PEREIRA CHRISTOPHE
IPC: C12G1/00
Filed: 2011-11-25
Abstract: The device comprises a radiator (2) located in a middle of a mobile multitubular type exchanger (5). The grapes or liquid products to be heated are not in direct contact with a flame of a burner and in direct contact with water circulated by a circulation system. The exchanger is provided for cooling the heated grapes by feeding a cool water by offsite sources.
Patent FR-2975379-A1 (FR)
Title: Method for irreversibly integrating adhesive authentication label in e.g. shrinkable envelope used to package e.g. money, involves realizing flexible package from films by shaping operations
Inventor: ALLEGRE JEAN LUC
IPC: B65C1/02
Filed: 2011-05-20
Abstract: The method involves bonding a first surface (1-1) of a label (1) with a part of inner faces (3-2, 4-2) of flexible plastic films (3, 4), and depositing adhesive on the inner faces of the films in order to allow bonding of a second surface (1-2) of the label with the films. The films superposed face each other by applying pressure on the films for ensuring bonding between the films and bonding of the second surface of the labels on the inner face of films. A flexible package (2) is realized from the films by shaping operations. An independent claim is also included for a flexible package.
Patent FR-2978501-A1 (FR)
Title: Lanceur a friction pour engrenement avec une couronne de demarrage d'un moteur thermique et demarreur d'un moteur thermique comportant un tel lanceur
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N15/06
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne un lanceur à friction pour démarreur, comprenant : - un pignon comprenant un alésage pour le passage d'un arbre d'entraînement, - une pièce d'entraînement comprenant un alésage pour le passage d'un arbre d'entraînement, la pièce d'entraînement étant monté solidaire en rotation avec le pignon, - un entraîneur comprenant un alésage pour le passage d'un arbre d'entraînement d'un démarreur, mobile en translation suivant l'axe X de l'alésage par rapport à la pièce d'entraînement entre une position désaccouplée et une position accouplée, - un moyen d'accouplement à friction agencé pour accoupler l'entraîneur avec la pièce d'entraînement lorsque l'entraîneur est en position accouplée, caractérisé en ce que, le lanceur comprend un moyen de rappel exerçant une force sur l'entraîneur et une force sur la pièce d'entraînement en direction de la position désaccouplée.
Patent FR-2978492-A1 (FR)
Title: Ensemble coude de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion comportant un convergent interne
Inventor: LERE SYLVAIN
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion, comportant, selon le sens d'écoulement des gaz d'échappement du moteur dans ledit ensemble : • un catalyseur d'oxydation (2); • une embouchure d'un moyen d'introduction (5) de réducteur SCR ; • un catalyseur SCR (7) ; l'ensemble étant disposé dans une enveloppe (1) coudée entre le catalyseur d'oxydation (2) et le catalyseur SCR (7) ; l'embouchure des moyens d'introduction (5) étant située dans le coude (3) de l'enveloppe, caractérisé par un convergent (8) interne à l'enveloppe (1) entre le catalyseur d'oxydation (2) et le coude (3), ledit convergent (8) débouchant en regard de l'embouchure des moyens d'introduction (5) de réducteur SCR. L'invention porte également sur un véhicule automobile comportant un tel ensemble.