baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990872-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: A61M15/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), au moins un élément de capot (11, 12) monté pivotant sur ledit corps (10) entre une position fermée et une position ouverte, ledit dispositif comportant au moins un réservoir individuel contenant une dose unique de produit fluide, tel que de la poudre, des moyens d'ouverture (80) étant prévus pour ouvrir un réservoir individuel à chaque actionnement du dispositif, ledit dispositif comportant des moyens de support mobiles (50) adaptés à déplacer un réservoir individuel contre lesdits moyens d'ouverture (80) à chaque actionnement, lesdits moyens de support mobiles (50) étant déplaçables entre une position de non-distribution et une position de distribution, lesdits moyens de support mobiles (50) étant sollicités vers leur position de distribution par des moyens élastiques (70), tel qu'un ressort ou une lame élastique, et étant retenus en position de non-distribution par des moyens de blocage qui sont libérés par l'inhalation de l'utilisateur, ledit dispositif comportant un organe d'armement (800) coopérant avec lesdits moyens élastiques (70) et avec une surface de came (51), formée sur lesdits moyens de support mobiles (50), ledit organe d'armement (800) et lesdits moyens élastiques (70) étant assemblés dans un logement prévu dans une pièce de logement (700) connectée à un élément de capot (12).
Patent FR-2992796-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et d'alimentation electrique d'un calculateur de moteur d'aeronef
Inventor: LEPAGE THOMAS
IPC: B64D33/08
Filed: 2012-07-02
Abstract: Dispositif (110) de ventilation et d'alimentation électrique d'un calculateur (112) de moteur d'aéronef, comprenant une hélice (124) reliée à des moyens d'entraînement (126) et apte à générer un flux d'air (130) de ventilation du calculateur, et des moyens (122) d'amenée d'air à proximité du calculateur, caractérisé en ce que l'hélice est montée dans les moyens d'amenée d'air, et en ce que les moyens d'entraînement comportent une machine électrique (126) apte à fonctionner en moteur pour entraîner l'hélice, et en générateur pour alimenter le calculateur, le rotor de cette machine fonctionnant en générateur étant entraîné par l'hélice qui est elle-même entraînée par le flux d'air circulant ou sortant des moyens d'amenée d'air.
Patent FR-2992828-A1 (FR)
Title: Tete d'epamprage et instrument la comportant
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A01G3/08
Filed: 2012-07-31
Abstract: La tête d'épamprage (1) comporte un rotor (10) sous forme d'arbre, portant de manière radiale des éléments longiformes flexibles ou souples d'épamprage (11, 11'). Cette tête se caractérise essentiellement en ce que chaque élément longiforme d'épamprage (11, 11') à l'une au moins de ses extrémités, et à distance de l'axe de rotation du rotor (10) comporte une masselotte (110, 110') apte à cisailler les repousses indésirables formées sur les pieds de vigne et autres plantes.
Patent FR-2979109-A1 (FR)
Title: Encapsulant de diode electroluminescente composite liquide durcissable
Inventor: ZHOU WEIJUN
IPC: C08K3/22
Filed: 2012-08-16
Abstract: Il est fourni un composite de polysiloxane/TiO liquide durcissable pour une utilisation comme encapsulant de diode électroluminescente comprenant : un polysiloxane avec des domaines de TiO présentant une taille moyenne de domaine inférieure à 5 nm, dans lequel le composite de polysiloxane/TiO liquide durcissable contient de 20 à 60 % en mole de TiO (rapporté au total des matières solides) ; dans lequel le composite de polysiloxane/TiO liquide durcissable présente un indice de réfraction > 1,61 à 1,7 et dans lequel le composite de polysiloxane/TiO liquide durcissable est un liquide à température ambiante et à pression atmosphérique. Il est également fourni un ensemble de fabrication de diode électroluminescente.
Patent FR-2994766-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'un film d'inp
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L21/02
Filed: 2012-08-23
Abstract: Procédé de transfert d'un film d'InP sur un substrat raidisseur, le procédé comprenant les étapes consistant à : a) Fournir une structure comprenant une couche superficielle d'InP (5) et une couche mince d'InP (4) dopée sous jacente, b) Implanter des ions hydrogène au travers de la couche superficielle (5) de sorte à créer un plan fragilisé (7) dans la couche mince (4) dopée, délimitant un film comprenant la couche superficielle (5), c) Mettre en contact intime la couche superficielle (5) avec un substrat raidisseur, et d) Appliquer un traitement thermique de sorte à obtenir une fracture au niveau du plan fragilisé (7) et un transfert du film sur le substrat raidisseur.
Patent FR-2997359-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace integrant un gicleur
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace (10) de véhicule, comportant une lame souple (21) de forme allongée, un capuchon (11) recouvrant une extrémité de la lame (21), caractérisé en ce qu'il comprend en outre: - un tube gicleur (13) rectiligne, orienté de manière à projeter, au niveau de la lame (21), un jet de liquide qui s'écoule ensuite le long de la lèvre de la lame (21), - une portion de canalisation (12) distincte dudit capuchon (11) et solidarisée avec ledit capuchon (11), dont une extrémité est raccordée au tube gicleur (13) et dont une autre extrémité est destinée à être raccordée à un tuyau d'alimentation en liquide.
Patent FR-3008124-A1 (FR)
Title: Module mecanique et cle
Inventor: POZZI DIDIER
IPC: E05B19/04
Filed: 2013-07-02
Abstract: Module mécanique, notamment pour une clé (1) et notamment pour la commande des fonctionnalités d'un véhicule automobile, le module mécanique comprenant un corps (2), le module mécanique comprenant par ailleurs un insert (3), le module mécanique et l'insert (3) comprenant un premier moyen de fixation et un deuxième moyen de fixation, l'insert (3) ayant une forme oblongue et s'étendant dans une direction principale d'extension, l'insert (3) ayant une première partie terminale (31) et une deuxième partie terminale (32), les parties terminales (31, 32) de l'insert (3) s'opposant dans la direction principale d'extension de l'insert (3), la première partie terminale (31) de l'insert (3) étant prévue pour l'interaction mécanique avec une serrure du véhicule automobile, la deuxième partie terminale (32) de l'insert (3) étant prévue pour être attachée de manière permanente avec le module mécanique par l'intermédiaire des premier et deuxième moyens de fixation, le module mécanique comprenant une fente (23) et l'insert comprenant, dans sa deuxième partie terminale (32), une partie plate, l'insert (3) et le module mécanique étant attachés l'un par rapport à l'autre par l'intermédiaire d'un mouvement relatif essentiellement parallèle à la direction principale d'extension de l'insert (3).
Patent FR-3008093-A1 (FR)
Title: Procede de fluoration de composes halogenures de sulfonyle
Inventor: METZ FRANCOIS
IPC: C07C381/00
Filed: 2013-07-04
Abstract: On décrit la préparation d'un composé de formule (I) comportant une fonction -SO2F par réaction d'un composé de formule (II) avec un agent de fluoration choisi parmi l'acide fluorhydrique et un fluorure ionique d'un cation monovalent ou divalent : R-SO2F (I) R'-SO2X (II) Où R est choisi parmi les groupements R0, R1, R2 et R3 : R0 = F; R1 = -CnHaFb avec n=1-10, a+b = 2n+1, b ≥ 1 ; R2 = -CxHyFz-SO2F avec x = 1-10, y+z = 2x et z ≥ 1 ; R3 = Φ-CcHhFf avec c = 1-10 ; h+f = 2c et f ≥ 1 ; Où R' est choisi parmi les groupements R'0, R'1, R'2 et R'3 suivants : R'0 = X ; R'1 = -CnHaXb avec n=1-10, a+b = 2n+1, b ≥ 1 ; R'2 = -CxHyXz-SO2X avec x = 1-10, y+z = 2x et z ≥ 1 ; R'3 = Φ-CcHhXf avec c = 1-10 ; h+f = 2c et f ≥ 1 ; Φ désignant un groupe phényle, X = Cl, Br.
Patent FR-3008471-A1 (FR)
Title: Porte ruban
Inventor: VARINARD PATRICK
IPC: G09F17/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention est un dispositif permettant de maintenir de manière esthétique un ruban, utilisé notamment lors d'inauguration. Elle permet une manipulation aisée (montage / démontage rapide) et éphémère. Lors d'utilisation de ruban durant des manifestations officielles, fixer le ruban avant qu'il soit coupé est délicat. Aucune solution du marché permet d'avoir une solution esthétique (pour les photos), robuste (le ruban ne tombe pas avec le vent, les personnes qui passent, l'attente, etc ...), sûr (pas de pièce blessante), facile à monter et transporter. L'invention permet de répondre à ces problématiques en fournissant un système illustré sur la figure 1. Il s'agit d'un large socle, surmonté d'un tube dans lequel on fixe le ruban à l'aide d'un coinceur. Cette invention pourra être utilisée lors d'inauguration de bâtiments essentiellement.
Patent FR-3000914-A1 (FR)
Title: Outil de fixation a gaz a reinjection d'air
Inventor: RICORDI CHRISTIAN
IPC: B25C1/10
Filed: 2013-01-16
Abstract: Outil de fixation à gaz comprenant un moteur à combustion interne comportant une chambre de combustion (1), des moyens (7) d'injection de combustible dans la chambre (1) et des moyens (8) d'injection d'air dans la chambre (1), des moyens (10) de mise à feu d'un mélange air-combustible dans la chambre (1), des moyens (5) de réception d'un élément de fixation (13), un cylindre (2) communiquant avec la chambre (1), formant avec elle un chemin de propagation de gaz de combustion et dans lequel un piston (3, 11) est monté coulissant pour entraîner l'élément de fixation (13), outil caractérisé par le fait qu'il comporte un conduit (15) pourvu d'une bouche d'entrée aval (16) et d'une bouche de sortie amont (17) sur le chemin des gaz, la course du piston (11) dans le cylindre (1) s'étendant entre les deux bouches de conduit (17, 16).
Patent FR-3001393-A1 (FR)
Title: Connecteur a usage medical perfectionne
Inventor: LOPEZ GEORGES ANTOINE
IPC: A61M39/10
Filed: 2013-01-31
Abstract: Connecteur (1) à usage médical du type luer mâle comprenant une aiguille (6) présentant une partie distale munie d'au moins un orifice débouchant (6a) et étant contenue dans l'empreinte (5g) d'un joint élastique (5), caractérisé en ce que l'aiguille présente à l'exclusion de sa partie distale, au moins un orifice supplémentaire (6b) et en ce que le joint élastique et l'aiguille (6) sont conformés de telle sorte à ce que : - lorsque le connecteur est connecté, le joint élastique à l'état comprimé forme avec l'aiguille, immédiatement en amont dudit orifice supplémentaire, une cavité étanche destinée à recevoir par passage dans l'orifice supplémentaire une partie du fluide contenu dans l'aiguille, - lorsque le joint élastique passe de l'état comprimé à l'état relâché : • la cavité contient encore du fluide lorsque le au moins un orifice latéral débouchant de l'aiguille est obturé par le joint élastique, • les parties du joint élastique, respectivement en aval et en amont de la cavité, de même que l'orifice supplémentaire sont conformés de sorte à ce que la partie aval du joint élastique obture le au moins un orifice latéral débouchant alors même que la cavité continue à déverser le fluide qu'elle contient dans l'aiguille.
Patent FR-3003755-A1 (FR)
Title: Procede de coloration utilisant un precurseur de coloration capillaire issu d'iridoide, composition, precurseur et dispositif le comprenant
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/41
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration mettant en œuvre une composition comprenant au moins un précurseur de coloration issu d'iridoïde(s) non glycosylé(s) et au moins un agent oxydant chimique, une composition comprenant au moins un précurseur de coloration, un dispositif comprenant lesdits précurseurs, les précurseurs de colorations et un procédé de préparation desdits précurseurs. Procédé de coloration des fibres kératiniques de préférence humaines, tels que les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres : i) d'au moins une composition (A) comprenant au moins un composé de formule (I) suivante : composé de formule (I) ainsi que ses isomères optiques ou géométriques, ses tautomères, ses sels d'acide ou de base, minéral ou organique, leurs solvates tels que les hydrates ; formule (I) dans laquelle R1, 2, R3, R4, R5, X, et n sont tels que définis dans la description ; et ii) d'au moins une composition (B) comprenant au moins un agent oxydant chimique ; les compositions (A) et (B) pouvant être appliquées simultanément, ou séquentiellement par l'application d'abord de (A), puis par l'application de (B). La composition et le procédé de coloration selon l'invention permettent d'obtenir des colorations variées, ne dégradant pas les cheveux, tenaces notamment vis-à-vis des shampooings.
Patent FR-3003843-A1 (FR)
Title: Siege d'aeronef comportant un systeme de fixation sur le reste de cet aeronef
Inventor: DAVOUST STEPHANE
IPC: B64D11/06
Filed: 2013-03-29
Abstract: Ce siège d'aéronef comportant au moins un système de fixation de celui-ci sur le reste de cet aéronef, du type comportant une embase (15) reliée au reste du siège et comportant des moyens d'accrochage dans un rail de l'aéronef, déplaçables par un organe de manœuvre (14) entre des positions de verrouillage et de déverrouillage, est caractérisé en ce que l'embase (15) est venue de matière et réalisée d'une seule pièce avec au moins un élément (12) de la structure du siège.
Patent FR-3005196-A1 (FR)
Title: Systeme de controle commande de cœur de reacteur nucleaire
Inventor: BAKKALI MOUNIR
IPC: G21C17/108
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle commande de cœur de réacteur nucléaire le long duquel sont positionnées N chambres à fission CFi (i=1, 2, N), N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, dans lequel : - des moyens de calcul (P) sont aptes à calculer une valeur d'estimation statistique du flux neutronique d'ordre n de chaque chambre à fission CFi et une valeur moyenne d'estimation du flux neutronique qui représente le flux neutronique moyen régnant au sein du cœur du réacteur nucléaire telle que : - des moyens de calcul (M, CMP) sont aptes à calculer un indicateur de vieillissement (S) de la chambre à fission CFi à partir de la valeur d'estimation statistique du flux neutronique de la chambre à fission CFi.
Patent FR-3005828-A1 (FR)
Title: Leurre souple multi-usages pour la peche
Inventor: MARLIN TANGUY
IPC: A01K85/02
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'objet de l'invention est un leurre souple (10), multi-usages pour la pêche, comprenant une tête (12), un corps (14) et une queue (16), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une découpe (18) formant une amorce (20) de rupture, au droit de la jonction de ladite tête (12) et dudit corps (14). Le leurre peut ainsi être utilisé tel ou avec une tête plombée en remplacement de la tête découpée.
Patent FR-3006279-A1 (FR)
Title: Partie avant de la structure d'un vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention concerne une partie avant (1) de la structure d'un véhicule automobile comprenant un ensemble structurel (2) interposé suivant la direction longitudinale du véhicule entre au moins une traverse avant (3, 4) et un tablier (19) de fermeture de l'habitacle du véhicule, caractérisé en ce que l'ensemble structurel (2) comprend au moins une coque extérieure (5, 6) et au moins une coque intérieure (7, 8) accolées l'une à l'autre, les coques (5-8) étant conformées pour définir, de chaque côté du véhicule, au moins un raidisseur (9-12) ayant la forme générale d'un manchon s'étendant sensiblement suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, le raidisseur (9-12) formant une voie de transmission et d'absorption d'effort entre une extrémité correspondante de la traverse avant (3, 4) et le tablier (19).
Patent FR-3008783-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec un bloc d'adaptation fixe sur une plaque d'extremite, et procede de fabrication associe.
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/26
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention porte sur un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d'échange thermique entre fluides, une plaque d'extrémité (10) dudit faisceau pourvue d'orifices (11, 12) de distribution de fluide dans le faisceau, et un bloc d'adaptation (20) à un circuit de fluide externe, ayant un ou des conduits (21, 22) de distribution de fluide correspondant avec l'un desdits ou lesdits orifices de distribution de la plaque d'extrémité, et étant fixé par une face à la plaque d'extrémité, caractérisé par le fait que la plaque d'extrémité (10) comprend au moins une semi-découpe (110, 120) maintenue par sertissage dans un logement (210, 220) ménagé dans la face du bloc (20) en contact avec la plaque.
Patent FR-3010423-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache sur ancrage geotechnique et ensemble de renfort utilisant une telle attache.
Inventor: GAUCHERAND CYRIL
IPC: E02D29/02
Filed: 2013-09-09
Abstract: Ensemble de renfort pour ouvrage de construction érigé devant un massif (1), l'ensemble de renfort comprenant un ancrage géotechnique (4) ancré dans le massif avec une portion d'extrémité (40) filetée saillante à l'extérieur du massif, un élément d'attache de type écrou de traction (7) vissé sur la portion d'extrémité de l'ancrage, une ou deux manilles (5) montées sur l'extrémité de l'ancrage derrière l'écrou de traction, la manille comportant des premier et second yeux (51,52) ayant chacun un orifice traversé par l'ancrage, les deux yeux étant reliés entre eux par un corps (53) en forme générale recourbée, une armature de renfort (6) passant au travers de l'évidement délimité par le corps recourbée (53) de la manille et l'ancrage, configurée pour être relié directement indirectement parement de l'ouvrage dressé devant le massif existant.
Patent FR-3012225-A1 (FR)
Title: Procede de controle de dosimetres
Inventor: LORES ADRIEN
IPC: G01T1/161
Filed: 2013-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de contrôle, d'étalonnage et/ou de vérification de dosimètres (d) caractérisé en ce qu'il comprend une jante cylindrique (1) de support amovible des dosimètres (d) disposée sur une armature coaxiale (2) pourvue en son centre d'un logement (22) de réception d'un élément (4) de simulation du corps humain délimité par un blindage périphérique ainsi qu'un procédé de contrôle utilisant le dispositif de l'invention pour la vérification de l'étalonnage ou l'étalonnage de dosimètres.
Patent FR-3012792-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage au sol d'un avion et ensemble de pilotage comprenant un tel systeme.
Inventor: CROS CHRISTOPHE
IPC: B64C25/32
Filed: 2013-11-04
Abstract: - Système de pilotage au sol d'un avion et ensemble de pilotage comprenant un tel système. - Le système de pilotage (1) comprend une unité de commande (20) configurée pour permettre à un opérateur de générer des ordres de commande de modules de motorisation (14A à 14D) de roues motorisées (5A à 5D) de l'avion et des moyens de liaison (21) configurés pour transmettre ces ordres de commande auxdits modules de motorisation (14A à 14D) de manière à permettre de commander lesdits modules de motorisation (14A à 14D) à distance de l'avion, dans le but de faire rouler l'avion au sol à l'aide de ses roues motorisées (5A à 5D).
Patent FR-3014969-A1 (FR)
Title: Fixation temporaire
Inventor: BIGOT FREDERIC
IPC: F16B19/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à une fixation (10) pour l'assemblage temporaire d'au moins deux structures percées, comprenant : un corps (11) susceptible de venir au contact d'une face des structures, un écarteur (17) solidaire dudit corps, deux demi-pinces élastiques (15) pourvues chacune d'un bec (16) d'accrochage ; un mécanisme déplaçable par rapport au corps, comprenant une tige (18) filetée reliée aux demi-pinces et un écrou (20) de commande monté sur ladite tige, l'écrou de commande comportant : - un taraudage (19) interne coopérant avec le filetage (25) de la tige, - un filetage (26) externe coopérant avec un taraudage (28) interne du corps, le filetage du corps et le filetage de l'écrou de commande étant de pas inversés. L'inversion des pas, tout en assurant la traction de la tige lors de la pose de l'agrafe, permet l'assemblage du corps et de l'écrou de commande lors de la fabrication de la fixation, et que l'écrou reste en prise avec le corps lors de la dépose de l'agrafe, ce qui remplace un élément d'arrêt et permet ainsi une réduction globale du diamètre de l'agrafe.
Patent FR-3014923-A1 (FR)
Title: Procede de consolidation d'une structure de couverture et etai pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GUIMON GEORGES
IPC: E04H4/08
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de consolidation d'une structure de couverture, ladite structure comprenant au moins deux châssis (11) disposés parallèlement en regard l'un de l'autre, deux châssis (11) immédiatement adjacents recevant des panneaux (15, 16), lesdits châssis (11) conférant une forme de dôme ou de demi-dôme à ladite structure. Selon l'invention, chaque châssis (11) comprenant au moins un montant latéral (12) et une traverse (14) pour former la toiture de ladite structure, on relie, pour au moins un châssis (11), une première extrémité libre d'un étai (17) à la traverse (14) de toiture de ce châssis (11) et la seconde extrémité libre de cet étai (17) à un montant latéral (12) de ce même châssis (11), ledit étai (17) étant alors placé de biais en limitant la portée de ladite traverse (14) de toiture.
Patent FR-3000540-A1 (FR)
Title: Variable precombustion chamber for use in heating, ventilation and cooling device in building, has compartment or metal plate extending on side of air outlet at minimal distance with regard to valve in rotation
Inventor: URBAS SIMON
IPC: F24F13/10
Filed: 2013-12-24
Abstract: The chamber (2) has a valve (1) that is suspended on an axis (9) such that angle of displacement (20) of the valve is roughly from a vertical line until a horizontal line in a direction of air outlet. A compartment (7) or a metal plate is fixed on two opposite vertical walls of the precombustion chamber. The metal plate is separated from a lower wall by a distance equal to between 10% and 50% of height of the precombustion chamber. The compartment or the metal plate extends on a side of the air outlet to a support (10) at a minimal distance with regard to the valve in rotation. The chamber is like a metal box of rectangular form.
Patent FR-3030805-A1 (FR)
Title: Qualite de service d'un systeme de gestion de vol
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G06F9/50
Filed: 2014-12-19
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en oeuvre par ordinateur dans ou pour un système de gestion de vol ou FMS, comprenant les étapes consistant à recevoir des requêtes émises par des clients; déterminer une correspondance entre les requêtes et des services unitaires prédéfinis exécutables par au moins un serveur associé audit FMS; enfiler les services unitaires déterminés dans une ou plusieurs files d'attente; déterminer un temps de réponse associé à chaque requête; et notifier au moins un client du temps de réponse à sa requête. Des développements décrivent le traitement de files d'attente, la gestion de priorités, l'existence de forfaits, des mécanismes de mises en cache, des interruptions de files d'attente, des annulations de requêtes, des mécanismes de vote, etc. Les services unitaires en particulier peuvent être des services avioniques de type ATA (acronyme de «Air Transport Association»). Des aspects de systèmes et de logiciels sont décrits. 150 mots