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Patent FR-2971870-A1 (FR)
Title: Methode de detection de pannes d'une turbomachine au moyen d'un modele theorique du cycle thermodynamique de ladite turbomachine
Inventor: CALLOT STANISLAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2011-02-18
Abstract: Une méthode de détection de panne pour une turbomachine par surveillance des performances de ladite turbomachine, méthode dans laquelle on mesure au moins un paramètre de performance de la turbomachine pour former une signature courante (Sc) des performances de ladite turbomachine ; on compare la signature courante (Sc) de ladite turbomachine à une base de données de pannes (3) associant des signatures de référence (Sr) des performances de ladite turbomachine à des identifiants de panne (ID), la base de données de pannes (3) étant obtenue par simulation de pannes à partir d'un modèle théorique du cycle thermodynamique de ladite turbomachine et on détermine l'identifiant de panne (ID) de ladite turbomachine pour ladite signature courante (Sc).
Patent FR-2972942-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes de carbone et appareil pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B01J8/24
Filed: 2011-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé industriel et un appareil de fabrication de nanotubes de carbone (NTC) comprenant une synthèse des nanotubes de carbone par décomposition d'une source de carbone (60) mise en contact dans un réacteur à lit fluidisé selon lequel, la récupération des nanotubes de carbone synthétisés dans le réacteur (40) et fixés sur les grains de substrat catalytique sous forme d'un réseau tridimensionnel enchevêtré, formant des agglomérats constituant la poudre de NTC, est réalisée séquentiellement par soutirage à chaud c'est-à-dire, à la température de réaction pour la synthèse des NTC, par le fond du réacteur; la séquence à la quelle sont réalisés les soutirages correspondant à la fréquence de remplissage du réacteur.
Patent FR-2973258-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing air filter of car, involves folding back end of fold against end of another fold to form side that extends along cutting surface with plane, and sealing ends of folds against each other using welding process
Inventor: PERON BENOIT
IPC: B01D27/06
Filed: 2011-03-29
Abstract: The method involves providing a filtering element (101) that is made of thermoplastic material, where the filtering element comprises a set of folds extending transversely between two sides of the filtering element. The filtering element is cut (104) along a cutting surface. An end of one of the folds is folded back (106) against an end of the other fold to form a side that extends along the cutting surface with a plane, where one of the sides of the filtering element extends along the plane. The ends of the folds are sealed (108) against each other using an ultrasonic welding process. An independent claim is also included for a device for manufacturing a filter.
Patent FR-2973505-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un capteur de mesure d'une grandeur physique du contenu d'un milieu confine.
Inventor: BROCHOT FRANCIS
IPC: G01D11/30
Filed: 2011-04-04
Abstract: Le dispositif (10) de fixation comporte un doigt de gant fixé sur une paroi du milieu confiné et comportant une partie (13) pénétrante dans le milieu confiné. Le capteur (11) de mesure comporte une sonde (23) disposée à l'intérieur de la partie (13) pénétrante du doigt de gant. Le capteur (11) de mesure est relié au doigt de gant par une fixation attachable et détachable manuellement. Le dispositif objet de l'invention permet de remplacer facilement et sans risque pour l'exploitant le capteur (11) de mesure, en évitant l'usage d'un outil et les risques liés à la présence d'un outil et à la rotation du capteur de mesure.
Patent FR-2974449-A1 (FR)
Title: Circuit integre imageur et dispositif de capture d'images stereoscopiques
Inventor: GIDON PIERRE
IPC: G02B30/32
Filed: 2011-04-22
Abstract: Circuit intégré imageur (100) destiné à coopérer avec un système optique (10) configuré pour diriger des rayons lumineux issus d'une scène vers une face d'entrée (101) du circuit, le circuit étant configuré pour réaliser une capture stéréoscopique simultanée de N images correspondant à N vues distinctes de la scène, chacune des N images correspondant à des rayons lumineux dirigés par une portion du système optique différente de celles dirigeant les rayons correspondant aux N-1 autres images, comportant : - N sous-ensembles de pixels (102) réalisés sur un même substrat, chacun des N sous-ensembles de pixels étant destiné à réaliser la capture d'une des N images associée, - des moyens (104a, 104b) interposés entre chacun des N sous-ensembles de pixels et la face d'entrée du circuit, et configurés pour laisser passer les rayons correspondant à l'image associée audit sous-ensemble de pixels et bloquer les autres rayons.
Patent FR-2977320-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'impulsions en spectroscopie pompe-sonde.
Inventor: ANTONUCCI LAURA
IPC: G01J11/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: Un dispositif de gestion d'impulsions lumineuses pour mesurer la réaction d'un échantillon exposé à une première impulsion lumineuse, la mesure étant réalisée par analyse d'un signal émis par l'échantillon soumis à une seconde impulsion lumineuse, décalée par rapport à la première impulsion d'un intervalle de temps déterminé, comprend : • deux détecteurs optiques (21, 23) pour détecter les impulsions de deux faisceaux lumineux émis respectivement par deux sources laser impulsionnelles (1, 3), chaque faisceau émettant des impulsions avec des fréquences de répétition respectives stables sur une période déterminée en direction dudit échantillon ; les détecteurs étant connectés à • un premier calculateur (25) pour déterminer l'intervalle de temps entre deux impulsions provenant respectivement du premier et du second faisceau et constituant les premières et secondes impulsions ; ledit calculateur étant connecté à un analyseur de mesure (15) de la réaction de l'échantillon ayant comme paramètre d'entrée l'intervalle de temps entre les deux impulsions.
Patent FR-2978514-A1 (FR)
Title: Frein a disque pour vehicule et procede d'assemblage de ses composants
Inventor: BOUVIER VERONIQUE
IPC: B60T1/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: Le frein à disque pour véhicule, du type comprenant un assemblage d'une couronne (11) et d'un bol de frein (12), la dite couronne étant constituée par au moins un flasque (11a-11b) circulaires, le ou les dits flasques définissant un espace intérieur (e) pour l'insertion du bol de frein, le dit bol de frein (12) comprenant une base circulaire (12a) se prolongeant radialement et extérieurement par des pattes (12b) se caractérise en ce que la couronne (11) reçoit une pluralité de doigts (13) débouchant extérieurement dans le volume intérieur de la couronne (11), et en ce que les pattes (12b) ont une configuration étagée avec en bout une forme en chape (12d) définissant intérieurement un logement pour chacun des doigts (13) de la dite couronne, les pattes, en nombre égal au nombre de doigts (12b), présentant avant assemblage du bol de frein avec la couronne au moins une ouverture d'accès selon une forme en 'U' non fermée, et en ce que les dites pattes après assemblage du bol de frein avec la couronne sont déformées et conformées en présentant chacune un logement fermé latéralement récepteur d'un doigt (13) et ouvert frontalement pour autoriser l'absorption de la dilatation de la couronne et des doigts lors du fonctionnement du véhicule.
Patent FR-2979685-A1 (FR)
Title: Water dispensing device, has mechanical servo unit that is utilized for controlling hot water in mixing chamber, where servo unit is controlled by pressure of cold water inlet in water dispensing device
Inventor: BALESDENT CHRISTOPHE
IPC: F16K17/24
Filed: 2011-09-07
Abstract: The device (1) has a hot water inlet (3), a cold water inlet (2), a mixed water outlet (5) and a mixing chamber (4) that is connected on one side to the hot water inlet and to the cold water inlet on another side. An adjusting unit (6) is utilized for adjusting flow of cold water supply. A mechanical servo unit (7) is utilized for controlling hot water in the mixing chamber, where the servo unit is controlled by the pressure of cold water inlet in the device.
Patent FR-2980918-A1 (FR)
Title: Point memoire ram a un transistor
Inventor: RODRIGUEZ NOEL
IPC: H01L21/8238
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne un point mémoire constitué d'un bâtonnet semiconducteur dont les extrémités sont fortement dopées pour constituer des régions de source et de drain (101, 102) et dont la partie centrale comprend, entre les régions de source et de drain, une région de type N (104) entourée sur la plus grande partie de sa périphérie d'une région de type P quasi intrinsèque (105), la région de type P étant elle-même entourée d'une grille isolée (107).
Patent FR-2983002-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour tableau electrique
Inventor: MASSE DOMINIQUE
IPC: H02B1/015
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation pour tableau électrique comprenant une grille (G) et un accessoire de fixation (A) coopérant pour maintenir en position un équipement (DEV) sur ladite grille (G), la grille (G) comportant des perforations (T) et l'accessoire de fixation (A) disposant de moyens d'engagement (E) encliquetables dans lesdites perforations (T) et aptes à fixer ledit accessoire (A) à ladite grille (G). L'ensemble de fixation selon la présente invention se caractérise par le fait que l'accessoire de fixation (A) comprend une base (B) s'étendant orthogonalement au plan de ladite grille (G) et un bras de fixation (X) comportant une tête (H) destinée à être positionnée au contact dudit équipement (DEV) disposé sur la grille (G) de manière à exercer une pression sur ledit équipement (DEV) contre la grille (G), ledit bras de fixation (X) étant apte à coulisser le long de la base (B), et l'accessoire de fixation (A) comprenant des moyens de maintien (F) du bras de fixation (X) dans une position d'arrêt fixe par rapport à la base (B), réglée de telle sorte que la tête (H) du bras de fixation (X) se trouve à une distance de la grille (G) adéquate pour exercer ladite pression sur ledit équipement (DEV) disposé à l'endroit voulu sur la grille (G) de manière à le maintenir dans la position voulue.
Patent FR-2968476-A1 (FR)
Title: Transfert de puissance sans interruption pour un systeme de production d'energie
Inventor: SAID WALEED
IPC: H02J3/34
Filed: 2011-12-06
Abstract: Un procédé pour un transfert de puissance sans interruption dans un système de production d'énergie à fréquence variable (100), le système de production d'énergie (100) comprenant un premier bus (104A) connecté à une première génératrice (101 A) et un deuxième bus (104B) connecté à une deuxième génératrice (101B) consiste à configurer un dispositif de transfert de puissance (107 ; 200) pour délivrer une puissance, qui est synchronisée pour correspondre à une tension et à une fréquence du deuxième bus (104B), au deuxième bus (104B) ; reconfigurer le dispositif de transfert de puissance (107 ; 200) pour délivrer une puissance, qui est synchronisée pour correspondre à une tension et à une fréquence du premier bus (104A), au deuxième bus (104B) ; et fermer le commutateur d'interconnexion (105) situé entre le premier bus (104A) et le deuxième bus (104B).
Patent FR-2984110-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical comprenant un moyen de detection
Inventor: KHOURY WASSIM
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne un instrument chirurgical (1) comprenant un moyen de détection (10) apte à réagir à au moins une sollicitation externe (30) émise par un moyen générateur (15) de la sollicitation (30). L'invention concerne aussi le procédé de fabrication d'un tel instrument chirurgical (1). L'invention concerne également un système comprenant l'instrument chirurgical (1) et le moyen générateur (15). L'invention concerne en outre un procédé de détection de l'instrument chirurgical (1) par le moyen générateur (15).
Patent FR-2984834-A1 (FR)
Title: Chariot d'achats a sacs amovibles
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/02
Filed: 2011-12-22
Abstract: Chariot d'achats à sacs amovibles du type comportant un châssis roulant ouvert vers l'arrière constitué par deux longerons horizontaux (1) divergeant vers l'arrière et réunis entre eux par une traverse avant (2), lesdits longerons portant à leur extrémité arrière deux montants (3) s'élevant en hauteur à l'extrémité supérieure desquels sont montés des moyens de préhension (4) pour les utilisateurs. Le châssis du chariot porte une pluralité de barres transversales (10a - 10d) de support de sacs disposées au-dessus du plan horizontal défini par les longerons du châssis à des hauteurs croissantes de l'avant vers l'arrière, lesdites barres transversales étant fixées au châssis par un moyen de liaison (14a -14c, 3), et sont munies de moyens (12, 20, 21, 22) pour l'accrochage de sacs amovibles.
Patent FR-2987148-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance a l'execution d'un controle technique de vehicule, comprenant une etape prealable de configuration du vehicule
Inventor: MARTIN BRUNO
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-02-20
Abstract: Le procédé d'assistance à l'exécution d'un contrôle technique comprend les étapes de : - constitution d'une base (1) de fiches de contrôle (10), incluant au moins un critère de sélection associé à chaque fiche ; - saisie informatique de paramètres caractéristiques d'un véhicule à contrôler ; - configuration, à l'aide d'un logiciel de configuration (21), du véhicule à contrôler sur la base desdits paramètres caractéristiques saisis, conduisant à l'élection d'au moins un critère de sélection ; - sélection automatique d'au moins une fiche de contrôle (10) à utiliser associée au critère de sélection élu.
Patent FR-2989756-A1 (FR)
Title: Wear compensation device for e.g. wheel-type gear mounted in assisted steering mechanism of car, has eccentric cam including retaining unit adapted to cooperate with support for retaining cam axially and relatively to support
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-04-23
Abstract: The device (10) has a support (16) for fixing the device on an external element. A roller bearing (20) is mounted on a shaft including gear wheels. An eccentric cam (22) is mounted on the bearing and moved angularly with respect to the support. The cam includes a retaining unit i.e. annular flange (48), adapted to cooperate with the support for retaining the cam axially and relatively to the support. An actuator (24) i.e. torsion spring, is mounted axially between the support and the cam and adapted to exert circumferential effort on the cam.
Patent FR-2990097-A1 (FR)
Title: Procedes de codage et de decodage spatialement echelonnables et dispositifs correspondants
Inventor: ANDRIVON PIERRE
IPC: H03M7/00
Filed: 2012-04-26
Abstract: Un procédé de codage spatialement échelonnable, dans un codeur vidéo, d'une image haute résolution à partir d'une image basse résolution, lesdites images étant représentées dans un espace couleur non linéaire est décrit. Le procédé de codage comprend une première étape de transformation (14) dans un espace couleur linéaire d'au moins un bloc de l'image basse résolution, une étape de sur-échantillonnage (16) du au moins un bloc transformé, une seconde étape de transformation (18) dans l'espace couleur non linéaire du au moins un bloc sur-échantillonné et une étape de codage (20) d'au moins un bloc de l'image haute résolution à partir du au moins un bloc sur-échantillonné transformé.
Patent FR-2991315-A1 (FR)
Title: Produits d'isolation thermique hautes performances
Inventor: GOLETTO VALERIE
IPC: C04B38/00
Filed: 2012-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un produit isolant thermique, comprenant au moins une étape de réalisation d'une mousse à partir d'un mélange de particules minérales formées d'une partie calcique cristallisée et d'une partie magnésienne cristallisée, les cristaux de la partie calcique et ceux de la partie magnésienne étant agrégés sous forme d'agrégats composites, ladite partie calcique comprenant au moins un carbonate choisi parmi le groupe constitué de la calcite, de l'aragonite et de leurs mélanges, ladite partie magnésienne comprenant de l'hydromagnésite, au moins une étape de mise en forme, et au moins une étape de séchage de la mousse obtenue, et concerne également le produit obtenu.
Patent FR-2994531-A1 (FR)
Title: Closed enclosure for use in double door sealed transfer installation, for long-term storage of e.g. radioactive waste, has wall with lower deformation zone, and cylindrical or truncated portion arranged relative to central axis
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: B01L1/02
Filed: 2012-08-14
Abstract: The enclosure (1) has a peripheral wall (20) presenting a lower deformation zone (23) programmed under the effect of compression of the enclosure parallel to a central axis (A). A cylindrical or truncated portion (24) with a slope is arranged relative to the axis according to a preset angle. A truncated portion (25) with a slope is arranged relative to the axis according to another preset angle greater than the former angle. Another cylindrical or truncated portion (26) with a slope is relative to the axis according to a third preset angle inferior to the latter angle.
Patent FR-2996714-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un flux video en fonction d'une cible a visualiser, dispositif et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: STEVANT BRUNO
IPC: H04N21/45
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de flux vidéo, mettant en œuvre, sur réception d'une requête de visualisation (Req) d'une cible (17) choisie par un utilisateur, une sélection d'un flux vidéo (Vidéo A) contenant la cible choisie. Selon l'invention, un tel procédé comprend des étapes de : - réception de métadonnées contextuelles (MCA, MCB) associées à des flux vidéo en temps réel ; - pour une liste de cibles potentielles, réception de données de géolocalisation (GL) associées aux cibles potentielles, la cible choisie par l'utilisateur étant choisie au sein de cette liste. En outre, la sélection du flux vidéo contenant la cible choisie tient compte d'un critère de proximité des données de géolocalisation (GL) de la cible choisie (17) et des métadonnées contextuelles (MCA) associées au flux vidéo sélectionné (Vidéo A).
Patent FR-2998349-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour jonction tubulaire et jonction tubulaire correspondante
Inventor: GENELOT PIERRE
IPC: F16L37/092
Filed: 2012-11-22
Abstract: Ensemble d'étanchéité (8) pour jonction tubulaire (2) entre un bout uni (6) et un bout à emboîtement (4), le bout à emboîtement comportant une gorge intérieure (12) formant une paroi de gorge (14), l'ensemble d'étanchéité comprenant : une garniture d'étanchéité (18) définissant un axe longitudinal (X-X) de la jonction tubulaire et destinée à être disposée dans la gorge intérieure (12) autour du bout uni (6), et au moins un élément de verrouillage (20) disposé sur la garniture d'étanchéité (18) et adapté pour verrouiller le bout uni dans le bout à emboîtement, l'élément de verrouillage s'étendant autour de l'axe longitudinal sur une plage angulaire de verrouillage et comportant une face radialement extérieure (30), et une face radialement intérieure (32), la face intérieure (32) comportant une pluralité de dents de verrouillage (40A, 40B, 40C, 40D, 40E) adaptées pour mordre dans le bout uni dans une position finale de verrouillage du bout uni dans le bout à emboîtement, la pluralité de dents de verrouillage comprenant au moins une dent d'amorce (40E). La dent d'amorce s'étend autour de l'axe longitudinal sur une plage angulaire d'amorce inférieure à la plage angulaire de verrouillage. Jonction tubulaire correspondante.
Patent FR-2998827-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pied d'aube de turbomachine en materiau composite et pied d'aube obtenu par un tel procede
Inventor: ILLAND HUBERT
IPC: B29C70/22
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'invention un procédé de fabrication d'un pied d'aube de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, le procédé comportant la réalisation d'une bande fibreuse centrale (102) et de deux bandes fibreuses externes à partir de trois ensembles de couches de fils (C10 à C19) liées entre elles par tissage tridimensionnel, la traversée de la bande centrale par les deux bandes externes avec croisement des deux bandes externes à l'intérieur de la bande centrale, l'élimination par découpe de parties des deux bandes externes qui sont extérieures à la bande centrale, la mise en forme de l'ébauche fibreuse pour obtenir une préforme ayant une partie principale formant préforme de pied d'aube en une seule pièce avec deux parties secondaires (104a, 106a) formant préformes de portées, et la densification de la préforme. L'invention concerne également un pied d'aube obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3000293-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage d’un support de substrat
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/265
Filed: 2012-12-21
Abstract: Procédé de recyclage d'un support (1) de substrat adapté à la réception d'un substrat pour au moins une étape de dépôt d'une couche d'un matériau sur le substrat conduisant également au dépôt d'une couche d'un matériau sur le support (1) de substrat, le procédé comprenant les étapes consistant à : a) Implanter des espèces ioniques à travers une face d'accueil du support (1) de substrat de sorte à former au moins un plan de fragilisation enterré délimitant un film mince (7) sous la face d'accueil du support (1) de substrat, b) Exfolier le film mince (7) du support (1) de substrat de sorte à morceler le film mince (7), et c) Retirer un empilement (6) comportant au moins une couche d'un matériau déposé sur le film mince (7) résultant de ladite au moins une étape de dépôt de la couche d'un matériau sur le substrat.
Patent FR-3000467-A1 (FR)
Title: Manille a trois points a capacite de filtrage de vibrations et attache moteur d'aeronef equipee d'une telle manille
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D27/26
Filed: 2012-12-28
Abstract: Manille à trois points (124) pour attache moteur d'aéronef, comprenant : - un premier orifice (132a) et un deuxième orifice (132b), tous deux destinés à relier la manille (124) à un mât d'aéronef, et - un troisième orifice (132c), destiné à relier la manille (124) à un moteur d'aéronef. Le troisième orifice (132c) est écarté par rapport à un plan (P) passant simultanément par un axe (134a) du premier orifice (132a) et par un axe (134b) du deuxième orifice (132b). Lorsque la manille est vue en section selon un plan orthogonal aux axes (134a, 134b), un segment de droite (S) allant de l'axe (134b) du deuxième orifice jusqu'à un axe (134c) du troisième orifice traverse une région (R) extérieure à la manille. Cette conformation confère à la manille une souplesse lui permettant de filtrer les vibrations transversales entre un moteur et un mât d'aéronef.