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Patent FR-3045924-A1 (FR)
Title: Noyau d'inductance a pertes magnetiques reduites
Inventor: DELETTE GERARD
IPC: H01F41/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Noyau d'inductance (N1) comportant un corps (2) comprenant un matériau ferromagnétique (4) et un aimant (6), l'aimant (6) formant un premier chemin de circulation de lignes de flux magnétique produites par l'aimant (6), et le matériau ferromagnétique (4) formant au moins en partie un deuxième chemin de circulation desdits lignes de flux magnétique, dans lequel le matériau ferromagnétique (4) s'étend de manière continue entre les pôles de l'aimant (6) le long de celui-ci (6) et est en contact avec au moins une partie d'une paroi latérale extérieure de l'aimant (6) s'étendant entre ses pôles.
Patent FR-3046857-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: HUYNH TAN-DUC
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne une interface de commande (1) pour véhicule automobile configurée pour déclencher une commande en fonction de la détection de la présence d'un doigt (5) d'un utilisateur, ladite interface de commande (1) comprenant - un premier capteur tactile de détection (7) définissant une zone centrale de détection (15), - au moins un deuxième capteur tactile de détection (17) définissant une zone périphérique de détection (19) entourant au moins partiellement ladite zone centrale de détection (15), et - une unité de traitement et de commande reliée auxdits capteurs (7, 17) et configurée pour enclencher une commande lorsque le premier capteur tactile de détection (7) détecte un signal de présence d'un doigt (5) d'un utilisateur dans ladite zone centrale de détection (15) et lorsque conjointement ledit au moins un deuxième capteur tactile de détection (17) ne détecte pas de signal de présence dans la zone périphérique de détection (19).
Patent FR-3049149-A1 (FR)
Title: Haut-parleur et procede de fabrication de haut-parleur
Inventor: DODARD CYRILLE
IPC: H04R11/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: Le haut-parleur (10) comporte : - au moins deux membranes (110, 115) coaxiales, chaque membrane étant configurée pour émettre des signaux sonores selon une bande de fréquence différente de chaque autre bande de fréquence d'émission de chaque autre membrane, - chaque membrane est reliée à un châssis (145) par une suspension (155, 160), au moins deux suspensions étant formées d'une seule pièce (30) fixée à un châssis pour supporter : - d'un premier côté du châssis, une première membrane associée audit châssis et - d'un deuxième côté du châssis, une deuxième membrane associée audit châssis.
Patent FR-3051161-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de bloc optique, a fonctions de signalisation controlees par une meme carte electronique
Inventor: BREVET RICHARD
IPC: B60Q1/34
Filed: 2016-05-13
Abstract: Un dispositif de signalisation (DS) équipe un bloc optique (BO) de véhicule et comprend : - un premier ensemble comprenant au moins une première diode électroluminescente (D1) de couleur blanche et propre en fonctionnement à assurer une fonction de feu de jour, - un second ensemble comprenant au moins une seconde diode électroluminescente (D2) identique à une première diode électroluminescente (D1) et associée à un filtre (F) de couleur ambre, et propre en fonctionnement à assurer une fonction d'indicateur de direction, et - une carte électronique (CE) munie de moyens de contrôle (MC) propres à contrôler les fonctionnements respectifs des premier et second ensembles.
Patent FR-3052840-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-rotation pour une vanne et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K1/50
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif anti-rotation (20), notamment pour une vanne de circulation de fluide, comprenant : - une pièce intermédiaire (22) comprenant une gorge de réception (26), une tige (18) s'étendant selon un premier axe (z), - une barre (24) solidaire de la tige (18) et montée dans la gorge de réception (26) de la pièce intermédiaire (22), dans lequel la gorge de réception et la barre (24) sont conformées de sorte que la tige (18) est bloquée en en rotation autour du premier axe (z) par rapport à la pièce intermédiaire (22), mobile en translation selon un deuxième axe (y) par rapport à la pièce intermédiaire (22) et mobile en translation selon le premier axe (z) par rapport à la pièce intermédiaire (22).
Patent FR-3053715-A1 (FR)
Title: Crochet de securite pour capot avec effacement pour choc pieton
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: E05B77/02
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de retenue de sécurité (4) pour capot (2) de véhicule automobile, comprenant un support (4) destiné à être fixé au capot (2), un élément d'accrochage (8) avec un élément correspondant (12) sur la structure du véhicule, l'élément d'accrochage (8) étant monté pivotant sur le support (6),et un levier de commande (10) de l'élément d'accrochage (8), ledit levier (10) étant monté pivotant sur le support (6). Le levier de commande (10) comprend un doigt (10.2) apte à coopérer avec la structure du véhicule de manière à, lors de la fermeture du capot (2), faire pivoter le levier (10) dans un sens d'éloignement du capot (2) vers une position d'effacement.
Patent FR-3054127-A1 (FR)
Title: Serie de capsules et procede de fabrication, composition cosmetique et traitement cosmetique.
Inventor: PAFUMI YAN ERIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: Procédé de fabrication d'une série de capsules (1A) comprenant un cœur (3), et une enveloppe gélifiée (5) encapsulant totalement le cœur et comportant au moins deux phases externes (5A, 5B), l'enveloppe gélifiée ayant une surface externe comportant au moins deux portions (7A, 7B) distinctes formées respectivement par les deux phases externes, comprenant les étapes suivantes : - convoyage d'un premier flux (F1) destiné à former le cœur, et d'un deuxième flux (F2) d'au moins les deux phases externes destinées à former l'enveloppe gélifiée, chaque phase externe contenant un polyélectrolyte liquide propre à gélifier, au moins l'une des deux phases externes comportant un agent colorant, le deuxième flux entourant le premier flux autour d'un axe (D2) ; - formation successive d'une pluralité de corps liquides (57) comprenant une goutte (107), et une pellicule (109) périphérique revêtant la goutte et comportant les deux phases externes, la pellicule comportant sur sa surface externe au moins deux portions (109A, 109B) distinctes formées par les deux phases externes ; et - immersion de chaque corps liquide dans une solution gélifiante (100) propre à réagir avec le polyélectrolyte de chacune des deux phases externes, et récupération de la pluralité de capsules. Série de capsules, composition cosmétique contenant les capsules et traitement cosmétique utilisant la composition.
Patent FR-3055279-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation d’essuie-glace et systeme d’essuyage
Inventor: GIRODOT CYRILLE
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de motorisation 3 comportant un moteur 10 électrique d'entraînement d'un essuie-glace 2 de véhicule automobile selon un mouvement de va-et-vient et un dispositif de repérage d'une position de repos 4 dudit moteur 10, ladite position de repos étant une position dans laquelle la rotation dudit moteur 10 est arrêtée afin d'arrêter un cycle de va-vient de l'essuie-glace 2 en début ou fin de phase montante ou en début ou en fin de phase descendante de l'essuie-glace 2, caractérisé en ce que ledit dispositif de repérage d'une position de repos 4 comprend un premier et un deuxième repères angulaires 20a, 20b, en ce que ledit moteur 10 est configuré pour entraîner en rotation lesdits premier et deuxième repères angulaires 20a, 20b, le premier et le deuxième repères angulaires 20a, 20b étant agencés sur un cercle C et diamétralement opposés, et en ce que ledit dispositif de motorisation 3 est configuré pour que l'un des premier et deuxième repères angulaires 20a, 20b puisse au choix correspondre à la position de repos 4 dudit moteur 10. L'invention concerne encore un système d'essuyage 1 comprenant deux dispositifs de motorisation 3.
Patent FR-3058842-A1 (FR)
Title: Machine pour la pose simultanee et en helice de cables sur la surface externe d'un element unitaire de conduite de transport de fluides
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: H02G1/08
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne une machine (4) pour la pose en hélice de câbles sur la surface externe d'un élément unitaire de conduite (2) de transport de fluides, comprenant un cadre rotatif (14) destiné à être centré autour d'un axe de symétrie (X-X) de l'élément unitaire de conduite, le cadre supportant une pluralité d'éléments de bobinage destinés à recevoir des câbles, situés chacun dans un plan longitudinal à l'élément unitaire de conduite et espacés les uns des autres autour de l'axe de symétrie de l'élément unitaire de conduite, des moyens pour régler l'inclinaison de chaque élément de bobinage par rapport au plan longitudinal dans lequel il se situe, un moteur pas à pas de déplacement linéaire pour déplacer le cadre le long de l'élément unitaire de conduite, et un moteur pas à pas de déplacement rotatif pour faire pivoter le cadre autour de l'axe de symétrie de l'élément unitaire de conduite.
Patent FR-3054236-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de polyamide pa 6-6
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: F16L9/12
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de polyamide PA 6-6 comprenant : - une première étape de réaction, en présence d'eau, d'un composé de formule (I) R0COO-(CH2)4-COOR'0 (I) dans laquelle R0 et R'0, identiques ou différents, représentent H ou un radical alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 4 atomes de carbone, avec de l'hexaméthylène-diamine (HMDA) à une température inférieure ou égale à 160 °C, pour former un milieu réactionnel, puis - une deuxième étape de chauffage du milieu réactionnel à une température supérieure ou égale à 200 °C ; le milieu réactionnel comprenant en outre : - un composé de formule (A) : R1-COO-(CH2)n-CH=CH-(CH2)n-COO-R2 (A) - et/ou un composé de formule (B) : R3-(CH2)m-CH=CH-(CH2)n-COO-R4 (B) dans lesquelles : R1, R2, et R4, identiques ou différents, représentent H ou un radical alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 4 atomes de carbone, R3 représente -CN ou -COOR5, R5 représentant H ou un radical alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 4 atomes de carbone, m représente 0, 1 ou 2 et n est un entier compris entre 7 et 13, bornes incluses.
Patent FR-3057158-A1 (FR)
Title: Dispositif de fauteuil roulant electrique pour franchir escaliers et obstacles de facon autonome
Inventor: CAZALI CHRISTOPHE
IPC: A61G5/06
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fauteuil roulant électrique lui permettant de franchir de façon autonome des escaliers en montée ou en descente, des obstacles en relief ou en creux, de garder l'assise horizontale même sur terrain en pente ou en dévers et d'élever l'assise pour porter le passager à hauteur de personnes debout. Il est constitué : 1. de roues (e) montées sur un dispositif mécanique constitué de jambes (n) articulées (a) et (c) et reliées à la base de la structure du fauteuil. 2. d'actionneurs (o1) (o2) (k) pour déplier les jambes articulées et entrainer les roues. 3. de capteurs (g1) (g2) (j) (I) (q) pour mesurer l'état du dispositif. 4. d'un système de vision (f) pour détecter les obstacles et adapter le comportement du dispositif. 5. d'un calculateur (i) pour coordonner le mouvement et contrôler les actionneurs.
Patent FR-3059481-A1 (FR)
Title: Boite d'encastrement pour appareillages electriques, notamment boite point de centre
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-11-29
Abstract: Boîte d'encastrement (1), notamment pour loger des appareillages électriques et plus particulièrement au moins un module de connexion électrique de type DCL, comportant : -un corps creux (10) formant une cavité interne qui est délimitée par un fond (13), une paroi périphérique et une ouverture (11) opposée au fond (13), -un socle (4) apte à obturer l'ouverture et associé de manière amovible au corps (10), -un module de connexion électrique (2) adapté pour être agencé dans la cavité en position associée du socle (4) au corps creux (10), et -un fût (5) destiné à accueillir un organe d'ancrage (3) du type piton, caractérisée en ce que le fût (5) est solidaire du socle (4), en particulier en faisant saillie par rapport à une face (40) du socle (4), face dite interne qui est destinée à être en regard de la cavité en position montée du socle.
Patent FR-3062735-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation des echanges entre une pluralite d’utilisateurs et une plateforme de services
Inventor: FOGUE STEVE
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention présente un procédé de personnalisation des échanges entre une pluralité d'utilisateurs et une plateforme de services comportant une étape initiale de profilage d'un nouvel utilisateur qui consiste à affecter à un identifiant ID, dudit utilisateur un profil numérique sélectionné parmi une collection de profils numériques préenregistrés et à commander l'accès à une partie des ressources numériques de ladite plateforme de service en fonction dudit profil sélectionné.
Patent FR-3066847-A1 (FR)
Title: Protection d'un generateur aleatoire
Inventor: ROUBINET DAVID
IPC: G06F21/72
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une attaque d'injection d'un nombre déterministe sur un signal de sortie d'un générateur (2) de nombres aléatoires, comportant les étapes suivantes: forcer une source de bruit (22) du générateur à fournir un signal donné ; et considérer la présence d'une attaque si le signal prélevé en sortie du générateur ne correspond pas à un résultat attendu.
Patent FR-3070306-A1 (FR)
Title: Materiau a structure de type sandwich a thermocomprimer et procedes de fabrication associes
Inventor: BEHLOULI KARIM
IPC: B29C70/30
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention a pour objet un matériau à structure de type sandwich (1) à thermocomprimer, comprenant une âme (2) disposée entre une première peau (3) et une seconde peau (4), ladite première peau (3) comprenant une première matrice de polymère (3a), ladite seconde peau (4) comprenant une seconde matrice de polymère (4a), caractérisé par le fait que ladite âme (2) comprend une troisième matrice de polymère (2a) dans laquelle est réparti un agent de porosité (5) configuré pour créer une porosité dans l'âme (2), de telle sorte que, lorsque ledit matériau (1) est thermocomprimé, les première (3a) et seconde (4a) matrices de polymère adhèrent à la troisième matrice de polymère (2a), et l'agent de porosité (5) est en outre configuré pour conserver ou augmenter ladite porosité dans l'âme (2) lorsque ledit matériau (1) est thermocomprimé.
Patent FR-3070547-A1 (FR)
Title: Radome a decoration retro-illuminee
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: H01Q1/42
Filed: 2017-08-25
Abstract: Le dispositif (1) de protection d'un radar de véhicule automobile comprend un corps (21) formé d'une matière transparente aux ondes radar et à la lumière, un support (23) opaque à la lumière et transparent aux ondes radar. Il comporte de plus un guide de lumière diffusant (27) disposé entre le support (23) et le corps (21), et le guide de lumière diffusant (27) est raccordé à une source de lumière (29).
Patent FR-3072026-A1 (FR)
Title: Ensembles de particules, procedes de preparation et kits les comprenant
Inventor: CANI JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de particules, identiques ou différentes, dans lequel au moins deux particules sont fixées l'une à l'autre au moyen d'une couche de solution d'adhésion solide à température ambiante et pression atmosphérique, lesdites particules étant notamment choisies parmi les particules pleines ou matricielles et/ou les particules de type cœur/écorce, en particulier des capsules à cœur liquide.
Patent FR-3077124-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement autonome des mobiliers de refrigeration
Inventor: ROTA HERVE
IPC: F25B5/02
Filed: 2018-01-25
Abstract: Dispositif de refroidissement autonome des mobiliers agissant selon le principe qu'un premier module de production frigorifique contenu dans l'appareil assure ainsi le refroidissement des compresseurs et autres équipements en toute autonomie, tandis que les calories dégagées par le fonctionnement de ce module de production frigorifique autonome sont renvoyées dans le réseau de refroidissement du magasin, caractérisé par : - un module de production frigorifique(a) autonome intégré à chaque équipement (b) qui le reçoivent (vitrines, mobiliers, chambres froides) faisant appel à une faible charge de réfrigérant en ce que la dimension de la boucle de froid (c) intégrée au sein de de ce module est de petite dimension, - Une connexion à une boucle de refroidissement (d) aux fins d'évacuer la production énergétique émise par le module de production frigorifique autonome (a) contenu à l'intérieur du mobilier.
Patent FR-3080064-A1 (FR)
Title: Traverse de support avec piece de suspension d’une machine electrique et d’un compresseur de climatisation
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60K17/12
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'une traverse (1) de support d'une machine électrique (2) et d'un compresseur, une pièce de suspension (3) reliant la machine électrique (2) à la traverse (1) en étant fixée, d'une part, à la traverse (1) et, d'autre part, à la machine électrique (2), caractérisé en ce que la pièce de suspension (3) présente un corps de forme allongée en présentant des première et deuxième faces longitudinales (4a, 4b), le compresseur étant fixé sur la première face longitudinale (4a) de la pièce de suspension (3) opposée à la deuxième face longitudinale (4b) s'étendant en vis-à-vis de la machine électrique (2), la pièce de suspension (3) étant au moins partiellement intercalée entre le compresseur et la machine électrique (2).
Patent FR-3080385-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element aubage metallique pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: SOISSON MARC
IPC: F01D5/12
Filed: 2018-04-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément aubagé métallique pour une turbomachine d'aéronef, cet élément aubagé comportant au moins une pale comportant un intrados et un extrados s'étendant entre un bord d'attaque et un bord de fuite de la pale, le bord de fuite devant avoir une épaisseur X1, le procédé comportant les étapes de : a) fabrication de l'élément aubagé par fonderie à la cire perdue, et b) finition de l'élément aubagé, caractérisé en ce que l'étape b) comprend l'usinage chimique au moins du bord de fuite de la ou de chaque pale de façon à obtenir ladite épaisseur X1 qui ne peut être obtenue directement par l'étape a).
Patent FR-3082290-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique combine a chauffage par inertie et instantane
Inventor: ROTH BERNARD
IPC: F24H9/18
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet un radiateur électrique combiné (1) à chauffage par inertie et instantané, comprenant un caisson comportant une entrée d'air (4) en partie inférieure et une sortie d'air (4') en partie supérieure, ledit caisson renfermant au moins une plaque (5) en matériau réfractaire à résistance(s) chauffante(s) intégrée(s) et au moins une résistance (6) de chauffage direct exposé à l'air (7) circulant dans le caisson, ledit caisson comportant également une paroi interne (8) de protection et de canalisation du flux d'air (7) circulant dans le caisson. Radiateur (1) caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un moyen (9) de mise en circulation forcée de l'air dans le caisson, comprenant au moins un ventilateur (9'), disposé au niveau de l'entrée d'air (4) et sous les plaques réfractaires chauffantes (5) et sous la résistance de chauffage direct (6).
Patent FR-3084874-A1 (FR)
Title: Jupe de pare-chocs avec patte a bords releves pour mise en place d’un deflecteur sous-plancher
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant une jupe (5) de pare-chocs et un déflecteur (13), le déflecteur (13) comprenant un bord (15) montrant une interface de fixation à ladite jupe de pare-chocs et disposée au-dessus de pattes de fixation (7) présentées par la jupe de pare-chocs , les pattes de fixation (7) de la jupe (5) de pare-chocs montrant une extrémité libre; le véhicule est remarquable en ce qu'un guide (17) est disposé sur l'extrémité libre d'au moins une patte de fixation (7) de la jupe (5) de pare-chocs afin de guider ledit bord (15) du déflecteur (13) lors de son montage.
Patent FR-3085358-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de manutention d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble de manutention (31) d'un ensemble propulsif comportant une nacelle et un turboréacteur d'aéronef, remarquable en ce qu'il comporte : - une enveloppe de manutention (35) recouvrant au moins la demi-circonférence d'une paroi externe (37) d'une entrée d'air (33) de la nacelle, lorsque ledit ensemble propulsif est monté sur ledit ensemble de manutention, - au moins deux interfaces (43) de fixation d'élingues, lesdites élingues étant destinées à être reliées à un système de hissage (47) externe audit ensemble de manutention (31), ladite enveloppe de manutention (35) comportant au moins deux poches (49) de réception desdits interfaces (43) de fixation d'élingues, conçues pour maintenir lesdits interfaces de fixation d'élingues en position sur ladite enveloppe de manutention (35). L'invention concerne aussi un procédé de manutention d'un ensemble propulsif faisant intervenir l'ensemble de manutention selon l'invention.
Patent FR-3089005-A1 (FR)
Title: détecteur thermique à membrane suspendue comportant un absorbeur déformable
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/02
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention porte sur un détecteur thermique comportant une structure tridimensionnelle (2) adaptée à détecter un rayonnement électromagnétique, suspendue au-dessus et thermiquement isolée d’un substrat (10), comportant une membrane (20) et un absorbeur (30), celui-ci étant formé à base d’un alliage à mémoire de forme et étant adapté à présenter une configuration plane de détection lorsque sa température est inférieure ou égale à T1 et une configuration courbe de refroidissement lorsque sa température est supérieure à une température austénitique initiale As. Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3089354-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un module de stockage d’énergie électrique
Inventor: MAS PIERRE
IPC: H01M10/658
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’un module de stockage d’énergie électrique (100) à un support externe, comprenant au moins deux pattes de fixation (104,108) comprenant chacune : une pièce de liaison, comportant une interface de fixation de module, et une interface de fixation de support ; et une pièce thermiquement isolante, fixée à ladite pièce de liaison, et se trouvant, en configuration fixée, entre ladite interface de support et ledit support externe. Elle concerne également un module de stockage d’énergie électrique(100) munie d’un tel dispositif de fixation et un ensemble de stockage d’énergie électrique comprenant au moins un tel module. Figure pour l’abrégé : Fig. 1 a