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Patent FR-3045385-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des inhibiteurs de l'expression du facteur de croissance nerveuse (nerve growth factor) pour le traitement du psoriasis, de la dermatite atopique et du prurit
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant une association d'inhibiteurs du facteur de croissance nerveuse (NGF, ou Nerve Growth Factor), particulièrement utile dans le traitement topique du prurit, en particulier celui observé dans le cas de psoriasis ou de dermatite atopique. L'invention vise une composition comprenant un extrait d'ambora et un extrait de thé vert.
Patent FR-3046487-B1 (FR)
Title: Borne scanner de billet de train et autres fixee sur le siege
Inventor: MAIDI AHMED
IPC: G08B5/38
Filed: 2016-01-04
Granted: 2020-07-31
Abstract: Cette invention concerne une borne scanner, fixée sur le haut du coté gauche du siège passager, caractérisant la lecture du billet acheté grâce à une pièce d'identité Fig2, avec toutes les informations du passager. Cette borne Fig1 s'allumera, en vert continu ou clignotera en rouge selon, les données scannées bonnes ou mauvaises. Ce système est d'utilité, publique, pour la sécurité, le contrôle et le respect des places numérotées
Patent FR-3050710-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule manoeuvrant pour stationner dans un parking
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-04-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif (DA) aide à la conduite d'un véhicule (V1) communicant et comprenant des moyens d'analyse (MA1) analysant l'environnement pour déterminer des données d'environnement. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MC) propres, lors d'une manœuvre du véhicule (V1) vers un emplacement libre (EL) d'un parking (PK), à déclencher la transmission par voie d'ondes, vers une source d'informations (V2) communicante et située dans le parking (PK), d'une demande de données auxiliaires définissant des aides à la conduite dans l'environnement de l'emplacement libre (EL), et des moyens de traitement (MT) générant, à partir des données d'environnement déterminées par les moyens d'analyse (MA1), des images d'environnement avec des informations de réalité augmentée résultant au moins des données auxiliaires reçues.
Patent FR-3051682-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-colmatant pour la circulation ascendante d'un fluide
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C11B3/10
Filed: 2016-05-30
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la circulation ascendante d'un fluide monophasique comprenant au moins deux lits de particules solides et au moins un moyen de dérivation d'une partie dudit fluide ainsi que son utilisation.
Patent FR-3052503-B1 (FR)
Title: Actionneur de controle moteur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-06-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un actionneur de contrôle moteur (30), notamment pour une vanne de circulation de fluide, comprenant : - un support (26) comprenant un premier moyen d'indexation (32), - un capot (24) comprenant un deuxième moyen d'indexation (34), dans lequel le support (26) et le capot (24) sont disposés de sorte à former une zone de réception, - un moteur électrique (12) comprenant un troisième moyen d'indexation (36), le moteur électrique (12) étant disposé dans la zone de réception, dans lequel les premier, deuxième et troisième moyens d'indexation (32, 34, 36) sont configurés pour coopérer de sorte à permettre le positionnement angulaire du moteur électrique (12) par rapport au capot (24) dans la zone de réception et du capot (24) par rapport au support (26).
Patent FR-3053794-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un courant a serrage vertical sur une borne de batterie
Inventor: BARROSO INAKI
IPC: G01R19/00
Filed: 2016-07-11
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif électronique (1) de mesure destiné à être monté sur une batterie (2) de véhicule et comprenant : - une entrée d'alimentation électrique et une sortie d'alimentation (12) électrique, l'entrée d'alimentation ou la sortie d'alimentation étant formée par un corps de serrage électriquement conducteur et conçu pour se resserrer autour d'un premier axe par l'actionnement d'un moyen de serrage (20) de manière à être apte à être serré autour d'une borne de batterie, - une sortie d'un signal (13) portant des valeurs de mesure d'au moins un paramètre d'un courant électrique circulant entre l'entrée d'alimentation et la sortie d'alimentation, dans lequel le moyen de serrage est agencé de manière à pouvoir être actionné par un mouvement autour ou le long d'un deuxième axe sensiblement parallèle au premier axe.
Patent FR-3056676-B1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression et bouteille comprenant un tel robinet
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-03-29
Abstract: Robinet pour fluide sous pression comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval, le circuit (3) comprenant un organe (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), l'organe (6) de contrôle du débit étant commandé par un organe (7) d'actionnement mobile par rapport au corps (2), l'organe (7) d'actionnement étant monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos et une seconde position active, le robinet (1) comprenant au moins un organe (10, 11) fonctionnel électronique et un interrupteur (8) de commande du au moins un organe (10, 11) fonctionnel électronique, l'interrupteur (8) étant déplaçable dans au moins deux états distincts, caractérisé en ce que l'organe d'actionnement (7) est configuré pour déplacer l'interrupteur (8) d'un premier état vers un second état lors de son déplacement dans au moins une position parmi : sa position de repos, sa position active, ou une position intermédiaire entre ces deux positions
Patent FR-3058346-B1 (FR)
Title: Installation de decoupe d'une piece en materiau metallique ou composite
Inventor: ALTAMORE JOSEPH
IPC: B26D7/00
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'installation comprend un dispositif de découpe (3) de pièces dans l'épaisseur d'un bloc (9) de matière métallique ou composite allongé et de grande longueur, selon une trajectoire déterminée.         Selon l'invention, l'installation comprend :         - un banc sur lequel le bloc (9) à découper est destiné à reposer, et sur lequel le dispositif de découpe (3) est installé ;         - des moyens permettant de réaliser un déplacement relatif entre le dispositif de découpe (3) et le bloc (9) ;         - un agencement latéral de rouleaux de convoyage verticaux (13) contre lesquels le bloc (9) est destiné à être plaqué, et ;         - des moyens de placage vertical et latéral (14) du bloc (9) contre le banc et les rouleaux de convoyage (13).
Patent FR-3059030-B1 (FR)
Title: Chariot porteur de vantail coulissant et systeme de coulissement le comprenant
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E05D15/06
Filed: 2016-11-23
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un chariot porteur de vantail coulissant, comportant une cage de roulement insérée dans un support à fixer au vantail, qui se caractérise en ce que la cage de chariot contient des éléments de roulement sous forme de billes ou de rouleaux et qu'elle comprend un corps central longitudinal (10) comportant en sa partie supérieure au moins un logement longitudinal (100) qui contient desdits éléments de roulement et en sa partie inférieure au moins un canal longitudinal (102) de circulation ouvert en sa base, retenant desdits éléments de roulement, ledit logement et ledit canal étant agencés de sorte qu'ils communiquent entre eux par l'intermédiaire de tronçons creux et courbes (1001, 1002) récepteurs d'éléments de roulement, définissant des tronçons de recirculation, aptes au guidage des éléments de roulement entre ledit logement et ledit canal de sorte que lesdits éléments de roulement puissent circuler en boucle entre ledit logement et ledit canal lors du déplacement en translation du chariot sur le rail.
Patent FR-3062017-B1 (FR)
Title: Procede de changement de reseau de communication cellulaire pour un objet mettant en oeuvre une carte a puce uicc, ne necessitant ni changement ni reprogrammation de la carte a puce
Inventor: DURAND ROMAIN
IPC: H04W76/10
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'établissement d'une connexion entre un objet (12) et un premier réseau de communication cellulaire (14A), l'objet (12) comportant une carte à puce U ICC (20) et étant connecté à un deuxième réseau de communication cellulaire (14B), la carte à puce UICC (20) stockant une liste (32) de réseaux de communication cellulaire interdits pour la connexion, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'autorisation d'un accès de la carte à puce UICC (20) au premier réseau de communication cellulaire (14A) ; - une étape d'interdiction d'un accès de la carte à puce UICC (20) au deuxième réseau de communication cellulaire (14B) ; - une étape d'émission, par l'objet (12), d'une requête d'établissement d'une connexion au deuxième réseau de communication cellulaire ; - une étape d'effacement du contenu de la liste (32) de réseaux de communication cellulaire interdits ; - une étape d'ajout d'un identifiant du deuxième réseau de communication cellulaire (14B) au sein de la liste (32) de réseaux de communication cellulaire interdits ; - une étape d'émission, par l'objet (12), d'une requête d'établissement d'une connexion au premier réseau de communication cellulaire (14A) ; et - une étape d'établissement de la connexion entre l'objet (12) et le premier réseau de communication cellulaire (14A).
Patent FR-3066520-B1 (FR)
Title: Isolateur pour cloture electrique
Inventor: BELLON JEAN-MICHEL
IPC: E04H17/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: Cet isolateur pour clôture électrique comprend un logement apte à recevoir de manière amovible un élément conducteur électrique, et est constitué de deux parties : - une première partie (4), solidarisable à un poteau de clôture ou système équivalent, présentant une zone centrale évidée sensiblement cylindrique (15), débouchant sur la périphérie de ladite première partie par une fente (7) ; - une seconde partie (5), apte à être reçue au sein de la zone centrale évidée (15) de ladite première partie, et susceptible de tourner au sein de ladite première partie afin d'assurer la sécurisation de l'élément conducteur au sein de l'isolateur, ladite seconde partie présentant un logement apte à recevoir de manière amovible l'élément conducteur et à communiquer avec la fente (7) dont est pourvue la première partie, et ladite seconde partie comportant des organes (13, 17, 18) aptes à assurer son maintien au sein de la première partie, tout en autorisant sa libre rotation au sein de celle-ci. Lesdites première et deuxième parties sont en outre munies d'organes aptes à assurer un blocage réversible de la rotation de la seconde partie (5) par rapport à la première partie (4), engendrant l'obturation de la fente (7) dont est munie ladite première partie,
Patent FR-3068477-B1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour station navigante
Inventor: BUSIEAU HADRIEN
IPC: G01S19/40
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un système de positionnement pour un ensemble station de base - station navigante, ladite station de base comprenant un système de positionnement primaire possédant une zone de couverture associée et étant apte à fournir au moins une information de positionnement au moins à une station navigante lorsque celle-ci est située dans ladite zone de couverture, et ladite station navigante comprenant au moins quatre un module de gestion de données, un système de positionnement secondaire incluant un moyen de positionnement secondaire par système GPS, et un module de correction ou de substitution de données GPS apte à substituer de nouvelles données de positionnement aux données de positionnement obtenues via ledit moyen de positionnement par système GPS si nécessaire.
Patent FR-3068973-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation d'un polydiene stereo-regulier
Inventor: VISSEAUX MARC
IPC: C08F236/00
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour la fonctionnalisation terminale de chaînes polydiènes stéréo-régulières trans-1,4 et obtenues par polymérisation par catalyse de coordination d'au moins un monomère diénique conjugué. Elle concerne également un polydiène possédant un taux d'enchaînement trans-1,4 d'au moins 85%, de préférence d'au moins 90%, et un taux de fonctionnalisation terminale supérieur à 70%, de préférence supérieur à 80%, plus préférentiellement supérieur à 90%.
Patent FR-3055171-B1 (FR)
Title: Connecteur pour realiser une connexion electrique et son procede de fabrication
Inventor: WITTMANN ROLF
IPC: H01R13/52
Filed: 2017-08-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: Connecteur comprenant un élément de contact (2) relié électriquement à un câble (30), un support de contacts (20) ayant une chambre (23) pour recevoir un élément de contact (2), et un premier élément d'étanchéité (6). L'élément de contact (2) s'engage dans la chambre (23) dans la direction d'enfichage (E). L'élément de contact (2) comporte un segment de contact (3) pour le branchement électrique. L'élément de contact (2) a un segment de liaison (4) dans lequel le câble (30) est relié électriquement à l'élément de contact (2). Le premier élément d'étanchéité (6) comprend un gel. Le premier élément d'étanchéité (6) et l'élément de contact (2) sont dans la chambre (23) pour que le premier élément d'étanchéité (6) se trouve dans le segment de liaison (4) de l'élément de contact (2).
Patent FR-3070979-B1 (FR)
Title: Pieces en polyether cetone cetone presentant une stabilite dimensionnelle amelioree
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L71/10
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne une pièce comprenant du polyéther cétone cétone, dans laquelle le polyéther cétone cétone est au moins en partie cristallin, et dans lequel au moins 50 % en poids du polyéther cétone cétone cristallin est de forme 1. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle pièce.
Patent FR-3075953-B1 (FR)
Title: Capteur pyroelectrique avec blindage electro-magnetique ameliore.
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L21/283
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un capteur de motifs thermiques (100) comportant une matrice de capacités pyroélectriques. Le capteur comporte en outre un étage de blindage électromagnétique (140), électriquement conducteur, situé entre un étage (130) comprenant un matériau pyroélectrique et une couche de protection (180) de la matrice de pixel. L'étage de blindage électromagnétique (240) comprend une couche d'isolation, et une pluralité de plots répartis dans la couche d'isolation, les plots présentant une conductivité thermique supérieure à celle de la couche d'isolation. L'invention permet d'obtenir à la fois des transferts de chaleur rapides à travers l'étage de blindage électromagnétique, et de faibles transferts latéraux de chaleur, d'un pixel à l'autre du capteur.
Patent FR-3075766-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication d'emballages, emballages obtenus.
Inventor: GUILLIN FRANCOIS
IPC: B65H5/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'emballages dont le contenant est réalisé à partir d'une feuille en carton plane prédécoupée et prérainée, chaque contenant étant constitué en 3 dimensions avec fond et parois latérales par pliage, l'intérieur du volume du contenant étant ensuite revêtu d'un film plastifié par thermoformage. Le procédé comporte :  - le chargement automatisé à une cadence prédéterminée des feuilles dans au moins une empreinte de moule de thermoformage ;  - le thermoformage du film dans les contenants à une cadence synchronisée à la cadence de chargement.  Les emballages de l'invention sont obtenus par des machines comportant à titre essentiel des étages de chargement et de thermoformage.
Patent FR-3080881-B1 (FR)
Title: Systeme de fermeture a verrouillage mecanique
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E05B63/04
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention propose un système de fermeture à verrouillage mécanique dans lequel il est prévu deux emplacements d'installation de serrure (A et B) qui sont indifféremment utilisables en réception de moyens entraîneurs tel un pignon (P) de sortie de cylindre à clé, pour servir à la commande de pênes dormants par l'intermédiaire d'une tringlerie. En forme de réalisation préférée, la tringlerie comportent deux tringles (T1, T2) qui se superposent au niveau de plaques de tringle (10, 20) dans lesquelles sont ménagées des crémaillères formant organes de couplage avec lesdits moyens entraîneurs (P). Dans une disposition relative à symétrie axiale, une crémaillère distale (17, 27) de l'une des plaques de tringle (10, 20) et une crémaillère proximale (26, 16) de l'autre (20, 10) enserrent entre elles ledit pignon (P) quand il se trouve dans l'emplacement de serrure correspondant (A, B).
Patent FR-3078334-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un amidon thermiquement modifie
Inventor: BOCK SOLENE
IPC: C08B30/12
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention est relative à un procédé de production d'un amidon thermiquement modifié comprenant les étapes consistant à : (i) préparer un lait d'amidon présentant une matière sèche comprise entre 30 et 40 %, de préférence entre 35 et 37 % en poids, (ii) ajouter un agent alcalin en poudre de manière à obtenir une conductivité finale comprise entre 0,7 et 2,5 mS/cm, (iii) assurer un temps de contact compris entre 0,5 et 5 heures, (iv) filtrer et sécher le lait d'amidon, (v) chauffer ledit amidon séché de manière à le porter à une température de plus de 180°C pendant un temps de séjour compris entre 12 et 35 minutes.
Patent FR-3079417-B1 (FR)
Title: Gel aqueux moussant comprenant un amidon modifie et un polysaccharide non amylace
Inventor: FAUGUE VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition moussante sous forme de gel aqueux comprenant au moins un tensioactif moussant, au moins un carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon réticulé, et au moins un polysaccharide non amylacé. La présente invention a également pour objet un procédé cosmétique de nettoyage ou de démaquillage des matières kératiniques mettant en œuvre cette composition. La composition selon l'invention permet d'obtenir un gel homogène, lisse et souple, translucide à opaque, non filant, moussant, présentant un bon niveau de viscosité et de bonnes qualités cosmétiques, principalement de mousse (démarrage, qualité, quantité). La composition conduit également à une bonne sensorialité, avec un fini peau doux. De plus, l'aspect de la composition et son écoulement sont améliorés : elle garde sa forme initiale à la sortie du conditionneur sans aspect rigide de type « jelly anglaise », avec un écoulement continu et homogène. Par ailleurs, la composition est stable dans le temps.
Patent FR-3083282-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D13/38
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion comprenant :     - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe,     - une pluralité de corps pendulaires (3) montés mobiles sur le support (2), chacun des corps pendulaires étant voisin circonférentiellement d'au moins un autre corps pendulaire (3) afin de former au moins un ensemble d'au moins deux corps pendulaires circonférentiellement consécutifs,     dans lequel un corps pendulaire est guidé en oscillation sur le support par au moins un organe de roulement et par au moins une articulation (20) avec le corps pendulaire adjacent, et dans lequel ladite articulation (20) comprend une partie mâle (21), une partie femelle (22) et une pièce d'interposition (40) solidaire de la partie mâle et mobile par rapport à la partie femelle, et dans lequel ladite articulation (20) est adaptée pour limiter le déplacement radial dudit corps pendulaire par rapport au corps pendulaire adjacent.
Patent FR-3083428-B1 (FR)
Title: Compositions de revetement aux proprietes fongistatiques et/ou fongicides
Inventor: DRAGHI MARJORIE
IPC: C09D5/14
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation fongistatique ou fongicide choisi parmi des bactéries aux propriétés fongistatiques ou fongicides, un composé fongicide ou un mélange de composés fongistatiques ou fongicides dérivé d'une plante et un composé inhibiteur du système enzymatique fongique, pour la fabrication d'une composition de revêtement antifongique d'un matériau intérieur d'un bâtiment.
Patent FR-3084439-B1 (FR)
Title: Paroi de cuve etanche autoporteuse
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-07-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche pour former une cuve étanche de stockage d'un fluide, la paroi comprenant :  - un cadre (3) plan comprenant un pourtour (4) et des raidisseurs longitudinaux (5) placés à l'intérieur du pourtour (4) dans une direction longitudinale de manière à ce que chaque raidisseur longitudinal s'étende d'un côté du pourtour (4) à un côté opposé du pourtour (4), le pourtour (4) et les raidisseurs longitudinaux (5) étant configurés pour définir des ouvertures dans le cadre (3),  - des parois lobées fixées sur le cadre (3) par soudage autour desdites ouvertures pour obturer lesdites ouvertures, de manière à faire saillie dans une direction d'épaisseur orthogonale au cadre (3) et vers l'extérieur de la cuve à former.
Patent FR-3070820-B1 (FR)
Title: Machine a planter des tuteurs avec une haute precision
Inventor: AUGIER OLIVIER
IPC: A01G17/16
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-03-20
Abstract: Machine (10) pour planter des tuteurs de plants à des endroits prédéfinis (P1-PN ) selon une ligne prédéfinie (L1), la machine comprenant un bâti de traction (1), un châssis de travail (3) monté sur le bâti de traction via une rotation autour de l'axe longitudinal X et une translation le long d'un axe dit transversal noté Y, un calculateur de commande (7,72) et un écran de visualisation (7,71), un dispositif d'insertion (4) des tuteurs (9), un capteur GPS (5) en mode différentiel, positionné à la verticale du dispositif d'insertion des tuteurs, le dispositif d'insertion des tuteurs comprenant un chariot mobile (6), mû par un vérin de piquage (8), le vérin de piquage étant associé à un capteur de position du chariot par rapport à la glissière, et la commande du vérin est réalisée au moyen d'une vanne hydraulique proportionnelle (18), de sorte que la descente du chariot mobile avec son recul combiné est synchronisé à l'avancement du bâti de traction ce qui provoque l'enfoncement du tuteur selon une verticale.
Patent FR-3087054-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension modulaire multi niveaux pour la gestion d'un defaut d'isolement
Inventor: BERTINATO ALBERTO
IPC: H02J1/14
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de tension modulaire multi-niveaux (2), comportant : - un demi bras supérieur (253) connecté entre le premier pôle (201) et un nœud intermédiaire (243), et un demi-bras inférieur (257) connecté entre le deuxième pôle (202) et le nœud intermédiaire (243), chaque demi-bras incluant plusieurs modules connectés en série, et un circuit pour contourner sélectivement un élément de stockage d'énergie électrique ou le connecter en série avec les autres modules du demi-bras ; -le convertisseur (2) comprend un interrupteur commandé (27) connecté entre le nœud intermédiaire (243) et une prise de terre ; -un circuit de commande (28) configuré pour : -identifier une isolation électrique entre une interface alternatif et un réseau alternatif et fermer ledit interrupteur commandé (27); -commander les modules du demi-bras inferieur (257) et les modules du demi-bras supérieur (253) de façon à modifier des première et deuxième valeurs de différences de potentiel appliquées .