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Patent FR-2999475-A1 (FR)
Title: Bourrelet de pneumatique pour vehicule lourd
Inventor: ESTENNE VINCENT
IPC: B60C15/02
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour véhicule lourd comprenant deux bourrelets (2) destinés à entrer en contact avec une jante (3) respectivement par au moins une face axialement extérieure (21), une armature de carcasse radiale (4) comprenant au moins une couche de carcasse (41) s'enroulant dans chaque bourrelet (2), autour d'une tringle (5) ayant un centre (O), pour former un retournement (411), et une armature additionnelle circonférentielle (6), dans chaque bourrelet (2), comprenant au moins une couche additionnelle (61, 62), l'armature additionnelle (6) s'étendant radialement depuis une extrémité radialement intérieure (Ei) jusqu'à une extrémité radialement extérieure (E2) et axial ement à l'extérieur du retournement (411) le plus axial ement extérieur. Les inventeurs se sont donnés pour objectif d'optimiser la distance radiale (d) entre les extrémités respectivement radialement intérieure (Ei) et radialement extérieure (E2) d'une armature additionnelle circonférentielle (6), tout en conservant le niveau d'endurance de bourrelet obtenu avec une telle armature additionnelle circonférentielle. Selon l'invention, la projection orthogonale (Pi) de l'extrémité radialement intérieure (E1) de l'armature additionnelle circonférentielle (6) sur la face axial ement extérieure (21) du bourrelet (2) est radialement extérieure au centre (O) de la tringle (5) et la projection orthogonale (P2) de l'extrémité radialement extérieure (E2) de l'armature additionnelle circonférentielle (6) sur la face axial ement extérieure (21) du bourrelet (2) est destinée à entrer en contact avec un point (P'2) de la jante (3) axialement intérieur au point (C) de dernier contact de la jante (3), lorsque le pneumatique (1) est monté sur sa jante (3) et gonflé à une pression recommandée.
Patent FR-3004014-A1 (FR)
Title: Barre conductrice pour armoire de distribution
Inventor: MANINCHEDDA PATRICE
IPC: H02B1/20
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention a pour objet une barre conductrice présentant une surface (2) de contact sur laquelle on maintient appliqué un conducteur par serrage, cette barre étant caractérisée en ce que la surface (2) de contact est nervurée.
Patent FR-3015085-A1 (FR)
Title: Dispositif de dessin numerique multimedia preprogramme mais aussi programmable
Inventor: PARET DENIS
IPC: G06K19/06
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention consiste en un dessin numérique préprogrammé mais aussi programmable sans connaissance particulière par toute personne même néophyte et permettant d'uploader et/ou de lire des documents ou vidéos depuis la même image. Ce dessin numérique imprimé sur un objet plan ou non plan, n'a donc pas besoin d'être changé pour lire ou uploader une vidéo et permet en toute circonstance d'installer sur un serveur informatique une vidéo permettant d'être lue immédiatement depuis le même dessin numérique.
Patent FR-3002142-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un copolymere vinylformamide / vinylformamine, un polymere fixant non ionique et un tensioactif cationique
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61K8/81
Filed: 2013-02-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - un ou plusieurs copolymères vinylformamide / vinylformamine comprenant : de 10 à 95 % en moles de motifs de formule suivante A : et de 90 à 5 % en moles de motifs de formule suivante B: - un ou plusieurs polymères fixants non ioniques, et - un ou plusieurs tensioactifs cationiques. Elle concerne aussi l'utilisation de cette composition pour la mise en forme et/ou la fixation de la coiffure, un procédé de traitement cosmétique des cheveux la mettant en œuvre ainsi qu'un ensemble cosmétique particulier.
Patent FR-3005335-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une longueur d'une barre de commande d'un systeme de suivi solaire
Inventor: PAPONNEAU FRANCOIS
IPC: F24J2/52
Filed: 2013-05-03
Abstract: Le dispositif de support d'une longueur de barre de commande (4) connectant deux éléments distant l'un de l'autre, la barre de commande comprenant un degré de liberté, caractérisé en ce qu'il comporte un câble porteur (10) s'étendant parallèlement en hauteur et en regard de la barre de commande, une série de suspentes (30) reliant le câble porteur à la barre de commande agencées de sorte à conserver le degré de liberté de la barre de commande.
Patent FR-3012667-A1 (FR)
Inventor: RIDEAU DENIS
IPC: H01L21/336
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former une couche semiconductrice ayant une contrainte uniaxiale comprenant : former, dans une structure semiconductrice comprenant une couche semiconductrice contrainte, une ou plusieurs premières tranchées d'isolement dans une première direction pour délimiter une première dimension (WT, LT) d'au moins un transistor à former dans la structure semiconductrice ; former, dans la structure semiconductrice, une ou plusieurs deuxièmes tranchées d'isolement dans une deuxième direction pour délimiter une deuxième dimension dudit au moins un transistor, les premières et deuxièmes tranchées d'isolement étant au moins partiellement remplies d'un matériau isolant ; et avant ou après la formation des deuxièmes tranchées d'isolement, diminuer la viscosité du matériau isolant dans les premières tranchées d'isolement par une implantation d'atomes d'un premier matériau dans les premières tranchées d'isolement, dans laquelle les atomes du premier matériau ne sont pas implantés dans -les deuxièmes tranchées d'isolement.
Patent FR-3013523-A1 (FR)
Title: Regulation thermique d'un compartiment de conversion de frequence dans un poste electrique d'alimentation portuaire
Inventor: MOREAU JULIEN
IPC: H02B1/56
Filed: 2013-11-18
Abstract: Un poste d'alimentation portuaire comprend au moins un compartiment (200) dans lequel sont logés un appareil de chauffage (220) et des moyens de conversion de fréquence (205), notamment des GFC, associés à des ventilateurs (240), avec des moyens d'entrée d'air (40) en bas de l'enceinte (30) et dotés d'au moins un filtre (42) et des moyens de sortie d'air (50) localisés sur le toit de l'enceinte (30). La ventilation du compartiment (100) est forcée avec des moyens d'extraction (250) au niveau de la sortie d'air (50). Pour assurer une régulation thermique optimale dans le compartiment (200), un capteur (260) mesure la température dans le compartiment (200), et un capteur (230) mesure le taux d'humidité dans le compartiment (200). Le poste comprend des moyens pour vérifier les conditions environnementales à l'intérieur de l'enceinte (30) et pour démarrer les GFC (205) lorsque les conditions environnementales, notamment sur la température et le taux d'humidité, sont remplies. Les moyens de régulation de la température peuvent commander la vitesse des moyens d'extraction (250) et l'appareil de chauffage (220) en fonction des température et taux d'humidité mesurés.
Patent FR-3013723-A1 (FR)
Title: Procede de production de combustibles marins a basse teneur en soufre a partir d'une coupe hydrocarbonee issue du craquage catalytique de type slurry, et faisant appel a une etape d'hydrotraitement specifique .
Inventor: CHATRON-MICHAUD PASCAL
IPC: C10L1/04
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de combustibles marins à partir d'une coupe hydrocarbonée issue d'une unité de craquage catalytique, coupe dite "slurry" de teneur en soufre supérieure à 0,5% poids, et contenant au moins 80% de composés ayant une température d'ébullition d'au moins 360°C, et une température finale d'ébullition d'au moins 520°C, ledit procédé comprenant : a) une étape de filtration de la coupe "slurry" de manière à éliminer une partie au moins des fines particules qu'elle contient, b) une étape d'hydrotraitement produisant un effluent hydrotraité, c) une étape de séparation de l'effluent hydrotraité issu de l'étape (b) pour obtenir au moins une fraction gazeuse et une fraction hydrocarbonée liquide, ladite fraction liquide constituant le combustible marin recherché.
Patent FR-3014329-A1 (FR)
Title: Procede integre de traitement de gaz par captation d'un metal lourd avec controle de l'humidite relative et absorption des composes acides
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: B01D53/75
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé intégré de traitement de gaz pour capter au moins un métal lourd, choisi parmi le mercure et l'arsenic, contenu dans un gaz humide comportant de la vapeur d'eau, et éliminer les composés acides dudit gaz, dans lequel : d) on chauffe le gaz humide par échange de chaleur avec un flux liquide ou gazeux chaud issu d'une unité d'élimination des gaz acides (AGRU) située en aval de l'unité de captation des métaux lourds (MGRU) de manière à obtenir un flux partiellement refroidi et un gaz réchauffé à une température Tc, e) on met en contact le gaz réchauffé obtenu à l'étape a) avec une masse de captation dudit métal lourd dans ladite unité de captation des métaux lourds pour obtenir un gaz appauvri en métal lourd, f) on élimine au moins une partie des composés acides contenu dans le gaz appauvri en métal lourd dans ladite unité d'élimination des gaz acides (AGRU), pour obtenir un gaz traité en sortie d'absorbeur, un gaz acide en tête de régénérateur et un solvant régénéré en fond de régénérateur.
Patent FR-3015119-A1 (FR)
Title: Structure de convertisseur electrochimique enroule perfectionne
Inventor: ABADIE MARIO
IPC: H01M8/24
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'objet de l'invention est un convertisseur électrochimique comportant une bande (1) porteuse de cellules électrochimiques unitaires (2) disposées l'une derrière l'autre selon un axe longitudinal (A) de la bande porteuse et reliées en série par des liaisons électriques constituées par des bandelettes (3) passant d'une face à l'autre de la bande porteuse, ladite bande porteuse étant enroulée sur elle même autour d'un axe perpendiculaire audit axe longitudinal, le convertisseur comportant en outre des moyens (4, 5a, 5b, 6) de réalisation d'un conduit de transport d'hydrogène sur une première face de la bande porteuse portant les anodes et des moyens de canalisation d'air sur une seconde face de la bande porteuse portant les cathodes, au moins une couche externe du convertisseur partie du conduit et/ou partie des moyens de canalisation d'air est réalisée dans un matériau conducteur thermique.
Patent FR-3015411-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de consigne de couple pour une machine electrique couplee a un moteur thermique d'un vehicule hybride
Inventor: LEBORGNE LUDMILA
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Procédé de calcul de consigne de couple pour une machine électrique (12) reliée à un moteur thermique de traction (2) d'un véhicule hybride, qui recharge une batterie haute tension (16) délivrant une énergie à une machine électrique de traction (20), et qui alimente un convertisseur (18) de charge d'une batterie basse tension du réseau de bord (10), caractérisé en ce qu'il définit quatre niveaux de charge de la batterie haute tension (16) comprenant une plage haute où elle en grande partie chargée, une plage moyenne, une plage basse minimum pour le réseau de bord, et une plage basse critique comportant un risque d'endommagement de cette batterie ou de défaillance du réseau de bord.
Patent FR-3015227-A1 (FR)
Title: Materiau composite de remplissage des plaies cavitaires
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61M27/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau composite de remplissage de plaie comprenant une enveloppe renfermant un matériau ou un ensemble de matériaux capables de former des canaux d'écoulement de fluide, ladite enveloppe étant constituée d'un matériau interface autoporté formé d'une couche mince d'une composition comprenant une matrice hydrophobe et comportant des trous traversants, ladite matrice hydrophobe comprenant pour 100 parties en poids d'un copolymère tribloc styrène-oléfine saturée-styrène présentant une viscosité comprise entre 0,2 et 2 Pa.s, telle que mesurée dans une solution à 10 % (masse/masse) dans le toluène ; de 400 à 1 220 parties en poids d'un plastifiant, de préférence une huile plastifiante; et de 0 à 720 parties en poids de vaseline, étant en outre précisé que la quantité totale de plastifiant et de vaseline est supérieure ou égale à 750 parties en poids et la quantité de vaseline est comprise entre 400 et 720 parties en poids lorsque la quantité de plastifiant est comprise entre 1 000 et 1 220 parties en poids.
Patent FR-3016010-A1 (FR)
Title: Dispositif de frein a tambour incluant un frein de stationnement fonctionnant en mode duo servo, vehicule et procedes d'assemblage associes
Inventor: GUIGNON CEDRIC
IPC: F16D65/08
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à tambour "bi-mode" pour véhicule, qui fournit la fonction de frein de service en mode simplex et la fonction de frein de stationnement en mode duo servo. Elle porte aussi sur un véhicule intégrant un tel frein à tambour, et sur un procédé d'assemblage d'un tel frein à tambour. En frein de service, un premier actionneur écarte deux extrémités mobiles des segments tandis que leurs extrémités opposées viennent toutes deux en butée sur le boîtier d'un deuxième actionneur. En frein de stationnement, ce deuxième actionneur écarte les deux extrémités de butée l'une de l'autre, tandis que les extrémités mobiles s'appuient l'une sur l'autre par l'intermédiaire d'un élément intercalaire flottant, par exemple une biellette de rattrapage d'usure. Tout couple de freinage ou de maintien est transmis au plateau par l'extrémité de butée d'un seul segment, par appui d'un seul côté sur le boîtier du deuxième actionneur. Le deuxième actionneur utilise deux pistons dont un "spring package", déplacés par un système vis-écrou entraîné par un sous-ensemble pré-assemblé d'engrenages à axes tous parallèles au déplacement des pistons. Il est entraîné, de l'autre côté du plateau, par un motoréducteur électrique à double train épicycloïdal partageant une même couronne.
Patent FR-3016290-A1 (FR)
Title: Composition avec extraits de plantes pour lutter contre le vieillissement cellulaire
Inventor: CATERINI RICHARD JEAN LOUIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne la mise au point d'un produit obtenu à partir d'éléments naturellement présents dans le règne minéral, végétal ou animal et dont l'usage conduit à une augmentation de la durée de vie cellulaire. Cet allongement de la vie cellulaire a été constaté sur des cellules humaines, allongement corrélé à une potentialisation de l'activité cellulaire dont le phénomène mis en évidence est le maintien, voire l'allongement selon la dose appliquée, de la longueur des télomères. Il est constaté, pour une population de cellules donnée, une augmentation de la valeur médiane de la longueur desdits télomères.
Patent FR-3016615-A1 (FR)
Title: Emballage clipsable en matiere thermoplastique
Inventor: FANDI CHRISTOPHE
IPC: B65D75/32
Filed: 2014-01-23
Abstract: Emballage (1) clipsable en matière thermoplastique relativement inviolable comprenant : - une partie mâle (2) comprenant une déformation périphérique (20) s'étendant sur la périphérie de la partie mâle (2), - une partie femelle (3) comprenant une déformation périphérique (30) s'étendant sur la périphérie de la partie femelle (3), la déformation périphérique (30) de ladite partie femelle (3) étant de forme générale identique à la déformation périphérique (20) de la partie mâle (2), de manière à permettre le clipsage entre ces deux parties, la partie mâle (2) et/ou la partie femelle (3) comprenant une autre déformation (40) disposée dans une zone non périphérique, formant un logement (4) destiné à recevoir un objet. Selon l'invention, la déformation périphérique (20) de la partie mâle (2) et la déformation périphérique (30) de la partie femelle (3) sont respectivement sous la forme d'un canal, au moins le canal de la déformation périphérique de ladite partie male (2), voire le canal de la déformation périphérique de ladite partie femelle (3), comprenant une ou plusieurs discontinuités, locales, dites parties discontinues (201, 301).
Patent FR-3024714-A1 (FR)
Title: Systeme pour tester un parfum
Inventor: DUPONT CELINE
IPC: B65D83/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: Système (10) pour tester un parfum comprenant : - un boîtier (12) comportant une ouverture (14) ; - un organe de test (16) adapté pour être au moins partiellement inséré à l'intérieur du boîtier à travers l'ouverture, l'organe de test étant réalisé au moins partiellement à partir d'un matériau adapté pour s'imprégner du parfum ; et - un dispositif distributeur (18) de parfum disposé à l'intérieur du boîtier et adapté pour distribuer le parfum sur l'organe de test lorsque l'organe de test est inséré à l'intérieur du boîtier. Le dispositif distributeur de parfum comprend au moins un organe d'imprégnation de parfum avec lequel l'organe de test est adapté pour venir en contact lorsque l'organe de test est inséré à l'intérieur du boîtier, l'organe d'imprégnation de parfum étant adapté pour se charger en parfum et pour imprégner le parfum sur l'organe de test par contact avec l'organe de test.
Patent FR-3025534-A1 (FR)
Title: Lame a neige comprenant un dispositif d'articulation sur un vehicule, et ensemble comprenant une telle lame et plusieurs adaptateurs de montage
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01H5/06
Filed: 2014-09-10
Abstract: Cette lame à neige comprend au moins un corps de lame (2) destiné au déneigement d'une chaussée, ainsi qu'un dispositif (20, 50, 70) assurant l'articulation de ce corps de lame sur un véhicule. Ce dispositif comporte une zone de solidarisation (37-40, 44) sur un adaptateur, qui peut être monté sur un attelage d'un véhicule, ainsi que des moyens (16, 17, 80) de fixation amovible de chaque corps de lame sur le dispositif d'articulation, ces moyens de fixation autorisant au moins un degré de liberté en rotation au corps de lame par rapport au dispositif d'articulation, en vue du relevage de ce corps de lame. Par conséquent, contrairement à ce qui existe dans l'art antérieur, la lame à neige conforme à l'invention peut être associée à des véhicules équipés d'attelages différents les uns des autres. L'invention autorise aussi une fixation amovible de chaque corps de lame sur le dispositif d'articulation. La lame à neige conforme à l'invention peut donc être pourvue de plusieurs corps de lame différents, dont chacun est adapté à une utilisation donnée.
Patent FR-3027716-A1 (FR)
Title: Capteur de detection de la presence d'un utilisateur pour le deverrouillage d'un acces a un vehicule
Inventor: DUCHEMIN CHRISTOPHE
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un capteur de détection de la présence d'un utilisateur pour le déverrouillage d'un accès à un véhicule automobile. Ce capteur comprend un générateur d'une tension d'alimentation (Vcc), un premier circuit électrique (A2) comprenant une capacité de détection (Cx) de la présence d'un utilisateur définissant à ses bornes une tension de détection (Vx), une capacité de stockage (Cs) définissant à ses bornes une tension de stockage (Vs), un deuxième circuit électrique (B2) comprenant une capacité de référence (Cref) définissant à ses bornes une tension de référence (Vref). Le rapport de la tension de stockage (Vs) sur la tension de référence (Vref) est indépendant de la tension d'alimentation (Vcc) de manière à éviter tout impact du bruit du générateur de la tension d'alimentation (Vcc) lors de la détection de la présence d'un utilisateur.
Patent FR-3042319-A1 (FR)
Title: Decoration d'habillage d'un appareillage electrique mural encastre
Inventor: VIOLLE AUDREY
IPC: H01R13/506
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne une décoration d'habillage d'un appareillage électrique mural encastré comprenant un mécanisme encastré comportant au moins un boîtier de jonction électrique et un support de fixation murale du dit mécanisme encastré. Selon l'invention, cette décoration est constituée d'au moins deux éléments consistant, d'une part, pour chaque boîtier de jonction électrique, en un premier élément (9) formant une portion d'un motif ornemental, adapté pour être solidarisé sur le dit boîtier de jonction et pour masquer ce dernier, et d'autre part, en un deuxième élément rigide comportant, d'un seul tenant, une zone centrale (8) adaptée pour coiffer et masquer le support et pour intégrer chacun des premiers éléments de façon à former, avec ces derniers, la partie centrale du motif ornemental, et une zone périphérique (6, 7) comportant une face, dite face supérieure, conformée de façon à constituer le motif ornemental avec la zone centrale (8), et une face opposée, dite face inférieure, comportant au moins des portions de surface de fixation murale du deuxième élément.
Patent FR-3031887-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique comprenant un support convexe
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne un applicateur comprenant un bloc (8) de produit cosmétique maintenu sur une grille (1) comportant une région convexe (10).
Patent FR-3017008-A1 (FR)
Title: Installation de commande permettant de commander l'alimentation electrique d'une pluralite d'organes electriques en courant continu
Inventor: SIAUDEAU JEAN-PAUL
IPC: H02J13/00
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne une installation de commande comprenant une alimentation (4) en courant continu apte à alimenter une pluralité d'organes électriques (3), et un système de gestion (5) de l'alimentation desdits organes électriques (3). Selon l'invention, ladite installation comporte également un dispositif de commande émetteur (1) comprenant des moyens d'émission (10) radiofréquence et des actionneurs (11) comprenant chacun un transducteur permettant de commander l'émission d'un signal radiofréquence, et un dispositif de commande (2) récepteur permettant de transmettre au système de gestion (5), des signaux de commande, fonctions du ou des signaux radiofréquence reçus, pour activer ou désactiver l'alimentation d'au moins une partie desdits organes électriques (3). L'invention concerne également une structure et un procédé de montage correspondant.
Patent FR-3032444-A1 (FR)
Title: Clarificateur automatique
Inventor: VAYSSE LAURENT
IPC: C02F101/20
Filed: 2015-02-06
Abstract: Le clarificateur automatique suivant l'invention comprend un réservoir (10) en acier inoxydable pour les eaux ne dépassant pas 82°C ou en vinylester pour les eaux ne dépassant pas 65°C, une vanne de lavage (13), un système d'électrovannes (A et B), un ensemble de vannes (8, 12), un coffret de commande et protection équipé d'un interrupteur différentiel, une pompe de circulation (9), une charge filtrante (21) capable de filtrer l'eau en retenant les particules dont la taille est supérieure à 15 micromètres et un châssis monté sur roulettes qui supporte l'ensemble des matériels. La charge filtrante (21) est de type multicouches avec des particules de verre. Un tube crépiné (22) présent dans la colonne du clarificateur permet de récupérer l'eau clarifiée en fond de réservoir après son passage à travers le lit filtrant où les particules ont été retenues. Les fréquences de lavage ainsi que les temps des différents cycles de lavage sont gérés par le programmateur mécanique ou électronique présent dans la vanne de lavage (13) et sont déclenchées soit chronométriquement soit volumétriquement soit par pression différentielle. Le clarificateur permet de maintenir constant le volume d'eau du circuit fermé traité. La pression de fonctionnement du clarificateur est de 0,2 à 8 bars.
Patent FR-3028526-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de biomasse de levure issues de la production d'ethanol
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: C12R1/865
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'éthanol, majoritairement à base de céréales et plus particulièrement de blé, permettant une récupération optimale de la biomasse de levure. Elle concerne également la biomasse de levure en tant que telle ainsi que son utilisation en tant qu'aliments pour animaux.