baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959083-A1 (FR)
Title: Methode de propagation de messages dans un reseau de communication a destination d'un reseau satellitaire
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention concerne une méthode de propagation de messages dans un réseau de communication à destination d'un réseau satellitaire, le réseau de communication étant constitué d'un ensemble d'utilisateurs (U1,U2,I1,I2,I3,I4,E,D) et le réseau satellitaire comprenant au moins un satellite, l'ensemble d'utilisateurs (U1,U2,I1,I2,I3,I4,E,D) comprenant un émetteur (E) et un destinataire (D), ledit destinataire (D) étant destiné à émettre vers le réseau satellitaire un message initial provenant de l'émetteur (E), au moins un satellite du réseau satellitaire étant visible dudit destinataire (D), dans lequel chaque utilisateur (U1,U2,I1,I2,I3,I4,E,D) détermine un nombre d'intermédiaires nécessaires pour atteindre le destinataire (D) et émet périodiquement un message comprenant ledit nombre d'intermédiaires nécessaires pour atteindre le destinataire (D), et ledit message initial étant émis par l'émetteur (E) à destination de l'utilisateur visible présentant le nombre d'intermédiaires nécessaires le plus bas possible, appelé intermédiaire optimal (11), ledit intermédiaire optimal (11) devenant à son tour émetteur et émettant le message initial, l'opération se répétant jusqu'à atteindre le destinataire (D).
Patent FR-2963972-A1 (FR)
Title: Method for monitoring and assessment of parameters e.g. temperature, of system e.g. industrial plant, involves marking representation of sensors on system based on two different time scales that are varied automatically or manually
Inventor: AUBERT BRUNO JEAN MARIE
IPC: G06F11/32
Filed: 2010-08-20
Abstract: The method involves storing measurements of measuring sensors (1) in a computing database, and displaying parameters of a system in a screen using a chart or map of the system, where the sensors are used to measure the parameters of the system. A representation of the sensors is marked on the system based on two different time scales that are varied automatically or manually using a cursor or a button in order to follow evolution of the measurements of the sensors based on the scales. An independent claim is also included for a device for monitoring and assessment of a system.
Patent FR-2966058-A1 (FR)
Title: Catalyseur optimise pour le reformage catalytique
Inventor: LACOMBE SYLVIE
IPC: B01J21/04
Filed: 2010-10-15
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur de reformage optimisé comprenant au moins du platine, au moins un métal promoteur choisi parmi le groupe formé par le rhénium et l'iridium, au moins un halogène, au moins un support d'alumine à faible teneur en soufre et en phosphore.
Patent FR-2969347-A1 (FR)
Title: Discount card system for collective manifestation of book from independent merchants in book fair, has discount ticket indicating discount amount and discount percentage usable according to discount regulation near affiliated merchants
Inventor: PROCOPIO MICHELE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: The system has a discount ticket indicating discount amount (21) and a discount percentage (22) expressed as percentage of the amount of purchase, where the ticket is usable according to a discount regulation near a list of affiliated merchants. A merchant distributor allows collective manifestation of books of individual merchants against payment of lump sum plus return of an entrance ticket of an event such as book fair.
Patent FR-2957323-A1 (FR)
Title: Steering rear axle for motor vehicle, has control arms with steering actuators that rotate pivot about vertical axis, where actuators are installed inside arms, such that presence of actuators does not affect space between arms
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60G21/05
Filed: 2010-03-11
Abstract: The axle has two longitudinal oscillating control arms connected by an elastically deformable crossmember. The arms are hinged to a bodywork of a motor vehicle by a front end of each arm, and are connected to a pivot of a wheel of the vehicle by a rear end of each arm via a pivot plate (23). The arms include steering actuators (50) that rotate the pivot about a vertical axis. The actuators are installed inside the arms, such that presence of the actuators does not affect space between the arms.
Patent FR-2957329-A1 (FR)
Title: Mecanisme de calage variable de pales pour systeme d'helices contrarotatives et systeme d'helices contrarotatives comportant au moins un tel mecanisme
Inventor: BALK WOUTER
IPC: B64C11/06
Filed: 2010-03-15
Abstract: Mécanisme de calage des pales d'une hélice (16) d'un système d'hélices contrarotatives pour turbomachine, chaque pale (16a) étant mobile autour d'un axe radial (Y), ledit mécanisme comportant un actionneur linéaire, des moyens (56) pour transformer le déplacement délivré par l'actionneur linéaire en rotation de chacune desdites pales (16a) de manière synchronisée autour de leur axe radial (Y), lesdits moyens comportant une ferrure (48) d'axe longitudinal (X) formé d'un anneau central (50), d'un anneau extérieur (52) et d'une pluralité de bras radiaux (54) rigidement reliés à l'anneau central (50) et à l'anneau extérieur (52), ledit anneau central 50) étant destiné à recevoir l'actionnement de l'actionneur linéaire, ledit anneau central (50) et ledit anneau extérieur (52) étant disposés dans deux plans distincts, orthogonaux à l'axe longitudinal (X), de telle sorte que la ferrure (48) a la forme d'un tronc de cône.
Patent FR-2957521-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive d'acide imido-peroxycarboxylique et un copolymere d'acide 2-acrylamido-2-methylpropane-sulfonique
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, un composé d'acide imido-peroxycarboxylique de formule (I) suivante : dans laquelle : - A représente un cycle benzène éventuellement substitué - R représente un atome d'hydrogène, un groupe -OH, un groupe (C1-C5)alkyle, un groupe -COOH, un groupe -COOR1, R1 représentant un groupe (C1-C5)alkyle, et - n est un entier allant de 1 à 5, et leurs sels ; et un copolymère d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane-sulfonique et de (méth)acrylate d'alkyle en C2-C4 hydroxylé. Application au traitement de la peau grasse.
Patent FR-2958682-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la phase liquide d'un circuit de refroidissement d'un moteur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: SEGUINOT ERIC
IPC: F01P11/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: Dispositif de régulation de la phase liquide d'un circuit de refroidissement d'un moteur thermique, du type comprenant d'une part, une enveloppe (1) de révolution positionnable sur le circuit de refroidissement et formée par deux demi-coquilles (2, 3) assemblées par un plan (9) de joint, d'autre part, au moins une pièce (10) de liaison pour la fixation de l'enveloppe (1) au véhicule, ladite enveloppe (1) étant équipée d'un départ (6) de fixation en attente réalisé d'une seule pièce avec ladite enveloppe (1) et comprenant au moins un organe (7) de liaison apte à venir en prise avec un organe (11) de liaison complémentaire porté par ladite pièce (10) de liaison à l'état raccordé de la pièce (10) de liaison à l'enveloppe (1). Le départ (6) de fixation de l'enveloppe (1) comprend une pluralité d'organes (7) de liaison répartis circonférentiellement sur le pourtour de ladite enveloppe (1), chaque organe (7) de liaison de l'enveloppe (1) étant apte à venir en prise avec l'organe (11) ou un organe (11) de liaison complémentaire porté par ladite pièce (10) de liaison.
Patent FR-2961878-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de l'etat d'une boite de vitesses
Inventor: LEFORT VINCENT
IPC: F16H61/24
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de l'état d'une boîte de vitesses, comprenant un capteur (3) fixé au carter de la boîte de vitesse et associé à un levier de commande (2) de la boîte de vitesses pouvant coulisser longitudinalement par rapport au carter de la boîte de vitesses entre plusieurs positions de sélection et pouvant pivoter autour de son axe longitudinal à partir de chacune de ces positions de sélection pour l'engagement d'un rapport de vitesse, le capteur (3) fournissant une information représentative d'au moins la position angulaire du levier (2) par rapport au carter.
Patent FR-2962000-A1 (FR)
Title: Remote communication device for assuring e.g. video or voice conversation between elderly persons, has remote control unit for controlling function of loudspeaker of fixed box, where control unit includes unit for transmitting signal to box
Inventor: CHAVERNAC PASCAL
IPC: H04R3/00
Filed: 2010-06-28
Abstract: The device has a remote control unit (115) i.e. wireless keyboard, for remotely controlling the function of a loudspeaker (133) of a fixed box (105) e.g. computer. The remote control unit is provided with a microphone (119) and a transmission unit. The transmission unit transmits the signal to the box, where the signal represents the signal emitted by the microphone. The remote control unit includes a switch (117) positioned on a surface opposite to a surface of the remote control unit. An independent claim is also included for a remote communication method.
Patent FR-2963485-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs a conception et montage facilites
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M50/503
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention concerne une batterie (1) d'accumulateurs, comprenant: -des accumulateurs électrochimiques (2) présentant des première et deuxième extrémités axiales au niveau desquelles sont ménagées respectivement des première et deuxième bornes de connexion électrique; -des premier et deuxième supports (400) électriquement isolants disposés en vis-à-vis, chaque support comportant une pluralité de logements et des passages ménagés entre chaque logement et les logements qui lui sont adjacents, la première extrémité axiale desdits accumulateurs étant placée dans un logement respectif du premier support, la deuxième extrémité axiale des accumulateurs étant placée dans un logement respectif du deuxième support, lesdits logements étant configurés pour brider les mouvements axiaux et transversaux des accumulateurs et maintenir les accumulateurs séparés par un intervalle d'air; -au moins un arbre rapporté (100) solidarisant les premier et deuxième supports (400) ; -au moins un connecteur électrique traversant un desdits passages et connectant électriquement deux accumulateurs adjacents.
Patent FR-2968895-A1 (FR)
Title: Composition anti-regurgitation et/ou anti-reflux gastro-oesophagien, preparation et utilisations
Inventor: MARGOSSIAN JONATHAN ALBERT
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne des compositions destinées à réduire, idéalement à éliminer, les phénomènes de régurgitation et/ou de reflux gastro-œsophagien affectant un sujet. Des formules et laits infantiles anti-régurgitation et/ou anti-reflux destinés à l'alimentation des nouveau-nés, nourrissons et enfants en bas âge sont plus particulièrement décrits.
Patent FR-2963980-A1 (FR)
Title: Digital audio signal mixer for buzzer in silent electric vehicle, has blockers conserving data read by readers, and first-order filter transforming one-bit digital signal from one-bit sigma-delta converter into final analog audio signal
Inventor: CORDONNIER PASCAL
IPC: G10K15/02
Filed: 2011-03-15
Abstract: The mixer has processing lines comprising readers (2, 12, 22) to read successive data of digital audio signals from memories (1, 11, 21) based on variable reading speeds (3, 13, 23), and blockers (5, 15, 25) to conserve the read data. A summer (30) adds the processed data obtained from the processing lines to produce a sum signal (34). A 1-bit sigma-delta converter (31) produces a 1-bit digital signal (35) containing final audio signal spectrum, from the sum signal. A first-order filter (32) transforms the 1-bit digital signal into a final analog audio signal (36).
Patent FR-2978009-A1 (FR)
Title: Planting tool for use by e.g. gardeners to plant seeds, has tank fixed by screws and nuts on bars welded to horizontal part on tube to allow planting of seeds or bulb at specified depth, where tool is made of iron or other materials
Inventor: ABED FRANCOIS
IPC: A01B49/04
Filed: 2011-07-19
Abstract: The tool has a tank (14) fixed by two screws and nuts (19) on square bars (18) welded to a horizontal part on a square tube (20) to allow planting of seeds or bulb at depth from 2 to 15 cm, where the tool is made of iron or other materials. Wheels (3) carry a chassis with an axle (2), or the square tube is welded to the horizontal part. An opening allows passage of an adjustment and blocking shaft. A U-shaped square piece is welded to the square tube. A clamping screw (26) is maintained at the horizontal part by an angle part.
Patent FR-2956044-A1 (FR)
Title: Method for filtering or screening of goods, involves glazing cryogenic medium to goods before filtering to cool goods, where nitrogen or carbon dioxide, particularly in form of carbon dioxide pallet or snow is used as cryogenic medium
Inventor: BLANKE MARTIN
IPC: B02C11/08
Filed: 2011-02-04
Abstract: The method involves glazing a cryogenic medium to the goods before filtering or screening in order to cool the goods. Nitrogen or carbon dioxide, particularly in the form of carbon dioxide pallet or carbon dioxide snow is used as cryogenic medium. The carbon dioxide pallets are added in an amount such that they support the filtering of the goods through a filter (30) by rolling on the filtered goods. An independent claim is also included for a device for cooling of goods during filtering or screening.
Patent FR-2971610-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation d'un alternateur, procede de commande d'un tel dispositif et systeme de simulation comprenant un tel dispositif
Inventor: IRUBETAGOYENA PATRICK
IPC: G09B23/18
Filed: 2011-02-14
Abstract: Un dispositif (10) de simulation d'un alternateur est connecté à un circuit de commande d'alternateur (20) et fournit une tension sur un réseau électrique (30). Ce dispositif comprend : - un circuit de réception d'un courant d'excitation (I ) généré par le circuit de commande (20) ; - un interrupteur (15) apte à appliquer la tension au réseau (30) et commandé sur la base du courant d'excitation (I ). Un procédé de commande d'un tel dispositif et un système de simulation comprenant un tel dispositif sont également décrits.
Patent FR-2972540-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un element optique dans un cable optique et procede d'extraction associe
Inventor: LALLINEC PATRICE
IPC: G02B6/46
Filed: 2011-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'extraction d'un élément optique (82) dans un câble optique (8) du type incluant une gaine (81) et au moins un élément optique (82) s'étendant à l'intérieur de la gaine (81), le dispositif comprenant un corps présentant: - une partie de coupe (6) comprenant deux lames (65, 66) présentant chacune un filet de coupe (67, 68), les filets de coupe (67, 68) étant positionnés l'un par rapport à l'autre en formant entre eux un angle non nul, et - une partie de réception (5) apte à recevoir l'élément optique (82), la partie de coupe (6) et la partie de réception (5) étant agencées l'une par rapport à l'autre de sorte que lorsque le corps (2) est déplacé à l'intérieur de la gaine (81) le long de l'élément optique dans un premier sens, l'élément optique (82) coulisse dans la partie de réception (5) et lorsque le corps (2) est déplacé le long de l'élément optique (82) dans un deuxième sens, opposé au premier sens, l'élément optique (82) pénètre entre les filets de coupe (67, 68) jusqu'à être sectionné par les lames (65, 66).
Patent FR-2974262-A1 (FR)
Title: Method for addressing speed regulator connected in point-to-point to personal computer using Ethernet cable, involves self-assigning network address by speed regulator after lack of response and expiry of duration of request
Inventor: AMOUR VINCENT
IPC: H04L29/12
Filed: 2011-04-13
Abstract: The method involves sending a first request to a chosen network address i.e. Internet protocol (IP) address, by an electrical appliance i.e. personal computer (2), via a network cable (3). A second request is sent to the network address via the cable after lack of response and expiry of duration of the first request, where the first and second requests are address resolution protocol type requests. The address is self-assigned by another electrical appliance i.e. speed regulator (1), after lack of response and expiry of duration of the second request. An independent claim is also included for a communication system.
Patent FR-2974702-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique
Inventor: RABAUD OLIVIER
IPC: H01M50/502
Filed: 2011-04-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de connexion électrique batterie comprenant - un circuit électronique (2) comprenant au moins un élément (6) présentant des pertes thermiques ; - au moins une piste de puissance (5) adaptée à relier des bornes (4) d'au moins deux générateurs électrochimiques (3) ; - au moins une liaison thermiquement conductrice (8) entre ledit au moins un élément (6) présentant des pertes thermiques et au moins une des bornes (4) d'un des générateurs (3). Un tel dispositif de connexion électrique permet d'exploiter les pertes thermiques des composants électroniques du circuit de contrôle de la batterie pour réchauffer les générateurs électrochimiques.
Patent FR-2960080-A1 (FR)
Title: Traduction automatique statistique utilisant un apprentissage efficace de parametres
Inventor: CANCEDDA NICOLA
IPC: G06F17/28
Filed: 2011-05-11
Abstract: Un système de traduction automatique statistique (TAS) utilise une probabilité de traduction conditionnelle conditionnée par le contenu en langue source (20). Un moteur d'optimisation (40) de paramètres de modèle est configuré pour optimiser des valeurs de paramètres de la probabilité de traduction conditionnelle en utilisant une réserve de traduction (44) comprenant des traductions alignées candidates pour des phrases en langue source disposant de traductions de référence. Le moteur d'optimisation (40) de paramètres de modèle ajoute des traductions alignées candidates à la réserve de traduction en échantillonnant des traductions alignées candidates disponibles conformément à la probabilité de traduction conditionnelle.
Patent FR-2976806-A1 (FR)
Title: Composition topique filmogene et son utilisation pour le traitement des mycoses
Inventor: BOUVIER CLAIRE
IPC: A61K31/185
Filed: 2011-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition topique filmogène permettant de traiter les symptômes liés au pied d'athlète, et en particulier les crevasses, et de favoriser la cicatrisation des lésions cutanées générées par cette inflammation. La présente composition permet également d'éviter la prolifération bactérienne ou fongique dans la peau lésée.
Patent FR-2982041-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a branches articulees, amovibles
Inventor: PIRINOLI WALTER
IPC: G02C5/14
Filed: 2011-10-27
Abstract: Monture de lunettes à branches (2) amovibles comportant une charnière (3) formée d'une pièce de palier (4) et d'une pièce de pivot (5). La pièce de palier a deux surfaces d'appui (42, 44) et un couloir (46) se terminant par un logement de palier (45). La pièce de pivot (5) porte un pivot (52) que l'on fait passer dans le couloir (46) en comprimant le ressort (53) pour glisser le pivot (52) jusqu'au logement de palier (45) et le tenir élastiquement dans le logement par le ressort (53) s'appuyant sur les deux faces (42, 44) de la pièce (4) suivant la position de pivotement de la branche en position déployée (2D) ou en position repliée (2R). La branche se dégage de la pièce de palier lorsqu'elle est en position repliée et après compression de son ressort (53). Les branches sont interchangeables.
Patent FR-2982225-A1 (FR)
Title: Dispositf de calage d'une roue comportant des moyens de verrouillage en position de calage
Inventor: DUCHESNE FREDERIC
IPC: B60T3/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de calage d'une roue (16) qui comporte une cale (14) mobile qui est susceptible d'occuper une position de calage de la roue (16), la cale (14) comportant : - une base (18) qui comporte une semelle (26) inférieure ; - un sabot (17) qui est porté par la base (18) et dont une face de calage (44) est destinée à être appliquée contre une bande de roulement de la roue (16) ; - des moyens (28, 30) d'agrippement de la base (18) au sol ; caractérisé en ce que le sabot (17) est monté libre en coulissement longitudinalement sur la base (18) entre une position arrière rétractée et une position avant de contact de la face de calage (44) avec la bande de roulement, et en ce que la cale (14) comporte des moyens (58, 60, 56) commandés de mise en contrainte de la face de calage (44) contre la bande de roulement.
Patent FR-2967462-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour bache d'echappement
Inventor: NEELI SUDHAKAR
IPC: F01D25/30
Filed: 2011-11-15
Abstract: Diffuseur (110) pour bâche d'échappement (105) d'une turbine à vapeur (100). Le diffuseur (110) peut comporter une première extrémité (160) adjacente à une dernière ailette (120) et une seconde extrémité (170) en aval d'un guide (130) de vapeur et adjacente à un cône porteur (140). Un passage (150) pour flux d'échappement s'étend à travers celui-ci. La seconde extrémité (170) peut comprendre un prolongement axial (180) agrandissant le passage (150) pour le flux d'échappement.
Patent FR-2983139-A1 (FR)
Title: Method for transporting e.g. milk in lorry, involves allowing product to flow inside tank in form of liquid film when product is loaded in tank so as to create heat-exchange surface between product and inert gas atmosphere
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: B60P3/22
Filed: 2011-11-24
Abstract: The method involves allowing product to flow inside a tank (1) in form of liquid film during portion of interior trajectory when the product is loaded in the tank internal to a lorry so as to create a heat-exchange surface between the product and inert gas atmosphere inside the tank, where the product is made to flow naturally by gravity along a gutter (6) until an end of the gutter. The product is fallen into bottom of the tank by the end of the gutter. The liquid is arrived on a wall of the tank by the end of the gutter so as to allow film/gas exchange to continue on the wall. An independent claim is also included for a lorry for transporting microbiological growth and oxidation sensitive liquid products.
Patent FR-2993585-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'une cloison creuse
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: E04B2/74
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'une cloison creuse, comprenant des étapes consistant à : a) positionner un conduit (30) de cheminement d'éléments conducteurs relativement à une ossature de la cloison creuse de telle manière qu'une aile latérale (33) dudit conduit s'étende sensiblement orthogonalement à la face arrière d'un panneau (20) de ladite cloison creuse, b) percer une ouverture (21) au travers dudit panneau, c) accéder audit conduit au travers de ladite ouverture pour ouvrir localement une fenêtre dans ladite aile latérale.