baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914999-A1 (FR)
Title: Procede de mitigation du phenomene de multitrajet dans un recepteur de positionnement par satellites
Inventor: LUNEAU GHISLAIN
IPC: G01S1/00
Filed: 2007-04-13
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un procédé d'atténuation du phénomène de multitrajet dans un récepteur de positionnement par satellites, dans lequel on filtre les perturbations affectant une pseudo-distance à un satellite mesurée par le récepteur en lissant ladite pseudo-distance par des mesures Doppler déduites de mesures de phase porteuse d'un signal émis par le satellite, caractérisé en ce que le lissage de ladite pseudo-distance est mis en oeuvre à l'aide d'un filtre de lissage non-stationnaire de manière à contrôler le transitoire de rejet d'un perturbation. L'invention s'étend également à un récepteur de positionnement par satellites comprenant des moyens pour mettre en oeuvre le procédé selon la premier aspect de l'invention.
Patent FR-2916228-A1 (FR)
Title: Exhaust unit for exhaust manifold of engine, has ducts respectively defining internal walls that are separated by free space, where one of walls of one duct has spacer projection supported against wall of other duct
Inventor: LEROY VINCENT
IPC: F01N13/14
Filed: 2007-05-16
Abstract: The unit (12) has ducts (13, 14) respectively defining internal walls (15a, 16a) and external walls (15b, 16b) made of a matrix composite of inorganic polymer e.g. aluminosilicate based geopolymer. One of the internal walls of one duct has a spacer projection (17) supported against the opposite internal wall of the other duct, where the internal walls are separated by a free space (18). The matrix is reinforced by silicon carbide, carbon or silicon dioxide based ceramic fiber, and the projection has an insert i.e. ceramic monoblock.
Patent FR-2917809-A1 (FR)
Title: Agencement pour le verrouillage sur un conduit d'un bouchon comportant un bras d'immobilisation
Inventor: DUCHESNE FREDERIC
IPC: B65D50/00
Filed: 2007-06-20
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le verrouillage d'un bouchon (30) dans une position axiale de bouchage d'une bouche (18) d'extrémité avant de sortie d'un conduit (10) axial, caractérisé en ce qu'il comporte :- un premier verrou de loquet (42) fixe par rapport au conduit ;- une clé de loquet (60) qui est susceptible d'être insérée dans le verrou de loquet (42) pour être pivotée entre une position angulaire d'insertion, et une position angulaire d'emprisonnement dans laquelle la clé de loquet (42) est prisonnière ;- un bras rigide (82) qui comporte un premier tronçon (84) dans lequel la clé de loquet (60) est montée pivotante autour de son axe, et qui comporte un deuxième tronçon (86) qui porte le bouchon (30), le bouchon (30) étant immobilisé dans sa position de bouchage par le bras rigide (82) lorsque la clé de loquet (60) est dans sa position angulaire d'emprisonnement.
Patent FR-2918575-A1 (FR)
Title: Appareil de cristallisation a circulation forcee.
Inventor: MALFAND MICHEL
IPC: B01D9/02
Filed: 2007-07-09
Abstract: Appareil de cristallisation du soluté contenu dans une solution, comprenant :- une première (2) et une deuxième (1) chambres communicantes, pour ladite solution, et des moyens (20) pour y maintenir un état de sursaturation,- un premier circuit pour extraire d'une zone calme (15) de la dernière chambre, un premier courant de liquide à petits cristaux et pour recycler ce courant dans la première chambre, et- un deuxième circuit pour extraire de la deuxième chambre, un deuxième courant de liquide à gros cristaux, et pour amener ce deuxième courant dans la première chambre,l'extrémité avale (26) du premier circuit débouchant dans le deuxième circuit de manière à ce que les premier et deuxième courants de liquide soient amenés à s'écouler dans le même sens dans ledit deuxième circuit.
Patent FR-2904783-A1 (FR)
Title: Alumine a structure multiporeuse, catalyseur et procede d'hydrogenation selective d'essence de pyrolyse
Inventor: LIU ZHONGNENG
IPC: B01J32/00
Filed: 2007-08-10
Abstract: La présente invention décrit un support alumine ayant une structure multiporeuse, où le support alumine a une surface spécifique de 40 à 160 m<2>/g et un volume poreux total de 0,3 à 1,2 cm<3>/g ; le volume des pores d'un diamètre inférieur à 30 nm représente 5 à 60 % du volume poreux total ; le volume des pores d'un diamètre de 30 à 60 nm représente 20 à 75 % du volume poreux total ; et le volume des pores d'un diamètre supérieur à 60 nm représente 20 à 60 % du volume poreux total. La présente invention décrit en outre un catalyseur destiné à l'hydrogénation sélective d'une essence de pyrolyse, comprenant: (a) le support alumine selon l'invention; et (b) 0,01 à 1,2 % en poids de palladium métallique ou d'oxydes de palladium, sur la base du poids du support alumine.
Patent FR-2920997-A1 (FR)
Title: Potential and kinetic energy absorbing device for e.g. cable fixation stud, has male unit with teeth stopped and deformed against rim of opening for limiting or blocking relative sliding of male and female units subjected to traction force
Inventor: GREBERT DANIEL
IPC: A62B35/04
Filed: 2007-09-19
Abstract: The device (1) has a male unit (12) e.g. tab, extended into an opening delimited by a female unit (13) e.g. case, where the male and female units respectively comprise rings (121, 131). The units cooperate and slide with respect to each other at the level of the opening due to traction force applied at one of the units. The male unit has teeth (122) stopped and deformed against a rim of the opening for limiting or blocking relative sliding of the units subjected to the traction force.
Patent FR-2921364-A1 (FR)
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C51/00
Filed: 2007-09-20
Abstract: The invention relates to a method for converting ricinoleic acid that comprises the following successive stages: a) fermentation of ricinoleic acid by a bacterium, a yeast or a fungus, in order to obtain 7-hydroxy-9-octadecenedioic diacid, b) the esterification of the 7-hydroxy-9-octadecenedioic diacid obtained in-stage during step a), in order to form the corresponding methyl diester, c) high-temperature cracking of the product obtained during step b), in order to form a mixture of methyl undecylenate and methyl 7-oxoheptanoate, d) separating the methyl undecylenate and methyl 7-oxoheptanoate obtained in step c), e) hydrolysing the methyl undecylenate obtained in step d), for forming the undecylenic acid.
Patent FR-2921752-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage d'une plaque par un flux lumineux.
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/324
Filed: 2007-10-01
Abstract: Procédé de chauffage d'une plaque (1) comprenant au moins une couche à chauffer (2) et une sous-couche (4), sous l'effet d'au moins une impulsion d'un flux lumineux, comprenant les étapes suivantes : choisir un flux lumineux (7), une couche à chauffer (2) tels que le coefficient d'absorption de ce flux par la couche à chauffer (2) est faible tant que la température de cette couche à chauffer est dans une plage basse de température (PBT) et que ce coefficient d'absorption augmente fortement quand la température de la couche à chauffer passe dans une plage haute de température (PHT) ; et choisir une sous-couche (4) telle que le coefficient d'absorption dudit flux lumineux à ladite longueur d'onde choisie est élevé dans ladite plage basse de température (PBT) et la température passe dans la plage haute de température (PHT) lorsque cette sous-couche est soumise audit flux lumineux ; et appliquer ledit flux lumineux (7) à ladite plaque (1).
Patent FR-2925631-A1 (FR)
Title: Conical roller bearing assembly for gear box, has rollers with small and large end faces that are in contact with contact face of ring's collar, where contact face extends until being intersected with geometry cone defined by cone distance
Inventor: LANDRAGIN GILLES
IPC: F16C19/36
Filed: 2007-12-21
Abstract: The assembly (10) has an inner ring (12) defining a revolution geometric axis (A1), and on which a convex tronconical inner rolling path (18) defined by a cone distance (G1) is formed. The ring has a collar (14) on which a concave tronconical contact face (15) defined by another cone distance (G2) is formed. Conical rollers (20) have a conical surface (26) that is in contact with the rolling path. The rollers have small and large end faces (22, 24) that are in contact with the face (15). The face (15) radially extends until being intersected with a geometry cone defined by the distance (G1). An independent claim is also included for a method for realizing a rolling assembly.
Patent FR-2929860-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de particules de l'haleine expiree
Inventor: POUTEAU PATRICK
IPC: B03C3/014
Filed: 2008-04-11
Abstract: Dispositif d'extraction de particules de l'haleine expirée, comportant un système de refroidissement (16) pour créer des gouttelettes par condensation de la vapeur d'eau contenue dans l'haleine expirée; un récupérateur de gouttelettes (7) pourvu d'une paroi latérale (2) ayant une forme grillagée et convergente vers un orifice d'écoulement (9), permettant aux gouttelettes attirées vers ladite paroi latérale (2) de couler le long de celle-ci vers l'orifice d'écoulement (9); et une électrode de décharge (1) montée à l'intérieur du récupérateur de gouttelettes (7), ladite paroi latérale (2) du dit récupérateur de gouttelettes (7) définissant une contre électrode à ladite électrode de décharge (1) pour attirer des gouttelettes collectant des particules véhiculées par l'haleine expirée vers ladite paroi latérale (2).
Patent FR-2931583-A1 (FR)
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H1/06
Filed: 2008-05-22
Abstract: The device (30) has two pieces (30-1-30-2) made of folded conductor metal i.e. folded copper, and respectively with conductors and identical connection parts. The connection parts include thicknesses lower than a plane connection pad such that superposition of the connection parts forms the connection pad. The pad is connected to power bars (46) of an electric contactor (1), and the conductors longitudinally extend from an end integrated to the pads to a support of a fixed contact, where the fixed contact cooperates with a mobile contact of the contactor. An independent claim is also included for an electric contactor comprising a casing.
Patent FR-2934590-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de clinker de ciment dans une installation, et installation de fabrication de clinker de ciment en tant que telle.
Inventor: JORGET SERGE
IPC: C04B7/48
Filed: 2008-08-01
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fabrication de clinker de ciment dans une installation comprenant un préchauffeur à cyclones (3, 3a), un réacteur de précalcination (4), un four rotatif, un refroidisseur à clinker. Selon l'invention, on sépare les fumées produites par le four rotatif et les gaz du préchauffeur de manière à ne pas les mélanger, on alimente le réacteur de précalcination avec un gaz riche en oxygène et on recycle une partie (8a) des gaz (8) sortant du préchauffeur à cyclones (3, 3a) dans ledit réacteur de précalcination (4), voire le préchauffeur (3, 3a) de manière à obtenir un flux adéquat à la suspension des matières dans le préchauffeur. L'autre partie (8b) des gaz non recyclée, riche en dioxyde de carbone est adaptée en vue de limiter les rejets en CO2, par des moyens tels que la séquestration.
Patent FR-2936662-A1 (FR)
Title: Procede d'organisation d'un reseau electrique comportant plusieurs sources d'energie, repartiteur et installations
Inventor: CARRILLO JEAN JACQUES
IPC: H02J3/14
Filed: 2008-10-01
Abstract: Le procédé d'alimentation en énergie électrique d'au moins une charge électrique par un réseau divisé en sous réseaux et mettant en oeuvre plusieurs générateurs distincts les uns des autres est remarquable notamment en ce qu'il consiste : - à établir des combinaisons définissant l'ordre d'utilisation des générateurs en fonction de leur disponibilité, - à caractériser chaque sous réseau par une de ces combinaisons particulières, - à alimenter chaque sous réseau par le premier générateur disponible selon l'ordre de la combinaison.
Patent FR-2926548-A1 (FR)
Title: Encapsulation de la vitamine c dans des dendrimeres solubles dans l'eau
Inventor: ASTRUC DIDIER
IPC: A61K8/41
Filed: 2008-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dendrimère conjugué comprenant au moins un dendrimère soluble dans l'eau et au moins une molécule de vitamine C. Ce dendrimère conjugué est utilisable par exemple pour la préparation de compositions cosmétiques ou pharmaceutiques. Ces dendrimères présentent de bonnes capacités de charge en vitamine C et sont biocompatibles.
Patent FR-2914486-A1 (FR)
Title: Magnetrons.
Inventor: BRADY MICHAEL BARRY CLIVE
IPC: H01J23/02
Filed: 2008-03-06
Abstract: Un magnétron comportant une cathode (1) et une anode (2) avec des ailettes (3), possède une surface isolante (4) dans celle-ci, tournée vers la cathode et recevant un matériau de celle-ci, en raison de la pulvérisation au niveau de la cathode. Un conducteur (7) permet de mesurer la résistance du film ainsi déposé, fournissant une indication de l'épaisseur du film et de la durée de vie du magnétron.
Patent FR-2933619-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation de poudre
Inventor: FAGOT CHRISTOPHE
IPC: A61M15/00
Filed: 2008-07-11
Abstract: Dispositif d'inhalation de poudre, comportant un corps (10) pourvu d'un orifice de distribution, au moins un réservoir contenant une dose de poudre à distribuer, des moyens d'ouverture de réservoir pour ouvrir un réservoir à chaque actionnement, une chambre de dispersion (70) comportant une sortie (720) reliée audit orifice de distribution et une entrée (710) reliée auxdits moyens d'ouverture et recevant la dose de poudre à partir dudit réservoir ouvert, ladite chambre de dispersion (70) contenant au moins un élément mobile (75), tel qu'une bille, caractérisé en ce que ladite chambre de dispersion (70) comporte un chemin de bille (730) dont la largeur diminue à partir de ladite entrée (710) dans le sens de déplacement de ladite au moins une bille (75).
Patent FR-2940090-A1 (FR)
Title: Composition oxydante pour le traitement des fibres keratiniques comprenant une huile, un alcool gras et un alcool gras oxyalkylene
Inventor: BRAIDA VALERIO DAMARYS
IPC: A61K8/34
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour le traitement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs alcools gras ; un ou plusieurs alcools gras oxyalkylénés ; un ou plusieurs agents oxydants ; et au moins 10 % en poids du poids total de la composition d'une ou plusieurs huiles différentes des alcools gras ; le rapport pondéral alcools gras / alcools gras oxyalkylénés étant inférieur ou égal à 5. La composition conforme à l'invention peut être utilisée pour la coloration et / ou la décoloration ou la déformation permanente des fibres kératiniques. Elle présente une bonne stabilité et permet d'obtenir des compositions prêtes à l'emploi conduisant à de bonnes propriétés tinctoriales, de décoloration ou de déformation permanente sans dégrader les fibres kératiniques et sans altérer leurs propriétés cosmétiques. De plus, la composition conforme à l'invention présente une bonne stabilité dans le temps, notamment au stockage à des températures élevées, par exemple de l'ordre de 45 °C.
Patent FR-2940572-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'image pour impripmante multifonctions
Inventor: MONNERIE NICOLAS
IPC: H04N1/21
Filed: 2008-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement d'une image source composée de pixels pour imprimante multifonctions. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte les étapes de : - Sauvegarder l'image source dans une première mémoire ; - Sauvegarder dans une double mémoire tampon d'entrée un bloc d'une ligne de blocs et un bloc adjacent d'une ligne de blocs ; - Sauvegarder dans une deuxième mémoire une colonne de pixels d'une région de traitement du bloc ; Appliquer un algorithme de traitement à la région de traitement d'un bloc ; - Appliquer l'algorithme de traitement à un bloc adjacent dans la ligne en utilisant la colonne de pixels sauvegardée ; et - Sauvegarder dans une double mémoire tampon de sortie un bloc d'une ligne de blocs et un bloc adjacent d'une ligne de blocs. Application : imprimantes multifonctions
Patent FR-2945394-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement a tres faible latence de paquets de donnees propres a une application specifique.
Inventor: BATTYANI MARC
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-05-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (110) de traitement à très faible latence de données sources (111, 111') relatives à des opérations spécifiques, ces données sources (111, 111') étant transmises via au moins un réseau de communication sous la forme de paquets codés selon un protocole propres aux opérations spécifiques et supporté par le réseau de communication, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un circuit logique (112) configuré pour traiter de façon autonome ces données sources (111, 111') au moyen d'une structure prédéterminée telle que la transmission des données (111, 111') dans cette structure permet d'effectuer la réception des paquets, le traitement de leurs données sources (111, 111') et l'émission de données finales (119, 119') générées par ce traitement.
Patent FR-2945541-A1 (FR)
Title: Composition acrylique durcissable bioressourcee et son utilisation pour la fabrication de materiaux derives du bois.
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: B27N1/02
Filed: 2009-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition aqueuse durcissable utilisable pour fabriquer des panneaux agglomérés, des panneaux de particules ou des contreplaqués à faible impact sanitaire et environnemental. Plus particulièrement, la composition de l'invention comprend au moins un (co)polymère acrylique qui est un homopolymère ou un copolymère de l'acide acrylique contenant du carbone d'origine renouvelable et au moins un polyol portant au moins deux groupes hydroxyle. L'acide acrylique comprend de 20% à 100% poids d'acide acrylique fabriqué à partir de biomasse, notamment à partir de glycérol dérivé de matières végétales ou animales, ou à partir de l'acide 2-hydroxypropionique obtenu par fermentation de sucres L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication de matériaux dérivés du bois comprenant au moins une étape de mise en contact d'un substrat à base de bois avec cette composition acrylique durcissable, et sur les matériaux ainsi obtenus.
Patent FR-2948678-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de chaleur
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2009-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert de chaleur à l'aide d'une composition renfermant des hydro(chloro)fluorooléfines. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé de transfert de chaleur comprenant successivement une étape d'évaporation d'un fluide frigorigène, une étape de compression, une étape de condensation dudit fluide à une température supérieure ou égale à 70°C et une étape de détente dudit fluide caractérisé en ce que le fluide frigorigène comprend au moins une hydrofluorooléfine ayant au moins 4 atomes de carbone représentées par la formule (I) R CH=CHR dans laquelle R et R représentent indépendamment, des groupements alkyle, ayant de 1 à 6 atomes de carbone, substitués par au moins un atome de fluor, éventuellement par au moins un atome de chlore.
Patent FR-2936379-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un appareil de commande electrique avec protection de surchauffe
Inventor: LAMMERS CHRISTIAN
IPC: B60R16/02
Filed: 2009-09-11
Abstract: Procédé de gestion d'un appareil de commande électrique (1) d'au moins une unité d'un véhicule automobile selon lequel on associe une plage des températures de fonctionnement à l'appareil de commande (1) et on coupe automatiquement l'appareil de commande (1) si sa température dépasse sa plage des températures de fonctionnement. L'appareil de commande (1) coupé automatiquement ne peut être rebranché que si sa température se trouve à l'intérieur de la plage des températures de fonctionnement.
Patent FR-2950801-A1 (FR)
Title: Lit medicalise
Inventor: PAILLUSSEAU FRANCOIS
IPC: A61G7/008
Filed: 2009-10-06
Abstract: Lit médicalisé (1) comportant une structure fixe (2) et une structure mobile (3) reliée à ladite structure fixe (2) de manière à permettre le pivotement de la structure mobile (3) par rapport à ladite structure fixe (2), ladite structure mobile (3) étant portée par ladite structure fixe (2), cette structure mobile (3) comportant une zone allongée de couchage (4) d'un patient (5) adaptée à recevoir un patient (5) en position allongée. Ladite structure mobile (3) comporte en outre au moins trois de volets (6a, 6b, 6c, 6d) sélectivement mobiles les uns par rapport aux autres entre une configuration fermée dans laquelle ladite zone de couchage (4) de la structure mobile (3) est entourée par lesdits au moins trois volets (6a, 6b, 6c, 6d) et au moins une configuration ouverte dans laquelle deux au moins desdits au moins trois volets (6a, 6b, 6c, 6d) sont écartés l'un de l'autre de manière à permettre l'accès à ladite zone de couchage (4).
Patent FR-2953370-A1 (FR)
Title: Procede et installation de refroidissement et/ou surgelation de produits, notamment alimentaires, mettant en oeuvre l'injection de deux liquides cryogeniques
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: A22C5/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement de produits, notamment alimentaires, dans un appareil de refroidissement, le refroidissement étant réalisé en tout ou partie par la mise en contact des produits avec un liquide cryogénique, se caractérisant en ce que la mise en contact est réalisée par l'injection de deux liquides cryogéniques, azote et CO2, l'azote liquide et le CO2 liquide étant injectés soit séparément en au moins deux points d'injection de l'appareil, soit sous la forme d'un mélange pré-effectué, soit encore en réalisant le mélange au point d'injection. Application au cas où l'appareil utilisé est une enceinte de type mélangeur, malaxeur, ou encore broyeur, avec injection au sein de la masse de matière dans la partie basse de l'enceinte.
Patent FR-2958660-A1 (FR)
Title: Acier pour pieces mecaniques a hautes caracteristiques et son procede de fabrication.
Inventor: SOURMAIL THOMAS
IPC: C21D1/20
Filed: 2010-04-07
Abstract: Acier pour pièces mécaniques à hautes caractéristiques, caractérisé en ce que sa composition, en pourcentages pondéraux, est : - 0,05% ≤ C ≤ 0,25% ; -1,2%≤ Mn≤ 2%; - 1% ≤ Cr≤ 2,5% ; - (830 - 270 C% - 90 Mn% - 70 Cr%) ≤ 560 ; - traces ≤ Si ≤ 1,5% ; - traces ≤ Ni ≤ 1% ; - traces 5 Mo ≤ 0,5% ; - traces ≤ Cu ≤ 1 % ; - traces ≤ V ≤ 0,3% ; - traces ≤ Al ≤ 0,1% ; - traces ≤ B≤ 0,005% ; - traces ≤ Ti ≤ 0,03% - traces ≤ Nb ≤ 0,06% ; - traces ≤ S ≤ 0,1% ; - traces ≤ Ca ≤ 0,006% ; - traces ≤ Te ≤ 0,03% ; - traces ≤ Se ≤ 0,05% ; - traces ≤ Bi ≤ 0,05% ; - traces ≤ Pb ≤ 0,1% ; le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration. Procédé de fabrication d'une pièce mécanique ayant cette composition.
Patent FR-2961798-A1 (FR)
Title: Transfer tool for use in outward route for transporting series of products in pastry industry, has transport paths with length, when distal end of paths is in initial position, so that another length of paths is greater than former length
Inventor: LEPINE MICHEL
IPC: B65G47/26
Filed: 2010-06-25
Abstract: The tool (1) has parallel transport paths (8, 9) e.g. rolling band, that are mounted pivoting around a horizontal axis fixed to a proximal end of the paths, where the transport paths are mounted pivoting around a vertical axis fixed to the proximal end of the paths. Extension units are mounted sliding along a longitudinal axis of the paths for passing a distal end of the paths from a deployed position and an initial position. The paths have length, when the distal end of the paths is in the initial position, so that another length of the paths is greater than the former length. An independent claim is also included for a method for transporting series of products.