baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069151-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement dentaire
Inventor: ENGELS-DEUTSCH MARC
IPC: A61C17/02
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif pour la désinfection ou l'antisepsie de l'endodonte ou pour la décontamination du parodonte, comportant, d'une part, un instrument dentaire destiné à être utilisé en présence d'une solution d'irrigation, ledit instrument dentaire comprenant une partie active apte au traitement endodontique ou parodontal et, d'autre part, un moyen d'injection de ladite solution d'irrigation à l'intérieur de l'endodonte ou au niveau du parodonte. Ladite solution d'irrigation comprend au moins du peroxyde d'hydrogène (H2O2) dans une concentration comprise entre 1 et 35% (masse/volume). Le dispositif est caractérisé en ce que au moins la partie active de l'instrument est fabriquée en cuivre ou en alliage de cuivre comprenant une proportion de cuivre supérieure ou égale à 55% en masse par rapport à la masse totale de l'alliage.
Patent FR-3072935-A1 (FR)
Title: Boitier de fixation de siege formant renfort d'un bavolet
Inventor: DE ALMEIDA LUIS FILIPE
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un boîtier de fixation de siège d'un véhicule (A, A'), apte à former renfort d'un bavolet de la structure de caisse inférieure d'un véhicule en se fixant sur une extrémité d'une traverse de siège (TS, TS') et contre ledit bavolet (B, B'), caractérisé en ce que ledit boitier de fixation de siège (A) comprend un flasque latéral avant (3) et un flasque latéral arrière (2) présentant chacun une section transversale en forme sensiblement de L, et un flasque supérieur (1), lesdits flasques étant assemblés de sorte que ledit flasque supérieur (1) coiffe et encadre lesdits deux flasques latéraux (2,3).
Patent FR-3059346-A1 (FR)
Title: Unite de reparation d'une chaussee
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C23/10
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne une unité (1) de réparation d'une chaussée, comportant un récipient de gravillons et une cuve de stockage de liant, l'unité (1) comportant du côté arrière une rampe (31) de distribution de gravillons et une rampe (32) d'épandage du liant, qui s'étendent au moins sur une largeur déterminée comprenant le côté arrière (22). Suivant l'invention, l'unité (1) comporte un ensemble (4) d'épandage, permettant d'épandre d'une manière ciblée des gravillons et du liant dans une zone de la chaussée, située devant le côté avant et/ou située latéralement par rapport au côté avant et au côté arrière, et comportant un organe (5) de déploiement vers l'extérieur, apte à occuper une première position d'extension par rapport au châssis, dans laquelle la deuxième partie (52) d'extrémité est située au-dessus de la zone, et un organe (6) de support servant à supporter une tête (7) de sortie des gravillons et du liant, un conduit (8) et des moyens de convoyage dans le conduit (8) pour amener des gravillons du récipient à la tête (7), une canalisation allant de la cuve à la tête (7) et un dispositif pour amener le liant dans la canalisation de la cuve à la tête (7).
Patent FR-3075573-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produit alimentaire sec pour animaux domestiques
Inventor: AUBRY FRANCIS
IPC: A23K40/25
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un produit alimentaire sec pour animaux domestiques caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : - On prépare une composition en mélangeant au moins, entre 10,00 et 40,00% d'au moins une source d'amidon, entre 3,00 et 12,00% de mélasse, entre 40,00 et 70,00% d'au moins un composé minéral, entre 0,50 et 8,00% d'au moins une vitamine, et entre 0,50 et 8,00% d'au moins un oligoélément, les proportions des ingrédients étant en masse par rapport à la masse totale de la composition ; - On brasse les ingrédients de ladite composition jusqu'à obtenir un mélange homogène ; - On extrude ledit mélange homogène au travers d'une filière afin d'obtenir ledit produit alimentaire sous forme de granulés ou de croquettes, en régulant la température de la filière à une température comprise entre 75 et 85°C.
Patent FR-3077909-A1 (FR)
Title: Procede de determination de signatures de pannes a partir d'enregistrements de maintenance d'une flotte d'aeronefs et systeme associe
Inventor: MERCIER PIERRE
IPC: G08B29/18
Filed: 2018-02-13
Abstract: Ce procédé comprend la fourniture (100) de groupes de symptômes, la génération (140) d'une matrice de cooccurrence associant à chaque couple de premier et deuxième symptômes un score de cooccurrence représentatif d'une corrélation entre la présence du premier et du deuxième symptômes dans un même groupe, la détermination (150) de signatures potentielles, comprenant l'identification, pour chaque symptôme, de symptômes corrélés tels que le score de cooccurrence entre ledit symptôme et chaque symptôme corrélé soit supérieur à un seuil, chaque signature potentielle étant constituée d'un symptôme et des symptômes corrélés audit symptôme, et classification (166) de chaque signature potentielle en signature univoque si un nombre de groupes comprenant tous les symptômes de la signature potentielle est supérieur à un nombre seuil prédéterminé, ou en signature plurielle si ledit nombre est inférieur au nombre seuil.
Patent FR-3076362-A1 (FR)
Title: Estimation d'un circuit electrique equivalent, a resistances et capacites thermiques, d'un batiment pour le controle optimal du chauffage du batiment
Inventor: NABIL TAHAR
IPC: G06F17/50
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne la détermination d'un modèle thermique d'un bâtiment équipé d'une installation de chauffage, notamment pour un diagnostic énergétique ou une optimisation du chauffage dudit bâtiment, dans lequel on obtient: - d'au moins un compteur de consommation d'énergie (COC) une courbe de charge de consommation d'énergie globale (CdC), par pas temporel prédéfini, ladite courbe de charge étant susceptible de contenir une charge utile (Qu) de consommation pour le chauffage du bâtiment par ladite installation ainsi qu'une charge pour des besoins de consommation non liés au chauffage du bâtiment, - et d'un ou plusieurs objets connectés associés à des appareils respectifs, consommateurs d'énergie et non-commandés pour un apport thermique (ACN), au moins une information de marche ou d'arrêt desdits appareils (ACN), et on détecte dans la courbe de charge (CdC) des intervalles de temps pendant lesquels les objets connectés informent d'un état d'arrêt des appareils respectifs, pour obtenir une première estimation de ladite charge utile (Qu), qui permet de corriger itérativement le modèle pour son optimisation.
Patent FR-3080459-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un etat de charge d'une batterie electrique
Inventor: KALAWOUN JANA
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'estimation d'un paramètre physique d'une cellule électro-chimique de stockage d'énergie comportant une étape d'estimation (10) dudit paramètre par un observateur d'état modélisant la cellule comme une source de tension et n circuits RC parallèles connectés en série, où n est un entier supérieur ou égal à 1. Selon l'invention, le procédé comporte, si la valeur estimée du paramètre est dans une plage prédéfinie, une étape de correction (12) de ladite estimation incluant la prise en compte dans l'observateur d'un terme correctif en tension, ledit terme correspondant à au moins un (n + 1)ème circuit RC parallèle connecté en série avec la source de tension.
Patent FR-3083060-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un capot et un accessoire pour l’application de produit cosmetique
Inventor: GIVORD BERTRAND
IPC: A45D40/30
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comprenant : - un capot (2) adapté pour refermer un récipient (3) de produit cosmétique, notamment sous forme fluide ou pulvérulente, en particulier un produit de maquillage ou de soin, sur la peau (P), ledit capot (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal (Z), - un accessoire (1) pour l'application du produit cosmétique, ledit accessoire (1) comprenant un corps principal (10) sensiblement plan ; ledit accessoire (1) étant mobile entre une configuration de rangement dans laquelle il est solidaire du capot (2) et une configuration d'utilisation dans il est détaché du capot (2), dans lequel le capot (2) comprend une rainure de réception (200) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal (Z) et adaptée pour recevoir au moins une portion de l'accessoire (1) formant rail (130, 110, 120) dans la configuration de rangement de l'accessoire (1).
Patent FR-3084340-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de puissance electrique pour aeronef
Inventor: ROUGIER FLORENT
IPC: H02J9/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: Système de génération de puissance électrique (10) pour aéronef comportant : une turbine à gaz (14) ayant un arbre haute pression et délivrant un flux de gaz pour actionner une turbine libre (22), un générateur à aimants permanents (PMG 12) couplé à la turbine à gaz et apte à délivrer une première tension alternative pour alimenter un réseau d'alimentation primaire (30) de l'aéronef, la turbine libre et le générateur à aimants permanents étant montés sur un même arbre d'entrainement (24) concentrique à l'arbre haute pression de la turbine à gaz, un démarreur monté sur l'arbre haute pression apte à assurer le démarrage de la turbine à gaz, le démarreur étant un démarreur/générateur à aimants permanents (PMS/G 28) apte à délivrer une seconde tension alternative pour alimenter un réseau d'alimentation secondaire (36) de l'aéronef et des équipements auxiliaires (38) de la turbine à gaz.
Patent FR-3086398-A1 (FR)
Title: Dispositifs et methodes de transport et de controle de faisceaux lumineux
Inventor: RIGNEAULT HERVE
IPC: G02B23/26
Filed: 2018-09-20
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (200) de transport et de contrôle de faisceaux lumineux comprenant un guide de lumière (40) comprenant un paquet (50) de fibres optiques monomodes (Fi) non couplées, chaque fibre optique monomode (Fi) étant destinée à recevoir un faisceau lumineux élémentaire (B1i) à une extrémité proximale et à émettre un faisceau lumineux (B2i) à une extrémité distale, ledit paquet de fibres optiques monomodes comprenant, en opération, un rayon de courbure minimal correspondant à une courbure maximale du paquet de fibres. Le dispositif (200) comprend en outre un dispositif optique de contrôle de la phase agencé du côté de l'extrémité proximale du guide de lumière (40) comprenant au moins un premier modulateur spatial de lumière (30) adapté pour l'application d'un déphasage sur chacun des faisceaux élémentaires (Bu) et une unité de contrôle (60) du premier modulateur spatial de lumière configurée pour appliquer un déphasage sur chacun des faisceaux élémentaires (Bu) pour former à l'extrémité distale du guide de lumière un faisceau d'illumination avec une fonction de phase prédéterminée. Selon la présente description, ledit paquet (50) de fibres optiques monomodes est torsadé, et comprend une période de torsade (P) déterminée pour conserver ladite fonction de phase à l'extrémité distale du guide de lumière lorsque le paquet de fibres optiques monomodes subit une courbure inférieure à ladite courbure maximale.
Patent FR-3085185-A1 (FR)
Title: Dispositif utilisant la force motrice des vibrations induites par vortex (viv) exercees sur un prisme de section circulaire oriente face au vent pour transformer l'energie eolienne en electricite
Inventor: VALLET BERTRAND
IPC: F03D9/00
Filed: 2018-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif utilisant les oscillations verticales subies par un prisme de section circulaire dans un flux d'air pour produire de l'électricité. Il est constitué d'un mât (1) dans lequel est inséré un axe (2) sur lequel est fixée une platine (3) qui pivote dans un plan horizontal. Sur la platine (3) est fixé le berceau (4), qui va soutenir horizontalement à l'aide de quatre ressorts (5) le prisme de section circulaire (6). Les ressorts (5) sont fixés d'un côté au berceau (4), et de l'autre sur le périmètre des faces externes du prisme de section circulaire (6). Au centre de ces deux faces sont disposés deux aimants (8) et face à ces aimants, deux rangées de trois bobines de cuivre ou plus (9), destinées à générer de l'électricité. Les bobines (9) sont fixées aux montants du berceau (4). Afin d'améliorer le rendement du dispositif, à l'arrière du prisme de section circulaire (6) est disposé un prisme de section rectangulaire , horizontal et fixe (10). Enfin, fixées à la platine (3) et également au prisme de section rectangulaire fixe (10), deux dérives (11) permettent d'orienter l'ensemble du dispositif face au vent. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à transformer l'énergie éolienne et énergie cinétique et en électricité
Patent FR-3087901-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees issues d’un objet embarque dans un aeronef a un reseau d’objets connectes
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: H04W40/00
Filed: 2018-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission d'une donnée issue d'un objet (6) embarqué dans un aéronef (1) à un serveur (3) d'un réseau d'objets connectés (4), le procédé comprenant : si l'aéronef (1) est détecté comme étant en vol, envoi (108) par l'objet (6) de la donnée à un dispositif de radiocommunication aéronautique (10) de l'aéronef (1) avec le sol, et transmission de la donnée par le système de communication aéronautique (10) à une station au sol (2), en vue d'une retransmission ultérieure de la donnée par la station au sol (2) vers le serveur (3), et si l'aéronef (1) est détecté comme n'étant pas en vol, envoi (116) par l'objet (6) de la donnée au serveur (3) sans passer par le système de radiocommunication aéronautique (10) de l'aéronef (1).
Patent FR-3088942-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un sol
Inventor: DA COSTA FRANCISCO
IPC: E02D3/12
Filed: 2018-11-27
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT D’UN SOL Procédé de traitement d’un sol (S) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes selon lesquelles on fournit un tube (10), on réalise un forage (F) ayant une profondeur de forage, on positionne le tube dans le forage à une première profondeur prédéterminée (P1) inférieure à la profondeur de forage, on introduit au moins un premier élément d’obturation (30) dans le forage à une deuxième profondeur prédéterminée (P2) comprise entre la première profondeur prédéterminée et la profondeur de forage, ledit au moins un premier élément d’obturation étant configuré pour obturer le forage afin de définir une zone d’injection (34), puis on injecte un fluide d’injection dans la zone d’injection tout en réalisant une étape d’évacuation des déblais situés entre le tube et la paroi latérale du forage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3089783-A1 (FR)
Title: Implant d’augmentation du volume des testicules chez l’homme
Inventor: ABECASSIS MARC
IPC: A61F2/02
Filed: 2018-12-16
Abstract: Dispositif médical implantable pour augmenter le volume des testicules chez l’Homme. L’invention est un implant (1) en silicone ou bien en tout autre matériau biocompatible souple léger et flexible de forme ovale en coquille d’œuf, tronquée de son tiers supéro- externe selon un axe oblique de haut en bas. La surface tronquée devient la face d’ouverture frontale par laquelle s’emboitera le testicule (2) mis en place dans la bourse scrotale à travers une courte incision chirurgicale. L’implant présente une face externe convexe dans tous les sens et une face interne concave et un bord périphérique (4) profilé dont l'épaisseur augmente vers la base. Cet implant couvre une grande partie du testicule (2), en étant en contact direct seulement par les bords périphériques (4) et en laissant à découvert l’épididyme (3) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091669-A1 (FR)
Title: Installation et procede de placage double-face
Inventor: QUAGLIETTI JEAN-PIERRE
IPC: B32B37/22
Filed: 2019-01-16
Abstract: -    Installation et procédé de placage double-face.     -    L’invention concerne une installation (1) de placage pour revêtir de film des panneaux (2), ladite installation (1) comprenant une station de pré-encollage double-face (3) et une station de placage double-face (4) qui elle-même inclut :                                   un poste d’alimentation en film, comprenant des première et deuxième bobines à partir desquelles sont déroulées des première et deuxième nappes de film (5A, 6A),                 un poste d’application (7) pour effectuer une opération d’application de film comprenant des premier et deuxième rouleaux de pressage (8, 9) ainsi que des moyens d’entraînement (8, 9) pour faire défiler entre lesdits rouleaux de pressage (8, 9) à la fois lesdites première et deuxième nappes (5A, 6A) et chaque panneau (2) pré-encollé interposé entre lesdites nappes (5A, 6A),                  et un poste de coupe (11) desdites nappes de film (5A, 6A).                           -    Placage double-face de panneaux.     -    Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3092749-A1 (FR)
Title: Stéthoscope et Tensiomètre numérique à distance pour Visio-conférence médicale
Inventor: COLLET PHILIPPE
IPC: G16H80/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: Stéthoscope et Tensiomètre numérique à distance pour Visio-conférence médicale
Patent FR-3093120-A1 (FR)
Title: Structure allégée pour la construction de plancher de bâtiment et procédé de mise en oeuvre.
Inventor: AUDREN JOSEPH
IPC: E04B5/02
Filed: 2019-02-26
Abstract: Structure allégée pour la construction de plancher de bâtiment et procédé de mise en œuvre. La présente invention concerne une structure particulière et allégée pour la construction d’un plancher de bâtiment, caractérisée en ce qu’elle recourt à une pluralité de profilés isolants (200) en bois formé à chaud, présentant solidarisé à leur surface inférieure, un isolant compressible (240) de manière à être empilés et optimiser ainsi l’encombrement, le stockage et le transport. Dans l’espace réservé entre deux profilés isolants (200) assemblés est installée une poutre isolante (300) faite d’un assemblage de barres métalliques formant une section triangulaire, dont une barre supérieure, des barres inférieures, et des barres intermédiaires, les barres inférieures et la partie basse des barres intermédiaires étant noyées dans un isolant solide (350). Une fois les profilés isolants (200) placés et les poutres isolantes (300) disposées entre lesdits profilés isolants (200), la table de compression (TC) en béton est coulée sur un treillis soudé (TS) et recouverte d’une chape (CH) pour recevoir le revêtement de sol (RS). Figure pour l’abrégé : Fig.13
Patent FR-3093275-A1 (FR)
Title: Composition à hautes teneurs en acides aminés libres et utilisation en tant que matière première et aliment complet pour l’alimentation animale.
Inventor: DUPERRAY JOEL
IPC: A23L33/175
Filed: 2019-02-28
Abstract: La présente invention vise une composition comprenant au moins 94 %, de préférence au moins 96 %, et de manière encore préférée 100% en poids d’acides aminés libres par rapport au poids total des acides aminés de la composition,ladite composition comprenant au moins les acides aminés suivants : au moins 93%, de préférence au moins 95%, de valine sous forme libre en poids par rapport au poids total de valine dans la composition, au moins 90%, de préférence au moins 95%, d’isoleucine sous forme libre en poids par rapport au poids total d’isoleucine dans la composition, au moins 95%, de préférence 100%, de leucine sous forme libre en poids par rapport au poids total de leucine dans la composition, elle vise encore un procédé de preparation de la composition ainsi qu’une matière première et un aliment complet pour l’alimentation animale contenant ladite composition. Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3079076-A1 (FR)
Title: Broche de contact pour la connexion de conducteurs électriques en cuivre et en aluminium
Inventor: HAUCK UWE
IPC: H01R12/58
Filed: 2019-03-12
Abstract: Broche de contact (1) pour connecter un conducteur électrique en cuivre ou en alliage de cuivre (14) et un conducteur électrique en aluminium ou en alliage d’aluminium (20), comportant une section d’enfichage pour le couplage au conducteur à base de cuivre (14) et une section de connexion (4) pour la connexion au conducteur à base d’aluminium (20), dans laquelle au moins la section de connexion (4) est revêtue d’un revêtement résistant à la corrosion (8) compatible avec l’aluminium et le cuivre. L’invention concerne d’autre part un agencement avec ces deux conducteurs électriques et cette broche de contact (1) connectant l’un à l’autre les deux conducteurs (14, 20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3094770-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transmettre une action depuis l’extérieur vers l’intérieur d’un équipement
Inventor: MAIGNE PIERRE
IPC: F16H21/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: Dispositif pour transmettre une action depuis l’extérieur vers l’intérieur d’un équipement, à travers un espace réduit. Par exemple pour marche/arrêt d’un ordinateur.
Patent FR-3095108-A1 (FR)
Title: Agencement de poches comprenant une poche de compartiment destinée à recevoir un téléphone mobile, et pantalon de type jean associé.
Inventor: TUFFERY JULIEN
IPC: A41D27/20
Filed: 2019-04-17
Abstract: Agencement de poches comprenant une poche de compartiment destinée à recevoir un téléphone mobile, et pantalon de type jean associé.              L’invention porte principalement sur un agencement de poches sur une pièce d’habillement comprenant au moins une poche principale (2) et une poche de compartiment (9,9a,9b) qui présente au moins une contre façade (15,19a,19b) et une façade (10,10a,10b) dont le bord supérieur (11,11a,11b) définit son ouverture d’entrée (12,12a,12b), une partie inférieure (17,17a,17b) logée, pour au moins une position d’utilisation rangée de ladite poche de compartiment (9,9a,9b), dans ladite poche principale (2), et une partie supérieure (18,18a,18b) visible dans la même dite position d’utilisation rangée.     Avantageusement, l’invention porte également sur la poche de compartiment (9a,9b) qui est solidarisée à la dite pièce d’habillement (23) au niveau de sa partie supérieure (18a,18b) en conférant un caractère mobile à la dite poche de compartiment (9a,9b) entre au moins la position d’utilisation rangée dans la poche principale (2) et une position d’utilisation dégagée en dehors de la poche principale (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097846-A1 (FR)
Title: Distributeur a cartouche cylindrique avec une tête de distribution et un adaptateur de cartouche pour la distribution de produits en vrac
Inventor: VERGNES GILLES
IPC: B65D83/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: Distributeur à cartouche cylindrique (10) d'un diamètre D6, avec une tête de distribution (12) d'un produit P en vrac, notamment de fruits secs ou céréales, disposés dans ladite cartouche (10), ladite tête de distribution (12) comprenant des moyens de distribution (12-1) pour doser et pour assurer l'écoulement du produit P en vrac, à travers la tête de distribution (12), un corps (12-2) avec au moins une portion de tube (12-6) sur une hauteur h de même diamètre intérieur D1 et de diamètre extérieur D3, la différence D3 moins D1 formant une surépaisseur de renfort (18), caractérisé en ce qu'il reçoit un adaptateur de cartouche (14) comprenant un manchon (14-1) avec une partie inférieure (14-2) d'un diamètre intérieur D4 égal au jeu près au diamètre extérieur D3 des moyens de distribution (12) et une partie supérieure (14-3) d'un diamètre intérieur D5, avec D5 égal à D1, au jeu près, et au diamètre extérieur D6 de la cartouche (10) à recevoir Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099298-A1 (FR)
Title: Composite SnOx/C fluoré pour matériau d’électrode
Inventor: GERVILLIE CHARLOTTE
IPC: H01M4/58
Filed: 2019-07-24
Abstract: Composite SnO x /C fluoré pour matériau d’électrode La présente invention concerne un matériau actif d’électrode pour batterie comprenant un substrat en matériau composite lequel comprend au moins un mélange de carbone et de particules d’un composé de formule SnOx avec x inférieur ou égal à 2,25 et x non nul, le substrat définissant une surface active sur laquelle du fluor est greffé. Figure pour l’abrégé : Fig. 12