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Patent FR-3095661-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une dispersion aqueuse de polymère pour la fabrication d’enrobés
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/30
Filed: 2019-05-02
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une dispersion aqueuse comprenant au moins un tensioactif anionique et des particules π1 à base d’au moins deux polymères présentant des températures de transition vitreuse distinctes, de sorte que le polymère ayant la température de transition vitreuse la plus élevée, supérieure ou égale à 10°C, se trouve au centre de la particule π1 et le polymère ayant la température de transition vitreuse la plus faible, inférieure ou égale à 0°C, se trouve en surface de la particule π1, pour la préparation d’un liant destiné à la fabrication d’un enrobé routier ou urbain.
Patent FR-3096137-B1 (FR)
Title: Recalage de modèle PS3 dans une turbomachine
Inventor: AULNETTE RUDY CHARLES ANDRÉ
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recalage de modèle de pression statique en amont de chambre de combustion (mod_Ps3(PCN25R)), dit « modèle de Ps3», dans une turbomachine comprenant un compresseur (3), le modèle de Ps3 étant utilisé pour arbitrer entre deux voies d’acquisition (V10, V20) de la pression statique en amont de la chambre de combustion (Ps3), dite « pression Ps3», les deux voies d’acquisition (V10, V20) faisant intervenir deux capteurs (10, 20), le modèle exprimant la pression Ps3 en fonction au moins du régime (PCN25R) du compresseur (3), dit « régime PCN25R » et comprenant les étapes suivantes : E1 : mesure d’une valeur de la pression Ps3, par un des deux capteurs (10, 20),E2 : recalage du modèle de Ps3 à l’aide de la mesure de la valeur de Ps3. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097473-B1 (FR)
Title: Aérateur pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: F24F13/15
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un aérateur (100) pour habitacle de véhicule automobile comprenant :      un boîtier (1) possédant au moins une ouverture de sortie (2) à travers laquelle circule un flux d’air (F),  des moyens de guidage d’air (3, 10a, 10b) aptes à orienter le flux d’air (F) selon au moins une direction de sortie (D1-D6),      caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens d’émission de lumière (7) aptes à émettre au moins un faisceau de lumière aligné avec ladite direction de sortie (D1-D6) et/ou possédant une longueur d’onde spécifique, ladite longueur d’onde étant fonction d’un paramètre relatif à l’air traversant l’aérateur, notamment la température de l’air traversant l’aérateur ou le débit d’air traversant l’aérateur.    Figure d’abrégé = Figure 4a
Patent FR-3102057-B1 (FR)
Title: Nouveau lyophilisat d’hémisuccinate d'hydrocortisone
Inventor: REYNAUD FANNY
IPC: A61P11/16
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: NOUVEAU LYOPHILISAT D’HÉMISUCCINATE D’HYROCORTISONE Poudre lyophilisée pour la préparation d’une solution injectable par voie intraveineuse ou parentérale comprenant :     - de 1% à 30% d’hémisuccinate d’hydrocortisone ;     - de 40% à 98% d’un agent de charge choisi parmi le mannitol, le tréhalose, le lactose, le sucrose, le raffinose ou le sorbitol ;     - de 1% à 30% d’un agent tampon ;     et utilisation de celle-ci pour la préparation d’une solution injectable par voie intraveineuse ou parentérale utile pour la prévention ou le traitement de la dysplasie broncho-pulmonaire chez l’enfant prématuré.
Patent FR-3102960-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un boîtier de communication dans un véhicule automobile et méthode de fixation
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: H04B7/00
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation pour pouvoir fixer un boîtier de communication (24) dans un véhicule automobile, et une méthode de fixation du boîtier. Ledit boîtier de communication est adapté à déverrouiller ledit véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant d’une part un pavillon (10) présentant une face intérieure (16) et une face extérieure (14) et d’autre part une antenne (12) présentant un organe de fixation (18). Le dispositif de fixation comprend une plaque support longitudinale (34) présentant une portion de liaison (38) et une portion de réception (36) opposée à ladite portion de liaison pour recevoir ledit boîtier de communication (24), et ladite portion de liaison (38) est adaptée à être reliée audit organe de fixation (18) pour maintenir ladite plaque support longitudinale (34) en regard de ladite face intérieure (16).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096078-B1 (FR)
Title: Insert d’allumage a prechambre active
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/18
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-06-09
Abstract: INSERT D’ALLUMAGE A PRECHAMBRE ACTIVE L’insert d’allumage à préchambre active (1) comprend un puits d’insert (72) aménagé dans une culasse (3) d’un moteur à combustion interne (2), ledit puits (72) hébergeant un corps d’insert cylindrique (70) qui est indexé en rotation et dans lequel sont aménagés une préchambre d’allumage (71), un puits de bougie d’insert (83) recevant une bougie d’allumage (12), et un orifice radial d’injecteur (88) qui est aligné avec un puits latéral d'injecteur (73) aménagé dans la culasse (3) de sorte à accueillir un nez d’injecteur (16), ledit corps (70) étant terminé par un nez de préchambre (75) débouchant dans une chambre de combustion (5), et étant maintenu dans le puits d’insert (72) par des moyens de fixation (82) coopérant avec des moyens de serrage (74).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104839-B1 (FR)
Title: Appareillage comprenant un bloc de finition amovible
Inventor: LOCHET ANTHONY
IPC: H05K5/02
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un appareillage (100) comprenant un boîtier qui enferme au moins un mécanisme d’appareillage (10) dont la partie fonctionnelle (13) est accessible à l’utilisateur sur une face avant dudit appareillage.  Selon l’invention, le boîtier comporte un socle (110) fermé à l’avant par une paroi de fermeture (120) autour d’une enveloppe centrale (130) accueillant chaque mécanisme d’appareillage, cette enveloppe centrale s’élevant sur une certaine hauteur au-dessus de la face avant de ladite paroi de fermeture selon une direction perpendiculaire (X) à celle-ci si bien que la partie fonctionnelle de chaque mécanisme d’appareillage est située en hauteur au-dessus de la face avant de la paroi de fermeture, et il est prévu un bloc de finition (140) à rapporter de manière amovible sur la face avant de ladite paroi de fermeture autour de ladite enveloppe centrale du boîtier, le bloc de finition présentant une forme massive avec une face arrière, une face avant (142,142A) et une face latérale interne (144) qui délimite un logement central (145) traversant qui débouche sur les faces arrière et avant, les dimensions dudit logement central correspondant au jeu près aux dimensions externes de ladite enveloppe centrale) et la surface de ladite face arrière étant prévue si bien que lorsque le bloc de finition est rapporté sur la face avant de ladite paroi de fermeture du socle du boîtier, la face arrière dudit bloc de finition recouvre la face avant de ladite paroi de fermeture et la face latérale interne de ce bloc de finition s’ajuste autour de la surface périphérique externe de l’enveloppe centrale (du boîtier de sorte que la face avant dudit bloc de finition s’étend autour de la partie fonctionnelle de chaque mécanisme d’appareillage en formant ainsi la face avant dudit appareillage.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105225-B1 (FR)
Title: Copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène
Inventor: PEHLIVAN LEYLA
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène contenant plus de 50% en moles d’unités éthylène et contenant des motifs 1,2-cyclohexanediyle, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou un mélange de 1,3-diènes contenant du 1,3-butadiène, lequel copolymère est constitué d’une chaîne principale et d’une ou plusieurs chaînes latérales.
Patent FR-3105171-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef et procédé d’utilisation d’un tel manche
Inventor: JONCOUR YVON
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un dispositif d’application d’effort (D) pour un manche de pilotage (M) d’un aéronef, le manche de pilotage (M) comprenant un levier (1) de commande configuré pour entraîner en rotation un premier arbre (A1) et un deuxième arbre (B1), le dispositif d’application d’effort (D) comprenant un premier organe de retour d’effort (31) configuré pour exercer un effort résistif s’opposant à la rotation du premier arbre (A1), un deuxième organe de retour d’effort (32) configuré pour exercer un effort résistif s’opposant à la rotation du deuxième arbre (B1) et un dispositif de freinage commun (5) comportant un carter (50), un premier organe de freinage (51) et un deuxième organe de freinage (52) coaxiaux qui sont montés rotatifs dans le carter (50) et configurés pour coopérer respectivement avec le premier arbre (A1) et le deuxième arbre (B1) de manière à les freiner, de préférence, simultanément.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104898-B1 (FR)
Title: Tuteur pour plantes et son procédé de fabrication
Inventor: JEHANNO LAURENT
IPC: A01G9/12
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un tuteur (100) pour plantes, le tuteur étant formé d'une tige (L) pleine et longiligne, la section du tuteur (100) étant constante sur toute la longueur de ladite tige. Selon l'invention, la section transversale du tuteur (100) est définie par une âme centrale (A) de laquelle s'étendent radialement au moins trois ailes (L1, L2 et L3).  Cette construction procure un ratio rigidité/masse qui est favorable, comparé à un tuteur de section pleine, cylindrique et de même masse et de même longueur.   Fig. 2
Patent FR-3109890-B1 (FR)
Title: Harnais anti-chutes et répartiteur d’efforts et un procédé de fabrication dudit harnais
Inventor: TURGEON MAXIME
IPC: A62B35/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présent invention concerne un harnais (1) comprenant une ceinture (2) et deux tours de cuisse (3) distincts, dans lequel au moins un élément choisi parmi la ceinture (2) et les tours de cuisse (3) comprend une première bande de support inférieure (41) sur laquelle est collée au moins d’une part une première portion (P1) d’une bobine ouverte (5) et d’autre part une première bande de recouvrement supérieure (61), ladite bobine ouverte (5) incluant un fil structurel unique enroulé sur lui-même pour former une pluralité de tours de fil, le nombre de tours de fil de ladite pluralité étant supérieur ou égal à 2, les deux extrémités du fil structurel unique étant indépendantes l’une de l’autre, les tours de fil de ladite bobine ouverte (5) permettant de répartir les forces de traction s’exerçant sur le fil unique enroulé.    Figure 1
Patent FR-3109908-B1 (FR)
Title: Structure pneumatique et procédé de fabrication associé
Inventor: REYSSAT ETIENNE
IPC: B32B7/05
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-07-07
Abstract: Structure pneumatique et procédé de fabrication associé La présente invention concerne une structure pneumatique (10) comportant un corps inextensible (12) définissant au moins un réseau de cavités internes (14), chaque cavité présentant un contour fermé dans au moins une section de la cavité,   chaque cavité étant propre à être mise en pression pour faire passer le corps inextensible d’une configuration de repos à au moins une configuration mise en pression,  dans chaque configuration mise en pression, le corps inextensible présentant une métrique macroscopique distincte de sa métrique macroscopique en configuration de repos,  chaque cavité étant formée d’au moins deux canaux sensiblement rectilignes, chaque canal étant relié fluidiquement à au moins l’un des autres canaux, les deux dits canaux formant un angle de changement de cap,   chaque cavité comprenant au moins un angle de changement de cap non nul, notamment au moins trois angles de changements de cap non nuls.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110660-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement entre deux conduits présentant deux zones de contact concentriques
Inventor: FERNBACH-MUSY FRANCK
IPC: F16L19/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de raccordement entre deux conduits présentant deux zones de contact concentriques L'invention a pour objet un dispositif de raccordement comportant une partie mâle présentant une forme en saillie (24), une partie femelle (12) présentant une forme en creux (34) configurée pour loger la forme en saillie (24) ainsi qu’un système de bridage pour maintenir les parties mâle et femelle (10, 12) raccordées.  Selon l’invention, les formes en saillie ou en creux (24, 34) comprennent une nervure (44) et une rainure (46) configurées de manière à que, lorsque les parties mâle et femelle (10, 12) sont juste en contact, des premier et deuxième flancs (44.1, 44.2) inclinés de la nervure (44) sont en contact respectivement avec des premier et deuxième flancs (46.1, 46.2) inclinés de la rainure (46) au niveau de première et deuxième zones de contact (Z1, Z2) espacées.  Cette solution permet d’obtenir un dispositif de raccordement, sans joint rapporté, présentant une étanchéité accrue.  Figure 6
Patent FR-3111760-B1 (FR)
Title: Modulateur OFDM pour émetteur OFDM à filtrage par blocs, émetteur OFDM à filtrage par blocs et système d’émission/réception associés
Inventor: CASSIAU NICOLAS
IPC: H04L27/26
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-07-01
Abstract: Modulateur OFDM pour émetteur OFDM à filtrage par blocs, émetteur OFDM à filtrage par blocs et système d’émission/réception associés L’invention concerne un modulateur (280) OFDM comprenant :   - un module de prédistortion (30) configuré pour recevoir lesdites porteuses de données consécutives et configuré pour compenser une distorsion introduite ultérieurement par un banc (14) de filtres polyphasés connectable à la sortie dudit modulateur OFDM,  - un module de transformation (34) configuré pour appliquer une transformée de Fourier inverse discrète de taille constante indépendamment de la numérologie et de la bande de transmission utilisées par l’émetteur OFDM comprenant ledit modulateur OFDM,   - un module de remplissage (32) dont l’entrée est connectée à la sortie du module de prédistortion (30), et dont la sortie est connecté à l’entrée du module de transformation (34), et configuré pour insérer   -   porteuses nulles à la suite des porteuses de données consécutives indépendamment de la parité de l’indice associé audit modulateur OFDM.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117603-B1 (FR)
Title: Méthode et système de réflectométrie multi-porteuses avec prise en compte de l’atténuation et de la distorsion du signal
Inventor: CABANILLAS ESTEBAN
IPC: G01R31/11
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention consiste en une méthode de pré-distorsion du signal avant son injection dans le câble de manière à prendre en compte les effets liés à l’atténuation et à la dispersion du signal ainsi que les effets liés au bruit de quantification de l’équipement de mesure. La pré-distorsion (800,801) consiste à appliquer une fonction d’amplification particulière en fréquence au signal dans le domaine fréquentiel de manière à amplifier les basses fréquences du signal avec un facteur dépendant du coefficient d’atténuation du signal dans le câble et à amplifier les hautes fréquences avec un niveau constant. Pour minimiser l’impact du bruit de quantification, le signal est décomposé (801) en une somme de signaux ayant chacun un niveau d’amplification constant dans une bande de fréquences donnée, les signaux étant injectés successivement dans le câble et les différentes intercorrélations réalisées sur les signaux réfléchis étant ensuite sommées. De cette manière, le bruit de quantification est moyenné et le rapport signal à bruit global est augmenté.  Figure 8
Patent FR-3118319-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique
Inventor: TREMBLAY DENIS
IPC: H01M8/0258
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-08-04
Abstract: Titre :  Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique L’invention repose sur une utilisation novatrice de la technique d’impression par sérigraphie mesh pour réaliser des circuits fluidiques avec une profondeur de canaux 2 importantes (> 200 µm) et avec un ratio de forme égal ou supérieur à 1. En effet, grâce à l’utilisation de deux masques d’impression différents, il est possible de réaliser très simplement et pour un coût supplémentaire très faible (un seul masque de sérigraphie supplémentaire) des circuits fluidiques imprimés avec une hauteur de dents 222 dépassant 200 µm et ayant un ratio de forme égal ou supérieur à 1.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3119193-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine et turbomachine qui en est équipée
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D11/12
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-07-07
Abstract: L'invention concerne notamment une turbine de turbomachine, en particulier turbine basse pression, qui comprend d’amont (AM) en aval (AV) en considérant le sens d’écoulement d’un flux de gaz dans cette turbine, plusieurs étages successifs, chaque étage comprenant un distributeur et une roue de rotor , lesquels sont disposés à l’intérieur d’un carter annulaire d’axe longitudinal formant virole externe, ladite roue de rotor, configurée pour tourner autour dudit axe longitudinal, comprenant un disque qui porte à sa périphérie une pluralités d’aubes radiales (21) pourvues de léchettes d’étanchéité (210) qui forment des saillies radiales externes, un anneau (30) de matériau abradable étant fixé sur la face interne dudit carter en regard desdites léchettes d’étanchéité (210), ledit anneau (30) de matériau abradable comportant, pour chaque léchette 210), une zone d’usure (ZN, ZM) qui est une zone dans laquelle ladite léchette (210) vient en contact avec ledit matériau abradable et l’abrase en raison d’un frottement entre les aubes (21) et le matériau abradable lorsque le rotor est en rotation autour dudit axe , caractérisée par le fait que ledit anneau (30) comporte, dans une région dite « région amont d’auto engagement » (AE1) située en amont de ladite zone d’usure (ZN, ZM), au moins un indicateur (4) qui fournit une information relative à une abrasion dudit matériau abradable par ladite léchette (210) dans cette zone amont d’auto-engagement (AE1), lorsque le rotor est en rotation autour dudit axe.   Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3119732-B1 (FR)
Title: Utilisation de porphyrines cationiques en tant que désherbant sélectif
Inventor: ISSAOUI MOHAMAD
IPC: A01N43/90
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de porphyrines cationique telles que la zinc-tetra (N-methylpyridyl) porphyrine tetrachloride et la tetra (N-methylpyridyl) porphyrine tetrachloride ou leur mélange, en tant qu’agent herbicide foliaire sélectif.
Patent FR-3121713-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à grilles mobiles comprenant une structure fixe plurifonctionnelle
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K1/72
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée à grilles mobiles comprenant une structure fixe (31) annulaire plurifonctionnelle configurée pour être rigidement reliée à un carter de soufflante de turbomachine ou à un carter intermédiaire solidaire du carter de soufflante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3124943-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la prise de mesures pour la generation d’emboîtures de prothese
Inventor: CALVIER ERWAN
IPC: A61F2/76
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-09-22
Abstract: DISPOSITIF D’AIDE A LA PRISE DE MESURES POUR LA GENERATION D’EMBOÎTURES DE PROTHESE La présente invention concerne un dispositif d’aide à la prise de mesures pour la génération d’emboîtures de prothèse. Plus particulièrement, l’invention concerne un dispositif (100) pour étirer le moignon d’un patient durant la prise de mesures du moignon, par moulage ou par numérisation, le dispositif se caractérisant en ce qu’il comprend :  un socle (102),une accroche distale (106) destinée à être accrochée à l’extrémité distale du manchon, un câble (108) qui s’étend entre le socle (102) et l’accroche distale (106),un moyen de réglage (110) de la longueur du câble (108) étendu entre ledit socle (102) et ladite accroche distale (106).  Fig. 1
Patent FR-2472567-B1 (FR)
IPC: A61K31/13
Filed: 1979-12-28
Granted: 1983-03-11
Abstract: The invention is dealing with compounds of the formula: I and pharmaceutically acceptable salts thereof, in which R1 and R2 each represent a lower alkyl radical or a phenyl radical, or, together with the carbon atom to which they are bound, a cycloalkyl radical having at the most 7 carbon atoms; R3 represents hydrogen, a lower alkyl radical, or the phenyl radical; R4 and R5 each represent a lower alkyl radical, or, together with the nitrogen atom to which they are bound, a heterocyclic amino radical such as the pyrrolidinyl or morpholino radicals; and R6 represents a lower alkyl radical, a phenyl radical, a benzyl radical, or the 1-ethynyl-cyclohexyl radical, which compounds can be used in the treatment of angina pectoris.
Patent FR-2554520-B1 (FR)
IPC: F28G3/10
Filed: 1983-11-09
Granted: 1986-05-02
Abstract: A device for attaching an element for rotation in a tube comprises a conical sleeve, a hook and a link-pin. The link-pin interconnects the hook and the sleeve while permitting rotation of the hook. A particular application of the attachment device is to position an Archimedes' screw in the tubes of a multitubular heat exchanger, a steam condensor or the like. The assembly can be dismounted, if desired, and is adaptable to different tube diameters.
Patent FR-2575059-B1 (FR)
IPC: A61B17/86
Filed: 1984-12-21
Granted: 1988-11-10
Abstract: A device for maintaining the normal spacing between two vertebrae defining, in the vertebral column, the ends of a cavity resulting from the removal of at least a part of a vertebra comprises two bases each having means for anchorage in one of said end vertebrae; and adjustable buttressing means connecting said bases together.
Patent FR-2589967-B1 (FR)
Inventor: LEPELLETIER PIERRE ANDRE GEORG
IPC: F16H37/04
Filed: 1985-11-08
Granted: 1988-01-29
Abstract: A gearbox comprises parallel primary or input and secondary or output shafts in a casing. An output gear train of two constant-mesh gearwheels is fastened to the secondary shaft. An independent input gear train of four constant-mesh gearwheels and a first and a second clutch are mounted on the primary shaft. A third clutch is mounted on the secondary shaft. The first and third clutches respectively couple the input train to the primary shaft and to the secondary shaft. A three-element planetary gearset concentric with the primary shaft comprises a sun gear fastened to the input train, a planet carrier coupled to the primary shaft by the second clutch and a ring gear fastened to the output train. Thus the gearbox features three gear ratios by respective combinations of pairs of the three clutches. This arrangement constitutes a basic gearbox. More complex gearboxes derived from the basic gearbox comprise a supplementary gear train and a fourth clutch and/or a first brake and/or a second brake for respectively driving and/or immobilizing the sun gear and/or the planet carrier. This provides numerous additional forward and reverse gear ratios that are always well distributed and easy to control.