baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988475-A1 (FR)
Title: Method for detecting porous zones in composite material lining of restored section of e.g. drinking water pipe, involves traversing fluid inside interior of section by locating zones, which are marked by marker when fluid is evacuated
Inventor: LAGUBEAU PHILIPPE
IPC: G01N21/91
Filed: 2012-03-22
Abstract: The method involves providing filling fluid i.e. water, containing a marker e.g. blue color dye, where the marker is non-toxic and harmless to environment. A section (20) of a pipeline (2) is filled with the fluid containing the marker. The section is pressurized during filling of the fluid. An impregnation time during which the marker impregnates and marks defective zones is observed while maintaining the pressure in the section. The fluid is traversed inside interior of the section by locating the defective zones, which are marked by the marker when the filing fluid is evacuated.
Patent FR-2998234-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord a coussin gonflable de securite integre et vehicule correspondant
Inventor: NICOD PASCAL
IPC: B60R21/205
Filed: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne une traverse (10) de planche de bord (1) de véhicule automobile, cette traverse (10) étant formée d'un profilé (11) à profil fermé, les parois du profilé (11) définissant une cavité interne (12), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un coussin gonflable de sécurité (20) disposé à l'intérieur de la cavité (12) en regard d'une ouverture (14) aménagée sur une paroi du profilé (11), et un panneau de fermeture obturant totalement ladite ouverture (14), ce panneau de fermeture étant conformé pour permettre le déploiement du coussin gonflable (20) en dehors du profilé (11). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant une traverse (10) de planche de bord selon l'invention, la traverse (10) étant orientée de sorte que le panneau de fermeture soit situé en regard du buste d'un passager assis.
Patent FR-2998198-A1 (FR)
Title: Organe de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B1/12
Filed: 2012-11-22
Abstract: Organe de distribution de produit fluide, tel qu'une pompe, comprenant une chambre (20) dans laquelle le produit fluide est mis sous pression et un clapet de sortie à travers lequel le produit fluide sous pression est refoulé hors de la chambre (20), le clapet de sortie comprenant une tige d'actionnement (2) déplaçable axialement en va-et-vient et sur laquelle coulisse une manchette (33) sous l'effet de la pression du produit fluide sur une course axiale maximale, la course axiale effective de la manchette (33) étant dépendante de la pression du produit fluide dans la chambre (20), la tige d'actionnement (2) comprenant des moyens de sortie latérale (21, 22) aptes à être sélectivement obturés et dégagés par la manchette (33), caractérisé en ce que les moyens de sortie latérale (21, 22) de la tige d'actionnement (2) s'étendent sur une hauteur axiale qui est supérieure à leur largeur radiale.
Patent FR-3002020-A1 (FR)
Title: Device for saving e.g. cooling water for individuals, has touch screen that is arranged for indication of all water flows and all existing temperatures, where user is able to make choice by navigating touch screen with his index finger
Inventor: BOUMNIJEL HASSEN
IPC: F16K11/065
Filed: 2013-02-11
Abstract: The device has a touch screen (27Z') that is arranged for indication of all water flows (7 8>) and all existing temperatures, where a user is able to make a choice by navigating the touch screen with his index finger. A set of dials (2 B>, 3 C>) is arranged for indicating the flows and temperatures selected by the user. A pushbutton (5E) is arranged so as to allow the device to be put into action. The touch screen allows controlling of a set of servo motors (18 R>, 20 T>) located in a box (14 N>) to regulate the water flow.
Patent FR-3008742-A1 (FR)
Title: Hydrolienne a pales mobiles
Inventor: BODA MATHIEU ETIENNE ANDRE
IPC: F03B17/06
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'objet de la présente invention est un système de machine hydraulique à axe vertical permettant d'extraire de l'énergie d'un fluide en mouvement à faible vitesse. La présente invention consiste à utiliser la différence de trainée hydrodynamique d'un ensemble de pales (15, 16, 17,18) afin de faire tourner un moyeu (14) autour de l'axe de rotation (13) de la machine. Chaque pale est composée de deux aubes, de flottabilités différentes, disposées en opposition sur le plan horizontal. Les deux aubes pivotent autour de leurs charnières par l'action du courant marin. Ce mouvement est aussi favorisé par la différence de densité de chaque aube par rapport au fluide. Ce pivotement change la traînée hydrodynamique de la pale. Chaque système d'aube subit un bilan de forces différent en fonction de son orientation dans le courant marin. La différence de couple mécanique ainsi créée, induit la rotation de l'ensemble autour de l'axe de rotation de la machine hydraulique.
Patent FR-2997510-A1 (FR)
Title: Method for determining position of car with respect to aimed position, involves determining position of vehicle from travel time of signal between transmission and reception of signal or from difference between signal arrival moments
Inventor: MIKULEC DRAGAN
IPC: G01S5/22
Filed: 2013-10-09
Abstract: The method involves receiving an ultrasound signal (10) i.e. pulsed signal, from an ultrasound transmitter (9) by an ultrasound receiver i.e. ultrasound sensor (11), and sending the ultrasound signal to a vehicle (5) by the ultrasound transmitter. The signal is received by the receiver. A position of the vehicle is determined with respect to aimed position from a travel time of the signal between the transmission and the reception of the ultrasound signal or from a difference between arrival instants of the ultrasound signal on the receiver. An independent claim is also included for a vehicle system.
Patent FR-3000653-A1 (FR)
Title: Barrier retracting device for use in health care bed for patient, has rectilinear rod whose one end is connected to barrier, where device allows barrier to swing in deployed position, in which barrier is arranged perpendicular to plane
Inventor: MALLARD CHRISTIAN
IPC: A47C21/08
Filed: 2013-01-10
Abstract: The device (3) has a bent rod (4) whose one end (7) is connected at a transverse element (6) by a connection pivot. Another end (8) of the bent rod is connected to a barrier (2) of a bed by a mounting plate (9). An end (11) of a rectilinear rod (5) is connected to the element. Another end (12) of the rectilinear rod is connected to the barrier by the plate that is fixed at a lower part of the barrier, where the device allows the barrier to swing in a deployed position (D) in which the barrier is arranged perpendicular to a plane that is formed by the bed in a retracted position (E).
Patent FR-3001574-A1 (FR)
Title: Cable d'energie et/ou de telecommunication comportant au moins une couche electriquement isolante
Inventor: ALLAIS ARNAUD
IPC: H01B3/04
Filed: 2013-01-28
Abstract: Câble (1) d'énergie et/ou de télécommunication comprenant au moins une couche (4) électriquement isolante qui comporte au moins deux bandes isolantes (61 à 64) superposées, chacune de ces bandes (61 à 64) étant disposée de façon à laisser un déjoint (71 à 74) entre deux de ses spires successives (81 à 84), caractérisé en ce que chaque bande (61 à 64) est disposée de façon décalée par rapport aux bandes (61 à 64) contigües de manière à ce que les déjoints (71 à 74) d'une bande (61 à 64) ne coïncident pas avec les déjoints (71 à 74) des bandes (61 à 64) contigües et soient recouverts entièrement par les spires (82 à 84) des bandes contigües (62 à 64). La couche isolante (4) comporte une substance diélectrique et résistante au feu qui se trouve au contact de chacune desdites bandes isolantes (61 à 64) et s'introduit dans lesdits déjoints (71 à 74).
Patent FR-3002398-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'un profil dans un domaine de securite d'un element securise
Inventor: DUMOULIN JEROME
IPC: H04L9/14
Filed: 2013-02-18
Abstract: Ce procédé de création d'un profil (P) dans un domaine de sécurité cible (ISD-P) d'un élément: sécurisé (10) comporte : - une étape de réception (E10) par ledit domaine de sécurité cible (ISD-P), selon un protocole sécurisé non interprétable par ce domaine de sécurité, de données (DSP) comportant un script d'installation dudit profil (P) crypté avec une clef (KMNO) du domaine de sécurité cible (IDS-P) ; - une étape (E20) de transfert des données à un domaine de sécurité privilégié (IDS-R) apte à interpréter le protocole ; - une étape (E30) de décryptage dudit protocole par ledit domaine de sécurité privilégié pour obtenir ledit script crypté ; - une étape (E40) d'envoi du script crypté audit domaine de sécurité cible ; - une étape (E50) de décryptage dudit script crypté avec ladite clef et d'exécution dudit script par le domaine de sécurité cible (IDS-P) pour installer ledit profil (P).
Patent FR-3002693-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie et procede de gestion associe
Inventor: BONNEFOND PIERRE-JEAN
IPC: H01M10/02
Filed: 2013-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage d'énergie (1) destiné à être alimenté par au moins une unité de génération (17) d'un flux électrique à partir d'une source d'énergie renouvelable, ledit dispositif (1) comprenant les équipements suivants : - une batterie électrochimique (3), - une unité de stockage par hydrogène (7) montée en parallèle à la batterie électrochimique (3), ladite unité de stockage (7) comprenant un électrolyseur alcalin (9), ladite batterie (3) et ladite unité de stockage (7) étant destinées d'une part à stocker l'énergie fournie par la, au moins une, unité de génération (17) et d'autre part à alimenter une charge (5), ledit dispositif comprend également - un premier capteur de mesure (19) du flux électrique fourni par la, au moins une, unité de génération (17), - un deuxième capteur de mesure (21) du flux électrique fourni à la charge (5), - une unité de contrôle (23) reliée au premier (19) et au deuxième (21) capteurs de mesure et configurée pour piloter l'électrolyseur (9) en fonction des variations de flux électrique mesurées par lesdits premier (19) et deuxième (21) capteurs, le pilotage dudit électrolyseur (9) étant réalisé pour absorber au moins partiellement les variations rapides des flux électriques mesurés.
Patent FR-3003699-A1 (FR)
Title: Antenne helice compacte a polarisation circulaire
Inventor: SHARAIHA ALA
IPC: H01Q9/30
Filed: 2013-03-19
Abstract: La présente invention concerne une antenne hélice (30) directive à polarisation circulaire susceptible d'être utilisée dans des dispositifs RFID et plus particulièrement dans des lecteurs RFID. Ladite antenne est destinée à émettre ou recevoir des signaux dans une bande de fréquences prédéterminée, λ étant la longueur d'onde associée à la fréquence minimale de ladite bande de fréquences prédéterminée. Elle comprend: - un brin rayonnant (31) hélicoïdal en matériau conducteur s'étendant selon un axe longitudinal (A) et dont la longueur axiale (H) est inférieure à la longueur d'onde λ, et - une cavité (32) en matériau conducteur présentant une extrémité ouverte et une extrémité fermée et ayant un axe de symétrie confondu avec l'axe longitudinal du brin rayonnant, au moins une portion inférieure dudit brin rayonnant étant disposée à l'intérieur de ladite cavité de sorte que son extrémité inférieure soit en contact avec l'extrémité fermée de la cavité.
Patent FR-3003797-A1 (FR)
Title: Vitrage anti-feu
Inventor: FAURE REGINE
IPC: B32B17/10
Filed: 2013-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage anti-feu comprenant au moins deux feuilles de verre entre lesquelles est disposée au moins une couche transparente et intumescente qui présente une faible aptitude au fluage hydrostatique. La couche transparente est constituée d'un hydrogel hybride comprenant le produit de polymérisation d'au moins un silicate de métal alcalin hydraté, d'au moins un premier monomère choisi dans le groupe constitué par l'acide acrylique, l'acide méthacrylique et leurs sels, et d'au moins un deuxième monomère acrylamide ou acrylate choisi dans le groupe constitué par le N,N-diméthylacrylamide , le N-(2-hydroxyéthyl)acrylamide, le N,N'-méthylène-bisacrylamide , l'acide 2-méthacrylamido-2-méthylpropane sulfonique, le N,N'-(1,2-dihydroxyéthylène) bisacrylamide, l'hydroxyde de 3-(méthacryloylamino-N,N-diméthyl -N-sulfopropyl)-1-propanaminium, l'éthylèneglycol diméthacrylate, le 1,3-butanediol diméthacrylate, le 1,4-butanediol diméthacrylate et le 1,6-hexanediol diméthacrylate. Elle a également pour objet un procédé de fabrication dudit vitrage anti-feu.
Patent FR-3005328-A1 (FR)
Title: Procede et outil de fabrication d'une roue pour turbine hydraulique, et turbine hydraulique fabriquee par un tel procede
Inventor: BARTHELET ERIC
IPC: F03B11/00
Filed: 2013-05-03
Abstract: Ce procédé concerne la fabrication d'une roue de turbine hydraulique de type Kaplan, la roue comprenant un moyeu (11) et des pales (12) articulées en rotation par rapport au moyeu (11) autour d'un axe (X12), chaque pale (12) étant fixée à un tourillon (15) traversé par un trou (153) comportant un taraudage (156). Le procédé comprend des étapes dans lesquelles : a) au moins l'un des tourillons (15) est assemblé à un élément d'entrainement (16) et est monté dans un alésage (102) ménagé dans le moyeu (11), b) un outil (5) comportant une partie filetée (52) est inséré dans le trou (153) de chaque tourillon (15), c) la partie filetée (52) de l'outil (5) est vissé dans un taraudage (156) du tourillon (15) jusqu'à ce que l'outil (5) soit mis en compression, d) l'outil (5) est immobilisé par rapport au tourillon (15), e) une pale (12) est assemblée au tourillon (15), f) un bord radial externe de chaque pale (12) est usiné.
Patent FR-3010899-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une association d'agents tensioactifs anioniques de types carboxylate et acyl-isethionate.
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant : - un ou plusieurs tensioactifs anioniques de type carboxylate, en une teneur supérieure ou égale à 3% en poids, par rapport au poids total de la composition, et - un ou plusieurs tensioactifs anioniques de type acyl(C8-C22)iséthionate , en une teneur allant de 2,5 à 8% en poids, par rapport au poids total de la composition. Cette composition est destinée au traitement cosmétique des matières kératiniques, et en particulier au lavage des cheveux. Elle présente un excellent pouvoir moussant.
Patent FR-3013322-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un gouvernail de navire et navire comportant un tel dispositif
Inventor: CHABAUD YANN
IPC: B63H25/10
Filed: 2013-11-18
Abstract: Dans le système (100) de barre à roue de navire, la barre (10) comporte un cerceau sans rayon de forme circulaire. La barre est maintenue seulement par une partie inférieure au moyen de galets de guidage conférant à la barre un unique degré de liberté, en rotation, autour d'un axe de symétrie de révolution du cerceau correspondant à l'axe de rotation (12) de la barre. Les galets de guidage et la partie inférieure de la barre sont situés dans un caisson (11) et une courroie (35) engagée dans une gorge (16) de la barre engrène une poulie d'entrée (36) dispositif de conversion (30) de la rotation de ladite poulie d'entrée, élément d'un ensemble de transmission des mouvements de la barre à un gouvernail ou safran du navire. La poulie est située dans le caisson (11) et le dispositif de conversion est extérieur au caisson (11).
Patent FR-3014249-A1 (FR)
Title: Module de batterie pour vehicule electrique ou hybride integrant un echangeur de chaleur en contact avec les bornes du module
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: H01M10/6552
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un module de batterie pour véhicule électrique ou hybride comportant un empilement de cellules électrochimiques souples pour chacune desquelles l'une des tranches comporte au moins une borne positive ou négative en regard de laquelle se trouve une borne de signe opposée de la cellule adjacente, ces deux bornes formant un couple de bornes reliées électriquement. Le module de l'invention est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un échangeur thermique (12) comprenant au moins une entrée de fluide (13a, 13b), au moins une sortie de fluide (14), et au moins un conduit de circulation de fluide (15) qui prévoit des portions d'échange thermique (19, 20) disposées chacune entre les deux bornes (5, 6) d'un couple de bornes (7, 8) qui sont reliées électriquement au moyen d'un élément de liaison électrique (22) exerçant une force d'appui sur chaque borne (5, 6) contre la portion d'échange thermique (19, 20) du conduit de circulation de fluide (15).
Patent FR-3014903-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrolyse enzymatique avec production in situ de glycosides hydrolases par des microorganismes genetiquement modifies (mgm) et non mgm
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12P19/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrolyse enzymatique de matériaux ligno-cellulosiques, dans lequel le milieu réactionnel produit sur site comprend un mélange de champignon Trichoderma reesei non génétiquement modifié (non MGM) et des enzymes qu'il sécrète, complémenté d'enzymes purifiées sécrétées par au moins un microorganisme génétiquement modifié (MGM), lesdites enzymes ayant été séparées dudit microorganisme MGM, et la proportion desdites enzymes sécrétées par le microorganisme MGM et séparées dudit microorganisme est de 1% à 20% par rapport à la quantité totale d'enzymes.
Patent FR-3014988-A1 (FR)
Title: Poulie accessoire equipant un moteur a combustion interne.
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F16H55/36
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention porte sur une poulie accessoire destinée à être montée sur un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile. La poulie accessoire comprend au moins une jante externe (13) qui comporte un plan médian (P2). La jante externe (13) comprend une face de circulation (14) apte à recevoir une courroie (9). La face de circulation (14) comprend un plan de symétrie (P3). Le plan médian (P2) et le plan de symétrie (P3) sont distincts l'un de l'autre.
Patent FR-3000646-A1 (FR)
Title: Charm holder device for use in shoe, has charm keeper which is connected to structure such that structure is formed between shoe attachment portion and charm keeper along direction away from planar surface
Inventor: LEO SUSAN
IPC: A43C19/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: The charm holder device (32) comprises a shoe attachment portion which comprises a planar surface. A charm engaging portion includes a structure that is connected to the shoe attachment portion and is projected in a direction away from the shoe attachment portion. A charm keeper is connected to the structure such that the structure is formed between the shoe attachment portion and the charm keeper along a direction away from the planar surface. An independent claim is included for a shoe.
Patent FR-3019742-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de l'hypercholesterolemie
Inventor: BAGNIS OLIVIER
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-04-09
Abstract: Composition d'huile de son de riz et phytostérols végétaux destinée à être consommée pendant plusieurs semaines de suite en répartissant les prises sur la journée, préférentiellement matin, midi et soir Cette composition peut être conditionnée sous forme de capsules molles ou de gélules, mais peut également être présentée sous forme de poudre à dissoudre dans l'eau ou encore être incorporée à une matrice alimentaire type margarine L'intérêt de cette composition est soit de faire baisser le taux de Cholestérol total et/ou de LDL cholestérol, soit d'augmenter le taux de HDL-cholestérol
Patent FR-3016888-A1 (FR)
Title: Synthetases de la colistine et cluster de genes correspondants
Inventor: CHEVROT ROMAIN
IPC: C12R1/07
Filed: 2014-01-27
Abstract: Synthétase PmxA impliquée dans la synthèse de polymyxine E, comprenant quatre sites d'adénylation, caractérisée en ce que le second site d'adénylation présente au moins 90% d'identité avec la séquence peptidique SEQ ID NO 1 : VTEAEKADLLGRFNDTTTEFPRGKTLIQLFEEQVERIPDAAAITLNEQE LTYRELNERVNRLARTLRSHGISKGRLVAILAERSIEMVVGMLAAHKAGAAYVPI DPEYPEERIRFLIED S GGQVMLTQ SRLRERLAGSDPVILLDDE SF YHEDGTNLNT GI EATDLACVIYT SGTTGKPKGNPV SHRNIVRVVQNTNYIDITERDHVLQL S S Y SFDG ATFDIFGALTNGARLVLVPYETLLEIGRLADLIQRERISVMFITTAFFNILVDVNVD CLRDVRAILF GGERV S VGHVRKALAHIGPGRLNHVYGPTESTVYTTYLPVDF VDE LAVTVPIGRPISNTTVYIVDSRNKLLPIGVAGELCVGGEGLVRGYNNRPELTAEKF VDNPFVPGERMYRTGDLAKWLPDGTIEYVGRTDDQVKIRGFRIELGEIEAQLQKV EGIRKTTVFARENASGEKQLCAYYEADCELPAAELKSVLSKELPAYMIPAYLIQLE RLPLTTNGKVDRRSLPAPEESLQPGGG, les acides aminés soulignés DGFFLGVVYK étant conservés et formant une poche de liaison spécifique pour un résidu leucine ou isoleucine.
Patent FR-3020682-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'au moins une particule dans un liquide corporel, et procede associe de diagnostic de la meningite
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N33/483
Filed: 2014-04-30
Abstract: Ce procédé de détection d'au moins une particule dans un liquide corporel est effectué via un système de détection comprenant une source de lumière, un substrat transparent et un photodétecteur matriciel, le substrat étant disposé entre la source de lumière et le photodétecteur. Ce procédé comprend le placement d'une goutte de liquide corporel sur le substrat, l'éclairement (100) de la goutte via la source de lumière, l'acquisition (110) de plusieurs images successives de la goutte via le photodétecteur, chaque image étant formée par un rayonnement transmis par la goutte éclairée et comportant au moins une figure de diffraction élémentaire, chaque figure de diffraction élémentaire correspondant à des ondes diffractées par une particule lors de l'éclairement de la goutte, l'identification (120), via les images acquises, de figures de diffraction élémentaires mobiles, et le dénombrement (130) de particules en mouvement dans la goutte, via les figures de diffraction élémentaires mobiles identifiées.
Patent FR-3021551-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'ions metalliques dans une solution organique visqueuse
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08F6/12
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'élimination d'ions métalliques dans une solution organique visqueuse, dont la viscosité à 20°C est comprise entre 1 et 1000 cP. Ce procédé comprend les étapes consistant à disposer, dans une colonne, une résine échangeuse d'ions macroporeuse, ladite résine étant une résine acide de type sulfonique ou carboxylique, à base d'un copolymère polystyrène- divinylbenzène ayant des groupes actifs sous forme sulfonique (SO3H) ou sous forme carboxylique (CO2H), puis à faire passer ladite solution organique visqueuse en continu sur ladite résine échangeuse d'ions.
Patent FR-3030732-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de chaleur pour aeronef comprenant un capteur a deformation mecanique
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: G01K5/60
Filed: 2014-12-22
Abstract: Les détecteurs de chaleur équipant les aéronefs, dont le principe repose sur la détection du changement de phase d'un matériau eutectique, sont relativement coûteux. Il est proposé de remédier à ce problème au moyen d'un dispositif de détection de chaleur (20) pour aéronef, comprenant un actionneur (24) qui se déforme lorsque sa température s'élève au point d'atteindre un seuil de température prédéfini, et un capteur de déplacement (28) comprenant un organe mobile (30) qui est déplacé par l'actionneur depuis une position de non détection jusqu'à une position de détection lorsque l'actionneur (24) se déforme sous l'effet d'une élévation de sa température jusqu'au seuil de température.