baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088292-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: INOUE SATORU
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-02-25
Abstract: [Objet] Une structure avant de véhicule est proposée, capable de protéger un appareil de contrôle disposé dans un compartiment de montage de groupe moteur à l'avant d'un véhicule d’un impact au moment d'une collision frontale.  [Moyens pour Résoudre les Problèmes] Une structure avant de véhicule (100) comprend : un élément latéral (106) s’étendant dans une direction avant-arrière dans la région d’une partie latérale de véhicule d’un compartiment de montage de groupe moteur, et comprenant une partie inclinée (108) et une partie horizontale (110) ; une tourelle de jambe de force (114) s’élevant debout du côté extérieur dans la direction de la largeur du véhicule de l’élément latéral ; une paroi latérale (116) formant la partie latérale de véhicule et reliée à la tourelle de jambe de force ; et un support (118) situé au-dessus de la partie inclinée de l’élément latéral et supportant un appareil de contrôle (146), dans laquelle le support comporte : une partie de corps principale (148) sur laquelle l’appareil de contrôle est monté, qui est située au-dessus de la tourelle de jambe de force, et au moins une partie de laquelle chevauche la tourelle de jambe de force en vue en plan ; une première partie fixée (150) s’étendant depuis la partie de corps principale et fixée à la paroi latérale du côté avant de la tourelle de jambe de force ; et une deuxième partie fixée (152) s’étendant depuis la partie de corps principale et fixée à un panneau avant d’auvent (154) du côté arrière d’une extrémité avant de la tourelle de jambe de force.figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104173-B1 (FR)
Title: : Procédé de production de nanoclusters de silicium et/ou germanium présentant un moment dipolaire électrique et/ou magnétique permanent
Inventor: VACH HOLGER
IPC: C23C16/24
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de production de nanoclusters de silicium et/ou germanium présentant un moment dipolaire électrique et/ou magnétique permanent au moyen d’un réacteur plasma à couplage capacitif ou inductif avec les paramètres suivants :  - une pression comprise entre 0.01mbar et la pression atmosphérique, ou entre 0.05mbar et 5mbar, ou idéalement 0.1mbar,  - une décharge en tension continue, radiofréquence ou microonde à 13.56 MHz ou 2.45GHz ou leurs harmoniques,  - une puissance d’excitation comprise entre 0.01 mW/cm3 et 20 mW/cm3, idéalement entre 0.1 mW/cm3 et 5 mW/cm3,  - une température de gaz entre la température ambiante et 350 °C, ou entre 50°C et 150°C, idéalement à 120°C,  - une durée entre le début de génération et la fin de génération d’un plasma dans le réacteur comprise entre 0.01 seconde et 20 secondes, ou entre 0.1 seconde et 10 secondes, idéalement 2 secondes,  - les nanoclusters sont déposés sous l'effet d'une tension électrique DC comprise entre 0V et 1000V, préférablement autour de 200V.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106094-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec systeme de surveillance
Inventor: BALDE MAMADOU SALIOU
IPC: B60R16/037
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-10-07
Abstract: Siège (1) comportant : - un dossier (10) ; - une assise (20) reliée audit dossier ; et - au moins une zone de mesure (1a, 1b, 1c, 1d) définie sur ledit dossier et/ou sur ladite assise, ladite au moins une zone de mesure comprenant au moins un capteur capacitif interdigité (20a) apte à mesurer une distance ou un déplacement d’un utilisateur occupant ledit siège.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091847-B1 (FR)
Title: Appareil de support, systeme de commande et systeme d’inspection
Inventor: KUWAHARA HIROAKI
IPC: B62D57/024
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-11-11
Abstract: Selon un mode de réalisation, un appareil de support supporte un corps mobile et change une position du corps mobile dans une deuxième direction perpendiculaire à une surface d’un corps colonnaire. La surface du corps colonnaire s’étend dans la première direction. Le corps mobile est déplaçable le long de la première direction. L’appareil inclut des premier et second supports séparés l’un de l’autre. Le premier support inclut des première et deuxième portions séparées l’une de l’autre, et une troisième portion. Le second support inclut des quatrième et cinquième portions séparées l’une de l’autre, et une sixième portion. Le corps mobile est supporté par les premier et second supports dans un état dans lequel le corps mobile est à une position de support. La position de support se situe là où le corps mobile s’oppose aux troisième et sixième portions et se situe entre les première et deuxième portions et entre les quatrième et cinquième portions.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110101-B1 (FR)
Title: Dispositif alliant un moulin à herbes et des outils de skateboard.
Inventor: RABAN SEBASTIEN
IPC: B25B13/48
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif pour moudre des herbes ou épices et pour monter ou démonter un skateboard.  L’invention concerne un dispositif permettant de moudre des herbes entre des dents, qui contient également les outils pour monter et démonter un skateboard.  Il est constitué d’une partie supérieure (1) et inférieure (2), chaque partie possède des dents (3)(4) pour moudre des herbes ou épices en tournant les deux parties à la main autour d’un axe central (5)(7).  La partie supérieure (1) possède également une clé Allen (6) pour les huit vis des embases du skateboard.  La partie inférieure (2) possède également trois clés (8)(9)(10) adaptées à un skateboard.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à moudre des herbes et à monter ou démonter un skateboard.
Patent FR-3115342-B1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité extensible, notamment pour une soufflante à aubes à calage variable
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F16J15/14
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'étanchéité extensible (45) comportant:  - un bouchon d'étanchéité (47) muni d'un trou de passage de vis (53),  - une vis de compression (52) insérée à l'intérieur du trou de passage de vis (53),  - une rondelle déformable (58) ayant à l'état non déformé une dimension radiale (D1) inférieure ou égale à une dimension radiale (D2) du bouchon d'étanchéité (47),  - une rondelle mobile de compression (59), et  - un écrou de vissage (60) destiné à coopérer avec une extrémité filetée de la vis de compression (52),  de telle façon qu'une force résultante de serrage (F3) de la vis de compression (52) avec l'écrou de vissage (60) est apte à entraîner un déplacement de la rondelle mobile de compression (59) causant une déformation radiale de la rondelle déformable (58) ayant à l'état déformé une dimension radiale (D1) supérieure à la dimension radiale (D2) du bouchon d'étanchéité (47).  Figure 9a
Patent FR-3116688-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de lutte contre la fraude telephonique aux appels-pieges
Inventor: BOUTEILLE MARGOT
IPC: H04W12/128
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé et système de lutte contre la fraude téléphonique aux appels-pièges.  L’invention concerne un procédé de lutte contre une fraude dans laquelle une communication téléphonique sollicite l’émission en retour d’une communication téléphonique vers un numéro cible, comprenant les étapes suivantes :- collecte de données de signalisation de communications téléphoniques réalisées via un réseau téléphonique (2) ;- détection de communications suspectes à partir de données de signalisation collectées et à l’aide d’un algorithme de détection, et pour chaque communication suspecte détectée, identification d’un numéro suspect ;- comparaison du numéro suspect avec un numéro et / ou au moins une plage de numéros cibles certifiés contenus dans une banque de données de certification, et définition pour le numéro suspect d’un profil de risque en conséquence.          Procédés et systèmes de lutte contre les fraudes téléphoniques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117183-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule électrique et véhicule équipé d’une telle transmission
Inventor: BRIDIER CYRILLE
IPC: F16H3/66
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule électrique et véhicule équipé d’une telle transmission L’invention concerne un dispositif (1) de transmission pour véhicule automobile reliant cinématiquement un moteur électrique (2) aux roues motrices (3, 3’), ledit dispositif (1) comprenant un train d’engrenage épicycloïdal (4), lequel est relié cinématiquement en entrée au rotor (2’) du moteur électrique (2), directement ou par l’intermédiaire d’un arbre (2’’) ou d’un arrangement engrenant, et comprend en tant que composants constitutifs dentés au moins un planétaire intérieur (5), au moins un planétaire extérieur (6) et au moins un porte-satellites (7) portant au moins deux satellites (8), l’ensemble des composants étant monté dans un bâti.  Dispositif (1) caractérisé en ce que le composant d’entrée de mouvement du train épicycloïdal (4) est l’un (5 ou 6) des deux planétaires (5 et 6) et en ce qu’il comprend deux composants de sortie de mouvement au niveau dudit train (4), à savoir l’autre planétaire (6 ou 5) et le porte-satellites (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118701-B1 (FR)
Title: Composition biphasique pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses
Inventor: XU LINGWEI
IPC: A61K8/03
Filed: 2021-02-16
Granted: 2024-01-05
Abstract: COMPOSITION BIPHASIQUE POUR LE NETTOYAGE ET/OU LE DÉMAQUILLAGE DES MATIÈRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne une composition biphasique pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses constituée d’une phase aqueuse et d’une phase huileuse qui sont séparées, la composition comprenant :  a) au moins un alcane ramifié en C8-C12 ;   b) au moins un alcane ramifié en C13-C18 ;  c) au moins 0,15 % en poids d’au moins un tensioactif choisi parmi les alkyl polyglucosides de formule (I), rapporté au poids total de la composition,        où R est un groupe alkyle en C6-C12,   G est une fraction dérivée d’un saccharide réducteur contenant de 5 à 6 atomes de carbone,   x’ est le degré moyen de polymérisation de l’alkyl polyglucoside de 1 à 10 ; et d) au moins un sel de métal divalent,  dans laquelle le rapport en poids entre l’alcane ramifié en C8-C12 et l’alcane ramifié en C13-C18 est de 30:70 à 90:10 et la composition est exempte de silicone.  La présente invention concerne également un processus pour nettoyer et/ou démaquiller des matières kératineuses, en particulier la peau, comprenant le secouement de la composition selon la présente invention pour former une émulsion, l’application de l’émulsion sur les matières kératineuses, en particulier la peau, et le rinçage de ladite composition après une durée facultative.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-2080911-B1 (FR)
IPC: H04L9/18
Filed: 1971-01-15
Granted: 1975-01-17
Abstract: The present invention is related to a method and apparatus to avoid overprinting at the end of teleprinter lines on page-printing teleprinters when a coding signal is used for enciphering of teleprinter messages. This is accomplished by enciphering the first of three procedure characters (two CARRIAGE RETURN and one LINE FEED) in the normal manner while the next two characters are not enciphered. At the receiving end, the first CARRIAGE RETURN is retrieved as normal, and the next two characters are passed in plain text without deciphering.
Patent FR-2339960-B1 (FR)
IPC: H03H9/13
Filed: 1977-01-27
Granted: 1985-05-31
Abstract: A piezoelectric vibrator element is shaped by photo-etching techniques from a quartz crystal wafer. Film electrodes and masses for frequency adjustment are applied by first depositing a layer of chromium and then a layer of gold on the element by vacuum depositing or sputtering. The element is then kept in a high vacuum of at least 10-5 torr and at a high temperature of 300 DEG  C to fix the depositions on the element and eliminate distortion. To adjust the frequency, a portion of the metal mass is removed by a laser beam, after which the element is kept in a high vacuum at high temperature to affix securely to the element any bits of metal that may have condensed during the removing step. .
Patent FR-2511346-B1 (FR)
IPC: B65D43/16
Filed: 1981-08-11
Granted: 1983-12-16
Abstract: Cover for a vessel aperture manufactured in one piece notably through the casting of a plastic material, comprising in part a channeled frame adapted to be sealed or otherwise attached to the outer edges of a vessel aperture, a cover adapted to fit into the frame in closed position, the frame and cover being connected by a zone of liaison constituting a hinge and formed in a single piece interdependent with the frame and cover from the time they were cast with the cover piece in the open position.
Patent FR-2520007-B1 (FR)
Inventor: DREULLE NOEL
IPC: C23C2/30
Filed: 1982-01-15
Granted: 1990-11-02
Abstract: 1. A process for regenerating the content of fluxing tanks, which is formed by chlorides of zinc and ammonium in aqueous solution in which steel components are dipped prior to galvanisation, the process comprising, in order to remove the harmful dissolved iron, taking off in a closed circuit the content of the tank which is maintained at a pH-value of between 3 and 6 and adding oxygenated water to the material taken off so as to cause all the iron present to go to the trivalent state and form insoluble sludge of ferric hydroxide oxide which is removed prior to returning the solution to the tank, characterised by taking off a flow at a practically constant flow rate, simultaneously adding to said flow flows of oxygenated water and ammonia which are respectively regulated in such a way that the oxygenated water is substantially in stoichiometric equilibrium with the iron to be oxidised and the pH-value is maintained at between 3,9 and 4,1, allowing the formation of flakes of ferric hydroxide to be concluded in the flow in a practically non-turbulent flow condition, and transferring the flow into a settlement zone where it circulates upwardly in such a way that the hydroxide sludge accumulates at the bottom from which it is discharged, and collecting at the surface the solution of chloride of zinc and ammonium from which iron has been removed, said solution being heated in the settlement zone by the application of heat at the surface at a temperature which is at least equal to that of the solution in the tank.
Patent FR-2554108-B1 (FR)
Inventor: LANGLOIS BERNARD
IPC: B01J27/00
Filed: 1983-10-28
Granted: 1985-12-06
Abstract: 1. Process for the preparation of anilines containing a trifluoromethoxy or chlorodifluoromethoxy group in the meta position, characterized in that : - in a first stage the ortho-chlorophenol of formula :  see diagramm : EP0140783,P8,F1  in which Y denotes a hydrogen or chlorine atom, is reacted with a methylating agent to obtain the corresponding ortho-chloroanisole ; - in a second stage, the ortho-chloroanisole is subjected to a chlorination reaction to obtain the chlorine derivative of formula :  see diagramm : EP0140783,P8,F2  - in a third stage, the compound obtained in the second stage is subjected to a fluorination reaction, so as to obtain the fluorine derivative of formula :  see diagramm : EP0140783,P8,F3 where X denotes either the chlorine atom or the fluorine atom ; - which, in a fourth stage, is converted by reaction with an alkali metal amide in liquid ammonia into an aniline of formula :  see diagramm : EP0140783,P8,F4
Patent FR-2571737-B1 (FR)
Inventor: SAMARUT JACQUES
IPC: C12N15/867
Filed: 1984-10-15
Granted: 1987-02-20
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00293 Sec. 371 Date Jun. 4, 1986 Sec. 102(e) Date Jun. 4, 1986 PCT Filed Oct. 15, 1985 PCT Pub. No. WO86/02380 PCT Pub. Date Apr. 24, 1986.The invention relates to a virus for cloning or expression of a foreign gene, characterized in that it consists of all or part of the genome of avian erythroblastosis virus and contains at least one foreign gene situated between the 3 LTR sequences.
Patent FR-2565487-B1 (FR)
Inventor: ESANU ANDRE
IPC: C07D491/048
Filed: 1985-06-07
Granted: 1988-12-16
Abstract: This invention relates to 1,3 - dihydro-6-aminomethyl-7-hydroxy-furo-(3,4-c)- pyridine derivatives of the general formula I wherein A1, A2, R1 and R2 represent various substituents, to pharmaceutically acceptable salts of such compounds, to a process for the preparation of compounds comprising reacting a 6-chloromethyl-7-benzoxy derivative of the general formula II II with an excess of an amine derivative in a non-polar solvent, at a temperature not exceeding 20 DEG C., which leads to the desired substitution in position 6, followed by an acidic treatment to cleave the benzyl group and, finally to an anti-allergic composition of matter comprising, as an essential ingredient therein, an effective amount of one of these compounds together with an appropriate diluent or carrier.
Patent FR-2625903-B1 (FR)
Inventor: ALAIN CARPENTIER
IPC: A61M60/869
Filed: 1988-01-14
Granted: 1997-06-13
Abstract: Implantable cardiac prosthesis consisting of a single-shell module (1) with quick connections and comprising two independent, biologised ventricular chambers (9, 9') which are activated separately and which are each provided with two orifices equipped with valves (5, 5'), one of the orifices serving as a blood ejection route (7) and the other as a blood admission route (3), and consisting of a separate activating and regulating device comprising an electromechanical member (2) activating a pair of membranes (10, 11), characterised in that the first membrane is a mechanical membrane (11) activated by a piston or a transmission fluid (14) pressurised by means of the said electromechanical member (2), and the second membrane is a biological floating membrane (10) in contact with the blood and moving, under the action of the first membrane (11), between the diastolic and systolic positions and, under the pressure of the blood, between the systolic and diastolic positions.
Patent FR-2663948-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE JOST
IPC: C11D3/37
Filed: 1990-07-02
Granted: 1994-06-03
Abstract: Detergent composition comprising as "builder" an at least partially biodegradable grafted polysaccharide consisting of a polydextrose of average molecular mass of less than 10,000 grafted with a water-soluble ethylenically unsaturated monomer.
Patent FR-2672697-B1 (FR)
Inventor: MICHEL MAIGNAN
IPC: H01L25/16
Filed: 1991-02-08
Granted: 1994-06-03
Abstract: The optical connection to a fiber-optics connected optoelectronic device mounted on a substrate is made by an optical fiber inserted in a hole through the substrate facing the component. The walls of the hole align and locate the fiber. The invention finds an application in the manufacture of a balanced optoelectronic receiver for a coherent detection fiber-optics transmission system.
Patent FR-2678461-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner la position au repos de la ligne de visee d'un dispositif de prise de vue soumis a des vibrations, dispositif pour sa mise en óoeuvre et application a l'harmonisation de dispositifs de prise de vue.
Inventor: GIACOMETTI EMMANUEL MICHEL
IPC: F41G3/32
Filed: 1991-06-25
Granted: 1993-10-15
Abstract: - Procédé et dispositif pour la détermination de la position au repos de la ligne de visée (1) d'un dispositif de prise de vue (2), soumis à des vibrations (f) périodiques. - Selon l'invention, on échantillonne le signal vidéo (SV) au moyen de signaux d'échantillonnage (ECH) provenant d'un détecteur de vibrations (5) détectant lesdites vibrations (f). - Application à l'harmonisation d'axes de visée de caméras.
Patent FR-2689658-B1 (FR)
Title: Installation de transmission de donnees, du type reseau radio, et procede correspondant.
Inventor: PHILIPPE JACQUET
IPC: H04L12/28
Filed: 1992-04-02
Granted: 1995-10-20
Abstract: Chaque poste de traitement de données est muni d'une interface-réseau (RE), coopérant avec un dispositif de gestion d'émission/réception (ARC) donnant des ordres confirmatifs d'émission émission ou de réception. Chaque poste comporte un dispositif d'émission-réception radio pluri-directionnelle, avec un émetteur-récepteur (RD) de canal central, pour l'échange des messages, un émetteur-récepteur auxiliaire (R1) opérant sur au moins un canal latéral, et qui change d'état en réponse à une collision détectée, et un émetteur-récepteur sur un second canal latéral (R2), pour émettre un signal d'occupation tant qu'un signal démodulable est reçu sur le canal central. L'émission de données est interdite pour tout poste dont le dispositif d'émission-réception radio reçoit le signal d'occupation sur son second canal latéral. En l'absence de trafic naturel suffisant, le dispositif de gestion est apte (ARC; ADF) à forcer l'émission de messages artificiels, afin de maintenir un calage mutuel des fréquences pilotes des différents postes.
Patent FR-2691818-B1 (FR)
IPC: G06T17/05
Filed: 1992-06-02
Granted: 1997-01-03
Abstract: The invention relates to methods for fabricating fractal objects. According to the invention, the method consists in iterating homothetic down-scaling of a mother generator defined by tridimensional coordinates, storing the coordinates of each daughter object which has been obtained by such down-scaling, and iterating such down-scaling until one of the dimensions of a daughter object becomes smaller than a given threshold value. The coordinates of daughter objects are then provided to a stereolithography device which fabricates the fractal object defined by assembling the daughter objects.
Patent FR-2701041-B1 (FR)
Inventor: VERNAY RENE
IPC: D06C11/00
Filed: 1993-02-02
Granted: 1995-03-31
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00123 Sec. 371 Date Aug. 2, 1995 Sec. 102(e) Date Aug. 2, 1995 PCT Filed Feb. 1, 1994 PCT Pub. No. WO94/18368 PCT Pub. Date Aug. 18, 1994A method for producing a polar fabric knitted upon a loop yarn loom with 100% polyester multi-filament yarn prior to treating the fabric with disperse dyes. The method includes first napping the loop side of the fabricwith a napper having opposed bristles for pulling the fabric loops and then napping the treated side of the fabric with a felting napper to compact the fabric.
Patent FR-2721397-B1 (FR)
Inventor: HOCQUET PHILIPPE
IPC: G01F15/00
Filed: 1994-06-17
Granted: 1996-08-02
Abstract: A device for measuring a fluid volume, including a measuring unit (10) consisting of a measurement channel (12) and two ultrasonic transducers (14, 16) defining an ultrasonic path therein; a fluid inlet and a fluid outlet communicating with respective ends (12a, 12b) of said channel; and a unit (30) for conditioning the fluid flow before it enters the channel, said unit being located opposite the end of the measuring unit that corresponds to the measurement channel inlet end, and including a large chamber (32) receiving the fluid flow. Members (34, 36) are also provided for splitting said flow near the measurement channel inlet end (12a) at a sufficiently wide average angle of convergence.
Patent FR-2740197-B1 (FR)
Inventor: LARBUISSON PATRICK
IPC: F16L37/42
Filed: 1995-10-20
Granted: 1997-12-26
Abstract: PCT No. PCT/EP96/04400 Sec. 371 Date Jun. 18, 1997 Sec. 102(e) Date Jun. 18, 1997 PCT Filed Oct. 10, 1996 PCT Pub. No. WO94/15779 PCT Pub. Date May 1, 1997The coupler comprises a male part (10) and a female part (1, 3) having a closure valve (5) at its upstream end, which valve is opened when the female and male parts are coupled together, and is closed during uncoupling thereof. The male part (10) has an outside surface provided with a collar (14). A latch (7) is provided in the female part to move in a radial direction and it includes a bore extending in the axial direction of the female part and through which the male part passes. On the surface of its bore, the latch includes two half-collars (11, 12) at least one of which is formed by two conical surfaces that are essentially sickle-shaped. The surface facing upstream of the half-collar (12) is situated upstream from the collar (14) and is suitable for fitting closely over at least 180 DEG  of the collar (14) of the male part when the male part is in a fully coupled position.