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Patent FR-3014442-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement a base d'une composition de caoutchouc comprenant des fibres de carbone ex brai
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement qui comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère, une charge renforçante, de fibres de carbone ex brai, z étant la direction normale à la surface de la bande de roulement destinée à être en contact avec un sol de roulage, x et y étant deux directions orthogonales à z, x la direction circonférentielle du pneumatique, y la direction axiale par rapport à l'axe de rotation du pneumatique, Cx, Cy et Cz étant les diffusivités thermiques mesurées à 25°C de la bande de roulement à l'état cuit dans respectivement les directions x, y et z, lequel pneumatique présente des rapports de diffusivité thermique Cz/Cx et Cz/Cy supérieurs à 2. Un tel pneumatique présente un compromis amélioré entre la productivité de l'étape de cuisson dans la confection du pneumatique et la performance d'usure du pneumatique.
Patent FR-3015356-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un document de securite et document de securite associe
Inventor: LE BERRE MARJORY
IPC: B42D25/45
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'un document de sécurité qui comporte, au moins sur l'une de ses faces opposées, au moins une impression de sécurité consistant en au moins un motif, cette face et cette au moins une impression associée étant recouvertes d'un revêtement de protection transparent, dans lequel on procède à la mise en place par la technique d'impression ou de couchage d'un vernis comprenant de la nanocellulose cristalline à hauteur de 0.5 à 10% en poids du vernis, sur ladite au moins une face, et dans lequel on procède au séchage de ladite couche de vernis.
Patent FR-3016786-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisson avec un manche amovible
Inventor: BOURLY FABIEN
IPC: A47J45/07
Filed: 2014-01-24
Abstract: Ustensile de cuisine (1) présentant au moins un récipient (2) et au moins un manche (3) amovible. Ledit ustensile de cuisine (1) comprenant au moins un moyen de fixation du manche (3) sur le récipient (2). Ce moyen de fixation présente une première partie (4) solidaire du récipient (2) et une deuxième partie (5) solidaire du manche (3). La deuxième partie (5) comporte un moyen d'indexage (7) et au moins un moyen d'immobilisation réversible (8) sur la première partie (4). L'ustensile de cuisine de l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément (9), comprenant au moins une partie déformable (10) disposée apte à être écrasée lors de l'assemblage de ladite première partie (4) avec ladite deuxième partie (5) et comprenant une zone de contact (11) apte à coopérer avec la partie en regard de la partie équipée dudit élément (9).
Patent FR-3020293-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage d'un trou traversant au moins deux pieces
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B23B41/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'usinage d'un trou traversant au moins deux pièces, ledit procédé étant caractérise en ce qu'il utilise pour usiner le trou un outil de coupe étagé qui comprend : - un premier étage (54) à l'extrémité inférieure de l'outil de coupe (40) qui a une paroi latérale (68) cylindrique avec des arêtes longitudinales (74) et une face d'extrémité (72) concave, - au moins un deuxième étage (56) surmontant ledit premier étage (54) qui a un diamètre (D2) supérieur au diamètre (D1) du premier étage (54) et une paroi latérale (58) cylindrique avec des arêtes longitudinales (64), - le premier étage (54) étant séparé du deuxième étage (56) par un épaulement (62) de forme convexe comprenant des arêtes radiales (66).
Patent FR-3021971-A1 (FR)
Title: Pneumatique a faible resistance au roulement
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08C19/25
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant plus de 50% en masse d'un SBR solution qui porte une fonction silanol et une fonction amine, une charge renforçante présente à un taux compris entre 40 et 80 pce, laquelle charge renforçante comprend entre 40 et 80 pce d'une silice, un agent de couplage pour coupler la silice au SBR solution, 10 à 50 pce d'une résine hydrocarbonée présentant une Tg supérieure à 20°C, 0 à moins de 5 pce d'un plastifiant liquide. Un tel pneumatique présente un bon compromis de performance entre la résistance au roulement et l'adhérence sur sol mouillé.
Patent FR-3026454-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux et procede de fabrication associe
Inventor: ABEVI FOLLY
IPC: F16H25/24
Filed: 2014-09-29
Abstract: Le mécanisme de vis à rouleaux comprend une vis 12 comprenant un filetage extérieur 14, un écrou 16 disposé autour et coaxialement à ladite vis, ledit écrou comprenant un filetage intérieur 18, et une pluralité de rouleaux 20 disposés radialement entre la vis et l'écrou et pourvus chacun d'un filetage 22 extérieur en prise avec les filetages extérieur et intérieur 14, 18 de ladite vis et dudit écrou et de deux dentures 24, 26 extérieures. Le mécanisme comprend en outre deux dentures 44, 46 de synchronisation chacune en prise avec l'une des dentures 24, 26 des rouleaux. Le diamètre extérieur de chaque denture 24, 26 de chaque rouleau est inférieur au diamètre de fond de filet du filetage dudit rouleau. Chaque dent desdites dentures 24, 26 des rouleaux comprend des faces planes coopérant avec les dentures 44, 46 de synchronisation.
Patent FR-3026603-A1 (FR)
Title: Matelas de confort pour une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K29/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention concerne un matelas de confort pour une enceinte d'élevage (E), par exemple pour bovins laitiers ou pour bovins à viande. Ce matelas de confort (2) comporte : - au moins une couche résiliente (5) apte à subir une déformation élastique, et - une surface supérieure (6) sur laquelle un animal est destiné à prendre appui ; et il est caractérisé par le fait qu'il est équipé de moyens (31) pour mesurer la température corporelle d'un animal en appui sur ladite surface supérieure (6), utile par exemple pour détecter la survenance d'un stress thermique de l'animal en présence.
Patent FR-3028348-A1 (FR)
Title: Declencheur pour dispositif de commutation electrique et dispositif de commutation electrique comprenant un tel declencheur
Inventor: MARTIN WILLY
IPC: H01H71/12
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne un déclencheur (6) pour dispositif de commutation électrique comprenant un boîtier de protection (12), des premières bornes de connexion électrique, et un module d'alimentation (14) comportant au moins un transformateur et des deuxièmes bornes d'entrée et de sortie aptes à être connectées aux premières bornes de connexion selon une direction de connexion. Le module d'alimentation (14) est apte à générer une tension d'alimentation à partir d'une tension d'entrée reçue entre les deuxièmes bornes d'entrée et à délivrer la tension d'alimentation entre les deuxièmes bornes de sortie. Le module d'alimentation (14) est mobile par rapport au boîtier de protection (12)
Patent FR-3037708-A1 (FR)
Title: Structure de reacteur nucleaire compact
Inventor: LESUFFLEUR GAETAN LOUIS DANIEL
IPC: G21C1/32
Filed: 2015-06-17
Abstract: Cette structure de réacteur nucléaire compact, du type comportant une cuve (2) de réacteur (3) associée à des moyens (5) formant générateur de vapeur, est caractérisée en ce que les moyens (5) formant générateur de vapeur sont disposés radialement et à l'horizontale, et directement accolés à la cuve (2).
Patent FR-3043871-A1 (FR)
Title: Procede de securisation par carte bancaire des transactions en ligne par telephone ou fax
Inventor: LAZZARI MYRIAM
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne le domaine de la sécurisation des transactions en ligne, par internet téléphone, ou fax, ou tout autre moyen nécessitant la divulgation des données sécuritaires, à partir d'une carte bancaire de crédit ou de débit, associée à un compte bancaire. L'invention a pour but de sécuriser le code de sécurité généralement inscrit sur la face arrière de la carte, souvent appelé cryptogramme. Plusieurs cryptogrammes sont inscrits sur la carte bancaire, et son reconnus par la banque. Le même cryptogramme ne peut pas être utilisé pour deux transactions consécutives.
Patent FR-3032402-A1 (FR)
Title: Protection arriere de siege avant pour vehicule automobile
Inventor: DUVAL NATHALIE
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de protection arrière de siège avant pour véhicule automobile comportant une pièce externe (22) et un insert (3) fixé à au moins une pièce interne (42, 44) cousue à la pièce externe.
Patent FR-3033174-A1 (FR)
Title: Structure gravitaire destinee a une construction maritime de genie civil et procede de fabrication associe
Inventor: RABARON MARTIN
IPC: E02B17/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention a pour objet une structure gravitaire destinée à une construction maritime de génie civil, comprenant un radier (2) configuré pour être posé sur un sol marin et solidaire d'un fût (3) dirigé dans une direction principale sensiblement orthogonale audit radier, caractérisé en ce que la structure gravitaire (1) comprend au moins un tirant d'ancrage (10) s'étendant dans ledit fût (3) et dans le radier (2), la structure gravitaire (1) étant configurée pour que, dans une position de service de la structure gravitaire (1), ledit au moins un tirant d'ancrage (10) soit ancré dans le sol marin.
Patent FR-3033584-A1 (FR)
Title: Construction modulaire a partir d'elements prefabriques
Inventor: BOSIO MICHEL JEAN
IPC: E04B1/348
Filed: 2015-03-11
Abstract: Une telle construction est une construction en béton, notamment à usage d'habitation ou d'activité dans le secteur tertiaire, présentant une structure comportant plusieurs éléments monoblocs préfabriqués (2), chacun de ces éléments comportant au moins deux panneaux verticaux (8) faisant office de murs, unis par un panneau intermédiaire horizontal (10). Le panneau intermédiaire horizontal (10) relie les extrémités inférieures des panneaux verticaux (8) correspondants. Un dispositif de recouvrement (6) repose sur au moins deux extrémités supérieures de panneaux verticaux (8) d'un élément monobloc (2).
Patent FR-3040449-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation entre deux elements avec des agrafes magnetiques
Inventor: RICHTER PHILIPPE
IPC: F16B21/07
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation (100) entre un premier élément (103) et un deuxième élément (105) au moyen d'au moins deux agrafes (101) magnétiques, lesdites agrafes (101) étant aptes à passer, sous l'effet d'un champ magnétique, d'une position de verrouillage pour laquelle elles solidarisent ces éléments (103, 105) à une position de déverrouillage pour laquelle elles désolidarisent lesdits éléments (103, 105). La principale caractéristique d'un système de fixation selon l'invention est que chaque agrafe (101) dispose d'un dispositif de blocage (109, 119) permettant de maintenir ladite agrafe (101) dans la position de déverrouillage, suite à l'arrêt de la production du champ magnétique.
Patent FR-3040737-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif muni de parties de carter decouplables
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F04D29/60
Filed: 2015-09-04
Abstract: Ensemble propulsif, incluant une turbomachine configurée pour être fixée à un aéronef par l'intermédiaire d'une suspension, dont certaines parties de carter peuvent être découplées afin d'atténuer certains modes de flexion de la turbomachine en cas d'avarie, l'ensemble propulsif comprenant au moins une première et une deuxième partie de carter (33a, 22) s'étendant axialement l'une après l'autre, l'une desdites parties de carter étant située en porte-à-faux par rapport à ladite suspension, dans lequel la première partie de carter (33a) possède une première portion de fixation (41) connectée de manière rigide au corps (43) de la première partie de carter (33a) et une deuxième portion de fixation (42) connectée de manière plus souple au corps (43) de la première partie de carter (33a), et dans lequel la deuxième partie de carter (22) est fixée de manière permanente à la deuxième portion de fixation (42) de la première partie de carter (33a) et de manière libérable à la première portion de fixation (41) de la première partie de carter (33a).
Patent FR-3041568-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule de tourisme
Inventor: FRAYSSE PATRICE
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de tourisme (1) et vise à améliorer, par rapport à l'état de la technique pris en référence, les adhérences longitudinale et transversale sur sol mouillé et sur sol sec, tout en maintenant les niveaux de performances en comportement, en particulier à faible accélération transversale, et en usure. Selon l'invention, la bande de roulement (2) a un taux d'entaillement volumique TEV au moins égal à 20% et au plus égal à 29% et une hauteur radiale Hs des éléments en relief (22) au moins égale à 6.0 mm et au plus égale à 7.6 mm, le mélange élastomérique constitutif de la bande de roulement (2) a une température de transition vitreuse Tg au moins égale à - 18°C et au plus égale à -6°C, une dureté Shore A au moins égale à 60 et au plus égale à 75 et une perte à 60°C au moins égale à 24% et au plus égale à 35%, les renforts textiles de la couche de frettage (31) de l'armature de frettage (3) comprennent un polyamide aromatique, tel que l'aramide, et les renforts métalliques de chacune des deux couches de travail (41, 42) de l'armature de travail (4) forment, avec la direction circonférentielle XX' du pneumatique, un angle (AT1, AT2) dont la valeur absolue est au moins égale à 25° et au plus égale à 40°.
Patent FR-3042667-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre deux utilisateurs, systeme utilisant un tel procede.
Inventor: BOURRIER SYLVAIN
IPC: H04L12/58
Filed: 2015-10-15
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un système de communication entre utilisateurs communiquant par des terminaux via à un serveur (3), dans lequel à partir d'une base de données (12) d'utilisateurs (U0, U1, U2, U3, U4) correspondants à des critères déterminés, on identifie certains paramètres de sélection en fonction de critères, on les compare un profil, et pour un utilisateur, on construit une première liste (25) identifiée et joignable. On génère, émit par le serveur, lesdits paramètres, et les terminaux étant géolocalisables directement et/ou indirectement, on compare les paramètres avec ceux de la base de données en tenant compte de la distance (D1, D2, D3, D4), entre les terminaux, on crée une seconde liste (24) d'utilisateurs récepteurs en fonction de la comparaison en générant un score associé à chaque profil (IDU1, IDU2, IDU3, IDU4) par rapport au profil (IDU0) de l'utilisateur émetteur, on trie la seconde liste en fonction des scores, et on génère un message (26) vers les terminaux correspondant aux scores les plus élevé.
Patent FR-3045904-A1 (FR)
Title: Procede robotise de mesure d'optique tridimensionnelle
Inventor: DOUILLY MARC
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de guidage d'un effecteur (305) rapporté à l'extrémité d'un bras articulé (310), apte à réaliser au moins une opération d'assemblage sur une surface (300), au moyen d'un dispositif (30) comportant au moins une caméra (315), la surface (300) comportant une pluralité d'éléments (390) assemblés préalablement à des coordonnées prédéterminés dites théoriques, qui comporte les étapes suivantes : - capture (110) d'au moins quatre images par la caméra (315) selon quatre angles distincts pour au moins un élément (390), - détection (120) par traitement d'image de chaque élément (390) sur chaque image, - calcul (130) par triangulation des coordonnées tridimensionnelles dites mesurées d'un élément (390), L'invention concerne également un dispositif (30) de guidage d'un effecteur configuré pour mettre en œuvre le procédé selon le procédé objet de l'invention.
Patent FR-3061309-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'un signal issu d'un lidar coherent pour reduire le bruit et systeme lidar associe
Inventor: PILLET GREGOIRE
IPC: G01S17/06
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement (80) d'un signal issu d'un lidar cohérent comprenant une source cohérente (L), la méthode comprenant les étapes consistant à : -générer (100, 110) un premier signal de battement (Sb1) et un deuxième signal de battement (Sb2) respectivement à partir d'un premier ensemble de détection (D1) et d'un deuxième ensemble de détection (D2 -pour une pluralité de n intervalles temporels (ti), déterminer (120) n valeurs respectives de densité spectrale (DSPi) à partir d'une transformée dans le domaine fréquentiel de la corrélation croisée entre le premier et le deuxième signal de battement, -déterminer (130) une valeur moyenne (<DSP>) de la densité spectrale à partir desdites n valeurs de densité spectrale (DSPi), -déterminer (140) une information de localisation de la cible à partir de la valeur moyenne de ladite densité spectrale.
Patent FR-3049367-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de transactions en ligne pour des transactions impliquant de multiples produits
Inventor: ARAGONE MATTEO
IPC: G06Q20/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: Des systèmes, des méthodes et des produits-programmes informatiques pour le traitement d'une transaction en ligne pour l'achat d'un ensemble de produits comprenant un itinéraire. En réponse à la réception d'un message indiquant qu'une forme de paiement utilisée pour l'achat d'un itinéraire est peut-être frauduleuse, un système OLTP peut identifier les règles de récupération de produit dont les paramètres d'entrée sont satisfaits par un contexte de la transaction en ligne. Le système OLTP peut appliquer les règles de récupération aux produits déterminés comme étant des produits décisifs pour l'itinéraire. Si les produits décisifs sont déterminés comme étant récupérables, le système OLTP peut confirmer la réservation des produits décisifs afin de préserver la disponibilité et le prix des produits décisifs pendant que la forme de paiement est soumise à un processus de détection de fraude. Si l'itinéraire inclut au moins un produit décisif qui n'est pas récupérable, le système OLTP peut déterminer que la forme de paiement suspecte doit être annulée.
Patent FR-3050761-A1 (FR)
Title: Regulation du debit d'huile dans un circuit de refroidissement d'une turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D25/12
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) comprenant : - un arbre de turbine (8, 9) supporté par au moins un palier (8b), - au moins une enceinte (E3), logeant le palier (8b) de l'arbre de turbine (8, 9), - un circuit de refroidissement à huile de l'enceinte (E3) comprenant au moins un gicleur (G1-G5) configuré pour injecter de l'huile du circuit de refroidissement dans l'enceinte (E3), et - un régulateur (14) configuré pour réguler le débit de l'huile dans le circuit de refroidissement en fonction d'une température de l'huile (Tmax) à la sortie de l'enceinte (E3) et/ou d'une différence de pression (AP) au niveau du gicleur (G1-G5).
Patent FR-3052906-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide au declenchement d’une manœuvre d’arrondi d’un aeronef lors d’un atterrissage de l’aeronef.
Inventor: BAZILE JEROME
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-06-21
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide au déclenchement d'une manœuvre d'arrondi d'un aéronef lors d'un atterrissage de l'aéronef. - Le dispositif (1) comporte une unité d'acquisition (3) pour acquérir des valeurs courantes de paramètres de vol de l'aéronef, dont la hauteur courante de l'aéronef par rapport au sol, une unité de calcul (7) pour calculer des première et une seconde hauteurs de référence, correspondant respectivement à une hauteur à partir de laquelle l'aéronef atteint une hauteur courante de début d'arrondi en maintenant ses conditions de descente courantes, respectivement, pendant une première durée prédéterminée et une seconde durée prédéterminée, et une unité d'émission acoustique (9) pour émettre au moins deux signaux sonores (12) dans le poste de pilotage de l'aéronef, à savoir un premier signal sonore (12) lorsque la hauteur courante de l'aéronef atteint ladite première hauteur de référence au cours de la descente et un second signal sonore (12) lorsque ladite hauteur courante de l'aéronef atteint ladite seconde hauteur de référence au cours de la descente.
Patent FR-3054053-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation parametrique
Inventor: LICITRA CHRISTOPHE
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente invention concerne un un procédé de caractérisation paramétrique d'un échantillon comportant, pour une valeur d'une grandeur expérimentale donnée, les étapes suivantes : - une première étape de mesure de la réponse expérimentale de l'échantillon ; - une deuxième étape de détermination d'une réponse théorique de la réponse de l'échantillon en ajustant au moins un paramètre de l'échantillon associé à une modélisation de la mesure de façon à rendre l'écart entre la réponse expérimentale et la réponse théorique inférieur ou égal à un seuil donné, une valeur initiale étant affectée au paramètre avant l'ajustement ; les première et deuxième étapes étant répétées pour une pluralité de valeurs de la grandeur expérimentale, le procédé étant caractérisé en ce que, au-delà de la deuxième répétition des première et deuxième étapes, pour une valeur d'une grandeur expérimentale donnée, la valeur initiale du paramètre à ajuster est déterminée à partir d'au moins deux valeurs ajustées dudit paramètre obtenues lors des précédentes premières et deuxièmes étapes.
Patent FR-3043528-A1 (FR)
Title: Procede pour la production et la finition aseptique d'aliments
Inventor: DE HEER P P A VANDAMME PHILIPPE PIERRE ALAIN
IPC: A23L3/16
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne de manière générale un procédé et un dispositif améliorés pour la transformation et l'emballage aseptiques d'aliments liquides ou, selon le cas, pouvant être pompés. Il existe toujours un besoin de développement de procédés améliorés pour la transformation aseptique d'aliments, en particulier pour la transformation d'aliments présentant de gros constituants particulaires et une teneur basse en acide. Le but de la présente invention est réalisé par un procédé consistant à a) transformer des ingrédients consommables en une masse pouvant être pompée ;         b) chauffer indirectement la masse pouvant être pompée ;         c) traiter la masse chaude pouvant être pompée par une injection directe de vapeur ;         d) maintenir l'aliment dans une zone isolée ;         e) refroidir l'aliment ; et f) remplir de manière aseptique un récipient à aliments par l'aliment refroidi. L'invention concerne également les produits ainsi obtenus et un dispositif qui permet de réaliser le procédé.
Patent FR-3057764-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de lait maternel favorisant la cicatrisation d'un mamelon de femme
Inventor: LECORCHE RENATA
IPC: A61F13/14
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif moulé (10) de retenue de lait maternel favorisant la cicatrisation d'un mamelon de femme caractérisé en ce qu'il comporte: - une face interne (12) délimitant une cuvette creuse destinée à contenir du lait maternel et à recevoir ledit mamelon, et - une face externe (14) destinée à venir en contact avec un soutien-gorge, - ladite face externe (14) et ladite face interne (12) étant reliées entre elles par un bord (16).