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Patent FR-3060230-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: VELA GARCIA RUBEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de charge de batterie comprenant un étage redresseur (11) de type redresseur triphasé de Vienne (110) apte à être connecté à un réseau d'alimentation électrique monophasé ou triphasé et relié par un premier et un deuxième bus continu d'alimentation (7, 8) à un étage convertisseur continu-continu (12) comprenant un premier et un deuxième convertisseurs résonant LLC (14, 16) connectés respectivement à des premier et deuxième condensateurs de bus continu d'alimentation disposés sur chacun des bus en sortie de l'étage redresseur. Suivant l'invention, on alimente le dispositif de charge en monophasé et on régule la tension (V_DC_1, V_DC2) des premier et deuxième condensateurs de bus continu d'alimentation (C1, C2) de façon indépendante au moyen des premier et deuxième convertisseurs résonant LLC (14, 16) de façon à assurer une tension régulée fixe sur chacun des bus continu d'alimentation.
Patent FR-3062144-A1 (FR)
Title: Procede mecanique actionne par un fluide sous pression tel un reseau d'eau potable entrainant une turbine qui a actionne un compresseur d'air. procede pouvant dans certains cas etre un moteur electrique
Inventor: MANON GERARD ROGER
IPC: F03B3/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé mécanique actionné par un fluide sous pression (2) tel un réseau domestique, agricole ou industriel, d'eau potable ou d'irrigation, procédé mécanique original constitué d'une turbine hydraulique (3) reliée par un axe (4) à un engrenage (5), lorsque le fluide (2) traverse la turbine (3) elle fonctionne et actionne l'engrenage (5) qui lui-même entraine un second engrenage (6),.l'engrenage (5) est relié par l'intermédiaire d'un axe (7) à un compresseur d'air (8), l'engrenage (6) est relié par l'intermédiaire d'un axe (9) et une pompe à eau aspirante (10).
Patent FR-3062283-A1 (FR)
Title: Systeme d'attrait par tension d'elastique a fort etirement pour animaux volants
Inventor: SINEAU FRANCOIS THIERRY CHRISTOPHE
IPC: A01M31/06
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention permet l'attrait de l'espèce recherchée en offrant un confort aux appelants vivants, avec une attractivité importante, et un investissement moindre (temps et coût). Le système fixe, mobile ou portable se compose d'un élastique à fort étirement (2), permettant de mouvoir un appelant volant vivant ou une forme attractive en tout genre (7) de manière naturel dans une zone prédéfinie entre l'étirement de l'élastique à fort étirement (creux ou plein) (2), la longueur du bas de ligne (mono ou multibrin) (4) et le positionnement des points d'accroche (8 et 10), par une traction effectuée sur un fil mono ou multibrins (1), étirant ledit élastique et donc entrainant le déplacement dans l'espace recherché de l'appelant ou la forme. Le système inventé est principalement destiné aux passionnés de chasse de gibiers volants, aux passionnés d'ornithologie, d'observation et photographie des oiseaux, ainsi qu'à la régulation d'espèces classées nuisibles envahissantes.
Patent FR-3062178-A1 (FR)
Title: Pompe a barillet avec plateau oscillant
Inventor: TROST JULIEN
IPC: F04B19/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne une pompe à barillet (1) avec plateau oscillant (7), pour laquelle l'angle d'inclinaison du plateau rotatif (2) par rapport à l'arbre d'entraînement (5) est réglable au moyen d'une rotule à doigt (8).
Patent FR-3064725-A1 (FR)
Title: Installation pour les besoins thermiques d’un batiment en eau sanitaire et chauffage comprenant un chauffage thermodynamique
Inventor: LABAUME DAMIEN
IPC: F24H4/04
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention a pour objet une installation pour les besoins thermiques d'un bâtiment, comprenant des systèmes de production d'eau chaude sanitaire comportant des ballons d'eau chaude (6), un réseau d'extraction d'air prélevé dans ce bâtiment, et des dispositifs de chauffage thermodynamique disposant de pompes à chaleur (12) comportant des évaporateurs recevant le flux d'air d'extraction, et comportant des condenseurs chauffant l'eau des ballons d'eau chaude (6), caractérisée en ce qu'elle comporte des échangeurs thermiques de chauffage du bâtiment (24) prélevant une énergie thermique dans les ballons d'eau chaude sanitaire (6).
Patent FR-3065556-A1 (FR)
Title: Circuit electronique securise par perturbation de son alimentation.
Inventor: RENAUDIN MARC
IPC: G06F21/70
Filed: 2017-04-19
Abstract: Le circuit électronique (1) comporte un module logique (2) réalisant une première fonction. Un générateur de nombres (4) génère une série de premiers nombres. Un générateur de tension (3) alimente le module logique (2) avec une première tension minimale de fonctionnement du module logique (2) et une deuxième tension additionnelle variable ayant des caractéristiques électriques fonctions au moins de la première série de premiers nombres. La deuxième tension additionnelle variable comporte au moins une tension fixe définie par une valeur de tension de décalage et une première tension périodique définie au moins par une première fréquence et une première amplitude. Le générateur de tension (3) est configuré de manière à ce que la valeur de la tension de décalage, la première fréquence et/ou la première amplitude soient définies au moins à partir de la série de premiers nombres.
Patent FR-3066591-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de conception d'un dispositif comprenant des moyens d'interrogation et un capteur passif interrogeable a distance
Inventor: MONEDERO MIRANDA MANUEL
IPC: H03H3/007
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'optimisation de conception d'un dispositif comprenant des moyens d'interrogation et un capteur passif différentiel, comportant un générateur connecté directement ou indirectement à une antenne lecteur, un capteur passif comprenant au moins deux résonateurs, une antenne capteur connectée audit capteur caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la détermination d'un ensemble de courbes PSAW en fonction de la fréquence d'interrogation du capteur, chaque courbe étant définie pour une impédance ZT donnée représentant l'impédance du générateur équivalent de Thévenin dépendant de l'impédance de l'antenne lecteur, de l'impédance de l'antenne capteur et du couplage entre les deux antennes, pour une impédance de capteur ZSAW donnée ; - la sélection d'au moins une courbe PSAW dans l'ensemble de courbes prédéfinies répondant à deux critères : • présenter deux pics en fréquence représentatifs d'un comportement cohérent de capteur différentiel ; • avoir une largeur à mi-hauteur des deuxdits pics inférieure à une valeur seuil ; - la détermination de l'antenne capteur présentant l'impédance d'antenne capteur corrélée à la courbe PSAW sélectionnée pour le capteur SAW prédéfini.
Patent FR-3067059-A1 (FR)
Title: Procede d’optimisation d’une depollution en oxydes d’azote des gaz de combustion dans une ligne d’echappement
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'optimisation d'une dépollution en oxydes d'azote des gaz de combustion dans une ligne (3) d'échappement, la dépollution étant effectuée par au moins deux systèmes (1, 15; 2, 25) de réduction catalytique sélective par injection par chaque système (1, 15; 2, 25) d'une quantité d'agent réducteur dans la ligne (3) selon une consigne de quantité d'agent nécessaire pour réduire les oxydes d'azote mesurés en amont du système (1, 15; 2, 25), l'injection étant suivie d'un mélange de la quantité d'agent injectée avec les gaz d'échappement en amont d'un catalyseur (1, 2) du système (1, 15; 2, 25). Les deux systèmes (1, 15; 2, 25) sont disposés successivement l'un après l'autre dans la ligne (3) avec, pour chaque système (1, 15; 2, 25), une injection d'une quantité d'agent correspondant à la consigne de quantité d'agent diminuée d'un pourcentage prédéterminé calibrable avant mélange.
Patent FR-3069014-A1 (FR)
Title: Partie de turbomachine a tole ressort
Inventor: DROUET FRANCK ROBERT
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne une partie de turbomachine comprenant un carter (211) annulaire, un distributeur (208), une tôle (230) de protection thermique interposée radialement entre le carter et le distributeur. Il est prévu que ladite tôle de protection comprend une tôle à effet ressort en appui contre le distributeur et le carter externe (211), pour lutter contre une bascule du distributeur (208) et le maintenir en appui radial et axial contre des parties (301, 302, 305, 306) du carter (211).
Patent FR-3070004-A1 (FR)
Title: Utilisation therapeutique ou non-therapeutique de protozoaires du genre willaertia comme fongistatique et/ou fongicide
Inventor: PLASSON FABRICE
IPC: A01N63/00
Filed: 2017-08-10
Abstract: L'invention concerne une utilisation thérapeutique ou non-thérapeutique de protozoaires, par exemple des protozoaires du genre amibien Willaertia, comme fongistatique et/ou fongicide.
Patent FR-3070108-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un sel de polyhexamethylene biguanide, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MALET GAEL
IPC: A01N35/02
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un sel de polyhexamethylène biguanide, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3070760-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: G01M15/04
Filed: 2017-09-04
Abstract: Un dispositif de mesure des caractéristiques hydrauliques d'une soupape de commande (42) pour injecteur de carburant comprend : - un tube de retour de fuite (30), - une éprouvette de mesure (36) agencée dans une première enceinte sous vide (32), l'éprouvette de mesure (36) agencée pour récupérer le carburant du tube de retour de fuite (30), - un premier instrument de mesure (38) agencé dans une première enceinte sous vide (32) et adapté pour mesurer la masse de l'éprouvette de mesure (36), - un réservoir de récupération (42) de carburant agencé dans une deuxième enceinte sous vide, - une pompe de vidange (40), - une pompe d'aspiration (34) pour réaliser la dépression dans les deux enceintes sous vide (32,44) et, - des valeurs analogiques de mesures de masse de carburant mesurées par le premier instrument de mesure (38) et envoyées vers des sorties analogiques afin d'être analysées.
Patent FR-3072491-A1 (FR)
Title: Article parfumant decoratif, informatif ou promotionnel apte et destine a etre fixe a un support, montrer une surface decorative, informative ou promotionnelle et exhaler un parfum
Inventor: MARCELLI MARIE-HELENE
IPC: G09F3/02
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'article (1) comprend une enveloppe de confinement (3) et un ensemble unitaire multicouches parfumÃ© (2) pouvant comporter un minimum de trois couches, Ã  savoir une feuille (4) formant un support autoportant de l'article parfumant (1), une interface adhÃ©sive (5) et un liner (6), ladite feuille (4), qui s'Ã©tend de faÃ§on surfacique avec une limite pÃ©riphÃ©rique (4c) est en papier, prÃ©sente une certaine porositÃ© d'Ã©paisseur ou de surface cÃŽtÃ© recto (4a), est apte et destinÃ©e Ã  Ãªtre imprÃ©gnÃ©e en son sein d'un fluide parfumÃ© (7), comporte un recto (4a) formant la face extÃ©rieure visible par l'utilisateur de l'ensemble unitaire multicouches parfumÃ© (2), le fluide parfumÃ© (7) est captÃ© par ladite feuille, laquelle est en soi une feuille parfumante (4), le parfum du fluide parfumÃ© (7) se libÃšre automatiquement et progressivement de la feuille parfumante (4) lorsque cette derniÃšre est placÃ©e dans l'atmosphÃšre ambiante.
Patent FR-3073448-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un profile composite
Inventor: DEZEUSTRE NICOLAS
IPC: B29C73/10
Filed: 2017-11-16
Abstract: Le procédé de réparation d'un profilé en composite comportant un défaut, comprend les étapes consistant à réaliser une pièce de réparation composite (3) en disposant une composition de réparation composite molle dans un moule (4) présentant une configuration (5) identique à une configuration correspondante du profilé à réparer, ou sur une zone identique du profilé à réparer, à durcir la composition de réparation, et à fixer la pièce de réparation (3) obtenue sur le profilé comportant un défaut.
Patent FR-3078978-A1 (FR)
Title: Composition d'acier
Inventor: BELLUS JACQUES
IPC: C23C8/32
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne une composition d'acier comprenant, en pourcentages en poids de la composition totale: Carbone : 0,01-0,20 de préférence 0,02-0,18; Chrome : 2,5-5,0, de préférence 3,0-4,5; Molybdène : 4,0-6,0; Tungstène : 0,01 - 3,0; Vanadium : 1,0-3,0, de préférence 1,5-2,5; Nickel : 2,0-4,0; Cobalt : 9,0-12,5, de préférence 9,5-11,0; Fer : solde ainsi que les impuretés inévitables, optionnellement comprenant en outre, un ou plusieurs des éléments suivants : Niobium : ≤ 2,0 ; Azote : ≤ 0,50, de préférence ≤ 0,20; Silicium : ≤ 0,70, de préférence 0,05-0,50; Manganèse : ≤ 0,70, de préférence 0,05-0,50; Aluminium : ≤0,15, de préférence ≤ 0,10; la teneur combinée en Niobium + Vanadium étant comprise dans la gamme 1,0-3,5; et la teneur en Carbone + Azote étant comprise dans la gamme 0,05-0,50. Elle concerne en outre son procédé de fabrication, l'ébauche d'acier obtenu et un organe mécanique ou un système d'injection le comprenant.
Patent FR-3079890-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation pour chassis photovoltaïque a montage par insertion puis coulissement dans une fente d'une paroi de support.
Inventor: LEGALL ANTOINE
IPC: H02S20/23
Filed: 2018-04-04
Abstract: Une agrafe de fixation (10) adaptée à la fixation d'un châssis photovoltaïque (100) contre une face avant d'une paroi de support (201) comprend une tête d'appui (11) et un pied de contre-appui (12) constituant une mâchoire (15) susceptible de conjointement recevoir transversalement un segment de la paroi de support (201) et un segment de châssis photovoltaïque (100). Le pied de contre-appui (12) comprend au moins une aile latérale d'appui (16) positionnée longitudinalement pour venir en appui longitudinal contre une face arrière de la paroi de support (201) lorsque le châssis photovoltaïque (100) et la paroi de support (201) sont transversalement engagés dans la mâchoire (15). La tête d'appui (11) comprend au moins un élément d'accrochage (17) adapté pour accrocher le châssis photovoltaïque (100) afin d'immobiliser transversalement le châssis photovoltaïque (100) dans la mâchoire (15). La tête d'appui (11) et/ou le pied de contre-appui (12) comprend au moins une aile de mise en tension mécanique dont une déformation élastique et/ou un déplacement, résultant de l'action d'engagement transversal du segment de châssis photovoltaïque (100) et du segment de paroi de support (201) dans l'intervalle déterminé (14) entre la tête d'appui (11) et le pied de contre-appui (12), permet à la tête d'appui (11) et au pied de contre-appui (12) d'exercer un serrage longitudinal du châssis photovoltaïque (100) et de la paroi de support (201) dans la mâchoire (15).
Patent FR-3081346-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite zeolithique contenant du cuivre et un melange de zeolithes de type structural afx et de type structural bea
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau composite zéolithique composé d'un mélange de zéolithes AFX et BEA et contenant du cuivre, comprenant au moins les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, dans des proportions particulières, d'au moins une zéolithe de type structural FAU, d'un composé organique azoté R choisi parmi le dihydroxyde de 1,5-bis(méthylpiperidinium)pentane, le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane et le dihydroxyde de 1,7-bis(méthylpiperidinium)heptane , d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, n étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, d'au moins un agent complexant organique et d'au moins une source de cuivre, pour obtenir un gel, ii) le traitement hydrothermal dudit gel obtenu à l'issue de l'étape i) à une température comprise entre 120°C et 220°C, pendantune durée comprise entre 12 heures et 15 jours.
Patent FR-3086035-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: F21V29/50
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un lumineux (1), notamment de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend, superposés l'un sur l'autre au moins une source lumineuse pixélisée (2), au moins un dispositif électronique (5) apte à commander la source lumineuse pixélisée (2), puis un système de répartition de chaleur (6), dans lequel le système de répartition de chaleur (6) est situé à une distance de moins de 2 mm de la source lumineuse pixélisée (2). L'invention concerne également un dispositif lumineux comprenant un tel module et un véhicule comprenant un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3090381-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base de ginseng
Inventor: VESPERINI-BOUADJENEK LAURENCE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-12-24
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE A BASE DE GINSENG La présente invention vise à titre principal une composition notamment cosmétique dédiée au soin de la peau comprenant de l’eau et au moins de 0,001 à 10 % en poids d’acide n-octanoyl-5-salicylique ou l’un de ses sels par rapport au poids total de ladite composition de 0,001 à 10 % en poids par rapport à son poids total d’un actif végétal contenant au moins 0,05 % en poids de Rg3 ginsenoside par rapport à son poids total.
Patent FR-3094070-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de stockage et de fourniture de carburant fluide.
Inventor: BENSADOUN EMMANUEL
IPC: G05D16/20
Filed: 2019-03-21
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de fourniture de carburant fluide comprenant un réservoir (2, 3) de gaz carburant liquéfié en équilibre avec une phase gazeuse, notamment de l’hydrogène, un circuit (4) de remplissage du réservoir (2, 3), au moins un circuit (6, 7) de soutirage de fluide du réservoir, au moins un circuit (8, 9) de régulation de la pression dans le réservoir (2, 3), les circuits (4) de remplissage, de soutirage (6,7) et de régulation de la pression (8, 9) comprenant un ensemble de vannes (13, 14, 15, 18, 21, 34) disposés dans un carter (10) distinct du réservoir (2, 3), le carter (10) étant raccordé de façon amovible au réservoir (2, 3) via un système d’accrochage (11) mécanique démontable, le circuit (6, 7) de soutirage, le circuit (8, 9) de régulation de la pression et le circuit (4) de remplissage comprenant un ensemble de raccords (12) fluidiques démontables situés à la jonction entre le réservoir (2, 3) et le carter (10) et configurés pour permettre la séparation entre des portions de circuits (4, 6, 7, 8, 9) situées dans le réservoir (2, 3) et dans le carter (10) lors du démontage du carter (10) par rapport au réservoir Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094139-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de capture d’image
Inventor: BLAIN FREDERIC
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-03-22
Abstract: Un dispositif de capture d’image (2) comprend :- une matrice (8) d’éléments contigus sensibles à la lumière et générant chacun un signal électrique (RB ; GB ; BB) en fonction de la lumière reçue conformément à une courbe d’efficacité quantique associée à l’élément concerné,- un filtre (4) disposé en amont de la matrice (8) sur le trajet de la lumière,- une unité de traitement (10) des signaux électriques (RB, GB, BB) générés par lesdits éléments. Pour chacun desdits éléments, la courbe d’efficacité quantique présente un maximum dans le visible et une valeur d’au moins 10% pour au moins une longueur d’onde dans l’infrarouge.Le filtre (4) comprend une première fenêtre de transmission dans le visible et une seconde fenêtre de transmission dans l’infrarouge. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094731-A1 (FR)
Title: Brevet d’invention pour un dispositif d’orientation sur quatre axes d’un godet ou autres outils sur un engin de chantier ou de manutention
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: E02F9/22
Filed: 2019-04-02
Abstract: Le Dispositif « PendRotaBox-4AxHy » permet l’orientation sur quatre axes d’un godet ou outils sur un engin de chantier ou de manutention, composé de deux unités autonomes dénommées « Unité supérieure » et « Unité inférieure » assemblées sur une structure mécanosoudée rigide commune permettant à l’unité inférieure de pivoter dans le plan de l’unité supérieure, chaque unité comportant deux axes hydrauliques autonome solidaires d’une structure mécanique commune, dont l’unité supérieure est fixé sur le balancier ou directement sur la flèche d’un engin,  la partie inférieure articulée recevant un outil par exemple godets, griffes, pic, marteau, grappin, qui pourra ainsi être orienté librement dans trois dimensions par une double inclinaison et une rotation non limitée, le dispositif pouvant déplacer une charge jusqu’à 50 tonne.     Le Dispositif « PendRotaBox-4AxHy » permet de positionner l’outil de travail, par exemple le godet, fixé solidairement sur la plaque interface dédiée, dans de multiples positions, symétriques ou asymétrique par rapport au plan du balancier ou de la flèche, permettant la réalisation d’une multitude de tâches complexes.     Le Dispositif « PendRotaBox-4AxHy », est adapté pour une utilisation automatisée ou robotisée, les axes hydrauliques étant alors munis de capteurs pour contrôler positions, vitesses ou pressions, en fonction de consignes et instructions envoyées par un calculateur afin d’obtenir les mouvements requis dans le descriptif via des valves proportionnelles pilotés par des amplificateurs numériques, permettant soit un pilotage en cabine de l’engin de chantier ou de manutention, soit un pilotage à distance pour les travaux à hauts risques.     Figure pour l’abrégé : fig.8
Patent FR-3096126-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection optique d'un objet
Inventor: MEUNIER FRÉDÉRIC
IPC: H01L21/66
Filed: 2019-05-15
Abstract: PROCEDE D'INSPECTION OPTIQUE D'UN OBJET La présente description concerne un procédé d'inspection optique d'un objet comprenant au moins un profilomètre comprenant un projecteur configuré pour projeter sur l'objet un motif lumineux et au moins des premier et deuxième capteurs d'images (C1, C2), le procédé comprenant le déplacement de l'objet par rapport au profilomètre selon un parcours et la commande par un module de traitement des premier et deuxième capteurs d'images pour l’acquisition d'images de l'objet selon au moins des première et deuxième phases successives, dans l'une des première ou deuxième phases, les premier et deuxième capteurs d'images étant alternativement commandés pour l’acquisition d'images de l'objet, et, dans l'autre des première ou deuxième phases, les premier et deuxième capteurs d'images étant commandés simultanément pour l’acquisition d'images de l'objet. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3096166-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’allocation dynamique de places de stationnement
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’allocation dynamique de places de stationnement, comprenant une pluralité de zones de stationnement (10), interconnectées via un réseau de communication, et au moins un véhicule (20), chaque zone de stationnement (10) comprenant une unité de comptage (11) apte à déterminer le nombre de places disponibles (Nb), un module de prédiction (12), apte à déterminer une prédiction du taux d’occupation (Ptx), un module de réception (13) configuré pour recevoir une requête (Rq), un module de gestion (14), configuré pour calculer un indice de sélection (Ns) à partir de l’heure d’arrivée déterminée contenue dans la requête (Rq) et de la prédiction du taux d’occupation (Ptx), et envoyer l’indice de sélection (Ns) calculé audit véhicule (20), chaque véhicule comprenant un module d’utilisateur (21) apte à envoyer une requête (Rq) et un module de répartition (22), configuré pour sélectionner la zone de stationnement (10) dont l’indice de sélection (Ns) est le plus élevé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2