baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048489-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un batiment
Inventor: COCHET ALAIN
IPC: F24F12/00
Filed: 2016-03-07
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un circuit d'alimentation (1) d'un bâtiment (6) en air frais traité (AT) comprenant un conduit principal (2) et au moins un conduit de dérivation (3), le conduit principal (2) comportant une ouverture d'évacuation (5a) d'un air vicié (AV) ainsi qu'un échangeur thermique (G) à double flux d'air, ledit conduit principal (2)étant relié audit au moins un conduit de dérivation (2) pourvu d'une ouverture de captage (5b, 5c) d'un air frais (AF), les ouvertures d'évacuation et de captage (5a, 5b, 5c) étant agencées dans un environnement extérieur (A) du bâtiment (6) à des hauteurs (H1, H2) différentes selon un écart (E) entre ces hauteurs propre à générer une circulation d'un flux (F) d'air constant dans le circuit d'alimentation (1).
Patent FR-3037351-B1 (FR)
Title: Estimation de l'usure d'un tubage due au mouvement de va-et-vient d'un train de tiges
Inventor: PAS DE NOM DE FAMILLE ANIKET
IPC: E21B41/00
Filed: 2016-05-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'estimation de l'usure d'un tubage (120, 338) pendant une partie d'un mouvement de va-et-vient d'une opération de forage peut prendre en compte les forces qui provoquent l'usure du tubage pendant les courses vers le haut (110) et vers le bas (112) de façon indépendante. Par exemple, au cours d'une opération de forage, un procédé peut inclure l'exécution d'un mouvement de va-et-vient d'un train de tiges (114, 308) à travers le puits de forage (118, 316) pour une pluralité de courses vers le haut (110) et une pluralité de courses vers le bas (112) en fonction de paramètres de mouvement de va-et-vient ; le calcul d'une force normale de course vers le haut (218) et d'une force normale de course vers le bas (220) pour le tubage (120, 338) ou une section de celui-ci ; le calcul des usures du tubage pendant les courses vers le haut (226) et vers le bas (228), respectivement, en utilisant un modèle d'usure du tubage (222) par le mouvement de va-et-vient ; le calcul de l'usure du tubage (230) due au mouvement de va-et-vient basé sur les usures du tubage par les courses vers le haut et vers le bas (226, 228) ; et le calcul d'une usure totale du tubage (234) pour le tubage ou la section de celui-ci, basé sur l'usure du tubage (230) due au mouvement de va-et-vient à l'aide d'un modèle d'usure totale du tubage (232).
Patent FR-3054743-B1 (FR)
Title: Bobine pour machine electrique tournante
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K3/32
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une bobine (31) pour machine électrique tournante comportant: - un enroulement (50) comportant une pluralité de spires (51) constituées à partir d'un fil thermodurcissable (52), - ledit enroulement (50) étant enrobé d'une couche élastique (55) ayant une fonction d'isolant électrique.
Patent FR-3056412-B1 (FR)
Title: Procede d'epuration des effluents liquides d'un laveur humide de traitement de fumees d'echappement emises par un moteur diesel, ainsi que procede de traitement de telles fumees
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N3/04
Filed: 2016-09-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: Afin d'épurer de manière simple, compacte et économique des effluents liquides (4) d'un laveur humide (L) traitant des fumées d'échappement (1) émises par un moteur diesel (M), l'invention prévoit que : - des particules solides (7), qui contiennent entre 25 et 75% en masse de charbon actif et entre 25 et 60% en masse de ciment et qui ont une taille moyenne comprise entre 30 µm et 500 µm, sont introduites au laveur (L), et - les effluents à épurer (4) sont, en sortie du laveur (L), envoyés à un séparateur solide-liquide (S) dans lequel les effluents sont séparés en une fraction claire (5) et une boue (6) contenant les particules solides (7).
Patent FR-3058355-B1 (FR)
Title: Methode d'assemblage de tubes thermoplastiques par soudage par induction
Inventor: MAJDOUB TAOUFIK
IPC: F16L58/10
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'assemblage de deux tubes (1,2) en matériaux thermoplastiques, dans laquelle on réalise un soudage par chauffage de deux surfaces de contact de révolution appliquées de respectivement deux parties de deux tubes (1,2) disposées bout à bout ou se chevauchant coaxialement (XX'). On réalise un chauffage par induction d'au moins un élément conducteur de soudage (4), disposé à l'interface (3) entre les deux surfaces de contact, en générant un champ magnétique au niveau du ou desdits éléments conducteurs de soudage de sorte que la fusion des matériaux thermoplastiques constitutifs des dites surfaces de contact assure une soudure continue et étanche au niveau de ladite interface sur au moins une boucle fermée sur tout le périmètre de ladite interface.
Patent FR-3045349-B1 (FR)
Title: Nuances de cuivre a la mode dans une base non ionique
Inventor: NEUBA CONSTANZE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-09
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'objet de l'invention est un agent de coloration par oxydation de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, qui contient dans un support cosmétique, (A) du 1-(2-hydroxyéthyl)-4,5-diaminopyrazole et/ou un de ses sels physiologiquement acceptables et (B) du 2,6-dihydroxy-3,4-diméthylpyridine et (C) peroxyde d'hydrogène, et (D) un ou plusieurs tensioactifs non-ioniques, la teneur totale en tous les tensioactifs anioniques (E) présents dans l'agent, par rapport au poids total de l'agent, étant inférieure à 0,6% en poids. Un second objet de l'invention est une unité d'emballage à plusieurs composants (kit-of-parts) correspondant.
Patent FR-3060828-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de messages publicitaires par un vehicule automobile
Inventor: MEZARI REZAK
IPC: G09F21/04
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-08-02
Abstract: Système de diffusion de messages publicitaires par un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend : - un serveur informatique de publicité, contenant des messages publicitaires - un réseau de communication relié audit serveur - un module de communication logé dans ledit véhicule permettant d'échanger des informations avec le serveur informatique de publicité via le réseau de communication ; - un contrôleur supervisant l'envoi au serveur informatique de publicité d'au moins la localisation du véhicule et la réception en retour d'un message publicitaire lié au moins à la localisation du véhicule ; - au moins un dispositif lumineux dudit véhicule étant apte à émettre le message publicitaire reçu.
Patent FR-3062313-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'activite physique d'un nageur equipe d'un elastique de nage stationnaire dans une piscine et kit de nage comprenant un tel dispositif
Inventor: LAVELLE DENIS
IPC: A63B31/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de mesure d'activité physique d'un nageur (8) équipé d'un élastique (10) de nage stationnaire dans une piscine (9), comprenant : un boitier et deux organes de liaison mécanique configurés pour pouvoir être reliés respectivement à un élastique de nage et à un point fixe (16) à proximité de la piscine (9) ; une platine mécanique comprenant deux pièces mécaniques reliées aux organes de liaison ; un capteur de force monté entre les deux pièces mécaniques; une unité de traitement reliée audit capteur de force et configurée pour fournir au moins une information représentative de l'activité physique pratiquée par ledit nageur (8) à partir des mesures de force fournies par ledit capteur de force ; des moyens de communication sans fil adaptés pour transmettre une information fournie par ladite unité de traitement à destination d'un dispositif distant (12) de communication au nageur de la mesure de l'activité physique.
Patent FR-3065490-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comportant des echangeurs de chaleur air-liquide
Inventor: ORIOL SEBASTIEN
IPC: F02C7/14
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ensemble propulsif (10) pour aéronef, comportant une turbomachine entourée par une nacelle (26) comportant une lèvre annulaire (30) d'entrée d'air se prolongeant autour de la turbomachine par deux parois respectivement interne (34) et externe (36) annulaires destinées à être balayées par des flux d'air (28, 40) au moins lorsque l'aéronef est en vol, caractérisé en ce que lesdites parois interne et externe comprennent ou portent chacune au moins un réseau de canalisations (42) de façon à former des échangeurs de chaleur, un réseau de canalisations de la paroi interne ayant au moins une sortie de liquide raccordée en série avec au moins une entrée de liquide d'un réseau de canalisations de la paroi externe, et l'ensemble propulsif comprend des moyens (46, 50, 52, 54) de circulation du liquide, raccordés à au moins une entrée de liquide du réseau de canalisations de la paroi interne en vue de son alimentation en liquide, et raccordés à au moins une sortie de liquide du réseau de canalisations de la paroi externe en vue de la récupération du liquide.
Patent FR-3069506-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique et systeme d'assistance a la conduite comportant un tel dispositif de protection
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: B60R1/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection (3) d'un capteur optique (13) d'un système d'assistance à la conduite (1) pour véhicule automobile, le capteur optique (13) comprenant une optique (14), et le dispositif de protection (3) comportant : • un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l'optique (14) du capteur optique (13) et monté mobile autour d'un axe de rotation (A1), et • un actionneur (5) configuré pour entraîner en rotation l'élément optique (9), caractérisé en ce que le dispositif de protection (3) comporte en outre : • au moins un composant chauffant (7) configuré pour chauffer l'élément optique (9) afin de permettre le désembuage ou le dégivrage de cet élément optique (9), et • un système d'induction (8) configuré pour alimenter le composant chauffant (7).
Patent FR-3072649-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre le givre pour nacelle de moteur d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D15/02
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: - Système de protection contre le givre pour nacelle de moteur d'aéronef. - Le système de protection contre le givre pour nacelle (2) de moteur (3) d'aéronef, la nacelle (2) comprenant une virole interne (5) pourvue d'au moins un panneau acoustique (6), une lèvre (7) d'entrée d'air formant un bord d'attaque de la nacelle (2), le système de protection comprenant un dispositif échangeur de chaleur (11) comportant au moins un caloduc (12) configuré pour transférer au ou aux panneaux acoustiques (6) de la chaleur (14) émise par une source chaude.
Patent FR-3075983-B1 (FR)
Title: Dispositif de nano-manipulation et procede de caracterisation utilisant un tel dispositif
Inventor: MANSOT JEAN-LOUIS
IPC: G02B21/32
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de nano-manipulation comprenant deux bras aptes à se mouvoir dans les trois directions de l'espace avec une précision de positionnement nanométrique. Chacun de ces deux bras comprend en outre une platine rotative latérale configurée pour maintenir et mettre en rotation un porte-échantillon, ledit porte-échantillon étant configuré pour recevoir au moins un nano-outil. L'invention a également pour objet un procédé de caractérisation utilisant un tel dispositif de nano-manipulation.
Patent FR-3071481-B1 (FR)
Title: Dispositif de largage d'elements souples a profil ferme, notamment des anneaux charges de produits phytosanitaires
Inventor: COGNEAU FRANCK
IPC: B64D1/02
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de largage d'éléments A à profil fermé, du type anneau, , caractérisé en ce qu'il comprend un châssis (10) muni d'au moins deux sièges (12-1, 12-2, 12-3 ), positionnés en périphérie extérieure dudit châssis (10) et au moins deux organes (14-1, 14-2 , 14-3) de largage, reçus respectivement dans chaque dit siège. Le dispositif comprend une interface (11) pour un montage sous drone.
Patent FR-3077031-B1 (FR)
Title: Module de face avant pour vehicule automobile et procede de degivrage d'un echangeur de chaleur
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/04
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un module de face avant (2) pour véhicule automobile comprenant un bloc thermique (4) comprenant au moins un échangeur de chaleur (6,8) et un groupe moto-ventilateur (10). Selon l'invention, un premier ensemble (22) de volets (23) mobiles en rotation et un deuxième ensemble (24) de volets (23) mobiles en rotation sont agencés de part et d'autre du bloc thermique (4). L'invention concerne également un procédé pour dégivrer un échangeur de chaleur (6,8) d'un module de face avant (2) tel que décrit.
Patent FR-3078943-B1 (FR)
Title: Procede de manœuvre d'un atterrisseur d'aeronef entre une position deployee et une position retractee
Inventor: HENRION PHILIPPE
IPC: B64C25/26
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de manœuvre d'un atterrisseur d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant une jambe (2) montée articulée sur une structure de l'aéronef pour être mobile entre les deux positions en étant stabilisée en position déployée au moyen d'un organe de contreventement (10) comportant deux membres (11,12) articulés entre eux dont l'un est attelé à la jambe et l'autre attelé à la structure de l'aéronef, et amenés en position alignée lorsque la jambe est en position déployée. Selon l'invention, on agence sur l'aéronef un actionneur rotatif (20) comportant des première et seconde manivelles (22,24) qui sont montées librement tournantes autour d'un même axe de rotation mais dont la position angulaire relative est commandable et qui sont agencées pour stabiliser les membres de l'organe de contreventement en position sensiblement alignée.
Patent FR-3085012-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un manche de prehension pour un outil de travail et des moyens de levitation aerodynamique motorises
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: F16M11/20
Filed: 2018-08-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant au moins un manche de préhension (10) s'étendant selon une direction longitudinale et présentant une extrémité proximale (11) pour sa prise en main par un utilisateur (5) et une extrémité distale (13) supportant un outil de travail (20) actionnable à distance par ledit utilisateur (5) au niveau de l'extrémité proximale (11), caractérisé en ce que le manche de préhension (10) est pourvu de moyens de lévitation aérodynamique motorisés (30).
Patent FR-3085919-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour vehicule utilitaire et procede d’assemblage
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: Dispositif de guidage (11, 12) pour une cloison de séparation (30) d'un véhicule utilitaire, à monter sur le véhicule utilitaire et comprenant : - un rail de guidage (11a, 12a), - un chariot de guidage (11b, 12b), caractérisé en ce que le dispositif de guidage comprend au moins une entretoise temporaire (21), attachée au rail de guidage (11a, 12a) avant une phase de montage du dispositif de guidage en véhicule, et agencée pour pré-positionner le chariot de guidage (11b, 12b) dans le rail selon au moins une direction de coulissement et une direction transversale à la direction de coulissement.
Patent FR-3063969-B1 (FR)
Title: Tracteur multitache electrique
Inventor: PREVAULT ALEXANDRE
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-03-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: Tracteur (1) multitâche comprenant une structure de base (2), des roues (3a, 3b), au moins un moteur (13), des premiers moyens outils (5) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail A située d'un premier côté de la structure de base, des seconds moyens outils (6) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail B située du deuxième côté de la structure de base, la structure de base étant constituée d'un cadre périphérique définissant une ouverture formant une zone de travail centrale (C'), au moins deux desdites roues comprennent une motorisation intégrée, la zone de travail centrale (C') étant dépourvue de tout organe de traction et/ou transmission en liaison avec le déplacement du tracteur.
Patent FR-3089528-B1 (FR)
Title: Ensemble d'ancrage au sol pour un rail ferroviaire, en particulier pour un rail de tramway
Inventor: Brunet Stéphane
IPC: E01B9/38
Filed: 2018-12-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: L'ensemble (1) d'ancrage au sol pour un rail ferroviaire (100) concerné comprend : - une pièce (2) dite "selle", dans laquelle est aménagé un évidement (10) de réception du patin (101) du rail, cet évidement (10) étant délimité, dans la direction transversale au rail (100), par deux bossages (11) formant des faces d'appui (15) respectives, en regard l'une de l'autre ; - une pièce (3), dite "cale", destinée à être insérée dans l'espace existant entre le patin (101) du rail et la face d'appui (15) correspondante ; - des moyens (16, 18 21, 22, 26) d'immobilisation de la cale (3) par rapport à la selle (2). Selon l'invention : - lesdites faces d'appui (15) sont aménagées à une distance l'une de l'autre telle que chaque espace existant entre le patin (101) et la face d'appui (15) correspondante est un interstice ; - la cale (3) inclut un corps (20) en forme de plaquette recouvrant la majeure partie, si ce n'est l'intégralité, de ladite face d'appui (15), et une épaisseur telle qu'elle permet de combler ledit interstice.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076799-B1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: HIRATA TAKUYA
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-10-21
Abstract: Une structure comporte : un panneau de capot disposé dans une partie supérieure d'une partie avant de véhicule (1) ; un panneau d'aile (3) disposé du côté extérieur du panneau de capot dans la direction de la largeur du véhicule ; et un panneau supérieur d'auvent en tôle (4) disposé sur le côté arrière de véhicule du panneau de capot et s'étendant dans la direction de la largeur du véhicule. Un panneau latéral d'auvent (7) est disposé dans une région R entourée par le panneau de capot, le panneau d'aile (3) et le panneau supérieur d'auvent (4), et, un absorbeur en forme de L (8) fixé à un élément latéral d'auvent (11) qui est un élément de châssis de véhicule est disposé sous le panneau latéral d'auvent (7) et le panneau supérieur d'auvent (4), l'absorbeur (8) ayant une partie de face horizontale (81) sur son côté supérieur.[Fig. 2]
Patent FR-3101161-B1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur phase et temps de parcours
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: Mesure de distance basée sur phase et temps de parcours On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une mesure d’un temps de parcours entre les deux unités radio fréquence. Le procédé comprend une détermination d’une valeur estimée de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir du temps de parcours. Le procédé comprend, en fonction de la valeur estimée, une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une détermination, pour chaque canal de fréquence d’au moins deux canaux de fréquence, d’un déphasage respectif. Le procédé comprend en outre une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102026-B1 (FR)
Title: Compression d'images vidéo segmentée sémantiquement
Inventor: PRIEBE CHRISTOPHER
IPC: H04N19/103
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-06-10
Abstract: La compression vidéo segmentée sémantiquement comprend le chargement d'une image d’une imagerie vidéo, la détermination d'un contexte pour l'image, la sélection d'un objet d'intérêt pour le contexte et l'identification dans l'image d'une partie de l'image de l’imagerie considérée d’intérêt supérieur que d'autres parties de l'image de l’imagerie vidéo en fonction de l'objet d'intérêt du contexte déterminé pour l’imagerie vidéo et d'un objet qui a été prédéfini pour être important pour le contexte. Une compression hybride de l'imagerie vidéo est alors effectuée qui comprend à la fois une compression de qualité supérieure de la partie de l'imagerie vidéo déterminée comme étant une région d'intérêt supérieur qui produit une minimisation de perte pendant la décompression et également une compression des autres parties de l'imagerie vidéo déterminées comme n'étant pas une région d'intérêt supérieur qui produit plus de perte pendant la décompression.  Figure accompagnant l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105805-B1 (FR)
Title: Système d’injection d’une solution aqueuse dans un moteur à injection
Inventor: MONGE-BONINI BEATRIZ
IPC: F02M25/025
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système d’injection d’une solution aqueuse dans un moteur à injection pour véhicule automobile comprenant un réservoir (10) d’une solution aqueuse, une première pompe (20) configurée pour transférer à travers une ligne d’injection (21), de la solution aqueuse dudit réservoir (10) à au moins un injecteur (22) du moteur à injection, une seconde pompe (30) configurée pour transférer à travers une ligne de purge (31), de la solution aqueuse dudit au moins un injecteur (22) du moteur à injection audit réservoir (10), et un moyen de décontamination (40) configuré pour décontaminer ladite solution aqueuse traversant ladite ligne de purge. Ledit moyen de décontamination (40) comprenant un premier décontaminant (41) apte à éliminer les polluants organiques présents dans ladite solution aqueuse purgée et un deuxième décontaminant (42) apte à éliminer les polluants inorganiques présents dans ladite solution aqueuse purgée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106916-B1 (FR)
Title: Véhicule demandant l’avis de l’usager sur un service après-vente, et procédé d’obtention d’avis associé
Inventor: CHIRON PASCAL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un véhicule (V) comporte un module de communication (MC) communiquant par voie d’ondes avec un réseau de communication (RC), une interface homme/machine (IH) échangeant avec un usager, et un processeur (PR) et une mémoire (MD) détectant le passage du véhicule (V) dans un service après-vente, puis utilisant l’interface homme/machine (IH) pour demander à l’usager un avis sur ce service après-vente, puis déclenchant la transmission à un serveur (SS) de cet avis par le module de communication (MC), en vue d’une analyse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096106-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement de vehicule
Inventor: KANNO SATORU
IPC: F16H57/021
Filed: 2020-05-11
Granted: 2023-05-12
Abstract: [Problème à Résoudre]  La présente invention vise à proposer un dispositif d’entraînement de véhicule apte à réduire une force de cisaillement générée dans des endroits d’un carter d’entraînement parmi des sections de maintien de palier qui maintiennent respectivement des paliers avec une force répulsive résultant de l’engrènement entre des roues d’engrenage et apte à éviter que le carter d’entraînement ne vibre et ne soit déformé.  [Solution]  Dans un carter d’entraînement (9) selon la présente invention, des paliers (28A, 28C et 28E) sont installés sur une première ligne droite imaginaire (L1) perpendiculaire à un arbre d’entrée (14), et des paliers (28B, 28D et 28F) sont installés sur une deuxième ligne droite imaginaire (L2) s’étendant dans une direction avant-arrière perpendiculairement à l’arbre d’entrée (14) et parallèle à la première ligne droite imaginaire (L1), depuis un point de vue situé au sommet d’un véhicule (1).  Figure 6