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Patent WO-2018122460-A1 (WO)
Title: Système de transmission pour véhicule et procédé de changement de vitesse de rotation d'arbres d'entraînement d'un véhicule
Inventor: POHJOLA KALLE
IPC: B60K17/04
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un système de transmission pour un véhicule comprenant un arbre primaire (10), un premier train d'engrenages planétaires (22a) et un deuxième train d'engrenages planétaires. Les trains d'engrenages planétaires comprennent une couronne (12), un support (14) destiné à supporter des satellites (26), un premier arbre d'entraînement monté sur le support du premier train d'engrenages planétaires, un deuxième arbre d'entraînement monté sur le support du deuxième train d'engrenages planétaires, ainsi que des dispositifs de transmission secondaires destinés à modifier les vitesses de rotation des couronnes des premier et deuxième trains d'engrenages planétaires. Les dispositifs de transmission secondaires comprennent des premiers dispositifs de commande destinés à modifier la vitesse de rotation de la couronne du premier train d'engrenages planétaires, et des deuxièmes dispositifs de commande destinés à modifier la vitesse de rotation de la couronne du deuxième train d'engrenages planétaires, les premier et deuxième dispositifs de commande étant indépendants l'un de l'autre. Les couronnes sont de préférence équipées d'une denture externe (34), et lesdits premier et deuxième dispositifs de commande comprennent une vis sans fin auto-bloquante (20) disposée de manière à venir en prise avec la denture externe, et un moteur de commande (18) servant à faire tourner la vis sans fin. Dans le procédé, les vitesses de rotation des arbres d'entraînement du véhicule sont modifiées en réglant les vitesses de rotation des couronnes par des dispositifs de transmission secondaires indépendamment les unes des autres.
Patent WO-2024003438-A1 (WO)
Inventor: RÄSÄNEN MATTI
IPC: B66B19/00
Filed: 2022-06-28
Abstract: The invention relates to a method for constructing anelevator comprising providing a protective cover (1 in a hoistway (2) in a first position, the protective cover (1) separating the hoistway (2) to a lower portion (P1) and upper portion (P2); and providing an elevator car (3) and a counterweight (4) in the hoistway (2), whichelevator car (3) and counterweight (4) areinterconnected by a hoisting roping (5) and verticallymovable in the hoistway (2) below the protective cover (1), the car (3) being movable to be level withplurality of landings (L) for loading and/or unloadingit; and blocking movement of the counterweight (4) by at least one counterweight buffer (6) more than a first limit distance (D1) below an extreme position where it is when the car (3) is in its upper extremeposition wherein it is level with the uppermost of saidplurality of landings (L,Lu); and moving the elevatorcar (3) in the lower portion (P1) of the hoistway (2) for transporting passengers and/or goods; and performing construction work in the upper portion (P2) of the hoistway (2). Said first limit distance (D1) is shorter than 1.0 meter and the height of the carinterior (I) is more than 2.5 meters, and the protectivecover (1) is at least partly below the level of the lower edge (e1) of the opening (O) of the landing (Lu+1)next above said uppermost landing (Lu). Theinvention also relates to an elevator arrangementimplementing the method.
Patent WO-2006045938-A1 (WO)
Title: Method for dyeing a woven product with the aim of obtaining washed effects involving an application of a mordant before weaving, the dye being different after weaving
Inventor: BECK JEAN-MARIE
IPC: D06C27/00
Filed: 2005-10-24
Abstract: The invention relates to a dyeing or mordant method preferably with the aim of obtaining washed effects on woven fabrics or garments, characterized in that a mordant is applied to the warp yarn (or, conversely, weft yarn) before weaving whereas the weft yarn (or, conversely, warp yarn) constitutes the reserve, and in that the dye is different after weaving. The mordant is advantageously applied at the same time as a sizing product to the warp yarn. The dyeing can be carried out before or after the woven fabric or garment is made.
Patent WO-2006051225-A1 (WO)
Title: Method for laser welding without addition of material, and electrical device formed using said method
Inventor: GASQUET JEAN-CLAUDE
IPC: B23K33/00
Filed: 2005-11-14
Abstract: The invention relates to a welding method for interconnecting first metallic elements (20) and second metallic elements (16). The first element (20) forms a support or is to be added to a support (12). During said method, a welding part (20A) provided with a connecting end (22) for connecting to a supporting part (20B) of the first element (20) is formed in the first element (20). A free end face (F), opposing the connection end (22), is formed in the welding part (20A) of the first element (20). An energetic beam (24) is directed onto the welding part (20A) of the first element (20) in such a way that the axis (X) of the beam (24) passes through the welding part (20A) from the free end face (F) towards the connecting end (22), causing at least one part of the mass of the first element (20) to melt, the melted mass coming into contact with the second element (16) by the collapsing of said mass.
Patent WO-2007071834-A1 (WO)
Inventor: HINARD EDOUARD
IPC: G10L13/033
Filed: 2006-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système de synthèse vocale par concaténation d'unités acoustiques comportant: - des moyens (4) de traitement linguistique d'un texte pour le transformer en une suite de phonèmes accompagnés d'indications prosodiques, - des moyens (6) de synthèse par concaténation d'éléments préenregistrés pour restituer un signal acoustique, en fonction de la suite de phonèmes, - des moyens (8) de saisie et d'édition, tel que les moyens (4) de traitement linguistique comportent au moins une unité (4A, 4B, 4C) de traitement élémentaire générant des résultats intermédiaires de traitement linguistique dudit texte, associée à un éditeur (8A, 8B, 8C) des moyens de saisie et d'édition (8), permettant à un opérateur de modifier les résultats intermédiaires et le système de synthèse vocale comporte des moyens (14) de paramétrage du texte en fonction des résultats modifiés par l'opérateur, les moyens (4) de traitement linguistiques adaptant le traitement linguistique du texte en fonction dudit paramétrage.
Patent WO-2006087488-A1 (WO)
Title: Multiband printed dipole antenna
Inventor: BRACHAT PATRICE
IPC: H01Q9/28
Filed: 2006-02-03
Abstract: The invention concerns an antenna comprising a dielectric substrate (CS1, CS2) supporting parallel supply lines (LA1, LA2) and first and second T-shaped dipoles (D1, D2) of different dimensions for dual-band operation. Each dipole comprises a support (J1, J2) and two radiating wires (B1, B2) separated by a coupling slot (FC1, FC2) provided in the support. For the sake of compactness of the antenna, the supports are partly superimposed, the coupling slots are aligned and a decoupling notch (ED) is provided in the second dipole so as to expose by superimposition the coupling slot of the first dipole. The substrate may comprise one, two or three layers. Several antennae can be networked using the base element in a one-dimensional or two-dimensional network.
Patent WO-2011070261-A1 (WO)
Title: Machine et procede de soufflage avec prechargement des preformes
Inventor: MICHEL JOCELYN
IPC: B65G47/84
Filed: 2010-11-19
Abstract: Machine de fabrication de récipients (10) par soufflage ou étirage/soufflage d'une préforme (5), comprenant : un carrousel (2) entraînant une pluralité d'unités (1) de moulage; un moyen (46, 4) d'amenée de préformes (5) jusqu'aux unités (1) de moulage passant par une position (1c, 21) dédiée au chargement en préforme; et un moyen (43, 9) d'évacuation des récipients (10) venant d'être moulés hors de la cavité (12) de moulage des unités de moulage lorsque ces dernières passent par une position (1a, 21) dédiée au déchargement des récipients; le moyen (46, 4) d'amenée est disposé de manière que la position (1c, 20) de chargement en préforme (5) corresponde à un préchargement en étant située à l'intérieur d'un secteur de moulage s'étendant depuis une position (1b, G) de début de moulage jusqu'à une position (1a, 21) de déchargement des récipients (10), dans le sens d'entraînement du carrousel. Un procédé de fabrication de récipients est aussi revendiqué.
Patent WO-2012052638-A1 (WO)
Title: Installation d'obtention de blocs de réfrigération composés d'une enveloppe en une matière poreuse contenant une masse de neige carbonique enfermée et retenue dans l'enveloppe
Inventor: ALGOET JO
IPC: F25D3/12
Filed: 2011-08-10
Abstract: L'invention concerne une installation d'obtention de blocs de réfrigération contenant une masse de neige carbonique, qui comprend : - un ensemble d'au moins deux alvéoles, aptes chacune à accueillir et maintenir une enveloppe à remplir; - un tube nourrisse, relié en sa partie amont à une source de CO2 liquide, - un ensemble d'au moins deux clarinettes d'injection, chaque clarinette étant situé en regard d'une alvéole où doit venir se positionner une enveloppe à remplir, et chaque clarinette étant reliée en sa partie amont au tube nourrisse, chaque clarinette comportant en au moins une localisation sur sa longueur un orifice d'injection, l'installation se caractérisant en ce que : i) l'extrémité de chaque clarinette, opposée au tube nourrisse, se présente comme une extrémité obturée, en forme d'embout sensiblement arrondi; j) chaque orifice d'injection, présent sur une clarinette, se présente comme un orifice fileté de diamètre D donné, apte à accueillir une buse d'injection par vissage; k) elle comporte au moins deux buses d'injection, chaque buse d'injection se présente sous la forme d'une pièce cylindrique sur au moins une partie de sa longueur, cylindre creux dont le diamètre extérieur fileté est égal au diamètre D d'au moins l'un des orifices filetés d'au moins l'une des clarinettes, et dont le diamètre intérieur d est inférieur à D.
Patent WO-2012085375-A1 (WO)
Title: Flacon multiparois avec allègement de structure et procédé pour sa réalisation
Inventor: DOULIN GWENAEL
IPC: B29C49/04
Filed: 2011-11-25
Abstract: Flacon (1,1A) du type à poche comportant une structure externe (2,2A) relativement rigide, formant boitier, constitué par une paroi latérale (4,4A), un fond (5,5A) et un col (6,6A), lequel boitier est intimement associé à une poche interne souple accolée à la surface interne de sa paroi latérale, pour la doubler, et destinée à être ultérieurement délaminée et à recevoir un produit à distribuer, par l'intermédiaire d'un organe de distribution (non représenté), caractérisé en ce qu'au moins une partie de la paroi latérale du boitier (2,2A) comporte au moins un évidement constituant une fenêtre (7,7A) traversant la paroi, réalisé sur une de ses génératrices, pour constituer une armature autour de la poche souple (3,3A), la surface totale de l' évidement étant telle à alléger le poids du boitier, sans compromettre sa résistance mécanique.
Patent WO-2013007914-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage en translation d'une charge et procédé de réalisation d'un tel dispositif
Inventor: THOMAS PATRICK
IPC: F16C29/04
Filed: 2012-07-02
Abstract: Dispositif de guidage en translation d'une charge et procédé de réalisation d'un tel dispositif. Le dispositif de guidage (1) comporte une platine (2) allongée, un chariot mobile (6) qui sert de support de charge, et des moyens de guidage (7) qui permettent au chariot (6) de se déplacer longitudinalement par rapport à la platine (2), ledit chariot (6) comprenant une plaque inférieure (9) qui est pourvue de découpes traversantes ( 10) destinées à lui conférer au moins une élasticité latérale et qui est montée sous contrainte latérale sur la platine (2), ainsi qu'un plateau ( 1 3) qui est fixé au niveau de points de fixation ( 14) sur la face supérieure de cette plaque inférieure (9).
Patent WO-2013114032-A1 (WO)
Title: Procédé de réparation de marques d'usure sur un rotor portant la soufflante d'un turboréacteur
Inventor: DELAPIERRE MICHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2013-01-28
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de réparation d'une bride (43) d'un rotor sur la face transversale de laquelle est fixé un disque (20) de soufflante dans un moteur à turbosoufflante amont, la bride comportant en forme de couronne des orifices de liaison (43F) au disque (20) et des orifices (43D) intercalaires dits de décharge, des marques d'usure (T) étant formées par le frottement des aubes de soufflante sur la bride, le procédé comprenant une étape d'usinage de lamages (43) sur la bride dans les zones avec marques d'usure et de mise en place de pions (50, 150) dit anti-usure dans les orifices de décharge (43D) susceptibles d'être recouverts par les aubes lors des frottements. Le procédé est caractérisé par le fait que les lamages (43L) s'étendent entre les orifices de liaison (43D), et sont limités circonférentiellement par les surfaces de serrage de la liaison entre le disque et la bride.
Patent WO-2013128098-A1 (WO)
Title: Smart portable lighting device
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-02-20
Abstract: The invention relates to a smart portable lighting device including: at least one artificial light source (1A) having a high light output, or a plurality artificial light sources (1A, 1B, ...) having a high light output, said artificial light source (1A) or each of said artificial light sources (1A, 1B, ...) being provided with an voltage-to-current electricity converter, which is capable of modulating the output of said light sources according to a given set value; a self-contained power source (2) consisting of at least one rechargeable battery for supplying electricity to said artificial light source(s) via the voltage-to-current electricity converters, characterized in that the device comprises an electronic management casing (4), which includes at least one digital processing unit combined with attached circuits and to which the converter(s) of the light source(s) and the self-contained power source (2) are connected, said electronic management casing being configured so as to establish, during the operation of the device, the main lighting phase by programming the desired lighting duration determining a constant light output, or by programming a constant light output determining the available lighting duration.
Patent WO-2014128425-A1 (WO)
Inventor: GRANGETTE FABIEN
IPC: B60T13/66
Filed: 2014-02-25
Abstract: The invention relates to a braking system (30) for braking at least a first wheel of a motor vehicle comprising a first brake (18), a hydraulic circuit (20, 24) for controlling the first brake and a first electric motor (42) for controlling the first brake which brake and motor can be actuated at least partially simultaneously using one and the same actuating member (27).
Patent WO-2017140960-A1 (WO)
Title: Plateforme pour deplacer un fauteuil roulant
Inventor: FEIN MICHEL
IPC: A61G3/06
Filed: 2017-02-16
Abstract: La présente invention concerne une plateforme 100 prévue pour recevoir un fauteuil roulant 200 muni de deux roues arrières 210, plateforme 100 comportant deux butées 110, 120 au moins prévues pour immobiliser ces roues, comportant aussi un moteur 150 pour I'animer d'un mouvement de translation selon une trajectoire, comportant encore des moyens de commande 151 de ce moteur 150. La plateforme est remarquable en ce qu'elle comprend un détecteur de présence 130 qui produit un signal de présence lorsque les deux roues 210 sont engagées entre les butées 110, 120 et en ce qu'elle comprend des moyens pour inactiver les moyens de commande 151 en cas d'absence du signal de présence,
Patent WO-2017187071-A1 (WO)
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: A47B96/18
Filed: 2017-04-24
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle plaque vitrocéramique destinée en particulier à être utilisée comme surface de meuble et/ou plan de travail, et comprenant, en au moins l'une de ses faces, en particulier sa face inférieure, au moins un élément de connexion de hauteur inférieure à 10 cm et dont la section s'inscrit dans un cercle de diamètre inférieur à 3 cm, ledit élément de connexion étant formé d'un matériau résistant à au moins 70°C et comprenant au moins un système de fixation permettant une fixation suivant au moins deux axes et/ou deux mouvements, en particulier obtenue par au moins deux mouvements différents de translation(s) et/ou rotation(s), et/ou apte à exercer une force orientée vers la plaque vitrocéramique. La présente invention concerne également un équipement mobilier et/ou ménager, et notamment un plan de travail ou un meuble incorporant ladite plaque, ainsi qu'un procédé de montage d'accessoires ou éléments à rapporter sur ladite plaque.
Patent WO-2017216434-A1 (WO)
Title: Machine électrique tournante munie d'un porte-balais intégré
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K11/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile comportant: -un dissipateur thermique, -au moins un module de puissance intégré dans le dissipateur thermique comportant une unité de commande apte à piloter au moins deux bras de pont redresseur associés à des terminaux de connexion, -un connecteur (61) établissant des connexions électriques notamment entre les terminaux de connexion des modules de puissance et des sorties de phase de la machine électrique tournante, et -un porte-balais (38) portant au moins deux balais destinés à venir frotter contre des bagues collectrices pour l'alimentation d'un bobinage rotorique, caractérisée en ce que le connecteur (61) et le porte-balais (38) forment une seule et même pièce.
Patent WO-2018150150-A1 (WO)
Inventor: DOREE JOSÉ
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de changement de réseau mobile, comprenant les étapes suivantes: détection qu'il devient nécessaire de basculer une communication à laquelle participe un terminal depuis un premier réseau mobile (LTE) connecté à un réseau IP, vers un second réseau mobile (GSM, UMTS) connecté au même réseau IP; transmission par un premier centre de gestion (MME) appartenant audit premier réseau mobile (LTE) à un second centre de gestion (MSC) appartenant audit second réseau mobile (GSM, UMTS) de l'identifiant IMSI dudit terminal; envoi dudit identifiant IMSI au cœur de réseau IP par ledit second centre de gestion (MSC); réception par une entité de contrôle des transferts d'accès (SCC-AS, ATCF) d'une requête de changement de réseau mobile contenant ledit identifiant IMSI; et identification de l'adresse de contact du terminal par ladite entité de contrôle des transferts d'accès (SCC-AS, ATCF) au moyen de l'identifiant IMSI. Par ailleurs, lors de l'enregistrement dudit terminal auprès dudit réseau IP, un serveur d'enregistrement (S-CSCF) en charge du terminal a obtenu ledit identifiant IMSI et l'a fait parvenir à ladite entité de contrôle des transferts d'accès (SCC-AS, ATCF). Application aux réseaux mobiles connectés à un réseau IMS.
Patent WO-2018220318-A1 (WO)
Title: Bielle a longueur variable presentant un dispositif d'indexation
Inventor: BERTHEAU RENÉ-PIERRE
IPC: F02B75/04
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention porte sur une bielle (1) pour un moteur à combustion interne. La bielle (1) est constituée d'une première partie (5a) et d'une seconde partie (5b) associées respectivement à la tête (2) et au pied (3), coulissantes l'une par rapport à l'autre selon l'axe longitudinal de la bielle (1) de manière à former une bielle à longueur variable. La bielle (1) comprend un dispositif d'indexation (9) de la première et de la seconde partie (5a, 5b) pour leur donner une orientation relative déterminée. Selon l'invention, le dispositif d'indexation (9) comprend un premier élément (9a) solidaire de la première partie (5a) et porté par la tête de bielle (2).
Patent WO-2019130004-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de gestion de donnees personnelles dans un rassemblement de masse
Inventor: BENRACHI SAMIA
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L'invention porte sur un bracelet électronique personnel (40) pour la gestion de données personnelles d'un participant à un rassemblement de masse comportant un module de communication (41) apte à recevoir des données personnelles du participant sous forme 5 chiffrée, un module de stockage (42) apte à stocker les données personnelles chiffrées du participant et un mécanisme de fermeture électronique (43) configuré pour changer d'état suite à la réception d'une donnée de changement d'état.
Patent WO-2019229367-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDT GRÉGORY
IPC: B01D11/04
Filed: 2019-05-28
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : au moins 99,75% en masse d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide; - des chlorures Cl", en une teneur massique strictement inférieure à 20 ppm; - des fluorures F" en une teneur massique strictement supérieure à 0 ppm; dans laquelle : [S042 -] + [CI- ] + [F- ] ≤<150 ppm
Patent WO-2019239030-A1 (WO)
Title: Power switching modular element and dismountable assembly of a plurality of modular elements
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K1/14
Filed: 2019-05-29
Abstract: The modular element (1 A ,1 B ) comprises stratified blocks (BH A , BL A ) assembled according to an antisymmetric configuration relative to a junction plane (JC). Each of the stratified blocks comprises an electronic chip (CP H , CP L ) implanted in a stratification between an outer composite plate (PEH A , PEL A ) and an inner composite plate (PIH A , PIL A ) separated by an intermediate dielectric layer (CDH A , CDL A ). The outer and inner composite plates each have electrical conduction buses (BEH+, BEL+, BEH-, BEL-; BIH+, BIL+, BIH-, BIL-, BCH, BCL) and each electronic power switching chip has a face comprising first and second power electrodes (D1, D2, S1, S2) and a switching control electrode (G1, G2). The first and second power electrode is are electrically connected respectively to first (BIH+, BCL) and second (BCH, BIL-) internal electrical conduction buses of the internal composite plate. According to the invention, a plurality of openings (OG1 to OG5, OG20, OG40) each comprising an electrically conductive inner layer (CI) extend in the stratified blocks from the outer faces of their outer composite plates, the plurality of openings comprising at least first and second openings (OG2, OG4) each communicating with a respective switching control electrode of the electronic chips and at least first, second and third pluralities of openings (OG1, OG3, OG5) passing through the entire stratified blocks, electrically interconnecting the electrical conduction buses of the stratified blocks and having a fixed separation step between the openings.
Patent WO-2020043985-A1 (WO)
Inventor: ROBERT-ARNOUIL JEAN-PAUL
IPC: C01B3/34
Filed: 2019-08-26
Abstract: The present invention concerns a method for producing a synthesis gas by treating a gas stream containing CO 2  and one or more hydrocarbons. According to the invention, this method comprises the following steps: a) supplying a gas stream containing between 10% and 50% by volume of CO 2  and between 10% and 50% by volume of one or more hydrocarbons, b) generating a plasma cone from a non-transferred arc plasma torch, c) mixing the gas stream with the plasma cone downstream from the plasma torch, and d) propagating the mixture in an elongate reactor in order to convert the gas stream into a synthesis gas.