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Patent FR-3124799-A1 (FR)
Title: Nanoparticule émettrice de lumière et protégée, son procédé de fabrication et son application pour les convertisseurs de rayonnement de dispositif optoélectronique
Inventor: GARONI ELEONORA
IPC: B82Y20/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: Nanoparticule émettrice de lumière et protégée, son procédé de fabrication et son application pour les convertisseurs de rayonnement de dispositif optoélectronique L’invention concerne une nanoparticule émettrice de lumière et protégée (5a) qui est composée d’une nanoparticule émettrice de lumière (8a) sous la forme d’un cœur (1) émetteur de lumière, ledit cœur (1) étant revêtu d’au moins une couche de protection contre l’oxydation (3), ladite nanoparticule (5a) comprenant en outre une couche (4) formée de deuxièmes ligands (6) qui sont greffés à la surface de ladite couche de protection contre l’oxydation (3). L’invention concerne aussi un procédé de fabrication de cette nanoparticule (5a) et son application pour les convertisseurs de rayonnement de dispositif optoélectronique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125365-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante et procédé de fabrication
Inventor: GAS OLIVIER
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-07-13
Abstract: S tator de machine électrique tournante et procédé de fabrication Procédé de fabrication d’un stator (1) de machine électrique tournante, comportant les étapes suivantes : (a) fournir un ensemble de conducteurs électriques (10), notamment en forme d’épingle, et une pluralité d’empilements (5) de tôles, (b) insérer lesdits conducteurs électriques dans les empilements de tôle (5), (c) vriller les conducteurs électriques (10), notamment dans un ou plusieurs sens, pour entrainer le vrillage des empilements de tôles.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126361-A1 (FR)
Title: Guide de lumière pour éclairage intérieur d’un véhicule
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2021-09-02
Abstract: Titre de l’invention : Guide de lumière pour éclairage intérieur d’un véhicule La présente invention concerne un guide de lumière (1) pour éclairage d’un habitacle d’un véhicule automobile, comprenant une portion d’entrée de lumière (2) et une portion de sortie de lumière (3), la portion d’entrée de lumière (2) comprenant au moins deux faces d’entrée de lumière (20) et la portion de sortie de lumière (3) comprenant au moins deux faces de sortie de lumière (30). Selon l’invention, la portion d’entrée de lumière (2) présente au moins une fente (12) disposée entre deux faces d’entrée de lumière (20), une rainure (13) séparant deux faces de sortie de lumière (30) s’étendant dans un prolongement de cette fente (12).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127310-A1 (FR)
Title: Système et procédé de communication multimédia pour véhicule automobile
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: H04W4/48
Filed: 2021-09-23
Abstract: Système et procédé de communication multimédia pour véhicule automobile L’invention concerne un système de communication multimédia (100) pour véhicule automobile configuré pour générer des requêtes d’interaction (200) et pour transmettre ces requêtes d’interaction (200) à un occupant du véhicule via un module de communication (50), caractérisé en ce qu’il comprend un module (150) de gestion des requêtes d’interaction (200) qui comporte au moins un module de décision (40) configuré pour comparer un vecteur d’état global (A) de la situation de conduite (500) avec des vecteurs d’état globaux prédéfinis (B1, B2, …, Bx) d’un cluster général de données (30) afin d’en déduire un label (C) du vecteur d’état global (A) de la situation de conduite (500) représentatif d’une autorisation ou d’une interdiction de présentation de la requête d’interaction (200) à l’occupant du véhicule, le module de gestion des requêtes (150) étant configuré pour commander le module de communication (50) à présenter la requête d’interaction (200) à l’occupant du véhicule en fonction du label (C) du vecteur d’état global (A) de la situation de conduite (500).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3127696-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une poudre comprenant un support biologique sur lequel est déposé un extrait biologique
Inventor: BARDOT VALERIE
IPC: A61K36/00
Filed: 2021-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une poudre imprégnée comprenant un support biologique sur lequel est déposé un extrait biologique.  Ce procédé de fabrication comprend une étape d’imprégnation d’un extrait biologique concentré sur un support biologique, puis une étape de séchage dudit support biologique imprégné par ledit extrait biologique concentré, pour obtenir ladite poudre imprégnée.  Le procédé de fabrication comprend une étape de micronisation pour obtenir une poudre imprégnée présentant, après ladite étape de séchage, les caractéristiques granulométriques suivantes : - une taille inférieure, ou égale, à 50 µm représentant au maximum 25%, de préférence de 10 à 25%, - une taille inférieure, ou égale, à 100 µm représentant au maximum 50%, de préférence de 25 à 50%, et - une taille inférieure, ou égale, à 500µm représentant au minimum 90%, de préférence de 95 à 100%.
Patent FR-3132591-A1 (FR)
Title: Protection des bobines d’une machine électrique
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H01F6/00
Filed: 2022-02-08
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) supraconductrice à flux axial comprenant un inducteur (6, 7) et un induit (5), l’inducteur (6, 7) comprenant : - des pastilles supraconductrices (7) mobiles en rotation autour d’un axe (X) de la machine électrique (1) ; et - une bobine supraconductrice (6), centrée sur l’axe (X) et s’étendant radialement à l’extérieur des pastilles supraconductrices (7), la bobine supraconductrice (6) étant configurée pour générer un champ magnétique ; la machine électrique (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre une barrière de flux (12) réalisée dans un matériau supraconducteur qui s’étend entre les pastilles supraconductrices (7) et la bobine supraconductrice (6), ladite barrière de flux (12) étant fixée sur une paroi circonférentielle (7a) des pastilles supraconductrices (7) de sorte à être solidaire en mouvement des pastilles supraconductrices (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133830-A1 (FR)
Title: Ensemble pour système de production d’énergie flottant
Inventor: RETAILLEAU ANTOINE
IPC: B63B35/44
Filed: 2022-03-24
Abstract: La présente divulgation concerne un ensemble comprenant :un support (4) ; etun flotteur (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134991-A1 (FR)
Title: composition convenable pour les sourcils
Inventor: ISHIDA OHKUMA MAKI
IPC: A61K8/89
Filed: 2022-04-29
Abstract: composition convenable pour les sourcils La présente invention concerne une composition liquide anhydre pour les substances kératineuses, de préférence les fibres kératineuses, et plus préférentiellement les sourcils, comprenant : (a) au moins une résine de silicone ; (b) au moins une gomme de silicone ; (c) au moins une huile hydrocarbonée volatile ; (d) au moins une charge ; et (e) au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les argiles organomodifiées, dans laquelle la (d) charge comprend (d-1) au moins une charge inorganique hydrophobe choisie de préférence parmi les oxydes métalliques à modification hydrophobe, et plus préférentiellement choisie parmi les silices hydrophobes, et dans laquelle la quantité totale de la (d) charge et du (e) agent gélifiant lipophile est supérieure à 18,5 % en poids, par rapport au poids total de la composition, la quantité du (e) agent gélifiant lipophile est supérieure à 2,5 % en poids et inférieure à 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition, la quantité de la (d) charge est inférieure à 21 % en poids, par rapport au poids total de la composition, et la quantité de la (d-1) charge inorganique hydrophobe est inférieure à 2 % en poids, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention est stable et peut fournir d’excellents effets cosmétiques tels qu’un fini mat, une bonne tenue, et une texture confortable telle qu’une réduction du caractère collant du maquillage et un étalement lisse pendant l’application.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3135499-A1 (FR)
Title: Bac de distribution d’huile pour boîte de vitesses.
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2022-05-13
Abstract: Bac de distribution d’huile pour boîte de vitesses.  L’invention porte sur un bac de distribution 30 d’huile destiné à être agencé en partie haute 3 au sein d’une boîte de vitesses 2 lubrifiée par de l’huile, le bac de distribution 30 comprenant une première chambre 10 comprenant au moins une évacuation 11 de distribution d’huile, la première chambre 10 étant destinée à recevoir de l’huile et à la redistribuer en s’échappant de la première chambre 10 par l’au moins une évacuation 11, une deuxième chambre 20 destinée à communiquer avec un moyen de mise à l’air 4 d’une telle boîte de vitesses 2.  Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3135941-A1 (FR)
Title: Actionneur électrique pour véhicule automobile comprenant une soupape de sécurité
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T13/68
Filed: 2022-05-30
Abstract: Actionneur (4) électrique pour frein (2) de véhicule (1) automobile, comprenant : - un boitier (5), et - des moyens (8) de filtration portés par le boitier (5) et permettant une circulation de vapeur d’eau entre l’intérieur (9) et l’extérieur du boitier (5) et empêchant une circulation d’eau liquide entre l’intérieur (9) et l’extérieur du boitier (5). Une partie des moyens (8) de filtration est portée par une soupape (10) de sécurité montée mobile sur le boitier (5) entre une position fermée de repos dans laquelle elle est inactive et une position ouverte de sécurité dans laquelle elle est active. La soupape (10) de sécurité est configurée pour passer en position ouverte de sécurité lorsque la pression à l’intérieur (9) du boitier (5) atteint ou dépasse un seuil de pression prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3137134-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee comprenant au moins une membrane deployable de deviation
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2022-06-22
Abstract: L’invention concerne un inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d’aéronef, l’inverseur comprenant une structure fixe (31), et une structure mobile (29) comprenant au moins un capot mobile d’inverseur (33) délimitant la veine secondaire (21B), la structure mobile étant déplaçable en translation par rapport à la structure fixe entre une position avancée de poussée directe, et une position reculée d’inversion de poussée dans laquelle la structure mobile (29) et la structure fixe (31) définissent axialement entre elles, sur la veine secondaire, une ouverture d’extraction radiale (56) d’au moins une partie (20B’) du flux secondaire. Selon l’invention, l’inverseur de poussée comprend également au moins une membrane déployable de déviation (32, 32’) conçue pour dévier vers l’avant ladite au moins une partie (20B’) du flux secondaire. De plus, dans la configuration déployée, la membrane (32, 32’) s’étend radialement vers l’extérieur au-delà du capot mobile d’inverseur (33).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2025003-A1 (FR)
Title: Carbon fibres
IPC: D01F9/22
Filed: 1969-12-01
Abstract: A ramified filamentary product is made from a carbonated polymer which is then converted to carbon. Used to make ramiform carbon filaments which can be used as reinforcement for materials such as thermoplastic resins.
Patent FR-2035873-A1 (FR)
Title: Carbon-electrode active-electro-osmotic - drying system
IPC: E04B1/70
Filed: 1970-03-23
Abstract: For drying buildings by use of electrodes of carbon-rich material embedded in or attached to the structure, at least one electrode conductor may be used, extended by assembly and including several current feed points. Specif. the electrode conductor may comprises several rods of compacted carbon-rich materials, each 0.2-1.0 m long. Joints may be of carbon-rich pieces bored to receive the rods.
Patent FR-2068800-A1 (FR)
Title: Dosing device for filling machines comprising two cylinders - controlled by butterfly
IPC: B65B3/32
Filed: 1970-09-09
Abstract: Material (e.g. corned beef) in fed along a feed pipe by pref. an endless screw to a distribution chamber in which a butterfly valve is housed, the valve being rotatable between a first posn. in which one side of the chamber connects the feed pipe to a first dosing cylinder and in which the other side of the chamber connects a second dosing cylinder to a delivery pipe, and a second posn. in which the connections are reversed. Then one cylinder supplies material to the delivery pipe from which it fed into a container. Accurately measured quantities of material are automatically filled into containers.
Patent FR-2077601-A1 (FR)
Title: Irradiation polymerisation of liquid or gas
IPC: B01J19/18
Filed: 1971-01-12
Abstract: Irradiation polymerisation, esp. of continuous throughput of liquid or gas, is carried out in a reactor for adiabatic reactions. Reactor comprises an elongated, typically a rod-shaped, source, which is introduced into the reactor to a controlled penetration distance.
Patent FR-2142822-A1 (FR)
Title: Closure plug - for pre-stressed concrete vessels eg nuclear reactor enclosures
IPC: G21C13/073
Filed: 1971-06-25
Abstract: Closure system for a pre-stressed concrete vessel of the type having a plug fitting the body of the vessel and supported in sealed manner on a shoulder on the upper part of the inner wall of the vessel, more esp. a concrete vessel for enclosing a nuclear reactor, comprising a series of removable wedges, with means for gripping them, distributed round the periphery of the plug and sloping with respect to the vessel axis, each supported at its end on machined surfaces on the upper external periphery of the plug and the lower inner periphery of a pre-stressed concrete ring respectively, the latter being placed on top of and pulled towards the body of the vessel by a system of sliding pre-stressing armatures, and being provided with means for lifting it from the vessel and thereby liberating the wedges.
Patent FR-2126969-A1 (FR)
Title: Dispensing appts for food pastes - having a pump which reverses on stopping
IPC: F04C14/04
Filed: 1971-07-20
Abstract: Appts has a pump for forcing the paste through a dispensing nozzle and a device for stopping the pump. When the pump is stopped it is momentarily driven in the reverse direction. The conveyor carrying receptacles into which the paste is dispensed is simultaneously moved in a vertical direction away from the dispensing nozzle.
Patent FR-2156820-A1 (FR)
Title: Polyester mouldings with specific surface props - - by addn of cpds of catalytic alkali(ne earth) cations to co-esterification
IPC: C08G63/87
Filed: 1972-10-19
Abstract: Thermostabilising additives, esp. P cpds., are added before, during or after esterification. The cations are pref. as alcoholates. The surface props. are readily controlled and the effects are uniform.
Patent FR-2227325-A1 (FR)
Title: Forming tablets briquettes or pellets - mixing iron ore with brucite or dolomite
IPC: C22B1/24
Filed: 1973-04-27
Abstract: The finely divided iron ore is mixed with 0.4 to 6.0 wt. % of reactive burnt dolomite or brucite and with water to form a homogeneous paste which is shaped. Pref. the ore and dolomite or brucite are first mixt, then the water is added. The pellets etc., are dried in air or in a drying machine and may be employed as starting material for producing iron or steel.
Patent FR-2236521-A1 (FR)
Title: Multi wave electromagnetic therapeutic transmitter - has concentric open oscillator circuits on insulating plate
IPC: A61N1/16
Filed: 1973-05-02
Abstract: A number of opne Hertz-type oscillator circuits (2, 3, 4, 5, 6) are mounted concentrically on a plate of insulating material (7), the configuration and dimensions of each allowing it to be allocated a set short wave length both for reception and transmission. The whole unit resonates under the effect of a single electromagnetic radiationM so that each circuit retransmits, in the manner of an aerial but at reduced power, a monochromatic high-frequency electromagnetic radiation. The pattern of retransmission of the circuits together includes both the set frequencies of the individual circuits and the harmonies resulting from mutual interference. Each circuit can consist of an open circular conducting ring.
Patent FR-2234847-A1 (FR)
Title: Continuous operation fruit gathering machine - horiz. air jets dislodge fruit which falls from trees onto machine
IPC: A01D46/00
Filed: 1973-06-27
Abstract: These machines are used in pairs, one on each side of the tree. The subject of this invention consists of a frame mounted on wheels bearing a vertical duct equipped along its length with air jets, supplied from a blower fan driven by its own or tractor engine. The machine, in handed pairs, move continuously along the rows of trees blowing the fruit, particularly plums, on to the receiving area of the machine from which they are tipped onto a conveyor belt which carries them to palette boxes. The receiving area is formed from inclined plates extending outwardly from the conveyor.
Patent FR-2252315-A1 (FR)
Title: Transformation of linear satd hydrocarbons to branched - partial oxidn with sulphur trioxide and/or electrolysis in superacid
IPC: C25B3/23
Filed: 1973-11-23
Abstract: Satd. linear hydrocarbons are converted in the liq. phase and in presence of a superacid, pref. HFSO3 or HClSO3 to branched satd. hydrocarbons by partial oxidn. using SO3, pref. free SO3 is 0.1-3% by wt. of superacid and an alkali metal halide is used to neutralise excess SO3, and/or using electrolysis, pref. in HFSO3 soln. with a potential of 1.9-2.5 V. Previous transformation systems were expensive, corrosive and toxic, but process of invention gives good yields while problems of corrosion and hygiene can be overcome.
Patent FR-2255990-A1 (FR)
Title: Arc welding alloyed steels - using flux contg added calcium carbonate and manganese dioxide
IPC: B23K35/02
Filed: 1973-12-28
Abstract: Flux for protecting weld root in arc welding of alloyed steels, esp. austeniti steels, Cr-Ni- and Cr-Ni- Mo steels, partic. for welding sheets and tubular structures of varying thickness, contains, by wt., 29-33% Na silicate, 8-12% TiO2, 13-16% CaF2 and also 28-31% CaCO3 and 9-13% MnO2, and pref. 2-6% Fe2O3. Pref. flux has chemical compsn., by wt., 25-30% CaCO3. 4-9% Mn (in oxides), 6-10% Na2O, 20-32% SiO2, 6-12% TiO2, 10-16% CaF2, 2-6% Fe2O3, and is pref. used as a paste, contg., as binder, liquid Na water glass having density 1.27-1.31, in ratio 1:1 w.r.t. flux wt.
Patent FR-2263154-A1 (FR)
Title: Packaging device for conveyor fed fruit - has platform moving carton to filling position or to discharge conveyor
IPC: B65B61/28
Filed: 1974-03-04
Abstract: Fruit is deposited in a tray (1, 28) beneath which is a chain conveyor (4, 5) on a frame (2, 3). Each station is at 90 deg. to the conveyors and comprises a fixed frame (6) supported on a prop (8) and carrying two lengths of roller conveyor (14, 15), articulated (16, 17, 19) and normally at approximately 90 deg. A case (27) is positioned on the roller conveyor (14) and packed by hand. After filling, a handle (18) is pulled outwards, moving a vertical articulated lever (18, 20, 21, 22) against a spring (26). A linkage (22, 23, 24, 25) underneath raises a bridging section of track (24) and the roller conveyor (14, 15) straightens out. The case rolls down the inclined plane and onto the chain conveyor (4, 5).
Patent FR-2265445-A1 (FR)
Title: Free flow odouriser for gases - giving warning by smell of gas able to cause pollution or explosion
IPC: G05D11/03
Filed: 1974-03-25
Abstract: An appts. for mixing an odorous liq. with a stream of gas flowing in a pipe, maintaining a constant proportion of liq. gas, consists of an orifice plate in the pipe to create a press. drop, DELTA P, proportional to the square of the gas rate and pipes transmitting the upstream press. to the surface of a quantity of liq. in a constant-level vessel and the downsream press. to the surface of a quantity of liq. in a second vessel with an overflow pipe leading to the gas pipe downstream of the orifice plate. The two liq. vessels are connected by a pipe in which is a second orifice plate. The liq. flows from the first vessel through this orifice plate to the second vessel and then overflows to the gas pipe by virtue of the different pressures on the surfaces in the vessels. Its rate is proportional to the square root of the press. diff., DELTA P. and therefore directly proportional to the gas flow rate. The appts. is used for injecting odorising liq. into a gas stream or for any other cases where a liq. has to be mixed with a gas, e.g. water, solvents, methanol. It can be used at low or high pressures.
Patent FR-2266899-A1 (FR)
Title: Parallel strip grid for light pattern projection - projected on plane inclined at other than ninety deg. to optical axis
IPC: G02B27/60
Filed: 1974-04-04
Abstract: The grid is used to project a light pattern onto a reference plane in order to produce a pattern of parallel equidistant strips. The lines of the grid are arranged aperiodically with a pseudo-period represented by a given recurrence formula. To manufacture the grid an image of a strip pattern in the reference plane is formed using the same optical system which will project the pattern into the reference plane, whereby the optical system and the reference plane are positioned in the same way as for projection. A photo plate or a film is positioned in a plane representing the optical conjugate of the reference plane relative to the optical system, and the plate or film is then developed.
Patent FR-2266560-A1 (FR)
Title: Continuous casting machine - with trolley on overhead track for rapid removal of guide and support rolls
IPC: B22D11/128
Filed: 1974-04-05
Abstract: The continuous casting plant has a set of guide and support rolls located under the mould for changing the direction of the cast billet from a vertical position to a horizontal position, the rolls being located on each side of the billet; each roll or gp. of rolls is mounted on a chassis so the rolls can rapidly be dismantled. A curved conveyor track is located above the guide and support rolls, the curve of the track being parallel with the path of the billet, and a trolley is mounted on the track and fitted with two arms which use hydraulic motors to lift a roll or a pair of rolls out of the path taken by the billet so the rolls can be moved to a repair or storage area. The fully mechanised, powder-operated system is used for the rapid removal and replacement of the guide and support rolls.
Patent FR-2262789-A1 (FR)
Title: Air-cooler plant falling water noise reduction - with angled elements above basin water level oriented to prevent droplet rebound
IPC: F28F25/00
Filed: 1974-05-16
Abstract: In the air cooler system a liquid flows into an exchanger unit, by virtue of force of gravity, and there it is cooled in heat contact with a current of atmospheric air, and collected in a basin. In the latter the noise attenuator device is mounted above the level of the liquid, incorporating a group of elements, such as parallel plates, or curved shapes, or sets of corrugated or flat foils, with one or more surfaces angled relative to the direction of fall of the liquid droplets so that these are much less likely to rebound. The elements may also be polyhedral or conical in shape.