baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995169-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une machine electrique contre les surtensions
Inventor: STIEFEL TOBIAS
IPC: H02H9/04
Filed: 2013-09-02
Abstract: Dispositif de protection contre les surtensions appliqué à une machine électrique comprenant un composant-piège (2) qui est à plus faible distance par rapport à un élément de décharge (4) de la machine électrique par comparaison avec les composants de la plaque de circuit (1) de la machine électrique. Le composant-piège (2) est relié à un branchement qui est au potentiel de la masse.
Patent FR-2996564-A1 (FR)
Title: Assembly for knitting fabric to form e.g. small flowers, has plate formed with two holes at distance equal to product of natural number and mutual distance of needles, where each hole is arranged to receive respective needle
Inventor: CARSTENS COENRAAD JACOB
IPC: D04B1/22
Filed: 2013-10-09
Abstract: The assembly has a knitting machine (100) comprising a row (101) of parallel needles (102), in which adjacent needles are positioned at a mutual distance (Dn) from each other. A plate is formed with two holes at a distance, where the distance is equal to product of natural number and the mutual distance of the needles. Each of the holes is arranged to receive a respective needle. The parallel needles are directed in a predetermined direction (A) and moved from a non-extended position to an extended position. Independent claims are also included for the following: (1) a method for knitting a fabric (2) a knitting.
Patent FR-3020157-A1 (FR)
Title: Procede de detection numerique
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G06F17/14
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection passive mis en œuvre par un dispositif comprenant un ou plusieurs capteurs, ledit procédé comportant une étape d'échantillonnage des signaux reçus sur chaque capteur à l'aide de différentes valeurs de fréquence d'échantillonnage sub-Shannon, une étape de transformation des signaux échantillonnés dans le domaine fréquentiel par transformée de Fourier discrète, le pas fréquentiel AF étant choisi constant, et pour chaque case temps/fréquence, une étape de calcul de la puissance normalisée dans chaque voie de réception, une étape de calcul de la somme quadratique des puissances calculées en tenant compte de la puissance d'un parasite éventuel, et une étape de seuillage de façon à assurer une probabilité de fausse alarme donnée.
Patent FR-3013112-A1 (FR)
Title: Filet anti-agression de boutiques
Inventor: JOSQUIN JEAN CLAUDE
IPC: F41H3/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: Filet anti-agression dissuasif, tendu au plafond équipé d'hameçons sécurisés et maintenu à l'aide de ventouses électromagnétiques de 24 Volts. La chute du filet déclenchée par la rupture du courant électrique basse tension, peut être activée depuis tout endroit du magasin par le commerçant à l'aide d'une télécommande attachée à sa ceinture reliée à un récepteur radio. Le poids de la contre-plaque, additionné à celui de la mâchoire est de 850 grammes par ventouse. A multiplier par autant que nécessaire de points de fixation, contribue à lester le filet dans sa chute, enveloppant fortement le ou les braqueurs et les immobilisant grâce aux hameçons. Ce système d'entrave à l'agression -et de mise en sécurité du commerçant, interdisant la fuite du ou des braqueur (s), réunit les conditions de l'état de nécessité, permettant au commerçant en cas de force majeure, une riposte proportionnée à l'attaque, un des fondements du droit, autorisant les forces de l'ordre d'agir en flagrant délit.
Patent FR-3016969-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de quantite de beryllium dans un objet radioactif
Inventor: CARASCO CEDRIC
IPC: G01T3/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de quantité de béryllium dans un objet radioactif (5), caractérisé en ce qu'il comprend : - un cylindre creux constitué d'une pièce en matériau apte à thermaliser des neutrons (1) et d'une pièce en métal apte à atténuer un débit de dose sur l'objet radioactif (2), la pièce en matériau apte à thermaliser des neutrons ayant une forme de cylindre creux amputé d'une fraction de paroi, la pièce en métal (2) comprenant une partie massive (2a) insérée dans un espace qui correspond à la fraction de paroi amputée de la pièce en matériau apte à thermaliser des neutrons et une partie évidée (2b) qui prolonge la partie massive et se loge à l'intérieur de la paroi de la pièce en matériau apte à thermaliser des neutrons, au contact de la pièce apte à thermaliser des neutrons, - une source de rayonnement gamma (4) logée dans un renfoncement de la partie évidée de la pièce en métal, et - au moins un détecteur de neutrons (3) placé dans la masse de la pièce faite en matériau apte à thermaliser des neutrons.
Patent FR-3004226-A1 (FR)
Title: Unite de piston de machine hydrostatique a pistons radiaux
Inventor: SMITH SAMUEL
IPC: F04B1/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Unité de piston (12) de la machine hydraulique comportant un piston (14) et au moins un organe de roulement (18) monté à rotation dans un logement (16) du piston (14), dont la surface (30) est polie à l'état monté.
Patent FR-3012995-A1 (FR)
Title: Impression amelioree de dispositifs de securite
Inventor: PORRAS SOTO HECTOR ANDRES
IPC: B42D25/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé informatique de préparation d'un ou de fichier(s) image numériques pour impression lenticulaire qui implique(nt) le masquage sélectif de pixels d'images multiples qui sont ou seront appelées à contenir un fichier d'images entrelacées composites pour impression lenticulaire, de sorte que les pixels masqués sont distribués parmi les images multiples dans des séries successives de pixels complémentaires réparties à travers le fichier d'images entrelacées composites. L'intégrité des données du fichier est de ce fait conservée et les images multiples sont représentées dans le fichier d'images entrelacées composites sans perte d'information.
Patent FR-3024510-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour un véhicule automobile, comprenant des moyens d'entrée de couple (2) destinés à être couplés à un vilebrequin, un premier arbre de sortie de couple (31), un second arbre de sortie de couple (37), un premier mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le premier arbre de sortie de couple (31), un second mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le second arbre de sortie de couple (37),
Patent FR-3011689-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: HASHIMOTO YOSHIMITSU
IPC: H01R24/38
Filed: 2014-10-07
Abstract: Un connecteur électrique (10, 20) comprend un premier boîtier (11) comprenant un arbre de guidage (113), et un deuxième boîtier (21) comprenant un trou de guidage (213a) dans lequel l'arbre de guidage est inséré, l'arbre de guidage comprenant un corps principal (113a), et une saillie (114) qui dépasse radialement du corps principal, le trou de guidage étant formé avec une rainure (214) dans lequel la saillie est montée, la saillie et la rainure étant formées de telle sorte qu'une première ligne imaginaire (L2) coupe une deuxième ligne imaginaire (L1, la première ligne imaginaire défini en étendant un plan de contact (S0) au niveau duquel la saillie et la rainure sont en contact l'une avec l'autre, vers un centre (O1) du corps principal, la deuxième ligne imaginaire (L1) étant définie comme une ligne coupant en deux une surface supérieure (114b) de la saillie et s'étendant vers un centre du corps principal.
Patent FR-3027122-A1 (FR)
Title: Lentille optique, diffuseur de lumiere et dispositif d'alarme la comportant
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G02B27/10
Filed: 2014-10-08
Abstract: La lentille optique (40), pour diffuseur de la lumière destinée à éclairer un espace, comporte : - une face, dite arrière, présentant des emplacements (31) pour sources de lumière, - en regard de chaque emplacement, au moins une face oblique (26) pour refléter vers le plan de la face arrière, une première partie (35, 36) des rayons lumineux visibles issus de l'emplacement et pour laisser passer une deuxième partie (34) des rayons lumineux visibles issus de l'emplacement.
Patent FR-3028071-A1 (FR)
Title: Appareil electronique et procede mis en œuvre dans un tel appareil electronique
Inventor: SARTORI MICHELE
IPC: G06F21/12
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique comprenant un processeur et une mémoire vive, et conçu pour mettre en œuvre un moniteur de sécurité apte à faire basculer (E114) le fonctionnement de l'appareil électronique entre un premier environnement d'exécution (TEE) et un second environnement d'exécution (REE). L'appareil électronique est conçu pour faire exécuter par le processeur, dans le premier environnement d'exécution (TEE), une première application (E102) utilisant une ressource mémorisée dans une partie de la mémoire vive et, dans le second environnement d'exécution (REE), une seconde application (E118) requérant une ressource mémorisée dans ladite partie de la mémoire vive, Le moniteur de sécurité est conçu pour déterminer (E108, E110) si la ressource requise correspond à la ressource utilisée et pour charger (E112) la ressource requise dans ladite partie de la mémoire vive si la ressource requise ne correspond pas à la ressource utilisée. Un procédé mis en œuvre dans un tel appareil électronique est également proposé.
Patent FR-3029718-A1 (FR)
Title: Circuit de pilotage pour systeme de chauffage et systeme de chauffage correspondant
Inventor: BIGEY MICKAEL
IPC: H03K17/28
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un circuit de pilotage pour un système de chauffage comprenant un dispositif de chauffage électrique (2), une alimentation de puissance (1), configurée pour permettre d'alimenter ledit dispositif de chauffage électrique (2), et un transistor de puissance (3). Ledit circuit de pilotage comprenant une alimentation (4) configurée pour générer un signal de consigne, un module de commande (5) du transistor de puissance (3), un filtre RC (6), comprenant une résistance RG et un condensateur CG, interposé entre le module de commande (5) et l'électrode d'entrée du transistor de puissance (3). Le dispositif comprend un circuit (7, 8, 9) de commande de fermeture configuré pour, pendant au moins une partie du temps durant lequel le signal de consigne est à l'état bas, court-circuiter le condensateur CG du filtre RC (6).
Patent FR-3037475-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d'un bac a fleurs de longueur modulable
Inventor: CASINI BOUTTE MARGHERITA
IPC: A01G9/02
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication d'un bac à fleurs (1) de longueur modulable. Le dispositif de fabrication comprend un corps (2), une première paroi de fermeture et une deuxième paroi de fermeture, chacune configurée pour obturer un côté du bac à fleurs selon la direction longitudinale du bac à fleurs (X-X). Le corps (2) est segmentable et s'étend selon la direction longitudinale (X-X). Le corps comprend un fond (5), une première paroi latérale (3) et une deuxième paroi latérale (4) en regard de la première paroi latérale (3). Chacune des parois latérales (3, 4) comprend des organes de réception (8, 9), espacés les uns des autres le long de la direction longitudinale (X-X) et configurés pour assembler la première paroi de fermeture (6) dans différentes positions relativement au corps (2) le long de la direction longitudinale.
Patent FR-3035388-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bobine de fibre optique, bobine de fibre optique et interferometre a fibre optique
Inventor: GUATTARI FREDERIC
IPC: G02B6/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bobine (10) de fibre optique comprenant les étapes suivantes : a. Enroulement symétrique d'une fibre optique autour d'un axe (11), l'enroulement formant un motif comprenant un même nombre N de couches de chaque moitié de la fibre optique, une couche comprenant un ensemble de spires de fibre optique et des espaces (19, 29, 39, 49) entre spires adjacentes, l'enroulement formant un arrangement sectorisé comprenant, d'une part, une zone d'empilement régulier (13) comprenant au moins une surface d'étanchéité (14, 24, 34) continue entre deux couches de spires adjacentes et, d'autre part, une zone de chevauchement (12) où se croisent des portions de fibre optique reliant différentes spires ; b. Infiltration d'une colle (22) à travers une surface externe de la zone de chevauchement (12) de manière à ce que la colle (12) s'infiltre jusque dans les espaces (19, 29, 39, 49) situés entre spires adjacentes dans la zone d'empilement régulier (13).
Patent FR-3036197-A1 (FR)
Title: Procede de generation numerique d'un hologramme, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: GILLES ANTONIN
IPC: G03H1/08
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération numérique d'un hologramme dans un plan, dit plan de l'hologramme, à partir d'une scène tridimensionnelle, comprenant une étape de découpage de ladite scène en une pluralité de plans parallèles au plan de l'hologramme. Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre pour un plan de la pluralité de plans, dit plan courant, les plans étant parcourus du plus éloigné au plus proche du plan de l'hologramme : - comptage d'un nombre de points de la scène d'amplitude non nulle dans le plan courant ; - choix d'une première ou d'une deuxième technique de propagation d'une onde lumineuse émise par le plan courant en fonction d'un nombre de points d'amplitude non nulle de la portion de scène comprise dans le plan courant et d'une valeur de seuil prédéterminée, la première technique, dite basée points, destinées à calculer la propagation d'une somme d'ondes lumineuses émises par des sources ponctuelles constituées par les points de la portion de scène d'amplitude non nulle du plan courant sur un plan suivant, la deuxième technique, dite basée champ, destinée à calculer globalement la propagation d'un champ lumineux émis par la portion de scène comprise dans le plan courant sur un plan suivant ; - traitement du plan courant en fonction de la technique de propagation choisie, destiné à calculer une onde lumineuse émise par le plan courant; lesdites étapes étant répétées pour la pluralité de plans, et le procédé comprend en outre une étape d'obtention de l'hologramme à partir des ondes lumineuses calculées pour la pluralité de plans.
Patent FR-3037838-A1 (FR)
Title: Amenagement de feuille abrasive pour poncage manuel
Inventor: GUYOT JEAN-PHILIPPE
IPC: B24D15/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention à pour objet de fournir un aménagement permettant de solidariser une feuille abrasive 2 à la main 10 de l'utilisateur pour effectuer l'opération de ponçage sans recours à une cale de poncage.. Selon cet aménagement, une feuille complémentaire de préhension 3 est liée au verso 2a de la feuille 2. Elle est munie de moyens de liaison avec le verso non abrasif 2a de la feuille abrasive, et est traversée localement par des ouvertures 7 délimitant, après conformation des parties découpées, deux anses 5 permettant le passage tranversal de la main. Dans une réalisation, la feuille complémentaire de préhension 3 est découpée à la forme du symbole Ø et se compose d'un barreau central 4, lié à la feuille 2, et de deux arcs 5 disposés de part et d'autre de ce barreau et formant, après leur conformation, les anses de préhension.
Patent FR-3024274-A1 (FR)
Inventor: NOHARA YUSUKE
IPC: B29C48/96
Filed: 2015-07-21
Abstract: Un procédé de fabrication d'un corps de déchets radioactifs solidifié (13c) comporte une étape de malaxage (S 12 à S18) destinée à assurer le malaxage, ensemble, avec un agent de moulage, d'un adsorbant inorganique qui a adsorbé des radionucléides afin de produire un corps malaxé, une étape de réglage (S 14 à S17) destinée à régler une teneur en eau du corps malaxé de manière à la régler dans une plage prédéterminée, une étape de moulage (S 19) destinée à assurer le moulage du corps malaxé par extrusion, une étape de coupe (S20) destinée à assurer la coupe, suivant un intervalle spécifié, du corps malaxé extrudé en une forme de barre, et une étape de cuisson (S22) destinée à assurer la cuisson du corps malaxé coupé en un corps solidifié.
Patent FR-3040217-A1 (FR)
Title: Systeme optique generateur d'effets visuels speciaux.
Inventor: SICART ADRIEN
IPC: G03B11/00
Filed: 2015-08-17
Abstract: La présente invention concerne un système optique générateur d'effets visuels sur une surface sensible (6), comprenant un axe optique (5) et projetant une image sur ladite surface sensible, au moins une première (1) et une deuxième (2) lentilles constitutives d'un objectif et disposées sur ledit axe optique (5). Selon l'invention, le dispositif optique comprend en outre un premier moyen optique (7) présentant une surface à opacité variable, disposé sur l'axe optique (5), ladite opacité étant contrôlée par un processeur de telle sorte que les effets visuels obtenus sur la surface sensible (6) ne sont pas facilement déductibles des effets visuels initiaux, et affectent les zones défocalisées de l'image.
Patent FR-3040578-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images, dispositif de codage et de decodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: H04N19/61
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image (ICj) découpée en blocs, mettant en œuvre, pour un bloc courant (Bi) à coder de ladite image : - une prédiction (C3) du bloc courant conformément à un mode de prédiction (MPS) sélectionné parmi une pluralité de modes de prédiction prédéterminés, - un calcul (C4) d'un bloc résidu de données représentatif d'une différence entre un bloc prédicteur (BPopt) obtenu à l'issue de la prédiction et le bloc courant, - une application (C6) d'une opération de transformée aux données dudit bloc résidu, ladite opération de transformée appartenant à un ensemble d'opérations de transformée qui est préalablement stocké (CO) en association avec un mode de prédiction sélectionné, - un codage (C8) des données obtenues à la suite de ladite opération de transformée, ledit procédé de codage étant caractérisé en ce que lors du stockage (CO) de l'ensemble d'opérations de transformée associé audit mode de prédiction sélectionné, le nombre d'opérations de transformée contenu dans ledit ensemble est différent du nombre d'opérations de transformées contenu dans un ensemble d'opérations de transformée qui est stocké en association avec au moins un autre mode de prédiction prédéterminé de ladite pluralité.
Patent FR-3041430-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et systeme de mesure d'une pression comprenant un tel capteur
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G08C17/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: L' invention concerne un dispositif de mesure (1) d' une pression comportant : - un capteur (3) de pression qui est destiné à être solidarisé à un élément dont on souhaite déterminer la pression, et - une portion fixe (5) en regard d'une trajectoire du capteur de sorte à être en relation électrique alternative haute fréquence résonnante avec le capteur pour alimenter le capteur et pour recevoir des mesures acquises par le capteur. L' invention concerne également un système de mesure comprenant un tel dispositif de mesure.
Patent FR-3041886-A1 (FR)
Title: Pulverisateur, de preference de produits phytosanitaires pour exploitation agricole.
Inventor: PELE PHILIPPE PATRICK YVES
IPC: B05B9/00
Filed: 2015-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation (1) comprenant : - un réservoir (2), agencé pour contenir un liquide à pulvériser, - des moyens de pulvérisation (3), reliés au réservoir, et agencés pour pulvériser en dehors du dispositif le liquide en provenance du réservoir, - un bac incorporateur (4), agencé pour recevoir des produits qui y sont déversés, - des moyens pour acheminer (5) depuis un trou de sortie du bac incorporateur jusque dans le réservoir des produits déversés dans le bac incorporateur, - des moyens pour déplacer (7) l'ensemble du dispositif, comprenant au moins deux roues, caractérisé en ce que le bac incorporateur est surmonté d'une enceinte (8) équipée d'une hotte aspirante (9) agencée pour aspirer des vapeurs de produits déversés dans le bac incorporateur.
Patent FR-3044630-A1 (FR)
Title: Renfort de pied d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/12
Filed: 2015-12-04
Abstract: Un pied (2) d'ouvrant (4), comprenant : - un montant (6) ayant un profil transversal sensiblement en L, défini par une paroi (10) transversale et une paroi (11) longitudinale ; un renfort (7) muni d'un profilé (12) défini par une âme (14) et une lèvre (15) de fixation, la lèvre de fixation et la paroi longitudinale du montant étant solidaires ; - une gouttière (8) munie d'un pan (21) transversal de fixation et d'un pan (22) longitudinal de fixation, le pan transversal de fixation et l'âme du profilé étant solidaires ; le renfort comprenant une cornière (13) ayant un profil sensiblement en L, défini par une aile (17) transversale et une aile (18) longitudinale, l'aile transversale et la paroi transversale du montant étant solidaires, le profilé du renfort étant solidaire de la paroi transversale du montant par le biais de la cornière.
Patent FR-3044870-A1 (FR)
Title: Appat rodonticide comprenant du difenacoum, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles et procede d'obtention
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/16
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un appât rodonticide comprenant du difénacoum et au moins un excipient comestible pour des rongeurs cibles nuisibles, caractérisé en ce qu'il comprend un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, du difénacoum, à l'exclusion d'un mélange racémique dudit énantiomère E1 et d'un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E4, du difénacoum ; - ledit énantiomère E1 présentant par analyse chromatographique de difénacoum comprenant quatre stéréo-isomères de configuration, effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t1 ; - ledit énantiomère E4 présentant par analyse chromatographique de difénacoum comprenant quatre stéréo-isomères de configuration, effectuée dans ces mêmes conditions, un temps de rétention t4 ; t1 et t4 étant de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2 et t3 étant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du difénacoum distincts dudit énantiomère E1 et dudit énantiomère E4, ladite analyse étant réalisée à la température de 23,4°C.
Patent FR-3059866-A1 (FR)
Title: Coordination contextuelle de spectre
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W16/14
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention fournit une méthode pour allouer dynamiquement du spectre à une pluralité d'utilisateurs licenciés partageant ce spectre, en fonction d'information sur le contexte.
Patent FR-3053042-A1 (FR)
Title: Anticorps dirige contre le sous-type b des recepteurs aux endothelines et ses utilisations
Inventor: BOQUET DIDIER
IPC: G01N33/574
Filed: 2016-06-24
Abstract: La présente invention concerne des anticorps dirigés contre le sous-type B des récepteurs aux endothélines notamment monoclonaux, un fragment ou un dérivé de ceux-ci. La présente invention concerne également l'utilisation thérapeutique, diagnostique ou comme outil de recherche d'un tel anticorps dans le domaine des cancers et notamment du glioblastome.