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Patent FR-3075932-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la limitation des emissions de poussieres pour les turbines a gaz alimentees au fioul lourd.
Inventor: MONTAGNE PIERRE
IPC: F23N5/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé d'optimisation de la limitation des émissions de poussières d'une turbine à gaz ou installation de combustion comprenant une ligne (A) d'alimentation en fioul liquide, une ligne (B) de génération d'air d'atomisation du fioul, et un contrôleur central (11), caractérisé par : une première étape de définition, à partir d'une température nominale du fioul et d'un ratio de pression nominal de l'air d'atomisation du fioul, et par contrôle de l'injection d'inhibiteur de suies, d'un point de fonctionnement nominal correspondant au niveau maximal admissible de poussières émises ; une deuxième étape de régulation d'un premier paramètre, pris dans le groupe de la température du fioul et du ratio de pression de l'air d'atomisation du fioul, pour atteindre un autre point de fonctionnement ; et une troisième étape de régulation de l'injection d'inhibiteur de suies pour atteindre le niveau maximal admissible de poussières émises.
Patent FR-3075690-A1 (FR)
Title: Procede de reparation de panneaux sandwich en materiaux composites ou metaliques avec un procede de production additive
Inventor: AMBLARD FREDERIC
IPC: B64D29/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé de réparation de panneaux sandwich en matériaux composites ou métalliques comportant une âme (2) avec une peau d'origine (4, 6) sur chaque face, ce procédé comportant une étape de retrait de matière sur au moins une peau d'origine (4, 6) par une découpe suivant un contour défini (12) pour former une zone à remplacer, puis une étape de fabrication directement dans le contour de découpe (12) du panneau d'une pièce de remplacement par un procédé de production additive, ou de fabrication en dehors du panneau avec ce procédé de production additive d'une pièce de remplacement, comprenant des peaux de remplacement (26) qui sont ensuite fixées directement sur les peaux d'origine (4, 6), ou fixées sur les peaux d'origine (4, 6) par l'intermédiaire de bandes de liaisons ou de plaques de liaisons formées aussi par un procédé de production additive si besoin.
Patent FR-3084593-A1 (FR)
Title: Dispositif therapeutique reposant sur le principe du biofeedback par transmission d'ondes electromagnetiques selon des frequences correctrices preenregistrees stimulant une zone precise du cerveau
Inventor: COHEN ZARDI DANIEL GILBERT
IPC: A61N5/00
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif thérapeutique par transmission d'ondes électromagnétiques pour stimuler une zone précise du cerveau correspondant à un organe en dysfonctionnement dans le but de restaurer la physiologie d'un organe déficient par modification intracellulaire et remarquable en ce qu'il comporte : - des programmes de fréquence d'ondes préenregistrées à sélectionner selon la pathologie à soulager, - une source d'ondes électromagnétiques qui produit des ondes acoustiques thérapeutiques transmises par un hautparleur, d'un ordinateur fixe ou portable, d'une tablette, d'un téléphone fixe ou portable; ou encore un patch.
Patent FR-3077132-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du coefficient de transmission thermique d'une paroi
Inventor: ALZETTO FLORENT
IPC: G01K17/20
Filed: 2018-01-23
Abstract: Ce procédé, qui vise à déterminer le coefficient de transmission thermique U d'une paroi de séparation entre un premier milieu et un deuxième milieu, comprend des étapes dans lesquelles : - sur au moins deux périodes de temps Dk successives correspondant à des puissances Pk distinctes de chauffe appliquées dans le premier milieu, on procède à une campagne de mesures de la température de surface de la paroi dans le premier milieu Tsurf in k et de la température de l'air dans le premier milieu Tair in k à intervalles de temps rapprochés, ainsi qu'à la détermination de la température de l'air dans le deuxième milieu Tair out k à intervalles de temps rapprochés ; - on détermine la valeur de la grandeur U/hin, où hin est le coefficient d'échange convectif de l'air dans le premier milieu au voisinage de la paroi, par ajustement entre, d'une part, un modèle thermique exprimant la variation temporelle de la température de l'air dans le premier milieu en fonction de la température de surface de la paroi dans le premier milieu et de la température de l'air dans le deuxième milieu, et d'autre part, l'évolution mesurée de la température de l'air dans le premier milieu Tair in k ou de la température de surface de la paroi dans le premier milieu Tsurf in k en fonction du temps.
Patent FR-3078142-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant deux types d'injecteurs dans lesquels les organes d'etancheite ont un seuil d'ouverture different
Inventor: GODEL GUILLAUME AURELIEN
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (2) pour turbomachine. La chambre de combustion comprend au moins une bougie d'allumage (6), au moins un injecteur (5) de carburant d'un premier type (5a) d'injecteur qui est situé en regard de la bougie d'allumage (6), et au moins un injecteur (5) de carburant d'un deuxième type. Chaque injecteur (5) de carburant comprend un organe mobile d'étanchéité qui est configuré pour s'ouvrir lorsque la pression carburant dépasse un seuil d'ouverture. Le seuil d'ouverture de l'organe mobile d'étanchéité de l'injecteur (5a) du premier type est strictement inférieur au seuil d'ouverture de l'organe mobile d'étanchéité de l'injecteur du deuxième type.
Patent FR-3074643-A1 (FR)
Title: Dispositif de trempage pour systeme de traite mecanique
Inventor: CABON ALAIN
IPC: A01J7/04
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un système de traite mécanique, comprenant : - au moins un manchon (2) définissant un espace d'accueil (20) d'un trayon (1) et présentant une ouverture d'évacuation (22) de lait ; - une griffe collectrice (5) ; - pour chaque manchon, un raccord (4) reliant le manchon à la griffe collectrice ; - un dispositif de trempage du trayon avec un produit de trempage, le dispositif de trempage comprenant : - une source (8) de produit de trempage ; - une interface (6) d'injection montée sur la griffe collectrice ; - un tuyau d'injection (3) pour chaque manchon, le tuyau d'injection s'étendant à partir de l'interface et sensiblement jusqu'à l'espace d'accueil du trayon, en passant à l'intérieur du raccord et au travers de l'ouverture d'évacuation.
Patent FR-3083263-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production d'energie
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: F01K7/40
Filed: 2018-06-28
Abstract: Cette installation, qui vise à produire de l'énergie de manière optimale à partir de la biomasse et d'une autre source d'énergie renouvelable, comporte un premier système de production de vapeur d'eau (100), avec une unité de combustion (101) pour biomasse et une chaudière (102) incluant à la fois un vaporiseur (102.2) et un surchauffeur (102.3). L'installation comporte aussi une unité de turbinage (300) pour turbiner la vapeur d'eau surchauffée (4) produite par le surchauffeur, afin de produire de l'énergie, notamment de l'énergie électrique. L'installation comporte en outre au moins un second système de production de vapeur d'eau et/ou d'eau surchauffée (200, 200'), qui est couplé au premier système, le ou chaque second système étant adapté pour produire, à partir d'une source d'énergie renouvelable autre que la biomasse, de la vapeur d'eau et/ou de l'eau surchauffée (10, 10') qui sont envoyées à la chaudière de manière à, conjointement à la vapeur d'eau produite par le vaporiseur, alimenter le surchauffeur.
Patent FR-3086601-A1 (FR)
Title: Structure de siege suspendue dotee d’un amortisseur pneumatique
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne une structure de siège de véhicule comportant une armature d'assise comprenant un cadre d'assise et un baquet d'assise (50) dont la partie avant est montée à pivotement sur celle dudit cadre d'assise selon un axe transversal, ladite structure de siège comportant en outre des moyens de suspension dudit baquet d'assise (50) comprenant au moins un ressort (60) et un amortisseur (90) agencé entre ledit baquet d'assise (50) et ledit cadre d'assise (41), ledit amortisseur comportant deux poches souples transversales supérieure (91) et inférieure (92) reliées fluidiquement par une conduite (93), chacune desdites poches (91, 92) étant intercalée entre deux parois en regard (85, 71A, 86, 71C) solidaires respectivement dudit baquet (50) et dudit cadre d'assise (41) de sorte que le pivotement vers le haut ou vers le bas dudit baquet (50) entraine la compression d'une poche respective (91, 92) entrainant un reflux de gaz vers l'autre poche (92 ; 91) via ladite conduite (93).
Patent FR-3089533-A1 (FR)
Title: Revêtement à queues d’arondes
Inventor: RYCKAERT PAUL
IPC: E04F15/02
Filed: 2018-12-07
Abstract: Revêtement à queues d’arondes. L’invention concerne un type de revêtement, de sol ou mural, flottant et démontable, constitué de carreaux (13) solidarisés les uns aux autres par des découpent en queues d’arondes. Des demis (14 et 15) ou quarts de carreaux (16) permettent d’obtenir une surface rectangulaire. Des carreaux élargis (17, 18 et 19) permettent d’ajuster la surface couverte aux dimensions du local. Ces carreaux sont réalisables en bois, en céramique, en liège ou en plastique, par découpe laser, emboutissage ou moulage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092142-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la déformation en flexion d’un arbre de turbomachine à l’arrêt soumis à la chaleur résiduelle de fonctionnement de la turbomachine
Inventor: GORCE CLÉMENT GEORGES HENRI
IPC: G01L1/00
Filed: 2019-01-29
Abstract: Procédé de régulation de la déformation en flexion d’un arbre (14C) de turbomachine (10) à l’arrêt soumis à la chaleur résiduelle de fonctionnement de la turbomachine, dans lequel on fait tourner l’arbre (14C) à une vitesse de rotation comprise entre 0,1 et 50 tours par minute en fonction de la flèche (F) de déformation en flexion de l’arbre (14C) lorsque la turbomachine (10) est à l’arrêt. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095713-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour retirer la rémanence dans une image infrarouge d'une scène changeante
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-04-30
Abstract: Procédé et dispositif pour retirer la rémanence dans une image infrarouge d'une scène changeante La présente description concerne un procédé pour retirer, par un dispositif de traitement d’image, des artefacts de rémanence d’une image (fn) d’une séquence d’images capturée par un dispositif de capture d’images infrarouges, le procédé comprenant : - retoucher par une méthode d'inpainting une zone de rémanence dans l’image (fn) pour générer une image retouchée ; - générer une mesure de rémanence pour au moins certains pixels dans l’image (fn) sur la base de l’image retouchée ; et - retirer des artefacts de rémanence d’au moins certains pixels de l’image (fn) sur la base d’une estimation de rémanence pour chacun desdits au moins certains pixels, chaque estimation de rémanence étant générée sur la base des mesures de rémanence d’une pluralité des images dans la séquence. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096094-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation de fluide.
Inventor: DELAISSE GUY
IPC: F04B53/00
Filed: 2019-05-14
Abstract: Pompe de circulation de fluide (100) comportant une entrée d’aspiration (41), une sortie de refoulement (42) et une pièce mobile (45) dans la chambre (44). La pompe (100) comporte des premières lèvres circulaires amont (120a) et aval (121a) telles que : - sur une première partie (P1) de déplacement de ladite pièce mobile (45) dans la chambre (44), la première lèvre circulaire amont (120a) autorisant alors un passage de fluide libre entre le premier espace (123a) et l’entrée d’aspiration (41) ; et que - sur une deuxième partie (P2) dudit déplacement, la première lèvre circulaire amont (120a) réalise une étanchéité interdisant le passage de fluide vers l’entrée d’aspiration (41), la première lèvre circulaire aval (121a) autorisant le passage de fluide du premier espace (123a) vers ladite sortie de refoulement (42) et interdisant le passage de fluide vers ledit premier espace (123a). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3096308-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/08
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) comprenant :- au moins un échangeur thermique (301-303) délimitant une surface, dite surface de travail,- au moins une première turbomachine tangentielle (28-1) et une deuxième turbomachine tangentielle (28-2), chacune desdites turbomachines (28-1, 28-2) étant apte à créer un flux d’air au contact de ladite surface de travail, chacune desdites turbomachines comprenant un rotor en rotation autour d’un axe et une volute de logement du rotor, comportant une portion de guidage d’air et une sortie d’air hors de la turbomachine,lesdites turbomachines (28-1, 28-2) étant agencées de sorte que la sortie d’air de la première turbomachine (28-1) est disposée en regard de la portion de guidage de la deuxième turbomachine (28-2). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096581-A1 (FR)
Title: Gel aqueux solide comprenant un mélange de gomme de xanthane et de gomme de carroube
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet un gel aqueux solide comprenant de 0,05 à 5% en poids d’un mélange d’au moins une gomme de xanthane et une gomme de carroube et de 5 à 20% en poids d’au moins un polyol, les pourcentages étant exprimés en poids, par rapport au poids total du gel aqueux. L’invention a également pour objet une composition solide à phase continue aqueuse ou un produit de soin de la peau comprenant un tel gel, ainsi qu’un procédé de soin de la peau, consistant à appliquer sur la peau un tel gel et/ou composition et/ou produit. .
Patent FR-3098299-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détermination d’une tension mécanique d’un fil de contact d’une caténaire
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01L5/06
Filed: 2019-07-04
Abstract: Dispositif et procédé de détermination d’une tension mécanique d’un fil de contact d’une caténaire L’invention concerne un dispositif (1) de détermination d’une tension réelle (TR) d’un fil de contact (C) d’une caténaire s’étendant au-dessus d’une voie ferrée, le dispositif comprenant :- des moyens de mise en suspension (4) du dispositif (1) sur le fil de contact (C) ;- un organe d’application (5) d’un effort de flexion susceptible de faire prendre un angle au fil de contact (C) situé entre les deux butées (40), l’organe d’application (5) d’un effort de flexion comprenant un moteur électrique (51) ; - un capteur de force (60) ; - des moyens de mesure ;- un système électronique (7) apte à déterminer une raideur calculée (RC), et la tension mécanique réelle du fil de contact (C). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099165-A1 (FR)
Title: Composition silicone pour mousse elastomere.
Inventor: MARIOT DAVID
IPC: C08J3/24
Filed: 2019-07-25
Abstract: La présente invention a trait à des compositions organopolysiloxaniques réticulant par polyaddition destinées à générer une mousse en élastomère silicone (ou « mousse de silicone ») de faible densité, c’est à dire inférieure à 0,20 g/cm3, présentant de bonnes propriétés mécaniques et une bonne tenue au feu. Pas de figures.
Patent FR-3104884-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande pour une source lumineuse pixelisee d’un vehicule automobile
Inventor: BEDDAR SID AHMED
IPC: H05B45/50
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention propose un procédé et un dispositif de commande d’une source lumineuse pixélisée d’un véhicule automobile. L’invention est remarquable en ce qu’elle permet de compenser des inhomogénéités lumineuses d’une source lumineuse pixélisée, qui résultent d’une utilisation non-homogènes des pixels individuels de ladite source lumineuse. (Fig. 1)
Patent FR-3105662-A1 (FR)
Title: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04B5/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact La présente description concerne un procédé de configuration d'un dispositif de communication sans contact (2) comportant des circuits intégrés (5, 6) hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents ou compatibles avec le même protocole de communication et utilisant des paramètres de communication différents et un circuit de communication sans contact (4), dans lequel le circuit de communication sans contact est configuré pour détecter une interruption d’une transaction initiée par un lecteur (1) de couplage en champ proche. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105851-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’agregation de donnees pour une plateforme de gouvernance unifiee d’une pluralite de solutions de calcul intensif
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: G06F7/76
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention porte sur un système et un procédé de génération de donnée agrégée accessible au niveau d’une interface agrégée (10) d’un client utilisateur (2) dans le cadre d’une gouvernance unifiée d’une pluralité de solutions de calcul intensif (70), ledit procédé de génération comportant les étapes de : Réception (210), par un microservice mandataire (20), d’informations de commande d’accès d’un client utilisateur (2) contenues dans un message provenant d’une interface agrégée (10), Détermination (220) de données accessibles au client utilisateur (2) basée au moins en partie sur les informations de commande d’accès, Détermination (230) de données à agréger à partir de données accessibles déterminées par chacun des microservices de calcul (50,51,52,53), Génération (240) d’une donnée agrégée à partir des données à agréger à partir des données accessibles, et Transmission (250) de la donnée agrégée, par le microservice mandataire (20) à l’interface agrégée du client utilisateur (10). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3105944-A1 (FR)
Title: Dispositif avec vitrage et camera thermique associee et procedes d’optimisation
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: G02B27/00
Filed: 2020-01-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif comportant un vitrage de véhicule (100), comportant, dans une zone périphérique, un trou traversant comportant un insert (2) ainsi qu’une caméra thermique. L’invention concerne aussi un procédé d’optimisation dudit dispositif. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3106184-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose d’un film de graisse sur une surface de contact d’un arbre
Inventor: CONCORDET GILBERT
IPC: F16N11/02
Filed: 2020-01-14
Abstract: Dispositif de dépose d’un film de graisse sur une surface de contact d’un arbre (42) disposé suivant un axe principal (A), cette surface présentant une section constante, ce dispositif comportant une bague de guidage (14) comprenant un alésage intérieur de guidage sur l’arbre (42), et comportant une collerette (8) décalée axialement de la bague de guidage (14), comprenant un perçage axial présentant un contour correspondant à la section de la surface de contact de l’arbre (42) à laquelle s’ajoute l’épaisseur du film de graisse. Figure 1
Patent FR-3107056-A1 (FR)
Title: Vitrage à couches et sa fabrication
Inventor: COHIN YANN
IPC: G02B1/11
Filed: 2020-02-06
Abstract: VITRAGE À COUCHES ET SA FABRICATION Un aspect de l’invention concerne un vitrage à couches (2) comportant: un substrat transparent (2) présentant une surface intérieure (3) et une surface extérieure (4), de préférence en verre, un empilement de couches comportant : sur une desdites surfaces (3, 4), un revêtement basse émissivité (10) comprenant au moins une couche (10.3) à base d'oxyde transparent conducteur, dite couche TCO, sur ledit revêtement basse émissivité (10), une première couche  antireflet (20) dans le domaine visible à base de silice nanoporeuse. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107661-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation de matériaux polymères
Inventor: SCHNITZLER JEAN-LUC
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation de matériaux polymères, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a) on fournit une pluralité de modules de filtration liquide comprenant chacun, une ossature réalisée dans des premiers matériaux polymères et une membrane filtrante réalisée dans un second matériau polymère présentant une structure poreuse ; b) on broie ladite pluralité de modules de filtration liquide pour obtenir un broyat de particules de matériaux polymères présentant une granulométrie prédéfinie ; c) on provoque l’écoulement gravitaire du broyat de particules de matériaux polymères entre une zone amont (50) et une zone aval (52), tandis qu’on provoque l’écoulement d’un fluide gazeux à contre-courant dudit écoulement gravitaire, pour pouvoir entraîner les seules particules dudit second matériau polymère vers ladite zone amont (50) ; et, d) on récupère les particules dudit second matériau polymère dans une zone de récupération située vers ladite zone amont (50). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109100-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une unité de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression
Inventor: SILVA PAULO
IPC: B01D53/047
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression au moyen d’une unité comportant : au moins un adsorbeur suivant au moins un cycle de pression définit par une pluralité de rampes de pression successives, les rampes de pression étant contrôlées par au moins une vanne de contrôle, un dispositif de commande de la vanne de contrôle pour définir la pluralité de rampes de pression, le dispositif de commande étant agencé de sorte que pour chaque rampe de pression, une boucle de régulation détermine un coefficient de débit corrigé de la vanne par rapport à un coefficient de débit théorique de la vanne, le coefficient de débit corrigé étant utilisé pour commander l’ouverture de la vanne, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de : déterminer, pour chaque rampe de pression, un écart moyen entre le coefficient de débit corrigé de la vanne et le coefficient de débit théorique de la vanne, déterminer un coefficient d’ajustement à partir de cet écart moyen, corriger la valeur du coefficient de débit théorique d’une des rampes de pression par rapport au coefficient d’ajustement déterminé en lien avec la rampe de pression précédente. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112257-A1 (FR)
Title: Procede et chaine de reception pour modem plc.
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L27/26
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission dans un premier dispositif nœud (133) d’un réseau de communication (120) par courants porteurs en ligne, le premier dispositif nœud (133) étant configuré pour appliquer un mode de réception de données émises par un second dispositif nœud (133) dans une ou dans plusieurs, parallèlement, bandes fréquentielles disjointes, ou encore dans une bande fréquentielle dite « bande fréquentielle étendue » comprenant au moins deux bandes fréquentielles disjointes, le procédé comprenant des étapes de désentrelacer (S1) des données lues dans une mémoire tampon selon un mode de désentrelacement (DE1) propre à une réception en bande fréquentielle étendue et détecter (S2) si les données désentrelacées sont cohérentes, et, si les données obtenues sont cohérentes, enregistrer (S5) les données désentrelacées, et sinon, désentrelacer des données (S3), pour chacune des bandes fréquentielles disjointes, selon un mode de désentrelacement (DE2) propre à la bande fréquentielle disjointe pour laquelle le désentrelacement est opéré et, si les données désentrelacées sont cohérentes (S4) , enregistrer les données désentrelacées (S5). L’invention concerne en outre un dispositif nœud (133) pour exécuter le procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3