baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2757063-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de traitement de materiaux, notamment de sterilisation de dechets medicaux infectieux
Inventor: LANGENEGGER BRIAN CONRATH
IPC: B09B3/00
Filed: 1997-12-10
Abstract: Le procédé consiste à: - réduire en poudre les matériaux à traiter; mouiller les matériaux; - introduire les matériaux mouillés, réduits en poudre, dans une chambre; et - chauffer l'intérieur de la chambre pour effectuer le traitement des matériaux dans la chambre. Le dispositif (10) comprend: - des moyens de broyage (18) pour réduire en poudre les matériaux à traiter; - des moyens (28) définissant une chambre (32), situés en aval des moyens de broyage (18), de telle sorte que les matériaux réduits en poudre soient déchargés dans une chambre (32) des moyens (28) définissant une chambre; et - des moyens de chauffage (34) pour chauffer l'intérieur de la chambre (32) et son contenu, afin d'effectuer le traitement des matériaux.
Patent WO-9838327-A1 (WO)
Title: Marine bacterial strain of the genus vibrio, water-soluble polysaccharides produced by said strain and their uses
Inventor: GUEZENNEC JEAN
IPC: A61K47/36
Filed: 1998-02-25
Abstract: The invention concerns a hydrothermal bacterial strain of marine origin, belonging to the genus Vibrio, and an exopolysaccharide produced by said strain. Said exopolysaccharide is useful in particular for preparing medicines.
Patent WO-9843635-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique pour l'administration orale d'un derive du n-piperidino- 3-pyrazolecarboxamide, de ses sels et de leurs solvates
Inventor: GAUTIER JEAN-CLAUDE
IPC: A61K47/14
Filed: 1998-03-27
Abstract: L'invention concerne des compositions pharmaceutiques pour l'administration orale contenant de 0,5 % à 8 % de N-pipéridino-5- (4-chlorophényl)-1-(2,4-dichlorophényl)-4-méthylpyrazole-3-carboxamide et 1,5 % à 5 % de poloxamer F 127, formulés dans un macrogoglycéride.
Patent WO-9849592-A1 (WO)
Inventor: GULLI CHRISTIAN
IPC: A61B3/14
Filed: 1998-04-28
Abstract: L'invention est relative aux systèmes optiques pour présenter une image à un utilisateur. Le système selon l'invention, comprend une source (1) d'image et une voie optique (4) pour transmettre cette image jusqu'à l'oeil (5) de l'utilisateur. Le système comprend également un éclairement (7) du fond de l'oeil (5) et une prise de vue (10) du fond de l'oeil ainsi éclairé, utilisant tous deux une partie de la voie optique (4). Le système permet une analyse de la rétine d'un oeil observant une image. Le système permet une adaptation, selon la position de l'oeil, des informations visuelles présentées. Le système partiellement monté dans un casque permet la présentation d'image à un utilisateur en mouvement.
Patent FR-2759757-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a brosse et son procede de fabrication
Inventor: KEMSLEY NICHOLAS JOHN
IPC: F16J15/32
Filed: 1998-02-17
Abstract: L'invention concerne un joint à brosse.Elle se rapporte à un joint à brosse qui comprend plusieurs éléments en forme de soies (43) fixés dans un support (40) et tels que l'angle d'orientation des éléments en forme de soies (43) par rapport au support (40) varient sur une partie au moins de la dimension longitudinale du support (40) . Une partie du support (40) est en demi-cercle, et l'angle d'orientation des éléments en forme de soies (43) par rapport à une tangente aux points respectifs le long du demi-cercle auquel les éléments respectifs en forme de soies (43) sortent du support (40) varie entre une première valeur dans une région centrale du demi-cercle et une seconde et une troisième valeur aux régions respectives d'extrémité du demi-cercle.Application à l'étanchéité des moteurs à turbine.
Patent FR-2775805-A1 (FR)
Title: Procede et architecture logicielle pour la transmission d'objets au sein d'un environnement distribue, conservant les references entre objets
Inventor: THEODORA ERIC
IPC: G06F9/46
Filed: 1998-03-05
Abstract: Architecture logicielle comportant un ensemble d'objets, chaque objet pouvant posséder des références vers d'autres objets, caractérisée en ce que ladite architecture comporte en outre,. une table de correspondance (T), et,. un ensemble d'objets intermédiaires (O1 ),. et en ce que, chaque référence d'un premier objet vers un secondobjet est représentée par un pointeur au sein dudit premier objet versun objet intermédiaire, ledit objet intermédiaire possédant un moyenpour rechercher dans ladite table de correspondance (T) à partir d'unidentifiant dudit second objet (IdOB ), un pointeur vers ledit secondobjet (PtrOB ).
Patent FR-2781879-A1 (FR)
Title: Propulsive charge e.g. for artillery field piece has ignition compound in annular sachet inside cylindrical envelope containing charge
Inventor: HOSSARD MICHEL
IPC: F42B5/38
Filed: 1998-07-30
Abstract: The propulsive charge has an ignition compound (14) in an annular sachet (9) located in an axial channel through a cylindrical envelope (2) containing the propulsive charge (3) and in contact with the latter. The sachet is made from two cylindrical tubes joined at their ends. The sachet can be joined to a second sachet containing the propulsive charge and also made from two cylindrical tubes. The two sachets are initially rectangular in shape, and are rolled into a cylinder after filling and are inserted into a sleeve.
Patent FR-2775123-A1 (FR)
Title: Module thermoelectrique et son procede de fabrication
Inventor: TSUZAKI MICHIMASE
IPC: H01L35/32
Filed: 1998-11-27
Abstract: L'invention concerne un module thermoélectrique comprenant une matrice d'au moins trois alignements de puces thermoélectriques (31, 32) de types P et N; un support supportant des premiers contacts (11) et comprenant des premiers éléments de liaison (12) qui relient des paires de premiers contacts adjacents afin de former des premiers couples discrets (13) pour connecter électriquement les puces de chaque alignement; un substrat diélectrique rigide supportant le support de manière fixe; et des seconds éléments de liaison (22) qui relient des paires de seconds contacts 21 adjacents pour connecter électriquement des paires de puces adjacentes de chaque alignement. Le support comprend en outre au moins deux éléments de liaison (15) assurant seuls une interconnexion électrique entre les alignements de puces adjacents, et les paires de seconds contacts adjacents reliées par les seconds éléments de liaison définissent des seconds couples discrets (23) isolés les uns des autres du côté opposé des premiers contacts.L'invention concerne également un procédé pour fabriquer ce module thermoélectrique.
Patent FR-2790155-A1 (FR)
Title: Communication terminal for electronic payment, such as electronic wallet, comprises resonant circuit, sinusoidal generator, receivers with sensors and BPSK synchronous demodulator
Inventor: WEHOWSKI FREDERIC
IPC: G06K7/00
Filed: 1999-02-23
Abstract: Terminal (10) has resonant circuit capacity-inductance (14); sinusoidal generator (12) applying alternative signal to resonant circuit so as to direct field towards mobile object; receiver coupled to circuit so as to pick up disturbance induced by mobile object. Receivers have sensors (40-50) generating BPSK modulated signal (A) simulating data from mobile object to terminal.  Receivers also have BPSK synchronous demodulator (92 - 140) able to demodulate subcarrier of signal from sensors.
Patent FR-2790709-A1 (FR)
Title: Panneau composite thermo-plastique, par exemple pour thermo-isoler un volume ou une structure
Inventor: LAMBERET PAUL LOUIS
IPC: E04C2/24
Filed: 1999-03-08
Abstract: Panneau (1) composite comprenant :- une âme (2) comportant un noyau rigide (3) constitué par une première matière plastique alvéolaire, ayant une épaisseur prédéterminée,- sur au moins une face de l'âme, un revêtement armé (4) ayant une épaisseur plus petite que celle de l'âme, comportant une étoffe rigide (5) constituée par des fibres ou filaments d'une deuxième matière plastique, soudée sur le noyau de l'âme, caractérisé en ce que, en combinaison :- le noyau rigide est constitué par une première matière thermo-plastique alvéolaire,- les fibres ou filaments de la deuxième matière thermo-plastique sont constitutées au moins par une deuxième matière thermo-plastique, l'étoffe dite interne étant thermo-soudée sur le noyau de l'âme,et le revêtement armé porte également un parement comportant une feuille ou plaque externe (6) thermo-soudée sur l'étoffe interne.
Patent FR-2776355-A1 (FR)
Title: Convertisseur de couple de torsion
Inventor: HINKEL RUDIGER
IPC: F16H61/14
Filed: 1999-03-19
Abstract: Convertisseur de couple de torsion, comprenant : - un carter de convertisseur (12; 12a), qui peut être accouplé ou est accouplé à un sous-ensemble d'entraînement,- une roue de turbine (30; 30a), disposée dans le carter du convertisseur (12; 12a) et qui peut tourner par rapport à celui-ci autour d'un axe de rotation (A) avec une enveloppe de la roue de la turbine (32; 32a) et un moyeu de la roue de la turbine (42; 42a), qui peut être couplé ou qui est couplé avec un arbre de sortie du convertisseur (48). Un premier système d'accouplement qui relie au choix le moyeu de la roue de la turbine (42; 42a) à l'enveloppe de la roue de la turbine (32; 32a) en rotation.
Patent FR-2791427-A1 (FR)
Title: Apparatus for measuring temperature in refrigerated vehicle has clockwork and data support placed in tape slit in apparatus
Inventor: SCHALLER ANDRE HENRI
IPC: G01D15/32
Filed: 1999-03-22
Abstract: Apparatus comprises data recording support (22), clockwork (31), and writing instrument (8-1, 8-2) of measurements on data support. Data support and clockwork are placed in removable tape (2). Apparatus has slide (13) and plate (11) holding tape in place.  An Independent claim is also included for the description of the tape used in the apparatus.
Patent FR-2794300-A1 (FR)
Title: Motor drive/generator assembly for a vehicle, comprises of an electrical machine located between the engine output and gearbox input shafts to provide electrical generation or propulsion
Inventor: DEMAZURE CHRISTIAN
IPC: H02K9/18
Filed: 1999-05-28
Abstract: The generation/drive arrangement utilizes an electrical machine (20) located between the engine output shaft (16) and gearbox input shaft (18). The machine comprises of a rotor (22) that is connected to both drive shafts rotating within a stator (24). An armature (26) centres the rotation of the rotor assembly within the stator.
Patent FR-2797814-A1 (FR)
Title: Motor vehicle with removable soft roof has folding rear window panel which stows with folded roof under floor behind rear seats
Inventor: LEVITRE GILLES
IPC: B60J7/06
Filed: 1999-08-24
Abstract: The vehicle has a soft roof (7) covering the passenger compartment and sliding along curved rails at the top of the body sides to stow at the rear of the vehicle when folded. It also has a folding rear panel (8) with a window which is located above an opening tailgate (2) and is fixed in the deployed position by side bolts. When the roof is not required it is slid in folds to the back of the vehicle body and stowed beneath the floor behind the vehicle's rear seats (70) together with the rear window panel by means of a lever (510) and cylinder (520) mechanism.
Patent FR-2802840-A1 (FR)
Inventor: MATTIA DE DENIS
IPC: B23C5/16
Filed: 1999-12-27
Abstract: A machining head (26) is used to make notches in the partitions separating aligned cavities emerging in the surface of a structure (10). The machining head is fitted with a cutting tool (28) and an adjacent rotating part (52). The rotating part has protuberances (54) which are supported in the cavities of a line of cavities close to that which is in the course of machining, during displacement of the machining head. The head is connected to a tool holder by a mechanism with sufficient movement in a direction perpendicular to the head trajectory to allow side and height positioning of the tool during machining. An Independent claim is also included for the assembly used to manufacture the honeycomb structure.
Patent WO-0049014-A1 (WO)
Title: Procede de production de tert-butyl (e)-(6-[2- [4-(4-fluorophenyl) -6-isopropyl-2-[ methyl (methylsulfonyl) amino] pyrimidin-5-yl] vinyl](4r, 6s)-2,2-dimethyl [1,3]dioxan-4-yl) acetate
Inventor: KOIKE HARUO
IPC: A61P9/00
Filed: 2000-02-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication de tert-butyl (E)-(6-{2- [4-(4-fluorophényl) -6-isopropyl-2-[ méthyl (méthylsulfonyl) amino]pyrimidin-5- yl]vinyl}-(4R, 6S)-2,2-diméthyl[1, 3-dioxan-4-yl) acétate, sur le nouveau précurseur utilisé dans ce procédé, et sur l'utilisation dudit procédé pour la fabrication de produits pharmaceutiques.
Patent WO-0051896-A1 (WO)
Inventor: WATKINSON CHARLES JOHN
IPC: B65D1/02
Filed: 2000-03-02
Abstract: La présente invention concerne un produit à paroi en plastique, tel qu'une bouteille en plastique destinée à contenir une boisson gazéifiée, comportant une paroi (12) moulée dans une matière plastique à paillettes distinctes (18) en matière imperméable, par exemple des paillettes de verre, répandues tout autour de la paroi dans le but d'empêcher le gaz de s'échapper par la paroi.
Patent WO-0059134-A1 (WO)
Title: Refus d'un appel
Inventor: GRAYSON MARK
IPC: H04W84/06
Filed: 2000-03-30
Abstract: Pour un appel vers un terminal d'utilisateur (UT1) pour un réseau de télécommunication mobile par satellite, des signaux de déclenchement d'appel (S1-S7) sont transmis au terminal utilisateur avec une première marge de liaison relativement élevée et un canal de trafic (TCH) pour l'appel est ensuite ouvert (S17) avec une seconde marge de liaison relativement faible, une détermination de la qualité de transmission est effectuée (S9) à l'aide de signaux de la première marge de liaison relativement élevés et si la qualité de transmission déterminée indique que le canal de trafic ne peut être prise en charge par ladite marge de liaison relativement faible, une indication (S9.5) est fournie à l'utilisateur du terminal pour lui permettre d'essayer d'améliorer la marge de liaison, et le déclenchement de l'appel est interrompu si la qualité de transmission déterminée ne s'améliore pas ensuite pour prendre en charge la seconde marge de liaison pour le canal de trafic. Une source  (31) effectuant un refus produit un signal de refus lorsque le terminal utilisateur se trouve dans une situation dans laquelle son utilisateur ne peut pas tenter d'améliorer la marge de liaison, et un signal de libération de communication est transmis (S10b) pour arrêter le déclenchement de l'appel en réponse au signal de refus lorsque ladite détermination indique que le canal de trafic ne peut être pris en charge par la seconde marge de liaison.
Patent WO-0065915-A1 (WO)
Title: Polymeres resistant a l'infection, leur preparation et leurs utilisations
Inventor: LUTHRA AJAY KUMAR
IPC: G02B1/04
Filed: 2000-04-28
Abstract: L'invention porte sur une famille de matériaux polymériques résistant à l'infection et biocides comportant un biguanide résistant à l'infection tel que la chlorhéxidine ou la polyhéxanide pendants de la chaîne de polymères et chimiquement liés aux polymères par les atomes secondaires d'azote du groupe biguanide. L'invention porte également sur l'utilisation desdits matériaux dans des articles manufacturés, en particulier des instruments médicaux, et sur la préparation desdits matériaux sous forme de résines de polymères en solutions ou émulsions dont sont faits lesdits articles pouvant servir au revêtement d'articles préformés, et in situ, à la surface des articles préformés de polymères.
Patent WO-0184743-A1 (WO)
Inventor: ERSKINE DONALD JAMES
IPC: H04B7/26
Filed: 2000-04-28
Abstract: A data signal for a mobile telecommunications system, comprises a 60 bit modified V.110 frame, without its synchronisation bit pattern, which contains data bits corresponding to two individual conventional V.110 frames.
Patent WO-0114662-A1 (WO)
Title: Bordure a plate-bande
Inventor: BUTCHER ROB
IPC: B29C48/21
Filed: 2000-08-16
Abstract: Selon l'invention, une bordure à plate-bande destinée à la finition de panneaux de construction tels que les carreaux comprend un profilé extrudé fait à partir d'un homopolymère ou copolymère vinylaromatique. Le profilé comprend une partie patte (1), destinée à être placée sous le panneau de construction, et une partie verticale (2), les deux étant faits à partir d'un matériau solide. La partie verticale (2) est tournée vers l'intérieur de manière à former une rainure contenant un congé (7) fait d'un matériau expansé. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne un procédé pour fabriquer une bordure à plate-bande allongée. Ce procédé consiste à extruder un profil comprenant une partie de base et deux parties verticales espacées, à former une ligne de cassure le long de la partie de base et à casser le profilé le long de ladite ligne de cassure de manière à former deux bordures à plate-bande.
Patent WO-0140793-A1 (WO)
Title: Instrument simple permettant de mesurer des gaz
Inventor: WILLIAMS DAVID EDWARD
IPC: G01N30/00
Filed: 2000-11-29
Abstract: L'invention concerne un instrument comprenant un lit d'adsorption et de désorption de gaz, un système de chauffage du lit, et un capteur de gaz. Ce capteur fournit une réponse sélective en fonction du gaz devant être identifié ou surveillé. Il est relié au lit de manière à détecter le gaz désorbé par ce dernier sous l'effet du chauffage.
Patent WO-0142577-A1 (WO)
Title: Materiaux resistant au feu et a la chaleur
Inventor: HORROCKS ARTHUR RICHARD
IPC: C08K5/49
Filed: 2000-12-08
Abstract: L'invention concerne un matériau composite rigide comprenant un élément fibreux ignifuge, une matière intumescente et une quantité de résine réticulable suffisante pour créer une structure. Lorsque le matériau composite est exposé aux conditions provoquant la carbonisation de l'élément fibreux ignifuge, de la matière intumescente et de la résine réticulable, les surfaces carbonisées de l'élément fibreux ignifuge, de la matière intumescente et de la résine réticulable se collent les unes aux autres. L'invention concerne aussi des procédés pour préparer le matériau composite. Ces matériaux peuvent s'utiliser dans des applications sous charge et, confrontés aux flammes et à la chaleur, peuvent agir comme une barrière anti-feu.
Patent WO-0186096-A1 (WO)
Title: Procede de renforcement de structures
Inventor: COOK JOHN
IPC: E04G23/02
Filed: 2001-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de renforcement d'une structure à l'aide d'un élément supplémentaire, cet élément comprenant une ou plusieurs sous-unités, le procédé consistant à (a) insérer des cales (6), en alliage à mémoire de forme, préalablement refroidies ou chauffées, entre l'élément (4, 8) et la structure (2, 3) ou entre au moins deux des sous-unités, et (b) à permettre l'expansion des cales après un refroidissement ou un réchauffage subséquent de façon à forcer l'élément à entrer en compression ou en pression contre la structure, entraînant simultanément une portion adjacente de la structure en tension ou en compression.
Patent WO-0198045-A1 (WO)
Inventor: FOX DAVID MARTIN
IPC: B23D47/10
Filed: 2001-06-21
Abstract: Fluid powered cutting apparatus comprising a fluid motor arranged so as to drive a cutting device (105) and a fluid powered actuator (106), the fluid motor and fluid powered actuator (106) being so constructed and arranged as to cause, in use, the resistance load induced on the cutting device (105) when cutting material to be regulated so as not to exceed a pre-determined value.
Patent WO-0239815-A1 (WO)
Title: Compositions et methodes pour exterminer des insectes ou animaux nuisibles au moyen d'alkylesters d'acide benzene-propionique
Inventor: GARNETT DAVID JOHN
IPC: A01N37/10
Filed: 2001-11-19
Abstract: L'invention concerne une composition servant à exterminer des insectes ou animaux nuisibles. La composition comprend un alkylester d'un acide carboxylique ou combinaison d'alkylesters de la formule générale (I) dans laquelle l'un quelconque de A, B, C et D est hydrogène, ou bien A et B forment ensemble un groupe carbonyle et C et D sont tous deux hydrogène; et R est un groupe alkyle comprenant 1 à 20 atomes de carbone. Cette composition est particulièrement efficace contre les acariens. L'invention concerne en outre une méthode qui permet d'exterminer des insectes ou animaux nuisibles par application de la composition sur une zone attaquée par des insectes ou animaux nuisibles. Ces composés sans danger pour l'environnement sont convertis en composés de cinnamate actifs par des enzymes présentes chez l'insecte ou l'animal nuisible et provoquent la mort de ce dernier.
Patent WO-03055474-A1 (WO)
Title: Traitement de l'incontinence fecale et autres conditions au moyen de 1r, 2s-methoxamine
Inventor: BARRAS NORMAN
IPC: A61P9/00
Filed: 2002-12-20
Abstract: L'invention concerne 1R,2S-Méthoxamine qui peut être utilisée de manière topique afin de traiter efficacement l'incontinence fécale à faibles doses sans effets secondaires locaux ou systémiques, par exemple, sans affecter la pression sanguine. 1R,2S-Méthoxamine peut servir à traiter d'autres problèmes ou troubles gastro-intestinaux en tant qu'agent presseur et en tant que décongestionnant nasal ainsi que dans l'ophtalmologie à faibles doses sans effets secondaires significatifs.
Patent WO-03067432-A1 (WO)
Title: Agent, method and computer system for negotiating in a virtual environnement
Inventor: RZEVSKI GEORGE
IPC: G06F9/50
Filed: 2003-02-03
Abstract: A multi-agent system is described that uses software agents to represent objects in a chosen real world environment. Each agent has structure having certain characteristics where a relation with other agents can be established if the other agents have characteristics that are suitable to the requesting agent. The multi-agent system is able to perform dynamic negotiations autonomously between agents so as to establish relations when a new event enters the system or to offer compensation to modify existing relations and to self-organise to optimise the overall value of the system.
Patent WO-03072987-A1 (WO)
Title: Raccord
Inventor: ANDOH ROBERT YAW GYAMFI
IPC: F16L37/133
Filed: 2003-02-07
Abstract: L'invention concerne un raccord de préférence pour une chambre de turbulence à utiliser dans une conduite de sortie d'un réseau d'assainissement. Ce raccord comprend un composant extérieur à insérer dans un alésage d'une conduite (62), et un composant intérieur (26) qui est inséré dans le composant extérieur, un moyen de rampe situé entre ces deux composants. Ledit composant extérieur se prolonge pour former un joint étanche contre l'alésage lorsque le composant intérieur (26) est inséré dans le composant extérieur, de sorte à s'emboîter dans la seconde partie de rampe. Le moyen de rampe comprend une première partie (28) et une seconde partie (30) présentant des inclinaisons différentes. La vanne à chambre de turbulence présente une entrée circonférencielle (11) pouvant être réglée.
Patent WO-03087526-A1 (WO)
Inventor: TELFER GEORGE
IPC: E21B21/10
Filed: 2003-04-03
Abstract: A downhole tool (10) for use in oil and/or gas well bores. The tool has a tubular body (20) and a sleeve (22) including stabiliser blades (30). The tool is ball (76), activated, weight activated or hydraulically activated to selectively jet fluid from the body through jetting ports (44A, 44B, 44C) on the blades. Thus the tool provides the features of a stabiliser, cleaning tool and circulation tool in-one.
Patent WO-2004035627-A1 (WO)
Title: Modulation de parcours de signalisation de type beta tgf
Inventor: OHNUMA SHIN-ICHI
IPC: A61K38/00
Filed: 2003-10-21
Abstract: L'invention concerne une nouvelle famille de polypeptides qui sont des modulateurs extra-cellulaires d'éléments de la superfamille du facteur de croissance transformant bêta (TGFβ), y compris des TGFβ et des BMP, et qui sont impliqués dans l'embryogenèse et la pathogenèse de troubles humains à médiation par signalisation de superfamille TGFβ. Ces modulateurs sont dénommés polypeptides Tsukushi (TSK). L'invention concerne en outre des agents et des procédés de modulation de parcours de signalisation de molécules du type (TGFβ) utilisant des polypeptides TSK.