baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993040-A1 (FR)
Title: Bruleur a gaz a combustion de surface
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F23D14/10
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention concerne un brûleur à gaz à combustion de surface comprenant une grille de combustion constituée d'une tôle (1), percée d'une série de fentes (2). Ce brûleur est remarquable en ce que ladite tôle comprend une série de déflecteurs (3) d'une pièce avec ladite tôle et faisant saillie sur sa face extérieure (12), chaque déflecteur (3) s'étendant longitudinalement au-dessus de la totalité de la surface d'une fente (2) et en ce que chaque déflecteur (3) comprend une partie de guidage du flux de gaz et une partie de jonction à la tôle (1), ladite partie de guidage étant espacée de la tôle (1) de façon à ménager avec celle-ci au moins une lumière latérale d'éjection de gaz (40, 40').
Patent FR-2993231-A1 (FR)
Title: Installation for transferring vehicle cases from production line of cars toward drilling station, has jig comprising holes that are intended for passage of bit of drilling machine held by operator, and support mounted along horizontal axis
Inventor: GARCIA DE LA TORRE RODELGO JOSE IGNACIO
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-07-10
Abstract: The installation has a transfer unit for transferring a set of vehicle cases from a production line of vehicles towards a station (10) for producing drillings. The cases are redirected from the station towards the production line. The station is equipped with a drilling jig (11) placed relative to two body sides of each case in a position on a support (12) in the station. The jig comprises a series of holes that is intended for passage of a bit of a drilling machine held by an operator. The support is rotatably mounted along a horizontal axis parallel to a longitudinal axis of the case.
Patent FR-2993890-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d'au moins un epdm et d'un materiau a changement de phase, tuyau l'incorporant et procede de preparation de cette composition.
Inventor: VAN EIBERGEN ARTHUR
IPC: C08K3/04
Filed: 2012-07-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc réticulée à base d'au moins un élastomère de type terpolymère éthylène-propylène-diène (EPDM) et d'au moins un matériau à changement de phase (MCP), un procédé de préparation de cette composition et un tuyau multicouches l'incorporant. Cette composition comprend au moins 100 pce (pce : parties en poids pour cent parties d'élastomère(s)) d'au moins un matériau à changement de phase (MCP), et elle est telle que ledit au moins un MCP est dispersé dans la composition réticulée et est pourvu de moyens de protection aptes à y empêcher sa dispersion à une température supérieure à son point de fusion, laquelle composition présente une résistance à la rupture supérieure à 3 MPa et/ou un allongement à la rupture supérieur à 100 %, ces propriétés étant mesurées à 23° C selon la norme ASTM D 412.
Patent FR-2993850-A1 (FR)
Title: Cote d'habitacle de vehicule automobile, dont la partie inferieure comporte un renfort de longeron en materiau composite
Inventor: LEROUX CHARLES
IPC: B62D21/15
Filed: 2012-07-27
Abstract: Côté d'habitacle d'un véhicule automobile comprenant une peau extérieure qui recouvre une doublure intérieure, cette dernière comportant à la partie inférieure du côté d'habitacle, un renfort de longeron extérieur (3) et un renfort de longeron intérieur (4), ces deux renforts (3, 4) s'étendant entre les deux passages de roue, caractérisé en ce que le renfort de longeron extérieur (3) est constitué par une paroi en matériau composite présentant plusieurs ondulations (7, 8, 9) qui s'étendent dans la direction longitudinale dudit renfort de longeron extérieur (3).
Patent FR-2994293-A1 (FR)
Title: Method for allocating identification codes to elements of cluster after change of cluster configurations, involves attributing code associated with location to location element according to configuration, and recording location for element
Inventor: FICET ALINE
IPC: G06F15/16
Filed: 2012-08-06
Abstract: The method involves recovering an identification code and geographic location of each element in a cluster configuration from a database (500). The code is associated (510) with the location of the element having the code according to the configuration. The configuration is changed (520) to another cluster configuration. The code associated with the location is attributed (530) to a location element on a determined geographical location according to the latter configuration. The location is recorded (540) for each element according to the latter cluster configuration and the attributed code. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program having a set of instructions for allocating identification codes to elements of a cluster (2) a device for allocating identification codes to elements of a cluster.
Patent FR-2999335-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation d'un composant a structure suspendue et d'un transistor co-integres sur un meme substrat.
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: B81B7/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant, sur un même substrat, au moins un composant électromécanique (C) doté d'une structure suspendue et au moins un transistor (T), le procédé comprenant une étape de libération de la structure suspendue du composant électromécanique après avoir formé des niveaux métalliques d'interconnexions de composants.
Patent FR-3010601-A1 (FR)
Title: Bande elastique adhesive pour mobile
Inventor: EL GAZRI ABDELOUAHED
IPC: H04M1/02
Filed: 2013-09-12
Abstract: Bande élastique adhésive pour mobile. Cette présente invention concerne un dispositif de prise en main et de fonctionnement d'un smartphone, ou autre appareils tactiles avec une seule main. Il comporte en effet selon une première caractéristique, une bande élastique en tissus pourvu d'une bande adhésive à chaque extrémité. Une fois la bande élastique adhésive collée à l'arrière du téléphone, l'utilisateur passe un ou deux doigts entre la bande élastique en tissus et le téléphone pour maintenir celui-ci ,le téléphone n'est plus au creux de la main mais au bout des doigts, ce qui permet au pouce de naviguer facilement partout sur l'écran du téléphone. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la prise en main d'un smartphone ou d'une tablette avec une seule.
Patent FR-3011864-A1 (FR)
Title: Poutre composite a matrice creuse en resille d'aluminium extrude armee de profiles en fibres de carbone collees
Inventor: SARRAT JACQUES
IPC: E04C3/10
Filed: 2013-10-10
Abstract: Cette poutre porteuse reprend le principe de deux profilés identiques (11 et 12) disposés en deux couches afin d'obtenir la hauteur necessaire et mis bouts à bouts pour ce qui concerne la longueur (voir brevet n°0504328).L'expérience acquise grâce à ce brevet permet d'en améliorer le concept et d'obtenir un produit totalement nouveau. L'assemblage de la poutre, avec un « pré-cintrage » en creux de tous ses profilés, est obtenu grâce à des accroches (7et8) sur les faces latérales des profilés et le collage des faces en contact des profilés supérieurs et inférieurs (9).Des fibres de carbone sont insérées puis collées dans des rainures (13 et 14) prévues à cet effet sur la face supérieure du profilé (11) au sommet de l'ensemble. Celui-ci est alors retourné à 180°,les plats de carbone,au coefficient d'allongement inférieur à l'aluminium, travaillant alors en traction,supportent la totalité des charges verticales imposées à la poutre (poids propre neige,vent, etc...) Dans des rainures situées de part et d'autre de la poutre,à la jonction des profilés (11 et 12) sont alors insérés et collés des plats de carbone qui contrebalancent les déformations horizontales de la poutre dues à l'asymétrie possible des efforts imposés.
Patent FR-2987264-A1 (FR)
Title: Methodes et compositions pour le traitement des metastases cancereuses
Inventor: LIU SHENG-YUNG
IPC: A61K31/122
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention met à disposition des méthodes et des compositions pour traiter des métastases cancéreuses par des composés de cyclohexénone.
Patent FR-3002691-A1 (FR)
Title: Capteur d'image avec grille d'anti-eblouissement
Inventor: BARBIER FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image électronique à pixels actifs. Le pixel comprend une photodiode (PH) constituée dans une couche active semiconductrice (12) et maintenue à un potentiel de référence nul, et au-dessus de la couche active une grille d'anti-éblouissement (G5) adjacente d'un côté à la photodiode et d'un autre côté à un drain (22) d'évacuation. Le capteur comprend des moyens pour appliquer à la grille d'anti-éblouissement, pendant la plus grande partie de la durée d'intégration, un potentiel de blocage créant sous la grille une barrière de potentiel d'une première hauteur, et, pendant une série d'impulsions brèves au cours de la durée d'intégration, un potentiel d'anti-éblouissement créant une barrière de potentiel d'une deuxième hauteur, plus faible que la première. Le fait d'appliquer la tension d'anti-éblouissement seulement pendant des impulsions brèves réduit le bruit d'obscurité induit par effet tunnel par le champ électrique entre grille et photodiode.
Patent FR-3002799-A1 (FR)
Title: Cellule de mesure d'effort pour nacelle elevatrice et nacelle elevatrice comprenant une telle cellule
Inventor: PAROT SEBASTIEN
IPC: G01G19/14
Filed: 2013-03-01
Abstract: Cette cellule de mesure d'effort (26) pour mesurer le poids d'une charge supportée par une plateforme de nacelle élévatrice a un corps supportant au moins un capteur et s'étendant selon un axe longitudinal (X26). Une surface géométrique d'enveloppe du corps, autour de l'axe longitudinal (X26), est convergente vers cet axe, ce qui permet de monter et démonter facilement cette cellule sur une nacelle élévatrice.
Patent FR-3005510-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de determination de la position et/ou de la vitesse d'un vehicule guide ; systeme associe.
Inventor: ANDRE BRICE
IPC: G01S19/50
Filed: 2013-05-13
Abstract: Procédé de sélection de satellites utilisables (LSVU) parmi les satellites (LSV) d'une constellation de localisation, pour déterminer un état cinématique instantané d'un train, comportant les étapes consistant à déterminer une valeur mesurée (Di, PDi) et une valeur estimée (D*i, PD*i) d'un coefficient Doppler et/ou d'une pseudodistance, puis à comparer les valeurs mesurée et estimée et, en cas de divergence, à supprimer le satellite des satellites utilisables. La valeur estimée résulte d'un modèle dynamique (M) du train qui utilise uniquement un état cinématique à un instant passé (E(t-1)) pour calculer un état cinématique instantané estimé (E*(t)).
Patent FR-3006006-A1 (FR)
Title: Dispositif separe de recirculation de gaz d'echappement pour un moteur a combustion interne .
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un moteur suralimenté à combustion interne ayant une pluralité de cylindres (2 à 4) et étant équipé d'un turbocompresseur (13, 14) engendrant la suralimentation. Le moteur est également équipé d'une turbomachine (17) comportant deux roues à aubes (171, 172) montées sur un même axe (173) et délimitant entre elles une chambre de combustion (174), ainsi qu'une entrée d'air frais (175) et une sortie de gaz brulés (176), la sortie de gaz brulés (176) étant reliée à une entrée (131) du turbocompresseur (13, 14).
Patent FR-3006480-A1 (FR)
Title: Procede de controle de versions de logiciels installes sur des machines interconnectees
Inventor: QUINZIN MAXIME
IPC: G06Q10/10
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle (METH), par un appareil dédié (C0), de versions de logiciels installés sur des machines (Ck) interconnectées, chaque machine (Ck) étant associée à une première liste (Li1 Ck) d'identifiants de logiciels installés (LOGn) sur ladite machine (Ck), chaque identifiant de logiciel installé (LOGn) étant associé à un numéro de version installée (Vx_n) dudit logiciel installé (LOGn), le procédé (METH) comportant les étapes suivantes : - Produire (Et_PROD) au moins une deuxième liste (Li2) d'identifiants de logiciels disponibles (LOGm), chaque identifiant de logiciel disponible (LOGm) étant associé à un numéro de version disponible (Vy_m) dudit logiciel disponible (LOGm) - Pour chaque machine (Ck), pour chaque identifiant de logiciel disponible (LOGm) de la deuxième liste (Li2) : ○ Effectuer un premier test (T1), dont le résultat est : ? Positif si l'identifiant de logiciel disponible (LOGm) est identique à un identifiant de logiciel installé (LOGn) de la première liste (Li1_Ck) de ladite machine (Ck) ? Négatif sinon ○ Si le premier test (T1) est positif, effectuer un deuxième test (T2), dont le résultat est : ? Positif si le numéro de version disponible (Vy_rn) associé à l'identifiant de logiciel disponible (LOGm) est supérieur au numéro de version installée (Vx__n) associé à l'identifiant de logiciel installé (LOGn) ? Négatif sinon ○ Si le deuxième test (T2) est positif, ajouter (Et_AJT) à une troisième liste (Li3) un code d'identification de ladite machine (Ck) associé à l'identifiant de logiciel disponible (LOGm).
Patent FR-3013708-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation d'un melange contenant de l'ethanol et du n-propanol
Inventor: ARIBERT NICOLAS
IPC: C07C31/10
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un mélange d'éthylène et de propylène à partir d'un mélange contenant de l'éthanol, du n-propanol et ayant une teneur en eau comprise entre 30 et 75% poids par rapport au poids total du mélange, dans lequel: a) on met en contact dans une unité de déshydratation le mélange avec un catalyseur de déshydratation choisi parmi: • une alumine (A) ayant une surface spécifique BET mesurée selon la norme ASTM D 3663-03 comprise entre 200 et 350 m2/g, un diamètre moyen mésoporeux compris entre 5 et 15 nm, une teneur en sodium inférieure à 50 ppm poids et une teneur en soufre inférieure à 40 ppm poids; et • une alumine (B) ayant une surface spécifique BET mesurée selon la norme ASTM D 3663-03 comprise entre 130 et 180 m2/g, un diamètre moyen mésoporeux compris entre 14 et 20 nm, une teneur en sodium comprise entre 300 et 600 ppm poids et une teneur en soufre comprise entre 800 et 1300 ppm poids; la mise en contact étant effectuée à une température comprise entre 350 et 500°C, à une pression totale comprise entre 0,2 et 2 MPa et avec une vitesse pondérale horaire (pph) définie comme étant le rapport du débit massique en éthanol et n-propanol sur la masse de catalyseur comprise entre 1 et 10 h-1, b) on soutire un effluent contenant de l'éthylène et du propylène de ladite unité de déshydratation.
Patent FR-3006775-A1 (FR)
Title: Systeme de projection d'indications lumineuses
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-12-19
Abstract: Système de projection d'indications lumineuses sur une surface intérieure vitrée (11) de véhicule, le système comprenant une pluralité module à LEDs (2), chaque module à LEDs comprenant des LEDs (4), disposées sur une carte électronique (22) avec un guide optique (21) en vis-à-vis de chaque LED, fixé par rapport à la carte électronique, une unité de commande (1) pour commander les LEDs, les modules à LEDs étant montés sur un support (3) ayant une forme prédéterminée en correspondance avec la forme de la surface intérieure vitrée du véhicule sur laquelle on projette les indications pour obtenir une représentation voulue depuis le point de vue du conducteur.
Patent FR-3005549-A1 (FR)
Title: Appareil de controle electronique pour vehicule
Inventor: YANG SUN JAE
IPC: H05K5/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente divulgation concerne un appareil de contrôle électronique pour un véhicule, et l'appareil inclut : une carte de contrôle électronique (40) qui a un côté de dessus sur lequel un élément chauffant (41) est monté ; un puits de chaleur (21, 60) qui fait rayonner la chaleur générée par l'élément chauffant ; au moins une vis (43, 45) couplant la carte de contrôle électronique et le puits de chaleur ; et un tampon de rayonnement thermique (50) transférant la chaleur de l'élément chauffant vers le puits de chaleur, dans lequel une portion étagée est formée sur la surface de chaleur du puits de contact de sorte que le tampon de rayonnement thermique y est inséré, et la profondeur de la portion étagée est formée pour une pression et une insertion du tampon de rayonnement thermique entre la carte de contrôle électronique et le puits de chaleur.
Patent FR-3020544-A1 (FR)
Title: Transmission et telechargement de contenu decompose en segments de donnees temporels
Inventor: HOUZE PATRICE
IPC: H04N21/845
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un contenu à destination d'un terminal (1), ledit contenu étant préalablement décomposé en une pluralité de segments de données temporels encodés respectivement selon différents profils d'encodage, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend, pour au moins un segment de données temporel encodé considéré parmi ladite pluralité, une étape (E15) de transmission audit terminal d'informations (N1, N2, N3, N4) d'évaluation d'un niveau de qualité de restitution dudit segment de données temporel encodé considéré, lesdites informations d'évaluation étant associées respectivement aux différents profils d'encodage dudit segment de données temporel encodé considéré.
Patent FR-3020301-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un outil indistriel en modifiant les signaux de commandes lors de defauts d'utilisation
Inventor: BEAUTES CLEMENT
IPC: B25B23/151
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne un outil électromécanique comprenant un moteur synchrone doté d'un rotor et connecté à une carte de commande électronique, une interface pour l'introduction de paramètres d'utilisation et une alimentation électrique, la carte électronique délivrant au moteur des signaux aptes à le commander selon les paramètres d'utilisation introduits. L'outil comporte en outre un détecteur de fonctionnement de l'alimentation électrique apte à détecter au moins une grandeur électrique en dehors d'une fenêtre normale de fonctionnement. La détection de niveaux électriques en dehors de ladite fenêtre déclenche une modification des signaux émis par la carte de commande différents de ceux calculés selon les paramètres d'utilisation. De cette manière, le moyen d'alimentation de l'outil et/ou son électronique de puissance est mieux protégé lors des consommations excessives du moteur ou lorsque celui-ci produit un surcroit d'énergie lors des phases de freinage.
Patent FR-3021909-A1 (FR)
Title: Porte arriere de vehicule automobile a panneau interchangeable
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D27/06
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne une porte arrière (10) de véhicule automobile comportant au moins une structure de base (13) apte à recevoir au moins un panneau (14) de porte arrière associé, caractérisée en ce que ladite structure de base (13) est une interface structurelle commune, sur laquelle viennent se fixer différentes versions interchangeables dudit au moins un panneau (14) de porte arrière.
Patent FR-3025410-A1 (FR)
Title: Cadre ornemental pour chassis toile a remplacement de toute facilite
Inventor: GODARD FABRICE
IPC: A47G1/06
Filed: 2014-09-04
Abstract: La présente invention concerne un cadre ornemental pour châssis toilé (1) sur lequel on tend une toile, comprenant au moins une rainure (3, 13) formée sur sa surface, la toile étant constituée d'une nappe souple (4) et un moyen d'accrochage (6) fixé à la périphérie de ladite toile (6), apte à s'engager dans la rainure (3, 13) pour permettre la fixation de ladite nappe souple (4) sur ledit cadre (2, 12). Selon l'invention, la rainure s'étend sur une face avant du cadre, et en ce que le cadre comprend un contour d'ornement entourant la rainure d'accrochage destiné à encadrer la nappe une fois fixée sur le cadre.
Patent FR-3030714-A1 (FR)
Title: Machine pour le lancement de cibles et son procede de reglage
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/30
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une machine pour le lancement de cibles, comportant un châssis (1) sur lequel est monté un support (2). Un barillet (3) est monté rotatif suivant un axe de rotation (10), le barillet (3) comprenant une pluralité de colonnes (4) de stockage de cibles en empilement. Les colonnes (4) ont chacune un axe parallèle à l'axe de rotation (10). Le châssis (1) comprend une surface de réception (12) de cibles en vue d'un lancement, le support (2) comportant un trou (14) configuré pour autoriser le passage d'une cible depuis une colonne (4) du barillet (3) vers la surface de réception (12). Le support (2) comporte une première position de fixation relativement au châssis (1), et au moins une deuxième position de fixation relativement au châssis (1), la première position et la deuxième position présentant un décalage angulaire suivant l'axe de rotation (10).
Patent FR-3030734-A1 (FR)
Title: Capteur differentiel de temperature.
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L35/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce capteur (1) comporte un substrat, un ensemble de couches thermoélectriques comprenant au moins une première et une deuxième jonction d'un thermocouple, au moins un premier et un deuxième plots de connexion agencés pour transférer de la chaleur respectivement à chaque première et chaque deuxième jonction, le capteur (1) étant remarquable en ce qu'il comporte un organe de support (2) du substrat (3) destiné à être connecté à la source chaude (Sc) et à la source froide (Sf), des premiers et des deuxièmes moyens de connexion métalliques agencés pour connecter électriquement l'organe de support (2) avec respectivement chaque premier et chaque deuxième plot de connexion, et en ce que l'organe de support (2) comporte des moyens de transfert thermique agencés pour transférer la chaleur de la source chaude (Sc) vers les premiers moyens de connexion métalliques, et pour transférer la chaleur des deuxièmes moyens de connexion métalliques vers la source froide (Sf).
Patent FR-3031699-A1 (FR)
Title: Vehicule du genre terrestre et/ou aquatique, pour milieu sensible
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: E02F9/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente invention concerne un véhicule du genre terrestre et/ou aquatique, pour milieu sensible, comprenant un châssis (2) qui porte - des moyens (4) pour la propulsion terrestre et/ou aquatique dudit véhicule, - au moins un circuit hydraulique (5), et - un poste de pilotage (8) muni de moyens de commande (9) associés audit au moins un circuit hydraulique (5). Ledit au moins un circuit hydraulique (5) comporte au moins un moteur hydraulique (6) associé auxdits moyens de propulsion (4). Et lesdits moyens de commande (9) comprennent : - un boîtier électronique de commande (91) dans lequel est enregistré un programme d'ordinateur pour le pilotage dudit au moins un moteur hydraulique (6), et - une interface utilisateur (92), pour le pilotage dudit au moins un moteur hydraulique (6) par l'intermédiaire dudit boîtier électronique de commande (91).
Patent FR-3031751-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des defauts dans un film ordonne de copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction du nombre de défauts d'un film ordonné comprenant un copolymère à blocs (BCP). L'invention concerne également les compositions utilisées obtenir ces films ordonnés et les films ordonnés ainsi obtenus pouvant être utilisés en particulier comme masques dans le domaine de la lithographie.