baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961495-A1 (FR)
Title: Case for use in traveling vehicle i.e. bicycle to store waistcoat, has envelope part including passage opening, snap ring arranged in opening, and connection unit connecting support to traveling vehicle
Inventor: VERDELLI LOUIS
IPC: B65D33/14
Filed: 2010-06-18
Abstract: The case (1) has an envelope part (2) made of flexible material and provided with an overall tubular part for storing a waistcoat. The envelope part comprises passage openings (4, 5) that are located at an end of the tubular part. A snap ring is arranged in the opening, where a surface of the opening is lower than a surface of a cross section of the tubular part. A connection unit (7) connects a support to a traveling vehicle. The strap of the envelope part comprising a fixing unit i.e. Velcro(RTM: Hook and loop fastener).
Patent FR-2962466-A1 (FR)
Title: Module for prefabricated structure with door or window of dwelling of old people, has opening formed in frame at end of interior strainer, where strainer bottom is located at end opposite opening
Inventor: THOONSEN JOSEPH
IPC: E03C1/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: The module (5) has a domestic hot-water tank (21) provided with an electric resistor/gas burner. A controlled mechanical ventilation unit (23) is utilized for insufflation of fresh air from an interior of a prefabricated structure and for evacuation of waste air from the interior toward an exterior of the structure. A heating unit (26) comprises a fresh air/waste air exchanger exchanging the fresh air/waste air from the interior of the structure. An opening (19) is formed in a frame at an end of an interior strainer, where a strainer bottom is located at an end opposite the opening. An independent claim is also included for a prefabricated structure of a dwelling of old people.
Patent FR-2953327-A1 (FR)
Title: Sacrificial component e.g. edge ring component for plasma chamber, has annular surfaces which are extended from upper and lower peripheries, and cylindrical surface that is extended from inner periphery of annular surfaces
Inventor: KANG MICHAEL S
IPC: H01J37/32
Filed: 2010-11-30
Abstract: An outer cylindrical surface has lower and upper surfaces which are vertical to center axis line of outer side cylindrical surface and are extended from lower and upper peripheries of outer surface. An electrically conductive edge ring (280) has lower and upper surfaces which are vertical to center axis line, and are extended from lower and upper periphery. The annular surfaces are vertical to center axis line, and are extended from upper and lower peripheries. The cylindrical surface is extended from inner periphery of annular surfaces to outer peripheral edge.
Patent FR-2969589-A1 (FR)
Title: Dispositif devidoir de bobine de materiau en bande.
Inventor: POURCHET BERNARD JEAN ROLAND
IPC: B65B25/06
Filed: 2010-12-24
Abstract: L'invention a trait à un dispositif dévidoir (1) de bobines (2, 3) de matériau en bande pour l'alimentation, notamment, d'une unité d'emballage comportant une structure support (4) pourvue de moyens (5A) pour la réception et de maintien en rotation d'au moins une première bobine (2) dans une première position de travail (6A). Ce dispositif est caractérisé par le fait qu'il comporte encore : - au moins des moyens (5B) pour la réception et le maintien en rotation de la dite première bobine (2) dans au moins une seconde position de travail (6B) ; - des moyens (5C) pour la réception d'au moins une seconde bobine (3) dans une position d'attente (6C) ; - des moyens (14) pour translater ladite première bobine (2) depuis ladite première position de travail (6A) dans ladite seconde position de travail (6B) ; - des moyens d'évacuation (15) de ladite première bobine (2) depuis ladite seconde position de travail (6B) sur ladite structure support (4) ; - des moyens de transfert (16) de la dite seconde bobine (3) depuis ladite position d'attente (6C) dans ladite première position de travail (6A).
Patent FR-2972236-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un moyen de fixation dans l'extremite d'un profil creux tel qu'un barreau
Inventor: COEFFIC YVON CLEMENT ROBERT
IPC: F16B7/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour fixer un moyen de fixation (5) dans l'extrémité d'un profil creux (10) tel qu'un barreau, comprenant une première partie (1, 101) et une deuxième partie (2, 102) adaptées pour entrer ensemble à l'intérieur dans l'extrémité de ce profil creux (10), dans lequel cette première partie (1, 101) et cette deuxième partie (2, 102) délimitent ensemble un espace (12, 22, 87, 105) destiné à recevoir et fixer ce moyen de fixation (5) et dans lequel le dispositif est pourvu d'un coinceur (30, 31), adapté pour séparer la première partie (1, 101) de cette deuxième partie (2, 102) lorsqu'elles sont reçues à l'intérieur de l'extrémité du profil creux (10), permettant de coincer cette première (1, 101) et cette deuxième partie (2, 102) contre la paroi intérieure du profil creux (10).
Patent FR-2976387-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner automatiquement des lignes de crete d'une zone a hauteur variable.
Inventor: LECUELLE JEREMY
IPC: G06T5/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (3) pour recevoir une image de la zone considérée, qui contient les hauteurs de points de cette dernière, des moyens (8) pour déterminer des directions d'écoulement, des moyens (9) pour rechercher des points source permettant de créer une image binaire, des moyens (11) pour réaliser un filtrage de cette image binaire, des moyens (13) pour réaliser un traitement de manière à obtenir un ensemble de lignes formées de points source, des moyens (15) pour créer, à partir de cet ensemble de lignes, un ensemble de successions de segments illustrant les lignes de crête de ladite zone, et des moyens (19) pour transmettre cet ensemble de successions de segments à des moyens utilisateurs (22).
Patent FR-2982882-A1 (FR)
Title: Machine a laver comprenant un reservoir d'eau de lavage et/ou de rincage
Inventor: N GUYEN MINH MAN
IPC: A47L15/42
Filed: 2011-11-18
Abstract: Une machine à laver (1) comprend: un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) ; un circuit hydraulique de distribution d'eau ; où ledit circuit hydraulique de distribution d'eau comprend au moins une pompe de circulation d'eau (11) de sorte à remplir en eau de lavage et/ou de rinçage ledit réservoir d'eau (6) depuis une cuve de lavage (3) de ladite machine à laver (1) ; et où ledit réservoir d'eau (6) comprend un dispositif de mise à l'air (26) de sorte à permettre le remplissage et le vidage en eau dudit réservoir d'eau (6). Ledit circuit hydraulique de distribution d'eau comprend une conduite de trop plein (9) ménagée à l'intérieur dudit réservoir d'eau (6) et mise en communication fluidique avec un réseau d'eau usée externe (13). Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.
Patent FR-2970303-A1 (FR)
Title: Circuit de carburant de turbomachine aeronautique a vanne de regulation de pression de carburant
Inventor: POTEL NICOLAS
IPC: F02C7/22
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention concerne un circuit de carburant (10) de turbomachine aéronautique, comportant une ligne principale de carburant (12) destinée à alimenter en carburant une chambre de combustion (24) de la turbomachine et comprenant une pompe volumétrique (20), une ligne auxiliaire de carburant (30) reliée à la ligne principale de carburant au niveau d'une jonction (32) située en aval de la pompe et destinée à alimenter en carburant des actionneurs hydrauliques (34) pour la commande d'équipements à géométrie variable de la turbomachine, la ligne auxiliaire de carburant comprenant des servovalves électrohydrauliques (36) en amont de chaque vérin, et une vanne de régulation de pression de carburant (40) disposée sur la ligne principale de carburant en aval de la pompe.
Patent FR-2971917-A1 (FR)
Title: Vetement de protection a col amovible
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: A41D13/00
Filed: 2011-02-24
Abstract: L'invention concerne un vêtement de protection d'une partie supérieure du corps d'un individu, comportant : - un corps (20) comportant une partie ventrale (21), une partie dorsale opposée (22), deux zones d'épaule (23) et une encolure (24), - et un col (1, 1') se fixant de manière amovible au niveau de l'encolure, au moyen d'un système de fixation réversible comportant au moins un passant (26) disposé sur le corps au niveau de l'encolure et au moins une patte de fixation coopérante (10, 10') fixée sur le col et apte à être insérée dans le passant et à se fixer de manière réversible à un organe de fixation coopérant (102, 102') porté par une face interne (8, 8') du col se disposant en regard de l'utilisateur, dans une position refermée autour dudit passant, de sorte à maintenir le col assemblé au corps dans une position dite de protection du cou de l'utilisateur, dans laquelle il s'étend depuis l'encolure à l'opposé du corps.
Patent FR-2972053-A1 (FR)
Title: Method for dye penetrant inspection of engine blades under UV lighting in aeronautical field, involves injecting penetrant products into capillary tube and performing endoscopic visual inspection of part by inspection tube
Inventor: BOUSQUET SADIA
IPC: G01N21/91
Filed: 2011-02-28
Abstract: The method involves inserting a cylindrical distal inspection tube (15) of endoscopic equipment via an endoscopic inspection opening (90), close to a mechanical part (91). A capillary tube is inserted in a working channel formed in the inspection tube by positioning under endoscopic visual inspection by the inspection tube emitting a white light. Penetrant products are injected into the capillary tube by transmitting an air flow near a shielded window (10) and a lighting window (11) at a distal end of the inspection tube. The inspection of the part is performed by the inspection tube. An independent claim is also included for an endoscopic equipment.
Patent FR-2974346-A1 (FR)
Title: Navire a passagers dont la superstructure est pourvue d'au moins une arche
Inventor: SEIGNEURIE JEAN-CHARLES
IPC: B63B3/00
Filed: 2011-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un navire à passagers, tel qu'un paquebot (1) qui comprend une structure principale (2) délimitée par une coque (20) et son pont supérieur (21), au-dessus de laquelle s'élève au moins une superstructure (3), caractérisé par le fait qu'il comporte au moins une arche (4) dressée verticalement et parallèlement à son axe longitudinal (X-X'), et qui s'étend au moins en partie au-dessus de la structure principale (2), ses extrémités opposées (41) étant solidaires de cette structure principale (2), de sorte que ladite arche (4) reprend au moins en partie les efforts liés à sa déformation
Patent FR-2975036-A1 (FR)
Title: Profile moule par multi-injection formant un joint d'etancheite ou un enjoliveur pour carrosserie de vehicule automobile, et son procede de fabrication.
Inventor: BLOTTIAU OLIVIER
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-05-10
Abstract: La présente invention concerne un profilé moulé par multi-injection de matériaux thermoplastiques de duretés différentes formant un joint d'étanchéité ou un enjoliveur pour carrosserie de véhicule automobile, et un procédé de fabrication de ce profilé. Ce profilé (10") comprend au moins : - un revêtement antifriction (13") intimement lié à une face d'étanchéité longitudinale (12a") du profilé et destiné à assurer un contact étanche avec un élément mobile du véhicule, cette face d'étanchéité se terminant sensiblement à angle droit en ses extrémités respectives par deux tranches transversales d'étanchéité du profilé, et/ou - un film d'aspect (14") intimement lié à une face longitudinale visible (11c") du profilé et destiné à rehausser l'aspect de cette face, qui est distincte de la face d'étanchéité et se termine sensiblement à angle droit en ses extrémités respectives par deux tranches transversales visibles du profilé, caractérisé en ce que ces matériaux sont surmoulés : (i) soit sur ce(s) revêtement(s) ou sur ce(s) film(s), le(s)quel(s) est/sont intimement lié(s) de manière continue à l'une au moins des tranches d'étanchéité ou à l'une au moins des tranches visibles, (ii) soit sur ce(s) revêtement(s) et sur ce(s) film(s), le(s)quel(s) sont optionnellement intimement liés de manière continue à l'une au moins des tranches d'étanchéité et à l'une au moins des tranches visibles.
Patent FR-2978012-A1 (FR)
Title: Agent pour le traitement des bois de vigne
Inventor: MERCIER MIGUEL
IPC: A01G17/02
Filed: 2011-07-18
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'anolyte neutre pour décontaminer des bois de vigne.
Patent FR-2978119-A1 (FR)
Title: Navire equipe d'un systeme de stockage de carburant et procede correspondant
Inventor: LORANG MATTHIEU
IPC: B63H21/38
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne notamment un Navire (20) comprenant des moyens de production d'énergie (21) connectés à un réseau d'alimentation (22) en carburant, caractérisé en ce que le carburant est stocké dans un système (10) mobile qui peut être débarqué du navire (20) pour son remplissage ou remplacement.
Patent FR-2979236-A1 (FR)
Title: Solid anhydrous cosmetic composition, useful e.g. as a blusher, an eyeshadow, a facial product and a foundation, comprises a liquid fatty phase containing a nonvolatile oil, a wax, a crosslinked silicone elastomer and a hydrophobic silica
Inventor: THEMENS AGNES
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-08-30
Abstract: Solid anhydrous cosmetic composition comprises a liquid fatty phase containing a nonvolatile oil, a wax, a crosslinked silicone elastomer, and a hydrophobic silica (>= 2 wt.%). An independent claim is included for a process for making up and/or caring of skin comprising applying the solid anhydrous cosmetic composition on a skin.
Patent FR-2980403-A1 (FR)
Title: Sliding pane module for vehicle i.e. car, has mobile pane fixed in slit of shoe, which is provided in contact with lower flange and contact zones that are extended along length of shoe and contacted with vertical sidewalls of lower groove
Inventor: TESSON PHILIPPE
IPC: B60J1/04
Filed: 2011-09-23
Abstract: The module (100) has a frame whose lower flange (110) is arranged in a lower groove (202). A mobile unit comprises a shoe (250) that is mounted to horizontally slide inside the lower flange and a mobile pane (106) that is fixed in a slit of the shoe. A lower contact zone (252) is formed on ends of the shoe. The shoe is provided in contact with the lower flange, a left side contact zone and a right side contact zone. The left and right side contact zones are extended along length of the shoe and contacted with vertical side walls (212a, 212b) of the lower groove.
Patent FR-2980511-A1 (FR)
Title: Barrier lock for foot bridge utilized for handling loads and movement of operators in wine industry, has traffic barriers and two gates, where gates are closed when barriers are folded, and opened when barriers are deployed
Inventor: GOSSART ALAIN
IPC: E04G1/20
Filed: 2011-09-27
Abstract: The lock (1) has two traffic barriers (3) movable in translation so as to be folded in direction of movement of loads. Each of two gates (4) is attached to a post (2). The traffic barriers and the gates are arranged with a movement transmitting unit for transmitting movement to cause rotation of the gates, and to cause translation of the barriers. The gates are closed when the barriers are folded, and the gates are opened when the barriers are deployed.
Patent FR-2980574-A1 (FR)
Title: Mechanical device for measuring fatigue of structural element i.e. seat on chair lift, has longitudinal elements arranged in parallel between opposite parts such that ends of elements are respectively anchored in two opposite parts
Inventor: BABAUD ERIC
IPC: G01M5/00
Filed: 2011-09-27
Abstract: The device (28) has a set of calibrated longitudinal elements i.e. steel blades (42, 44, 46, 48), that is intended to be installed on an element of a deformable structure i.e. arch element. Each of the elements includes two opposite ends (50, 52) and a central part (51). The longitudinal elements are arranged in parallel between opposite parts (30, 32) or parallel arms (34, 36) on the deformable structure such that the ends of the longitudinal elements are anchored in two opposite parts.
Patent FR-2984646-A1 (FR)
Title: Method for processing cryptographic data, involves randomly choosing derivative key from initial key to complement bit of initial key, and implementing derivation process based on selected key
Inventor: DOGET JULIEN
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: The method involves randomly choosing a derivative key from an initial key (K) to complement a bit of the initial key (E4), and implementing a derivation process based on the selected key. A non-linear operation is applied by reading in a lookup table, where the non-linear operation is applied to a particular byte, and the reading is performed at the lookup table determined by the given byte. The derivative key is applied (E8) to message data by an exclusive OR operation. An independent claim is also included for a device for processing cryptographic data.
Patent FR-2988742-A1 (FR)
Title: Spreader for dispersing powdered materials e.g. ashes, has spreader container provided with holes, where container is rotatably mounted on frame such that rotation axis of spreader container coincides with rotation axis of wheels
Inventor: GELIN NICOLAS
IPC: A01C15/02
Filed: 2012-03-27
Abstract: The spreader (1) has a frame (3) i.e. fork, formed by a bar, where the wheels (7, 9) ensure displacement of the spreader on a ground. A spreader container (11) is provided with holes, where the spreader container is rotatably mounted on the frame such that a rotation axis of the spreader container coincides with a rotation axis of the wheels. The spreader container is a cylinder, which is embedded in the wheels. The frame comprises a main branch carrying a grip, where the main branch is divided into two secondary branches fixed on a hub of the wheels.
Patent FR-2989009-A1 (FR)
Title: Device for boring e.g. slab, by coring from upper surface of part, has reserve mechanism that is arranged to be connected to fastener inside wall while crossing tool so that reserve mechanism is rotated with boring tool to retain core
Inventor: CONNESSON MICAEL
IPC: B23B41/00
Filed: 2012-04-05
Abstract: The device has a boring tool (1) e.g. crown, comprising a wall (4). The wall has a cylindrical form in a lower portion around a central axis (Y-Y'), where the wall ends in a side at its lower end. A drive system is utilized for actuating the boring tool in rotation round the central axis. A fastener (9) is utilized for fixing a core (6) in a part e.g. slab, by the boring tool. A reserve mechanism (2) is arranged to be connected to the fastener inside the wall while crossing the tool so that the reserve mechanism is rotated with the boring tool to retain the core. An independent claim is also included for a boring method.
Patent FR-2994507-A1 (FR)
Title: Materiau absorbeur a base de cu2znsn(s,se)4 a gradient de separation de bandes pour des applications photovoltaiques en couches minces
Inventor: GRENET LOUIS
IPC: H01L31/0328
Filed: 2012-08-10
Abstract: Un agencement pour empilement d'une cellule photovoltaïque comprend une première couche (11) absorbeur de photons et incluant du soufre (S) et du sélénium (Se). La première couche (11) comporte une variation, suivant la direction (Z) de l'épaisseur (e) de la première couche, de la proportion de soufre par rapport à la somme des proportions de soufre et de sélénium, ladite variation étant telle que la première couche (11) présente un gradient de séparation de bande suivant la direction (Z) de l'épaisseur (e) de la première couche (11). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication et un équipement de mise en oeuvre.
Patent FR-2996258-A1 (FR)
Title: Melangeur a rotation alternative pour tuyere a flux confluents de turbomachine et son procede de pilotage
Inventor: JODET NORMAN
IPC: F02K1/48
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne un mélangeur (100) pour tuyère à flux confluents de turbomachine, comportant un capot (12) annulaire destiné à être centré sur un axe longitudinal (X-X) de la tuyère et ayant une partie amont (102) fixe et une partie aval (104) mobile en rotation autour de l'axe longitudinal par rapport à la partie fixe, la partie mobile du capot se terminant à son extrémité aval par des lobes intérieurs alternant circonférentiellement avec des lobes extérieurs, et des moyens (114, 116, 118) de mise en rotation alternative de la partie mobile du capot.
Patent FR-3014351-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element moulant d'un moule pour la vulcanisation d'un pneumatique
Inventor: LEPRETRE JEROME
IPC: B60C11/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d'éléments moulants pour moules destinés au moulage de pneumatiques pourvus d'une bande de roulement comportant un agencement circonférentiel de motifs de sculpture, le procédé comportant : a) une étape consistant à aligner une pluralité de garnitures de base (1) en matériau souple pour former une portion de base de circonférence de bande de roulement (2) ; b) une étape consistant à générer, à partir de la portion de base de circonférence de bande de roulement (2), un support intermédiaire (3), correspondant à la portion de circonférence de bande de roulement ; c) une étape d'obtention d'un élément moulant brut (5) à partir du support intermédiaire ; chacune des garnitures de base (1) correspondant à un motif de l'agencement circonférentiel de la bande de roulement du pneumatique à mouler.
Patent FR-3009506-A1 (FR)
Title: Procede pour souder ensemble les deux bords superposes de deux toles en acier galvanise ou en aluminium
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B23K26/26
Filed: 2013-08-07
Abstract: Procédé pour souder ensemble les deux bords superposés (1a, 2a) de deux tôles (1, 2) en acier galvanisé ou en aluminium, caractérisé en ce que sans éliminer la couche de zinc qui recouvre les deux tôles en acier galvanisé ou la couche d'oxyde d'aluminium qui recouvre les deux tôles en aluminium, on réalise sur les deux bords superposés (1a, 2a) des deux tôles (1, 2) un cordon continu de métal fondu (3) en créant un arc électrique (4) entre ces deux bords (1a, 2a) et une électrode (5) ou en envoyant sur ces deux bords (1a, 2a) un faisceau laser à partir d'une tête laser, cet arc électrique (4) ou faisceau laser étant situé dans un plan perpendiculaire au plan dans lequel sont situés les deux bords superposés (1 a, 2a) et étant déplacé dans le sens de la longueur de ces deux bords selon une succession de pas prédéterminés séparés par un pas en sens inverse lors duquel l'arc électrique (4) ou le faisceau laser repasse sur le cordon de soudure créé lors du pas précédent.
Patent FR-3012151-A1 (FR)
Title: Methode de recuperation de metaux d'interet a l'aide d'un microorganisme recombinant
Inventor: DOREL-FLAMANT CORINNE
IPC: C12R1/19
Filed: 2013-10-17
Abstract: Microorganisme modifié génétiquement pour la rétention d'au moins un métal d'intérêt, ledit microorganisme présentant les caractéristiques suivantes : - une capacité améliorée à adhérer à un support ; et - une capacité améliorée à capter ledit métal.
Patent FR-3012331-A1 (FR)
Title: Procede de coloration directe et composition de coloration directe multiphasique
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l'application d'une composition multiphasique qui comprend : - une phase aqueuse comprenant de l'eau et un ou plusieurs composés non-ioniques hydrotropes solubles dans l'eau ; - une phase huileuse comprenant un ou plusieurs corps gras liquides à température ambiante et à pression atmosphérique ; - et un ou plusieurs colorants directs ; les phases de la composition étant macroscopiquement séparées. L'invention concerne également une composition particulièrement appropriée pour la mise en œuvre d'un tel procédé.