baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084022-B1 (FR)
Title: Structure de fixation d’alimentation en energie de vehicule
Inventor: UCHIDA KOJI
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-02-25
Abstract: Il est proposé une structure pour fixer une alimentation en énergie de véhicule, capable de protéger efficacement un dispositif d’alimentation en énergie et un câble de dommages au moment d'une collision. La structure fixe un convertisseur (106) du côté gauche sur un panneau de plancher d'un véhicule. Le convertisseur comporte des câbles s'étendant depuis le côté intérieur suivant la largeur du véhicule. La structure de fixation comprend un support avant (133a) et un support arrière (133b), afin d’attacher le convertisseur (106) au panneau de plancher. Le support avant (133a) et le support arrière (133b) comprennent respectivement :des pattes (134a, 134b) s'étendant depuis un côté inférieur du convertisseur vers le côté intérieur suivant la largeur du véhicule; et des parties de connexion (136a, 136b) qui sont respectivement repliées depuis les pattes (134a, 134b) vers le panneau de plancher et sont prévues pour être connectées à ce panneau.  Figure pour l’abrégé: Figure 4
Patent FR-3089804-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, etb) au moins un polyimide,son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3107484-B1 (FR)
Title: Station d’accueil pour véhicule
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-02-26
Granted: 2023-01-27
Abstract: Station d’accueil pour véhicule L’invention concerne une station d’accueil (12) pour véhicule, destinée à recevoir un appareil électronique nomade (14), la station d’accueil (12) comprenant :  - une base (30),  - un dispositif de maintien (32) agencé pour maintenir l’appareil l’électronique nomade (14) sur la base (30), le dispositif de maintien (32) comprenant au moins un premier patin de maintien (38) destiné à être en contact avec un premier côté (24) de l’appareil électronique nomade (14), le premier patin de maintien (38) étant déplaçable en translation selon une première direction (D1) par rapport à la base (30).  Le dispositif de maintien (32) est en outre agencé pour autoriser une rotation de l’appareil électronique nomade (14) par rapport à la base (30) selon une deuxième direction (D2) sensiblement parallèle à la première direction (D1).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110370-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson equipe d’une cuve avec un systeme demontable pour l’entrainement d’une pale de brassage et procede de montage dudit systeme
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: APPAREIL DE CUISSON EQUIPE D’UNE CUVE AVEC UN SYSTEME DEMONTABLE POUR L’ENTRAINEMENT D’UNE PALE DE BRASSAGE ET PROCEDE DE MONTAGE DUDIT SYSTEME L’invention concerne un appareil de cuisson comprenant une cuve amovible qui comprend un fond (13) muni d’une ouverture (50), une noix d’entraînement (38) communiquant avec la cuve au travers de l’ouverture (50) et assujettie à une roue dentée (37) montée en-dessous du fond (13). La cuve (9) comprend un carter (34) amovible placé en-dessous de l’ouverture (50) et prenant appui contre le fond (13) pour maintenir en rotation la roue dentée (37) et la noix d’entraînement (38). La cuve (9) comprend un palier de roulement (53) amovible placé dans la cuve et muni d’un corps (54) et d’un tube (55). Le corps (54) prend appui contre le dessus du fond (13) et vient en prise avec le carter (34), le carter (34) et le corps (54) pressant de part et d’autre le fond (13) de la cuve. Le tube (55) prolonge le corps (54) vers le haut dans la cuve et reçoit en rotation un accessoire de cuisine (33). La noix d’entraînement (38) s’engage dans le palier de roulement (53) et engrène avec l’accessoire de cuisine (33).  Figure pour l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3110406-B1 (FR)
Title: Dispersion stable sans écorce
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne une dispersion comprenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, de préférence sous forme de gel, dans laquelle les gouttes comprennent une phase grasse comprenant au moins un agent gélifiant lipophile, dans laquelle :  - la phase grasse a un point de fusion compris entre 50°C et 100°C, de préférence entre 60°C et 90°C, et, à température ambiante et pression atmosphérique, répond aux critères physicochimiques suivants :  - une dureté (x) comprise entre 2 et 14 N, de préférence entre 2,5 et 12 N, mieux entre 3 et 9 N, et tout particulièrement entre 4 et 6 N ; et  - un collant (y) supérieur ou égal à -2 N, mieux supérieur ou égal à -1 N, et en particulier supérieur ou égal à -0,6 N ; et  - la dispersion ne comprend pas d’amodiméthicone.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3114613-B1 (FR)
Title: Revetement thermique pour un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: F02F1/24
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-16
Abstract: Moteur à combustion interne à allumage commandé (12) comportant :- au moins un cylindre (22) dans lequel un piston (26) est monté coulissant,- au moins deux conduits de soupape dont un conduit de soupape d’admission (34) et un conduit de soupape d’échappement,- une chambre de combustion (36) délimitée par le toit (38) de la chambre de combustion (36), par une paroi axiale (24) périphérique et par la tête du piston (28);caractérisé en ce qu’au moins un revêtement thermique (40) est déposé sur une surface supérieure (39) du toit (38) de la chambre de combustion (36) en vis-à-vis de la tête de piston (28) pour minimiser les transferts thermiques vers des pièces à l’extérieur de la chambre de combustion (36) et ainsi maintenir une température plus élevée à l’intérieur de la chambre de combustion (36).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3115570-B1 (FR)
Title: Carter de soufflante comprenant une protection anti-feu
Inventor: LABROUSSE GEOFFREY CHARLES BERNARD
IPC: F04D29/52
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-10-06
Abstract: CARTER DE SOUFFLANTE COMPRENANT UNE PROTECTION ANTI-FEU Un aspect de l’invention concerne un carter de soufflante (3) pour une turbomachine d'aéronef, ledit carter de soufflante (3) présentant une forme cylindrique, comportant une surface (4) radialement extérieure dite peau externe, ladite peau externe (4) comprenant une couche de peinture anti-inflammable.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116566-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement de pompe, système de pompage, aéronef et procédé d’alimentation en carburant associés
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: H02P25/20
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (12) d’une pompe (20) de carburant pour un moteur (18) d’aéronef, le dispositif d’actionnement (12) comportant une motrice (24), une génératrice (26) et un organe de connexion électrique (27),  la motrice (24) étant une machine asynchrone à couplage Dahlander comprenant un premier rotor (32) couplé à la pompe (20) pour son actionnement, et un premier stator (34) comprenant au moins une phase d’entrée (36), chaque phase d’entrée comprenant deux enroulements (39),  la génératrice (26) comprenant un deuxième rotor (32) mécaniquement couplé à un arbre (37) du moteur (18), et un deuxième stator (40) comprenant au moins une phase de sortie (42),  l’organe de connexion électrique (27) étant configuré de façon à connecter chaque phase de sortie (42) à une phase d’entrée (36), et à connecter les enroulements (39) de chaque phase d’entrée (36) en série ou en parallèle en fonction d’un régime du moteur (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106952-B1 (FR)
Title: Procede de production de cultures grimpantes ou tutorees en milieu forestier, dispositifs associes
Inventor: ESCARRET THIERRY JEAN
IPC: A01G17/14
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de culture de plants P, grimpants ou tutorés, comprenant les étapes suivantes :- implanter selon au moins une ligne L au moins deux arbres A comportant un tronc et un feuillage, selon un espacement D dans la ligne,- élaguer en partant du bas jusqu’à une hauteur calculée H, les branches d’au moins un des au moins deux arbres A de la ligne L, - implanter, dans le sol, des plants P grimpants, de part et d’autre ou sur ladite ligne L,- mise en place de tuteurs T partant du pied du plant P et rejoignant au moins une ligne de soutien S, elle-même supportée par les troncs des arbres A, à une hauteur au moins égale à la taille de pousse maximale des plants P cultivés ou à la taille maximale souhaitée des plants P cultivés, avant récolte,- guider chacun desdits plants P durant la pousse le long du tuteur T qui lui est dédié et/ou son feuillage F le long d’au moins une ligne de soutien S,- collecter les plants P et/ou son feuillage F et/ou leur production, à maturité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122195-B1 (FR)
Title: Dispositif polyvalent pour la pratique en extérieur d’activités sportives
Inventor: MOOG JEAN
IPC: E04B1/18
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif polyvalent pour la pratique en extérieur d’activités sportives L’invention concerne un dispositif polyvalent (1) pour la pratique en extérieur d’activités sportives, comprenant une construction (2) à claire-voie délimitant un abri de forme sensiblement parallélépipédique et comportant un plancher (3) et une toiture (4).  Dispositif (1) caractérisé en ce que la construction intègre une ossature (5) autoportante d’un seul tenant, avec une partie inférieure formant infrastructure (6) supportant le plancher (3) et une partie supérieure formant superstructure (7) supportant la toiture (4), et en ce que ladite ossature (5) comprend également deux parois latérales ajourées (8 et 8’), disposées de manière mutuellement opposée, les faces de ladite ossature (5) situées entre les deux parois (8 et 8’) précitées étant totalement dégagées et ces parois (8 et 8’) étant pourvues de moyens (11) d’accrochage et/ou de sites (12) de fixation d’accessoires ou d’équipements (13) pour la pratique d’exercices physiques.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3123433-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une détonation en milieu confiné, et procédé de mesure correspondant.
Inventor: DEMARTINI JEAN
IPC: G01L23/26
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-12-15
Abstract: TITRE : Dispositif de mesure d'une détonation en milieu confiné, et procédé de mesure correspondant.  La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) d'une détonation (90) dans un milieu confiné, comprenant une pluralité de chambres internes (210, 230), présentant chacune un volume compris entre 100 mm3 et 5 000 mm3, une première chambre interne (210) contenant un capteur de pression et une seconde chambre interne (230) étant en communication avec l’extérieur du dispositif (1) par une ouverture présentant une section comprise entre 0,1 mm² et 8 mm², chaque chambre interne (210, 230) étant en communication avec au moins une autre chambre interne par une ouverture présentant une section comprise entre 0,1 mm² et 8 mm², de telle sorte qu’il existe un chemin allant des capteurs de pression à l’extérieur du dispositif, en traversant une seule fois chaque chambre interne (210, 230) et chaque ouverture.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128028-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du couple électromagnétique d’une machine synchrone à rotor bobiné
Inventor: GHANES MALEK
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-10-13
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé (1) d’estimation du couple électromagnétique d’une machine synchrone à rotor bobiné comprenant :  - Une étape de mesure (10) des courants statoriques et rotoriques de ladite machine,  - Une étape de définition (11) d’un modèle flux-courant de ladite machine en fonction desdits courants mesurés et de variables d’état comprenant des paramètres d’incertitudes magnétiques eux-mêmes fonction des inductances statoriques, rotoriques et des inductances mutuelles entre le stator et le rotor,  - Une étape d’estimation (12) desdites variables d’état dudit modèle par un observateur d’état,  - Une étape de calcul (13) dudit flux statorique à partir des variables d’état estimées par ledit observateur d’état, et   - Une étape d’estimation (14) du couple électromagnétique en fonction dudit flux statorique calculé.  Figure 1
Patent FR-3128981-B1 (FR)
Title: Elément de liaison d’un support de palier à un tube de canalisation d’huile et turbomachine équipée d’un tel élément de liaison
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F16L21/02
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-12-22
Abstract: Cet élément de liaison (1) d’un tube de canalisation d’huile (2) sur un support de palier (3), l’élément de liaison (1) comprenant un premier embout (4) fileté (4a) destiné à coopérer avec un filetage (3b) disposé sur une paroi intérieure délimitant un trou (3c) du support de palier (3), un deuxième embout (5) fileté (5a) destiné à coopérer avec une filetage du tube de canalisation (2) et une partie centrale de serrage (6), la partie centrale (6) ayant un diamètre supérieure au diamètre des deux embouts (4 ; 5), le filetage (5a) du deuxième embout (5) étant positionné de façon à empêcher un plaquage de la partie centrale (6) contre le support de palier (3) .  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2434461-B1 (FR)
IPC: F22B37/24
Filed: 1978-06-23
Granted: 1982-11-26
Abstract: This invention relates to a rigid device for supporting a reactor vessel and steam generators associated therewith. The device consists of a metallic structure comprising, on the one hand, a lower portion serving as a support for the vessel and its associated generators through the medium of square journals fitted in fixed ball-joint bearings with a corresponding square bore and on the other hand, an upper portion 6 which comprises on either side two lateral portions surrounding and holding the generators.
Patent FR-2439988-B1 (FR)
IPC: G01L7/08
Filed: 1979-10-24
Granted: 1983-04-22
Abstract: A pressure measuring apparatus using process transmission media and comprising measuring and compensation systems. These systems have the substantially same construction which comprises a pressure receiving portion, a pressure transmitting portion and a pressure detecting portion. The pressure transmitting portion is divided into two sections, each of them contains a liquid NaK and a heat-resisting inert liquid, respectively, as pressure transmission media. A pressure of a fluid to be measured which is introduced into the pressure receiving portion of the measuring system is transmitted through the transmitting portion to the pressure detecting portion where the pressure is detected. A pressure of a gas introduced into the pressure receiving portion of the compensation system is detected in the pressure detecting portion of the compensation system in a same manner. The temperature compensation is conducted by subtracting a detected pressure in the compensation system from that in the measuring system.
Patent FR-2497244-B1 (FR)
IPC: D06L4/40
Filed: 1980-12-31
Granted: 1983-02-04
Abstract: Processes for desizing and bleaching cloth in a single operation utilizing a bath containing hydrogen peroxide, sodium hydroxide, a sequestrant, an enzyme preparation based on a starch-degrading enzyme, and a surface active agent, such processes resulting in significant economies in usage of water and of steam, labor, and capital costs.
Patent FR-2542393-B1 (FR)
IPC: E04B1/74
Filed: 1983-03-11
Granted: 1987-10-09
Abstract: Apparatus for providing double coverings or claddings has a stiff support piece shaped to fit in a bottom portion of a corrugation of a pre-existing roof covering. The support piece attaches to subjacent purlins through the pre-existing covering. The support piece has a generally U-shaped section including a base coopertively shaped for being seated in the corrugation with upper edges of the U-shaped section being folded back horizontally so as to provide two seats for engaging an upper purlin. The laterally disposed ends of the seats are raised at right angles to form abutments. An upper purlin is attached to the abutments of the support piece. The upper purlin is a reversed U-shaped metallic section having side wings. The wings have edges folded back horizontally and outwardly.
Patent FR-2544429-B1 (FR)
IPC: F16D23/14
Filed: 1983-04-15
Granted: 1985-08-02
Abstract: In a clutch release bearing an axially acting annular spring bears on a maneuvering member and on a radial rim on a drive member, so as to urge the latter towards a flange on the maneuvering member. The annular spring is adapted to turn inside out during assembly of the clutch release bearing and due only to the drive member acting on it, changing from a first configuration in which it is generally concave to a second configuration in which it is generally convex.
Patent FR-2549846-B1 (FR)
Inventor: MELARD PIERRE
IPC: C09K3/14
Filed: 1983-07-29
Granted: 1986-12-26
Abstract: Cerium based glass polishing compositions, well adapted for the polishing, e.g., of optical glass, are comprised of (i) at least one crystalline phase of CeO2 type, and (ii) a crystalline phase which comprises a rare earth pyrosilicate having the formula Ln2-xCexSi2O7, wherein Ln is at least one lanthanide or yttrium and x is a number ranging from zero to less than 2.
Patent FR-2607133-B1 (FR)
Inventor: TESSIER JEAN
IPC: A23K1/16
Filed: 1986-11-20
Granted: 1989-05-05
Abstract: Compounds of formula (I): in which X1 and X2 = Hal, R1 = alkyl, aryl, perfluoroalkyl, C IDENTICAL N, and R=H, alkyl or the residue of an alcohol employed in the synthesis of the pyrethrinoid esters.
Patent FR-2671348-B1 (FR)
Inventor: MARTINE GAILLARD-KELLY
IPC: C07D233/84
Filed: 1991-01-09
Granted: 1993-03-26
Abstract: Products of formula (I): in which: R1 denotes cyano, nitro or halogen, R2 denotes trifluoromethyl or halogen; the group -A-B- is chosen from the radicals in which X denotes oxygen or sulphur and R3 is chosen from: - a hydrogen< - alkyl, alkenyl, alkynyl, aryl or arylalkyl, optionally substituted; Y denotes oxygen or sulphur or NH, with the exception of the products in which: the group -A-B- denotes the radical in which X denotes oxygen, R3 denotes hydrogen, Y denotes oxygen or NH, R2 denotes halogen or trifluoromethyl and R1 denotes nitro or halogen; the preparation, their application as medications and especially antiandrogens.
Patent FR-2733125-B1 (FR)
Inventor: PERRISOUD CLAUDE
IPC: A43B5/04
Filed: 1995-04-19
Granted: 1997-07-04
Abstract: The boot comprises a foot section (1) surmounted by a leg section (2) equipped with a flexion regulator designed to reduce stresses on the lower leg at a certain amplitude. The regulator consists of a transmission element (6) and a damper (7) of a viscoelastic material, made in the shape of a thick block with two approximately parallel faces (17). The transmission arm extends from the top of the boot's leg section to the lower part of the foot section, to which it is attached by the damper. The damper is connected to the transmission arm and the boot by its two parallel faces (17), with its remaining faces completely free to allow the block to deform. The arm is in an approximate T-shape with its crosspiece at the top attached to the leg section of the boot in the centre and on either side of it.
Patent FR-2749648-B1 (FR)
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D1/03
Filed: 1996-06-05
Granted: 1998-09-04
Abstract: The tube (1) is formed by folding longitudinally a sheet steel strip whose face forming the tube external surface is coated with a brazing material (3). The tube has first (7,8) and second (11,12) opposite main walls connected by two complementary walls (9,10). The first main wall is formed from two zones of the median region of the strip width either side a fold (4) turned towards the tube interior. The second main wall is formed from two intermediate regions and two end regions (13,14) of the strip. The fold has a transverse U section whose side by side branches (5,6) extend perpendicularly to the main walls and form a reinforcing strut. The end regions support the bottom of the U. Each end region is folded into a U relative to the adjacent intermediate region and is supported by the bottom (15,16) of its U on the fold.
Patent FR-2783441-B1 (FR)
Inventor: LION JEAN PIERRE
IPC: D06P5/00
Filed: 1998-09-22
Granted: 2000-10-20
Abstract: Flocks, already attached to the substrate, are lightly impregnated with polymer resin in aqueous emulsion in a bath. The material, thus impregnated, is dried. The resin attaches any loose flock fibers to the substrate. It limits ink penetration into the flock, in any subsequent printing stage. An Independent claim is included for the product of such manufacture. Preferred features: The resin content in the aqueous bath is preferably 2-12 dry wt%, especially 6-7%. Impregnation density is 100-150 g/m<2>. The resin is deposited in a moist environment on the flocked side only. Processes typically involve moistening, coating or atomization. Following impregnation, excess resin solution is wrung out using pressure rollers, which also even-out the deposit.
Patent FR-2786790-B1 (FR)
Inventor: BELLOUARD YVES
IPC: A61F2/90
Filed: 1998-12-04
Granted: 2001-02-23
Abstract: The invention concerns a method whereby at least a predefined zone (A) of the object (2) is irradiated with a laser beam (4) capable of heating said zone sufficiently, to a temperature less than the material melting point, to provoke a change in the microstructure (for example crystallisation or recrystallisation) of said zone, said zone being heated at a temperature and for a time interval not rendering the material amorphous. The invention is applicable for example to reversible actuators and grippers.
Patent FR-2781672-B1 (FR)
Inventor: GRASSANO ALESSANDRO
IPC: A61K9/16
Filed: 1999-07-26
Granted: 2001-12-21
Abstract: An analgesic composition useful in the preparation of fast dissolving tablets is provided, where the composition is the result of combining ibuprofen, arginine, linear PVP and an alkaline bicarbonate to which usual excipients for the preparation of tablets are added.
Patent FR-2797550-B1 (FR)
Inventor: JOURDAN AMAURY
IPC: H04B10/27
Filed: 1999-08-09
Granted: 2001-10-12
Abstract: The spatial and spectral hybrid selector has a guidance path (KNM) between input ports (A1,A2) and the output port (E). There is a spectral separator (MU) situated between the optical switching ports and the output. There are switching ports (G1,G2,H1,H2) between the input and output ports selected following their wavelength.
Patent FR-2800397-B1 (FR)
Inventor: MAZIERES ANDRE
IPC: D06F33/30
Filed: 1999-10-27
Granted: 2002-01-18
Abstract: The washing machine has dual doors, with a control only allowing clean door to be opened at the end of the washing cycle. The clothes washing machine (10) is mounted in a wall (16) between two rooms (18,20). The input door (12) is mounted in the side facing the first room (18) where dirty washing is introduced, and the outlet door (14) is mounted in the side facing the second room (20) where clean washing is removed. A control unit (36) is provided to programme the successive stages of operation of the machine, including entry of water and cleaning products, heating, washing and emptying. The same control unit is able to provide an authorization signal to indicate when the clean washing may be removed from the clean side of the machine.