baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027805-A1 (FR)
Title: Composition de nutrition enterale
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: La présente invention porte sur une composition de nutrition entérale complète thermostabilisée à longue conservation comportant 8 à 12 g de protéines, lesdites protéines apportant environ 16% de la teneur énergétique totale, lesdites protéines consistant en un mélange de protéines totales de lait et de protéines végétales, lesdites protéines totales de lait consistant en des caséines micellaires et du petit-lait, lesdites caséines micellaires représentant au moins 70% en poids des protéines totales, ladite composition ayant une densité énergétique d'au moins 2,0 kcal/ml
Patent FR-3028314-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du vieillissement thermique de materiaux composites, en particulier de materiaux composites a matrice organique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: G01N33/44
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention se rapporte à procédé de caractérisation du vieillissement thermique d'une pièce en matériau composite, notamment un matériau composite à matrice organique, le procédé comportant les étapes de : - prélever (50) sur la pièce un échantillon de matériau composite ; - soumettre (51) l'échantillon à une analyse de calorimétrie différentielle à balayage modulée ; - déterminer (52), à partir de la courbe représentant la composante du flux de chaleur total liée aux phénomènes irréversibles, la température d'apparition d'un extremum local, cet extremum local étant caractéristique du vieillissement thermique ; - déterminer (53) le vieillissement thermique du matériau composite par comparaison de la température d'apparition de l'extremum local avec un abaque de référence (63).
Patent FR-3028466-A1 (FR)
Title: Banquette automobile, ensemble de banquette, portion de coiffe de banquette et vehicule equipe d'une telle banquette
Inventor: DUVALLET PATRICK
IPC: B60R22/00
Filed: 2014-11-19
Abstract: Banquette de siège (1) de véhicule automobile comprenant une coiffe de siège (20) recouvrant une matelassure de siège disposée sur une structure de banquette de siège automobile à laquelle la coiffe (20) de siège est maintenue, la coiffe (20) comprenant une pièce de maintien (10) solidarisée à la coiffe (20) par couture destinée au maintien d'une ceinture de sécurité afin de réduire les frottements de cette dernière avec l'environnement intérieur véhicule.
Patent FR-3029707-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle personnalise de la consommation d’energie electrique d’une batterie par des equipements d’un vehicule places dans un etat de veille
Inventor: MOLIN YOANN
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-12-04
Abstract: Un dispositif (DC) est dédié au contrôle de la consommation d'énergie électrique stockée dans une batterie (BA) par des équipements (E1-E3) d'un véhicule (V). Ce dispositif (DC) est agencé, en cas de réception d'un message d'activation, pour empêcher au moins un équipement (E1), placé dans un état de veille consécutivement à un arrêt de fonctionnement du véhicule (V), de consommer de l'énergie électrique stockée jusqu'à ce qu'il reçoive un message de désactivation.
Patent FR-3030039-A1 (FR)
Title: Caracterisation et reproduction d'un jugement d'expert pour une classification binaire
Inventor: GARNIER JOSSELIN
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente demande concerne un procédé d'analyse de cellules d'un échantillon réagissant à au moins un marqueur spécifique comportant : - une étape de fourniture d'un échantillon de référence et d'un échantillon à analyser ; - une étape de fourniture d'un ensemble (E+) de cellules déclarées positives parmi les cellules de l'échantillon à analyser ou une étape de fourniture d'un taux de faux positifs (α) dans l'échantillon de référence ; - une étape de détermination d'un coefficient vectoriel (θ) à partir de l'échantillon à analyser et de l'ensemble (E+), ou de l'échantillon de référence et du taux de faux positifs (α) ; - une étape de détermination d'au moins un ensemble de cellules positives dans l'échantillon de référence ou dans l'échantillon à analyser en fonction du coefficient vectoriel (θ) ; et, selon, - une étape de calcul d'un taux de faux positifs dans l'échantillon de référence (α) à partir du nombre de cellules positives de l'échantillon de référence.
Patent FR-3030933-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un convertisseur de puissance et ensemble comportant un tel circuit
Inventor: MORAND JULIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) comportant : - un convertisseur (4) de puissance incluant un interrupteur (Ti) commandable et apte à commuter entre des états ouvert et fermé ; - un circuit de commande (6) du convertisseur comportant une minuterie et configuré pour : • répéter en boucle la détection d'un instant favorable à la commutation tant qu'un délai prédéterminé Tmaxdécompté par la minuterie n'est pas expiré, • commuter l'interrupteur sans attendre l'expiration du délai Tmax, uniquement si un instant favorable à la commutation est détecté avant l'expiration du délai ; • commuter l'interrupteur à l'expiration du délai Tmax, si aucun instant favorable à la commutation n'a été détecté avant l'expiration du délai Tmax.
Patent FR-3030222-A1 (FR)
Title: Systeme d'orientation chirurgical
Inventor: GLARD YANN
IPC: A61B90/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un ancillaire (20) chirurgical comprenant au moins un premier point (21) destinée à venir en contact avec un premier point de référence d'une zone opératoire, un deuxième point (22) destinée à venir en contact avec un deuxième point de référence de la zone opératoire, une zone de contact tangentiel plane (23) destinée à venir en contact avec un troisième point de référence de la zone opératoire. L'ancillaire comprend en outre ou est capable d'être couplé à un moyen de détermination (24) d'un référentiel d'orientation de l'ancillaire dans un référentiel d'orientation galiléen, et un moyen de communication (25) du référentiel d'orientation déterminé.
Patent FR-3044544-A1 (FR)
Title: Dispositif pour inserer une cale entre deux portions d'os
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour insérer une cale 10 entre deux portions d'os O1, O2 Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement pas le fait qu'il comprend une tige de préhension 20 définie selon un axe longitudinal 21 entre une extrémité proximale 22 et une extrémité distale 23 ; des moyens 24 pour lier de façon détachable l'extrémité distale 23 de la tige de préhension 20 avec la cale 10 ; une butée 25 agencée pour être apte à venir simultanément au contact des deux portions d'os O1, O2 ; et des moyens 26 pour commander un déplacement de la butée 25 par rapport à la tige de préhension 20 de façon que la butée soit apte à prendre des positions prédéterminées par rapport à la tige de préhension. Application particulièrement avantageuse pour le réglage d'une lordose par insertion d'une cage intervertébrale entre deux vertèbres.
Patent FR-3035685-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamique ameliore
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04C27/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un compresseur 9, 17 électrique comportant un arbre 13 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 16, l'arbre entraiment en rotation une roue de compresseur 14, le compresseur 9 comportant deux segments d'étanchéité 29a, 29b montés autour de l'arbre 13 entre les roulements 16 et la roue de compresseur 14 et comportant un trou d'évent 35, 37 de circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur, dont l'entrée est disposée entre les deux segments d'étanchéité, le compresseur comportant au moins un joint 100 de protection des roulements 16.
Patent FR-3037671-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un filtre a avance de phase pour separer le reglage du ressenti au volant du reglage de la stabilite d'une commande de direction assistee
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'asservissement d'un dispositif de direction assistée (1) comprenant un moteur d'assistance (2) ainsi qu'un volant de conduite (3), procédé au cours duquel on génère une consigne de couple volant (T3_set), on mesure le couple volant effectif (T3_meas) qui est réellement exercé par le conducteur sur le volant de conduite (3), on détermine la différence, dite « erreur de couple volant » (ΔT3), entre la consigne de couple volant (T3_set) et le couple volant effectif (T3_meas), puis l'on génère une consigne de couple moteur (T2_set), destinée au moteur d'assistance (2), à partir d'une part d'une première composante proportionnelle filtrée (CPF), obtenue en filtrant par un filtre à avance de phase (15) l'erreur de couple volant (ΔT3) pondérée par un premier gain d'assistance (KP), et d'autre part d'une seconde composante de retour de dérivée (CD), obtenue en calculant la dérivée temporelle du couple volant effectif (d(T3_meas)/dt) et en pondérant ladite dérivée par un second gain de dérivée (KD).
Patent FR-3039308-A1 (FR)
Title: Transmission de donnees chiffrees depuis des compteurs electriques intelligents
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G08C25/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: Des informations chiffrées sont à transmettre à une entité de gestion dans un système comportant des compteurs électriques intelligents connectés à un dispositif concentrateur via un premier réseau par courants porteurs en ligne, et connectés à une passerelle de collecte via un second réseau de type LPWAN. Chaque compteur électrique intelligent souhaitant transmettre lesdites informations : chiffre (302) lesdites informations à l'aide de clefs partagées avec l'entité de gestion dans le cadre d'un contexte applicatif de chiffrement établi via le premier réseau ; sélectionne (303) par défaut le premier réseau, et bascule (303) sur le second réseau, suite à des dysfonctionnements du premier réseau ; et transmet (304, 305) une trame à destination de l'entité de gestion via le réseau sélectionné, la trame étant telle que sa partie utile est constituée desdites informations chiffrées, de sorte que lesdites informations sont chiffrées indépendamment du réseau effectivement sélectionné.
Patent FR-3039524-A1 (FR)
Title: Sac a paroi hybride
Inventor: XENOPOULOS CONSTANTINOS
IPC: D21H19/18
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un sac (1) comprenant une paroi multicouche (2) formant une enceinte (3) destinée à contenir un matériau pulvérulent (4), notamment un liant hydraulique tel un ciment, ladite paroi multicouche (2) comportant: - une couche externe (10) en polypropylène tissé, - une couche interne (20) en papier présentant une face intérieure (21) disposée en regard de l'enceinte (3) du sac (1) et une face extérieure (22) disposée en regard de la couche externe (10), ledit sac (1) étant caractérisé en ce que la couche interne (20) en papier comprend une composition résistante à l'eau (23) disposée sur tout ou partie de sa face extérieure (22).
Patent FR-3039374-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres capillaires
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D7/06
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de fibres capillaires, comportant (i) un peignage des fibres capillaires, (ii) une application d'une composition sur les fibres capillaires, (iii) un traitement des fibres capillaires par l'application de vapeur, (iv) un traitement thermique des fibres capillaires par conduction et/ou rayonnement, l'étape (i) ayant lieu avant l'étape (ii).
Patent FR-3040410-A1 (FR)
Title: Plancher mobile pour piscine et piscine equipee d'un tel plancher
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'objet de l'invention est un plancher mobile (1) pour piscine (100), comportant un dispositif de manœuvre (103) adapté à monter et/ou descendre le plancher dans la piscine, caractérisé en ce que le plancher mobile comprend un dispositif support à jambes déployables (2), articulées sous le plancher mobile, adaptées à se déployer sous le plancher vers le bas et rester en contact avec un fond (101) de la piscine sous l'effet de leur poids propre lors d'une montée du plancher mobile depuis le fond de la piscine, lesdites jambes étant reliés à des vérins (3) de blocage des jambes en position déployée ou semi déployée, lesdits vérins étant alimentés par l'eau (102) de la piscine.
Patent FR-3041096-A1 (FR)
Title: Mesure des ecoulements d'air le long d'une paroi
Inventor: VIALATTE JEAN-LUC
IPC: G01M9/06
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention propose de mettre en œuvre un dispositif de mesure simple, précis et en temps réel des écoulements d'air le long d'une paroi, et concerne un dispositif de mesure comportant : - un capteur optique (3) configuré pour mesurer une répartition de l'éclairement sur une surface libre dudit capteur optique, et - une pièce (5) montée mobile sur ledit capteur optique en recouvrant partiellement sa surface libre, ladite pièce, appelée pièce mobile (5), étant adaptée pour s'orienter librement selon l'écoulement d'air local modulant ainsi la répartition de l'éclairement sur ladite surface libre de sorte qu'une mesure courante par le capteur optique de la répartition de l'éclairement indique l'orientation courante de ladite pièce mobile représentative de l'écoulement courant d'air.
Patent FR-3041393-A1 (FR)
Title: Procede de collage de toles d’un vehicule automobile
Inventor: CADET STEPHANE
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de collage de deux éléments d'une caisse de véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) fourniture (300) d'un premier élément et d'un deuxième élément muni de colle et d'un écarteur ; puis (b) mise en attente de collage (302) des éléments de l'écarteur avec l'autre des deux éléments de manière à maintenir à distance le premier élément de la colle ; puis (c) collage (304) des éléments via la colle en joignant le premier élément et la colle. Le collage est réalisé en déformant l'écarteur jusqu'à ce que la colle touche et adhère au premier élément. Ainsi, les éléments peuvent être manipulés l'un en face de l'autre sans que la colle n'adhère en une mauvaise position.
Patent FR-3041233-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'effort produit par un equide en deplacement
Inventor: CROS AMANDINE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (3) adapté à quantifier l'effort produit par un équidé en déplacement. Selon 1'invention le dispositif de mesure (3) comporte des moyens de mesure (4) adaptés à relever des données physiologiques et des moyens de transmission (5) adaptés à transmettre les données physiologiques à un terminal distant (6).
Patent FR-3041963-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de (co)polymeres acryliques a partir d'oligomeres de l'acide acrylique
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F20/26
Filed: 2015-10-02
Abstract: La présente invention concerne la synthèse d'un (co)polymère acrylique associatif par polymérisation radicalaire en émulsion aqueuse, ledit (co)polymère comprenant au moins un mélange d'oligomères de l'acide acrylique représentés par la formule (I) : dans laquelle n est un entier allant de 1 à 10, lesdits oligomères étant préparés à partir de l'acide acrylique à une température comprise entre 50°C et 200°C en présence d'un catalyseur acide ou basique, d'eau et d'inhibiteurs de polymérisation. La présente invention concerne également le (co)polymère acrylique associatif obtenu par le procédé, ainsi que l'utilisation de ce (co)polymère comme épaississant dans diverses formulations.
Patent FR-3042815-A1 (FR)
Title: Moteur thermique muni d'un systeme de variation du taux de compression
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant un système de variation d'un taux de compression dudit moteur, ledit système de variation du taux de compression comprenant: - un vilebrequin comportant au moins un maneton et au moins un bras (17), - au moins une pièce excentrique montée rotative sur ledit maneton, ladite pièce excentrique comportant une face externe de forme excentrique destinée à coopérer avec une extrémité d'une bielle, ainsi qu'au moins une couronne dentée, - un dispositif de commande de la position angulaire de ladite pièce excentrique, caractérisé en ce que ledit dispositif de commande comporte au moins un pignon intermédiaire (36) monté sur un axe (63) par l'intermédiaire d'un roulement (64), ledit axe (63) étant monté directement sur ledit bras de vilebrequin (17).
Patent FR-3046841-A1 (FR)
Title: Couplemetre a torsion
Inventor: RENAULT LIONEL
IPC: G01L3/02
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un couplemètre à torsion, comprenant un arbre (12) de transmission, soumis au couple à mesurer, un arbre (14) de référence, et un dispositif de mesure d'une déformation angulaire représentative du couple à mesurer entre les deux arbres. Le couplemètre est caractérisé en ce que l'arbre (12) de transmission comprend un alésage (24) s'étendant d'une extrémité de l'arbre (12) de transmission, dite entrée (28) de l'arbre, à une extrémité opposée et en ce que le couplemètre comprend une enceinte (22) de confinement en température des deux arbres, et un circuit de circulation d'un fluide comprenant une portion constituée par ledit alésage (24), un injecteur (32) du fluide dans l'alésage (24) au niveau de ladite entrée (28) de l'arbre, et un capteur (34) de température du fluide dans le circuit de circulation du fluide, la température mesurée étant destinée à une correction de la mesure du couple.
Patent FR-3047415-A1 (FR)
Title: Unite de rechargement de liquide pour un dispositif de nettoyage d'un embout intra-auriculaire d'une prothese auditive et ensemble comportant une telle unite et un tel dispositif
Inventor: GIL JOSE
IPC: A61L2/26
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de rechargement (1) adaptée à contenir un liquide de nettoyage utilisé dans un dispositif de nettoyage (2) pour nettoyer un embout d'une prothèse auditive, l'unité de rechargement (1) comportant, d'une part, une cuve (3) équipée d'une ouverture (4) fermée par un opercule (40), et d'autre part, des moyens de connexion qui sont adaptés à perforer l'opercule (40) lorsqu'ils sont mis en connexion avec un logement (200) du dispositif de nettoyage (2). L'invention concerne également un ensemble comportant un dispositif de nettoyage (2) d'un embout d'une prothèse auditive et une telle unité de rechargement (1).
Patent FR-3051537-A1 (FR)
Title: Dioptre redresseur de coupure
Inventor: LAMINETTE MAXIME
IPC: F21V11/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (1) apte à donner un faisceau lumineux à coupure pour projecteur de véhicule automobile et/ou dispositif de signalisation, comprenant : - une source lumineuse (2) configurée pour générer un faisceau, - un élément optique (5) formé d'une seule pièce pour recevoir le faisceau généré par la source lumineuse et pour former à partir de ce faisceau ledit faisceau lumineux à coupure ; ledit élément optique comprenant : - un moyen de coupure (8) disposé au sein de l'élément optique, et configuré pour intercepter un partie des rayons du faisceau reçu par l'élément optique et former une coupure dans ce faisceau, et - au moins une face de sortie (7) configurée pour projeter ledit faisceau à coupure hors de l'élément optique, et caractérisé en ce que ladite au moins une face de sortie comporte des moyens de redressement agencés pour modifier l'inclinaison de ladite coupure dans le faisceau à coupure projeté par la face de sortie.
Patent FR-3052606-A1 (FR)
Title: Embout d'entree de conducteurs electriques dans une boite electrique
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H02G15/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un embout (100) d'entrée de conducteurs électriques dans une boîte électrique, comportant une paroi (101) qui délimite un canal (103) pour le passage des conducteurs électriques selon un axe d'insertion (A1) longitudinal, cette paroi comprenant : - du côté d'une extrémité distale, une partie de fixation (110) pour sa fixation à une boîte électrique, - du côté d'une extrémité proximale, des moyens de connexion (120) à une gaine de cheminement pour conducteurs électriques, et - une membrane d'étanchéité (140) qui s'étend transversalement audit axe d'insertion, et qui est adaptée à être traversée par les conducteurs électriques circulant dans ledit canal. Selon l'invention, lesdits moyens de connexion comportent une lèvre périphérique (121), distincte de la membrane d'étanchéité, qui s'étend à partir de ladite paroi, en direction dudit axe d'insertion, et la paroi comporte, sur une partie au moins de sa longueur, un élément de rigidification (102) qui présente une rigidité à la flexion supérieure à celle de la lèvre périphérique.
Patent FR-3057608-A1 (FR)
Title: Turbine a volume variable et systeme de conversion d’energie thermomecanique l’incorporant
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F01N5/02
Filed: 2016-10-13
Abstract: La turbine selon l'invention comprend une volute fixe (7F) et une volute mobile (7M) ayant des parois spiroïdales imbriquées l'une dans l'autre, la volute mobile étant apte à accomplir un mouvement rotatif orbital relativement à un axe central (AA) de la volute fixe, et une chambre de fluide (7V) formée par un volume disponible entre les parois spiroïdales des volutes fixe et mobile. Conformément à l'invention, la turbine comprend un variateur de volume à actionnement mécanique (72) apte à modifier un volume utile de la chambre de fluide par un déplacement axial (d) d'une semelle de réduction de volume de chambre (720) qui est logée entre les parois spiroïdales des volutes fixe et mobile.
Patent FR-3057753-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant une base d’alimentation electrique
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J43/044
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient de travail (2), un accessoire de travail rotatif (57), un boîtier motorisé supérieur (4) disposé sur le récipient de travail (2) pour entraîner en rotation l'accessoire de travail rotatif (57) selon un axe de rotation (58), une base recevant le récipient de travail (2) et comportant un montant présentant un connecteur électrique de motorisation pour alimenter électriquement le boîtier motorisé supérieur (4). Selon l'invention, le connecteur électrique de motorisation est agencé latéralement dans le montant, le boîtier motorisé supérieur (4) comporte au moins deux broches latérales (44a, 44b, 44c), et le boîtier motorisé supérieur (4) peut être tourné sur le récipient de travail (2) pour amener le connecteur électrique de motorisation en prise avec les broches latérales (44a, 44b, 44c) et alimenter électriquement le boîtier motorisé supérieur (4).
Patent FR-3058253-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees audio issues d'un echange vocal, systeme et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: PRIEM XAVIER
IPC: G10L17/04
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un système de traitement de données audio, lesdites données audio étant issues d'un échange vocal entre au moins deux locuteurs. Le procédé comprend une phase de traitement (P20) des données audio qui comprenant une étape d'identification de locuteur (P202) laquelle comprend une étape de découpage desdites données audio, en fonction d'au moins un modèle de pause, délivrant un ensemble de données audio segmentées. Selon l'invention le procédé comprend, pour au moins donnée audio courante dudit ensemble de données audio segmentées, la reconnaissance d'au moins un mot prononcé et l'identification du locuteur ayant prononcé de mot en fonction de données d'identification vocale de référence et de données d'identification vocale courantes issues des données audio segmentées.