baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0149468-A1 (WO)
Title: Appareil d'ecorçage de buches ou de preparation de buches a ecorcer
Inventor: HANNIMAEKI ARI
IPC: B27L1/05
Filed: 2000-12-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'écorçage de bûches et de préparation de bûches destinées à l'écorçage préformé séparément, notamment de bûches (1) difficiles à écorcer, l'appareil comprenant un certain nombre de lames (11). Les lames sont disposées pour couper ou déchirer l'écorce des bûches (1) destinées à être traitées transversalement par rapport au sens longitudinal des bûches, en vue de faciliter le pelage de l'écorce et notamment son pelage en pièces de taille appropriée lors de ladite préparation ou du traitement subséquent d'écorçage. L'appareil comprend un tambour (3) tournant autour de son axe central (2), à travers lequel les bûches (1) à traiter sont acheminées et à l'intérieur dudit tambour (3) la surface limitée par le manchon interne cylindrique (4) est conçue pour projeter un certain nombre de lames (11). Les lames sont placées pour couper ou déchirer la surface des bûches (1) à traiter par l'effet du mouvement respectif du tambour (3) et des bûches (1). Sur le manchon interne (4) du tambour (3), se trouve un trou débouchant (20) pour chaque lame (11), ce qui signifie que les lames sont conçues pour être remplacées à l'extérieur du tambour (3).
Patent WO-9110576-A1 (WO)
Inventor: ILOMAEKI VALTO
IPC: B60P3/06
Filed: 1991-01-17
Abstract: L'invention se rapporte à une remorque de transport, qui est conçue pour le transport de charges lourdes et encombrantes, telles que notamment des machines de travail équipées de roues ou de bandes de roulement à chenilles et dans laquelle la plate-forme de transport (15) est disposée entre des parties avant et arrière (10) munies de roues. La plate-forme de transport (15) peut être abaissée verticalement de façon à reposer sur le sol. La remorque de transport comporte entre la plate-forme (15), les parties pliables (5) et les parties avant et arrière (10) des articulations (8, 9) autour desquelles les parties pliables (6, 7) peuvent tourner pour permettre la montée et la descente de la plate-forme de transport (15).
Patent WO-9321853-A1 (WO)
Inventor: OLKKONEN KARI
IPC: A61G7/10
Filed: 1993-05-05
Abstract: Un système pour soulever et déplacer un patient comprend un lit pourvu d'une partie châssis (11), d'une partie de support (15) pour un patient, ainsi que d'un dispositif de soulèvement (16) pour soulever, abaisser et incliner la partie de support de patient. Une structure de support (10) comprend un montant élévateur (10b) s'étendant généralement à la verticale, et un bras élévateur (10a) s'étendant généralement à l'horizontale, une extrémité du bras élévateur étant fixée au montant. Un élément élévateur (13, 14) de personne, servant à lever et à abaisser le patient, est monté sur l'extrémité libre du bras élévateur. La structure de support (10) est fixée à la partie châssis (11) du lit au moins au cours du déplacement du patient. Le montant élévateur peut être accouplé au lit de telle manière qu'il peut se déplacer dans une direction sensiblement horizontale le long de l'extrémité du châssis du lit. Le bras élévateur est fixé au montant élévateur de telle manière qu'il peut pivoter à un niveau sensiblement horizontal autour de l'axe vertical du montant élévateur.
Patent WO-9606487-A1 (WO)
Title: Methode de reception cdma et recepteur
Inventor: LAAKSO TIMO
IPC: H04B1/707
Filed: 1995-08-23
Abstract: Méthode de réception et récepteur d'un système de transmission de données fonctionnant par accès multiples par différence de codes. Le récepteur comprend un détecteur de décorrélation (33). Pour que le récepteur puisse fonctionner de manière efficace aussi bien en cas d'interférences causées par des usagers multiples que sur un canal multivoie, le détecteur de décorrélation (33) du récepteur conçu dans le cadre de cette invention comprend un dispositif distinct (40) assurant l'égalisation de l'effet du canal multivoie dans le signal reçu, et des filtres (41) correspondant aux codes contenus dans le signal reçu, ainsi qu'un dispositif (42) assurant la multiplication du signal reçu par la matrice inverse de la matrice de corrélation croisée des codes contenus dans le signal reçu.
Patent WO-9632792-A1 (WO)
Title: Interface utilisateur adaptable
Inventor: HARTIKAINEN EEVA
IPC: H04Q3/00
Filed: 1996-04-12
Abstract: L'invention concerne une interface utilisateur destinée à un central de télécommunications. L'utilisateur émet des instructions de commande via l'interface depuis un terminal externe (terminal de données) à destination du central de télécommunications, instructions dont au moins quelques-unes sont associées à des paramètres. L'interface utilisateur comprend un logiciel de gestion qui envoie au central l'instruction de commande donnée par l'utilisateur pour exécution et qui donne à l'utilisateur des instructions relatives aux commandes. Afin de pouvoir transférer l'interface utilisateur plus aisément que par le passé dans un environnement modifié, les données concernant les types et les plages de valeurs autorisées des paramètres des commandes utilisées dans l'interface utilisateur ainsi que les données alphanumériques relatives aux instructions données à l'utilisateur sont séparées d'un code de programme du logiciel de gestion (32) dans une base de données (BD) séparée. Le logiciel de gestion comprend également un bloc (33) de programme serveur communiquant avec ladite base de données (BD), lequel, en réponse à la réception d'une demande de contrôle, contrôle les données que l'utilisateur a fournies au central et, en réponse à une demande d'instructions, génère une instruction à transmettre à l'utilisateur à chaque fois.
Patent WO-0057760-A1 (WO)
Title: Appareil electrique menager de chauffage de liquide controle electroniquement
Inventor: IMBEAUD JACQUES
IPC: A47J27/21
Filed: 2000-03-30
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique ménager de chauffage de liquide comportant un réservoir (2) destiné à contenir le liquide (3) à chauffer, un élément chauffant sérigraphié (4) présentant au moins une piste résistive (6) formée sur une plaque (7) électriquement isolante solidaire d'un support métallique (8), et un système de contrôle (5) de l'alimentation électrique de l'élément chauffant (4). Selon l'invention, le système de contrôle (5) comporte une thermistance (10), fixée sur la plaque isolante (7) au voisinage de la piste résistive (6), dont la résistance varie en fonction des variations de température de la piste résistive (6) et de la plaque isolante (7).
Patent WO-0061391-A1 (WO)
Inventor: LE MOAL GILLES
IPC: F16F15/32
Filed: 2000-04-05
Abstract: The invention concerns a wheel balancing device (4) comprising a balance weight (5), a plastic linking portion (6) integral with said weight and capable of being incorporated by bonding in a tyre and an outer portion integral with said weight and produced from a material having a colour similar to that of the tyre. The invention also concerns a wheel comprising a rim (2) and a tyre (3), balanced with such a balancing device. The colour of the outer portion can in particular be black or white, depending on the colour of the tyre.
Patent FR-2804804-A1 (FR)
Title: Resolveur multipolaire a couplage magnetique variable
Inventor: MAESTRE JEAN FRANCOIS
IPC: H02K3/52
Filed: 2000-02-03
Abstract: Le résolveur à couplage magnétique variable comprend un stator (S) constitué d'un premier et d'un second empilement de tôles coaxiaux (1, 2) entourant un rotor (R) et espacés l'un de l'autre suivant l'axe (4) de rotation du rotor. Le rotor est constitué d'un premier et d'un second empilement de tôles coaxiaux (9, 10) espacés l'un de l'autre suivant l'axe de rotation du rotor et alignés respectivement avec le premier et le second empilement de tôles du stator. Le premier et le second empilement de tôles (9, 10) du rotor sont angulairement décalés l'un par rapport à l'autre et ont chacun une surface périphérique extérieure de couplage magnétique avec le stator qui définit au moins deux lobes (9A, 10A) régulièrement espacés ce qui permet de produire un résolveur à faible coût et de très bonne précision.
Patent WO-0101496-A1 (WO)
Title: Method for making a semiconductor device comprising a stack alternately consisting of silicon layers and dielectric material layers
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01L21/336
Filed: 2000-06-28
Abstract: The invention concerns a method for making a semiconductor device consisting of a silicon substrate whereon is formed a stack of layers. The stack comprises at least first and second successive assemblies each consisting, relative to the substrate, a thin lower SiGe layer and a thin upper silicon layer. It consists in forming on the thin upper silicon layer of the second assembly a thin silicon dioxide layer (18) so that said layer maintains the layers of the stack in place, at least on the two opposite lateral sides of the stack; then successively etching laterally and selectively the SiGe layers to form tunnels which are filled with a dielectric substance.
Patent WO-0128858-A1 (WO)
Title: Device for sealing various containers
Inventor: BECHE NOEL
IPC: B65B7/16
Filed: 2000-10-13
Abstract: The invention relates to packaging for various products. The inventive device for sealing various types of containers comprises a base (2) which is provided with a housing (3) for receiving at least one container (4) and a frame (7) which is provided with at least one means for fixing a seal or similar (30) on said container and which can move between a rest position (A) and a working position above the housing. The invention is characterized in that it comprises means (15) for joining the frame (7) to the base, enabling the frame (7) to be displaced between a working position and an offset position on the side of the housing (3), corresponding to the rest position (A),  and wherein the fixing means is aligned in a substantially analogous position to the working position thereof with respect to the vertical. The invention can be used in a machine which is used to heat-seal trays.
Patent WO-0140007-A1 (WO)
Title: Folding hard top system for convertible structure, in particular for motor vehicle
Inventor: GUILLEZ JEAN-MARC
IPC: B60J7/12
Filed: 2000-11-22
Abstract: The invention concerns a roof wherein the second front panel (5) is linked to the first rear panel (4) via two sets of substantially parallel front (18) and rear (19) auxiliary pivot arms each  articulated at their rear end in a respective rear articulation point (20, 21) fixed on the first rear panel (4) and at their front end in a respective front articulation point (22, 23) fixed on the second front panel (5). The roof system (1) comprises means for causing the two sets of auxiliary arms (18, 19) to pivot in one direction or the other to open or close said roof system (1), and the two auxiliary arms (18, 19) of one common set are arranged so as to be located transversely outside the roof panels (4, 5).
Patent FR-2806218-A1 (FR)
Title: Connecteur d'entree/sortie du type fiche
Inventor: SEMMELING RALPH
IPC: H01R13/658
Filed: 2000-03-10
Abstract: Un connecteur à fiche comprend un boîtier isolant, un blindage (44), des contacts (39) montés dans le boîtier, au moins un élément de verrouillage (55) du connecteur à fiche dans un connecteur à embase et un bouton (60) pour actionner l'élément de verrouillage. Un pion de centrage (51) du boîtier du connecteur à fiche vient se loger dans une cavité du connecteur à embase. Le boîtier comprend une partie intérieure (37), constituée d'un bloc de contact accueillant les contacts et une partie extérieure sous forme de couvercles supérieur (49) et inférieur (50) interconnectés et incluant les pions de centrage et bouton.
Patent FR-2810138-A1 (FR)
Title: Method for storing secret data, such as an encryption key in memory of a silicon chip integrated system, especially a smart card, in which the data is stored, more securely, in two parts in both ROM and EEPROM memory elements
Inventor: FOUGEROUX NICOLAS
IPC: G06K19/073
Filed: 2000-06-08
Abstract: According to the method encryption data is stored in two physically separate memory elements (1, 2), e.g. a ROM (1) and a re-programmable EEPROM (2). The encryption data is split into two parts (d, d') according to a specific logic configuration with each part stored in a separate memory element. Supplementary data such as sum or hash data may also be recorded in the first storage element at the same time as the first sensitive data part.  An Independent claim is made for an electronic memory chip for recording sensitive data that has two memory areas for storage of two parts of the sensitive data.
Patent FR-2810269-A1 (FR)
Title: Portable note pad located in box with clip for attaching to waist belt and equipped with pencil/eraser
Inventor: BERDAH MAURICE OLIVIER
IPC: B42D5/00
Filed: 2000-06-20
Abstract: The portable note pad is carried in a box (1) with a clip (2) for attaching to the wearer's waist belt, and has a pencil with an eraser tip attached to it by a line.
Patent FR-2811324-A1 (FR)
Inventor: PRUD HOMME CHRISTIAN
IPC: C08K5/3462
Filed: 2000-07-04
Abstract: The invention concerns a method for stabilising halogenated polymers using at least a compound selected among pyrroles or derivatives bearing in particular in the nitrogen  alpha , a carboxylic function in acid or salified form, or an aryl radical optionally substituted. The invention slao concerns a stabilising composition comprising at least a pyrrole or derivative and at least an additive selected among amino-uracyls, dihydropyridines or mixtures thereof.
Patent FR-2813685-A1 (FR)
Title: Packing and unpacking unit for integrated circuit boards has decoder coupled to actuator inputs to protect memory content
Inventor: HOU CHIEN TZU
IPC: G06F21/86
Filed: 2000-09-05
Abstract: The packaging is in the form of top and bottom covers with the printed circuit board in between the covers. The covers are fixed together by screws. Set into the side of the housing are several code pins, and these have to be operated in sequence by the pins of a decoder before unpacking. If the sequence is incorrect the stored information is destroyed.
Patent FR-2800166-A1 (FR)
Title: Visual detection of chloride ions in swimming pool water involves contacting water with specified tri-(2-pyridyl)-triazine compound, a stable ferrous ion source, citric acid stabilizer and a yellow-based dye
Inventor: FERNANDO S RUPASIRI LAKSHMAN
IPC: G01N31/22
Filed: 2000-10-19
Abstract: Non-instrumental visual detection of chloride ions in swimming pool water involves contacting with a rapid action visual colored control agent comprising 2,4,6-tri-(2-pyridyl)-1,3,5-triazine, a stable ferrous ion source without chlorine, citric acid stabilizer and a yellow-based dye.  Non-instrumental visual detection of chloride ions in swimming pool water comprises contacting the water with a rapid action visual colored control agent comprising 2,4,6-tri-(2-pyridyl)-1,3,5-triazine, a stable ferrous ion source without chlorine, citric acid stabilizer and a yellow-based dye, the pH of the additive being 0.5-2.5, and comparing the obtained color density against reference colors to determine the ppm of chlorine. Independent claims are included for an analytical reagent for use in the above process and an analytical tape comprising a paper matrix with an analytical reagent on or in the paper.
Patent FR-2816546-A1 (FR)
Title: Procede de marquage en relief d'un objet support en matiere plastique et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: PEYTOUR NORBERT
IPC: B42D15/10
Filed: 2000-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage en relief d'un objet support en matière plastique caractérisé en ce qu'il comporte :- une étape de dépôt en temps réel et en une seule opération d'un matériau plastique à viscosité ajustable, uniquement aux emplacements devant comporter le marquage en relief et à une température suffisante pour assurer la liaison avec le matériau constituant l'objet support, - une étape de refroidissement du matériau déposé.
Patent FR-2802342-A1 (FR)
Title: Limiter has low lead content garnet layer reduces low signal attenuation bandwidth
Inventor: TAKAGI TAKASHI
IPC: H03H2/00
Filed: 2000-12-08
Abstract: The limiter has two tracks (16,18) on a thin layer (14) of mono crystalline garnet with less than 5 ppm lead content on an insulating substrate (12) and is made by deposition from a low lead content solution in molybdenum solvent.
Patent FR-2818830-A1 (FR)
Title: Equipment for obtaining value of time constant for part of incoming signal, comprises means of integrating signal in first sense and second inverse sense and means to extract the time constant
Inventor: MOUSSANET ROLAND
IPC: H02H5/04
Filed: 2000-12-22
Abstract: The incoming signal (S1) is amplified (6), inverted (7) and applied through switches (10A,10B) to integrators (8A,8B). The two integrators integrate the incoming signal in a first sense and second inverse sense over two different time periods (T1,T2) and are directed by a controller (9) which also extracts the time constant from the ratio of the net integrations over the two time periods. Independent claims are made for the methods used in determining the time constant.
Patent WO-0176052-A1 (WO)
Title: Electric supply device, in particular for motor vehicle on-board network
Inventor: PLASSE CEDRIC
IPC: H02M7/08
Filed: 2001-03-27
Abstract: The invention concerns an electric supply device, in particular for a motor vehicle on-board network, comprising at least two power sources (1, 2) both mounted between the ground and a supply line and comprising each at least an armature coil and a bridge of rectifier elements (P1, P2). The invention is characterised in that both sources comprise, one a positive auxiliary rectifier element bridge (Paux1), the other a negative auxiliary rectifier element bridge (Paux2), means (I; Dc1, Dc2, Dc3; Id) connected to one or the other of said bridges capable of being controlled to: in a first state, connect in series the two auxiliary bridges (Paux1, Paux2), the rectified voltage supplied to the supply line being then the sum of voltages supplied by the armature coil(s) of each of the two sources and rectified, in a second state, lock the connection between the two auxiliary bridges (Paux1, Paux2), both sources then feeding the supply line in parallel.
Patent FR-2820252-A1 (FR)
Inventor: FERES JACQUES
IPC: H02P8/38
Filed: 2001-01-31
Abstract: The invention relates to a control system with auto-switching for a brushless motor (10) powered according to a pre-determined electric cycle to make the rotor advance. The inventive control system comprises a device (100) to indicate the mechanical position of the rotor associated with a detection device (50) forming a device (150) for the incremental coding of the mechanical position of the rotor. The system also comprises a motor control assembly comprising a means for processing (20) the rotor mechanical position coding signals connected to a means for regulating (30) the power supply of the numerous stator windings.  The rotor mechanical position indicator device comprises at least one series (101) of rotor mechanical position indications corresponding to the passage of an electric stator cycle such that the incremental coding device (150) delivers a synchronisation signal for all the electric cycles to the processing means.
Patent WO-0205336-A1 (WO)
Inventor: JOUBERT OLIVIER
IPC: H01L29/49
Filed: 2001-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une grille pour une structure de transistor CMOS à partir d'un empilement constitué sur une face en matériau semi-conducteur d'un substrat, ledit empilement comprenant successivement une couche d'isolant de grille, un couche de matériau de grille et un masque de grille, le procédé comprenant les étapes suivantes :a) gravure anisotrope de la partie supérieure de la couche de matériau de grille non masquée par le masque de grille, cette étape de gravure laissant subsister la partie inférieure de la couche de matériau de grille et entraînant la formation, sur les flancs de gravures résultant de la gravure anisotrope, d'un dépôt constitué de produits de gravure,b) traitement du dépôt constitué de produits de gravure pour en faire une couche de protection renforcée vis-à-vis d'une gravure postérieure du matériau de grille,c) gravure, jusqu'à la couche d'isolant de grille, de la partie inférieure de la couche de matériau de grille, cette gravure comprenant une gravure isotrope de la couche de matériau de grille pour conférer à la grille une longueur plus petite à son pied qu'à son sommet.
Patent FR-2824403-A1 (FR)
Title: Execution of functions over the Internet and making of corresponding micro-payments with a method that ensures a client receives a service that he has paid for
Inventor: RUEILLAN HERVE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2001-05-03
Abstract: Method for remote execution of a function on a server by a client involves transmission (503) of a remote execution request (Rn) with the request being possibly accompanied by a payment (Pn) greater than or equal to the cost of execution of the function. If a first criteria is fulfilled and the client has still not received a response, then the request is re-sent at least once more.  The invention also relates to a device, client and server computers and a communications network for remote execution of functions and making payments via a network.
Patent FR-2825554-A1 (FR)
Title: Telephone call filtering system uses caller status determination to establish whether incoming calls should be directed to receiver terminal
Inventor: SUDRAT ERWAN
IPC: H04M3/42
Filed: 2001-05-31
Abstract: The telephone system includes a circuit (10) for directing input telephone calls to the terminal (11) on the basis of filtering effected on the callers. The status of callers is determined by reference to programmed information, and only calls from recognised sources are then forwarded to the terminal for full reception.  The base includes a circuit (10) for directing input telephone calls to the terminal (11). The directing system includes elements (8,6,4) for capturing the status of callers, and a system (2) for identifying these callers. A further circuit (3) is able to filter these calls under the control of status detection system. The circuit includes a memory holding the status, and a clock. The status of callers is determined by programming provided by the user, and further information may be provided at the end of each call. The base unit may thus go through a 'learning' phase during which further information is accumulated. The base station may be used for filtering the calls directed to a number of different terminals.
Patent FR-2826197-A1 (FR)
Title: Electronic trip device sets reference voltage to one preset value when power-in of trip device is performed or when measured current is greater than preset threshold, and to another preset value after preset period
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: H02H1/06
Filed: 2001-06-19
Abstract: An electronic processing circuit (2) compares the measured current with preset threshold, and a regulation unit (11) regulates the voltage at the capacitor terminals according to preset reference voltage. The reference voltage is set to one preset value when power-in of the trip device is performed or when the measured current is greater than preset threshold, and to another preset value after preset period.
Patent FR-2828273-A1 (FR)
Title: Air distillation method uses two adsorbers to purify air in operating cycle with adsorption and regeneration phases
Inventor: GOURDAIN DANIEL
IPC: B01D53/04
Filed: 2001-07-31
Abstract: The air distilling method uses a cryogenic heat exchange line in which air is purified using two adsorbers (36,38) in an operating cycle where an adsorption phase occurs at a first cycle pressure and a regeneration phase occurs at a lower pressure. The purified air is force cooled at the outlet of each absorber upstream of the heat exchange line (4) of the distiller. An Independent claim is included for an apparatus for air distillation using the method.