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Patent FR-3061269-A1 (FR)
Title: Installation pour la production et le traitement de flux gazeux a travers un volume de liquide
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F24F12/00
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'installation (1A) comporte au moins deux dispositifs de traitement (2) et des moyens aérauliques qui sont raccordés à toutes les ouvertures d'évacuation des enceintes d'échange (20) ou qui sont raccordés à toutes les ouvertures d'admission des conduits d'injection (21), et qui permettent en fonctionnement de créer, par aspiration ou par soufflage, simultanément et parallèlement pour chaque dispositif de traitement (2), un flux gazeux entrant (F) en provenance de l'extérieur des enceintes d'échange (20), de telle sorte que chaque flux gazeux entrant (F) est introduit dans le conduit d'injection (21) du dispositif de traitement correspondant, et passe à travers l'ouverture d'évacuation du conduit d'injection (21) en étant introduit dans le bain de liquide contenu dans la partie basse de l'enceinte d'échange (20), au-dessous de la surface (S) dudit bain de liquide, et qu'un flux gazeux (F') sortant, traité par contact direct avec ledit bain de liquide remonte à l'intérieur de l'enceinte d'échange et est évacué en dehors de ladite enceinte d'échange en passant à travers l'ouverture d'évacuation (20f) de l'enceinte d'échange. Les enceintes d'échange (20) communiquent hydrauliquement entre elles de telle sorte que lorsque les moyens aérauliques sont à l'arrêt, chaque enceinte d'échange est apte à contenir ou contient en partie basse un volume initial (Vinitial) de liquide, avec un niveau initial (Hinitial) de liquide qui est identique dans toutes les enceintes d'échange.
Patent FR-3038625-A1 (FR)
Title: Camion specifique a extensions modulables pour la realisation et l’entretien des routes
Inventor: SERRES JEAN-MICHEL
IPC: E01C19/21
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un camion, pour la réalisation et l'entretien des routes, équipé au moins d'une cabine (1) et d'une benne (2), ou trémie, apte à contenir un matériau choisi parmi du sable, des granulats ou des enrobés Le camion selon l'invention se caractérise en ce qu'il comporte, au moins : a) à l'intérieur de la benne (2), ou trémie, un moyen (3) apte à tranférer le matériau contenu dans ladite benne (2), ou trémie, vers l'arrière de celle-ci au fur et à mesure de son déchargement ; b) à l'arrière de la benne (2), ou trémie, un moyen (4) apte à reprendre et tranférer latéralement le matériau déplacé vers l'arrière de ladite benne (2), ou trémie, et à le déverser à l'extérieur de celle-ci ; c) à l'extérieur de ladite benne (2), ou trémie, un moyen (5) apte à reprendre le matériau ainsi déversé et à le transporter longitudinalement vers l'avant du camion ; d) à l'avant du camion, une cabine modifiée apte à permettre le passage, latéral ou traversant, dudit moyen de transport longitudinal (5).
Patent FR-3065825-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif automatises aptes a assurer l'invariance perceptive d'un evenement spatio-temporel dynamiquement en vue d'en extraire des representations semantiques unifiees
Inventor: PIRIM PATRICK
IPC: G06N3/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Procédé et dispositif automatisé apte à assurer l'invariance perceptive dynamique d'un évènement (90) en vue d'en extraire des représentations sémantiques unifiées.         L'évènement est perçu par un transducteur de données (130) débitant un signal (HD) référencé (x,y), transformé en un signal (MAP1) référencé (i,j) au travers d'une unité (Dec) assurant un filtrage gaussien (200) paramétré par w et décimé (300) par un coefficient k, et transformé en un signal (MAP2) référencé (X,Y) représentatif de l'évènement invariant au travers d'une unité (ROI). Une unité (71') transforme le signal (MAP1) en un signal de bord orienté (ImBo) et de courbure (ImCb), présentés à un attracteur dynamique (80_0) qui transforme statistiquement ces informations en courbure cb0 et orientation bo0 moyenne, barycentre i0, j0 et taille du nuage de points ap0, bp0 afin d'alimenter une unité de calcul d'invariance (Inv) qui délivre les paramètres w, k et les adresses (X,Y) du signal (MAP2).         L'invention s'applique dans le domaine des neurosciences en tant qu'unificateur de mémorisation intégrable électroniquement.
Patent FR-3064365-A1 (FR)
Title: Capteur accelerometre a gaine de protection pour cables electriques
Inventor: PESQUERA GIL
IPC: G01P15/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) accéléromètre à gaine (10) de protection pour câbles électriques, le capteur (1) présentant une embase (2) formant un corps, un enrobage (7) en une matière plastique étant surmoulé autour d'une paroi externe de l'embase (2) et d'une portion d'extrémité de la gaine (10) adjacente à la broche de connexion. La portion d'extrémité de la gaine (10) est entourée par un élément de raccordement (5a) noyé au moins partiellement dans la matière de surmoulage présentant, d'une part, des moyens d'ancrage (9a) avec la gaine (10) disposés sur l'élément de raccordement (5a) en vis-à-vis de la portion d'extrémité de la gaine (10) et, d'autre part, des moyens de retenue (8a) d'une portion de matière de surmoulage ou des moyens d'adhésion avec la portion de matière de surmoulage enveloppant ladite portion d'extrémité de gaine (10).
Patent FR-3064733-A1 (FR)
Title: Evaporateur pour installation de climatisation
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F1/20
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un évaporateur dans lequel le rapport de débordement d'ailette (2*EL)/TS est de préférence compris, en pourcentage, entre 10% et 25% pour un évaporateur dont la dimension (CS) des ailettes mesurée suivant l'axe d'alignement (X) est comprise entre 16 mm et 38 mm.
Patent FR-3054975-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un symbole matriciel a fort contraste sur le flanc
Inventor: OLIVIER MUHLHOFF
IPC: B60C13/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3). Elle se caractérise en ce que le flanc (3) comporte au moins un symbole matriciel codé (4), ledit symbole matriciel codé (4) comprenant des parties sombres et des parties claires, les parties sombres étant composées d'une texture venue de matière avec ledit flanc (3) et faisant contraste avec le reste du pneumatique (1). La texture (400) comporte une pluralité d'éléments en protubérance (401, 402, 403, 404).
Patent FR-3070190-A1 (FR)
Title: Liaison a rotule d’une biellette de direction d’un vehicule automobile
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention a pour objet une liaison à rotule (1, 18) comprenant un bras (2) avec une tête sphérique (3) pourvue d'un revêtement autolubrifiant, et un boîtier (4) formant une cavité sphérique logeant la tête sphérique. Le revêtement autolubrifiant de la tête sphérique comprend des particules solides lubrifiantes organiques et/ou organométalliques, et la cavité du boîtier est libre de revêtement autolubrifiant. L'invention a également pour objet un dispositif comprenant une crémaillère de direction avec un corps, un arbre d'entrée et une tige à crémaillère mobile en translation suivant la rotation dudit arbre, ladite tige comprenant deux extrémités ; et deux liaisons à rotule (1) fixées aux deux extrémités de la tige à crémaillère, respectivement. Au moins une des deux liaisons à rotule est conforme à l'invention, le boîtier étant fixé à une des deux extrémités de la tige à crémaillère.
Patent FR-3070740-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite thermo-adaptatif asservi en serrage
Inventor: GOERGER YANN
IPC: F16J15/3284
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité (1) pour étanchéifier une liaison entre deux éléments (40, 41) d'un assemblage mécanique, ledit dispositif d'étanchéité (1) comprenant un joint (2) comprenant un corps principal et une lèvre d'appui variable, ladite lèvre d'appui variable comportant un organe thermo-déformable (31) ; ledit dispositif d'étanchéité (1) comprenant des moyens de régulation (50) de la température dudit organe thermo-déformable (31), de sorte à contrôler la position de l'organe thermo-déformable (31) entre la position de repos et la position d'extension.
Patent FR-3071195-A1 (FR)
Title: Diffuseur de parfum dans un vehicule automobile
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B60H3/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention se rapporte à un diffuseur de parfum d'un véhicule (10, 20) comprenant un réservoir (6) de parfum. La principale caractéristique d'un diffuseur de parfum selon l'invention est qu'il comprend un matériau absorbant (5) de bruit déjà présent dans le véhicule (10, 20), ledit diffuseur comprenant un dispositif d'acheminement (11, 21) du parfum entre le réservoir (6) et ledit matériau absorbant (5) pour permettre audit matériau (5) de diffuser le parfum.
Patent FR-3073920-A1 (FR)
Title: Procede de protection et procede de reconditionnement d'une conduite de transfert de fluide ; dispositif de transfert de fluide et installation d'alimentation en ergol pour moteur-fusee
Inventor: ROZ GERARD
IPC: F16L57/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: Procédé de protection d'une conduite (36) de transfert de fluide, comprenant une opération d'injection d'un agent de protection dans la conduite de transfert (36), opération durant laquelle on injecte un agent de protection dans la conduite de transfert (36) sous forme de gouttelettes, une température de solidification de l'agent de protection étant supérieure à une température de la paroi interne de la conduite, de telle sorte que l'agent de protection se dépose en phase solide sur ladite paroi formant ainsi une couche protectrice. Procédé de reconditionnement d'une conduite de transfert de fluide comprenant des opérations de protection de la conduite par le procédé précédent. Dispositif de transfert de fluide permettant la mise en œuvre de l'un des procédés précédents. Installation d'alimentation en ergol pour moteur-fusée comprenant un tel dispositif de transfert de fluide.
Patent FR-3074518-A1 (FR)
Title: Liaison entre un distributeur en composite a matrice ceramique et un support metallique d'une turbine de turbomachine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D11/08
Filed: 2017-12-05
Abstract: Secteur (7) en composite à matrice céramique d'un distributeur (4) d'une turbine (1) de turbomachine (2) comprenant une plate-forme externe (8) et une plate-forme interne (9) reliées via au moins une aube, ladite plateforme externe (8) comprenant des moyens d'accrochage (10) à un secteur (11) d'un support (12) métallique, les moyens d'accrochage (10) comprenant au moins un rebord central et deux rebords latéraux, ledit rebord central étant décalé radialement par rapport auxdits rebords latéraux suivant une ligne directrice de sorte que le rebord central soit radialement d'un côté de ladite ligne directrice et les rebords latéraux de l'autre, ledit rebord central et ledit crochet central étant en appui radial l'un sur l'autre et situés radialement de part et d'autre de ladite ligne directrice, ledit rebord latéral et ledit crochet latéral correspondant étant en appui radial l'un sur l'autre et situés radialement de part et d'autre de ladite ligne directrice.
Patent FR-3069524-A1 (FR)
Title: Drone d’intervention pour travaux
Inventor: RIOLLET FABIEN
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-07-28
Abstract: Drone d'intervention (1) sur un objet cible (10) comportant une pluralité de pales (2) agencées sur une cellule (3), au moins un moteur pour l'entrainement des pales, au moins une batterie, des moyens de contrôle de vol, caractérisé en ce que le drone comprend par ailleurs : - une pluralité d'éléments de protection (4) adaptés pour éviter tout contact entre les pales et un objet cible (10) sur lequel une intervention est prévue ; - au moins un système d'arrimage (5) du drone sur l'objet cible (10) ; - au moins un système d'intervention (20) sur l'objet cible (10).
Patent FR-3078902-A1 (FR)
Title: Dispositif pour distribuer un produit visqueux, tel qu'une pate a polir, notamment dans le domaine dentaire.
Inventor: BAGUR PHILIPPE
IPC: B05C17/005
Filed: 2018-03-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour distribuer un produit visqueux. Le dispositif selon l'invention se compose de deux récipients, à savoir un récipient A extérieur et un récipient B intérieur, les deux récipients étant creux, de forme cylindrique ou tronconique, homothétiques l'un de l'autre ; ces récipients sont destinés à coulisser l'un dans l'autre, les dimensions desdits récipients A et B étant telles que lors du déplacement du récipient B dans le récipient A, un frottement assure une légère résistance, sans gêner le glissement régulier du récipient B à l'intérieur du récipient A, l'extrémité (6) du récipient B comportant un ou plusieurs perçages permettant une communication entre lesdits récipients A et B). Des reliefs en creux ou saillants (4), (7) permettent le clipsage des récipients A et B. Application notamment au domaine dentaire, ledit produit visqueux étant de la pâte à polir.
Patent FR-3080975-A1 (FR)
Title: Palette pour le transport, le distancage et le maintien debout de plantes cultivees en conteneurs. palette qui protege egalement les plantes du gel.
Inventor: PEAN YANNICK
IPC: B65D19/44
Filed: 2018-05-09
Abstract: Palette pour le transport, le distançage, le maintien debout et la protection du froid des plantes cultivées en conteneurs. L'invention concerne un dispositif permettant la manipulation de plantes en conteneurs limitant considérablement la main-d'œuvre des entreprises et en améliorant le confort et la pénibilité de cette activité. Ces palettes sont pourvues d'orifices de diamètres différents selon le litrage des conteneurs et d'espacements différents pour les mêmes raisons. Les litrages les plus fréquemment utilisés et les plus exposés au vent sont les 2 à 2,5 1 pour les palettes adéquates (figure 2). Les plus gros litrages de 4 à 4,5 1 sont compatibles avec la palette présentée sur le schéma (figure 3). Cependant il est évident que pour des litrages inférieurs ou supérieurs, le principe reste le même, il suffit de diminuer ou d'augmenter les espacements entre conteneurs, de réduire ou d'agrandir le diamètre des orifices et de rabaisser ou de rehausser les semelles des palettes pour obtenir le même résultat. Ce concept palette pour conteneurs est particulièrement destiné pour les pépiniéristes et les horticulteurs, mais peut aussi être utilisé par la grande distribution telles que les jardineries.
Patent FR-3082683-A1 (FR)
Title: Convertisseur bidirectionnel pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M3/22
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention a pour un convertisseur de tension continu-continu (120) bidirectionnel, notamment pour véhicule électrique ou hybride, comprenant une première interface de connexion (120A) apte à présenter une tension dite « tension de première interface » (VINT), et une deuxième interface de connexion (120B) apte à être connectée à une batterie (20) et à présenter une tension dite « tension de deuxième interface » (VBAT). La première interface de connexion (120A) est isolée galvaniquement de la deuxième interface de connexion (120B) et le convertisseur de tension continu-continu (120) est configuré pour fonctionner dans un mode dit « inverse » dans lequel, une tension (VBAT) étant délivrée au convertisseur de tension continu-continu par la batterie (20) au niveau de la deuxième interface de connexion (120B), le convertisseur de tension continu-continu (120) est apte à convertir la tension (VBAT) de deuxième interface de connexion (120B) en la tension (VINT) de première interface de connexion (120A), de valeur supérieure.
Patent FR-3083045-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H05B37/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un support (12), au moins une première couche conductrice (18) recouvrant le support, des pixels d'affichage (Pix) comprenant des première et deuxième faces opposées (20, 22), fixés à la première couche conductrice, chaque pixel comprenant un circuit électronique (30) comprenant la première face et une troisième face (32) opposée à la première face, la première face étant fixée à la première couche conductrice, et un circuit optoélectronique (40) fixé à la troisième face et comprenant au moins deux diodes électroluminescentes (LED) , au moins l'une des électrodes de chaque diode électroluminescente étant connectée au circuit électronique par la troisième face, le circuit optoélectronique comprenant en outre des blocs photoluminescents (44) recouvrant les diodes électroluminescentes et des murs (46) , conducteurs ou semiconducteurs, entourant les blocs photoluminescents, et au moins une deuxième couche conductrice (26) reliée électriquement à au moins l'un des pixels.
Patent FR-3084510-A1 (FR)
Title: Noyau magnetique pour former des bobines
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H01F17/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: Noyau magnétique (1) apte à coopérer avec au moins un conducteur électrique pour former des bobines, ce noyau s'étendant axialement et comprenant : -une première partie axiale dont la coopération avec le conducteur électrique forme une première bobine, et - une deuxième partie axiale, axialement dans le prolongement de la première partie axiale et dont la coopération avec le conducteur électrique forme une deuxième bobine, la deuxième partie axiale étant réalisée d'une seule pièce avec la première partie axiale.
Patent FR-3085409-A1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières dents (19) comportent chacune une première protubérance (19b) dépassant vers l'axe (AX) en s'étendant du deuxième côté (C2) ; - plusieurs deuxièmes dents (21) comportent chacune une deuxième protubérance (21b) dépassant vers l'axe de rotation (AX) en s'étendant du premier côté (C1); - les premières protubérances (19b) sont espacées des deuxièmes protubérances (21b) le long de l'axe (AX) ; - au moins un organe de blocage est rapporté en appui contre des premières et deuxièmes protubérances (21b) pour bloquer axialement le premier élément (17) relativement au deuxième élément (18).
Patent FR-3071231-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture de barquettes cartonnees
IPC: B65D43/12
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture de barquettes cartonnées qui ne possèdent pas initialement de système de fermeture. Il est constitué d'un manchon (1) de forme parallélépipédique muni d'une zone transparente (4), de trous d'aérations (5) et d'une encoche (3) permettant de maintenir la barquette à l'intérieur du manchon. La barquette est insérée dans le manchon qui, après une pression sur l'encoche, recouvre et maintien la barquette en son sein. La zone transparente permet de laisser visible le contenu de la barquette. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté aux barquettes cartonnées de type bateau utilisées pour conditionner les fruits rouges traditionnellement présentés sans couvercle.
Patent FR-3089325-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de configurations logicielles d’équipements d’un aéronef
Inventor: DELVILLE DENIS
IPC: G06F8/71
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de gestion de configurations logicielles d’équipements d’un aéronef comportant un dispositif de gestion de configurations logicielles d’équipements de l’aéronef. le dispositif de gestion de configurations logicielles d’équipements de l’aéronef :                                    détecte (E300) la disponibilité d’un lien de communication en entre un serveur au sol et l’aéronef,                 vérifie (E301) si un fichier de configuration est disponible et import du fichier de configuration,                 importe (E305) depuis le serveur au sol d’une ou plusieurs mises à jour logicielles identifiées dans le fichier de configuration et mémorisation de la ou les mises à jour logicielles dans un espace de mémorisation temporaire,                 détermine (E305) l’instant à partir duquel chaque mise à jour peut être effectuée,                 commande (E308) la modification de la configuration logicielle du ou des équipements avec la ou les mises à jour logicielles correspondant à ou aux équipements.
Patent FR-3095493-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage
Inventor: MEGNEGNEAU RÉGIS
IPC: F21L4/00
Filed: 2019-04-24
Abstract: Dispositif d’éclairage
        
    L’invention concerne un dispositif d’éclairage comprenant une source de lumière (102) associée à un guide de lumière. Le guide de lumière (101) est avantageusement formé d’une plaque d’un matériau adapté à la transmission de la lumière émise par la source de lumière (102). La source de lumière (102) est arrangée sur tout ou partie d’un chant de la plaque. Le guide de lumière (101) est configuré de telle manière qu’au moins une partie de la lumière transmise dans le guide de lumière (101) est dirigée de manière à éclairer un support (53) sur lequel est posé le dispositif d’éclairage, le matériau dans lequel est réalisé le guide de lumière (101) étant adapté pour laisser passer la lumière réfléchie par le support (53).
    Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095920-A1 (FR)
Title: Réseau maillé sans fil et équipement destiné à être monté sur un véhicule appartenant à un réseau maillé
Inventor: FILLOUX ALEXANDRE
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-05-09
Abstract: Réseau maillé sans fil comprenant au moins un premier véhicule et au moins un deuxième véhicule, le premier véhicule recevant au moins un signal radio et transmettant ledit signal au deuxième véhicule, le premier véhicule étant équipé de moyens de réception/transmission (2) du signal disposé dans un équipement du véhicule Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096073-A1 (FR)
Title: Tambour de rotor pour une turbomachine
Inventor: BENICHOU SAMI KELIM
IPC: F02C3/04
Filed: 2019-05-13
Abstract: Tambour de rotor (10) pour une turbomachine d’aéronef, comportant une paroi annulaire (12) monobloc s’étendant autour d’un axe longitudinal (A), la paroi portant des aubages de rotor (20) et comportant au moins un dispositif de purge configuré pour laisser passer au moins un liquide à travers ladite paroi, caractérisé en ce que le dispositif comprend une série de trois orifices circulaires (30, 32, 34) adjacents, ces trois orifices étant alignés le long d’une ligne et comportant un orifice central (30) de plus grand diamètre D1 et deux orifices latéraux (32, 34) de plus petit diamètre D2 diamétralement opposés par rapport à l’orifice central. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097375-A1 (FR)
Title: Boitier de gestion thermique d'une batterie
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-06-11
Abstract: Ensemble comprenant :- des groupes de cellules (7) d’une batterie électrique (5),- un boîtier (6) contenant lesdites cellules et comprenant plusieurs parois (11) renfermant un volume où est présent au moins un flux de fluide caloporteur, lequel est, de même que les parois (11), en échange thermique avec les cellules, lesdites parois : -- comprenant au moins une première et une deuxième parois reliées entre elles par une communication permettant au flux de fluide de circuler de l’une à l’autre, et -- étant situées autour et/ou entre deux groupes de cellules (7). La communication flux de fluide entre les première et deuxième parois comprend un bloc de raccordement (31) renfermant au moins un volume communiquant avec lesdits volumes des parois, de façon que le bloc de raccordement et les première et deuxième parois présentent entre eux :- des liaisons mécaniques les bloquant entre eux, et- des liaisons qui sont étanches vis-à-vis du flux de fluide caloporteur. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8