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Patent FR-3065592-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un palier a configuration ameliorant le refroidissement
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile comportant: - un stator comprenant un corps et un bobinage, - au moins un palier (35) muni d'un logement de réception d'un roulement (38), - le palier (35) comportant un plateau (53) et une jupe (54), - la jupe (54) comportant au moins un trou traversant (59) pour le passage d'un organe de fixation, caractérisée en ce que - le palier (35) comporte deux bras (61) délimitant entre eux une portion angulaire (62) du palier (35), - ladite portion angulaire (62) du palier (35) comportant le trou traversant (59) pour le passage de l'organe de fixation et une ouverture traversante (63) pour le passage d'air de refroidissement de la machine électrique tournante.
Patent FR-3051923-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de projection d'un motif lumineux
Inventor: FRANZ GERALD
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-05-12
Abstract: Dispositif (10) pour projeter un motif lumineux comportant : - une installation de laser (12) qui génère des rayons laser (51, 52, 53) de différentes couleurs qui sont combinées pour former un rayon laser combiné (54), - une installation de déflexion (14) actionnée pour dévier le rayon laser combiné (54) arrivant sur l'installation de déflexion (14) pour balayer une plage d'angle solide selon le motif lumineux à projeter, et un diffuseur (16) installé dans le trajet du rayon laser combiné (54), dévié en aval de l'installation de déflexion (14).
Patent FR-3067023-A1 (FR)
Title: Materiau poreux sous la forme de microspheres a base d'iridium et/ou d'oxyde d'iridium, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: FAUSTINI MARCO
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un matériau poreux sous la forme de microsphères à base d'iridium et/ou d'oxyde d'iridium, son procédé de préparation, son utilisation comme catalyseur anodique dans un électrolyseur d'eau basé sur un électrolyte polymère solide, également appelé électrolyseur à eau PEM (avec PEM signifiant en anglais « Proton Exchange Membrane » ou « Polymer Electrolyte Membrane ») ou pour la fabrication de diodes électroluminescentes pour divers appareils électroniques ou pour les automobiles, et un électrolyseur à eau PEM comprenant un tel matériau à titre de catalyseur anodique.
Patent FR-3068415-A1 (FR)
Title: Pompe hydraulique pour interface de connexion hydraulique d'un mecanisme d'embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une pompe hydraulique (6, 7) pour mécanisme d'embrayage (1) d'une transmission de véhicule, la pompe hydraulique (6, 7) comprenant un corps (60, 70) dans lequel sont formées une chambre (61, 71), une ouverture d'entrée (62, 72) par laquelle un fluide hydraulique est apte à entrer dans la chambre (61, 71), et une ouverture de sortie (63, 73) par laquelle le fluide hydraulique est apte à sortir de la chambre (61, 71), la chambre (61, 71) recevant au moins une roue hydraulique de la pompe hydraulique (6, 7), l'ouverture d'entrée (62, 72) et l'ouverture de sortie (63, 73) débouchant chacune sur la chambre (61, 71) du corps (60, 70), le corps (60, 70) de la pompe hydraulique (6, 7) est délimité par un contour extérieur (80) sur lequel est formée au moins une rainure périphérique (81, 82) configurée pour recevoir un joint (83, 84), le joint (83, 84) étant destiné à assurer une étanchéité de contact entre, d'une part, le corps (60, 70) de la pompe hydraulique (6, 7) et, d'autre part, une interface de connexion hydraulique (4) du mécanisme d'embrayage (1).
Patent FR-3054900-A1 (FR)
Title: Commande de la décharge de gouverne de profondeur vers le stabilisateur dans les système d'aéronef à vol électrique
Inventor: HARDEN MICHAEL CLAY
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-08-04
Abstract: Unité de contrôle-commande pour contrôler le mouvement d'un stabilisateur et d'une gouverne de profondeur sur un aéronef, l'unité de contrôle-commande comprenant un processeur qui est configuré pour recevoir une commande de référence de tangage d'un dispositif d'entrée de commande de vol de l'aéronef, déterminer, en se basant sur la commande de référence de tangage, une commande de gouverne de profondeur configurée pour commander la gouverne de profondeur dans la direction en cabré ou en piqué de l'aéronef, déterminer une différence entre la commande de gouverne de profondeur et une valeur de gouverne de profondeur souhaitée correspondant à la commande de référence de tangage, déterminer une valeur seuil en tant qu'un braquage de gouverne de profondeur maximal souhaité à une commande de référence de tangage donnée, comparer la différence avec la valeur seuil et en réponse à cela, générer un signal de commande configuré pour retenir une position actuelle du stabilisateur lorsque la différence est inférieure ou égale à la valeur seuil, et pour commander la gouverne de profondeur dans la direction en cabré ou en piqué d'aéronef en se basant sur la commande de référence de tangage.
Patent FR-3076871-A1 (FR)
Title: Ejecteur supersonique a chambre annulaire
Inventor: BALDAS LUCIEN
IPC: F04F5/46
Filed: 2018-01-12
Abstract: Ejecteur (1) de type venturi comprenant : - un conduit d'alimentation (2) en fluide sous pression s'étendant selon un axe central (Oy) ; - une première chambre de détente (3) reliée au conduit d'alimentation (2); - une première chambre de mélange (4) reliée à la chambre de détente (3); - une première chambre d'aspiration (5) reliée à la chambre de mélange (4); - une chambre d'échappement (6) reliée à la première chambre de mélange (4) ; caractérisé en ce que le fluide sous pression pénètre la première chambre de détente selon une pluralité de directions s'étendant dans un plan sensiblement orthogonal à l'axe central (Oy). Générateur de vide comprenant un tel éjecteur
Patent FR-3077938-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur connecte a une machine electrique
Inventor: BOULHARTS HOCINE
IPC: H02H7/12
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un convertisseur connecté à une machine électrique par un câble (Cx) via un filtre (F), ledit procédé consistant à déterminer au moins une séquence de plusieurs impulsions de tension formant un signal carré à appliquer sur chaque conducteur pour minimiser un niveau de surtension, ladite séquence comprenant un nombre 2N d'impulsions successives, N étant supérieur ou égal à 1, chaque impulsion étant défini par un rang n distinct, ladite séquence étant générée de sorte que chaque impulsion de tension croissante de rang n présente une largeur d'impulsion identique à celle d'une impulsion de tension décroissante de rang égal à 2N+1-n, et le procédé comporte notamment les étapes suivantes : Déterminer le nombre d'impulsions successives de ladite séquence, Déterminer la largeur de chaque impulsion de la séquence adaptée pour minimiser le niveau de surtension aux bornes de la machine électrique (M).
Patent FR-3079472-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de feux de stop et de feux de cargaison
Inventor: FRANC ALEXANDRE
IPC: B60Q1/44
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (100) pour véhicule automobile (300), comprenant un ensemble de feux de stop du véhicule (300) et un ensemble de feux de cargaison. Le dispositif d'éclairage selon l'invention comprend une lentille commune (5) configurée, d'une part, pour la formation d'au moins un faisceau de lumière de feux de stop et, d'autre part, pour la formation d'au moins un faisceau de lumière de feux de cargaison. Il comprend en outre un premier groupe de sources lumineuses (20) configurées pour émettre des faisceaux lumineux de feux de stop et un deuxième groupe de sources lumineuses (21) configurées pour émettre des faisceaux lumineux de feux de cargaison, les sources lumineuses (20, 21) du premier groupe et du deuxième groupe étant agencées sur un support électronique commun (3).
Patent FR-3065833-A1 (FR)
Title: Fil cable a large bande
Inventor: GOODMAN GEORGE DAVID
IPC: H01B7/17
Filed: 2018-04-25
Abstract: Fil câblé, procédé et système de communication et de transfert de données à large bande. Le fil câblé comprend des conducteurs isolés, disposés de façon à ce que des conducteurs espacés circonférentiellement entourent un conducteur central. Un ou plusieurs des conducteurs sont isolés avec un isolant à perméabilité magnétique configuré pour réduire une interférence électrique avec un conducteur adjacent.
Patent FR-3082609-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant une machine a absorption pour la production de froid a partir de la chaleur fatale de gaz d'echappement d'un vehicule comprenant un module de stockage de l'energie thermique
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F02G5/02
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un système comprenant une ligne d'échappement de gaz (300) d'un moteur à combustion interne de véhicule et un dispositif de climatisation comprenant une machine à absorption pour la production de froid à partir de gaz d'échappement caractérisé en ce qu'il comprend au moins un module de stockage apte à recevoir un fluide de stockage agencé entre l'amont du générateur (105) entre ledit générateur (105) et la ligne d'échappement de gaz (300) et l'aval de l'évaporateur (108) entre ledit évaporateur et la source de chaleur secondaire, et un module de régulation du module de stockage configuré pour réguler le stockage et le déstockage du fluide de stockage dans le module de stockage de sorte à fournir au générateur (105) une puissance de source de chaleur de consigne et/ou qu'une énergie frigorifique cible soit produite par l'évaporateur (108). Elle trouve pour une application particulièrement avantageuse pour les véhicules comprenant un moteur thermique à combustion interne libérant des gaz d'échappement
Patent FR-3087552-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour realiser un tutoriel
Inventor: BRIN NICOLAS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-10-22
Abstract: Procédé pour réaliser un tutoriel, exploitant des photos et/ou vidéos captées sur au moins un site (2) d'intérêt pour ce tutoriel.
    Le tutoriel est réalisé in situ sur le site d'intérêt (2) en utilisant un dispositif portable communicant (1) adapté pour (i) capter les photos et/ou vidéos, (ii) inclure in situ les photos et/ou vidéos dans le tutoriel et (iii) enrichir in situ ce tutoriel par des éléments d'information.
    Le dispositif portable communicant (1) peut être un casque à réalité mixte, un smartphone ou une tablette numérique opérant en réalité mixte.
Patent FR-3081688-A1 (FR)
Title: Poignee de baton de randonnee a inclinaison reglable
Inventor: PERRIER BERTRAND
IPC: A45B9/02
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'innovation part du constat suivant : la poignée des bâtons de randonnée « classiques » est bien adaptée à la montée, mais pas à la descente.     En effet, si l'appui fourni par le bâton lors de la montée procure un réel bénéfice en terme d'aisance, il n'en est pas de même lors des descentes pour une raison simple : la poignée du bâton n'est pas adaptée à cette situation. La problématique est différente car il ne s'agit plus de poussée mais plutôt d'amorti. L'intérêt du bâton est alors de réduire les chocs encaissés par les genoux, le dos, les chevilles.     Une prise en main par une poignée nouvellement conçue est nécessaire (voir fig 1) : la poignée de bâton de randonnée à inclinaison réglable permet de remédier à ce « défaut » du bâton de randonnée classique. Comme on le voit sur les illustrations de la fig 1, le système de basculement de la poignée par coulissement permet de la positionner de façon à ce que l'appui du bâton sur le sol lors des descentes se fasse dans l'axe du bras/avant-bras. La situation est alors beaucoup plus confortable, précise et efficace et permet de diminuer les contraintes et chocs sur les muscles et articulations des jambes et du dos dues à la descente lors d'une randonnée, cause de nombreux traumatismes.     Ces mêmes illustrations montrent aussi qu'avec la nouvelle poignée de bâton de randonnée proposé, le poignet n'est plus désaxé (« tordu ») comme il peut l'être lors d'une descente avec un bâton de randonnée classique, ce qui rajoute du confort et diminue les risques d'entorse ou de foulure du poignet.     Rappelons enfin qu'en montagne, les descentes sont souvent ressenties comme « longues »... et que de plus en plus de randonneurs recherchent rapidité et confort, tout en économisant leurs articulations. Tous ces facteurs font qu'une poignée de bâton réglable pour la descente peut apporter un réel bénéfice à de nombreux utilisateurs : seniors, ultra traileurs notamment, mais aussi toute personne pratiquant la randonnée et qui cherche à minimiser les traumatismes en profitant au maximum de ce sport.     Cette poignée de bâton de randonnée à inclinaison réglable constitue une avancée, un progrès technique dans son domaine, et sa conception simple peut permettre une production et une commercialisation rentables
Patent FR-3088989-A1 (FR)
Title: Torchère pour la combustion de gaz
Inventor: SAVALL ERIC
IPC: F23G7/08
Filed: 2018-11-23
Abstract: TORCHERE POUR LA COMBUSION DE GAZ La présente invention concerne une torchère (1) pour la combustion de gaz, comprenant :- une cheminée (2) qui délimite une enceinte de brûlage (3) ouverte à une extrémité supérieure (5),- un brûleur (9) positionné dans l’enceinte de brûlage (3), comprenant au moins un injecteur de gaz (11) et des moyens d’ignition pour enflammer le gaz en sortie de l’injecteur afin d’engendrer une flamme (13, 20) dans l’enceinte de brûlage (3),au moins un serpentin (15) de circulation de gaz à brûler comprenant un enroulement de spires (16) qui s’étend dans l’enceinte de brûlage (3) selon un axe vertical (A) de la torchère autour de l’injecteur de gaz (11), le serpentin (15) comprenant une entrée (17) configurée pour être reliée à une source du gaz à brûler, et une sortie reliée à l’entrée du brûleur (9) afin d’alimenter la flamme (13, 20), le gaz circulant dans le serpentin (15) étant chauffé par ladite flamme,la torchère (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre des moyens d’apport d’air dans l’enceinte de brûlage, lesdits moyens d’apport d’air étant configurés pour délivrer dans l’enceinte de brûlage (3) un flux d’air forcé dans le sens de la flamme en direction verticale ascendante. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3089539-A1 (FR)
Title: Poignée de portière avec des moyens de réduction d’un rayonnement en communication ultra haute fréquence
Inventor: SIGUIER GRÉGORY
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne une poignée (6) d’ouvrant (8) de véhicule automobile équipée d’une antenne (2) ultra haute fréquence avec des moyens d’émission et de réception d’un signal à une longueur d’onde (λ) prédéterminée, d’un dispositif de détection d’approche et/ou de contact d’un utilisateur, d’une carte de circuit imprimé (3) et d’au moins un câble (7) de connexion destiné à une connexion électrique de la carte de circuit imprimé (3) avec une unité de contrôle électronique (15). Ledit au moins un câble (7) de connexion présente un tronçon (9, 9a) soit faisant saillie du reste dudit au moins un câble (7) de connexion ou soit entouré d’un revêtement (16) isolant électromagnétiquement coaxial audit au moins un câble (7) de connexion, une longueur du tronçon (9) faisant saillie ou une longueur du revêtement (16) coaxial étant égale au quart de ladite longueur d’onde (λ) prédéterminée avec une tolérance de +/-20%. Figure 2
Patent FR-3089825-A1 (FR)
Title: Procédé de réjuvénation d’un catalyseur usé non régénéré d’un procédé d'hydrodésulfuration d'essences.
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/10
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de réjuvénation d’un catalyseur au moins partiellement usé issu d’un procédé d’hydrotraitement, ledit catalyseur au moins partiellement usé étant issu d’un catalyseur frais comprenant un métal du groupe VIIl, un métal du groupe VIB, un support d’oxyde, et optionnellement du phosphore, ledit catalyseur au moins partiellement usé comprenant en outre du carbone dans une teneur comprise entre 2 et 20 % poids par rapport au poids total du catalyseur au moins partiellement usé et du soufre dans une teneur comprise entre 1 et 8 % poids par rapport au poids total du catalyseur au moins partiellement usé, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :a) on met en contact ledit catalyseur usé avec une solution d’imprégnation contenant un composé comportant un métal du groupe VIB,b) on effectue une étape de séchage à une température inférieure à 200°C.
Patent FR-3094319-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de franchissement d’un feu de circulation par un véhicule
Inventor: GACOIN NICOLAS
IPC: B60W40/04
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de sécurisation de franchissement d’un feu de circulation (10) par un véhicule (1) comprenant un calculateur (4) et un capteur de feu (2), le procédé comprenant : - une étape de réception de données de trafic, - une étape de détermination d’un profil de vitesse, - une étape de détermination d’une distance de contrôle, le calculateur (4) déterminant, en fonction du profil de vitesse, une distance de contrôle à laquelle un freinage garantit un arrêt sécurisé du véhicule (1), avant la position dudit feu de circulation (10), - une étape de régulation selon le profil de vitesse, - une étape de détection d’état du feu de circulation lorsque le véhicule (1) à la distance de contrôle du feu de circulation (10), - une étape de décision, dans laquelle le calculateur (4) active un freinage si le feu de circulation (10) est à l’état fermé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094330-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une traverse améliorée pour la fixation d’un câblage
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-04-01
Abstract: Véhicule (1) doté d’une traverse (2) située sous une planche de bord et à l’avant d’un airbag passager (3) situé derrière ladite traverse (2). Selon l’invention, au moins une patte de fixation (9, 11) est solidarisée à la traverse (2) en saillant vers l’avant de ladite traverse (2) pour fixer un câblage (14), et en ce que le câblage (14) est arrimé à ladite au moins une patte (9, 11) de fixation par l’intermédiaire d’une goulotte (12). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094871-A1 (FR)
Title: Procédé de déminéralisation d’une composition protéique laitière, et composition protéique laitière susceptible d’être obtenue par ledit procédé
Inventor: GONIN ANNE
IPC: A23C9/144
Filed: 2019-04-12
Abstract: Procédé de déminéralisation d’une composition protéique laitière, et composition protéique laitière susceptible d’être obtenue par ledit procédé
    Procédé de fabrication d’une composition protéique laitière déminéralisée (CPL2), comprenant une étape (ii) d’électrodialyse d’une composition protéique laitière (CPL) sur un électrodialyseur (5), dont les unités cellulaires (15) sont à trois compartiments (20,26,30), et configuré pour substituer au moins un cation par au moins un ion hydrogène H+ dans la composition protéique laitière (CPL) pour obtenir une composition protéique laitière au moins partiellement déminéralisée et acidifiée (CPL1) ; une étape (iii) d’électrodialyse de la composition protéique laitière (CPL1) obtenue à l’étape (ii) sur un électrodialyseur (10), dont les unités cellulaires (35) sont à trois compartiments (39,43,47), et configuré pour substituer au moins un anion par au moins un ion hydroxyle OH- dans la composition protéique laitière (CPL1); et composition protéique laitière déminéralisée (CPL2) susceptible d’être obtenue par le procédé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095303-A1 (FR)
Title: Ecran polariseur a cellule(s) polarisante(s) radiofrequence(s) large bande
Inventor: LEGAY HERVÉ
IPC: H01Q19/02
Filed: 2019-04-18
Abstract: Un écran polariseur comprend un agencement d’au moins une cellule(s) polarisante(s) (112), électriquement conductrice(s), sélective(s) en fréquence et en polarisation, pour transformer la polarisation de la composante électrique E de l’onde électromagnétique TEM, reçu en polarisation linéaire en une onde électromagnétique de polarisation circulaire. Les quatre murs latéraux (124, 125, 126, 127) de chaque section de guide d’onde (120) formant une cellule polarisante (112) sont chacun ouverts sur toute leur longueur par une fente continue médiane (134, 135, 136, 137), parallèle à la direction de propagation de l’onde électromagnétique incidente, de sorte à former quatre plaques repliées électriquement conductrices. Chaque cellule polarisante (112) inclut des tiges d’interconnexion électriquement conductrices qui interconnectent les murs latéraux et les quatre plaques repliées pour les rendre partiellement ou en totalité solidaires et qui forment une ou plusieurs discontinuités électriques (152), lesquelles sont disposées en extrémités ou à l’intérieur de la section de guide d’onde formant la cellule polarisante et réalisent une ou des charge(s) capacitive(s), inductive(s), ou une ou des résonateur(s) équivalent(s) (L,C) à une inductance et un capacité branchées en parallèle ou en série. Les fentes ouvertes longitudinales des murs latéraux et les discontinuités électriques élémentaires de chaque cellule polarisante comportent des formes géométriques et des dimensions qui réalisent une transmission totale de l’onde incidente, associé à une anisotropie de phase de +90° ou -90° selon les composantes EV et EH. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3099225-A1 (FR)
Title: Structure isolante pour conduite de fluide
Inventor: JACQUS GARY
IPC: F16L59/07
Filed: 2019-07-25
Abstract: Structure isolante pour conduite de fluide La présente invention concerne une structure thermiquement et acoustiquement isolante (2) cylindrique configurée pour couvrir une conduite (1) de transport d’un fluide susceptible d’être porté à des températures variables, comprenant une paroi interne (3) et une paroi externe (4), ladite structure isolante (2) comprenant au moins une excroissance (5) qui émerge de sa paroi interne (3) de sorte à générer un espace d’air (6) entre la paroi interne (3) et la conduite (1), caractérisée en ce que la paroi interne (3) de la structure isolante (2) qui délimite au moins partiellement l’excroissance (5) est plus dense que la paroi externe (4) de la structure isolante (2).     L’invention couvre également un procédé de fabrication d’une telle structure isolante (2).     (figure 1)
Patent FR-3099156-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs selectifs du transporteur bcrp/abcg2 utilises comme agents pour abolir la resistance aux anticancereux
Inventor: BOUMENDJEL AHCÈNE
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: INHIBITEURS SELECTIFS DU TRANSPORTEUR BCRP/ABCG2 UTILISE COMME AGENTS POUR ABOLIR LA RESISTANCE AUX ANTICANCEREUX La présente invention porte sur un composé de formule (I) : (I) ou énantiomère, sel, solvate ou promédicament pharmaceutiquement acceptable de ce composé, ou un mélange de ceux-ci, le noyau A, et les substituants Z, Y et R1 étant tels que définis dans la présente demande.
Patent FR-3100774-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle à distance d’un véhicule en stationnement et sans passager
Inventor: HEDOUIN EMMANUEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-09-13
Abstract: Un procédé contrôle à distance un véhicule en stationnement, sans passager et comprenant au moins une caméra acquérant des images d’une partie au moins de son environnement et un module de communication communiquant par voie d’ondes avec au moins un réseau de communication. Ce procédé comprend une étape (10-80) dans laquelle : - on établit une communication entre un équipement de communication, comportant un écran affichant des images et utilisé par un usager du véhicule, et le module de communication, afin de déclencher à distance un fonctionnement de la caméra et un transfert vers l’équipement de communication des images acquises par cette caméra, via la communication établie, et - on affiche sur cet écran les images acquises et transférées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2