baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081473-A1 (FR)
Title: Promoteurs meiotiques et leurs utilisations
Inventor: BASTIANELLI GIACOMO
IPC: C12N15/82
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux promoteurs transcriptionnels fonctionnels durant la méiose. Elle fournit ainsi de nouveaux outils, méthodes et compositions pour l'expression de protéines lors de la méiose dans une cellule eucaryote, et plus particulièrement dans une cellule de plante.
Patent FR-3083771-A1 (FR)
Title: Ponderation d’une application d’une fonction d’assistance dans un systeme de direction assistee d’un vehicule
Inventor: MICHELIS ANDRE
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé de modulation d'une application d'une fonction d'assistance d'un système de direction assistée dans un véhicule, ledit véhicule comprenant, au moins deux roues, un volant de direction, un moteur d'assistance appliquant un couple d'assistance (CRP) sur une crémaillère, ledit procédé mettant en œuvre une étape d'évaluation (3) d'un gain d'application (GA) de ladite fonction d'assistance, une étape d'estimation (2) du couple d'assistance associée à ladite fonction d'assistance (CR), et une étape de multiplication (4) du couple d'assistance associée à ladite fonction d'assistance (CR) et du gain d'application (GA), caractérisé en ce que l'étape d'évaluation (3) du gain d'application (GA) comprend une première phase (31) de détermination d'un premier gain (G1) dépendant d'une vitesse de lacet (VL) et d'un angle du volant de direction (αD).
Patent FR-3084599-A1 (FR)
Title: Unite de piege de vapeurs de carburant pourvue d'une portion laterale pour recevoir une extension et procede d'assemblage d'un absorbeur
Inventor: COTON BENJAMIN
IPC: B60K15/035
Filed: 2018-08-02
Abstract: Un absorbeur de vapeurs de carburant ayant plusieurs chambres (21, 22, 23) d'adsorption est formé en utilisant une unité (1) de piège pourvue d'une entrée (6) formant un premier module et un deuxième module (M1) incluant une sortie vers l'atmosphère. Un orifice (25) de l'unité (1), prévu dans une face latérale de support qui présente une bride à souder périphérique, débouche à l'extérieur du boîtier (2). L'assemblage entre les modules est compact et robuste, en accolant et reliant entre eux les boîtiers des modules. Une soudure (W) entre des faces de fixation à complémentarité de forme peut optionnellement permettre d'ajouter une chambre (23) sans recours à une connexion intermédiaire avec des canules. L'orifice (25) achemine de façon étanche, au travers d'une zone annulaire de fixation permanente entre les modules (1, M1), des vapeurs appauvries en carburant d'une chambre d'adsorption (22) vers l'intérieur du deuxième module (M1).
Patent FR-3084950-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de gestion de la circulation dans une zone urbaine
Inventor: NILSSON LARS
IPC: G08G1/017
Filed: 2018-08-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la circulation d'au moins un véhicule (3) dans une zone (5) notamment urbaine, le procédé comprenant les étapes suivantes : évaluation d'une influence d'une conduite de l'au moins un véhicule par son conducteur sur un niveau de pollution de l'environnement par des gaz d'échappement émis par l'au moins un véhicule ; acquisition d'une identification de l'au moins un véhicule par une infrastructure et transmission de ladite évaluation à l'infrastructure ; élaboration par l'infrastructure d'au moins un critère réglementant la circulation ou le stationnement de l'au moins un véhicule dans la zone ou d'une récompense s'appliquant au conducteur dans la zone, en utilisant l'évaluation transmise ; transmission dudit critère ou de ladite récompense à l'au moins un véhicule.
Patent FR-3088741-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance vocale, dispositif d'assistance vocale et vehicule comprenant le dispositif d'assistance vocale
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G10L17/22
Filed: 2018-11-16
Abstract: Dispositif d'assistance vocale (1) destiné à un véhicule (100) comprenant : - un système de reconnaissance vocale (20) présentant un état actif et un état inactif, dans l'état actif le système de reconnaissance vocale (20) étant apte à capter (22) et analyser (24) une information vocale d'un utilisateur, à reconnaitre (24) une pluralité d'informations de commande, - l'unité de commande (30) destinée à commander un équipement (42, 44) en fonction de l'information de commande reconnue, - un dispositif d'activation apte à activer le système de reconnaissance vocale et comprenant : • un appareil de prise de vues (12), l'appareil de prise de vues (12) étant apte à prendre des vues de la bouche de l'utilisateur, et • une unité informatique (10) adaptée pour détecter un mouvement de lèvres de l'utilisateur et émettre un signal d'activation (11) pour placer le système de reconnaissance vocale (20) dans l'état actif.
Patent FR-3089626-A1 (FR)
Title: Crépine de protection pour capteur
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: G01K1/12
Filed: 2018-12-10
Abstract: Crépine de protection (20) pour un capteur (10) configuré pour mesurer une caractéristique d’un fluide, la crépine (20) comprenant une armature poreuse (22) recouverte d’un matériau isolant (24) configuré pour résister à des températures plus élevées que le matériau de l’armature (22), la crépine (20) étant configurée pour être perméable au passage du fluide (16). Capteur (10) comprenant une telle crépine (20). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089978-A1 (FR)
Title: Polymères fluorés électroactifs réticulables comprenant des groupements photoactifs
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: H01G9/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un copolymère comprenant des unités issues de monomères fluorés de formule (I) : (I) CX1X2=CX3X4 dans laquelle chacun des X1, X2, X3 et X4 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés, les atomes H et/ou F des monomères fluorés étant partiellement remplacés par des groupements photoactifs de formule -Y-Ar-R, dans le copolymère ; Y représentant un atome d’oxygène, ou un groupement NH, ou un atome de soufre, Ar représentant un groupement aryle, de préférence un groupement phényle, et R étant un groupement monodenté ou bidenté comprenant de 1 à 30 atomes de carbone. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ce copolymère, une composition comprenant ce copolymère, ainsi qu’un film obtenu à partir dudit copolymère. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092174-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de suivi de temps d’utilisation d’un groupe électrogène, et groupe électrogène correspondant.
Inventor: BERGOT GILLES
IPC: G07C3/02
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) autonome de suivi de temps d’utilisation pour groupe électrogène (9), apte à fournir au moins une information caractéristique d’une durée de fonctionnement dudit groupe électrogène (9), ledit module (1) comprenant : au moins un premier capteur (101) apte à mesurer un premier paramètre représentatif d’un état de fonctionnement dudit groupe électrogène (9) ; des moyens de traitement délivrant de ladite information caractéristique d’une durée de fonctionnement, en fonction dudit premier paramètre ; des moyens de stockage interne de ladite information caractéristique d’une durée de fonctionnement ; des moyens de transmission (103) aptes à transmettre à un terminal ou un serveur externe ladite information caractéristique d’une durée de fonctionnement. Figure 3
Patent FR-3094378-A1 (FR)
Title: Traitement des maladies respiratoires avec la bacterie lactobacillus animalis
Inventor: LUGO GEANNCARLO
IPC: C12R1/225
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation de la bactérie Lactobacillus animalis dans le traitement des maladies respiratoires chez les humains tout comme chez les animaux. Il est notamment décrit une souche particulière de cette bactérie et des compositions pharmaceutiques la comprenant.
Patent FR-3095125-A1 (FR)
Title: dispositif pour stériliser des verres et des tasses
Inventor: PRAVIN NOÉMIE
IPC: A61L2/10
Filed: 2019-04-19
Abstract: Dispositif pour stocker et stériliser des verres ou tasses. L’invention concerne un dispositif permettant la suppression du micro-organisme présent sur des verres ou tasses et leur enceinte de stockage. Il est constitué d’un coffret (1) présentant une porte d’accès (2) au support ajouré (3) qui permet de supporter les verres ou tasses (7) qui sont irradiés par une lampe UV (4) et son alimentation (5). La surface interne (6) est en matière réfléchissante inox brillant recuit. Ce dispositif selon l’invention est destiné aux utilisateurs de distributeur de boissons et point dedistribution d’eau, tel qu’un robinet d’eau ou une fontaine d’eau réfrigérée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097499-A1 (FR)
Title: Mécanisme d’entraînement d’un bras porte-balais d’un système d’essuyage à mouvement antagoniste pour véhicule automobile
Inventor: ANNETTE RICHARD
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d’entraînement d’un bras porte-balais d’un système d’essuyage à mouvement antagoniste pour véhicule automobile, comprenant un moteur électrique (15’) comportant un corps de moteur (17’) et un arbre de sortie (16’) faisant saillie à travers une ouverture (14’) pratiquée dans une platine-support (10’) du moteur, ledit mécanisme comprenant un système d’arrêt en rotation du bras porte-balai lorsqu’il est fixé sur une portion d’extrémité libre (161’) de l’arbre de sortie du moteur, pour assurer le blocage en rotation du bras par rapport au corps du moteur en fin de course, caractérisé en ce que ledit système d’arrêt en rotation comprend une nervure longitudinale (160’) solidaire de l’arbre de sortie, qui s’étend sur une portion de l’arbre de sortie entre le corps du moteur et la portion d’extrémité libre, ladite nervure étant adaptée à coopérer en butée avec des butées de fin de course (131’,132’) solidaires de ladite platine-support. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097869-A1 (FR)
Title: Composition adhésive thermofusible sensible à la pression à base de polyuréthane-(méth)acrylique
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2019-06-27
Abstract: Composition adhésive thermofusible sensible à la pression à base de polyuréthane-(méth)acrylique La présente invention concerne une composition adhésive thermofusible sensible à la pression comprenant : (a) au moins un polyuréthane comprenant au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante : (b) au moins une résine tackifiante choisie parmi les résines suivantes : (b1) les résines terpènes-phénoliques ; (b2) les résines issues de la polymérisation d'alpha-méthyl styrène, suivie éventuellement d'une réaction avec au moins un phénol; (b3) les résines polymériques (éventuellement au moins partiellement hydrogénées) issues de coupes aromatiques principalement en C9 ; et (c) au moins un inhibiteur de polymérisation ; ladite composition étant caractérisée en ce que : - le ratio massique polyuréthane(s) (a) : résine(s) tackifiante(s) (b) va de 4 : 6 à 6 : 4 ; et - ledit polyuréthane (a) a une fonctionnalité moyenne en fonctions de formule (I) strictement supérieure à 1,9. Figure : néant
Patent FR-3098572-A1 (FR)
Title: Capteur solaire thermique, système d’assemblage, panneau solaire thermique et bâtiment équipé de ces éléments
Inventor: DELPEYROU JOSÉ
IPC: F24S25/16
Filed: 2019-07-11
Abstract: [ Capteur solaire thermique, système d’assemblage, panneau solaire thermique et bâtiment équipé de ces éléments L’invention concerne un capteur solaire (1) thermique pour un panneau solaire (2) thermique installé sur une façade (30) d’un bâtiment (3), le capteur solaire thermique (1) comportant une enceinte hermétique (10) remplie d’air stagnant (AS), l’enceinte hermétique (10) s’étend longitudinalement et est équipée au moins : d’un absorbeur calorifique (11), et d’un panneau transparent (12) laissant pénétrer le rayonnement solaire, Selon l’invention, l’enceinte hermétique (10) est délimitée latéralement et inférieurement par l’absorbeur calorifique (11) qui est réalisé sous forme d’un profilé, l’enceinte hermétique (10) étant aussi délimitée supérieurement par le panneau transparent (12) qui est solidaire de l’absorbeur calorifique (11). L’invention concerne également un système d’assemblage (5), un panneau solaire (2) thermique, un bâtiment sur lequel est installé le panneau solaire (2). Figure pour l’abrégé Fig. 3]
Patent FR-3085203-A1 (FR)
Title: Procédé pour tester un véhicule automobile
Inventor: CARRARA MANUEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2019-08-20
Abstract: Titre : Procédé pour tester un véhicule automobile Procédé consistant à recevoir (101) un programme de tests à effectuer par un véhicule, générer (103) des premiers signaux de commande pour un guidage transversal et longitudinal commandé de manière au moins partiellement automatisée pour parcourir le procédé de tests, émettre (105) des premiers signaux de commande pour conduire le véhicule selon le programme de tests, recevoir (107) les signaux de commande qui représentent le comportement du véhicule saisi par un capteur au cours du parcours, traiter (109) les signaux pour déterminer un résultat de tests qui indique si le véhicule a un défaut, générer (111) des seconds signaux de commande pour le guidage transversal et longitudinal du véhicule selon le résultat du test, émettre (113) des seconds signaux de commande pour conduire le véhicule automobile. Figure 1
Patent FR-3102644-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de connexion d’une carte électronique pour le pilotage d’un module d’éclairage ou de signalisation de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: H05K7/14
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support et de connexion d’une carte électronique (C) de pilotage d’un module d’éclairage ou de signalisation, caractérisé en ce qu’il comprend un bâti (1) intégrant, d’une part, un premier logement (10a) formé par deux rainures parallèles (11) formant glissières destinées à recevoir les bords de ladite carte et, d’autre part, un second logement (10b) s’étendant perpendiculairement au premier logement (10a) et destiné à recevoir un connecteur électrique (E) amovible venant en prise avec ladite carte (C) dans l’interface (10) entre les deux logements. Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3104429-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/90
Filed: 2019-12-16
Abstract: Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a. de l’eau ; etb. au moins un polymère cationique choisi parmi les polymères de méthyl diallyl amine ou de diallyl diméthyl ammonium ; etc. au moins un polymère anionique choisi parmi les sels d’homopolymère d’acide acrylique ou d’acide méthacrylique ; etd. au moins un pigment ;le rapport en poids de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s)/la somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) allant de 45 à 70% ; de préférence de 50 à 65% ;le rapport en poids somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s)/ la quantité totale en polymère anionique, en polymère cationique et en eau allant de 10 à 25%, de préférence de 10 à 20%.     L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3093787-A1 (FR)
Title: Module d’illumination comprenant des d iodes electroluminescentes
Inventor: VERSTRAETE STÉPHANE
IPC: F21S4/28
Filed: 2020-01-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un module d’illumination (1) comprenant des diodes électroluminescentes (DELs), présentant une forme tubulaire avec une symétrie de rotation autour d’un axe longitudinal (A) et comprenant une partie terminale (2) et une partie basale (3) formant une base ou culot comportant des moyens de connexion électrique (5 et 6) de type male, des diodes électroluminescentes (DELs (7) disposés dans un ou plusieurs plans parallèles à l’axe longitudinal (A) et dans lequel la partie terminale (2) comporte un plateau avec des moyens de connexion électriques (9 et 10) de type femelle aptes à s’emboiter dans des moyens de connexion électriques (5 et 6) de type male d’un autre module d’illumination.
Patent FR-3110307-A1 (FR)
Title: Circuit générateur de nombres aléatoires
Inventor: CAGLI CARLO
IPC: H03K3/84
Filed: 2020-05-12
Abstract: CIRCUIT GÉNÉRATEUR DE NOMBRES ALÉATOIRES L’invention concerne un circuit générateur de nombres aléatoires (20) comprenant :                                    une source de bruit (21) capable de fournir un signal bruité variant de manière aléatoire ;                 un circuit d’extraction (22) du signal bruité comprenant un détecteur de fronts (221) configuré pour produire à partir du signal bruité un signal analogique comprenant des impulsions de tension, chaque impulsion de tension correspondant à un front montant ou descendant du signal bruité, et un convertisseur analogique-numérique (222) configuré pour générer une séquence de bits aléatoire (S) à partir du signal analogique.                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112027-A1 (FR)
Title: Cellule électrochimique à électrolyte solide comprenant une électrode de référence.
Inventor: DUGAS ROMAIN
IPC: G01R27/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention se rapporte à une cellule électrochimique (1), comprenant une électrode positive (11) et une électrode négative (12) disposées face à face dans le corps de cellule (10), un empilement de couches électrolytiques (13, 14, 15) interposées entre l’électrode positive (11) et l’électrode négative (12). L’empilement de couches électrolytiques (13, 14, 15) comprend une première couche d’électrolyte solide (13) disposée au niveau d’une extrémité de l’électrode positive (11), une deuxième couche d’électrolyte solide (14) disposée au niveau d’une extrémité de l’électrode négative (12), une couche de poudre composite (15) interposée entre la première (13) et de la deuxième couche (14), la couche de poudre composite (15) comprenant une poudre d’électrolyte et une poudre de matériau électroactif ayant une fonction d’électrode de référence de la cellule électrochimique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113828-A1 (FR)
Title: Véhicule
Inventor: SALVAN WALLY
IPC: A61G5/10
Filed: 2020-09-04
Abstract: Véhicule  
    Ce véhicule (2) utilisable par une personne handicapée physiquement ou valide, notamment pour des activités sportives ou de loisir, comprend un siège (4) en matière plastique monobloc et au moins deux roues principales (6), le siège (4) comprenant une assise (40), un dossier (42) et des rebords latéraux (43). Le siège (4) présente une cavité (18) s’étendant sous le dossier (42) et l’assise (40) et une ouverture traversant le siège (4) entre la cavité (18) et une partie arrière du dossier (42), la cavité (18) et l’ouverture étant destinés à accueillir un dossier d’un siège (4) d’un second véhicule identique positionné en dessous dudit véhicule (2), de manière que au moins deux véhicules (2) identiques sont empilés l’un sur l’autre de manière stable.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114318-A1 (FR)
Title: Poudre de particules pour un procédé de fabrication directe d’un matériau composite.
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/63
Filed: 2020-09-23
Abstract: Poudre de particules pour un procédé de fabrication directe d’un matériau composite
    L’invention concerne une poudre de particules pour la fabrication directe comprenant des particules de structure cœur-coquille comprenant un cœur comprenant du carbure de silicium et une couche coquille comprenant un métal.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114938-A1 (FR)
Title: Pot à réservoir d’eau à usage externe et interne
Inventor: CAMUS JEAN-PHILIPPE
IPC: A47H27/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: Pot (ou bac) a réservoir d’eau, a usage externe et interne apportant une solution au problème de l’inadaptation des pots et bacs a réservoir aux pluies intenses, caractérisé par l’addition d’un conduit en bas permettant l’évacuation de l’eau excédante du réservoir de terre, sans compromettre l’étanchéité du réservoir d’eau.
Patent FR-3115598-A1 (FR)
Title: Dispositif optique d’optimisation d’adhérence
Inventor: ROGER JEAN-BAPTISTE
IPC: G01M17/02
Filed: 2020-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif visant à accroitre les performances d’adhérence d’un véhicule roulant sur sol humide, pendant des phases de freinage et d’accélération. Elle vise également les sols froids, enneigés ou verglacés ou toute autre variante dont l’élément perturbant présent sur la surface d’adhérence peut être vaporisé à l’aide d’un laser. Il est envisageable d’appliquer le dispositif aux secteurs automobile ainsi que dans l’aéronautique civile et militaire ou tout autre véhicule roulant. Ledit dispositif a aussi un intérêt dans l’amélioration des performances du véhicule, notamment en compétition automobile et en recherche de performances.
Patent FR-3117235-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d’une image d’empreinte digitale dans une sequence d’images pour authentification ou identification
Inventor: NIAF EMILIE
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-12-09
Abstract: Un procédé de sélection d’une image d’une empreinte digitale pour identification d’un individu est décrit. Le procédé comprend : 
    acquérir (S102) une image courante comprenant une empreinte de doigt et segmenter ladite empreinte de doigt ;déterminer (S104) une valeur représentative d’une stabilité de ladite image courante ; déterminer (S106) une valeur représentative de la netteté de ladite image courante ;déterminer (S108) un score, ledit score étant une combinaison de ladite valeur représentative d’une stabilité, de ladite valeur représentative d’une netteté et d’un nombre d’empreintes de doigt segmentées; sélectionner (S112) ladite image courante pour identification dudit individu dans le cas où ledit score est supérieur à une valeur de seuil et, sinon, stocker en mémoire ladite image courante en tant que meilleure image dans le cas où son score est supérieur à une valeur de meilleur score et répéter les étapes a) à e).
    Fig. 1
Patent FR-3118402-A1 (FR)
Title: Ecarteur pour articles chaussants tubulaires
Inventor: DELAMARE MICHEL
IPC: A47G25/90
Filed: 2020-12-30
Abstract: L’invention concerne un écarteur (10) pour élargir les articles chaussants, comprenant :  - deux tiges (12, 14) et une première traverse comprenant une première aile (22) s’étendant perpendiculairement auxdites tiges (12, 14) ;   - une seconde traverse (24) montée à coulissement sur lesdites deux tiges (12, 14) et comprenant une seconde aile (30) ;  - au moins un levier (34) relié à ladite seconde traverse (24) pour pouvoir entraîner ladite seconde traverse en translation entre une position rapprochée de ladite première traverse (20) et une position écartée ;   Au moins une desdites tiges (12, 14) comporte une crémaillère (64), tandis que ladite seconde traverse (24) comprend une béquille (72) adaptée à coopérer avec ladite crémaillère (64) ; et ladite béquille (72) échappe à la portée de ladite crémaillère (64) après que ladite seconde traverse a été entraînée, depuis ladite position écartée, dans un sens opposé à ladite première traverse (20).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1