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Patent FR-2975544-A1 (FR)
Title: Installation de commande permettant de commander l'alimentation electrique d'une pluralite d'organes electriques en courant continu
Inventor: SIAUDEAU JEAN-PAUL
IPC: H02J13/00
Filed: 2011-05-19
Abstract: L'invention concerne une installation de commande comprenant une alimentation (4) en courant continu apte à alimenter une pluralité d'organes électriques (3), et un système de gestion (5) de l'alimentation desdits organes électriques (3). Selon l'invention, ladite installation comporte également un dispositif de commande émetteur (1) comprenant des moyens d'émission (10) radiofréquence et des actionneurs (11) comprenant chacun un transducteur permettant de commander l'émission d'un signal radiofréquence, et un dispositif de commande (2) récepteur permettant de transmettre au système de gestion (5), des signaux de commande, fonctions du ou des signaux radiofréquence reçus, pour activer ou désactiver l'alimentation d'au moins une partie desdits organes électriques (3). L'invention concerne également une structure et un procédé de montage correspondant.
Patent FR-2976808-A1 (FR)
Title: Composition filmogene et son utilisation pour le traitement de l'herpes
Inventor: DERAIN NATHALIE
IPC: A61P31/22
Filed: 2011-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition topique filmogène comprenant, dans un milieu pharmaceutiquement acceptable : 5 à 30% en poids d'éthylcellulose ; 0,1 % à 10% en poids, d'un agent auxiliaire de filmification ; 0,1 à 20% en poids d'au moins un triacide; et 60 à 95% en poids d'un solvant organique, les pourcentages étant exprimés en poids, par rapport au poids total de la composition, ainsi que l'utilisation d'une telle composition dans une méthode de traitement de l'herpès, en particulier de l'herpès labial.
Patent FR-2976793-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fibers, preferably hair, comprises treating fibers with compositions containing ortho-diphenol derivatives, manganese or zinc salts, hydrogen peroxide, (bi)carbonates, basifying agents and titanium salts to keratin fibers
Inventor: CHOISY PATRICK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2011-06-23
Abstract: Dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises: treating the fibers with cosmetic compositions containing, taken together or separately in the composition, ingredients comprising e.g. ortho-diphenol derivatives, manganese salts or zinc salts, hydrogen peroxide or systems that generate hydrogen peroxide, (bi)carbonates or systems that generate (bi)carbonate, basifying agents other than the (bi)carbonate, and salts comprising titanium salts and scandium salts. Dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as the hair, comprises: treating the fibers with one or more cosmetic compositions containing, taken together or separately in the composition, ingredients comprising (a) one or more ortho-diphenol derivatives, (b) one or more manganese salts or zinc salts, (c) hydrogen peroxide or one or more systems that generate hydrogen peroxide, (d) one or more (bi)carbonates or one or more systems that generate (bi)carbonate, (e) one or more basifying agents other than the (bi)carbonate, and (f) one or more salts comprising titanium salts and scandium salts, where the pH of at least one of the compositions comprising the ingredients (a)-(f) is alkaline, which is greater than 7, and the composition comprising (f) is applied to the keratin fibers as the last step of the dyeing process. Independent claims are included for: (1) cosmetic composition, containing compounds (a)-(f); and (2) a multi-compartment device comprising 2-6 compartments containing 2-6 compositions, in which are distributed ingredients (a)-(f), where the compositions are aqueous or pulverulent, with at least one of these compositions being aqueous.
Patent FR-2977663-A1 (FR)
Title: Mine clearance assistance device for removing buried explosive device e.g. shell, has tube for projecting liquid in ground above buried explosive device to form mud, and suction unit for sucking mud to dig ground above explosive device
Inventor: BROUDEBOURGER CHRISTIAN
IPC: F41H11/12
Filed: 2011-07-08
Abstract: The device (1) has a tube (43) for projecting liquid i.e. water, in ground (S) above a buried explosive device (E) so as to form mud. A suction unit sucks the mud to dig the ground above the explosive device. The suction unit includes a suction pole (20) including a proximal end and a distal end that defines a suction head (23). The pole internally defines a pipe that extends between the ends of the pole. The suction unit includes a suction source (21) i.e. multi-turbine suction device, connected at the proximal end to suck the mud present at the level of the head through the pipe. An independent claim is also included for a mine clearance assistance method.
Patent FR-2983773-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de surfaces
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: B32B27/08
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation de surface utilisant une combinaison d'au moins deux polymères, distincts ou non, greffés de façon hiérarchique ou multiple sur une surface ainsi que l'utilisation de ce nouveau procédé de préparation, en particulier dans les applications de contrôle de l'énergie de surface d'un support. L'invention peut permettre de structurer un polymère à blocs avec un minimum de défauts.
Patent FR-2969359-A1 (FR)
Title: Appareil de detection de toucher bimode et procede associe.
Inventor: LIU HUNG TA
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention porte sur un appareil de détection de toucher bimode (100). L'appareil comprend un capteur (105) une première unité de sélection (103) une seconde unité de sélection (104), une première unité de commande (123), une seconde unité de commande (124), des premières lignes conductrices (1011~101m) et des secondes lignes conductrices (1021~102n). Les premières lignes conductrices (1011~101m) sont agencées dans une première direction. Chaque première ligne conductrice (1011~101m) a une première extrémité et une seconde extrémité. La première extrémité est couplée à la première unité de commande (123) et la seconde extrémité est couplée à la première unité de sélection (103). Les secondes lignes conductrices (1021~102n) sont agencées dans une seconde direction. Chaque seconde ligne conductrice (1021~102n) a une première extrémité et une seconde extrémité, la première extrémité étant couplée à la seconde unité de commande (124) et la seconde extrémité étant couplée à la seconde unité de sélection (104)
Patent FR-2991044-A1 (FR)
Title: Centrale inertielle a gyroscopes vibrants montes sur un carrousel et procede de mesure angulaire
Inventor: RENAULT ALAIN
IPC: G01C19/56
Filed: 2012-05-24
Abstract: Centrale inertielle comportant un coeur inertiel (3) qui est relié à une unité de commande (50) et qui comporte trois gyroscopes (9, 10, 11) montés relativement les uns aux autres pour avoir des axes sensibles (X, Y, Z) sensiblement perpendiculaires les uns aux autres, les gyroscopes étant des gyroscopes axisymétriques vibrant à résonateur hémisphérique, caractérisé en ce que le coeur est monté sur un carrousel (2) agencé pour entraîner en rotation le coeur inertiel autour d'un axe de pivotement (4) à au moins une fréquence qui correspond à un minimum d'une densité spectrale d'erreur des gyroscopes. Procédé de mesure angulaire au moyen de cette centrale.
Patent FR-2997366-A1 (FR)
Title: Automatic brake for child transport vehicle i.e. cane pushchair, has control element held in active position by blocking element such that displacement of control element in direction of guide element causes displacement of blocking element
Inventor: AIGLON JEAN FRANCOIS
IPC: B62B9/08
Filed: 2012-10-29
Abstract: The brake has a brake element including a clamping element secured to a rotation shaft of a wheel. The clamping element includes a control element (39) movable between an active position to induce the release of the braking element by the clamping element, and a rest position to clamp the braking element. The control element is held detachably in the active position by a blocking element (45) such that displacement of the control element in a direction of a guide element (2) causes a displacement of the blocking element to release the control element to pass to the rest position.
Patent FR-2986887-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conception d'un centre de calcul
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-02-15
Abstract: Procédé d'aide à la conception par ordinateur d'un centre de calcul comportant les étapes suivantes de : - définition géométrique d'un local prévu pour accueillir le centre de calcul, - définition de contraintes physiques associées audit local, - fourniture d'une bibliothèque d'éléments de centre de calcul pour une définition matérielle dudit centre de calcul, ladite bibliothèque étant associée à un jeu de règles d'installation desdits éléments dans un centre de calcul, - définition d'une liste de besoins à satisfaire par le centre de calcul, et génération d'une liste d'éléments de la bibliothèque susceptibles de répondre à ladite liste de besoins à partir d'une application d'au moins une règle d'installation, lesdits éléments de la liste respectant lesdites définitions et ladite liste pouvant être vide pour le cas où il n'est pas possible de trouver d'éléments respectant lesdites définitions et lesdites règles.
Patent FR-2985092-A1 (FR)
Title: Anode transparente pour oled
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: H01L51/52
Filed: 2012-03-13
Abstract: La présente invention concerne une électrode transparente pour diode électroluminescente organique (OLED), comportant, sur un support transparent en verre minéral, n empilements unitaires de couches minces, chaque empilement unitaire comportant successivement, en partant du support en verre, (a) une couche d'oxyde mixte d'étain et de zinc (SnZnO), (b) une couche cristalline d'oxyde de zinc (ZnO), éventuellement dopé à l'aluminium, et (c) une couche d'argent métallique, en contact avec la couche ZnO, l'électrode étant caractérisée par le fait qu'entre chaque couche d'argent et la ou les couches de SnZnO les plus proches de celle-ci est disposée (d) une couche en nitrure de silicium (Si N ) ou en silice, éventuellement dopée avec un métal. Elle concerne également un dispositif à OLED contenant une telle électrode et un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-2988823-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for use in heat pump for production of hot water, has fluid circulation circuit to allow heat exchange between refrigerant fluid or heat transfer fluid in fluid circulation circuit and refrigerant fluid in other fluid circuit
Inventor: MARTINEZ ERIC
IPC: F25B41/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: The exchanger (110) has a fluid circulation circuit (112) to allow heat exchange between a refrigerant fluid in the fluid circulation circuit and an environment outside the heat exchanger. Another fluid circulation circuit (114) is sealed with respect to the former fluid circulation circuit and provided to allow heat exchange between a refrigerant fluid or heat transfer fluid in the latter fluid circulation circuit and the refrigerant fluid in the former fluid circulation circuit, where the fluid circulation circuits are provided in a serpentine form. An independent claim is also included for a thermodynamic device for production of cold and/or heat.
Patent FR-2989724-A1 (FR)
Title: Etage de turbine pour une turbomachine
Inventor: GENDRAUD ALAIN DOMINIQUE
IPC: B64D27/10
Filed: 2012-04-20
Abstract: Etage de turbine pour une turbomachine, comprenant un distributeur (112) et une roue montée à l'intérieur d'un anneau (118) sectorisé porté par un carter (114), le distributeur étant accroché au carter et étant retenu axialement vers l'aval par appui sur un jonc annulaire (136), les secteurs d'anneau comprenant chacun à leurs extrémités amont un organe (144) à section en C qui est engagé sur le rail de carter et qui maintient radialement le jonc, caractérisé en ce que la paroi radialement interne (148) de l'organe en C de chaque secteur d'anneau s'étend à l'intérieur du jonc sur toute la dimension axiale de ce dernier et sa partie d'extrémité amont est engagée dans au moins un évidement (160, 162) du distributeur.
Patent FR-2993187-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'un gaz riche en dioxyde de carbone par condensation partielle et permeation
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: C01B32/50
Filed: 2012-07-13
Abstract: Dans un procédé de séparation, un gaz riche en dioxyde de carbone est refroidi au moins dans un premier échangeur de chaleur (5), le gaz riche en dioxyde de carbone refroidi dans le premier échangeur de chaleur rentre dans un premier séparateur de phases (9) à une première température entre -50°C et -53°C, un liquide (13) enrichi en dioxyde de carbone est soutiré du premier séparateur de phases et sert de produit, un gaz (11) appauvri en dioxyde de carbone du premier séparateur de phases est réchauffé dans le premier échangeur jusqu'à une deuxième température entre -35°C et -45°C, sans avoir été détendu en aval du premier séparateur de phases et rentre dans une unité de perméation (17) à la deuxième température, le gaz réchauffé subit au moins une étape de perméation dans l'unité de perméation pour produire au moins deux fluides (19, 21) qui sont réchauffés ensuite dans le premier échangeur, le fluide issu de l'unité de perméation, réchauffé dans l'échangeur, qui sort de l'unité de perméation à la température la plus basse étant à une température au-dessus de -54°C.
Patent FR-2997227-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique a couches minces, notamment pour vitrage solaire
Inventor: RICCI MARC
IPC: B32B17/06
Filed: 2012-10-23
Abstract: Dispositif photovoltaïque (1) à couches minces comprenant un substrat sur lequel est disposé un film photovoltaïque (3) comprenant une première couche conductrice formant un contact électrique arrière, une deuxième couche photoactive absorbant dans le spectre solaire à base de matériau inorganique, une troisième couche en matériau conducteur transparent formant un contact électrique avant, ledit film photovoltaïque étant divisé pour former une pluralité de cellules (30) photovoltaïques individuelles et interconnectées, dans lequel il comprend une pluralité de trous (31) individuels traversant au moins les première et deuxième couches du film photovoltaïque dans chaque cellule, chaque trou présentant des dimensions dans le plan principal comprises entre 10 nanomètres et 400 micromètres, chaque trou étant distant du trou adjacent le plus proche d'une distance comprise entre 5 nanomètres et 400 micromètres, et chaque cellule présentant une surface trouée, correspondant à la surface des trous disposés dans ladite cellule dans le plan principal, qui est comprise entre 10 et 90% de la surface totale de la cellule dans ce même plan principal, de préférence entre 30 et 70%. La présente invention trouve une application dans le domaine des vitrages solaires.
Patent FR-2998704-A1 (FR)
Title: Electronic device i.e. conductive bridging RAM, has electrolyte, where volume of electrolyte is selected such that surface of end of electrolyte in contact with electrode is strictly lower than surface of another end of electrolyte
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C13/02
Filed: 2012-11-27
Abstract: The device (100) has an electrode (103) that is made of inert material, and another electrode (104) that is made of soluble material. A solid electrolyte (112) is provided with an ionic conducting material, where the former electrode and the latter electrode are provided in contact with one of faces of the electrolyte on both sides of the electrolyte. Volume of electrolyte is selected such that a surface (113) of an end of the electrolyte in contact with the former electrode is strictly lower than a surface (114) of another end of the electrolyte in front of the former end. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electronic device.
Patent FR-3010717-A1 (FR)
Title: Composition empechant la polymerisation de monomeres a insaturation ethylenique et son elimination avant polymerisation
Inventor: CHRETIEN CHRISTELLE
IPC: C08F36/14
Filed: 2013-09-19
Abstract: On décrit une composition inhibitrice de la polymérisation de monomères à insaturation éthylénique comprenant au moins 98% poids de 4-tert-butylcatechol (4-TBC), de 0,03 à 0,2% poids de catechol (PC) et au moins une impureté choisie parmi le 3-tert-butylcatechol, la tert-butylhydroquinone, le 3,5-di-ter-butylcatechol et leur mélange, la quantité totale desdites impuretés et du PC représentant de 0,1 à 0,8% poids de ladite composition. On décrit aussi un procédé d'élimination de ladite composition inhibitrice de polymérisation présente dans un mélange comprenant au moins un monomère à insaturation éthylénique.
Patent FR-3011012-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ancrage pour des fondations d'ouvrage de remontee mecanique et pylone de ligne comprenant un tel dispositif
Inventor: LE PAGE Maxime
IPC: E04H12/22
Filed: 2013-09-26
Abstract: Dispositif d'ancrage pour des fondations d'ouvrage de remontée mécanique (2), notamment à câble aérien, comprenant un plot (3) destiné à supporter l'ouvrage (2), le plot (3) comportant : - des moyens d'ancrage (6) configurés pour recevoir l'ouvrage (2) ; - une cage métallique (7) comprenant un logement (11) pour recevoir les moyens d'ancrage (6) ; et - un coffrage souple monté autour des faces latérales (14, 15, 17) de la cage métallique (7) pour retenir un béton coulé au sein de la cage métallique (7).
Patent FR-3000534-A1 (FR)
Title: Link for use between shank of solenoid valve and support of actuator, has connection element placed in cavity according to direction with regard to oblique direction of axis of shank, where direction is approximately perpendicular to axis
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F01L3/20
Filed: 2013-01-02
Abstract: The link has a connection element (44) that is provided between a shank (40) of a solenoid valve (41) and a moving part (43) of an actuator. The connection element is arranged to cooperate with a contact surface or cylindrical groove (42) of the shank so as to attach the shank with the moving part of the actuator. The connection element is able to be placed in a cavity (49) according to a direction with regard to oblique direction of longitudinal axis of the shank. The direction is approximately perpendicular to the longitudinal axis.
Patent FR-3002602-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une levre mince allongee dans une fente etroite allongee et application a l'assemblage d'un guide-air sur une buse
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: F16B2/20
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'assemblage d'un premier élément (2), tel qu'une buse de ventilateur, avec un second élément (1), tel qu'un guide d'air, est réalisé par l'assemblage d'une lèvre mince allongée (16) appartenant au second élément (1) dans une fente étroite allongée (10) formée par les trois côtés d'une plaque plane allongée (6) fixée parallèlement à une paroi plane (4) du premier élément (2). La lèvre mince allongée (16) a un bord concave (18) et se termine latéralement par des pointes avancées (19), et la fente allongée (10) comporte latéralement deux zones (12') où l'épaisseur de fente est augmentée, agencées pour coopérer avec les pointes avancées (19) de la lèvre (16) pour que l'introduction de la lèvre (16) dans la fente (10) commence par l'introduction des pointes (19) dans lesdites zones (12') et se poursuive ensuite lors de l'avancée de la lèvre (16) par l'introduction progressive du reste du bord concave (18) de la lèvre (16).
Patent FR-3006163-A1 (FR)
Title: Plaque humerale
Inventor: ANGELONI RENZO
IPC: A61F2/28
Filed: 2013-05-29
Abstract: Selon l'invention, la plaque (1) est vrillée selon son axe longitudinal, de telle sorte qu'un plan médian de la partie métaphysaire (3) et un plan médian de la partie diaphysaire (2) forment entre eux un angle de vrillage compris entre 5 et 15 degrés, ce vrillage étant tel que, pour une plaque (1) destinée à un humérus droit, la partie diaphysaire (2) est, lorsque la plaque est vue en bout, côté proximal, décalée dans le sens horaire par rapport à la partie métaphysaire (3), et que, pour une plaque (1) destinée à un humérus gauche, la partie diaphysaire (2) est, lorsque la plaque est vue en bout, côté proximal, décalée dans le sens antihoraire par rapport à la partie métaphysaire (3).
Patent FR-2993952-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation de plage
Inventor: YOSHIDA KAZUHIRO
IPC: F16H61/22
Filed: 2013-07-08
Abstract: Lorsqu'une alimentation électrique est activée, une opération d'entraînement initial est effectuée pour commuter une phase d'alimentation électrique d'un moteur (12) dans une commande en boucle ouverte. Le traitement d'apprentissage initial est effectué pour apprendre une valeur de correction d'écart de phase pour la phase d'alimentation électrique par rapport à une valeur de compte d'un signal d'impulsion d'un codeur. En raison de la restriction provoquée par une forme d'un mécanisme de détente (14), le moteur doit être entraîné en rotation de sorte qu'un levier de détente (15) ne se déplace pas dans un sens négatif au-delà d'une position inférieure d'une plage P dans l'opération d'entraînement initial. Dans le cas de l'exécution du traitement d'apprentissage initial dans la plage P en tenant compte de cette restriction, le traitement d'apprentissage initial est effectué en réglant un sens de rotation du moteur.
Patent FR-3008656-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la position d'un premier objet reglable d'un vehicule en fonction de la position mesuree d'un second objet reglable et de tables de correspondance
Inventor: DE FLAUGERGUES VINCENT
IPC: B60R1/062
Filed: 2013-07-22
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au contrôle de la consigne de position d'au moins un premier objet réglable (R2) d'un véhicule (V). Ce dispositif (D) est agencé pour déterminer cette consigne de position du premier objet réglable (R2) en fonction d'une position mesurée d'un second objet réglable (R1) du véhicule (V) et d'au moins une table de correspondance entre des positions possibles du second objet réglable (R1) et des consignes de positions possibles du premier objet réglable (R2).
Patent FR-3009422-A1 (FR)
Title: Correction de la bande passante d'un transformateur a entrefer
Inventor: GUENEGO MICHEL
IPC: H01H71/74
Filed: 2013-07-31
Abstract: Dispositif de correction de la bande passante d'un transformateur à entrefer, présentant une fréquence de coupure, caractérisé en ce qu'il comporte un filtre en série avec le transformateur, et en ce que le filtre amplifie le signal qu'il reçoit du transformateur pour des fréquences inférieures à la fréquence de coupure du transformateur, de sorte que la bande passante du transformateur corrigé est augmentée pour être similaire à celle d'un transformateur sans entrefer ou avec un entrefer plus petit.
Patent FR-3012334-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anti age
Inventor: OBOLASHVILI ANTON
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant de l'acide hyaluronique associé à au moins un extrait de plante, ladite plante étant choisie dans le groupe constitué par le pêcher (Prunus persica) et/ou de globulaire à feuille cordées (Globularia cordifolia). Elle concerne également l'utilisation de cette composition pour lutter contre le vieillissement, de la peau et/ou l'apparition des signes de vieillissement de la peau et pour protéger/stimuler la jonction dermo-épidermique, et par là même réduire les rides déjà existantes. Dans un mode de réalisation, elle a également pour objet l'utilisation d'une composition selon l'invention pour améliorer le pouvoir de correction et de protection vis-à-vis du vieillissement d'une composition cosmétique. La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique pour protéger et corriger la peau des signes du vieillissement et/ou réduire les rides existantes, caractérisé en ce qu'il consiste à appliquer sur ceux-ci une quantité efficace d'une composition selon l'invention.