baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020542-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la selection de la representation des segments d'un contenu multimedia transmis sur un reseau de communication.
Inventor: BERTHELOT BERTRAND
IPC: H04N21/20
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de gestion de la représentation des segments de données d'un contenu reçu par un terminal depuis un serveur, le procédé comportant une étape d'obtention d'un document à partir duquel sont générées des adresses universelles, à une adresse étant associée une représentation du segment concerné choisie par le terminal parmi plusieurs représentations décrites dans le document, le segment étant apte à être reçu depuis le serveur et décodé par le terminal, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes au niveau du terminal : - une étape de transmission d'une requête d'accès à au moins un segment selon une première représentation choisie, - une étape de réception dudit au moins un segment selon une deuxième représentation, et d'une information relative à la deuxième représentation apte à être prise en compte avant le décodage du segment reçu.
Patent FR-3020565-A1 (FR)
Title: Appareil de confection d'infusions
Inventor: ENJOLRAS MARINE
IPC: A47J31/40
Filed: 2014-04-30
Abstract: Appareil de confection d'infusions (10) comportant un réservoir (16) apte à recevoir une dose de mouture (15) pour infusion, et un compresseur d'air électrique (32), apte à mettre le réservoir (16) sous pression de manière à permettre la confection de l'infusion lorsqu'un liquide contenu dans le réservoir traverse la dose de mouture (15) et sort du réservoir sous l'effet de la pression. L'appareil se caractérise en ce que le compresseur (32) a un débit de sortie proportionnel à sa tension d'alimentation, et en ce qu'il comporte en outre un régulateur de tension (54), apte à adapter une tension d'alimentation de l'appareil (10) de manière à alimenter le compresseur d'air (32) sous une tension incluse dans une plage prédéterminée.
Patent FR-3025115-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction selectif de platinoides, a partir d'un support les contenant, avec un milieu d'extraction comprenant un fluide supercritique et un ligand organique.
Inventor: GOETTMAN FREDERIC
IPC: B01J38/00
Filed: 2014-09-03
Abstract: Procédé d'extraction sélectif d'un métal de la famille des platinoïdes, à partir d'un support en céramique contenant ledit métal, comprenant les étapes successives suivantes : a) on met en contact dans une enceinte d'extraction ledit support en céramique contenant ledit métal avec un milieu d'extraction comprenant un fluide dense sous pression contenant un ligand organique sélectif du métal capable de former un complexe avec ledit métal à l'état 0 ; moyennant quoi on obtient d'une part un support en céramique appauvri en ledit métal, voire exempt dudit métal, et d'autre part un fluide dense sous pression contenant le complexe du ligand organique avec le métal à l'état 0 ; b) on ramène ledit fluide dense sous pression contenant le complexe du ligand organique avec le métal à l'état 0 à la pression atmosphérique et à la température ambiante, moyennant quoi le complexe du ligand organique avec le métal à l'état 0 se sépare du fluide; c) on récupère le support en céramique appauvri en ledit métal, voire exempt dudit métal, et le complexe du ligand organique avec le métal à l'état 0.
Patent FR-3026152-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide pour un systeme de transmission
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (20) à double embrayage humide pour un système (10) de transmission, au moins un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques, le premier embrayage (E1) comportant un premier piston (30) et le deuxième embrayage (E2) comportant un deuxième piston (90), lesdits premier et deuxième pistons (30, 90) étant déplacés pour venir, en position embrayée, serrer un ensemble multidisques contre des moyens (60) de réaction qui sont interposés axialement entre l'ensemble multidisques de chacun desdits premier et deuxième embrayages (E1, E2), ledit ensemble comportant respectivement des disques (64,114) de friction liés en rotation respectivement au premier arbre A1 et au deuxième arbre A2 mené par respectivement un porte-disques (66,116) extérieur, chacun desdits porte-disques extérieur comportant une extension radiale (135,156) et une extension axiale (131,151), l'extension axiale d'un desdits porte-disques extérieur présentant un décalage radial (137).
Patent FR-3012125-A1 (FR)
Inventor: LONG JUN
IPC: C10G11/05
Filed: 2014-10-22
Abstract: La présente invention concerne une zéolite Y modifiée par métal, sa préparation et son utilisation. Ladite zéolite contient de 1 à 15 % en poids d'un métal du groupe IVB en tant qu'oxyde et est caractérisée en ce que le rapport entre la teneur en métal du groupe IVB de la surface de la zéolite et la teneur en métal du groupe IVB de l'intérieur de la zéolite n'est pas supérieur à 0,2 ; et/ou en ce que le rapport entre l'aluminium d'ossature à coordination tétraédrique déformée et l'aluminium d'ossature à coordination tétraédrique dans la structure de réseau de la zéolite est de (0,1 à 0,8):1.
Patent FR-3028650-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement motorise d’une installation domotique de fermeture
Inventor: DUVAL JEROME
IPC: H04W4/18
Filed: 2014-11-18
Abstract: Un dispositif d'entraînement motorisé (2) d'une installation domotique de fermeture (1) comprend un actionneur électromécanique (6), une unité électronique de contrôle (8), un émetteur sans fil (12) relié fonctionnellement à l'unité électronique de contrôle (8), l'émetteur sans fil (12) étant configuré pour coopérer avec un dispositif périphérique (4) par une communication sans fil. L'unité électronique de contrôle (8) comprend une prise d'alimentation électrique (15). Et l'émetteur sans fil (12) est connecté électriquement sur la prise d'alimentation électrique (15) de l'unité électronique de contrôle (8), de sorte à commander le dispositif périphérique (4) au moyen d'une communication sans fil.
Patent FR-3033765-A1 (FR)
Title: Voile aile a orientation automatique
Inventor: ANDLAUER ERIC
IPC: B63H9/08
Filed: 2015-03-20
Abstract: Il est proposé un dispositif de maintien d'une voile aile sur un véhicule tel qu'un navire, comprenant une voile aile, comportant deux surfaces principales munies d'au moins une nervure, séparée en deux éléments avant et arrière articulés, un mât apte à être fixé sur le véhicule et à porter la voile aile, dispositif caractérisé par une libre orientation de la partie avant de la voile aile autour du guindant et la libre orientation de la partie arrière de la voile aile autour de la chute et par une articulation entre les deux parties avant et arrière de la voile aile qui permet aux deux parties avant et arrière de la voile aile de se déplacer longitudinalement l'une par rapport à l'autre afin d'ajuster la longueur de la corde de la voile aile pour permettre à la voile aile de passer librement d'un bord sur l'autre.
Patent FR-3031830-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de guidage d'un aeronef
Inventor: LACOURIE JACQUES
IPC: G08G5/06
Filed: 2015-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de guidage d'un aéronef sur un aéroport le long d'une trajectoire comprenant : - la réception (E1) d'une commande d'un pilote à partir d'informations relatives à des points de passage imposés de l'aéronef sur l'aéroport transmises par radio par une autorité de contrôle de l'aéroport ; - la détermination (E2) d'au moins un point de passage de l'aéronef sur une cartographie géoréférencée à partir de ladite commande de pilote reçue ; - la génération (E3) d'une commande d'affichage des points de passage déterminés ; - la détermination (E4) d'une trajectoire à suivre par l'aéronef passant par une position courante de l'aéronef et lesdits points de passage déterminés ; - la génération (E5) d'une commande d'affichage de la trajectoire à suivre; - la réception (E6) d'une commande de sélection d'une desdites trajectoires à suivre ; - le guidage (E7) de l'aéronef le long de ladite trajectoire sélectionnée.
Patent FR-3032029-A1 (FR)
Title: Batterie thermique a materiau a changement de phase encapsule et procede de fabrication associe.
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-01-26
Abstract: La présente invention concerne une batterie thermique (1) comportant une enceinte (3) comprenant une entrée et une sortie de fluide et comprenant en son sein des tubes (5) de matériau à changement de phase encapsulé, ladite batterie thermique (1) comportant en outre un dispositif de maintien et d'écartement (7) des tubes (5) de matériau à changement de phase encapsulé, ledit dispositif de maintien et d'écartement (7) étant disposé entre les tubes (5) eux même et entre les tubes (5) et l'enceinte (3), ledit dispositif de maintien et d'écartement (7) étant poreux.
Patent FR-3032496-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le blocage d'un premier tube exterieur et d'un deuxieme tube interieur montes telescopiques entre eux.
Inventor: DE MONESTROL GEORGES
IPC: F16B7/14
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour le blocage d'un premier tube extérieur T1 et d'un deuxième tube intérieur T2 montés télescopiques entre eux, comprenant : - des moyens de traction latérale LB, - des moyens d'articulation C1, O2 desdits moyens de traction latérale entre une position libre et une position verrouillée, - des moyens de verrouillage MV desdits moyens de traction latérale dans sa position verrouillée, - des moyens de blocage MS : • articulés à une première extrémité desdits moyens de traction latérale, • montés longitudinalement coulissant relativement au tube intérieur, de telle façon que lorsque lesdits moyens de traction latérale sont en position verrouillée, lesdits moyens de blocage exercent un effort latéral sur le tube intérieur susceptible de provoquer l'immobilisation des tubes intérieur et extérieur.
Patent FR-3033021-A1 (FR)
Title: Enveloppe revetue de reperes
Inventor: LOPEZ BELBEZE GREGORIO
IPC: G09F3/02
Filed: 2015-02-19
Abstract: Enveloppe revêtue, formée d'un matériau thermiquement ou acoustiquement isolant de forme tubulaire cylindrique, caractérisée en ce qu'elle comprend un revêtement (1) portant une pluralité de repères (2, 3) dont: - un premier ensemble de repères transversaux (2) de préférence agencés à une distance régulière ; - un second ensemble de repères inclinés (3) agencés avec des angles sélectionnés par rapport à un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (4) de l'enveloppe.
Patent FR-3018499-A1 (FR)
Title: Mecanisme de fixation de derive de vehicule aquatique
Inventor: NORRIE SCOTT
IPC: B63B41/00
Filed: 2015-03-10
Abstract: La présente invention concerne un agencement de fixation pour fixer une dérive de véhicule aquatique à un véhicule aquatique ayant un caisson de dérive, à installer dans un véhicule aquatique, tel qu'une planche de surf ou son équivalent, conçu pour permettre de fixer des dérives de façon amovible au véhicule aquatique.         La présente invention concerne également des dérives ou d'autres articles conçus pour être fixés de façon amovible au véhicule aquatique.
Patent FR-3033660-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'image
Inventor: OUNI SLIM
IPC: G10L21/10
Filed: 2015-03-12
Abstract: Dispositif comprenant une mémoire (2) stockant des données de son, des données de surface en trois dimensions, et une pluralité de jeux de données de contrôle qui représentent des points de contrôle définis par des données de coordonnées qui sont associées à des données de son, et un processeur (4) qui, à partir de premières et secondes données de son successives, et de premières données de surface en trois dimensions, sélectionne les jeux de données de contrôle associés aux premières et secondes données de son, et définit de secondes données de surface en trois dimensions en appliquant un déplacement à chaque point. Le déplacement d'un point donné est calculé comme la somme de vecteurs déplacements calculés pour chaque point de contrôle à partir de la somme de premier et deuxième vecteurs, pondérée par le ratio entre le résultat d'une fonction à deux variables présentant une limite nulle à l'infini appliquée au point donné et au point de contrôle et la somme du résultat de cette fonction appliquée au point d'une part et à chacun des points de contrôle d'autre part. Le premier vecteur représente le déplacement du point de contrôle entre les premières et les secondes secondes données de son. Le deuxième vecteur correspond à la différence entre les données de coordonnées du point et les données de coordonnées du point de contrôle dans les premières données de son, multiplié par un coefficient dépendant du gradient du premier vecteur.
Patent FR-3033796-A1 (FR)
Title: Fluide frigorigene
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B13/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un fluide frigorigène comprenant du dioxyde de carbone et au moins un alcane cyclique ou non cyclique comprenant 4 ou 5 atomes de carbone, son utilisation dans une boucle de climatisation ou dans un dispositif automobile comprenant au moins une boucle de climatisation, une boucle de climatisation dans laquelle circule ledit fluide frigorigène et un procédé de chauffage et/ou de climatisation à l'aide de ladite boucle de climatisation.
Patent FR-3036682-A1 (FR)
Title: Baton de propulsion d'une embarcation et embarcation a propulsion par batons
Inventor: SILVY LIONEL
IPC: B63B35/73
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne notamment un bâton de propulsion d'une embarcation comportant un manche et un flotteur de poussée fixé au manche, le flotteur présentant une forme allongée, une face supérieure convexe, et une face inférieure concave.
Patent FR-3038628-A1 (FR)
Title: Regard de chaussee a cadre et panneau monte articule sur le cadre par un tenon pouvant etre rendu captif apres installation
Inventor: MORICE HERVE
IPC: E02D29/14
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention concerne un regard de chaussée à cadre et panneau monté articulé sur le cadre par un tenon pouvant être rendu captif après installation. Selon l'invention, la première branche (9) du tenon (3) comprend un perçage traversant (18), débouchant dans le guide de section réduite (14) pour permettre l'insertion d'une goupille (19) au travers de ce guide, le panneau (2) pouvant adopter deux configurations, une première configuration où il est démontable du cadre à partir de sa position debout d'ouverture en l'absence de goupille et une seconde configuration où il est indémontable du cadre (1) après insertion de la goupille (19) dans la première branche (9) du tenon (3) et au travers du guide de section réduite (14). L'invention trouve application dans le domaine de la voirie.
Patent FR-3040220-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation d'un parametre regule
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: G05B13/02
Filed: 2015-08-19
Abstract: L'invention concerne un système de régulation (1) d'un paramètre régulé (Y) d'un dispositif (2) d'équipement aéronautique, ledit paramètre régulé étant régi par une loi de fonctionnement liant ledit paramètre régulé à une commande (U) et à une pluralité de paramètres d'entrée (X1, X2, X3), ledit système de régulation comprenant une boucle de régulation asservissant ledit paramètre régulé à une consigne (yc) au moyen du contrôle du dispositif par la commande, le système comprenant un module de compensation (7) de la loi de fonctionnement et un module de détermination (8) d'un gain local configuré pour déterminer le gain local d'une partie statique d'un modèle de la loi de fonctionnement représentatif du gain dudit paramètre régulé en réponse à une variation de ladite commande dans un régime de fonctionnement stabilisé de ladite loi de fonctionnement, ledit module de compensation de la loi de fonctionnement faisant intervenir l'inverse dudit gain local.
Patent FR-3033418-A1 (FR)
Title: Horloge a diodes electroluminescentes
Inventor: HE EMEN
IPC: G04B19/32
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne une horloge à DEL ayant de multiples DEL (13) pour illuminer l'horloge (15) indirectement. Les multiples DEL (13) ne sont pas dirigées directement vers les observateurs. La présente invention offre un confort pour les yeux des observateurs lorsque les observateurs regardent l'horloge à DEL. En outre, l'horloge à DEL peut également être utilisée comme un lampadaire. Cette nouvelle fonction, en tant que lampe à pied supplémentaire, augmente substantiellement la valeur de l'horloge à DEL.
Patent FR-3042177-A1 (FR)
Title: Recipient destine a recevoir un produit liquide, solide, pateux, poudreux ou sous forme de gel
Inventor: CRUCHET PATRICK
IPC: B65D1/40
Filed: 2015-10-09
Abstract: Le récipient (1), du type flacon, destiné à recevoir un produit liquide, solide, pâteux, poudreux, ou sous forme de gel présente, dans son épaisseur, une ouverture débouchante (lb), apte à recevoir avec capacité de rotation sous une action digitale, un corps sphérique (2).
Patent FR-3042424-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epuration vertical
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/08
Filed: 2015-10-16
Abstract: Dispositif de purification d'un gaz comprenant deux adsorbeurs (1) et (2), un compresseur de gaz (4), un réchauffeur (5), un ensemble d'échangeurs (6), un premier ensemble tuyauteries et vannes (10) et un deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11), caractérisé en ce que le premier ensemble tuyauteries et vannes (10) est posé au sol ou sur une structure métallique et le deuxième ensemble tuyauteries et vannes (11) est situé en hauteur suivant le même axe vertical que le premier ensemble tuyauteries et vannes (10).
Patent FR-3027720-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance dote d'un dispositif d'acquisition de donnees d'identification independant d'un dispositif de geolocalisation
Inventor: AUZOU KARL
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-10-27
Abstract: Le système 100 comprend un dispositif de géolocalisation 102 de l'utilisateur 101 ; des moyens de mesure 107 d'une information sur l'utilisateur 101 et reliés au dispositif de géolocalisation 102 ; des moyens d'acquisition de données d'identification 108 ; des moyens pour coordonner les données d'identification et l'information de sorte que les données d'identification sont acquises lorsque l'utilisateur met en œuvre les moyens de mesure ; des moyens pour enregistrer de manière mutuellement reliée les données d'identification, l'information, la date et l'heure de la mesure ; des moyens de communication du dispositif de géolocalisation 102 avec un site distant 141 pour l'envoi d'une requête vers le site distant 141 se rapportant à l'information collectée et aux données de géolocalisation de l'utilisateur 101.
Patent FR-3043845-A1 (FR)
Title: Plaques bipolaires pour limiter le contournement des canaux d’ecoulement par les reactifs
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/0267
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire, comportant des tôles conductrices (51, 52), et dans laquelle : -des canaux d'écoulement sont ménagés entre les tôles conductrices (51,52) et sont en communication avec les collecteurs d'entrée et de sortie de liquide de refroidissement ; -une face externe d'une tôle conductrice comportant : -des premières nervures (542) délimitant des canaux d'écoulement (541) de réactif ; -une deuxième nervure (512) s'étendant sur le côté des canaux d'écoulement de réactif (541), un joint (2) s'étendant au moins partiellement sur ladite deuxième nervure ; -des troisièmes nervures (531) s'étendant entre une première nervure et la deuxième nervure, entre lesquelles une alternance de troisièmes nervures et de renforcements est ménagée, lesdites tôles (51,52) étant en contact au niveau des renfoncements, des passages respectifs (533) étant ménagés sous les troisième nervures (531).
Patent FR-3044305-A1 (FR)
Title: Tire-bouchon a levier
Inventor: GOURAND THIERRY
IPC: B67B7/04
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un tire-bouchon (1) de type « à levier » comportant d'une part une vrille (5) montée à rotation sur une zone (6) d'un manche (2) comprise entre un tronçon d'extrémité (3) et un tronçon de manœuvre (4) dudit manche (2), et d'autre part un bras télescopique (7) présentant un premier élément (8) monté à rotation sur le tronçon d'extrémité (3) dudit manche (2) et un second élément (9), présentant une extrémité supérieure (90) et une extrémité inférieure (91), monté coulissant dans ledit premier élément (8) entre une position de repos et une seconde position, le bord inférieur (94) de l'extrémité inférieure (91) dudit second élément (9) étant prévu apte à prendre appui sur le goulot (1) d'une bouteille. Il est caractérisée en ce que ledit tronçon d'extrémité (3) dudit manche (2) est conformé de manière à définir une came circulaire (12) ayant pour centre ledit second axe (A2) et apte à agir sur l'extrémité supérieure (90) dudit second élément (9), lequel est relié audit second axe (A2) au moyen d'un organe de rappel (10) de manière telle que, dans une position d'utilisation du tire-bouchon (1), son extrémité supérieure (90) est en permanence maintenue au contact de ladite came (12) et que son extrémité inférieure (91) s'étend en permanence hors dudit premier élément (8).
Patent FR-3044708-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec une boite de vitesses pilotee en temperature par circulation d’un fluide de refroidissement
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage en température d'une boîte de vitesses, notamment automatique, comprenant un échangeur (6) de chaleur et associée à un moteur (1) à combustion interne refroidi par circulation d'un fluide de refroidissement, une huile de lubrification de la boîte de vitesses étant maintenue à une température de fonctionnement, une première alimentation de l'échangeur (6) de chaleur en fluide de refroidissement du moteur (1) étant effective pour le refroidissement de la boîte de vitesses dès que le moteur à combustion interne a atteint une température dite de régulation. En dessous de la température de fonctionnement de l'huile de lubrification, une deuxième alimentation de l'échangeur (6) de chaleur en fluide de refroidissement est effective, le fluide de refroidissement effectuant alors une action de chauffage sur l'huile, à condition que la température extérieure soit au-dessus d'un seuil de température minimale.
Patent FR-3045019-A1 (FR)
Title: Procede d'emballage d'un verre de lunette
Inventor: HENRY PATRICK
IPC: B65D85/38
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de d'emballage d'un verre (1) optique comportant deux faces (3, 5) et un bord périphérique (2), au moins l'une (3) desdites faces présentant une convexité marquée par un point culminant (4). La principale caractéristique d'un procédé d'emballage selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de dépôt d'une bande (6) de protection d'un matériau rigide au moins partiellement le long dudit bord (2), la largeur de la bande (6) s'étendant au delà du point culminant (4) de la face convexe (3) du verre (1), - une étape d'insertion du verre (1) dans une enveloppe (10) délimitée par une paroi (11, 12), - une étape de mise en place dudit verre (1) dans ladite enveloppe (10), de sorte que la bande de protection (6) sert d'entretoise afin de maintenir une distance entre la paroi (11, 12) de l'enveloppe (10) et la face convexe (3) dudit verre (1) et ainsi d'empêcher tout contact entre ladite paroi (11, 12) et ladite face (3).