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Patent FR-3013574-A1 (FR)
Title: Machine de cuisson de viande a la facon kebab, comprenant un plateau support pouvant etre desengage radialement de l'axe rotatif
Inventor: MERIC SINAN
IPC: A47J37/04
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention a pour objet une machine de cuisson de viande à la façon kebab, comprenant : - des moyens de cuisson (3) ; - un axe rotatif (2) couplé à des moyens d'entraînement moteurs (21), - au moins un plateau (4) destiné à porter la viande à cuire et à être solidaire en rotation de l'axe rotatif (2), les moyens de cuisson (3) et ledit plateau (4) solidarisé à l'axe rotatif (2) étant mobiles l'un par rapport à l'autre, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un plateau (4) support présentant des moyens de désengagement radial du plateau à partir de l'axe rotatif.
Patent FR-3014737-A1 (FR)
Title: Bande composite et procedes pour former une jonction entre deux conduites
Inventor: LEWANDOWSKI ALEXANDRE
IPC: F16L25/01
Filed: 2013-12-12
Abstract: Une bande composite (10) qui s'étend dans une direction principale (P) entre des première et deuxième extrémités (10a, 10b) et qui comprend une bande principale (11) comprenant des premières fibres (11a) noyées dans une matrice (11b). Les premières fibres sont en carbone, matériau conducteur d'électricité, et la matrice est composée d'au moins un polymère. La bande composite (10) comprend en outre une couche de jonction (17) formée d'un matériau de jonction conducteur d'électricité. La couche de jonction est disposée sur la bande principale.
Patent FR-3015132-A1 (FR)
Title: Cosse de raccordement electrique a une borne de connexion, systeme electrique associe et procede de connexion d'une telle cosse a une borne de connexion
Inventor: BURTE OLIVIER
IPC: H01R11/11
Filed: 2013-12-13
Abstract: Cette cosse (47) de raccordement électrique à une borne de connexion électrique comprend une zone de liaison (64) à un fil électrique et une base (66). La base (66) comprenant un orifice (72) de passage d'un moyen de connexion et deux côté latéraux (74, 76) s'étendant globalement suivant un axe longitudinal (X47) de la cosse. Conformément à l'invention, la base (66) comprend sur au moins l'un de ses côtés latéraux au moins un élément en saillie (86) par rapport au côté latérale correspondant et au reste de la base (66).
Patent FR-3015372-A1 (FR)
Title: Barre tubulaire de torsion ajouree de vehicule automobile
Inventor: RIFFIER BRUNO
IPC: F16F1/48
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une barre (10) tubulaire de torsion d'un châssis de véhicule automobile, comportant une matrice tubulaire (18) réalisée en un matériau composite et au moins un implant longitudinal (20, 22) en fibres noyé dans ladite matrice tubulaire composite (10), caractérisée en ce que la barre (10) comporte au moins une ouverture longitudinale (24) dont des largeur (e) et longueur (L) déterminent des caractéristiques mécaniques élastiques de ladite barre (10).
Patent FR-3024761-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage a systeme anti-retour et de degonflage rapide pour structures gonflables
Inventor: SENE IDRISSA NDIAYE CESAIRE
IPC: F16K15/20
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention est composée d'un socle (2) fixé sur le gonflable (1), d'un bouchon anti-retour (3), d'un raccord de gonflage (8) servant d'embout de gonflage universel. Pour le gonflage, le bouchon (3) n'est pas vissé à fond sur le socle (2), le raccord (8) est vissé sur le filetage extérieur du bouchon (3) et le bossage (b2) est relié à un moyen de gonflage. L'air sous pression dans la chambre (c) appuie sur la rondelle de fermeture (4) qui, en comprimant le ressort (6), permet à l'air d'entrer dans la structure gonflable (1). Lorsque la pression de l'air s'estompe, le ressort (6) comprimé se détend, assurant ainsi la fonction anti-retour. Le raccord (8) est enlevé et le bouchon (3), vissé à fond sur le socle (2), bloque la rondelle de fermeture (4) sur ses joints plats (5) et verrouille le dispositif.
Patent FR-3017489-A1 (FR)
Title: Batterie lithium-ion comprenant une cathode riche en lithium et une anode a base de graphite
Inventor: PROFATILOVA IRINA
IPC: H01M10/44
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention a pour objet une batterie lithium-ion comprenant un matériau pour électrode négative à base de graphite, un matériau pour électrode positive riche en lithium, un électrolyte et un séparateur caractérisée en que la capacité réversible (N) de ladite électrode négative est égale à la capacité réversible (P) de ladite électrode positive de telle sorte que ladite batterie présente un ratio N/P = 1. L'invention a également pour objet un procédé de préparation de batteries Li-ion selon l'invention Enfin, l'invention a pour objet un procédé de cyclage d'une batterie lithium-ion selon l'invention.
Patent FR-3004605-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de puissance ou de commande de tension pour l'alimentation d'un consommateur electrique
Inventor: VON VANGEROW CHRISTIAN
IPC: H03K7/08
Filed: 2014-04-10
Abstract: Procédé de commande de la puissance ou de la tension d'alimentation d'un consommateur électrique (10) à l'aide d'un étage de puissance (12). La commande de puissance ou de tension se faisant par modulation de largeur d'impulsion (PWM/MLI) avec un rapport cyclique réglable. Dans une phase de mesure et sous différentes conditions de fonctionnement décrites par au moins deux paramètres de fonctionnement de l'étage de puissance (12), on détermine chaque fois la tension effective mesurée aux bornes du consommateur, et on modifie le rapport cyclique de la modulation de largeur d'impulsion pour que la tension effective mesurée corresponde à la tension de consigne effective prédéfinie. On enregistre en mémoire le rapport cyclique ainsi déterminé selon les paramètres de fonctionnement. Dans une phase d'application des conditions de fonctionnement présentes, on calcule un rapport cyclique corrigé à partir des rapports cycliques enregistrés en mémoire et pour commander on règle la puissance ou la tension.
Patent FR-3020482-A1 (FR)
Title: Procede de saisie d'un code par microgestes
Inventor: LEFEBVRE GREGOIRE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de saisie d'un code comportant au moins un élément de code sur un dispositif portable comprenant des capteurs inertiels caractérisé en ce qu'il comprend, pour chacun des éléments du code, des étapes de détection (203), à partir de signaux issus des capteurs inertiels, d'au moins un micro-geste réalisé sur la coque du dispositif portable, de détermination (205) d'une zone de la coque du dispositif portable à partir du geste détecté, la zone étant associée à une valeur d'un élément de code, et de validation (207) de la valeur de l'élément de code associé à la zone déterminée en fonction du micro-geste identifié.
Patent FR-3020862-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage d’un mobilier urbain alimente par un reseau exterieur et par une energie renouvelable
Inventor: LOUIS LIONEL
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-05-07
Abstract: Procédé d'alimentation électrique du dispositif électrique d'un mobilier urbain disposant d'une alimentation par un réseau de distribution électrique extérieur (12), caractérisé en ce qu'il comporte une étape de sélection de la source d'énergie entre le réseau de distribution (12), et une centrale interne autonome comportant une batterie (8) rechargée par un système de production d'énergie renouvelable (4), puis une étape de connexion de cette source sélectionnée au reste du dispositif électrique (32).
Patent FR-3022780-A1 (FR)
Title: Produits de combinaison et compositions cosmetiques pour lutter contre les desordres de la peau et son vieillissement affectant les fibroblastes et le derme
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61K8/60
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un produit de combinaison cosmétique comprenant une première composition cosmétique comprenant de la glucosamine ou l'un de ses sels, une deuxième composition cosmétique comprenant de l'acide hyaluronique et une troisième composition cosmétique comprenant du collagène, une composition cosmétique comprenant de la glucosamine ou l'un de ses sels, de l'acide hyaluronique et du collagène, leurs utilisations, notamment pour induire la synthèse d'acide hyaluronique et ainsi lutter contre le vieillissement de la peau affectant les fibroblastes et le derme, ainsi qu'un procédé cosmétique mettant en œuvre ces produits de combinaison et compositions.
Patent FR-3025350-A1 (FR)
Title: Panneau de communication visuelle (decoration) imprime directement en face arriere et eclairable par la tranche
Inventor: FARGETON MICKAEL
IPC: G09F13/20
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention vise à fournir un panneau de communication visuelle, de préférence un panneau à visée décorative, qui puisse être éclairé par la tranche, et qui permettent d'atteindre des niveaux de qualité visuelle, propre à permettre la reproduction d'œuvres d'art (peinture, photographie), sans porter atteinte à l'intégrité de l'œuvre et ce, même pour de grandes surfaces. A cette fin, elle concerne un panneau (1) de décoration, réalisé en un matériau transparent comprenant une face avant (7) et une face arrière (8) caractérisé par: • Une épaisseur inférieure ou égale à 50 mm, de préférence comprise entre 5 et 40 mm; plus préférentiellement entre 6 et 30 mm, et, plus préférentiellement encore entre 8 et 20 mm ; • Une surface supérieure ou égale à 10-1 m2, de préférence comprise entre 5.10-1 m2 ; et • Par une impression directe sur la face arrière (8) d'au moins un motif (9), de préférence décoratif, destiné à être vu par transparence depuis la face avant (7) du panneau, ladite impression ayant une définition d'au moins 400 dpi, de préférence d'au moins 600 dpi.
Patent FR-3029952-A1 (FR)
Title: Element precontraint et procede de fabrication d'un element precontraint
Inventor: DE CHEFDEBIEN-ZAGARRIGA ANDRE
IPC: E04C3/29
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne un élément précontraint (10a) allongé définissant deux extrémités opposées (13), réalisé dans deux matériau de remplissage (2, 3), notamment du béton, et traversé par des armatures de précontrainte (40) s'étendant entre les dites deux extrémités (13) noyées dans ledit matériau de remplissage (2, 3). Il comporte une pièce d'interface (50a) traversée par les armatures (40) et délimitant une zone d'extrémité (11) dudit élément précontraint (10a) par rapport à une partie principale (12) dudit élément précontraint (10a). Ladite zone d'extrémité (11) dudit élément précontraint (10a) comporte un second matériau de remplissage (3) et ladite partie principale (12) dudit élément précontraint (10a) comporte un premier matériau de remplissage (2), le second matériau de remplissage (3) présentant une résistance à la compression supérieure à celle du premier matériau de remplissage (2).
Patent FR-3032131-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques de haute surface externe, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: VITTENET JULLIAN
IPC: B01J20/18
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour la séparation et/ou le séchage de gaz, d'au moins un matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins une zéolithe de type A, ledit adsorbant présentant une surface externe supérieure à 20 m2.g-1, une teneur en phase non zéolithique (PNZ) telle que 0 < PNZ ≤ 30%, et de ratio atomique Si/Al compris entre 1,0 et 2,0. L'invention concerne également un matériau adsorbant zéolithique présentant un rapport Si/Al compris entre 1,0 et 2,0, un volume mésoporeux compris entre 0,07 cm3.g-1à 0,18 cm3.g-1, un rapport (Vmicro - Vméso)/Vmicro compris entre -0,3 et 1,0, bornes non incluses, et une teneur en phase non zéolithique (PNZ) telle que 0 < PNZ ≤ 30%.
Patent FR-3038369-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de production d'energie thermique
Inventor: LESUEUR HERVE
IPC: F24J3/08
Filed: 2015-07-03
Abstract: - Système (1, 35) de stockage et de production d'énergie thermique installé dans un milieu de socle (3, 32) contenant un fluide, ledit système comportant un puits (2, 31) foré dans ledit milieu de socle, ledit système étant caractérisé en ce qu'il fonctionne en boucle de circulation semi-ouverte utilisant ledit fluide comme fluide caloporteur.
Patent FR-3039579-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage d'une surface sableuse immergee dans un liquide
Inventor: HERAUDEAU PAUL
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'objet de l'invention est un appareil de nettoyage (100) d'une surface sableuse immergée dans un liquide, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une tête de nettoyage (10) s'étendant selon l'axe transversal, ladite tête de nettoyage comprenant une surface de nettoyage (11) dirigée vers la surface sableuse, ladite surface de nettoyage (11) comprenant au moins une ouverture d'aspiration et au moins une brosse sensiblement en saillie par rapport ladite surface de nettoyage (11) ; - ladite tête de nettoyage (10) étant montée sur au moins un train de roues (40D, 40G) de sorte que la surface de nettoyage (11) soit espacée par rapport au fond du bassin ; - au moins une chambre (12) communiquant avec la tête de nettoyage (10), ladite chambre (12) étant reliée à une pompe (13) pour refouler le liquide aspiré via ladite ouverture d'aspiration.
Patent FR-3039904-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la detection d’obstacles adaptes a un robot mobile
Inventor: MARQUEZ GAMEZ DAVID
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un robot (100) adapté pour évoluer dans un environnement défini, muni d'une pluralité de capteurs et comprenant : a. deux caméras vidéos (161, 162) numériques monoculaires ; b. un dispositif (170) de vision comportant une unité d'éclairage et une unité d'imagerie ; c. un système LiDAR (140) monté sur une plate-forme (145) panoramique ; d. des moyens de traitements et de contrôle comprenant un calculateur et des moyens de mémoire comportant une cartographie de l'environnement défini, aptes à acquérir les informations issues des capteurs
Patent FR-3040923-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture de hayon presentant plusieurs cinematiques d'ouverture
Inventor: PIGNARD FREDERIC
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-09-11
Abstract: Cet ensemble arrière (10) de véhicule comprend une structure de caisse (12) délimitant une ouverture (14) comprenant un premier bord latéral (16) et un deuxième bord latéral. Il comprend un hayon (20) mobile par rapport à la structure (12) entre au moins une position d'ouverture, dans laquelle l'ouverture (14) de la structure (12) est accessible, et une position de fermeture, dans laquelle le hayon (20) ferme l'ouverture (14) de la structure (12), le hayon (20) comprenant au moins un premier bord latéral (22) et un deuxième bord latéral. Il comprend un dispositif d'ouverture et de fermeture (26) fixant le hayon (20) à la structure (12). Le dispositif d'ouverture et de fermeture (26) comprend au moins un premier vérin (28) et un deuxième vérin (30), le premier et le deuxième vérins (28, 30) étant chacun fixés entre la structure (12) et le premier bord latéral (22).
Patent FR-3044087-A1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d’un capteur d’arbre a cames pour moteur de vehicule automobile et capteur associe
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: G01D18/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration automatique d'un capteur (10) d'arbre à cames pour moteur de véhicule automobile, le dit capteur mesurant les variations de valeur de champ magnétique (B) et délivrant un signal électrique (Se) ayant un état haut (I), après le passage des valeurs du champ magnétique au dessus du seuil de commutation (S1) sur un front ascendant et un état bas (II) après le passage des valeurs du champ magnétique en dessous du seuil de commutation (S1) sur un front descendant, l'invention proposant que : • après le passage des valeurs du champ magnétique au dessus du seuil de commutation (S1), et la mesure d'une nouvelle valeur maximale (Bmax2), le signal électrique reste dans un état haut (I) tant que les valeurs du champ magnétique sont supérieures à un seuil d'hystérésis (SH), qui est fonction de l'amplitude du champ magnétique calculé avec la nouvelle valeur maximale mesurée, • après le passage des valeurs du champ magnétique en dessous du seuil d'hystérésis (SH), un nouveau seuil de commutation (S2) est calculé en fonction de la nouvelle valeur maximale.
Patent FR-3055050-A1 (FR)
Title: Radar a commande en site-roulis pour le guidage autonome d'une plateforme et missile autoguide comprenant un tel radar
Inventor: MERLET THOMAS
IPC: G01S13/88
Filed: 2016-08-11
Abstract: Ce radar (20), destiné à un système (16) de guidage autonome d'une plateforme, comprend un bâti (30), une antenne émettrice-réceptrice (32) pour l'émission et la réception d'une onde électromagnétique émise dans une direction de pointage (P), et un système de pointage (38) pour la modification de l'orientation de la direction de pointage (P) par rapport au bâti (30). Le système de pointage (38) comprend un dispositif de pivotement primaire (60) pour faire pivoter la direction de pointage (P) par rapport au bâti (30) autour d'un axe primaire (R-R'), un dispositif de pivotement secondaire (62) pour faire pivoter de la direction de pointage (P) par rapport au bâti (30) autour d'un axe secondaire (S-S') orthogonal à l'axe primaire (R-R'), et un dispositif de pivotement tertiaire (64) pour faire pivoter la direction de pointage (P) par rapport au bâti (30) autour d'un axe tertiaire (G-G') orthogonal à l'axe secondaire (S-S'). Le dispositif de pivotement tertiaire (64) est constitué par un module de balayage électronique autour de l'axe tertiaire (G-G').
Patent FR-3050255-A1 (FR)
Title: Injecteurs ameliores pour chambre de combustion de turbine a gaz
Inventor: TALIERCIO GUILLAUME
IPC: F23R3/38
Filed: 2016-04-13
Abstract: Injecteur (1) de chambre de combustion de turbine à gaz, comprenant - un système d'alimentation en fluide (5), - un corps d'injecteur (4) s'étendant selon un axe longitudinal (Z-Z), - une tête d'injection (6) disposée sur le corps d'injecteur (4), configurée de manière à projeter ledit fluide selon une direction (X-X) inclinée par rapport à l'axe longitudinal (Z-Z) caractérisé en ce que ledit injecteur (1) comprend un actionneur (7) configuré pour sélectivement entrainer l'injecteur (1) en rotation selon l'axe longitudinal (Z-Z), de manière à modifier la direction de projection du fluide (X-X).
Patent FR-3050756-A1 (FR)
Title: Sonde d'analyse des caracteristiques du milieu entourant un puits de forage non gaine
Inventor: MARTIN JEAN-PIERRE
IPC: E21B47/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne une sonde d'analyse des caractéristiques du milieu entourant un puits de forage non gainé comprenant un aimant allongé (1) ; une ceinture de premiers magnétomètres (3) entourant une partie sensiblement centrale de l'aimant ; des seconds magnétomètres (11) liés à l'aimant et disposés à une distance de celui-ci suffisante pour que l'influence du champ de l'aimant ne soit pas perceptible ; et des moyens de traitement des signaux des premier et second magnétomètres.
Patent FR-3053237-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'au moins un trouble du rythme cardiaque
Inventor: BOUCHAKOUR RACHID
IPC: A61B5/0295
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DV3) de détection d'un trouble du rythme cardiaque d'un sujet, comprenant un canal (CH1) d'acquisition d'un signal photopléthysmographique (S1), et au moins un canal (CH2) d'acquisition d'un signal électrocardiographique (S2). Un processeur (P3) est configuré pour détecter un trouble du rythme cardiaque dans le signal photopléthysmographique (S1) et dans le signal électrocardiographique (S2).
Patent FR-3054096-A1 (FR)
Title: Dispositif de rigidification d'un systeme d'attelage trois points et machine-outil comprenant un tel dispositif
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D34/835
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rigidification d'un système d'attelage trois points d'une machine-outil à un véhicule, le dispositif comprenant une plaque stabilisatrice (2), des premiers moyens d'attache destinés à recevoir un premier bras extérieur du système d'attelage trois points pour la solidarisation dudit premier bras à une face (4) de la plaque stabilisatrice et des deuxièmes moyens d'attache destinés à recevoir le deuxième bras extérieur du système d'attelage trois points pour la solidarisation dudit deuxième bras à la face de la plaque stabilisatrice. L'invention concerne également une machine-outil comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3049067-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’au moins un temps de vol de reference representatif d’un trajet direct d’un signal
Inventor: MACERAUDI JIMMY
IPC: G01S19/42
Filed: 2016-08-26
Abstract: Le procédé d'obtention permet d'obtenir d'au moins un temps de vol de référence (τLE) représentatif d'un signal apte à se propager selon un trajet direct entre un premier objet (2) et un deuxième objet (3), le premier objet (2) étant mobile dans un environnement (1) et le deuxième objet (3) étant situé dans ledit environnement (1), lesdits premier et deuxième objets (2, 3) étant configurés de sorte à permettre la propagation entre eux d'un signal. Le procédé comporte une étape d'estimation (E1) dudit au moins un temps de vol de référence (τLE) en utilisant au moins un temps de vol d'un signal s'étant propagé selon un trajet indirect entre le premier objet (2) et le deuxième objet (3).
Patent FR-3055211-A1 (FR)
Title: Article de compression et/ou de contention, paire d'articles, systeme et methode de gestion du porte d'un article
Inventor: GRENIER ETIENNE
IPC: A61F13/08
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention concerne un article (1) de compression et/ou de contention conçu pour équiper un membre d'un porteur, notamment pour le traitement de l'insuffisance veineuse, l'article (1) intégrant une mémoire (3) de stockage de données (D), lesquelles sont lisibles et pour certaines inscriptibles par un dispositif électronique (4) distinct, la mémoire (3) incluant au moins une donnée d'identification de l'article (1), caractérisé en ce que la mémoire (3) est configurée pour enregistrer une date de premier porté (D24) de l'article (1), lors d'une opération d'activation qui est réalisée le jour du premier porté de l'article (1) et qui comprend un transfert de données (T), incluant la date de premier porté (D24) de l'article (1), depuis le dispositif électronique (4) vers la mémoire (3). L'invention concerne également une paire (2) d'articles (1). L'invention concerne également un système et une méthode de gestion du porté d'un article (1).
Patent FR-3056934-A1 (FR)
Title: Couteau pour la decoupe et la pose d'un revetement de sol souple
Inventor: METAYER SEBASTIEN
IPC: B26B3/08
Filed: 2016-10-04
Abstract: Couteau (1) pour la découpe et la pose d'un revêtement de sol souple, comprenant un manche (2) constitué de première et deuxième demi-coques (7, 8) reliées entre elles de manière pivotante, et maintenues l'une contre l'autre par des moyens de verrouillage (10) pour enserrer et maintenir une lame fixe (3) en débordement à l'une des extrémités du manche (2). Selon l'invention, les moyens de verrouillage (10) sont agencés entre les deux demi-coques (7, 8) et sont accessibles et actionnables par une face de dessous du manche (2) située du côté du tranchant de la lame (3).
Patent FR-3060163-A1 (FR)
Title: Gestion d'un reseau de communication local par classification d'objets communicants en categories de confiance.
Inventor: MEUNIER BENOIT
IPC: H04L12/22
Filed: 2016-12-12
Abstract: La gestion d'un réseau de communication local comprenant une pluralité d'objets communicants (11-17; 21) aptes à être connectés au réseau, et un serveur (10; 20) de configuration de paramètres d'accès des objets communicants au réseau, met en œuvre une authentification des objets communicants et une classification des objets communicants dans une catégorie de confiance en fonction d'un résultat de l'authentification.