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Patent FR-2973437-A1 (FR)
Title: Turbocompressor wheel casings for internal combustion engine of car, have evaporator portion placed between outer surfaces and inner surfaces of casing, and condenser portion arranged outside of casing on outer surfaces
Inventor: VIDAL FABRICE
IPC: F01D25/14
Filed: 2011-03-28
Abstract: The casings (3, 4) have heat pipes (37, 47) i.e. micro-capillary heat pipes, provided with an end portion i.e. evaporator portion (51) and another end portion i.e. condenser portion (52). The evaporator portion is placed between outer surfaces (39, 49) and inner surfaces (38, 48) of the casing and leveled with the inner surfaces. The condenser portion is arranged outside of the casing on the outer surfaces. One of the heat pipes is arranged such that the evaporator portion is arranged opposite to the corresponding inner surface. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a turbocompressor wheel casing (2) a turbocompressor wheel casing assembly.
Patent FR-2974541-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement de cellules d'un pack de batterie de vehicule automobile
Inventor: GIMENO ANTHONY
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-04-26
Abstract: La présente invention vise un dispositif de refroidissement de cellules (27, 28,) d'un pack (26) de batterie de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un habitacle et un circuit (25) de circulation d'un fluide frigorigène, ledit circuit (25) faisant partie d'une boucle de thermo-management qui inclut l'habitacle (21) du véhicule, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend - un ventilateur (21) associé à un échangeur (20) intérieur permettant de refroidir le fluide frigorigène via l'air frais présent dans le véhicule. - un échangeur (22) associé à un ventilateur (23) extérieur permettant de refroidir le fluide frigorigène via l'air extérieur. - une pompe (24) réversible, ladite pompe (24) permettant d'inverser le sens de circulation du fluide frigorigène selon un critère préalablement défini.
Patent FR-2976035-A1 (FR)
Title: Coupling system for coupling rotor of rotary electric machine and input shaft of gear box for thermal engine of hybrid power unit of car, has revolving thrusts for controlling output of clutch mechanism attached with side of hub
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: B60K6/40
Filed: 2011-05-31
Abstract: The system has a transmission device comprising two axial transmission control assemblies (45, 46) for controlling two clutch mechanisms. One of the mechanisms connects a thermal engine to an input shaft (14) connected to a rotor (18). The other mechanism connects the thermal engine to another input shaft (13) of a gear box. An axially movable spacer body (84) is arranged between axially movable revolving thrusts (51, 61, 74, 82) for controlling input of axial displacement of the body on a side of a hub (20) and output of the mechanism attached with another side of the hub. An independent claim is also included for a hybrid power unit module.
Patent FR-2978439-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de refroidissement et de compression d'un gaz humide riche en dioxyde de carbone
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: C01B32/50
Filed: 2011-07-25
Abstract: Dans un procédé de refroidissement et de compression, un gaz d'alimentation (1) humide et riche en dioxyde de carbone est lavé à l'eau et avec un agent antigel dans une colonne (3) pour produire un débit de gaz riche en dioxyde de carbone appauvri en eau et refroidi, le débit de gaz riche en dioxyde de carbone est comprimé dans un compresseur (20) et un liquide riche en dioxyde de carbone (18) est vaporisé pour refroidir l'eau et l'agent antigel avant de les envoyer au lavage, le liquide pouvant provenir d'une source extérieure.
Patent FR-2983130-A1 (FR)
Title: Mechanism for closing sliding fabric roof in car, has guide device comprising drive carriage and directing unit that controls pivoting of front cross unit on secondary carriage, and rail comprising track for guiding secondary carriage
Inventor: BAUDOUIN JACKY
IPC: B60J7/06
Filed: 2011-11-28
Abstract: The mechanism has a guide device comprising a drive carriage (40) that is slidably mounted in a rail (3) and a secondary carriage (41) that is pivotally mounted in the rail to raise a front cross unit (5) from a closed position. The front cross unit is pivotally mounted about an axis of a beam (A) on the secondary carriage. The guide device comprises a directing unit (42) that controls pivoting of the front cross unit on the secondary carriage. The rail comprises a track for guiding the secondary carriage.
Patent FR-2985475-A1 (FR)
Title: Vehicle, has deformable tunnel deployed towards bulk-heading position to define loading space on lower loading surface, where lateral walls or lower wall of tunnel are or is directly fixed to surface on parts of their preset length
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/24
Filed: 2012-01-10
Abstract: The vehicle has a passenger compartment including a floor (60), and a deformable and removable tunnel (50) deployed from a retracted position towards a bulk-heading position to define a loading space in the passenger compartment on a lower loading surface. The tunnel includes lateral walls and a lower wall of a predetermined length, where the lateral walls or the lower wall are or is directly fixed to the lower loading surface on parts (55, 56) of predetermined length of the walls.
Patent FR-2987441-A1 (FR)
Title: Dispositif d'excitation au sol d'un train d'atterrissage d'un aeronef.
Inventor: BOTARGUES NICOLAS
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: - Dispositif d'excitation au sol d'un train d'atterrissage d'un aéronef. - Selon l'invention, le dispositif (D) d'excitation au sol du train d'atterrissage (1A) d'un aéronef comporte un pied de soutien oblong (5), des moyens de support mobiles sur lesquels est monté ledit pied oblong (5) et des moyens (9) de mise en vibration dudit train.
Patent FR-2990130-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien lombaire
Inventor: BOUCHET HUBERT
IPC: A61F5/03
Filed: 2012-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de soutien lombaire, comportant une ceinture abdominale (2) souple, apte à prendre une forme tubulaire pour entourer étroitement l'abdomen d'un être humain portant le dispositif (1), la ceinture abdominale (2) ayant une partie ventrale, deux parties latérales et une partie dorsale, caractérisé par le fait que le dispositif (1) comporte une bande de contention inférieure (3), souple, rapportée sur la ceinture abdominale (2), appliquant une contention circulaire au bas de l'abdomen de l'utilisateur ; et deux bandes obliques (4, 5) de contention ventrale, souples, se croisant sur le ventre du porteur, et appliquant une force de bas en haut et d'avant vers l'arrière permettant d'harmoniser les charges pesant sur la colonne vertébrale.
Patent FR-2990767-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement de la resistance d'un capteur
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: B82Y25/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement de la résistance d'un capteur comprenant au moins un bloc de mesure présentant un circuit de mesure formé entre deux bornes principales (1a, 1b), ledit circuit de mesure comprenant un montage en série de plusieurs éléments résistifs (2), ledit procédé prévoyant : - de sélectionner un groupe résistif comprenant au moins un élément résistif (2) du circuit de mesure ; - de connecter au moins une borne auxiliaire (6) audit circuit de mesure, ladite borne auxiliaire étant disposée de sorte à former avec une autre borne (1a, 1b, 6) un circuit auxiliaire comprenant le groupe résistif ; - d'appliquer une tension aux bornes du circuit auxiliaire, ladite tension étant contrôlée de sorte à induire le claquage du groupe résistif afin d'ajuster la résistance du circuit de mesure sans ledit groupe résistif.
Patent FR-2976246-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de conduite avec detection d'objets
Inventor: SCHNEIDER MARCUS
IPC: G01S17/931
Filed: 2012-06-08
Abstract: Procédé et dispositif de détection d'un obstacle dans un système d'assistance de conduite (12) comportant des capteurs (22) pour capter l'environnement du véhicule (10) consistant à : - émettre des faisceaux de détection par une source de rayonnement (26, 26') intégrée en plus des capteurs (22) dans un plan de rayonnement (28) à une hauteur prédéfinie au-dessus du sol, - exploiter les données fournies par les capteurs (22) recevant les rayons de détection réfléchis, - déterminer (104) si la réflexion détectée tombe dans un champ de l'environnement prédéfini du véhicule, et - émettre de manière sélective un signal de détection d'un obstacle (14) de hauteur prédéfinie dans l'environnement du véhicule.
Patent FR-2991865-A1 (FR)
Title: Dispositif fixateur de bassin
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B17/64
Filed: 2012-06-13
Abstract: Dispositif (1) fixateur de bassin, comprenant un premier (2) et un deuxième (3) bras disposés à coulissement par des moyens de glissière (4) permettant un éloignement relatif et un rapprochement relatif desdits bras (2, 3) selon une première direction (I-I). Des moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) du déplacement relatif des bras (2, 3) sont activables vers un état dit d'embrayage dans lequel les moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) autorisent un rapprochement relatif des bras (2, 3) tout en s'opposant à un écartement relatif des bras (2, 3). Des moyens d'embrayage (6) des moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) permettant de sélectivement activer vers l'état d'embrayage les moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) depuis un état dit de débrayage dans lequel les moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) autorisent un rapprochement relatif et un écartement relatif des bras (2, 3).
Patent FR-2992958-A1 (FR)
Title: Transparent glazing, useful in a facade facing panel that is used in e.g. side window of vehicle, comprises glass leaf with stack of thin layers including functional layer having solar control properties, underlayer and overcoat layer
Inventor: PALACIOS LALOY AUGUSTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2012-07-06
Abstract: The transparent glazing comprises a glass leaf with a stack of thin layers including a functional layer having solar control properties, an underlayer of dielectric material, and an overcoat layer for protecting the functional layer from an outside environment, where the functional layer has the thickness of 5-20 nm, and comprises niobium and oxygen in the ratio of 2.1-2.5. A metal layer is formed on top and bottom sides of the functional layer. The glazing further comprises a silicon nitride layer and a silicon oxide layer. The transparent glazing comprises a glass leaf with a stack of thin layers including a functional layer having solar control properties, an underlayer of dielectric material, and an overcoat layer for protecting the functional layer from an outside environment, where the functional layer has the thickness of 5-20 nm, and comprises niobium and oxygen in the ratio of 2.1-2.5. The overcoat layer is made of nitride or oxynitride of aluminum or silicon, silicon oxide or titanium oxide with an optical thickness of 80-110 nm. A metal layer is formed on top and bottom sides of the functional layer with the thickness of 0.2-2 nm. The glazing further comprises a silicon nitride layer with the thickness of 40-50 nm and a silicon oxide layer with the thickness of 3-10 nm. The overcoat layer has an optical thickness of 90-100 nm. The underlayer has thickness of 30-60 nm. An independent claim is included for a method for manufacturing a transparent glazing.
Patent FR-3007635-A1 (FR)
Title: Porte fraise a poignee
Inventor: BIEGUN JEAN-FRANCOIS
IPC: A61B17/56
Filed: 2013-06-26
Abstract: Porte-outil, notamment un porte-fraise, qui comprend un corps principal (1) de forme sensiblement cylindrique oblongue définissant un canal dans lequel passe une transmission (2) destinée à transmettre à l'outil, notamment la fraise, un mouvement issu de l'axe d'un moteur d'entraînement, et un élément (3) de préhension pour la préhension du porte-outil, caractérisé en ce qu'il est prévu une pièce (30) intermédiaire disposée entre la transmission (2) et l'axe du moteur d'entraînement, la pièce intermédiaire comportant des moyens pour permettre la solidarisation en rotation de cette pièce intermédiaire à la transmission et à l'axe du moteur, la pièce intermédiaire comportant des moyens (32) formant butée destinés à bloquer en translation le long de l'axe longitudinal de transmission son déplacement par butée, notamment contre l'élément de préhension.
Patent FR-3011066-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation et de stockage d'energie renouvelable sous forme d'eau chaude solaire grace a une piscine nouvelle generation ou la renovation d'une existante
Inventor: SUTRA ALAIN
IPC: F24J2/04
Filed: 2013-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de récupération et de stockage d'énergie renouvelable sous forme d'eau chaude solaire grâce a une piscine ou réservoir en structure bois (hors sol, semi enterré ou enterré) ou rénovation de piscine existante, en vue d'une baignade sur un grand nombre de mois de l'année et le stockage d'eau réchauffé par l'énergie solaire pour une utilisation du type : eau chaude domestique et chauffage. L'ensemble étant démontable de fabrication simple à mettre en place sans machine spéciales permettant aussi de transformer d'anciens bassins en bassin nouvelle génération L'ensemble ainsi monté n'existant pas sur le marché a un intérêt certain pour les économies d'énergie grâce aux énergies renouvelables
Patent FR-3011558-A1 (FR)
Title: Procede de decor par metallisation de bouteilles en verre prealablement remplies d'un vin de champagne
Inventor: VIEILLE ALAIN
IPC: C23C18/31
Filed: 2013-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décor par métallisation de bouteilles en verre recevant une boisson qui termine son élaboration dans sa propre bouteille. Un tel procédé est caractérisé en ce qu'à partir des bouteilles qui ont été préalablement remplies et fermées pour terminer l'élaboration de la boisson, on réalise des opérations de préparation de ces bouteilles comprenant la dépose d'un vernis primaire (6), puis une opération de métallisation (12) comprenant la projection simultanée d'un réducteur et d'une solution contenant des ions métalliques, puis des opérations de finition comprenant la dépose d'un vernis de protection (18). Applicable à la métallisation de bouteilles déjà remplies d'un vin de Champagne.
Patent FR-3000841-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif metallique loge dans un logement ferme au sein d'un circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: DI-GIACOMO ANTONIO
IPC: H01L23/10
Filed: 2013-01-09
Abstract: Le circuit intégré comprend au dessus d'un substrat une partie (RITX) comportant plusieurs niveaux de métallisation séparés par une région isolante. Il comprend en outre au sein de ladite partie, un logement (LGT) dont les parois comportent des portions métalliques réalisées au sein de différents niveaux de métallisation, un dispositif métallique logé dans le logement, au moins une ouverture (OUV) ménagée dans au moins une paroi (PLG) du logement, un moyen (PLQ) externe audit logement configuré pour former un obstacle à une diffusion de fluide hors du logement au travers de ladite au moins une ouverture, et au moins une métallisation (3) traversant ledit moyen externe (PLQ) et pénétrant dans le logement à travers ladite ouverture (OUV) à distance des bords de l'ouverture et venant contacter au moins un élément du dispositif métallique (DIS).
Patent FR-3001855-A1 (FR)
Title: Method for processing data in radio communication network, involves implementing services of radio communication established on network with radio operator user terminal for call number indicated in database for terminal via sub-network
Inventor: DUNTZE CHARLES
IPC: H04W8/18
Filed: 2013-02-04
Abstract: The method involves releasing operation of replacement in a database (4) of an identifier of a sub-network (R1) associated with a call number of a radio operator user terminal (MS) by another identifier of another sub-network (R2) by a home location register (HLR) (3) following reception of set of relative data by the HLR. Services of radio communication established on a network (10) with the radio operator user terminal are implemented for the call number indicated in the database for the radio operator user terminal via the latter sub-network associated with the call number in the database. An independent claim is also included for a computer program comprising instructions for performing a method for processing in a radio communication network.
Patent FR-3002607-A1 (FR)
Title: Verin a cables tolerant aux desalignements
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16H25/20
Filed: 2013-02-22
Abstract: Vérin à câbles comprenant un châssis (1), une vis (2) montée à rotation sur le châssis et entraînée par un moteur électrique, un écrou (4) coopérant avec la vis et associé à des moyens d'anti-rotation de sorte qu'une rotation de la vis sous l'action du moteur provoque un déplacement axial de l'écrou, et deux câbles (10) sensiblement parallèles attelés à l'écrou de part de d'autre de celui-ci. Les câbles sont reliés à un organe d'ancrage (20; 30; 40) qui est interposé entre l'écrou et les câbles, l'organe d'ancrage étant solidarisé à l'écrou tout en étant mobile par rapport à celui-ci.
Patent FR-3004475-A1 (FR)
Title: Element d'assemblage, kit et procede d'assemblage d'une structure en bois
Inventor: SOCKEEL NATHALIE
IPC: E04B1/38
Filed: 2013-04-11
Abstract: Elément (1) de connexion d'une première pièce (2) de bois à une deuxième pièce (3) de bois pour former un assemblage, l'élément comprenant une paroi (4) de fond de forme rectangulaire délimitée par des bords (5) latéraux, et au moins une paire de parois (6) latérales repliées à l'équerre par rapport à la paroi (4) de fond à partir de ses bords (5) latéraux, chaque paroi (6) latérale étant percée d'au moins un trou (7) pour la fixation à la première pièce de bois, la paroi (4) de fond ayant au moins deux sections adjacentes, à savoir une section (8) de base qui s'étend à l'écart des parois (6) latérales, et une section (9) d'extrémité qui s'étend au droit des parois (6) latérales, la section (8) de base étant pourvue, entre les bords (5) latéraux, d'au moins un perçage (10) pour la fixation à la deuxième pièce (3) de bois.
Patent FR-3004882-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images bimode
Inventor: KAISER CARLO
IPC: H04N9/07
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'images comprenant un capteur constitué par une matrice de pixels photosensibles, et une matrice de filtres élémentaires recouvrant le capteur. Les pixels peuvent être de trois types différents : pixels panchromatiques, pixels de couleurs primaires et pixels infrarouges. Dans des conditions de faible éclairement le dispositif fournit une image monochrome à partir des pixels panchromatiques, et dans des conditions de fort éclairement, une image de couleur à rapport signal sur bruit élevé, en combinant les images de couleurs primaires et en soustrayant l'image infrarouge.
Patent FR-3007337-A1 (FR)
Title: Piece en matiere plastique moulee, notamment element de siege de vehicule automobile, comportant un renfort en matiere composite, et procede et dispositif de fabrication d'une telle piece
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-06-25
Abstract: Pièce en matière plastique, comportant un renfort de forme générale allongée, intégré dans la pièce (10) parallèlement à une face (15) de celle-ci et à proximité de ladite face, par surmoulage de la pièce sur le renfort. Le renfort (20) est constitué d'un profilé allongé, notamment en matériau composite thermoplastique renforcé de fibres continues, de section en forme de U, ouvert vers l'extérieur de la pièce et débouchant sur la dite face. Lors du moulage, le renfort est inséré et maintenu sur une lame (4) solidaire d'une paroi (35) du moule destinée à former ladite face (15). Application à la réalisation notamment d'éléments de siège de véhicule automobile.
Patent FR-3008415-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L91/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement de pneumatique qui comprend une composition de caoutchouc à base d'une matrice élastomère qui comprend plus de 50% en poids d'au moins un caoutchouc butyl, d'une charge renforçante et d'un système plastifiant qui comprend au moins une huile polybutène de température de transition vitreuse inférieure à -75°C Un pneumatique comportant une telle bande de roulement présente un bon compromis entre les performances d'adhérence sur sol mouillé et de résistance au roulement.
Patent FR-3010496-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur a montage optimise, notamment pour un vehicule automobile.
Inventor: GASSMANN JEAN-MARIE
IPC: F24F7/007
Filed: 2013-09-12
Abstract: Le groupe moto-ventilateur (10) comporte un moteur électrique (12) et un support (13) pour le moteur électrique (12). Le moteur (12) comporte deux premières parties de maintien (15) et une première partie de fixation (16) sur le support (13), et le support (13) comporte deux secondes parties de maintien (21), et une seconde partie de fixation (25). Chaque seconde partie de maintien (21) comporte une saillie de maintien (24) comprenant un corps et une tête plus large que le corps. Chaque première partie de maintien (15) comporte un orifice de maintien (17) comprenant une zone d'insertion plus large que la tête et une zone de maintien oblongue, s'étendant depuis la zone d'insertion, moins large que la tête mais plus large que le corps.
Patent FR-3010663-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride disposant d’un moteur thermique et de deux motorisations electrique et hydraulique
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60K6/20
Filed: 2013-09-13
Abstract: Ensemble de motorisation pour un véhicule hybride, prévu pour venir en complément d'un groupe motopropulseur équipé d'un moteur thermique (2) et d'une transmission (4) entraînant un premier essieu du véhicule (8), caractérisé en ce qu'il comporte une transmission (16) prévue pour entraîner le deuxième essieu du véhicule (20), ainsi qu'une motorisation électrique (10) et une motorisation hydraulique (22) auxiliaires reliées à cette transmission par des moyens d'accouplement (14, 26).
Patent FR-3012817-A1 (FR)
Title: Composition a base de polymeres pour la fabrication de produits plastiques degradables dans l'environnement et produits plastiques obtenus
Inventor: SELBASTI TURGUT
IPC: D01F9/00
Filed: 2013-11-07
Abstract: La présente invention concerne des produits plastiques et des compositions pour la fabrication de tels plastiques, obtenus à partir de sources naturelles dégradables dans l'environnement. A cet effet, l'invention concerne une composition à base de polymères pour la fabrication d'un produit plastique dégradable dans l'environnement, comprenant un composant d'algues et au moins un composé plastifiant, caractérisée en ce que ledit composant d'algues est constitué entre 20 et 40 %, en poids, d'un extrait de polysaccharides raffinés de macro-algues non alimentaires, ou entre 20 à 65 %, en poids, d'un extrait de polysaccharides semi-raffinés de macro-algues non alimentaires, dans laquelle les macro-algues non alimentaires sont des algues vertes, en particulier du genre Ulva ou des algues brunes, en particulier du genre Sargassum.