baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085813-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un identifiant pour l'acces a un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation (PR) d'un identifiant (ID) pour l'accès à un véhicule (V) comprenant: - l'établissement d'une connexion sans fil (Cx1) selon un protocole de communication (P1) au moyen de signaux primaires (S1) échangés entre ledit identifiant (ID) et ledit véhicule; - l'estimation d'une distance (d) de l'identifiant (ID) par rapport audit véhicule en fonction d'un temps de propagation desdits signaux primaires; - l'émission de signaux secondaires (S2) par des balises (BA) dudit véhicule selon ledit protocole de communication (P1); - la détermination d'une zone de détection (Z) dudit identifiant (ID) autour dudit véhicule en fonction de mesures de la puissance (RSSI) des signaux secondaires reçus; - si une sphère (SH1) de rayon égal à ladite distance (d) coupe ladite zone de détection (Z), la comparaison de ladite distance avec une distance d'autorisation d'accès (d1); - en fonction de ladite comparaison, l'autorisation/l'interdiction de l'accès audit véhicule.
Patent FR-3085873-A1 (FR)
Title: Systeme d'alignement de portions de rail pour soudeuse a induction
Inventor: MORNAC JEAN-PIERRE
IPC: B23K101/26
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'invention concerne un système pour la soudure de rails comprenant : - des moyens de liaison à glissement d'un premier châssis (14) avec un deuxième châssis (16) selon un axe longitudinal ; - des premiers moyens de serrage (30) d'une première portion de rail portés par le premier châssis (14) et des seconds moyens de serrage (32) d'une seconde portion de rail portés par le deuxième châssis (16); - des moyens de sollicitation, des extrémités des portions de rail l'une sur l'autre, reliés au premier châssis (14) par l'intermédiaire des premiers moyens de serrage (30) et au deuxième châssis 16 par l'intermédiaire des seconds moyens de serrage (32) ; - des premiers moyens d'alignement (68) d'une première portion de rail selon l'axe longitudinal et des seconds moyens d'alignement (70) d'une seconde portion de rail selon l'axe longitudinal.
Patent FR-3086921-A1 (FR)
Title: Porte-fusee pour vehicule automobile comprenant un premier evidement et un deuxieme evidement
Inventor: REULLIER ANTHONY
IPC: B62D7/00
Filed: 2018-10-05
Abstract: Ce porte-fusée (2) pour véhicule automobile comprend un alésage (10) pour recevoir un roulement de roue, une crosse amortisseur (46) pour connecter mécaniquement le porte-fusée (2) à un élément d'un ensemble d'amortissement du véhicule, un bras de direction (32) pour connecter mécaniquement le porte-fusée (2) à un élément d'un ensemble de direction du véhicule et une région de rotule (72) pour connecter mécaniquement le porte fusée (2) à un élément d'un ensemble de suspension du véhicule. Le porte-fusée (2) comprend un premier évidement (106) entre l'alésage (10) et le bras de direction (32) et un second évidement (108) entre l'alésage (10) et la région de rotule (72).
Patent FR-3086997-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de chauffage simultane de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local
Inventor: CLEMENT JEAN-FRANCIS
IPC: F24D3/08
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention propose un dispositif combiné (50) de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local, ledit dispositif combiné (50) comprenant : - un circuit d'eau sanitaire (54), un circuit d'eau de chauffage (56), - un ou plusieurs échangeur de chaleur (58) d'une pompe à chaleur dans lequel un fluide caloporteur de la pompe à chaleur est apte à circuler, le ou les échangeur de chaleur (58) étant configuré pour effectuer un échange de chaleur : • entre le fluide caloporteur et un fluide présent dans un circuit de chauffage d'eau sanitaire (80), et • entre le fluide caloporteur et de l'eau de chauffage présente dans un circuit de chauffage d'eau de chauffage, dans lequel les circuits de chauffage de l'eau sanitaire (80) et de chauffage de l'eau de chauffage sont distincts.
Patent FR-3090587-A1 (FR)
Title: Systeme d’assistance, procede d’assistance et produit programme d’ordinateur associes
Inventor: RICHARD NICOLAS
IPC: B64F5/60
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un système (2) d’assistance à la maintenance d’un véhicule, comportant un calculateur (4) configuré pour, au cours d’une première étape d’une opération de maintenance courante :     - recevoir des informations d’intervention relatives à l’opération de maintenance ;     - se connecter, via un réseau de télécommunications (8), à au moins une ressource distante (10) sur laquelle sont stockés des bulletins de service technique et/ou des consignes de navigabilité ;     - localiser, dans chaque ressource distante (10), en fonction des informations d’interventions, le ou chaque bulletin de service technique et/ou consigne de navigabilité correspondant à l’opération de maintenance ;     - lire, pour chaque bulletin de service technique et/ou de consigne de navigabilité localisé, la valeur d’informations prédéterminées correspondantes ;     - renseigner une structure de données associée à l’opération de maintenance courante, chaque bulletin de service technique et/ou consigne de navigabilité localisé étant mis en correspondance avec les valeurs lues.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3081098-A1 (FR)
Title: Imagerie à onde de cisaillement reposant sur les ultrasons à intervalle accru de répétition des impulsions
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: G01N29/07
Filed: 2019-05-09
Abstract: Imagerie à onde de cisaillement reposant sur les ultrasons à intervalle accru de répétition des impulsions Procédé d’imagerie à onde de cisaillement dans lequel on émet (10) une impulsion de poussée produisant (14) une onde de cisaillement dans du tissu d’un patient ; on suit (12) des déplacements du tissu en fonction du temps, en une pluralité d’endroits ; on produit (14) un profil temporel de déplacement à partir d’une combinaison des déplacements du tissu, en fonction du temps, d’endroits différents ; on estime (16) une vitesse de l’onde de cisaillement en utilisant le profil temporel de déplacement et on affiche (19) une image montrant l’estimation de la vitesse de l’onde de cisaillement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096634-A1 (FR)
Title: Motoréducteur pour actionneur de frein à tambour, comprenant un taux de réduction de 30 A 210
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16H1/20
Filed: 2019-06-03
Abstract: La figure 2B représente un motoréducteur pour actionneur mécanique (7) de frein à tambour (1) de véhicule. Le motoréducteur comprend un moteur électrique (21) comprenant un arbre de sortie (24). Le motoréducteur comprend un réducteur (32) comportant un axe de sortie. Le réducteur (32) comprend un taux de réduction compris entre 30 et 210 entre l’arbre de sortie (24) du moteur électrique (21) et l’axe de sortie du réducteur (32). Figure pour l’abrégé : figure 2B
Patent FR-3097774-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement d’un flux de méthane et de dioxyde de carbone au moyen d’un compresseur à palettes et d’une unité de séparation par membrane
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: C07C9/04
Filed: 2019-06-26
Abstract: TITRE : Installation pour le traitement d’un flux de méthane et de dioxyde de carbone au moyen d’un compresseur à palettes et d’une unité de séparation par membrane Installation pour le traitement d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ladite installation comprenant: un compresseur à palettes lubrifiées par huile ou par eau permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, et une unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux comprimé et à séparer le méthane du dioxyde de carbone.
Patent FR-3098420-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de poudre
Inventor: CAMPOT ANNE CECILE
IPC: B05B7/14
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif de distribution nasale de poudre (100) comportant un réservoir (110) contenant au moins une dose de poudre, une tête de distribution nasale (120) destinée à être insérée dans une narine d'un utilisateur, ladite tête de distribution nasale comportant un orifice de distribution (121), et une chasse d'air (130) générant, lors de l'actionnement dudit dispositif de distribution nasale de poudre (100), un écoulement d'air comprimé pour distribuer une dose de poudre dans ladite narine à travers ledit orifice de distribution (121), ladite chasse d'air comprenant une chambre d'air (131), disposée dans une jupe (125), et un piston (132) qui lors de l'actionnement du dispositif coulisse de manière étanche dans ladite chambre d'air (131) pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre d'air (131), ledit piston (132) étant solidaire d'un organe d'actionnement (140), dans lequel, avant actionnement, au moins un pont sécable (200) est prévu entre ladite jupe (125) et ledit organe d'actionnement (140), chaque pont sécable (200) étant formé sur ladite jupe (125) et coopérant avec une projection radiale (210) formée sur ledit organe d'actionnement (140). « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3100665-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil, installation de stockage et procédé de communication
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: H01Q7/02
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif de communication sans fil, installation de stockage 
            et 
            procédé 
            de communication 
        
        L’invention concerne un dispositif de communication sans fil (30) comprenant au moins trois antennes élémentaires comprenant chacune au moins deux boucles (41i à 44i), deux boucles (41i à 44i) adjacentes étant configurées pour être parcourues par des courants (I) ayant des sens de circulation opposés, chaque boucle (41i à 44i) de chaque antenne délimitant une surface intérieure appelée surface de boucle, dans lequel les antennes élémentaires sont décalées deux à deux selon une direction rectiligne (Y) et, dans lequel, pour chaque boucle (41i à 44i) de chaque antenne, une partie (S1, S2, S3) de la surface de cette boucle (41i à 44i) est superposée avec une portion d’une surface de boucle de chaque autre antenne élémentaire, la partie (S1, S2, S3) de ladite surface de boucle présentant une aire inférieure à l’aire de la surface de boucle de ladite boucle (41i à 44i).
    Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3100778-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un vehicule automobile
Inventor: DEBORNE RENAUD
IPC: B60W30/16
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un organe de pilotage d’un véhicule automobile, comportant : - une étape d’acquisition d’une consigne de vitesse (Cv), - une étape de mesure de la vitesse (VM) du véhicule automobile, et - une étape de calcul d’une consigne de commande dudit organe de pilotage en fonction de la vitesse mesurée et de la consigne de vitesse. Selon l’invention, lorsque le véhicule automobile avance en marche avant et doit être stoppé, la consigne de vitesse est déterminée de façon à être inférieure strictement à zéro. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3101869-A1 (FR)
Title: Dispositif d’education destine au debourrage des chevaux.
Inventor: FAUTRAS JEAN-LUC
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’objet de la présente invention est un dispositif destiné au débourrage des chevaux. 
    Il représente une selle et son cavalier, sa forme creuse permet un remplissage pour lester le dispositif. 
    Le principe d’assemblage de deux pièces identiques face à face permet d’élargir plus ou moins la partie basse pour s’adapter à toutes les tailles de chevaux et poneys 
    Des anneaux d’attache positionnés à l’avant, à l’arrière et sur les côtés reçoivent les sangles et harnais pour maintenir solidement le dispositif sur le cheval. 
    Le dispositif selon la présente invention est principalement destiné au débourrage et la formation des jeunes chevaux sans exposer le cavalier aux risques de chute.
Patent FR-3102403-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de fabrication de cartes à puce en rouleaux, pour la réalisation de titres sécurisés
Inventor: BARTOLI BERNARD
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-10-24
Abstract: Ce procédé de fabrication d’un film en rouleaux de cartes à puce, pour la réalisation de titres sécurisés, comporte les étapes de :     -dépôt successif, à chaque emplacement d’une carte finale, d’une étiquette portant une puce sur un film verso (1) comprenant des données préimprimées ;     -dépôt sur le premier film d’un deuxième film recto (2) comprenant des données préimprimées ; et     -enroulement du film comprenant le premier film verso sur lequel sont déposés les puces et le deuxième film recto.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103481-A1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: CHOLOUX FRANCK
IPC: B66F9/075
Filed: 2019-11-27
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant un châssis (2), un mât (3) couplé au châssis (2) par une première liaison (4) pivot d’axe pivot horizontal transversal à la direction avant arrière du châssis (2), un actionneur (6) d’entraînement en déplacement à pivotement du mât (3), un dispositif manuel de commande de l'actionneur (6), une cabine (8) équipée d’un siège (9) et d'un capteur (10) de présence du conducteur sur le siège (9), et une unité (11) de pilotage d'acquisition de données fournies par le capteur (10) de présence, ladite cabine (8) étant reliée au châssis (2) par une seconde liaison (12) pivot d’axe pivot parallèle à l’axe pivot de la première liaison (4). L’engin (1) comprend un premier mode de fonctionnement dans lequel le déplacement à pivotement du mât (3) autour de l’axe pivot de la première liaison (4) pivot est autorisé uniquement à l’état actif du capteur (10) de présence, un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le déplacement à pivotement du mât (3) est autorisé à l’état inactif du capteur (10) de présence, et au moins un dispositif (13) d’activation pour le passage de l'engin (1) d’un mode de fonctionnement à un autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103757-A1 (FR)
Title: Agencement de zone supérieure de custode de véhicule automobile
Inventor: FLIECX LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone supérieure de custode de véhicule automobile comportant un support comprenant un corps (21) en matière plastique fixé de manière isostatique à la structure de caisse dudit véhicule le long de ladite zone supérieure de custode, ainsi qu’une garniture de custode comprenant un bandeau supérieur (51) maintenu plaqué contre ledit support par l’intermédiaire de moyens de retenue ménagés sur ledit bandeau et coopérant avec des moyens complémentaires prévus sur ledit support ; lesdits moyens de retenue comportant une pluralité de pattes (55) s’étendant sensiblement horizontalement du côté externe depuis la face intérieure (52) dudit bandeau supérieur et agencées chacune pour reposer en appui, après avoir traversé une fenêtre correspondante (45) ménagée dans ledit corps lors de la mise en place dudit bandeau, sur le pourtour externe de cette même fenêtre de sorte à assurer la retenue de ce bandeau selon un axe vertical. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3105611-A1 (FR)
Title: Antenne à double polarisation
Inventor: MENARGUES GOMEZ ESTEBAN
IPC: H04B7/0413
Filed: 2019-12-18
Abstract: Antenne (1) à double polarisation (RHCP, LHCP), comprenant : au moins un premier port (7) destiné à connecter l’antenne à un circuit actif et destiné à un signal avec une première polarisation (LHCP) ; au moins un second port (7) destiné à connecter l’antenne à un ou au circuit actif et destiné à un signal avec une seconde polarisation (RHCP) ; plusieurs éléments d’antenne (3) à double polarisation, les éléments d’antenne étant arrangés en unités de cellule (8), chaque unité de cellule (5) incluant quatre éléments d’antenne (3) et deux jonctions 1-à-4 (5), une première des deux jonctions (5) étant associée à une première polarisation et une seconde de ces deux jonctions étant associée à une seconde polarisation, chaque dite jonction (5) comprenant quatre branches (500) pour la connecter à une des polarisations de chaque élément d’antenne (3) de l’unité correspondante et un tronc (501) commun, un réseau de diviseurs/combineurs (4, 6) pour connecter le tronc (501) de chaque dite jonction 1-à-4 (5) d’une unité de cellule (8) associée à la première polarisation avec le premier port (7) et pour connecter le tronc (501) de chaque dite jonction 1-à-4 (5) associée à la seconde polarisation avec le second port (7), les quatre éléments d’antenne (3) de chaque unité de cellule (8) étant superposés, plusieurs unités de cellule (8) étant juxtaposées. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109908-A1 (FR)
Title: Structure pneumatique et procédé de fabrication associé
Inventor: REYSSAT ETIENNE
IPC: E04H15/20
Filed: 2020-05-07
Abstract: Structure pneumatique et procédé de fabrication associé La présente invention concerne une structure pneumatique (10) comportant un corps inextensible (12) définissant au moins un réseau de cavités internes (14), chaque cavité présentant un contour fermé dans au moins une section de la cavité,      chaque cavité étant propre à être mise en pression pour faire passer le corps inextensible d’une configuration de repos à au moins une configuration mise en pression,     dans chaque configuration mise en pression, le corps inextensible présentant une métrique macroscopique distincte de sa métrique macroscopique en configuration de repos,     chaque cavité étant formée d’au moins deux canaux sensiblement rectilignes, chaque canal étant relié fluidiquement à au moins l’un des autres canaux, les deux dits canaux formant un angle de changement de cap,      chaque cavité comprenant au moins un angle de changement de cap non nul, notamment au moins trois angles de changements de cap non nuls.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096192-A1 (FR)
Title: Ensemble porte-balais de moteur à courant continu
Inventor: ASAI MOTOYOSHI
IPC: H02K23/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Une barre omnibus (20) est engagée dans chaque porte-balais (50) et est électriquement raccordée aux balais positifs (30). Un rotor (10) a, en dans des positions situées à distance des porte-balais dans une première direction Di, des bobines (17) et des saillies (16) s’étendant dans une direction radiale vers l'extérieur (Db) et reliant électriquement les bobines aux lames de collecteur (15). Chaque balai a une partie (31) prédéterminée avec une surface d’extrémité (31b) orientée dans la direction radiale vers l'extérieur, la barre omnibus a une partie d'engagement (25) avec une extrémité (25a) orientée dans la direction radiale vers l'intérieur (Da), et l’extrémité (25a) de la partie d'engagement est située à distance de la surface d’extrémité dans la direction radiale vers l'extérieur. L’extrémité (20ii) de la barre omnibus est située à distance, dans une seconde direction (Dii), de l’extrémité du balai orientée dans la première direction (Di).     Fig. 3
Patent FR-3114536-A1 (FR)
Title: Procédé d’enroulage d’un filament pour dispositif de fabrication additive
Inventor: THEZE ALEXIS
IPC: B33Y40/10
Filed: 2020-09-25
Abstract: Le présent document concerne un procédé d’enroulage d’un filament (4) pour dispositif de fabrication additive comprenant les étapes :- fournir un filament (4) chargé au moins à 80% en masse en poudre métallique ;- chauffer ledit filament (4) jusqu’à une température d’au moins 70°C et maintenir ledit filament (4) à ladite température ;- enrouler ledit filament (4) autour de l’axe d’une bobine (10), préférentiellement métallique, le diamètre de la bobine (10) étant à vide est supérieur ou égal à un diamètre de 100mm.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3114839-A1 (FR)
Title: Aube de turbine pour turbomachine d’aéronef, comprenant une plateforme pourvue d’un canal de réjection de flux primaire en aval de la plateforme
Inventor: COUSSIROU JEAN CHARLES MARIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-10-01
Abstract: L’invention se rapporte à une aube (60) pour turbine de turbomachine, comprenant une pale (61) et une plateforme (62). La plateforme (62) comprenant un canal interne (80) présentant une ouverture d’aspiration (81) qui débouche sur une première surface (71) d’une partie amont (P1) de la plateforme (62), cette première surface (71) délimitant un conduit primaire (21A). Le canal interne (80) comprend une ouverture d’éjection (82) qui débouche sur une surface aval (76) de la plateforme (62), cette surface aval (76) délimitant une ouverture reliant fluidiquement le conduit primaire (21A) à une cavité de purge (50). Le canal interne (80) permet d’aspirer une partie d’un fluide circulant dans le conduit primaire (21A) de manière à réduire l’intensité d’écoulements secondaires qui résultent du frottement du fluide sur la première surface (71).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116305-A1 (FR)
Title: Arbre de liaison d’un corps haute pression d’une turbomachine
Inventor: PASTOR EMMANUEL
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-11-18
Abstract: L’invention concerne un arbre de liaison (200) d’un corps haute pression de turbomachine, ledit arbre de liaison (200) étant configuré pour coupler en rotation un module rotatif, ledit arbre de liaison (200) comportant un corps (220) présentant au niveau de l’une de ses extrémités une bride annulaire (210) configurée pour être couplée au module rotatif (100), ledit arbre de liaison (200) étant caractérisé en ce qu’il comporte une première gorge circonférentielle (230) ménagées au niveau de la paroi du corps (220) dans une région voisine de ladite bride annulaire (210) et s’étendant au moins partiellement sur une portion circonférentielle de la paroi du corps (220).  Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3116481-A1 (FR)
Title: Engrenage pour mécanisme de siège de véhicule automobile, actionneur de siège de véhicule comprenant un tel engrenageet siège de véhicule comprenant un tel actionneur
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/08
Filed: 2020-11-23
Abstract: Un engrenage (122) pour mécanisme de siège automobile comprend un premier élément d’entraînement (114), adapté à tourner autour d’un premier axe de rotation (Y4) ; un deuxième élément d’entraînement (120), adapté à tourner autour d’un deuxième axe de rotation (Y1) ; un troisième élément d’entraînement (116), adapté à tourner autour d’un troisième axe de rotation (Y5), le troisième élément d’entraînement (116) étant interposé entre les premier et deuxième éléments d’entraînement (114 ; 120) de telle sorte que le premier élément d’entraînement (114) est adapté à engrener le troisième élément d’entraînement (116), et le troisième élément d’entraînement (116) est adapté à engrener le deuxième élément d’entraînement (120) ; des moyens élastiques, à l’intérieur du troisième élément d’entraînement (116), pour pousser le troisième élément d’entrainement (116) vers les premier et deuxième éléments d’entraînement (114 ; 120).  Figure de l’abrégé : Figure 27
Patent FR-3119116-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-01-25
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation (500) d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau, notamment deux rideaux, apte à se déplacer entre une position de fermeture obturant un passage du flux d’air et une position d’ouverture laissant passer le flux d’air, le dispositif comportant un ensemble cinématique (540) agencé pour mettre en mouvement le rideau (501) entre les positions de fermeture et d’ouverture de sorte que, lorsque le rideau est en position de fermeture, il présente des zones tangentes à des plans différents.  Figure de l’abrégé : Figure 19