baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097216-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de liquides détergents
Inventor: LE VERGER JACQUES
IPC: B67D7/58
Filed: 2019-06-13
Abstract: Dispositif de distribution (1) pour l’expulsion d’une dose d’un produit liquide, le dispositif de distribution comprenant :- une face avant (2) ;    - un décrochement (3) sur la face avant (2) prévu pour le placement d’un bidon ;    - une borne de paiement (19) ;    - un capot (4) comportant un tuyau de distribution (5) de liquide qui s’érige dans le décrochement (3) de la face avant (2) du dispositif de distribution ;     - une canalisation d’amenée de liquide (7) comportant un moyen de raccordement audit tuyau de distribution ;    - un réservoir de liquide (8a) à distribuer dans lequel débouche ladite canalisation d’amenée de liquide (7) ;    - une pompe (9) montée sur la canalisation d’amenée de liquide ;    - un microcontrôleur (20) connecté à la borne de paiement et à la pompe ;caractérisé en ce que le dispositif de distribution (1) comporte un capteur optique connecté au microcontrôleur (20), en étant positionné sur le capot (4) à une distance de 0.5 à 3 cm du tuyau de distribution (5), et en étant paramétré pour une détection d’un objet à une distance comprise entre 0 et 7 cm.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097306-A1 (FR)
Title: Concentrateur d'énergie solaire plan statique très haut rendement et faible coût
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/79
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention se rapport à un concentrateur d’énergie solaire comportant au moins un premier collecteur primaire (1) réfléchissant ou semi réfléchissant, pré focalisant la lumière vers un collecteur secondaire (2) héliostatique concentrant la lumière en direction d’une cible quelconque ou d’un foyer de conversion énergétique (3) caractérisé en ce que ledit collecteur primaire (1) est plan et statique Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098027-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R24/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion électrique (1) comprenant une première partie et une deuxième partie,
    la première partie comprenant un premier support (101) et au moins un conducteur électrique (11B), engagé et maintenu par une première extrémité, le premier support (101) étant configuré pour assurer un contact électrique entre ledit premier équipement électrique et le au moins un conducteur électrique (11B),
    la deuxième partie comprenant un deuxième support (200) configuré pour être engagé avec un deuxième connecteur d’un deuxième équipement électrique,
    le premier support (101) de la première partie comprenant au moins un premier logement pour recevoir et maintenir le au moins un conducteur électrique (11B) par la première extrémité respective et le deuxième support (200) de la deuxième partie comprenant au moins un deuxième logement (21B) pour recevoir et maintenir le au moins un conducteur électrique (11B) par une deuxième extrémité respective.
    
            Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098170-A1 (FR)
Title: Connecteur pour balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-07-04
Abstract: Titre : Connecteur pour balai d’essuyage de véhicule automobile La présente invention consiste en un connecteur (5) pour balai d’essuyage d’un système d’essuyage de véhicule comprenant au moins deux parois latérales (52) reliées entre elles par une paroi supérieure (51), lesdites parois latérales (52) étant pourvues chacune d’un moyen de fixation (54) configuré pour solidariser le connecteur (5) sur un élément de structure du balai d’essuyage, les moyens de fixation (54) faisant saillie des parois latérales (52) et présentant une dimension longitudinale (62) inférieure à une dimension longitudinale (61) du connecteur (5), caractérisé en ce qu’un plan transversal médian (64), passant par le centre du connecteur (5), passe par chacun des moyens de fixation (54).     L’invention revendique également un balai d’essuyage muni d’un tel connecteur (5) et un système d’essuyage muni d’un tel balai d’essuyage.     Figure de l’abrégé : fig 3
Patent FR-3099168-A1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice d’élastomère comprenant de 50 à 100 phr d’un ou plusieurs copolymères de butadiène et de monomère vinylaromatique, ayant une teneur en motifs vinylaromatiques comprise entre 0 et 5 % en poids et un Tg dans une plage s’étendant de -110 °C à -70 °C ; et une résine hydrocarbure, dans laquelle ladite résine hydrocarbure est à base d’un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans laquelle la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar > 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), et (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn).
Patent FR-3099623-A1 (FR)
Title: Système de détection d’intrusion dans un véhicule de type agricole
Inventor: CHABANNES XAVIER
IPC: H04M11/04
Filed: 2019-08-02
Abstract: Titre : Système de détection d’intrusion dans un véhicule de type agricole L’invention concerne un système de détection d’intrusion comprenant : - un véhicule (1) en particulier de type agricole, comprenant une cabine de pilotage (10) ; - au moins un capteur de présence (22) monté à l’intérieur de la cabine de pilotage (10) ; - une unité électronique (20) reliée au capteur de présence (22) pour recevoir un signal de présence émis par le capteur de présence ; - un dispositif d’alarme (21) couplé à l’unité électronique et susceptible d’être déclenché par un signal de présence reçu par l’unité électronique, caractérisé en ce que le système comprend en outre un module distant (3) du véhicule, comprenant des premiers moyens de communication (30) longue distance, et en ce que le dispositif d’alarme comprend des deuxièmes moyens de communication (210) longue distance aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication longue distance pour transmettre un signal d’alarme. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101904-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associées
Inventor: BUFFLIER NADÈGE
IPC: E05F15/632
Filed: 2019-10-09
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associé e s Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment comprend une étape de premier déplacement (E10) d’un ouvrant par rapport à un cadre dormant à partir d’une position ouverte jusqu’à une position entrebâillée verrouillée, mis en œuvre manuellement, sans activer électriquement un moteur électrique d’un actionneur électromécanique, et une étape de détermination (E30) du déplacement manuel et de l’atteinte de la position entrebâillée verrouillée, au moyen d’un dispositif de comptage. Suite à la détermination du déplacement manuel et de l’atteinte de la position entrebâillée verrouillée, le procédé comprend une étape de démarrage automatique (E50) du moteur électrique de l’actionneur électromécanique au moyen d’une unité électronique de contrôle, de sorte à déverrouiller un premier dispositif de verrouillage par déplacement de l’ouvrant par rapport au cadre dormant, mis en œuvre par l’activation électrique du moteur électrique. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3102852-A1 (FR)
Title: Méthode d’identification et de quantification de composés soufrés dans des matrices pétrolières
Inventor: PONDAVEN SIMON
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-11-05
Abstract: Méthode d’identification et de quantification de composés soufrés dans des matrices pétrolières La présente demande concerne une méthode d’identification et de quantification de composés soufrés dans une matrice pétrolière comprenant les étapes suivantes : 1. Ajout dans la matrice pétrolière d’un composé nitroxyde ; 2. Chauffage du mélange obtenu à l’étape 1. ; 3. Prélèvement à différents temps de différents échantillons au cours de l’étape 2. ; 4. Analyse des échantillons de l’étape 3. par résonance paramagnétique électronique (RPE); 5. Détermination de la cinétique de disparition du signal du nitroxyde ; 6. Détermination à partir de la cinétique de l’étape 5. de la nature et de la concentration du composé soufré. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3103347-A1 (FR)
Title: Dispositif de tonte interceps pour les cultures en rangs, notamment la vigne
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: A01B39/16
Filed: 2019-11-25
Abstract: Tondeuse interceps pour des cultures en rangs, notamment la vigne, caractérisée en ce qu’elle comprend comporte des moyens supports (12), des moyens de tonte principaux (14) et des moyens de tonte interceps (16), lesdits moyens de tonte interceps (16) étant rapportés sur les moyens de tonte principaux au moyen d'un bras pivotant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104700-A1 (FR)
Title: Contrôle de lentilles ophtalmiques par déflectométrie
IPC: G01M11/02
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d’au moins un composant d’un élément optique caractérisé en ce que le système comprend au moins : - un dispositif de support d’au moins un élément optique à contrôler, - un dispositif de projection, tel qu’un écran ou un afficheur, d’au moins une image lumineuse sur un élément optique à contrôler, l’image lumineuse comportant un schéma défini, - un dispositif d’acquisition d’au moins une partie de l’image lumineuse ayant traversé l’élément optique à contrôler et issue de l’image lumineuse projetée, l’angle solide de vision du dispositif d’acquisition comprenant le dispositif de support associé à l’élément optique à contrôler, - une unité de calcul configurée pour déterminer la puissance optique de l’élément contrôlé à partir, d’une part, d’au moins deux points d’au moins d’une image lumineuse projeté et, d’autre part, d’au moins deux points de l’image lumineuse acquise issue de l’image lumineuse projetée et ayant traversé l’élément optique, le dispositif de projection étant configuré pour projeter au moins une image correspondant à une variation d’intensité lumineuse périodique disposée selon des franges parallèles et orientée selon un axe défini.
Patent FR-3104457-A1 (FR)
Title: Matériau composite associant nanoparticules de MOF et nanoparticules métalliques
Inventor: DEDECKER KEVIN
IPC: G01N21/29
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau composite utilisable comme indicateur optique, associant (a) au moins un MOF cristallin poreux, de préférence sous forme de nanoparticules, adapté à l’adsorption de composés organiques volatils , et (b) des nanoparticules de forme anisotrope d’au moins un métal ou alliage de métaux ayant une bande plasmon dans le visible, le métal étant choisi parmi Au, Ag, Cu et Pd ou mélange homogène ou non ou alliage de ceux-ci. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation du matériau composite, à un dispositif pour la détection optique de la saturation d’un adsorbant MOF en composés organiques volatils, ainsi qu’à l’utilisation du matériau composite comme indicateur optique pour la saturation d’un adsorbant MOF en composés organiques volatils.     Figure abrégé : Fig. 24
Patent FR-3105471-A1 (FR)
Title: Une plateforme de réservation informatique distribuée pour stocker et gérer des enregistrements de données partagés
Inventor: JACOB SYLVAIN
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention révèle un système et un procédé pour gérer et stocker des enregistrements de données. Une application logicielle est configurée pour traiter des demandes d’utilisateurs et générer en conséquence un enregistrement de données maître qui est associé à au moins un utilisateur et/ou une application d’utilisateur. L’application logicielle génère par ailleurs un token de partition qui est utilisé par un module de routage pour router la demande d’utilisateur afin de stocker un enregistrement de données maître vers une partition de stockage maître associée à un identifiant de partition indiqué dans le token de partition généré.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105203-A1 (FR)
Title: Selle d’équitation et accessoire d’équitation
Inventor: GOGUET BRICE
IPC: B68C1/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: Une selle d’équitation (1) destinée à être placée sur le dos d’un cheval, comprenant au moins un organe de liaison mécanique principal (13), configuré pour coopérer avec un organe de liaison mécanique auxiliaire d’un accessoire d’équitation et au moins un dispositif électronique (12). La selle d’équitation (1) est remarquable en ce que, l’organe de liaison mécanique auxiliaire de l’accessoire d’équitation comportant au moins un connecteur électrique auxiliaire, l’organe de liaison mécanique principal (13) comporte au moins un connecteur électrique principal (15) relié électriquement au dispositif électronique (12) par une liaison électrique (16), de manière à assurer une connexion électrique entre le connecteur électrique principal (15) de la selle d’équitation (1) et le connecteur électrique auxiliaire de l’accessoire d’équitation lors de la liaison mécanique entre l’organe de liaison mécanique principal (13) de la selle d’équitation (1) et l’organe de liaison mécanique auxiliaire de l’accessoire d’équitation. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105444-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'un biais affectant des pixels d'un détecteur pixellisé de rayonnement ionisant
Inventor: STANCHINA SYLVAIN
IPC: G01T1/29
Filed: 2019-12-24
Abstract: Procédé de détermination d'un biais (             ) affectant au moins un pixel d'un détecteur (1) de rayonnement ionisant, le détecteur comportant plusieurs pixels (10i,j), chaque pixel étant configuré pour collecter des porteurs de charges (6) générés par une interaction du rayonnement ionisant dans le détecteur, et pour former un signal impulsionnel sous l'effet de la génération et de la collecte des porteurs de charges, les pixels étant répartis selon une matrice, le procédé comportant :                                    suite à la survenue d'une interaction dans le détecteur, détermination d'un pixel formant une impulsion dépassant un seuil d'amplitude, durant un intervalle temporel de détection ;                  parmi chaque pixel déterminé lors de l'étape a), sélection d'un pixel d'intérêt générant une amplitude maximale ;                 sélection d'au moins un pixel éloigné (10f), la position du pixel éloigné, par rapport au pixel d'intérêt, étant préalablement déterminée ;                  mesure d'une amplitude d'un signal généré par chaque pixel éloigné;                 à partir de chaque mesure effectuée lors de l'étape d), détermination d'un biais à l'instant de détection pour chaque pixel éloigné.                           Figure d'abrégé : figure 4A
Patent FR-3110064-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la préparation d’une boisson infusée, notamment du thé
Inventor: GAGNEAU OLIVIER SIMON HENRI
IPC: A47J31/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: Ensemble pour la préparation d’une boisson infusée, notamment du thé Cet ensemble comporte un infuseur (10), comprenant une paroi ajourée (11) et délimitant un premier volume (V1) pour recevoir une matière infusable (2), et un réceptacle (20), définissant deux volumes distincts, à savoir un deuxième volume (V2) pour accueillir au moins partiellement l’infuseur et un troisième volume (V3) pour collecter et retenir un liquide (4), reliés l’un à l’autre par un passage (23). L’infuseur et le réceptacle sont adaptés pour être assemblés de manière mobile entre une configuration de lavage, dans laquelle la paroi ajourée est logée dans le deuxième volume de manière qu’un liquide déversé dans le premier volume traverse la paroi ajourée et le passage pour rejoindre le troisième volume, et une configuration d’infusion, dans laquelle la paroi ajourée est disposée à l’extérieur du deuxième volume de manière à être agencée et immergeable à l’intérieur d’un récipient (50) coiffé par le réceptacle.     Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3110655-A1 (FR)
Title: Dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien
Inventor: BERGER JEAN-MICHEL
IPC: F16H29/12
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention décrit un dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien, comprenant :    - un arbre d’entrée (10) et un arbre de sortie creux traversant (20), les deux arbres étant coaxiaux et mobiles en rotation autour d’un axe longitudinal (L),    - un moteur synchrone (30) à aimants permanents comprenant un rotor (31) solidaire en rotation de l’arbre d’entrée (10),    - un réducteur cycloïdal (50) comprenant une came excentrique (51) montée solidaire en rotation de l’arbre d’entrée (10), et un disque cycloïdal (52) monté solidaire en rotation de la came (51), de sorte qu’une rotation de la came (51) autour de l’axe longitudinal (L) entraîne une rotation du disque cycloïdal (52) selon un mouvement excentrique et cycloïdal, et    - un organe de transmission (60) adapté pour transmettre un déplacement angulaire du disque cycloïdal (52) à l’arbre de sortie (20).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111038-A1 (FR)
Title: Traitements cryptographiques pour chiffrer ou déchiffrer des données
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04W4/00
Filed: 2020-05-27
Abstract: Traitements cryptographiques pour chiffrer ou déchiffrer des données L’invention concerne un procédé cryptographique comprenant une phase d’initialisation pour déterminer un point générateur provisoire G’ égal à un premier produit G’=[d’]G, où d’ est un premier scalaire aléatoire formant une clé secrète de N bits et G est un point générateur d’une courbe elliptique ; et déterminer une clé provisoire Q’ égale à un deuxième produit Q’=[d’]Q, où Q est un point de la courbe elliptique formant une clé publique. Au cours d’une phase de chiffrement, un deuxième scalaire aléatoire formant une deuxième clé secrète k de M bits, avec M < N ; une clé publique P est calculé telle que P=[k]G’ ; une coordonnée d’un point intermédiaire SP1, de la courbe elliptique, égal à un quatrième produit SP1=[k]Q’ ; au moins une clé par application d’une fonction de dérivation (F1) ; et des données (T1) sont chiffrées à partir de ladite au moins une clé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3112305-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique pour la fabrication d’objet d’impression 3D
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2020-07-10
Abstract: Utilisation d’un polyester thermoplastique pour la fabrication d’objet d’impression 3D, ledit polyester comprenant : au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; au moins un motif butanediol (B); au moins un motif acide téréphtalique (C) ; dans lequel le ratio (A)/[ (A)+(B)] étant d’au moins 0.01 et d’au plus 0.60 ; ledit polyester étant exempt de motifs diol alicyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol alicyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (35°C ; orthochlorophenol ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 40 mL/g.
Patent FR-3113914-A1 (FR)
Title: Système de crémone à translation et pivotement
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E05C9/04
Filed: 2020-09-10
Abstract: TITRE : Système de crémone à translation et pivotement Système de crémone à translation et pivotement comprenant :  - Une serrure ayant deux pênes (13) à crémaillère (133) engrenant avec un pignon (14) selon des mouvements de sens opposés, actionnant deux crochets (15) de tringles reliant respectivement un pêne (13) à l’extrémité (ETH, ETB) d’une tringle (TH, TB) et une interface (2) avec un capot (21) muni de la poignée coulissante ou pivotante (3) et relié directement à la serrure commune (1) pour manœuvrer les deux tringles avec la poignée coulissante (3A) ou pivotante (3B).  Figure 2
Patent FR-3114441-A1 (FR)
Title: Photodiode de type spad
Inventor: AYEL FRANÇOIS
Filed: 2020-09-24
Abstract: PHOTODIODE DE TYPE SPAD
    La présente description concerne une photodiode (200) de type SPAD comportant une zone de déplétion dans une première partie d'un substrat semiconducteur (101) d'un premier type de conductivité et comprenant en outre une grille (201) isolée électriquement du substrat, s'étendant dans le substrat depuis une face supérieure du substrat, et séparant la première partie du substrat d'une deuxième partie (205). La photodiode comprend en outre une première région (206) du deuxième type de conductivité s'étendant depuis la face supérieure du substrat dans la deuxième partie.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3116162-A1 (FR)
Title: Procédés et systèmes de configuration automatique d’un micro-réseau électrique
Inventor: MEURANT OLIVIER
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: Procédés et systèmes de configuration automatique d’un micro-réseau électrique Un procédé de configuration automatique d’un micro-réseau de distribution d’électricité comporte :   - acquérir (S100) de données techniques décrivant des propriétés du micro-réseau, notamment une topologie du micro-réseau et des propriétés d’au moins une partie des équipements électriques connectés au micro-réseau, au moyen d’un outil logiciel de configuration implémenté par un serveur informatique distant ;   - générer (S102) automatiquement un ensemble de fonctions logicielles exécutables permettant de piloter automatiquement les équipements du micro-réseau, en tenant compte des propriétés du micro-réseau acquises par l’outil de configuration ; et  - installer (S104) automatiquement les fonctions logicielles générées sur un contrôleur électronique appartenant à un système de commande du micro-réseau, ce contrôleur étant connecté auxdits équipements par l’intermédiaire d’une liaison de communications.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104968-A1 (FR)
Title: Agent de conditionnement naturel
Inventor: METTE MANUELA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne un agent de traitement capillaire, comprenant : du chlorure de diméthyl-bis[2-[(1-oxooctadécyl)oxy]éthyl]ammonium, des esters d’acide caprylique et d’alcools gras d’huile de coco et/ou un triglycéride caprylique/caprique, de l’alcool arachidylique, au moins un arachidylglucoside, et l’un ou les deux de la triméthylglycine et du glycérol. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’un tel agent de traitement capillaire.
Patent FR-3118408-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un échantillon par mesure résolue en temps de l’intensité de photons rétrodiffusés
Inventor: PLANAT-CHRETIEN ANNE
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-12-29
Abstract: L’invention est un procédé de détection d’une occlusion artérielle ou veineuse à partir de mesures de photons rétrodiffusés, les mesures étant résolues en temps. Les mesures permettent d’obtenir une distribution temporelle, correspondant à un nombre de photons rétrodiffusés mesurés en fonction du temps. Différentes intensités temporelles sont déterminées à partir de la distribution temporelle, à chaque intensité temporelle correspondant une profondeur dans l’échantillon. A partir des intensités temporelles, le procédé comporte une détermination d’une occlusion artérielle ou veineuse. Figure 7B.
Patent FR-3118659-A1 (FR)
Title: projectile d’autodéfense pour LBD
Inventor: MANNARINI AURÈLE
IPC: F42B12/72
Filed: 2021-01-05
Abstract: Projectile cylindrique d’autodéfense destiné à être utilisé dans des armes de type Flash-Ball®, conçu pour éviter de blesser gravement.  Figure pour l’abrégé : Fig 2