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Patent FR-2990294-A1 (FR)
Title: Integrated circuit chip manufacturing method for image forming device, involves performing annealing step in presence of hydrogen between step for covering interconnection level, and step for providing upper aluminum stud above last level
Inventor: ODDOU JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/30
Filed: 2012-05-04
Abstract: The method involves providing a set of interconnection levels (19) that is separated by an insulating layer (23) containing hydrogen. A last interconnection level is covered by another insulating layer (40). An upper aluminum stud (45) is provided above the last interconnection level. An annealing step is performed in the presence of hydrogen between the step for covering the interconnection level, and the step for providing the upper aluminum stud above the last interconnection level. An independent claim is also included for an integrated circuit chip.
Patent FR-2993804-A1 (FR)
Title: Producing intermediate casing of turbine engine by fixing rectifier and hollow arm on hub by welding, which is friction welding of first surface of rectifier and second surfaces of arm on hub, where casing comprises inner and outer shells
Inventor: RIX SEBASTIEN
IPC: B21D53/92
Filed: 2012-07-30
Abstract: The method for producing an intermediate casing of a turbine engine comprises fixing a rectifier and a hollow arm (6) on a hub by welding. The rectifiers and hollow arm have first and second mating surfaces (11, 12) respectively to form a joint plane for welding. The casing comprises an inner shell and a coaxially cylindrical outer shell forming a stream of air to flow through a turbine engine. The welding is a friction welding for fixing first surfaces and second surfaces on the hub. The first surface is radially positioned inside the inner shell. The method for producing an intermediate casing of a turbine engine comprises fixing a rectifier and a hollow arm (6) on a hub by welding. The rectifiers and hollow arm have first and second mating surfaces (11, 12) respectively to form a joint plane for welding. The casing comprises an inner shell and a coaxially cylindrical outer shell forming a stream of air to flow through a turbine engine. The welding is a friction welding for fixing first surfaces and second surfaces on the hub. The first surface is radially positioned inside the inner shell. The friction is carried out by an oscillating movement oriented in a direction perpendicular to a direction of the rectifier or the arm. Independent claims are included for: (1) a rectifier or arm for producing an intermediate casing of a turbine engine; (2) a hub for producing an intermediate casing of a turbine engine; and (3) an intermediate casing.
Patent FR-2995557-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces composites, installation de fabrication mettant en oeuvre un tel procede, et pieces composites ainsi fabriquees
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B29C70/24
Filed: 2012-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de pièces composites. Elle concerne aussi une installation de fabrication mettant en oeuvre un tel procédé, et des pièces composites ainsi fabriquées. Elle trouve application dans le domaine de la construction aéronautique. Lors d'une première phase, on réalise la conception de la pièce, le calcul de la géométrie et de l'architecture de tissu de la préforme en tissu et le calcul d'un mandrin de formage d'un premier état de la préforme. Lors d'une deuxième phase, on réalise la production d'un tissu (21) de la préforme et du mandrin (20) calculés lors de la première phase. Lors d'une troisième phase, on réalise l'entourage du mandrin avec le tissu fabriqué, l'extraction de la préforme de son mandrin pour replier (R) une partie (29b") de la préforme, et enfin, à réaliser l'imprégnation de la préforme pour obtenir la pièce en matériau composite désirée.
Patent FR-2996359-A1 (FR)
Title: Electrode transparente conductrice et procede de fabrication associe
Inventor: JACQUEMOND JEREMIE
IPC: H01B1/12
Filed: 2012-10-03
Abstract: La présente invention concerne une électrode transparente conductrice multicouche, comportant : - une couche substrat (1), - une couche conductrice (2) comprenant au moins un polymère conducteur polythiophène éventuellement substitué, et la couche conductrice (2) étant en contact direct avec la couche substrat (1) et la couche conductrice (2) comportant également au moins un polymère adhésif ayant une compatibilité chimique avec le polymère conducteur polythiophène éventuellement substitué, de sorte que ladite électrode transparente conductrice multicouche ai un coefficient de haze inférieur ou égale à 3%. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle électrode transparente conductrice multicouche.
Patent FR-2996115-A1 (FR)
Title: Soutien de vis orthopedique.
Inventor: LEEMRIJSE THIBAUT
IPC: A61B17/68
Filed: 2012-10-03
Abstract: Dispositif (1) de soutien de vis caractérisé en ce qu'il comprend : - un implant (2) comportant un canon de guidage (4) pourvu d'un passage central traversant délimité par une paroi latérale expansible en direction radiale, et dont l'extrémité proximale est munie d'un chapeau (3) comportant une ouverture centrale (7) communiquant avec ledit passage traversant et présentant un débord latéral délimitant une surface d'appui postérieure, et, - au moins une vis orthopédique (15) comportant une tête (16) et une tige filetée (18) au moins dans sa partie distale (17), pouvant être vissée dans ledit implant, en provoquant l'expansion radiale de la paroi latérale du canon (4), la surface d'appui postérieure du chapeau est disposée dans un plan oblique par rapport à l'axe du canon, l'ouverture du chapeau et la partie proximale du canon constituent une chambre permettant d'accueillir la totalité de la tête de la vis.
Patent FR-2997694-A1 (FR)
Title: New nanocrystalline phosphocalcic compound used to fabricate e.g. material having antimicrobial properties and bone implant, comprises surface layer of hydrated non-apatite phospho-calcium, where layer is doped with e.g. zinc ion
Inventor: VANDECANDELAERE NICOLAS
IPC: A61L27/12
Filed: 2012-11-07
Abstract: Nanocrystalline phosphocalcic compound having an apatite structure with antimicrobial and non-stoichiometric properties, is new. The compound comprises a surface layer of hydrated non-apatite phospho-calcium. The layer is doped with an antimicrobial agent consisting of silver ion, copper ion, zinc ion and/or an oxygenated species including oxygen ion, oxygen, superoxide ion or peroxide ion.
Patent FR-2997903-A1 (FR)
Title: Air diffuser for use in air diffusion device of air conditioning system of medical vehicle, has diffusion unit with downstream opening placed on base shifted with regard to other base, where opening is connected to base via connection unit
Inventor: DERUERE LAURENT
IPC: B60H1/34
Filed: 2012-11-12
Abstract: The diffuser has a base, a diffusion unit, and another diffusion unit that is arranged interdependent of the base. The diffusion unit is arranged with a downstream opening (14) placed on another base (11). The latter base is shifted with regard to the former base. The downstream opening is connected to the former base via a connection unit. The latter diffusion unit comprises another set of downstream openings that is placed between the former base and the latter base. Independent claims are also included for the following: (1) an air diffusion device (2) an air-conditioning system.
Patent FR-2997924-A1 (FR)
Title: Vehicule aerien a decollage vertical et vol horizontal
Inventor: FAIVRE YANNICK
IPC: B64C3/10
Filed: 2012-11-13
Abstract: L'invention concerne un véhicule aérien comprenant un fuselage (30) s'étendant selon un axe principal longitudinal (AA), deux ailes (10, 20) positionnées de part et d'autre du fuselage, deux unités de propulsion (11, 21) chacune fixée respectivement à une aile, chaque unité de propulsion étant configurée pour produire une poussée dans un plan sensiblement parallèle à l'axe longitudinal, et une unité d'équilibrage statique (31) fixée au voisinage d'une extrémité du fuselage et configurée pour produire une poussée selon une direction sensiblement orthogonale à l'axe longitudinal, véhicule caractérisé en ce que chaque aile (11, 21) est montée rotative selon un axe transversal (BB) entre une position de vol aérodynamique où l'aile s'étend dans un plan sensiblement parallèle à l'axe longitudinal et une position de vol statique où l'aile s'étend dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal.
Patent FR-2999173-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une aube de turbomachine en materiau composite oxyde/oxyde munie de canaux internes
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: B29C70/24
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne une aube (10) de turbomachine en matériau composite oxyde/oxyde comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage d'une première pluralité de fils et d'une deuxième pluralité de fils, les fils de ladite première pluralité de fils étant disposés en couches successives et s'étendant dans la direction longitudinale de l'ébauche fibreuse correspondant à la direction longitudinale de l'aube, ledit renfort étant densifié par une matrice, l'aube comprenant en outre un ou plusieurs canaux internes (31, 32, 33) de forme hélicoïdale s'étendant dans la direction longitudinale de l'aube.
Patent FR-2984246-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de freins dynamiques de vehicule et dispositif de commande pour sa mise en oeuvre
Inventor: KUNZ MICHAEL
IPC: B60L7/18
Filed: 2012-12-17
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d'un système de freins dynamiques consistant à augmenter le couple de frein de générateur et à fixer une grandeur de consigne (110) pour le volume de liquide de frein à transférer du maître-cylindre de frein (18) et/ou d'un circuit de frein (10, 12) dans un volume accumulateur (48a, 48b) en tenant compte de l'augmentation du couple de frein de générateur et d'une courbe caractéristique (hwk) (108). Puis on réduit le couple de générateur et on transfère le volume de liquide de frein préalablement transféré dans un volume accumulateur (48a, 48b), en partie de ce volume vers un circuit de frein (10, 12). Puis, on détermine une grandeur de réaction (124) et on refixe la courbe caractéristique (hwk) du système de freins en tenant compte de cette grandeur de réaction.
Patent FR-3000871-A1 (FR)
Title: Flexible culture structure for forming e.g. kitchen garden, has set of modules associated according to needs for plants and development of each plant in order to form garden, where each module comprises element including lateral walls
Inventor: ROUIN RICHARD CHARLES
IPC: A01G9/02
Filed: 2013-01-15
Abstract: The structure has a set of modules (2) associated according to needs for various plants and development of each plant in order to form a complete garden. Each module comprises an element (1) including lateral walls, and walls grooved on high and low parts of the element. Protruding lugs provided on a lower portion of an interior wall of the element retain a removable bottom. The removable bottom placed inside the element composes a culture module. The lateral walls and the grooved walls provide male function on the low part and female function on the high part.
Patent FR-3011662-A1 (FR)
Title: Procede de collecte de fonds
Inventor: FINANCE CHRISTIAN
IPC: G06Q50/00
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de collecte de fonds composé d'un système de gestion de contre-valeurs, d'un système de traçabilité et d'un système de paiement. Dans le procédé, chaque membre de la communauté des donateurs dispose d'au moins deux comptes enregistrés dans une base de données, un compte d'apports et un compte de contrevaleurs . L'approvisionnement d'un compte d'apports provoque l'enregistrement de données constituées à minima du montant de l'approvisionnement sur le compte d'apports et provoque automatiquement l'enregistrement de données constituées à minima d'un montant proportionnel au montant de l'approvisionnement sur un compte de contre-valeurs du même dit membre. Les transactions effectuées depuis les comptes d'apports et de contre-valeurs sont tracées à l'aide d'enregistrements formatés sous forme de blocs. Lors de l'enregistrement d'une transaction, le bloc initial est cassé et un bloc de destination est créé. La trace du bloc initial est enregistrée dans le bloc de destination. Un indicateur de casse dans le bloc initial indique le bloc de destination créé. Lorsque le montant du bloc de destination créé est inférieur au montant du bloc initial, un nouveau bloc est créé. La trace du bloc initial est enregistrée dans le nouveau bloc. Le montant enregistré dans le nouveau bloc est égal à la différence entre le montant du bloc initial et le montant du bloc de destination. Le procédé de collecte de fonds est particulièrement destiné à développer des relations intracommunautaires et à rendre transparente l'utilisation des fonds collectés.
Patent FR-2992214-A1 (FR)
Title: Cosmetique en emulsion "eau dans huile", a haute teneur en eau et applicateur de ce cosmetique sous forme liquide.
Inventor: SAKUMA SATOSHI
IPC: A45D40/04
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention met à disposition un cosmétique en émulsion eau dans l'huile ayant une teneur élevée en phase aqueuse, dans lequel, dans un système formé d'une phase huileuse contenant un élastomère de silicone, un polydiméthylsiloxane et un silicone à modification polyéther et d'une phase aqueuse contenant de l'eau en une quantité de 60 % en masse ou plus, la phase aqueuse contenant un tensioactif non-ionique ayant un indice HLB de 14 ou plus en une quantité de 0,03 à 0,6 % en masse est mélangée avec des pigments comprenant un pigment organique, en une quantité de 0,05 à 8 % en masse. L'invention concerne également un applicateur avec une partie d'application ayant une rugosité de surface Ra de 3 à 300 µm pour stocker le cosmétique. L'invention trouve application dans le domaine des cosmétiques.
Patent FR-2992616-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: KIPFMUELLER MARTIN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-27
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un rail élastique (10) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (12) avec une unité de palier (14) qui comporte au moins un élément de palier (16) ayant partiellement la forme d'un rouleau pour réaliser un contact linéaire (20) avec le rail élastique (10).
Patent FR-3006332-A1 (FR)
Title: Procede thermo acoustique de fabrication de nanoparticules monocristallines d'aluminium
Inventor: PLAIN JEROME
IPC: C22B21/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules monocristallines d'aluminium, de forme sensiblement sphériques, de tailles comprises entre environ 2nm et environ 200 nm dont les propriétés optiques dans les longueurs d'ondes des ultraviolets sont telles qu'elles présentent au moins deux pics d'extinction de sorte qu'elles constituent des sources de lumière fortement énergétiques. L'invention concerne en outre des procédés de fabrication de telles nanoparticules.
Patent FR-3012202-A1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression
Inventor: DE POTTER ROMUALD
IPC: F17C13/04
Filed: 2013-10-17
Abstract: Robinet pour fluide sous pression comprenant un corps (1) abritant un circuit (6) de fluide ayant une extrémité (13) amont destinée à être mise en relation avec une réserve de fluide sous pression et une extrémité (11) aval destinée à être mis en relation avec un appareil utilisateur, le circuit (6) comprenant un clapet (5) d'isolation pour obturer sélectivement le circuit, le robinet comprenant en outre au moins un orifice (4) d'évent pour évacuer du gaz sous pression issu du circuit en cas défaillance, le robinet comprenant un levier (8) de manœuvre monté pivotant sur le corps (1) pour commander un organe fonctionnel du robinet, notamment le clapet (5) d'isolation, le levier (8) étant mobile entre une première position de repos et une seconde position dite active, le robinet comprenant un organe (2, 22) d'accrochage pour le maintien du levier (8) dans au moins une position stable entre ses première et seconde positions, le robinet comprenant en outre un cache (3) du au moins un orifice (4) d'évent, caractérisé en ce que l'organe (2, 22) d'accrochage et le cache (3) sont solidaires d'une même pièce (23) support montée sur le corps (2, 22) du robinet.
Patent FR-3012665-A1 (FR)
Inventor: NIER OLIVIER
IPC: H01L21/335
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une couche semiconductrice contrainte comprenant : former, dans une surface d'une structure semiconductrice comportant une couche semiconductrice en contact avec une couche isolante, au moins deux premières tranchées dans une première direction ; introduire, par l'intermédiaire desdites au moins deux premières tranchées, une contrainte dans la couche semiconductrice et diminuer temporairement, par un recuit, la viscosité de la couche isolante ; et augmenter la profondeur desdites au moins deux premières tranchées pour former des premières tranchées d'isolement dans la première direction délimitant une première dimension d'au moins un transistor à former dans la structure semiconductrice.
Patent FR-3020123-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination
Inventor: LAVIGNE ERIC
IPC: H01Q1/22
Filed: 2014-04-22
Abstract: Le dispositif (10) d'illumination comporte : - un boîtier (105), - une source (110) de lumière comportant au moins une diode (115) électroluminescente, - un moyen (120) d'émission d'un signal sans fil selon le standard IEEE 802.11 et - un dissipateur (125) thermique de chaleur, émise par la source de lumière, épousant une partie de la forme extérieure du boîtier et connecté au moyen d'émission d'un signal sans fil pour servir ainsi d'antenne pour ce moyen d'émission.
Patent FR-3021251-A1 (FR)
Title: Substrat pour document securise.
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: C09D5/33
Filed: 2014-05-26
Abstract: Substrat revêtu au moins partiellement sur au moins l'une de ses faces d'une composition comportant des particules réfléchissantes et une charge nanométrique.
Patent FR-3022985-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection pour chambre de combustion de turbomachine configure pour une injection directe de deux nappes de carburant coaxiales
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F23R3/28
Filed: 2014-06-25
Abstract: Dans les systèmes d'injection de types connus pour chambre de combustion de turbomachine, la nappe de carburant secondaire heurte le venturi avant de pénétrer dans le foyer de la chambre de combustion. Pour éviter cela, il est proposé un nouveau système d'injection comprenant un premier déflecteur annulaire (52) entouré par le bol du système d'injection et s'étendant vers l'aval à partir de la paroi transversale aval (40) qui délimite le côté aval de la vrille. Ce premier déflecteur présente une extrémité aval (54) libre décalée vers l'amont par rapport à une extrémité aval (44) du bol, pour canaliser un film d'air (58) issu de premiers orifices (46) formés au travers du bol. Le premier déflecteur annulaire présente une section transversale dont le rayon Ψ s'accroît depuis la paroi transversale aval (40) jusqu'à l'extrémité aval (54) du premier déflecteur annulaire.
Patent FR-3023949-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'autodetermination des valeurs des parametres intrinseques et des parametres extrinseques d'une camera placee au bord d'une chaussee.
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: H04N17/00
Filed: 2014-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'autodétermination des valeurs des paramètres intrinsèques et des paramètres extrinsèques d'une caméra placée au bord d'une chaussée. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape E10 de détection d'un véhicule passant devant la caméra, - une étape E20 de détermination, à partir d'au moins une image 2D prise par la caméra du véhicule détecté et d'au moins un modèle 3D de véhicule prédéterminé, des paramètres intrinsèques et extrinsèques de la caméra par rapport au repère de référence du ou des modèles 3D de véhicule prédéterminés de manière qu'une projection dudit ou d'un desdits modèles 3D de véhicule prédéterminés corresponde à ladite ou une des images 2D réellement prise par ladite caméra. La présente invention concerne un procédé de détermination d'au moins une grandeur physique liée au positionnement de ladite caméra par rapport à ladite chaussée. Elle concerne encore des systèmes prévus pour mettre en œuvre lesdits procédés. Enfin, elle concerne des programmes d'ordinateur pour la mise en œuvre desdits procédés.
Patent FR-3023685-A1 (FR)
Title: Sac a dos pourvu de moyens de signalisation selectivement commandables par un utilisateur
Inventor: TRIPOT STEPHANE
IPC: A45C13/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'ensemble est un équipement de sécurité comprenant un sac à dos (100) avec une poche arrière (104) dans laquelle est inséré un circuit électronique  (300) muni d'un récepteur radiofréquence qui reçoit et décode des commandes provenant d'un boitier de télécommande dont des touches sont actionnées par un utilisateur. Le circuit électronique (300) comprend une carte de circuit imprimé portant sur l'une de ses faces un réseau de diodes électroluminescentes, et des moyens de pilotage permettent d'activer sélectivement certaines des diodes du réseau en fonction des commandes décodées par le récepteur. Chaque commande correspond à une configuration (330) différente de diodes activées, indiquant par exemple une signalisation de : virage à gauche, virage à droite, direction tout droit, ou freinage.
Patent FR-3024071-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un procede de soufflage de recipients en matiere plastique
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/78
Filed: 2014-07-25
Abstract: Procédé de contrôle d'un procédé de fabrication d'un récipient par étirage soufflage d'une préforme (2) en matière plastique dans une machine (1) comprenant un moule (26), la préforme (2) comportant un corps (3), un col (4) qui s'ouvre à une extrémité du corps (3) et un fond (5) qui ferme le corps (3) à une autre extrémité de celui-ci, le procédé de fabrication comprenant les opérations consistant à : - chauffer la préforme à une température prédéterminée dans un four (10) de conditionnement thermique ; - introduire la préforme (2) dans le moule (26) ; - déplacer une tige (28) d'élongation afin d'étirer la préforme (2) ; ce procédé de contrôle comportant une étape consistant à déterminer la position d'impact (P0r) de la tige (28) d'élongation, c'est-à-dire sa position à l'instant où elle atteint le fond (5) de la préforme (2) lors de son déplacement.
Patent FR-3025053-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique en flux
Inventor: ETIENNE MATHIEU
IPC: H01M8/18
Filed: 2014-08-19
Abstract: La présente invention a pour objet une cellule électrochimique en flux, comprenant : - un compartiment cathodique comprenant une suspension électrolytique cathodique, ladite suspension électrolytique cathodique comprenant des particules solides comprenant au moins une espèce d'un premier couple redox, - un compartiment anodique comprenant une suspension électrolytique anodique, ladite suspension électrolytique anodique comprenant une suspension de particules solides comprenant au moins une espèce d'un second couple redox, dont le potentiel redox est inférieur au potentiel redox dudit premier couple redox, et - un séparateur séparant ledit compartiment cathodique et ledit compartiment anodique, ledit séparateur étant apte à retenir les particules solides desdites suspensions électrolytiques cathodique et anodique, l'oxydant et le réducteur conjugué dudit premier couple redox et dudit second couple redox étant sous forme solide dans lesdites suspensions électrolytiques cathodique et anodique.