baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987740-A1 (FR)
Title: Dispersion destinee a encapsuler un produit actif et utilisation associee
Inventor: BIBETTE JEROME
IPC: A61K8/04
Filed: 2012-03-08
Abstract: Dispersion (10) comprenant une pluralité de corps (12) dispersés dans une phase continue (14), chaque corps dispersé (12) comportant une goutte interne (16) formée d'une phase interne miscible avec la phase continue (14), la goutte interne (16) recevant un produit actif (20), chaque corps dispersé (12) comportant, autour de la goutte interne (16), une membrane (18) formée d'une phase intermédiaire immiscible avec la phase continue (14) et entourant totalement la goutte interne (16), caractérisée en ce que le rapport R1 de l'épaisseur moyenne (e) de la membrane (18) sur la dimension transversale moyenne (Dc) du volume actif délimité par la goutte interne (16) et la membrane (18) est supérieur à 0,05, et est avantageusement inférieur à 0,5, et en ce que le rapport R2 du coefficient de partage du produit actif (20) entre la phase intermédiaire formant la membrane (18) et la phase interne formant la goutte interne (16) sur la viscosité de la membrane (18) est inférieur à 1 s .Pa .
Patent FR-2994413-A1 (FR)
Title: Method for linearizing response for active steering system of car, involves estimating torsion angle of torque sensor from flywheel torque, and adjusting value of addition angle to be applied to partially compensate for torsion angle
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-08-08
Abstract: The method involves providing data of flywheel torque (Cvolant) to a force assistance device by an angular torsion. A torsion angle of a torque sensor is estimated from the data of flywheel torque, and a value of addition angle to be applied is adjusted to partially compensate for the torsion angle, where the flywheel torque is measured by a force sensor of the force assistance device. The data of flywheel torque is transmitted to an active steering system, which estimates the torsion angle by dividing the flywheel torque by angular flexibility of the force sensor. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2997201-A1 (FR)
Title: Dynamically-adjusted variable-depth seismic source and method
Inventor: DOWLE ROBERT
IPC: G01V1/04
Filed: 2012-10-24
Abstract: Un procédé et un réseau de sources acoustiques marines ajustées dynamiquement pour générer une onde acoustique dans une masse d'eau. Le réseau de sources acoustiques comprend un flotteur ; une pluralité de dispositifs d'actionnement, chaque dispositif d'actionnement comportant des câbles correspondants ; et une pluralité de points de source connectés au flotteur par l'intermédiaire des câbles correspondants. La pluralité de dispositifs d'actionnement ajustent dynamiquement les longueurs correspondantes des câbles correspondants pour obtenir un profil de profondeur variable souhaité pour la pluralité de points de
Patent FR-3007365-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a supplementer l'efficacite des actuels systemes de freinage des vehicules routiers lors d'un freinage intense d'urgence
Inventor: VISQUERT ANGEL
IPC: B60T1/14
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'augmenter la surface de contact et d'adhérence du véhicule sur la chaussée, en augmentant ainsi l'efficacité de son freinage. Ce dispositif comporte une platine fixée à l'arrière et sous le véhicule. Une deuxième platine (4), reliée à la première par un axe de rotation(8), est pourvue d'un train de roues freinées mécaniquement (3). Des vérins double effet (2) permettent d'abaisser et de remonter les roues freinées. Un sytème de gâche (6) et pêne (5) vient vérouiller ou dévérouiller l'ensemble mobile des roues freinées. En cas de freinage d'urgence les vérins abaissent le train de roues, les maintenant en appui sur la chaussée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à supplémenter et à augmenter l'efficacité des actuels systèmes de freinage des véhicules routiers.
Patent FR-3008203-A1 (FR)
Title: Dalle tactile capacitive
Inventor: DELMARRE PHILIPPE
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-07-08
Abstract: La présente invention concerne les dalles tactiles capacitives aptes à être plaquées contre une face plane 1 d'une paroi transparente 2 en matériau électriquement isolant. La dalle selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte un capteur tactile capacitif 10, un support 20 en un matériau transparent et électriquement isolant, une cavité 21 réalisée dans le support 20 et ouverte sur une face 22 du support, avec une forme volumique complémentaire de celle du capteur 10 de façon que ce capteur soit apte à y être enfiché et qu'une 11 de ses faces soit dans le même plan que celui de la face 22, un joint d'étanchéité 30 conformé en boucle, des moyens 40 pour monter le joint 30 en appui et en saillie sur la face 22 en entourant la face 11, et des moyens 50 pour créer un vide dans le volume Vo délimité par le joint 30, la face 11 et la partie 22-1 de la face 22 comprise entre la face 11 et le joint 30. Application notamment à l'affichage interactif d'informations, publicités ou analogues sur la face intérieure de la vitre d'une vitrine, pour qu'elles soient vues depuis l'extérieur de la vitrine,
Patent FR-3009783-A1 (FR)
Title: Ouvre huitre guillotine
Inventor: DELOUBES JEAN PIERRE
IPC: A47G21/06
Filed: 2013-08-22
Abstract: Le dessin pour l'abrégé représente à gauche l'ouvre huître « guillotine » avec son socle carré posé sur une table et ses 2 bras pliés vers le haut pour tenir les 2 glissières statiques, dans lesquelles coulissent les 2 tringles diamètre 5, pliées en U, constituant le coulisseau mobile avec la lame pointue soudée électriquement. L'huître posée le couvercle vers soi, sur une épaisseur en pente, est maintenue complémentairement par le serrage des doigts 1-2-3, plus le pouce 4 à l'extérieur pendant la frappe du marteau représentée à droite. Cette dernière casse l'articulation et étire le muscle. L'appareil, très robuste, peut être utilisé sans danger, très facilement, par les particuliers hommes et femmes. Prix d'achat modique.
Patent FR-3002754-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile comportant un element de dossier avec une partie amovible munie de moyens de rangement
Inventor: CORREIA MIGUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne un siège (100) pour véhicule automobile, comportant un élément de dossier (10) et un élément d'assise (20). Selon l'invention, ledit élément de dossier comporte au moins une partie principale amovible (11), adaptée à être entièrement désolidarisée du reste du siège, et en ce que ladite partie principale amovible de l'élément de dossier comporte, à l'arrière, des moyens de rangement (18) solidaires de cette partie principale amovible.
Patent FR-3004759-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'une commande de debit de carburant destine a etre injecte dans une chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/28
Filed: 2013-04-23
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend, lors d'une phase (EO) de démarrage de la turbomachine : - une étape (E10) de génération, en boucle ouverte, d'une commande (WF_OL) du débit de carburant à partir d'au moins une loi préétablie ; et - une étape de surveillance (E20-E30), en boucle fermée, d'au moins un paramètre de fonctionnement de la turbomachine sélectionné parmi : ○ un taux d'accélération (dN2/dt) d'un compresseur de la turbomachine, et o une température (EGT) en sortie d'une turbine de la turbomachine, cette étape de surveillance comprenant le maintien (E30) du paramètre de fonctionnement dans une plage de valeurs déterminée, à l'aide d'au moins un réseau correcteur (R1,R2,R3) associé à ce paramètre et apte à fournir un signal de correction de la commande de débit de carburant générée en boucle ouverte permettant de maintenir le paramètre de fonctionnement dans la plage de valeurs déterminée.
Patent FR-3009690-A1 (FR)
Title: Drageoirs pour maintenir en position les bords d'un flan sur la surface galbee du serre-flan d'une presse d'emboutissage
Inventor: MANCASSOLA MARC
IPC: B21D22/22
Filed: 2013-08-14
Abstract: Drageoirs (8) pour maintenir en position les bords (4a) d'un flan (4) sur la surface galbée (3) du serre-flan (1) d'une presse d'emboutissage, ces drageoirs (8) étant caractérisés en ce qu'ils présentent sur une partie au moins de leur hauteur une série de crans (9) avec lesquels le bord (4a) dudit flan (4) est apte à venir en prise.
Patent FR-3010467-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de vibrations
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-09-10
Abstract: Dispositif d'absorption de vibrations destiné à une transmission de véhicule automobile, ledit dispositif ayant un axe X de rotation et comportant un support (10) et un oscillateur (20), ledit oscillateur comportant une masselotte (25) et deux corps de roulement (30a, 30b), - le support, respectivement la masselotte, définissant des pistes de roulement pour lesdits corps de roulement appelées « piste de roulement de support » et respectivement « piste de roulement de masselotte », de manière que le roulement desdits corps de roulement sur lesdites pistes de roulement déplace la masselotte par rapport au support, - la masse de la masselotte située à l'extérieur du cylindre virtuel défini par le support lors de sa rotation autour de l'axe X, dite « masse périphérique », représentant plus de 30 % de la masse totale de la masselotte.
Patent FR-3020794-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de stabiliser un bateau echoue ou stocke a terre
Inventor: MESSAGER EMMANUEL
IPC: B63C5/02
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif composé de quatre plaques principales (1), (2), (3) et (4) en rotation autour d'un axe (5). Les plaques (1) et (4) reposent sur le sol et sont maintenues dans le même plan par le stabilisateur (6). L'utilisateur crée un angle entre les plaques (3) et (2) par la pose de deux butées (7) et (7'), angle qui accueillera la coque du bateau. La longueur des butées varie en fonction de l'angle désiré. L'utilisateur peut régler en hauteur les quatre patins en caoutchouc (8), (9), (10) et (11). Deux bouts de chaque côté du dispositif (12), (13), (14) et (15) permettent de le fixer sur les taquets. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à stabiliser en toute sécurité des bateaux qui passent d'un état de flottaison à un état « échoué ».
Patent FR-3024241-A1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation
Inventor: MONTAGNE BRUNO
IPC: G01S19/18
Filed: 2014-07-24
Abstract: Ce dispositif de géolocalisation (6) adapté pour recevoir des premiers signaux radioélectriques de positionnement issus de satellites. Chaque premier signal a une première fréquence et est généré à partir d'un premier code propre au satellite dont le premier signal est issu. Le dispositif (6) comprend : - une première antenne (8) propre à recevoir un signal de géolocalisation, et - une unité de traitement (10) propre à déterminer une information de positionnement du dispositif (6) en fonction du signal de géolocalisation que la première antenne (8) est propre à recevoir. Le dispositif (6) comprend également une deuxième antenne (8) propre à émettre au moins un deuxième signal, chaque deuxième signal étant soit un signal de brouillage en émission, soit un signal de leurrage en émission et présentant un spectre fréquentiel de brouillage ou leurrage comprenant au moins l'une des premières fréquences.
Patent FR-3025078-A1 (FR)
Title: Mecanisme a bascule pour bretelle de sac
Inventor: TROUCHE YOANN GUILLAUME JORIS
IPC: A45F3/10
Filed: 2014-08-26
Abstract: La présente invention est un dispositif mécanique à bascule (3) associé à une bretelle (2) de sac (1) pour répercuter totalement ou partiellement le mouvement de la bretelle (2) par rapport au sac (1), lorsque le sac (1) est soulevé par la bretelle (2) pour être porté par l'utilisateur du dispositif de l'invention. Le dispositif mécanique à bascule (3) communique ce mouvement à un récepteur (4) et informe implicitement le récepteur (4) que le sac (1) est potentiellement porté par l'utilisateur du dispositif de l'invention.
Patent FR-3020075-A1 (FR)
Title: Roto deneige
Inventor: VILLETON JEAN
IPC: E01H5/09
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un outil (1) d'enlèvement d'une croute (3) de neige ou de glace conçu pour être fixé sur un véhicule porteur, comprenant un ensemble de fragmentation (20) conçu pour frapper la croute (3) et la réduire en fragments (4), disposé en avant d'un ensemble de collecte et d'évacuation (10) des fragments (4) de la croute.
Patent FR-3020508-A1 (FR)
Title: Organe de connexion electrique entre deux cartes electroniques
Inventor: SCHWARTZ CHRISTIAN
IPC: H01R12/58
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un organe de connexion électrique (1) destiné à connecter électriquement deux cartes électroniques entre elles, l'organe de connexion comprenant : - au moins une broche électrique (2) destinée à connecter électriquement les deux cartes entre elles, - une pièce de liaison mécanique (4) pour lier mécaniquement les deux cartes entre elles, l'organe de connexion électrique (1) étant agencé pour permettre de manière concomitante la connexion électrique par la broche (2), et la liaison mécanique par la pièce de liaison (4), des deux cartes.
Patent FR-3020619-A1 (FR)
Title: Dispositif de foil modulaire
Inventor: SALLES RAPHAEL
IPC: B63B1/30
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de foil modulaire, comprenant au moins une aile et un mât (4) pourvu en partie inférieure d'un tronçon (5) comprenant un segment central (6) un premier segment amovible (7) solidaire d'une première portion de ladite aile et des moyens (8) d'assemblage d'une première extrémité dudit segment central (6) avec une extrémité aboutée dudit premier segment (7), lesdits moyens d'assemblage (8) se présentant sous la forme d'au moins un couple constitué de parties mâle (80) et femelle (81) coopérant en emboîtement, ledit dispositif (1) comprenant encore des moyens de (9) verrouillage dudit premier segment (7) avec ledit segment central (6) ; caractérisé par le fait que lesdits moyens de verrouillage (9) s'étendent selon l'axe longitudinal dudit tronçon (5) et assurent le verrouillage selon au moins un sens dudit axe longitudinal et par le fait que ladite partie mâle (80) comprend au moins une paroi inclinée (86) destinée à coopérer avec une paroi inclinée complémentaire ménagée au niveau de ladite partie femelle (81).
Patent FR-3022416-A1 (FR)
Title: Boucle de regulation d'un dispositif regulateur numerique de machine electrique tournante a excitation de vehicule automobile
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02P9/48
Filed: 2014-06-11
Abstract: La boucle de régulation (10) selon l'invention est implantée dans un régulateur de tension d'alternateur de véhicule automobile et régule une tension de sortie de celui-ci en ajustant un courant d'excitation de l'alternateur. La boucle de régulation comprend en entrée des moyens de mesure (31) par échantillonnage de la tension de sortie générant un signal de mesure (Um), des moyens de calcul d'erreur (13) générant un signal d'erreur (e) égal à une différence entre le signal de mesure (Um) et une valeur de consigne (U0), des moyens de traitement du signal d'erreur (e) comprenant un amplificateur (14) et générant un signal de régulation (Ysat) et, en sortie, des moyens de génération (35) d'un signal de commande (PWM) commandant des moyens de commande d'excitation en fonction du signal de régulation (Ysat). Conformément à l'invention, les moyens de traitement comprennent en outre un filtre à avance de phase (24).
Patent FR-3007272-A1 (FR)
Title: Gamme d'articles absorbants jetables pouvant s'ajuster a un large eventail de porteurs
Inventor: SEITZ BRET DARREN
IPC: B65D85/07
Filed: 2014-06-19
Abstract: Gamme de conditionnements comprenant trois tailles ou plus d'articles absorbants, la gamme comprenant des premier, deuxième et troisième conditionnements comprenant des premier, deuxième et troisième articles absorbants possédant des première, deuxième et troisième tailles. Le module élastique de ceinture de la gamme des premier, deuxième et troisième conditionnements va d'environ 59 N/m à environ 147 N/m (environ 6 gf/ mm à environ 15 gf/mm). Et, les premier, deuxième et troisième conditionnements comprennent les mêmes nom de marque et nom de sous-marque.
Patent FR-3022668-A1 (FR)
Title: Systeme de tomographie dynamique dit "4d"
Inventor: HILD FRANCOIS
IPC: G06T17/10
Filed: 2014-06-19
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des tomographes comportant au moins une première source d'émission (GX1), un premier détecteur matriciel (D1) et des moyens de calcul (C) agencés pour réaliser une tomographie initiale d'un objet (E) à partir de radiographies issues du premier détecteur matriciel prises sous différents angles. Le tomographe selon l'invention comporte une seconde source d'émission (GX2) et un second détecteur matriciel (D2) agencés de façon que, lorsque l'objet est soumis à une sollicitation connue à un instant donné, les moyens de calcul déterminent les évolutions de l'objet soumis à ladite sollicitation à partir de la seule connaissance d'une première radiographie de l'objet sollicité issue du premier détecteur matriciel, d'une seconde radiographie de l'objet sollicité issue du second détecteur matriciel et de la tomographie initiale, la première radiographie et la seconde radiographie étant prises au même instant donné.
Patent FR-3026205-A1 (FR)
Title: Execution speculative et iterative de graphes de flot de donnees temporises
Inventor: DUBRULLE PAUL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne l'exécution de graphes de flots de données avec des calculs distribués. Plus spécifiquement, elle a pour objet un système d'exécution d'un graphe de flot de données 300, ledit graphe de flot de données 300 comprenant : au moins deux premiers acteurs 310, 311 comprenant chacun des moyens pour exécuter de manière indépendante un calcul d'un même ensemble de données comprenant au moins une donnée, et produire un descripteur de qualité de l'ensemble de données, l'exécution du calcul par chacun desdits au moins deux premiers acteurs étant déclenchée par un système de synchronisation; un troisième acteur 320, comprenant des moyens pour déclencher l'exécution du calcul par chacun desdits au moins deux premiers acteurs, et initialiser une horloge configurée pour émettre un signal d'interruption lorsqu'une durée est écoulée; un quatrième acteur 330, comprenant des moyens pour exécuter, au plus tard au signal d'interruption de ladite horloge: la sélection, parmi l'ensemble desdits au moins deux premiers acteurs ayant produit un descripteur de qualité, de celui dont le descripteur présente la valeur la plus favorable; le transfert de l'ensemble de données calculé par l'acteur sélectionné.
Patent FR-3026514-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un contenu externalise
Inventor: OBAME MEYE PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès à un contenu par un équipement client (10) dans un réseau (1), l'équipement client (10) étant connecté à un serveur de stockage (3) via une passerelle (2), ledit contenu étant stocké sur une mémoire cache (22) de la passerelle (2) et/ou au niveau du serveur de stockage (3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par un module de traitement de données (21) de la passerelle (2) d'étapes de : (a) Réception d'une requête d'accès audit contenu émise par l'équipement client (10) ; (b) Si ledit contenu est présent dans la mémoire cache (22) de la passerelle (2), transmission du contenu à l'équipement client (10) à l'expiration d'un délai donné, de sorte à simuler la récupération dudit contenu depuis le serveur de stockage (3). La présente invention concerne également un système, un produit programme d'ordinateur et un moyen de stockage à cet effet.
Patent FR-3028550-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture et de fermeture d'acces
Inventor: KERJOUAN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E06B11/02
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un système d'ouverture et de fermeture d'un accès (1) comprenant un portail (4) monté en rotation entre une position ouverte et une position fermée, et un poteau (3) par rapport auquel le portail (4) est monté en rotation. Selon l'invention, le poteau (3) étant monté coulissant par rapport à un rail de guidage (2) fixe qui s'étend selon une direction de guidage (12) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un système de synchronisation permet la synchronisation du mouvement de rotation du portail (4) avec le mouvement de translation du poteau (3) de sorte que, quand le portail (4) est en position ouverte, le poteau (3) est en position d'ouverture, et quand le portail (4) est en position fermée, le poteau (3) est en position de fermeture.
Patent FR-3030331-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un radiateur comprenant un corps ayant une gorge de circulation de fluide fermee par une bande de tole
Inventor: FONDANT GILLES
IPC: F28D1/047
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un radiateur (1) comprenant un corps principal métallique (2) dans lequel est formée une gorge sinueuse (4) ouverte sur toute sa longueur dans une face (3) de ce corps principal, cette gorge (4) étant fermée de manière étanche par une bande de tôle plane (6) découpée selon la forme sinueuse de la gorge (4), chaque bord de cette bande plane (6) étant soudé à une berge de la gorge. La bande de tôle (6) est découpée dans une tôle conformément à la forme sinueuse avec un procédé de découpe par rayon laser.
Patent FR-3030663-A1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour frein hydraulique de roue d'aeronef.
Inventor: GONZALEZ VINCENT
IPC: F16D65/54
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention est relative à un actionneur de freinage pour frein hydraulique d'aéronef, destiné à être reçu dans l'une des cavités d'une couronne du frein, l'actionneur comprenant : - une chemise (1) adaptée à être reçue à étanchéité dans la cavité de la couronne ; - un piston (3) monté à coulissement étanche dans la chemise selon un axe de coulissement pour appliquer un effort de freinage lors de l'introduction d'un fluide sous pression dans la cavité ; - un dispositif de rattrapage d'usure (10) qui définit une position de retrait du piston dans la chemise au moyen d'une butée mobile (11) pouvant être avancée par le piston lors de l'application d'un effort de freinage et qui est maintenue en position au moyen d'un organe de friction (14 ;114) s'étendant entre la chemise et la butée mobile ; - un organe élastique de rappel (16) du piston vers la position de retrait prenant appui sur la butée mobile ; dans lequel l'organe de friction est disposé sur la chemise à proximité immédiate de l'ouverture par laquelle débouche le piston pour coopérer avec une paroi en regard de la butée mobile.
Patent FR-3030685-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comportant un guide de lumiere
Inventor: MAITRE MICHAEL
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comportant une diode électroluminescente (12) et un guide de lumière (2) adapté à conduire la lumière issue de ladite diode, ainsi que des moyens de fixation (6) de la diode par rapport à une extrémité (4) du guide de lumière pour assurer la position d'une face d'entrée du guide (8) en regard de la diode. Selon l'invention, le guide de lumière porte des moyens de fixation mâles adaptés à coopérer avec des moyens de fixation femelles portés par une pièce plastique (14) porteuse de la diode électroluminescente. La pièce plastique comporte en outre des circuits électriques (16) réalisés directement sur la matière plastique de cette pièce, à proximité immédiate de la diode.