baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087112-B1 (FR)
Title: Prothese de cheville
Inventor: ABT HANS-PETER
IPC: A61F2/66
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-10-30
Abstract: La prothèse de cheville (2) comporte un implant tibial (3) comportant une surface supérieure (6) qui est adaptée pour s'engager avec une extrémité inférieure d'un tibia et qui est convexe et courbée depuis un bord avant (8) de l'implant tibial (3) jusqu'à un bord arrière (9) de l'implant tibial (3), l'implant tibial (3) comprenant une pluralité d'éléments d'ancrage osseux (11) s'étendant à partir de la surface supérieure (6) de l'implant tibial (3) ; et un implant talaire (4) comportant une surface inférieure (13) qui est adaptée pour s'engager avec un talus et qui est convexe et courbée depuis un bord avant (15) de l'implant talaire (4) jusqu'à un bord arrière (16) de l'implant talaire (4), l'implant talaire (4) comprenant une pluralité d'éléments d'ancrage osseux (18) s'étendant à partir de la surface inférieure (13) de l'implant talaire (4), et une cavité supérieure qui est allongée et qui est ménagée dans une portion centrale de la surface supérieure (14) de l'implant talaire (4).
Patent FR-3093591-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément capacitif haute tension, et circuit intégré correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/72
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un circuit intégré comporte un substrat semiconducteur (SUB) ayant une face avant (FA), une région diélectrique (STI) s’étendant dans le substrat à partir de la face avant (FA). Au moins un élément capacitif (CHV) comporte, sur une surface de la région diélectrique (STI) au niveau de la face avant (FA), un empilement d’une première région conductrice (P0), d’une deuxième région conductrice (P1), et d’une troisième région conductrice (P2). La deuxième région conductrice (P1) est isolée électriquement de la première région conductrice (P0) par une première région diélectrique (DI1) et est isolée électriquement de la troisième région conductrice (P2) par une deuxième région diélectrique (DI2). Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3097372-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement liquide d’une batterie d’accumulateurs d’un véhicule électrique ou hybride et batterie d’accumulateurs l’incorporant
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: Le dispositif comprend des plaques de refroidissement (30, 31) agencées pour un contact thermique avec des modules de stockage d’énergie électrique de la batterie d’accumulateurs, des conduites de raccordement, des vannes pilotables (32, 33) et une unité de commande (ECU), les plaques de refroidissement, conduites de raccordement et vannes pilotables étant insérées dans un circuit de circulation de fluide caloporteur (34A, 34S). Conformément à l’invention, le circuit de circulation de fluide caloporteur comprend au moins deux configurations différentes de circulation de fluide caloporteur (C2, C1 ; C3, C4) correspondant à au moins deux débits différents dans les plaques de refroidissement, ces configurations différentes étant sélectionnables par pilotage (CD1, CD2) des vannes par l’unité de commande, et les vannes autorisant une alimentation en série et/ou en parallèle des plaques de refroidissement en liquide caloporteur selon la configuration sélectionnée. Figure 3
Patent FR-3097192-B1 (FR)
Title: Véhicule inclinable et auto stable comprenant un train roulant à deux roues portées par deux bras dont le mouvement est contrôlé par deux ressorts
Inventor: PAVAGEAU FRANÇOIS
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-06-13
Granted: 2023-03-03
Abstract: Véhicule inclinable et auto stable comprenant un train roulant à deux roues portées par deux bras dont le mouvement est contrôlé par deux ressorts.  L’invention concerne un véhicule tricycle ou quadricycle comprenant un train de deux roues portées chacune par deux bras (6D et 6G) pivotants selon un axe (7) et liés par un ensemble de leviers longitudinaux (9) assurant un mouvement en ciseaux contrôlé par deux ressorts (8D et 8G), attachés chacun par l’une de leurs extrémités à l’un des bras (6D et 6G) et par l’autre extrémité au cadre et travaillant alternativement en compression et en traction selon le côté d’inclinaison du véhicule et inversant ce sens de travail lors de l’inclinaison du véhicule sur le côté opposé.  Ce train roulant à deux roues, selon un principe uniquement mécanique, permet la réalisation d’un véhicule apportant sécurité d’utilisation et agrément de conduite.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098782-B1 (FR)
Title: Bouchon pour déflecteur aérodynamique sous caisse de véhicule automobile
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un bouchon d’obturation amovible pour une ouverture d’accès ménagée dans la semelle d’un déflecteur aérodynamique, comportant un capot circulaire (31) présentant une zone annulaire périphérique (32) prévue pour reposer sur le pourtour de ladite ouverture ainsi qu’une bague cylindrique (40) saillant perpendiculairement à ce capot depuis sa face supérieure, ladite bague présentant un diamètre légèrement inférieur à celui de ladite ouverture et portant des moyens de verrouillage (41) aptes à coopérer avec des moyens complémentaires ménagés sur le pourtour de cette ouverture de sorte à assurer le maintien dudit bouchon sur ladite semelle du déflecteur ; caractérisé en ce que ledit capot est conformé, du côté interne de ladite bague, de sorte à constituer un circuit d’évacuation en relief et en creux apte à guider par effet de gravité du liquide infiltré jusqu’à un orifice d’évacuation unique (33) ménagé au niveau de l’extrémité inférieure dudit capot. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098796-B1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un état d’une piste d’atterrissage sur laquelle un aéronef est susceptible de rouler.
Inventor: MOLL FABIEN
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: - Procédé et système de surveillance d’un état d’une piste d’atterrissage sur laquelle un aéronef est susceptible de rouler.     - Le système (1) comprend au moins un module d’acquisition d’images (2a) d’un environnement de l’aéronef et de la piste d’atterrissage, un module de reconnaissance (3) sur les images d’au moins un élément représentatif d’au moins un contaminant susceptible d’influencer l’état de la piste d’atterrissage, un module de détermination (6) d’au moins une propriété du ou des contaminants et un module de transmission (7) à un dispositif utilisateur (8) de la ou des propriétés du ou des contaminants. Le système (1) permet d’identifier et de repérer des contaminants sur la piste d’atterrissage ou dans l’environnement de l’aéronef.                  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103410-B1 (FR)
Title: Ensemble de presse avec élément d’amortissement pivotant
Inventor: GARNIER CHRISTOPHE
IPC: B30B15/02
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble de presse (1) actionnable entre une position ouverte et une position fermée pour déformer une pièce de fabrication. L’ensemble de presse (1) comprend un outil inférieur (2) et un outil supérieur (3) et au moins un élément d’amortissement (4).  Selon l’invention, l’élément d’amortissement (4) est relié à l’ensemble de presse (1) de manière articulée par rapport à celui-ci autour d’un axe de rotation (A) entre une position d’amortissement dans laquelle l’élément d’amortissement (4) est engagé entre l’outil inférieur (2) et l’outil supérieur (3) et une position de repos dans laquelle l’élément d’amortissement (4) est positionné à l’extérieur de l’ensemble de presse (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108854-B1 (FR)
Title: Appareil de thérapie pour le traitement de tissus par l’émission d’ondes ultrasonores focalisées croisées déportées
Inventor: SANCHEZ MARINE
IPC: A61N7/02
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-09-16
Abstract: Appareil de thérapie pour le traitement de tissus par l’émission d’ondes ultrasonores focalisées croisées déportées L’invention concerne un appareil de thérapie pour le traitement de tissus par l’émission d’ondes ultrasonores focalisées, comportant :- une surface de création d’un champ de pression d’ondes ultrasonores focalisées divisée en au moins N secteurs présentant des segments de courbe concave (S1, S2, …) asymétriques avec des centres de courbure ;- des centres de courbure (c1, c2, …) asymétriques dans la mesure où les centres de courbure sont situés à des distances différentes du plan de symétrie (A1) ou de l’axe de symétrie (S) et/ou à des profondeurs différentes prises selon l’axe de symétrie ;- les axes propres (a1, a2, …) se coupant entre les zones focales (Zc1, Zc2, …) et la surface de création (8) ou au-delà des zones focales de manière que les faisceaux issus des secteurs se croisent pour créer une zone focale de recouvrement (Zr) qui est désaxée par rapport au plan de symétrie (A1) ou à l’axe de symétrie (S) ;- les secteurs de cette surface de création (8) créant des zones de dépôt d’énergie avec des profils correspondant aux zones focales de recouvrement (Zr).  Figure pour l’abrégé : Fig.4.
Patent FR-3108992-B1 (FR)
Title: Ensemble et procédé de formation d’opérateurs sur un dispositif d’usinage à commande numérique, ensemble de production comprenant un tel ensemble de formation
Inventor: CHAISY CÉDRIC
IPC: G05B19/4069
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-03-11
Abstract: Ensemble et procédé de formation d’opérateurs sur un dispositif d’usinage à commande numérique    ,     ensemble de production comprenant un tel ensemble de formation Le dispositif d’usinage à commande numérique (1) comprend un pupitre de commande (3) et une machine d’usinage à commande numérique (5).   L’ensemble de formation (33) comprend :  - un pupitre de commande de formation (35) sensiblement identique au pupitre de commande (3) du dispositif d’usinage à commande numérique (1) ;  - un jumeau numérique (36) de la machine d’usinage à commande numérique (5), comprenant un simulateur (37) configuré pour simuler l’effet des commandes issues du pupitre de commande de formation (35) sur la machine d’usinage à commande numérique (5) ;  - un dispositif de visualisation (39) configuré pour qu’un opérateur en formation visualise l’état courant du simulateur (37).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109244-B1 (FR)
Title: Dispositif de photo-détection à gradient latéral de concentration en cadmium dans la zone de charge d’espace
Inventor: LOBRE CLÉMENT
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif de photo-détection (100) comportant un substrat semiconducteur (110) en CdxHg1-xTe, avec une région d’absorption dopée N (120), une région dopée P (130), et un caisson concentré (150) localisé uniquement dans la région dopée P et présentant une concentration moyenne en cadmium supérieure à la concentration moyenne en cadmium dans la région dopée N.  Selon l’invention, le caisson concentré (150) présente un gradient de concentration en cadmium, définissant dans ce dernier au moins une zone de gap intermédiaire (151) et au moins une zone fort gap (152), et la zone de gap intermédiaire (151) est en contact physique direct avec un plot de contact électrique (170).  On combine ainsi une forte réduction du courant d’obscurité et une collecte optimale des porteurs de charge.  Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3121155-B1 (FR)
Title: Clé d’assemblage et blocs à construire coffrant en polystyrène expansé (PSE) à haute densité.
Inventor: DEVIENNE FREDERIC
IPC: E04C1/00
Filed: 2021-03-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: Eléments de construction et procédés de production d’au moins deux éléments de construction (a) et (b) à partir de PSE haute densité, au moins 20 kilogrammes par mètre cube, caractérisés en ce que le procédé comprend: une étape de découpe d’une clé à trait de Jupiter (a) dans sa longueur, une étape de découpe du bloc à construire (b) sur ses quatre faces d’épaisseurs, comportant sur les faces latérales droite et gauche un demi profil correspondant au demi profil femelle de la clé et sur chaque face inférieure et supérieure du dits bloc deux rainures parallèles (r), une étape de découpe de l’évidement sur toute la hauteur du bloc, pratiquée dans le dit bloc depuis l’axe du profil latéral droit ou (et) gauche (selon besoin), jusqu’au contour interne de l’évidement.
Patent FR-3122446-B1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’un hayon de coffre électronique de véhicule automobile, hayon et véhicule associé
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05B83/18
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de fermeture d’un hayon (150) de coffre électronique de véhicule automobile (100), le véhicule (100) comprenant une carrosserie (110), le hayon (150) comprenant une serrure électronique (151) pour verrouiller le hayon (150) lorsqu’il est fermé, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  Réception d’une commande de fermeture du hayon (150),Détermination si le hayon (150) est ouvert ou fermé et si la serrure (151) est ouverte ou fermée,Si la serrure (151) est fermée et la hayon (150) est ouvert :Ouverture de la serrure (151), puisFermeture du hayon (150), puisFermeture de la serrure (151).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132468-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-02-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: Titre : Dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride L’invention concerne un dispositif de gestion thermique, le dispositif comprenant un premier circuit (A) de fluide caloporteur configuré pour fonctionner dans un mode pompe à chaleur et comportant un premier échangeur de chaleur (24) destiné à être traversé par un flux d’air externe ainsi qu’un deuxième circuit (B) de fluide caloporteur comportant une boucle primaire (B1) avec un deuxième échangeur de chaleur (26) destiné à être traversé par le flux d’air externe et disposé en regard et en amont du premier échangeur de chaleur (24), le dispositif de gestion thermique étant caractérisé en ce que le deuxième circuit (B) comporte une branche supplémentaire (B2) formant une boucle avec le deuxième échangeur de chaleur (26), ladite boucle comprenant une pompe (50) et un élément chauffant (54), le deuxième circuit (B) comportant un dispositif de redirection configuré pour diriger le fluide caloporteur alternativement dans la boucle primaire (B1) et dans la branche supplémentaire (B2).  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2179657-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1972-04-12
Granted: 1976-10-29
Abstract: The safety binding includes a plate between the ski and the skier's boot, the plate being secured to the boot detachably but positively and secured to the ski at least partly detachably by means of securing elements adapted to yield, beyond a predetermined threshold, to loads applied in the form of torsion in the plane of the ski or in the form of pivoting; it also includes at least one flexible connection secured to the ski and plate on their opposing surfaces and cooperating with at least one resiliently extensible and/or flexible element adapted to apply to the connection a restoring force tending to bring it back into the plane of the ski.
Patent FR-2182245-B1 (FR)
IPC: B29C65/52
Filed: 1973-04-24
Granted: 1977-11-04
Abstract: 1423491 Seaming non-metallic sheet material BIMA MASCHINENFABRIK GmbH 13 April 1973 [26 April 1972] 17826/73 Heading B5K Two sheets of natural or synthetic material, e.g. fabric or leather, are joined by transferring by heat and pressure an adhesive layer 11 from a carrier 10 coated therewith on to the surface of one of the sheets to be joined; laying, after removal of the carrier, the other sheet with part  of its surface on the sheet coated with the adhesive; and pressing the sheets together to effect the join. In the apparatus of Figs. 1 and 2, a presser member 2 is movable along an axis X-X by an hydraulic or a pneumatic cylinder 3 towards and away from a work-table 1 which is vertically adjustable on a stand 22. A foot 5 is movable along an axis Y-Y by a cylinder the piston of which carries a holding down part 13 loaded by a spring 14 towards the piston. The end 15 of the part 13 is inclined relative to the body thereof so as to lie normal to the surface 6 of the table 1. Pins 7 are arranged in the surface 6 and are depressible against the action of springs 8. The carrier 10 coated with an adhesive film 11 is guided from a roll 16 via guide rollers 17, 18, 18a beneath the member 2 and the carrier 10 is rewound on a roll 20. The carrier 10 is held taut by resiliently loaded levers 21, 21a acting on the rolls 17, 18. In operation, one sheet (24), Fig. 3 (not shown), is laid on the table so that one edge thereof abuts against the pins (7) and the heated member (2) is lowered to press the carrier (10) downwardly to transfer the film (11) on to the surface of the sheet (24). The member (2) is lifted and is followed by the carrier (10). The foot (5) moves downwardly until its end (15) contacts the sheet (24), Fig. 4 (not shown). A second sheet (25), Fig. 5 (not shown), is positioned so that an edge thereof abuts against the end (15) to overlap the sheet (24) by a distance (27). The heated member (2) is lowered together with the carrier (10) which serves as a heat barrier whilst the sheets are joined. Upon raising the member (2), the carrier (10) is advanced by an increment equal to the overlap distance (27).
Patent FR-2412324-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1978-12-21
Granted: 1986-01-31
Abstract: In a ski boot heel binding comprising a heel supporting body slidably mounted on a base plate, a transverse shaft is rotatably supported by the supporting body and has fixed thereto a ski brake and a lever to rotate together with the shaft. The lever is operatively connected with a stationary part of the base plate in such a manner that when the supporting body slides back or forth along the base plate, the lever rotates about the stationary part of the base plate.
Patent FR-2479825-B1 (FR)
IPC: A61K31/35
Filed: 1980-04-04
Granted: 1983-07-08
Abstract: The present invention concerns a novel process for the production of new chemical compounds of the general formula: (I) in which: R1 and R2 may be identical or different and represent a hydrogen or halogen atom or else a lower alkyl, lower alkoxy, nitro or acetyl group and R represents a lower alkyl or lower aralkyl group, such as benzyl. These compounds are useful in therapy for the treatment of hypertension and cardiac arrhythmia. The novel process involves reaction of a 2-hydroxymethyl-1,4-benzodioxan with epichlorohydrin to produce an intermediate glycidyl ether, which is then reacted with a primary amine to produce the final 3-amino-1-[(1,4-benzodioxan)-2-yl-methoxy]-2-propanol or an acid addition salt thereof.
Patent FR-2510860-B1 (FR)
IPC: A01D34/82
Filed: 1981-08-05
Granted: 1983-12-23
Abstract: A lawnmower with rotating cutting blades has a central handle (1) provided with a hook (2) for mounting a grass collecting receptacle (3). The central handle (1) is so shaped and arranged as to permit easy lateral access during removal and replacement of the receptacle (3). The receptacle (3) is provided with a metal bail (4) for securement to the hook (2) of the handle (1). The base (6) of the central handle (1) pivotally supports a deflector (5) held in operative position by means of a strap (24) secured to the hook (2) of the central handle (1).
Patent FR-2525589-B1 (FR)
IPC: C07C45/00
Filed: 1982-04-22
Granted: 1984-11-09
Abstract: A process for the preparation of di- or trifluoromethoxyphenyl ketones or di- or trifluoromethylthiophenyl ketones, characterized in that, in a first stage, a di- or trihalomethoxybenzene or a di- or trihalomethylthiobenzene is reacted with a trihalomethylated aromatic or aliphatic compound in the presence of boron trifluoride in an amount such that the absolute pressure of boron trifluoride within the reaction vessel exceeds 1 bar, and in the presence of hydrofluoric acid as a solvent and in that, in a second stage, the product of the first stage is hydrolyzed. The resultant products are useful as intermediates in the synthesis of compounds having a pharmaceutical or phytosanitary (e.g., herbicidal) activity.
Patent FR-2555329-B1 (FR)
IPC: G03G15/09
Filed: 1983-11-17
Granted: 1986-02-14
Abstract: The invention relates to an apparatus for developing latent magnetic images used for example in magnetic printing machines. This apparatus includes a retouching device (20) comprising, first, a transport roller (27) which is displaced in the direction opposite that of the magnetic recording surface (13) in proximity with which it is placed and, second, a magnet (31) disposed in the interior of the roller (27) in such a manner that facing this surface it has a pole (32) the polarity of which is opposite that of the magnetized zones (14) of this surface, the magnetic axis (N'S') of this magnet being inclined in the opposite direction from that of the displacement of the surface (13).
Patent FR-2564110-B1 (FR)
Inventor: COULON MICHEL
IPC: C01B31/04
Filed: 1984-05-10
Granted: 1986-09-05
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00110 Sec. 371 Date Jan. 9, 1986 Sec. 102(e) Date Jan. 9, 1986 PCT Filed May 9, 1985 PCT Pub. No. WO85/05383 PCT Pub. Date Dec. 5, 1985.The invention concerns a process for the production of vapor-deposited carbon fibres wherein a gaseous or vaporized hydrocarbon which is entrained by a carrier gas is pyrolyzed on a substrate in a flow reactor at a temperature of between 950 DEG  and 1300 DEG  C. in two successive stages, a germination stage and a growth stage. The process comprises the following steps: preparing a gaseous mixture comprising from 50 to 90% and preferably from 85 to 65% by volume of hydrogen and/or helium and from 10 to 40% and preferably from 15 to 35% by volume of methane; circulating the mixture in the reactor over a substrate comprising from 10-8 to 10-4 g/cm2 of a catalyst selected from iron, nickel, cobalt and alloys thereof; initiating germination and growth of the carbon fibres in respect of length at a temperature t1 which is stabilized at between 950 DEG  and 1050 DEG  C., with a substantially constant velocity of the gaseous mixture of between 10 and 50 centimeters per minute for a period of between 10 and 90 minutes; causing growth of the carbon fibres in respect of diameter at a temperature t2 which is higher than 1050 DEG  C. and which can attain approximately 1300 DEG  C., with a progressively increasing velocity of the gaseous mixture; and cooling the reactor under an inert gas before extracting the carbon fibres.
Patent FR-2575466-B1 (FR)
Inventor: CORRIU ROBERT JEAN-PIERRE
IPC: C07F7/08
Filed: 1984-12-27
Granted: 1987-02-20
Abstract: The present invention relates to new hexacoordinate silicon complexes, the process for their preparation and their application. These new complexes correspond to the general formula I: (I) in which: A represents an alkali metal or alkaline earth metal except for magnesium, and n=0 or 1.
Patent FR-2578272-B1 (FR)
Inventor: DENEUVILLE ALAIN
IPC: H01L23/52
Filed: 1985-03-01
Granted: 1987-05-22
Abstract: There is described a process for the formation on a substrate of a refractory metal silicide layer, usable particularly for producing the interconnection layers of integrated circuits. This process consists of successively depositing on the substrate a first amorphous hydrogenated silicon layer, a second amorphous hydrogenated refractory metal layer, e.g. of tungsten, titanium, molybdenum or tantalum, and a third amorphous hydrogenated silicon layer. The thus coated substrate is then subjected to an annealing treatment at a temperature equal to or higher than 350 DEG  C. in a hydrogen atmosphere. Preferably, following the deposition of the three layers, the coated substrate undergoes ionic implantation, e.g. using tungsten ions, for producing defects in the layers, which makes it possible to speed up the formation of the refractory metal silicide layer during the annealing stage.