baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974516-A1 (FR)
Title: Interlocked sheets assembly for fabricating patience game boards, has cards, which are inserted alternatively between parallel bands in housings of support, where length of cards is equal to or higher than width of support
Inventor: LICITRI BERNARD GABRIEL MARIE
IPC: A63F9/06
Filed: 2011-04-29
Abstract: The assembly has cards (2), which are inserted alternatively between parallel bands (3) in housings (4) of a support (1). The cards are beveled to facilitate introduction between the bands of the support, where length of the cards is equal to or higher than width of the support. Holes are provided in the support. The support and the cards are printed with graphics texts or photographs. The cards are in the form of credit cards.
Patent FR-2978006-A1 (FR)
Title: Section of fluid transport pipe for e.g. land transportation of hydrocarbons, has electrical heating system that comprises connecting units to perform electrical connection and linking together electric wires of each of groups
Inventor: GEERTSEN CHRISTIAN
IPC: H05B3/10
Filed: 2011-07-11
Abstract: The section (1) of pipe comprises a casing (3) in which the fluid to be transported flows. An electrical heating system comprises electric wires (4) arranged around casing and intended to be powered, through connection elements (21,22) to connect electric wires joined together. The wires are powered by electric supply. The wires are arranged in set (9) of groups (10a-10c) where each is intended to be supplied by distinct phase. The heating system comprises connecting units (7) to perform connection and linking together electric wires of each of groups. Independent claims are included for the following: (1) fluid transport pipe; and (2) laying method for hydrogen transport pipe.
Patent FR-2985269-A1 (FR)
Title: Accessory device, useful for equipping basins of cultures of photosynthetic micro-organisms, comprises system of tackles regularly spaced and fixed on single cable and carrying tractor that covers whole part of surface of basin
Inventor: DELOBEL DOMINIQUE PATRICK
IPC: C12M1/00
Filed: 2011-12-29
Abstract: The device comprises a system of tackles regularly spaced and fixed on a single cable, and a carrying tractor that covers a whole part of a surface of a basin, where the system is positioned on a surface or immersed in a liquid contained in the basin. Independent claims are included for: (1) a method for constructing an accessory device; and (2) a method for managing agitation of a basin of culture of micro photosynthetic microorganisms.
Patent FR-2975967-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef
Inventor: LAMAT PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef dotée d'un mécanisme d'ouverture (10, 11, 17), comportant, d'une part, un organe de manœuvre mobile (21-23, 35) sollicité par des moyens élastiques de compression (20) et doté d'un embout (35) de liaison avec le mécanisme d'ouverture de la porte, et d'un tronçon d'extrémité opposé de réarmement, et d'autre part, un organe de retenue (26) du tronçon de réarmement (23) de l'organe de manœuvre, comportant des mâchoires (26a, 26b) mobiles entre une position fermée de verrouillage du dit tronçon de réarmement, dans une position de l'organe de manœuvre dans laquelle les moyens élastiques (20) sont maintenus comprimés, et une position ouverte de libération du dit tronçon de réarmement autorisant le déplacement de l'organe de manœuvre sous l'effet de l'effort résultant de la détente des moyens élastiques (20).
Patent FR-2977208-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN CLAUDE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2011-06-30
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif (10) de signalisation d'un véhicule automobile, le dispositif comprenant une première source de lumière (16) assurant une fonction de signalisation du véhicule, un capteur de lumière (12, 13) et des moyens (14, 15) d'activation de la première source de lumière, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - détecter, grâce au capteur de lumière, des rayons lumineux se propageant selon au moins une direction dans un premier sens, puis, - dans ce cas, activer la première source de lumière de sorte à ce qu'elle émette des rayons lumineux se propageant selon l'au moins une direction dans un deuxième sens opposé au premier sens.
Patent FR-2978800-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur a tuyere variable
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/12
Filed: 2011-08-05
Abstract: Nacelle de turboréacteur comprenant : - un dispositif d'inversion de poussée (3) et un système d'actionnement dudit dispositif qui comprend au moins un capot mobile (30) monté en translation apte à passer d'une position de fermeture dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle à une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle destiné à un flux dévié ; et - au moins une section de tuyère (5) d'éjection des gaz prolongeant ledit capot et comportant au moins un volet de tuyère (50) monté mobile entre une position fermée et au moins une position ouverte dans laquelle ledit volet de tuyère ouvre un passage de fuite (51) vers l'extérieur de la tuyère ; ladite nacelle étant remarquable en ce que ledit volet de tuyère est monté pivotant sur le capot mobile et le système d'actionnement comprend des moyens d'actionnement aptes à activer le déplacement en translation du capot mobile et le pivotement du volet de tuyère. La présente invention trouve une application dans le domaine des turboréacteurs
Patent FR-2981812-A1 (FR)
Title: Commande deconnexion rapide
Inventor: FLOQUET FREDERIC
IPC: B60R16/03
Filed: 2011-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de connexion/déconnexion de l'alimentation d'un moteur d'essuie-glaces (WM) de véhicule automobile. Ce dispositif comporte au moins un circuit (1) de commutation de déconnexion rapide inséré entre la borne (P+) de la ligne délivrant la tension d'alimentation moteur et la borne du commutateur (2) d'alimentation moteur. Application à la construction et à l'équipement de véhicules automobiles de tout type.
Patent FR-2984222-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armature de carcasse presentant une faible permeabilite, et des fils textiles associes a l'armature de carcasse
Inventor: CAFFEAU CHARLOTTE
IPC: B60C9/02
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm /mn et au moins une couche de l'armature de carcasse est pourvue sur au moins une face de fils textiles discontinus constitués de deux parties, une extrémité d'un fil textile étant positionnée sur le retournement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement autour des tringles et l'autre extrémité d'un fil textile étant radialement intérieur à la projection orthogonale de l'extrémité d'épaulement sur ladite au moins une face de ladite au moins une couche de l'armature de carcasse.
Patent FR-2985767-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un fluide de travail dans un circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01K25/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'un fluide de travail à bas point de congélation circulant dans un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant une pompe de compression/circulation (12) du fluide sous forme liquide, un échangeur de chaleur (18) balayé par une source chaude (24) pour l'évaporation dudit fluide, des moyens de détente (30) du fluide sous forme vapeur, un échangeur de refroidissement (42) balayé par une source froide (F) pour la condensation du fluide de travail, un réservoir de fluide de travail (48), et des conduites de circulation du fluide de travail (52, 54, 56 ,58, 60, 62). Selon l'invention, le réservoir (48) est relié à un générateur de dépression (50).
Patent FR-2985250-A1 (FR)
Title: Mécanisme d'embrayage variable et distributeur de ruban correcteur dote d'un mécanisme d'embrayage variable
Inventor: KROPP ANDREW
IPC: B65H37/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: Un mécanisme d'embrayage pour un distributeur de ruban, par exemple, comprend une première bobine, une seconde bobine, un élément de sollicitation et un élément de frottement. Les première et seconde bobines sont agencées de façon rotative sur des premier et second arbres. L'élément de sollicitation est disposé entre la seconde bobine et le second arbre de sorte que la seconde bobine soit mobile selon une direction radiale entre des première et seconde positions par rapport au second arbre et l'élément de sollicitation sollicite la seconde bobine dans la première position. L'élément de frottement s'étend autour des première et seconde bobines et est agencé pour générer une première force normale sur la seconde bobine lorsque la seconde bobine est dans une première position par rapport au second arbre, et une seconde force normale sur la seconde bobine lorsque la seconde bobine est dans une seconde position par rapport au second arbre.
Patent FR-2970068-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour injecteur de combustible dans une turbine a gaz
Inventor: BAILEY DONALD MARK
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-01-05
Abstract: Des injecteurs à vrilles (28) d'injection de combustible disposés dans une enveloppe d'injecteurs à vrilles, font tourbillonner le combustible et l'air entrants. Des fentes de purge (32) sont ménagées dans l'enveloppe des injecteurs à vrilles et à travers les injecteurs à vrilles d'injection de combustible en communication fluidique avec la cavité du bouchon d'extrémité. Les fentes de purge sont situées en amont d'un passage d'injection (27) de combustible résiduel et le flux de purge passive entre dans les cavités de buse d'injection de combustible de l'injecteur de combustible pour assurer un refroidissement des buses et un volume de purge de buse sans mélange du flux de purge passive avec le combustible résiduel.
Patent FR-2986404-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ornementation comportant au moins une pierre
Inventor: GREULICH ARNAUD
IPC: A44C17/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ornementation (1) comportant au moins une pierre (2) taillée ou polie présentant au moins une partie arrière (23). Ce dispositif d'ornementation (1) est caractérisé en ce qu'il comporte encore : - un moyen (3) pour protéger au moins partiellement la partie arrière (23) de la pierre (2) contre un dépôt de salissures, ce moyen (3) pour protéger adoptant la forme de cette partie arrière (23) de la pierre (2) et équipant cette partie arrière (23) de la pierre (2) sans y adhérer; - des moyens (5) pour empêcher la pénétration d'un corps entre la partie arrière (23) de la pierre (2) et le moyen (3) pour protéger cette partie arrière (23) de la pierre (2) et/ou pour empêcher la sortie d'un tel corps hors d'un volume interne (4) défini entre la partie arrière (23) de la pierre (2) et le moyen (3) pour protéger cette partie arrière (23) de la pierre (2) ; - un moyen pour fixer, sur la pierre (2), le moyen (3) pour protéger la partie arrière (23) de cette pierre (2). L'invention concerne, également, un procédé de fabrication d'un tel dispositif d'ornementation (1).
Patent FR-2987313-A1 (FR)
Title: Knitting device for use between e.g. road and e.g. tire of vehicle, has elastic maintaining unit associated with knitting structure to maintain device on portion of mobile unit to allow portion to contact with sliding bearing surface
Inventor: SCARSELLI EMMANUEL
IPC: B60C27/18
Filed: 2012-02-23
Abstract: The device (1) has an adhesive knitting structure (4) comprising a front face (5) that is in contact with a sliding support surface (2) slipping and a rear face (6) opposed to the former face in contact with a mobile unit (3). The structure includes a yarn forming a set of blocked meshes. An elastic maintaining unit (7) i.e. elastic ring, is associated with the structure to maintain the device on a portion of the mobile unit to allow the portion to contact with the bearing surface, where the structure adopts a flat shape of a sole of shoe. An independent claim is also included for a device for manufacturing a knitting device.
Patent FR-2988472-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'indice de confort des sols sportifs interieurs apres impact d'une force sur le sol
Inventor: BENKHEMIS INES
IPC: G01N3/30
Filed: 2012-03-22
Abstract: Le dispositif de mesure de l'indice de confort des sols sportifs intérieurs après contact d'un impacteur semi-sphérique sur le revêtement de sol, se caractérise en ce qu'il comprend un bâti (11) de configuration cylindrique présentant intérieurement une paroi support (11a) délimitant extérieurement et intérieurement deux zones de réception de composants, côté extérieur pour la réception d'un ensemble de moyens (12) associés à des moyens de mesure (13) sous forme de jauges de contraintes, les dits moyens (12) après assemblage définissant une forme en demi-sphère constituant la zone d'impact avec le revêtement de sol, et côté intérieur le dit bâti (11) formant une chambre intérieure (11c) recevant un accéléromètre (14) et l'ensemble de la connectique associée aux différents moyens de mesure (13), ainsi que des moyens de jonction électriques avec une installation informatique (I) susceptible de gérer, de mesurer et de comparer par rapport à une mesure théorique l'impact sur le revêtement de sol.
Patent FR-2994146-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion entre un bras d'essuyage et un balai d'essuyage
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un système de connexion apte à assurer une liaison mécanique entre un bras d'essuyage et un balai d'essuyage, comprenant un connecteur apte à être fixé directement sur au moins un dispositif de rigidification du balai d'essuyage et un adaptateur 2 apte à être relié au bras d'essuyage, le connecteur et l'adaptateur 2 étant reliés par une liaison pivot, où l'adaptateur 2 délimite un logement 12 dans lequel s'insère un flanc du connecteur, caractérisé en ce que la liaison pivot est réalisée par au moins une excroissance 16 issue de l'adaptateur 2 et logée dans au moins une cavité ménagée dans le flanc. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2994869-A1 (FR)
Title: Dispositif de noyautage pour fonderie par gravite
Inventor: PIERSON REGIS
IPC: B22C9/10
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de noyautage pour fonderie par gravité, ledit dispositif de noyautage comportant une partie d'alimentation, dite tête de tir, et une partie de constitution des noyaux, dite boîte à noyaux, la tête de tir étant destinée à alimenter en composé(s) pulvérulent(s) les cavités fonctionnelles (14) de la boîte à noyaux correspondant aux formes des noyaux voulues via des buses d'alimentation, dite buses de tir (13). Au moins une des cavités fonctionnelles (14) est prolongée par au moins une cavité annexe (18) distincte non fonctionnelle dans laquelle débouche au moins une buse de tir (13).
Patent FR-2996726-A1 (FR)
Title: Multifunction fishing clamp for pike fishing, has nozzle extending perpendicularly from one branch towards free end, where one branch is dug to form internal housing so as to place instrument such as syringe needle, in handle
Inventor: BADA ABDELKADER
IPC: A01K97/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: The clamp (1) has two branches (2, 3), where each branch is associated with a handle (4, 5), where the branches are allowed to deviate from each other by rotation around a rotation axis (6). One of the branches includes a nozzle (12) at a free end, where the nozzle extends perpendicularly from one branch towards the free end such that the free end is covered from another branch without contact. One of the branches is dug to form an internal housing (21) so as to place an instrument such as syringe needle, in the handle.
Patent FR-2997857-A1 (FR)
Title: Composition in aqueous solution, useful in pharmaceutical insulin formulation for treating diabetes, comprises insulin and substituted anionic compounds, which consist of a backbone formed by saccharide units, linked by glycosidic bonds
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61K38/28
Filed: 2012-11-14
Abstract: Composition in aqueous solution, comprises insulin and substituted anionic compounds, which consist of a backbone formed by a discrete number (u) of 1-8 of identical or different saccharide units, linked by identical or different glycosidic bonds. The saccharide units consist of hexoses in cyclic form or open reduced form. The substituted anionic compounds comprise partially substituted carboxyl functional groups and unsubstituted carboxyl functional groups that are salifiable. Independent claims are included for: (1) pharmaceutical formulation comprising a composition in aqueous solution; (2) use of anionic functionalized compound for preparing pharmaceutical insulin formulation, after administration, to accelerate passage of blood insulin and to reduce blood sugar faster relative to a formulation free of anionic substituted compound; and (3) preparing formulation of human insulin and insulin analog whose onset of action in humans is lower than that of the reference formulation in the same concentration of insulin in the absence of anionic substituted compound, comprising adding an anionic compound to the formulation. ACTIVITY : Antidiabetic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2998334-A1 (FR)
Title: Element d'injection
Inventor: TALIERCIO LAETITIA
IPC: F02K9/52
Filed: 2012-11-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des injecteurs, et en particulier un élément d'injection (201) comprenant au moins un premier canal hélicoïdal (204) et au moins un deuxième canal hélicoïdal (205), chacun desdits canaux hélicoïdaux (204,205) suivant chacun une hélice (204a,205a) centrée sur un axe central (X) de l'élément d'injection (201). L'hélice (205a) de l'au moins un deuxième canal hélicoïdal (205) est située à l'intérieur de l'hélice (204a) de l'au moins un premier canal hélicoïdal (204).
Patent FR-2999231-A1 (FR)
Title: Regeneration controlling controller for particle filter of motor vehicle, has module for estimating actual quantity of fuel for regeneration of filter and taking into account quantity of fuel to determine if regeneration is to be started
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/025
Filed: 2012-12-06
Abstract: The controller has an automat (5) for starting a regeneration of a particle filter (1) by controlling the introduction of fuel causing a rise in temperature in the filter. A derivative estimation module (7) determines whether the regeneration is to be started according to current conditions of movement of a motor vehicle. An estimation module (6) estimates the actual quantity of the fuel to be introduced for the regeneration of the particle filter and takes into account the actual quantity of the fuel to determine if the regeneration is to be started.
Patent FR-3012121-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un ascenseur, notamment destine a recevoir des passagers
Inventor: COLOMBOT DAMIEN
IPC: B66B5/16
Filed: 2013-10-21
Abstract: Véhicule, notamment un ascenseur, comportant une cabine destinée à recevoir des passagers et un dispositif formant limiteur de vitesse destiné, lorsque la vitesse du véhicule dépasse une vitesse de consigne déterminée à l'avance, à entraîner des moyens de freinage et/ou blocage du véhicule, par exemple la libération d'un parachute, caractérisé en ce que le limiteur de vitesse est de type électronique et comporte un automate de sécurité.
Patent FR-2985572-A1 (FR)
Title: Inversion conjointe simultanee d'amplitude et de deconvolution coherentes avec la surface
Inventor: LE MEUR DAVID
IPC: G01V1/36
Filed: 2013-01-04
Abstract: Des procédés et des systèmes pour une inversion conjointe simultanée d'amplitude et de déconvolution cohérentes avec la surface sont décrits. Une estimation en un seul passage utilisant des données de trace d'entrée pour générer des opérateurs de gain et de déconvolution sur la base d'un procédé d'itération des moindres carrés. Une série d'itérations sont effectuées simultanément et de manière indépendante pour estimer des scalaires d'amplitude et des spectres d'autocorrélation avec un critère de convergence commun. Les opérateurs de gain et de déconvolution peuvent en outre être utilisés pour corriger les données de trace d'entrée pour une formation d'image pré-empilée ou empilée.
Patent FR-2989908-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer des nanofils d'argent ayant un rapport d'aspect eleve
Inventor: LUNN JONATHAN D
IPC: B22F9/24
Filed: 2013-04-30
Abstract: Il est mis à disposition un procédé pour fabriquer des nanofils d'argent ayant un rapport d'aspect élevé, dans lequel les nanofils d'argent récupérés présentent un diamètre moyen de 25 à 80 nm et une longueur moyenne de 10 à 100 µm ; et dans lequel la concentration de glycol totale est < 0,001 % en poids à tout moment durant le procédé.
Patent FR-3006749-A1 (FR)
Title: Procede de production d'energie par combustion de matieres, et installation pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: F23G7/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: Procédé de production d'énergie par combustion de matières combustibles, dégageant des fumées, selon lequel une partie de la chaleur des fumées est récupérée par échange de chaleur avec un fluide thermique circulant dans une boucle (12) qui comporte un évaporateur (13) constituant la source chaude d'une unité de valorisation énergétique à cycle de Rankine à fluide organique, tandis que la source froide, formant condenseur (14), du cycle de Rankine est alimentée par un fluide de refroidissement qui récupère de la chaleur de condensation du fluide organique ; une partie au moins du fluide de refroidissement du condenseur (14) du cycle de Rankine circule en circuit fermé (24) et transmet de la chaleur à de l'air pour la combustion des matières ou à de l'eau d'alimentation d'une chaudière.
Patent FR-3006907-A1 (FR)
Title: Installation de tamisage d'un effluent charge de matieres en suspension
Inventor: BEAULIEU BERNARD
IPC: B01D33/72
Filed: 2013-06-14
Abstract: Installation de tamisage d'un effluent chargé de matières en suspension, ayant une succession de groupes de tamisage (Gi). Chaque groupe de tamisage (Gi) comprend un tambour de filtrage (1), d'axe (14) sensiblement horizontal, et dont la surface périphérique est un tamis (11) à seuil de coupure défini (SC). Un bac (2) recevant l'effluent (E) a un déversoir (25) appliqué extérieurement contre le tamis (11). Un racloir (12) est appliqué contre la surface extérieure du tamis (11) pour racler les matières (MS) accumulées sur le tamis (11). Le bac (2) a un fond (26) logeant un agitateur (27) tournant autour d'un axe horizontal (28) pour homogénéiser l'effluent avant son arrivée sur le tambour (1).
Patent FR-3009633-A1 (FR)
Title: Communication sur bus i2c
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/38
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un système de communication comportant : un bus I2C ; au moins un premier dispositif (12) connecté au bus ; au moins un deuxième dispositif (3) connecté au bus ; et au moins une liaison directe (40, 41, 42) de données, autre que le bus, entre les deux dispositifs.