baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033931-A1 (FR)
Title: Dispositif de telecommande comportant une telecommande nomade et un support mural
Inventor: ESCURIER PIERRE
IPC: H01H9/02
Filed: 2015-03-20
Abstract: Un dispositif de télécommande (14) comporte une télécommande nomade (10) et un support mural (12), la télécommande nomade (10) comportant un boîtier (16) présentant une face arrière (40) et une face avant (42), situées de part et d'autre et à distance d'un plan médian (M) du boîtier (16), le boîtier (16) comprenant une cavité (48) ouverte au moins sur la face arrière (40), le support mural (12) présentant une surface (28) d'appui à un mur suivant un plan d'appui (P) et une tête (24) faisant saillie par rapport au plan d'appui (P), la tête (24) pénétrant dans la cavité (48) dans une position d'accrochage de la télécommande nomade (10) de manière à traverser le plan médian (M) du boîtier (16). La cavité (48) est conformée de manière à épouser la forme de la tête (24). La tête (24) fait saillie dans une direction oblique (D) ascendante par rapport au plan d'appui (P), et présente au moins une première surface (34, 36) oblique qui, en position d'accrochage, est en contact surfacique avec au moins une première paroi oblique (48.1, 48.2) de la cavité (48). La cavité (48) est de préférence ouverte sur la face avant (42) du boîtier (16) et forme un passage entre la face arrière (40) et la face avant (42) du boîtier (16), qui forme ainsi un œillet (46) délimitant la cavité (48).
Patent FR-3037253-A1 (FR)
Title: Planche de glisse
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C7/00
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une planche de glisse pour ski de randonnée, destinée à recevoir une fixation (F) de chaussure comportant une face supérieure, une face inférieure et des bords latéraux, caractérisée en ce qu'au moins l'un des bords latéraux de la planche est pourvu d'une série de crans (11) dont les arêtes (11a) délimitent, d'une part, des faces transversales (12) de butée permettant d'arrêter la planche dans le sens du recul et, d'autre part, des faces longitudinales (13) de liaison entre les crans (11).
Patent FR-3023772-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace equipe d'un tuyau d'eau de lavage
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-07-20
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une unité de fixation (10a) pour une unité de tige sur un arbre d'entraînement. L'unité (10a) comporte une pièce de fixation (12a) et une unité de palier (18a) pour recevoir l'unité (14a) sur la pièce de fixation (12a) autour de l'axe de pivotement (20a). L'unité de fixation (10a) comporte un moyen de maintien (22a) recevant le tuyau d'eau de lavage (24a) en coupant l'axe de pivotement (20a).
Patent FR-3040408-A1 (FR)
Title: Structure modulaire de travail pour cage d'escalier
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G13/06
Filed: 2015-09-01
Abstract: Une structure modulaire de travail (100), en particulier pour cage d'escalier, la structure (100) comprenant au moins un premier module de travail indépendant (10) et au moins un deuxième module de travail indépendant (10, 20), chaque module de travail indépendant (10, 20) comprenant une ossature réglable (11, 21), apte à former un platelage de circulation, et des moyens de support (13, 23) adaptés pour maintenir ladite ossature réglable (11, 21) à une hauteur prédéterminée, la structure (100) comportant en outre des moyens de fixation configurés pour relier lesdits modules de travail indépendants (10, 20) entre eux de manière amovible.
Patent FR-3041072-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile et projecteur associe
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V7/04
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant: une source lumineuse (12) définissant une première direction principale d'émission (X) sensiblement horizontale ; et une lentille (14) comportant une surface d'entrée (22) et une surface de sortie (24). La surface d'entrée est formée de facettes (34), chaque facette formant une lentille partielle avec une partie associée de la surface de sortie (24), chacune desdites lentilles partielles étant configurée de sorte à projeter à l'infini une image de la source lumineuse, lesdites images projetées par lesdites lentilles partielles étant sensiblement identiques.
Patent FR-3031779-A1 (FR)
Inventor: FUERGUTH WERNER
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-01-18
Abstract: Une bague de synchronisation (10) pour des boîtes de vitesses manuelles synchronisées en particulier est fabriquée par formage d'un matériau plat en métal, où une surface de friction conique (20) est produite, dans laquelle des rainures axiales (24) sont incorporées par usinage sans enlèvement de copeaux, où un outil est déplacé de manière axiale par rapport à la surface de friction (20) en produisant la surface de friction finale (20). Au moins la surface de friction (20) est abrasée par vibrations puis durcie.
Patent FR-3048008-A1 (FR)
Title: Paravent a charniere souple
Inventor: DUBLY HERVE
IPC: E05D1/00
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un paravent (100) comportant au moins : - un premier panneau (110) ayant une première bordure latérale (114) ; - un deuxième panneau (210) ayant une première bordure latérale (214) ; - les premières bordures latérales des premier et deuxième cadres étant disposées en regard l'une de l'autre. L'invention se caractérise par le fait que le paravent comporte en outre un premier élément souple (10) s'étendant entre les premier et deuxième panneaux (110, 210) de manière à lier les premières bordures latérales tout en permettant au deuxième panneau de pivoter par rapport au premier panneau.
Patent FR-3050867-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a nanocouches a canal vertical
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L29/68
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor vertical (1), comprenant les étapes de : -fournir un substrat (100) surmonté d'un empilement de première à troisième couches (11, 12, 13), en des premier à troisième matériaux semi-conducteurs de deux types différents ; -réaliser une gravure partielle sélective des première et troisième couches (11, 13) (12), de façon à former un premier évidement (110) dans la première couche (11) et un troisième évidement (130) dans la troisième couche (13), s'étendant respectivement jusqu'à la surface inférieure (121) et à la surface supérieure (122) de la deuxième couche ; -remplir lesdits évidements (110, 130) pour former des espaceurs en contact respectivement avec la surface inférieure (121) et la surface supérieure (122); -réaliser une gravure partielle sélective de la deuxième couche (12), de façon à former un deuxième évidement entre les premier et deuxième espaceurs ; -dans le deuxième évidement, déposer un matériau conducteur (43).
Patent FR-3051258-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la densite de volumes rocheux ou d'edifices artificiels
Inventor: LAZARO ROCHE IGNACIO
IPC: G01V5/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour déterminer la densité de volumes de matière à imager, le dispositif comprenant un détecteur gazeux ayant une première et une seconde chambre séparées par une micro-grille, permettant de détecter un flux de particules ionisantes, de calculer la trajectoire de chaque particule ionisante et le flux des particules ionisantes traversant la première chambre, et comprenant des moyens de calcul pour convertir les calculs de trajectoires et de flux en information de densité de volume de matière à imager.
Patent FR-3053485-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de controle dynamique de consommation d'energie
Inventor: JOURNET FABIEN
IPC: G06F1/04
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un pipeline de traitement de données comprenant : des premier et deuxième étages de pipeline (302, 304) recevant respectivement des premier et deuxième signaux d'horloge (CLK0, CLK1) et agencés pour réaliser des première et deuxième opérations déclenchées respectivement par des premiers fronts de synchronisation du premier signal d'horloge (CLK0) et des deuxièmes fronts de synchronisation du deuxième signal d'horloge (CLK1) ; et un contrôleur d'horloge agencé pour générer les premier et deuxième signaux d'horloge (CLK0, CLK1), et étant capable de fonctionner : dans un premier mode dans lequel, pendant un premier cycle de traitement de données du pipeline de traitement de données, un premier des premiers fronts de synchronisation est en phase avec un premier des deuxièmes fronts de synchronisation ; et dans un deuxième mode dans lequel, pendant un deuxième cycle de traitement de données du pipeline de traitement de données, un deuxième des premiers fronts de synchronisation est déphasé par rapport à un deuxième des deuxièmes fronts de synchronisation.
Patent FR-3053973-A1 (FR)
Title: Composition adhesive bicomposante a base de polyurethane
Inventor: PARDAL FRANCIS
IPC: C08G73/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive bicomposante à base de polyuréthane comprenant un composant -NCO et un composant -OH tels que : - le composant -NCO est une composition comprenant : A) au moins un prépolymère de polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu par réaction de polyaddition : - d'au moins un monomère diisocyanate diisymétrique et - d'au moins un diol, B) au moins un triisocyanate choisi parmi les isocyanurates, les biurets, les adduits de diisocyanates et de triols, et leurs mélanges, - le composant -OH est une composition comprenant au moins un polyol, - au moins un des polyols ou diols est choisi parmi les polyéther polyols (ou polyéther diols), - au moins un des polyols ou diols est choisi parmi les polyester polyols (ou polyester diols), et - le rapport pondéral de la quantité de polyéther polyol(s) sur la quantité de polyester polyol(s), noté r4, va de 0,6 à 2,2. La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une structure multicouche mettant en œuvre une composition adhésive selon l'invention, ainsi que l'utilisation d'une telle structure dans le domaine de l'emballage flexible.
Patent FR-3059721-A1 (FR)
Title: Procede de commande du redemarrage autonome d’un moteur de vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02D28/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un redémarrage autonome d'un moteur d'un véhicule, ledit moteur, présentant un régime moteur (R), étant en cours d'une phase d'arrêt automatique, ledit véhicule comprenant un compresseur d'une climatisation, ledit procédé comprenant une étape (E1A) de mesure dudit régime moteur (R) et une étape (E3A) de comparaison du régime moteur (R) avec un seuil prédéterminé. Le procédé étant remarquable en ce que le seuil prédéterminé est variable en fonction d'un paramètre du compresseur de la climatisation du véhicule.
Patent FR-3060681-A1 (FR)
Title: Module de transmission de couple destine a equiper une transmission de vehicule automobile
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D13/58
Filed: 2016-12-21
Abstract: Module de transmission de couple destiné à équiper une transmission de véhicule automobile, ledit module comprenant un mécanisme à double embrayages agencé pour tourner autour d'un axe, un flasque et un couvercle délimitant entre eux une chambre logeant le mécanisme à double embrayages, le flasque et le couvercle comprenant respectivement un premier bord périphérique et un deuxième bord périphérique destinés à être appliqués l'un contre l'autre, le premier et le deuxième bords périphériques comprenant au moins un organe de fixation participant à la fixation du module sur la transmission, caractérisé en ce que ledit module comprend un dispositif d'indexation angulaire du couvercle par rapport au flasque autour de l'axe, le dispositif d'indexation angulaire étant distinct de l'organe de fixation.
Patent FR-3043532-A1 (FR)
Title: Module de bibliotheque.
Inventor: FREY PIERRE
IPC: A47B63/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Module (1, 10) de bibliothèque comprenant : cinq panneaux (11, 12, 13, 14, 15) rectangulaires en bois massif d'une épaisseur inférieure à 12 mm, assemblés entre eux sans colle au moyen de clous ou d'agrafes, et formant un logement (18) en forme de parallélépipède rectangle avec une profondeur (25) minimale de 20 cm, étant ainsi adapté au rangement, au stockage et au transport de livres; une poignée (20) de transport ; ladite poignée (20) étant escamotable dans un desdits cinq panneaux (11, 12, 13, 14, 15) ; des moyens de fixation (30, 40) permettant de fixer ledit module (1) de façon amovible à un module (10) adjacent.
Patent FR-3065930-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de nettoyer efficacement son pare brise lorsqu'il a des gros insectes ecrases dessus
Inventor: CRUETTE FABRICE ERIC YANNICK
IPC: B60S1/04
Filed: 2017-05-03
Abstract: Le dispositif selon l'invention est composé d'un récipient préalablement rempli de liquide nettoyant, comme du lave glace voiture par exemple et d'un système de petite brosse fixé au couvercle de ce récipient. Le dispositif de grattage sera souple et sera imprégné du liquide car lorsque le dispositif est fermé, celui-ci se trouve dans le liquide. Il suffira de sortir de la voiture, de gratter le, ou les insectes écrasés, de rentrer dans la voiture, de fermer la portière et d'actionner les essuie glace pour éliminer toute trace d'insecte.
Patent FR-3073811-A1 (FR)
Title: Equipement de coque
Inventor: REYNARD FRANCOIS
IPC: B63B3/14
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un équipement de coque adapté pour être fixé de manière réversible sur une surface externe d'une structure en matériau ferromagnétique d'un bâtiment ou d'un système marin ou sous-marin L'équipement comprend au moins une surface de fixation (20) propre à permettre la fixation de l'équipement à la structure, et comporte une pluralité d'aimants (24) permanents agencés au voisinage de la surface de fixation (20) pour assurer la fixation de l'équipement à la structure.
Patent FR-3062649-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de panneaux transparents de vitrage de vehicule automobile
Inventor: EUDE CHRISTIAN
IPC: C03C27/10
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage d'un premier panneau transparent avec un deuxième panneau transparent en verre organique par adhésion d'une surface d'assemblage du premier panneau contre une surface d'assemblage du deuxième panneau. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) application (100) sur la surface d'assemblage du deuxième panneau d'un film adhésif double-face pourvu d'un film de protection amovible sur la face de l'adhésif opposée à ladite surface ; (b) application (102) d'un revêtement sur une face du deuxième panneau comprenant la surface d'assemblage dudit panneau ; (c) enlèvement (104) du film de protection ; et (d) application (106) de la surface d'assemblage du premier panneau sur le film adhésif.
Patent FR-3063405-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un ecart d'horloge entre un emetteur et un recepteur
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04B1/707
Filed: 2017-02-28
Abstract: Procédé d'estimation d'un écart d'horloge entre un émetteur et un récepteur durant une transmission sur un canal de communication d'un deuxième signal de communication résultant d'une application à un premier signal de communication d'une technique d'étalement de spectre utilisant un signal, dit signal d'étalement. Le procédé comprend suite à la réception du second signal par le récepteur : obtenir (311) un signal, dit signal d'étalement orthogonal, orthogonal au signal d'étalement; appliquer (312) ledit signal d'étalement orthogonal obtenu au second signal reçu par le récepteur pour obtenir un troisième signal ; obtenir (313) une estimation d'un rapport énergie par bit sur densité spectrale de puissance d'un bruit de communication ayant affecté le deuxième signal durant sa transmission à partir du troisième signal ; et, estimer une information représentative de l'écart d'horloge entre l'émetteur et le récepteur en fonction de l'estimation dudit rapport.
Patent FR-3051012-A1 (FR)
Inventor: EL MALLAWANY IBRAHIM
IPC: E21B17/02
Filed: 2017-04-19
Abstract: Un joint métallique et un procédé comprenant un premier élément d'étanchéité (28 ; 62) et un second élément d'étanchéité (30 ; 64), dans lequel le premier et le second éléments d'étanchéité (50A, 52B ; 56A, 58B) sont fixés ensemble pour former un dispositif d'étanchéité (26) cylindrique ; une première surface d'étanchéité (32) et une seconde surface d'étanchéité (34) sur le premier élément d'étanchéité (28 ; 62) et le second élément d'étanchéité (30 ; 64), dans lequel la première et la seconde surfaces d'étanchéité métalliques forment un joint métallique avec une surface d'étanchéité cylindrique interne et une seconde surface d'étanchéité métallique (34), respectivement ; un évidement faisant face transversalement (38) positionné entre la première et la seconde surfaces d'étanchéité métalliques ; un joint non métallique (40) reçu dans l'évidement faisant face transversalement (38) ; et au moins un trou de communication de la pression (36) sur chacun du premier et du second éléments d'étanchéité (50A, 52B ; 56A, 58B), dans lequel le joint non métallique (40) est en communication fluide avec les trous de communication de la pression (36), et une différence de pression à travers le dispositif d'étanchéité (26) couple énergétiquement le joint non métallique (40)
Patent FR-3073051-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle a distance du deplacement d'un ecrou visse sur une tige filetee
Inventor: ROCHE GUILLAUME
IPC: G01P15/02
Filed: 2017-10-27
Abstract: Selon l'invention, le dispositif de contrôle (2) comprend une unité de détection (8) d'un pivotement d'un écrou (24) sur une tige filetée (26), et une unité de communication (10) à distance des mesures réalisées par l'unité de détection (8). L'unité de détection (8) est liée à l'écrou (24) par l'intermédiaire d'un moyen de maintien (14), et en ce que l'unité de détection (8) comprend au moins un accéléromètre (28) avec un premier axe (30) de mesure d'une accélération, l'accéléromètre (28) étant lié à l'écrou (24) par le moyen de maintien (14) de sorte qu'un pivotement de l'écrou (24) sur la tige filetée (26) modifie la valeur d'un angle (α) formé entre le premier axe (30) de mesure de l'accéléromètre (28) et le champ de pesanteur terrestre (g).
Patent FR-3075219-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un (co)polymere hydrosoluble encapsule dans une enveloppe et son utilisation dans la recuperation assistee du petrole et du gaz
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: E21B43/22
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne une dispersion d'une phase hydrophile dans une phase lipophile, comprenant :
 - une phase hydrophile comprenant au moins un (co)polymère hydrosoluble,
 - une phase lipophile,
 - au moins un polymère interfacial composé d'au moins un monomère de formule (I) :
 dans laquelle,
 - R1, R2, R3 sont indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe méthyle, un groupement carboxylate et Z-X,
 - Z est choisi dans le groupe comprenant C(=O)-O ; C(=O)-NH ; O-C(=O ) ; NH-C(=O)-NH ; NH-C(=O)-O ; et une chaine carbonée comportant de 1 à 20 atomes de carbone insaturée ou non, substituée ou non pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi l'azote et l'oxygène,
 X est un groupe choisi parmi les alcanolamides, les esters de sorbitane, les esters de sorbitane éthoxylés, les esters de glyceryle, et les polyglycosides ; et comprenant une chaine hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, éventuellement aromatique.
Patent FR-3075722-A1 (FR)
Title: Piece de vehicule automobile comprenant une pate conductrice
Inventor: VIOT FREDERIC
IPC: H01B1/22
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne une pièce de véhicule automobile (2 ; 12) comprenant : - un corps principal (4 ; 14) réalisé en matière plastique, et - plusieurs bandes de pâte (6 ; 16) aptes à transmettre un courant électrique, les bandes de pâte (6 ; 16) étant en contact avec le corps principal (4 ; 14), la résistivité des bandes de pâte (6 ; 16) étant comprise entre 0,15 ohm/m et 0,25 ohm/m
Patent FR-3071385-A1 (FR)
Title: Laveuse, secheuse de raisin ou autres fruits et legumes en recyclage d'eau
Inventor: PEREIRA CHRISTOPHE
IPC: A23N12/06
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention se présente sous la forme d'une table vibrante composée d'une tôle ajourée ou se déplacent les fruits et légumes et permettant l'égouttage et l'évacuation des petit déchets. Les fruits et légumes passe dans un premier temps sous une rampe de lavage équipée de buses de pulvérisation en eau recyclée, puis un second passage sous une rampe de lavage eau en adduction. Le séchage des fruits est légumes se fait en bout de table par des rampes de soufflage de type « rideau d'air » alimentées par une turbine d'air. Ce soufflage permettant de sécher les fruits, et d'éliminer les résidus. L'invention se caractérise principalement par un procédé de recyclage d'eau par principe de filtration d'eau par compartiment. Le dispositif est composé de 5 compartiments : Un compartiment tiroir degrilleur pour la récupération des déchets, un compartiment flottation permettant l'émulsion de la première eau récupérée, un compartiment filtre sable permettant de retenir les bourbes, un compartiment filtre a charbon actif pour la purification de l'eau et un compartiment pompage pour un traitement de l'eau par ozonateur et lampe ultra-violet et renvoi après passage de cette eau traitée dans les rampes de lavage.
Patent FR-3080027-A1 (FR)
Title: Procede de lutte contre le virus de la myxomatose
Inventor: COMMEYRAS AUGUSTE
IPC: A61P31/20
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de lutter contre la myxomatose qui frappe des populations de lapins de garenne (Oryctolagus cuniculus) et d'accroître en conséquence la taille de ces populations, sans avoir à les capturer. Pour cela, ce procédé stabilise la présence d'une résistance épigénétique contre la myxomatose et en même temps immunise ces populations de lapins de garenne contre cette maladie.
Patent FR-3081870-A1 (FR)
Title: Epitopes, composes peptidiques mono-ou multiepitopiques et vaccins contre la leishmanie
Inventor: BRAS GONCALVES RACHEL
IPC: C12N15/30
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne des épitopes ainsi que des composés peptidiques mono- ou multi-épitopiques, issus des protéines PSA, H2B et LmRAB de Leishmania, ainsi que des compositions pharmaceutiques et des vaccins destinés à être utilisés contre une ou plusieurs Leishmanies.
Patent FR-3077571-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un materiau de construction
Inventor: LECOMTE GILLES
IPC: C04B33/13
Filed: 2018-02-06
Abstract: Procédé de réalisation d'un matériau de construction à partir d'un produit argileux et d'eau, caractérisé par les étapes de :     a) faire un mélange du produit argileux et de l'eau,     b) y ajouter au moins un acide organique et appliquer un chauffage modéré,     c) neutraliser l'acidité du mélange pour obtenir un matériau,     d) mettre en forme le matériau,     e) sécher le matériau.
Patent FR-3078334-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un amidon thermiquement modifie
Inventor: BOCK SOLENE
IPC: C08B30/12
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention est relative à un procédé de production d'un amidon thermiquement modifié comprenant les étapes consistant à : (i) préparer un lait d'amidon présentant une matière sèche comprise entre 30 et 40 %, de préférence entre 35 et 37 % en poids, (ii) ajouter un agent alcalin en poudre de manière à obtenir une conductivité finale comprise entre 0,7 et 2,5 mS/cm, (iii) assurer un temps de contact compris entre 0,5 et 5 heures, (iv) filtrer et sécher le lait d'amidon, (v) chauffer ledit amidon séché de manière à le porter à une température de plus de 180°C pendant un temps de séjour compris entre 12 et 35 minutes.