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Patent FR-3039397-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'une puree vegetale
Inventor: TOUREL CECILE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'une purée végétale, en particulier l'utilisation cosmétique d'une purée végétale avec une granulométrie moyenne de 50 µm à 2 cm, à un traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau et/ou les phanères de ladite purée végétale. La présente invention se rapporte également à une purée végétale cosmétique obtenue par un procédé comprenant notamment les étapes de tamisage, broyage, éventuellement d'affinage, d'homogénéisation du végétal, suivi d'un traitement microbiologique du broyat constituant la purée végétale.
Patent FR-3040088-A1 (FR)
Title: Bouche autoalimentee a regulation de debit et procede de regulation d'une installation vmc associee
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention consiste en une bouche de ventilation pour installation de ventilation, qui comporte un capteur de débit (12) et des moyens (13, 15) pour asservir de manière autonome le débit d'air qui la traverse à une consigne de débit donnée. La bouche de ventilation comporte en outre une alimentation en énergie autonome (14) qui permet d'alimenter l'ensemble des éléments électriques et électroniques nécessaires à son fonctionnement. La consigne de débit est soit une valeur fixe donnée soit une valeur fonction déterminée à partir d'une loi de variation d'un paramètre externe fourni par un ou plusieurs capteurs (16) portés par la bouche ou par des éléments externes à la bouche. L'invention consiste également en une installation de ventilation utilisant de telles bouches de ventilation (10) et en un procédé de régulation du fonctionnement d'une telle installation, procédé qui exploite les caractéristiques des bouches de ventilations selon l'invention.
Patent FR-3041556-A1 (FR)
Title: Assemblage d’elements en tole metallique comprenant une feuillure
Inventor: STROZYK GREGORY
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention consiste en un assemblage (2) d'au moins deux éléments (4, 4') en tôle métallique comprenant, chacun, un bord (6, 6'), lesdits bords étant superposés pour former une feuillure de jonction (8) desdits éléments, lesdits bords étant assemblés par : des points de soudure (10) répartis le long de la feuillure ; et de l'adhésif dans la feuillure ; l'adhésif forme des cordons (13) s'étendant exclusivement entre les points de soudure et présentant une largeur réduite à ses extrémités (14, 14') adjacentes auxdits points de soudure. L'invention consiste également en un procédé de réalisation d'un tel assemblage (2).
Patent FR-3044522-A1 (FR)
Title: Semelle de compensation
Inventor: LE THERISIEN CHRISTINE
IPC: A43B13/22
Filed: 2015-12-04
Abstract: Semelle (S) intérieure de chaussure comprenant une première face (1) apte à être au contact du fond d'une chaussure (C) et une seconde face (2) apte à être au contact du pied (P) de l'utilisateur de la chaussure (C), la semelle (S) comprenant une partie avant (3) apte à prendre place dans la partie avant (C1) de la chaussure (C) et une partie arrière (4) apte à prendre place dans la partie arrière (C2) de la chaussure (C) au voisinage du talon, la partie arrière (4) comportant au moins deux lamelles (5), (6) superposées l'une au-dessus de l'autre, une première lamelle (5) étant disposée dans le prolongement de la partie avant (3) de la semelle et sous une seconde lamelle (6), un logement (7) pouvant subsister entre la première (5) et la seconde lamelle (6).
Patent FR-3056562-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de conteneur a auto-ouverture
Inventor: FARES ABDEL NASSER
IPC: B65D17/34
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'ouvrir, de refermer en alternance un conteneur ne proposant pas de « refermabilité ». Il est constitué d'un couvercle à prédécoupe d'auto-ouverture (A), d'un disque de fermeture (B) et d'une languette d'ouverture (C). Les éléments constituant le système sont reliés ensemble par le plot central d'assemblage (A1) du couvercle (A) qui constitue l'axe vertical de rotation (X) du système. Le disque de fermeture (B) est placé au-dessus du couvercle (A) de sorte à pouvoir tourner sur l'axe de rotation (X). La languette (C) est placée au-dessus de l'ensemble de sorte que son extrémité d'appui (C3) soit positionnée en regard de la prédécoupe (A2) du couvercle (A). Lorsque l'utilisateur tire la languette (C) vers l'extérieur à l'aide de l'extrémité de préhension (C3), par effet de levier l'extrémité d'appui opposée (C2) force vers l'intérieur la zone prédécoupée (A2) qui cède et provoque l'ouverture du conteneur. Pour refermer le dispositif, il suffit de faire pivoter le disque de fermeture (B) de 180° sur l'axe de rotation (X). Le dispositif selon l'invention est destiné à équiper tous les types de conteneurs, quel que soit leurs tailles, et le type de produits contenus. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie des boissons, à l'industrie agro-alimentaire et aux industries chimiques et pharmaceutiques.
Patent FR-3057722-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un transistor
Inventor: LE BARS DAVID
IPC: H03K17/94
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (12) d'un transistor (10) comprenant : - un ensemble de découpage (16) pour générer une première tension (VC), - un transformateur (18) pour obtenir une première et une deuxième tension convertie (VD, VE) à partir de la première tension (VC), - un circuit de redressement (20) pour générer une troisième tension (VF) à partir de parties de même signe de la première tension convertie (VD) et de l'opposé de la deuxième tension convertie (VE), - une bascule (22) pour générer une quatrième tension (VH) à partir des tensions converties (VD, VE), - un ensemble de commutation (24) propre à multiplier la troisième tension (VF) avec la quatrième tension (VH) normalisée pour obtenir une tension multipliée (VI), - un circuit de décalage (26) propre à décaler l'amplitude de la tension multipliée (VI) pour obtenir une tension de commande.
Patent FR-3032311-A1 (FR)
Title: Prise de charge pour un vehicule automobile electrique
Inventor: SPESSER DANIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention propose une prise de charge pour un véhicule automobile électrique comportant les caractéristiques suivantes : une ligne d'alimentation pour relier électriquement la prise de charge (10) avec une infrastructure de charge, des contacts de puissance et un contacte de signal pour relier électriquement la prise de charge (10) avec le véhicule, un redresseur (12) à la ligne d'alimentation et aux contacts de puissance pour convertir un courant alternatif alimenté par la ligne d'alimentation en un courant continu délivré par les contacts de puissance lors d'un processus de charge et un appareil de commande et de protection (14) relié à la ligne d'alimentation, aux contacts de puissance et au contact de signal pour harmoniser le processus de charge avec le véhicule par l'intermédiaire du contact de signal.
Patent FR-3048017-A1 (FR)
Title: Redresseur pour compresseur de turbomachine d'aeronef, comprenant des orifices de prelevement d'air de forme etiree selon la direction circonferentielle
Inventor: LEMAIRE CLEMENT SIMON MARTIN
IPC: F04D29/54
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un redresseur (1) pour compresseur de turbomachine d'aéronef, le redresseur comportant une virole intérieure (24), une virole extérieure (26) ainsi que des aubes de stator (28) solidaires des viroles intérieure et extérieure, le redresseur comportant en outre un flasque (34) solidaire d'une extrémité aval de la virole extérieure (26) et destiné à être fixé sur un carter de compresseur (36), le flasque étant équipé d'orifices de prélèvement d'air (50) espacés les uns des autres selon une direction circonférentielle (52). Selon l'invention, au moins l'un des orifices de prélèvement d'air (50) présente une forme étirée selon la direction circonférentielle (52).
Patent FR-3050287-A1 (FR)
Title: Connecteur etanche et demontable pour fibres optiques
Inventor: PELLETIER YANNICK
IPC: G02B6/50
Filed: 2016-04-19
Abstract: Connecteur apte à permettre de relier le cœur d'au moins une fibre optique au cœur d'une autre fibre, fonctionnellement et étanche aux milieux extérieurs, comportant : - un corps cylindrique dont la partie intérieure comprend un insert pourvu de trous ou conduits traversant longitudinaux ; - au moins un dispositif de liaison optique comprenant : * une férule cylindrique, généralement en céramique, percée pour le passage du cœur de la fibre, et * un porte-férule lié à l'extrémité de la fibre associée, et assurant la liaison mécanique entre la férule et l'insert ; - un joint torique prévu entre le porte-férule et le conduit récepteur de l'insert ; caractérisé en ce que le corps du connecteur et l'insert forment un ensemble monobloc, soit réalisé d'une seule pièce, soit réalisé à l'aide de deux pièces complémentaires et fixées l'une à l'autre de manière totalement étanche ou hermétique.
Patent FR-3036654-A1 (FR)
Title: Ressort transversal a lames pour vehicules automobiles, et agencement d'essieu equipe d'un tel ressort
Inventor: DRABON RODSCHA
IPC: B60G11/08
Filed: 2016-05-18
Abstract: Ledit ressort transversal (2) à lames, constitué d'un matériau fibreux composite, comprend une région médiane (10) et des régions extrêmes (11) se rattachant à ladite région médiane (10). En position intégrée, ledit ressort (2) présente une courbure autour de la direction longitudinale (X) d'un véhicule automobile et une courbure autour de la direction verticale (Z) dudit véhicule. La courbure, autour de ladite direction verticale (Z), est instaurée dans ladite région médiane (10). Il en résulte une constante de rappel optimale, alliée à un encombrement optimal.
Patent FR-3036481-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour un vehicule
Inventor: ETO MASAYA
IPC: G01D11/24
Filed: 2016-05-19
Abstract: Dispositif de capteur (1) comportant un boîtier (5) en plusieurs parties logeant au moins un capteur (3, 4) avec un générateur de valeurs de mesure et un récepteur de valeur de mesure (12, 14). Le boîtier (5) a une partie supérieure (6) et une partie inférieure (7) et à l'état monté il entoure deux cavités (5.1, 5.2) adjacentes. Dans les zones limites (5.3, 5.4) entre la première cavité (5.1) et la seconde cavité (5.2) on a une structure séparatrice (9) qui sépare les deux cavités (5.1, 5.2) et amortit les vibrations des bruits parasites .
Patent FR-3051956-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la defaillance d'une solution logicielle d'estimation de l'instant d'interruption d'une injection de carburant d'un moteur a combustion interne
Inventor: MOUISSE HENRI
IPC: G08C25/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: Le procédé de détection de la défaillance d'une solution logicielle configurée pour générer des données représentatives de l'instant d'interruption d'une injection de carburant d'un moteur à combustion interne comprend des étapes : • d'acquisition (11) de données par des moyens d'acquisition de données (40) connectées à des moyens de mesure fixés à un corps d'injecteur et configurés pour émettre des données représentatives d'instants d'obturation d'une buse (22) d'injection, • d'enregistrement (12) des données générées par la solution logicielle et des données émises par les moyens de mesure, sur une durée prédéfinie, • de synchronisation (14) des données générées par la solution logicielle et des données émises par les moyens de mesure, • de comparaison (15) des données générées par la solution logicielle et des données émises par les moyens de mesure, la solution logicielle étant considérée comme défaillante lorsqu'ils ne répondent pas à des critères prédéfinis.
Patent FR-3054306-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’une unite de stockage d’energie, ensemble associe.
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/26
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de refroidissement d'une unité de réserve d'énergie électrique, le dispositif comprenant au moins un échangeur à tubes (3) et un échangeur à plaques (4), l'échangeur à tubes (3) et l'échangeur à plaques (4) étant reliés fluidiquement de sorte à former un circuit de circulation d'un fluide de refroidissement.
Patent FR-3057071-A1 (FR)
Title: Procede de localisation hybride d'un pieton
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S19/13
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation hybride d'une personne comprenant les étapes d'attacher une unité de mesure inertielle (1) à la jambe (2) de la personne de sorte que l'unité de mesure inertielle soit au niveau de la partie antérieure de la jambe et de détecter au moins un instant où la vitesse d'un point de référence de la personne est nulle pour recaler des calculs de la détermination de la position de la personne à partir de données générées par l'unité de mesure inertielle.
Patent FR-3057833-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage pour vitre de vehicule automobile comprenant un balai d'essuie-glace, un emetteur-recepteur de signaux et un element piezo-electrique
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: H02N2/18
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuyage 1 pour vitre 30 de véhicule automobile comprenant un balai d'essuie-glace 10, un émetteur-récepteur de signaux 7 et un élément piézoélectrique 2, l'élément piézo-électrique 2 et l'émetteur-récepteur de signaux 7 étant montés sur ledit dispositif d'essuyage 1, l'élément piézo-électrique 2 étant conçu pour alimenter l'émetteur-récepteur de signaux 7 en courant électrique. L'invention concerne encore un procédé d'avertissement d'usure pour un tel dispositif d'essuyage 1, un ensemble comprenant un tel dispositif d'essuyage 1 et procédé de dégivrage pour un tel ensemble.
Patent FR-3060404-A1 (FR)
Title: Installation et procede integre d'hydrotraitement et d'hydroconversion avec fractionnement commun
Inventor: PUPAT NICOLAS
IPC: C10G49/22
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une installation d'hydrotraitement et d'hydroconversion de charges hydrocarbonées, avec section de fractionnement commun, pour la production d'au moins un des produits suivants : naphta (léger et/ou lourd), diesel, kérosène, distillat et résidu, comprenant au moins : - une section réactionnelle R-1 comprenant au moins un réacteur d'hydroconversion, • un ballon séparateur chaud à haute pression B-1, un ballon séparateur froid à haute pression B-2, • optionnellement un ballon séparateur chaud à moyenne pression B-3, • optionnellement un ballon séparateur froid à moyenne pression B-4, • optionnellement un ballon séparateur chaud à basse pression B-5, - une section réactionnelle R10 comprenant au moins un réacteur d'hydrotraitement • optionnellement, un ballon séparateur chaud à haute pression B-10, • un ballon séparateur froid à haute pression B-20, • optionnellement un ballon séparateur chaud à moyenne pression B-30, • optionnellement un ballon séparateur froid à moyenne pression B-40, • optionnellement un ballon séparateur chaud à basse pression B-50, - une section de fractionnement commun comprenant au moins une colonne de fractionnement principal C-2, permettant de séparer une fraction de tête, une fraction intermédiaire et une fraction lourde, lesdites fractions comprenant les différents produits des unités, - l'alimentation du ou des flux provenant de la première unité et l'alimentation du ou des flux provenant de la seconde unité vers ladite section de fractionnement commun étant distinctes. L'invention concerne également un procédé intégré d'hydroconversion et hydrotraitement mettant en œuvre ladite installation.
Patent FR-3063478-A1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention a pour objet une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant une cloison monobloc (2) comportant une première traverse (3) agencée pour former une traverse du véhicule automobile et au moins un montant (4) solidaire de la traverse (2) agencé pour former un montant latéral du véhicule automobile, la cloison (2) comprenant une zone de ventilation (5) munie d'un logement (6) pour un ventilateur.
Patent FR-3064790-A1 (FR)
Title: Machine et procede de fonctionnement pour identifier un recepisse de pari frauduleux
Inventor: PALMIER ADRIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un récépissé de pari falsifié, comprenant les étapes de : -illuminer une face d'un récépissé de pari (6) comportant un identifiant individuel de pari par une source lumineuse (21) comportant une composante dans le spectre visible ; -numériser dans le spectre visible une image de ladite face du récépissé de pari, durant l'illumination dans le spectre visible ; -illuminer ladite face du récépissé de pari par une source lumineuse (22) comportant une composante dans le spectre infrarouge ; -numériser dans le spectre infrarouge une image de ladite face du récépissé de pari, durant l'illumination dans le spectre infrarouge ; -comparer automatiquement lesdites images numérisées du récépissé de pari et déterminer que le récépissé est falsifié si le contraste entre l'identifiant individuel sur ces images numérisées est inférieur à un seuil.
Patent FR-3069236-A1 (FR)
Title: Systeme d'orientation d'œufs, machine de conditionnement d'œufs et procede correspondant.
Inventor: BESNARD ERIC
IPC: B65G47/24
Filed: 2017-07-21
Abstract: La technique concerne un système (1) d'orientation d'œufs (10) comprenant un module de mise en rotation (11) des œufs entrainant les œufs vers une première ou une deuxième zone de réception (12, 13) des œufs dans une position prédéterminée.
Patent FR-3071319-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la performance d'une centrale a energie renouvelable, procede de detection d'une anomalie de fonctionnement d'une centrale a energie renouvelable et dispositif mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/10
Filed: 2017-09-18
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détection d'une anomalie de fonctionnement d'une centrale à énergie renouvelable comprenant : - une étape (101) de mesure de la production en énergie de la centrale sur une période de temps, dite période de production Tprod ; - une étape (102) de calcul d'un indicateur de production réelle à partir de la production mesurée lors de l'étape (101) de mesure de la production en énergie ; - une étape (103) de calcul, à partir d'un modèle physique de la centrale, d'un indicateur de production théorique sur la période de production Tprod ; - une étape (104) de calcul du rapport entre l'indicateur de production réelle et l'indicateur de production théorique sur la période de production Tprod ; la mesure de la performance étant donnée par la valeur du rapport entre l'indicateur de production réelle et l'indicateur de production théorique.
Patent FR-3064810-A1 (FR)
Title: Ensembles reacteurs nucleaires, ensembles cibles de reacteurs nucleaires et procedes pour reacteurs nucleaires
Inventor: KATALENICH JEFFREY A
IPC: G21K5/08
Filed: 2017-10-25
Abstract: La présente invention concerne des ensembles cibles de réacteurs qui peuvent comprendre une enveloppe définissant un périmètre d'au moins un volume et des sphères de neptunium ou d'américium à l'intérieur de ce volume. Les ensembles réacteurs sont prévus de manière à pouvoir inclure un réacteur et un assemblage d'ensembles cibles à l'intérieur du réacteur, au moins un des ensembles cibles comprenant une enveloppe définissant un volume avec des sphères de neptunium ou d'américium à l'intérieur de ce volume. Des procédés d'irradiation sont également prévus de manière à pouvoir inclure l'irradiation des sphères de neptunium ou d'américium à l'intérieur du réacteur nucléaire puis le retrait des sphères irradiées du réacteur et le traitement des sphères irradiées.
Patent FR-3073824-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage fixee a un caisson de voilure par des attaches partiellement enterrees dans la structure primaire
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-23
Abstract: Afin d'amener un caisson de mât (28) d'un mât d'accrochage de moteur d'aéronef au plus près d'un caisson de voilure (14), l'invention prévoit deux attaches avant latérales (42), comportant chacune : - une chape (46) solidaire du caisson de voilure (14), la chape comprenant deux voiles (48a, 48b) dont au moins l'une traverse un longeron supérieur (30) du caisson (28) ; - la partie supérieure (58a) l'une des deux semelles latérales opposées (58) d'une nervure transversale intérieure (36c) de renfort du caisson (28) ; - la partie supérieure (34a) d'un panneau latéral associé (34) ; et - un système d'axe (66) traversant la chape (46) et les deux parties supérieures (34a, 58a).
Patent FR-3074927-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: G05D23/02
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne une vanne thermostatique (1) comprenant un corps creux (2) fermé, une première ouverture débouchant dans le corps creux (2), dite ouverture d'admission (4), une deuxième ouverture débouchant dans le corps creux (2), dite sortie principale (5), une troisième ouverture, sensiblement perpendiculaire à la deuxième ouverture, débouchant dans le corps creux (2), dite sortie de dérivation (7), et un obturateur (11) permettant de séparer alternativement l'ouverture d'admission (4) de la sortie principale (5) ou de la sortie de dérivation (7). L'obturateur (11) comprend un actionneur thermostatique (12) et une jupe (13) en matière plastique présentant au moins une fenêtre (19) adaptée pour être traversée par un fluide, la jupe (13) étant adaptée pour coulisser dans le corps creux (2), selon un axe sensiblement confondu avec l'axe de l'actionneur thermostatique (12), entre une première position dans laquelle la jupe (13) obture la sortie principale (5), de sorte que le fluide circule entre l'ouverture d'admission (4) et la sortie de dérivation (7), et une deuxième position dans laquelle la jupe (13) libère la sortie principale (5) et obture la sortie de dérivation (7), de sorte que le fluide issue de l'ouverture d'admission (4) peut traverser la fenêtre (19) et s'écouler dans la sortie principale (5).
Patent FR-3077547-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'un risque de collision entre un vehicule automobile et un objet secondaire situe sur les voies de circulation adjacentes audit vehicule lors d'un changement de voie
Inventor: HADDAD ALAIN
IPC: B60W30/095
Filed: 2018-02-08
Abstract: Procédé de détection d'un risque de collision entre un véhicule automobile et un objet secondaire situé sur des voies de circulation adjacentes à la voie de circulation principale dudit véhicule automobile, en cas de changement de voie dudit véhicule, dans lequel on détecte la présence d'objets dans une zone de danger (Z) déterminée, et on estime un temps avant collision (TTC) entre le véhicule et un objet détecté. Pour détecter la présence d'objets dans une zone de danger (Z), on calcule la distance réelle (LAB) entre le véhicule automobile et chaque objet détecté par le radar issue d'une transformation de la distance (X) transmise par le radar correspondant à la distance à vol d'oiseau entre le véhicule automobile et chaque objet détecté par le radar, la distance réelle (LAB) correspondant à la longueur d'un arc entre deux points, on détermine une zone de danger (Z) en fonction des lignes de la voie principale et de la largeur de la voie principale, et on vérifie, pour chaque objet détecté par le radar, si ses coordonnées (LAB, Y) se situent dans ladite zone de danger (Z) déterminée.