baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078295-B1 (FR)
Title: Differentiel du type torsen delivrant des couples differents sur deux arbres de sortie
Inventor: BARTHOUMIEUX LIONEL
IPC: F16H37/08
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: Différentiel du type Torsen comportant deux pignons planétaires cylindriques (12a, 12b) liés chacun à un arbre de sortie (10) disposé suivant un axe principal (A), présentant chacun une denture inclinée formant une vis sans fin, et un boîtier d'entrée (32) tournant autour de cet axe (A), guidant des couples de pignons satellites cylindriques (16) comprenant des axes parallèles disposés dans des plans transversaux, chaque pignon satellite (16) présentant une denture inclinée formant une vis sans fin en prise avec celle d'un pignon planétaire (12a, 12b), les deux pignons satellites (16) de chaque couple étant liés en rotation par des liaisons à engrenages (30), ce différentiel étant remarquable en ce que les vis sans fin des deux pignons planétaires (12a, 12b) présentent des diamètres différents, et chaque liaison à engrenages (30) entre deux pignons satellites (16) d'un même couple comporte plus de deux engrenages (18, 38) disposés en série.
Patent FR-3064087-B1 (FR)
Title: Interface d'entree et son procede de fabrication
Inventor: DENES ISTVAN
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-10-15
Abstract: Interface d'entrée (la) comprenant une surface tactile (2a) ayant une première installation d'actionneur avec au moins un polymère électroactif, générant des vibrations, une seconde installation d'actionneur (3a) pour injecter des ondes de surface dans la surface tactile (2a), et une installation de capteur pour détecter les ondes de surface après leur traversée de la surface tactile (2a).
Patent FR-3081459-B1 (FR)
Title: Cellule d'electrolyse asservie pour dispositif de traitement de l'eau, notamment pour l'abreuvage des animaux
Inventor: KLEIN NADEGE
IPC: C02F1/461
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'objet de l'invention est une cellule d'électrolyse, interposée dans un dispositif de traitement de l'eau, comprenant une source d'eau (10), une canalisation (12) d'alimentation issue de cette source (10), un débitmètre (14), une pompe doseuse (16), reliée à un bac (20) de saumure, connectée par un piquage (18) en aval du débitmètre (14), des moyens de mesure (23) de la conductivité de l'eau, une chambre (22) d'électrolyse interposée sur la canalisation (12) en aval du piquage (18) comprenant une cellule (26) d'électrolyse comprenant au moins un jeu de deux plaques formant l'une l'anode et l'autre la cathode, en matériau conducteur et alimentées par des câbles électriques, l'ensemble étant relié à une centrale de pilotage C, caractérisée en ce que la cellule (26) d'électrolyse comprend des moyens de manœuvre des plaques pour assurer un mouvement relatif en translation des anodes par rapport aux cathodes en sorte de faire varier l'écart entre chaque anode et chaque cathode de chaque jeu de plaques respectif.
Patent FR-3090542-B1 (FR)
Title: Véhicule autonome avec frein de secours
Inventor: TRISTANO NICOLA
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule routier de type autonome comprenant une unité de commande du véhicule et un système de freinage comportant un frein de service et un frein de stationnement. Le frein de service et le frein de stationnement sont chacun agencés pour pouvoir être commandé dans un état actif, dans lequel ils appliquent un couple de freinage à une roue du véhicule, et un état inactif, dans lequel ils n’appliquent pas de couple de freinage à ladite roue.  Selon l’invention, l’unité de commande est configurée pour piloter le véhicule routier de manière autonome à l’aide du frein de service et pour commander le frein de stationnement à l’état actif (S2) en cas de défaillance du frein de service.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095857-B1 (FR)
Title: Capteur MEMS de déformation par rupture de contact entre deux électrodes
Inventor: SWOROWSKI MARC
IPC: G01B5/30
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un capteur de déformation de type MEMS adapté pour mesurer un déplacement relatif entre deux zones d’une structure, le capteur comprenant :  - une première partie (2) et une deuxième partie (3) mobiles l’une par rapport à l’autre selon une direction de mesure (X),  - un élément de poussée (4) monté fixe par rapport à la première partie,  - une première électrode (A) et une deuxième électrode (B) adaptées pour être portées à des potentiels électriques différents, chaque électrode étant montée fixe par rapport à la deuxième partie,  - une partie de raccordement (I) formant une liaison électrique entre la première électrode et la deuxième électrode, l’élément de poussée étant configuré pour exercer une sollicitation sur la partie de raccordement lorsque la première partie se déplace par rapport à la deuxième partie selon la direction de mesure au-delà d’une distance prédéterminée, la liaison électrique étant rompue sous l’effet de la sollicitation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3097353-B1 (FR)
Title: Méthode d’apprentissage collaboratif d’un réseau de neurones artificiels sans divulgation des données d’apprentissage
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’apprentissage fédératif d’un modèle de réseau de neurones artificiels sur une pluralité d’ensembles de données d’apprentissage. La méthode d’apprentissage fait intervenir une pluralité de fournisseurs de données (120) disposant chacun d’un ensemble distinct de données d’apprentissage ainsi qu’une plateforme d’agrégation (110) agrégeant, à chaque itération, des modèles partiels entraînés sur une sous-pluralité de ces ensembles. A chaque itération, la plateforme sélectionne une sous-pluralité de fournisseurs de données et leur fournit les paramètres du modèle, sous forme chiffrée dans le domaine homomorphe. Chaque fournisseur de données d’apprentissage déchiffre ces paramètres, entraine le modèle sur son ensemble de données et retourne à la plateforme les paramètres chiffrés du modèle partiel ainsi obtenu. La plateforme d’agrégation effectue ensuite, dans le domaine homomorphe, une combinaison des modèles partiels obtenus des différents fournisseurs de données, pour obtenir un modèle global. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3097528-B1 (FR)
Title: Drone équipé d’un capteur à ultrasons
Inventor: CLÉMENT FRANCK
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-02-11
Abstract: Drone équipé d’un capteur à ultrasons Ce drone (10), notamment à voilure tournante, comprend un châssis (12), un système de propulsion (14) relié mécaniquement au châssis (12), un capteur à ultrasons (16) relié mécaniquement au châssis (12), et un dispositif (18) de réduction de vibrations mécaniques, agencé entre le capteur à ultrasons (16) et le châssis (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098239-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement d’un palier à roulement, comprenant un support rigide traversant une cage souple
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16C19/14
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’amortissement (16) d’un palier à roulement, comprenant un support (18) et une cage (17) radialement souple. La cage (17) comprend une bague (20) prévue pour être montée sur la périphérie d’un roulement. La souplesse radiale de cette cage (17) résulte de sa structure ajournée par des colonnettes (21) obliques reliant la bague (20) à un anneau de fixation (19) de cette cage (17). Le support (18) comprend une pluralité de dents s’étendant chacune radialement au travers d’une ouverture intercolonnette respective de la cage (17). La bague (20) et le support (18) forment radialement entre eux une cavité d’amortissement fluidique apte à former un film de fluide comprimé. Un tel dispositif (16) autorise un déplacement radial maîtrisé de la bague (20), celui-ci étant radialement limité par le support (18), tout en présentant un encombrement limité. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103155-B1 (FR)
Title: Système d’arrimage pour véhicule, accessoire et rail correspondants.
Inventor: BIANCHI NICOLAS
IPC: B60P7/135
Filed: 2019-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système d'arrimage pour véhicule, comprenant au moins un rail (1) de maintien et au moins un accessoire (2) de solidarisation pouvant être connecté audit rail (1) et comprenant au moins un élément de solidarisation (3). Ledit rail (1) comprend un fond portant au moins un logement formant gâche (10), aptes à coopérer avec un pêne (20) porté par ledit accessoire (2), et deux rainures latérales (11), aptes à recevoir chacune un tenon (21) porté par ledit accessoire (2), lesdits tenons (21) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe de déplacement dudit pêne (20),  ledit accessoire (2) pouvant prendre au moins deux états par rapport audit rail (1) :      un état verrouillé, dans lequel ledit pêne (20) est inscrit dans ladite au moins une gâche (10) ;  un état libéré, dans lequel lesdits tenons (21) sont extraits desdites rainures (11),      le passage dudit état déverrouillé audit état libéré se faisant par une rotation comprise entre 30 et 60 degrés autour dudit axe dudit pêne (20), de moyens de blocage de la rotation montés sur ledit accessoire (2) coopérant avec ledit rail (1) dans ledit état verrouillé.  Figure 1.
Patent FR-3104668-B1 (FR)
Title: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible, assemblage et procédé associé
Inventor: GONÇALVES DA CRUZ CLEBER
IPC: F16L11/12
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible                                           , assemblage et procédé associé L’embout (20) comporte une voute d’extrémité (44) présentant une lumière interne (56) de circulation de fluide d’axe central (A-A’), destinée à déboucher dans un passage de circulation de fluide.      La voute d’extrémité (44) comporte une bride d’extrémité (58) destinée au raccordement à un autre embout (120) et au moins un joint d’étanchéité (84) en forme d’anneau d’axe central (A-A’).      Le joint d’étanchéité (84) est logé dans la bride d’extrémité (58) autour de la lumière interne (56).     Le joint d’étanchéité (84) présente une section transverse polygonale.     Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3105865-B1 (FR)
Title: Procédé et système de déploiement de caméras de surveillance
Inventor: REBAI MAHER
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de déploiement de caméras de surveillance d’une zone (Z), pour l’optimisation l’efficacité de la surveillance, ledit déploiement étant réalisé sur la base d’une cartographie (CG) tridimensionnelle de ladite zone (Z) et une optimisation (53) de paramètres, par au moins un algorithme (A) d’optimisation mono-objectif ou multi-objectifs basé sur la cartographie de la zone (Z) et comprenant au moins la définition et la détermination de valeurs optimales de paramètres multiples (objectifs et/ou contraintes) comportant au moins le coût des caméras ou le nombre de caméra pour couvrir une région de la zone à surveiller ou la résolution des caméras, lesdites caméras étant déployées sur la zone selon les valeurs optimales obtenues.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108202-B1 (FR)
Title: Dispositif musical et méthode associée
Inventor: HELBERT KARINE
IPC: G10H3/03
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-04-08
Abstract: DISPOSITIF MUSICAL ET MÉTHODE ASSOCIÉE L’invention concerne un dispositif musical (1) comportant :       un bâti (2) comprenant une pluralité de réceptacles (11) pour accueillir des pièces (10) tridimensionnelles comportant chacune une face (14) capable de permuter entre au moins deux orientations dans ledit réceptacle (11) ; chaque pièce (10) comportant un élément d’indexation (7) de l’orientation de la pièce (10) parmi les au moins deux orientations,   une pluralité de détecteurs, chaque détecteur étant associé à un réceptacle pour déterminer l’orientation de la pièce (10) via la détection d’un élément d’indexation (7) dans son réceptacle (11),  au moins un système audio (5),       l’insertion d’au moins deux pièces (10) dans leur réceptacle respectif (11) actionnant la diffusion sonore par le système audio (5) d’au moins deux pistes musicales données simultanément en fonction de chacune des orientations desdites pièces (10) déterminées ; le dispositif (1) comprenant, en outre, un système de calcul pour assurer la synchronisation des pistes musicales (M1, diffusées simultanément.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118104-B1 (FR)
Title: Dispositif de pompe amélioré.
Inventor: ABOUSALEH KHALED
IPC: F04B13/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-02-10
Abstract: Pompe de précision utilisant une seringue.      L’invention porte notamment sur une pompe de précision 1 utilisant une seringue 2 et dont le piston 14 est actionné par un système comprenant un moteur, un poussoir 12 pour déplacer le piston selon un axe X2 et des moyens 31 pour transmettre l’action du moteur au poussoir, le poussoir 12 comprenant notamment une poutre 38 transversale à l’axe X2 et un capteur 44 pour mesurer une flexion de la poutre autour d’un axe perpendiculaire à l’axe X2.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3122867-B1 (FR)
Title: Enveloppe avec patte de fermeture, procédé et machine de fabrication d’une telle enveloppe
Inventor: RITONDO CÉDRIC
IPC: B65D65/26
Filed: 2021-05-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Une enveloppe est formée par une feuille (M) de matériau flexible et comporte :- un volet inférieur (12),- un volet supérieur (11) superposé sur le volet inférieur (12), les volets (11, 12) étant reliés entre eux par des bords latéraux (14) en laissant subsister une ouverture entre les bords latéraux (14),- au moins une bande de protection (17) sur une couche de colle de fermeture (170), la couche de colle de fermeture (170) étant destinée à réaliser la fermeture de l’enveloppe (1) après retrait de la bande de protection (17).Elle comporte le long de l’ouverture au moins une zone prédécoupée (19) apte à être détachée de l’enveloppe (1), la bande de protection (17) et la couche de colle de fermeture (170) s’étendant au moins en partie sur la zone prédécoupée (19).  Procédé et machine de fabrication de ladite enveloppe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125030-B1 (FR)
Title: Installation de déchargement de marchandise en vrac
Inventor: GABON CÉDRIC
IPC: B65G67/02
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne une installation de déchargement de marchandise en vrac (10) comprenant un réceptacle (12) adapté à recevoir le vrac depuis une benne (112), ledit réceptacle (12) comprenant une pluralité de parois (14, 16, 18, 20) délimitant une extrémité d’entrée (44), les parois convergeant vers une extrémité de sortie (32) formant trémie opposée à ladite extrémité d’entrée pour permettre l’écoulement gravitaire du vrac en dehors dudit réceptacle (12). L’une (14) desdites parois dudit réceptacle (12) s’étend selon une composante longitudinale et selon une composante transversale. Et ledit réceptacle (12) est mobile en pivotement, entre une position couchée dans laquelle ladite une (14) desdites parois est portée en appui au niveau du sol, et une position relevée, après que ledit véhicule automobile a quitté ledit réceptacle, pour provoquer l’écoulement gravitaire dudit volume donné de marchandise solide en vrac.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2495936-B1 (FR)
IPC: A61K36/00
Filed: 1980-12-11
Granted: 1983-08-26
Abstract: The present invention relates to a pharmaceutical composition for topical use based on a total extract of Hedysarum Fructescenes Willd. This composition consists essentially of a combination of flavonoids, catechic tannins, and phenols-acids, devoid of alkaloids, in association with a pharmaceutically acceptable vehicle suitable for topical administration. Application: treatment of tegumentary virus disorders such as herpes zona and varicella.
Patent FR-2511313-B1 (FR)
IPC: B60P3/04
Filed: 1981-08-12
Granted: 1986-03-14
Abstract: 1. Process for keeping alive aquatic animals, such as crustaceans, during transport thereof, in which the animals are placed and maintained in a water-tight space, characterized in that a humide atmosphere ist permanently maintained in this water-tight space at a temperature ranging from +5 degrees C to +13 degrees C, obtained by atomization of water in the upper part of the space in which the aquatic animals are housed, the condensed water being immediately recovered, after condensation thereof, in the lower part of the space in order to recycle it to the upper part after having cooled it and in order thus to avoid any formation of a permanent sheet of water in the water-tight space.
Patent FR-2526896-B1 (FR)
Inventor: OLSCHEWSKI ARMIN
IPC: F16C33/78
Filed: 1983-05-11
Granted: 1986-10-10
Abstract: Sealing arrangement for bearing cups, in particular, for universal joints, consisting of a support body connected to the bearing cup and a seal ring which is fastened to a flange of the support body, characterized in that the support body (5, 23) has a relatively wide guide section (13) at the outside surface and is arranged limited slidable in axial direction in the bore of the bearing cup (1) and in that the seal ring (6) rests with a radially running face (17) against a shoulder (18) of the machine component (4) supported in the bearing cup (1).
Patent FR-2551990-B1 (FR)
Inventor: BOTTON ROGER
IPC: B01D53/34
Filed: 1983-09-21
Granted: 1985-12-13
Abstract: An oxido-reduction process for nitrogen oxides contained in a gas stream also containing oxygen, in a countercurrent gas-liquid contact device. In this process, (a) for values of the ratio NO/NO2 greater than 1, in that section of the gas-liquid device where the NOx content in the gas stream is less than about 6000 vpm, the ratio K, which is the ratio of the liquid retention volume in m3 to the flow rate of the gas stream in Nm3/hour, is increased so that the NOx are preferentially absorbed according to the reaction: NO+NO2+H2O->2HNO2 (liquid phase); and (b) oxidation is then induced, to reduce the value of the ratio NO/NO2 and to restore the conditions of stage (a). In practice, the operating point describes a curve A0A2B1A3B2A4, as shown in FIG. 1.
Patent FR-2593081-B1 (FR)
Inventor: BARSACQ GABRIEL
IPC: A47L9/18
Filed: 1986-01-17
Granted: 1988-05-27
Abstract: The invention concerns a central vacuum cleaning system for vacuum cleaning ducts permanently installed in buildings. The device has three connected sections which form the integral unit. The top section contains the suction turbine, its motor and an exhaust outlet for clean air. The center section contains air baffles, a perforated circular conduit below the air baffles and for dispersing water, an angled inlet conduit for dust-laden air, and a water level sensor. The bottom section contains a water outlet, a flexible sleeve valve, the outlet end of the angled inlet conduit from the center section, a water reservoir with a water level above the outlet end of the inlet conduit and substantially even with the water outlet, and a drain plug. Dust-laden air bubbles through water in the reservoir. The dust-containing water is automatically flushed by electronic control circuitry coordinating the filling and evacuation sequence.
Patent FR-2596988-B1 (FR)
Inventor: CHIROUZE VERONIQUE
IPC: A61K35/50
Filed: 1986-04-14
Granted: 1990-06-08
Abstract: Blood of placental origin is separated from the placental tissue and a lipid fraction is extracted, preferably starting from at least one fraction originating from placental blood fractionation operations intended for the separation of protein constituents of placental blood.
Patent FR-2622100-B1 (FR)
IPC: A61B17/56
Filed: 1987-10-27
Granted: 1991-02-15
Abstract: The invention provides an articular prosthetic implant with temporary fixing, more particularly intended for the feet and the hands, characterized in that it is formed, on the one hand, of a cup or similar, shape formed centrally with a hole (2) and intended to be positioned between two bone pieces (4,5) in line with their articulation and, on the other hand, a reovable fixing pin (3) able to slide freely in the hole (2) in said cup (1), for temporarily immobilizing the cup (1) and the adjacent bone pieces (4,5) by being inserted through the medullary canals of the bone pieces concerned (4,5,6) and the hole (2) in the previously positioned cup (1).
Patent FR-2623297-B1 (FR)
Inventor: BOISGONTIER JEAN MARC
IPC: G02B6/42
Filed: 1987-11-13
Granted: 1991-09-27
Abstract: The chip (48) of semi-conductive material of the optoelectronic component is optically coupled inside a housing (40) to an optical fibre leader (43). This optical fibre leader (43) is fixed to the housing (40) at three points: a rear retention point (50) placed in the vicinity of the end of the optical fibre leader (43) in order to immobilise this end in the coupling position, a forward retention point placed on the optical fibre leader (43) where it passes through the housing (barrel 42) in order to withstand the forces exerted on the optical fibre leader 43 from the outside of the housing and an intermediate retention point (51) placed on the optical fibre between the forward and rear retention points in order to attenuate the transmission, at the rear retention point (50), of the forces exerted on the fibre leader (43) in the region of the forward retention point via the deformations of the housing (40).
Patent FR-2627181-B1 (FR)
Inventor: LACROIX CHRISTIAN
IPC: C07C237/50
Filed: 1988-02-11
Granted: 1990-06-08
Abstract: Process for preparing aqueous solutions of unsaturated quaternary ammonium salts in accordance with formula H2C=C(R3)-C(O)-A-R4-N<+>(R1)(R2)(R), X<-> from at least one (meth)acrylic monomer (II) having the formula H2C=C(R3)-C(O)-A-R4-N(R1)(R2) and from at least one quaternizing agent (III) having formula RX, in the presence of at least one polymerization inhibitor. Said process is characterized in that the reaction is performed at a temperature between 10 DEG C and 80 DEG C, in that (a) in a first stage all or part of the quaternizing agent (3) required for the reaction is introduced in the reactor, said agent (2) being in a liquid state in the reaction conditions, (b) at least one (meth)acrylic monomer (II) is added, and (c) as soon as between 0 and 30 % of the stoichiometry of the (meth)acrylic monomer(s) has been introduced in the reactor, the remainder of the quaternizing agent (III) is added continuously and simultaneously, the remainder of the (meth)acrylic monomers and water until the desired concentration of unsaturated quaternary ammonium salts (I) is obtained, (d) and in the event that the quaternizing agent (III) is in the gaseous state at the reaction temperature, the reaction is effected in the presence of oxygen and a pressure is imposed so that the quaternizing agent is in the liquid state, and at the end of the reaction, the pressure is progressively reduced to atmospheric pressure, and simultaneously a ratio is established between the total gas volume flow at the output of the reactor and the volume flow of the oxygen introduced in the reactor, said ratio being less than 100.