baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955088-A1 (FR)
Title: Foldable box for e.g. storing pair of shoes, has unique part with score lines defining walls including cover, base, rear and front faces and lateral faces, where rear face has middle score line to obtain folded surface equal to base surface
Inventor: ADIVIGNON JEREMIE
IPC: B65D5/36
Filed: 2010-01-12
Abstract: The box has a unique part with score lines defining different walls of the box, where the walls include a cover (1), a base (2), a rear face (3), a front face (4) and eight lateral faces (11-18). The box is made of transparent plastic material. The rear face has a middle score line to obtain a folded surface equal to a base surface. The cover and the front face are offset to place a recess system (5) opposite to slits (6).
Patent FR-2959405-A1 (FR)
Title: Recipient antiderapant
Inventor: AMPRIMO CHRISTOPHE
IPC: A47G29/093
Filed: 2010-04-29
Abstract: La présente invention concerne un récipient (20) en céramique ou en verre dont une paroi (21) de fond destinée à être en contact avec une surface plane, telle qu'une assiette plate ou un plateau de service, est recouvert d'un revêtement (31) antidérapant permettant d'empêcher le glissement sur la surface plane du support. La paroi de fond comporte de ce fait au moins un motif (28) antidérapant comprenant deux sillons (25) délimitant au moins une saillie (24). La saillie est destinée à accueillir le dépôt du revêtement antidérapant. Ce revêtement est choisi de sorte à permettre, après dépôt, son écoulement naturel par gravité dans les sillons. A la fin du processus d'écoulement, une fine couche de matériau antidérapant nappe la surface de la saillie. Avec l'invention, le motif est dimensionné de sorte que les flancs des sillons sont aptes à protéger le revêtement de la décohésion et des sollicitations mécaniques et chimiques. Le dimensionnement permet en outre d'assurer une parfaite stabilité du récipient sans dégrader l'esthétique.
Patent FR-2964312-A1 (FR)
Title: Salle de bain autonome
Inventor: CORNILLE ALAIN
IPC: A47K4/00
Filed: 2010-09-06
Abstract: L'invention concerne une salle de bain autonome comprenant une enceinte préfabriquée destinée à être posée sur le sol d'une pièce d'une habitation, ladite enceinte renfermant des équipements sanitaires (6, 7, 8), ladite salle de bain comportant en outre : - un moyen (30) pour alimenter en eau claire l'enceinte préfabriquée, - un moyen (14) pour collecter les eaux usées générées par les équipements sanitaires (6, 7, 8), - un réservoir (11) pour stocker lesdites eaux usées, ledit réservoir étant relié à un moyen de vidange (14') placé dans l'enceinte préfabriquée et permettant de vider les eaux usées stockées dans ledit réservoir, caractérisée en ce que le moyen de vidange (14') est connecté à un dispositif de conduit extensible (17) placé dans l'enceinte préfabriquée, ledit dispositif de conduit extensible permettant, alors que le réservoir reste positionné dans ladite enceinte, de déplacer et orienter le flux de vidange vers un point de vidange extérieur à ladite enceinte.
Patent FR-2966138-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour convoyeur
Inventor: DE MARTIN LINO
IPC: B65G43/00
Filed: 2010-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (2) destiné à être positionné dans un convoyeur (1) qui comporte des rouleaux (100) de convoyage disposés entre deux montants latéraux (10, 11) pour convoyer des marchandises selon une direction de convoyage (D), le dispositif comportant : - un support allongé s'étendant sur sa longueur suivant un axe longitudinal (X), ledit support supportant plusieurs détecteurs (40) répartis le long de son axe longitudinal (X) pour détecter les marchandises portées par le convoyeur (1), - ledit support étant destiné à être positionné entre deux rouleaux (100) de convoyage, fixé entre les deux montants (10, 11) latéraux du convoyeur (1), transversalement par rapport à la direction de convoyage (D).
Patent FR-2967921-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition catalytique de reduction selective des oxydes d'azote et vehicule comprenant une telle composition catalytique
Inventor: ROUSSEAU SEVERINE
IPC: B01D53/94
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une composition catalytique de réduction sélective des oxydes d'azote à base d'argent supporté par une alumine caractérisé en ce qu'il comporte le traitement hydrothermal d'un mélange homogène d'alumine et d'oxyde d'argent sous forme de poudre. L'invention concerne aussi un véhicule comprenant une telle composition catalytique.
Patent FR-2969251-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de limitation du volume de gaz perdu lors d'une intervention sur un reseau de transport de gaz.
Inventor: DECOCQ FRANCIS
IPC: F16K11/02
Filed: 2010-12-15
Abstract: Le dispositif (200) de détente de gaz comporte un détendeur de gaz (104), un pilote (112) de détendeur et un porte-filtre (110) portant un filtre et deux vannes (102, 106) de sectionnement placées en amont et en aval du détendeur de gaz. Le dispositif comporte, en outre, deux vannes (210, 216) à quatre voies adaptées à isoler, du détendeur et des tuyauteries allant du détendeur aux vannes de sectionnement, le porte-filtre et le pilote. Le dispositif comporte aussi un robinet de purge (215) pour mettre à l'évent le volume isolé limité entre les deux vannes à quatre voies.
Patent FR-2963932-A1 (FR)
Title: Recycling carbon dioxide for the production of fuel, comprises performing a reverse water-gas shift reaction in a homogeneous medium
Inventor: SEILER JEAN-MARIE
IPC: C01B32/40
Filed: 2010-12-23
Abstract: Recycling carbon dioxide comprises performing a reverse water-gas shift reaction in a homogeneous medium at temperature of greater than 1000[deg] C, preferably greater than 1200[deg] C, where the reverse reaction is implemented in an entrained flow reactor. An independent claim is included for an entrained flow reactor comprising a gas rapid cooling device at its outlet, where the device is also for preheating the gas introduced into the reactor.
Patent FR-2974324-A1 (FR)
Title: Greeting card, has cord and decorative object surrounded by support element, intake portion and lower flap and fixed to back of upper flap through adhesive labels, where object is designed as fashion accessory
Inventor: PERAMAKI SCHIERER ANNE MAARIT
IPC: B42D15/04
Filed: 2011-04-20
Abstract: The card has a lower flap (3) and an upper flap (4), which are associated with an intake portion (2). The upper and lower flaps partially obscure a cord (6) and a decorative object, which horizontally surrounds the card and comprises perfume absorbing material. The cord and the decorative object are surrounded by a support element (1), the intake portion and the lower flap and fixed to back of the upper flap through adhesive labels (5). The decorative object is designed as a fashion accessory e.g. bracelet, necklace and ring. An independent claim is also included for a method for opening a greeting card.
Patent FR-2970513-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'un cadre avant a un carter de soufflante
Inventor: LE BOULICAUT LOIC
IPC: F02C7/20
Filed: 2011-01-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de liaison d'un cadre avant d'inverseur de poussée à un carter de soufflante, comprenant une bride de liaison (101) apte à coopérer avec une pièce de réception (102) solidaire du carter et une pièce annulaire de réception solidaire du cadre avant, caractérisé en ce que la bride de liaison est réalisée en au moins deux secteurs (101a, 101b) de bride, montés pivotants entre une position d'engagement de manière à lier le carter et le cadre avant, et une position d'ouverture dans laquelle la bride est écartée radialement des pièces de réception du carter et du cadre avant de manière à permettre un écartement longitudinal du carter de soufflante et du cadre avant.
Patent FR-2971779-A1 (FR)
Title: Plieuse
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: B65H45/16
Filed: 2011-02-22
Abstract: Cette plieuse (2) est du type comprenant : - un cylindre de lame (8) ayant un axe central (X-X), et - un dispositif de convoyage (12) comportant : . une multitude de cordons de convoyage (32), et . un rouleau de renvoi (40) de la multitude de cordons de convoyage, chacun des cordons de convoyage de la multitude de cordons de convoyage ayant un brin de transport (34) et un brin de retour (36), le brin de transport (34) étant disposé entre le brin de retour (36) et le cylindre de lame, le rouleau de renvoi séparant le brin de retour et le brin de transport. le rouleau de renvoi (40) est mobile en translation selon une direction ayant une composante circonférentielle par rapport à l'axe central (X-X) du cylindre de lame et ceci entre une première position du rouleau de renvoi et une deuxième position du rouleau de renvoi.
Patent FR-2958749-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'un coefficient de frottement de la chaussee pour un vehicule
Inventor: MACK GEORG
IPC: B62D6/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de détermination d'un coefficient de frottement de la chaussée pour un véhicule, qui présente un premier dispositif (2) de braquage de bandage de roue qui établit un premier angle de braquage (a1), un deuxième dispositif (4) qui établit un deuxième angle de braquage (α2), un premier dispositif de détection (6), un deuxième dispositif de détection (7) et un dispositif d'évaluation (8) qui détermine le coefficient de frottement de la chaussée en évaluant à l'aide d'un algorithme prédéterminé les données saisies par le premier et le deuxième dispositif de détection (6, 7). La présente invention concerne en outre un procédé de détermination d'un coefficient de frottement de la chaussée.
Patent FR-2974303-A1 (FR)
Title: Stiffening unit for catheter utilized for e.g. inflating annular chamber of gastric constriction ring, has ring arranged such that distance between opposite edges of proximal end is greater than internal diameter of channel
Inventor: NIVILLE ERIK
IPC: A61M39/04
Filed: 2011-04-22
Abstract: The unit (6) has a distal end (6b) and a proximal end (6a), where the proximal end is oriented remotely from a supply chamber (2) during usage. The proximal end has an opening ring that is arranged such that distance between two opposite edges of the proximal end is greater than internal diameter of an internal channel. The opposite edges are arranged on both sides of a longitudinal axis (L). A set of gripping zones is placed on both sides of the longitudinal axis. An independent claim is also included for an implantable device.
Patent FR-2976438-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour la transmission sans fil de donnees
Inventor: DIB GABRIEL
IPC: H04W84/18
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour la transmission sans fil de données, comprenant : - un routeur (11), - au moins une radio (12), associée audit routeur (11), - une source autonome d'alimentation en énergie (13), susceptible d'alimenter au moins le routeur (11) et la radio (12), et - un premier boîtier (1). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un deuxième boîtier (2), en ce que - le routeur (11), ladite radio (12) et ladite source d'alimentation (13) sont répartis entre le premier (1) et le deuxième boîtier (2), et en ce que - le premier boîtier (1) et le deuxième boîtier (2) sont assemblables de façon amovible l'un à l'autre.
Patent FR-2966256-A1 (FR)
Title: Fibre optique multimode insensible aux pertes par courbures
Inventor: MOLIN DENIS
IPC: G02B6/036
Filed: 2011-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'une ou plusieurs fibres optiques multimodes parmi une pluralité de fibres optiques multimodes dans lesquelles une bande passante modale dépend des courbures éventuellement subies par la fibre. Le procédé comprend des étapes consistant à : pour chaque fibre : déterminer (100) une première valeur BW de la bande passante modale dans un état où la fibre ne subit pas de courbures ; déterminer (101) une deuxième valeur bBW de la bande passante modale dans un état où la fibre subit des courbures ; et sélectionner (102) les fibres pour lesquelles ladite deuxième valeur bBW est supérieure à un seuil de bande passante A, ledit seuil A étant supérieur à la première valeur BW, et étant fonction de ladite première valeur BW de la bande passante modale et d'une valeur BL de pertes par courbures prédéterminée.
Patent FR-2982646-A1 (FR)
Title: Heat exchanger system i.e. heat recovery system, for recovering exhaust gases for internal combustion engine, has exchanger including two parts to exchange heat between gases, coolant and oil, where parts include common exchanger chamber
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F01M5/00
Filed: 2011-11-15
Abstract: The system (2) has an exchanger comprising a part for exchanging heat between exhaust gases and a coolant and another part exchanging heat between the coolant and lubrication oil. The exchanger directs the gases and the oil along longitudinal axis, and directs the coolant such that the coolant passes through the former part in a specific direction, makes a half-turn and passes through the latter part in another direction opposed to the former direction, where the parts include a common exchanger chamber (13).
Patent FR-2995317-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un film sec de polyamide-imide ayant une resistance elevee au grippage sur un composant filete tubulaire a partir d'une dispersion aqueuse exempte de substance cancerigene
Inventor: GOUIDER MOHAMED
IPC: C09D179/08
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un film sec ayant une résistance élevée au grippage sur un élément fileté destiné au forage et/ou à l'exploitation de puits d'hydrocarbures, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : l'élaboration d'une dispersion stable comprenant une poudre de polyamideimide , un solvant aprotique polaire de point d'ébullition supérieur à 180°C à 760 mmHg, de l'eau. l'application de la dispersion sur une des extrémités (1, 2) de l'élément fileté à une température comprise entre 20 et 40 °C le séchage de l'extrémité revêtue.
Patent FR-2986735-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le boxage par un fond de moule d'une embase d'un recipient au cours du faconnage
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C49/48
Filed: 2012-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour réaliser une opération, dite de boxage, d'une embase d'un récipient avec un fond (18) de moule, caractérisé en ce que les moyens (32) d'actionnement du fond (18) de moule comportent des moyens (34) de démultiplication ou d'amplification (100) de l'effort de sortie du vérin qui agit sur le fond (18) de moule pour lui appliquer un effort (Fb) de boxage.
Patent FR-2986815-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'alignement et de maintien en position de poutres.
Inventor: DURAND ERIC
IPC: E04G21/16
Filed: 2012-02-13
Abstract: - Le dispositif (3) comporte un bâti (6), une pièce de support (7) qui est mobile par rapport audit bâti (6) et qui présente un côté maître pourvu d'une lame rigide (9), sur laquelle est susceptible d'être fixée une première poutre (2), et un côté esclave pourvu de deux galets, sur lesquels est susceptible de reposer un élément de maintien d'une seconde poutre (2), et un ensemble d'actionneurs (13), qui sont susceptibles de positionner la pièce de support mobile (7) en translation suivant deux axes, dits respectivement axe vertical et axe transversal, qui sont perpendiculaires entre eux et à un axe longitudinal, et en rotation autour dudit axe longitudinal, de manière à régler la position de la première poutre, la seconde poutre suivant le mouvement en translation selon lesdits deux axes vertical et transversal.
Patent FR-2987939-A1 (FR)
Title: Method for managing system of e.g. car, involves diagnosing state of battery to determine whether health condition of battery is sufficient to carry out supplying process, and supplying power to circuit to achieve action on actuator
Inventor: FRICOU HERVE
IPC: B60W10/24
Filed: 2012-03-07
Abstract: The method involves diagnosing a state of a battery (1) in order to determine in advance whether a health condition of the battery is sufficient to carry out a supplying process. Power is supplied to an electrical circuit (2) to achieve an action determined on an actuator (3) of a motor vehicle system. The electrical circuit is configured to be powered by the battery and a power supply component (6). A failure in the power supply system is detected. An alarm message intended to be used to put a vehicle in safety in an assigned time, is generated on detection of the failure. Independent claims are also included for the following: (1) a method for obtaining a minimum voltage threshold for carrying out a method for managing a motor vehicle system (2) a motor vehicle system.
Patent FR-2991786-A1 (FR)
Title: Ecran de projection fonctionnant en reflexion comprenant un systeme a diffusion lumineuse variable
Inventor: GUISET PIERRICK
IPC: G02F1/13
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un vitrage utilisé comme écran de projection fonctionnant en réflexion comprenant une face avant sur laquelle est projetée l'image et une face arrière. Le vitrage comprend un système à diffusion lumineuse variable comprenant un film fonctionnel susceptible de commuter entre un état transparent et un état diffusant et un revêtement comprenant au moins une couche miroir, ledit revêtement étant séparé de la face avant au moins par le film fonctionnel. L'invention concerne également l'utilisation d'un vitrage comme écran de projection, un système de projection et un procédé de projection utilisant ledit vitrage.
Patent FR-2994187-A1 (FR)
Title: Composition elastomerique presentant une conductivite thermique amelioree
Inventor: JOSEPH AURELIE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge comprenant du noir de carbone et une charge inorganique, et un système de réticulation, caractérisé en ce que le taux de charge inorganique est supérieur ou égal à 5 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère, pce, et représente au plus 50% en fraction massique de l'ensemble de la charge totale de la composition, et que le noir de carbone comprend au moins un noir de carbone dérivé de l'acétylène, avec un taux supérieur à 3 pce, la quantité de noir de carbone dérivé de l'acétylène représentant plus de 50% du noir de carbone présent dans la composition en fraction massique, et en ce que la composition comprend une huile plastifiante ou une résine plastifiante avec un taux total d'huile plastifiante et de résine plastifiante inférieur à 30 pce.
Patent FR-2993667-A1 (FR)
Title: Method for analysis of gases contained in e.g. flexible enclosure with lithium ion electric cell for electric vehicle, involves withdrawing part of gas released by flexible enclosure via valve, and routing part of gas to analysis device
Inventor: DE MARCO CHRISTIAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: The method involves introducing a flexible enclosure (10) into another flexible enclosure (12), which comprises two watertight valves (14, 16) to be closed or selectively opened independent of each other. A part of air contained in the latter flexible enclosure is evacuated via one of the valves. Bore holes are drilled in the former flexible enclosure by a drilling device (13) when the valves are closed. A part of gas released by the former flexible enclosure is withdrawn via one of the valves. The part of the gas is routed to an analysis device. An independent claim is also included for a method for analysis of a lithium ion electric cell.
Patent FR-2994608-A1 (FR)
Title: Method for cryptographic processing of secret data by electronic device, involves securely managing removal of remainder of arithmetic operation between useful input data and masking word in concomitant manner
Inventor: BETTALE LUK
IPC: G06F21/62
Filed: 2012-08-16
Abstract: The method involves transforming arithmetically masked input data into masked output datum in a Boolean or arithmetic manner, where the output datum corresponds to concatenation of output words, where each of the words corresponds to a result of Boolean or arithmetic operation between an output of a substitution table indexed from one of input words of useful input data and a masking word. Removal of a remainder of the arithmetic operation between the useful input data and the masking word is securely managed (304) in a concomitant manner for determination (306) of the output words. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product including a set of program code instructions for executing a method for cryptographic processing of secret data. (2) a non-transitory computer readable storage medium for storing a computer program including a set of instructions to implement a cryptographic processing method of secret data (3) an electronic device.
Patent FR-2995435-A1 (FR)
Title: Magnetic label for promotion of perfume, has magnetic elements in front of each other when flaps are in contact, where flaps comprise odoriferous element that emits odor, and is placed in thickness or on one surface of flaps
Inventor: BONNEAU THIERRY
IPC: G09F3/02
Filed: 2012-09-07
Abstract: The label (1) has two flaps (2) that are equipped with magnetic elements (4), where the flaps are articulated by a hinge (3) placed on a side. The magnetic elements are positioned in front of each other when the two flaps are provided in contact. The flaps comprise an odoriferous element (5) e.g. insecticide, that emits an odor, where the odoriferous element is placed in thickness or on one surface of the flaps. The odoriferous element is contained in a capsule formed by two semi-rigid shells. An independent claim is also included for a method for manufacturing a label.
Patent FR-3006866-A1 (FR)
Title: Etui pochette ceinture a bons de commande, metier restauration. de tout type tissu a accrocher a ceinture pour ranger carnet, stylo, limonadier, briquet et carte visite. pour serveur barman garcon cafe
Inventor: BERKOUN SABRINA
IPC: A45D1/10
Filed: 2013-06-17
Abstract: Cette invention est un étui pochette à glisser à la ceinture. Il est conçu pour le personnel de l'hôtellerie, restauration, bar. Cet étui pochette va permettre d'y mettre son matériel de travail tel que carnet de bons de commande et cartes de visite de l'établissement dans la poche ouverte principale sous la ceinture, ainsi qu'un stylos, briquet et limonadier dans la poche cousue sur la face avant. Il est constitué d'une poche principale, d'une poche sur la face avant et d'un passant pour la ceinture. Cet étui pochette peut être réalisée à partir de différents tissus et couleurs différentes. Cet étui pochette peut être personnalisé avec le nom ou logo d'un restaurant ou hôtel ou bar. Cet étui pochette peut être personnalisé avec des petits objets à coller, à coudre ou à broder.
Patent FR-3001436-A1 (FR)
Title: Engin sous marin du type comportant un logement de reception de moyens formant balise largable
Inventor: JAUBERT PATRICK JEAN-LOUIS
IPC: B63G8/28
Filed: 2013-01-28
Abstract: Cet engin sous marin du type comportant au moins un logement (1) de réception de moyens (2) formant balise largable par éjection à travers une extrémité (3) de ce logement, est caractérisé en ce que l'extrémité (3) de ce logement (1) est obturée par un couvercle (4) en forme de chapeau relié au reste des moyens (2) formant balise et fixé sur le reste de l'engin sous marin par des moyens (5) frangibles lors du largage des moyens formant balise.