baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088224-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: SAVALLE MATTHIEU
IPC: B05B12/04
Filed: 2018-11-14
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10), un organe de distribution (20), monté coulissant dans ledit réservoir (10), une tête de distribution (30) pourvue d'un orifice de distribution (31), ledit réservoir (10) étant déplaçable par rapport à ladite tête de distribution (30) pour déplacer ledit organe d'actionnement (20) dans ledit réservoir (10) et ainsi distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (31), un organe d'actionnement (60) monté coulissant dans ladite tête de distribution (30) et coopérant avec ledit réservoir, et un système d'actionnement latéral coopérant avec ledit organe d'actionnement (60), dans lequel :     - ledit organe d'actionnement (60) comporte un corps cylindrique (65) et au moins une patte flexible (61) pourvue d'au moins une projection radiale (62), chaque patte flexible (61) s'étendant axialement dans ledit corps cylindrique (65) et étant radialement déformable entre une position non déformée, dans laquelle ladite au moins une projection radiale (62) fait saillie radialement hors dudit corps cylindrique (65), et une position déformée, dans laquelle ladite au moins une projection radiale (62) ne fait pas saillie radialement hors dudit corps cylindrique (65),     - ledit système d'actionnement latéral comporte deux leviers latéraux (35, 36), diamétralement opposés, déformables et/ou déplaçables latéralement par rapport à ladite tête de distribution (30), au moins une entretoise flexible (37) reliant lesdits deux leviers latéraux (35, 36), ladite au moins une entretoise flexible (37) coopérant avec une projection radiale (62) dudit organe d'actionnement (60) et étant déformée axialement lors de l'actionnement pour déplacer axialement ledit organe d'actionnement (60) par rapport à ladite tête de distribution (30).
Patent FR-3089370-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de signaux analogiques
Inventor: WAGNER GRÉGORY
IPC: H03M1/66
Filed: 2018-11-29
Abstract: Dispositif de génération de signaux analogiques comprenant un convertisseur numérique-analogique comprenant au moins une entrée numérique et une sortie analogique, un circuit de génération d’un premier signal d’horloge de fréquence fs, et un registre numérique configuré de manière à recevoir en entrée et stocker N bits représentatifs d’un signal analogique de sortie du convertisseur, N étant un entier supérieur ou égal à 1, et à recevoir le premier signal d’horloge, le registre comprenant pour chaque bit deux sorties numériques complémentaires, caractérisé en ce qu’il comprend un circuit de génération d’un second signal d’horloge de fréquence m x fs, avec m un entier supérieur à 1, et N circuits multiplexeurs, placés entre les sorties du registre numérique et les entrées du convertisseur et configurés de manière à recevoir chacun, sur une entrée de commande, le second signal d’horloge et à recevoir chacun, sur une entrée de données, des signaux issus de deux sorties numériques du registre correspondant au même bit d’entrée du registre, de telle sorte que la fréquence des signaux sortant des circuits multiplexeurs soit 2 x m x fs. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091306-A1 (FR)
Title: Elément de revêtement de façade pour rénovation énergétique
Inventor: LANGLOIS ARMELLE
IPC: E04F13/075
Filed: 2018-12-26
Abstract: Elément de revêtement de façade pour rénovation énergétique La présente invention concerne un revêtement de façade (1) pour la rénovation énergétique de façade, comportant : Un élément de parement rigide imperméable (2), une première couche d’isolant thermique (3) accolée à la face intérieure de l’élément de parement (2), et une deuxième couche d’isolant thermique (4), à appliquer contre la façade à rénover. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094616-A1 (FR)
Title: accessoire à usage vestimentaire
Inventor: CHAMOUSSET CAMILLE
IPC: A45F3/00
Filed: 2019-04-03
Abstract: Accessoire à usage vestimentaire ou utilitaire à porter sous les vêtements, accroché à un soutien-gorge, totalement indépendant des sous-vêtements.
    L’invention concerne un accessoire en tissu et élastique à porter à même la peau, en toute discrétion, et cependant dont le contenu reste accessible par son utilisateur.trice.
    Il est constitué de deux poches dont une fermable pour ranger des petits objets, d’un système d’attache autour d’un sous-vêtement de type soutien-gorge déjà porté, et d’une bande élastique à placer autour du buste.
    L’accessoire est particulièrement prévu pour le stockage et le transport sans encombrer de petits objets de type téléphone portable, clés, monnaie… sans avoir recours à un objet aussi encombrant qu’un sac.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094982-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrotraitement etage d’une charge lourde
Inventor: CHATRON-MICHAUD PASCAL
IPC: C10G45/04
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’hydrotraitement d’une charge pétrolière lourde dans un système en lit fixe comprenant un nombre n de lits catalytiques d’hydrotraitement noté L1 à Ln disposés en série, en présence, dans lequel - la charge est divisée en un nombre n de flux partiels noté de F1 à Fn égale au nombre de lits, puis - le flux partiel F1 passe sur le lit L1, - le flux partiel F2 est mélangé avec l’effluent E1 issu du lit L1 puis est injecté sur le lit L2, - le flux partiel Fn est mélangé avec l’effluent En-1 issu du lit Ln-1 puis est injecté sur le lit Ln, n étant un entier compris entre 2 et 20.
Patent FR-3096684-A1 (FR)
Title: Copolymère à blocs à résistance améliorée au sébum
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de PCL dans la fabrication d’un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide et au moins un bloc souple, pour augmenter la résistance au sébum dudit copolymère à blocs.     La présente invention a également pour objet un copolymère à blocs résistant au sébum, caractérisé en ce qu’il comporte des blocs rigides et des blocs souples comprenant au moins 50% en poids de PCL sur le poids total de blocs souples représentant 100% ; son procédé de synthèse ; ainsi que les compositions et les articles comprenant un tel copolymère résistant au sébum.
Patent FR-3098213-A1 (FR)
Title: mors a gaine interchangeable pour équidé
Inventor: FEUGAS HAROLD
IPC: B68B1/06
Filed: 2019-07-03
Abstract: Dispositif (1) d’embouchure pour équidé, comprenant un canon (4) adapté pour être reçu dans la bouche de l’équidé, et dont chaque extrémité est destinée à être reliée à un anneau d’un harnachement, le canon (4) comprend une âme (3) entourée d’une gaine (2), caractérisé en ce que le canon (4) comprend des agencements démontables pour autoriser le retrait et le remplacement de la gaine (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098650-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif à guide d’ondes par fabrication additive et électrodéposition, et produit semi-fini.
Inventor: BILLOD MATHIEU
IPC: H01Q19/13
Filed: 2019-07-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif à guide d’ondes (1) comportant les étapes suivantes : fabrication additive d’une âme (3) munie d’une ouverture (2) ; fabrication additive d’au moins une portion d’une anode (5) au travers de ladite ouverture ; immersion de l’âme dans un bain d’ions métallique ; électrodéposition d’une couche métallique conductrice (4) sur les parois (7) de ladite ouverture, par application d’un courant électrique entre ladite anode et une cathode. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098859-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine a volume constant
Inventor: ESCURE DIDIER RENÉ ANDRÉ
IPC: F02C5/12
Filed: 2019-07-15
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (14) de turbomachine (10) d'aéronef présentant un axe principal (A) et comportant : - un corps (20) de révolution coaxial à l'axe principal (A) dans lequel une pluralité de tubes de combustion (18) sont formés, lesdits tubes de combustion (18) s'étendant principalement selon la direction de l'axe principal (A) du corps (20) et étant répartis en couronne autour dudit axe principal (A), - un premier disque rotatif (22) perforé qui est monté au niveau d'une première extrémité axiale (20A) du corps (20) et qui est mobile en rotation autour de l'axe principal (A) pour ouvrir ou fermer de manière sélective une première extrémité de chacun desdits tubes de combustion (18), et - un deuxième disque rotatif (24) perforé qui est monté au niveau d'une deuxième extrémité axiale (20B) du corps (20) et qui est mobile en rotation autour de l'axe principal (A) pour ouvrir ou fermer de manière sélective une deuxième extrémité de chacun desdits tubes de combustion (18), caractérisée en ce que le corps (20) comporte une pluralité de segments de refroidissement (28) qui s'étendent principalement selon la direction de l'axe principal (A), qui sont répartis en couronne autour dudit axe principal (A) et autour des tubes de combustion (18).
Patent FR-3099403-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation de trous débouchants par pressage à chaud dans des pièces en polymères thermoformables.
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: B29C51/42
Filed: 2019-08-02
Abstract: Une optimisation de la qualité des trous débouchants dans une pièce en polymère réalisée par pressage à chaud est obtenue par un procédé qui consiste à préchauffer le polymère juste avant pressage. Le polymère est porté à une température nettement supérieure à celle du moule lors du pressage. Ce procédé permet de limiter la formation de bavures autours de trous débouchants.
Patent FR-3103172-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pluralite de packs batterie de facon empilee les uns sur les autres a bord d'un navire comprenant des croisillons, bloc d'alimentation et procede de fixation associes
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-11-19
Abstract: Système de fixation d’une pluralité de packs batterie de façon empilée les uns sur les autres à bord d’un navire comprenant des croisillons , bloc d’alimentation et procédé de fixation associés La présente invention concerne un système de fixation d’une pluralité de packs batterie (20). Chaque pack batterie (20) définissant deux parois latérales, une paroi proximale, une paroi distale, une paroi supérieure, une paroi inférieure et une pluralité de rainures. Le système comprend une pluralité de croisillons définissant chacun une paroi inférieure, une paroi supérieure et un orifice traversant épaulé s’étendant entre les parois inférieure et supérieure de ce croisillon selon un axe d’orifice, et une pluralité de vis de fixation adaptées pour être insérées dans des orifices traversants épaulés jusqu’à venir en butée contre des butées internes et pour être vissées dans des trou taraudés formés en regard des orifices traversants épaulés, en bloquant ainsi les packs batterie (20) correspondants selon l’axe X. Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3104232-A1 (FR)
Title: APPAREIL POLYVALENT ET METHODE de signalisation LUMINEUSE PREVENTIVE DE LA PROGRESSION D'un véhicule.
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: H04B7/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: APPAREIL POLYVALENT ET METHODE de signalisation LUMINEUSE PREVENTIVE DE LA PROGRESSION D'un véhicule . L'appareil de l'invention comprend deux dispositifs de commande (11a, 11b) identiques qui sont générateurs d'ordres d'activations (24a, 24b) de feux préventifs (2a-2e) de signalisation de la progression d'un véhicule (1). Chacun des dispositifs de commande (11a, 11b) est équipé d'organes inhibiteurs (17a, 17b, 18) actionnables par le conducteur pour inhiber la génération de l'un au moins desdits ordres d'activations (24a, 24b) qui est à interdire. Les dispositifs de commande (11a, 11b) sont utilisables en complémentarité à partir d'une activation ou d'une désactivation des organes inhibiteurs (17a, 17b, 18) qu'ils comportent respectivement, par répartition entre les dispositifs de commande (11a, 11b) de dits ordres d'activations (24a, 24b) qu'ils émettent respectivement pour l'activation de feux préventifs (2a-2e) que comporte au moins un équipement préventif (4). Figure de l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104712-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la quantité de biogaz dans un dispositif de récupération et de stockage de biogaz
Inventor: ENGEL RÉMY
IPC: G01L1/16
Filed: 2019-12-16
Abstract: Ce procédé permet de mesurer la quantité de biogaz dans un dispositif de récupération et de stockage de biogaz engendré par un effluent situé dans une fosse (1), ce dispositif comprenant :- une membrane souple (5), destinée à recouvrir ladite fosse (1), et- des moyens d’évacuation du biogaz vers un point d’utilisation,Ce procédé est remarquable en ce qu’on mesure la tension de ladite membrane (5) pour en déduire ladite quantité. Figure 1
Patent FR-3105992-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant un systeme d’obturation de la veine du flux secondaire comportant un voile
Inventor: CZAPLA LIONEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-01-06
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UN SYSTEME D’OBTURATION DE LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE COMPORTANT UN VOILE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant une nacelle (102) délimitant une veine (204) d’un flux secondaire (208) et comportant une structure fixe (206) comportant un support de cascades (218) avec des cascades (219), un capot mobile (216) qui est mobile en translation entre une position avancée et une position reculée, des bras (250), chacun étant mobile en rotation entre une position escamotée et une position déployée et comportant une extrémité distale et une extrémité proximale, un voile souple (252) dont un bord extérieur est fixé au support de cascades (218) en arrière par rapport aux cascades (221) et où l’extrémité distale de chaque bras (250) est fixée le long du bord intérieur, des actionneurs pour déplacer le capot mobile (216), et un système de manœuvre qui déplace chaque bras (250). Le remplacement des portes d’inversion et de leurs mécanismes d’entraînement par le voile souple et l’ensemble de bras mobiles en rotation permet une réduction de masse. Fig. 2
Patent FR-3107494-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile en tenant compte du comportement de deux véhicules précédents
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-02-20
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du premier véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095990-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement de vehicule
Inventor: TSUTSUI MAYUKO
IPC: B60K1/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: Il est proposé un dispositif d’entraînement de véhicule capable d’améliorer la rigidité d’un carter d’entraînement autour d’une section de maintien de palier et capable d’empêcher la vibration et la déformation du carter d’entraînement.Un dispositif d'entraînement comprend une section de maintien de palier (11A) qui est prévue dans une section formant flanc (11a) d'un carter droit et supporte de manière mobile en rotation un boîtier de différentiel via un palier (28A), et une section de bossage d'injection d'huile (30) qui est prévue dans le carter droit et dans laquelle un orifice d'injection d'huile (30a) pour injecter de l'huile dans le carter droit est formé. Le carter droit comprend une nervure longitudinale (31) adjacente à la section de maintien de palier (11A) et en saillie vers l'extérieur à partir de la section formant flanc (11a), et la section de bossage d'injection d'huile (30) est reliée à la nervure longitudinale (31). Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112867-A1 (FR)
Title: Façade de lunettes à partie amovible
Inventor: BOITEUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02C1/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: Une monture de lunettes a une façade avec deux verres (10), un anneau (11) métallique s’étendant entre deux extrémités temporales, un support intermédiaire (12) encerclé de manière élastique par l’anneau (11), le support intermédiaire (12) comportant deux cerclages (120) portant respectivement l’un des deux verres (10) et un pont (122) reliant les deux cerclages (120), la façade (1) comportant en outre des moyens de retenue (3) pour empêcher l’extraction du support intermédiaire (12) en dehors de l’anneau (11) dans une position naturelle de l’anneau (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104895-A1 (FR)
Title: « Installation et procédé de récupération de liquides alimentaires de briques en faisant éclater la brique pour en extraire le contenu »
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: B67C9/00
Filed: 2020-08-10
Abstract: TITRE : : Installation et procédé de récupération de liquides alimentaires de briques en faisant éclater la brique pour en extraire le contenu      Installation comprenant : une alvéole (100) délimitée par deux côtés (111, 112) face à face et une butée (113), mobiles pour écraser la brique (B) dans l’alvéole (100), en commençant par écraser l’extrémité (E1) près de la butée (113) pour comprimer et refouler son contenu vers l’autre extrémité (E2), et la faire éclater, et un moyen d’entraînement (300) pour le mouvement relatif des deux côtés (111, 112) et un moyen de déplacement (400) pour déplacer l’alvéole (100).     Figure 3A
Patent FR-3114736-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation du rythme cardiaque d’un occupant d’un véhicule
Inventor: SONG MENGDI
IPC: A61B5/02
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’estimation du rythme cardiaque d’un occupant d’un véhicule, comprenant :- une caméra configurée pour acquérir des images dudit occupant,- une unité de contrôle électronique configurée pour :     - identifier une partie du corps à partir desdites images acquises,- sélectionner des zones d’intérêt sur ladite partie de corps identifiée,- appliquer une transformée de Fourier sur chaque zone d’intérêt sélectionnée de sorte à obtenir un spectre correspondant,- moyenner l’amplitude pour chaque fréquence des spectres des zones d’intérêt  sélectionnées de sorte à obtenir un spectre global,- à partir dudit spectre global, déterminer des grands maximas qui sont potentiellement la fréquence fondamentale et/ou les harmoniques correspondantes du rythme cardiaque de l’occupant,- à partir desdits grands maximas, déterminer une liste de candidats potentiels du rythme cardiaque de l’occupant,- à  partir de ladite liste, estimer le rythme cardiaque dudit occupant.
Patent FR-3120149-A1 (FR)
Title: Carte de paiement, procédé d’authentification et utilisation pour un paiement à distance
Inventor: SMADJA WILLIAM
IPC: G07F7/12
Filed: 2021-02-24
Abstract: [Titre : Carte de paiement, procédé d’authentification et utilisation pour un paiement à distance L’invention concerne une carte de paiement (1) qui comporte sur une face (10, 11) au moins un cryptogramme d’authentification (3) comprenant un nombre de caractères compris entre 200 et 10 000, ce cryptogramme d’authentification (3) est unique et propriétaire de la carte de paiement (1), le cryptogramme d’authentification (3) étant apposé sur la carte de paiement (1), ce cryptogramme d’authentification (3) constitue un moyen d’identification de la carte de paiement (1) par reconnaissance optique, ce moyen d’identification étant lié à un compte bancaire auquel la carte de paiement (1) est liée.   L’invention se rapporte aussi à un procédé d’authentification de la carte de paiement (1) et du porteur (100) de cette carte de paiement (1), ceci en vue de réaliser une opération sécurisée relative à des données personnelles du porteur (100) de la carte de paiement (1).   Enfin l’invention concerne une utilisation du procédé d’authentification pour effectuer un paiement à distance à l’aide de la carte de paiement (1).   Figure pour l’abrégé : Fig.6]
Patent FR-3122546-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique modulaire
Inventor: MORELIERE DAVID
IPC: H05K13/00
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comportant :       un rail (10) comportant une embase (20) logeant une carte électronique (40), ledit rail définissant une pluralité d’emplacements (11) ; dans chaque emplacement, l’embase comporte une première (25) et deux (26) deuxièmes cavités,   un module (50), configuré pour être monté et maintenu fixement de manière réversible, dans une position dite opérante, dans un emplacement du rail, et comportant :  un boîtier (60) comportant un organe de retenue (617) saillant vers l’extérieur dudit boîtier,  une carte électronique (80) logée dans le boîtier,   un organe de verrouillage comportant un levier (70) comportant deux crochets (75),           l’ensemble étant tel que lorsque le module est en position opérante dans un emplacement du rail :      l’organe de retenue est engagé dans la première cavité de l’embase,  chaque crochet est engagé dans une deuxième cavité de l’embase.       Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112150-A1 (FR)
Title: Solution de coloration de metal pour traitement de conversion chimique et procede de coloration de metal
Inventor: NAGASAWA SOHEI
IPC: C23C22/84
Filed: 2021-06-30
Abstract: L'invention concerne une solution de coloration de métal pour traitement de conversion chimique et un procédé de coloration de métal, lesquels peuvent colorer une surface métallique en une teinte de couleur jaunâtre à brunâtre avec une bonne efficacité de traitement. La solution de coloration de métal pour traitement de conversion chimique contient : de l'acide permanganique ou un sel de celui-ci ; l'un ou les deux parmi un acide inorganique et un sel de celui-ci ; et un phosphate condensé.
Patent FR-3126249-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système d’autorisation d’accès à un véhicule partagé
Inventor: VENZAL BERTRAND
IPC: H04W4/00
Filed: 2021-08-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’autorisation d’accès à un véhicule partagé, le véhicule disposant d’une mémoire dimensionnée pour mémoriser simultanément un nombre maximum de réservations, le procédé comprenant des étapes d’obtention d’une première réservation d’un véhicule, de recherche, dans une représentation locale de la mémoire du véhicule, d’un emplacement disponible pour enregistrer la première réservation, et lorsqu’aucun emplacement n’est disponible pour enregistrer la première réservation, des étapes de sélection, parmi les réservations mémorisées dans la représentation locale de la mémoire du véhicule, d’une deuxième réservation telle que la date de début de la deuxième réservation est ultérieure à la date de début de la première réservation, de mémorisation des caractéristiques de la deuxième réservation dans une liste d’attente, de remplacement, dans la représentation locale de la mémoire du véhicule, de la réservation sélectionnée par la première réservation, et de transmission au véhicule d’une commande de suppression de la deuxième réservation, et d’une commande d’ajout de de la première réservation.  Figure 2.
Patent FR-3126242-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour prise de plan produit
Inventor: JOURDAN SÉBASTIEN
IPC: F21L14/02
Filed: 2021-08-19
Abstract: Ce dispositif d’éclairage pour prise de plan produit comprend une coque (2), un plateau (3) monté dans la coque et destiné à supporter un produit et un ensemble de torches d’éclairage à LED (4, 5, 6).  Il comporte, pour chaque torche, un élément conducteur de la lumière (7, 8, 9) comprenant une surface d’entrée de lumière placée en regard de la sortie de la torche et une surface de sortie de la lumière (S, S’) tournée dans la direction du plateau Figure pour l’abrégé : Fig 1