baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082015-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des niveaux de remplissage de cuves
Inventor: PASQUIER ROMAIN
IPC: G05D9/04
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de gestion des niveaux de remplissage d'une pluralité de cuves agencées dans un navire, lesdites cuves étant connectées entre elles de manière à permettre un transfert de liquide entre lesdites cuves, le procédé comportant     - fournir un état initial (7) des cuves,     - déterminer un état cible (8) définissant des niveaux de remplissage finaux respectifs desdites cuves,     - déterminer un scénario de transfert de liquide (9), le scénario de transfert définissant un ou plusieurs flux de liquide à transférer entre les cuves au cours d'une période de transfert pour passer de l'état initial à l'état cible des cuves,     - calculer une probabilité d'endommagement des cuves (10) au cours du déroulement dudit scénario de transfert en fonction de niveaux de remplissage successifs des cuves pendant la période de transfert,     - si la probabilité d'endommagement des cuves satisfait un critère d'acceptation, transférer (13) le liquide entre les cuves en conformité avec ledit scénario de transfert.
Patent FR-3083926-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle
Inventor: DOLISY BASTIEN
IPC: H02H3/16
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de protection différentielle pour la détection de courants de défaut dans une installation électrique comprenant : un module de mesure (3) d'un courant de défaut pour fournir un signal de défaut comprenant un tore (4) traversé par deux conducteurs (2, 2', 2'', N) formant un enroulement primaire et comprenant un enroulement secondaire (5) pour fournir le signal de défaut, un module de détection et de commande (6) configuré pour traiter une composante alternative du signal de défaut et pour commander un actionneur (7) que comprend le dispositif (1) si le signal de défaut franchit un seuil de déclenchement prédéterminé, et étant relié à l' enroulement secondaire (5) pour être alimenté par le courant de défaut, le module de détection et de commande (6) comprend une unité de traitement (8) dudit signal de défaut pour fournir en sortie de l'unité de traitement (8) un signal traité dont la tension à 50 Hertz Vtore(50Hz) est supérieure à la tension à 1 kiloHertz Vtore(1000Hz).
Patent FR-3085929-B1 (FR)
Title: Dispositif precis de controle de vitesse de vehicule ferroviaire
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61C17/12
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-12-04
Abstract: Le dispositif (10) comprend un levier (12) de fixation d'une vitesse cible et des moyens (14) d'établissement de la vitesse cible en fonction de la position du levier (12). Le levier (12) est mobile entre des première et seconde positions instables de part et d'autre d'une position neutre stable. Les moyens d'établissement (14) augmentent, respectivement diminuent, la vitesse cible d'un incrément lorsque le levier (12) est passé ponctuellement dans la position avant, respectivement arrière, et augmentent, respectivement diminuent, la vitesse cible d'un incrément par unité de temps lorsque le levier (12) est maintenu dans la position avant, respectivement arrière, pendant une durée supérieure à une durée prédéfinie.
Patent FR-3090352-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant un indicateur coloré
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape de mélange d’une composition alcaline i) et d’une composition ii) comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins l’une des compositions i) et ii) comprenant un colorant direct apte à changer de couleur au contact d’espèces radicalaires libres dérivées de l’oxygène, jusqu'à ce que le mélange des compositions i) et ii) présente un changement de couleur visible à l’œil nu.
Patent FR-3092482-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une étagère et étagère munie d’un tel dispositif
Inventor: VERON Stéphane
IPC: F16B17/00
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de fixation d’une étagère et étagère munie d’un tel dispositif L’invention concerne un dispositif (10) de fixation d’une étagère comprenant des première et deuxième parties (1, 2) de forme allongée, la deuxième partie (2) se fixant de manière amovible contre la première partie (1) par au moins un moyen de fixation traversant les parties (1, 2) en position montée du dispositif (10). Des faces en vis-à-vis des première et deuxième parties (1, 2) portent chacune un jeu d’au moins deux rainures (4) parallèles et longitudinales et une forme saillante (5) longitudinale portée à distance du jeu sur chacune des faces en vis-à-vis des parties (1, 2), avec, en position montée du dispositif (10), la forme saillante (5) de la première partie (1) s’insérant dans une des rainures (4) portées par la deuxième partie (2) tandis que la forme saillante (5) de la deuxième partie (2) est insérée dans une des rainures (4) de la première partie (1). Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3094063-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en mouvement d’un obturateur d’une vanne guillotine
Inventor: ROMELARD REYNALD
IPC: F16K31/50
Filed: 2019-03-18
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de mise en mouvement d’un obturateur (5) de vanne (1) comprenant une tige filetée (2) montée à rotation dans la direction de déplacement de l’obturateur (5) et un écrou (3) associé à l’obturateur (5) apte à coopérer avec la tige filetée (2), caractérisé en ce que la tige filetée (2) comprend plusieurs filets et a un pas de vis compris entre 40 et 200 mm, et en ce qu’il comprend des moyens de blocage (6) en rotation de la tige (2) dans le sens de la fermeture et de l’ouverture de l’obturateur (5).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095195-B1 (FR)
Title: Procéde de commande d’un réseau d’alimentation électrique d’un aéronef
Inventor: BARRACO THOMAS
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un réseau d’alimentation électrique (10) d’un aéronef comprenant :- au moins une génératrice (30) associée à une turbine à gaz (90) et un redresseur (20), - au moins un bus de distribution (50) comprenant un condensateur (70),- au moins un moteur électrique (40) à alimenter associé à un onduleur (80), et - au moins un moyen de stockage d’énergie,caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :- pré-charge du au moins un condensateur en mode de fonctionnement normal lorsque la turbine à gaz est disponible, et- pré-charge du au moins un condensateur en mode de fonctionnement en défaut lorsque la turbine à gaz n’est pas disponible, et- décharge du au moins un condensateur en fin d’utilisation du réseau d’alimentation électrique lorsque le au moins un condensateur est chargé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099290-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en courbure collective d’un ensemble de puces électroniques
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir l’ensemble de puces électroniques (P), comportant un empilement comprenant : - un ensemble de matrices de pixels (2), - une couche d’interconnexions (3), reliée électriquement à l’ensemble de matrices de pixels (2), - une première couche (1), comprenant des trous d’interconnexions (100) reliés électriquement à la couche d’interconnexions (3) ; b) former des piliers métalliques (4) sur l’empilement, reliés électriquement à la couche d’interconnexions (3) ; c) former un matériau (5) de manière solidaire avec l’empilement, autour des piliers métalliques (4) ; d) découper les puces électroniques (P) de manière à libérer les contraintes thermomécaniques subies par l’empilement, de sorte qu’à l’issue de l’étape d), l’empilement est incurvé selon une forme convexe prédéterminée, orientée vers l’ensemble de matrices de pixels (2) ; e) rendre coplanaires les piliers métalliques (4) après l’étape d). Figure 2k
Patent FR-3102494-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution d’eau
Inventor: OLLIVIER SÉVERINE
IPC: E03B11/00
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de distribution d’eau, caractérisé en ce qu’il comprend :                                   un réservoir (2) de stockage d’eau comprenant une première sortie (4) d’eau et une première entrée (6) d’eau,                 une pompe (5),                 un système de commande (8) dudit dispositif (1),                 un circuit de recirculation (14a, 14b) de l’eau du réservoir (2) depuis la première sortie (4) vers le système de commande (8) et depuis le système de commande (8) vers la première entrée (6).
Patent FR-3104742-B1 (FR)
Title: Système d’affichage pour véhicule
Inventor: HUILLE ARNAUD
IPC: G02B27/18
Filed: 2019-12-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un système d’affichage (110) pour véhicule (100) comprenant :- un afficheur tête-haute (120) adapté pour projeter un faisceau lumineux intérieur (L) sur une lame partiellement transparente (121) de manière à former une image virtuelle (I) visible par un conducteur en superposition d’une scène extérieure (150) ; et - un dispositif de commande des projecteurs (140) adapté pour moduler spatialement un faisceau lumineux extérieur (P) émis par les projecteurs du véhicule de manière à former une figure lumineuse (F).  Selon l’invention, ledit système d’affichage comprend : - un dispositif de capture d’images (130) adapté pour déterminer la position d’au moins un œil (O) du conducteur dans un référentiel lié au véhicule ; et - un calculateur (160) programmé pour déterminer ladite figure lumineuse sur la base de ladite position de l’œil du conducteur Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3105336-B1 (FR)
Title: Transmission mécanique à poulie non circulaire, dispositif et système robotique associés
Inventor: JEHANNO JEAN-MARIE
IPC: F16H55/52
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne une transmission mécanique comprenant au moins une poulie circulaire (3), une poulie non circulaire (4) et un élément de liaison des poulies entre elles.  L’invention concerne également un système robotique comprenant une telle transmission mécanique.
Patent FR-3107700-B1 (FR)
Title: Boitier, notamment pour produits cosmetiques
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: B65D41/08
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: Boîtier (1), notamment pour un produit cosmétique (4), comprenant une base (21) configurée pour contenir ledit produit, un couvercle (61) configuré pour être vissé réversiblement sur ladite base (21) selon un axe de vissage (V), ledit boîtier (1) comprenant en outre une pièce intermédiaire (8) assurant un montage en pivotement dudit couvercle (61) sur ladite base (21) selon un axe (P) transversal à l’axe de vissage (V), ledit couvercle (61) comprenant au moins une première jupe latérale (612), dite première paroi d’interface, positionnée en regard d’une bague latérale (81) de ladite pièce intermédiaire (8), dite deuxième paroi d’interface. Selon l’invention, l’une des parois d’interface est pourvue d’au moins une rainure hélicoïdale (84) dans laquelle s’engage en coulissement une contre-forme (68) formée sur l’autre des parois d’interface, entre une position basse et une position haute permettant le pivotement.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108660-B1 (FR)
Title: Actionneur de mise en rotation d’un rotor de turboréacteur pour une opération d’inspection et/ou de maintenance
Inventor: FOGLIA MATTHIEU BRUNO FRANÇOIS
IPC: F01D25/34
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un actionneur (19) de rotor (2) de turboréacteur, comprenant un arbre d’entrainement (21) ayant une extrémité d’accouplement (24) à un arbre (18) lié en rotation au rotor (2) et une extrémité de manœuvre (26), un châssis (22) portant cet arbre d’entraînement (21) et comprenant une paroi principale (30) traversée par cet arbre d’entraînement (21). L’arbre d’entraînement (21) comprend une collerette (33) située du côté de son extrémité d’accouplement (24) par rapport à la paroi principale (30), des moyens de rappel (28) tendant continuellement à déplacer l’arbre d’entraînement (21) pour ramener sa collerette (33) contre la paroi principale (30), et un joint (46) porté par la collerette (33) ou par la paroi principale (30) pour assurer une étanchéité entre la collerette (33) et la paroi principale (30).   Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3109091-B1 (FR)
Title: Diffuseur de parfum
Inventor: PATRY ELÉONORE
IPC: A61L9/04
Filed: 2020-04-11
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le diffuseur de parfum (3) comprend une partie de diffusion (10) pour diffuser le parfum par contact avec l’air environnant. La partie de diffusion est pré-imprégnée de parfum pour diffuser subséquemment à son imprégnation le parfum contenu dans la partie de diffusion sans apport extérieur de parfum ou bien il comprend en outre une partie de trempage (13) reliée à la partie de diffusion (11) et destinée à être placée dans un réservoir à parfum (20), la partie de trempage (11) étant apte à amener le parfum par capillarité depuis le réservoir à parfum (20) à la partie de diffusion (11). Dans les deux cas, la partie de diffusion (10) comprend ou est constituée par un morceau de carton ayant un grammage supérieur ou égal à 800 g/m2 et ayant plusieurs couches de papier pour lesquelles tout ou partie de la tranche est exposée librement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114406-B1 (FR)
Title: Alarme automobile
Inventor: BOUHRA JALAL
IPC: G01S13/00
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif alarme automobile (ou autre moyen de locomotion) caractérisé en ce que le procédé de détection par radar hyper fréquence ou de même type (tel que détecteur de chaleur, de mouvement, infrarouge ou autres sortes de détecteur du même genre) sert à détecter toutes personnes ou objet approchant de l’automobile.   Figure à publier avec l’abrégé  [Fig. 3]
Patent FR-3116237-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage de véhicule
Inventor: COSTE PIERRE-EMMANUEL
IPC: B60R16/08
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-05-19
Abstract: Elément de garnissage de véhicule Cet élément de garnissage de véhicule comprend au moins un espace de rangement (12) définissant un volume de rangement (16) réfrigéré et au moins une paroi supérieure (14) délimitant une partie du volume de rangement (16), ladite paroi supérieure présentant une surface externe (28) opposée au volume de rangement.   La paroi supérieure (14) comprend au moins une ouverture traversante (32) plaçant le volume de rangement (16) réfrigéré en communication fluidique avec au moins une partie (34) de la surface externe (28) de la paroi supérieure (14), ladite partie (34) de la surface externe (28) étant réfrigérée par ledit volume de rangement (16).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116311-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante comprenant un bouclier à densité variable
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne une aube (1) d’une partie tournante d’une turbomachine, ladite aube (1) comprenant une surface aérodynamique (2), ladite surface aérodynamique (2) comprenant une direction principale d’extension, et une hauteur (h) amont, ladite aube (1) comprenant :  - une pale (8) et un bord d’attaque (4),  - un bouclier (10) structurel rapporté et fixé sur le bord d’attaque (4), une portion supérieure (1a) du bouclier (10) en un premier matériau métallique et s’étendant sur une partie seulement de la hauteur (h) de ladite surface aérodynamique (2) depuis une partie adjacente à la tête de l’aube (1),  l’aube (1) étant caractérisée en ce que la portion supérieure (1a) du bouclier (10) comporte un noyau interne (121) qui s’étend suivant la direction principale d’extension dans la portion supérieure (1a), ledit noyau interne (121) étant en un second matériau métallique d’une densité supérieure à la densité du premier matériau métallique.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3117164-B1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé avec cycle de Rankine
Inventor: MULLER-SHERNETSKY ELSA
IPC: F02C6/18
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un système de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant :  -Une ligne de compression (1) de gaz comprenant au moins un moyen de compression (100, 101, 102) ;  -Au moins un moyen de stockage de gaz comprimé (1000) ;  -Une ligne de détente de gaz (2) comprenant au moins un moyen de détente (700, 701, 702),  - Au moins un cycle de Rankine entre ledit moyen de stockage de gaz comprimé (1000) dont le flux de sortie (26) constitue la source froide et ledit moyen de détente (702) dont le flux de sortie (39) constitue la source chaude.   L’invention concerne également un procédé de stockage et récupération d’énergie mettant en œuvre ledit système.  Figure 3 à publier
Patent FR-2550800-B1 (FR)
Inventor: OHSUYE KAZUHIRO
IPC: C12N15/70
Filed: 1984-07-19
Granted: 1988-05-13
Abstract: Escherichia coli plasmid vectors characterized in that they have a 5 min -terminal untranslated region (inclusive of the propoter region and Shine-Dargano sequence) of the Escherichia coli lipoprotein gene, which region is improved to thereby enable direct production of useful polypeptides in substantially complete form.
Patent FR-2594797-B1 (FR)
Inventor: DELPLANQUE ALAIN
IPC: B65D19/20
Filed: 1986-02-25
Granted: 1989-01-13
Abstract: This folding packaging case or box of parallelipipedic configuration comprises a bottom, a front panel, a back panel and two lateral panels, and a folding lid, the various panel elements being hingedly interconnected by flexible joints. The bottom comprises at least one joint through which it is hingedly connected to one of the lateral panels, and a peripheral ledge engageable by the peripheral panels so as to lock the peripheral panels in position and thus permit the assembling of the case into a rigid structure.
Patent FR-2639341-B1 (FR)
Inventor: LEROT LUC
IPC: C01B13/32
Filed: 1988-11-18
Granted: 1991-02-01
Abstract: Method for producing metal oxide powder wherein an anhydrous chlorine-containing metal compound is dissolved in an alcohool to which epoxyde is added, whereafter water is added to the resulting reaction medium, and the metal oxyde which precipitates is collected. Zirconium oxide powder is obtained by the disclosed method, with spherical grains having a diameter comprised between 0.05 and 2 microns.
Patent FR-2627356-B1 (FR)
IPC: B32B5/08
Filed: 1989-02-03
Granted: 1994-06-10
Abstract: To produce a multi-layer cladded material, wiht an inner pressure and gas-filled cladding such as for upholstery or shoe inner soles, two textile layers are applied to the cladding against its inner surfaces so that they are bonded to the elastomeric material. The fibre structure of the fabrics contains texturised or flannelised yarns to increase adhesion. Relative movements of theh fabric layers are restrained by a flexible insert between them, while the interior of the cladding is charged with a gas.
Patent FR-2649372-B1 (FR)
Inventor: BULTE JACQUES
IPC: B60N2/02
Filed: 1989-07-05
Granted: 1991-11-15
Abstract: The invention relates to a seat with reversible back. <??>The seat comprises, on each side of the sitting surface (14), two connecting rods (20, 22) articulated on the lower part of the back (18) and on a vertical support plate (16) at two points (24, 26) located on the same horizontal line, so that the back can pivot between two positions of use symmetrical relative to the mid-plane (x-y) of the segment formed by said two points. It comprises, furthermore, a back-locking link (32) mounted on each side of the seat, a first end (34) of each link being articulated on the lower part of the back, and a second end (36) being received in a vertical slot (38) which is formed on the support plate (16) in said mid-plane (x-y) in which it can slide, retractable stop means (40) intended for keeping said second end of the link in said position, and control means (46, 62) actuable by the operator and intended for retracting the stop means in order to allow said second end of the link to slide freely in the slot (38).
Patent FR-2671890-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS ILIE
IPC: G07F7/08
Filed: 1991-01-17
Granted: 1993-04-16
Abstract: The present invention relates to a system for accounting for time with optimised management. It applies in particular to accounting for chargeable or regulated parking durations. <??>The objective is to provide a system permitting secure card changing, management of fractions of parking units, and management of the cash generated by the system, for uses in one or more municipalities. <??>According to the invention, the system is of the type comprising a memory card (25) and a box (10) for receiving the card (25) comprising a management memory (14) and is characterised in that the storage capacity of the said management memory (14) of the box (10) is limited to a maximum predetermined number of parking units, and in that transfer means (11) provide transfer of the balance of parking units contained in the card (25) to the said management memory (14) of the box (10) when the arithmetic total of the accumulated number of units of the said balance of the card (25) and of the current contents of the said management memory (14) of the box (10) is less than or equal to the said capacity of the management memory (14).
Patent FR-2672603-B1 (FR)
Inventor: SYLVAIN JUGE
IPC: C07F9/50
Filed: 1991-02-13
Granted: 1993-05-14
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00143 Sec. 371 Date Oct. 7, 1993 Sec. 102(e) Date Oct. 7, 1993 PCT Filed Feb. 13, 1992 PCT Pub. No. WO92/14538 PCT Pub. Date Mar. 9, 1992.The present invention relates, by way of novel industrial products, to the phosphinite-borane compounds of the general formula (X) in which R1 and R2, which are identical or different, are each a C1-C18-alkyl group, a C5-C18-cycloalkyl group, a C7-C18-aralkyl group or a C6-C14-aryl group, it being possible for each of these groups to carry functional groups, and F is a silicon containing bridging group. These products are useful in the syntheses of chiral compounds.
Patent FR-2675907-B1 (FR)
IPC: G02B7/40
Filed: 1991-04-29
Granted: 1993-11-19
Abstract: The calibration device (16) includes an optical-delay recirculation loop (22) constituted by two delaying fibres (F2, F3), an optical amplifier (28) and a coupler (26) for supplying a succession of several delayed optical signals (OR) in response to a single initial optical signal (OA). This invention applies especially to radars.
Patent FR-2679279-B1 (FR)
Inventor: HECQUET RENE
IPC: E04B1/00
Filed: 1991-07-15
Granted: 1995-02-24
Abstract: The invention relates to panels comprising a mineral wall felt and a waterproofing support covering. The panels according to the invention have, at the surface of the felt (2) on which a covering (6) is adhesively bonded, recesses (4) distributed over its entire surface which are used as anchoring points for the adhesive of the covering (6). These recesses are produced by punching. These panels may be used to insulate flat or mildly sloping roofs.