baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106229-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un comportement a risque d'au moins une personne, procede de detection et reseau de detection associes
Inventor: ROMERO XAVIER
IPC: H04N13/271
Filed: 2020-01-09
Abstract: Dispositif de détection d’un comportement à risque d’au moins une personne, procédé de détection et réseau de détection associés L’invention a pour objet un dispositif de détection comprenant : - un capteur de profondeur (28) configuré pour générer une pluralité de vues topographiques du champ de détection (24), chaque vue topographique comprenant des distances topographiques entre le capteur de profondeur (28) et des points présents dans le champ de détection (24), - un module de détermination (30) configuré pour déterminer une silhouette de la personne (22) à partir d’au moins une vue topographique, la silhouette étant définie par une partie des distances topographiques, dites distances de silhouette, - un module de traitement (32) configuré pour déterminer le comportement à risque de la personne (22) en propageant au moins une suite temporelle des distances de silhouette via un réseau de neurones artificiels. Le réseau de neurones artificiels est entraîné par une suite temporelle de distances de silhouette correspondant à des comportements de référence de la personne (22). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106142-A1 (FR)
Title: Lingette souple et douce comprenant des fibres libériennes individualisées
Inventor: GOUTH ARTHUR
IPC: D04H3/015
Filed: 2020-01-10
Abstract: La présente invention porte sur un substrat nontissé comprenant des fibres de lin individualisées comprenant des teneurs spécifiques en cellulose, hémicellulose et lignine. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3106035-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration et de stabilisation de fruits et/ou de légumes.
Inventor: JEGO STÉPHANE
IPC: A23L19/20
Filed: 2020-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et de stabilisation de fruits et/ou de légumes permettant d’augmenter leur pH, leur taux en sucre et/ou leur concentration en potassium. L’invention concerne également un fruit et/ou légume obtenu par le procédé, noir et stabilisé, et ayant un pH, un taux de sucre et/ou une concentration en potassium augmenté. Enfin, la présente invention concerne également le jus de macération obtenu par le procédé selon l’invention.
Patent FR-3106225-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de génération d’un nombre aléatoire tiré selon une loi non-uniforme
Inventor: HISCOCK THOMAS
IPC: G06F7/58
Filed: 2020-01-14
Abstract: Dispositif et procédé de génération d’un nombre aléatoire tiré selon une loi non uniforme Ce dispositif comporte un échantillonneur rapide (ERi) comportant : - une table tronquée (20) associant à des nombres aléatoires tronqués rmsb, codés sur Nmsb bits, le seule échantillon k pour lequel, quel que soit le nombre rlsb appartenant à l'intervalle [0; 2Nr-Nmsb-1], la condition suivante est vérifiée : F(k-1) < (rmsb, rlsb) ≤ F(k), où : - (rmsb, rlsb) est le nombre binaire codé sur Nr bits et dont les Nmsb bits de poids forts sont égaux au nombre aléatoire tronqué rmsb et dont les (Nr-Nmsb) bits de poids faibles sont égaux au nombre rlsb, - Nmsb est un nombre entier inférieur à Nr, - un module (22) de recherche d'un nombre aléatoire tronqué rmsb reçu dans la table tronquée (20), et apte à transmettre l'échantillon k, associé, par la table tronquée, au nombre aléatoire tronqué rmsb reçu, en tant que nombre aléatoire tiré selon une loi ρ de probabilité. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106602-A1 (FR)
Title: Système de cloisonnement mobile
Inventor: ALLAZ CHRISTOPHE
IPC: E04B2/82
Filed: 2020-01-23
Abstract: Système de cloisonnement mobile Système de cloisonnement mobile à raccorder à au moins une cloison fixe (4 ; 6) d’un bâtiment, notamment une cloison fixe comportant des panneaux (18) en carton-plâtre, fibres gypse ou similaire, comportant au moins une cloison mobile (2 ; 3) à relier par au moins une charnière encastrée (20) à la cloison fixe, la cloison mobile ayant sensiblement la même épaisseur (e) que la cloison fixe, la charnière (20) étant masquée lorsque la cloison mobile est fermée et vient dans la continuité de la cloison fixe. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107016-A1 (FR)
Title: Support universel pour la fixation d’un siège de véhicule automobile
Inventor: PUGLIESE AGUSTIN
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-02-06
Abstract: SUPPORT UNIVERSEL POUR LA FIXATION D’UN SIÈGE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Support (9) pour siège (7) de véhicule automobile, comprenant deux éléments longitudinaux (13) parallèles comprenant, chacun, une interface inférieure de fixation (13A) à un plancher du véhicule automobile et une interface supérieure de fixation (13B) au siège (7) ; chaque élément longitudinal (13) formant une poutre (15) de section en U avec une âme (17), une première aile (19) formant l’interface inférieure (13A) et une deuxième aile (21) formant l’interface supérieure (13B).     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3107791-A1 (FR)
Title: Ensemble de transfert d’énergie électrique sans fil et sans contact comprenant un système amélioré de régulation de l’énergie transférée.
Inventor: DAVOINE-RONDON ELIANA
IPC: H02J50/80
Filed: 2020-03-02
Abstract: Ensemble de transfert d’énergie électrique sans fil et sans contact comprenant un système amélioré de régulation de l’énergie transférée. L’invention consiste essentiellement en un système de régulation du transfert d’énergie dans un ensemble sans contact et sans fil, la régulation mise en œuvre consistant à mesurer en continu la tension et/ou le courant directement à la sortie du redresseur de la partie réceptrice Rx de l’ensemble puis à générer des signaux d’erreur à partir de cette(ces) mesure(s) et à transmettre ces derniers en retour dans la partie émettrice Tx via une communication indépendante de la puissance transmise. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3108512-A1 (FR)
Title: Système et procédé de désinfection par irradiation optique d’un produit pulvérulent
Inventor: FRANCE JANYCE
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-03-26
Abstract: [Titre : Système et procédé de décontamination par irradiation optique d’un produit pulvérulent L’invention concerne un système de décontamination (1) d’un produit pulvérulent comportant :                                    un distributeur (3) relié à une source de produit pulvérulent configuré pour distribuer le produit pulvérulent,                 au moins un transporteur (4) dont une première extrémité reçoit le produit pulvérulent, le transporteur (4) comportant au moins un tronçon vibrant,                  au moins un tunnel de décontamination (20) équipée d’au moins une source d’irradiation UV orientée vers le transporteur (4) acheminant le produit pulvérulent en direction du tunnel de décontamination (20), le transporteur (4) étant traversant du tunnel de décontamination (20),                            caractérisé en ce que le transporteur (4) comporte au moins un tapis vibrant (42) qui s’étend selon un plan horizontal, d’une part, le tapis vibrant (42) qui transporte le produit pulvérulent à une vitesse déterminée au travers du tunnel de décontamination (20), et d’autre part, le tapis vibrant (452) est équipé de moyens vibratoires (43) de sorte à obtenir, au travers des mouvements vibratoires, une répartition monocouche du produit pulvérulent.      L’invention se rapporte également à un procédé décontamination.     Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3108767-A1 (FR)
Title: Aide à la lutte contre la propagation d’une maladie, par des équipements en réseau
Inventor: VIALLE STÉPHANE
IPC: H04W4/06
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention vise l’aide à la lutte contre la propagation d’une maladie contagieuse, avec des équipements en réseau, et prévoit de :      - sur réception d’une donnée de contamination par la maladie d’un premier utilisateur d’un premier terminal mobile, obtenir une liste comprenant au moins des données de positions géographiques successives (Pos(t1), Pos(t2), etc.) du premier terminal sur une période de temps prédéterminée, et estimer à partir de ladite liste, au moins une région à risque de contamination par le premier utilisateur, et pour un deuxième terminal à disposition d’un deuxième utilisateur:     - obtenir au moins une donnée de position géographique du deuxième terminal pendant au moins ladite période de temps, et comparer la position géographique du deuxième terminal à la région à risque au moyen de ladite donnée de position géographique du deuxième terminal,      - en cas de coïncidence selon un critère choisi (BR1, BR2, etc.), de la position géographique du deuxième terminal avec la région à risque, animer une interface homme-machine reliée au deuxième terminal pour signaler au deuxième utilisateur un risque de contamination.      Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112585-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante.
Inventor: KRUMNOW THOMAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-07-16
Abstract: Titre : Cuve étanche et thermiquement isolante.  La présente invention a pour principal objet une cuve étanche et thermiquement isolante pour le transport et/ou le stockage de gaz naturel liquéfié, comprenant au moins une structure porteuse (4) et une structure de stockage (2) enveloppé par la structure porteuse (4), la structure de stockage (2) comportant au moins une première portion (46) et une deuxième portion (48) étanches l’une par rapport à l’autre, la première portion (46) et la deuxième portion (48) s’étendant au moins en partie dans un même plan parallèle à la structure porteuse (4), la structure de stockage (2) présentant une épaisseur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve (1) le long d’une direction perpendiculaire au plan de la structure porteuse (4), la cuve (1) comprenant un dispositif de fermeture (58) disposé au moins en partie dans l’épaisseur de la structure de stockage (2), le dispositif de fermeture (58) comprenant au moins un premier organe de fermeture et un deuxième organe de fermeture configurés pour coopérer l’un avec l’autre de manière à séparer la première portion (46) de la deuxième portion (48), au moins l’un des organes de fermeture comprenant une première partie et une deuxième partie s’étendant dans des plans sécants, caractérisée en ce qu’au moins une des parties de l’un et/ou de l’autre des organes de fermeture est reliée à au moins une des portions (46, 48) par un dispositif de fixation (84) disposé dans l’épaisseur de la structure de stockage (2).   Figure 2.
Patent FR-3112984-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un système micro-fluidique par stéréo-lithographie multi-photonique
Inventor: GALLAIS LAURENT
IPC: C08F2/48
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de fabrication d’un système micro-fluidique (3) comportant au moins un microcanal (30) au sein d’une matrice (7), ledit procédé (100) comportant les étapes suivantes :
    remplissage d’un récipient (1) d’une résine photo-réticulable (4),impression tridimensionnelle d’une structure (5) en résine photo-réticulée par stéréo-lithographie à au moins deux photons, ladite structure (5) comportant au moins un micro-fil (51) en résine réticulée, ladite structure (5) prenant appui sur au moins une paroi (11) du récipient (1),retrait de la résine photo-réticulable (4) non polymérisée,remplissage du récipient (1) par un matériau précurseur (6) de sorte à englober la structure (5) en résine photo-réticulée, solidification du matériau précurseur (6) afin de former la matrice (7), et pyrolyse de la structure (5) en résine photo-réticulée.
    Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101755-A1 (FR)
Title: Machine et procédé pour façonner des pâtons
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOIN
IPC: A21C7/01
Filed: 2020-10-12
Abstract: Machine et procédé pour façonner des pâtons (2) dans lequel un pâton (2) est emporté par un tapis sans fin (1) circulant autour d’au moins un cylindre (3). Une toile prend appui contre le tapis lorsqu’il n’y a pas de pâton (2) pour maintenir la bande (6) tendue. Lorsque le pâton (2) vient en contact avec cette bande (6), le pâton (2) est soumis à une rotation autour d’un axe transversal par rapport à la direction de déplacement du pâton (2), cette bande (6) s’éloignant du cylindre (3) au fur et à mesure du passage du pâton (2) entre le cylindre (3) et la toile pendant qu’un contact est maintenu entre la toile et le pâton (2). Lors de ce passage du pâton (2) entre le cylindre (3) et la bande (6), la bande (6) est fournie à partir d’une réserve (12) de toile.
Patent FR-3115413-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation électrique
Inventor: FLEUREAU PATRICE
IPC: H02B1/18
Filed: 2020-10-19
Abstract: Dispositif de commutation électrique
    Ce dispositif de commutation électrique (2) comprend :    
    un boîtier (6), avec au moins un logement (8), chaque logement étant associé à une paire de connecteurs électriques (10) qui définissent un plan d’insertion (P10) du logement et étant configuré pour recevoir un fusible avec une paire de bornes d’extrémité,au moins une portion de préhension (18) configurée pour maintenir un fusible et qui peut se déplacer de manière rotative par rapport au boîtier (6) autour d’un axe de rotation (X20) orthogonal par rapport au plan d’insertion (P10), ladite portion de préhension pouvant être déplacée par un utilisateur entre une configuration insérée, dans laquelle le fusible est entièrement inséré dans le logement, et une configuration retirée, dans laquelle le fusible peut être retiré de la portion de préhension.
    Chaque portion de préhension (18) comprend une partie de support (22), configurée pour recevoir un fusible, et une armature (20, qui est mobile de manière rotative par rapport au boîtier (6) autour de l’axe de rotation (X20) entre une position insérée, dans laquelle la portion de préhension se trouve dans la configuration insérée, et une position retirée, dans laquelle la portion de préhension se trouve dans la configuration retirée, la partie de support étant guidée en rotation et en translation par rapport à l’armature à l’aide d’éléments de guidage (36).
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3115246-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’énergie thermique dissipée par une pluralité d’indicateurs lumineux d’un tableau de bord pour un véhicule.
Inventor: DARJAN MIHAIL-CIPRIAN
IPC: B60Q3/18
Filed: 2020-10-20
Abstract: Procédé de gestion de l’énergie thermique dissipée par une pluralité d’indicateurs lumineux d’un tableau de bord pour un véhicule.    Procédé de gestion de l’énergie thermique dissipée par une pluralité d’indicateurs lumineux d’un support, notamment d’un tableau de bord pour un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes, pour chaque instant :détermination (E10) d’une température (T), notamment une température de l’air ambiant ou une température du tableau de bord, dans l’habitacle du véhicule, à un instant ;comparaison (E20) de ladite température (T) à une température seuil (Ts) ;si ladite température (T) est supérieure ou égale à la température seuil (Ts), limitation (E30) du nombre d’indicateurs lumineux qui peuvent être simultanément allumés à l’instant.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3116111-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de variation de l’inclinaison d’un mât
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01C23/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: Titre : Dispositif de mesure de variation de l’inclinaison d’un mât
    L’invention concerne un dispositif (1) de mesure de variations de l’inclinaison d’un mât (10), le dispositif (1) comprenant :- un corps (2) présentant une surface d’appui (20) destinée à être appliquée contre le mât (10), la surface d’appui (20) formant des moyens de positionnement dans l’espace du corps (2) par rapport au mât (10) selon une orientation prédéfinie, le corps (2) présentant une orientation haut/bas selon une droite d’orientation (21) destinée à être parallèle avec le mât (10) lors d’un couplage du corps (2) sur le mât (2) ;- un organe électronique (3) destiné à mesurer une variation d’inclinaison, l’organe électronique (3) étant logé dans le corps (2) et maintenu fixe par rapport au corps (2), l’organe électronique (3) étant un accéléromètre (30).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117372-A1 (FR)
Title: Utilisations cosmétiques d’un hydrolysat de tourteau d’Hippophae rhamnoides
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q7/02
Filed: 2020-12-15
Abstract: Utilisations cosmétiques d’un hydrolysat de tourteau d’    Hippophae rhamnoides L’invention est relative à l’utilisation cosmétique d’un hydrolysat de tourteau de la plante Hippophae rhamnoides pour augmenter la croissance des annexes cutanées et/ou diminuer leur chute ; pour augmenter leurs propriétés biomécaniques et/ou leurs propriétés de surface et/ou de texture, et/ou pour réparer les annexes cutanées abîmées. Un autre objet de l’invention consiste en un procédé de soin cosmétique comprenant l’application par voie topique de l’hydrolysat de tourteau ou d’une composition le comprenant. Un autre objet concerne encore un hydrolysat de tourteau d’H.   rhamnoides ou une composition dermatologique ou pharmaceutique le comprenant pour son utilisation dermatologique ou pharmaceutique dans le traitement de l’alopécie et/ou de la calvitie.
Patent FR-3120534-A1 (FR)
Title: Tête de distribution nasale de produit fluide et dispositif comportant une telle tête
Inventor: HERRY SERGE
IPC: A61M11/00
Filed: 2021-03-09
Abstract: Tête de distribution nasale (20) de produit fluide, ladite tête de distribution (20) étant pourvue d’un orifice de distribution (21), ledit orifice de distribution (21) comportant un cylindre axial (210) ayant une hauteur axiale (h) comprise entre 0,55 mm et 0,65 mm et un diamètre radial (d) compris entre 0,35 mm et 0,55 mm.
    « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3122410-A1 (FR)
Title: Satellite réflecteur et ensemble satellitaire comprenant un tel satellite
Inventor: CAVIGNAC AXEL
IPC: H01Q19/19
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un satellite réflecteur (1) comprenant au moins une surface de réflexion (11) incurvée, caractérisé par le fait qu’il comprend au moins une structure porteuse (10) reliée à au moins quatre systèmes de positionnement et d’orientation (12) du satellite réflecteur pour réaliser un contrôle d’attitude et d’orbite, lesdits systèmes de positionnement et d’orientation comprenant au moins un système propulseur, lesdits systèmes de positionnement et d’orientation étant synchronisés et disposés de façon à permettre une orientation du satellite réflecteur selon au moins deux axes de rotation. Il est également décrit un ensemble satellitaire comprenant un satellite source et un satellite réflecteur.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124149-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à la conduite d’un véhicule autonome.
Inventor: POKAM MEGUIA RAISSA
IPC: B60W40/06
Filed: 2021-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif d’aide à la conduite d’un véhicule autonome. Le procédé comprend une étape (30) d’obtention (30) de données d’environnement du véhicule autonome à partir d’au moins un système de capteurs extérieurs embarqué du véhicule autonome ; une étape (31) de détermination d’au moins deux options de navigation ou de conduite candidates par analyse des données d’environnement obtenues ; une étape (32) d’affichage desdites au moins deux options de navigation ou de conduite candidates, lesdites au moins deux options de navigation ou de conduite candidates étant sélectionnables par un conducteur du véhicule autonome ; une étape (33) de sélection de l’une desdites au moins deux options de navigation ou de conduite candidates par le conducteur ; et une étape (34) d’adaptation d’un comportement du véhicule autonome en fonction de l’option de navigation ou de conduite candidate sélectionnée.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124257-A1 (FR)
Title: Procédé et système de test d’un calculateur avionique.
Inventor: CHEVALIER ARNAUD
IPC: G01C23/00
Filed: 2021-06-22
Abstract: Procédé et système de test d’un calculateur avionique.  Le procédé de test d’un calculateur avionique (12) comprenant un ensemble de paramètres internes parmi lesquels seul un sous-ensemble de paramètres internes sont accessibles par un banc de test (20), comprend les étapes suivantes :  - raccorder (E1) le calculateur avionique au banc de test ;  - équiper (E2) le banc de test d’un calculateur de test (14) doté d’un logiciel (15) similaire au logiciel (13) du calculateur avionique (12), dont tous les paramètres internes sont accessibles par le banc de test ;  - exécuter (E3) le logiciel du calculateur avionique en interaction avec le banc de test et exécuter (E4) le logiciel du calculateur de test simultanément au logiciel du calculateur avionique ;  - visualiser (E5) des paramètres internes appartenant au sous-ensemble de paramètres internes du calculateur avionique et visualiser (E6) des paramètres internes du calculateur de test, correspondant à des paramètres internes du calculateur avionique n’appartenant pas au sous-ensemble de paramètres internes du calculateur avionique, de façon à vérifier la conformité du fonctionnement du logiciel (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126853-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’un casque contre la montre par rapport au dos
Inventor: RATTEL JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A42B3/04
Filed: 2021-09-14
Abstract: Ce dispositif de positionnement (2) d’un casque aérodynamique (1) sur la tête d’un utilisateur comprend un support (3) destiné à être monté sur le casque (1) et une tige (4a) de réglage du positionnement du casque, la tige (4a) étant destinée à s’insérer de manière réglable dans le support (3) et comprenant une tête d’appui (5) destinée à prendre appui sur le corps de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3129315-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant multicellulaire
Inventor: ALGLAVE HUGUES LAURENT
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-11-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un composant multicellulaire L’invention concerne un procédé de fabrication d’un composant comprenant une pluralité d’éléments complexes creux comprenant :  - le remplissage par un matériau thermoplastique (6) d’une pluralité de cavités de moulage (111), le moule (100) étant maintenu à une première température,  - l’application d’une pression de maintien sur le matériau thermoplastique alors que le moule (100) est refroidi jusqu’à une deuxième température, et  - l’interruption de la pression de maintien sur le matériau thermoplastique alors que le moule (100) est refroidi jusqu’à une troisième température.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129771-A1 (FR)
Title: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L25/075
Filed: 2021-11-26
Abstract: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage La présente description concerne un bloc d'affichage (28) comprenant un circuit optoélectronique (26) comprenant des diodes électroluminescentes (LED) d'au moins un pixel d'affichage, une première face d'émission (39) des rayonnements lumineux des diodes électroluminescentes, une deuxième face (34) opposée à la première face (39), et des premiers plots conducteurs électriquement (36) exposés sur la deuxième face ; une gaine isolante électriquement (40) entourant le circuit optoélectronique (26) ; et des pistes conductrices électriquement (48) au contact des premiers plots conducteurs électriquement (36) et se prolongeant par des deuxièmes plots conducteurs électriquement (50) s'étendant sur la gaine (40).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4