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Patent FR-2998569-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de compositions de diesters de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol
Inventor: FERON THIERRY
IPC: C07D307/20
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une composition de diesters caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estérification de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol par une composition d'acides carboxyliques, ladite composition comprenant au moins un acide de formule C7H15COOH (X) et un acide de formule C9H19COOH (Y), le ratio massique (X)/(Y) allant de 10/90 à 90/10.
Patent FR-3007581-A1 (FR)
Title: Plateforme photovoltaique flottante et installation autonome de traitement de l'eau associee a une telle plateforme
Inventor: BURON FRANCOIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2013-06-20
Abstract: Plateforme photovoltaïque flottante (40) comportant, au moins, une pluralité de panneaux (21) d'éléments photovoltaïques disposée sur un plancher (41) de la plateforme. Selon l'invention, ladite plateforme (40) comporte une pluralité de flotteurs (42) dont la flottabilité est déterminée en fonction de la répartition des charges présentes sur la plateforme, de manière à maintenir ledit plancher (41) horizontal sur l'eau. Application à la dépollution et à l'élimination de l'eutrophisation du milieu aquatique.
Patent FR-3004364-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de depot d'un revetement microstructure sur un substrat a partir d'une bande de resine prepolymerisee
Inventor: CASSET LAURENT
IPC: B05D3/06
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention propose un procédé et un dispositif (14) pour le dépôt d'un revêtement microstructuré (10) sur la surface (12) d'un substrat, à partir d'une bande de résine durcissable prépolymérisée (32) à l'état pâteux dont au moins la face (38) à appliquer sur le substrat est initialement recouverte d'un film de protection (40), lequel film de protection est pelé au cours du procédé de manière à appliquer la bande de résine directement sur le substrat. L'utilisation d'une bande de résine prépolymérisée permet d'éviter les risques de coulures et de variations de qualité liés à l'utilisation d'un matériau liquide, et d'éviter les problèmes liés au vieillissement d'une matrice microstructurée sous forme de bande réutilisable.
Patent FR-2990473-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme d'alimentation en carburant d'un moteur thermique
Inventor: HERMES HENNING
IPC: F02D41/02
Filed: 2013-05-07
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'alimentation en carburant (10) d'un moteur thermique comportant au moins une pompe électrique de transfert de carburant (16). La pompe électrique de transfert de carburant (10) est cadencée périodiquement par un relai (40) à la manière d'une modulation de largeur d'impulsion (59) appliquée à la tension de fonctionnement (48).
Patent FR-3009311-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une huile de friture usagee.
Inventor: LINDER MICHEL
IPC: C11B13/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention a trait à un procédé de traitement d'une huile de friture usagée, comprenant une étape d'ultrafiltration tangentielle. Elle a trait également à une huile obtenue par un tel procédé, et utilisée comme biolubrifiant, en particulier pour des tronçonneuses.
Patent FR-2995405-A1 (FR)
Title: Methode d'identification de la soie gommee
Inventor: HUANG ZHIHUA
IPC: G01N33/36
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention propose une méthode d'identification de soie gommée comprenant les quatre étapes suivantes : détection au microscope de l'état de la surface des fibres, détection des fragments de pyrolyse du tissu par chromatographie en phase gazeuse avec pyrolyse, détermination des teneurs en protéines brutes des fibres par la méthode Kjeldahl de dosage de l'azote et détection de la composition de la teinture du tissu par chromatographie à phase liquide et haute performance. La présente invention permet de déterminer de façon correcte et sans erreur l'authenticité ou la contrefaçon de la soie gommée et d'évaluer la soie gommée avec précision.
Patent FR-3011415-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'identifiants de sources multicast
Inventor: LEMOINE BENOIT
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion d'identifiants de sources d'un groupe de diffusion multicast (G), lesdites sources étant connectées entre elles au travers d'un réseau de communications électroniques (301), le groupe de diffusion multicast étant identifié par une adresse (aG) de groupe, un flux émis à destination de l'adresse de groupe par une première source étant reçu par une seconde source si la seconde source est préalablement abonnée à la première source, une des sources, dite serveur (101), étant abonnée à toutes les autres sources (201, 202, 20x), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en oeuvre par le serveur: • réception, en provenance d'une desdites autres sources, appelée source annonceuse (201, 202), d'un message d'annonce multicast comprenant un identifiant de source annonceuse, • émission d'un message de gestion, à destination de l'adresse de groupe, comprenant l'identifiant de source annonceuse.
Patent FR-3012965-A1 (FR)
Title: Dispositif de traversee notamment pour systeme d'implant medical et procede de realisation.
Inventor: KARST NICOLAS
IPC: H05K5/06
Filed: 2013-11-14
Abstract: Dispositif de traversée notamment pour système d'implant médical comprenant : - un substrat (10, 12) flexible comportant localement au moins un moyen de rigidification (11, 15, 121) du substrat, ledit au moins un moyen de rigidification présentant une ouverture (21) traversante et - au moins une traversée hermétique (301, 302, 801) comportant un élément de connexion électrique (33, 35), ladite traversée étant assemblée hermétiquement à un moyen de rigidification, de telle sorte que ledit élément de connexion électrique passe à travers l'ouverture traversante.
Patent FR-3001537-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de determination de surface au moyen de micro-ondes
Inventor: AHMED SHERIF
IPC: G01B15/04
Filed: 2014-01-30
Abstract: Un appareil de mesure (4) servant à mesurer une surface d'un objet à mesurer, comprend un dispositif de mesure (5) émettant un signal vers l'objet, et déterminant plusieurs voxels renfermant chacun une phase et une magnitude du signal réfléchi et une coordonnée spatiale. Un dispositif de détermination de surface (6) permet de déterminer des voxels de plus grande magnitude parmi des voxels de coordonnées X identiques et de coordonnées Y identiques, les phases de respectivement au moins trois voxels, lesdits au moins trois voxels étant constitués par le voxel de plus grande magnitude et/ou des voxels voisins, et un vecteur normal des voxels de plus grande magnitude à partir des phases respectives. Un dispositif de reconstruction de surface (16) détermine la surface de l'objet, à partir des coordonnées spatiales des voxels de plus grande magnitude et des vecteurs normaux associés.
Patent FR-3020422-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le verrouillage et le deverrouillage de profiles coulissants
Inventor: CASTAGNA STEPHANE
IPC: F16C29/10
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant par un verrou tôle unique guidé latéralement entre 2 ailes (11a), (11b) d'un profilé coulissant le maintien verrouillé ou le coulissement du profilé mobile (5) par rapport au profilé fixe (4). Ce verrou tôle unique (16) comporte en partie supérieure une zone permettant d'intégrer le ressort de rappel (21) ainsi qu'une zone d'appui pour effectuer le déverrouillage, dans sa partie centrale le guidage latéral et dans sa partie inférieure comporte des dentures alternées (25), (26) permettant d'assurer le verrouillage par engagement dans les séries d'encoches (29), (30) des deux retours d'aile (9a), (9b) du profilé fixe ou d'assurer un verrouillage sur une seule série d'encoches (29) du retour d'aile (9a) et d'interdire le verrouillage sur certaines zones sur le deuxième retour d'aile (9b). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au blocage en position désirée d'un ensemble coulissant.
Patent FR-3007228-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation d'un convertisseur a resonance a pfc
Inventor: HERBST GERNOT
IPC: H02M1/42
Filed: 2014-05-28
Abstract: Procédé de régulation d'un convertisseur à résonance à PFC (3), la tension pouvant, en tant que grandeur (X) réglée, être modifiée par les grandeurs réglantes fréquence de commutation et tension de circuit intermédiaire, on agrandit la plage utile de la grandeur (X) réglée, par la combinaison des deux grandeurs réglantes, en fixant l'une des deux grandeurs réglantes comme grandeur (S1) réglante principale et l'autre des deux grandeurs réglantes comme grandeur (S2) réglante auxiliaire.
Patent FR-3020968-A1 (FR)
Title: Reacteur a lit radial multitubulaire
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: B01J8/12
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention concerne un réacteur (1) à lit radial, comprenant une enceinte pourvue d'une zone réactionnelle (10) à lit mobile de catalyseurs. Le réacteur comprend en outret à l'intérieur de la zone réactionnelle (10) : • au moins deux tubes de distribution (9) de la charge, chaque tube de distribution (9) de la charge ayant une première extrémité (11) en communication avec le moyen d'entrée de la charge et une seconde extrémité (12) fermée, les tubes de distribution (9) s'étendant de manière sensiblement verticale et sont conçus pour permettre le passage de la charge dans la zone réactionnelle (10) et retenir les catalyseurs; et • au moins deux tubes de collecte (13) de l'effluent, chaque tube de collecte ayant une première extrémité (14) en communication avec le moyen de sortie de l'effluent et une seconde extrémité (15) fermée, les tubes de collecte (13) s'étendant de manière sensiblement verticale et sont conçus pour permettre le passage de l'effluent dans le tube de collecte (13) et retenir les catalyseurs.
Patent FR-3005638-A1 (FR)
Title: Presentoir palette pliable gerbable
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: B65D21/032
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un moyen de transport et/ou de présentation de marchandises. L'invention propose un présentoir palette pliable gerbable présentant des arrangements facilitant d'une part le dépliement et le repliement des ridelles, et d'autre part facilitant l'empilement des palettes quelque soit la position des ridelles et qu'elles constituent des présentoirs en position dépliée.
Patent FR-3021388-A1 (FR)
Title: "ensemble hydraulique a assemblage comportant une etancheite perfectionnee"
Inventor: DE-MALET ETIENNE
IPC: F16L55/10
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble hydraulique (10) comportant un premier organe hydraulique (12), comportant un premier alésage (14) d'un premier axe (A) déterminé, débouchant dans une première face de fixation (16) dudit premier organe (12), un second organe hydraulique (18), comportant un second alésage (20) d'un second axe (B) déterminé formant un angle d'inclinaison (α) déterminé avec le premier axe (A), débouchant dans une seconde face de fixation (22) dudit second organe (18), lesdits organes (12, 18) étant assemblés l'un à l'autre par l'intermédiaire de leur première et seconde faces de fixation (16, 22) les premier et second alésages (14, 20) étant agencés sensiblement en regard l'un avec l'autre, caractérisé en ce qu'il comporte un élément tubulaire intermédiaire d'étanchéité (24) qui est reçu dans les premier et second alésages (14, 20), qui comporte des extrémités opposées reçues respectivement de manière étanche dans lesdits premier et second alésages, et qui comporte des moyens d'adaptation (26) à l'angle d'inclinaison déterminé.
Patent FR-3021539-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique comprenant un extrait vegetal et un activateur de genes
Inventor: GOOROCHURN RANESHA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant un extrait d'Albizia, et un activateur des gènes CLOCK, dans un support physiologiquement acceptable. Application comme composition pour prévenir et traiter les signes de la fatigue et du vieillissement cutané.
Patent FR-3025598-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la destruction par detonation d'objets dangereux et procede de realisation d'un tel dispositif
Inventor: RAYMOND GERALD
IPC: F42D5/04
Filed: 2014-09-04
Abstract: - L'objet de l'invention est un dispositif de destruction d'objets dangereux comme des obus, munitions ou autres charges à détruire (100, 101, 102) par détonation, qui comporte un emballage (1) réalisée à partir d'un flan (10, 10') replié sur lui même selon trois plis (p1, p2, p3), quatre plis (p1, p2, p3, p4) ou plus pour former au moins trois pans et deux demi pans (11, 12, 13, 14a, 14b), quatre pans (11, 12, 13, 14) ou quatre pans (11, 12, 13, 14) et un rabat de fermeture (15) de l'emballage (1) réalisé en forme de colis tubulaire de section polygonale et notamment carrée ou rectangulaire une fois le flan replié, des charges explosives (20, 21) disposées sur les pans à replier, ledit flan étant de dimensions adaptées à pouvoir loger, au centre de l'emballage tubulaire et en contact avec les charges explosives (20, 21), une ou plusieurs desdits objets dangereux à détruire (100, 101, 102). - Application à la destruction par explosion contrôlée d'objets tels que des munitions.
Patent FR-3027345-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un ecran au-dessus d'un carter
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B77/11
Filed: 2014-10-20
Abstract: Dispositif (10) de fixation d'un écran (11) à un élément (12) de moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant : -un carter (15) entourant ledit élément de moteur, -une patte de fixation (18) comportant une extrémité supérieure (19) connectée à l'écran, caractérisé en ce que le carter (15) comprend une boursoufflure (24) s'étendant depuis la surface extérieure du carter, ladite boursoufflure comprenant une plateforme (26) destinée à recevoir l'extrémité inférieure (20) opposée de la patte de fixation.
Patent FR-3033058-A1 (FR)
Title: Dispositif et logiciel mettant en veille un ordinateur lors de l'absence de personne (s) dans la zone de detection du dispositif et quantification des economies realisees
Inventor: DE CHAISEMARTIN PIERRE
IPC: G08B5/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif mettant en veille un ordinateur lors de l'absence de personnes dans la zone d'action de l'invention dans le but d'économiser l'énergie inutilement consommée par un ordinateur non utilisé et d'optimiser sa consommation électrique. Le logiciel associé au dispositif quantifie et enregistre les économies réalisées en termes de quantité de CO2 pour en informer l'utilisateur. L'invention est constituée d'un boîtier présentant un objectif dans lequel est positionné un détecteur de mouvement. Lors de l'absence de personnes dans la zone de détection du dispositif, et seulement après un temps prérégler, le dispositif communique avec l'ordinateur. Le logiciel associé met alors l'ordinateur en veille. Le logiciel peut afficher à l'écran les économies réalisées en termes de quantité de CO2 lors du retour de la mise en veille. Le dispositif, selon l'invention, est particulièrement destiné à mettre en veille un ordinateur lorsque l'utilisateur ne se trouve plus dans la zone de détection du dispositif et à calculer les économies réalisées par la mise en veille.
Patent FR-3032050-A1 (FR)
Title: Puce microelectronique avec multiples plots
Inventor: PALMADE ROMAIN PIERRE
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne une puce microélectronique (1) pour carte à puce à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement dual à contact et sans contact, comprenant un microprocesseur et au moins un premier plot (P1) et un deuxième plot (P2), ladite puce étant susceptible d'être insérée dans un module électronique (2) comprenant au moins une antenne (3, 3a, 3b, 3c) apte à être connectée à la puce par le biais desdits plots (P1, P2) pour assurer une communication radiofréquence avec un lecteur distant et une alimentation de ladite puce, caractérisé en ce que ladite puce comprend en outre au moins un troisième plot (P3) et deux capacités (C1, C2), au moins deux plots (P1, P3) étant reliés aux entrées/sorties du microprocesseur et aptes à assurer la transmission à celui-ci d'un signal de communication radiofréquence échangé via l'antenne, au moins un plot (P2) étant un plot distinct desdits au moins deux plots reliés aux entrées/sorties du microprocesseur et étant apte à être relié, ainsi qu'au moins un autre plot, à l'au moins une antenne (3, 3a, 3b, 3c), pour assurer le chargement par celle-ci desdites capacités.
Patent FR-3037870-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) en particulier pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : ▪ un cadre support (5) dans lequel est installé au moins un volet pivotant (3) autour d'un axe de pivotement horizontal (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, au moins un élément de commande (13) commandant le positionnement du ou des volets (3), la partie inférieure du cadre support (5) et l'extrémité inférieure du volet (3) situé le plus bas lorsque ledit volet (3) est en position d'obturation étant séparées par un espace (E).
Patent FR-3039193-A1 (FR)
Title: Procede de detection du sens de deplacement d'un ecran d'occultation
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: E06B9/68
Filed: 2015-07-24
Abstract: Ce procédé de détection du sens de déplacement d'un écran d'occultation (2) piloté par un actionneur (4) électromécanique, comprend des étapes consistant à a) déplacer l'écran d'occultation à l'aide de l'actionneur dans un premier sens de déplacement (D1) et mesurer une première valeur d'un paramètre prédéfini de déplacement, b) déplacer l'écran d'occultation à l'aide de l'actionneur dans un deuxième sens de déplacement (D2), opposé au premier sens de déplacement, et mesurer une deuxième valeur du paramètre prédéfini de déplacement, c) comparer les valeurs du paramètre prédéfini mesurées lors des étapes a) et b), et d) déterminer la direction des premier et deuxième sens de déplacement en fonction du résultat de l'étape c). Ce procédé comprend en outre une étape z), préalable aux étapes a) et b), dans laquelle l'actionneur est dans une configuration de performances modifiées, où des performances de l'actionneur sont volontairement altérées par rapport à ses performances nominales et une étape e), postérieure à l'étape d), dans laquelle l'actionneur est commuté dans une configuration de performance nominale, où les performances de l'actionneur sont rétablies à ses performances nominales.
Patent FR-3039834-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour prevenir ou diminuer le pre-allumage dans un moteur
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: C10N30/00
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un polyalkylène glycol (PAG) pour prévenir ou diminuer le pré-allumage dans un moteur, de préférence dans un moteur de véhicule.
Patent FR-3042076-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: H02K1/12
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention concerne une Machine électrique (1) comportant au moins un stator (2), le stator étant formé d'un corps (21) et de dents (22) disposées sur la face interne (221) du corps (21) du stator (2), le stator (2) comportant au moins un évidement interne (24) rempli avec un matériau de remplissage (26).
Patent FR-3028891-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur a combustion interne a injection directe par adaptation de la quantite de carburant injectee
Inventor: COURTIEL CLAUDE
IPC: F02D41/38
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de démarrage d'un moteur à combustion interne à injection directe d'un véhicule, permettant d'accélérer la phase de démarrage en adaptant la quantité de carburant injectée pendant cette phase de démarrage, avant régime établi du moteur, comprenant les étapes suivantes : • Faire tourner la pompe à injection haute pression au moyen d'un démarreur, • Mesurer la pression du carburant délivré par la pompe, prise à deux points morts hauts de compression successifs de la pompe fonctionnant en mode de débit maximum, • Etablir le gradient de pression du carburant, sur un référentiel angulaire, sur la base de la pression mesurée aux deux points morts hauts de compression successifs de la pompe caractérisés par leurs positions angulaires, • Comparer le gradient établi avec un tableau biunivoque prédéterminé faisant correspondre respectivement une pluralité de quantités de carburant à injecter et une pluralité de gradients de pression, • Adapter la quantité de carburant injectée pendant la phase de démarrage avant régime établi du moteur, en fonction du résultat de la comparaison, afin d'injecter une quantité de carburant qui corresponde, dans le tableau biunivoque prédéterminé, au gradient de pression établi, dès une autorisation de la première injection donnée par l'unité de contrôle moteur.
Patent FR-3050978-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un equipement radioelectrique d'un aeronef, systeme radioelectrique et aeronef
Inventor: TABUTEAU JEROME
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-05-03
Abstract: Ce dispositif de support comprend une structure (31) de fixation, destinée à être solidarisée à une surface inférieure d'un fuselage de l'aéronef, et une plateforme (33) de support de l'équipement radioélectrique (25). La plateforme (33) de support est montée pivotante sur la structure (31) de fixation autour d'un axe de pivot (A) entre une position opérationnelle et une position de secours. Le dispositif de support comprend un mécanisme (56) de verrouillage, actionnable d'une configuration verrouillée, dans laquelle ledit mécanisme (56) de verrouillage maintient la plateforme (33) de support dans sa position opérationnelle en empêchant tout pivotement de la plateforme (33) de support, à une configuration déverrouillée, dans laquelle le mécanisme (56) de verrouillage autorise un pivotement de la plateforme (33) de support par rapport à la structure (31) de fixation.
Patent FR-3058733-A1 (FR)
Title: Methode de validation d'un procede de sterilisation comportant deux contaminations successives
Inventor: BIRON JEAN FRANCOIS
IPC: C12Q1/22
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de validation d'un procédé de stérilisation d'un article, permettant de valider le niveau d'assurance de stérilité atteint avec ce procédé de stérilisation. La méthode selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle consiste à réaliser une première étape de contamination d'un contenant (12) recevant l'article par plus de 105 cellules vivantes de micro-organisme, à réaliser ensuite un premier cycle de stérilisation avec le procédé retenu, à ouvrir ensuite le contenant (12) pour le contaminer à nouveau par plus de 105 cellules vivantes de micro-organisme, puis à réaliser un deuxième cycle de stérilisation avec le même procédé, et enfin à vérifier la stérilité du contenant (12) après le premier cycle et après le deuxième cycle de stérilisation. Applicable notamment aux produits et dispositifs destinés à la santé.
Patent FR-3046605-A1 (FR)
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L33/26
Filed: 2016-01-11
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide, comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples, qui peut être utilisée en tant que sirop. Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé de préparation d'une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples.