baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973535-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection automatique d'une donnee air erronee sur un aeronef.
Inventor: FEAU JULIEN
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (2) pour vérifier si couple de paramètres, à savoir un paramètre air courant et un paramètre d'altitude pression courant, est situé à l'intérieur d'une enveloppe caractéristique qui indique des limites, à l'intérieur desquelles l'aéronef est susceptible d'évoluer.
Patent FR-2977121-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique a materiau a volume variable
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2011-06-22
Abstract: Système de gestion thermique destiné à être monté entre une source chaude (SC) et une source froide (SC) comportant un premier (2) et un deuxième (4) conducteur thermique, un commutateur thermique (6) apte à connecter thermiquement ou non les premier (2) et deuxième (4) conducteurs thermiques, ledit commutateur thermique (6) comportant au moins un matériau à changement de phase (12), ledit matériau (12) étant apte à connecter le premier (2) et deuxième (4) conducteur par variation de son volume, ledit commutateur thermique (6) comportant des moyens de commande destinés à apporter l'énergie thermique au matériau (12) à changement de phase pour changer l'état de connexion. La connexion est établie lorsque la source chaude (SC) dépasse une température critique, la connexion permettant l'établissement d'un flux de chaleur entre la source chaude (SC) et la source froide (SF).
Patent FR-2977664-A1 (FR)
Title: Checking device for checking position of fixing holes in rocker panel of vehicle's body structure to fix body trim, has barrel selectively brought to angular position for placing opening and allowing passage of pin through opening and hole
Inventor: CALVY PASCAL
IPC: G01B5/004
Filed: 2011-07-08
Abstract: The device has a body (32) for positioning the device on a part i.e. rocker panel (12), relative to a reference horizontal side (12C). A barrel (34) is mounted to rotate on the body and provided with a reamed cylinder shaped opening (38) for passage of a checking pin (35). The opening checks fixing hole having proper positioning with respect to the side. The barrel is selectively brought to an angular position relative to the body for arranging the opening relative to the hole and allowing the passage of the pin through the opening and the hole correctly positioned relative to the side.
Patent FR-2978988-A1 (FR)
Title: Cone d'ejection pour turboreacteur d'aeronef
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: F02K1/04
Filed: 2011-08-12
Abstract: Ce cône d'éjection (1) pour turboréacteur d'aéronef, comportant une partie avant (5) destinée à être rattachée à une partie arrière (7) possédant chacune une peau externe (21, 29), caractérisé en ce que la partie avant et la partie arrière sont liées par une au moins une bride de liaison (31) commune à ces deux parties et sur laquelle les peaux externes sont accostées bord-à-bord.
Patent FR-2967848-A1 (FR)
Title: Systeme de correction de spectre destine notamment a une salle de spectacle
Inventor: SCHMICH ISABELLE
IPC: H03G3/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: Ce système électroacoustique lorsqu'il s'applique notamment à une salle de spectacle (17) comporte une pluralité de cellules (19, 20, 21). Dans ces cellules sont prévus : un dispositif d'égalisation (26), un émetteur (24), un récepteur (22), un circuit d'amplification (23, 25) pour amplifier les signaux issus du récepteur vers ledit émetteur et un organe de calcul (15) qui va agir, entre autres, sur le dispositif d'égalisation (26). On propose de mesurer la réponse émetteur, salle de spectacle observée au niveau du récepteur en utilisant, notamment, un signal de mesure fourni par un générateur de bruit (28) ou tout autre méthode de mesure permettant d'obtenir la réponse du système en boucle ouverte. Le dispositif d'égalisation va œuvrer pour que ladite réponse se rapproche le plus d'une réponse désirée. Application : modification des propriétés acoustiques de salles de spectacle.
Patent FR-2983264-A1 (FR)
Title: Assembly part for assembling composite panels with each other, has plate stiffener comprising longitudinal sides secured with interior surface of wing and extended according to longitudinal direction from part over entire length of wing
Inventor: BONNES LIONEL
IPC: F16B5/00
Filed: 2011-11-29
Abstract: The part (200) has two wings (201, 202) connected with each other at respective longitudinal edges by a junction zone. Each wing comprises an external surface intended to prepare itself in front of one of two structural elements (103, 104) to be assembled, and an opposite interior surface (208). A rigid plate stiffener (203) comprises two opposite longitudinal sides (210, 211) that are secured with the interior surface of the wing. The stiffener is extended according to a longitudinal direction from the part over entire length of the wings.
Patent FR-2983060-A1 (FR)
Title: Dispositif medical de support pour implant ou prothese
Inventor: BERENGER MAURICE MARIE CHARLES
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention décrit un nouveau dispositif médical de support pour implant ou prothèse. Ledit dispositif est réalisé en un matériau rigide ou semi-rigide et vient accueillir de façon amovible un implant ou une prothèse. Ledit dispositif reste en place in situ tant que le patient ne subit aucun préjudice lié à cette implantation et l'implant ou la prothèse, est renouvelé autant de fois que nécessaire par voie endoscopique. Ledit dispositif est constitué de deux parties dont l'une constitue une bague supérieure (1) et l'autre constitue une bague inférieure (2), et destiné à recevoir un implant ou une prothèse amovible au niveau de la bague supérieure (1) et à être installé in situ grâce à la bague inférieure (2).
Patent FR-2984862-A1 (FR)
Title: Palettiseur, procede de palettisation et transfert par le palettiseur d'une couche d'objets d'un convoyeur vers un outil de depose
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G57/24
Filed: 2011-12-22
Abstract: Palettiseur pour déposer une couche (13) préconformée d'objets (14) sur une palette (15), comprenant : - un convoyeur (11), équipé d'un moyen (16) d'entraînement de la couche (13) préconformée d'objets, et conçu pour communiquer une énergie cinétique à ladite couche préconformée d'objets, - un outil (12) de dépose, conçu pour déposer la couche préconformée d'objets sur la palette (15), et - un moyen de transfert de la couche préconformée d'objets depuis le convoyeur jusque sur l'outil de dépose. Le moyen de transfert comprend ledit moyen d'entraînement et un moyen de fin d'introduction conçu pour que la totalité de ladite couche préconformée d'objets quitte le convoyeur (11) et arrive sur l'outil (12) de dépose. Le convoyeur (11) est un lanceur de couches (13) préconformées d'objets. Le moyen de fin d'introduction est constitué exclusivement par l'énergie cinétique communiquée par le convoyeur- lanceur (11).
Patent FR-2998071-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une commande sur un dispositif de visualisation a surface tactile et systeme associe
Inventor: BECOUARN LOIC
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-11-09
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés assurant une commande sécurisée d'un équipement au moyen d'un dispositif de visualisation comportant une surface tactile apte à détecter plusieurs touchers simultanés. Le procédé selon l'invention comprend : - Une première étape d'affichage sur le dispositif de visualisation d'un premier symbole (B, BON) représentant la commande dans un état verrouillé ; - Une seconde étape d'affichage, après un premier toucher sur la surface tactile, d'un second symbole (S, BOFF, CC, P, A) représentant un geste de « déverrouillage » ; - Une troisième étape de réalisation dudit geste de « déverrouillage » ; - Une quatrième étape de validation de la commande par deux touchers simultanés aux emplacements des premier et second symboles ; - Une cinquième étape de changement d'apparence du premier symbole représentant la commande à activer dans un état déverrouillé et activé.
Patent FR-2985195-A1 (FR)
Title: Sporting apparatus for exercising lumbar and viscera, has controller for controlling temperature of thermo-mat, speed and duration of rotation of rotational panel unit, and angle of rotation of rotational panel unit
Inventor: YIM KANG JUN
IPC: A63B23/00
Filed: 2012-01-02
Abstract: The apparatus has a rotary body comprising two bearing journals (11, 12). A rotating lever (3) is connected to a hinged plate (21). A rotating arm (4) is linked to the rotating lever. A rotational panel unit (8) is provided with a thermo-mat. Another rotating arm is installed horizontally at a pivot (11). Another rotating lever (7) is connected to a third rotating arm (6). A controller (9) is utilized for controlling temperature of the thermo-mat, speed and duration of rotation of the rotational panel unit, and angle of rotation of the rotational panel unit.
Patent FR-2986229-A1 (FR)
Title: Nouveaux monergols ioniques a base de n2o pour la propulsion spatiale
Inventor: PELLETIER NICOLAS
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-01-27
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux monergols à base de N O, leur procédé de préparation et leurs utilisations pour la propulsion spatiale.
Patent FR-2988881-A1 (FR)
Title: Procede d'indexation de donnees geographiques
Inventor: BECKER MATHIEU
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'indexation de données géographiques caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : définir (50) au moins un point d'entrée (PI) permettant d'accéder à tout ou partie des données géographiques stockées dans un lieu de stockage accessible depuis ledit point d'entrée (PI), le point d'entrée (PI) pouvant prendre la forme d'un chemin racine, d'un localisateur uniforme de ressource ou d'une chaîne de connexion en fonction du mode de stockage de la donnée géographique, détecter (51), dans le lieu de stockage défini par le point d'entrée (PI), des couches d'information contenant au moins une donnée géographique, et construire (52) un index de référence en ajoutant dans une table, pour chaque couche d'information détectée, une métadonnée caractérisant cette couche d'information.
Patent FR-2989396-A1 (FR)
Title: Extensible suspending rod for hanging U-shaped section with false ceiling wall, has longitudinal portions, and set of hollows provided in longitudinal portions, where set of hollows longitudinally emerge to free end of flat body
Inventor: TEODORESCU MIHAI
IPC: E04B9/20
Filed: 2012-04-11
Abstract: The rod (10) has a longitudinal flat body (11) presenting a fixing end (12) that is opposed to a free end (14) and two opposite faces (13, 15). The flat body presents a plane portion (30) and a set of pressed longitudinal portions (32, 34) extending from a mean plane (P) of the body. The longitudinal portions extend from the mean plane of the body, and a set of hollows (40, 42) is provided in the longitudinal portions. The set of hollows longitudinally emerge to the free end of the flat body. The fixing end presents two side notches (22, 24).
Patent FR-2990125-A1 (FR)
Title: Dispositif pour quantifier l'independance des doigts
Inventor: BOUCHER MATHIEU
IPC: A61B5/22
Filed: 2012-05-03
Abstract: Le dispositif pour quantifier l'indépendance des doigts, comprenant une pluralité de pistons insérés dans une structure réceptrice et permettant un appui digital des doigts d'une main à l'exception du pouce et soumis à un déplacement à l'encontre de moyens de rappels pour être en contact avec des capteurs de force transmettant des informations à une unité informatique d'enregistrement, se caractérise en ce que le module est établi sous forme d'un module destiné à être manipulé par un patient utilisateur et tenu dans la paume de la main, le dit module comprenant une structure de réception (S) de sous-ensembles (S1), chaque sous-ensemble étant disposé verticalement et comprenant un manchon (6) à position fixe creux intérieurement pour le passage d'un piston (7), le dit piston étant monté à libre coulissement dans le manchon et étant creux et fileté intérieurement pour la réception d'une vis (8) de réglage du piston par rapport à un élément capteur (10) disposé sous-jacent , et ce à l'encontre d'un moyen de rappel et de compression (9), et en ce que la position du piston préréglé par la vis (8) permet d'effectuer des mesures non isométriques lors du déplacement du piston, et des mesures isométriques lors du blocage en position du piston réalisé soit par la compression maximum du moyen de rappel (9) et ainsi le contact entre le piston (7) et le disque (11) monté au dessus du capteur (10) soit par le vissage de la vis de réglage jusqu'à obtenir le contact entre le bout plat de la vis et la face supérieure d'un disque (11) en relation avec le dit capteur (10).
Patent FR-2990315-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations entre une unite emettrice et une unite receptrice
Inventor: BLANC STEPHANE
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-05-04
Abstract: Le procédé de transmission d'informations par un lien sans fil (7) entre une unité émettrice (2,5) et une unité réceptrice (3,6), les informations à transmettre comportant des informations générales et des informations de signaux radio, comporte des étapes de : - différenciation des informations générales et des informations de signaux radio par l'unité émettrice à partir d'une trame de protocole numérique; - transmission des informations générales différenciées sous forme numérique, au travers d'un canal de communication numérique (75) entre l'unité émettrice et l'unité réceptrice ; et, - transmission des informations de signaux radio différenciées sous forme des porteuses radio fréquence (71,72,73,74) entre l'unité émettrice et l'unité réceptrice.
Patent FR-2994474-A1 (FR)
Title: Ensemble forme d'un chauffe-eau comportant un corps de chauffe comprenant un volume d'eau et d'au moins un generateur d'un module inductif dedie a un appareil electrique
Inventor: GASPARD JEAN-YVES
IPC: F24H1/18
Filed: 2012-08-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble formé d'un chauffe-eau comportant un corps de chauffe comprenant un volume d'eau et d'au moins un générateur de puissance d'un dispositif inductif dédié à un appareil électrique. L'ensemble est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'échange (11, 12, 16, 17) de chaleur entre ledit au moins un générateur (7) et une zone de passage de l'eau en direction ou dans le le corps de chauffe du chauffe-eau (8). Application dans le domaine des appareils électriques domestiques, notamment des chauffe-eaux.
Patent FR-2981398-A1 (FR)
Title: Mesure de dilatation differentielle entre l'enveloppe interieure et l'enveloppe exterieure
Inventor: MONTGOMERY MICHAEL EARL
IPC: F01D11/14
Filed: 2012-10-09
Abstract: Capteur (200) de dilatation différentielle d'enveloppes et turbomachine comprenant un capteur (200). Le dispositif (200) capteur de dilatation différentielle d'enveloppes comprend un boîtier (201) et une première tige (210) présentant une partie distale (211) qui s'étend à travers une première ouverture (213) du boîtier (201). La première tige (210) comporte en outre une partie proximale (212) située dans le boîtier (201). Un manchon (220) entoure la partie distale (211) de la première tige (210), à l'extérieur du boîtier (201), et un bras actionneur (245) est fixé à la première tige (210). Une deuxième tige (248) est disposée en contact physique, par son extrémité distale, avec le bras actionneur (245), et un capteur (250) de dilatation d'enveloppe est relié fonctionnellement à la deuxième tige (248), à l'extrémité proximale de celle-ci.
Patent FR-2998398-A1 (FR)
Title: Method for activating on-line payment service from e.g. near field communication integrated tablet personal computer, involves starting subscription process by administration server from unique identifier if checking of sign is positive
Inventor: SAIF AHMAD
IPC: G06Q20/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: The method involves calculating a unique identifier of a customer. A portable application (2) in a mobile phone (1) is connected to a management server (6) to check eligibility of a sign to use an on-line service and to check a record of the customer with the service. A message is sent by the server to the application if checking of the sign is negative. The service is activated to perform a transaction from the unique identifier if checking of the sign and the record are positive. A subscription process is started by the server from the unique identifier if checking of the sign is positive.
Patent FR-2984315-A1 (FR)
Title: Procede de production de methionine
Inventor: HAGIYA KOJI
IPC: C07C323/58
Filed: 2012-12-14
Abstract: On a souhaité un nouveau procédé capable de produire de la méthionine sans utiliser du cyanure d'hydrogène comme matière première. La présente invention fournit un procédé de production de méthionine comprenant l'étape A d'oxydation du 4-méthylthio-2-oxo-1-butanal en présence d'un alcool, et l'étape B d'amination réductrice de 4-méthylthio -2-oxobutyrate obtenu dans l'étape A. L'étape A est réalisée de préférence par réaction du 4-méthylthio-2-oxo-1-butanal, de l'alcool et d'un agent oxydant en présence d'un catalyseur de carbène.
Patent FR-3000054-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de boues primaires d'eaux usees municipales ou industrielles, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DELAHAYE MATHIEU
IPC: C02F3/28
Filed: 2012-12-26
Abstract: Procédé de traitement de boues primaires d'eaux usées municipales ou industrielles, selon lequel les eaux usées, contenant une charge entrante de matières en suspension (MES), sont soumises à un traitement primaire (3) donnant, d'une part, des boues primaires envoyées dans un digesteur (5) anaérobie pour une production de biogaz et, d'autre part, des eaux usées envoyées vers un autre traitement (7), généralement un traitement biologique ; on fait varier la performance du traitement primaire (3) pour faire fonctionner le digesteur (5) avec un flux de boues à digérer correspondant sensiblement à la charge optimale pour le digesteur, malgré les variations de charge entrante.
Patent FR-3000499-A1 (FR)
Title: Combustible pour chaudiere a charbon contenant de la biomasse et procede de fabrication correspondant
Inventor: MARIN JEAN-BAPTISTE
IPC: C10L5/44
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un combustible apte à être utilisé dans une chaudière ou un four industriel à charbon, se présentant sous forme de granulés compactés. Selon l'invention, un tel combustible comprend 40 à 60% en masse de particules de bois, 20 à 30% en masse d'un mélange d'au moins deux issues provenant d'opérations de triage, calibrage et tamisage de productions agricoles de céréales, d'oléagineux ou de protéagineux et 10 à 25% en masse de fines de charbon fossile ou de charbon de bois, en proportions.
Patent FR-2989819-A1 (FR)
Title: Condensateur electrolytique solide contenant de multiples fils conducteurs d'anode lies par frittage.
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/048
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un condensateur contenant un élément de condensateur électrolytique solide ayant un corps d'anode poreux (33) et un ensemble conducteur d'anode (16). Au moins un fil de l'ensemble conducteur est connecté électriquement au corps d'anode (33) pour connexion à une terminaison d'anode. L'ensemble conducteur (16) contient des premier et second fils conducteurs noyés au sein du corps d'anode (33) et le prolongeant dans une direction longitudinale. Les premier et second fils sont liés /fusionnés ensemble pendant le frittage du corps d'anode (33) (c'est-à-dire « liés par frittage »). La liaison peut être métallurgique, covalente, électrostatique, etc. La liaison par frittage des fils réduit la longueur de parcours et la résistance pour le passage du courant au sein du corps d'anode (33), réduisant ainsi la résistance-série équivalente (RSE).
Patent FR-3006803-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements acoustiques, ou systemes idiophoniques, de modification des proprietes acoustiques d'un espace, son utilisation et procedes correspondants
Inventor: BOUSQUET FREDERIC
IPC: G10K15/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: Cet ensemble comprend au moins un organe diffuseur (51) qui comporte au moins une plaque (60, 70, 80), apte à vibrer sous l'effet d'un stimulus physique, en particulier d'un stimulus sonore, de façon à émettre une onde sonore dont la fréquence est comprise entre 0,5 et 160.000 Hz. Par ailleurs des moyens de positionnement (90, 95) sélectif assurent à cet ensemble différentes configurations géométriques par rapport à l'espace dans lequel il est placé. De la sorte, on peut modifier la signature acoustique de l'espace, en faisant varier ces configurations. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel ensemble et un procédé de modification des propriétés acoustiques d'un espace.
Patent FR-3013316-A1 (FR)
Title: Outil de remorquage pour un dispositif de maintenance d'une flute sismique
Inventor: CHOQUER THIBAUT
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un outil de remorquage (21, 103) pour un dispositif de maintenance (1) intervenant sur une flûte sismique (4) traînée par un navire laboratoire (35), la flûte sismique (4) comprenant des sections jointes entre elles par des connecteurs (90), chaque connecteur étant séparable en deux demi-connecteurs fixés chacun à l'extrémité d'une des sections de la flûte sismique (4). L'outil de remorquage comprend notamment : - un réceptacle (22, 23, 30) définissant un passage pour la flûte sismique (4), - une butée présentant un profil de forme adaptée pour venir en appui contre le réceptacle en entrée du passage, la butée étant solidarisée à un des demi-connecteurs. L'invention concerne également un dispositif de maintenance équipé d'un tel outil de remorquage.
Patent FR-3001714-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de maintien de reservoirs cryogeniques
Inventor: FAURE BENJAMIN
IPC: B64D37/06
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de support et de maintien d'un réservoir (100) de forme générale cylindrique ou conique et d'axe principal X, qui comprend une paire de premiers moyens (2a, 2b, 2c, 2d) de retenue du réservoir selon un axe vertical Z à chacune d'une première (101) et d'une seconde (102) extrémité du réservoir, un deuxième moyen (3) de retenue du réservoir selon un axe horizontal Y perpendiculaire à l'axe principal à la première (101) extrémité du réservoir et un troisième moyen de retenue à rotule (4) autour de l'axe vertical relié à la seconde extrémité (102) du réservoir.
Patent FR-3002126-A1 (FR)
Title: Mobilier roulant dissociable
Inventor: VERCAEMST OLIVIER
IPC: A47B23/04
Filed: 2013-02-20
Abstract: Equipement comprenant un mobilier roulant (1), de type chevet, notamment à usage hospitalier, comprenant : - un corps (2) équipé de roulettes (3) à sa base ; - une partie arrière (4) fixée au corps (2) du mobilier roulant (1). Selon l'invention, l'équipement comprend des supports muraux (5) et en ce que ladite partie arrière (4) est amovible et apte à être désolidarisée du corps (2) du mobilier roulant (1), par le biais de moyens de solidarisation/désolidarisation comprenant un premier mécanisme de solidarisation/désolidarisation (40,40') de la partie arrière (4) aux supports muraux (5), et un deuxième mécanisme de solidarisation/ désolidarisation (41) de la partie arrière (4) au corps (2) du mobilier roulant (1), de telle façon à pouvoir successivement solidariser ladite partie arrière (4) sur lesdits supports muraux (5) puis désolidariser la partie arrière (4) du corps (2) du mobilier roulant (1), et inversement.