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Patent FR-3048602-A1 (FR)
Title: Procede non invasif de collecte de parametres physiologiques representatifs des shunts intra-thoraciques et installation correspondante
Inventor: PERRAULT HELENE
IPC: A61B5/0275
Filed: 2016-03-08
Abstract: Procédé non invasif de collecte de paramètres physiologiques représentatifs de shunts intra-thoraciques chez une personne, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : i) Déterminer le débit cardiaque pulmonaire (Qcpulm) de la personne à partir de la vitesse de disparition d'un marqueur gazeux inhalé, j)déterminer le débit cardiaque systémique (Qcsyst) de la personne par une mesure de la variation d'impédance électrique au niveau du thorax, k) comparer les valeurs obtenues des débits cardiaques pulmonaire (Qcpulm) et systémique (Qcsyst) de la personne obtenus aux étapes a) et b), l)en déduire, en cas d'inégalité, au moins un paramètre physiologique représentatif, qualitativement et quantitativement, d'au moins un shunt intra-thoracique. L'invention concerne également une installation de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3049982-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une crepine, crepine, et ejecteur comprenant une telle crepine
Inventor: CORMAN FRANCOIS
IPC: B22F10/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une crépine (1), telle qu'une crépine (1) d'un éjecteur (2) utilisé pour transférer du carburant entre deux réservoirs d'un aéronef ou pour l'alimentation en carburant d'un moteur, ladite crépine (1) comprenant un conduit (3) dont une première extrémité est destinée à être raccordée à une entrée (9) de l'éjecteur (2), et dont une deuxième extrémité est logée dans un boîtier (4) comprenant une face ouverte (5) pour le passage du carburant, la face ouverte (5) étant obturée par une grille (6) faisant office de filtre. Selon l'invention, le procédé consiste à fabriquer le conduit (3), le boîtier (4) et la grille (6) de la crépine (1) en une seule pièce monobloc.
Patent FR-3035606-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de poudre et procede pour fabrication additive
Inventor: BARNHART DAVID RICHARD
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: Dispositif de fabrication additive (10), comportant : un plateau (12) définissant une surface de travail plane (34) présentant une ouverture (36), l'ouverture (36) communiquant avec une enceinte de construction (24) contenant une plate-forme de construction (26) à coulissement vertical ; et un premier chariot (20) présentant une première fenêtre de transfert de poudre (46), le premier chariot (20) étant mobile sur l'ensemble de la surface de travail (34) entre une position de chargement distante de l'ouverture (36) où la première fenêtre de transfert de poudre (46) est accessible pour recevoir de la poudre et une position d'alimentation dans laquelle la première fenêtre de transfert de poudre (46) est alignée au-dessus de l'ouverture (36).
Patent FR-3053974-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere dienique comprenant des fonctions carbonates.
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08K3/04
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une charge renforçante et d'un élastomère comprenant des unités d'un monomère 1,3-diène et portant des fonctions carbonate présentes chacune dans un cycle 1,3-dioxolan-2-one. La composition présente un renforcement amélioré.
Patent FR-3055531-A1 (FR)
Title: Capsule de fermeture
Inventor: AUBRET KEREM
IPC: B65D47/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: Capsule de fermeture, destinée à venir obturer une extrémité ouverte d'un réservoir, comprenant un corps (12) d'axe longitudinal (Z), sensiblement cylindrique, destiné à venir se monter sur l'extrémité ouverte du réservoir et pourvu d'un orifice d'écoulement (12e) et un couvercle (14) articulé par rapport au corps (12) au moyen d'au moins deux charnières (16) autour d'un axe de pivotement transversal (AO) entre une position d'ouverture de l'orifice d'écoulement (12e) et une position de fermeture dudit orifice d'écoulement (12e), ledit couvercle (14) présentant un diamètre extérieur supérieur au diamètre extérieur du corps (12) et formant un débord radial, ladite capsule de fermeture (10) comprenant en outre un organe de rappel (18) disposé dans un plan passant entre les deux charnières (16) et apte à maintenir le couvercle (14) dans chacune des positions. L'organe de rappel (18) présente une forme coudée configurée pour venir s'insérer dans des cavités (12f, 14d) pratiquées respectivement dans le corps (12) et dans le couvercle (14) et pour affleurer le débord radial du couvercle (14) dans la position de fermeture.
Patent FR-3056528-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur optique, systeme d'assistance a la conduite et procede de nettoyage associes
Inventor: LE-CALVEZ GILLES
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (1) d'un capteur optique (3), notamment destiné à équiper un véhicule automobile, comprenant une buse de distribution (5) d'un liquide de nettoyage, caractérisé en ce que la buse de distribution (5) du liquide de nettoyage est de type goutte-à-goutte et configurée pour déposer par gouttes individuelles du liquide de nettoyage sur le capteur optique (3).
Patent FR-3057871-A1 (FR)
Title: Compose urethane modificateur de rheologie
Inventor: MATTER YVES
IPC: C09D123/36
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un composé uréthane modificateur de rhéologie. Le composé à fonctions uréthanes de l'invention peut être préparé selon un procédé en plusieurs étapes qui mettent en œuvre des composés à fonctions isocyanates différents. Pour la préparation du composé uréthane selon l'invention, un composé monoisocyanate, notamment un composé monoisocyanate issu de la condensation séparée d'un composé diisocyanate dissymétrique avec un composé réactif, est mis à réagir avec un composé alkylène-glycol en présence d'un composé polyisocyanate. L'invention fournit également des compositions de revêtement comprenant des particules minérales et un composé uréthane selon l'invention.
Patent FR-3052292-A1 (FR)
Title: Dispositif betavoltaique avec transformateur.
Inventor: CANDY JEAN PIERRE
IPC: G21H1/02
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour produire de l'électricité à partir d'une sourde radioactive émetteur de rayonnement béta connu sous la dénomination "Bêtavoltaîque".
Patent FR-3068104-A1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication d'une structure de renfort d'une conduite flexible, procede associe et systeme comprenant ladite installation
Inventor: SACILOTTO BENOIT
IPC: B21C37/12
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention se rapporte à une installation (1) pour la fabrication d'une structure de renfort (8) d'une conduite flexible (2) comprenant un plateau (10) sur lequel est agencé : - Un premier train de profilage (11) d'un feuillard principal (81a) pour former un profilé principal (8a) - Un second train de profilage (12) d'un feuillard supplémentaire (81b) comprenant au moins une tête de profilage supplémentaire (14) comprenant au moins une paire de galets supplémentaires inférieur et supérieur (14a, 14b) apte à plier ledit feuillard supplémentaire (81b) pour former un profilé supplémentaire (8b), - Un moyen d'entraînement de ladite au moins une tête de profilage principale (13), - Un moyen d'enroulement du profilé principal (8a) et du profilé supplémentaire (8b) en aval dudit premier train de profilage (11) et dudit second train de profilage (12), caractérisée en ce que la ou les paires de galets supplémentaires inférieur et supérieur (14a, 14b) de ladite ou de l'ensemble desdites têtes de profilage supplémentaire (14) sont montées libres en rotation par rapport audit plateau (10). La présente installation permet la fabrication d'une structure de renfort avec moins de défauts géométriques et ainsi, avec une résistance mécanique améliorée.
Patent FR-3062921-A1 (FR)
Title: Circuit de surveillance d'un reseau d'alimentation electrique
Inventor: HUIN BERTRAND
IPC: G01R19/145
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un circuit de surveillance (10) d'un réseau d'alimentation électrique, le circuit comprenant deux bornes (11, 12) destinées à être connectées entre une phase (3) du réseau et la terre (4), et comprenant, en parallèle, un premier dispositif (8) de signalisation de tension (VPIS) et un second dispositif (19) de détection de défaut (RGDAT), qui est raccordé de façon amovible au circuit de surveillance. Le circuit de surveillance comporte une impédance de compensation (20) en parallèle du second dispositif, un moyen de connexion (16) qui connecte l'impédance de compensation au circuit de surveillance lorsque le second dispositif est absent et qui déconnecte l'impédance de compensation lorsque le second dispositif est connecté au circuit de surveillance, une capacité (13) de régulation de courant, une capacité (15) de correction d'angle de phase et une capacité (14) de limitation de tension.
Patent FR-3068422-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de blocage en tension d'un cable a l'aide d'une pince serre-cable
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: H02G7/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: Ce dispositif (30) de blocage en tension d'un câble (32) comporte une pince serre-câble (10) à mâchoires de serrage (12, 20) et à organe de traction (22). Le dispositif de blocage (30) comporte un élément femelle (34) présentant un passage (36) d'insertion du câble (32). La pince serre-câble (10) est montée dans un élément mâle (48) indépendant de l'élément femelle (34) et solidaire du câble (32) par serrage des mâchoires (12, 20) de la pince (10) contre le câble (32). L'élément mâle (48) et le passage (36) du premier élément femelle (34) sont dimensionnés pour qu'une partie de l'élément mâle (48) incluant au moins les mâchoires de serrage (12, 20) puisse traverser le passage (36). L'élément mâle (48) comporte en outre une butée (58), fixée à une extrémité libre de l'organe de traction (22), de dimensions l'empêchant de traverser le passage (36).
Patent FR-3068723-A1 (FR)
Title: Dispositif de coulissement pour porte louvoyante
Inventor: DENIZET GILLES
IPC: F16C29/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de coulissement d'une porte (2) louvoyante d'une cabine de pilotage (4) munie d'au moins un dormant (3) comprenant un montant supérieur (5), un montant inférieur (6), un montant avant (7), et un montant arrière (8), le dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un premier rail supérieur (10) et un deuxième rail supérieur (11) fixés sur ledit montant supérieur (5) et aptes à coopérer respectivement avec un premier et un deuxième organes de roulement (12,13) fixés de la porte (2), lesdits premier et deuxième rails supérieurs (10, 11) étant semblables et décalés latéralement et longitudinalement l'un par rapport à l'autre, - un rail inférieur fixé sur la porte (2) et apte à coopérer avec un troisième organe de roulement solidaire dudit montant inférieur (6) du côté du montant arrière (8), ou dudit montant arrière (8).
Patent FR-3070289-A1 (FR)
Title: Procede de percage a avance vibratoire et dispositif correspondant
Inventor: MARTINEAU EMMANUEL
IPC: B23B35/00
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de perçage au moyen d'un dispositif de perçage (10) à paramètres de coupe contrôlés comprenant : - un organe terminal (12) monté mobile en rotation et en translation selon un même axe ; - un moteur d'entrainement en rotation (35) dudit organe terminal (12) ; - un moteur d'entrainement en translation (34) dudit organe terminal (12) ; - des moyens de contrôle (300) desdits moteurs (34, 35) ; - des moyens de transmission (CT1, CT2) reliant lesdits moteurs (34, 35) et ledit organe terminal (12), lesdits moyens de transmission (CT1, CT2) étant configurés de telle sorte que la vitesse de translation VT dudit organe terminal (12) le long de son axe longitudinal est égale au produit de la fréquence de rotation FR dudit moteur d'entrainement en translation (34) par une constante k selon la formule VT = k. FR. Selon l'invention, un tel procédé comprend au moins une étape de perçage (402) au cours de laquelle lesdits moyens de contrôle (300) transmettent audit moteur d'entrainement en translation (34) une consigne de fréquence de rotation d'avance égale à la somme d'une composante de fréquence de rotation d'avance constante prédéterminée et d'une composante de fréquence de rotation d'avance périodique prédéterminée oscillant entre une valeur maximale et une valeur minimale.
Patent FR-3070641-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance laterale et arriere d'un vehicule automobile, et vehicule equipe d'un tel systeme
Inventor: BAILLY OLIVIER
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-09-06
Abstract: Système de surveillance latérale et arrière pour un véhicule automobile (8) comprenant des moyens d'acquisition d'image pour acquérir une image d'une vue arrière et latérale de l'environnement du véhicule. Les moyens d'acquisition d'image sont capables de pivoter entre au moins une position latérale correspondante à un premier mode de surveillance (CMS) et une position arrière correspondante à un second mode de surveillance (AVM). Véhicule automobile équipé d'un tel système de surveillance latérale et arrière.
Patent FR-3070382-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes de carbone verticalement alignes, et supercondensateurs electrochimiques utilisant ces nanotubes comme electrodes
Inventor: DESCARPENTRIES JEREMIE
IPC: H01G11/84
Filed: 2017-10-16
Abstract: Composite comprenant des nanotubes de carbone verticalement alignés (VACNT) sur un substrat, caractérisé en ce que ledit composite comprend du carbone additionnel désorganisé déposé sur la face extérieure des nanotubes. Ce carbone additionnel n'est pas amorphe mais comprend des domaines graphitiques. Ce composite peut être préparé par un procédé de CVD en présence d'un catalyseur sur un substrat métallique à pression atmosphérique. Il peut être utilisé comme électrode dans des dispositifs électroniques et électrotechniques, tels que des supercondensateurs.
Patent FR-3081259-A1 (FR)
Title: Limiteur de courant supraconducteur avec entretoise electriquement conductrice
Inventor: LEGENDRE PIERRE
IPC: H02H9/02
Filed: 2018-05-17
Abstract: Limiteur de courant supraconducteur, comportant au moins un conducteur de type supraconducteur (3) enroulé pour former une bobine (2) s'étendant selon un plan unique et reliant un premier terminal de connexion électrique à un deuxième terminal de connexion électrique, une entretoise électriquement isolante (8) étant disposée entre deux spires de la bobine. Le conducteur de type supraconducteur (3) est constitué d'au moins deux câbles supraconducteurs (5) distincts, enroulés parallèlement, dont les extrémités sont électriquement reliées respectivement par le premier terminal de connexion électrique et par le deuxième terminal de connexion électrique. Une entretoise électriquement conductrice (12) est disposée entre deux desdits câbles supraconducteurs (5) distincts, cette entretoise électriquement conductrice (12) étant perméable à un fluide de refroidissement.
Patent FR-3081183-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'un volet roulant et d'une toile
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/82
Filed: 2018-05-18
Abstract: Ce système d'actionnement (S) d'un volet roulant et d'une toile coulissant parallèlement, comprend un actionneur (6) délivrant un couple de rotation, un tube (8) d'enroulement du volet roulant, et un tube (10) d'enroulement de la toile. Le système d'actionnement comprend un différentiel (12) comportant une entrée (120) entraînée en rotation par l'actionneur (6), une première sortie (122) entrainant en rotation le tube (8) d'enroulement du volet et une seconde sortie (124) entrainant en rotation le tube (10) d'enroulement de la toile. Le différentiel (12) transmet sélectivement le couple de rotation de l'actionneur (6) au tube (8) d'enroulement du volet via la première sortie (122) lorsque le tube (8) d'enroulement du volet est non bloqué, ou au tube (10) d'enroulement de la toile via la seconde sortie (124) lorsque le tube (8) d'enroulement du volet est bloqué.
Patent FR-3084100-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'obstacle dans une installation controlant les deplacements de vantaux ou de volets battants.
Inventor: PERSONNIER JANICK
IPC: E05F15/73
Filed: 2018-07-18
Abstract: Procédé de gestion d'obstacles dans une installation contrôlant le déplacement entre deux butées d'au moins un vantail de volet battant ou de porte entraîné par des moyens moteur auxquels il est relié mécaniquement, une unité de contrôle électronique comportant des moyens de mesure de la position du vantail et des moyens de détection des obstacles pendant le déplacement dudit vantail, des moyens de commande du déplacement de chaque vantail étant reliés à l'unité de contrôle par le mode de fonctionnement suivant : - A. En cas de détection d'un obstacle par les moyens de détection au cours du déplacement du vantail, arrêt des moyens moteurs et mesure de la position dudit vantail; - B. Si le vantail est dans une position située dans une portion prédéterminée du trajet, redémarrage automatisé du battant dans le même sens à l'issue d'une temporisation prédéterminée.
Patent FR-3084959-A1 (FR)
Title: Circuit magnetique comportant un conduit interne de passage de cable
Inventor: BELFKIRA RACHID
IPC: H02K1/06
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention propose un circuit magnétique comportant un empilement annulaire (22) de tôles (12), chaque tôle (12) comporte une couronne (14) une pluralité de branches (16), caractérisé en ce que l'empilement de tôles comporte : - un groupe de tôles primaires (52) dont une branche de raccordement (16) est globalement en forme de L qui s'étend axialement dans un premier sens) ; et - un groupe de tôles secondaires (54) dont une branche de raccordement (16) est en forme de U ou en forme de L qui s'étend axialement dans un deuxième sens opposé audit premier sens.
Patent FR-3085454-A1 (FR)
Title: Organe de transmission de puissance
Inventor: GOUIN GILLES GASTON JACQUES
IPC: F16H55/06
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un organe annulaire de transmission de puissance 22 d'axe longitudinal X comprenant une première pièce annulaire 26a, une deuxième pièce annulaire 26b comprenant des moyens de transmission de couplage 46a et une troisième pièce annulaire 26c solidaires les unes des autres, la première pièce annulaire 26a et la troisième pièce 26c annulaires étant réalisées dans un premier matériau métallique, la deuxième pièce annulaire 26b étant réalisée dans un second matériau métallique ayant une densité supérieure à la densité du premier matériau métallique, la deuxième pièce annulaire 26b étant bloquée longitudinalement entre la première pièce annulaire 26a et la troisième pièce annulaire 26c et radialement sur la première pièce annulaire 26a, la première pièce annulaire 26a étant en contact avec la troisième pièce annulaire 26c et soudée à celle-ci.
Patent FR-3086692-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d'une piece rapportee anti-usure
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne une aube de turbomachine destinée à être montée autour d'un axe longitudinal X en s'étendant radialement, l'aube comprenant à son extrémité radialement externe un talon (16) qui présente une plateforme, la plateforme présentant un premier et un deuxième bord (18, 19) circonférentiellement opposés, le premier bord étant disposé coté intrados de l'aube et le deuxième bord étant disposé coté extrados de l'aube, une surface radialement interne de la plateforme destinée à délimiter une veine de la turbomachine et une surface radialement externe opposée à la surface radialement interne. Selon l'invention, l'aube comprend une pièce rapportée (35) ayant un matériau anti-usure configurée pour être fixée de façon amovible sur la surface radialement externe, la pièce rapportée s'étendant circonférentiellement entre le premier bord et le deuxième bord et présentant à chacune de deux extrémités circonférentielles (36, 38) opposées une paroi radiale destinée à prendre appui respectivement contre le premier bord et le deuxième bord de la plateforme.
Patent FR-3086945-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de copolymere d'ethylene et de myrcene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08F236/22
Filed: 2018-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène et de myrcène qui comprend des unités éthylène et des unités myrcène, les unités éthylène dans le copolymère représentant entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités myrcène du copolymère, les unités myrcène de configuration 1,2 et 3,4 dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités myrcène du copolymère, lequel procédé comprend la polymérisation d'éthylène et de myrcène dans un réacteur en présence d'un système catalytique à base au moins d'un métallocène et d'un organomagnésien, de l'éthylène et du myrcène étant ajoutés de manière continue dans le réacteur au cours de la polymérisation.
Patent FR-3090569-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour un véhicule sous-marin
Inventor: CANCES JULIEN
IPC: B63G8/12
Filed: 2018-12-19
Abstract: Système d’alimentation électrique pour un véhicule sous-marin Système d’alimentation électrique (1) pour un véhicule sous-marin, le système d’alimentation comprenant :     - un réservoir de carburant (14) comprenant un carburant (18) ;     - un réacteur (16) configuré pour recevoir un flux de carburant (FC) provenant du réservoir de carburant (14) et pour extraire du carburant (18) au moins une partie d’hydrogène comprise dans le carburant (18), le réacteur (16) étant configuré pour fournir en sortie un premier flux (F1) comprenant la partie d’hydrogène extraite et un deuxième flux (F2) comprenant le carburant (18) réduit de la partie d’hydrogène extraite ;     - une pile à combustible (10) configurée pour recevoir la partie d’hydrogène extraite du carburant (18) et de l’oxygène (13) et pour générer une tension électrique d’alimentation en utilisant la partie d’hydrogène extraite du carburant (18).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093036-A1 (FR)
Title: Glissière renforcée pour siège
Inventor: FEUILLET PATRICK
IPC: B60N2/08
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention est relative à une glissière (1) pour siège de véhicule automobile comprenant :- une premier rail (2), supérieur, et un second rail (3), inférieur, montés coulissant l’un par rapport à l’autre selon un de coulissement, définissant entre eux une cavité (C), - un verrou comprenant au moins un organe de blocage (4) apte à passer d’une position verrouillée position dans laquelle ledit au moins un organe de blocage immobilise le premier rail et le second rail l’un par rapport à l’autre, et une position déverrouillée et un système de guidage (7) dudit au moins un organe de blocage (4) entre la première position verrouillée et la deuxième position déverrouillée, solidaire du premier rail (2), supérieur, ledit système de guidage comprenant un guide interne (7) solidarisé au premier rail (2) en deux points d’ancrage prolongeant respectivement le corps formant guide (7) en dessous et en dessous d’un orifice de guidage (70). Figure abrégé : N° 2
Patent FR-3095340-A1 (FR)
Title: Procede d'augmentation de la liberation de composes medicaux de nanoparticules apres une etape d’altération et une etape de perturbation physico-chimique
Inventor: ALPHANDÉRY EDOUARD
IPC: G01N33/52
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la libération d'au moins un composé, ledit composé étant initialement un composé initial lié à au moins une nanoparticule initiale, ledit composé initial lié à ladite nanoparticule initiale formant une particule initiale, la particule initiale comprenant au moins un principe actif, ledit procédé comprenant au moins une étape d'altération de la particule initiale et au moins une étape de perturbation physico-chimique d'une particule altérée résultant de l'étape précédente. (Figure 7).