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Patent FR-3099911-B1 (FR)
Title: Embarcation, telle qu’une planche de surf ou de paddle, à assistance électrique contrôlée
Inventor: QUENDEZ NICOLAS
IPC: B63B32/10
Filed: 2019-08-12
Granted: 2023-11-10
Abstract: Embarcation, telle qu’une planche de surf ou de paddle, à assistance électrique contrôlée.  L’invention concerne une embarcation pour le transport d’un utilisateur sur l’eau, comprenant des moyens de propulsion 1 permettant la progression de l’embarcation sur ou dans l’eau, un moteur 2 électrique pour délivrer une puissance d’entraînement des moyens de propulsion 1, une source 3 d’énergie électrique pour alimenter le moteur 2, une unité 4 électronique de contrôle du fonctionnement et l’alimentation du moteur 2, et des moyens de mesure 5, 6, 7 connectés à l’unité 4 pour mesurer la valeur d’au moins un paramètre donné parmi un paramètre relatif au moteur, un paramètre relatif à l’embarcation, et un paramètre relatif un utilisateur sur l’embarcation.  L’unité 4 reçoit au moins une valeur mesurée du paramètre, et adapte la puissance d’entraînement des moyens de propulsion 1 délivrée par le moteur 2, en fonction de la valeur reçue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101137-B1 (FR)
Title: Unité de conditionnement d’air pour aéronef
Inventor: BEAUREPAIRE ELISE
IPC: F24F13/30
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne une unité de conditionnement d’air (1) pour aéronef, comprenant un circuit d’air (10) avec une entrée (110) d’air et une sortie (120) d’air, au moins un circuit de refroidissement en boucle fermée dit « positif » (20), comprenant un échangeur de chaleur (210), dans lequel circule un fluide caloporteur, disposé entre ladite entrée (110) d’air et ladite sortie (120) d’air et étant adapté pour fonctionner uniquement à une température interne supérieure ou égale à une température dite « anti-givre » prédéterminée, à laquelle la formation de givre sur ledit échangeur de chaleur est évitée, au moins un circuit de refroidissement en boucle fermée dit « négatif » (30), fluidiquement indépendant de l’au moins un circuit de refroidissement positif (20), comprenant un échangeur de chaleur (310), dans lequel circule un fluide caloporteur, disposé entre l’au moins un circuit de refroidissement positif (20) et la sortie (120) d’air et qui est adapté pour fonctionner à une température interne négative, et au moins un ventilateur (130) afin de générer un flux d’air dans le circuit d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095363-B1 (FR)
Title: Plaque de construction pour la réalisation d’ouvrage, procédé de fabrication d’un dispositif intégré dans la plaque de construction et procédé de fabrication d’une telle plaque
Inventor: SIMON EMERIC
IPC: B28B3/14
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-05
Abstract: Plaque de construction pour la réalisation d’ouvrage, procédé de fabrication d’un dispositif intégré dans la plaque de construction et procédé de fabrication d’une telle plaque Plaque de construction pour la réalisation d’ouvrage, comprenant un coffrage (2) délimitant une zone de remplissage (4), et une pluralité de dispositifs (3) logés au sein de la zone de remplissage (4), chaque dispositif (3) ayant un corps (10) délimitant au moins une cavité fermée. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3102922-B1 (FR)
Title: Présentoir pour produits de maquillage ou de beauté
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A47F5/16
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-12-16
Abstract: Présentoir pour produits de maquillage ou de beauté Elément formant présentoir comportant une platine de base destinée à porter ou supporter les produits à présenter, par exemple des produits de maquillage ou de beauté, la platine de base ayant une face supérieure ayant la forme d'un polygone à au moins trois côtés, notamment un carré ou un rectangle, et une ou des ouverture(s) et/ou cavité(s) étant ménagée(s) dans ladite face supérieure en définissant un ou des espace(s) de réception pour les produits à présenter, caractérisé en ce que sur au moins un côté, notamment deux côtés, de préférence opposés, notamment de chaque côté de la platine, fait saillie une languette respective s'étendant dans le plan parallèle à la face supérieure et/ou inférieure de la platine.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103537-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: COLOMBEL JEAN MARC
IPC: F21V29/78
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: Titre La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant un premier module lumineux (100) comprenant un premier dissipateur thermique (111), un deuxième module lumineux (200) comprenant un deuxième dissipateur thermique (211), au moins l’un des dissipateurs thermiques (111, 211) comporte une base (113, 213) sur laquelle sont disposés des éléments de dissipation thermique (115, 215) qui émergent d’une face de la base, et un organe de ventilation (300) agencé entre le premier dissipateur thermique (100) et le deuxième dissipateur thermique (200). Au moins un des dissipateurs thermiques comprend un logement (117, 217) au moins en partie bordé par des éléments de dissipation thermique (115, 215), l’organe de ventilation étant au moins en partie disposé dans ce logement (117, 217).  (figure 1)
Patent FR-3088927-B1 (FR)
Title: Unité d'échange d'ions
Inventor: YAMANE OSAMU
IPC: C02F1/42
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-09-16
Abstract: Unité d'échange d'ions Une unité d'échange d'ions échangeant des ions contenus dans de l'eau inclut un récipient pour stocker plusieurs résines échangeuses d'ions, une voie d'alimentation en eau à travers laquelle de l'eau est introduite dans le récipient, une voie d'évacuation d'eau pure à travers laquelle de l'eau qui a été soumise à un échange d'ions par les résines échangeuses d'ions est évacuée du récipient, et une portion de suppression d'écoulement supprimant un écoulement des résines échangeuses d'ions en pressant vers le bas les résines échangeuses d'ions stockées dans le récipient à partir du dessus. La portion de suppression d'écoulement inclut un élément pressant placé sur une surface supérieure des résines échangeuses d'ions, l'élément pressant suivant les résines échangeuses d'ions qui rétrécissent de plus en plus en volume au fur et à mesure que les résines échangeuses d'ions sont utilisées et se déplaçant ensuite vers le bas.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106490-B1 (FR)
Title: Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec compartiment de rangement du tuyau flexible
Inventor: THEVENET LOUISE
IPC: A61G12/00
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: Titre de l’invention Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz avec compartiment de rangement du tuyau flexible L’invention concerne un chariot hospitalier (1) de transport de bouteille de gaz mobile comprenant une carcasse (2) délimitant un espace interne (3) et comprenant une paroi de toit (4) surmontant ledit espace interne (3), plusieurs roues (10) pour déplacer le chariot sur le sol et un système de distribution (5) de gaz comprenant une extrémité de raccordement (5a) et à laquelle est raccordée fluidiquement une extrémité amont (6a) d’un conduit flexible (6). La paroi de toit (4) comprend une ouverture supérieure (7) en communication avec l’espace interne (3). La partie intermédiaire (6b) du conduit flexible (6) vient se loger dans l’espace interne (3) au travers de l’ouverture supérieure (7), en particulier dans un compartiment de rangement (11) à paroi périphérique souple (11a), de préférence ayant une forme de sac.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106625-B1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant d’un moteur d’aéronef
Inventor: DUPEU FRANCK ALBERT ROBERT
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-11-04
Abstract: Circuit d’alimentation en carburant d’un moteur d’aéronef Un circuit d’alimentation en carburant d’un moteur d’aéronef comprend une pompe centrifuge couplée mécaniquement avec un arbre moteur (18) délivrant une puissance mécanique. Le circuit comprend en outre au moins une pompe électromagnétique (100) comprenant au moins un stator (110) délimitant un volume interne annulaire dans lequel est présent un rotor (120) apte à entraîner un fluide, une pluralité d’aimants (130) répartis de manière annulaire sur le rotor (120) et au moins une pluralité de bobines (140) réparties de manière annulaire à l’intérieur du stator (110) en vis-à-vis des aimants (130). Le rotor (120) est relié à l’arbre moteur (18) par un élément d’embrayage unidirectionnel (150).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3107547-B1 (FR)
Title: Moyen de demarrage comportant un capot de cle et vehicule equipe d’un tel moyen
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: E05B85/02
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-04-22
Abstract: TITRE MOYEN DE DEMARRAGE COMPORTANT UN CAPOT DE CLE ET VEHICULE EQUIPE D’UN TEL MOYEN Moyen de démarrage (100) comportant un dispositif de démarrage (3) à clé comprenant un stator (30) dans lequel pivote un barillet (31) entre une première position et une deuxième position suivant un axe de rotation (X), le barillet (31) débouchant sur une face avant du stator (30), une clé mécanique (2) introduite dans le barillet et comportant une partie de préhension (20), remarquable en ce que ledit moyen de démarrage (100) comporte un capot (1) avec un espace intérieur (12) recevant la partie de préhension (20) de la clé (2), des moyens d’entrainement en rotation de la partie de préhension (20) de la clé (2) et un moyen de maintien (4) du capot (1) relié au stator (30) et coopérant avec l’interface de maintien (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111249-B1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation de convertisseurs de type analogique-numérique ou numérique-analogique, et système correspondant.
Inventor: BERAUD-SUDREAU QUENTIN
IPC: H03M1/00
Filed: 2020-06-09
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de synchronisation d’une pluralité de convertisseurs (CONV_k) de type analogique-numérique ou numérique-analogique, les convertisseurs (CONV_k) étant tous connectés à une unité de commande (UC), ainsi qu’à une horloge (CLK) ayant une période d’horloge prédéfinie (Tclk), les convertisseurs étant par ailleurs chaînés de proche en proche de manière à former une chaîne de convertisseurs, chaque convertisseur (CONV_k) générant un signal de synchronisation interne (internal_sync_k) configuré pour fournir une référence temporelle à l’émission de données par le convertisseur (CONV_k).   Le procédé permet de garantir la synchronisation des convertisseurs à l’aide d’une procédure d’apprentissage et de configuration des convertisseurs. Le procédé permet de s’affranchir de toute contrainte de distance de ligne sur le signal de synchronisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114068-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une fonction d’un véhicule automobile
Inventor: LECLERE THOMAS
IPC: B62D5/04
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de commande d’une fonction d’un véhicule automobile L’invention concerne un procédé de commande d’au moins une fonction (10) équipant un véhicule automobile (1), le véhicule automobile (1) comprenant au moins une direction assistée électrique (4) et un volant de conduite (2), la direction assistée électrique (4) comprenant au moins un capteur de couple (6) qui mesure un effort rotatif exercé sur la direction assistée électrique (4) généré par le volant de conduite (2), le procédé comprenant au moins une première étape au cours de laquelle le capteur de couple (6) détecte au moins une séquence vibratoire effective générée par au moins deux chocs (12) contre le volant de conduite (2).  Fig 2
Patent FR-3116224-B1 (FR)
Title: Saisie d’objets entre des robots mobiles
Inventor: ZAOUI MOHAMED
IPC: B25J19/04
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant un premier robot (A), préhenseur d’objets, et un second robot (B), transporteur d’au moins un objet (10), chacun des premier et second robots (A, B) comprenant un système de locomotion (3, 7, 8), un système de navigation et une unité de traitement (5, 13) ; le premier robot comprenant en outre un système de capture d’images (6) et un système de préhension d’objets (1, 4), au moins le second robot (B) comportant un module d’identification (11) constitué d’un objet en trois dimensions, le système de capture d’images (6) du premier robot étant configuré pour acquérir au moins une image dudit module d’identification (11) afin d’extraire la position et l’orientation du module d’identification (11), l’unité de traitement (5) du premier robot étant configurée pour calculer, à partir de la position et de l’orientation du module d’identification (11) extraites, la position et l’orientation dudit au moins un objet (10) à saisir sur le second robot.  Figure 1
Patent FR-3117392-B1 (FR)
Title: système de fixation d’un embout d’outillage à un outil
Inventor: ABRASSART BENOIT
IPC: B23Q3/02
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne système de fixation d’un embout d’outillage, ledit système comprenant :  un porte embout,des moyens de solidarisation réversible dudit embout audit porte embout, lesdits moyens de solidarisation réversible pouvant prendre un état verrouillé et un état déverrouillé,un support d’embout apte à recevoir ledit embout, en vue de le solidariser audit porte embout ou après l’en avoir désolidariser.  Selon l’invention, lesdits moyens de solidarisation sont configurés pour passer de l’un à l’autre de leurs états par au moins un mouvement relatif dudit support d’embout par rapport audit porte embout suivant un unique axe X.  Fig.1
Patent FR-3124845-B1 (FR)
Title: Module d’éclairage automobile mulitfonction á réseau de lentilles
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/26
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-08-11
Abstract: MODULE D’ÉCLAIRAGE AUTOMOBILE MULITFONCTION Á RÉSEAU DE LENTILLES L’invention a pour objet un module d’éclairage pour véhicule automobile, comprenant des sources lumineuses (18.1, 18.2, 18.3, 18.4, 18.5) ; un dispositif optique (14) en matériau transparent formant un réseau de lentilles de projection (16.1, 16.2, 16.3) de lumière émise par les sources lumineuses (18.1, 18.2, 18.3) ; le réseau de lentilles de projection (16.1, 16.2, 16.3) comprenant un premier groupe de lentilles de projection (16.1) aptes à être éclairées par un premier groupe de sources lumineuses (18.1) et configurées pour produire des sous-faisceaux d’éclairage à coupure horizontale supérieure ; et un deuxième groupe de lentilles de projection (16.2) aptes à être éclairée par un deuxième groupe de sources lumineuses (18.2) et configurées pour produire des sous-faisceaux d’éclairage sans coupure horizontale supérieure.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 8)
Patent FR-3125737-B1 (FR)
Title: Procede de surmoulage inversé
Inventor: GUILLERAULT MARTIN
IPC: B29C45/14
Filed: 2021-07-30
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication par moulage d'une pièce (10) comportant:  - une étape de moulage par injection d'un premier élément (11), dit "peau d'aspect", réalisé dans un premier matériau, notamment un matériau plastique souple, puis  - une étape de surmoulage par injection contre une face de contact (12) de la peau d'aspect, d'un deuxième élément, dit "insert", réalisé dans un deuxième matériau, notamment un matériau plastique rigide,  - une température de fusion du matériau de l'insert (13) étant plus élevée qu'une température de fusion du matériau de la peau d'aspect (11), de sorte que la face de contact (12) de la peau d'aspect (11) est au moins partiellement refondue lors de l'étape de surmoulage de l’insert (13).  Figure pou r abrégé : Figure 3
Patent FR-3132179-B1 (FR)
Title: Connecteur de puissance insensible aux décharges partielles
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H01R13/44
Filed: 2022-01-27
Granted: 2024-01-19
Abstract: C onnecteur de puissance insensible aux décharges partielles Connecteur de puissance (10) ayant une partie terminale métallique entourant des broches de contact non connectées mais destinées à être mises sous tension et sur laquelle est fixé un couvercle de protection (12), la surface interne de la partie terminale métallique formant un évidement autour des broches de contact, l’évidement étant comblé d’un bouchon en matériau isolant (14) venant recouvrir les broches de contact et ainsi augmenter les distances d’isolement et lignes de fuite entre la partie terminale métallique et les broches de contact et entre les broches de contact elles-mêmes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2380660-B1 (FR)
IPC: H02K19/06
Filed: 1978-01-18
Granted: 1982-11-12
Abstract: A single phase stepping motor, particularly for clocks, with a rotor having several pole teeth and a stator, the latter being made of two stator parts connected with one another via a bridge part, the latter carrying the excitation winding, of which each stator part on its free end has an equal or smaller number (in comparison to the rotor pole number) of stator pole teeth as well as a passage opening for the rotor shaft, the stator pole teeth being directed towards the face sides of the rotor. Each rotor pole tooth comprises a main pole and an auxiliary pole extending in the direction of rotation formed on the main pole, and between the stator pole teeth, a permanent magnetic circuit is provided, by means of which circuit the rest position of the rotor is determined during the unexcited stator condition.
Patent FR-2452270-B1 (FR)
IPC: E05B69/00
Filed: 1979-03-29
Granted: 1982-01-22
Abstract: The invention relates to a tamper-proof hanger comprising at least one arm forming gripping jaw movably mounted in the plane of the hanger and whose mobile end may be applied against a part of the top edge of the bar supporting a garment, thus gripping a garment hanging on the hanger between the arm and the bar, and means for locking the mobile arm in closed position. This hanger is intended to prevent the theft of the garments, particularly in stores or cloakrooms.
Patent FR-2499737-B1 (FR)
IPC: H04M17/02
Filed: 1981-02-12
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. An alarm circuit for public prepayment telephone station monitoring system, having a first oscillator (OSC1) the output of which is connected to the primary of a transformer (TR) the secondary of which is respectively connected through two capacitors (C7, C8) to the wires (L1, L2) of the public telephone station line before the connecting contacts (s1, s2) of said station, characterized in that it has a second oscillator (OSC2) the output of which is mounted like the first oscillator (OSC1) output, the first and second oscillators (OSC1, OSC2) being tuned at two different audio frequencies, the circuit also having on the two supply wires of the two oscillators (OSC1, OSC2) two inverter microswitches (PC1, PC2) the condition of which depends on wether or not the cash box is present in the station, those inverter microswitches switching the supply onto the oscillator (OSC2) when the cash box is present and onto the other (OSC1) when the cash box is absent.
Patent FR-2647583-B1 (FR)
Inventor: KYU-HYUN CHOI
IPC: G11C29/00
Filed: 1990-01-17
Granted: 1997-03-28
Abstract: A semiconductor a semiconductor memory device including a plurality of normal blocks containing only normal memory cells without a redundant memory cell and a redundant block containing only redundant memory cells. The device comprises a plurality of normal blocks each having a plurality of normal row and column lines each connected with a plurality of normal memory cells; a redundant block having a plurality of redundant row and column lines each connected with a plurality of redundant memory cells; block decoder for selecting one of the normal blocks in response to first address signals; a redundant column decoder being programmed to select redundant columns replacing normal columns which are containing defective normal memory cells according to the output signals of the block decoder and second address signals, the decoder producing redundant operation signals when a defective normal memory cell is addressed; a redundant clock generator for producing a redundant control clock in response to the redundant operation signals; and a plurality of normal column decoders associated with the normal columns in the respective normal blocks, whereby the decoders all are disabled by the redundant control clock when a defective normal memory cell is addressed, and one of the decoders is enabled by the output signals of the block decoder for selecting a normal column line addressed by the second address signals when a defect-free normal memory cell is addressed.
Patent FR-2675554-B1 (FR)
Inventor: BAUER BERNHARD
IPC: F16C33/56
Filed: 1992-04-15
Granted: 1997-01-17
Abstract: A plastic roller bearing cage in its unmounted condition has an axial slot in at least one position along its circumference. When assembled and located, this slot disappears so that the cage is radially sprung against axial movement. The side section (5) of the cage (1) has at least one spring steel open wire ring (8) located in a groove (7) in the front face of the cage. ADVANTAGE - Maintained spring force over bearing life, good stiffness even with large cages.
Patent FR-2737533-B1 (FR)
Inventor: SALTEL JEAN LOUIS
IPC: E21B43/10
Filed: 1995-08-04
Granted: 1997-10-24
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01226 Sec. 371 Date Jun. 4, 1998 Sec. 102(e) Date Jun. 4, 1998 PCT Filed Aug. 2, 1996 PCT Pub. No. WO97/06346 PCT Pub. Date Feb. 20, 1997A radially deformable inflatable tubular sleeve for tubing or obturating a well (P) or a pipe. The sleeve includes a tube and a series of breakable restraining rings positioned along the tube. The rings are arranged so that each ring breaks one after the other in the longitudinal direction of the sleeve when the tube is inflated by an internal fluid under pressure. As a ring breaks, liquid (B) present in the well is moved progressively forward so as to prevent pockets forming on the outside of the tubing.
Patent FR-2757054-B1 (FR)
Inventor: NICOLAS MORGANTINI LUC
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-12-16
Granted: 1999-01-15
Abstract: Melanotic pigment composition in the form of particles with spherical cores of diameter less than 1 mu m comprises at least one wax and an emulsifying surfactant and an outer sheath layer enveloping the core consisting at least one compound obtained by oxidative polymerisation of a precursor of a melanotic-type pigment.
Patent FR-2758019-B1 (FR)
Inventor: CAZABAT STEPHANE
IPC: H02M7/519
Filed: 1996-12-30
Granted: 1999-01-22
Abstract: The power converter has two main switches (S1,S2) which connect an output (S) to either a positive (VR+) or a negative supply rail (VR-). Two freewheeling diodes (D1,D2) support current in the load (L) and two switching capacitors (C1,C2) and an auxiliary circuit (CA) provide a median voltage. The auxiliary circuit has an auxiliary inductor (LA) in series with two auxiliary switches (T1,T2) which are connected between the output (S) and the mid-point (M) of a capacitive voltage divider (DC). Detectors (CAP,CC,DCM) detect oscillation in the current between the auxiliary inductor and the switching capacitors, then the interruption of the oscillatory current. This interruption triggers initiation of a conduction mode in the main switches.