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Patent FR-3088929-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de produits pyrotechniques composites
Inventor: LAFARGE JÉRÔME
IPC: C08K5/29
Filed: 2018-11-26
Abstract: Procédé de préparation de produits pyrotechniques composites La présente invention s’inscrit dans le domaine de la propulsion solide. Elle a plus précisément pour objet un procédé de préparation de produits pyrotechniques composites (propergols solides composites) comprenant l’utilisation d’un système de réticulation spécifique consistant en des polyisocyanates aliphatiques:- existant, pour plus de 99,6% en masse, sous la forme d’oligomères et, pour moins de 0,4% en masse, sous la forme d’au moins un monomère,- présentant une fonctionnalité globale de 2,1 à 3,0, et- utilisés en une quantité qui assure un rapport de pontage Rp(NCO/OH) de 0,9 à 1,5.La présente invention se rapport également à des produits pyrotechniques composites (propergols solides composites) susceptibles d’être obtenus par le procédé de l’invention. Lesdits produits pyrotechniques composites (propergols solides composites) conviennent tout particulièrement pour les chargements propulsifs de missiles stratégiques ou tactiques.
Patent FR-3092474-A1 (FR)
Title: Accessoire pour un élevage d’animaux, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: La présente invention concerne un accessoire pour un élevage d’animaux, en particulier de bovins, équins ou porcins, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger. L’accessoire (1) consiste en une plaque réalisée dans un matériau élastique, de préférence obtenue par moulage. Cet accessoire (1) comporte : - au moins une bande centrale (5) comportant une face avant (51) et une face arrière (52), laquelle face avant (51) est munie de plusieurs organes saillants (55) adaptés au brossage des animaux, et - au moins deux bandes latérales (6), adaptées à recevoir des moyens de solidarisation (8) avec ladite structure (S). Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3094113-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'acquisition et de traitement biométrique
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06V10/145
Filed: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition et de traitement biométrique d'une image d'une partie du corps humain présentant des dermatoglyphes, comprenant une surface de contact (3) configurée pour que la partie du corps humain soit apposée sur cette surface de contact (3), une source lumineuse (4) configurée pour projeter sur la partie du corps humain une mire lumineuse présentant une modulation sinusoïdale d'intensité lumineuse selon une direction principale avec une fréquence de mire, un imageur (2) configuré pour acquérir une image, et un système de traitement automatisé de données (7) configuré pour mettre en œuvre une méthode de détection de fraude et une méthode de reconnaissance biométrique d’identité en utilisant un paramètre de composante périodique représentatif d'une amplitude d'une oscillation sinusoïdale de l'intensité lumineuse dans l'image acquise selon la direction principale à la fréquence de mire. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099439-A1 (FR)
Title: Dispositif de pré-tensionnement à déclencheurs électromécanique et pyrotechnique, pour une ceinture de sécurité à trois points d’un véhicule
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R22/46
Filed: 2019-07-31
Abstract: Un dispositif de pré-tensionnement (1) est couplé à un élément (4) auquel est couplée une sangle d’une ceinture de sécurité d’un véhicule. Ce dispositif (1) comprend un piston (10) couplé à cet élément (4) et propre à se translater pour tirer cet élément (4), un déclencheur pyrotechnique (11) provoquant, en cas de réception d’un premier signal d’alerte, une première translation du piston (10) pour induire un premier pré-tensionnement de la sangle, et un déclencheur électromécanique (12) couplé au piston (10) afin de provoquer, en cas de réception d’un second signal d’alerte décalé temporellement par rapport au premier signal d’alerte, une seconde translation du piston (10) pour induire un second pré-tensionnement de la sangle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099915-A1 (FR)
Title: Partie antérieure de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef dont la lèvre d’entrée d’air est liée au panneau extérieur par emboitement
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-08-13
Abstract: L’invention porte sur une partie antérieure (P1) de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef, qui comporte une lèvre d’entrée d’air (1) disposée à une extrémité avant et un panneau extérieur (4) dont une face extérieure (42) prolonge une partie extérieure (12) de la lèvre d’entrée d’air (1). Un bord avant (41) du panneau extérieur (4) et un bord arrière (11) de la lèvre d’entrée d’air (1) sont conformés pour se superposer radialement et s’emboîter en assurant une continuité de surface entre la surface extérieure de la partie extérieure (12) de la lèvre d’entrée d’air (1) et la face extérieure (42) du panneau extérieur (4). En outre, le bord avant (41) du panneau extérieur (4) est lié au bord arrière (11) de la lèvre d’entrée d’air (1) sans élément rigide rapporté. Cela permet une liaison rigide, tout en évitant de créer des irrégularités locales sur la surface externe de la nacelle, qui seraient susceptibles de perturber le flux d’air s’écoulant autour de la nacelle, ce qui génèrerait une trainée supplémentaire. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3101686-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortisseur de choc, système, véhicule et arme à feu correspondants.
Inventor: ESTEBAN THIERRY
IPC: F41C27/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’amortisseur de choc comprenant - une section de réception de choc formant tête de piston (2), - un bras de piston (3) associé à la tête de piston (2), - un corps de piston (4) associé à la tête de piston (2) et au bras de piston (3), le corps (4) comprenant un fluide (6) de préférence sensiblement peu compressible ou non-compressible, caractérisé en ce que le corps de piston (4) comprend au moins une partie en coude ou incurvée (7), et est agencé suivant au moins une section proximale (4a) selon une direction proximale (A), et une section distale (4b) selon une direction distale (B), et en ce que le corps de piston (4) comprend au moins un obturateur (8) sensible à la pression sur la section distale (4b). L’invention porte en outre sur un système, un véhicule, une arme et une méthode correspondants. (Figure. 1)
Patent FR-3088692-A1 (FR)
Title: Pièce de liaison comprenant deux parties imbriquées l’une dans l’autre en étant assemblées l’une avec l’autre, procédé de fabrication associé.
Inventor: RIVOIRE JEAN
IPC: F16L27/04
Filed: 2019-10-11
Abstract: Pièce de liaison comprenant deux parties imbriquées l’une dans l’autre en étant assemblées l’une avec l’autre, procédé de fabrication associé L’invention concerne une pièce de liaison, destinée à réaliser une liaison mécanique entre deux éléments, comprenant :                                    une partie femelle comprenant une portion d’assemblage mécanique et une portion de réception dans la continuité de la portion d’assemblage, la portion de réception étant conformée en une section équatoriale de sphère,                  une partie mâle comprenant une portion d’assemblage mécanique et une portion d’insertion dans la continuité de la portion d’assemblage, la portion d’insertion étant conformée en une section équatoriale de sphère, insérée avec jeu dans la portion de réception en étant maintenue dans cette dernière, de sorte que la partie mâle soit mobile en rotation selon un ou plusieurs degrés de liberté par rapport à la partie femelle tout en étant assemblée mécaniquement avec cette dernière.                           Figure pour l’abrégé : Figure 10A
Patent FR-3102155-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de bidon
Inventor: HORSTMANN KLAUS
IPC: B65D47/28
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de fermeture de bidon (100), comprenant au moins :- un logement (10) avec une arrête circulaire (14) entourant un orifice d’entrée (1), et avec un bord de bec verseur (12) entourant un orifice d’évacuation (2), et avec un bord d’étanchéité (13) circulaire saillant formé sur la périphérie intérieure du bord de bec verseur (12) ;- une unité de vanne (30) munie d’un élément d’actionnement et d’une partie inférieure (20) recouvrant l’orifice d’entrée (1) munie d’une bague d’étanchéité (21) et- un disque de vanne supérieur (33), qui est disposé à l’intérieur du logement (10) et qui soit garde une distance jusqu’au bord d’étanchéité (13) dans une position ouverte de l’unité de vanne (30) soit réside contre le bord d’étanchéité (13) dans une position fermée; caractérisé - en ce qu’un élément support de vanne (50) à relier de manière amovible avec le logement (10) est prévu dans lequel l’unité de vanne (30) est guidée pour coulisser axialement contre la force d’au moins un élément de ressort (40) ; et- en ce que sur l’unité de vanne (30) au moins une languette de guidage (34) s’étendant axialement est disposée, pouvant être déviée élastiquement avec un prolongement en crochet (35) côté extrémité, ledit prolongement en crochet (35) étant guidé le long d’une glissière de guidage (54, 55) sur l’élément support de vanne (50) et/ou pouvant y être fixé par complémentarité de forme. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102904-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de zapping de contenus multimédias numériques obtenu par téléchargement progressif adaptatif (HAS), dispositif de gestion, lecteur de flux multimédia et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention répond à ce besoin en proposant un procédé de gestion de zapping d’un premier à un second contenu numérique. Ces premier et second contenus numériques sont obtenus par téléchargement progressif adaptatif (HAS) par un terminal lecteur de flux multimédia, et sont respectivement associés à un fichier de description, comprenant une liste de segments temporels du contenu associés chacun à plusieurs débits d’encodage du contenu.     Ce procédé de gestion de zapping comprend :     -    une réception d’une requête de zapping du premier contenu numérique vers le second contenu numérique,     -    une obtention du fichier de description dudit second contenu numérique.     Selon l’invention, un tel procédé comprend également :     -    une sélection d’un débit d’encodage d’un premier segment temporel dudit second contenu numérique à télécharger, en fonction, d’une part d’une contrainte de ressource obtenue par ledit terminal lecteur de flux multimédia, et d’autre part d’un temps de zapping cible,     -    un téléchargement dudit premier segment temporel dudit second contenu numérique audit débit sélectionné.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3103032-A1 (FR)
Title: Évaporateur pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire et procédé de fabrication associé
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: F28F21/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: La présente invention concerne un évaporateur (1) pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire (X) pour véhicule automobile, ledit évaporateur (1) comportant :                                   une plaque d’échange thermique (10) comportant une première face destinée à venir au contact d’un élément à refroidir et une deuxième face, opposée à la première face, destinée à être au contact d’un fluide réfrigérant à basse pression,                 un corps creux (13) imperméable recouvrant au moins partiellement la deuxième face de la plaque d’échange thermique (10) de sorte à former une cavité,                 une masse poreuse (15) disposée dans la cavité et délimitant avec la plaque d’échange thermique (10) une première chambre (13a) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à basse pression et délimitant avec le corps creux (13) une deuxième chambre (13b) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à haute pression,                           au moins deux des éléments parmi la plaque d’échange thermique (10), le corps creux (13) et la masse poreuse (15) étant réalisés en aluminium ou alliage d’aluminium et brasés l’un à l’autre.     Figure d’abrégé : Fig 3
Patent FR-3105122-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage pour véhicule comprenant une couture et un élément de protection de la couture
Inventor: BEYOU RÉGIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: Elément de garnissage pour véhicule comprenant une couture et un élément de protection de la couture Elément de garnissage (10) comprenant :     - au moins un support (12) comprenant une face interne (22) et une face externe (24),      - au moins une couche de peau (14) présentant une face externe (30), la couche de peau (14) s’étendant sur la face externe (24) du support (12),      - au moins une couture (16), et      - au moins un élément de protection (18) de la couture (16) présentant une face interne (42) et une face externe (44) et s’étendant sur le support (12),      caractérisé en ce que la face externe (44) de l’élément de protection (18) s’étend sur la face interne (22) du support (12), la couture (16) s’étendant de la face interne (42) de l’élément de protection (18) à la face externe (30) de la couche de peau (14).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107732-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation comportant une vanne, un regulateur, un actionneur et un systeme de refroidissement utilisant des tubes caloducs
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: F28D15/02
Filed: 2020-02-27
Abstract: SYSTEME DE REGULATION COMPORTANT UNE VANNE, UN REGULATEUR, UN ACTIONNEUR ET UN SYSTEME DE REFROIDISSEMENT UTILISANT DES TUBES CALODUCS L’invention concerne un système de régulation (100) de débit d’une conduite (50) d’air chaud qui comporte un obturateur (303), une prise d’air amont (312), une prise d’air aval (314), un régulateur (316) et un actionneur (304) de l’obturateur (303) avec une première entrée connectée à une sortie du régulateur (316) et un système de refroidissement (150) comportant un radiateur externe (154), un boîtier (156) et un tube caloduc (152a-b) logé dans le boîtier (156) et évacuant la chaleur entre le boîtier (156) et le radiateur externe (154), et où les flux d’air provenant de la prise d’air amont (312) et de la prise d’air aval (314) traversent le boîtier (156).     Un tel système de régulation permet une meilleure évacuation de la chaleur par l’action des tubes caloducs.     Fig. 2
Patent FR-3110884-A1 (FR)
Title: Procédé de freinage d’une roue
Inventor: AYACHE MARC
IPC: B60T8/1763
Filed: 2020-05-29
Abstract: Dans ce procédé pour calculer une vitesse (VS) d’un véhicule comprenant au moins deux roues (W1, W2), on met en œuvre les étapes suivantes :     a. on mesure les vitesses respectives (WS1, WS2) d’au moins deux roues du véhicule,     b. on détermine si au moins une des roues est bloquée, et     - si au moins une des au moins deux roues est bloquée et au moins une des deux roues n’est pas bloquée, on calcule la vitesse du véhicule sans utiliser la vitesse mesurée de la roue bloquée ; ou     - si les au moins deux roues sont bloquées, on calcule la vitesse du véhicule par extrapolation linéaire d’au moins deux vitesses antérieures connues du véhicule, enfin     - si aucune des au moins deux roues n’est bloquée, on calcule la vitesse du véhicule en utilisant toutes les vitesses mesurées des roues.     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111821-A1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide protégée par un boitier rigide utilisable en milieu hospitalier
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: A61M39/20
Filed: 2020-06-29
Abstract: Titre de l’invention Prise de distribution de fluide protégée par un boitier rigide utilisable en milieu hospitalier L’invention concerne un ensemble de distribution de fluide (1) comprenant une prise de distribution de fluide (2) comprenant un corps de prise (3) et un boitier (20) agencé autour du corps de prise (3) de la prise de distribution de fluide (2), ledit boitier (20) comprenant une façade avant (21) comprenant une ouverture centrale (24) donnant accès à la prise de distribution de fluide (2), et une pièce-écrou (40) comprenant un orifice central (41) et une face extérieure (44) en couronne orientée vers l’extérieur du boitier (20). La pièce-écrou (40) est fixée au corps de prise (3) de sorte que la façade avant (21) soit prise en sandwich et maintenue entre la pièce-écrou (40) et le corps de prise (3). Plusieurs logements (43) sont agencés dans la face extérieure (44) en couronne de la pièce-écrou (40).       Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118849-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise en sécurité d’un véhicule autonome
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: H04W4/44
Filed: 2021-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de mise en sécurité d’un véhicule (10) adapté pour circuler selon un mode de conduite autonome. A cet effet, un dispositif de contrôle d’une infrastructure de communication (1) détecte lorsque le véhicule (10) est à l’arrêt sur une route. Le dispositif de contrôle transmet à destination du véhicule (10) une première requête attendant une réponse du conducteur, selon un mode de communication véhicule vers infrastructure, dit V2I. En l’absence de réponse du conducteur à la première requête, le dispositif de contrôle transmet en V2I une ou plusieurs consignes de roulage à destination du véhicule (10) pour que ce dernier rejoigne une position de sécurité.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121718-A1 (FR)
Title: Bielle de liaison entre des organes d’un véhicule automobile, et procédé de fabrication associé.
Inventor: JACOPIN THOMAS
IPC: F16C7/02
Filed: 2021-04-12
Abstract: L'invention concerne une bielle comportant, à chacune de ses deux extrémités, une partie de liaison destinée à coopérer avec un organe extérieur, l’une de ces parties de liaison étant conformée en étrier (14) et l’autre de ces parties de liaison comprenant un œillet principal (1), ledit étrier (14) comportant deux œillets secondaires (3a, 3b) reliés chacun audit œillet principal (1) par un ensemble de bande de renfort (5) comprenant deux parties continues (5a, 5b) formant boucles autour dudit œillet principal (1) et respectivement autour de chacun desdits œillets secondaires (3a, 3b), lesdits œillets principal (1) et secondaires (3a, 3b) et ledit ensemble de bande (5) étant surmoulés au moins partiellement par une matière thermoplastique définissant notamment deux branches d’étrier (14a, 14b) comportant chacune l’un desdits œillets secondaires (3a, 3b).  (Fig. 3)
Patent FR-3123766-A1 (FR)
Title: Dispositif antennaire d’illumination en champ proche de la peau par ondes millimétriques
Inventor: CLEMENTE ANTONIO
IPC: H04B5/00
Filed: 2021-06-07
Abstract: Dispositif antennaire d’illumination en champ proche de la peau par ondes millimétriques L’invention concerne un dispositif antennaire (10) configuré pour superposer une pluralité de modes électromagnétiques en champ proche, avec une structure multicouche comprenant, selon une direction verticale d’empilement :  - une première couche (12) d’alimentation comprenant un premier diélectrique sur un circuit intégré pour application spécifique et sur une partie inférieure d’un circuit d’alimentation en courant continu,   - une deuxième couche d’alimentation comprenant une partie supérieure d’un circuit d’alimentation en courant continu,   - une troisième couche (16) comprenant un deuxième diélectrique sur un plan métallique (15),  - une quatrième couche (18) comprenant au moins un élément rayonnant planaire (19A), le plan métallique (15) jouant le rôle de plan de masse,  - une cinquième couche (20) comprenant un radôme,   le dispositif antennaire comprenant au moins une ligne d’alimentation (17) s’étendant de la première à la quatrième couche.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125307-A1 (FR)
Title: Verrou anti effraction pour ouvrant.
Inventor: MARME PHILIPPE
IPC: E05B77/44
Filed: 2021-07-16
Abstract: Verrou anti effraction pour ouvrant.  L’invention porte sur un verrou (10) pour ouvrant, notamment pour ouvrant de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprenant un stator (11), un rotor (12) apte à pivoter autour d’un axe principal (A), et un levier (20), le rotor (12) étant destiné à pivoter par rapport au stator (11), notamment suite à l’insertion et au pivotement d’une clé au sein du rotor (12), de sorte à entraîner le levier (20) en pivotement autour de l’axe principal (A), le verrou (10) comprenant un moyen de fixation (22) du levier (20) sur le rotor (12) sécable et/ou séparable.  Figure d’abrégé : fig. 4
Patent FR-3125761-A1 (FR)
Title: Elément de support de siège de véhicule comprenant une zone déformable et siège de véhicule associé
Inventor: DE JESUS CLARO GILBERT
IPC: B60N2/90
Filed: 2021-07-30
Abstract: Elément de support de siège de véhicule comprenant une zone déformable et siège de véhicule associé L’invention concerne un élément de support (12) d’un siège (10) de véhicule comprenant :  - une partie centrale (16) comprenant un corps central (26) et une coiffe centrale (28) entourant le corps central (26),  - au moins une partie latérale (18) comprenant un corps latéral (32) et une coiffe latérale (34) entourant le corps latéral (32),  - au moins une zone déformable (20) formée par une partie de la surface d’appui latérale (36),  - un dispositif d’actionnement (22) de la déformation de la zone déformable (20) comprenant une structure (44), une pompe (46) montée sur la structure (44), et un élément de déformation (48) activable par la pompe (46).  L’élément de support (12) comprend en outre un organe de liaison (24) reliant la coiffe latérale (34) à la structure (44) du dispositif d’actionnement (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3126652-A1 (FR)
Title: dispositif de diffusion d'un fluide actif, notamment d’un fluide de traitement d’odeurs, à l’aide d’un flux vecteur
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F24F13/32
Filed: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de diffusion d'un fluide actif, ledit dispositif comprenant un boîtier (1) définissant au moins un logement destiné à accueillir un matériau configuré pour libérer ledit fluide actif, ledit boîtier (1) comprenant au moins deux jeux d’empreintes de fixation (12, 14, 16) distinctes, chacun desdits jeux d’empreintes (12, 14, 16) étant configuré pour permettre un positionnement différent du dispositif dans un flux vecteur d’entraînement dudit fluide actif.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129205-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position relative avec coupe-circuit
Inventor: GUILLEMIN HAROLD
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de détection de position relative (10) d’une partie mobile relativement à une partie fixe comprenant :
    - des moyens magnétiques (6, 7, 9) agencés pour émettre un champ magnétique,
    - un premier membre (2) portant au moins un capteur magnétique (3, 4), et
    - un deuxième membre (5) portant au moins une partie des moyens magnétiques,
    les premier et deuxième membres étant agencés pour être mis en mouvement de rotation ou de translation l’un par rapport à l’autre,
    - l’au moins un capteur magnétique (3, 4) étant disposé relativement aux moyens magnétiques de manière à détecter un flux magnétique prédéterminé, 
    caractérisé en ce que les moyens magnétiques (6, 7, 9) comprennent au moins un moyen d’émission magnétique (6) et un élément de guidage magnétique amovible (7) disposé à une distance d’influence de l’au moins un capteur magnétique et/ou de l’au moins un moyen d’émission magnétique de manière à interagir avec le flux magnétique entre ceux-ci.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129419-A1 (FR)
Title: Composant de plancher chauffant et plancher chauffant
Inventor: BIETRIX CHRISTOPHE
IPC: E04B5/48
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un composant de plancher chauffant modulaire comprenant une plaque de liège (10) et un film chauffant (11) fixé sur cette plaque, ledit film chauffant étant sous la forme d’une couche mince et comprenant au moins un moyen de connexion électrique (12,13) à un autre composant et/ou à une alimentation électrique, ainsi qu’un plancher chauffant modulaire comprenant une pluralité de tels composants.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.