baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081185-B1 (FR)
Title: Element de stator de turbomachine
Inventor: GERMAIN ALEXIS MAXIME
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-09-11
Abstract: Elément de stator de turbomachine (50), s'étendant autour d'un axe longitudinal, l'élément comprenant au moins une première aube de stator (1) et au moins une deuxième aube de stator (1') adjacente circonférentiellement à la première aube de stator (1), chaque première et deuxième aube de stator (1, 1') comprenant une plateforme et une pale s'étendant radialement depuis la plateforme, l'élément de stator comprenant également au moins un joint inter-plateforme (12), disposé entre la plateforme de la première aube de stator (1) et la plateforme de la deuxième aube de stator (1'), caractérisé en ce que le joint inter-plateforme (12) comprend un support plan (14) muni d'une surface supérieure sur laquelle s'étend une ailette (15).
Patent FR-3085957-B1 (FR)
Title: Procede de collage temporaire avec adhesif thermoplastique incorporant une couronne rigide
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: B32B27/00
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de collage temporaire d'un substrat d'intérêt (40) à un substrat de manipulation (20), comprenant une étape de réalisation d'un assemblage par mise en contact de faces de collage du substrat d'intérêt et du substrat de manipulation par l'intermédiaire d'un polymère thermoplastique (30), et une étape de traitement de l'assemblage à une température de traitement supérieure à la température de transition vitreuse du polymère thermoplastique. Ce procédé comprend avant l'étape de réalisation de l'assemblage : une étape de fabrication, au niveau de la face de collage de l'un des substrats d'intérêt et de manipulation, d'une cavité centrale entourée par une couronne périphérique (50-A) en un matériau rigide à la température de traitement, et une étape de formation d'une couche dudit polymère thermoplastique (30) remplissant la cavité centrale.
Patent FR-3094066-B1 (FR)
Title: Conduite de répartition de fluide comprenant un passage principal et des passages secondaires de fluide
Inventor: BRUNEAU STÉPHANE
IPC: F16L9/19
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne une conduite répartition de fluide (1) comprenant : - une ouverture principale d’entrée (3) et une ouverture principale de sortie entre lesquelles la cloison externe de la conduite s’étend, - une ou plusieurs ouvertures secondaires (5 à 9) entre les ouvertures principales, - un passage principal de fluide reliant l’ouverture principale d’entrée avec l’ouverture principale de sortie, - au moins un passage secondaire de fluide reliant l’ouverture principale d’entrée à une ouverture secondaire, le passage principal étant séparé du ou des passages secondaires.Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095801-B1 (FR)
Title: Pédalier à plateau mobile
Inventor: DAVY JEAN
IPC: B62M9/16
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-09
Abstract: Titre. Pédalier à plateau mobile La présente invention concerne un pédalier (10) pour cycle configuré pour être mécaniquement couplé par au moins une chaîne à au moins un pignon d’une pluralité de pignons et pour être supporté par au moins un cadre du cycle caractérisé en ce que le pédalier comprend : au moins un arbre de pédalier (15) configuré pour être guidé en rotation par moins des premier (13) et deuxième (14) paliers à roulements autour d’un axe de rotation principal (15a) ; au moins un chariot (16) solidaire en rotation de l'arbre de pédalier (15) autour de l’axe de rotation principale (15a) et monté libre en translation sur l'arbre de pédalier (15) le long de l’axe de rotation principale (15a) ; au moins un plateau (17) étant solidaire en rotation et en translation dudit chariot (16) et mécaniquement couplé avec un pignon au travers d’une chaîne. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097869-B1 (FR)
Title: Composition adhésive thermofusible sensible à la pression à base de polyuréthane-(méth)acrylique
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-11-26
Abstract: Composition adhésive thermofusible sensible à la pression à base de polyuréthane-(méth)acrylique La présente invention concerne une composition adhésive thermofusible sensible à la pression comprenant :     (a) au moins un polyuréthane comprenant au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante :      (b) au moins une résine tackifiante choisie parmi les résines suivantes :     (b1) les résines terpènes-phénoliques ;     (b2) les résines issues de la polymérisation d'alpha-méthyl styrène, suivie éventuellement d'une réaction avec au moins un phénol;     (b3) les résines polymériques (éventuellement au moins partiellement hydrogénées) issues de coupes aromatiques principalement en C9 ; et     (c) au moins un inhibiteur de polymérisation ;     ladite composition étant caractérisée en ce que :     - le ratio massique polyuréthane(s) (a) : résine(s) tackifiante(s) (b) va de 4 : 6 à 6 : 4 ; et     - ledit polyuréthane (a) a une fonctionnalité moyenne en fonctions de formule (I) strictement supérieure à 1,9.     Figure : néant
Patent FR-3099668-B1 (FR)
Title: Dispositif d'émission radiofréquence et procédé de commande d'un tel dispositif
Inventor: JANY CLÉMENT
IPC: H04B17/318
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif d'émission radiofréquence et procédé de commande d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif (100) d'émission radiofréquence comportant une pluralité de cellules élémentaires (C_i) comportant chacune un circuit d’émission (110) et une antenne (130) connectée à une borne de sortie (S) du circuit d’émission, chaque circuit d’émission (110) comportant un détecteur de puissance (120) relié à sa borne de sortie (S), le dispositif comportant en outre un circuit de contrôle (140) configuré pour :   a) simultanément activer en émission une première cellule, désactiver en émission une deuxième cellule, et lire sur un noeud de sortie (s1) du détecteur de puissance (120) de la deuxième cellule un signal représentatif d'une puissance radiofréquence reçue sur la borne de sortie (S) de la deuxième cellule via l'antenne (130) de la deuxième cellule ; et b) déduire du signal lu à l'étape a) une information quant à l'état du dispositif (100) ou de son environnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100000-B1 (FR)
Title: Préforme et procédé de fabrication de matériaux solides à structure cellulaire
Inventor: VIGIER ROMUALD
IPC: B33Y50/00
Filed: 2019-08-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: Préforme apte à être utilisée comme noyau, destructible ou non, pour la fabrication d’un matériau solide à structure cellulaire. Cette préforme est composée de plusieurs plaques empilées, chaque plaque étant une couche de volumes élémentaires juxtaposés, ces volumes élémentaires étant des paralléloèdres dont les arêtes sont chanfreinées par un congé, les dimensions dudit congé pouvant différer d’une plaque à l’autre afin de permettre une variation de la porosité de ladite préforme. L’invention concerne également un procédé de fabrication utilisant une telle préforme.
Patent FR-3100148-B1 (FR)
Title: main robotique
Inventor: GAZEAU JEAN-PIERRE
IPC: B25J15/12
Filed: 2019-09-04
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant une main robotique, comprenant une embase formant une paume de main, au moins deux structures articulées formant chacune un doigt robotique, chaque structure articulée étant reliée à l’embase par au moins une articulation, au moins un mécanisme d’entraînement pour chaque articulation, au moins un actionneur agencé pour actionner l’au moins un mécanisme d’entraînement au moyen au moins d’un lien souple d’entraînement reliant et entraînant l’au moins un mécanisme d’entraînement, au moins un arbre intermédiaire d’entraînement afin de renvoyer le mouvement de l’au moins un actionneur de façon que lau moins un arbre intermédiaire d’entraînement est actionné par un actionneur, et l’au moins un arbre intermédiaire est relié à au moins deux mécanismes d’entraînement distincts au moyen de l’au moins un lien souple d’entraînement. Le domaine de l’invention est en particulier celui des mains robotiques.  Figure pour l’abrégé : Fig.9
Patent FR-3101384-B1 (FR)
Title: Module d’embrayage comportant un dispositif de blocage axial d’un organe de transmission de force par rapport à un porte-disques
Inventor: CORNET VINCENT
IPC: F16D13/38
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: Module d’embrayage (10) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (O), comportant un organe de transmission de force (50), un porte-disques (20), un dispositif de blocage axial (70) formé par une agrafe rapportée sur le porte-disques (20) et un trou (52) formé sur un doigt (51) de l’organe de transmission de force (50), le trou (52) traversant radialement de part en part ledit doigt (51) et une partie de l’agrafe pénètre dans le trou (52) et limite la translation de l’organe de transmission de force par rapport au porte-disques (20). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101414-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un dispositif de detection de rayonnement electromagnétique comportant un materiau getter
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: H01L23/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de détection comportant au moins un détecteur thermique 20 recouvert par une couche sacrificielle minérale (14, 15), au moins une portion getter 13 recouvert par une couche sacrificielle carbonée (17), et une couche mince d’encapsulation (31) entourant le détecteur thermique et la portion getter. Le procédé de fabrication comporte une étape de réalisation d’une ouverture traversante (16) s’étendant au travers de la couche sacrificielle minérale (14, 15) et débouchant sur le substrat (10), et une étape de dépôt de la couche sacrificielle carbonée (17) de manière à recouvrir la portion getter (13) située dans l’ouverture traversante (16), et à remplir entièrement l’ouverture traversante (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3101974-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à l’identification de secteurs vierges d’une mémoire non-volatile d’un microcontrôleur
Inventor: Laborie-Fulchic Stéphane
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-09-10
Abstract: Il est divulgué un procédé d’aide à l’identification de secteurs vierges d’une mémoire non-volatile d’un microcontrôleur, le procédé consiste, à chaque réception (401) d’une commande d’écriture ou d’effacement d’un secteur déterminé de la matrice de cellules de mémoire d’une mémoire non-volatile, à écrire (403) dans une cellule de mémoire déterminée registre du microcontrôleur, associée au secteur déterminé, une information représentative du fait que le secteur a été écrit ou effacé, c’est-à-dire du fait que le secteur en question est écrit ou vierge. Figure 4
Patent FR-3106818-B1 (FR)
Title: Bouchon à étanchéité renforcée
Inventor: TACCOEN BRUNO
IPC: B65D55/02
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention se rapporte à un bouchon (3) destiné à être rapporté sur un récipient (2) pour fermer de manière étanche ce dernier, et comportant une base (5) destinée à s’attacher au récipient (2), un bec (7) verseur prolongeant une ouverture (4) de la base (5) et un élément (9) de fermeture du bouchon (3) par recouvrement au moins du bec (7) verseur. Selon l’invention, le bouchon (3) comporte un dispositif (21) d’étanchéité entre l’élément (9) de fermeture et le bec (7) verseur formé d’éléments (22a, 22b) de coopération de formes correspondantes et de modules d’élasticité différents afin de garantir une étanchéité améliorée à chaque fermeture du bouchon (3).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3108379-B1 (FR)
Title: Electrovanne pour dispositif de projection d’une fluide de nettoyage
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: F16K31/70
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne une électrovanne (1) pour dispositif de projection de fluide de nettoyage, et en particulier un liquide de nettoyage (20) comprenant :- un boîtier (3) renfermant une cavité (5) et comprenant :- une entrée (7) en communication fluidique avec la cavité (5),- une sortie (9) en communication fluidique avec la cavité (5),- un premier piston (11) disposé au moins partiellement dans la cavité (5) et mobile entre une position de fermeture où il bloque le passage de la fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9) et une position d’ouverture où il autorise le passage du fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9),- un premier actionneur (12) configuré pour déplacer le premier piston (11) entre la position de fermeture et la position d’ouverture,dans laquelle le premier actionneur (12) est un actionneur à mémoire de forme configuré pour déplacer le premier piston (11) de la position de fermeture à la position d’ouverture lorsqu’il est activé et en ce que l’électrovanne (1) comprend également :- un deuxième piston (15) disposé au moins partiellement dans la cavité (5) et mobile entre une positon de fermeture où il bloque le passage de la fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9) et une position d’ouverture où il autorise le passage du fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9),- un deuxième actionneur (16) configuré pour déplacer le deuxième piston (15) de la position d’ouverture à la position de fermeture lorsqu’il est activé.    Figure pour l’abrégé : fig. 2
Patent FR-3110441-B1 (FR)
Title: Dispositif d’électrostimulation portatif
Inventor: PAPILLAUD FLORENT
IPC: A61N1/36
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’électrostimulation portatif comprenant une chevillère et au moins deux électrodes reliées électriquement à un stimulateur fixé à la chevillère, les électrodes étant agencées sur la face interne de la chevillère de sorte que les électrodes viennent au droit du nerf tibial du patient lorsqu’il installe la chevillère, dans lequel la chevillère comporte une première sangle, un premier organe de fixation disposé sur la face interne de cette première sangle et un deuxième organe de fixation disposé sur la face externe de la chevillère au niveau d’une première électrode, ladite première sangle étant destinée à être enroulée autour du pied du patient pour venir se replier sur la chevillère au niveau de cette première électrode.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112102-B1 (FR)
Title: Système de dégivrage et désembuage du pare-brise d’un véhicule automobile
Inventor: FERNANDES-PEPE MARCELO
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2023-11-10
Abstract: Véhicule automobile comportant au moins un système de dégivrage et désembuage du pare-brise, ledit système de dégivrage et désembuage du pare-brise comprenant un conduit d’amenée d’air (1) comportant au moins deux sorties d’air (111, 112 ; 121, 122) disposées à proximité de la base intérieure dudit pare-brise (3) et d’une surface convexe située à l’avant de la planche de bord, de sorte que l’air sortant desdites sorties circule en glissant sur la face intérieure du pare-brise.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115898-B1 (FR)
Title: Dispositif de transaction électronique comprenant un mécanisme de protection contre l’insertion d’un objet non conforme dans le lecteur de carte à puce
Inventor: YERNAUX OLIVIER
IPC: G06F21/86
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente technique se rapporte à un dispositif (1) de transaction électronique comprenant un lecteur de carte à puce (2) et un mécanisme d’obturation (11, 12) d’une fente (13) d’introduction d’une carte à puce (9a) jusqu’audit lecteur de carte (2), ladite fente (13) étant formée par deux rails latéraux de guidage (131, 132) de ladite carte (9a), le mécanisme (11, 12) comprenant un premier volet d’obturation (110) et un deuxième volet d’obturation (120) de ladite fente (13), lesdits volets d’obturation (110, 120) pouvant prendre une position fermée empêchant l’introduction d’un objet non conforme (9b) dans ladite fente (13) jusqu’audit lecteur de carte (2) et une position ouverte permettant l’introduction de ladite carte à puce (9a) dans ladite fente (13) jusqu’audit lecteur de carte (2), lesdits volets d’obturation (110, 120) comprenant chacun un élément d’actionnement (111, 121) situé respectivement à proximité d’un desdits deux rails latéraux de guidage (131, 132).  Figure 5
Patent FR-3123149-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique, générateur de photons uniques, mémoire, multiplexeur, implant et procédé associés
Inventor: PERNOT JULIEN
IPC: H01L27/00
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif optoélectronique, générateur de photons uniques, mémoire, multiplexeur, implant et procédé associés L’invention concerne un dispositif (10) comportant une première portion (15), une deuxième portion (20), un premier contact (25) et un deuxième contact (30), la première portion (15) étant réalisée en un semi-conducteur présentant un premier dopage, la deuxième portion (20) étant en un semi-conducteur présentant un deuxième dopage différent du premier, la première portion (15) et la deuxième portion (20) formant une jonction p/n comportant une zone de déplétion (70) dans la première portion (15), les contacts (25, 30) étant configurés pour que, lorsqu’une tension électrique (V1) est appliquée entre les contacts (25, 30), une dimension de la zone de déplétion (70) dépend d’une valeur de la tension électrique, une énergie d’ionisation étant définie pour des dopants de la deuxième portion (20).   Le dispositif (10) comporte un émetteur (40) générant un rayonnement présentant une énergie supérieure à l’énergie d’ionisation et illuminant la deuxième portion (20) avec le rayonnement.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123448-B1 (FR)
Title: Sonde de mesure aérodynamique
Inventor: SZULGA NATACHA
IPC: G01P5/02
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: Sonde de mesure aérodynamique destinée à mesurer une incidence locale de flux d'air circulant le long du fuselage d'un aéronef, comprenant un support (1) et un arbre mobile (2) en rotation selon un axe longitudinal (3), par rapport au support (1), le support (1) et l'arbre (2) étant configurés pour former entre eux un interstice (4), permettant de maintenir un jeu fonctionnel pour laisser pivoter librement une extrémité de l'arbre (2) dans le support (1), et communiquant avec un circuit d'évacuation d'impuretés, l'arbre (2) comprenant une partie (2a) interne au support (1), une partie (2b) girouette externe au support (1) et un plateau (2c) embase de la partie girouette (2b) reliant la partie interne (2a) et la partie externe (2b), le support (1) comprenant un capot (6) circulaire avec un ouverture centrale traversée par l'arbre mobile (2) la surface externe du capot (6) comprenant une face tronconique (6a) de révolution autour de l'axe longitudinal (3) de demi-angle au sommet de 84°, le plateau (2c) dépassant de l'extrémité interne de la surface externe du capot (6) d'une hauteur comprise entre 0,5 mm et 1 mm.  Figures pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3131163-B1 (FR)
Title: Système d’observation et procédé d’observation associé
Inventor: BOUVIER MAXENCE
IPC: H04N25/78
Filed: 2021-12-21
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système d’observation et procédé d’observation associé La présente invention concerne un système d’observation (10) d’un environnement, le système d’observation (10) comprenant :  - un détecteur (12) formant un flux synchrone de trames,  - une première chaîne de traitement (14) comportant :  - une première unité de réception (30) recevant le flux synchrone formé, et  - une première unité de traitement (32) comprenant un premier bloc de conversion (34) convertissant le flux synchrone en données événementielles, et un premier bloc de calcul (36) calculant des premières données à partir des données événementielles,  - une deuxième chaîne de traitement (16) comportant une deuxième unité de traitement (46) recevant un flux synchrone de trames issu de la matrice (18) et les premières données et obtenant des deuxièmes données relatives à l’environnement en fonction du flux synchrone et des premières données.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-2157999-B1 (FR)
IPC: F22B1/02
Filed: 1972-10-27
Granted: 1976-08-20
Abstract: An illustrative embodiment of the invention alleviates the stresses that are caused by the application of relatively cold feedwater to a heat exchanger tube sheet. The colder feedwater that characterizes a low load condition in a nuclear power plant is admitted to the heat exchanger riser chamber that is adjacent to the primary coolant outlet head tube sheet by way of an inlet bypass system. The bypass prevents the thermal shock that otherwise would have resulted from the exposure of the tube sheet on the one side to cold inlet feedwater and, on the other side, to a very hot primary coolant. As the feedwater temperature increases with the power plant load and approaches the primary coolant outlet temperature, the bypass system is turned off. The main feedwater inlet nozzle then discharges into the heat exchanger in an essentially direct fluid communication with the tube sheet.
Patent FR-2235005-B1 (FR)
IPC: F16C19/28
Filed: 1974-06-26
Granted: 1978-12-29
Abstract: A wheel bearing assembly comprising inner and outer race rings defining between them axially spaced raceways and rolling elements, the inner race ring formed of two axially spaced rings between which is a spacer sleeve and fastener means between said rings and said sleeve for maintaining a fixed axial relationship between said rings and sleeve and for maintaining the components of this assembly together.
Patent FR-2250081-B1 (FR)
IPC: F28D15/02
Filed: 1974-10-31
Granted: 1982-09-03
Abstract: A heat pipe using water as the heat transfer fluid transports heat to the water within a water heater storage tank from a gas fired burner external to and separate from the tank. The heat pipe is attached to the water heater by means of an adapter which permits the removal of the heat pipe from the water heater for repair and cleaning. The tank may be constructed of a plastic material which resists corrosion. The burner is a forced combustion type which permits efficient combustion of the natural gas and which reduces the loss of heat from the burner area.
Patent FR-2286700-B1 (FR)
IPC: B31B50/10
Filed: 1975-10-02
Granted: 1980-05-09
Abstract: A machine for making bags out of thermoplastics material including a rotating drum having pockets, a feed station including means for feeding material into the pockets at a predetermined rate to form loops, the rate of feed being linked to the rotational speed of the drum by a feed-back control means to ensure that the loops are of a predetermined size. The loops are welded and cut by a laser to form bags.
Patent FR-2322840-B1 (FR)
IPC: C07C41/03
Filed: 1976-09-02
Granted: 1979-09-28
Abstract: A process is provided for the condensation of epoxides with organic compounds having an active hydrogen atom, such as alcohols, polyols, and amines, in the presence of a neutral inorganic salt selected from the group consisting of sodium fluoborate, magnesium perchlorate, calcium perchlorate, manganese perchlorate, nickel perchlorate and zinc perchlorate.