baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035675-B1 (FR)
Title: Aube munie de plateformes comportant des inserts
Inventor: BERDOU CAROLINE JACQUELINE DENISE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-04-29
Granted: 2017-05-12
Abstract: Préforme fibreuse pour une aube de turbomachine ainsi qu'une aube monobloc pouvant être formée au moyen d'une telle préforme, une roue aubagée et une turbomachine comprenant une telle aube ; la préforme fibreuse, obtenue par tissage tridimensionnel, comprend un premier tronçon longitudinal (41), apte à former un pied d'aube, un deuxième tronçon longitudinal (42), prolongeant vers le haut le premier tronçon longitudinal (41), apte à former une partie de pale, un premier tronçon transversal (51), s'étendant transversalement depuis la jonction entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux (41, 42), apte à former une première plateforme ; le premier tronçon transversal (51) comprend au moins une portion déliée comportant un pan supérieur (51b) et un pan inférieur (51a), et au moins un insert (61) est disposé entre les pans supérieur (51b) et inférieur (51a) de la portion déliée du premier tronçon transversal (51).
Patent FR-3039227-B1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un propulseur arriere carene avec stator d’entree a volets mobiles
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F04D29/66
Filed: 2015-07-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant un fuselage (1) et un ensemble propulseur, ledit ensemble propulseur comprenant au moins un rotor de soufflante (7, 8) placé à l'arrière du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci suivant un axe (XX) longitudinal, et une nacelle (14) formant un carénage dudit au moins un rotor de soufflante (7,8) dans lequel passe un flux d'air (F), aéronef caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de bras radiaux (15) de stator montés en amont dudit au moins un rotor de soufflante (7, 8) et s'étendant entre le fuselage (1) et la nacelle (14), lesdits bras radiaux (15) comportant au moins une partie mobile (16) à calage variable configurée pour dévier axialement ledit flux d'air (F).
Patent FR-3039559-B1 (FR)
Title: Composition polymerique fluoree
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: H01B3/44
Filed: 2015-07-27
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne une composition polymérique fluorée, des procédés de fabrication de celle-ci, ainsi que des produits pouvant être fabriqués à partir de cette composition. Plus particulièrement, l'invention concerne une composition polymérique thermoplastique comprenant les composants A, B et C suivants: A - un homopolymère de polyfluorure de vinylidène (PVDF) comprenant une fraction de chaînes de très haute masse molaire (FCTHM), notamment une fraction de chaînes non transférées (FCNT) ; B - un copolymère élastomérique de fluorure de vinylidène (VDF) et d'au moins un autre comonomère fluoré copolymérisable avec le VDF, et C - un homopolymère du VDF de basse viscosité.
Patent FR-3024690-B1 (FR)
Title: Structure de pare-chocs de vehicule comprenant un capteur de detection de collision de pieton
Inventor: NARITA SOTARO
IPC: B60R19/04
Filed: 2015-08-03
Granted: 2019-07-05
Abstract: Une structure de pare-chocs de véhicule comprend : un capteur de détection de collision (20) qui comprend un tube de pression (22) s'étendant le long d'une direction de largeur de véhicule entre un renfort de pare-chocs (14) et un amortisseur (16) avec une extrémité avant du tube de pression (22) qui passe une partie latérale (14A) du renfort de pare-chocs (14), et qui délivre un signal en fonction d'un changement de volume à l'intérieur du tube de pression (22) ; et un élément basculant (26) qui est prévu au niveau d'une partie d'extrémité dans le sens de la largeur du véhicule du renfort de pare-chocs (14) et est capable de basculer dans une direction avant-arrière de véhicule, qui s'étend davantage vers l'extérieur dans le sens de la largeur de véhicule que le renfort de pare-chocs (14), et qui pince le tube de pression (22) entre l'élément basculant (26) et la partie latérale (14A) du fait qu'il est pressé par un habillage de pare-chocs (18) et bascule vers l'intérieur dans la direction avant-arrière de véhicule pendant une collision.
Patent FR-3048895-B1 (FR)
Title: Pompe pour flacon et flacon comprenant cette pompe
Inventor: BARETEAU BRUNO
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-03-17
Granted: 2020-09-11
Abstract: La pompe (1) comprend un corps (2) de pompe tubulaire délimitant une chambre (4) de dosage, un clapet (8) d'admission, un poussoir (12) comprenant un conduit (14) d'expulsion et mobile dans le corps (2) de pompe entre une position rétractée et une position déployée. De plus, la pompe (1) comprend un piston (26) mobile par rapport au poussoir (12) entre une position d'obturation dans laquelle le piston (26) est en appui contre un clapet (22) du poussoir (12) et une position d'ouverture dans laquelle le piston (26) est à distance du clapet (22), un manchon (30) tubulaire dans lequel s'étend le poussoir (12), un premier conduit (34) de circulation d'air délimité entre une paroi (32) latérale et le poussoir (12), un deuxième conduit (36) de circulation d'air délimité entre la paroi (32) latérale et le corps (2) de pompe, et un orifice (40) d'entrée d'air ménagé à travers le corps (2) de pompe et destiné établir une communication entre le deuxième conduit (36) et le flacon.
Patent FR-3055295-B1 (FR)
Title: Vehicule a double commande et a planche de bord equipee de combines commun et personnel
Inventor: ROY FRANCK
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-08-24
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un véhicule (VA) comprend : - un premier siège (S1) recevant un premier passager pouvant agir sur un premier volant (V1) contrôlant sa direction de déplacement et sur des premières pédales d'accélérateur (PA1) et de frein (PF1), - un second siège (S2) recevant un second passager pouvant agir sur des secondes pédales d'accélérateur (PA2) et de frein (PF2) propres à agir de la même façon et en même temps que les premières pédales d'accélérateur (PA1) et de frein (PF1), et - une planche de bord (PB) comprenant dans une position centrale un combiné commun (CC) affichant des informations représentatives de paramètres de fonctionnement du véhicule (VA) pour les premier et second passagers, et devant le premier siège (S1) un combiné personnel (CP1) dédié au premier passager et propre à afficher des informations relatives à la conduite du véhicule (VA).
Patent FR-3057389-B1 (FR)
Title: Appareillage de coupure electrique differentiel comportant un dispositif de test de la fonction differentielle
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H83/14
Filed: 2016-10-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure électrique différentiel logé dans un boîtier isolant comportant au moins un circuit électrique ayant un contact fixe et un contact mobile, un premier mécanisme de commande de la fermeture et de l'ouverture des contacts, à commande manuelle par une manette et à commande automatique, des moyens de détection d'un défaut différentiel, des moyens de déclenchement d'un mécanisme de commande dit second (3), des moyens de transmission (22) de l'ordre de déclenchement au mécanisme de commande dit premier, et des moyens de test électrique de la fonction différentielle. Cet appareil est caractérisé en ce que ces moyens de transmission comportent un renvoi (22) relié mécaniquement aux deux mécanismes précités (3) de manière à pouvoir transmettre l'ordre de déclenchement envoyé par les moyens de déclenchement différentiel au second mécanisme (3), du second mécanisme (3) au premier mécanisme, et en ce que cet appareil comporte des moyens d'immobilisation de ce renvoi (22), activés lors de la réalisation du test précité, de manière à empêcher la transmission de l'ordre de déclenchement au premier mécanisme pendant au moins une partie de la durée du test.
Patent FR-3064334-B1 (FR)
Title: Presse-etoupe de traversee etanche d'un orifice d'une cloison
Inventor: PRISER MATHIEU
IPC: F16L5/10
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: Ce presse-étoupe de traversée étanche d'un orifice d'une cloison par un composant filiforme tel que notamment un câble électrique (2), du type comportant : - un corps (3) de presse-étoupe de passage du composant filiforme, fixé de manière étanche sur la cloison à traverser en regard de l'orifice, - des moyens (9) d'étanchéité en forme de manchon déformable, placés dans un logement correspondant (8) du corps de presse-étoupe (3), autour du composant (2), et - un composant (10) formant refouloir pour comprimer les moyens d'étanchéité en forme de manchon déformable (9) et les déformer dans le logement (8) du corps de presse-étoupe contre le composant filiforme (2), afin d'assurer l'étanchéité entre le corps de presse-étoupe et le composant filiforme, est caractérisé en ce que les moyens d'étanchéité en forme de manchon déformable (9) se présentent sous la forme d'un empilement de joints annulaires (15).
Patent FR-3071118-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de reception de donnees via un reseau de communication rebonde, systeme de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: MONNIER STEPHANE JEAN MARY
IPC: H04L12/40
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce dispositif électronique de réception (20) de données via un réseau de communication redondé (16) comportant au moins deux réseaux élémentaires indépendants, est configuré pour être connecté à chaque réseau élémentaire. Il comprend un module de réception (42) configuré pour recevoir via le réseau de communication redondé (16) au moins une trame de données, chaque trame comportant un identifiant de trame et un champ de données, chaque trame étant transmise sur chacun des réseaux élémentaires ; et un module de vérification (44) configuré, pour au moins un identifiant de trame reçu, pour calculer un code de contrôle de trame pour chacun des réseaux élémentaires, puis pour comparer les codes de contrôle de trame entre les réseaux élémentaires, chaque code de contrôle de trame dépendant du champ de données de la trame reçue via le réseau élémentaire respectif.
Patent FR-3062003-B1 (FR)
Title: Systeme de commande pour une machine electrique tournante
Inventor: BERNARD FRANCOIS-XAVIER
IPC: H02P6/08
Filed: 2017-01-16
Granted: 2020-01-03
Abstract: Système de commande pour une machine électrique tournante multiphasée et synchrone comprenant un stator (31) et un rotor (30), ledit système de commande comprenant: -une carte électronique (16) pour générer des signaux de commutation stator en fonction d'un vecteur intensité (I) dans un repère de Fresnel; -un onduleur (29) apte à commuter une source de tension (1) en fonction des signaux de commutation stator pour délivrer à chacun des enroulements du stator (8, 9 10) une tension et une intensité ayant une pulsation électrique (we), de sorte que le stator génère un flux magnétique stator (PHI), le flux magnétique stator (PHI) ayant des composantes PHId et PHIq après une transformation de Park; Il est prévu que lors du passage entre un mode de commande vectorielle à modulation de largeur d'amplitude (22) et un mode de commande pleine onde (24), l'onduleur (29) et la carte électronique (16) sont configurés pour fonctionner selon un mode de commande à tension fixée (23), selon lequel l'onduleur (29) et la carte électronique (16) fonctionnent selon un mode de commande à modulation de largeur d'amplitude dans lequel une composante Iq du vecteur intensité (I) est régulée, le module d'un vecteur tension (V) correspondant ayant une valeur déterminée par la carte électronique (16).
Patent FR-3062960-B1 (FR)
Title: Pile a combustible
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/249
Filed: 2017-02-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une pile à combustible comportant une pluralité de modules élémentaires empilés les uns sur les autres, au moins un des modules élémentaires comportant une unité d'oxydation générant des électrons par oxydation d'un combustible avec un oxydant, un bloc anodique comportant un support transporteur de combustible, pour transporter un flux d'alimentation anodique contenant le combustible vers une chambre anodique, sur lequel est fixé un collecteur d'électrons anodiques, un bloc cathodique comportant un support transporteur d'oxydant, pour transporter un flux d'alimentation cathodique contentant l'oxydant vers une chambre cathodique, sur lequel est fixé un collecteur d'électrons cathodiques, le module élémentaire définissant la chambre anodique, respectivement cathodique, entre l'unité d'oxydation et le support transporteur de combustible, respectivement d'oxydant, et étant tel que préalablement à l'assemblage du module élémentaire au sein de ladite pluralité, le bloc anodique, respectivement cathodique, et l'unité d'oxydation sont fixés l'un à l'autre.
Patent FR-3067248-B1 (FR)
Title: Composition biphase comprenant un sel de chlorhexidine
Inventor: REMAUT GEOFFROY
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse distinctes, au moins un sel de chlorhexidine, et moins de 4 % en poids d'huiles siliconées par rapport au poids total de la composition, de préférence moins de 3 %, de préférence encore moins de 2 %, mieux moins de 1 % en poids, et encore mieux moins de 0,5 % en poids d'huiles siliconées. 		Le ou les sels de chlorhexidine, et en particulier le digluconate de chlorhexidine, permettent d'obtenir une composition biphase qui soit substantiellement exempte de composés siliconés, tout en ayant les qualités recherchées, c'est-à-dire se séparant rapidement en deux phases limpides après utilisation, sans qu'il n'y ait formation de mousse dans la phase huileuse lors de l'agitation, et qui présente une excellente stabilité dans le temps et aux changements de température. Ainsi, la présence de digluconate de chlorhexidine permet d'obtenir un bon déphasage des deux phases après agitation, tout en évitant la formation de mousse dans la phase huileuse lors de l'agitation, et ce même avec une concentration très faible en sel. Les propriétés démaquillantes et sensorielles sont par ailleurs améliorées.
Patent FR-3067889-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de vitesse de rotation d'un arbre de turbomachine tenant compte du bruit de mesure
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: H02P6/17
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de vitesse de rotation d'un arbre d'un moteur d'aéronef, comprenant des étapes de : acquisition d'un signal alternatif de détection de vitesse de rotation aux bornes d'un capteur à roue phonique, transformation dudit signal alternatif en signal créneau, avec un seuil de redémarrage et un seuil de réarmement prédéterminés, comparaison d'une pluralité d'échantillons préalablement enregistrés de période de signal créneau à des bornes inférieure et supérieure de période, pour déterminer des échantillons dits valides de valeur comprise entre ces deux bornes; si le nombre d'échantillons valides est supérieur à un premier seuil, détermination à partir desdits échantillons valides d'une période utile du signal créneau, et au moins à la condition que le nombre d'échantillons valides soit inférieur au premier seuil, calcul d'une pluralité de sommes d'échantillons, et calcul de la moyenne d'un ensemble constitué des échantillons valides et de sommes déterminées valides d'échantillons.
Patent FR-3070949-B1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire de conduite pour un vehicule ferroviaire automatique, presentant un encombrement reduit
Inventor: MARY PASCAL
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-10-29
Abstract: Le dispositif auxiliaire de conduite (10) comporte un panneau de revêtement (14) séparant un espace de stockage (16) d'un espace intérieur (18), et comportant au moins une partie mobile (28) mobile entre une configuration de fermeture dans laquelle elle recouvre un passage (20) entre l'espace de stockage (16) et l'espace intérieur (18), et une configuration d'ouverture dans laquelle elle libère le passage (20). Une plate-forme (22) est mobile à travers ledit passage (20), entre une première position logée dans l'espace de stockage (16) et une seconde position déployée dans l'espace intérieur (18). La partie mobile (28) du panneau de revêtement (14), en configuration d'ouverture, est assemblable avec la plate-forme mobile (22) pour s'étendre au moins selon une composante verticale.
Patent FR-3071662-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une structure ayant une couche en materiau semi-conducteur monocristallin transferable et structure obtenue selon un tel procede
Inventor: NAVARRO ETIENNE
IPC: H01L21/02
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure (100) ayant une couche de matériau semi-conducteur monocristallin (101) transférable, comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat support (102) recouvert par une couche barrière de diffusion (103), b) formation, sur la couche barrière de diffusion (103), d'un empilement comprenant successivement, depuis la couche barrière de diffusion (103) : - une couche de détachement en oxyde de tungstène (104), l'oxyde de tungstène comprenant au moins 70% atomique d'oxygène, - une couche en un matériau amorphe thermiquement isolant (105), - une couche en un matériau semi-conducteur (101), amorphe ou polycristallin, c) chauffage de l'empilement, de préférence par balayage laser et, de préférence, en présence d'un germe monocristallin, de manière à liquéfier la couche en matériau semi-conducteur cristallin (101) et, simultanément, de manière à chauffer la couche de détachement (104) à une température supérieure à 400°C pour diminuer partiellement la cohésion et/ou l'adhésion de ladite couche de détachement (104), d) Refroidissement de l'empilement de manière à cristalliser la couche en matériau semi-conducteur (101) sous forme monocristalline.
Patent FR-3062689-B1 (FR)
Title: Collier de fixation d'un conduit sur un support.
Inventor: CROUZY PIERRE
IPC: F16B2/10
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention a pour objet un collier de fixation (10) d'un conduit (12) sur un support (14), comprenant : - une partie fixe (16), une partie mobile (22), - une première articulation (34) qui relie u n premier bord (20.1) de la partie fixe (16) et une première extrémité (26.1) de la partie mobile (22), - un système de maintien de la partie mobile (22) à un état fermé qui comprend: ○ un levier (40) et une deuxième articulation (42) qui relie le levier (40) à une deuxième extrémité (26.2) de la partie mobile (22), ○ une boucle (50) reliée au deuxième bord (20.2) de la partie fixe (16), qui est configurée pour permettre au levier (40) et à la deuxième articulation (42) de traverser la boucle (50) et au levier (40) de se positionner dans une position repliée contre une face extérieure (51) de la partie mobile (22) afin de maintenir la partie mobile (22) à l'état fermé.
Patent FR-3067563-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement de parois de bassins aquatiques avec support mobile
Inventor: BERENGUER JEROME
IPC: B24B7/00
Filed: 2017-06-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: Système (1) de traitement de parois de bassins aquatiques (11) comprenant une tête de traitement (30) pourvue d'une chambre de confinement (31) munie d'une ouverture orientable vers la paroi (12) à traiter, ladite tête de traitement (30) étant mobile sur un support (2) à l'aide d'un moteur (5) de déplacement de traitement pour permettre le traitement de ladite paroi (12), le support consistant en un support mobile repositionnable (2) susceptible d'être fixé sur la paroi à traiter (12) par des ventouses (3) et comprenant un rail de déplacement pour traitement (4) sur lequel la tête de traitement (30) peut se déplacer, un rail de translation (6) permettant de translater le support mobile (2) lorsque la tête de traitement (30) est à l'arrêt et fixée contre la surface en mode repositionnement du support mobile.
Patent FR-3077133-B1 (FR)
Title: Procede de controle de conformite au montage d'un capteur de pression d'un filtre a particules de moteur thermique
Inventor: LAFOSSE FABIEN
IPC: G01L27/00
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle de conformité au montage d'un capteur de pression différentielle (17) comportant un piquage de pression (18) en amont et un piquage de pression (19) en aval d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de réalisation d'au moins une première mesure par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une première phase de fonctionnement du moteur thermique (10), - une étape de réalisation d'au moins une deuxième mesure par le capteur de pression différentielle (17) lors d'une deuxième phase de fonctionnement du moteur thermique, et - une étape de validation ou non du montage du capteur de pression différentielle (17) en fonction des mesures réalisées.
Patent FR-3079671-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d'un element electrochimique
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: H01M10/643
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un dispositif de régulation thermique d'un élément électrochimique (1), lequel dispositif comprend : a) un boitier de régulation thermique comprenant une enveloppe définissant un volume intérieur, b) au moins un élément électrochimique disposé dans le volume intérieur du boitier de régulation thermique et comprenant un conteneur ; l'enveloppe du boitier de régulation thermique présentant une paroi comportant au moins deux cloisons (H1, H2) décrivant chacune une hélice, l'association desdites au moins deux cloisons délimitant : - au moins un premier canal (C1a, C1b) pour la circulation d'un fluide caloporteur entre le conteneur de l'élément et la paroi du boitier de régulation thermique, selon une première direction prédéterminée et - au moins un second canal (C2a, C2b) pour la circulation du fluide caloporteur entre le conteneur de l'élément et la paroi du boitier de régulation thermique, selon une seconde direction opposée à la première direction. Ce dispositif réduit l'hétérogénéité des températures entre les extrémités de l'élément.
Patent FR-3081487-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection par induction d'intention de verrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile avec cible sur un bras de levier
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: E05B81/88
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'intention de déverrouillage d'un ouvrant (1) de véhicule automobile avec un boîtier (4) contenant un élément de support (12) présentant une zone de contact (11) avec une poignée (2) et étant associé à une cible (6) métallique amagnétique, le dispositif comportant une carte (9) de circuit imprimé, une source de tension et au moins une bobine primaire (7) émettrice. L'élément de support (12) forme un bras de levier allongé, la cible (6) étant disposée à son extrémité libre longitudinale avec son autre extrémité longitudinale fixée à un point d'ancrage (14) du boîtier (4) en étant flexible vers la bobine primaire (7) sous l'action de la pression de l'utilisateur sur la poignée (2) ou l'encadrement d'ouvrant transmise à la zone de contact (11) se trouvant éloignée de la cible (6) de plus de la moitié d'une longueur de l'élément de support (12).
Patent FR-3081799-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile de type electrique ou hybride comportant un cadre recevant des batteries
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/02
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile de type électrique ou hybride comportant un cadre (11) recevant des batteries de traction implanté sous le plancher (9) dudit véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de protection (22, 68, 69) dudit cadre, ledit dispositif de protection (22,68, 69) étant disposé en saillie sur ledit cadre (11) dans une zone avoisinant une roue dudit véhicule, et comprenant un moyen de déviation (23) conformé de manière à modifier la trajectoire de ladite roue venant impacter ledit dispositif de protection (22, 68, 69) suite à un choc.