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Patent FR-3000958-A1 (FR)
Title: Procede de purification du co2 compris dans un flux ethylene issu de la deshydratation de l'ethanol
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: B01D3/14
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'éthylène à partir d'une charge éthanol comprenant au moins les étapes suivantes : a) Une étape de déshydratation de manière à produire au moins un effluent éthylène, et au moins un effluent eau, b) Une étape de condensation partielle dudit effluent éthylène, c) Une étape de séparation de phases dudit effluent éthylène partiellement condensé de manière à produire un effluent gaz et un effluent liquide, d) Une étape de compression dudit effluent gaz issu de l'étape b) de manière à produire un effluent gaz comprimé, e) Une étape de lavage par la mise en contact dudit effluent gaz comprimé avec l'eau de lavage recyclée selon l'étape h) de manière à produire un effluent gaz lavé et un effluent eau usée, f) Une étape d'absorption par la mise en contact dudit effluent gaz lavé avec au moins une solution absorbante de manière à produire un effluent gaz purifié, g) Une étape de distillation dudit effluent eau usée issu de l'étape e) et, conjointement, dudit effluent eau issu de ladite étape de déshydratation de manière à produire au moins un distillat gaz, un distillat liquide, un effluent eau purifiée, et un résidu de distillation. h) Une étape de recyclage d'au moins une partie dudit effluent eau purifiée issu de l'étape g) en amont de l'étape e) de lavage, ladite partie étant alors désignée sous le nom d'eau de lavage.
Patent FR-3014726-A1 (FR)
Title: Composant de fixation et assemblage auto perceur
Inventor: FAGUER SYLVAIN
IPC: B32B3/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le profil auto-perceur (1) est destiné à percer un élément en matériau composite par rotation suivant un axe de rotation. Le profil auto-perceur (1) comporte un corps (2) doté une paroi latérale cylindrique (3), une tête autoperceuse (4) à une première extrémité du corps (2) et un fût débouchant à une seconde extrémité (5) du corps (2). Le profil auto-perceur (1) comprend une zone déformable disposée entre la tête auto-perceuse (4) et la seconde extrémité (5) du corps (2) qui est apte à former un bourrelet lors du sertissage. La tête auto-perceuse (4) comporte en outre une pointe (7) définie par trois arêtes concourantes dont deux au moins sont des arêtes coupantes internes, la pointe (7) permettant l'engagement du profil autoperceur (1), au moins une arête coupante externe (12) placée à l'extrémité de la paroi latérale cylindrique (3) configurée pour couper les fibres de l'élément en matériau composite, et une première face (10) parallèle et différente d'un plan axial contenant l'axe de rotation (9) du corps (2), la première face (10) définissant un premier espace vide (11) dans la tête autoperceuse (4) pour faciliter le dégagement des copeaux lors du perçage.
Patent FR-3000924-A1 (FR)
Title: Device for slidingly blocking metal rod associating head-rest with back of seat of motor vehicle, has engagement zone with recess provided with anchoring part presenting maximum width higher than width of opening
Inventor: BROGNE YANN
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-01-17
Abstract: The device has a plastic slide-valve (5) with a metal crantage part (7) having an engagement zone (8) with a recess (10) emerging by an opening (21). The recess is filled by a plastic block (12). The block covers an engagement edge of the zone to form a plate (11) for avoiding a contact between the part and a metal rod when the part distinct from a blocking notch of the rod while allowing an insertion of the part in the notch when the part and the notch are face to face one of the other. The recess includes an anchoring part (22) with maximum width higher than width of the opening. Independent claims are also included for the following: (1) a seat for a motor vehicle comprising a back side (2) a head-rest for a seat of a motor vehicle.
Patent FR-3001377-A1 (FR)
Title: Intraocular pressure sensor i.e. flexible passive sensor, for use in flexible contact lens to measure intraocular pressure to diagnose e.g. glaucoma, has coils whose ends form terminals of inductor, where coils intersect in crossing zones
Inventor: AUVRAY PHILIPPE
IPC: A61B3/16
Filed: 2013-01-25
Abstract: The sensor (100) has an inductor (101) comprising a coil (102) sharing an exterior part of the inductor and rotating along a spiral direction toward an interior part of the inductor and another coil (103) prolonging the former coil according to the same spiral orientation from an interior part of the inductor toward an exterior part of the inductor. Ends of the coils are arranged on exterior part of the inductor to form terminals (106a, 106b) of the inductor on the exterior part of the inductor. The coils intersect in crossing zones (109a, 109d), and are arranged on same plane of the sensor.
Patent FR-3002529-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe d'un ou plusieurs vitrages
Inventor: SAUSSET FRANCOIS
IPC: C03B33/037
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé de découpe de plusieurs morceaux de verre dans au moins un plateau de verre, comprenant successivement : - une étape de génération automatique par un calculateur possédant une mémoire sur laquelle des programmes sont aptes à calculer un premier plan optimum de découpe par guillotine à plusieurs niveaux hiérarchiques (X,Y,Z,V) de différents morceaux dans chacune dudit au moins un plateau de verre en fonction d'informations telles que la taille des morceaux à découper ; - une étape de lecture d'informations relatives à des défauts dans ledit au moins un plateau de verre, dans lequel le procédé comprend en outre ultérieurement et successivement : - une étape de génération automatique par un calculateur possédant une mémoire sur laquelle des programmes sont aptes à calculer un deuxième plan optimum de découpe par guillotine à plusieurs niveaux hiérarchiques dudit au moins un plateau de verre, à partir dudit premier plan optimum de découpe et en fonction d'au moins certaines des informations relatives aux défauts incluant des permutations de travers de découpe de même niveau hiérarchique au sein dudit au moins un plateau de verre ; - une étape de découpe des morceaux de verre respectant ledit deuxième plan de découpe optimum généré.
Patent FR-3003495-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif de vissage a impulsions, dispositif de pilotage et dispositif de vissage correspondants
Inventor: LE MAULF REGIS
IPC: B23P19/06
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de vissage à impulsions comprenant un moteur électrique dont le rotor est relié, au moyen d'une transmission présentant un jeu, à un organe terminal susceptible d'être entrainé en rotation, ledit rotor étant mobile en rotation entre : - une position de recul maximal dans laquelle ledit jeu est maximal dans le sens du vissage, et - une position d'impact dans laquelle ledit jeu est rattrapé dans le sens du vissage, ledit procédé comprenant au moins une phase de vissage comprenant au moins un cycle d'impact comprenant : - une étape d'alimentation dudit moteur par une impulsion électrique, ledit rotor passant de ladite position de recul maximal à ladite position d'impact de telle sorte qu'il accumule de l'énergie cinétique en rattrapant ledit jeu puis transmet celle-ci durant une impulsion de couple audit organe terminal via ladite transmission ; - une étape de rebond dudit rotor contre ladite transmission au cours de laquelle ledit rotor passe de ladite position d'impact à ladite position de recul maximal ; - une étape de freinage dudit rotor lors de son retour depuis ladite position d'impact dans ladite position de recul maximal.
Patent FR-3006093-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique apte a realiser une reduction active de bruit
Inventor: GAIFFE THIERRY PIERRE FRANCOIS
IPC: G10K11/175
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif acoustique (2) apte à réaliser une réduction active de bruit, positionnable sur la tête d'un utilisateur, comprenant au moins un microphone apte à capter un signal sonore représentatif d'un bruit ambiant, comportant au moins un module acoustique (4) de réduction active de bruit comprenant un transducteur ostéophonique (8), apte à être positionné sur un flanc latéral de la tête de l'utilisateur et à émettre un signal vibratoire transformé par conduction osseuse en un signal acoustique perceptible par l'utilisateur, connecté audit microphone, tandis que ledit au moins un module acoustique (4) comporte un circuit électronique apte à générer un signal vibratoire permettant d'atténuer la perception dudit bruit ambiant par l'utilisateur.
Patent FR-3009876-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees representatives des performances d'un joueur de tennis
Inventor: MACE PIERRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-08-21
Abstract: Ce procédé de traitement de données représentatives des performances d'un joueur de tennis dans un dispositif d'affichage comprend des étapes consistant à a) calculer, à partir de données mesurées au cours d'une période de jeu comprenant une ou plusieurs sessions de jeu et téléchargées dans un système de calcul du dispositif d'affichage, au moins trois paramètres (P1, P2, P3) représentatifs des performances du joueur lors de cette période de jeu, b) afficher, sous la forme d'un diagramme comprenant un axe pour chaque paramètre (P1, P2, P3), les axes formant une étoile à plusieurs branches, des points correspondant aux valeurs (V1, V2, V3) des paramètres sur les axes de manière à former un contour fermé (A) de forme globalement polygonale englobant ou passant par lesdits points, et c) augmenter (A2) et diminuer (A1) alternativement l'aire délimitée par le contour fermé (A) selon une fréquence de variation calculée en fonction du temps de jeu effectif du joueur mesuré au cours de la dernière session de jeu de la période de jeu.
Patent FR-3011481-A1 (FR)
Title: Procede d'adsorption a modulation de pression avec regulation
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B3/56
Filed: 2013-10-04
Abstract: Procédé d'adsorption à modulation de pression (PSA) pour produire un flux gazeux enrichi en un composé X à partir d'un flux gazeux d'alimentation, mettant en oeuvre au moins 2 adsorbeurs, chaque adsorbeur étant soumis à un cycle de pression présentant une pression haute et une pression basse et comprenant les étapes successives suivantes : a) adsorption à la pression haute du cycle avec production du flux gazeux enrichi en composé X b) dépressurisation jusqu'à la pression basse du cycle avec production d'au moins une partie d'un gaz d'élution, c) élution à la pression basse au moyen du gaz d'élution d) repressurisation jusqu'à la pression haute caractérisé en ce que : ledit procédé comprend une régulation au cours de laquelle on modifie en fonction des conditions opératoires du PSA une pression du cycle de pression située entre la pression haute et la pression basse du cycle de pression.
Patent FR-3015174-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a diodes electroluminescentes et luminaire distant
Inventor: BAUSSAN GHISLAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un système (1000) d'éclairage à diodes électroluminescentes comprenant un détecteur de présence (113) commandant au moins deux luminaires (100, 200) dont l'un au moins est distant du détecteur de présence (113), alimenté par deux fils d'alimentation de puissance (I, II) et commandé par un fil de commande (III) relié au détecteur de présence (113). Le luminaire (200) comprend un circuit de contrôle relié aux trois fils (I, II, III) et muni d'un interrupteur de puissance, et un circuit d'alimentation disposé entre l'interrupteur de puissance et la source de lumière. Le circuit de contrôle est alimenté par le circuit d'alimentation de façon que l'ouverture de l'interrupteur de puissance interrompe la fourniture d'énergie au circuit de contrôle. Le circuit de contrôle est apte à prélever de l'énergie sur le fil de commande (III) à réception d'un signal sur ce fil (III).
Patent FR-3008042-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inclinaison pour vehicule a moteur ayant une cale
Inventor: HUR CHANG BUM
IPC: B60N2/22
Filed: 2014-07-01
Abstract: Il est prévu un dispositif d'inclinaison pour un véhicule à moteur ayant une cale capable de commander un angle d'inclinaison d'un dossier d'un siège de véhicule, et plus particulièrement un dispositif d'inclinaison pour un véhicule ayant une cale capable d'améliorer le jeu et la résistance du dispositif d'inclinaison.
Patent FR-3024394-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une epaule laterale et une couche d'elastomere thermoplastique
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C11/02
Filed: 2014-07-29
Abstract: Bande de roulement (4) de pneumatique, comportant une face interne et une face externe définissant une épaisseur H de bande de roulement, dans laquelle la surface interne génère une surface d'appui et est recouverte d'une couche (8) de TPE, ladite bande de roulement (4) comprenant également au moins une épaule latérale (30) d'épaisseur « e » et largeur « d » dont la surface radialement interne est également recouverte par la couche (8) de TPE se prolongeant latéralement sous l'épaule.
Patent FR-3000827-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudage a l'arc plasma pour gaine de guidage et bouchon d'extremite de gaine de guidage d'un ensemble de combustible nucleaire
Inventor: LEE JU YOUNG
IPC: G21C3/334
Filed: 2014-01-07
Abstract: Il est divulgué un dispositif de soudage à l'arc plasma pour une gaine de guidage et un bouchon d'extrémité de gaine de guidage d'un ensemble de combustible nucléaire, comprenant : une chambre de soudage (100) comprenant une partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110) dans laquelle le bouchon d'extrémité (10) est inséré, une partie d'insertion de gaine de guidage (120) qui est prévue sur le même axe que la partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110) et dans laquelle la gaine de guidage (20) est insérée et fixée, une partie d'assemblage de torche (130) à laquelle une torche de soudage à l'arc plasma (131) est assemblée de manière à former un angle droit avec la partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110) et la partie d'insertion de gaine de guidage (120), et des ports d'écoulement d'entrée et d'écoulement de sortie d'argon (141, 142) à travers lesquels de l'argon est fourni ou déchargé ; une unité de transfert de bouchon d'extrémité (210) qui amène le bouchon d'extrémité (10) à la partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110); et une unité de transfert de gaine de guidage (220) qui transfère la gaine de guidage (20) à la partie d'insertion de gaine de guidage (120).
Patent FR-3016379-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage avec escalier integre.
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/00
Filed: 2014-01-14
Abstract: Banche de coffrage, pour couler une paroi en béton, comprenant un corps principal de coffrage (1) avec une face avant coffrante (11) et comprenant une passerelle supérieure formant coursive (3) et une structure support (2) fixée sur une face arrière (12) du corps principal, la structure support comprenant un escalier (6) fixé de façon articulée sur la structure support, l'escalier ayant un axe principal (W), et lorsque l'escalier étant en position normale d'utilisation l'escalier est agencé de telle sorte qu'une distance prédéterminée minimum sépare l'escalier de la face arrière du corps principal de coffrage, de manière à autoriser le passage et la circulation d'opérateur sur la passerelle supérieure agencée le long de la face arrière entre le haut de l'escalier et la face arrière.
Patent FR-3019453-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien corporel
Inventor: DJAAFRI FETH ENOR
IPC: A61M21/02
Filed: 2014-04-02
Abstract: Le dispositif (10) de soutien corporel comporte : - une structure (105) en forme de prisme droit ayant pour base un trapèze rectangle, - une cavité (110), traversant au moins la plus petite de deux faces parallèles de la structure, dont une dimension de la section entre la cavité et la petite face parallèle, est supérieure ou égale à dix centimètres et - un moyen (115) de fixation d'un terminal (120) portable communicant à la cavité.
Patent FR-3020461-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a l'estimation optique de la masse d'un vehicule gare en zone peu lumineuse
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01M17/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention propose un procédé d'aide à la détermination à l'aide d'un ordiphone de la masse d'un véhicule dont les roues sont montées à l'intérieur de passages de roues, comprenant les étapes suivantes : - a) mémoriser (33) des valeurs physiques ({param}) caractéristiques du véhicule, - b) afficher (34) sur l'écran de l'ordiphone, le dessin d'un cercle dont le diamètre est fonction des valeurs physiques caractéristiques ({param}), et superposer ledit cercle à une image filmée par l'ordiphone, - c) superposer (38) sur l'image filmée, outre le dessin du premier cercle, une échelle graduée verticalement.
Patent FR-3022380-A1 (FR)
Title: Procede de redressement d'image de pneumatiques
Inventor: JOLY ALEXANDRE
IPC: G06T9/20
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de redressement d'une image représentant la surface d'un pneumatique, comprenant les étapes suivantes : • on détecte, sur l'image (1), un marquage circonférentiel (12) présent sur le pneumatique, • on détermine, à partir de ce marquage (12) et pour chaque ligne de l'image, une référence de position sur le pneumatique, • on détermine, pour chaque ligne de l'image, l'écart entre la position de référence sur la ligne courante et la valeur minimum des positions de référence pour l'ensemble des lignes de l'image, et • on décale radialement les pixels de chacune des lignes de la valeur de cet écart.
Patent FR-3007283-A1 (FR)
Title: Materiau de coloration et procede de production d'un tel materiau
Inventor: EGUCHI TAMOTSU
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau de coloration hautement fonctionnel. Celui-ci entraîne moins de séparation entre un pigment et des poudres inorganiques tabulaires et provoque moins de séparation des couleurs, et qui est obtenu en appliquant uniformément un pigment sur les surfaces de poudres inorganiques tabulaires incolores à blanches par l'intermédiaire d'une résine liante. Le matériau de coloration de la présente invention n'entraîne pas d'écarts de couleur ni de séparation des couleurs. L'invention est applicable dans le domaine ...
Patent FR-3022750-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit, notamment cosmetique, avec un organe d'etancheite
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Dispositif de conditionnement d'un produit, notamment cosmétique, qui comporte : - un récipient, - un système de fermeture du récipient, articulé sur celui-ci, de sorte à pouvoir passer d'une position ouverte à une position fermée, le système de fermeture comportant : • un couvercle, • un élément d'étanchéité pour s'appliquer sur une surface interne du récipient, • un élément d'actionnement (21) de l'élément d'étanchéité (15), mobile axialement relativement au couvercle (12), • l'élément d'actionnement (21) se déplaçant axialement sous l'effet d'une surpression dans le récipient (5) et/ou • le système de fermeture comportant un élément d'appui (24) venant en butée contre une surface du récipient (81) et exerçant une traction sur l'élément d'actionnement (21) pour le déplacer, • le déplacement axial de l'élément d'actionnement (21) provoquant un déplacement ou une déformation de l'élément d'étanchéité (15) pour que ce dernier s'applique de façon étanche sur la surface interne du récipient (18).
Patent FR-3023295-A1 (FR)
Title: Encapsulant d'un module photovoltaique
Inventor: JACQUES GUILLAUME
IPC: C08K5/5425
Filed: 2014-07-02
Abstract: La présente invention concerne un encapsulant (22) de module photovoltaïque (20), destiné à venir enrober une pile photovoltaïque (10), comprenant : - un copolymère éthylène - acrylate d'alkyle, l'indice de fluidité MFI dudit copolymère étant compris entre 1 g/10 min et 40 g/10 min ; - un silane, représentant entre 0,1% et 0,5% du poids de ladite composition ; caractérisé en ce qu'elle comprend en outre un agent de réticulation représentant entre 0,1% et 0,5% du poids de la composition et en ce que ledit copolymère représente au moins 99% du poids de ladite composition. L'invention se rapporte également à une utilisation d'un tel encapsulant dans un module photovoltaïque ainsi qu'un module photovoltaïque incorporant un tel encapsulant.
Patent FR-3029176-A1 (FR)
Title: Contenant pour elever et stocker des liquides tels que le vin
Inventor: ROUSSAC ARNAUD
IPC: C12H1/22
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un contenant (1) d'élevage et de stockage du vin, remarquable en ce qu'il comporte une enceinte externe (2) métallique comprenant au moins un corps (21) en forme globale de cylindre creux et une paroi arrière (22) fixée sur l'extrémité longitudinale arrière dudit corps (21) pour l'obturer, une enceinte interne (5) en bois apte à contenir le vin comprenant au moins un corps (51) en forme globale de cylindre creux et des parois avant (52) et arrière (53) obturant de façon étanche ledit corps (51), ladite enceinte interne (5) étant insérée de façon ajustée dans ladite enceinte externe (2) jusqu'à ce que ladite paroi arrière (53) de l'enceinte interne (5) vienne en butée contre la paroi arrière (22) de ladite enceinte externe (2), et des éléments de serrage (7) exerçant un effort longitudinal tendant à serrer ladite enceinte interne (5) contre l'enceinte externe (2).
Patent FR-3032201-A1 (FR)
Title: Plaque d'accrochage de tissu biologique, systeme de mesure utilisant une telle plaque
Inventor: COURDEROT - MASUYER CAROL
IPC: G01N3/22
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne une plaque d'accrochage adaptée pour permettre la fixation d'un tissu biologique (7) lors de la formation du tissu en culture, plaque d'accrochage (1) présentant une épaisseur (e) très inférieure à sa largeur et à sa longueur, et présentant une pluralité d'ouvertures (2) traversant la dite plaque d'accrochage selon son épaisseur, plaque d'accrochage caractérisée en ce qu'elle est réalisée en inox. L'invention concerne également un système de mesure d'au moins un paramètre d'un tissu biologique (7) s'étendant entre deux extrémités du tissu, système comprenant : • une plaque flexible (1) s'étendant entre une première extrémité (11) solidaire d'un bâti rigide (3) et une deuxième extrémité libre (12) sur laquelle est susceptible de s'accrocher l'une des extrémités du tissu biologique, et • une fibre optique (7) solidarisée à la plaque par un moyen de maintien et agencée pour mesurer une déformation de la plaque par traction de l'extrémité libre de la plaque par le tissu biologique. Application à la mesure de paramètres d'un tissu biologique in situ.
Patent FR-3017957-A1 (FR)
Title: Module de courant et de tension et procedes de surveillance de courant et de tension dans des reseaux de distribution d'energie
Inventor: RIVERS JR CECIL
IPC: G01R1/02
Filed: 2015-02-19
Abstract: Le module de courant et de tension (112) comprend un boîtier (206) doté d'une ouverture (211) qui s'étend au moins en partie à travers celui-ci, dans une direction axiale. Le boîtier est configuré pour recevoir un conducteur (210) dans l'ouverture. Le module comprend également une garniture métallique filetée (220) s'étendant radialement à travers le boîtier et configurée pour s'aligner avec une ouverture filetée (222) définie dans le conducteur. Le module comprend en outre un dispositif de fixation (224) configuré pour être inséré dans la garniture métallique filetée et dans l'ouverture filetée, afin de coupler le boîtier électriquement au conducteur. Un capteur de tension (202) est couplé à la garniture métallique filetée, à l'intérieur dudit boîtier, et est configuré pour détecter une quantité de tension dans le conducteur. Le module comprend également un capteur de courant (200), à l'intérieur du boîtier, qui est configuré pour détecter une quantité de courant s'écoulant dans le conducteur.