baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001914-A1 (FR)
Title: Panel, useful in pieces of furniture for e.g. kitchen, comprises a main sheet including two layers of a pressed material including recycled polyurethane particles and a binder, and a coating covering first sides of layers
Inventor: VAN WARMERDAM JOHANNES ANTONIUS
IPC: A47B77/00
Filed: 2014-02-14
Abstract: The panel (18) comprises a main sheet including two layers (19) of a pressed material including recycled polyurethane particles and a binder, a coating (17) covering the first sides of the layers, and a third layer of another material provided between the layers. The layers comprise first sides (21) opposite to each other and forming an external surface of the main sheet. A side (24) of the sheet delimits the first sides of the layers. The two layers of pressed hurry form an upper panel element and a lower panel element of a casing shell. The panel (18) comprises a main sheet including two layers (19) of a pressed material including recycled polyurethane particles and a binder, a coating (17) covering the first sides of the layers, and a third layer of another material provided between the layers. The layers comprise first sides (21) opposite to each other and forming an external surface of the main sheet. A side (24) of the sheet delimits the first sides of the layers. The two layers of pressed hurry form an upper panel element and a lower panel element of a casing shell. The shell is formed with lateral walls including pressed material. The third layer includes a fill material used to fill the shell. The coating includes a laminate including polymer. The laminate includes a layer of paper soaked with phenol and a layer with melamine resin such as laminate laminated at high pressure or a constant pressure. The coating includes a varnished layer. The side is equipped with a polymeric band, and includes a groove formed in the pressed material. The polymeric band is molded on the side. A part of the polymeric band is placed in the groove. The coating covers the side with the main sheet.
Patent FR-3020737-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de sons pour ecouteur intra-auriculaire et ecouteur intra-auriculaire
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: H04R1/20
Filed: 2014-05-05
Abstract: Un dispositif de transmission de sons (4) pour écouteur intra-auriculaire (2), comportant une ouverture d'entrée (41) s'étendant selon un axe d'entrée (X), ladite ouverture d'entrée (41) étant apte à recevoir une source d'émission sonore, une ouverture de sortie (42) apte à être présentée dans une oreille (1) et une enceinte de diffusion (40) apte à conduire le son d'amont en aval depuis ladite ouverture d'entrée (41) vers ladite ouverture de sortie (42), ladite enceinte de diffusion (40) comportant, en regard de ladite ouverture d'entrée (41), une première paroi de vibration s'étendant orthogonalement à l'axe d'entrée (X) apte à résonner suite à une émission sonore selon ledit axe d'entrée (X).
Patent FR-3023773-A1 (FR)
Title: Ressort a lame pour un balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-07-17
Abstract: Ressort à lame (20) pour un balai d'essuie-glace (10) d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, comportant au moins une lame (26) flexible, le ressort ayant une forme allongée et comprenant à une première extrémité longitudinale des moyens (28) de liaison à au moins une vertèbre (16) de rigidification dudit balai, caractérisé en ce qu'il comprend ou porte à une deuxième extrémité longitudinale un organe tubulaire (30) configuré pour recevoir un axe (32) d'un entraîneur (22) dudit balai.
Patent FR-3024443-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de stockage/destockage comprenant un elevateur cooperant avec un dispositif de transfert et un sequenceur
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: B65G65/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: Il est proposé un système automatisé de stockage/déstockage comprenant : un système de pilotage (950), au moins un ensemble de rangement (E1) comprenant plusieurs niveaux sur lesquels des charges peuvent être prélevées ou déposées, au moins un convoyeur d'interface (70L, 80L) pour des entrées et/ou sorties de charges dans/hors du système, et au moins un élévateur pour un transfert de charges entre le au moins un convoyeur d'interface et le au moins un ensemble de rangement. Le au moins un élévateur est un élévateur multiniveau (222L), et le système automatisé de stockage/déstockage comprend en outre : au moins un dispositif de transfert multiniveau (34L) apte à recevoir simultanément, sur plusieurs niveaux, un ensemble de charges destinées à ou provenant du au moins un élévateur ; et au moins un séquenceur (40L) pourvu de moyens de déplacement vertical et apte à transférer des charges entre le au moins un dispositif de transfert multiniveau et le au moins un convoyeur d'interface.
Patent FR-3028141-A1 (FR)
Title: Revetement de sol pour une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sol, destiné à équiper une enceinte pour l'élevage d'animaux, lequel revêtement de sol (1) est réalisé en un matériau apte à subir une déformation élastique et comporte deux surfaces opposées : - une surface supérieure (2), adaptée notamment au déplacement des animaux et apte à subir une déformation élastique, et - une surface inférieure (3), destinée à reposer sur une surface de réception (S). Ce revêtement de sol (1) comporte, entre lesdites surfaces supérieure (2) et inférieure (3), et au sein dudit matériau élastique, une pluralité de cavités étanches (6) destinées chacune à contenir au moins un fluide (l') pour participer à la déformation élastique de ladite surface supérieure (2).
Patent FR-3029361-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique
Inventor: CASSES CLAUDE
IPC: H01R13/40
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (1) électrique entre deux bornes. Ce dispositif (1) comporte deux connecteurs (10) indépendants et au moins deux lames (20) raccordant électriquement les deux connecteurs (10). Chaque lame (20) comporte deux portions de contact, chacune respectivement en contact coulissant et rotatif avec une tige (12) d'un connecteur (10).
Patent FR-3030382-A1 (FR)
Title: Moteur hydraulique couple
Inventor: RECOURA CLEMENT PHILIPPE
IPC: F16D65/02
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble (20) comprenant un moteur hydraulique à piston radiaux (10), comprenant un carter fixe (15), un arbre (14), pouvant être entrainé en rotation par le moteur hydraulique (10), un moyeu de roue (30) comprenant un fut de moyeu (31) qui vient en prise sur l'arbre (14), un palier (40), un support de palier (41), dans lequel les paliers (40) sont logés entre le fut de moyeu (31) et le support de palier (41) du moteur hydraulique (10), le support de palier (41) fait partie du carter (15), de sorte que la fonction palière soit effectuée par le carter (15), l'arbre (14) ne portant que son propre poids et ayant une fonction couple uniquement.
Patent FR-3043985-A1 (FR)
Title: Procede de transfert orbital d'un vaisseau spatial utilisant une poussee continue ou quasi-continue et systeme embarque de pilotage pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: AMALRIC JOEL
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-11-20
Abstract: Procédé de transfert orbital d'un vaisseau spatial utilisant une propulsion à poussée continue ou quasi-continue, le procédé comprenant : • l'acquisition, au moins une fois dans chaque demi-révolution du vaisseau spatial, de mesures de sa position et de sa vitesse ; • le calcul d'une fonction de commande de la poussée en fonction desdites mesures ; et • le pilotage de ladite poussée conformément à ladite loi de commande ; caractérisé en ce que ladite loi de commande est obtenue à partir d'une fonction de contrôle de Lyapunov utilisant des paramètre orbitaux, de préférence équinoxiaux, du vaisseau spatial, moyennés sur au moins une dite demi-révolution. Système embarqué de pilotage d'un vaisseau spatial pour mettre en œuvre un tel procédé et vaisseau spatial équipé d'un tel système de pilotage.
Patent FR-3045176-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assistance au pilotage d'un aeronef
Inventor: FOURNEAU PELLETIER ROMAIN
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) et un procédé d'assistance au pilotage d'un aéronef (20). Ledit dispositif (1) comporte au moins un écran tactile (3, 3',4,4'), une mémoire (5) contenant une base de données (41,42,43), des moyens de mesure et de détection (6) et un moyen d'analyse (7). Lesdits moyens de mesure et de détection (6) et ledit moyen d'analyse (7) déterminent une situation courante dudit aéronef (20). Chaque écran tactile (3,3',4,4') assure l'affichage de deux pages d'information, d'au moins une icône permanente principale (13) indépendant de ladite situation courante et d'au moins une icône contextuelle principale (11) relative à un évènement de ladite situation courante. Chaque écran tactile (3, 3',4,4') permet une sélection puis un déplacement latéral d'une icône contextuelle principale (11) afin d'afficher une page d'informations attachée à un évènement de ladite situation courante. Ledit écran tactile (3, 3',4,4') permet également une sélection d'une icône permanente principale (13) afin d'afficher une page principale d'informations.
Patent FR-3046301-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un système antennaire « low profile » (10) comprenant une source (12) propre à émettre au moins un faisceau, la source (12) comprenant au moins un réseau linéaire d'antennes, chaque réseau linéaire étant propre à émettre un faisceau, et un réflecteur (14) ayant la forme d'un cylindre parabolique, le réflecteur (14) étant agencé pour réfléchir au moins un faisceau.
Patent FR-3046480-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'intrusions
Inventor: COQUOT GILLES
IPC: G06F21/70
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne un système (20) de détection d'intrusions comprenant : - deux couches de maillage, chaque couche de maillage comprenant une pluralité de cellules et une pluralité de points de connexion traversant, chaque cellule comprenant au moins un motif continu dont une extrémité est reliée à un point de connexion traversant, le taux de couverture de l'ensemble des motifs de chaque cellule étant strictement supérieur à 80 pourcents, l'ensemble des cellules de chaque couche de maillage délimitant une zone protégée par la couche de maillage, et - une pluralité de connexions, chaque connexion connectant entre eux deux motifs de cellules de différentes couches de maillage par l'intermédiaire de points de connexion traversant pour former des boucles. Les points de connexion traversant de chaque couche de maillage sont répartis sur toute la surface de la zone protégée par la couche de maillage.
Patent FR-3032144-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en materiau composite
Inventor: PERRIN HENRI
IPC: B29L31/06
Filed: 2015-02-04
Abstract: Procédé pour fabriquer une pièce (1) en matériau composite, comprenant les étapes de : disposer des fibres longues de renfort (24) et de la résine dans un outillage de préformage (16) de manière à constituer une préforme (32) de la pièce (1) ; mettre en forme à chaud cette préforme (32) dans un outillage de mise en forme, en veillant à contenir et organiser dans la matrice les fibres selon la géométrie définie, pour obtenir la pièce ; refroidir la pièce en la maintenant sous pression. L'invention s'applique à la fabrication de pièces mécaniques structurelles telles que des pièces structurelles aéronautiques ou automobiles.
Patent FR-3033074-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’affichage du dispositif d’info-divertissement d’un vehicule connecte a un terminal mobile.
Inventor: VACELET FLORENT
IPC: G09F21/04
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'affichage du dispositif d'info-divertissement d'un véhicule connecté à un terminal mobile, comportant successivement les étapes de détection de la connexion dudit terminal mobile au dispositif d'info-divertissement (100), d'affichage sur l'écran tactile dudit dispositif d'info-divertissement d'un message à l'adresse de l'utilisateur lui proposant d'activer ou non la fonctionnalité de duplication de l'affichage (200), de vérification en cas de réponse positive dudit utilisateur de l'installation préalable sur le terminal mobile de l'application dédiée nécessaire à la mise en œuvre de cette fonctionnalité (300), et de lancement automatique de ladite application sur le terminal mobile et de duplication de son affichage sur l'écran tactile dudit dispositif d'info-divertissement (500).
Patent FR-3036802-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle non destructif par ultrasons d'une piece tubulaire, en particulier de grandes dimensions
Inventor: PROVOST MAXIME DOMINIQUE THIERRY
IPC: G01M13/00
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (52) de contrôle par ultrasons d'une pièce tubulaire (10) s'étendant suivant un axe longitudinal A, à paroi de section transversale cylindrique (12) et/ou de section axiale au moins partiellement tronconique, notamment une pièce de révolution telle qu'un carter (10) d'une soufflante de turbomachine, ledit dispositif (52) comportant au moins des transducteurs émetteur et récepteur (28, 30) à ultrasons, alignés de part et d'autre de la paroi (12) à contrôler et destinés à balayer ladite paroi (12), ledit dispositif comportant un support (54) des transducteurs (28, 30), fixe transversalement par rapport à l'axe A de la pièce (10) et au moins des moyens de guidage en rotation de la pièce (10) autour de son axe A, caractérisé en ce que les moyens (56) de guidage coopèrent uniquement avec la paroi (12) de la pièce pour permettre le balayage de la totalité de la paroi (12) au moins par rotation de la pièce (12) entre les transducteurs (28, 30), d'une extrémité axiale de la pièce (10) à l'autre.
Patent FR-3024692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace verrouillable de balai d'essuie-glace fin-ray
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/32
Filed: 2015-08-04
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comprenant une pièce de fixation (30) logée dans la tête du balai d'essuie-glace (70) et reliant le bras d'essuie-glace de manière amovible à l'arbre d'entrainement et, un élément de fixation (50) installé sur l'arbre d'entrainement (33) et dans lequel s'accroche la pièce de fixation ; il comporte un dispositif d'actionnement (21) pour libérer la pièce de fixation (30) de l'élément de fixation (50), un élément de blocage (22) bloque le dispositif d'actionnement (21).
Patent FR-3041469-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’aspirateur
Inventor: RENARD SYLVAIN
IPC: H01H13/02
Filed: 2015-09-22
Abstract: Dispositif de commande d'un aspirateur, comprenant : - un bouton de commande (10), agencé pour être enfoncé par un utilisateur depuis une position initiale vers une position enfoncée pour effectuer une commande de l'aspirateur, - au moins une source lumineuse, - une paroi (12) formant au moins une partie du bouton de commande (10) et agencée pour recevoir et pour diffuser la lumière reçue vers l'utilisateur, - un guide de lumière (30) agencé entre ladite au moins une source lumineuse et la paroi (12), caractérisé en ce que ladite au moins une source lumineuse est fixe par rapport au corps de l'aspirateur, et en ce que le guide de lumière (30) présente une élasticité de sorte à rattraper le mouvement de la paroi (12) par rapport à ladite au moins une source lumineuse, entre la position initiale et la position enfoncée du bouton de commande.
Patent FR-3042326-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante muni d'un rotor comprenant des poles en forme de griffe
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K7/118
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention a pour objet un démarreur (1) muni d'un lanceur comprenant un corps de pignon (47) mobile en translation par rapport à l'arbre d'entrainement et un pignon monté en translation sur ledit corps de pignon (47) de sorte que le pignon est mobile en translation par rapport à l'arbre d'entrainement entre une position de repos et une position engrenée. Le contacteur du démarreur comprend un contacteur ayant une plaque de contact (33) apte à être entre une position désactivée dans laquelle ladite plaque de contact (33) est éloignée des bornes de contact (35a, 35b) et une position activée dans laquelle ladite plaque de contact (33) est en contact avec les deux bornes de contact (35a, 35b) pour alimenter un moteur électrique (7). Le contacteur comprend en outre un deuxième noyau (75) mobile en translation dans ledit carter de protection (21, 39) qui interfère avec le déplacement entre les positions activée et désactivée de la plaque de contact (33) et un deuxième ensemble d'excitation (73) apte à maintenir le deuxième noyau mobile (75) pour qu'il puisse bloquer le déplacement de la position désactivée vers la position activée de la plaque de contact.
Patent FR-3051662-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert depuis un vehicule pour handicapes moteurs, et ensemble ou kit pour sa mise en place
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G3/06
Filed: 2016-05-27
Abstract: Le dispositif comporte un strapontin (7) muni de roulettes (17, 18) roulant sur le sol, et comportant une assise (9) déplaçable entre une position située sur le strapontin et une position avancée en porte-à-faux, un guide horizontal (10, 11) fixé sur un support (3) verticalement à distance du sol et guidant le strapontin entre une position avancée sur un premier emplacement recevant un véhicule et une position de transfert sur un second emplacement, et un élément de liaison (13) du strapontin guidé sur ledit guide, et maintenu par le guide pour empêcher un basculement du strapontin, lorsque l'assise supportant la personne se trouve en position avancée en porte-à-faux, ledit second emplacement recevant un dispositif pour handicapé, à l'exception de douche ou toilettes.
Patent FR-3049218-A1 (FR)
Title: Bande de roulement incisee pour pneu hors la route
Inventor: BARBARIN FRANCOIS
IPC: B60C11/12
Filed: 2016-03-25
Abstract: Bande de roulement (10) pour pneu de véhicule hors la route, cette bande de roulement (10) ayant une largeur totale Wt supérieure à 600 mm, cette bande étant pourvue d'au moins trois rainures principales (1, 2, 3, 4) d'orientation générale circonférentielle et de profondeur au moins égale à 60 mm, ces rainures principales (1, 2, 3, 4) divisant la bande de roulement en nervures intermédiaires (51, 52, 53) et en nervures de bord (8), ces nervures de bord ayant une largeur au plus égale au quart de la largeur totale Wt de la bande, au moins une partie des nervures intermédiaires (51, 52, 53) sont pourvues d'une pluralité de rainures fines (61, 62, 63) ayant une profondeur H1, ces rainures fines délimitant des lames de matière (71, 72, 73) de largeur moyenne B1 inférieure à deux fois la profondeur H1, ces rainures fines (61, 62, 63) étant orientées dans la direction transversale correspondant à la direction axiale du pneu, cette bande de roulement est telle que chaque nervure intermédiaire (51, 52, 53) a une largeur moyenne qui est au plus égale au quart de la largeur totale Wt de la bande et est au moins égale à 0.75 fois l'épaisseur Ht de matière à user, et telle que les rainures fines (61, 62, 63) ont, sur une hauteur H12 au moins égale à 65% de leur profondeur totale H1, une largeur qui est au plus égale à la valeur obtenue à partir de l'expression mathématique suivante : 0.04√(B1.H1).
Patent FR-3050607-A1 (FR)
Title: Semoir equipe d'un dispositif de regulation de la distribution de graines, et dispositif de regulation correspondant
Inventor: CLOCHARD DANIEL
IPC: A01C7/12
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un semoir comprenant une pluralité d'éléments semeurs, chaque élément semeur comprenant des moyens de dosage et de transport, contrôlant le débit des graines à la sortie d'une trémie et délivrant lesdites graines dans un conduit de transfert pour alimenter des moyens de mise en terre desdites graines, chaque élément semeur comprenant également un dispositif de régulation monté entre lesdits moyens de dosage et de transport et lesdits moyens de mise en terre, à proximité de ces derniers. Le dispositif de régulation comprend une zone de réserve (22a), alimentée en graines via une entrée d'alimentation connectée auxdits moyens de dosage et de transport par une partie amont (24a) dudit conduit de transfert et une roue (23) apte à prélever des graines dans ledit espace de réserve (22a), au moyen d'au moins une rangée de dents formant godets, assurant chacun le prélèvement d'une graine dans ladite zone de réserve (22a) et la libération de ladite graine dans une partie aval (24b) dudit conduit de transfert. Des moyens de retenue mobiles (27) retardent la libération de chaque graine, en pouvant prendre deux positions : - une position de retenue d'une graine ; et - une position de libération d'une graine, lesdits moyens de retenue étant temporairement déplacés pour être éloignés de ladite roue (23).
Patent FR-3052627-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une interface de communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W74/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection automatique d'une interface de communication sur un terminal, le terminal comprenant au moins une première interface de communication sans fil connectée à un premier réseau d'accès et une seconde interface de communication sans fil connectée à un second réseau d'accès. Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend des étapes d'obtention d'une valeur représentative de la charge du premier réseau d'accès, de sélection de la première interface lorsque la valeur obtenue n'excède pas un seuil, d'établissement d'une communication par l'intermédiaire de l'interface sélectionnée.
Patent FR-3055298-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du couplage de volants a des roues directrices d'un vehicule a double commande
Inventor: ROY FRANCK
IPC: B62D1/22
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (VA) à roues directrices (RD) et comprenant deux volants (V1, V2) propres chacun à induire une action sur ces roues directrices (RD) en cas d'actionnement par un passager. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) propres, en présence de moyens de couplage auxiliaires (MCP1, MCP2) propres à assurer des couplages/découplages sélectifs des volants des roues directrices (RD), à imposer un maintien pendant une durée prédéfinie du couplage de l'un de ces volants (V1, V2), qui est couplé aux roues directrices (RD) et devant être découplé de ces dernières (RD), lorsque les moyens de couplage auxiliaires (MCP1, MCP2) couplent aux roues directrices (RD) l'autre volant (V2, V1) qui n'était pas couplé à ces roues directrices (RD) et qui doit l'être.
Patent FR-3058880-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de restauration a table
Inventor: ANDRE JEAN-MICHEL
IPC: A47J37/07
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de restauration à table avec un barbecue à déposer dans un puits formé dans la table, le barbecue comportant un panier à braises, qui comporte les opérations suivantes : - préparer des braises dans le panier, à distance de la table, - engager un outil de suspension avec des organes de suspension intégrés au panier, - disposer le panier contenant les braises dans le puits prévu dans la table, en déplaçant le panier suspendu à l'outil, puis : - dégager l'outil d'avec les organes de suspension du panier.
Patent FR-3075239-A1 (FR)
Title: Suspension antisismique
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F16F1/373
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs destinés à protéger, des ondes sismiques, de grandes bâtisses, des ouvrages d'art, des ponts, etc. La présente invention met en œuvre des bancs de ressorts (13), préférentiellement composite, situés de part et d'autre du bâtiment et inclinés par rapport à la verticale si bien que leur ligne d'action (7) et (7') se coupent en un point (11) situé au-dessus du centre de gravité (14) de la structure de l'ouvrage (12) afin que le dit ouvrage puisse penduler, comme suspendu à l'axe virtuel (11).