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Patent FR-3055698-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la conformite du profil d'une surface courbe d'un element d'une turbomachine
Inventor: BEIGNON DOMINIQUE MAURICE GERARD
IPC: G01B21/20
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la conformité d'un profil d'une section d'une surface courbe d'un élément d'une turbomachine comprenant l'étape suivante : - (100) acquérir des coordonnées de plusieurs points de mesure de la section dans un référentiel défini pour ladite section ; caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - (200) calculer à partir des coordonnées de ces points de mesure le rayon de courbure de la section en chacun de ces points, de sorte à obtenir une courbe d'évolution mesurée du rayon de courbure suivant la position des points de mesure le long de ladite section ; - (300) comparer la courbe d'évolution mesurée du rayon de courbure obtenue à l'étape précédente avec une courbe d'évolution théorique du rayon de courbure de la section prédéterminée ; - (400) évaluer la conformité de la section à partir de la comparaison réalisée à l'étape précédente.
Patent FR-3059534-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette et verrou mobile
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2016-12-02
Abstract: - Autocuiseur à baïonnette et verrou mobile - L'invention concerne un appareil de cuisson sous pression comportant une cuve (2), un couvercle (5) ainsi qu'un système de verrouillage à baïonnette ledit appareil (1) comprenant également un élément de sécurité (12) fixé au couvercle pour se déplacer avec ce dernier à pivotement relativement à la cuve (2), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que ledit élément de sécurité (12) comprend un verrou (16) monté mobile radialement relativement audit couvercle (5) entre d'une part une position déployée dans laquelle ledit verrou (16) déborde radialement dudit couvercle (5) et d'autre part une position escamotée dans laquelle ledit verrou (16) est rétracté vers l'intérieur du couvercle (5). - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3060000-A1 (FR)
Title: Procede pour eviter le depot de polymeres dans un procede de purification d'acide (meth)acrylique.
Inventor: CABON YVES
IPC: C07C33/025
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention vise à produire de l'acide (méth)acrylique technique sans être confronté au problème d'encrassement des installations mises en œuvre pour purifier le mélange réactionnel brut de synthèse de l'acide (méth)acrylique, notamment en raison de la présence de glyoxal formé au cours du procédé de synthèse. L'invention est basée sur l'ajout ou la génération d'un dérivé quinolique dans un flux d'acide (méth)acrylique contenant du glyoxal au cours des étapes de purification, ledit composé quinolique répondant l'une des formules (I) ou (II) : dans laquelle, les groupes R1, R2, R3, et R4 désignent indépendamment un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C6, ou R1 et R2 forment ensemble et avec les atomes auxquels ils sont liés un cycle ou hétérocycle saturé ou insaturé, de préférence un groupe phényle, et/ou R3 et R4 forment ensemble et avec les atomes auxquels ils sont liés un cycle ou hétérocycle saturé ou insaturé, de préférence un groupe phényle.
Patent FR-3060104-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique avec element d’echange thermique tubulaire
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28F1/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thermique pour véhicule automobile comprenant un conduit de circulation de fluide (2) et un élément d'échange thermique (3) au sein du conduit de circulation de fluide (2), l'élément d'échange thermique (3) comprenant : - une enveloppe tubulaire externe ; - une enveloppe tubulaire interne ; l'enveloppe tubulaire interne délimitant à l'intérieur un espace de circulation de fluide, l'enveloppe tubulaire externe et l'enveloppe tubulaire interne délimitant entre elles un espace de réception, l'élément d'échange thermique (3) comprenant en outre un matériau à changement de phase remplissant l'espace de réception.
Patent FR-3061241-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur a flux inverse
Inventor: AUSSEDAT NICOLAS MAURICE HERVE
IPC: F02C7/36
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur à flux inversé 300 comportant un générateur de gaz et, positionnés à l'arrière dudit générateur de gaz : - un carter d'entrée d'air 320, - un boitier d'entrainement 310 des accessoires 311 comportant un arbre d'entrée 325, - un arbre d'entrainement 340 traversant le carter d'entrée d'air 320 et entrainant en rotation l'arbre d'entrée, le turbopropulseur comportant un carter intermédiaire 314 formant une jonction entre le carter d'entrée d'air 320 et le boitier d'entrainement 310 des accessoires 311, ledit carter intermédiaire 314 comportant au moins un équipement des systèmes externes du turbopropulseur.
Patent FR-3062523-A1 (FR)
Title: Antenne elementaire a dispositif rayonnant planaire
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-02-01
Abstract: Antenne élémentaire comprenant un dispositif rayonnant planaire (10) comprenant un élément rayonnant (11) sensiblement plan présentant un centre (C), le plan contenant l'élément rayonnant (11) étant défini par une première droite (D1) passant par le centre (C) et une deuxième droite (D2) perpendiculaire à la première droite (D1) et passant par le centre (C), ledit élément rayonnant (11) comprenant une pluralité de paires de points d'excitation arrangées en au moins un premier quadruplet de points d'excitation situés à distance de la première droite (D1) et de la deuxième droite (D2) comprenant une première paire composée de points d'excitation (1+, 1-) disposés de façon sensiblement symétrique par rapport à ladite première droite (D1) et une deuxième paire composée de points d'excitation (2+, 2) disposés de façon sensiblement symétrique par rapport à ladite deuxième droite (D2), l'antenne élémentaire comprenant une pluralité de circuits de traitement aptes à délivrer des signaux d'excitation différentiels destinés à exciter les points d'excitation et/ou apte à mettre en forme des signaux issus des points d'excitation, chaque paire de points d'excitation étant couplée à un circuit de traitement de sorte que le circuit de traitement soit propre à exciter la paire de points d'excitation de façon différentielle et/ou à traiter des signaux différentiels issus de la paire de points.
Patent FR-3052620-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'acces a des contenus numeriques via une passerelle domestique
Inventor: SIMON GLOANEC
IPC: H04N21/6433
Filed: 2017-02-23
Abstract: l'invention se rapporte à un procédé de gestion de stockage de contenus numériques (C1) dans un système informatique incluant un serveur de contenus (SRV) et au moins un terminal (T1,T2) apte à requérir un accès aux contenus via une passerelle domestique (GTW) ayant une mémoire (MGTW) pour le stockage des contenus, caractérisé en ce qu'un contenu demandé par un terminal (T1) est téléchargé dans la mémoire (MGTW) de la passerelle en fonction d'une donnée représentative de l'état du terminal (T1).
Patent FR-3065314-A1 (FR)
Title: Memoire a changement de phase
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: H01L45/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne une mémoire à changement de phase comprenant un élément résistif (28) en forme de L, une première partie de l'élément résistif (28) s'étendant entre une couche de matériau à changement de phase (32) et l'extrémité supérieure d'un via conducteur (21), une seconde partie de l'élément résistif (28) reposant au moins partiellement sur l'extrémité supérieure du via conducteur (21), la partie supérieure du via conducteur (21) étant entourée d'un isolant (46) non susceptible de réagir avec l'élément résistif (28).
Patent FR-3054206-A1 (FR)
Title: Dispositif de retraction et procede permettant de fournir un agent de retraction destine a un dispositif de retraction
Inventor: NAPRAVNIK CHRISTIAN
IPC: B65B53/06
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rétraction (1) destiné au traitement thermique d'articles ou d'assemblages d'articles par un flux d'agent de rétraction chaud, notamment pour rétracter des moyens d'emballage autour d'articles ou d'assemblages d'articles. L'invention a également pour objet un procédé permettant de fournir un agent de rétraction destiné à un dispositif de rétraction (1). Il est prévu que le dispositif de rétraction (1) comprenne au moins un premier générateur d'agent de rétraction (16) sous la forme d'une unité de brûleur à gaz (17) et au moins un deuxième générateur d'agent de rétraction (18) sous la forme d'une unité de chauffage électrique (19).
Patent FR-3069332-A1 (FR)
Title: Dispositif d’illumination diffractif a angle de diffraction augmente
Inventor: HEGGARTY KEVIN
IPC: G02B26/10
Filed: 2017-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique pour générer une image diffractée sur un support (S), ledit dispositif comprenant un élément optique diffractif (5) agencé pour diffracter un faisceau optique de manière à générer une figure de diffraction. Le dispositif comprend en outre un miroir (7.1; 7.2; 7.3; 7.4; 7.5) à puissance optique, le miroir étant placé par rapport à l'élément optique diffractif de manière à projeter la figure de diffraction vers le support pour obtenir une version agrandie de l'image diffractée.
Patent FR-3069528-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour un aeronef
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: B64D47/02
Filed: 2017-07-28
Abstract: Système d'éclairage pour un aéronef, comprenant au moins un dispositif d'acquisition optique, au moins un projecteur à longue portée comprenant chacun au moins une source lumineuse (3a,3b), des moyens d'asservissement (4), et un moyen de commande (5) des sources lumineuses (3a,3b), en fonction des données reçues du dispositif d'acquisition optique et d'un réseau de données de l'aéronef de sorte que le système d'éclairage produise au moins un faisceau d'éclairage de manière adaptative par rapport aux phases de vol et de roulage de l'aéronef de sorte à éclairer au moins une zone prédéfinie de l'espace autour de l'aéronef.
Patent FR-3070549-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique et refroidissement de celui ci
Inventor: MENEZ FREDERIC
IPC: H01R31/08
Filed: 2017-08-29
Abstract: Un shunt de connexion électrique (16), prévu pour être couplé électriquement entre deux bornes électriques de contact (122, 124), comprend un ensemble d'éléments de conductions de courant électrique, le dit ensemble d'éléments de conduction comprenant un premier terminal électrique de connexion (26) et un second terminal électrique de connexion (28) prévus pour être accouplés avec une première et une seconde borne électrique de contact (122, 124) et prévus pour faire circuler un courant électrique entre chaque borne électrique de contact (122, 124) et le terminal électrique de connexion (26, 28) accouplé à la borne électrique de contact (122, 124), un élément électrique de raccordement (30) des deux terminaux électriques de connexion (26, 28) prévu pour faire circuler le courant électrique d'un terminal électrique de connexion (26) vers l'autre terminal électrique de connexion (28) ; au moins un des éléments de conduction (26) comportant un conduit de shunt (42) agencé au travers de l'élément de conduction (26) de sorte à y faire circuler un fluide de refroidissement.
Patent FR-3073721-A1 (FR)
Title: Masque destine aux soins du visage
Inventor: YAKOUB ABDEL
IPC: A45D44/22
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un masque destiné au soin du visage comprenant un support (1) destiné à s'appliquer sur une surface corporelle comprenant au moins partiellement le visage d'un utilisateur, le support (1) comprenant: une première face, dite face intérieure (2), destinée à être au regard de la surface corporelle, une deuxième surface, dite surface extérieure (3), opposée à la face intérieure (2) et caractérisé en ce que la face intérieure (2) du support (1) comprend une pluralité de régions dites fonctionnelles (6, 7, 8, 13) destinées à être respectivement appliquées sur une zone cible (16, 17, 18) de la surface corporelle, la pluralité de régions dites fonctionnelles (6, 7, 8, 13) comprennent une matrice adhésive (5) configurée pour maintenir le masque en contact avec la surface corporelle et - une composition active comprenant un principe actif, au moins deux régions dites fonctionnelles (6, 7, 8, 13) parmi la pluralité de régions fonctionnelles (6, 7, 8, 13) comprennent une composition active différente l'une de l'autre. L'invention concerne un masque destiné au soin du visage. La présente invention concerne le domaine des compositions cosmétiques ou dermatologiques pour délivrer un soin à une surface corporelle d'un utilisateur comprenant au moins partiellement le visage.
Patent FR-3077792-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif autonomes de determination d’une assiette d’un vehicule automobile.
Inventor: DUPONT FREDERIC ANDRE JULES
IPC: B60W40/11
Filed: 2018-02-14
Abstract: - Procédé et dispositif autonomes de détermination d'une assiette globale d'un véhicule automobile. - Le procédé de détermination autonome d'une assiette dite globale d'un véhicule automobile (2) au cours du roulage le long d'une trajectoire sur une route (S), ladite assiette globale (α) illustrant l'angle entre un axe longitudinal de châssis (X2) du véhicule automobile (2) et un axe longitudinal de route (X1) du véhicule automobile (2), comporte une étape de mesure mise en œuvre à l'aide d'au moins deux accéléromètres agencés sur le châssis et configurés pour mesurer une accélération longitudinale et une accélération verticale du véhicule automobile (2), et une étape de calcul consistant à calculer l'assiette globale (α) du véhicule (2) à l'aide exclusivement des couples de mesures mesurées à l'étape de mesure, ladite étape de calcul considérant que l'accélération verticale et l'accélération longitudinale sont liées entre elles par une fonction affine dont un coefficient de proportionnalité dépend d'une assiette ponctuelle pour une pente (P) de route (S) constante.
Patent FR-3078262-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air
Inventor: MOUNIER JEAN-YVES
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de traitement de l'air comprenant : - un filtre à charbon actif (FCA) ; - un photocatalyseur (PHC) présentant une interface (I) avec le filtre à charbon actif, ledit photocatalyseur comprenant : un support poreux (SP) présentant un axe longitudinal (AL), un revêtement catalytique (RC) disposé à la surface du support poreux, une pluralité de diodes électroluminescentes (DEL) agencées, les unes par rapport aux autres, de sorte que l'ensemble du revêtement catalytique puisse être éclairé par lesdites diodes électroluminescentes.
Patent FR-3078585-A1 (FR)
Title: Rotor ou stator bobine et procede de fabrication
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K15/08
Filed: 2018-03-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un rotor ou stator bobiné (1) ayant plus de quatre pôles, de préférence un rotor, le rotor ou stator comportant des dents (11) pourvues d'épanouissements polaires (17), le procédé comportant les étapes suivantes, pour chaque pôle :     a) Réaliser une bobine partielle (20a) en bobinant au moins un conducteur sur la portion (32) de la dent de ce pôle s'étendant axialement le long de ce pôle entre les épanouissements polaires (17) de ce pôle et un plan (Pmin) perpendiculaire à l'axe du pôle et tangent à un épanouissement polaire (17) d'un pôle adjacent,     b) repousser la bobine partielle (20a) ainsi réalisée vers la base de la dent, et libérer ladite portion (32) de la dent ayant servie au bobinage,     c) répéter l'étape a) pour réaliser une autre bobine partielle (20b) sur la portion de dent ainsi libérée.
Patent FR-3067747-A1 (FR)
Title: Application du principe multi-physique a l'evaluation de l'integrite de puits dans une configuration a multiple train
Inventor: HU YIKE
IPC: E21B47/005
Filed: 2018-05-17
Abstract: La divulgation fournit un outil de surveillance d'intégrité de puits (150) pour un puits de forage (101 ; 201), un procédé utilisant un outil nucléaire (156 ; 200 ; 1010) et un outil électromagnétique (EM) (152 ; 300 ; 400 ; 1020), pour la surveillance de l'intégrité de puits d'un puits de forage ayant une configuration à multiples tuyaux (140), et un système de surveillance d'intégrité de puits (1000). Dans un exemple, le procédé (1100) inclut: l'opération d'un outil nucléaire dans le puits de forage pour effectuer une mesure nucléaire à une profondeur du puits de forage (1110), l'opération d'un outil EM dans le puits de forage pour effectuer une mesure EM à la profondeur du puits de forage (1120), la détermination d'une pluralité de propriétés de la tuyauterie de la configuration à multiples tuyaux à la profondeur en employant la mesure EM (1130), la détermination, en employant les propriétés de la tuyauterie, d'une mesure nucléaire traitée issue de la mesure nucléaire (1140), et l'emploi de la mesure nucléaire traitée pour déterminer une intégrité d'un matériau de puits à la profondeur et à l'intérieur d'un espace annulaire (180, 182, 184) défini par la configuration à multiples tuyaux (1150).
Patent FR-3082417-A1 (FR)
Title: Module pour plaque osseuse modulaire agence pour recevoir un dispositif d’ancrage, plaque osseuse modulaire ainsi constituee et systeme comprenant la plaque et le dispositif d’ancrage
Inventor: DESTAINVILLE ARNAUD
IPC: A61B17/68
Filed: 2018-06-19
Abstract: Module (100) pour plaque osseuse modulaire, présentant une partie de couplage mâle (102), une partie de couplage femelle (104), et un corps intermédiaire (106) s'étendant entre la partie de couplage mâle et la partie de couplage femelle, ladite partie de couplage mâle, respectivement de couplage femelle, étant agencée pour coopérer avec, une partie femelle, respectivement partie mâle, d'un deuxième module pour plaque osseuse modulaire, la partie de couplage mâle et la partie de couplage femelle présentant des évidements (1024, 1026), pour former un trou, dit d'assemblage traversant depuis une surface supérieure jusqu'à une surface inférieure du module, et qui est agencé pour coopérer avec un dispositif d'ancrage osseux présentant deux filetages, espacés par une zone non filetée, l'un des deux filetages étant prévu pour ancrer le dispositif osseux dans un os, et le trou d'assemblage étant partiellement fileté pour coopérer avec l'autre des deux filetages du dispositif d'ancrage.
Patent FR-3083731-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de corps creux equipe d'un outil de nettoyage
Inventor: MEUNIER ERIC
IPC: B29C49/42
Filed: 2018-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de transfert de corps creux comportant : - une roue (12) de transport ; - des bras (18) de transfert montés mobiles sur la roue (12) de transport ; - au moins une came (32, 34) fixe comportant au moins un chemin (32A, 32B, 34A) de came qui coopère avec des suiveurs (30A, 30B, 30C) de came portés par les bras (18) de transfert pour commander leur position ; caractérisé en ce que la roue (12) embarque au moins un outil (36A, 36B, 36C) de nettoyage d'un chemin (32A, 32B, 34A) de came associé, l'outil (36A, 36B, 36C) de nettoyage étant monté mobile et contraint contre le chemin (32A, 32B, 34A) de came avec une force suffisante pour permettre le nettoyage automatique du chemin (32A, 32B, 34A) de came lors de la rotation de la roue (12) de transport.
Patent FR-3083727-A1 (FR)
Title: Procede de nanostructuration de la surface d'un materiau par laser
Inventor: PIGEON FLORENT
IPC: B82Y40/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de nanostructuration de la surface d'un matériau solide présentant une structure cristalline pour former un motif régulier de nanostructures sur ladite surface, comprenant : - l'irradiation de la surface par une pluralité de trains d'impulsions (20) d'un faisceau laser femtoseconde : • chaque train d'impulsions (20) comprend au moins deux impulsions (21, 22), • chaque impulsion présente une fluence crête, et une somme des fluences crêtes des impulsions d'un train d'impulsions est comprise entre 10% et 70 % d'une fluence seuil correspondant à un seuil d'ablation de matière pour une impulsion pour ledit matériau, • deux impulsions consécutives d'un train d'impulsions sont séparées par une durée AT crête-à-crête comprise entre 500 fs et 150 ps, • deux trains d'impulsions consécutifs sont séparés par une durée supérieure à 10 AT, - l'obtention d'un motif régulier de nanostructures sur ladite partie de surface, présentant une périodicité spatiale inférieure à 100 nm.
Patent FR-3084539-A1 (FR)
Title: Moteur electrique ferroviaire comprenant un dispositif de refroidissement et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RANDRIA ANDRY-MAMY
IPC: H02K9/22
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (22) comprenant un rotor (32), un stator (34), un dispositif de refroidissement (36) et un bâti (30) comprenant un orifice de refroidissement (50, 52), le dispositif de refroidissement (36) comprenant un élément de refroidissement (60, 62) comprenant une paroi (64, 66) de fixation au rotor (32) et une paroi de refroidissement (74, 76), la paroi de refroidissement (74, 76) comprenant une face interne (74A, 76A) propre à être en contact avec un flux d'air traversant l'orifice de refroidissement (50, 52) et une face externe (74B, 76B) en regard du stator (34). Selon l'invention, la face interne (74A, 76A) et la face externe (74B, 76B) sont globalement lisses et dépourvues d'éléments saillants.
Patent FR-3086072-A1 (FR)
Title: Systeme electrique de deux equipements electriques muni d'un module de conservation des parametres d'etat d'un des deux equipements
Inventor: LEPANNETIER YVES
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un système électrique formé d'un premier équipement électrique (10), du type actionneur électrique, et d'un deuxième équipement électrique (20), du type contrôleur d'actionneur électrique, reliés l'un à l'autre par une pluralité de connecteurs filaires électriques (30a, 30b) destinés à véhiculer chacun un signal électrique représentatif d'un paramètre d'état binaire, actif ou inactif, dudit premier équipement électrique (10), caractérisé en ce qu'il comprend un module de conservation (50) des états desdits paramètres d'états dudit premier équipement (10) relié à une pluralité de connecteurs électriques (30a, 30b) et configuré pour pouvoir, à partir d'un courant de polarisation d'un connecteur électrique associé à un paramètre d'état inactif, maintenir fermés lesdits interrupteurs d'état (31a, 31b) associés à des paramètres d'état actifs.