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Patent FR-2989806-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise au point d'un systeme de gestion des alertes et des procedures d'un aeronef
Inventor: GAUTHERON DIDIER
IPC: G08B19/00
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise au point d'un système de gestion d'alertes et de procédures électroniques d'un aéronef. Ce système comportant une base de données de paramètres relatifs aux alertes et aux logiques et procédures associées à ces alertes, et l'aéronef comportant plusieurs équipements ATA, le procédé comprend une étape de définition et de calcul de critères de maturité de la mise au point du système de gestion d'alertes et de procédures, qui comporte dans l'ordre les sous-étapes suivantes : - A) vérification des alertes de la base de données au regard de listes prédéfinies d'alertes et calcul d'un critère de maturité de cette sous-étape , - B) si le critère de A > seuil prédéterminé, vérification de la cohérence des logiques des alertes puis définition et calcul d'un critère de maturité de cette sous-étape, - C) si le critère de B > seuil prédéterminé, vérification de l'existence des procédures et pour chaque alerte, analyse de sa logique au regard de sa procédure, puis définition et calcul d'un critère de maturité de cette sous-étape, le système de gestion d'alertes et de procédures étant mis au point lorsque ce dernier critère > seuil prédéterminé.
Patent FR-2990185-A1 (FR)
Title: Three wheeled scooter for free style sports usage in e.g. skateboard park, has frame for supporting rear wheels and comprising axis with angle greater than specific values with axis connecting ground contact points of rear wheels
Inventor: VILLENEUVE PATRICK
IPC: B62H1/00
Filed: 2012-05-03
Abstract: The scooter has a frame (6) supporting rear wheels (8, 10) aligned in an advance axis of the scooter that includes a handlebar (1), a telescopic steering column (2), a front wheel (3), a folding device (4), a foot rest board (5) and a standard foot brake (7). An axis (13) of the frame connects ground contact points of the front and rear wheels and includes an angle greater than 10 degree with an axis (14) connecting the ground contact points the rear wheels. Diameter of one of the rear wheels is lower than or equal to that of the other rear wheel.
Patent FR-2993457-A1 (FR)
Title: Preparation pharmaceutique liquide a base de sirop d'agave certifie biologique
Inventor: QUTISHAT LAITH
IPC: A61K36/00
Filed: 2012-07-20
Abstract: Il y a un intérêt croissant envers les produits biologiques et produits faiblement caloriques, spécialement pour les compositions pharmaceutiques liquides. La plupart des formes orales liquides se constituent de sirop de sucre raffiné qui n'est pas adapté aux patients diabétiques, ni aux personnes cherchant un apport faiblement calorique ni à ceux souhaitant des ingrédients d'origine biologique (certifié). Donc cette invention est basée sur sirop d'agave biologique (certifié) comme un véhicule pour des formes galéniques liquides, des principes actives pharmaceutique (soluble, non soluble et peu soluble) seules ou en combinaison, des agents de mise en suspension et des arome naturels. Ces formes liquides peuvent être remplies en monodose afin d'éviter d'ajout de conservateur aux formules. Cette invention donne également une méthode simple pour préparer les formules.
Patent FR-2998660-A1 (FR)
Title: Munition d artillerie a structure coulissante
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B10/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention porte sur une munition d'artillerie comprenant un axe longitudinal, une partie avant (2) et une partie arrière (3), caractérisée en ce qu'elle comprend une structure coulissante comprenant d'une part une enveloppe structurale (5) fixée à la partie avant (2), et d'autre part un corps (6) fixé à la partie arrière (3) et comprenant un objet fonctionnel; et en ce que le corps (6) peut coulisser dans l'enveloppe structurale (5) selon l'axe longitudinal (X) entre deux positions : - une position repliée adaptée au tir de la munition, l'enveloppe structurale (5) étant placée en butée contre la partie arrière (3) de la munition ; l'objet fonctionnel du corps (6) étant protégé à l'intérieur de l'enveloppe structurale (5), - une position déployée adaptée au fonctionnement de l'objet après le tir de la munition, l'objet fonctionnel étant découvert, entre l'enveloppe structurale (5) et la partie arrière (3) de la munition, par coulissement du corps (6) au moins partiellement hors de l'enveloppe structurale (5).
Patent FR-2985537-A1 (FR)
Title: Protecting device for protecting e.g. horizontal edge of door of hotel room, has L-shaped section whose rectangular end is formed to be in level with edge of door and one of two side surfaces of door
Inventor: BREGEON GAETAN
IPC: E05F7/04
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device (1) has an L-shaped section defined in a plane (P) orthogonal with an edge (2) of a door (3). A rectangular rectilinear end (6) of the section is arranged to penetrate in a longitudinal groove (8) of the edge of the door in a removable manner. A rectangular orthogonal end (7) of the section is formed to be in a level with the edge of the door and one of two side surfaces (4) of the door. Length of the orthogonal end of the section is 10-90%, preferably 20-80% of width of the edge of the door or approximately equal to 50% of the width of the edge of the door. An independent claim is also included for a door.
Patent FR-2990382-A1 (FR)
Title: Procede et machine de decor de flacons par tampographie indirecte en coquille
Inventor: LEMAIRE ANNE PAULE ARDUINA
IPC: B44C1/24
Filed: 2012-05-10
Abstract: Procédé et machine de décor de flacons par tampographie indirecte en coquille. L'invention concerne un procédé de décor par tampographie destiné à rapporter un motif (2) décoratif sur la paroi (3) d'une pièce (4) à décorer préalablement formée, telle qu'un flacon en verre, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape (a) de préparation au cours de laquelle on dépose, dans l'empreinte (11, 111) d'une matrice-tampon (10, 110) marquée en creux selon une forme sensiblement conjuguée à celle de la paroi existante de la pièce à décorer, une substance de marquage (5) liquide, telle qu'une encre ou un émail, puis une étape (b) de marquage au cours de laquelle on rapproche la matrice-tampon (10, 110) de la pièce (4) jusqu'à amener la paroi (3) de cette dernière au contact du fond de l'empreinte (11, 111), de sorte à déposer le motif (2) décoratif sur ladite paroi (3) par transfert de la substance de marquage (5) depuis l'empreinte jusque sur ladite paroi. Décoration et marquage d'objets.
Patent FR-2990921-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule avec support d'aile a deformation controlee en cas d'impact.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention a trait à une structure avant de véhicule comprenant essentiellement un pied avant (4), une doublure d'aile (12), un support d'aile (6) relié à la doublure d'aile, et un renfort latéral (8). Le support d'aile (6) s'étend depuis le pied avant (4) vers l'avant du véhicule. Il consiste en un élément structurel longitudinal, avec une zone d'affaiblissement à une partie arrière. Cette zone d'affaiblissement est configurée de manière à générer une composante verticale à sa déformation en cas d'impact avec le véhicule, cette composante étant toutefois limitée par la présence du renfort latéral (8). Cette déformation contrôlée des éléments latéraux avant du véhicule permet de limiter les déformations des éléments constitutifs de la structure, tels que le pied avant (4), et ainsi de faciliter la réparation du véhicule et de diminuer les intrusions dans l'habitacle suite à un choc frontal.
Patent FR-2996428-A1 (FR)
Title: Epilateur isostatique a pinces pivotantes
Inventor: FABRON JEROME
IPC: A45D26/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention concerne un rouleau (13) de tête d'épilation pour appareil à épiler comprenant un boitier (1) renfermant un moteur (4), comprenant : Un arbre central (20) fixe d'axe A destiné à être lié en rotation au boîtier, Une cage tubulaire (21) : ○ qui est destinée à être entraînée en rotation autour de l'arbre central (20) par le moteur(4), ○ qui porte des pinces (15) d'arrachage chacune formée d'une lame fixe (25) liée de manière rigide à la cage tubulaire (21) et d'une lame mobile (26) entre une position ouverte (O) dans laquelle la lame mobile (26) est éloignée de la lame fixe (25) et une position fermée (F) dans laquelle la lame mobile (26) est au contact de la lame fixe (25), des moyens de manœuvre (7, 9, 30) des lames mobiles (26) entre leur position d'ouverture (O) et de fermeture (F) lors de la rotation de la cage tubulaire (21) autour de l'arbre central (20). Selon l'invention, les moyens de manœuvre (7, 9, 30) comprennent : - associé à chaque lame mobile (26), au moins un ressort de rappel (7) destiné à amener ladite lame mobile (26) en position fermée(F) - associé à chaque lame mobile (26), un moyen d'ouverture (9) individuel solidaire à ladite lame mobile (26) pour l'entrainer en rotation, ledit moyen d'ouverture (9) étant destiné à se déplacer, pour l'ouverture de la lame mobile(26), sous l'action des moyens d'actionnement (30) de pinces.
Patent FR-2998493-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un film liquide sur un support
Inventor: HENNEQUIN YVES
IPC: B05D3/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: Ce procédé de formation d'un film liquide sur un support (10) comprend les étapes suivantes : - le placement du support (10) dans une enceinte (12), et le dépôt d'une composition (14) sur le support (10), la composition (14) comportant de l'eau, - l'introduction d'un liquide volatile (16) dans l'enceinte (12), et - la fermeture de l'enceinte (12) pendant une durée prédéterminée, le liquide volatile (16) s'évaporant dans l'enceinte (12) lors de cette étape de fermeture. Le procédé comprend en outre l'extraction, en dehors de l'enceinte (12), au moins partiellement de la vapeur formée par l'évaporation du liquide volatile (16), cette extraction produisant un étalement de la composition (14) sur le support (10), ladite composition étalée (14) formant alors le film liquide sur le support (10).
Patent FR-2998686-A1 (FR)
Title: Communication system for reproducing and multiplying physical interactivity between two actors in meeting, has detection device for detection of position of set of objects so as to emit uniform signal by measuring physical size
Inventor: NICOLAS GILBERT
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-11-29
Abstract: The system has a set of display screens (20-22) with a capacitive detection device that is arranged for detection of a position of human finger by measuring a physical size that varies according to a contact of the human finger on the screen. Another detection device is arranged for detection of a position of a set of objects (30-32) so as to emit a uniform signal by measuring another physical size according to uniform reception of the signal that varies according to the position of the object with regard to the set of screens. The signal is a continuous stream of predetermined ultrasonic frequency.
Patent FR-2999651-A1 (FR)
Title: Extension de carter intermediaire a conception amelioree
Inventor: DUBOIS MARGAUX JUSTINE EMMA
IPC: F02C7/20
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne une extension (30) de carter intermédiaire pour turbomachine d'aéronef, destinée à faire saillie vers l'aval à partir d'une virole extérieure du carter intermédiaire, cette extension comprenant une extrémité aval annulaire de liaison (64) formant de préférence une rainure annulaire (66) ouverte radialement vers l'extérieur, destinée à recevoir des capots de nacelle (38), l'extrémité (64) comprenant au moins un premier secteur angulaire (76b). Selon l'invention, l'extension comprend un corps (77) réalisé d'une seule pièce comportant une virole de jonction (74) ainsi qu'au moins un second secteur angulaire (76a) de ladite extrémité aval annulaire de liaison (64), le premier secteur angulaire étant rapporté sur le corps d'extension (77).
Patent FR-3003322-A1 (FR)
Title: "frein a tambour comportant un cylindre de roue avec une surface d'appui reduite sur le plateau et avec interposition d'un element de guidage entre le cylindre et le plateau"
Inventor: DUPAS CHRISTOPHE
IPC: F16D51/24
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un frein (10) à tambour de véhicule automobile qui comporte un cylindre (24) de roue dont une face (32) de fixation est reçue contre un plateau (12) fixe, dont une portée (36) cylindrique traverse un perçage (38) du plateau (12), et dont une vis (48) de fixation est reçue dans un taraudage (46) de la face (32) de fixation, caractérisé en ce qu'une partie de la face (32) de fixation excluant le taraudage (46) comporte un évidement (50) destiné limiter la surface (51) de la face (32) de fixation en appui sur le plateau (12), et en ce qu'un élément (54) de guidage en translation est interposé entre la portée (36) et le perçage (38) du plateau (12).
Patent FR-3005721-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air a element(s) piezo-electrique(s) a membrane perforee, pour delivrer de l'air avec des petites gouttes de liquide
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: F24F6/12
Filed: 2013-05-16
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à traiter de l'air (D) pour une enceinte (H) d'un système. Ce dispositif (D) comprend, d'une part, au moins un conduit (CA) propre à canaliser un flux d'air à traiter et comportant une première sortie (S1) communiquant avec l'enceinte (H), et ii) au moins un élément (EP) de type piézoélectrique à membrane perforée, propre à être alimenté en liquide par un tuyau (TA), à produire des petites gouttes à partir de ce liquide et à délivrer ces petites gouttes sur une seconde sortie (S2) située au voisinage immédiat de la première sortie (S1), de sorte que ces petites gouttes soient mélangées au flux d'air sortant par la première sortie (S1).
Patent FR-3008503-A1 (FR)
Title: Interface homme/machine a moyens de commande couples a des moyens de detection de presence d'un usager
Inventor: SIN YONG WOOK
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-07-10
Abstract: Une interface homme/machine (I) est destinée à commander au moins une fonction d'un système. Cette interface (I) comprend une manette (M), comportant une première extrémité (EM1) actionnable et une seconde extrémité (EM2) propre à contacter un élément de couplage (E4) choisi parmi plusieurs en cas d'actionnement correspondant de la première extrémité (EM1) par un usager, et des moyens de commande (MC). La première extrémité (EM1) comprend des moyens de détection (MD) placés juste derrière une enveloppe externe (EE) et agencés, en cas de détection d'une interaction d'une partie de la peau de l'usager avec eux, via l'enveloppe externe (EE), pour en informer les moyens de commande (MC). Les moyens de commande (MC) sont agencés pour générer une commande fonction d'un élément de couplage (E4) contacté lorsqu'ils sont informés simultanément par les moyens de détection (MD) de la détection de l'interaction.
Patent FR-3008758-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement de type oscillateur pendulaire
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne un système d'amortissement, notamment pour une transmission de véhicule automobile, comportant : - un organe de support (1) apte à être entraîné en rotation autour d'un axe X ; et - une masselotte pendulaire (7) montée mobile sur l'organe de support (1) par l'intermédiaire d'un dispositif de guidage (11a, 11b), ladite masselotte pendulaire (7) comportant deux flancs (8a, 8b), s'étendant de part et d'autre de l'organe de support (1), reliés par un pont de liaison (9), les deux flancs (8a, 8b) et le pont de liaison (9) étant faits d'une seule pièce monobloc ; - le dispositif de guidage (11a, 11b) comportant une piste de roulement interne (13), portée par le pont de liaison (9), une piste de roulement externe (14), portée par l'organe de support (1), et un corps roulant (12) coopérant avec lesdites pistes de roulement externe (14) et interne (13).
Patent FR-3010562-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees et dispositif associe
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06F21/72
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, de préférence cryptographique, de données, par exemple mis en œuvre au sein d'une entité électronique, et un dispositif associé. Il est proposé l'utilisation d'un bloc atomique unique permettant l'exécution d'une addition ou d'un doublement sans répétition du bloc. Ce bloc servant à la multiplication d'un point d'une courbe elliptique par un scalaire et préférentiellement à l'addition de deux multiplications d'un point par un scalaire. Ainsi, une implémentation sécurisée et particulièrement efficace de ces opérations est obtenue.
Patent FR-3011083-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure du facteur de qualite d'une cavite, notamment d'une cavite supraconductrice, perturbee par des decharges electroniques resonantes.
Inventor: LUONG MICHEL
IPC: G01R27/26
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (110) pour mesurer le facteur de qualité à vide d'une cavité résonante (1) présentant un port d'entrée (2) pour recevoir une puissance incidente et un port de sortie (3) pour mesurer la puissance dissipée, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte : une ligne de transmission (4) apte à être couplée au port d'entrée (2) de ladite cavité résonante (1) à caractériser, présentant un coefficient de couplage βi et apte à transmettre une puissance incidente générée par un générateur de puissance (6) ; un moyen de commutation (5) positionné en amont de la ligne de transmission (4) à une distance de la cavité (1) correspondant à (2n+1)λg/4, avec n un nombre entier supérieur ou égal à zéro et Ag la longueur d'onde guidée par ladite ligne de transmission (4), ledit moyen de commutation (5) permettant de modifier le coefficient de couplage βi au niveau du port d'entrée (2) de la cavité (1) lors de mesure du facteur de qualité à vide de ladite cavité.
Patent FR-3014310-A1 (FR)
Title: Dispositifs pour reguler l'alimentation des operes bariatriques
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61J7/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour la prise de nourriture liquide, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (10), avec un axe longitudinal XX', se prolongeant par un réceptacle (12), en creux, ouvert sur le dessus, dans un plan P contenant le bord libre dudit réceptacle, le réceptacle 12 étant divisé en deux sous-réceptacles (12-1, 12-2). L'invention vise également l'utilisation d'un dispositif permettant la prise d'une bouchée d'au moins un aliment ou produit nutritionnel d'un volume inférieur ou égal à 10 mL, pour réguler la prise de nourriture d'une personne ayant subie au moins une opération de chirurgie bariatrique.
Patent FR-3019045-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique pour la repousse des poils ou des cheveux
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61P17/14
Filed: 2014-03-26
Abstract: Composition dermatologique applicable sur la peau d'un être humain ou d'un mammifère par voie topique, destinée à induire, restaurer ou stimuler, sur la zone de peau traitée, la pousse ou la repousse des cheveux ou poils, caractérisée en ce qu'elle contient une quantité significativement active d'un composé « éplérenone » de formule (I) :
Patent FR-3019046-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de produits cosmetiques sous hautes pressions hydrostatiques
Inventor: DEMAZEAU GERARD
IPC: A61L2/02
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement Procédé de traitement d'un produit cosmétique par Hautes Pressions Hydrostatiques, consistant à appliquer au produit cosmétique une pression P, avec un mode d'application MA continu ou cyclique. Il est caractérisé par au moins un des paramètres suivants, préférentiellement tous : o une durée total t d'application de la pression P comprise entre 2 et 60 minutes, o une pression P comprise entre 200MPa et 600MPa, o une vitesse d'application de la pression pour la compression VA comprise entre 1 et 50MPa/s, o une vitesse de décompression VAD comprise entre 1 et 50 MPa/s, o une température initiale comprise entre -10°C et 40°C. L'invention vise également l'utilisation de ce procédé pour inactiver au moins un microorganisme présent dans le produit pharmaceutique ou pour modifier sa texture, ainsi que le produit cosmétique obtenu.
Patent FR-3020424-A1 (FR)
Title: Procede de montage de corps roulants cylindriques a l'interieur d'un organe exterieur creux, sous-ensemble et palier a roulement obtenus par ce procede
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16C43/06
Filed: 2014-04-28
Abstract: On procède au montage de corps roulants cylindriques (18) à l'intérieur d'un organe extérieur creux (12) dans lequel est formé un chemin de roulement extérieur annulaire (30) tourné radialement vers l'intérieur, en maintenant les corps roulants cylindriques (18) radialement en appui contre une face cylindrique (16) tournée radialement vers l'extérieur d'un organe intérieur (14), à l'aide d'une bague d'assemblage élastique (20) étirée entourant les corps roulants cylindriques (18), de manière à former un sous-ensemble cohérent (10); puis en insérant le sous-ensemble cohérent (10) dans l'organe extérieur (12) de façon à ce que les corps roulants cylindriques (18) viennent en regard du chemin de roulement extérieur (30), par un mouvement de translation axiale provoquant une mise en appui de la bague d'assemblage élastique (20) contre une face d'appui (28) de l'organe extérieur (12), puis une migration axiale de la bague d'assemblage élastique (20) par rapport aux corps roulants cylindriques (18), puis une éjection de la bague d'assemblage élastique (20) qui libère les corps roulants cylindriques (18). L'éjection de la bague d'assemblage élastique (20) provoque une détente partielle de la bague d'assemblage élastique (20) qui rétrécit en venant se positionner en appui sur une portée annulaire de retenue (24) présentant un périmètre inférieur au périmètre de la bague d'assemblage élastique (20) dans un état étiré et supérieur au périmètre de la bague d'assemblage élastique (20) dans un état complètement détendu, la portée de retenue (24) étant située axialement à distance des corps roulants cylindriques (18).
Patent FR-3020934-A1 (FR)
Title: Surmatelas et son procede de preparation pour le couchage
Inventor: VELA ANTOINE
IPC: A47C27/15
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un surmatelas du type comprenant une face du dessus (2) apte à former la surface (7) de couchage du surmatelas, une face du dessous (9), une âme (1) disposée entre les faces du dessus (2) et du dessous (9), et des moyens (3) de chauffage. L'âme (1) du surmatelas comprend un bloc de mousse élastiquement défomable, thermosensible à base de polyuréthane appelée mousse à mémoire de forme, et au moins une partie des moyens (3) de chauffage est disposée entre l'âme (1) et la face (9) du dessous du surmatelas.
Patent FR-3022132-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de type notamment raclette a vitres
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L1/08
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de nettoyage de type notamment raclette à vitres (1) apte à aspirer un liquide de nettoyage au travers d'un orifice d'entrée (9), comportant un séparateur cyclonique (5) pour séparer le liquide de nettoyage de l'air aspiré concomitamment, un réservoir de récupération (3) du liquide de nettoyage communiquant avec le séparateur cyclonique (5) et un orifice de sortie (7) pour l'évacuation de l'air vers le milieu environnant. Il est caractérisé en ce qu'il comporte une soupape (6) apte à permettre le passage de l'air et à interdire le passage du liquide de nettoyage.