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Patent EP-2342291-A1 (EP)
Title: Revêtement primaire résistant à la corrosion
Inventor: MONZYK BRUCE F
IPC: C01G49/00
Filed: 2009-10-19
Abstract: L'invention concerne un revêtement primaire résistant à la corrosion qui comporte un ou plusieurs additifs empêchant la corrosion et une ou plusieurs résines non aqueuses, et le procédé de fabrication et d'utilisation du revêtement primaire. L'additif d'inhibition de la corrosion comporte des composés de ferrate de métal(VI), des composés de ferrate de métal(V), des composés de ferrate de métal(VI) ou un mélange de ceux-ci (collectivement appelés le composé ferrate). Le composé ferrate présente une faible solubilité dans l'eau dans la plage allant  d'environ 0,001 ppm à environ 2000 ppm à une température dans la plage allant d'environ 0°C à 71°C. Un procédé de fabrication du composé de ferrate de métal-1 approprié pour le revêtement primaire résistant à la corrosion consiste (a) à dissoudre un sel extrêmement soluble de métal-1 dans de l'eau, (b) à dissoudre et mélanger un composé alcalin de ferrate de métal et un hydroxyde de métal-2 dans de l'eau, (c) à ajouter la solution de l'étape (b) à la solution de l'étape (a) pour former un premier produit, le premier produit comportant le composé de ferrate de métal-1; (d) à filtrer et laver le premier produit avec un ou plusieurs solvants pour obtenir le composé de ferrate de métal-1, et (e) à sécher le composé de ferrate de métal dans un environnement à faible humidité pour obtenir le composé séché de ferrate de métal-1; l'ion de métal-1 et l'ion de métal-2 étant identiques l’un à l'autre ou différent l’un de l'autre.
Patent EP-2281105-A1 (EP)
Title: Système actionneur de vanne hybride sous-marin et procédé associé
Inventor: GRIMSETH TOM
IPC: E21B34/04
Filed: 2009-05-12
Abstract: L'invention porte sur un système actionneur de vanne sous-marin, comprenant un ensemble de piston (25) et de cylindre (H) et un ressort de rappel (29) disposé dans un boîtier d'actionneur (21, 22), un ensemble de pompe hydraulique (3) et de moteur électrique (1) associé à l'ensemble de piston (25) et de cylindre (11), des lignes d'écoulement hydrauliques (42, 43) pour un milieu hydraulique entraînant le piston et le cylindre en déplacement relatif en opposition avec la force du ressort de rappel (29). Le système actionneur de vanne est caractérisé par le fait que des moyens de détection sont configurés pour détecter une position de fin de course de l'ensemble de piston (25) et de cylindre (11), lesdits moyens de détection étant au moins l'un parmi : une unité de circuit de contrôle de courant de moteur (94) ; une unité de capteur de pression de milieu hydraulique (98) ; une unité de capteur de position (99) ; et une unité de transformateur différentiel variable linéaire (100), un mécanisme d'arrêt électromécanique étant configuré de façon à être excité pour arrêter de façon libérable le ressort de rappel dans un état comprimé en conséquence de la détection de la position de fin de course. L'invention porte également sur un procédé pour l'actionnement d'un système actionneur de vanne sous-marin, par lequel une position de fin de course pour un ensemble de piston (25) et de cylindre (11) dans un système actionneur de vanne sous-marin peut être déterminée.
Patent EP-2358532-A1 (EP)
Title: Films thermo-rétractables multicouches
Inventor: GRAZZI MICHELE
IPC: B32B27/32
Filed: 2009-11-04
Abstract: L'invention porte sur un film multicouche dans lequel au moins une couche (A) comporte un copolymère (A1) de propylène avec de l'hexene-1 contenant de 4 à 10 % en poids d'hexene-1 et ayant un indice d'écoulement à l'état fondu de 1 à 10 g/10 min, et au moins une couche (B) comporte un copolymère (B1) d'éthylène contenant jusqu'à 20 % en mole de CH 2 =CHR α-oléfines et dont la densité est de 0,88 à 0,945 g/cm 3 .
Patent EP-2281306-A1 (EP)
Title: Procédé de brochage électronique d une surface arrière d un imageur rétroéclairé fabriqué sur une plaquette utsoi
Inventor: SWAIN PRADYUMNA KUMAR
IPC: H01L21/84
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de fabriquer un imageur rétroéclairé qui présente une surface arrière brochée. Une première couche isolante est formée, recouvrant un substrat mécanique. Une couche conductrice est déposée, recouvrant la première couche isolante. Une seconde couche isolante est formée, recouvrant la couche conductrice pour former une première structure, une interface étant formée entre la couche conductrice et la seconde couche isolante, la couche conductrice entraînant une courbure de bande à proximité de l’interface, de façon que l’interface soit brochée électriquement. De l’hydrogène est implanté dans une plaquette de dispositif séparé pour former une couche de bulles. Une couche isolante finale est formée, recouvrant la plaquette de dispositif afin de former une seconde structure. La première structure et la seconde structure sont liées pour former une plaquette combinée. Une partie de la plaquette combinée est retirée, sous-jacente à la couche de bulles, pour exposer une couche de germes comprenant le matériau semi-conducteur recouvrant sensiblement la seconde couche isolante.
Patent EP-2352857-A1 (EP)
Title: Dosage de matière particulaire et vaporisation de celle-ci
Inventor: PALONE THOMAS WILLIAM
IPC: B65G65/48
Filed: 2009-11-12
Abstract: Appareil pour doser et vaporiser une matière particulaire, comprenant un dispositif de dosage, comprenant: un réservoir pour recevoir une matière particulaire; un boîtier présentant un volume interne et comportant des première (254) et deuxième ouvertures (200); un arbre rotatif (270) disposé dans le volume interne, l'arbre présentant une surface lisse et une gorge circonférentielle (275); un agitateur rotatif (290) comportant une pluralité de dents (295) disposées dans le réservoir et coopérant avec l'arbre rotatif pour fluidiser la matière particulaire et transporter celle-ci du réservoir dans la gorge; coopérant de telle sorte que la matière particulaire soit transportée par la gorge; un racloir (280) qui coopère avec la gorge pour déloger la matière particulaire qui est retenue dans celle-ci, et délivrer des quantités dosées de matière particulaire à travers la deuxième ouverture; l'arbre rotatif et le racloir coopérant pour fluidiser la matière particulaire à la deuxième ouverture; et un évaporateur instantané qui vaporise instantanément la matière particulaire reçue.
Patent EP-2294370-A1 (EP)
Inventor: RONVALL LARS
IPC: G01G19/08
Filed: 2009-06-02
Abstract: The present invention relates to a method of controlling at least a first function of a vehicle, wherein the said vehicle comprises means for determining a parameter value representing the load on at least one axle, wherein the method comprises the steps of determining a parameter value representing a load on the said at least one axle, and if the said parameter value is below a first threshold, operating the said first vehicle function according to a first operating mode, and if said parameter value is above the said first threshold, operating the said first function according to a second operating mode, the said second operating mode being different from the said first operating mode, wherein at least one of the said operating modes is a chassis mode for use at vehicle chassis prior to the chassis being subject to a body build. The invention also relates to a device and a vehicle.
Patent EP-2291336-A1 (EP)
Title: Système de mélange de copolymères pour la conservation de la maniabilité de compositions cimentaires
Inventor: LORENZ KLAUS
IPC: C08F220/26
Filed: 2009-06-10
Abstract: L’invention concerne un copolymère de polyéther-polyester non ionique pouvant prolonger la maniabilité d'un mélange cimentaire contenant du ciment hydraulique et de l'eau. Le copolymère comprend des résidus d'au moins les monomères suivants: un constituant A qui comprend un monomère éthyléniquement insaturé d'ester d'acide carboxylique présentant un fragment hydrolysable dans le mélange cimentaire, le résidu de monomère hydrolysé comprenant un site de liaison actif pour un constituant du mélange cimentaire; et au moins un constituant B qui comprend un monomère éthyléniquement insaturé d'ester d'acide carboxylique ou d'alcényle-éther présentant au moins un groupe latéral d'oxyalkylène C2-4 d'environ 1 à 30 unités; ou un constituant C qui comprend un monomère éthyléniquement insaturé d'ester d'acide carboxylique ou d'alcényle-éther présentant au moins groupe latéral d'oxyalkylène C2-4 d'environ 31 à 350 unités. Le rapport molaire du constituant A à la somme des rapports molaires du constituant B et du constituant C est d'environ 1:1 à 10:1.
Patent EP-2399176-A1 (EP)
Title: Verfahren und system zum engineering einer automatisierung zumindest eines teils einer technischen anlage
Inventor: IFFLAENDER BERNHARD
IPC: G05B17/00
Filed: 2009-11-30
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren und ein System zum Engineering einer Automatisierung zumindest eines Teils einer technischen Anlage mit einer Anzahl N an automatisierbaren Objekten. Mittels mindestens einer Schnittstelle wird dabei eine Datenübertragung zwischen mindestens einem Entwicklungstool (1, 2), mindestens einem Test-Tool (3) und mindestens einem Simulationstool (4) durchgeführt.
Patent EP-2299478-A1 (EP)
Inventor: KAWAGUCHI NORIHITO
IPC: H01L21/268
Filed: 2009-06-17
Abstract: Provided is a laser annealing apparatus capable of reducing irradiation unevenness of laser light caused by a refraction phenomenon of laser light due to fluctuation in the temperature of inert gas. 
     A laser annealing apparatus 1 includes a gas supply unit 10 for supplying inert gas G to at least a laser irradiation area of a workpiece 7 to be processed, and a gas temperature controller 15 for regulating the temperature of the inert gas G. The gas temperature controller 15 controls the temperature of the inert gas G supplied to the laser irradiation area so as to decrease the temperature difference between the temperature of the inert gas G and the atmospheric temperature of a space (a room R) that is disposed outside the supply area of the inert gas so as to surround the optical path of the laser light.
Patent EP-2318921-A1 (EP)
Inventor: BERNARD EDDY
IPC: G07F7/10
Filed: 2009-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour charger une application nécessitant une personnalisation dans un support de mémorisation portable qui est conçu pour fonctionner dans un terminal. Les données de personnalisation destinées à personnaliser l'application et éventuellement les données de l'application sont en plus chargées dans un module mémoire d'appoint qui est indépendant des applications enregistrées dans une mémoire d'application, réalisé sous la forme d'une mémoire non volatile et disposé à l'intérieur du support de mémorisation portable ou à l'intérieur du terminal. Pour actualiser une application, les données de personnalisation et éventuellement les données de l'application sont chargées depuis le module mémoire d'appoint dans l'application actualisée. Un support de mémorisation portable possède un module mémoire d'appoint non volatil indépendant de l'application. L'invention concerne également un système comprenant un support de mémorisation et un terminal ainsi qu'un module mémoire d'appoint indépendant de l'application et non volatil.
Patent EP-2382751-A1 (EP)
Title: Détection de changement de données d'identification de cible dans des systèmes d'interception légale
Inventor: DI DONATO RITA
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-01-14
Abstract: L'invention porte sur un nœud d'un réseau de télécommunication qui comprend des moyens de comparaison pour comparer des informations d'identifiant de station mobile courantes à des informations d'identifiant de station mobile précédemment stockées. Le nœud comprend également des moyens de préparation pour préparer un message de notification renfermant à la fois les informations d'identifiant de station mobile précédentes et les informations d'identifiant de station mobile courantes.
Patent EP-2329476-A1 (EP)
Inventor: POSCHINGER ANDREAS
IPC: G08G1/01
Filed: 2009-07-27
Abstract: The invention relates to a method for optimizing the traffic control at a traffic signal-controlled intersection (K) in a road traffic network (N), wherein the vehicle traffic in entrances (1) to the intersection (K) are controlled by signal groups (s) of a traffic signal system according to associated signal times, wherein for vehicles approaching the signal group (s), traffic parameters (ws (t), hs (t)) are determined from traffic data using a traffic model according to the signal times, and wherein in order to determine optimal signal times, the traffic parameters (ws (t), hs (t)) are weighted and added up and the target function (PI) formed in such a way is optimized by varying the signal times. By individually determining the traffic parameters (ws (t), hs (t)) for each vehicle and individually weighting said traffic parameters according to the strategic relevance thereof for the implementation of a specified traffic strategy, an improved implementation of the specified traffic strategy is made possible.
Patent EP-2334654-A1 (EP)
Inventor: ULMSCHNEIDER SARAH
IPC: A01N43/653
Filed: 2009-09-03
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft Verbindungen der Formel (I), worin die Variablen die in den Ansprüchen und der Beschreibung angegebenen Bedeutungen aufweisen.
Patent EP-2342858-A1 (EP)
Inventor: CHMIEL MIESZKO
IPC: H04L1/18
Filed: 2009-09-22
Abstract: An approach is provided for efficient signaling of redundancy version information. A redundancy version signaling module detects the start of a system information radio transmission window and assigns a redundancy version sequence at the start of the transmission window.
Patent EP-2321874-A1 (EP)
Title: Appareil pour connecter des appareils électriques à forts courants, essentiellement des barres conductrices
Inventor: NAGY BELA
IPC: H01R11/26
Filed: 2009-08-10
Abstract: L’invention concerne un appareil pour connecter des appareils électriques à forts courants, essentiellement des barres conductrices, comprenant un corps électroconducteur (31) et au moins une pièce de connexion (22) qui comprend un siège disposé de manière à entourer le corps (31) de manière concentrique. Une partie de rétention de préférence de forme tronquée et ayant une section transversale dont la taille présente une décroissance monotone est disposée sur le corps, ladite partie de rétention étant retenue dans le siège par une connexion par frottement. La partie de rétention possède une surface de contact accrue et, dans des cas spécifiques, le corps (31) est conçu pour recevoir une extrémité de câble. L’invention est essentiellement caractérisée en ce que la surface de contact accrue se compose de crans sous forme de nervures disposées perpendiculairement à l’axe du corps (31) et/ou de gorges s’étendant dans la direction de la génératrice du corps (31), les crans étant soumis à différents degrés de déformation locale le long de l’axe du corps (31) lorsque l’appareil est comprimé.
Patent EP-2315531-A1 (EP)
Title: Stimulant pour l'alimentation des poissons
Inventor: MILLS PATRICK
IPC: A23K1/16
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention concerne un stimulant pour l'alimentation des poissons comprenant, dans un exemple, un milieu hôte. Le milieu hôte comprend un composant à base d'acide aminé comprenant un acide aminé dominant. Le milieu hôte est configuré pour libérer dans l'environnement aqueux l'acide aminé dominant selon un débit prédéterminé, dès la mise en place du milieu hôte dans l'environnement aqueux. Ce débit prédéterminé est choisi de façon à assurer, aux alentours du milieu hôte, une concentration en acide aminé dominant supérieure à un niveau de déclenchement correspondant à une réponse d'alimentation involontaire d'au moins un poisson aux alentours du milieu hôte.
Patent EP-2368387-A1 (EP)
Title: Assistance au réordonnancement des données de la liaison descendante lors de la relocalisation d'une passerelle de service
Inventor: SUNDELL HANS-OLOF
IPC: H04W36/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention porte sur une passerelle de réseau de données en paquets (PDN-GW) de réseau de télécommunications sans fil présentant un réseau d'accès radio (RAN), et une passerelle de service (GW) comprenant une unité de traitement générant un paquet marqueur final. La PDN-GW comprend une interface réseau qui transfert le paquet marqueur final au réseau pour aider le RAN cible à réordonner les données de la liaison descendante. L'invention porte également sur une méthode relative une PDN-GW de réseau de télécommunications sans fil comprenant un réseau d'accès radio (RAN) et une passerelle de service (GW) et consistant: générer un paquet marqueur final avec une unité de traitement, puis à transférer le paquet marqueur final au réseau pour aider le RAN cible à réordonner les données de la liaison descendante.
Patent EP-2373898-A1 (EP)
Inventor: MUHAMAD IBRAHIM
IPC: F16C33/48
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention concerne une cage (2) en forme de peigne pour un palier à roulement (25), en particulier une cage double en forme de peigne pour un roulement à rouleaux cylindriques. La cage en forme de peigne selon l'invention comprend une nervure annulaire (4) munie d'entretoises (6) s'étendant axialement. Deux entretoises voisines (6) délimitent ensemble une poche de réception (8) pour un corps roulant (7), le fond (12) de la poche étant formé par la nervure annulaire (4). Chaque entretoise (6) présente une face de base radialement extérieure (14) et une face de base radialement intérieure (16) qui sont reliées l'une à l'autre par une face frontale axialement extérieure (18), la face frontale (18) allant en s'amincissant de la face de base radialement extérieure (14) vers la face de base radialement intérieure (16). Pour augmenter la rigidité des entretoises (6) afin d'assurer un démontage et un montage sans problème du palier à roulement (25), la face de base radialement intérieure (16) a une forme en trapèze de sorte qu'une largeur d'entretoise (S1) de la face de base radialement intérieure (16) augmente en allant de la face frontale (18) vers le fond (12) de la poche de réception (8).
Patent EP-2243870-A1 (EP)
Inventor: YAMATO YOSHIKI
IPC: D03D15/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: The present invention is an antistatic acrylic fiber which comprises 90 to 99% by weight of acrylonitrile polymer containing 80 to 100% by weight of acrylonitrile as a constituting component and 10 to 1% by weight of acrylic antistatic resin containing 10 to 70% by weight of acrylonitrile as a constituting component,  characterized in that  alkali metal ion is contained in an amount of not less than 150 ppm to the fiber. The acrylic fiber of the present invention has antistatic property which does not lower so much even if the fiber is subjected to a spinning and dyeing step.
Patent EP-2370720-A1 (EP)
Title: Bâti d'appareil de gainage sans tranchée
Inventor: SCOPES MARK EDWARD
IPC: E21B7/04
Filed: 2009-12-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil (2) permettant de déplacer un composant allongé (34) à l'intérieur de ou à travers une paroi latérale de la pluralité de parois latérales d'un puits (p), ledit appareil comprenant un ensemble de saisie (26) destiné à saisir le composant allongé en pouvant le relâcher, un bras de levier (23) comprenant une poignée (24) à une première extrémité et l'ensemble de saisie à la seconde extrémité, et un bâti (4) auquel est fixé le bras de levier. Lors de l'utilisation, le bâti est positionné sensiblement au-dessus du puits et l'ensemble de saisie est suspendu au bâti vers le bas dans le puits.
Patent EP-2368260-A1 (EP)
Inventor: KOEHLER KLAUS
IPC: H01L21/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'hétérostructures semi-conductrices par épitaxie par jet moléculaire, comprenant les étapes suivantes : introduction d'un substrat dans une première chambre à vide, chauffage du substrat à une première température, production de la première couche épitaxiale, la couche comprenant un premier matériau qui contient un composé binaire, ternaire ou quaternaire d'éléments des troisième et quatrième groupes principaux et qui est séparé d'au moins un jet moléculaire, refroidissement du substrat à une deuxième température, le jet moléculaire étant interrompu par des éléments des troisième et quatrième groupes principaux, chauffage du substrat à une troisième température et production de la seconde couche épitaxiale, la couche comprenant un second matériau qui contient un composé binaire, ternaire ou quaternaire d'éléments des troisième et quatrième groupes principaux et qui est séparé d'au moins un jet moléculaire. L'invention concerne par ailleurs un composant semi-conducteur qui peut être obtenu avec le procédé cité.
Patent EP-2381988-A1 (EP)
Inventor: BOYD MALCOLM STANLEY
IPC: A61M5/50
Filed: 2009-12-21
Abstract: A medication delivery device comprises a housing (1), a cap (2) configured to be attached to the housing (1) and a locking means (16, 17) configured to lock the cap (2). In a first state the cap (2) is detachable and in a second state the locking means (16, 17) locks the cap (2) if the cap (2) is attached.
Patent EP-2316086-A1 (EP)
Title: Module d'interface de communication de véhicule relié/non relié
Inventor: LIPSCOMB EDWARD
IPC: G07C5/08
Filed: 2009-08-13
Abstract: Système de diagnostic comprenant une interface de communication de véhicule (VCI) et un outil de diagnostic. Lorsque la VCI et l'outil de diagnostic sont couplés ensemble par l'intermédiaire d'une connexion filaire, la VCI et l'outil de diagnostic peuvent communiquer l'un avec l'autre et s'alimenter l’un l’autre en puissance, si besoin. La VCI et l'outil de communication peuvent également communiquer l'un avec l'autre sans fil lorsqu'ils ne sont pas directement couplés l'un à l'autre. La VCI et l'outil de diagnostic sont configurés de manière à ce que la communication ne soit pas interrompue lors du passage d'une connexion filaire à une connexion sans fil, et vice-versa.
Patent EP-2321679-A1 (EP)
Title: Fibre optique à zone d'efficacité distante plus grande
Inventor: CHANG DO-IL
IPC: H04B10/2581
Filed: 2009-08-25
Abstract: L’invention concerne une section de fibre optique qui peut connaître une amplification Raman directe dans laquelle la puissance de crête du signal optique se produit à une distance donnée de l’émetteur. Une fibre optique à surface efficace plus petite est utilisée comme portion de la section de fibre optique dans laquelle la puissance du signal optique croît, alors qu’une fibre optique ayant une surface efficace plus grande est utilisée dans une section plus éloignée de la section de fibre optique dans laquelle se produit la puissance de crête du signal optique. Par conséquent, la qualité de signal est mieux préservée car la fibre à la surface efficace plus grande réduit la densité maximale du signal optique et diminue ainsi les dégradations non linéaires de la qualité du signal.
Patent EP-2351714-A1 (EP)
Inventor: SHIMIZU YOSHIAKI
IPC: C03B37/012
Filed: 2009-09-04
Abstract: The present invention provides a method of manufacturing an optical fiber preform that obtains a preform having a uniform diameter across its longitude and in which the change in the outer diameter of the preform is restricted, particularly in a region where the extension is finished. 
     A method of manufacturing an optical fiber preform, that involves generating silica powder from a compound containing silicon to manufacture a porous glass base material, sintering and vitrifying the porous glass base material at a high temperature to obtain a base material ingot, while relatively moving a heating means in a longitudinal direction of the base material ingot, and applying a tensile force to a heated portion to decrease a diameter of and extend the base material ingot, the method comprising retaining an unsintered portion at one end of the sintered base material ingot that is not completely changed to glass and, during the extending, beginning extension from a side of the unsintered portion.