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Patent FR-3005709-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un groupe moto propulseur a moteur thermique et a boite de vitesses automatisee
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: F16H63/48
Filed: 2013-05-17
Abstract: Procédé de commande d'un groupe moto propulseur à moteur thermique et à boîte de vitesses automatisée, associés via un embrayage, pour l'un des trains roulants d'un véhicule hybride parallèle susceptible de rouler sous l'action d'un moteur électrique prévu à l'autre des trains roulants du véhicule. Le procédé comprend une phase de désactivation de motorisation (TDCR, DGMP, TDM) initiée par une demande d'arrêt de fonctionnement du véhicule (TDCR) en coupant le contact alors que le groupe motopropulseur a sa boîte de vitesses qui est commandée à fonctionnement à l'un de ses modes de fonctionnement de marche avant ou de marche arrière tout en ayant ses rapports de démultiplication qui sont désengagés. Ladite phase de désactivation comprend l'enchaînement d'une étape d'engagement d'un rapport de démultiplication (R1) de la boîte de vitesses et d'une étape de pilotage d'embrayage (TCEMB, TRF, TEMBF) à fermeture. Véhicule hybride parallèle mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3006805-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de l'acces aux moyens de reglage d'un appareil de protection electrique, et appareil de protection electrique le comportant.
Inventor: FAURE SAMUEL
IPC: H01H73/06
Filed: 2013-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage de l'accès aux moyens de réglage R d'un appareil de protection électrique, ledit appareil électrique étant logé dans une enveloppe comportant une partie amovible (2) apte à être retirée afin de permettre l'actionnement des moyens de réglage précités R. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un organe de verrouillage (5) comportant une partie fixe (6) et une partie mobile (7), ladite partie mobile (7) étant apte à être déplacé entre une première position dans laquelle ledit organe (5) autorise la manœuvre de l'appareil et empêche le retrait de la partie précitée (2) de l'enveloppe, et une seconde position dans laquelle ledit organe (5) empêche la manœuvre de l'appareil et autorise le retrait de la partie précitée (2) de l'enveloppe de manière à autoriser l'actionnement des moyens de réglage précités R.
Patent FR-3007165-A1 (FR)
Title: Methode pour optimiser l’exploitation d’un gisement de fluide par prise en compte d’un terme d’echange geologique et transitoire entre blocs matriciels et fractures
Inventor: BOURBIAUX BERNARD
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé pour optimiser l'exploitation (EXP) d'un gisement de fluide traversé par un réseau de fractures, dans lequel on détermine les termes d'échanges transitoires entre blocs matriciels et fractures (FFA, FFN), pour tout type d'informations disponibles (INFO) concernant le réseau de fractures, i.e. quel que soit le niveau de connaissance du milieu fracturé.
Patent FR-3008242-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle pour un appareil de coupure, et appareil de coupure electrique comportant un tel dispositif
Inventor: BROQUIE VINCENT
IPC: H02H3/32
Filed: 2013-07-05
Abstract: Ce dispositif de protection différentielle (22) est prévu pour un appareil de coupure électrique (10), tel qu'un disjoncteur ou un interrupteur différentiel, l'appareil de coupure (10) comportant au moins un contact fixe (14) apte à être connecté à un conducteur électrique (12) correspondant, au moins un contact mobile (16), le ou chaque contact mobile (16) étant mobile entre une position fermée, dans laquelle il est relié électriquement au contact fixe (14) correspondant, et une position ouverte, dans laquelle il est isolé électriquement du contact fixe (14) correspondant, et un actionneur (20) de déclenchement de l'ouverture du ou des contacts mobiles (16) lorsqu'un défaut différentiel est détecté. Le dispositif de protection différentielle (22) comprend un organe (34) de commande de l'actionneur de déclenchement (20). Le dispositif de protection différentielle (22) comprend en outre des moyens (40) de mesure d'une grandeur électrique associée à l'organe de commande (34) et des moyens (42) d'inhibition de l'organe de commande (34) lorsque la grandeur électrique mesurée vérifie un critère prédéterminé.
Patent FR-2994231-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage a denture interieure et dispositif de joint a section en forme de l
Inventor: AMBROSI MASSIMILIANO
IPC: F04C2/10
Filed: 2013-08-01
Abstract: Pompe à engrenage à denture intérieure (1) ayant des disques axiaux (18) appliqués contre les deux côtés des roues dentées (2, 3). Pour l'étanchéité de son champ de pression (22), le dispositif d'étanchéité est muni d'un joint d'étanchéité (25) à section en forme de L installé sur le contour du champ de pression (22) et ayant un anneau torique (26) dans le côté inférieur creux du joint d'étanchéité (25).
Patent FR-3010329-A1 (FR)
Title: Utilisation de certaines plantes contenant des metaux alcalins ou alcalino-terreux pour la mise en oeuvre de reaction de chimie organique
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: B01J37/08
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de plantes contenant des alcalins ou alcalinoterreux , de préférence le calcium pour la mise en œuvre de réactions chimiques.
Patent FR-2994696-A1 (FR)
Title: Procede continu d'enrichissement en esters ethyliques de dha d'une huile produite par des microalgues
Inventor: LOOTEN PHILIPPE
IPC: A23D9/007
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention est relative à un procédé de préparation d'une huile enrichie en esters éthyliques de DHA produit par fermentation de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de purification choisie dans le groupe constitué de l'extraction par CO supercritique sur colonne de fractionnement multiétagée fonctionnant à contre-courant avec reflux d'extrait, et de la distillation moléculaire dite de « court trajet »
Patent FR-3014815-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage pour planche de bord d'un vehicule automobile
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un système d'assemblage pour planche (1) de bord d'un véhicule automobile, du type comportant une traverse (5) de planche de bord apte à être fixée transversalement à une direction longitudinale d'un véhicule automobile et parallèlement à une traverse inférieure de baie (3), et au moins une vis (7) de fixation d'un tirant (5) de ladite traverse (5) de planche de bord à ladite traverse (3) inférieure de baie. Conformément à l'invention, la planche (1) de bord est fixée audit tirant (6) et à la traverse (3) inférieure de baie par l'intermédiaire de ladite vis (7) de fixation.
Patent FR-3014982-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire (1) comportant au moins une masse pendulaire montée de façon mobile sur un support (2a, 2b) destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe (A), par l'intermédiaire de moyens de roulement (12). Le support comporte une première et une seconde parties (2a, 2b) annulaires s'étendant radialement et décalées, au moins en partie, axialement l'une par rapport à l'autre, au moins une entretoise (15) montée fixement et axialement entre les deux parties (2a, 2b) du support, la périphérie radialement interne (16) de l'entretoise (15) formant au moins une piste de roulement (18) pour les moyens de roulement (12), la masse pendulaire (6) comportant au moins une partie centrale (6a) située axialement entre les deux parties (2a, 2b) du support et dont la périphérie radialement externe (7) forme au moins une piste de roulement (11) pour les moyens de roulement (12).
Patent FR-3016825-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de garnissage par soudage d'un element structurel et d'un element fonctionnel
Inventor: POIRET GERARD
IPC: B60K37/00
Filed: 2014-01-28
Abstract: Le procédé d'assemblage d'un élément structurel (2) et d'un élément fonctionnel (12) fait d'une première partie (14) et d'une deuxième partie (16) d'élément fonctionnel, comprend les étapes suivantes : - mettre en contact la première partie (14), la deuxième partie (16) et l'élément structurel (2) dans au moins une zone d'assemblage (36), la première partie (14) étant en contact avec la deuxième partie (16) et la première partie (14) et la deuxième partie (16) étant en outre respectivement en contact avec l'élément structurel (2) dans la zone d'assemblage (36), - souder la première et la deuxième parties (14, 16) à l'élément structurel (2) dans la zone d'assemblage (36) en une seule passe de soudage de sorte à fixer simultanément la première et la deuxième parties (14, 16) à l'élément structurel (2).
Patent FR-3022848-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes dynamiques ameliorees
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, croisés d'une couche à l'autre en faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 10° et 45°. Conformément à l'invention, une première couche S de mélange polymérique est au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse, ladite première couche S de mélange polymérique s'étendant axialement jusqu'au moins l'extrémité axiale de la bande de roulement et le module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, de ladite première couche S de mélange polymérique est supérieure à 1.35 MPa.
Patent FR-3023359-A1 (FR)
Title: Batiment equipe d'un chauffe-eau thermodynamique, d'un systeme de ventilation mecanique controlee et d'une ou plusieurs sources auxiliaires, et procede de regulation du chauffe-eau thermodynamique
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24F7/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet un bâtiment comprenant une ou plusieurs pièces habitables et une ou plusieurs sources auxiliaires (21) distinctes de ladite ou desdites pièces habitables, ledit bâtiment étant équipé d'un chauffe-eau thermodynamique (6), d'un système de ventilation mécanique contrôlée (7) sur ladite ou lesdites pièces habitables, l'air ainsi mis en circulation étant utilisé pour chauffer l'eau présente dans le chauffe-eau thermodynamique (6), caractérisé par le fait que le bâtiment comprend en outre un ensemble conduit auxiliaire (22) reliant le chauffe-eau thermodynamique (6) à ladite ou auxdites sources auxiliaires (21) et un moyen de ventilateur pour faire circuler l'air de ladite ou desdites sources auxiliaires (21) vers le chauffe-eau thermodynamique (6), le bâtiment comprenant en outre un moyen de régulation (23) du débit de l'ensemble conduit auxiliaire (22) en fonction du débit du système de ventilation mécanique contrôlée (7) pour garantir un flux et une température d'air apporté au chauffe-eau thermodynamique (6) sensiblement constants.
Patent FR-3023550-A1 (FR)
Title: Dispositif de fusion du verre comprenant un four, un canal et un barrage
Inventor: YAMMINE JOUMANA
IPC: C03B37/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fusion du verre comprenant un four muni d'électrodes en contact avec la masse de matières vitrifiables, ledit four comprenant une ouverture latérale reliée à un canal de distribution du verre fondu, un barrage amovible plongeant dans le verre dans ou devant l'ouverture de sorte qu'un plan vertical passant par la face amont du barrage touche le plus grand cercle horizontal pouvant s'inscrire le plus en aval dans le four hors barrage, ledit plus grand cercle étant à la hauteur de la plus haute côte de la sole du canal. Le dispositif délivre un verre de bonne qualité pouvant alimenter un dispositif de fibrage.
Patent FR-3023974-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comprenant un boitier hermetique sous vide et un getter
Inventor: FAVIER JEROME
IPC: H01L23/26
Filed: 2014-07-18
Abstract: Un procédé de fabrication d'un dispositif ayant un composant microélectronique logé dans un boitier hermétique sous vide, comprend la réalisation d'un piège à gaz dans ledit boitier, le pompage et le chauffage du dispositif de manière à dégazer des éléments logés dans ledit boitier, après ledit pompage, le scellement hermétique du boitier sans utiliser de flux. En outre, chaque matériau constitutif du dispositif susceptible de dégazer dans le volume interne est un matériau minéral, le piège à gaz est apte à piéger sensiblement uniquement de l'hydrogène et le chauffage et le scellement sont réalisés à une température inférieure à 300°C.
Patent FR-3024258-A1 (FR)
Title: Securication d'une transaction pour un ou plusieurs produits et/ou services
Inventor: MERCOUROFF NICOLAS
IPC: H04N21/47
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) de commande pour téléviseur (TV) comportant : a) un module de communication (10) configuré pour établir une connexion avec le réseau Internet ; b) un module informatique de traitement (20) configuré pour récupérer sur le réseau Internet des données d'information (D_INF), en fonction de données de programme (D_PROG) contenant au moins une information relative au programme de télévision diffusé sur le téléviseur (TV) ; et c) un module de sécurisation (30) comprenant - une carte mémoire (31) stockant des données d'identification (D_ID) contenant des informations relatives à l'identité du porteur dudit dispositif (100), lesdites données (D_ID) ayant été préalablement enregistrées sur ladite dite carte mémoire (31), et - un lecteur de carte mémoire (32) pour lire la carte mémoire (31), et transmettre et recevoir de façon sécurisée lesdites données d'identification (D_ID) vers un serveur à distance (S), suite à une sélection d'un ou plusieurs produits et/ou services.
Patent FR-3024683-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique pour siege de vehicule automobile
Inventor: DACOSTA-MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/56
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un élément de siège de véhicule automobile, comportant, successivement : une matelassure (A) ; un dispositif thermique comportant au moins un élément de production thermique (24) et au moins une couche (2') de diffusion thermique ; et une coiffe.
Patent FR-3025618-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection automatique d'un aeronef contre un risque de collision avec le sol.
Inventor: FABRE PIERRE
IPC: G08G5/04
Filed: 2014-09-08
Abstract: - Le dispositif de protection (1) comprend une unité (2) pour mettre en œuvre une fonction de protection qui empêche l'aéronef de voler sous une hauteur donnée par rapport au sol, une unité (6) pour déterminer les valeurs courantes de paramètres, et au moins la position courante de l'aéronef et un écart de cap courant de l'aéronef par rapport à une piste d'atterrissage, une unité de calcul (7) pour calculer, lors d'un atterrissage sur la piste d'atterrissage, à partir de données comprenant lesdites valeurs courantes, une distance longitudinale courante définie dans le plan horizontal et nécessaire pour amener l'aéronef dans une position permettant une désactivation de la fonction de protection, et une unité de vérification (9) pour vérifier si une condition dépendant de la distance longitudinale courante est remplie, la fonction de protection étant désactivée automatiquement si l'unité de vérification (9) conclut que cette condition est remplie.
Patent FR-3026733-A1 (FR)
Title: Engin de manutention.
Inventor: BEL FREDERIC
IPC: B66F9/18
Filed: 2014-10-01
Abstract: Cet engin (1) comporte un châssis (10), une structure porteuse (11) montée sur le châssis (10), une flèche (12) mobile en translation relativement à la structure porteuse (11) suivant un axe horizontal (X'-X), et mobile en rotation relativement à la structure porteuse (11) suivant un axe vertical (Z'-Z), un bras de manipulation (13) muni de moyens de préhension de la charge (2), l'engin (1) étant remarquable en ce que le bras de manipulation (13) est monté relativement à la flèche (12) de manière à entraîner en mouvement la flèche (12) lors d'un déplacement en translation du bras de manipulation (13) dans un plan horizontal.
Patent FR-3027317-A1 (FR)
Title: Clou podotactile sans tige et son procede de fabrication
Inventor: AURIOL MARC
IPC: E01F9/553
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un clou podotactile (C) sans tige du type de celui comprenant une tête (100) présentant une face d'appui (110) contre la surface (S) accueillant le clou (C) et une face extérieure (120) en relief généralement bombée, remarquable en ce que ladite face d'appui (110) est préformée pour présenter plusieurs portions concentriques, dont : - un rebord circulaire (130) périphérique extérieur venant en appui contre la surface d'accueil et présentant un premier diamètre, - une gorge périphérique (140); cette gorge présentant une première profondeur, - un disque central (150) présentant une hauteur intermédiaire entre celle du rebord périphérique (130) et le fond de la gorge (140) de façon à ne pas venir en contact avec la surface d'accueil (S) et à saillir par rapport au fond de gorge (140). L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel clou qui est réalisé en frappe à froid. Applications : clou podotactile.
Patent FR-3029184-A1 (FR)
Title: Chariot de transport d'un convoyeur a bande, installation mobile de convoyage comprenant un tel chariot, et procede de deplacement associe
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G41/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: Ce chariot (4) est destiné au transport d'un convoyeur à bande. Il comprend un poste (62) de chargement de stations de support du convoyeur à bande sur le chariot (4), un poste (64) de déchargement des stations de support hors du chariot (4), une structure de guidage (66) pour guider les stations de support depuis le poste de chargement (62) jusqu'au poste de déchargement (64), et des moyens (68) de déplacement du chariot (4) suivant une direction de déplacement (D-D') formant un angle avec un axe (A-A') reliant les postes de chargement (62) et de déchargement (64).
Patent FR-3030777-A1 (FR)
Title: Scintillateur organique solide structure charge au bismuth
Inventor: DARBON STEPHANE
IPC: G01T1/203
Filed: 2014-12-22
Abstract: Un scintillateur pour l'imagerie utilisant des rayonnements X ou Gamma ou des particules chargées, comportant un réseau de capillaires en verre de diamètre interne au plus égal à 500 micromètres, ces capillaires étant remplis d'un matériau polymère formé d'au moins (i) un monomère choisi dans le groupe constitué par le vinyltoluène, le styrène et le vinylxylène et leurs isomères, (ii) d'un agent de réticulation constitué par le divinylbenzène ou un diméthacrylate possédant une chaine centrale comportant de 1 à 12 atomes de carbone, et (iii) de triméthylbismuth, l'agent de réticulation étant présent dans une proportion massique de 10% à 60% de son mélange avec le monomère et le triphénylbismuth étant présent à au moins 5% en poids, l'agent de réticulation étant présent dans une proportion de 0.75 à 1.25 fois la teneur massique du triphénylbismuth.
Patent FR-3034234-A1 (FR)
Title: Imagerie d'un objet vegetal macroscopique
Inventor: BILLIOT BASTIEN
IPC: G06T17/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: Un procédé d'imagerie d'un objet végétal macroscopique, comprenant les étapes consistant à : recevoir (201) des données d'images bidimensionnelles dudit objet, ces données d'images étant issues d'au moins un dispositif de captation bidimensionnelle et comprenant des données acquises au-delà du spectre visible, et effectuer une reconstruction tridimensionnelle (202, 203, 204, 205, 206, 207, 208) dudit objet à partir au moins de ces données acquises au-delà du spectre visible.
Patent FR-3039329-A1 (FR)
Title: Composant electronique comprenant au moins une patte de connexion
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H05K3/34
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un composant électronique (100) comprenant au moins une patte (120) destinée à venir en appui contre un support (200) ; ladite patte (120) comprenant une face (120c), dite face de montage, destinée à venir en vis-à-vis d'une face correspondante du support (200), ladite face de montage (120c) comprenant au moins une excroissance (130) de hauteur comprise entre 30 et 200 µm.
Patent FR-3042657-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation ou de commande d'un moteur electrique
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: Dispositif d'alimentation ou de commande d'un moteur électrique L'invention concerne un dispositif d'alimentation ou de commande (1) d'un moteur électrique, ce dispositif (1) comportant : - une carte de circuit imprimé (2) ; - au moins une batterie (3 ; 3' ; 3"); - des moyens de connexion (4) pour connecter électriquement la carte (2) et la ou les batteries (3 ; 3' ; 3") ; - des moyens d'immobilisation pour immobiliser la ou les batteries (3 ; 3' ; 3") par rapport à la carte (2). Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait que : - il comporte un ensemble amovible (6) comportant, d'une part, la ou les batteries (3 ; 3' ; 3") et, d'autre part, au moins une tête de connexion (7 ; 7') équipant cette ou ces batteries (3 ; 3' ; 3") ; - la carte (2) comporte un logement à l'intérieur duquel est immobilisé ledit ensemble amovible (6) ; - les moyens de connexion (4) comportent au moins un organe élastique déformé (9), que comportent la ou les têtes de connexion (7 ; 7') de l'ensemble amovible (6), et qui coopère avec ladite carte (2) ainsi qu'avec la ou les batteries (3 ; 3' ; 3").
Patent FR-3043659-A1 (FR)
Title: Caisse integrant un croisillon de separation verticale de bouteilles, et procede de fabrication d'une telle caisse
Inventor: SUCHAIL DENIS
IPC: B65D85/30
Filed: 2015-11-18
Abstract: Caisse (10) comprenant un croisillon (1) de séparation en une seule pièce comprenant : - des branches de séparation longitudinales (15) collées à leurs extrémités à deux petites faces (4) de la caisse (10), et ; - des branches de séparation transversales (19) collées à leurs extrémités à deux grandes faces (3) de la caisse (10) ; lesdites branches de séparation transversales (19) et longitudinales (15) étant reliées entre elles de manière articulée pour passer d'une position plane lorsque la caisse (10) est dans une position plane repliée le long de deux arrêtes diagonalement opposées, à une position déployée de réception des bouteilles, concomitamment avec le déploiement de ladite caisse (10) dans une position ouverte parallélépipédique, dans laquelle lesdites branches de séparation transversales (19) et longitudinales (15) forment des casiers aptes à recevoir chacun une bouteille.
Patent FR-3044108-A1 (FR)
Title: Element d'afficheur et afficheur comprenant un tel element
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un élément d'afficheur comprenant : - une lame (100) semi-réfléchissante, formée d'une plaque transparente présentant deux faces principales (101A, 101B) reliées par une tranche (102), et - une première et une deuxième sources lumineuses (200A, 200B), chacune disposée en vis-à-vis d'une face d'entrée formée sur cette tranche, et émettant respectivement un premier et un deuxième faisceaux lumineux, ladite face d'entrée présentant, en vis-à-vis de la première source lumineuse (200A), une première orientation de sorte que le premier faisceau lumineux présente une première direction moyenne de propagation (XA') dans la lame. Selon l'invention, ladite face d'entrée présente, en vis-à-vis de la deuxième source lumineuse (200B), une deuxième orientation distincte de la première orientation de sorte que le deuxième faisceau lumineux présente une deuxième direction moyenne de propagation (XB') dans la lame différente de la première direction moyenne de propagation. Un afficheur comprenant un tel élément d'afficheur est également décrit.