baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952248-B1 (FR)
Title: Machine rotative electrique a controleur integre
Inventor: ISODA HITOSHI
IPC: H02K5/20
Filed: 2010-03-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: Machine rotative électrique à contrôleur intégré permettant d'améliorer le refroidissement, comprenant un stator (3) configuré avec un noyau de fer (3B) et un bobinage de stator (3A), un rotor (4) ayant un ventilateur de refroidissement (5), un circuit inverseur d'énergie (20) étant un appareil de commande appliquant un courant de stator au bobinage (3A), et une barre de bus (30) qui fournit au circuit (20) de l'énergie électrique d'une batterie, le circuit (20) comprenant un module de puissance (21) qui a une fonction de commutation du courant de stator, un dissipateur thermique (23) sur lequel le module (21) est monté par l'intermédiaire d'une couche isolante, et un boîtier isolant (25) qui incorpore le module (21) et contient les bornes respectives du module (21) ; et la barre (30) étant connectée aux bornes du circuit (20) et ayant une ailette de refroidissement.
Patent FR-2963001-B1 (FR)
Title: Nouveau clinker sulfo-belitique dope en fer
Inventor: BARNES-DAVIN LAURY
IPC: C04B7/32
Filed: 2010-07-21
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau clinker sulfo-bélitique dopé en fer, un procédé de préparation de ce clinker, ainsi que l'utilisation du clinker pour la préparation de liant hydraulique et, par la suite, de coulis, béton ou mortier.
Patent FR-2964060-B1 (FR)
Inventor: GROSFILLEY JEAN PIERRE
IPC: B29C45/06
Filed: 2010-08-31
Granted: 2014-01-17
Abstract: The invention relates to a mould associated with a rotation system (4) or comprising a built-in rotation system. The invention comprises: a stationary part (5) located at one end; an axially mobile part (6) at the end opposite the stationary part; at least two coaxial, axially mobile rotary parts (7, 8) between the stationary part (5) and the mobile part (6); and at least one non-rotary central or intermediate plate (9) disposed between the rotary parts (7, 8). The aforementioned parts are provided with mould cavities (14, 26) supplied by means (18) for dispensing a material. The rotary parts (7, 8) are directly or indirectly linked to the rotation system (4). In particular, the invention relates to a two-stage mould for injection blow moulding or multi-injection moulding.
Patent FR-2982204-B1 (FR)
Title: Module de commande et d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRI
IPC: B60K37/02
Filed: 2011-11-03
Granted: 2014-02-28
Abstract: La présente invention concerne un module de commande et d'affichage pour véhicule automobile comportant un écran (2), une dalle tactile capacitive (3) superposant ledit écran (2) et un cadre (7) encadrant ladite dalle tactile capacitive (3) et dont une bordure (8) chevauche un bord périphérique de ladite dalle tactile capacitive (3) en délimitant une cavité entre ladite dalle tactile capacitive (3) et ledit cadre (7), caractérisé en ce que le module de commande et d'affichage comporte une plaque de verre (9) collée sur ladite dalle tactile capacitive (3), comblant ladite cavité pour rattraper au moins partiellement la différence de niveau entre la dalle tactile capacitive (3) et la face supérieure du cadre (7).
Patent FR-2970908-B1 (FR)
Inventor: GOURVES FREDERIC
IPC: B60K6/12
Filed: 2011-01-28
Granted: 2013-08-02
Abstract: The chain (1) has a heat engine (2) driving a hydraulic pump (6) to recharge pressure accumulators (8). The accumulators deliver hydraulic pressure to hydraulic traction machines (10, 12) driving drive-wheels (20). The machines are optimized for a series operation mode used at low speed of a vehicle. A mechanical connection between the engine and the drive wheels has engaging or disengaging units to engage or disengage the connection. The engaging or disengaging units have gear ratios (R1, R2) adopted for obtaining optimized output at high speed of the vehicle. The engaging or disengaging units are constituted of a clutch (30), a free-running clutch (36) and a jaw clutch (42).
Patent FR-2971188-B1 (FR)
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B29B15/10
Filed: 2011-02-03
Granted: 2013-03-08
Abstract: Composite reinforcement (R-2) capable of adhering directly to a diene rubber matrix, which can be used as a reinforcing element of a pneumatic tyre, comprising: - one or more reinforcing thread(s) (20), for example a cord made of carbon steel; - covering said thread, each thread individually or several threads collectively, a layer of a thermoplastic polymer composition comprising at least one thermoplastic polymer, the glass transition temperature of which is positive, a poly(p-phenylene ether) ("PPE"), and a functionalized unsaturated styrene thermoplastic ("TPS") elastomer, the glass transition temperature of which is negative, said TPS elastomer bearing functional groups chosen from epoxide, carboxyl, anhydride or acid ester groups. Process for manufacturing such a composite reinforcer; article or semi-finished product made of rubber, especially a pneumatic tyre, incorporating such a composite reinforcer.
Patent FR-2982684-B1 (FR)
Inventor: MANSOURI IMEN
IPC: G06F11/34
Filed: 2011-11-10
Granted: 2014-01-10
Abstract: The system (10) has a simulator (12) for simulating a digital circuit based on a file (14) containing a functional description. An output simulator (28) estimates a power consumption profile file from the circuit when executing a test bench file (26) supplied to the simulator. An event counter (34') counts the detected events by using control signals. A processor (40) and computer program select a portion of counters by iteratively optimizing a model calculating output variable e.g. temperature, by using output data from the counters and register the portion of event counters and the model. Independent claims are also included for the following: (1) a method for designing a digital circuitry (2) a computer program downloaded from a communication network and/or saved on a computer-readable medium and/or executed by a processor, comprising instructions to perform a method for designing a digital circuitry.
Patent FR-2970434-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour renforcer un substrat
Inventor: Roberts III Herbert Chidsey
IPC: B32B43/00
Filed: 2012-01-17
Granted: 2016-04-08
Abstract: Système pour renforcer un substrat (12), comportant un dispositif rotatif (14), un premier guide (16) monté sur le dispositif rotatif (14), et une forme (18) placée contre le premier guide (16). Un moyen de renforcement (20) est fourni de manière à s'enrouler autour de la forme (18) et contre le premier guide (16). Un procédé de renforcement d'un substrat (12) comporte le montage d'un premier guide (16) sur un dispositif rotatif (14) et la mise en place d'une forme (18) sur une première face du premier guide (16). Le procédé comporte en outre l'enroulement d'un moyen de renforcement (20) autour de la forme (18) et contre la première face du premier guide (16).
Patent FR-3027480-B1 (FR)
Title: Decodeur, procede et systeme de decodage de flux multimedia
Inventor: NOGUES ERWAN
IPC: H04N19/40
Filed: 2014-10-17
Granted: 2020-10-23
Abstract: Décodeur, système et procédé pour décoder des données multimédia au niveau d'un terminal en gérant l'énergie disponible pour le décodage comportant un décodeur (300, 500) des données multimédia, caractérisé en ce que ledit décodeur (300, 500) comporte au moins une chaîne de décodage « basse consommation » comprenant un module d'activation (305, 520) adapté à activer une première chaîne de décodage ou filtre de boucle basse consommation (509, 510, 511) et une chaîne d'interpolation basse consommation (535, 536, 537) en fonction d'au moins un paramètre représentatif de contraintes d'énergie utilisateur et/ou du terminal mobile et d'une ou de plusieurs métadonnées Md associées à une complexité de décodage et/ou à une énergie de décodage. Application à un terminal utilisant des standards H.264/AVC ou H.265/HEVC.
Patent FR-3033050-B1 (FR)
Title: Support de capteur a ultrasons et systeme de detection comportant un tel support
Inventor: BEAUBIER DAVID
IPC: G01N29/00
Filed: 2015-02-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un support de capteur à ultrasons (5), en particulier pour un système manuel de détection de défauts dans une pièce à contrôler d'un véhicule ferroviaire, le support de capteur (5) comprend une enceinte (6), adaptée pour être remplie d'un liquide de propagation, comprenant une extrémité amont (61) comprenant une ouverture de montage (62) apte à recevoir un capteur à ultrasons et une extrémité aval ouverte (63), et un organe de contact (7) relié à l'extrémité aval (63) de ladite enceinte (6) et comprenant une ouverture d'accès (71) débouchant à l'intérieur de l'enceinte (6), les ouvertures de montage (62) et d'accès (71) étant alignées selon un axe de propagation (P), l'organe de contact (7) étant, au moins en partie, flexible de manière à assurer un contact étanche avec la pièce à contrôler afin de fermer l'enceinte (6).
Patent FR-3033506-B1 (FR)
Title: Procede et installation de revetement d'un corps avec formation d'une surface structuree
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B05D5/02
Filed: 2015-03-11
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de revêtement, éventuellement avec coloration spécifique, d'une face apparente d'un corps avec formation simultanée d'une surface structurée comprenant des formations saillantes, ce par l'intermédiaire d'un dispositif de dépôt de substance(s) liquide(s) en gouttelettes, notamment par jet.         Procédé caractérisé en ce qu'il consiste, pour chaque site (1") concerné de la face (1') à imprimer, à déposer successivement au moins deux, préférentiellement au moins trois, couches (6, 6') superposées d'une première substance choisie dans le groupe formé par un apprêt, un vernis, un agent d'adhérence ou d'accrochage et un agent de revêtement, préférentiellement blanc ou transparent et, éventuellement, d'au moins une seconde substance du type substance colorante ou mélange de substances colorantes, chacune des couches (6, 6') successives étant formée par dépôt de gouttelettes (4, 4' ; 5) individuelles et distinctes, arrangées dans chaque couche selon un motif prédéterminé et préférentiellement avec un décalage déterminé du motif entre couches successives.
Patent FR-3034308-B1 (FR)
Title: Implant ophtalmologique d'interposition
Inventor: SOURDILLE PHILIPPE
IPC: A61F2/14
Filed: 2015-03-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un implant ophtalmologique d'interposition permanente entre la sclère et le tissu uvéal. L'implant comprend un corps (50) biocompatible mince ayant une épaisseur (e) qui est au moins inférieure à 10 fois la plus petite des deux autres dimensions du corps, le corps de l'implant comprenant deux bords opposés qui sont éloignés l'un de l'autre suivant une des deux dimensions perpendiculaires à l'épaisseur, l'un des bords appelé bord antérieur (52) présentant, dans un plan perpendiculaire à l'épaisseur, une courbure concave tournée vers l'extérieur du corps.
Patent FR-3036189-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie par resonance magnetique
Inventor: DE ROCHEFORT LUDOVIC MARIE XAVIER
IPC: G01R33/44
Filed: 2015-05-13
Granted: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'IRM, comprenant : des moyens (2) pour appliquer un champ magnétique principal BO selon un axe Z sur une zone d'échantillon (8) ; des moyens (3) pour émettre un gradient de champ magnétique et des moyens (4) pour émettre une impulsion radiofréquence, et des moyens de commande (5) agencés pour commander les moyens pour émettre un gradient de champ magnétique et les moyens pour émettre une impulsion radiofréquence. Les moyens de commande sont programmés pour réaliser au moins un ensemble d'applications répétées, sur la zone d'échantillon, d'une séquence comprenant : une impulsion radiofréquence éventuellement d'amplitude et/ou de phase variable à chaque répétition ; et après l'impulsion radiofréquence, un gradient spatial de la composante selon l'axe Z du champ magnétique. Les moyens de commande sont programmés pour que, au cours des applications répétées de l'impulsion radiofréquence et du gradient spatial de champ magnétique de la séquence d'un même ensemble : l'impulsion radiofréquence suive, entre ses différentes applications répétées, une suite périodique (de préférence non constante) pour son amplitude et pour une suite un+1 = vn+1 - vn ; et chaque application répétée du gradient spatial de champ magnétique de la séquence a, selon une direction spatiale dite de codage, une intégrale temporelle égale à A non nulle et identique pour chaque application de gradient de cet ensemble. L'invention concerne aussi le procédé mis en œuvre par ce dispositif.
Patent FR-3037446-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique entre un moteur electrique et une unite d'alimentation dudit moteur, notamment pour compresseur de vehicule automobile
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-06-12
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique entre un moteur électrique et une unité d'alimentation dudit moteur, notamment pour compresseur de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une fiche de connexion (62) formée dans une tôle métallique flexible configurée pour autoriser un montage en aveugle du moteur sur l'unité d'alimentation avec contact mécanique et connexion électrique entre ladite fiche de connexion (62) et un connecteur (52) de ladite unité d'alimentation.
Patent FR-3038529-B1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C07C7/13
Filed: 2015-07-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne des adsorbants zéolithiques à base de cristaux agglomérés de zéolithe X comprenant du baryum, du potassium et du sodium. Ces adsorbants trouvent des applications dans la séparation de coupes d'isomères aromatiques en C8 et notamment des xylènes.
Patent FR-3044625-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la conduite
Inventor: FOURNIGAULT DAMIEN
IPC: B60W30/165
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule pour le suivi d'une cible comportant : Détecter une condition d'entrée du procédé d'assistance à la conduite, - fournir une consigne d'accélération en fonction de conditions de roulage, - calculer une consigne de vitesse véhicule (41, 43, 95), - calculer une consigne de couple de roues (50, 54, 56), - calculer une consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse (57) en fonction du rapport de boîte de vitesse engagé et de la consigne de couple de roues, - réguler le régime moteur en fonction de la consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse, - calculer une consigne de couple d'embrayage en fonction de la consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse et de l'état d'ouverture de l'embrayage, - réguler l'ouverture de l'embrayage en fonction de la consigne de couple d'embrayage.
Patent FR-3049234-B1 (FR)
Title: Controle de climatisation par biometrie
Inventor: ELBHAR THIERRY
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé de contrôle de climatisation d'un véhicule automobile, comprenant : un envoi (2), par au moins un dispositif électronique (1) comprenant un capteur biométrique, d'une succession d'informations biométriques mesurées sur un utilisateur du véhicule automobile ; une comparaison (11) de ladite succession d'informations biométriques avec des modèles prédéfinis afin d'identifier un modèle proche de ladite succession d'informations biométriques ; une sélection (12) d'une commande de climatisation en fonction du modèle identifié. La description se rapporte également à un système de contrôle de climatisation, à un programme d'ordinateur ainsi qu'à des supports de stockage.
Patent FR-3053325-B1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrogene a haut rendement a partir d'un gaz de synthese, degoulottage d'unite existante
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: C01B3/56
Filed: 2016-06-30
Granted: 2021-03-12
Abstract: Méthode de dégoulottage d'une installation produisant de l'hydrogène comprenant au moins reformage d'hydrocarbures, puis conversion du CO, purification d'hydrogène par PSA-H2 pour la production d'un flux gazeux haute pression d'hydrogène ultra pur avec production associée d'un résiduaire basse pression (résiduaire de PSA) dont les deux constituants majeurs sont du dioxyde de carbone et de l'hydrogène,le dégoulottage de l'installation est réalisé en passant le résiduaire de PSA dans une cellule électrochimique pour séparer de l'hydrogène et un résiduaire (résiduaire de cellule EHS) appauvri en hydrogène, le flux d'hydrogène additionnel récupéré dans la cellule EHS est comprimé et envoyé à l'entrée de l'unité PSA augmentant la production d'hydrogène de l'installation tout en maintenant inchangée la pureté de l'hydrogène produit par le PSA. L'invention concerne aussi un procédé et une installation de production d'hydrogène présentant un rendement en hydrogène optimisé.
Patent FR-3058627-B1 (FR)
Title: Bac destine au nettoyage menager, et ensemble comprenant un tel bac et un balai
Inventor: JAGER IVAN
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-11-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un bac de nettoyage (1) destiné à recevoir du liquide nettoyant pour un usage domestique et en particulier pour nettoyer les sols. Le bac comprend :         - un réservoir (2) de liquide nettoyant (L),         - un bassin (3) agencé de sorte qu'un balai (100) puisse prélever ledit liquide par absorption lorsque le bac est en position de nettoyage,         - une cloison (4) séparant le réservoir (2) de liquide nettoyant (L) et le bassin (3),         - au moins une ouverture (5) agencée dans la cloison (4), réalisant un passage pour le liquide nettoyant vers le bassin.         L'au moins une ouverture (5) est voisine du fond du bac et est ouverte de façon permanente. Lorsqu'elle est submergée par le liquide nettoyant, le réservoir est étanche à l'air de sorte que l'écoulement du liquide est stoppé et celui-ci est en équilibre entre le réservoir (2) et le bassin (3). Cet agencement permet d'obtenir un niveau constant dans le bassin (3).
Patent FR-3058922-B1 (FR)
Title: Outil de marquage et machine de marquage comprenant un tel outil
Inventor: MOURAD SABRI
IPC: B25H7/04
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: Cet outil de marquage (2') comprend une pointe (20), un support (22), la pointe (20) étant montée de manière coulissante dans le support (22), la pointe (20) comprenant une partie (200) s'étendant à l'extérieur du support (22) et adaptée pour graver un substrat (S), le support (22) définissant une chambre (24) autour d'une partie de la pointe (20) s'étendant à l'intérieur du support (22), un piston (26) mobile dans la chambre (24) et solidaire de la pointe (20), et des moyens (28) pour déplacer le piston (26) dans la chambre (24). L'outil de marquage (2') comprend deux ressorts (30, 34) disposés dans la chambre (24) de part et d'autre du piston (26) selon un axe de translation (X) de la pointe (20).
Patent FR-3060447-B1 (FR)
Title: Dispositif tubulaire souple comportant une paroi tubulaire a matrice elastomere, enceinte d'elevage comportant un tel dispositif et procede de fabrication de ce dernier
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: B32B25/04
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif tubulaire souple (1) comprenant une pièce monobloc (1) comportant une paroi tubulaire (2) qui délimite une chambre étanche (3) destinée à être remplie avec un fluide. La paroi tubulaire (2) comprend une matrice élastomère (7) dans laquelle est intégré au moins un pli de renfort (8) délimité par deux portions longitudinales (82). Selon l'invention, ledit au moins un pli de renfort (8) a une forme générale d'un manchon qui s'étend au sein de ladite paroi tubulaire (2) pour entourer ladite chambre étanche (3) ; et lesdites deux portions longitudinales (82) dudit au moins un pli de renfort (8) sont juxtaposées l'une par rapport à l'autre. L'invention concerne également une enceinte d'élevage comportant un tel dispositif, et aussi un procédé pour la fabrication de ce dernier.
Patent FR-3059093-B1 (FR)
Title: Conteneur pour munition de gros calibre
Inventor: CAPITANI GILLES
IPC: F42B39/00
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un conteneur (2) pour munition de gros calibre (24), avec une charge additionnelle éventuelle, constitué d'une enveloppe externe (4) se présentant sous la forme d'une coque fermée par un couvercle (8). Ce conteneur comprend une enveloppe interne (27) épousant globalement la forme extérieure de la munition (24), constituée de deux demi-coquilles (27a, 27b), insérée dans l'enveloppe externe (4), l'enveloppe interne (27) comportant une extrémité avant (28) de forme tronconique destinée à coopérer avec une striction (16) de l'enveloppe externe (4), l'extrémité avant de l'enveloppe interne (27) définit un logement (29) pour le sabot (26) de la munition flèche et vient en appui contre le corps et les plaques dudit sabot (26).
Patent FR-3062748-B1 (FR)
Title: Cable electrique resistant aux decharges partielles
Inventor: HAEHNER THOMAS
IPC: H01B3/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble électrique comprenant un élément électriquement conducteur allongé, une couche électriquement isolante comprenant du polyimide (PI) entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, et une couche électriquement isolante fluorée comprenant un polymère fluoré entourant ladite couche électriquement isolante comprenant du polyimide (PI), lesdites couches ayant des épaisseurs spécifiques selon la section de l'élément électriquement conducteur allongé.
Patent FR-3063204-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un sonnaillon sur un collier pour animal, en particulier pour chien
Inventor: BAUD HELEN
IPC: A01K27/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'un sonnaillon (9) sur un collier (1) pour animal, en particulier pour chien, le collier comprenant une bande souple (2) destinée à encercler le cou de l'animal et un boîtier (7) fixé sur ladite bande souple et destiné à renfermer un appareil électronique, le dispositif comprenant une équerre (10) munie d'un première patte (10a) destinée à être fixée sur la bande souple du collier au niveau d'un point de fixation (11) espacé le long de la bande souple d'un point de fixation (8a, 8b) du boîtier sur le collier, et d'une seconde patte (10b) sur laquelle est destiné à être fixé un sonnaillon
Patent FR-3065938-B1 (FR)
Title: Assemblage de carrosserie de vehicule
Inventor: SAGE OLIVIER
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: Assemblage de carrosserie, comprenant : • une première portion de paroi de véhicule, • au moins un élément de fixation, positionné sur la dite première portion de paroi, non visible lors d'une opération de montage et agencé pour fixer un équipement rapporté (20) sur ladite première portion de paroi, • une deuxième portion de paroi (1 1 a) de véhicule, caractérisé en ce que la deuxième portion de paroi (11a) comprend au moins un indicateur (31,32) visuel ou tactile agencé dans une position indicative de la position de l'élément de fixation (12b).