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Patent WO-2012146361-A1 (WO)
Title: Mécanisme de soupape destiné à des soupapes d'échange des gaz d'un moteur à combustion interne, comportant un arbre à cames de base et des supports de cames pouvant être déplacés entre deux ou plusieurs positions de déplacement discrètes situées entre des coussinets de l'arbre à cames de base
Inventor: GROS MICHAEL
IPC: F01L13/00
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de soupape (1) destiné à des soupapes d'échange des gaz (2) d'un moteur à combustion interne, comportant au moins un arbre à cames de base (4), au moins un support de cames (5) pouvant être axialement déplacé sur l'arbre à cames de base (4) et comprenant au moins un ensemble de cames (6, 7) regroupant au moins trois cames (13, 14, 15) ayant des profils de came différents, des dispositifs (21, 22, 23, 24, 25) destinés à déplacer le support de cames (5) axialement sur l'arbre à cames (4) faisant en sorte qu'il adopte des positions de déplacement discrètes dont le nombre correspond au nombre de cames (13, 14, 15) de l'ensemble de cames (6, 7), ainsi qu'un dispositif de blocage (26) qui est pourvu d'une bille sollicitée par un ressort (28) et qui est destiné à bloquer le support de cames (5) dans lesdites positions de déplacement discrètes. Entre autres pour réduire l'encombrement, l'arbre à cames de base (4) selon l'invention est monté des deux côtés du support de cames (5) dans un coussinet (3) fixe et la bille sollicitée par un ressort (28) du dispositif de blocage (26) selon l'invention est disposée dans un évidement (27) de l'arbre à cames de base (4) et plaque le support de cames (5) contre une butée axiale (3, 18) fixe, dans chacune des deux positions de déplacement extrêmes.
Patent WO-2012167907-A1 (WO)
Inventor: BERTA MILAN
IPC: G01N21/23
Filed: 2012-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour la détermination de propriétés de matériau d'une sonde-substrat revêtue ou non revêtue dans le spectre de fréquence térahertzienne électromagnétique, en particulier d'une sonde-substrat revêtue d'au moins une couche, de préférence à renforcement de fibres. Ledit dispositif et ledit procédé sont caractérisés en ce que la sonde-substrat est éclairée avec au moins deux impulsions lumineuses térahertziennes de polarisation différente, ayant en particulier la même section transversale de rayon, produites par au moins deux émetteurs térahertziens, se propageant de façon colinéaire, et les impulsions lumineuses térahertziennes réfléchies par la sonde-substrat et/ou transmises par la sonde-substrat sont mesurées avec résolution temporelle en ce qui concerne l'intensité et/ou la force du champ électrique dans au moins deux, de préférence trois directions de polarisation différentes.
Patent WO-2013113349-A1 (WO)
Title: Nanocristaux sur fibres
Inventor: PAN JUNYOU
IPC: A61N5/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne, entre autres, des fibres électroluminescentes et/ou radioluminescentes comprenant des nanocristaux, en particulier des boîtes quantiques et des nanobâtonnets, leur préparation et leur utilisation. La fibre peut comprendre une âme (10), une première électrode externe (20), une couche électroluminescente (30), une deuxième électrode transmettant des rayonnements (40) positionnée sur la couche électroluminescente organique (30). Enfin, la fibre peut également comprendre une couche facultative formant barrière contre l'humidité et/ou l'air transmettant des rayonnements (50) et/ou un matériau d'encapsulation facultatif transmettant des rayonnements (60).
Patent WO-2014075702-A1 (WO)
Title: Filterelement
Inventor: LANG TIMO
IPC: B01D29/21
Filed: 2012-12-24
Abstract: Ein Filterelement (1) mit einem vorzugsweise mehrlagigen Aufbau eines Filtermediums (3), das in plissierter Form Filterfalten (5, 7) mit unterschiedlicher Faltenhöhe (h1, h2) aufweist, mit Filterfalten (7) mit einer ersten Faltenhöhe (h1) und mit Filterfalten (5) mit einer demgegenüber geringeren zweiten Faltenhöhe (h2), wobei das Filterelement eine Durchströmungsrichtung für abzureinigendes Fluid von einer Schmutzseite zu einer Reinseite (R) aufweist, ist dadurch gekennzeichnet, dass die benachbart zu der Reinseite (R) oder zu der Schmutzseite (S) hin angeordneten Übergänge aller Filterfalten (5, 7) entlang eines fiktiven Kreiszylinders (9) abschließen, der das Filtermedium (3) koaxial zu seiner Längsachse (LA) durchgreift.
Patent WO-2012104126-A1 (WO)
Title: Procédé de montage sélectif d'essieu
Inventor: BAEUMER BENJAMIN
IPC: B60G7/00
Filed: 2012-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage sélectif d'essieu, comportant les étapes consistant à préparer une carrosserie de véhicule (12) présentant des points d'attache (21, 22) côté carrosserie, pour le montage de l'essieu arrière, à préparer différents essieux multibras (1, 23, 27) qui comportent chacun un corps pourvu d'une traverse (4) déformable en torsion mais rigide en flexion, deux bras oscillants longitudinaux (2, 3) reliés l'un à l'autre par la traverse (4), qui servent chacun au montage rotatif d'une roue de véhicule (6, 9) sur un support de roue (5, 8), et des points d'attache côté essieu (19, 20) destinés au montage de l'essieu, qui sont adaptés aux points d'attache côté carrosserie (21, 22) en ce qui concerne leur position l'un par rapport à l'autre, de telle sorte que le corps d'essieu peut être relié aux points d'attache côté carrosserie (21, 22), à l'aide des points d'attache côté essieu (19, 20), à sélectionner l'un des essieux multibras comme essieu arrière, et à fixer l'essieu arrière au niveau de la carrosserie (12) par liaison pivotante des points d'attache côté essieu (19, 20) de l'essieu arrière (21, 22) aux points d'attache côté carrosserie (21, 22).
Patent WO-2012107275-A1 (WO)
Title: Sécurisation d'accès à des données réparties dans un réseau de données non sécurisé
Inventor: HEIDENREICH GEORG
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système, un registre, un référentiel et un produit-programme informatique permettant d'accéder en toute sécurité à des ensembles de données médicales sensibles enregistrées dans un référentiel (REP). Avant l'accès à des données critiques pour la sécurité (SD) dans le référentiel (REP), une demande d'enregistrement à un registre (REG) séparé doit être effectuée afin d'obtenir un jeton de sécurité (PS) à validité temporaire limitée, se présentant à peu près sous la forme d'un code-barres. Une source de données (Q) et/ou un collecteur de données (S) peuvent ensuite accéder aux données critiques pour la sécurité (SD) au moyen du jeton de sécurité (PS), un module d'index (42) indexant l'ensemble de données demandé sur le référentiel (REP).
Patent WO-2013127469-A1 (WO)
Title: Procédés et appareil de transmission multimédia dans des réseaux de télécommunications
Inventor: GONZALEZ DE LANGARICA ESTER
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-03-02
Abstract: Conformément à un premier aspect de la présente invention, celle-ci concerne un appareil configuré pour fonctionner en tant que nœud passerelle destiné à prendre en charge la transmission d'un flux multimédia vers et en provenance d'un navigateur Web prévu sur un Equipement Utilisateur (UE, User Equipment) par l'intermédiaire d'un cœur de réseau d'un Sous-système Multimédia IP (IMS - IP Multimédia Subsystem). L'appareil comprend un récepteur configuré pour recevoir des messages HTTP de l'UE, et pour recevoir de l'IMS des messages SIP, une unité de conversion configurée pour convertir les messages HTTP reçus en messages SIP et pour convertir les messages SIP reçus en messages HTTP, un émetteur configuré pour envoyer des messages HTTP à l'UE, et pour envoyer des messages SIP à l'IMS, et une unité de connexion multimédia configurée pour inclure un identifiant de connexion dans un message HTTP envoyé à l'UE, l'identifiant de connexion étant associé à une connexion multimédia dans l'IMS à destination de l'UE.
Patent WO-2012130722-A1 (WO)
Title: Compositions de résine pour compositions de revêtement en poudre thermodurcissables
Inventor: HUANG RUBIN
IPC: C08K5/49
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention concerne une composition de résine comprenant au moins un composé organophosphoré et un polyester à fonction acide carboxylique amorphe ramifié, ledit polyester ayant une T g  d'au moins 40 °C, ledit polyester comprenant au moins de 1 à 45 % mol de 2,2-diméthyl-1,3-propanediol; un diol aliphatique en C 3  à C 5  AD1 n'incluant pas de 2,2-diméthyl-1,3-propanediol; un diol aliphatique ou cycloaliphatique en C 6  à C 50  AD2; 0,1 à 10 % mol d'au moins un monomère trifonctionnel; 1 à 55 % mol d'acide téréphtalique, les pourcentages molaires étant rapportés au polyester. Les revêtements en poudre de la présente invention dérivés après durcissement à basse température des compositions de revêtement en poudre thermodurcissables de l'invention qui sont stables en stockage et comprennent ladite composition de résine et un agent réticulant ayant des groupes fonctionnels qui sont réactifs avec les groupes acide carboxylique du polyester, ont une efflorescence limitée ou nulle, un bon poli, une résistance au choc inverse suffisante et ont également de préférence une bonne limite de dégazage.
Patent WO-2012130950-A1 (WO)
Title: Nouvelles enzymes de déconstruction de la paroi des cellules de talaromyces thermophilus et utilisations de celles-ci
Inventor: TSANG ADRIAN
IPC: C12N9/42
Filed: 2012-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la dégradation de la biomasse ou de la biomasse prétraitée en sucres dans lequel on utilise une enzyme comprenant un polypeptide ayant a. une séquence polypeptidique selon l'une quelconque des SEQ ID Nos : 3, 6, 9, 12, 15, 18, 21, 24, 27, 30, 33, 36, 39 et 42; b. un polypeptide qui est homologue au moins à 60%, de préférence au moins à 70%, plus préférablement au moins à 80%, encore plus préférablement au moins à 90%, 95%, 96%, 97%, 98% ou 99% à l'une quelconque des SEQ ID Nos : 3, 6, 9, 12, 15, 18, 21, 24, 27, 30, 33, 36, 39 et 42; c. une séquence polypeptidique codée par une séquence d'acides nucléiques selon l'une quelconque des SEQ ID Nos : 1, 2, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 13, 14, 16, 17, 19, 20, 22, 23, 25, 26, 28, 29, 31, 32, 34, 35, 37, 38, 40 et 41, ou des acides nucléiques qui sont homologues au moins à 60%, de préférence au moins à 70%, plus préférablement au moins à 80%, encore plus préférablement au moins à 90%, 95%, 96%, 97%, 98% ou 99% à l'une quelconque des SEQ ID Nos : 1, 2, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 13, 14, 16, 17, 19, 20, 22, 23, 25, 26, 28, 29, 31, 32, 34, 35, 37, 38, 40 et 41; d. une séquence polypeptidique codée par une séquence d'acides nucléiques hybridant sous des conditions stringentes avec le polynucléotide selon l'une quelconque des SEQ ID Nos : 1, 2, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 13, 14, 16, 17, 19, 20, 22, 23, 25, 26, 28, 29, 31, 32, 34, 35, 37, 38, 40 et 41; ou e. une séquence polypeptidique codée par une séquence d'acides nucléiques hybridant sous des conditions stringentes avec le complément inverse d'un polynucléotide selon l'une quelconque des SEQ ID Nos : 1, 2, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 13, 14, 16, 17, 19, 20, 22, 23, 25, 26, 28, 29, 31, 32, 34, 35, 37, 38, 40 et 41.
Patent WO-2012136576-A1 (WO)
Title: Rotor
Inventor: JENSEN FINN
IPC: H02K21/46
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un rotor (2) pour un moteur électrique, lequel rotor (2) comprend une pluralité de tôles (4) feuilletées agencées en couches et comportant chacune des encoches (6, 10), un certain nombre d'aimants permanents (8) agencés dans des encoches (10) d'aimants pratiquées dans les tôles (4) feuilletées, une zone d'extrémité (16) de chaque encoche (10) d'aimant étant une zone sans aimant. Le rotor (2) comprend une pluralité de barres (14) agencées dans des encoches (6) de barres de rotor et une bande (22) de tôle de rotor disposée entre la zone d'extrémité (16) et l'encoche adjacente (6) de barre de rotor. Pour chaque tôle (4) de rotor, la partie de la zone d'extrémité (16) qui fait face à une encoche adjacente (6) de barre de rotor et/ou la partie d'une encoche (6) de barre de rotor qui fait face à une zone d'extrémité (16) adjacente comprend un côté (18, 20) ou une section dudit côté (18, 20) éloigné(e) du centre de la tôle (4) de rotor par une distance essentiellement constante.
Patent WO-2012139904-A1 (WO)
Inventor: GREGER KLAUS
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-03-30
Abstract: The invention relates to a method for cyclically determining a charge state of an electric energy store (ES1). For this purpose, a current-based charge state is determined for the present determination cycle on the basis of the charge state of the previous determination cycle and a change of the charge in the energy store (ES1) that has taken place between the present determination cycle and the previous determination cycle. An open-circuit voltage of the energy store (ES1) and, based thereon, a voltage-based charge state are determined. On the basis of the current-based charge state and the voltage-based charge state, a correction value is determined. The charge state for the present determination cycle is determined on the basis of the current-based charge state and the correction value.
Patent WO-2013013889-A1 (WO)
Title: Utilisation de polylysine hyper-ramifiée en tant qu'inhibiteur de gonflement des argiles schisteuses
Inventor: LAFUENTE CERDA OSCAR
IPC: C09K8/035
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une polylysine hyper-ramifiée dans le développement, l'exploitation et la complétion d'une huile minérale souterraine et de dépôts de gaz naturel, et dans des puits profonds, en particulier comme inhibiteur de gonflement des argiles schisteuses dans des boues de forage à base aqueuse, des fluides de complétion ou des fluides de stimulation.
Patent WO-2012175560-A1 (WO)
Title: Machine for automatically pulling cut vine stems
Inventor: DEZE JEAN-YVES
IPC: A01G3/08
Filed: 2012-06-20
Abstract: The invention relates to a machine for pulling cut vine stems (S) attached to a tying-up wire (F), comprising a support frame (1), a gantry (2) comprising a pivotably mounted arm assembly and having a cantilever end, a device (3) for seizing the cut stems (S) comprising at least one seizing disc (23) connected to the cantilever end and having notches (24) for seizing and driving the cut stems (S), a transfer device (4) comprising a transfer element (28) having notches for seizing and driving the cut stems (S) seized by the seizing disc (23), and a device (5) for detaching the cut stems (S) which is arranged at the outlet of the transfer device (4) and which comprises means for capturing the cut stems (S) and for drawing the latter in the direction opposite to the transfer device (4).
Patent WO-2013023899-A1 (WO)
Title: Toile
Inventor: BRETTSCHNEIDER WERNER
IPC: D21D5/16
Filed: 2012-07-30
Abstract: L'invention concerne une toile destinée au traitement d'une suspension de matière fibreuse appropriée à la fabrication d'une bande de papier, de carton, de tissu ouaté ou d'une autre matière fibreuse, cette toile comportant une pluralité d'ouvertures (1, 2) qui présentent une aire de section minimale pratiquement identique et une aire de section côté entrée non identique. L'objectif de l'invention est d'améliorer l'effet de tri et/ou le débit tout en assurant la stabilité requise de la toile. À cet effet, une ouverture (2) de la toile présentant une grande aire de section côté entrée est entourée de plus de quatre ouvertures (1) présentant une aire de section côté entrée moins grande.
Patent WO-2013178294-A1 (WO)
Inventor: BERGDAHL BENGT
IPC: H02J3/01
Filed: 2012-08-30
Abstract: A filter apparatus (102) comprising at least one filter (116; 116A; 116D; 216; 316), each filter being tunable and comprising at least one capacitor arrangement (128a; 128b). The capacitor arrangement comprises a plurality of first capacitors (506; 614), a plurality of second capacitors (510; 618), and a plurality of switches (512; 620). Each switch is switchable between a non-conducting mode and a conducting mode. The plurality of second capacitors and the plurality of switches are arranged to connect or disconnect the second capacitors on different potentials in order to tune the filter by adjusting the capacitance of the filter. An electrical power transmission or distribution system comprising such a filter apparatus. A method for filtering harmonics in an electrical power transmission or distribution system by means of such a filter apparatus.
Patent WO-2013050229-A1 (WO)
Title: Structure de détection pour applications d'imagerie et procédé de fabrication apparenté
Inventor: KALLIOPUSKA JUHA
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention concerne une structure de détection hybride à pixels (200) comprenant une pluralité d'entités de détection (201, 301a, 301b, 401a, 401b), chaque entité de détection comprenant au moins un élément d'affichage (204), tel qu'un circuit intégré à application spécifique d'affichage, et un volume de détection sensible au rayonnement sensiblement sans bord et à chevauchement (202), les deux étant couplés électriquement au moyen d'un certain nombre d'éléments conducteurs (310, 410), éventuellement des micro-perles de soudure, entre ceux-ci, comprenant en outre un substrat (206), tel qu'une carte de circuit imprimé, ou de multiples substrats tels que par entité par détection, destinés à loger ladite pluralité d'entités de détection. Le volume de détection sensiblement sans bord d'au moins une entité de détection (301b, 401b) de ladite pluralité comprend une partie en saillie (202a, 402a) à l'extérieur du chevauchement entre le volume de détection et l'élément d'affichage, et l'élément d'affichage d'au moins une autre entité de détection (301a, 401a) de ladite pluralité comprend une partie d'extension (204b, 404b), également à l'extérieur du chevauchement, au moyen d'un certain nombre d'éléments de couplage électrique (308, 408, 508) destinés au couplage électrique au substrat, tels que des conducteurs et/ou des systèmes électroniques de celui-ci. Ladite ou lesdites entités de détection et ladite ou lesdites autres entités de détection sont en outre, en tant qu'entités de détection voisines de la structure de détection, positionnées de manière à se situer de manière adjacente, de telle sorte que leurs parties en saillie et d'extension se chevauchent et que les volumes de détection sans bord se rejoignent sensiblement mutuellement, de préférence sensiblement dans le même plan ne présentant aucun angle ou étage important entre eux. Les éléments de couplage électrique, tels qu'un certain nombre de connexions de circuit imprimé, s'étendent finalement au maximum au-dessus de l'élément d'affichage suivant un ordre de magnitude correspondant de la hauteur des éléments conducteurs. L'invention concerne également un procédé de fabrication correspondant.
Patent WO-2013053834-A1 (WO)
Title: Composition, method for producing the composition, and phytosanitary formulation containing same
Inventor: VIDAL THIERRY
IPC: A01N25/04
Filed: 2012-10-11
Abstract: The present invention relates to a composition including: 10 to 90 wt % of a mixture M of compounds A having formula R 1 CONR 2 R 3 , where R 1  is, in particular, a linear or branched saturated aliphatic group having 1-6 carbon atoms, and R 2 
   and R 3 , which are identical or different, are, in particular, methyl or ethyl groups; and 10 to 90 wt % of at least one compound B selected from the amide solvents, optionally combined with an ester solvent.
Patent WO-2014071969-A1 (WO)
Title: Two-part tracking reference structure
Inventor: FOWLER MARIA
IPC: A61B19/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: The present invention relates to a tracking reference structure for localising and tracking an object by means of a medical tracking system, said structure comprising: - a first part (1) which forms a support structure for at least one tracking marker (3); and - a second part (2) which is configured to be fixed to said object, wherein a positionally fixed connection between the first part (1) and the second part (2) is established by means of an interface comprising at least one resiliently articulated element (4) on the first part (1) and/or second part (2), which engage(s) with the respective other part (2, 1), and wherein the resiliently articulated element (4) is configured such that its restoring spring force alone is already sufficient to positionally fix the connection. The present invention also relates to a tracking reference system comprising such a tracking reference structure which in turn comprises at least one first part (1), wherein any additional first part(s) (1) support(s) a different type of tracking marker (3) and said different first parts (1) can be interchangeably connected to the second part (2), and wherein the tracking markers (3) of each of said different first parts (1) are in particular placed in the same spatial position when being coupled to the second part (2).
Patent WO-2013079310-A1 (WO)
Title: Schaltungsanordnung sowie verfahren zur vermeidung von tiefentladungen eines energiespeichers in einem kraftfahrzeug-bordnetz
Inventor: PFEIFFER CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-11-13
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Schaltungsanordnung sowie ein Verfahren zur Vermeidung von Tiefentladungen eines Energiespeichers in einem Kraftfahrzeug-Bordnetz durch an dem Energiespeicher angeschlossene zündungsunabhängige Verbraucher. Hierzu wird ein erster Schalter zur Trennung des Energiespeichers von zündungsunabhängigen Verbrauchern, eine Erkennungseinrichtung zur Erkennung einer Anwenderpräsenz bzw. eines Anwenderwunsches bzw. eines Anwenderzugriffs auf das Fahrzeug sowie entsprechende Verfahrensschritte vorgesehen, wobei die Erkennungseinrichtung eingerichtet ist, im Ansprechen auf eine Anwenderpräsenz bzw. einen Anwenderwunsch ein Schließen des ersten Schalters und/oder eine Ausgabe einer Signalisierung an den Anwender zu veranlassen.
Patent WO-2013083712-A1 (WO)
Title: Organic light emitting device and method of producing
Inventor: BIRNSTOCK JAN
IPC: H01L51/52
Filed: 2012-12-06
Abstract: The invention relates to an organic light emitting device, in a layered structure, comprising a substrate (1), a bottom electrode (2), a top electrode (8), wherein the bottom electrode is closer to the substrate than the top electrode, an electrically active region (10), the electrically active region comprising one or more organic layers and being provided between and in electrical contact with the bottom electrode and the top electrode, a light emitting region provided in the electrically active region, and a roughening layer (6), the roughening layer being provided as non-closed layer in the electrically active region and providing an electrode roughness to the top electrode by roughening the top electrode on at least one an inner side facing the electrically active region and an outer side of the top electrode facing away from the electrically active region. Furthermore, a further organic light emitting device, and a method of producing an organic light emitting device are provided.
Patent WO-2013087751-A1 (WO)
Title: Procédé destiné à fabriquer du verre de quartz synthétique
Inventor: BADEKE KLAUS-UWE
IPC: C03B19/14
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à fabriquer du verre de quartz synthétique, consistant à évaporer un polyalkylsiloxane en tant que matériau liquide fournissant du SiO 2  (105), àtransformer la vapeur de SiO 2  ainsi fournie (107) en particules de SiO 2 , à provoquer le dépôt desdites particules de SiO 2  pour ainsi former un corps en suie (200) puis àvitrifier le corps en suie (200). Selon l'invention, le réchauffement puis l'évaporation du matériau fournissant du SiO 2  (105) comprend une phase d'injection dans une chambre d'expansion (125) consistant à atomiser le matériau fournissant du SiO 2  (105) pour obtenir de fines gouttelettes, lesdites gouttelettes présentant un diamètre moyen inférieur à 5 µm, et ladite atomisation des gouttelettes étant réalisée dans un flux de gaz vecteur préchauffé dont la température est supérieur à 180 °C.