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Patent FR-3089855-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour fabriquer une piece de turbomachine en materiau composite a partir d’une preforme, procede de fabrication d’une piece au moyen d’un tel moule et piece obtenue par un tel procede
Inventor: OLHAGARAY JÉRÔME
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un moule de cuisson (10) pour fabriquer une pièce de turbomachine en matériau composite, à partir d’une préforme (200) réalisée par drapage de pré-imprégnés, comprenant :- un premier corps (11) et un deuxième corps (12) conçus pour être rapportés l’un sur l’autre et définissant ensemble un entrefer fixe destiné à recevoir la préforme (200) et comprenant lui-même une partie de moulage de forme complémentaire avec la pièce à fabriquer et destinée à recevoir une portion à mouler (201) de la préforme, et au moins une partie supplémentaire située dans un espace périphérique de l’entrefer et destinée à recevoir une portion supplémentaire (202) formant un bord de la préforme ; - un organe de chauffage conçu pour chauffer la préforme dans l’entrefer à une première température ;- au moins une vessie (23) gonflable logée dans le premier ou du deuxième corps, en regard d’une partie supplémentaire de l’entrefer ;- un organe d’injection d’un fluide sous pression à l’intérieur de la ou des vessies, la ou chacune des vessies (23) étant en outre conçue pour comprimer, à l’état gonflé, la portion supplémentaire (202) de la préforme, située dans la partie supplémentaire de l’entrefer en regard de ladite vessie, de sorte à chasser la résine thermodurcissable de la portion supplémentaire de la préforme vers la portion à mouler de la préforme et ainsi mettre la préforme sous pression hydrostatique. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091403-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant une diode électroluminescente dont le faisceau émis présente une incidence variable sur différents convertisseurs de couleur selon une séquence prédéterminée
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H04N11/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comprend une pluralité de pixels (11) où chacun comporte un mécanisme d’illumination (222) comprenant au moins une diode électroluminescente (111) apte à émettre un faisceau lumineux initial (121), un module de conversion lumineuse (600) comportant une pluralité de plots de conversion dont au moins un plot de conversion primaire (11a) et au moins un plot de conversion secondaire (11b). Chaque pixel comprend un système d’ajustement lumineux configuré pour agir sur au moins un élément choisi parmi une position relative entre le mécanisme d’illumination (222) et le module de conversion lumineuse (600) et le faisceau lumineux initial (121). L’action du système d’ajustement lumineux est adaptée pour que le plot de conversion primaire (11a) et le plot de conversion secondaire (11b) émettent respectivement un premier rayonnement lumineux (124a) et un deuxième rayonnement lumineux (124b) à partir du faisceau lumineux initial (121) de façon simultanée ou alternée selon une séquence prédéterminée. Figure 8
Patent FR-3097074-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique comprenant une couche réticulée
Inventor: MALHEURTY LAUREENE
IPC: H01B7/02
Filed: 2019-06-04
Abstract: La présente invention se rapport à un dispositif électrique comprenant au moins une couche réticulée obtenue à partir d’une composition polymère comprenant :- au moins un polymère comprenant une ou plusieurs fonction(s) époxy, et - au moins un agent de réticulation,caractérisé en ce que l’agent de réticulation est choisi parmi :- une amine cyclique non aromatique, - d’un imidazole de formule (I) dans laquelle R1 et R2 représente indépendamment l’un de l’autre un atome d’hydrogène ou un groupement hydrocarboné, R3 et R4 représentent indépendamment l’un de l’autre un atome d’hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle, ledit imidazole étant associé à un coagent de réticulation comprenant au moins une fonction réactive apte à réagir avec la fonction époxy dudit polymère, et - un de leurs mélanges. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097391-A1 (FR)
Title: Système et procédé de réception et de gestion de signaux de satellites, destinés à un engin volant
Inventor: SMITH LESLIE
IPC: H04B7/185
Filed: 2019-06-13
Abstract: - Système et procédé de réception et de gestion de signaux de satellites, destinés à un engin volant. - Le système (1) comporte une pluralité d’antennes (6A à 6D) aptes à recevoir des signaux de satellites, une pluralité de modems (M1, M2, MN) pour gérer des données reçues des antennes (6A à 6D), et une unité d’aiguillage (11) pour gérer l’allocation et la transmission des données des différentes antennes (6A à 6D) aux différents modems (M1, M2, MN), les données de l’une quelconque des antennes (6A à 6D) pouvant être allouées et transmises à l’un quelconque des modems (M1, M2, MN), le système (1) étant ainsi en mesure d’adapter l’allocation des données de sorte que chaque modem (M1, M2, MN) puisse continuer à recevoir des données relatives à des signaux émis par un même satellite, lors d’un changement de position des antennes (6A à 6D), ce qui permet de maintenir la communication vers un ou plusieurs services donnés de communication par satellites. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097723-A1 (FR)
Title: Procédé de production de la rubisco à partir d’une biomasse végétale
Inventor: KERFAI SYRINE
IPC: A23J1/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de production de la ribulose-1,5-biphosphate carboxylase-oxygénase, également dénommée Rubisco, à partir d’une biomasse végétale, ledit procédé comportant notamment une étape de séparation chromatographique de la Rubisco sur une résine échangeuse d’ions. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098848-A1 (FR)
Title: Aube pour soufflante de turbomachine comportant un support d’identification et procédé de lecture d’un tel support d’identification
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: Une aube pour soufflante de turbomachine, l’aube (1) étant réalisée dans un matériau composite comportant une pluralité de fibres conductrices longitudinales (F) noyées dans une matrice non conductrice de l’électricité, l’aube (1) comportant au moins une zone de fixation sur laquelle est fixé un support d’identification (3) de l’aube (1), la zone de fixation comportant des fibres longitudinales (F) orientées selon un axe de fibre privilégié (XF), le support d’identification (3) comporte une donnée d’identification de l’aube (1) et au moins une antenne radio comportant au moins un lobe de communication configuré pour recevoir une requête de lecture et émettre en retour la donnée d’identification, le lobe de communication étant orienté selon un axe radio (XR) qui est écarté angulairement de l’axe de fibre privilégié (XF) de moins de 45°, de préférence, de moins de 22.5°. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097319-A1 (FR)
Title: Capteur de débit à fibre optique
Inventor: WANG YINGYING
IPC: G01F1/66
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention porte sur un capteur de débit à fibre optique, comportant : un boîtier (1), un composant élastique (2), un composant de détection à fibre optique (3), un élément flottant (4) et un joint d’étanchéité fixe (5). Le composant élastique comporte un premier organe élastique (21) et un deuxième organe élastique (22) qui sont symétriques l’un de l’autre et sont disposés d’une manière étroitement ajustée, des surfaces d’ajustement du premier organe élastique et du deuxième organe élastique étant respectivement pourvues d’une rainure de logement (23) correspondante. Deux extrémités du composant élastique sont fixées respectivement au niveau du joint d’étanchéité fixe et de l’élément flottant. Le composant de détection à fibre optique est disposé dans les rainures de logement, et les deux extrémités du composant de détection à fibre optique sont soudées dans les rainures de logement par une soudure au verre (6). Le composant élastique est enfermé dans le boîtier, et une extrémité du boîtier est fixée au niveau du joint d’étanchéité fixe. Référence : figure 1
Patent FR-3101583-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du confort et de la sécurité d’un passager assis sur un siège arrière d’un véhicule.
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: B60N2/12
Filed: 2019-10-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion du confort et de la sécurité d’un passager assis sur un siège arrière (20) d’un véhicule au devant duquel est implanté un siège avant (10) dont la posture est ajustable selon au moins deux mouvements de réglages, à savoir un réglage à coulissement longitudinal de son assise (11) et un réglage de l’inclinaison de son dossier (12), ledit procédé comportant une étape de détection de la présence d’un passager arrière (P2) assis sur ledit siège arrière, ledit procédé comportant, en cas de présence effective d’un tel passager arrière, les étapes d’estimation de sa corpulence, de détermination en fonction de ladite corpulence d’au moins un volume de débattement critique (Vc) au devant dudit siège arrière, et d’émission dans le cas où la posture courante dudit siège avant interfère avec ce volume de débattement critique d’un message d’alerte à destination du passager dudit siège avant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095363-A1 (FR)
Title: Plaque de construction pour la réalisation d’ouvrage, procédé de fabrication d’un dispositif intégré dans la plaque de construction et procédé de fabrication d’une telle plaque
Inventor: SIMON EMERIC
IPC: B28B3/14
Filed: 2019-10-28
Abstract: Plaque de construction pour la réalisation d’ouvrage, procédé de fabrication d’un dispositif intégré dans la plaque de construction et procédé de fabrication d’une telle plaque
    Plaque de construction pour la réalisation d’ouvrage, comprenant un coffrage (2) délimitant une zone de remplissage (4), et une pluralité de dispositifs (3) logés au sein de la zone de remplissage (4), chaque dispositif (3) ayant un corps (10) délimitant au moins une cavité fermée.
    Figure pour l’abrégé : f igure  1
Patent FR-3102895-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de conducteurs électriques à souder
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: H02K15/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: Dispositif de refroidissement de conducteurs électriques à soude r Dispositif de refroidissement (3) d’un ou plusieurs conducteurs électriques (22) d’un stator (2) de machine électrique tournante (1), le dispositif (3) comportant au moins un circuit de refroidissement (31) d’un fluide de refroidissement (32), destiné à être disposé en contact thermique avec au moins une partie du ou des conducteurs électriques (22) au cours d’une étape de soudage desdits conducteurs électriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097817-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une paroi de séparation
Inventor: RATH ROBERT MICHAEL
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une paroi de séparation comprenant un module de paroi de séparation (150) possédant un premier côté principal (201) et un second côté principal (202) ; dans lequel une partie centrale comprenant au moins un panneau isolant (270) est munie d’une plaque pour la protection du panneau isolant (270), dans lequel l’au moins un des panneaux isolants (270) de la partie centrale est enveloppé par un manchon (280) constitué d’un matériau flexible, le manchon (280) étant mobile par rapport au panneau isolant (270), et dans lequel on utilise au moins une plaque supplémentaire destinée à protéger le panneau isolant (270), qui est fixée au manchon (280) ; dans lequel lesdites plaques (220) sont adjacentes les unes aux autres et sont fixées au manchon (280), et deux plaques adjacentes (220) sont séparées l’une de l’autre par une soudure secondaire.
Patent FR-3108684-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant des deflecteurs mobiles
Inventor: MENOU FABIEN
IPC: F02K1/70
Filed: 2020-03-25
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT DES DEFLECTEURS MOBILES L’invention concerne un turboréacteur double flux comportant une nacelle entourant une veine d’un flux secondaire et comportant une structure fixe (206), un ensemble mobile (207) avec un coulisseau (207b) mobile en translation sur la structure fixe (206) et portant un capot mobile (207a) et un cadre (306) mobile en translation sur la structure fixe (206) et portant des déflecteurs (209), où l’ensemble mobile (207) est mobile entre une position avancée et une position reculée permettant d’ouvrir une fenêtre entre la veine et l’extérieur à travers les déflecteurs (209), un mécanisme de différenciation (350) assurant une longueur du déplacement du coulisseau (207b) différente de la longueur du déplacement du cadre (306), et des actionneurs assurant un déplacement en translation du coulisseau.     La mise en place d’un mécanisme de différenciation permet de régler la longueur du déplacement des déflecteurs par rapport à la longueur du déplacement du capot mobile.     Fig. 3
Patent FR-3108642-A1 (FR)
Title: Patte de fixation pour un ensemble de construction
Inventor: BUISSART MARTIN
IPC: E04G25/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: Titre de l’invention : Patte de fixation pour un ensemble de construction La présente invention a pour objet une patte de fixation (100) configurée pour relier une peau intérieure à une peau extérieure d’un ensemble de construction destiné à un bâtiment, la patte de fixation (100) comprenant au moins une paroi principale (110), au moins une paroi de fixation (120) et au moins une paroi d’accroche (140), la paroi de fixation (120) et la paroi d’accroche (140) étant solidaires de la paroi principale (110), la paroi d’accroche (140) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau intérieure, la paroi de fixation (120) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau extérieure, la paroi principale (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), la paroi d’accroche (140) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2), la paroi de fixation (120) s’étendant dans un troisième plan (P3), le deuxième plan (P2) étant sécant du premier plan (P1) et du troisième plan (P3).     Figure 1
Patent FR-3108833-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a charger electrostatiquement le cuir chevelu ou les cheveux pour attirer des formulations
Inventor: BESEN RICHARD
IPC: A45D19/16
Filed: 2020-04-02
Abstract: Dispositif destiné à charger électrostatiquement le cuir chevelu ou les cheveux pour attirer d es formulations Un dispositif d’application d’une formulation pour les cheveux comprend une structure de corps comportant une ou plusieurs dents à une extrémité avant, dans lequel un bout d’une dent inclut une électrode ; un chargeur électrostatique connecté électriquement à une électrode ; et un manche prolongeant la structure de corps selon un angle obtus par rapport à l’extrémité avant de la structure de corps.     Figure : néant
Patent FR-3095342-A1 (FR)
Title: Cosmétique aqueux
Inventor: TAKEZAWA SHUNPEI
IPC: A61Q1/08
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention concerne un cosmétique aqueux comprenant de l’eau, un alcool polyhydrique et de l’acide carminique. Une teneur de l’acide carminique est supérieure ou égale à 0,2 % en masse et inférieure à 2 % en masse sur la base d’une quantité totale du cosmétique aqueux. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3113771-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un substrat-poignée destiné au collage temporaire d'un substrat.
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L23/14
Filed: 2020-08-27
Abstract: Procédé de fabrication d’un substrat-poignée (100), le procédé comprenant les étapes de :  a) fourniture d’un substrat support (1) comprenant une face de réception,  b) formation d’un film (2) par dépôt d’une formulation antiadhésive comprenant un premier solvant sur la face de réception du substrat support (1),  c) dépôt d’une formulation liquide sur une face du film (2), avant l’évaporation complète du premier solvant, la formulation liquide étant destinée à former une couche adhésive (3), et présente une énergie de surface de γl(liquide), et d) évaporation du premier solvant de sorte à obtenir un film antiadhésif (4) à partir du film (2) afin d’obtenir le substrat-poignée (100), le film antiadhésif (4) permettant d’obtenir une énergie de collage avec la couche adhésive suffisamment faible : <1.2J/m² ou avantageusement <0.4J/m².  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115463-A1 (FR)
Title: Procede et installation de desinfection d'un air environnant
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F24F3/16
Filed: 2020-10-28
Abstract: Pour désinfecter d’un air environnant (1a), (a) on capte dans l’air environnant (1a) un flux d’air (F1) pouvant être contaminé par des microorganismes, (b) on soumet ce flux d’air (F1) à un traitement de désinfection en mettant en contact ce flux d’air (F1) avec un liquide biocide (203) contenant au moins un agent biocide, de manière à obtenir un flux d’air intermédiaire (F2) au moins en partie désinfecté, puis (c) on soumet ce flux d’air intermédiaire (F2) à un lavage en mettant en contact ce flux d’air intermédiaire (F2) avec un liquide de lavage (213), et (d) on rejette dans l’air environnant (1a) tout ou partie dudit flux d’air désinfecté et lavé (F3).  Figure 1
Patent FR-3114726-A1 (FR)
Title: Procédé de désherbage automatisé d’un terrain agricole et système autonome associé
Inventor: GORRY SÉBASTIEN
IPC: A01B69/04
Filed: 2020-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’entretien d’un terrain agricole (110), comprenant des étapes de :
    élaboration, par un dispositif informatique (160) comprenant un processeur (161) et une mémoire informatique (162), d’une carte du terrain agricole à partir d’images préalablement acquises du terrain agricole, une pluralité de zones (120) de culture comprenant chacune une pluralité de rang (130) de culture parallèles étant délimitée dans la carte élaborée ;allocation à un véhicule autonome (140) d’une liste de zones de culture à traiter en fonction d’une position initiale et d’une position finale du véhicule autonome et de la position des zones de culture à traiter ;détermination d’un plan de déplacement pour le véhicule autonome à partir de la liste de zones de culture allouée audit véhicule en respectant l’orientation des rangs des zones de culture à traiter ;déplacement du véhicule autonome selon le plan de déplacement établi précédemment.
    figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120045-A1 (FR)
Title: Ensemble de pré-maintien intégré à une platine de support d’une traverse de renfort.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne une platine (1) de support d’une traverse (2) de renfort, la platine (1) de support comprenant une interface de solidarisation (13) conçue pour solidariser la traverse (2), la platine (1) comprenant une première interface (14) de fixation, conçue pour la fixation de la platine (1) sur une première zone de fixation (15) d’un élément structurel (8) de châssis, la platine (1) présentant une deuxième interface (16) de fixation conçue pour la fixation de la platine (1) à un dispositif (3) d’absorption de chocs. La platine (1) comporte des premiers moyens de positionnement (18), venant de matière avec la première interface (14) et est conçus pour coopérer avec la première zone de fixation (15) de sorte à positionner et maintenir la première interface (14) en regard de la première zone de fixation (15).  (Figure 1)
Patent FR-3121194-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un tuyau et/ou d'un cable sur un élément structurel
Inventor: WASFI ZAKARIA
IPC: F16L3/08
Filed: 2021-03-29
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour un véhicule automobile comportant:  - un élément structurel comportant au moins une oreille saillante (13),  - un dispositif de maintien (12) d'un tuyau (10) et/ou d'un câble fixé sur l'oreille saillante (13),  - ledit dispositif de maintien (12) d'un tuyau et/ou d'un câble comportant un organe d'encliquetage (16) destiné à coopérer avec le trou de fixation (15) de l'oreille saillante (13) de l'élément structurel et une paroi de guidage (17) s'étendant au moins en partie autour de l'organe d'encliquetage (16),  - ladite paroi de guidage (17) comportant une face interne destinée à coopérer de façon complémentaire avec un bord externe de l'oreille saillante (13) de façon à guider l'organe d'encliquetage (16) à l'intérieur du trou de fixation (15) de l'oreille saillante (13) lors d'un montage du dispositif de maintien (12) d'un tuyau et/ou d'un câble sur l'élément structurel.  Figure 3
Patent FR-3121643-A1 (FR)
Title: Systeme d’estimation de tension en circuit ouvert de batterie de traction de vehicule automobile, procede et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: KUCHLY JEAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention concerne un système d’estimation (3a) d’une tension en circuit ouvert d’une batterie de traction (1) de véhicule automobile (5), le système comprenant - des données expérimentales de paramètres de fonctionnement de la batterie (1), et de tensions en circuit ouvert correspondantes ; - un modèle d’estimation de la tension en circuit ouvert actuelle à partir d’une tension mesurée, de paramètres de fonctionnement actuels de batterie (1) et desdites données expérimentales,les paramètres de fonctionnement comprenant une intégrale de courant sur un horizon passé.  L’invention porte en outre sur un procédé et véhicule comprenant un tel système.  Figure 1
Patent FR-3121805-A1 (FR)
Title: Circuit d’annulation d’impulsions parasites
Inventor: BREYNAERT FRANÇOIS
IPC: H02P7/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Un système de commande de moteur comporte un moteur à courant continu (CC) et un circuit de comptage d’ondulations. Le moteur CC comporte un rotor induit de manière à tourner en réponse à un courant d’attaque généré par une tension d’alimentation. La rotation du rotor génère une force mécanique qui entraîne un composant. Le circuit de comptage d’ondulations comporte un circuit à filtre actif et un circuit d’annulation d’impulsions parasites. Le circuit à filtre actif est configuré pour filtrer le courant d’attaque et pour générer un signal pulsé contenant au moins une impulsion parasite. Le circuit d’annulation d’impulsions parasites est en communication de signal avec le circuit de comptage d’ondulations pour recevoir le signal pulsé et pour délivrer en sortie un signal de comptage d’ondulations sur la base du signal pulsé. Le signal de comptage d’ondulations exclut l’au moins une impulsion parasite.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3122943-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant une mémoire non-volatile du type EEPROM et procédé de fabrication correspondant.
Inventor: TAILLIET FRANÇOIS
IPC: G11C11/04
Filed: 2021-05-11
Abstract: Le circuit intégré de mémoire non-volatile du type électriquement effaçable et programmable comporte des cellules mémoires (CEL), chaque cellule mémoire (CEL) ayant un transistor d’état (TE) comportant une structure de grilles (SG) comprenant une grille de commande (CG) et une grille flottante (FG) disposée sur une face d’un caisson semiconducteur (PW), ainsi qu’une région de source et une région de drain dans le caisson semiconducteur (PW). La région de drain comporte une première région d’implant capacitif (103) positionnée majoritairement sous la structure de grilles (SG) et une région faiblement dopée (LDD) positionnée majoritairement à l’extérieur de la structure de grilles (SG). La région de source comporte une deuxième région d’implant capacitif (105) positionnée majoritairement à l’extérieur de la structure de grilles (SG), la région de source ne comportant pas de région faiblement dopée.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127243-A1 (FR)
Title: Passe feuillard
Inventor: MOREL LUC PAUL MICHEL
IPC: E04H17/10
Filed: 2021-09-22
Abstract: Passe-feuillard caractérisé par sa forme triangulaire et évasée qui permet de l’insérer contre les poteaux électriques afin de séparer des câbles et une goulotte.  Figure pour l’abrégé : figure 4