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Patent FR-3017073-A1 (FR)
Title: Fiche d'informations, destinee a etre introduite entre deux pages d'un produit de papeterie, tel qu'un cahier
Inventor: PELUCCHI PAUL MARIO
IPC: B42F3/06
Filed: 2014-02-03
Abstract: Fiche (30) d'informations, destinée à être introduite entre deux pages d'un produit de papeterie, tel qu'un cahier, ces pages étant reliées les unes aux autres par une reliure à spires (14S). La fiche (30) comprend le long de l'un de ses côtés une rangée de perforations dans lesquelles peuvent être introduites les spires (14S) de la reliure pour retenir amoviblement la fiche aux spires (14S). La rangée de perforations comporte une alternance régulière de perforations oblongues (33G) et de perforations plus étroites (33R) que les perforations oblongues. L'alternance comporte périodiquement une perforation oblongue (33G) et une perforation plus étroite (33R) se suivant en étant adjacentes. Chaque perforation oblongue est conformée pour recevoir soit une spire soit deux spires suivant l'écartement des spires du produit de papeterie et chaque perforation plus étroite est conformée pour recevoir une unique spire.
Patent FR-3021110-A1 (FR)
Title: Procede de determination de caracteristiques colorimetriques en reflexion d'un filtre interferentiel, procede de depot d'un tel filtre interferentiel et ensemble forme d'un filtre interferentiel et d'un objet
Inventor: ARROUY FREDERIC
IPC: G02C7/10
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques colorimétriques en réflexion d'un filtre interférentiel, qui comprend les étapes suivantes : - détermination (E30) de coordonnées colorimétriques d'un objet ; - détermination (E32, E34) d'au moins une caractéristique colorimétrique (C*f) en réflexion du filtre interférentiel en fonction des coordonnées colorimétriques déterminées en respectant une loi d'iso-perception. Un procédé de dépôt d'un tel filtre interférentiel et un ensemble formé d'un filtre interférentiel et d'un objet sont également décrits.
Patent FR-3022694-A1 (FR)
Title: Reacteur implantable biocompatible
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: H01M8/16
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un bioréacteur obtenu par compression d'un mélange comprenant une enzyme et un conducteur, les faces inactives de ce bioréacteur étant revêtues de parylène imperméable (32), chaque face active de ce bioréacteur étant recouverte d'une membrane nanoporeuse de parylène (40) collée à la périphérie de celle-ci.
Patent FR-3023711-A1 (FR)
Title: Matelas ameliore
Inventor: JORANDON JEAN CHARLES
IPC: A61G7/043
Filed: 2014-07-16
Abstract: Un matelas (1) pourvu d'un contrôleur (7), d'un haut-parleur (9), d'un vibreur (11), d'un circuit de chauffage/refroidissement (13), d'un capteur de température (21), d'une électrode (23) cardiaque, d'une pluralité de capteurs de pression (25), d'un microphone (27) et d'un capteur de luminosité (29). Le contrôleur (7) est relié à chacun des capteurs (21; 23; 25; 27; 29), au haut parleur (9), au vibreur (11) et au circuit de chauffage/refroidissement (13). Le contrôleur (7) est configuré de manière à - transmettre des données (101) issues du jeu de capteurs (21 ; 23 ; 25 ; 27 ; 29) vers une unité de traitement (91) distante via un réseau de communication (81), - recevoir des données de commande (103) via le réseau de communication (81), et - piloter le haut-parleur (9), le vibreur (11), et le circuit de chauffage/refroidissement (13) en fonction des données de commande (103) reçues.
Patent FR-3024707-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance rapide pour une turbomachine a turbine libre d'un aeronef
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-08-07
Abstract: Le dispositif d'assistance rapide s'applique à une turbomachine (11) à turbine libre d'un aéronef comprenant au moins une première turbomachine (11) à turbine libre équipée d'un générateur de gaz, associée à une machine électrique (12) pouvant fonctionner en démarreur et en génératrice, la première turbomachine (11) pouvant être mise en mode de veille ou en mode d'extinction non désirée, la machine électrique étant alimentée à partir d'un réseau de bord (17) d'alimentation en énergie électrique. Le dispositif comprend de plus au moins un organe de stockage d'énergie électrique (14) adapté pour être relié électriquement à la machine électrique (12) associée à la première turbomachine (11) pour apporter une assistance ponctuelle au générateur de gaz de cette turbomachine (11). L'organe de stockage d'énergie électrique (14) constitue un organe de stockage d'énergie dit «primaire» non rechargeable et utilisable une seule fois. Le dispositif comprend un système d'activation de l'organe de stockage d'énergie électrique (14) et un dispositif (15) de couplage de l'organe de stockage d'énergie électrique avec un système d'alimentation électrique (13, 16) de la machine électrique (12).
Patent FR-3025699-A1 (FR)
Title: Extrait d'algue concentre, procede de preparation et ses utilisations en agriculture
Inventor: HERY PAUL
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'algue concentré présentant un pourcentage de matières sèches compris entre 6 et 100%, son procédé de préparation ainsi que ses utilisations en solo ou associé à une autre technologie nutritive, biostimulante ou phytosanitaire, notamment pour favoriser l'émergence, la croissance, le développement, la reproduction des plantes et pour empêcher les oiseaux de manger les semences. L'invention vise également un procédé d'application de l'extrait d'algue concentré de la présente invention ainsi qu'une semence enrobée avec ledit extrait.
Patent FR-3026050-A1 (FR)
Title: Circuit d'encre pour encres pigmentaires
Inventor: DE SAINT ROMAIN PIERRE
IPC: B41J2/195
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un réservoir pour encre pigmentaire d'une imprimante à jet d'encre continu, comportant : - au moins une partie délimitée par une paroi de forme convergente vers une portion qui comporte un orifice (21) d'écoulement de l'encre, la tangente en tout point de la surface de ladite paroi de forme convergente formant, lorsque le réservoir est en position d'utilisation, un angle, par rapport à l'horizontale, supérieur à environ 30° et strictement inférieur à 90°, - des moyens (21, 25, 27, 271) pour transférer une partie de l'encre, depuis ladite partie délimitée par une paroi de forme convergente, vers au moins un moyen de sortie du liquide transféré disposé au-dessus du niveau maximum d'encre dans le réservoir, - des moyens (30, 301, 31, 51) pour prélever de l'encre et envoyer l'encre ainsi prélevée vers une tête d'impression.
Patent FR-3026238-A1 (FR)
Title: Partie de barre conductrice pour un appareil electrique
Inventor: FRANCE PHILIPPE
IPC: H02B1/21
Filed: 2014-09-23
Abstract: Partie (11) de barre conductrice (5) pour un appareil électrique, tel qu'un bloc de jonction, la partie (11) de barre conductrice (5) comprenant une première portion plane s'étendant selon une direction d'extension (15) de la partie (11) de barre conductrice (5), une deuxième portion (23) plane s'étendant selon la direction d'extension (15), le plan d'extension (25) de la deuxième portion (23) étant transversal au plan d'extension (21) de la première portion. La partie (11) présente une première découpe selon un premier contour ménagé dans la première portion et une deuxième découpe selon un deuxième contour ménagé dans la première portion.
Patent FR-3029183-A1 (FR)
Title: Borne de collecte de materiaux a recycler
Inventor: SEDKAOUI HATEM
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention se rapporte à une borne (1) de collecte de matériaux à recycler (textiles, linges, chaussures, verre, papier, etc.) caractérisée en ce qu'elle comprend : - un conteneur (2) comportant un orifice de remplissage (21), ladite borne (1) étant agencée pour recevoir des matériaux à recycler par l'orifice de remplissage (21) et les stocker dans une chambre de stockage (22) du conteneur (2), - des moyens d'éclairage (3) agencés pour émettre un signal lumineux (31). Les moyens d'éclairage (3) sont utilisés pour indiquer à un utilisateur un taux de remplissage du conteneur, et/ou pour éclairer un environnement de la borne.
Patent FR-3030924-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: SALEMBERE ABDOU
IPC: H02K5/24
Filed: 2014-12-19
Abstract: La machine électrique (100) comporte : un stator (102) comportant au moins deux paires de dents statoriques, un rotor (104), et, pour chaque paire de dents statoriques (110, 112, 114, 116), au moins une bobine (118, 120, 122, 124) enroulée autour d'une dent statorique respective (110, 112, 114, 116), la ou les bobines étant destinées à générer un flux magnétique se propageant d'une dent statorique (110, 112, 114, 116) à l'autre. La machine électrique (100) comporte en outre une ou plusieurs pièces de dérivation (130) de flux magnétique destinées, pour chaque paire de dents statoriques (110, 112, 114, 116) et lorsque la ou les bobines (118, 120, 122, 124) de la paire de dents statoriques (110, 112, 114, 116) génèrent un flux magnétique, à capter une première partie (132) du flux magnétique pour qu'elle se propage d'une dent statorique (110, 112, 114, 116) à l'autre en évitant le rotor (104), tandis qu'une deuxième partie (134) du flux magnétique se propage d'une dent statorique (110, 112, 114, 116) à l'autre en passant par une paire de dents rotoriques (126, 128) pour appliquer un couple moteur au rotor (104).
Patent FR-3034277-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un vecteur d'initialisation pour le chiffrement d'un contenu video
Inventor: BOYADJIS BENOIT
IPC: H04N21/2347
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de synchronisation d'un mécanisme de chiffrement et de déchiffrement de données contenues dans un flux vidéo compressé Fc constitué d'éléments chiffrables et de données non chiffrables, au sein d'un système de transmission sécurisé utilisant un protocole de transport et un mode de codage des données, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : a) Extraire les informations protocolaires liées au protocole de transport et les informations non chiffrables du flux de données Fc, afin de générer une graine, séquence de bits, b) Générer (20) un vecteur d'initialisation IV pour le chiffrement à partir de la graine K et actualiser le vecteur d'initialisation à chaque changement d'un des éléments constitutifs de la graine K, c) Spécifier un intervalle d'application du vecteur d'initialisation IV sur le flux de données et chiffrer (22) les éléments chiffrables en utilisant une séquence chiffrante Sc issue d'un générateur pseudo-aléatoire (21) prenant en entrée une clé de chiffrement kp et le vecteur d'initialisation IV généré à l'étape b).
Patent FR-3039289-A1 (FR)
Title: Terminaison pour fibre optique a coeur creux
Inventor: LALLIER ERIC
IPC: H01S3/067
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une terminaison de fibre optique, un résonateur à fibre optique et plus particulièrement une terminaison (1) de fibre optique à cœur creux (2) comportant au moins un embout cylindrique plein (3) en matériau transparent et caractérisé en ce qu'il comporte en outre un capillaire creux (4) lié de manière solidaire audit embout (3) par l'une de ses tranches et adapté à être lié de manière solidaire à une dite fibre optique à cœur creux (2) par l'autre de ses tranches et en ce que le diamètre interne dudit capillaire creux (4) est supérieur au diamètre du cœur creux de la dite fibre (2).
Patent FR-3045914-A1 (FR)
Title: Dispositif d'installation d'enceintes sans fils
Inventor: LAMBLAIN NICOLAS
IPC: H04S3/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Dispositif d'installation d'enceintes sans fils. L'installation d'un système home-cinema est rendu difficile par la nécessité de relier les enceintes arrière à l'amplificateur multicanal. L'invention concerne un dispositif d'installation d'enceintes totalement sans fils. Le dispositif est composé, d'une part, d'une unité émettrice (19) comprenant une entrée bipolaire (20) destinée à être raccordée à une sortie haut-parleur de l'amplificateur multicanal, et comprenant également un émetteur audio sans fils. Le dispositif est composé, d'autre part, d'une unité réceptrice (21) composée d'un support vertical (23) surmonté d'une embase (24) destinée à accueillir un haut-parleur quelconque et d'un socle (22) comprenant des moyens de stockage d'énergie électrique, des moyens de réception audio sans fils, des moyens de conversion de tension ainsi qu'un amplificateur audio destiné à alimenter le haut-parleur fixé sur l'embase.
Patent FR-3033840-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’alimentation d’un moteur a combustion interne
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-03-16
Abstract: Procédé de gestion de l'alimentation d'un moteur (2) à combustion interne avec un mélange d'air et de carburant définissant une richesse, ce moteur (2) étant inclus dans un groupe (1 ) moto propulseur comprenant un calculateur (11 ) pour piloter l'injection du carburant dans le moteur (2), le calculateur (11 ) étant également relié à une sonde (10), ce procédé comprenant : - une phase de régulation de richesse, effectuée grâce à la mesure de la sonde (10) et permettant d'obtenir le terme de régulation de richesse ; - une phase d'adaptation de la richesse permettant d'obtenir des adaptatifs ; - une phase d'apprentissage du taux d'éthanol ; - une phase de calcul de la quantité de carburant à injecter dans le moteur (2) ; - une phase de sécurisation des adaptatifs ; - une phase de répartition des dérives de richesse ; - une phase de validation des adaptatifs.
Patent FR-3022819-A1 (FR)
Inventor: CHAPMAN CHRISTOPHER L
IPC: B27F1/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention divulgue des systèmes et procédés de rainurage de placages (100;200;300) au laser. Un laser peut être utilisé pour produire des traits de rainurage (130;230-236;310,320) dans de minces placages (100;200;300). Les réglages du laser peuvent être ajustés pour ajuster la largeur (W) et la profondeur (D1, D2,D3) des traits de rainurage (130;230-236;310,320). La largeur (W) et la profondeur (D1, D2,D3) des traits de rainurage (130;230-236;310,320) peuvent être sélectionnées afin de fournir une résistance suffisante au placage (100;200;300) tout en réduisant la transparence.
Patent FR-3039173-A1 (FR)
Title: Pont pour le passage de troupeaux et procede de montage d’un tel pont
Inventor: GUIMONT PIERRE-FRANCOIS
IPC: E01D18/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: Un pont (1) pour le passage de troupeaux (T) d'animaux entre deux zones de vie (Z) au-dessus d'un obstacle linéaire incontournable, en particulier au-dessus d'une voie de circulation (V) ou d'un cours d'eau, le pont (1) comprenant un tablier (20) s'étendant longitudinalement selon un axe de tablier (X2) et présentant une résistance mécanique comprise entre 10 et 20 kN/m2, le tablier (20) comprenant une paroi de fond et deux parois latérales, lesdites parois latérales (32) étant opaques et possédant une hauteur comprise entre 1m et 3,5m, le pont (1) comprenant des fondations (5), situées sur lesdites zones de vie (Z), sur lesquelles ledit tablier (20) est en appui, lesdites fondations (5) étant montées de manière amovible dans lesdites zones de vie (Z) et configurées pour être réutilisées, après démontage, dans une autre zone de vie.
Patent FR-3040704-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demontage de systemes multicouches comprenant au moins un composant organique
Inventor: AYMONIER CYRIL
IPC: H01L51/42
Filed: 2015-09-03
Abstract: Procédé et dispositif de délamination/démontage de systèmes multicouches SM comportant plusieurs couches dont au moins une couche organique, les couches étant séparées par des interfaces, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Mélanger le système multicouche avec un fluide composé d'au moins un gaz présentant la particularité de provoquer le gonflement d'au moins une des couches et d'un ou plusieurs liquides ayant la particularité de permettre la désolidarisation de chaque couche unitairement ou de sous-ensembles de couches composant le système multicouche sans dégradation des constituants des couches, le fluide gaz/ liquides étant porté en température et en pression, • Récupérer séparément au moins une ou plusieurs couches ou un sous-ensemble de couches non dégradées.
Patent FR-3041736-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite annulaire
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: F16L41/08
Filed: 2015-09-29
Abstract: Dispositif d'étanchéité annulaire (1) destiné à être fixé entre une paroi (P) et une canalisation (C) traversant ladite paroi (P), comprenant au moins deux secteurs (2) maintenus entre eux. Chaque secteur (2) comprend une première partie (3) et une deuxième partie (4) solidaire de la première partie (3), la première partie (3) étant destinée à être fixée à la canalisation (C) et la deuxième partie (4) s'étendant radialement en saillie par rapport à la première partie (3) et étant destinée à être fixée à la paroi (P).
Patent FR-3027724-A1 (FR)
Title: Assemblage combustible destine a etre utilise dans un reacteur a neutrons rapides et coeur de reacteur dans lequel ce dernier est charge
Inventor: FUJIMURA KOUJI
IPC: G21C3/30
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention vise un assemblage combustible (1) destiné à être utilisé dans un réacteur à neutrons rapides réalisé en reliant plusieurs longueurs de barres de combustible (2) en un faisceau, les barres de combustible (2) étant chacune remplies avec plusieurs pastilles (10), dont chacune contient un matériau nucléaire destiné à être logé dans un tube d'enveloppe (7), et chargé dans le cœur d'un réacteur à neutrons rapides. Une région de plenum de sodium est définie par le tube d'enveloppe (7), à une extrémité supérieure de chacune des barres de combustible (2). Chaque barre de combustible (2) a chacune une région de plenum de gaz supérieure définie par une gaine de barre de combustible (4), entre l'extrémité supérieure d'une région de combustible formée par la pluralité de pastilles de combustible (10) et un bouchon d'extrémité supérieure 3. Une rondelle Belleville (8) est disposée dans la région de plenum de gaz supérieure.
Patent FR-3055087-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire a base d'extrait de spiruline, d'extrait de fruit et de magnesium
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61P3/02
Filed: 2016-08-16
Abstract: La présente invention destinée à la supplémentation humaine et/ ou animale concerne une composition alimentaire, à base d'extrait de spiruline, d'extrait de fruit et de magnésium. Ladite composition peut être consommée diluée ou non pour prévenir et/ou traiter les déficits en vitamines et micronutriments essentiels.
Patent FR-3031842-A1 (FR)
Inventor: MATSUURA MASAHITO
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-01-13
Abstract: Un ensemble de connecteurs comporte un premier connecteur (10) assemblé dans un réceptacle (44A) d'un second connecteur (40). Une nervure de prévention de raccordement incorrect (22) et deux nervures d'assemblage (21) sont agencées sur une surface externe d'un logement (12) du premier connecteur (10). La nervure de prévention de raccordement incorrect (22) peut entrer dans une rainure (47) sur une surface interne du réceptacle (44A) lors d'un raccordement correct des premier et second connecteurs (10, 40), mais heurte le réceptacle (44A) lors d'un raccordement incorrect. Les nervures d'assemblage (21) s'assemblent dans les rainures d'assemblage (48) sur la surface interne du réceptacle (44A) à la fois lors d'un raccordement correct et lors d'un raccordement incorrect. Les nervures d'assemblage (21) s'assemblent dans les rainures d'assemblage (48) avant que la nervure de prévention de raccordement incorrect (22) heurte le réceptacle (44A) lors d'un raccordement incorrect.
Patent FR-3048733-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'une protection thermique amelioree
Inventor: VEROT JACQUES
IPC: H01H85/04
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant : - au moins un contacteur électromagnétique comprenant une borne de sortie positive, - au moins un moteur électrique ayant au moins un balai positif (35), - un chemin électrique (91) entre ledit balai positif (35) et la borne de sortie positive, ledit chemin électrique (91) comprenant notamment - un conducteur (93) traversant un passe-fil (94), et - un connecteur (95) situé à l'intérieur de ladite carcasse (21) et connecté audit conducteur (93) par le biais d'une soudure, caractérisé en ce que ledit démarreur comporte en outre une protection thermique (96) comportant ladite soudure et une partie (941) dudit passe-fil (94) comprenant au moins un creux (99) et au moins une portion élastique (98), ladite portion élastique (98) étant comprimée dans ledit creux (99) contre ledit connecteur (95).
Patent FR-3052841-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-rotation pour une vanne et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K1/50
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif anti-rotation (20), notamment pour une vanne (10) de circulation de fluide, comprenant : - une pièce de réception (22) comprenant une gorge de réception (26), une tige (18) s'étendant selon un premier axe (z), - une barre (24) solidaire de la tige (18) et montée dans la gorge de réception (26) de la pièce de réception (22), dans lequel la gorge de réception (26) et la barre (24) sont conformées de sorte que la tige (18) est bloquée en rotation autour du premier axe (z) par rapport à la pièce de réception (22) et mobile en translation selon le premier axe (z) par rapport à la pièce de réception (22).
Patent FR-3060453-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule portant des lourdes charges comprenant une nouvelle bande de roulement
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: B60C11/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un pneumatique destiné à équiper un véhicule portant de lourdes charges, ce pneumatique comportant une bande de roulement ayant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins: - une matrice élastomère comprenant au moins un copolymère modifié à un taux supérieur ou égal à 51 pce, ledit copolymère modifié ayant une température de transition vitreuse Tg strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à - 30°C et étant composé d'un copolymère à base de styrène et à base de butadiène fonctionnalisé en milieu de chaîne par une groupe alcoxysilane liant les deux branches dudit copolymère par l'intermédiaire de l'atome de silicium qui est porteur d'une fonction amine lié directement ou par l'intermédiaire d'un groupe espaceur à l'atome de silicium, - une charge renforçante comprenant à titre majoritaire de la silice, - un système de réticulation chimique, - un agent de couplage entre ladite matrice élastomérique et ladite charge renforçante, - un système plastifiant comprenant de 2 à 15 pce, de préférence de 2 à 10 pce, d'au moins une résine plastifiante ayant une température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 20°C, et dont le taux total du système plastifiant dans la composition va de 2 à 17 pce, de préférence de 2 à 12 pce.