baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055265-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN CLAUDE
IPC: F21V19/02
Filed: 2016-09-01
Abstract: Dispositif lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant : - un support (3) ; - au moins un module lumineux (5) ; - au moins une liaison (7A, 7B) adaptée pour monter le module lumineux (5) sur le support (3), ladite liaison (7A, 7B) comportant : - une tige (9A, 9B) reliée à l'un du module lumineux (5) et du support (3) ; - une capsule (11A, 11B) reliée à l'autre du module lumineux (5) et du support (3), ladite capsule (11A, 11B) comportant : - au moins deux portions distinctes réalisées chacune en un matériau élastiquement peu déformable ou indéformable ; lesdites au moins deux portions distinctes étant complémentaires de sorte à former une cavité lorsqu'elles sont assemblées pour recevoir une partie de la tige (9A, 9B) ; - un moyen de contrainte (17A, 17B) pour maintenir les portions distinctes assemblées de sorte à empêcher un retrait de ladite partie de la tige (9A, 9B) hors de la cavité.
Patent FR-3056162-A1 (FR)
Title: Composant de siege de vehicule automobile
Inventor: COURTOT ERIC
IPC: B60N3/10
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un composant (1) comprenant : une armature (2) ; un bloc (3) de de mousse surmoulant ladite armature ; une coiffe (4) de revêtement dudit bloc ; un bac (5) présentant une ouverture (6) dont la périphérie (7) est disposée en correspondance avec un orifice (8) prévu dans ladite coiffe, ledit bac présentant un rebord (9) définissant une surface d'appui (10) recevant une bordure (11) de ladite coiffe s'étendant en périphérie dudit orifice, ledit composant comprenant en outre une couronne (12) d'étanchéité à la mousse surmoulée par ledit bloc, ladite couronne étant fixée à ladite armature, ledit bac étant inséré dans ladite couronne, ladite couronne présentant un bord d'appui (13) s'appuyant contre ladite bordure de manière à la pincer entre ladite surface d'appui et ledit bord, ledit bac étant pourvu de premiers moyens d'emboitement (14) sur ladite armature et/ou sur ladite couronne.
Patent FR-3057816-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage additionnel electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/50
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage additionnel (1) électrique pour le chauffage d'un flux d'air traversant notamment un conduit d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif de chauffage additionnel (1) comportant un boîtier (3) logeant au moins un module chauffant (4), ledit boîtier (3) comportant : ○ un compartiment de chauffe (6) comprenant une première extrémité (61) comportant une ouverture (600) d'insertion dudit au moins un module chauffant (4), et ○ une interface de connexion (8) accolée à la première extrémité (61) et recouvrant ladite ouverture (600), l'interface de connexion (8) comportant sur sa face interne (89), tournée vers le compartiment de chauffe (6), au moins un doigt de guidage (81) faisant saillie en direction de la première extrémité (61) du compartiment de chauffe (6), ladite première extrémité (61) du compartiment de chauffe (6) comportant au moins une cavité de guidage (650) apte à recevoir un doigt de guidage (81).
Patent FR-3060244-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul d'un code correcteur
Inventor: DETCHART JONATHAN
IPC: H03M13/47
Filed: 2016-12-12
Abstract: Procédé d'encodage d'un vecteur de donnée en un vecteur encodé transformé, selon un code correcteur d'erreur linéaire défini par une matrice génératrice (G), dans lequel : - le vecteur de donnée et la matrice génératrice (G) sont dans le corps fini de polynômes défini par : Bi=GF2(x)/(pi(x)), pi(x) étant un polynôme irréductible qui divise le polynôme xn+1, i et n étant des entiers, - Le vecteur encodé transformé appartenant à un anneau et image par un isomorphisme du produit de la matrice génératrice (G) par le vecteur de donnée, l'isomorphisme, du corps fini Bi dans un ensemble Ai, étant défini par : Fi (p(x))=p(x)Qi(x), où A, est l'idéal principal de l'anneau engendré par le polynôme xn+1/pi(x), Qi(x) est l'unique idempotent dudit idéal principal, et p(x) un polynôme appartenant au corps Bi, l'anneau étant défini par : R2,n=GF2(x)/(xn+1) ledit procédé comprenant : - une étape de calcul de l'image par l'isomorphisme Fi du vecteur de donnée pour obtenir un vecteur de donnée transformé, - une étape de détermination d'une matrice transformée, dans laquelle chaque élément situé à une ligne et à une colonne est la somme de l'image de l'élément situé à ladite ligne et à ladite colonne d'une matrice brute (G) par l'isomorphisme Fi et d'un élément de l'anneau qui n'a aucune composante dans l'idéal principal, la matrice brute (G) étant la matrice génératrice (G), - une étape de multiplication de la matrice transformée par le vecteur de donnée transformée pour obtenir ledit vecteur encodé transformé.
Patent FR-3063503-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: CARPENTIER FABIEN
IPC: E04F15/10
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un panneau multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol présentant des propriétés d'isolation acoustique, dont au moins l'une des couches est réalisée à partir de PVC, ledit panneau comprenant des moyens mâles-femelles de liaison ou d'assemblage de plusieurs panneaux entre eux, ledit panneau comprenant au moins une couche décor liée à une couche d'envers, celle-ci étant liée à une sous-couche de textile non-tissé, destinée à être en contact avec le sol présentant une épaisseur comprise entre 0,5 mm et 3 mm.
Patent FR-3063579-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable multiconducteur assemble et cable multiconducteur assemble
Inventor: LEMONNIER BRUNO
IPC: H02G15/18
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication d'un ensemble (10) constitué d'un connecteur (12) et d'un câble multiconducteur (14) qui comprend une tresse (18) de blindage qui entoure des conducteurs, et une gaine extérieure (20), le connecteur 12 comportant une partie arrière conductrice à laquelle la tresse (18) est relié, le procédé consistant à raccorder les conducteurs au connecteur (12) ; replier vers l'arrière une partie de la tresse (18) ; mouler un premier matériau autour des conducteurs ; déplier la tresse de blindage par-dessus la zone moulée avec le premier matériau pour amener la tresse contact électrique avec le connecteur (12) ; serrer avec un collier (24) la tresse autour du connecteur ; mouler un deuxième matériau (30) pour constituer une enveloppe externe (32) de l'ensemble (10) qui entoure au moins la tresse de blindage (18) depuis son extrémité avant (19) jusqu'à une portion avant (21) de la gaine extérieure (20) du câble multiconducteur entourant la tresse de blindage (18).
Patent FR-3065808-A1 (FR)
Title: Composition permettant de montrer les defauts d'essuyage d'un balai d'essuie-glace et procede de determination de l'etat d'usure d'un balai d'essuie-glace mettant en œuvre une telle composition
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne une composition (1) permettant de montrer les défauts d'essuyage (3) d'un balai d'essuie-glace (5), notamment pour véhicule automobile (7), afin de déterminer l'état d'usure du balai d'essuie-glace (5), ladite composition (1) permettant de montrer les défauts d'essuyage (3) étant destinée à être déposée en couche sur un pare-brise (9) dudit véhicule automobile (7), caractérisée en ce que la composition (1) permettant de montrer les défauts d'essuyage (3) comporte un composé traceur (11) permettant de mettre en lumière les défauts d'essuyage (3) du balai d'essuie-glace (5) et présente : • une densité comprise entre 0,75 et 1,25 à 20°C, et • une viscosité comprise entre 0,001 et 1,5 Pa.s à 20°C.
Patent FR-3067709-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un phosphate de vanadium
Inventor: CHOMETTE CYRIL
IPC: C01B25/26
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un phosphate d'ammonium et de vanadium de formule (NH4)(VO2)(HPO4). Elle concerne aussi un procédé de préparation d'un orthophosphate de vanadium VPO4.
Patent FR-3070323-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif d'obturation pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (14) pour dispositif d'obturation (1) pour véhicule automobile (100), notamment pour dispositif d'obturation d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant un corps de volet (15), caractérisé en ce que le corps de volet (15) est constitué d'un profilé creux (16) formé : - d'une peau externe (161) réalisée dans un premier matériau, - d'une cavité (162) remplie au moins en partie d'un deuxième matériau (163).
Patent FR-3070566-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'un fichier cible d'un logiciel d'exploitation et dispositif d'utilisation
Inventor: BELKHEIR CEDRIC
IPC: H04N21/232
Filed: 2017-08-30
Abstract: Le principe général de l'invention est de rendre disponible simultanément les données : - Dans le sens « normal », du début à la fin, sur une interface IP via un serveur de fichier (HTTP/FTP/...) ; - Dans le sens « inverse », de la fin au début, sur une interface broadcast via un carrousel DSM-CC, on parlera d'un canal dédié. Ainsi l'équipement de réception audio/vidéo peut récupérer efficacement les données en utilisant simultanément deux interfaces de communication dont au moins une unidirectionnelle.
Patent FR-3071062-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la stabilite a l'oxydation et/ou de la stabilite thermique d'un carburant au moyen d'une puce micro-fluidique
Inventor: ALVES FORTUNATO MAIRA
IPC: G01N33/22
Filed: 2017-09-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) de la stabilité à l'oxydation et/ou de la stabilité thermique de tout type de carburant, y compris le diesel, par une miniaturisation du système de test grâce à la technique micro-fluidique. Les phénomènes physiques auxquelles sont soumis les carburants sont reproduits par les micro-canaux (12) de la puce micro-fluidique (7), qui comportent des moyens représentatifs de l'injection du carburant et/ou la circulation du carburant pour un système d'entraînement, par exemple un moteur à combustion interne, ou un réacteur aéronautique.
Patent FR-3071568-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'ecrou et ensemble de montage associe
Inventor: BOLEIS GILDAS
IPC: F16B39/12
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage (300), comportant : un arbre (24) comprenant un premier filetage (22) ; et un écrou (12) et une bague (13) destinés à être assemblés sur l'arbre; l'écrou comprenant un premier taraudage (18) définissant un premier jeu radial avec le premier filetage de l'arbre ; l'écrou comprenant en outre un deuxième taraudage (20) de sens opposé au premier taraudage, la bague (13) comportant un deuxième filetage (40) définissant un deuxième jeu radial avec le deuxième taraudage de l'écrou ; ladite bague comportant un troisième taraudage (38) définissant un troisième jeu radial avec le premier filetage (22) de l'arbre. Les premier, deuxième et troisième taraudages et les premier et deuxième filetages présentent un pas de filet (P) identique et constant ; et chacun des deuxième et troisième jeux radiaux est supérieur au premier jeu radial.
Patent FR-3067150-A1 (FR)
Title: Affichage local personnalise concernant des voies routieres a circulation conditionnelle
Inventor: CHOLLET BERTRAND
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-10-27
Abstract: Système pour gérer un réseau de circulation routier dans lequel certaines voies de circulation sont à circulation conditionnelle, c'est-à-dire soit réversibles ou à filtrage partiel ou total, ou à vitesse maximale conditionnelle, le système comprenant un équipement de gestion centralisée avec un serveur configuré pour décider du sens de circulation des voies réversibles et/ou des restrictions de filtrage et/ou des vitesses maximales, en fonction de critères prédéterminés et/ou des conditions de circulation courantes et taux de congestion courant, et/ou de conditions environnementales, l'équipement de gestion centralisée étant adapté pour diffuser des informations relatives au sens de circulation des voies réversibles et/ou aux restrictions de filtrage sur les voies à filtrage et/ou aux vitesses maximales, à destination d'entités mobiles, avec des dispositifs d'affichage chacun relié à chaque entité mobile pour afficher des consignes et/ou contraintes relatives aux voies de circulation à proximité respective de chaque entité mobile.
Patent FR-3074134-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur a paroi comprenant un moyen d'amenee d'air en aval de la paroi
Inventor: EULALIE YOANN
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-11-29
Abstract: Dispositif déflecteur (10) de véhicule automobile (40) destiné à être placé à l'avant de ce véhicule (40) caractérisé en ce qu'il comprend une paroi (20) comprenant une première face (22) apte à dévier un flux d'air, au moins une deuxième face (24) située à l'opposé de la paroi (20) par rapport à la première (22), et un moyen d'amenée d'air (30) conduisant de l'air dans une zone en regard d'une de ces deux faces (22, 24).
Patent FR-3076283-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage fixee a un caisson de voilure par des attaches presentant un encombrement reduit dans la zone de bord d'attaque
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-12-29
Abstract: Afin d'optimiser la conception d'un ensemble (1) pour aéronef, celui-ci comprend une aile (2), un mât (4) d'accrochage de moteur comprenant une structure primaire (28) et des moyens de fixation de la structure primaire (28) sur un caisson de voilure (14). Ces moyens comprennent deux attaches avant latérales (42), chacune de ces attaches comportant : - une première portion de raccord (46) fixée sur le longeron avant de voilure (16); - une seconde portion de raccord (52) solidaire de la structure primaire (28) du mât d'accrochage ; - au moins un organe de fixation (54) reliant les première et seconde portions de raccord (46, 52), cet organe de fixation (54) étant articulé sur la première portion de raccord (46) à l'aide d'un premier système d'axe (56) orienté sensiblement parallèlement au longeron avant de voilure (16).
Patent FR-3077999-A1 (FR)
Title: Rouleau de planeite, systeme de mesure de planeite et ligne d'operations de laminage associes
Inventor: MAGNE SYLVAIN
IPC: G01B21/30
Filed: 2018-02-22
Abstract: Ce rouleau de planéité (18) comporte un corps (20) comprenant au moins une cavité (28) débouchant sur une surface externe (24) du corps (20) au travers d'une pluralité de fentes (30), deux fentes (30) successives définissant entre elles une lamelle (32), chaque lamelle (32) étant reliée au corps (20) par deux encastrements, le rouleau de planéité (18) comportant également au moins une fibre optique (54) comprenant au moins un capteur de déformation (22) présentant un axe de mesure, chaque capteur de déformation (22) étant logé dans une cavité (28) et fixé au niveau d'un encastrement d'une lamelle (32), l'axe de mesure formant un angle inférieur ou égal à 20° avec un plan orthogonal à un axe de révolution (X-X) du corps (20), chaque capteur de déformation (22) étant configuré pour émettre une onde optique de réponse représentative d'une déformation du capteur de déformation (22) suivant son axe de mesure.
Patent FR-3079056-A1 (FR)
Title: Procede de controle de detection de scenes par un appareil, par exemple un appareil de communication sans fil, et appareil correspondant
Inventor: FOLLIOT LAURENT
IPC: G06F17/18
Filed: 2018-03-19
Abstract: Procédé de contrôle d'une détection de scènes par un appareil (APP) parmi un ensemble de scènes de référence possibles, comprenant une affectation d'un identifiant à chaque scène de référence, une détection de scènes parmi ledit ensemble de scènes de références possibles à des instants de détection successifs à l'aide d'au moins un algorithme de classification, et un traitement de filtrage (10) de ces scènes courantes détectées à partir de l'identifiant (ID) de chaque nouvelle scène courante détectée et d'une probabilité de confiance (PC1) associée à cette nouvelle scène courante détectée, ladite probabilité de confiance (PC1) étant mise à jour en fonction d'une première probabilité de transition (TrPT1) d'une scène précédemment détectée vers la nouvelle scène courante détectée, la sortie du traitement de filtrage délivrant successivement des scènes détectées filtrées (15).
Patent FR-3080293-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission magnetique pour stimulation magnetique cerebrale non invasive et procede d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: ENOCH STEFAN
IPC: A61N2/04
Filed: 2018-04-23
Abstract: Ce dispositif d'émission magnétique (100) comporte une antenne (102) et en outre des moyens (106) conçus pour sélectionner une parmi une pluralité de portions prédéfinies de l'antenne (102) et pour connecter la portion sélectionnée à un dispositif de génération de courant (104) afin, d'une part, de faire passer le courant dans la portion sélectionnée de l'antenne (102) pour rayonner un champ magnétique et, d'autre part, d'empêcher le courant de passer hors de la portion sélectionnée de l'antenne (102).
Patent FR-3080798-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension hydropneumatique
Inventor: VERMANDE JEAN-LUC
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-05-07
Abstract: Dispositif de suspension hydropneumatique pour véhicule automobile (100) comportant un circuit hydraulique, d'alimentation de vérins hydrauliques (9) de suspension des roues, alimenté par une pompe hydraulique haute pression (202); chaque roue suspendue étant munie d'un vérin hydraulique (9) de suspension, caractérisé en ce que pour chaque roue suspendue (104), un accumulateur pneumatique tampon azote (5a, 5b) est disposé dans le circuit hydraulique et forme un amortisseur pneumatique entre un circuit hydraulique amont (2) côté pompe et un circuit hydraulique aval (7) côté vérin hydraulique de suspension.
Patent FR-3082674-A1 (FR)
Title: Carcasse pour machine electrique tournante, stator et procede d'insertion d'un stator dans une telle carcasse
Inventor: VIOLIN FREDERIC
IPC: H02K5/04
Filed: 2018-06-15
Abstract: La carcasse pour machine électrique tournante comprend une tôle de fond (2) destinée à supporter un stator et des tôles latérales (3a, 3b, 3c, 3d) parallèles deux à deux entre elles. La carcasse comporte une face ouverte (5) opposée à la tôle de fond et des traverses (6a, 6b) s'étendant sur la tôle de fond et sur les tôles latérales de sorte que chaque traverse épouse la forme d'un plateau de serrage d'un stator.
Patent FR-3083284-A1 (FR)
Title: Tendeur de courroie
Inventor: AUBERTIN YANNICK
IPC: F16H7/08
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un tendeur (100) pour courroie comportant : une extrémité (3) munie d'une platine (5), une autre extrémité (13) comportant une autre platine (17), une chambre (35) munie d'un fond (350), une autre chambre (37) agencée autour de la chambre (35), un orifice (34) entre les deux chambres (35, 37), la chambre (35) comportant un piston (33) apte à se déplacer entre deux positions extrêmes de sorte à ne pas obstruer l'orifice (34), caractérisé en ce que la chambre (35) comprend, au niveau de son fond (350), une membrane (40) déformable élastiquement dont une partie est agencée en vis-à-vis de l'ensemble dudit orifice (34).
Patent FR-3090935-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un comportement de carte a puce, et serveur associe
Inventor: LESEIGNEUR GILLES
IPC: G06F21/30
Filed: 2018-12-19
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION D’UN COMPORTEMENT DE CARTE A PUCE, ET SERVEUR ASSOCIE L’invention concerne essentiellement un procédé de détermination d’un comportement d’une carte à puce, dite première carte à puce, mis en œuvre par un serveur, comprenant les étapes suivantes : - obtention (S310, S320) d’une première donnée temporelle de référence (Tr1) correspondant à un instant de réglage d’une horloge de carte à puce, et d’une deuxième donnée temporelle de référence (Tr2) correspondant à un instant de lecture d’une première donnée temporelle de ladite horloge, - détermination (S330) d’une dérive temporelle (dt) associée à la première carte à puce en fonction de ladite première donnée temporelle de référence (Tr1) et de ladite deuxième donnée temporelle de référence (Tr2), - détermination (S340) d’un comportement de la première carte à puce à partir de ladite dérive temporelle (dt). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3092867-A1 (FR)
Title: Partie de turbomachine pour aeronef a languettes d’etancheite
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne une partie de turbomachine comprenant une première partie sectorisée (4a) et une deuxième partie sectorisée (4b), et un dispositif de joint d’étanchéité comprenant des languettes (5) s’étendant dans des espaces (19) entre les premier et deuxième secteurs de distributeur et dans des fentes (11,11a,11b) de celles-ci, pour sceller lesdits espaces à l’encontre de fuite de fluide. Les languettes comprennent des plaques (50) pourvues de pattes (51) allongées axialement, en appui dans les fentes, pour y bloquer les plaques (50).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6 
    [Fig. 6]
Patent FR-3094550-A1 (FR)
Title: Panier de rangement a configuration interchangeable pour emballage de transport et/ou d’entreposage de matieres radioactives
Inventor: LE STUM FABIEN
IPC: G21F5/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention se rapporte à un panier de rangement (1) à configuration interchangeable, destiné à être logé dans un emballage (200) de transport et/ou d’entreposage de matières radioactives, le panier comprenant une pluralité de structures transversales (20) se succédant selon la direction longitudinale (8) et étant prévues dans un nombre N correspondant à un entier supérieur ou égal à trois, et agencées de sorte qu’entre au moins deux structures transversales (20), le panier comporte une pluralité de dispositifs (30) d’espacement longitudinal des deux structures transversales (20), les dispositifs (30) étant indépendants, espacés transversalement les uns des autres, et comprenant chacun au moins deux organes élémentaires d’espacement (32a, 32b) se succédant selon la direction (8). Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3095754-A1 (FR)
Title: Triterpènes pentacycliques dans le traitement du vitiligo
Inventor: NGUYEN THIEN
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un triterpène pentacyclique ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention du vitiligo.