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Patent WO-2009135659-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif de fixation de boutons sur des articles textiles
Inventor: BECKER HEINRICH
IPC: A41B1/18
Filed: 2009-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation de boutons sur un matériau textile sans processus de couture. Selon le procédé, le bouton à fixer comporte une partie de tête et une tige. Une pointe d'un élément de fixation employé pour fixer le bouton traverse d'abord le matériau textile et lors du processus de fixation consécutif, la liaison entre le bouton et le matériau textile est réalisée au moins partiellement par déformation d'un élément de fixation. Selon l'invention, au moins une pointe (14) traversant le matériau textile (11) est créée sur la tige (13) du bouton (10) et cette pointe et la tige sont déformées, après avoir traversé le matériau textile, sous l'effet de la pression et de la chaleur. L'invention propose ainsi un procédé de fixation de boutons sur un matériau textile sans processus de couture, permettant avec des moyens relativement simples une fixation rapide et sûre des boutons.
Patent WO-2010017865-A3 (WO)
Title: Procédé de séparation par air d'un mélange de matière broyée et de fluide et broyeur séparateur associé
Inventor: BAETZ ANDRE
IPC: B07B7/083
Filed: 2009-07-10
Abstract: Procédé de séparation par air d'un mélange de matière broyée et de fluide et broyeur séparateur permettant en particulier la mise en oeuvre dudit procédé. L'objet de la présente invention est d'améliorer le processus de broyage-séparation et de séparation ultérieure de la poussière et en particulier d'optimiser le bilan énergétique d'une installation de broyage. A cet effet, le flux de matière fine et de fluide sortant de la partie dynamique du séparateur à air avec une impulsion de rotation est non seulement soumis à une réduction, voire à une suppression de la rotation, mais aussi homogénéisé à l'aide d'un appareil de guidage et d'un corps de refoulement dans un carter de sortie du séparateur à air, et transformé en un flux presque linéaire. L'appareil de guidage fixe, situé coaxialement par rapport à l'axe de séparateur dans le carter de sortie de séparateur et le corps de refoulement peuvent être conçus comme une seule unité et les éléments de guidage de l'appareil de guidage peuvent être situés sur le corps de refoulement et atteindre pratiquement la paroi intérieure du carter de sortie de séparateur.
Patent WO-2010009823-A3 (WO)
Inventor: KAMOCHI ATSUMI
IPC: A01N43/40
Filed: 2009-07-11
Abstract: The present invention provides a method of improving growth of crops in reduced soil, in particular a method of improving growth of paddy rice in reduced soil by applying any chemical compound selected from the classes of neonicotinoides and arylpyrazoles to paddy rice plant.
Patent WO-2010000811-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour produire de la farine et/ou de la semoule
Inventor: BOHM ARTURO
IPC: A23L7/10
Filed: 2009-07-02
Abstract: Le dispositif selon l'invention se rapporte à un système de broyage pour produire de la farine à partir de céréales, en particulier de blé panifiable, de blé dur, de maïs ou de sarrasin. Ce système de broyage se caractérise en ce qu'il comprend au moins un broyeur, en particulier sous la forme d'un broyeur à cylindres à lit de matière. Le broyeur présente au moins un orifice d'entrée et au moins un orifice de sortie. Le système de broyage comprend au moins un étage de séparation pour séparer les produits broyés en produits broyés fins et produits broyés grossiers, ainsi qu'un système de retour pour réacheminer au moins une partie des produits broyés grossiers jusqu'à l'orifice d'entrée du broyeur.
Patent WO-2009153358-A3 (WO)
Title: Connecteur intégral pour programmer un dispositif auditif
Inventor: PORTMANN PAUL
IPC: H04R25/00
Filed: 2009-10-06
Abstract: La présente invention concerne une plaque insérable (21) dans le boîtier ou cadre du dispositif auditif pour la connexion d’un dispositif de programmation à un dispositif auditif, comprenant sur un côté des contacts (29) avec les circuits électroniques du dispositif auditif et sur l’autre côté des broches de contact (27), ladite plaque étant prévue pour la connexion d’un adaptateur de contact/système de câblage du dispositif de programmation.
Patent WO-2010115689-A3 (WO)
Inventor: HALTMAYER WERNER
IPC: A47L15/50
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention concerne un lave-vaisselle, notamment un lave-vaisselle domestique, comprenant au moins un panier doté d'une clayette (1), la clayette (1) présentant au moins un dispositif de retenue à amener en prise avec une première section du panier aux fins de fixation au panier dans une première position de rangement (I) pour le rangement de la vaisselle à laver. Selon l'invention, le dispositif de retenue est conçu pour pouvoir être amené en prise avec une deuxième section du panier pour la fixation du panier dans une deuxième position de rangement (II) pour le rangement de la vaisselle à laver.
Patent WO-2011042401-A3 (WO)
Title: Dispositif d'extraction de capsule ergonomique
Inventor: LARZUL DAVID
IPC: A47J31/36
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) qui permet de recevoir une cartouche d'ingrédient (2) et d'extraire l'ingrédient en faisant passer un liquide chauffé dans la cartouche. Le dispositif comprend : un siège de cartouche (10) qui présente une configuration ouverte pour recevoir et/ou retirer une cartouche dudit dispositif et une configuration fermée pour extraire l'ingrédient; et un moyen de génération de force (46) pour assister un mouvement de fermeture ou d'ouverture du siège de cartouche. Le moyen de génération de force peut être associé à un moyen d'amortissement (47,48) pour amortir le mouvement de fermeture ou d'ouverture du siège de cartouche lorsque le mouvement est assisté par le moyen de génération de force. Le dispositif peut comprendre une poignée (41) pouvant être actionnée par un utilisateur qui est associée à un moyen de retour de fin de course (50) pour fournir un retour correspondant à un utilisateur actionnant la poignée.
Patent WO-2011083090-A3 (WO)
Title: Methods for treating breast cancer
Inventor: FLOCH JEAN-FRANCOIS
IPC: A61P35/00
Filed: 2011-01-07
Abstract: The present disclosure is directed to methods of treating and preventing breast cancer or recurrence of breast cancer with compositions comprising anti-progastrin antibodies.
Patent WO-2011089153-A3 (WO)
Title: Procédés de préparation de dispersions aqueuses à base de polyuréthanes-urées
Inventor: GERTZMANN ROLF
IPC: C09D175/04
Filed: 2011-01-19
Abstract: La présente invention porte sur des procédés de préparation de dispersions aqueuses à base de polyuréthanes-urées et sur l'utilisation de ces dispersions dans des agents de revêtement.
Patent WO-2012052250-A3 (WO)
Title: Pièce structurale ou de châssis d'un véhicule à moteur
Inventor: GIESEKE TORSTEN
IPC: B32B15/08
Filed: 2011-09-23
Abstract: L'invention concerne une pièce structurale ou de châssis d'un véhicule à moteur. Cette pièce structurale ou de châssis est constituée d'une matière composite et comporte une couche extérieure métallique, une couche centrale de plastique ou de mousse plastique et une couche extérieure de plastique renforcé par des fibres. L'objet de l'invention est d'obtenir une pièce structurale ou de châssis qui permet de réduire encore le poids sans nuire aux propriétés de capacité d'absorption de charge. A cette fin, l'épaisseur de la couche centrale de plastique est d'au moins 0,2 mm.
Patent WO-2012069446-A3 (WO)
Title: Support d'enregistrement et procédé servant à faire fonctionner un support d'enregistrement
Inventor: BERNHARD EDDY
IPC: G06F21/62
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à enregistrer des données sur un support d'enregistrement qui comporte un contrôleur d'enregistrement et au moins une zone d'enregistrement, et servant à accéder en lecture à des données qui sont enregistrées sur le support d'enregistrement. Des données d'utilisation et des données de gestion de fichiers sont générées par un terminal et sont destinées à l'enregistrement sur le support de stockage relié au terminal, et le contrôleur d'enregistrement enregistre les données d'utilisation et les données de gestion de fichiers, les données à enregistrer étant enregistrées sur le support d'enregistrement de telle sorte que le contrôleur d'enregistrement peut, lors d'un accès en lecture aux données, distinguer s'il s'agit de données d'utilisation ou de données de gestion de fichiers. Selon l'invention, le contrôleur d'enregistrement valide la totalité ou au moins certaines des données d'utilisation uniquement en cas d'authentification d'un utilisateur et valide la totalité ou au moins certaines des données de gestion de fichiers même sans authentification d'un utilisateur pour l'accès en lecture. L'invention concerne en outre un support d'enregistrement correspondant ainsi qu'un terminal pourvu d'un tel support d'enregistrement.
Patent WO-2013167488-A3 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un sèche-linge à régime variable du moteur d'entraînement et sèche-linge permettant la mise en oeuvre dudit procédé
Inventor: GRUNERT KLAUS
IPC: D06F58/38
Filed: 2013-05-03
Abstract: Procédé permettant de faire fonctionner un sèche-linge (1) qui comporte un dispositif de commande (8), un tambour (3) pour le linge à sécher, un canal d'air de traitement (2) dans lequel se trouvent une soufflante (6) pour l'acheminement de l'air de traitement et un dispositif de chauffe (4) pour réchauffer l'air de traitement, et un moteur d'entraînement (13) à régime variable qui entraîne le tambour (3) et la soufflante (6), ledit procédé comportant une phase de chauffe, une phase de séchage à température quasi constante et une phase de refroidissement. Selon l'invention, pendant la phase de séchage à température quasi constante, le moteur d'entraînement (13) à régime variable est entraîné à un régime moyen α 1  et la soufflante (6) est entraînée à un régime moyen ω 1 , et pendant la phase de refroidissement, le moteur d'entraînement (13) est entraîné au moins temporairement à un régime α 2  inférieur à α 1 , et la soufflante (6) est entraînée à un régime ω 2  inférieur à ω 1 . La présente invention concerne en outre un sèche-linge permettant la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent WO-2014032982-A3 (WO)
Title: Elektrische maschine zum motorischen verstellen beweglicher teile im kraftfahrzeug, sowie verfahren zum herstellen der elektrischen maschine
Inventor: MILI TAREK
IPC: H02K1/17
Filed: 2013-08-15
Abstract: Elektrische Maschine (10), sowie Verfahren zum Herstellen einer solchen, insbesondere zum motorischen Verstellen beweglicher Teile im Kraftfahrzeug, mit einem Stator (12), in den ein Rotor (14) einfügbar ist, wobei der Stator (12) zwei gegenüberliegende Permanentmagnete (18) aufweist, die in einem einen magnetischen Rückschluss bildenden Polgehäuse (16) angeordnet sind, und das Polgehäuse (16) zwischen den beiden Permanentmagneten (18) abgeflachte Bereiche (20) aufweist, an denen die Polgehäusewand (26) zwei gegenüberliegende magnetische Folgepole (22) ausbildet, wobei die maximale Abmessung (25) des Polgehäuses (16) zwischen den beiden gegenüberliebenden abgeflachten Bereichen (20) – axial im Bereich der Folgepole (22) - eine Schlüsselweite (24) für den Einbauraum der elektrischen Maschine (10) bildet, die maximal 35 mm - und insbesondere maximal 30 mm – beträgt.
Patent WO-2014048868-A3 (WO)
Title: Hair dyeing process using at least one ortho-methoxyphenol, a manganese or zinc salt, hydrogen peroxide and (bi)carbonate
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61K8/362
Filed: 2013-09-23
Abstract: The present invention relates to a process for dyeing keratin fibres, in particular human keratin fibres such as the hair, in which said fibres are treated with one or more cosmetic compositions containing, taken together or separately in said composition(s), the following ingredients: a) one or more ortho-methoxyphenol(s) of formula (I), b) one or more manganese salt(s) and/or oxide(s) or one or more zinc salt(s) and/or oxide(s), c) hydrogen peroxide or one or more hydrogen peroxide-generating system(s), d) one or more (bi)carbonate(s) or one or more (bi)carbonate- generating system(s), and optionally e) one or more alkalinizing agent(s) different from the bicarbonate(s).
Patent WO-2015173430-A3 (WO)
Title: Peptide analogue de l'insuline de placenta précoce (pro-epil)
Inventor: DEMIRDJIAN GAÏANÉ
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-05-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour le diagnostic, le pronostic, l'évaluation du risque, la stratification du risque et/ou le contrôle thérapeutique d'un trouble ou état pathologique prénatal chez un sujet féminin enceinte ou chez le fœtus à naître dudit sujet, la méthode comprenant les étapes consistant à : i) fournir un échantillon d'un fluide corporel dudit sujet ; ii) déterminer le niveau de peptide analogue de l'insuline de placenta précoce (pro-EPIL) ou d'un fragment de celui-ci dans ledit échantillon ; iii) comparer le niveau déterminé dans l'échantillon à un niveau de contrôle chez des sujets ne présentant pas ledit trouble ou état pathologique prénatal, un écart par rapport audit niveau de contrôle étant révélateur dudit trouble ou état pathologique prénatal chez ledit sujet.
Patent WO-2018104285-A3 (WO)
Inventor: KIRSCH PEER
IPC: C09K19/30
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne des additifs polyfluorés utilisables comme constituants dans des mélanges de cristaux liquides, des mélanges de cristaux liquides contenant ces composés ainsi que des afficheurs à cristaux liquides à base de ces mélanges.
Patent WO-2008132272-A3 (WO)
Title: Serrure de porte
Inventor: HELISTEN MIKA
IPC: E05B47/06
Filed: 2008-04-09
Abstract: L'invention concerne une serrure de porte comprenant un corps de serrure (3) doté d'une plaque avant et d'un pêne à double action (4). Dans l'invention, le transfert de la force extérieure sur l'élément de verrouillage (5) du corps de serrure est réduit. A une première étape de transmission, la force transmise est réduite à l'aide d'une partie formant cale (10) qui est un contact de transmission de force avec un levier (11). La seconde étape de transmission fait intervenir le levier (11).
Patent WO-2009112636-A3 (WO)
Inventor: PARKKINEN ILARI
IPC: E04B1/24
Filed: 2009-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour envelopper les points de connexion entre les parties creuses allongées (3), telles que des tuyaux en acier, de charpentes métalliques, plus particulièrement des charpentes métalliques portantes d’immeubles ou de ponts, avec des pièces d’enveloppe, les points de connexion de la jonction étant mis en œuvre avec des éléments de jonction. L’invention est mise en œuvre de telle sorte que la jonction soit formée à partir de trois parties creuses (3) ou plus qui font saillie à partir du point de connexion dans différentes directions, et de sorte que les éléments de jonction des points de connexion soient contenus dans les pièces d’enveloppe (6) dont la forme est sensiblement la même que la forme des parties creuses (3), de telle sorte qu’après l’enveloppement, la forme en coupe transversale de la partie creuse au niveau du point d’enveloppe soit sensiblement la même que l’autre forme en coupe transversale de la partie creuse.
Patent WO-2006037924-A3 (WO)
Title: Installation de production d'electricite comportant des piles a combustible reliees en serie et comportant des moyens pour isoler une pile et procede de pilotage d'une telle installation
Inventor: ESCORIHUELA EMMANUELLE
IPC: B60L11/18
Filed: 2005-10-05
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de production de courant électrique, pour alimenter des organes électriques (12) d'un véhicule, qui comporte au moins deux piles à combustible (14) qui sont reliées électriquement en série par l'intermédiaire de lignes de raccordement électriques (20, 22), caractérisée en ce que chaque ligne de raccordement (20, 22) comporte un interrupteur (26) de raccordement, et en ce qu'il comporte des lignes de contournement (28), chaque ligne de contournement (28) comportant un interrupteur de contournement (30), de façon à pouvoir isoler au moins une pile à combustible (14) en commandant sélectivement la position des interrupteurs de raccordement et de contournement (26, 30) des lignes (20, 22, 28) associées à cette pile (14). L'invention concerne aussi un procédé de pilotage d'une telle installation.
Patent WO-2007045780-A3 (WO)
Title: Installation pour la préparation d'une composition de couchage
Inventor: LEDUC THIERRY
IPC: B05C11/10
Filed: 2006-09-29
Abstract: Installation (1) pour la préparation d'une composition de couchage, et l'alimentation en ladite composition d'une tête de couchage de machine à papier (34) ou analogue, comprenant : une pluralité de trémies (2, 3) aptes à délivrer chacune un ingrédient de ladite composition; un bac pré-mélangeur (4), alimenté par lesdites trémies; un bac mélangeur (5) alimenté par le bac pré-mélangeur (4), et incluant des moyens d'agitation (27, 29, 30) de la composition en préparation; caractérisée en ce que le bac mélangeur (5) comporte des cloisons (20, 21) délimitant au moins deux chambres (22-24) communiquant et disposées en série, chaque chambre (22- 24) incluant des moyens d'agitation spécifique (27, 39, 30), l'alimentation de la tête de couchage (31) se faisant à partir de la chambre aval du bac mélangeur (5).
Patent WO-2008152301-A3 (WO)
Title: Procédé et système d'aide à l'entraînement de sportifs de haut niveau, notamment de tennismen professionnels
Inventor: VANICHE DANIEL
IPC: G09B19/00
Filed: 2008-05-28
Abstract: L'invention concerne une assistance, mise en œuvre par des moyens informatiques et vidéos, au perfectionnement de gestes sportifs, comprenant les étapes : obtenir (S1), à partir d'un système de prise de vue du corps d'un sportif, des images de mouvements relatifs de parties du corps par rapport à un référentiel choisi qui peut être avantageusement une autre partie du corps; classer (T4) dans une base de données les mouvements en au moins deux catégories comportant, d'une part, les mouvements qui ont permis de réaliser un geste efficace (S5) et, d'autre part, les mouvements qui n'ont pas permis de réaliser un geste efficace (S6); traiter (T7, T9, S8) le contenu de la base de données de manière à définir un jeu restreint de paramètres (α, ω, γ) essentiels pour la réalisation d'un geste efficace, ce qui permet de définir (S10) des consignes d'entraînement du sportif simplement à partir de ce jeu restreint de paramètres.
Patent WO-2010018330-A3 (WO)
Title: Procede et composition pour la coloration d'un support, support colore obtenu
Inventor: FAFET JEAN-FRANCOIS
IPC: D06P1/44
Filed: 2009-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration d'un support (1) consistant à fixer, sur ce support (1), des particules colorées (30). Ce procédé est caractérisé en ce que : - on réalise une composition chimique contenant au moins des micelles cationique (3) comportant, chacune, au moins une particule colorée (30) et au moins un liant (31) comportant au moins une chaîne polymère; - on assure la présence, au niveau du support (1), de cette composition chimique; - on fixe les micelles cationiques (3) sur le support (1) en formant : - au moins une liaison covalente entre le support (1) et au moins une chaîne polymère d'au moins un liant (31) que comporte une telle micelle cationique (3); au moins une liaison électrostatique entre le support (1) et une telle micelle cationique (3). L'invention concerne, encore, un support coloré (2) obtenu par la mise en œuvre du procédé et une composition chimique pour cette mise en oeuvre.
Patent WO-2009136065-A3 (WO)
Title: Dispositif de stockage externe pour la mise en oeuvre d'armes à partir d'un sous-marin
Inventor: PROUTIERE SEVERINE
IPC: B63G8/28
Filed: 2009-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'armes (10) destiné à être fixé sur une face externe (8) d'une coque (4) d'un sous-marin (2) et apte à contenir des armes (14), telles que des munitions ou des vecteurs, destinées à être mises en œuvre depuis le dispositif de stockage lors de la réception d'un signal de mise en oeuvre transmis depuis l'intérieur du sous-marin, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de compensation (16, 18, 30, 40) permettant de compenser, partiellement ou totalement, la variation de masse du dispositif de stockage (10) résultant de la mise en œuvre d'une arme en remplaçant un volume de gaz initialement contenu dans le dispositif de stockage par un volume identique d'eau introduit dans le dispositif de stockage.
Patent WO-2013136020-A3 (WO)
Title: Assembly of flanges provided with centring and heat-discharge pins for promoting cooling
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K1/24
Filed: 2013-03-15
Abstract: The invention relates essentially to an assembly of flanges (55, 56) for supporting at least one bundle (36) of sheets and coil chignons (50) arranged axially on either side of the bundle (36) of sheets of a rotor of a rotary electric machine, each supporting flange (55, 56) comprising: - a radial wall (59) provided with a main opening enabling a shaft (35) of the rotor to pass therethrough; - an annular sill (75) extending at the outer periphery of the radial wall (59), axially towards the rotor, said annular sill (75) having one surface resting on the outer radial end surface of the bundle (36), at least one of the supporting flanges (55, 56) also comprising at least one heat-discharge and centring pin (77) positioned such as to engage with an axial opening (66) made in the bundle (36) of sheets, said heat-discharge and centring pin (77) being suitable for discharging the heat from the bundle (36) of sheets to the flange (55, 56). The rotor of the rotary electric machine comprises such an assembly.
Patent WO-2006131688-A3 (WO)
Title: Rechaud a gaz
Inventor: HUNTER BRUCE
IPC: A47J37/06
Filed: 2006-05-03
Abstract: L'invention porte sur un réchaud à gaz (10) comportant: un brûleur (12) émettant une ou des flammes (14), une plaque de cuisson inférieure (16), et une plaque de cuisson supérieure (18). La plaque de cuisson inférieure (16) s'étend entre une partie du brûleur (12) et la plaque de cuisson supérieure (18).
Patent WO-2008004010-A3 (WO)
Title: Appareils et procédés
Inventor: MASON ROGER
IPC: A61B5/296
Filed: 2007-07-09
Abstract: L'invention porte sur un ensemble à électrodes multiples comprenant une pluralité d'électrodes, les électrodes étant espacées les unes des autres par des moyens d'écartement, les électrodes étant fixées aux moyens d'écartement, les moyens d'écartement étant encapsulés à l'intérieur d'un boîtier. L'invention porte également sur un dispositif implantable comprenant l'ensemble à électrodes multiples de l'invention, un procédé de fabrication des électrodes pour une utilisation dans l'ensemble de l'invention et un procédé de fabrication de l' ensemble à électrodes multiples de l'invention. L'invention porte également sur un procédé pour surveiller l'effet d'une substance de test sur un tissu biologique à l'aide de l' ensemble à électrodes multiples de l'invention.
Patent WO-2008072017-A3 (WO)
Title: Modèle pixel tolérant aux déformations
Inventor: VON WERNE TIM
IPC: G02F1/167
Filed: 2007-12-13
Abstract: L'invention concerne une architecture de pixels pour la compensation de déformations dans un substrat flexible, ainsi que des procédés de fabrication d'afficheurs comprenant ladite architecture de pixels. L'invention concerne une architecture de pixels pour la compensation de déformations dans un substrat flexible d'un afficheur flexible, caractérisée en ce qu'elle comprend : une première couche comprenant un transistor à couches minces (TFT) sur un substrat flexible; une deuxième couche disposée au-dessus de ladite première couche comprenant une électrode pixel couplée audit TFT en vue de recevoir un signal dudit TFT; et une troisième couche comprenant un filtre couleur pour le filtrage de la lumière affichée par ledit pixel, et en ce que la troisième couche est alignée par rapport à ladite deuxième couche de façon que le filtre couleur soit sensiblement aligné avec ladite électrode pixel, cet alignement compensant des déformations dans ladite première couche, causées par des déformations dans ledit substrat flexible.