baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025308-A1 (FR)
Title: Capteur pour composant de vehicule automobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01D5/60
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention se rapporte à un capteur notamment pour un composant de véhicule automobile, ce capteur étant capable de mesurer une propriété physique d'un composant: - avec une première sensibilité lorsque la propriété physique est dans une plage de grande sensibilité, - avec une deuxième sensibilité lorsque la propriété physique est dans une plage de faible sensibilité, la première sensibilité étant supérieure à la deuxième sensibilité.
Patent FR-3025834-A1 (FR)
Title: Systeme de degivrage d'une entree d'air de moteur
Inventor: ROYER ERIC
IPC: F02C7/055
Filed: 2014-09-11
Abstract: Système de dégivrage d'une entrée d'air de moteur, ce système comprenant un revêtement (1) définissant la surface extérieure (22) du système et un substrat (2) couvert par le revêtement (1), le substrat (2) étant adapté pour absorber l'énergie d'ondes hyperfréquences incidentes traversant le revêtement (1) et restituer cette énergie sous forme de chaleur. Moteur d'aéronef comprenant un tel système.
Patent FR-3028714-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vis et ecrou a billes.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F16C31/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de vis et écrou à billes comprenant une vis (14) et un écrou (12) à filets, l'écrou coopérant avec la vis (14) par l'intermédiaire de billes (28) pouvant circuler dans un chemin de roulement (26) formé par les filets (22, 24) de la vis et de l'écrou en regard, l'écrou étant en outre pourvu d'au moins un insert (32) de recirculation inséré depuis une face externe (18) de l'écrou, dans au moins un logement (30), cylindrique, traversant l'écrou de la face externe (18) de l'écrou (12) jusqu'au filet (22) de l'écrou, l'insert de recirculation (32) présentant une première extrémité (34) avec une rainure (36) de transfert de billes tournée vers la vis (14). Conformément à l'invention : - le mécanisme comprend un corps de maintien de l'insert de recirculation (32), configuré pour maintenir l'insert de recirculation dans le logement, - l'insert de recirculation (32) présente une deuxième extrémité avec un épaulement d'appui sur une plage d'appui de l'écrou (12), - la deuxième extrémité de l'insert de recirculation (32) comprend un tenon d'orientation (38) présentant une position angulaire prédéterminée et fixe par rapport à la rainure (36) de transfert de billes, le tenon d'orientation coopérant avec l'un parmi au moins un relief de guidage (44) du corps de maintien, et une empreinte (45) de l'écrou, pour fixer une orientation de l'insert de recirculation (32) dans le logement, l'orientation de l'insert étant fixée de manière que la rainure de transfert (36) soit ajustée au chemin de roulement.
Patent FR-3029564-A1 (FR)
Title: Anneau de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: EDYNAK JEREMY
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-12-09
Abstract: Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire destiné à s'étendre autour d'un carter, des moyens configurés pour être reliés à des pivots desdites aubes, et des moyens qui sont configurés pour coopérer avec ledit carter afin de centrer et de guider ledit corps, et qui comportent au moins un organe (40) d'appui sur le carter, caractérisé en ce que ledit organe est vissé dans un orifice (58) du corps et comprend des premiers moyens (56) configurés pour coopérer avec des seconds moyens (66) complémentaires d'un élément (62) rapporté sur le corps, pour bloquer ledit organe en rotation autour de son axe de vissage.
Patent FR-3044428-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de communication d'alertes meteo par une station de base qui collecte par voie hertzienne des mesures produites par au moins une station meteo auto alimentee
Inventor: CONAN ETIENNE MARIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et communication d'alerte météo au moyen d'une station de base et d'au moins une station météo permettant de vérifier 24 heures sur 24 les conditions météo sur plusieurs kilomètres à la ronde. Une station météo est équipée de sondes permettant de mesurer périodiquement, jour et nuit, au moins 2 paramètres relatifs aux conditions météo : température de l'air ambiant, température au sol, hygrométrie, pression atmosphérique, pluviométrie, vitesse et direction du vent. Une station météo est située selon le relief jusqu'à 10 kilomètres de sa station de base. Chaque station météo dispose d'une alimentation électrique autonome rechargeable par panneau solaire, d'une géolocalisation par GPS, d'un dispositif d'étalonnage des sondes. Périodiquement par voie hertzienne, chaque station météo communique notamment ses mesures horodatées, et sa géolocalisation à la station de base. La station de base enregistre les mesures réceptionnées, et détermine si les conditions d'apparition d'une alerte préalablement configurée sont réunies. En cas d'alerte un message de notification est poussé vers au moins un smartphone. La station de base est connectée à internet, et embarque un site internet qui permet la configuration, l'administration et la restitution de l'historique des mesures. Le dispositif et le procédé selon l'invention est notamment destiné à prévenir un viticulteur quelques heures à l'avance, de la probable apparition de gel dans son vignoble.
Patent FR-3017204-A1 (FR)
Inventor: ALFORD ROLAND TAKESHI
IPC: F42B1/036
Filed: 2015-02-02
Abstract: Charge creuse linéaire (10) pouvant être remplie par un utilisateur, comprenant un corps allongé (15) et un revêtement (30), dans laquelle la charge comprend en outre une cavité (50) adjacente à au moins une partie du revêtement pour recevoir une substance explosive, la cavité comprenant deux canaux allongés (50A, 50B) s'étendant de manière adjacente au revêtement, le corps ayant une ouverture de distribution (55) entre les canaux pour recevoir la substance explosive.
Patent FR-3032903-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un materiau de type bois reconstitue
Inventor: VOISIN BERNARD
IPC: B27N3/04
Filed: 2015-02-23
Abstract: Ce procédé de fabrication comprend les étapes : - chauffer des fibres de bois naturel à une température de chauffage prédéterminée et pendant une durée de chauffage prédéterminée en vue d'obtenir des fibres de bois thermotraitées, et mélanger les fibres de bois thermotraitées avec un liant. De plus, le procédé comprend, avant l'étape de traitement thermique, l'étape : obtenir des fibres de bois naturel, lesdites fibres de bois naturel étant calibrées à une taille prédéterminée.
Patent FR-3033289-A1 (FR)
Title: "procede de renforcement de la fixation d'une traverse sur un bras longitudinal d'un essieu semi rigide"
Inventor: DUBE EMMANUEL
IPC: B60G21/05
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de renforcement de la fixation d'une traverse (14) d'axe (B) transversal d'un essieu (10) élastique en torsion sur un bras (12), un tronçon (30) d'extrémité transversale de la traverse (14) se terminant par un bord (32) d'extrémité libre, le bord (32) libre comportant au moins première portion (36A, 36B) qui est fixée contre une face (17) du bras (12) longitudinal, et au moins une deuxième portion (38A, 38B) qui est fixée contre la face (17) du bras (12), caractérisé en ce qu'il comporte, postérieurement à la fixation de la traverse (14) sur le bras (12) longitudinal, une opération de réalisation d'un chauffage intense puis d'un refroidissement rapide d'au moins une zone (40) de la paroi de la traverse (14) située transversalement à distance de la portion (38A, 38B) faiblement sollicitée du bord (32) libre.
Patent FR-3034195-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation des performances mecaniques d'un gel de comblement
Inventor: BOURDON FRANCOIS
IPC: G01N11/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: Procédé d'évaluation des performances mécaniques d'un gel de comblement, comportant l'étape consistant à soumettre un échantillon de ce gel à des contraintes mécaniques oscillatoires permettant de déterminer le module élastique G' et à délivrer un score représentatif de l'intégration de G' sur la contrainte et/ou la déformation dans un intervalle de contrainte et/ou de déformation incluant des valeurs du module G' rencontrées au-delà du plateau de viscoélasticité linéaire.
Patent FR-3037102-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur turbocompresse a deux conduits d’echappement et vanne de regulation
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02B37/12
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble moteur (1) comportant une turbine (2) et un système d'échappement évacuant les gaz du moteur et comprenant un premier conduit (4) partant d'un premier collecteur (5) et un deuxième conduit (6) de décharge partant d'un second collecteur (7), la turbine (2) comportant un carter (2c) l'entourant et une roue de récupération d'énergie, le premier conduit (4) débouchant dans un passage principal de détente logeant la roue. Le deuxième conduit (6) débouche dans au moins une portion de dérivation (8) interne au carter (2c) contournant le passage principal de détente, le passage principal de détente et ladite au moins une portion de dérivation (8) se rejoignant à une face de sortie (2b) du carter (2c), le passage principal de détente comprenant, à l'intérieur de la turbine (2), une vanne de régulation du débit de gaz d'échappement le traversant.
Patent FR-3022872-A1 (FR)
Title: Dispositif de coussin gonflable de protection de pieton
Inventor: MATSUMURA KATSUYA
IPC: B60R21/34
Filed: 2015-06-12
Abstract: On obtient un dispositif de coussin gonflable de protection de piéton qui est capable de stabiliser un comportement de déploiement d'une section de coussin latérale. Un dispositif de coussin gonflable de protection de piéton (10) comprend : un coussin gonflable (34) qui est installé au niveau d'une face inférieure d'une section d'extrémité arrière de capot (16A), qui est gonflé et déployé vers un côté arrière de véhicule à travers un espace entre la section d'extrémité arrière de capot (16A) et le pare-brise (30) du fait d'une pression de gaz générée par un dispositif de gonflage (26), et qui comprend une section de coussin latérale (33) qui recouvre au moins une face avant d'une section inférieure d'un montant avant (31) une fois gonflé et déployé ; et une section agrandie de forme sphérique (28) qui est formée sur une section d'extrémité arrière (33A) de la section de coussin latérale (33) dans un état gonflé et déployé, et qui a un espace intérieur plus grand qu'une section générale (33B) de la section de coussin latérale.
Patent FR-3039744-A1 (FR)
Title: Outil et dispositif de fissuration a coutre
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01B49/06
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention se rapporte à un outil de fissuration d'un sol (10c), destiné à être fixé sur un étançon (12), notamment sur un étançon d'un déchaumeur ou d'un décompacteur, l'outil comportant un support de fixation (32), pour fixer de manière détachable l'outil sur l'étançon (12), et un coutre (34), monté de manière détachable sur le support de fixation (32). L'invention se rapporte également à un dispositif de fissuration d'un sol comportant un tel outil de fissuration (10c) et un étançon (12) sur lequel l'outil de fissuration est monté. L'invention se rapporte également à un dispositif de fissuration d'un sol comprenant un étançon (12) sur lequel est monté un tel outil de fissuration d'un sol (10c).
Patent FR-3045443-A1 (FR)
Title: Fond de moule pourvu d'un insert mobile central
Inventor: PROTAIS PIERRICK
IPC: B65D1/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: Fond (20) de moule destiné à un moule pour le formage d'un récipient (2) pourvu d'un fond (8), qui comprend un bloc (21) de fond pourvu d'une face (22) de moulage en relief et d'une ouverture (28) centrale, et un insert (29) monté dans l'ouverture (28) centrale, cet insert (29) étant pourvu d'une face (30) terminale à l'empreinte d'une zone (10) centrale du fond (8) du récipient (2), et étant mobile par rapport au bloc (21) entre : - une position rentrée dans laquelle la face (30) terminale s'étend dans le prolongement de la face (22) de moulage du bloc (21), complétant ainsi avec celui-ci l'empreinte du fond (8) du récipient (2) ; - une position sortie dans laquelle l'insert (29) fait saillie par rapport à l'ouverture (28) centrale.
Patent FR-3046223-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension d'une masse mobile comprenant des moyens de liaison de la masse mobile a linearite optimisee
Inventor: ONFROY PHILIPPE
IPC: G01C19/56
Filed: 2015-12-23
Abstract: Il est proposé un système (10) de suspension d'une masse mobile (12), tel qu'un capteur angulaire inertiel, comprenant un dispositif de liaison (32A) comprenant un premier et un deuxième éléments de liaison (34A, 36A) reliés l'un à l'autre par un bloc de liaison (38A) et déformables en flexion dans un plan de mobilité (P) de manière à autoriser des déplacements relativement au bloc de liaison (38A), respectivement de la masse mobile (12) reliée au premier élément de liaison, et d'un autre élément du système relié au deuxième élément de liaison, tel qu'un support (20) ou une autre masse mobile, respectivement selon deux directions (Y, X) distinctes. L'un au moins des éléments de liaison est formé de deux ressorts (40; 42) reliant chacun le bloc de liaison à, respectivement, la masse mobile ou l'autre élément du système. Le dispositif de liaison présente ainsi des propriétés de linéarité améliorées.
Patent FR-3031314-A1 (FR)
Title: Doseur de produit anesthesique
Inventor: MANIGEL JURGEN
IPC: A61M16/18
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage de produit anesthésique (1) auquel est amené un flux de gaz porteur destiné à être enrichi d'un produit anesthésique. Dans le dispositif de dosage de produit anesthésique (1), le flux de gaz est divisé en deux flux de gaz partiels, dont l'un traverse un canal de dérivation (7) sans subir de modification et l'autre est conduit dans une chambre d'évaporation (9) où il est saturé de produit anesthésique. Les deux flux de gaz partiels sont mélangés à un point de mélange (6) en un flux de gaz anesthésique qui quitte le dispositif de dosage de produit anesthésique par la sortie de gaz anesthésique (4). Doseur caractérise en ce qu'une unité de commande (2) est prévue, par laquelle un signal de commande pour un entraînement électromoteur (14) servant au réglage de l'ouverture de soupape de l'élément formant soupape (15) peut être généré sur la base d'une concentration nécessaire du produit anesthésique dans le gaz anesthésique à la sortie de gaz anesthésique (4) et d'au moins un facteur de correction spécifique à la température.
Patent FR-3059384-A1 (FR)
Title: Un moteur rotatif a vortex torique
Inventor: DAVID FABRICE
IPC: F16H3/10
Filed: 2016-11-29
Abstract: Moteur à combustion interne, notamment destiné à entraîner des groupes électrogènes embarqués dans des véhicules dits "hybrides" ou bien destiné à propulser des aéronefs. L'invention concerne un moteur constitué d'un tore formé de deux demi-coquilles (1) et (2) assemblées par la périphérie. A l'intérieur du tore peut tourner une turbine composée d'une partie plane (3) et d'une partie portant des aubes (4). La rotation de la turbine produit un vortex torique. Les aubes peuvent être soit simples, soit doubles. Dans le second cas, l'aube est à double courbure : courbure dans un sens dans la partie proche de l'axe (5), courbure dans l'autre sens dans la partie du vortex éloignée de l'axe (6). L'action du vortex produit les même effets sur les deux parties des aubes : compression de l'air avant l'injection de combustible et détente des gaz en combustion après l'injection du combustible, avec production de force motrice.
Patent FR-3046595-A1 (FR)
Title: Procede de raidissage de plaques destinees a la realisation de parois de navires comportant des materiaux composites stratifies, plaque obtenue
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63B5/24
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de raidissage de plaques (1) destinées à la réalisation de parois de navires et comportant des matériaux composites stratifiés dans lequel, d'une part, on fabrique préalablement au moins un profilé (3a, 3b, 3c) allongé en matériau composite stratifié ayant une section transversale de forme déterminée sur sa longueur, le profilé étant rigide, et, d'autre part, on met en œuvre un panneau (2) comportant au moins en surface d'au moins une de ses deux faces principales des matériaux composites stratifiés, et on assemble et fixe ensemble ledit au moins un profilé fabriqué préalablement (3a, 3b, 3c) sur une des faces principales dudit panneau (2), la face principale du panneau recevant le profilé comportant du matériau composite stratifié. Le profilé a une section transversale qui comporte trois parties en continuité, deux semelles (7, 7') sensiblement droites en section et reliées entre elles par une âme (6) sensiblement droite en section, les semelles (7, 7') et l'âme (6) en section transversale étant portées par des plans distincts, le plan de l'âme (6) croisant les deux plans portants les semelles (7, 7') à 90°. Le profilé peut notamment avoir un profil en U ou H.
Patent FR-3046584-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour relier un balai d'essuie-glace a un bras d'entrainement
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-01-13
Abstract: Adaptateur (112) pour relier un balai (10) d'essuie-glace à un bras d'entraînement (26), l'adaptateur comprenant deux parois (28) sensiblement parallèles reliées ensemble par au moins un élément de liaison (30), lesdites parois comportant des premières faces latérales internes (28a) entre lesquelles s'étend ledit au moins un élément de liaison, et des faces latérales externes (28b), ledit adaptateur comportant en outre au moins un élément de butée qui est porté par l'une desdites parois et qui est au moins en partie en saillie vis-à-vis de ladite face latérale externe de cette paroi, caractérisé en ce que ledit au moins un élément (150) est mobile entre une position fonctionnelle de butée et une position non fonctionnelle.
Patent FR-3046758-A1 (FR)
Title: Armature d’assise d’un siege de vehicule automobile integrant des moyens de detection de la presence d’un occupant.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60R21/015
Filed: 2016-01-20
Abstract: La présente invention concerne une armature d'assise d'un siège de véhicule automobile comportant un cadre comprenant deux flasques latéraux (6) entre lesquels s'étendent deux traverses tubulaires (8), ainsi qu'une nappe élastique de suspension (10) comportant à chacune de ses deux extrémités une pluralité de crochets de fixation (23, 24) en prise avec une traverse correspondante (8) de sorte à assurer l'arrimage de ladite nappe (10) audit cadre ; ladite armature d'assise comprenant en outre des moyens de détection de la présence d'un occupant sur ledit siège comportant un capteur de position de type tout ou rien (40) monté sur un support (50) fixé à l'une (8) desdites traverses et agencé pour coopérer avec un premier dit crochet (24) de sorte à changer d'état suite à la rotation de ce crochet (24) causée par la déformation de ladite nappe (10) lorsqu'un occupant s'assoit sur ledit siège.
Patent FR-3047011-A1 (FR)
Title: Souche bacterienne genetiquement modifiee produisant de la kurstakine dans le milieu de culture
Inventor: LERECLUS DIDIER
IPC: A01N63/50
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne une souche bactérienne génétiquement modifiée, en particulier une souche de Bacillus thuringiensis, exprimant la kurstakine et n'exprimant pas de toxine Cry, un procédé de production de kurstakine en milieu liquide et l'utilisation de la kurstakine en tant qu'agent antifongique et biosurfactant.
Patent FR-3049646-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de survitesse d'un rotor de turbine de turbomachine
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F15B15/19
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de survitesse d'un arbre (16) de turbine (44) d'une turbomachine (10), comprenant des moyens de destruction des aubes mobiles d'au moins un étage (44a) de la turbine, lesdits moyens de destruction (56) comprenant des moyens de projection (58) d'au moins un projectile (60) sur le trajet des aubes mobiles dudit étage (44a), ces moyens de projection (58) étant montés sur un carter (54) de la turbomachine (10) et commandés par des moyens de détection d'une survitesse de rotation de la turbine (44a), caractérisé en ce que les moyens de projection (58) sont montés sur ledit carter (54) en amont d'au moins un étage (44a) de la turbine (44) et sont configurés pour libérer ledit au moins un projectile (60) et pour le projeter de manière libre sur les aubes dudit étage (44a) afin de provoquer la destruction dudit étage (44a).
Patent FR-3050764-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle des injecteurs d'une chambre de combustion
Inventor: MUSAFENDIC HARIS
IPC: G01F1/86
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un injecteur (2) pour l'injection de carburant dans une chambre de combustion (1) d'une turbomachine pour aéronef caractérisé en ce qu'il comprend un débitmètre (9) configuré pour mesurer le débit de carburant injecté par ledit injecteur (2) durant le fonctionnement de la turbomachine.
Patent FR-3054704-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de la distribution d'electricite et/ou d'eau, integrant des moyens de limitation de la distribution d'eau et/ou des moyens de limitation de la distribution d'electricite
Inventor: POULAIN FRANCK
IPC: H02J3/00
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de la distribution d'électricité et/ou d'eau, comprenant : - une plateforme de gestion (1) ; - une pluralité de points de distribution (2), disposant chacun d'un compteur d'électricité (20) et d'un compteur d'eau (21) ; - un réseau de distribution d'eau (10) et un réseau de distribution d'électricité (11) alimentant chaque point de distribution (2), caractérisé en ce que au moins un des réseaux de distribution est pourvu, au moins pour certains des points de distribution, de moyens de limitation (3) de la distribution d'eau et/ou de moyens de limitation de la distribution d'électricité, équipés de moyens de déclenchement (4) et de moyens de réception d'un signal d'activation/désactivation à destination des moyens de déclenchement, la plateforme de gestion (1) comprenant des moyens d'émission (12) du signal d'activation/désactivation à destination des moyens de réception (40) dont sont pourvus les moyens de déclenchement (4).
Patent FR-3040099-A1 (FR)
Title: Validation d'un code a barres decode en tant que code a barres attendu
Inventor: PACHECO DANNY
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-08-11
Abstract: Un procédé et un dispositif (100) de capture de données comprenant un émetteur-récepteur (108) pouvant être utilisé pour la communication avec un serveur hôte, une interface utilisateur (112), une base de données (106) configurée pour mémoriser la marque attendue reçue du serveur hôte, un moteur de capture de données (110) pouvant être utilisé pour capturer une identité de marque pour son décodage, et un processeur (112) pouvant être utilisé pour commander le moteur de capture de données pour capturer une marque pour son décodage. Le processeur peut en outre être utilisé pour vérifier si l'identité de marque décodée correspond à l'une des identités de marques attendues dans la base de données, dans lequel, si l'association est vérifiée, le processeur fournit, sur l'interface utilisateur, une indication que la marque décodée est valide en tant que marque attendue.