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Patent FR-3105938-B1 (FR)
Title: Vanne, système d’application de produit de revêtement comprenant une telle vanne et outil dédié de montage et démontage
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: F16K31/122
Filed: 2020-01-02
Granted: 2023-04-07
Abstract: Vanne      ,      système d’application de produit de revêtement comprenant une telle vanne et outil dédié de montage et de démontage Cette vanne (4) comprend un corps (8) comprenant un orifice central interne (10) et une chambre (12), la vanne comprenant également un piston (24) formé par une tige (240) par une tête de piston (242) montée dans la chambre (12), la tige (240) se prolongeant hors du corps (8) et étant destinée à se déplacer dans un alésage (6) du système d’application (2). La vanne comprenant un premier dispositif d’étanchéité (26) logé dans le corps (8) autour de la tige de piston (240) d’un côté de la vanne où la tige de piston se prolonge hors du corps (8), une partie (12A) de la chambre (12) étant destinée à être remplie d’un fluide de commande sous pression (F2) de manière à obtenir, à l’encontre de l’effort d’un ressort (34) logé dans le corps (8), le déplacement (F3) du piston (24). La vanne comporte un second dispositif d’étanchéité (38) logé dans le corps (8) autour de la tige de piston (240) entre le premier dispositif d’étanchéité (26) et la chambre (12). La vanne comprend un conduit d’évent (40) prévu dans la tige du piston (240) et communicant avec l’orifice central interne (10) entre le premier dispositif d’étanchéité (26) et le deuxième dispositif d’étanchéité (38) et débouchant à l’air libre ou dans une partie (12B) de la chambre (12) communiquant avec l’air libre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109303-B1 (FR)
Title: Composition bucco dentaire de type dentifrice
Inventor: GUILLET EMMANUELLE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention propose une solution au remplacement du TiO2 dans les dentifrices aux fins d’obtenir une blancheur et une opacité similaires à celles obtenues avec cet ingrédient controversé.  L’invention vise donc une composition bucco-dentaire sous forme de dentifrice comprenant une émulsion huile dans eau comprenant (i) une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse, ladite émulsion étant stabilisée par un émulsionnant et (ii) un agent moussant et optionnellement une charge abrasive.
Patent FR-3110324-B1 (FR)
Title: Dispositif de croissance pour plantes equipant un recipient de culturein vitropour former avec lui un objet de decoration interieure et recipient ou groupe de recipients ainsi equipes
Inventor: GLOAGUEN VINCENT
IPC: A01G31/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: ------  DISPOSITIF DE CROISSANCE POUR PLANTES EQUIPANT UN RECIPIENT DE CULTURE IN VITRO POUR FORMER AVEC LUI UN OBJET DE DECORATION INTERIEURE ET RECIPIENT OU GROUPE DE RECIPIENTS AINSI EQUIPES La présente invention porte sur un dispositif (3) de croissance pour plantes destiné à équiper au moins un récipient (2) transparent de culture in vitro d’au moins une plante (P) en place sur un substrat se trouvant dans le fond de l’au moins un récipient (2), caractérisé par le fait qu’il comprend un organe de réception de la partie inférieure du ou de chaque récipient (2), l’organe de réception comprenant :      une enveloppe (9) configurée pour entourer au moins partiellement la partie inférieure de l’au moins un récipient (2), l’enveloppe (9) comprenant une surface réfléchissante tournée vers l’au moins un récipient (2),  une source de lumière (20) émettant dans une plage de longueurs d’onde compatible avec la croissance des plantes,  la surface réfléchissante de l’enveloppe (9) et la source de lumière étant configurées pour que la lumière émise par la source de lumière (20) soit réfléchie par la surface réfléchissante en direction du récipient (2).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111921-B1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à endurance sous flexion améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D02G3/48
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente :- un critère endurance SL ≤ 40000 MPa.mm avec SL =max(   ;   ) ; et- un critère d’encombrement Ec ≥ 0, 46 avec E= Sc/Se.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3112106-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de l’espace sous un siège de véhicule automobile
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/06
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif d’obturation (1) d’un espace ouvert ( E) entre le dessous d’un siège (2) mobile en translation longitudinale, présent en bordure de la partie avant du coffre de rangement arrière (4) d’un véhicule automobile, et le plancher du coffre (4), caractérisé en ce que ledit dispositif comprend une bande plissée (10) apte à se déployer entre l’arrière du siège et le plancher pour obturer l’espace ouvert.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116648-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'assemblage fluidique de micropuces sur un substrat
Inventor: HAUPT MELINA
IPC: H01L33/00
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif et procédé d'assemblage fluidique de micropuces sur un substrat La présente description concerne une cellule (110) d'assemblage fluidique de micropuces (140) sur un substrat (150), comprenant : - une base (111) dont une face supérieure est destinée à recevoir le substrat (150) ; - un corps (113) délimitant latéralement une chambre fluidique (120) au-dessus du substrat (150) ; et - un couvercle (115) fermant la chambre fluidique (120) par sa face supérieure, dans laquelle le corps (113) comprend des première (117) et deuxième (119) buses débouchant respectivement sur des premier et deuxième bords latéraux opposés de la chambre fluidique (120), chacune des première (117) et deuxième (119) buses étant adaptée à injecter et/ou aspirer une suspension liquide de micropuces (140) dans la chambre fluidique, dans une direction parallèle au plan moyen du substrat.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117748-B1 (FR)
Title: Pinceau d’application de produit cosmétique
Inventor: CLABAUX CHARLOTTE
IPC: A46B9/02
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: Pinceau d’application de composition cosmétique La présente demande concerne un pinceau (1) d’application de produit cosmétique comprenant :- un manche (2) s’étendant selon un axe d’élévation (Z) et présentant au moins deux logements adjacents allongés dans un plan orthogonal à l’axe d’élévation (Z), chacun desdits logements s’étendant entre un fond et une ouverture et accueillant une touffe de poils (3) respective, et  ;- au moins deux touffes de poils (3), chacune étant reçue et fixée dans un logement (23) respectif du manche (2), dans lequel les ouvertures des logements présentent une largeur mesurée selon une direction transversale perpendiculaire à l’axe d’élévation (Z), et sont séparées d’une distance de séparation selon ladite direction transversale, la distance de séparation étant supérieure ou égale à 40% de la plus petite largeur des ouvertures des logements adjacents.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118031-B1 (FR)
Title: Accélérateur de compostage
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: C05F17/20
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne le secteur technique du compostage et plus particulièrement du compostage aérobie, à savoir, en présence d’une grande quantité d’oxygène. L’utilisation d’un polymère superabsorbant de l’invention permet tout à la fois d’accélérer l’activité métabolique des micro-organismes présents dans le compost et de limiter les apports nécessaires en eau, évitant ainsi tout stress hydrique.  Selon l’invention, le polymère superabsorbant accélérateur de compostage est mélangé au compost, de préférence immédiatement avant ou pendant le compostage, à un dosage de 2 à 30 kg par tonne, de préférence de 5 à 20 kg et est caractérisé en ce qu’il est biodégradable conformément à la Norme européenne NF EN 14995.  L’invention concerne également le procédé de mise en œuvre du polymère superabsorbant biodégradable et les composts issus du procédé.
Patent FR-3121470-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité et de réinjection d’un flux de contournement pour distributeur de turbine
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D11/14
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention se rapporte à une turbine (9) comprenant un dispositif d’étanchéité (18) relié à un distributeur (17) avec un degré de liberté radial. Le dispositif d’étanchéité (18) comprend un conduit de réinjection configuré pour prélever un fluide présent dans une cavité inter-léchettes (43) formée par le dispositif d’étanchéité (18) et pour réinjecter le fluide ainsi prélevé dans une veine principale (11A) avec une vitesse ayant une forte composante axiale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2230718-B1 (FR)
IPC: C11D3/384
Filed: 1973-05-25
Granted: 1977-04-29
Abstract: A liquid detergent, suitable for hand dishwashing and of excellent washing properties which produces a medium foam that is long lasting in the presence of greasy soil and which comprises a ternary mixture of an anionic detergent which is a paraffin sulfonate or linear alkyl benzene sulfonate or a mixture thereof; a nonionic detergent which is either a condensate of higher fatty alcohol with a heteric mixture of ethylene and propylene oxides or a lower alkyl ether of an alkyl phenoxy polyethoxy lower alkanol or a mixture thereof; and an alkanoic acid alkanolamide in water. The liquid is in concentrated form, containing at least 35% by weight of the ternary mixture.
Patent FR-2442880-B1 (FR)
IPC: C09D191/06
Filed: 1978-11-17
Granted: 1981-09-04
Abstract: This composition contains in aqueous medium, at least a self emulsible wax having a melting point between 45 and 110`C. A preferred embodiment comprises the use of a mixture of a synthetic wax of vegetal origin, a mineral wax and a micro cristalline wax. This composition, applied onto a support such as a wall is appropriate as a protection coating against bill-sticking, penetration and hooking of graffitis and/or paint and against adherence of dust and various polluting agents.
Patent FR-2525728-B1 (FR)
Inventor: GRELLOU ALAIN
IPC: B29C57/00
Filed: 1982-04-23
Granted: 1986-02-28
Abstract: 1. Process for forming connections on flexible joints and pipes characterized by : a) the fixing of a pipe consisting of an external coating (1), a reinforcement braiding (2) and an internal flexible lining in a heating mould (4) comprising a forming chamber (5) in which slides a vertical rod (6) comprising a shoulder whose internal connection with the vertical rod is curved, b) the lowering of the mould provoking flaring at 90 degrees of the external coating (1) of the pipe and, owing to the heat, the creep of the internal lining of the pipe (3) which, by means of this creep, will cover the upper peripheral lateral side (10) of the flange thus obtained so that the rigid lining adorns the flexible lining (3) after forming and constitutes a support on the flexible impervious contact surface.
Patent FR-2546065-B1 (FR)
Inventor: MAGISTRETTI MARIA JOSE
IPC: A61K31/35
Filed: 1983-05-18
Granted: 1985-12-20
Abstract: 1. Process for preparing an extract of Brackenridgea zanguebarica containing sequoiaflavone useful in therapeutics, said process, which involves the use of two extracting solvents, is characterized in that 1) leaves of Brackenridgea zanguebarica dried and groud beforehand, are subjected to an extraction with a solvent selected from the group constituted by a) acetone, b) acetone-water mixtures having a volume ratio CH3 COCH3 -H2 O higher than or equal to (3:7) v/v, and c) C1 -C3 lower alkohol-water mixtures having a volume ratio water-alkohol comprised between (3:7) v/v and (1:1) v/v, at a temperature comprised between 45 and 60 degrees C ; 2) the extract thus obtained is subjected to a treatment selected from the group constituted by a) the extraction by means of a solvent selected from the group comprising C1 -C4 halogenated aliphatic hydrocarbons, and the mixtures thereof, in order to extract the active substance soluble in said solvent, and to remove the largest part of the indesirable substances non soluble in said solvent, and b) the treatment by means of a solvent selected from the group comprising C5 -C7 aliphatic hydrocarbons, C5 -C6 cycloaliphatic hydrocarbons, aromatic hydrocarbons and the mixtures thereof, in order to remove the largest part of the indesirable substances in said solvent, the active substance being insoluble in said solvent ; and 3) the resulting liquid medium is concentrated at a temperature lower than or equal to 50 degrees C under reduced pressure.
Patent FR-2616738-B1 (FR)
IPC: B62M3/08
Filed: 1987-06-22
Granted: 1992-06-12
Abstract: A device for fastening a shoe on a bicycle pedal essentially comprises at least one retaining member attached to the undersurface of the sole of the shoe, the retaining member being provided with a rear retaining recess having a rearwardly directed opening and with a front retaining recess having a forwardly directed opening. Rear and front anchoring members on the pedal are provided respectively with rear and front anchoring elements located at a longitudinal distance from each other which is slightly shorter than or equal to the distance between the rear retaining recess and the front retaining recess of the retaining member attached to the shoe so as to be capable of engaging and locking respectively within the rear retaining recess and the front retaining recess in order to fix the shoe on the pedal.
Patent FR-2617312-B1 (FR)
Inventor: AYELLO JEAN-CLAUDE
IPC: G07F5/24
Filed: 1987-06-26
Granted: 1991-09-06
Abstract: The device is arranged on prepayment machines. It comprises a coin circulation corridor (1), identification means and a switching chain (5, 4, 2) for directing the coins towards a cash box (12) or a change return receptacle (11). The switching chain comprises a cylinder (5), on which a double groove is engraved and which is driven by a bidirectional motor (6). The groove is followed by a tracer (4) arranged to cause a retaining vane (2) to pivot. Depending on the direction of rotation of the motor, the coins are directed towards one or the other of the two switching tracks.
Patent FR-2617851-B1 (FR)
Inventor: QUENTIN JEAN-PIERRE
IPC: C08G69/44
Filed: 1987-07-10
Granted: 1989-11-24
Abstract: Thermotropic aromatic copolyesters and copolyester amides capable of being shaped, of high molecular mass. <??>These polymers have a structure comprising repeat units of formulae (I), (II), (III), and (IV), (I) denoting: - with A denoting an oxygen atom or the NH group, and they have a flow temperature ranging from 200 to 350 DEG C. <??>These polymers make it possible to obtain moulded objects, filaments and films endowed with good mechanical properties.
Patent FR-2640502-B1 (FR)
IPC: A61F13/15
Filed: 1988-12-16
Granted: 1995-03-10
Abstract: The present invention relates to the field of feminine hygiene and more particularly to sanitary articles for external use. It specifically concerns sanitary articles providing period protection, characterised in that the absorbent material based on defibrated paper pulp (fluff) is soaked with a mixture consisting of a bacteriostatic and fungistatic agent based on usnic acid and of an agent capturing the body odours in a hydrophilic, non-volatile solvent adhering to the cellulose fibres. The invention serves for the manufacture of articles for period protection.
Patent FR-2675140-B1 (FR)
Inventor: PIERRE CHAUSSADE
IPC: B32B37/14
Filed: 1991-04-09
Granted: 1993-07-16
Abstract: The invention relates to a laminated glass, especially for an aircraft windshield. <??>The glass 1 according to the invention comprises at least two glass sheets 2, 3 and an insert 4 made from polyvinyl butyral which does not extend beyond the periphery of the glass sheet of greater dimension and which has, in at least one of the two surface layers 5, 6 in contact with the glass sheets, a higher plasticiser level than in the internal layer 7 of the insert. <??>The glass has a very high rupture strength by cleavage of the glass sheets under the action of an impact.
Patent FR-2682251-B1 (FR)
Inventor: ZURCHER FREDERIC
IPC: H04R1/34
Filed: 1991-10-02
Granted: 1997-04-25
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00919 Sec. 371 Date Apr. 1, 1994 Sec. 102(e) Date Apr. 1, 1994 PCT Filed Oct. 2, 1992 PCT Pub. No. WO93/07730 PCT Pub. Date Apr. 15, 1993.Several microphones (M1, M3) are arranged substantially in the same plane (P) and are distributed symmetrically with respect to a direction of symmetry (D) perpendicular to this plane (P). A phase shift is applied between the signals output respectively by different microphones (M1, M3) and the signals thus phase shifted are added, in such a way as substantially to cancel the signals relating to any sound wave arriving in phase and with the same intensity on each of the microphones (M1, M3).
Patent FR-2707719-B1 (FR)
Inventor: MARCEL BARTOCCI
IPC: F16D66/02
Filed: 1993-07-12
Granted: 1995-09-15
Abstract: Tip for friction lining wear indicator, this lining being mounted on a carrier plate (16), especially a brake pad, intended to be securely fastened to the end of an electrically conducting wire (1) and snap-fastened into a notch (15) made in the carrier plate (16). It includes a locking part (2) which, in the position of rest, can be neither engaged into nor disengaged from the notch (15) of the carrier plate (16), and which is capable of deforming elastically in order to assume an operating position allowing it to be engaged into or disengaged from the said notch (15), the said locking part (2) of the tip including a housing (4) in which the electrically conducting wire (11) can be inserted, preventing the said locking part (2) from deforming elastically in order to assume its operating position.
Patent FR-2713552-B1 (FR)
Inventor: CAVARERO ERIC
IPC: B41J17/24
Filed: 1993-12-15
Granted: 1996-02-09
Abstract: Cassette (1) for feeding a thermal-transfer printing ribbon (10) in a thermal-transfer printer, the cassette (1) being designed for receiving and for retaining detachably and in their relative position of use a ribbon delivery roller (5) and a ribbon take-up roller (6), each provided with means (8, 9) for fastening in the printer, the cassette (1) leaving the said fastening means (8, 9) disengaged.
Patent FR-2715739-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour machine a tester des equipements electroniques
Inventor: FRENEUIL PATRICK
IPC: G01R1/04
Filed: 1994-02-01
Granted: 1996-03-01
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour machine à tester des équipements électroniques, destiné à servir d'interface entre ladite machine et lesdits équipements et présentant une forme de boîte (7) approximativement parallélépipédique, ledit adaptateur (3) comportant: - des premier et second ensembles de connecteurs électriques (19, 24) disposés respectivement en face avant (14) et en face arrière (16) de ladite boîte pour coopérer avec des connecteurs électriques complémentaires portés par lesdits équipements (2) et par ladite machine (1); - des circuits électriques logés dans ladite boîte (7) et établissant des liaisons électriques entre lesdits ensembles de connecteurs; et - un cadre rigide (4), solidaire de la face arrière de ladite boîte et destiné à coopérer avec un mécanisme (5, 6) prévu sur ladite machine pour fixer, par sa face arrière, ladite boîte sur ladite machine. Avantageusement, lesdits connecteurs électriques dudit second ensemble sont montés de façon à pouvoir être mis en place sur ladite boîte (7) et être séparés de celle-ci, à travers ledit cadre rigide (4).
Patent FR-2728553-B1 (FR)
Inventor: HORBEZ DOMINIQUE
IPC: C01B11/06
Filed: 1994-12-23
Granted: 1997-01-31
Abstract: Solns. of alkali metal hypochlorite are purified by tangential filtration on a membrane. The pore size of the membrane is below 2 m, pref. between 10 A (corresp. to cut-off limit of 0.5 KDaltons) and 0.2 m. Esp., the cut-off limit is 3 KD-200 KD. A mineral membrane is used, based on AlO#, ZrO, SiC and/or C, on a support of AlO#, SiC and/or C. Pref. the membrane may be organic, based on polyaryl ether sulphone (opt. sulphonated), polyvinylidene fluoride, PTFE or acrylonitrile copolymers.
Patent FR-2740644-B1 (FR)
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: H04R17/00
Filed: 1995-10-26
Granted: 1997-11-28
Abstract: The invention relates to a sound transducer in fluoride polyvinylidene (FPVD), its process of manufacture and integration into a card producing acoustic signals transmittable by telephone route. The process is chiefly characterized in that it consists of making (10) dual surface metallization strips distributed over the entire width of a ribbon in FPVD of great length and of very narrow thickness, cutting (11) each metallization strip into a unit film, fixing (12) a portion of film onto a pre-determined site of an interconnection array made on the rear surface of the card, cutting away excess film, then placing the film portion under stress (13), in such manner that it may emit acoustic signals when voltage is applied to it.This process is highly useful for the manufacture of acoustic signal producing cards of very narrow thickness and low cost price.
Patent FR-2745514-B1 (FR)
Title: Outil de coupe du type coupe-boulon
Inventor: DEVILLE ANTOINE
IPC: B25B7/12
Filed: 1996-03-01
Granted: 1998-05-15
Abstract: L'outil de coupe du type coupe-boulon, comporte deux supports de lame (4, 5) qui sont montés chacun de manière pivotante autour d'un axe respectif (6, 7) porté par au moins une entretoise (8) de l'outil, et qui portent chacun à l'extrémité libre de leur bord intérieur (9, 10) une lame de coupe (11, 12) amovible. Chaque support de lame (4, 5) est constitué de deux éléments de support (4a, 4b; 5a, 5b) parallèles solidaires l'un de l'autre entre lesquels est disposée une entretoise centrale (8) portant les axes de rotation (6, 7).
Patent FR-2747423-B1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05D15/06
Filed: 1996-04-10
Granted: 1998-12-04
Abstract: The roller comprises a carriage (7) with rollers (8) which is housed in a notch in the lower edge of a section defining the door lower cross member. The carriage is fixed at its ends by fasteners (27,28) which anchor on the notch transverse edges (29,30). The carriage is supported against a metal reinforcement or a horizontal wall located in the section internal part (5). The fasteners are defined by a horizontal edge (31) which projects along the carriage longitudinal axis. One of the edges is subjected to a return spring (33) which enables retraction of the fastener to allow its clipping and dismantling. The fasteners are completed by a holder which vertically immobilises the roller in the section notch.
Patent FR-2762295-B1 (FR)
Inventor: MULLER PAUL A
IPC: B29C45/14
Filed: 1997-04-18
Granted: 1999-07-09
Abstract: The present invention relates to a method and to Apparatus for molding a receptacle fitted with a covering label. The technical field of the invention is that of molding a receptacle out of plastics material. In a method of molding a receptacle fitted with a covering label (1b) which is inserted into the mold (93) prior to injection, the label is shaped and at least two edges of the label are joined together, after which the shaped label is placed on a male portion (91) of the mold.