baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064932-A1 (FR)
Title: Tremie d'alimentation
Inventor: GALY PIERRE ANDRE
IPC: B65G49/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Trémie d'alimentation (14) en éléments contenus dans un sac d'un dispositif ou d'une cuve comportant une trappe (16) pouvant passer d'une configuration fermée de fermeture de la trémie d'alimentation (14) à une configuration ouverte sensiblement horizontale d'ouverture de la trémie d'alimentation (14) et inversement, la trappe (16) étant configuré pour recevoir le sac et comportant, à son extrémité distale, un organe de fixation (94) d'un sac pour maintenir un sac disposé sur la trappe (16) de sorte que ce dernier se vide dans la trémie d'alimentation (14) lors du passage de la configuration ouverte à la position fermée.
Patent FR-3065005-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique a base d'un elastomere dienique fortement sature
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L9/00
Filed: 2017-04-10
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base au moins d'un élastomère fortement saturé, d'une charge renforçante, et d'un système de vulcanisation, l'élastomère diénique fortement saturé contenant des unités 1,3-diène et plus de 50% en mole d'unités éthylène, le système de vulcanisation comprenant un sel dithiosulfate de formule MO3S-S-A-S-SO3M dans laquelle le symbole A représentant un groupe alcanediyle ou un groupe comportant deux motifs alcanediyle ou plus, lesquels motifs sont raccordés deux à deux par l'intermédiaire d'un atome d'oxygène ou de soufre, d'un groupe de formule -SO2-, -NH-, -NH2+-, -N(alkyle en C1- C16)- ou -COO-, ou d'un groupe arylène ou cycloalkylène et le symbole M représentant un atome de métal. L'invention permet d'atteindre un compromis amélioré entre le bullage de la bande de roulement à la sortie des presses de cuisson et son hystérèse.
Patent FR-3065287-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz a element sensible chauffant
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-04-13
Abstract: Le capteur comprend un corps (10) contenant des éléments fonctionnels du capteur (1), et une chambre de mesure (12) dans laquelle est disposé un élément sensible (125), l'élément sensible nécessitant d'être chauffé à une température prédéterminée pour une analyse des gaz entrants dans la chambre de mesure. Conformément à l'invention, le capteur comprend également une substance hygroscopique (127) disposée dans un passage (126) des gaz depuis l'extérieur vers l'intérieur de la chambre de mesure.
Patent FR-3066155-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d’informations a un usager d’un vehicule, par projection d’image(s) sur le sol
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-05-10
Abstract: Un dispositif de fourniture d'informations (DF) équipe un véhicule (V) terrestre et comprenant un module de communication (MCN) connecté à un réseau de communication sans fil (RC). Ce dispositif (DF) comprend des moyens de projection (MP1-MP3) installés dans au moins une partie (PL1, PL2, PR) du véhicule (V) et pouvant projeter sur le sol au moins une image, et des moyens de contrôle (MCT) déterminant parmi des informations reçues du réseau de communication sans fil (RC) par le module de communication (MCN), lorsqu'une personne détectée s'apprête à accéder au véhicule (V), si certaines d'entre elles concernent cette personne détectée, et, dans l'affirmative, déclenchant la projection par les moyens de projection (MP1-MP3 ), sur le sol à proximité immédiate d'au moins une zone (Z1) permettant un accès au véhicule (V), d'au moins une image représentative de ces informations déterminées.
Patent FR-3068555-A1 (FR)
Title: Procede de verification mis en oeuvre par un dispositif electronique au cours d'au moins une transaction avec changement de limites
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-06-30
Abstract: Procédé de vérification mis en œuvre par un dispositif électronique au cours d'au moins une transaction réalisée par le dispositif électronique, le procédé comprenant : - une vérification (E01) de la pertinence d'une valeur limite d'un premier indicateur de suivi des transactions réalisées par le dispositif électronique à partir d'au moins un deuxième indicateur de suivi des transactions réalisées par le dispositif électronique, - si ladite valeur limite n'est pas pertinente, un changement (E02) de ladite valeur limite.
Patent FR-3071896-A1 (FR)
Title: Valve avec clapet et siege de clapet aux dimensions stables
Inventor: ENTERS RICHARD
IPC: F16K27/02
Filed: 2017-10-02
Abstract: Valve (101) comprenant un clapet (116) et un corps de valve (102), ledit corps de valve présentant une surface de contact (106) destinée à entrer en contact avec un organe de contact (103) adjacent, un canal (108) présentant une portion d'extrémité débouchant à l'extérieur du corps de valve au niveau d'au moins un orifice d'extrémité, un siège de clapet (109) entourant une section de passage de ladite portion d'extrémité du canal et une surface intermédiaire (111) s'étendant entre ladite surface de contact et ledit orifice d'extrémité. Lorsque l'organe de contact (103) exerce une pression sur la surface de contact (106), un champ de contrainte est créé dans le corps de valve (102). Le corps de valve (102) présente une rainure (120) ménagée au niveau de ladite surface intermédiaire (111), ladite rainure (120) entourant ledit siège de clapet (108). La rainure (120) isole le siège de clapet (108) du reste du corps de valve (102), de sorte que le champ de contrainte au niveau du siège de clapet (108) et le champ de déformation correspondant sont d'amplitude limitée.
Patent FR-3072444-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a miroir oscillant pour phare de vehicule automobile.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V14/04
Filed: 2017-10-13
Abstract: - Le systÃšme d'Ã©clairage (1) comporte une source lumineuse (2) gÃ©nÃ©rant au moins un rayonnement lumineux (R1, R2) et un dispositif de balayage (3) comprenant un miroir oscillant (4) ainsi qu'une unitÃ© (5) de mise en oscillation du miroir oscillant (4), le dispositif de balayage (3) recevant le rayonnement lumineux (R1, R2) gÃ©nÃ©rÃ© par la source lumineuse (2) et formant une image (I1, I2) sur le miroir oscillant (4), dont la rÃ©flexion produit un faisceau lumineux (F) Ã©mis par le systÃšme d'Ã©clairage (1), la source lumineuse (2) comportant au moins une diode Ã©lectroluminescente (D1, D2) et Ã©tant configurÃ©e pour gÃ©nÃ©rer au moins deux images (I1, I2) distinctes sur le miroir oscillant (4), destinÃ©es Ã  produire ledit faisceau lumineux (F).
Patent FR-3075786-A1 (FR)
Title: Produit contenant de l'oxyde de chrome 3
Inventor: CHAMPION THIBAULT
IPC: C04B14/34
Filed: 2017-12-22
Abstract: Produit comportant, en surface et/ou à cœur, un additif choisi parmi : - les composés de phosphore autres que les verres et les vitrocéramiques, - les composés de tungstène autres que les verres et les vitrocéramiques, les composés de molybdène autres que les verres et les vitrocéramiques, - le fer sous forme métal, l'aluminium sous forme métal, le silicium sous forme métal, et leurs mélanges, le carbure de silicium, - le carbure de bore, le nitrure de silicium, - les verres comportant l'élément phosphore et/ou fer et/ou tungstène et/ou molybdène, - les vitrocéramiques comportant l'élément phosphore et/ou fer et/ou tungstène et/ou molybdène, - et leurs mélanges, et présentant, hors additif, l'analyse chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : - Cr2O3 ≥ 9%, et - Cr2O3 + Al2O3 + CaO + ZrO2 + MgO + Fe2O3 + SiO2 + TiO2 ≥ 90%, et - Cr2O3 + Al2O3 + MgO ≥ 60%.
Patent FR-3067655-A1 (FR)
Title: Roue non-pneumatique comprenant une structure de renfort circonferentielle
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C7/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: Roue non-pneumatique (1) comprenant une zone de renfort de sommet (10), elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (7), ladite zone de renfort de sommet (10) comprenant une pluralité de bandelettes de renfort (12, 14) disposées en au moins trois couches de bandelettes (12,14) agencées de façon à ce qu'un axe virtuel C-C sensiblement perpendiculaire aux bandelettes coupe au moins deux bandelettes en toute position axiale dudit axe virtuel dans la zone de renfort de sommet.
Patent FR-3086107-A1 (FR)
Title: Antenne en segment de spirale
Inventor: MARTEL CEDRIC
IPC: H01Q9/27
Filed: 2018-09-13
Abstract: Une antenne (100) pour émettre un rayonnement à partir d'au moins une onde électromagnétique progressive qui se propage le long d'un trajet de guidage, est conçue pour réduire une réflexion susceptible de se produire pour l'onde progressive en extrémité du trajet de guidage. Pour cela, le trajet de guidage comporte au moins une partie en forme de segment de spirale (11, 12), qui est connectée à une autre partie du trajet de guidage en forme de boucle (13). Un gain sur le coefficient de réflexion de l'antenne peut être obtenu de cette façon, qui est effectif notamment à proximité d'une limite fréquentielle inférieure d'une bande de transmission de l'antenne.
Patent FR-3077354-A1 (FR)
Title: Dispositif de roue avec frein et amelioration de freinage correspondante
Inventor: CHAKARAVARTHI NIRMAL
IPC: F16D65/12
Filed: 2018-01-29
Abstract: Un dispositif de roue et frein de véhicule automobile selon l'invention comprend : un axe de roue, un tambour de roue fendu angulairement (6), le tambour de roue (6) comprenant au moins deux segments de roue distincts (20), chaque segment de roue pouvant être déplacé radialement, un dispositif d'actionneur de déformation comprenant un actionneur de déformation (3) configuré de manière à déplacer au moins l'un des segments de roue (20) par rapport à au moins un autre segment (20), de telle manière qu'une circonférence externe de la roue soit temporairement déformée. Le dispositif d'actionneur de déformation comprend un dispositif électronique (10), le dispositif électronique étant configuré de manière à, au cours d'au moins une opération de freinage prédéfinie, déclencher le dispositif d'actionneur de déformation afin d'imposer une déformation provisoire de la forme du tambour de roue fendu (6).
Patent FR-3077480-A1 (FR)
Title: Orthese de stabilisation d'au moins un segment corporel, dispositif de conditionnement pour la preparation d'une resine thermodurcissable et kit associe
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: C08G18/42
Filed: 2018-02-07
Abstract: La présente invention concerne une orthèse (100) pour stabiliser par une structure renforcée au moins un segment corporel (MC) d'un patient pendant une phase de repos, ladite orthèse (100) destinée à entourer ledit au moins un segment (MC) comprend au moins une pièce (10) en matériau textile confectionnée de manière à présenter une double peau (10a, 10b) formant entre les deux peaux (10a, 10b) une poche de réception anatomique (11) apte à envelopper au moins partiellement ledit au moins un segment corporel (MC) et présentant une ouverture de passage pour l'introduction d'une résine thermodurcissable liquide et la réception de ladite résine afin de former ladite structure renforcée par durcissement de ladite résine dans ladite poche (11), dans laquelle ledit matériau textile (10) présente un coefficient de perméabilité déterminée assurant une imperméabilité de ladite poche de réception (11) empêchant le passage de ladite résine thermodurcissable liquide vers ledit au moins un segment corporel lorsque ladite résine est introduite à l'intérieur de ladite poche de réception (11).
Patent FR-3077529-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement aeraulique et acoustique pour un systeme de gestion de l’air de vehicule
Inventor: DUPUY FREDERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement aéraulique et acoustique pour un système de gestion de l'air d'un véhicule, comprenant une canalisation (2) guidant un flux d'air extérieur ou un flux d'air de recyclage (11) issu de l'habitacle via une ouverture (10) aménagée dans ladite canalisation (2) et débouchant dans l'habitacle, un volet de recyclage pivotant (3) se déplaçant entre une position d'ouverture et une position de fermeture, ledit système de gestion de l'air comprenant par ailleurs une source de bruit (6) émettant un signal sonore dans la canalisation (2), et un conduit (7), ledit conduit (7) présentant une première extrémité fixée à la canalisation (2) d'un côté de l'ouverture (10) et une deuxième extrémité libre, laissant un passage entre ledit conduit (7) et ladite ouverture (10), ledit passage débouchant dans l'habitacle, ledit conduit (7) présentant une longueur adaptée pour surplomber l'ouverture (10), et, au-delà, une portion de la canalisation (2), de façon à créer une prise d'air de recyclage déportée au-delà de l'ouverture (10) lorsque ledit volet de recyclage pivotant (3) est dans la position d'ouverture.
Patent FR-3080465-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour module d'interface a detection de gestes
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention a pour objet un guide de lumière (9) pour module d'interface, en particulier pour habitacle de véhicule, comportant un corps en matériau transparent ou translucide guidant de la lumière par réflexion sur ses parois de guidage (6), comportant : ° un dioptre intérieur (δint) à une des extrémités du corps en matériau transparent ou translucide, destiné à être dirigée vers au moins un détecteur de lumière (11) ou au moins une source de lumière (5), ° un dioptre extérieur (δext), situé à une extrémité opposée au dioptre intérieur (δint) du corps en matériau transparent. Le dioptre extérieur comporte deux surfaces transverses distinctes (S1, S2), avec des normales pointant dans des directions différentes pour conjuguer de la lumière entre d'une part deux portions (C1, C2) séparées de l'espace de détection et le dioptre intérieur (δint) d'autre part.
Patent FR-3085427-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un moteur thermique pour la combustion d’une entretoise de dispositif de depollution d’une ligne d’echappement
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne les dispositifs de purification de gaz d'échappement d'un véhicule automobile. Certains de ces dispositifs sont munis d'une entretoise pour l'assemblage des substrats de dépollution qu'il est ensuite nécessaire de décomposer dès le premier démarrage. L'invention propose un procédé de contrôle d'un moteur thermique de véhicule automobile comportant les étapes successives de détection (201) d'un démarrage du moteur, la vérification (202) d'un paramètre d'activation (P1) d'une fonction de montée en température (Tgaz) des gaz de combustion dans la ligne d'échappement en cas de détection (201) du démarrage du moteur, l'activation (204) de la dite fonction de montée en température lorsque le paramètre d'activation (P1) autorise le déclenchement de ladite fonction, dans lequel ledit paramètre d'activation (P1) est configuré en fonction d'une durée détectée durant laquelle la température (Tgaz) des gaz de combustion est supérieure à une consigne de température prédéterminée (CST) de ladite fonction.
Patent FR-3085998-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de vehicule a circuit de refroidissement par gaz neutre en amont du dispositif de depollution
Inventor: TARDY GERARD
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: Une ligne d'échappement (LE) est connectée à une sortie (S) de gaz d'échappement d'un moteur thermique (MT) d'un véhicule (V) et comprend : - une partie amont (P1) couplée à cette sortie (S), une partie aval (P2), et un dispositif de dépollution (DD) intercalé entre les parties amont (P1) et aval (P2), - un circuit de refroidissement (CR) comportant un réservoir (RA) stockant un gaz neutre et un dispositif d'alimentation (DA) connecté au réservoir (RA) et à la partie amont (P1), et pouvant être placé dans l'un de deux états ouvert et fermé dans lesquels respectivement il alimente et n'alimente pas en gaz neutre la partie amont (P1), et - au moins un processeur (PR) déclenchant le placement du dispositif d'alimentation (DA) dans son état ouvert lorsque la température des gaz d'échappement produits par le moteur thermique (MT) est supérieure à un seuil choisi.
Patent FR-3088290-A1 (FR)
Title: Structure de carrosserie permettant le passage de fluide ou de gaz sous pression et caisse associee
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne une structure (10) de carrosserie pour caisse pour véhicule de transport public, notamment véhicule ferroviaire ou véhicule de transport routier, par exemple de transport routier guidé, comprenant une paroi (12) s'étendant selon une direction longitudinale (X). La paroi (12) délimite au moins une cavité (24) s'étendant selon la direction longitudinale (X), la cavité (24) délimitant un passage pour un fluide sous pression, par exemple un gaz sous pression.
Patent FR-3089356-A1 (FR)
Title: Cathode pour accumulateur électrochimique, accumulateur, dispositif de stockage d’énergie et procédé de fabrication associés
Inventor: GUICHARD PIERRE
IPC: H01M10/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: Cathode pour accumulateur électrochimique, accumulateur, dispositif de stockage d’énergie et procédé de fabrication associés L’invention concerne une cathode (16) pour accumulateur électrochimique comportant : - un collecteur de courant (22), - une couche d’interfaçage (20), la couche d’interfaçage (20) étant enduite sur le collecteur de courant (22), et - une électrode (18), l’électrode étant formée par dépôt, notamment par enduction, d’une première composition sur la couche d’interfaçage (20), la première composition présentant un potentiel hydrogène supérieur ou égal à 10, de préférence supérieur ou égal à 12, le potentiel hydrogène étant mesuré à une température de 25°C. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092614-A1 (FR)
Title: Soupape d’admission pour moteur à essence
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F02B31/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: L’invention concerne une soupape d’admission (1) de moteur à essence de véhicule automobile, comprenant : - une tige de soupape (11) d’axe longitudinal (L), - une tête de soupape (13) destinée à ouvrir ou à fermer une chambre de combustion (3) du moteur à essence, et- une zone de transition (12) reliant la tige de soupape (11) à la tête de soupape (13). Selon l’invention, la tige de soupape (11) comprend au moins deux portions cylindriques de diamètres différents (110,111, 112), dont une portion cylindrique primaire (110) présentant un premier rayon (R1) supérieur au rayon (R2, R3) de la ou des portion(s) restante(s) (111, 112) de la tige de soupape (11). La zone de transition (12) relie la portion cylindrique primaire (110) à la tête de la soupape (13). Enfin, la zone de transition (12) est sous forme d’un cône tronqué comprenant une grande base (122) située du côté de la tête de la soupape (13) et une petite base (121) située du côté de la portion cylindrique primaire (110).Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094976-A1 (FR)
Title: Nouveau système de filtration d’eau de baignade
Inventor: BAUDUIN TRISTAN
IPC: E04H4/16
Filed: 2019-04-09
Abstract: La présente invention concerne une piscine comprenant : i) un bassin de baignade, ii) un circuit d’acheminement d’eau reliant le bassin de baignade à un système de filtration d’eau ; et iv) au moins une pompe permettant le transfert de l’eau entre le bassin de baignade et le système de filtration ; et iv) un système de filtration prenant la forme d’une serre , présentant une surface au sol inférieure ou égale à 30% de la surface au sol du bassin de baignade et comprenant une superposition de plusieurs filtres, prenant la forme de bacs, aptes à successivement traiter l’eau provenant du bassin de baignade avant de la retourner à celui-ci, avec a) en amont, au moins un filtre planté qualifié de supérieur comprenant des pots immergés permettant le passage de l’eau et comprenant un substrat neutre et inerte accueillant les plantes du filtre ; et b) en aval, au moins un filtre planté qualifié d’inférieur qui comprend des agrégats non solubles aptes à permettre la pousse de plantes et à capter les particules en suspension dans l’eau qui reçoit l’eau à filtrer du au moins un bassin filtré supérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097318-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace en fonction d’un objet mobile situé devant lui
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace en fonction d’un objet mobile situé devant lui, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098520-A1 (FR)
Title: HMPSA réticulable sous irradiation UV
Inventor: RAFAITIN AMANDINE
IPC: C09J191/00
Filed: 2019-07-10
Abstract: 1) Composition HMPSA réticulable UV comprenant : - 10-24 % en poids d’un copolymère à blocs qui comprend un bloc styrénique et un bloc polybutadiène comprenant au moins 25 % en poids du motif vinyle-1,2 ; - 43-65 % en poids d’une résine tackifiante obtenue par polymérisation, puis hydrogénation totale ou partielle d’une coupe C9, ayant un point de ramollissement de 80-150°C ; - 10-25 % en poids d’une huile hydrocarbonée  pétrolière ; et - d’une teneur appropriée d’un photoinitiateur (D). 2) Article auto-adhésif comprenant une couche support (b) revêtue d’une couche auto-adhésive (a) constituée de la composition HMPSA à l’état réticulé. 3) Procédé de fabrication de l'article 2) comprenant : - le préchauffage de la composition HMPSA à une température de 70-80°C ; - son application par enduction sur une surface porteuse ; - sa réticulation par irradiation UV pour former la couche de composition adhésive réticulée (a) ; puis - le contre collage ou transfert de la couche (a) sur une couche support ou un film protecteur anti-adhérent.
Patent FR-3101391-A1 (FR)
Title: Système optique
Inventor: EGAL FABRICE
IPC: F21S41/255
Filed: 2019-09-30
Abstract: Titre : Système optique pour module lumineux L’invention concerne un système optique de projection qui comprend :- un groupe optique d’entrée (10) avec une première lentille (11) et une deuxième lentille (12), recevant des rayons lumineux issus d’une source lumineuse (1) et les faisant converger ;- un groupe optique intermédiaire (20) comprenant une lentille (21), le groupe optique intermédiaire (20) recevant des rayons depuis le groupe optique d’entrée (10) pour les faire diverger;- un groupe optique de sortie (30) comprenant au moins une lentille (31), le groupe optique de sortie (30) recevant des rayons lumineux depuis le groupe optique intermédiaire (20) pour les faire converger. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104452-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d’une solution aqueuse de meg contenant des sels avec traitement de la purge
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C31/20
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération d'une solution aqueuse de MEG riche (100), récupérant un maximum de MEG tout en éliminant les sels d’acides carboxyliques, comportant:a) la vaporisation sous vide de la solution (100) dans une unité (1000) ;b) la précipitation éventuelle dans un réservoir (1002) des sels inorganiques d’une partie (105) du résidu liquide enrichi en MEG et en sels (104) issu de a);c) l’élimination des sels inorganiques précipités dans une unité de séparation solide/liquide (1003) ;d) l’envoi de tout ou partie (114) de l’effluent liquide (112) issu de c) dans une unité de séparation (1004) différente de l’unité (1000) pour former notamment un flux de MEG appauvri en sels d’acides carboxyliques ou en acides carboxyliques (115);e) le recyclage dudit flux (115) à l’étape a). Figure 2 à publier