baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2905810-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation du contenu et de la destination de telechargements numeriques par internet.
Inventor: LEA DAVID
IPC: G06Q30/00
Filed: 2007-06-26
Granted: 2020-03-20
Abstract: Les procédés et systèmes de sécurisation du contenu et de la destination de données téléchargées peuvent comprendre un serveur éloigné comportant un module générateur de fichiers exécutables qui peut être utilisé pour produire un fichier personnalisé comprenant les informations cartographiques demandées et une marque de données verrouillant ces informations cartographiques sur un dispositif d'utilisateur final prédéterminé. Ce module générateur de fichiers peut être utilisé en outre pour chiffrer la marque de données et placer une clé de chiffre dans un emplacement prédéterminé dans le fichier personnalisé. Ce serveur éloigné peut être utilisé en outre pour fournir un lien de téléchargement à un utilisateur utilisant un dispositif informatique d'utilisateur utilisable pour télécharger le fichier personnalisé depuis le serveur éloigné, pour un transfert ultérieur dans un dispositif d'utilisateur final. Suivant le contenu de la marque de données, le dispositif de l'utilisateur final peut être utilisé pour déterminer si le fichier téléchargé est destiné à ce dispositif d'utilisateur final particulier.
Patent FR-2953946-B1 (FR)
Inventor: MERLET HERVE
IPC: G02B3/00
Filed: 2009-12-11
Granted: 2012-04-20
Abstract: The lens (418) has a set of transparent elementary antennas (441-446) arranged in or on the lens to form a transmitting antenna and a receiving antenna. The elementary antennas are arranged on the lenses to form a single network of elementary antennas for transmission and/or reception. The elementary antennas are unipolar, and work in cooperation with a mass plane, where each elementary antenna comprises a rod extending toward center of the lens. An independent claim is also included for an optical assembly comprising a circuit element connected to each transparent elementary antenna of a lens to transmit and/or receive signals to/from the transparent elementary antenna.
Patent FR-2956519-B1 (FR)
Title: Circuit de detection des positions de contacteurs dans une turbomachine
Inventor: STORN MAXIME
IPC: F02K1/76
Filed: 2010-02-18
Granted: 2012-02-03
Abstract: Circuit (10) de détection des positions individuelles d'une pluralité de contacteurs électriques, comprenant une pluralité de modules (A, B, C) comportant chacun un contacteur (A', B', C') à k positions distinctes de contact chacune reliée en série à une résistance (RA1, RA2) associée à une valeur entière d'état comprise entre 1 et k et distincte des autres valeurs d'état d'un même module, chaque module (A, B, C) étant associé à un coefficient de pondération et ces coefficients de pondération suivant une progression géométrique de raison supérieure ou égale à k+1, la valeur de la conductance électrique de chaque résistance étant égale à sa valeur d'état multipliée par le coefficient de pondération de son module (A, B, C).
Patent FR-2963873-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour distribuer un produit liquide a projeter sur une surface
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: B05B12/00
Filed: 2010-09-10
Granted: 2012-08-03
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une rampe (5) qui comporte plusieurs canalisations (6) consécutives avec au moins une entrée (7) connectée à une source (3) du produit liquide (2) et des sorties communicant avec des buses (8). Ce dispositif (1) comprend en outre plusieurs capteurs (9) pour mesurer une grandeur permettant de déterminer une différence de pression entre canalisations ou une pression dans une canalisation (6) respective, plusieurs organes (11) conçus pour varier les pressions régnant dans des canalisations (6) respectives, ainsi qu'au moins une unité de commande (12) évaluant les différences de pressions entre canalisations (6) et pilotant les organes (11) pour réduire ces différences de pressions ou égaliser ces pressions. Ainsi, ce dispositif (1) limite les différences de pression, donc de débit, du produit liquide entre les buses (8), en particulier entre les extrémités de rampes de grande longueur avançant sur des dévers importants
Patent FR-2967414-B1 (FR)
Inventor: DREESSEN SYLVIA
IPC: C08C19/20
Filed: 2010-11-12
Granted: 2014-01-24
Abstract: A graft polymer PG includes a polymer backbone P and at least one side graft G linked to the polymer backbone, the graft G having the general formula (1): in which R1 and R2 represent, separately from one another, straight or branched, unsaturated or saturated hydrocarbon groups, such that the total number of carbon atoms in groups R1 and R2 is between 2 and 110; X represents an amide, amino-acid, urea or urethane function, the graft G being linked to the polymer backbone P via the sulphur atom. The graft polymer PG is a polymer that allows thermoreversible cross-linking and can be used in many fields such as coatings, paints, thermoplastics, adhesives, lubricants, fuels, inks, cements, construction materials, rubbers and bitumens. The graft polymer PG can be used in particular for thermoreversibly cross-linking bitumen/polymer compositions and thus for reducing coating, spreading and/or compaction temperatures during the production of bituminous coated materials.
Patent FR-2979443-B1 (FR)
Inventor: DEBOUT VINCENT VICTOR ALFRED
IPC: G06F12/14
Filed: 2011-08-30
Granted: 2013-09-27
Abstract: The method involves generating a logical address, an input data, and a read/write command in a microcontroller (502), and translating the logical address into a physical address of a memory that is partitioned into memory regions (504). A control signal is generated (508) based on the logical address and the read/write command, where the control signal indicates a mode of data processing. The input data is processed according to one of data processing methods to achieve the data processed in different data formats, where the data in various formats are stored (514) in the memory regions. Independent claims are also included for the following: (1) a microcontroller (2) a multimode data processing unit.
Patent FR-2981309-B1 (FR)
Inventor: PERDRIEL PHILIPPE
IPC: B60N2/22
Filed: 2011-10-12
Granted: 2013-11-29
Abstract: The seat (1) has a backrest (3) articulated on a base (2), where the base and the backrest are guided by a structural frame. The backrest comprises a lower part (31) and an upper part (32). An articulation unit of the backrest is adapted to modify an angle formed between the lower and upper parts according to a position of the base in the frame. A lumbar support (5) is mounted on the lower part. An adjusting device adjusts depth of the lumbar support and automatically controls depth of the support according to the angle formed between the parts.
Patent FR-3014283-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit imprime de puissance et circuit imprime de puissance obtenu par ce procede.
Inventor: PETITGAS JEROME
IPC: H05K3/34
Filed: 2013-12-02
Granted: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit imprimé de puissance dans lequel on fournit d'une part un circuit imprimé comportant un substrat isolant (1) et une piste conductrice (4) sur l'une des faces du substrat (1) et d'autre part un élément de bus bar (5). On soude l'élément de bus bar (5) sur la piste conductrice (4) à l'aide d'un laser. Afin de pouvoir réaliser la soudure par laser, même sur un bus bar (5) relativement épais, on réalise la soudure sur une zone moins épaisse (7), par rapport à l'épaisseur maximale du bus bar. Ainsi, un obtient un circuit imprimé avec un bus bar (5) avec une zone épaisse pour conduire de forts courants et une zone moins épaisse pour permettre une soudure par laser du bus bar (5) sur la piste conductrice (4).
Patent FR-3034820-B1 (FR)
Title: Piece de turbomachine a surface non-axisymetrique
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/32
Filed: 2015-04-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) ou ensemble de pièce de turbomachine comprenant une pluralité d'obstacles (3, 3') dont au moins une pale (3), et une plateforme (2) à partir de laquelle s'étendent les obstacles (3, 3'), caractérisée en que la plateforme (2) présente une pluralité de surfaces (Sk,kϵ[1; N]) non-axisymétriques limitées par un premier et un deuxième plan extrémal (PS, PR) chacune s'étendant sensiblement entre deux obstacles consécutifs (3/3'k, 3/3'k+1) de ladite pluralité d'obstacles (3, 3'), ladite pluralité de surfaces (Sk,kϵ[1; N]) comprenant au moins deux surfaces (Sk1, Sk2) différentes.
Patent FR-3045050-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la difethialone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un énantiomère dextrogyre d'un stéréo-isomère de configuration de la diféthialone, dit hétéro-stéréo-isomère, de formule 3-(4,-bromobiphenyl-4-yl)-1-(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène , dans lequel les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène sont de configurations absolues distinctes.
Patent FR-3057991-B1 (FR)
Title: Procede de formation d’un guide d’assemblage fonctionnalise
Inventor: CLAVEAU GUILLAUME
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un guide d'assemblage fonctionnalisé (300) destiné à l'auto-assemblage d'un copolymère à blocs, comprenant les étapes suivantes : - former à la surface d'un substrat (200) une couche de fonctionnalisation (210) en un premier matériau présentant une première affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs ; - former sur la couche de fonctionnalisation (210) un premier masque comprenant au moins un évidement ; - déposer un deuxième matériau présentant une deuxième affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs, de façon à remplir ledit au moins un évidement du premier masque ; et - graver le premier masque sélectivement par rapport aux premier et deuxième matériaux, d'où il résulte au moins un motif (320a-320b) formé du deuxième matériau disposé sur la couche de fonctionnalisation (210).
Patent FR-3061250-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant : - un premier élément (3), - un deuxième élément (5) destiné à être monté rotatif par rapport au premier élément (3) autour d'un axe de rotation X, - au moins un élément élastique (7) entre le premier (3) et le deuxième élément (5), - une rondelle de maintien radial (9) de l'élément élastique (7) disposée autour de l'axe de rotation X, dans lequel l'élément élastique (7) comprend un ressort hélicoïdal (7a, 7b, 7c) disposé dans un logement (9a, 9b, 9c) de la rondelle de maintien radial (9), ledit logement (9a, 9b, 9c) ayant une forme en arc de cercle présentant un rayon de courbure RL prédéfini, ledit ressort hélicoïdal (7a, 7b, 7c) étant un ressort cintré dont le rayon de cintrage RR à l'état libre est supérieur au rayon de courbure RL du logement et est défini par la relation suivante : avec l la longueur du ressort à l'état libre, l' la longueur du ressort à l'état comprimé.
Patent FR-3063505-B1 (FR)
Title: Systeme de pose et de depose de gaines suspendues dans un batiment
Inventor: LALLE YVES-MARIE
IPC: E04B1/38
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (100) destiné à être fixé sous le plafond (Pf) d'un bâtiment pour poser une gaine souple (Gs) sous ledit plafond et déposer ladite gaine, ladite gaine souple (Gs) étant du type comprenant des connecteurs (Cn) pour la suspendre, ledit système comprenant : - un boîtier d'entraînement (Bt), - un boîtier de renvoi (Bv), - un rail de guidage (Rg) des connecteurs réunissant le boîtier d'entraînement (Bt) avec le boîtier de renvoi (Bv), le boîtier d'entraînement (Bt) comprenant un mécanisme (Mt) d'entraînement en boucle d'un câble (Cb) de suspension pour les connecteurs (Cn), ledit mécanisme (Mt) comprenant une poulie (P1) d'entraînement d'un premier brin (Bl) dudit câble (Cb) au travers du rail de guidage (Rg) pour entraîner les connecteurs (Cn) dans celui-ci , un entraîneur (En) conçu pour faire tourner ladite poulie.
Patent FR-3049405-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: KOMURA MASATOSHI
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Une machine électrique tournante comprend un logement qui comporte un palier monté sur une paroi de celui-ci. Le logement comporte également une pluralité d'entrées d'air, une pluralité de sorties d'air, et des rayons. Les rayons s'étendent à partir du palier dans une direction radiale du logement de manière à isoler les entrées d'air les unes des autres dans une direction circonférentielle du logement. Chacun des rayons est équipé d'un dissipateur de chaleur exposé à un écoulement d'air de refroidissement entrant dans le logement à travers l'entrée d'air afin de dissiper la chaleur, telle que transmise au rayon, réduisant de ce fait à un minimum le transfert de la chaleur au palier par l'intermédiaire des rayons.
Patent FR-3064541-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aeration integre a une planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-04-03
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération comprenant une structure fixe (1) dans laquelle est intégré un conduit principal (2) d'écoulement d'air jusqu'à une sortie principale (3) au travers d'une pluralité de volets (4) aptes à orienter l'air débouchant par cette sortie, caractérisé en ce qu'il comprend une voie de dérivation (5) reliant le conduit principal (2) en amont de la sortie principale (3) à une sortie secondaire (6) distincte de la sortie principale (3), conformée pour autoriser une évacuation d'une partie de l'air s'écoulant dans le conduit (2), de façon à limiter les pertes de charges et survitesses d'écoulement d'air s'évacuant au travers de la sortie principale (3).
Patent FR-3066259-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: F28D7/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'un élément, notamment du type d'un convertisseur (7) d'énergie électrique, comportant un circuit de refroidissement (10) au travers duquel s'écoule un fluide caloporteur en échange thermique avec l'élément à refroidir, le circuit de refroidissement comportant au moins un échangeur thermique (13) avec un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que l'échangeur thermique (13) est réalisé par une poutre structurelle (6) d'une caisse de véhicule automobile au travers de laquelle s'écoule le fluide de refroidissement. L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel dispositif de refroidissement.
Patent FR-3066560-B1 (FR)
Title: Installation hydraulique pour inverser de maniere repetitive le sens de fonctionnement d'au moins un verin hydraulique
Inventor: GUENGANT MICHEL
IPC: F15B21/08
Filed: 2017-05-17
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation hydraulique (Ih) comprenant, un moyen de commande pour inverser de manière répétitive, le sens de fonctionnement d'au moins un vérin hydraulique (V) à double effet et à mouvement rectiligne pour déplacer un accessoire dans un mouvement de va-et-vient. Selon l'invention, le moyen de commande (100) comprend quatre valves hydrauliques (Ev) 2/2 et dont une paire (Ev1, Ev4) est raccordée en montage parallèle, par l'intermédiaire d'un premier circuit hydraulique (1), à la chambre amont (Cm) dudit vérin et dont l'autre paire (Ev2, Ev3) est raccordée en montage parallèle, par l'intermédiaire d'un second circuit hydraulique (2), à la chambre aval (Ca) dudit vérin ou inversement. L'installation de l'invention avec son moyen de commande est capable de faire fonctionner au moins un vérin hydraulique à double effet suivant un mouvement rectiligne alternatif, avec une cadence de fonctionnement relativement élevée. Les pics de surpression dans les circuits de l'installation sont considérablement réduits. Un procédé pour inverser de manière répétitive, le sens de fonctionnement d'au moins un vérin hydraulique (V) à double effet et à mouvement rectiligne, fait partie également de l'invention.
Patent FR-3066627-B1 (FR)
Title: Systeme de planification de trajectoire de vehicule automobile
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: B62D6/00
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a trait à un procédé de commande autonome de la direction d'un véhicule automobile lors d'un changement de voie. Le procédé met en œuvre un calculateur décisionnel (2) déterminant la voie à emprunter, ainsi qu'un système de positionnement (7) du véhicule par rapport aux différentes voies. Ces données sont traitées par un générateur de référence (4). Il en ressort un signal de référence filtré (df n), permettant d'avoir une correction de trajectoire lissée. Le générateur de référence (4) envoie en sortie une consigne de trajectoire (df n), qui consiste en l'erreur entre une valeur de référence et une valeur mesurée. La correction de cette erreur de position est obtenue grâce à une boucle d'asservissement (8), mettant en œuvre un régulateur (5). Celui-ci délivre un signal de commande (51) qui agit sur le mécanisme de direction du véhicule (6).
Patent FR-3072058-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence pour siege de vehicule
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/005
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-10-04
Abstract: Le dispositif de détection de présence (10) pour siège de véhicule, comprend : - un détecteur (14) ayant un organe de commande (22) mobile dans une première direction (X), le détecteur (14) étant configuré pour être actionné lorsqu'une première force, dépassant un seuil prédéterminé, est exercée sur l'organe de commande (22) dans la première direction (X), et - un organe d'actionnement (16) adapté pour déplacer l'organe de commande (22) dans la première direction (X), l'organe d'actionnement (16) étant monté mobile dans une seconde direction (Z) perpendiculaire à la première direction (X).
Patent FR-3073078-B1 (FR)
Title: Fusible et procede de fabrication et de montage de ce fusible
Inventor: CASSES CLAUDE
IPC: H01H85/05
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un fusible pour circuit électrique de véhicule automobile. Ce fusible comprenant au moins une extrémité de connexion monobloc (5) munie d'une languette (9), cette languette (9) étant formée par écrasement d'une portion de sertissage, par exemple constituée d'un cylindre, éventuellement creux. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ce fusible, ainsi qu'un procédé de montage de ce fusible.
Patent FR-3074017-B1 (FR)
Title: Panneau recuperateur de produit phytosanitaire et machine de pulverisation
Inventor: DARRIEUTORT ANTHONY
IPC: B05B12/32
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ce panneau récupérateur (2) de produit phytosanitaire comprend une surface de récupération (4) s'étendant selon un plan principal (P), un bac de récupération (6) situé sur un bord de la surface de récupération (4) de manière à recevoir le produit phytosanitaire par écoulement sur la surface de récupération (4), et la surface de récupération (4) est formée par une pluralité d'ailettes (40) espacées entre elle de manière qu'un flux d'air puisse traverser la surface de récupération (4) en passant entre les ailettes (40).
Patent FR-3074585-B1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un spectrometre gamma, systeme d'etalonnage et ensemble de spectrometrie gamma associes
Inventor: LECOMTE QUENTIN
IPC: G01T1/29
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'un spectromètre gamma (4) à scintillateur (8), le procédé comportant : - émission d'un rayonnement UV sous forme d'impulsions de photons, chaque photon présentant une énergie supérieure ou égale à une énergie d'ionisation du scintillateur (8), les impulsions de photons étant aptes à générer, lors de leur réception par le spectromètre gamma (4), un spectre présentant au moins un pic d'intérêt à une énergie de référence correspondante ; - à partir d'un courant de scintillation résultant d'une détection des impulsions de photons par le spectromètre gamma (4), calcul d'un spectre présentant chaque pic d'intérêt à une énergie mesurée ; - pour chaque pic d'intérêt, comparaison de l'énergie mesurée correspondante avec l'énergie de référence correspondante ; et - à partir du résultat de la comparaison, détermination d'un gain (G) du spectrogramme gamma (4) pour faire correspondre, pour chaque pic d'intérêt, l'énergie mesurée avec l'énergie de référence.
Patent FR-3075478-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble integrant un mandrin creux et une partie d'une traversee creuse formant borne pour accumulateur electrochimique metal-ion, accumulateur associe
Inventor: JOST PIERRE
IPC: H01M10/6552
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble (33) pour accumulateur électrochimique métal-ion (A1), comportant : - une pièce électriquement conductrice (5) d'une traversée formant borne de l'accumulateur, la pièce comprenant intérieurement un passage, destiné à déboucher vers l'extérieur d'une de ses extrémités de l'accumulateur; - un mandrin (34) d'axe longitudinal (X) et d'enroulement de la cellule électrochimique de l'accumulateur, le mandrin étant électriquement conducteur et comprenant intérieurement un passage, destiné à déboucher vers l'extérieur de l'accumulateur à l'autre de ses extrémités; - un élément d'isolation électrique (43) entre la pièce (5) et le mandrin (34), la pièce d'isolation comprenant un passage débouchant à la fois dans le passage de la pièce de borne et le passage du mandrin d'enroulement, les passages étant destinés à faire circuler un fluide de refroidissement de l'accumulateur.
Patent FR-3075291-B1 (FR)
Title: Piston en deux parties, le piston etant destine a equiper un mecanisme d'embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un piston (1) configuré pour être monté autour d'un axe de rotation (O) dans un mécanisme d'embrayage pour véhicule, le piston (1) comportant : - une portée d'élongation axiale (11) comprenant un anneau d'actionnement (11 A) destiné à engager un empilement de disques d'un embrayage du mécanisme d'embrayage, - une portée d'élongation radiale (12), - des premiers moyens de connexion (11B) s'étendant depuis l'anneau d'actionnement (11 A) et/ ou des deuxièmes moyens de connexion (12B) s'étendant au moins en partie axialement depuis la portée d'élongation radiale (12), les premiers et/ou deuxièmes moyens de connexion (11B, 12B) étant agencés pour relier la portée d'élongation axiale (11) à la portée d'élongation radiale (12), la portée d'élongation axiale (11) et la portée d'élongation radiale (12), délimitant à l'état assemblé ensemble les premiers et/ou deuxièmes moyens de connexion (11B, 12B) des ouvertures (10C).