baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957523-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode a usage medical et electrode obtenue par la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BOILLON CHRISTOPHE
IPC: A61B5/0478
Filed: 2010-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode à usage médical, telle qu'une électrode corticale (1) destinée à être utilisée au niveau du cerveau, dans lequel pour réaliser ladite électrode on dépose une couche de métal sur un substrat souple (30), à travers un masque (5) déterminant un motif (6) agencé pour définir au moins une piste électrique (2) présentant au moins un plot de contact (20), caractérisé en ce que l'on utilise en tant que substrat souple (30) une bande de silicone (3) et en ce que l'on dépose ladite couche de métal par une technique de dépôt physique en phase vapeur.
Patent FR-2963046-A1 (FR)
Title: Actuator for actuating leaf of e.g. gate of garage, has open chain whose end is guided by guiding housing of rail, and rail with guiding housing in which free end of chain is moved parallel to longitudinal axis of rail
Inventor: CHARDON LILIAN
IPC: E05F15/12
Filed: 2010-07-21
Abstract: The actuator (100) has an electric motor driving in rotation of a drive pinion (141) around an axis (Z141) perpendicular to a longitudinal axis (Y110) of a rail (110). A carriage (120) is moved in translation along direction parallel to the longitudinal axis of the rail. An open chain (130) is engaged with the drive pinion, and comprises an end (130E1) fixed at the carriage, where the end is guided by a guiding housing (111) of the rail. The rail includes a guiding housing (112) in which a free end (130E2) of the chain is moved parallel to the longitudinal axis of the rail.
Patent FR-2964653-A1 (FR)
Title: Dispositif resonant a actionnement dans le plan, et procede de fabrication du dispositif
Inventor: HENTZ SEBASTIEN
IPC: B81B7/02
Filed: 2010-09-13
Abstract: Dispositif résonant à actionnement dans le plan, et procédé de fabrication du dispositif. Le dispositif comprend : un support (14) ; une poutre suspendue (16), se déplaçant parallèlement au plan du support et ancrée à celui-ci par au moins une extrémité ; et des moyens d'actionnement (20) de la poutre pour en permettre le déplacement parallèlement au support. Selon l'invention, les moyens d'actionnement comprennent au moins un élément suspendu (22), ancré au support et à une face latérale de la poutre. L'élément se déplace lorsqu'on lui applique une tension de commande et cause ainsi le déplacement de la poutre. Le dispositif peut être fabriqué par une technologie de surface et s'applique notamment aux capteurs de masse résonants.
Patent FR-2965712-A1 (FR)
Title: Material for repairing articulation of fractured shoulder of patient, has wire passing through tendon of supraspinous muscle, through hole of humeral rod to turn humeral rod and through tuberculum majus to form slip knot with loop of wire
Inventor: LASCAR TRISTAN
IPC: A61B17/72
Filed: 2010-10-12
Abstract: The material has a humeral rod (2) intended to be introduced into a humeral medullary canal (100). A hole is formed in the humeral rod for receiving a wire (11) of a plating assembly (5) for repositioning of a tuberosity (101) and maintaining a bone. Length of the wire is dimensioned such that the wire passes through a tendon (104) of supraspinous muscle and through the hole of the humeral rod to turn the humeral rod and through a tuberculum majus (102) to form a slip knot with a loop of the wire. The wire is tied to a wire of a traction subassembly (4).
Patent FR-2968536-A1 (FR)
Title: Console de commande pour un appareil medical, la console etant susceptible d'etre fixee a un rail
Inventor: NOURRY JEAN FRANCOIS
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention concerne une console (10) de commande pour un appareil électronique médical, tel qu'un appareil de radiographie, la console (10) étant destinée à être montée coulissante sur un rail (16A) transversal, la console (10) comportant : - un boîtier (12) étanche comportant une rainure (18) transversale qui est destiné à être accrochée sur le premier rail (16A) ; - un mors (26) qui est monté mobile sur le boîtier (12) entre une position de serrage du premier rail (16A) entre le mors (26) et une face arrière (19) du boîtier (12) pour immobiliser le boîtier (12) par rapport au premier rail (16A), et une position de libération du boîtier (12) dans laquelle le boîtier (12) est susceptible d'être retiré du premier rail (16A) ; caractérisée en ce que le mors (26) est monté mobile sur une platine (30) qui est fixée sur une face extérieure (33) du boîtier (12) étanche.
Patent FR-2971130-A1 (FR)
Title: Device for carrying and transporting container e.g. fruit juice bottle, during e.g. activity, has loop formed in lower part of strap, and another loop that is formed in upper part of strap and sufficiently large to serve as shoulder strap
Inventor: DURIAUX JEAN MARC
IPC: A45C11/00
Filed: 2011-02-08
Abstract: The device has a textile band that is sewn to form a cylinder (1) vertically surrounded by a strap (2). A first loop (2a) is formed in a lower part of the strap, and a second loop is formed in an upper part of the strap and is sufficiently large to serve as a shoulder strap. An adjustment ring (2b) enables adapting the length of the strap to the sizes of adults and children. Another adjustment ring allows temporarily removal of the strap. The cylinder and the strap are made of textile, polyester, tarpaulin, net or synthetic material. A third small loop (3) supports a liquid food container.
Patent FR-2975542-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique en courant et tension continus protege par un limiteur en courant et son procede de protection
Inventor: SARRUS FRANCK
IPC: H01L29/772
Filed: 2011-05-20
Abstract: Un système d'alimentation électrique en courant et en tension continus comprend une première branche d'alimentation (212) avec une première source de tension continue (244) et un transistor FET de puissance (258) d'un limiteur en courant (256) branchés en série, et une deuxième branche d'alimentation (214) avec une deuxième source de tension continue (246). Le transistor de puissance (258) possède une caractéristique courant/tension avec une première zone en polarisation inverse sans limitation de courant et une deuxième zone en conduction avec une limitation du courant à partir d'un seuil de courant. Le transistor FET de puissance (258) est connecté à la première source de tension (244) sous une polarisation inverse lorsque la source de tension (244) de la première branche (212) fonctionne normalement.
Patent FR-2976606-A1 (FR)
Title: Holding device for holding shuttering panel that is used to shutter or shear walls of building, has support body comprising upper housing in which clamp rod is mounted in removable manner, where rod is supported against form panel
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/02
Filed: 2011-06-17
Abstract: The device (3) has a support body (5) comprising a fixing unit (7) in form of clamping screw (72) for fixing a form panel, and a guiding unit formed with left and right connection openings for guiding a connecting rod of the form panel. The body has an upper housing (53) in which a clamp rod (4) is mounted in a removable manner, where the rod is supported against the form panel. A securing unit (9) attaches the clamp rod with the body, where the securing unit is removed from the body. The securing unit has a rear face rested on the form panel and a front face opposite to the rear face.
Patent FR-2977077-A1 (FR)
Title: Generateur de retards utilisant une resistance programmable a base de materiau a changement de phase
Inventor: SURI MANAN
IPC: C01G30/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un générateur de retards comprenant au moins une résistance programmable R (11) en matériau à changement de phase à base de chalcogénure, ladite résistance R étant initialisée pour générer un retard de manière à ce qu'elle soit égale à une valeur initiale R préalablement choisie et que le chalcogénure soit en phase amorphe, un comparateur (13, 16, 19) comparant une quantité électrique de référence stable dans le temps avec une quantité électrique variable représentative de la résistance programmable R (11), le comparateur générant un signal s présentant une singularité, ladite singularité apparaissant lorsque la différence entre les deux quantités électriques change de signe.
Patent FR-2978345-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical d'ancrage controle dans l'intestin.
Inventor: KHOSROVANINEJAD CHARAM
IPC: A61F2/04
Filed: 2011-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif chirurgical (1) d'ancrage, apte à s'ancrer sur la muqueuse de la paroi interne de l'intestin (10), comprenant un élément d'ancrage temporaire (2) dont l'ancrage peut être modifié de façon contrôlée, comprenant une première paroi multi-perforée sensiblement cylindrique présentant des propriétés d'élasticité radiale telle que ladite première paroi présente un diamètre externe que l'on peut faire varier de façon contrôlée, caractérisé en ce qu'au moins une partie, de la surface interne de ladite première paroi (2a) est doublée d'une gaine interne étanche indépendante dont seules les extrémités longitudinales (3a,3b) sont fixées audit élément d'ancrage (2) de façon à délimiter une chambre de dépression (5) entre ladite gaine interne (3) et la dite première paroi, ledit élément d'ancrage (2) temporaire étant couplé à un tube souple ou semi rigide dénommé tube d'injection-aspiration (6), s'étendant à l'extérieur dudit élément d'ancrage (2), une extrémité ouverte (6a) dudit tube d'injection-aspiration débouchant dans la dite chambre de dépression (5), permettant d'injecter ou d'aspirer de l'air dans ladite chambre de dépression.
Patent FR-2964626-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de freins de vehicule automobile et installation de freins pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: KAESTNER FRANK
IPC: B60L7/24
Filed: 2011-09-02
Abstract: L'installation comporte un système hydraulique de freins de service avec un amplificateur (5) actionné par un élément d'actionnement (6), ainsi qu'une machine électrique (2) fonctionnant comme générateur pour freiner le véhicule, et un dispositif de freins électromécaniques (9). Suivant la course d'actionnement de l'élément (6), on définit le couple de freinage de consigne (M ). Le système hydraulique a une course à vide (S ) entre l'élément (6) et le maître-cylindre sans couple de freinage (M ). Dans la plage (S ) le couple (M ) est fourni par le générateur (2) et/ou le dispositif (9) ; la fraction (M ) fournie par le dispositif (9), est modulée en fonction de la fraction (M ) fournie par le générateur (2), de façon à compenser les oscillations de la fraction du générateur (M ).
Patent FR-2979794-A1 (FR)
Title: Device for clamping electronic card in flank of rack of aircraft's onboard controller, has control lever including eccentric co-operating with interior flanks completely connected to flanks to materialize instantaneous lever rotation center
Inventor: ENGELVIN PIERRE LOUIS
IPC: H05K7/14
Filed: 2011-09-02
Abstract: The device has a control lever (130) comprising an eccentric in pivot connection with an electronic card (140) according to a pivot axle (135) perpendicular to a longitudinal direction (x) and to cause longitudinal translation displacement of a movable jaw (111). The lever has another eccentric co-operating with interior flanks completely connected to flanks (101, 102) to materialize an instantaneous rotation center of the lever on a bearing surface when the card is in an insertion position and when the lever is operated around the axle for insertion and extraction of the card. An independent claim is also included for a ready to mount assembly or kit.
Patent FR-2980120-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration de fumees
Inventor: TABARIES FRANCK
IPC: B01D36/00
Filed: 2011-09-16
Abstract: Selon ce procédé : o de la vapeur d'eau (5) est générée par un évaporateur (101) situé sur le cheminement des fumées à traiter, o une partie (6) de cette vapeur est envoyée à un réacteur d'activation (401) pour activer des résidus collectés (10) sur un filtre à manches (201) auquel les fumées à traiter sont envoyées, o une autre partie (7) de cette vapeur, utilisée de manière intermittente, est surchauffée et envoyée à un réacteur (301) de dénitrification catalytique des fumées à traiter, pour régénérer son catalyseur réparti en plusieurs couches, ce réacteur de dénitrification catalytique étant segmenté de manière interne par des moyens de segmentation physiques de sorte que la segmentation correspondante est maintenue pour toutes les couches du catalyseur, et o les fumées à traiter sont mélangées à un réactif de dénitrification et sont ensuite introduites en permanence sur la totalité du catalyseur, y compris pendant la régénération du catalyseur réalisée par la vapeur d'eau surchauffée (7') qui est introduite de manière intermittente dans le réacteur de dénitrification catalytique.
Patent FR-2981158-A1 (FR)
Title: Gas analysis module for use in anesthesia ventilator for analyzing concentration of compounds present in e.g. inspiratory flow of patient, has hollow optical fiber guiding infra-red signal emitted by transmitter to detector
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/01
Filed: 2011-10-06
Abstract: The module (4) has a sampling line (41) provided with an inlet (41a) and an outlet (46b). A detection module (44) is arranged on the sampling line between the inlet and the outlet. The detection module includes an infra-red signal transmitter (442) to emit an infra-red signal. An infra-red signal detector (444) determines concentration of a gas compound contained in the gas. A hollow optical fiber (443) conveys to be analyzed gas from the inlet of the sampling line and guides the infra-red signal emitted by the infra-red signal transmitter to the infra-red signal detector. An independent claim is also included for a ventilation apparatus.
Patent FR-2990117-A1 (FR)
Title: Electronic fork for measuring eating rhythms, has set of contact blades exiting shell so as to occupy position in which key is plugged into tool against truncated body and against handle for set of resilient contact strips
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: A47G21/02
Filed: 2012-05-02
Abstract: The fork has an insulator that is overmolded onto a conductive fork between a neck of the fork and a shoulder. An oblong hollow conductive handle is overmolded onto the conductive fork for forming an oblong tool into which an electronic key is plugged. An electronic card comprises two contact tracks between which a capacitive sensor detects closing of a circuit between the tracks. A set of contact blades exit a shell so as to occupy a position in which the key is plugged into a tool against a truncated body and against the handle for a set of resilient contact strips (31a, 31b).
Patent FR-2992452-A1 (FR)
Title: Procede pour tester le fonctionnement de pufs
Inventor: CHAU REMY
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: Procédé pour tester le fonctionnement d'un PUF caractérisé en ce qu'il utilise une signature de référence et des signatures mesurées lorsque le PUF est soumis à un ensemble de stimuli.
Patent FR-2982642-A1 (FR)
Title: Procede et installation de commande pour la gestion d'un moteur thermique
Inventor: TOBAIL ASCHRAF
IPC: F02D41/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur thermique (10) selon lequel on prédéfinit un couple (38) pour la gestion du moteur thermique (10). On détermine le couple réel (70) fourni par le moteur thermique (10) en fonction d'un signal (72) d'au moins un capteur de pression de cylindre (16), et on compare une grandeur (48a, 48b) dépendant du couple de consigne (38) et le couple réel (66).
Patent FR-2999297-A1 (FR)
Title: Procede de localisation passive d'emetteurs radar
Inventor: GRANDIN JEAN FRANCOIS
IPC: G01S3/72
Filed: 2012-12-07
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la détection passive d'émissions radar. Elle a pour objet un procédé de localisation passive d'émetteurs 11 radar mis en œuvre par au moins deux stations MRE 10, lesdits radars 11 ayant une vitesse de balayage quasi constante au cours du passage sur l'ensemble comprenant au moins deux stations MRE 10, chacune desdites stations MRE étant apte à intercepter les lobes d'émission d'émetteurs radar 11 et à estimer leurs temps de passage de lobe (TPL) et au moins une station 10 étant apte à estimer l'angle d'arrivée α desdits lobes d'émission, ladite localisation des émetteurs radar étant effectuée en testant l'intersection entre une courbe d'iso-DTPL 20 passant par au moins les deux stations MRE 10 et une droite de visée 12 passant par la station MRE 10 ayant mesurée l'angle d'arrivée et d'azimut égal audit angle d'arrivée mesuré α.
Patent FR-2985488-A1 (FR)
Title: Fixation device for fixing access hatch providing access to towing ring, on e.g. rear shield of car, has clips placed on sides of lever whose deformation causes uprising of clips to release anchoring between clips and window peripheral side
Inventor: BOALHOSA JOSE
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-01-05
Abstract: The device has an abutment unit (12) formed in a periphery of a window and retained in a closed position of the window through fixation units, where a hatch (1) rests in support against the abutment unit. The fixation units include a reserve nozzle (4) and fixation clips (5) located opposite to the nozzle. The nozzle and the clips co-operate with reserves zones conformed on a body element (2). The clips are placed on sides of an unlocking lever (6) whose deformation causes uprising of the clips to release anchoring between the clips and a peripheral side of the window.
Patent FR-2987122-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage et son procede de fabrication
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: G01K11/16
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un écran d'affichage et son procédé de fabrication. L'écran d'affichage de l'invention comprend : un substrat en un matériau plastique, au moins un élément chauffant transparent, au moins un composé thermochrome, caractérisé en ce que le au moins un élément chauffant transparent comprend au moins un nanofil en métal, éventuellement fonctionnalisé. L'invention trouve application dans l'industrie électronique, en particulier.
Patent FR-2989918-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant au moins une zone centrale moussee et outil de realisation d'un tel element
Inventor: LUC PATRICE
IPC: B29C44/14
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un élément de support (2), présentant une face interne (4) et une face externe (6), ledit élément de support (2) comprenant au moins une zone centrale (8) couverte, sur sa face externe (6), par une couche de mousse (10). L'élément de support (2) comprend au moins une patte (18) s'étendant en saillie de sa face interne (4) au voisinage de la zone centrale (8), ladite patte (18) formant un élément de positionnement de l'élément de support (2) dans un outil de réalisation (22) de l'élément de garnissage (1).
Patent FR-2990983-A1 (FR)
Title: Attache de volet roulant et procede de fabrication
Inventor: RAMOS-SEGOVIA ALPHONSE
IPC: E06B9/171
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'objet de l'invention est une attache (10) de volet roulant comprenant au moins trois maillons (16,18,20) articulés entre eux : un maillon d'attache (16) comprenant des moyens de fixation (26) à un axe d'enroulement (14), un maillon intermédiaire (18), et un maillon d'attelage (20) comprenant des moyens de liaison (28) avec un tablier (12) de volet roulant, le maillon d'attache (16) étant relié au maillon intermédiaire (18) par une première charnière (22), et le maillon intermédiaire (18) étant relié au maillon d'attelage (20) par une deuxième charnière (24), l'attache (10) étant caractérisée en ce que les charnières (22,24) reliant les différents maillons (16,18,20) sont totalement indémontables.
Patent FR-2991886-A1 (FR)
Title: Nacelle de centrifugeuse dotee d'un couvercle et centrifugeuse destinee a recevoir ladite nacelle.
Inventor: LE GUYADER PHILIPPE
IPC: B04B7/06
Filed: 2012-06-19
Abstract: La présente invention concerne une nacelle de centrifugeuse qui comprend un corps destiné à recevoir des produits à traiter et un couvercle monté pivotant permettant l'étanchéité du contenu de la nacelle. Un loquet rotatif monté sur le couvercle verrouille le couvercle avec le corps de ladite nacelle. Un élément de rappel tel qu'un ressort monté dans la charnière maintenant ouvert en oblique le couvercle lorsque le loquet n'est pas verrouillé. De cette manière, un opérateur se rend immédiatement compte qu'un couvercle n'est pas verrouillé. De plus, s'il tente de fermer le couvercle de la centrifugeuse, le couvercle de la nacelle qui est ouverte, vient buter contre le couvercle de la centrifugeuse empêchant sa fermeture. La charnière du couvercle est conçue de façon que pour l'enlever un opérateur doit ouvrir à 180° le couvercle.
Patent FR-2993605-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a alimentation amelioree de reservoir d'air comprime
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile, comprenant une première conduite (30) laquelle conduit un gaz initialement contenu dans un cylindre (11,12,13,14), un récupérateur d'énergie (41) disposé sur la première conduite (30) lequel récupère une énergie pneumatique du gaz, un compresseur de gaz (42) disposé sur une deuxième conduite (35) lequel est entrainé par l'énergie récupérée.
Patent FR-2996112-A1 (FR)
Title: Analyzing device for analyzing movements of foot of person for e.g. detecting asymmetry of walk, has connector for connecting inclinometer and microcontroller, for transmitting values measured by inclinometer to microcontroller
Inventor: PRADON DIDIER
IPC: A61B5/103
Filed: 2012-10-03
Abstract: The device has two sensor supports, where each support is provided with a fixing unit for fixing the support to a shoe. Sensors (3, 5) are attached to the supports, where the sensors are selected from a group including an inclinometer on one or each of the supports, a laser rangefinder on one or each of the supports, and an ultrasonic rangefinder having a transmitter on one of the supports and a receiver on the other support. A connector (11) connects the inclinometer and a microcontroller (10), for transmitting the values measured by the inclinometer to the microcontroller. Independent claims are also included for the following: (1) a method for analyzing the movements of a foot of a person (2) a software support for analyzing the movements of a foot of a person.
Patent FR-2998007-A1 (FR)
Title: Piston a soupape integree
Inventor: LAUMONIER BRYAN
IPC: F02F3/28
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne un système à piston comportant un cylindre dans lequel coulisse un piston (30) définissant une première chambre (4a) et une seconde chambre (4b) à volume variable entre ledit piston (30) et le cylindre, le coulissement du piston (30) étant déterminé par la coopération entre ledit piston (30) et un système de transformation d'un mouvement rotatif en un mouvement linéaire, dans lequel ledit piston (30) est constitué d'un piston couronne (31) et d'un piston soupape (32), la position relative dudit piston couronne (31) et dudit piston soupape (32) déterminant l'ouverture ou la fermeture d'un orifice débouchant d'un canal (12) dans la première chambre (4a) entre le piston soupape (32) et le piston couronne (31), et la position relative dudit piston couronne (31) et dudit piston soupape (32) est déterminée par le mouvement du mécanisme de transformation de mouvement rotatif en un mouvement linéaire, et par des pressions régnant respectivement dans la première chambre (4a) et dans la seconde chambre (4b).