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Patent FR-3090731-A1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine à appuis rectilignes bombés.
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-12-19
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine à appuis rectilignes bombés. Un ensemble d’anneau de turbine comprenant des secteurs d’anneau (10a, 10b) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d’anneau (3), chaque secteur (10a, 10b) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l’anneau (1), une première et une seconde pattes d’accrochage (14, 16) s’étendant dans la direction radiale (DR), et ladite structure (3) comportant une virole centrale (31) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes d’accrochage (14, 16) de chaque secteur (10a, 10b). Chaque secteur (10a, 10b) comprend des appuis rectilignes (110) montées sur les faces des première et seconde pattes d’accrochage (14, 16) en contact respectivement avec la seconde bride annulaire (36) et le flasque annulaire (33) et comportant, le long d’une tangente à la direction circonférentielle (DC), une épaisseur variable dans la direction axiale (DA) avec une épaisseur minimale aux première et seconde extrémités (102, 104) du secteur (10a, 10b) et une épaisseur maximale dans une portion médiane (110m) de l’appui rectiligne (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092351-A1 (FR)
Title: Tuile à structure sensiblement plate
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04D1/12
Filed: 2019-02-05
Abstract: L’invention concerne une tuile (1) à structure sensiblement plate, comprenant une surface interne (3) en regard d'une toiture ayant une pente et une surface externe (2) opposée à la surface interne (3), la surface externe (2) comportant : - un pureau (4), - une portion d’emboitement supérieur (5), la portion d’emboitement supérieur (5) étant configurée pour être chevauchée par une tuile adjacente dans la direction longitudinale, - une portion d’emboitement latéral externe (6), la portion d’emboitement latéral externe (6) étant configurée pour être chevauchée par une tuile adjacente dans une direction transversale de la toiture, dans laquelle la surface externe (2) comporte une portion d’ajustement (19) sensiblement plane et située entre la portion d’emboitement supérieur (5) et le pureau (4), au moins une partie de la portion d’ajustement (19) étant configurée pour être chevauchée par la tuile adjacente dans la direction longitudinale, et dans laquelle la portion d’ajustement (19) est inclinée dans une direction opposée à la pente de la toiture par rapport au pureau (4). Figure à publier : 1
Patent FR-3096128-A1 (FR)
Title: Inclinomètre absolu 720° pouvant fonctionner en milli-gravité
Inventor: REMETEAN EMILE
IPC: G05D1/08
Filed: 2019-05-17
Abstract: Le présent exposé concerne un dispositif de reconnaissance d’attitude (7) d’un objet, caractérisé en ce qu’il comporte : une sphère (11) comportant une paroi (13) apte à laisser passer au moins partiellement un flux lumineux ; une bille (17), montée mobile à l’intérieur de ladite sphère (11) ; un dispositif d’acquisition d’images (19), agencé dans ledit dispositif de reconnaissance d’attitude (7) pour acquérir une image bidimensionnelle de la bille (17) et de la sphère (11) ; un dispositif d’émission d’un flux lumineux (21), agencé dans ledit dispositif de reconnaissance d’attitude (7) pour émettre un flux lumineux en direction de ladite sphère (11) ; un dispositif de traitement d’images (23), connecté au dispositif d’acquisition d’images (19), piloté par un algorithme de traitement d’images et conçu pour piloter le dispositif d’émission d’un flux lumineux (21), pour récupérer ladite image acquise par ledit dispositif d’acquisition d’images (19) et pour déterminer à partir de ladite image (29) un vecteur gravité ( ) ayant pour origine le centre (Os) de la sphère (11) et pour extrémité le centre (OB) de la bille (17). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098341-A1 (FR)
Title: Generateur pulse de particules chargees electriquement et procede d’utilisation d’un generateur pulse de particules chargees electriquement
Inventor: GELEOC MARIE
IPC: H01J37/073
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention a pour objet un générateur pulsé de particules chargées électriquement comprenant : une source de lumière pulsée ; une enceinte à vide (V) ; ledit générateur étant caractérisé en ce que : l’enceinte à vide (V) est configurée pour maintenir une pression interne de fonctionnement comprise entre 10- 6 mbar et la pression atmosphérique ; l’enceinte à vide (V) est configurée pour accueillir une photocathode (PH) et une anode (AN), la photocathode (PH) et l’anode (AN) étant séparées par une distance (L) ajustable inférieure ou égale à 30 mm ; l’enceinte à vide (V) comporte une fenêtre permettant à la lumière impulsionnelle d’atteindre une face de la photocathode ; l’anode présente un orifice adapté pour le passage des particules chargées électriquement ; le générateur de particules chargées électriquement comprend des moyens pour appliquer une tension électrique entre photocathode et anode, ladite tension électrique étant configurée pour accélérer les particules chargées. FIGURE 1
Patent FR-3098611-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d'erreurs
Inventor: DUTEY DENIS
IPC: H03M13/19
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif de détection d'erreurs La présente description concerne un dispositif de détection d'erreurs comprenant des premier (110) et deuxième (112) systèmes identiques, les sorties du premier système étant reliées à un circuit de comparaison (118) par un premier circuit (114) et les sorties du deuxième système étant reliées au circuit de comparaison par un deuxième circuit (116) identique au premier circuit, les premier et deuxième circuits comprenant un nombre de sorties inférieur à leur nombre d'entrées. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099318-A1 (FR)
Title: Moteur électrique, actionneur électromécanique comprenant un tel moteur électrique et installation comprenant un tel actionneur
Inventor: SERASSET ALAIN
IPC: H02K7/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Moteur électrique , a ctionneur électromécanique comprenant un tel moteur électrique et installation comprenant un tel actionneur Un moteur électrique (16) comprend un stator (24), un rotor (25), un support de connectique (40), une plaque de circuit imprimé (41), au moins un capteur (42) de détection de position du rotor (25) et un couvercle (61). Le stator (24) comprend une pluralité de bobines (26) et un corps de stator (32). Le rotor (25) comprend une pluralité d’aimants (39). Le rotor (25) est disposé à l’intérieur d’un logement central (38) du corps de stator (32). Le support (40) est monté en vis-à-vis du corps de stator (32). La plaque de circuit imprimé (41) est montée sur le support (40). Le capteur (42) est monté sur la plaque de circuit imprimé (41) et est disposé en vis-à-vis d’une extrémité (39a) des aimants (39). En outre, le couvercle (61) est en appui sur la plaque de circuit imprimé (41), de sorte à maintenir la plaque de circuit imprimé (41) contre le support (40). Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3100103-A1 (FR)
Title: Panier d’Amorçage Flottant
Inventor: VAILLANT CATHERINE
IPC: A01K97/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: Prototype flottant d’amorçage pour la pêche des rivières à la ligne, présentant : un flotteur (1) en trois parties dans un coffrage (3), un panier (2) au dessous de la ligne de flottaison (4) une structure fonctionnelle compartimentée avec, d’avant en arrière : - un réservoir (9) où se contrôle le volume d’eau qui circule dans le dispositif au-dessus du tiroir contenant les amorces de pêche - la branche transversale postérieure du flotteur où se contrôle le volume de l’amorçage (10, 11, 12, 13) - la canalisation postérieure des amorces (8, 6, 2) un appareillage de positionnement devant le poste de pêche (20, 41, 44, 46) un fonctionnement mécanique sous la seule pression du courant de la rivière un réglage manuel de l’amorçage En pratique, la plupart des pêcheurs attirent les poissons en lançant devant leurs lignes des boules plus ou moins compactes d’appâts divers. Ces lancers doivent être précis, répétés durant toute la pêche, les moins bruyants possible et d’abondance modérée afin d’éviter une dispersion excessive et superflue des amorces et de leurs additifs. La fonction du prototype est de produire un amorçage continu, régulier, discret, dosé, -en quantité nécessaire mais suffisante- et canalisé dans le couloir de rivière prospecté par le pêcheur en privilégiant l’utilisation de produits naturels « biologiques ». Ses indications concernent toutes les pêches à la ligne : au coup, à la mouche, aux nymphes, etc… Pratiquées de la rive, en se déplaçant dans la rivière, en waders ou en barque et en se positionnant en aval et devant la coulée amorcée. Ce prototype est un produit rustique, solide et résistant, d’entretien facile, susceptible d’application industrielle (ex : rotomoulage) avec un potentiel écologique d’actualité Figure pour l’abrégé : figure n°1
Patent FR-3100615-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion d’un élément de stockage d’énergie électrique
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un élément de stockage d’énergie électrique de type métal-ion qui comporte au moins une cellule (CELL), caractérisé en ce que lors d'un cycle de charge à tension constante, le procédé comporte les étapes suivantes : Mesure de la température de la cellule pour obtenir plusieurs valeurs de température, Détermination d'une valeur maximale de température (Tmax_i) parmi les valeurs de température obtenues, En cas de détection d'un échauffement supérieur à un seuil d'échauffement ou d'un dépassement de seuil de ladite valeur maximale de température, correction d'une valeur seuil haute de tension de charge de la cellule et d'une valeur seuil basse de tension de fin de décharge de la cellule. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102262-A1 (FR)
Title: Procédé de simplification d'un filtre et dispositifs associés
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-10-16
Abstract: Procédé de simplification d’un filtre et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de simplification d’un filtre numérique de signal échantillonné, le procédé comportant au moins une étape de: - pour obtenir un premier filtre intermédiaire, rassemblement des voies comportant des opérations non-stationnaires discrètes portant sur le même signal, les premières voies comportant les opérations non-stationnaires portant sur un premier signal et les deuxièmes voies comportant les opérations non-stationnaires portant sur un deuxième signal, - pour obtenir un deuxième filtre intermédiaire, sur chacune des premières voies et deuxièmes voies, commutation des opérations stationnaires avec les opérations non-stationnaires, pour éliminer les opérations non- stationnaires redondantes, et - construction du filtre correspondant au dernier filtre intermédiaire obtenu. Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3102559-A1 (FR)
Title: détecteur multi-particules
Inventor: JOBERT GABRIEL
IPC: G01N21/53
Filed: 2019-10-25
Abstract: Détecteur optique de particules. L’invention prévoit un détecteur optique (1) de particules destiné à détecter simultanément au moins deux particules (101, 102) au sein d’un volume utile (100) de détection. Ce détecteur comprend une rétine (20) apte à recevoir des rayons lumineux diffusés par lesdites particules. Il est caractérisé en ce qu’il comprend en outre un réticule sombre (30) interposé entre le volume utile (100) de détection et la rétine (20). Ce réticule sombre (30) comprend : - au moins une ouverture (301, 302) optique autorisant un passage vers la rétine (20) d’une partie (31) des premiers rayons lumineux diffusés (kd1) et d’une partie (32) des deuxièmes rayons lumineux diffusés (kd2), - une surface opaque (300) en périphérie de l’au moins une ouverture (301, 302), interdisant un passage vers la rétine (20) d’une autre partie (30) des premiers et deuxièmes rayons lumineux diffusés (kd1, kd2), de façon à projeter sur la rétine (20) des premier et deuxième diagrammes de diffusion S1, S2 séparés entre eux. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103084-A1 (FR)
Title: Cigarette électronique à nébulisation
Inventor: BOILOT JULIEN
IPC: A24F40/10
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne une cigarette électronique (10) comprenant :- un réservoir (14) contenant un liquide apte à être nébulisé,- une membrane (16) poreuse configurée pour nébuliser le liquide,- un actionneur (18) configuré pour faire vibrer la membrane (16) de façon à nébuliser le liquide lors de son passage au travers de la membrane (16),- un élément capillaire (20) disposé à l’intérieur du réservoir (14) et en contact avec la membrane (16), l’élément capillaire (20) étant configuré pour drainer le liquide du réservoir (14) vers la membrane (16).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103763-A1 (FR)
Title: Ceinture de securite, notamment pour un siege d'avion
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B60R22/48
Filed: 2019-11-29
Abstract: L'invention porte sur une ceinture de sécurité (10), en particulier destinée à être installée sur un siège d’avion, comportant: - une boucle de fermeture (11) comprenant un élément mâle (12) et un élément femelle (13), - une première sangle (15) reliée à l’élément mâle (12) et une deuxième sangle (16) reliée à l’élément femelle (13), - la première sangle (15) et la deuxième sangle (16) étant aptes à être attachées ensemble au moyen de la boucle de fermeture (11) pouvant passer d'un état ouvert à un état fermé par mise en coopération de l’élément mâle (12) et de l’élément femelle (13), - ladite ceinture de sécurité (10) comportant en outre: - un système (18) de détection d'état de fermeture de la ceinture de sécurité (10) apte à générer une information relative à un état de fermeture de la ceinture de sécurité (10), et - un système (22) de détection d'état de tension mécanique de la ceinture de sécurité (10) apte à générer une information relative à un état de tension mécanique d'au moins une sangle de la ceinture de sécurité (10). Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3105056-A1 (FR)
Title: Equilibreur de charge passif
Inventor: CHAMBELLAN ADRIEN
IPC: B65G7/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: Equilibreur de charge passif (1) comprenant un élément souple de transmission (60) relié à un bras articulé (10) et à un élément élastique (40), un premier renvoi (50) d’élément souple de transmission et un deuxième renvoi (51) d’élément souple, le deuxième renvoi (51) d’élément souple étant relié au châssis (2). Exosquelette comprenant un tel équilibreur de charge. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3107388-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la navigation pour un aéronef par détection d’objets maritimes en vue d’un vol d’approche, d’une mise en vol stationnaire ou d’un atterrissage
Inventor: FILIAS FRANÇOIS-XAVIER
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d’aide à la navigation d’un aéronef (1) par détection d’objets (50) maritimes fixes et mobiles. Ledit aéronef (1) comporte au moins un système de détection destiné à la détection d’objets (50) maritimes, un dispositif de pilotage automatique dudit aéronef (1) et au moins un calculateur. Ledit procédé permet d’une part, de détecter des objets maritimes fixes et mobiles dans l’environnement de l’aéronef (1) et d’autre part, de réaliser de façon automatique un vol d’approche en direction d’un point objectif (55) sur un objet (50) maritimes sélectionné, un atterrissage sur une hélisurface en mer ou un vol stationnaire au dessus d’un tel point objectif (55) en prenant en compte ces objets (55) maritimes fixes et mobiles ainsi que leurs déplacements dus notamment aux mouvements de la surface de l’eau (100) et des vagues. Figure abrégé : figure 4
Patent FR-3107405-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique comprenant une pluralité de batteries
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: H02J7/36
Filed: 2020-02-18
Abstract: Système d’alimentation électrique comprenant une pluralité de batteries L’invention concerne un système d’alimentation électrique (2) comprenant une pluralité de batteries (4A, 4B, 4C) équipées d’un système de commande et de protection électronique (8A, 8B, 8C) commandé par logiciel, branchées en parallèle pour alimenter en électricité une ou plusieurs charges (10, 12), le système de commande et de protection de chaque batterie comportant des contacteurs de sécurité (14A-14C ; 16A-16C) placés entre ladite batterie et la ou les charges à alimenter, et un module de commande (20A, 20B, 20C) configuré pour commander une ouverture ou une fermeture dudit contacteur de sécurité, ledit module de commande implémentant un logiciel. Ce système d’alimentation électrique est configuré pour détecter une configuration de défaillance commune dans laquelle, pour chaque batterie, une ouverture des contacteurs de sécurité est commandée, et pour commander une temporisation de l’ouverture desdits contacteurs de sécurité pendant une période de temporisation, et une ré-initialisation de chaque module de commande des contacteurs de sécurité des batteries durant ladite période de temporisation.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103692-A1 (FR)
Title: Lit a coussin d’air
Inventor: Huang bo-lin
IPC: A47C27/08
Filed: 2020-02-18
Abstract: Un lit à coussin d’air comprend un anneau d’air extérieur (20) et des colonnes longues (15) agencées et alignées côte à côte pour former un corps de matelas. Chaque colonne longue (15) comprend une colonne extérieure (17) et une colonne d’air intérieure (19). La colonne extérieure n’est pas en communication avec la colonne d’air intérieure. Un espace intercouche (155) est formé entre la colonne extérieure et la colonne d’air intérieure. Une superficie de la colonne extérieure est inférieure ou égale à une superficie de la colonne d’air intérieure, de sorte qu’un faux pli (191) est formé dans une position de la colonne d’air intérieure fermée à une paroi intérieure de la colonne extérieure. L’espace intercouche est rempli d’un liquide (L), et le liquide remplit le faux pli. Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3107602-A1 (FR)
Title: Ensemble optique et dispositif de capture d’images comprenant un tel ensemble optique
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: G03B19/02
Filed: 2020-02-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble optique (1) comprenant au moins une lentille optique (2). Selon l’invention, l’ensemble optique (1) comprend un support (4) et au moins deux pions (3) fixés au support (4) et traversant respectivement au moins deux fenêtres (5) prévues sur la région périphérique (6) de la au moins une lentille (2). Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3095652-A1 (FR)
Title: Procédés et compositions destinés à réduire la corrosivité de fluides aqueux
Inventor: DAVIS NATHAN DARRELL
IPC: C23F11/14
Filed: 2020-03-25
Abstract: L’invention concerne des procédés et des compositions de traitement de fluides aqueux qui peuvent être inclus dans des fluides de traitement qui sont utilisés pour traiter une formation souterraine. Dans certains modes de réalisation, les procédés comprennent : la fourniture d’un fluide de traitement comprenant un fluide aqueux et une composition qui comprend un éliminateur d’oxygène, un agent d’ajustement du pH et un inhibiteur de corrosion, dans lequel le fluide aqueux est aéré ; la mise en contact d’une surface métallique avec le fluide de traitement ; et l’introduction du fluide de traitement dans un puits de forage pénétrant dans au moins une partie d’une formation souterraine.
Patent FR-3097896-A1 (FR)
Title: Système de commande de jeu pour un ensemble carénage de compresseur
Inventor: NESTEROFF MICHAEL
IPC: F01D11/20
Filed: 2020-06-04
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble carénage de compresseur comprenant un carénage de roue mobile dynamiquement, un carter de compresseur statique, un piston à air monté entre ledit carénage de roue et ledit carter de compresseur, et un système de commande de jeu. Le piston à air déplace axialement ledit carénage de roue en réponse à une alimentation d’air d’actionnement. Le système de commande de jeu régule la pression d’air d’actionnement dans ledit piston à air et comprend un conduit d’alimentation ayant une soupape de modulation d’alimentation et un conduit de décharge ayant une soupape de non-retour de purge. La soupape de non-retour de purge est réglée pour s’ouvrir à une pression différentielle prédéterminée entre la pression du piston à air et la pression de l’alimentation d’air d’actionnement.
    Figure  pour l’abrégé : Figure  1
Patent FR-3112089-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sous haute pression d’un effluent
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C10J3/78
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (10) adapté pour injecter un effluent dans un réacteur (11), le dispositif comprenant :- un réservoir (101) comprenant une extrémité haute (101a) et une extrémité basse (101b), et pourvu d’un piston mobile (101c), et séparant le volume de l’au moins un réservoir (101) en deux sections de volume variable ;- un moyen de remplissage (200) agencé pour remplir en effluent le réservoir (101) par son extrémité basse (101b) ;- un moyen de compression (300) agencé pour injecter un fluide de compression, dans le réservoir (101) par son extrémité haute (101a) et de manière à compresser, par l’intermédiaire du piston mobile (101c), l’effluent présent dans le réservoir (101) ;- un moyen d’injection (400), dans le réacteur (11), de l’effluent présent dans le réservoir (101), et compressé par le fluide de compression.
    Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3119977-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’urine pour mesurer la température de l’urine
Inventor: BEDETTI THOMAS
IPC: G01N33/493
Filed: 2021-02-23
Abstract: Dispositif d’analyse d’urine (12) configuré pour être entièrement positionné à l’intérieur de toilettes (10), le dispositif comprenant : un boîtier (28) surmonté d’une plaque conductrice de chaleur (30), une face libre (40) de la plaque conductrice de chaleur (30) étant destinée à recevoir un jet d’urine directement d’un utilisateur urinant dans les toilettes (10), et au moins un capteur de température (44), typiquement reçu dans le boîtier (28), chaque capteur (44) de température étant configuré pour mesurer localement une température de la plaque conductrice (30). Procédés associés.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121577-A1 (FR)
Title: Composition stabilisante, procédé utilisant ladite composition pour la fabrication de produits de contrôle d’analyses de prélèvements biologiques chez les mammifères, et produits de contrôle issus de la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: SACHE CHRISTELLE
IPC: G01N33/96
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne une composition stabilisante destinée à être utilisée dans le cadre d’un procédé de traitement et de stabilisation des cellules d’eucaryotes pour la fabrication et la réalisation d’échantillons ou de produits de contrôles, destinés aux laboratoires d’analyses médicales ou vétérinaires pour les diverses analyses de prélèvements biologiques issus de l’homme et/ou de l’animal, et en particulier de prélèvements de liquides biologiques (sang, urine, liquides d’épanchement, etc.), le procédé de traitement et de stabilisation desdites cellules utilisant ladite composition, et les produits de contrôle issus de la mise en œuvre dudit procédé.