baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114073-B1 (FR)
Title: Remorque pour vélo
Inventor: GAUTRAT FRÉDÉRIC
IPC: B62K27/12
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: Remorque pour vélo La présente invention concerne une remorque pour vélo comprenant un châssis, au moins une roue et un bras de liaison destiné à relier ladite au moins une roue audit châssis, caractérisée en ce que ledit bras de liaison porte un boîtier d’interface mécanique présentant deux parties liées en pivot entre elles, l’une de ces parties présentant un moyen de fixation amovible audit châssis, permettant la liaison dudit bras selon au moins deux positions de liaison, respectivement à au moins un premier et un deuxième élément dudit châssis, de façon à permettre au moins deux positions d'utilisation de ladite remorque.  Figure d’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3117106-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de vitrages munis d’un revêtement d’émail et de motifs électroconducteurs
Inventor: YON ALEXIA
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage (1) comprenant les étapes suivantes : - le dépôt, par une technique d’impression jet d’encre, d’un revêtement d’émail (3) sur une partie d’une face d’une feuille de verre (2), puis - le dépôt, au moins sur une partie du revêtement d’émail (3), d’une couche électroconductrice formant motifs (4, 6, 8, 10) puis - une étape de traitement thermique de cuisson du revêtement d’émail (3) et de la couche électroconductrice (4, 6, 8, 10).  Figure 1
Patent FR-3120732-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique, structure d’absorption acoustique ainsi obtenue
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique, structure d’absorption acoustique ainsi obtenue L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique (26) comprenant une pluralité d’éléments acoustiques (34), chacun d’eux étant positionné dans l’une des alvéoles (36) d’un panneau alvéolaire (30). Le procédé comprend une étape de fabrication d’éléments acoustiques (34) pourvus d’au moins deux languettes radiales (50, 52), une étape de fabrication d’un panneau alvéolaire (30) pourvu de lumières (54, 56) configurées pour loger les languettes radiales (50, 52) de chaque élément acoustique (34), une étape d’insertion en force de chaque élément acoustique (34) dans une des alvéoles (36) du panneau alvéolaire (30) jusqu’à ce que les languettes radiales (50, 52) se logent dans les lumières (54, 56).  L’invention a également pour objet une structure d’absorption acoustique obtenue à partir de ce procédé.  Ce procédé de fabrication permet de pouvoir robotiser la mise en place des éléments acoustiques dans le panneau alvéolaire tout en limitant la masse embarquée.  Figure 7
Patent FR-3122916-B1 (FR)
Title: Bloc moteur avec déflecteur d'huile
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F23M9/04
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-06-02
Abstract: Bloc moteur avec déflecteur d'huile Bloc moteur (5) pour un moteur à combustion (3), caractérisé en ce qu’il comprend :- une ouverture (16) latérale débouchant dans un volume (V) destiné à accueillir un arbre d'équilibrage (9) monté rotatif, - au moins une conduite d'huile amont (14) aboutissant dans une paroi supérieure (24) dudit volume (V),- au moins une conduite d'huile aval (15) ressortant d'une paroi inférieure (25) dudit volume (V),- un moyen d'obturation (23) de l'ouverture (16) latérale, le moyen d'obturation (23) comprenant un déflecteur (26) configuré pour dévier un écoulement d'huile en provenance de la conduite d'huile amont (14) hors d'un volume balayé (VB) par la rotation de l'arbre d'équilibrage (9) et vers la conduite d'huile aval (15).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123393-B1 (FR)
Title: Machine tournante, groupe moto-pompe primaire muni de cette machine tournante
Inventor: FREYCHET JULIEN
IPC: F04D29/06
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne une machine tournante (10), comportant un carter (32) délimitant un compartiment (31) d’huile, un arbre (33), un palier (22, 23, 24), un dispositif (35) d’étanchéité d’huile, situé entre la partie tournante (360) et la partie supérieure (320) du carter (32), caractérisée en ce que le dispositif (35) d’étanchéité d’huile comporte au moins un rainurage (52) d’aspiration d’air extérieur dans le sens (S) de rotation de l’arbre (33), le rainurage (52) étant situé dans la partie tournante (360) et/ou dans la partie supérieure (320) du carter (32), la partie tournante (360) étant sans contact avec la partie supérieure (320), le rainurage (52) d’aspiration d’air extérieur étant configuré pour aspirer de l’air de l’extrémité amont (521) à l’extrémité aval (522) vers le compartiment (31) lorsque l’arbre (33) tourne dans le sens (S).   Figure pour l’abrégé : Figure. 6
Patent FR-3126241-B1 (FR)
Title: Support pour machine de projection de cibles
Inventor: FOUQUES JEAN-MARC
IPC: F16M3/00
Filed: 2021-08-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: Titre : Support pour machine de projection de cibles L’invention concerne un support (3) pour machine de projection de cibles (1), comprenant un châssis (4) présentant un premier pied (9) et une interface de montage (6) selon un plan d’interface apte à recevoir la base (7) d’une machine de projection de cibles (1), caractérisé par le fait qu’il comporte un bras (13) s’étendant latéralement au-delà du châssis (4), le bras (13) étant monté relativement au châssis (4), de sorte que, dans une position d’appui, le bras (13) soit réglable en position angulaire selon un plan parallèle au plan d’interface.  L’invention a également pour objet un ensemble constitué d’une machine de projection de cibles (1) et d’un support (3).  Figure de l’abrégé : Fig.8c.
Patent FR-3119257-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconnaissance d’une manipulation d’un système de post-traitement des gaz d’échappement
Inventor: HANSELMANN MARKUS
IPC: G06N3/02
Filed: 2022-01-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de reconnaissance d’une manipulation d’un système de post-traitement des gaz d’échappement Procédé consistant à :  - fournir des chronogrammes de grandeurs de fonctionnement avec des grandeurs systémiques et/ou une grandeur de réglage d’une intervention sur l’installation correspondant à des séries chronologiques de grandeurs de fonctionnement à des instants successifs,  - utiliser un modèle de reconnaissance de manipulation fondé sur des données à chaque instant actuel pour qu’indépendamment des grandeurs d’entrée, qui comprennent au moins une partie des grandeurs de fonctionnement, déterminer des grandeurs de sortie pour une partie des grandeurs de fonctionnement.  Le modèle de reconnaissance comporte un auto-encodeur avec un premier réseau neuronal récurent, un modèle de prédiction avec un second réseau neuronal récurrent et un modèle d’exploitation.  On combine les sorties de l’auto-encodeur et du modèle de prédiction pour les appliquer à un modèle d’exploitation pour obtenir les grandeurs de sortie.  On fait l’apprentissage du modèle de reconnaissance pour qu’en fonction des valeurs actuelles une partie des grandeurs de fonctionnement, modéliser les valeurs actuelles des grandeurs de sortie, et reconnaître une anomalie en fonction d’une erreur de modélisation pour chacune des grandeurs de sortie, et reconnaître une manipulation.  Pas de figure
Patent FR-2257879-B1 (FR)
IPC: F24S10/70
Filed: 1974-10-29
Granted: 1980-03-28
Abstract: A panel having multiple tubular passages extending therethrough and fitted on each end with a fluid tight hollow header. Apertures through one side of the headers place the tubular passages in communication with the interior of the headers. Fluid pumped into one header flows through the tubular passages to the other header, exchanging heat with the environment surrounding the panel as it passes therethrough. The panels are formed to provide a flow restrictive feature at the ends of the through fluid passages so that substantial flow will exist in all passages in all panels in an array of panels. One method for obtaining a fluid tight bond between the headers and the panel involves a forming process utilizing a heated die applied to the panel ends, and a subsequent panel and header material melting process followed by imposing pressure contact between the formed panel ends and the headers to thereby effect a permanent bond or weld.
Patent FR-2286575-B1 (FR)
IPC: B29C65/34
Filed: 1975-09-26
Granted: 1980-01-11
Abstract: A self-regulating heating article comprising a layer of material exhibiting a positive temperature coefficient of resistance (PTC) and said PTC layer having at least partially contiguous therewith at least one layer of constant wattage output material. The article operates such that when connected to an electric power source, the current flows through at least a portion of the thickness of the PTC layer and of the constant wattage layer. In a preferred embodiment, upon heating the article, a change in dimensions as well as activation of an adhesive occurs.
Patent FR-2459505-B1 (FR)
Inventor: MAEZAWA SHUJI
IPC: G04G13/02
Filed: 1980-06-17
Granted: 1986-02-07
Abstract: A multi-alarm watch includes a liquid crystal display means for providing both conventional time displays and an alarm time schedule display indicating simultaneously a plurality of times of day scheduled for an alarm signal. Separated or overlapped displays are used. The displays are driven by AC multiplexed voltage signals with each display having a different duty cycle. A random access memory stores data for the scheduled alarm circuitry and display. For greater visibility the scheduled display shows alarm times for twelve hours at one time and an address decoder converts timekeeping signals into a memory address code for the alarm schedule. A conventional alarm is also provided, and distinctive audible signals identify different functional outputs.
Patent FR-2513589-B1 (FR)
IPC: B64G1/36
Filed: 1981-09-28
Granted: 1983-12-09
Abstract: Device for aligning the roll axis of a rotating artificial satellite having radial solar panels equipped with angularly movable control surfaces at their extremities. The device includes a motor associated with each control surface for controlling the angle of the control surface with respect to the solar panel, each motor being actuated by a current which is dependent on the displacement of the roll axis from a desired position and which varies cyclically during the rotation of the satellite. The motor also includes a detector for detecting the angular speed of movement of the control surface and introducing a damping effect.
Patent FR-2537764-B1 (FR)
IPC: G21C7/18
Filed: 1982-12-08
Granted: 1985-04-26
Abstract: The invention relates to an actuating device for two clusters of control rods movable vertically in one and the same fuel array of the core of a nuclear reactor. The first cluster, used for running the reactor, is connected to a first actuating rod (2), the movements of which are effected by a mechanism (27, 28, 29, 30, 34). This rod (2) carries hooking fingers (41), the operation of which is effected by a device (45) mounted slidingly on the end of the rod (2). The device (45) causes the closing of the fingers by means of a spring (46), or on the contrary their opening by overstroke movement towards the top of the rod (2). The second cluster remaining fully inserted into the assembly during a part of the operating cycle of the reactor is connected to a second actuating rod (3). This second rod (3), fitted coaxially within the rod (2), forms a piston (3b) in this rod (2) driven for its upward movement by the opening of a pressure relief valve (65) of the fluid-tight enclosure (1) in which the actuating rods (2 and 3) move. The rod (3) in the top position can be connected to the rod (2) by the fingers (41) engaging in a groove (53) of the rod (3). The invention is applicable particularly to nuclear reactors with improved efficiency employing neutron spectrum variation clusters.
Patent FR-2556530-B1 (FR)
Inventor: DUBLET GUY PIERRE
IPC: H04B3/23
Filed: 1983-10-28
Granted: 1986-04-04
Abstract: Echo cancellation is carried out on a received demodulated analog signal. The apparatus comprises an analog transversal filter, a computing circuit for generating the direct coefficients a1 to ar and, eventually, feedback coefficients b2 to bm of an analog transversal filter. The input of a computing circuit is connected to the input of an analog transversal filter. The computing circuit is comprised of an analog-to-digital converter, whose output is connected to a self-adaptive digital transversal filter. The values of the digital transversal filter multiplication coefficients are applied, as coefficients, to the multipliers of the analog transversal filter. The optimization criterion is that of the mean quadratic error. The convergence algorithm is that of the gradient. The iterative correction may be carried out at each step on the digital transversal filter's group of coefficients. Or, it can be carried out cyclically of each of the digital transversal filter's coefficients. Variations of the self-adaptive digital transversal filter are described.
Patent FR-2597871-B1 (FR)
Inventor: LEHN JEAN MARIE
IPC: C07H1/00
Filed: 1986-04-29
Granted: 1990-11-16
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00142 Sec. 371 Date Dec. 15, 1987 Sec. 102(e) Date Dec. 15, 1987 PCT Filed Apr. 29, 1987 PCT Pub. No. WO87/06584 PCT Pub. Date Nov. 5, 1987.The present invention relates to a process for the photocleavage of nucleic acids which consists in bringing a nucleic acid into contact with a solution of a 2,7-diazapyrene derivative and in subjecting the resulting reaction mixture to irradiation with visible light.
Patent FR-2621023-B1 (FR)
Inventor: LEBEAUPIN DENIS
IPC: C23C14/56
Filed: 1987-09-24
Granted: 1992-03-20
Abstract: Apparatus which comprises a plurality of treatment modules, a means for performing the loading and unloading of the components to be treated, stacked in columns, a means for transferring the said columns of components between the various treatment modules, a stationary circular tray (10), on the periphery of which are distributed the various treatment modules (14), these being suspended below the lower surface of the said tray, which comprises openings capable of being shut in a leakproof manner for the introduction of the components to be treated (22) into the respective modules and a movable disc (16) mounted so that it can rotate and coaxially above the stationary tray, this movable disc receiving the means for transfer (18) so that the latter can be brought successively above the loading/unloading station and the stations giving access to the various modules.
Patent FR-2624922-B1 (FR)
Inventor: LAZIOU ALAIN
IPC: F04B43/00
Filed: 1987-12-17
Granted: 1990-04-27
Abstract: The groove (13) for detecting the presence of a fluid between the membranes (1, 2) and indicating that one or other of them has broken, is profiled so as to be bullet-shaped, thereby preventing the membranes from being extruded into the groove under the effect of pumping pressure.
Patent FR-2633265-B1 (FR)
Inventor: POUSSET MICHEL
IPC: B65G47/91
Filed: 1988-06-24
Granted: 1991-06-07
Abstract: The device essentially comprises a gripper (P) with a rigid and leaktight box structure (1), the lower face (3) of which is equipped with a multiplicity of suction pads (4), the box structure (1) being carried and displaced by a manipulating arm or another robot. The suction pads (4) are connected individually to a vacuum source, and solenoid valves housed in the box structure (1) are provided in order to control separately the activation of each suction pad. The selection of the activated suction pads can thus be made as a function of the particular contour of each part (27) to be picked up. Application to the handling of pieces of leather and, in particular, their automatic sorting in the footware industry.
Patent FR-2651439-B1 (FR)
Inventor: DUCHEYNE PAUL
IPC: A61L27/00
Filed: 1989-09-06
Granted: 1994-09-23
Abstract: Bioreactive material of the glass or partially crystallised glass type for a bone prosthesis or dental implant, welding by chemical bonding with a bony tissue, this bond not presenting ossification defects and having at the same time a small thickness and a greatly improved mechanical strength, the said material having a low expansion coefficient and a very good adhesiveness to structural materials such as Ti, which can be employed for the manufacture of composite articles, characterised in that it contains, in % by weight, 5 to 14 of Na2O, 0 to 12% of P2O5, 49 to 57% of SiO2, the remainder consisting of not more than 33% of a mixture of CaO and CaF2, the latter being between 0.5 and 7%.
Patent FR-2682041-B1 (FR)
IPC: A61P31/04
Filed: 1991-10-03
Granted: 1994-01-14
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00905 Sec. 371 Date Jun. 2, 1993 Sec. 102(e) Date Jun. 2, 1993 PCT Filed Sep. 29, 1992 PCT Pub. No. WO93/06861 PCT Pub. Date Apr. 15, 1993A vaccinal pharmaceutical composition which comprises, as therapeutic agents, at least a first and a second molecule capable of binding to human transferrin; the said first molecule originating from a first strain of N. meningitidis which possesses a human transferrin receptor in which the lower molecular weight subunit (Tbp2) is recognised by an antiserum to the receptor of N. meningitidis strain 2394 (receptor 2394) and is not recognised by an antiserum to the receptor of N. meningitidis strain 2169 (receptor 2169); and at least a second molecule originating from a second strain of N. meningitidis which possesses a human transferrin receptor in which the lower molecular weight subunit (Tbp2) is recognised by an anti-receptor 2169 antiserum and is not recognised by an anti-receptor 2394 antiserum.
Patent FR-2702391-B1 (FR)
Inventor: FRUCTUS ALAIN
IPC: A61K8/06
Filed: 1993-03-11
Granted: 1995-04-28
Abstract: The invention relates to a multiple emulsion intended for conveying one or more water-soluble or fat-soluble active principles, which takes the form of a water/oil/water emulsion consisting of a disperse phase which is a water/oil type emulsion and an aqueous dispersion medium, wherein the aqueous dispersion medium is a gelled aqueous phase.
Patent FR-2715590-B1 (FR)
Inventor: PESCHER YVETTE
IPC: C02F1/44
Filed: 1994-02-01
Granted: 1996-04-12
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00113 Sec. 371 Date Oct. 14, 1997 Sec. 102(e) Date Oct. 14, 1997 PCT Filed Feb. 1, 1995 PCT Pub. No. WO95/21136 PCT Pub. Date Aug. 10, 1995The present invention relates to a process for the purification of a medium containing organic waste. The process according to the present invention is characterized in that the starting medium (or effluent) containing the organic waste is subjected to the following stages: (i) treatment with at least one oxidizing agent; (ii) treatment with at least one flocculating agent; (iii) treatment with at least one polyelectrolyte, and in that the effluent obtained on conclusion of all of these stages is subjected to a filtration stage (iv), whereby a filtration cake and a filtrate are obtained. The process according to the present invention is more particularly useful for the treatment of pig manure.
Patent FR-2718642-B1 (FR)
Inventor: AROLA ROSA
IPC: A61K9/50
Filed: 1994-04-15
Granted: 1996-07-12
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00485 Sec. 371 Date Oct. 11, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 11, 1996 PCT Filed Apr. 13, 1995 PCT Pub. No. WO95/28149 PCT Pub. Date Oct. 26, 1995Method for the preparation of a pharmaceutical composition in the form of microspheres controllably releasing at least one water-soluble active ingredient. The method comprises the steps of dissolving the active ingredient in a suitable quantity of water, emulsifying the aqueous solution containing the active ingredient with a solution of at least a dl-lactide-co-glycolide-type matrix copolymer in chlorinated hydrocarbon also containing a low molecular weight polyactide release-modulating agent, which results in a first microfine and homogeneous emulsion; emulsifying the first emulsion thus obtained in an external aqueous phase containing a surface active agent; and removing and evaporating the solvent to produce microspheres which are recovered after filtering, washing, and drying. The microspheres themselves.
Patent FR-2736099-B1 (FR)
Inventor: JACQUET RENE
IPC: F02N11/08
Filed: 1995-06-27
Granted: 1997-08-01
Abstract: The starter (10) includes the electromagnetic contactor (14) held in an upper casing, with the auxiliary command relay held in an extension to the electromagnetic contactor casing. A main coil is connected to the battery by the auxiliary command relay (32) which has a moving coil (40) which connects up to connector pads to connect the main coil and the wire to the battery. The main coil has an isolating cap (50) with an extension piece (62) covering the relay.
Patent FR-2761652-B1 (FR)
Inventor: GLOTIN JOEL
IPC: B60S5/04
Filed: 1997-04-07
Granted: 1999-06-04
Abstract: The pump comprises an intake (51) with an internal thread to fit onto the cartridge, a perforator (58) and a seal (60). The intake is connected to a distribution channel (52) via a valve (80) on an axially moving distributor. The tyre valve is fed with the compressed gas through an outlet with a cavity (28) containing a seal in two coaxial annular sections (41,42) connected by a ring (43) at one end and held inside the cavity by a threaded cover (46) with a central aperture (48) for the valve.
Patent FR-2762169-B1 (FR)
Inventor: CAMUS PAUL
IPC: H04L1/22
Filed: 1997-04-10
Granted: 1999-06-25
Abstract: The data link breakdown survival technique involves the use of user interface (12) serviced by a main computer (10). The data is passed to a processor (14) by way of another interface thus giving access to an air to ground transmission transmitter-receiver link (15). There is a second spare computer (11) across the first one receiving the same information as the first computer.
Patent FR-2761724-B1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05B65/08
Filed: 1997-06-25
Granted: 2000-02-04
Abstract: The lock fitting incorporates a sliding assembly (4) with a bolt holder (6) and a hole for a locking screw (43) that fixes the bolt in place. The screw is accessible through a hole in the outer wall of the lock housing, and the assembly is designed so that the screw head is concealed by a movable cover (66) which is retained on the assembly while the screw is being turned. The sliding assembly is made e.g. from a mpoulded plastic material, with the screw cover attached to it by a hinge (67) of thin plastic.
Patent FR-2774017-B1 (FR)
Inventor: NAYRAC FREDERIC
IPC: B25C1/08
Filed: 1998-01-27
Granted: 2000-03-17
Abstract: The fixing tool, comprising a gas-propelled piston (6) inside a cylinder (5), a combustion chamber (3) and sleeve (4), and a plug guide (8), has pusher (30) and thrust (29) surfaces on the plug guide and sleeve respectively. The pusher and thrust surfaces are designed to meet on a rearward movement to close the combustion chamber, and separate on the recoil to ensure that the guide is held against the support (100).
Patent FR-2783840-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: C22C38/44
Filed: 1998-09-30
Granted: 2000-11-10
Abstract: The invention concerns a steel composition comprising, expressed in wt.%: 0.2 to 0.4 % of C; 0.8 to 2 % of Cr; 0.6 to 2 % of Mo; 0.05 to 0.4 % of Al; and as the case may be, not more than 0.5 % of Si; not more than 1.5 % of Mn; not more than 1.5 % Ni; not more than 0.5 % of V; the rest consisting of iron and residual impurities; said composition Cr, Mo, V and Al contents expressed in wt.% satisfies the following relationship: 4 </= 3Cr + Mo + V + 2Al </= 8. The invention also concerns a method for making treated and nitrided parts, made of said compositions.
Patent FR-2790631-B1 (FR)
Inventor: VAILLANT BRUNO
IPC: H04L12/939
Filed: 1998-12-07
Granted: 2001-05-04
Abstract: The dual matrix switch has a principal matrix (20) and a standby matrix used if breakdowns occur (22,22-1). The matrices used under breakdown conditions are arranged so as to act as a simple switch, where the inputs can be made by any coupling. The outputs of the breakdown matrix are in the same range as the main matrix.