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Patent FR-3062933-A1 (FR)
Title: Module de commande pour habitacle de vehicule
Inventor: HUYNH TAN-DUC
IPC: G06F3/044
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande, en particulier pour habitacle de véhicule, comportant au moins deux capteurs (E1, E2, E3, E4) adjacents, configurés pour émettre un signal (S1, S2, S3, S4) variable avec la proximité d'une partie du corps d'un utilisateur (U) s'approchant pour interagir avec des touches (T1, T2, T3, T4) correspondant aux capteurs (E1, E2, E3, E4) adjacents, disposés sur une surface d'affichage (S) du module de commande, et une unité de contrôle reliée aux capteurs (E1, E2, E3, E4) adjacents, caractérisé en ce que l'unité de contrôle est configurée pour : ° isoler le signal (S2) de valeur la plus haute issu des différents capteurs (E1, E2, E3, E4) adjacents, ° comparer les différences (S2-S1, S2-S3, S2-S4) entre le signal (S2) de valeur la plus haute et chacun des autres signaux (S1, S3, S4) avec une valeur de référence basse (δ), ° prendre en compte un actionnement de la touche (T2) correspondant au capteur (E2) émettant le signal (S2) de valeur la plus haute si toutes les différences (S2-S1, S2-S3, S2-S4) entre le signal (S2) de valeur la plus haute et chacun des autres signaux (S1, S3, S4) sont plus grandes que la valeur de référence basse (δ).
Patent FR-3063241-A1 (FR)
Title: Ensemble d'usinage avec electro-broche, destine a etre monte sur un bras de robot, afin d'effectuer des operations de parachevement et de cassage d'angles de precison sur des pieces de formes complexes et/ou de grandes dimensions
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B26D3/02
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'usinage (1) d'une surface, en particulier destiné à être monté sur un bras de robot et à chanfreiner, dont l'électro-broche (2) est montée sur un double chariot, ce qui lui permet un déplacement dans un plan perpendiculaire à son axe de rotation, qui peut être contrôlé précisément de manière active par un dispositif de recentrage à billes sous pression. Le système d'équilibrage supplémentaire permet de compenser le poids de l'électro-broche lorsque celle-ci se trouve dans une position autre que verticale.
Patent FR-3072284-A1 (FR)
Title: Formulation cosmetique caracterisee en ce qu'elle comprend au moins un lipoaminoacide, ainsi qu'au moins un ester de pca
Inventor: PIRON ESTELLE
IPC: A61K8/37
Filed: 2017-10-17
Abstract: [0001] La prÃ©sente invention se rapporte au domaine de la cosmÃ©tique, et plus prÃ©cisÃ©ment au domaine des formulations cosmÃ©tiques externe, et plus particuliÃšrement des formulations destinÃ©es Ã  Ãªtre appliquÃ©es sur la peau, elle concerne un actif cosmÃ©tique caractÃ©risÃ©e en ce qu'il comprend au moins un lipoaminoacide et au moins un ester de PCA, ainsi qu'une formulation cosmÃ©tique comprenant un tel actif cosmÃ©tique.
Patent FR-3074461-A1 (FR)
Title: Ensemble absorbeur d'energie ameliore pour vehicule
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: F16F7/12
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'ensemble absorbeur (1) comprend un tube absorbeur (6) creux solidarisé à un élément de structure (4) du véhicule par son extrémité arrière (9) et relié à une poutre (3) de pare-chocs. Il comprend en outre un dispositif de coupe (7) engagé sur une portion de l'extrémité avant (14) du tube absorbeur (6) et une pièce de liaison (28) solidarisée au dispositif de coupe (7) et à la poutre (3). Le dispositif de coupe (7) comporte des lames de coupe (15) métalliques disposées radialement en cercle de façon qu'en cas de choc longitudinal ou incliné, le dispositif de coupe (7) soit forcé en avancement longitudinal le long du tube absorbeur (6) et que les lames de coupe (15) découpent longitudinalement la totalité de l'épaisseur du tube absorbeur (6) en lamelles, dissipant par cette opération de découpe au moins une partie de l'énergie cinétique du choc.
Patent FR-3075733-A1 (FR)
Title: Procede de detection durant une phase de conduite automatisee d’un vehicule de sa presence dans une voie d’insertion vers une route a chaussee separee.
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W30/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection, durant une phase de conduite automatisée d'un véhicule, de sa présence dans une voie d'insertion vers une route à chaussée séparée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - vérification, en avant dudit véhicule et sur une distance d'anticipation prédéterminée, d'une prochaine convergence des lignes de démarcation définissant la voie de circulation dudit véhicule (200) ; - vérification, lorsqu'une prochaine convergence est détectée et à partir de la position du véhicule et des données de cartographie, de l'existence d'une route à chaussée séparée au devant du véhicule et à une distance inférieure ou égale à une distance maximale prédéterminée (300) ; et - validation, lorsque l'existence d'une dite route à chaussée séparée est identifiée, de la présence dudit véhicule sur une dite voie d'insertion (600).
Patent FR-3077379-A1 (FR)
Title: Dispositif de perturbation pour plaque d'un echangeur de chaleur
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-01-29
Abstract: Plaque (2) pour échangeur de chaleur en forme générale de baignoire comprenant au moins un dispositif de perturbation (100) de l'écoulement d'un fluide, le dispositif de perturbation (100) comprenant au moins une pluralité de sillons (104), parallèles les uns aux autres et agencés en « V », chaque sillon (104) étant défini par une largeur et une hauteur, caractérisée en ce que au moins une branche (106) du « V » d'au moins un sillon (104) est disposée par rapport à une direction transversale de la plaque (2) selon un angle compris entre 25 et 35°, le rapport entre la largeur et la hauteur dudit sillon (104) étant compris entre 2 et 2.5. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3081336-A1 (FR)
Title: Aide a l'utilisation d'appareils de pratique sportive
Inventor: VANSTAEN LAURENT
IPC: A63B71/06
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'utilisation d'un appareil de pratique sportive. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une détermination (50) d'au moins un paramètre morphologique associé à un utilisateur (3) dudit appareil de pratique sportive; - en fonction dudit au moins un paramètre morphologique déterminé, une identification (52), dans une base de données de profils morphologiques de référence (9), d'un profil morphologique de référence (10) associé audit utilisateur (3); - lors de l'utilisation dudit appareil de pratique sportive (1) par ledit utilisateur (3), un affichage simultané (53) d'une posture et/ou d'un mouvement (13) dudit utilisateur (3) sur ledit appareil (1), acquis par au moins un dispositif d'acquisition vidéo (21, 22), et d'une posture et/ou d'un mouvement de référence (14) associés audit profil morphologique de référence (10). Ainsi, l'utilisateur (3) peut aisément adapter sa pratique à son profil morphologique et visualiser et corriger sa posture et/ou son mouvement par rapport à la posture et/ou au mouvement de référence.
Patent FR-3082552-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a double flux comprenant un reservoir de lubrifiant dans un compartiment inter-veines, ainsi que des moyens ameliores de remplissage du reservoir
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention se rapporte à une turbomachine d'aéronef à double flux comprenant un compartiment inter-veines (50) logeant un réservoir de lubrifiant (54), le compartiment inter-veines étant délimité extérieurement par un capot (52) délimitant intérieurement une veine secondaire (14b) de la turbomachine, le capot comportant un accès obturable (64) à un orifice déporté (74) de remplissage du réservoir de lubrifiant. La turbomachine comporte en outre : - un orifice d'évacuation de trop plein (82) situé plus bas sur le réservoir que l'orifice d'introduction de lubrifiant (68) ; - un conduit d'évacuation de trop plein de lubrifiant (84) cheminant vers le bas à partir de l'orifice d'évacuation de trop plein (82) ; - une vanne d'évacuation (88) commandée, associée à l'orifice d'évacuation de trop plein (82) ; et - un dispositif (90, 94) de commande de la vanne d'évacuation (88), le dispositif de commande étant accessible par l'accès (64).
Patent FR-3082909-A1 (FR)
Title: Vanne avec un palier a billes et ligne d'echappement comprenant une telle vanne
Inventor: MERCIER ALAIN
IPC: B60K13/04
Filed: 2018-06-26
Abstract: La vanne (1) comprend : - un corps de vanne (3), délimitant intérieurement un passage (5) de circulation d'un fluide ; - un arbre (13) d'entraînement; - un palier (15) de guidage en rotation de l'arbre d'entraînement (13), comprenant une chambre (17) entourant un segment (19) de l'arbre d'entraînement (13), et une pluralité de billes (21) remplissant la chambre (17), les billes (21) étant libres à l'intérieur de la chambre (17), la chambre (17) étant entièrement remplie de billes (21) et les billes (21) étant au contact de l'arbre d'entraînement (13) le long de tout ou partie du segment (19).
Patent FR-3085660-A1 (FR)
Title: Charniere de capot de vehicule automobile avec fixation provisoire
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B62D25/10
Filed: 2018-09-10
Abstract: Charnière (9) pour ouvrant de véhicule automobile, comprenant : une lame fixe (11) configurée pour être fixé à un support (7) du véhicule automobile ; une lame mobile (17) montée pivotante sur la lame fixe (11) et configurée pour être fixée à l'ouvrant ; la lame fixe (11) comprenant, à une extrémité, un doigt (13A) apte à engager avec le support (7) afin d'assurer, lors du montage de ladite lame (11), une fixation provisoire avant une mise en place de moyens de fixation à serrage.
Patent FR-3089415-A1 (FR)
Title: Composition émulsionnante constituée d’un émulsionnant huile-dans-eau et d’une cyclodextrine de granulométrie sélectionnée, apte à fournir une émulsion huile-dans-eau avec effets sensoriels améliorés, à usage cosmétique.
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention porte sur une composition émulsionnante sensorielle, notamment à usage cosmétique, apte à permettre l’obtention d’une émulsion de type huile-dans-eau, noté H/E, comprenant au moins une cyclodextrine sous forme de particules solides, lesdites particules présentant une taille moyenne en volume d(4,3) mesurée par granulométrie laser, inférieure ou égale à 20 µm, plus préférentiellement inférieure ou égale à 12 µm, et tout préférentiellement inférieure ou égale à 8 µm ; et au moins un émulsionnant d’origine naturelle choisi parmi les émulsionnants huile-dans-eau, préférentiellement présentant une HLB supérieure ou égale à 8, et tout préférentiellement supérieure ou égale à 9.
Patent FR-3090342-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique capillaire sous forme de nanoémulsion comprenant un tensioactif non ionique particulier et un agent propulseur
Inventor: DA SILVA SYLVIA
IPC: A61K8/9789
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme de nanoémulsion comprenant au moins un tensioactif non ionique particulier, au moins un corps gras, de l’eau et au moins un agent propulseur. L’invention concerne également un dispositif aérosol ainsi qu’un procédé de coiffage des fibres kératiniques mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3096738-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour module de distribution de solution aqueuse contenue dans un réservoir à bord d’un véhicule automobile
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour module de distribution de solution aqueuse contenue dans un réservoir à bord d’un véhicule automobile (1). Selon l'invention, un tel dispositif de fixation (1) comprend un stator de pompe (31), un moyen de chauffage et un diffuseur de chaleur (14) comprenant une base (15) et une première pluralité de parois sensiblement verticales (16) par rapport à ladite base (15) définissant au moins un premier volume interne (3, 17), ladite base (15) et/ou au moins une paroi sensiblement verticale par rapport à la base (15) comprenant au moins un moyen de positionnement du stator de pompe (18) et/ou un premier moyen de fixation du stator de pompe (19) et/ou au moins un deuxième moyen de fixation (20) du moyen de chauffage, l’ensemble stator de pompe (31) et diffuseur de chaleur (14) étant surmoulé par un matériau plastique, le dispositif de fixation (1) comprenant au moins un premier trou traversant (21), préférentiellement au niveau de la base (15) du dispositif de fixation (1), apte à évacuer la solution aqueuse pompée par la pompe et un deuxième trou traversant (22) apte à alimenter la pompe en solution aqueuse. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098083-A1 (FR)
Title: Système et procédé de culture.
Inventor: SCHMITT ROMAIN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention concerne un système de culture, comprenant :- au moins un espace de culture comprenant : * différents emplacements pour des plantes, * un bras robotisé équipé d’au moins un outil * des moyens de déplacement agencés pour déplacer le bras robotisé entre ces différents emplacements - des moyens de communication électroniques et/ou informatiques, - un poste de commande distant de l’au moins un espace de culture et comprenant des moyens de commande agencés pour commander le bras robotisé de chaque espace de culture via les moyens de communication, les moyens de commande étant agencés pour commander les moyens de déplacement de manière à déplacer le bras robotisé de cet espace de culture entre les différents emplacements de cet espace de culture et/ou pour commander des actions du bras robotisé de cet espace de culture. L’invention concerne aussi le procédé correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098985-A1 (FR)
Title: Procédé de collage hydrophile de substrats
Inventor: LARREY VINCENT
IPC: H01L21/77
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de collage hydrophile d’un premier substrat (S1) sur un second substrat (S2), comprenant :- la mise en contact du premier substrat (S1) et du second substrat (S2), de sorte à former une interface (I) de collage entre une surface principale du premier substrat et une surface principale du second substrat,- l’application d’un traitement thermique adapté pour fermer ladite interface de collage,ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend, avant l’étape de mise en contact, le dépôt, sur la surface principale du premier et/ou du second substrat, d’une couche (12) de collage en un matériau non métallique perméable au dihydrogène et présentant, à la température du traitement thermique, une limite élastique inférieure à celle d’au moins un des matériaux du premier substrat (S1) et du second substrat (S2) situés à l’interface de collage, ladite couche présentant une épaisseur comprise entre 1 et 6 nm. Figure pour l’abrégé : Fig 5C
Patent FR-3099114-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer l’exécution d’une manœuvre de dépassement réalisée par un véhicule automobile
Inventor: BESSON SYLVAIN
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-07-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de l’exécution d’une manœuvre de dépassement réalisée par un véhicule automobile de telle sorte que la vitesse de déplacement du véhicule reste constante tout au long de la manœuvre de dépassement, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099216-A1 (FR)
Title: Élément de jonction pour meuble modulable, structure porteuse et meuble modulable correspondants
Inventor: MARGOT SANDY JEAN-CLAUDE GÉRARD
IPC: A47B87/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Cet élément de jonction présente une forme de polyèdre et comprend six faces de connexion (2), chaque face de connexion étant coplanaire avec une face d’un cube dit primaire (9) et présentant une forme de polygone, notamment de carré, chaque face de connexion immobilisant, par coopération de formes, un tube respectif (110) appartenant à la structure porteuse. Cet élément de jonction comprend en outre plusieurs faces de liaison (4), reliant chacune au moins deux faces de connexion, chaque face de liaison présentant une forme de triangle, en particulier équilatéral.     Cet élément de jonction assure une fixation commode et rapide des différents constituants mécaniques du meuble final, permet de s’affranchir sensiblement de tout déboîtement de ces différents constituants mécaniques et réduit significativement les risques de déformation de ces constituants mécaniques, en particulier des organes tubulaires allongés. De plus cet élément de jonction a une structure mécanique simple, un prix de revient raisonnable, une masse réduite par rapport à l’art antérieur, tout en permettant de réaliser de manière intuitive des meubles modulables de dimensions et de formes variables.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099657-A1 (FR)
Title: Piste de recharge inductive pour véhicules électrifiés et système de recharge dynamique l’incorporant
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: H01F38/14
Filed: 2019-08-01
Abstract: PISTE DE RECHARGE INDUCTIVE POUR VÉHICULES ÉLECTRIFIÉS ET SYSTÈME DE RECHARGE DYNAMIQUE L’INCORPORANT La piste de recharge inductive (20) comprend une pluralité de modules inducteurs primaires (MP2) agencés côte-à-côte dans lesquels sont contenues une pluralité de bobines primaires (PC2) respectives connectées à des moyens d’alimentation électrique et de commutation (PS2, BDC2, DAP2), et une commande de séquencement d’alimentation excluant une alimentation électrique simultanée de deux bobines primaires adjacentes (PC2n, PC2n+1; PC2n, PC2n-1). Conformément à l’invention, les bobines primaires sont agencées avec un recouvrement partiel (CH) entre deux bobines primaires adjacentes (PC2n, PC2n+1; PC2n, PC2n-1). Figure 4
Patent FR-3101338-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de la tension d’un fil qui est déroulé d’une bobine
Inventor: DE FOUCAUD RÉMI
IPC: B65H59/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention propose un dispositif de réglage de la tension d’un fil qui est déroulé d’une bobine. Le fil passe dans un bras guide-fil qui, sous l’effet d’un effort de traction appliqué au fil, tourne par rapport à l’axe central (A1) de la bobine. Le dispositif se caractérise par une tête de déroulage qui est tournante par rapport à la bobine et qui porte le bras guide-fil, et par une platine d’entraînement en rotation de la tête de déroulage par rapport à un arbre fixe (18, 22) lié en rotation à la bobine. La platine d’entrainement est pivotante par rapport à la tête de déroulage et elle est liée en rotation à la tête de déroulage par l’entremise d’un ressort (58) de tarage qui permet de régler la tension du fil à dérouler. La platine d’entrainement est mise en rotation par le fil à dérouler lorsque celui-ci est soumis à un effort de traction en vue de son déroulage de la bobine. Au moins un frein est interposé entre la platine d’entraînement et l’arbre fixe (18). La valeur de l’effort de freinage appliqué par le/les frein(s) à la platine d’entraînement dépend de la position angulaire de la platine d’entraînement par rapport à la tête de déroulage. Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3102221-A1 (FR)
Title: Ensemble à palier avec moyens d’étanchéité
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C35/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: Le présent document concerne un ensemble (36a, 36b) d’axe longitudinal comprenant un palier (40) de roulements (50) comportant une bague interne (42) solidaire d’un arbre (38) et une bague externe (44) reliée fixement à un support statorique (46), la bague externe (44) comprend une première partie (48) annulaire coopérant avec la bague interne (42) pour le guidage des roulements (50), cette première partie (48) étant reliée à une seconde partie (42) annulaire fixée au support statorique, cette seconde partie (42) présentant au moins une zone annulaire (54) ayant une rigidité en direction radiale inférieure à la rigidité en direction radiale de la première partie (48) et en ce qu’il comprend des premiers moyens d’étanchéité (72a) portés par la bague externe (44) et coopérant avec des seconds moyens (72b) d’étanchéité portés par l’arbre (38). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3103256-A1 (FR)
Title: Système de commande d’au moins un projecteur d’un véhicule automobile.
Inventor: GODARD GUILLAUME
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-11-14
Abstract: Système de commande (1) d’au moins un projecteur (3) d’un véhicule automobile muni d’au moins une diode électroluminescente, caractérisé par le fait qu’il comprend au moins une caméra (2) comprenant des moyens de calculs aptes à déterminer la présence d’au moins un véhicule à détecter dans la scène devant le véhicule automobile et aptes à déterminer la forme d’une zone d’ombre autour d’au moins un véhicule détecté de sorte qu’ils ne soit pas aveuglé par la lumière émise par la au moins une diode électroluminescente du projecteur, un moyen de commande (4) du projecteur apte à commander l’état de chaque diode électroluminescente en fonction de l’état de fonctionnement du projecteur (3) et de la forme de la zone d’ombre autour du véhicule détecté. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103582-A1 (FR)
Title: Calculateur embarqué avec entreproseur sur la puce microprocesseur
Inventor: POILVET CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-11-21
Abstract: Calculateur embarqué comprenant une puce microprocesseur (1) avec une face inférieure (1b) et une face supérieure (1a), un support de puce (2) présentant une face supérieure (2a) sur laquelle est montée la puce microprocesseur (1), et un boîtier (4) configuré pour évacuer la chaleur dégagée par la puce microprocesseur (1) en fonctionnement, un interposeur (6) est disposé entre la face supérieure (1a) de la puce microprocesseur (1) et le boîtier (4), l'interposeur étant supporté par la face supérieure de la puce microprocesseur (1) et étant configuré pour diffuser la chaleur transmise par la face supérieure (1a) de la puce microprocesseur (1) vers le boîtier (4), l'interposeur (6) présentant une surface supérieure d'échange thermique avec le boîtier (4) qui est au moins deux fois supérieure à la superficie de la face supérieure (1a) de la puce microprocesseur (1). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3106562-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un dispositif aérodynamique
Inventor: CHAUMEIL ROMAIN
IPC: B62D35/00
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant sur chacun de ses côtés et dans une zone arrière du véhicule, une première surface (9) de carrosserie latérale sensiblement verticale, un déflecteur (2) arrière latéral relié à la structure (5) du véhicule par un système à biellettes (6, 7) permettant de déplacer le déflecteur (2) entre d’une part une position avant rétractée dans laquelle la surface extérieure (8) latérale du déflecteur (2) est affleurante avec la première surface (9) et d’autre part une position arrière déployée dans laquelle la surface extérieure (8) latérale du déflecteur (2) est affleurante avec une deuxième surface (10) de carrosserie latérale du véhicule, cette deuxième surface (10) de carrosserie latérale étant dissimulée par le déflecteur (2) lorsqu’il est dans la position avant rétractée.     .     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107181-A1 (FR)
Title: Chevillière
Inventor: CARROT MAÉNA
IPC: A61F5/01
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention porte sur une chevillière (1) comprenant :     - deux panneaux latéraux de maintien de chevillière (2,2’) dont au moins un desdits panneaux comprend un système de réglage (3) comprenant un dispositif de verrouillage (4) muni d’un ressort (5), ledit dispositif (4) incluant une pièce anti-retour (6);      - une sangle (7) destinée à passer au moins sous le talon d’un pied, ladite sangle (7) comprenant à chaque extrémité deux cordons parallèles (8,8’), lesdits cordons (8,8’) passant dans le système de réglage (3) et      - un système de fermeture de la chevillière (9).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1