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Patent FR-2955318-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice pour preparation de commande ou travaux de construction et utilisations d'une telle nacelle
Inventor: BEJI SLAHEDDINE
IPC: B66F11/04
Filed: 2010-01-21
Abstract: Cette nacelle élévatrice (2) comprend un châssis (4) équipé d'un ensemble de motorisation (8) et de moyens de liaison au sol (6), une première plateforme (12) et des moyens d'élévation (101, 102, 103) de la première plateforme (12) au-dessus du châssis (4). Cette nacelle (2) comprend au moins une deuxième plateforme (22) et des moyens d'élévation (20) de la deuxième plateforme au-dessus du châssis (4). Les deuxièmes moyens d'élévation (20) sont indépendants des premiers moyens d'élévation (101, 102, 103). Un plateau de chargement (32) est mobile en hauteur au-dessus du châssis (4) sous l'action de troisièmes moyens d'élévation (30) indépendants des premiers et deuxièmes moyens d'élévation (101, 102, 103, 20).
Patent FR-2958481-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une demande de transmission d'un signal radio dans un systeme rof
Inventor: GUILLORY JOFFRAY
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une demande de transmission d'un signal radio émise par un terminal radio à destination d'un module de gestion radio, le module de gestion radio étant pate à autoriser le terminal radio à émettre le signal radio à destination d'un module radio associé au terminal radio, le module radio comprenant des moyens de traitement optique aptes à moduler le signal radio reçu sur une porteuse optique et réciproquement, les moyens de traitement optique étant connectés à une extrémité d'une liaison optique au travers de laquelle le signal radio modulé sur la porteuse optique est destiné à être transmis. Un tel procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un module de gestion optique connecté au module de gestion radio : - génération d'une demande d'activation des moyens de traitement optique du module radio associé au terminal au moyen de paramètres relatifs à la transmission compris dans la demande de transmission, les paramètres relatifs à la transmission étant transmis au module de gestion optique par le module de gestion radio, - émission, à destination d'au moins le module radio associé, de la demande d'activation des moyens de traitement optique.
Patent FR-2960766-A1 (FR)
Title: Modular prosthesis for reduction or repairing of fractures of shoulders of patient, has fluid receiving chamber defined on interface between modular elements, where chamber comprises volume varied based on amount of fluid
Inventor: RATRON YVES-ALAIN
IPC: A61F2/30
Filed: 2010-06-07
Abstract: The prosthesis (300) has a first modular element e.g. cylindrical rod (310), and a second modular element e.g. metaphyseal element (320). A fluid receiving chamber (327) is defined on an interface between the first element and the second element. The receiving chamber comprises variable volume varied based on amount of fluid admitted into the chamber. The second element includes a coupling cavity (326) adapted to partially receive the first element. The receiving chamber is defined in the cavity. A shoulder is arranged between a distal portion and a proximal portion of the first element. The fluid is selected from air, water, liquid solution or an aqueous gel. An independent claim is also included for a surgical kit comprising a modular prosthesis having different dimensioned elements.
Patent FR-2961193-A1 (FR)
Title: Box for assembling on rolling machine to e.g. store of loads, has unloading opening whose surface surmounts belt and interdependently mounted in displacement of belt to allow connection of surface parallel to outward movement of belt
Inventor: THIEVIN OLIVIER
IPC: B60P1/38
Filed: 2010-06-15
Abstract: The box (1) has a parallelepiped shaped body whose bottom (5) is provided with a conveyor belt (7) movably mounted up-and-down along a direction parallel to a longitudinal axis of the box. A screen (8) defines a surface (8A) of an unloading opening for retaining and supporting loads. The surface is movably mounted inside the box between a close position of the opening and a spaced position of the opening. The surface surmounts the belt, and is interdependently mounted in displacement of the belt so as to allow a connection of the surface parallel to an outward movement of the belt.
Patent FR-2964361-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile sous-marin d'enregistrement d'images
Inventor: PONTON DOMINIQUE
IPC: A63B35/12
Filed: 2010-09-03
Abstract: Dispositif sous-marin (10) de propulsion et de capture d'images d'un fond sous-marin, comprenant un propulseur hydrodynamique (3) muni de poignées (39) tenues par un plongeur (90), un support (2) fixé au propulseur hydrodynamique, un appareil photo/vidéo (4; 7) de capture d'images fixé au dit support, et dirigé vers le fond sous-marin , ledit support étant équipé d'au moins deux générateurs de faisceau lasers (5; 5') dirigés vers le champ de capture de l'appareil photo/vidéo, chaque générateur étant adapté pour générer un rayon laser (51; 53, 54) produisant une tache lumineuse sur le fond sous-marin.
Patent FR-2965105-A1 (FR)
Title: Detecteur bispectral multicouche a photodiodes
Inventor: GRAVRAND OLIVIER
IPC: H01L31/115
Filed: 2010-09-16
Abstract: Ce détecteur bispectral comprend une pluralité d'éléments unitaires de détection d'une première et seconde gammes de rayonnements électromagnétiques, comportant : ▪ un empilement de couches semi-conductrices supérieure (18) et inférieure (14) d'un premier type de conductivité, séparées par une couche intermédiaire (16) formant barrière de potentiel entre les couches supérieure (18) et inférieure (14) ; et ▪ pour chaque élément unitaire de détection, deux zones semi-conductrices supérieure (68) et inférieure (66) d'un second type de conductivité opposé au premier type de condutivité, sont agencées respectivement au contact des faces supérieures des couches supérieure (18) et inférieure (14) de manière à former des jonctions PN, la zone semi-conductrice (66) étant agencée au moins partiellement dans le fond d'un évidement (22) traversant les couches supérieure (18) et intermédiaire (16), La face supérieure de l'une au moins des couches supérieure (18) et inférieure (14) est recouverte d'une couche semi-conductrice (66, 68) du second type de conductivité. Des tranchées (62) sont réalisées autour de chaque élément unitaire de détection depuis la face supérieure de l'empilement et au moins dans l'épaisseur de la couche semi-conductrice (66, 68) de second type de conductivité de manière à former des zones semi-conductrices de second type de conductivité.
Patent FR-2966867-A1 (FR)
Title: Ensemble de disques de rotor pour une turbomachine
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D5/06
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de disques (19, 20, 21) de rotor pour une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comprenant des disques (19, 20, 21) de rotor reliés fixement et formés à leur périphérie externe avec des alvéoles (3) de montage de pieds d'aubes. Chaque disque (19, 20, 21) est formé par une jante (22) s'étendant radialement et dépourvue de bride axiale, deux disques consécutifs étant reliés à l'aide d'une virole (24) s'étendant axialement, fixée aux jantes (22) des disques et équipée d'un flasque (30) de maintien des pieds d'aube du disque aval (20, 21).
Patent FR-2972080-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique rectangulaire
Inventor: BECHEVET BERNARD
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-02-25
Abstract: Cellule photovoltaïque (100) comprenant au moins une plaque (10) en matériau actif photovoltaïque de forme rectangulaire avec une largeur et une longueur, la plaque comportant deux faces principales (12, 15), au moins un collecteur conducteur de l'électricité (20) étant agencé sur chaque face, dans le sens de la largeur de la plaque, caractérisée en ce que la largeur de la plaque est supérieure à 151 mm et en ce que la longueur de la plaque (10) est le double de la largeur.
Patent FR-2982901-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un bassin sedimentaire a partir d'une simulation stratigraphique du remplissage multilithologique prenant en compte le transport de sediments fins
Inventor: GRANJEON DIDIER
IPC: E21B47/00
Filed: 2011-11-17
Abstract: Procédé d'exploitation d'un bassin sédimentaire à partir d'une simulation stratigraphique du remplissage multilithologique prenant en compte le transport de sédiments fins. On décompose le bassin sédimentaire en couches géologiques, et l'on subdivise chaque couche géologique en une série de couches climatiques, chaque couche climatique étant associée à au moins un paramètre climatique constant. On réalise une simulation stratigraphique au sein de chaque couche climatique, au moyen d'un modèle stratigraphique dans lequel : on modélise le transport de sédiments en domaine continental et le transport d'une couche de fond des sédiments en domaine marin et lacustre, à l'aide d'équations de diffusion non-linéaire contrainte par un taux d'érosion maximum ; et l'on modélise un transport en suspension en domaine marin et lacustre à l'aide d'une équation d'advection et de diffusion, prenant en compte une vitesse de chute des particules et une vitesse des courants marins et lacustres. Puis, on homogénéise les couches climatiques appartenant à une même couche géologique, et l'on exploite le bassin en fonction des résultats de la simulation stratigraphique.
Patent FR-2970170-A1 (FR)
Title: Femoral stem for surgical assembly used for hip prosthesis by introducing stem into medullary canal of femur, has notch including plane surface for guiding stem in rotation and curved surface for support during impaction at same time
Inventor: DEBOST CLEMENT
IPC: A61F2/36
Filed: 2011-01-07
Abstract: The stem (1) has a diaphyseal portion (5) connected to a collar (3), which is extended along a longitudinal axis (X3-X'3) tilted relative to a longitudinal axis (X5-X'5) from the diaphyseal portion. The collar includes two symmetrical notches (4, 6) located on sides of a longitudinal median plane (P1) of the stem. The plane is passed through the axes of the collar and of the diaphyseal portion. Each notch includes a plane surface (42) for guiding the stem in rotation and a curved surface (44) for support during impaction of the stem at same time. An independent claim is also included for a surgical assembly for a hip prosthesis.
Patent FR-2970531-A1 (FR)
Title: Device for fixing e.g. furrings in adjustable spacing position to apply phonic or heat insulating material on wall of dwelling, has parts with unit for obtaining sliding of one of parts with respect to other part and immobilization of parts
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04F13/21
Filed: 2011-01-13
Abstract: The device (700) has first and second parts (701, 702) with connection units e.g. head (709), slots (704a, 704b), truncated cone shape head and circular section slot (711) to connect the parts with a furring and another furring (F2), respectively. A third part (703) includes a fixation unit for fixing the third part to the second part. The first part and the third part has an obtaining unit to obtain the sliding of the first part with respect to the third part and the translation immobilization of the first and third parts according to an angular position to adjust spacing between furrings. Independent claims are also included for the following: (1) a system for applying insulating material on a wall (2) a method for applying insulating material on a wall.
Patent FR-2972370-A1 (FR)
Title: Procede d'epaississement d'une formulation cosmetique a partir d'une emulsion alkali gonflable d'un polymere a l'amps et riche en acide acrylique.
Inventor: SOUZY RENAUD
IPC: C09K23/52
Filed: 2011-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'épaississement d'une composition cosmétique, par mise en œuvre d'une émulsion directe dans l'eau, alkali gonflable, d'un polymère de type ASE ou HASE, à la fois riche en acide acrylique et doté d'une certaine quantité d'AMPS. C'est la mise en œuvre de telles émulsions qui permet à la fois de ne pas avoir recours à des tensio-actifs et à des solvants organiques autres que l'eau, et de déclencher le phénomène d'épaississement pour des pH inférieurs à 7 : cette dernière caractéristique est particulièrement avantageuse pour des formulations destinées à être mises en contact avec la peau.
Patent FR-2974336-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a moyens de blocage anti-rotation, pour la fixation sur un plancher de vehicule d'un dossier de siege adapte a la fixation d'un dispositif amovible
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/005
Filed: 2011-04-21
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à permettre la fixation sur un plancher (PL) de véhicule d'un siège (SI) qui comprend un dossier (DS) muni d'un élément structurel inférieur (ES) sur lequel est fixé au moins un moyen d'ancrage (MA) pour la fixation d'un dispositif amovible (SE). Ce dispositif (D) comprend au moins i) une pièce d'articulation (PA), solidarisée fixement à l'élément structurel inférieur (ES), ii) une pièce de fixation (PF), solidarisée à rotation à cette pièce d'articulation (PA) et propre à être solidarisée au plancher (PL), et iii) des moyens de blocage (MB) agencés, en cas de choc subi par le véhicule, pour limiter l'entraînement en rotation de l'élément structurel inférieur (ES) et/ou de la pièce d'articulation (PA) par rapport à la pièce de fixation (PF) de manière à limiter l'amplitude d'un déplacement longitudinal du dispositif amovible (SE) par rapport au siège (SI).
Patent FR-2975952-A1 (FR)
Title: Siege convertible en couchette
Inventor: VERGNAUD FRANCK
IPC: B60N2/01
Filed: 2011-06-01
Abstract: Dans un bloc (2) de deux sièges (3) côte à côte convertibles individuellement entre une configuration fauteuil et une configuration couchage à plat horizontal, les deux sièges (3) sont agencés et orientés sensiblement dans un même sens, les axes longitudinaux (34) de chacun des sièges (3) en configuration couchage convergent vers un point situé en arrière des sièges à une distance telle que des parties supérieures des dossiers (32) des sièges et des appuis-tête (36) sont superposées dans une zone tête (46) du bloc. Les plans de couchage (35) des sièges d'un bloc sont décalés en hauteur et prolongés par des surfaces de repos (42) des zones pieds (41) aménagées dans des colonnes latérales (4) agencée sur les côtés de la zone tête (46) au niveau de la coque arrière (21) d'un bloc situé en avant permettant de réduire à confort constant le pas des sièges et donc un aménagement amélioré d'une cabine pour le transport de passagers.
Patent FR-2976220-A1 (FR)
Title: Bourrelet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: BONDU LUCIEN
IPC: B60C15/00
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'endurance des bourrelets d'un pneumatique radial pour véhicule lourd de type génie civil, en diminuant la fissuration initiée sur la face axialement extérieure du retournement et se propageant à travers les matériaux polymériques d'enrobage et de bourrage. Selon l'invention, un élément de transition (28), constitué d'un matériau polymérique de transition, est en contact, par sa face axialement intérieure, avec le matériau polymérique d'enrobage de la face axialement extérieure du retournement (21b) et, par sa face axialement extérieure, avec le matériau polymérique de bourrage (26), et le module d'élasticité à 10% d'allongement du matériau polymérique de transition est intermédiaire entre les modules d'élasticité à 10% d'allongement respectifs du matériau polymérique d'enrobage et du matériau polymérique de bourrage.
Patent FR-2976183-A1 (FR)
Title: Rescue device for rescue of person located in e.g. building, has cable passing through main pulley, where cable forms loop between one end of cable and pulley and another loop between other end of cable and pulley
Inventor: SKORLIC BRUNO
IPC: A62B1/06
Filed: 2011-06-10
Abstract: The device (1) has a yoke (2) including a cable (3) passing through a main pulley that is rotatable to allow ascending and descending movements of the cable, where the cable passes over the pulley at intermediate position of the cable. The cable forms a loop (4) between one end of the cable and the pulley and another loop (4') between the other end of the cable and the pulley, so that the length of one of the loops is reduced when the length of the other loop increases and vice versa during cable movement. Attachment units (7, 7') are attached to the loops for hooking a person to be saved.
Patent FR-2976899-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has retaining mechanism comprising arm, and flap kept in intermediate and open positions when lever is in low and high positions, respectively, where lower end portion of arm is hinged to lever
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: E05C17/34
Filed: 2011-06-21
Abstract: The vehicle has a flap (5) articulated relative to a body (2) and provided in a closed position, an intermediate position and an open position. A retaining mechanism (6) retains the flap in the open position and comprises an arm (7) i.e. jack, that is inserted between the flap and the body. The mechanism comprises a lever (9) that is articulated around a rotation axis (10) of the body. A lower end portion (11) of the arm is hinged to the lever at a distance from the rotation axis. The flap is kept in the intermediate and open positions when the lever is in low and high positions, respectively. The flap is designed as an engine cowl.
Patent FR-2984936-A1 (FR)
Title: Cover device for covering part of surface of basin of swimming pool, has cantilevered cover element and rails for deploying cover element overhanging above surface of basin of swimming pool, where rails include top and bottom rails
Inventor: ROUBY JEAN-DANIEL
IPC: E04H4/08
Filed: 2011-07-26
Abstract: The device (100) has a cantilevered cover element (110), and rails (120) for deploying the cover element overhanging above a surface of a basin (200) of a swimming pool. The rails include two top rails fixed at the cover element, and two bottom rails fixed to the ground. A rolling unit is in correspondence with each of the top and bottom rails, where the rolling unit is moved in translation along the rails. Each rail includes a base and a track. The rolling unit includes two caster blocks separated by a rod, where each caster block includes vertical casters to roll in the tracks of the rails. An independent claim is also included for a method for using the cover device.
Patent FR-2980638-A1 (FR)
Title: Transistor i.e. hot-carrier-injection metal-oxide-semiconductor transistor, for e.g. integrated circuit of contact smartcard, has gate including non-planar surface having non-zero component part in direction perpendicular to substrate
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L21/335
Filed: 2011-09-26
Abstract: The transistor (20) has source and drain regions in a substrate (21), and a floating gate (24) made of a conducting material and located above the substrate in an isolated manner. The gate includes a non-planar surface having a part with a non-zero component in a direction perpendicular to the substrate. The gate includes a branch directed along direction perpendicular to the substrate. The gate is separated from the substrate by an insulating element i.e. tunnel (27), and separated from a control gate (25) by an insulating layer (29). Independent claims are also included for the following: (1) an electrically programmable non-volatile memory (2) a method for manufacturing a transistor (3) a method for manufacturing an electrically programmable non-volatile memory.
Patent FR-2981127-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion a reaction et procede d'alimentation
Inventor: SOULIER NICOLAS
IPC: F02K9/44
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs de propulsion à réaction, et en particulier un dispositif (1) de propulsion à réaction dans lequel un premier circuit d'alimentation (6), pour l'alimentation d'un propulseur principal (4) en un premier ergol, présente, en aval de la pompe (8b) d'une première turbopompe (8), une dérivation (13) à travers un premier échangeur de chaleur (10) régénératif et la turbine (8a) d'une première turbopompe (8), et un deuxième circuit d'alimentation (7), pour l'alimentation du propulseur principal (4) en un deuxième ergol, présente, en aval de la pompe (9b) d'une deuxième turbopompe (9), une dérivation à travers deuxième échangeur de chaleur (11) régénératif et la turbine (9a) de la deuxième turbopompe (9). Le dispositif (1) comprend aussi au moins un propulseur secondaire (15) connecté en aval des turbines (8a,9a) des première et deuxième turbopompes (8,9).
Patent FR-2985259-A1 (FR)
Title: Peptides c-alpha-amides, leurs procedes de preparation et leurs utilisations comme precurseurs de peptides c-alpha-thioesters pour la synthese de proteines.
Inventor: AUCAGNE VINCENT
IPC: C07K1/04
Filed: 2012-01-03
Abstract: La présente invention a pour objet des peptides C -amides précurseurs de peptides C -thioesters caractérisé en ce qu'ils comprennent le radical de formule générale (I) : La présente invention a encore pour objet l'utilisation de ces peptides C -amides pour obtenir des peptides C -thioesters. La présente invention a encore pour objet l'utilisation de ces peptides C -amides pour obtenir des peptides ou des protéines, en particulier d'intérêt thérapeutique, par utilisation directe comme partenaire crypto-thioester dans des réactions de type NCL.
Patent FR-2985776-A1 (FR)
Title: Dispositif d'allumage par etincelle et stratification haute-pression pour moteur a combustion interne
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B1/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: Le dispositif d'allumage par étincelle et stratification haute-pression (2) pour moteur à combustion interne (1) suivant la présente invention comprend : . une soupape de stratification (20) fermant l'extrémité d'un conduit de stratification (23) débouchant dans la chambre de combustion (9) du moteur à combustion interne (1), et reliant cette dernière avec une chambre de stratification (24) ; . une bougie d'allumage (25) logée dans la soupape de stratification (20) ; . un actionneur de stratification (27) assurant la levée de la soupape de stratification (20); . une rampe de stratification (28) reliant la chambre de stratification (24) à la sortie d'un compresseur de stratification (29) ; . un injecteur de carburant de stratification (33) ; . des moyens de recirculation de gaz d'échappement préalablement refroidis (40).
Patent FR-2986597-A1 (FR)
Title: Piston pour commande d`orientation a cremaillere
Inventor: FARCY MARC
IPC: B64C25/50
Filed: 2012-02-08
Abstract: L'invention est relative à un piston d'actionneur d'orientation à crémaillère (6) pour atterrisseur d'aéronef (1), le piston comportant un corps (10) en alliage léger ayant une partie courante (11) extérieurement filetée terminée d'un côté par un épaulement (12) et prolongée de l'autre côté par une jupe (13), le corps recevant à vissage une douille en bronze taraudée présentant sur sa paroi externe au moins une gorge de réception d'un joint d'étanchéité, la douille s'étendant entre l'épaulement et une broche qui traverse la jupe pour solidariser le piston à la crémaillère.
Patent FR-2986727-A1 (FR)
Title: Outillage pour le montage d'une lame de ressort de suspension au chassis et aux supports de roues d'un train roulant d'un vehicule automobile et pour son demontage
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B23P19/04
Filed: 2012-02-14
Abstract: La présente invention concerne un outillage pour le montage d'une lame de ressort de suspension au châssis et aux supports de roues d'un train roulant d'un véhicule automobile et pour son démontage. Selon l'invention, l'outillage est caractérisé en ce qu'en position de montage de la lame (2) au châssis (6) et aux supports de roues (3), la structure rigide (7) de support de la lame (2) est amoviblement fixée au châssis (6) du véhicule pour former un berceau de support de la lame (2). L'invention trouve application notamment pour des véhicules électriques.