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Patent WO-2013120778-A1 (WO)
Title: Stylo injecteur de médicament et module de surveillance complémentaire électronique pour surveiller et consigner le réglage et l'administration de la dose
Inventor: GROESCHKE JASMIN
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: Cette invention concerne un dispositif de surveillance pour surveiller le fonctionnement d'un dispositif donné d'administration d'un médicament, ledit dispositif de surveillance comprenant : un élément de fixation (32) pour lier de manière amovible le dispositif de surveillance au boîtier (14) situé dans le sens axial du dispositif d'administration de médicament (10) ; un élément coulissant (40) mobile par rapport à l'élément de fixation (32) dans le sens axial (1, 2) et conçu pour entrer en prise de manière fonctionnelle avec au moins un composant de réglage de la dose (17, 18, 26) du dispositif d'administration de médicament (10) pour suivre le déplacement axial du composant de réglage de la dose (17, 18, 26) par rapport au boîtier (14) ; un premier ensemble de capteurs (36, 46) pour détecter la rotation du composant de réglage de la dose (17, 18, 26) par rapport à l'élément de fixation (32) ; un second ensemble de capteurs (38, 48) pour détecter le déplacement axial de l'élément coulissant (40) par rapport à l'élément de fixation (32) ; et un élément de traitement (34) couplé au premier et au second ensemble de capteurs (36, 38) pour traiter les premiers et les seconds signaux provenant du premier et du second ensemble de capteurs (36, 38, 46, 48) pour déterminer la taille de la dose administrée par le dispositif d'administration de médicament (10).
Patent WO-2013127939-A1 (WO)
Title: Maître-cylindre
Inventor: RUOPP MICHAEL
IPC: B62L3/02
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne un maître-cylindre pour système de freinage ou un système d'accouplement, en particulier d'un véhicule dirigé par guidon, en particulier un deux-roues, qui comporte un boîtier contenant une chambre de piston, boîtier dans lequel sont disposés un piston pouvant se déplacer dedans et une chambre de pression, ainsi qu'une chambre de compensation reliée à la chambre de pression par l'intermédiaire d'au moins un trou d'équilibrage. Le boîtier présente une partie de fixation à fixer sur un tube de guidon et la chambre de compensation s'étend jusqu'à la partie de fixation et comporte un élément de séparation pour séparer le milieu hydraulique d'un volume de compensation. La partie de fixation présente un élément de serrage (51) conçu et disposé de manière à fixer l'élément de séparation au niveau de la partie de fixation.
Patent WO-2013127954-A1 (WO)
Title: Unité d'actionnement conçue pour un dispositif de commande d'un mécanisme de réglage de meuble
Inventor: HILLE ARMIN
IPC: A47C31/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne une unité d'actionnement (10) conçue pour un dispositif de commande (9) d'au moins un mécanisme de réglage (7, 8) pour un meuble (1), le dispositif de commande (9) étant conçu pour commander au moins un mécanisme de réglage (7, 8) en fonction de données de commande reçues par l'unité d'actionnement (10). Cette unité d'actionnement (10) est caractérisée en ce qu'elle comprend un détecteur (23) qui détecte une manœuvre manuelle effectuée par un utilisateur. Lors de la détection d'une manœuvre manuelle, au moins un moyen d'éclairage (24) est enclenché pour éclairer des éléments d'actionnement (12-16) et/ou des éléments d'affichage de l'unité d'actionnement (10). Cette invention concerne en outre un système comprenant un dispositif de commande et une unité d'actionnement ainsi qu'un meuble ainsi équipé.
Patent WO-2013159983-A1 (WO)
Title: Schiffsantrieb
Inventor: SCAPIN ANGELO
IPC: B63H21/30
Filed: 2013-03-12
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft einen Schiffsantrieb (1), umfassend eine Antriebsmaschine (2), ein Getriebe (3), eine durch das Getriebe (3) angetriebene Propellerwelle (5) und eine Lagerungsanordnung, mit der der Schiffsantrieb (1) an einem Schiffsrumpf (6) befestigbar ist, wobei die Antriebsmaschine (2) und das Getriebe (3) mittels eines Verbindungsflansches (4) miteinander verbunden und innerhalb des Schiffsrumpfes (6) angeordnet sind, dadurch gekennzeichnet, dass eine als Drehlager (7) ausgeführte erste Lagerstelle in Bezug auf die Rotationsachse (15) der Propellerwelle (5) derart angeordnet ist, dass ein durch den Propellerschub (8) und durch die Gewichtskraft der Antriebsmaschine (2) und des Getriebes (3) verursachtes Biegemoment (9) an dem Verbindungsflansch (4) optimiert ist.
Patent WO-2013156516-A1 (WO)
Title: Ensemble pour dispositif d'administration de médicaments et dispositif d'administration de médicaments
Inventor: HELMER MICHAEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2013-04-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour un dispositif d'administration de médicaments (1), l'ensemble comprenant un élément de blocage (10) et une tige de piston (7) présentant une caractéristique d'interaction (11) qui est conçue et agencée pour coopérer mécaniquement avec l'élément de blocage (10). Pour administrer une dose d'un médicament (14), la tige de piston (7) est conçue pour être déplacée d'une position initiale à une position d'extrémité par rapport à l'élément de blocage (10), la caractéristique d'interaction (11) étant fournie le long du trajet entre la position initiale et la position d'extrémité. Un bruit fonctionnel est fourni à l'utilisateur lorsque la caractéristique d'interaction (11) coopère mécaniquement avec l'élément de blocage (10) tout en déplaçant la tige de piston (7) de la position initiale à la position d'extrémité pour l'administration de dose. La caractéristique d'interaction (11) est adaptée à homogénéiser le bruit fonctionnel de façon à empêcher que ledit bruit fonctionnel soit interprété par l'utilisateur comme signalant la fin de l'opération d'administration de dose. L'invention concerne en outre un dispositif d'administration de médicaments.
Patent WO-2013167568-A1 (WO)
Title: Support de montage pour sources de rayonnement lumineux à semi-conducteur et sa source lumineuse
Inventor: ZANON FRANCO
IPC: H05K1/18
Filed: 2013-05-07
Abstract: Cette invention concerne un support de montage pour sources de rayonnement lumineux à semi-conducteur (12), par exemple du type DEL, et pour le circuit d'attaque (18) associé à celles-ci, comprenant : une carte (10) de circuit imprimé (16) formant une surface de montage (10a) pour les sources de rayonnement lumineux (12), ladite carte présentant au moins un orifice traversant (14) qui s'étend à travers celle-ci. Au moins un composant électrique (18) du circuit d'attaque est inséré dans l'orifice traversant (14).
Patent WO-2013171171-A1 (WO)
Inventor: LAROSE DAVID
IPC: B63B3/13
Filed: 2013-05-13
Abstract: Cette cloison hémisphérique étanche d'extrémité pour une structure sous-marine, du type comportant un ensemble de plaques de tôle soudées les unes aux autres, est caractérisée en ce que les plaques de tôle comportent une calotte centrale (11) à partir de laquelle s'étend un ensemble de plaques en forme de pétale (12), dont une extrémité est soudée sur le bord de cette calotte (11), dont les bords latéraux sont soudés sur des bords latéraux correspondants de plaques adjacentes et dont l'autre extrémité est soudée sur le reste de la structure.
Patent WO-2014005890-A1 (WO)
Title: Aufzugstür mit einer türblattführung
Inventor: UMBAUGH BARRY
IPC: B66B13/30
Filed: 2013-06-26
Abstract: Eine Aufzugstür mit einer Türschwelle, die eine Führungsnut mit zwei voneinander beabstandeten Seitenwänden aufweist, und einem Türblatt, das entlang der Führungsnut bewegbar ist und an dessen der Türschwelle zugewandten Türblattabschluss ein in die Führungsnut eintauchender Führungsschuh angeordnet ist, wobei der Führungsschuh an dem bei geöffneter Aufzugstür der Türöffnung zugewandten ersten Ende des Türblattabschlusses angeordnet ist und die Seitenwände der Türschwelle als Führungsflächen für den Führungsschuh ausgebildet sind, dadurch gekennzeichnet, dass das Türblatt am Türblattabschluss ein sich entlang des Türblattabschlusses erstreckendes Führungslineal aufweist, und die Türschwelle einen Führungskörper aufweist, wobei der Führungskörper mindestens eine Führungsfläche zur Führung des Führungslineals ausbildet.
Patent WO-2014001395-A1 (WO)
Title: Correction d'erreurs doubles de bits dans un mot de code avec distance de hamming trois ou quatre
Inventor: EVAIN SAMUEL
IPC: H03M13/45
Filed: 2013-06-26
Abstract: Le procédé de détermination des bits erronés dans un mot binaire initial (101) affecté d'une erreur double et issu d'un code muni d'une distance minimale de Hamming égale à 3 ou 4 comprend la réception d'une donnée indicative (102) d'un niveau binaire de confiance, faible ou fort, attribué à chacun des bits d'au moins une partie du mot initial (101), le procédé comprenant une étape de génération du syndrome (103) à partir du mot initial (101) et une étape pour déterminer si ledit syndrome (103) est celui d'un mot de code affecté par une erreur double, dans lequel s'il identifie (230), à partir du syndrome (103), une erreur dans le mot initial (101) dont les deux bits affectés correspondent à des bits de confiance faible dans le mot initial (101), lesdits deux bits erronés sont sélectionnés afin d'être corrigés. Le procédé s'applique notamment aux domaines des codes correcteurs d'erreurs et des technologies nanométriques.
Patent WO-2015000514-A1 (WO)
Title: Sélection d'une unité de commande de politique et de taxation par une unité de routage diameter
Inventor: FERNANDEZ ALONSO SUSANA
IPC: H04W4/24
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage d'un message Diameter d'une session de paquet de données dans un réseau de communications mobiles. Une unité de routage Diameter reçoit un message Diameter et vérifie si un indicateur est défini ou non, l'indicateur indiquant que le message concerne une session de paquet de données pour laquelle une unité de commande de politique et de taxation a déjà été sélectionnée. Lorsque l'indicateur est défini, l'unité de commande de politique et de taxation est identifiée et le message est transmis à l'unité de commande de politique et de taxation.
Patent WO-2014026822-A1 (WO)
Title: Bauteilverbindung mit zumindest zwei cfc-komponenten
Inventor: SCHOENFELD JEREMIAS
IPC: F16F1/366
Filed: 2013-07-18
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Bauteilverbindung mit zumindest zwei CFC- Komponenten, die mittels einer ausschließlich Verbindungselemente aus CFC oder Graphit aufweisenden Verbindungseinrichtung kraftschlüssig miteinander verbunden sind, wobei die Bauteilverbindung ein Federelement (42) aus einem CFC-Werkstoff aufweist.
Patent WO-2014044595-A1 (WO)
Title: Element for protecting a writing tip
Inventor: WILLEMIN MICHEL
IPC: B43K23/12
Filed: 2013-09-12
Abstract: The invention relates to an element for protecting a writing tip of a writing implement comprising a cap (20) extending longitudinally along a central axis and arranged to engage on the body of said implement, and a clip (80) extending substantially parallel to the central axis (C) from a first end secured to the cap all the way to a free end, characterised in that the clip and said cap are formed from a single part and are made from an at least partially amorphous metal alloy.
Patent WO-2014048816-A1 (WO)
Title: Anordnung zur nukleinsäure-sequenzierung mittels tunnelstromanalyse
Inventor: GUMBRECHT WALTER
IPC: G01N33/487
Filed: 2013-09-18
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Anordnung zur Nukleinsäure-Sequenzierung mittels Tunnelstromanalyse mit wenigstens zwei elektrisch leitfähigen Partikeln, mit einem Durchmesser von 1 nm bis 100 nm, wenigstens zwei elektrisch isolierenden Partikeln mit einem Durchmesser von 1 nm bis 100 nm, wobei die Partikel insbesondere sphärisch geformt sind. Weiterhin umfasst die Anordnung wenigstens zwei erste Elektroden zum Kontaktieren der elektrisch leitfähigen Partikel und ein Substrat auf dem die ersten Elektroden und die Partikel angeordnet sind. Die vier Partikel sind im Wesentlichen quadratisch planar angeordnet die leitfähigen Partikel und die isolierenden Partikel liegen sich jeweils diagonal gegenüber. Die Lücke zwischen den vier Partikeln wird als solid-state Nanopore zur Nukleinsäuresequenzierung eingesetzt.
Patent WO-2014076003-A1 (WO)
Title: Réfrigérateur comprenant une unité de fabrication de glace
Inventor: CELIK KADIR RIDVAN
IPC: F25C1/22
Filed: 2013-11-08
Abstract: La présente invention concerne un réfrigérateur (1) qui comprend une unité de fabrication de glace, disposant d'au moins un bac à glaçons (2) dans lequel de l'eau est remplie pour fabriquer des glaçons, un moyen (6) de remplissage d'eau réalisant le remplissage du bac à glaçons (2) avec de l'eau et une enveloppe (7) qui enserre le moyen (6) de remplissage d'eau et le bac à glaçons (2).
Patent WO-2014079801-A1 (WO)
Title: Procédé pour agrandir la taille de microparticules cristallines de substance active
Inventor: GRAWE DETLEF
IPC: A61K9/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un pour agrandir la taille de microparticules cristallines de substance active, comprenant les étapes: (a) une première suspension de microparticules cristallines de substance active ayant une première valeur d 50  de 0,5 - 5 µm, de solvant pour la substance active et d'antisolvant pour la substance active est préparée, la solubilité de la substance active dans le mélange solvant-antisolvant de la première suspension étant de 0,001 - 0,5 % en poids, (b) la première suspension est mélangée, (c) la valeur d 50  des microparticules de substance active contenues dans la première suspension est déterminée au moins une fois, une deuxième valeur d 50  étant obtenue, (d) la première suspension continue à être mélangée, (e) la première suspension est filtrée et il se forme un gâteau de filtration qui est lavé avec de l'antisolvant pour la substance active et, lors de la filtration, il y a une différence de pression ≤ 500 mbar entre le côté supérieur et le côté inférieur du gâteau de filtration et le gâteau de filtration n'est pas déshumidifié en dessous de 80 % en poids d'antisolvant, par rapport à la masse totale du gâteau de filtration, le gâteau de filtration obtenu est ensuite mis en suspension dans l'antisolvant et une deuxième suspension est obtenue et la valeur d 50  des microparticules de substance active de la deuxième suspension est déterminée et une troisième valeur d 50  est obtenue, et en fonction de la deuxième valeur d 50 , le temps de mélange total de la première suspension est sélectionné entre 1 et 72 h et/ou la solubilité de la substance active dans le mélange solvant-antisolvant est modifiée par ajout de solvant et/ou d'antisolvant entre 0,001 et 0,5 % en poids de telle manière que la troisième valeur d 50  soit au moins supérieure de 0,03 µm à la première valeur d 50  et (f) les microparticules de substance active de la deuxième suspension sont ensuite séchées. Des particules cristallines de propionate de fluticasone sont en outre préparées, la taille moyenne de particule d 50  étant = 1 - 1,5 μm, le span étant ≤ 1,35 et la fraction amorphe étant ≤ 0,5 % en poids par rapport au poids total des particules.
Patent WO-2014086690-A1 (WO)
Title: Boissons lactées chocolatées prêtes à boire comprenant un système stabilisant
Inventor: PASCUAL TERESITA BAUTISTA
IPC: A23L29/269
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention porte sur des boissons lactées chocolatées prêtes à boire. La boisson peut comprendre de l'eau, de la matière grasse du lait et/ou des protéines laitières, un composant de cacao et un système stabilisant comprenant de la gomme gellane, du carraghénane et au moins l'une de la carboxyméthylcellulose, de la gomme de guar ou de la gomme de tara. La boisson peut être aseptique et stable à l'état homogène pendant au moins neuf mois à 4 °C, au moins six mois à 25 °C, au moins trois mois à 30 °C et au moins un mois à 38 °C.
Patent WO-2014086716-A1 (WO)
Title: Förderkettenrad beziehungsweise umlenkkettenrad mit erhöhter lebensdauer
Inventor: MAKOVEC CHRISTOPH
IPC: B66B23/02
Filed: 2013-12-02
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Fahrtreppe (1) mit einem Stufenband (7) oder einen Fahrsteig mit einem Palettenband, wobei das Stufenband (7) oder Palettenband mindestens eine Gelenkkette (8) aufweist, die in theoretisch gleichen Eingriffsabständen (L) aufeinanderfolgend angeordnete Eingriffsstellen (27) beinhaltet. Die Fahrtreppe (1) oder der Fahrsteig weisen einen ersten Umlenkbereich und einen zweiten Umlenkbereich mit mindestens einem Förderkettenrad (14) auf. Die mindestens eine Gelenkkette (8) ist zwischen den Umlenkbereichen umlaufend angeordnet und die Eingriffsstellen (27,) greifen in Zahnlücken (22) des Förderkettenrades (14) und gegebenenfalls in Zahnlücken (22) mindestens eines im ersten Umlenkbereich (5) angeordneten Umlenkkettenrades ein. Das mindestens eine Förderkettenrad (14) und/oder das mindestens eine Umlenkkettenrad weist einen Teilkreis (23) mit einer auf die Zahnlücken (22) bezogene Teilung (T) auf, die einer Hälfte eines Eingriffsabstandes (E) der Gelenkkette (8) entspricht.
Patent WO-2014086910-A1 (WO)
Inventor: HORVATH DOMONKOS
IPC: A61B17/66
Filed: 2013-12-05
Abstract: The present invention relates to an implant, preferably a tooth implant, comprising an implant body and a distraction membrane, the use of the implant for callus distraction and a method for implanting same.
Patent WO-2014095692-A1 (WO)
Title: BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR KIPPBARE METALLURGISCHE BEHANDLUNGSGEFÄßE
Inventor: BEST ROLF
IPC: C21C5/50
Filed: 2013-12-16
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Befestigungssystem (1) für kippbare metallurgische Behandlungsgefäße (2), insbesondere Konverter, umfassend einen Tragring (3), der zwei diametral entgegengesetzte Kippzapfen (4) aufweist, wobei ein Behandlungsgefäß (2) mit einer Vielzahl von Verbindungselementen (7) an dem Tragring (3), anbringbar ist, und weiter umfassend Haltemittel (8), die an einer Außenseite des Behandlungsgefäßes (2) anbringbar sind, und an dem Tragring (3) ausgebildete Führungsmittel (9), die mit den Haltemitteln (8) zusammenwirken, um Kippkräfte von dem Behandlungsgefäß (2) an den Tragring (3) abzuleiten, wobei die Haltemittel (8) und die Führungsmittel (9) sich jeweils an einer Unterseite des Tragrings (3) befinden.
Patent WO-2014173479-A1 (WO)
Inventor: BERGER THOMAS
IPC: G01M3/38
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant le contrôle de l'étanchéité de contenants de grand volume ou du type fût remplis d'un produit de remplissage et fermés par l'intermédiaire d'une valve. Ce contrôle s'effectue au moyen d'au moins un dispositif de détection, lequel surveille le contenant (1) respectif sur une zone logée dans un espace de contrôle (4) et comprenant la valve et lequel, en cas de défaut d'étanchéité du contenant et/ou de la valve, émet un signal indiquant ce défaut d'étanchéité.
Patent WO-2015010769-A1 (WO)
Title: Appareil de nettoyage, serpillère et support
Inventor: CALDERÓN JOAQUIM BARRERA
IPC: A47L13/253
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un appareil de nettoyage, comprenant un corps support (1) doté de deux éléments cadre (2, 3) rabattables et une serpillère (4) qui présente deux poches (5, 6) destinées au logement des éléments cadre (2, 3), les deux éléments cadre (2, 3) étant disposés dans les poches (5, 6) de manière libérable. Un support (7, 8) est respectivement disposé dans chaque poche (5, 6), les supports (7, 8) et les éléments cadre (2, 3) correspondants étant reliés de manière libérable et non-destructive.
Patent WO-2015039714-A1 (WO)
Title: Amortisseur rotatif pour véhicule automobile
Inventor: KOCH THILO
IPC: F16F15/02
Filed: 2014-07-19
Abstract: L'invention concerne un amortisseur rotatif pour un véhicule automobile, comprenant un élément rotatif comportant un premier arbre (a), lequel est monté en rotation par rapport à un premier élément (12), et est relié à un second élément (14), lequel exécute un mouvement relatif par rapport au premier élément (12), le premier arbre (a) comprenant un cadre dans lequel un deuxième arbre (b) se situe de manière orthogonale et est monté en rotation, le deuxième arbre (b) comprenant un cadre dans lequel un troisième arbre (c) est monté de manière orthogonale par rapport au deuxième arbre (b) et en rotation dans le deuxième cadre, le deuxième arbre (b) et le troisième arbre (c) étant reliés chacun à un entraînement (20, 22), et le troisième arbre comprenant en outre (c) une masse oscillante (19), une rotation du deuxième arbre (b) entraînant, du fait du second entraînement (20) de l'arbre, une modification de la vitesse angulaire (ϖ a ) ou du couple (M b ) du premier arbre (a) relié au second élément (14), un premier capteur (17) étant destiné à déterminer la rotation du premier arbre (a), et une unité de réglage (16) destinée au moins à influencer le deuxième arbre (20) du moteur étant prévue pour régler la vitesse angulaire (ϖ b ) et/ou le couple M b  du deuxième arbre (b), un capteur (15) différent du premier capteur (17) étant prévu pour déterminer la modification de la position du premier élément (12), lequel est relié à l'unité de réglage (16).
Patent WO-2014135606-A1 (WO)
Inventor: SCHNABEL GERHARD
IPC: C09K23/02
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne de nouveaux auxiliaires de formulation de formule 1, leur production et leur utilisation, notamment comme adjuvants et auxiliaires pour des formulations agrochimiques. La combinaison de sulfates d'éther connus et de cations permet d'obtenir des produits présentant des qualités supérieures comme, par exemple, un renforcement de l'effet de pesticides.
Patent WO-2014140018-A1 (WO)
Title: Binder and the use thereof for conditioning waste containing aluminium metal
Inventor: CAU DIT COUMES CÉLINE
IPC: C04B111/00
Filed: 2014-03-11
Abstract: The present invention relates to a binder composition comprising (i) a magnesium phosphate cement; (ii) a source of boron; (iii) a lithium salt; and (iv) water and process for the preparation thereof. The present invention also relates to the use of such a binder for the containment of waste and in particular of nuclear waste that contains aluminium metal.
Patent WO-2014147052-A1 (WO)
Title: Plant based emulsifier for frozen confection products
Inventor: JOSHI NISHANT ASHOK
IPC: A23G9/42
Filed: 2014-03-18
Abstract: The present invention relates to a frozen confection product comprising rice bran extract as an emulsifier. The invention is also concerning the method of producing such a frozen confection.
Patent WO-2014147152-A1 (WO)
Title: Protective panel for low-temperature fluid processing equipment, and related assembly, equipment, and method
Inventor: VIALE SÉBASTIEN
IPC: F17C13/02
Filed: 2014-03-19
Abstract: The invention relates to a protective panel for low-temperature fluid processing equipment, said panel including a planar body (26) and at least one element (28) for detecting the presence of fluid in gas or liquid form, said element being received in the body (26). The panel comprises at least one element (30) for heating the body (26), said element being received in the body (26).