baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991389-A1 (FR)
Title: Method for controlling internal combustion engine of car, involves opening injectors fitting to cylinders, and forecasting number of pump strokes needed to reach threshold pressure from bearing pressure
Inventor: GROLLEAU MATTHIEU
IPC: F02D41/30
Filed: 2012-06-05
Abstract: The method involves opening (EE) injectors (3) fitting to cylinders, and forecasting (DD) a number of pump strokes needed to reach threshold pressure from bearing pressure (Pi). Opening of the injectors is authorized when the number of pump strokes is higher than a threshold number. Fuel pressure inside a common rail is measured (AA), and the bearing pressure from the measured fuel pressure is determined (BB). Variation of pressure between the bearing pressure and the threshold pressure is calculated (CC). An independent claim is also included for a device for controlling an internal combustion engine.
Patent FR-2992305-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de bouteilles de vin
Inventor: ALLEZY JEROME
IPC: B67C3/10
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour le remplissage d'une bouteille (4a) comportant : - une canule de remplissage (40) ; - une vanne de contrôle de débit de boisson (12) ; -des moyens de support (90) de la bouteille (4a), déplaçables verticalement relativement à la canule de remplissage (40), entre : . une position de dégagement (P1) dans laquelle la canule de remplissage (40) est agencée pour être dégagée de la bouteille (4a, 4b); et . au moins une position d'engagement (P2, P2') dans laquelle la canule de remplissage (40) est agencée pour être engagée à l'intérieur de la bouteille (4a), son extrémité libre étant située à proximité du fond de la bouteille (4a) ; - une vanne de contrôle de débit de gaz inerte (30) d'une part raccordée à la canule de remplissage (40) et d'autre part susceptible d'être raccordée à une source de gaz inerte (42).
Patent FR-2996222-A1 (FR)
Title: Grains fondus de sous oxydes de titane et produits ceramiques comportant de tels grains
Inventor: STEPHANE RAFFY
IPC: C01G23/04
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication de grains constitués essentiellement de sous-oxyde(s) de titane, comprenant la fusion dans des conditions réductrices d'un mélange initial comprenant des particules de dioxyde de titane, à une température supérieure à 1700°C, le refroidissement du mélange fondu jusqu'à sa solidification et le broyage de la masse solidifiée pour l'obtention de grains fondus du ou des sous-oxydes de titane. L'invention se rapporte également aux grains fondus susceptible d'être obtenu par ledit procédé ainsi qu'aux différents produits et matériaux obtenus par frittage desdits grains fondus.
Patent FR-3009614-A1 (FR)
Title: Fusee de detresse a deux modules
Inventor: BULARD BERNARD
IPC: F42B4/00
Filed: 2013-08-12
Abstract: Fusée de détresse a deux modules permettant d'améliorer sensiblement sa visibilité Cette fusée regroupe dans un seul élément une fusée détonante à marron d'air et une fusée de détresse éclairante parachute L'envoi de la fusée détonante avant l'envoi de la fusée éclairante permet à celle-ci d'être plus facilement repérée, l'attention des observateurs étant mise en éveil. Ce dispositif est particulièrement adapté à la sécurité en mer
Patent FR-3001243-A1 (FR)
Title: Element de construction, notamment pour echafaudage ou similaire, pourvu d'un dispositif de verrouillage
Inventor: LEMEUNIER ALEXANDRE
IPC: E04G7/30
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention concerne un élément de construction pourvu d'un dispositif de verrouillage (10) comportant un tenon à verrou pivotant (20) agencé pour se verrouiller à l'arrière d'un œillet (40). Le verrou pivotant (30) est monté sur un tenon creux (22) autour d'un axe (A) désaxé pour occuper une position de travail sous l'effet de son propre poids. L'œillet (40) est ménagé dans une patte d'accrochage (41) comportant deux butées de verrouillage (43, 44). A l'assemblage, le verrou pivotant (30) s'escamote au passage de la patte d'accrochage (41) et se verrouille automatiquement à l'arrière de cette patte qui est ainsi bloquée en position sans jeu grâce à ses butées (43, 44) en appui sur une pièce de support (21) et sur le verrou pivotant (30). Ce dispositif est déverrouillé par un simple appui manuel volontaire sur le verrou pivotant (30).
Patent FR-3004972-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece dotee d'un revetement de surface lubrifiant, piece dotee d'un tel revetement et turbomachine
Inventor: RAHOUI SOUPHIANE
IPC: F04D29/056
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce dotée d'un revêtement (10) de surface lubrifiant, dans lequel : - on prépare une composition comprenant au moins un précurseur présentant au moins un groupement organique, - on dépose ladite composition sur la pièce, - on réalise un traitement thermique, caractérisé en ce qu'on réalise ledit traitement thermique dudit revêtement à une température supérieure à 220°C, de façon à former un revêtement (10) de surface lubrifiant formé d'un réseau solide au moins partiellement inorganique incorporant du carbone solide sous au moins une forme allotropique lubrifiante à l'état dispersé et piégé au sein dudit réseau solide. L'invention concerne également une pièce, telle qu'une feuille d'un palier (1) à feuilles obtenue par ledit procédé, une turbomachine, telle qu'une turbomachine pour pile à combustible, comprenant une telle pièce, et un système de conditionnement d'air de cabine d'aéronef comprenant au moins une telle turbomachine.
Patent FR-3006317-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique de poudres de polyarylene-ether-cetone-cetone adaptees au frittage laser
Inventor: DECRAEMER NADINE
IPC: C08L71/10
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique de poudre de Polyarylène-éther-cétone-cétones adaptées au frittage laser, ainsi que les poudres issues de ce procédé
Patent FR-3006882-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese permettant de repositionner un fragment d'os sur la partie de base de cet os
Inventor: MARTIN JEAN-JACQUES
IPC: A61B17/68
Filed: 2013-06-14
Abstract: Selon l'invention, ce matériel comprend : - un fil de suture (4) apte à former une boucle ; -un bouton d'appui (2) destiné à venir en appui contre le fragment (101) à repositionner, percé d'au moins un trou de passage du fil de suture (4) ; - une aiguille (5), dont la longueur est telle qu'elle est apte à traverser la partie de base de l'os (100) et ledit fragment (101), et qui présente une saignée à proximité de son extrémité distale, formant, à la manière d'une aiguille à locher, un crochet dans lequel peut être engagée la boucle formée par le fil de suture (4), et - une pièce d'arrêt permettant d'arrêter le fil de suture (4), percée d'au moins deux trous dont un est destiné à recevoir, après coupe de ladite boucle, un brin du fil de suture (4) et l'autre est destinée à recevoir l'autre brin de ce fil de suture (4).
Patent FR-3008255-A1 (FR)
Title: Actionneur d'entrainement d'un ecran domotique et installation comprenant un tel actionneur
Inventor: SCHADLICH FRANCK
IPC: H02K7/10
Filed: 2013-07-03
Abstract: Cet actionneur d'entrainement d'un écran domotique comprend un moteur électrique (M), un réducteur (R) de transmission du mouvement du moteur à l'écran domotique et un frein. L'actionneur comprend un moteur électrique (M) à courant continu et à commutation électronique et un frein mécanique (2) présentant un couple de traînée permanent.
Patent FR-2994260-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour determiner la pression d'un milieu et procede pour sa mise en oeuvre
Inventor: HAS REMIGIUS
IPC: G01L9/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: Dispositif de capteur pour déterminer la pression( P) d'un milieu comportant une couche électro-conductrice et/ou ferromagnétique (110) et une installation de saisie (120) couplée par induction (110) à la couche. L'installation de saisie (120) détermine par induction la distance entre la couche (110) et l'installation de saisie (120) pour en déduire la pression (P) du milieu.
Patent FR-3013837-A1 (FR)
Title: Procede de test d'equipements a geometries variables d'un moteur d'aeronef, notamment de turbomachine
Inventor: DUSSAP MATTHIEU
IPC: G01M15/02
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'équipements à géométries variables d'un moteur d'aéronef, notamment de turbomachine. Dans une première phase, un calculateur (CM) teste la chaîne de commande de la fonction de dosage de carburant (FMV). Dans une deuxième phase, ledit calculateur (CM) teste les vérins (VBV, VSV) des chaînes de commande des équipements à géométries variables en maintenant la vanne de coupure avion ouverte lors des sorties de tige des vérins (VBV, VSV) et en commandant la vanne de coupure d'injection (HPSOV) pour expulser le carburant dans la chambre d'injection lors de leurs rentrées de tige.
Patent FR-3014283-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit imprime de puissance et circuit imprime de puissance obtenu par ce procede.
Inventor: PETITGAS JEROME
IPC: H05K3/34
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit imprimé de puissance dans lequel on fournit d'une part un circuit imprimé comportant un substrat isolant (1) et une piste conductrice (4) sur l'une des faces du substrat (1) et d'autre part un élément de bus bar (5). On soude l'élément de bus bar (5) sur la piste conductrice (4) à l'aide d'un laser. Afin de pouvoir réaliser la soudure par laser, même sur un bus bar (5) relativement épais, on réalise la soudure sur une zone moins épaisse (7), par rapport à l'épaisseur maximale du bus bar. Ainsi, un obtient un circuit imprimé avec un bus bar (5) avec une zone épaisse pour conduire de forts courants et une zone moins épaisse pour permettre une soudure par laser du bus bar (5) sur la piste conductrice (4).
Patent FR-3015311-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement d'un tourteau d'oleagineux et applications de ce procede
Inventor: BARAKAT ABDELLATIF
IPC: C10G3/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Le procédé (40) de fractionnement de tourteaux d'oléagineux par voie sèche comporte : - une étape (410) de broyage de tourteaux d'oléagineux en une poudre de particules ultrafines, - une étape (420) de charge tribo-électrostatique de particules ultrafines de ladite poudre et - au moins une étape (425) de déviation de trajectoire dans le champ électrique des particules chargées pour trier les particules et fournir au moins une fraction enrichie en ligno-cellulose.
Patent FR-3002400-A1 (FR)
Title: Generation d'une cle de session pour l'authentification et la transmission de donnees securisees
Inventor: GAMMEL BERNDT
IPC: H04L9/08
Filed: 2014-03-17
Abstract: Un dispositif (20) de génération d'une clé de session (k0), qui est connue d'un premier partenaire de communication (P; T) et d'un deuxième partenaire de communication (T; P), pour le premier partenaire de communication (P; T), à partir d'une information secrète (kIV) pouvant être déterminée par le premier et le deuxième partenaire de communication, avec un moyen (22) pour obtenir un nombre aléatoire (rP; rT), un moyen (24) pour calculer la clé de session (ko) à l'aide d'un couplage d'au moins une partie du nombre aléatoire (rP; rT) et une partie de l'information secrète (kIV) et un moyen (28) pour utiliser la clé de session (k0) pour une communication avec le deuxième partenaire de communication.
Patent FR-3022096-A1 (FR)
Title: Basculement progressif de bande de frequences radio dans un noeud relais
Inventor: MARQUE PUCHEU GERARD
IPC: H04W36/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de basculement progressif d'une première bande de fréquences (BF1) vers une nouvelle bande de fréquences (BFi), des premiers nœuds mobiles étant préalablement attachés au nœud relais. Lors d'une détection (S1) par le nœud relais d'une interférence sur la première bande de fréquences, le nœud relais déclenche le basculement progressif qui comprend : - une sélection (S2) par le nœud relais d'une nouvelle bande de fréquences non interférée, - une occupation (S3) de la nouvelle bande de fréquences par le nœud relais, - un blocage (S4) de l'accès à la connexion au nœud relais via la première bande de fréquences pour au moins un deuxième nœud mobile, - un basculement (S7) des premières communications radio des premiers nœuds mobiles actifs depuis la première bande de fréquences vers la nouvelle bande de fréquences, et - une libération (S8) de la première bande de fréquences par le nœud relais.
Patent FR-3017263-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage automatique d’un systeme de surveillance par cameras
Inventor: BIDAULT LOUIS
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-02-04
Abstract: Procédé de pilotage automatique d'un système de surveillance (1) intégrant un chariot (2) suspendu mobile en translation sur un rail (3) et supportant au moins une caméra mobile en rotation et au moins une caméra statique, avec les phases consécutives suivantes : - phase de veille au cours de laquelle le chariot est piloté en translation, la caméra statique filme une scène en champ large, et une analyse des images filmées par caméra statique est mise en œuvre pour la détection de mouvement dans la scène filmée correspondante ; - une phase de détection d'un mouvement d'une cible (C) dans une zone dite d'intérêt par une caméra statique filmant en champ large ; - une phase de poursuite automatique de la cible comprenant les étapes suivantes : - pilotage en translation du chariot afin que ladite caméra statique filme en champ large une scène incluant la zone d'intérêt ; - pilotage en rotation de la caméra mobile afin que ladite caméra mobile filme en champ large la zone d'intérêt et la cible ; - poursuite de la cible au moyen de la caméra mobile, en mettant en œuvre un pilotage en translation du chariot et/ou un pilotage en rotation de la caméra mobile afin que ladite caméra mobile suive la cible dans ses déplacements.
Patent FR-3017846-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace chauffant et procede de montage correspondant
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2014-02-24
Abstract: Un balai d'essuie-glace chauffant pour vitre de véhicule automobile comporte un élément allongé et courbe formant vertèbre d'appui (6), un connecteur mécanique (5) et un connecteur électrique (1). L'élément allongé et courbe formant vertèbre d'appui (6) porte un élément chauffant (7). Le connecteur électrique (1) est agencé au voisinage du connecteur mécanique (5). Le balai d'essuie-glace chauffant porte au moins un moyen (10) rigide de liaison électrique entre le connecteur électrique (1) et l'élément chauffant (7).
Patent FR-3018773-A1 (FR)
Title: Dispositif de support
Inventor: DUBOIS MARGAUX JUSTINE
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (100A) pour un moteur muni d'un carter (90), le dispositif (100) comprenant au moins un bras de support (20) relié à un bâti, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une interface de montage (30) adaptée pour être rapportée sur le carter (90) et comprenant une partie utile (40) délimitant une cavité de réception (42) pour le bras de support (20), et des moyens d'assemblage (36) de l'interface de montage (30) sur le carter (90).
Patent FR-3018693-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par phototherapie
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'équipement (10) de traitement comprend une source (30) de génération d'un flux lumineux et des moyens (34) de pilotage de la source selon un programme de pilotage prédéfini. Plus particulièrement, l'équipement comprend une pluralité de modules portatifs (18, 20), chaque module (18, 20) comprenant un boîtier propre à être saisi par l'utilisateur. La pluralité de modules comprend en outre un module de commande (20) et au moins un module d'émission de lumière (18) comprenant la source (30) et les moyens de pilotage (34). Par ailleurs, le module de commande (20) comprend des moyens aptes à générer des signaux de commande de déclenchement de l'exécution du programme de pilotage et de l'extinction de la source de lumière (30) par les moyens de pilotage (34).
Patent FR-3019480-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vibreur pour l'usinage d'arbre
Inventor: DEJAUNE CLAUDE GERARD RENE
IPC: F16F15/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Le dispositif anti-vibreur (10) pour l'usinage d'un arbre (30) comprend une première bague fixe destinée à être maintenue à l'intérieur d'un arbre (30) au moyen d'un épaulement (17), ledit dispositif anti-vibreur comprenant : ▪ au moins une première rainure extérieure (12) et au moins un premier joint extérieur (121) pour former au moins un contact avec la surface intérieure de l'arbre (30) ; ▪ au moins une première rainure circonférentielle intérieure (11) et au moins un premier joint intérieur (110) pour former au moins un contact avec la surface extérieure de la barre (30) ▪ une cavité circonférentielle intérieure (18) apte à faire circuler un fluide (122) arrivant par un premier conduit (14, 16) et ressortant par un second conduit (13, 15), les premier (14, 16) et second conduits (13, 15) traversant l'épaisseur radiale du dispositif anti-vibreur (10), la cavité circonférentielle intérieure (18) permettant de réaliser une fonction d'amortisseur de vibrations lorsqu'un fluide (122) la traverse.
Patent FR-3021696-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation de vehicule automobile
Inventor: RANIER MARC
IPC: F02B39/10
Filed: 2014-05-28
Abstract: Compresseur de suralimentation de véhicule automobile destiné à un système de suralimentation d'un moteur thermique, le compresseur comprenant au moins : - une machine électrique tournante comprenant un organe de commande (261) commandant des éléments de puissance (262) connectés aux entrées de phases de la machine électrique, - une turbine accouplée à la machine électrique tournante, caractérisé en ce que le compresseur comprend en outre une ligne de commande indépendante (264) de l'organe de commande disposée de sorte à agir directement au niveau des éléments de puissance et destinée à être reliée à un élément superviseur.
Patent FR-3022663-A1 (FR)
Title: Systeme d'identification
Inventor: HERON THOMAS
IPC: G06F21/45
Filed: 2014-06-23
Abstract: Système d'identification comportant : - un dispositif d'initialisation (1) comportant une zone de réception de doigt d'un utilisateur comportant un capteur d'empreinte digitale et un connecteur (7), - un anneau (9) comportant ○ un connecteur (16), ○ un capteur de contact avec la peau (17), l'anneau étant dans un état activé lorsqu'il est enfilé au doigt de l'utilisateur et désactivé lorsqu'il ne l'est pas, le dispositif d'initialisation étant apte à transmettre à l'anneau un code d'identification en réponse à, simultanément : - la lecture d'empreintes digitales autorisées, - une connexion entre les connecteurs de l'anneau et du dispositif d'initialisation, et l'état activé de l'anneau, et l'anneau dans l'état activé étant apte à stocker le code d'identification et à le transmettre en réponse à une requête d'identification, l'anneau étant également apte à l'effacer et à commuter dans l'état inactif en cas de perte de contact avec la peau de l'utilisateur.
Patent FR-3028268-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de sedimentation marine controlee.
Inventor: MICHON DOMINIQUE
IPC: E02B3/04
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif submersible comprenant au moins un écran (SCR1 et SCR2) et un moyen de maintien au sol (WE1, WE2) dudit écran en configuration déployée selon une direction longitudinale LGDR Selon l'invention, l'écran (SCR1 et SCR2) présente des mailles STCH qui s'étirent dans une direction PDR sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale LGDR.
Patent FR-3031706-A1 (FR)
Title: Bandeau avertisseur comportant des del
Inventor: LUX PATRICK
IPC: G09F13/16
Filed: 2015-02-13
Abstract: Dispositif d'alerte destiné à permettre aux automobilistes de voir à grande distance un véhicule, notamment arrêté au bord de la route, notamment lorsqu'il est accidenté, le dispositif d'alerte étant destiné à être fixé de manière amovible au véhicule, notamment à la caisse du véhicule, est caractérisé en ce qu'il comporte un panneau souple, comportant au moins: - un ruban (1) support inférieur, - au moins un ruban (2) intermédiaire de DEL (Diodes Electro Luminescente), comportant des DEL noyées partiellement dans le matériau du ruban de DEL ; et - un film (5) supérieur transparent
Patent FR-3030830-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de l'acces a au moins une fonctionnalite d'un vehicule automobile par un terminal mobile
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation de l'accès à au moins une fonctionnalité d'un véhicule automobile (10) par un utilisateur, ledit utilisateur étant équipé d'un terminal mobile (20) dans lequel est stockée une clé virtuelle (VK) d'accès à ladite fonctionnalité, ledit terminal mobile étant adapté, lorsqu'il est accessible, à communiquer avec un serveur central (50). Selon l'invention, la clé virtuelle ayant une durée de validité déterminée, il est prévu : - avant la fin de validité de la clé virtuelle, une première étape au cours de laquelle le serveur central met automatiquement à jour la clé virtuelle, puis - lorsque le terminal mobile est accessible, une seconde étape au cours de laquelle le serveur central communique automatiquement cette clé virtuelle mise à jour au terminal mobile.
Patent FR-3032873-A1 (FR)
Title: Plancha electrique a usage interieur et/ou exterieur offrant une temperature de 320° celsius parfaitement repartie sur la plaque de cuisson, plaque de cuisson amovible
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-02-23
Abstract: Plancha électrique multifonction à usage extérieur et/ou intérieur offrant une température de 320° Celsius homogène et parfaitement répartie sur toute la plaque de cuisson (a) disposant d'une ou plusieurs plaques de cuisson(s) amovible(s) (a) aux fins de faciliter l'entretien, la (les) plaque(s) de cuisson pouvant être remplacée (s) par une multitude d'autres accessoires de cuisson et de chauffe tels que : pierre pour pierrade, plaque pour chauffe plat, four..... L'invention se caractérise en ce que l'appareil peut être constitué d'une ou plusieurs plaques de cuisson simultanées (a), chaque plaque de cuisson est jumelée avec une résistance thermique (b) et une régulation électrique propre (c). La résistance (b), ou les résistances si l'appareil dispose de plusieurs plaques de cuisson simultanées, est conçue de façon à renforcer les apports caloriques sur le périmètre de la plaque aux fins de compenser l'inertie thermique liée à la matière supplémentaire constituée par les bords de la plaque de cuisson et les déperditions thermique de l'environnement extérieur. En conséquence la distance intervalle entre les serpentins de la résistance est moins importante en partie périphérique(d) qu'en partie centrale(e), ce qui permet d'obtenir une température homogène et instantanée sur toute la surface de la plaque.
Patent FR-3037485-A1 (FR)
Title: Sac a dos securise
Inventor: VERIEPE ARNAUD DAMIEN NICOLAS
IPC: A45C13/18
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention propose un sac à dos comportant une surface de maintien destinée à venir au contact du dos et des épaules d'un utilisateur, et au moins une fermeture à glissière, telle qu'une fermeture-éclair, comprenant un curseur mobile entre une extrémité initiale et une extrémité terminale, l'extrémité terminale étant l'extrémité de la fermeture à glissière où se situe le curseur lorsque la fermeture à glissière est fermée. L'extrémité terminale de la fermeture à glissière est comprise dans la surface de maintien, de sorte que le curseur est positionné entre la surface de maintien et le corps de l'utilisateur lorsque le sac à dos est fermé et porté par l'utilisateur. L'invention présente pour avantage de rendre très difficile à un tiers mal intentionné d'accéder à la fermeture à glissière, et par conséquent protège le contenu du sac du larcin, lorsque le sac est porté sur le dos de l'utilisateur.