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Patent FR-3017904-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prevention de l'encrassement de systemes d'injection diesel
Inventor: BEN AMARA ARIJ
IPC: F02D41/38
Filed: 2014-02-25
Abstract: L'invention porte sur procédé de prévention de l'encrassement de systèmes d'injection Diesel d'engins motorisés lié à la dégradation du carburant. Le procédé selon l'invention permet de suivre l'évolution dans le temps, notamment en temps réel, de l'acidité du carburant utilisé, dont on détermine la formulation, et de donner une alerte si un risque potentiel d'encrassement est détecté à partir de cartographies de seuils d'acidité critiques pré-établies pour un ensemble de carburants Diesel de référence. Chaque carburant de référence est en effet caractérisé dans ces cartographies par sa formulation et par un seuil d'acidité critique au-delà duquel le système d'injection risque de s'encrasser. L'invention porte également sur un dispositif permettant la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3018390-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection dynamique contre les decharges electrostatiques adapte aux dispositifs electro-optiques
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: H01L23/60
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de protection d'un composant électro-optique contre les décharges électrostatiques, comprenant un segment de guide d'onde optique en un matériau semi-conducteur formé d'une zone longitudinale centrale (14) d'un premier type de conductivité (P), et de première et deuxième ailes (15, 16) d'un deuxième type de conductivité (N) solidaires de la zone centrale ; une borne d'émetteur (20) sur la première aile, formant une première borne de protection ; une borne de collecteur (21) sur la deuxième aile, formant une deuxième borne de protection ; et une structure de contact résistive (23) du premier type de conductivité (P) ayant un bras transversal solidaire de la zone centrale et une extrémité (25) en contact ohmique avec la borne d'émetteur (20), la structure de contact étant isolée électriquement de la première aile.
Patent FR-3021944-A1 (FR)
Title: Partie avant de la structure d'un vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne une partie avant (1) de la structure d'un véhicule automobile comprenant un ensemble structurel (2) et au moins une traverse avant (3), caractérisé en ce que l'ensemble structurel (2) comprend au moins une coque extérieure (5, 6) et au moins une coque intérieure (7, 8) accolées l'une à l'autre, les coques (5-8) étant conformées pour définir, de chaque côté du véhicule, au moins un raidisseur (9-10) ayant la forme générale d'un manchon s'étendant sensiblement suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, chaque raidisseur (9-10) étant fermé, à une extrémité en appui contre la traverse avant (3), par une première extension (18) issue de l'une des deux coques le définissant, une deuxième extension (20) issue de l'autre des deux coques le définissant étant superposée au moins en partie à la première extension (18), lesdites extensions (18) comprenant des moyens de fixation à ladite traverse avant.
Patent FR-3022629-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore pour la realisation d'essais sur un divergent d'engin spatial
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-06-23
Abstract: Système comprenant un banc d'essai (1) et ensemble (2, 4) comprenant un divergent (2) de moteur d'engin spatial, l'ensemble présentant le divergent comprenant une extrémité proximale (41) et une extrémité distale (22), le banc d'essai (1) comprenant un châssis (11) muni de moyens de fixation (12) de l'extrémité proximale (41) de l'ensemble comprenant le divergent (2) au châssis (11), l'ensemble étant caractérisé en ce que le banc d'essai (1) comprend des actionneurs (3) adaptés pour appliquer localement des efforts sur le divergent (2), lesdits efforts simulant des conditions de vol du divergent (2).
Patent FR-3024298-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la foudre
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: H02G13/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: Dispositif de protection contre la foudre (30) destiné à former au moins une partie d'une surface externe d'une structure à protéger, comprenant un plan de masse (32), un substrat diélectrique (34) agencé sur le plan de masse, et un ensemble d'éléments métalliques (36) agencés sur le substrat diélectrique (34) et s'étendant de manière sensiblement parallèle au plan de masse (32), de sorte que tout couple d'éléments consécutifs parmi lesdits éléments métalliques (36) est séparé d'une distance comprise entre 0,01 millimètre et 10 millimètres, lesdits éléments métalliques étant répartis en des motifs semblables juxtaposés, chacun desdits motifs comportant des éléments métalliques de dimensions différentes correspondant respectivement à des fréquences de résonance électromagnétique différentes dont la juxtaposition définit une bande d'absorption électromagnétique du motif.
Patent FR-3027653-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage lineaire a diodes electroluminescentes et lentille lineaire
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: F21Y115/10
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage linéaire à diodes électroluminescentes comprenant au moins : - corps (2) allongé comprenant au moins une surface de réception (3) d'au moins un substrat (4) portant au moins une rangée (R) de diodes électroluminescentes (5) alignées selon un axe longitudinal (L) du corps et délimitant, en partie au moins, au moins une chambre d'éclairage (11) linéaire allongée dans laquelle les diodes (5) sont situées, - un capot linéaire allongé (20) fermant la chambre d'éclairage (11), Selon l'invention le capot (20) forme, en relation avec chaque rangée longitudinale de diodes électroluminescentes, une lentille linéaire (21), au moins translucide, d'axe longitudinal parallèle à l'axe longitudinal (L) du corps (2) et symétrique par rapport à un plan sagittal (S), avec une face externe d'émission (23) de la lumière et une face interne de réception (22) de la lumière des diodes (5), dont la face d'émission (23), vue en section droite transversale, possède une forme convexe, et dont la face de réception (22), vue en section droite transversale, comprend un dioptre central (25) convexe et, de part et d'autre du dioptre central, des prismes parallèles (26 à 29) ayant chacun une face médiale (30) et une face latérale (31) en partie au moins planes, la partie plane de face médiale (30) de chaque prisme formant avec le plan sagittal (S) un angle compris entre 0° et 5° en valeur absolue, la partie plane de la face latérale (31) de chaque prisme formant avec le plan sagittal (S) un angle compris entre 10° et 70° en valeur absolue.
Patent FR-3028294-A1 (FR)
Title: Carenage pour melangeur de tuyere de turbomachine a double flux
Inventor: DEBRAY BENOIT ARGEMIRO MATTHIEU
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention se rapporte à un carénage (37) pour mélangeur (28) de tuyère (26) de turbomachine (22) à double flux, ledit mélangeur étant globalement annulaire et s'étendant selon un axe longitudinal (24) de la turbomachine, ledit mélangeur comprenant une partie amont (29) munie d'une bride (31) s'étendant radialement vers l'extérieur du mélangeur, destinée à être fixée à un carter d'échappement (21) de la turbomachine, et une partie aval (33) formant une zone de mélange des flux, le carénage (37) étant globalement annulaire et configuré pour s'étendre autour de la partie amont (29) du mélangeur (28) et pour être rapporté sur la bride (31) de ladite partie amont (29), de manière à relier le carénage (37) au mélangeur (28) à distance de la zone de mélange des flux.
Patent FR-3031129-A1 (FR)
Title: Mat support basculant
Inventor: GAUTHIER FRANCK
IPC: F21V21/36
Filed: 2014-12-24
Abstract: Mât support basculant destiné à être installé verticalement et à supporter vers son extrémité supérieure un dispositif fonctionnel devant être connecté électriquement et susceptible de nécessiter des opérations de maintenance. Il comporte à un niveau intermédiaire entre une partie basse (1) du mât support côté extrémité inférieure et une partie haute (2) du mât support côté extrémité supérieure : - une charnière de basculement (25) d'axe (3) perpendiculaire à l'axe principal du mât support non basculé, l'axe (3) de la charnière de basculement (25) étant décalé latéralement du mât support, du côté où la partie haute (2) du mât support peut basculer, - une fixation haute (15) de vérin, articulée sur la partie haute (2) qui peut basculer, - une fixation basse (14) de vérin, articulée sur la partie basse (1) qui est destinée à rester verticale, - un vérin (4) étendu entre la fixation haute (15) et la fixation basse (14), ledit vérin (4) étant sensiblement dans un plan vertical perpendiculaire à l'axe (3) de la charnière de basculement (25), ledit vérin (4) pouvant s'allonger ou se raccourcir afin de faire basculer la partie haute (2) du mât support ou de la ramener verticalement dans la continuité de la partie basse (1) du mât support.
Patent FR-3035128-A1 (FR)
Title: Equipement specifique pour la realisation d'un chantier d'enduit superficiel
Inventor: SERRES JEAN MICHEL
IPC: E01C19/21
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un équipement spécifique pour la réalisation d'un chantier d'enduit superficiel. L'équipement selon l'invention se caractérise en ce qu'il comporte, en combinaison : a) un ravitailleur de gravillons (1) constitué d'un châssis roulant (11) équipé : -d'une trémie de stockage tampon de gravillons (12) pourvue de son propre moyen (13) de chargement de gravillons et de son propre moyen (14) de reprise et de transfert desdits gravillons ; - et d'un moyen d'attelage (15) ; b) un répandeur-gravillonneur-synchrone (2) : - constitué d'un châssis roulant motorisé (21) équipé d'une première unité pourvue de moyens de stockage (22) et d'épandage (23) de liant et d'une deuxième unité pourvue de moyens de stockage (24) et de distribution (25) de gravillons ; -destiné à tracter ledit ravitailleur de gravillons (1) et à être alimenté, en cours de déplacement, par le moyen (14) de reprise des gravillons contenus dans la trémie de stockage tampon (12) ; le moyen (13) de chargement en gravillons dudit ravitailleur (1) étant alimenté par un camion benne.
Patent FR-3032584-A1 (FR)
Title: Acces ameliore a un contenu numerique
Inventor: BEAUCHAMP FREDERIC
IPC: H04N21/8405
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un contenu numérique, une base de données stockant en association des liens vers des contenus numériques respectifs et des fichiers descriptifs respectifs, le procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (204) d'une requête de contenu depuis un dispositif d'un utilisateur, la requête de contenu comprenant un identifiant de l'utilisateur et un contenu textuel ; - analyse sémantique (205) d'au moins le contenu textuel ; - sélection (208) d'au moins un lien vers un contenu numérique par comparaison entre un résultat de l'analyse sémantique et les fichiers descriptifs ; - transmission (216) du lien sélectionné à un dispositif d'affichage de l'utilisateur identifié dans la requête, le dispositif d'affichage étant distinct du dispositif transmettant la requête.
Patent FR-3034930-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'auto-calibration de circuits multi-grilles
Inventor: JACQUEMOD GILLES FERNAND
IPC: H03K19/003
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention propose un circuit en logique complémentaire qui comprend une première cellule logique composée de transistors à grille arrière, la première cellule ayant au moins une première entrée pour recevoir au moins un premier signal d'entrée et ayant une sortie pour délivrer un premier signal de sortie, et une deuxième cellule logique complémentaire de la première cellule, composée de transistors à grille arrière, la deuxième cellule ayant autant d'entrées que la première cellule, chaque entrée pouvant recevoir un signal d'entrée complémentaire du signal d'entrée respectif de la première cellule, la deuxième cellule ayant une sortie pour délivrer un deuxième signal de sortie complémentaire du premier signal de sortie de la première cellule. Le circuit est agencé de manière à ce que le premier signal de sortie de la première cellule soit appliqué sur la grille arrière de chaque transistor de la deuxième cellule, et que le deuxième signal de sortie de la deuxième cellule soit appliqué sur la grille arrière de chaque transistor de la première cellule.
Patent FR-3035780-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en mouvement de sieges, canapes et lits
Inventor: FAGE VALENTIN
IPC: A47C17/86
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention porte sur un système de mise en mouvement d'un siège, d'un canapé (1) ou d'un lit, ledit siège, canapé (1) ou lit comprenant au moins deux pieds (2) servant de points d'appui sur le sol. Le système selon l'invention comporte, en particulier : - une pluralité de coussins gonflables (10) destinés à être positionnés entre le sol et les pieds (2) du siège, du canapé (1) ou du lit, lesdits coussins gonflables (10) comprenant chacun au moins une entrée d'air (11) et une sortie d'air (11), ladite entrée d'air (11) et ladite sortie d'air (11) étant confondues ou distinctes, - un compresseur pneumatique connecté à chaque coussin gonflable (10) par l'intermédiaire d'un tuyau d'arrivée d'air (12) relié à l'entrée d'air, pour le gonflage desdits coussins gonflables (10), - un dispositif de commande (20) apte à contrôler le gonflage desdits coussins gonflables (10), par l'intermédiaire du compresseur pneumatique, en fonction d'une séquence de commandes.
Patent FR-3037213-A1 (FR)
Title: Materiau a liberation progressive d'une substance active
Inventor: BERLING MARIE
IPC: A01P19/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: Matériau à libération progressive d'une substance active comprenant un ou plusieurs agents attractifs ou répulsifs. La substance active est mélangée dans une matrice solide constituée par un mélange de cire d'abeille et d'acide stéarique.
Patent FR-3038925-A1 (FR)
Title: Facade vitree d'amelioration des performances energetiques d'un batiment existant et procede de renovation thermique correspondant
Inventor: BOUTTE FRANCK
IPC: E04F13/075
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un système (10) d'amélioration des performances thermiques d'un bâtiment existant (14) comportant: - un premier vitrage (11) rapporté destiné à être positionné devant une première façade (12) dudit bâtiment (14) de manière à créer une première lame d'air (13) du côté de ladite première façade (12), - un deuxième vitrage (15) rapporté destiné à être positionné devant une deuxième façade (16) dudit bâtiment (14) manière à créer une deuxième lame d'air (17) du côté de ladite deuxième façade (16), et - deux dispositifs de contrôle aptes à faire fonctionner ledit système (10) d'amélioration des performances thermique sélectivement notamment: dans un mode conservatif dans lequel ladite première et/ou ladite deuxième lames d'air (13, 17) isolent thermiquement lesdites façades (12, 16), ou dans un mode dissipatif dans lequel des calories sont évacuées au niveau desdites façades (12, 16) par création d'un courant d'air.
Patent FR-3041647-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute rigidite a base d'un derive de polyphenol aromatique
Inventor: THUILLIEZ ANNE LISE
IPC: C08L61/14
Filed: 2015-09-25
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine phénol-aldéhyde à base: d'au moins un dérivé d'un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'un par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées, Z étant différent de l'hydrogène, et d'au moins un aldéhyde.
Patent FR-3041808-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une cellule memoire resistive
Inventor: BERNASCONI SOPHIE
IPC: G11C16/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une cellule mémoire comprenant une étape de formation d'un empilement de couches comprenant une première électrode (100) et une couche diélectrique (300), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de formation d'une deuxième électrode (200) comprenant : - une étape de dépôt de la deuxième électrode (200) sur la couche diélectrique (300), - une étape de définition du contour de ladite deuxième électrode (200), de sorte à ce que la deuxième électrode (200) forme un élément en saillie (250) au-dessus de la couche diélectrique (300) présentant des flancs (255) inclinés, l'angle α entre les flancs (255) de la deuxième électrode (200) formant un angle α aigu avec le plan dans lequel s'étend principalement la couche diélectrique (300).
Patent FR-3043364-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un vehicule
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K25/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que des premier (10) et second (11) accessoires sont intégrés dans le carter (17) du système motoréducteur et reliés en série l'un à l'autre par l'intermédiaire d'un dispositif de transmission mécanique (14) permettant des vitesses de rotation différentes des deux arbres (12, 13) des deux accessoires (10, 11), qui sont entraînés par le premier moteur électrique (2). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3044270-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d’une tige de liaison d’un appui-tete sur un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant une gaine (4) pourvue d'un dispositif de blocage (6) de la tige comprenant : une collerette (7) ; un loquet (8) monté en rotation sur ladite collerette, ledit loquet comprenant un bord de crantage (11) agencé pour pouvoir s'insérer dans un cran de la tige lorsqu'ils sont disposés en vis-à-vis, ledit loquet comprenant un bras de levier (12) s'étendant à l'opposé dudit bord ; un ressort (13) monté sur ladite collerette de manière à actionner ledit bord vers ladite tige, de façon à réaliser son insertion dans ledit cran lorsqu'ils sont en vis-à-vis ; un chapeau de gaine (14) recouvrant ladite collerette, ledit chapeau étant monté en rotation sur ladite collerette, ledit chapeau comprenant une butée (15) prenant appui sur ledit bras de manière à permettre, par mise en rotation manuelle dudit chapeau, une rotation dudit loquet depuis sa position de blocage vers sa position de déblocage.
Patent FR-3044839-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique destine a connecter un dispositif electrique avec une machine electrique commandee par ledit dispositif
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention a pour objet un connecteur électrique (10), destiné à connecter un dispositif électrique avec une machine électrique commandée par ledit dispositif électrique, le connecteur électrique (10) comprenant : - une portion de forme sensiblement plane s'étendant sensiblement suivant un plan, dit plan du connecteur électrique, et - au moins une trace de puissance (12c) destinée à être connectée électriquement à un des éléments électriques (phases φ) de la machine électrique, la au moins une trace de puissance (12c) comprenant une portion dite plane (34c) s'étendant dans le plan du connecteur électrique et une portion dite transverse (36c) s'étendant depuis le plan du connecteur électrique dans une direction sensiblement transversale par rapport audit plan, la au moins une trace de puissance (12c) étant en partie surmoulée de matériau isolant électriquement, et dans lequel la portion dite transverse (36c) comprend une excroissance (38c) dépourvue de surmoulage.
Patent FR-3045230-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome d'eclairage et de fourniture d'energie electrique
Inventor: SAMUEL THOMAS
IPC: F21S9/03
Filed: 2015-12-10
Abstract: Dispositif autonome d'éclairage et de fourniture d'énergie électrique comprenant au moins une source d'énergie renouvelable (4), un moyen de stockage d'énergie (21), une source d'éclairage (5) et au moins une sortie d'énergie (8 à 11) commandée par un module d'activation numérique (23) communiquant avec un serveur par un moyen de radiocommunication, ledit dispositif comportant une pluralité de sorties d'énergie (8 à 11), chacune desdites sorties (8 à 11) étant commandée par des informations numériques attribuées chacune à un compte utilisateur spécifique.
Patent FR-3030130-A1 (FR)
Title: Borne de connecteur
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/24
Filed: 2015-12-10
Abstract: Une borne de connecteur (12) comprend un corps de borne (122) pouvant être inséré dans un espace de borne formé dans un boîtier ; et une pièce de contact élastique (121) disposée dans le corps de borne (122). La borne de connecteur (12) est en contact avec une surface périphérique intérieure d'une borne cylindrique (22) tout en étant insérée dans l'espace de borne. La pièce de contact élastique (121) comprend une partie de contact ( 1214 ) constituée d'une surface arquée, et comprend également au moins une saillie (1214a) formée sur la partie de contact (1214), la au moins une saillie (1214a) étant en contact avec une surface arquée intérieure de la borne cylindrique (22). La au moins une saillie (1214a) s'étend dans une direction longitudinale de la borne cylindrique (22).
Patent FR-3061563-A1 (FR)
Title: Composant optique a selectivite spectrale pour ameliorer une communication optique
Inventor: BIALIC EMILIE
IPC: G06K19/16
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un composant optique de sélectivité spectrale à profondeur de champ pour communication optique, comprenant au moins un réseau annulaire diffractif (ALDA), défini par les paramètres suivants :         - un rayon minimal (Rmin) ;         - un rayon maximal (Rmax) ;         - une période du réseau (d) ;         - lesdits paramètres étant déterminés de manière à obtenir une séparation spectrale de deux longueurs d'onde adjacentes λ+dλ et λ provenant d'une source de lumière modulée externe audit composant, c'est-à-dire tels que la distance de focalisation maximale (Zmax(λ+dλ)) de la longueur d'onde λ+dλ soit inférieure à la distance de focalisation minimale (Zmin(λ)) de la longueur d'onde λ,         - ledit composant étant caractérisé en ce que lesdites distances de focalisations maximale et minimale sont calculées selon les formules suivantes : Zmax(λ+dλ) = (Rmax.d)/((λ+dλ).m) et Zmin(λ) = (Rmin.d)/(λ.m), où m représente l'ordre de diffraction.
Patent FR-3046642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un plateau de pression (3), des moyens de détection et de rattrapage de l'usure du disque de friction comportant au moins un organe mobile (12, 16) comportant une rampe (14) coopérant avec une contre-rampe (15) tournée du côté du plateau de pression (3), l'organe mobile (12, 16) étant sollicité par un premier organe élastique (19) comportant une première extrémité reliée à l'organe de détection mobile (16) et une seconde extrémité reliée au plateau de pression (3).
Patent FR-3048058-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: F24F13/078
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage de l'habitacle d'un véhicule automobile, comprenant des moyens d'émission de lumière variable (2) aptes à générer sélectivement un faisceau lumineux présentant au moins une caractéristique variable, des moyens de mesure (4) de la température ambiante de l'habitacle du véhicule, et des moyens de commande (3) desdits moyens d'émissions de lumière variable (2), caractérisé en ce que les moyens de commande (3) sont configurés pour contrôler l'émission dudit faisceaux lumineux en faisant varier ladite caractéristique variable des moyens d'émission de lumière en fonction de la température ambiante mesurée par les moyens de mesure (4).