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Patent WO-2015082303-A1 (WO)
Title: Boîtier pour un dispositif d'injection médical
Inventor: HANSEN KEN
IPC: A61M5/31
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection médical comprenant un boîtier polymère. Le boîtier comprend un élément de boîtier externe moulé et un élément unitaire en forme d'anneau moulé. L'élément unitaire en forme d'anneau comporte un pointeur et un segment de filet à des positions prédéterminées et corrélées. Le pointeur pointe vers des indices sur un cylindre de graduation et les segments de filet guident le cylindre de graduation. L'élément de boîtier externe est moulé sur l'élément unitaire pour former un composant monobloc.
Patent WO-2015086560-A1 (WO)
Title: Zone de raccordement entre une conduite haute pression et une chambre haute pression et élément d'injection de carburant muni d'une zone de raccordement
Inventor: FORKE MARTIN
IPC: F02M61/16
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne une zone de raccordement (10) entre une conduite haute pression (12) et une chambre haute pression (11). Une zone de transition (15) est formée entre la conduite haute pression (12) et la chambre haute pression (11), et la zone de transition (15) comporte une première surface de section transversale (13) dans la zone débouchant dans la conduite haute pression (12), et une deuxième surface de section transversale (16) dans la zone débouchant dans la chambre haute pression (11), ainsi qu'au moins une surface de section transversale intermédiaire (23) entre la première et la deuxième surface de section transversale (13, 16). Selon l'invention, la ou les surfaces de section transversale intermédiaires (23) sont plus grandes qu'une surface de section transversale intermédiaire fictive, qui est produite par une transition linéaire continue entre la première et la deuxième surface de section transversale (13, 16).
Patent WO-2015104179-A1 (WO)
Title: Dispositif de réception d'objets usuels
Inventor: GENTNER WILFRIED
IPC: B60R7/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception d'objets usuels, comportant • - un corps de réception plat (13) qui comporte une périphérie extérieure; • - un ou plusieurs supports servant à fixer le corps de réception à un mur ou analogue; • - le corps de réception ayant une forme de poche ou formant une paroi de poche latérale et comportant une zone de réception (17) qui forme la paroi de la poche latérale ou deux parois de poche, positionnées l'une sur l'autre, qui sont reliées entre elles le long de la périphérie extérieure jusqu'à une ouverture d'accès pour former une poche; • - le support comprenant ou étant composé d'une plaque de montage (1) et d'une plaque de recouvrement (8), la plaque de recouvrement étant ou pouvant être placée par friction et/ou complémentarité de formes sur la plaque de montage de telle sorte que • - le corps de réception est inclus au moins le long d'une partie ou le long de deux parties, opposées l'une à l'autre, de la périphérie extérieure entre la plaque de montage et la plaque de recouvrement. L'invention est caractérisée en ce que • - le corps de réception comporte respectivement, dans la ou les parties de la périphérie externe incluses entre la plaque de montage et la plaque de recouvrement, une bande de matière (14) qui est réalisée à partir d'une matière différente de celle de la zone de réception et qui s'étend le long de la partie correspondante de la périphérie externe.
Patent WO-2015131991-A1 (WO)
Title: Dispositif electronique pour fumer
Inventor: ZITZKE ROLAND
IPC: A24F40/50
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) électronique pour fumer, qui comprend un boîtier (2), un système électronique (14) de commande et un détecteur de bouffée (18). Le logement contient une batterie (10) servant de source d'alimentation électrique mettant sous tension un atomiseur (20) pouvant être chauffé électriquement, qui comprend un élément chauffant (22) électrique et est conçu pour atomiser un liquide fourni à partir d'un réservoir (6), de manière à produire un aérosol sortant par l'atomiseur (20). Le système électronique (14) de commande commande l'élément chauffant (22) de l'atomiseur (20), et est conçu pour faire fonctionner l'élément chauffant (22) dans au moins deux modes prédéterminés. Le détecteur de bouffée (18) indique une bouffée d'inhalation d'aérosol au système électronique (14) de commande. Le système électronique (14) de commande sélectionne un mode spécifique de fonctionnement de l'élément chauffant (22) par l'intermédiaire d'un signal de commande déclenché par le détecteur de bouffée (18).
Patent WO-2016015815-A1 (WO)
Title: Complexes métalliques
Inventor: KOENEN NILS
IPC: C09K11/06
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne des complexes métalliques ainsi que des dispositifs électroniques, en particulier des dispositifs électroluminescents organiques, contenant lesdits complexes métalliques.
Patent WO-2016074769-A1 (WO)
Inventor: KITANOSKI FILIP
IPC: F25D29/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Kühlsystem (10) für eine Transporteinheit, insbesondere für einen Kühl-Sattelauflieger, einen Kühlanhänger oder einen Kühltransportcontainer, mit mindestens zwei gleich aufgebaute austauschbare Kältekreismodulen (14,16,18) die jeweils den Kältemittelkreislauf mit der Verdampfereinheit, Verflüssigereinheit und Verdichtereinheit enthalten. Die Komponenten sind in einem Gestell (12) angeordnet und umfassen einen Generator mit Verbrennungsmotor (30), eine Batterie (32) und eine Leistungselektronik 34 sowie Verflüssigergebläse (38) und Zuluftgebläse (36), welche gekühlte Luft in das Innere der Transporteinheit einblasen.
Patent WO-2016078766-A1 (WO)
Title: Systéme de transmission des hautes fréquences présentant plusieurs chambres
Inventor: BAUHOFER PETER
IPC: H01P1/213
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un système de transmission des hautes fréquences (1) comportant plusieurs chambres (6 1 , 6 2 ,... 6 n ), qui présente un boîtier à hautes fréquences (2) ayant au moins un évidement (7). De plus, au moins un élément de séparation (5 1 , 5 2 ,... 5 n ) est présent dans le boîtier à hautes fréquences (2), qui répartit l'au moins un évidement (7) en au moins deux chambres (6 1 , 6 2 ,... 6 n ). Au moins une zone de transit des hautes fréquences (3) reliée par ligne, qui est connectée à l'intérieur de l'évidement (7), est guidée à travers l'au moins un élément de séparation (5 1 , 5 2 ,... 5 n ). Ladite zone de transit des hautes fréquences (3) est galvaniquement isolée de l'élément de séparation (5 1 , 5 2 ,... 5 n ). Le boîtier à hautes fréquences (2) et l'au moins un élément de séparation (5 1 , 5 2 ,... 5 n ) sont fabriqués en deux parties. L'au moins un élément de séparation (5 1 , 5 2 ,... 5 n ) est fixée dans le boîtier à hautes fréquences (2). L'au moins un élément de séparation (5 1 , 5 2 ,... 5 n ) présente une surface de contact (41) via laquelle il est galvaniquement relié avec une surface d'appui (42) du boîtier à hautes fréquences (2).
Patent WO-2015104261-A1 (WO)
Title: Compositions de mélange d'additifs minéraux et procédés de gestion de chambres de combustion pour la transformation de déchets en énergie afin d'améliorer ses performances opérationnelles et sa disponibilité, de protéger des matériaux et l'équipement des chambres de combustion, d'améliorer la qualité des cendres et d'annuler les problèmes de combustion
Inventor: RAVAGNANI CHRISTIAN
IPC: F23G7/10
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne des additifs minéraux et un procédé de gestion d'un four de transformation des déchets en énergie, afin d'améliorer ses performances opérationnelles et sa disponibilité, d'augmenter la durée de vie des matériaux de construction de la chambre de combustion (murs réfractaires et tubes métalliques des échangeurs thermiques) et de l'équipement de traitement des gaz de combustion, d'améliorer la qualité des cendres, de réduire les émissions et d'éviter les problèmes de combustion tels que l'agglomération, la scorification, les dépôts et la corrosion. Un procédé de gestion du four de transformation de déchets en énergie, tel qu'un réacteur à lits fluidisés, une chambre de combustion à combustible pulvérisé ou une chambre de combustion à grille, comprend l'introduction d'un additif minéral dans le four. Le procédé comprend également le chauffage d'au moins une partie de l'additif minéral, soit de façon intime, en contact avec le combustible, de sorte que la capacité de l'additif minéral à induire la cristallisation de la surface des cendres en formation soit améliorée, soit en minimisant le contact de l'additif minéral avec le combustible et les cendres en formation, de sorte que les réactions solides-gaz entre l'additif minéral et les composés volatils dans les gaz de combustion soient favorisées et que la capacité de l'additif minéral à capturer au moins une partie des composés volatils inorganiques présents dans le four soit améliorée.
Patent WO-2016112951-A1 (WO)
Title: Holding arrangement for supporting a substrate carrier and a mask carrier during layer deposition in a processing chamber, apparatus for depositing a layer on a substrate, and method for aligning a substrate carrier supporting a substrate and a mask carrier
Inventor: VERCESI TOMMASO
IPC: C23C14/50
Filed: 2015-01-12
Abstract: The present disclosure provides a holding arrangement (100) for supporting a substrate carrier (130) and a mask carrier (140) during layer deposition in a processing chamber. The holding arrangement (100) includes two or more alignment actuators connectable to at least one of the substrate carrier (130) and the mask carrier (140), wherein the holding arrangement (100) is configured to support the substrate carrier (130) in, or parallel to, a first plane, wherein a first alignment actuator (110) of the two or more alignment actuators is configured to move the substrate carrier (130) and the mask carrier (140) relative to each other at least in a first direction (1), wherein a second alignment actuator (120) of the two or more alignment actuators is configured to move the substrate carrier (130) and the mask carrier (140) relative to each other at least in the first direction (1) and a second direction (2) different from the first direction (1), and wherein the first direction (1) and the second direction (2) are in the first plane.
Patent WO-2015124602-A1 (WO)
Inventor: BRIQUE OLIVIER
IPC: H04W12/08
Filed: 2015-02-18
Abstract: A user's access to software applications installed on a device is limited by evaluating the context in which the user requests access to the application and determining, based on the context analysis, whether or not the user is to be given access to the application. When it is determined that the user requesting access is not a primary authorized user, the primary authorized user may be notified of the attempt to access the application.
Patent WO-2015135932-A1 (WO)
Inventor: SARRAIL GRÉGOIRE
IPC: C02F11/08
Filed: 2015-03-10
Abstract: The present invention relates to a method for treating waste comprising at least one organic phase, said method comprising the following consecutive steps: a) preparation of an oil-in-water emulsion with controlled TOD using waste to be treated comprising at least one organic phase, by mixing said waste with an aqueous phase in a mixer, preferably with high shear; b) possible adjustment of the TOD of the emulsion obtained in step a); and c) hydrothermal oxidation, under subcritical or supercritical starting conditions, of the emulsion thus obtained. The present invention also relates to a facility suitable for implementing the method for treating waste comprising at least one organic phase according to the invention.
Patent WO-2015144672-A1 (WO)
Title: Procédé et système de synchronisation de données chiffrées pour une gestion de données sécurisée
Inventor: SPRENGER THORSTEN
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation de données chiffrées. Le procédé consiste à : fournir au moins une entité de données (100) comprenant un contenu de données (110), des métadonnées d'accompagnement (120) comprenant une clé d'entité (140) utilisable pour chiffrer le contenu de données (110), et des métadonnées de synchronisation (130) utilisables pour synchroniser la ou les entités de données (100) entre au moins deux premiers dispositifs (400), la ou les clés d'entité (140) des métadonnées d'accompagnement (120) et les métadonnées de synchronisation (130) étant chiffrées au moyen d'une seconde clé.
Patent WO-2015150412-A1 (WO)
Title: Plantes transgéniques présentant un nombre accru de fruits et de graines et son procédé d'obtention
Inventor: MARTINEZ FERNANDEZ IRENE
IPC: C12N15/82
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de gènes floraux de plante dans la modification de rendements de plantes. La présente invention concerne des plantes transgéniques présentant un rendement accru, un nombre de graines et de fruits accrus ainsi que des utilisations et des procédés associés. Spécifiquement, la présente invention se rapporte à des plantes transgéniques exprimant une version résistante au mi-172 de AP2 ou d'une molécule d'ARN dirigés contre un acide nucléique FUL, la version résistante au mi-172 de l'AP2 ou la molécule d'ARN sont liées de manière fonctionnelle à un promoteur qui dirige leur expression dans les méristèmes apicaux des pousses, conduisant à l'augmentation du nombre de fruits et de graines et par conséquent à un rendement accru dans les plantes transgéniques.
Patent WO-2015155151-A1 (WO)
Title: Composés glp -1 à double acylation
Inventor: LINDEROTH LARS
IPC: C07K14/605
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un dérivé d'un peptide GLP-1, lequel peptide comprend un premier résidu Lys au niveau d'une position correspondant à la position 36 de GLP-1(7-37) (SEQ ID NO : 1), un second résidu Lys à une position correspondant à la position 37 de GLP-1(7-37) (SEQ ID NO : 1), et au maximum sept changements d'acides aminés comparé à GLP-1(7-37) (SEQ ID NO :1) ; ledit dérivé comportant deux extracteurs fixé auxdits premier et second résidus Lys, respectivement, chacun par l'intermédiaire d'un lieur ; dans lequel l'extracteur est choisi parmi : Chem. 1 : HOOC-C 6 H 4 -0-(CH 2 ) y -CO-* et Chem. 2 : HOOC-(CH 2 ) x -CO-*, où y est un nombre entier compris entre 8 et 11 et x est 12 ; et où le lieur comprend au moins l'un de ceux-ci : Chem. 3 : *-NH-CH(COOH)-(CH 2 ) 2 -CO-*, Chem. 4 : *-NH-CH((CH 2 ) 2 -COOH)-CO-* et/ou Chem. 5 : *-NH-(CH 2 ) 2 -[0-(CH 2 ) 2 ] k -0-[CH 2 ] n -CO-*, où k est un nombre entier compris entre 1 et 5 et n est un nombre entier compris entre 1 et 5 ; ou un sel, amide ou ester pharmaceutiquement acceptable de celui-ci. L'invention concerne également les utilisations pharmaceutiques de ceux-ci, telles que pour le traitement du diabète et de l'obésité, ainsi que les peptides GLP-1 faisant partie des dérivés qui ont des résidus Lys aux positions 36 et 37 et pas d'autres résidus Lys, et les fragments GLP-1(9-37) de ceux-ci. L'invention concerne en outre un produit intermédiaire comprenant un acide 3-carboxyphénoxy-nonanoïque porteur d'un groupe de protection au niveau du groupe carboxy de l'acide nonanoïque, éventuellement par l'intermédiaire d'un lieur. Les dérivés ont une très bonne puissance d'action et une longue demi-vie, ce qui les rend potentiellement utiles pour, par exemple, une administration par voie orale.
Patent WO-2015158812-A1 (WO)
Title: Agencement de caméra
Inventor: BONNET GERHARD
IPC: H04N3/14
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne une caméra qui comporte un agencement séparateur de rayons et une pluralité de puces de capteur d'images planes qui sont disposées sur le trajet de rayons partiels et qui comportent, pour des enregistrements individuels, une plage finie de dynamique nominale, une pluralité de puces de capteur d'images, espacées les unes des autres par un intervalle, étant disposées sur un premier trajet de rayons partiels et, pour au moins un intervalle, une puce de capteur d'images, recouvrant l'intervalle, étant disposée sur un autre trajet de rayons partiels. Selon l'invention, l'agencement séparateur de rayons est formé avec un bloc séparateur de rayons massif, les puces de capteur d'images du premier trajet de rayons partiels sont collées à une première face du bloc séparateur de rayons massif et l'au moins une puce de capteur d'images de l'autre trajet de rayons partiels est collé à une autre face de sortie du bloc séparateur de rayons, et la caméra est en outre munie d'une commande séquentielle pour enregistrer des images avec une dynamique supérieure à la plage de dynamique finie.
Patent WO-2015165827-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'authentification d'un utilisateur pour l'accès à des ressources distantes
Inventor: FUCCELLARO JEAN-LOUIS
IPC: G06F21/40
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur (50) à partir d'un moyen d'authentification (30) pour accéder à des ressources distantes (2), ledit utilisateur (50) étant associé à au moins un équipement d'utilisateur (40a, 40b), ledit procédé étant remarquable en ce qu'il comprend les étapes d'obtention, dudit moyen d'authentification (30), d'au moins une donnée d'authentification, d'obtention d'au moins une information d'équipement associée audit équipement d'utilisateur (40a, 40b), d'envoi d'une requête d'autorisation comprenant la donnée d'authentification obtenue et l'information d'équipement obtenue dans le but d'authentifier l'utilisateur (50), et de réception d'un message de confirmation d'accès aux ressources distantes (2) en cas de succès de l'authentification de l'utilisateur (50) ou d'un message de refus de l'accès aux ressources distantes (2) en cas d'échec de l'authentification de l'utilisateur.
Patent WO-2016005071-A1 (WO)
Title: Mécanisme de distribution à commande mécanique
Inventor: BREUER MICHAEL
IPC: F01L13/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de distribution à commande mécanique, comportant une soupape d'échange de gaz (4) à laquelle est associé un dispositif de transmission (5). Le dispositif de transmission (5) présente un système de leviers intermédiaires (6) et un système de leviers oscillants (8), un levier intermédiaire (12) du système de levier intermédiaire (6) présente une came de travail (24) créant une liaison fonctionnelle avec un levier oscillant (28) du système de leviers oscillants (8), le levier intermédiaire (12) présente un premier élément rouleau (14) qui est en liaison fonctionnelle avec un contour périphérique (16) d'un arbre à cames (18), et le levier intermédiaire (12) présente un second élément rouleau (20) qui est monté de manière rotative sur un axe (22) de telle manière que le second élément rouleau (20) est en liaison fonctionnelle avec un dispositif de réglage (10) de la course de la soupape de telle sorte qu'il est possible de régler plusieurs positions de course de la soupape. Le dispositif comprend des moyens de type ressort qui viennent en prise avec le système de leviers intermédiaires (6) et des moyens de guidage du système de leviers intermédiaires, les moyens de guidage (36) étant composés d'une coulisse (34) avec laquelle vient en prise au moins un élément rouleau de guidage qui se trouve dans la zone du second élément rouleau (20).
Patent WO-2016015992-A1 (WO)
Title: Espaceur
Inventor: VAN WINKOOP HENDRIK
IPC: B65D71/70
Filed: 2015-07-14
Abstract: L'invention concerne un espaceur destiné à être utilisé dans une chambre de refroidissement/congélation et devant être placé entre des objets à refroidir ou à congeler. L'espaceur comprend un corps principal sensiblement plan (1) qui est pourvu d'un certain nombre de saillies (2), l'espaceur présentant une forme telle qu'il peut être emboîté avec un autre espaceur dans une configuration emboîtée. L'espaceur est muni d'éléments d'arrêt (4) qui, dans la configuration emboîtée, viennent en prise avec un autre espaceur et maintiennent une distance d'emboîtement agrandie entre les corps principaux des espaceurs, ladite distance d'emboîtement étant définie comme étant la distance verticale entre les parties correspondantes des corps principaux.
Patent WO-2016020178-A1 (WO)
Inventor: ROESSL EWALD
IPC: G21K1/02
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réseau de diffraction (1) destiné à un dispositif d'imagerie à rayons X, une unité interféromètrique (2), un système d'imagerie à rayons X, un procédé d'imagerie à rayons X et un élément de programme informatique destiné à commander un tel dispositif et un support lisible par ordinateur sur lequel est stocké un tel élément de programme informatique. Le dispositif de réseau de diffraction (1) destiné à un dispositif d'imagerie à rayons X comprend un ensemble formant réseau de diffraction (10) et un agencement d'actionnement. L'ensemble formant réseau de diffraction (10) comprend une pluralité de segments de réseau de diffraction (11). L'ensemble d'actionnement est configuré de façon à déplacer la pluralité de segments de réseau de diffraction (11) avec au moins une composante de rotation entre une première position et une seconde position. A la première position, les segments de réseau de diffraction (11) sont disposés sur le chemin d'un faisceau de rayons X (30), de manière à ce que les segments de réseau de diffraction (11) aient une influence sur des parties du faisceau de rayons X (30). A la seconde position, les segments de réseau de diffraction (11) sont disposés à l'extérieur des parties du chemin d'un faisceau de rayons X (30), de manière à ce que les parties du faisceau de rayons X (30) ne soient pas affectées par les segments de réseau de diffraction (11).
Patent WO-2016034675-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de prmt5 dérivés de tétrahydroisoquinoléine
Inventor: FOITZIK RICHARD CHARLES
IPC: C07D231/12
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) dans laquelle : R 1  est en option un ou plusieurs groupes halogéno ou méthyle ; R 2a   et R 2b  sont d'une manière indépendante choisis dans le groupe consistant en (i) F ; (ii) H ; (iii) Me ; et (iv) CH 2 OH ; R 2c  et R 2d  sont choisis indépendamment dans le groupe consistant en : (i) F ; (ii) H ; (iii) Me ; et (iv) CH 2 OH ; R 3a  et R 3b  sont choisis indépendamment parmi H et Me ; R 4  est H ou Me ; R 5  est H ou Me ; A est (i) un groupe phényle éventuellement substitué ; (ii) un groupe naphtyle en option substitué ; ou (iii) un groupe hétéroaryle en C 5-12  en option substitué.
Patent WO-2016062463-A1 (WO)
Title: Système de traitement de bande et procédé de traitement d'une bande de base
Inventor: KOFEL BEAT
IPC: G06K13/073
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'étiquette d'identification par radiofréquence (RFID) destiné à traiter des bandes de base comprend un dispositif de transport conçu pour acheminer une bande de base le long de voie prédéterminée de transport. La bande de base comprend une séquence de segments de traitement, chaque segment de traitement formant une étiquette RFID. Le système de traitement comprend en outre au moins deux modules de traitement qui sont disposés de manière adjacente à la voie de transport, les modules de traitement étant séparés par une distance variable. Au moins un module de détection est conçu pour déterminer la position des segments de traitement sur la bande de base le long de la voie prédéterminée de transport et pour fournir un signal de position de segment, de sorte qu'un module de positionnement qui est couplé à au moins l'un des modules de traitement et au module de détection peut être configuré pour déplacer ledit module de traitement le long de la voie prédéterminée de transport en fonction de la valeur du signal de position du segment.