baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002827-A1 (FR)
Title: Support d'angle pour bac de jardin sans fond
Inventor: RENAUX PHILIPPE
IPC: A01G9/10
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'angle et sa rallonge permettant de créer un bac de jardin en traverse, sans fond, modulable et autoportant, sans risque de détérioration du système d'assemblage dû aux intempéries et à la charge de terre à retenir. Il est composé d'un bloc (1) présentant un orifice (2), à chacune de ses deux extrémités, servant à accueillir les traverses (3), formant ainsi un banc de jardin sans fond. Le système de fixation du support d'angle dont le centre est pré-percé, composé de trous taraudés (6) servant à recueillir pour chacun un boulon hexagonal (4) et une rondelle (5) qui servira à supporter la pression du boulon (4) sans abîmer le support d'angle (1), est à visser par l'utilisateur, à l'aide d'une clé de serrage, jusqu'à butée de la traverse (3) sur la face avant du support (2). Le dispositif selon l'invention est destiné aux jardins particuliers ou aménagement des espaces verts citadins.
Patent FR-3002666-A1 (FR)
Title: Procede de planification centralisee de taches a executer par des calculateurs verifiant certains criteres qualitatifs au sein d'un ensemble distribue de calculateurs
Inventor: VIEILLE LAURENT
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-02-27
Abstract: Un procédé de diffusion d'une planification de tâches dans un réseau de calculateurs distribués (14), les calculateurs distribués étant qualifiés par au moins un critère prédéterminé permettant de définir des classes de calculateurs distribués, le réseau comprenant en outre un serveur de planification, comprend : • la programmation, (31, 32, 33, 34) sur le serveur (12) de planification, d'une planification de tâches pour au moins une classe de calculateurs distribués; et, indépendamment, • la définition (35) de plages de transfert vers les calculateurs distribués d'informations attribuées à chaque calculateur distribué, les plages de transfert étant définies en fonction des contraintes du réseau ; • la répartition (36) des tâches planifiées en informations d'ordonnancement, pour chaque calculateur distribué et pour une période de temps dépendante des plages de transfert définies, les informations d'ordonnancement étant générées en fonction de la ou des classes auxquelles le calculateur appartient ; • le transfert (37) vers les calculateurs distribués des informations d'ordonnancement en respectant les plages de transfert définies.
Patent FR-3005016-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant destine a un balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace comportant un tel dispositif chauffant
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif chauffant qui comporte au moins une vertèbre (3) apte à être montée longitudinalement dans un logement d'un balai d'essuie-glace, la face dite supérieure (13) de la vertèbre (3) se trouvant en regard du bras d'actionnement en position assemblée du balai avec le bras d'actionnement ; au moins un élément chauffant (2) dont une première partie (14) est disposée sur la face supérieure (13) de la vertèbre (3). Une seconde partie (14') de l'élément chauffant (2) est disposée sur la face inférieure (13') de la vertèbre (3), opposée à la face supérieure (13), les première et seconde parties (14, 14') de l'élément chauffant (2) disposées sur la face supérieure (13) et sur la face inférieure (13') de la vertèbre (3) étant en contact électrique l'une avec l'autre.
Patent FR-3007007-A1 (FR)
Title: Reservoir de produit fluide rechargeable.
Inventor: CROIBIER DENIS
IPC: B65D83/42
Filed: 2013-06-14
Abstract: Réservoir (R1) de produit fluide rechargeable comprenant un flacon (F1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un embout de connexion (E1) associé au flacon (F1) et adapté à recevoir axialement une sortie (S12) d'une source de remplissage (S1) en produit fluide de manière temporaire ou un organe de distribution (A1) de produit fluide de manière amovible, l'embout de connexion (E1) définissant un conduit de remplissage (E11) en produit fluide, un canal de sortie d'air (E15) et un conduit de distribution de produit fluide (E11), l'embout de connexion (E1) comprenant à la fois des moyens de raccordement (E111) pour recevoir temporairement la sortie (S12) de la source de remplissage (S1) en produit fluide pour remplir le flacon (F1) en produit fluide et des moyens de montage (E19) pour recevoir de manière amovible l'organe de distribution (A1) relié au conduit de distribution (E11) de produit fluide.
Patent FR-3009837-A1 (FR)
Title: Portail automatique exterieur avec au moins un scanner detectant la presence d'au moins un objet a proximite du portail
Inventor: SAHRANE SAMIR
IPC: E06B11/06
Filed: 2013-08-23
Abstract: La présente invention concerne un portail (1, 1a) automatique extérieur présentant au moins une portion mobile (3, 3a) dans une zone de déplacement d'une position d'ouverture à une position de fermeture d'un passage d'un espace délimité et inversement, le portail (1, 1a) automatique extérieur comprenant des moyens de détection (2) de la présence d'au moins un objet dans la zone de déplacement, caractérisé en ce que les moyens de détection (2) sont sous la forme d'au moins un scanner (2) disposé en hauteur vers une extrémité du passage, le scanner (2) générant au moins un plan de balayage (8) longeant au moins partiellement la zone de déplacement de ladite au moins une portion mobile (3, 3a) en étant sensiblement vertical ou formant un angle aigu par rapport à un plan vertical contenant la portion mobile (3, 3a).
Patent FR-3013097-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un flux de materiau granulaire
Inventor: BOURREC LIONEL
IPC: F16K7/08
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un flux de matériau granulaire, comprenant un conduit (21), un diaphragme, une bague amont (23), montée rotative pour pouvoir déplacer le diaphragme entre une forme ouverte et une forme fermée, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième bague, dite bague aval (24) montée rotative pour pouvoir déplacer le diaphragme entre une forme ouverte et une forme fermée, de sorte que seule une rotation relative entre la bague amont (23) et la bague aval (24) permet de déplacer le diaphragme entre une forme ouverte et une forme fermée.
Patent FR-3014281-A1 (FR)
Title: Equipement de passerelle d'acces de mobiles a internet
Inventor: HENRY-LABORDERE ARNAUD
IPC: H04W88/16
Filed: 2013-11-29
Abstract: Equipement de passerelle d'accès comprenant un module dynamique d'allocation (MADF) et une base de données (BD-URR) contenant l'occupation en débit des cellules et des routeurs. Le module (MADF) traite la requête de session de l'abonné (MS) en tenant compte de l'occupation en débit de la cellule par d'autres abonnés utilisateurs engagés dans des sessions et de leur coefficient (QoS) pour optimiser le flux total possible en fonction des débits alloués et réorganiser la répartition des débits en fonction des coefficients des différents mobiles.
Patent FR-3000931-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation adaptative de la vitesse d'un vehicule automobile equipe d'une boite de vitesses manuelle
Inventor: FUEHRER THOMAS
IPC: B60W30/14
Filed: 2014-01-13
Abstract: Procédé de régulation adaptative de la vitesse d'un véhicule équipé d'une boîte de vitesses manuelle, procédé comprenant les étapes consistant à : - réguler automatiquement la vitesse réelle du véhicule sur une vitesse de consigne prédéfinie et dans le cas d'un véhicule qui précède , adapter la vitesse réelle de façon à respecter l'intervalle de consigne par rapport au véhicule qui précède, et dans le cas d'un changement de rapport de vitesses du véhicule, modifier automatiquement la vitesse de consigne et l'intervalle de consigne, l'intervalle de consigne modifié et la vitesse de consigne modifiée étant adaptés au nouveau rapport.
Patent FR-3017847-A1 (FR)
Title: Element de raclage pour balai d'essuie-glace
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-02-24
Abstract: Un balai (1) d'essuie-glace chauffant comporte un élément (3) de support d'une lame (2) de raclage, au moins un élément allongé (4) formant vertèbre, et au moins un élément chauffant (5) disposé sur une face de l'élément (4) allongé formant vertèbre. Le balai (1) d'essuie-glace comprend un moyen d'espacement (3a, 3b) agencé pour éviter un contact physique entre l'élément chauffant (5) et l'élément support (3).
Patent FR-3019148-A1 (FR)
Title: Contenant metallique comportant un goulot adapte a recevoir un element d'obturation du type capsule a vis
Inventor: VANON LUC JEAN-PIERRE
IPC: B67B3/02
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un contenant métallique (1) comprenant un goulot (2) dans lequel sont ménagés un filet (7) et une contre-bague (8). Selon l'invention, ledit filet (7) comporte un rayon de sommet (R1) compris entre 0,85 et 1,2 mm, et un rayon de fond (R2) compris entre 0,5 et 0,7 mm ; le flanc inférieur (82) de la contre-bague (8), divergeant par rapport au flanc supérieur (83) en direction de l'axe longitudinal (2'), définit un angle (C1) compris entre 20° et 30° par rapport à un plan (C2) perpendiculaire à l'axe longitudinal (2') ; la bordure extérieure (821) du flanc inférieur (82) de la contre-bague (8) a un rayon (R3) compris entre 0,7 et 0,9 mm ; et la bordure intérieure (822) du flanc inférieur (82) de la contre-bague (8) est ménagée à une distance (D3) comprise entre 13 et 15 mm par rapport à ladite bordure libre (4) du goulot (2).
Patent FR-3020665-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique ameliore
Inventor: LHOUR YANN EDERN
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-05-05
Abstract: Un dispositif de gestion thermique (2) comprend un processeur, une entrée pour des données de température de consigne, de température intérieure, de température extérieure, et de rayonnement thermique extérieur, une sortie pour des données de durée, et un stockage recevant des données de modèle électrique de type RC des échanges thermiques d'un bâtiment (4) dans lequel la température est assimilée à une tension et le rayonnement thermique à une intensité et dans lequel une température intérieure et une température de chauffage sont utilisées comme variables d'état, le modèle comprenant un premier circuit et un second circuit interconnectés, le premier circuit représentant les échanges thermiques à l'intérieur du bâtiment et mettant en œuvre une capacité thermique de chauffage, une résistance thermique intérieur-chauffage, une capacité thermique intérieure, et une source de rayonnement thermique de chauffage, le deuxième circuit représentant les échanges thermiques avec l'extérieur du bâtiment (4) et mettant en œuvre au moins une source de rayonnement thermique extérieur, une source de température extérieure et une résistance thermique, le processeur étant adapté pour appliquer le modèle RC avec les données de température intérieure, de température extérieure et de rayonnement thermique extérieur reçus en entrée pour déterminer une durée restante jusqu'à obtention d'une température correspondant aux données de température de consigne reçue en entrée, et pour retourner sur la sortie des données de durée restante.
Patent FR-3024180-A1 (FR)
Title: Dispositif pneumatique de reactivation rapide d'un turbomoteur, architecture d'un systeme propulsif d'un helicoptere multi-moteur equipe d'un tel dispositif et helicoptere correspondant
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/262
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réactivation rapide d'un turbomoteur (6) d'un hélicoptère, caractérisé en ce qu'il comprend une turbine (7) pneumatique reliée mécaniquement audit turbomoteur (6) de manière à pouvoir l'entraîner en rotation et assurer sa réactivation ; un stockeur (9) pneumatique relié à ladite turbine (7) pneumatique par le biais d'un circuit (10) pneumatique d'alimentation en gaz sous pression de ladite turbine (7) pneumatique; une vanne (11) pneumatique à ouverture rapide commandée agencée sur le circuit (10) pneumatique entre ledit stockeur (9) et ladite turbine (7) pneumatique et adaptée pour être placée sur commande au moins dans une position ouverte dans laquelle le gaz peut alimenter ladite turbine (7) pneumatique, ou dans une position fermée dans laquelle ladite turbine (7) pneumatique n'est plus alimentée en gaz sous pression.
Patent FR-3026068-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une structure (2) de liaison au dossier dudit siège ; une coque (3) en matériau plastique moulé montée en rotation selon un axe (4) transversal sur ladite structure, de manière à être actionnable entre une position d'utilisation et une position rabattue vers l'avant ; un coussin d'appui solidaire de ladite coque, ladite structure comprend une partie coulissante (6) ; ladite coque comprend une lumière (7) de réception en coulissement de ladite partie, ladite lumière s'étendant selon un arc de cercle centré sur ledit axe, ladite partie venant en butée contre une extrémité ou l'autre de ladite lumière selon que ladite coque est placée dans l'une ou l'autre desdites positions ; lesdites extrémités sont précédées d'un épaulement respectif issu de matière de ladite coque, lesdits épaulements étant agencés pour être élastiquement rétractables lors du passage de ladite partie coulissante à leur aplomb, de manière à former des points durs permettant un maintien de ladite coque dans l'une ou l'autre desdites positions.
Patent FR-3012093-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour porte-bicyclettes fixe a un vehicule
Inventor: WANG CHIU-KUEI
IPC: B60R9/10
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support, qui comprend un tube (30) ayant une première unité de retenue (10) et une seconde unité de retenue (35) sur ses deux extrémités. La première unité de retenue (10) comprend une mâchoire mobile (12) et une mâchoire fixe (11) à raccorder au porte-bicyclettes. La mâchoire mobile (12) comprend une encoche sur son extrémité inférieure. Une unité de fixation (40) comprend un boulon s'étendant à travers la première unité de retenue (10), le tube (30), un ressort et la seconde unité de retenue (35). L'extrémité filetée du boulon (41) est reliée par filetage à un bouton. L'encoche (161) est un espace ouvert et le boulon (41) s'étend à travers l'encoche (161). La mâchoire mobile (12) est pivotée à distance de la mâchoire fixe (11) lorsque l'encoche (161) est séparée du boulon (41). Le bouton (43) est tourné pour tirer fermement les première et seconde unités de retenue (10, 35) contre les deux extrémités du tube (30). La première unité de retenue (10) peut supporter différentes dimensions d'un tube (30) du porte-bicyclettes.
Patent FR-3027626-A1 (FR)
Title: Systeme d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F01N13/10
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un système d'échappement pour moteur à combustion interne deux temps pourvu d'au moins deux cylindres, chaque cylindre comportant au moins une sortie d'échappement contrôlée par une soupape (16a, 16b), le système comportant au moins un collecteur d'échappement (10) caractérisé en ce que ledit au moins un collecteur (10) comprend un compartiment d'expansion (11) de gaz présentant un volume sensiblement supérieur et/ou égal à celui d'un cylindre et adjacent à la sortie d'échappement.
Patent FR-3027930-A1 (FR)
Title: Profile prolongateur pour la realisation d'une paroi murale, montant telescopique et procede de montage
Inventor: GUILLEN XAVIER
IPC: E04C3/07
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un profilé prolongateur pour la réalisation d'une paroi murale présentant une section droite en forme générale de U comprenant une âme et deux ailes latérales, dans lequel : - l'âme de l'une des deux extrémités longitudinales libres du profilé prolongateur, dite extrémité élargie (4), présente une largeur externe supérieure à la largeur externe de l'âme de l'autre extrémité libre, dite extrémité de raccordement (6), caractérisé en ce que : - chacune des ailes latérales de l'extrémité de raccordement (6) du profilé prolongateur (2) forme, par rapport à l'âme du profilé prolongateur, un angle supérieur à 90° et inférieur à 180° et est adaptée pour permettre une déformation élastique jusqu'à un angle inférieur ou égal à 90°, de façon à ce que chacune des ailes latérales exerce une contrainte de flexion suffisante pour assurer un maintien latéral du profilé prolongateur (2) dans le profilé principal.
Patent FR-3029689-A1 (FR)
Title: Antenne sans contact, structure de support et connecteur correspondant
Inventor: BONNET ERIC
IPC: H01Q1/24
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce de structure d'une architecture interne d'un terminal de paiement, ladite pièce de structure étant constituée d'un matériau rigide. Selon l'invention ladite pièce de structure interne comprend, sur son pourtour, des moyens de préhension et de guidage d'un câble électrique formant antenne.
Patent FR-3039847-A1 (FR)
Title: Verrou pour portes articulees de toutes dimensions permettant d'ouvrir ces portes en soulevant un levier et d'obtenir leur fermeture simplement en les repoussant
Inventor: FEVRIER VINCENT PIERRE LOUIS CHARLES DENIS
IPC: E05F1/02
Filed: 2015-08-03
Abstract: Dispositif pour ouvrir les portes à l'aide d'un levier et les refermer simplement en les poussant. L'invention concerne un dispositif permettant une manipulation plus rapide d'ouverture et de fermeture de portes quelle qu'elles soient. Il est constitué d'un verrou actionné par poignée actionnable de bas en haut, fixé sur la partie mobile de la porte, et venant s'encastrer automatiquement lorsque l'on repousse cette porte dans un mentonnet fixé sur le chambranle. Il peut être complété par un deuxième verrouillage inférieur, dépendant du verrou supérieur et s'ouvrant et se refermant automatiquement lors de la manipulation de celui-ci. Le dispositif selon l'invention peut être utilisé sur toute sorte de portes pivotantes et de toutes dimensions.
Patent FR-3032793-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defaut de rail par rayonnement electromagnetique
Inventor: TUTZAUER RENE
IPC: G01N23/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: Ce dispositif de détection par rayonnement permettant de déceler des défauts portés par des rails constitutifs d'une voie ferrée comportant une source (38) de rayonnement électromagnétique propre à traverser le rail associée à un récepteur chacun disposés en regard d'un flanc opposé de l'un des deux rails de la voie. Il comporte en outre une tête de mesure (28) propre à être solidarisée à un véhicule ferroviaire et disposée en regard de la face supérieure d'un rail comportant une source (38) de rayonnement électromagnétique propre à traverser le rail, et un capteur (42), et un circuit de traitement (30) relié au capteur (42). La source (38) et le capteur (42) sont fixés à la tête de mesure (28) en regard l'un de l'autre et séparés par un espace de réception d'un rail de la voie. Le capteur (42) est propre à fournir des mesures en temps réel au circuit de traitement (30). Le circuit de traitement (30) comporte des moyens aptes à analyser les mesures fournies par le capteur (42).
Patent FR-3035450-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance des quantites de carburant injectees dans un moteur a combustion interne
Inventor: LEBLON MICHAEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif auto-adaptatif de surveillance des quantités de carburant injectées par un injecteur monté dans un moteur à combustion interne, sur un champ moteur prédéterminé, en cours d'utilisation d'un véhicule doté d'une unité de contrôle dudit moteur à combustion (ECU). Lors de la première utilisation du véhicule, l'ECU réalise un premier apprentissage complet des quantités injectées de carburant, puis définit préalablement une distance initiale de recalage à parcourir avant un test de validité sur un point unique d'apprentissage. L'ECU calcule alors la différence (delta_MF) entre la quantité (MF com) de carburant commandée et la quantité (MF reel) de carburant réellement injectée, et compare cette différence à un seuil (thre_allowed) de différence autorisé, à partir de laquelle l'ECU détermine un nouvel apprentissage complet ou une distance complémentaire à parcourir avant ce dernier.
Patent FR-3035540-A1 (FR)
Title: Procede d'impression au moyen de deux lasers
Inventor: ALLONCLE ANNE PATRICIA BLANCHE
IPC: H01L31/0465
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression par laser comprenant les étapes suivantes : (a) la fourniture d'un substrat receveur (4), (b) la fourniture d'un substrat cible (5) comprenant un substrat transparent (50) dont une face présente un revêtement (51) constitué d'un film métallique solide, (c) l'irradiation localisée dudit film (51) au travers dudit substrat transparent (50) au moyen d'un premier laser (6) pour atteindre la température de fusion du métal dans une zone cible dudit film qui est sous forme liquide, (d) l'irradiation dudit film liquide au travers dudit substrat transparent au moyen d'un deuxième laser sur ladite zone cible définie à l'étape (c), pour former un jet liquide dans ladite zone cible et réaliser son éjection du substrat sous forme de métal fondu, (e) le dépôt sur le substrat receveur d'une goutte de métal fondu sur une zone de réception définie, ladite goutte se solidifiant lors de son refroidissement.
Patent FR-3045240-A1 (FR)
Title: Procede de compensation des effets non-lineaires d'un onduleur de tension.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M1/088
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de compensation des effets non-linéaires produits par l'ajout d'un temps mort dans une commande par modulation de la largeur d'impulsion d'un onduleur de tension, le procédé comprenant : - une étape de transformation (231) au cours de laquelle on calcule une valeur dudit courant (i) transformé (id, iq) dans un plan rotationnel (dq) ; - une étape de détermination du signe du courant traversant une phase ; - une étape d'estimation d'une valeur d'amplitude totale de la tension de compensation adaptée pour atténuer les harmoniques de rang 2N de ladite valeur de courant transformé ; - une étape de calcul (232) de ladite tension de compensation (Δν(k)) ; et - une étape de compensation (233) dans laquelle on modifie des tensions de référence utilisées pour la commande par modulation de la largeur d'impulsion, en ajoutant ou bien en retranchant ladite tension de compensation (Δν(k)) suivant le signe desdits courants de phase (ia, ib, ic) déterminés.
Patent FR-3045919-A1 (FR)
Title: Cable electrique pour l'alimentation haute-tension d'un equipement ferroviaire, et equipement ferroviaire equipe d'un tel cable.
Inventor: GOERES DAVID
IPC: H01B9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un câble électrique (300) pour transporter un signal électrique haute tension d'alimentation d'un équipement ferroviaire (310), en particulier un câble de toiture d'un équipement ferroviaire roulant (310), ledit câble (300) comprenant : - au moins une âme conductrice (302) pour transporter ledit signal électrique, et - au moins une couche (304), électriquement isolante, disposée autour de ladite âme conductrice (302) ; caractérisé en ce que ledit câble électrique (300) ne comporte pas de couche de blindage. Elle concerne également un équipement ferroviaire (310) muni d'un tel câble électrique (310), en particulier un véhicule ferroviaire.
Patent FR-3046378-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule avec ecran amoled
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B60J1/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule avec au sein du feuilleté un écran AMOLED et avec dans le feuilleté ou sur la face F4 une structure électroconductrice comportant une zone de commande tactile, formant interrupteur de l'écran AMOLED et/ou ou élément(s) de navigation de l'écran AMOLED.