baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2737633-A1 (FR)
Title: Generateur de signaux d'horloge pour la synchronisation d'un systeme de traitement de paquets de donnees numeriques
Inventor: CHAUVEL GERARD
IPC: H04N21/43
Filed: 1995-08-04
Abstract: Ce générateur de signaux d'horloge pour la synchronisation d'un système de traitement de paquets (10) de données numériques, à partir de valeurs de référence d'horloge (PCR) transmises par les paquets, comprenant des moyens de comptage (68-a, 74) pour mémoriser une valeur de référence d'horloge (PCR) et incrémentés sous la commande d'un oscillateur commandé en tension (78), et des moyens de mémorisation (68-b, 76) du contenu des moyens de comptage (68-a, 74) comporte des moyens matériels de décodage (64) d'un signal d'en-tête (12) pour transférer le contenu des moyens de comptage (68-a, 74) dans les moyens de mémorisation (68-b, 76) et une unité de traitement (66) décodant un signal utile (14) des paquets pour décoder ladite valeur d'horloge (PCR) et effectuant une correction de la valeur stockée dans les moyens de mémorisation (68-b, 76) en fonction du nombre de transitions de l'oscillateur entre la position de ladite caractéristique (28) et la position de ladite valeur d'horloge de référence (PCR) et en outre le calcul de ladite tension pour élaborer lesdits signaux d'horloge.
Patent FR-2740252-A1 (FR)
Title: Rotating strip display board for advertising
Inventor: PHILOUX JEAN LOUIS
IPC: G09F11/29
Filed: 1995-10-24
Abstract: The strip is wound and unwound between upper and lower rollers driven by separate motors. The upper roller (3) has a flat (25) on the end (10) of its axis which engages a corresponding flat (22) on a drive shaft (18) within a sliding sleeve (23). The shaft rotates in a bearing (19) and is driven by a belt (16) from a motor (14). The other end of the axis is inserted into a cradle and the two flats are aligned with each other while the sleeve is displaced by hand against the force of an internal spring (24).
Patent FR-2742152-A1 (FR)
Inventor: DARGAZANLI GIHAD
IPC: C07D319/06
Filed: 1995-12-06
Abstract: Compounds of general formula (I), wherein R1 is a hydrogen atom or a (C1-4) alkyl, (C3-6) cycloalkylméthyl or phenyl (C1-3) alkyl group optionally substituted on the phenyl ring by one or more atoms or groups selected from halogens and methyl, trifluoromethyl, methoxy and cyano groups, R2 is a hydroxy or alkoxy group or a group of general formula NR3R4 where each of R3 and R4 is a hydrogen atom, an alkyl group, a cycloalkyl group, a cycloalkylmethyl group, a phenyl group, a phenylmethyl group or a pyridinyl group, or R3 and R4, taken together with the nitrogen atom, form a pyrrolidine or piperidine ring, and n is 1, 2 or 3. The compounds are for therapeutical use.
Patent FR-2728014-A1 (FR)
Title: Support d'ailettes, notamment pour turbine a gaz
Inventor: RHODA JAMES EDWIN
IPC: F01D5/30
Filed: 1995-12-06
Abstract: Ce support d'ailettes comprend des premier et second disques en butée (24, 26) l'un contre l'autre, le premier disque comportant une pluralité de fentes axiales (28) en queue-d'aronde à une de ses extrémités et une première demi-fente circonférentielle en queue-d'aronde (32) à son extrémité opposée, le second disque comportant une seconde demi-fente circonférentielle en queue-d'aronde (34). Les ailettes (12) du rotor comportent des queues-d'aronde axiales disposées dans celles respectives desdites fentes axiales en queue-d'aronde et des queues-d'aronde circonférentielles disposées en partie dans chacune des première et seconde demi-fentes. Les premier et second disques sont retenus ensemble de telle sorte que les première et seconde demi-fentes supportent collectivement les queues-d'aronde circonférentielles.
Patent WO-9630245-A1 (WO)
Title: Servomoteur pneumatique a reaction pneumatique
Inventor: SIMON BACARDIT JUAN
IPC: B60T13/573
Filed: 1996-02-22
Abstract: L'invention concerne un servomoteur pneumatique utilisant deux sources de pression d'air (D, A) et comprenant une enveloppe rigide (1) séparée par une cloison mobile étanche (2) en au moins deux chambres de travail (T1, T2), la cloison mobile étant susceptible d'être sollicitée par une différence de pression, provoquée par un actionnement d'un clapet à trois voies (5), entre les pressions fournies aux chambres, pour entraîner un piston pneumatique (4) portant le clapet. La cloison mobile (2) comporte une jupe rigide (3) équipée de deux parois (31, 32) qui déterminent entre elles un volume fixe (V) lui-même partagé en deux chambres de réaction (R1, R2) par une séparation (11), cette séparation (11) constituant dans le servomoteur l'organe de réaction destiné à s'opposer à la force d'actionnement du servomoteur pour permettre le contrôle, par cette force d'actionnement, de la force de sortie appliquée sur la tige de poussée (7) du servomoteur.
Patent FR-2731115-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique multipolaire pourvu d'un accouplement amovible d'une contrefiche
Inventor: STEINHAUSER UWE
IPC: H01R13/436
Filed: 1996-01-24
Abstract: a) Connecteur électrique multipolaire pourvu d'un accouplement amovible d'une contrefiche, b) caractérisé en ce que le poussoir de verrouillage (18) exécute lors de son enfoncement de préférence dans une partie centrale de son mouvement d'enfoncement un mouvement perpendiculaire au mouvement d'enfoncement et peut ce faisant venir en recouvrement axial avec des parties des éléments de contact (14).
Patent FR-2744190-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux disposiifs antivibratoires hydrauliques
Inventor: GENNESSEAUX ANDRE
IPC: F16F13/26
Filed: 1996-01-30
Abstract: Il s'agit d'un dispositif antivibratoire hydraulique destiné à être interposé entre une caisse 11 de véhicule et un moteur 10 et comprenant en particulier une armature 3 solidarisable avec la caisse, une tête 1 solidarisable avec le moteur, une paroi tronconique épaisse 5 reliant une portée circulaire de l'armature à la tête et définissant avec celle-ci une chambre de travail A, et une membrane 6 définissant avec l'armature une chambre de compensation B qui communique avec la chambre A par un passage étranglé 9, des moyens d'atténuation active étant en outre prévus, moyens comprenant un piston 12 immergé dans la chambre de travail, un excitateur 14 de ce piston et un circuit électronique 17 de commande de cet excitateur. L'armature 3 forme d'une part un double bac constituant les fonds 24, 25, disposés côte à côte, des deux chambres A et B et d'autre part un boîtier contenant côte à côte l'organe excitateur et son circuit électronique de commande.
Patent FR-2746831-A1 (FR)
Title: Sound protection module construction
Inventor: GAVAZZI JEAN LOUIS
IPC: E04B1/84
Filed: 1996-03-29
Abstract: The parallelepiped construction module for sound protection comprises elongated cells (5,6,7,8) of different internal shape. Their openings (1,2,3,4) are elongated and constricted. The cells have a truncated transverse section which opens outwards. The opening of the cells is between 1.5 and 5 cm with a length between 5 and 25 cm. The module width is between 9 and 30 cm, its length between 30 and 70 cm and its height between 15 and 30 cm.
Patent FR-2747182-A1 (FR)
Title: Entry and exit chambers for cold storage room
Inventor: MICHON YANNICK
IPC: E05F15/16
Filed: 1996-04-05
Abstract: The entry and exit chambers to a cold storage room are fitted with thermally insulated rigid doors (25, 26) which are displaced vertically. The system (45) which operates each door is fitted to the exterior of the access chamber and is connected to the door by lifting cable (47) which enter the chamber through openings of a small section. The door operating mechanism (45) is installed above the ceiling of the chamber and has, for each lifting cable, a winder (50) driven by an electric motor. A counter balance is associated with each winder, with the balance spring situated in the axial extension of the winder.
Patent FR-2733608-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de la vitesse propre et de l'espacement d'un vehicule precedent pour un vehicule automobile
Inventor: DESENS JENS
IPC: B60K31/00
Filed: 1996-04-11
Abstract: Un perfectionnement relatif aux changements de voies de circulation est apporté à une régulation automatique de la vitesse d'un véhicule et de sa distance d'un véhicule qui le précède dans une zone de détection. La consigne pour la régulation d'espacement est fixée, après le déclenchement d'un ordre de changement de voie à gauche (par l'indicateur de direction), à une valeur inférieure à celle utilisée avant cet ordre, mais au moins égale à un espacement minimal; et/ou pendant qu'un ordre de changement de voie à droite est appliqué, l'accélération effective du véhicule est limitée à un maximum si un véhicule précédent sort de la zone de détection. Il est ainsi possible, tout en utilisant la régulation, d'effectuer des dépassements rapides et/ou de passer sur une voie à droite sans que cela entraîne une accélération indésirée. Applicable aux véhicules routiers.
Patent FR-2733134-A1 (FR)
Title: Escabeau a dispositif integre de rangement
Inventor: CALMEISE RANDALL W
IPC: A47C12/00
Filed: 1996-04-19
Abstract: L'invention concerne un escabeau à dispositif intégré de rangement. Elle se rapporte à un escabeau qui comprend un corps (12) ayant une plate-forme (14) et une jupe (18) périphérique, plusieurs pieds distants (20-26) de support ayant une extrémité supérieure raccordée à la plate-forme (14) et une extrémité inférieure destinée à être placée sur une surface de sol, et au moins un réceptacle (36, 38) de rangement à l'extérieur des pieds (20-26) d'un côté du corps (12) de l'escabeau. Le réceptacle (36, 38) est raccordé à la jupe (18) et dépasse de celle-ci en porte-à-faux, le réceptacle (36, 38) ayant une surface inférieure disposée à être au contact de la surface du sol et à interrompre la déstabilisation du corps (12) lorsqu'il bascule. Application aux escabeaux.
Patent FR-2747932-A1 (FR)
Title: Playing card holder so cards can be viewed by one player only
IPC: A63F1/10
Filed: 1996-04-25
Abstract: The holder is made from two pieces (11,12) of a sheet material e.g. Bristol board, cardboard, plastics or leather. The two pieces are shaped so that a number of cards can be displayed in a fan, and are arranged so that they at least partially overlap. The two pieces are joined together e.g. by two rivets (16) and are made to stand upright, either by folding their lower edges outwards or by inserting them in a block of e.g. plastics or wood. The front piece (12) can be of a transparent material for easier viewing. The holder can be decorated or printed, e.g. with the rules of the game, or carry publicity material.
Patent FR-2748201-A1 (FR)
Title: Prosthetic medullary nail bone implant
Inventor: HUCHIN JEAN PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 1996-05-03
Abstract: The medullary nail has a shell (13,17) formed as a hollow bod. The walls of the shell are of different thicknesses to provide a variable flexibility to compensate the stresses transmitted between the prosthesis and bone. The degree of compensation is proportionally to the natural physical characteristics of the bone walls in contact with the shell. The prosthesis can have an assembly with a head section (11) following a hollow body (13) and a massive rod (12). The walls of the shell having different thicknesses. The shell can be specially shaped to be enclosed by the bone.
Patent FR-2748193-A1 (FR)
Title: Chair made from folded cardboard
IPC: A47C5/00
Filed: 1996-05-03
Abstract: The chair is made from card and has a column (10) whose peripheral wall (11) joins a base (12) to the seat (13). The seat is polygonal and its sides (131-135) are angularly staggered round the axis of the column (I-I) with respect to the sides of the polygonal base.  The peripheral wall is formed from triangles, defined by fold lines, whose tips are joined alternately to the seat and the base. The base is closed by flaps, joined to the base of the triangles, that are folded inwards and overlap.
Patent FR-2736700-A1 (FR)
Title: Bague a levres radiales et procede pour sa fabrication
Inventor: REINHARDT HANS
IPC: F16J15/322
Filed: 1996-07-10
Abstract: Bague à lèvres radiales comportant une bague d'étanchéité (1) en matière d'étanchéité polymère, qui présente au moins une lèvre d'étanchéité (2), qui est appuyée sur le côté opposé à la pression, à l'aide d'une bague arrière (3), sur l'arbre (4) à étanchéifier et est reliée de façon indétachable à un anneau de raidissement (5), l'anneau de raidissement (5) étant d'un profil angulaire, qui chevauche au moins partiellement et touche de façon adjacente la bague arrière (3) par une branche (5) faisant saillie vers l'intérieur dans le sens radial.
Patent FR-2738092-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations entre des appareils terminaux d'un raccordement de telecommunications rnis et raccordement correspondant
Inventor: SCHINDLER SIGRAM
IPC: H04Q11/04
Filed: 1996-08-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'informations entre deux ou plusieurs appareils terminaux conformes à la norme du même raccordement de télécommunication RNIS qui sont raccordés par un bus commun à une interface RNIS normalisée et qui sont en communication avec un central de commutation par le biais d'une terminaison de réseau, dans lequel une transmission d'informations entre les appareils terminaux (TE1, TE2) a lieu exclusivement sur le canal de signalisation et l'on utilise pour la transmission d'informations entre les appareils terminaux (TE1, TE2) un code interne qui utilise comme éléments de code des ordres de signalisation, conformes au protocole, des appareils terminaux au central de commutation (V) ou à la terminaison de réseau (NT), ainsi qu'un raccordement de télécommunications RNIS correspondant.
Patent FR-2756014-A1 (FR)
Title: Motor vehicle engine starter motor
Inventor: RUYANT OLIVIER
IPC: F02N11/00
Filed: 1996-11-15
Abstract: The starter motor has a starter pinion (12) which is able to slide axially and project through an aperture (18) the motor housing (10), with a seal (34) between the housing and shaft (14). The seal has one lip (36) which cooperates with a sealing surface (56) on the housing and deforms relative to it under the effect of centrifugal force. The seal is equipped with a reinforcing ring (38) with a cylindrical skirt (40) which surrounds the seal lip (36) with a radial clearance and limits its deformation by centrifugal force. The seal lip (36) lies more or less axially and interacts with a convex cylindrical surface (56) on the motor housing with a chamfered edge (60). The forward end of the reinforcing ring skirt is extended radially inwards by a flange (44) with its inner radial edge fixed to the starter pinion. The ring is made from pressed sheet metal and the seal of a natural or synthetic elastomer.
Patent WO-9730908-A1 (WO)
Title: Grouping element for assembling packages containing pots arranged in layers
Inventor: MEURANT ALAIN
IPC: B65D71/00
Filed: 1997-02-20
Abstract: A grouping element for grouping at least two packages (12, 14, 16) that each contain at least one layer of pots (18) optionally joined together by a flange (20), said packages being arranged side by side in a single row so that their respective open sides face the same way. The grouping element includes a cardboard bottom wall (26) for supporting the packages, and two side cardboard flaps (28, 30) hinged to two opposite sides of said bottom wall. The end of each flap is provided with at least two tabs (32, 34, 36, 38) that may be folded at right angles to the side flaps and inserted into the two gaps (57, 58) between the pots in the two packages (12, 16) located furthest away, so that they are wedged under the flanges (20) of said pots or under the top walls of said packages.
Patent FR-2759410-A1 (FR)
Inventor: DEMARS YVES
IPC: E06B3/30
Filed: 1997-02-13
Abstract: The door or window frame (2,2') has its opening (3) composed of vacuum insulating glazing (4) and an aluminium casing (5,5'). The frame is fixed to a wall (1) of an enclosure. The hardware elements (8) for the opening and closing of the window are fixed on the frame side edges. The window is made from vacuum insulating glazing in turn made from two glass sheets (13,14) separated by a vacuum space (15). The window is sealed to the frame by joints (11).
Patent WO-9818685-A1 (WO)
Title: Packaging box comprising a cardboard bottom and a transparent lid
Inventor: GUILLIN FRANCOIS
IPC: B65D5/68
Filed: 1997-10-29
Abstract: The invention concerns a packaging box comprising a cardboard bottom (2) and a transparent lid (1) mounted removable on the opening of said bottom. The invention is characterised in that the lid (1) comprises a convex portion (7) facing inside the box and co-operating with the opening of the bottom (2) and at least two flaps (3, 3') articulated on opposite edges of the lid (1), each overlapping at least partly a side face (4, 4') of said bottom (2), said flaps (3, 3') each comprising at least locking means co-operating with complementary locking means (6) provided in one side face (4, 4', 8, 8') of the bottom (2) or with complementary locking means borne by the other flap (3, 3') or auxiliary flaps articulated on the other edges of the lid (1). The invention is applicable to the packaging of food products.
Patent FR-2759988-A1 (FR)
Title: Support enabling plastic carrier bags to be used as dustbin bags
Inventor: RENAULT NICOLAS
IPC: B65F1/14
Filed: 1997-02-24
Abstract: The support which enables plastic bags to be suspended by their handles and used as dustbin bags is obtained by folding a single metallic wire. It comprises three U=shaped elements which are located so as to hold the bag widely open. It consists of two small loops (1,1') which are screwed to a vertical plane.  The two loops are extended by two downwards directed vertical segments (2,2') which serve as a support on the vertical surface. These two segments are followed by two more segments (3,3') disengaged from the support plane and directed downwards in order to enable the rear edge of the bag to slide there. The latter two segments are followed by two semi-circles (4,4') both extended by two further upwards directed vertical segments (5,5').
Patent FR-2760370-A1 (FR)
Title: Cushion to protect neck during gymnastic exercises
Inventor: BATTARD ODETTE
IPC: A63B71/10
Filed: 1997-03-05
Abstract: The cushion is rectangular and is made of high density compressed foam material and is covered with a removable cover (5). Two straps (1) are fixed to the sides of the cover and they can be removable and fixed to the cover by press studs or strips of hooked pile fasteners. The straps form loops (6) on either side of the cushion and these are pulled to deform the cushion round the neck. The sides of the cushion are thicker (4) and are placed on either side of the head to hold the neck.
Patent FR-2763719-A1 (FR)
Title: Optical finger print detector e.g. for access control
Inventor: CALMEL MARYLINE
IPC: G06V40/13
Filed: 1997-06-10
Abstract: The detector has an image shot part (4), a source of illumination (3) and an optical block (2) with a limited angle of view. The optical block carries the light from the source to the surface (6) where the finger is placed. The image shot part has a processing unit (5) which is coupled to the light source to synchronise illumination with the taking of the views.  The finger surface is alternately illuminated and not illuminated, allowing the image under ambient light to be taken and subtracted from the illuminated image to remove the effects of ambient light.
Patent FR-2765660-A1 (FR)
Title: Quick release protective cage for emergency lighting
Inventor: GOUDAL JEAN PAUL
IPC: F21S9/02
Filed: 1997-07-04
Abstract: The wire cage (12), protecting e.g. a self-contained emergency light (10), is secured at either end (P) to a moulded retaining base (20), screwed, like the light, to a wall or ceiling (11). Bent tabs (13), fixed to end stirrups (15), permit direct attachment, if desired, to the latter surface. Alternatively, these stirrups instead to snap-fit holders (25) on top of each base.  A moulded cap (22) is then fixed, by two screws, on each base, trapping the stirrup to form a hinge about which the cage can swing aside (F2), giving access to the lamp, after freeing the opposite end. A cross-wire (18) at the hinged end rides over (54) the part-cylindrical cap till a boss (70) holds it fully open.
Patent FR-2751906-A1 (FR)
Title: Outil de montage
Inventor: BENNER ROLF
IPC: H05K9/00
Filed: 1997-07-29
Abstract: L'invention concerne un outil de montage (30) avec lequel des ressorts de contact (20) peuvent, au moyen d'une unité de pression (36), être fixés en position sur une barrette (17). L'invention fournit un outil de montage (30) permettant un montage simple et fiable des ressorts de contact par le fait que l'unité de pression (36) présente un corps de roulement (38) qui roule sur des contre-surfaces des ressorts de contact (20) et presse ces derniers sur la barrette (17).
Patent FR-2768731-A1 (FR)
Title: Derives insatures en position -4 du 6-tert-butyl-1,1- dimethylindane et leur utilisation en medecine humaine ou veterinaire ainsi qu'en cosmetique
Inventor: DE LERA ANGEL
IPC: A61K8/31
Filed: 1997-09-25
Abstract: Dérivés insaturés en position -4 du 6-tert-butyl-1,1-diméthylindane de formule : (CF DESSIN DANS BOPI) X représente : (i) soit un radical de formule : (a) (CF DESSIN DANS BOPI) et Y représente un radical de formule : (b) (CF DESSIN DANS BOPI) (ii) soit un radical de formule : (c) (CF DESSIN DANS BOPI) et Y représente soit un radical de formule (b) soit un radical de formule : (CF DESSIN DANS BOPI) Z étant -O-, -S- ou (CF DESSIN DANS BOPI) N-R3 ,R1 représente -CH3 , - (CH2 )p -COR4 , -(CH2 )p -COR5 , ou -S(O)t -R6 , p étant 0, 1, 2 ou 3, t étant 0, 1 ou 2, R2 représente H ou alkyle inférieur, R3 représente H, alkyle inférieur ou -COR7 , R4 représente H, alkyle inférieur, -COR7 , aryle, aralkyle, mono ou polyhydroxyalkyle, ou un radical polyéther, R5 représente H, alkyle inférieur, -OR8 , ou - N(r') (r"), R7 , représente alkyle inférieur, R8 représente H, alkyle, alkényle, alkynyle, aryle, aralkyle, mono- ou polyhydroxyalkyle, un reste de sucre ou d'acide aminé.r' et r" représentent H, alkyle inférieur, -COR7 , aryle, un reste de sucre ou d'acide aminé ou r' et r" forment un hétérocycle et les sels des composés de formule (I). Utilisation dans le traitement topique et systémique des affections dermatologiques ainsi qu'en cosmétique.
Patent FR-2769350-A1 (FR)
Title: Process for joining flexible hose to tubular connector
Inventor: MARCHOU JACQUES
IPC: F16L33/207
Filed: 1997-10-02
Abstract: The stepped portion (22,24) of the tubular end  piece (12) is inserted into the end of the flexible hose (10)  and a dowel (14) already fed onto the hose and containing a  stepped (40,42) bore is forced by the assembly tool over this  part of the hose (10A) to wedge the hose onto the end piece of  the connector (12). An outer sleeve is slid over the whole  assembly and clamped in position by an end nut (18).
Patent FR-2773674-A1 (FR)
Title: Normandy mustard with cider vinegar
IPC: A23L27/18
Filed: 1997-11-07
Abstract: The mustard, containing mustard powder and whole grains, modified starch, an antioxidant, spices and water, is made with Normandy cider vinegar of guaranteed quality (appellation d'origine controlee), with or without additional alcohol.
Patent FR-2772231-A1 (FR)
Inventor: RENARD MICHEL
IPC: A01H1/06
Filed: 1997-12-12
Abstract: The invention concerns cleistogamous mutants of crucifers and the method for obtaining them. Said mutants are useful in all applications where it is desirable to avoid the cross reproduction of crucifers.