baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092177-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour intégration dans une planche de bord de véhicule automobile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: Dispositif d’affichage pour intégration dans une planche de bord de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) pour planche de bord de véhicule. Ce dispositif (1) comprend un panneau (10) d’affichage à cristaux liquides transparent. Le dispositif (1) comprend en outre des moyens de rétro-éclairage du panneau d’affichage (10) disposés derrière le panneau d’affichage. Ces moyens de rétro-éclairage comprennent une source de lumière (12) arrangée en au moins une zone périphérique derrière le panneau d’affichage (10) et une surface (11) adaptée pour réfléchir la lumière émise par la source de lumière. La forme de la surface (11) est telle que cette surface (11) s’intègre dans la planche de bord dans la continuité de la forme de la planche de bord. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092582-B1 (FR)
Title: Polymere a memoire de forme a base de poly(hydroxyalcanoates)
Inventor: GALLOS ANTOINE
IPC: C08G63/08
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention a trait au domaine des polymères à mémoire de forme. Plus particulièrement, l’invention concerne des polymères à base de poly(hydroxyalcanoate) aux propriétés élastomères améliorées. Ces polymères sont composés de poly(hydroxyalcanoate) et d’au moins 25% en masse d’au moins un dérivé d’acides p-hydroxycinnamiques.
Patent FR-3092534-B1 (FR)
Title: Pièce d’habillage de véhicule, ensemble intérieur et procédé de sollicitation d’un utilisateur de véhicule associés
Inventor: DEBRUYNE ANNE -SOPHIE
IPC: B60N3/06
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: Pièce d’ habillage de véhicule , ensemble intérieur et procédé de sollicitation d’un utilisateur de véhicule associés L’invention concerne une pièce d’habillage (4) de véhicule, destinée à s’appliquer sur un plancher de véhicule, définissant une zone de confort (14) et une zone périphérique (16). La pièce d’habillage (4) comprend, dans la zone de confort (14) : - une couche déformable (20) comprenant une pluralité de picots (30), chaque picot (30) étant déployable de manière réversible entre une position rétractée dans laquelle le picot (30) affleure sensiblement au niveau de la zone périphérique (16) et une position déployée dans laquelle le picot (30) s’étend en saillie par rapport à la zone périphérique (16), et - une couche de vibration (22) disposée sous la couche déformable (20), la couche de vibration (22) étant propre à mettre en vibration la couche déformable (20). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3092758-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide
Inventor: BOULIER VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide La demande concerne une composition cosmétique comprenant : - - des particules obtenues par séchage par pulvérisation d'une solution comprenant au moins un colorant et au moins un polysaccharide, où la solubilité dans l'eau desdites particules à 25°C est supérieure à 1 g/l et le diamètre moyen desdites particules, tel que mesuré par diffraction de laser, est inférieur à 20 µm, et de préférence inférieur à 10 µm, - au moins une huile acceptable en cosmétique, et - des particules de silice qui sont éventuellement traitées en surface, qui confère une bonne intensité de coloration dans la masse avec transparence lorsqu'elle est appliquée sur la peau, les cheveux ou les ongles. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3079687-B1 (FR)
Title: Systeme de source d'energie pour véhicule
Inventor: YAMAMOTO TOMOHARU
IPC: H02M7/48
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-11-11
Abstract: Un système de source d'énergie comprend une entrée de charge rapide (9), à laquelle une source d'énergie en courant continu (10) est connectable ; un condensateur (31, 32, 33) dans un chemin qui interconnecte une borne positive de l'entrée de charge rapide (9) et une borne négative de l'entrée de charge rapide (9) ; un consommateur électrique (4) à laquelle une batterie rechargeable (51) est connectable ; un premier commutateur (11) dans un chemin qui interconnecte une borne positive de l'entrée de charge rapide (9) et le condensateur (31, 32, 33) ; et un deuxième commutateur (12) dans un chemin qui interconnecte une borne négative de l'entrée de charge rapide (9) et le condensateur (31, 32, 33). Un chemin qui interconnecte le condensateur (31, 32, 33), le premier commutateur (11) et le deuxième commutateur (12) en série et le consommateur électrique (4) sont connectés en parallèle.[Fig. 2]
Patent FR-3095713-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour retirer la rémanence dans une image infrarouge d'une scène changeante
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé et dispositif pour retirer la rémanence dans une image infrarouge d'une scène changeante La présente description concerne un procédé pour retirer, par un dispositif de traitement d’image, des artefacts de rémanence d’une image (fn) d’une séquence d’images capturée par un dispositif de capture d’images infrarouges, le procédé comprenant : - retoucher par une méthode d'inpainting une zone de rémanence dans l’image (fn) pour générer une image retouchée ; - générer une mesure de rémanence pour au moins certains pixels dans l’image (fn) sur la base de l’image retouchée ; et - retirer des artefacts de rémanence d’au moins certains pixels de l’image (fn) sur la base d’une estimation de rémanence pour chacun desdits au moins certains pixels, chaque estimation de rémanence étant générée sur la base des mesures de rémanence d’une pluralité des images dans la séquence. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097041-B1 (FR)
Title: Berceau de réception pour munition et procédé d’extraction associé
Inventor: DUGUÉ PASCALINE
IPC: F41F1/06
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un berceau de réception (10) destiné à réceptionner une munition (11) extraite d’un tube (12) s’étendant selon un premier axe X par un moyen d’expulsion (13) comprenant : Une structure (14) comprenant une embase de fixation (15) destinée à être fixée à une extrémité (16) de sortie du tube (12) ; Un sac de réception (17) s’étendant sensiblement selon le premier axe X fixé à la structure (14), destiné à réceptionner la munition (11). L’invention concerne aussi un procédé d’extraction d’une munition d’un tube. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098837-B1 (FR)
Title: Détecteur de position d’un pion pour une huisserie à ouvrant pivotant, et procédé de détection
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: Détecteur de position d’un pion pour une huisserie à ouvrant pivotant, et procédé de détection Un détecteur (12) de position d’un pion (10) mobile d’une huisserie, le détecteur comprenant une tige (22) configurée pour être déplacée en translation par action du pion, selon une course en translation (C22) comprenant plusieurs plages (C221) distinctes, dont au moins une plage critique (C221). Le détecteur (12) comprend des capteurs (99) associés aux plages (C221) et ayant un état dont la valeur varie en fonction de la translation de la tige (22), dont des capteurs critiques pour chaque plages critiques. Le détecteur (12) comprend un analyseur électronique (98), qui détecte dans quelle plage la tige (22) est positionnée, en fonction des capteurs (99). Pour que le détecteur soit particulièrement fiable en matière de détection de la position du pion, notamment s’il s’agit d’une position extrémale du pion, pour chaque plage critique (C221), l’analyseur électronique (98) est configuré pour effectuer une détection d’un changement de sens de translation de la tige (22) sur la base des capteurs critiques (99A, 99B) associés à ladite plage critique (C221). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3099304-B1 (FR)
Title: Boitier à bornier destiné à accueillir au moins un câble multibrins
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H01R25/00
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un boitier comprenant un bornier destiné à accueillir au moins une extrémité d’un câble multibrins et comprenant à cet effet au moins un logement (6a, 6b, 6c, 6d) de réception de l’extrémité du câble, le logement étant pourvu d’une paroi (8) dans laquelle est ménagée une ouverture (7a, 7b, 7c, 7d) à travers laquelle s’étend en service l’extrémité du câble et un flanc (10a, 10b, 10c, 10d) agencé à l’opposé de la paroi portant l’ouverture, au moins une face du flanc orientée vers l’intérieur du logement étant pourvue d’aspérités pour limiter un risque de glissement d’au moins un brin détaché de l’extrémité du câble à travers un espace entre le flanc et le reste du boitier. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3101317-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un système de fixation d’un dispositif de ceinture de sécurité
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique comprenant une caisse, une batterie, un boîtier (4) logeant ladite batterie, un habitacle présentant un plancher, une assise pour au moins un passager arrière, avec une traverse d’assise (21) supportant ladite assise, un dispositif de ceinture de sécurité, et un système de fixation dudit dispositif de ceinture de sécurité, ledit dispositif de ceinture de sécurité comportant au moins deux points d’ancrage (3) couplés à ladite traverse d’assise (21), ledit boîtier (4) présentant un organe de fixation (5) pour fixer le boîtier (4) à la caisse du véhicule, le système de fixation comprenant des moyens de fixation desdits points d’ancrage (3) à ladite traverse d’assise (21) et des moyens de solidarisation comprenant au moins une pièce d’entretoisement (30A, 30B) et des soudures, configurés pour rendre ladite traverse d’assise (21) solidaire dudit organe de fixation (5) du boîtier (4) de la batterie. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101243-B1 (FR)
Title: Association de Ciclopiroxolamine et Piroctone Olamine pour combattre les pellicules
Inventor: LUC JOËLLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une association de Ciclopiroxolamine et de Piroctone Olamine, sans pyrithione de zinc ou d’une composition dermatologique ou cosmétique comprenant une telle association, pour combattre les pellicules et/ou en prévenir la formation.
Patent FR-3102634-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sécurisation de communication pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de sécurisation de communication pour véhicule. A cet effet, des identifiants sont associés à un premier véhicule (10), chaque identifiant étant obtenu à partir d’un certificat pseudonyme particulier alloué au premier véhicule (10) par une infrastructure à clé publique (101). Le nombre de collisions d’identifiants apparaissant pendant un intervalle de temps déterminé est déterminé par le premier véhicule (10) constatant une ou plusieurs collisions, le cas échéant, avec l’identifiant d’un deuxième véhicule (11). Selon le nombre de collisions constatées par le premier véhicule (10), une information représentative d’une alerte de sécurité est émise, par exemple lorsque le nombre de collisions est supérieur ou égal à un seuil. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103642-B1 (FR)
Title: Appareillage à support d’appareillage basculant
Inventor: Decore Raphaël
IPC: H01R13/73
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un appareillage (100) qui comprend une plaque de façade (120) présentant une ouverture; un support d’appareillage (110) monté à basculement au travers de ladite ouverture entre une position abaissée dans laquelle il s’étend en dessous de la plaque de façade et une position relevée dans laquelle il s’étend en majeure partie au-dessus de la plaque de façade, un système de pivotement (200) du support d’appareillage qui comprend un arbre d’entraînement en rotation, au moins un amortisseur et au moins un ressort de torsion sous contrainte liés à l’arbre d’entraînement en rotation ainsi que deux bielles (265) parallèles, agencées de manière à transmettre le mouvement de rotation de l’arbre d’entraînement en rotation audit support d’appareillage.     Selon l’invention, le système de pivotement comprend une pièce de transmission (260) monobloc rigide qui se présente sous la forme d’un U avec une partie longitudinale (261) et deux parties latérales (262), la partie longitudinale s’étendant le long de l’arbre d’entraînement en rotation et lesdites parties latérales s’étendant de part et d’autre des extrémités de celui-ci si bien que la pièce de transmission encadre l’arbre d’entraînement en rotation, l’arbre d’entraînement à rotation étant lié à cette pièce de transmission monobloc, à la racine des deux parties latérales dont les extrémités libres forment lesdites bielles et coopèrent de manière glissante avec ledit support d’appareillage.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3107649-B1 (FR)
Title: Composition permettant de disperser un composé liposoluble dans une phase aqueuse
Inventor: GUYOT-FERRÉOL VÉRONIQUE MARGUERITE SUZANNE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-03-11
Abstract: Composition permettant de disperser un composé liposoluble dans une phase aqueuse La demande concerne une composition dispersante comprenant :  - au moins un polyglycoside d’alkyle, et  - un diester de formule (B)  dans laquelle R et R’, identiques ou différents, représentent un groupement alkyle, linéaire ou ramifié, comprenant de 1 à 10 atomes de carbone, et Z représente un groupement de formule –(CnH2n)–, linéaire ou ramifié, n étant un nombre entier de 1 à 10,  ladite composition dispersante étant telle que le ratio massique de la proportion massique de polyglycoside d’alkyle par rapport à la proportion massique de diester de formule (B) est de 7,4 à 18,0.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3109557-B1 (FR)
Title: Elément composite intermédiaire, procédé de fabrication et pièce composite
Inventor: POULLEAU PASCAL
IPC: B29C70/48
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: TITRE   :   Elément composite intermédiaire, procédé de fabrication et pièce composite L’invention concerne élément composite intermédiaire (200) comprenant :- au moins une partie moulée (300) comprenant un ensemble de fibres de renfort intégrées dans une matrice de polymère thermodurci, -au moins un empilement sec (400) de couches de fibres de renfort,la partie moulée (300) étant apposée en surface de l’empilement et liée à ce dernier, caractérisé en ce que le polymère thermodurci pénètre dans une partie de l’épaisseur de l’empilement sec (400) à partir de la surface de l’empilement sec (400) sur laquelle la partie moulée (300) est apposée, ce qui assure la liaison entre l’empilement sec (400) et la partie moulée (300).  L’invention a également pour objet un procédé pour sa fabrication, les procédés de fabrication de pièces composites utilisant un tel élément et les pièces composites ainsi obtenues.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3110110-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fixation d’un écran métallique maillé à un bâtiment
Inventor: RODET NICOLAS
IPC: E04C2/38
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation à un bâtiment (12) d’un écran (10) de protection solaire à maille (13, 14) métallique, dans lequel on relie l’écran au bâtiment par des éléments de traction (19, 20, 119, 120) espacés le long d’au moins un bord de l’écran, on tend l’écran en exerçant une traction sur chacun des éléments de traction (19, 20, 119, 120), et on évalue les intensités des tractions exercées sur les éléments de traction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110551-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement de trajectoire orbitale de satellite
Inventor: GEGOUT DORIAN
IPC: B64G1/40
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’ajustement de trajectoire d’un satellite (10) pour limiter un risque de collision avec des débris (d1, di) comportant chacun une date de plus proche passage (TCA1, TCAi) avec le satellite (10), le procédé (100) comportant les étapes de: propagation (130) d’au moins une orbite (X1i) depuis la trajectoire de référence (Xref) du satellite (10) selon au moins une manœuvre (ΔV.  ) jusqu’à la date de plus proche passage (TCAi) la plus éloignée; détermination (140) d’une probabilité (Pi) de collision pour chaque débris (d1, di) selon l’au moins une orbite (X1i); détermination (150) d’au moins une probabilité globale (Pg) selon l’ensemble des probabilités (Pi) déterminées; sélection (160) de la probabilité globale (Pg) la plus faible parmis l’au moins une probabilité globale (Pg) obtenue ; détermination (180) d’une commande (C) du satellite (10) comportant la manœuvre liée à la probabilité globale (Pg) la plus faible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3110876-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec motorisation electrique equipe d’un distributeur de fluide caloporteur
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: B60H1/02
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-05-13
Abstract: Véhicule automobile équipé d’une motorisation électrique, et d’un distributeur de fluide caloporteur comportant un corps (2) comprenant des entrées (6, 8) et une sortie de boucle chaude (14), une entrée (26) et une sortie de boucle froide (20) et une vanne commandée à trois voies (24), le corps (2) comportant un clapet anti-retour (12) empêchant le passage de la sortie de boucle froide (14) vers l’entrée de boucle froide (4, 6), et comportant un passage de section calibrée (22) de l’entrée de boucle froide (4, 6) vers la sortie de boucle chaude (20), qui possède une arrivée disposée plus bas que son départ.  Figure 1
Patent FR-3111600-B1 (FR)
Title: Réservoir lave-glace de type souple doté d’un capteur de niveau
Inventor: DROUOT LAURENT
IPC: G01F23/00
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un réservoir lave-glace (1) pour véhicule automobile comportant une première et une seconde feuilles souples (2, 3) superposées l’une sur l’autre et assemblées de manière étanche le long de leur périphérie de sorte à définir entre elles une poche (P) apte à recevoir un liquide, deux inserts creux (5, 8) en communication fluidique avec ladite poche (P) et muni chacun d’un embout de raccordement respectivement à une goulotte de remplissage et à une pompe électrique ; caractérisé en ce qu’il comporte également un capteur de niveau du liquide contenu dans la dite poche (P), ledit capteur comprenant un boîtier (21) maintenu accolé par l’une (21A) de ses extrémités contre la première feuille souple (2) et logeant un interrupteur à commande magnétique (24) sollicité par un aimant (28) maintenu accolé contre la seconde feuille souple (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116616-B1 (FR)
Title: Dispositif individuel autonome de mesure de rayonnements ionisants
Inventor: BALLIER AURÉLIEN
IPC: G01T1/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2024-01-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF INDIVIDUEL AUTONOME DE MESURE DE RAYONNEMENTS IONISANTS Le dispositif individuel autonome de mesure d’au moins un rayonnement ionisant, comporte :- au moins un capteur (52) de chaque dit rayonnement ionisant, fournissant un signal électrique représentatif de la quantité de chaque dit rayonnement ionisant,- un émetteur (53) de signal sans-fil configuré pour émettre à distance des données représentatives de chaque signal fourni par un capteur et- une source (54) d’alimentation électrique autonome configurée pour alimenter chaque capteur et ledit émetteur ;le capteur, l’émetteur et la source d’alimentation étant embarqués dans une enveloppe (50) d’une surface inférieure à soixante mm² et d’un poids inférieur à dix grammes.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118656-B1 (FR)
Title: Groupe optique pour module optique de projecteur de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V17/16
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un groupe optique (100, 200) pour module optique (2) compact de projecteur. Le groupe optique (100, 200) comporte un support optique (102, 202) et une lentille (101, 201) fixée solidairement et de manière détachable au support optique (102, 202). La lentille (101, 201) est fixée solidairement au support optique (102, 202) par l’intermédiaire d’un ensemble de fixation (103, 203) du groupe optique (100, 200). Dans le groupe optique (100, 200) et conformément à l’invention, l’ensemble de fixation (103, 203) comporte un système d’indexage 6 de la lentille (101, 201) sur le support optique (102, 202) et un organe de verrouillage (7) de la lentille (101, 201) sur le support optique (102, 202). Le système d’indexage (6) fait collaborer un organe de centrage (8) et un système d’appui déformable (9) de la lentille (101, 201) sur le support optique (102, 202).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119124-B1 (FR)
Title: Contrôle de l’éclairage extérieur d’un véhicule pour l’animation lumineuse après l’arrêt du groupe motopropulseur
Inventor: GAMIETTE BENJAMIN
IPC: B60Q1/34
Filed: 2021-01-28
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un procédé contrôle l’éclairage extérieur assuré par des fonctions photométriques d’un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un mécanisme de contrôle d’accès verrouillable/déverrouillable. Ce procédé comprend une étape (10-110) dans laquelle on déclenche une première phase d’animation lumineuse d’une première durée choisie par au moins une fonction photométrique en cas d’arrêt du groupe motopropulseur et une deuxième phase d’animation lumineuse d’une deuxième durée choisie par au moins une fonction photométrique en cas de verrouillage du mécanisme de contrôle d’accès. En cas de verrouillage avant la fin de cette première phase d’animation lumineuse, on déclenche une troisième phase d’animation lumineuse d’une troisième durée choisie par une fonction photométrique après la deuxième phase d’animation lumineuse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107361-B1 (FR)
Title: Take-off, navigation and landing support system for unmanned aerial vehicles
Inventor: GÜNER DÜNYA RAUF LEVENT
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: SYSTEME DE PRISE EN CHARGE DE DECOLLAGE, DE NAVIGATION ET D’ATTERRISSAGE POUR DES VEHICULES AERIENS SANS PILOTE L’invention concerne un système de prise en charge de localisation qui peut être utilisé pendant les phases de décollage, de navigation et d’atterrissage de véhicules aériens sans pilote (1) dans des environnements dans lesquels des signaux GNSS sont brouillés/indisponibles. À cet effet, il y a des prismes (2) fixés sur le véhicule aérien sans pilote (1), aptes à réaliser une réflexion rétro-réfléchissante à 360 degrés, fixés les uns aux autres à un angle de 45 degrés. Le théodolite, qui fait partie du système de mesure d’azimut et de position (3), vise optiquement des prismes (2) sur le véhicule aérien sans pilote (1) et suit le véhicule aérien sans pilote (1), et mesure instantanément sa distance par rapport au véhicule aérien sans pilote (1) et l’envoie au processeur conjointement avec les angles d’azimut et d’élévation de la ligne de visée par rapport à son axe. Le processeur calcule la position absolue du véhicule aérien sans pilote (1) à l’aide de données provenant du théodolite et d’un système de navigation inertielle. Les informations de position calculées sont envoyées instantanément au véhicule aérien sans pilote (1) par le système de mesure d’azimut et de position (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4