baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962021-B1 (FR)
Inventor: LEQUY DAVID
IPC: A47J37/06
Filed: 2010-07-01
Granted: 2014-01-10
Abstract: The apparatus (1) has a bowl (3) carried by a base (2) in a removable manner and comprising an upper opening, where the bowl contains liquid i.e. water. A cooking plate (4) includes a flow-through orifice (24) for removing juices produced by food heated on the plate. An electrical resistor (6) is arranged under the plate, and a heat reflector (7) is arranged the resistor. The resistor and reflector are arranged in a bowl in a removable manner. The flow-through orifice is arranged such that the juice falls into the bowl without coming into contact with the resistor or with the reflector.
Patent FR-2974743-B1 (FR)
Inventor: TISSIER RICHARD
IPC: B05B9/00
Filed: 2011-05-02
Granted: 2013-09-20
Abstract: The device has four interlocking wooden butt-jointed modules forming a long pole of about ten feet, where the pole is provided with a metal scrubbing brush, and the length of the pole is adjustable as required. A pressure sprayer is provided with a transparent flexible hose terminated at one end by an array of nozzles, where the hose circulates anti-foaming liquid to be sprayed on a roof of a home from a ground, and the array of nozzles is fixed on the top of the scrubbing brush using a fastener.
Patent FR-2976232-B1 (FR)
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60R13/02
Filed: 2011-06-10
Granted: 2013-11-22
Abstract: The trim (10) has a set of locking units (32, 40) provided in an edge (42) of the trim such that the locking units are attached with another set of locking units (36) of a support. The edge extends along a picture window (6) that is fixed in a groove (8) in an upright. The former set of locking units is directly attached with the groove. The former set of locking units includes a shoulder part with respect to the picture window of the trim. The shoulder part is placed on an external side of the groove on a side of the window. Independent claims are also included for the following: (1) a support (2) an upright of a picture window of a car.
Patent FR-2976859-B1 (FR)
Inventor: BREAL RONAN
IPC: B60J5/10
Filed: 2011-06-24
Granted: 2013-06-28
Abstract: The support (23) has a base (7) welded onto a gutter of a rear window, and an element (15) for carrying a ball joint (21). A fixing unit fixes the ball joint carrying element on the base. The base includes a foot in contact with a gutter of the rear window for fixing the base by welding and a fixing element i.e. tab (13) extended approximately and perpendicularly from the foot for fixing the ball joint carrying element. The fixing element has height less than that of the ball joint carrying element. The tab has a hole for allowing a screw (17) and a nut (25) to pass through. An independent claim is also included for a method for assembling a rear window of a vehicle.
Patent FR-2982370-B1 (FR)
Inventor: DUVILLARET LIONEL
IPC: G01R15/22
Filed: 2011-11-03
Granted: 2013-11-15
Abstract: The invention relates to a device (1) for measuring a voltage comprising first and second conducting terminals (2, 4) between which the voltage is measured; an isolator (6) separating the first and second terminals; an optical sensor (16) measuring the electric field at a location between the first and second terminals, the optical sensor comprising an isotropic electrooptical crystal (30) between the first and second terminals; and a detector (18) determining the voltage on the basis of the electric field measured.
Patent FR-2982640-B1 (FR)
Title: Syteme de motorisation comportant un moteur thermique et un piege a oxydes d'azote et son procede de commande.
Inventor: RAMSEYER AURELIEN
IPC: F16H61/68
Filed: 2011-11-15
Granted: 2016-03-11
Abstract: Un système de motorisation d'un véhicule comprend un moteur (1) thermique à allumage commandé et un dispositif de changement (3) de rapport de transmission de la puissance du moteur (1) au véhicule, et comporte un dispositif de traitement (2) des gaz d'échappement issus du moteur (1) comprenant un piège à oxydes d'azote et une unité de préconisation (5) de changement de rapport de transmission. Selon un procédé de commande, on pilote le système de motorisation pour contrôler les conditions de fonctionnement du piège à oxydes d'azote, en appliquant une loi spécifique à l'unité de préconisation (5) pour préconiser un éventuel changement de rapport de transmission lorsque le piège à oxydes d'azote doit être activé ou maintenu dans une étape de déstockage. Système de motorisation mettant en oeuvre le procédé.
Patent FR-2988452-B1 (FR)
Title: Ressort belleville et embrayage a friction comprenant un ressort belleville.
Inventor: DECKER FLORIAN
IPC: F16D13/71
Filed: 2013-03-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un ressort Belleville (10) pour un embrayage à friction (12), comprenant un corps de base (14) annulaire périphérique et plusieurs languettes de ressort Belleville (18) s'étendant du corps de base (14) vers l'intérieur jusqu'à une extrémité respectivement libre. Il est prévu que le ressort Belleville (10) présente au moins une traverse (32), qui relie entre elles deux des languettes de ressort Belleville (18), de préférence des languettes adjacentes de ressort Belleville (18), la traverse (32) au moins au nombre de une s'étendant radialement à distance du corps de base (14).
Patent FR-3022449-B1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: DEVITO DENNIS P
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-06-20
Granted: 2019-05-03
Abstract: Ce matériel (1) inclut au moins une barre de liaison (2), au moins un ligament souple (3) et au moins un connecteur (4) permettant de connecter ce ligament (3) à cette barre de liaison (2). Selon l'invention, - le ligament (3) présente une fente (5) aménagée près de l'une de ses extrémités, au travers de laquelle l'autre extrémité du ligament (3) est apte à être engagée, afin de constituer une structure de ligament (3) "en lasso", et - le ligament (3) présente une largeur au moins triple de celle de la fente (5).
Patent FR-3028565-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'encrassement d'un filtre a air equipant un moteur a combustion interne suralimente
Inventor: AVONS VINCENT-PIERRE
IPC: F02M35/10
Filed: 2014-11-18
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic de l'encrassement d'un filtre à air (2) équipant un circuit d'admission d'air d'un moteur à combustion interne (1) suralimenté en air par un turbocompresseur (3, 8), ledit filtre à air (2) étant monté dans ledit circuit d'admission d'air en amont du compresseur (3) de turbocompresseur, ledit procédé comprenant la mesure de la pression (Pcoll) régnant dans le collecteur d'admission (6) du moteur (1) et la commande de moyens de réglage (10) du régime de rotation du turbocompresseur de manière à réguler la pression régnant dans le collecteur (6) autour d'une valeur de consigne de pression de suralimentation, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend l'acquisition d'un signal représentatif du régime de rotation du turbocompresseur (Nturbo) et la surveillance en continu dudit signal pour diagnostiquer l'encrassement du filtre à air (2).
Patent FR-3035109-B1 (FR)
Title: Urethanes aminoacrylate-acrylates de haute fonctionnalite derives de l'addition d'un aminoalcool a amine secondaire sur un acrylate multifonctionnel.
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C09K3/10
Filed: 2015-04-20
Granted: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un uréthane aminoacrylate-acrylate comprenant au moins une fonction uréthane liée à un groupement aminoacrylate, ce dernier étant porteur d'un ou de plusieurs groupements acrylates et dérivant de la réaction de a) un aminoacrylate hydroxylé porteur d'un ou de plusieurs groupements acrylates avec b) un polyisocyanate, ledit aminoacrylate a) étant le produit d'addition de a1) un aminoalcool porteur d'un groupement hydroxy et d'un groupement amine secondaire sur a2) au moins un acrylate multifonctionnel avec a2) étant en excès stoechiométrique par rapport aux groupements amines secondaires dudit aminoalcool a1).         L'invention couvre également un procédé de préparation dudit uréthane acrylate et ses utilisations dans des compositions réticulables, en particulier comme synergiste et également les produits finis réticulés issus dudit uréthane acrylate.
Patent FR-3022100-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a del
Inventor: PODSZUS RAINER
IPC: H05B37/03
Filed: 2015-06-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage à DEL, comprenant un module de commande (1) avec un montage push-pull (4) pour produire un signal MLI, un module d' éclairage à DEL (2) relié à une source d'électricité (12) et au module (1) par l'intermédiaire d'une section de transmission de signaux (3) pour transmettre le signal MLI à un convertisseur de signaux (10), la luminosité d'au moins une DEL (11) étant commandée au moyen du convertisseur (10) en fonction du signal MLI reçu et un organe pour produire un courant de détecteur étant prévu dans le module, et sachant que, dans le module de commande (1), un montage de mesure (7) est activé de telle sorte que, pendant les périodes de désactivation du signal MLI, le montage de mesure (7) est relié par l' intermédiaire de la section (3) au module (2), permettant de mesurer le niveau actuel du courant de détecteur pour déterminer l'état de fonctionnement du module (2).
Patent FR-3044706-B1 (FR)
Title: "dispositif pour le remplissage en huile d'un moteur de vehicule automobile avec une jauge de controle de niveau"
Inventor: ENE MARIUS DANIEL
IPC: F01M11/04
Filed: 2015-12-02
Granted: 2023-10-20
Abstract: L'invention propose un dispositif (14) pour le remplissage en huile d'un moteur de véhicule automobile avec une jauge (28) de contrôle du niveau d'huile, le moteur présentant un orifice (10) de remplissage, dispositif (14) qui comporte un bloc (18) d'obturation de l'orifice (10) de remplissage, complémentaire de l'orifice (10) de remplissage, comportant un logement (26) pour la jauge (28) de niveau d'huile, caractérisé en ce que le bloc (18) d'obturation comporte un trou (38) de passage d'huile, et en ce que le dispositif (14) comporte un tuyau (20) de raccordement et un bouchon (24) de remplissage, le tuyau (20) ayant une première extrémité (44) reliée au trou (38) de passage d'huile et une seconde extrémité (46) fermée pas le bouchon (24) de remplissage.
Patent FR-3045408-B1 (FR)
Title: Assemblages de nanoparticules hydrophobes en milieu aqueux
Inventor: GAUFFRE FABIENNE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-12-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des nanomatériaux. Plus particulièrement, la présente invention concerne de nouveaux nano-objets, les hybridosomes, constitués d'un cœur aqueux et d'une coque hybride organique-inorganique. Celle-ci comprend à la fois des nanoparticules inorganiques et des chaînes de polymère. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ces hybridosomes et leurs utilisations.
Patent FR-3031632-B1 (FR)
Title: Connecteur a levier
Inventor: MATSUURA MASAHITO
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un ensemble de connecteurs comprend des premier et second connecteurs (10, 40). Le premier connecteur (10) comporte un logement (11) avec une partie de réception de borne (13) destinée à recevoir des raccords de borne (12) et une partie de réception de levier (14). Le second connecteur (40) comporte un réceptacle (44) destiné à recevoir le premier connecteur (10). Un levier (30) est agencé dans la partie de réception de levier (14) et peut être activé afin de raccorder ou de séparer les connecteurs (10, 40). Des rainures de guidage (15) sont agencées entre la partie de réception de borne (13) et la partie de réception de levier (14) et des nervures de guidage (48) s'étendent sur une surface périphérique interne du réceptacle (44). Les nervures de guidage (48) s'assemblent dans les rainures de guidage (15) de manière à empêcher l'inclinaison des connecteurs (10, 40) pendant une opération de raccordement.
Patent FR-3031966-B1 (FR)
Title: Broche de verrouillage de rangement pour turbine a air dynamique
Inventor: CHAPMAN DAVID NORMAN
IPC: B64D41/00
Filed: 2016-01-26
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention définit une broche de verrouillage de rangement (104) à utiliser pour prévenir le déploiement d'une turbine à air dynamique (100) d'un aéronef (10), l'aéronef (10) ayant une première distance entre la turbine à air dynamique (100) et une fenêtre d'accès (112). La broche de verrouillage de rangement (104) comporte une pointe (108) configurée pour être reçue par une fente de la turbine à air dynamique (100). La broche de verrouillage de rangement (104) comprend également une tige (106) couplée à la pointe (108) et ayant une distance axiale qui est supérieure à la première distance.
Patent FR-3059529-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique fluide
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (12) de produit cosmétique fluide, comportant : un élément de préhension (20) ; une tige rigide (22) fixée audit élément de préhension ; et une tête d'application flexible (24) pour l'application cutanée du produit cosmétique fluide, ladite tête étant fixée à la tige rigide. La tige comporte une paroi rigide (26) définissant une cavité interne (28) s'étendant selon un axe principal (16), ladite cavité recevant au moins une première partie (40, 140) de la tête d'application. La paroi rigide comprend une ouverture latérale (32), ladite première partie de la tête d'application flexible comprenant une première portion radiale (44) au contact de ladite paroi rigide et une seconde portion radiale (46) en vis-à-vis de ladite ouverture latérale, ladite seconde portion radiale (46) formant ainsi une surface latérale d'application du produit cosmétique fluide.
Patent FR-3061171-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication de verre plat par flottage
Inventor: LEBOIS FELIX
IPC: C03B18/02
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: Afin d'améliorer la qualité optique du verre obtenu par flottage d'un ruban de verre (8) sur un bain de métal fondu (7), le métal fondu (7) du bain est soumis à un champ magnétique (B) à composante verticale et glissant dans la direction de déplacement longitudinal (L) du ruban de verre (8) lequel champ magnétique (B) est appliqué au métal fondu (7) situé sous le ruban de verre (8) dans une zone (Z) du bain pour laquelle le verre satisfait à la relation suivante : 10-3,5 Pa.m3.s < µ.h3 < 10-2 Pa.m3.s avec: -µ: la viscosité du verre exprimé en Pa.s, et - h : l'épaisseur du ruban de verre exprimé en mètre.
Patent FR-3049882-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la qualite de soudage par resistance d'une barre de combustible nucleaire
Inventor: NA TAE HYUNG
IPC: G21C21/02
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de la qualité du soudage par résistance d'une barre de combustible nucléaire, un procédé de surveillance en temps réel du soudage par résistance et pression d'un tube de gainage et d'un bouchon d'extrémité. Le procédé comprend : une première étape de détection des informations de soudage comprenant la tension, l'intensité et la force de soudage dans un procédé de soudage par résistance à la pression d'un tube de gainage et d'un bouchon d'extrémité (S10) ; une seconde étape consistant à comparer des facteurs statiques obtenus en calculant des valeurs effectives pour les informations de soudage avec des valeurs de référence prédéterminées, respectivement (S20) ; une troisième étape consistant à calculer des facteurs dynamiques pour les informations de soudage, comprenant le gradient de force de soudage instantanée (S30), quand les valeurs de référence sont satisfaites dans la seconde étape (S20) ; et une quatrième étape consistant à déterminer s'il existe des défauts ou non dans la qualité de soudage, en comparant les facteurs dynamiques (S40).
Patent FR-3073294-B1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation radioelectrique par panneau rayonnant autoreference
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S7/285
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stimulation radioélectrique d'une antenne comportant au moins un sous ensemble d'émission (52) formé par un réseau (55) d'éléments rayonnants (551) et un réseau (54) de récepteurs photoélectriques (541) ; ainsi qu'un générateur (51) qui synthétise un ensemble de signaux électriques (511) destinés exciter chaque élément rayonnant (551). Les signaux électriques (511) sont transmis au sous-ensemble d'émission (52) sous la forme d'ondes lumineuses modulées, multiplexées pour former un faisceau laser composite (53) qui illumine le réseau (54) de récepteurs photoélectriques (541). Chacun des récepteurs photoélectriques (541) réalise la réception d'une onde lumineuse (513). Le réseau (54) de capteurs photoélectriques (541) et le réseau d'éléments rayonnants (551) présentent des arrangements sensiblement identiques. Chaque récepteur photoélectrique (541) est relié à un élément rayonnant (551) dans son réseau une position identique à celle que ledit récepteur (541) occupe au sein du sien ou une position symétrique de cette dernière.
Patent FR-3075163-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de la flottabilite d un vehicule sous-marin
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63G8/22
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé de réglage de la flottabilité d'un véhicule (1) sous-marin de façon qu'il présente sensiblement une flottabilité cible Fc prédéterminée lorsqu'il est plongé dans un volume de liquide délimité par une première surface et une deuxième surface selon un axe vertical (z), le procédé comprenant :  - à partir d'une flottabilité initiale du véhicule maintenant le véhicule au niveau de la première surface (S), une première étape (100) de modification de la masse volumique du véhicule (1) de façon qu'il se rapproche de la deuxième surface, la première étape étant mise en œuvre jusqu'à une deuxième étape (200) de détection du franchissement, par le véhicule (1), d'un seuil de distance (SD) non nul prédéterminé par rapport la première surface (S), selon l'axe vertical,  - puis une troisième étape de modification de la masse volumique du véhicule (1) jusqu'à ce que le véhicule présente sensiblement la flottabilité cible.
Patent FR-3063550-B1 (FR)
Title: Procede de mesure et de representation du niveau des doses locales d'irradiation
Inventor: MUNIER MELODIE
IPC: G01T1/20
Filed: 2017-03-03
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure et de représentation du niveau des doses locales d'irradiation selon au moins deux dimensions comportant : • une étape de positionnement de N sondes Si, sensibles aux rayonnements irradiants correspondant chacune à une zone locale Zi selon une topologie connue, • une étape d'acquisition par chacune desdites sondes du niveau d'irradiation ISi détecté et d'enregistrement périodique des valeurs numériques ISi (t) • une étape de conversion desdites valeurs numériques ISi (t) en valeurs DSi (t) correspondant à la dose de rayonnement appliquée à chacune des zones Z associées à une sonde Si, en fonction d'une table de calibration comportant en outre, pendant la séquence de mesure, des étapes de calcul d'interpolation spatiale d'au moins une valeur estimée de niveau d'irradiation ISiv(t) d'au moins une zone virtuelle Ziv non associées à une sonde. Elle concerne aussi un équipement de mesure pour la mise en œuvre de ce procédé
Patent FR-3067446-B1 (FR)
Title: Element de radiateur a fluide caloporteur et radiateur forme par assemblage de tels elements
Inventor: HUMBERT VIRGILE
IPC: F24D19/06
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-09-20
Abstract: Un élément de radiateur à fluide caloporteur comporte un tube collecteur supérieur (1) solidaire d'une lame chauffante (2) comportant un conduit de circulation de fluide caloporteur relié au moins audit tube collecteur supérieur (1). 		Le tube collecteur supérieur (1) est disposé à une distance prédéterminée du haut de la lame chauffante (2), de manière à réduire la quantité de matière nécessaire à la fabrication de l'élément de radiateur à fluide caloporteur et de manière à réduire la quantité de fluide caloporteur nécessaire au remplissage de l'élément de radiateur à fluide caloporteur. 		Application à la fabrication de radiateurs électriques constitués par assemblage d'éléments de radiateur à fluide caloporteur.
Patent FR-3067775-B1 (FR)
Title: Actionneur de commande d'embrayage
Inventor: SAMMUT EMILIE
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: Actionneur de commande d'embrayage (5) disposé dans un circuit hydraulique de commande d'embrayage (9) de véhicule, entre un émetteur de pression (3) et un récepteur hydraulique (10) de manuvre d'embrayage, caractérisé en ce qu'il présente une conduite principale (12) de passage de fluide à débit constant, et une conduite de dérivation (12a) à partir de la conduite principale, intégrant un limiteur de débit (11) obturant partiellement le passage du fluide en retour du récepteur (10) vers l'émetteur (3), lors d'une fermeture brusque de l'embrayage (9).
Patent FR-3071935-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie consommee par un module radio
Inventor: BRIOLLE DIT BRIONNE PHILIPPE
IPC: H04B1/00
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion de l'énergie consommée par un module radio compris dans un périphérique, le périphérique étant destiné à être associé à un dispositif centralisé et à recevoir des trames de données du dispositif centralisé, les trames de données étant constituées d'un préambule et d'au moins un paquet de données. Le périphérique : - détecte (E300) la mise du périphérique dans un mode dit d'association, - alimente (E303) en énergie électrique la chaîne de réception du module radio avec une périodicité égale à une première durée pendant une seconde durée prédéterminée, - maintient (E304) l'alimentation électrique du module radio si une détection d'une partie du préambule est réalisée et interrompt (E308) l'alimentation en énergie électrique de la chaîne de réception avec une périodicité égale à un multiple supérieur ou égal à deux de la première durée, - interrompt (E301) l'alimentation électrique du module radio si une non détection d'une partie du préambule n'est pas réalisée pendant la seconde durée prédéterminée avec une périodicité égale à la première durée.
Patent FR-3073909-B1 (FR)
Title: Volute pour groupe moto-ventilateur
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une volute (3) pour groupe moto-ventilateur adaptée pour être montée sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile, ladite volute (3) comportant : - une paroi interne (30) adaptée pour évoluer en partie selon une évolution angulaire radiale ; - une entrée d'air et une sortie d'air (3d) ; et étant adaptée pour recevoir une roue avec une couronne périphérique (17), ladite roue étant adaptée à être disposée dans ladite volute (3) de façon coaxiale autour d'un moteur dudit groupe motoventilateur  ; caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend un angle de développement (α) compris entre 3 degrés et 4 degrés, ledit angle de développement (α) étant l'angle entre ladite paroi interne (30) de ladite volute (3) et ladite couronne périphérique (17) de ladite roue.