baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972920-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'articulation d'une orthese ou prothese de membre superieur ou inferieur
Inventor: BLANC HENRI
IPC: A61F2/50
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'articulation de deux éléments (1,4) d'une orthèse ou d'une prothèse, l'un des éléments (1) étant solidaire de la cuisse d'un sujet, l'autre (4) étant solidaire de ou appartenant à la jambe de ce dernier, caractérisé en ce que qu'il comprend une bague intérieure (6) portée par l'un (1) des éléments et une bague extérieure (2) portée par l'autre élément (4), les bagues étant accouplées à rotation par l'intermédiaire d'un embrayage (7,8,8a) à coincement intercalé entre elles et pourvu d'un moyen de neutralisation (9,10,11) de l'accouplement des deux bagues comportant une roue (9) de commande coopérant par enroulement sans glissement avec au moins un lien (12) d'indexation de la roue dans l'une ou l'autre de deux positions de celle-ci par rapport à l'embrayage.
Patent FR-2973617-A1 (FR)
Title: Method for processing terrestrial digital TV signal carrying preamble symbol in digital video broadcasting-second generation terrestrial system, involves performing double-detection of prefixes and suffixes carried on digital TV signal
Inventor: MULERO YANN
IPC: H04L1/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: The method involves performing double-detection of prefixes (BP1, BP2) and suffixes (BS1, BS2) carried on a digital TV signal having a time delay corresponding to duration of the prefixes and suffixes, and a correlation between the signal and the delayed signal with two sets of frequency offsets (FRIIP1, FRIIP2, FRIIS1, FRIIS2) corresponding to portions of a preamble symbol, respectively. The results of double detections are multiplied to output two output information (SS1, SS2) representative of the detection of preamble symbol at inverting and non-inverting spectrum. An independent claim is also included for a digital video broadcasting-second generation terrestrial (DVB-T2) system for processing a terrestrial digital TV signal carrying a preamble symbol.
Patent FR-2975426-A1 (FR)
Title: Tete d'actionneur electromecanique de manoeuvre d'un element enroulable
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-05-17
Abstract: Tête (2) d'actionneur électromécanique (1) de manœuvre d'un élément enroulable (10), comprenant : - un élément de liaison mécanique (20, 24) à un corps (3) de l'actionneur sans jeu en rotation, - au moins deux branches de reprise de couple (22, 22a, 22b) adaptées à coopérer avec un accessoire (8) de fixation à un bâti (9), - au moins une première pièce déformable (25a) sous l'action d'un couple auquel est soumis l'actionneur, caractérisée en ce que la première pièce déformable est intégrée au niveau d'une première branche (22a) de reprise du couple.
Patent FR-2961863-A1 (FR)
Title: Element amortisseur des pulsations d'une pompe a fluide et pompe ainsi equipee
Inventor: SCHULLER WOLFGANG
IPC: F04B11/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: Élément amortisseur de pulsations pour une pompe à fluide comportant un élément élastique de ressort (20). L'élément comprend un pot amortisseur (10) ayant un corps de base (14) en forme de soufflet avec des espaces intermédiaires (14.1) remplis d'une masse de remplissage élastique (20) assurant la fonction de l'élément de ressort pour dans le cas de mouvement produit par une pulsation de pression sur le corps de base (14), le volume d'air (18) emprisonné soit comprimé pour absorber les pulsations de pression.
Patent FR-2964192-A1 (FR)
Title: Method for measuring internal pressure of sparkling wine bottles closed by crown caps, involves determining internal pressure of bottle by analysis of image using determination of value of deformation of skate pattern in image
Inventor: GROSCHL MARTIN
IPC: G01L11/02
Filed: 2011-08-25
Abstract: The method involves projecting a skate pattern on a closing surface (3A) of a crown cap (3) through a luminous ray (8) which falls on the closing surface. An image generated on the closing surface is stored using a storage device (5) i.e. digital camera. The internal pressure of a sparkling wine bottle (2) is determined by the analysis of the image using the determination of a value of the deformation of the skate pattern in the image. A value of the internal pressure is calculated from the value of the deformation. An independent claim is also included for a device for measuring the internal pressure of bottles closed by caps.
Patent FR-2980486-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement pour la densification par infiltration chimique en phase vapeur en flux dirige de substrats poreux de forme tridimensionnelle
Inventor: BERTRAND SEBASTIEN
IPC: C23C16/455
Filed: 2011-09-28
Abstract: Dispositif de chargement (10) pour la densification, par infiltration chimique en phase vapeur en flux dirigé, dans une chambre de réaction d'un four d'infiltration, de substrats poreux (20) de forme tridimensionnelle s'étendant principalement dans une direction longitudinale, le dispositif comprenant un étage de chargement annulaire (11) formé par des première et deuxième enceintes verticales annulaires (110, 111) disposées concentriquement l'une par rapport à l'autre et délimitant entre elles un espace de chargement annulaire (13) pour les substrats poreux à densifier. Des premier et deuxième plateaux (112, 113) couvrent respectivement la partie inférieure et la partie supérieure de l'espace de chargement annulaire (13). Les première et deuxième enceintes verticales annulaires (110, 111) comprennent chacune des éléments de support (1100, 1110) répartis dans l'espace de chargement annulaire (13) de manière à définir entre eux des cellules de chargement unitaire (14) destinées à recevoir chacune un substrat à densifier. Le dispositif comprend en outre des orifices d'alimentation en gaz (1102) et des orifices d'évacuation de gaz (1112) au voisinage de chaque cellule de chargement unitaire (14).
Patent FR-2992326-A1 (FR)
Title: Procede de production de tensio-actifs a partir de matieres renouvelables comprenant une etape d'hydrotraitement et une etape de transformation de paraffines en tensio-actifs
Inventor: CHAPUS THIERRY
IPC: C10G3/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de composés tensio-actifs à partir d'une charge issue de sources renouvelables comprenant une étape d'hydrotraitement de ladite charge dans un réacteur à lit fixe ayant plusieurs zones catalytiques disposées en série et comprenant un catalyseur d'hydrotraitement, dans laquelle la charge est injectée de manière étagée et injectée dans des proportions croissantes pour produire un effluent contenant au moins des composés hydrocarbures constitués de paraffines linéaires, la température du flux injecté à l'entrée de la première zone catalytique Z1 comprenant le flux partiel de la charge F1 mélangé au flux gaz riche en hydrogène H1 entrant dans la zone Z1 et à un recycle liquide R, (F1 + R + H1) étant supérieure à 250°C, et la température des flux à l'entrée des zones catalytiques suivantes Z2 à Zn étant supérieures à 300°C, la séparation dudit effluent en une fraction gazeuse et une fraction liquide d'hydrocarbures constitués de paraffines linéaires, le recyclage d'au moins une partie de la fraction liquide d'hydrocarbures constitués de paraffines linéaires à la première zone catalytique Z1 de telle sorte que le rapport massique R/F1 soit supérieur ou égal à 8 et une étape de transformation d'au moins une partie de ladite fraction liquide d'hydrocarbures constitués de paraffines linéaires issue de l'étape a) en composés tensio-acifs.
Patent FR-2985957-A1 (FR)
Title: Vehicule destine au transport notamment des automobiles
Inventor: BORGEAUD GEORGES
IPC: B60P3/07
Filed: 2012-01-24
Abstract: Véhicule (1) destiné au transport d'automobiles (2), constitué d'un tracteur routier (3) se prolongeant par un châssis (4), porteur d'une plateforme basculante (5), munie à son extrémité arrière d'une rampe d'accès relevable (6), caractérisé en ce que le châssis porteur (4) d'origine reçoit un châssis rapporté (7) sur lequel est agencé la première plateforme (5), qui est elle-même associée à une remorque (8) formant une seconde plateforme (9) non basculante, munie à son extrémité arrière d'une rampe d'accès relevable (10), ladite remorque (8) étant escamotable sous la première plateforme (5) en position « hors service », et pouvant en être extraite en position « service », pour le transport éventuel d'une seconde automobile (2a), par l'intermédiaire de moyens d'entrainement dans un sens ou dans l'autre, interposés entre la première plateforme (5) et la remorque (8) formant la seconde plateforme (9).
Patent FR-2986228-A1 (FR)
Title: Creuset pour la solidification de lingot de silicium.
Inventor: HUGUET CHARLES
IPC: C04B41/45
Filed: 2012-01-31
Abstract: La présente invention concerne un creuset utile pour la solidification d'un lingot de silicium à partir de silicium fondu, caractérisé en ce qu'il est revêtu au moins partiellement sur sa surface interne d'une couche externe se présentant sous la forme d'un empilement de strates, chaque strate possédant une épaisseur variant de 5 à 150 µm, et étant formée d'un matériau obtenu par décomposition thermique de polysilazane(s) et/ou de polysiloxane(s) et dans lequel sont intégrées des particules inorganiques dont la taille varie de 50 nm à 200 µm. Elle vise en outre un procédé de préparation de tels creusets.
Patent FR-2990478-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression pour installation de travail par jets de fluide cryogenique
Inventor: TRUCHOT CHARLES
IPC: B26F1/26
Filed: 2012-05-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de compression comprenant un premier compartiment (7), un deuxième compartiment (8) comprenant une paroi périphérique (1) solidarisée au premier compartiment (7), un passage (16) étant aménagé entre les premier et deuxième compartiments (7, 8), un piston (5) agencé dans le passage (16) et mobile en translation dans au moins une partie des premier et deuxième compartiments (7, 8) et des moyens d'étanchéité (4) agencés autour du piston (5) au niveau du passage (16) de manière à assurer, dans des conditions normales d'utilisation, une étanchéité fluidique entre lesdits premier et deuxième compartiments (7, 8). Selon l'invention, le deuxième compartiment (8) comprend en outre au moins un orifice d'échappement (9) aménagé dans la paroi périphérique (1) du deuxième compartiment (8) et des moyens (11) de détection d'un flux de fluide agencés au niveau de l'orifice d'échappement (9) de manière à détecter un flux de fluide (20) s'échappant du deuxième compartiment (8) par l'orifice d'échappement (9).
Patent FR-2990631-A1 (FR)
Title: Distilling air or a mixture containing hydrogen and carbon monoxide or a mixture containing carbon dioxide in distillation column, comprises coating or covering steam-liquid contactors in a distillation column with metal foams
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: B01D3/26
Filed: 2012-05-16
Abstract: The method comprises coating or covering steam-liquid contactors (P1, P2) in a distillation column (9) with metal foams (M1, M2). The distillation column is fed with a feed rate at more than 0[deg] C. An independent claim is included for a distillation column.
Patent FR-2993191-A1 (FR)
Title: Procedes et systeme de decoupe
Inventor: MARCHAL YANN
IPC: B23P15/02
Filed: 2012-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe d'une préforme (1) constituée d'un tissage d'une pluralité de fils (9) de tissage, lesdits fils de (9) tissage comprenant des fils (3) identifiables visuellement, selon un contour (5) de découpe calculé à partir d'un modèle de préforme dans lequel les fils (9) de tissage présentent un agencement de référence, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - prendre une image de la préforme (1), - traiter l'image de sorte à déterminer une déviation dans l'agencement des fils (3) de tissage identifiables visuellement par rapport à l'agencement de référence, - corriger le contour (5) de découpe en fonction de ladite déviation.
Patent FR-2996507-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'un vehicule automobile
Inventor: MONTHEL NICOLAS
IPC: B60R25/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Système de protection d'un véhicule automobile (3) équipé d'un moteur comprenant : -un serveur distant (7) pour émettre un ordre d'autorisation de serveur (103) ; -un système de contrôle du fonctionnement (1) du moteur ; -des moyens (2) de déverrouillage du système de contrôle du fonctionnement du moteur ; et -des moyens de communication (6) équipant le véhicule configurés pour recevoir ledit ordre d'autorisation de serveur (103) et communiquer avec les moyens de déverrouillage (2). Le serveur distant (7) est configuré pour émettre l'ordre d'autorisation (103) seulement s'il reçoit un message (102) comprenant un premier moyen d'identification (9) pour identifier l'utilisateur (8) et un deuxième moyen d'identification (10) pour identifier un véhicule (3) et si le véhicule (3) identifié par le deuxième moyen d'identification (10) est attribuable à l'utilisateur (8) identifié par le premier moyen d'identification (9).
Patent FR-2996596-A1 (FR)
Title: Method for determining mass of fresh air contained in gas mixture for internal combustion engine of car, involves determining mass of fresh air by solving system of equations including expressions and temperature of gaseous mixture
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-10-05
Abstract: The method involves determining a mass of fresh air by solving a system of equations including an expression of an allowed mass of fresh air at end of an introduction phase based on a total mass of a gaseous mixture present in a cylinder (2), another expression of the fresh air mass through an inlet of a valve (10), and a temperature of the mixture at end of the introduction phase. The allowed mass of the fresh air at the end of the introduction phase is determined based on a pressure during closing the inlet of the valve, and a volume of a combustion chamber (8) for closing the inlet. An independent claim is also included for a controller.
Patent FR-2997001-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de bandes de materiaux enroulees predecoupees avec dispositif de separation de formats de bandes
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/36
Filed: 2012-10-24
Abstract: L'appareil distributeur de bandes de matériaux enroulées, prédécoupées avec dispositif de séparation de formats de bandes comprenant dans un carter avec module, un tambour (2), un rouleau presseur (3), un rouleau de renvoi (4) montés entre les flasques (5) du carter, une courroie d'entraînement (6) reliant le tambour et le rouleau de renvoi aménagés respectivement avec une gorge (2a) et une échancrure (4a) en forme en diabolo, se caractérise en ce que l'appareil comprend un tambour (2) fermé sur toute sa surface périphérique, et en ce qu'un dispositif (D) coopère avec la courroie d'entraînement (6) pour permettre la séparation d'un format de bande de matériau d'essuyage prédécoupé, le dispositif comprenant dans la partie inférieure du module, en regard du positionnement du rouleau de renvoi (4) et de la courroie (6), un moyen (M) disposé en regard de la courroie d'entraînement (6) à l'endroit de son passage sur le rouleau de renvoi de manière que la bande de matériau tirée par l'utilisateur puisse passer entre la courroie (6) et ledit moyen (M) pour être sortie de l'appareil en permettant la séparation d'un format issu de la bande de matériau.
Patent FR-2999178-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese du 3-(2-bromo-4,5-dimethoxyphenyl)propanenitrile, et application a la synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable
Inventor: CARRANZA MARIA DEL PILAR
IPC: C07C253/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: Procédé de synthèse du composé de formule (I) : Application à la synthèse de l'ivabradine, de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable et de ses hydrates.
Patent FR-3000107-A1 (FR)
Title: Sulfuration de surface d'un corps metallique par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: GRASS ROBERT NIKOLAUS
IPC: C23C4/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: Procédé de sulfuration de surface d'un corps, notamment un renfort métallique, dont au moins la surface comporte une couche de métal dit métal de surface apte à former des sulfures, ce métal étant par exemple choisi parmi cuivre, zinc et leurs alliages ; ce procédé comporte au moins une étape de pyrolyse par projection de flamme (« FSP » pour Flame Spray Pyrolysis) d'un précurseur donneur de soufre, par exemple du thiophène, générant dans la flamme de l'hydrogène sulfuré. Les corps ou renforts métalliques ainsi traités peuvent être collés directement, sans primaire d'adhésion ni ajout de sel métallique tel qu'un sel de cobalt, à des matrices de caoutchouc insaturé comme du caoutchouc naturel. L'invention concerne également de tels corps ou renforts métalliques comportant au moins en surface une couche de métal sulfuré, qui sont susceptibles d'être obtenus par le procédé de l'invention.
Patent FR-3000304-A1 (FR)
Title: Electronic payment terminal, has flexible surface antenna including predetermined particular pattern for limiting variation of response characteristic of assembly of antenna and paper roll, according to thickness of paper roll
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: H01Q1/24
Filed: 2012-12-21
Abstract: The terminal has a flexible surface antenna (11), where a portion of the antenna is placed on a curved inner surface of a housing (10) for receiving a paper roll. The antenna includes a predetermined particular pattern for limiting variation of a response characteristic of an assembly of the antenna and the paper roll, according to a parameter related to the presence of the paper roll, where the response characteristic corresponds to a value of dielectric permittivity and the parameter is a thickness of the paper roll.
Patent FR-3002915-A1 (FR)
Title: Annexe de bateau reversible
Inventor: GAUTREAU CHRISTOPHE
IPC: B63B7/06
Filed: 2013-03-07
Abstract: Dispositif pour agrandir la plage arrière d'un bateau pour faciliter la mise à l'eau et les activités nautiques comme la pêche, les jeux nautiques, le bronzage, une protection arrière au port et la production d'énergie. L'invention consiste en la création d'une annexe réversible équipée dans sa partie recto de l'équipement traditionnelle avec en supplément une poignée rétractable (1) pour lever l'annexe sur sa tranche et la basculer côté verso. Une fois l'annexe réversible retournée, elle est fixée au bateau par une liaison articulée (3) type velcro. Dès l'annexe réversible retournée, les cellules photovoltaïques(3) préalablement enduites d'un antidérapant qui tapissent le dessus de la plateforme ainsi crée produisent de l'énergie, alimentent un compresseur (4) qui gonfle un boudin centrale (5) permettant de rigidifier l'annexe et d'augmenter la portance du plancher de l'annexe. En supplément, les cellules photovoltaïques seront reliées par un câble d'alimentation (6) au bateau permettant d'utiliser l'énergie produite.
Patent FR-3003851-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture principal ou secondaire d'un porte-biberon/goude/bouteille
Inventor: BESSE EVENELLE
IPC: A45F5/00
Filed: 2013-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif principal ou secondaire de fermeture de porte-biberon/gourde/bouteille (fig.5 n°7 et n° 14/15/16/17/18), isotherme ou non, muni au moins d'un prolongement (fig.5 n°16), ou d'une partie rapportée, externe ou interne (fig.5 n°16) au bord en matière compatible avec la sécurité alimentaire (fig.5 n°15) permettant la protection, l'hygiène et l'étanchéité de la partie des contenants mis en bouche (fig.5 n°6) d'un biberon, d'une gourde ou d'une bouteille lorsque le dispositif principal de fermeture (fig.5 n°7 et n°14/15/16/17/18) du porte-biberon/gourde/bouteille est fermé. Il est caractérisé en ce qu'il est constitué au moins d'une pièce rigide ou souple (fig.5 n°7 et 14) destinée à recouvrir la partie des contenants mis en bouche (fig.5 n°6 et 7) et au moins partiellement les flancs latéraux (fig.5 n°14) du porte-biberon/gourde/bouteille et comportant des moyens de maintien contre ledit porte-biberon/gourde/bouteille (fig.5 n°5) situés en deux points diamétralement opposés sur une ligne horizontale et médiane, positionnée au-dessus du biberon, de la gourde ou de la bouteille (fig.5 n°6). La présente invention permet de proposer une solution de protection, d'hygiène et d'étanchéité pour la partie des contenants mis en bouche (fig.5 n°6) lorsque ceux-ci ne sont pas utilisés et qu'ils sont à l'intérieur d'un porte biberon/gourde/bouteille (fig.5 n°5), isotherme ou non, fermé en son moyen principal de fermeture (fig.5 n°7 et n°14/15/16/17/18), par un moyen de retenue (fig.5 n° 17), d'origine ou rapporté, muni d'un prolongement, ou d'une partie rapportée, externe ou interne (fig.5 n°16). Les n°2/3 rappellent l'emplacement et les caractéristiques du dispositif de retenue et de maintien du brevet n°13/00692.
Patent FR-3005985-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une installation de fermeture ou de protection solaire, et installation correspondante
Inventor: NOEL FRANCK
IPC: E06B9/92
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une installation (1) de fermeture ou de protection solaire, en particulier du type volet roulant, comprenant un bâti (2), un tablier (3) comportant au moins un élément de butée, ainsi qu'un dispositif de manœuvre (AE, C, 25) de la projection du tablier (3) par rapport au bâti (2). Le dispositif de manœuvre (AE, C, 25) comprend des moyens (AE) d'entraînement du tablier (3) et des moyens (C) mobiles d'accrochage de l'élément de butée. Le procédé est caractérisé en ce que lorsque le dispositif de manœuvre (AE, C, 25) reçoit un ordre de montée, projection ou déprojection du tablier (3), les moyens d'entraînement (AE) déplacent le tablier (3) selon une chorégraphie prédéterminée qui est fonction, au démarrage de cette chorégraphie, d'une part, de la position initiale de l'élément de butée par rapport aux moyens d'accrochage (C) et, d'autre part, de la configuration projetée ou de la configuration non projetée de l'installation (1).
Patent FR-3006398-A1 (FR)
Title: Piece et systeme d'etancheite pour roulements, et roulement muni de tels pieces et systemes.
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: F16C33/76
Filed: 2013-05-31
Abstract: La pièce d'étanchéité pour roulement comprend un corps d'étanchéité (26) annulaire d'axe l'axe du roulement. Le corps d'étanchéité (26) comprend une portion radialement intérieure d'étanchéité (27) avec une première surface périphérique d'étanchéité (28) continue en contact périphérique continu glissant avec une surface complémentaire de la bague intérieure, et une portion radialement extérieure d'étanchéité (29) avec une deuxième surface périphérique d'étanchéité (30) continue en contact périphérique continu glissant avec une surface complémentaire de la bague extérieure, La pièce d'étanchéité comprend au moins un organe de fixation (31) prévu sur le corps d'étanchéité (26) annulaire, et fixé mécaniquement à la cage.
Patent FR-3007731-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d’un mouvement dans un fluide
Inventor: DE LANGRE EMMANUEL
IPC: B63B39/02
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage d'un objet (1) se déplaçant dans un fluide, comprenant un lien flexible (2) dont la section transversale présente une grande largeur et une petite largeur, dont une première extrémité est fixée à l'objet (1), et des moyens d'application d'une force (30) à la seconde extrémité du lien flexible, le lien flexible (2) étant mobile entre une pluralité de positions parmi lesquelles une première position dans laquelle il présente un coefficient de trainée relativement fort, dans la direction de déplacement de l'objet (1), et une seconde position dans laquelle il présente un coefficient de trainée relativement faible, dans la direction de déplacement de l'objet (1), la force (30) appliquée à la seconde extrémité du lien flexible tendant à entraîner le lien flexible (2) vers la première position, et la force de réaction du fluide lors du déplacement dudit objet (1) tendant à déformer le lien flexible (2) vers la seconde position.