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Patent FR-3064680-B1 (FR)
Title: Procede de verification de la puissance maximale disponible d'une turbomachine d'un aeronef equipe de deux turbomachines
Inventor: DARFEUIL PIERRE
IPC: F02C6/02
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de vérification de la puissance maximale disponible d'une turbomachine (11, 12) d'un aéronef (10) équipé de deux turbomachines (11, 12) configurées pour fonctionner en parallèle et fournir ensemble une puissance nécessaire (P1+2) à l'aéronef pendant une phase de vol, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: - mettre l'une des turbomachines (11, 12) à un régime de puissance maximale au décollage (PMD), et - ajuster une puissance fournie (P2, P1) par l'autre turbomachine (12, 11), de sorte que les turbomachines (11, 12) continuent à fournir la puissance nécessaire (P1+2) à l'aéronef pendant la phase de vol. - déterminer une puissance fournie (P1, P2) par la turbomachine (11, 12) mise au régime de puissance maximale au décollage (PMD), et - traiter la puissance fournie (P1, P2) ainsi déterminée pour en déduire une information relative à la puissance maximale disponible.
Patent FR-3066188-B1 (FR)
Title: Machine de surbouchage de bouteilles fermees par un bouchon
Inventor: FICHET CLEMENT
IPC: B67B5/03
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne une machine de surbouchage (1) de bouteilles (2) comprenant un bâti (6) reposant au sol et muni : - d'une surface de réception (7) horizontale s'étendant le long d'une face du bâti (6) et en liaison mécanique avec un convoyeur d'amenée et un convoyeur d'évacuation, - d'au moins un bac (5) chauffant contenant un matériau d'enrobage (4) à l'état plastique, et - d'un chariot (8) mobile en translation et en pivotement, ledit chariot (8) comprenant une pluralité de réceptacles (9) munis chacun de moyens de préhension (91) et de moyens de pivotement aptes à faire tourner ladite bouteille (2) autour de son axe longitudinal, ladite machine de surbouchage (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de réglage (12) du niveau du matériau d'enrobage (4) contenu dans le bac (5) permettant de maintenir ledit niveau à une hauteur sensiblement constante.
Patent FR-3068704-B1 (FR)
Title: Materiau solide organique antibacterien
Inventor: GIGMES DIDIER
IPC: C08L53/00
Filed: 2017-07-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: Matériau solide organique comprenant au moins un copolymère amphiphile à blocs du type méthacrylate, le copolymère à blocs étant dispersé dans une matrice polymérique, le copolymère à blocs présentant une masse molaire moyenne en nombre (Mn) supérieure ou égale à 20 000 g/mol ; procédé de préparation dudit matériau solide organique ; utilisation dudit matériau solide organique pour application antibactérienne, antimicrobienne, antivirale, anti-inflammatoire et/ou antifongique ; dispositif médical comprenant ledit matériau solide organique.
Patent FR-3071113-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour machine electrique refroidie a l huile
Inventor: ASSAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement pour machine électrique, comportant un circuit de refroidissement apte à mettre en contact un liquide de refroidissement avec des parties actives de ladite machine électrique, un réservoir (OT) apte à recevoir en aval desdites parties actives ledit liquide de refroidissement, et une pompe apte à réinjecter ledit liquide de refroidissement dans ledit circuit de refroidissement, les parois dudit réservoir (OT) comportant une couche d'isolation thermique (CIT) et le liquide de refroidissement contenu dans ledit réservoir (OT) étant en contact thermique avec un matériau à changement de phase.
Patent FR-3072205-B1 (FR)
Title: Procede de lutte contre les incendies en realite augmentee
Inventor: KNOERTZER MICHEL
IPC: G09B9/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ce procédé de formation à la lutte contre les incendies comporte : - une étape de représentation, par un casque de réalité augmentée (50), d'un feu virtuel se propageant dans le champ de vision d'un utilisateur ; et - une étape de détection des manipulations opérées par ledit utilisateur sur au moins un extincteur (31, 32) ; - une étape (C14) de réception, par ledit casque de réalité augmentée (50), de signaux représentatifs du type de l'extincteur et desdites manipulations ; - une étape pour déterminer si lesdits signaux sont représentatifs d'un mode opératoire adapté à l'extinction d'un feu réel correspondant audit feu virtuel.
Patent FR-3072596-B1 (FR)
Title: Procede avec depression de montage protege d’un joint a levre interieure sur un arbre
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B25B27/28
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de montage d'un joint circulaire à lèvre intérieure (2) venant dans une course vers une direction avant sur une portée cylindrique (38) d'un arbre (30), avec un emmanchement de son contour extérieur dans un carter (40), ce montage étant réalisé avec un outillage comportant un manchon (12) présentant vers l'avant une partie tubulaire s'ajustant dans le joint (2), qui coulisse sur l'arbre (30) pour protéger ce joint (2) jusqu'à la portée (38), et un nez de presse (20) pressant le joint (2) vers l'avant, ce procédé étant remarquable en ce qu'il applique une dépression sur une face avant de collage (50) du nez de presse (20), assurant un collage sur le manchon (12) en fin de mise en place du joint (2).
Patent FR-3073885-B1 (FR)
Title: Vitrage interactif a affichage integre
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E06B7/28
Filed: 2017-11-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne un module verrier (100) comprenant un châssis (17) dans lequel un vitrage est agencé, ledit vitrage comportant une première feuille de verre (11) extérieure et une seconde feuille de verre (12) intérieure, chacune comprenant une face intérieure et une face extérieure et reliées à leur bord par un espaceur (13) délimitant entre elles un espace intercalaire (14), ledit module verrier comprenant un dispositif interactif (20) comportant un module capteur (21) comprenant au moins un capteur (21a) agencé sur l'une des faces du module verrier et un module de calcul (22) agencé pour recevoir des données du module capteur, caractérisé en ce que ledit module verrier (100) comprend en outre des moyens d'affichage (23), commandé par le module calcul en fonction des données reçues du module capteur, comprenant au moins un marquage (25) diffusant et agencé sur au moins l'une des feuilles de verre du vitrage, et, une première source lumineuse (24a) couplée avec ladite feuille de verre pour que le faisceau lumineux généré par ladite première source lumineuse puisse diffuser via le marquage.
Patent FR-3075805-B1 (FR)
Title: Materiau hybride scintillant et son procede de fabrication.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G01T1/203
Filed: 2017-12-24
Granted: 2021-01-08
Abstract: Matériau hybride pour la mesure par scintillation plastique comprenant : - une matrice polymérique ; et, - un mélange fluorescent incorporé dans la matrice polymérique et comprenant par rapport au nombre total de moles de fluorophore primaire dans le mélange fluorescent incorporé i) 80 % à 99,6 % molaire d'un fluorophore primaire principal constitué de naphtalène et ii) 0,4 % à 20 % molaire d'un fluorophore primaire supplémentaire dont le centroïde du spectre d'absorption lumineuse et du spectre d'émission de fluorescence ont respectivement une longueur d'onde comprise entre 250 nm et 340 nm et comprise entre 330 nm et 380 nm, la constante de décroissance de fluorescence est comprise entre 1 ns et 10 ns, et le rendement quantique de fluorescence dans un solvant apolaire est compris entre 0,2 et 1. La constante de décroissance de la fluorescence du matériau hybride est intermédiaire entre celle d'un matériau scintillateur plastique rapide et d'un matériau scintillateur plastique lent. En outre, elle peut être choisie dans une large gamme. L'invention concerne également le procédé de fabrication du matériau hybride.
Patent FR-3074948-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement d’images collaboratif et interactif
Inventor: LE NAOUR GILLES
IPC: G06T11/60
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention propose un système (100) et un procédé de traitement d'image collaboratif et interactif visant à limiter les erreurs d'examen d'une image. Le système selon l'invention comprend une console (110) de distribution d'images à traiter (200) et de collecte d'images annotées apte à communiquer localement avec au moins deux interfaces de traitement (120) aptes à afficher une image à traiter. La console et les interfaces sont programmées pour transmettre une copie de l'image à traiter sur chaque interface de traitement depuis la console de distribution, pour fournir des outils de modification de la copie de l'image sur chaque interface pour obtenir une image annotée, pour transmettre chaque image annotées sur la console de distribution depuis chaque interface de traitement, et pour générer une image résultat à partir des images annotées à l'aide d'un algorithme combinatoire déterminé représentant les points communs et les différences entre les images annotées.
Patent FR-3078161-B1 (FR)
Title: Methode de simulation de la puissance optique d'un verre feuillete
Inventor: SIKALI MAMDEM YOLANDE
IPC: G01N21/958
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode de simulation, mise en œuvre par ordinateur, de la puissance optique d'un verre feuillé de forme donnée susceptible d'être obtenu en feuilletant au moins deux feuilles de verre et au moins un intercalaire de feuilletage, ledit verre feuilleté étant susceptible d'avoir un bord, une première face principale, et une deuxième face principale. Elle est particulièrement adaptée à la détermination d'une valeur minimale d'indice de qualité optique à laquelle une combinaison de feuilles de verre doit satisfaire pour former un verre feuilleté de forme donnée avec une contrainte donnée de qualité optique.
Patent FR-3064568-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'observation du conducteur d'un vehicule
Inventor: HOLZER MARKUS
IPC: B60R16/02
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif d'observation d'un conducteur (100) pour déterminer sa position (115) ayant une interface d'éclairage (120) émettant un signal d'éclairage (135) de l'installation d'éclairage de l'arrière-plan (140), pour générer une zone d'ombre du côté avant (145), - une interface de caméra (125) enregistrant le signal de l'installation de caméra (150), - une unité d'observation (130) pour observer le conducteur (105) en utilisant le signal d'éclairage (135) et le signal de caméra (125).
Patent FR-3080499-B1 (FR)
Title: Circuit de protection contre des decharges electrostatiques
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H02H9/00
Filed: 2018-04-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection contre des décharges électrostatiques (10) comprenant, en parallèle, un thyristor (12) et une première diode à avalanche (14).
Patent FR-3081376-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une feuille personnalisable pour un livret de securite.
Inventor: TRICHEREAU THIBAUD
IPC: B42D25/475
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une feuille personnalisable pour un livret de sécurité, comprenant : • Produire une feuille personnalisable rigidifiée avec un matériau plastique, comprenant une page personnalisable (50) destinée à comprendre des informations individuelles relatives au porteur du livret, • Y définir une ligne de pliage (40), • Usiner localement ledit matériau plastique selon un ensemble de stries (60) dessinant, dans le plan de ladite page personnalisable (50), un ensemble d'au moins une forme s'inscrivant dans une bande (62) présentant une direction d'élongation parallèle à la ligne de pliage (40), et présentant une ligne proximale (63) et une ligne distale (64) à la ligne de pliage. Il est essentiellement caractérisé en ce que • chaque strie est comprise entre deux points d'arrêt disposés respectivement sur la ligne proximale (63) et sur la ligne distale (64), et • Les stries sont sécantes à la ligne de couture (40).
Patent FR-3083889-B1 (FR)
Title: Registre a decalage protege contre les attaques physiques
Inventor: MONTOYA MAXIME
IPC: G06F21/72
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un registre à décalage protégé contre les attaques physiques, comprenant un module de codage (310), un module de décodage (320), une pluralité (K) de registres à décalage élémentaires (3301,...,330K) dont les entrées respectives reçoivent les bits d'un mot de code fourni par le module de codage à partir d'un bit d'entrée (bin) à chaque coup d'horloge, et dont les sorties respectives sont reliées au module de décodage pour fournir un bit de sortie (bout), les mots de code étant choisis de manière à posséder le même poids de Hamming non nul et deux mots de code successifs présentant une distance de Hamming constante non nulle. Les mots de code sont générés à partir d'une machine d'états interne et/ou une machine d'états externe au module de codage.
Patent FR-3083766-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une consigne de commande predictive apte a etre implantee dans une unite de commande de trajectoire d'un vehicule automobile
Inventor: QUILLIARD RAPHAEL
IPC: B60W30/10
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une consigne de commande prédictive apte à être implantée dans une unité de commande de trajectoire d'un véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comprend, pour au moins une vitesse de déplacement donnée du véhicule automobile sur une voie de circulation, des étapes de : - détermination d'une pluralité de données de régulation, chaque donnée de régulation permettant, à partir d'au moins une donnée d'entrée, de générer la consigne de commande de façon à ce qu'elle satisfasse un paramètre de robustesse, et chaque donnée de régulation étant associée à une configuration d'utilisation particulière dudit véhicule automobile, - identification d'au moins une donnée de régulation parmi la pluralité de données de régulation déterminées, en fonction d'un résultat d'une simulation de trajectoire du véhicule automobile sur la voie de circulation, et - utilisation de ladite au moins une donnée de régulation identifiée pour la commande de trajectoire dudit véhicule automobile.
Patent FR-3079546-B1 (FR)
Title: Cardan de type baionnette pour verrou de porte de vehicule automobile
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: F16D3/20
Filed: 2018-03-30
Granted: 2022-03-25
Abstract: 2. L'invention concerne un verrou pour porte de véhicule automobile comprenant un stator, un rotor situé à l'intérieur du stator et comportant une première extrémité axiale apte à recevoir une clé introduite axialement par rapport au rotor, une seconde extrémité axiale apte à être couplée avec un moyen de transmission de couple et une partie centrale apte à recevoir des paillettes mobiles radialement sous l'action d'une clé au codage correspondant, un moyen de transmission de couple comportant une extrémité en forme de joint de rotule apte à être couplée avec ladite seconde extrémité axiale, ladite extrémité de couplage possédant au moins deux tétons s'étendant radialement dans un même plan, telle que l'angle (β) formé par les directions radiales coplanaires d'extension desdits tétons est supérieur à 50° et inférieur strictement à 180°.
Patent FR-3092532-B1 (FR)
Title: Appui-tête á réglage automatique pour siège de véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60N2/829
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: APPUI-TÊTE Á RÉGLAGE AUTOMATIQUE POUR SIÈGE DE VÉHICULE AUTOMOBILE L’invention a trait à un appui-tête (11) pour siège de véhicule automobile, comprenant : un châssis (13) avec une face avant (13A) et une face arrière (13B) ; une nappe (17) disposée en vis-à-vis de la face avant (13A), configurée pour supporter un matelassage (19) destiné à être contacté par la tête d’un occupant du siège ; et des moyens de déplacement (21) de la nappe (17) de manière à réaliser un réglage dudit appui-tête (11) d’avant en arrière et vice versa, ledit appui-tête (11) comprenant, en outre : au moins un support (27) de la nappe (17), déformable élastiquement, les moyens de déplacement (21) étant configurés pour exercer une traction sur la nappe (17) et ainsi déformer élastiquement l’au moins un support (27). L’invention a trait également à un procédé de réglage automatique de l’appui-tête (11). (Figure 2)
Patent FR-3098961-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification de données aberrantes dans d’un jeu de données d’entrée acquises par au moins un capteur
Inventor: DELFOSSE AURÉLIEN
IPC: G06K9/62
Filed: 2019-07-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé d’identification de données aberrantes dans d’un jeu de données d’entrée acquises par au moins un capteur La présente invention concerne un procédé d’identification de données aberrantes dans un jeu de données d’entrée acquises par au moins un capteur et appartenant à un espace d’entrée ayant une dimension d’entrée, le procédé comprenant des étapes de :      Pour chaque donnée d’entrée, calcul, par un encodeur d’un réseau de neurones de type auto-encodeur, d’une donnée encodée représentative de la donnée d’entrée dans un espace latent de dimension inférieure à la dimension d’entrée ;  Pour chaque donnée encodée, application d’un traitement de type facteur aberrant local (LOF), de sorte à produire un score d’anomalie associé à la donnée encodée ;  Partitionnement en grappes des données encodées ;  Pour au moins une des grappes, comparaison des scores d’anomalie des données encodées de la grappe avec un seuil, et identification de la grappe comme étant aberrante ou non en fonction des comparaisons.      Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101069-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour récipient à col fileté et ensemble comprenant un tel dispositif de fermeture
Inventor: MERINO-RIOCHER CÉDRIC
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif (1) de fermeture pour récipient (30) comprenant :-un bouchon (2) intérieur,-un bouchon (3) extérieur-un système (4) d’inviolabilité,lesdits bouchons (2, 3) étant emboités de manière déplaçable axialement le long de l’axe (XX') longitudinal du dispositif (1), le bouchon (2) intérieur comprenant une jupe (5) taraudée, le bouchon (3) extérieur rotatif présentant une première configuration dans laquelle il est libre de tourner autour de l’axe (XX') longitudinal par rapport au bouchon (2) intérieur et une seconde configuration dans laquelle il est solidaire en rotation du bouchon (2) intérieur, ce bouchon (3) extérieur étant configuré pour passer à la seconde configuration sous l’effet d’une pression exercée sur le bouchon (3) extérieur et le système (4) d’inviolabilité comprenant une bague (7) reliée à la jupe (5) du bouchon (2) intérieur par des éléments (8) frangibles. Le bouchon (3) extérieur et la bague (7) sont, à l’état non rompu des éléments (8) frangibles, couplables l’un à l’autre par une liaison (9) directe entre le bouchon (3) extérieur et la bague (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103577-B1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'aeronef
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système de pilotage d’aéronef L’invention concerne un système de pilotage d’aéronef comportant un système de commande (4) configuré pour actionner des contrôles (6) de vol l’aéronef selon une trajectoire de vol préprogrammée, le système de commande comportant un système de pilotage automatique (8), le système de pilotage d’aéronef (2) comportant en outre une interface homme-machine (20) comportant une interface d’organes de commande (28) actionnables par un opérateur pour actionner des contrôles et modifier le vol de l’aéronef. L’interface d’organes de commande (28) comporte un nombre limité d’organes de commande actionnables par un opérateur de pilotage, permettant d’effectuer uniquement des commandes de pilotage parmi un ensemble prédéterminé de commandes de pilotage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103996-B1 (FR)
Title: Tête de peigne à peigne double vibrant et outil de récolte pourvu d’une telle tête de peigne
Inventor: ROLLAND CHRISTIAN
IPC: A01D46/26
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne une tête de peigne (20) à peigne double vibrant et un outil de récolte équipé de la tête de peigne. La tête de peigne (20) comprend :     - un premier peigne oscillant (22a) et un deuxième peigne oscillant (22b), à mouvements antagonistes,      - une transmission de peigne (80) reliant un arbre moteur au premier et au deuxième peignes, la transmission de peigne (80) comprenant une première bielle (60a) et une deuxième bielle (60b), reliant un premier excentrique (56a) et un deuxième excentrique (56b) au premier et au deuxième peigne oscillant.      La première bielle (60a) et la deuxième bielle (60b) présentent une première longueur et une deuxième longueur, la deuxième longueur étant différente de la première longueur.     L’invention trouve des applications dans les domaines de l’arboriculture et de l’oléiculture notamment.     Fig.3
Patent FR-3104421-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant du D-chiro-inositol
Inventor: LEBLANC EMMANUELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, destiné à favoriser l’hydratation, le renouvellement épidermique, et/ou la fonction barrière, caractérisé en ce qu’il comprend l’application topique sur lesdites matières kératiniques, d’une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, du D-chiro-inositol.
Patent FR-3105219-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de ciments sursulfatés
Inventor: DUMOULIN EDOUARD
IPC: C04B7/32
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de ciment sursulfaté, dans lequel on mélange des composants aluminosilicates pouzzolaniques et un complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin, caractérisé en ce que ledit complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin est élaboré en réalisant les étapes successives suivantes :                                   une première étape de mélange de 70% en masse de sulfate de calcium et 30% en masse de composants alcalins ; puis une deuxième étape d’activation thermodynamique par trempe chaude dudit complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin ; puis une troisième étape de trempe froide par mélange rapide du complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin activé avec les composants aluminosilicates pouzzolaniques.                           Figure pour l’abrégé : figure2
Patent FR-3105507-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif mettant en œuvre ce procédé pour générer et installer un code exécutable dans la mémoire d’un noyau d’une machine virtuelle depuis un hyperviseur
Inventor: HEBBAL YACINE
IPC: G06F9/455
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé et dispositif mettant en œuvre ce procédé pour générer et installer un code exécutable dans la mémoire d’un noyau d’une machine virtuelle depuis un hyperviseur.  Ce procédé est mis en œuvre par un hyperviseur, et comprend des étapes de : - obtention d’un code source comprenant au moins la première fonction ; - obtention de données de configuration de la machine virtuelle, lesdites données de configuration comportant au moins une adresse dans une mémoire du noyau de la machine virtuelle d’une fonction ou de données référencées par le code source ; - obtention d’un code exécutable par compilation et assemblage dudit code source en utilisant lesdites données de configuration ; - appel d’une fonction d’allocation de mémoire de ladite machine virtuelle, pour réserver un espace dans la mémoire du noyau de la machine virtuelle pour ledit code exécutable ; et - enregistrement dudit code exécutable dans ledit espace mémoire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2