baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089646-B1 (FR)
Title: Micro-horloge atomique et procede de regulation associe
Inventor: VICARINI RÉMY
IPC: G05D23/27
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne une micro-horloge atomique (10a) comportant :- une diode laser (12) dont un courant d’alimentation (I(t)) est configuré pour émettre un champ optique bi-chromatique ; et - des moyens de régulation en température (21) de ladite diode laser (12) ;- une première boucle d’asservissement comportant un régulateur (19) d’un décalage (I 0 ) dudit courant d’alimentation (I(t));- une seconde boucle d’asservissement permettant de réguler une fréquence de modulation (ω) dudit courant d’alimentation (I(t)) de ladite diode laser (12) ;- une troisième boucle d’asservissement comportant un régulateur (26a) d’une consigne (T Cvar ) desdits moyens de régulation en température (21) commandé en fonction d’une amplitude d’un signal (S D ) en sortie d’une photodiode (16); ledit régulateur étant configuré pour réguler ladite consigne (T Cvar ) afin que ladite amplitude dudit signal (S D ) en sortie de ladite photodiode corresponde à une amplitude de référence (A ref ) mesurée dans les conditions réelles de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3090697-B1 (FR)
Title: Piece de turbine resistante au sable fondu
Inventor: JOULIA AURÉLIEN
IPC: C23C4/11
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne une pièce de turbine, comprenant un substrat, une barrière environnementale comprenant au moins une couche choisie parmi une couche thermiquement isolante, une sous-couche adaptée à promouvoir l’adhésion entre le substrat et une couche thermiquement isolante, et une couche protectrice adaptée à protéger le substrat de l’oxydation et/ou de la corrosion, la barrière environnementale recouvrant au moins en partie le substrat, au moins une couche réactive adaptée à réagir avec au moins un composé CMAS, la couche réactive recouvrant au moins une partie de la barrière environnementale, caractérisée en ce que le matériau de la couche réactive comprend un oxyde de formule A’A’’BO5+δ, A’ étant choisi parmi une terre rare et l’yttrium, A’’ étant choisi parmi une terre rare, l’yttrium et l’aluminium, B étant choisi parmi le titane, le zirconium, le hafnium, le tantale et le niobium, δ étant un nombre réel compris entre 0 et 0,5.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3094871-B1 (FR)
Title: Procédé de déminéralisation d’une composition protéique laitière, et composition protéique laitière susceptible d’être obtenue par ledit procédé
Inventor: GONIN ANNE
IPC: A23C9/144
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de déminéralisation d’une composition protéique laitière, et composition protéique laitière susceptible d’être obtenue par ledit procédé Procédé de fabrication d’une composition protéique laitière déminéralisée (CPL2), comprenant une étape (ii) d’électrodialyse d’une composition protéique laitière (CPL) sur un électrodialyseur (5), dont les unités cellulaires (15) sont à trois compartiments (20,26,30), et configuré pour substituer au moins un cation par au moins un ion hydrogène H+ dans la composition protéique laitière (CPL) pour obtenir une composition protéique laitière au moins partiellement déminéralisée et acidifiée (CPL1) ; une étape (iii) d’électrodialyse de la composition protéique laitière (CPL1) obtenue à l’étape (ii) sur un électrodialyseur (10), dont les unités cellulaires (35) sont à trois compartiments (39,43,47), et configuré pour substituer au moins un anion par au moins un ion hydroxyle OH- dans la composition protéique laitière (CPL1); et composition protéique laitière déminéralisée (CPL2) susceptible d’être obtenue par le procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097288-B1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance
Inventor: FREY PIERRE-RÉGIS
IPC: F16G3/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une courroie crantée (10) de transmission de puissance comportant un tronçon de bande (15) délimité par deux extrémités (16, 17) et un dispositif de jonction (20) démontable pour assembler lesdites extrémités et former une courroie ayant deux états d’utilisation: un état ouvert et un état fermé. Ladite courroie est remarquable en ce que sa zone de jonction (ZJ) est compacte et ne s’étend que sur une seule dent (14) de la courroie, et que son dispositif de jonction (20) est contenu dans cette seule dent (14) et comporte deux tiges de verrouillage (23) qui s’étendent transversalement dans l’épaisseur de ladite zone de jonction (ZJ). Le dispositif de jonction (20) peut comporter un ou plusieurs maillons de liaison (21) en fonction de la largeur de ladite courroie (10). Ainsi, le dispositif de jonction (20) n’a aucune influence sur le pas (P) de ladite courroie. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098035-B1 (FR)
Title: Capot de connecteur à goulotte orientable, procédé de montage d’un connecteur et connecteur muni de ce capot.
Inventor: MENEZ FRÉDÉRIC
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-06-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: Capot de connecteur comprenant un couvercle (9) de connecteur et un manchon guide-câbles (10) comprenant une goulotte (11) coudée. Le couvercle (9) et le manchon guide-câbles (10) sont constitués de deux éléments distincts. Le manchon guide-câbles (10) est monté sur le couvercle (9), mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A). Le manchon guide-câbles (10) et le couvercle (9) comportent des moyens de blocage de la rotation du manchon guide-câbles (10) sur le couvercle (9) dans au moins deux positions angulaires prédéterminées distinctes autour de l’axe rotation (A). Ces moyens de blocage comprenant des formes s’engageant l’une avec l’autre de manière complémentaire, et étant adaptées pour échapper l’une à l’autre et permettre le passage d’une position angulaire à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098877-B1 (FR)
Title: Collecteur d’huile pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-07-16
Granted: 2023-03-17
Abstract: Collecteur d’huile (20) pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant un corps comportant deux faces latérales (20a) opposées configurées pour s’étendre en partie autour de satellites (8) dudit réducteur, le collecteur comportant en outre une cavité interne (28) de circulation d’huile reliée d’une part à des entrées d’huile (30) situées sur lesdites faces, et d’autre part à au moins une sortie d’huile (26), caractérisé en ce que chacune desdites faces comprend des colonnes et rangées de plusieurs entrées ayant chacune au moins une paroi à profil NACA.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3104710-B1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes de surveillance d’installations électriques
Inventor: YOUSSEF WEDIAN
IPC: G01K7/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-12-30
Abstract: Méthodes et systèmes de surveillance d’installations électriques Un procédé de surveillance d’une installation électrique comporte des étapes consistant à : - pendant que l’installation est en fonctionnement, mesurer (102) des courants électriques qui circulent dans l’installation et des valeurs de température en des emplacements prédéfinis de l’installation ; - à l’aide d’un modèle numérique préalablement acquis, calculer (106) un indice numérique représentatif de propriétés thermiques de l’installation, à partir d’écarts entre les valeurs de température mesurées et de valeurs de température correspondantes estimées au moyen dudit modèle à partir des valeurs de courant mesurées ; - détecter une anomalie thermique (110) lorsque l’indice numérique calculé est différent d’une valeur de référence.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105950-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule avec dispositif de vibration
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-01-21
Abstract: Siège (10) de véhicule comportant au moins un dispositif de vibration (24) comprenant un transducteur électroacoustique, le dispositif de vibration (24) présentant une masse inférieure ou égale à 130 g.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106547-B1 (FR)
Title: Dispositif de marchepied pour véhicule
Inventor: CIRIA SAMUEL
IPC: B62D25/22
Filed: 2020-01-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de marchepied (1) pour un véhicule (100), dispositif comportant au moins une première marche (3) solidaire d’un bâti (2) destiné à être fixé au véhicule (100) ainsi qu’au moins un bras (5) comportant une seconde marche (6) fixée au niveau d’une première extrémité du bras (5), bras (5) monté pivotant relativement au bâti (2) autour d’un axe (4) horizontal entre une position angulaire dite relevée et une position angulaire dite abaissée dans laquelle la seconde marche (6) est sensiblement horizontale. Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de verrouillage (8) de la seconde marche (6) en position relevée, une partie (11a) de ce dispositif de verrouillage (8) étant en saillie au-dessus de la première marche (3) de manière à ce qu’un appui sur la partie saillante (11a) déverrouille le dispositif de verrouillage (8) afin que la seconde marche (6) pivote jusqu’à sa position abaissée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115481-B1 (FR)
Title: Dispositif automatisé de découpe de cordon de soudure annulaire
Inventor: BARREAU CHRISTOPHE
IPC: B23P17/00
Filed: 2020-10-27
Granted: 2022-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif automatisé de découpe de cordon de soudure annulaire unissant deux pièces cylindriques assemblées bout-à-bout. Le dispositif comprend : une monture (1) ; des moyens motorisés (2) d’entraînement en rotation de la monture (1) ; des moyens de centrage (30, 31, 32) ; des moyens de coupe (4) comprenant au moins un outil d’ébavurage (40) pour un ébavurage jusqu’à une profondeur d’ébavurage, et un outil d’usinage (41) pour un usinage jusqu’à une profondeur d’usinage, supérieure à la profondeur d’ébavurage, les outiles (40, 41) étant montés mobiles radialement ; des moyens de sollicitation des outils de coupe (40, 41) ; et des moyens d’arrêt aptes à limiter le déplacement radial des outils (40, 41).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3116298-B1 (FR)
Title: Disque pour roue mobile de module de turbomachine d’aeronef, comprenant une butee de retention axiale d’aube integree au disque
Inventor: PAPAIL JEAN MICHEL ANTHIME
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-05-19
Abstract: L'invention concerne un disque (22) pour roue mobile de module de turbomachine d’aéronef, le disque comportant une partie périphérique (24) pourvue de dents (26) s’étendant radialement en rapport à un axe central (2) du disque, les dents (26) délimitant entre elles des alvéoles (32) ouvertes radialement vers l’extérieur et destinées à recevoir des pieds d’aubes. Selon l’invention, au moins l’une des alvéoles (32) est pourvue d’une butée de rétention axiale d’aube (50) destinée à retenir axialement le pied d’une aube associée, la butée de rétention axiale (50) étant réalisée d’un seul tenant avec la partie périphérique (24) du disque.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3122457-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide d'accessoires sur un support et système support associé
Inventor: JEAN GABRIEL CHILLES
IPC: F16B2/00
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation rapide, adapté pour la fixation d'un accessoire à un support, dispositif comprenant une platine femelle (21) et une platine mâle (11), la platine femelle et la platine mâle étant configurées pour être reliées d'une à l'accessoire à fixer et l'autre au support, la platine femelle et la platine mâle étant mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position libre où les deux platines peuvent être séparées l'une de l'autre et une position de fixation où les deux platines sont solidarisées l'une à l'autre, dispositif comprenant : - un moyen de positionnement configuré pour positionner les platines l'une contre l'autre en position libre et former une liaison pivot d'une platine par rapport à l'autre selon un axe de pivotement perpendiculaire à un plan de contact des platines, - un moyen de guidage pour guider en rotation l'une des platines par rapport à l'autre selon l'axe de pivotement entre la position libre et la position de fixation, et - un moyen de verrouillage (12, 22) configuré pour immobiliser les platines l'une par rapport à l'autre en position de fixation.   L'invention concerne également un système support d'accessoire, système comprenant un bras, un dispositif de fixation rapide tel que décrit ci-dessus et dont une platine est fixée à une extrémité du bras, et un moyen d'ancrage fixé à une deuxième extrémité du bras.  Application aux domaines de la dentisterie, de l'orthodontie, et plus largement du médical et de l'industrie.   Figure 1
Patent FR-2146921-B1 (FR)
IPC: C08G65/326
Filed: 1971-07-26
Granted: 1974-03-29
Abstract: 1347958 Ion exchange membranes RHONEPOULENC SA 25 July 1972 [26 July 1971] 34816/72 Heading B1X [Also in Division C3] Ion exchange membranes suitable for electrodialysis, osmosis and ultrafiltration are cast from linear phenoxylated polyethers or cross-linked phenoxylated polyethers (see Division C3) with suitable incorporation of reinforcing materials in the form of woven or non-woven fabrics, grids or nettings, and are sulphonated in situ to introduce ion exchange groups and, if desired, are further treated with bleaching agents.
Patent FR-2481611-B1 (FR)
IPC: C05B19/00
Filed: 1980-05-05
Granted: 1984-09-07
Abstract: Granular fertilizer solids comprising ammonium phosphate, advantageously particulate NP/NPK fertilizers, are prepared by (i) granulating a liquid/dry solids admixture of fertilizer values in a granulation zone, (ii) next transferring said admixture to, and drying same, in a drying zone, (iii) while simultaneously injecting into said drying zone a jet spray of a slurry of ammonia neutralized acid values discharged from a pipe reactor, such that (iv) said jet spray directly impinges upon drying particles of wet solids transferred from said granulation zone, and whereby (v) dried final product simultaneously results therefrom, and (vi) then recovering a fraction of said dried final product, while (vii) recycling another fraction thereof, as dry solids, to said granulation zone.
Patent FR-2495412-B1 (FR)
IPC: H04B1/62
Filed: 1980-12-02
Granted: 1984-02-17
Abstract: The invention provides a direct-light modulation information transmission system comprising an optical connection having at its input emission means and at its output reception means both sensitive to the junction temperature, this sensitivity creating at low frequencies defects affecting the transmission of said frequencies. Filtering means are provided, both at the emission side and at the reception side, for compensating for the linear and nonlinear thermal effects of the emission means and the linear thermal effects of the reception means.
Patent FR-2508440-B1 (FR)
IPC: C07C37/11
Filed: 1981-06-25
Granted: 1985-11-08
Abstract: This invention relates to a process for the selective preparation of ortho-hydroxybenzyl alcohols and, in particular, ortho-hydroxybenzyl alcohol. According to the invention, the reaction of a phenol with an aldehyde in an initially anhydrous medium and in the presence of a catalytic amount of a metal phenate, results in the selective production of ortho-hydroxybenzyl alcohols.
Patent FR-2513328-B1 (FR)
IPC: B65D63/10
Filed: 1981-09-23
Granted: 1984-01-06
Abstract: A cable tie comprises a strap having a series of transverse teeth on one side extending between the longitudinal edges thereof, and a fastening head having a passageway therethrough for receiving the strap to form a loop. The fastening head has a pawl cooperable with the strap teeth. The longitudinal edges of the strap are at least in part transversely oblique and each of the corresponding lateral walls of the passageway are similarly transversely oblique. The transversely oblique edge portions on the strap converge to the side of the strap away from the side having the teeth so that the pawl produces a wedging effect to clamp the strap transversely between the lateral wall portions of the passageway. Also, the lateral wall portions of the passageway converge toward each other in a direction away from the pawl. The oblique portions are preferably surface roughened.
Patent FR-2519974-B1 (FR)
IPC: C07C49/807
Filed: 1982-01-21
Granted: 1985-02-08
Abstract: A process for the acylation of halo- or trihalomethylbenzenes, wherein a halo- or trihalomethylbenzene is reacted with a carboxylic acid, a precursor or a derivative thereof in the presence of boron trifluoride in an amount such that the absolute pressure of the boron trifluoride within the reaction vessel exceeds 1 bar, and in the presence of hydrofluoric acid as a solvent. The resultant products are useful as intermediates in the synthesis of compounds having a phytosanitary (e.g., herbicidal) or pharmaceutical activity.
Patent FR-2580745-B1 (FR)
Inventor: NAGANO MASASHI
IPC: F16C1/22
Filed: 1986-04-21
Granted: 1989-12-22
Abstract: The device adjusts the length of a control cable which is interposed between an operating machine, such as a derailleur, and a control device therefor. The device is provided with a temporary stop mechanism for temporarily, stepwise stopping rotation of an adjuster. The device also includes a clicking mechanism by which an operator senses a clicking action when rotating the adjuster. The stop interval for the clicking mechanism is set to be larger than the minimum incremented stroke of the control cable required for adjustment thereof one increment at a time.
Patent FR-2674554-B1 (FR)
Inventor: DEMARS YVES
IPC: E04F13/08
Filed: 1991-03-29
Granted: 1998-08-21
Abstract: System for connecting panels 1, 4, 5, 30, 31 of a facade of the ''structural glazing'' type and the structure of the building which supports the weight of all the panels and allows a bottoming (oscillation) in the directions perpendicular to the facade. The connection between the system and a panel preferably takes place by way of a circular hole in the latter by means of off-centre circular rings 15, 16.
Patent FR-2674939-B1 (FR)
Inventor: BRUNO AUBERT
IPC: H05B6/80
Filed: 1991-04-03
Granted: 1993-07-30
Abstract: The furnace according to the invention makes it possible to continuously vitrify and/or densify toxic materials, such a nuclear waste, by using microwaves. The furnace contains two vertical ends connected by a horizontal melting vessel. The materials to be melted and the microwaves are introduced at the first end. The melting vessel has a constant cross-section as a result of a horizontal upper wall in order to aid the distribution of the power of the microwaves over the surface of the molten bath. Preferably, the second end is provided with a piston making it possible to regulate the return of non-absorbed microwaves.
Patent FR-2677225-B1 (FR)
Inventor: DANIEL SAMAIN
IPC: A23L1/308
Filed: 1991-06-04
Granted: 1995-07-13
Abstract: Particle for use especially as a fat substitute, characterized in that it includes an insoluble hydrophile matrix, surrounded by ahydrophobic layer of fatty acids bound to the matrix by covalent bonds and capable of interacting with lipidic or amphiphilic compounds. The invention also concerns a composition for use as a fat substitute and a process for the preparation of such particles.
Patent FR-2686278-B1 (FR)
IPC: B22D11/06
Filed: 1992-01-17
Granted: 1994-04-22
Abstract: Each of the lateral walls (8) bearing on the axial ends of the sleeves (10, 11) of the rolls of the casting machine includes two lateral parts (16a, 16b) and an element (22) made from a first refractory material arranged in a cavity (21) provided between the lateral parts which have plane bearing surfaces (20, 20') on the end parts (10, 11) of the rolls. The lateral parts are made from a second refractory material which is resistant to corrosion and erosion by the cast metal. The element (22) is made from a fibrous refractory material consisting, for example, of alumina fibres impregnated with zirconia, or made from an insulating refractory concrete.
Patent FR-2695638-B1 (FR)
Inventor: BRUN DANIEL
IPC: C07C227/18
Filed: 1992-09-15
Granted: 1995-04-07
Abstract: The present invention relates to a useful process for preparing L-aspartic acid via ammonium aspartate, characterised in that the acid used to precipitate the said aspartic acid from ammonium aspartate is fumaric acid.
Patent FR-2700579-B1 (FR)
Inventor: SANCHEZ DENIS
IPC: E05C9/02
Filed: 1993-01-19
Granted: 1995-04-14
Abstract: The lock for casement windows consists of a pinion gear (9) operated by the handle (1) and engaging with a vertical rack (5) which drives the gear assembly. The pinion slides into one of two positions close to one another as required.In the first it engages with one side of the rack and in the second with the other. The pinion gear is moved to one or other position by a push button (15) projecting from the front of the handle and sliding along its body.
Patent FR-2718029-B1 (FR)
Inventor: BARBIER JEAN-PAUL
IPC: A61L9/015
Filed: 1994-04-05
Granted: 1996-06-07
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00430 Sec. 371 Date Nov. 9, 1995 Sec. 102(e) Date Nov. 9, 1995 PCT Filed Apr. 5, 1995 PCT Pub. No. WO95/26757 PCT Pub. Date Oct. 12, 1995A process for diffusing an odoriferous substance placed in a container, as well as a gas mixture comprising an odoriferous substance in gas form and an odorless and breathable gas, placed in a container under a pressure higher than or equal to 5 bars.
Patent FR-2722428-B1 (FR)
Inventor: NEDEZ CHRISTOPHE
IPC: C01B17/04
Filed: 1994-07-13
Granted: 1996-09-27
Abstract: Catalyst for treatment of gases contg. sulphur cpds. and/or for hydrolysis of organic sulphur cpds., consisting essentially of catalytically active alumina contg. sodium in an amt. of 1200-2700 (1500-2500) ppm Na2O by wt.
Patent FR-2752582-B1 (FR)
Inventor: KERR III STEWART R
IPC: C08F2/50
Filed: 1996-08-21
Granted: 2003-06-13
Abstract: The invention concerns a composition cross-linkable under radiation. The composition includes at least one polyorganosiloxane with cross-linkable functional groups, a stabilizing amino agent, and an initiator system for hardening under radiation. The composition is stable for use and storage.
Patent FR-2792781-B1 (FR)
Inventor: LOMBA VINCENT
IPC: G06F1/26
Filed: 1999-04-26
Granted: 2001-07-13
Abstract: The invention concerns a method for solving a problem caused by a transitory current adjustment phenomenon (6) at the time of a call in a mobile telephone, which consists in providing precompensation (7) of the adjustment circuit in advance (T') with respect to a predictable date (T) for the increased electric consumption in said mobile telephone. As a result if the threshold (3) for operation by supply voltage (Vr) is exceeded, outside the period of use, there are no harmful effects on the operation of the mobile apparatus.
Patent FR-2795289-B1 (FR)
Inventor: LIENART YVETTE
IPC: A01N63/00
Filed: 1999-06-25
Granted: 2005-09-30
Abstract: This invention concerns the use of compounds selected among 1,4beta-<U STYLE="SINGLE">D-glucuronans, and/or glycuronic polysaccharides derived from polymers of formula (I), and whereof the number of saccharide units is less than about 30, and/or esters and/or ethers corresponding to polymers of formula (I) or said oligosccahride derivatives, as phytosanitary products in applications related to their activity for amplifying the 1,3beta-<U STYLE="SINGLE">D-glucanase enzyme, and/or the 1,4beta-<U STYLE="SINGLE">D-glucanase, and/or the xyloglucan endotransglycolase.