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Patent FR-2930597-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/00
Filed: 2008-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur (10) suralimenté par un turbocompresseur (40) caractérisé en ce qu'il comporte une étape de calcul d'une température des gaz à l'entrée d'un compresseur Tecomp,est du turbocompresseur (40) suivie d'une étape de détermination d'une consigne de pression de suralimentation P21cons, la valeur de la consigne dépendant notamment de la température des gaz à l'entrée du compresseur Tecomp,est calculée de façon à effectuer un réglage d'une pression de suralimentation dans un collecteur d'admission (50) du moteur (10).
Patent FR-2931820-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'acroleine par deshydratation du glycerol
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C47/21
Filed: 2008-06-03
Abstract: L'invention vise un procédé de synthèse de l'acroléine par déshydratation du glycérol en présence d'un catalyseur acide solide ayant une acidité de Hammett inférieure à + 2 tel que les zircones sulfatées, les zircones phosphatées, les zircones tungstées, les zircones silicées, les oxydes de titane ou d'étain sulfatés, les alumines ou silices phosphatées, les phosphates de fer dopés, les sels d'acide phospho ou silico-tungstiques mis en oeuvre dans un milieu réactionnel comportant une phase gazeuse contenant de 1 et 3 000 ppm d'un composé acide au sens de la classification de Pearson choisi par exemple parmi S03, SO2, NO2 , la réaction de déshydratation étant conduite soit en phase gaz soit en phase liquide.
Patent FR-2937736-A1 (FR)
Title: Comptage d'inclusions sur alliages par analyse d'images
Inventor: BEYA WILLIAM
IPC: G01N33/20
Filed: 2008-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de comptage et d'analyse d'inclusions dans un alliage par analyse d'image. Ce procédé comprend (a) La préparation d'un échantillon de l'alliage, (b) La détermination de seuils de détection des inclusions par l'observation, avec un grossissement, d'au moins un champ de cet échantillon. (c) La détection des inclusions de cet échantillon en fonction des seuils définis à l'étape (b) et le dénombrement de ces inclusions, (d) L'acquisition d'images de chacune de ces inclusions détectées à l'étape (c) et la détermination de la taille de chacune de ces inclusions, (e) La détermination de la composition chimique de chacune de ces inclusions détectées par l'analyse chimique de chacune de celles-ci, (f) La réalisation d'une cartographie de cet échantillon à partir des images acquises à l'étape (d), où chacune des inclusions détectées est représentée par un élément graphique, la taille de cet élément graphique étant proportionnelle à la taille de cette inclusion, et la couleur de cet élément graphique étant corrélée à la composition chimique de cette inclusion.
Patent FR-2938671-A1 (FR)
Title: Equipement avionique securise et procede de securisation associe
Inventor: LABARRE ETIENNE
IPC: H04L12/54
Filed: 2008-11-17
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un équipement électronique comprenant un processeur (2), une mémoire (11) et un module de communication (3) assurant une interface avec un réseau de données avionique, caractérisé en ce que le module de communication (3) et le processeur (2) sont embarqués au sein d'un microcontrôleur (1) de sorte que la mémoire (11) est partagée entre le processeur et le module de communication, et en ce qu'il comporte en outre un module de surveillance des accès à la mémoire (17) configurés pour détecter un accès du module de communication (3) dans une zone d'adresses non autorisée (12) de la mémoire (11). Selon un second aspect, l'invention concerne un procédé de sécurisation d'un processeur contre les défaillances d'un périphérique complexe.
Patent FR-2939033-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de maquillage et/ou de soin des matieres keratiniques, et procede de maquillage
Inventor: MONDET JEAN
IPC: A61K8/89
Filed: 2008-12-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une résine de siloxane comprenant au moins 80% en moles d'unités : (i) (R' SiO ) et (ii) (SiO ) dans lesquelles • R' représente indépendamment un groupement alkyle ayant de 1 à 8 atomes de carbone, un groupement aryle, un groupement carbinol ou un groupement amino, avec la condition qu'au moins 95% en moles des groupes R' sont des groupes alkyles, • a et b ont des valeurs strictement supérieures à 0 ; • et le rapport a/b est compris entre 0,5 et 1,5, et b) une résine propyl silsesquioxane comprenant au moins 80% en moles d'unités (R"SiO ) dans lesquelles R" représente indépendamment un groupement alkyle ayant de 1 à 8 atomes de carbone, un groupement aryle, un groupement carbinol ou un groupement amino, avec la condition qu'au moins 80% en moles des groupes R" sont des groupes propyles, le rapport pondéral entre les résines a) et b) étant compris entre 1/99 et 99/1, les résines a) et b) n'étant pas liées l'une avec l'autre par des liaisons covalentes, et le nombre d'unités M du mélange final étant strictement inférieur au nombre d'unités (T+Q), c) au moins un ingrédient additionnel choisi parmi les composés pâteux d'origine non animale, les agents rhéologiques épaississants ou gélifiants de phase grasse à l'exception des dimethicone crosspolymers, les cires à l'exception de la cire de candelilla, l'ozokérite et les cires siliconées, les agents gélifiants hydrophiles, les charges, les polymères filmogènes, les tensioactifs ioniques à l'exception du lauryl éther sulfate, les fibres, et leurs mélanges.
Patent FR-2945216-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection avec collerette anti-effraction
Inventor: VERNIZEAU MICHEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2009-05-06
Abstract: La présente invention porte sur une tige de piston (1), destinée à être reliée à un piston (15) d'un conteneur (11) d'un dispositif d'injection (101), ladite tige de piston (1) comprenant à son extrémité proximale une surface d'appui (3) pour permettre à un utilisateur d'exercer une pression distale sur ladite tige de piston (1) lorsque cette dernière est reliée audit piston (15), caractérisée en ce que ladite tige de piston (1) comprend une collerette (5) située distalement par rapport à ladite surface d'appui (3), ladite collerette (5) étant reliée à ladite tige de piston (1) par des moyens de connexion ruptibles (9). L'invention porte également sur un dispositif d'injection (101) muni d'une telle tige de piston (1).
Patent FR-2945427-A1 (FR)
Title: Dispositif de porte filtre
Inventor: LEVI MARIO
IPC: A47J31/24
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de porte filtre (1) pour mouture de café, comportant une poignée (3), une coupe porte filtre (2) et des moyens d'identification, caractérisé par le fait que les moyens d'identification comportent une radio étiquette. Application aux moulins à café et aux machines de préparations de boissons à base de café.
Patent FR-2952766-A1 (FR)
Title: Electronic dimmer interrupter for use in e.g. incandescent lamp system, has switch controlled by signal state in correct direction to adopt conductor or non-conductor state same as that of another switch, in charged state of storage unit
Inventor: KAMENI DJINOU YVAN
IPC: H02H3/05
Filed: 2009-11-13
Abstract: The interrupter (1) has a voltage stabilizer connected to an output of an electronic switch. The stabilizer has an output for outputting stabilized voltage (Vs). An electrical energy storage unit is connected to the output of the stabilizer. The electronic switch is connected to an electronic control circuit (12) by its control terminal. The electronic switch is controlled by a signal state (Se) in a correct direction so as to adopt a conductor or non-conductor state same as that of another electronic switch (11), in a charged state of the storage unit. The electrical energy storage unit comprises a cell, a battery, a capacitor or a supercapacitor.
Patent FR-2963040-A1 (FR)
Title: Device i.e. circular graphic ruler, for allowing balancing staircases by division of collars, has graduated listel equipping two faces in opposite data zones, where listel allows to find division of collars of balanced staircase
Inventor: FAYARD ANDRE GUY
IPC: E04F21/26
Filed: 2010-07-23
Abstract: The device has a circular disk (1) on which graphic data is printed on two faces (A) of the device. A graduated listel (2) articulated at center of the device equips two faces in opposite data zones, and allows to find division of collars of a balanced staircase. The graphic data printed on each face allows division of collars into five distinct zones (10-14) on one of the faces, and allows division of collars into other five zones on the other faces, respectively, by direct reading on the listel.
Patent FR-2962822-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de classification de signaux neuronaux, et procede de selection d'electrodes pour commande neuronale directe
Inventor: BARACHANT ALEXANDRE
IPC: A61B5/0476
Filed: 2010-09-21
Abstract: Procédé de classification de signaux neuronaux comportant les étapes suivantes : a. Acquérir, au moyen d'une pluralité d'électrodes et sur une période déterminée, une pluralité d'échantillons de signaux neuronaux ; b. Estimer une matrice de covariance desdits signaux neuronaux ; c. Classifier lesdits signaux neuronaux, la classification étant réalisée : o soit dans la variété riemannienne des matrices symétriques définies positives de dimensions égales à celles de ladite matrice de covariance, o soit dans un espace tangent de ladite variété riemannienne. Procédé de sélection d'électrodes d'acquisition de signaux neuronaux basé sur la géométrie riemannienne des matrices de covariance desdits signaux. Application dudit procédé de classification et dudit procédé de sélection d'électrodes à la commande neuronale directe.
Patent FR-2958022-A1 (FR)
Title: Dispositif pliable de concentration d'un faisceau de rayonnement electromagnetique et appareil de cuisson solaire comprenant un tel dispositif
Inventor: BIVAS ALAIN
IPC: F24S20/30
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson solaire, comprenant un dispositif de concentration (1) pour concentrer le rayonnement solaire, des moyens d'orientation pour ledit dispositif et des moyens de montage (14) d'un récipient (13) de cuisson au foyer du dispositif. Ce dispositif est composé d'un nombre 2n, n étant un nombre entier, de panneaux en forme de fuseaux (2) en matériau rigide élastique, sensiblement plans en l'absence de contrainte mécanique, chaque fuseau ayant deux bords de liaison (4, 5) et un bord libre (3) et étant articulé à deux fuseaux adjacents le long de ses dits bords de liaison, ledit dispositif possédant une position ouverte dans laquelle les fuseaux sont déployés et arc-boutés les uns à côté des autres et adoptent une forme incurvée pour former ensemble un paraboloïde autoporteur, et une position fermée dans laquelle les fuseaux sont repliés en deux empilements (9) en accordéon juxtaposés, chaque fuseau extérieur de chaque empilement étant relié par son bord de liaison à un bord de liaison d'un fuseau adjacent de l'autre empilement.
Patent FR-2962568-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la qualite d'une soudure
Inventor: SAINT-MARTIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B23K31/02
Filed: 2010-07-09
Abstract: Procédé de contrôle de la qualité d'une soudure, caractérisé en ce qu'il met en œuvre un modèle statistique, en particulier un modèle statistique probabiliste, de détermination d'une qualification de la qualité de la soudure.
Patent FR-2962428-A1 (FR)
Title: Installation d'ascenseur de faible encombrement destinee a etre montee dans un batiment ou un edifice
Inventor: HAUSSWALD ROMAIN
IPC: B66B9/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet une installation d'ascenseur de faible encombrement comprenant une gaine (1) d'ascenseur délimitée par des parois de gaine (2) verticales, un fond de gaine (3) et un plafond de gaine, une cabine (5) d'ascenseur supportée par une structure d'arcade (6) guidée par des guides cabines (7), un moteur d'entraînement (8) actionnant une poulie motrice (9) entraînant au moins un organe allongé de suspente permettant de déplacer verticalement dans la gaine (2) ladite structure d'arcade (6) et un contrepoids (11) guidé par des guides de contrepoids (12), L'ensemble de guidage (7, 12), rails de guidage (7) et guides de contrepoids (12), s'étend, le long de la course de la cabine (5), entre l'une des parois de gaine (2) et ladite cabine (5) et le moteur d'entraînement (8) est encastré dans l'une des parois de gaine (2).
Patent FR-2964461-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse de series de mesures d’ondes electromagnetiques
Inventor: MATSUMOTO MICHEL
IPC: G01R29/08
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse de séries de mesures (20) d'ondes électromagnétiques, lesdites mesures (20) étant associées à des positions (M) géographiques d'un dispositif mis en œuvre pour effectuer ces mesures (20) lors de parcours d'un circuit effectués à plusieurs reprises afin d'obtenir plusieurs séries de mesures relatives au circuit, dans lequel: - on décompose certains au moins des parcours en une série de segments (i-1, i, i+1) successifs définis par une position géographique de départ (204 , 204 , 204 ) et une position géographique d'arrivée (206 , 206 , 206 ), - on associe à certains au moins des segments (i-1 i, i+1), pour des parcours décomposés, une mesure globale de réception d'ondes électromagnétiques obtenue à partir des mesures (20) effectuées pendant le parcours de ces segments (i-1, i, i+1), et - on analyse des mesures d'ondes électromagnétiques du circuit à partir des mesures globales en comparant les mesures globales de segments (i-1, i, i+1) identiques.
Patent FR-2966495-A1 (FR)
Title: Systeme d'echelle amovible pour module d'habitation ou de stockage, echelle adaptee au systeme
Inventor: VIEUX PATRICK
IPC: E06C9/00
Filed: 2010-10-21
Abstract: L'invention concerne un système d'échelle amovible pour module (1) d'habitation ou de stockage, ledit module sensiblement parallélépipédique comportant des orifices (3) au moins le long d'un de ses montants (2) verticaux, la bordure de chacun desdits orifices ayant une épaisseur de matière déterminée. Selon l'invention, l'échelle (4) comporte le long de sa hauteur au moins un pion (7) d'accrochage destiné à venir s'insérer et s'accrocher dans un orifice de montant. Le pion d'accrochage comporte à son extrémité libre une extrémité d'insertion (8) de dimension transversale permettant son insertion dans l'orifice et se poursuivant du coté de l'échelle par une butée (10) de dimension transversale empêchant sa traversée de l'orifice, le pion comportant en outre un moyen d'accrochage (9) à la bordure de l'orifice qui est une gorge.
Patent FR-2967202-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du profil d'une aube en materiau composite pour roue mobile de turbomachine
Inventor: DUVAL SYLVAIN YVES JEAN
IPC: F01D5/14
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du profil d'une aube en matériau composite pour roue mobile de turbomachine. Le procédé comprend : une étape de compensation de la pale de l'aube consistant à diviser la pale en tranches (E110), et pour chaque tranche de pale et un régime de rotation prédéterminé du disque de la roue, calculer la force centrifuge à laquelle est soumise la tranche (E120), calculer le moment de la force aérodynamique s'exerçant sur la section inférieure de la tranche (E130), et calculer des valeurs de déplacements (E140) à appliquer à un centre de gravité de la tranche pour annuler ce moment de la force aérodynamique ; et une étape de compensation de l'échasse de l'aube consistant à calculer la force centrifuge à laquelle est soumise une portion de l'aube située au-dessus du col de la pale, calculer le moment de la force aérodynamique s'exerçant sur une section inférieure de l'échasse de l'aube (E210), et calculer des valeurs de déplacements (E220) à appliquer à un centre de gravité de l'échasse de l'aube pour annuler ce moment de la force aérodynamique.
Patent FR-2967576-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant du sel precurseur du cycle de krebs, en particulier du sel de citrate, et son utilisation comme medicament
Inventor: ROUSSEL-MAUPETIT CAROLINE
IPC: A61K31/215
Filed: 2010-11-18
Abstract: Composition pharmaceutique solide à usage oral sous forme d'au moins un comprimé, ledit comprimé étant constitué d'un cœur comprenant au moins un sel précurseur du cycle de Krebs en tant que principe actif, et d'un enrobage comprenant au moins un agent d'enrobage. Son utilisation comme médicament, en particulier dans le traitement et/ou la prévention des lithiases urinaires se manifestant à un pH physiologique et/ou lors d'acidose urinaire et/ou lors d'hypocitraturie.
Patent FR-2968303-A1 (FR)
Title: Peptides modulateurs du complexe saspase-flg2
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61K8/64
Filed: 2010-12-07
Abstract: La présente invention concerne un peptide isolé issue de la SASpase ou de la FLG2, un fragment ou un homologue de celui-ci, et apte à modifier la conformation tridimensionnelle d'un complexe formé par interaction d'une première séquence d'acides aminés issue de la Filaggrine-2 avec une seconde séquence d'acides aminés issue de la SASPase.
Patent FR-2956359-A1 (FR)
Title: Bras oscillant transversal muni d'un tourillon, pour le montage sur un essieu de vehicule automobile, et procede de fabrication dudit bras
Inventor: MEYER STEPHAN
IPC: B60G7/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: Ledit bras oscillant transversal (1), fabriqué en tant que pièce structurelle en tôle à partir d'une platine en tôle, comporte une zone (2) formant corps de base, sur laquelle au moins une zone de montage (3) est ménagée au stade de la mise en forme. Ladite zone de montage (3) se présente comme un tourillon (4) fabriqué, d'un seul tenant, en simultanéité avec ladite zone (2) formant corps de base.
Patent FR-2971653-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition avec multi-correlation frequentielle amelioree
Inventor: BOUVET DENIS
IPC: H04B1/10
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition d'un signal (2) émis par un satellite par un récepteur d'un système de localisation par satellites mettant en œuvre une multi-corrélation en code et une multi-corrélation en fréquence, comportant en outre l'étape selon laquelle à chacun des instants d'une période d'intégration, si l'erreur induite en sortie d'un premier corrélateur augmenté en fréquence (14) est supérieure à l'espacement en code entre les corrélateurs en code (12), on transfère les résultats sommés du premier corrélateur augmenté en fréquence (14) aux résultats sommés d'un second corrélateur augmenté en fréquence (14), le second corrélateur augmenté en fréquence (14) exploitant le même décalage en fréquence que le premier corrélateur augmenté en fréquence (14) et étant associé à un second corrélateur en code (12) qui est décalé de l'espacement en code du premier corrélateur en code (12) auquel est associé ledit premier corrélateur augmenté en fréquence (14).
Patent FR-2981181-A1 (FR)
Title: Terminal mobile apte a modifier dynamiquement son niveau de securite et procede de securisation associe
Inventor: BIOTEAU ADRIEN
IPC: G06F21/53
Filed: 2011-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'un terminal de communication mobile apte à exécuter des applications (123, 124) sur une machine virtuelle (111) faisant interface entre lesdites applications à exécuter et un système d'exploitation (113), la machine virtuelle (111) exécutant des méthodes natives configurées pour pointer sur des fonctions exécutées hors machine virtuelle et susceptibles de manipuler des données sensibles, le procédé comprenant une étape d'affectation aux dites méthodes natives de pointeurs sur des fonctions (117a, 117b) sélectionnées en fonction d'un niveau de sécurité choisi par l'utilisateur dudit terminal. Le terminal est optionnellement configuré pour produire un indicateur de sécurité à l'utilisateur, l'aspect dudit indicateur étant dépendant du mode de sécurité dans lequel est activé l'application en cours d'utilisation. L'invention s'applique notamment à la protection de données sensibles manipulées par des terminaux de communication mobiles.
Patent FR-2981448-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la direction d'un soleil cache, base sur un depolariseur birefringent
Inventor: LE FLOCH ALBERT
IPC: G01J4/02
Filed: 2011-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la direction du soleil, quand il est caché par les nuages, le brouillard ou bien sous l'horizon, au moyen d'un cristal transparent, biréfringent (65) comme la calcite ajusté au point d'isotropie et fonctionnant alors comme un dépolariseur. Un tel dispositif comprend en outre un écran opaque muni d'une ouverture (64), solidaire du cristal tournant, donnant deux images ordinaire et extraordinaire. L'égalité des intensités est repérée par une aiguille de référence (62) également fixée sur la partie tournante d'une platine (61) d'une façon telle à donner directement la direction du soleil.
Patent FR-2983388-A1 (FR)
Title: Hygiene and interior cleanliness device for use with e.g. shoe for cleaning of parquet in indoor, has sole attached under e.g. slipper by fixing unit, and wiping layers fixed on lower face of sole for cleaning interior surfaces
Inventor: ALSABAGH ABDUL RAHMAN
IPC: A43B3/10
Filed: 2011-12-05
Abstract: The device has a rigid sole (1) fixed or attached under a slipper, a sandal or a shoe by a fixing unit, where the sole is provided with a sticker (5) or Velcro(RTM: Hook and loop fasteners) on an upper face. Wiping layers (2) are fixed on a lower face of the sole for cleaning of interior surfaces. A pointed front part of the sole is bent backward to attach free ends of the wiping layers. A bending end of the sole comprises a hook (3) to fix the wiping layers. The wiping layers are assembled in a superimposed layer by an adhesive unit.
Patent FR-2970804-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un objet
Inventor: FRANCOIS ALEXANDRE
IPC: G09F3/10
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour marquer un objet (20) de manière pérenne, dans lequel on fournit une pièce de marquage (10) comprenant au moins une paroi translucide (12), et configurée de sorte qu'une fois appliquée sur une surface de support (22) de l'objet à marquer (20), elle délimite une chambre (50) entre ladite surface de support (22) et ladite paroi translucide (12), on applique la pièce de marquage (10) sur la surface de support (22), de manière à emprisonner un élément d'identification (30) de l'objet (20) dans la chambre (50), et on introduit dans la chambre (50), par un trou (18) de la pièce de marquage (10), un volume d'une colle translucide (54) suffisant pour que l'élément d'identification (30) soit noyé dans ledit volume de colle (54).
Patent FR-2972029-A1 (FR)
Title: Device for inhibiting stop control and automatic restart of heat engine of car, has control module controlling inhibition of stop control and automatic restart of engine when retained estimator value is lower than threshold value
Inventor: MORNET MICKAEL
IPC: F02D29/02
Filed: 2011-02-25
Abstract: The device (1) has an estimator module (20) for calculating an estimator (SOC2) of a remaining charge state in a battery (40) that is used for supplying electric power to a heat engine. A monitoring module (31) is coupled with a case (10) and the estimator module. The monitoring module determines a value of a retained estimator (SOCr) between the estimator and another estimator (SOC1). A control module (32) controls inhibition of stop and automatic restart of the engine when the value of the retained estimator is lower than a threshold value of preset inhibition. Independent claims are also included for the following: (1) a motorized system (2) a method for controlling inhibition of stop/automatic restart of a heat engine (3) a computer program having a set of instructions for performing a method for controlling inhibition of automatic stop/restart of a heat engine.