baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058052-B1 (FR)
Title: Agents cosmetiques contenant une combinaison d'au moins deux substances actives differentes
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: Agents cosmétique contenant dans un support cosmétiquement acceptable de l'acide 2-butyloctanoïque et au moins un ester de polyglycérol-3 d'un acide gras, qui provoquent peu d'irritations et de sensibilité et qui possèdent un effet désodorisant remarquable. En outre, il est possible de les élaborer à partir d'une formule ne contenant pas d'aluminium, pour un niveau de performance élevé.
Patent FR-3080400-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture interieure de porte electrique comprenant en outre des moyens mecaniques
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une commande (1) d'ouverture d'ouvrant de véhicule automobile comprenant des moyens électriques et mécaniques permettant de déverrouiller une serrure afin de permettre l'ouverture dudit ouvrant, la commande (1) comprenant un interrupteur électrique à bascule se présentant sous forme d'un bouton (3) monté pivotant autour d'un premier axe de rotation (5) et porté par une embase (7), la commande (1) d'ouverture étant remarquable en ce que ladite embase (7) de l'interrupteur est configurée pour être montée pivotante autour d'un deuxième axe (23) de rotation et est destinée à coopérer avec un élément (25) d'actionnement mécanique de la serrure de sorte à ce que le pivotement de ladite embase (7) autour du deuxième axe (23) de rotation actionne mécaniquement le déverrouillage de ladite serrure.
Patent FR-3081562-B1 (FR)
Title: Systeme de reflectometrie binaire pour l'analyse de defauts dans une ligne de transmission
Inventor: AUZANNEAU FABRICE
IPC: G01R31/11
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-06-12
Abstract: Système de réflectométrie pour l'analyse de défauts dans une ligne de transmission, un signal de référence étant préalablement généré et injecté dans la ligne de transmission, le système comprenant : • Un dispositif d'acquisition (CPL) dudit signal analogique rétro-propagé dans la ligne de transmission, • Un circuit d'égalisation (EGA) configuré pour égaliser les amplitudes obtenues sur le réflectogramme pour les pics du signal injecté après son point d'injection dans la ligne de transmission et du signal réfléchi sur l'extrémité de la ligne de transmission, • Un dispositif de binarisation (B) pour convertir ledit signal analogique rétro-propagé en un signal numérisé sur deux niveaux de quantification, • Un corrélateur (COR) configuré pour corréler le signal numérisé avec le signal de référence afin de produire un réflectogramme temporel, • Un module d'analyse du réflectogramme temporel pour identifier la présence de défauts dans la ligne de transmission.
Patent FR-3085846-B1 (FR)
Title: Utilisation d’extrait de p.nigrum, p. cubeba et/ou s. therebentifolius dans des preparations cosmetiques pour favoriser la pousse des poils
Inventor: PEGARD ANTHONY
IPC: A61Q7/00
Filed: 2018-09-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'extraits de poivre ou de baies roses pour favoriser pousse des poils
Patent FR-3086754-B1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage du balourd d'un ensemble arbre-roue
Inventor: SILLON CHRISTOPHE
IPC: G01M1/38
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'équilibrage du balourd d'un ensemble arbre-roue.     Selon l'invention, le procédé d'équilibrage met en œuvre une étape de mesure de la valeur du balourd d'un ensemble arbre-roue (2), par rapport à un axe longitudinal (18) de l'arbre mécanique (6), puis une mesure la position d'au moins deux zones cibles (20) distinctes, présentes à la surface de la roue. L'invention est remarquable en ce qu'elle met en œuvre un retrait de matière (22) à la surface de la roue à aubes (4), afin de réduire la valeur du balourd de l'ensemble arbre-roue (2), en fonction des mesures réalisées aux étapes a) et b). De ce fait, le procédé d'équilibrage proposé par l'invention est nettement plus précis par rapport à l'état de la technique.
Patent FR-3078134-B1 (FR)
Title: Reservoir polymorphe
Inventor: ROBINET PASCAL
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un réservoir (1) déformable de stockage d'hydrogène sous forme solide contenant au moins un composé (2) capable d'absorber ou de libérer de l'hydrogène, caractérisé en ce qu'il comporte au moins : - deux barrettes (3) rigides comportant chacune un liner (4) en polymère déterminant au moins un compartiment de stockage (5) dudit composé (2) et logé à l'intérieur d'une structure de renfort (6) en forme globale de cylindre creux et fermée à chacune des extrémités longitudinales respectivement par un flasque de fermeture (7,8), - un raccord (13) fixé sur la structure de renfort (6) d'au moins une des barrettes (3) de sorte à être solidarisé de façon étanche par apport au liner (4), - un organe de jonction (9) souple liant entre elles deux barrettes (3) adjacentes de sorte à rendre l'ensemble du réservoir (1) de stockage déformable malgré la rigidité de chaque barrette (3).
Patent FR-3089357-B1 (FR)
Title: Interconnecteur pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé.
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/0247
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: Interconnecteur pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé.      L’invention concerne un dispositif formant un interconnecteur électrique et fluidique pour l’électrolyse ou la co-électrolyse à haute température de la vapeur d’eau ou pour une pile à combustible (SOFC).     Selon l’invention, le dispositif consiste en une seule pièce monobloc en alliage métallique, allongée selon deux axes de symétrie (X, Y) orthogonaux entre eux, percé de lumières avec des passages assurant les communications fluidiques entre certaines lumières, réalisés par des zones poreuses et/ou des languettes formant des peignes à l’intérieur du cadre.     L’invention concerne également le procédé de fabrication d’un tel interconnecteur selon lequel la pièce est réalisée en une seule étape par fabrication additive.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3095650-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’une pièce de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: C23C4/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de revêtement d’une pièce de turbomachine d’aéronef par un revêtement anti-érosion La présente invention concerne un procédé de revêtement d’une pièce (1) de turbomachine d’aéronef par un revêtement anti-érosion, le procédé comprenant :- le dépôt du revêtement anti-érosion par poudrage à chaud sur une pièce de turbomachine d’aéronef en matériau composite à matrice organique ou en matériau métallique, ledit revêtement anti-érosion comprenant un polymère polyuréthane ou silicone, ledit polymère ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -30°C. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095927-B1 (FR)
Title: Valise de collecte avec double porte
Inventor: SAUSSARD PHILIPPE
IPC: A45C13/18
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: Valise de collecte avec double porte La présente invention concerne une valise (1) de collecte pour le stockage et/ou le transport d'objets de valeur comportant :- une enceinte (2) munie d'un compartiment interne (3) d'une ouverture (4),- un couvercle (5) articulé sur ladite enceinte (2) le long d'un des bords de l'ouverture (4),- un dispositif d'introduction (10) des objets de valeur dans ledit compartiment interne (3) lorsque ledit couvercle (5) est fermé, comportant un tambour (11) déterminant une zone de réception et étant apte à pivoter dans ledit couvercle (5) entre une position "introduction" et une position "transfert",ladite valise (1) étant remarquable en ce qu'elle comporte une trappe (20) dans ladite ouverture (4), et un mécanisme de pivotement (30) configuré pour faire passer ladite trappe (20) d'une position "fermée" à une position "ouverte" lorsque le tambour (11) du dispositif d'introduction (10) passe de sa position "transfert" à sa position "introduction", et inversement.
Patent FR-3100477-B1 (FR)
Title: Pièce en matériau composite stratifié pour un aéronef, cette pièce ayant des propriétés de protection au feu.
Inventor: HUMBERT CORNALINE
IPC: F02C7/25
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-11-11
Abstract: Pièce (1) en matériau composite stratifié (1) pour une turbomachine d’aéronef, comportant plusieurs couches ou plis composites superposés (20).  Selon l’invention, la pièce (1) comprend en outre au moins une couche de protection au feu (10) qui est intercalée entre des couches ou plis composites (20).  L’invention concerne également une turbomachine d’aéronef, comportant au moins une pièce (1) telle que décrit précédemment.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102115-B1 (FR)
Title: Dispositif d'avertisseur sonore de volant de véhicule
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B60Q5/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-09-16
Abstract: Dispositif d'avertisseur sonore de véhicule automobile, comprenant :      une pièce de base (33),  une pièce de commande (25) mobile,  un circuit électrique de détection de commande avec au moins deux interrupteurs (10),       dans lequel les interrupteurs (10) sont des interrupteurs (10) normalement fermés,caractérisé:      en ce que les deux interrupteurs (10) sont montés en série,  en ce qu'au moins un des interrupteurs (10) comprend deux contacts isolés (11) l'un de l'autre.
Patent FR-3103147-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: F16H59/02
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande d’une boîte de vitesses automatique d’un véhicule automobile comprenant un boîtier (1) recevant, sur sa paroi supérieure (1a), un sélecteur du mode de marche du véhicule coopérant avec au moins un organe d’activation d’un moteur électrique (M) pour faire passer la boîte de vitesses automatique d'un mode de marche à un autre, caractérisé en ce que ledit organe d’activation comprend au moins un capteur tactile (2) intégré dans la paroi supérieure (1a) du boîtier (1).     Figure 1
Patent FR-3104481-B1 (FR)
Title: Outil de moulage pour la fabrication d’une pièce en matériau de moulage et procédé de moulage associé
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C45/73
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: Outil de moulage pour la fabrication d’une pièce en matériau de moulage et procédé de moulage associé L’invention concerne un outil de moulage (10) pour la fabrication d’une pièce en matériau de moulage, par exemple d’une pièce pour véhicule, comprenant :     -     au moins une première partie (20A) définissant une première surface de moulage (12A) délimitant au moins en partie une cavité de moulage (14) ; et     -     au moins un premier dispositif thermique (16A) pour le chauffage et ou le refroidissement de la première surface de moulage (12A), le premier dispositif thermique (16A) comprenant :     *    au moins un réservoir thermique (26, 28), et       *    au moins un caloduc (52) configuré pour relier thermiquement l’au moins un réservoir thermique (26, 28) à la première surface de moulage (12A).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097514-B1 (FR)
Title: Procédé pour permettre à un conducteur de faire de manière ciblée un sommeil court
Inventor: BIEG HANS-JOACHIM
IPC: G08B21/06
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-11-04
Abstract: TITRE : Procédé pour permettre à un conducteur de faire de manière ciblée un sommeil court Procédé (20) appliqué à un conducteur (34) d’un véhicule (30) circulant au moins en partie en mode autonome, et selon lequel pendant une phase de sommeil, on mesure au moins un paramètre physiologique pour déterminer la profondeur du sommeil du conducteur (34) puis on réveille le conducteur (34) à un instant fixé, en fonction de la reprise nécessaire de la conduite manuelle à la suite de la conduite du véhicule (30) en mode autonome et en tenant compte d’au moins un paramètre physiologique.  Figure 1
Patent FR-3115205-B1 (FR)
Title: Compositions et PROCÉDÉS de nettoyage des matières kératineuses
Inventor: FENG JIANXIN
IPC: A61K8/37
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-12-01
Abstract: Compositions et procédés de nettoyage des matières kératineuses La divulgation concerne des compositions pour le nettoyage des matières kératineuses. Les compositions comprennent (a) au moins un premier tensioactif amphotère choisi parmi les alkyl amphoacétates, alkyl amphodiacétates, leurs sels ou leurs mélanges ; (b) au moins un second tensioactif amphotère choisi parmi les bétaïnes ou leurs sels ; (c) au moins un tensioactif non ionique ; (d) au moins un tensioactif anionique non-sulfate ; (e) au moins une amine grasse ; et (f) au moins un agent épaississant polysaccharide ; dans laquelle la composition est exempte ou essentiellement exempte d'agents tensioactifs à base de sulfate et facultativement exempte ou essentiellement exempte de silicones. La divulgation concerne également des procédés d'utilisation des compositions.   Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3119038-B1 (FR)
Title: Contrôle visuel d’un élément se déplaçant sur une ligne de production
Inventor: BELLAMY MATTHIEU
IPC: G06V10/00
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle visuel comprenant : - une première acquisition (S0) d’une première séquence vidéo (SV1) ; - une première extraction (S1) d’une première image (I1) à partir de ladite première séquence vidéo (SV1) ; - une sélection (S2) sur ladite première image (I1) d’un élément déclencheur (TRI) et d’un élément à contrôler (E) ; et - une génération (S3) d’un test de conformité en générant par apprentissage un vecteur caractéristique de référence (V_REF) ; - une reconnaissance (S5) en temps réel dudit déclencheur (TRI) dans une deuxième séquence vidéo (SV2) ; - une détermination (S8) d’un vecteur caractéristique (V_E) dudit élément à contrôler (E) dans une deuxième image (I2) ; et - une vérification (S9) d’un niveau de conformité par application dudit test de conformité en comparant le vecteur caractéristique (V_E) dudit au moins un élément à contrôler (E) avec ledit vecteur caractéristique de référence (V_REF).
Patent FR-3124151-B1 (FR)
Title: Chariot d’atelier pour élément de stator ou de rotor de turbomachine
Inventor: AIT ABDELMALEK MALEK ABDELHAK
IPC: B62B3/18
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Chariot (10) pour le stockage, le transport, le retournement et la préparation d’un élément (12) mécanique, caractérisé en ce qu’il comporte :  - un châssis (14) sensiblement horizontal, délimitant une structure en forme de trapèze ouverte vers l’arrière pour que le châssis (14) soit apte à recevoir et être reçu dans tout châssis (14) d’un chariot (10) similaire,  - deux bras verticaux (22), s’étendant à partir du milieu de bords supérieurs (24) des longerons (16),   - deux supports (28) fixés aux extrémités des bras verticaux (22),  - un panier (30) annulaire de réception de l’élément (12), comportant deux portes (34) fermant la paroi annulaire (32), verrouillables et opposées, ledit panier étant monté pivotant entre les deux supports (30) autour d’un axe horizontal A,  - des moyens d’indexation du panier (30) dans au moins une position horizontale et une position verticale.  Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3127775-B1 (FR)
Title: Systeme d’elevation de toiture
Inventor: CLAISSE PATRICK
IPC: E04G21/14
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif (1) de levage d’un ouvrage comprenant :  une console de liaison (10) au mur;un élément de réglage (30) relié à la console (10) par un bâti (25);un premier actionneur (50) rigidement reliée à l’élément de réglage (30) pour exercer une force de poussée (Fp) selon une première direction à une première interface de liaison (55, 106, 110, 111) à l’ouvrage (150),  l’élément de réglage (30) comprenant des moyens de réglage (33, 34.30, 34.40, 35.10, 35.20, 36, 39, 42) de l’orientation de la première direction relativement à la console de liaison (10) autour d’un premier axe de réglage (O1) et d’un deuxième axe de réglage (O2), le premier axe de réglage (O1) et le deuxième axe de réglage (O2) étant perpendiculaires entre eux.  FIGURE DE L’ABREGE [Fig. 1]
Patent FR-2244814-B1 (FR)
IPC: C11D17/00
Filed: 1974-09-02
Granted: 1976-10-22
Abstract: 1475360 Dishwashing compositions ETHYL CORP 2 Sept 1974 [26 Sept 1973] 38294/74 Heading C5D A detergent composition comprises (1) a C 12-20  alpha-olefin sulphonate, (2) an adduct of a C 8-14  alkanol, 6-10 moles of ethylene oxide and 0-5 moles of propylene oxide and (3) a (C 10-14  fatty acid) ethanolamide. The olefin sulphonate may be a sodium alkene sulphonate or a sodium hydroxyalkane sulphonate. The ethanolamide may be lauroyl mono- or diethanolamide or myristoyl monoethanolamide. The composition may also include ethylene glycol monostearate, perfume, dye, sodium citrate and water.
Patent FR-2504933-B1 (FR)
IPC: C08L91/06
Filed: 1981-04-30
Granted: 1984-01-20
Abstract: A composition for the manufacture of hot-melt adhesives, in which the improvement comprises a terpolymer of ethylene having a melt index between 5 and 500 dg/minute and comprising from 1 to 10 mol % of units derived from an ester selected from alkyl acrylates and methacrylates, the alkyl group having from 1 to 6 carbon atoms, and from 0.3 to 3 mol % of units derived from maleic anhydride. The composition also contains at least one tackifying resin and may contain at least one compound selected from paraffin, microcrystalline polymeric wax, and esters of a hydrogenated rosinic acid and of a lower alcohol.
Patent FR-2508875-B1 (FR)
Inventor: TRIPOTEAU JEAN
IPC: B65G17/36
Filed: 1981-07-01
Granted: 1986-07-18
Abstract: 1. Bucket for vertical elevator comprising a rear wall (1) designed to be attached to the endless driving member of the elevator, a front face (2, 9), forming the bottom of the bucket by joining up with the rear face (1) and two side faces, wherein the profile of any common cross section of the bucket perpendicular to its rear face is such that a portion (2) of said face forming the bottom of the bucket is constituted by a circular arc, the center of which is located on a straight line (3) forming an angle (A) of 15 to 25 degrees with the rear face (1), characterized in that said portion (2) is the main portion of said front face (2, 9) and in that said circular arc is of angular length (B + C) at least equal to 50 degrees, of which 25 degrees at the most arc situated between said straight line (3) and said rear face (1) and of which 25 degrees at least are situated on the other side of said straight line (3).
Patent FR-2608950-B1 (FR)
IPC: C22C29/00
Filed: 1986-12-29
Granted: 1991-10-18
Abstract: It is known to produce ceramic-metal composites developed by powder metallurgy (or ceramic) technology from a ceramic powder and a metal powder. To improve the bonding between the ceramic phase and the metal phase, a surface-active additive of metal type, chosen from the group of the elements Ti, V, Sc, Zr, Y, Nb, Hf, La and rare earths, and Ta, is added to the mixture of the metal and ceramic powders, preferably in the form of a pulverulent compound capable of decomposing under the action of heat, the combination of the powders, after the usual treatment, being formed and sintered to obtain a coherent monolith, where the ceramic phase is predominant in volume, namely 50% to 95%, the metal phase is minor in volume, namely 50% to 5%, and where the surface-active metal provides the bonding at the interfaces of the phases with or without formation of a compound or alloy.
Patent FR-2616325-B1 (FR)
Inventor: MEYBECK ALAIN
IPC: A61K9/127
Filed: 1987-06-12
Granted: 1990-11-09
Abstract: A composition of active principles for the preparation of cosmetic or pharmaceutical compositions containing hydroquinone is characterized in that it contains, in addition, kojic acid and its derivatives, in particular its salts or esters, the hydroquinone or the kojic acid or both being partly incorporated in liposomes. A combination of these substances in liposomes makes it possible to achieve a synergic effect when they are used in pharmaceutical compositions, in particular dermatological or anti-inflammatory compositions, or in cosmetics, in particular for their depigmentation effect.
Patent FR-2644590-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de donnees radiologiques et de reconstruction de structures correspondant a ce corps
Inventor: SAINT FELIX DIDIER
IPC: A61B6/03
Filed: 1989-03-20
Granted: 1994-08-19
Abstract: En voludensitométrie, et dans les cas ou le nombre de vues qu'on est susceptible d'acquérir est faible on réduit le taux d'artéfact résultant des reconstructions. On acquiert au moins une vue de l'objet 4 à reconstruire, dont la direction principale 11 d'irradiation est orientée sensiblement orthogonalement en un plan formé ou contenant les autres 5, 8 directions d'irradiations correspondant aux autres vues.
Patent FR-2650292-B1 (FR)
IPC: C12N9/42
Filed: 1989-07-27
Granted: 1994-03-04
Abstract: Process for the production of a specified protein, characterised in that the following operations are carried out starting with a strain of the genus Bacillus in the chromosome of which the following have been incorporated into a nonessential gene of the said strain.   a) an amplifiable unit comprising a specified DNA sequence M framed by two identical DNA sequences D oriented in direct direction, the sequence M comprising the gene for the structure of the said protein placed under the control of expression and secretion elements capable of being induced into Bacillus of the said protein and optionally a selectable gene, and b) a replication system or replicon capable of being induced or conditional also incorporated into the said nonessential gene of the chromosome of the strain upstream of the amplifiable unit;   1. the amplified clones obtained by culture on a selection medium corresponding to the selectable gene are optionally selected and the strains whose genome corresponds to the presence of a number of copies of the said gene which is enhanced in relation to the bacterial population before selection are abstracted; and 2. a gene amplification is induced or conditioned in an appropriate culture medium by the activation of the replicon and the expression and the secretion of the protein and the activation of the said expression elements are induced,   3. the said expressed protein is recovered.     The invention also relates to a process for the preparation of a Bacillus strain, amplified or otherwise, employed especially in the production process according to the invention.
Patent FR-2657483-B1 (FR)
Inventor: KHUN ALEX
IPC: H04N1/193
Filed: 1990-01-23
Granted: 1997-01-31
Abstract: Each of the devices (1, 2) can be so driven as to move a processed document (13, 23) with respect to a processing head (11, 21). At least one (2) of the devices can be run with no document, and a single motor is provided to drive both devices. If only one device (2) is able to run with no document, the power is transmitted either to this device (2) only or simultaneously to both devices (1, 2). The invention applies in particular to telefacsimile machines for the analysis of outgoing documents and the printing of incoming documents.