baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081783-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique pour vehicule automobile
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-12-04
Abstract: Système de régulation thermique (3) destiné à un véhicule automobile, comprenant un dispositif de ventilation (31), au moins un premier échangeur thermique (30) et au moins un deuxième échangeur thermique (30), caractérisé en ce que le dispositif de ventilation (31) comprend une entrée d'air axiale (310) et au moins deux sorties d'air radiales (311), chacun des flux d'air (FA1, FA2) qui quitte le dispositif de ventilation (31) par l'une de ces sorties d'air radiales (311) étant destiné à alimenter l'un des échangeurs thermiques (30).
Patent FR-3082175-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec cellule de survie et berceaux montes sur cette cellule
Inventor: LAUGT BENOIT
IPC: F41H7/02
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce véhicule automobile (2) comprend une cellule de survie (4) définissant un volume (V4) de réception d'au moins un passager, un berceau avant (20), monté sur la cellule de survie et supportant un train roulant avant, et un berceau arrière (22) monté sur la cellule de survie et supportant au moins un train roulant arrière (11) et un groupe motopropulseur (52, 54, 56). La cellule de survie (4) forme, à l'arrière du volume de réception (V4), une extension (42) monobloc avec le reste de la cellule et qui prolonge le volume de réception (V4) vers l'arrière. Le berceau arrière (22) est au moins partiellement logé sous l'extension (42), les moyens de montage du berceau arrière (22) sur la cellule (4) comprennent au moins un patin (226) en appui, par le dessous, contre une surface inférieure (S46) de l'extension.
Patent FR-3083957-B1 (FR)
Title: Dissipateur thermique a conductivite thermique amelioree
Inventor: LOPEZ PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: Dissipateur thermique (1) comprenant une première face (2) au contact de composants électroniques générant de la chaleur à évacuer et une deuxième face (3) en contact avec le milieu dans lequel dissiper la chaleur générée par les composants électroniques, comprenant • au moins un dispositif d'amélioration de la conductivité thermique comprenant une surface en forme de dôme (5), un pion (6) et une section latérale de révolution (7) autour du pion (6), la surface en forme de dôme (5) étant connectée à une extrémité d'un pion (6) et à la section latérale de révolution (7), • la surface en forme de dôme (5) étant disposée du côté de la deuxième face (3), l'extrémité libre du pion (6) étant disposée du côté de la première face (2).
Patent FR-3086332-B1 (FR)
Title: Dispositif de depollution a filtre a particules intercale entre des catalyseurs «trois-voies», pour une ligne d’echappement d’un vehicule
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N13/02
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: Un dispositif de dépollution (DD) équipe une ligne d'échappement (LE) d'un véhicule à moteur à essence (MT) et comprend : - un premier catalyseur (CT1) de type trois-voies, connecté à une partie amont (P1) de la ligne d'échappement (LE) et à une sortie du moteur thermique (MT), et traitant des oxydes d'azote produits, - un filtre à particules (FP) couplé au premier catalyseur (CT1) et filtrant par stockage interne des particules de suie produites, et - un deuxième catalyseur (CT2) de type trois-voies, intercalé entre le filtre à particules (FP) et une partie aval (P2) de la ligne d'échappement (LE), et stockant, pendant une phase de régénération du filtre à particules (FP), de l'oxygène issu du moteur thermique (MT) et ayant traversé les premier catalyseur (CT1) et filtre à particules (FP) sans avoir été complètement consommé, afin de traiter des oxydes d'azote non traités par le premier catalyseur (CT1).
Patent FR-3088327-B1 (FR)
Title: Composition copolymerique hydrosoluble
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: D01F6/42
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des copolymères hydrosolubles ou hydrodispersibles comprenant au moins un copolymère statistique comprenant du styrène, de l'acide méthacrylique, de l'acide acrylique et de l'acrylate de butyle.
Patent FR-3090264-B1 (FR)
Title: Procédé de montage de composant
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H05K3/30
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de montage de composant La présente description concerne un procédé comprenant une étape de collage d'un composant discret (14) sur une carte électronique (11) avec une première colle (19) dont la composition est telle qu'elle n'interagit électriquement ni avec une deuxième colle (17) utilisée pour fixer un capot à la carte électronique, ni avec une troisième colle (18) utilisée pour fixer un ou plusieurs circuits intégrés à la carte électronique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083899-B1 (FR)
Title: Procede d’enrichissement d’une base d’apprentissage
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé d’enrichissement d’une base d’apprentissage L’invention concerne un procédé d’enrichissement d’une base d'apprentissage historique, ledit procédé comportant les étapes suivantes :1) entrainement d’un premier réseau de neurones à transformer des premières photos de premières scènes dentaires en premières images hyperréalistes pour simuler l’effet d’un évènement dentaire sur lesdites premières scènes dentaires ;2) soumission, au premier réseau de neurones entrainé, d’une photo d’origine représentant une scène dentaire d’origine dans un contexte dentaire, de manière à obtenir une image finale représentant, de manière hyperréaliste, la scène dentaire d’origine après simulation de l’évènement dentaire;3) création d’un descriptif de ladite image finale, ou « descriptif final » ;4) création d’un enregistrement historique constitué de l’image finale et du descriptif final, et ajout de l’enregistrement historique dans la base d'apprentissage historique. Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3090358-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel hétérocyclique insaturé et composition les comprenant
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel hétérocyclique insaturé et composition les comprenant La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs et b) un ou plusieurs sels hétérocycliques particuliers, une composition comprenant les ingrédients a) et b) et un kit comprenant a) et b)
Patent FR-3091706-B1 (FR)
Title: Composition d’huile végétale pour l’enrobage de particules
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN ANTONIO
IPC: C09D191/00
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-10-01
Abstract: Composition d’huile vÉgÉtale pour l’enrobage de particules La présente invention a trait à une composition d’enrobage comprenant au moins de 1 % en poids à 30 % en poids, limites incluses, d’un tensioactif, de préférence un tensioactif contenant de l’azote, et de 5 % en poids à 99 % en poids, limites incluses, d’un alcool cyclique, comprenant 12 à 100 atomes de carbone, limites incluses, et de dérivés de celui-ci. La présente invention a également trait au matériau granulaire enrobé avec ladite composition. FIG. : aucune
Patent FR-3095054-B1 (FR)
Title: Gestion d’une mémoire dans un dispositif électronique
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-03-19
Abstract: Gestion d’une mémoire dans un dispositif électronique L’invention vise la gestion d’une première mémoire (MR1) d’un premier dispositif (DV1) coopérant avec un deuxième dispositif (DV2) comportant une deuxième mémoire (MR2). Lors d’un procédé, le premier dispositif (DV1) réalise un chargement initial comprenant : l’acquisition d’une application (APP1) comportant du code interprétable orienté objet définissant des méthodes (MT) exécutables ; et la génération dans la première mémoire (MR1) d’objet-méthode (OBM) ; puis envoie chaque objet-méthode (OBM) au deuxième dispositif électronique (DV2) pour enregistrement dans la deuxième mémoire (MR2). Au cours d’une interprétation du code interprétable de l’application (APP1), le premier dispositif (DV1) identifie les objet-méthodes (OBM1) invoqués puis récupère depuis la deuxième mémoire (MR2) chaque objet-méthode (OBM) invoqué qui n’est pas déjà stockée dans la première mémoire (MR1), pour en permettre un accès par le premier dispositif électronique (DV1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095940-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien et la libération d’un objet et procédés correspondants
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: B65D6/40
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le maintien et la libération d’un objet (7, 8), qui comprend un corps (10) principal présentant un logement pour loger au moins partiellement ledit objet et une sortie (107) pour permettre la sortie d’au moins une partie de l’objet, un capot (20) mobile entre une position de fermeture empêchant l’accès à ladite sortie (107) et une position d’ouverture libérant l’accès à ladite sortie (107), et un dispositif de butée (3) configuré pour être déplaçable en différentes positions par rapport au corps (10) principal en direction de la sortie (107) dudit corps (10) principal, mais bloqué en sens inverse, pour permettre d’amener le dispositif de butée (3) en contact ou à proximité de l’objet (7,8) tout en empêchant un recul du dispositif de butée (3). L'invention concerne aussi un procédé de production et des procédés de libération correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096433-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un dispositif lumineux pour l'émission d’un faisceau lumineux pixelisé
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: G06T9/00
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comprenant un ou plusieurs modules lumineux (3, 4), chaque module comprenant une pluralité de sources lumineuses (31, 41) et un dispositif optique (32, 42) agencés pour émettre un faisceau lumineux pixélisé (F3, F4) dans une zone d’émission prédéterminée (Z3, Z4), le procédé comportant les étapes suivantes : (E1) Réception d’une instruction d’émission (It) d’une fonction lumineuse pixélisée souhaitée ; (E2) Pour chacun des modules lumineux, création d’une image numérique (I3, I4) réalisant une portion de la fonction lumineuse pixélisée souhaitée dans un cadre (C3, C4) correspondant à la zone d’émission prédéterminée du module lumineux, l’image numérique étant indépendante des types de sources lumineuses et de dispositif optique du module lumineux ; (E3) Pour chacun des modules lumineux, correction de ladite image numérique créée en fonction des types de sources lumineuses et de dispositif optique du module lumineux ; et (E4) Pour chacun des modules lumineux, émission par le module lumineux d’un faisceau lumineux pixélisé dans la zone d’émission prédéterminée correspondant à l’image numérique corrigée (I3’, I4’). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096279-B1 (FR)
Title: Installation de filtration membranaire de liquides et procede de production d’eau potable avec celle-ci sans post-mineralisation
Inventor: VENTRESQUE CLAIRE
IPC: B01D63/10
Filed: 2019-05-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: Installation pour la filtration sous pression de liquide en vue de la production d’eau potable comprenant au moins une unité de production membranaire d’eau potable (UPM), chaque UPM comprenant: une pluralité de blocs de filtration contenant chacun un faisceau de tubes de pression montés en parallèle, chaque tube de pression accueillant au moins deux modules de filtration membranaire à membranes spiralées ou à fibres creuses montés en série, des moyens d’amenée (20) de liquide à filtrer, des moyens d’évacuation de liquide filtré, et des moyens d’évacuation (30) de concentrat, caractérisée en ce les membranes des modules de filtration sont au moins de deux différents types choisis dans le groupe constitué par les membranes d’osmose inverse et les membranes d’osmose inverse basse pression (4-6) d’une part, et les membranes de nanofiltration (1-3) d’autre part, et en ce que au moins une UPM comprend des moyens (21-26) permettant de modifier l’ordre d’alimentation des blocs de tubes de pression qu’elle regroupe. Procédé consistant à alimenter les blocs de filtration d’au moins une UPM selon un premier ordre d’alimentation dans lequel les tubes contenant des membranes de nanofiltration sont en tête d’UPM, puis à alimenter les tubes de pression selon un second ordre d’alimentation dans lequel les tubes de pression contenant des membranes de d’osmose inverse ou des membranes d’osmose inverse basse pression sont en tête d’UPM.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103169-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pluralite de packs batterie de facon empilee les uns sur les autres a bord d'un navire comprenant des cales reglables, bloc d'alimentation et procede de fixation associes
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système de fixation d’une pluralité de packs batterie de façon empilée les uns sur les autres à bord d’un navire comprenant des cales réglables, bloc d’alimentation et procédé de fixation associés La présente invention concerne un système de fixation de packs batterie (20). Chaque pack batterie (20) définit deux parois latérales, une paroi proximale, une paroi distale, une paroi supérieure, une paroi inférieure et une pluralité de rainures de fixation. Le système comprend une pluralité de crochets muraux destinés à être montés sur un mur de fond, une pluralité de crochets de fixation destinés à être montés sur la paroi distale d’un pack batterie (20) et à bloquer ce pack batterie dans la position fixée selon un axe X, et une pluralité de cales réglables destinées à être insérées dans un orifice formé entre deux rainures de fixation de deux packs batterie mis dans la position fixée l’un à côté de l’autre dans une même couche, pour bloquer entre des murs latéraux (16, 17) les packs batterie selon un axe Y par réglage de la cale réglable.      Figure pour l'abrégé : figure 11
Patent FR-3105405-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de pesee a fonctionnement simplifie
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: G01G19/56
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: - Dispositif électronique de pesée à fonctionnement simplifié. - L’invention concerne un dispositif électronique de pesée (1) caractérisé en ce qu’il comprend : une pluralité de socles de pesées, incluant au moins un premier et un deuxième socle de pesée (2, 3) aptes à être assemblés l’un à l’autre de manière amovible, chacun étant conçu pour mesurer un poids s’exerçant sur lui, et un système de commande conçu pour commander une mise en fonctionnement automatique dudit dispositif (1) en réponse à une séparation desdits premier et deuxième socles de pesée (2, 3), ces derniers étant initialement assemblés l’un à l’autre. - Dispositif de pesage. - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3106439-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique pour pile à combustible
Inventor: NAIM BILAL
IPC: H01M50/50
Filed: 2020-01-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: Connecteur électrique pour pile à combustible Connecteur (1) électrique pour la mesure de(s) tension(s) de cellule d’une pile à combustible (P), comprenant au moins une touche (2), apte à assurer un contact électrique avec la tranche d’une plaque (B) de pile à combustible (P), un support (3) de ladite au moins une touche (2) et un moyen (4) de transport électrique apte à transporter le potentiel électrique de chaque au moins une touche (2), où le support (3) comprend au moins un râteau (31) comprenant un manche (33) et au moins une dent (32), accueillant une touche (2) à son extrémité distale.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108944-B1 (FR)
Title: Element a paroi composite pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MICHELIN BERTRAND
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-03-25
Abstract: Elément pour une turbomachine d’aéronef, comportant :  - une paroi (10) en matériau composite,   - un seuil de renfort (18) appliqué sur une surface (10b) de la paroi et comportant au moins un second orifice (26) aligné avec un premier orifice (22) de la paroi, et  - au moins un insert taraudé (20) de fixation qui est engagé dans les premier et second orifices, cet insert comportant un corps (20a) dont une extrémité est reliée à une tête (20b) engagée dans un renfoncement (24) de la première surface (10a), et dont une extrémité opposée comprend un trou taraudé (28),   caractérisé en ce que le corps de l’insert traverse le second orifice et coopère par complémentarité de formes avec cet orifice de façon à bloquer en rotation l’insert dans cet orifice.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3110467-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’une composition de liant mineral sous forme de pate et procédé de projection associe
Inventor: HAZERA JULIEN
IPC: B05B7/32
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de projection d’une composition de liant minéral sous forme de pâte et à un procédé de projection utilisant un tel dispositif
Patent FR-3112400-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une tête d’irradiation d’une cible avec un faisceau de particules ionisantes
Inventor: VERVISCH WILFRIED
IPC: G01T1/24
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de fabrication d'une tête d'irradiation d'une cible avec un faisceau de particules ionisantes Ce procédé de fabrication d'une tête d'irradiation comporte :  - la fourniture (102) d'un canon émettant un faisceau primaire de particules ionisantes le long d'un axe de propagation, ce faisceau primaire présentant une distribution spatiale de particules ionisantes comportant une densité médiane Dmed1 de particules ionisantes située à une distance d1 de l'axe de propagation,  - la conception et la fabrication (104) d'un capteur apte à mesurer l'intensité d'un faisceau de particules ionisantes, ce capteur comportant :  - une face de sortie par l'intermédiaire de laquelle ressort un faisceau secondaire de particules ionisantes présentant une distribution spatiale comportant une densité médiane Dmed2 de particules ionisantes, cette densité médiane Dmed2 étant située à une distance d2 de l'axe de propagation,  - une couche semiconductrice.  La conception du capteur comporte la sélection (120) d'une épaisseur pour la couche semiconductrice pour laquelle la distance d2 est deux fois supérieure à la distance d1.  Fig. 6
Patent FR-3114312-B1 (FR)
Title: Accessoire pour transpalette
Inventor: PANIS GAËL
IPC: B66F9/22
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un accessoire (100) pour transpalette (400), permettant le basculement d’une cuve (300) sur une palette (200), comprenant :  - un châssis inférieur (120) et un châssis supérieur (110), articulés,  - le châssis inférieur (120) comprenant une platine (121) en forme de U, supportée par des longerons (122), entre lesquels la fourche du transpalette (400) peut venir s’insérer,  - le châssis supérieur (110) comprenant une platine (111) en forme de U, supportée par des longerons (112), et configuré tel que le châssis inférieur (120) peut s’y insérer,  - un ensemble de pivots (130), disposés à une extrémité des longerons (112, 122),  - un vérin (150), à l’opposé des pivots (130), dont une extrémité est solidaire du châssis supérieur (110) et l’autre du châssis inférieur (120),   - la platine (111, 121) et les longerons (112, 122) étant configurés pour être insérés dans la palette (200).  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3120379-B1 (FR)
Title: "Dispositif de fixation d’un panneau vertical transversal, notamment d’un panneau de verre, sur une structure"
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANNE
IPC: E04F11/18
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de fixation d’un panneau vertical transversal (2), notamment d'un panneau de verre, sur une structure (4), comportant :  - un support (6, 6’) destiné à être fixé sur la structure (4);  - un crochet (8) destiné à être fixé sur le panneau (2), le crochet (8) étant agencé pour être accroché par coulissement au support (6, 6’) de sorte à positionner le panneau (2) sur la structure (4);  - une bride (7) destinée à bloquer le crochet (8) en position accrochée sur le support (6);  caractérisé en ce que la bride (7) présente la forme d'un cavalier en U comportant deux jambes (71, 72) montées par emboîtement élastique dans le support (6, 6’) en chevauchant le crochet (8), un effort de décrochage du panneau (2) étant transmis au support (6, 6’) par l'intermédiaire des jambes (71, 72) du cavalier (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124063-B1 (FR)
Title: Appareil électroménager de préparation culinaire équipé d’un système de verrouillage optimisé
Inventor: LHOMME GILLES
IPC: A47J43/04
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comprenant une base, une tête déplaçable entre une première position, dans laquelle une broche rotative de la tête est placée au-dessus d’une ouverture d’un récipient disposé sur la base, et une seconde position, dans laquelle la broche est dégagée du dessus de l’ouverture, ainsi qu’un système de verrouillage 17 comprenant un organe de verrouillage 43, mobile entre une position de blocage de la tête et une position de déblocage de la tête, et un organe de commande 16, mobile entre une position relâchée selon laquelle l’organe de verrouillage 43 peut revenir en position de blocage et une position activée selon laquelle l’organe de verrouillage est en position de déblocage.   Selon l’invention le système de verrouillage 17 comprend un élément flexible gainé 20 présentant une première extrémité mobile 20a reliée à l’organe de commande 16 et une deuxième extrémité mobile 20b reliée à l’organe de verrouillage 43, pour déplacer l’organe de verrouillage 43 vers sa position de déblocage lors de l’activation de l’organe de commande 16.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3124840-B1 (FR)
Title: Mitigeur sanitaire thermostatique, ainsi qu’ensemble modulaire de mitigeur sanitaire thermostatique
Inventor: ROBIN GUILLAUME
IPC: F16K11/10
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-07-07
Abstract: Mitigeur sanitaire thermostatique, ainsi qu’ensemble modulaire de mitigeur sanitaire thermostatique Ce mitigeur (1) comprend des embases inférieure (10), intermédiaire (20) et supérieure (30), superposées suivant un axe d’assemblage (Z-Z), ainsi qu’une cartouche thermostatique (40) et un ou plusieurs organes de débit (50, 60), actionnables depuis la face supérieure de l’embase supérieure. La cartouche est pourvue d’entrées axiales d’eau froide et d’eau chaude, ainsi que d’une sortie d’eau mitigée (43), transversale à l’axe d’assemblage. Les organes sont chacun pourvus d’une entrée d’eau mitigée (51), transversale à l’axe d’assemblage, et d’au moins une sortie d’eau mitigée. L’embase intermédiaire délimite des canaux d’acheminement d’eau froide (21) et d’eau chaude (22), qui sont respectivement abouchés avec des canaux d’arrivée d’eau froide et d’eau chaude (11, 12) de l’embase inférieure et avec les entrées d’eau chaude et d’eau froide de la cartouche, et qui sont chacun intérieurement pourvus d’un clapet anti-retour (71, 72). La face supérieure de l’embase intermédiaire et la face inférieure de l’embase supérieure délimitent conjointement un canal de passage d’eau mitigée, s’étendant transversalement à l’axe d’assemblage de manière à être abouché avec la sortie d’eau mitigée de la cartouche et avec l’entrée d’eau mitigée de chaque organe.  Figure pour l'abrégé : Figure 2