baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968125-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif de transistor a effet de champ implémenté sur un réseau de nanofils verticaux, dispositif de transistor résultant, dispositif électronique comprenant de tels dispositifs de transistors, et processeur comprenant au moins un tel dispositif électronique
Inventor: LARRIEU GUILHEM
IPC: H01L21/8232
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (20) de transistor à effet de champ implémenté sur un réseau de nanofils verticaux (24) comprenant les étapes : - création des électrodes source (26) et drain (30) à chaque extrémité de chaque nanofil (24) de manière symétrique par rapport à l'électrode de grille de chaque transistor élémentaire implémenté sur un nanofil ; - création d'une électrode de grille par dépôt d'une couche de matériau conducteur (38) autour d'une couche de matériau diélectrique (36) entourant une portion de chaque nanofil (24), la couche de conducteur (38) étant unique pour tous les nanofils et l'épaisseur de la couche de conducteur correspondant à la longueur de la grille du dispositif de transistors ; et - isolation de chaque électrode par une couche plane d'un matériau diélectrique (32, 34) afin de former une grille nanométrique et d'isoler les contacts entre la grille et la source et la grille et le drain de chaque transistor élémentaire.
Patent FR-2968308-A1 (FR)
Title: Nouveaux epaississants cationiques, resistants aux electrolytes et utilisables sur une large gamme de ph procede pour leur preparation et composition en contenant.
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C09K23/52
Filed: 2010-12-02
Abstract: Composition comprenant une phase huile, une phase aqueuse, au moins un système émulsionnant de type eau-dans huile, sous forme d'un latex inverse caractérisée en ce qu'elle comprend un polyélectrolyte cationique, linéaire, branché ou réticulé, comprenant : a) une proportion molaire non nulle, d'unités monomériques issues d'au moins un monomère cationique, b) une proportion molaire non nulle d'unité monomériques issues du N-(2-hydroxy éthyl) acrylamide, c) une proportion non nulle d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de formule (I) : A-C(=O)-O-[(CH -CH(R )-0] -R (I) dans laquelle n représente indépendamment l'un de l'autre, un nombre compris entre 1 et 50, A représente un radical monovalent aliphatique insaturé comprenant de 2 à 6 atomes de carbone, R représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical éthyle et R représente un radical aliphatique hydrocarboné, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, comprenant de 8 à 30 atomes de carbone ; et d) optionnellement proportion molaire d'unités monomériques issues d'au moins un monomère neutre différent dudit N-(2-hydroxy éthyl) acrylamide ; procédé pour sa préparation et utilisation comme épaississant de compositions cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-2968535-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical pour une technique de fixation de fragments d'os au moyen d'une vis canulee
Inventor: LARCHE GREGOIRE
IPC: A61B17/16
Filed: 2010-12-13
Abstract: La présente invention concerne un instrument chirurgical pour une technique de fixation de fragments d'os au moyen d'une vis canulée dont l'implantation est guidée par une broche. L'instrument (1) comporte : (i) un canal central (5) définissant un axe longitudinal (6), permettant l'engagement en coulissement et en rotation dudit instrument (1) sur ladite broche de guidage, (ii) des moyens (11) pour jauger la profondeur d'enfoncement de ladite broche de guidage dans lesdits fragments d'os, (iii) une structure d'emboîtement (15), adaptée pour venir s'insérer dans un logement ménagé dans la tête de ladite vis canulée et pour assurer leur verrouillage en rotation, et (iv) des arêtes de coupe (20, 21), aptes à forer l'un au moins desdits fragments d'os par rotation dudit instrument chirurgical (1) autour dudit axe longitudinal (6). Cet instrument (1), convenablement engagé sur ladite broche de guidage et manœuvré en rotation, assure soit le forage de l'un au moins des fragments d'os par l'action desdites arêtes de coupe (20, 21), soit le vissage de ladite vis canulée, engagée sur ladite broche de guidage, par la coopération avec ladite structure d'emboîtement (15).
Patent FR-2971943-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques a action locale administrables par application cutanee
Inventor: POUGNAS JEAN-LUC
IPC: A61K9/08
Filed: 2011-02-24
Abstract: Compositions pharmaceutiques à action locale, administrables par application cutanée, comprenant un produit de condensation d'un acide aminé spécifique avec au moins un acide gras compris dans l'huile de coco et un agent thérapeutique.
Patent FR-2977371-A1 (FR)
Title: Matrice de pixels a groupements programmables
Inventor: ARQUES MARC
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie comprenant une matrice (10 ; 20 ; 30) de pixels (P(i,j) ; Q(i,j) ; R(i,j) ; X(i,j) ; Y(i,j)) organisée en lignes et en colonnes et un procédé mettant en œuvre le dispositif. Selon l'invention chaque pixel courant (P(i,j) ; Q(i,j) ; R(i,j) ; X(i,j) ; Y(i,j)) comprend : • un interrupteur de groupement de ligne (B(i,j)) permettant de regrouper le pixel courant (P(i,j) ; Q(i,j) ; R(i,j) ; X(i,j) ; Y(i,j)) avec le pixel suivant (P(i,j+1) ; Q(i,j+1) ; R(i,j+1) ; X(i,j+1) ; Y(i,j+1)) de la même ligne, • un interrupteur de groupement de colonne (A(i,j)) permettant de regrouper le pixel courant (P(i,j) ; Q(i,j) ; R(i,j) ; X(i,j) ; Y(i,j)) avec le pixel suivant (P(i+1,j) ; Q(i+1,j) ; R(i+1,j) ; X(i+1,j) ; Y(i+1,j)) de la même colonne, et • des moyens de mémorisation (M(i,j) ; U(i,j) ; V(i,j)) permettant de définir l'état, passant ou bloqué des deux interrupteurs de groupement (A(i,j), B(i,j)).
Patent FR-2970818-A1 (FR)
Title: Reflecteur passif d'onde electromagnetique pour la mesure de deformation locale de structure a la surface de la terre
Inventor: LOREAUX PHILIPPE
IPC: G01B7/16
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention concerne un réflecteur passif d'onde électromagnétique pour la mesure, à partir d'un satellite, de déformation locale d'une structure située à la surface de la Terre, caractérisé en ce qu'il comprend un élément plan (P1) sensiblement vertical par rapport à la surface de la Terre, l'élément plan ayant un côté rectiligne (a1) en contact avec la structure dont la déformation est à mesurer et aligné selon l'axe des pôles de la Terre, et, fixée à l'élément plan, une structure mécanique (P2, P3) ayant une première partie située sur un premier côté de l'élément plan et une deuxième partie située sur un deuxième côté de l'élément plan, opposé au premier côté, la structure mécanique formant une arête rectiligne (a3, a3) qui, en combinaison avec le côté rectiligne de l'élément plan, constitue des moyens de maintien du réflecteur sur la structure dont la déformation est à mesurer.
Patent FR-2973166-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'une pile a combustible
Inventor: GLIPA XAVIER
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-03-21
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une pile à combustible (2), mis en œuvre par un calculateur de contrôle (10) qui pilote le niveau de courant généré par les cellules de la pile, cette pile comprenant un moyen de suivi de la température des cellules, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes lors d'un démarrage de la pile à combustible si la température des cellules est à un niveau suffisamment bas, notamment inférieur à 0°C, il pilote des successions de cycles de créneaux comprenant pour chaque cycle alternativement un faible courant non nul (Imin), puis un créneau de courant comportant des vitesses programmées de montée et de descente de l'intensité du courant.
Patent FR-2959841-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour fournir un retour d'information ecologique aux utilisateurs d'imprimantes partagees
Inventor: GRASSO MARIA ANTONIETTA
IPC: G06F17/50
Filed: 2011-05-04
Abstract: Des systèmes et procédés sont employés pour quantifier l'utilisation des ressources à examiner par un utilisateur. Des données du moteur d'impression contiennent de l'information relative à une tâche d'impression envoyée au moteur d'impression et des données de communauté se rapportant à l'utilisation des ressources par des membres d'une pluralité de communautés dans un système. Un composant de profilage des ressources reçoit les données du moteur d'impression et les données de communauté pour évaluer l'utilisation des ressources par un utilisateur par rapport à celle d'un ou plusieurs utilisateurs au sein de la même communauté. Un composant de visualisation reçoit l'évaluation du composant de profilage des ressources, génère un graphique associé à l'évaluation, et présente et distribue le graphique à un ou plusieurs destinataires.
Patent FR-2963386-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de garniture flottant
Inventor: NATARAJAN RAJASEKAR
IPC: F01D11/02
Filed: 2011-07-22
Abstract: Ensemble (100) d'anneau de garniture destiné à servir entre un organe rotatif (102) et un organe fixe (104) d'une turbomachine, l'ensemble comprenant une enveloppe (106) d'anneau de garniture arqué, un segment (110) d'anneau de garniture arqué disposé au moins partiellement dans l'enveloppe (106) d'anneau de garniture, et une pièce à résistance (118) conçue pour permettre au segment (110) d'anneau de garniture de se déplacer dans une direction axiale, par rapport à l'organe rotatif (102), entre une première et une seconde positions en réponse à une condition de pression. Dans une forme de réalisation, la pièce à résistance (118) permet le déplacement lorsque la condition de pression représente environ 30% de la charge de la turbomachine. Est également proposée une topographie modifiée de la surface de l'organe rotatif (102) pour recevoir des dents (116a, 116b) de longueur variable s'étendant depuis le segment (110) d'anneau de garniture, de telle sorte que, lorsque le segment (110) d'anneau de garniture est dans la première position, un intervalle entre le segment (110) d'anneau de garniture et l'organe rotatif (102) soit plus grand que lorsque le segment (110) d'anneau de garniture est dans la seconde position.
Patent FR-2965759-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie et procede de commande d'un tel systeme pour la recuperation d'energie cinetique d'un vehicule
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: B60L50/15
Filed: 2011-10-11
Abstract: Système de récupération (100) embarqué dans un véhicule automobile (105) comprenant : - un accumulateur d'énergie électrique (130), - un entraînement électrique (110) alimenté par l'accumulateur d'énergie (130), - un récupérateur (110) pour transformer l'énergie cinétique du véhicule (105) en énergie électrique, - un système de planification de trajet (150), - une mémoire cartographique (160), et - une installation de commande (140) conçue pour fournir l'énergie du récupérateur (110) à l'accumulateur d'énergie (130), et pour augmenter au maximum l'énergie introduite dans l'accumulateur d'énergie (130), système caractérisé en ce que - l'installation de commande (140) est conçue pour diminuer en même temps au maximum la perte de capacité de l'accumulateur d'énergie (130) occasionnée par la fourniture d'énergie à l'accumulateur d'énergie (130).
Patent FR-2983136-A1 (FR)
Title: Retractable seat for car, has backrest and base, locking mechanism, and elastic protective barrier that is arranged on side of seat, where barrier is adapted to be deformed by seat so as to protect locking mechanism during its movement
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-11-28
Abstract: The seat (1) has a backrest (2) to be folded against a base (3). A locking mechanism is utilized for locking the backrest and the base in usage position and in folded position, where kinematics of the seat allows moving the locking mechanism. An elastic protective barrier (10) i.e. elastic band, is arranged on a side of the seat, and is adapted to be deformed by the seat so as to protect the locking mechanism during its movement.
Patent FR-2988062-A1 (FR)
Title: Rescue device for use in cabin of e.g. cable car, in traction cable moving along raised line, has maintaining elements assembled with regard to each other with upper part by fixing unit with interposition of spacer to form anchor point
Inventor: COLLOMBERT AUDRIC
IPC: A62B1/18
Filed: 2012-03-14
Abstract: The device has a set of maintaining elements, where each of the maintaining elements has a foot that is adjustable in height on a floor of a cabin. A support unit (24) is intended to be fixed at a set of handrails of the cabin. The set of maintaining elements is assembled with regard to each other with an upper part by a fixing unit with interposition of a horizontal spacer (21) to form an outer external anchor point. The set of maintaining elements is arranged in an identical manner, where each maintaining element comprises a section (TR1, TR2).
Patent FR-2985445-A1 (FR)
Title: Outil pour l'usinage d'une paroi d'une piece, notamment en materiau composite.
Inventor: GROSBOIS CHRISTOPHE
IPC: B23G5/06
Filed: 2012-01-05
Abstract: Selon l'invention, l'outil d'usinage (1) d'une paroi (P) d'une pièce, notamment en matériau composite, destiné à creuser un sillon (S) dans ladite paroi (P), ledit outil (1) comprenant une tête (3) montée solidaire d'une tige (2) d'axe longitudinal L-L apte à être entraînée en rotation autour de ce dernier, est remarquable par le fait que ladite tête (3) comporte au moins une nervure annulaire saillante principale (5), dont la surface externe est recouverte de grains abrasifs de granulométrie prédéterminée et dont la hauteur radiale (h) correspond à la profondeur dudit sillon (S) à creuser.
Patent FR-2991191-A1 (FR)
Title: Method for treating waste gas obtained from purification process of smoke, involves purifying smoke to produce carbon dioxide rich product and waste gas, and sending waste gas or filtrate derived from waste gas to oxycombustion boiler
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: B01D53/00
Filed: 2012-05-29
Abstract: The method involves purifying carbon dioxide rich gas i.e. smoke (7), in a processing unit (9), where the carbon dioxide rich gas contains 3% of oxygen in dry base, and is derived from a oxycombustion boiler (5). The carbon dioxide rich gas is purified to produce a carbon dioxide rich product (11) and a waste gas (13) impoverished of carbon dioxide and containing oxygen. The waste gas impoverished from carbon dioxide or a filtrate (17) derived from the waste gas is sent to another oxycombustion boiler (25). An independent claim is also included for an apparatus for treating waste gas obtained from a purification process of a gas rich in carbon dioxide.
Patent FR-2992413-A1 (FR)
Title: Method for collecting verification data to represent geographical configuration of e.g. water pipe network, has capturing images representing under different angles of scene of inspection by camera, and processing captured images
Inventor: JALLON FREDERIC
IPC: G01C11/08
Filed: 2012-06-20
Abstract: The method involves installing multiple beaconing devices in a vicinity of an apparent network element, and capturing multiple images representing under different angles of a scene of inspection including the network element surrounded of the beaconing devices by a film camera. The photogrammetric captured images are processed. The beaconing devices are used to detect and localize the image. A face of a target is used as a support to graphic and/or alphanumeric information, where the target is a polyhedron form or tetrahedron form. An independent claim is also included for a beaconing device for forming a part of an inspection scene.
Patent FR-2992961-A1 (FR)
Title: Procede de creation de motifs sur une surface en beton
Inventor: PUCEL PHILIPPE
IPC: C04B41/53
Filed: 2012-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de création de motifs sur une surface de la composition de liant hydraulique comprenant le dépôt sur la surface de la composition de liant hydraulique fraiche d'un pochoir puis l'application d'une composition de désactivant (A) sur la surface ainsi recouverte.
Patent FR-2996911-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de positionnement et d'alignement d'un disrupteur pour le demantelement d'une cible
Inventor: RABEC LE GLOAHEC MARC
IPC: F41G3/32
Filed: 2012-10-16
Abstract: Un procédé de positionnement et d'alignement d'un disrupteur 4 destiné au démantèlement d'une cible 8 et comportant un axe de tir, une direction de tir souhaitée ayant été préalablement déterminée en position et en orientatio par rapport à cette cible, comprend les étapes consistant à • disposer un laser 1, adapté à émettre des faisceaux 12 suivant une ligne de visée, à distance de la cible en sorte que la ligne de visée de ce laser 12 soit confondue avec la direction de tir souhaitée, • intercaler le disrupteur 4 entre le laser 1 et la cible 8, • positionner et orienter le disrupteur 4 en sorte d'en rendre l'axe de tir confondu avec la ligne de visée, au moyen d'un miroir plan 3 monté à l'arrière du disrupteur et disposé perpendiculairement à l'axe de ce disrupteur pour renvoyer vers le laser un faisceau émis par celui-ci et réfléchi par ce miroir en une marque centrée sur l'axe de tir en étant confondu avec cette ligne de visée.
Patent FR-2997424-A1 (FR)
Title: Membre articule comportant un outil de traitement de parois et vehicule de traitement de parois d'un ouvrage
Inventor: MARANZANA MARC
IPC: A47L11/38
Filed: 2012-10-26
Abstract: Membre articulé (2a-2h) comportant un outil, en particulier un organe de lavage (3), pour le traitement de parois d'un ouvrage, notamment d'un tunnel (11), ledit membre étant constitué sur sa longueur de bras (9, 12, 13) montés en série et articulés entre eux, ledit membre ayant, d'une part, une extrémité proximale pourvue de moyens pour son montage sur un véhicule (10) adapté à se déplacer le long dudit ouvrage (11) et, d'autre part, une extrémité distale portant l'outil (3), ledit membre pouvant se rétracter ou se déployer. Dans ledit membre articulé (2a-2h), deux au moins des bras (12, 13) forment un pantographe (1a', 1b', 1b 1c') dont les mouvements de repliement et de dépliement sont commandés par au moins un vérin double effet (14) pour provoquer une translation de l'organe de lavage (3). De préférence, un bras escamotable (9) est mis en œuvre. Un véhicule (10) de traitement de parois d'un ouvrage (11) complète l'invention.
Patent FR-2999128-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un faisceau lumineux
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: B60Q1/16
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention vise un procédé et un dispositif de commande d'un faisceau lumineux émis par les phares (18) d'un véhicule (12), consistant à définir une zone cible dans laquelle l'intensité du faisceau lumineux est atténuée pour éviter d'éblouir un véhicule tiers (14) détecté par des moyens d'acquisition d'une image embarqués sur le véhicule, caractérisé en ce que l'étendue de ladite zone cible est déterminée pour englober une empreinte virtuelle bidimensionnelle (20) qui couvre au moins partiellement le véhicule tiers, dont une dimension est représentative d'une largeur du véhicule tiers obtenu par l'intermédiaire de l'image acquise et dont la profondeur selon la direction de circulation du véhicule est représentative d'une longueur estimée de ce véhicule tiers par des moyens de calcul.
Patent FR-2999467-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing of e.g. bulk-heading part of passenger compartment of motor vehicle, involves closing mould to bring one surface to another surface of mould along axis, and cutting peripheral part of complex
Inventor: LARCHEZ ALAIN
IPC: B29C43/40
Filed: 2012-12-14
Abstract: The method involves closing a mould (30) to bring one surface (42) to another surface (44) of the mould along an axis (A-A'). A peripheral part of a complex (31) is cut to form a part of a motor vehicle. The closing step includes an initial closing phase, an intermediate cutting phase and a final cutting phase. An intermediate part of a base of the complex is compressed locally between a cutting relief (50) and a complementary relief (52) in the initial phase. The intermediate part is cut in the intermediate phase. A coating layer is in the final phase by pinching between the reliefs. Independent claims are also included for the following: (1) a mould for manufacturing of a equipment part of a motor vehicle (2) an interior equipment part for a motor vehicle.
Patent FR-3000960-A1 (FR)
Title: Nouveaux agents complexants hydrosolubles et complexes de lanthanide correspondants
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: A61K49/00
Filed: 2013-01-16
Abstract: L'invention concerne des agents complexants de formule (I) : dans laquelle A, chrom1, chrom 2 et chrom 3 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également des complexes de lanthanides obtenus à partir de ces agents complexants. Application : marquage de molécules biologiques.
Patent FR-3001926-A1 (FR)
Title: Arrimage de siege amovible et escamotable a un plancher de vehicule
Inventor: TRANNOY MARC
IPC: B60N2/015
Filed: 2013-02-13
Abstract: L'invention a trait à un plancher (4) de véhicule comprenant deux cuvettes (5) disposées côte à côte suivant une direction latérale au véhicule et destinées à recevoir deux sièges amovibles et escamotables formant un troisième rang de siège du véhicule. Chacune des cuvettes (5) comprend deux parois latérales dans lesquelles sont encastrés quatre tourillons (6) en forme de diabolo et servant de moyens d'arrimage des sièges. Des tôles de renfort peuvent être prévues sur les faces intérieures des parois latérales.
Patent FR-3001888-A1 (FR)
Title: Massage system e.g. massage cushion, for massaging body part of user, has covering element comprising inflatable pocket to cover support surface in zone, and air retention unit to contain air in zone during displacement of massage elements
Inventor: CHAMBON VINCENT
IPC: A61H7/00
Filed: 2013-02-14
Abstract: The system has a support surface (2) configured to receive a body part of a user, and a massage mechanism (4) including massage elements (5, 6) projecting on the surface. The mechanism moves the element on the surface. A covering element i.e. bib covers the surface on which the body part is supported. The covering element has an inflatable pocket to cover the surface in a zone defined by the displacement of the massage elements. The pocket has an air retention unit configured to contain the air in the zone during the displacement of the massage elements.
Patent FR-3009381-A1 (FR)
Title: Detecteur portatif de detection de metaux incluant un systeme evolue de mise en veille automatique
Inventor: MANNESCHI ALLESSANDRO
IPC: G01V3/11
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne un détecteur (1) portatif pour la détection de métal, le détecteur incluant : - une tête (11) s'étendant longitudinalement et comportant un transducteur inductif pour la mesure d'une variation de son inductance et/ou pour la mesure de courants parasitaires induits dans les métaux à détecter, et - un corps (13) incluant un contrôleur programmé pour commander l'activation ou la désactivation d'une fonction de mise en veille du détecteur, et un capteur pour mesurer un déplacement du détecteur (1), et/ou pour mesurer l'orientation du détecteur (1), le contrôleur (20) commandant l'activation de la fonction de mise en veille en fonction de signaux reçus : ○ du transducteur inductif d'une part, et ○ du capteur d'autre part.