baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953483-B1 (FR)
Title: Bride a fente demontable et guidon bracelet reglable integrant cette bride, avec eventuellement une rehausse
Inventor: GUEGUEN PATRICK
IPC: B62K21/16
Filed: 2009-12-09
Granted: 2012-02-24
Abstract: L'invention concerne une bride à fente (1) démontable constitué d'au moins deux parties (2 et 3) particulièrement destinées à des structures rigides tubulaire (5) pour les solidariser à une autre structure rigide sensiblement transversalement (6). A l'opposée de la fente de la bride une forme dite puzzle assure la liaison des deux parties de la bride (1) par coulissage l'une dans l'autre et permet de réaliser un montage rapide au milieu d'un tube (5). L'ensemble se verrouille dans la position voulue à l'aide de la vis (12). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la conduite d'un véhicule équipé d'un guidon.
Patent FR-2947174-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere superabsorbant et un filtre uv organique
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-06-24
Granted: 2011-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'émulsion comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase grasse, un polymère superabsorbant et au moins un filtre UV organique .
Patent FR-2957020-B1 (FR)
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-03-05
Granted: 2012-03-16
Abstract: A motorized two-wheeled vehicle, comprising a radial carcass reinforcement formed of at least two layers of reinforcing elements, and comprising underneath the tread a crown reinforcement structure comprising of at least one layer of reinforcing elements. At least the tread surface comprises a first polymeric compound extending in at least the region of the equatorial plane and at least one second polymeric compound having physicochemical properties different from those of said first polymeric compound, the density of reinforcing elements in the radially inner carcass reinforcement layer being less than that in the radially outer carcass reinforcement layer.
Patent FR-2965880-B1 (FR)
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: B60W10/06
Filed: 2010-10-12
Granted: 2013-07-26
Abstract: The method involves determining speed of heat engine and an alternator (76). Speed rates of the engine and the alternator are compared (78). Slippage of an accessory belt is detected (80) based on a comparison result. The speed determining step, the comparison step and the slippage detection step are performed at the time of heat engine shutdown preparing phase (72) during which injection of fuel in combustion chambers is maintained while closing entry of airflow in the chambers. Shut down of the heat engine is not controlled when the slippage of the belt is detected. Independent claims are also included for the following: (1) an information recording medium comprising a set of instructions to execute a method for detecting slippage of an accessory belt (2) an assembly for detecting slippage of an accessory belt, comprising sensors.
Patent FR-2981168-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'interferences par sous-bande frequentielle.
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/21
Filed: 2011-10-07
Granted: 2013-11-01
Abstract: Procédé et système de localisation de sources interférant sur un signal reçu par un récepteur comportant un réseau d'antennes (501) caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : . une étape de calcul de la matrice d'intercorrélation spatiotemporelle R , . une étape de subdivision de la bande utile desdits signaux en sous-bandes (b) . pour chaque sous-bande (b), - une étape de calcul de la matrice d'intercorrélation spatiale R(b) associée à la sous-bande (b) et d'au moins une de ses valeurs propres {lambda , lambda , lambda }, - une étape de détection d'interférences à l'aide du critère de détection suivant : - une étape de détermination des vecteurs propres {U , U ,... U } de la matrice d'intercorrélation spatiale R(b), - une étape de détermination des directions d'arrivée des sources interférentes par recherche des vecteurs de gains relatifs appartenant audit sous-espace des interférences ou qui sont orthogonaux au sous-espace du bruit orthogonal et complémentaire au sous-espace des interférences.
Patent FR-2982429-B1 (FR)
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H01R4/58
Filed: 2011-11-04
Granted: 2013-11-15
Abstract: The invention relates to an electrical conduction member comprising an electrically conductive bar (1) and an electrical wire (10) that is covered with an electrically insulating sheath (12) and has an exposed end (13) that is welded onto the bar. Said electrical conduction member is characterized in that a tab (14) that is uniform with the bar projects from one surface of said bar. Said electrical conduction member is characterized in that an unexposed portion of the wire is attached on the tab by means of a sleeve (20) enclosing the tab and said portion. The invention also relates to a method for manufacturing such an electrical conduction member.
Patent FR-3000522-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a double tube
Inventor: MAREIX JEAN PIERRE
IPC: F02C7/28
Filed: 2012-12-27
Granted: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison entre deux enceintes d'une turbomachine pour permettre l'établissement à travers ledit dispositif de liaison d'une circulation d'un fluide de refroidissement entre lesdites enceintes, ledit dispositif de liaison comprenant un tube externe (2) présentant une ouverture (3) s'étendant sur toute la longueur dudit tube externe (2), caractérisé en ce que le dispositif de liaison comporte en outre un tube interne (6) s'étendant à l'intérieur du tube externe (2).
Patent FR-2993653-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un conducteur de vehicule le long d'un itineraire et appareil de navigation
Inventor: STAHLIN ULRICH
IPC: G08G1/0968
Filed: 2013-07-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de guidage d'un conducteur de véhicule le long d'un itinéraire, qui comporte les étapes suivantes : - détermination de l'itinéraire, - identification d'un panneau de signalisation (13, 15, 16) disposé le long de l'itinéraire qui indique une indication de route désignant un itinéraire alternatif, l'indication de route divergeant d'une recommandation de route selon l'itinéraire, - émission de la recommandation de route lors de l'atteinte ou avant d'atteindre le panneau de signalisation (13, 15, 16) et - émission d'une information qui concerne la divergence entre l'indication de route et la recommandation de route.
Patent FR-3016390-B1 (FR)
Title: Aube supprimant les reflexions acoustiques, et turbomachine
Inventor: VLASTUIN JONATHAN
IPC: B64C11/24
Filed: 2014-01-14
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de rotor de turbomachine, comprenant une enveloppe (2) externe entourant un volume (3) interne, caractérisée en ce qu'elle comprend : - une structure (4) alvéolée disposée dans le volume (3) interne, ladite structure (4) comprenant un réseau d'une pluralité d'alvéoles (5); - une pluralité d'ouvertures (8) pratiquées dans l'enveloppe (2), qui débouchent sur les alvéoles (5). L'invention concerne également une turbomachine comprenant au moins deux hélices non carénées, l'une des hélices comprenant des aubes telles que décrites.
Patent FR-3017874-B1 (FR)
Title: Reacteur chimique a plasma ameliore
Inventor: MUSIN NAIL
IPC: C10J3/80
Filed: 2014-02-24
Granted: 2016-03-25
Abstract: Le réacteur plasmachimique (1) fonctionne à pression atmosphérique, sans apport de gaz et sans chauffage extérieur ni refroidissement de l'enceinte. De la vapeur d'eau est injectée au niveau des électrodes (5) qui génèrent le plasma. La vapeur d'eau refroidit les électrodes (5) puis se transforme au moins partiellement en plasma. Le plasma, riche en radicaux hydroxyles, circule en boucle grâce à des moyens de ventilation (13) et dégrade rapidement la matière carbonée en gaz de synthèse avec un rendement élevé. Cette dégradation s'effectue à une température régulée entre 300°C et 900°C afin de privilégier au choix la production d'hydrogène, de méthane, de dioxyde de carbone ou de monoxyde de carbone.
Patent FR-3022594-B1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: F02N15/00
Filed: 2014-06-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un démarreur électrique (1) de moteur à combustion interne, plus particulièrement démarreur de moteur à combustion interne de véhicule automobile, ce démarreur comprenant : - un lanceur mobile (19) entre une position de repos et une position active dans laquelle le lanceur est capable de démarrer le moteur à combustion interne, - un moteur électrique (45) capable d'entraîner le lanceur en rotation autour d'un axe de rotation (X), - un levier de commande (27) agencé pour déplacer axialement le lanceur, le levier de commande étant capable de pivoter autour d'un axe de pivotement (50), cet axe de pivotement étant mobile sur une course linéaire prédéterminée depuis une position de repos vers une position d'appui levier dans laquelle le levier peut pivoter pour amener le lanceur dans la position active, ce levier de commande comportant au moins un patin (25) agencé pour coopérer avec le lanceur.
Patent FR-3025294-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage integrant une etancheite amelioree
Inventor: PETIT MICHEL
IPC: F21V23/00
Filed: 2014-09-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'éclairage comprenant une enceinte délimitée par un support (16) et un capot qui contient une carte électronique (12), le dispositif d'éclairage comprenant au moins un passage de câble électrique (64) qui se caractérise en ce qu'il comprend : - un joint (68) en matériau déformable qui comprend au moins un conduit traversant dans lequel passe l'élément comprenant au moins un câble électrique (66) ainsi qu'une surface latérale (76) approximativement conique, - un support de joint (78) qui comprend une face d'appui (84) orientée vers l'enceinte et qui est traversé par un conduit (80) conique configuré pour recevoir le joint (68), le conduit (80) ayant une section plus importante au niveau de la face d'appui (84), - une plaque de compression (12) et des moyens de compression permettant de comprimer le joint (68) entre le support de joint (78) et la plaque de compression (12).
Patent FR-3028110-B1 (FR)
Title: Stator pour un alternateur ou une machine electrique
Inventor: SIMON ERIC
IPC: H02K1/16
Filed: 2014-11-03
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'invention porte sur un stator (13) pour un alternateur ou une machine électrique, comprenant :         -un noyau cylindrique (14) dans lequel une pluralité de fentes (201) qui s'étendent dans le sens axial sont formées ;         -un bobinage (12) monté dans lesdites fentes ; dans lequel ledit noyau de stator (14) comprend :         -une partie de base cylindrique (203) formant une culasse (203);         -une pluralité de dents (202) disposées de manière à s'étendre à partir de ladite partie de base vers un centre axial (X-X) et ladite pluralité de fentes (201) étant définie par ladite partie de base et par une paire adjacente desdites dents (202). Pour chaque encoche (201) la largeur au niveau de l'ouverture de l'encoche (l_eo) est inférieure à la largeur (l_ec) au niveau de la culasse (203).
Patent FR-3030106-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure electrique haute tension a autosoufflage optimise
Inventor: BIQUEZ FRANCOIS
IPC: H01H33/88
Filed: 2014-12-11
Granted: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure électrique (1) à autosoufflage, tel qu'un disjoncteur (1) ou un sectionneur, comprenant :         - un premier contact (3) et un second contact (4) déplaçables entre une position fermée en appui l'un contre l'autre et une position ouverte espacés l'un de l'autre ;         - une chambre de coupure (11) entourant les deux contacts (3, 4) pour délimiter un espace fermé en position fermée.         L'un au moins des contacts (3, 4) comprend un canal central (12, 13) s'ouvrant vers l'autre contact (3, 4) en étant destiné à permettre l'évacuation de gaz issus de la chambre de coupure (11) en phase d'ouverture. Selon l'invention, l'autre contact (3, 4) porte un organe isolant (14) qui s'ablate sous l'effet d'un arc électrique se formant dans la chambre de coupure pour donner lieu à une augmentation de pression importante et rapide dans cette chambre.
Patent FR-3036708-B1 (FR)
Title: Procede d'inhibition du developpement de microorganismes
Inventor: XAVIER PASCAL
IPC: C12N13/00
Filed: 2015-05-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé permettant l'inhibition du développement de microorganismes, tels des bactéries, dans un milieu, et en particulier un milieu liquide. Plus précisément, le procédé comprend l'application d'une tension de polarisation au milieu liquide, la fréquence de ladite tension variant, dans un intervalle temporel inférieur à 1 heure, entre une fréquence minimale et une fréquence maximale, la fréquence maximale étant au moins deux fois supérieure à la fréquence minimale.
Patent FR-3039749-B1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle hyperenergetique et enrichie en proteines
Inventor: LE FUR AUDREY
IPC: A23L33/19
Filed: 2015-08-07
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention porte sur une composition nutritionnelle entérale buvable thermostérilisée prête à l'emploi hyperprotéinée et hypercalorique.
Patent FR-3046111-B1 (FR)
Title: Article securise comportant une trame de revelation et une image combinee
Inventor: DIETEMANN PHILIPPE
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: Article sécurisé comportant une trame de révélation et une image combinée, ou ensemble comportant un article sécurisé et un autre objet, l'article sécurisé comportant l'un de la trame de révélation et de l'image combinée et l'objet comportant ou formant l'autre de la trame de révélation et de l'image combinée,  l'image combinée étant composée d'une pluralité d'images imbriquées chaque image imbriquée et/ou la trame de révélation étant composée d'une pluralité d'éléments,  la trame de révélation permettant, lorsqu'elle est superposée à l'image combinée, d'observer des images révélées différentes par déplacement de la trame de révélation par rapport à l'image combinée et/ou par changement de l'angle d'observation, les images révélées comportant chacune une certaine proportion de chaque image imbriquée, et les éléments étant composés d'un ou de plusieurs micromotifs (7).
Patent FR-3046684-B1 (FR)
Title: Montre a affichage analogique de l'heure comprenant un moyen de couplage et de decouplage d'un repere distinct des aiguilles des minutes et des heures
Inventor: MENOUD EDOUARD
IPC: G04B19/28
Filed: 2016-01-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: Montre ou pièce d'horlogerie à affichage analogique de l'heure, comprenant un boîtier (1) logeant un cadran analogique (3) et un mécanisme (5) de déplacement des aiguilles des minutes (7) et des heures (9) autour d'un axe de rotation (11), en relation avec un mécanisme de comptage du temps ou à l'aide d'un remontoir (13), ainsi qu'un repère (15-17), distinct des aiguilles (7, 9) et un moyen de couplage occupant une position de couplage pour laquelle le repère (15-17) est couplé au mécanisme (5) de déplacement des aiguilles (7, 9) pour être déplacé par rapport au cadran (3). Selon l'invention, le moyen de couplage (23, 25, 27) est déplaçable par un organe de commande (31) distinct du remontoir (13), dans une position de découplage pour laquelle le repère (15-17) est découplé du mécanisme de déplacement (5) des aiguilles pour être immobilisé par rapport au cadran (3).
Patent FR-3031591-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'encrassement pour des tuyauteries
Inventor: PHILIPP JAN-BORIS
IPC: G01N17/00
Filed: 2016-01-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer un degré d'encrassement (G) d'une tuyauterie (4a, b), une valeur de pression (pl,2) d'une pression interne est déterminée en un point de mesure (O1,2) de la tuyauterie pendant une opération de rinçage (S) avec un fluide de rinçage dans la tuyauterie (4a, b), et le degré d'encrassement (G) est déterminé par évaluation de la valeur de pression à l'aide d'un critère de contrôle (20). Pour le degré d'encrassement (G) d'un système de tuyauteries (2), on détermine en outre un lieu d'encrassement (OG) par évaluation des degrés d'encrassement (G) à l'aide d'un critère de localisation (32).
Patent FR-3052994-B1 (FR)
Title: Systeme de collage sous vide d'objets sur un support plan ou incurve
Inventor: LOPES ANTOINE
IPC: B29C65/48
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif de collage sous vide d'un objet sur un support, ledit objet comportant un adhésif sur une face destinée à être collée sur ledit support, le dispositif (10) comportant : - un cadre (12) rectangulaire comportant, sur sa partie inférieure (12A) et son périmètre une mousse (14) étanche à l'air, - une membrane souple (16) étanche à l'air, fixée au cadre et définissant avec la mousse et le support un espace de mise sous vide (18) comportant un orifice de passage de vide, - une pompe à vide à effet venturi (20) permettant de créer une dépression dans l'espace de mise sous vide reliée à la pompe à vide via une conduite d'aspiration (28), - un module de contrôle de vide (22) comportant un capteur de pression en liaison avec une électronique interne de commande, et - deux poignées (24, 26) de préhension du dispositif.
Patent FR-3054833-B1 (FR)
Title: Conditionnement pour restitution sans contact
Inventor: BRAGUIER PASCAL
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-08-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un conditionnement (100) pour un produit (200) comprenant une enveloppe (130) apte à recevoir ledit produit (200) et à permettre sa restitution par une sortie (141), étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une butée (153) agencée au niveau de ladite sortie (141), - une bande (160) configurée pour s'étendre depuis l'intérieur jusqu'à l'extérieur de ladite enveloppe (130) en présentant une première partie intérieure (161a), une partie (161b) passant autour de ladite butée (153), une deuxième partie intérieure (161c) s'étendant parallèlement à ladite première partie (160a) et une extrémité (161) sortant de ladite enveloppe (130) par une encoche (133) pratiquée dans ladite enveloppe (130) à l'opposé de ladite sortie (141), de sorte que le tirage de ladite extrémité (161) entraîne la restitution progressive dudit produit (200) par ladite sortie (141).
Patent FR-3061163-B1 (FR)
Title: Grue de levage comprenant un dispositif de levage a double mouflage
Inventor: LISSANDRE MICHEL
IPC: B66D3/04
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: Grue de levage comprenant une flèche (1) munie d'un chemin de roulement (11) et un dispositif de levage (2) à double mouflage conformé pour distribuer une charge le long de la flèche (1), et comprenant un chariot distributeur (3) supportant une moufle inférieure (5) et un chariot restant (4) supportant une moufle supérieure (7), où le chariot restant présente deux organes de support (47) sur lesquels la moufle supérieure est suspendue dans une configuration double mouflage, et la moufle inférieure comprend un logement de moufle (55) agencé pour loger au moins partiellement la moufle supérieure (7) dans une configuration simple mouflage, où le chariot distributeur, le chariot restant et la moufle inférieure sont déplaçables automatiquement de la configuration double mouflage vers la configuration simple mouflage, et inversement, en agissant sur le système d'actionnement et sur un câble de levage.
Patent FR-3061465-B1 (FR)
Title: Systeme d'absorption de choc pour vehicule automobile
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: F16F7/12
Filed: 2016-12-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système d'absorption (10) de choc pour véhicule automobile, destiné à être intercalé entre un longeron (20) et une poutre de choc transversale (30), caractérisé en ce qu'il comprend : - un élément absorbeur (40) apte à se désintégrer de manière irréversible au moins partiellement en réaction à un choc, - un élément de liaison (50) comprenant au moins une paroi (60) ayant une extrémité destinée à être fixée à la poutre (30) et une autre extrémité destinée à être fixée au longeron (20), la paroi (60) comportant une zone de faiblesse mécanique programmée permettant à la paroi (60) de se plier en cas de choc.
Patent FR-3069099-B1 (FR)
Title: Source generatrice de rayons ionisants compacte, ensemble comprenant plusieurs sources et procede de realisation de la source
Inventor: PONARD PASCAL
IPC: H01J35/04
Filed: 2017-07-11
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention concerne une source génératrice de rayons ionisants et en particulier de rayons X, un ensemble comprenant plusieurs sources et un procédé de réalisation de la source. La source comprend :  une enceinte à vide (12),  une cathode pouvant émettre un faisceau d'électrons (18) dans l'enceinte à vide (12), le faisceau d'électrons (18) se développant autour d'un axe (19),  une anode (76) recevant le faisceau d'électrons (18) et comprenant une cible (20) pouvant générer un rayonnement ionisant (22) à partir de l'énergie reçu du faisceau d'électrons (18), le rayonnement ionisant (22) étant généré vers l'extérieur de l'enceinte à vide (12), l'anode (76) comprend une cavité (80) dans laquelle le faisceau d'électrons (18) est destiné à pénétrer pour atteindre la cible (20) et les parois (88, 90) de la cavité (80) forment une cage de faraday entourant des ions parasites (91) pouvant être émis par la cible (20) à l'intérieur de l'enceinte à vide (12).
Patent FR-3063096-B1 (FR)
Title: Appareil electronique tel qu'une sonnette
Inventor: ARGOUD PUY MIKAEL
IPC: E05B45/06
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil électronique, comprenant un boîtier formant un logement délimité par une paroi périphérique (3), une façade de support (3') et une façade d'interaction (4), la façade d'interaction (4) comprenant une paroi (4') dans laquelle est ménagée une ouverture traversante (4''), l'organe d'actionnement (5) comprenant une interface d'appui (6) obturant ladite ouverture traversante (4''), ledit logement recevant une carte électronique (7) comprenant un support (8) sur lequel est monté un actionneur (10) et une source lumineuse (11). La source lumineuse (11) est déportée par rapport à l'ouverture traversante (4'') de la paroi (4') de la façade d'interaction (4), l'organe d'actionnement (5) est constitué d'au moins un matériau transparent, et l'organe d'actionnement (5) comprend une première zone de guidage optique pour transmettre un rayonnement lumineux émis par ladite au moins une source lumineuse (11) pour éclairer ladite interface d'appui (6).
Patent FR-3068942-B1 (FR)
Title: Procede de demarrage d’un vehicule hybride avec une puissance de batterie augmentee
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60K6/44
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de démarrage d'un véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (2) transmettant le couple par un embrayage (4), une machine électrique de traction (10) alimentée par une batterie (12) délivrant son couple sans passer par l'embrayage (4) pour transmettre ce couple, un procédé de calcul de la puissance maximum autorisée délivrée par la batterie (12) en fonction de son état de charge, et comportant un procédé d'évaluation du couple transmissible par l'embrayage (4), ce procédé étant remarquable en ce que pour un démarrage du véhicule nécessitant un glissement de l'embrayage (4), pour une détection d'un couple transmissible par l'embrayage (4) inférieur à un couple nécessaire pour démarrer ce véhicule, et une puissance maximum autorisée de la batterie (12) inférieure à sa puissance maximum possible, il permet une délivrance par la batterie (12) d'une puissance supérieure à la puissance maximum autorisée.