baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930871-A1 (FR)
Title: Joint protecting device e.g. knee protector, for use with e.g. trousers, worn by police force, has anchoring unit cooperated with other anchoring unit so that loop forms ring compatible with functional and universal pocket fixation system
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: A41D1/00
Filed: 2008-05-07
Abstract: The device e.g. knee protector (2), has a loop (5) fixed at an end nearer to an upper edge (9) of a support i.e. fabric pocket. The loop has anchoring units (51, 91) i.e. snap buttons, where the anchoring unit (91) is arranged remote from the anchoring unit (51). The anchoring unit (91) is cooperated with the anchoring unit (51) such that the loop forms a ring compatible with a functional and universal polyvalent pocket fixation system. The anchoring units form two parts of a self-gripping fixation i.e. Velcro(RTM: hook and loop fastener). An independent claim is also included for a protection garment comprising a fixation band.
Patent FR-2939683-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polyester sulfonique ramifie et un tensioactif particulier et utilisations en coiffage
Inventor: BEBOT CECILE
IPC: A61K8/34
Filed: 2008-12-17
Abstract: La présente demande concerne une cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : (i) un ou plusieurs polyesters sulfoniques ramifiés et (ii) un ou plusieurs tensioactifs oxyalkylénés ou glycérolés non ioniques. La présente demande concerne aussi les utilisations de cette composition notamment pour le coiffage et la mise en forme des cheveux.
Patent FR-2942837-A1 (FR)
Title: Door leaf device for opening and closing e.g. windows at casement in vertical position, has door leaf axes integrated to toothed sectors meshed on control racks, where assembly of sectors, door leaf axes and shuttles is laterally displaced
Inventor: PAUTARD JULIEN GUY
IPC: E05D7/084
Filed: 2009-03-03
Abstract: The device has a frame (1) provided with guiding profiles (2) in which shuttles (6) are slid. The shuttles have a bore in which door leaf axes (4) are guided by rolling and stopped. The axes are integrated to toothed sectors (5) that are meshed on control racks (3) fixed on a chassis. The control racks are detachably fixed on a part of the frame. Assembly of the toothed sectors, door leaf axes and the shuttles is laterally displaced in the guiding profiles by pushing a side of a door leaf and pulling another side of the door leaf.
Patent FR-2954374-A1 (FR)
Title: Device for supporting e.g. balcony, intended to be constructed on facade of dwelling, has insulating body thermally interposed or interposable between tubes of support part and fixation part, where fixation part is formed of tube
Inventor: ERAUD BENOIT
IPC: E04B1/38
Filed: 2009-12-23
Abstract: The device has a fixation part (2) formed of a tube (20) provided with a fixation assistance unit (21) i.e. plate, that assists fixation of the support device with a facade (3). A support part (5) is formed of another tube (50) provided with a support unit (51) i.e. bracket. An insulating body (7) is thermally interposed or interposable between the tubes of the support part and fixation part, where the insulating body is in tubular form. The tubes of the support and fixation parts are fitted with one another in a telescopic manner.
Patent FR-2942242-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un element longiforme de polysaccharide, notamment un fil de chitosane et fil de polysaccharide obtenu
Inventor: DOMARD ALAIN
IPC: B29C48/05
Filed: 2009-02-17
Abstract: Le procédé d'obtention d'un élément longiforme de polysaccharide, notamment un fil de chitosane, comporte une opération d'extrusion d'une solution extrudable dudit polysaccharide à travers une filière d'extrusion et une opération de coagulation de la solution extrudée. La solution extrudable est une solution hydro-alcoolique contenant un alcool qui ne forme pas un azéotrope avec l'eau et qui a une température d'ébullition supérieure à 150°C à pression atmosphérique. L'opération de coagulation comprend une étape d'évaporation de l'eau préférentiellement à l'alcool conduisant à l'obtention d'un élément longiforme extrudé gélifié sous forme d'un gel principalement alcoolique, notamment en soumettant la solution extrudée à l'action d'un flux d'air chaud. Au moins une opération d'élimination de l'alcool contenu dans ledit gel permet d'obtenir l'élément longiforme de polysaccharide. Le fil de chitosane présente une structure cristalline correspondant à l'allomorphe anhydre et une contrainte à la rupture, après immersion dans de l'eau déminéralisée pendant quinze heures, d'au moins 150 MPa. L'installation (1) de filage au mouillé de fil (10) de polysaccharide comprend une extrudeuse (2) avec au moins une filière d'extrusion (3), une enceinte d'évaporation (4) qui est disposée immédiatement en sortie (3a) de la filière d'extrusion (3) et qui est alimentée par un flux d'air chaud, une unité de neutralisation (5), une unité de lavage (6), une unité de séchage (8) et une unité de bobinage (9).
Patent FR-2946487-A1 (FR)
Title: Commande interactive de terminaux de communication
Inventor: SEGUIE ALAIN
IPC: H04M1/725
Filed: 2009-06-03
Abstract: Il est proposé un circuit électronique pour un terminal de radiotéléphonie, configuré pour permettre l'utilisation de dispositifs présents dans un autre terminal distant, avec lequel il peut communiquer.
Patent FR-2948128-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte des gaz emis par des cuves d'electrolyse d'aluminium, et systeme de production d'aluminium associe
Inventor: MALARD THIERRY
IPC: C25C3/22
Filed: 2009-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collecte (6) apte à collecter les gaz émis par plusieurs cuves d'électrolyse d'aluminium, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une boucle de dérivation (20) de l'écoulement des gaz, raccordée à chacune de ses extrémités au dispositif de collecte (6), ladite boucle de dérivation (20) étant apte à traverser un milieu dont la température est inférieure à la température des gaz.
Patent FR-2949061-A1 (FR)
Title: Microgranules flottants
Inventor: LEBON CHRISTOPHE
IPC: A61K9/14
Filed: 2009-08-12
Abstract: La présente invention concerne un granulé flottant comprenant un coeur solide sur lequel est supporté un principe actif, et comprenant également un composé susceptible de générer un dégagement gazeux constitué d'un agent alcalin.
Patent FR-2952471-A1 (FR)
Title: Graphene epitaxie sur sic, ayant un gap ouvert et une mobilite comparable a celle du graphene standard a gap nul
Inventor: CHIANG SHIRLEY
IPC: B32B9/04
Filed: 2009-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure modifiée (801) comportant une couche de graphène modifié (83), semiconducteur, sur un substrat (82), comprenant les étapes successives suivantes : - fourniture d'une structure initiale (800) ayant une couche de graphène (82), - hydrogénation de la structure initiale avec une dose d'exposition à un gaz (85) d'hydrogène atomique comprise entre 100 et 1100 langmuirs, déposant des atomes d'hydrogène ajoutés (H) ; la structure initiale (800) comprenant des atomes d'hydrogène ajoutés (H) est soumise à au moins un traitement thermique (6) de température comprise entre 200°C et 400°C, la bande de valence de la couche de graphène modifiée formant un cône de Dirac et est séparée de la bande de conduction par un gap compris entre 0,25 eV et 1,8 eV.
Patent FR-2956453-A1 (FR)
Title: Compresseur a piston a double effet guide par un rouleau et entraine par une roue dentee et des cremailleres
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B33/06
Filed: 2010-04-01
Abstract: Le compresseur à piston à double effet (1) suivant la présente invention comprend au moins un cylindre (3) dans lequel évolue un piston à double effet (4), ledit cylindre (3) et ledit piston (4) définissant communément une chambre supérieure (5) et une chambre inférieure (6) chacune munie d'au moins un conduit d'admission (7) et d'au moins un conduit de refoulement (8), et chaque conduit comportant au moins un clapet (90, 91), et une tige de liaison (10) reliant le piston à double effet (4) à un organe de transmission (11) coopérant d'une part avec un rouleau de guidage (12) et d'autre part avec une roue dentée (15), au moins un organe d'ancrage (22) coopérant avec la roue dentée (15), une bielle (25) sur laquelle est articulée la roue dentée (15) au moyen d'un axe (26) ladite bielle (25) étant reliée à la manivelle (28) d'un vilebrequin (27) logé dans des paliers aménagés dans le carter de compresseur (2).
Patent FR-2960076-A1 (FR)
Title: Method for contactless acquiring of movement of variable shape object e.g. hand of operator, involves correlating two series of information in manner to determine direction and nature of movement of object in front of screen
Inventor: PARAISO RICHARD
IPC: G06F3/033
Filed: 2010-05-12
Abstract: The method involves acquiring series of information obtained by capturing an image of an object projected on an image plane of a digital camera (CAM) fixed to a tactile touch screen (20). Another series of information is acquired by a set of photosensible sensors (Cy1 - Cx6) arranged on periphery of the screen. The two series of information are correlated in a manner to determine direction and nature of movement of an object (M) in front of the screen. An independent claim is also included for a system for contactless acquiring of movement of variable shape object.
Patent FR-2947709-A1 (FR)
Title: Matelas antichute securise pour bebes
Inventor: MALET PASCALE
IPC: A47D5/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un matelas à langer antichute sécurisé pour changer les bébés pouvant être utilisé sur tous supports. Il est constitué d'une housse et d'un coussin et comporte en outre un ensemble lesté associé au matelas et un harnais destiné à maintenir le bébé sur le matelas. L'ensemble lestée peut être en forme de « fer à cheval »(7) de dimension environ légèrement inférieur à la housse (1) de sorte que l'ensemble lesté et le coussin (6) s'introduisent dans la housse (1) et que le harnais (3) est fixé au matelas et / ou à la housse. Il peut être aussi une coque(1') lestée sur laquelle vient se poser un matelas(5') introduit dans la housse(6') et cette coque intègre un harnais de sécurité(3'), le matelas(6')et la housse(5') comportent des orifices(7') pour laisser sortir les sangles du harnais(3')de sécurité. Grâce à l'ensemble de granule, au harnais et aux sangles d'arrimage, la présente invention du matelas est efficace, assurant la sécurité du bébé, dés lors que l'utilisateur pose le bébé sur le matelas. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à retenir les bébés sur leur matelas pendant le change.
Patent FR-2948599-A1 (FR)
Title: Produit moule par extrusion ayant un materiau de noyau
Inventor: MIYAKAWA NAOHISA
IPC: B29C48/885
Filed: 2010-07-21
Abstract: Produit (1) moulé par extrusion ayant un matériau (3) de noyau pour son montage sur un rebord (5), qui comprend un matériau (3) de noyau ayant une section transversale en forme de U, une couche (2) de revêtement ayant des parties (4) de maintien formées à l'intérieur de la partie latérale du matériau (3) de noyau et une couche (6) de contact consistant en une composition thermoplastique élastomère formant partie intégrante avec la partie (4) de maintien sur une surface venant en butée sur le rebord (5).
Patent FR-2968892-A1 (FR)
Title: Flexible support for holding oysters, has strip of net arranged side by side for holding oysters, where length of strip of net is defined for supporting transverse rows of oysters arranged at regular intervals along length
Inventor: TARBOURIECH FLORENT
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: The support has a strip of net (1) arranged side by side for holding oysters (2), where width of the strip of net is equal to the support, and length of the strip of net is defined for supporting transverse rows of the oysters arranged at regular intervals along length direction. An adhesive is used for setting an epoxy type resin to the strip of net. The strip of net is defined such that each oyster is covered with the strip of net by glue. Transverse openings (41) are provided at regular intervals along the length of the strip of net. Independent claims are also included for the following: (1) a method for bonding oysters on a flexible support (2) a machine for holding oysters.
Patent FR-2955137-A1 (FR)
Title: Device for forming magnetic hinge of e.g. articulated lid-type container, has magnets integrated into surfaces, respectively so as to allow separation of surfaces by traction effect or lever effect
Inventor: VINSONNEAU MICHEL
IPC: B65D43/02
Filed: 2010-01-12
Abstract: The device has a pair of magnets (4, 5), which is integrated into a pair of surfaces, respectively so as to remain in contact with each other during articulation of the surfaces between two predetermined positions and allow separation of the surfaces by traction effect or lever effect. The magnets move with respect to the each other in bearing contact without slip during relative articulation of the surfaces. The magnets are formed in rectangular shape. An independent claim is also included for a container, case or box comprising a receptacle.
Patent FR-2958311-A1 (FR)
Title: Swimming pool cover winding device, has controlling unit mounted at upper end of main mast, and secondary mast comprising end mounted under main mast in vicinity of upper end of main mast and another end resting on ground
Inventor: FOURNIER ANTOINE
IPC: E04H4/10
Filed: 2010-04-01
Abstract: The device (200) has a rotary shaft (204) arranged at a lower end of a main mast (202) and comprising a coupling unit coupled to one of ends of a winding tube (108). A tubular driving motor (206) is mounted on the mast to drive the shaft. A controlling unit (208) i.e. portable electric tool on/off switch, is mounted at an upper end of the main mast to control the driving motor. A secondary mast (210) has an end (212) mounted under the main mast in vicinity of the upper end of the main mast, and another end (214) resting on ground (110).
Patent FR-2958194-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d'une virole bi-materiaux, et virole ainsi realisee.
Inventor: PERDRISET FREDERIC
IPC: B22C9/06
Filed: 2010-04-02
Abstract: Procédé de fabrication d'une virole bi-matériaux, constituée d'une virole extérieure annulaire (17) et d'une virole intérieure annulaire soudées l'une à l'autre : - on réalise la coulée en source de la virole extérieure (17) dans un espace de coulée (7) délimité par une paroi d'une première lingotière et par une paroi extérieure (8) déplaçable vers le haut d'une deuxième lingotière concentrique à la première ; - on soulève ladite paroi déplaçable (8) de la deuxième lingotière de manière à découvrir la peau de la virole extérieure (17) qui s'est solidifiée contre elle ; - on réalise la coulée en source et la solidification de la virole intérieure dans un espace de coulée délimité par ladite peau et une paroi intérieure (9) fixe de ladite deuxième lingotière, le soudage des deux viroles s'effectuant par diffusion entre lesdites viroles ; - et on effectue éventuellement un forgeage et/ou une desdites viroles soudées. Dispositif pour l'utilisation de ce procédé, et virole ainsi réalisée.
Patent FR-2950759-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de moteur electrique
Inventor: MATSUSHITA MASAKI
IPC: H02P23/07
Filed: 2010-05-03
Abstract: Dans un dispositif de commande de moteur électrique, une unité d'entraînement de moteur électrique (2) comprend : une unité de détection de courant configurée pour détecter un courant circulant à travers un lieu de détection de courant dans l'unité d'entraînement de moteur électrique (2). Une unité de commande (8) comprend une unité de calcul de courant configurée pour calculer une valeur de courant circulant à travers un moteur électrique (1) à partir d'une valeur de correction de décalage obtenue sur la base d'une première valeur de détection détectée à un moment où un courant circule à travers le lieu de détection de courant et une seconde valeur de détection détectée à un moment où un courant ne circule pas à travers le lieu de détection de courant.
Patent FR-2959976-A1 (FR)
Title: Seat i.e. rear seat, for flexible installation of boot of small size vehicle, has panel arranged against rear face of backrest and extending on both sides of rotation axle such that opposed edge of panel descends when edge of panel raises
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-05-12
Abstract: The seat has a backrest (19) folded on a base (17). A panel is arranged against a rear face of the backrest. The panel is arranged to tilt around a rotation axle (A2) between a vertical position against the straightened backrest and a horizontal position against the folded backrest. The panel extends on both sides of the rotation axle such that the opposed edge descends when an edge of the panel rises. The rotation axle of the panel is found at the level of another rotation axle (A1) of the backrest on the base.
Patent FR-2962475-A1 (FR)
Title: Joinery structure for use in bay separated by wall i.e. interior wall, utilized to separate e.g. interior space of building, has facing element defined by side edges extended on level of upper part of side edges of bay
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B1/04
Filed: 2010-07-09
Abstract: The structure (1) has a door frame (2) fixed in a bay (B) of a building (I). An upper cross-piece (6) is positioned in an upper part of the bay. The upper cross-piece is defined by a top face (6a), an interior face (6c) and an outer face (6d). A removable facing element (4) is obtained from an extension of the door frame above the upper cross-piece. The facing element is defined by two side edges that are extended on a level of an upper part of side edges (B2) of the bay. The facing element is defined by an inner face (4b) oriented toward an inner side of the building.
Patent FR-2967796-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l'alimentation d'un composant, par exemple un processeur et d'une memoire, par exemple une memoire cache dudit processeur
Inventor: JACQUET DAVID
IPC: G06F1/32
Filed: 2010-11-18
Abstract: Procédé de gestion de l'alimentation d'un composant (P) et d'une mémoire (MM) coopérant avec le composant comprenant : -une alimentation du composant (P) et de la mémoire (MM) avec une première source d'alimentation variable (Alim1) ayant un premier niveau de tension d'alimentation (V1) supérieure à une tension minimale de fonctionnement de la mémoire (VFON), et -lorsque le niveau de la tension de la première source d'alimentation (V1) chute et atteint un seuil (VS) supérieur ou égal à la tension minimale de fonctionnement de la mémoire (VFON), un basculement de l'alimentation de la mémoire (MM) sur une deuxième source d'alimentation (Alim2) ayant un deuxième niveau de tension (V2) supérieur ou égal à la tension minimale de fonctionnement de la mémoire (VFON), le composant restant alimenté par la première source.
Patent FR-2972265-A1 (FR)
Title: Method for locating e.g. helicopter drone with respect to reference trihedron related to decking area of ship, involves determining short propagation times of localization waves corresponding to reflectionless paths
Inventor: PETILLON JEAN PAUL
IPC: G01S7/42
Filed: 2011-03-02
Abstract: The method involves emitting localization waves (OL1, OL2) from a reference object (1) and reflecting the waves using a reflection unit (5) situated on an object to be located (2). The waves are received and transformed into a single collected reflected signal (SRC) in an electric form. The signal is processed to extract the waves following a direct path and parasite localization waves following parasite reflectionless paths. Short propagation times of the localization waves, of respective localization signals (SL1, SL2), corresponding to the reflectionless paths, are determined. The reflection unit is an active reflection unit or a passive reflection unit e.g. reflex reflector, for light localization waves and cube-corner type reflector for electromagnetic localization waves. An independent claim is also included for a device for locating an object with respect to a reference trihedron related to a reference object.
Patent FR-2972334-A1 (FR)
Title: Modular luggage article e.g. leather goods, has independent bags that are detachably fixed together and shaped in identical manner, where bags are in same height and width, and have variable length
Inventor: BROUZET VERONIQUE ALINE CECILE
IPC: A45C5/00
Filed: 2011-03-10
Abstract: The article has multiple compartments of varying sizes, a carrying element, and two independent bags e.g. cooler bags. The independent bags are detachably fixed together and are shaped in an identical manner, where the bags are in same height (11) and width, and have variable length (9). Each bag includes a front face (1), a back face (13), a lower face, two lateral walls (2), an upper face (3) and a flap (4). A male fastener (6) is provided in the lateral walls.
Patent FR-2985118-A1 (FR)
Title: Sous-systeme radio d'emission/reception de radio logicielle a utilisation secondaire opportuniste
Inventor: NICOLLET ERIC
IPC: H04B7/04
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un sous-système radio d'émission/réception (12) de radio logicielle faisant partie d'un équipement radio logicielle (10), comportant une chaîne de traitement radio (18), réalisant pour l'émission la transformation d'un signal numérisé issu d'une application radio logicielle en un signal électromagnétique apte à être véhiculé par média radio, et réciproquement, pour la réception, la transformation d'un signal électromagnétique issu du média radio en un signal numérisé apte à être traité par une application radio logicielle, et un module de contrôle logiciel (22) apte à piloter ladite chaîne de traitement radio (18) en respect strict de requêtes primaires de contrôle (RP) en provenance d'une application radio logicielle dite application radio logicielle primaire (14). Le sous-système radio (12) d'émission/réception de radio logicielle est apte à traiter des requêtes secondaires en provenance d'au moins une autre application radio logicielle (16) dite application radio logicielle secondaire, indépendante de l'application radio logicielle primaire (14).
Patent FR-2970657-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage interactif pour vehicule
Inventor: GUILLOT EMMANUEL
IPC: A63B55/60
Filed: 2011-01-21
Abstract: Le dispositif d'affichage interactif pour véhicule de golf, comporte : - au moins un écran d'affichage, - des moyens de capture d'image, - des moyens de géolocalisation et de détermination d'orientation, - des moyens de fixation sur un véhicule de golf, - une base de données d'éléments fixes ou animés liés à des paramètres de géolocalisation et d'orientation, - des moyens d'affichage simultanés sur l'écran d'images capturées et d'éléments issus de la base de données relatif à une géolocalisation et une orientation identiques, à une erreur près de valeur prédéterminée. Il comporte éventuellement des moyens de transmission à distance d'images acquises par les moyens de capture d'images, et des moyens de commande à distance des moyens de capture d'images.
Patent FR-2971263-A1 (FR)
Title: Clothes supporting device for use on evacuation pipe used to evacuate burnt gases from e.g. stove to outside of dwelling, has fixing units that occupy shape of flexible strap equipped with tightening units
Inventor: VAISSIERE GUY
IPC: D06F57/12
Filed: 2011-02-08
Abstract: The device (10) has laying units (14) for laying clothes supported by a support (16). The support has fixing units (18) for fixing the device on a pipe. The fixing units occupy a shape of a flexible strap (20) that is equipped with tightening units (22). The strap consists of a ribbon (24) forming an opened cylindrical ring, where two ends (26-1, 26-2) of the ribbon are connected with each other by the tightening units. The tightening units are in the form of a screw (28), where dowel bushes (30-1, 30-2) are traversed by the screw.