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Patent FR-2720956-A1 (FR)
Title: Hydrogenation catalyst for selective hydrogenation of e.g. acetylene
Inventor: CANH NGUYEN THANH
IPC: B01J23/66
Filed: 1994-06-09
Abstract: A new catalyst for the selective hydrogenation of acetylenic hydrocarbons in the gaseous phase comprises an Al2O3 support in the form of balls or extrudates, Pd, at least one gp. IB metal and at least one alkali or alkaline earth metal is claimed. At least 80% of the Pd and at least 80% of the gp. IB metal are present in a vol. at the periphery of the catalyst defined by a spherical or cylindrical surface (radius r1) corresp. to the mean radius of the balls or extrudates, and a spherical or cylindrical surface (radius r2) equal to at least 0.8r.  Also claimed is a selective hydrogenation process using the catalyst.
Patent FR-2708264-A1 (FR)
Title: Structure pour table de cuisson.
Inventor: FRIEDHERZ BECKER
IPC: F27D5/00
Filed: 1994-07-01
Abstract: L'invention concerne une structure destinée à une table de cuisson 10, prévue pour recevoir un produit à cuire céramique, en particulier de la vaisselle, dans laquelle des plaques 20 sont guidées sur des profilée en cornières 18, en vue de supporter le produit à cuire.
Patent FR-2724432-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suppression des oscillations longitudinales d'un vehicule automobile a moteur
Inventor: PIGNARD DANIEL
IPC: F02D41/14
Filed: 1994-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de suppression des oscillations longitudinales d'un véhicule automobile à moteur par la commande d'au moins un paramètre (P) de contrôle du couple de ce moteur, ce paramètre étant calculé de façon à ce que le moteur fournisse un couple (Ccor ) égal à un couple optimum (Copt ) correspondant à une demande d'accélération ( gammad ) du conducteur, corrigé d'une valeur de correction ( lambda.V) proportionnelle à une variable (V) élaborée à partir de valeurs de la dérivée (d**n theta/dt**n) d'un ordre (n) prédéterminé par rapport au temps de la position angulaire ( theta) de l'arbre du moteur.
Patent FR-2725726-A1 (FR)
Title: Vecteurs viraux et utilisation en therapie genique
Inventor: PERRICAUDET MICHEL
IPC: C12N7/00
Filed: 1994-10-17
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux vecteurs viraux dérivés des adénovirus, leur préparation et leur utilisation en thérapie génique. Elle concerne plus particulièrement des adénovirus défectifs dont le génome comprend un premier ADN recombinant contenant un gène thérapeutique et un second ADN recombinant contenant un gène immunoprotecteur.
Patent FR-2726060-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance
Inventor: WINNINGER ALAIN
IPC: F16G5/06
Filed: 1994-10-20
Abstract: La courroie (10) selon l'invention comprend une armature formée d'au moins une nappe (14) de spires de câblés, dans laquelle les spires de câblés (16a, 16b) différents sont disposés en alternance, en particulier pour améliorer le comportement vibratoire de la courroie et sa durée de service.
Patent FR-2715012-A1 (FR)
Title: Synthèse en fréquence par fractions N à correction d'erreur résiduelle et procédé associé.
Inventor: HIETALA ALEXANDER W
IPC: H03C3/09
Filed: 1994-10-21
Abstract: Synthétiseur en fréquence à oscillateur variable (114) dont la sortie est utilisée comme sortie d'un synthétiseur en fréquence (115) et est fournie à un diviseur digital (108) dont la sortie constitue une entrée d'un comparateur de phase (109) dont l'autre entrée est fournie à partir d'un oscillateur de référence (116). Une sortie du comparateur (109) commande l'oscillateur variable (114). Le diviseur (108) possède un rapport de division modifié dans le temps par un système de division par fractions N à plusieurs accumulateurs (112) de telle façon que le rapport effectif de division puisse être modifié selon des fragments non entiers. Par la séquence de division variable dans le temps appliquée au diviseur (108), on constate un niveau parasite résiduel sur le signal de sortie (115). Une seconde séquence digitale à partir du système (112) est générée pour le réduire et est appliquée à la sortie du comparateur de phase (109).
Patent WO-9532024-A1 (WO)
Title: Dispositif pare-flammes
Inventor: AUDIC BERNARD
IPC: A62C4/02
Filed: 1995-05-16
Abstract: L'invention propose un dispositif pare-flammes (10) muni de plusieurs ouvertures essentiellement parallèles par rapport à un flux d'une substance le traversant, le dispositif (10) étant constitué d'un ensemble de plusieurs disques (12) percés dont les ouvertures forment avec les ouvertures correspondantes voisines des canaux de passage.
Patent FR-2729832-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski a tige adaptable
Inventor: BONAVENTURE LAURENT
IPC: A43B5/04
Filed: 1995-02-01
Abstract: Chaussure de sport à base de coque (1) surmontée d'une tige (2) ajustable sur le bas de jambe du porteur et comportant un dispositif de calage (4) agissant dans et par rapport à ladite tige (2). Le dispositif de calage (4) comporte une cale rotative (6) sur un axe (7), laquelle cale s'étend sur la paroi intérieure (16) de la tige (2), et à proximité du bord supérieur (12) de celle-ci. La cale (6) est pourvue d'une saillie (8) qui, selon sa position angulaire, s'escamote dans un logement (14) de la tige (2) ou se présente en relief sur la paroi (16) de cette dernière. Le dispositif de calage (4) permet une bonne adaptation de la tige (2) à la morphologie du bas de jambe du porteur.
Patent WO-9615064-A1 (WO)
Title: Dispositif d'identification de fluides hydrocarbures
Inventor: PIEMONT SERGE
IPC: B67D7/34
Filed: 1995-11-09
Abstract: Ce dispositif (1) d'identification d'un fluide, notamment d'un fluide hydrocarbure destiné à être transvasé à partir d'un réservoir source pourvu d'une bouche de déversement, dans un réservoir cible pourvu d'une bouche d'alimentation, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens capteurs (21, 22) pour mesurer au voisinage de la bouche d'alimentation la valeur d'au moins un paramètre représentatif du fluide, et en ce que lesdits moyens capteurs (21, 22) sont connectés à des moyens d'analyse (33) de la valeur du paramètre ainsi mesurée, afin de vérifier la concordance du fluide à transvaser avec le fluide contenu dans ledit réservoir cible. Le dispositif d'identification de fluides trouve en particulier son application dans l'identification de carburants lors du remplissage des cuves de stations-service.
Patent FR-2719408-A1 (FR)
Title: Transducteur de force à sortie numérique pour dispositif d'équilibrage de roue.
Inventor: BROWN JERRY H
IPC: G01M1/22
Filed: 1995-04-28
Abstract: Dispositif pour convertir la sortie analogique provenant d'un élément de transducteur de force (10) en un signal numérique. Le dispositif comprend une enceinte (40, 42, 62) pour loger l'élément de transducteur de force et un convertisseur analogique/numérique (U1) situé dans l'enceinte et connecté à l'élément de transducteur de force, le convertisseur analogique/numérique produisant en sortie un signal numérique depuis l'enceinte.
Patent FR-2734231-A1 (FR)
Title: Agencement d'un train de roues avant sur une caisse de vehicule
Inventor: FROUMAJOU ARMAND
IPC: B60G7/02
Filed: 1995-05-15
Abstract: La caisse du véhicule comprend un soubassement délimité par un plancher (12) dans lequel est ménagé un tunnel (18) sensiblement longitudinal ouvert vers le bas, muni d'une extrémité (18A) débouchant à l'avant du plancher (12) entre deux brancards (14) prolongeant le plancher. L'agencement est du type dans lequel chaque roue (R) du train est reliée par un bras d'articulation (20) sensiblement transversal par rapport à la direction longitudinale du véhicule à une extrémité correspondante d'un berceau (22). Ce dernier comprend une partie centrale (22C) transversale par rapport à la direction longitudinale du véhicule, fixée sur le plancher (12) de manière à former un pont fermant le contour de l'extrémité débouchante (18A) du tunnel, et deux parties d'extrémités (22E) inclinées de façon divergente vers l'avant du véhicule, fixés sur les brancards (14).
Patent FR-2736205-A1 (FR)
Title: Dispositif detecteur a semiconducteur et son procede de formation
Inventor: LESCOUZERES LIONEL
IPC: G01N27/12
Filed: 1995-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif détecteur à semiconducteur et son procédé de fabrication. Selon le procédé on produit un substrat (4) et on forme une couche sacrificielle sur le substrat. On applique ensuite un motif à la couche sacrificielle et on la grave de façon à laisser une partie sur le substrat (4). On forme une première couche d'isolation (6) sur le substrat (4) et la partie de la couche sacrificielle et on forme une couche conductrice (12) sur la première couche d'isolation (6) la couche conductrice produisant un élément chauffant pour le dispositif détecteur. On grave ensuite sélectivement la partie de la couche sacrificielle de façon à former une cavité (10) entre la première couche d'isolation (6) et le substrat (4) la cavité réalisant l'isolation thermique entre l'élément chauffant et le substrat.
Patent FR-2722897-A1 (FR)
Title: Microprocesseur dans lequel est incorporee une section de controle par redondance cyclique (crc) et procede pour executer des operations crc en l'utilisant
Inventor: SUZUKI KYOUICHI
IPC: H03M13/09
Filed: 1995-07-04
Abstract: Le microprocesseur comporte, à une partie du trajet d'entrée de données dans un circuit à décalage qui est monté de la manière classique dans une unité arithmétique et logique (40) du microprocesseur pour exécuter des ordres de décalage, un bit de donnée qui correspond au trajet, un circuit OU exclusif qui calcule le OU exclusif d'un bit de poids fort d'une donnée à octet et une donnée binaire. Dans ce circuit, le résultat selon un polynôme de production tel que [X**8+X**4+X**3+X**2+1] est déterminé sur la base de l'emplacement d'installation du circuit OU exclusif dans le trajet, et en établissant une valeur initiale pour la donnée à octet, en entrant un bit de la donnée de transmission séquentiellement dans la donnée binaire et en faisant fonctionner le circuit à décalage, on obtient le résultat calculé pour le code CRC. Par conséquent, pour le microprocesseur, ce code peut être produit à une vitesse élevée en utilisant les ordres de calcul de la section code CRC. Des techniques correspondantes pour le contrôle d'erreur de la donnée reçue sont également décrites.
Patent FR-2739016-A1 (FR)
Title: Bone anchor screw and driver for locating suture thread
IPC: A61B17/06
Filed: 1995-09-22
Abstract: The support body (1) receives the suture thread (2) through an eyelet (1e) at its upper end, and cooperates with a driver for direct engagement in a bone surface. The body has a lower point (1a), and conical portion (1b), and a cylindrical upper end (1c), including a helical thread on the surface to define a self-tapping screw embeddable in the bone.  A projection (1d) from the upper end of the body has a polygonal cross-section for cooperation with a female portion of the driver instrument. The suture fastening eyelet forms a further projection from the polygonal portion, and includes a single transverse hole through which the suture is passed prior to driving of the body into the bone surface.
Patent FR-2740199-A1 (FR)
Inventor: BOULET D AURIA STANISLAS
IPC: F16L59/20
Filed: 1995-10-18
Abstract: A sleeve (10) for use as a mould for protecting, repairing or renovating a pipe (12) for transporting water, gas or other fluids. A liquid material such as polyurethane or epoxy resin is injected into the sleeve so that, as it polymerises, it protects or seals the pipe section covered by the sleeve. Said sleeve consists of a plurality of identical modules (14, 16, 18, 20, 22) assembled to form the mould and each comprising a male portion and a female portion linked by an intermediate portion. The male portion of one module is designed to fit into the female portion of the adjacent module.
Patent FR-2741413-A1 (FR)
Title: Motor vehicle impact absorber, e.g. bumper
Inventor: BILLET PHILIPPE
IPC: F16F7/12
Filed: 1995-11-21
Abstract: The impact absorber consists of a beam (100) fitted between an outer shell (10) and an inner structural member (1) of the vehicle so that its lengthwise axis lies across the vehicle. The beam has two different absorption zones (110, 120) - a supple one adjacent to the outer shell which is able to deform and absorb energy from a low-speed impact, and a rigid one between the supple zone and the vehicle's structural member, able to deform and absorb high-speed impacts.  The rigid zone (120) of the beam is rectangular in section, with reinforcing ribs (121) extending horizontally inwards or outwards from one of its vertical walls. The supple zone can be rectangular in section with its lower wall thinner than that of the rigid zone or, in variants of the design, it can be T-shaped, or have divergent, angled or curved upper and lower walls. The beam is made by extrusion from aluminium or a plastic such as polypropylene.
Patent FR-2727155-A1 (FR)
Title: Leaf door used in industrial installations
IPC: E06B3/80
Filed: 1995-11-23
Abstract: The door has one or two leaves each comprising a vertical jamb (1) with end pivots and a horizontal jamb (2). A plane part (7) covering the surface defined by the two jambs is fixed to it. The jambs supporting  the plane part have equal sections and are assembled perpendicular to each other by two removable corner irons (3). These are fixed on the jamb sides by screws (4) which are fixed into metallic inserts housed inside the jambs.The jambs are tubular and are provided with longitudinal runners  which form the means of fixing the plane part. This plane part has two parallel runners near two of its ends which are complementary to those defined by the jambs. Installation of the leaf longitudinally displaces the jambs on the corresponding sides of the plane part, in order to connect the complementary runners before assembling the jambs to the corner irons.
Patent FR-2729374-A1 (FR)
Title: Cassette or loose electronic components for fixing to PCB loader
Inventor: MORITA KOJI
IPC: B23P21/00
Filed: 1996-01-11
Abstract: The box (26) of loose components has an opening with a shutter across and rails (29) to engage grooves (11) in the cassette (1). The plate (19) lies at the head of the cassette and rotates on a support rod (24) against the force of a helical spring (23). When the box is inserted,l it butts against a projection (22) on the plate which consequently rotates. Alternatively, the plate may slide in a groove against linear springs and be opened by the action of a similar projection, by a wheel which is rotated by the insertion of the box or by the mutual attraction or repulsion of a pair of magnets.
Patent WO-9716360-A1 (WO)
Title: Tige de soupape a faibles frottements
Inventor: DI GIOVANNI PATRICK
IPC: B65D83/14
Filed: 1996-10-24
Abstract: Dispositif de valve destinée à être montée dans l'ouverture du col d'un récipient contenant du produit à distribuer, comportant un corps de valve (1) renfermant une chambre (2) délimitée axialement d'un côté par un joint de soupape annulaire (3), ledit joint (3) comportant une ouverture centrale, et une tige de soupape (10) traversant le joint (3) et comportant un canal de distribution (12) débouchant par un trou radial (13) à sa surface extérieure, ladite tige de soupape (10) étant mobile à l'intérieur du corps de valve (1) entre une position de repos où le trou radial (13) débouche à l'extérieur de la chambre (2), et une position d'actionnement où le trou radial (13) débouche à l'intérieur de la chambre (2), la tige de soupape (10) étant sollicitée par un organe élastique (5) vers sa position de repos, caractérisé en ce que ladite tige de soupape (10) est moulée en un matériau comportant en mélange une résine acétale, du polytetrafluoroéthylène (PTFE) et du silicone, de sorte que ladite tige de soupape (10) glisse avec un faible frottement sur ledit joint de soupape (3).
Patent FR-2744795-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'oxygene gazeux sous haute pression
IPC: F25J3/04
Filed: 1996-02-12
Abstract: Ce procédé est du type dans lequel l'oxygène gazeux est directement produit sous la haute pression désirée par pompage d'oxygène liquide soutiré en cuve de la colonne basse pression (11). L'air à distiller est réparti en trois flux: un flux à la moyenne pression de la double colonne de distillation (1), un flux à une haute pression supérieure à 60 bars environ, et un flux à une pression intermédiaire qui, après refroidissement partiel, est détendu à la moyenne pression dans une turbine (8). La pression intermédiaire est choisie de manière que l'air turbiné se trouve au voisinage de son point de rosée à l'entrée de la roue de la turbine. Simultanément, du produit liquide est soutiré (en 24) de l'installation. Application aux installations produisant de grandes quantités d'oxygène gazeux sous une pression supérieure à 30 bars.
Patent FR-2746385-A1 (FR)
Title: Corrosion prevention for compressor components in unit for ozone production
Inventor: AEPPLI JURG
IPC: B01D53/14
Filed: 1996-03-19
Abstract: The prevention of corrosion to compressor components, which can arise from the ozone-containing gas from an ozoniser comprises cooling during the compression stage to approach isothermal compression conditions. A basic or neutral wash stage for the gas from the ozoniser is included, before the compression stage.  Also claimed is the apparatus for the above process.
Patent FR-2733646-A1 (FR)
Title: Circuit de compensation de distorsion
Inventor: OGURA SATOSHI
IPC: H03F1/32
Filed: 1996-04-26
Abstract: L'invention concerne un circuit de compensation de distorsion. Ce circuit comprend un composant à semiconducteurs (3) comportant une grille (4), une source (6) et un drain (5), et un circuit d'entrée (7) et un circuit de sortie (8) connectés au composant à semiconducteurs, le circuit d'entrée étant connecté à la grille et le circuit de sortie au drain ou à la source, tandis que le drain ou la source non connecté au circuit de sortie est raccordé à la masse, et aucune polarisation externe en courant continu n'est appliquée aux éléments formés par la grille, la source ou le drain du composant à semiconducteurs. Application notamment aux circuits de compensation de distorsion non linéaires d'amplificateurs à haute fréquence.
Patent FR-2748271-A1 (FR)
Title: High quality alumina cement manufacture
Inventor: MAISON BLANCHE FRANCOIS
IPC: C04B7/32
Filed: 1996-05-06
Abstract: An alumina cement manufacturing process involves kiln firing of a bauxite and lime charge to produce a clinker of Al2O3 (A) and CaO (C), partially in C12A7 form and partially in CA form, followed by grinding with optional secondary components to form cement. The novelty is that the Al2O3/CaO concentration ratio in the initial charge is 1.03-1.25, firing is carried out under an oxidising atmosphere, the FeO content in the clinker is less than 3% and the ground cement has a particle size distribution with a Rosin-Rammler diagram gradient of 0.75-1.10. Also claimed are (i) an apparatus for carrying out the above process; and (ii) an alumina cement having the above characteristics.
Patent FR-2749001-A1 (FR)
Title: Dispositif a taquets mobiles avec rappel assiste pour l'empilage, dans toutes les positions, d'objets de relativement grandes dimensions et sensiblement plats
Inventor: BOISSEAU RENE
IPC: B65G1/14
Filed: 1996-05-23
Abstract: Dispositif à taquets mobiles avec rappel assisté pour l'empilage, dans toutes les positions, d'objets de relativement grandes dimensions et sensiblement plats. Il comporte une rampe entre les deux flasques (10) de laquelle sont montés pivotants, chacun autour d'un axe (3), des taquets (2) comportant chacun transversalement une cavité cylindrique foncée, traversée axialement par l'axe (3), la cavité logeant un ressort de torsion (4) enfilé sur l'axe (3) et solidarisé au taquet (2) par l'une de ses extrémités (40), l'autre extrémité (41) étant solidaire d'une douille (5) apte à être introduite partiellement dans la cavité, et dans laquelle est pratiqué axialement un trou borgne (50) dans lequel est introduite l'autre extrémité (31) de l'axe (3), la douille (5) étant engagée dans une lumière (11) pratiquée dans l'autre flasque (10) et qui comporte des échancrures (12, 13) dans l'une desquelles est introduite un ergot (52) que comporte en périphérie la douille (5).
Patent FR-2749355-A1 (FR)
Title: Clamping spacer bush for fixing windscreen wiper to body work of vehicle
Inventor: PRINCET JOEL
IPC: F16B5/02
Filed: 1996-05-31
Abstract: he clamping spacer for a fixing (7) on the body work (2) of a motor vehicle consists of a screw (4) of which the body (41) passes through a hole formed in the metal sheet of the vehicle's body work with the interposition of a damping sleeve (6) in elastically deformable material which, in its clamped position, is compressed axially between a radial annular support surface (5) associated with the screw and a facing area (20) of the sheet metal.  The clamping spacer (1) is fitted axially between the radial support surface and the face area of the sheet metal. The spacer contains local deformations (12,14) which confers to it a thickness away from the clamping surface (E) greater than its nominal thickness (e).
Patent FR-2749569-A1 (FR)
Title: Secure collection unit for e.g. hypodermic needles and syringes preventing danger of infection
IPC: A61M5/32
Filed: 1996-06-07
Abstract: Secure collection unit is for used syringes and other similar articles. It has a container (3) which has an opening (4), through which the objects are introduced. There is also an opening (5) with a closure (10), which allows the contents to be removed. The novel feature is a channel (6) of small cross section but sizeable length. The inner end (6A) of the channel inside the container, leads into a second container (7) which can be removed from the external casing. Into this, fall the syringes. Preferably the channel is a tube, of diameter 3-5 cm and length \- 20 cm.
Patent FR-2751063-A1 (FR)
Title: Charge feed for automatic firework thrower
IPC: F41A9/45
Filed: 1996-07-11
Abstract: The feed for a gas charge into the breech of the projector has slots (E) formed in the breech to receive the gas. The munitions can be contained in individual chambers. The individual chambers can be sealed and connected together in a chain. The individual chambers can have a rigid charging section and an elastic section to retain the projectile. The projectiles can be ejected from the chambers by a fluid cylinder and connecting pipes via hoses or rigid pipes towards the charging slide.
Patent FR-2751478-A1 (FR)
Title: Electronic cable connection plug-socket for information network
Inventor: GOBERT BERNARD
IPC: H01R13/506
Filed: 1996-07-22
Abstract: The electronic cable connection plug and socket has a wall mounted socket with a base holder (11) for a plug. The base section slopes downwards (10) from the upright providing protection against falling objects. The plug section (2) plugs into the holder at the inclined angle, allowing a cable connection to the socket.
Patent FR-2755048-A1 (FR)
Title: Device for butt welding thin metal plates by laser beam
Inventor: VIERSTRAETE RENE
IPC: B23K26/067
Filed: 1996-10-31
Abstract: A device is claimed for the butt welding of at least two sheet metal components (1, 2), comprising a support (4) for retaining the two components together, a laser beam of high density energy, some means for focusing the laser beam on the joining line (3) of the components and some means for creating a relative displacement between the laser beam and the components being assembled.  It incorporates two laser beams of high density energy obtained from the same source and a divider (18) for the initial laser beam.  The division of the initial high energy laser beam can be achieved in a number of ways using optical mirrors and lenses.