baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969126-A1 (FR)
Title: Container for storing cosmetic product in form of e.g. powder, has drawer whose connection is adapted to base to guide drawer between retracted position and deployed position, where sides of drawer protrude beyond edges in extended position
Inventor: CLAVELLY REGIS
IPC: A45D33/20
Filed: 2010-12-21
Abstract: The container (10) has a base (12) defined in two directions (A-A', B-B') by two edges (40, 41A). An opening (14) is formed on the base. A connection of a drawer (18) is adapted to the base to guide the drawer between a retracted position and a deployed position. The deployed position is deduced from the retracted position by a translation along two directions such that two regions of the drawer are located along two sides (120, 122), where the two sides of the drawer protrude beyond the edges in an extended position.
Patent FR-2971668-A1 (FR)
Title: Unite de recolte de fruits et machine recolteuse sur laquelle ladite unite est destinee a etre montee
Inventor: BERTHET JEAN PAUL
IPC: A01D46/26
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne une unité de récolte de fruits destinée à être monté sur une machine récolteuse, ladite unité comprenant un châssis enjambeur délimitant un tunnel de récolte dans lequel des pieds de plantation à secouer sont destinés à être introduits successivement pour défiler dans ledit tunnel entre une ouverture respectivement avant et arrière dudit tunnel, ladite unité de récolte présentant un système de secouage principal comprenant deux dispositifs de secouage disposés respectivement d'un côté du tunnel de récolte pour délimiter transversalement une partie centrale dudit tunnel, ladite unité de récolte comprenant en outre un système de secouage additionnel (19) qui est monté sur le châssis enjambeur, ledit système de secouage additionnel comprenant deux dispositifs de secouage disposés respectivement d'un côté du tunnel de récolte pour délimiter transversalement une partie supérieure avant dudit tunnel.
Patent FR-2976912-A1 (FR)
Title: Aircraft, has half-wing with lower portion arranged in wake of upper portion, where wake is generated by flow of air from rotary wing by impacting suction face from upper portion when aircraft has feed rate lower than preset threshold
Inventor: CACCIAGUERRA BRUNO
IPC: B64C27/26
Filed: 2011-06-24
Abstract: The aircraft (1) has a fuselage (2) extending from a front end (3) toward a rear end (4) along a roll axis (AXR) and from a side (5) toward another side (6) along a pitch axis (AXT). A fixed aerofoil (10) comprises a wing (20) with half-wings, where each half-wing comprises an upper lifting portion (30) and a lower lifting portion (40). The lower portion is arranged in a wake of the upper portion. The wake is generated by flow of air from a rotary wing (9) by impacting a suction face from the upper portion when the aircraft has feed rate lower than a preset threshold. The wing is designed as a discontinuous wing and a continuous wing.
Patent FR-2969966-A1 (FR)
Title: Architecture d'equipement multimedia et de telephonie mains-libres pour vehicule automobile.
Inventor: BORGES VALERA SIMAO
IPC: H04M1/72412
Filed: 2011-01-04
Abstract: L'équipement comprend un boîtier pilote (10) monté sur la planche de bord, un boîtier déporté (12) et une liaison (14) de couplage de ces boîtiers . Le boîtier pilote comprend un processeur numérique (18) de traitement de signaux et de contrôle de l'équipement et, couplés à ce processeur , un écran (20) d'affichage d'informations, des moyens pour appliquer des commandes utilisateur, et des moyens (26) de couplage sans fil avec un téléphone distant (28). Le boîtier déporté (12) comprend un amplificateur audio (52) et une alimentation de puissance (46) reliée au réseau de bord (48) du véhicule. La liaison de couplage est constituée par un bus numérique bidirectionnel apte à véhiculer concurremment des signaux numériques et des courants d'alimentation de puissance. Le boîtier déporté comprend un codec audio (56) couplant le bus numérique à l'amplificateur audio, et une connectique (38, 50, 58, 60, 64) de liaison filaire à une pluralité d'organes périphériques (40, 42, 44, 62, 68, 72) de l'équipement.
Patent FR-2973454-A1 (FR)
Title: Actionneur hydraulique avec purge automatique en fin de course.
Inventor: JUBERT XAVIER
IPC: F15B21/044
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention est relative à un actionneur hydraulique comportant un corps creux (1,3) définissant une cavité cylindrique et une tige (5) montée coulissante dans le corps selon un axe de coulissement entre deux positions extrêmes et solidaire d'un piston coulissant à étanchéité dans la cavité cylindrique du corps pour y définir deux chambres (C1, C2). Selon l'invention, la tige définit un passage intérieur reliant les deux chambres, ce passage étant équipé d'un clapet (20) comportant un organe d'obturation (21) rappelé vers un siège (22) et coopérant avec ce dernier pour fermer le passage, la tige recevant un organe poussoir (15,26) mobile relativement à la tige entre une position dans laquelle il est écarté de l'organe d'obturation (21) du clapet et une position dans laquelle il force l'ouverture de l'organe d'obturation, l'organe poussoir étant contraint dans cette dernière position lorsque la tige arrive en fin de course dans l'une de ses positions extrêmes par coopération de l'organe poussoir avec une partie (3) du corps creux.
Patent FR-2974685-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur de protection contres des décharges électrostatiques, en particulier du type modèle composant charge (cdm)
Inventor: DRAY ALEXANDRE
IPC: H01L29/74
Filed: 2011-04-27
Abstract: Dispositif semiconducteur pour une protection d'au moins un noeud d'un circuit intégré contre des décharges électrostatiques, comprenant un doublet de thyristors à gâchettes flottantes (THil, THi2) connectés en parallèle et tête-bêche, les deux thyristors ayant respectivement deux gâchettes distinctes (CSil, CSi2) et une gâchette commune (SB) formée par une couche semiconductrice commune (SB), l'anode d'un premier thyristor du doublet et la cathode du deuxième thyristor du doublet formant une première borne (BDil) du doublet destinée à être connectée à un point froid et la cathode du premier thyristor du doublet et l'anode du deuxième thyristor du doublet formant une deuxième borne (BDi2) du doublet destinée à être connectée audit nœud à protéger.
Patent FR-2976129-A1 (FR)
Title: Procede semi-automatique de realisation d'un accumulateur electrochimique li-ion
Inventor: BOUVIER MICHAEL
IPC: H01M50/466
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé semi-automatique de réalisation d'un accumulateur électrochimique Li-ion selon lequel on bobine de matière automatique une bande continue (5) de séparateur électrolytique sur des électrodes bifaces empilées manuellement et alternativement selon leur polarité. Grâce à l'invention, on n'a pas à assembler ni découper manuellement chaque séparateur électrolytique intercalé entre deux électrodes adjacentes dans l'empilement et de polarité opposée.
Patent FR-2978892-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'acces a un medium de communication partage
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L12/26
Filed: 2011-08-03
Abstract: La présente invention concerne le domaine des procédés de gestion de l'accès à un médium de communication partagé par une pluralité de dispositifs de communication par radio. L'invention décrit un procédé d'accès à un médium de communication radio partagé entre une pluralité de terminaux de communication. Ce procédé est basé sur une variante du protocole d'accès CSMA/CD. Ce procédé est basé sur l'écoute du médium et l'envoi d'un jeton pour demander l'autorisation d'émettre. Les terminaux qui reçoivent ce jeton émettent alors un acquittement visant à autoriser la saisie du médium ou un message de collision s'ils reçoivent plusieurs jetons simultanément. Dans ce dernier cas, l'émetteur remet sa tentative de saisie à plus tard.
Patent FR-2963849-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit electrique et circuit obtenu
Inventor: BUTZ JUERGEN
IPC: B81C3/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un circuit électrique comportant au moins une puce semi-conductrice (130). Selon le procédé, on forme une couche de câblage (360) sur un côté de contact d'au moins une puce semi-conductrice (130) qui est surmoulée avec une masse coulée (140) sauf sur le côté de contact. La couche de câblage (360) comporte au moins une boucle conductrice (370) pour former une bobine électrique.
Patent FR-2982417-A1 (FR)
Title: Circuit de polarisation arriere pour reduction de la consommation d'un circuit integre
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: H01L27/085
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne les circuits intégrés CMOS à très faible consommation au repos, et notamment les mémoires volatiles SRAM. Les inverseurs du circuit sont composés d'un transistor NMOS et un transistor PMOS. Selon l'invention, un circuit de polarisation applique une première tension de polarisation arrière NBIAS aux caissons des transistors NMOS et une deuxième tension de polarisation arrière PBIAS aux caissons des transistors PMOS. Le circuit de polarisation comprend : - un réseau de détection (SN) composé de nombreux inverseurs en parallèle, ayant une sortie (SN_out) commune fournissant un signal logique dont la valeur dépend des tensions de polarisation arrière appliquées au réseau, - un circuit (CTRL, SA) de production d'impulsions d'incrémentation ou décrémentation, commandé par la sortie du réseau de détection, - et un circuit d'intégration (BFP, BFN) relié au circuit de production d'impulsions, pour produire et faire varier progressivement par incréments en réponse à ces impulsions, une tension de polarisation PBIAS et une tension de polarisation NBIAS.
Patent FR-2983056-A1 (FR)
Title: Appareil medical a rayons x dote de dispositifs lumineux pilotes en fonction du mode de fonctionnement de l'appareil
Inventor: BOUVIER BERNARD
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'appareil à rayons X comprend un tube à rayons X (2) et un détecteur de rayons X (3) disposé à l'opposé du tube à rayons X dans une direction d'émission de rayons X. Il comporte en outre un ensemble de dispositifs lumineux (14, 15) pilotés par une unité centrale de commande du fonctionnement de l'appareil pour émettre des rayonnements lumineux en fonction du mode de fonctionnement de l'appareil.
Patent FR-2985246-A1 (FR)
Title: Ensemble pour preparer une boisson infusee comportant une dosette deployable
Inventor: RIVA ARNAUD ANDRE GEORGES
IPC: A47J31/00
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble (50) pour préparer une boisson infusée comportant une dosette (1) comprenant une enveloppe (2) souple qui entoure un volume (2a) contenant une substance (la) à infuser et qui présente une paroi (3) perméable au liquide infusé et un passage (5) d'apport du liquide dans le volume (2a). L'ensemble (50) comportant encore une machine (24) de préparation de boisson, et, une structure (9) agissant sur la paroi (3) de l'enveloppe (2) pour qu'elle occupe une forme en trois dimensions.
Patent FR-3000329-A1 (FR)
Title: Procede de communication, terminal de communication, terminal superviseur et programmes d'ordinateur associes
Inventor: ROUSSEAU STEPHANE
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-12-20
Abstract: Procédé de communication, une liaison de communication ayant été attribuée par un module gestionnaire de ressources selon une première valeur de caractéristique de débit, latence ou gigue requis pour la fourniture d'un premier service sur ladite liaison entre un premier (10) et un deuxième (10) terminal de communication, comprenant les étapes suivantes : - émission d'une requête pour remplacer ledit premier service de communication par un deuxième service de communication entre au moins les premier et deuxième terminaux ; - suite à la réception de ladite requête par le module gestionnaire de ressources du réseau, remplacement, par ledit module gestionnaire de ressources, de la première valeur de ladite caractéristique une deuxième valeur requise pour la fourniture dudit deuxième service ; - fourniture du deuxième service de communication à la place du premier service de communication entre les premier et deuxième terminaux sur ladite liaison de communication.
Patent FR-2992842-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une boisson moussee et machine equipee d'un tel dispositif
Inventor: RIVA ARNAUD
IPC: A47J31/06
Filed: 2012-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation d'une boisson moussée (1) à partir d'un produit soluble en poudre ou granulés. Elle concerne également une machine équipée d'un tel dispositif. L'objectif de l'invention est notamment d'améliorer la qualité de la boisson moussée (16) préparée. Le dispositif (1) comprend un système de production d'eau chaude (2), un système d'éjection d'eau (7) éjectant de fins jets d'eau (27) chaude et un réceptacle (13) dans lequel est disposé ledit produit. Le réceptacle et le système d'éjection d'eau sont agencés l'un par rapport à l'autre pour que les fins jets d'eau chaude impactent directement sur le produit en incorporant de l'air audit produit durant sa solubilisation, en sorte de constituer ladite boisson moussée. Selon l'invention, le réceptacle comporte une grille (18) qui comprend des pores configurés pour maintenir le produit avant sa solubilisation et pour laisser s'écouler la boisson moussée en calibrant la mousse.
Patent FR-2997223-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique comprenant un support d'un conducteur entre deux portions d'enveloppe
Inventor: CARON ADRIEN
IPC: H01H71/02
Filed: 2012-10-22
Abstract: Un support (20) isolant d'un conducteur électrique contenu dans des portions d'enveloppe (34, 35) en alignement est retenu dans un logement (39) délimité par les brides (36, 37) de jonction des portions d'enveloppe (34, 35), les brides présentant des faces en contact (38) autour de la périphérie (24) du support (20). Un joint d'étanchéité unique (41) suffit à empêcher les fuites de l'atmosphère de l'enveloppe vers l'extérieur, ce qui simplifie la constitution de l'appareillage, tout en protégeant le support (20) à l'égard de l'extérieur. Application aux appareillages électriques à moyenne et haute tension.
Patent FR-2997456-A1 (FR)
Title: Vanne haute pression
Inventor: MARECHAL MICHEL
IPC: F02M69/54
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention est une vanne haute pression (10) partie au circuit d'injection diesel (58) à rampe commune d'un moteur à combustion interne. La vanne (10) comprend un corps (12) sur lequel est fixé un électroaimant (14) dont la carcasse (28) a une partie discale radiale pourvue d'un trou central joignant une surface intérieure opposée à une surface extérieure. Le corps (12) est pourvu d'une surface extérieure cylindrique de centrage et d'une surface radiale d'appui. La carcasse (28) s'agence sur le corps autour de la surface de centrage, la surface discale extérieure étant en contact surfacique contre la surface d'appui du corps. La bobine (52) de l'électroaimant (14) est agencée dans l'espace tubulaire entre le corps (12) et la carcasse (28) elle-même fermée par un anneau de fermeture (54). L'étanchéité entre le corps (12) et la carcasse (28) est assurée par un joint (46) comprimé par une rondelle de coincement (48) contre la surface de centrage et contre la surface discale intérieure. La carcasse (28) est alors immobilisée sur le corps (12) par ladite rondelle de coincement (48).
Patent FR-2998128-A1 (FR)
Title: Calculateur de turbo-machine d'aeronef
Inventor: PASQUIER LUDOVIC
IPC: H05K7/02
Filed: 2012-11-13
Abstract: L'invention concerne un calculateur de turbomachine d'aéronef comprenant un boîtier métallique parallélépipédique (10) contenant un circuit électronique dans lequel sont intégrés un canal de commande et un canal de surveillance. Le boîtier (10) de l'invention comprend une première et une seconde cavités indépendantes (14, 15) dans lesquelles sont disposés respectivement une première et une seconde cartes électroniques (20, 21) de gestion du canal de commande et du canal de surveillance. Ces cartes étant disposées dans deux plans orientés l'un par rapport à l'autre selon un angle déterminé.
Patent FR-3000047-A1 (FR)
Title: Procede de formage et bouchage d'un recipient, et bouchon correspondant
Inventor: LE PECHOUR ANTHONY
IPC: B29C49/42
Filed: 2012-12-21
Abstract: Procédé de formage et bouchage d'un récipient (50), comprenant : - une étape de fabrication d'un ensemble préforme équipée, au cours de laquelle on accouple un pré-bouchon (24) sur un col d'une préforme de façon qu'un passage du pré-bouchon laisse accès à l'intérieur de la préforme, - une étape de formage du récipient (50) à partir de la préforme, et - une étape de bouchage utilisant ledit pré-bouchon (24), au cours de laquelle on obture le passage du pré-bouchon (24).
Patent FR-3003397-A1 (FR)
Title: Structures semi-conductrices dotées de régions actives comprenant de l'INGAN
Inventor: DEBRAY JEAN PHILIPPE
IPC: H01L21/328
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention concerne des structures semi-conductrices comprenant une région active placée entre une pluralité de couches d'InGaN. La région active peut être au moins sensiblement composée d'InGaN. La pluralité de couches d'InGaN comprend au moins une couche de puits comprenant de l'InwGa1-wN et au moins une couche de barrière comprenant de l'InbGa1-bN placée à proximité de l'au moins une couche de puits. Dans certains modes de réalisation, la valeur de w dans l'InwGa1-wN de la couche de puits peut être supérieure ou égale à environ 0,10 et inférieure ou égale à environ 0,40 dans certains modes de réalisation et la valeur de b dans l'InbGa1-bN de l'au moins une couche de barrière peut être supérieure ou égale à environ 0,01 et inférieure ou égale à environ 0,10. Des procédés de formation de structures semi-conductrices comprennent la croissance de telles couches d'InGaN de façon à former une région active d'un dispositif électroluminescent, tel qu'une DEL. La présente invention concerne également des dispositifs lumineux comprenant de telles DELs.
Patent FR-3006060-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une cible et systeme radar multistatique pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: MULLER DANIEL
IPC: G01S13/87
Filed: 2013-05-24
Abstract: Procédé de localisation d'une cible caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) recevoir, au moyen de N ≥ 1 récepteurs (RR1, RR2, RR3), des signaux radioélectriques d'opportunité (SRE) émis par émetteurs (ER) et réfléchis par ladite cible (C), avec N M ≥ 3, ledit ou au moins un dit émetteur étant situé hors de la vue dudit ou d'au moins un dit récepteur ; b) recevoir, au moyen d'une liaison de transmission de données (LD), un ou plusieurs signaux dit de référence, représentatifs des signaux radioélectriques émis par ledit ou chaque dit émetteur situé hors de la vue dudit ou d'au moins un dit récepteur ; et c) à partir desdits signaux radioélectriques et dudit ou desdits signaux de référence, déterminer la position de ladite cible. Application d'un tel procédé à la surveillance primaire du trafic aérien. Système radar multistatique pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Système de surveillance du trafic aérien comportant, en tant que radar primaire, un tel système radar multistatique.
Patent FR-3002867-A1 (FR)
Title: Outil pour former une collerette a une extremite d'un tube
Inventor: ETIENNE JOEL
IPC: B21D19/16
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un outil adapté pour former une collerette à une extrémité d'un tube (2) métallique par refoulement de matière, outil comprenant : • une partie femelle (10) comprenant un évidement longitudinal (11) dans lequel le tube peut être immobilisé, une extrémité (3) à sertir du dit tube restant libre, • une partie mâle comprenant un support (30) et une dent (40) s'étendant selon la direction longitudinale lorsque la partie femelle et la partie mâle sont en vis-à-vis, la dent comprenant une extrémité active (41) adaptée à pénétrer dans l'extrémité à déformer (3) du tube, outil caractérisé en ce que : • dans le prolongement de la partie active (41), la dent (40) comprend un corps (42) ayant une section de dimensions supérieures à des dimensions de l'extrémité active (41) de la dent, une surface latérale externe de l'extrémité active (41) et une surface latérale externe du corps (42) de la dent étant reliés par un congé (43), • la dent est montée coulissante dans un évidement (34) du support (30) selon l'axe longitudinal entre : > une position initiale où le congé (43) forme une surface de guidage adaptée à guider l'extrémité du tube en cours de déformation en direction d'une face externe (31) du support (30) perpendiculaire à l'axe longitudinal, et > une position finale où le congé (43) forme avec une paroi de l'évidement (34) de la partie mâle (30) une rainure (38) dans laquelle la paroi du tube vient s'immobiliser. L'invention concerne également une installation comprenant un outil tel que décrit ci-dessus et comprenant également un moyen agencé pour entraîner en translation la partie mâle (30) de l'outil par rapport à la partie femelle (10) de l'outil selon l'axe longitudinal de sorte à ce que la dent (40) de la partie mâle (30) pénètre à l'intérieur d'un tube immobilisé dans la partie femelle (10). Application au sertissage d'une plaque sur un tube.
Patent FR-3004064-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage perfectionne
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01B59/041
Filed: 2013-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour rigidifier un attelage (8) trois points d'un tracteur (5), cet attelage (8) comportant deux bras inférieurs (9) munis de points d'attelage (10) pouvant être reliés à des organes d'accrochage (12) d'un bâti (11) d'une machine (2) comportant des outils (6) déportés latéralement d'un côté du tracteur (5) pendant le travail. L'invention est caractérisée en ce que le dispositif (1) comporte une première partie (19) avec une première extrémité longitudinale (23) et avec au moins un moyen d'attache (24) pour la liaison du dispositif (1) au bâti (11) de la machine (2), que le dispositif (1) comporte une deuxième partie (28) en liaison coulissante avec la première partie (19) suivant un axe longitudinal (31) du dispositif (1), que la deuxième partie (28) comporte un moyen de butée (41) conçu pour coopérer avec un élément (13) du tracteur (5), et que le dispositif (1) comporte un moyen d'effort (37) pour appuyer le moyen de butée (41) contre l'élément (13) du tracteur (5) au moins suivant l'axe longitudinal (31).
Patent FR-3009441-A1 (FR)
Title: Systeme de decharge d'un module de batterie electrique.
Inventor: THOMAZO JACQUES
IPC: H01M10/44
Filed: 2013-08-02
Abstract: Un module (1) de batterie électrique comporte une borne positive (13) et une borne négative (14) pour alimenter un circuit électrique. Un système de décharge comporte un dispositif de dissipation (3) d'énergie par électrolyse agencé pour être connecté entre la borne positive (13) et la borne négative (14), le système ayant des moyens de remplissage (20) pour emplir le dispositif de dissipation (3) avec un électrolyte. Batterie comportant un tel module et procédé de décharge d'une batterie utilisant un tel système.
Patent FR-3009494-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour un brancard
Inventor: GUILLOT CORINNE
IPC: A61G1/04
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif rigide (9) adapté à porter une capote (10) et à être glissé entre une armature (6) d'une têtière (3) d'un brancard et un matelas (7) reposant sur l'armature (6) de façon à maintenir la capote (10) au dessus de la têtière (3). Selon l'invention, le dispositif rigide (9) comprend une plaque (24) et une nervure (19) qui est saillante de la plaque (24) et qui est adaptée à venir en butée contre un élément transversal de l'armature (6) quand le dispositif rigide (9) est glissé selon une direction parallèle à la direction longitudinale (2) du brancard.