baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096483-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un appui sur un écran tactile d’une interface de commande d’un véhicule automobile.
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F21/84
Filed: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d’un appui sur un écran tactile (2) d’une interface de commande (1) d’un véhicule automobile, ladite interface de commande (1) comprenant au moins un capteur d’appui (23) configuré pour mesurer la force d’un appui sur ledit écran tactile (2), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- on définit au moins un seuil de force d’appui associé à un appui anormal sur l’écran tactile (2),- on détecte une force d’appui supérieure au seuil prédéfini,- on émet un signal d’alerte en réponse à la détection de la force d’appui supérieure au seuil prédéfini,le capteur d’appui (23) étant activé lorsque la présence d’un utilisateur est détectée à l’intérieur du véhicule .
Patent FR-3099834-A1 (FR)
Title: Maintien de la cohérence des données entre des nœuds de calcul d’une architecture informatique distribuée
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANCOIS GEORGES
IPC: G06F12/0815
Filed: 2019-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de maintien de la cohérence des données entre des ensembles de données dans une base de données maître d’un nœud de calcul maître et les ensembles de données correspondants stockés dans une base de données de réplication d’au moins un nœud de calcul de réplication. Chaque fois qu’une version mise à jour d’un ensemble de données stocké est reçue, le nœud de calcul maître est configuré pour mettre à jour un ensemble de données correspondant stocké dans la base de données maître et transmettre les données de réplication concernant la version de l’ensemble de données mise à jour audit au moins un nœud de calcul de réplication pour réplication. Les données de réplication comprenant un vecteur binaire stockant des valeurs de données extraites des champs de données de l’ensemble de données classé comme champs de données volatils. Les valeurs de données stockées dans le vecteur binaire représentant les modifications dans l’ensemble de données à répliquer dans ledit au moins un nœud de réplication. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094119-A1 (FR)
Title: Système de tannerie pour constituer et fournir un Lot optimal de peaux de grade homogène issu de multiples tanneries à qualité aléatoire, pour subir une étape de transformation ultérieure
Inventor: GILET JOHANN WILHELM
IPC: G06Q30/06
Filed: 2019-09-12
Abstract: Un Système de Tannerie (DT), pour fournir un Lot (LOkr) de Peaux (1ij) de Grade (Gkr) homogène de multiples Tanneries (Fi), pour subir une Étape de Transformation (Se) ; (i) dont la Taille est supérieure au nombre de Peaux de Grade (Gkr) de chaque Tannerie; et, (j) qui minimise ou maximise le Paramètre de Contrainte (PN) numérique statistique d’une caractéristique technique globale de toutes les Peaux du Lot. Il comprend (a) un Réseau Informatique (RL) qui relie une Plateforme (CL) en ligne à au moins deux Tanneries et leurs Scanners de digitalisation (19i) ; (b) des Moyens de Filtration (25) par le Grade (Gkr), pour sélectionner le Sous-Ensemble-Combiné (SCkr) des Fractions Conformes (FCi) des Peaux de Grade (Gkr) des Tanneries; (c) des Moyens d’Optimisation de Lots (26) pour (i) effectuer des Sélections combinées de Sous-Fractions Conformes (SFim) des fractions conformes, (ii) pour déterminer pour chaque Sélection, la valeur atteinte du Paramètre-Numérique de contrainte, et, (iii) pour constituer le Lot optimal par la Sélection qui maximise ou minimise le Paramètre Numérique de Contrainte.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101262-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d’un produit sur un chant de panneau
Inventor: CLAPPE JÉRÔME
IPC: B05C5/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: La présente demande concerne un dispositif d’application (10) d’un produit sur un chant (21) comportant un système de déplacement pour faire avancer le dispositif d’application (10), un système d’éjection de produit pour pousser le produit hors d’une cartouche de produit, une buse d’application (400) comportant au moins une tête (408) comportant deux pieds (404) configurés pour s’étendre de part et d’autre du chant à revêtir, et un fond (403) reliant les deux pieds qui comporte une zone d’appui en partie arrière et une bouche d’application de produit (402) en partie avant, un capteur de température (612) pour mesurer une température du produit à appliquer, et au moins une carte électronique (606) configurée pour recevoir des mesures du capteur et commander le système de déplacement et le système d’éjection en conséquence. Un tel dispositif est capable d’adapter sa vitesse de déplacement et d’éjection de produit pour optimiser le dépôt. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102372-A1 (FR)
Title: Procédé de dosage d’un produit d’injection dans un produit de base et installation associée
Inventor: COGNON THIBAULT
IPC: B01F15/04
Filed: 2019-10-24
Abstract: Procédé de dosage 
            
            
                d’un produit d’injection dans un produit de base
            
             
            
                et installation associée
            
        
    L’invention concerne un procédé de dosage d’un produit d’injection dans un produit de base, notamment pour la production d’un produit de peinture de finition et/ou de protection, comprenant les étapes suivantes :
    (a) fourniture d’un dispositif de mélange (12), 
    (b) mise en place d’un flux continu de produit de base,
    (c) injection de produit d’injection dans le flux continu pendant un temps donné,
    (d) mesure de la quantité de produit d’injection injecté,
    (e) calcul d’une quantité de produit de base souhaitée en fonction de la quantité de produit d’injection injecté,
    les étapes (c), (d) et (e) étant réitérées lorsque la quantité de produit de base s’étant écoulée depuis le début de l’étape (c) est égale à la quantité de produit de base souhaitée,
    le produit d’injection étant injecté dans le produit de base uniquement pendant l’étape (c).
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105610-A1 (FR)
Title: Antenne reconfigurable à réseau transmetteur avec intégration monolithique des cellules élémentaires
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JOSÉ-LUIS
IPC: H01Q19/18
Filed: 2019-12-18
Abstract: Structure (1) comportant :     - une première plaquette (W1), comprenant des premiers composants actifs (C1) configurés pour introduire un déphasage ;     - une première couche métallique, formée sur une première surface (W10) de la première plaquette (W1) ;     - une première structure d’interconnexions (3), formée sur une seconde surface (W11) de la première plaquette (W1), comprenant des premières lignes de polarisation (30) ;     - un ensemble de premières antennes planaires (A1), formé sur la première structure d’interconnexions (3) ;     - une deuxième plaquette (W2) ;     - une deuxième couche métallique, formée sur une première surface (W20) de la deuxième plaquette (W2) ;     - un ensemble de deuxièmes antennes planaires (A2), formé sur une seconde surface (W21) de la deuxième plaquette (W2) ;     les première et deuxième plaquettes (W1, W2) étant assemblées par l’intermédiaire des première et deuxième couches métalliques de sorte que les premières et deuxièmes antennes planaires (A1, A2) sont alignées, les première et deuxième couches métalliques formant un plan de masse (PM).                   Figure 5
Patent FR-3105849-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d’autorisation pour une plateforme de gouvernance unifiee d’une pluralite de solutions de calcul intensif
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: G06F21/45
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention porte sur un système informatique et un procédé (100) de gestion de permissions accordées à un client utilisateur (2) à partir d’une interface agrégée (10) dans le cadre d’une gouvernance unifiée de solutions de calcul intensif (70) ; la gouvernance unifiée étant assurée au moins en partie par un système informatique (1) de gestion d’autorisations comportant : un microservice mandataire (20), un microservice de sécurité à jeton (30), au moins un référentiel de sécurité (35,36,37), au moins un référentiel d’autorisations (40), et un microservice de calcul pour chacune des solutions de calcul intensif ; ledit procédé comportant les étapes de : Réception (110) d’informations d’accès d’un client utilisateur (2), Authentification (120) du client utilisateur (2) et détermination (130) d’au moins un attribut de rôle pour le client utilisateur (2), Génération (140) d’un jeton d’authentification et détermination (150) de permissions accordées au client utilisateur (2), par l’au moins un microservice de calcul. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3107788-A1 (FR)
Title: Antenne active comportant un cadre blindé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H01Q23/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne une antenne active comportant un cadre blindé, par exemple une antenne pour les communications radio et/ou les mesures de champs électromagnétiques.
    Une antenne active selon l’invention comporte : un premier élément (1), le premier élément étant une ligne de transmission ayant un conducteur externe (11) et un conducteur interne (12), le premier élément étant une partie d’un cadre blindé ; un deuxième élément (2), le deuxième élément étant un conducteur électrique, le deuxième élément étant une partie du cadre blindé ; une base (3) ; un dispositif linéaire à accès unique (4) ayant, à une fréquence, une résistance et une réactance, la résistance étant supérieure à une valeur absolue de la réactance ; un filtre passif linéaire ; un amplificateur ayant une entrée et une sortie, l’entrée de l’amplificateur étant couplée à une sortie du filtre passif linéaire ; et un accès de sortie, l’accès de sortie étant couplé à la sortie de l’amplificateur.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3112748-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un matériel roulant ferroviaire, ainsi que matériel roulant ferroviaire correspondant
Inventor: VILLIÉ LOUIS
IPC: G05G5/28
Filed: 2020-07-23
Abstract: Procédé de commande d’un matériel roulant ferroviaire, ainsi que matériel roulant ferroviaire correspondant L’invention prévoit de commander un matériel roulant (20) ferroviaire selon trois modes possibles, à savoir un mode d’exploitation automatique, dans lequel le matériel roulant est piloté automatiquement par un système d’automatisation intégrale, un mode de conduite manuelle, dans lequel le matériel roulant est conduit par un conducteur à bord au moyen d’un pupitre de secours (22), intégré au matériel roulant et comportant des organes de commande (24, 25), et un mode de prise en charge simplifiée, dans lequel le matériel roulant est commandé par une personne à bord en utilisant des organes de commande dédiés (24) qui correspondent, au moins fonctionnellement, à une partie seulement des organes de commande du pupitre de secours tandis que le reste des organes de commande du pupitre de secours est physiquement inaccessible à cette personne à bord, ces organes de commande dédiés incluant au moins un commutateur (24.1) pour passer en mode de prise en charge simplifiée, un bouton de traction vers l’avant (24.2) et un bouton de freinage d’urgence (24.3).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113769-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d’une couche de materiau iii-n
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2020-09-03
Abstract: Procédé de gravure d’au moins une portion d’une couche de matériau III-N, comportant la mise en œuvre des étapes suivantes :  a) première gravure (102) d’une première partie de l’épaisseur de la portion de la couche de matériau III-N, mise en œuvre en utilisant un premier plasma comportant du chlore ;  b)exposition (104) d’au moins une partie d’une épaisseur restante de la portion de la couche de matériau III-N à un deuxième plasma comportant de l’hélium ou de l’hydrogène ;  c) chloration (106) de la partie de l’épaisseur restante de la portion de la couche de matériau III-N, transformant la partie de l’épaisseur restante de la portion de la couche de matériau III-N en une couche de matériau chloré ;  d) deuxième gravure (108) de la couche de matériau chloré, mise en œuvre en utilisant un troisième plasma comportant de l’argon.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3117301-A1 (FR)
Title: Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique, procédé de fabrication et procédé d’assemblage correspondants.
Inventor: PAVAGEAU STÉPHANE
IPC: H05K1/02
Filed: 2020-12-04
Abstract: TITRE : Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique, procédé de fabrication et procédé d’assemblage correspondants  .    L’invention concerne un élément de sécurité (1) destiné à être relié électriquement à une carte électronique (20), comprenant :      une partie métallique (11), appelée dôme ;  un ensemble conducteur (12) comprenant des pistes conductrices non connectées entre elles dont une piste extérieure (120) et une piste centrale (122), présentant chacune une languette conductrice (1201, 1221) destinée à les relier à ladite carte électronique ;  un support non conducteur (13) présentant des lumières (130, 132) via lesquelles lesdites languettes conductrices s’étendent desdites pistes conductrices vers ladite carte électronique ;      l’extrémité desdites languettes conductrices (1201, 1221) destinée à être en contact avec ladite carte électronique ne s’étendant pas au-delà dudit ensemble non conducteur (13) de sorte que les liaisons entre lesdites pistes et ladite carte électronique se situent sous la face inférieure dudit ensemble non conducteur (13).  FIGURE 1a
Patent FR-3120385-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide à la pose de voussoirs
Inventor: BROLL GILLES
IPC: E21D11/00
Filed: 2021-03-04
Abstract: Dispositif d'aide à la pose de voussoirs 
    Dispositif d'aide à la pose de voussoirs à assembler sous forme d'une succession d'anneaux (N-1, N, N+1) pour former le revêtement d'un tunnel creusé à l'aide d'un tunnelier, le tunnelier comportant un érecteur (10) configuré pour déplacer un voussoir (11) d'un anneau en cours de construction, le dispositif comportant : - un système de repérage destiné à être fixé sur l'érecteur (10), comportant des capteurs (200) configurés pour acquérir des données concernant la position relative du voussoir (11) à poser, - un système de traitement configuré pour traiter les données acquises par le système de repérage afin de générer des informations d’aide à la pose du voussoir à poser, - un système d'affichage (40), notamment un système d’affichage tête haute ou en réalité augmentée, destiné à être porté par un opérateur, configuré pour afficher les informations d’aide à la pose du voussoir. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3121015-A1 (FR)
Title: Dispositif d’evacuation de la mousse susceptible de se former lors de la realisation d’un jus de fruits ou de legumes
Inventor: LAVERGNE PATRICE
IPC: A47J19/06
Filed: 2021-03-29
Abstract: Ce dispositif d’évacuation de la mousse susceptible de se former lors de la réalisation d’un jus de fruit ou de légume, comprend :– un réceptacle (9) du mélange de jus et de mousse en communication avec des moyens assurant le pressage du fruit ou du légume, ledit réceptacle (9) étant pourvu d’un orifice (11) positionné au niveau de sa base afin de permettre l’évacuation du jus ;– un flotteur (13) reçu dans ledit réceptacle (13), dont l’extrémité inférieure (14) est apte à obturer l’orifice (11) dont est muni ledit réceptacle (9), et dont la densité est inférieure à celle du jus considéré, ledit flotteur (13) étant apte à coulisser au sein dudit réceptacle (9) selon une direction verticale ;– une zone de collecte et d’évacuation de la mousse communiquant avec le réceptacle (9) au voisinage de la mi-hauteur de ce dernier.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122119-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d’air pour véhicule à gestion de température améliorée
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-03-31
Abstract: Titre : Dispositif de conditionnement d’air pour véhicule à gestion de température améliorée La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique d’air (1) pour véhicule comportant un conduit d’acheminement (5), un conduit de chauffage (7) et une chambre de mélange (11). Un dispositif de mélange (21) est configuré pour être mobile entre une première position d’extrémité (A) qui empêche la circulation d’air entre le conduit d’acheminement (5) et la chambre de mélange (11) et une deuxième position d’extrémité (B) qui empêche l’air de circuler dans le conduit de chauffage (7). Le dispositif de mélange (21) comprend un volet principal (23) mobile en rotation selon un axe de rotation (R) à distance du conduit de chauffage (7). Le dispositif de mélange (21) comprend en outre au moins un bossage (151) agencé sur une face inférieure (27) du volet principal (23) et configuré pour diminuer une section de passage d’air entre la face inférieure (27) du volet principal (23) et le conduit de chauffage (7).  (figure 1)
Patent FR-3122293-A1 (FR)
Title: Machine motrice électrique à carter partagé pour un gmp au moins partiellement électrique
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H05K5/02
Filed: 2021-04-27
Abstract: Une machine motrice électrique (MME) fait partie d’un groupe motopropulseur équipant un système et comprenant un réducteur (RD) et un onduleur (ON) couplé à un câble d’alimentation électrique (CA) via un connecteur (CN) solidarisé à une embase (EC). Cette machine motrice électrique (MME) comprend un carter (CM) comportant une première partie (P1) définissant un premier sous-carter logeant une partie (EPO) de l’onduleur (ON) et une seconde partie (P2) définissant un second sous-carter logeant une partie du réducteur (RD) et comportant une sous-partie latérale (SPL) à laquelle est solidarisée fixement l’embase (EC).  Fig. 1
Patent FR-3124707-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une base particulière, le propane-1,3-diol, au moins un agent alcalin et au moins un corps gras.
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: Composition comprenant au moins une base particulière, le propane-1,3-diol, au moins un agent alcalin et au moins un corps gras.  L’invention concerne une composition comprenant au moins une base particulière, le propane-1,3-diol, au moins un agent alcalin et au moins un corps gras différent des acides gras.
Patent FR-3124845-A1 (FR)
Title: Module d’éclairage automobile mulitfonction á réseau de lentilles
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/26
Filed: 2021-06-30
Abstract: MODULE D’ÉCLAIRAGE AUTOMOBILE MULITFONCTION Á RÉSEAU DE LENTILLES L’invention a pour objet un module d’éclairage pour véhicule automobile, comprenant des sources lumineuses (18.1, 18.2, 18.3, 18.4, 18.5) ; un dispositif optique (14) en matériau transparent formant un réseau de lentilles de projection (16.1, 16.2, 16.3) de lumière émise par les sources lumineuses (18.1, 18.2, 18.3) ; le réseau de lentilles de projection (16.1, 16.2, 16.3) comprenant un premier groupe de lentilles de projection (16.1) aptes à être éclairées par un premier groupe de sources lumineuses (18.1) et configurées pour produire des sous-faisceaux d’éclairage à coupure horizontale supérieure ; et un deuxième groupe de lentilles de projection (16.2) aptes à être éclairée par un deuxième groupe de sources lumineuses (18.2) et configurées pour produire des sous-faisceaux d’éclairage sans coupure horizontale supérieure.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 8)
Patent FR-3124800-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante aqueuse pour le travail des métaux
Inventor: VERROUL VÉRONIQUE
IPC: C10M173/02
Filed: 2021-07-01
Abstract: Composition lubrifiante aqueuse pour le travail des métaux L’invention concerne une composition lubrifiante aqueuse, comprenant au moins :- de l’eau ;- de 0,001 à 80 % massique d’au moins un polyalkylène glycol ; et- de 0,001 à 50 % massique d’au moins un polysaccharide à galactomannane.  Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse à titre de lubrifiant dans un procédé de travail des métaux, en particulier pour réduire, voire prévenir la formation de résidus gommeux.
Patent FR-3121340-A1 (FR)
Title: Boite à barbecue biodégradable facilitant la combustion en pulpe de carton moulé
Inventor: PATROUCHEV ARTHUR
IPC: B31B110/10
Filed: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de barbecue contenant les éléments combustibles destinés à être brûlés avec la boite servant à leur conditionnement, entièrement en matériaux combustibles ou biodégradables. Il est composé d’une boite renfermant les éléments combustibles et éventuellement les accessoires additionnels nécessaires pour la cuisson. La boite est fermée par une couvercle en papier servant de notice, support publicitaire et de mèche d’allumage.  Figure à publier pour l’abrégé [Fig 1]
Patent FR-3128755-A1 (FR)
Title: soufflet de direction
Inventor: MAITAY FRéDéRIC
IPC: F16J3/04
Filed: 2021-10-28
Abstract: Soufflet (1) de direction comprenant un manchon (2) délimité par une paroi (3) latérale périphérique, ledit manchon (2) comprenant successivement dans le sens axial, au moins une première extrémité annulaire, dite grande base (4), une partie (5) déformable dans le sens d’un allongement ou d’un raccourcissement dudit soufflet (1) formée d’une succession de spires coaxiales, une deuxième extrémité annulaire dite petite base (6), ledit manchon (2) comprenant une zone (7) de transition entre la partie (5) déformable et la grande base (4) et présentant, dans la zone (7) de transition, une sortie (8) radiale ménagée dans la paroi (3) latérale périphérique du manchon (2). La sortie (8) radiale est fermée par un embout (9) tubulaire rapporté sur ladite sortie (8) radiale et présentant une première extrémité (10) raccordée à la sortie (8) radiale et une extrémité opposée fermée (11), cet embout (9) s’étendant à l’extérieur du manchon (2), cet embout (9) délimitant intérieurement une cavité (10) logeant au moins un capteur (13) d’étanchéité aux fluides dudit soufflet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129218-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'une distance corrigée
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-11-18
Abstract: Procédé de détermination d'une distance corrigée Ce procédé détermine une distance corrigée entre un émetteur-récepteur mobile fixé sur un véhicule et un émetteur-récepteur fixe. Ce procédé comporte :  - l'identification (158), parmi un ensemble des segments prédéterminés de trajectoire, du segment sur lequel se trouve actuellement le véhicule à partir de la dernière position déterminée pour ce véhicule, puis  - la sélection (160) d'une fonction de correction spécifiquement associée au segment identifié à l'aide d'une table qui associe, à chaque segment de trajectoire, une fonction de correction respective, puis  - l'exécution (162) de la fonction de correction identifiée pour obtenir un coefficient de correction actuel d'une distance brute calculée à partir d'instants d’émission et de réception des signaux radio échangés entre les émetteurs-récepteurs fixe et mobile, puis  - la correction (164) de la dernière distance brute calculée à l'aide du coefficient de correction actuel pour obtenir la distance corrigée.  Fig. 4
Patent FR-3129726-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection photoacoustique compact
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: G01N21/17
Filed: 2021-11-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection d’une espèce gazeuse par effet photoacoustique. Le dispositif comporte un substrat, à l’intérieur duquel une cavité est ménagée. Une source de lumière est disposée sur le substrat, de telle sorte qu’une partie du substrat s’étend entre la source de lumière et la cavité. Le dispositif est agencé de telle sorte que la lumière, émise par la source de lumière, se propage à travers le substrat, avant d’atteindre la cavité.