baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090038-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d’un vehicule equipe de deux turbocompresseurs
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B37/013
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention se rapporte à un système de propulsion (1, 100) d’un véhicule comprenant une ligne d’admission d’air (2, 102) et un moteur thermique (3, 3), ladite ligne (2, 102) comprenant un compresseur basse pression (6, 106), un compresseur haute pression (8, 108) et une valve compresseur (11, 111). Selon l’invention, le système de propulsion comprend un premier canal (130) reliant le compresseur basse pression (106) à la valve (111), et un deuxième canal (109) reliant ledit premier canal (130) au compresseur haute pression (108), le premier canal (130) et le deuxième canal (109) formant un coude, de sorte que l’air passant dans le deuxième canal (109) pour alimenter le compresseur haute pression (108) se retrouve à contre flux de l’air passant par le premier canal (130) lorsque la valve (111) est dans la position de fermeture. Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3090322-B1 (FR)
Title: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du triclocarban, et composition cosmétique le contenant
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: Titre : Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du triclocarban, et composition le contenant La présente demande a pour objet un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du triclocarban, ainsi qu’une composition cosmétique, pharmaceutique ou alimentaire contenant un tel mélange.     Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques ; à la conservation des aliments et au traitement de l’eau.
Patent FR-3092205-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce diélectrique à mailles formant un réseau solide tridimensionnel par ajout de matière
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01Q15/10
Filed: 2019-01-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (10) diélectrique comprenant un matériau diélectrique à l’état solide et un matériau diélectrique à l’état fluide, ledit procédé comportant :- une étape d’impression tridimensionnelle lors de laquelle on réalise un réseau (11) solide tridimensionnel par fabrication additive, et- une étape lors de laquelle on incorpore le matériau diélectrique à l’état fluide au sein du réseau solide tridimensionnel,le procédé étant caractérisé en ce que, au cours de l’étape d’impression tridimensionnelle, on forme en outre au moins une paroi (14) latérale formée d’un seul tenant avec le réseau solide tridimensionnel et délimitant latéralement au moins une portion d’un contour (12) dudit réseau (11) solide tridimensionnel.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092415-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un retour sensitif pour une interface et interface associée
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’un retour sensitif pour une interface (1) de véhicule automobile comprenant : - un écran (4) configuré pour afficher une image,- une surface tactile (3) disposée au-dessus de l’écran (4) et configurée pour localiser la position ainsi que pour déterminer une force d’appui d’un élément de commande sur la surface tactile (3), - un dispositif de retour sensitif (20) configuré pour générer un retour sensitif lors d’une réception d’un signal de commande, et- une unité (28) de génération de textures procédurales configurée pour modéliser un objet texturé et pour afficher une image de l’objet texturé sur l’écran (4), caractérisé en ce que- on affiche une image d’un objet texturé générée par l’unité (28) de génération de textures procédurales sur l’écran (4),- en tenant compte de la localisation sur la surface tactile (3) et de la force d’appui (F) de l’élément de commande, on modélise une interaction de cet élément de commande avec l’objet texturé,- on détermine l’effet de l’interaction sur l’objet texturé, - on commande le dispositif de retour sensitif (20) en fonction de l’effet déterminé de l’interaction sur l’objet texturé.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092327-B1 (FR)
Title: Matériau radiosensible comprenant des monomères dérivés du diacétylène et son utilisation à titre d’indicateur de depassement d’un seuil de dose de rayonnement
Inventor: DELALANDE VINCENT
IPC: G01T1/16
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un matériau radiosensible comprenant des monomères dérivés du diacétylène de formule (I) : R2-NH-CO-O-R1-C≡C-C≡C-R1 ’-O-CO-NH-R2 (I) dans laquelle: R1 et R1 ’ sont identiques ou différents et représentent chacun indépendamment une chaine aliphatique linéaire substituée ou non substituée, saturée ou insaturée, ayant de 6 à 10 atomes de carbone, ladite chaine aliphatique contenant ou non au moins un hétéroatome choisi parmi l’azote ou l’oxygène et étant substituée ou non par un ou plusieurs substituants indépendamment choisis parmi un atome d’halogène et les groupements amino, nitro, hydroxyle, et alkyle en C1-C4; R2 représente un groupe R21 ou bien un groupe R22, dans lequel R21 représente une chaine ester aliphatique de la forme –R21a-CO-O-R21b, dans lequel R21a et R21b représentent chacun indépendamment une chaine aliphatique substituée ou non substituée, saturée ou insaturée, ayant de 1 à 10 atomes de carbone, ladite chaine aliphatique contenant ou non au moins un hétéroatome choisi parmi l’azote ou l’oxygène et étant substituée ou non par un ou plusieurs substituants indépendamment choisis parmi un atome d’halogène et les groupements amino, nitro, hydroxyle, et alkyle en C1-C4; avec la condition que lorsque R2 est un groupe R21, la somme des atomes de carbone dans les chaines linéaires de R21a et R21b est compris entre 2 et 10 ; R22 représente une chaine aliphatique linéaire substituée ou non substituée, saturée ou insaturée, ayant de 2 à 10 atomes de carbone, ladite chaine aliphatique contenant ou non au moins un hétéroatome choisi parmi l’azote ou l’oxygène et étant substituée ou non par un ou plusieurs substituants indépendamment choisis parmi un atome d’halogène et les groupements amino, nitro, hydroxyle, et alkyle en C1-C4; ou un mélange de tels monomères, lesdits monomères étant à l’état cristallin.
Patent FR-3095421-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation, réservoir contenant un tel dispositif et engin spatial équipé d’un tel réservoir
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02C7/22
Filed: 2019-04-26
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de séparation, réservoir contenant un tel dispositif et engin spatial équipé d’un tel réservoir Dispositif de séparation (20) pour séparer un liquide (15) d’un ciel gazeux environnant, le dispositif comprenant un flotteur (30), un lest (40), et un guide de positionnement (50).  Le lest (40) est rigidement lié au flotteur (30) de telle sorte que le dispositif présente une position de flottaison stable.  Le guide de positionnement (50) est agencé de manière à empêcher qu’un autre dispositif identique ne pénètre dans un volume réservé (55) qu’il délimite sous le flotteur, et à permettre une circulation du liquide entre un extérieur et au moins une partie d’un intérieur dudit volume réservé (55).  Réservoir contenant un tel dispositif, et engin spatial équipé d’un tel réservoir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095345-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une matrice polymerique
Inventor: COUVAL EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermocosmétique pour application topique, particulièrement adaptée pour entrapper des actifs et améliorer leur pénétration cutanée, comprenant les 4 polymères suivants :- de l’acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés; - de l’acide alginique, un de ses sels ou dérivés;- de l’arabinogalactan;- du biosaccharide gum-1.
Patent FR-3097639-B1 (FR)
Title: Procédé de reconstruction holographique
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G03H1/08
Filed: 2019-06-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé d’observation d’un échantillon (10), l'échantillon s'étendant selon un plan d'échantillon (P10) définissant des positions radiales, des paramètres de l'échantillon étant définis à chaque position radiale ( ), le procédé compotant : illumination de l’échantillon à l’aide d’une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse incidente (12) se propageant vers l’échantillon ; acquisition, à l’aide d’un capteur d’image (20), d’une image de l’échantillon (10), formée dans un plan de détection (P0), l’échantillon étant disposé entre la source de lumière (11) et le capteur d’image (20) ; traitement de l'image acquise par le capteur d'image, de façon à obtenir une image de l'échantillon, l'image de l'échantillon correspondant à une distribution d'au moins un paramètre décrivant l'échantillon dans le plan d'échantillon ; le procédé étant caractérisé en ce que le traitement de l'image acquise comporte une mise en œuvre d'un procédé itératif, suivi de l'application d'un algorithme d'intelligence artificielle à apprentissage supervisé, de façon à obtenir une image d'initialisation destinée à initialiser le procédé.
Patent FR-3098893-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour nettoyer un générateur de vapeur
Inventor: SERRES GUILLAUME
IPC: F28G9/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif de nettoyage (17) comprenant un réservoir de liquide de nettoyage (18) comportant une ouverture d’évacuation inférieure (20) configurée pour être située en regard d’un séparateur à cyclone d’un générateur de vapeur ; un raccord d’alimentation (21) qui débouche dans le réservoir de liquide de nettoyage (18) et qui est configuré pour être relié à un conduit d’alimentation en liquide de nettoyage de manière à remplir au moins partiellement le réservoir de liquide de nettoyage (17) avec un liquide de nettoyage ; et un organe d’obturation (22) mobile entre une position d’obturation dans laquelle l’organe d’obturation (22) obture l’ouverture d’évacuation inférieure (20) de manière à permettre un remplissage au moins partiel du réservoir de liquide de nettoyage (18) avec du liquide de nettoyage, et une position de libération dans laquelle l’organe d’obturation (22) libère l’ouverture d’évacuation inférieure (20) de manière à permettre un largage du liquide de nettoyage contenu dans le réservoir de liquide de nettoyage (17) dans le séparateur à cyclone situé en regard de l’ouverture d’évacuation inférieure (20). Figure 8
Patent FR-3105870-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de génération d’un plan de vol pour un aéronef, procédé de génération et produit programme ordinateur associés
Inventor: DA CONCEICAO MARC
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: Titre : Dispositif électronique de génération d’un plan de vol pour un aéronef, procédé de génération et produit programme ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de génération (10) d’un plan de vol pour un aéronef comprenant :      un module d’affichage (26) configuré pour afficher simultanément deux plans de vol et pour visualiser, pour chaque plan de vol, les éléments communs et les éléments distincts avec l’autre plan de vol ;  un module d’acquisition (28) configuré pour acquérir une commande de report ;  un module de report (30) configuré pour reporter au moins l’un des éléments distincts de l’un des deux plans de vol vers l’autre plan de vol en fonction de la commande de report ; et un module de traitement (32) configuré pour générer un nouveau plan de vol à partir du plan de vol cible et du ou des élément(s) distincts reportés.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106458-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une machine électrique
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02P21/22
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un procédé de commande d’une machine électrique d’un aéronef, la machine électrique comprenant un rotor entrainé magnétiquement par au moins une pluralité de stators à une vitesse électrique, le procédé de commande étant configuré pour déterminer des consignes de commande à partir de consignes de courant prédéterminées (i#_dq), le procédé comprenant une régulation par découplage par action intégrale rétroactive (E1) pour déterminer des consignes de tension de commande (v#_dq), une détection de saturation (E2) pour déterminer un paramètre de correction (σ), une détermination (E3) de consignes de courant optimisées (i##_dq) à partir des consignes de courant prédéterminées (i#_dq) et du paramètre de correction (σ) et une détermination (E4) des consignes de commande (C_PWM) à partir des consignes de tension de commande (v#_dq).     Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3107975-B1 (FR)
Title: Procédé mis en œuvre dans un module à circuit intégré, module à circuit intégré correspondant, système comportant un tel module et programme d’ordinateur associé
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: Il est proposé un procédé mis en œuvre dans un module à circuit intégré (2) comprenant un processeur configuré pour accéder à une mémoire non-volatile (4) dans laquelle sont mémorisés une pluralité de logiciels de définition de contexte d’exécution (22, 23, 24) adaptés à être exécutés par le processeur pour une communication avec un dispositif électronique (3), et pour accéder à une mémoire volatile (6) configurée pour stocker des données d’exécution d’un logiciel en cours d’exécution, la pluralité de logiciels comprenant un premier logiciel (22) en cours d’exécution et un deuxième logiciel (23)précédemment suspendu, le procédé comprenant, à réception d’une commande du dispositif électronique,a. une suspension de l’exécution du premier logiciel (22) en cours d’exécution comprenant une sauvegarde du contenu de la mémoire volatile (6) dans un premier emplacement de sauvegarde (40) de la mémoire non-volatile (4), un arrêt de l’exécution du premier logiciel (22) et b. une reprise de l’exécution précédemment suspendue du deuxième logiciel (23) comprenant un transfert dans la mémoire volatile (6), depuis un deuxième emplacement de sauvegarde (41) de la mémoire non-volatile (6), de données d’exécution relatives à l’exécution précédemment suspendue du deuxième logiciel (23), et une exécution du deuxième logiciel (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108268-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d’un récipient par soufflage ou étirage-soufflage
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/56
Filed: 2020-03-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: Titre : Dispositif pour la fabrication d’un récipient par soufflage ou étirage-soufflage L’invention concerne un dispositif (1) pour la fabrication d’un récipient par soufflage ou étirage-soufflage à partir d’une ébauche en matière plastique, le dispositif comprenant :- un moule (2) comprenant deux demi-moules (21, 22) définissant ensemble une empreinte (E) du récipient à former ;- un support (31, 32) pour chacun des demi-moules (21, 22), chaque demi-moule (21, 22) présentant un débattement par rapport à son support (31, 32) ;- des moyens de compensation d’une pression de soufflage à l’intérieur du moule (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108560-B1 (FR)
Title: Réduction de la résistance au mouvement par roue transformable
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60B25/02
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-10-07
Abstract: Réduction de la résistance au mouvement par roue transformable L’invention concerne la réduction de la résistance au mouvement d’éléments ou objets (E) munis de roues que cela soit des véhicules, des systèmes, des appareils, des équipements.  Pour cela on utilise des roues transformables (1) en une forme allongée avec une largeur diminuée, une longueur augmentée d’au moins 25% et une surface diminuée.  La réduction de la résistance au mouvement s’obtient par réduction de la trainée aérodynamique et/ou hydrodynamique par exemple pour une planche à voile (P).  Il est également possible d’utiliser la roue transformable (1) comme patin sur un terrain neigeux par exemple pour une luge.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3109954-B1 (FR)
Title: Bloc sanitaire modulaire
Inventor: CHASTAGNIER DIMITRI
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un bloc sanitaire (1) modulaire comprenant :- une structure composée d’au moins quatre montants (11), reliés entre eux en partie supérieure par au moins deux longerons (7) et au moins deux traverses (12) de sorte à former une structure parallélépipédique, dont une face avant et au moins une partie d’une face latérale de la structure parallélépipédique sont ouvertes ;- une traverse intermédiaire (15) reliant les montants (11) d’une grande face arrière de la structure parallélépipédique et supportant au moins un lave-main (16) avec robinet sans contact, accessible depuis l’intérieur de la structure ;- des raccordements d’arrivée et d’évacuation d’eau, reliés au lave-main (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111895-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de polyépoxydes biosourcés aux propriétés améliorées
Inventor: VANBESIEN THÉODORE
IPC: C09J163/02
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition de prépolymères époxy comprenant des glycidyléthers, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  a) Mettre en contact un dianhydrohexitol et un autre alcool de manière à obtenir une composition d’alcools ;  b) Faire réagir la composition d’alcools obtenue à l’étape a) avec une épihalohydrine de manière à obtenir un mélange réactionnel comprenant des glycidyléthers ;  c) Récupérer la composition de prépolymères époxy comprenant des glycidyléthers à partir du mélange réactionnel obtenu à l’issue de l’étape b) ;  L’invention concerne également une composition de prépolymères époxy susceptible d’être obtenue par ledit procédé, une composition durcissable comprenant ladite composition de prépolymères époxy, un polyépoxyde obtenu par durcissement de ladite composition durcissable et un matériau composite, revêtement ou adhésif comprenant ledit  polyépoxyde.
Patent FR-3117625-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour la planification optimisée d’une opération de maintenance d’une flotte de machines
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: G06F11/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système et procédé pour la planification optimisée d’une opération de maintenance d’une flotte de machines Un aspect de l’invention concerne un système (100) pour la planification optimisée d’une opération de maintenance d’une flotte (200) de machines (201-1, 201-2, 201-3) comprenant chacune au moins un élément (2010-1, 2010-2, 2010-3) associé à un groupe d’éléments identiques, le système (100) comportant :      pour chaque élément (2010-1, 2010-2, 2010-3), un module réducteur (101) embarqué configuré pour collecter les données sur l’élément (2010-1, 2010-2, 2010-3) acquises par un capteur (2011) et calculer un ensemble d’indicateurs à partir des données ;  un module central (102) configuré pour, pour chaque groupe d’éléments, calculer une distance statistique entre l’ensemble d’indicateurs de chaque élément et l’ensemble d’indicateurs (Ind1, Ind2) d’un élément idéal et affecter un rang à chaque élément (2010-1, 2010-2, 2010-3) par distance décroissante, l’opération de maintenance étant réalisée par rang croissant.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119233-B1 (FR)
Title: Estimation de fréquence de papillotement
Inventor: SCOZZOLA GIOVANNI
IPC: G01S17/08
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: Estimation de fréquence de papillotement La présente description concerne un procédé (300) comprenant une étape (305) d’estimation, en utilisant un capteur de temps de vol d’un dispositif, d’une fréquence de papillotement d’une source de lumière.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107779-B1 (FR)
Title: Commutateur
Inventor: MORA CÉDRIC
IPC: H01H25/00
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un commutateur comprenant :  - un corps (1) comprenant un circuit imprimé (4),  - un actionneur (2) mobile en pivotement autour d’un axe (12) du corps,   - un ressort de rappel (3) configuré pour solliciter l’actionneur (2) en rotation vers une position de repos,  - un aimant (26) rigidement solidaire de l’actionneur (2),  - un capteur rotatif agencé sur le circuit imprimé (4) en regard de l’aimant (26), configuré pour détecter la position angulaire de l’aimant,  ledit commutateur étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’indexation de l’actionneur (2) comprenant une came (5) métallique solidaire du corps (1) et une bille (51) adaptée pour circuler le long de la came (5), la came (5) étant pourvue de cavités (50) aptes à recevoir temporairement la bille, ladite bille étant sollicitée par un ressort (52) s’étendant radialement à partir de l’actionneur (2), et en ce que la came est en appui sur un siège (15) du corps présentant une courbure identique à celle de la came.  Figure pour l’abrégé : [Fig 6]
Patent FR-3127723-B1 (FR)
Title: Module de traitement thermique pour système de traitement thermique d’un véhicule
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: B60H1/32
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-10-20
Abstract: Module de traitement thermique pour système de traitement thermique d’un véhicule La présente invention concerne un module unitaire de traitement thermique (1) pour système de traitement thermique d’un véhicule. Le module unitaire de traitement thermique (1) comprenant un échangeur thermique (3) et un échangeur de chaleur interne (4). L’échangeur thermique (3) est configuré pour opérer un échange de chaleur entre un liquide caloporteur (5) et un fluide réfrigérant (6). L’échangeur de chaleur interne (4) est configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant (6) soumis dans le système de traitement thermique à deux niveaux de température différents (T1, T2). Le module de traitement thermique (1) comprend un bloc de fixation (7) au moins solidaire de l’échangeur thermique (3) et agencé pour porter un organe de détente (8), l’échangeur thermique (3) étant intercalé entre l’échangeur de chaleur interne (4) et le bloc de fixation (7).  (figure 15)
Patent FR-2421494-B1 (FR)
IPC: B41M5/00
Filed: 1979-03-20
Granted: 1982-11-19
Abstract: A main arrester body is formed of a stack of superposed nonlinear resistors composed of sintered zinc oxide and longitudinally disposed within an enclosed housing filled with SF6. A plate-shaped conductor extends from the higher voltage end of the stack to run radially outward and downward, and a lead is connected to the conductor to be transversely extended and sealed through the housing until it is connected to a horizontally disposed bus.