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Patent FR-3077234-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement de la hauteur d'une caisse d'un vehicule ferroviaire
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B61F5/10
Filed: 2018-01-31
Abstract: Le dispositif (10) d'ajustement comporte des moyens de suspension pneumatiques secondaires (12) destinés à porter la caisse du véhicule ferroviaire. Il comporte un circuit pneumatique (14) fournissant de l'air comprimé sous une pression d'alimentation aux moyens de suspension pneumatiques secondaires (12), le circuit pneumatique (14) comportant une partie (16) de basculement entre un premier mode de fonctionnement, dans lequel le circuit pneumatique (14) alimente les moyens de suspension pneumatiques secondaires avec une première pression, et un second mode de fonctionnement, dans lequel le circuit pneumatique (14) alimente les moyens de suspension pneumatiques secondaires avec une seconde pression différente de la première.
Patent FR-3078381-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile, et unite d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel dispositif
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/10
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux comprenant une première rangée de sources lumineuses pour générer des premiers faisceaux unitaires et une deuxième rangée de source lumineuse pour générer des deuxièmes faisceaux unitaires. Les premiers faisceaux unitaires ont un profil en pente. On associe les premiers faisceaux unitaires et les deuxièmes faisceaux unitaires de sorte à construire un faisceau résultant doté d'une pente et d'une portion s'étendant latéralement à partir de la pente.
Patent FR-3079891-A1 (FR)
Title: Vis autotaraudeuse a beton
Inventor: COUVREUR JEROME
IPC: F16B25/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: Vis autotaraudeuse (110) à béton, comportant une tige (112) filetée dont une extrémité est libre et une extrémité opposée est reliée à une tête (114) d'entraînement en rotation de la vis autour de son axe (A) au moyen d'un outil approprié, la tige filetée comportant une âme (116) de diamètre D1 et au moins un filet (118) qui s'étend en hélice autour de l'âme et a un diamètre externe D2, le rapport D2/D1 est inférieur à 1,5, ledit au moins un filet ayant en section, dans un plan passant par ledit axe, une forme générale triangulaire ou trapézoïdale comportant :
- une pointe (120) libre radialement externe par rapport audit axe (A),
- une base (122) radialement interne située au niveau de ladite âme,
- un premier côté formé par un flanc latéral (124) du filet situé du côté de ladite extrémité libre, qui est sensiblement plat et qui forme un angle a compris entre 0 et 10° avec un plan perpendiculaire audit axe, et
- un second côté formé par un flanc latéral (126) du filet situé du côté de ladite tête, qui est incurvé concave de rayon R égal à K.(D2-D1)/2 avec K compris entre 1 et 1,5.
Patent FR-3080085-A1 (FR)
Title: Assemblage aerodynamique pour cintre de velo
Inventor: BIGARD PIERRE
IPC: B62K21/12
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention propose un assemblage aérodynamique pour cintre de vélo, comportant deux dispositifs (4a, 4b) prolongateurs distincts, chacun des deux dispositifs (4a, 4b) prolongateurs comprenant: une première partie (5a, 5b) formant repose-bras, apte à être fixée sur une barre transversale d'un cintre (1) de vélo en s'étendant longitudinalement vers l'avant et comportant une extension longitudinale (6a, 6b) formant une portion d'extrémité libre, une surface supérieure de la première partie avec son extension longitudinale formant une surface d'accueil pour une partie d'avant-bras d'un cycliste ; et une deuxième partie (8a, 8b) formant prolongateur, apte à être fixée, de manière amovible et dans le prolongement de la première partie (5a, 5b), à la portion d'extrémité libre, la deuxième partie (8a, 8b) formant prolongateur étant apte à coulisser longitudinalement relativement à ladite extension longitudinale (6a, 6b) pour permettre un réglage d'une distance séparant une extrémité libre de la deuxième partie (8a, 8b) formant prolongateur de la première partie (5a, 5b) formant repose-bras.
Patent FR-3080035-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour fibres keratiniques
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61K8/37
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier des cils et/ou des sourcils, comprenant : - (1) au moins un ester de polyol et d'acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, - (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, - (3) au moins une base organique, en particulier dérivé d'une alcanolamine, apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), -(4) au moins un alcool gras de préférence choisi parmi les alcools gras en C14-C30, mieux choisi parmi les alcools gras linéaires et saturés en C14-C24, encore mieux en C14-C20, - (5) au moins un polymère semi-cristallin, et - (6) de l'eau.
Patent FR-3081140-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule ayant devant lui un vehicule long pouvant se deporter pour passer un virage
Inventor: NDIAYE PAPA MEDOUNE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-05-16
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un premier véhicule (V1) analysant l'environnement devant lui. Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - on détermine à un instant t la longueur totale d'un second véhicule (V2) situé devant le premier véhicule (V1), la vitesse relative de ce second véhicule (V2), et les distances transversale et longitudinale séparant les premier (V1) et second (V2) véhicules, puis - on détermine un déport que devrait avoir à un instant t + Δt ce second véhicule (V2) pour passer un virage du fait de sa longueur totale et du rayon de courbure du virage, puis - on détermine une valeur représentative d'un risque de collision, à cet instant t + Δt, entre les premier (V1) et second (V2) véhicules en présence de ces déport, distances et vitesse relative, et on génère une alerte lorsque cette valeur déterminée est représentative d'un risque de collision élevé.
Patent FR-3081944-A1 (FR)
Title: Architecture thermique de compresseur d'air
Inventor: STEFANOVIC NICOLAS
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-05-31
Abstract: Compresseur d'air comprenant une roue de compression de type centrifuge définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR), une ouverture d'admission d'air s'étendant circonférentiellement autour de la roue de compression et débouchant sur une pièce de compression (150), la pièce de compression (150) comprenant une première partie (151) formant une volute (152) d'éjection d'air comprimé montée en regard de la roue de compression dans la direction radiale (DR), et une seconde partie (153) au moins en partie annulaire s'étendant autour de la première partie (151), la seconde partie (153) comprenant un orifice central (156) recevant au moins une partie de la roue de compression et un tore (154) de déviation d'air, la volute (152) étant en matériau métallique et le tore (154) en matériau thermoplastique chargé en éléments non-métalliques, le matériau thermoplastique présentant une dilation thermique correspondant à celle du matériau métallique.
Patent FR-3082293-A1 (FR)
Title: Distributeur de glacon ameliore
Inventor: ROSSI MICHELE
IPC: F25C5/20
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un distributeur de glaçons comprenant une cuve pour contenir des glaçons en vrac à distribuer, une roue de prélèvement comprenant au moins un godet (13) apte à prélever des glaçons dans la cuve et une ouverture de distribution (14) des glaçons prélevés par le godet, ledit godet (13) comportant une paroi externe (16), une paroi interne (17), une paroi arrière (19) opposée à l'ouverture de distribution (14) et une ouverture de prélèvement (20) délimitée par la paroi arrière (19) et les parois externe et interne, la paroi interne (17) présentant une surface intérieure, s'étendant de la paroi arrière (19) à l'ouverture de distribution (14), inclinée vers le bas en direction de la paroi frontale de la cuve.
Patent FR-3069032-A1 (FR)
Title: Entrainement rotatif hydraulique
Inventor: CHEN LIANG
IPC: F03C2/30
Filed: 2018-06-19
Abstract: Entraînement rotatif hydraulique comprenant un stator et une roue à aubes reliée de manière rotative au stator. Le stator comporte une chambre de liquide définissant une entrée de liquide, une sortie de liquide et un circuit d'écoulement s'étendant entre l'entrée de liquide et la sortie de liquide. La roue à aubes est rotative et comporte une pluralité de pales papillon positionnées dans le circuit d'écoulement, et un axe de rotation. Chaque pale papillon s'étend radialement à distance de l'axe de rotation, et comprend des première et seconde ailes qui peuvent tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe radial entre une position ouverte et une position fermée.
Patent FR-3084977-A1 (FR)
Title: Moteur electrique pour un aeronef
Inventor: GALY QUENTIN
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-08-07
Abstract: Moteur électrique (110) pour un aéronef, comportant un rotor (122), un arbre (124) entraînant le rotor, un stator (118) entourant le rotor, et un carter (126) portant le stator et définissant autour du stator une veine (V) d'écoulement d'air de ventilation, le moteur électrique comportant en outre une roue de ventilation (112) entraînée par ledit arbre et comportant une première rangée annulaire de pales (114a) configurée pour générer un premier flux d'air (116) de ventilation dans ladite veine, caractérisé en ce que la roue comprend une seconde rangée annulaire de pales (114b) configurée pour générer un second flux d'air (138) indépendant de refroidissement du rotor et/ou du stator.
Patent FR-3088783-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation des attenuations des liens montants respectifs de station(s) d'acces satellitaire nominale(s) a un satellite de telecommunications a tres haut debit vhts
Inventor: BAUDON EDRIC
IPC: H04B7/024
Filed: 2018-11-15
Abstract: Un procédé d'estimation, à un même temps donné, d'un ensemble d'atténuations d'une ou plusieurs premières liaison(s) radiofréquence RF montantes, mis en œuvre par un système de télécommunications spatial VHTS. Dans une étape d'exploitation auxiliaire (304), un processeur de traitement numérique transparent DTP ou régénératif embarqué génère au moins un signal de balise, distribué(s) en bande Q à N stations d'accès nominales GWn(i) pour être mesuré(s) en puissance, ou mesure la puissance spectrale de chaque signal de trafic émis par les stations d'accès nominales GWn(i), i variant de 1 à N. Dans une étape consécutive (306), les niveaux d'atténuations An(i) des liaisons montantes LUn(i) sont déterminés à partir des puissances du ou des signaux de balises mesurées sur les liaisons descendantes correspondantes LDn(i) en bande Q, ou à partir de la ou des puissance(s) spectrale(s) mesurées par le DTP des signaux de trafic reçus sur la ou les liaison(s) montante(s) LUn(i).
Patent FR-3089493-A1 (FR)
Title: Procédé d’asservissement en couple d’un dispositif d’entraînement en rotation de roues d’un aéronef
Inventor: BOISSARD LAURENT
IPC: B64C25/40
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé d’asservissement en couple d’un dispositif d’entraînement (1) en rotation de roues (2) d’un aéronef comportant des actionneurs pour entraîner sélectivement des roues de l’aéronef en rotation pour assurer son déplacement au sol, comportant l’étape de réguler un couple généré par le dispositif d’entraînement en fonction d’une consigne de couple (4) délivrée par le pilote. Selon l’invention, le procédé comporte l’étape, tant que la consigne de couple n’est pas suffisante pour garantir le maintien d’une vitesse stable de déplacement de l’aéronef, de générer une consigne de couple de remplacement (5) permettant le déplacement de l’aéronef à une vitesse stable, et de substituer la consigne de couple de remplacement à la consigne de couple générée par le pilote. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3090767-A1 (FR)
Title: Procédé de montage de rouleaux dans une cage de rétention
Inventor: REDOUTEY LOUIS
IPC: F16C43/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage de rouleaux (1) dans une cage (2) de rétention desdits rouleaux dans un palier à roulement, le procédé prévoyant de réaliser une cage (2) comprenant deux couronnes (3, 4) qui sont espacées axialement et une pluralité de ponts (5) s’étendant entre lesdites couronnes de sorte à former, entre deux ponts (5) adjacents et un segment (3a, 4a) de chacune desdites couronnes, une alvéole (6) dans laquelle un rouleau (1) est destiné à être retenu en pouvant tourner autour de son axe propre, ledit procédé prévoyant d’entrainer en rotation ladite cage et de disposer lesdits rouleaux dans leur alvéole (6) respective lors de ladite rotation, ledit procédé prévoyant de former des créneaux (15) dans au moins une couronne (3), l’entrainement en rotation de la cage (2) étant réalisé au moyen de griffes (16) motorisées en rotation qui sont engagées dans lesdits créneaux. Figure 1a
Patent FR-3095479-A1 (FR)
Title: Ensemble de buse
Inventor: TAPIN CHRISTOPHE
IPC: F02M61/18
Filed: 2019-04-25
Abstract: Ensemble de buse (112) d’un injecteur de carburant (100) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X) comprenant : - un corps de buse (114) pourvu un alésage axial (122) et, - un membre de vanne (118) guidé dans l’alésage axial (122), le membre de vanne (118) ayant un corps (130) de section cylindrique (S130) dont une zone a une section augmentée par rapport à celle du corps (130), la zone pourvue de plusieurs (N) conduits de passage (116), chaque conduit de passage (116) définissant une restriction (120) de sorte que la zone forme un amortisseur (138) du membre de vanne et dans lequel lesdits conduits de passage (116) sont angulairement équidistants par rapport à l’axe longitudinal (X), un angle (A) égal à 360/N séparant deux conduits adjacents de sorte que la résultante (FR) des forces (F1, F2,…. ,FN) générées dans les conduits de passage (116) est nulle. (Figure 3)
Patent FR-3096323-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour habitacle de véhicule
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: B60R21/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: L'invention se rapporte à une interface de commande pour habitacle de véhicule, comportant un corps d'interface de commande (3) disposé, à l'état assemblé, en porte-à-faux par rapport à une façade (F) d'habitacle de véhicule et fixé à ladite façade (F), le corps d'interface de commande (3) portant au moins un élément de commande (5),     caractérisée en ce qu'elle comporte en outre:     - une première liaison de fixation amovible (7), présentant un unique degré de liberté en translation en direction d'une position escamotée,      - une deuxième liaison de fixation fusible (9), se rompant lorsqu'une force de composante de valeur supérieure à une valeur prédéterminée est exercée sur le corps d'interface de commande (3) dans la direction du degré de liberté en translation de la première liaison de fixation amovible (7) vers la position escamotée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098715-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de blanchiment de la peau comprenant de l’hexylresorcinol, de l’undecylenoyl phenylalanine et du trimethoxybenzylidene pentanedione.
Inventor: COSTE SAVERIA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de dépigmentation, d’éclaircissement et/ou de blanchiment de la peau, des muqueuses, des poils et/ou des cheveux humains, et/ou d’élimination des taches pigmentaires de la peau humaine comprenant de l’hexylresorcinol, de l’undecylenoyl phenylalanine et du trimethoxybenzylidene pentanedione. La présente invention comprend en outre un procédé cosmétique de dépigmentation, d’éclaircissement et/ou de blanchiment d’une zone de la peau, des muqueuses, des poils ou des cheveux humains, et/ou d’élimination des taches pigmentaires de la peau humaine, consistant à appliquer sur ladite zone de la peau, les poils ou les cheveux une composition selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne l’utilisation cosmétique de la composition selon l’invention comme agent dépigmentant, éclaircissant et/ou blanchissant de la peau, des muqueuses, des poils et/ou des cheveux humains et/ou comme agent permettant d’éliminer les taches pigmentaires de la peau humaine.
Patent FR-3100792-A1 (FR)
Title: Ponton flottant modulaire
Inventor: MARANTIER FRÉDÉRIC
IPC: B63B35/34
Filed: 2019-09-13
Abstract: Titre Ponton (1) flottant modulaire L’invention concerne un ponton (1) flottant modulaire comprenant au moins un premier ponton élémentaire (2), au moins un deuxième ponton élémentaire (3) et au moins un bloc de liaison (4, 5) de forme sensiblement prismatique s’étendant selon un axe (A1, A2), le premier ponton élémentaire (2) comprenant au moins un premier support (21a) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser une extrémité (41, 42) d’au moins un premier bloc de liaison (4), le deuxième ponton élémentaire (3) comprenant au moins un deuxième support (31a) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser une extrémité (51, 52) d’au moins un deuxième bloc de liaison (5), comprenant encore un élément de solidarisation (6) comprenant un troisième support (61) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser l’autre extrémité (41, 42) dudit au moins un premier bloc de liaison (4) et un quatrième support (62) apte à accueillir et à sélectivement immobiliser l’autre extrémité (51, 52) dudit au moins un deuxième bloc de liaison (5). Figure d’abrégé : Figure 9
Patent FR-3101337-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une paroi de cuve de transport et/ou de stockage de gaz naturel liquéfié.
Inventor: TOS GAËL
IPC: B65D90/08
Filed: 2019-09-26
Abstract: Procédé de réparation d’une paroi de cuve de transport et/ou de stockage de gaz naturel liquéfié.              Procédé de réparation d’une paroi de cuve (4) de transport et/ou de stockage de gaz naturel liquéfié, la paroi de cuve (4) comprenant au moins une membrane (6) et une pluralité de renforts (12), la membrane (6) comprend une pluralité d’ondes (7) dans au moins une desquelles est disposé au moins un renfort (12), le procédé comprenant au moins une étape de découpe du renfort (12), une étape de substitution des portions de renfort (23) par des portions de remplacement (27) et une étape d’insertion d’un manchon (28) dans lesdites portions de remplacement (27).     Figure 6
Patent FR-3103066-A1 (FR)
Title: Laser a verrouillage de mode a orifices et composant optique associe
Inventor: DE ROSSI ALFREDO
IPC: H01S5/343
Filed: 2019-11-07
Abstract: L aser à verrouillage de mode à orifices et composant optique associé Laser (10) à verrouillage de mode comprenant : - un substrat (12), - une nervure (14) s’étendant sur le substrat selon une direction d’étendue (X), formant une cavité résonante, - un guide d’ondes (16) défini dans le substrat. La nervure comprend une couche inférieure (C2), une pluralité de couches intermédiaires (C3 à CN-2) et une couche supérieure (CN-1). La nervure présente une pluralité d’orifices (36) traversants alignés selon la direction d’étendue (X). Le guide d’ondes est séparé de la nervure par une distance non nulle. Chaque orifice est séparé de chaque orifice voisin par un écartement, les écartements présentant chacun une dimension qui varie selon la direction d’étendue (X) suivant une loi de variation polynomiale symétrique d’ordre supérieur ou égal à 4. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105398-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme electronique de pesee a socles communicants
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: G01G19/44
Filed: 2019-12-19
Abstract: - Dispositif et système électronique de pesée à socles communicants.     - L’invention concerne un dispositif électronique de pesée (1) caractérisé en ce qu’il comprend :                                   une pluralité de socles de pesée (2, 3), incluant un socle maître (2) et un socle satellite (3),                  des premiers moyens de communication sans fil (4) entre ledit socle satellite (3) et ledit socle maître (2), pour transmettre du socle satellite (3) au socle maître (2) un premier signal représentatif du poids mesuré par le socle satellite (3),                 des seconds moyens de communication sans fil (5) entre le socle maître (2) et un terminal externe (6), pour transmettre du socle maître (2) audit terminal externe (6) un signal de sortie représentatif dudit premier signal et d’un deuxième signal représentatif du poids mesuré par le socle maître (2).                           - Dispositif de pesage.      - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110801-A1 (FR)
Title: Procédé de délégation de la livraison de contenus à un serveur cache
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04W12/08
Filed: 2020-05-25
Abstract: Procédé de délégation de la livraison de contenus à un serveur cache L’avènement des systèmes de chiffrement de bout en bout a mis fin à l’utilisation des méthodes de « caching » qui consistaient à répliquer et stocker des flux de données relatifs à des contenus, dans un « cache » embarqué dans un ou plusieurs équipements intermédiaires. Cependant, la disparition de ces solutions de « caching » impacte la gestion des ressources des différents équipements de communication notamment en induisant une augmentation du nombre de connexions entre équipements de communication nécessaire à la livraison de contenus aux terminaux utilisateurs.      Contrairement aux techniques de "caching" connues dans lesquelles le contenu en lui-même est stocké dans au moins une mémoire cache d’un serveur cache, la solution proposée repose sur le stockage dans un serveur cache de l’ensemble des messages échangés entre le serveur d’origine hébergeant le contenu et le serveur cache conduisant à la livraison du contenu au serveur cache.     FIGURE 1
Patent FR-3114244-A1 (FR)
Title: Heaume/Casque Ventilé Autonome
Inventor: MESSAGE OLIVIER
IPC: A62B18/00
Filed: 2020-09-23
Abstract: Le dispositif de l’invention se compose d’un heaume qui protège le porteur par un ensemble formant casque et visière enveloppante, et qui circonscrit un espace autour du visage dans lequel circule un flux d’air assaini, le dit flux d’air s’échappant par la partie basse du heaume, qui peut être muni d’une collerette additionnelle limitant le flux d’air sortant vers l’interlocuteur L’air purifié est amené par un système de ventilation, avantageusement intégré dans la partie supérieure du heaume. Ce système va à la fois pomper l’air extérieur, depuis un ou plusieurs orifices disposés avantageusement dans la partie supérieure du heaume, au travers d’un système de purification, puis dirige l’air ainsi purifié vers la partie antérieure du visage, avant qu’il s’échappe par la partie basse du heaume.  L’invention est particulièrement destinée à la protection des personnes, contre les agents pathogènes en milieu de santé, en situation de risque de contagion, ou dans le cadre de lutte contre la pandémie de virus ou autres agents pathogènes contagieux, dans la vie sociale de tous les jours.