baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074767-B1 (FR)
Title: Siege a support lombaire et vehicule comportant un tel siege
Inventor: RIEU FABIEN
IPC: B61D33/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un siège (4) comportant un dossier (16) et une assise (14), le dossier (16) comportant au moins un module inférieur articulé en partie supérieure à rotation relativement à un module supérieur fixe, autour d'un axe de pivotement sensiblement parallèle à l'assise (14) et perpendiculaire à une direction de déplacement de l'assise (14), et comportant des moyens de liaison reliant une partie inférieure du module inférieur à l'assise (14) et configurés de manière à ce que le déplacement de l'assise (14) en translation entre une première position dans laquelle le bord avant (44) de l'assise (14) est rapproché du dossier (16) et une seconde position dans laquelle le bord avant (44) est éloigné du dossier (16), ou inversement, entraîne un déplacement de la partie inférieure du module inférieur dans le même sens que le déplacement de l'assise (14).
Patent FR-3075776-B1 (FR)
Title: Granules de silicium pour la preparation de trichlorosilane et procede de fabrication associe
Inventor: BAJOLET DANIEL
IPC: C01B33/037
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un granule de silicium, notamment pour la préparation de trichlorosilane, présentant une taille comprise entre 10 et 500 microns, et comprenant : • des dopants dans une fraction massique inférieure à 5 ppm ; • au moins un co-catalyseur, choisi parmi le cuivre, le fer, l'aluminium et le calcium, dans une fraction massique comprise entre 1 et 2500 ppm ; • des impuretés métalliques, à l'exclusion du au moins un co-catalyseur, dans une fraction massique inférieure à 50 ppm.
Patent FR-3081011-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’entrainement d’un vehicule automobile hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de répartition de couple d'entraînement de véhicule automobile hybride à quatre roues motrices. Le véhicule comprend un premier train entraîné par une première machine électrique, et par un moteur thermique via un premier système d'accouplement ; et un deuxième train avec une deuxième machine électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) entraînement (100) du véhicule selon une première répartition de couples entre le premier et le deuxième train; (b) anticipation (102) d'un besoin de changement d'état de fonctionnement et d'accouplement du moteur thermique au premier train nécessitant une deuxième répartition de couples entre le premier train et le deuxième train ; puis (c) évolution (108) de la première à la deuxième répartition de couples en modifiant une consigne de couple générée par la première machine électrique sur le premier essieu et la deuxième machine électrique sur le deuxième essieu.
Patent FR-3082550-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine
Inventor: SALAUN YOHAN
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de turbomachine comprenant une rangée (36) annulaire d'aubes mobiles (58) comportant une pluralité d'aubes (58) chacune engagée axialement et retenue radialement vers l'extérieur dans une alvéole de la périphérie externe d'un disque (20) et une rangée (40) annulaire d'aubes fixes (60) comportant une pluralité de secteurs angulaires ayant chacun une pluralité d'aubes fixes, lesdites rangées (36, 40) annulaires d'aubes mobiles et fixes comprenant des plates-formes (42, 56) délimitant ensemble une paroi annulaire radialement interne d'écoulement d'un flux d'air annulaire primaire, caractérisé en ce qu'au moins l'une de la rangée (36, 40) annulaire d'aubes mobiles et de la rangée annulaire d'aubes fixes comprend au moins une tôle annulaire (76a, 76b, 78a, 78b) d'étanchéité appliquée sur l'une de ses faces amont et aval, ladite tôle (76a, 76b, 78a, 78b) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis les dites plates formes (42, 56).
Patent FR-3083262-B1 (FR)
Title: Installation et procede de production d'energie
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: F01K7/40
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: Cette installation, qui vise à produire de l'énergie de manière optimale à partir de deux combustibles différents, comporte un premier système de production de vapeur d'eau (100), avec une première unité de combustion (101) pour biomasse et une première chaudière (102) incluant à la fois un vaporiseur (102.2) et un surchauffeur (102.3). L'installation comporte aussi une unité de turbinage (300) pour turbiner la vapeur d'eau surchauffée (4) produite par le surchauffeur, afin de produire de l'énergie, notamment de l'énergie électrique. L'installation comporte en outre au moins un second système de production de vapeur d'eau et/ou d'eau surchauffée (200), qui est couplé au premier système, le ou chaque second système comprenant une seconde unité de combustion (201) pour un combustible autre que de la biomasse, et une seconde chaudière (202) produisant de la vapeur d'eau et/ou de l'eau surchauffée (10) qui sont envoyées à la première chaudière de manière à, conjointement à la vapeur d'eau produite par le vaporiseur, alimenter le surchauffeur.
Patent FR-3083953-B1 (FR)
Title: Cadre de radiateur electrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un cadre (12) de radiateur électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre étant configuré pour former au moins un logement de réception d'un élément chauffant (14), ledit logement s'étendant principalement selon une direction longitudinale (L), le cadre comportant des parois évidées de sorte que des grandes faces (21, 22) du cadre puissent être traversées par un flux d'air véhiculé par l'installation. Le cadre comporte une pluralité de capteurs de température (36) configurés pour détecter la température d'un élément chauffant (14), au moins deux capteurs de température (36', 36'') étant disposés en décalage longitudinal en étant associé à la détection de température d'un même élément chauffant (14).
Patent FR-3087628-B1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage de frelon asiatiques selectif
Inventor: CHRISTIEN ALAIN
IPC: A01M1/10
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif pour le piégeage (1) de frelons comportant : - une enceinte (2) destinée à contenir les frelons dans le dispositif comportant au moins une enveloppe ; - une chambre de collecte (6) des insectes comprenant un corps tubulaire (7) ménagé débouchant sur l'enveloppe par un orifice externe (8) et qui s'étend en direction de l'intérieur de l'enceinte en débouchant dans l'enceinte par un orifice interne (9) ; - un réservoir (5) intégré dans l'enceinte (2) et prévu pour contenir un appât ; - une grille de séparation (13), adaptée pour séparer le contenant dudit réservoir (5) du centre de la lumière de l'enceinte ; caractérisé en ce que la chambre de collecte (6) comprend au moins une collerette (10a, 10b, 10c) qui s'étend dans la lumière de l'enceinte sur une section du corps tubulaire (7) de la chambre de collecte (6),
Patent FR-3090868-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’un mode de transport aérien
Inventor: VASSILEV ANDRÉA
IPC: G01L13/00
Filed: 2018-12-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un système de détection d’un mode de transport aérien, comportant :- un capteur barométrique (3) configuré pour mesurer les valeurs de la pression atmosphérique, et- une unité de traitement (5) configurée pour acquérir lesdites valeurs de pression et pour identifier si le mode de transport est aérien, dit mode aéronef, en fonction desdites mesures de pression.  Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3091539-B1 (FR)
Title: Utilisation de copolymères spécifiques pour abaisser la température limite de filtrabilité de carburants ou combustibles
Inventor: CENACCHI PEIRERA
IPC: C10L10/14
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-10-01
Abstract: Utilisation de copolymères spécifiques pour abaisser la température limite de filtrabilité de carburants ou combustibles La présente invention a pour objet l’utilisation, pour diminuer la température limite de filtrabilité d’une composition de carburant ou de combustible, d’un ou plusieurs copolymère(s) formé(s) des motifs suivants :- de 80 à 95% en moles d’un motif de formule (I):- et de 5 à 20% en moles de motif(s) de formule (II):dans laquelle R1, R2, et R3, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle en C1 à C4, et R4 représente un groupe hydrocarboné saturé ou insaturé en C5 à C17.     L’invention concerne également des compositions d’additifs contenant un tel copolymère, ainsi que des compositions de carburant et de combustible additivées avec de tels copolymères.
Patent FR-3092337-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir le pré-allumage
Inventor: FAURE STEVE
IPC: F01M5/02
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-04-23
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir le pré-allumage La présente invention concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant (i) au moins un composé dithiocarbamate ; et (ii) au moins une huile de base, pour prévenir et/ou diminuer le pré-allumage, en particulier à basse vitesse, dans un moteur de véhicule, ladite composition étant mise en œuvre au cours d’au moins un intervalle de vidange, sans ajout de composition lubrifiante neuve.
Patent FR-3093096-B1 (FR)
Title: Station et procédé de réception d’éléments en plaque pour une machine de fabrication d’emballage
Inventor: CORREARD THIBAULT
IPC: B65H31/28
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une station de réception d’éléments en plaques et d’évacuation de paquets d’éléments en plaque pour une machine de fabrication d’emballage, comprend : - un agencement d’amenée des éléments en plaque successivement les uns à la suite des autres (8), - une table élévatrice (16), mobile selon une direction verticale, comprenant plusieurs courroies de transport sans fin (17) s’étendant selon une direction horizontale longitudinale, pour recevoir les éléments en plaque sous forme de paquet, - un transporteur de sortie (14), pour évacuer les éléments en plaque sous forme de paquet, et -un séparateur (21), mobile selon la direction verticale, comprenant plusieurs bras de réception (22) se déployant selon la direction horizontale longitudinale, pour recevoir de manière transitoire les éléments en plaque sous forme de paquet, les bras (22) étant disposés de manière à pouvoir croiser selon la direction verticale sans interagir avec les courroies (17) de la table (16). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094825-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de vote d’opinion
Inventor: DESSERT VALENTIN
IPC: G07C13/00
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: Un dispositif de vote (10) comprend une borne de vote (12) incluant un signe (14) représentatif d’une opinion à exprimer par un utilisateur (13), un capteur de présence (16) et un capteur de vote (18). Le capteur de présence (16) est adapté à détecter si l’utilisateur (13) se trouve dans une zone de proximité (20) de la borne de vote (12). Le capteur de vote (18) est adapté à détecter si une main (15) de l’utilisateur (13) se trouve dans une zone de proximité (22) du signe (14) d’opinion. Un vote associé au signe (14) est comptabilisé lorsque le capteur de présence (16) détecte la présence de l’utilisateur (13) dans la zone de proximité (20) de la borne de vote (12) et que subséquemment le capteur de vote (18) détecte la présence de la main (15) de l’utilisateur (13) dans la zone de proximité (22) du signe (14).Figure 4
Patent FR-3097477-B1 (FR)
Title: Equipement de commande pour véhicule automobile
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: H03K17/955
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: Equipement d’habitacle de commande L’équipement selon l’invention comprend un corps (2) dans lequel est ménagée une zone de commande (5) comprenant des capteurs (11) configurés pour générer un signal électrique en réponse à une action telle qu’une force ou une pression exercée sur au moins l’un des capteurs (11°) et pouvant être reliés à une Unité de Commande Electronique (ECU) du véhicule, un module de retour haptique (10) pouvant être relié à l’ECU, adjacent à la zone de commande (5) et des élément de capotage recouvrant lesdits capteurs (11) et ledit module de retour haptique (10), le signal électrique généré par les capteurs (11) étant transmis à l’ECU pour y être analysé et converti en une commande d’une fonction du véhicule et du module de retour haptique (10).                   Figure 8
Patent FR-3097781-B1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour système de distribution, avec des croisements de chemins fluidiques
Inventor: SURIN CHARLES
IPC: B05B1/22
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention propose un bouton poussoir pour système de distribution de plusieurs produits sous pression, ledit bouton poussoir comprenant : - un corps ; - une buse de pulvérisation solidarisée au corps, le corps et la buse formant un sous-ensemble, la buse étant dotée de plusieurs orifices de sortie, chaque orifice de sortie étant lié à un produit. Ledit bouton poussoir comprend un premier canal traversant le corps et la buse et formant un passage pour un premier produit arrivant dans un premier puits du corps et ressortant par un premier orifice de sortie de la buse. Il comprend également un deuxième canal traversant la buse uniquement et formant un passage pour un deuxième produit arrivant dans un puits de la buse et ressortant par un deuxième orifice de sortie de la buse surplombant ledit premier orifice de sortie. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3099183-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et de quantification d'une espèce biologique d'intérêt par analyse métagénomique, et détermination d'un niveau de confiance associé
Inventor: LAZAREVIC VLADIMIR
IPC: G16B30/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé de détection d'une espèce biologique d'intérêt (SOI) présente dans un échantillon d'analyse, l'espèce biologique d'intérêt présentant un génome connu, l'échantillon d'analyse comportant un mélange de différentes espèces biologiques, le procédé comportant les étapes suivantes :       extraction de séquences de nucléotides de l'échantillon d'analyse ;   séquençage des séquences de nucléotides extraites lors de l'étape a) ;   à partir du séquençage, obtention de séquences normalisées assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle ;   comparaison des séquences normalisées respectivement assignées à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle à des seuils de détection respectivement associés à l'espèce biologique d'intérêt et à l'espèce de contrôle, de façon à déterminer un niveau de confiance à la quantité de séquence déterminée lors de l'étape c), suite aux étapes a) et b), le niveau de confiance étant soit suffisant, soit insuffisant.
Patent FR-3106575-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un drone.
Inventor: TANTOT ALEXIS
IPC: B64F1/12
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif de maintien d’un drone.    L’invention concerne un dispositif de maintien (300), pour drone (200) sur une plateforme (100), le drone (200) comprenant au moins une pièce oblongue (211) comprenant au moins un évidement (212),  le dispositif (300) comprenant :       un guide (310), comprenant une lumière (313) reliant une partie haute (311) et une partie basse (312) et configurée pour y faire glisser la pièce oblongue (211) lors de l’atterrissage du drone (200).      Il est essentiellement caractérisé par :      une pièce mobile en translation (320), comprenant un corps principal (322) et un bord d’attaque (321),  Le guide comprenant un évidement (314) dans lequel la pièce mobile (320) est susceptible d’être insérée de manière réversible, pour que, lorsque la pièce oblongue (211) du drone (200) est insérée dans le guide (310), la pièce mobile (320) traverse également l’évidement (212) de la pièce oblongue (211) et maintient ainsi le drone (200).       Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112189-B1 (FR)
Title: Système de réparation d’un tore d’eau alimentaire et méthode de réparation associée
Inventor: LIBAULT FRANÇOIS
IPC: G21D5/00
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: Système de réparation d’un tore d’eau alimentaire et méthode de réparation associée L’invention concerne un système de réparation (36) d’un tore d’eau alimentaire (24) d’un générateur de vapeur d'un réacteur nucléaire. Le système de réparation (36) comprend :  - une manchette (38) cylindrique propre à être raccordée à un conduit de fourniture d’eau alimentaire ;   - un raccord en té (40) définissant trois ouvertures, une première ouverture étant propre à être fixée à la manchette (38), les deux autres ouvertures étant propres à être fixées chacune à une branche du tore (24), le raccord en té (40) comprenant au moins deux sections distinctes définissant chacune au moins l’une des trois dites ouvertures;  - une première fixation amovible, sans soudure, entre la manchette (38) et le raccord en té (40) ; et  - une deuxième fixation amovible, sans soudure, entre les au moins deux sections du raccord en té (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112483-B1 (FR)
Title: Procédés d’elimination d’une couleur de cheveux colores
Inventor: ZHANG GUOJIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédés d’élimination d’une couleur de cheveux colorés La divulgation concerne des compositions et procédés pour éliminer des teintures directes des cheveux, les procédés comprenant la mise en contact des cheveux avec une composition comprenant au moins un sel organique choisi parmi les composés à base d’imidazolium et/ou les composés à base d’ammonium.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3112700-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de fixation de dispositifs microfluidiques
Inventor: LARRAMENDY FLORIAN
IPC: B01L9/00
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif de fixation (1) d’au moins un dispositif microfluidique (2) sur au moins un support (3), l’au moins un dispositif microfluidique (2) comprenant au moins un puit microfluidique (21) disposé sur un substrat microfluidique (4) l’au moins un dispositif microfluidique (2), le dispositif de fixation (1) étant configuré pour maintenir une surface de l’au moins un support (3) serrée contre une surface du substrat microfluidique (4) de l’au moins un dispositif microfluidique (2), de sorte que la surface de l’au moins un support (3) et la surface du substrat microfluidique (4) sont fixées l’une sur l’autre de manière détachable.  Figure 1
Patent FR-3113023-B1 (FR)
Title: Carénage comprenant des attaches flexibles
Inventor: SANDU MARINEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-12-16
Abstract: Carénage (1) comprenant une attache (3) pour fixer le carénage à l'essieu arrière (28) d'un véhicule (2), dans lequel l'attache comporte un moyen flexible sous la forme d'une sangle ou d'un collier qui est agencé pour entourer l'essieu arrière (28) lorsque le carénage est placé contre l'essieu arrière afin de fixer le carénage à l'essieu arrière Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100759-B1 (FR)
Title: Support d'occupant
Inventor: TAIT SHAUN D
IPC: B60N2/14
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: [Objet] L’invention concerne un système de support d’occupant comportant un premier siège de véhicule et un deuxième siège de véhicule. Le deuxième siège de véhicule est espacé du premier siège de véhicule.  Figure 3
Patent FR-3113769-B1 (FR)
Title: Procede de gravure d’une couche de materiau iii-n
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de gravure d’au moins une portion d’une couche de matériau III-N, comportant la mise en œuvre des étapes suivantes :  a) première gravure (102) d’une première partie de l’épaisseur de la portion de la couche de matériau III-N, mise en œuvre en utilisant un premier plasma comportant du chlore ;  b)exposition (104) d’au moins une partie d’une épaisseur restante de la portion de la couche de matériau III-N à un deuxième plasma comportant de l’hélium ou de l’hydrogène ;  c) chloration (106) de la partie de l’épaisseur restante de la portion de la couche de matériau III-N, transformant la partie de l’épaisseur restante de la portion de la couche de matériau III-N en une couche de matériau chloré ;  d) deuxième gravure (108) de la couche de matériau chloré, mise en œuvre en utilisant un troisième plasma comportant de l’argon.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3115164-B1 (FR)
Title: Systeme antennaire
Inventor: BESNIER PHILIPPE
IPC: H01Q13/10
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-10-14
Abstract: Un système antennaire à au moins une fente est décrit. Il comprend au moins un câble coaxial (204) comprenant une partie intermédiaire (206) à nu, la partie intermédiaire à nu étant positionnée en regard de ladite fente de telle sorte à effectuer un couplage électromagnétique du câble coaxial avec la fente. La partie intermédiaire (206) à nu est séparée d’une extrémité du câble coaxial (204) par un tronçon de câble non-nu en circuit ouvert formant un dispositif d’adaptation d’impédance du système antennaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116743-B1 (FR)
Title: Equipement et procédé de forgeage d’une denture d’engrenage sur un semi-produit.
Inventor: THIVET DAVID
IPC: B21K1/30
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: Equipement et procédé de forgeage d’une denture d’engrenage sur un semi-produit Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un équipement pour une machine de forgeage à chaud ou à mi-chaud (2) comportant:- un poinçon (4) fixe aménagé pour délimiter un siège de support du semi-produit (3) à forger;- un contre poinçon (5) monté mobile verticalement pour occuper une position inférieure pour laquelle le poinçon et le contre poinçon immobilisent le semi-produit,- un porte-outil (9) supportant un outillage d’extrusion (10) et étant aménagé pour recevoir la force verticale de compression du système d’application (2b) de la machine de forgeage pour extruder la denture du semi-produit lors du mouvement vertical de descente du système d’application (2b) de la force verticale de compression.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118787-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant une aube de redresseur integree a une partie amont d’un mat d’accrochage de hauteur reduite
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-01-12
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif (200) pour aéronef comprenant une turbomachine (1) à double flux équipée d’une soufflante (15), une enveloppe extérieure aérodynamique (5) formant nacelle ainsi qu’un mât d’accrochage, l’ensemble propulsif présentant une veine secondaire (18) délimitée par une surface de délimitation radiale externe (23a) formée par l’enveloppe (5), la turbomachine comportant des aubes de redresseur (30), et le mât d’accrochage (7) comprenant une partie logée dans la veine secondaire, dite partie amont (7b).  Selon l’invention, la partie amont (7b) du mât s’étend radialement à partir de la surface de délimitation radiale interne (40a), sur une hauteur radiale de mât (Hm) strictement inférieure à une hauteur radiale totale (Ht) de la veine secondaire (18), et la partie amont (7b) du mât s’étend vers l’aval depuis une partie de pied (62a) de l’une des aubes de redresseur (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.