baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951007-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tridimensionnel
Inventor: CHEVALLOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F1/12
Filed: 2009-10-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'affichage comportant un bâti (1, 10) sur lequel est montée une armature (2) pourvue d'au moins deux montants espacés l'un de l'autre, et au moins une toile (3), réalisée dans un matériau souple, tendue sur les montants de l'armature (2), remarquable en ce que les montants et le bâti (1, 10) délimitent entre eux au moins trois faces latérales, et en ce que la toile (3) est tendue sur les montants de l'armature (2) afin de présenter au moins trois surfaces apparentes (31, 32, 33) recouvrant au moins partiellement lesdites faces latérales de manière à former au moins trois surfaces d'affichage d'informations. La présente invention trouve une application dans le domaine de la publicité, de la signalétique ou de la décoration.
Patent FR-2953603-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance d'un materiau a l'aide de sa fonction de transmission
Inventor: OUVRIER-BUFFET PATRICE
IPC: G01T1/29
Filed: 2009-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de la nature d'un matériau, comportant : - disposer au moins un échantillon (100) de ce matériau entre une source (1) de rayons X, et un détecteur ; - réaliser, à l'aide de la source de rayons X, N spectres de rayonnement X transmis à travers ledit matériau, chacun pendant une durée Δt ; - calculer la fonction de transmission de ce matériau en fonction de l'énergie ou du canal de détection ; - dans chacune d'au moins 2 zones d'énergie, calculer l'intégrale de la fonction de transmission, formant ainsi au moins un premier coefficient (α1) de transmission et un deuxième coefficient (α2) de transmission.
Patent FR-2959099-A1 (FR)
Title: Harnais pour le portage d'appareils de coupe portatifs, et appareils de coupe equipes d'un tel harnais
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D34/90
Filed: 2010-04-21
Abstract: Harnais pour le portage d'appareils de coupe portatifs comportant un manche de manœuvre, ce harnais étant du genre comprenant une partie frontale (1) et une partie dorsale (2) reliées par des bretelles (3), au moins ladite partie dorsale étant par ailleurs rattachée à une ceinture (4) destinée à entourer la taille d'un utilisateur, caractérisé en ce que la partie frontale (1) comporte une suspente pendulaire (8) présentant la forme générale d'un Y dont les branches supérieures (9, 10) sont reliées ou aptes à être reliées, chacune, à l'une des bretelles (3) par l'intermédiaire de leur extrémité haute et dont la jambe inférieure (11) est munie, à son extrémité inférieure, d'un moyen de liaison (17) permettant l'accrochage en balancier du manche d'un appareil de coupe.
Patent FR-2960976-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser un test dielectrique de cables par injection d'une tension sur ledit cable dans un appareillage electrique et cellule electrique comportant un tel dispositif
Inventor: PERRONE MICHEL
IPC: G01R31/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de test diélectrique de câbles pour réaliser un test sur des câbles par injection d'une tension sur lesdits câbles dans un appareillage électrique. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des plots (15,16,17) montés dans un support (33) et reliés électriquement respectivement auxdits câbles, lesdits plots étant agencés de manière à pouvoir être raccordés au collecteur de terre précité (27) afin de relier les câbles à la terre préalablement à la mise en place des doigts d'injection (12) sur les inserts de raccordement des câbles et à la mise en place des pinces d'injection, ledit collecteur (27) étant monté mobile dans ledit support (33) entre une position fermée dans laquelle il relie électriquement lesdits plots (15,16,17) afin de permettre la mise en place des doigts et des pinces et pendant l'exploitation de l'appareillage, et une position ouverte dans laquelle il est éloigné desdits plots pour permettre l'injection de la tension, et en ce que le dispositif comporte des moyens d'interverrouillage (I,13,20) coopérant avec le collecteur (27) et avec les moyens de mise à la terre de l'appareillage de manière à empêcher l'ouverture du collecteur lorsque l'appareillage n'est pas mis à la terre et à empêcher la déconnexion de la terre de l'appareillage lorsque le collecteur (27) n'est pas remis en place.
Patent FR-2961404-A1 (FR)
Title: Safety device for lifting device, has secondary slides laterally connected on both sides of main slide, where opening is designed to receive main slide and one of secondary slides at level of slipping limit area
Inventor: CHARPENTIE LIONEL
IPC: A62B35/00
Filed: 2010-06-17
Abstract: The device has a support base plate (16) for supporting a main slide (17) extending by secondary slides (18, 19). The main slide and the secondary slides are provided to attach a connector at the level of an opening, and are maintained remotely from the base plate by fixing units. The secondary slides are laterally connected on both sides of the main slide. The opening is designed to receive the main slide and one of the secondary slides at the level of a slipping limit area.
Patent FR-2961451-A1 (FR)
Title: Removable maintaining device i.e. holder, for maintaining parking permit dispenser ticket on fascia of motor vehicle, has rigid support whose thickness is four cm so as to insert support in space formed between windscreen and fascia
Inventor: MARTIN JOSEPH GILBERT
IPC: B60R7/06
Filed: 2010-06-18
Abstract: The device has a cross-hatched part (4) representing a cardboard rigid support i.e. parking disk type support, covered with an opaque PVC layer (5). Length and width of the support are 13.5 cm and 7 cm, respectively. Thickness of the support is 4 cm so as to insert the support in a space formed between a windscreen and a fascia of a motor vehicle.
Patent FR-2969406-A1 (FR)
Title: Boite de sol a encastrer dans une salle de beton ou dans un parquet technique
Inventor: CAILLE JEAN LOUP
IPC: H02G3/08
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne une boîte de sol (1) pour appareillage électrique, comprenant une embase (110) pourvue de moyens de fixation (190) sur une paroi de sol, une paroi cylindrique (120) qui s'élève à partir de l'embase et qui délimite un logement intérieur (129), et une bague (200) équipée de moyens de vissage (211) vissés sur la paroi cylindrique. Selon l'invention, la paroi cylindrique et la bague présentent, à l'extérieur du logement de réception, des faces de butées (131, 221) en regard adaptées à prendre un plancher technique en sandwich.
Patent FR-2956469-A1 (FR)
Title: Flat luminous lighting device for lighting of equipment of railway vehicles, has bowl whose face receives rays from reflectors such that surface state of reflectors deviates rays and decreases concentration of rays
Inventor: SIBOUT MICHEL
IPC: F21W106/00
Filed: 2010-02-16
Abstract: The device has a bowl (5) contained in a plane parallel to a primary plane and directly receiving a luminous flow issued from reflectors (3) on one of faces of reflectors. The planes are spaced from a distance corresponding to the thickness of the device. LEDs (2) are arranged in manner such that the luminous flow is directed toward the reflectors in which a mirror quality surface is obtained. A face of the bowl directly receives rays from the reflectors with a surface state such that the surface state deviates the rays and decreases concentration of rays.
Patent FR-2960082-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour fusionner des donnees issues de capteurs d'images et de capteurs de mouvement ou de position
Inventor: MICHOT JULIEN
IPC: H04N13/221
Filed: 2010-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système intégrant des contraintes inter-pose pondérées dans une étape "d'Ajustement de faisceaux", dans une application de localisation (SLAM). Les données inertielles associées à un modèle de mouvement servent à prédire la pose du système à l'instant d'une nouvelle image. Cette prédiction est ensuite utilisée afin de construire une contrainte inter-pose. Une technique issue de la théorie de l'apprentissage sélectionne le coefficient de pondération (ratio des covariances de bruit des signaux) de manière efficace. La contrainte inter-pose ainsi pondérée est ensuite intégrée dans la fonction de coût de l'ajustement de faisceaux.
Patent FR-2960971-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la valeur d'au moins un parametre representatif de la qualite d'une eau
Inventor: GENIN ARNAUD
IPC: G01N33/18
Filed: 2010-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la valeur d'au moins un paramètre représentatif de la qualité d'une eau, ledit dispositif comprenant une chambre de mesure (10) logeant au moins un moyen de mesure dudit paramètre, Selon l'invention, ladite chambre de mesure (10) comprend une entrée (1) destinée à être reliée à une canalisation d'arrivée (12) de ladite eau, et une sortie (13) destinée à être reliée à une canalisation d'évacuation (14) de ladite, le dispositif comprenant des moyens pour diriger en regard dudit moyen de mesure l'intégralité de ladite eau circulant depuis ladite canalisation d'arrivée (12) vers ladite canalisation d'évacuation (14).
Patent FR-2964283-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission de donnees par ondes porteuses non-lineaires
Inventor: HANUSSE PATRICK
IPC: H04L27/26
Filed: 2010-08-30
Abstract: Ce procédé de transmission de données numériques d'au moins un émetteur vers au moins un récepteur, à travers un canal de communication, par modulation de paramètres caractéristiques d'au moins une onde porteuse, est caractérisé en ce que ladite onde porteuse est une onde non-linéaire, de la forme x(t) = x + x cos(Φ(t)) où <Φ(t), phase de ladite onde, est une fonction croissante non-linéaire du temps, et en ce qu'il comprend les étapes d'expression de ladite onde porteuse en fonction de paramètres caractéristiques de sa non-linéarité et de sa morphologie, de modulation (26) de la valeur desdits paramètres caractéristiques en fonction de la valeur d'au moins une partie desdites données numériques, de transmission (30) d'un signal comprenant au moins ladite onde porteuse modulée à travers ledit canal de communication, de réception dudit signal par ledit récepteur et de détermination (32), à partir dudit signal, de la valeur desdits paramètres caractéristiques de l'onde porteuse modulée.
Patent FR-2964093-A1 (FR)
Title: Bras de chargement sans embase
Inventor: FUSY JOEL
IPC: B65G67/60
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention propose un bras équilibré (201) de transfert d'un produit fluide, ayant un compas de transfert comportant un élément de transfert interne (208) et un élément de transfert externe (221), articulés entre eux, et un système d'équilibrage par contrepoids (203) du compas de transfert, caractérisé en ce que le compas est installé sur une table tournante (215) mobile en rotation autour d'un axe vertical, pour entraîner en rotation le compas de transfert autour de cet axe, et le système d'équilibrage comporte au moins un contrepoids (207 ; 207') monté de façon à pouvoir tourner autour d'un axe de direction générale horizontale (206), sur un support (251) fixé à la table tournante et relié fonctionnellement à l'élément de transfert interne pour assurer l'équilibrage du compas de transfert.
Patent FR-2964871-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide de maquillage
Inventor: MAC DERMOTT PADRAIG
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-09-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide de maquillage et/ou de soin comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins : - une phase grasse contenant au moins un polyamide siliconé et une résine siliconée, et - au moins une phase pulvérulente contenant au moins de la perlite.
Patent FR-2967601-A1 (FR)
Title: Tete de captage pour des residus provenant d'un decapage
Inventor: BOUVIER ALAIN
IPC: B23Q11/08
Filed: 2010-11-22
Abstract: L'invention concerne une tête de captage comportant un support (2) à l'intérieur duquel est destinée à être montée un outil (B) de décapage, le support délimitant une ouverture de sortie (4) à travers laquelle agit l'outil de décapage. Selon l'invention, la tête de captage comporte au moins une série d'éléments mobiles (11) s'étendant parallèlement les uns à côté des autres sur toute la périphérie du support délimitant l'ouverture (4), en étant sollicités élastiquement en extension par rapport au support (2) pour former ensemble une barrière saillante de confinement de forme réglable et de hauteur réglable entre une position escamotée et une position extrême de sortie.
Patent FR-2969669-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier a partir de fibres issues de boues d'epuration de machines a papier
Inventor: DEPRES GAEL
IPC: C02F9/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: Procédé de fabrication de papier à partir de fibres issues de boues d'épuration d'au moins une machine à papier, comprenant les étapes de : a) sélection, parmi les boues d'épuration de la machine à papier ayant une siccité supérieure à 10%, des boues ayant un taux de charges inférieur à 50% en poids sec par rapport au poids sec des boues ; b) mélange des boues sélectionnées à de l'eau et éventuellement à des fibres vierges, de façon à préparer une pâte comprenant plus de 20% en poids sec de matières issues de boues ; et c) fabrication du papier au moyen d'une machine à papier.
Patent FR-2972107-A1 (FR)
Title: Decoration object i.e. natural or artificial Christmas tree, has two wooden elements cut in shape of fir tree of different dimensions, where wooden elements are positioned in front of each other and encased on same support
Inventor: MUSICHINI GEORGES MARIO
IPC: A47G33/06
Filed: 2011-03-03
Abstract: The object has two wooden elements cut in shape of a fir tree of different dimensions, where the wooden elements are positioned in front of each other and encased on a same support. The dimensions can be varied for retaining proportions of the object. The support includes two slots for allowing fitments in an easy manner. A set of bases of fir tree elements and the support provide a recess for stability of the object even on uneven soil.
Patent FR-2972562-A1 (FR)
Title: Electric switch installation device, has horizontal rotating tube including axle for connecting spring contactors to current conducting bars that are located inside rotary tube and spaced apart by non-current zones
Inventor: BORG ANDRE
IPC: H01H9/02
Filed: 2011-03-09
Abstract: The device has a base including two pins (2) on an outer side, and an opening for the passage of electrical wires. An inner face of the base includes two studs (4) with spring contactors (5) for connecting the electrical wires. A horizontal rotating tube (6) includes an axle (7) for connecting the spring contactors to current conducting bars (8) that are located inside the rotary tube and spaced apart by non-current zones (9), where the device is covered by a cover switch (10).
Patent FR-2973194-A1 (FR)
Title: Germinated seeds culturing device for production of herbal juice, has production room including air-conditioning system for controlling interior temperature, light source and control unit for controlling pressure inside room
Inventor: MAIRE GILLES
IPC: A01G31/02
Filed: 2011-04-01
Abstract: The device (1) has a closed chamber (2) including a production room (3), a seed storage room (4), a crop reception room (5), and a laboratory (6). The production room includes a ventilation (7) for controlling renewal of ambient air, an air-conditioning system (8) for controlling interior temperature, a light source (9) and a control unit (10) for controlling the pressure inside the production room. The production room includes a surface (11) covered by a textile intended to receive germinated seeds.
Patent FR-2983591-A1 (FR)
Title: Appareil de controle d'une surface et procede associe
Inventor: LEFLOUR GERARD
IPC: G01R27/02
Filed: 2011-12-02
Abstract: Cet appareil comporte un support (20) et un émetteur (22) porté par le support (20), l'émetteur (22) étant propre à émettre un signal électromagnétique en direction de la surface (12) à une fréquence d'émission (F ). Il comprend un récepteur (26), destiné à recevoir un signal réfléchi sur la surface (12). L'appareil (10) comporte un ensemble (21) de guidage du déplacement du support (20) pour déplacer l'émetteur (22) et le récepteur (26) en regard de la surface (12), tangentiellement par rapport à la surface (12). Il comporte une unité (34) d'extraction, dans le signal reçu par le récepteur (26) d'une composante fréquentielle décalée de la fréquence d'émission résultant d'une variation d'impédance locale de la surface (12), L'unité d'extraction (34) produit un signal extrait représentatif d'un état de la surface à partir de la composante fréquentielle décalée.
Patent FR-2972968-A1 (FR)
Title: Cooling device for motor vehicle, has connection unit to connect device with engine compartment of vehicle according to pivot axis, and coupling units to couple device to bonnet for allowing pivoting of device during opening of bonnet
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-03-23
Abstract: The device (4) has a radiator (8), and a connection unit i.e. double hinge (20), for pivotally connecting the device with an engine compartment of a motor vehicle (2) according to a pivot axis (18). A set of coupling units i.e. set of pins (54), couples the device to a bonnet (28) to allow pivoting of the device during opening of the bonnet. The coupling units are controlled by a handle that is mounted on the engine compartment of the vehicle. Two rotary hydraulic connectors (22) are arranged in parallel according to a rotational axis aligned with the pivot axis of the device. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2974595-A1 (FR)
Title: Enveloppe coudee d'un ensemble de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion comportant deux demi-coquilles
Inventor: LERE SYLVAIN
IPC: F01N3/035
Filed: 2011-04-26
Abstract: L'invention porte sur une enveloppe pour ensemble de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion, présentant : - une première branche (1) droite apte à accueillir un premier monolithe de traitement des gaz d'échappement ; - une seconde branche (2) droite apte à accueillir un second monolithe de traitement des gaz d'échappement ; - un raccord (3) fluidique coudé entre la première et la seconde branche ; caractérisée en ce qu'une partie au moins de l'enveloppe, formant l'une des branches (1, 2) et le raccord (3), est constituée par l'assemblage d'une première demi-coquille (C1) et d'une seconde demi-coquille (C2).
Patent FR-2974569-A1 (FR)
Title: Indicator for indicating inclination suffered by package containing automobile part during transportation, has pendulum system comprising ball with marking element that is pivotably suspended and in contact with side surface of package
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B65D79/02
Filed: 2011-04-29
Abstract: The indicator has a pendulum system comprising a ball (2) with a marking element i.e. dye coating (3), that is pivotably suspended by a thread (4) and in contact with a side surface of a package (1). The ball is suspended on two side surfaces of the package, and another ball is arranged perpendicular to the former ball. A label having a self-adhesive surface is fixed on the package. A plane lying on the side surfaces of the package behind the object is covered by a sheet (5).
Patent FR-2974918-A1 (FR)
Title: Integrated circuit i.e. coprocessor, for use during digital data processing, has intermediate word index comprising bits of data words, and reproducing unit reproducing intermediate word index, where circuit implements toggle command
Inventor: NACCHACHE DAVID
IPC: G06F7/74
Filed: 2011-05-05
Abstract: The circuit has an intermediate word index comprising a set of bits of data words, and a reproducing unit for reproducing the intermediate word index, where the circuit implements a toggle command i.e. slice command, to provide switching mode i.e. binary mode, and operating mode. A set of registers (A) is utilized for storing one of the data words, and another set of registers (B) is utilized for storing intermediate words.
Patent FR-2975798-A1 (FR)
Title: Structure comportant une mallette et un socle rapporte pour le transport et l'utilisation d'un equipement multimedia portable
Inventor: KLEIN THIERRY
IPC: A45C13/02
Filed: 2011-05-27
Abstract: La structure est adaptée pour le transport et l'utilisation d'un équipement portable multimédia, comprenant par exemple un microordinateur portable (10) et un vidéoprojecteur (11). Cette structure comporte d'une part une mallette (2) comprenant deux parties, l'une au moins des deux parties formant une coque de rangement (20) qui comporte une paroi de fond (200) entourée sur toute sa périphérie par une paroi latérale (201), la face interne (200a) de la paroi de fond et ladite paroi latérale (201) délimitant un volume de rangement, l'autre partie de la mallette formant un couvercle positionnable en position fermée sur la paroi latérale (201) de la coque de rangement (20) de manière à fermer le volume de rangement de la coque de rangement, et d'autre part au moins un socle (3) rapporté comportant une embase (30) et un plateau (31) qui est surélevé par rapport à l'embase de manière à ménager un volume de rangement sous le plateau. Le socle est dimensionné de telle sorte que son embase (31) peut être posée au contact de la face interne (200a) de la paroi de fond (200) de la coque de rangement et que la coque de rangement (20) peut être fermée par l'autre partie de la mallette formant couvercle, une fois le socle positionné dans la coque de rangement (20).
Patent FR-2977221-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de personnalisation a la volee d'un vehicule propose a la location.
Inventor: ROUYER JULIEN
IPC: B60W40/08
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) de configuration à la volée d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - identification (302, 304) d'un utilisateur par des moyens d'identification, - chargement (308), depuis un site central au travers d'un réseau de communication sans fil et/ou depuis un moyen d'identification, d'au moins une valeur, dite préférée, d'au moins un paramètre de réglage d'au moins un élément dudit véhicule, la valeur étant associée audit utilisateur identifié, et - réglage dudit élément du véhicule en fonction de ladite valeur préférée. L'invention concerne également un système et une installation de configuration à la volée d'un véhicule et un véhicule comprenant un tel système.
Patent FR-2978843-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'equipements domotiques et procede de mise en oeuvre d'un systeme de commande
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: G05B19/04
Filed: 2011-08-04
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de commande d'au moins un équipement domotique (21-27) équipant un bâtiment (1), le système (10) comprenant un point de commande (30) pilotant le ou les équipements domotiques (21-27) équipant le bâtiment (1), et une passerelle (40) de communication entre le point de commande (30) et au moins un terminal nomade (50) appartenant à un usager (U50) du bâtiment (1). Le système (10) est caractérisé en ce que le point de commande (30) fonctionne soit dans un mode normal, où le point de commande (30) pilote indépendamment l'équipement domotique (21-27), soit dans un mode avancé, où le point de commande (30) pilote l'équipement domotique (21-27) en fonction d'informations transmises par le terminal nomade (50) par l'intermédiaire de la passerelle (40), en ce que le système (10) comprend également au moins un marqueur primaire (81-84) lisible par des moyens matériels et logiciels de reconnaissance équipant le terminal nomade (50), le marqueur primaire (81-84) étant associé à au moins un équipement domotique (21-24) prédéterminé, et en ce que l'identification du marqueur primaire (81-84), par des moyens d'identification (32) équipant le point de commande (30), autorise une activation du mode avancé pour le pilotage du ou des équipements domotiques (21-27) associés à ce marqueur primaire (81-84).