baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928187-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de force
Inventor: VIAULT SAMUEL
IPC: B60G15/06
Filed: 2008-02-28
Abstract: Le dispositif de butée de suspension comporte un roulement 44 formant butée axiale et un élément de support 42 du roulement formant moyen d'appui pour un ressort, le roulement comprenant une bague inférieure 48 en contact avec l'élément de support, une bague supérieure 46 et une pluralité d'éléments roulants 50 disposés entre les bagues. L'élément de support 42 comprend un corps 60 et un insert de renfort 66 recouvert au moins en partie par le corps. Le corps est formé d'un matériau rigide 62 pour la transmission d'efforts axiaux entre le ressort et le roulement et d'un matériau souple 64 pour réaliser au moins une étanchéité dynamique 84b, 86b à l'intérieur du dispositif. Au moins une partie du matériau rigide est située radialement entre le matériau souple et l'insert de renfort.
Patent FR-2930632-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un echangeur de chaleur a plaques
Inventor: DESCHODT SOPHIE
IPC: F25J3/00
Filed: 2008-04-28
Abstract: Procédé de réparation d'un échangeur de chaleur à plaques du type comprenant une pluralité de plaques définissant avec des barres latérales, disposées sur les plaques, des circuits pour la circulation de fluides, dont l'un des circuits présente une fuite vers un circuit adjacent, comprenant au moins les étapes successives suivantes :- on isole les deux circuits adjacents,- on injecte un même fluide à une pression comprise entre 0,5 bar et 1,5 bar dans les deux circuits adjacents.
Patent FR-2930441-A1 (FR)
Title: Compression cosmetique comprenant un polyrethane cationique et un derive de cellulose et utilisations en coiffage
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61K8/87
Filed: 2008-04-28
Abstract: La présente demande concerne une cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable :(1) un ou plusieurs polyuréthanes cationiques comportant au moins un motif non ionique dérivé d'un homo- et/ou copolymère d'oléfine, et(ii) une ou plusieurs celluloses particulières.La présente demande concerne aussi les utilisations de cette composition.
Patent FR-2932808-A1 (FR)
Title: Copolyamide, composition comprenant un tel copolyamide et leurs utilisations.
Inventor: SAILLARD BENJAMIN
IPC: G02C5/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un copolyamide comprenant au moins deux motifs et répondant à la formule générale suivante : g id="ID2932808-11" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : . la diamine est une diamine cycloaliphatique, . w représente le nombre d'atomes de carbone du diacide, . A est choisi parmi un motif obtenu à partir d'un aminoacide ou d'un lactame et un motif répondant à la formule (diamine en Cx).(diacide en Cy), avec x représentant le nombre d'atomes de carbone de la diamine et y représentant le nombre d'atomes de carbone du diacide, et dans laquelle au moins un des monomères choisis parmi A et le diacide en Cw est obtenu en tout ou partie à partir de matières premières renouvelables selon la norme ASTM D6866. L'invention concerne également une composition comprenant ce copolyamide ainsi que l'utilisation de ce copolyamide et d'une telle composition.
Patent FR-2938264-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition auto-obturante.
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L9/00
Filed: 2008-08-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une composition d'élastomère auto-obturante, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : - on fabrique dans un premier temps un masterbatch comportant au moins un élastomère diénique et une résine hydrocarbonée à un taux supérieur à 30 pce, en mélangeant ces différents composants dans un mélangeur à une température ou jusqu'à une température dite "de mélangeage à chaud" qui est supérieure à la température de ramollissement de la résine hydrocarbonée ; - puis on incorpore au masterbatch ainsi préparé au moins un système de réticulation, en mélangeant le tout, dans le même mélangeur ou dans un mélangeur différent, à une température ou jusqu'à une température maximale qui est maintenue inférieure à 100°C, pour l'obtention de ladite composition auto-obturante. et en ce qu'on incorpore en outre audit masterbatch ou à ladite composition au moins un plastifiant liquide de température de transition vitreuse (Tg) inférieure à -20°C, à un taux inférieur à 60 pce.
Patent FR-2937177-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation electrique muni de deux interrupteurs, tels qu'un sectionneur de barre et un sectionneur de terre et comprenant des moyens d'entrainement communs aux contacts mobiles des interrupteurs.
Inventor: TREIER LUKAS
IPC: H01H3/46
Filed: 2008-10-14
Abstract: L'invention concerne la commande d'un appareil de commutation électrique comprenant deux interrupteurs, tels qu'un sectionneur de barre et un sectionneur de terre. Selon l'invention, il est prévu : - un arbre de commande en rotation, - deux systèmes à genouillère comprenant chacun deux leviers articulés entre eux, l'un des leviers articulés (2210, 2211) étant solidaire de l'arbre de commande (220), et l'autre (2220 , 2221 ou 2250, 2251) étant relié à l'un des contacts mobiles (200, 210). Le mécanisme selon l'invention permet d'obtenir le point mort d'entraînement par alignement des axes de pivotement (222, 223 ou 222, 225 ou 225, 226) des leviers avec l'axe de rotation de l'arbre de commande, lorsque chaque contact mobile (200, 210) est à proximité de ou dans sa position de fermeture.
Patent FR-2941398-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'impression par jet d'encre d'un motif sur un verre ophtalmique
Inventor: DEMARCHI HENRI DOMINICO
IPC: B41J2/04
Filed: 2009-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression par jet d'encre d'un motif sur un verre ophtalmique (1) et le dispositif de mise en oeuvre de ce procédé. Le procédé consiste à déposer une encre photopolymérisable (3) sur la surface du verre ophtalmique (1) puis à polymériser l'encre photopolymérisable (3) dès le dépôt sur le verre (1). La polymérisation est réalisée au moyen d'une source de lumière UV-visible (6).
Patent FR-2943923-A1 (FR)
Title: Obstacles kit for positioning sport tracks of e.g. skates, in playing area i.e. sports ground, of school, has portable modular obstacles constituted of plane and bearing upper surface, and lower edges of inverse slopes located in plane
Inventor: GARCIA GEORGES
IPC: A63K3/00
Filed: 2009-03-10
Abstract: The kit has portable modular obstacles constituted of a plane (P) or a base lower surface (2) and a bearing upper surface (3). Lower edges (4a, 4b) of two inverse slopes (3a, 3b) are located in the plane same as that of the lower support surface. The bearing upper surface of the modular obstacles forms relief corresponding to a cavity that is edged by the base lower surface. The modular obstacles comprise a series of modules, where each module presents a dimension different from each other.
Patent FR-2942977-A1 (FR)
Title: Fixed or mobile standing crop leaf removing device for use during sorting e.g. bilberry, has lateral elements guiding crop on sorting plane by using gravitating force and in discharge spout that diffuses sorted standing crop in container
Inventor: MAUERHAN CHRISTOPHE
IPC: B07B1/04
Filed: 2009-03-12
Abstract: The device has a grid eliminating voluminous elements (1), and an inclined sorting plane (4) constituting a separation system separating standing crop. The separation system of the sorting plane is consisted of round bars, angle bars or grids. The sorting plane tilts the leaves on a section of the sorting plane and passes the leaves to leaves rejection zones (5). Lateral elements guide the standing crop on the sorting plane by using gravitating force and in a discharge spout that diffuses the sorted standing crop in a final container (8).
Patent FR-2946187-A1 (FR)
Title: Connecteur a lamelle,outil pour actionner ce connecteur,kit et detecteur d'incendie le comportant
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: H01R13/04
Filed: 2009-05-26
Abstract: Le connecteur (100) à lamelle (110) comporte un boîtier (105) qui comporte : - une ouverture latérale (155) adaptée à recevoir un fil électrique (115), - une lamelle flexible (110) adaptée à faire contact avec ledit fil électrique et à retenir ledit fil électrique en lui appliquant une pression vers une paroi (125) dudit boîtier et - une ouverture (130) en regard d'une partie libre de ladite lamelle, ladite ouverture étant, au moins partiellement, filetée. Dans des modes de réalisation, l'ouverture filetée (130) est cylindrique et le filetage de ladite ouverture ne comporte qu'une rigole hélicoïdale (135) formée dans la paroi de ladite ouverture.
Patent FR-2946014-A1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d'aeronef comportant un capot mobile mu par des moteurs electriques
Inventor: WEIBEL JEAN FRANCOIS
IPC: B64D29/00
Filed: 2009-05-28
Abstract: Nacelle de réception d'un moteur d'aéronef (2), comportant un capot fixe tubulaire et au moins une partie mobile reliée au capot fixe par l'intermédiaire de moyens de déplacement de la partie mobile entre une position rapprochée et une position écartée du capot fixe, les moyens de déplacement comportant des moteurs (6) asynchrones comportant chacun un stator (7) ayant des enroulements (8) reliés en parallèle à un circuit d'alimentation (9) et un rotor (10) ayant des enroulements (11) reliés chacun à une charge résistive (12) en parallèle avec un enroulement du rotor de chacun des autres moteurs.
Patent FR-2948641-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pompe de distribution sur le col d'un flacon contenant un produit fluide
Inventor: ROOSEL THOMAS
IPC: B05B11/00
Filed: 2009-07-28
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'une pompe (3) de distribution sur le col (2) d'un flacon contenant un produit fluide, ledit système comprenant un manchon (7) présentant un collet intérieur (8) portant des moyens de solidarisation de la pompe (3) et une jupe inférieure (12) pourvue de moyens de fixation dudit manchon sur ledit flacon, ledit système comprenant en outre une frette (16) montée en coulissement autour de la jupe (12) entre une position haute dans laquelle les moyens de fixation sont libres et une position basse dans laquelle les moyens de fixation sont contraints par ladite frette, ledit système comprenant en outre un collet extérieur (17) monté autour du collet intérieur (8) par l'intermédiaire d'un dispositif de déplacement dudit collet extérieur entre une position basse d'utilisation et une position haute de démontage, la frette (16) en position basse étant solidarisée au collet extérieur (17) pour actionner le déplacement dudit collet vers sa position haute en entrainant ladite frette relativement à la jupe (12) sur une course suffisante pour libérer les moyens de fixation.
Patent FR-2953824-A1 (FR)
Title: Materiau solide composite piezoelectrique et/ou pyroelectrique, procede d'obtention et utilisation d'un tel materiau
Inventor: CAPSAL JEAN FABIEN
IPC: C04B35/468
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un matériau, dit matériau hybride, solide composite piézoélectrique et/ou pyroélectrique comprenant : - une matrice (11) diélectrique solide, - une charge d'au moins un matériau inorganique piézoélectrique et/ou pyroélectrique, caractérisé en ce que ladite charge comprend des nanoparticules (12) filiformes réparties dans le volume de la matrice (11) diélectrique solide avec une quantité en volume inférieure à 50%. L'invention s'étend à un procédé de fabrication et à l'utilisation d'un tel matériau hybride pour la réalisation de pièces structurelles et de films supportés déposés sur la surface d'un tel support pour : - la détection de contraintes mécaniques par effet piézoélectrique direct, - la détection de variations de température par effet pyroélectrique direct, - la création d'une onde mécanique par effet piézoélectrique inverse dans un dispositif audio flexible, dans un dispositif de dégivrage ou dans un dispositif antisalissure mécanique, - la fabrication d'un matériau isolant phonique.
Patent FR-2929984-A1 (FR)
Title: Turbine a faibles pertes a l'echappement et procede de limitation des pertes a l'echappement
Inventor: HERNANDEZ NESTOR
IPC: F01D11/00
Filed: 2009-04-10
Abstract: Dispositif de limitation de pertes dans une turbine (22) à palettes multiples de dernier étage. Le procédé comprend la détermination d'un flux d'entrée disponible (26) pour la turbine (22) à palettes multiples de dernier étage, et le choix de palettes multiples (30, 34) de dernier étage parmi un ensemble de palettes de dernier étage préalablement conçues. Les palettes multiples (30, 34) de dernier étage ont des flux d'entrée (54, 58) différents l'un de l'autre qui, lorsqu'ils sont combinés, correspondent au flux d'entrée disponible (26) avec un total de pertes à l'échappement (94, 98) inférieur à celui atteint avec des palettes multiples de dernier étage de mêmes dimensions choisies parmi l'ensemble de palettes de dernier étage préalablement conçues
Patent FR-2931239-A1 (FR)
Title: Procede de pronostic.
Inventor: GRUSS HANS JURGEN
IPC: G01N33/58
Filed: 2009-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de l'activité fonctionnelle de la voie d'efflux de MRP2 et/ou MRP3 d'un sujet humain ou animal, ledit procédé comprenant :(i) la détermination du niveau d'un dérivé d'acide biliaire dans le sang dudit sujet humain ou animal à un intervalle de temps prédéterminé après l'introduction d'une quantité du dérivé d'acide biliaire dans le sujet ; et(ii) l'utilisation de la détermination obtenue dans l'étape (i) pour indiquer l'activité fonctionnelle de la voie d'efflux de MRP2 et/ou MRP3 du sujet.
Patent FR-2947347-A1 (FR)
Title: Structure et procede d'alignement d'une fibre optique et d'un guide d'ondes submicronique
Inventor: KOPP CHRISTOPHE
IPC: G02B6/12
Filed: 2009-06-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré optique comprenant un guide d'ondes opérationnel submicronique (53) associé à un réseau opérationnel (52) de couplage avec une fibre optique, comprenant en outre un réseau d'alignement (54), identique au réseau opérationnel, associé à un guide d'ondes borgne (55) et disposé à une distance connue du réseau opérationnel.
Patent FR-2948766-A1 (FR)
Title: Equipment e.g. car radio, robustness analyzing method for car, involves comparing values measured and collected in environments of heat producing elements with values deduced from physical characteristics of temperature and settings
Inventor: CAVELAN HERVE
IPC: G01N17/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: The method involves establishing stabilized temperature selected by an analysis enclosure (EN). An equipment (EQ) is operated according to the selected settings. Values of parameter measured by sensors (C1-C5) are collected, where the parameter represents the temperature. The values measured and collected in respective environments of heat producing elements (E11-E15) of the equipment are compared with values deduced from physical characteristics of the temperature and the settings so as to determine possible malfunction of one of the elements.
Patent FR-2949630-A1 (FR)
Title: Module electronique de commande pour transistor jfet
Inventor: RAMBAUD JULIEN
IPC: H03K17/08
Filed: 2009-08-31
Abstract: La présente invention concerne un module électronique de commande (MOD) pour transistor à effet de champ (JFET) comprenant une grille (G), un drain (D) et une source (S). Elle se caractérise en ce que le module électronique de commande (MOD) comporte : - un circuit de commande (DRIV) comportant : - une alimentation apte à fournir un potentiel fixe (VEE) à la grille (G) du transistor à effet de champ (JFET) ; et - un étage amplificateur (PSH-PLL) apte à faire varier le potentiel de la source (S) du transistor à effet de champ (JFET) par rapport au potentiel de la grille (G) dudit transistor à effet de champ (JFET) ; et - un transistor à effet de champ (JFET) dont : - la grille (G) est connectée audit potentiel fixe (VEE) ; et - la source (S) est connectée audit étage amplificateur (PSH-PLL).
Patent FR-2950872-A1 (FR)
Title: Bac de collecte de dechets muni d'un logement de reception d'un element anti-odeurs
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2009-10-01
Abstract: Le bac (10) de collecte de déchets est muni d'un logement de réception (16) d'un élément anti-odeurs jetable (18). Le logement comprend une extrémité, dite d'insertion, par laquelle l'élément anti-odeurs (18) est destiné à être inséré et une autre extrémité, dite d'éjection, par laquelle l'élément anti-odeurs (18) est destiné à être éjecté.
Patent FR-2956588-A1 (FR)
Title: Sound puzzle for e.g. educational games, has support for receiving printed circuit connected to small interchangeable box, where box is provided with sound chip, visual or olfactory or message recorder, LEDs and perfume diffuser
Inventor: SCHMITT GEORGES
IPC: A63F9/10
Filed: 2010-02-19
Abstract: The puzzle has a support (1) for receiving a flexible printed circuit connected to a small interchangeable box containing recordable or sound chip (4) interlocking with the support. The small interchangeable box is provided with a sound chip, a visual or olfactory or message recorder, LEDs and a perfume diffuser. A puzzle piece is installed on the flexible printed circuit with respect to the sound chip. The sound chip, the visual or olfactory or message recorder in the interchangeable box are placed in the support.
Patent FR-2961117-A1 (FR)
Title: Reacteur echangeur a tubes baionnettes et a tubes de fumees suspendus a la voute superieure du reacteur
Inventor: GIROUDIERE FABRICE
IPC: B01J19/24
Filed: 2010-06-11
Abstract: La présente invention décrit un réacteur échangeur cylindrique vertical destiné à la mise en oeuvre de réactions endothermiques, comportant une virole enfermant une pluralité de tubes à l'intérieur desquels circule le fluide réactif, ces tubes étant de type baïonnette, et le fluide caloporteur, en l'occurrence des gaz chauds, étant canalisé à l'intérieur de tubes de fumée entourant lesdits tubes baïonnettes. Les tubes baïonnette et les tubes de fumée sont suspendus à la voûte supérieure du réacteur. Ce réacteur peut fonctionner avec une différence de pression entre le côté tube et la virole pouvant aller jusqu'à 100 bars. Les gaz chauds sont admis dans le réacteur à des températures pouvant aller jusqu'à 1300°C.
Patent FR-2962515-A1 (FR)
Title: Fluidic connector for connecting e.g. bags, has set of male and female connection end fittings that are respectively connected to another set of female and male connection end fittings at coupled state of elements
Inventor: POPSE ZSOLT
IPC: F16L37/00
Filed: 2010-07-08
Abstract: The connector (1) has connection elements (3) defining portions of a fluid circulation circuit. One of the elements includes a connection unit (5) to connect one portion (4) to one part (2), and another connection unit (6) to connect the portion to another element. The latter unit includes a set of male and female connection end fittings respectively complementary to another set of female and male connection end fittings of the latter element. The former set extends from same side of the former element, and is respectively connected to the latter set at a coupled state of the elements. The connection elements and one connection unit are male and female end fittings.
Patent FR-2968615-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une tablette de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: AYAD MUSTAPHA
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de montage d'une tablette (2) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : • un rebord (4) de tablette, ledit rebord comprenant une face externe (5) et une face interne (6), • une pièce (8) de fixation comprenant une plaque (9) pourvue d'un moyen d'emboitement (20) destiné à coopérer avec un moyen réciproque issu dudit compartiment, lesdits moyens étant agencés de sorte que ladite tablette puisse être montée en rotation par rapport audit compartiment, ladite plaque étant fixée contre ladite face externe, ladite plaque étant pourvue d'au moins un doigt (13) de fixation, ledit doigt traversant un orifice (14) prévu dans ledit rebord, ledit dispositif comprenant en outre un capuchon (15) d'arrimage, ledit capuchon étant emboité sur ledit doigt en étant plaqué contre ladite face interne.
Patent FR-2970084-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des performances d'un radar en presence d'echos retrodiffuses diffus
Inventor: BOUTHERIN PIERRE
IPC: G01S7/41
Filed: 2010-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de cibles par un radar en présence d'échos rétrodiffusés diffus, les cibles étant désignées, selon une hypothèse de localisation des cibles a priori, en distance D avec un domaine d'imprécision ΔD et en vitesse radiale Vr avec un domaine d'imprécision ΔVr , le radar, de type à compression d'impulsions, émettant vers les cibles une onde sous forme d'un train d'impulsions... E , E ,... de fréquence de récurrence Fr, de bruit B porté par l'onde, le radar comportant un détecteur des échos reçus, de sensibilité St, Le procédé consiste à déterminer les fréquences de récurrence Fr minimisant dans le domaine d'imprécision de désignation en distance AD et en vitesse radiale ΔVr , d'une part, la perte de signal de l'écho rétrodiffusé par la cible et, d'autre part, la désensibilisation du détecteur radar par les échos rétrodiffusés par le fouillis. Applications : radars aéroportés, autodirecteurs de missiles.
Patent FR-2955554-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un toit panoramique transparent et d'un pavillon arriere etanche
Inventor: BOUCHY LAURENT
IPC: B60J10/00
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule automobile doté d'un pavillon (1,100) arrière comprenant deux bords latéraux (4,112), soudés par laser à chacun des deux cotés (3) d'habitacle, ledit pavillon (1,100) étant prolongé vers l'avant par un toit (2) panoramique transparent, solidarisé à chaque coté (3) d'habitacle par une pièce support (6,106), soudée audit coté d'habitacle (3) de manière à former avec celui-ci, une première gorge (25) longitudinale. La principale caractéristique d'un véhicule automobile selon l'invention est que les deux bords latéraux (112) du pavillon (100), forment, avec le coté d'habitacle (3), une deuxième gorge (26) longitudinale, se retrouvant en continuité de ladite première gorge (25), de façon à former un conduit (23) d'évacuation continu, le pavillon (100) et ladite pièce support (106) étant soudés par laser au coté d'habitacle (3), avec le même cordon (24), et étant au contact l'un de l'autre.
Patent FR-2948363-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes fluores
Inventor: AVRIL KARINE
IPC: C07C17/23
Filed: 2010-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation de 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène comprenant les étapes suivantes: (i) hydrogénation de hexafluoropropylène en 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane ; (ii) déhydrofluoration du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane obtenu à l'étape précédente en 1,2,3,3,3-pentafluoropropène-1 ; (iii) hydrogénation du 1,2,3,3,3-pentafluoropropène-1 obtenu à l'étape précédente en 1,1,1,2,3-pentafluoropropane ; (iv) purification du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane obtenu à l'étape précédente pour obtenir une pureté supérieure à 98 % et (v) déhydrofluoration du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane obtenu à l'étape précédente en 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène et (vi) purification du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène de l'étape précédente.
Patent FR-2964144-A1 (FR)
Title: Detection d'une ingestion d'eau ou de grele dans une turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F01D17/08
Filed: 2010-08-30
Abstract: Procédé de détection d'une ingestion d'eau ou de grêle dans une turbomachine, ladite turbomachine comprenant au moins un compresseur (4), une chambre de combustion (1) et une turbine (2), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape d'estimation de la valeur d'un premier indicateur représentatif d'une ingestion d'eau ou de grêle, - une étape d'estimation de la valeur d'un deuxième indicateur représentatif d'une ingestion d'eau ou de grêle, ledit deuxième indicateur étant différent du premier indicateur, - une étape de calcul de la valeur d'un indicateur global en additionnant au moins ledit premier indicateur et ledit deuxième indicateur.