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Patent FR-3119261-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système de transport comportant des étapes de mesure et d’étalonnage, et système de transport associé
Inventor: BONIC LAURENT
IPC: G08G1/01
Filed: 2021-01-25
Abstract: Procédé de gestion d’un système de transport  comportant des étapes de mesure et d’étalonnage,  et système de transport associé
    L’invention concerne un procédé de gestion d’un système de transport (10) comportant un ensemble de véhicules (15) automobiles et au moins une unité de surveillance (20) comportant au moins un capteur de surveillance (80) configuré pour évaluer des valeurs d’un premier paramètre d’une zone (Z) correspondante de voies de circulation (60), 
    le procédé comportant des étapes de :
    - circulation d’au moins un véhicule automobile (15), parmi l’ensemble de véhicules automobiles (15), dans une zone (Z) correspondant à un premier capteur (80) parmi les capteurs de surveillance (80),
    - mesure, par un module de mesure (50) embarqué dans ledit véhicule (15), d’au moins une valeur d’un deuxième paramètre lorsque le véhicule automobile (15) comportant le module de mesure (15) circule dans ladite zone (Z), et
    - étalonnage du premier capteur (80) à partir au moins de la valeur mesurée par le module de mesure (50).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3122778-A1 (FR)
Title: Membrane conductrice ionique, procédé de fabrication d'une telle membrane, cellule comprenant une telle membrane et installation comprenant une telle cellule
Inventor: MOFAKHAMI ARASH
IPC: H01M8/02
Filed: 2021-05-04
Abstract: L'invention concerne une membrane conductrice ionique pour un dispositif électrochimique, membrane comprenant une couche d'un matériau comprenant une céramique, membrane caractérisée en ce que la dite céramique comprend du Carbure de Bore (B4C).  L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une membrane et une cellule pour un dispositif électrochimique.  Application à l'électrolyse de l'eau.  FIGURE 1
Patent FR-3124099-A1 (FR)
Title: Procédé pour la maîtrise des déformations générées lors du renforcement de pièces minces par fabrication additive et pièce ainsi obtenue
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la maîtrise des déformations générées par l’élévation de la température d’une pièce mécanique (1) de faible épaisseur lors d’un apport de matière (2) de renfort sur une face (1a) de cette pièce par impression 3D, caractérisé en ce qu’on réalise, par impression 3D sur la face opposée (1b) de ladite pièce et préalablement à l’apport (2) de matière de renfort sur l’autre face (1a), au moins une surépaisseur (3) de matière destinée à compenser les futures déformations générées par l’élévation de température subséquente, ainsi qu’une pièce mécanique mince renforcée obtenue par ledit procédé.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124927-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique flash de l’amidon de pois
Inventor: PARCQ JULIEN
IPC: A23L11/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d’un amidon de légumineuse à haute teneur en fraction lentement digestible (SDS), procédé de traitement hydrothermique caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :1) Préparer un lait d’amidon à une matière sèche comprise entre 30 et 40 % en poids, 2) Chauffer le lait d’amidon ainsi préparé à une température comprise entre 50 et 60°C, de préférence 55°C, dans un réacteur en continu, de manière à ce que le temps de séjour du lait d’amidon soit inférieur à 5 minutes, de préférence de moins de 2 minutes,3) Récupérer, filtrer et sécher le lait d’amidon ainsi traité.
Patent FR-3133804-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport autonome comportant une capsule transportée par une plateforme autonome.
Inventor: ARNAUD PATRICK
IPC: B60P3/00
Filed: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de transport comprenant une plateforme (2) munie de moyens de levage et une capsule (5) comportant au moins un plancher (6), la capsule (5) comportant une pluralité de pieds (10) fixes permettant à la capsule (5) de reposer sur le sol et de maintenir un espace entre le sol et un plancher (6) afin de permettre à la plateforme (2) la lever, le dispositif (1) comportant une pluralité de capteurs (11) présentant chacun un champ de vision (12), les capteurs (11) étant conçus pour observer un environnement (13) extérieur au dispositif situé dans leur champ de vision (12) respectif, l’ensemble des champs de vision (12) formant au moins une zone aveugle (14), exclue desdits champs de vision (12), au moins un pied (10) de la capsule (5) étant disposé dans une zone aveugle (14) lorsque la capsule (5) est levée par la plateforme (2).   (Figure 1)
Patent FR-3134188-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic électronique d’une chaîne de traction électrique pour véhicule automobile
Inventor: MARTINEZ NICOLAS
IPC: G01R31/396
Filed: 2022-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic électronique d’une chaîne de traction électrique pour véhicule automobile électrique ou hybride, la chaîne de traction comprenant une batterie (10) électrique, une machine électrique (M), un onduleur (20) connecté entre la batterie (10) et la machine électrique (M), et une capacité de liaison (C20) connectée en parallèle entre la batterie (10) et l’onduleur (20), le procédé de diagnostic comprenant les étapes :  de commande (E2) en continu de l’augmentation de la fréquence de pilotage de la machine électrique (M),de détermination (E4) de la variation de la transformée de Fourrier de la variation de courant entre l’ensemble comprenant la batterie (10) et la capacité de liaison (C20) et entre l’onduleur (20),pour chaque fréquence de pilotage :de détection (E5) d’une anomalie,sinon, de détermination (E6) lorsque ladite valeur de fréquence de pilotage est optimale.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3134673-A1 (FR)
Title: Architecture de montage d’un transducteur électrodynamique dans un compartiment intérieur de véhicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: H04R1/02
Filed: 2022-04-14
Abstract: L’invention concerne une architecture (1) de montage d’un transducteur électrodynamique dans un compartiment intérieur de véhicule automobile, ladite architecture comprenant une plaque (6) de structure vibrante, au moins un transducteur électrodynamique (3) fixé sous ladite plaque, un cadre de découplage (4) présentant une raideur croissante, une tôle (2) de plancher dudit véhicule et, entre ledit cadre de découplage et ladite tôle, un cadre de maintien (7) rigide recevant ledit cadre de découplage, une pluralité de plots (8) de piètement dudit cadre de maintien délimitant une cavité principale (9), une couche poreuse (10) de découplage et d’absorption et une cavité annexe (11) s’étendant autour desdits plots et communiquant avec ladite cavité principale par les espaces inter-plots (12).  Figure 2
Patent FR-3135302-A1 (FR)
Title: Cône d’entree pour turbomachine d’aeronef
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F02C7/04
Filed: 2022-05-09
Abstract: L’invention concerne un cône d’entrée (9) pour soufflante de turbomachine d’aéronef montée mobile en rotation autour d’un axe de rotation (R), comprenant un cône amont (1) portant un sommet (S) et une virole aval (2) équipée de masselottes d’équilibrage, le cône amont (1) et la virole aval (2) formant conjointement la surface externe dudit cône d’entrée (9).  Selon l’invention, le cône d’entrée (9) comprend en outre un dispositif (3) de blocage en rotation muni d’au moins une languette (31) portant au moins un organe (33) de blocage en rotation dudit cône amont (1) apte à venir s’engager contre ladite face inférieure d’une première plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1), ledit dispositif (3) de blocage en rotation dudit cône amont (1) étant monté mobile entre au moins :  une position engagée dans laquelle ledit au moins un organe (33) de blocage en rotation dudit cône amont (1) est engagé contre ladite face inférieure de ladite première plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1),une position désengagée dans laquelle ledit au moins un organe (33) de blocage en rotation est écarté radialement de ladite plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1),  ledit cône d’entrée (9) comprenant en outre des moyens de déverrouillage dudit dispositif (3) de blocage montés mobiles en translation selon un axe parallèle à l’axe de rotation (R), le passage dudit dispositif (3) de blocage de la position engagée à la position désengagée se faisant par la translation des moyens de déverrouillage d’une position initiale, à une position de déverrouillage dans laquelle lesdits moyens de déverrouillage sont au contact dudit au moins un organe (33) de blocage de sorte à l’écarter radialement de ladite face inférieure première plateforme d’appui (11).  Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3135222-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule, notamment a usage agricole, equipée d’une couronne emboutie et d’un voile a matiere premiere commune
Inventor: PAIRÉ JULIEN
IPC: B60B21/00
Filed: 2022-05-09
Abstract: La présente invention est relative notamment à une roue (1) de véhicule, notamment de véhicule à usage agricole, qui comporte une jante périphérique (2) équipée d’une couronne emboutie (3) et d’un voile central (4) présentant chacun une pluralité d'ouvertures (300 ; 400) pour la mise en place de dispositifs amovibles de fixation mutuelle (5) avec ou sans espaceur (6) caractérisée par le fait que lesdits couronne emboutie (3) et voile (4) sont tous deux issues du même embouti (0).
Patent FR-3136133-A1 (FR)
Title: Système de panneau photovoltaïque comportant des moyens de fixation déformables
Inventor: EVEN NICOLAS
IPC: H02S20/22
Filed: 2022-05-25
Abstract: SYSTÈME DE PANNEAU PHOTOVOLTAÏQUE COMPORTANT DES MOYENS DE FIXATION DÉFORMABLES L’invention concerne un système de panneau photovoltaïque comportant un panneau photovoltaïque présentant un dos et une face avant opposée au dos et portant des cellules photovoltaïques, et au moins un moyen de fixation (156), où chaque moyen de fixation (156) comporte une base (200) fixée au dos et au moins une dent (210) fixée de manière élastique à la base (200), où chaque dent (210) est disposée à l’extérieur de la base (200) et se projette à l’opposé de la base (200), où chaque dent (210) est arrangée de manière à ce qu’un espace existe entre la dent (210) et le dos.  Fig. 5
Patent FR-3138078-A1 (FR)
Title: Troisieme feu stop amovible de vehicule
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B60Q1/44
Filed: 2022-07-21
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un troisième feu stop (1) amovible de véhicule, le troisième feu stop (1) comportant un module d’éclairage (2) et un transformateur (4) agencé pour charger une batterie de puissance d’un véhicule, ledit module d’éclairage (2) étant remarquable en ce qu’il est agencé pour afficher une première signature lumineuse lorsque le transformateur (4) est connecté à une première prise électrique de recharge que comporte le véhicule et à une deuxième prise électrique de recharge extérieure au véhicule.  Figure 1
Patent FR-3138055-A1 (FR)
Title: Procédé de réjuvénation d’un catalyseur d’un procédé d'hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage.
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: B01J38/62
Filed: 2022-07-22
Abstract: Procédé de réjuvénation d’un catalyseur comprenant un métal du groupe VIIl, un métal du groupe VIB et un support d’oxyde ne comportant pas de zéolite, comprenant les étapes suivantes : 
    a) on régénère ledit catalyseur à une température comprise entre 360°C et inférieure à 420°C de manière à obtenir un catalyseur régénéré comprenant une certaine teneur en carbone et en soufre et une proportion de phase cristalline déterminée par diffraction des rayons X et caractérisée par un ratio inférieur à 0,6,
    b) on met en contact ledit catalyseur régénéré avec une solution aqueuse constituée d’eau, d’acide phosphorique et d’un acide organique ayant chaque constante d'acidité pKasupérieure à 1,5,
    c) on sèche à une température inférieure à 200°C.
Patent FR-2016257-A1 (FR)
Title: Lead based anti knock fuel additives with p or as based - scavenging compounds
IPC: C10L1/20
Filed: 1969-08-19
Abstract: Antiknock fuel additive compositions comprise organic P or As compounds together with organo-Pb compounds of the type PbR4 (R = alkyl or aryl, esp. ethyl or methyl) where the Pb/P (or As) atomic ratio is between 3/1.7 and 1/1, pref. 3/2 and 3/2.2. During combustion in a vehicle engine, the Pb compounds (having been used for their antiknock effects) are converted into phosphates Pb3 (PO4)2 or arsenates Pb (AsO4)2 of melting point 1000-1100 degrees C and a low volatility and are swept from the engine as a non-coherant microcrystalline powder which can be trapped by suitable filters in the exhaust system. Thus the Pb derivs. are neither deposited in the engine cylinders nor exhaust to the outside atmosphere- in fact the principal elements may be recovered from the filters for regeneration and re-use. The presence of halogenated compounds sometimes added to form volatile Pb compounds and purge the engine does not interfere. The non-acidic nature of the Pb and As additives allows Pb contents to be increased to improve engine performance without problems of corrosion or pollution.
Patent FR-2139181-A1 (FR)
Title: Roofing material - comprising sheets and rolls of non-organic felt filled with powdered rubber
IPC: D04H1/00
Filed: 1972-05-26
Abstract: A roofing felt that is highly weather resistant is produced by known methods from a mixt. of glass fibres cut to a staple length and glass wool with other mineral fibres, to which up to 50 wt. % of powdered vulcanised rubber together with a suitable synthetic bonding material is added. The powdered rubber is obtd. by disintegrating used motor vehicle tyres and it adds volume, flexibility and improved tensile strength to the prod.
Patent FR-2189346-A1 (FR)
Title: Machine for artificial compost - prepared from stable litter such as straw, bracken or heather
IPC: A01C3/00
Filed: 1972-06-19
Abstract: Appts. for mfr. of artificial fertilizer comprises a travelling gantry with >=1 vertical framework fitted with motor for travelling over the ground, fixed to a horizontal component having a vertical-displacement ram, the vertical and/or horizontal component also being fitted with a sprinkler system. The machine converts stable litter, e.g. straw, bracken or leather, into compost by successive sprinkling and compression which is readily controlled by manual of programmed operation.
Patent FR-2180657-A1 (FR)
Title: Conveying elongatable material - eg sensitive woven material, by frictional contact with a guide roll revolving at a spee
IPC: D06B1/10
Filed: 1973-02-22
Abstract: Conveyor system for materials with little resistance to longitudinal stresses, e.g. sensitive woven materials likely to become elongated under longitudinal tension, comprises a guide roll which can be driven faster than the respective material speed. The material is carried forward by sliding frictional contact, and mechanisms are provided to switch off the guide roll drive or switch it on again in the event of the material transferred being too much or too little.
Patent FR-2176046-A1 (FR)
Title: Antiviral esters - n-disubstd-amino-ethyl esters of vobasine,ochropam dregamine and tabernaemontanine
IPC: C07D471/08
Filed: 1973-03-14
Abstract: Novel title cpds. have formula:- (where R1 = H, R2 = C=CH-CH3 (Vobasine), R1 = CH3, R2 = -C=CH-CH3 (Ochropamine) R1 = H, R2 = C-CH2-CH3 (Dregamine) or R1 = H, R2 = C-CH2-CH3 (Tabernaemontanine) and R3, R4 = alkyl or together with the N atom form a heterocyclic ring of the morpholinyl, piperidinyl, piperazinyl or pyrrolidinyl type) and they are claimed with their acid addition salts.
Patent FR-2222281-A1 (FR)
Title: Channels to distribute thin discs - have inner guides at height of disc radius above surface on which discs run
IPC: B65G11/02
Filed: 1973-03-23
Abstract: Distribution channels for thin components, such as discs, have at least one internal protrusion running the whole length of channel to act as a guide for the disc. The height of the guide above the surface on which the disc runs is equal to the disc radius. A variation has two longitudinal guides, the gap between them being greater than one, but less than two, thicknesses of the disc. The sides and tops and bottoms of the channels sections can be either straight or curved. The guides are pref. formed as wires or bars welded to the inner surfaces of the channels.
Patent FR-2224182-A1 (FR)
Title: Stop for release binding of ski - has recesses in plate which automatically realigns when boot is released
IPC: A63C9/085
Filed: 1973-04-09
Abstract: A stop is used to hold the boot in place and to release it in case of accident. CONVENTIONALLY realignment of the stop must be done manually and is inconvenient. The invention allows the foot to be released, but the stop is realigned automatically ready for re-use. It consist of a plate with three peripheral recesses for the ski boot. In some cases, up to five recesses are possible. The plate pivots about a central point and, when the boot is released, it pushes one recess aside and brings another into alignment.
Patent FR-2232159-A1 (FR)
Title: Musical transmission during telephone waiting time - has apparatus providing persons called with music until the caller is available
IPC: H04M3/428
Filed: 1973-05-28
Abstract: The equipment provides persons called and being asked to wait with music until the caller is available. The unit is fitted at the callers end and has a cassette, motor and loudspeaker which operates when the weight of the callers handset bears on the casing. Power is supplied from built in batteries accessible from the base of the instrument. The unit is designed so that the callers handset rests at an angle the loudspeaker being at the lower end and the operating contacts at the same level towards the back of the instrument.
Patent FR-2296422-A1 (FR)
Title: Antispasmodic and cardiotonic theophylline derivs. - viz. 7-(N-(2,2-dimethylvaleryl) aminoalkyl)-theophyllines
IPC: C07D473/08
Filed: 1973-07-02
Abstract: Theophylline derivs. of formula (I) are new: (where R is an opt. unsatd. 1-4C alkylene gp., pref. CH2CH2). Cpds. (I) have antispasmodic and cardiotonic activity, and can be used in the treatment of cardiac insufficiency, myocardial infarct, dyspnoea, asthma, etc. (I; R=CH2CH2) has higher activity and lower toxicity than aminophylline.
Patent FR-2237157-A1 (FR)
Title: Tubular heat exchanger with internal vanes - fixed in place by automatic welding process using coated electrodes
IPC: F28F1/40
Filed: 1973-06-26
Abstract: In heat exchangers where the fluid with higher heat transfer coefft. circulates outside tubes, supplementary surface in the form of vanes is attached to the inside surface of the tubes. The vanes are fixed in position by welding using coated electrodes, placed end to end, with a conducting paste as intermediary linking the electrodes. The electrodes are connected in series to the same AC source. Esp. useful in pipe boilers. The arrangement partially offsets the disadvantage of having high heat transfer coefft. fluid on outside of tubes.
Patent FR-2251969-A1 (FR)
Title: Device for transmission of images by telephone line - has high speed sweep for background and low speed for data
IPC: H04N1/17
Filed: 1973-11-20
Abstract: The contents of a document (D) are scanned by a transmitting analysis tube (T1) in a transmitter (E). The tube sweep circuit (C1) is controlled by a driver unit (P1) which is also connected to a driver (P2) in a receiver (R) by means of a telephone line (L). The receiver sweep (C2) is synchronised to that of the transmitter. A signal from the analysis tube controls an AND-gate (P) with a clock input (H) thus making the sweep speed high or low depending on whether the document background or data is being scanned. The driver unit includes a bistable delivering a speed change signal fed to a two way multiplexer, the two ways corresponding to slow and fast clocks.
Patent FR-2252711-A1 (FR)
Title: Surveillance of multiplexed pulse code telephonic signals - is enabled by test word loop between coder and decoder
IPC: H04J3/14
Filed: 1973-11-27
Abstract: The surveillance of multiplexed pulse code telephonic signals is enabled by the inclusion of a test loop between the coder and decoder which detects fault conditions which affect conversation quality. A multiplexed pulse code communication circuit comprises a number of transmission channels (V1-V30) with the corresponding reception channels. These channels are connected to a sampling and multiplexing circuit (10) and demultiplexer (21) respectively. A coder (11) between the multiplexer (10) and external connection (16e) is connected to a memory (37) to a enable reconstitution of the test word which is generated by a word generator (30). The test word is passed into the reception channels through a digital to analogue decoder (20) and the transmitted and receive test words are compared (32) before being passed to a logic alarm circuit (38).
Patent FR-2260972-A1 (FR)
Title: Braid for piping for car upholstery - for surfaces at right angles, flexible with positive locking
IPC: A44B19/16
Filed: 1974-02-15
Abstract: The female part has a tail section (4) sealed to the side (2) of the seat and continued in the same plane to form a U shaped section, with sides (5, 6) terminating in inward facing shoulders (12, 13). The male part also has a tail (3) sealed to the top (1) of the seat. This joins the bottom of the outer leg (17) of an M shaped section, the centre leg (11) being enlarged into a spade shape (14) at its free end. This fits between the shoulders (12, 13) of the female part, locking underneath them (8, 15; 9, 16). Both outer legs (17, 19) bear against the sides (5, 6) of the female part to resists side forces.
Patent FR-2265145-A1 (FR)
Title: Illuminated information panel - has four superimposed transparent sheets with sign visible when lit from behind
IPC: G09F13/12
Filed: 1974-03-18
Abstract: The information panel has a first transparent plate carrying the opaque alpha-numeric characters comprising the information, a second smoked transparent plate, a third transparent plate having an array of regular square-base pyramid projections formed on one face, and a fourth transparent plate having a series of horizontal ribs across one of its faces. The four plates are placed one in front of the other in one of several configurations and form the front of the panel, with the interior of the panel containing a lamp which is illuminated to allow the sign to be read.
Patent FR-2269395-A1 (FR)
Title: Milling cutter for generating flat surfaces - uses replaceable square tungsten carbide tips with two cutting edges per tip
IPC: B23C5/22
Filed: 1974-05-02
Abstract: The body (1) of the cutter is provided with a number of recesses spaced around its periphery, each being radial to the centre. The rear face of each recess is flat and the bottom seating of each is at a progressively reducing depth to distribute the cutting depth. The front faces of all recesses are backed off for clearance. Each tip (4) has serrated cutting edges and is held in a recess by a single wedge block (7) tightened down by a screw (8) underneath. A positioning ring (9) is provided and the cutting clearances and rakes are formed by suitable machining of the recesses.
Patent FR-2272451-A1 (FR)
Title: Foldable merchandise display device - has rear props on main panel with tongues holding supports with platforms
IPC: A47F5/11
Filed: 1974-05-20
Abstract: The diplay device has, on its rear part, two hinged props (17) and, on its front wall, at least two small tongues (9, 10) which hold a support (23a) having plane longitudinal platforms (25a) adapted to support the objects to be displayed. The front wall is extended from its lower part by a support panel (11) which is itself extended by a locking tongue of the prop. To use the display, the two props are erected and the panel (11) is folded with respect to the front wall (2) and the tongue (12) folded upwards with respect to the panel (11), slots of the tongue being respectively folded into slots of the props.