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Patent FR-3020584-A1 (FR)
Title: Procede et installation de coupage par plasma d'arc avec cycle de percage ameliore
Inventor: BERTHELOT VINCENT
IPC: B23K10/00
Filed: 2014-05-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de coupage d'une pièce métallique mettant en œuvre une torche de coupage par plasma d'arc alimentée en gaz d'assistance, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) positionnement de l'extrémité basse de la torche à proximité de la surface supérieure de la pièce métallique à couper, transfert d'un arc électrique vers ladite pièce, et production d'un plasma d'arc par ionisation du gaz d'assistance au moyen de l'arc électrique transféré, b) déplacement translatif de la torche par rapport à la pièce métallique à couper à une vitesse de coupe (Vc) donnée, et début du coupage de ladite pièce selon une trajectoire de coupe donnée au moyen du plasma d'arc produit à l'étape a). Selon l'invention, préalablement à l'étape b), ledit procédé comprend en outre les étapes successives suivantes : i) déplacement translatif de la torche par rapport à la pièce métallique à couper à une première vitesse (V1) donnée, avec V1>Vc, et début du perçage de ladite pièce au moyen du plasma d'arc produit à l'étape a), et ii) déplacement translatif de la torche par rapport à la pièce métallique à couper à une deuxième vitesse (V2) donnée, avec V2<V1, et fin du perçage de ladite pièce. Installation de coupage par plasma d'arc associée.
Patent FR-3021364-A1 (FR)
Title: Rampe d'injection de carburant et vehicule correspondant.
Inventor: MAGERE ERIC
IPC: F02M63/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne une rampe (1) d'injection de carburant pour moteur à combustion interne, la rampe (1) d'injection comprenant un corps (2) doté d'une paroi (5) s'étendant suivant un axe longitudinal, la paroi (5) comportant une partie apte à se déformer sous l'effet d'une augmentation de pression à l'intérieur de la rampe (1) entre une forme au repos et une forme active. Selon l'invention, la paroi (5) présente une surface externe (8) dont les sections transversales (9) ont une forme ondulée sensiblement sinusoïdale, dans la forme de repos ainsi que dans la forme active de la rampe (1).
Patent FR-3021564-A1 (FR)
Title: Outillage de presse de decoupe adiabatique
Inventor: BOUCAUD BENOIT
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un outillage (10) pour presse de découpe adiabatique d'un produit métallique plat (38). Il comprend, d'une part un bâti (11) présentant une partie inférieure (12) et une partie supérieure (14) s'étendant en surplomb de ladite partie inférieure, et d'autre part une matrice (18) installée dans ladite partie inférieure (12) et un ensemble de poinçonnage (25) solidaire de ladite partie supérieure (14). Ledit outillage (10) comprend en outre un serre-flan mobile (32) destiné à venir porter ledit produit métallique plat (38) en appui contre ladite matrice (18), tandis que ledit ensemble de poinçonnage (25) est apte recevoir un choc pour pouvoir venir découper ledit produit métallique plat (38). Ladite partie supérieure (14) dudit bâti (11) présente un espace cylindrique de guidage axial (35), et ledit ensemble de poinçonnage (25) présente une partie cylindrique (27) montée à coulissement à l'intérieur dudit espace cylindrique de guidage axial (35).
Patent FR-3022911-A1 (FR)
Title: Gomme interieure pour pneumatique a base de caoutchouc butyle comprenant une faible teneur en noir de carbone et une autre charge additionelle
Inventor: RIOU ALINE
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne une gomme intérieure pour pneumatique ayant une composition de caoutchouc comprenant : - une matrice élastomérique comprenant au moins 50 pce d'un ou plusieurs caoutchoucs butyles, - de 5 à 35 pce de noir de carbone, - de 0 à moins de 10 pce d'un agent plastifiant, - au moins 5 pce d'une ou plusieurs charges additionnelles choisies parmi les charges renforçantes autres que du noir de carbone, les charges semi-renforçantes et les charges inertes, la teneur totale en charges renforçantes et en charges semi-renforçantes dans la composition de caoutchouc variant de 5 à 50 pce. L'invention concerne également un pneumatique comportant une telle gomme.
Patent FR-3025248-A1 (FR)
Title: Aube de redresseur en materiau composite pour moteur a turbine a gaz et son procede de fabrication
Inventor: PAUTARD SEBASTIEN
IPC: F04D29/54
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne une aube de redresseur (2) pour moteur à turbine à gaz, comprenant un aubage (4) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, le renfort fibreux étant obtenu à partir de fibres longues pré-imprégnées et agglomérées sous forme de mat, l'aubage étant muni sur au moins un bord d'attaque d'une bande de renfort (10-1), et au moins une plateforme (6, 8) positionnée à une extrémité radiale de l'aubage, la plateforme étant en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, le renfort fibreux étant obtenu à partir de fibres longues pré-imprégnées. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle aube.
Patent FR-3025939-A1 (FR)
Title: Procede de gravure en surface d'une structure tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/739
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gravure d'une couche diélectrique (240) située en surface d'une structure tridimensionnelle formée sur une face d'un substrat orientée suivant un plan de substrat, qui comprend une étape d'implantation d'ions de sorte à créer une couche superficielle dans la couche diélectrique (240), de manière directionnelle. Cette couche superficielle n'est ainsi pas formée partout. Ensuite, la couche en question est enlevée sauf au niveau des zones prédéfinies, telles des flancs de grille de transistor. On procède à une gravure sélective de la couche diélectrique (240) vis-à-vis du matériau de la partie résiduelle de la couche superficielle et vis-à-vis du matériau de la face du substrat. Application à la fabrication d'espaceurs de grille de transistors FinFET
Patent FR-3026757-A1 (FR)
Title: Station de relevage d’eaux
Inventor: PITIOT EMMANUEL
IPC: E03F5/22
Filed: 2014-10-07
Abstract: Station de relevage (1) d'eaux, notamment d'eaux usées, claires ou chargées, comportant une cuve (2) de collecte des eaux, au moins une électropompe (3) montée à l'intérieur de la cuve et raccordée à une conduite de refoulement (30), et un système de détection (5) du niveau des eaux à l'intérieur de la cuve, ledit système de détection commandant la au moins une électropompe en arrêt et en marche en fonction dudit niveau des eaux, ladite station de relevage étant remarquable en ce que le système de détection comprend, d'une part, un tube (50) plongeur pourvu d'une extrémité inférieure (51) ouverte et d'une extrémité supérieure (52) fermée de manière étanche et, d'autre part, un capteur de pression interne disposé sur l'extrémité supérieure du tube et propre à mesurer la pression d'air dans le tube, ledit tube étant disposé à l'intérieur de la cuve de sorte que son extrémité inférieure est située en-dessous d'un niveau bas (NB) dit d'arrêt.
Patent FR-3027311-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la pyro-gazeification d'une matiere carbonee comprenant un bain de cendres en fusion
Inventor: RAVEL SERGE
IPC: C10J3/54
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation, par pyrolyse puis gazéification, d'une matière carbonée en gaz de synthèse, comprenant au moins une étape consistant à mettre en contact ladite matière carbonée avec un bain en fusion de cendres de matière carbonée pyro-gazéifiée en présence d'un agent gazéifiant, moyennant quoi du gaz de synthèse est produit. La présente invention concerne également un dispositif susceptible d'être mis en œuvre durant un tel procédé.
Patent FR-3028392-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure avec moyen d'isolation thermique integre
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D1/04
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) du type lisseur, comprenant - deux bras (2, 3) montés sur une charnière (4) dont au moins un bras (2) comprend un boîtier (21) présentant une zone de préhension (7) et une zone de traitement (8), ladite zone de traitement (8) intégrant une plaque chauffante (5), lesdits bras (2, 3) étant configurés pour former une pince permettant à ladite plaque chauffante (5) de mettre en forme les cheveux, - un moyen (10) d'isolation thermique présentant une zone d'appui (9) destiné à couvrir au moins partiellement l'extrémité distale (8') de la zone de traitement (8), l'extrémité distale (8') étant à l'opposé de ladite zone de préhension (7), une surface interne (101) du moyen (10) d'isolation thermique étant agencée en regard de la surface externe (201) dudit boîtier (21), et étant montée espacée de ladite surface externe (201).
Patent FR-3038840-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une seringue d'injection.
Inventor: DUMET CLEMENT
IPC: A61M5/32
Filed: 2015-07-16
Abstract: La seringue d'injection (12) comprend un corps de seringue (14) muni d'une aiguille d'injection (28) et d'un piston, le dispositif de sécurité (10) comprenant - un support de seringue, comprenant des moyens de fixation du corps de seringue (14) sur le support de seringue, dits premiers moyens de fixation, - un fourreau de protection (34), le support de seringue et le fourreau de protection (34) étant montés coulissants axialement l'un par rapport à l'autre entre une position d'injection, au cours de laquelle l'aiguille d'injection (28) dépasse du fourreau de protection (34), et une position de protection, au cours de laquelle l'aiguille d'injection (28) est recouverte par le fourreau de protection (34), - une tige de piston (18) configurée pour être rapportée sur le piston (20), - un organe de retenue (50) du piston (20) configuré pour être rapporté sur le support de seringue depuis l'extrémité proximale (1 OP) une fois que le corps de seringue (14) est assemblé dans le support de seringue, l'organe de retenue (50) délimitant une ouverture de passage (52) de la tige de piston (18) présentant une forme empêchant le retrait du piston (20) hors du corps de seringue (14) et comprenant également des moyens de fixation de l'organe de retenue (50) sur le support de seringue, dits deuxièmes moyens de fixation (54), ces deuxièmes moyens de fixation (54) assurant une retenue supplémentaire du corps de seringue (14) dans le support de seringue, venant s'ajouter à la retenue assurée par les premiers moyens de fixation.
Patent FR-3040789-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'existence d'un risque de recidive d'un cancer base sur la detection d'egfr
Inventor: MATHIS GERARD
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé ex vivo de détermination de l'existence d'un risque de récidive chez un patient atteint d'un cancer colorectal de stade II ou III, ce procédé comprenant la détermination par FRET du niveau d'expression de la protéine EGFR présente dans une coupe d'échantillon de tissu tumoral dudit patient.
Patent FR-3042105-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un sous-ensemble poignee d’un recipient de cuisson
Inventor: MAGNOULOUX GUY
IPC: G01K1/14
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un sous-ensemble poignée destiné à être assemblé avec une calotte (2) pour former un récipient de cuisson (1), ledit sous-ensemble comportant une poignée (20), un capteur (30), notamment d'un capteur de température, muni d'au moins un élément conducteur (31, 32) souple et isolé qui est relié à un organe de connexion (17) d'un circuit de contrôle (28), ledit sous-ensemble comprenant une zone (49) de réception de l'élément conducteur (31, 32) dont une partie (49b) est agencée dans la poignée (20). Conformément à l'invention, le procédé comprend successivement les étapes suivantes : a) Réaliser la mise en place et la mise en tension de l'élément conducteur (31, 32) dans la zone (49) de réception en exerçant une traction sur l'organe de connexion (17) et/ou sur l'élément conducteur (31, 32) après avoir placé ledit élément conducteur (31, 32) dans un dispositif de frein (60) agencé dans la poignée (20), le dispositif de frein (60) autorisant un déplacement de l'élément conducteur (31, 32) dans le sens de la traction lorsque l'effort de traction dépasse un seuil prédéterminé, b) Réaliser la mise en place de l'organe de connexion (17) et/ou l'élément conducteur (31, 32) dans la poignée (20), la poignée (20) comportant un logement de réception (72) dans lequel une partie résiduelle de l'élément conducteur (31, 32) est disposé en formant au moins une boucle, le dispositif de frein (60) empêchant alors le déplacement de l'élément conducteur (31, 32) dans le sens opposé au sens de la traction lors de la formation de la boucle.
Patent FR-3047026-A1 (FR)
Title: Revetement pour la realisation de surface de circulation et son procede de pose
Inventor: MARINO GIOVANNI
IPC: E04F15/02
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un revêtement (1) pour la réalisation de surface de circulation, ledit revêtement (1) apte à être posé sur un support (20), tel que des lambourdes, comprenant des lames (2) et des profilés (3) aptes à être disposés entre au moins certaines des lames (2). Au moins l'un des profilés (3) apte à être disposé entre deux lames (2) du revêtement comprend un corps (4) allongé délimitant une cavité (5) ouverte par le dessus (9) à l'état posé du revêtement (1) et un capot (6) de fermeture du dessus (9) de ladite cavité (5).
Patent FR-3047701-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour appareil electronique portatif.
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60K37/04
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (10) d'un appareil électronique portatif (1) sur une planche de bord (11) d'un véhicule automobile, comprenant une paroi de planche de bord (13) comportant un logement (14) et un organe de réception dudit appareil apte à être intégré dans ledit logement, ledit organe de réception comprenant deux barrettes mobiles (15a, 15b) opposées l'une à l'autre suivant une direction principale et entre lesquelles est destiné à être disposé ledit appareil suivant une de ses dimensions de longueur ou de largeur, lesdites deux barrettes mobiles pouvant être éloignées ou rapprochées l'une de l'autre suivant ladite direction principale afin d'ajuster l'écartement entre elles selon ladite direction principale et étant sollicitées l'une vers l'autre par des ressorts de poussée de sorte à être maintenues au contact dudit appareil.
Patent FR-3048189-A1 (FR)
Title: Produit sous forme de litiere en granules ou en poudre pour absorber les liquides afin de neutraliser les odeurs
Inventor: CASALINO (EPOUSE EXPOSITO) PATRICIA
IPC: B01J20/28
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un produit sous forme de litière en granules ou en poudre pour absorber les liquides afin de neutraliser les odeurs et/ou lutter contre la prolifération de germes et/ou de bactéries, ledit produit étant destiné à être disposé au fond d'un container (1), tel qu'une poubelle ou un sac, recevant des produits malodorants tels que des ordures ménagères, caractérisé en ce que sa composition est essentiellement à base organique, par exemple à plus de 50% %, de préférence plus de 75%.
Patent FR-3048488-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage pour un batiment
Inventor: DRUETTE LIONEL
IPC: F23M5/00
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage (1) pour un bâtiment, laquelle installation de chauffage (1) comprend : - un appareil de chauffage (2) à bois, type poêle ou insert, - un système de conduits d'alimentation en air comburant (9), raccordant une entrée d'air comburant (8) et l'orifice inférieur (7) dudit foyer (3), et - une plaque de protection murale (10), rapportée entre ledit appareil de chauffage (2) et une paroi murale (M) en regard. Selon l'invention, la plaque de protection murale (10) est rapportée entre ledit appareil de chauffage (2) et ledit conduit vertical intercalaire (91). Cette plaque de protection murale (10) comporte : - un orifice traversant inférieur (11), au travers duquel s'étend ledit conduit de raccordement inférieur (94), et - des moyens (102, 103) pour la fixation de ladite plaque de protection murale (10) sur ladite paroi murale (M) en regard.
Patent FR-3048735-A1 (FR)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile muni d'un pied de dent a rayon de courbure variable
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile, comprenant: - un corps pignon comprenant des cannelures sur sa périphérie externe, - un pignon (31) ayant un axe (Y), ledit pignon (31) monté mobile sur le corps pignon comprenant une périphérie interne comportant des cannelures (44) en prise avec les cannelures dudit corps pignon, ledit pignon (31) comportant sur sa périphérie externe - des dents (42) comportant chacune deux flancs de dent (47) comprenant chacun: - un flanc utile (48), et - un pied de dent (49) se prolongeant à partir dudit flanc utile (48) de la dent (42) correspondante, caractérisé en ce que ledit flanc de dent (47) comprend au moins un pied de dent (49) délimité par une portion courbe (PC) présentant un rayon de courbure variable.
Patent FR-3049190-A1 (FR)
Title: Eau concentree enrichie en acide orthosilicique naturel
Inventor: SAINTE-LAUDY JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne une eau concentrée enrichie en acide orthosilicique naturel, un procédé de production d'une telle eau et une composition diététique, cosmétique, dermatologique ou pharmaceutique ainsi qu'un complément nutritionnel la comprenant. L'invention concerne également l'utilisation d'une eau concentrée enrichie en acide orthosilicique naturel pour régénérer et/ou renforcer la peau, les cheveux et les ongles ; et/ou pour hydrater et prévenir la déshydratation de la peau. L'invention concerne, en outre, une eau concentrée enrichie en acide orthosilicique naturel destinée à être utilisée comme médicament, notamment dans le traitement et/ou la prévention des maladies neurodégénératives, en particulier la maladie d'Alzheimer, le traitement des peaux sensibles ; le traitement et/ou la prévention des pathologies inflammatoires de la peau ; la prévention des maladies cardiovasculaires et/ou de l'athérosclérose. L'invention s'étend également à un dispositif renfermant ou contenant une eau concentrée selon l'invention ou une composition diététique, cosmétique, dermatologique ou pharmaceutique comprenant une eau concentrée selon l'invention.
Patent FR-3050201-A1 (FR)
Title: Bombage de feuilles de verre
Inventor: PALMANTIER ARTHUR
IPC: C03B23/035
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le bombage de feuilles de verre comprenant une forme supérieure de bombage et un support de bombage, ladite forme supérieure de bombage et/ou ledit support de bombage étant mobile latéralement relativement l'un par rapport à l'autre, ledit support de bombage comprenant un moule ébaucheur pour le bombage par gravité d'une feuille de verre et un moule de pressage configuré pour presser la feuille de verre contre ladite forme supérieure, l'un de ces deux moules du support de bombage étant entouré par l'autre vue de dessus, au moins l'un de ces deux moules du support de bombage pouvant être animé d'un mouvement vertical relatif par rapport à l'autre. L'invention concerne également un procédé de bombage par le dispositif.
Patent FR-3052541-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage avec etagement hydraulique integre
Inventor: SAISSET LUC
IPC: F25B30/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage (10) comprenant : -un circuit de chauffage dans lequel de l'eau est apte à circuler, -un système de pompe à chaleur (PAC) relié au circuit et apte à chauffer l'eau du circuit, le système de PAC comprenant deux étages thermodynamiques (16,18), le premier étage (16) étant configuré pour opérer entre l'air extérieur et l'eau provenant du retour dudit circuit en mode basse température, le deuxième étage (18) étant configuré pour opérer entre, d'une part, une conduite (12) reliée au retour dudit circuit et, d'autre part, une conduite de sortie reliée au départ dudit circuit en mode haute température, caractérisée en ce que le condenseur (Cd1) du premier étage et l'évaporateur (Ev2) du deuxième étage sont configurés pour être immergés dans un ou plusieurs contenants d'eau (20).
Patent FR-3054344-A1 (FR)
Title: Circuit integre protege.
Inventor: RENAUDIN MARC
IPC: G06F21/87
Filed: 2016-07-25
Abstract: Le circuit intégré comporte un bloc fonctionnel (1) réalisant une fonction logique et/ou analogique. Un circuit de commande (4) est configuré pour émettre au moins un premier signal (6) vers un récepteur (5) et recevoir un deuxième signal (7) depuis le récepteur (5). Des première et deuxième séries (8) de lignes électriquement conductrices relient le circuit de commande (4) et le récepteur (5) pour assurer le transit du premier signal (6) et du deuxième signal. Une pluralité de stations de contrôle (10) est connectée simultanément à la première et à la deuxième séries (8, 9) de lignes électriquement conductrices pour définir un premier schéma électrique élémentaire dans la première série (8) de lignes électriquement conductrices et un deuxième schéma électrique élémentaire distinct et équivalent au premier schéma électrique élémentaire dans la deuxième série (9) de lignes électriquement conductrices. Un bouclier (3) recouvre au moins partiellement le bloc fonctionnel (1). Le circuit de commande (4) est configuré pour détecter une modification du premier schéma électrique élémentaire par rapport au deuxième schéma électrique élémentaire par défaut de réception du deuxième signal (7) après une durée prédéterminée.
Patent FR-3056263-A1 (FR)
Title: Compresseur d'hydrogene a hydrure metallique
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: F17C11/00
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un compresseur d'hydrogène (10) à hydrure métallique comprenant : - une enceinte de pression (20), comprenant un volume interne, délimité par une première surface interne (21), - une enveloppe (70) d'une épaisseur E, l'enveloppe (70) comprenant une première surface externe (71) en regard de la première surface interne (21), l'enveloppe (70) comprenant un matériau isolant de première conductivité thermique, - un élément de stockage (50) d'hydrogène, contenu dans l'enveloppe (70), comprenant un matériau de stockage adapté pour stocker ou libérer de l'hydrogène en fonction d'une température qui lui est imposée, et présentant une seconde conductivité thermique supérieure à la première conductivité thermique
Patent FR-3058936-A1 (FR)
Title: Reservoir a carburant multicoques et procede de fabrication
Inventor: BESNARD PIERRIC
IPC: B60K15/073
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) à carburant comprenant une coque (2) interne comprenant au moins deux coquilles en matière de synthèse moulées par injection et/ou compression et assemblées par soudure, une coque (4) dite externe en matière de synthèse entourant ladite coque (2) interne, cette coque (4) externe comprenant au moins deux coquilles assemblés entre elles, la coque (2) interne étant munie intérieurement au moins d'un pilier de liaison des coquilles entre elles et/ou d'une nervure (5).         La coque (2) interne est, sur au moins une partie de son pourtour, séparée de la coque (4) externe par un volume (7) de gaz.