baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055726-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recherche d’un lieu
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G06Q50/14
Filed: 2016-09-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de recherche d'un lieu à partir d'une requête libre de paramètres définis par un utilisateur sur une unité périphérique reliée à une unité centrale, remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - sélection et regroupement de types de paramètres, - découpage spatial de la surface terrestre en cellules surfaciques, lesdites cellules étant associées à une pluralité de capteurs, lesdits capteurs enregistreurs communiquant entre eux et/ou au moyen d'un réseau de communication aérien ou spatial, - association de données à un type de paramètres et à une cellule surfacique pour obtenir des sous-ensembles de données, - traitement des sous-ensembles de données, - constitution de la requête libre, - analyse du langage et d'interprétation de la requête libre, - recherche et de sélection des cellules surfaciques associées aux données triées et sélectionnées, - affichage du lieu correspondant aux cellules surfaciques trouvées. L'invention concerne également un dispositif mettant en oeuvre ledit procédé. Applications : accélération de recherche d'un lieu.
Patent FR-3059676-B1 (FR)
Title: Granules pour chaudiere a combustion amelioree
Inventor: FABRE ALAIN
IPC: C10L10/04
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-08-21
Abstract: La présente invention a pour objet la formulation et la production de biocombustibles, par exemple des pellets, à base de biomasse ligno-cellulosique, permettant de préserver ou de traiter les problèmes de mâchefer, de corrosion et/ou d'encrassement dans les chaudières via la complémentation en un mélange de minéraux.
Patent FR-3061715-B1 (FR)
Title: Peptide immunomodulateur
Inventor: BENMOUSSA KHADDOUJ
IPC: C07K2/00
Filed: 2017-01-12
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un peptide isolé consistant en une séquence de 3 à 39 acides aminés dérivée de la séquence d'acides aminés SEQ ID NO: 1, ledit peptide ayant une séquence d'acides aminés sélectionnée dans le groupe constitué par : a) les séquences de 3 à 39 acides aminés comprenant au moins les résidus 6 à 8 de SEQ ID NO : 1 et b) les séquences de 3 à 39 acides aminés présentant au moins 70% d'identité avec ladite séquence en a.
Patent FR-3062472-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un joint principal et un joint secondaire d'etancheite
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : - au moins un conduit de circulation d'un fluide, - un collecteur (6a, 6b) dans lequel débouche le conduit de circulation, le collecteur (6a, 6b) comprenant une plaque collectrice (8a, 8b) et une boite (11a, 11b) rapportée sur la plaque collectrice (8a, 8b), et - un joint principal d'étanchéité (10a, 10b) entre la boite (11a, 11b) et la plaque collectrice (8a, 8b), le collecteur (6a, 6b) comprenant un joint secondaire d'étanchéité (14) entre la boite (11a, 11b) et la plaque collectrice (8a, 8b), le joint secondaire d'étanchéité (14) étant situé à l'extérieur par rapport au joint principal d'étanchéité (10a, 10b), la boite (11a, 11b) présentant en outre une cavité latérale (13), le joint secondaire d'étanchéité (14) remplissant la cavité latérale (13) et étant surmoulé sur le pourtour de la boite (11a, 11 b).
Patent FR-3064369-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence par ultrasons
Inventor: VASILE GABRIEL
IPC: G01S15/42
Filed: 2017-03-24
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la présence d'une cible (T), comprenant un générateur, une paire (202) de capteurs (202M, 202S), et une unité de traitement (210) adaptée à : a) recevoir et échantillonner des signaux ultrasonores ; b) obtenir, par transformée de Hilbert, des premier et deuxième signaux complexes ; c) filtrer par filtrage adapté chacun des signaux complexes ; d) associer à chaque échantillon du premier signal complexe filtré l'échantillon du deuxième signal complexe filtré présentant la meilleure corrélation, d'où il résulte un couple d'échantillons pour chaque instant de réception ; e) sélectionner des couples successifs d'échantillons dans un intervalle autour de chaque instant de réception ; f) calculer une valeur de corrélation statistique entre les couples sélectionnés à l'étape e) ; et g) détecter la présence de la cible lorsque l'une des valeurs de corrélation s'écarte significativement des autres valeurs de corrélation.
Patent FR-3064843-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'intensite et du couple electromagnetique dune machine electrique asynchrone en fonctionnement
Inventor: NINET OLIVIER
IPC: H02K11/27
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-05-03
Abstract: Procédé de détermination d'une grandeur caractéristique d'une machine électrique asynchrone en fonctionnement, la machine comprenant au moins un stator (7) et un rotor tournant par rapport au stator autour d'un axe, et rayonnant, en fonctionnement, autour de la surface externe de la machine, un champ magnétique ayant une composante axiale, et un champ magnétique ayant une composante tangentielle, le procédé comprenant une phase d'étalonnage puis une phase d'évaluation de l'au moins une grandeur caractéristique, la phase d'étalonnage comprenant: une première étape de mesure, de la composante axiale et simultanément, de la composante tangentielle, ainsi que du déphasage entre la composante axiale et la composante tangentielle, pour une pluralité de valeurs d'intensité absorbée par la machine, puis, à partir des résultats de la première étape de mesure, une étape de construction d'une courbe d'étalonnage sous la forme d'une droite liant l'intensité absorbée et la composante axiale.
Patent FR-3066772-B1 (FR)
Title: Bloc de construction composite du type parpaing isolant et son procede de fabrication
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E04B2/14
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc de construction composite (1) de type parpaing isolant, comprenant, d'une part, un corps (2) structurel porteur monobloc avec deux parois principales (3 et 3') reliées rigidement entre elles par au moins deux parois (4, 4') transversales, ces parois (3, 3', 4, 4') définissant entre elles au moins une alvéole (5) traversante, et, d'autre part, une composante (6) isolante thermiquement, recouvrant au moins en totalité la face extérieure de la paroi principale extérieure Bloc (1) caractérisé en ce que la composante isolante (6) se présente comme un corps rapporté sur la paroi principale extérieure (3') par emboîtement avec conjugaison de formes et est constitué d'un bloc (8) de matériau isolant rigide, évidé(s) de manière adéquate, ledit corps (8) en matériau isolant recouvrant au moins l'une des tranches supérieure et inférieure (9') de la paroi principale extérieure (3') et au moins l'une des tranches latérales opposées de cette paroi (3').
Patent FR-3068728-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage electronique d’actionneurs de soupapes d’un moteur thermique
Inventor: FROEDE GONCALVES RAFAEL
IPC: F01L9/26
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage électronique d'actionneurs de soupapes d'admission et d'échappement d'un moteur thermique présentant au moins deux cylindres, une structure de commutation alimentant au moins un actionneur en étant sous la forme d'un pont en H comprenant deux interrupteurs de puissance haut et bas commandés faisant partie respectivement d'un circuit haut et d'un circuit bas entre une sortie respective et une source d'alimentation et une masse, caractérisé en ce que le pont en H détermine la polarité d'un courant alimentant une structure de commande (SCom) commune à plusieurs actionneurs, la structure de commande (SCom) présentant des entrées connectées respectivement aux sorties du pont en H.
Patent FR-3055306-B1 (FR)
Title: Paroi avec une peau exterieure subdivisee en espaces grillages par des etais arriere et objet volant
Inventor: MISOL MALTE
IPC: B64C1/40
Filed: 2017-08-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: En cas de paroi (1) avec une peau extérieure (6) et avec des étais (3-5) disposés en forme de grillage sur lesquels la peau extérieure (6) est fixée et qui divisent la peau extérieure (6) en espaces grillagés (2), des couches amortissant les vibrations et/ou le bruit sont respectivement réalisées dans au moins quelques-uns des espaces grillagés (2) individuels au travers d'un élément superficiel (8) s'étendant le long de la peau extérieure (6), recouvrant l'espace grillagé (2) respectif sur au moins 30 % de sa surface et couplé à au moins la moitié des étais (3-5) délimitant l'espace grillagé (2) respectif, l'élément superficiel (8) étant fixé de telle sorte aux étais (3-5) que les forces entre l'élément superficiel (8) et les étais (3-5) sont directement transmises via cette fixation.
Patent FR-3072621-B1 (FR)
Title: Assise de siege ventilee
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une assise (100) pour siège (1), comportant une ossature (110) sur laquelle est rapportée une garniture (120), et un ventilateur d'air (140). Selon l'invention, l'assise comporte un conduit de circulation d'air (130) qui présente une forme en U et qui comprend une entrée d'air (134) connectée au ventilateur d'air et plusieurs sorties d'air (131).
Patent FR-3073669-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optoelectronique comprenant une pluralite de diodes
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L27/15
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant : a) rapporter, sur une face d'un circuit de contrôle (110), un empilement (150) de diode comportant des première (153) et deuxième (157) couches semiconductrices de types de conductivité opposés, de façon que la deuxième couche soit connectée à des plots métalliques (113) du circuit de contrôle ; b) former dans l'empilement des tranchées délimitant une pluralité de diodes (176) connectées à des plots métalliques distincts du circuit de contrôle ; c) déposer une couche isolante (178, 178') sur les parois latérales des tranchées ; d) retirer partiellement la couche isolante de façon à libérer les flancs des portions de la première couche délimitées par les tranchées ; et e) former une métallisation (180) revêtant les parois latérales et le fond des tranchées et contactant les flancs des portions de la première couche délimitées par les tranchées.
Patent FR-3074190-B1 (FR)
Title: Alliage a base d'aluminium a tenue mecanique amelioree en vieillissement a temperatures elevees
Inventor: AUGUSTIN REMI
IPC: C22C21/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un alliage à base d'aluminium comprenant en pourcentages massiques : - 9 à 16% de titane, - 2 à 6% de fer, - 0,2 à 11,5 % de chrome, - 0,2 à 2,5% de vanadium, - 0,2 à 1,5% de nickel, - 0,2 à 1% de zirconium, - 0,2 à 1% de cérium, - 0,05 à 0,5% de lanthane, le complément étant constitué d'aluminium et des impuretés inévitables.
Patent FR-3074421-B1 (FR)
Title: Extrait d'helichrysum gymnocephalum pour le traitement et/ou la prevention des dermatoses inflammatoires
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A61P17/10
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'Helichrysum gymnocephalum, un prémélange comprenant un tel extrait et un support, et une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un tel extrait ou prémélange à titre de principe actif, pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention des dermatoses inflammatoires.
Patent FR-3061929-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine comprenant un etage distributeur en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-04-12
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur de turbine (2), l'étage distributeur (2) de turbine (1) étant en matériau composite à matrice céramique et comportant une pluralité de secteurs (20) annulaires formant une couronne présentant une virole intérieure (240) et une virole extérieure (260), chaque secteur (20) annulaire ayant une plateforme intérieure (24) formant une partie de la virole intérieure (240), une plateforme extérieure (26) formant une partie de la virole extérieure (260), et au moins une pale (28) s'étendant entre la plateforme extérieure (26) et la plateforme intérieure (24) et solidaire de celles-ci, ladite pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280) s'étendant entre la plateforme intérieure (24) et la plateforme extérieure (26), et les plateformes intérieure et extérieure (26, 28) présentant chacune un orifice (245, 265) communiquant avec ledit logement (280) interne de la pale (28). Chaque secteur (20) annulaire de l'étage distributeur (2) comprend au moins un mât (6) traversant lesdits orifices (245, 265) des plateformes et le logement interne (280) de ladite au moins une pale (28), ledit mât étant fixé audit carter (4) d'une part et en liaison avec ledit secteur (20) annulaire d'autre part, et deux pions (63).
Patent FR-3076472-B1 (FR)
Title: Triple contre-forme
Inventor: PAIN ETIENNE
IPC: B21D22/20
Filed: 2018-01-05
Granted: 2019-12-13
Abstract: Presse pour l'emboutissage d'une tôle (10) présentant une contre-dépouille (14), la presse comprenant : un bâti inférieur muni d'une première contre-forme (21) et d'une deuxième contre-forme (22), chacune étant mobile entre une position de travail permettant l'emboutissage de la tôle et une position de repos permettant l'évacuation de la tôle emboutie (10) ; un bâti supérieur muni d'un outil supérieur apte à coopérer avec la deuxième contre-forme (22) pour la réalisation de la contre-dépouille (14) ; remarquable en ce que la presse comprend au moins une troisième contre-forme (23) mobile entre une position de travail et une position de repos, les trois contre-formes (21, 22, 23) étant adjacentes deux à deux dans leurs positions de travail respectives. L'invention porte également sur un procédé mettant en œuvre une telle presse et sur un véhicule automobile comprenant une tôle (10) emboutie par un tel procédé.
Patent FR-3080679-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position angulaire d'un rotor d'une machine electrique tournante
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (500) de détection de la position angulaire d'un rotor (4) d'une machine électrique tournante (600) destinée à mettre en mouvement un véhicule automobile, le rotor (4) étant monté mobile en rotation dans un stator (5) de la machine électrique tournante (600). Le dispositif (500) de détection de position angulaire du rotor (4) comprend au moins : - au moins un capteur de position (2a, 2b, 2c), configuré pour être solidaire du stator (5) de la machine électrique tournante (600), - une cible magnétique (1) comportant des pôles magnétiques Nord et Sud, la cible magnétique (1) comprenant une première face (10, 10a) et une deuxième face (11, 11a), la cible magnétique (1) étant mobile en rotation autour d'un axe de révolution (100), configurée pour être centrée sur un axe de rotation (400) du rotor (4), caractérisé en ce qu'une dimension (15) mesurée entre la première face (10, 10a) et la deuxième face (11, 11a) est variable.
Patent FR-3070159-B1 (FR)
Title: Poste de prise de force pour l'actionnement d'un volet sur une aile d'aeronef et aeronef comprenant de tels postes de prise de force
Inventor: BERTRAM OLIVER
IPC: B64C13/24
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un dispositif (4) pour l'actionnement d'un volet sur une aile d'aéronef comprenant un arbre d'entrée (8), un arbre de sortie, un réducteur entre l'arbre d'entrée (8) et l'arbre de sortie, une protection mécanique contre les surcharges pour l'arbre d'entrée (8) et un capteur (28) pour une grandeur d'état du dispositif (4), présente en outre un générateur (19) qui génère de la puissance électrique à partir d'une puissance mécanique qui est acheminée par le biais de l'arbre d'entrée (8), et une unité de transfert de données (23) qui est alimentée avec la puissance électrique et qui est prévue pour émettre des informations sans fil concernant la grandeur d'état.
Patent FR-3084559-B1 (FR)
Title: Ensemble automatise de ruches
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A01K47/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un caisson (2) pour ruches (3) comprenant une pluralité de casiers (27) adaptés pour recevoir chacun une ruche amovible (3), lesdits casiers (27) étant agencés en rangées longitudinales superposées le long de chaque paroi longitudinale (22, 23), entre les deux parois d'extrémité (24), lesdites parois longitudinales (22, 23) définissant une pluralité de fenêtres (200) permettant chacune l'insertion d'une ruche amovible (3) dans le casier par l'extérieur du caisson (2) ; un dispositif de climatisation de l'air (40) comprenant un bloc de climatisation réversible (40) installé sur une paroi d'extrémité (24, 25), à l'extérieur du caisson (2), et un circuit interne de climatisation d'air ; et un dispositif d'alimentation électrique autonome apte à alimenter en électricité ledit caisson (2).
Patent FR-3084748-B1 (FR)
Title: Controle de sante de rails
Inventor: MESNIL OLIVIER
IPC: G01N29/00
Filed: 2018-08-01
Granted: 2024-01-05
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes pour l'inspection d'un rail par ondes guidées, le rail étant instrumenté par des capteurs. Le procédé comprend les étapes consistant à recevoir des mesures d'ondes élastiques depuis un ou plusieurs capteurs, lors du passage d'un train dégageant une énergie sous forme d'ondes guidées dans le rail ; et à déterminer une fonction représentative de la réponse impulsionnelle du rail et des capteurs. Des développements décrivent comment déterminer l'existence, la position et la caractérisation d'un défaut dans le rail (e.g. rupture, amorce de rupture, etc), l'utilisation d'analyses par intercorrélation , de corrélation de coda de corrélations, de Filtre Inverse Passif, de techniques d'imagerie. D'autres aspects sont décrits pour explorer les défauts du rail : position et déplacement de capteurs, durée d'acquisition, fréquence d'échantillonnage, filtres fréquentiel, amplifications, techniques d'apprentissage lors des passages de trains successifs, injection de signaux par des transducteurs. Des aspects de logiciel sont décrits.
Patent FR-3071452-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: AIZAWA DAISUKE
IPC: B60Q1/068
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un feu de véhicule comprend un corps de feu (12), une unité de feu (20A, 20B) et un dispositif d'actionnement de réglage de portée (60). L'unité de feu (20A, 20B) est supportée sur le corps de feu (12) pour pouvoir être pointée dans une direction supérieure et inférieure et dans une direction droite et gauche. Le dispositif d'actionnement de réglage de portée (60) fait tourner l'unité de feu (20A, 20B) dans la direction supérieure et inférieure indépendamment de la rotation pour pointage. Un écrou de pointage (50, 52) est monté sur la vis de pointage (44, 46) et engagé de manière vissée avec la vis de pointage (44, 46). Le dispositif d'actionnement de réglage de portée (60) comporte un corps principal de dispositif d'actionnement (62) fixé et supporté sur l'unité de feu (20A, 20B) et un élément d'arbre de sortie (64) supporté sur le corps principal de dispositif d'actionnement (62) pour être mobile dans la direction avant et arrière du feu. L'élément d'arbre de sortie (64) est disposé pour dépasser vers le haut ou vers le bas du corps principal de dispositif d'actionnement (62) et est relié à l'écrou de pointage (50, 52) au niveau d'une partie d'extrémité avant de l'élément d'arbre de sortie (64).
Patent FR-3086259-B1 (FR)
Title: Carrosserie, notamment de vehicule routier ou ferroviaire
Inventor: LIBNER HERVE
IPC: B62D33/027
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-10-09
Abstract: Carrosserie (1) comprenant une paroi équipée d'un dispositif de fermeture comprenant un dormant (6) délimitant un chemin (9) de guidage courbe et un ouvrant (7) coulissant le long dudit chemin (9). L'ouvrant (6) comprend une ossature (14) et une couverture (15) souple couplée à ladite ossature (14), ladite ossature (14) comprend deux longerons (16) et des traverses (17), chaque longeron (16) est formée de sections (18) de longeron reliées par des liaisons (19) pivot d'axe pivot (XX') parallèle, et le dispositif de fermeture présente, lors du passage de l'ouvrant (7) de la position fermée à la position ouverte, une configuration dans laquelle deux des sections (18) de longeron reliées par une liaison (19) pivot forment entre elles un angle (α) non plat ouvert en direction de l'intérieur de l'enceinte avec l'axe (XX') pivot de ladite liaison (19) qui s'étend du côté de la face (20) externe tournée vers l'extérieur de l'enceinte de la couverture (15).
Patent FR-3089765-B1 (FR)
Title: Sac à provisions
Inventor: SEMMOUDI FAÏZA
IPC: A45C3/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne les sacs à provisions. Le sac se caractérise essentiellement par le fait qu’il comprend : une embase rigide 10 à deux faces opposées 12, 13 réunies par une bordure 11 ; des moyens de roulement 20 associés à la face 13 et définissant un plan de roulement 21 ; un manchon 30 définissant un volume 31 réalisé en un matériau souple ; des moyens pour fixer une première extrémité 33 du manchon sur la bordure 11, le manchon 30 étant apte à prendre, par retournement autour de l’embase 10, une position P1 et une position P2, la position P1 étant celle dans laquelle la face 13 de l’embase 10 à laquelle sont associés les moyens de roulement 20 soit tournée vers le volume 31 et la position P2 étant celle dans laquelle les moyens de roulement 20 sont en dehors du volume 31.
Patent FR-3090947-B1 (FR)
Title: Dispositif à multiples interfaces de communication et procédé correspondant
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: G07F7/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif à multiples interfaces de communication et procédé correspondant L’invention vise un procédé de routage mis en œuvre dans une carte à puce (CD1) coopérant avec un terminal (T1) pour traiter une transaction (TR1), la carte à puce comprenant : une unité de gestion (U2) et une unité de traitement (U1) ; le procédé comprenant : réception, par l’unité de traitement (U1), d’une première commande (CMD1) depuis le terminal (T1) selon un premier protocole de communication externe (PE1) ; extraction, par l’unité de traitement (U1) d’un premier identifiant (ID1) d’une application ; détermination, à partir du premier identifiant (ID1) et à partir du premier protocole de communication externe (PE1), d’un deuxième identifiant (ID2) désignant un premier module d’exécution (MX1) de l’unité de gestion (U2) ; génération d’une deuxième commande (CMD2) comportant le deuxième identifiant (ID2) ; et transmission à l’unité de gestion (U2) de la deuxième commande selon un unique protocole de communication interne (PI). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.