baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041046-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour le raccordement d'elements lineaires
Inventor: MARULAZ SYLVAIN
IPC: F16B7/04
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble et un procédé pour le raccordement d'éléments linéaires. Elle trouve un application dans le domaine des équipements destinés au raccordement d'éléments linéaires mis bout à bout comme des rails, membrures, glissières de guidage ayant un profil transversal creux ouvert présentant au moins deux côtés. L'invention trouve plus particulièrement son application dans la construction de charpentes métalliques démontables supportant des systèmes de convoyage ou des systèmes de convoyage autoportant. L'ensemble de liaison 1 est destiné au raccordement d'un premier 4 et d'un deuxième 5 éléments linéaires présentant un profil transversal creux ouvert comprenant au moins deux côtés 50, 51, 52, 53, 54, l'un 52 desdits côtés comprenant au moins un évidement 6, 7, ledit ensemble de liaison comprenant un corps 2 apte à être inséré à l'intérieur desdits premier et deuxième éléments linéaires, au moins un premier élément d'assemblage apte à être introduit dans le au moins un évidement du premier élément linéaire pour fixer ledit corps dans ce dit premier élément linéaire et au moins un deuxième élément d'assemblage 3 apte à être introduit dans le au moins un évidement du deuxième élément linéaire pour fixer ledit corps dans ce dit deuxième élément linéaire. Au moins le deuxième élément d'assemblage est apte à être monté rotatif dans le au moins un évidement correspondant et à coopérer en rotation avec ledit au moins un évidement correspondant pour créer une poussée sur le deuxième élément linéaire générant son déplacement relatif dans le sens longitudinal vers le premier élément linéaire, de sorte que les premier et deuxième éléments linéaires sont reliés par force l'un à l'autre par l'intermédiaire de l'ensemble de liaison.
Patent FR-3041773-A1 (FR)
Title: Regle equipee d'une fibre optique et procede d'assemblage d'une telle regle
Inventor: AZAM GUY
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-09-30
Abstract: Une règle rigide (27) comportant une gorge rectiligne (40) et une fibre optique (26) logée dans la gorge (40) et fixe par rapport à la règle (27), est pourvue d'une bande de matière plastique transparente (48) recouvrant la gorge (40) et la fibre optique (26) et présentant une face extérieure plane (50) tournée à l'opposé de la gorge (48). La fibre optique est de préférence photoluminescente et la règle (27) est destinée à être positionnée le long d'une voie de guidage rectiligne pour un équipage mobile, ou à être intégrée à une telle voie de guidage, afin notamment de former un guide d'onde permettant de recueillir un signal lumineux incident émis par une source lumineuse associée à l'équipage mobile, et de véhiculer le long de la fibre jusqu'à un récepteur un signal lumineux induit par le signal lumineux incident. La bande de matière plastique (48) garantit un état de surface satisfaisant pour la transmission de la lumière incidente.
Patent FR-3042514-A1 (FR)
Title: Raccord coude a clapet
Inventor: LACOUT FRANK
IPC: F16L37/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un raccord coudé (102) de raccordement d'un compteur d'eau pourvu d'un clapet (11) et qui comporte une douille (200) de support et de retenue du clapet montée dans le raccord coudé et dans laquelle est positionné le clapet. La douille (200) comporte avantageusement un pas de vis externe (201) complémentaire d'un pas de vis interne (302) du raccord coudé.
Patent FR-3043414-A1 (FR)
Title: Jeu de pieces d'ajustement
Inventor: MAROT ANTOINE
IPC: E01B31/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: Jeu de pièces d'ajustement (20) destinées à venir en interface entre un support formé par une dalle (3) préfabriquée ou autre support similaire d'une infrastructure et des moyens de roulement et/ou de guidage (10) d'un système guidé, la dalle (3) présentant une surface de base (4) au moins partiellement plane délimitée au moins par un bord avant (5), un bord arrière (6), un premier bord latéral (7) et un deuxième bord latéral (8), les moyens de roulement et/ou de guidage (10) formant deux voies linéaires parallèles de guidage et/ou de roulement du système guidé et s'étendant entre le bord arrière (6) et le bord avant (5) de la dalle (3) selon une trajectoire prédéfinie associée à l'emplacement de la dalle (3) dans l'infrastructure et à la forme de la dalle (3), caractérisé en ce que les pièces d'ajustement (20) sont prévues pour s'étendre en continu sur la surface de base (4) de la dalle (3), sous les moyens de guidage (10), depuis le bord arrière (6) jusqu'au bord avant (5), en suivant la trajectoire des moyens de roulement et/ou de guidage (10), la forme géométrique tridimensionnelle de chaque pièce d'ajustement (20) étant réalisée de manière à s'adapter à ladite trajectoire
Patent FR-3044570-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une premiere piece en metal et d’une seconde piece en metal ou en ceramique par brasage, composition de brasure.
Inventor: LARGILLER GREGORY
IPC: B23K1/19
Filed: 2015-12-04
Abstract: Procédé d'assemblage d'une première pièce et d'une deuxième pièce par brasage, la face à assembler de la première pièce étant en un premier métal et la face à assembler de la deuxième pièce étant en un deuxième métal ou en céramique, le procédé comportant les étapes successives suivantes : - mettre en contact les faces à assembler avec une composition de brasure, ladite composition de brasure comprenant un alliage CrxNiyTiz, avec : x allant de 0,5 à 0,98 y allant de 0,01 à 1/3 z allant de la 0 à 0,25 et tel que x+y+z = 100% - faire fondre la composition de brasure en la chauffant à une température de brasage supérieure à la température de fusion de l'alliage CrxNiyTiz pour former un joint de brasage.
Patent FR-3038725-A1 (FR)
Title: Detection de vitesse de rotation d'une roue via un actionneur electromecanique de frein
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: G08C15/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: La figure 1 représente un système (1) de détection de vitesse de rotation d'une roue de véhicule. Le système de détection (1) comprend un détecteur (6) de vitesse de rotation de la roue agencé pour émettre un signal représentatif de la vitesse de la roue, un actionneur (3) électromécanique de frein, et une unité de commande (5) de l'actionneur configurée pour recevoir le signal représentatif de la vitesse de la roue. Le système (1) comprend également des moyens de transmission de signaux (63, 71) configurés pour transmettre un signal représentatif de la vitesse de rotation de la roue issu du détecteur (6), depuis le détecteur (6) jusqu'à l'actionneur (3), et depuis l'actionneur (3) jusqu'à l'unité de commande (5).
Patent FR-3053768-A1 (FR)
Title: Casseur de flammes pour bruleurs
Inventor: DELAITE ALAIN
IPC: F23J11/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour casser les flammes en sortie d'un brûleur à gaz, fioul, bois, éthanol et autres. Il comporte un ensemble de tôles pliées et soudées, formant un conduit (1), décalé, de forme rectangulaire ou carré. Les flammes (4) sortant du brûleur (2) se cassent sur les parois du conduit (1) au moyen de l'augmentation de la dimension (5) par rapport à la dimension (6) du conduit (1) déviant celles-ci et ainsi de suite, contre les autres parois. Selon l'invention, la Figure A, nous montre que les flammes (4) sont anéanties en sortie des gaz (3), sans pour autant, atténué le tirage du conduit et tout en récupérant le maximum de calories.
Patent FR-3033066-A1 (FR)
Inventor: SCICLUNA LARRY
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Systèmes, procédés, appareils et supports lisibles par ordinateur permettant l'allocation de ressources de véhicules à de futurs besoins de véhicules en fonction d'environnements prioritaires, tel que à ou près de 'points sensibles,' ou d'autres positions prioritaires, où le nombre de demandes de ressources de véhicules est particulièrement élevé ou susceptible d'être particulièrement élevé. Dans un mode de réalisation, un système d'allocation de ressources de véhicules alloue des véhicules à des positions demandées de telle sorte que les véhicules d'une flotte puissent être plus facilement disponibles vers un point sensible, sans exiger que les véhicules soient dirigés spécifiquement vers le point sensible.
Patent FR-3049810-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a unites electroluminescentes, permettant un montage serie et incluant des moyens de protection contre les surcharges
Inventor: BRETEAU MARC
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage mettant en œuvre des unités électroluminescentes (1) montées dans un assemblage présentant deux bornes de connexion (J1), (J2) assurant la liaison de l'assemblage à une source (S) de tension alternative, l'assemblage présentant au moins deux branches d'éclairage (10) montées en parallèle incluant chacune au moins deux unités électroluminescentes (1) tête-bêche, caractérisé en ce que l'assemblage comprend une ligne de liaison intermédiaire (11) reliant chaque branche d'éclairage (10) par un contact (110) entre les deux unités électroluminescentes tête-bêche, et en ce que l'assemblage comprend au moins deux diodes de protection (2), (3) montées tête-bêche dans une branche de protection (20) montée entre les deux bornes de connexion, en parallèle des branches d'éclairage (10).
Patent FR-3052148-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour modifier la quantite de mouvement de solides dans l'espace
Inventor: CHANTELOUP JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B64G1/56
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de modification de la quantité de mouvement d'un solide (10) dans l'espace, plus particulièrement d'un débris (10), comprenant les étapes d'irradiation (26) dudit solide (10) par au moins une impulsion laser de haute intensité (52) pour provoquer l'ionisation d'une partie du solide (10) jusqu'à un état de plasma ; et d'irradiation (28) de ladite partie du solide (10) à l'état de plasma par un train (54) d'impulsions laser de faible intensité (56) pour provoquer l'échauffement de ladite partie du solide (10) et l'éjection (30) d'un éjecta (16) à partir dudit solide (10). L'invention porte en outre sur un système utilisable pour mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-3052551-A1 (FR)
Title: Affut lanceur de munitions polyvalentes
Inventor: PIGNOL MARC
IPC: F41F1/08
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un lanceur de munitions comprenant : une embase support (20), et un affut support (30) monté à rotation sur l'embase support (20), l'affut support (30) comportant plusieurs facettes (32, 34) adaptées pour recevoir des munitions respectives (100) correspondant à des configurations spécifiques différentes d'une facette à l'autre, afin de rendre sélectivement active l'une des configurations selon la position de l'affut support.
Patent FR-3053029-A1 (FR)
Title: Intercalaire
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65D85/30
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'objet de l'invention est un intercalaire de calage et de maintien de bouteilles disposées à plat tête bêche dans un emballage tel qu'un carton, qui comprend un dos (1, 2, 3, 4) pourvu de deux grands côtés et deux petits côtés, des volets (100, 200, 300, 400), comportant des doigts (5) formant des languettes de centrage des cols des bouteilles, l'espace entre deux volets consécutifs formant un logement de réception et de calage de la partie basse des bouteilles; et des ailes repliables (50, 60, 70, 80) de manœuvre des volets entre une position à plat et une position inclinée par rapport au dos, les volets étant raccordés au dos et/ou aux ailes par des lignes de pliage (101, 201, 301, 401, 302, 402).
Patent FR-3053565-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de cables electriques, dont au moins un de masse
Inventor: PERNOT JEAN MICHEL
IPC: H05K7/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: Un dispositif (DF) sert à fixer en un endroit choisi d'un élément (EM) une extrémité (EC) d'au moins un premier câble électrique (C1) définissant une masse et au moins un second câble électrique (C2). Ce dispositif (DF) comprend une pièce de fixation (PF) conductrice électriquement et comprenant, d'une part, une première partie (P1) solidarisée fixement à l'endroit choisi et à laquelle est solidarisée fixement l'extrémité (EC), et, d'autre part, au moins une seconde partie (P2) prolongeant la première partie (P1) selon un angle moyen choisi et à laquelle sont solidarisés fixement des moyens de fixation (MF) également solidarisés au second câble électrique (C2).
Patent FR-3053581-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) de produit cosmétique comprenant des protubérances (11) comportant chacune une base et disposées en au moins deux groupes (10) de protubérances, l'applicateur présentant un axe longitudinal. Les bases des protubérances d'un même groupe formant au moins une boucle fermée (12) qui n'est pas traversée par l'axe longitudinal (9) de l'applicateur.
Patent FR-3055996-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un profil de vitesse d'un vehicule automobile
Inventor: SANS MARIANO
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d'un profil de vitesse d'un véhicule automobile sur un trajet entre un point de départ et un point d'arrivée. Le procédé comprend les étapes de définition (E3) d'une série de points remarquables du trajet caractérisés par un arrêt du véhicule ou une diminution de la vitesse du véhicule, ladite série de points remarquables découpant le trajet en une série de portions, pour chaque portion du trajet, de génération (E5) d'une consigne de vitesse et/ou de couple optimisant le profil de vitesse du véhicule en minimisant le Hamiltonien d'un système d'équations modélisant la conduite du véhicule, et de fourniture (E6) de la consigne générée sur chaque portion du trajet pour optimiser la conduite du véhicule jusqu'au point d'arrivée.
Patent FR-3056599-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une essence par separation en trois coupes.
Inventor: GOMEZ ADRIEN
IPC: C10G67/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désulfuration d'une coupe essence contenant composés soufrés, des oléfines et des dioléfines, comprenant au moins les étapes suivantes : a) on fractionne l'essence de façon à récupérer une coupe essence légère LCN et une première coupe essence lourde HCN ; b) on réalise une première étape de désulfuration de la première coupe essence lourde HCN; c) on condense partiellement le premier effluent de désulfuration issu l'étape b) de façon à produire une phase gazeuse constituée essentiellement d'hydrogène et d'H2S et une phase hydrocarbure liquide HCN comprenant de l'H2S dissous; d) on sépare la phase hydrocarbure liquide HCN en une coupe essence intermédiaire MCN et une deuxième coupe essence lourde HHCN ; e) on réalise une deuxième étape de désulfuration de la deuxième coupe essence lourde HHCN.
Patent FR-3057073-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de detection de rayonnements ionisants et de neutrons
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T3/06
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif(1) de détection de rayonnements ionisants ou de neutrons(r) comprenant au moins un scintillateur (2), apte à absorber lesdits rayonnements (4) pour émettre des photons, et au moins un photo-détecteur (3) apte à détecter l'émission des photons dudit scintillateur (2), caractérisé en ce qu'il comporte une enceinte (4) étanche contenant au moins un liquide (5) dans lequel est immergé le scintillateur (2), ledit liquide (5) étant transparent à l'émission du scintillateur (2) et présentant un indice optique compris entre 1 et 1,5.
Patent FR-3058821-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de taxiage electrique
Inventor: GORCE CLEMENT
IPC: G08G5/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: Procédé de commande d'un système de taxiage électrique adapté à déplacer un aéronef au cours du taxiage de l'aéronef, comprenant les étapes de : - générer une consigne de vitesse au sol (Cvs) de l'aéronef ; - transformer la consigne de vitesse au sol (Cvs) en une consigne de vitesse optimisée (Cvo) présentant une courbe en fonction du temps ayant un profil prédéfini comportant une pluralité de portions linéaires (5, 6, 7, 8) ayant chacune une pente fonction de la consigne de vitesse au sol ; - mettre en œuvre une boucle de régulation ayant pour consigne la consigne de vitesse optimisée (Cvo) ; - générer une commande du système de taxiage électrique à partir d'une sortie de la boucle de régulation.
Patent FR-3043950-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation de vehicule equipe d'une pompe a chaleur a adsorption
Inventor: TSUBOUCHI MASAKATSU
IPC: F25B49/04
Filed: 2016-11-16
Abstract: Un dispositif de climatisation de véhicule équipé d'une pompe à chaleur à adsorption (10) comporte : une pompe à chaleur à adsorption (20) qui comprend une pluralité de cuves (22, 24), dont chacune comprend une section d'adsorption (22A, 24A) ayant des premiers échangeurs de chaleur (22C, 24C) et une section d'évaporation et de condensation (22B, 24B) ayant des deuxièmes échangeurs de chaleur (22D, 24D) ; un premier passage de circulation (40) pour la circulation de réfrigérant entre une source de chaleur à haute température (42) et un corps de dispositif de chauffage (44) ; un deuxième passage de circulation (50) pour la circulation de réfrigérant entre la pompe à chaleur à adsorption (20) et un échangeur de chaleur intérieur (52), le deuxième passage de circulation (50) étant relié à la pompe à chaleur à adsorption (20) par l'intermédiaire d'une soupape de commutation commandé par un dispositif de commande (30).
Patent FR-3059309-A1 (FR)
Title: Organes de bouchage circulaire compressible en liege
Inventor: GARCIA-CUENCA ENRIQUE
IPC: B65D39/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un organe de bouchage circulaire (10, 10') en liège est son procédé de réalisation. Il est destiné à venir boucher l'ouverture (52, 52') d'un réceptacle (48, 48') délimitée par une bordure interne (50, 50'). Il comprend une partie de préhension (22, 22') présentant une face de préhension (30, 30') et une tranche de préhension (26, 26'), et une partie de bouchage (24, 24') présentant une face de bouchage (32, 32') et une tranche de bouchage (28, 28') destinée à venir en prise avec ladite bordure interne (50, 50'), ladite face de bouchage (32, 32') et ladite tranche de bouchage (28, 28') définissant un bord circulaire commun (34, 34') présentant un rayon de bouchage Rb. Ladite partie de bouchage (24, 24') présente un évidement (38, 38') débouchant axialement dans ladite face de bouchage (32, 32') et s'étendant radialement jusqu'à un rayon maximal Rm inférieur audit rayon de bouchage Rb.
Patent FR-3074007-A1 (FR)
Title: Procede d'emission d'un message de donnees a destination d'un dispositif electronique recepteur, dispositif electronique emetteur et programme d'ordinateur associes
Inventor: ROULON STEPHANE
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-11-21
Abstract: Ce procédé d'émission d'un message de données à destination d'au moins un dispositif récepteur, est mis en œuvre par un dispositif émetteur. Le dispositif émetteur et le ou les dispositifs récepteurs sont reliés via un réseau avionique, le dispositif émetteur et/ou le dispositif récepteur étant un dispositif avionique. Le procédé d'émission comprend la génération d'un message (35), le message (35) comprenant un en-tête de message (42) et un ou plusieurs paquets de données (44) ; et l'émission du message à destination du ou des dispositifs récepteurs. Chaque paquet (44) comporte un ou plusieurs agrégats de données (60), chaque agrégat (60) contenant un champ d'identifiant (62), un champ de taille (64) et un champ de données utiles (66), et chaque agrégat (60) est adapté pour inclure un ou plusieurs autres agrégats de données (60), le ou les autres agrégats de données formant alors le champ de données utiles (66) dudit agrégat.
Patent FR-3061979-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'une representation tridimensionnelle virtuelle d'une personne
Inventor: TOUBAL KARIM
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-01-17
Abstract: Procédé de création d'une représentation tridimensionnelle virtuelle d'une personne comportant les étapes de : a) acquisition d'une pluralité d'images d'une personne placée dans une position de référence dans une cabine d'imagerie b) calcul par photogrammétrie d'un maillage brut de ladite personne réelle. Ladite étape d'acquisition de la pluralité d'images consiste à enregistrer une série d'au moins cent images simultanées provenant de capteurs d'images répartis sur la surface intérieure d'une cabine fermée de forme ovoïde munie d'une porte d'accès, lesdits capteurs d'images étant répartis de manière homogène par rapport à l'axe de symétrie de ladite cabine.
Patent FR-3065001-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique modifie par un groupement comprenant un atome de silicium, procede pour sa synthese et composition de caoutchouc le contenant
Inventor: PINEL STEPHANIE
IPC: C08L15/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique modifié comprenant au sein de la chaîne principale de l'élastomère un atome de silicium substitué d'une part par au moins un groupe alcoxy, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en hydroxyle, et, d'autre part, par au moins une autre fonction comprenant un atome d'azote liée à l'atome de silicium par l'intermédiaire d'un groupement espaceur choisi parmi les radicaux hydrocarbonés divalents aliphatiques, linéaires et saturés, ayant au moins 5 atomes de carbone et au plus 10 atomes de carbone.
Patent FR-3066079-A1 (FR)
Title: Essoreur pour recipient de produit cosmetique
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-05-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un essoreur (55) pour récipient de produit cosmétique, ledit essoreur comprenant un corps sensiblement tubulaire comportant au moins une portion d'essorage (51) dont une surface intérieure libre définit un conduit d'essorage (52) apte à être traversé par un organe d'application selon une direction d'essorage, ledit essoreur étant caractérisé en ce que la portion d'essorage est réalisée dans un matériau thermoplastique élastomère présentant une dureté inférieure à 70 Sh 00, de préférence inférieure à 45 ou 50 Sh 00.
Patent FR-3066689-A1 (FR)
Title: Jeu de lunettes d'entrainement de la vision
Inventor: GIORGIS NICOLAS
IPC: G02C5/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Le jeu de lunettes comprend plusieurs lunettes d'entraînement de la vision (1) différentes les unes des autres prévues pour être utilisées successivement et comportant chacune au moins une partie opaque (2) qui occulte la vision et au moins une partie transparente (3) permettant la vision, cette au moins une partie opaque (2) et cette au moins une partie transparente (3) étant différente pour chacune des lunettes (1), l'au moins une partie transparente (3) n'étant pas sous la forme d'un trou mais d'une fine fente transparente longitudinale (4) d'au moins 1,5 millimètre de large ou sous la forme d'une grande surface transparente continue (5) d'au moins 50 millimètres carré.         L'invention concerne également un procédé d'entraînement de la vision consistant à porter successivement chacune des lunettes (1) du jeu de lunettes.
Patent FR-3068324-A1 (FR)
Title: Train suiveur d'un tunnelier comprenant des moyens de convoyage d'un voussoir
Inventor: BONNEMAISON QUENTIN MARIE CHRISTOPHE
IPC: E21D9/12
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne une remorque (10) d'un train suiveur (3) d'un tunnelier (1) comprenant : - des moyens de roulement (11) configurés pour permettre un déplacement de la remorque (10) sur une voie de circulation (5), - un châssis (20) comportant une partie inférieure (21) comprenant les moyens de roulement (11) et une partie supérieure (26), opposée aux moyens de roulement (11), - des moyens de convoyage (30), fixés dans la partie inférieure (21) du châssis (20), lesdits moyens de convoyage (30) étant configurés pour déplacer au moins un support (40) le long de la remorque (20), ledit support étant configuré pour transporter au moins un voussoir (70) le long du châssis (20).