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Patent FR-3024963-A1 (FR)
Title: Essieu arriere de vehicule automobile muni d'un dispositif de recyclage des vapeurs de carburant integre
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B60K15/035
Filed: 2014-08-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un essieu arrière (1) de véhicule automobile comportant une traverse arrière (2) munie d'un corps (3) auquel sont reliés un premier et un deuxième demi-trains (5) ainsi qu'un dispositif (23) de recyclage de vapeurs de carburant, caractérisé en ce que ledit dispositif (23) de recyclage de vapeurs de carburant est intégré à l'intérieur d'un volume creux (14) formant réservoir délimité par ledit corps (3) de ladite traverse arrière (2).
Patent FR-3025240-A1 (FR)
Title: Structure de menuiserie comprenant un dormant et un coffre de volet roulant munie de moyens d'etancheite lateraux
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne une structure de menuiserie (1) à poser dans une baie de bâtiment (B) qui est délimitée en partie supérieure par une maçonnerie en demi-linteau (L) munie d'une réservation (R) ouverte notamment du côté intérieur (I) du bâtiment et qui est bordée en partie supérieure par une face verticale supérieure intérieure (V), et sur les côtés, par deux faces verticales latérales intérieures (P), laquelle structure de menuiserie (1) comprend : a/ un dormant (2) muni notamment d'une traverse supérieure (4) et de deux montants latéraux (5), et b/ un élément de coffrage (3) pour un volet roulant, destiné à venir se positionner dans ladite réservation en demi-linteau (R), lequel élément de coffrage (3) comporte, notamment, deux flasques latéraux (10) pour supporter l'axe de volet roulant. Et conformément à l'invention, la menuiserie (1) comporte des moyens pour l'assemblage amovible d'une aile latérale (20), avec la face extérieure desdits flasques latéraux (10), lesdites ailes latérales (20) comportant chacune une face destinée à venir en appui contre les faces verticales latérales intérieures (P) qui bordent ladite réservation (R) de la structure de maçonnerie en demi-linteau (L).
Patent FR-3027949-A1 (FR)
Title: Roue de turbine pour une turbomachine
Inventor: CONGRATEL SEBASTIEN
IPC: F01D5/10
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne une roue de turbine pour une turbomachine, comprenant un disque (14) portant des aubes. Chaque aube (122) comprend une paroi radiale amont (130) et une paroi radiale aval (128) s'étendant vers l'intérieur depuis la plate-forme (124) de l'aube (122). Des cavités inter-aubes logent chacune un organe (132, 156) d'étanchéité et d'amortissement des vibrations. Selon l'invention, chaque organe comprend au moins une cloison transverse (146) agencée à distance axialement d'une portion aval (142) (ou amont, respectivement) de l'organe (132, 156) et en vis-à-vis axial de deux parois radiales amont (130) (ou aval, respectivement) de manière à faire obstacle à un écoulement d'air entrant dans la cavité entre les deux parois radiales amont (130) (ou aval, respectivement).
Patent FR-3029397-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme de la chevelure
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/12
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme de la chevelure, comportant les étapes suivantes : a) soulever une partie de la chevelure s'étendant depuis la base des cheveux, b) appliquer sur une portion de cette partie ainsi soulevée ou en cours de soulèvement une composition fixante comprenant au moins 10% en poids d'un ou plusieurs agent(s) fixant(s) par rapport au poids total de la composition, ou c) appliquer sur une partie de la chevelure s'étendant depuis la base des cheveux une composition fixante comprenant au moins 10% en poids d'un ou plusieurs agent(s) fixant(s) par rapport au poids total de la composition, et d) soulever la partie de la chevelure ainsi revêtue de composition ou en train de recevoir la composition, avant le séchage de la composition.
Patent FR-3034868-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle laser d'une surface
Inventor: HAAG HERVE
IPC: G01N21/47
Filed: 2015-04-13
Abstract: - Procédé et dispositif de contrôle laser d'une surface. - Selon la présente invention, on balaye la surface (2) à contrôler par un spot laser (5A), on adresse le signal lumineux de réponse (17) à un monodétecteur (14) et on calcule au moins une propriété statistique du signal électrique (18) émis par ledit monodétecteur (14).
Patent FR-3035119-A1 (FR)
Title: Procede de maturation de boisson alcoolisee soumise a des vibrations musicales
Inventor: DURAND SEBASTIEN
IPC: C12H1/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de maturation de boisson alcoolisée qui est essentiellement caractérisé en ce que la boisson alcoolisée est directement soumise à des vibrations musicales diffusées dans le volume de la dite boisson alcoolisée (1). L'invention porte également sur la boisson alcoolisée obtenue par ce procédé et présentant une composition chimique modifiée. L'invention porte enfin sur une cuve de maturation de boisson alcoolisée (2) qui comporte un volume de boisson alcoolisée à traiter (1) et au moins un haut-parleur subaquatique (3) immergé dans le volume de la boisson alcoolisée (1) et apte à diffuser de la musique directement dans ce volume de boisson alcoolisée (1).
Patent FR-3016943-A1 (FR)
Title: Embrayage a rattrapage de jeu automatique, avec une bague a rampe pourvue de languettes de rappel pour la reduction de l'ensellement de la caracteristique d'effort de commande
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un embrayage (1) à rattrapage de jeu automatique pour un véhicule automobile, avec un plateau de pression (2) axialement déplaçable au moyen d'un organe d'actionnement (3) mobile le long d'une course d'actionnement, pour serrer un disque d'embrayage entre le plateau de pression (2) et un organe de contre-pression, et avec une bague de réglage (8) déplaçable axialement en cas de rotation par rapport à un couvercle (9), et disposée en butée contre l'organe d'actionnement (3) pour réajuster la position de l'organe d'actionnement en cas d'usure aggravée d'une garniture de friction présente entre le disque d'embrayage et le plateau de pression, un ressort d'appui (15) étant disposé de telle manière qu'une force contraire s'oppose à la force d'actionnement exercée sur l'organe d'actionnement (3) à la fin de la course d'actionnement, le ressort d'appui (15) étant fixé contre la bague de réglage en étant solidaire de celle-ci au moins dans la direction axiale.
Patent FR-3033509-A1 (FR)
Title: Procede de deliantage utilisant un gabarit de positionnement
Inventor: LACHENAUD MAXIME
IPC: B22F3/24
Filed: 2015-03-11
Abstract: Procédé de déliantage de pièces, comprenant les étapes consistant à : - fournir les pièces et un bac de cuisson (10) comprenant un gabarit de positionnement (20) ; - positionner les pièces dans le bac (10) à l'aide du gabarit de positionnement (20) ; - remplir de sable (12) le bac (10) contenant les pièces jusqu'à une hauteur finale prédéterminée ; - appliquer au bac (10) un cycle de cuisson comprenant un traitement de déliantage.
Patent FR-3034152-A1 (FR)
Title: Palier comprenant une bague d'usure surmoulee, et procede de fabrication associe
Inventor: WALTER PHILIPPE
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-03-24
Abstract: Le palier comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et une bague d'usure 24 réalisée en matériau synthétique et fixée sur l'une desdites bagues 16. La bague d'usure 24 est surmoulée sur au moins une face 26 de ladite bague. Ladite face comprend au moins un moyen de retenue 28 recouvert par le matériau synthétique de la bague d'usure 24 et conformé pour permettre à la fois la retenue axiale et la retenue angulaire de la bague d'usure relativement à ladite bague par complémentarité de forme avec ladite bague d'usure.
Patent FR-3041293-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation d'un siege
Inventor: GRIMAUD DAMIEN
IPC: B60N2/22
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'articulation (50) de siège de véhicule comprenant : un premier flasque (10) et un deuxième flasque (12) liés respectivement à un premier élément de siège et à un deuxième élément de siège ; des éléments de verrouillage (22) adaptés à immobiliser le deuxième flasque (12) par rapport au premier flasque (10) ; un dispositif de commande comprenant au moins une première pièce (30) et une deuxième pièce (31), montées à rotation par rapport au premier flasque et au deuxième flasque et étant au moins en partie logées entre le premier flasque et le deuxième flasque, ledit dispositif de commande étant adapté à déplacer lesdits éléments de verrouillage (22) entre une position déverrouillée et une position verrouillée ; et au moins un élément de rappel élastique (52) adapté à écarter la première pièce et la deuxième pièce l'une de l'autre selon l'axe d'articulation.
Patent FR-3042154-A1 (FR)
Title: Support de module de face avant et module de face avant correspondant
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un support de module de face avant (1) d'un véhicule (10) tel qu'un véhicule automobile (10), comportant un dispositif d'échange thermique (30, 32) destiné à être traversé par un flux d'air (F), le dispositif d'échange thermique (30, 32) comprenant au moins un échangeur thermique (30) fixe. Selon l'invention, le dispositif d'échange thermique (30, 32) comporte en outre un échangeur thermique additionnel (32) monté mobile par rapport à l'échangeur thermique fixe (30) entre : - une position déployée, dans laquelle l'échangeur thermique additionnel (32) est apte à être traversé par le flux d'air (F), et - une position escamotée inactive de l'échangeur thermique additionnel (32). L'invention concerne encore un module de face avant comprenant un tel support.
Patent FR-3027854-A1 (FR)
Title: Cable de raccordement electrique pour charger un accumulateur d'energie d'un vehicule automobile
Inventor: TOEPLER SVEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention concerne un câble de raccordement électrique pour charger un accumulateur d'énergie d'un véhicule automobile, avec un raccord d'entrée (20) électrique, pour relier le câble de raccordement (10) avec une source d'énergie (24) externe, un raccord de sortie (18) électrique, pour relier le câble de raccordement (10) avec l'accumulateur d'énergie (14) qui doit être chargé du véhicule automobile (12), le raccord de sortie (18) électrique comportant une fiche de raccordement (18) pour la liaison électrique avec l'accumulateur d'énergie (14) du véhicule automobile (12) et un tronçon de câble (22) avec au moins deux câbles électriques pour transmettre de l'énergie électrique, le raccord d'entrée (20) électrique comportant des bornes d'alimentation (26, 28) pour relier le câble de raccordement (10) avec des contacts (30, 32) électriques de la source d'énergie (24) externe.
Patent FR-3044142-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'une piece pour aeronautique
Inventor: LE GUILLOUX YANN
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce pour aéronautique, le procédé comprenant les étapes suivantes d'acquisition par imagerie tomographique d'un volume, de génération par simulation informatique d'une surface correspondant à la pièce à analyser, de recalage du volume et de la surface (en optimisant un critère de similitude défini par une fonction prenant en compte la corrélation entre des vecteurs normaux d'un champ de vecteurs normaux de la surface déplacée par une transformation et un gradient d'un champ de gradient du volume, ladite optimisation étant effectuée en fonction des transformations pour déterminer la transformation optimale qui maximise le critère de similitude, de mémorisation de la transformation optimale, d'établissement de la correspondance entre la surface et le volume obtenu à l'aide de la transformation optimale.
Patent FR-3048387-A1 (FR)
Title: Installation amelioree de recharge par conduction d'un vehicule
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M1/36
Filed: 2016-03-02
Abstract: Cette installation comporte, à bord du véhicule (12) équipé d'une batterie (30), un dispositif embarqué (20), relié électriquement à la batterie (30) et muni d'une pluralité de contacts électriques, et, au sol, un dispositif au sol (40), conjugué du dispositif embarqué (20), relié à une source de puissance électrique (50) et comportant une pluralité de contacts électriques, chaque contact électrique du dispositif au sol (40) étant propre à être mis en contact d'un contact correspondant du dispositif embarqué (20) et l'installation étant propre à appliquer, en sécurité, une puissance électrique de recharge délivrée par la source de puissance électrique (50) à la batterie (30). Cette installation se caractérise en ce que la pluralité de contacts électriques du dispositif embarqué (20) et du dispositif au sol (40) compte uniquement deux contacts électriques, à savoir un contact de phase (21 ; 41) et un contact de neutre (22 ; 42).
Patent FR-3034486-A1 (FR)
Title: Transmission a double embrayage
Inventor: NAKAMURA KAZUHIKO
IPC: F16H61/60
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'objectif de la présente invention est de proposer une transmission à double embrayage qui puisse toujours réduire efficacement un choc de changement de vitesse et un bruit de collision même en cas d'existence d'une variation attribuée à la tolérance de composant et d'un changement au fil du temps attribué à l'usure. Une transmission à double embrayage calcule une différence de vitesse de rotation (|Na - Nb|) entre une vitesse de rotation d'arbre principal d'étage impair (Na) et une vitesse de rotation d'arbre principal d'étage pair (Nb) et apprend un déplacement d'entraînement de changement de vitesse de commencement de synchronisation (θs) détecté par une unité de détection de déplacement d'entraînement de changement de vitesse (73S) à l'instant auquel la différence de vitesse de rotation (|Na - Nb|) atteint une différence de vitesse de rotation de détermination de commencement de synchronisation prédéterminée (Ds) à partir du commencement de changement de vitesse. La transmission à double embrayage commande un actionneur (71) en fonction du déplacement d'entraînement de changement de vitesse de commencement de synchronisation appris (θs).
Patent FR-3050416-A1 (FR)
Title: Fonction d’aide au controle du vehicule comportant une alimentation du moteur de pompe avec une inductance
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: H02P1/18
Filed: 2016-04-21
Abstract: Système mettant en œuvre une fonction d'aide au contrôle d'un véhicule automobile actionnant les freins des roues du véhicule (8), comprenant un bloc hydraulique (2) équipé d'un moteur électrique (4) entraînant une pompe hydraulique (6) rechargeant un accumulateur hydraulique, le véhicule comportant un réseau de bord alimenté par un alternateur ne délivrant pas en permanence une charge, ou par un système auxiliaire de fourniture d'énergie indépendant d'une batterie principale d'alimentation du démarreur d'un moteur thermique, ce système comportant une alimentation (12) du moteur électrique (4) comprenant une résistance (14) et une inductance (16) disposées en série.
Patent FR-3053631-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive utilisant des elements de surface discrets.
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive d'une ébauche d'un objet métallique à partir d'un objet numérique, par apport de matière métallique sur un support lui-même métallique, combiné à un apport d'énergie. On réalise l'apport de matière métallique sous forme de plusieurs éléments de surface discrets (1, 1', 2), l'apport d'énergie permettant de souder les éléments sur le support (3) en au moins deux passes à savoir une première passe et une deuxième passe, chaque élément de surface étant défini par une longueur (L, 1) selon laquelle il est soudé sur le support, une hauteur (h) selon laquelle il s'étend en saillie par rapport au support après avoir été soudé sur celui-ci , et une épaisseur (e) dans un plan sensiblement perpendiculaire à celui défini par la hauteur (h) et la longueur (L, 1) de l'élément, la hauteur de l'élément étant supérieure à son épaisseur, le procédé comportant une étape d'enlèvement de matière réalisée à sec d'au moins un des éléments de la première passe avant réalisation de la deuxième passe.
Patent FR-3055646-A1 (FR)
Title: Poteau a embase discrete
Inventor: MOUSSET ALAIN
IPC: E04H17/22
Filed: 2016-09-06
Abstract: Dispositif de fixation d'un élément vertical de clôture à une partie maçonnée, comprenant un poteau et une embase. L'embase comprend une platine supérieure pourvue de moyens de sa liaison au poteau et une platine inférieure pourvue de trous de passage d'éléments de fixation de l'embase à la partie maçonnée. L'embase a une surface latérale s'étendant entre les deux platines sensiblement dans le prolongement d'une surface latérale du poteau la surface latérale de l'embase sauf en ce qu'elle présente des décrochements permettant d'accéder aux éléments de fixation engagés dans les trous de passage. Des caches sont fixés de manière amovible dans les décrochements pour s'étendre dans le prolongement de la surface latérale du poteau.
Patent FR-3056764-A1 (FR)
Title: Procede de calibration par transpondeur d'un instrument radar de mesure de distance et/ou de puissance et/ou de datation
Inventor: DESJONQUERES JEAN-DAMIEN
IPC: G01S7/497
Filed: 2016-09-27
Abstract: Ce procédé de calibration en distance et/ou en puissance et/ou en datation d'un instrument radar de type altimètre défilant par rapport à une surface en utilisant un transpondeur comprend une étape de transmission par télémesure à une station terrestre de données de sous-calibration de mesure, telles que des moyennes d'échos élémentaires reçus corrélés déterminés par l'instrument radar. Un ou plusieurs biais de calibration sont estimés par une boucle d'estimation dans laquelle, pour des valeur de biais de calibration actuels d'un cycle courant de la boucle et pour chaque rang de sous-calibration, un signal de sous-calibration simulé est déterminé par simulation de chacun des échos élémentaires le constituant et un écart entre les signaux de sous-calibration simulé et mesuré de même rang est déterminé.
Patent FR-3057132-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification mutuelle entre un equipement utilisateur et un reseau de communication
Inventor: RICHARD BENJAMIN
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification mutuelle entre un équipement utilisateur (UE) et un réseau de communication, ledit réseau comprenant une entité de gestion de la mobilité (MME) et un serveur d'abonnés (HSS), ledit procédé, mis en œuvre par l'équipement utilisateur, comprenant :         -réception (E8) d'un challenge d'authentification comprenant un jeton d'authentification (AUTN), fonction d'un premier index (idxOp,c) et d'un premier message d'authentification (MAC1) calculé par le serveur d'abonnés et fonction d'un premier numéro de séquence (SQNOp,c),         - vérification (E9) qu'une des conditions appartenant à un ensemble de conditions est vraie, ledit ensemble de conditions comprenant :         - le premier numéro de séquence est identique à un deuxième numéro de séquence (SQNc) mémorisé dans l'équipement utilisateur, et         - le premier numéro de séquence est identique à la valeur précédente (SQNc             -1) du deuxième numéro de séquence et le premier index est strictement supérieur à un deuxième index (idxc) mémorisé dans l'équipement client,         - calcul et envoi (E13), lorsque l'une des conditions est vraie, d'un résultat d'authentification (RES) et d'un message d'authentification (MAC4), fonction de la valeur précédente du deuxième numéro de séquence, ledit résultat d'authentification étant destiné à être vérifié pour authentifier l'équipement utilisateur.
Patent FR-3059449-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude d'un systeme de reconnaissance d'iris
Inventor: BRAUN JEAN-NOEL
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: Procédé de détection de fraude envers un système de reconnaissance (1) d'iris d'œil humain (2), comprenant : l'éclairage d'un œil (2) à l'aide d'un dispositif d'éclairage (9) ; - la génération, à l'aide de premiers moyens de capture d'image (3) sensibles uniquement dans un premier spectre lumineux, d'une première image (3a) ; - la génération, à l'aide de seconds moyens de capture d'image (4) sensibles uniquement dans un second spectre lumineux disjoint dudit premier spectre lumineux, d'une seconde image (4a). Le dispositif d'éclairage génère une lumière uniquement visible dans le premier spectre lumineux et invisible dans le second spectre lumineux et le procédé comprend la recherche dans chacune des première et seconde images (3a, 4a), d'un reflet lumineux sur l'œil éclairé, puis en fonction d'un résultat de cette recherche on génère un signal (S) représentatif d'une suspicion de détection de tentative de fraude.
Patent FR-3065709-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin
Inventor: NIOT STEPHANE
IPC: B63G8/28
Filed: 2017-04-28
Abstract: Cet engin sous-marin (1) du type comportant une coque épaisse interne (2) et une coque mince externe (3) et à l'avant de l'engin, entre ces deux coques, au moins un module fonctionnel (5), accessible depuis l'intérieur (6) de la coque épaisse (2) et permettant d'accéder à l'environnement de l'engin sous-marin à l'extérieur de la coque mince (3), est caractérisé en ce que le module fonctionnel (5) se présente sous la forme d'au moins une cassette adaptée pour être engagée/retirée d'un tunnel correspondant (10) de l'engin sous-marin (1), s'étendant à l'avant de celui-ci, entre sa coque interne (2) et sa coque externe (3) et en ce que ce module en forme de cassette (5) comporte à proximité de son extrémité accessible depuis l'intérieur de la coque épaisse (2), au moins une tape de fixation périphérique (11) adaptée pour être fixée sur un surbau correspondant (12) d'une brèche (13) de la coque épaisse afin d'assurer la continuité mécanique et d'étanchéité de celle-ci, tout en donnant accès à ce module fonctionnel depuis l'intérieur de la coque épaisse.
Patent FR-3062530-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation electrique pour une source lumineuse a semi-conducteur
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage (10) de l'alimentation électrique pour une source lumineuse à semi-conducteur pour un module lumineux, le dispositif de pilotage (10) comportant : - une carte à circuit imprimé (3) comportant au moins un composant électronique (3B) pour le pilotage de l'alimentation électrique ; - un boîtier (5) adapté pour accueillir ladite carte à circuit imprimé (3) ; - un capot de protection (7) pour fermer ledit boîtier (5) ; - une première ceinture de masse (3C) disposée sur une première face (3A') de ladite carte à circuit imprimé (3) et une deuxième ceinture de masse disposée sur une deuxième face de ladite carte à circuit imprimé (3) opposée à la première face (3A') ; le boitier (5) comportant des premiers points de contact (5A") avec la deuxième ceinture de masse et ledit capot de protection (7) comportant des deuxièmes points de contact avec ladite première ceinture de masse (3C), ledit boitier (5) et/ou ledit capot de protection (7) comprenant au moins un muret de protection (5B') pour tout ou partie desdits premiers (5A") et deuxièmes points de contact.