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Patent FR-2688191-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique utilisant la vaporisation et la surchauffe d'un liquide rechargeable.
Inventor: TOUCHE ROGER LE
IPC: B64G1/58
Filed: 1992-03-03
Abstract: Afin d'assurer la protection thermique d'une structure (22) susceptible de subir des variations de pression et d'accélération importantes, sans limitation de durée et quelle que soit la température extérieure, il est proposé un dispositif de protection thermique comprenant une couche de rétention (12), normalement imprégnée d'un produit à l'état liquide, et un espace d'alimentation (24) en produit à l'état liquide, interposé entre la couche de rétention (12) et la structure (22). Une membrane (26) délimite l'espace d'alimentation (24) et ne laisse passer le produit que lorsqu'il est vaporisé.
Patent FR-2690037-A1 (FR)
Title: Système pour le pilotage d'une torche à plasma.
Inventor: JEAN-MARIE LAMBERT
IPC: B23K10/00
Filed: 1992-04-10
Abstract: - Système pour le pilotage d'une torche à plasma (1) comportant un redresseur (4), alimentant ladite torche; un circuit (8) alimentant ladite torche en gaz plasmagène, sous la dépendance d'une vanne de régulation (9); et des moyens de contrôle (14) dudit redresseur et de ladite vanne pour commander le courant d'arc et le débit de gaz plasmagène. - Selon l'invention, ce système est caractérisé en ce qu'il comporte des premiers et deuxièmes moyens (19, 20) pour mesurer en continu, respectivement la tension d'arc et l'intensité d'arc; en ce que ladite vanne (9) est commandée par un positionneur électropneumatique (44) associé à un amplificateur de débit pneumatique (49); et en ce que lesdits moyens de contrôle (14) reçoivent les mesures de tension d'arc et d'intensité d'arc et délivrent respectivement audit redresseur (4) et audit positionneur électro-pneumatique (49) des valeurs de consigne d'intensité d'arc et de débit de gaz plasmagène, calculées selon un programme, en fonction d'une puissance électrique de consigne.
Patent FR-2690146-A1 (FR)
Title: Procédé pour le transport pneumatique de matériaux en vrac, tels que mortier de chape, béton, sable ... et transporteur-malaxeur mettant en Óoeuvre ce procédé.
Inventor: LUCIEN VIDAL
IPC: B28C5/12
Filed: 1992-04-15
Abstract: Le transporteur-malaxeur comporte un moteur (2) entraînant un compresseur d'air (3) et par l'intermédiaire d'un réducteur (4), le rotor (5) d'un malaxeur (6), le compresseur étant branché sur la cuve (8) dudit malaxeur et en aval de celle-ci, sur une tuyauterie (12) de transport du matériau raccordée à la sortie (11) de cette cuve. Selon l'invention, il comporte également au moins un organe de cadencement (28) mû par le rotor (5) et intervenant sur la distribution du matériau (16) à la tuyauterie (12) et/ou sur la distribution d'air comprimé (17) à ladite tuyauterie.
Patent FR-2690182-A1 (FR)
Title: Fixing for ridge or edging of sheet metal roofing - comprises metal plate with two tongues of different lengths to fit inside and over tubular edge of covering sheet
Inventor: CLAUDE DUPONT
IPC: E04D13/158
Filed: 1992-04-21
Abstract: The fixing comprises a flat metal plate (4) which is attached to the surface (5) to be covered. The plate has two tongues (8,9) projecting from its lower edge; the shorter tongue projecting forward from the covered surface so it can slide through a slot into the inside of a tubular edge (10) on the covering material, while the longer tongue projects behind and beneath the tubular edge. Once the covering material has been fitted in place the tubular edge is flattened, trapping the shorter tongue inside, and the longer tongue is bent up over the edge and crimped. USE - For use with sheet metal roof coverings such as zinc or aluminium, or other sheet metals which have been treated against corrosion and/or painted.
Patent FR-2691118-A1 (FR)
Title: Elément de montage d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation sur un véhicule automobile.
Inventor: CLAUDE RIVES
IPC: B60Q1/00
Filed: 1992-05-14
Abstract: Un élément (10) pour le montage d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule automobile sur une partie fixe (30) du véhicule pourvue d'un trou (31) comprend une première partie (11) définissant une tige filetée apte à être engagée dans le trou et à coopérer avec un écrou (40), et une deuxième partie (12) s'étendant à partir d'une première extrémité de la tige filetée et destinée à la fixation de l'élément sur le dispositif d'éclairage ou de signalisation. Selon l'invention, ladite deuxième partie (12) comprend un filetage extérieur essentiellement coaxial avec la tige filetée (11) et apte à coopérer avec un taraudage complémentaire (21) prévu sur le dispositif d'éclairage ou de signalisation. Il est prévu sur la deuxième extrémité, libre, de la tige filetée, une empreinte (14) permettant l'entraînement de l'élément en rotation à l'aide d'un outil pour sa fixation à l'aide dudit filetage sur le dispositif d'éclairage ou de signalisation.
Patent FR-2694091-A1 (FR)
Title: Procédé de dosage de l'iode à faible concentration dans une solution de nitrate, en particulier une solution de nitrate d'uranyle.
Inventor: LECOUTEUX CLAUDE
IPC: G01N27/416
Filed: 1992-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de dosage de l'iode à faible concentration dans une solution de nitrate, en particulier une solution de nitrate d'uranyle. Selon ce procédé, on ajoute à l'échantillon à doser un agent réducteur tel que l'acide ascorbique pour maintenir l'iode à l'état d'iodure, puis on mesure la différence de potentiel E1 entre une électrode sélective des ions iodure (5) et une électrode de référence (7), on ajoute ensuite successivement une première et une deuxième solutions d'iodure ayant des concentrations connues en iodure et contenant un agent réducteur en mesurant après chaque ajout les différences de potentiel E2 puis E3 entre les électrodes (5) et (7), puis on calcule à partir de E1 , E2 , E3 , des concentrations et des volumes des ajouts, la concentration initiale en iode de la solution.
Patent FR-2680605-A1 (FR)
Title: Filtre coupe-bande en ceramique monolithique a plusieurs etages, ou les etages sont isoles les uns des autres.
Inventor: HEINE DAVID R
IPC: H01P1/205
Filed: 1992-07-22
Abstract: Un filtre coupe-bande en céramique à plusieurs étages réalise une isolation électrique dans le couplage entre les étages dans un bloc monolithique de matériau céramique (21) grâce à l'existence de trous (32 et 36) disposés entre les étages résonateurs (30, 34 et 38), lesquels trous sont court-circuités à la fois à leur extrémité supérieure et à leur extrémité inférieure, sont revêtus par un matériau conducteur et se comportent comme des blindages électriques entre les étages résonateurs successifs en produisant une isolation électrique et en réduisant le couplage des signaux entre les étages. L'isolation entre étage est en outre réalisée par des longueurs de ligne de transmission (50 et 52) ayant un effet d'inversion d'impédance, qui couplent les étages entre eux.
Patent FR-2697099-A1 (FR)
Title: Loaded rectilinear vehicle deformation controlling appts. - uses automatically controlled motorised jack to apply compression to zone in tension due to load
Inventor: HERVE FARGE
IPC: G05D3/14
Filed: 1992-10-16
Abstract: The body of a vehicle (2) is supported by two axles (3a,3b), and a cable (8) runs along its length below the neutral axis of the cross section. The cable is anchored at one end (9) and attached to a jack (10) at the other. Deflection of the vehicle body under load is detected by a sensor (5) and signalled (14) to a comparator (6). Any difference relative to a standard signal (15) sends an error signal (16) to a control unit (7) which drives a motor (M). The motor (M) operates the cable tension jack (10). ADVANTAGE - Deflection of vehicle body under varying loads may be contained within specified limits.
Patent FR-2697306-A1 (FR)
Title: Friction clutch disc with friction lining and support disc - and intermediate elastic porous underlayer comprising adhesive matrix of heat hardening resin and impregnated reinforcement
Inventor: TUYET-HAO NGUGEN QUANG LAN
IPC: F16D13/64
Filed: 1992-10-26
Abstract: In a friction clutch disc, esp. for automobiles, comprising a friction lining (5,1) on a support disc (3) with the intervention of an elastic underlayer (2,4) to form an axially progressive unit, the underlayer is porous and comprises (a) a bonding adhesive matrix consisting of a modified heat-hardening resin, and (b) a reinforcement impregnated with the resin, and resistant at the temp. of use of the clutch. USE/ADVANTAGE - The friction disc may operate dry or in oil. the elastic layer allows of the transfer of a strong couple, resists heat and centrifuging, is recyclable and does not need an additional bonding process, thus reducing the cost.
Patent FR-2698132-A1 (FR)
Title: Use of male and female sections for mounting of panels used as signs or for publicity - includes two female sections of different depths at top and bottom of panel, with two male sections fixed to wall or series of posts so that panel can be fixed to them
Inventor: NOEL RAMBALDI
IPC: G09F7/18
Filed: 1992-11-17
Abstract: Two female sections (4,5) are mounted horizontally facing each other at the top and bottom of a display panel (6). They are of different depths (7,8). A further two horizontally mounted sections (1,2) facing each other are fixed to a wall or a series of posts so that the panel (6) can be fixed to them. This fixing action is made by first hooking the bottom end (5) over the male section (2) and pushing the panel (6) upwards so that the top section (4) engages over the male section (1) and on letting the panel move slightly downwards locks it in position. Use/Advantage - For the quick mounting of display panels using male and female sections which dispenses with the need of screwing the panel to its mount.
Patent FR-2689094-A1 (FR)
Title: Perfectionnements dans une station d'enduction d'une machine pour accoupler des films avec des adhésifs sans solvants.
Inventor: ALFONSO CASAROTTO
IPC: B29L7/00
Filed: 1992-11-18
Abstract: Cette invention entre dans ledomaine des machines pour accoupler des filmsavec des adhésifs sans solvants. Elle se réfère plus précisément à des perfectionnements qui concernent une station d'enduction (1), laquelle comprend un couple de rouleaux doseurs (3), un rouleau enducteur (5) et un rouleau intermédiaire (4) disposés d'une façon telle que le plan contenant l'axe du rouleau intermédiaire (4) et l'axe du rouleau doseur (3a) en contact avec le rouleau intermédiaire forme un angle alpha compris entre 80degré et 100degré avec le plan contenant l'axe du rouleau intermédiaire (4) et l'axe du rouleau enducteur (5). Ces perfectionnements comprennent aussi des moyens pour varier d'une façon micrométrique la position relative des rouleaux doseurs (3) en éloignement et en approche réciproques, lesquels comprennent une vis différentielle et un réducteur.
Patent FR-2698704-A1 (FR)
Title: Predictive maintenance process used during mfr. of machine e.g. motor, ventilator - involves monitoring of groups of signals from detectors attached to machine to train and provide input to neural network
Inventor: DIDIER HECKMANN
IPC: G07C3/00
Filed: 1992-11-30
Abstract: The process involves grouping functions of a machine being monitored into functional sub-groups, and associating detectors with each group. The detector signals are monitored and recorded. The data is then available to a processor. The processor has a measurement data acquisition module (1), a preprocessing module (2), a memory (4), a parameter selection module (5) permitting determination of characteristic vectors, and a module (6) that analyses these vectors using a neural net (7). The modes and levels of performance recognised from the characteristic vectors are then displayed (10). ADVANTAGE - Gives early warning of onset of failure of part of variety of machines, assisting preventative maintenance.
Patent FR-2701726-A1 (FR)
Title: Device for the horizontal fitting of ribbed metal sheets
Inventor: WALTER REINSCH
IPC: E04G21/16
Filed: 1993-02-19
Abstract: The invention relates to a device permitting the rapid and precise mounting of ribbed metal sheets fitted horizontally. It consists of a movable form (template) (29) which can be locked by a lever (31) in the open or closed position, as well as a system for rapid hooking by means of a hook (6) actuated by a lever (10) equipped with a cam (11).
Patent FR-2702159-A1 (FR)
Title: Appareil pour introduire et diffuser de l'air ou un gaz dans un liquide.
Inventor: RAYMOND BERCHOTTEAU
IPC: B01F7/16
Filed: 1993-03-05
Abstract: Il se compose d'un arbre creux (6) à l'extrémité duquel est fixé périphériquement et à une certaine distance, des trompes à eau dont les capacités de vide (3) sont reliées par des conduits (5) à l'intérieur de l'arbre (6), la partie inférieur de l'arbre est obstrué, la partie supérieur est perforée (8) périphériquement pour permettre à l'air ou un autre gaz de pénétrer librement dans l'arbre jusqu'aux capacités de vide des trompes à eau (3). Lorsque l'arbre et les trompes à eau sont en rotation dans un liquide, la pression du liquide obtenu dans les trompes à eau, sur le nez (2) crée le vide, ce qui permet à l'air ou à un autre gaz d'être introduit et diffusé en fines bulles dans le liquide à la profondeur d'immersion des trompes à eau.
Patent FR-2702388-A1 (FR)
Title: Safety binding with angular adjustments for a snowboard
Inventor: ROBERT MICHEL
IPC: A63C10/28
Filed: 1993-03-11
Abstract: The boot-binding device for snowboarding, according to the invention, includes, on the one hand, a system ensuring the most comfortable position possible and, on the other hand, a synchronous release system for multidirectional safety. Rotation of the spacer (3) with non-parallel sides which is inserted between the plate (2) and the base (1) permits the following three angular adjustments: transverse tilt of the foot, tilting along the axis of the foot and orientation of the feet with respect to the longitudinal axis of the snowboard. Release of the safety device is achieved by locking means (9, 9a, 10) located in the fixed sole (8). These means are associated with members (22, 15, 16, 17) which permit unlocking of the base (1) from the sole (8) when the latter are subjected to forces exceeding a predetermined threshold. A linking system (11, 12, 11') between the two bindings permits interactive release of said bindings.
Patent FR-2705367-A1 (FR)
IPC: D01G15/98
Filed: 1993-05-19
Abstract: The subject of the present invention is a device for cleaning the Morel cylinders (rollers) in a carding machine. Device characterised in that it essentially consists of a tool holder (1) which can be moved under the Morel cylinder (2) for complete shaving off, and removable. The invention is more particularly applicable to the field of the textile industry.
Patent FR-2692890-A1 (FR)
Inventor: AGAINE CSONGOR EVA
IPC: C07C213/06
Filed: 1993-06-25
Abstract: This invention relates to a novel process for preparing N-methyl-3-phenyl-3-[4-(trifluoromethyl)phenoxy]propylamine of formula (I) and acid addition salts thereof. The process according to the invention comprises reacting N-methyl-3-hydroxy-3-(phenyl)propylamine with 1-chloro-4-(trifluoromethyl)benzene in the presence of an alkaline metal hydroxide in dimethylsulfoxide at a temperature between 50  DEG C and 120  DEG C for 4 to 20 hours and, if desired, converting the N-methyl-3-phenyl-3-[4-(trifluoromethyl)phenoxy]propylamine thus obtained to an acid addition salt thereof. The process of the invention is simple and safe and can be accomplished by using a cheap and easily available base. Due to these advantages, it is especially suitable to prepare the compound of formula (I) on an industrial scale.
Patent FR-2693896-A1 (FR)
Title: Meuble, en particulier pour électroménager, avec porte de fermeture.
Inventor: DANIELE FAVARO
IPC: E05C3/24
Filed: 1993-07-22
Abstract: Meuble. Sa porte de fermeture (1) abrite un mécanisme de blocage cédant sous une charge légère et qui comprend un cliquet (6) de blocage coopérant avec une tige fixe (7) et un chariot mobile (11), repoussé à la main, par une paire de leviers (15, 21) articulés (16, 20). Ce mécanisme peut être appliqué en particulier à l'électroménager, notamment aux lave-vaiselle.
Patent FR-2695694-A1 (FR)
Title: Joint tournant homocinétique à billes.
Inventor: HANS-HEINRICH WELSCHOF
IPC: F16D3/223
Filed: 1993-09-10
Abstract: Le joint comprend un moyeu et un joint tournant, avec un palier serré sur le moyeu par la partie extérieure du joint et avec une liaison détachable à vis-et-écrou entre le moyeu et le joint. La partie extérieure et la partie intérieure du joint possèdent des pistes longitudinales opposées radialement par paires, dans lesquelles se déplacent des billes qui transmettent les couples de rotation et qui sont retenues dans un plan dans des fenêtres d'une cage située entre la partie extérieure et la partie intérieure du joint et mise en place dans le plan bissecteur lors de la déflection angulaire du joint; la partie extérieure est fermée par une pièce de fond et la partie intérieure est reliée à un arbre. La partie extérieure possède un fond mis en place dans une ouverture côté moyeu, ce fond formant partie de l'agencement à vis-et-écrou pour le serrage du moyeu, du palier et de la partie extérieure. Le fond reste après son raccordement avec la partie extérieure dans un espace libre nécessaire pour le montage dans la partie extérieure, et peut être relié à la partie extérieure uniquement après montage complet du joint.
Patent FR-2711009-A1 (FR)
Title: Générateur de vapeur à éléments de blocage de la rue d'eau superposés.
Inventor: CHRISTIAN VALADON
IPC: F22B37/48
Filed: 1993-10-08
Abstract: L'invention se rapporte aux générateurs de vapeur à faisceau de tubes cintrés raccordés à une plaque à tubes horizontale, les tubes les plus rapprochés délimitant une région centrale transversale (60) dite rue d'eau, qu'il convient d'obstruer au moins en partie par des éléments massifs qui limitent la circulation du fluide secondaire autour des tubes à l'extérieur de ceux-ci. Selon l'invention, ces éléments sont constitués par un empilement (62) de blocs (66, 68, 70), logés dans la région centrale, ces blocs étant amovibles et susceptibles d'être extraits ou mis en place dans l'enceinte du générateur à travers un trou d'accès (92) ménagé dans sa paroi extérieure (10).
Patent FR-2711849-A1 (FR)
Title: Borne électrique à contact à déplacement d'isolant et ressort de renfort.
Inventor: CLAUDE JOLY JEAN
IPC: H01R4/24
Filed: 1993-10-27
Abstract: L'invention concerne une borne (2) à contact à déplacement d'isolant. Elle comporte un corps (10) de contact et un ressort (12) de renfort ayant une partie destinée à supporter élastiquement des contacts à déplacement d'isolant. Le ressort (12) comporte en outre une partie de ressort de contact comprenant des bras élastiques bombés supportés par deux extrémités dans des cavités ménagées dans des parois latérales du corps (10) du contact. Ces bras bombés forment une entrée évasée pour une fiche plate complémentaire. La partie de renfort pour contact à déplacement d'isolant comporte une nervure centrale de raidissement qui augmente sa force élastique. Domaine d'application: connecteurs pour circuits électriques d'automobiles, etc.
Patent FR-2713858-A1 (FR)
Title: Détecteur de signal de tonalité basse-fréquence téléphonique.
Inventor: LAURENT HUMEN
IPC: H04Q1/46
Filed: 1993-12-09
Abstract: Détecteur de signal de tonalité téléphonique de basse-fréquence (f0) à gabarit de détection défini. Il comporte une unité (B) ayant des moyens (5, 6, 8, 9) pour détecter la présence de la fréquence de tonalité recherchée et pour produire une première tension continue représentative du niveau du signal après filtrage et des unités (D, E, F) ayant des moyens (13, 15, 29) pour produire des tensions continues représentatives du signal analogique reçu et des moyens (7, 17, 27) pour vérifier que le signal analogique reçu respecte les critères fixés par le gabarit.
Patent FR-2713737-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement bout à bout de tronçons de chemin de câbles perforés.
Inventor: BERTRAND DECORE
IPC: H02G3/06
Filed: 1993-12-10
Abstract: Pour l'assemblage bout à bout de deux tronçons de chemin de câbles C et C' le dispositif comporte une éclisse (10) présentant de chaque côté d'une zone centrale un loquet (20) pouvant coulisser dans une fente longitudinale avec des anses adaptées à coopérer avec une ligne de perforations et à s'y bloquer au moyen d'un peigne (30).
Patent FR-2700106-A1 (FR)
Title: Appareil du genre stick à lèvres, à bâton interchangeable.
Inventor: CHRISTIAN BONINSEGNI
IPC: A45D40/06
Filed: 1994-01-05
Abstract: Cet appareil comporte une douille fendue susceptible de tourner dans une douille à spirale pourvue d'une rainure en hélice, ainsi qu'une coupelle de bâton possédant un tenon et munie vers l'avant d'un bâton. Une enveloppe de stick (12) allongée reçoit le bâton (6) faisant saillie de la coupelle de bâton (5), et est disposée sur la coupelle de bâton (5) par son extrémité ouverte, le bâton (6) étant moulé en étant injecté dans l'enveloppe de stick (12) et la coupelle de bâton (5) au travers de l'ensemble à coupelle (19). L'enveloppe de stick (12) forme sur la coupelle de bâton (5) une partie terminale (18) évasée, qui est appliquée contre la coupelle de bâton (5), et qui s'évase en dehors de la douille fendue. L'enveloppe de stick (12) est prévue sur le module composé du bâton (6) et de la coupelle de bâton (5) pourvue du tenon (7), la coupelle de bâton (5), y compris l'enveloppe de stick (12), étant distincte de la partie mécanique restante de l'appareil, lors de l'injection du bâton (6).
Patent WO-9419225-A1 (WO)
Title: Safety assembly for a separable linking device, especially for a motor vehicle steering column
Inventor: PERICHON OLIVIER
IPC: B62D1/16
Filed: 1994-02-22
Abstract: Safety unit for a separable linking device, especially for a motor vehicle steering column, comprising two coaxial shaft sections (1, 2) with overlapping end portions (5, 6) offset in relation to their common geometric axis. Each shaft section carries a flange (7, 8), each flange being connected to the other by separable linking spindles (15, 16). The assembly comprises a clip (30) consisting of a double-sided (31, 32) fork connected to one another by a rib (33), each of the two sides (31, 32) bearing on one side of the flange (7, 8). One of the two sides (31) includes a fastening system on one of the ends of one part of the linking spindles and the other side (32) has a stapling system on one of the ends of the linking spindle's other part, so that the clip (30) locks the axial spacing of both flanges (7, 8).
Patent FR-2715827-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable dans le corps d'un patient, à tige axialement stabilisée, tige et pièce courbée à cet effet et leur procédé de réalisation.
Inventor: JEAN-PHILIPPE COTTENCEAU
IPC: A61F2/01
Filed: 1994-02-07
Abstract: Il s'agit d'un dispositif à usage médical propre à être introduit dans un conduit d'un corps humain ou animal vivant, le dispositif présentant un axe (10) et comprenant une tige flexible (2) qui présente une extrémité proximale (2a), une extrémité distale (2b) et une longueur (L) suivant l'axe du dispositif. Selon l'invention, ce dispositif présente localement, sur une partie de la longueur de la tige, au moins une zone courbée à courbure déformable de stabilisation axiale du dispositif, cette zone étant propre à varier de courbure lors d'un mouvement axial de l'une desdites extrémités de la tige par rapport à l'autre. Application notamment à la filtration sanguine.
Patent FR-2716569-A1 (FR)
Title: Electric iron thermostat
Inventor: BOULEAU
IPC: H01H37/08
Filed: 1994-02-18
Abstract: The control thermostat (1) has an elastic and conductive blade (21), fixed at one end (23) and free at the other end (22). The electrical connection (24) for the warning lamp (38) is connected to the fixed end (23). The free end of the blade (21) can be in one of two positions. In one setting, the free end (22) is in contact with a flexible tongue (11) through pressure (25) when the temp. is at a level to light the warning lamp (38) to show that the temp. is too hot, and out of contact with the tongue (11) when the temp. is lower than the danger level.