baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107423-B1 (FR)
Title: « Dispositif de prise pour la manutention d’un bac de plantation »
Inventor: FEREY VALÉRY
IPC: B65D61/00
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-02-25
Abstract: TITRE Dispositif de prise de bacs de plantation sans pieds et à forme globalement symétrique en rotation et ayant une zone périphérique de section réduite par rapport au corps du bac. Il comprend une ossature composée de deux demi-cages homologues (100a, 100b), ayant chacune un arceau (10a, 10b) relié par deux montants (20) à une traverse haute (30) et portant chacun un point de fixation (21) pour l’accrochage à un moyen de levage.  Les arceaux (10a, b)) ont les deux extrémités (11, 12) munies d’organes d’assemblage complémentaires (40) la réunion des arceaux épouse l’enveloppe géométrique du bac B en appui contre le cerclage formé par cette réunion des deux arceaux (10a, b).  Figure 7C
Patent FR-3109795-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de redressement avec bras structural monobloc
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC JACQUES EUGÈNE
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: TITRE : CARTER INTERMEDIAIRE DE REDRESSEMENT AVEC BRAS STRUCTURAL MONOBLOC L’invention concerne un carter intermédiaire (22) annulaire de turbomachine dans lequel circule un flux d’air aérodynamique, comprenant : - une virole radialement interne (31),- une virole radialement externe (32),- au moins une aube de stator (34) comprenant une pale avec un bord d’attaque, et- au moins un organe aérodynamique (33) qui est formé d’un bras structural (35) s’étendant radialement au moins en partie entre la virole radialement interne et la virole radialement externe.  Selon l’invention, l’organe aérodynamique (33) comprend un bord d’attaque qui est aligné avec le bord d’attaque de l’aube de stator dans un plan et qui est porté par une portion profilée (36) agencée en amont du bras structural suivant le sens de circulation du flux d’air aérodynamique, la portion profilée, le bras structural, la virole radialement interne et la virole radialement externe étant monobloc.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110756-B1 (FR)
Title: Procédé et système d'aide à l'approche d'un aéronef en vue de l'atterrissage
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé et système d’aide à l’approche d’un aéronef en vue de l’a t terrissage Le procédé d’aide à l’approche comprend :   une étape de calcul initiale (E1) de calcul d’une trajectoire de référence et l’application d’un test de stabilisation pour déterminer si la trajectoire de référence permet de réaliser l’atterrissage ;des étapes de modification (E2, E31, E32, E33, E34, E4) mises en œuvre suivant une séquence et en appliquant de règles de modification prédéfinies et en appliquant le test de stabilisation après chaque modification ;une étape de transmission (E5) comprenant la transmission de la trajectoire de référence au(x) pilote(s) humain(s), à un pilote automatique et/ou à un système de gestion du trafic, dès que la trajectoire de référence satisfait au test de stabilisation.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111325-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice a pales repliables et procede de repliement des pales
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-12-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (22) à hélice (26) comportant :  - une nacelle (24) ;  - une hélice (26) montée rotative dans la nacelle (24) par l'intermédiaire d'un moyeu (28), l'hélice (26) comportant des pales (32) montées dans un fût (38) de pale pivotant autour d'un axe (Y) de calage par rapport au moyeu (28), chaque pale (32) étant pivotante par rapport au fût (38) de pale autour d'un axe (Z) de repliement ;  - un dispositif (50) de repliement qui comporte un actionneur (52) de repliement des pales (32) ;  caractérisé en ce que le dispositif (50) de repliement comportant un organe (56) de commande solidaire en rotation avec le fût (38) de pale et mu par l'actionneur (52) de repliement, et une biellette (58) montée pivotante sur un pied (34) de la pale (32) associée, d'une part, et sur l'organe (56) mobile de commande, d'autre part.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3114220-B1 (FR)
Title: Système de déshumidification de serre de culture
Inventor: CUQ FABIEN
IPC: A01G9/24
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un système de déshumidification de l’air (100) dans une serre de culture, comprenant au moins un dispositif de déshumidification (1021-1023) comportant un bloc de déshumidification comprenant :  au moins un premier échangeur, dit batterie froide (1041-1043), pour refroidir un flux d’air provenant de ladite serre, par échange thermique avec un premier fluide caloporteur, dit fluide froid, plus froid que l’air traversant ladite batterie froide (1041-1043) ; etau moins un deuxième échangeur, dit batterie chaude (1061-1063), en aval de ladite batterie froide (1041-1043) , pour réchauffer un flux d’air provenant de ladite batterie froide, par échange thermique avec un deuxième fluide caloporteur, dit fluide chaud, plus chaud que l’air traversant ladite batterie chaude (1061-1063) ;   caractérisé en ce qu’il comprend en outre une unique unité de production de chaud et de froid (108) qui alimente :  l’au moins une batterie froide (1041-1043) en fluide froid par un circuit, dit circuit froid (110), et l’au moins une batterie chaude (1061-1063) en fluide chaud, par un circuit, dit circuit chaud (112) ;   et en ce que ladite unique unité de production de chaud et de froid (108) comporte un étage de transfert thermique entre le fluide froid et le fluide chaud.  Figure : Fig. 1
Patent FR-3114853-B1 (FR)
Title: système de connexion en rotation muni d’une roue libre et d’un dispositif de lubrification
Inventor: ZAMPONI LAURENT
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-10-01
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de connexion en rotation lubrifié muni d’une roue libre (20) ayant une partie menante (30) et une partie menée (40) ainsi qu’au moins un organe (50) de liaison en rotation agencé dans un espace de liaison (55), ledit espace de liaison (55) étant situé radialement entre un tronçon de liaison menant (31) et un tronçon de liaison mené (41). Un dispositif de lubrification (60) comporte un dispositif de mise en circulation fluidique (65) solidaire en rotation d’un tronçon de pompage mené (42) de la partie menée (40). Ledit dispositif de mise en circulation fluidique (65) est mis en rotation par rapport à un tronçon de pompage menant (32) en présence d’une vitesse de rotation menante dudit tronçon de pompage menant (32) inférieure à une vitesse de rotation menée autour de l’axe de rotation (AX) dudit tronçon de pompage mené (42) pour engendrer une circulation forcée dudit fluide de lubrification au sein dudit espace de liaison (55).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116713-B1 (FR)
Title: Produit dentaire pour la formation d’un ciment endodontique
Inventor: MAURAT VINCENT
IPC: A61C5/00
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-02-10
Abstract: Produit dentaire pour la formation d’un ciment endodontique La présente invention concerne un produit dentaire destiné à former un ciment endodontique à base d’hydroxyapatite en présence d’humidité, le ciment formé étant adapté à une opération de reprise simple à la pointe ultrasonore.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3124027-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un électrolyte solide
Inventor: CHAKIR MOHAMED
IPC: H01M50/403
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un électrolyte solide comprenant les étapes suivantes :a) mélanger un électrolyte solide choisi parmi les sulfures avec un agent comprenant au moins du soufre ;b) ajouter le mélange obtenu à l’issue de l’étape a) dans un solvant organique ;  c) récupérer l’électrolyte solide obtenu.
Patent FR-2320598-B1 (FR)
IPC: G04G99/00
Filed: 1976-08-03
Granted: 1980-05-30
Abstract: An electronic circuit arrangement designed to store for an indefinite period a signal voltage of predetermined magnitude briefly applied thereto, comprises a main storage capacitor Cs connected via a first semiconductor switch T1 across a supply of unipolar voltage and via a second semiconductor switch T2 across an ancillary storage capacitor Cx, the latter lying in series with a binary capacitor Ci between two conductors M,  PHI 1 across which a clock pulse V PHI 1 is periodically generated. The semiconductor switches are field-effect transistors of the insulated-gate type (IGFETs), the gate of the first IGFET T1 being tied to the junction X between the ancillary storage capacitor Cx and the gate of the binary capacitor Ci; this junction X communicates with the junction S between the two IGFETs and the main storage capacitor Cs in the conductive state of the second IGFET T2 whose gate receives a series of unblocking pulses V PHI 2, lagging behind the clock pulses V PHI 1. The unblocking pulses may be generated at the same cadence as the train of clock pulses, in interleaved relationship therewith; they could also be derived from the junction S between the first IGFET T1 and capacitor Cs by having that junction tied to the gate of the second IGFET T2, the latter thus acting as a diode which conducts after the first IGFET T1 has been turned on to recharge the capacitor Cs. The generator of clock pulses V PHI 1 may serve as the voltage supply for the first IGFET T1 by having one of its conductors,  PHI 1, joined to the channel of that IGFET via a third IGFET T3 connected as a diode.
Patent FR-2367426-B1 (FR)
IPC: A61K35/14
Filed: 1977-10-06
Granted: 1983-12-02
Abstract: Blood is preserved by combining samples with a preservative reagent consisting of an aqueous mixture of a mono-, di- or trisaccharide component and formaldehyde.
Patent FR-2500361-B1 (FR)
IPC: B29C49/00
Filed: 1981-02-23
Granted: 1983-06-17
Abstract: The preform (1) for the production of hollow articles by blow-moulding possesses a profiled false neck (4) provided with a circular toothed collar (6), and during the thermal conditioning of the preform for the purpose of final blowing, the preform, held loosely by idling holding rollers (8)(9) at the level of the profiling of its false neck (4), is caused to rotate about its longitudinal axis by a toothed drive member (13) which cooperates with the circular toothed collar (6).
Patent FR-2583548-B1 (FR)
Inventor: BIOTTEAU GERARD
IPC: C14B5/00
Filed: 1985-06-18
Granted: 1987-08-28
Abstract: 1. A method for automatically counting, per type of pieces, pieces of various types cut out successively on the same press, characterized in that a transmitter transmits during each cutting operation of a piece a coded transmission characteristic of the type of the cut-out piece, and in that the receiver-decoder controls, as a function of the signal code, one amongst several counters for counting the number of received coded transmissions corresponding to said type.
Patent FR-2584039-B1 (FR)
Inventor: BRIAN RENE
IPC: B61B12/02
Filed: 1985-06-27
Granted: 1988-07-22
Abstract: 1. Aerial-rope installation for transporting goods or persons, of the type having one or more carrying-hauling aerial ropes (1) extending between two end stations respectively for loading or embarking (2a) and unloading or disembarking (2b), possibly with one or more intermediate stations, the ropes being held and guided by support rollers and compression rollers (3) carried by one or more generally several pylons (4) which are distributed between the stations (2a) (2b) and with which are associated in fixed or disengageable manner one or more generally several carriers (5), in particular cabins, a pylon (4) having at least one fixed beam (6) carried by at least one support bracket (7), the rollers (3) being mounted on the beam (6), characterized in that the rollers (3) are mounted on the fixed beam (6) along an intermediate reference curve C between the various rope curves corresponding to the different loading states possible, this reference curve C being determined by calculation for each particular placement, the rollers (3) being mounted on the fixed beam (6) totally independently -individually or in groups- of the neighbouring rollers or groups of rollers (3), the spindle (3a) of each roller (3) being fixedly mounted on the beam (6) or else movably mounted on the beam (6) by way of a rocker (8) articulated on the beam (6), which has the function of determining at least partly the path or the limits of the path of the rope (1) with a view to preventing sudden displacement or displacement of large amplitude of the rope (1) when the carriers (5) pass at right angles to a pylon (4) and thus preventing a swinging movement of the carriers.
Patent FR-2593195-B1 (FR)
Inventor: DEMAZEAU GERARD
IPC: C01F17/235
Filed: 1986-01-22
Granted: 1988-08-12
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00024 Sec. 371 Date Nov. 13, 1987 Sec. 102(e) Date Nov. 13, 1987 PCT Filed Jan. 22, 1987 PCT Pub. No. WO87/04420 PCT Pub. Date Jul. 30, 1987.Particulate compositions of rare earth oxides wherein the particles are present in the form of single crystals of homogeneous size and morphology, the dimensions of which are less than or equal to 10  mu m and greater than approximately 0.05  mu m and that at least 80% of the particles have dimensions varying within a range of x+/-0.2 x, x being the mean dimension of the particles of the composition under consideration, with the understanding that the variation of the range of +/-0.2 x is not less than +/-0.1  mu m.
Patent FR-2603155-B1 (FR)
Inventor: HEYWANG CLAUDE
IPC: A01C3/06
Filed: 1986-09-03
Granted: 1991-09-27
Abstract: The flail beater (1) is mounted on the upper surface of a projection table (2) forming the lower stage of a spreader. The upper stage of the spreader is formed by two unscramblers fragmenting the product inside a chamber whose rear wall is detachable. The beater has the special feature that it has a hinged plate (3) at each of its two longitudinal ends.
Patent FR-2622435-B1 (FR)
IPC: A61F5/455
Filed: 1987-10-30
Granted: 1990-03-09
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00530 Sec. 371 Date Apr. 30, 1990 Sec. 102(e) Date Apr. 30, 1990 PCT Filed Oct. 28, 1988 PCT Pub. No. WO89/04156 PCT Pub. Date May 18, 1989.A permanent receptacle for collecting urine from women comprises a tray (2) and an oblong bevelled funnel (5) which co-operates with the urethra; the tray has a raised lip (4) conformed to surround the female organs, inside which is located said funnel (5) surround by a gutter (10) and, on one side only by a basin (12); the funnel (5) and the gutter (10) communicate with a collecting enclosure adjacent to the tray. The collecting enclosure has emptying means associated with a pumping system.
Patent FR-2632302-B1 (FR)
Inventor: DUFLOT PIERRICK
IPC: C07C51/47
Filed: 1988-06-06
Granted: 1991-02-22
Abstract: Process for the recovery of citric acid from a liquor containing it, characterised in that, successively, - in a first stage the liquor containing citric acid is brought into contact with an R cationic resin in hydrogen form for a sufficient time to reach an optimum adsorption of citric acid, - in a second stage the resin is treated with an eluting agent and the eluate fraction which is rich in purified citric acid is recovered.
Patent FR-2654828-B1 (FR)
Inventor: GILLES CLAUSS
IPC: G01D5/26
Filed: 1989-11-22
Granted: 1993-03-26
Abstract: The present invention relates to a sensor for direction and amplitude of a displacement, comprising a mirror solidly connected to a movable element and a photo emitter/photo receiver assembly solidly connected to a fixed reference point. This assembly comprises a central optical fibre (1) emitting a cone of light towards the mirror (10) and receiving optical fibres (2 to 7). The mirror is circular and its diameter and its axial distance from the end of the fibres are such that in the aligned position, its diameter corresponds substantially to that of the cone of light (11) emitted by the central fibre and that the reflected cone of light (12) is substantially tangential to the external radial edges of the receiving fibres. The mirror (10) is mounted on the outermost transverse wall (22) of a tube (21), perpendicularly to the axis of this tube and in an aligned manner, the other end of this tube being fitted into a base (20), the optical fibres (1 to 7) having their ends inside the said tube and facing the mirror.
Patent FR-2682503-B1 (FR)
Inventor: MIELKE NEAL
IPC: G11C29/50
Filed: 1992-10-07
Granted: 1997-01-31
Abstract: A method of repairing overerased cells in a flash memory array including a column having a first cell and a second cell is described. Repair begins by determining whether a first cell is overerased and applying a programming pulse if so. Next, the second cell is examined to determine whether it is overerased. A programming pulse is applied to the second cell if it is overerased. Afterward, if either of the cells was overerased then the repair pulse voltage level is incremented. These steps are repeated until none of the cells on the column is identified as overerased.
Patent FR-2739664-B1 (FR)
Inventor: MAITRE SEBASTIEN
IPC: F16C11/06
Filed: 1995-10-09
Granted: 1997-12-26
Abstract: The coupling consists of a head with a hemispherical socket (6a) to receive a ball (7). The socket is capable of elastic deformation to allow the ball to be fitted and released. A spring-loaded cup (8) surrounds the socket and has an outer annular recess (8a2). This allows the edge of the cup to dilate when in depressed and holds the sections of the socket together when released. The socket is divided by several slots into flexible sections (6a) which are able to open outwards when the cup is depressed. The sections are pulled in again to grip the ball when the cup is released.
Patent FR-2757050-B1 (FR)
Inventor: LEMANN PATRICIA
IPC: A61K8/891
Filed: 1996-12-16
Granted: 1999-01-22
Abstract: The invention concerns a makeup composition for the eyes, skin, nails, lips in the form of an aqueous gel containing at least a polymeric colouring agent, as well as a makeup method.
Patent FR-2762810-B1 (FR)
Inventor: PERRAUD OLIVIER
IPC: B60M1/34
Filed: 1997-04-30
Granted: 1999-07-30
Abstract: The invention relates to a ground power supply device for electric vehicles (5), the device including power supply segments (52) insulated from each other and each having a length less than half the length of the footprint of the vehicle (5), and being adapted to apply a supply voltage to a segment (52) only when said segment (52) is within the footprint of the vehicle (5), the vehicle (5) having a power supply rubbing member (80), and the device being adapted to apply the supply voltage to two adjacent segments (52) when the rubbing member (80) is in simultaneous contact with the two segments (52) and to earth one of the two segments (52) a short time after said rubbing member (80) has left that segment (52).
Patent FR-2764300-B1 (FR)
Inventor: MOREL FREDERIC
IPC: C10G65/02
Filed: 1997-06-10
Granted: 1999-07-23
Abstract: A process for the conversion of a hydrocarbon fraction comprising a step a) for treating a hydrocarbon charge in the presence of hydrogen in at least one reactor containing at least one hydrodesulphurisation catalyst in a fixed bed under conditions that make it possible to obtain a liquid effluent with a reduced sulphur content, a step b) for treating at least a part of the liquid effluent originating from step a) in the presence of hydrogen in at least one three-phase reactor, containing at least one hydrotreatment catalyst in a boiling bed, operating with an ascending stream of liquid and gas, said reactor comprising at least one means of withdrawing the catalyst from said reactor situated near the bottom of the reactor and at least one means of making up fresh catalyst in said reactor situated near the top of said reactor, and a step c) in which at least part of the product obtained in step b) is passed to a distillation zone from which are recovered a gas fraction, a motor fuel fraction of the petrol type, a motor fuel fraction of the diesel type, and a liquid fraction which is heavier than the diesel type fraction. This process may also contain a step d) for the catalytic cracking of the heavy fraction obtained in step c).
Patent FR-2785448-B1 (FR)
Inventor: CHANGEY NICOLAS
IPC: H01L29/78
Filed: 1998-10-30
Granted: 2001-01-26
Abstract: Production of the gate electrode of an insulated-gate bipolar transistor (IGBT) starting with an electrically conducting plate (20) covered with an insulating layer (22) and having connection plots (26,28) to be joined by soldering to connection pads of an integrated circuit chip, includes forming a conducting layer (30) covering the insulating layer (22), forming a conducting supply track and covering the track. The plate (20) is made of anodized metallic material, e.g. aluminum, and the conducting layer (30) and the supply track are formed by local metallization of the anodized layer. The local metallization of anodized layer is carried out by a laser treatment, and after the laser treatment a layer of metal is applied to the formed track. The supply track is covered by a second insulating layer, which can be done by anodizing the track. The connection plot is further coated with a layer of an antioxidant material as e.g. nickel, chromium, gold, or an alloy of these metals.
Patent FR-2786899-B1 (FR)
Inventor: BONNARD JEAN
IPC: G06K11/00
Filed: 1998-12-03
Granted: 2006-09-29
Abstract: A system for transforming the movements of at least one joint of a user into control signals for a computer. The system includes a sleeve for putting on over the joint and a movement sensor fixed to the sleeve for the sensor to be placed and held in the hollow of the joint. The sensor is an on/off sensor that is directly subject to the movements of the sleeve in the hollow of the joint.
Patent FR-2798109-B1 (FR)
Inventor: BLANQUET BERTRAND
IPC: B62D21/15
Filed: 1999-09-02
Granted: 2001-12-07
Abstract: The front frame for a motor vehicle has a bearing plate fixed to the vehicle passenger compartment and with two longitudinals (50) symmetrical to the median plane of the vehicle. The longitudinals are connected by a short cradle (52). A bar (8) parallel to the longitudinals is fixed to the engine group (2) between the longitudinals to limit rearward movement of the engine in an impact. The rear end of the bar has a nose which contacts the cradle.
Patent FR-2799112-B1 (FR)
Inventor: LAVALLEE STEPHANE
IPC: A61B19/00
Filed: 1999-10-01
Granted: 2002-07-19
Abstract: Device can be fixed to a large range of patients and has at least three contact points (1, 2) with a part of the patient, such as the head. Once the device has been put in place an alignment of the device and the operating spatial system is undertaken. A relation between the alignment structure (10) and the part of anatomy concerned is carried out prior to the operation and stored in memory.
Patent HR-P930747-B1 (HR)
Title: Mould for the continuous casting of thin-walled iron tubes
Inventor: BELLOCCI RIO
IPC: B22D11/041
Filed: 1993-04-02
Abstract: The die (6) comprises a thick cylindrical body (7) which is surrounded by a cooling jacket (15) clamped against the pouring basin (2) and in contact with the latter in a plane (P). The body (7) is extended in the casting orifice (4) by a composite head (17) comprising a thin inner annular lip (22), whereof the inner surface extends that of the body (7) and a ring (24) of refractory material fitted between the lip, the body and the casting orifice. The (hot) lip (22) is connected to the body (7) in the plane (P), so that the ring (24) rejoins it also in this plane and that the flow of heat (f1) passing from the casting orifice to the cooling jacket must skirt around this ring.
Patent HR-PK950426-B1 (HR)
Inventor: PERO BUDIMIR-BEKAN
IPC: G09F13/02
Filed: 1995-07-25
Abstract: Zahtjeva se patentiranje OSLIKANE PLOHE SA ZNAKOVIMA OD FLOUROSCENTNIH BOJA, prema blok shemi na slici 1, naznačen time, da se sastoji od izvora napona 220 V (1), prigušnice (2), izvora ultraljubičastog svjetla (3), svjetlećih zraka (4), plohe (5) sa znakovima ili slikom od posebnih flouroscentnih boja (6).Konsenzualni patent sadrži još 1 patentni zahtjev.