baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046844-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la porosite de surface de pieces
Inventor: BUI ROMAIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2016-01-18
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un procédé de contrôle de la porosité de surface d'une pièce comprend les étapes suivantes : - dépôt d'une poudre sur une surface d'une pièce à inspecter (S1), ladite poudre étant constituée de particules présentant une taille inférieure à 60 µm, au moins une partie des particules présentant une couleur différente de la ou les couleurs présentées par le matériau de la pièce en surface, - retrait par raclage de la poudre en excès à la surface de la pièce à inspecteur (S2) de manière à éliminer la poudre présente en surface de la pièce à inspecter en dehors des porosités et à compacter ladite poudre dans les porosités débouchantes sur la surface de la pièce à inspecter, - détection visuelle d'une ou plusieurs zones comportant des porosités sur la surface de la pièce à inspecter (S3), - élimination de la poudre présente dans les porosités (S4).
Patent FR-3047622-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un parametre indicatif d'un niveau de confiance associe a un compte utilisateur d'un service en ligne
Inventor: BAK NAAMA
IPC: G06Q50/00
Filed: 2016-02-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un niveau de confiance associé à un premier compte utilisateur d'un service en ligne, chaque compte utilisateur comprenant des données utilisateur et un moyen de contact associés, le procédé comprenant les étapes de sélectionner un deuxième compte utilisateur, générer un premier code, enregistrer le premier code en association avec le premier compte utilisateur, émettre un premier message via un moyen de contact associé au deuxième compte utilisateur, le premier message comprenant le premier code généré, et dans des étapes ultérieures, de recevoir, à partir d'un premier dispositif électronique connecté au service en ligne avec le premier compte utilisateur, un deuxième message comprenant un deuxième code et, quand le deuxième code est égal au premier code enregistré en association avec le premier compte utilisateur, alors, augmenter la valeur du paramètre indicatif du niveau de confiance associé au premier compte utilisateur du service en ligne.
Patent FR-3047676-B1 (FR)
Title: Procede de traitement hydrophobe d'un substrat en carbone
Inventor: THOMAS YOHANN
IPC: H01M8/10
Filed: 2016-02-11
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un substrat en carbone, comprenant les étapes suivantes et successives :         - imprégnation du substrat en carbone avec une solution aqueuse contenant un copolymère fluoré amorphe de tétrafluoroéthène et de perfluorométhoxy dioxole ; séchage du substrat en carbone à une pression inférieure à la pression atmosphérique ;         - obtention d'un substrat en carbone imprégné d'un copolymère fluoré.         L'invention concerne également le substrat en carbone susceptible d'être obtenu selon ce procédé ainsi que la pile à combustible comprenant au moins une couche de diffusion gazeuse constituée par ce substrat en carbone.
Patent FR-3048712-B1 (FR)
Title: Systeme etanche d'isolation acoustique sous carrelage
Inventor: COMOY DANIEL
IPC: E04F15/20
Filed: 2016-03-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention porte sur un système étanche d'isolation acoustique sous forme de plaques destiné à être positionné sur un support et directement sous carrelage. Ce système est constitué d'une plaque isolante couplée à une partie étanche, ladite plaque isolante plaque isolante étant composée d'une ou plusieurs couches solidaires les unes des autres.         Un procédé de fabrication d'un sol carrelé mettant en œuvre ledit système est également un objet de la présente invention.
Patent FR-3050346-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de messages 1090 es emis par des aeronefs, satellite comportant un tel dispositif de detection
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: G01S13/74
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection de messages Mode S en squitter étendu, dit « message 1090 ES », comportant l'obtention (51) d'un signal IQ, et la sélection (52) de fréquences candidates pour la détection d'un message 1090 ES, ledit procédé comportant, pour chaque fréquence candidate : - le recalage fréquentiel (53) du signal IQ avec un signal de référence en fonction de la fréquence candidate considérée, ledit signal de référence comportant un préambule et un indicateur de format de message 1090 ES, - la mesure de ressemblance (54) entre le signal de référence et le signal IQ, de sorte à obtenir plusieurs valeurs d'un signal de ressemblance associées respectivement à différentes positions dudit signal de référence par rapport audit signal IQ pour la fréquence candidate considérée, un message 1090 ES étant détecté (55) lorsqu'une valeur du signal de ressemblance vérifie un critère prédéterminé de détection.
Patent FR-3053994-B1 (FR)
Title: Lame renforcee pour volet roulant
Inventor: GEORGES BRUNO
IPC: E06B9/86
Filed: 2016-07-12
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention porte sur une lame renforcée (1, 1') pour volet roulant, la lame renforcée (1, 1') comprenant un profilé (2, 2') dans lequel est formée au moins une chambre (5', 5''), des moyens de fixation (6, 7, 8) de la lame renforcée (1, 1'), au moins un insert (9) disposé dans l'au moins une chambre (5', 5''), caractérisée par le fait que l'insert (9) présente une section transversale de forme choisie parmi une forme ovoïde, une forme elliptique et une forme circulaire et, la distance maximale séparant deux points sur la surface externe de l'insert (9) est inférieure à la hauteur et à la largeur de la chambre (5', 5''), de telle sorte que l'insert (9) est apte à se déplacer dans la chambre (5', 5''). La présente invention porte également sur un volet roulant (13) comprenant au moins une lame renforcée (1, 1') selon l'invention.
Patent FR-3057055-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en froid
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25D3/10
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne le domaine de la cryogénie, et en particulier un dispositif et un procédé de mise en froid d'un système cryogénique (1). Le dispositif (100,101) de mise en froid comprend un circuit (102,103) d'alimentation en fluide cryogénique et au moins une tuyère d'atomisation (110) connectée audit circuit d'alimentation (102,103). Le procédé de mise en froid comporte l'alimentation en fluide cryogénique, à travers un circuit d'alimentation (102,103), d'au moins une tuyère d'atomisation (110) connectée au circuit d'alimentation (102,103), l'atomisation du fluide cryogénique, par l'au moins une tuyère d'atomisation (110), en spray (200) de fluide cryogénique, et la projection du spray (200) de fluide cryogénique vers au moins une zone à refroidir dans le système cryogénique (1).
Patent FR-3059240-B1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation utilisant un element textile de diametre variable
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un système d'évacuation (1) comprenant : • un support textile (2) de largeur variable comportant une première partie (2a) ayant une première largeur dotée d'une première extrémité (2b), et une deuxième partie (2c) ayant une deuxième largeur inférieure à la première largeur et dotée d'une deuxième extrémité (2d), • un descendeur (3) monté coulissant le long du support textile (2) depuis la première partie (2a) vers la deuxième partie (2c), et configuré pour exercer une force de freinage sur le support textile (2), • au moins un frein (4) ○ monté coulissant le long du support textile (2), ○ placé entre le descendeur (3) et la deuxième extrémité (2d), à distance du descendeur (3) de manière à autoriser un déplacement du descendeur (3) indépendamment du frein (4), ○ apte à translater au moins dans la deuxième partie (2c), ○ configuré pour exercer une force de freinage additionnelle sur le support textile (2) lors du déplacement du frein (4) vers la deuxième extrémité (2d), ○ configuré pour empêcher le déplacement seul du descendeur (3) dans la deuxième partie (2c).
Patent FR-3063166-B1 (FR)
Title: Terminal de collecte d'un avis de satisfaction d'un utilisateur, systeme de collecte comprenant ce terminal et procede de collecte d'un avis de satisfaction d'un utilisateur au moyen de ce terminal
Inventor: OBANOS GEORGES
IPC: G06F3/02
Filed: 2017-02-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: Ce terminal (4) pour la collecte d'un avis de satisfaction d'un utilisateur comporte : - une interface utilisateur, incluant un haut-parleur (32) et un écran vidéo (28) et étant adaptée pour présenter un message à destination d'un utilisateur selon un ou plusieurs modes de communication ; - deux boutons (16, 18, 20) pour collecter un avis de l'utilisateur ; - un calculateur électronique (40), programmé pour mettre en œuvre des étapes : - de sélection, au moyen d'un module de sélection, d'un mode de communication pour la présentation du message parmi une pluralité de modes de communication permis par l'interface utilisateur ; - d'émission d'un message selon le mode de communication sélectionné ; - de collecte d'un avis émis par l'utilisateur.
Patent FR-3067454-B1 (FR)
Title: Ensemble de mesure d'au moins un parametre d'un flux de turbomachine et bec de separation comprenant un tel ensemble de mesure
Inventor: DEL ARCO SERGE
IPC: G01D11/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de mesure d'au moins un paramètre d'un flux aérodynamique de turbomachine, l'ensemble de mesure (1) comprenant un dispositif de mesure (2) et un organe de turbomachine (55) sur lequel est fixé le dispositif de mesure (2), le dispositif de mesure (2) comportant des moyens de relevé d'informations (3) relatives au moins à un premier paramètre du flux, et une semelle de fixation (4) comprenant des moyens de fixation du dispositif de mesure (2) sur l'organe de turbomachine (55). 		Selon l'invention, la semelle de fixation (4) du dispositif de mesure (2) comprend une interface de connexion (9) entre les moyens de relevé d'informations (3) et des organes d'acheminement (23) d'informations portés par l'organe de turbomachine (55) et qui sont reliés à un système de traitement d'informations (80) de la turbomachine, et en ce que l'ensemble de mesure (1) comprend un élément de support (5) solidarisé à l'organe de la turbomachine (55) et pourvu d'une interface de réception (19) comprenant des premiers éléments de connexion (34, 42) configurés de manière à coopérer avec des deuxièmes éléments de connexion (30, 41) complémentaires de l'interface de connexion (9) de manière à réaliser une liaison automatique entre les moyens de relevé d'informations (3) et les organes d'acheminement (23).
Patent FR-3068077-B1 (FR)
Title: Agencement de deux turbomoteurs
Inventor: CIRLIGEANU RADU
IPC: F02C7/18
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: Cet agencement comprend deux turbomoteurs (10, 20) entrelacés de manière à s'échanger de l'énergie thermique par des échangeurs de chaleur (16, 26) qui améliorent leur rendement, sans accroître beaucoup les pertes de charge puisque les canalisations (19, 29) imposées pour desservir les échangeurs sont courtes et comprennent un seul coude.
Patent FR-3069640-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un echantillon de sputum et procede de mesure rheometrique d'un tel echantillon prealablement traite
Inventor: GHIRINGHELLI ETIENNE
IPC: G01N1/40
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un échantillon (1) de sputum comprenant une phase de salive (2) et une phase de sputum (3) sous-jacente à la phase de salive (2) et comprenant des bouchons muqueux (6), le procédé comprenant les étapes suivantes : - la séparation de la phase de sputum (3) et de la phase de salive (2) par prélèvement de la phase de sputum (3) et transfert de celle-ci dans un récipient (10) muni d'un fond plat, - l'homogénéisation du sputum (3) par fractionnement des bouchons muqueux (6) au moyen d'une agitation dudit sputum (3) par vortex, la vitesse d'agitation étant ajustée de sorte que le sputum (3) prenne dans le récipient (10) une forme générale torique dans un plan parallèle au fond dudit récipient (10).
Patent FR-3071888-B1 (FR)
Title: Ensemble pour groupe motopropulseur de vehicule automobile comprenant un arbre de transmission et une piece annulaire sertie sur l'arbre de transmission
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16C35/063
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant : - un arbre de transmission (11) au moins en partie tubulaire et creux, s'étendant autour d'un axe longitudinal (13) entre une première (14) et une deuxième extrémité, l'arbre de transmission (11) comprenant en outre une portion d'extrémité (15) tubulaire et creuse, pourvue de la première extrémité (14), - une pièce annulaire (12) s'étendant autour de l'axe longitudinal (13). La pièce annulaire (12) et l'arbre de transmission (11) sont assemblés l'un avec l'autre par frettage de la pièce annulaire (12) autour de la portion d'extrémité (15) de l'arbre de transmission (11), la pièce annulaire (12) étant en outre sertie sur l'arbre de transmission (11), la première extrémité (14) de l'arbre de transmission (11) étant rabattue sur la pièce annulaire (12) de sorte à bloquer une translation de la pièce annulaire (12) suivant l'axe longitudinal (13) en direction de la première extrémité (14).
Patent FR-3073587-B1 (FR)
Title: Dispositif de friction d'embrayage
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de friction d'embrayage, en particulier de véhicule automobile, comprenant : - un voile annulaire (11) de transmission de couple, suivant un axe (X) de rotation, - deux rondelles de guidage (7, 8) coaxiales disposées de part et d'autre du voile annulaire (11), - des organes élastiques (15, 16) disposés circonférentiellement entre le voile et les rondelles de guidage et - des moyens de frottement comprenant au moins une rondelle élastique (50) et une rondelle de frottement (30) disposées entre le voile et l'une ou l'autre des rondelles de guidage, ladite rondelle de frottement comprend un élément déformable intercalé entre deux couches métalliques.
Patent FR-3075653-B1 (FR)
Title: Procede de traitement par passivation en phase liquide de residus siloxaniques issus de la production de silicones
Inventor: LAM BACH-TUYET
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement par passivation en phase liquide de résidus siloxaniques obtenus après une étape d'hydrolyse d'organohalogénosilanes, lesdits résidus comprenant des polysiloxanes, en particulier des diméthylsiloxanes, et du silicium métal.
Patent FR-3077634-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'un plongeur sous-marin et procede de mise en oeuvre
Inventor: ALLENDER PASCAL
IPC: G01C21/02
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif (1) de localisation, permettant à un plongeur sous-marin (P) de se localiser, comportant :     - un système flottant (10) comportant :     - une unité de localisation (2) comprenant :     ○ un capteur de position (21),     ○ un système d'affichage (22),     - un boîtier (3) étanche à l'eau et résistant à la pression de l'eau, recevant ladite unité de localisation (2),     - un câble de traction (4) fixé par l'une de ses extrémités (41) au système flottant (10),     ledit système flottant (10) étant configuré pour remonter à la surface (S) de l'eau préalablement à la réception d'un signal contenant les coordonnées géodésiques (xn, yn) par le capteur de position (21) et pour être ramené à proximité du plongeur (P) sous l'eau, par l'intermédiaire du câble de traction (4), à l'issue de la réception du signal contenant les coordonnées géodésiques (xn, yn) par le capteur de position (21).
Patent FR-3082983-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d’une unite centrale de commande appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: G07C3/08
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration (200) d'un terminal de communication (T1) pour le contrôle d'une unité centrale de commande (U1) ou d'un dispositif domotique (D) appartenant à une installation domotique (Su), le procédé (200) étant mis en œuvre par le terminal de communication (T1), une configuration initiale du terminal de communication (T1) comprenant au moins une application conteneur (APPC), le procédé (200), mis en œuvre par le terminal de communication (T1), comprenant les étapes suivantes: - réception (E204) d'une application d'interface (IHM) et/ou de données de paramétrage de ladite application d'interface, téléchargés depuis l'unité centrale de commande (U1) ou depuis une unité de stockage externe (ST); - adaptation (E205) de la configuration du terminal de communication (T1), l'étape d'adaptation (E205) comprenant une installation de l'application d'interface (IHM) téléchargée sur le terminal de communication (T1) et/ou un paramétrage d'une application d'interface (IHM), présente sur le terminal de communication (T1) avant l'étape de réception (E204), afin de rendre l'application d'interface (IHM) compatible avec une version (Vx) prédéterminée d'un logiciel fonctionnel de l'unité centrale de commande (U1).
Patent FR-3084862-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lavage des cameras de vehicules automobiles
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60S1/08
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne, d'une part, un dispositif de nettoyage d'au moins deux caméras extérieures (C1, C2) de véhicules automobiles, chacune étant pourvue d'une buse (B1, B2) de lavage raccordée à une pompe hydraulique (P) alimentée par un réservoir de liquide (R), ladite pompe étant pilotée par un calculateur (C) et activée par un bouton de commande (K) disposé dans le cockpit du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une pompe (P) unique pourvue d'au moins deux sorties indépendantes (P1, P2) pour le raccordement à chacune des buses de lavage (B1, B2), lesdites sorties étant utilisées successivement et selon un ordre donné par le calculateur (C) en fonction de la position du sélecteur (V) de la boîte de vitesse du véhicule et, d'autre part, un procédé de nettoyage des caméras utilisant ledit dispositif.
Patent FR-3070598-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire avec un sel de metal polyvalent ii
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'objet de la présente invention est un agent de traitement capillaire permettant de limiter et/ou de prévenir le délavage et/ou la dépigmentation des couleurs de cheveux produites artificiellement avec un pH de 3,5 à 5, contenant - par rapport à la quantité totale d'agent de traitement capillaire - a) de 0,01 à 10 % en poids de sel de métal polyvalent, le sel de métal étant choisi dans le groupe constitué par les sels de strontium, les sels de zirconium, les sels de hafnium, les sels de titane, les sels d'étain, les sels d'aluminium, les sels de bismuth, le maléate de lanthane, le chlorure de lanthane et leurs mélanges, et b) de 0,01 à 10% en poids d'un acide organique choisi dans le groupe constitué par l'acide tartrique, l'acide citrique, l'acide maléique, l'acide fumarique, l'acide salicylique, l'acide lactique, l'acide malique, les acides aminés et les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-3085682-B1 (FR)
Title: Compositions reticulables ayant une faible viscosite pour revetements et materiaux a haut indice de refraction et a temperature de deflexion thermique elevee
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: G02B1/10
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une composition réticulable, laquelle comprend un composant a) au moins un tétra (méth)acrylate de diglycidyle éther de bisphénol A halogéné et un composant b) au moins un diluant parmi les mono(méth)acrylates d'un monoalcool comprenant une structure biphényle et au moins un composant optionnel parmi composants c), d), e), f) et g). Elle concerne également son utilisation pour revêtements ou matériaux, en particulier pour articles imprimés 3D pour applications optiques comme elle concerne aussi la composition réticulée et le produit fini, en particulier l'article 3D qui en résulte.
Patent FR-3094457-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour créer un faisceau lumineux et roue d’effets adaptée audit dispositif lumineux
Inventor: PEARD YVAN
IPC: G02B26/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour créer un faisceau lumineux comprenant une source lumineuse et un élément optique positionné dans un axe optique (80) entre ladite source lumineuse et une sortie pour ledit faisceau lumineux dans lequel ledit élément optique comprend une roue d’effets (1) au moins partiellement transparente ou translucide, ladite roue d’effets (1) étant mobile entre une première position active dans laquelle la roue d’effets (1) est positionnée dans ledit axe optique (80) et une deuxième position inactive, dans laquelle la roue d’effets (1) est positionnée à l’extérieur dudit axe optique (80), et des moyens d’actionnement adaptés pour déplacer la roue d’effets (1) selon un mouvement d’aller-retour entre sa première position active et sa deuxième position inactive.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3094811-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, système d'affichage comprenant un tel dispositif, procédé d'affichage et programme d'ordinateur associés
Inventor: DECHATRE MAXIME
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif d’affichage, système d’affichage comprenant un tel dispositif, procédé d’affichage et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif d’affichage apte à être relié à une surface tactile et à un écran d’affichage (6). Le dispositif d’affichage comprend un module d’acquisition configuré pour acquérir au moins une interaction tactile et un module de détermination configuré pour déterminer une opération en fonction de l’interaction tactile acquise. L’opération déterminée par le module de détermination est une opération d’affichage d’un clavier (40) lorsque l’interaction tactile acquise est une désignation d’un champ de saisie (42), une opération de saisie de données lorsque l’interaction tactile acquise est une désignation d’au moins une zone de saisie (46) et une opération de masquage du clavier (40) lorsque l’interaction tactile est une désignation d’une zone de commande (48). L’opération déterminée par le module de détermination suite à une opération de saisie de données reste l’opération d’affichage du clavier (40) tant que la désignation de la zone de commande (48) n’est pas acquise. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095199-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse rapide d'une zeolithe de type structural AFX avec une source de faujasite
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/46
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse rapide d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins :i) le mélange en milieu aqueux, d’une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 2,00 et 100, d’un composé organique azoté R, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n,      avec la composition molaire suivante :     (SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU)) compris entre 2,00 et 100,      H2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 1 et 100,      R/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,01 à 0,6,      M2/nO/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,005 à 0,45,      dans laquelle SiO2 (FAU) désigne la quantité de SiO2 apportée par la zéolithe FAU, et Al2O3 (FAU) désigne la quantité de Al2O3 apportée par la zéolithe FAU, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène ;     ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l’issue de l’étape i) sous pression autogène à une température comprise entre 120°C et 250°C, pendant 4 à 12 heures.      Figure 1 à publier