baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058494-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de nouvelles positions d'actionneurs d'une boite de vitesses dct d'un vehicule
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/688
Filed: 2016-11-04
Abstract: Un dispositif (DD) est chargé de déterminer dans un véhicule de nouvelles positions d'actionneurs (AC1-AC2) d'une boîte de vitesses (BV) DCT comprenant deux parties (PB1-PB2) ayant au moins un actionneur (AC1) pouvant agir sur un synchroniseur (S1) associé lorsqu'il est placé dans des positions connues stockées dans une table en correspondance de couples moteur connus et transmis à l'autre partie. Ce dispositif (DD) est propre, en cas de détection d'un problème résultant d'un déplacement d'un actionneur (AC1) d'une partie (PB1), à déterminer dans la table la position connue de cet actionneur (AC1) qui est associée à un couple moteur connu correspondant au couple moteur transmis à l'autre partie (PB2) lors du problème détecté, puis à déterminer un écart entre cette position connue et une position de l'actionneur (AC1) mesurée lors du problème détecté, et à remplacer dans la table cette position connue par une nouvelle position fonction de l'écart déterminé.
Patent FR-3059335-A1 (FR)
Title: Module pour photobioreacteur et photobioreacteur associe
Inventor: PRUVOST JEREMY
IPC: C12M1/42
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne un module (10) pour photobioréacteur adapté pour être assemblé à un module (10) adjacent identique, comprenant : - un panneau (1) présentant une première face (11) et une deuxième face (12), opposée à la première face (12), la première face (11) délimitant, avec la deuxième face (12) du panneau (1) adjacent, une cavité (14) propre à contenir un milieu de culture lorsque les modules (10) sont assemblés, la cavité (14) présentant une épaisseur (e) comprise entre 1 millimètre et 2 centimètres, et - un dispositif d'injection de gaz (2), propre à injecter des bulles de gaz dans le milieu de culture contenu dans la cavité (14), de sorte que les bulles remontent le long des faces (11, 12) des panneaux (1).
Patent FR-3059483-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage de phases d'un courant triphase, et dispositif d'equilibrage pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: KALISCHEK NICOLAS
IPC: H02J3/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'équilibrage de phases d'un courant de consommation triphasé prélevé depuis un réseau de distribution et consommé par au moins un consommateur installé dans un réseau domestique (1) ou d'un courant d'injection triphasé injecté dans le réseau de distribution et produit par au moins un dispositif de production d'énergie installé dans le réseau domestique (1), ledit courant de consommation et/ou ledit courant d'injection véhiculant dans une ligne électrique (2) comprenant au moins trois conducteurs de phase (2a, 2b, 2c). Ce procédé d'équilibrage est mis en œuvre à l'aide d'un dispositif d'équilibrage de phase comprenant un premier convertisseur AC/DC (5) et un deuxième convertisseur DC/AC (6) reliés par leurs bornes de courant continu (8, 9), et en outre une unité de commande (10).
Patent FR-3059422-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence d'un revetement de conversion chimique
Inventor: TAUZIN XAVIER
IPC: G01N21/25
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'un revêtement de conversion chimique prédéfini obtenu à partir d'une solution de chrome III, le procédé comprenant au moins : la mesure, à l'aide d'un colorimètre, de la composante a* d'une zone prédéterminée de la surface d'une pièce comprenant de l'aluminium, la composante a* désignant la composante chromatique rouge-vert dans l'espace de couleur L*a*b*, et la réalisation d'une première comparaison (E200) dans laquelle la composante a* mesurée est comparée à une première valeur de référence établie pour cette composante, la présence du revêtement de conversion chimique dans la zone prédéterminée étant validée (E220) si la composante a* mesurée est inférieure à la première valeur de référence.
Patent FR-3041002-A1 (FR)
Title: Alternateur d'ouverture de deux mecanismes de chasse automatique
Inventor: MIQUAU ALAIN
IPC: E03D5/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, automatique et autonome en énergie, d'alternance d'ouverture de 2 mécanismes de chasse d'eau (2a) et (2b), munis d'un volet d'obturation (3a) et (3b), installés dans un réservoir (1). Le dispositif selon l'invention comprend : 1 guide (8) de liaison entre les 2 organes de déverrouillage de fermeture (4a) et (4b) de chaque volet d'obturation (3a) et (3b) des 2 mécanismes de chasse (2a) et (2b) ; 1 rampe à inclinaison mobile (7) ; 2 poussoirs (5a) et (5b) solidaires de chaque volet d'obturation (3a) et (3b) pour incliner la rampe ; 1 organe flotteur de déclenchement d'ouverture (6) suspendu à la rampe (7) en partie haute et maintenu par le guide (8) en partie basse. Le dispositif est particulièrement adapté à l'alimentation en eaux usées des stations d'épurations à filtres plantés pourvues de 2 filières parallèles.
Patent FR-3050924-A1 (FR)
Inventor: GEORGE WILLIAM R
IPC: A61B17/04
Filed: 2017-05-03
Abstract: Les appareils de poussoir de nœud et de coupe de suture destinés à être utilisés lors d'une arthroscopie, par exemple dans une arthroscopie de genou, peuvent être actionnés avec une seule commande pour verrouiller la suture à l'intérieur de l'extrémité distale de l'appareil et couper la suture une fois que le nœud a été poussé à l'emplacement approprié. L'appareil peut comprendre un verrou de sécurité empêchant le déploiement du dispositif de coupe jusqu'à ce que le verrou de sécurité (par exemple la libération de dispositif de coupe) ait été libéré.
Patent FR-3066480-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'aide au rechargement en liquide d'un recipient
Inventor: BRULE AURELIEN
IPC: B67D7/72
Filed: 2017-05-16
Abstract: Procédé d'aide au rechargement en liquide d'un récipient (11) comprenant une poche souple rechargeable en liquide, un suremballage (15) de la poche et une valve (16) d'ouverture/fermeture de la poche, ladite poche étant une poche compressible rétractable à l'intérieur du suremballage (15) sous l'action d'une pression exercée sur la surface extérieure de la poche et ladite valve (16) comprenant un corps (17) de valve muni d'un orifice (18) et un obturateur de l'orifice (18) monté mobile à l'intérieur du corps (17) de valve entre une position ouverte et une position fermée de l'orifice (18), pour permettre, à l'état comprimé de la poche et ouvert de l'orifice (18) de la valve (16), une vidange de la poche. Ledit procédé comprend, en vue d'un rechargement ultérieur en liquide de la poche, une étape d'ouverture de l'orifice (18) de la valve (16), et une étape de gonflage de la poche par soufflage de gaz à l'intérieur de la poche, via l'orifice (18) de la valve (16) en position ouverte.
Patent FR-3072041-A1 (FR)
Title: Ensemble de moulage pour la soudure aluminothermique de rails et procede de soudure aluminothermique de rails
Inventor: DEMOND NICOLAS
IPC: B23K23/00
Filed: 2017-10-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de moulage pour la soudure aluminothermique de rails métalliques (30), comprenant au moins une pièce (1, 50) de moule configurée pour venir au contact d'au moins une autre pièce de moule (1, 50) et des rails (30) à souder afin de former une empreinte de moulage (102) dans laquelle sont agencés les abouts (31) des rails métalliques à souder et dans laquelle est coulé un métal en fusion pour réaliser la soudure des rails métalliques (30), l'ensemble de moulage étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un produit de lutage (40) fabriqué dans un matériau intumescent, apte à être appliqué sur au moins une surface (21, 22) de ladite au moins une pièce (1, 50) de moule configurée pour être placée en regard d'un rail (30), afin d'assurer l'étanchéité de l'empreinte de moulage (102) lors de la soudure des rails métalliques.
Patent FR-3072359-A1 (FR)
Title: Bateau connecte dote d'un systeme embarque communiquant avec le sol ou d'autres bateau afin de modifier son plan de route
Inventor: BIGNONET IVAIN
IPC: B63B49/00
Filed: 2017-10-18
Abstract: Dans un mode de rÃ©alisation particulier de l'invention, il est proposÃ© un bateau (1) comportant une unitÃ© centrale (3) reliÃ©e Ã  une interface utilisateur (5, 6) et Ã  des moyens radio de communication bidirectionnelle, caractÃ©risÃ© en ce que ladite unitÃ© centrale (3) transmet par radio Ã  un rÃ©cepteur des donnÃ©es d'Ã©tat du navire et notamment sa position, et reÃ§oit de ce rÃ©cepteur des informations Ã  afficher sur l'interface utilisateur, lesdites informations concernant la navigation du bateau. De cette maniÃšre, le pilote du bateau (1) peut prendre connaissance du dÃ©placement des navires environnants et Ã©ventuellement des risques de collision. Selon un mode particulier de rÃ©alisation, le bateau embarque des objets connectÃ©s qui communiquent avec l'unitÃ© centrale pour dÃ©terminer si des Ã©quipements sont manquants Ã  bord.
Patent FR-3072757-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection non motorise de canalisations de fluide
Inventor: LOUISE-ALEXANDRINE BARON EMMANUELLE
IPC: F17D5/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inspection (10) non motorisé d'une canalisation (11) de fluide, comprenant un dispositif de monitorisation (12) apte à générer au moins une représentation (13) de la canalisation, une centrale inertielle (14) apte à déterminer des données (15) d'orientation du dispositif d'inspection, un moyen anti-déformation (18) de la au moins une représentation (13).
Patent FR-3073492-A1 (FR)
Title: Bateau de plaisance a pedale et a moteur
Inventor: JEAN BERNARD
IPC: B63H23/24
Filed: 2017-11-13
Abstract: Bateau (10) comprenant un pédalier (1), une roue à aube (3), un moteur (2) électrique, un premier système de transmission de mouvement (4) entre l'arbre (21) moteur du moteur (2) électrique et la roue à aube (3) et un deuxième système de transmission de mouvement (5) entre le pédalier (1) et la roue à aube (3). Le premier système de transmission comprend un mécanisme à roue libre (41) configuré pour transmettre le mouvement de rotation du moteur (2) à la roue à aube (3) dans un sens correspondant à une marche avant du bateau et empêcher qu'un mouvement de rotation de la roue à aube (3), résultant d'un actionnement par l'utilisateur du pédalier (1) dans un sens correspondant à la marche avant du bateau, soit transmis au moteur électrique (2), et le deuxième système de transmission (5), qui comprend un mécanisme limiteur de couple (51), est configuré pour transmettre le mouvement de rotation en marche avant ou en marche arrière du pédalier (1) à la roue à aube (3).
Patent FR-3074575-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique a capacite pyroelectrique
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L37/02
Filed: 2017-12-04
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant plusieurs pixels (102) disposés sur un substrat (104), chaque pixel (102) comprenant au moins une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion (106) de matériau pyroélectrique disposée entre au moins une électrode inférieure (108) et au moins une électrode supérieure (110), avec l'électrode inférieure (108) disposée entre le substrat (104) et la portion (106) de matériau pyroélectrique, et dans lequel au moins une couche de protection diélectrique (200) est disposée entre la portion (106) de matériau pyroélectrique et l'électrode supérieure (110).
Patent FR-3075182-A1 (FR)
Title: Bouteille pour boissons et en particulier pour boissons alcoolisees
Inventor: DE GAVELLE DE ROANY JAMES
IPC: B65D77/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: Bouteille pour boissons comportant :
 d'une part une coque externe rigide, comportant un corps de coque se prolongeant par un col muni d'un goulot, et équipée d'un capuchon  emmanché sur le goulot, et comportant une partie annulaire interne enfilée à l'intérieur de ce goulot, cette coque étant réalisée en une tresse cylindrique de fibres végétales ayant un aspect uniforme sur la totalité du corps de coque et du col, couvrant au moins 90% de leur surface et insérée dans une matrice d'imprégnation en une résine thermoplastique, et
 d'autre part, un conteneur interne destiné à venir en contact avec la boisson fixé à la partie annulaire interne du capuchon et réalisé en un matériau thermoplastique.
Patent FR-3070256-A1 (FR)
Title: Dispositif de contention dentaire
Inventor: PHILIPPIDES NICOLAS
IPC: A61C7/08
Filed: 2017-08-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contention dentaire, comportant au moins deux, de préférence six, pads (1), reliés chacun au pad (1) suivant par un pont (2), caractérisé en ce qu'il est constitué d'une seule pièce monobloc en un polymère de module d'Young inférieur à 10 GPa. La présente invention concerne également un procédé de fabrication du dispositif selon l'invention.
Patent FR-3071481-A1 (FR)
Title: Dispositif de largage d'elements souples a profil ferme, notamment des anneaux charges de produits phytosanitaires
Inventor: COGNEAU FRANCK
IPC: B64D1/02
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de largage d'éléments A à profil fermé, du type anneau, , caractérisé en ce qu'il comprend un châssis (10) muni d'au moins deux sièges (12-1, 12-2, 12-3 ), positionnés en périphérie extérieure dudit châssis (10) et au moins deux organes (14-1, 14-2 , 14-3) de largage, reçus respectivement dans chaque dit siège. Le dispositif comprend une interface (11) pour un montage sous drone.
Patent FR-3078740-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite dynamique a lechette comprenant une partie active en saillie circonferentiellement limitee
Inventor: ARANTES ANTONIO CREMILDO
IPC: F01D11/08
Filed: 2018-03-12
Abstract: Pour remédier à des risques de blocage de rotor au sein d'une turbomachine, un joint d'étanchéité dynamique (36) comprend une partie annuaire fixe (40) pourvue d'une pièce d'usure (42), et une partie tournante (46) comportant un support annulaire (47) et au moins une léchette annulaire (60) présentant une extrémité libre (50) disposée en regard de la pièce d'usure (42), et comprenant une partie nominale (62), et une partie active (64) formée en saillie par rapport à la partie nominale (62), en regard de la pièce d'usure (42), et présentant une étendue circonférentielle (CW) limitée.
Patent FR-3074340-A1 (FR)
Title: Analyse de la provenance de sediments geologiques et systeme d'affichage
Inventor: STANTON DANIEL
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'analyse et l'affichage d'informations de la source au bassin selon certains aspects comprennent le regroupement de données géochronologiques associées à un échantillon de sédiment en des sous-populations optimisées au sein d'une population de référence et de populations cibles, et la production de fonctions gaussiennes pour la population de référence et les populations cibles en utilisant les sous-populations comme contraintes a priori. Les fonctions gaussiennes décrivent une distribution de zircons. Les sous-populations au sein de la population de référence et des populations cibles sont comparées sur la base d'au moins un attribut statistique provenant des fonctions gaussiennes pour identifier des zones de provenance de sédiment, et les zones de provenance de sédiment sont affichées de diverses manières, par exemple, sur une carte paléographique sous la forme d'un âge de dépôt de l'échantillon de sédiment. Une analyse du bassin au bassin peut également être effectuée pour identifier les dissimilarités entre les échantillons.
Patent FR-3087083-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique flottant et centre de donnees comprenant un tel dispositif
Inventor: ROYER VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention est relative à un dispositif électronique flottant (1) comprenant : - un système de flotteur (2), apte à assurer la flottaison, - une enceinte (3), étanche à l'eau, solidaire dudit système de flotteur destinée à être immergée, - un système électronique (4) générant de la chaleur en fonctionnement, disposé intérieur à ladite enceinte (3), - un liquide diélectrique (5) remplissant au moins partiellement l'enceinte (3), le système électronique (4) étant immergé en tout ou partie par le liquide diélectrique (5), et dans lequel lorsque mise à l'eau, ledit système de flotteur est configuré pour assurer la flottaison du dispositif électronique flottant tout en maintenant ladite enceinte (3) immergée dans l'eau, ledit dispositif (1) assurant un transfert de chaleur à partir du système électronique (4) vers l'eau entourant ladite enceinte (3), à travers le liquide diélectrique (5) et la paroi de l'enceinte (3).
Patent FR-3088322-A1 (FR)
Title: Nouvelle voie de synthese de diazirines, enrichies ou non en azote-15
Inventor: REBOUL VINCENT
IPC: C08K5/3442
Filed: 2018-11-14
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de synthèse de diazirines, enrichies ou non en azote-15, à partir d'acides aminés ou d'imines via une méthode de synthèse en un seul pot, comprenant la réaction de l'acide aminé ou l'imine de départ avec de l'ammoniac, enrichi ou non en azote-15, et un oxydant à l'iode hypervalent. La présente invention concerne également un procédé de synthèse d'ammoniac enrichie en azote-15. Un objet de l'invention concerne certaines diazirines de formule (I) susceptibles d'être obtenues par le procédé de synthèse revendiqué et un autre objet se réfère aux 15N2-diazrines de formule (I'). Les diazirines revendiquées peuvent être utilisées en marquage par photoaffinité. Les 15N2-diazirines peuvent également être utilisées en hyperpolarisation dans le domaine de l'imagerie médicale notamment.
Patent FR-3079003-A1 (FR)
Title: Pale d’eolienne squelettique tripartite
Inventor: GELI FRANCOIS
IPC: F03D13/10
Filed: 2018-03-13
Abstract: Une pâle d'éolienne (49) visant les très grandes longueurs est configurée en portion monopartite (84) à sa racine, puis en portion tripartite constituée de trois pièces alaires (9) de grand allongement, lesdites pièces alaires (9) s'éloignant les unes des autres à partir de leurs emplantures, ces emplantures étant situées sur une pièce circulaire (86) d'ancrage des racines desdites pièces alaires (9), elle-même située en extrémité distale de portion monopartite (84). Son mécanisme (83) de variation de l'angle d'attaque oriente ladite portion monopartite (84) et donc lesdites trois pièces alaires (9) toutes ensemble. Ladite pâle d'éolienne (49) et l'axe de rotation dudit mécanisme (83) sont selon une première option, tangents au rotor, et selon une seconde option, perpendiculaires au rotor. Les trois pièces alaires (9) peuvent être reliées par des triplets de profilés de jointure qui assurent la consolidation, et sont plus ou moins éloignés. Elles peuvent être à section constante.
Patent FR-3090228-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en courant électrique utilisant une batterie d’accumulateurs de véhicule automobile
Inventor: GOURAUD SEBASTIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alimentation (100) en courant électrique comportant : - un premier bornier (110) adapté à être connecté à une batterie d’accumulateurs (11) d’un véhicule automobile (10), et qui comprend une borne de phase, une borne de neutre et une borne de terre, - au moins un second bornier (151, 152, 153) adapté à être connecté à un appareil électrique consommateur de courant, et- une borne de mise à la terre (160). Selon l’invention, ce dispositif comporte en outre : - un connecteur (TN) qui connecte la borne de neutre du premier bornier à la borne de mise à la terre, - un premier dispositif différentiel résiduel (130) connecté entre le premier bornier et le connecteur, et - un second dispositif différentiel résiduel (140) connecté entre ledit au moins un second bornier et le connecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090385-A1 (FR)
Title: Composition émolliente sous forme d’émulsion
Inventor: MUGUET VALERIE
IPC: A61K31/74
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition sous forme d’émulsion comprenant du glycérol, de la vaseline, et de la paraffine liquide ainsi qu’un système des conservateurs et gélifiants particulier, cette composition est caractérisée par l’absence de parabènes.
Patent FR-3093280-A1 (FR)
Title: Embase d’un etui cosmetique
Inventor: ROULLIER BASTIEN
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-02-28
Abstract: Embase (1) d’un étui cosmétique, destinée à l’enchâssement d’un cartouche amovible (4) comprenant une rainure périphérique (6) dans sa partie inférieure, et destinée à être emmanchée dans un conditionnement extérieur (10), l’embase (1) comprenant deux parties solidaires l’une avec l’autre selon un degré de liberté et mobiles selon un autre degré de liberté, destinée à adopter une position de verrouillage et de déverrouillage de la cartouche amovible (4), l’embase (1) comprenant un corps inférieur (2) comprenant une paroi latérale de révolution et une paroi de fond, et un manchon supérieur (3) creux comprenant un ergot (8) sur la face extérieure de sa paroi cylindrique, la partie inférieure du manchon supérieur (3) étant enchâssée dans le corps inférieur (2) selon un axe central, le corps inférieur (2) comprenant une patte flexible (5a) dirigée vers l’intérieur dans sa paroi latérale, l’extrémité libre de ladite patte flexible (5a) étant destinée à s’emboiter dans la rainure périphérique (6), le corps inférieur (2) comprenant une rainure de guidage (7a) de l’ergot (8), le manchon supérieur (3) comprenant un moyen de poussée de la patte flexible (5a) vers l’extérieur, de telle manière à ce que le maniement du manchon supérieur (3) par rapport au corps inférieur (2) est destiné au verrouillage ou au déverrouillage de la cartouche amovible (4) dans l’embase (1), par l’interaction du moyen de poussée avec la patte flexible (5a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093753-A1 (FR)
Title: Accessoire de montage d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire sur un bâti et installation associée
Inventor: GARBY THIERRY
IPC: E06B9/40
Filed: 2019-03-13
Abstract: Accessoire de montage d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire sur un bâti et installation associée Un accessoire de montage (24) d’un actionneur électromécanique sur un bâti comprend une paroi (25), un dispositif d’assemblage (26) et un premier dispositif de fixation (33). La paroi (25) comprend une première face (25a) et une deuxième face (25b). Le dispositif d’assemblage (26) est configuré pour maintenir l’accessoire de montage (24) sur le bâti. Le premier dispositif de fixation (33) est ménagé sur la première face (25a) de la paroi (25) et est configuré pour maintenir au moins un premier support de couple d’un premier actionneur électromécanique. L’accessoire de montage (24) comprend, en outre, un deuxième dispositif de fixation (37) ménagé sur la deuxième face (25b) de la paroi (25) et configuré pour maintenir au moins un deuxième support de couple d’un deuxième actionneur électromécanique. Figure pour l'abrégé : Figure 4.