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Patent FR-3058756-A1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: DESFORGES JEAN-BAPTISTE VINCENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne une turbine (1) pour turbomachine, notamment pour un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant un carter (2) et un rotor comprenant des aubes (29) dont la périphérie radialement externe comporte au moins une première léchette (31) s'étendant radialement vers l'extérieur, des moyens d'étanchéité s'étendant radialement autour des aubes (29) et comportant un anneau (14) en matériau abradable, les extrémités radialement externes des premières léchettes (31) étant engagée dans une gorge (17) dudit anneau (14) en matériau abradable de manière à former un joint de type labyrinthe, caractérisée en ce que ledit anneau (14) est formé de plusieurs secteurs angulaires (15) contigus, chaque secteur d'anneau (15) comportant au moins un organe de fixation (21, 25) coopérant avec au moins une bride d'accrochage complémentaire (4, 5) du carter (2) de manière à assurer le montage de chaque secteur (15) sur le carter (2) par déplacement axial dudit secteur (15) par rapport au carter (2).
Patent FR-3059174-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associes
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02P6/16
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention concerne un moto-réducteur (101), notamment pour un système d'essuyage, comprenant : - un moteur électrique (103) à courant continu sans balais comportant : - un rotor (15), - un stator (13) présentant des bobines (17) d'excitation électromagnétique du rotor (15), - un dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15) par rapport au stator (13), - une unité de commande (21) configurée pour générer des signaux de commande pour alimenter les bobines (17) d'excitation électromagnétique en fonction de la position angulaire du rotor (15) déterminée par le dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15), - un mécanisme réducteur (104) relié d'un côté au rotor (15) du moteur électrique (103) et de l'autre côté à un arbre de sortie (109) destiné à être relié à un mécanisme externe, notamment un système d'essuyage, le mécanisme réducteur (104) présentant un rapport de réduction prédéfini, ledit dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15) comprend au moins un capteur à effet Hall (27, 27a, 27b) associé à un aimant de commande (29, 29a, 29b) solidaire en rotation du rotor (15) et le moto-réducteur (101) comprend également une unité de traitement (26) connectée au dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15) et configurée pour déterminer la position angulaire de l'arbre de sortie (109) à partir de la position angulaire du rotor (15) déterminée en prenant en compte le rapport de réduction prédéfini du mécanisme réducteur (104).
Patent FR-3059949-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique de catenaire, et ensemble d'une catenaire de voie et d'une catenaire escamotable comprenant un tel connecteur
Inventor: DAADI ERIC
IPC: H01R13/02
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique de caténaire comprenant deux pièces conductrices conjuguées, dites respectivement prise mâle (10) et prise femelle (20), adaptées pour pouvoir être mises dans une première position relative l'une par rapport à l'autre dans laquelle elles sont accouplées l'une à l'autre de manière à permettre un passage de courant d'une prise à la prise conjuguée, et dans au moins une deuxième position relative l'une par rapport à l'autre dans laquelle elles sont séparées l'une de l'autre de manière à empêcher tout passage de courant d'une prise à la prise conjuguée, ; des moyens (18, 11, 28) de fixation des prises adaptés pour permettre respectivement un assemblage d'une des prises à une caténaire de voie (30) et un assemblage de la prise conjuguée à une caténaire escamotable (40), mobile par rapport à la caténaire de voie, de telle sorte qu'une fois accouplées, lesdites prises peuvent assurer l'alimentation électrique de la caténaire escamotable (40) à partir de la caténaire de voie (30).
Patent FR-3053766-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de deux rails de support de luminaire de sections sensiblement en u et ancillaire de deverrouillage associe
Inventor: PRANGERE PATRICK
IPC: F21V21/005
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement de deux rails de support de luminaire de sections sensiblement en U comportant une éclisse de raccordement des extrémités des rails et tel que selon l'invention le dispositif de raccordement comporte des moyens d'écartement réversibles pour augmenter l'écartement entre les rebords de chaque rail lors de la translation de l'éclisse dans chaque rail sur une longueur L et des moyens de verrouillage en translation de l'éclisse, dans chaque rail, lors du retour à l'écartement initial au-delà de la translation de longueur L de manière à assurer le raccordement des rails entre eux par simple translation de l'éclisse dans les rails.
Patent FR-3062552-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un produit encapsule dans un fluide
Inventor: BAYARD PIERRE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (1) de produit encapsulé comportant : - un logement (31) pour capsule (2) à collerette (6), - une conduite de dérivation amont (36), - une conduite de dérivation aval (37), - un clapet amont, - un clapet aval, - un organe de fermeture (13, 14) du logement (31), dans lequel l'organe de fermeture (13, 14) est mobile le long d'une course de fermeture entre d'une part une position ouverte dans laquelle le logement (31) est apte à recevoir la capsule (2) et les clapets sont en position de blocage des conduites de dérivation et, d'autre part, une position fermée la collerette (6) est appuyée contre l'organe d'étanchéité (24) de manière étanche et les clapets sont en position de libération des conduites de dérivation, l'organe de fermeture (13, 14) comportant en outre une position intermédiaire dans laquelle la collerette (6) périphérique est appuyée contre l'organe d'étanchéité (24) de manière étanche et les clapets sont en position de blocage.
Patent FR-3068101-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite multicouche
Inventor: GOERGER YANN
IPC: F16J15/06
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité (1) à structure multicouche, destiné à être inséré dans un espace (5) entre deux pièces mécaniques (3, 4) de sorte à séparer de manière étanche ledit espace (5) en deux parties; ledit joint d'étanchéité (1) comprenant un corps principal (10) restituant les efforts mécaniques entre lesdites deux pièces mécaniques (3, 4), une couche de contact (11, 11') pour compenser les imperfections de surface entre ledit corps principal (10) et lesdites deux pièces (3, 4); caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche de matériau imperméable aux gaz (12) insérée entre ledit corps principal (10) et ladite couche de contact (11,11').
Patent FR-3069772-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une orthese et orthese obtenue
Inventor: GUETTIER THEOPHILE
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-08-04
Abstract: Procédé de réalisation d'une orthèse selon lequel on fait un relevé de la surface tubulaire du membre à soutenir par l'orthèse pour obtenir un ensemble de points définissant cette surface enveloppe. On établit un modèle surfacique formé d'un maillage droit à partir duquel on forme un modèle surfacique alvéolé dans lequel les mailles sont ouvertes chacune par une alvéole (Ai). Puis on réalise le modèle à imprimer (300) par une mise en épaisseur du modèle alvéolé, pour l'impression, dont les surfaces (Zj) de matière subsistant entre les alvéoles ouvertes (Ai) a une épaisseur constante et on imprime le modèle (300) par une impression 3D pour obtenir une orthèse conforme à ce modèle (300).
Patent FR-3070843-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application comportant : - un récipient contenant la composition à appliquer, - un applicateur (3) pour appliquer la composition cosmétique sur les cils ou sourcils, l'applicateur comportant : ? une âme (9), ? au moins un élément (10) rapporté sur l'âme, chaque élément comportant un noyau (12) engagé sur l'âme et au moins un organe d'application porté par le noyau, une surface d'accumulation de composition étant formée par la proximité entre deux portions distinctes d'un même organe d'application ou de deux organes d'application adjacents, l'intervalle (e) entre ces portions étant suffisamment faible pour un pont de composition puisse s'y former par tension de surface, ces portions étant situées à une distance du noyau supérieure ou égale à 0,5 mm.
Patent FR-3074819-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation au feu d'une jonction de deux elements de structure
Inventor: LOURDEL DOMINIQUE
IPC: E04B5/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation au feu d'une jonction (1) comprenant des moyens d'isolation au feu (7) séparant deux éléments de structure. Ce dispositif est caractérisé en ce que au moins l'une des faces de contact (7a) des moyens d'isolation au feu (7) avec l'extérieur est recouverte d'au moins un élément d'isolation (9, 19) en un matériau résistant au feu.
Patent FR-3078332-A1 (FR)
Title: Container a compost
Inventor: LANCIEN PIERRICK
IPC: C05F17/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: Container (1) à compost, comprenant une cuve (2), un couvercle (3), un moyen de brassage (4) apte à brasser le contenu de la cuve et un moyen de filtrage (5) apte à filtrer le contenu de la cuve.
Patent FR-3079193-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l’usure des pneumatiques
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: Procédé de contrôle de l'usure des pneumatiques d'un véhicule comprenant : l'acquisition (1000) à tout instant de données relatives aux conditions de roulage; et l'estimation (2000) à tout instant d'un niveau d'usure des pneumatiques du véhicule à partir de l'une au moins desdites données et de la géométrie initiale du pneumatique ; le procédé étant remarquable en ce qu'il comprend en outre : la comparaison (4000) du niveau d'usure estimée à un niveau d'usure normale (3000) ; et le fait de mener (5000) au moins une action corrective en cas de différence (A) entre le niveau d'usure estimée et le niveau d'usure normale au-delà d'une valeur seuil (S). Les actions correctives peuvent comprendre la limitation de la vitesse ou de l'accélération, en particulier en courbe, ou la proposition d'un itinéraire alternatif au conducteur. L'invention porte également sur un véhicule utilisant ce procédé.
Patent FR-3081099-A1 (FR)
Title: Prothese de cheville avec un meplat
Inventor: LUCAS JULIEN
IPC: A61F2/42
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'objet de l'invention est une prothèse de cheville comprenant une partie tibiale (16) susceptible d'être reliée à l'extrémité inférieure d'un tibia, une partie talienne (18) susceptible d'être reliée à un talus ainsi qu'un patin (20) interposé entre la partie tibiale (16) et la partie talienne (18), la partie tibiale (16) comportant une surface articulaire susceptible de coopérer avec une surface de contact du patin (20) et la partie talienne (18) comportant une surface articulaire incurvée susceptible de coopérer avec une surface de contact du patin (20), caractérisée en ce que la surface articulaire de la partie tibiale est incurvée, concave, et comprend un méplat (124) dans le prolongement postérieur de ladite surface articulaire.
Patent FR-3082653-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection lors d’une chute et procede
Inventor: QUEDDIS HICHAM
IPC: G12B9/04
Filed: 2018-06-13
Abstract: Le dispositif de protection comporte un châssis (6) muni d'un système de détection de chute (7). Le système de détection de chute (7) détecte un mouvement vers le bas du châssis (6) et émettre un signal de chute. Un premier système de fixation (4) fixe le châssis (6) avec un appareil à protéger (3). Un dispositif de gonflage (9) est relié d'une part au système de détection et d'autre part à une enveloppe (8). Le dispositif de gonflage (9) gonfle l'enveloppe (8) lors de la réception du signal de chute. Un capteur de présence (10) détecte la présence et l'absence de l'appareil à protéger (3) sur le châssis (6). Le capteur de présence (10) autorise la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte la présence de l'appareil à protéger (3) et empêche la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte l'absence de l'appareil à protéger (3).
Patent FR-3082941-A1 (FR)
Title: Outillage de detection par ressuage pour piece mecanique aeronautique, ensemble comprenant un tel outillage et procede de dectection par ressuage avec un tel outillage
Inventor: GLEASON NIMROD
IPC: G01M13/00
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention concerne un outillage de détection (1) par ressuage de défauts débouchant à la surface d'une pièce mécanique aéronautique, l'outillage de détection (1) comprenant un élément d'accrochage (15) apte à être accroché à un dispositif de levage destiné à lever l'outillage de détection (1) suivant un axe vertical vers une position déterminée et un corps (16) relié à l'élément d'accrochage (15), le corps comprenant un bras (17) s'étendant suivant une direction longitudinale A. Selon l'invention, le bras (17) comprend un mécanisme d'entraînement en rotation (18) configuré de manière à permettre une rotation libre de la pièce mécanique (2) par rapport au bras (17) autour de la direction longitudinale A et à retenir la pièce mécanique (2) tout en autorisant la rotation de celle-ci lorsque le bras (17) est dans la position déterminée.
Patent FR-3084538-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: ROMAGNOLO VINCENT
IPC: H02K3/50
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, comportant : - un stator (100) comprenant un corps de stator (110) et un bobinage électrique, ledit bobinage électrique comportant une pluralité d'enroulements de phase (120) formant un chignon (125) en saillie sur une face d'extrémité axiale du corps de stator, chaque enroulement de phase comportant une extrémité formant un point de connexion (122) de bobinage, et - au moins un organe de connexion électrique (150) positionné dans le prolongement du stator (100) et comprenant au moins un élément électriquement conducteur (155) surmoulé dans un matériau électriquement isolant (126) et s'étendant radialement hors du matériau électriquement isolant pour former au moins deux sorties de connexion (153, 154) auxquelles sont connectés les points de connexion.
Patent FR-3077970-A1 (FR)
Title: Applicateurs de cils, cils artificiels magnetiques et leurs procedes d'utilisation
Inventor: KIM YEO JIN
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-08-14
Abstract: Agencement d'applicateur de cils artificiels, qui comprend une première partie manche qui comprend (i) une première partie proximale (440) et (ii) une première partie applicateur incurvée (430) configurée pour tenir magnétiquement un ou des cils artificiels supérieurs et raccordée à la première partie proximale, et une deuxième partie manche accouplée au côté du premier manche qui comprend (i) une deuxième partie proximale (435) et (ii) une deuxième partie applicateur incurvée (432) configurée pour tenir magnétiquement un ou des cils artificiels inférieurs et raccordée à la deuxième partie proximale. La première partie manche ou la deuxième partie manche comprend une ou des charnières (405), et la première partie manche ou la deuxième partie manche est configurée pour tourner autour de la ou des charnières.
Patent FR-3071664-A1 (FR)
Title: Module d'electronique de puissance
Inventor: MAHDAVI NEJAT
IPC: H01L25/16
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance, en particulier pour des systèmes de commande de vol électromécaniques. Il présente un premier substrat ayant des pistes conductrices appliquées sur celui-ci, ainsi qu'un composant à semi-conducteur de puissance et au moins un capteur de courant, de même qu'un second substrat, une première carte de circuit imprimé qui est fixée sur le second substrat et une seconde carte de circuit imprimé qui est agencée au-dessus de la première carte de circuit imprimé, sur la première carte de circuit imprimé, dans lequel au moins un contact à ressort est connecté électriquement de manière ponctuelle à la première carte de circuit imprimé.
Patent FR-3087251-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: SOUPREMANIEN ULRICH
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Echangeur (5) de chaleur pour chauffer un fluide caloporteur (100) comportant : - un accumulateur (10) contenant un matériau de stockage d'énergie comportant un composé photoisomérisable et/ou un photoisomère du composé photoisomérisable, le composé photoisomérisable étant convertissable en le photoisomère lorsqu'irradié par un rayonnement lumineux de conversion, le photoisomère étant inversement convertissable en le composé photoisomérisable par activation thermique ou par mise en contact avec un catalyseur, la conversion du composé photoisomérisable en le photoisomère étant endothermique et la conversion inverse étant exothermique, - une source lumineuse (15) pour irradier le matériau de stockage d'énergie avec un rayonnement d'irradiation (Ri) ayant au moins une composante de longueur d'onde pour convertir le composé photoisomérisable, et - une unité d'activation (20) pour déclencher la conversion inverse du photoisomère en le composé photoisomérisable, l'accumulateur étant agencé pour transmettre la chaleur produite par la conversion inverse au fluide caloporteur lorsque l'échangeur contient le fluide caloporteur.
Patent FR-3085852-A1 (FR)
Title: Appareil d’assistance a la toux a valves pneumatiques commandees
Inventor: DEHOUR PATRICK
IPC: A61M16/20
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un appareil d'insufflation et d'exsufflation de gaz (10), c'est-à-dire d'assistance à la toux comprenant une turbine (1) motorisée, des lignes d'insufflation (4) et d'exsufflation (5), une ligne commune (6) raccordée fluidiquement auxdites lignes d'insufflation (4) et d'exsufflation (5), et des moyens de pilotage commandant la turbine (1). Selon l'invention, l'appareil (10) comprend deux paires de valves pneumatiques contrôlant la mise en communication fluidique de la ligne d'exsufflation (5) ou d'exsufflation avec l'atmosphère et, par ailleurs, de la ligne commune (6) de fourniture de gaz avec la ligne d'exsufflation (5) ou avec la ligne d'insufflation (4) ; et des moyens de commande pneumatiques (7, 8), telles des électrovannes commandées par les moyens de pilotage, commandant pneumatiquement lesdites valves pneumatiques (11, 12, 13, 14). Un tel appareil est utilisable pour traiter des personnes souffrant de troubles respiratoires nécessitant une aide à l'évacuation des sécrétions pulmonaires.
Patent FR-3088591-A1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation en énergie électrique d’au moins une charge auxiliaire d’un véhicule électrique, système d’alimentation et véhicule électrique associés
Inventor: LEMPEGNAT BRUNO
IPC: B61L3/00
Filed: 2018-11-21
Abstract: Procédé d’alimentation en énergie électrique d’au moins une charge auxiliaire d’un véhicule électrique, système d’alimentation et véhicule électrique associés L’invention concerne un procédé et un système d’alimentation en énergie électrique d’au moins une charge auxiliaire (32A,…, 32N) d’un véhicule électrique (12) se déplaçant sur une voie, tracté par un bloc moteur électrique (18) alimenté par un système de fourniture d’électricité (16) installé le long de ladite voie comprenant au moins une section d’alimentation où le véhicule est alimenté en énergie électrique et au moins une section neutre (16b) où le véhicule n’est pas alimenté en énergie électrique. Le système est comporte un circuit d’alimentation (34) d’au moins une charge auxiliaire et un module de contrôle (40) adapté à détecter l’entrée du véhicule électrique (12) dans une section neutre (16b), et à commander l’application d’un freinage moteur permettant de transférer une quantité d’énergie électrique du bloc moteur (18) vers le circuit d’alimentation (34) d’au moins une charge auxiliaire. Suite à la détection de l’entrée dans une section neutre, le module de contrôle (40) est adapté à plafonner la consommation d’énergie électrique des charges auxiliaires à la quantité d’énergie électrique initiale totale consommée avant cette détection. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091182-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d’une composition epilatoire
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: B01F7/04
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour fabrication de cire à épiler (1), comprenant :- une cuve (2) destinée à recevoir une préparation pour cire à épiler ; - un couvercle (3) prévu pour fermer la cuve (2) ; - un bloc moteur (4) et un arbre d’entrainement (5) configuré pour être entrainé en rotation par ledit bloc moteur (4) ;- au moins une pâle (61) prévue pour être mise en rotation par l’arbre d’entrainement (5), l’au moins une pâle (61) étant agencée dans la cuve (2) pour permettre un mélange de la préparation pour cire à épiler ; - un système de chauffage (7) configuré pour un chauffage de la cuve (2) ; et - un système de refroidissement (8) configuré pour un refroidissement de la cuve (2). L’invention concerne également un procédé de fabrication de cire à épiler, possible notamment avec un tel appareil. Figure de référence pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094724-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de sucre
Inventor: BRICHANT DAMIEN
IPC: C13B20/16
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de sucre, comprenant successivement : une première filtration frontale d’un jus sucré pour obtenir un premier filtrat ; une deuxième filtration frontale du premier filtrat pour obtenir un deuxième filtrat ; et la mise en contact du deuxième filtrat avec une résine de chromatographie échangeuse de cations de sorte à charger la résine en cations divalents et à collecter un jus sucré adouci, la résine étant disposée sous la forme d’un lit ayant une hauteur h comprise de 0,75 à 3 mètres. L’invention concerne également un dispositif de traitement de sucre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095005-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour un aeronef
Inventor: DE CARNÉ-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-04-09
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) pour un aéronef, comportant : un dispositif d’alimentation (22) en air comprimé configuré pour fournir de l’air comprimé audit aéronef, un système de refroidissement (20) de l’air comprimé fourni à l’aéronef, ce système de refroidissement (20) comportant une écope (12) de prélèvement d’air dans une veine d’écoulement (8) d’un flux secondaire (F2), et un système de gestion (15) de diamètre d’un carter (16) de turbine, ce système (15) étant alimenté en air prélevé dans ladite veine (8) et étant configuré pour maîtriser des jeux radiaux entre ce carter (16) et des sommets d’aubes de rotor de turbine. Selon l’invention, ledit système de gestion (15) est alimenté en air par ladite écope (12) du système de refroidissement (20). Figure pour l’abrégé : Figure 1