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Patent FR-3068973-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation d'un polydiene stereo-regulier
Inventor: VISSEAUX MARC
IPC: C08F236/00
Filed: 2017-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour la fonctionnalisation terminale de chaînes polydiènes stéréo-régulières trans-1,4 et obtenues par polymérisation par catalyse de coordination d'au moins un monomère diénique conjugué. Elle concerne également un polydiène possédant un taux d'enchaînement trans-1,4 d'au moins 85%, de préférence d'au moins 90%, et un taux de fonctionnalisation terminale supérieur à 70%, de préférence supérieur à 80%, plus préférentiellement supérieur à 90%.
Patent FR-3070061-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demarrage d'un moteur thermique
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: H02K19/00
Filed: 2017-08-09
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif (40) de démarrage d'un moteur thermique (20) comprenant un alterno-démarreur (10) et un démarreur (15), caractérisé en ce que le procédé comprend une première et une deuxième étapes d'activation exclusives l'une de l'autre : - la première étape d'activation comprenant une émission d'un signal d'activation, notamment un signal d'alimentation, de l'alterno-démarreur (10), et - la deuxième étape d'activation comprenant une émission d'un signal d'activation, notamment un signal d'alimentation, du démarreur (15).
Patent FR-3071975-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique avec un carter arriere facilitant le remplacement des balais
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-10-02
Abstract: Le démarreur selon l'invention comprend une culasse (12) dans laquelle sont logés un stator (15) et un rotor (14) d'un moteur électrique du démarreur et un carter arrière (13) fermant une ouverture circulaire d'extrémité arrière de la culasse et dans lequel sont logés des balais (181, 180) en contact glissant avec un collecteur (141) du moteur électrique, le carter arrière comprenant des alésages (160) d'accès aux balais, les alésages d'accès étant ouverts sur l'extérieur et répartis circonférentiellement sur un pourtour du carter arrière. Conformément à l'invention, le carter arrière comprend une partie d'emboîtement circulaire (210) engagée avec une partie d'emboîtement circulaire correspondante (161) de la culasse, les parties d'emboîtement circulaires étant agencées de sorte à autoriser une rotation du carter arrière par rapport à la culasse autour d'un arbre axial (140) du moteur électrique.
Patent FR-3072742-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: MARTINEZ SOLENE
IPC: F16C19/18
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un palier dans lequel la rangée de corps roulants interne (6i) - respectivement externe (6e) - est en contact sur la piste de roulement interne (4i) - respectivement externe (4e) - selon une ligne d'effort interne (Li) - respectivement externe (Le) - formant avec l'axe de rotation (X) du palier un angle de contact interne αci - respectivement externe αce, le fût (3) présentant un évidement (14) de révolution autour de l'axe de rotation (X), ledit évidement comprenant une partie conique interne (14i) et une partie conique externe (14e) qui sont reliées entre elles par leur base au niveau d'une partie centrale (14c), la génératrice (Gi) de la partie conique interne (14i) - respectivement la génératrice (Ge) de la partie conique externe (14e) - formant un angle de cône interne αi - respectivement externe αe - avec l'axe de rotation (X), lesdits angles étant tels que : αi = 90 - αce +/- 3° et αe = αci +/- 3°.
Patent FR-3073184-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection d’un occupant arriere de vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/207
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention porte sur un système de protection (3) d'au moins un occupant d'un véhicule automobile, ledit véhicule comprenant une banquette arrière (2) comportant un dossier configuré pour s'étendre selon un plan de référence (R). Ledit système de protection (3) comprend au moins un dispositif de protection (31), de type coussin gonflable de sécurité, configuré pour être intégré audit dossier de ladite banquette arrière (2), ledit au moins un dispositif de protection (31), présentant un état rétracté et un état déployé, étant apte à se déployer selon un axe de déploiement (P) perpendiculaire audit plan de référence (R) et étant configuré pour s'étendre, dans ledit état déployé, en rideau, de façon à présenter un volume adapté pour se trouver en vis-à-vis à la fois de la tête, du cou et du thorax dudit au moins un occupant, de façon à en assurer la protection.
Patent FR-3065862-A1 (FR)
Title: Substituts vegetaux aux produits alimentaires carnes
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: A23L17/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'objet de l'invention est un aliment présentant une structure fibreuse comprenant : - au moins un constituant végétal d'origine aquatique choisi parmi les microalgues ou extraits de microalgues, les cyanobactéries ou extraits de cyanobactéries, et les champignons marins ou extraits de champignons marins du genre Schizochytrium et Auriantochytrium, ou un mélange d'au moins deux de ces constituants d'origine aquatique, et - au moins un autre constituant végétal, ledit constituant d'origine aquatique ou le mélange d'au moins deux desdits constituants d'origine aquatique représentant au moins 5% en poids de l'aliment. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un tel aliment comme substitut de produit alimentaire carné.
Patent FR-3068000-A1 (FR)
Title: Systeme de transport pouvant monter et descendre les escaliers adaptable sur valise, diable, poussette de courses
Inventor: GEHIN PATRICK
IPC: B62B5/02
Filed: 2017-06-17
Abstract: Ce système est composé d'un tablier vertical (2) et d'un plateau horizontal (1) qui reçoit en dessous à l'opposé du tablier des petites roulettes multidirectionnelles (3) ou patte d'appui. Du coté tablier: deux grandes roues (4) positionnées latéralement auront pour but de redresser le plateau (1) horizontalement et lui donner l'angle désiré et verticalement seront en recul du tablier afin que celles-ci entrent en contact les premières avec les marches d'un escalier et permettent ainsi en tirant la charge de la faire monter. Pour la descente il en sera de même en inclinant légèrement le tablier pour relever les roulettes placées sous le plateau. Le système sera tiré à la montée et poussé à la descente.
Patent FR-3077540-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif d’eclairage du sol
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (2) automobile comportant un dispositif d'éclairage prévu pour éclairer le sol à proximité du véhicule, le dispositif d'éclairage comportant, de chaque côté du véhicule : - un premier projecteur (20, 22), disposé en partie basse du véhicule ; - un deuxième projecteur (24, 26), disposé en partie basse du véhicule ; le dispositif d'éclairage étant configuré pour que les zones éclairées (38, 40) au sol respectivement par le premier projecteur (20, 22) et par le deuxième projecteur (24, 26) situés d'un même côté du véhicule (2) se recouvrent au moins partiellement, afin d'obtenir un éclairage sensiblement homogène.
Patent FR-3077522-A1 (FR)
Title: Piece preimpregnee comprenant une couche principale et une couche de renfort
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B29C70/46
Filed: 2018-02-05
Abstract: La pièce préimprégnée (10), comprenant : - une couche principale (12) en un premier matériau composite comportant une première matrice (16) en matériau thermoplastique et des premières fibres de renfort (18) noyées dans la première matrice (16), - une couche de renfort (14) en un deuxième matériau composite comportant une deuxième matrice (26) en matériau thermoplastique et des deuxièmes fibres de renfort (28) noyées dans la deuxième matrice (26). La pièce préimprégnée (10) présente la forme mise à plat d'au moins une partie de la pièce finie à fabriquer à partir de ladite pièce préimprégnée (10), et la surface de la couche principale (12) est inférieure à la surface développée de la pièce à fabriquer.
Patent FR-3062571-A1 (FR)
Title: Appareil de remplissage aseptique pour un masque facial et procede de preparation pour masque facial
Inventor: YU JUN
IPC: A61L2/04
Filed: 2018-02-07
Abstract: La présente description appartient au domaine technique des cosmétiques, concerne plus spécifiquement un appareil de remplissage aseptique (stérile) pour un masque facial et un procédé de préparation de masque facial. L'appareil de remplissage aseptique pour un masque facial comprend une enceinte de séchage à haute température, une cuve de stérilisation à haute pression et à haute température (1), un tube de distribution (2) capable d'être stérilisé à la vapeur à haute température, une machine de remplissage (3) capable d'être stérilisée à la vapeur à haute température, et un atelier de remplissage ayant une propreté de classe cent. Cet appareil peut parfaitement stériliser les masques faciaux, c'est-à-dire garantir que les masques faciaux sont aseptiques sans ajout de conservateurs aux masques faciaux.
Patent FR-3077952-A1 (FR)
Title: Revetement de sol, en particulier pour le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: E04F15/22
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol, en particulier pour le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux (par exemple de bovins). Ce revêtement de sol comprend des longerons (5) qui sont réalisés dans au moins un matériau élastique et qui sont destinés à être juxtaposés pour former une surface d'appui (2). Les longerons (5) comportent des logements (55) adaptés à coopérer avec des entretoises (6) qui sont rapportées pour stabiliser les longerons (5) juxtaposés dans un écartement fixe. Et les parties de fixation (61) desdites entretoises (6) et les logements (55) de deux longerons (5) juxtaposés sont agencés pour préserver un espace (3), avantageusement une rainure (3) s'ouvrant vers le haut, entre les faces latérales (53) des longerons (5) juxtaposés.
Patent FR-3078805-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un calendrier d'accessibilite a une ferme hydrolienne marine, produit programme d'ordinateur et dispositif de determination associes
Inventor: MARZIN THIBAULT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un calendrier d'accessibilité à une ferme hydrolienne marine. Ce procédé comprend les étapes de fourniture (110) de données d'entrée comprenant des paramètres caractérisant les conditions météo-océaniques d'accès, et de traitement (120) des données d'entrée pour déterminer un calendrier d'accessibilité à la ferme hydrolienne.     L'étape de traitement (120) comprend les sous-étapes de détermination (121) de conditions probabilistes d'accès à la ferme hydrolienne en fonction des paramètres d'un premier et d'un deuxième types, de détermination (122) d'une pluralité de créneaux d'accessibilité à la ferme hydrolienne en fonction des paramètres d'un troisième type, de détermination (123) de la période de l'année correspondant à ce créneau d'accessibilité, et de composition (124) du calendrier d'accessibilité avec un nombre de créneaux accessibles pour chaque période de l'année.
Patent FR-3084285-A1 (FR)
Title: Systeme de protection laterale pour jantes de vehicules automobiles
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/12
Filed: 2018-07-30
Abstract: Ensemble pour roue de véhicule comportant une jante comprenant un flasque reliant un moyeu (6) à un contour extérieur (4), présentant des ouvertures, et un système de protection latérale venant sur la face avant de cette jante tournée vers l'extérieur du véhicule, ce système de protection comportant plusieurs protecteurs (20) présentant chacun une partie arrière s'ajustant dans une ouverture, disposant sur sa partie arrière de moyens d'accrochage autour de cette ouverture, et une face avant (22) dépassant en avant de la surface transversale la plus avancée de la jante.
Patent FR-3085602-A1 (FR)
Title: Procede d’application d’un revetement multicouche d’un ou plusieurs elements de carrosserie d’un vehicule automobile et installation pour mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: MAGNIN JEROME
IPC: B05D7/14
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) d'application d'un revêtement multicouche d'un ou plusieurs éléments de carrosserie d'un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) application (3) sur un ou plusieurs éléments de carrosserie d'un mastic à base d'une composition plastisol comprenant au moins un promoteur d'adhérence et/ou au moins un agent de réticulation ; b) application (5) à l'état humide-sur-humide d'au moins une couche de base sur ladite couche de mastic ; et c) application (7) à l'état humide-sur-humide d'une couche de vernis sur une couche de base ; et d) cuisson (9) à une température de cuisson suffisante pour durcir ledit revêtement multicouche et selon un profil de cuisson dans lequel la température de cuisson Tc est maintenue pendant une durée D2 inférieure à 15 minutes. L'invention concerne également une installation pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3086206-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de carcasse formee d'une unique couche d'elements de renforcement textiles
Inventor: DUCHEMIN SYLVIE
IPC: B60C9/02
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont l'indice de charge est compris entre 100 et 125 constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement. Selon l'invention, la couche d'armature de carcasse présente une force à rupture par unité de largeur supérieure à 4100 daN/dm, la couche d'armature de carcasse est la seule couche d'éléments de renforcement présente radialement à l'intérieur de la tringle, les modules sécants d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement MC, MB1 satisfont la relation MC / MB1 < 2 et les modules sécants d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement MC, MB2 satisfont la relation MC / MB2 < 2.
Patent FR-3086299-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'eugenol par torrefaction de biomasse suivie d'une condensation etagee
Inventor: BOISSONNET GUILLAUME
IPC: C10B57/10
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'eugénol comportant les étapes suivantes : a/ séchage d'une biomasse humide; b/ torréfaction de la biomasse séchée selon l'étape a/; c/ condensation étagée, des vapeurs issues de la torréfaction selon l'étape b/, la condensation étant réalisée dans au moins deux étages en série à des températures comprises entre 170 et 230°C dans le premier étage et entre 110 et 130°C dans le deuxième étage, en aval du premier étage, la récupération des sucres liquides étant réalisée en sortie du premier étage, tandis que la récupération du mélange liquide constitué de l'eugénol et des autres condensats étant réalisée en sortie du deuxième; d/ purification du mélange récupéré selon l'étape c/, afin de récupérer l'eugénol. L'invention concerne également une installation de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3094116-A1 (FR)
Title: Procede suivi bagage
Inventor: MAURIN FRANCK
IPC: G06K9/80
Filed: 2019-03-22
Abstract: Procédé de suivi d’un bagage (100), comprenant une phase d’enrôlement et une phase de reconnaissance, 
    la phase d’enrôlement comprenant les étapes suivantes :
    - capturer des images du bagage (100) et en extraire des caractéristiques distinctives au moyen d’un programme informatique de traitement d’images,
    - mémoriser les caractéristiques distinctives avec un identifiant et une donnée d’horodatage dans une base de données hébergée dans une mémoire d’une unité informatique,
    la phase de reconnaissance comprenant les étapes suivantes :
    - capturer des images d’un bagage (100) à reconnaître et en extraire des caractéristiques distinctives au moyen d’un programme informatique de traitement d’images,
    - faire comparer par un programme de reconnaissance les caractéristiques distinctives extraites lors de la phase de reconnaissance avec les caractéristiques distinctives mémorisées avec une donnée d’horodatage comprise dans une plage temporelle prédéterminée, et calculer un score de similarité,
    - considérer le bagage reconnu lorsque le score de similarité est supérieur ou égal à un seuil prédéterminé.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3094255-A1 (FR)
Title: procede d’assemblage de pieces structurelles
Inventor: BONHOMME ELODIE
IPC: B23Q35/02
Filed: 2019-03-27
Abstract: procede d’assemblage de pieces structurelles L’invention concerne un procédé d’assemblage de trois pièces structurelles (110, 120, 150a-d). Le procédé d’assemblage consiste à réaliser des empreintes (114, 122) sur les deux premières pièces structurelles (110, 120), à numériser chaque nuage de ces empreintes (114, 122) et des surfaces de contact, à réaliser numériquement une mise en position virtuelle de ces deux nuages ce qui permet de déterminer les dimensions que doit avoir chaque pièce structurelle de liaison (150a-d), à usiner chaque pièce structurelle de liaison (150a-d) à partir de cette mise en position virtuelle en y incorporant les perçages (152) correspondant aux empreintes (114, 122), puis à positionner et fixer les trois pièces structurelles (110, 120, 150a-d). Un tel procédé permet un gain de temps car la numérisation et la réalisation de la pièce structurelle de liaison se font avant la mise en place des deux premières pièces structurelles et la pièce structurelle de liaison est alors prête à être mise en place en même temps que les autres. Fig. 2
Patent FR-3094789-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un détecteur pyroélectrique
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01J5/34
Filed: 2019-04-04
Abstract: Procédé de fabrication d'un détecteur pyroélectrique, le détecteur pyroélectrique comportant un matériau pyroélectrique, s'étendant entre une première électrode et une deuxième électrode, de telle sorte que sous l'effet d'une irradiation infrarouge, une tension électrique apparaisse entre la première électrode et la deuxième électrode, le procédé comportant les étapes suivantes : formation d'une couche support (14) sur un premier substrat (10), le premier substrat comportant une partie centrale (10c) autour de laquelle s'étend une partie périphérique (10p); formation d'une première couche conductrice (16) en dessus de la couche support (14), la première couche conductrice étant destinée à former la première électrode ; formation d'une couche pyroélectrique (17) sur de la première couche conductrice, la couche pyroélectrique (17) étant formée du matériau pyroélectrique ; formation d'une deuxième couche conductrice (18) sur la couche pyroélectrique, la deuxième couche conductrice étant destinée à former la deuxième électrode ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : une formation d'ouvertures transversales (162, 172, 182,), à travers la première couche conductrice, la couche pyroélectrique, la deuxième couche conductrice, puis à travers la couche support; un retrait d'une partie du premier substrat, sous la couche support, Figure d'abrégé : figure 4B
Patent FR-3095647-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une suspension de nanofibrilles de cellulose
Inventor: BRAS JULIEN
IPC: C08L1/04
Filed: 2019-05-02
Abstract: Procédé de fabrication d’une suspension de nanofibrilles de cellulose L’invention concerne un procédé de fabrication 100 d’une suspension de nanofibrilles de cellulose à partir d’une suspension aqueuse de fibres de cellulose comprenant les étapes suivantes : un traitement chimique 110, dans un réacteur, de la suspension aqueuse de fibres de cellulose par au moins un agent de fonctionnalisation, le traitement chimique étant paramétré pour fonctionnaliser les fibres de cellulose à un taux de modification supérieur, voire strictement supérieur, à 1,0 mmol/g, et un traitement mécanique 120, dans une extrudeuse bi-vis, de la suspension aqueuse de fibres de cellulose fonctionnalisées, chaque vis de l’extrudeuse comprenant au moins deux segments de fibrillation. Ce procédé optimisé permet de produire une suspension de nanofibrilles de cellulose de bonne qualité, à fort taux de matière sèche et en consommant moins d’énergie que les procédés de l’art antérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096673-A1 (FR)
Title: Propulsion anaerobie d'un engin sous-marin comprenant la dissolution sequencee d'hydrure solide embarque
Inventor: LE CARFF FRANCK
IPC: C01B3/06
Filed: 2019-05-28
Abstract: Propulsion anaérobie d’un engin sous-marin comprenant la dissolution séquencée d ’hydrure solide embarqué La présente invention concerne un procédé de propulsion anaérobie d’un sous-marin comprenant une réserve d’hydrure embarquée sous forme solide et la dissolution séquencée de l’hydrure solide, ainsi que le système de production correspondant. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3098737-A1 (FR)
Title: Dispositif de retrait automatique d’une étiquette
Inventor: MACZKA FRÉDÉRIC
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif et procédé de retrait d’une étiquette (1) présente sur un bac (2) en déplacement suivant un trajet et de dépose de ladite étiquette dans un contenant (4), le dispositif comprenant : . Un moyen d’arrêt (5) du bac agencé à un point de retrait de l’étiquette, . Un moyen de préhension (6) de l’étiquette apte à retirer l’étiquette, . Un moyen de déplacement (7) du moyen de préhension de l’étiquette entre une position (B) où il est en contact avec l’étiquette lorsque celle-ci est présente sur le bac et une autre position (C) où le moyen de préhension de l’étiquette est apte à permettre un dépôt de l’étiquette dans le contenant. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101279-A1 (FR)
Title: GARNITURE D’ÉTANCHÉITÉ DE butÉE de suspension et BUTÉE DE SUSPENSION ASSOCIÉE
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16J15/3204
Filed: 2019-09-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble support (30) et garniture d’étanchéité (50) pour une butée de suspension (10) d’un véhicule, la butée (10) étant du type comportant : un palier (20), comprenant une rondelle supérieure (22) et une rondelle inférieure (21) ; un support (30) du palier (20) formant un appui pour un ressort (11) de la suspension, et comportant une paroi de frettage contre laquelle la rondelle inférieure (21) est frettée au support (30), la paroi de frettage présentant un pourtour annulaire crénelé axialement comportant une succession de créneaux et de dents; un couvercle (40) formant avec le support (30) un logement pour le palier (20) ; la garniture d’étanchéité (50) étant configurée pour être disposée entre le support (30) et le couvercle (40), la garniture d’étanchéité (50) comprenant des excroissances saillantes radialement, et pénétrant chacune radialement dans un espace situé angulairement entre deux dents adjacentes. Figure d’abrégé : Fig.3
Patent FR-3103469-A1 (FR)
Title: Contenant alimentaire en verre, allégé par des plaques biosourcées, et pouvant être exempt de plastiques non-biodégradables
Inventor: GELI FRANÇOIS
IPC: B65D23/08
Filed: 2019-11-25
Abstract: L’invention concerne un contenant alimentaire en verre, allégé par des plaques biosourcées, et pouvant être exempt de plastiques non-biodégradables, qui est un contenant (9) en forme de tube fermé, à faces planes, à parois droites, monobloc et moulé en verre,  pourvu de lucarnes (7), lesquelles lucarnes (7) sont «murées» par des plaques (11) en matériau biosourcé semi-rigide comme des cartons rendus hydrophobes ou rigide comme des planchettes de bois (12).     Lesdites plaques (11) peuvent être plaquées par collage ou par cerclage sur les faces extérieures dudit contenant parallélépipédique (9) monobloc,      Ledit contenant (9) monobloc peut être pourvu d’un col et d’une embouchure comme peut l’être une bouteille.      Des entailles sur les bords des lucarnes (7) dans les parois dudit contenant (9) monobloc peuvent créer des logements pour recevoir lesdites plaques (11).     L’invention fournit un contenant alimentaire sans handicap de poids pouvant être respectueux de l’environnement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A