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Patent FR-2960212-A1 (FR)
Title: Fenetre ouvrante d'aeronef et aeronef equipe d'au moins une telle fenetre
Inventor: LAMAT LUC
IPC: B64C1/14
Filed: 2010-05-19
Abstract: L'invention concerne une fenêtre ouvrante d'aéronef comprenant au moins une vitre (2) munie d'un encadrement mobile (3), l'ensemble comprenant ledit encadrement mobile (3) et ladite au moins une vitre (2) étant mobile par rapport à un encadrement fixe (1), un organe de manœuvre (4) dudit ensemble mobile, un dispositif de verrouillage/déverrouillage et d'ouverture/fermeture dudit ensemble mobile actionné par ledit organe de manœuvre (4) et des moyens de guidage et de support dudit ensemble mobile. Selon l'invention, - ledit encadrement fixe (1) comporte au moins un logement (6, 7, 8) pour recevoir une partie au moins d'un premier bord latéral (5) dudit encadrement mobile (3), ladite partie au moins dudit premier bord latéral (5) venant en appui dans ledit au moins un logement (6, 7, 8) par lequel ou lesquels ledit premier bord latéral est maintenu lorsque la fenêtre est en position de fermeture, et - ladite partie au moins du premier bord latéral étant reçue dans ledit logement (6, 7, 8), lesdits moyens de guidage dudit ensemble mobile autorisent une rotation dudit ensemble autour d'un axe de rotation (11) passant par ledit premier bord latéral (5) de manière à placer l'autre bord latéral dudit encadrement mobile (3) en position de fermeture ou de dégagement.
Patent FR-2962720-A1 (FR)
Title: Machine de collecte et de tri des dechets a faible encombrement.
Inventor: MARRAPODI STEPHANE
IPC: B65F1/06
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne une machine de collecte et de tri de déchets comprenant un bâti (2) comportant une base (3) reposant sur le sol et une face avant (5) dans laquelle est pratiquée une ouverture (7) permettant d'accéder à une zone d'introduction (8) des déchets, la machine comportant en outre à l'intérieur du bâti (2) , des moyens de reconnaissance des déchets (50), un trieur de déchets (40 et des moyens de stockage des déchets triés (20, 23) comprenant au moins deux conteneurs (20), la machine comportant : - un élévateur (15) pour transporter un déchet introduit dans la zone d'introduction (8) vers le trieur (40) disposé à l'aplomb de la zone d'introduction (8) et, - le trieur de déchets (40) étant agencé pour déplacer le déchet transporté à l'aplomb d'un conteneur (20) choisi en fonction d'une information fournie par les moyens de reconnaissance (50) des déchets dans lequel le déchet est reçu. La machine peut également comporter des moyens de compactage des déchets.
Patent FR-2968278-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une sonde externe d'un aeronef
Inventor: VIEULES CHRISTOPHE
IPC: B64F5/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection (10) d'une sonde externe (12) d'un aéronef faisant saillie au travers d'une ouverture (14) réalisée dans la surface extérieure (16) de l'aéronef. Le dispositif de protection (10) comprend une bride rigide (22) de fixation à la surface extérieure (16) de l'aéronef et une enveloppe souple (24) de protection de la sonde. La bride est fixée par des moyens de fixation rapide sur la face extérieure de l'aéronef.
Patent FR-2969155-A1 (FR)
Title: Polymere comportant une fonction hydrolysable utile comme fluidifiant
Inventor: AGNELY MATHIAS
IPC: C04B24/26
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne un polymère comprenant les motifs: et des chaînes latérales comprenant des groupes R , son procédé de préparation et ses utilisations à titre de fluidifiant dans des compositions hydrauliques.
Patent FR-2965902-A1 (FR)
Title: Solar chimney for use in solar power plant, has industrial fabric continuously wrapped from top to base of vertical metal structure to ensure continuous passage of air, where chimney is raised by closed structure
Inventor: DIVER MARIUS
IPC: E04H5/02
Filed: 2011-03-22
Abstract: The chimney has an industrial fabric continuously wrapped from a top to a base of a vertical metal structure (9) to ensure continuous passage of air, where the chimney is raised by a closed structure. A core (6) of the closed structure is filled with a gas that is lighter than air. The core is connected with the metal structure by welding or by using an industrial adhesive to form a common metal plate (8). The core is divided into multiple compartments such that the gas is temporarily replaced in case of failure.
Patent FR-2980633-A1 (FR)
Title: Appareillage de distribution electrique moyenne tension
Inventor: PERRIN DENIS
IPC: H01H33/666
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention concerne un appareillage de distribution électrique destinée à être interposée entre deux parties d'un circuit électrique de manière à assurer au moins la fonction de passage du courant entre les parties et de coupure du courant en cas de défaut électrique. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un organe de coupure ou d'interruption électrique dit premier (3), et un organe de sectionnement électrique (5), dit second, montés en parallèle, les deux organes électriques pouvant prendre tous les deux une position ouverte et une position fermée, en position ouverte et respectivement en position fermée de l'appareillage, et en ce que l'ouverture et la fermeture des premier et second organes électriques est commandée par le premier organe électrique (3), et en ce que lors du passage de l'appareillage de la position fermée à la position ouverte, les contacts (6,7) de l'organe de sectionnement (5) sont tout d'abord ouverts créant entre ses contacts un arc et une tension d'arc, permettant au courant d'être dérivé sensiblement totalement dans l'organe de coupure (3) ou d'interruption, l'ouverture de ces contacts se poursuivant jusqu'à l'obtention d'une distance d'isolement suffisante entre les contacts dudit organe de sectionnement, avant l'ouverture des contacts (8,9) de l'organe de coupure (3) ou d'interruption, afin d'éviter tout reclaquage diélectrique au niveau de l'organe de sectionnement lors de l'établissement de la tension transitoire de rétablissement (TTR) après la fermeture des contacts des deux organes.
Patent FR-2971933-A1 (FR)
Title: Cosmetic mask, useful for applying to a body-surface, comprises a sheet of stretchable non-woven material, and means to assist user in stretching of mask
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: A61K8/02
Filed: 2011-02-25
Abstract: Cosmetic mask (10) comprises a sheet (14) of a stretchable non-woven material, where the stretch at break of the sheet is greater than 10%, preferably 10-1000%, and means (1) to assist the user in the stretching of the mask.
Patent FR-2977101-A1 (FR)
Title: Retransmission de donnees perdues entre un emetteur et un recepteur
Inventor: RIGAUDEAU SERGE
IPC: H04L1/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: Procédé de réception d'un flux de données temps réel transmis à un débit donné sous forme de paquets entre un émetteur et un récepteur dans un réseau de télécommunications, le récepteur comportant une mémoire tampon pour mémoriser les paquets reçus, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes après détection d'une perte de paquets : - demande (E3) de réémission des paquets perdus à un débit supérieur au débit donné, - réception (E5) de paquets réémis et de paquets temps réel, les paquets réémis ayant été transmis en priorité par rapport aux paquets temps réel, - mémorisation (E5) des paquets réémis dans la mémoire tampon.
Patent FR-2977186-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement local d'un panneau composite a renfort fibreux et panneau obtenu par un tel procede
Inventor: HUGON MICHAEL
IPC: B29C70/30
Filed: 2011-07-01
Abstract: L'invention concerne un panneau (100) structural composite stratifié à renfort fibreux comprenant : a. une peau (101, 531) d'une épaisseur ei, constituée d'un empilement de plis fibreux dans une matrice constituée d'un polymère thermoplastique ; b. un renfort (102, 522) localisé, ou patch, lié à la surface de la dite peau (101, 531) et s'élevant d'une épaisseur e selon une direction localement normale à la peau, constitué d'un empilement de plis fibreux dans une matrice constituée d'un polymère thermoplastique ; c. la surface des plis constituant ledit patch est dégressive depuis le pli du patch (102) en contact avec la peau (101) de sorte que les bords (212) dudit patch (102) sont inclinés d'une pente p supérieure à 0,5 et que la liaison du patch (102) avec la peau (101) consiste en une soudure.
Patent FR-2978366-A1 (FR)
Title: Female connection assembly, useful for welding machine having cover and cable, comprises base that is made of electrically insulating material and has housing and grooves, and female connection device housed and fixed in the housing
Inventor: BARRE JEROME
IPC: B23K37/00
Filed: 2011-07-27
Abstract: The female connection assembly for a welding machine, comprises a base (104) that is made of an electrically insulating material and has a housing, an electrically conductive female connection device (102), and a locking nut. The welding machine includes a cover pierced by a cutting open having two parallel edges and a bottom, and a welding cable having a male connection device. The female connection device is housed and fixed in the housing, and is intended to receive the male connection device. The base further has two grooves (208) disposed on the both sides of the base. The female connection assembly for a welding machine, comprises a base (104) that is made of an electrically insulating material and has a housing, an electrically conductive female connection device (102), and a locking nut. The welding machine includes a cover pierced by a cutting open having two parallel edges and a bottom, and a welding cable having a male connection device. The female connection device is housed and fixed in the housing, and is intended to receive the male connection device. The base further has two grooves (208) disposed on the both sides of the base and intended to receive the two parallel edges, and other groove (210) intended to house the bottom of the cutting open, and is overmolded on the female connection device. The two grooves and the other groove have a rigid flank (250), and an elastic flange (212). The rigid flank is formed by a part of the base that is present in a front side of the cover. The elastic flank is formed by a part of the base that is present in a backside of the cover. The housing has a bottom with a hole. The female connection device protrudes through the hole, and includes a thread, a tapped hole that is opposite to the base, a crimping tube extending towards backside of the base, and a closure wall extending towards backside of the base. The closure wall has a non-right angle to an axis of the grooves. An independent claim is included for a welding machine.
Patent FR-2978925-A1 (FR)
Title: Dispositif de decapage cryogenique de surfaces non planes, en particulier de l'interieur d'un tube
Inventor: TRUCHOT CHARLES
IPC: B05B15/652
Filed: 2011-08-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de décapage comprenant une canalisation d'amenée (7) de fluide, en particulier d'un fluide cryogénique, tel de l'azote liquide, alimentant une ou plusieurs buses (6) de distribution de fluide agencées à une extrémité aval libre (5) de ladite canalisation d'amenée (7), et un moteur d'entraînement (1) coopérant avec la canalisation d'amenée de fluide (7) par l'intermédiaire d'un mécanisme de transmission (2, 8, 9). La canalisation d'amenée de fluide (7) comprend une portion fixe (7b) située en amont d'un point d'ancrage (10) situé sur ladite canalisation d'amenée (7), et une portion aval (7a) située en aval du point d'ancrage (10) et comprenant l'extrémité aval libre (5). Le mécanisme de transmission (2, 8, 9) agit mécaniquement sur ladite portion aval (7a) de canalisation pour obtenir un mouvement déterminé de l'extrémité aval (5) portant la ou les buses (6), à savoir pour lui conférer une déformation angulaire par torsion autour son axe longitudinal. De préférence, la déformation angulaire est une torsion d'angle β de la portion aval (7a) de canalisation avec β compris entre 1 et 120 °, de préférence entre 30 et 90°. Procédé de décapage de la surface interne d'un tube avec un fluide cryogénique, dans lequel on met en œuvre un dispositif selon l'invention.
Patent FR-2967458-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de qualite de la vapeur
Inventor: ROY BINAYAK
IPC: F01D25/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: Un procédé de détermination d'une qualité de vapeur d'une vapeur humide saturée à l'intérieur d'une turbine à vapeur (10) inclut d'émettre (162) depuis une sonde optique (52, 54) une pluralité de longueurs d'onde à travers la vapeur humide, de mesurer (164) avec la sonde optique (52, 54) une intensité de vapeur humide correspondant à chacune de la pluralité de longueurs d'onde émises à travers la vapeur humide, de déterminer (168) un vecteur de rapport d'intensité en divisant l'intensité de vapeur humide par une intensité de vapeur sèche correspondante pour chacune de la pluralité de longueurs d'onde, d'appliquer successivement (170) des facteurs d'échelle au vecteur de rapport d'intensité pour obtenir un vecteur de rapport d'intensité normé, de calculer (172) une valeur convenable pour chacun des facteurs d'échelle pour obtenir une pluralité de restes, de déterminer (174) un reste minimum de la pluralité de restes, de déterminer (176) une distribution de taille de gouttelettes en calculant la densité en nombre de gouttelettes correspondant au reste minimum, et de déterminer (178) la qualité de la vapeur en se basant sur la distribution de taille de gouttelettes.
Patent FR-2982603-A1 (FR)
Title: Device for maintaining position of e.g. pressed metal sheet of car on transfer conveyer, has multiple pins extending vertically from lower section to upper section such that each pin is moved between lower position and raised rest position
Inventor: FLEUTER PASCAL
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-11-15
Abstract: The device (10) has multiple pins (20) extending vertically from a lower section (20b) to an upper section (20a) such that each pin is moved between a lower position in which the pin is driven under a weight position of a table part (14), and a raised rest position in which the pin protrudes upwardly from an upper face (14a) of the table part. The pins form a matrix to match the shape of a table for holding a workpiece (12) on the table. The lower section is mounted freely in a vertical translation in holes (18) in a passageway.
Patent FR-2983535-A1 (FR)
Title: Hydrolienne
Inventor: JOUBARNE ERIC
IPC: F03B13/10
Filed: 2011-12-01
Abstract: La présente invention concerne une hydrolienne (1), comprenant une partie fixe (4) et une roue (6) pivotant autour d'un axe central (X1) par rapport à la partie fixe (4), la roue (6) comportant un moyeu (10) centré sur l'axe central (X1), et au moins une pale (11, 12, 13) qui s'étend depuis le moyeu (10) suivant un axe de pale non parallèle à l'axe central (X1), de préférence radial à l'axe central (X1). L'hydrolienne (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend également, pour la ou au moins l'une des pales (11, 12, 13), des moyens (20) d'ajustement en rotation d'au moins une partie ajustable de la pale ou de la pale entière (11, 12, 13) autour d'un axe de rotation (Y11, Y12, Y13) selon un cycle d'ajustement en rotation prédéterminé durant le pivotement de la roue (6) autour de l'axe central (X1).
Patent FR-2984314-A1 (FR)
Title: Procede de purification de la vanilline par extraction liquide-liquide
Inventor: VIBERT MARTINE
IPC: C07C45/80
Filed: 2011-12-15
Abstract: On décrit un procédé de purification de vanilline, à partir d'une solution de vanilline dans un solvant S1 contenant des impuretés, comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'évaporation du solvant S1 en présence d'eau pour obtenir une solution aqueuse de vanilline ; b) une étape d'extraction liquide/liquide par mise en contact de la solution aqueuse obtenue à l'issue de l'étape a) avec un solvant S2, à un pH supérieur à 8 et inférieur à 10, pour obtenir une phase organique et une phase aqueuse contenant de la vanilline et du solvant S2 résiduel ; c) une étape de précipitation, à un pH compris de 4 à 7,5, de la vanilline contenue dans la phase aqueuse obtenue à l'issue de l'étape b), et d) une étape d'isolement de la vanilline.
Patent FR-2984349-A1 (FR)
Title: Composition de graisse
Inventor: GENET NICOLE
IPC: C10M101/04
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention a pour objet une composition de graisse comprenant au moins une huile de base de type ester de polyol, au moins un savon métallique d'acide gras, au moins un polymère fluoré et au moins un ester d'acide gras soufré, la quantité de soufre actif à 150°C selon la norme ASTM D1662 en masse apportée par l'ester d'acide gras soufré, par rapport à la masse totale de composition de graisse, étant supérieure ou égale à 0,1%.
Patent FR-2996266-A1 (FR)
Title: Procede pour controler une eolienne au moyen d'une estimation de la vitesse du vent incident
Inventor: CHAUVIN JONATHAN
IPC: F03D7/04
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé pour contrôler une éolienne, dans le but d'optimiser l'énergie produite, le contrôle prend en compte une estimation de la vitesse du vent incident Vw pour obtenir un contrôle (COM) optimal θsp,Tspe. L'estimation de la vitesse du vent Vw est réalisée en prenant en compte les dynamiques du système (MOD DYN), à partir de la mesure de la vitesse du rotor Ωr, du couple imposé au générateur Te et de l'orientation des pâles de l'éolienne θ.
Patent FR-2999389-A1 (FR)
Title: Device, useful for absorbing moisture from food, sensitive products and mechanical ventilation systems, comprises a perforated rigid enclosure with an opening for storing desiccant pouches
Inventor: LAFOUGERE JEAN FRANCOIS
IPC: A23L3/3598
Filed: 2012-12-14
Abstract: The device comprises a perforated rigid enclosure with an opening for storing desiccant pouches. The enclosure is in a cylindrical, cubic, parallelepipedic or ovoid shape, and is placed in the middle of the moisture sensible products. The enclosure is perforated by holes or slits having dimensions necessary for the passage of the humid air. The enclosure is made of materials such as wood, metal, plastic, the rigid polymers with food contact quality. The reversibility of absorption/desorption of the absorbing composition is characterized when the porous film does not undergo the impregnation.
Patent FR-2972827-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la distance entre un vehicule et un objet
Inventor: FABER PETKO
IPC: B60R21/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: Procédé pour déterminer la distance (106) entre un véhicule (100) et un objet (104) consistant à déterminer une grandeur représentée de la représentation d'un composant de l'objet (104) dans l'image de l'objet correspondant à une vue de l'objet prise par l'installation de saisie (102) du véhicule (100), et déterminer la distance (106) à l'objet (104) en fonction de la grandeur représentée du composant dans l'image et d'une grandeur de référence du composant représenté de l'objet.
Patent FR-2988443-A1 (FR)
Title: Vacuum pump for use in vacuum circuit of internal combustion engine of car, has non-return valve arranged to be opened under effect of depression, where valve is allowed to level or exceed side of opening of connector
Inventor: SCHILDKNECHT XAVIER
IPC: F04B39/12
Filed: 2012-03-23
Abstract: The pump has a connector (1) that is utilized for connection to a vacuum circuit, where the connector comprises an opening (2) at its end, and the pump is equipped with a non-return valve (3) or ball type valve. The valve seals the connection to the vacuum circuit in a closed position in the absence of depression generated by the pump. The valve is arranged to be opened under the effect of the depression generated by the pump. The valve is allowed to level or exceed a side of the opening of the connector, where the opening is truncated.
Patent FR-2993456-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating cancer, comprises a cyanobacterium, an anticancer agent, and selenium
Inventor: OREAL HENRI
IPC: A61K35/748
Filed: 2012-07-19
Abstract: Composition comprises a cyanobacterium, an anticancer agent, and selenium. An independent claim is included for obtaining the composition, comprising mixing the cyanobacteria with selenium based compound, and adding the anticancer agent to the resulting mixture. ACTIVITY : Cytostatic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2997262-A1 (FR)
Title: Machine de coupe comportant un outil de coupe perfectionne
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01D34/73
Filed: 2012-10-31
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) de coupe, notamment une tailleuse de haies, comportant un carter (6) portant des organes de coupe (7a, 7b, 7c, 7d) animés en rotation au moyen d'une transmission (10), chaque organe de coupe (7a, 7b, 7c, 7d) comportant au moins un couteau (9). L'invention est remarquable par le fait qu'au cours de la rotation des organes de coupe (7a, 7b, 7c, 7d), un couteau (9) d'un premier organe de coupe (7a respectivement 7c) chevauche un autre couteau (9) d'un deuxième organe de coupe (7b respectivement 7d) adjacent au premier organe de coupe (7a respectivement 7c), en avant du carter (6).
Patent FR-2998052-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de gaz carburant a une application
Inventor: VERGHADE JEAN-MARIE
IPC: G01L19/08
Filed: 2012-11-12
Abstract: Dispositif de fourniture de gaz carburant à une application (6), le dispositif comprenant au moins une bouteille (1) de gaz carburant munie d'un robinet (2), et un appareil (4, 13) de soutirage comprenant une logique électronique (9) et une prise (4) de soutirage sélectivement raccordable au robinet (2), la prise (4) de soutirage étant reliée (5) fluidiquement à une application (6) receveuse du gaz carburant provenant de la bouteille (1), le robinet (2) comprenant un manomètre (3) électronique de mesure de la pression dans la bouteille (1), le manomètre (3) électronique étant dépourvu de pile et comprenant un organe (7) inductif pour transmettre sans fil à la logique (9) électronique des informations relatives à la pression mesurée, caractérisé en ce que l'appareil de soutirage (4, 13) comprend également un organe (8) inductif alimenté électriquement par la logique (9) électronique et en ce que, lorsque la prise (4) de soutirage est raccordée au robinet (2), l'organe (8) inductif de la prise (4) de soutirage est situé de façon adjacente à l'organe (7) inductif du manomètre (3) pour assurer une alimentation électrique du manomètre (3) par couplage inductif.
Patent FR-2998250-A1 (FR)
Title: Removable equipment for learning riding of motorcycle for young drivers, has transverse beam that is terminated by axes, where each axis receives wheel and beam is provided with fixing unit that is arranged for fixing to frame of motorcycle
Inventor: COQUARD YANNICK
IPC: B62H1/12
Filed: 2012-11-21
Abstract: The equipment has a welded frame (100) that is arranged for attachment to a frame of a motorcycle between wheel (200) such as a front wheel and a rear wheel, where the attachment frame is provided near a transverse vertical plane containing the center of gravity of the motorcycle. A transverse beam (110) protrudes from a width of the motorcycle and is terminated by axes (113). Each axis is arranged to receive the wheel. The beam is provided with a fixing unit (120) that is arranged for fixing to the frame of the motorcycle.