baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074791-B1 (FR)
Title: Pilotage automatise d'un ensemble de grues
Inventor: SAILLY RAYMOND
IPC: B66C23/88
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage automatisé (S) d'un ensemble (1) de grue (2, 3, 4) à tour, chaque grue (2, 3, 4) à tour comprenant un ensemble (1) mobile angulairement comprenant une flèche (11), le procédé comprenant les étapes suivantes : - déterminer (S2) les lentilles d'interférence de la grue (2) en pilotage automatisé avec les autres grues (3, 4), - déterminer (S3) une configuration optimale de la grue (2) en pilotage automatisé en fonction de la direction du vent, - déterminer (S4) si la configuration optimale coupe l'une au moins des lentilles d'interférences, et - placer (S5) la grue (2) en pilotage automatisé dans sa configuration optimale ou dans le secteur angulaire (30) le plus proche de la configuration optimale.
Patent FR-3075855-B1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une commande d'un volet roulant
Inventor: RONDEAU LAURENT
IPC: H04W4/33
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant une correspondance entre une position réelle d'un volet d'un dispositif d'obturation motorisé et une position commandée dudit volet, la position commandée étant associée à une valeur d'un paramètre de commande du dispositif d'obturation motorisé, le procédé étant exécuté par un dispositif électronique comprenant : un appareil photo numérique permettant la capture d'une image ou vidéo, un écran permettant l'affichage d'une interface graphique, un dispositif de saisie permettant à un utilisateur d'interagir avec l'interface graphique affichée, le procédé reposant sur un affichage en surimpression dans l'interface graphique de repères correspondant à des positions prédéterminées du volet et d'une image ou d'une vidéo du dispositif d'obturation motorisé capturée par l'appareil photo numérique, la superposition des repères sur une position du volet affichée en surimpression permettant de déterminer un paramétrage d'une fonction de correspondance.
Patent FR-3075749-B1 (FR)
Title: Becquet de vehicule automobile comprenant une lame aerodynamique comprenant plusieurs ailettes
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-12-26
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un becquet arrière (4) de véhicule automobile (2) caractérisé en ce qu'il comprend une lame aérodynamique mobile (8), la lame aérodynamique mobile (8) étant constituée de plusieurs ailettes (10), chacune des ailettes (10) étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A) lui étant propre.
Patent FR-3077457-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de telecommunication comprenant des reseaux publics et prives et dispositifs associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04W48/18
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure de télécommunication (10) comprenant : - des réseaux de télécommunication (12), un réseau étant public et un réseau étant privé, et - un terminal mobile (14) comportant un dispositif d'attachement (18) et étant propre à s'attacher à chaque réseau (12) selon un profil spécifique, le procédé comportant: - une demande d'attachement du terminal (14) à un deuxième réseau (12B) distinct du premier réseau auquel le terminal (14) est attaché selon un premier profil, - test de la réalisation de la mise à jour du profil de services associé au deuxième profil, le terminal (14) restant attaché au deuxième réseau (12) si l'attachement au deuxième réseau et la mise à jour ont été réalisés et le terminal (14) s'attachant au premier réseau si l'attachement au deuxième réseau et la mise à jour n'ont pas été réalisés.
Patent FR-3083823-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection de carburant d'un systeme de combustion a volume constant pour turbomachine
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F23R7/00
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un système (1) de combustion à volume constant pour turbomachine comprenant une pluralité de chambres de combustion (2) réparties de manière annulaire autour d'un axe principal (θ ), lesdites chambres de combustion (2) comprenant des orifices d'admission (21) et des orifices d'échappement (22), le système (1) comprenant un sélecteur (3) mobile en rotation autour de l'axe principal (θ ) qui est configuré pour obturer et ouvrir sélectivement les orifices d'admission (21) et les orifices d'échappement (22) lors de la rotation dudit sélecteur (3), caractérisé en ce qu'au moins un canal d'injection de carburant (34) est formé dans ledit sélecteur (3) pour injecter sélectivement le carburant dans les chambres de combustion (2) lors de la rotation dudit sélecteur (3).
Patent FR-3084062-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour contenant pour boisson
Inventor: PONGERARD ERIC
IPC: B65D17/34
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: - Le dispositif de protection (1) comporte un opercule (5) comprenant un film de protection (6), le film de protection (6) présentant une taille englobante qui est supérieure à une taille de l'ouverture d'un contenant (2) pour boisson (4) à protéger, le film de protection (6) étant pourvu d'une première face au moins partiellement autocollante destinée à venir au contact de bords (2A, 2B) du contenant (2), et ledit film de protection (6) étant pourvu d'au moins un orifice (9, 12) fermé, apte à pouvoir être ouvert, et permettant de boire directement ou par l'intermédiaire d'une paille, ledit dispositif de protection (1) étant un dispositif simple, peu coûteux et très efficace de protection contre le versement d'un produit dans le contenant (2) à l'insu de l'utilisateur du contenant (2).
Patent FR-3084189-B1 (FR)
Title: Detection de marquage au sol et obstacles pour vehicule autonome
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: G08G1/09
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: Système d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile (1), comportant au moins un dispositif de signalisation du véhicule automobile, caractérisé en ce que le au moins un dispositif de signalisation comporte un moyen d'émission d'un faisceau lumineux de rehaussage dont au moins une longueur d'onde est comprise entre 780 et 2500 nm, voire entre 850 et 1500 nm, en direction d'une zone latérale du véhicule automobile et en ce que le système d'assistance comprend un dispositif de détection de marquage au sol et/ou d'obstacle dans cette zone latérale du véhicule automobile éclairée par ledit faisceau lumineux de rehaussage.
Patent FR-3085632-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre tetes de tubulure de reservoirs et vehicule automobile equipe d’un tel dispositif
Inventor: DROIT JULIEN
IPC: B60K15/04
Filed: 2018-09-07
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison entre têtes (1, 2) de tubulures de réservoirs de véhicule automobile comprenant un premier élément de fixation (11) sur l'une des têtes (1) de tubulures et un second élément de fixation (21) sur la tête (2) d'au moins une autre tubulure, caractérisé en ce que le premier élément de fixation et le second élément de fixation portent des organes d'assemblage (12, 22) coopérant mutuellement et de façon amovible pour maintenir lesdites têtes juxtaposées dans un même plan transversal.
Patent FR-3086505-B1 (FR)
Title: Dispositif pour tenir une canne a peche sans utilisation des mains
Inventor: GELPE ALAIN
IPC: F16M13/04
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: Dispositif permettant à l'utilisateur d'une canne à pêche de pouvoir libérer ses deux mains sans avoir à poser sa canne à pêche pour lui permettre, par exemple, de prendre à l'épuisette un gros poisson ou d'adapter son matériel en fonction de la situation rencontrée. Le dispositif selon l'invention permet de libérer les deux mains de l'utilisateur d'une canne à pêche en lui permettant de fixer le corps de la canne à pêche à un mousqueton relié à une cordelette, elle-même passée dans les deux trous usinés sur une platine en plastique maintenue au niveau de sa poitrine par une sangle passée autour du cou de l'utilisateur et traversant la platine en plastique en trois fentes sises de chaque côté et en lui permettant de poser la poignée de sa canne à pêche sur la cordelette, elle-même passée dans 6 des 8 trous d'une seconde platine maintenue au niveau de la ceinture par la sangle passée autour du cou de l'utilisateur et traversant cette seconde platine en trois fentes sises de chaque côté. Le dispositif selon sa première caractéristique est constitué de la sangle en tresse polyamide, d'une première platine en plastique que la sangle traverse en son côté gauche par trois fentes et en son côté droit par trois fentes, d'une cordelette reliée à la première platine par 2 trous usinés sur cette platine et terminée par un mousqueton, d'une seconde platine en plastique que la sangle traverse en son côté gauche par trois fentes et en son côté droit par trois fentes et d'une cordelette reliée à la seconde platine par 6 des 8 trous usinés sur cette platine. Le dispositif selon sa seconde caractéristique est constitué d'une échancrure en demi-ovale sur la partie haute de la seconde platine, permettant de poser la poignée de la canne à pêche. Le dispositif selon sa troisième caractéristique est constitué d'une échancrure en demi-ovale sur la partie basse de la première platine, permettant de remonter l'ensemble du dispositif quand l'usager pose la partie basse de la première platine contre sa nuque. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux fabricants de cannes à pêche ou d'accessoires pour la pêche.
Patent FR-3091035-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE FABRICATION D’UN PIXEL D’UN MICRO-ECRAN A OLEDs
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L51/56
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat (1) comportant une première électrode (E1) structurée ; b) former successivement des premier et deuxième empilements bicouches sur la première électrode (E1) structurée, chaque empilement bicouche comprenant successivement des première et seconde couches (20, 21 ; 30, 31) réalisées dans des oxydes transparents conducteurs pouvant être gravés de manière sélective ; c) graver le deuxième empilement bicouche pour une zone destinée à accueillir un sous-pixel bleu (PB) et pour une zone destinée à accueillir un sous-pixel vert (PV) ; d) graver le premier empilement bicouche pour la zone destinée à accueillir le sous-pixel bleu (PB) ; e) former un empilement (5) de couches électroluminescentes organiques, configuré pour émettre une lumière blanche ; f) former une seconde électrode (E2) sur l’empilement (5) de couches électroluminescentes organiques de manière à obtenir un résonateur optique avec la première électrode (E1). Figure 15
Patent FR-3091200-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de tringles pour pneumatiques par sertissage d’un fil tressé, avec repérage optique du point de coupe et de sertissage
Inventor: BERLIOUX LOÏC
IPC: G01S1/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de fabrication d’un élément annulaire de tringle (2) destiné à renforcer un bandage pneumatique, avec un poste d’assemblage (10) qui est agencé d’une part pour recevoir un tore tressé (3) d’axe central (Z3) comprenant un fil de tresse (4) qui s’étend longitudinalement depuis un premier tronçon d’extrémité (5) jusqu’à un second tronçon d’extrémité (6) et qui est entrelacé en spires hélicoïdales (7), et d’autre part pour réunir et fixer l’un à l’autre le premier tronçon d’extrémité (5) et le second tronçon d’extrémité (6), ledit dispositif comportant un système de positionnement (20) qui permet d’ajuster automatiquement la position du tore tressé par rapport au poste d’assemblage et qui comprend à cet effet une unité d’entraînement (30) pour entraîner en déplacement le tore tressé (3) par rapport au poste d’assemblage (10), une unité d’écartement (40) pour faire saillir, par déformation élastique, les premier et second tronçons d’extrémité (5, 6) par rapport au corps du tore tressé (3A), et un capteur de tronçon d’extrémité (60) pour détecter le passage du tronçon d’extrémité (5, 6) saillant en un point de repérage (O60).     Figure 3
Patent FR-3094068-B1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression
Inventor: HEITZ NICOLAS
IPC: F17C13/06
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-07-22
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression Réservoir (1) pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une structure (2) délimitant un volume du réservoir (1) et comportant au moins une ouverture, autant d’embases (3) disposées chacune dans ladite au moins une ouverture, une enveloppe (4) d’étanchéité recouvrant toute la surface interne de la structure (2) et s’interfaçant avec ladite au moins une embase (3), et au moins une conduite permettant une fuite entre la surface extérieure de l’enveloppe (4) et l’extérieur du réservoir (1), où au moins une de ladite au moins une embase présente un profil extérieur conformé en creux avec une contre-dépouille (C) au niveau de son interface avec la structure (2) et en ce que ladite au moins une conduite comprend au moins une goulotte (5) intercalée entre la structure (2) et ladite au moins une embase (3).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097871-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé de type triazole à titre d’additif pour améliorer les propriétés anti-corrosiond’une composition lubrifiante
Inventor: ZHANG SHIMIN
IPC: C10N40/16
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: Utilisation d’un composé de type triazole à titre d’additif pour améliorer les propriétés anti-corrosion d’une composition lubrifiante destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un composé de type triazole à titre d’additif pour améliorer les propriétés anti-corrosion d’une composition lubrifiante destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride et comprenant un ou plusieurs additif(s) anti-usure aminé(s) et/ou soufré(s). La présente invention concerne aussi l’utilisation d’une composition lubrifiante pour lubrifier un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3098792-B1 (FR)
Title: Arrangements de sieges, notamment pour une cabine d'avion
Inventor: LAYET JULIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention porte sur un arrangement de sièges (10), notamment pour une cabine d’un avion, comportant: - au moins une première colonne de sièges (C1) s'étendant d'un côté d'un couloir de circulation (12), - au moins une deuxième colonne de sièges (C2) s'étendant d'un côté opposé au couloir de circulation (12), - les sièges de la deuxième colonne (C2) étant disposés en quinconce par rapport aux sièges (11.1) de la première colonne (C1), - ledit arrangement (10) comportant au moins une porte (23.1) mobile entre une position stockée et une position déployée dans laquelle la porte obture un espace supérieur (24) situé au-dessus d'une console (13.1) de la première colonne (C1), ledit espace supérieur (24) étant délimité d'une part par une coque (21) associée à ladite console (13.1) et d'autre part par une coque (20) associée à un siège (11.1) avant, - un espace inférieur (25) s'étendant entre une extrémité avant de la console (13.1) et la coque (20) du siège (11.1) avant étant laissé libre, - l'espace inférieur (25) étant en communication avec l'espace supérieur (24) pour former un passage d'accès entre le couloir et un siège de la deuxième colonne (C2) lorsque la porte (23.1) est en position stockée. Figure pou r abrégé : Figure 3
Patent FR-3098982-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant une couche organique active à performances améliorées et son procédé de fabrication
Inventor: FLAMEIN FRANÇOIS
IPC: H01L51/46
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant une couche organique active à performances améliorées et son procédé de fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (35) comprenant les étapes successives de formation sur un support de premier et deuxième plots conducteurs électriquement (44, 45) ; dépôt d'une couche organique active recouvrant les premier et deuxième plots conducteurs électriquement ; dépôt d'une première couche d'interface sur la couche organique active au contact de la couche organique active ; formation d'une première ouverture dans la première couche d'interface et d'une deuxième ouverture dans la couche organique active dans le prolongement de la première ouverture, pour exposer le deuxième plot conducteur électriquement ; et formation d'une deuxième couche d'interface (62) s'étendant au moins en partie dans les première et deuxième ouvertures, la deuxième couche d'interface étant au contact de la première couche d'interface et du deuxième plot conducteur électriquement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 11
Patent FR-3098797-B1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d’un contenant d’un produit liquide à pâteux et recharge fermée par un tel dispositif
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B65D47/00
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bouchage (1) comprenant : - une paroi de bouchage (10) présentant un conduit de communication (13) traversant et destinée à fermer l’ouverture d’un contenant d’un produit, - un bouchon mobile dans le conduit, le bouchon comprenant une cavité ouverte sur un côté de la paroi, fermée par un fond (30) et comprenant au moins une ouverture latérale (32) ;en position de fermeture, ce fond ferme le conduit, et en position d’ouverture, la ou les ouvertures latérales et ce fond sortent du conduit, le conduit étant ainsi ouvert en communication fluidique au travers du bouchon.L’invention vise également une recharge (4) de produit comprenant un contenant (7) fermé par ce dispositif de bouchage. Elle vise également un dispositif de distribution comprenant cette recharge et une tête de distribution.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3103045-B1 (FR)
Title: Procédé d’augmentation d’une base d’images d’apprentissage représentant une empreinte sur un arrière-plan au moyen d’un réseau antagoniste génératif
Inventor: GIRARD FANTIN
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédés d’augmentation d’une base d’images d’apprentissage représentant une empreinte sur un arrière-plan, d’apprentissage de paramètres d’un réseau de neurones à convolution, CNN, ou de classification d’une image d’entrée La présente invention concerne un procédé d’augmentation d’une base d’images d’apprentissage représentant une empreinte sur un arrière-plan, caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’un serveur (1) d’étapes de : (b) Pour au moins une première image de ladite base, et une carte de crètes d’une deuxième empreinte différente de l’empreinte représentée par ladite première image, génération au moyen d’au moins un sous-réseau générateur (GB, GM, GLT) d’un réseau antagoniste génératif, GAN, d’une image synthétique présentant l’arrière-plan de ladite première image et représentant la deuxième empreinte Fig 1
Patent FR-3103140-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire utilisant une source d’air pneumatique et thermique distincte de la source d’air de conditionnement
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: B64D13/02
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : Système de conditionnement d’air d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire utilisant une source d’air pneumatique et thermique distincte de la source d’air de conditionnement L’invention concerne un système de conditionnement d’air d’une cabine (10) d’un aéronef (80) comprenant une source d’air bleed (12) ; un canal (13) de circulation d’un air dynamique ; un réseau de conduites et vannes de régulation ; une turbomachine à cycle à air comprenant au moins un compresseur (3) et une turbine de puissance (4) reliés mécaniquement l’un à l’autre, ; au moins un échangeur primaire de refroidissement (PHX) logé dans ledit canal (13), caractérisé en ce que ledit réseau de conduites comprend une conduite de puissance thermique (53) adaptée pour pouvoir relier fluidiquement, sur commande d’au moins une vanne de régulation (25, 21), ladite sortie d’air (4b) de ladite turbine de puissance (4) et ledit canal (13) de circulation d’air dynamique en amont dudit échangeur primaire (PHX) de manière à ce que ledit air bleed détendu par ladite turbine de puissance (4) puisse former une source d’énergie thermique dudit air dynamique alimentant ledit circuit primaire dudit échangeur primaire (PHX). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103321-B1 (FR)
Title: Transistor a gaz d’electrons, dispositif monobloc comportant au moins deux transistors en cascode et procedes de fabrication associes
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/778
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: TRANSISTOR A GAZ D’ELECTRONS, DISPOSITIF MONOBLOC COMPORTANT AU MOINS DEUX TRANSISTORS EN CASCODE ET PROCEDES DE FABRICATION ASSOCIES Un aspect de l’invention concerne un transistor (TR), comportant :                                   des première (101) et deuxième couches semiconductrices (102) ;                 une troisième couche semiconductrice (103) à dopage de type P avec au moins une première zone (107) à dopage de type N ;                  au moins une deuxième zone (108) à dopage de type N ou métallique ;                 une électrode de source (S) formée sur la première zone (107) ;                 une électrode de drain (D) formée sur la première couche semiconductrice (101) ;                 une grille (G) située entre l’électrode de source (S), et la deuxième zone (108).                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3111180-B1 (FR)
Title: système de climatisation A HAUTE PRESSION NOTAMMENT POUR CAVE A VIN
Inventor: BALD GABY-YVES
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un système de climatisation et/ou de conditionnement d’air pour un espace de stockage (1) fermé équipé de gaines de ventilation, comprenant une unité de climatisation (3) disposée à l’extérieur dudit espace de stockage (1) et dans laquelle sont aménagés un compartiment évaporateur (4) et un compartiment condenseur (5). Dans ce système, les gaines de ventilation sont reliées à l’unité de climatisation (3) et à l’espace de stockage (1) pour réaliser un premier circuit aéraulique fermé comprenant une gaine d’aspiration (6), laquelle permet d’aspirer l’air chaud de l’espace de stockage (1) vers l’unité de climatisation et une gaine de refoulement (7), laquelle permet de refouler l’air refroidit et/ou conditionné vers l’espace de stockage (1), l’unité de climatisation (1) étant conçue pour générer dans le premier circuit aéraulique un débit d’air supérieur à 100 m3/h et une pression aéraulique supérieure à 1000 Pa.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111887-B1 (FR)
Title: Dispositif d’électro-pales pour le traitement électrochimique d’effluents.
Inventor: MOUSSET EMMANUEL
IPC: C02F1/46
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-08-12
Abstract: « Dispositif d’électro-pales pour le traitement électrochimique d’effluents »  Dispositif électrochimique pour le traitement électrochimique d’effluents comprenant au moins une électro-pale, l’au moins une électro-pale comprenant deux électrodes séparées par un espaceur présentant une épaisseur comprise entre 1 et 1000 µm, de préférence entre 20 et 800 µm, de préférence encore entre 50 et 500 µm, ladite au moins une électro-pale étant montée mobile sur une unité support.  Figure pour l’abrégé : Fig.1