baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986767-A1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile avec boite a eau en trois elements
Inventor: LE ROY JULIEN
IPC: B62D25/13
Filed: 2012-02-13
Abstract: Un agencement comprenant des éléments d'une caisse d'un véhicule automobile sur lesquels sont montés des supports (15) de capot, et en outre une boite à eau s'étendant transversalement (Y) à la direction longitudinale (X) du véhicule, aux extrémités de laquelle l'eau est évacuée. Elle comporte d'une part un élément central (10) et deux éléments d'extrémité (11) de fermeture de la boite à eau raccordés à l'élément central (10) par lesquels l'eau est évacuée. Chaque élément d'extrémité (11) s'avance vers l'intérieur du véhicule, suivant une direction transversale (Y) à la caisse du véhicule, au-delà du bord intérieur de chaque support (15) de capot correspondant, afin de permettre le passage de l'élément central (10) entre les supports (15) de capot lors du montage de l'élément central (10) suivant une trajectoire sensiblement inscrite dans un plan vertical et longitudinal (X, Z) à la caisse du véhicule.
Patent FR-2988489-A1 (FR)
Title: Device for continuously coating adhesive on optical fiber transmission rolled on reel, has chamber filled with adhesive, and fiber tail pipe guiding reel, where length and internal diameter of pipe are specific values
Inventor: RAGEOT ALAIN
IPC: G02B6/44
Filed: 2012-03-22
Abstract: The device (3) has a chamber (4) filled with an adhesive. A fiber tail pipe (5) guides a reel (2), where length of the pipe is 2.5 cm and internal diameter of the pipe is 0.40 mm. An extrusion machine comprises an adhesive supply (6) continuously supplying the chamber. An optical fiber transmission (1) is rolled up in a layer presenting spaced adjacent whorls, where a space between the adjacent whorls is filled with the adhesive. An independent claim is also included for a method for winding an optical fiber transmission on a reel.
Patent FR-2990910-A1 (FR)
Title: Structure de l'avant d'un vehicule automobile permettant d'amortir le choc de la tete d'un pieton contre le capot.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R21/34
Filed: 2012-05-24
Abstract: Structure de l'avant d'un véhicule automobile permettant d'amortir le choc de la tête (7) d'un piéton contre le capot (1), la partie avant de ce capot (1) comportant un fil de gâche (2) coopérant avec une serrure (3) pour verrouiller le capot (1) en position fermée et une façade avant en tôle (6) s'étendant transversalement sous le capot (1) à l'arrière de la serrure (3), cette structure étant caractérisée en ce qu'elle comprend une pièce en tôle (8) sensiblement en forme d'équerre dont l'une (8a) des deux ailes est fixée au bord supérieur (6a) de la façade avant (6) et l'autre aile (8b) est fixée à un bord avant (6b) de ladite façade (6), la serrure (3) étant fixée à ladite autre aile (8b) de telle sorte que le choc de la tête (7) d'un piéton sur le capot (1), encaissé par la serrure (3) puisse être transmis à ladite autre aile (8b).
Patent FR-2991544-A1 (FR)
Title: Dispositif pour emettre un rayonnement infrarouge destine a chauffer un materiau polymere pour une operation de maintenance d'un composant d'aeronef
Inventor: COMOGLIO BRUNO
IPC: B64C1/14
Filed: 2012-06-04
Abstract: Ce dispositif (1) comprend : - un circuit résistif (2) dissipant de l'énergie électrique en un rayonnement infrarouge ; - un réflecteur (4) réfléchissant des rayons infrarouges ; et - un diffuseur à plaque perforée (6.1) diffusant le rayonnement infrarouge. Le circuit résistif (2) est disposé entre le réflecteur (4) et l'organe de diffusion (6).
Patent FR-2995658-A1 (FR)
Title: Source lumineuse sur support mince pour dispositifs d'eclairage et/ou de signalisation, et procede correspondant
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: F21S4/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: L'invention a trait à une source de lumière 2 comprenant un support mince 4 pourvu d'une première électrode 8 sur une face principale et extérieure et d'une deuxième électrode 6 sur la face opposée. Le support 4 comprend une série d'orifices traversant la première électrode, chacun de ces orifices étant rempli d'un empilement de couches de matériaux organiques formant une diode électroluminescente organique (OLED). Une couche transparente et conductrice 10 recouvre chacun des orifices. Le champ électrique généré par les électrodes met en mouvement les électrons et les trous dans les couches respectives des diodes de manière à permettre des recombinaisons de paires d'électron et de trou au sein d'une couche émettrice, chacune de ces recombinaisons émettant un photon. Ces mesures permettent la réalisation d'une source lumineuse comprenant une multitude de sources ponctuelles, au moyen d'un support très mince et notamment souple.
Patent FR-2996031-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'amelioration des systemes d'encaissement
Inventor: FERLIN BENOIT
IPC: G06Q20/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: Méthode de mise à jour d'un système d'encaissement (10) incluant un programme d'encaissement (1) configuré pour interagir avec au moins un périphérique (4) de caisse sous le contrôle d'un module de contrôle (5), ladite méthode comprenant - une étape d'inspection, au niveau du module de contrôle (5), des interactions entre ledit programme d'encaissement (1) et ledit au moins un périphérique (4) de caisse ; - une étape de traitement d'au moins une interaction inspectée, ladite étape de traitement étant choisie dans le groupe incluant la reformulation d'une interaction, la modification d'une interaction, la copie d'une interaction, l'extraction de données à parti r d'une interaction, la réorientation d'une interaction.
Patent FR-2997017-A1 (FR)
Title: Installation de lavage de chariot de magasin, en particulier de supermarche
Inventor: TITARD HUGUES
IPC: A61L2/18
Filed: 2012-10-24
Abstract: Installation (2) de lavage de chariot (1) du type comprenant une enceinte (3) parallélépipédique munie de moyens (9) de projection d'un liquide de nettoyage à l'intérieur de l'enceinte (3). L'enceinte (3) est compartimentée par une cloison (11) en deux chambres (31, 32) disposées côte à côte et munies chacune d'une entrée (7) obturable d'introduction de chariot (1), et d'une sortie (8) obturable d'évacuation de chariot (1), lesdites entrée (7) et sortie (8) étant ménagées sur une même face (6) latérale de l'enceinte (3), et l'installation présente des moyens commandés d'entraînement en déplacement d'au moins une partie des moyens (9) de projection d'un liquide de nettoyage d'une chambre de lavage à une autre à travers au moins une ouverture (12), de préférence obturable, ménagée dans ladite cloison (11) compartimentant l'enceinte (3).
Patent FR-2998942-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DOHA JEAN-FRANCOIS
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière (1) et un guide de lumière (2), ladite source (1) comprenant un support (4) et une pluralité de composants (6) émetteurs de lumière, disposés sur ledit support (4) de façon à émettre un faisceau lumineux, ledit dispositif étant configuré pour diriger ledit faisceau vers ledit guide (2).
Patent FR-3008927-A1 (FR)
Title: Roue pour velo
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60C19/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: Roue (1) pour cycle d'axe (A) ayant un plan médian (M) perpendiculaire audit axe (A), ladite jante comportant une jante (3) et un pneumatique (2), dans laquelle: la jante comprend un pont supérieur (31 et au moins une aile latérale gauche (321) issue du pont supérieur et s'étendant radialement vers l'extérieur de façon à s'éloigner de l'axe (A), ledit pont supérieur comprenant un butoir (37) placé du même côté que ladite aile latérale gauche par rapport au plan médian, de telle façon que ladite aile latérale gauche et ledit butoir délimitent une gouttière gauche (341), ladite gouttière gauche ayant selon un plan radial une ouverture d'amplitude (a), une plus grande extension (c) supérieure à ladite ouverture; ledit pneumatique comportant une enveloppe (31) et au moins un talon gauche (61), non-déformable qui a, selon un plan radial, une plus grande extension (d), une épaisseur (e) inférieur à (d); la plus grande extension du talon (d) étant supérieure à l'amplitude (a) de l'ouverture; l'épaisseur (e) du talon étant inférieure ou égale à l'amplitude (a) de l'ouverture; l'aire de la section du talon (St) est inférieure à l'aire de la section de la gouttière (Sg); et le talon présente un module transversal compris entre 50 et 2000 MPa.
Patent FR-3015645-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un liquide
Inventor: PERRON CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: Le dispositif de chauffage comporte une cuve (5) remplie par un liquide caloporteur (6). Le liquide caloporteur (6) est réchauffé par un serveur informatique (2) immergé dans la cuve (5). Le liquide caloporteur (6) réchauffé est extrait de la cuve (5) pour chauffer de l'eau sanitaire (1) ce qui va refroidir le liquide caloporteur (6). Le liquide caloporteur (6) refroidi est injecté sur le serveur (2) au moyen d'un injecteur (12). L'injecteur (12) est orienté de sorte que le liquide caloporteur (6) circule le long du serveur (2) vers un point de puisage situé dans la partie supérieure de la cuve (5).
Patent FR-3001785-A1 (FR)
Title: "boite de vitesses comportant un frein de parking a clabots"
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: F16H63/36
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'invention propose une boîte de vitesses de véhicule automobile comportant au moins un arbre (10) qui est lié en rotation à au moins un arbre de sortie de ladite boîte et un dispositif (14) de frein de parking comportant au moins un doigt (16) qui est mobile radialement entre une position inactive et une position active dans laquelle il est reçu dans au moins un cran (18) d'une couronne (20) crantée solidaire en rotation de l'arbre (10) pour immobiliser ledit arbre (10), ledit arbre (10) recevant au moins un premier élément (24) coaxial solidaire en rotation dudit arbre, qui comporte une portée (25) extérieure présentant des clabots (22) aptes à permettre l'accouplement en rotation dudit premier élément (24) avec au moins un autre deuxième élément (26) de la boîte, caractérisée en ce que le premier élément coaxial (24) comporte la couronne crantée (20) et ce que les crans (18) sont délimités par les clabots (22) dudit premier élément (24).
Patent FR-3003994-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la fabrication de harnais electriques
Inventor: METCHE CLAUDE
IPC: H01B13/012
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) d'aide à la fabrication de harnais électriques. Celui-ci comporte : - une platine (2), dont une rainure (8) permet de recevoir des câbles ; - des moyens (4) de transport d'un câble, comportant une buse (22) permettant de déposer le câble dans la rainure (8) de la platine (2) ; - des moyens de commande (12) aptes à piloter le déplacement des moyens (4) de transport du câble ; et - des moyens (6) de maintien de câbles dans la rainure. Les moyens de maintien sont souples de façon à pouvoir se déformer pour laisser passer la buse (22) lorsque celle-ci dépose un câble dans la rainure et à reprendre ensuite leur forme initiale pour maintenir le câble dans la rainure (8).
Patent FR-3005193-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'affichage d'un message lumineux sur le carenage d'un aeronef
Inventor: MARCHETTI CHRISTOPHE
IPC: G09F13/22
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (14) pour l'affichage d'un message lumineux sur le carénage (16) d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une feuille électroluminescente (26) plaquée sur le carénage (16), un moyen de fixation (28) de la feuille électroluminescente (26) sur le carénage (16), un moyen d'alimentation (38) en électricité de la feuille électroluminescente (26), un moyen de raccordement électrique (36a, 36b) de la feuille électroluminescente (26) sur le moyen d'alimentation (38) en électricité, et un moyen de commande (42) de la feuille électroluminescente (26) dans un état allumé dans lequel la feuille électroluminescente (26) est alimentée électriquement et émet de la lumière, ou dans un état éteint dans lequel la feuille électroluminescente (26) est inopérante.
Patent FR-3005856-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique comme actif deodorant de particules de silice hydrophobe
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q15/00
Filed: 2013-05-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique comme actif déodorant de particules de silice hydrophobe susceptibles d'être obtenues par réaction : i) d'au moins une silice amorphe précipitée poreuse ayant des groupements hydroxyle en surface avec un alkyltrialkoxysilane de formule (I) suivante : R1Si(OR2)3 (I) dans laquelle R1 désigne un groupe alkyle en C8 à C20 éventuellement interrompu dans sa chaine par un atome O ou S ou par un groupement NH ou un groupement carbonyle (CO), R2 désigne un groupe alkyle en C1-C4 et ii) éventuellement d'au moins un aminoalkyl trialkoxysilane de formule (II) suivante : R4Si(OR3)3 (II) dans laquelle, R3 désigne un groupe alkyle en C1-C4 R4 désigne un groupe hydrocarboné en C1-C6, linéaire ou ramifiée, saturé ou insaturé, cyclique en C3-C5, ou désigne un groupement aryle en C6-C9 ou aryloxy en C6-C9 substitué par un groupement amino NH2 ou NHR avec R désignant un radical alkyle en C1-C4, dans un solvant inerte, à une température allant de 30 °C à 200 °C. L'invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter les odeurs corporelles humaines en particulier les odeurs axillaires et éventuellement la transpiration humaine consistant à appliquer sur les matières kératiniques humaines lesdites particules de silice hydrophobe ou une composition les contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable.
Patent FR-3007247-A1 (FR)
Title: Composition chimique incorporant des molecules actives a l'encontre des insectes et systeme actif comportant un support traite avec une telle composition chimique
Inventor: DIEVAL FLORENCE
IPC: A01N25/34
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne une composition chimique incorporant des molécules actives (2) à l'encontre des insectes. Cette composition chimique incorpore, également, un agent (4) de protection de ces molécules actives (2) contre une dégradation chimique. Cette invention concerne, encore, un système actif (1) à l'encontre des insectes et comportant un support (3) traité avec cette composition chimique.
Patent FR-3008253-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K3/28
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à un rotor de démarreur rotor de démarreur de moteur thermique, comportant : - un collecteur (3), comportant une pluralité de lames (9), destinées à être en contact successif avec des balais (11) d'un stator (21) du démarreur, - un bobinage (5) comprenant des sections (17) de fil conducteur (13) reliant deux- à- deux des lames (9) entre elles, respectivement d'entrée et de sortie de la section (17) considérée, destinées à être sélectivement parcourues par un courant électrique, entrant par la lame (9) d'entrée et sortant par la lame (9) de sortie de la section (17) considérée, lesdites sections (17) formant un circuit magnétique à 2p pôles induits, où p est compris entre deux et quatre, caractérisé en ce qu'une lame (9) d'entrée d'une première section est séparée d'une lame (9) de sortie d'une Piéme section par au moins une lame (9), ainsi que le démarreur associé.
Patent FR-3009148-A1 (FR)
Title: Preamplificateur de charge
Inventor: LUGIEZ FRANCIS
IPC: H03F3/70
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un préamplificateur de charge (PAC) pour convertir une charge électrique générée dans un capteur (CAP) source de charge en un signal de tension (VSPAC), comportant : - un amplificateur inverseur de phase (AI) comportant une entrée (E) liée au capteur (CAP) source de charge, - un condensateur mémoire (Cm) connecté entre l'entrée (E) et une sortie (S) de l'amplificateur inverseur de phase (AI), - un système de remise à zéro (SRZ) connecté à l'entrée (E) de l'amplificateur inverseur de phase (AI), pour fournir au condensateur mémoire (Cm) un courant de décharge (id) en fonction d'un signal de contrôle (Sg), caractérisé en ce qu'un élément de contrôle (CTL) est connecté entre le système de remise à zéro (SRZ) et la sortie (S) de l'amplificateur inverseur de phase (AI), et est adapté pour fournir le signal de contrôle (Sg) au système de remise à zéro (SRZ), ledit signal de contrôle (Sg) étant proportionnel à l'écart entre la tension de sortie (VsPAC) de l'amplificateur inverseur de phase (AI) et une tension de référence (Vref), ledit coefficient de proportionnalité étant inférieur à un dans une bande de hautes fréquences.
Patent FR-3009733-A1 (FR)
Title: Boite de reservation a charniere pour dalle beton
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E04G15/06
Filed: 2013-08-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte de réservation (15) destinée à être placée dans le coffrage d'une dalle de béton pour l'incorporation de gaines dans la dalle, ladite boîte de réservation comportant deux demi-coques (16, 17) complémentaires de sorte à former une boîte imperméable au béton lorsque les deux demi-coques (16, 17) sont assemblées l'une avec l'autre, chaque demi-coque (16, 17) comportant un fond (18) et des parois venant de matière depuis les bords du fond (18), ledit fond (18) étant pourvu de moyens (27) de passage d'au moins une gaine, et une charnière reliant deux parois des deux demi-coques (16, 17).
Patent FR-3010219-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et installation pour la validation d'un titre dematerialise
Inventor: BURGSTAHLER ERIC
IPC: G07F7/08
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de validation d'un titre dématérialisé, en particulier d'un titre de transport, avec un terminal mobile (102), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - chargement (108-110) d'au moins un titre dématérialisé depuis un espace mémoire (404), dit conteneur, dans lequel est mémorisé au moins un titre dématérialisé et se trouvant dans : ▪ ledit terminal mobile (102), ou ▪ un serveur distant (104) en communication avec le terminal mobile (102) au travers d'un réseau de communication (402), ou ▪ un dispositif (702), dit support billettique, porté par un utilisateur dudit terminal mobile ; - sélection (114), sur ledit terminal mobile (102) ou dans ledit serveur distant (104), d'au moins un titre dématérialisé à valider parmi ledit au moins un titre dématérialisé chargé ; et - validation (116-118), dans ledit terminal mobile (102) ou dans ledit serveur distant (104), dudit titre dématérialisé sélectionné par inscription d'au moins une donnée, dite de validation. Elle concerne également un programme informatique, un terminal mobile, et une installation mettant en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3010294-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments pour extraire des jus et/ou des coulis
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: B26D1/43
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant : - un outil de découpe (30) rotatif comportant une paroi latérale (32) présentant au moins un organe de découpe externe (34) adjacent à un passage traversant (35), la paroi latérale (32) ménageant une ouverture frontale pour l'évacuation des morceaux d'aliments découpés, un boîtier (20) définissant un logement (21) présentant une ouverture de montage pour la mise en place de l'outil de découpe dans le logement (21), le boîtier (20) présentant une cheminée (23) pour introduire les aliments à découper, la cheminée (23) débouchant dans le logement (21) au moins partiellement en regard du ou de l'un au moins des organes de découpe externes (34), Conformément à l'invention : - le boîtier (20) porte un conduit (71) prolongeant le logement (21), - et l'outil de découpe (30) entraîne en rotation un organe de pressage (40) comportant au moins une pale (42) pressant les morceaux d'aliments découpés contre au moins une portion de paroi filtrante (51) ménagée dans le conduit (71), pour obtenir des jus et/ou des coulis.
Patent FR-3012887-A1 (FR)
Title: Calibration d'un dispositif de mesure d'un champ electrique en milieu conducteur
Inventor: BAICRY MATHIEU
IPC: G01R35/00
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (400) de mesure d'un champ électrique en milieu conducteur, comprenant : deux électrodes (105a, 105b) séparées par un volume (103) d'un milieu isolant ; un dispositif (107) de mesure de courant couplé auxdites électrodes (105a, 105b) ; et des éléments de réglage permettant de faire varier une grandeur dont dépend la conductivité électrique du dispositif de mesure de champ.
Patent FR-3013071-A1 (FR)
Title: Dispositif de desenfumage d'un local, dispositif de securisation d'un site et procede de deploiement d'un dispositif de desenfumage d'un local
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B29/14
Filed: 2013-11-15
Abstract: Le dispositif (10) de désenfumage d'un local comporte : - un treuil (105) configuré pour ouvrir un ouvrant (110) fermant une ouverture (115) du local, - un moyen (120) d'appairage avec une centrale d'alarme, - un capteur (125) d'une valeur représentative d'une grandeur physique, - un détecteur (130) configuré pour déterminer une information représentative de l'état de l'ouvrant en fonction de la valeur captée, - un moyen (135) de communication sans fil à étalement de spectre avec la centrale d'alarme configuré pour émettre au moins une information représentative de l'état de l'ouvrant détectée et pour recevoir un signal sans fil, - un moyen (140) de commande du treuil configuré pour commander l'ouverture ou la fermeture de l'ouvrant en fonction d'un signal reçu.
Patent FR-3013757-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de fuite de co2
Inventor: LECOLIER ERIC
IPC: G01N33/24
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un système de détection de présence de CO2, comportant en combinaison : - une chambre (1) contenant un fluide initial, la chambre étant obturée par une membrane (2) initialement étanche, - des moyens de mesure (3) de l'indice de réfraction du fluide contenu dans la chambre, - la membrane comportant un matériau soluble en présence de CO2 de façon à devenir perméable après dissolution en présence de CO2.
Patent FR-3014733-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite thermoplastique
Inventor: SOCCARD ERIC
IPC: B29C70/30
Filed: 2013-12-13
Abstract: Le Procédé (100) de réalisation d'une pièce en matériau composite thermoplastique par dépôt (130) d'au moins une couche (13) en matériau composite thermoplastique sur un outillage (30) comporte une étape (120) de dépôt sur l'outillage d'un premier pli (10). Le premier pli durci est déposé sur l'outillage (30) avant le dépôt de la couche en matériau composite thermoplastique. Le premier pli est réalisé préalablement à la forme de l'outillage (30). Il comporte un premier matériau 11) apte à subir une force d'attraction lorsqu'il est soumis à un champ magnétique, et ou à une différence de potentiel électrique, et comporte un second matériau (12) d'une résine thermoplastique, chimiquement compatible avec la résine de la couche en matériau composite thermoplastique. Le premier pli est bridé sur l'outillage (30) lors de l'étape (120) de dépôt sur l'outillage par l'effet d'un champ magnétique, et ou d'une différence de potentiel électrique, créé au niveau de l'outillage. Dans une forme de mise en œuvre, le premier pli (10) est réalisé sur un moule de premier pli, de préférence de forme convexe.