baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052953-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'enregistrement d'un terminal
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W60/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un ensemble de formats de codage utilisables par un premier terminal pour établir des communications avec un second terminal au travers d'un réseau de communication, le premier terminal étant connecté à un réseau de communication par l'intermédiaire d'un réseau d'accès. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte des étapes d'obtention, à partir d'un serveur, d'un premier ensemble de formats de codage autorisés sur le réseau de communication, chaque format de l'ensemble étant associé à un type de réseau d'accès et à un type de service de communication, d'obtention d'un second ensemble de formats de codage supportés par le terminal, d'un type de réseau d'accès, et d'un type de service de communication utilisés par le terminal, de détermination d'un troisième ensemble de formats de codage, le troisième ensemble correspondant à un ensemble de formats de codage supportés par le terminal et autorisés par le réseau compte tenu du type d'accès réseau et du type de service de communication utilisé par le terminal, et de transmission vers le second terminal d'un message d'établissement d'une communication comprenant au moins un format de codage compris dans le troisième ensemble lorsque le troisième ensemble n'est pas vide.
Patent FR-3054697-A1 (FR)
Title: Procede de capture de motif thermique a chauffage optimise des pixels
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G01J5/34
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé de capture d'un motif thermique par un capteur (100) comportant une matrice de plusieurs lignes et colonnes de pixels (102) et une pluralité d'éléments chauffants (111), chaque élément chauffant étant associé à un pixel ou à un groupe de pixels, et apte à chauffer un élément de mesure thermosensible (106) du pixel ou de chaque pixel du groupe de pixels indépendamment des autres éléments chauffants lors d'une lecture du pixel ou d'au moins un des pixels du groupe de pixels, dans lequel, lors de la lecture de chaque pixel de la matrice, appelé premier pixel, un chauffage de l'élément de mesure thermosensible de ce premier pixel par l'élément chauffant (111) associé à ce premier pixel (102) et un chauffage de l'élément de mesure thermosensible (106) d'un autre pixel (102) de la matrice, appelé deuxième pixel, par au moins un autre élément chauffant (111) associé à ce deuxième pixel (102) sont mis en œuvre.
Patent FR-3055595-A1 (FR)
Title: Dispositif de reparation a fixation invisible, pour un bloc optique usage de vehicule
Inventor: JEANNEAU CLEMENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-09-02
Abstract: Un dispositif de réparation (DR) équipe un bloc optique (BO) destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier (BB) comportant une patte de fixation (PF) ne comprenant plus qu'une première partie (P11) comportant des premiers trous (T1) débouchant sur une face d'extrémité (FE) intersectant des faces supérieure et inférieure. Ce dispositif (DR) comprend une pièce (PR) comprenant une partie principale (PP) solidarisée au véhicule et prolongée par une partie de liaison (PL) munie d'une zone d'affaiblissement (Z1') pouvant se casser en cas de choc subi par le bloc optique (BO) et prolongée par une partie d'ancrage (PA) placée contre la face d'extrémité (FE) et comprenant des seconds trous (T2) placés devant les premiers trous (T1) pour le passage de vis (VS). L'une des parties d'ancrage (PA) et de liaison (PL) est placée au-dessus des vis (VS) afin de masquer ces dernières et les seconds trous (T2).
Patent FR-3057707-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction des deformations d'une surface et miroir utilisant ledit procede et/ou ledit dispositif
Inventor: DURAND GILLES
IPC: H01L41/08
Filed: 2016-10-13
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de correction des déformations de la surface d'un objet équipé d'un dispositif de correction des déformations, ledit dispositif de correction comportant une couche piézoélectrique comprenant une première surface et une deuxième surface, une première pluralité de pistes électriques disposée sur la première surface de la couche piézoélectrique, une deuxième pluralité de pistes électriques disposée sur la deuxième surface de la couche piézoélectrique, les pistes de la première pluralité formant une pluralité de lignes et les pistes de la deuxième pluralité formant une pluralité de colonnes, chaque colonne de la pluralité de colonnes étant perpendiculaires aux lignes de la pluralité de lignes, le croisement d'une ligne et d'une colonne formant un pixel. Le procédé selon l'invention comprend une première étape de mesure des déformations de la surface à corriger ; une deuxième étape d'identification des pixels nécessaires à la correction desdites déformations ; une troisième étape d'application pour chaque pixel identifié, par l'intermédiaire de la ligne et de la colonne correspondant audit pixel, d'un champ électrique supérieur au champ coercitif du matériau piézoélectrique de la couche piézoélectrique.
Patent FR-3057643-A1 (FR)
Title: Manchon de fixation d'un cable a une platine de support
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: F16L3/02
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un manchon de fixation d'un câble à une platine de support présentant une fente radiale dotée d'une ouverture vers l'extérieur de la platine de support, d'une première extrémité formant crochet et d'une seconde extrémité opposée à la première extrémité. Ce manchon comprend une bague d'arrêt (20) destinée à être montée rotative autour d'une gaine du câble, ladite bague d'arrêt (20) comprenant un moyen de maintien apte à coopérer avec la première extrémité de la fente radiale, et un moyen de verrouillage apte à coopérer avec la seconde extrémité de la fente radiale lorsque la bague d'arrêt (20) est pivotée selon une position angulaire de verrouillage.
Patent FR-3058015-A1 (FR)
Title: Procede de controle dynamique et interactif d'une passerelle residentielle connectee a un reseau de communication, dispositif et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle dynamique et interactif d'une passerelle résidentielle (CPE) connectée à un réseau (NW) de communication.         Selon l'invention, une entité localisée dans la passerelle et/ou dans le réseau (NW) de communication met en œuvre les étapes suivantes :         - filtrage (3) des flux entrants et sortants de la passerelle résidentielle pour détecter un flux conforme à un gabarit de filtrage,         - en cas d'un flux conforme au gabarit de filtrage, déclencher un envoi d'une notification (NOTIF) vers au moins une première adresse de contact (AoC) associée à la passerelle et         - attente (4) d'une décision (DECI) envoyée depuis une deuxième adresse de contact associée à la passerelle suite à l'envoi de la notification avant d'actionner (5) une mesure corrective (POLICY) d'une configuration de la passerelle résidentielle.
Patent FR-3058416-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE CELINE
IPC: C07H13/02
Filed: 2016-11-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique de la peau, comprenant l'application sur la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R1, R2 et R3 tels que définis dans la description et S* un mono ou polysaccharide.
Patent FR-3060450-A1 (FR)
Title: Ensemble pourvu d’un pneumatique a taille tres basse
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: Ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant : - un pneumatique (P) ayant deux bourrelets (B) reliés chacun à un flanc (1), - une jante ayant deux sièges pour recevoir un pneumatique, ladite jante comprenant une partie centrale rigide et comprenant deux parties axialement latérales chacune comportant l'un des sièges pour pneumatique, l'un au moins desdits sièges étant flottant radialement, caractérisé en ce que les flancs (1) du pneumatique ont une hauteur (H) radiale inférieure ou égale à 78 mm.
Patent FR-3054908-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de garantir la confidentialite et l'integralite des courriers electroniques
Inventor: WARLET DAVID
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (DIS) permettant de garantir la confidentialité et l'intégrité des courriers électroniques. Ledit dispositif (DIS) associe un moyen de sélection (MSS) à l'écran (ECR1, ECR2) d'un ordinateur émetteur (OEM) de la zone de texte, de l'image ou de tout autre document, constituant des données à sécuriser (DAS), à un moyen de stockage et de traitement (MST) desdites données (DAS) dans un serveur dédié (SER).
Patent FR-3061864-A1 (FR)
Title: Outil d’emboutissage modulable pour la fabrication d’un renfort de gache d’ouvrant
Inventor: GOISET RUDY
IPC: E05B15/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention porte sur un outil (1) d'emboutissage modulable pour la fabrication sélective d'un d'au moins deux renforts de gâche différents d'ouvrant de véhicule automobile, l'outil (1) d'emboutissage comprenant un poste de découpe (2), caractérisé en ce que le poste de découpe (2) loge une cassette (2a) de découpe interchangeable, l'outil (1) d'emboutissage comportant un jeu d'au moins deux cassettes (2a) interchangeables adaptées respectivement pour la découpe d'un desdits au moins deux renforts de gâche, une cassette (2a) interchangeable du jeu étant insérée sélectivement dans le poste de découpe (2) pour la fabrication du renfort de gâche qui lui est associé. Application notamment dans le domaine des véhicules automobiles pour la fabrication de renforts de gâche.
Patent FR-3063854-A1 (FR)
Title: Resonateur saw a couches d'attenuation d'ondes parasites
Inventor: VO THU TRANG
IPC: H03H9/25
Filed: 2017-03-13
Abstract: Résonateur SAW (100) comportant au moins : - un substrat (102) ; - une couche de matériau piézoélectrique (108) disposée sur le substrat ; - une première couche d'atténuation (112) disposée entre le substrat et la couche de matériau piézoélectrique et/ou, lorsque le substrat comporte au moins deux couches distinctes (104, 106), une deuxième couche d'atténuation (114) disposée entre les deux couches du substrat ; et dans lequel la ou les couches d'atténuation sont hétérogènes.
Patent FR-3065037-A1 (FR)
Title: Bague de centrage
Inventor: LESIEUR CYRILLE
IPC: F16C29/12
Filed: 2017-04-10
Abstract: Une bague de centrage (32) adaptée à être agencée autour de la bobine d'un injecteur de carburant de sorte à centrer la bobine dans son logement.
Patent FR-3066809-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour la separation de l'air par distillation cryogenique
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-05-24
Abstract: Un procédé pour séparer l'air par distillation cryogénique dans un système de colonnes comprenant une première colonne (8) et une deuxième colonne (9) opérant à une plus basse pression que la première colonne comprend les étapes de compression de la totalité de l'air d'alimentation dans un premier compresseur (6) jusqu'à une première pression de sortie d'au moins un bar supérieure à la pression de la première colonne, d'envoi d'une première partie de l'air sous la première pression de sortie au deuxième compresseur (230), et de compression de l'air jusqu'à une deuxième pression de sortie, de refroidissement et de condensation d'au moins une partie de l'air sous la deuxième pression de sortie dans un échangeur de chaleur (5), de soutirage d'un liquide (OL) d'une colonne du système de colonnes, pressurisation du liquide (37) et de vaporisation du liquide par échange de chaleur dans l'échangeur de chaleur (5), et de détente d'une partie de l'air comprimée à une deuxième pression de sortie, de vaporisation au moins partielle dudit air (107) dans l'échangeur de chaleur, éventuellement de chauffage supplémentaire dudit air dans l'échangeur de chaleur, d'envoi d'au moins une partie de cet air au deuxième compresseur (108).
Patent FR-3068691-A1 (FR)
Title: Procede et installation de formation d'une paraison destinee a la fabrication d'un article en verre et procede de fabrication d'un article en verre a partir d'une telle paraison
Inventor: GUYOT LAURENT PIERRE MARIE
IPC: C03B7/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une paraison (1) à partir d'un flux(F1) de verre fondu, à l'aide d'un dispositif de formation (3) comprenant un plongeur (4) et une chemise (5), ledit procédé comprenant une opération d'adjonction audit flux (F1) d'un agent décoratif, ledit procédé comprenant une opération de séparation dudit flux (F1) en une première portion (PF1) présentant une première teneur en agent décoratif et en une deuxième portion (PF2) présentant une deuxième teneur en agent décoratif, ladite première teneur étant supérieure à ladite deuxième teneur, ladite opération de séparation étant réalisée au moyen d'une lumière (23A) ménagée à travers ladite chemise (5) et à travers laquelle s'écoule ladite première portion (PF1). Formation de paraisons, fabrication d'articles en verre, articles en verre creux.
Patent FR-3069824-A1 (FR)
Title: Panneau d'etancheite et d'insonorisation pour vehicule
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-08-02
Abstract: La présente invention concerne un panneau d'étanchéité et d'insonorisation pour véhicule permettant d'améliorer le confort acoustique des véhicules tels que les véhicules automobiles ou similaire, comprenant au moins une paroi d'étanchéité dont le bord périphérique est apte à être disposé de manière étanche contre une structure du véhicule, et au moins une plaque en matériau insonorisant solidarisée sur l'une des faces de la paroi au moyen d'une couche adhésive ; ledit panneau est remarquable en ce que ladite couche adhésive est obtenue dans un adhésif sensible à la pression dit PSA en phase solvant à base de caoutchouc naturel non vulcanisé de viscosité Mooney comprise entre 30 et 80 points Mooney à une température de 100°C,, ledit adhésif présentant un pouvoir adhésif supérieur à 3.5 N/cm à température ambiante.
Patent FR-3070279-A1 (FR)
Title: Materiau aluminique comprenant du carbone et son utilisation comme catalyseur pour la transformation de produits biosources
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: B01J21/04
Filed: 2017-08-24
Abstract: On décrit un matériau aluminique cristallin comprenant un dépôt carboné, la teneur en carbone déposé étant comprise entre 1 et 15% poids de la masse totale du matériau, préparé par un procédé comprenant au moins une étape de mise en contact d'un mélange comprenant au moins un précurseur carboné avec un solide aluminique cristallin, une étape de traitement thermique du solide, et la répétition des étapes de mise en contact et de traitement thermique, ainsi qu'un catalyseur comprenant ce matériau et un procédé mettant en uvre ce catalyseur.
Patent FR-3071247-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en cmc
Inventor: CARLIN MAXIME FRANCOIS ROGER
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-09-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en CMC, c'est-à-dire en matériau composite à matrice céramique, munie d'au moins une découpe, ainsi qu'une telle pièce en CMC munie d'au moins une découpe, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture (E1) d'un renfort fibreux (10), formation (E2') d'une cavité dans une portion du renfort fibreux (10), injection (E3) d'une barbotine comprenant au moins une poudre céramique et un solvant, la barbotine étant injectée de manière à imprégner le renfort fibreux (10') et à remplir la cavité du renfort fibreux (10'), séchage (E4) de l'ensemble obtenu, densification (E6) par infiltration d'un matériau de densification liquide et solidification dudit matériau de densification, usinage (E7) d'au moins une découpe dans la pièce brute (30) obtenue au sein du volume correspondant à la cavité du renfort fibreux (10).
Patent FR-3071823-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour le conditionnement de bouteilles champenoises.
Inventor: LEROY FLORENT
IPC: B65D81/05
Filed: 2017-10-03
Abstract: Un dispositif de calage (10) pour six bouteilles champenoises en quinconce, comprenant : un fond (20) deux parois (21, 22) opposées l'une à l'autre, chaque paroi formant après mise en volume une butée pour les culs d'au moins trois des bouteilles, au moins six trottoirs (23), chaque trottoir comprenant une portion supérieure (24) et une portion inférieure (25), chaque portion inférieure formant après mise en volume une butée pour le goulot d'une bouteille champenoise correspondante, - pour chaque trottoir, au moins un volet (29) articulé s'étendant vers l'intérieur au-delà du niveau de la ligne de pliure articulant la portion supérieure de la portion inférieure du trottoir.
Patent FR-3065832-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage et casque de realite virtuelle associe
Inventor: CHENE SYLVAIN
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (80) destiné à tester le confort visuel et/ou les performances visuelles d'un individu comportant un écran graphique (91) commandé par un micro-processeur pour afficher sur l'écran graphique une image ou un film susceptible d'être visionnée par l'individu testé. Selon l'invention, le dispositif d'affichage comporte en outre un système d'illumination additionnel (100) commandé par un autre micro-processeur ou par le même micro-processeur pour diffuser, à l'individu observant l'écran graphique, un flux lumineux additionnel (F1, F2) présentant une énergie, une répartition spectrale, une variation temporelle, une distribution spatiale, et/ou une distribution angulaire prédéterminée(s), le système d'illumination additionnel étant agencé par rapport à l'écran graphique de manière à laisser visible tout ou partie de l'image ou du film. L'invention concerne également un casque de réalité virtuelle (70) comprenant un tel dispositif d'affichage.
Patent FR-3075593-A1 (FR)
Title: Objet tangible rendu tactile pour la reeducation motrice
Inventor: BOUCHIGNY SYLVAIN
IPC: A61B5/11
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la rééducation motrice d'un patient et, plus précisément, dans le domaine de l'acquisition, l'évaluation et le suivi des capacités motrices d'un patient. Elle concerne un objet tangible rendu tactile pour la rééducation motrice. Selon l'invention, l'objet tangible (30) comprend : ▪ un corps (31) présentant une surface de préhension (31C) pour une main d'un utilisateur et ▪ une structure tactile (32) comportant un substrat (322) en matériau flexible apte à épouser la surface de préhension et une pluralité de capteurs d'effort ou de déformation (321) montés sur le substrat et répartis sur la surface de préhension.
Patent FR-3077653-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique avec des composants electroniques au niveau de la face arriere du substrat et procede de fabrication
Inventor: DONEL ERWAN
IPC: G02B6/43
Filed: 2018-02-06
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comprend un substrat (11) et une pluralité d'ensembles (Di) de diodes électroluminescentes (DELi) où chaque ensemble (Di) comprend une pluralité de diodes électroluminescentes (DELi), une première électrode inférieure, une seconde électrode supérieure, un composant électronique d'un circuit électronique (16i) formé dans une première portion (14i, 14'i) de substrat (11), du côté de la face (13) du substrat (11) ne portant pas les diodes électroluminescentes, et un premier moyen conducteur formé à travers la première portion (14i, 14'i) et connectant électriquement une première borne du composant électronique à l'une des première et seconde électrodes. Le premier moyen conducteur d'un ensemble (Di) donné est électriquement isolé des premiers moyens conducteurs des autres ensembles (Di).
Patent FR-3079101-A1 (FR)
Title: Structure de transducteur pour suppression de source dans les dispositifs de filtres a ondes acoustiques de surface
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H04R1/00
Filed: 2018-03-16
Abstract: L’invention concerne une structure de transducteur pour un dispositif à ondes acoustiques de surface, comprenant une paire d’électrodes en peigne interdigitées (302, 304), dans lequel ladite paire d'électrodes en peigne interdigitées (302, 304) comprend des moyens d'électrode voisins (306, 308) appartenant à différentes électrodes en peigne (302, 304) et ayant un pas p défini comme la distance de bord à bord de moyens d’électrode entre deux moyens d'électrode voisins (306, 308), le pas p satisfaisant la condition de Bragg ; caractérisé en ce que ladite paire d'électrodes en peigne interdigitées (302, 304) comprend au moins une région (316) dans laquelle deux moyens d'électrode voisins ou plus (306, 308) appartiennent à la même électrode en peigne (302, 304) tout en ayant une distance de bord à bord les uns par rapport aux autres correspondant au pas p. L'invention concerne également un dispositif de filtre d’ondes acoustiques de surface. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3081333-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'une pompe cardiaque
Inventor: COLLAS JEREMY
IPC: A61M60/865
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical d'ancrage d'une pompe cardiaque dans une ouverture d'une paroi ventriculaire d'un cœur, comprenant : - une première bride (25) comprenant un trou, - un ensemble comportant un corps creux (27) à l'extrémité distale duquel est placé une membrane auto-expansible (24) entre une première configuration, dite déformée, dans laquelle ladite membrane présente une forme tubulaire et une seconde configuration, dite initiale, dans laquelle elle définit une seconde bride, - ladite première bride (25) étant distincte dudit ensemble, ledit ensemble étant configuré pour être introduit au moins en partie au travers du trou de ladite première bride (25), et - un moyen de serrage (31) pour assembler ladite première bride (25) et l'extrémité proximale dudit corps creux (27) lorsque cet ensemble a été inséré en partie dans ledit trou, ledit moyen de serrage (31) étant configuré pour coulisser le long dudit corps creux (27) de manière à être plaqué contre ladite première bride (25).
Patent FR-3082769-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au soudage
Inventor: YAACOUBI SLAH
IPC: B23K37/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: Dispositif (1) d'assistance au soudage comprenant un organe d'apport de chaleur (10), tel qu'une buse ou une électrode, adapté à délivrer de la chaleur en un point d'apport de chaleur (33) et des moyens d'acquisition de la posture (23, 24, 35) d'un opérateur (90) manipulant l'organe d'apport de chaleur (10) ainsi que des moyens d'enregistrement et de traitement (40) reliés aux moyens d'acquisition de la posture (23,24) de l'opérateur (90).     Procédé d'assistance au soudage.
Patent FR-3084427-A1 (FR)
Title: Dispositif de type reducteur mecanique pour une turbomachine
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: Dispositif (6) du type réducteur pour une turbomachine (1) en particulier d'aéronef, comportant un solaire central (7), une couronne (9), une rangée annulaire de satellites (8), un porte-couronne (12), un récupérateur d'huile (22), et des moyens d'évacuation d'huile de lubrification qui comportent des premiers passages d'huile (25) s'étendant dans la bride (9c) de la couronne, et des seconds et troisièmes passages d'huile (27, 28, 27', 28') s'étendant entre des brides du porte-couronne et du récupérateur, d'une part, et de la couronne, d'autre part.