baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081804-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour connecter une tige poussoir à un organe de commande tel qu'une pédale d'un véhicule
Inventor: CARUSO ALESSANDRO
IPC: B60T7/00
Filed: 2019-06-04
Abstract: The connection device (14) comprises: a cage structure (18) integral with the control member (10), the cage structure (18) having a ball socket (22) adapted to receive at least partially a ball head (20) of the push-rod (12); a fixing element (26) releasably mounted in the cage structure (18), the fixing element (26) being provided with first locking means (30) for retaining the ball head (20) in the fixing element (26) and with second locking means (32, 36) for retaining the fixing element (26) in the cage structure (18); and third locking means (42) for holding the second locking means (32, 36) in such a condition as to prevent disengagement of the fixing element (26) from the cage structure (18). The second locking means (32, 36) include a pair of elastically deformable first pawls (32) provided on a first side (28a) of the fixing element (26) and a pair of elastically deformable second pawls (36) provided on a second side (28a) of the fixing element (26) opposite to the first one. The third locking means (42) include a pair of locking inserts (42) which are made as separate pieces with respect to the ball head (20) and are slidable relative to the fixing element (26), on opposite sides of the ball head (20), up to a working position in which each locking insert (42) is received inside the fixing element (26) to lock a respective first pawl (32) and a respective second pawl (36), thereby preventing disengagement of the first and second pawls (32, 36), and hence of the fixing element (26), from the cage structure (18). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3097113-A1 (FR)
Title: Instrument d’anastomose digestive
Inventor: BERTOLASO WALTER
IPC: A61B18/14
Filed: 2019-06-12
Abstract: Un instrument d’anastomose digestive pour la mise en communication de structures tubulaires (ST1, ST2), l’instrument d’anastomose digestive comprenant une première mâchoire (1) et une deuxième mâchoire (2) configurées pour coopérer ensemble, la première mâchoire (1) comprenant au moins une lame (13)  et une pluralité d’agrafes (12) configurées pour permettre l’agrafage des structures tubulaires (ST1, ST2) entre elles, la deuxième mâchoire (2) comprenant au moins une cavité (23) configurée pour recevoir la lame (13) et une pluralité d’empreintes (22) configurées pour coopérer avec les agrafes (12) afin de les fermer, la lame (13) comprenant une extrémité coupante (14) et au moins un organe de cautérisation (15) de manière à permettre après l’agrafage, successivement la découpe des structures tubulaires (ST1, ST2) selon des lignes de découpe et la cautérisation (C) desdites lignes de découpe.
    Figure 12D
Patent FR-3097691-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux guides d'ondes
Inventor: VENDIER OLIVIER
IPC: H01R43/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant un premier guide d’ondes (1) et un deuxième guide d’ondes (2) s’étendant longitudinalement selon un premier axe (Z), ayant chacun une extrémité (3, 4) comprenant chacune une première gorge annulaire (6), les deux extrémités (3, 4) étant contigües selon le premier axe (Z), et un dispositif d’assemblage du premier guide d’ondes et du deuxième guide d’ondes, dans lequel le dispositif d’assemblage comprend :      - un fourreau entourant les extrémités des premier et deuxième guides d’ondes, ayant une paroi intérieure comprenant deux premières gorges annulaires en vis-à-vis des premières gorges annulaires des premier et deuxième guides d’ondes,       - deux éléments réversiblement déformables, chacun étant positionné dans une première gorge annulaire du fourreau et positionné dans une première gorge annulaire des premier et deuxième guides d’ondes, de sorte à bloquer en translation selon le premier axe les premier et deuxième guides d’ondes.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098273-A1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-07-05
Abstract: Bouteille de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant un robinet (2) abritant un circuit (5) de fluide muni d’au moins une vanne (3), la bouteille (1) comportant un dispositif indicateur de pression comprenant un piston (4) sensible à la pression dans la bouteille (1) et mobile relativement au corps du robinet (2) selon le niveau de pression dans la bouteille (1) entre au moins une première position rétractée et une seconde position déployée, le dispositif indicateur de pression comprenant en outre au moins un support (6) d'information déplaçable entre au moins deux positions ou états distincts pour symboliser respectivement au moins deux niveaux de pression selon la position du piston (4), le support (6) d'information étant mobile relativement au robinet (2) entre au moins une première position et une seconde position, le support (6) d'information étant sollicité vers sa seconde position via un organe de rappel (7), le dispositif indicateur de pression comprenant une butée (8) mobile entre une position de blocage empêchant le déplacement du support (4) d'information de sa première position vers sa seconde position et une position de déblocage permettant le déplacement du support (6) d'information de sa première position vers sa seconde position, caractérisée en ce que la butée (8) mobile est une pièce intermédiaire disposée entre le piston (4) et le support (6) d'information. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100377-A1 (FR)
Title: Prise de contact sur du germanium
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: H01L27/14
Filed: 2019-08-30
Abstract: Prise de contact sur du germanium La présente description concerne un procédé de formation d'une ouverture (600) dans une couche isolante (510) recouvrant une région semiconductrice (110) comportant du germanium, comprenant successivement : la formation d'une première couche de masquage (1110) sur la couche isolante (510) ; la formation sur la première couche de masquage (1110) d'une deuxième couche de masquage comprenant une ouverture ; la gravure d'une ouverture dans la première couche de masquage, dans le prolongement de l'ouverture de la deuxième couche de masquage ; le retrait de la deuxième couche de masquage par gravure à base d'oxygène ; et la formation de l'ouverture (600) de ladite couche isolante (510) dans le prolongement de l'ouverture de la première couche de masquage, par gravure à base fluorée. Figure pour l'abrégé : Fig. 15
Patent FR-3100552-A1 (FR)
Title: Elément de construction et procédé de production d’au moins un élément de construction à partir d’un rondin de bois
Inventor: MATHIS PAUL-HENRI
IPC: E04C3/12
Filed: 2019-09-11
Abstract: Elément de construction et procédé de production d’au moins un élément de construction à partir d’un rondin de bois La présente invention a pour objet un procédé de production d’au moins un élément de construction (7) à partir d’un rondin (1) de bois, caractérisé en ce que le procédé comprend : une étape de coupe du rondin (1) dans sa longueur, depuis une première extrémité vers une seconde extrémité, selon un plan situé au niveau du diamètre du rondin de façon à obtenir deux demi-rondins (2, 3) de portions de cône respectives identiques et comportant, au niveau de sa périphérie, une face plane (2a, 3a) et une face convexe (2b, 3b), une étape de pivotement d’un premier demi-rondin (2) par rapport au second demi-rondin (3) de façon à positionner la première extrémité du premier demi-rondin (2) au niveau de la seconde extrémité du second demi-rondin (3) et la seconde extrémité du premier demi-rondin (2) au niveau de la première extrémité du second demi-rondin (3), une étape d’assemblage des demi-rondins par positionnement en vis-à-vis de leurs faces convexes (2b, 3b) respectives de façon à disposer les faces planes (2a, 3a) parallèles entre elles.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101853-A1 (FR)
Title: Avion à nacelle déportée affleurant le sillage de l’aile
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-10-15
Abstract: AVION À NACELLE DÉPORTÉE AFFLEURANT LE SILLAGE DE L’AILE
    L’invention concerne un avion (1) comprenant un fuselage (10) porteur d’une nacelle (3) de l’avion (1) déportée d’une aile (2) de l’avion (1), la nacelle (3) formant un carénage d'entrée d'air d'un ensemble propulsif (4), la nacelle (3) comportant une paroi inférieure (31) et une paroi supérieure (30) délimitant ensemble la hauteur de la nacelle (3), le bord d’entrée d’air (31a) de la paroi inférieure (31) étant contigu d’un bord de fuite (23) de l’aile (2).
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089806-A1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, etb) au moins un copolymère obtenu par réaction d'au moins une unité monomère éthyléniquement insaturée (b1) avec au moins une unité monomère saccharidique (b2),c) leur utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3106027-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du routage de données dans un système de communication et dispositifs pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: CAPELLE MARC
IPC: H04L45/02
Filed: 2020-01-06
Abstract: Un procédé de de mesure du temps de propagation d’une information relative au routage de données dans un système de communication de données comprenant un réseau de communication de données comprenant une pluralité de nœuds routeurs opérant selon un protocole de routage pour le routage de paquets de données entre des nœuds du réseau de communication de données, le procédé comprenant, à un nœud routeur dit nœud générateur : générer des données d’horodatage d’émission de l’information relative au routage de données ; insérer les données d’horodatage d’émission dans un champ d’un message du protocole de routage porteur de l’information relative au routage de données, le champ étant destiné à recevoir des données relatives au routage de données ; et envoyer le message à un autre nœud routeur dit nœud récepteur.Figure de l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3109088-A1 (FR)
Title: Compositions de poudre ayant une fragilite reduite
Inventor: VOORHEES-NORDHAUS LISA A
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-04-09
Abstract: Compositions de poudre ayant une fragilit é r é duite Des compositions de poudre compacte sont proposées. Les compositions incluent au moins environ 80 % en poids d’une portion minérale. La portion minérale comprend au moins un minéral revêtu d’alkylsilane ; du poly(acide hydroxystéarique), du mica synthétique, et moins d’environ 12 % en poids d’agents de liaison. Des procédés d’ombrage des yeux et des procédés de formation de compositions de poudre compacte sont également proposés. Figure : néant
Patent FR-3109421-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique rotulant pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F16L27/02
Filed: 2020-04-20
Abstract: L’invention concerne un raccord fluidique rotulant (19) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant un premier embout (20), un second embout (30), deux anneaux (40, 50), et une noix annulaire (60) qui comprend deux casquettes annulaires (61, 62) qui entourent respectivement des extrémités (22, 32) des embouts (20, 30) et qui comprennent chacune une surface annulaire interne (63, 64) complémentaire d’une surface externe de l’anneau (40, 50) correspondant afin que les casquettes (61, 62) puissent glisser sur les anneaux (40, 50) et autoriser des déplacements relatifs entre les embouts (20, 30). L’invention concerne également une conduite d’acheminement d’air de dégivrage comprenant un tel raccord (19), une turbomachine d’aéronef comprenant une telle conduite et un procédé de réparation d’une liaison entre deux pièces d’une turbomachine d’aéronef comprenant le montage d’un tel raccord (19). Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3110511-A1 (FR)
Title: Système de visualisation de véhicule comprenant un dispositif d’affichage mobile entre une position portrait et une position paysage
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R1/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: Système de visualisation de véhicule comprenant un dispositif d’affichage mobile entre une position portrait et une position paysage Le système de visualisation (1) comprend un élément de support (2) définissant une surface extérieure (6) et une surface intérieure (8), et un dispositif de visualisation (4) comprenant un dispositif d’acquisition d’images (16) s’étendant sur la surface extérieure de l’élément de support et un dispositif d’affichage (18) s’étendant sur la surface intérieure de l’élément de support (2), le dispositif d’affichage (18) comprenant une surface d’affichage.         Le dispositif d’affichage (18) est mobile par rapport à l’élément de support (2) entre une position paysage et une position portrait.     Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3113024-A1 (FR)
Title: Procédé de freinage magnétique d’une colonne de direction inclus dans un système de direction d’un véhicule
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: B62D6/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de freinage magnétique d’une colonne de direction (4) inclus dans un système de direction d’un véhicule pour faciliter l’installation et la désinstallation du conducteur dans le véhicule et protéger des butées mécaniques angulaires disposées de part et d’autre de la colonne de direction (4), ledit véhicule comprenant un moteur de véhicule, ledit système de direction (1) comprenant au moins :      la colonne de direction (4) reliée à un volant (5), les butées mécaniques angulaires disposées de part et d’autre de la colonne de direction (4),   un module de retour de force (6) fixé sur la colonne de direction (4), ledit module de retour de force (6) comprenant un moteur électrique (7), un réducteur (8) et un capteur de couple et/ou d’angle,       Ledit procédé comprenant le freinage magnétique de la colonne de direction (4) reliée au volant (5) appliqué par le moteur électrique (7) du module de retour de force (6) lorsque ledit moteur électrique 7 du module de retour de force (6) n’est pas alimenté.     Figure 3
Patent FR-3113826-A1 (FR)
Title: Procede de selection d’un produit dentaire
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: G06T7/60
Filed: 2020-09-08
Abstract: PROCEDE DE SELECTION D’UN PRODUIT DENTAIRE Procédé de sélection d’au moins un produit dentaire pour un consommateur cible, ledit procédé comportant les étapes suivantes :a) acquisition, à un instant d’acquisition et avec un dispositif d’acquisition,- d’au moins une image représentant, au moins partiellement, une arcade dentaire du consommateur cible, dite « image actualisée », et b) analyse de l’image actualisée par un ordinateur de traitement, de manière à déterminer une valeur pour au moins un attribut dentaire relatif à la situation dentaire du consommateur cible à l’instant d’acquisition ;c) sélection, par l’ordinateur de traitement, en fonction de ladite valeur, dans une base de données, - d’au moins un produit dentaire dans une base de produits dentaires, dit « produit dentaire pertinent » ;d) présentation au consommateur cible d’une réponse relative au dit au moins un produit dentaire pertinent et/ou - livraison, au consommateur cible dudit au moins un produit dentaire pertinent.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114626-A1 (FR)
Title: Virole auto-amortie
Inventor: JALOCHA DIMITRI
IPC: F16M1/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: Titre : Virole auto-amortie Virole (10) comprenant un corps (100) en un premier matériau, le corps (100) comprenant une paroi interne (11), orientée vers l’intérieur de la virole (10) et délimitant en partie au moins, un espace interne (12), la paroi interne (11) s'étendant selon un axe principal (121) de la virole (10), une paroi externe (13) orientée vers l'extérieur de la virole (10), dans lequel le corps (100) comprend au moins une cavité (20), située entre la paroi interne (11) et la paroi externe (13) et entièrement entourée, au moins selon une coupe prise dans un plan perpendiculaire à l'axe principal (121), par le premier matériau, la cavité (20) comprend un élément amortissant (200).   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3115647-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement d’un message et d’émission de message LPWAN
Inventor: THERENE ERIC
IPC: H04W12/041
Filed: 2020-10-28
Abstract: Dispositif et procédé de traitement d’un message et d’émission de message LPWAN Procédé de traitement d’un message reçu mis en œuvre par un dispositif électronique, le message comprenant des données chiffrées et au moins un élément indicateur (CT0), le procédé comprenant :- une élaboration (B207, A307) d’un indicateur complet (CT) à partir de données mémorisées dans le dispositif électronique et de l’élément indicateur reçu,- une élaboration (B208, A308) d’une clé à partir de l’indicateur complet,- un déchiffrement (B209, A309) desdites données chiffrées utilisant ladite clé.L’invention concerne également un procédé d’émission correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116291-A1 (FR)
Title: Garde-corps comprenant un dispositif d’obturation d’un espace libre
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-11-16
Abstract: Garde-corps comprenant un dispositif d’obturation d’un espace libre L’invention concerne un garde-corps (1) pour ouvrage (2) en hauteur, comprenant des montants (11)et un panneau de remplissage (13) du garde-corps (1), dont au moins un montant (11) équipé d’un dispositif d’obturation (10) d’un espace libre,  le dispositif d’obturation (10) comprenant un étrier (30) de fixation (30) de profil obturateur (40) et au moins un profil obturateur (40).  l’étrier (30) comprenant une bague centrale (31) prévue pour enserrer ledit montant (11) et deux ailes latérales (32) à la bague centrale (31) et opposées l’une à l’autre, chaque aile latérale (32) étant prévue pour la fixation d’un profil obturateur (40),  le profil obturateur (40) étant prévu pour combler un espace libre entre deux montants (11)du garde-corps (1) au niveau d’un habillage (22) de l’ouvrage (2) formant une zone de stationnement ou de circulation.    Figure de l’abrégé : Fig.  6
Patent FR-3119679-A1 (FR)
Title: Transducteur optomécanique
Inventor: LEMOUCHI CYPRIEN
IPC: G01Q60/38
Filed: 2021-02-06
Abstract: L’invention concerne un transducteur optomécanique (1), comprenant :  un diapason (2) en matériau piézoélectrique comprenant deux bras (3a, 3b),au moins un film photoactif (4) déposé partiellement sur au moins une partie d’au moins l’un des bras (3a, 3b) du diapason (2),   l’au moins un film photoactif (4) comprenant des molécules photo-commutables, aptes à une commutation moléculaire entre une première configuration moléculaire et une deuxième configuration moléculaire en réaction à l’absorption de lumière d’une longueur d’onde définie, dite de photo-isomérisation, de sorte à ce que le film photoactif (4) soit soumis à un changement de forme, induisant une modification du coefficient de raideur du diapason (2).  L’invention concerne également une sonde pour un microscope à force atomique à modulation de fréquence, ainsi qu’un tel microscope.  Figure pour abrégé : [Fig. 1 (a) ]
Patent FR-3120464-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de vote par correspondance
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G07C13/00
Filed: 2021-03-05
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE VOTE PAR CORRESPONDANCE Le procédé (30) de vote par correspondance comporte :- une étape (31) de connexion d’un terminal utilisateur à un premier serveur,- une étape (32) d’authentification de l’utilisateur du terminal utilisateur par le premier serveur, et d’association d’un seul numéro de vote à l’utilisateur,- une étape (33) de mémorisation par un deuxième serveur, du numéro de vote de l’utilisateur,- une étape (34) de transmission, par le deuxième serveur au terminal utilisateur, d’un code de validation de bulletin,- une étape (36) d’inscription, par le terminal utilisateur dans une étiquette électronique, d’une information représentative du code de validation de bulletin,- une étape (38) de transmission, par le deuxième serveur à un système de comptage de votes, d’un élément de validation de bulletin,- par le système de comptage de votes, pour chaque bulletin de vote associé à une étiquette électronique, une étape (39) de lecture de l’information représentative du code de validation dans ladite étiquette électronique et - une étape (40) de vérification de correspondance entre l’information représentative du code de validation lu et l’élément de validation reçu par le système de comptage et, seulement si cette vérification est positive, une étape de prise en compte du bulletin associé à ladite étiquette électronique.  Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3120930-A1 (FR)
Title: Bloc optique compact et assurant des fonctions photométriques d’éclairage et de signalisation, pour un véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S41/275
Filed: 2021-03-16
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend une première source de photons (S1) générant des premiers photons et un réflecteur (RP) réfléchissant les premiers photons vers une partie avant (PV) afin qu’ils participent à une première fonction photométrique d’éclairage. La partie avant (PV) comprend aussi une deuxième source de photons (S2) générant des deuxièmes photons, et un écran (ED) comprenant une face arrière (FR) orientée vers le réflecteur (RP), dans lequel pénètrent les deuxièmes photons afin de ressortir par une face avant (FV) après réflexion(s) interne(s) pour participer à une deuxième et/ou une troisième fonction(s) photométrique(s) de signalisation, et permettant la traversée des premiers photons.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121006-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique avec circuit de refroidissement
Inventor: MERCIER PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-03-18
Abstract: La présente invention concerne un système (7) de pression et de guidage configuré pour permettre l’insertion d’un tube (5) dans un logement (6) d’un circuit de refroidissement d’un ensemble (1) électronique comportant un système électronique (3),  le système (7) étant composé d’au moins deux parties (71,72), une première (71) partie comporte au moins un élément (711) de pression et une deuxième partie (72) du système (7) de pression et guidage comporte au moins un élément (721) de guidage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3121874-A1 (FR)
Title: Vitrage COMPORTANT UN cordon profilé à AGENT moussant ET UNE PIECE DE COUVERTURE COLLEE AINSI QUE LE PROCEDE DE FABRICATION DE CE VITRAGE
Inventor: PARDAL XIAOLIN
IPC: B60J10/70
Filed: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), et comportant un cordon profilé (4) présentant une base (44) qui présente un épaisseur (e44) d’au moins 5 mm, ladite base (44) du cordon profilé (4) comportant un matériau (45) intégrant un agent moussant, caractérisé en ce que ledit vitrage comporte une pièce de couverture (5) comportant une semelle de couverture (55) s’étendant sensiblement parallèlement à ladite base (44) et plus à l’extérieur que ladite base (44), ladite pièce de couverture (5) adhérant audit cordon profilé (4) à l’aide d’une couche adhésive (6) intercalée entre une face de ladite semelle de couverture (55) et une face de ladite base (44).  (Figure 1)