baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089772-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un bâton de produit, notamment un produit cosmétique, procédé d’insertion et d’extraction dudit bâton et kit de réalisation d’un ensemble comprenant ledit dispositif
Inventor: FIGUEIREDO JEAN-PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: Dispositif (10) de conditionnement et d’application d’un produit pâteux, notamment cosmétique comprenant :un étui (14) ;une enveloppe de protection externe (30) montée sur l’étui (14) et pourvue sur sa surface intérieure d’au moins une rainure hélicoïdale (36) ;un élément tubulaire (40) monté libre en rotation dans ladite enveloppe de protection externe (30) tout en étant maintenue axialement par rapport à ladite enveloppe et pourvu d’au moins une rainure longitudinale (42) ; etune cupule (20) de support d’un bâton (12) de produit montée coulissante dans ledit élément tubulaire (40). La cupule (20) comprend une cupule inférieure (22) portant l’ergot (23) et une cupule supérieure (24) portant le bâton (12) de produit et comprenant une saillie axiale (24c) s’étendant axialement vers le fond de l’étui (14) à travers un orifice (22d) prévu sur la cupule inférieure (22), lesdites cupules inférieure et supérieure (22, 24) étant solidaires par un système (50) de verrouillage/déverrouillage à loquet dit « push-push ». Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3091003-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une jonction a effet tunnel inter-bandes
Inventor: BELLANGER PIERRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-20
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir un substrat en silicium cristallin ; b) implanter des premiers dopants dans le substrat par implantation ionique par immersion plasma, de manière à obtenir un premier profil de concentration ; c) implanter des seconds dopants dans le substrat par implantation ionique par immersion plasma, de manière à obtenir un second profil de concentration ; d) appliquer un traitement thermique au substrat, adapté pour que les seconds dopants possèdent une vitesse de diffusion supérieure à celle des premiers dopants, jusqu’à obtenir : - une première zone du substrat avec une différence de concentration entre les premiers dopants et les seconds dopants supérieure ou égale à une valeur seuil (Cmin) prédéterminée, - une seconde zone du substrat avec une différence de concentration entre les seconds dopants et les premiers dopants supérieure ou égale à la valeur seuil (Cmin) prédéterminée. Figure 5
Patent FR-3090787-A1 (FR)
Title: Système de gestion de cylindrée pour tête d’ébranchage
Inventor: ANDREAS JEAN-BAPTISTE
IPC: F16H61/456
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système pour entrainement d’un élément mobile, comprenant au moins un dispositif d’entrainement (A, B) comprenant :- un moteur principal (M11, M12), configuré pour être relié à la première ligne d’alimentation (10), - un moteur secondaire (M21, M22) multi-cylindrée, configuré pour être relié à la deuxième ligne d’alimentation (12) et comprenant deux demi-moteurs (V1, V2) correspondant à deux niveaux de cylindrées (V1, V1+V2), dans lequel le premier demi-moteur (V1) est couplé en série avec le moteur principal (M11, M12) via une ligne de série (L10A, L10B), - une valve de mise à vide (20A, 20B) pilotée à l’aide d’une ligne de pilotage (25A, 25B) et configurée pour activer ou désactiver le deuxième demi-moteur (V2), - une ligne supplémentaire d’alimentation (L11A, L11B) configurée pour être reliée à la première ligne d’alimentation (10) et reliée au deuxième demi-moteur (V2),dans lequel la valve de mise à vide (20A, 20B, 20) est en outre pilotée à l’aide d’un rétrocontrôle s’opposant au pilotage par la ligne de pilotage (25A, 25B, 25), ledit rétrocontrôle étant effectué par une ligne de rétrocontrôle (27A, 27B, 27) prélevant sur la ligne supplémentaire d’alimentation (L11A, L11B, L11). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092189-A1 (FR)
Title: Evaluation de Santé Informatisée
Inventor: DE MESMAY FRÉDÉRIC
IPC: G16H50/00
Filed: 2019-01-28
Abstract: Evaluation de santé informatisée. L’invention concerne un procédé informatisé d’évaluation de santé d’un groupe d’un ou plusieurs utilisateurs. Le procédé comprend, pour chaque utilisateur du groupe interagissant en autonomie avec un système informatique respectif, l’obtention d’informations relatives à la santé de l’utilisateur. Les informations relatives à la santé de l’utilisateur comprennent des informations de chacun des types d’information suivants: information relative aux risques et suivis de l’utilisateur, information relative aux troubles musculaires et squelettiques de l’utilisateur, information relative au travail de l’utilisateur et information relative à des résultats d’examens médicaux de l’utilisateur. Cela constitue une solution améliorée d’évaluation de santé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3093473-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité d’une vitre de porte de véhicule automobile.
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/70
Filed: 2019-03-07
Abstract: [Joint d’étanchéité (1) de vitre, notamment de vitre mobile pour un véhicule automobile, comportant un élément d’aspect (10) et un élément d’étanchéité (20), l’élément d’aspect étant destiné à venir en prise avec un châssis (30), notamment un châssis de porte, par l’intermédiaire d’un moyen de fixation (11), l’élément d’aspect (10) comportant une enveloppe (12) recouvrant ledit moyen de fixation, l’élément d’étanchéité (20) comprenant une lèvre (21) souple destinée à venir localement en appui contre la vitre, caractérisé en ce qu’il comprend un moyen d’indexage (22) de la lèvre sur ledit moyen de fixation (11), ledit moyen d’indexage (22) étant du type d’un profilé réalisé dans un matériau de rigidité supérieure à celle de la lèvre, la lèvre et ledit moyen d’indexage étant réalisés par une même étape d’extrusion de sorte qu’ils ne forment qu’une ensemble réalisé d’un seul tenant rapporté et soudée à l’élément d’aspect (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3094192-A1 (FR)
Title: Dispositif de type grill pour cuire/toaster un aliment équipé d’une résistance noyée
Inventor: AGEORGES JEAN-PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de type grill pour cuire/toaster un aliment, par exemple respectivement de la viande ou un sandwich, comprenant au moins un châssis (10) supportant deux parties (20), chaque partie (20) comportant une plaque chauffante (21) présentant une surface externe de chauffage (22), les deux parties (20) étant articulées l’une par rapport à l’autre autour d’une charnière (30) de manière à pouvoir rapprocher la seconde plaque chauffante (21) de la première plaque chauffante (21) afin de presser l’aliment entre les surfaces respectives de chauffage (22) se faisant face, une résistance de chauffage (23) associée à au moins une des plaques chauffantes (21), caractérisé en ce que ladite plaque chauffante considérée (21) comporte, sur une surface (24) opposée à sa surface de chauffage et dans l’épaisseur de la matière qui la constitue, une zone en creux recevant au moins en partie ladite résistance de chauffage (23). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3084470-A1 (FR)
Title: Procédé pour contrôler la plausibilité d’une grandeur de mesure d’un capteur de véhicule automobile
Inventor: MOTZ JUERGEN
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-07-18
Abstract: TITRE : Procédé pour contrôler la plausibilité d’une grandeur de mesure d’un capteur de véhicule automobile Procédé pour contrôler la plausibilité d’une grandeur de mesure d’un capteur dans un véhicule automobile, selon lequel un capteur (34) saisit une grandeur de mesure (Ubatt, Ibatt) d’un accumulateur d’énergie (32), un répartiteur de charge (52) étant prévu, alimenté à partir de l’accumulateur d’énergie (32) pour assurer l’alimentation en énergie de plusieurs utilisateurs (36, 46). On détermine au moins une grandeur me mesure (Ilvo, Ulvo) de la répartition de charge (52), et on contrôle la plausibilité (11) en partant de la grandeur de mesure (Ilvo, Ulvo) de la distribution de charge (52) pour déterminer une grandeur caractéristique (Ubatt*, Ibatt*) de l’accumulateur d’énergie (32) et on la compare à la grandeur de mesure (Ubatt, Ibatt) de l’accumulateur d’énergie (32).     Figure 1
Patent FR-3085494-A1 (FR)
Title: Appareil à lentille et système d’appareil photo équipé de celui-ci
Inventor: NOGUCHI KAZUHIRO
IPC: H04N5/232
Filed: 2019-09-04
Abstract: Un appareil à lentille comporte un système optique d’imagerie, un organe mobile (311) qui maintient au moins une lentille (L11) et qui est mobile dans une direction comportant un composant perpendiculaire à un axe optique du système optique d’imagerie, une bobine (312), un premier aimant, et un organe d’écran (319) qui couvre au moins une portion de la bobine vue dans une direction d’axe optique à partir d’un côté plan d’image, qui couvre au moins une portion de la bobine vue dans une première direction perpendiculaire à l’axe optique à partir d’un côté de l’organe mobile, et qui couvre au moins une portion de la bobine vue dans la première direction à partir de l’autre côté de l’organe mobile.
Patent FR-3100866-A1 (FR)
Title: Projecteur de véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/06
Filed: 2019-09-17
Abstract: Projecteur (1) de véhicule (2), configuré pour générer une zone d'éclairage (3) au devant du véhicule (2) et comprenant :- une première source (10) d'éclairage matriciel fixe configurée pour émettre un faisceau lumineux de route (11),- une seconde source (20) d'éclairage mobile configurée pour émettre un faisceau lumineux de croisement (12), et- un mécanisme de correction (30) configuré pour maintenir une inclinaison verticale constante du faisceau lumineux de croisement (12) par rapport à une ligne horizontale (H) de référence, lorsque le véhicule est en roulage,caractérisé en ce qu'il comprend en outre une lentille (40) dioptrique, présentant au moins une face d'incidence plane, configurée pour supprimer au moins une zone d'ombre (5) pouvant survenir, au niveau de ladite zone d'éclairage (3), entre le faisceau lumineux de route (11) et le faisceau lumineux de croisement (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101571-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication d’une piece composite, en particulier pour un moteur d’aeronef
Inventor: DROZ NICOLAS
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-10-07
Abstract: Installation de fabrication d’une pièce composite, en particulier pour un moteur d’aéronef, cette installation comportant : un piston (10) de stockage et de distribution de résine polymérisable, un dispositif (14) de chauffage de la résine, et un moule (12) de réception d’une préforme fibreuse et d’injection de résine pour l’imprégnation de cette préforme, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre : - un dispositif de préchauffage (18) de la résine, en amont du dispositif de chauffage (14). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103313-A1 (FR)
Title: Procédé de démontage d’un empilement d’au moins trois substrats
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/67
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé de démontage d’un empilement d’au moins trois substrats L’invention concerne les techniques de transfert de films minces dans le domaine de la microélectronique. Elle propose un procédé de démontage d’un empilement 123 d’au moins trois substrats S1, S2, S3 présentant entre eux deux interfaces, dont une interface 12 présente une énergie d’adhérence E12 et une interface 23 présente une énergie d’adhérence E23, avec E12 inférieure à E23, le procédé comprenant : - Procéder à un retrait de matière 110 sur le premier substrat S1, pour exposer une surface 21 du deuxième substrat S2, - Reporter 120 l’empilement sur un film adhésif souple 4 pour que la surface 21 présente avec une couche adhésive 41 du film 4 une énergie d’adhérence E24 supérieure à E23, et - Démonter 130 le troisième substrat S3 au niveau de l’interface 23 entre le deuxième substrat S2 et le troisième substrat S3. Le procédé permet d’ouvrir l’empilement par son interface de plus forte énergie d’adhérence. Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3104803-A1 (FR)
Title: Machine électrique comprenant des pastilles supraconductrices de forme optimisée
Inventor: COLLE ALEXANDRE
IPC: H02K55/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne machine une électrique (1) supraconductrice comprenant un inducteur (3) comportant des pastilles supraconductrices (7) mobiles par rapport à un axe (X) de déplacement, un induit (2) et un rayon moyen (Rc) prédéterminé définissant un cercle (C) centré sur l’axe (X) de rotation, dans laquelle chaque pastille supraconductrice (7) présente :- une surface au moins égale à 60% d’une surface cible, ladite surface cible correspondant à la surface d’un secteur d’anneau (13) et - au plus 5% de la surface de la face (8) de chaque pastille supraconductrice (7) est en dehors du secteur d’anneau (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104915-A1 (FR)
Title: Embout déflecteur pour sèche-cheveux, ensemble comprenant au moins un embout et un sèche-cheveux et sèche-cheveux équipé de cet embout-déflecteur
Inventor: GUERIN MÉLANIE
IPC: A45D20/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Embout déflecteur pour sèche-cheveux, ensemble comprenant au moins un embout et un sèche-cheveux et sèche-cheveux équipé de cet embout-déflecteur L'invention concerne un embout-déflecteur (1) ergonomique comprenant un coude (4) de section transversale droite sensiblement circulaire, formant un angle compris entre 45 et 140 degrés.Le coude (4) présente une entrée (5) adaptable sur l’embouchure (3) du sèche-cheveux (2), par une liaison permettant le déplacement en rotation du coude (4) par rapport au sèche-cheveux (2) et autour de l’axe X-X de l’embouchure (3) du sèche-cheveux (2).Cet embout-déflecteur (1) est équipé d’un élément de préhension (14,140), amovible, permettant le réglage de la position de l’embout-déflecteur (1), par rotation autour de l’axe X-X de l’embouchure (3) du sèche-cheveux (2);L’élément de préhension (14, 140) est réalisé dans un matériau thermo-isolant.     Figure 1
Patent FR-3107549-A1 (FR)
Title: Etanchéité d’une turbine
Inventor: CARLIN MAXIME FRANÇOIS ROGER
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-02-24
Abstract: Assemblage dans une turbine comprenant : - au moins un anneau de turbine en composite à matériau céramique avec une matrice et des fibres de carbure de silicium SiC, l’anneau comportant une pluralité de secteurs (10), agencés circonférentiellement bout à bout, chacun des secteurs d’anneaux (10) comprend au moins un bord circonférentiel (26, 28) munie d’au moins une fente (30a, 30b, 30c) débouchant circonférentiellement, - au moins un organe d’étanchéité étant inséré pour une première partie dans une desdites fentes (30a, 30b, 30c) d’un bord d’un premier secteur d’anneau et pour une seconde partie dans l’une desdites fentes (30a, 30b, 30c) d’un bord d’un second secteur d’anneau, circonférentiellement adjacent au premier secteur d’anneau, l’assemblage étant caractérisé en ce que l’organe d’étanchéité est en matériau composite à matrice céramique. Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1
Patent FR-3116763-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour un véhicule poids lourd ayant une résistance aux agressions améliorée
Inventor: NEAU XAVIER
IPC: B60C11/13
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement (1) de pneumatique pour un véhicule poids lourd et vise à améliorer sa résistance aux agressions par des pierres. La bande de roulement (1) à l’état neuf comprenant au moins une découpure complexe (5) comprenant, selon une ligne moyenne (Lm), une alternance de cavités externes (6), débouchant sur la surface de roulement (2), et de cavités internes (7), ne débouchant pas sur la surface de roulement (2), deux cavités respectivement externe (6) et interne (7) consécutives étant reliées entre elles par un canal de liaison (8), la hauteur (H3) de chaque canal de liaison (8) est au plus égale au tiers de la hauteur (H) de la découpure complexe (5).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3117357-A1 (FR)
Title: Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer un agent de revêtement formé par liaisons hydrogène d’un polyphénol avec un composé apte à réagir avec celui-ci
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer un agent de revêtement formé par liaisons hydrogène d’un polyphénol avec un composé apte à réagir avec celui-ci 
    La présente invention se rapporte à un procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer sur lesdites matières un agent de revêtement formé par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y comportant au moins deux groupes fonctionnels Gy, identiques ou différents, aptes à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols dudit polyphénol X. Plus particulièrement, le procédé est destiné au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3119204-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef a triple flux equipee d’un module de transmission de puissance
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F02K3/077
Filed: 2021-01-26
Abstract: Turbomachine à triple flux (100) pour un aéronef, comprenant un module de transmission de puissance (110) comportant :  - une entrée de couple (110a) relié à un arbre de turbine (3),   - une première sortie de couple (110b) d’un réducteur (6) relié à un arbre principal (104) d’entraînement en rotation d’une hélice de soufflante principale (S), et  - une seconde sortie de couple (110c) d’un satellite (120) relié à un arbre secondaire (114) d’entraînement en rotation d’une hélice de soufflante secondaire (S’), le satellite (120) étant indépendant du réducteur (6) et disposé en aval du réducteur.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3120142-A1 (FR)
Title: Procede d’authentification de donnees entre un module de commande et un module d’eclairage pour un vehicule automobile
Inventor: PIRONNET BENOIT
IPC: G06F21/44
Filed: 2021-02-22
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification de données d’image entre un module d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle regroupant une pluralité de sources lumineuses élémentaires, et un module de commande d’un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce que la projection de données d’image par le module d’éclairage est accompli conditionnellement à une authentification réussie.  (Fig. 1)
Patent FR-3120368-A1 (FR)
Title: Monomères contenant un motif 4-thiazolidinone et leurs polycondensats polyamide, polyester et polyuréthane.
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08G69/42
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention concerne des monomères qui contiennent un motif 4-thiazolidinone relié à un noyau benzénique et qui contiennent deux fonctions choisies parmi hydroxyle et carboxyle, ainsi que leur procédé de synthèse et leur utilisation dans la synthèse de polycondensats tels que des polyamides, des polyesters et des polyuréthanes. Grâce aux monomères selon l’invention, il n’est pas utilisé d’acide 2-mercaptopropionique dans la synthèse de polycondensats contenant des motifs 4-thiazolidinone.
Patent FR-3120606-A1 (FR)
Title: Procédé de bouchage de tube et emballage tubulaire obtenu selon le procédé
Inventor: GUIBERT STÉPHANE
IPC: B65D43/04
Filed: 2021-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de bouchage de tube et un emballage tubulaire. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit un tube (10) présentant une section droite prédéfinie et au moins une extrémité ouverte (12), ladite extrémité ouverte présentant un bord libre (16) et une bordure interne (18) ; on fournit un bouchon cylindrique (32) présentant une surface cylindrique moyenne (35) et deux faces opposées, ladite surface cylindrique moyenne présentant une section droite sensiblement identique à ladite section droite prédéfinie, de manière à pouvoir enfoncer ledit bouchon cylindrique (32) à travers ladite extrémité ouverte (12). Et, on fournit un bouchon cylindrique (32) en carton alvéolaire présentant une pluralité d’alvéoles, les alvéoles de ladite pluralité d’alvéoles étant orientées selon une direction sensiblement parallèle auxdites génératrices de ladite surface cylindrique moyenne (35).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121083-A1 (FR)
Title: Module fonctionnel pour vehicules utilitaires ou de loisirs
Inventor: FUCHS DANIEL
IPC: B66F9/18
Filed: 2021-03-26
Abstract: Le module fonctionnel (1) de mobilier prévu pour équiper un véhicule utilitaire ou de loisir, est formé par assemblage de parois est remarquable notamment en ce que l'une au moins de ses parois (10) est rigide et constitue une structure support et qu'il comporte un ensemble de transfert (2) lequel est formé d'une première unité de transfert (20) fixée à demeure à ladite paroi rigide (10), une seconde unité de transfert (21), mobile, adaptée à supporter tant la première unité de transfert que le dit module, ladite seconde unité de transfert (21) comprenant des moyens (210) de déplacement au sol, et les deux dites unités de transfert, (20, 21) comportant des moyens d'attelage mutuel l'une à l'autre verrouillables, déverrouillables formés d'au moins un moyen mâle (30) d'attelage et d'au moins un moyen femelle (31) d'attelage, aptes à coopérer ensemble par emboîtement de forme.
Patent FR-3122243-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange de chaleur pour un dispositif d'eclairage automobile
Inventor: ROBICHON MATHIEU
IPC: F21V29/503
Filed: 2021-04-21
Abstract: La présente invention concerne un système d'échange de chaleur (100) d'un dispositif d'éclairage de véhicule. Le système d'échange de chaleur (100) comprend un conduit d'air (10) qui est disposé face à un dissipateur thermique (20) pour transférer la chaleur par les sources lumineuses du dispositif d'éclairage. Le conduit d'air (10) comprend une partie d'entrée d'air (12) comprenant une première zone de passage d'air (120) recevant un flux d'air (22) dans le conduit d'air (10) et une partie de sortie d'air (14) comprenant une seconde zone de passage d'air (140) dirigeant le flux d'air (22) vers un dissipateur thermique (20). En outre, une partie intermédiaire (16) est disposée entre la partie d'entrée d'air (12) et la partie de sortie d'air (14). La partie intermédiaire (16) a une section transversale variable de manière non linéaire. La plus grande section de la partie intermédiaire (160) est supérieure à la section de la première zone de passage d'air (120) et de la deuxième zone de passage d'air (140).  [À publier avec la figure 1a]
Patent FR-3123017-A1 (FR)
Title: Moule et procédé de cuisson sans membrane optimisés pour pneumatique
Inventor: QUILLON MAXIME
IPC: B29D30/06
Filed: 2021-05-19
Abstract: Moule de cuisson (10) d’une ébauche d’un pneumatique comprenant un ensemble supérieur (12) de moulage et un ensemble inférieur (14) de moulage, chaque ensemble de moulage comportant une coquille (16a, 16b) de moulage d’un flanc du pneumatique, un anneau (18a, 18b) de moulage d’un bourrelet du pneumatique, un support central (20a, 20b), et un actionneur axial (22a, 22b) du support central, le moule comprenant, en outre, une source de gaz sous pression apte à mettre sous pression l’ébauche de pneumatique.  Selon l’invention, la source de gaz sous pression comporte des moyens de réglage de la pression à l’intérieur de l’ébauche de pneumatique, et l’actionneur axial (22a, 22b) comporte des moyens de limitation de l’effort s’exerçant sur ledit actionneur.  Figure pour l’abrégé : Fig 1