baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959158-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/44
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comportant des fibres noyées dans une matrice en résine, ladite pièce étant placée dans une première enceinte avec au moins une paroi souple, ledit procédé comprenant d'une part un cycle thermique avec essentiellement une première phase (50) à une première température durant laquelle la résine est liquide ou à l'état de « gel », puis une deuxième phase (52) à une seconde température supérieure à la première durant laquelle survient la solidification de la pièce par la polymérisation de la résine, et d'autre part, une pression externe appliquée à l'extérieur de la première enceinte et une pression interne générée à l'intérieur de la première enceinte, ladite pression interne relative étant inférieure à 0 lors d'une première phase (56), caractérisé en ce que la pression interne est une contre-pression avec une valeur relative supérieure à 0 durant une deuxième phase (58) précédant le début de la solidification de la pièce pour réduire le taux de porosité.
Patent FR-2960086-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une unite de commande d'un actionneur de manoeuvre d'un element de couverture de fenetre
Inventor: CHERON ERIC
IPC: A47H5/02
Filed: 2010-05-12
Abstract: Procédé de localisation d'une première unité de commande d'un actionneur de manœuvre d'un élément de couverture de fenêtre, caractérisé en ce qu'il comprend, suite à une étape de détection de présence d'un utilisateur, une étape d'activation d'un moyen de localisation de la première unité de commande.
Patent FR-2960193-A1 (FR)
Title: Seat e.g. driver seat's, reception/folded configuration controlling device for e.g. car, has control unit placed in opening formed in central portion of upper part of backrest, and actuating locking unit in event of actuation by person
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60N2/20
Filed: 2010-05-21
Abstract: The device (D) has a locking unit (MV1) to unlock rotation of a backrest (DS) of a seat (SI) in the event of actuation of the locking unit by a control unit (OC). The control unit is placed in a through opening (OT) that is formed in a central portion of an upper part (PS) of the backrest. The control unit actuates the locking unit in the event of actuation of the control unit by a person. The control unit has an upper wall provided with a gripping opening (OV) allowing gripping of the control unit by fingers of a hand of a person. An independent claim is also included for a vehicle seat comprising a backrest.
Patent FR-2960527-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation de capsules et procede de presentation correspondant
Inventor: BAILLY LAURENT PAUL PHILIPPE
IPC: B65D21/032
Filed: 2010-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de présentation (1) d'au moins une capsule, comprenant un premier élément de présentation (3) comprenant au moins une première fente de retenue (4) définie par deux bords latéraux (4A, 4B) qui délimitent un premier espace (5) d'introduction de ladite capsule et un deuxième espace (6) de retenue de ladite capsule présentant des dimensions inférieures à celles du premier espace (5), afin que ladite capsule soit maintenue entre lesdits bords latéraux (4A, 4B) du deuxième espace (6), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un élément de support (9) sur lequel est solidarisé ledit premier élément de présentation (3), afin que ledit élément de support (9) exerce une fonction de retenue de ladite capsule dans ladite fente de retenue (4), et en ce que l'élément de présentation (3) est solidarisé de manière amovible avec ledit élément de support (9) par un moyen de solidarisation (10). Dispositif de présentation de capsules.
Patent FR-2961135-A1 (FR)
Title: Combine d'instruments pour vehicule automobile
Inventor: MOUSSA HASAN
IPC: B60K37/02
Filed: 2010-06-15
Abstract: Un combiné d'instruments (10), notamment pour véhicule automobile comprend un écran d'affichage (14) pour afficher des informations au conducteur du véhicule, une mémoire holographique (22) contenant les informations stockées sous forme d'hologrammes, ainsi qu'une source de lumière (18) pour générer un ou plusieurs faisceaux lumineux de lecture pour extraire les informations à afficher de la mémoire holographique et visualiser des informations extraites de la mémoire holographique sur l'écran d'affichage. Un dispositif d'affichage tête haute est intégré dans le combiné d'instruments et comprend un combineur (16) qui projette des informations extraites de la mémoire holographique dans le champ de vision tête haute du conducteur.
Patent FR-2963999-A1 (FR)
Title: Procede de commutation d'un flot de donnees optiques, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et nœud correspondants.
Inventor: LE ROUZIC ESTHER
IPC: H04J14/02
Filed: 2010-08-19
Abstract: Il est proposé une technique de commutation d'un flot de données optiques par un nœud d'un réseau optique, apte à commuter des données optiques reçues sur des ports d'entrée vers des ports de sortie. La technique comprend une étape de gestion de collision qui, sur détection (900) d'un flot sur une longueur d'onde donnée par un port d'entrée donné comprend les étapes suivantes le flot étant destiné à être traité par une chaîne de traitement : déterminer (910) une ressource du nœud en fonction d'une politique d'acheminement prédéterminée telle que, pour la longueur d'onde donnée commune à des nœuds source et destination du flot, l'acheminement dans le réseau s'effectue selon un arbre de routage couvrant le réseau et dont une racine est le nœud destination ; consulter une table d'occupation de ladite ressource indiquant si au moins un éventuel flot précédent utilise ladite ressource ; déterminer (920) un retard à appliquer par la chaîne de traitement, pour éviter une collision entre le flot et le ou les éventuel(s) flot(s) précédent(s); et configurer (930) la ligne à retard de la chaîne de traitement pour qu'elle applique le retard.
Patent FR-2965523-A1 (FR)
Title: Systeme d'organisation de l'espace et/ou de maintien d'au moins un objet dans un coffre de vehicule automobile, a plateforme mobile.
Inventor: CORDILLET MIKAEL
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-10-04
Abstract: Système d'organisation de l'espace et/ou de maintien d'au moins un objet dans un coffre de véhicule automobile, présentant un plancher et un fond, et portant deux rails de coffre, comprenant au moins une plaque de retenue dont deux coins inférieurs sont solidaires de patins mobiles en coulissement dans lesdits rails, chaque plaque pouvant être déplacée le long desdits rails entre une position de rangement, dans laquelle elle est plaquée contre le fond dudit coffre, et au moins une position de séparation et/ou de retenue, dans laquelle elle s'étend sensiblement parallèle audit fond.
Patent FR-2952409-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la temperature d'une bougie de prechauffage d'un moteur thermique
Inventor: RAPP BERND
IPC: F02P19/02
Filed: 2010-11-10
Abstract: Procédé et dispositif pour déterminer la température d'une bougie de préchauffage consistant à déterminer la différence de température (ΔT) suivant un paramètre de fonctionnement (q, n, mAir, P1, TAir) du moteur (4) et/ou de la bougie (2) entre la température du dispositif de chauffage de la bougie à l'intérieur de celle-ci et de la température en un point quelconque de la bougie de préchauffage (2). On obtient une différence de température précise en déterminant la différence de température (ΔTinstat) fonction du temps et la température (T) de la bougie (2) à partir d'une mesure représentant la valeur de température (T(R)) et d'une différence de température (ΔTinstat) fonction du temps.
Patent FR-2969592-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter des nano-objets a des systèmes électriques externes, et procédé de fabrication du dispositif
Inventor: THUAIRE AURELIE
IPC: B82B3/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: Dispositif pour connecter des nano-objets à des systèmes électriques externes, et procédé de fabrication du dispositif. Selon l'invention, qui s'applique notamment à la caractérisation moléculaire, on fabrique un dispositif comprenant : une couche supérieure (16), pourvue de plots de contact supérieurs (8) à connecter à un nano-objet (2) ; une couche inférieure (18), pourvue de plots de contact inférieurs (12) à connecter à un système électrique externe (4) ; au dessus de la couche inférieure, une couche de liaison (20) comprenant des vias électriques traversants (22) en contact avec les plots inférieurs ; et, entre la couche de liaison et la couche supérieure, au moins deux couches (22, 24) pourvues de lignes conductrices (25) et de vias électriques (26), pour relier les plots supérieurs aux plots inférieurs.
Patent FR-2973405-A1 (FR)
Title: Construction element for floor heating in house, has rail slab including lower part provided with ducts for gripping and maintaining heating tubes, and mounting rail for fixing false ceiling, where rail slab is made of metallic material
Inventor: BERGEY PHILIPPE
IPC: E04B5/48
Filed: 2011-03-30
Abstract: The element has a base including an upper part formed with grooves (2) to improve adhesion, and a bore (4) for mechanically locking a rail slab (1). A lower part of the rail slab includes ducts (5) for gripping and maintaining heating tubes (6), and a mounting rail for fixing a false ceiling (7), where the rail slab is made of metallic material such as aluminum, having better thermal conductivity. The ducts are separated by distance sufficient to have better heat exchange surface, where the ducts are designed with the diameter of the heating tubes.
Patent FR-2982501-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'un melange heterogene
Inventor: ANTOINE HUBERT PHILIPPE
IPC: F02M37/34
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de séparation d'un mélange hétérogène d'au moins deux liquides non-miscibles comprenant une enceinte (2) contenant un tamis tronconique (3) positionné de telle sorte que son axe de révolution soit vertical, ledit tamis (3) définissant la limite entre la partie supérieure (4) et la partie inférieure (5) de ladite enceinte (2), ledit tamis (3) comprenant en son sommet (7) une première ouverture (8), destinée à permettre le passage dudit mélange hétérogène dans la partie inférieure (5) de ladite enceinte (2), communiquant avec l'extérieure de ladite enceinte (2), ladite enceinte (2) comprenant une deuxième ouverture (9), destinée à permettre l'évacuation hors de l'enceinte (2) du liquide le plus dense, positionnée dans sa partie inférieure (5) et une troisième ouverture (10), destinée à permettre l'évacuation hors de l'enceinte (2) du liquide le moins dense, positionnée dans la partie supérieure (5) de ladite enceinte (2) caractérisé en ce que les perforations (11) dudit tamis (3) sont alignées sur une série de courbes (12) non sécantes s'étendant chacune du bord de la première ouverture (8) à la base (6) du tamis (3), chacune desdites courbes (12) étant caractérisée par l'angle alpha formé par le plan passant par l'axe de révolution dudit tamis tronconique (3) et le point le plus haut de ladite courbe (12) et le plan passant par l'axe de révolution dudit tamis (3) et le point le plus bas de ladite courbe (12) et en ce que les courbes non-sécantes de ladite série présente un angle alpha sensiblement identique.
Patent FR-2973058-A1 (FR)
Title: Sliding type joinery e.g. dismantling type sliding joinery, for building, has movable member operated between closed position and retracted position in which casing releases side opening to allow sliding door leaf to slide in casing
Inventor: MECHINEAU ALAIN
IPC: E05D15/10
Filed: 2011-03-25
Abstract: The joinery (1) has a fixed door frame (2) extending in a plane (P). An upper beam (2a) and a lower beam (2b) are connected by an upright (2c). A sliding door leaf (3) is retracted in an open position in a casing (4) that is emerged through a side opening. A movable member (12) is operated between a closed position in which the movable member closes the side opening of the casing and a retracted position in which the casing releases the side opening to allow the sliding door leaf to slide in the casing.
Patent FR-2975049-A1 (FR)
Title: Bistable pushing device for pushing manually openable shutter of fuel tank flap or energy intake flap of electric motor vehicle into pre-opened position, has metallic retaining ring rotatably mounted and axially fixed relative to housing
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: B60K15/05
Filed: 2011-05-11
Abstract: The device (5) has a central rod ejector (8) axially moved in a housing (6) and subjected to push a return spring (9). An internal mechanism comprises a heart cam, by which the central rod ejector is alternately fed in an inserted position and an extended position or ejecting position. The cam is formed on the central rod ejector, and cooperates with a portion (12) of a metallic retaining ring (11), surrounding the central rod ejector, where the retaining ring is a split ring made of a spring steel wire. The retaining ring is rotatably mounted and axially fixed relative to the housing. An independent claim is also included for a fuel tank flap or energy intake flap of an electric motor vehicle.
Patent FR-2976791-A1 (FR)
Title: Retractable barrier for maintaining patient lying on healthcare bed, has locking devices respectively mounted on rotational axes of posts with respect to supports, where locking devices lock respective posts in service position
Inventor: JAMET MICKAEL
IPC: A61G7/005
Filed: 2011-06-21
Abstract: The barrier (10) has two parallel posts (18) that are connected by a crosspiece, where each post is rotatably mounted about an axis (A18) borne by a respective support (24) to be fixed to an upper frame of a bed. The parallel posts are pivotable in a vertical plane between a service position, in which the barrier is unfolded, and a laid down position in which the barrier is retracted. The support includes a locking device (32) for locking the respective post in the service position. The locking device is mounted on the rotational axis of the post with respect to the respective support.
Patent FR-2978304-A1 (FR)
Title: System for connecting traction battery of case to power circuit to feed electric tensile testing machine of e.g. hybrid car, has visual unit connected with power relays and indicating whether output ends of power relays are powered
Inventor: LANTIAT BAILLARGUE DAVID
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-07-19
Abstract: The system has power relays whose output ends (8) feed a power circuit that is connected to a tensile testing machine of a car. A visual unit is connected with the power relays, and indicates whether the output ends of the power relays are powered and comprises LEDs (12, 14). One of the LEDs indicates the presence of voltage on the output ends of the power relays. The other LED indicates the absence of voltage on the output ends of the power relays. Each LED comprises a marking. An independent claim is also included for a case fixed in a car.
Patent FR-2965460-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique et contenant cosmetique
Inventor: KOGUCHI TOMONORI
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention concerne un applicateur cosmétique et un contenant cosmétique. Un applicateur cosmétique (100) pour appliquer un matériau cosmétique comprend un corps d'arbre (9), un peigne de maquillage (21) ayant des dents de peigne sur une surface périphérique extérieure de l'extrémité avant du corps d'arbre (9), un applicateur de maquillage (31) logé dans le corps d'arbre, une portion de préhension (8) réalisée sur le corps d'arbre et une portion d'opération (11) réalisée sur la portion de préhension (8) et reliée à l applicateur de maquillage. Un contenant cosmétique est réalisé avec l applicateur cosmétique et un corps principal de contenant (1) pour loger le matériau cosmétique. L applicateur de maquillage (31) est configuré pour faire saillie de et pour être logé dans l'extrémité avant du corps d'arbre (9) par suite d'un actionnement de l'unité d'opération (11) par un utilisateur L'invention est applicable dans le domaine des contenants cosmétiques.
Patent FR-2981195-A1 (FR)
Title: Multi-jonctions dans un dispositif semi-conducteur forme par differentes techniques de depot
Inventor: KRAUSE RAINER
IPC: H01L21/20
Filed: 2011-10-11
Abstract: Un dispositif semi-conducteur, en particulier une cellule solaire (450), est formé sur la base d'une stratégie hybride de dépôt utilisant le MOCVD et la MBE dans le but de fournir des semi-conducteurs composés adaptés en réseau (452, 453, 454). Pour ce faire, la MBE peut être appliquée pour fournir un semi-conducteur composé contenant de l'azote (453) qui permet une énergie de bande interdite désirée et une configuration adaptée en réseau par rapport à des substrats d'arséniure de gallium.
Patent FR-2981403-A1 (FR)
Title: Exhaust manifold for collecting exhaust gas from engine block of car, has exhaust gas inlet delimited by barrel that includes section having thickness lower than thickness of another section connected with exhaust pipe
Inventor: SAINT DIDIER SERGE
IPC: F01N13/10
Filed: 2011-10-12
Abstract: The manifold (1) has a flange (9) comprising a bearing surface (11) pressed against an engine block of a car. The flange defines an exhaust gas inlet (13) communicating with a rectilinear exhaust pipe (7) delimited by a tubular wall (19), where a thickness of the flange ranges between 0.2 and 2 mm. The exhaust gas inlet is delimited by a barrel (29) formed in the flange. The barrel comprises a section (35) with thickness, extended by another section (37) having thickness lower than the thickness of the former section and connected with the exhaust pipe. An independent claim is also included for a method for manufacturing an exhaust manifold.
Patent FR-2981423-A1 (FR)
Title: Agencement d'un joint d'etancheite a contact conique dans une gorge trapezoidale
Inventor: BRANCHET-COHEN CHRISTELLE LEA
IPC: F16J15/06
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention propose un agencement d'un joint (22) annulaire biconique à section en forme de V couché, dans une gorge (24) annulaire à section en forme de trapèze dont la petite base (30) du trapèze correspond au fond cylindrique de la gorge (24) et qui est ouverte radialement vers l'intérieur au niveau de la grande base (32) du trapèze, dans lequel le joint (22) comporte un talon (28) annulaire radialement externe et deux ailes (26) annulaires globalement coniques s'étendant radialement vers l'intérieur depuis le talon (28) dont l'extrémité radiale interne de chaque aile (26) est en appui axial contre une paroi associée (34, 36) de la gorge (24), caractérisé en ce que le joint (22) est monté dans la gorge (24) de manière que le talon (28) du joint (22) est situé radialement à distance du fond de la gorge (24) annulaire.
Patent FR-2983477-A1 (FR)
Title: Procede de coupure de chaines grasses insaturees
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C07C51/21
Filed: 2011-12-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de coupure de chaînes grasses insaturées comprenant une étape de coupure oxydante dans laquelle on fait réagir en phase liquide au moins un dérivé d'acide gras comportant au moins une insaturation avec du peroxyde d'hydrogène en présence d'un catalyseur d'activation de la réaction de coupure oxydante et d'oxygène moléculaire et en l'absence de solvant organique.
Patent FR-2984139-A1 (FR)
Title: Transparent, anhydrous and solid composition used for making up skin, comprises polyamide resin, gelling system comprising combination of lipophilic gelling agent and solvent to form hydrogen bonds, and (non)polar nonvolatile oil
Inventor: ESPOSITO LIANA
IPC: A61K8/88
Filed: 2011-12-20
Abstract: Transparent, anhydrous and solid composition comprises at least one of polyamide resin, of gelling system comprising a combination of at least one lipophilic gelling agent with low molecular weight dialkyl N-acylglutamides bearing a linear or branched alkyl chain, preferably 2-6C dialkyl N-acylglutamides in which the acyl group comprises a linear or branched 8-22C alkyl chain and a solvent to form hydrogen bonds with the low molecular weight lipophilic gelling agent, of polar nonvolatile oil, and of nonpolar nonvolatile oil (less than 35 wt.%). An independent claim is included for a core-shell product comprising a first composition forming the shell, and a second composition, which is different from the first composition, forming the core.
Patent FR-2993486-A1 (FR)
Title: Complementary equipment for supporting and guiding manual cleaner lance with pressurized water, has parallel wheels supporting and guiding cleaner lance with pressurized water, and mounted on framework, which is fixed on lance
Inventor: DIEUTEGARD GERARD
IPC: B08B3/02
Filed: 2012-07-17
Abstract: The equipment has parallel wheels (1) supporting and guiding a cleaner lance with pressurized water, and mounted on a metal framework (2), which is fixed on the lance. Height for fixing the framework on the lance is adapted by a user according to needs of the user, pressure or stripping width. The framework consists of a hollow aluminum tube having an external diameter of 10 mm. An aluminum bar (3) connects two uprights externally with the wheels to stiffen a lance support and a guide system. The lance is fixed to the equipment using an auto-clutching ribbon (5).
Patent FR-2988693-A1 (FR)
Title: Pales en materiaux composites pour eolienne ou helicoptere
Inventor: DENNEULIN SEBASTIEN
IPC: B64C27/473
Filed: 2012-09-04
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des pales en matériaux composites comprenant au moins une « armure » en tissus imprégnée d'une matrice en résine. Certaines parties de l'« armure » sont imprégnées d'une matrice en résine comportant un adjuvant apte à renforcer la résistance mécanique des peaux, lesdites parties correspondant aux zones les plus susceptibles d'être impactées. Préférentiellement, la résine est de type époxy et l'adjuvant est à base de copolymères à blocs acryliques. Plus précisément l'adjuvant est de la marque « Nanostrength® ». L'objet selon l'invention est particulièrement destiné à être utilisé pour des pales d'éoliennes ou d'hélicoptères.
Patent FR-2998073-A1 (FR)
Title: Systeme electronique, plateforme d'execution modulaire embarquee et procede assurant le cloisonnement de regles decisionnelles parametrables
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: G06F9/54
Filed: 2012-11-14
Abstract: Ce système électronique (10) comprend : - au moins une plateforme d'exécution modulaire (14) comportant une couche matérielle (26) et une couche logicielle (28), la couche matérielle (26) comprenant une mémoire (34), la couche logicielle (28) comprenant au moins un code applicatif (36A, 36B), - un dispositif électronique (12) comportant une mémoire (22) apte à stocker des données opérationnelles (53) relatives à la ou chaque plateforme d'exécution modulaire (14). Le dispositif électronique (12) comporte des moyens (18) de génération d'un code intermédiaire (80) à partir desdites données opérationnelles (53) et d'un code source (46) de description d'au moins une règle décisionnelle dans un langage de programmation, le code intermédiaire (80) comprenant une partie (48) interprétable et exécutable. La couche logicielle (28) de la ou chaque plateforme d'exécution modulaire (14) comporte au moins un code de décision (38) couplé audit code applicatif (36A, 36B), ledit code de décision (38) comportant un composant logiciel (92) propre, lorsqu'il est appelé par ledit code applicatif (36A, 36B), à exécuter ladite partie (48) du code intermédiaire (80) reçu du dispositif électronique (12) et stocké dans la mémoire (34) de la couche matérielle (26), pour la mise en œuvre de ladite règle décisionnelle.