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Patent FR-3091119-A1 (FR)
Title: Procédé et un dispositif d’anticipation d’une reconnexion d’une station mobile
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’anticipation d’une reconnexion d’une station mobile connectée à un premier point d’accès vers un second point d’accès, les points d’accès formant un réseau de télécommunication sans fil. La présente invention effectue modélisation (E500) d’un débit physique entre le premier point d’accès et la station mobile par rapport à une puissance en réception d'un signal émis par une station mobile et reçu par le premier point d’accès à partir de mesures de puissance en réception de signaux émis par la station mobile et reçus par le premier point d’accès, calcule (E505) des débits physiques entre chaque point d’accès et la station mobile, une vitesse de variation des débits physiques entre chaque point d’accès et la station mobile à partir des mesures obtenues et de la modélisation, une anticipation (E506) d’un débit physique entre chaque point d’accès et la station mobile et détermine (E509) si une reconnexion de la station vers le second d’accès doit être effectuée entre autres à partir des anticipations calculées. . Figure 5
Patent FR-3090409-A1 (FR)
Title: Reacteur pour la conversion du dioxyde de carbone
Inventor: OGNIER STÉPHANIE
IPC: C10K3/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un réacteur pour la conversion du dioxyde carbone ou du monoxyde de carbone en hydrocarbure et/ou en alcool comprenant un support en matériau électriquement et thermiquement conducteur, formant la ou les parois d’au moins un canal longitudinal qui traverse le support et jouant également le rôle de cathode du réacteur, au moins une électrode filaire formant une anode du réacteur, et s’étendant à l’intérieur de chaque canal longitudinal, et étant arrangée à distance de la ou des parois dudit canal longitudinal, chaque électrode filaire étant éventuellement recouverte d’une couche électriquement isolante le long de la partie de l’électrode filaire s’étendant à l’intérieur dudit canal longitudinal, un catalyseur adapté à catalyser une réaction de conversion du dioxyde carbone ou du monoxyde de carbone en hydrocarbure et/ou en alcool, le catalyseur étant situé entre l’électrode filaire et la ou les parois de chaque canal longitudinal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092961-A1 (FR)
Title: Charrue avec un dispositif de compensation de l'effort latéral en cours de labour
Inventor: LE CLEC'H RONAN
IPC: A01B15/20
Filed: 2019-02-21
Abstract: Charrue avec un dispositif de compensation de l'effort latéral en cours de labour L'invention concerne une charrue (1) portée ou semi-portée comprenant essentiellement un bâti (2) portant des corps de labour (3) et relié par une structure articulée (4) à un dispositif frontal d’attelage (12), ladite charrue (1) comprenant en outre au moins une roue (5) d’appui au sol, laquelle est reliée audit bâti (2) par un dispositif (6) support de roue et montée avec faculté de pivotement ou d’orientation autour d’au moins un axe (X), orienté verticalement par rapport à la surface de roulement de ladite roue d’appui (5). Charrue (1) caractérisée en ce qu’elle comprend également un dispositif (8) de réglage de l’angle d’orientation de ladite au moins une roue d’appui (5), par rapport audit au moins un axe (X) et/ou par rapport à la direction d’avance normale (A) de la charrue (1) en labour. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094744-A1 (FR)
Title: Fluide caloporteur pour système de refroidissement de turboréacteur pour aéronef
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne l’utilisation, dans un système de refroidissement (10) de turboréacteur pour aéronef entouré d’une nacelle (100), d’un fluide caloporteur (12) moins inflammable qu’un lubrifiant (H) pour turboréacteur et liquide à des températures entre -70°C et +175°C, le fluide caloporteur (C) étant destiné à circuler dans un conduit de circulation (15) en circuit fermé comportant un premier échangeur surfacique (12) entre le fluide caloporteur (C) et de l’air (F), au niveau du carénage externe (103a) et/ou interne (103b) de la nacelle (100), et un deuxième échangeur surfacique (14) entre le fluide caloporteur (C) et le lubrifiant (H).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097090-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du couple électromagnétique d’une machine électrique synchrone
Inventor: TAHERZADEH MEHDI
IPC: H02P21/20
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation du couple électromagnétique d’une machine électrique synchrone triphasée à aimants permanents, où : on mesure les courants et tensions de phases du stator dans un repère triphasé fixe lié au stator, on détermine ces courants et tensions dans un repère diphasé tournant lié au rotor en fonction desdites mesures, on détermine un modèle flux-courant statorique, prenant en compte des fonctions de saturation de la machine, pour considérer dans le modèle des variations de paramètres magnétiques de la machine causées par la saturation magnétique de la machine, on introduit dans le modèle des variables d’état décrivant les incertitudes paramétriques inhérentes aux variations des paramètres magnétiques de la machine, on estime lesdites variables d’état par un observateur fonction des courants et des tensions statoriques exprimés dans le repère diphasé, on calcule le couple électromagnétique à partir du flux statorique calculé à partir de l’estimation desdites variables d’état. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098970-A1 (FR)
Title: Distributeur de produits menstruels et recharges correspondantes
Inventor: LE NOANE GAËLE
IPC: G07F11/16
Filed: 2019-07-16
Abstract: TITRE : Distributeur de produits menstruels et recharges correspondantes La présente technique propose un distributeur de produits menstruels comprenant une face arrière destinée à la fixation dudit distributeur sur un support vertical, deux faces latérales et une face avant, caractérisé en ce qu’il comprend : - au moins un compartiment de stockage adapté pour la réception d’au moins un contenant comprenant une pluralité desdits produits menstruels, dit recharge de produits, chaque recharge comprenant une pluralité de produits menstruels d’un même type, - au moins un couvercle supérieur mobile présentant au moins une position fermée et une position ouverte pour l’introduction de ladite au moins une recharge de produits, - une base, solidaire de ladite face arrière et desdits faces latérales, pour le maintien de ladite au moins une recharge de produits dans ledit distributeur, - au moins un compartiment de mise à disposition d’au moins un desdits produits menstruels, ledit au moins un compartiment de mise à disposition étant solidarisé à ladite base dudit distributeur, et en ce que ledit distributeur est adapté à la mise à disposition d’un seul produit menstruel par type dans ledit compartiment de mise à disposition. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099003-A1 (FR)
Title: Antenne reseau multi-panneaux
Inventor: GREVERIE WILFRIED
IPC: H01Q3/26
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention porte sur une antenne réseau comprenant une pluralité de panneaux rayonnants mécaniquement disjoints (300-1, 300-N) disposés côte à côte, des moyens d’application (351-1, 35M-1, 351-N, 35M-N) d’une mise en forme aux signaux transmis par les elements rayonnants des panneaux, et un dispositif (361) de gestion de la mise en forme des signaux, dans laquelle les coefficients de mise en forme correspondant à une somme entre au moins : un coefficient de mise en forme ( ) permettant de d’orienter le gain maximum de l’antenne dans une direction donnée, et au moins un inverse d’un coefficient de mise en forme ( ) permettant d’orienter le gain maximum de l’antenne dans la direction d’un lobe secondaire résultant d’écarts entre les panneaux rayonnants de l’antenne réseau. L’invention porte également sur le procédé d’émission/réception associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099572-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comprenant une fibre optique de connexion et un équipement de mesure pour l’instrumentation d’un appareillage aéronautique, et un appareillage aéronautique comprenant un tel dispositif de mesure
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: F01D25/04
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure (10) comprenant, un équipement de mesure (30) configuré pour être interrogé optiquement par un système de mesure (20) au moyen de premiers signaux optiques dans une première plage de longueurs d’onde, une fibre optique de connexion (100) pour connecter optiquement un équipement de mesure (30) à un système de mesure (20). La fibre optique de connexion (100) comprend au moins un premier cœur optique (111) multimode à la première plage de longueurs d’onde et un deuxième cœur optique (112) monomode à une deuxième plage de longueurs d’onde. La fibre optique de connexion (100) comprend au moins une première portion de fibre optique fonctionnalisée (120) adaptée pour présenter à la deuxième longueur d’onde une caractéristique optique variant avec un paramètre environnemental de la fibre optique de connexion (100). L’invention concerne également un ensemble de mesure et un appareil qui comporte un tel ensemble de mesure. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102126-A1 (FR)
Title: Système et procédé amélioré de commande pour une valve de freinage
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: B60T13/14
Filed: 2019-10-21
Abstract: Système et procédé amélioré de comm ande pour une valve de freinage Procédé de pilotage d’une valve de freinage (5), dans lequel on applique une pression de commande, on pilote une électrovanne proportionnelle (6) en fonction de ladite pression de commande, de manière à délivrer une première pression, on délivre une seconde pression au moyen d’une électrovanne tout ou rien (7) couplée à une commande électrique (74), ladite commande électrique (74) n’étant pas actionnée, on pilote un actionneur (58) d’une valve de freinage (5) au moyen de la pression la plus élevée entre la première pression et la seconde pression, et dans lequel on mesure la consigne de commande au moyen d’un capteur (135) délivrant un signal, et en l’absence de signal délivré par ledit capteur, on désengage la commande électrique (74) de l’électrovanne tout ou rien (7) de sorte que la seconde pression délivrée par l’électrovanne tout ou rien (7) soit égale à la pression de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103627-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un substrat comprenant une etape de traitement thermique de relaxation
Inventor: ROZHAVSKAIA MARIIA
IPC: H01L33/26
Filed: 2019-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un substrat de croissance comprenant la préparation d'un substrat donneur (2) en formant une couche de surface cristalline semi-conductrice (1) sur une couche germe (2a) d'un support (2b). La préparation de la couche de surface (1) comprend la formation d'une couche primaire (1a) comprenant de l'indium, du gallium et de l'azote directement sur la couche germe (2a), puis la formation d'une couche secondaire (1b) comprenant de l'indium, du gallium et de l'azote directement sur la couche primaire (1a), la couche secondaire (1b) présentant un paramètre naturel de maille supérieur à une couche d'InGaN contenant 8% d'indium et la couche primaire (1a) présentant un paramètre naturel de maille inférieur à celui du maille naturel de la couche secondaire (1b).
    Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103838-A1 (FR)
Title: Revêtement de façade d’un mur d’un bâtiment.
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: E04F13/21
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un revêtement (10) de façade d’un mur d’un bâtiment comprenant une pluralité de modules (20) de construction, chaque module (20) de construction comportant : - une paroi de parement (11) définissant une face externe, - une tôle (12) métallique comportant des orifices traversants (120) répartis sur sa surface, ladite tôle métallique étant destinée à être collée sur la paroi de parement (11) et présentant une section comportant un ou des créneaux configurés de sorte à former des conduits (121) destinés à recevoir de l’air en circulation ; lesdits modules (20) étant destinés, par une face interne, à être fixés à un mur formé par une paroi de structure (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107440-A1 (FR)
Title: Dispositif pour lit faisant coffre de rangement, tables de nuit et support de literie.
Inventor: MEUNIER ALAIN EMILE ALEXANDRE
IPC: A47C17/86
Filed: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un coffre de rangement qui se met en tête ou en pied de lit et qui peut faire office de table de chevet.
    Le principe repose sur la différence de taille entre les montants d’un lit et celle du matelas de taille inférieure à celle des montants du lit. Par exemple un lit de 200 centimètres de longueur et un matelas de 190.cms de longueur. Cette différence de taille libère un espace de 10 centimètres entre matelas et structure du lit. C’est dans cet espace qu’est disposé ce coffre de rangement.
    Ce coffre de rangement peut être indépendant, en complément d’un lit existant, ou intégré à la structure du lit dès la fabrication de ce dernier et pour lequel il a été conçu. Sur la structure de ce coffre de rangement peuvent être installées des tablettes mobiles, rabattables, coulissantes, faisant office de table de nuit et/ou de couvercle.
    Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3108669-A1 (FR)
Title: Roue à aubes d’une turbine d’un aéronef, turbine comportant une telle roue à aubes et procede de montage d’une telle roue à aubes
Inventor: LOUCHEUX JULIEN CHARLES
IPC: F01D5/32
Filed: 2020-03-25
Abstract: L’invention concerne une roue à aubes, notamment d’une turbine, ladite roue à aubes étant mobile en rotation autour d’un axe et comprenant un disque (210) de rotor sur lequel sont fixées des aubes, un flasque (224) de maintien d’un jonc (220) de retenue d’au moins une aube (214) dudit disque (210) de rotor et une virole (218) dudit disque de rotor, caractérisée en ce que ledit flasque comporte une gorge (225), en ce que ladite virole comporte une gorge (219), et en ce que ladite roue à aubes comprend un segment d’arrêt (236) positionné dans ladite gorge dudit flasque et dans ladite gorge de ladite virole, ledit segment d’arrêt étant configuré pour retenir ledit flasque contre ladite virole dans une direction sensiblement parallèle audit axe de rotation de ladite roue à aubes.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109364-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une porte d’aéronef monolithique par matriçage et usinage
Inventor: GUYONNET XAVIER
IPC: B64C1/14
Filed: 2020-04-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une porte d’aéronef présentant une structure monolithique, comporte les étapes suivantes : - production d’une ébauche forgée (7) ; - matriçage de l’ébauche forgée (7) entre une matrice inférieure (8) sensiblement lisse et une matrice supérieure (9) définissant des alvéoles, et obtention d’une pièce matricée à structure alvéolaire présentant une face ouverte et une face fermée par une paroi ; - usinage des parois internes de la structure alvéolaire de la pièce matricée pour définir au moins un renfoncement délimité : par une âme reliant la face fermée et la face ouverte ; et par une semelle saillante sensiblement perpendiculairement à l’âme, sur la face ouverte de la pièce matricée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109594-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication et de mise en œuvre d’un faux plafond composé de lames verticales
Inventor: LAUDESCHER JEAN-MARC
IPC: E04B9/36
Filed: 2020-04-22
Abstract: L’invention se rapporte à procédé de fabrication et de mise en œuvre d’un plafond (2) comportant des lames (3) verticales.     Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :     -    une étape de réalisation d’une ossature (5) comprenant au moins deux rails (6) parallèles,     -    une étape de solidarisation d’une plaque d’arrimage (7) dotée de premiers trous (12) à chaque rail (6),     -    une étape de fixation de l’ossature (5) munie des plaques d’arrimage (7) à son endroit prédestiné dans une pièce (1),      -    une étape d’élaboration de plusieurs contrelattes (13) dotées chacune de plusieurs lames (3) parallèles et possédant des deuxièmes trous (15),     -    une étape de fixation de chaque contrelatte (13) aux deux plaques (7) solidarisées aux deux rails (6), au moyen de l’introduction de goupilles (17) dans les premiers (12) et les deuxièmes (15) trous.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109935-A1 (FR)
Title: Palonnier pour répartir des points de prise sur une charge fragile.
Inventor: ARCHER JOËL
IPC: B66F13/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Palonnier pour répartir des points de prise sur une charge fragile.                   L’invention porte sur un palonnier 1 pour lever une charge 21, qui comprend une structure primaire comprenant deux poutres 3 longitudinales transversalement écartées l’une de l’autre, chaque poutre portant deux balanciers 10 longitudinalement espacés l’un de l’autre, chaque balancier 10 étant articulé en rotation autour d’un axe de balancier X10 transversal porté par la poutre 3, et, des élinguettes 16 qui s’étendent vers le bas depuis chaque balancier 10, prévues pour venir en prise avec un point de levage 22 de la charge 21.     Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3110266-A1 (FR)
Title: Notification donnant connaissance au préalable d’un moment excitant pour événements en direct
Inventor: GREENBERG STEVEN M
IPC: H04N21/25
Filed: 2020-05-15
Abstract: NOTIFICATION DONNANT CONNAISSANCE AU PRÉALABLE D’UN MOMENT EXCITANT POUR ÉVÉNEMENTS EN DIRECT Des modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit programme informatique pour la notification d’un moment excitant pour un événement en direct.  Un procédé de notification de moment excitant consiste d’abord à définir, dans une table dans la mémoire d’un ordinateur, un moment excitant survenant au cours d’un événement en direct, tel qu’une partie de cartes, un programme de remise de prix ou un événement sportif, et à annoter ensuite une multiplicité d’images de différentes instances de l’événement en direct avec le moment excitant.  Le procédé consiste en outre à diffuser en vidéo une instance en direct de l’événement en direct sur un réseau de communication informatique et à apparier une trame de l’instance en direct diffusée en vidéo dans la mémoire de l’ordinateur avec une image annotée parmi la multiplicité d’images.  Enfin, le procédé consiste à émettre un message vers au moins un abonné de l’instance de l’événement en direct indiquant une survenue du moment excitant.     Fig. 1
Patent FR-3113860-A1 (FR)
Title: Procédé de séchage d’encre et système associé
Inventor: BERTHELOT THOMAS XAVIER ALAIN
IPC: B41F23/04
Filed: 2020-09-07
Abstract: « Procédé de séchage d’encre et système associé »  L’invention se rapporte à un procédé de séchage d’encre comprenant une étape d’irradiation d’encre à sécher avec au moins un rayonnement électromagnétique monochromatique, émis par un moyen d’émission, ledit procédé comprenant une modulation, au cours du temps et/ou dans l’espace, d’une densité surfacique de puissance de l’au moins un rayonnement électromagnétique monochromatique Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115907-A1 (FR)
Title: Interface et techniques d’analyse pour un régime de soins de la peau personnalisé basé sur un diagnostic de la peau
Inventor: LEWIS JASON
IPC: G06Q30/06
Filed: 2020-11-04
Abstract: Interface et techniques d’analyse pour un régime de soins de la peau personnalisé basé sur un diagnostic de la peau Un système informatique génère un programme de soins personnels assisté par ordinateur basé au moins en partie sur un modèle numérique du visage d’un utilisateur. Dans un mode de réalisation, un système informatique génère le modèle sur la base d’un(e) ou de plusieurs images ou balayages du visage d’un utilisateur, et génère un programme de soins personnels assisté par ordinateur basé sur le modèle, des données environnementales et des données utilisateur. Dans un mode de réalisation, un programme généré sur cette base inclut de multiples étapes à réaliser au moyen d’un dispositif de soins pour la peau piloté par ordinateur, ainsi que des invites utilisateur relatives à l’exécution de ces étapes configurées pour être présentées dans une interface utilisateur.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117282-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement haute tension pour véhicule de transport, notamment ferroviaire, caisse de véhicule et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: FUHRMANN RENAUD
IPC: H02G3/22
Filed: 2020-12-08
Abstract: Dispositif de raccordement haute tension pour véhicule de transport, notamment ferroviaire, caisse de véhicule et véhicule comprenant un tel dispositif Ce dispositif de raccordement (100) haute tension, pour traverser une cloison (60) de caisse (6) de véhicule de transport, comprend :      au moins un premier terminal (142A) de connexion, électriquement connecté à une phase respective d’un premier appareil électrique,   au moins un deuxième terminal (142B) de connexion, électriquement connecté à une phase respective d’un deuxième appareil électrique,   au moins un membre conducteur (160), chaque premier terminal étant électriquement connecté à un deuxième terminal respectif par un membre conducteur respectif.      Avantageusement, le dispositif de raccordement comprend :      une platine de montage (110), configurée pour être fixée sur la cloison et pour obturer au moins en partie une ouverture (68) ménagée dans la cloison, qui définit un plan médian (P110) et qui comprend deux zones de montage (112A, 112B) situées de part et d’autre du plan médian et sur lesquelles débouche un passage (118) traversant la platine de montage,  un premier boitier (130), qui reçoit chaque premier terminal et qui est monté sur l’une des deux zones de montage,  un deuxième boitier (132), qui reçoit chaque deuxième terminal et qui est monté sur l’autre des deux zones de montage,      alors que chaque membre conducteur est logé dans le passage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117327-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’hémostase ou la fermeture de tissu.
Inventor: KADA ABDELKRIM
IPC: A61B17/12
Filed: 2020-12-13
Abstract: Titre : Dispositif pour l’hémostase ou la fermeture de tissu.  L’invention concerne un dispositif pour l’hémostase ou la fermeture d’une ouverture spontanée ou secondaire à une intervention au niveau de la paroi interne ou externe du tube digestif ou d'autres lumières corporelles et organes creux, de façon efficace et durable. Le dispositif comprend un premier (6) et un second (8) bras, un fil de serrage (7) reliant les deux extrémités distales des premier et second bras, un fil souple de commande (1) passant à travers une fente(14), ledit fil souple de commande (1) présentant à son extrémité une boucle (5) entourant ledit fil de serrage (7), une saillie (3) permettant de retenir la boucle (5) et permettant la fixation du fil de serrage (7) en position de traction et un fil rigide de commande (11) positionné dans une encoche(2).  Figure pour l’abrégé: fig.1
Patent FR-3117499-A1 (FR)
Title: Compositions de moulage à base de polyamide, de fibres de verre et de renfort de verre creux et leur utilisation
Inventor: VINCENT GUILLAUME
IPC: C08L77/06
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids :  (A) de 38 à 87 % d’au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin,  (B) de 3 à 25% d’un renfort de verre creux,  (C) de 5% à 30 % de fibres de verres,  (D) de 5 à 15 % d’au moins un modifiant choc choisi parmi une polyoléfine, un poly éther block amide (PEBA-1) et un mélange de ceux-ci, ladite polyoléfine et ledit PEBA-1 ayant un module de flexion inférieur à 200 MPa, en particulier inférieur à 100 MPa, tel que mesuré selon la norme ISO 178 :2010, à 23°C,  (E) de 0 à 2% en poids d’au moins un additif,   la somme des proportions de chaque constituant de ladite composition étant égale à 100%,   la densité de ladite composition étant inférieure à 1,12.