baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075127-B1 (FR)
Title: Console centrale a position modifiable par gonflement d’un sac gonflable de protection, pour un vehicule a siege(s) desorientable(s)
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/23
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: Une console centrale (CC) équipe un plancher d'un véhicule (V) entre deux sièges (S1-S2) voisins et dont l'un au moins peut être placé sélectivement dans une position axiale ou dans une position désorientée par rapport à cette position axiale. Cette console centrale (CC) est solidarisée au plancher dans une position initiale de façon temporaire et comprend une partie comportant un logement dans lequel est installé un boîtier logeant un sac (SG) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique qui, en cas de réception d'une commande, gonfle le sac (SG) afin qu'il provoque un changement de position de la console centrale (CC) par rapport au plancher permettant sa sortie partielle entre les sièges (S1-S2).
Patent FR-3076863-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation avec un mecanisme de verrouillage
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M26/70
Filed: 2018-01-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif d'obturation (3) pour un conduit (4), notamment pour un conduit d'admission de gaz d'un groupe motopropulseur (2) à combustion d'un véhicule (1) automobile, le dispositif d'obturation (3) comprenant un volet (5) mobile entre une position de fermeture du conduit (4) et une position d'ouverture du conduit (4), caractérisé en ce qu'il comprend : - un moteur (10), notamment un moteur électrique, - une roue maîtresse (11) apte à être entraînée en rotation par le moteur (10), - une roue esclave (12) fixée par une liaison encastrement au volet (5), - un mécanisme de transmission (20) interposé entre la roue maîtresse (11) et la roue esclave (12), le mécanisme de transmission (20) étant conçu de sorte que la roue esclave (12) puisse être entraînée en rotation par la roue maîtresse (11) si la roue esclave (12) n'est pas bloquée en rotation, et de sorte que la roue maîtresse (11) puisse tourner si la roue esclave (12) est bloquée en rotation, et - un mécanisme de verrouillage (30) apte à bloquer en rotation la roue esclave (12).
Patent FR-3081145-B1 (FR)
Title: Procede et outil de montage d'un retroviseur interieur sur un pare brise
Inventor: LANGLOIS ARNAUD
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-05-08
Abstract: Procédé de montage d'un rétroviseur intérieur sur une embase préalablement fixée sur un pare-brise (6) de véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - prépositionnement du rétroviseur (1) sur son embase, - mise en place d'un outil de montage (8), par accochage de celui-ci sur des parties en saillie (4a) du pied de rétroviseur (4a), et mise en appui de l'outil sur le pare-brise, - clipsage du pied de rétroviseur (4) sur son embase par traction le long de l'embase au moyen de l'outil, en prenant appui sur le pare-brise (6), - dégagement de l'outil en position finale de montage.
Patent FR-3083027-B1 (FR)
Title: Papier isolant pour encoches impregnees de vernis
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K3/34
Filed: 2018-06-21
Granted: 2022-02-25
Abstract: Papier isolant 4 pour isoler des conducteurs dans une encoche comprenant :  -une portion interne 41,  -deux portions externes 42,  -une longueur axiale totale suivant une direction d'un axe longitudinal X du papier 4, égale à la somme d'une longueur axiale interne de la portion interne 41 et de deux longueurs axiales externes des deux portions externes, la longueur axiale interne étant égale à au moins quatre-vingts pourcent de la longueur axiale totale du papier 4,  dans lequel la portion interne 41 comprend une zone centrale 410 dont le milieu axial est le milieu de la portion interne, la zone centrale 410 ayant  - une longueur axiale centrale égale à au moins à 50% de la longueur axiale interne,  - des trous de transfert 43 situés sur toutes la longueur axiale centrale, chaque trou de transfert ayant une surface d'au moins 0.02mm2,  et en ce que chacune des portions externes 42 comprennent chacune au moins une zone isolante 421 sur une longueur axiale d'au moins 2 mm dépourvue de trous ayant une surface supérieure à 0.01 mm2, chacune des zones isolantes 421 s'étendant à partir d'une extrémité de la portion interne 41.
Patent FR-3083606-B1 (FR)
Title: Gyrometre micromecanique resonant performant a encombrement reduit
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: G01C19/56
Filed: 2018-07-06
Granted: 2021-09-03
Abstract: Gyromètre micromécanique résonant comportant un support (2) et une masse mobile (4) apte à se déplacer dans un plan du gyromètre par rapport au support (2), des moyens d'excitation (8) de ladite masse mobile (4) dans une première direction (X) et des moyens de détection (10) du déplacement de ladite masse mobile (4) dans une deuxième direction (Y), caractérisé en ce que le gyromètre comporte au moins un pied (6) ancré sur le support (2) par une première extrémité et fixé à la masse mobile (4) par une deuxième extrémité, et permettant à la masse mobile (4) de se déplacer dans le plan du gyromètre le long des première(X) et deuxième (Y) directions.
Patent FR-3084131-B1 (FR)
Title: Connecteur fluidique aisement manœuvrable
Inventor: DECHELLE CHRISTIAN
IPC: F16L19/06
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un connecteur fluidique comprenant deux parties (12, 14) configurées pour être accouplées, chacune des parties (12, 14) comprenant un canal (16, 18), les deux canaux (16, 18) étant destinés à communiquer, lorsque les deux parties (12, 14) sont accouplées. Une première (12) des deux parties comprend une surface tronconique mâle. Une seconde (14) des deux parties comprend une surface tronconique femelle. Les deux surfaces tronconiques étant complémentaires. Un emmanchement des deux surfaces tronconiques permettant le positionnement des deux parties l'une par rapport à l'autre pour assurer la mise en communication des deux canaux (16, 18). La seconde partie (14) comprend un mécanisme de traction (30) selon l'axe de la surface tronconique femelle configuré pour tirer sur la première partie (14) afin d'assurer le maintien en position des deux parties (12, 14) entre elles lorsque les deux parties (12, 14) sont accouplées.
Patent FR-3096744-B1 (FR)
Title: Ensemble de support et de guidage d’un arbre d’entrainement de turbomachine d’aeronef
Inventor: BESSY ARNAUD
IPC: F16C17/24
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) de support et de guidage d’un arbre (1) d’entraînement de turbomachine d’aéronef, comprenant un support de palier (3) comportant un logement (30) cylindrique de réception d’une bague externe (21) d’un palier (2), et un dispositif de retenue (5) en rotation d’une première portion (210) de la bague externe qui est désolidarisée de sa fixation avec le support de palier ; et lorsque la désolidarisation précitée intervient :      les périphéries externes libres (521) des premières dents (52) de la première portion (210) sont configurées pour coopérer par effet de coin en direction tangentielle avec des surfaces internes complémentaires (532) du logement (30) du support de palier (3),   et/ou des périphéries internes libres (531) des secondes dents (53) à l’intérieur du logement (30) sont configurées pour coopérer par effet de coin en direction tangentielle avec des surfaces externes complémentaires (522) de la bague externe (21).       Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3098258-B1 (FR)
Title: Pompe à engrenages basculante pour turbomachine, incorporable à un circuit de lubrification de moteur d’aéronef
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F04C25/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-16
Abstract: La pompe comprend un corps mobile (22) en rotation dans un corps immobile (21), qui bascule entre deux positions de butée (28, 29) opposées, tout en opérant une commutation de jonction de conduits (32, 33, 34, 35) selon le sens de rotation, qui peut s’inverser, des roues dentées (25, 26) de cette pompe à engrenage. Le basculement s’opère simplement par la résultante des forces de pression du fluide entre l’admission et le refoulement. On obtient un sens de circulation invariable de l’huile vers un équipement à lubrifier (9), indépendamment d’inversions de sens de rotation de l’engrenage. Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3098449-B1 (FR)
Title: Porte latérale de véhicule, à panneau de garnissage assurant une fonction de caisse de résonance pour haut-parleur(s)
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-12-09
Abstract: Une porte latérale (1) équipe un véhicule et comprend un panneau métallique externe auquel est solidarisé fixement un panneau de garnissage (3) interne définissant un premier espace creux (5) ouvert du côté du panneau métallique et un accoudoir (6) délimitant un second espace creux (7) ouvert du côté du panneau métallique, au moins un haut-parleur (2) installé dans le premier (5) ou second (7) espace creux assurant une fonction de caisse de résonance, et une interface de communication par voie d’ondes (4) connectée à chaque haut-parleur (2) et recevant des données définissant des sons à reproduire d’au moins un organe communiquant embarqué dans le véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099861-B1 (FR)
Title: Système de panneaux photovoltaïques et une centrale photovoltaïque comprenant ledit système
Inventor: DEBONNET MATHIEU
IPC: H02S20/32
Filed: 2019-08-09
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne un système de panneaux photovoltaïques (1) disposés au-dessus d’un support (2) selon une inclinaison déterminée par rapport au support (2), le système (1) comprenant des poteaux de support (4) fixés sur ledit support (2), des câbles suspendus (5) entre les poteaux de support (4) et des moyens de fixation pour fixer les panneaux photovoltaïques (3) aux câbles (5), lesdits moyens de fixation comprenant des tubes de support (7) assemblés mobiles en rotation par rapport aux câbles (5), le système (1) comprenant des moyens d’entraînement pour faire tourner les tubes de support (7) par rapport aux câbles (5) afin de modifier l’inclinaison des panneaux photovoltaïques (3) par rapport au support (2).  Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3101003-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étuvage et de conservation de flux de soudure destiné au secteur nucléaire pour un débit de 60 litres / heure sur 72 heures ininterrompues, aux fins de garantir une homogénéité de tempéraure du flux traité en tous points de l'étuve
Inventor: DEBOST DOMINIQUE
IPC: B23K9/32
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif d’étuvage et de conservation de flux de soudure cylindrique et conique destiné au secteur de la soudure des équipements en environnement nucléaire, apte à produire une température constante jusque 420°C de façon homogène sur l’ensemble de la contenance de l’étuve, à plus au moins 25°C en tout point du volume de l’étuve recevant le flux de soudure, se caractérisant en ce que :  - Les résistances électriques chauffantes (a) sont composées de plusieurs groupes , au moins une première série (b) dans la partie basse de l’étuve, au moins une partie (c) placée dans la partie haute de l’étuve, et éventuellement des séries placées entre ces hauteurs (d) , selon un principe d’espacement (i) maximum de 150 mm entre les résistances (a) en tout point de leur position,   - Chaque groupe de résistances étant doté d’un système d’asservissement de régulation thermique (h) distincte.
Patent FR-3101465-B1 (FR)
Title: Procédés de transmission et de réception de données relatives à une transaction de paiement, dispositifs et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: G06Q20/42
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’au moins une donnée relative à une transaction de paiement entre un terminal de paiement électronique d’un commerçant et un dispositif de paiement d’un utilisateur, comprenant la génération de ladite au moins une donnée par ledit terminal de paiement électronique, le codage de ladite au moins une donnée générée dans une trame d’un protocole de communication en champ proche, et la transmission de ladite au moins une donnée codée à destination d’un terminal de l’utilisateur, via au moins un canal de communication en champ proche. Corrélativement, l’invention concerne également un procédé de réception d’une telle donnée. Figure pour l’abrégé : 1A
Patent FR-3106769-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc
Inventor: BILLAT PIERRE
IPC: B23P15/26
Filed: 2020-02-05
Granted: 2023-03-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc, comprenant au moins les étapes :  - obtention d’un ensemble comprenant au moins une pièce (53) comportant au moins 90% en masse d’un métal ou un alliage de métaux, la pièce ayant au moins une face (59) définissant une pluralité d’interstices (61) comportant au moins deux bords opposés séparés sur la face par une distance inférieure ou égale à 550 micromètres, la pièce définissant une pluralité de canaux de circulation, chacun des canaux définissant l’un des interstices, et  - projection d’une poudre (91) sur ladite face (59) à l’aide d’un gaz vecteur, obtention d’un matériau par coalescence d’au moins une partie de la poudre, et formation d’une couche comprenant le matériau et adaptée pour boucher les interstices, la poudre comprenant au moins une poudre métallique, ou au moins une poudre métallique et au moins une poudre céramique.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3108229-B1 (FR)
Title: Baie électronique et véhicule équipé d’une telle baie
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-03-25
Abstract: Baie électronique et véhicule équipé d’une telle baie L’invention concerne une baie (10) comportant un support (20) et un panneau (25), le support (20) étant configuré pour accueillir et guider un tiroir (15) en translation selon une direction principale (X), un avant et un arrière étant définis, le tiroir (15) étant prévu pour être inséré dans le support (20) de l’avant vers l’arrière jusqu’à une position insérée, le tiroir (15) présentant une face avant (30) et une face arrière délimitant le tiroir (15) selon la direction principale (X), le panneau (25) étant disposé en regard de la face arrière, la baie (10) comportant un ensemble de premiers connecteurs, chaque premier connecteur étant configuré pour être connecté à un deuxième connecteur d’un module électronique (37) du tiroir (15) lorsque le tiroir (15) est dans la position insérée.  La baie (10) comporte des moyens de déplacement du panneau (25) selon la direction principale (X) par rapport au support (20).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112370-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-materiel
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: F16B45/02
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-10-14
Abstract: DISPOSITIF PORTE-MATERIEL Un dispositif porte-matériel comporte un corps (1) en forme de crochet avec une ouverture (2) et un doigt (3) fixé au corps (1). Le doigt (3) est monté mobile par rapport au corps (2) entre une première position fermant l’ouverture (2) et une deuxième position laissant l’ouverture ouverte. Le corps (1) et le doigt (3) définissent un anneau. Une boucle (3) est destinée à fixer le corps (1) à une ceinture d’un baudrier ou à une sangle. La boucle (3) est en partie délimitée par le corps (1). Le dispositif porte-matériel comporte un élément filaire (4) installé à glissement à l’intérieur d’un trou traversant du corps (1). L’élément filaire s’étend depuis le trou traversant (6) jusqu’à une zone d’appui (7) où une première extrémité de l’élément filaire tire sur le corps. Un bloqueur est configuré pour bloquer l’élément filaire et définir la dimension de la boucle.    Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3119122-B1 (FR)
Title: Siège à gorge(s) d’interface masquée(s)
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60N2/58
Filed: 2021-01-28
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un siège (SI), éventuellement de véhicule, comprend une assise (AS) et/ou un dossier comportant une partie interne (PI), ayant une première partie (P1) prolongée au niveau d’au moins une gorge d’interface (GI) par au moins une seconde partie (P2) plus épaisse qu’elle (P1), et une housse (HS), entourant cette partie interne (PI) et couplée à une pièce de retenue (PR) installée dans cette gorge d’interface (GI). La housse (HS) est solidarisée fixement à un premier empiècement (E1) au moins en deux premières zones (Z11-Z12) qui sont situées de part et d’autre de la gorge d’interface (GI), et un second empiècement (E2) est solidarisé fixement au premier empiècement (E1) et à la pièce de retenue (PR).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123889-B1 (FR)
Title: Système et procédé de conditionnement de carburant configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef à partir de carburant issu d’un réservoir cryogénique
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un système de conditionnement de carburant (SC) configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef à partir de carburant (Q) issu d’un réservoir cryogénique, le système de conditionnement (SC) comprenant un collecteur d’entrée (1) comportant une pluralité d’entrées secondaires (E1-E3), un collecteur de sortie (2) comportant une pluralité de sorties secondaires (S1-S3), chaque entrée secondaire (E1-E3) étant reliée à une sortie secondaire (S1-S3) par une enceinte de compression isochore (C1-C3) dans laquelle circule un flux de carburant (Q) d’amont en aval et un unique échangeur de chaleur (4), dans lequel circule un flux chaud (F) d’amont en aval, configuré pour apporter des calories à chaque enceinte de compression isochore (C1-C3).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127279-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une caractéristique associée à une portion de trajectoire d’un aéronef.
Inventor: SALGUES BENOIT
IPC: G01C23/00
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-09-15
Abstract: Procédé de détermination d’une caractéristique associée à une portion de trajectoire d’un aéronef.  Le procédé de détermination d’une caractéristique associée à une portion de trajectoire d’un aéronef (1), comprend les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de traitement (15) d’un calculateur (14) :  - acquérir (E1) des informations horodatées relatives à des points de la trajectoire de l’aéronef ;  - sélectionner (E2) un intervalle de points successifs de la trajectoire, correspondant à ladite portion de la trajectoire ;  - sélectionner (E3) un premier nombre prédéterminé (k) de sous-ensembles de points appartenant à l’intervalle de points ;  - déterminer (E4) une valeur de ladite caractéristique pour chaque sous-ensemble de points ;  - déterminer (E5) une valeur de la caractéristique pour l’intervalle de points, en fonction des valeurs de la caractéristique déterminées pour chaque sous-ensemble de points.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2227103-B1 (FR)
IPC: B27K3/52
Filed: 1974-04-29
Granted: 1978-06-02
Abstract: A preservative for wood and other organic materials subject to biological deterioration. The preservative contains an amine-forming biologically active metal; polyphosphate, amine, chlorinated phenols and carbon dioxide. The mole ratios between polyphosphate and amine-forming metal is 0.5 - 1.5, between amine and amine-forming metal 1 - 7; between amine and carbon dioxide 1 - 4 and between amine-forming metal and chlorinated phenole, calculated as pentachlorophenol 0.5 - 15.
Patent FR-2547106-B1 (FR)
IPC: H02H7/10
Filed: 1983-05-30
Granted: 1985-07-12
Abstract: An equalizer circuit for switches connected in series between a voltage source (21) and a load (16), each switch (4, 11) being connected in parallel with a respective equalizing capacitor (2, 9) via a respective diode (7, 8). The circuit further includes a transformer (20) having a plurality of windings (6, 13) connected in series with respective diodes (5, 12), with each switch having a respective winding-diode series connection connected in parallel therewith. In this manner, electrical energy initially stored in the capacitors is transferred to be stored in magnetic form by the windings when the switches are closed and is re-used when the switches are opened to accelerate charging of the less charged capacitors until all the capacitors reach the voltage of the most charged capacitor. The invention is particularly applicable to semiconductor switches such as transistors or gate turnoff thyristors connected in series and needing protection against exposure to excessive voltages due to differences in switching times between switches.
Patent FR-2556177-B1 (FR)
Inventor: GAGO IGNACE
IPC: A01N63/22
Filed: 1983-12-12
Granted: 1988-09-23
Abstract: 1. Compositions in the form of solid agglomerates or granules containing at least one biosynthetic pesticidal product, characterised in that they also contain at least one polyester composed of a polymer of SIGMA-caprolactone having a melting point below 80 degrees C, and a biosynthetic pesticidal product originating from microorganisms of the Bacillaceae family.
Patent FR-2568495-B1 (FR)
Inventor: RICHARD ROBERT
IPC: B21B28/04
Filed: 1984-08-02
Granted: 1986-10-24
Abstract: Apparatus for continuously brushing and lubricating rolls of rolling mills for rolled flat products without pollution of said products by the lubricant used; it can be used in hot or cold rolling, in particular for Al or alloys thereof. An enclosure of general parallelepipedic shape which is open on one face and whose opposite sides which are adjacent to the opening are delimited by a circular arc, the radius of which is substantially equal to that of the roll, is applied thereto by way of a continuous resilient peripheral seal. The enclosure which contains the rotary brushes is lubricated by oil circulation and is under a slight depression.
Patent FR-2635443-B1 (FR)
IPC: A23C19/064
Filed: 1988-08-09
Granted: 1990-11-09
Abstract: This process comprises the characteristic operations of adding rennet to the milk at 38 DEG C, of mixing and of washing the cut curds for 30 to 40 min until the pieces of these curds have been reduced to the size of grains of wheat, of a salting operation in a tank (1) equipped with an immersed conveyor (8) and with a pump (23) for circulating the salting solution, the cheeses being displaced counter-currentwise with respect to the solution for a period of 2 to 3 min, this solution being rich in magnesium chloride and poor in magnesium sulphate.
Patent FR-2637768-B1 (FR)
IPC: A01D61/00
Filed: 1988-10-14
Granted: 1991-01-25
Abstract: Conveyor (10) for a combine harvester for cereals, intended for conveying a layer (N) of harvested materials from a harvesting device (12) to a thresher (14), characterised in that it comprises two successive conveyor segments (20, 120), the first (20) starting from the harvesting device and the second (120) terminating at the thresher (14) at a selected angle (b), the two conveyor segments being driven at different speeds (V1, V2).
Patent FR-2645890-B1 (FR)
Inventor: FERRAGUT JEAN-PIERRE
IPC: E04D1/30
Filed: 1989-04-18
Granted: 1993-06-04
Abstract: Tile of rectangular and plane general shape and possessing a central zone forming a horn-shape (9) fitting the profile of the constituent tiles of the roof which it has to cover. According to the invention the horn-shape (9) is limited on the upper edge side of the tile by a surface (23) for joining to a ridge tile, and its lower transverse edge is provided, at least in its lateral zones, with two heels (15, 16) forming moulds, disposed on the side of the tile bearing against the frame.
Patent FR-2654490-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MICHEL MILLET
IPC: B28B21/76
Filed: 1989-11-13
Granted: 1992-03-06
Abstract: To protect the spigot (7) of a concrete pipe (8) a disposable ring (9) of shock-absorbing material, particularly a ring with a sealing ring incorporated therein, is placed on the spigot (7) and left in position thereon until the laying of the pipe. Application: especially to pipes for sewer lines.