baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063865-B1 (FR)
Title: Machine agricole de preparation du sol comprenant deux trains de disques mutuellement decales et reglables en position dans la direction d'avance
Inventor: CAVALON ANTHONY
IPC: A01B21/08
Filed: 2017-03-17
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) de traitement du sol comprenant un châssis (2) et au moins deux trains (3, 3') d'outils de travail sous forme de disques rotatifs, chaque train (3, 3') formant un alignement d'outils (4) en une ou plusieurs parties s'étendant transversalement par rapport à la direction normale d'avance (A) de la machine (1) en utilisation et lesdits trains (3, 3') étant mutuellement décalés dans la direction d'avance (A), l'ensemble des outils (4) d'un train (3, 3') donné étant monté directement ou indirectement sur un membre support (5) commun relié au châssis (2).         Machine agricole (1) caractérisée en ce que l'un au moins des membres supports (5) est relié au châssis (2) par l'intermédiaire d'au moins une liaison mécanique déformable (6), autorisant une modification de la position relative du train (3, 3') considéré par rapport au châssis (2) dans la direction d'avance (A), ce sous l'action d'au moins un organe de réglage (7), de manière à maintenir un mélange terre/résidus homogène.
Patent FR-3066424-B1 (FR)
Title: Ustensile a emincer un produit alimentaire tel que des legumes ou du fromage
Inventor: CHARLEUX OLIVIER
IPC: A47J43/25
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: Selon l'invention, cet ustensile (1) comprend : - un cadre (2) dont au moins deux des parois de côté présentent des outils (5) à émincer, différents d'une paroi de côté à une autre ; - un réceptacle (3) présentant deux parois latérales présentant des rainures (10) qui forment une glissière apte à recevoir deux parois de côté opposées de ce cadre (2) de telle sorte que ces deux parois de côté soient en retrait ou, au plus, en affleurement avec les faces des parois latérales situées sur l'intérieur dudit réceptacle (3), et une paroi de fond présentant une rainure (11) apte à recevoir la paroi de côté du cadre (2) s'étendant entre lesdites parois de côté opposées, cette paroi de côté venant en retrait ou, au plus, en affleurement avec la face supérieure de la paroi du fond ; et - un tiroir (4).
Patent FR-3067854-B1 (FR)
Title: Realisation par voie liquide de revetements conformes de materiaux oxydes sur des substrats micro- ou macro-structures
Inventor: POIROT NATHALIE
IPC: B05D5/12
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un système tridimensionnel (1) résistant à une température d'au moins 400°C, comprenant un substrat (2) tridimensionnel en un matériau résistant à une température d'au moins 400°C, qui comporte au moins une surface micro- ou macro-texturée (21), et un revêtement (3) en un matériau choisi parmi les métaux et les oxydes. Selon l'invention, la surface texturée (21) présente un facteur de forme compris entre 7 et 10, et le revêtement (3) est un revêtement tridimensionnel conforme se présentant sous forme d'un film dont l'épaisseur est comprise entre 10 nm et 1 µm. La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation par voie liquide d'un tel système tridimensionnel (1).
Patent FR-3075274-B1 (FR)
Title: Turboreacteur d'aeronef comportant des moyens permettant de varier sa surface de sortie
Inventor: COUSIN ANTOINE
IPC: F02K1/70
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant un noyau (202), une nacelle (204) agencée autour du noyau (202), délimitant avec le noyau (202), une veine secondaire (206), et présentant une structure et une peau extérieure (52) fixée à la structure, où la nacelle (204) prend la forme d'une structure annulaire à travers laquelle des fenêtres (268) délimitées par la structure annulaire sont réalisées entre la veine secondaire (206) et l'extérieur, et un système de régulation (260) comportant, pour chaque fenêtre (268) : - au moins un volet (262) présentant, une face extérieure (266), un bord d'attaque et un bord de fuite, où chaque volet (262) est monté articulé au niveau de la fenêtre (268) sur la structure de la nacelle (204) au niveau de son bord d'attaque et est mobile entre une position fermée dans laquelle le bord de fuite est rapproché de la peau extérieure (52) et de manière à ce que le volet (262) ferme la fenêtre (268) et une position ouverte dans laquelle le bord de fuite du volet (262) s'écarte de la peau extérieure (52) vers l'extérieur de manière à libérer la fenêtre (268), et - pour chaque volet (262), un système de manœuvre destiné à déplacer le volet (262) de la position ouverte à la position fermée et inversement. Ainsi, en fonction de la position du volet (262), la surface de sortie du turboréacteur (100) au niveau de sa tuyère d'éjection est modifiée.
Patent FR-3056405-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des cellules graisseuses prelevees sur un patient et destinees a une greffe.
Inventor: TAIZOU NAJIB
IPC: B04B3/00
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de traitement des cellules graisseuses prélevées sur un patient et destinées à une greffe. Plus précisément, il s'agit d'un dispositif et d'un procédé par aspiration permettant de séparer les cellules graisseuses viables des résidus et éléments qui ne sont pas greffables. Il s'agit d'un dispositif de traitement de tissus adipeux (G) connecté à un moyen d'aspiration (M), constitué d'une chambre de traitement (A) étanche comprenant un moyen de connexion (17) audit moyen d'aspiration (M), un moyen d'entrée (13) desdits tissus adipeux avant traitement, un moyen de filtration (3) et au moins un moyen de sortie (20) desdits tissus adipeux (G) après traitement, ledit moyen de filtration (3) comprenant une paroi extérieure de forme conique (31, 31') comportant une base reserrée (55) fixée sur une hélice (25) et un moyen de tamisage intérieur (30) relié au moyen de sortie (20), ladite hélice (25) étant soumise à la dépression d'air créée par le moyen d'aspiration (M) et constitant un moyen d'actionnement mécanique rotatif dudit moyen de filtration (3).
Patent FR-3076736-B1 (FR)
Title: Boule, telle une boule de petanque
Inventor: BERBERIAN MARIE JOSEPHINE FABBRI
IPC: A63B37/00
Filed: 2018-01-15
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une boule pour jeu de boules, de surface sphérique (1) comportant un méridien de départ (2) présentant deux pôles (3,4) et, à égale distance de ces deux pôles, un cercle équatorial (5) délimitant deux hémisphères (6,7), ladite surface sphérique comportant au moins une rainure (8) présentant une première extrémité (8a'), située sur ledit méridien de départ (2) et sur un premier parallèle (9') voisin du pôle (3) d'un premier hémisphère (6), et une seconde extrémité (8b'). La boule selon l'invention est caractérisée en ce que ladite rainure (8) présente une forme en S et comprend deux tronçons de courbures (C',C") opposées, se raccordant en un point d'inflexion (11) situé sur un méridien d'inflexion (10), un premier tronçon (8') partant de ladite première extrémité étant situé sur le premier hémisphère (6), tandis que le second tronçon (8") est situé du côté opposé à celui où est situé le premier tronçon (8') par rapport au méridien d'inflexion (11) et s'étend jusqu'à ladite seconde extrémité (8b') de la rainure située sur un parallèle (9") de ladite surface sphérique voisin du pôle (4) du second hémisphère (7). Applicable aux boules pour la pétanque et la Lyonnaise.
Patent FR-3064199-B1 (FR)
Title: Dispositif pour plier un materiau filiforme tel qu'un tuyau, le materiau filiforme etant charge par l'arriere
Inventor: PACE ALESSANDRO
IPC: B21D7/02
Filed: 2018-03-27
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un dispositif pour plier un matériau filiforme tel qu'un tuyau, une barre, et autre, en bref un tuyau, équipé d'un dispositif pour éviter la déformation interne du tuyau pendant le processus de pliage qui a lieu au moyen d'une tête de pliage, comprenant un noyau de pliage et un tirant d'un seul tenant avec le noyau de pliage, qui est accroché au cadre alternativement au moyen d'un deuxième dispositif de verrouillage de tirant ou d'un premier dispositif de verrouillage de tirant.
Patent FR-3079802-B1 (FR)
Title: Systeme de commande pour vehicule hybride
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W10/26
Filed: 2018-04-09
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention porte sur un système de commande d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant un premier moteur, thermique, un second moteur, électrique, et une batterie d'alimentation du second moteur, le système de commande orchestrant la récupération de l'énergie cinétique lors d'une phase de décélération, énergie cinétique qui est convertie en énergie électrique fournie à ladite batterie pour la recharger, le système de commande étant remarquable en ce qu'il est programmé pour permettre la transmission de l'énergie de la décélération à la batterie uniquement lorsque le taux de charge de la batterie est inférieur ou égal à une première valeur seuil (si) donnée, ladite valeur seuil (si) étant strictement inférieure à 100% du taux de charge de la batterie.  L'invention porte également sur un véhicule automobile muni d'un tel système de commande.
Patent FR-3085679-B1 (FR)
Title: Composes analogues de la squalamine et leur utilisation medicale
Inventor: BLIN OLIVIER
IPC: C07J41/00
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une famille de composés analogues de la squalamine pour leur utilisation comme médicament, en particulier pour le traitement ou la prévention d'infections mycobactériennes, notamment de la tuberculose. La présente invention a également pour objet de nouveaux composés analogues de la squalamine et leur utilisation comme médicament, notamment pour le traitement ou la prévention d'infections bactériennes, fongiques, virales, parasitaires ou dans le traitement du cancer chez l'homme ou l'animal, ainsi que des compositions pharmaceutiques ou vétérinaires les comprenant. L'invention concerne enfin l'utilisation de ces nouveaux composés comme agents désinfectant et/ou décontaminant.
Patent FR-3088708-B1 (FR)
Title: Tube pour echangeur de chaleur
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F1/02
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un tube (20) pour échangeur de chaleur (10) de véhicule automobile, le tube (20) comprenant une paroi (21) pliée sur elle-même.     Le tube (20) comprend au moins une première jambe d'appui (51) située au niveau d'une partie médiane (43) et issue d'une première portion de recouvrement (71) opposée à une portion de base (45), la première jambe d'appui formant partie d'une première terminaison (47) de la paroi (21) qui se prolonge par un pied (60) configuré pour s'étendre au contact et le long de la portion de base (45), en direction d'un premier bord d'extrémité (41) du tube.     La paroi forme au moins un repli (53) entre le premier bord d'extrémité (41) et la première portion de recouvrement (71), le pied (60) de la première terminaison (47) s'étendant à proximité du repli (53) disposé le plus à l'intérieur du tube.
Patent FR-3090970-B1 (FR)
Title: Procédé et système de collecte et de traitement d’images ou de vidéos comme données de vol d’un aéronef
Inventor: DELVILLE DENIS
IPC: G07C5/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de collecte de données de vol d’un aéronef, le système étant placé dans l’aéronef et comportant un dispositif de gestion des données de vol (100a, 100b). Le système comporte : - un dispositif de prétraitement d’images (150a, 150b) ou de vidéos comportant au moins un module de prétraitement pour chaque dispositif de capture d’images (C1, C2, CN, CM) envoyant un flux d’images ou de vidéos au dispositif de prétraitement d’images, chaque dispositif de prétraitement d’images générant des données représentatives des flux d’images ou de vidéos obtenues après prétraitement, et le dispositif de gestion des données de vol (100a, 100b) reçoit les données représentatives des flux et corrèle les données représentatives des flux avec au moins une partie de l’ensemble de données pour surveiller et contrôler l'état des systèmes et des équipements de l’aéronef, les conditions de vol et/ou les conditions de l’aéronef et/ou les conditions d'opération des équipements. Figure : 1
Patent FR-3091238-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour monture de balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un adaptateur de monture (400) de balai d’essuyage, l’adaptateur comprenant un capot (200) pouvant être fixé de manière amovible à un palonnier principal (410) de la monture (400), et un volet de verrouillage (100) distinct du capot (200). Selon l’invention, le volet de verrouillage (100) est fixé au palonnier principal (410) par l’intermédiaire d’un organe d’assemblage qui permet de configurer le volet de verrouillage (100) dans une configuration déverrouillée dans laquelle le capot (200) est mobile en translation longitudinale sur le palonnier principal (410), et une configuration verrouillée dans laquelle le capot (200) est bloqué longitudinalement sur ledit palonnier principal (410). L’invention concerne aussi un balai d’essuyage comprenant un tel adaptateur monté sur une monture (400) de balai d’essuyage. Application aux véhicules automobiles. Figure 4B
Patent FR-3092617-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un boitier d’accessoires pour une turbomachine
Inventor: PEREIRA ALEXIS
IPC: F16H1/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: Ensemble (1) pour une turbomachine (2) comprenant :  - un boîtier d’accessoires (3) comportant un premier arbre (4) rotatif autour d’un premier axe (A) et un second arbre (5) rotatif autour d’un second axe (B) ;  - un premier équipement (6) comprenant un premier rotor (7) rotatif autour dudit premier axe (A) et couplé en rotation avec ledit premier arbre (4) ;  - un second équipement (8) comprenant un second rotor (9) couplé en rotation avec ledit second arbre (5) ;  caractérisé en ce que lesdits premier et second rotors (7, 9) sont respectivement couplés en rotation avec lesdits premier et second arbres (4, 5) via une boîte de transmission (10), ledit second rotor (9) est rotatif autour d’un troisième axe (C) décalé par rapport audit second axe (B), ledit second rotor (9) étant couplé en rotation avec ledit second arbre (5) via un train d’engrenages (11) de ladite boîte de transmission (10).  Figure pour l'abrégé :Figure 1
Patent FR-3096924-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule automobile et pièce de véhicule associée
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule automobile et pièce de véhicule associée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) de véhicule automobile comprenant :  - fourniture d’une nappe (10) comprenant un mélange de fibres de liaison (22) et de fibres de structure (20),   - fourniture d’un dispositif de chauffage (40) comprenant une partie supérieure (42) et une partie inférieure (44),   - chauffage de la nappe, dans le dispositif de chauffage, par contact   - conformage de la nappe de sorte à former la pièce.  Les fibres de liaison sont en premier polymère thermofusible présentant une première température de fusion, les fibres de structure sont en deuxième polymère thermofusible présentant une deuxième température de fusion supérieure à la première température de fusion.  Durant l’étape de chauffage, la partie supérieure est maintenue à une première température de chauffage et la partie inférieure est maintenue à une deuxième température de chauffage, strictement supérieure à la première température de chauffage.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3097842-B1 (FR)
Title: Récipient de récupération et moule pour la fabrication d’un tel récipient
Inventor: THÉOU PATRICE
IPC: B65D1/42
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-11-05
Abstract: Récipient de récupération et moule pour la fabrication d’un tel récipient Récipient (1) de récupération en papier moulé en particulier destiné à récupérer les effluents d’une personne, le récipient (1) comprenant une paroi (2) de fond et une paroi (3) latérale s’élevant à partir de la paroi (2) de fond pour délimiter un volume (4) de réception, la paroi (3) latérale comprenant un bord (5) inférieur jointif avec la paroi (2) de fond et un bord (6) supérieur, la paroi (3) latérale étant munie d’au moins deux (7) nervures de renfort réparties sur la paroi (3) latérale, chaque nervure (7) s’étendant depuis le bord (5) inférieur jusqu’au bord (6) supérieur de la paroi (3) latérale.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099702-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique d’un extrait d’Epilobium angustifolium
Inventor: ECHARD ANNABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-08
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention est relative à l’utilisation cosmétique non thérapeutique d’un extrait d’Epilobium angustifolium pour diminuer la visibilité des pores de la peau et/ou prévenir son augmentation. Ainsi l’extrait permet de rendre la peau plus lisse. Un autre objet de l’invention concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’application par voie topique d’un extrait d’E.   angustifolium ou d’une composition cosmétique le comprenant.
Patent FR-3105137-B1 (FR)
Title: Kit pour fabriquer un ensemble motoreducteur d’un frein de vehicule automobile
Inventor: BERTRAND JÉRÔME
IPC: B60T13/74
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un kit (100) pour fabriquer un ensemble motoréducteur de frein de véhicule automobile, comprenant :- un moteur électrique (11) s’étendant suivant un axe de moteur (15) entre une première extrémité (16) et une deuxième extrémité (17), - un module de transmission (12) destiné d’une part à être couplé à un actionneur mécanique porté par un corps du frein, et conçu d’autre part pour être couplé à la première extrémité du moteur électrique,- un boîtier de moteur (13) logeant la deuxième extrémité du moteur électrique, et - un boîtier de transmission (14) d’une part destiné à être rapporté et fixé sur le corps du frein et d’autre part logeant le module de transmission, les boîtiers de moteur et de transmission étant en outre conçus pour s’assembler l’un à l’autre par insertion, suivant l’axe de moteur, de la première extrémité du moteur électrique à l’intérieur du boîtier de transmission, de sorte à coupler le moteur électrique au module de transmission et à obtenir l’ensemble motoréducteur.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107171-B1 (FR)
Title: Barbecue et bloc pour barbecue
Inventor: ARNAUD SYLVAIN JEAN-MARC
IPC: A47J37/07
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: Barbecue et bloc pour un barbecue Le demande concerne un barbecue (2) comportant: un cadre; et un collecteur de graisses de cuisson (24, 26) configuré pour être monté sur le cadre par une face avant du barbecue (2) et en alternance démonté du cadre par la face avant du barbecue (2).  Figure pour l’abrégé: Figure 4
Patent FR-3107675-B1 (FR)
Title: Porte gobelet escamotable
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un porte-gobelet (2) pour véhicule automobile comprenant un volet (4) articulé à sa base par rapport à un support (5), entre une position rabattue contre le support (5) et une position déployée à distance du support (5), caractérisé en ce qu’il comprend une platine inférieure (6) articulée à sa base sur le volet (4) tandis que son bord supérieur (7) opposé est en appui glissant contre une surface plane (8) du support (5),une platine supérieure (9) articulée à son sommet sur le support (5) tandis que son bord inférieur (10) opposé est en appui glissant contre le volet (4),le pivotement du volet (4) de la position déployée vers la position rabattue provoquant le rabattement de la platine inférieure (6) et de la platine supérieure (9) au moyen des appuis glissants précités, respectivement vers le volet (4) et vers le support (5).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108239-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection des voies respiratoires
Inventor: BATISTA MENDES CARLOS
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-03-18
Abstract: D ispositif de protection des voies respiratoires La présente invention concerne un dispositif de protection (1) contre les projections des voies respiratoires et d'au moins une partie du visage d'un utilisateur remarquable en ce qu'il comprend une seule feuille (2) souple, réalisée dans un matériau imperméable auxdites projections, et définissant une bande (3) en forme globale de rectangle ou de carré et au moins deux premières lanières (4A) issues chacune d'une des extrémités du bord supérieur (31) de ladite bande (3), la bande (3) de la feuille (2) étant conformée pour recouvrir au moins le nez et la bouche de l'utilisateur, le bord supérieur (31) de ladite bande (3) venant en appui sur le dessus du nez ou sur le front, les deux premières lanières (4A) étant agencées pour être nouées entre elles à l'arrière de la tête de l'utilisateur en passant au-dessus des oreilles de ce dernier.  Fig 1
Patent FR-3111892-B1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: G02B1/115
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium, Si3N4 (127) entre 10,0 et 50,0 nm ;- une surcouche d’oxyde à base de zinc, ZnO (161) entre 2,0 et 10,0 nm ;- une surcouche diélectrique (165) ;- une couche de surblocage d’oxyde à base de titane TiOx (150) située sur et au contact de ladite couche fonctionnelle (140).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114730-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement destine au transport de larves de mouches
Inventor: CARCIOCHI RAMIRO
IPC: B65D85/50
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant :  (i) un récipient 1 définissant un espace intérieur 7 contenant des larves 5, notamment de l’espèce Hermetia illucens, et débouchant par une ouverture 17,(ii) un substrat 4 pour nourrir les larves 5, le substrat 4 étant humide et recouvrant au moins partiellement le fond du récipient 1,(iii) un revêtement barrière 6 poreux à l’air recouvrant au moins partiellement le substrat 4, et(iv) un couvercle 8 distant du revêtement barrière 6, monté amovible sur le récipient 1, et obturant l’ouverture 17, le couvercle 8 étant poreux à l’air et hermétique aux larves 5 ;l’espace intérieur 7 contenant de 2000 à 6000 larves 5 par gramme de substrat 4,le substrat 4 étant disposé entre le fond de l’espace intérieur 7 et le revêtement barrière 6,au moins une partie des larves 5 étant logée entre le revêtement barrière 6 et le fond du récipient, notamment dans le substrat 4.  L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel dispositif.
Patent FR-3115392-B1 (FR)
Title: Charge électrique variable modulaire
Inventor: GARNAULT JOëL
IPC: H01F21/06
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-09-02
Abstract: Charge électrique variable modulaire.    L'invention concerne une charge électrique variable (1) comprenant au moins un caisson de tubes (2), un caisson de commande (6) et un mât de connexion (4), le caisson de tubes (2) comprenant au moins une pluralité de tubes (10) électriquement raccordés les uns aux autres et le mât de connexion (4) s’étendant depuis ledit caisson de commande (6) et au moins jusque dans le caisson de tubes (2), ledit caisson de tubes (2) étant disposé en superposition du caisson de commande (6) suivant une direction d’allongement principal (M) du mât de connexion (4).  Fig 2