baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110730-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination et de localisation d’une discontinuité écologique réduisant la mobilité d’espèces animales dans un site
Inventor: DE ZUTTER CAROLINE
IPC: G06F30/20
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-08-04
Abstract: Le procédé (200) de détermination et de localisation d’une discontinuité écologique réduisant la mobilité d’espèces animales dans un site, caractérisé en ce qu’il comporte :- une étape (105) d’obtention d’une photographie du site,- une étape (110) de transformation de la photographie en carte numérique,- une étape (115) de détermination d’au moins un type de terrain sur la carte numérique,- une étape (120) d’identification de taxons associés à au moins un type de terrain et- une étape (125) d’utilisation d’une modélisation définissant et positionnant des discontinuités sur la carte en fonction des taxons identifiés.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112385-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de caractérisation d’un pneumatique en uniformité
Inventor: DE-KERMADEC CHRISTOPHE
IPC: G01M17/02
Filed: 2020-07-07
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif (20) de caractérisation d’un pneumatique (10) en uniformité comprenant :- bâti (22), - un support rotatif (24) monté en rotation par rapport au bâti (22), sur lequel est posé le pneumatique (10) et destiné à être mis en rotation à basse vitesse,- au moins deux organes de mesure géométriques (28a, 28b) solidaires du bâti (22) et placés respectivement de telle sorte à mesurer simultanément la géométrie interne et externe du pneumatique (10) lors de la rotation du support rotatif (24),- un organe (29) de mesure de la position angulaire du support rotatif (24) solidaire du bâti (22), et- une unité électronique de commande (30) configurée pour récupérer les variations de géométrie interne et externe du pneumatique pour chaque position angulaire du support rotatif.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114034-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de materiaux comprenant des composes organiques par un milieu aqueux dense sous pression ou sous forme de vapeur
Inventor: RUIZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B01J3/00
Filed: 2020-09-16
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de traitement d’un matériau comprenant au moins un composé organique susceptible de libérer des anions indésirables lors d’un traitement thermique, et/ou chimique et/ou physique, ledit procédé comprenant au moins une étape au cours de laquelle on met en contact ledit matériau avec un milieu aqueux dense sous pression (notamment subcritique ou supercritique) ou avec un milieu aqueux sous pression sous forme de vapeur, en présence d’un matériau réactif vis-à-vis des anions indésirables et capable d’immobiliser les anions indésirables dans sa structure, moyennant quoi le composé organique est détruit, minéralisé au moins partiellement ; simultanément, les anions indésirables sont libérés, et immédiatement captés puis immobilisés par le matériau solide réactif vis-à-vis des anions indésirables, et une solution aqueuse exempte d’anions indésirables est produite.
Patent FR-3114728-B1 (FR)
Title: Tente anti-frelons frontale
Inventor: LAVAUD MARC
IPC: A01M23/08
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-11-04
Abstract: La tente anti-frelons frontale est un dispositif qui protège les ruches en neutralisant les frelons éclaireurs, empêchant ainsi le rameutage. Elle est constituée d’une tente de couleur claire adossée à la façade avant de la ruche et comportant une porte avant et arrière permettant la circulation libre et sans ralentissement des abeilles et d’un toit grillagé sombre de maillage calibré permettant la sortie des abeilles et empêchant la sortie des frelons avec une proie ou permettant éventuellement leur sortie mais sans proie.
Patent FR-3114726-B1 (FR)
Title: Procédé de désherbage automatisé d’un terrain agricole et système autonome associé
Inventor: GORRY SÉBASTIEN
IPC: A01B69/04
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’entretien d’un terrain agricole (110), comprenant des étapes de :  élaboration, par un dispositif informatique (160) comprenant un processeur (161) et une mémoire informatique (162), d’une carte du terrain agricole à partir d’images préalablement acquises du terrain agricole, une pluralité de zones (120) de culture comprenant chacune une pluralité de rang (130) de culture parallèles étant délimitée dans la carte élaborée ;allocation à un véhicule autonome (140) d’une liste de zones de culture à traiter en fonction d’une position initiale et d’une position finale du véhicule autonome et de la position des zones de culture à traiter ;détermination d’un plan de déplacement pour le véhicule autonome à partir de la liste de zones de culture allouée audit véhicule en respectant l’orientation des rangs des zones de culture à traiter ;déplacement du véhicule autonome selon le plan de déplacement établi précédemment.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117320-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d'un produit cosmétique
Inventor: GARDET PIERRE
IPC: A45D40/22
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-01-20
Abstract: D ispositif de conditionnement et d’application d'un produit cosmétique Dispositif (1) de conditionnement et d’application, comportant : - un récipient (2) contenant un produit à appliquer, le récipient comportant une première partie (4) et une deuxième partie (6), reliées entre elles par une liaison charnière (8), - un applicateur (10), ledit applicateur étant logé dans un espace intérieur (E) ménagé dans la liaison charnière (8).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119202-B1 (FR)
Title: Boîtier papillon à commande compensée
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: H02P6/10
Filed: 2021-01-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: Boîtier papillon (1) pour véhicule à moteur thermique, ledit boîtier papillon (1) comprenant un canal de circulation d’air (5), un papillon (10) monté sur un axe de rotation (X) dans ledit canal de circulation d’air (5), un moteur électrique (20) à courant continu apte à commander l’ouverture ou la fermeture du papillon (10) et comprenant un rotor (21) caractérisé par un couple parasite variant de manière oscillatoire selon une période prédéfinie, un capteur (30) de position apte à mesurer la position dudit papillon (10), et une unité de contrôle électronique (40) apte à recevoir les valeurs de position du papillon (10) mesurées par le capteur (30), calculer une valeur d’angle de compensation du papillon comprise entre zéro et la valeur de la période prédéfinie du couple parasite à partir de l’angle d’ouverture du papillon (10) mesuré, de la valeur de période prédéfinie du couple parasite et de la valeur de correction d’angle de papillon (10) prédéterminée, déterminer une valeur d’un signal de commande du moteur électrique (20) à partir d’une table de correspondance prédéterminée et de la valeur d’angle de compensation du papillon (10) calculée, et commander le moteur électrique (20) à partir de la valeur de signal de commande déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129810-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage de fils releveurs
Inventor: ORMANCEY JEAN-PIERRE
IPC: A01G17/08
Filed: 2021-12-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif d’accrochage (1) de fils releveurs pour la tenue de plants de vigne, comprenant une embase (2) et deux branches (3), caractérisé en ce que le dispositif d’accrochage (1) est un corps creux comprenant au moins un espace interne (10) ouvert à l’une de ses extrémités.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3130605-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un composé cellulosique particulaire, des particules d’aérogel de silice hydrophobe, et un polymère semi-cristallin
Inventor: YOUSFI NAÏMA
IPC: A61K8/72
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-24
Abstract: Composition cosmétique comprenant un composé cellulosique particulaire , des particules d’ aérogel de silice hydrophobe , et un polymère semi-cristallin La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de soin des matières kératiniques, comprenant : au moins un composé cellulosique particulaire ; au moins des particules d’aérogel de silice hydrophobe ; et au moins un polymère semi-cristallin contenant au moins une chaine d’alkyl acrylate. Elle concerne aussi un procédé cosmétique de soin de matières kératiniques comprenant l’application sur les matières kératiniques de cette composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-2016875-B1 (FR)
IPC: H01L21/304
Filed: 1969-08-05
Granted: 1975-01-10
Abstract: 1,211,627. Semi-conductor devices. WESTINGHOUSE BRAKE ENGLISH ELECTRIC SEMI-CONDUCTORS Ltd. 8 July, 1969 [6 Aug., 1968], No. 37377/68. Heading H1K. In a method of manufacturing a semi-conductor device, having a relatively high resistivity N type region 6 between two relatively low resistivity P-type regions 4, 5, which extend inwardly from opposed major surfaces 16, 17 of the device, the peripheral edge of the device between rigid contact members secured to the major surfaces has material removed by abrasion so that the edge meets the major surfaces at the rigid members. This peripheral edge is so shaped that where it meets the PN junctions it forms with them an acute angle A on the side of the higher resistivity material. This angle is preferably 20-70 degrees inclusive. The abrasion is performed by sand-blasting, or by the use of an abrasive tool, or by use of a tool fed with an abrasive slurry. The contact member is of aluminium, gold, an alloy of these, or molybdenum.
Patent FR-2299766-B1 (FR)
IPC: H04N7/18
Filed: 1976-02-03
Granted: 1980-08-01
Abstract: A technique and apparatus for enhancing the data upon a film transparency is presented. The density characteristics of the object film are digitized and shifted to exponentially increase the magnitude and significance of the digitized data. This amplified data is then utilized for producing a second film transparency having increased contrast in accordance with the amplification of the original data. There is also provided means for offsetting the digitized data with respect to a fixed reference such that features of interest may be separated from their background before the final recording of the enhanced film.
Patent FR-2493000-B1 (FR)
IPC: G04B27/02
Filed: 1981-10-19
Granted: 1984-09-28
Abstract: The time-setting device comprises a key and a time-setting gear train. The key comprises a cylindrical shaft 112'' rotatably mounted and sliding in a tube integral with the back 6 of the case. A mutilated toothed wheel 118 is fixed to the inner end of the shaft. A blade 116 is mounted for pivotal movement about the outer end of the shaft 112''. The blade 116, in the folded back position, can be introduced into a seating 126 formed in the back of the case. A return spring 140 normally maintains the wheel 118 above the adjusting wheel 22. When the blade 116 is in the angular position for being introduced into the seating 126, the un-toothed recess 118c of the multilated wheel 118 is directed towards the wheel 22 so that the teeth of the wheels 22 and 118 do not clash when the shaft 112'' is pulled out by the blade 116 for time-setting by turning the blade and shaft. After release of the blade, the spring 140 returns the shaft and wheel 118 to the retracted position (Figure 3a) in which the blade can be freely rotated for introduction into the seating 126.
Patent FR-2523821-B1 (FR)
IPC: A44C17/04
Filed: 1982-03-24
Granted: 1985-08-30
Abstract: 1. A system for mounting round or substantially round stones for articles of jewellery in which the stones are carried by a mounting or body (1) delimiting a frame or housing (3) within which they are fixed, the body (1) having : on the one hand orifice (4) in the base of the frame or housing, which are equal in number to the stones (2), are arranged in at least two parallel rows, and act as a support and a housing for the tips of the pavillon (8) of the stones ; and on the other hand, a groove (7) in its peripheral wall, in which rest the girdles (9) of the stones (2), characterised in that the stones (2) are placed longitudinally and transversely edge to edge but every four delimit an orifice through which passes a rod (6), the lower end of which is fixed to the base of the body (1) and the upper end (10) of which is set above the girdles (9) of the four stones (2).
Patent FR-2528109-B1 (FR)
IPC: F16J15/52
Filed: 1982-06-04
Granted: 1985-02-22
Abstract: A stirling cycle engine, especially for refrigerating motors, comprising a housing in which are assembled a rotating shaft, at least three working cylinders arranged in parallel round the shaft, a double-acting piston in each of the cylinders, and a mechanical transmission converting the reciprocating movement of the pistons into a rotary movement of the shaft. The housing has a first chamber (1) in which the rotating shaft is assembled, and a second chamber (2) in whch the mechanical transmission is assembled. The latter consists of an orbiting oscillating plate (13, 14) immobile in rotating and having an axis which describes a conical surface about the rotating shaft, and of articulated connections linking each piston (4) to the oscillating plate. An elastic gasket (18, 19) between the housing (11) and the oscillating plate (13, 14) prevents communication between the first and second chambers (1, 2), and each articulated connection (15, 22) is assembled in a receptacle (3) of a component connected rigidly to the piston (4), the space in the receptacle (3) being isolated from the second chamber (2) by elastic gaskets (23).
Patent FR-2560532-B1 (FR)
Inventor: CARDINI JEAN-LOUIS
IPC: B03D1/14
Filed: 1984-03-01
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. A module for providing a modular flotation installation (A, B, C) and having the form of a prefabricated transportable parallelepiped unit adapted to serve as a work place and as a functional device and to contain a set of industrial equipment (24, 25, 26, 28, 29, 30) in operational condition, the module (1) comprising : - a frame (2) reinforced at the levels of lifting points to permit individual transport of the module with the set of equipment which it contains, - four lateral walls (3, 4) consisting of a covering of cladding panels supported by the frame (2), - a floor (5) supported by the frame and connected to the four lateral walls (3, 4), - at least one door (6) mounted in one (3) of the lateral walls, and - at least one window (9, 10) provided in one (4) of the lateral walls, characterised in that the floor is a metallic grating (5) enabling the module to be set up on the ground by resting on a carrying structure (17) or on another module, and in that the module comprises two doors (6) situated and centred in two opposite walls (3) as well as two windows (9, 10) situated and centred in the other two opposite walls (4), and basic equipment comprising : - at least one instrument fixing strip (27) supported by the frame (2) and comprising at least one section (13, 15) extending over tre width of the module, along a small lateral wall (4) and/or at least one section (12, 14) extending over the length of the module, along a large lateral wall (3), - at least one electric circuit supported by a fixing section (14) and comprising at least one switch cabinet (20) connected by distribution cables to flexible connecting members to connectors (21) for connection to an external electrical supply circuit (32) and/or another module (1), and - at least one water supply circuit (22) and/or at least one air supply circuit (23) comprising conduits supported by fixing sections (14, 15) and connected by flexible connecting members (31) to an external supply circuit for water and/or air respectively, and/or to a water (22) and/or air (3) supply circuit of another module (1), the flexible connecting members (31) adapted for the connection of the water (22), air (23) and electric circuits being accessible through openings (11, 11') provided in the vicinity of the four corners of at least two opposite walls (3, 4).
Patent FR-2567541-B1 (FR)
IPC: C12Q1/68
Filed: 1984-07-13
Granted: 1987-02-06
Abstract: The invention concerns a probe for the detection of shigellae and entero-invasive E. coli, containing a nucleic acid sequence originating from the 140 Mdal virulence plasmid of the M 90 T strain of Shigella flexneri; having a maximum size of around 27 kb and inlcuding all or part of the 27 kb Bam HI fragment. This probe permits the in vitro diagnosis of syndromes of dysentery or diarrhea, of the Shigellosis type.
Patent FR-2569191-B1 (FR)
Inventor: FRANKLIN JAMES
IPC: C07C17/04
Filed: 1984-08-20
Granted: 1987-07-10
Abstract: The reactions of chlorination of the pyridine compounds are conducted by means of molecular chlorine, with the use, as free-radical forming initiator, of a decachlorobutane or an octachlorobutene such as octachlorobutene-1 or a crude mixture of these chlorine-containing products obtained by additive chlorination of hexachlorobutadiene-1,3. Good rates of conversion are obtained, and good yields at moderate temperatures. The method is applied, for example, to the chlorination of pyridine and beta-picoline.
Patent FR-2622909-B1 (FR)
Inventor: MARTIN ANDRE
IPC: E02D27/28
Filed: 1987-11-09
Granted: 1991-04-19
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00549 Sec. 371 Date Jun. 21, 1989 Sec. 102(e) Date Jun. 21, 1989 PCT Filed Nov. 8, 1988 PCT Pub. No. WO89/04402 PCT Pub. Date May 18, 1989.The present invention provides a method and apparatus for making a foundation by creating a block constituted by the ground itself, the method being characterized in that at least one deep anchor point is established by using anchor means (1/3) buried underground by pile-driving, which means (3) extend in the anchoring position up to the surface of the ground in order to project beyond the surface; a slab (10) is placed on the surface, the slab including at least one opening for passing extensions from the anchor means; and traction is exerted on the slab in order to presetress the ground by using means situated above the slab (10) to put the anchor means under tension until an in-service force is obtained suitable for holding the structure to be built on the surface.
Patent FR-2625890-B1 (FR)
Inventor: BLANCHET MICHEL
IPC: B30B9/04
Filed: 1988-01-14
Granted: 1991-07-05
Abstract: The press for pressing foodstuffs, of the type comprising pressure means intended to act on the foodstuffs to be pressed, comprising at least one grid (12) and at least one plate (13) between which the foodstuffs (32) have to be placed, is characterized in that hydraulic actuation means (15) are associated with the pressure means and arranged to bring together the grid and the plate, the latter thus exerting a pressure on the foodstuffs, said hydraulic actuation means (15) comprising at least a single action cylinder (24) actuated by a hydraulic pump (25) susceptible of operating under pressure and depression conditions.
Patent FR-2615673-B1 (FR)
Inventor: HARRIS EVERETT ALAN
IPC: H04R1/30
Filed: 1988-03-29
Granted: 1991-04-05
Abstract: A blade-shaped high frequency resonator for welding sheet material without a gap, when resonators of this shape are disposed in an array, includes at its output surface a pair of laterally extending ears, each ear terminating in end surfaces configured to interface with the end surfaces of a similarly shaped juxtaposed resonator. Each ear is dimensioned to cause the sum of the moments about the lateral axis of the resonator to be substantially zero. Typically, the lateral end surface of a respective ear is of a zigzag configuration. The end surface intersecting the lateral resonator axis intersects such axis at an angle of less than ninety degrees.
Patent FR-2632639-B1 (FR)
Inventor: MENDES ETIENNE
IPC: A61K31/44
Filed: 1988-06-09
Granted: 1990-10-05
Abstract: The compounds according to the invention correspond to the formula in which R1 and R2 independently of each other denote the hydrogen atom, a C1-C6 alkyl group, a phenyl or benzyl group, or R1 and R2 with the nitrogen atom to which they are attached may form a saturated C4-C8 heterocyclic ring, R3 and R4 independently of each other denote the hydrogen atom or a C1-C6 alkyl group, R5 denotes a hydrogen or halogen atom or a C1-C4 alkyl, C1-C4 alkoxy, nitro or trifluoromethyl group, n is 1,2 or 3, and one of the symbols A, B, C and D denotes N and the others denote CH, and the N-oxides and their addition salts with phamaceutically acceptable acids and bases. <??>Medications.
Patent FR-2658150-B1 (FR)
Title: Feu d'eclairage ou de position pour cycle ou motocycle et systeme d'eclairage comportant un tel feu.
Inventor: FAVIER ANDRE
IPC: B62J6/04
Filed: 1990-02-09
Granted: 1995-03-17
Abstract: Feu d'éclairage ou de position pour cycle ou motocycle comprenant un boîtier (1) pourvu d'un écran translucide (4) et contenant une ampoule électrique (8) destinée à être connectée à un générateur actionnable par un organe mobile du cycle ou du motocycle, caractérisé en ce qu'il comporte en outre dans le même boîtier une source de lumière auxiliaire (17) connectée à une source d'alimentation séparée et des moyens (15) de commande de l'alimentation et de la coupure de l'alimentation de la source de lumière auxiliaire (17) par la source d'alimentation séparée (18).
Patent FR-2670795-B1 (FR)
Inventor: JEAN GAUTIER
IPC: C11D17/00
Filed: 1990-12-20
Granted: 1993-04-09
Abstract: Process for moulding a liquefiable product, especially soap, according to which a chamber, bounded by at least one wall (4) of elastic material which is resistant to the temperature of the liquefied product, is made inside a rigid mould (1); the internal volume of the chamber (R) is less than that of the mould; the air is expelled from the chamber and it is filled with the liquefied product until it fills all the internal volume of the mould (1). The product contained in the chamber (R) is cooled in the mould and the product is removed from the mould.
Patent FR-2678622-B1 (FR)
Inventor: LACOSTE JEAN-MICHEL
IPC: A61P3/08
Filed: 1991-07-03
Granted: 1994-11-18
Abstract: Compounds of formula (I):  (* CHEMICAL STRUCTURE *) (I) in which: R1 or R4, which are identical or different, represent hydrogen or alkyl, R2represents hydrogenm or alkyl, hydroxymethyl, -CH2OPO(OH)2 or -CH2OPO(ONa)2, R3 represents hydrogen, alkyl or hydroxyl or any one of the following groups:    (* CHEMICAL STRUCTURE *)   (* CHEMICAL STRUCTURE *)  in which: T represents oxygen or sulfur, n represents an integer between 1 and 4, R5 represents hydrogen or alkyl, X represents nitrogen, CH or CR'3 (in which R'3 has the same meaning as R3 except in the case where R3 represents hydroxyl), A represents alkylene of formula -(CH2)p-in which p represents an integer between 2 and 4, optionally substituted by one or more linear or branched (C1-C4) alkyl, or any one of the following radicals:  (* CHEMICAL STRUCTURE *)  Y and Z together form oxygen or simultaneously represent two hydroxyl and in this case, the compound of formula (I) is positively charged, their isomers as well as their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid or base. Medicinal products.
Patent FR-2682786-B1 (FR)
Title: Telechargement d'un systeme d'exploitation par un reseau.
Inventor: ABDOUS ARAVE
IPC: G06F9/445
Filed: 1991-10-17
Granted: 1993-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de téléchargement par un serveur d'au moins un terminal comprenant, une mémoire volatile (RAM) au moins un processeur, une carte de télécommunication permettant la connexion au serveur par un réseau, le dit serveur étant pourvu de moyen de télécommunication et de moyen de mémorisation de capacité suffisante pour stocker le protocole de communication, le système d'exploitation des terminaux recopié dans un fichier image, son propre système d'exploitation et les programmes d'application caractérisé en ce qu'il comporte une procédure de téléchargement d'un programme d'amorçage, consistant à transformer la première interruption produite par un terminal à la suite de sa mise sous tension en une demande de lecture d'un fichier image mémorisé sur le serveur.