baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122457-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide d'accessoires sur un support et système support associé
Inventor: JEAN GABRIEL CHILLES
IPC: F16B2/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation rapide, adapté pour la fixation d'un accessoire à un support, dispositif comprenant une platine femelle (21) et une platine mâle (11), la platine femelle et la platine mâle étant configurées pour être reliées d'une à l'accessoire à fixer et l'autre au support, la platine femelle et la platine mâle étant mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position libre où les deux platines peuvent être séparées l'une de l'autre et une position de fixation où les deux platines sont solidarisées l'une à l'autre, dispositif comprenant : - un moyen de positionnement configuré pour positionner les platines l'une contre l'autre en position libre et former une liaison pivot d'une platine par rapport à l'autre selon un axe de pivotement perpendiculaire à un plan de contact des platines, - un moyen de guidage pour guider en rotation l'une des platines par rapport à l'autre selon l'axe de pivotement entre la position libre et la position de fixation, et - un moyen de verrouillage (12, 22) configuré pour immobiliser les platines l'une par rapport à l'autre en position de fixation.   L'invention concerne également un système support d'accessoire, système comprenant un bras, un dispositif de fixation rapide tel que décrit ci-dessus et dont une platine est fixée à une extrémité du bras, et un moyen d'ancrage fixé à une deuxième extrémité du bras.  Application aux domaines de la dentisterie, de l'orthodontie, et plus largement du médical et de l'industrie.   Figure 1
Patent FR-3122760-A1 (FR)
Title: Système de gestion du stock d’un rayon via une communication radio en champ proche
Inventor: SCHWARZ THOMAS
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un système de gestion du stock d’un rayon d’un point de vente, comprenant :  - un module de communication adapté pour recevoir un ordre en champ éloigné via une communication radio en champ éloigné, et pour envoyer un ordre en champ proche via une communication radio en champ proche à au moins un dispositif (10–40) se trouvant à l’intérieur d’une portée de transmission dudit module de communication, ledit module de communication étant adapté pour être fixé à un rayon ; et  - au moins un dispositif (10–40) adapté pour recevoir l’ordre en champ proche et pour réaliser une action en réponse à l’ordre en champ proche.
Patent FR-3123641-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison à sécurité passive
Inventor: LAURANT YVES
IPC: B66C1/12
Filed: 2021-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison (1) à sécurité passive, configuré pour assurer la liaison entre deux éléments.  Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend :  -un premier lien (2),   -un deuxième lien (3), plus long que le premier lien (2), muni à ses extrémités d’une première boucle (310) et d’une deuxième boucle (320), et qui présente une valeur de limite de rupture supérieure à la valeur de limite de rupture dudit premier lien (2),en ce que le premier lien (2) est solidarisé à ses deux extrémités au deuxième lien (3), les deux boucles (310, 320) formant ensemble un point d’accrochage pour l’un des deux éléments à lier et la partie centrale (20, 30) des deux liens (2, 3) formant un point d’accrochage pour l’autre des deux éléments à lier, de sorte que lorsque ces deux éléments sont soumis à des forces de sens opposés, le premier lien (2) se rompt au-delà de sa valeur de limite de rupture tandis que le deuxième lien (3) sert de retenue.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3124617-A1 (FR)
Title: Interface de stimulation tactile
Inventor: DAUNIZEAU THOMAS
IPC: B06B1/06
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne une interface de stimulation tactile (1), comprenant une première face (3), destinée à être explorée tactilement, et appelée face tactile, et une deuxième face (4) munie d’au moins un actionneur (5), ledit au moins un actionneur (5) étant configuré pour être excité de manière à générer et à transmettre des ondes acoustiques à la face tactile, l’interface (1) étant caractérisée en ce que la deuxième face (4) comprend au moins une zone de confinement des ondes acoustiques (7) générées par ledit au moins un actionneur (5), ladite au moins une zone de confinement (7) étant délimitée au moins en partie par des miroirs acoustiques (6) réalisés par un métamatériau acoustique configuré pour réfléchir les ondes acoustiques de fréquences comprises dans un intervalle prédéterminé, appelé bande interdite, ladite bande interdite incluant la fréquence porteuse des ondes acoustiques générées par ledit au moins un actionneur (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124789-A1 (FR)
Title: Compteur universel et son procédé afférent
Inventor: MAJGIER THOMAS
IPC: B62J50/21
Filed: 2021-07-01
Abstract: La présente invention concerne un compteur universel pour moto mettant un œuvre un procédé d’identification de commande (500). Ledit procédé d’identification (540) de commande (500) comprenant au moins une lecture (510) d’un ensemble de groupement de données (580). Lorsque l’utilisateur commande (520) au moins un actionneur (281), ledit procédé d’identification de commande (500) détecte (530) ladite au moins une commande (520) dudit au moins un actionneur (281) dans ledit ensemble de groupement de données (580). S’ensuit une identification (540) de ladite au moins une commande (520) dudit au moins un actionneur (281) et une correspondance (550) dudit ensemble de groupement de données (580) avec un ensemble d’indicateurs (590).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125069-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’hydrogène par électrolyse de l’eau découplée
Inventor: AYMÉ-PERROT DAVID
IPC: C25B1/04
Filed: 2021-07-07
Abstract: Procédé de génération d’hydrogène par électrolyse de l’eau découplée L’invention concerne un procédé de génération d’hydrogène par électrolyse de l’eau caractérisé en ce qu’il met en œuvre un dispositif électrochimique comprenant seulement deux électrodes, à savoir une électrode positive à base d’un catalyseur bifonctionnel formant successivement une électrode de réaction d’évolution d’oxygène (OER) et une électrode de réaction d’évolution d’hydrogène (HER), selon que le dispositif est soumis à une charge électrique ou débite une charge électrique,et une électrode négative mettant en œuvre un couple rédox Mm+/M, où M représente un élément métallique sous forme réduite et Mm+ représente cet élément métallique sous forme oxydée, lesdites électrodes plongeant dans un électrolyte aqueux, ledit procédé comprenant au moins:  une étape d’électrolyse sous polarisation induisant à l’électrode négative une réduction de l’élément métallique sous forme oxydée Mm+ en élément métallique réduit M sous forme solide, le métal présentant une surtension en H2, et induisant la génération d’oxygène O2 à l’électrode positive formant électrode OER ;une étape de conversion par réaction spontanée, entre l’électrode positive générant de l’hydrogène H2, formant électrode HER , et l’électrode négative siège de l’oxydation de l’élément métallique sous forme réduite M en élément métallique sous forme oxydée Mm+ .   L’invention concerne aussi un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.   Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3125733-A1 (FR)
Title: Procédé de renfort et/ou de réparation d’un équipement mécano-soudé sous pression
Inventor: GARY DANIEL
IPC: F17C1/04
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé pour renforcer et/ou réparer un équipement (1) mécano-soudé apte et destiné à contenir un fluide sous pression, ledit équipement (1) ayant une paroi périphérique (3) présentant au moins un défaut (2), un revêtement (4) étant déposé sur une portion de la paroi périphérique (3) comprenant ledit défaut (2). Selon l’invention, le revêtement (4) étant déposé par projection thermique à froid de particules non fondues (5) vers ladite paroi périphérique (3) au moyen d’un fluide vecteur (6) et le revêtement (4) est déposé de façon à former une bande de renfort (4) autour de la paroi périphérique (3) de l’équipement (1).  Figure pour l’abrégé : 2.
Patent FR-3121537-A1 (FR)
Title: Système de recharge de véhicule électrique chez l’habitant en résidence individuelle ou collective associé à un système de gestion de place de parking automatisée et combinée avec la location d’une chambre d’hôte pou
Inventor: BAHOU AZDINE
IPC: H02J3/00
Filed: 2021-11-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif global (Réseau de Distribution) de bornes de recharge de véhicule électrique qui utilise les installations des particuliers disposant d’un logement de type maison individuelle ou en habitat collectif. Il permet à un propriétaire de véhicule électrique de trouver un point de recharge de proximité dans une ville ou environnement rural. Le Réseau de Distribution apporte un revenu à l’adhérent au Réseau de Distribution par la location du transport de l’énergie électrique selon la puissance et la durée de la recharge et de la mise à disposition de l’aire de parking pendant la charge du véhicule à partir de son installation. Le dispositif permet d’assurer l’hébergement d’un utilisateur pour lui permettre de recharger son véhicule sur une logue période, dans ce cas le propriétaire de la borne de recharge dispose de revenus complémentaires par la location de chambre d’hôte. Les points de recharges sont équipés de plusieurs prises de recharge en direction des clients à la recharge ainsi qu’au moins une prise intérieure servant de prise de recharge propre à l’adhérent lui même. L’ensemble du Réseau de Distribution est constitué de bornes de recharge classiques auxquelles auront été rajoutés tous les moyens de paiement électroniques y compris un moyen de paiement par crypto monnaie. Chaque borne du réseau sera associée à une balise de stationnement qui assurera automatiquement l’occupation de l’aire et la remontée de toutes les données nécessaires à la gestion et la facturation de la place de parking.  Le dispositif selon l’invention intègre tous les moyens nécessaires pour alimenter un serveur WEB de données en vue de réaliser une consolidation des crédits carbone du Réseau Distributeur. Les points de charge ainsi que toutes les compensations carbone qui en résulte sont la propriété du Réseau Distributeur.   Le dispositif est un système de recharge de véhicules électriques qui utilise le réseau de bornes en habitat résidentiel ou collectif. Il assure la recharge d’un véhicule et la gestion de la place de parking nécessaire.
Patent FR-3131149-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d un signal analogique module en frequence dans un recepteur de communication sans fil, programme d ordinateur et recepteur de communication sans fil associe.
Inventor: MILLE KÉVIN
IPC: H04L27/14
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal analogique modulé en fréquence dans un récepteur (10) comprenant Q antennes de réception (A1, …, AQ) associées respectivement à Q voies de traitement (CH1, …, CHQ) associées chacune à une antenne respective, ledit procédé comprenant, sur chaque voie q,  i/ l’échantillonnage du signal reçu et l’obtention, par transposition dudit signal échantillonné en bande de base, des échantillons complexes  ;ii/ l’obtention d’une première estimation des valeurs de signal utile en fonction desdits échantillons complexes  ;iii/ l’estimation du rapport signal sur bruit en calculant , avec , et , où N est un entier fixé ;  une seconde estimation du signal utile étant déterminée en fonction des Q estimations du rapport signal sur bruit , q= 1 à Q et en fonction d’au moins une desdites premières estimations obtenues du signal utile, q = 1 à Q.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131882-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: BRAS JEAN-MARC
IPC: B60R5/04
Filed: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile dont la tablette (2) comprend un panneau avant (3) et un panneau arrière (4) articulés par une charnière (5) permettant un pliage vers une configuration semi-ouverte par rotation dudit panneau arrière vers le haut, ledit dispositif comprenant deux supports latéraux (12) comprenant chacun un taquet (13) permettant un blocage en translation longitudinale et verticale, dans lequel, en configuration de recouvrement, chacun des coins avant (15) dudit panneau avant s’emboite dans un logement (16) prévu à l’avant du support (12) correspondant, ledit logement présentant un surplomb (17) bloquant ledit coin en translation vers le haut, ledit logement étant agencé pour permettre une rotation vers le haut dudit coin autour du bord avant (18) dudit panneau avant.  Figure 1
Patent FR-3132097-A1 (FR)
Title: Hydrogénation d’esters en présence d’un complexe de manganèse
Inventor: SORTAIS JEAN-BAPTISTE
IPC: C07B41/02
Filed: 2022-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydrogénation d’esters en présence d’un catalyseur au manganèse, ainsi qu’un catalyseur au manganèse utilisable pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3132866-A1 (FR)
Title: Procédé de démantèlement d’un élément de menuiserie, et dispositif de démantèlement correspondant
Inventor: ONILLON CORIANDRE
IPC: B09B3/30
Filed: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de démantèlement d’un élément de menuiserie comprenant au moins une tôle de revêtement solidarisée à un support, ledit procédé comprenant une étape de désolidarisation de ladite au moins tôle dudit support,  caractérisé en ce que ladite étape de désolidarisation comprend :  une étape de détachement, dudit support, d’une extrémité de ladite tôle ;une étape de préhension de ladite extrémité désolidarisée ;une étape d’enroulement de ladite tôle, à partir de ladite extrémité, suivant un axe d’enroulement, ledit axe d’enroulement se déplaçant au cours de ladite étape d’enroulement le long dudit support.  Fig. 20
Patent FR-3133435-A1 (FR)
Title: Plaque commune d’un module thermique d’un circuit de fluide réfrigérant
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: F25B41/40
Filed: 2022-03-08
Abstract: Plaque commune d’un module thermique d’un circuit de fluide réfrigérant.  L'invention porte sur un module thermique (1) d’un circuit de fluide réfrigérant (2), le module thermique (1) comprenant au moins deux échangeurs de chaleur (4, 4a, 4b, 38, 48) et un dispositif dessiccant (6) du fluide réfrigérant, le module thermique (1) comprenant une plaque commune (8) à au moins aux deux échangeurs de chaleur (4, 4a, 4b, 38, 48) et au dispositif dessiccant (6), caractérisé en ce que la plaque commune (8) comprend au moins trois passages (11, 11a, 11b, 11c, 11d, 11e, 11f) du circuit de fluide réfrigérant (2) formés dans un volume (12) de la plaque commune (8), chacun des trois passages (11, 11a, 11b, 11c, 11d, 11e, 11f) étant relié à un des échangeurs de chaleur (4, 4a, 4b, 38, 48).   Figure 1
Patent FR-3133536-A1 (FR)
Title: Extrait aqueux des parties aériennes d’une plante du genre Aster et ses utilisations
Inventor: MUTEL VINCENT
IPC: A61K36/28
Filed: 2022-03-16
Abstract: La présente invention concerne un extrait aqueux obtenu à partir d’une plante du genre Aster pour des applications cosmétiques ou thérapeutiques, en particulier dans la prévention et/ou le traitement de l’acné.
Patent FR-3135798-A1 (FR)
Title: Procédé de prévision d’une puissance produite par au moins un panneau photovoltaïque
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: G05B13/04
Filed: 2022-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prévision d’une puissance produite (Pui) par au moins un panneau photovoltaïque. Pour ce procédé, on construit un modèle de prévision de puissance produite (MOD COR), à partir de données météorologiques (Prevh) et données de production (Prodh) pendant une période prédéterminée. Le modèle de prévision est une combinaison d’une fonction de transfert calibrée (FT CS) et un modèle de variation de la puissance (MOD VAR) construit par apprentissage automatique, la combinaison (MOD PRO) est corrigée (COR) en fonction de la puissance produite. Puis, en temps réel, on détermine une prévision de puissance produite par application du modèle de prévision (MOD COR) d’une puissance produite.  Figure 1 à publier
Patent FR-3138303-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement du syndrome de stress post-traumatique
Inventor: TROVERO FABRICE
IPC: A61K31/451
Filed: 2022-07-26
Abstract: COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DU SYNDROME DE STRESS POST-TRAUMATIQUE Composition pharmaceutique pour utilisation dans le traitement du syndrome de stress post-traumatique chez l’être humain comprenant :  un composé ayant une action antagoniste sur les récepteurs 5-HT2 sérotoninergiques choisi comme étant la cyproheptadine ; et un composé ayant une action antagoniste sur les récepteurs alpha1-noradrénergiques choisi parmi la prazosine, l’alfuzosine, la térazosine, la tamsulosine, la silodosine et la doxazosine.
Patent FR-3133130-A1 (FR)
Title: Agent de conditionnement capillaire pulvérisable à 2 phases à base de silicone
Inventor: HARTWICH CHRISTA
IPC: A61K8/891
Filed: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne des agents de traitement capillaire comportant deux couches superposées et une interface commune et contenant une phase aqueuse (I) et une phase huileuse (II) comprenant au moins quatre composés siliconés spécifiques, lesquels agents de traitement capillaire sont appropriés pour le soin des cheveux, en particulier pour améliorer la brillance des cheveux, la souplesse, la facilité de démêlage, la facilité de peignage ainsi que les propriétés anti-frisottis des cheveux.
Patent FR-2021920-A1 (FR)
Title: Colour printing using polymer resins for - colour transfer surfaces
IPC: B41M5/10
Filed: 1969-10-29
Abstract: A layer of synthetic resin polymer is deposited onto a temporary supporting surface. A second layer of synthetic resin is applied onto the first, with a inking medium having been incorporated into one of the resins which is liberated during the applications of pressure. The two layers of softened adhesive resin are then solidified joining them together into a single body which is then removed from the temporary supporting surface. The resins are both of a type to produce a flexible film surface.
Patent FR-2028934-A1 (FR)
IPC: F01D5/18
Filed: 1970-01-09
Abstract: 1277280 Making turbine and compressor blades GENERAL ELECTRIC CO 18 Dec 1969 [23 Jan 1969] 61712/69 Heading B3A [Also in Division F1] A method of sealing the internal chamber 18 of a hollow, cast, turbine or compressor blade, having a tip end wall 22 with a hole 24 therethrough formed by a supporting core pin (30), Fig. 4 (not shown), during the casting operation, comprises coating a plate 26 with brazing metal, inserting the plate into the chamber 18 so as to overlie the hole 24 and applying heat so as to bond the plate 26 to wall 22. Ribs 32 assist location of the plate 26. The latter may be inserted into the chamber 18 through hole 24 or through ports 20 in the blade root 12.
Patent FR-2119887-A1 (FR)
Title: Heat shrink bottle cap - for tamperproof and leakproof sealing of resealing
IPC: B65D41/24
Filed: 1970-12-31
Abstract: Use of discs or thimbles of heatshrink material such as biaxially oriented polystyrene or PVC to seal or reseal containers, esp. bottles. Tool described for clamping a disc over the mouth of a bottle and draping and shrinking the peripheral zone against the outer walls of the mouth, or for selectively heating the flanks of a thimble shaped cap dropped over a corked bottle. More tolerant of size variations than e.g. skirted metal caps or screwed stoppers to ensure a sealed closure. If the bottle features an undercut groove, the heat shrink seal is tamperproof without damage.
Patent FR-2231464-A1 (FR)
Title: Tool for chamfering internal and external tube dia. - radial cutting edges enable simultaneous chamfering of both edges
IPC: B23B5/16
Filed: 1973-05-30
Abstract: The chamfering tool has two cutting edges with different diameters which come, simultaneously, into contact with the internal and external diameters of the tube to be worked. The tool body has a part penetrating the tube, with a cylindrical guiding zone ending in a truncated cone having, all along its height an edge to eliminate the burr. The cylindrical part remaining outside has two radial, diametrically opposed, cutting edges inclined at the same angle and ends in a shape that fits into driving mechanism. Different chamfering angles may be simultaneously obtained. The body has stops formed by grooves before each radial cutting edge and by the inclined surfaces of the edge.
Patent FR-2234150-A1 (FR)
Title: Adjustable car door wind deflector - is secured to forward end of side window frame by elastic clips
IPC: B60J1/20
Filed: 1973-06-22
Abstract: The deflector (1) is fitted to the rear part of the forward window frame. The deflector axis is parallel to the frame. Fixing is by two hooks (4) which are elastic and have U-shaped fingers fitting over the frame. The hook is double ended, one end forming the hinge axis housing. The forward end of the deflector (7) has upper (9) and lower (8) pivot pins. Pivot pin (8) is engaged by axial displacement, easing installation. To fix the deflector the pivot (8) is engaged in the hook (6) and the other part of the hook is mounted after fixing a second hook to the pin (9).
Patent FR-2201280-A1 (FR)
Title: Parasols prepn from vanillin and methyl alkyl ketone - in presence of catalyst system contg. weak base and weak acid, for increased yields
IPC: A23L27/20
Filed: 1973-10-02
Abstract: Paradols, useful for synthetic ginger aromas, are prepd. by reacting vanillin with a methyl alkyl ketone in the presence of a catalyst comprising a mixt. of (a) a weak base, e.g. a N-contg heterocyclic cpd. esp. quinoline, piperidine, pyridine, or pref. pyrrolidine, or an alkylolamide esp. ethanolamide, and (b) a weak acid, esp. a 1-12C fatty acid, pref. activ acid or an arylcarboxylic acid, in a ratio such that the pH of the mixt. is 6-7. Higher yields are obtd. than by conventional process using KOH in alcohol and formation of tarry by-prods. is suppressed.
Patent FR-2261747-A1 (FR)
Title: Auditory-verbal perception test equipment - includes audible and carrier signal generators transmitting filtered signal to headphones
IPC: A61F11/00
Filed: 1974-02-27
Abstract: The apparatus, for teaching auditory-verbal perception to a patient undergoing pathological difficulties, incorporates a sound signal source and a carrier signal source connected through cascade circuit elements to a modulation amplifier. The audible sound signal generator has a rectifier between it and the modulator. The modulated signal passes through a low pass filter and output amplifier to a pair of headphones which are worn by the patient undergoing the test. The audible sound signal may be generated by a microphone used by the instructor or by a tape recorder for previously prepared transcripts.
Patent FR-2273731-A1 (FR)
Title: Cardboard box for soft cheeses - has ventilation holes in base and cover and strap receiving recesses
IPC: B65D5/42
Filed: 1974-06-10
Abstract: The package consists of two parts, a base and sides made from a single piece, and a cover, made form the same material. All the surfaces of the box have holes (29, 31, 65) to allow circulation of the air, and the box is designed so that the holes in the assembly flaps (27) coincide with those on the sides. The holes on the ends (29) are used as handles. The lid is formed so that extensions (69) on the sides pass through slots in the lid. These extensions are formed by gaps (41) cut in the upper edges of the sides, the sides being higher than the level of the lid after assembly. The gaps are also used to locate bindings etc. The ends and sides can overhang the interior of the box.