baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045937-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor jfet au sein d'un circuit integre et circuit integre correspondant.
Inventor: JIMENEZ JEAN
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-12-21
Abstract: Le procédé de fabrication d'un circuit intégré (CI) du type BiCMOS selon l'invention comprend une réalisation d'au moins un transistor à effet de champ à jonction vertical (T1) comportant une formation d'une zone de canal (ZC) ayant une dimension critique de surface active (D) contrôlée par photolithographie.
Patent FR-3046077-A1 (FR)
Title: Composition comprenant la baicaline a haute concentration
Inventor: LUCET-LEVANNIER KARINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence composition cosmétique, comprenant au moins une phase aqueuse comprenant la baïcaline, ou un extrait en contenant, la baïcaline étant solubilisée et présente à une concentration massique supérieure ou égale à 0,2% par rapport à la masse totale de la composition, ladite composition présentant un pH de 5 à 6. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition et les utilisations d'une telle composition, notamment en cosmétique.
Patent FR-3047004-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'esters (meth)acryliques
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de récupération/purification d'un ester (méth)acrylique en C1-C4 à partir d'un mélange réactionnel brut comprenant ledit ester, le procédé étant réalisé à l'aide d'un système de purification comprenant une colonne à partition et un décanteur, conduisant à une simplification du procédé et à une productivité élevée de l'ester produit répondant aux normes en matière de pureté. L'invention a trait également à un procédé de production d'ester (méth)acrylique en C1-C4 comprenant ce procédé de récupération/purification
Patent FR-3034232-A1 (FR)
Inventor: DURSUN SERKAN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2016-02-12
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un appareil et un système, ainsi qu'un procédé et un article, peuvent fonctionner pour identifier un ou plusieurs régimes d'écoulement de fluide multiphase en tant que sortie de traitement de logique floue, qui entrent dans le traitement de logique floue comprenant un ensemble de valeurs de paramètres physiques en tant qu'attributs à un emplacement d'un écoulement de fluide qui sont déterminés par au moins une mesure ou simulation, et pour utiliser un appareil contrôlé basé sur la sortie. D'autres appareils, systèmes et procédés sont décrits.
Patent FR-3049504-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G21/055
Filed: 2016-03-29
Abstract: Système de suspension hydraulique d'un train roulant de véhicule automobile, comprenant pour chaque roue un ressort de suspension (17b), un amortisseur (1b) à cylindre et piston mobile dans le cylindre pour y délimiter deux chambres respectivement de compression et de détente et interposé entre la caisse du véhicule et le porte-fusée de roue du véhicule, une butée d'attaque mécanique compressible (7b), une butée d'attaque hydraulique (9b) à piston montée dans la chambre de compression, ce système de suspension étant caractérisé en ce qu'il comporte de plus une barre anti-dévers (30) reliant les deux porte-fusées du train roulant, commutable entre un premier et un deuxième états, une raideur de la barre anti-roulis dans le deuxième état étant diminuée par rapport au premier état.
Patent FR-3049574-A1 (FR)
Title: Palonnier d’aeronef pourvu d’un systeme de reglage motorise de la position de pedales.
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: G05G1/40
Filed: 2016-04-05
Abstract: - Le palonnier (1) comprend au moins une unité d'actionnement munie de deux ensembles d'articulations (13), qui est destinée à un pilote de l'aéronef, chacun des ensembles d'articulations (13) comprenant l'une des deux pédales (12) destinées audit pilote, l'unité d'actionnement étant également pourvue d'un système de réglage (15) pour régler la position au moins desdites pédales (12), ledit système de réglage (15) étant motorisé, ce qui évite au pilote d'avoir à réaliser manuellement le réglage de la position des pédales (12) et augmente son confort dans le cadre de sa mise en relation avec le poste de pilotage lors de sa prise de fonction.
Patent FR-3055652-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement/deroulement d'un ecran par exemple du type volet roulant.
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/68
Filed: 2016-09-08
Abstract: Dispositif d'enroulement/déroulement d'un écran d'obturation d'une ouverture pratiquée dans une paroi d'un bâtiment, du type volet roulant, comportant : - un tambour (1) rotatif d'enroulement/déroulement du tablier, ledit tambour (1) étant solidarisable à deux supports (5, 6) d'extrémité fixes ; - des moyens moteurs (3) disposés à l'une des extrémités du tambour (1), montés coulissant à l'intérieur dudit tambour (1) entre un état rétracté et un état expansé faisant varier la longueur du dispositif d'enroulement/déroulement entre une première longueur inférieure à la distance d séparant les supports (5, 6) et une seconde longueur déployée sensiblement égale à ladite distance d ; lesdits moyens moteurs (3) comportant des moyens de fixation (4) à un premier support (5) ; - un embout de fixation (7, 8) au second support (6) équipant l'autre extrémité du tambour (1). Les moyens moteurs (3) comportent des moyens de blocage axial (10, 11) du dispositif à l'état expansé correspondant à ladite longueur déployée.
Patent FR-3057812-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une architecture optimisee
Inventor: ABINAL RICHARD
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention consiste en un pneumatique (1) pour véhicule comprenant une couche de travail (41) la plus radialement extérieure comprenant au moins une ondulation (412) à l'aplomb d'une nervure (26). L'ondulation (412) est telle qu'elle est radialement extérieure aux points de la couche de travail (41) à l'aplomb du centre de la face de fond (243) du sillon circonférentiel (25) le plus proche de l'ondulation (412), et que la distance radiale minimale (do), entre la surface radialement extérieure de la couche de travail (41) la plus radialement extérieure et la surface de roulement (21), est inférieure d'au moins 1 mm à la distance radiale (dc) entre la surface radialement extérieure (SRE) de la couche de travail (41) la plus radialement extérieure et la surface de roulement (21), distance à l'aplomb du sillon circonférentiel (25) le plus proche de l'ondulation (412) considérée.
Patent FR-3061247-A1 (FR)
Title: Organe de fixation d'un element au plancher d'un vehicule
Inventor: JUILLARD PIERRE
IPC: F16B13/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un organe de fixation (2 ; 102) d'un équipement à une pièce structurelle (22 ; 122) d'un véhicule automobile comprenant : - une première partie (6 ; 106) positionnée sur une face de la pièce, et - une deuxième partie (4 ; 104) positionnée sur une autre face de la pièce et apte à être fixée à la première partie en enserrant la pièce, au moins une des deux parties comprenant au moins une empreinte (18 ; 118) concave dont la forme est apte à collaborer avec au moins forme équivalente convexe (26 ; 126, 129) de la pièce structurelle et comprenant un fût central (12, 112) apte à traverser un orifice (24 ; 124) de la pièce.
Patent FR-3063198-A1 (FR)
Title: Procede et module de commande pour sources lumineuses a flux lumineux pulse d'un vehicule automobile
Inventor: HUE DAVID
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention propose un procédé et module de commande qui sont aptes à commander l'alimentation en courant électrique de sources lumineuses à éléments semi-conducteurs électroluminescents. Selon l'invention, le courant d'alimentation est pulsé à une fréquence prédéterminée et respecte des consignes de flux lumineux ou de courant électrique pédéterminées.
Patent FR-3063587-A1 (FR)
Title: Oscillateur commande en tension
Inventor: HUFFENUS ALEXANDRE
IPC: H03B5/12
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'oscillateur (10) commandé en tension comporte : - une entrée (Vin, Vref) pour une tension de commande définie entre un potentiel de commande (Vin) et un potentiel de référence (Vref) - un oscillateur commandé en courant (12) - un convertisseur tension-courant (14) dont l'entrée (Vin, Vref) forme l'entrée (Vin, Vref) pour la tension de commande de l'oscillateur commandé en tension (10) et dont la sortie (S) est reliée à une entrée de l'oscillateur commandé en courant (12), le convertisseur courant-tension (12) comportant : - deux paires différentielles (16A, 16B) connectées en inverse entre deux potentiels d'alimentation (Vdd, 0) chaque paire différentielle (16A, 16B) comportant deux branches (41 A, 42A, 41 B, 42B) les deux branches d'une même paire différentielle ayant des transistors (45A, 46A, 45B, 46B) de même polarité dont le canal drain-source est relié entre un même potentiel d'alimentation (Vdd, 0) à travers une source de courant de polarisation (30A, 30B) et les entrées d'une charge active (17A, 17B), les deux transistors (45A, 46A, 45B, 46B), des deux paires différentielles (16A, 16B) étant de polarités opposées, la transconductance des branches (41 A, 42A, 41 B, 42B) étant telle que le rapport entre la variation du courant de sortie (lout) et la variation de la tension d'entrée (Vin) est compris entre 1/5 et 5 fois la transconductance nominale pour toute tension d'entrée Vin comprise entre les potentiels d'alimentation (Vdd, 0) - la grille de commande de l'un des transistors (45A, 46A, 45B, 46B) de chaque paire étant reliée un potentiel de commande (Vin) et la grille de l'autre transistor de chaque paire (16A, 16B) étant reliée au potentiel de référence (Vréf), les sorties des charges actives (17A, 17B) étant connectées entre elles et la sortie (S) du convertisseur tension-courant (14) étant prise entre les sorties connectées des deux charges actives (17A, 17B).
Patent FR-3066350-A1 (FR)
Title: Glace de projecteur avec electrodes de degivrage en encre a base d'argent
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention a trait à un procédé de dépôt d'un revêtement (4, 6.1, 6.2, 6.3, 6.4, 82, 8.3, 8.4) conducteur électriquement sur une glace transparente (2) d'un dispositif lumineux pour véhicule automobile, en vue de réaliser une fonction de dégivrage de ladite glace, où ledit procédé comprend les étapes suivantes : dépôt d'une matière, sur une face intérieure (2.2) de la glace (2), la matière comprenant un liant polymère et des particules d'argent assurant la conductivité électrique ; et polymérisation de la matière, formant le revêtement.
Patent FR-3066810-A1 (FR)
Title: Four combine
Inventor: CHARLES HERVE
IPC: F27D17/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: Installation comprenant un four verrier 1 industriel comprenant une cuve 2 à verre fondu 3, une chambre de chauffe 4 à combustion située au-dessus de la cuve 2, et un conduit d'évacuation des fumées en communication avec la chambre de chauffe 4, et un four à pierre comprenant une zone de cuisson 21 de pierre à cuire, le conduit d'évacuation des fumées comprend une sortie de fumées reliée à la zone de cuisson 21 de pierre à cuire alimentant la zone de cuisson 21 de pierre à cuire en fumées à haute température.
Patent FR-3073076-A1 (FR)
Title: Point memoire a materiau a changement de phase
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: G11C13/02
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne une point mémoire à matériau à changement de phase comprenant, sur un via (108) de liaison avec un transistor, un élément de chauffage (116) du matériau à changement de phase (118), et, entre le via et l'élément de chauffage, une barrière thermique (202) électriquement conductrice.
Patent FR-3072999-A1 (FR)
Title: Ecran thermique pour turbomachine et procede de fabrication
Inventor: PROVOST MAXIME DOMINIQUE THIERRY
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un écran thermique pour turbomachine, destiné à recouvrir une zone de la turbomachine pour la protéger thermiquement, ledit écran comprenant : - un corps, en un matériau calorifuge poreux, s'étendant entre une première et une deuxième extrémité et comprenant deux faces principales reliant entre elles les première et deuxième extrémités ; et - une enveloppe en un premier matériau élastomère silicone ayant une paroi qui définit une cavité fermée ; le corps étant disposé dans la cavité fermée de l'enveloppe et un premier espace étant défini entre la première extrémité du corps et la paroi de la cavité et un deuxième espace étant défini entre la deuxième extrémité et la paroi de la cavité ; l'écran thermique étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un premier et un deuxième élément en un deuxième matériau élastomère silicone différent du premier matériau, ledit deuxième matériau étant un matériau élastomère silicone expansé, le premier élément comblant le premier espace et le deuxième élément comblant le deuxième espace.
Patent FR-3074370-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: LAMARCHE ANTHONY
IPC: H01R9/22
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (20) électrique de puissance, ledit dispositif (20) comprenant un boitier (20A) à l'intérieur duquel est monté au moins un composant électronique de puissance et une unité électronique de contrôle (220), ladite unité électronique de contrôle (220) comprenant une carte électronique (221) permettant le contrôle dudit composant électronique de puissance (210), ledit boitier (20A) comprenant une pluralité de parois dont au moins l'une (20A1) desdites parois délimite une ouverture obturée par une trappe (21), ladite trappe (21) comprenant un connecteur électrique (22) traversant ladite trappe (21), ledit connecteur électrique (22) comprenant une pluralité de broches de connexion électrique. L'une des broches de connexion, dite « broche de contact », constitue une portion conductrice de la carte électronique (221) dont la déconnexion, par retrait de la trappe (21), provoque l'arrêt du module électronique de puissance (210).
Patent FR-3061926-A1 (FR)
Title: Commande de puits de forage simule pour un test de sous-pression dynamique
Inventor: HAGGERTY DENNIS J
IPC: E21B43/248
Filed: 2017-12-07
Abstract: Pour optimiser l'efficacité d'un système d'outil perforateur, des conditions de fond de puits peuvent être simulées pour déterminer la configuration optimale pour le système d'outil perforateur. Un puits de forage simulé est disposé dans un tubage de puits de forage simulé et couplé à un échantillon de formation. Le puits de forage simulé comprend le système d'outil perforateur et un ou plusieurs disques de remplissage qui consomment un volume du puits de forage simulé. Les disques de remplissage sont utilisés pour commander la sous-pression dynamique pour une simulation donnée d'un système d'outil perforateur. Une ou plusieurs mesures associées au système d'outil perforateur ainsi qu'une ou plusieurs images peuvent être générées après que des charges explosives du système d'outil perforateur sont amorcées. Le système d'outil perforateur peut être modifié sur la base, au moins en partie, des une ou plusieurs mesures et des une ou plusieurs images pour la sous-pression dynamique spécifique de la simulation.
Patent FR-3076188-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffage debrayable
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D7/02
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffage (1) comprenant un corps principal (2) qui embarque un moteur (3) ainsi qu'un moyen d'entraînement (4) d'une mèche de cheveux à coiffer (C) mis en mouvement par ledit moteur (3), ledit appareil de coiffage (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend des première et seconde pièces complémentaires d'accouplement (16, 17) attachées respectivement au moteur (3) et au moyen d'entraînement (4), lesdits première et seconde pièces complémentaires d'accouplement (16, 17) étant mobiles l'une relativement à l'autre entre d'une part une configuration accouplée et d'autre part une configuration désaccouplée. Appareils de coiffage
Patent FR-3078000-A1 (FR)
Title: Ensemble de fabrication d'une piece metallique et utilisation d'un tel ensemble
Inventor: GAFFORELLI DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'ensemble de fabrication (33) comprend un module d'aplatissement (47) ayant un chariot (48) et au moins un galet de pression (49), le module d'aplatissement (47) étant déplaçable le long de la ligne d'agrafage (37) de la pièce métallique (35), le module d'aplatissement (47) comprenant au moins un actionneur (53) de mise en pression, agencé pour déplacer l'au moins un galet de pression (49) selon une direction déterminée de mise en pression par rapport au chariot (48) et le placer en appui contre la surface libre (39) de telle sorte que l'au moins un galet de pression (49) exerce sur la surface libre (39) une pression selon ladite direction déterminée de mise en pression, la pression augmentant de manière auto-adaptative avec une altitude de la surface libre (39) suivant une direction opposée à la direction de mise en pression.
Patent FR-3082971-A1 (FR)
Title: Systeme de developpement d'un programme destine a communiquer avec un ensemble d'au moins une base de donnees
Inventor: AVAKIANTZ DANIEL
IPC: G06F8/41
Filed: 2018-06-26
Abstract: Ce système comporte : - une interface (130) ; - une bibliothèque logicielle (118); - un pré-compilateur (120) conçu pour remplacer chaque instruction SQL embarquée par du code de remplacement en langage COBOL comportant un appel à une routine de la bibliothèque logicielle (118) passant à la routine une instruction issue de l'instruction SQL embarquée. La routine est conçue pour envoyer à l'interface (130) un message comportant l'instruction issue de l'instruction SQL embarquée. L'interface (130) est un serveur destiné à être connectée à un réseau informatique (110) auquel le dispositif informatique (106) est connecté et dont la routine est un client, l'interface (130) étant conçue pour relayer, en tant qu'instruction SQL, l'instruction d'au moins un du ou des messages reçus à au moins une base de données (102) de l'ensemble.
Patent FR-3084392-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'une serrure dans un panneau de porte, porte correspondante
Inventor: TORDJMAN NORBERT
IPC: E06B5/11
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de montage d'une serrure (5) dans un panneau de porte (3), comprenant les étapes suivantes : - obtention d'un panneau de porte (3) comprenant : des panneaux avant et arrière (7, 9) ; un chant longitudinal (13) et un chant transversal (21, 23), un passage s'étendant le long du chant longitudinal ; - obtention d'une serrure (5) comprenant : un coffre (41) ; un pêne (49) déplaçable transversalement par rapport au coffre ; une protection anti-effraction (53) comportant un protège cylindre (57) ; - déplacement de la serrure (5) le long du passage jusqu'à une position intermédiaire, le pêne (49) étant en position escamotée ; - introduction d'un tronçon du protège cylindre (57) dans un orifice par déplacement de la serrure (5) par rapport au panneau de porte (3).
Patent FR-3070598-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire avec un sel de metal polyvalent ii
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'objet de la présente invention est un agent de traitement capillaire permettant de limiter et/ou de prévenir le délavage et/ou la dépigmentation des couleurs de cheveux produites artificiellement avec un pH de 3,5 à 5, contenant - par rapport à la quantité totale d'agent de traitement capillaire - a) de 0,01 à 10 % en poids de sel de métal polyvalent, le sel de métal étant choisi dans le groupe constitué par les sels de strontium, les sels de zirconium, les sels de hafnium, les sels de titane, les sels d'étain, les sels d'aluminium, les sels de bismuth, le maléate de lanthane, le chlorure de lanthane et leurs mélanges, et b) de 0,01 à 10% en poids d'un acide organique choisi dans le groupe constitué par l'acide tartrique, l'acide citrique, l'acide maléique, l'acide fumarique, l'acide salicylique, l'acide lactique, l'acide malique, les acides aminés et les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-3085650-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le liaison articulee d'une bielle et d'un maneton d'un mecanisme d'essuyage de vitre de vehicule automobile
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: B60S1/18
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention propose un ensemble comprenant un maneton qui comporte une rotule (26) d'articulation, et une bielle (10) qui porte une boîte à rotule (24), dans lequel la boîte à rotule et la bielle (10) sont assemblés par un montage à baïonnette, et dans lequel la bielle (10) comporte un trou (32) de verrouillage qui est traversé par un tronçon axial (44) de la boîte à rotule (24), la bielle (10) comporte au moins un ergot (38) de verrouillage, la boîte à rotule (24) comporte un cran (70) de verrouillage qui est délimitée par deux faces radiales opposées (43, 64), caractérisé en ce que une (64) des deux faces radiales opposées du cran (70) de verrouillage et une face en vis-à-vis (40) de l'ergot (38) de verrouillage présentent chacune un profil incliné complémentaire pour, lors de la rotation, provoquer un serrage axial de l'ergot (38) de verrouillage à l'intérieur du cran (70) de verrouillage.
Patent FR-3088463-A1 (FR)
Title: Procede de construction de reseau de neurones pour la simulation de systemes reels
Inventor: BOMPARD MANUEL
IPC: G06N3/04
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de construction d'un réseau de neurones à propagation avant, un ensemble de nœuds et de connexion entre les nœuds formant une topologie organisée en couches, telles que chaque couche est définie par un ensemble de nœuds calculables lors d'une même étape, et l'entrée d'un nœud de traitement d'une couche peut être connectée à la sortie d'un nœud de l'une quelconque des couches précédentes, le procédé comprenant une étape d'initialisation d'un réseau de neurones selon une topologiee initiale et au moins une phase d'optimisation topologique, dont chaque phase comprend : - au moins une phase additive comprenant la modification de la topologie du réseau par l'ajout d'au moins un nœud et/ou un lien de connexion entre l'entrée d'un nœud d'une couche et la sortie d'un nœud de l'une quelconque des couches précédentes, et/ou - au moins une phase soustractive comprenant la modification de la topologie du réseau par la suppression d'au moins un nœud et/ou un lien de connexion entre deux couches, et dans lequel chaque modification de topologie comprend la sélection d'une modification de topologie parmi plusieurs modifications candidates, à partir d'une estimation de la variation de l'erreur du réseau entre chaque topologie modifiée selon une modification candidate et la topologie précédente.
Patent FR-3089103-A1 (FR)
Title: Ensemble de cuisson comprenant un appareil electrique de cuisson et un socle de vidange
Inventor: SCHWARTZ DELPHINE
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble de cuisson (1) comprenant un appareil électrique de cuisson (2) et un socle de vidange (3), l’appareil électrique de cuisson (2) comportant une cuve (10) munie d’un dispositif de vidange (60) comprenant un clapet (61), le socle de vidange (3) comportant un réceptacle de vidange (70) et un couvercle de réceptacle (80), le couvercle de réceptacle (80) ménage un passage (80a) pour l’écoulement du bain de cuisson dans le réceptacle de vidange (70), le socle de vidange (3) présentant un organe de commande (4), l’ensemble de cuisson (1) présentant une configuration de vidange dans laquelle le socle de vidange (3) porte l’appareil électrique de cuisson (2) et dans laquelle l’organe de commande (4) déplace le clapet (61) en position ouverte. Selon l’invention, l’appareil électrique de cuisson (2) repose sur le couvercle de réceptacle (80) lorsque l’ensemble de cuisson (1) présente la configuration de vidange. Figure pour l’abrégé : Figure 11