baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107672-B1 (FR)
Title: Siège pour véhicule modulable comprenant un unique actionneur
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/12
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: Siège pour véhicule modulable comprenant un unique actionneur Un siège (10) comprenant  - au moins une première bielle (18) mobile en rotation autour d’un troisième axe (C-C’),  - au moins une deuxième bielle (20) montée sur la première bielle (18) et mobile par rapport à ladite première bielle (18),  - au moins un premier élément de verrouillage (26) déplaçable entre une position verrouillée et une position déverrouillée,  - au moins un deuxième élément de verrouillage (28) déplaçable entre une position verrouillée et une position déverrouillée,  - au moins un actionneur (34) étant agencé, pour entraîner le déplacement de la première bielle (18) par rapport à la deuxième bielle (20) et entraîner le déplacement du siège (10) d’une position standard soit vers une position rabattue, soit vers une position cinéma.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108307-B1 (FR)
Title: Système d’armement/désarmement de moyens de déclenchement automatique de moyens de gonflage d’un équipement de survie
Inventor: CONDROYER ALAIN
IPC: B64D25/00
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: Système d’armement/désarmement de moyens de déclenchement automatique de moyens de gonflage d’un équipement de survie Ce système, dans lequel les moyens de déclenchement sont associés à des moyens d’étanchéité (3), déplaçables manuellement par un opérateur entre une première position d’isolation de ces moyens de déclenchement par rapport à l’environnement afin de les désarmer et une seconde position de mise en relation fluidique de ces moyens de déclenchement avec l’environnement pour les armer, les moyens d’étanchéité comprenant un manchon tubulaire (4) dont une première extrémité est associée aux moyens de déclenchement et dont une seconde extrémité est associée à des moyens formant bouchon (5) déplaçables manuellement par l’opérateur entre des positions de fermeture et d’ouverture de la seconde extrémité du manchon, le manchon et les moyens formant bouchon comprenant des moyens complémentaires à gorges (6) et parties en saillie de guidage en déplacement des moyens formant bouchon (5) entre leurs positions de fermeture et d’ouverture, est caractérisé en ce que les parties en saillie sont formées par des extrémités de moyens en forme de pions (7, 8) emmanchés à force dans des trous radiaux (9) des moyens formant bouchon (5).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3108882-B1 (FR)
Title: Installation d’embarquement d’un télésiège pour l’embarquement de personnes et Procédé de détection associé
Inventor: MATHIEU CHRISTIAN
IPC: B61B12/06
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne une installation d’embarquement (10) d’un télésiège comprenant au moins deux portillons (20) de cadencement adjacents pour réguler un flux de personnes à embarquer franchissant lesdits portillons (20) de cadencement, l’installation d’embarquement (10) comprenant un système de détection (100) d’une situation à risque comprenant : un dispositif de détection (30) apte à déterminer la présence d’une éventuelle personne au passage de chacun des portillons (20) de cadencement et à déterminer si l’éventuelle personne a une taille supérieure à un gabarit prédéterminé (G); et une unité de traitement de données (40) configurée pour déterminer, à partir des données issues du dispositif de détection (30), l’existence d’une situation à risque lorsqu’est détecté devant un portillon (20) donné parmi les portillons (20) adjacents une personne ayant une taille inférieure au gabarit prédéterminé (G), et qu’aucune personne présentant une taille supérieure au gabarit prédéterminé (G) n’est détectée au passage de l’un des portillons (20) adjacents.  (Fig. 1)
Patent FR-3112713-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile, méthode et pièce d’équipement associées
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B60N3/06
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-03-03
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile , méthode et pièce d’équipement associée s Ce procédé comporte les étapes suivantes :  - fourniture d’une première partie (12) de la pièce (10), la première partie (12) comprenant une première région moulée, la première région présentant un bord extérieur et une deuxième région solidaire de la première région, prolongeant le bord extérieur , et   - surmoulage d’un matériau fluide sur la deuxième région pour former, après solidification, une deuxième partie (14) de la pièce (10) dans le prolongement et à l’écart du bord extérieur.  La deuxième région définit au moins une cavité perméable au liquide sur toute l’épaisseur de la deuxième région, le surmoulage comprenant l’injection et la solidification du matériau fluide dans chaque cavité pour lier la deuxième partie (14) de la pièce (10) à la première partie (12) de la pièce (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115454-B1 (FR)
Title: Embout de filtration d’un produit injectable et kit de filtration associé
Inventor: BAUDRY NICOLAS
IPC: A61M5/31
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: Embout de filtration d’un produit injectable et kit de filtration associé Cet embout de filtration (10) d’un produit injectable destiné à être monté sur une seringue comprend :   - un corps d’embout (12) définissant une lumière axiale de passage du produit injectable comprenant :  + une collerette (26) définissant une surface interne cylindrique;   + une partie intermédiaire (28) destinée à recevoir une extrémité distale de la seringue;   + une tête plate d’aspiration (30) définissant une ouverture d’aspiration du produit injectable; et   - une membrane filtrante (14) montée dans l’ouverture d’aspiration de la tête d’aspiration (30).   La partie intermédiaire (28) définit une surface interne tronconique s’étendant continument depuis la collerette (26) jusqu’à la tête plate d’aspiration (30). La surface interne tronconique de la partie intermédiaire (28) délimite la périphérie de la lumière axiale de passage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102845-B1 (FR)
Title: Détermination d'au moins un paramètre optique d'une lentille optique
Inventor: LEUBE ALEXANDER
IPC: G01M11/02
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : Détermination d'au moins un paramètre optique d'une lentille optique La présente invention concerne un procédé (210), un programme informatique et un dispositif (110) de détermination d'au moins un paramètre optique (220, 220‘, …) d'une lentille optique (112) ainsi qu'un procédé de détermination d'au moins un paramètre optique (220, 220‘, …) d'une paire de lunettes (118), en utilisant le procédé de détermination des paramètres optiques (220, 220‘, …) de la lentille optique (112).   Le procédé (210) comprend en l’occurrence les étapes suivantes :  a) capture d'au moins une image (234) d'un motif (124) à travers une lentille optique (112), et b) détermination d'au moins un paramètre optique (220, 220, 220‘) de la lentille optique (112) à partir de l'au moins une image (234) du motif (124),   où à partir de l'au moins une image (234) du motif (124) présentant une variation observable optiquement, on extrait au moins deux jeux de données (242, 244, 246) de valeurs caractéristiques différentes entre elles de la variation, et on détermine au moins un paramètre optique (220, 220‘, …) de la lentille optique (112) à partir des au moins deux jeux de données (242, 244, 246).  La présente invention permet de déterminer avec une précision supérieure au moins un paramètre optique (220, 220‘, …) de la lentille optique (112). De plus, on peut déterminer au moins deux paramètres optiques (220, 220‘, …) de la lentille optique (112) aussi simultanément que possible, de sorte que des modifications qui peuvent survenir entre deux mesures individuelles ne soient pas prises en compte lors de l'évaluation des résultats de mesure, afin d’accélérer ainsi l'évaluation des résultats de mesure et d’obtenir une plus grande précision des résultats de mesure.  Figure 1
Patent FR-3116573-B1 (FR)
Title: Aube comprenant un bouclier ayant une conduite de passage d’air de dégivrage
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une aube comportant un bouclier (14) rapporté à l’extrémité amont du corps de l’aube, le bouclier (14) comportant une extrémité amont formant un bord d’attaque de l’aube, le bouclier (14) comportant en outre un nez (141) à l’amont duquel se situe le bord d’attaque, une ailette intrados et une ailette extrados rapportées latéralement sur la pale, lesdites ailettes s’étendant depuis le nez, l’aube comprenant un conduit (15) de passage d’air de dégivrage disposé à l’intérieur du nez et s’étendant radialement à l’intérieur du nez, ledit conduit (15) ayant une extrémité interne (151) débouchant en face de l’échasse (125) et une extrémité radialement externe débouchant du nez entre le bord d’attaque et sa jonction à l’ailette intrados.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118450-B1 (FR)
Title: Colis pliable présentant une configuration à plat sécurisée
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D6/26
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Colis pliable présentant une configuration à plat sécurisée L’invention concerne un colis (1) comprenant un fond (20) et des panneaux (21, 22, 23, 3) dont un couvercle (3), le colis (1) étant pliable entre :- une configuration d’utilisation définissant un volume de rangement, et dans laquelle le couvercle (3) est susceptible d’obturer le volume de rangement ;- une configuration à plat ;le colis (1) comprenant, dans la configuration à plat du colis (1), des ancrages entre le fond (20) et au moins l’un des panneaux (21, 22, 23, 3) dans une position rabattue contre le fond (20), chaque ancrage exerçant un effort de maintien dans sa position rabattue d’un des panneaux (21, 22, 23, 3) contre le fond (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118401-B1 (FR)
Title: Dispositif avec applicateur amovible comprenant une composition contenant au moins un agent antichute, au moins un pigment et au moins un solvant
Inventor: RIU SYLVIE
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif A comprenant un applicateur amovible 2 à base d’un matériau perméable et renfermant une composition comprenant au moins un agent antichute des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux et/ou les cils humains, au moins un pigment et au moins un solvant.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques humaines, en particulier des fibres kératiniques, notamment des cheveux, des poils et/ou des cils humains, et/ou une ou plusieurs zones de la peau recouvertes desdites fibres kératiniques, notamment le cuir chevelu, de préférence des cheveux et/ou du cuir chevelu, comprenant au moins l’application sur lesdites fibres et/ou ladite ou lesdites zones à traiter d’au moins une composition comprenant un ou plusieurs agents antichutes desdites fibres, un ou plusieurs pigments et un ou plusieurs solvants, dispensée à l’aide d’un dispositif A comprenant un applicateur amovible 2 à base d’un matériau perméable.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121272-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/04
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection Ce dispositif de protection électrique (12) comprend un premier contact mobile (66), un déclencheur (114) et un mécanisme de commutation (150), configuré pour basculer entre une configuration armée et une configuration déclenchée, dans lesquelles le premier contact est respectivement dans une position de conduction ou une position d'isolement. Le déclencheur est configuré pour faire basculer le mécanisme de commutation en configuration déclenchée lorsque le déclencheur est excité par un défaut électrique d'un type prédéterminé. Selon l’invention, le dispositif de protection comprend :      un tiroir (262) mobile entre une position armée et une position déclenchée, dans laquelle le tiroir fait basculer le mécanisme de commutation en configuration déclenchée,  un ressort de tiroir (266), qui tend à déplacer le tiroir de la position armée vers la position déclenchée, et un verrou (264) qui, dans une position de verrouillage, maintient le tiroir en position armée.      Le déclencheur est configuré pour faire passer le verrou de sa position de verrouillage vers une position de déverrouillage lorsque le déclencheur est excité.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3122369-B1 (FR)
Title: Siège pour véhicule avec dossier équipé de moyens d’amortissement de choc
Inventor: SAADA BENJAMIN
IPC: B60N2/20
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un siège destiné à être fixé au plancher d’un véhicule, comprenant une assise intégrant une armature inférieure, et un dossier intégrant une armature supérieure solidarisée à l’armature inférieure par au moins une attache (21) permettant un basculement du dossier en cas de choc, par rotation autour d’un axe transversal (AT), cette attache (21) comprenant :  – une biellette (24) ayant une première extrémité (27) liée à l’armature inférieure (8) par une première liaison pivot (P1) d’axe (A1) parallèle à l’axe transversal (AT), et ayant une seconde extrémité (29) liée à de l’armature supérieure par l’intermédiaire d’une seconde liaison pivot (P2) d’axe (A2) parallèle à l’axe transversal (AT) ;  – chaque liaison pivot (P1, P2) comportant un frein (33, 37) en rotation et/ou un système de butées limitant son amplitude de rotation ;  – une liaison mécanique fusible (LF) qui relie l’armature inférieure à l’armature supérieure en étant située en vis-à-vis de la biellette (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3123596-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile electrique equipe d'une traverse recevant un groupe motopropulseur
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-04-21
Abstract: Véhicule automobile électrique comportant un groupe motopropulseur comprenant une machine électrique de traction, une traverse recevant le groupe motopropulseur, des supports de traverse (8) reliant les extrémités de la traverse à des longerons du véhicule (6), et un circuit de pompe à chaleur équipé d’un refroidisseur du groupe motopropulseur (10) fixé sur un support de traverse (8), et d’un échangeur de climatisation de l’habitacle, le support de traverse (8) recevant le refroidisseur (10) comportant dans la même pièce des conduits de circulation haute pression et basse pression du circuit de pompe à chaleur, comprenant des orifices reliés directement à l’échangeur de refroidissement (10).   Figure 1
Patent FR-3130311-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé
Inventor: TINE DAMIEN
IPC: E06B9/32
Filed: 2021-12-13
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique (11), un dispositif d’alimentation en énergie électrique, un câble d’alimentation électrique (18) et une antenne radiofréquence filaire (58) non-blindée. L’unité électronique de contrôle (15) comprend une plaque de circuit imprimé (46), un module de communication (27), un module de filtrage électromagnétique et un module de désaccouplement électromagnétique. L’antenne (58) s’étend au travers d’un support de couple (21) de l’actionneur (11) et est reliée électriquement à une première piste électrique de la plaque de circuit imprimé (46). Chacun des fils d’alimentation électrique (Bat+, Bat-, SP1, SP2) du câble (18) s’étend au travers du support de couple (21) et est relié électriquement à une deuxième piste électrique d’alimentation de la plaque de circuit imprimé (46). Le module de filtrage comprend des inductances de mode commun, couplées entre elles, chacune reliée électriquement à l’une des deuxièmes pistes électriques. En outre, le module de désaccouplement comprend des inductances de mode différentiel, chacune reliée électriquement à l’une des deuxièmes pistes électriques.  Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-2439083-B1 (FR)
IPC: B30B11/24
Filed: 1978-10-16
Granted: 1981-05-08
Abstract: A casing for the n intermeshing screws of a treatment machine has an internal wall comprising n adjacent cylindrical sectors each subtending an angle A, having a radius r, and covering one screw over that part of the periphery which is outside the penetration zone of the screws. The casing is made from n shells, each of which has an internal face in the form of a cylindrical sector of radius r and subtending an angle B, which is less than A, and n guide bars, each of which possesses two concave faces forming a V and which are in the form of cylindrical sectors of radius r and subtending an angle and the axes of which are parallel and spaced apart by a distance e equal to the distance between the axes of the screws. Each shell is fixed to two guide bars in such a way that its axis coincides with the axes of the corresponding concave faces of the said guide bars.
Patent FR-2457721-B1 (FR)
IPC: E21D20/02
Filed: 1979-06-01
Granted: 1982-05-21
Abstract: The invention relates to a device for the preparation and injection of sealing cement for bolts in propping gallery roofs and walls in mines, quarries or tunnels. The device of the invention comprises a flexible pouch contained in a rigid housing which is connected to a liquid supply system and an injection nozzle that is double-walled along its entire length, the inner nozzle receiving pulverulent cement from the flexible pouch and the outer ring of the nozzle being supplied with water. Thus, the cement and water are separately introduced into a bore for the bolts and the mixing process takes place in the bore.
Patent FR-2550561-B1 (FR)
Inventor: HAGEMAN JACQUES
IPC: D21C5/02
Filed: 1983-08-08
Granted: 1986-08-08
Abstract: Waste paper containing polymeric contaminants is broken down in the presence of an acidic aqueous solution containing at least one peracid.
Patent FR-2644946-B1 (FR)
Inventor: LACOMBE JEAN-JACQUES
IPC: H02G3/04
Filed: 1989-03-24
Granted: 1991-06-07
Abstract: It relates to a case which may be assembled from a small number of profiled sections (10, 12, 13, 14, 16, 18) so that it forms one or more conduits. The profiled sections are assembled together by snap-fitting after rotation without any special tools and by applying moderate forces, even when the profiled sections have a length of several metres. The various profiled sections interlock with each other by engagement of locking components (30, 38) assembled elastically at the end of elastic flanges. Application to the guiding of cables for data transmission and of power supply cables.
Patent FR-2661915-B1 (FR)
IPC: B60C1/00
Filed: 1990-05-11
Granted: 1993-12-24
Abstract: Elastomeric compositions with a halobutyl matrix reinforced by a siliceous inorganic filler, which are characterised in that they additionally contain an epoxidised natural rubber. These compositions exhibit high, both thermomechanical and adhesive, properties, especially when compared with natural rubbers. They can be employed for the preparation of tubeless-type leakproof tyres.
Patent FR-2679672-B1 (FR)
Title: Circuit de transmission de donnees avec des lignes d'entree/sortie segmentees.
Inventor: SEOK YONG-SIK
IPC: G11C7/10
Filed: 1991-10-30
Granted: 1994-04-15
Abstract: On utilise pour un dispositif de mémoires à semiconducteurs un circuit de transmission de données avec un faible temps d'accès aux données et une densité d'intégration élevée. Un préamplificateur de connexion de lignes d'entrée/sortie serpentées (35, 36) avec des lignes d'entrée/sortie de données (37, 38) amplifiant le faible potentiel des lignes de bit (31, 32) est monté dans la zone de câblage de la plaquette en permettant ainsi une densité d'intégration élevée.
Patent FR-2691742-B1 (FR)
Inventor: ETIENNE DECAYEUX
IPC: E05B17/00
Filed: 1992-05-26
Granted: 1995-11-10
Abstract: The invention relates to a box, comprising movable locking means mounted on the latter and returned towards a closing position, cooperating with fixed locking means mounted on the door, and in which box retention means for retaining the movable locking means in the opening position are provided. According to the invention, the movable locking means comprise a longitudinal rod bearing a notch (21), the retention means (41) extending perpendicularly to the rod so as to cooperate with the notch in the opening position and to be separated from the latter by the door in the closing position.
Patent FR-2701021-B1 (FR)
Inventor: JOLY ANDRE
IPC: C08L95/00
Filed: 1993-01-29
Granted: 1995-04-21
Abstract: An emulsion containing (a) a hydrocarbon binder including at least 80 % of a hydrocarbon matrix selected from straight-run, deasphalted or oxidized bitumens in a pure, fluidized or fluxed state, and regeneration binders; and (b) at least one natural or synthetic drying or semi-drying oil, or at least one stand oil thereof.
Patent FR-2712358-B1 (FR)
Inventor: BRUNET MAURICE L
IPC: F16C32/04
Filed: 1993-11-09
Granted: 1996-02-09
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01303 Sec. 371 Date May 3, 1996 Sec. 102(e) Date May 3, 1996 PCT Filed Nov. 8, 1994 PCT Pub. No. WO95/13480 PCT Pub. Date May 18, 1995A device for mounting and driving a tubular spindle (10) has first and second axial-flux radial active magnetic bearings (60, 70) disposed respectively at a first end of the tube (10) and at a second end thereof. Each of the radial active magnetic bearings (60, 70), between which an electric motor (80) is interposed, includes a stator magnetic circuit made up of two subassemblies (61, 62; 71, 72) each of four axial-flux slot-free touching elements distributed around the tube (10). A mechanism is also provided for establishing a reduced pressure, of the order of a few hundreds of Pascals to a few thousands of Pascals, inside the spindle in the air gaps of the radial magnetic bearings (60, 70) and of the electric motor (80).
Patent FR-2721289-B1 (FR)
Inventor: SAINT MARTIN BERNARD
IPC: F16J13/02
Filed: 1994-06-17
Granted: 1996-08-30
Abstract: A device for joining and sealing together two isolated enclosures has two doors. Each enclosure has one door. The two doors are provided with cooperating joining means. One enclosure is of the single use type and includes final locking means for its own door.
Patent FR-2725210-B1 (FR)
Inventor: ALQUIER BERNARD
IPC: C08L89/06
Filed: 1994-09-29
Granted: 1996-12-13
Abstract: A procedure for the host assembly and gumming of substrates of which ≥ 1 is porous to water, characterised by the hot application (50-80 degrees C.) of glue based on one or several gelatins and water. At least one of the gelatin has a high setting force (Bloom index) and a high Bloom:viscosity ratio.
Patent FR-2727689-B1 (FR)
IPC: C12N15/86
Filed: 1994-12-01
Granted: 1997-02-28
Abstract: The present invention encompasses methods of preparing a recombinant viral vector, within a procaryotic cell, by intermolecular homologous recombination, methods of preparing an infectious viral particle containing the recombinant viral vector and pharmaceutical compositions comprising said vector or particle. The invention also encompasses the therapeutic use of said vector or particle, especially in human gene therapy.
Patent FR-2733248-B1 (FR)
Inventor: MARTIN JEAN JACQUES
IPC: C23G5/024
Filed: 1995-04-20
Granted: 1997-06-13
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00583 Sec. 371 Date Jan. 27, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 27, 1998 PCT Filed Apr. 17, 1996 PCT Pub. No. WO96/33261 PCT Pub. Date Oct. 24, 1996A composition for cleaning solid surfaces, under cold conditions, in non-aqueous medium consists essentially of a mixture of alkanes or cycloalkanes and at least one organic compound comprising at least one ketone function, the composition having a flashpoint above or equal to 40 DEG  C. and below 55 DEG  C., measured according to ASTM standard D56-70.