baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974729-A1 (FR)
Title: Nouvelle association entre le 4-{3-[cis-hexahydrocyclopenta[c]pyrrol-2(1h)-yl]propoxy}benzamide et un inhibiteur de l'acetylcholinesterase et les compositions pharmaceutiques qui la contiennent
Inventor: TROCME THIBIERGE CARYN
IPC: A61K31/27
Filed: 2011-05-02
Abstract: Association entre le 4-{3-[cis-hexahydrocyclopenta[c]pyrrol-2(1H)-yl]propoxy}benzamide de formule (I) : ou un de ses sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable et un inhibiteur de l'acétylcholinesterase. Médicaments.
Patent FR-2980648-A1 (FR)
Title: Antenne lentille comprenant un composant dielectrique diffractif apte a mettre en forme un front d'onde hyperfrequence
Inventor: LEE BOUHOURS MANE SI LAURE
IPC: G02B27/09
Filed: 2011-09-26
Abstract: Une antenne lentille comportant au moins un composant diélectrique diffractif apte à mettre en forme un front d'onde hyperfréquence ayant une longueur d'onde comprise dans une plage de 1 millimètre à 50 centimètres, ledit composant diélectrique diffractif comportant une pluralité de microstructures principales (62) formées dans un matériau substrat d'indice de réfraction substrat de manière à former un matériau artificiel d'indice de réfraction effectif, chaque microstructure principale ayant une taille inférieure à une longueur d'onde cible prise dans ladite plage de longueurs d'onde, lesdites microstructures principales étant agencées par zones, de manière à faire varier un taux de remplissage surfacique, l'indice de réfraction effectif étant fonction dudit taux de remplissage surfacique, l'agencement étant tel que l'indice de réfraction effectif varie à l'intérieur d'une dite zone dudit composant diélectrique diffractif de manière quasi-monotone entre une valeur minimale et une valeur maximale inférieure ou égale à l'indice de réfraction substrat.
Patent FR-2983195-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de synthese de bis[3-(n,n-dialkylamino)propyl)ethers
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C209/24
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré de synthèse de bis[3-(N,N-dialkylamino)propyl]éthers à partir d'acrylonitrile, comprenant les réactions suivantes: - première réaction d'addition d'une molécule d'eau et d'une molécule d'acrylonitrile pour produire du 3-hydroxypropionitrile (réaction 1) - deuxième réaction d'addition d'une molécule de 3-hydroxypropionitrile obtenue par la réaction 1 et d'une molécule d'acrylonitrile pour produire du bis(2-cyanoéthyl)éther (réaction 2); - réaction d'hydrogénation du bis(2-cyanoéthyl)éther pour effectuer une réduction des fonctions nitriles en fonctions amines primaires) pour produire du bis(3-aminopropyl)éther (réaction 3); - réaction d'aminoalkylation du bis(3-aminopropyl)éther pour produire du bis[3-(N,N-dialkylamino)propyl]éther (réaction 4).
Patent FR-2984944-A1 (FR)
Title: Cle a insert escamotable et module de deploiement correspondant
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: E05B19/04
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne une clé (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un boîtier (3), - un insert (5,7) monté pivotant autour d'un axe de pivotement (A) et comprenant un support de panneton (5) et un panneton (7), - un mécanisme de déploiement de l'insert (5,7) monté dans ledit boîtier (3) et comprenant : . un bouton poussoir (19) reçu axialement dans un logement (21), et . un élément de rappel élastique (23) de l'insert (5,7) dont une première extrémité (23a) est reliée à l'insert (5,7) au niveau du support (5), ledit support (5) ou ledit bouton (19) comportant deux ergots de maintien (39) s'élevant parallèlement à l'axe de pivotement (A) et positionnés en vis-à-vis et symétriquement par rapport audit axe de pivotement (A), lesdits ergots de maintien (39) définissant de part et d'autre de l'axe de pivotement (A) un espace de débattement angulaire (50) de la première extrémité (23a) ou de la seconde extrémité (23b) selon un angle compris entre 10° et 90°.
Patent FR-2971206-A1 (FR)
Title: Method for controlling electrical traction machine i.e. electrical motor, of hybrid vehicle, involves controlling low rotational speed of electric traction machine by limiting torque according to available theoretical mechanical power
Inventor: EL MOKADEM MOSTAFA
IPC: B60L15/20
Filed: 2011-02-08
Abstract: The method involves controlling the rotational speed of an electric traction machine at a low level by limiting torque (T) according to available theoretical mechanical power (P) with reduction electric power according to a law of limitation of torque. The law of limitation of the torque is taken as a linear function of the available theoretical mechanical power. Slope of the linear function is defined by the law of limitation of the torque of approximately 5 Newton meter for the available theoretical mechanical power of 1 kW. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2973111-A1 (FR)
Title: Method for characterization of e.g. inclusions of Maraging steel of aircraft engine drive shaft, involves confirming formation of cluster by inclusions when criterion, which is function of minimum distance between inclusions, is satisfied
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: G01N23/225
Filed: 2011-03-25
Abstract: The method involves acquiring an image of a surface of a sample of material, and establishing a mapping of inclusions (121) appearing in the image. Clusters (16-18) of inclusions are identified from the mapping of inclusions. Minimum distance (di) between two inclusions is determined. Formation of one of the clusters by combination of the two inclusions is confirmed when a predetermined criterion is satisfied, where the criterion is a function of the minimum distance and depends on X-ray analysis of the material. An independent claim is also included for a device for characterization of inclusions of a material.
Patent FR-2973363-A1 (FR)
Title: Arcon de selle de cheval
Inventor: FOURGEAUD PATRICK
IPC: B68C1/02
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'objet de l'invention est un arçon pour selle de cheval caractérisé en ce qu'il comprend une première partie appelée interface cavalier (32) comportant deux joues latérales (40, 40') disposées de part et d'autre d'un axe médian susceptible d'être disposé à l'aplomb d'une colonne vertébrale d'un cheval, une deuxième partie appelée interface cheval (34) comportant deux lobes (60) disposés de part et d'autre de l'axe médian espacées des joues latérales (40, 40') selon la direction de l'axe médian et une partie intermédiaire assurant une liaison entre lesdites interfaces (32, 34) cheval et cavalier autorisant au moins un mouvement de rotation relatif entre lesdites interfaces (32, 34) cheval et cavalier selon un axe vertical.
Patent FR-2975887-A1 (FR)
Title: Ecarteur de tissus biologiques
Inventor: CABAUD FRANCOIS
IPC: A61B17/02
Filed: 2011-06-01
Abstract: Ecarteur (1) de tissu biologique, comportant - une tige de support (10), - une pluralité de branches (2) reliées à une extrémité à une partie distale de la tige (10d), et à une autre extrémité à une partie coulissante (3) se déplaçant sur la tige de support, les branches (2) étant déformables entre une première configuration d'introduction de l'écarteur et une deuxième configuration d'utilisation, dans laquelle chaque branche (2) prend une forme de lobe et l'ensemble des branches forme une structure multilobée
Patent FR-2978219-A1 (FR)
Title: Montage d’un arbre tournant dans un carter par l’intermediaire d’un roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16C35/077
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un montage (1, 2) d'un arbre tournant (3) dans un carter (4) par l'intermédiaire d'un roulement comprenant une bague extérieure (5) et une bague intérieure (6) entre lesquelles sont disposés des corps roulants (7) pour permettre la rotation relative desdites bagues, ledit montage présentant un logement annulaire délimité entre une portée intérieure (8) du carter (4) et une portée extérieure (9) de l'arbre (3), ledit roulement étant disposé dans ledit logement annulaire avec la bague intérieure (6) montée serrée autour de la portée extérieure (9), la bague extérieure (5) présentant une dilatation thermique qui est inférieure à la dilatation thermique de la portée intérieure (8), ledit montage comprenant en outre un manchon (10) en matériau thermoplastique qui est interposé entre la portée intérieure (8) et la bague extérieure (5), ledit manchon présentant une dilatation thermique qui est supérieure à celle de la bague extérieure (5), ledit manchon présentant une géométrie annulaire qui est interrompue circonférentiellement par une fente (11) de sorte à permettre une variation du diamètre dudit manchon.
Patent FR-2987426-A1 (FR)
Title: Panneau lumineux et paroi de batiment
Inventor: SARRANT FORESTI MAUD
IPC: F21S4/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: Ce panneau lumineux (10) comprend au moins deux dispositifs OLED (5) juxtaposés qui définissent, sur une face principale avant du panneau lumineux, deux zones émissives de lumière (S ) séparées par une zone intermédiaire de lumière (S ). Le panneau (10) comprend en outre des moyens formant joint lumineux qui assurent, à l'état allumé des deux dispositifs OLED (5), une continuité d'aspect entre la zone intermédiaire (S ) et les deux zones émissives (S ), les moyens formant joint lumineux étant situés à l'arrière de, ou en affleurement avec, la face avant du panneau (10).
Patent FR-2988244-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission de donnees dans un reseau d'aeronefs en vol
Inventor: VERMANDE SEVERINE
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention est relative à un procédé de transmission de données dans un réseau de communication (30) comprenant des aéronefs en vol (32-44) et au moins une station au sol qui constituent des noeuds de communication du réseau, le procédé comprenant la transmission de données d'un noeud source (32) à un noeud destination (38) en suivant un chemin non prédéterminé à travers le réseau et qui comporte au moins un noeud qui est un aéronef dit intermédiaire (34, 36).
Patent FR-2988329-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture ayant un manchon de protection deplacable
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K7/12
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'instrument d'écriture comprend un fût s'étendant selon un axe longitudinal et une pointe montée à l'avant du fût, et comprend un manchon (2) de protection monté mobile sur le fût (1) entre une position de protection dans laquelle le manchon recouvre la pointe et une position rétractée dans laquelle il découvre la pointe. Le manchon (2) comprend une came hélicoïdale coopérant avec un élément de guidage du fût et comprend un élément d'encliquetage (21) apte à coopérer avec un élément de rétention (11) du fût de façon à empêcher le manchon d'être séparé du fût. L'instrument d'écriture comprend en outre un élément de verrouillage apte à coopérer avec l'un parmi ledit élément de rétention (11) et ledit élément d'encliquetage (21) de façon à verrouiller ladite position de protection.
Patent FR-2990543-A1 (FR)
Title: System for transporting dangerous goods by light commercial vehicles on road, has CPU monitoring progression of each vehicle by transporter input station and comparing progression of each vehicle with time and space targets
Inventor: JULIEN SAINT AMAND LAURENT
IPC: G06Q10/08
Filed: 2012-05-14
Abstract: The system has a central processing station (100) comprising a checking unit i.e. CPU (110) to check capacity of each of vehicles to respond to space and temporal constraints as well as to load and size defined by a freight tender associated with a shipper input station (200). The CPU monitors progression of each associated vehicle by a transporter input station (300) and compares the progression of each vehicle with time and space targets defined from the shipper input station. An independent claim is also included for a method for managing reloading of goods transport vehicle.
Patent FR-2998737-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement avec element d'entrainement actionne par reptation
Inventor: LE MOAL PATRICE
IPC: B81B3/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: Il est question ici d'un dispositif d'actionnement (1) comprenant un élément d'actionnement (3) comportant une partie fixe (31) et une partie entraînante (32); dans lequel la partie fixe (31) comporte une surface de reptation (311), la partie entraînante (32) comporte une lame mobile (321) flexible disposée parallèlement et à distance de la surface de reptation (311), et dans lequel lorsqu'une tension d'alimentation est appliquée entre la lame mobile (321) et la surface de reptation (311), l'extrémité libre (3211) vient au contact de la surface de reptation (311) et une aire de contact, entre la lame mobile (321) et la surface de reptation (311), augmente par propagation du front de reptation (3213) le long de la lame mobile (321), la propagation du front de reptation déplaçant la lame mobile (321) suivant une première direction.
Patent FR-2999193-A1 (FR)
Title: Produit a fonction orientee.
Inventor: DEVILLE SYLVAIN
IPC: C30B28/06
Filed: 2012-12-07
Abstract: Procédé comportant les étapes suivantes : - préparation d'une barbotine comportant plus de 4% et moins de 50% de particules céramiques et comportant plus de 1% de particules céramiques orientables en un matériau à fonction orientée, en pourcentage volumique sur la base de l'ensemble des particules céramiques, la fraction des particules céramiques non orientables présentant une longueur médiane inférieure à dix fois la longueur médiane des particules céramiques orientables L50 si l'ensemble de particules céramiques comporte moins de 80%, en pourcentage volumique, de particules céramiques orientables, - congélation orientée de la barbotine par déplacement d'un front de solidification à une vitesse inférieure à la vitesse d'encapsulation des particules céramiques; - élimination des cristaux de phase liquide solidifiée dudit bloc, - optionnellement, frittage.
Patent FR-3016106-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une transmission dvb-s2
Inventor: GOURLAOUEN KATY
IPC: H04W12/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de chiffrement d'une trame ou super trame DVB-S2 comportant au moins un premier type de trame modulée avec une première modulation M1 et un deuxième type de trame modulée avec une deuxième modulation M2, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • insérer au sein de la super trame DVB-S2, un nombre de dummy trames « n » de structure DVB-S2 de longueur n afin d'obtenir une structure ST de même durée T définie, pour plusieurs configurations données, la taille de la dummy trame « n » est définie dans le champ 29 du mot de code du PLS d'une trame DVB-S2, une dummy trame « n » étant composée d'un PLHeader et de n-1 slots de 90 symboles complexes, • appliquer un algorithme de chiffrement sur la super trame ainsi obtenue.
Patent FR-3001959-A1 (FR)
Title: Ensemble de collecte et d'evacuation de dechets menagers
Inventor: CHAMPEIL JEAN-MARC
IPC: B65F3/04
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de collecte et d'évacuation de déchets comprenant au moins : - une cuve (1) de stockage des déchets ; - un premier véhicule (3) sur lequel est disposée de manière amovible la cuve (1) ; - une benne (2) pouvant recevoir simultanément une pluralité de cuves (1) à vider ; - des moyens (4) de transfert de la cuve depuis le premier véhicule (3) dans la benne (2), et inversement ; - des moyens de verrouillage (5) pour verrouiller de façon réversible la cuve (1) à la benne (2) ; - un deuxième véhicule (9) sur lequel est montée de manière amovible la benne (2) ; et - des premiers moyens de basculement (6) pour basculer la cuve (1), alors verrouillée à la benne (2), pour vider la cuve (1) à l'extérieur de la benne (2).
Patent FR-3003951-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de defauts dans un element tournant d'un moteur d'aeronef
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G01N25/72
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un système de détection automatique de défauts sur au moins un élément tournant d'un moteur d'aéronef, comportant : - des moyens chauffants (9) embarqués pour réchauffer ledit élément tournant (3) du moteur (5) par une sollicitation thermique, - des moyens thermographiques (11) embarqués pour acquérir au moins une image (23) infrarouge traduisant un champ thermique en phase transitoire dudit élément tournant, et -des moyens de traitement (15) pour calculer des différentiels relatifs à une composante du champ thermique entre différentes subdivisions de ladite image afin de détecter des variations de ladite composante du champ thermique indicatives de défauts sur ledit élément tournant.
Patent FR-3007113-A1 (FR)
Title: Controle de l'alimentation electrique d'un systeme de fourniture d'eau chaude
Inventor: JICQUEL JEAN-MARC
IPC: F24H9/20
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'alimentation électrique d'un système de fourniture d'eau chaude comprenant au moins un ballon d'eau, chaque ballon d'eau comprenant une unité de chauffage électrique pour le chauffage de l'eau, une première plage horaire et une seconde plage horaire étant prédéfinies, l'unité de chauffage étant active durant la première plage horaire. Le procédé comprend les étapes suivantes: - réception d'une commande de coupure de l'alimentation électrique du système comportant un instant de coupure ; - coupure conditionnelle de l'alimentation électrique de l'unité de chauffage en fonction d'une position temporelle de l'instant de coupure par rapport aux première et seconde plages horaires
Patent FR-3007820-A1 (FR)
Title: Module optique securise pour vehicule automobile comprenant une source laser
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21Y101/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un module optique pour véhicule automobile qui comprend une source de lumière (18) apte à émettre un rayonnement laser (L) et un système de mise en forme (20) apte à recevoir le rayonnement laser (L) et à le diriger vers au moins un dispositif de conversion (22) du rayonnement en lumière blanche (B). Le module optique comprend également un détecteur (34) apte à recevoir une lumière résiduelle (R) émanant de la source (18) et venant du dispositif de conversion (22). L'invention concerne également un projecteur et un véhicule automobile comprenant un tel module ainsi qu'un procédé de commande de ce module.
Patent FR-3008612-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un tensio actif amphotere particulier et un polymere epaississant particulier
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : a) un ou plusieurs corps gras liquide(s); b) un ou plusieurs tensioactif(s) amphotère(s) de formule (I) suivante : Ra'-C(O)-NH-CH2-(CH2)n-N(B)(B') (I) dans laquelle : ▪ B représente le groupe -CH2-CH2-O-X'; ▪ B' représente le groupe -(CH2)ZY', avec z = 1 ou 2 ; ▪ X' représente le groupe -CH2-C(O)OH, -CH2-C(O)OZ', -CH2-CH2-C(O)OH, -CH2-CH2-C(O)OZ', ou un atome d'hydrogène ; ▪ Y' représente le groupe -C(O)OH, -C(O)OZ″, -CH2-CH(OH)-SO3H ou le groupe -CH2-CH(OH)-SO3-Z″ ; ▪ Z' et Z″ représentent indépendamment l'un de l'autre un contre ion cationique issu d'un métal alcalin ou alcalinoterreux, tel que le sodium, un ion ammonium ou un ion issu d'une amine organique ; ▪ Ra' représente un groupe alkyle ou alcényle en C10-C30 d'un acide Ra-C(O)OH de préférence présent dans l'huile de coprah ou dans l'huile de lin coco hydrolysée, un groupe alkyle, notamment en C17 et sa forme iso, un groupe en C17 insaturé et ▪ n représente un nombre entier allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 5. ▪ ou leurs formes quaternisées c) un ou plusieurs polymère épaississant à motif(s) sulfonique(s) ; d) une ou plusieurs précurseur(s) de colorant d'oxydation et e) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s). La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition et un dispositif à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3009199-A1 (FR)
Title: Procede d'injection d'un produit dans le cadre d'une intervention esthetique
Inventor: SEBBAN SANDRINE
IPC: A61M25/01
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'injection d'un produit dans le cadre d'une intervention esthétique, ledit procédé prévoyant les étapes successives suivantes de : - perçage d'une zone de la peau d'un patient au moyen d'une aiguille (1) présentant une extrémité distale acérée (1a), ladite aiguille comprenant un alésage qui s'étend entre une ouverture amont et une ouverture aval débouchant dans ladite extrémité distale ; - introduction dans ledit alésage par ladite ouverture amont d'une canule d'injection (3) qui présente au moins un orifice d'injection (4) ; - coulissement de ladite canule d'injection au-delà de l'extrémité distale (1a) jusqu'à ce que l'orifice d'injection (4) débouche dans une zone à traiter située sous la peau ; - injection du produit dans ladite zone à traiter par l'intermédiaire de la canule d'injection (3).
Patent FR-3016982-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de mise en forme d'une bande textile sur un moule de revolution
Inventor: BARREAU FRANCIS
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation de mise en forme d'une bande textile (200) par enroulement sur un moule (100) présentant une surface de révolution. La bande textile est réalisée par tissage tridimensionnel entre une pluralité de couches de fils de chaîne (C1-C5) et une pluralité de couches de fils de trame (T1-T5), les couches de fils de chaîne étant liées entre elles par des fils de trame. Le procédé comprend, pour chaque couche de fils de chaîne, le positionnement de points de croisement (PC11-PC15, PC21-PC25, PC31-PC35, PC41-PC45, PC51-PC55) entre au moins une partie des fils de chaîne de la couche de fils de chaîne et au moins une partie des fils de trame, les fils de chaîne (C1-C5) de ladite au moins partie de fils de chaîne comprenant un fil de chaîne de référence (C3) ayant une position axiale déterminée sur le moule.
Patent FR-3020923-A1 (FR)
Title: Sangle de couverture du bas du dos, prevue pour se fixer en haut d'un vetement se portant habituellement au niveau de la taille, et notamment un pantalon
Inventor: JOLI CATHERINE RACINET
IPC: A41F19/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: La présente invention concerne une sangle de couverture du bas du dos, prévue pour se fixer en haut d'un vêtement qui se porte habituellement au niveau de la taille et qui comporte en outre, à sa partie supérieure, une succession de passants. La sangle selon l'invention se caractérise par le fait qu'elle forme une bande d'une largeur prévue pour couvrir au moins le bas du dos, ladite bande comportant en partie inférieure des moyens de fixation (6, 16, 16', 16'') sur les passants du vêtement et, en partie supérieure, des moyens élastiques (32) de serrage du dos. Applicable à différents vêtements tels que pantalons, jeans, bermudas, shorts, jupes.
Patent FR-3027597-A1 (FR)
Title: Produit pyrotechnique composite performant sans pb dans sa composition et sa preparation
Inventor: MORIN FABIENNE
IPC: C06D5/06
Filed: 2014-10-28
Abstract: La présente invention a pour principal objet un produit pyrotechnique composite, performant, sans plomb dans sa composition, dont l'obtention à l'échelle industrielle ne se heurte pas à un problème de vie de pot de la pâte intermédiaire. Ledit produit renferme, dans un liant plastifié, comprenant un polymère énergétique réticulé et au moins un plastifiant énergétique, des charges énergétiques organiques et un catalyseur de combustion. De façon caractéristique, ledit polymère énergétique réticulé consiste en un polyazoture de glycidyle (PAG), ayant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 700 et 3000 g/mol, réticulé, via ses fonctions terminales hydroxyles, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate, et ledit catalyseur de combustion consiste en le citrate de bismuth.