baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061673-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant une structure elastique et une structure porteuse
Inventor: HUG GREGOR
IPC: B60C7/10
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'assemblage (24) comprend : - une première structure (10) s'étendant selon une première direction générale (G1), - un deuxième structure (12), - une structure porteuse (30) comprenant des éléments filaires porteurs (32) comprenant au moins une portion filaire porteuse (74) s'étendant entre la première structure (10) et la deuxième structure (12), la première structure (10) étant agencée de sorte que, pour une longueur au repos L de la première structure (10) selon la première direction générale (G1), l'allongement à force maximale Art de la première structure (10) selon la première direction générale (G1) vérifie : Art > (2π x H) / L dans lequel HO x K ≤ H avec HO la distance droite moyenne entre une face interne (42) de la première structure (10) et une face interne (46) de la deuxième structure (12) lorsque chaque portion filaire porteuse (74) est au repos et K=0,50.
Patent FR-3063927-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en materiau composite pre-impregne, pieces obtenues par ce procede et utilisation de telles pieces
Inventor: COMYN MATHIEU
IPC: B29C70/46
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (3) en matériau composite pré-imprégné, comportant les étapes suivantes : a) Moulage par thermocompression dans un moule (M), d'un matériau composite pré-imprégné (1) d'un polymère dit d'imprégnation, et b) Injection d'un polymère ou mélange de polymères dit injecté (2) compatible avec ledit polymère d'imprégnation en périphérie ou en surépaisseur dudit matériau composite pré-imprégné (1), de sorte à créer des formes (5) surmoulées par injection, les étapes a) et b) étant réalisées à une température sensiblement égale à la température de fusion ou de réticulation du polymère ou mélange de polymères injecté (2).
Patent FR-3064222-A1 (FR)
Title: Accoudoir escamotable solidarise a un siege de vehicule.
Inventor: SA COUTINHO LIONEL
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un accoudoir escamotable (1) destiné à être placé sur le côté externe d'un siège (2) avant de véhicule comportant une assise (3) et un dossier (4) monté pivotant sur ladite assise (3), ledit accoudoir comportant un élément d'appui (6) prévu pour la réception du coude ou de l'avant-bras de la personne assise sur ledit siège (2), caractérisé en ce que l'accoudoir (1) est constitué d'un socle (11) et d'un corps (13) comportant l'élément d'appui (6) monté pivotant.
Patent FR-3064579-A1 (FR)
Title: Liaison mecanique a double liaison pivot, et vehicule ferroviaire comportant une telle liaison mecanique
Inventor: DUSSART DAVID
IPC: B61D39/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne une liaison mécanique (1) à double liaison pivot comportant : - une première partie (2) sur laquelle sont montés, de préférence de manière solidaire, un premier axe de rotation (6) s'étendant selon une direction d'axe (A), et un deuxième axe de rotation (8) s'étendant selon la même direction d'axe (A) que le premier axe, le deuxième axe étant distant du premier axe dans un plan perpendiculaire à ladite direction d'axe, - une deuxième partie avec un premier logement (12) dans lequel est positionné ledit premier axe de rotation (6), et un deuxième logement (14) dans lequel est positionné ledit deuxième axe de rotation (8). Les premier et deuxième logements sont configurés pour permettre à chaque axe de rotation, dans un plan perpendiculaire à la direction d'axe, de se déplacer à l'intérieur du logement afin de permettre à la première partie (2) de tourner autour du premier ou du deuxième axe par rapport à la deuxième partie (4). L'invention concerne également un véhicule ferroviaire comportant une telle liaison mécanique (1).
Patent FR-3053502-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de miroir de maquillage numerique
Inventor: VILCOVSKY NISSI
IPC: A47G1/00
Filed: 2017-04-10
Abstract: Un procédé mis en œuvre par un ordinateur pour émuler un miroir utilisant un flux vidéo de caméra et un écran d'affichage pour générer un miroir numérique. Le miroir numérique est particulièrement configuré pour des applications en très gros plan, telles que des sessions de maquillage et d'essayage de lunettes. Il est prévu que l'apparence du visage sur l'écran puisse être corrigée. Des mises en œuvre spécifiques permettent le suivi du mouvement du visage ou de caractéristiques spécifiques du visage et l'application d'un maquillage virtuel ou de lunettes virtuelles ou d'autres accessoires ou d'autres filtres au visage. Par ailleurs, des sessions d'enregistrement et une auto-édition permettent à l'utilisateur d'accéder facilement à la session tutorielle et aux produits utilisés pendant la session. Les produits peuvent être commandés à partir du dispositif mobile de l'utilisateur à tout moment.
Patent FR-3065426-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element en toiture ou en sous-chassis d'un vehicule ferroviaire
Inventor: PREISS PAUL
IPC: F16B2/02
Filed: 2017-04-21
Abstract: Le dispositif de fixation (10) comporte : - un rail (14) solidaire du véhicule ferroviaire, comprenant une gorge longitudinale centrale délimitée par deux rebords (22) agencés l'un en regard de l'autre, chaque rebord (22) présentant une face intérieure, tournée vers la gorge centrale, et une face extérieure, - au moins une plaquette de fixation, logée dans la gorge centrale, et destinée à coopérer avec la face intérieure des rebords (22), et - des moyens (25) de solidarisation de l'élément (12) avec la plaquette de fixation.
Patent FR-3065725-A1 (FR)
Title: Procede de purification du 1,1,1,2,2-pentafluoropropane.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un courant incluant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane comprenant les étapes de i) fourniture d'un courant A comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et au moins un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 2-chloro-1,1,1,3,3-pentafluoropropane, 1,2-dichloro-3,3,3-trifluoropropène, 2-chloro -1,3,3,3-tetrafluoropropène ; ii) purification, de préférence par distillation, du courant A fourni en i) pour former un premier courant A1 comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane, de préférence récupéré en tête de colonne de distillation, et un second courant A2 comprenant ledit au moins un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 2-chloro-1,1,1,3,3-pentafluoropropane , 1,2-dichloro-3,3,3-trifluoropropène, 2-chloro-1,3,3,3-tetrafluoropropène, de préférence récupéré en pied de colonne de distillation.
Patent FR-3066520-A1 (FR)
Title: Isolateur pour cloture electrique
Inventor: BELLON JEAN-MICHEL
IPC: H01B17/14
Filed: 2017-05-19
Abstract: Cet isolateur pour clôture électrique comprend un logement apte à recevoir de manière amovible un élément conducteur électrique, et est constitué de deux parties : - une première partie (4), solidarisable à un poteau de clôture ou système équivalent, présentant une zone centrale évidée sensiblement cylindrique (15), débouchant sur la périphérie de ladite première partie par une fente (7) ; - une seconde partie (5), apte à être reçue au sein de la zone centrale évidée (15) de ladite première partie, et susceptible de tourner au sein de ladite première partie afin d'assurer la sécurisation de l'élément conducteur au sein de l'isolateur, ladite seconde partie présentant un logement apte à recevoir de manière amovible l'élément conducteur et à communiquer avec la fente (7) dont est pourvue la première partie, et ladite seconde partie comportant des organes (13, 17, 18) aptes à assurer son maintien au sein de la première partie, tout en autorisant sa libre rotation au sein de celle-ci. Lesdites première et deuxième parties sont en outre munies d'organes aptes à assurer un blocage réversible de la rotation de la seconde partie (5) par rapport à la première partie (4), engendrant l'obturation de la fente (7) dont est munie ladite première partie,
Patent FR-3067659-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-devers a moyens de couplage pilotes, pour un train de vehicule automobile
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G21/055
Filed: 2017-06-14
Abstract: Un dispositif anti-dévers équipe un train d'un véhicule automobile et comprend deux biellettes dont une comprend une partie de moyens de couplage (MC) comportant : - un carter (CR) subdivisé en deux parties (P1-P2) par un piston (PI) et comprenant deux entrées-sorties (ES1-ES2) communiquant avec les deux parties (P1-P2) et une entrée-sortie intermédiaire (ESI) communiquant avec au moins l'une des parties (P1-P2) selon la position du piston (PI), - un réservoir de fluide (RF) alimentant un conduit (CD) couplé à l'entrée-sortie intermédiaire (ESI), - deux moyens anti-retour (MA1-MA2) couplés aux entrées-sorties (ES1-ES2 ) et au conduit (CD), et - une électrovanne (EV) couplée aux entrées-sorties (ES1-ES2) et placée soit dans un état ouvert assurant une liaison entre les parties (P1-P2) et le réservoir de fluide (RF) via l'entrée-sortie intermédiaire (ESI), soit dans un état fermé n'autorisant une évacuation de fluide hors du carter (CR) que par l'entrée-sortie intermédiaire (ESI).
Patent FR-3068528-A1 (FR)
Title: Procede de protection des composants d'un module electronique de puissance d'un systeme a alterno-demarreur et systeme mettant en oeuvre ce procede
Inventor: GUILLERM BAPTISTE
IPC: H02H7/20
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection des composants d'un module électronique de puissance d'un système à alterno-démarreur pour véhicule, ledit système à alterno-démarreur comportant un module de commande adapté à commander le module électronique de puissance, dans lequel le courant d'alimentation du module électronique de puissance est coupé lorsque, pendant une phase de démarrage du véhicule, une température (Tjonction) d'au moins un des composants dudit module électronique de puissance est déterminée comme supérieure à une valeur prédéfinie de température seuil, ladite température de composant étant déterminée par estimation à partir de la formule : Tjonction = Tleadframe + ?T, où Tleadframe est la température du substrat sur lequel est monté ledit composant électronique de puissance et ?T est une variation de température induite dans le composant électronique de puissance par le passage du courant dans ledit composant pendant la phase de démarrage.
Patent FR-3069563-A1 (FR)
Title: Structure d'abri et abri l'utilisant
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: E04H6/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: La structure d'abri (100), comporte des montants verticaux (102, 104, 106, 108) montés sur des platines basses (116). Au moins un montant vertical est monté sur une platine basse par l'intermédiaire : - de tenons (118) du montant pénétrant dans des ouvertures (120) de la platine basse, - une contre-platine (122) basse parallèle à la platine basse, disposée dans des ouvertures (124) du montant et comportant un taraudage (126) formant un écrou et - une vis (128) dont la tête prend appui sur un fraisage (134) d'une ouverture traversante de la platine basse et dont le filetage est vissé dans le taraudage de la contre-platine basse. Dans des modes de réalisation, au moins un montant vertical se termine, à son sommet, par une platine haute, au moins une platine haute étant montée sur un montant vertical par l'intermédiaire : - de tenons du montant pénétrant dans des ouvertures de la platine haute, - une contre-platine haute parallèle à la platine haute, disposée dans des ouvertures du montant et comportant un taraudage formant un écrou et - une vis dont la tête prend appui sur un fraisage d'une ouverture traversante de la platine haute et dont le filetage est vissé dans le taraudage de la contre-platine haute.
Patent FR-3075700-A1 (FR)
Title: Chaine de traction amelioree de vehicule automobile comprenant deux machines electriques tournantes
Inventor: JIN YEJIN
IPC: B60W10/08
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte principalement sur une chaîne de traction (10) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte: - une première machine électrique tournante (11), - une deuxième machine électrique tournante (12), - la première machine électrique tournante (11) étant en permanence accouplée avec des roues (13) d'un train (14) du véhicule automobile, - la deuxième machine électrique tournante (12) étant accouplée aux roues (13) dudit train (14) par l'intermédiaire d'un dispositif d'accouplement (16) ayant au moins un premier rapport de vitesse (R1), un deuxième rapport de vitesse (R2), ainsi qu'une position neutre (N) dans laquelle la deuxième machine électrique tournante (12) est désaccouplée des roues (13) du train (14) du véhicule automobile.
Patent FR-3086863-A1 (FR)
Title: Lit articule avec reglage de largeur incorpore
Inventor: JAFFRES REMY
IPC: A61G7/05
Filed: 2018-10-08
Abstract: Cette invention concerne un lit comprenant un sommier articulé avec une surface support de matelas sensiblement plane. Le lit comprend également une possibilité de réglage de la largeur grâce à des éléments d'extension, Chaque élément d'extension fournissant une surface de support étendue sensiblement plane. Chaque élément d'extension est configuré pour coulisser manuellement et s'indexer par rapport au sommier de sorte que la surface de support étendue reste sensiblement plane avec le support principal du matelas.
Patent FR-3077666-A1 (FR)
Title: Procede de configuration automatique d’un generateur de recompenses utilisees par des strategies de conduite d’un vehicule a conduite automatisee
Inventor: BOUTARD PATRICK
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-02-05
Abstract: Un procédé configure automatiquement un dispositif (DG) de génération de récompenses r(t) attribuées à des actions a(t) permettant de conduire un véhicule à conduite automatisée prenant différents états s(t), et comprend une étape où : - on alimente un réseau de neurones (R3), configurable par des valeurs de coefficients, avec des définitions d'action connue ac(t) et d'état connu sc(t) du véhicule, faisant partie d'un triplet connu (ac(t), sc(t), rc(t)) comprenant une récompense connue rc(t) attribuée à l'action connue ac(t), pour générer une récompense r(t), puis - on détermine la différence entre les récompenses générée r(t) et connue rc(t), puis - on modifie les valeurs des coefficients lorsque cette différence est supérieure à un seuil, et - on déclenche une nouvelle alimentation du réseau de neurones (R3) avec des définitions d'action connue ac(t) et d'état connu sc(t) d'autres triplets connus tant que chaque différence déterminée est inférieure à un seuil.
Patent FR-3083790-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage et controle de tension d’un element flexible filiforme tel qu’un cable electrique
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: B66D1/50
Filed: 2018-07-16
Abstract: [0047] Le dispositif de guidage et contrôle de tension (GC) comprend un support de fixation (1) à un bâti vertical, un ensemble mobile (4) monté pivotant autour d'un axe vertical (AZ) sur le support de fixation et des moyens de détection d'un état de tension ou de flexion de l'élément flexible filiforme, l'ensemble mobile comprenant une première roue galet (7) agencée pour recevoir l'élément flexible filiforme (CE) et un organe articulé (5) monté sur un axe horizontal (40) et couplé à un ressort, l'organe articulé supportant la première roue galet, et l'ensemble mobile compotant aussi des moyens de mesure optique (14) ayant une mire de lecture (140) sur une face de la première roue galet et un lecteur optique (141) monté sur l'organe articulé.
Patent FR-3085304-A1 (FR)
Title: Forme imprimante photosensible pour un procede d’impression flexographique comprenant des informations visibles et non imprimables, procede de preparation d’une telle forme imprimante
Inventor: BARBIER OLIVIER
IPC: B41N1/00
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention porte sur une forme imprimante photosensible pour un procédé d'impression flexographique (5). La forme imprimante comprend une semelle (5a), une première série de motifs en relief (5b) disposés sur une zone image (5c) de la semelle (5a), les motifs en relief (5b) de la première série présentant une première élévation (el) par rapport à la semelle (5a), une deuxième série de motifs en relief (5b'), disposés en dehors de la zone image (5c) de la semelle (5a), les motifs (5b') de la seconde série de motifs présentant une deuxième élévation par rapport à la semelle (5a), la deuxième élévation étant inférieure à la première élévation (el). L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'une telle forme imprimante.
Patent FR-3086268-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’un troncon de fuselage d’aeronef a partir de deux parties superieure et inferieure superposees, support de montage polyvalent, outillage et unite de production de troncons de fuselage pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64C1/06
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'assemblage d'un tronçon de fuselage (10) qui consiste à réaliser une partie inférieure du tronçon (34) à partir d'au moins deux panneaux (18.1 à 18.3) et une partie supérieur du tronçon (36) à partir d'au moins deux panneaux (18.4 à 18.6) puis à assembler les parties inférieure et supérieure (34, 36) de manière à obtenir le tronçon de fuselage (10). L'invention a également pour objet un support de montage inférieur (54) ou supérieur (56), un outillage et une unité de production pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3085338-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour roue pivotante
Inventor: GUIBOURT ALEXANDRE FRANCOIS
IPC: B62B5/04
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne un système de freinage destiné à être installé sur une roue ou roulette pivotante. Le système de freinage est constitué d'un cylindre creux 7 de préférence aligné sur l'axe de pivotement 3 et qui ne touche pas la fourche 4 de la roue pivotante. Ce cylindre creux 7 peut être déplacé verticalement suivant l'axe de pivotement pour venir au contact de la bande de roulement de la roue ou au contraire s'en éloigner. Une tige de commande 8 permet d'exercer une force vers le haut ou vers le bas sur le cylindre de freinage ce qui permet de freiner ou non la roue pivotante. Le système selon l'invention est particulièrement destiné à freiner des roues pivotantes installées sur des chariots.
Patent FR-3092777-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/12
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques solides successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201…20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : -     Ni, selon une fraction massique de 1 à 8 %, de préférence de 2 à 7 % ;-    Zr, selon une fraction massique de 0 à 4 %, de préférence de 0,3 à 3 %, plus préférentiellement 0,5 à 2,5 % ;-    optionnellement V, selon une fraction massique de 0 à 4 %, de préférence de 0,5 à 2 % ;-    optionnellement Cu, selon une fraction massique de 0 à 7 %, de préférence de 2 à 7 % ;-    optionnellement Fe, selon une fraction massique de 0 à 3 %, de préférence de 0,5 à 3 %.     L’invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L’alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l’invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.      Figure d'abrégé : Fig. 1 FIGURES
Patent FR-3094076-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aérage en galerie et tunnel
Inventor: LALANNE ALEXIS
IPC: F24F140/60
Filed: 2019-03-19
Abstract: Procédé et dispositif d’aérage en galeries et tunnels. L’invention concerne un procédé et un dispositif permettant de garantir la sécurité des personnes évoluant dans des ouvrages de type galerie ou tunnel et permettant des économies d’énergie. Il est constitué d’un ou plusieurs groupe ventilation (10) comportant , d’un automate de gestion (4) de la ventilation connectée aux groupe ventilation (10) par voie (8) filaire ou sans fil et d’un ou plusieurs modules de mesure (3) connecté à l’automate de gestion (4), par voie (9) filaire ou sans fil pour un flux d'air délivré à travers l’ouvrage (11). Une valeur (A) de fonctionnement attendu du groupe ventilation est intégrée à l’automate de gestion (4). Une valeur (W) de fonctionnement réel est calculée en prenant en compte au moins les paramètres du groupe ventilation (10) et du dispositif de mesure (3). Le fonctionnement du groupe ventilation (10) est régulé en fonction des valeurs mesurées par le dispositif de mesure (3). La valeur (W) de fonctionnement réel du groupe ventilation (10) est régulée par l’automate de gestion (4) pour obtenir la valeur de fonctionnement attendu (A) en fonction des mesures relayées par le dispositif de mesure (3). Le procédé et dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’aérage de galeries ou tunnels accueillant des personnes ou lors de travaux dans ces ouvrages. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096545-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule d’une information sur un état du véhicule dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/90
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par une antenne d’un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant la transmission d’un identifiant d’état du véhicule. FIG. 1
Patent FR-3097389-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réception d’un message ADS-B par un satellite
Inventor: MAISONNAT THIBAULT
IPC: H04L7/02
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne un procédé (50) de réception d’un message ADS-B. Le procédé comporte une phase 60 de synchronisation permettant de détecter le début du message et une phase 70 de décodage permettant de récupérer un train de bits correspondant à un bloc de données du message. La phase de synchronisation est basée sur la détermination d’une séquence de rapports de vraisemblance logarithmiques ayant la plus grande vraisemblance pour correspondre à une séquence de symboles attendue d’un préambule du message. Chaque rapport de vraisemblance logarithmique correspond à un rapport entre les probabilités respectives qu’un symbole du signal reçu corresponde à une parmi deux valeurs possibles pour un symbole. La phase de décodage applique un algorithme de propagation des croyances sur une séquence de rapports de vraisemblance logarithmiques associés respectivement aux symboles du bloc de données du message avec une matrice de parité optimisée du code de redondance cyclique du message. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099826-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un capteur arbre à came
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: G01M15/06
Filed: 2019-08-09
Abstract: Procédé de traitement d’un capteur arbre à came (1) comprenant une roue dentée (2), solidaire en rotation d’un arbre à came, tournant devant un élément sensible (3) fixe apte à émettre un signal indicatif du profil de la roue dentée (2), le procédé comprenant les étapes suivantes : réception d’un front de dent, identification de l’index (I1-I8) correspondant, réalisation d’au moins un premier traitement consommant chaque index (I1-I8), comprenant encore les étapes suivantes : qualification d’un index (I1-I8) et réalisation d’au moins un deuxième traitement consommant ledit index (I1-I8) s’il est qualifié. Figure d’abrégé : Figure 1