baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047571-A1 (FR)
Title: Element optique pour ameliorer la capacite de discrimination entre plusieurs nuances de couleurs
Inventor: AYACHE CHARLES
IPC: G02C7/10
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un élément optique (1) pour améliorer la capacité de discrimination entre plusieurs nuances de couleurs distinctes chez un sujet atteint de dyschromatopsie. Cet élément optique (1) comprend un moyen de réflexion (2) configuré pour réfléchir sélectivement au moins une onde lumineuse de longueur d'onde appartenant à une première bande de longueur d'onde ayant une largeur comprise entre 1 et 25 nm, ladite première bande de longueur d'onde étant comprise entre 440 nm et 565 nm, en sorte de permettre, pour un sujet atteint d'une dyschromatopsie déterminée, la discrimination entre au moins une première nuance de couleur située sur un premier segment de nuances de couleurs appartenant à une ligne de confusion correspondant à la dyschromatopsie déterminée, ladite première nuance de couleur correspondant à la réception d'au moins ladite onde lumineuse, et, au moins une deuxième nuance de couleur située dans un deuxième segment de ladite ligne de confusion.
Patent FR-3047749-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la mise en place de drains verticaux dans le sol
Inventor: BERNASINSKI REGIS
IPC: E02D11/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention porte sur une machine pour la mise en place d'un drain dans un sol, la machine comportant: • un tube d'enfoncement présentant un axe longitudinal et ayant une extrémité inférieure ; • un dispositif de déplacement pour déplacer le tube d'enfoncement selon une direction parallèle à l'axe longitudinal ; • un drain s'étendant à l'intérieur du tube d'enfoncement et ayant une extrémité inférieure s'étendant à l'extérieur du tube d'enfoncement ; • au moins une ancre ; • un dispositif de fixation (70) pour fixer l'ancre au drain ; • un organe de découpe du drain (18) disposé en dessous du dispositif de fixation. La machine selon l'invention comporte en outre un dispositif de découpe (60) pour découper l'ancre dans une bande (54).
Patent FR-3049050-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F13/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne échangeur de chaleur, notamment pour un véhicule automobile, ledit échangeur comportant un faisceau (4) de tubes (6) pour la circulation d'un fluide et au moins un tube, appelé tube mort (180), ledit tube mort n'étant pas fluidiquement connecté audit faisceau (4) de tubes (6). Selon l'invention, ledit échangeur comprend un déflecteur (50) recouvrant au moins une partie de la circonférence du tube mort (180), de sorte que lorsqu'un flux d'air est dirigé sur l'échangeur de chaleur, ce flux d'air est dévié du tube mort (180).
Patent FR-3050502-A1 (FR)
Title: Reducteur cycloidal a denture helicoidale pour direction assistee
Inventor: REY LAURENT
IPC: F16H1/32
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un réducteur (1) à engrenage cycloïdal comprenant un arbre d'entrée (2), monté en rotation dans un carter de réducteur selon un axe dit « axe principal » (ZZ'), un organe d'excentrique (22) porté par l'arbre d'entrée (2) et entraîné en rotation par ce dernier, au moins un disque cycloïdal (23) qui est monté en rotation sur ledit organe d'excentrique (22) et qui est pourvu d'une denture cycloïdale (23T), au moins une couronne (25) pourvue d'une denture réceptrice (25T) sur laquelle engrène la denture cycloïdale (23T) du disque cycloïdal, et un arbre de sortie (3), distinct de l'arbre d'entrée (2), qui est agencé de manière à être entraîné en rotation par le disque cycloïdal (23), la denture cycloïdale (23T) du disque (23) et la denture réceptrice (25T) correspondante de la couronne (25) étant hélicoïdales.
Patent FR-3054265-A1 (FR)
Title: Entrainement d'un rotor d'equipement dans une turbomachine
Inventor: LE PACHE GWENOLE YANN
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-07-22
Abstract: Turbomachine d'aéronef, comprenant : - une roue de soufflante (S) ayant un axe de rotation A, - au moins un arbre de rotor configuré pour entraîner la roue de soufflante (S) autour dudit axe A, - un cône (28) d'entrée d'air d'axe de rotation A, et - un équipement (30) comportant un stator (34) et un rotor (32) d'axe de rotation A, et situé au voisinage de la roue de soufflante et/ou du cône d'entrée, caractérisée en ce que le stator de l'équipement est solidaire de la roue de soufflante et en ce que le rotor de l'équipement est solidaire d'une roue aubagée (35) configurée pour être traversée et entraînée par un flux d'air (F) prélevé en fonctionnement au niveau dudit cône d'entrée d'air.
Patent FR-3056516-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage destine a projeter au moins un fluide vers une surface a nettoyer d'un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: Le dispositif de nettoyage selon l'invention comprend au moins un dispositif d'admission et de distribution de fluides (D) dans lequel sont admis sélectivement un fluide de nettoyage et un fluide de séchage depuis un embout d'admission (110, 111) propre à chaque fluide.         Ce dispositif d'admission et de distribution (D) comporte des canaux distincts (21, 22) de distribution respectivement du fluide de nettoyage et du fluide de séchage, et des ensembles d'acheminement distincts (112,114,21 ; 113,22) de chacun des fluides depuis leur embout d'admission (110, 111) respectif vers leur canal (21, 22) de distribution respectif.
Patent FR-3045737-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de performance de puits ou trou de forage et systeme
Inventor: DUZAN ALEXANDRE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de performance de puits (34) ou de trou de forage, dans lequel le procédé comprend : - la réception de données comprenant un flux pompé Q en provenance d'un débitmètre (39) dans le puits (34) ou trou de forage, le puits (34) ou trou de forage comprenant au moins : - la réception d'un niveau d'eau en provenance d'un capteur de niveau d'eau (37) dans le puits (34) ou trou de forage, - une pompe (35) et un capteur de niveau d'eau (37), - un débitmètre (39), - ladite pompe (35) et ledit capteur de niveau d'eau (35) étant en lien avec un moyen d'ordinateur (36), - la génération d'une ou de plusieurs valeurs de débit spécifique Q/s, lors d'un évènement de pompe, caractérisé en ce que le procédé comprend - la sélection d'une ou de plusieurs valeurs de débit spécifique Q/s qui sont comparables selon une première règle, la première règle comprenant des valeurs de niveau d'eau statique SWL qui restent sensiblement invariables.
Patent FR-3063420-A1 (FR)
Title: Element decoratif portatif comportant une garniture plaquee sous une structure rigide ajouree
Inventor: CANTAS FREDERIC
IPC: A44C9/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: Élément décoratif portatif comportant une structure rigide (10) présentant des perçages décoratifs (11), recevant sur sa face arrière (12), en position d'utilisation, une garniture (20) formant une plaque visible au travers de ces perçages, apte à être cintrée de manière élastique, caractérisé en ce que la face arrière (12) de la structure rigide comprend au moins deux épaulements (14, 16) opposés l'un par rapport à l'autre et contre lesquels, en position d'utilisation, des bords (21) de la garniture (20) sont appuyés de manière élastique et réversible afin d'appliquer un serrage de cette garniture réalisant son placage contre la face arrière de la structure.
Patent FR-3071596-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de lancement de projectiles sur une cible a atteindre
Inventor: BARAT DOMINIQUE
IPC: F42B12/62
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de lancement de projectiles sur une cible (10) à atteindre. Le dispositif est adapté à lancer un projectile primaire (2) non guidé porteur d'une pluralité de projectiles secondaires (4) et à programmer une dispersion par le projectile primaire de la pluralité de projectiles secondaires à l'intérieur d'un cône de dispersion (6), avec une vitesse de dispersion associée, un plan d'interception (8), orthogonal par rapport au cône de dispersion (6) passant par la cible définissant un rayon de dispersion des projectiles secondaires. Le procédé comporte une estimation d'au moins un paramètre caractéristique de la cible, une détermination de paramètres caractéristiques du dispositif de lancement, pour une distance d'interception entre le dispositif de lancement et le plan d'interception, et un calcul d'un rayon de dispersion optimal permettant de maximiser une probabilité d'endommager la cible, en fonction du ou des paramètres caractéristiques de la cible et des paramètres caractéristiques du dispositif de lancement. Un paramètre de programmation de la dispersion du projectile primaire est obtenu en fonction du rayon de dispersion optimal calculé.
Patent FR-3066758-A1 (FR)
Title: Recipient pour emballer un premier fluide comprenant une capsule pour emballer un deuxieme fluide, et une capsule adaptee pour ledit recipient
Inventor: BIDAMANT FLORENCE
IPC: B65D81/32
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un récipient comprenant un corps essentiellement tubulaire formant un premier volume pour recevoir un premier fluide, ledit corps ayant une première et une deuxième extrémité, ladite première extrémité comprenant un distributeur pourvu d'une ouverture permettant de distribuer le contenu du récipient, ladite deuxième extrémité comprenant un élément de fermeture, l'élément de fermeture comprenant une paroi flexible permettant à ladite paroi flexible de se déplacer entre une première et une deuxième position par rapport audit distributeur pour ainsi distribuer le contenu du récipient, dans lequel le récipient comprend une capsule avec une paroi extérieure formant un deuxième volume pour contenir un deuxième fluide, la capsule étant positionnée respectivement entre le distributeur et la paroi flexible, la capsule étant adaptée pour libérer le deuxième fluide dans ledit premier volume pendant ou après un premier déplacement de ladite paroi flexible, de sa première position vers sa deuxième position.
Patent FR-3069102-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de puces isolees lateralement
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de puces isolées (25) latéralement à partir d'une tranche semiconductrice, comprenant les étapes successives suivantes : former des tranchées périphériques (33) délimitant latéralement les puces à former (25), de profondeur supérieure ou égale à l'épaisseur des puces (25), en répétant des étapes successives de gravure ionique utilisant un plasma d'hexafluorure de silicium et de passivation utilisant un plasma d'octafluorocyclobutane de façon que, à l'issue de l'étape de formation de la tranchée (33), les parois latérales de la tranchée (33) soient recouvertes d'une couche isolante d'un polyfluoroéthylène (35) ; et amincir la tranche par sa face inférieure jusqu'à atteindre le fond de la tranchée (33) sans étape préalable de retrait de ladite couche isolante.
Patent FR-3069230-A1 (FR)
Title: Installation de remplissage de contenants souples
Inventor: MENDES MAXIME
IPC: B65B1/06
Filed: 2017-07-18
Abstract: Installation de remplissage de sacs avec des matériaux en vrac, comprenant une station de remplissage comportant : une trémie, un dispositif d'amenée d'un sac ouvert sous la trémie, et un dispositif d'évacuation du sac rempli ; caractérisé en ce que le dispositif d'amenée comprend au moins un rail droit portant des organes de suspension de sac, les organes de suspension étant mobiles le long du rail entre une zone de remplissage située sous la trémie et une zone de stockage écartée de la trémie, les organes de suspension étant associés à des moyens d'ouverture des sacs de telle manière que les sacs sont maintenus dans un état plié dans la zone de stockage et sont maintenus dans un état ouvert dans la zone de remplissage .
Patent FR-3073595-A1 (FR)
Title: Joint a labyrinthe comprenant une lechette dotee d'un deflecteur
Inventor: PELLATON BERTRAND GUILLAUME ROBIN
IPC: F16J15/447
Filed: 2017-11-15
Abstract: Une léchette (5) de joint d'étanchéité à labyrinthe comprend, se dressant sur une de ses faces latérales (7), un déflecteur (13) qui canalise l'écoulement de gaz tangent à la léchette (5) vers la garniture d'étanchéité (4) en regard, de manière à perturber l'écoulement de fuite (22) à travers le jeu et en diminuer le débit.
Patent FR-3074239-A1 (FR)
Title: Ensemble tournant pour roue de vehicule, instrumente avec un dispositif indicateur de choc
Inventor: GOUTHIERE WILLIAM
IPC: G01P15/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un ensemble de guidage d'une roue de véhicule, comporte un ensemble fixe (12) et un ensemble tournant (10) comportant un moyeu de roue (16) apte à tourner par rapport à l'ensemble fixe (12) autour d'un axe de révolution (100). L'ensemble fixe (12) ou l'ensemble tournant (10) constitue un ensemble instrumenté comportant une cavité de logement (52) présentant une fenêtre (54) et un dispositif indicateur de choc (58) logé dans la cavité de logement (52) au contact de parois de la cavité de logement (52) de manière à être solidaire de l'ensemble instrumenté (10, 12), le dispositif indicateur de choc (58) étant apte à passer de façon irréversible d'un premier état à un second état en réponse à un choc exercé sur le moyeu de roue (16) et dépassant un seuil prédéterminé dans au moins une direction prédéterminée, le dispositif indicateur de choc (58) étant positionné dans la cavité de logement (52) de manière telle qu'un observateur positionné dans une position d'observation en face de la fenêtre (54) de la cavité de logement (52) peut déterminer visuellement si le dispositif indicateur de choc (58) est dans le premier état ou le second état
Patent FR-3074599-A1 (FR)
Title: Systeme de test d'un bloc de traction ferroviaire
Inventor: COLLONGUES LAURENT
IPC: G07C5/02
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un système (10) de test d'un bloc de traction (11), de préférence ferroviaire, comprenant deux zones (ZO, ZT) physiquement séparées l'une de l'autre : - une zone opérationnelle (ZO) localisée dans un container (C) et divisée en au moins deux parties : - une première partie (PC) de commande accessible par un opérateur en cours de test, - une deuxième partie (PHT) haute tension inaccessible en cours de test, - une zone de test (ZT), localisée à l'extérieur du container (C), et configurée pour recevoir le bloc de traction (11) à tester, la zone de test (ZT) étant propre à être alimentée électriquement en cours de test par la zone opérationnelle (ZO) au moyen de liaisons de connexions dédiées.
Patent FR-3069910-A1 (FR)
Title: Production d'eau chaude par thermoplongeur electrique alimente en tension et courant continus d'origine photovoltaique
Inventor: BORIE ANDRE
IPC: F24D3/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: Le dispositif selon l'invention est constitué, d'un thermoplongeur (2) alimenté directement en tension et courant continus à partir de panneaux photovoltaïque (1), d'un réservoir (3) installé en amont et en série d'un système de production d'eau chaude existant (9), de bloc de jonction équipé de diode anti retour (4), d'un coffret électrique (5), d'une arrivée d'eau froide (7), d'une entrée d'eau froide (6), d'une entrée d'eau (10) en série avec la sortie (8) du réservoir (3), et d'une sortie d'eau chaude (11) reliée à l'utilisation (12). A chaque puisage d'eau chaude (12), l'arrivée d'eau froide (7) pousse l'eau chaude du réservoir (3) vers le réservoir (9), ce qui a pour effet de faire un apport d'eau plus chaude que celle du réseau d'eau froide et fait diminuer la constante de refroidissement à l'intérieur du réservoir (9). L'invention, concerne tous les utilisateurs d'eau chaude, domestique, industriel, agricole.
Patent FR-3077624-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air circulant au sein d'un premier echangeur de chaleur pour vehicule automobile
IPC: F24F13/16
Filed: 2018-02-07
Abstract: Dispositif de régulation (12) d'un flux d'air (F) circulant au sein d'un premier échangeur de chaleur (4) pour véhicule automobile, le dispositif de régulation (12) comprenant au moins deux rideaux (14), le dispositif de régulation (12) étant configuré pour passer d'une configuration fermée où les rideaux (14) obturent intégralement le passage du flux d'air (F) à une configuration ouverte où les rideaux (14) sont positionnés de manière à laisser passer le flux d'air (F) avec un débit maximal, les deux rideaux (14) étant agencés pour s'éloigner l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration fermée à la configuration ouverte et se rapprocher l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration ouverte à la configuration fermée, caractérisé en ce que le dispositif de régulation est agencé dans un canal comprenant un volet de décharge permettant de décharger le flux d'air en dehors du canal lorsque le dispositif de régulation est en configuration fermée.
Patent FR-3079584-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3). Le roulement est pourvu d'une bague extérieure tournante (7) surmontée de la poulie (2), d'une bague intérieure fixe (6), un espace radial (8) étant défini entre les bagues (6, 7), de moyens d'étanchéité arrière (23) et avant (24) fermant ledit espace radial (8) de chaque côté axial, et d'au moins une rangée d'éléments roulants (9, 10) arrangées dans ledit espace radial (8). La bague intérieure fixe (6) est pourvue à son côté arrière d'une gorge circonférentielle (36) de collecte de pollution qui est usinée à une surface extérieure (14) de ladite bague (6), la gorge circonférentielle (36) étant décalée axialement par rapport au moyen d'étanchéité arrière (23) en dehors de l'espace radial (8).
Patent FR-3082067-A1 (FR)
Title: Systeme d'interrupteur avec un circuit de limitation de tension, bras de commutation et convertisseur electrique
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H02H3/26
Filed: 2018-05-31
Abstract: Ce système d'interrupteur comporte : - un interrupteur (1041) ; - une branche de décharge d'une borne de commande (G1) de l'interrupteur (1041) ; et - un circuit de limitation de tension (120) conçu pour injecter un courant (iL) dans la branche de décharge, entre une résistance de décharge (RD) et la borne de commande (G1) de l'interrupteur (1041), afin de limiter une tension d'interrupteur (VCE1). Le circuit de limitation de tension (1201) comporte : - un amplificateur opérationnel (AO) agencé pour comparer une tension (V*CE1) représentative de la tension d'interrupteur (VCE1) à une tension de référence (VREF), afin de fournir une tension de sortie (Vs) en fonction de la comparaison ; - un circuit de génération de courant (124, 126) conçu pour générer le courant injecté (iL) en fonction de la tension de sortie (Vs) de l'amplificateur opérationnel (AO).
Patent FR-3082757-A1 (FR)
Title: Galette de deshumidification
Inventor: HSU TSANG-HUNG
IPC: B01D53/28
Filed: 2018-06-20
Abstract: Une galette de déshumidification (3) est décrite, comprenant un gel de silice (SiO2) et un adhésif (2) à base d'eau, le gel de silice (SiO2) étant broyé pour former une micro-poudre absorbante (1) avec une granulométrie comprise entre 25 et 500 mesh (env. 710 µm à env. 31 µm), puis étant mélangé intimement à l'adhésif (2) à base d'eau selon un rapport en poids de 80% à 98% en poids : 20% à 2% en poids en vue d'une mise en forme prédéterminée par moulage et, séquentiellement, d'un processus de cuisson et d'un processus de refroidissement, afin de former une galette de déshumidification (3) préformée, ayant une pluralité de pores (21).     L'invention concerne également le procédé correspondant.
Patent FR-3082825-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage d’actionneur de roue
Inventor: BELLENGER VINCENT
IPC: B64C25/40
Filed: 2018-06-26
Abstract: Atterrisseur d'aéronef (0) comportant : - une roue (R) ; - un support (2) ; - un système d'entraînement (1) à rotation de la roue, monté mobile par rapport audit support (2) entre une position embrayée et une position débrayée ; - un système de manœuvre (3) pour déplacer le système d'entraînement (1) entre ses positions ; - une première paire de bielles (51, 52) articulées entre elles au niveau d'un premier axe d'articulation (X1) pour pivoter lors de déplacement du système d'entraînement entre ses positions embrayée et débrayée ; - un actionneur de verrouillage (V) et au moins une première cible (V1), l'actionneur de verrouillage (V) agissant sur la première cible (V1) pour verrouiller ou déverrouiller le système d'entraînement (1) et la première cible (V1) étant portée par l'une des bielles (52).
Patent FR-3083360-A1 (FR)
Title: Procede de telereleve de la consommation d'une ressource, et dispositif associe
Inventor: HAMM BENOIT
IPC: G08C19/16
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de télérelevé d'une consommation d'une ressource, par exemple de l'eau, de l'électricité ou du gaz, consommation matérialisée sous la forme d'un train d'impulsions, chaque impulsion correspondant à la consommation d'une unité de la ressource. Selon l'invention : • ET10 : réveillé à chaque réception d'une impulsion, un circuit maître (20) horodate (ET102) l'impulsion, mémorise l'horodate (ET102) puis s'éteint (ET109), les horodates successives étant mémorisées sous forme d'un train d'horodates, • ET30 : réveillé à chaque réception d'une instruction de transfert produite par le circuit maître, un circuit esclave (40) transfert le train d'horodates vers un serveur distant (ET302) puis s'éteint (ET309). Application au suivi en temps réel de la consommation d'une ressource.
Patent FR-3086582-A1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique pour dispositif de gestion thermique, en particulier pour un habitacle de vehicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion thermique pour dispositif de gestion thermique, en particulier pour un habitacle de véhicule, comportant les étapes : • détection, délimitation et positionnement de différentes parties du corps d'un occupant (U), • mesures de grandeurs thermiques ou physiologiques de différentes parties du corps de l'occupant (U) et/ou de l'habitacle autour de l'occupant (U), • établissement de plusieurs indices de confort thermique (In), chaque indice de confort thermique (In) correspondant à une des parties du corps de l'occupant (U) rendant compte d'une sensation de chaleur ou de froid au niveau de la partie du corps associée, et dont la valeur absolue est minimale en situation de confort, • régulation du fonctionnement d'un dispositif de gestion thermique (3) en minimisant une somme des valeurs absolues des indices de confort (∑|In|) pour créer un environnement thermique régulé autour de l'occupant (U).
Patent FR-3093398-A1 (FR)
Title: bracelet comprenant une source de chaleur
Inventor: LAMBERT AURÉLIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-03-01
Abstract: L’invention prévoit un bracelet (10) comportant au moins un boitier (2) comprenant une source de chaleur (1), et au moins un brin (11, 12) formant une partie plus souple que le boitier (2). Le brin (11, 12) comprend deux couches de matériau conductrices (14, 19) de chaleur et une couche (18) de matériau à changement de phase située entre les deux couches de matériau conductrices de chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1