baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104635-A1 (FR)
Title: Organe de suspension, actionneur électromécanique comprenant un tel organe de suspension et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: DECONCHE SYLVAIN
IPC: E06B9/72
Filed: 2019-12-11
Abstract: Organe de suspension, actionneur électromécanique comprenant un tel organe de suspension et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Un organe de suspension (12) pour actionneur électromécanique d’une installation de fermeture ou de protection solaire est configuré pour être monté à l’intérieur d’un carter de l’actionneur électromécanique, l’organe de suspension (12) étant de forme annulaire et définissant un volume (O12) de réception d’une partie de l’actionneur électromécanique. Selon l’invention, l’organe de suspension (12) comprend au moins trois ressorts (24). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3105378-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de fluide, notamment destiné à un véhicule
Inventor: DECOOL LAURENT
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique de fluide, notamment destiné à un véhicule automobile, comprenant au moins un élément électrique chauffant (4) destiné à chauffer le fluide, un capteur de température (83) destiné à donner une information sur la température du fluide, un commutateur (87), dit d’appel de courant, destiné à provoquer un appel de courant dans un circuit (88) d’alimentation dudit ou desdits éléments électriques chauffants, un moyen (89) d’ouverture dudit circuit en cas d’apparition dudit appel de courant, le capteur de température (83) et le commutateur (87) d’appel de courant étant positionnés indépendamment l’un de l’autre, le dispositif de chauffage étant configuré pour transmettre un signal du capteur de température (83) vers le commutateur (87) d’appel de courant. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105982-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: BRIALLART AURORE
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-01-07
Abstract: Dispositif de refroidissement pour véhicule automobile Dispositif de refroidissement (11) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :- un premier échangeur thermique (6) et - un guide d'air (12) comprenant un cadre (13) entourant le premier échangeur thermique (6), le premier échangeur thermique (6) comprenant : - un corps (16) apte à être traversé par un flux d'air et - une première interface de fixation (17) agencée le long d'un premier côté du corps (16), - une deuxième interface de fixation (18) agencée le long d'un deuxième côté du corps (16), le deuxième coté étant opposé au premier côté,le premier échangeur thermique (6) étant fixé au guide d'air (12) par les deux interfaces de fixation (17, 18). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3108639-A1 (FR)
Title: La présente invention concerne un dispositif de fondation pour permettre l’ancrage de bâtiment ou tous types de structures en élévation .
Inventor: DURY CHRISTELLE LOUISE LUCIENNE
IPC: E04H12/22
Filed: 2020-03-31
Abstract: Fundamenta est un dispositif pour la mise en œuvre de fondation ou d’ancrage de structure ou bâtiment. Ce dispositif est en acier inoxydable ,il est composé d’un ensemble de platines de longueur et largeur différentes selon le besoin traversées selon des axes différents par une multitude de tubes d’une section et longueur défini selon le besoin. Une fois assemblé ,l’ensemble est posé au sol et chaque tube se positionne dans chaque orifice des platines ,les tubes sont insérés dans le sol à l’aide d’un burineur. Une fois les tubes insérés dans le sol ,l’ensemble peut recevoir un pied de poteau ou tous système de fixation. Cette innovation ne nécessite pas l’utilisation d’eau ,elle est totalement en filière sèche. Fundamenta économise les ressources et lutte contre imperméabilisation des sols et n’utilise pas de béton. Schéma 20
Patent FR-3110563-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’un défaut de trancanage
Inventor: CENNI HUGUES
IPC: B65H54/70
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un défaut de trancanage lors de l’enroulement d’un lien (L) sur une bobine (1) entraînée en rotation autour d’un axe longitudinal (X), le lien (L) étant guidé par une poulie de guidage (2) en translation alternative par rapport à la bobine (1) selon ledit axe longitudinal (X) entre deux positions d’inversion, comprenant :- la mesure de la position de la poulie de guidage (2) par rapport à la bobine (1) selon l’axe longitudinal (X) au cours du temps,- la mesure de la position (P2) d’un dispositif de régulation de la vitesse de défilement du lien sur la poulie de guidage au cours du temps,- à partir desdites mesures, la détermination d’un écart entre la position (P3) du dispositif de régulation et une position de référence (P3r) à chaque position d’inversion (Pi1, Pi2), et- à partir dudit écart, la détection de la formation d’un creux ou d’une bosse dans l’enroulement.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110326-A1 (FR)
Title: Installation de chargement et de levage de volailles
Inventor: GOURDON NATHALIE
IPC: A01K45/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: L'invention concerne une installation de chargement et de levage de volailles comprenant un bac (1) apte à contenir lesdites volailles, doté d'un fond (11) rectangulaire plat entouré de parois latérales (12), associé à un bâti (2) comportant deux châssis latéraux (21, 22) munis chacun d'un élément sommital (23', 23") et d'un piètement apte à reposer au sol, lesdits châssis étant unis par au moins une barre faitière (25) fixée par ses extrémités à chaque élément sommital (23', 23"), l'installation comprenant en outre des câbles (30) de longueur réglable par des treuils (31) montés sur au moins une barre faitière, les câbles comportant des moyens de fixation coopérant avec des moyens complémentaires de fixation audit bac, de sorte que le bac est maintenu au bâti en suspension à une hauteur du sol, déterminée par la longueur desdits câbles.
Patent FR-3111811-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un tensioactif
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61K8/85
Filed: 2020-06-24
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un tensioactif La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de préférence consistant en, au moins deux unités polymériques différentes répétitives choisies parmi les unités (A) et (B) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :     -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]-           unité  (A)              -[-O-CH(R2)-CH2-C(O)-]-           unité  (B)              unités polymériques (A) et (B) dans lesquelles :                                                        R 1 représente une chaine hydrocarbonée choisi parmi i) (C5-C28)alkyle, linéaire ou ramifié, ii) (C6-C28)alkényle, linéaire ou ramifié, iii) (C6-C28)alkynyle, linéaire ou ramifié, iii) de préférence le groupe hydrocarboné est linéaire ;                           ladite chaine hydrocarbonée étant éventuellement substituée et/ou interrompue par des atomes ou groupes tels que décrit dans la description ;                                                        R 2 représente un groupe hydrocarboné, cyclique ou non cyclique, linéaire ou ramifiée, saturé ou insaturé, comprenant de 3 à 30 atomes de carbone ; et b)  un ou plusieurs tensioactifs ;     étant entendu que (A) est différent de (B).
Patent FR-3112014-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide au pilotage d’un aéronef se déplaçant au sol.
Inventor: COURBUN FRANÇOIS
IPC: G08G5/06
Filed: 2020-06-25
Abstract: Procédé et dispositif d’aide au pilotage d’un aéronef se déplaçant au sol.     Le dispositif comporte une unité de balisage (2) configurée pour générer un point virtuel (TP), dit dynamique, mobile sur une trajectoire virtuelle (TR), dite cible, à partir d’une ou plusieurs données d’une cinématique de l’aéronef (AC). Le dispositif comporte également une unité de contrôle (4) configurée pour générer un ordre à partir dudit point dynamique (TP), permettant d’entraîner l’aéronef (AC) selon ladite trajectoire cible (TR).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3112993-A1 (FR)
Title: Timon rétractable
Inventor: DIVRY ERIC
IPC: B60D1/01
Filed: 2020-07-28
Abstract: Titre : Timon rétractable
    L’invention concerne un dispositif d’attelage configuré pour permettre la traction d’une structure (1) par un véhicule (50), le dispositif d’attelage comprend une partie support (10) apte à être solidaire de la structure (1), une partie mobile (20), comprenant un profilé (21) et une extrémité d’attelage (22), la partie mobile (20) étant configurée pour pouvoir effectuer un mouvement de translation et/ou de rotation autour d’un axe de rotation (210) s’étendant parallèlement à une direction longitudinale du profilé (21) de sorte à pouvoir passer sélectivement entre une configuration escamotée et une configuration déployée, le dispositif d’attelage comprend au moins une pièce d’interface (30) comprenant une interface intérieure configurée pour permettre un guidage en translation du profilé (21), une interface extérieure configurée de sorte à permettre à la pièce d’interface (30) une rotation par rapport à la partie support (10) autour de l’axe de rotation (210).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116399-A1 (FR)
Title: Ensemble radiofréquence à isolation améliorée
Inventor: ROUX JOCELYN
IPC: H04B1/10
Filed: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble radiofréquence comprenant un circuit radiofréquence comprenant au moins un groupe de N≥2 amplificateurs (A1, A2) disposés en série sur un substrat (1), ledit ensemble comprenant un boitier (2) dans lequel le substrat (1) est disposé, chaque amplificateur comprenant un point de masse local (b1, b2, b3) et un point d’alimentation local (a1, a2, a3), lesdits points de masse commune étant reliés à une masse commune (GND) à l’extérieur du boitier (2), lesdits points d’alimentation commun étant reliés une alimentation commune (VDD) à l’extérieur du boitier, ledit ensemble comprenant au moins N-1 circuit parallèle LC disposé entre l’alimentation commune (VDD) et le point d’alimentation local (a2, a3) d’un amplificateur (A2) de manière à atténuer les boucles de courant entre deux amplificateurs en série.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105493-A1 (FR)
Title: Unité de manœuvre de forme variable et procédé de commande de fonctions de véhicule
Inventor: SCHLINK JANINE
IPC: G06F3/041
Filed: 2020-12-03
Abstract: TITRE : Unité de manœuvre de forme variable et procédé de commande de fonctions de véhicule Unité de manœuvre (100) de véhicule comprenant un capteur surfacique d’approche, de pression ou de contact (120) et un élément actionneur (130), pour modifier sa forme en réponse au capteur (120) pour former au moins un élément de service et comprenant des capteurs pour saisir une manœuvre d’un élément de manœuvre.     Figure 1
Patent FR-3117509-A1 (FR)
Title: Filtre de machine a laver pourvu d’un clapet de derivation et utilisation d’un element filtrant avec ce clapet
Inventor: SANET FABIEN
IPC: D06F39/10
Filed: 2020-12-15
Abstract: Le filtre pour lave-linge, s’installant dans le circuit de vidange, présente un boîtier et un élément filtrant permettant d’épurer un flux d’eau en séparant des particules solides dont des particules de taille inférieure à 1 mm, typiquement des microplastiques. Le boîtier possède une entrée (11) et une sortie d’évacuation d’eau filtrée communiquant avec une zone en aval (Z2) de la filtration située dans la chambre de filtration. La zone en aval (Z2) est séparée d’une zone (Z1) en amont de la filtration par un ou plusieurs médias filtrants perméables à l’eau et par une structure qui supporte tout ou partie de ces médias filtrants. Le filtre inclut un clapet (31, 32) à partie mobile (33) obturant par défaut une ouverture de dérivation (O, O’), chaque ouverture permettant en cas de colmatage de faire communiquer les zones d’amont (Z1) et d’aval (Z2) au travers d’un sous-élément (SE1, SE2) de la structure.    Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3118018-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Titre Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant un transducteur électromécanique 11, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer. Le transducteur électromécanique est configuré de sorte que son mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement. La zone libre coopère avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe. Le microsystème électromécanique 1 est ainsi apte à déplacer l’organe externe ou à capter un mouvement de cet organe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3119274-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d'une installation haute tension à courant continu
Inventor: SAU BASSOLS JOAN
IPC: H02G7/00
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration d'une installation haute tension à courant continu, ladite installation comportant une première borne principale (A) et une deuxième borne principale (B), un premier conducteur électrique (1) qui comporte une première borne (1_1) et une deuxième borne (1_2) qui est connectée à ladite deuxième borne principale (B), ledit procédé consistant notamment à ajouter un deuxième conducteur électrique (2), qui comporte une première borne (2_1) et une deuxième borne (2_2) qui est connectée à ladite deuxième borne principale (B), et à insérer un convertisseur de puissance (PC) à trois bornes (X, Y, Z), de sorte que sa première borne est connectée à la première borne principale (A), sa deuxième borne (Y) est connectée à la première borne de connexion (1_1) du premier conducteur électrique (1) et sa troisième borne est connectée à la première borne de connexion (2_1) du deuxième conducteur électrique (2).    Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122213-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede et d’amorçage du catalyseur de traitement des gaz d’echappement des vehicules automobiles
Inventor: ALLIEZ JEAN JACQUES
IPC: F01N9/00
Filed: 2021-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’amorçage du catalyseur de traitement des gaz d’échappement des moteurs thermiques des véhicules automobiles, ledit dispositif comprenant, en amont du circuit d’échappement (E), un circuit d’injection d’air (A) constitué, respectivement, d’un filtre à air (F) raccordé, via une première conduite (1), à une pompe (P) elle-même raccordée, via une seconde conduite (2), à une vanne assurant, alternativement, la fermeture étanche du circuit d’air ou l’injection d’air sous pression dans le circuit d’échappement (E), caractérisé en ce que ladite vanne est une vanne pneumatique (V) raccordée à la première conduite (1) via une dérivation (3) et dont l’ouverture est commandée par la dépression générée dans ladite première conduite (1) lors de l’activation de la pompe (P).   Fig. 1
Patent FR-3124612-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de traitement de données de sessions, procédé et programme correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F16/20
Filed: 2021-06-25
Abstract: Titre : Dispositif électronique de traitement de données de sessions , procédé et programme correspondant L’invention se rapporte à un dispositif de traitement de données de sessions de communications de dispositifs de communications, comprenant au moins une unité de traitement de données, une unité de mémorisation et au moins une interface de communication avec un réseau de télécommunication, le dispositif comprenant :  des moyens de réception d’une pluralité d’enregistrements de sessions en provenance d’au moins un serveur, dans lequel les enregistrements de sessions sont issus d’activités d’une pluralité de dispositifs de communications ;des moyens d’agrégation, au sein d’une structure de données d’agrégation, d’au moins un enregistrement de session, appartenant à ladite pluralité d’enregistrements de sessions, à au moins un profil d’un dispositif de communications, de sorte que le profil du dispositif de communications soit associé à une suite temporellement ordonnée d’enregistrements de sessions.  Figure 1.
Patent FR-3129049-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une retransmission de données échangées sur un chemin établi entre un premier équipement de communication et un deuxième équipement de communication au moyen d’une valeur d’un paramètre de performance intermédiaire déterminée par un nœud intermédiaire appartenant audit chemin
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04W24/00
Filed: 2021-11-05
Abstract: Procédé de gestion d’une retransmission de données échangées sur un chemin établi entre un premier équipement de communication et un deuxième équipement de communication.   L'invention concerne une méthode permettant l’amélioration de la coopération entre deux équipements de communication (10,20) constituant les extrémités d’un chemin (cid1) comprenant au moins un équipement intermédiaire (11). Les systèmes de chiffrement de bout en bout sont conçus pour résister à toute tentative de surveillance ou de falsification, car aucun tiers ne peut déchiffrer ni modifier les données communiquées. Cette réduction de la coopération entre les équipements de communication (10, 20) situés aux extrémités de la connexion et les équipements intermédiaires (11) impacte négativement les performances d’une connexion établie sur le chemin de communication comprenant des équipements intermédiaires (11). L'invention permet de rétablir la coopération entre des équipements de communication (10, 20), constituant les extrémités d’une connexion, avec des nœuds intermédiaires (11) en calculant un paramètre de performance intermédiaire (PPIi).  FIGURE 1
Patent FR-3129429-A1 (FR)
Title: Secteur de distributeur de turbine pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: ARRIVET SÉBASTIEN MARIE
IPC: F01D5/18
Filed: 2021-11-24
Abstract: L’invention concerne un secteur de distributeur (40) de turbine pour une turbomachine d’aéronef, comportant un secteur de plateforme annulaire externe (52) et un secteur de plateforme annulaire interne (54), lesdits secteurs étant coaxiaux et étant reliés entre eux par au moins une pale (42), chaque pale (42) comportant une cavité centrale (60) s’étendant longitudinalement selon une première direction (R) logeant une chemise de refroidissement (72B ; 82B ;96, 98) de la pale, caractérisée en ce que la cavité centrale comporte une portion extrados (68) munie d’au moins un raidisseur (70 ;80 ;90).  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3134877-A1 (FR)
Title: Visière pare-pluie pour système de ventilation d’une habitation
Inventor: VITEL ARNAUD
IPC: F24F13/24
Filed: 2022-04-21
Abstract: Visière pare-pluie, notamment pour système de ventilation d’un local, tel qu’un bâtiment, comprenant un caisson muni d’un moyen de traitement acoustique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135189-A1 (FR)
Title: Lutte contre les rongeurs par simulation olfactive alternée
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01N43/00
Filed: 2022-05-03
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant :   (a) une phéromone choisie parmi les acides gras, les diacides aliphatiques non cycliques, les esters éthyliques ou méthyliques des acides gras, les esters éthyliques et/ou méthyliques des diacides aliphatiques non cycliques, et leurs mélanges ; et  (b) un composant (b) choisi parmi la 2-phényléthylamine, les pyrazines substituées par 1, 2, 3 ou 4 groupes (C1-C6)alkyle, le 2-propylthiétane, la 2,5-dihydro-2,4,5-triméthylthiazoline, la 4,5-dihydro-2-sec-butyl-thiazoline, et leurs mélanges.  Elle concerne également un article imprégné avec une telle composition et son procédé de préparation, ainsi que l’utilisation d’une telle composition ou d’un article imprégné avec une telle composition pour lutter contre des rongeurs.
Patent FR-3137036-A1 (FR)
Title: Procede de deverrouillage d’urgence d’un vehicule automobile et dispositif de deverrouillage d’urgence associe
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: B60R21/015
Filed: 2022-06-23
Abstract: L’invention propose un procédé de déverrouillage d’urgence d’un véhicule automobile (V) connecté à un serveur informatique (S), si une présence a été détecté à l’intérieur du véhicule verrouillé, alors:  a) Une alerte est transmise à l’utilisateur,  b) Après une première durée prédéterminée (Δt1), si le véhicule n’est pas déverrouillé,  c) Alors génération de deux clés virtuelles (K2, K3) à usage unique d’accès au véhicule,   d) Transmission au serveur (S) de la localisation (POS) et d’identifiants (ID) du véhicule,  e) Emission d’une première clé virtuelle (K2), de la localisation et des identifiants (ID) du serveur vers un premier destinataire (U1), situé dans une première zone proche (Z1) du véhicule,  f) Après une deuxième durée prédéterminée (Δt2), si le véhicule n’est toujours pas déverrouillé,  g) Emission d’une deuxième clé virtuelle (K3), de la localisation et des identifiants (ID) vers un deuxième destinataire (U2), situé dans une deuxième zone (Z2) proche du véhicule,  h) Déverrouillage d’urgence du véhicule à l’aide de la deuxième clé virtuelle,  i) Destruction des deux clés virtuelles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2010105-A1 (FR)
Title: Prodn of foamed panels of uniform thickness
IPC: B29C44/46
Filed: 1969-06-03
Abstract: Process for the prodn. of panels of uniform thickness from foamed plastics with the aid of a double belt press comprises depositioning the foamable mixt. (4) in rough distribution on the belt by means of a device (2) moving slowly across the direction of transport, and then distributing the mixt. uniformly over the whole belt width to the desired layer thickness by passing the belt through the split between a roller (5) and a support (6), which may also be a roller. The foamable mixt. is pref. used in such an amount that a sausage of the mixt. is formed before the roller split. The temp of the roller (5) and/or the support (6) is pref. controlled.
Patent FR-2034896-A1 (FR)
Title: Flexible mounting of brake-equipped - textile machine spindle
IPC: D01H7/22
Filed: 1970-03-12
Abstract: In the flexible bearing arrangement, the spindle is flexibly mounted on its carrier, and the forked positioning-handle is firmly fixed to the carrier, so that the adjustment lever only engages with the brake-block in the braking position and is either flexibly connected with it, or separated from it.
Patent FR-2096830-A1 (FR)
Title: Foundry moulds with delayed action exothermic inserts - - contained in double walled containers
IPC: B22D27/06
Filed: 1970-07-03
Abstract: Delayed ignition of exothermic mixtures placed into casting moulds for the delayed solidification of headers and feeders etc., is effected by the containers, into which they are placed, being fitted with dividing walls of suitably adjusted thermal conductivity. In the prefd. version the dividing walls/floors are double walled, the width of the air cavity between the inner and outer walls determining the ignition delay of the mix. The method permits reduction of the quantity of exothermic mixture required.