baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058559-B1 (FR)
Title: Support pour sonde d'inspection
Inventor: BACQUE BERNARD
IPC: G12B9/08
Filed: 2016-11-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention est un support (10) pour sonde (1) d'inspection comprenant une tige (2) et un capteur de mesure sphérique (3). Le support (10) comprend un manchon (20) associé à une embase (30). Le manchon (20) et l'embase (30) sont traversés par un orifice traversant (40) configuré pour recevoir la sonde (1). L'embase (30) présente une section en coupe transversale comportant un arc (35) de cercle et est agencée perpendiculairement au manchon (20).         Ainsi, lors de l'inspection d'une surface, la perpendicularité du capteur de mesure sphérique est garantie et le point de mesure est constant pendant toute l'inspection.
Patent FR-3058905-B1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'un effluent gazeux
Inventor: FOURMENTIN SOPHIE
IPC: B01D53/72
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'épuration d'un effluent gazeux contenant au moins un composé organique volatil (COV), ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à : (a) disposer d'au moins un solvant eutectique profond (DES) comprenant (aa) au moins un composé de formule (I) R1R2R3R4Y+ X- ; et (bb) au moins un composé (II) qui est un donneur de liaison hydrogène capable de former un complexe avec X- ; et (b) mettre en contact ledit solvant eutectique profond de l' étape (a) avec ledit effluent gazeux à épurer dans des conditions propices à l'absorption dudit COV par ledit DES. La présente invention concerne en outre l' utilisation d'au moins un solvant eutectique profond pour absorber au moins un composé organique volatil contenu dans un effluent gazeux ainsi qu'une composition comprenant au moins un composé organique volatil et au moins un solvant eutectique profond.
Patent FR-3059065-B1 (FR)
Title: Assemblage radial d'un mecanisme d'embrayage sur une transmission
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage axial (600) permettant de bloquer axialement un mécanisme d'embrayage (10) sur une transmission (400) durant leur assemblage. Le dispositif d'assemblage comprend un organe de blocage axial (610) situé sur la transmission (400), un moyen de blocage axial (620) formé au niveau d'un extrémité extérieure du carter (307) du système d'actionnement (300) du mécanisme d'embrayage (10) et un élément de blocage axial (630) collaborant avec l'organe de blocage axial (610) et le moyen de blocage axial (620) pour réaliser le blocage axial du mécanisme d'embrayage (10) sur la transmission (400). La présente invention s'étend à la fois au mécanisme d'embrayage (10) en tant que tel comprenant le moyen de blocage axial (620), un élément de la transmission (400) sur lequel ledit mécanisme d'embrayage (10) est destiné à être monté, et un système de transmission correspondant à l'assemblage du mécanisme d'embrayage (10) sur la transmission (400).
Patent FR-3061174-B1 (FR)
Title: Objets solides pyrotechniques generateurs de gaz
Inventor: BESOMBES STEPHANE L
IPC: C06B23/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne des objets solides pyrotechniques générateurs de gaz, dont la composition, exempte de liant et d'ingrédient explosif, exprimée en pourcentages massiques, renferme :         - de 35 à 50 %, avantageusement de 40 à 50 %, de nitrate de guanidine,         - de 35 à 45 % de nitrate basique de cuivre,         - de 1 à 6 %, avantageusement 3 à 5 %, d'au moins un composé choisi parmi l'alumine et les titanates inorganiques dont la température de fusion est supérieure à 2100 K, et         - de 5 à 15 %, avantageusement 7 à 13 %, d'au moins un oxalate inorganique choisi parmi l'oxalate de sodium, l'oxalate d'étain et leurs mélanges.         Lesdits objets conviennent parfaitement pour utilisation dans les airbags frontaux.
Patent FR-3076291-B1 (FR)
Title: Commutateur mems-rf comportant des elements incluant un materiau ferromagnetique
Inventor: LE BAILLIF MATTHIEU
IPC: B81B3/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2021-07-16
Abstract: Commutateur MEMS-RF comportant une membrane métallique (1) disposée au-dessus d'une électrode de commande (2), caractérisé en ce que la membrane et l'électrode de commande sont réalisées en matériaux ferromagnétiques ou comportent au moins une couche de matériau ferromagnétique.
Patent FR-3061814-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique apte a se recharger sous une premiere tension et a restituer son energie sous une deuxieme tension
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-01-12
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de stockage d'énergie comprenant au moins un bloc, ledit bloc étant connecté à une tension d'entrée Vin et délivrant une tension Vout supérieure à Vin et comportant : - n unités de stockage d'énergie avec n ≥ 2 ; - un circuit de gestion de charge et de décharge relié électriquement aux n unités de stockage et permettant de connecter alternativement l'ensemble des unités de stockage d'énergie d'un même bloc entre elles, en mode parallèle ou en mode série ; - les unités de stockage d'énergie présentant respectivement une tension de fin de charge Vfin de charge et une tension de fin de décharge Vfin de décharge ; - ledit bloc présentant une tension de bloc VBloc définie entre le potentiel bas de la première unité de stockage d'énergie et le potentiel haut de la nième unité de stockage d'énergie, dans lequel ledit circuit de gestion de charge et de décharge comporte : - des premiers moyens pour déclencher le basculement du mode parallèle au mode série, par le dépassement d'une première tension de seuil (Vseuil1) au niveau d'une des unités de stockage d'énergie, ladite première tension de seuil correspondant à une tension de fin de charge cible de ladite unité de stockage ; - des seconds moyens pour déclencher le basculement du mode série au mode parallèle par le passage de la tension VBloc en dessous d'une deuxième tension de seuil (Vseuil2), ladite seconde tension de seuil correspondant à une tension égale à la somme des n tensions de fin de décharge des n unités de stockage d'énergie.
Patent FR-3064454-B1 (FR)
Title: Chaussure
Inventor: DEVILLERS LAURENT
IPC: A43B3/10
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-05-10
Abstract: La chaussure (1) comprend : - une semelle (2) ; - une sangle de pied (6) possédant deux portions latérales (7a, 7b) dont les extrémités arrière (8a, 8b) sont fixées à la semelle, et une portion centrale (12) fixée à l'extrémité avant des portions latérales ; - une lanière d'orteils (13) possédant une extrémité fixée à la semelle (2) et une partie extrême (16) opposée assemblée à la portion centrale (12) de la sangle de pied (6) ; - une bande de serrage (20) passant sur le dessus du pied et permettant de régler l'espacement entre les première et deuxième portions latérales (7a, 7b) de la sangle de pied (6) ; - des moyens de réglage (30) de la position de ladite partie extrême (16) de la lanière d'orteils (13) par rapport à la portion centrale (12) de la sangle de pied (6).
Patent FR-3050302-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication entre un systeme de gestion de parking et un vehicule
Inventor: KOCH FLORIAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-04-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de communication entre un système de gestion de parking (501) et un véhicule (401) circulant sans conducteur dans le parking, comportant plusieurs stations de base (605, 607) réparties dans l'espace. En fonction de la position instantanée du véhicule (401) dans le parking et d'une carte numérique (305) du parking avec la position de plusieurs stations de base (605, 607), on sélectionne (101, 203) une station de base (607) parmi l'ensemble des stations de base (605, 607) à laquelle le véhicule (401) qui est relié à ce moment à l'une des stations de base (605) sera relié, pour communiquer avec le système de gestion de parking (501).
Patent FR-3066432-B1 (FR)
Title: Piece de vehicule automobile comprenant un film de surface decoratif
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B32B27/08
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une pièce de véhicule automobile (2) réalisée en matière plastique caractérisée en ce qu'elle comprend : - un corps principal (4) au moins partiellement transparent, - un film de surface (6) transparent comprenant deux faces (10, 12) opposées l'une à l'autre avec au moins un relief (8) réalisé sur chacune des deux faces (10, 12), et - une couche adhésive (14) transparente disposée entre le corps principal (4) et le film de surface (6), le corps principal (4), le film de surface (6) et la couche adhésive (14) sont réalisés dans des matériaux aptes à diffracter les rayons lumineux au moins deux fois, une première fois lorsque les rayons lumineux atteignent l'une des faces (10, 12) du film de surface (6) et une seconde fois lorsque les rayons lumineux atteignent l'autre face (10, 12) du film de surface.
Patent FR-3074269-B1 (FR)
Title: Centrale solaire dotee d'un dispositif de mesure de l'ensoleillement direct normal
Inventor: RODAT SYLVAIN
IPC: F24S50/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: Centrale solaire, en particulier à concentration, dotée d'un dispositif de mesure d'ensoleillement direct normal (DNI) comprenant : - un miroir (4) destiné à réfléchir un rayonnement solaire direct et disposé sur un support mobile, - un capteur photosensible (2) agencé par rapport au miroir de sorte à détecter un rayonnement solaire réfléchi par le miroir, - un traqueur solaire adapté pour orienter le miroir vers le soleil, le traqueur solaire étant doté de moyens d'actionnement du support aptes à déplacer le miroir (4).
Patent FR-3076464-B1 (FR)
Title: Systeme de relaxation
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: A61M21/02
Filed: 2018-01-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système de relaxation (1) comprenant au moins un fauteuil (100) destiné à accueillir au moins un utilisateur (10), ledit système comprenant : ○ un dispositif de stimulations (200, 300, 400, 600) ; ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : ○ un dispositif d'accompagnement respiratoire configuré pour ajuster le rythme respiratoire dudit utilisateur (10) à un rythme respiratoire prédéfini ; et en ce que ledit système est configuré pour opérer au moins un cycle de relaxation comprenant successivement : ○ au moins une phase de prérelaxation comprenant au moins : ▪ un ajustement respiratoire du rythme respiratoire de l'utilisateur (10) par ledit dispositif d'accompagnement respiratoire audit rythme respiratoire prédéfini ; ▪ une émission d'une pluralité de stimuli. ○ au moins une phase de relaxation comprenant au moins l'émission d'une pluralité de stimuli.
Patent FR-3076899-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour indiquer un cap c a un utilisateur
Inventor: LENGLET ARNAUD
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dispositif (1) convenant à être porté par un utilisateur et agencé pour indiquer un cap (C) audit utilisateur, comportant : une centrale inertielle (2), dite de tête, agencée pour être portée par la tête dudit utilisateur et pour générer des données d'orientation (8) relatives à la direction de ladite tête ; une unité centrale de traitement (4) configurée pour : placer une source sonore virtuelle (10) dans la direction dudit cap, recevoir lesdites données d'orientation, déterminer un signal binaural (11) résultant d'une émission sonore par ladite source virtuelle, reçu au niveau des oreilles de l'utilisateur et à partir desdites données d'orientation reçues, générer un signal audio (12), comportant le signal binaural déterminé; une unité d'écoute (5) agencée pour restituer le signal audio généré et destinée à être portée au moins en partie par ladite tête.
Patent FR-3078066-B1 (FR)
Title: Article vitrocéramique anti-traces de doigts
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: C03C17/04
Filed: 2018-02-19
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique comprenant au moins un substrat, tel qu'une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d'au moins un revêtement en émail tel que : 1) l'émail présente une brillance à 60° inférieure à 40, 2) le taux de recouvrement dudit émail dans ladite zone revêtue dudit revêtement est de 40 à 80%, 3) ledit émail comprend des pigments sous forme de particules de mica et/ou d'oxyde d'aluminium et/ou de silice revêtues par des oxydes métalliques ou combinaisons d'oxydes métalliques, 4) ledit émail présente une rugosité Ra supérieure ou égale à 0.4 µm, 5) ledit émail présente une rugosité Rt supérieure à 4 µm.
Patent FR-3080321-B1 (FR)
Title: Appareil et procede pour fabriquer un objet tridimensionnel
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-03-27
Abstract: Appareil pour fabriquer un objet tridimensionnel par fabrication additive sélective, comprenant : - un support (140) adapté pour supporter au moins une couche (150) de poudre de fabrication additive, - une source (110) laser adaptée pour émettre un faisceau laser (111), - un dispositif de balayage (130) adapté pour diriger le faisceau laser sur la couche de poudre de sorte à balayer au moins une partie de la couche de poudre, - un dispositif de modulation (120) de trajectoire de balayage, disposé en amont du dispositif de balayage, le dispositif de modulation comprenant un miroir de modulation (121) adapté pour réfléchir le faisceau laser issu de la source laser et le diriger vers le dispositif de balayage, l'angle d'incidence du faisceau laser issu de la source laser sur le miroir de modulation étant compris entre 20 et 45°.
Patent FR-3080864-B1 (FR)
Title: Produit geotextile ou de construction de renfort instrumente
Inventor: DUCOL JEAN-PAUL
IPC: G01M11/08
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-05-01
Abstract: Ce produit géotextile ou de construction composite, destiné à renforcer une couche de matériau intégrant un liant hydraulique (béton) ou bitumineux, comprend au moins une grille de renfort (102, 103) tricotée obtenue par la technologie à maille jetée chaîne ou Rachel, et constituée de fils ou câblés mécaniquement résistant selon les directions production et/ou travers. Le produit géotextile ou de construction intègre en outre une ou plusieurs fibres optiques (104) insérées en sens production et/ou en sens travers, lesdites fibres optiques étant solidaires de la grille de renfort au moyen des fils de liage (105) résultant du tricotage de la grille.
Patent FR-3090499-B1 (FR)
Title: Suspension pneumatique a deux modes de fonctionnement avec cellules d’air en cascade
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/015
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne une suspension pneumatique (1) comprenant un vérin pneumatique destiné à être interposé entre une portion d’un véhicule (7) roulant et un appui au sol (6) dudit véhicule, le vérin pneumatique présentant un volume interne (Vp) de réserve d’air. Le volume (Vp) est connecté pneumatiquement à au moins deux cellules (3a, 3b) comportant un volume d’air additionnel (V1, V2) respectif avec une restriction (R1, R2) disposée à l’entrée de chacun des volumes additionnels (V1, V2) positionnés en cascade sur une conduite (5) débouchant dans le volume (Vp), une électrovanne (4), positionnée entre le volume (Vp) et les volumes additionnels (V1, V2) des cellules (3a, 3b), fermant une circulation d’air dans la conduite (5) dans une première position correspondant à un mode à raideur augmentée de la suspension, et l’ouvrant dans au moins une deuxième position correspondant à un mode d’amortissement doux de la suspension.     FIGURE 4
Patent FR-3096487-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion automatique à bord d’un aéronef de messages audio de contrôle aérien
Inventor: DELPECH ESTELLE
IPC: G10L15/26
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique à bord d’un aéronef de messages audio de contrôle aérien. - Le dispositif (1) comporte une unité de transcription (8A) pour transcrire un message audio reçu du contrôle aérien en un message textuel, une unité de traitement (9A) pour extraire dudit message textuel des premières indications, une unité de transcription (8B) pour transcrire en un message textuel de reformulation un message audio de reformulation émis par le pilote à destination du contrôle aérien postérieurement à la réception dudit message audio, une unité de traitement (9B) pour extraire dudit message textuel de reformulation des secondes indications, une unité de comparaison (11B) pour comparer les premières et secondes indications et une unité d’alerte (12) pour émettre une alerte à destination du pilote si une différence entre lesdites premières et secondes indications est détectée, afin de prévenir le pilote qu’il a mal interprété le message audio du contrôle aérien. Figure pour l’abrégé : Fig. 1 1/2
Patent FR-3099052-B1 (FR)
Title: Structures particulaires à base de nanoparticules d’or, leurs procédés de préparation et leurs utilisations dans le traitement des tumeurs solides
Inventor: LAURENT GAUTIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet une structure particulaire caractérisée en ce qu’elle comprend :  a/ une particule de polymère biodégradable,  b/ des nanoparticules d’or recouvertes à leur surface de chélateurs macrocycliques complexant au moins un ion d’intérêt et/ou un radionucléide pour l’imagerie médicale,  c/ un polycation présentant une charge positive sur une gamme de pH allant de 5 à 11,  les nanoparticules d’or b/ étant encapsulées dans la particule de polymère a/ et/ou adsorbées à la surface de la particule de polymère a/.  L’invention concerne également un procédé de préparation desdites structures particulaires.  L’invention a encore pour objet une utilisation desdites structures particulaires pour la radiothérapie ou la chimiothérapie dans le cadre du traitement du cancer.
Patent FR-3099799-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne une ensemble (25) pour une turbine de turbomachine comportant un carter (18) comprenant une paroi annulaire (26) s’étendant autour d’un axe, et des moyens de refroidissement du carter (18), lesdits moyens de refroidissement comportant un boîtier collecteur (22) et au moins un tube (23) s’étendant circonférentiellement autour de la paroi annulaire (26) du carter (18) et relié au boîtier (22), l’au moins un tube (23) comportant des orifices d’éjection d’air de refroidissement. Figure à publier avec l’abrégé : figure n°4.
Patent FR-3100336-B1 (FR)
Title: Analyse du recouvrement d’une surface grenaillée
Inventor: BADREDDINE JAWAD
IPC: G06T7/50
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’analyse du recouvrement d’une surface grenaillée qui permet d’extraire des informations représentatives du recouvrement de ladite surface grenaillée à partir d’une carte de profondeur représentative d’une surface déterminée d’une pièce mécanique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101767-B1 (FR)
Title: Machine a cafe turc equipee de deux pots et d’un dispositif de detection du niveau de liquide dans les pots
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: G01F23/292
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un machine à café turc (1) qui comporte deux pots (5), un châssis (2) permettant de recevoir de manière amovible les pots, un dispositif de détection de la variation du niveau de liquide dans l’un et/ou l’autre des pots pour détecter une augmentation du niveau du liquide liée à l’ébullition du café dans lesdits pots, deux sources lumineuses (15, 16) qui éclairent respectivement deux fenêtres agencées respectivement sur les deux pots (5) et un circuit de commande qui analyse les informations du détecteur de variation du niveau de liquide pour arrêter la chauffe de l’un et/ou l’autre des pots. Le dispositif de détection de la variation du niveau de liquide comporte un seul bandeau muni de plusieurs capteurs de lumière. Les fenêtres des pots (5) sont orientées vers le bandeau lorsque lesdits pots sont placés sur le châssis (2). L’invention permet de réduire le coût de fabrication de la machine à café turc (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102014-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique et dispositif de connexion electrique
Inventor: GAVINO DENIS
IPC: H01R24/76
Filed: 2019-10-10
Granted: 2023-07-07
Abstract: Dispositif (6) de connexion électrique destiné à être raccordé un réseau électrique par l'intermédiaire d'une boite (5) d'encastrement, le dispositif de connexion comprenant un boitier (7) comprenant un fond (10), une face (17) latérale, et une ouverture (12) définissant ensemble un espace (13) de réception, le boitier étant muni de moyens (20) de connexion électriques, un manchon (8) apte à être inséré dans l'espace de réception, les moyens de connexion électrique comprenant chacun un connecteur (23) apte à permettre la réalisation d'une connexion au réseau électrique, et une borne (21, 22) permettant de réaliser une connexion avec le manchon, les bornes s'étendent au sein de l'espace de réception, chacun des connecteurs et des bornes étant électriquement reliés, les connecteurs font saillies du fond en s'étendant dans une direction opposé à la borne par rapport au fond.
Patent FR-3102592-B1 (FR)
Title: Procédé d’interaction avec un utilisateur d’un système immersif et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: RAYMOND FÉLIX
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé (500) d’interaction entre au moins un utilisateur opérateur d’un système immersif, ledit utilisateur opérateur étant immergé dans un environnement d’immersion dont il visualise une représentation sur une interface opérateur, et au moins un utilisateur expert d’un système d’assistance comportant une interface expert permettant de visualiser le champ de vision de l’utilisateur opérateur immergé et au moins un outil de pointage pour interagir avec l’interface opérateur. Selon l’invention, le procédé comprend une étape d’orientation (510) au cours de laquelle l’utilisateur expert oriente le regard de l’utilisateur opérateur en faisant apparaître dans son champ de vision au moins un marqueur d’orientation en réalisant au moins un pointage au moyen de l’au moins un outil de pointage sur l’interface expert, afin d’attirer son attention sur une zone d’intérêt de l’environnement d’immersion, une étape de déplacement (520) au cours de laquelle l’utilisateur expert fournit une indication de déplacement à l’utilisateur opérateur en faisant apparaître dans son champ de vision au moins un marqueur de déplacement en réalisant au moins un pointage sur l’interface expert.  L’invention concerne également un dispositif collaboratif d’immersion.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3127151-B1 (FR)
Title: Moule, notamment pour la réalisation de pièce composite, et procédé de fabrication d’un tel moule
Inventor: MERLE HENRICK
IPC: B29C33/38
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention concerne un moule (1) notamment pour la réalisation de pièce composite, ledit moule (1) comprenant une âme (2) et une peau (3) en un premier matériau composite (M1), ladite peau (3), disposée à recouvrement au moins partiel de l’âme (2), présentant une première face (4) tournée vers l’âme (2) et une seconde face opposée destinée à venir en contact avec la pièce à fabriquer et formant une surface active de moulage (5).  Le moule (1) comprend une semelle (6) en un deuxième matériau composite (M2), ladite semelle (6) étant une semelle préfabriquée collée à l’âme (2), l’âme (2) interposée entre la semelle (6) et la peau (3) est une masse solide comprenant un ou plusieurs blocs de silicate de calcium assemblés entre eux, et au moins une partie de la surface active de moulage (5) présente une forme homothétique de la forme d’au moins une partie de la surface de l’âme (2) tournée vers la peau (3) et recouverte par la peau (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1