baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095315-B1 (FR)
Title: Aide au positionnement d’un terminal mobile.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-04-16
Granted: 2022-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d’aide au positionnement d’un terminal mobile, mis en œuvre par un dispositif d’aide au positionnement caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d’obtention d’au moins une donnée de localisation dudit terminal mobile et d’au moins une donnée de localisation d’au moins une station de base, une étape de détermination, en fonction des données de localisation obtenues desdits au moins une station de base et dudit terminal mobile, d’une information d’aide au positionnement dudit terminal mobile et une étape de restitution, en fonction du résultat de l’étape de détermination, de ladite information d’aide au positionnement pour une interface homme-machine.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096060-B1 (FR)
Title: Joint de dilatation carrossable
Inventor: SALMON PHILIPPE
IPC: E01D19/06
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: Joint de dilatation carrossable. Joint de dilatation carrossable (1), comportant : Au moins un profilé de joint (100), au moins une plaque de roulement dentée (200), cette plaque présentant des perçages (245) pourvus de lamages (265), des éléments filetés (300) de fixation de la plaque de roulement sur le profilé, des rondelles de blocage (350), interposées axialement entre les éléments filetés (300) et le fond des lamages (265), pour s’opposer à un desserrement des éléments filetés (300). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101387-B1 (FR)
Title: Porte-satellite pour réducteur épicycloïdal, avec espace de stockage de lubrifiant
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-09-26
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention se rapporte à un porte-satellite (10) pour réducteur épicycloïdal. Ce porte-satellite (10) comprend un corps (19) et un tourillon (12) reçu dans une ouverture du corps (19), ce tourillon (12) étant agencé pour porter et assurer un guidage en rotation d’un pignon satellite. Selon l’invention, le tourillon (12) et/ou le corps (19) du porte-satellite (10) comprennent au moins une rainure (20) formant un espace de stockage de lubrifiant délimité radialement à l’intérieur par l’au moins un tourillon (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105705-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l’alimentation électrique d’un module lumineux de véhicule automobile
Inventor: BEN AKKEZ IMED
IPC: H05K1/14
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif (1) de pilotage de l’alimentation électrique d’un module lumineux de véhicule automobile, le dispositif de pilotage comportant une première carte de circuit imprimé (2) et une deuxième carte de circuit imprimé (3), la première carte de circuit imprimé présentant au moins une caractéristique structurelle distincte de la deuxième carte de circuit imprimé; dans lequel l’une des première et deuxième cartes de circuit imprimé est soudée directement sur l’autre des première et deuxième cartes de circuit imprimé ; dans lequel la deuxième carte de circuit imprimé est pourvue d’une ouverture (31) située au droit de la première carte de circuit imprimé; caractérisé en ce que le dispositif comporte un dissipateur thermique (5) agencé de sorte à être en contact thermique avec la première carte au niveau de l’ouverture de la deuxième carte.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106991-B1 (FR)
Title: Procédé de phytoremédiation de sables pollués
Inventor: GARAUD GÉRIC
IPC: B22C5/18
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de phytoremédiation de sables pollués L’invention concerne un procédé de dépollution de sables contaminés (S1), notamment de sables de fonderie, comprenant des polluants minéraux et organiques, comprenant :- une étape de préparation (4) d’un substrat (S2) par adjonction aux sables contaminés (S1) d’un matériau carboné poreux (CA) choisi pour fixer des polluants minéraux, notamment des fluorures ;- une étape de phytoremédiation (5) consistant à faire pousser sur le substrat (S2) des plantes sélectionnées pour dégrader au moins une partie des polluants organiques, l’étape de phytoremédiation (5) produisant des sables intermédiaires (S3) à partir du substrat (S2) ;- une étape de séparation (6) du matériau carboné poreux (CA) des sables intermédiaires (S3), l’étape de séparation (6) produisant des sables traités (S4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117956-B1 (FR)
Title: Système de compensation de la dilatation thermique d’un câble notamment d’un câble d’une caténaire
Inventor: POLLET PIERRE
IPC: B60M1/02
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-03-17
Abstract: SYSTÈME DE COMPENSATION DE LA DILATATION THERMIQUE D’UN CÂBLE NOTAMMENT D’UN CÂBLE D’UNE CATÉNAIRE Système de compensation de la dilatation thermique d’un câble (10) principal comprenant une première portion (11) de câble principal et une seconde portion (12) de câble principal caractérisé en ce qu’il comprend : au moins un câble (20) de traction ; un dispositif (30) de réglage destiné à réguler la tension dudit câble principal et comprenant : un premier point (31) de fixation ; un second point (32) de fixation ; et des moyens (40) de rappel agencés entre lesdits points de fixation (31 ; 32) et étant configurés pour permettre d’exercer une tension mécanique entre le premier point (31) de fixation et le second point (32) de fixation afin de compenser la dilatation thermique dudit câble (10) principal.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121461-B1 (FR)
Title: Dispositif de drainage équipé d’un manchon de fixation pour construction, notamment un toit de bâtiment ou une terrasse
Inventor: IFTISSEN GÉRARD
IPC: E04D13/00
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-08-04
Abstract: Le dispositif de drainage 10 comprend :  - une tête de drainage 24 délimitant intérieurement un espace de collecte 34 et pourvue d’au moins un passage 36, 38 de récupération traversant,  - un manchon de fixation 26 au moins en partie déformable, solidaire de la tête de drainage 24 et apte à être engagé à l’intérieur du conduit d’écoulement 20,  - une rondelle 28 de compression fixée sur le manchon de fixation 26, et  - un moyen de sollicitation 30 mobile par rapport à la tête de drainage 24 et coopérant avec la rondelle 28 de compression pour obtenir, sous l’effet d’un déplacement dudit moyen de sollicitation relativement à la tête de drainage, un déplacement axial de rondelle 28 de compression du côté de la tête de drainage et une déformation radiale vers l’extérieur du manchon de fixation 26.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3123552-B1 (FR)
Title: Accessoire pour aspirateur traineau équipé d’un cache d’articulation mobile
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/32
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’accessoire comprend un tube d’aspiration (7) ; un manche de préhension (11) monté articulé sur le tube d’aspiration (7) entre une première position de manche et une deuxième position de manche ; et un cache (17) monté mobile entre une position de recouvrement dans laquelle le cache (17) recouvre au moins partiellement la zone d’articulation (14) et une position de dégagement dans laquelle le cache (17) libère au moins partiellement la zone d’articulation (14) et autorise un pivotement du manche de préhension (11) dans la deuxième position de manche. L’accessoire est configuré de telle sorte que le cache (17) occupe la position de recouvrement lorsque le manche de préhension (11) occupe la première position de manche et de telle sorte qu’un déplacement du manche de préhension (11) de la première position de manche à la deuxième position de manche entraîne un déplacement du cache (17) de la position de recouvrement à la position de dégagement.  Figure 7
Patent FR-3128547-B1 (FR)
Title: Procédé de commande mis en œuvre dans un véhicule et véhicule associé
Inventor: OJEDA LUCIANO
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-09-08
Abstract: Véhicule caractérisé en ce qu’il configuré pour réaliser les étapes suivantes :  Un déclenchement d’une commande générique, par l’intermédiaire du module (1513), à un premier instant,Détection, par le module d’analyse du regard (1511), à un deuxième instant, d’un regard (R) vers une première zone (1110, 1540) associée à un premier élément électrique (1100, 1541) ou vers une deuxième zone (1210) associée à un deuxième élément électrique (1200),Si le deuxième instant est séparé du premier instant d’une durée inférieure à un seuil prédéterminé, et :  Si, à l’étape de détection, il a été détecté que le regard (R) portait vers la première zone (1110, 1540), transmission de la commande au premier élément électrique (1100, 1541),Si, à l’étape de détection, il a été déterminé que le regard portait vers la deuxième zone (1210), transmission de la commande au deuxième élément électrique (1200).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2270642-B1 (FR)
IPC: G06F13/00
Filed: 1974-05-08
Granted: 1977-10-21
Abstract: The disclosure describes an interface including data lines and address lines which address a memory. Control lines control the exchanges of data among the data lines, address lines, memory and data processing unit. A parity line provides a means of checking the accuracy of the information transmitted on the data or address lines.
Patent FR-2483980-B1 (FR)
IPC: E04B1/00
Filed: 1980-06-04
Granted: 1983-02-18
Abstract: According to this method, a trough (2) is dug in a soil (3) in order to receive the basement of the house. The surface of the trough (2) is coated with a waterproof coating (4), and a frame (1) constituting the basement of the house is built on the coated basin (2). A liquid (5) is introduced in the trough (2) in a quantity at least sufficient to make the frame (1) float and thus the walls (2) and the rest of the house are built on this frame. This method can be used especially for building individual houses on a soil of a poor quality (see Fig. 1).
Patent FR-2512041-B1 (FR)
IPC: C09B31/08
Filed: 1982-08-24
Granted: 1986-12-26
Abstract: Water-soluble triazine compounds which correspond, in their acid form, to the general formula in which R1 denotes hydrogen or alkyl, R2 and R3, independently of each other, denote hydrogen, alkyl, alkoxy or halogen, Y denotes hydrogen or the residue of an azo dye, and X denotes hydroxyl, alkoxy, alkyl, aryl or an optionally monosubstituted or disubstituted amino group, and in which at least two amino groups and/or ammonium groups are contained in the molecule, and the cyclic and acyclic residues can carry further substituents, can be used - if Y represents the residue of an azo dye - for dyeing synthetic and natural materials, in particular paper, and - if Y represents hydrogen - for preparing azo dyes.
Patent FR-2550819-B1 (FR)
Inventor: FILLET PIERRE RENE
IPC: E21B17/00
Filed: 1983-08-17
Granted: 1986-06-06
Abstract: The invention disclosed herein concerns a drill stem intended for sinking shafts in the ground, especially for the oil and natural gas industry. It has on its outer periphery a surface of revolution providing a succession of hollow profiles with a rounded shape relative to the axis of the stem, said surfaces for revolution being adapted to rest against the internal faces of complementary shape of self-gripping slips which ensure holding of the drill string.
Patent FR-2607242-B1 (FR)
Inventor: MOREL MICHEL
IPC: G01B7/28
Filed: 1986-11-20
Granted: 1991-01-04
Abstract: There is provided a roller for continuous monitoring of the profile of a strip consisting of a rotary tubular wall (4), to which the strip is applied, and at least one series of pick-ups (2) substantially aligned parallel to the axis of the tubular wall (4). The pick-ups (2) are placed in housings (43) made in the tubular wall (4) with an opening at least in the interior face of the tubular wall. The pick-ups of each series are mounted on a straight support bar (3) centered upon the mean direction of the pick-ups of each series, the bars (3) being applied against the interior face (45) of the wall (4) by detachable fixing means. The device is particularly useful for monitoring the planarity of rolled metal sheets.
Patent FR-2612321-B1 (FR)
Inventor: PINSSON DANIEL
IPC: G07F7/06
Filed: 1987-03-11
Granted: 1991-05-24
Abstract: The invention relates to a chain-type checker for a goods transport trolley, of the type comprising a key fitted to one end of a chain, the other end of which is fixed to a trolley, said key interacting with a coin-operated lock of another trolley so as to release a deposit token (coin) which it contains by locking the two trolleys to one another, unlocking being obtained by the insertion of a deposit token which opens said lock and which is retained there. <??>The checker according to the invention is characterised in that the checker lock comprises two levers (6), each pivoting about an intermediate axle (13), one end of each lever interacting with notches formed on said key (2'), and the opposite end of each lever (6) interacting with said deposit token (7), said levers (6) being subjected to the action of a locking tumbler (5) returned by a spring (4) and interacting with said key (2'). <??>The invention is used for shop trolleys.
Patent FR-2634485-B1 (FR)
Inventor: PETITOU MAURICE
IPC: A61P31/12
Filed: 1988-07-21
Granted: 1992-02-28
Abstract: The glycosaminoglycans of the invention are selectively O-acylated in a controllable manner on their free -OH groups, the carboxylic or amino functional groups being unaltered. These compounds have a pharmacological activity of very long duration.
Patent FR-2635261-B1 (FR)
IPC: A61F5/445
Filed: 1988-08-10
Granted: 1991-02-22
Abstract: Device for the post-operative assembly of a lateral colostomy. This device comprises in combination: a) two semi-rings (1, 2) which fit together at their ends by means of tenons (3-3') formed on the male semi-ring (1) and of mortices (4-4') formed in the female semi-ring (2), the upper face of each semi-ring being equipped, at its external edge, with an overhanging rim (13-14); b) extending each one of the semi-rings (1-2) at their centres, two tube segments, one (5) of which is solid and extends the male semi-ring (1) and the other, of length equal to the diameter of the ring (1-2), is hollow and extends the female semi-ring (2); c) at the lower face of each semi-ring (1-2), an adhesive cutaneous protective semi-ring (9-10) which is wider than the ring (1-2), which it exceeds on both sides, and extended, towards the exterior, by a semi-collar (11-12) of a microporous adhesive.
Patent FR-2668039-B1 (FR)
Inventor: YANNICK GUEZENNEC
IPC: A61K38/00
Filed: 1990-10-18
Granted: 1993-06-25
Abstract: The present invention relates to a dietary composition intended to be absorbed before, during or after an effort, characterised in that it comprises glucids and lipids, the said lipids forming 10 to 55% of the calorie content of the composition.
Patent FR-2670671-B1 (FR)
Inventor: MONDET JEAN
IPC: A61Q5/06
Filed: 1990-12-19
Granted: 1994-12-23
Abstract: This composition, in the form of aerosol lacquer in a solvent, contains as film-forming substance a tetrapolymer resulting from the copolymerisation of:     (a) 4 to 6 % by weight of acrylic acid (AA),   (b) 42 to 52 % by weight of N-vinylpyrrolidone (NVP),   (c) 15 to 25 % by weight of N-tert-butylacrylamide (NtBA), and (d) 20 to 26 % by weight of ethyl methacrylate (EMA), the carboxylic acid functional groups of the said tetrapolymer being neutralised partially or completely with the aid of an inorganic or organic base, the propellent gas of the said lacquer being at least one nonhalogen compound.   This lacquer has an excellent lacquering power and makes hair shiny and supple.
Patent FR-2681748-B1 (FR)
Title: Procede pour concevoir des circuits integres controleurs de protocole et systeme pour sa mise en óoeuvre.
Inventor: SUU MAURICE LE VAN
IPC: H04L29/08
Filed: 1991-09-20
Granted: 1994-10-14
Abstract: Procédé pour concevoir des circuits intégrés contrôleurs de protocole implémentant chacun un ensemble de fonctions prédéterminées de base architecturée, notamment des fonctions de gestion d'un protocole de communication d'informations au sein d'un véhicule automobile. Le procédé comprend pour chaque circuit, une étape initiale de description synthétique de circuit selon un très haut niveau de description (VHDL), suivie d'une étape de synthèse et de compilation pour d'une part traiter des données de description issues de ladite étape de description synthétique et d'autre part intégrer des cellules correspondant à des fonctions communes prédéterminées, lesdites cellules étant préalablement stockées dans au moins une bibliothèque de cellules (4), et pour générer des informations de simulation qui sont ensuite traitées au cours d'une étape de routage synthétique pour générer une topographie (S) optimisée du circuit à concevoir. Utilisation pour la conception de circuits dédiés à la communication et au traitement d'informations au sein de véhicules automobiles.
Patent FR-2718469-B1 (FR)
Inventor: GARNIER YVES
IPC: D21D1/30
Filed: 1994-04-08
Granted: 1996-03-29
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00452 Sec. 371 Date Jan. 31, 1997 Sec. 102(e) Date Jan. 31, 1997 PCT Filed Apr. 7, 1995 PCT Pub. No. WO95/27822 PCT Pub. Date Oct. 19, 1995A component for a pulp refiner such as a paper pulp refiner. The component comprises an attachment surface (16) for attachment to the refiner, a working surface (17, 22), and at least one core (15, 28, 33, 50, 51) made of rigid material and provided with a wear resistant coating (19, 20, 25) so that at least the useful surface area (18) of the component at least partially consists of the outer surface of the coating (19, 20, 25). Said component is characterised in that said coating (19, 20, 25) consists of a stack of thin layers or strips (21). A refiner including at least one such component, a method for preparing said component and a fiberising and for refining method using at least one such component are also disclosed.
Patent FR-2732611-B1 (FR)
IPC: A63C10/22
Filed: 1995-04-07
Granted: 1997-06-06
Abstract: The regulator consists of a frame (1) to which the boot bindings (10,11) are attached, and a round flat component (4) fixed to the snow board surface and having a peripheral recess which receives the lengthwise side members (30,31) of the frame, enabling the frame to be moved lengthwise or rotated relative to the board and locked in the required position. The frame is in two extendable sections (2,3) which can slide relative to one another, and the flat round component has radial apertures for locking to a frame cross-member or peripheral teeth (45) for engaging with inner teeth (23) on one of the frame section's side pieces (21,22), which are tensioned and released by a lever (38).
Patent FR-2735722-B1 (FR)
Inventor: MARRON GUY
IPC: B60B21/12
Filed: 1995-06-23
Granted: 1997-07-18
Abstract: The automobile wheel (1) comprises a central circular web (2), a cylindrical rim (3) composed of a rear (4) and front (5) cylindrical parts. The rim parts are separated by the web plane which extends perpendicularly to the rim axis (6). A steel sound insulating ring (11) placed concentric with the rim has a layer of visco-elastic material and is mechanically coupled to the rim. This coupling ensures the ring is hooped onto the cylindrical parts of the rim. The ring has an omega shaped transverse section and has two circular support edges ensuring contact with the rim parts.
Patent FR-2743321-B1 (FR)
Inventor: RACODON GERALD
IPC: B25G1/01
Filed: 1996-01-05
Granted: 1998-02-13
Abstract: The holder comprises a tubular membrane (1) made from a flexible material, having end collars shaped to form lips (1c,1d) which seal against the surface of the tool (2) when in use. The membrane has an inner air chamber (1a) which is deformed when the holder is gripped, creating a vacuum which grips the tool. The holder is made from two layers of different materials - an inner nonporous layer which provides the seal, and an outer cellular layer for greater comfort.
Patent FR-2750200-B1 (FR)
Inventor: MAYENCON ROLAND
IPC: F24F13/14
Filed: 1996-06-24
Granted: 1998-08-07
Abstract: A shutter consists of a plate (4) which pivots inside a surround (2). The plate is made from two identical halves (4a, 4b), fitted together face to face with overlapping edges, and its surround is made from two rectangular members, each having a thickness equivalent to half the plate and joined together to form stops for the plate edges. In a variant of the design the plate and surround can be circular in shape. The plate has spindles it diametrically-opposite edges which engage with matching holes in the surround and allow the shutter to turn about a central pivot for opening and closing. Seals can be included to make the shutter airtight.
Patent FR-2762317-B1 (FR)
Inventor: ALMARIC CHANTAL
IPC: C09K23/34
Filed: 1997-04-21
Granted: 1999-07-09
Abstract: The present invention relates to compositions based on alkyl polyglycosides and fatty alcohols, comprising: 5 to 60% by weight of a mixture of alkyl polyglycosides essentially consisting of: 0 to 20% by weight of at least one alkyl polyglycoside of formula (I): <paragraph lvl="0"><in-line-formula>R1O(G1)x1   (I) </in-line-formula>in which R1 is a linear or branched aliphatic radical having 16 or 18 carbon atoms, G1 is a saccharide residue and x1 is between 1 and 5; 0 to 100% by weight of an alkyl polyglycoside of formula (II): <paragraph lvl="0"><in-line-formula>R2O(G2)x2   (II) </in-line-formula>in which R2 is a linear or branched aliphatic radical having 14 carbon atoms, G2 is a saccharide residue and x2 is between 1 and 5; and 0 to 100% by weight of at least one alkyl polyglycoside of formula (III): <paragraph lvl="0"><in-line-formula>R3O(G3)x3   (III) </in-line-formula>in which R3 is a linear or branched aliphatic radical having 20 or 22 carbon atoms, G3 is a saccharide residue and x3 is between 1 and 5; and 95 to 40% by weight of one or more alcohols of the formula R'OH, in which R' is a linear or branched aliphatic radical having from 14 to 22 carbon atoms, and preferably of a mixture consisting of alcohols whose alkyl moiety is identical to the alkyl moiety R1, R2 and R3 of the above-mentioned alkyl polyglycosides. The invention is applied especially to the preparation of emulsions possessing excellent textural properties.
Patent FR-2765888-B1 (FR)
Inventor: PAULY GILLES
IPC: C12P19/02
Filed: 1997-07-09
Granted: 1999-10-15
Abstract: A method for the enzymatic synthesis of sucrose ester, comprises introducing, in an adapted reactor and so as to form a reaction medium, predetermined amounts of an organic solvent, a sugar or a sugar derivative, a compound donor of acyl groups and an enzymatic catalyst, the amount of at least one constituent of the reaction mixture being deficient, in controlled addition during the reaction of additional amounts of the deficient constituent(s), and finally purifying the resulting sucrose esters at least by separating the fine enzymatic particles from the solvent.
Patent FR-2771670-B1 (FR)
Inventor: DE PAOLI MARTIAL
IPC: B32B37/18
Filed: 1997-11-28
Granted: 2000-01-07
Abstract: A laminated window incorporating transparent substrates rigidly assembled by an interpolation made up of thermoplastic material with a base of polyvinylbutyrate (PVB) has indentations on a part of its thickness (e) incorporating hard inserts. Each laminate can be made from other organic polymers e.g. polyurethane and/or ethylvinylacetate (EVA) and/or polyvinyl chloride and/or polyester i.e. polyethylenevinylacetate (PET) and/or of polycarbonate and/or of polypropylene and/or of polyethylene and/or of polyurethacrylate.
Patent FR-2789534-B1 (FR)
Inventor: LAPAILLE CEDRIC
IPC: H04J13/00
Filed: 1999-02-04
Granted: 2001-06-08
Abstract: The invention concerns a method of estimating the noise power of a given digital signal (cells) assigned a code, this signal being received by a receiver (56) simultaneously with a plurality of other digital signals assigned different codes. The noise powers are estimated for each of the received digital signals (cell1, cell2, ... cellM) assigned codes and there is assigned, to the given signal, the mean noise power (62) which is the ratio between, on the one hand, the sum of the estimated noise powers and, on the other hand, the total number M of received codes.