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Patent FR-3123686-A1 (FR)
Title: Moteur à explosion rotatif et procédé de combustion associé
Inventor: KERRACHE LAHCENE
IPC: F02B55/14
Filed: 2021-06-07
Abstract: Moteur à explosion rotatif et procédé de combustion associé L’invention porte principalement sur un moteur à explosion rotatif (1), comprenant un dispositif de combustion alternée (11) comprenant des moyens d’injection et de combustion (19, 20) de carburant dans une chambre de combustion (14, 15) qui est reliée fluidiquement à une entrée de gaz comburants (12) en communication de fluide avec un compartiment d’admission (7) de gaz comburants, et à une sortie de gaz brûlés (13) en communication de fluide avec un compartiment d’échappement (8) des gaz brulés, par l’intermédiaire d’un dispositif de communication fluidique alternée (16, 17, 18) configuré pour mettre alternativement en communication de fluide la chambre de combustion (14, 15) avec l’entrée de gaz comburants (12) et la sortie de gaz brulés (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117777-A1 (FR)
Title: Extrait de bactérie du genre Sphingomonas
Inventor: LABIAD-HADJI KARIMA
IPC: C12N1/20
Filed: 2021-08-31
Abstract: Extrait de bactérie du genre Sphingomonas La présente invention concerne un extrait de bactérie du genre Sphingomonas, et des compositions comprenant un extrait de bactéries du genre Sphingomonas ou au moins une bactérie du genre Sphingomonas pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement de réactions cutanées provoquées par une réaction allergique et pour leur utilisation dans la modulation de la réaction immunitaire et optionnellement dans le renforcement de la fonction barrière de la peau.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3127662-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d'écarts de traitement entre plusieurs voies analogique
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L1/00
Filed: 2021-09-27
Abstract: Procédé (100) de caractérisation d’écarts de traitement entre voies analogiques, le procédé comprenant l’injection (102) de trois signaux analogiques dans une première voie analogique et une deuxième voie analogique, numérisation (104) de ces signaux de sorte à obtenir des signaux numériques , et ayant N échantillons, estimation (106) de paramètres et à partir des signaux numériques, où  est un ratio entre une amplitude du premier signal analogique en sortie de la première voie analogique et une amplitude du deuxième signal analogique en sortie de la deuxième voie analogique, et où est une différence entre un déphasage induit par la première voie analogique sur le premier signal analogique et un déphasage induit par la deuxième voie analogique sur le deuxième signal analogique, l’estimation comprenant l’application d’une méthode des moindres carrés pour déterminer des valeurs des paramètres et minimisant la quantité suivante :   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127954-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer la combustion anormale dans un moteur
Inventor: DE FEO MODESTINO
IPC: C10M159/12
Filed: 2021-10-07
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer la combustion anormale dans un moteur La présente demande concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une ou plusieurs huiles de base et au moins un composé spiro de formule (I) :dans laquelle M est un atome choisi parmi le bore et l’aluminium ; R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comprenant de 1 à 50 atomes de carbone ; et n1 et n2 valent, indépendamment l’un de l’autre, 0, 1 ou 2 ;pour prévenir et/ou diminuer la combustion anormale du carburant dans un moteur lubrifié au moyen de ladite composition lubrifiante, en particulier dans un moteur fonctionnant au gaz.
Patent FR-3129317-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de fabrication additive
Inventor: GORI HERVÉ
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-11-24
Abstract: Selon un procédé de fabrication additive d’une pièce (41), on fabrique la pièce (41) par impression de couches successives de matière thermoplastique, caractérisé en ce qu’on réalise une pluralité de couches individuelles de matière thermoplastique par dépôt de filament fondu sur une pluralité de supports de transfert (14) et on transfère lesdites couches individuelles en appliquant successivement chaque support de transfert (14) sur la pièce (41) en cours de fabrication pour déposer la couche individuelle (42) supportée par ledit support de transfert (14).  Machine mettant en œuvre le procédé Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130897-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aéronef
Inventor: MARTINEZ LUQUE RAUL
IPC: F04D29/56
Filed: 2021-12-17
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - deux parois annulaires coaxiales (12, 14),   - un aubage de rotor (30),  - un séparateur annulaire (24) disposé en aval de l’aubage de rotor (30) et entre les deux parois (12, 14), et comportant en amont un bec annulaire (24a),  - des aubes de redresseur fixes (42) reliées au bec (24a), et  - des aubes de redresseur à calage variable (44) en aval des aubes de redresseur fixes (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 3a
Patent FR-3133906-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conditionnement de biogaz sous forme compacte
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/00
Filed: 2022-03-28
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE BIOGAZ SOUS FORME COMPACTE Le procédé (100) de conditionnement de biogaz sous forme compacte, comporte :- une étape (105) d’entrée d’un flux de biogaz comportant au moins du méthane,- une étape (110) de mesure d’un débit de flux de biogaz en entrée,- une étape (115) d’injection d’un flux de dioxyde de carbone dans le flux de biogaz en fonction du débit mesuré, configurée pour que la fraction de dioxyde de carbone représente entre 40% et 56% de la masse molaire du mélange comportant au moins le dioxyde de carbone et le méthane,- une étape (120) de compression du mélange à une pression supérieure ou égale à 80 bara,- une étape (125) de refroidissement du mélange comprimé à une température comprise entre -50°C et 5°C pour porter le mélange à un état liquide ou supercritique et- une étape (130) de sortie du mélange issu de l’étape de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134447-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour vehicule automobile
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: F28F9/06
Filed: 2022-04-12
Abstract: ECHANGEUR THERMIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un échangeur thermique (500) pour véhicule automobile, comprenant au moins un tube (1) de circulation d'un fluide d'échange thermique et une boîte collectrice (2) à laquelle le tube de circulation (1) est raccordé de manière étanche, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens mécaniques amovibles de fixation du tube de circulation (1) dans la boîte collectrice (2).  Figure pour l’abrégé – figure 7
Patent FR-3135397-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau à forte teneur en vitamine C comprenant un émulsionnant siliconé
Inventor: MONCUIT AUDREY
IPC: A61K8/36
Filed: 2022-05-10
Abstract: Emulsion huile-dans-eau à for te teneur en vitamine C comprena nt un émulsionnant siliconé La présente invention a pour objet une composition sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau présentant un pH compris entre 4,5 à 6,5, comprenant :   au moins 5% en poids en poids par rapport au poids total de composition d’acide ascorbique ou l’un de ses dérivés ; au moins un émulsionnant siliconé ; au moins un polymère à groupement sulfonique ; etau moins un élastomère de silicone ;  ladite composition étant substantiellement exempte de cyclohexasiloxane.   Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, qui comprend l’application, sur lesdites matières kératiniques, d’une composition selon l’invention, ainsi que l’utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique, en particulier pour le soin de la peau du corps ou du visage.   Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3135784-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé de spectrométrie Raman ou de fluorescence à analyse instantanée de polarisation
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: G01N21/63
Filed: 2022-05-19
Abstract: L’invention concerne un appareil (100) et procédé de spectrométrie Raman ou de photoluminescence ou de fluorescence.  Selon l’invention, l’appareil comprend un dispositif optique (16) séparateur et modificateur de polarisation comprenant un séparateur de polarisation (18) et un compensateur (17), le dispositif optique (16) étant configuré et orienté pour séparer le faisceau lumineux émis (20) incident sur le réseau de diffraction (12) en une première partie (21) du faisceau lumineux émis polarisée suivant un premier état de polarisation et une deuxième partie (22) du faisceau lumineux émis polarisée suivant un deuxième état de polarisation, et le système de détection (13) étant adapté pour recevoir, sur une première zone (14) de détection, un spectre de la première partie (21) du faisceau lumineux émis et simultanément, sur une deuxième zone (15) de détection, un spectre de la deuxième partie (22) du faisceau lumineux émis.Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137398-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres cellulosiques par compression mecanique notamment pour pate a papier
Inventor: CARRE BRUNO
IPC: D21D99/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement mécanique de fibres cellulosiques en suspension aqueuse par compression dans un malaxeur (1), comprenant un corps (10) définissant une enceinte de malaxage (11) dont la paroi forme une surface de compression (12) fixe, et au moins un axe de malaxage (20) positionné dans l’enceinte de malaxage (11) et comprenant un arbre (21) mobile en rotation, et une pluralité d’éléments malaxeurs (22) fixés sur l’arbre (21), faisant saillie radialement de l’arbre, et munis chacun d’une surface de compression (23) mobile en rotation. Dans ledit procédé, les surfaces de compression (23) des éléments malaxeurs (22) font face à la surface de compression (12) de l’enceinte de malaxage (11), de sorte à définir entre elles des zones de compression (ZC) de la suspension de fibres (2) circulant entre le corps (10) et l’axe de malaxage (20). Les surfaces de compression (23) des éléments malaxeurs (22) présentent un profil de compression dont le rayon par rapport à l’arbre (21) varie selon la position angulaire dudit arbre, de manière à comprimer la suspension de fibres (2) dans lesdites zones de compression (ZC) lors de la rotation dudit axe de malaxage (20).
Patent FR-3137873-A1 (FR)
Title: Systeme d’attelage pour l’attelage d’un vehicule mene a un vehicule menant comportant un dispostif d’absorption d’energie ameliore
Inventor: AUBIGNAT FRÉDÉRIC
IPC: B60D1/04
Filed: 2022-07-13
Abstract: L’invention porte sur un système d’attelage (1) pour l’attelage d’un véhicule mené à un véhicule menant, comprenant un corps de crochet (2) comportant un axe d’attelage (3) et un corps de support (4) permettant la fixation du corps de crochet (2) au véhicule menant, le corps de crochet (2) délimitant avec le corps de support (4) un logement de réception d’un organe de couplage du véhicule mené, et un dispositif d’absorption d’énergie (7) du véhicule mené attelé à l’axe d’attelage (3), ledit dispositif comportant un patin d’appui (10) s’étendant dans le logement de réception (5) et arrangé avec l’axe d’attelage (3) pour que l’organe de couplage soit en appui sur le patin d’appui (10), et un élément absorbeur d’énergie (12) arrangé au niveau du corps de support (4) pour amortir les efforts horizontaux exercés par l’organe de couplage sur le patin d’appui (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2035793-A1 (FR)
Title: Aminophosphate anticaries compositions
IPC: C01B25/28
Filed: 1969-03-31
Abstract: Oral anticaries compositions comprising a carrier and an ammonium salt of a condensate of ammonia and phosphorus pentoxide, esp. those of formulae (Compounds described in US 2,122,122). Used in dentifrices, mouthwashes etc. for prevention of dental caries and dental calculus. Anti-caries activity is increased in presence of F' and pref. in presence of Sn . Preferred compositions contain 5-15% of the active salts. A clinical trial of the compositions on 250 children aged 10-13 in a fluorine-deficient area showed that the 3 groups of 50 children using dentifrices contng. "Victamide" commercially available products of the above formulae, showed 65-75% less carious surfaces than in the group of 50 children using only a calcium pyrophosphate dentifrice. The group using pyrophosphate + SnF2 showed only a 43.6% reduction in carious surfaces.
Patent FR-2099449-A1 (FR)
Title: Tetracycline 3,4,5-trimethoxybenzoate trihydrate - a stable tasteless salt of tetracycline with similar activity
IPC: A61K31/65
Filed: 1970-12-22
Abstract: Title salt is less readily hydrolysed by atmospheric moisture than tetracycline, it is free from the unpleasant taste of other tetracycline salts and is thus suitable for giving to children or dyspeptic patients; the trimethoxybenzoic acid gives the salt a potential sedative and antitussive activity, the salt may be tabletted instead of encapsulated and is better tolerated than usual salts of tetracycline. Prepd. by reaction of the sodium salt of the acid with tetracycline hydrochloride.
Patent FR-2142645-A1 (FR)
Title: Pyridine prodn - by vapour-phase oxidn of 2-picoline with oxygen/vanadium-titanium oxides
IPC: C07D213/127
Filed: 1971-06-22
Abstract: Method gives high yields (90-99%) of pyridine and is as follows:- 2-picoline (I) is oxidized with O2 in the vapor phase at 300-380 degrees on oxide V-Ti catalysts (mol. ratio V2O5: TiO2 is 1:0.5-16) in the presence of NH3 and H2O vapors. Resulting oxidn. products (mixture of pyridine, 2-cyanopyridine, 2-pyridinecarboxamide, and sometimes the NH4 salt of 2-pyridinecarboxylic acid) are entrapped in H2O, and soln. (mol. ratio NH3 reaction products 0.5:1) is heated at 250-300 degrees. 2-Cyanpyridine and 2-pyridinecarboxylic are converted into the NH4 salt of 2-pyridinecarboxylic acid, which (with any produced previously) is decarboxylated to pyridine. Mol. ratio (I): O2:NH3:H2O is 1:10-60:1-10:40-100.
Patent FR-2130462-A1 (FR)
Title: Textile reinforced plastic article - formed by preimpregnating textile before introduction into fabric
IPC: B29C48/06
Filed: 1972-03-20
Abstract: The textile reinforcing may be a yarn formed from fibres which have been pre-impregnated with an adhesive and a thermoplastic material or a textile structure formed from a yarn which has bee similarly pre-impregnated. Pref. the thermoplastic material is the same as the matrix plastic used to make the article. Where e.g. a tube is being extruded pre-impregnated yarns are fed via inclined ducts into the extrusion nozzle where they are embedded in the matrix plastic. Pref. the yarns are heated during their passage through the inclined ducts to melt the plastic with which they are impregnated, and ensure good bonding. The process is continuous and good bonding is achieved between the textile reinforcing and the matrix plastic.
Patent FR-2192164-A1 (FR)
Title: Aerosol lubricant compsns - contg micronised molybdenum disulphide and liq lubricant
IPC: C10M171/00
Filed: 1972-07-11
Abstract: Lubricant compsns. which can be applied as an aerosol comprise 50-60 wt. % MOS2 as a micronised powder (av. particle size pref. 0.5 mu) and 40-50 wt. % of a liq. lubricant with a high wetting power for metal surfaces and very good antifriction props. The liq. lubricant is pref. a refined liq. animal wax from which part of the fatty acids has been removed by filtration at a max. temp. of 10-12 degrees C. The tax pref. has a s.g. of 0.900, a saponification no. of 150, an iodine no. of 90, and an unsaponifiables content (except for mineral oils) of 35-45%.
Patent FR-2170224-A1 (FR)
Title: Formaldehyde mfr - by oxidn of methanol - utilising distillates of waste liquors from urea/formaldehyde reaction
IPC: B01J23/00
Filed: 1973-02-02
Abstract: Prepn. of HCHO by oxidation of CH3OH using an Ag catalyst, steam and the vapour of an alkali(ne earth) peroxide-contng. aqs. soln. obtained by distillation of liquors from HCHO/NH2CONH2 reactions. Process allows waste liquors of resin-forming reactions to be utilised cheaply and easily.
Patent FR-2181887-A1 (FR)
Title: Converter protective fluid supply - regulating to avoid carbonisation of refractory lining around fluid outlet
IPC: C21C5/46
Filed: 1973-04-17
Abstract: Method of regulating injection of a protective fluid into e.g. a converter through >=1 injection tube which is connected to a protective fluid supply value (I) outside the converter, in which the supply circuit includes a non-return valve (II) calibrated for critical delivery pressure, and a neutral or inert gas is injected into the circuit downstream of the supply pump & (I) at a pressure > calibration of (II) and great enough to stop material from the converter from penetrating the circuit. Pref. gas pressure equals injection pressure required for protective fluid, and the supply pump is started when fluid flow reaches the required value as measured by a flowmeter.
Patent FR-2329295-A1 (FR)
Title: Multiple-channel drainage tube for surgical use - can also be used for irrigation
IPC: A61M25/00
Filed: 1973-06-07
Abstract: The thick-walled flexible cylindrical tube has a number of channels in the wall, alongside the central bore. Usually the additional channels would be distributed on an imaginary cylinder co-axial with the central one. The end of the tube inserted in the patient's body is either cut on the slant or furnished with a conical termination. The end outside the body is fitted with a cap with two connecting stubs, one communicating with the central bore, the other with all the peripheral channels. One at least of the peripheral channels opens sideways into the central bore.
Patent FR-2247547-A1 (FR)
Title: Protection against corrosion using a sacrificial metal - esp for assemblies on the underframe of motor cars
IPC: C23F13/02
Filed: 1973-10-12
Abstract: In an assembly of metal parts including a sacrificial metal for corrosion protection, the novelty is that the sacrificial metal consists of >=1 metal strip located between two metal parts in the assembly. The sacrificial metal strip pref. has a surface area smaller than the zone of contact between the two adjacent metal parts, and is pref. coated with an adhesive on >=1 surface, the adhesive contg. a component which makes it a conductor of electricity. The strip is pref. 0.05-0.15 mm thick and made of aluminium. Used for the corrosion-protection of metal assemblies in aggressive environments, esp. the underframes of motor cars.
Patent FR-2270566-A1 (FR)
Title: Constant dose liquid soap distributor - has hollow valve float with conical valve seating part
IPC: G01F11/32
Filed: 1974-02-18
Abstract: A hollow float (1) has a middle cylindrical part (4) which is cone shaped at one end. On the float is a shoulder on which is lodged a plastic washer (8) having a central hole (9). Within the float slides a cylindrical valve (10) having a spherical end. A spring (11) ensures that the valve (10) is seated in a sealed fashion on its conical seat (15) when the push part (16) of the distributor is hand actuated, the push part (16) sliding over the float (1). In the vertical wall of the push part (16) is drilled an inclined hole (18) which discharges liquid when the part (16) is pushed up so that the washer (8) seats on the valve which pushes the liquid through the hole (18).
Patent FR-2261261-A1 (FR)
Title: Omega-isonitrosoacetophenone bromo derivs - prepd from corresp chloro cpds and used in germicide and bactericide compns
IPC: C07C259/02
Filed: 1974-02-18
Abstract: Cpds. of formula (I) (where R1 is 1-4C alkyl, Cl or Br, NO2, OH, 1-4C alkyloxy; R2 is OH, acetoxy, Cl, Br, NO2 or 1-4C alkyloxy; R3 is H, Cl, Br, 1-4C alkyl, NO2, OH, acetoxy, 1-4C alkyloxy) are used as active components in germicide compns. for (non) aq. media, e.g. industrial waters, from paper and tanning industries, paints, varnishes, adhesives, inks and lubricating oils.
Patent FR-2262706-A1 (FR)
Title: Ring spinning machine - having mechanical clutch controlling circular rail lowering
IPC: D01H1/36
Filed: 1974-03-01
Abstract: Mechanism for lowering circular rail of fine spinning machine, has a mechanical clutch provided with an input shaft, an output shaft and protruding fin actuating a rotary clutch and mounted at a head part of the fine spinning machine. A toothed wheel apparatus drives the input shaft of the clutch in accordance with rotation speed of the drawing roll of the fine spinning machine and is combined with the input shaft of the clutch. A pulley is supported by the output shaft of the clutch, so that if several clutches are matched together, the pulley exerts a rolling up motion and then, the circular rail can be lowered. In this mechanical clutch hard steel balls are used as ball bearings, rolling on a steel cam passage and thus internal friction inside the clutch is reduced to a minimum.
Patent FR-2222770-A1 (FR)
Title: Holder for wedge shape panel lamp - permits rapid panel and lamp fixing
IPC: H01R13/432
Filed: 1974-03-12
Abstract: A non-conductive tubular envelope, has a rib dividing the envelope into two sections. An annular collar surrounds the envelope. The interior of the envelope has at least two opposing elastic elements forming jaws, these jaws having a C shaped cross section. Centred on ech side of the plane defined by the rib is a pair of contact pieces extending between the opposed jaws and forming a lamp receiving neck. When the lamp is inserted the jaws are deformed and compress the contact pieces into contact with the filament wires of the lamp. The exterior surface of the envelope has a projection which is spaced a distance equal to the panel thickness from the collar. When the holder is pushed through the hole in the panel the projection holds the lamp in position.
Patent FR-2228743-A1 (FR)
IPC: B01J23/84
Filed: 1974-05-09
Abstract: The novel granulated organic/mineral mixed fertiliser contains pressure- and/or heat-crosslinked high-molecular-weight compounds as binder in addition to organic materials of natural origin having a fertilising action, such as, in particular, chicken manure and/or peat and mineral fertiliser salts. The preparation is carried out by pressing the mixture of fertiliser components with the uncrosslinked binder and comminuting the resultant pressed material.
Patent FR-2272772-A1 (FR)
Title: Nut forming machine punch MOUNTING ASSEMBLY AND RAM - has punch holder mounted in semi-cylinder seat in ram bore
IPC: B21D28/34
Filed: 1974-05-31
Abstract: The punch mounting assembly and ram is for use with a nut forming machine. It comprises a cylindrical bore formed in the ram; a semi-cylindrical seat rotatably mounted in the bore; and a semi-cylindrical cavity in the seat. The diameter of the semi-cylindrical cavity is less than that of the seat, the axes of cavity and seat being parallel but not coincident whereby the seat is crescent shaped in cross-section. A cylindrical punch holder is mounted in the cavity, and means mount a punch on the punch holder on an axis parallel to but non-coincident with the axes of cavity and seat. The punch may be adjusted in the ram within a plane normal to the axes of the cavity and seat by independent rotation of the seat and the cylindrical punch holder.
Patent FR-2232414-A1 (FR)
IPC: B27K3/36
Filed: 1974-06-04
Abstract: 1461956 Wood protectant BASF AG 4 June 1974 [5 June 1973] 24604/74 Heading A5E An antifungal composition for protecting wood comprises an aqueous solution of an alkali metal salt of N-nitroso-N-cyclohexylhydroxylamine and a short-chain diol or aqueous formaldehyde solution. The preferred diol is ethylene glycol and the composition is suitable for incorporation in phenolic resin wood glues.