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Patent FR-3018641-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de consommation electrique
Inventor: DELIZY FLORIAN
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: Le dispositif de gestion de consommation électrique comprend : - une pluralité de connecteurs (28) capables de recevoir chacun une liaison à une ligne de courant électrique, propres à former des connecteurs d'entrée et des connecteurs de sortie, un circuit de traitement (6, 8) pour gérer la consommation électrique sur les lignes de courant électrique auquel il est connecté, relié à au moins un des connecteurs (28) d'entrée et à au moins un des connecteurs (28) de sortie, et comprenant un circuit imprimé qui reçoit des composants électroniques (38), - un boîtier (4) pouvant être installé dans un tableau d'installation électrique basse tension, présentant deux extrémités opposées et au moins une ouverture (14, 16) le long de chaque extrémité, et logeant d'une part la pluralité de connecteurs (28) le long desdites extrémités opposées du boîtier (4), et d'autre part le circuit de traitement (6, 8) entre lesdites extrémités opposées, certaines au moins desdites ouvertures (14, 16) restant partiellement libres lorsque les connecteurs (28) reçoivent une ligne électrique, Le circuit imprimé du circuit de traitement (6, 8) est disposé dans le boîtier de manière à définir un premier espace et un deuxième espace séparés, les composants électroniques (38) capables de conduire des courants d'au moins 5A étant reçus sur le circuit imprimé de sorte qu'ils sont logés dans le premier espace avec la pluralité de connecteurs (28), à proximité de l'une desdites extrémités opposées du boîtier (4).
Patent FR-3020095-A1 (FR)
Title: Pompe d'injection de carburant a piece de blocage en rotation et de lubrification du poussoir
Inventor: DURAND XAVIER
IPC: F02M59/44
Filed: 2014-04-18
Abstract: La pompe d'injection de carburant, notamment à haute pression, pour moteur à combustion interne, notamment moteur à combustion interne de véhicule automobile, comprend d'une part un poussoir incluant un corps de poussoir (10) et un rouleau (11) monté à rotation sur le corps de poussoir (10) et apte à coopérer avec une came solidaire d'un arbre rotatif du moteur pour induire un déplacement en translation du poussoir, d'autre part un carter de guidage (13) guidant le corps de poussoir (10) durant le déplacement en translation du poussoir destiné à être induit par la came. La pompe comprend une pièce (15) d'alimentation de l'intérieur du carter de guidage (13) en un fluide lubrifiant. La pièce (15) est apte à coopérer avec le corps du poussoir pour supprimer le degré de liberté en rotation du poussoir autour de l'axe de translation (X) suivant lequel le déplacement en translation du poussoir se pratique.
Patent FR-3021218-A1 (FR)
Title: Utilisation du cinnamaldehyde en association avec de l'eugenol et/ou du carvacrol pour lutter contre la resistance aux antibiotiques
Inventor: DUVAL RAPHAEL GEORGES
IPC: A61P31/04
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention a pour objet du transcinnamaldéhyde en association avec de l'eugénol et/ou du carvacrol destiné à une utilisation dans la prévention de l'émergence d'un phénotype de résistance chez un agent pathogène, elle a également pour objet le transcinnamaldéhyde en association avec de l'eugénol et/ou du carvacrol destiné à une utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une infection par un pathogène, dans laquelle l'apparition d'un phénotype de résistance chez un agent pathogène est empêchée.
Patent FR-3007491-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression comportant un element de levier
Inventor: LIOKA KAZUTAKA
IPC: F16K31/10
Filed: 2014-06-18
Abstract: Soupape de régulation de pression (10) comprenant : - un boîtier (20) muni d'un orifice d'entrée (16) et d'un orifice de sortie (18), - une tige de soupape (12) guidée dans le boîtier (20), - un élément de soupape (46) à une extrémité de la tige de soupape (12) pour fermer le siège de soupape (14) par le mouvement de la tige de soupape (12) pour couper le passage de fluide entre l'orifice d'entrée (16) et l'orifice de sortie (18), - un actionneur (25) pour déplacer la tige de soupape (12) et exercer une force sur la tige de soupape (12), caractérisée par un mécanisme comportant un élément de levier (62, 62a, 62b) couplé à la tige de soupape (12) pour augmenter la force exercée par l'actionneur (25) sur la tige de soupape (12) et la transmettre en direction de l'élément de soupape (46).
Patent FR-3025247-A1 (FR)
Title: Roue aubagee a calages variables
Inventor: DEJEU CLEMENT MARCEL MAURICE
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-08-29
Abstract: Roue aubagée à calages variables comprenant : - une pluralité de pales (2), chacune à calage variable selon un axe de rotation de pale et chacune présentant un pied, la pluralité de pales comprenant au moins une première pale (21) et au moins une deuxième pale (22), - une pluralité d'arbres de liaison de rotor, chacun présentant un pied et une tête, chaque pied étant monté sur la tête d'un arbre correspondant de liaison de rotor par l'intermédiaire d'un pivot de manière à permettre la rotation de chaque pale (2) selon l'axe de rotation de pale, la première pale (21) présentant une première inclinaison de pale, telle que la première pale (21) est inclinée de manière fixe par rapport à l'axe de rotation de pale de la première pale (21), et la deuxième pale (22) présentant une deuxième inclinaison de pale différente de la première inclinaison de pale.
Patent FR-3025753-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation et limitation de vitesse par bouton mobile de commande
Inventor: NASSAR WAAD
IPC: B62D1/04
Filed: 2014-09-11
Abstract: Un système embarqué de régulation et de limitation de vitesse d'un véhicule automobile comprend un élément de sélection par le conducteur entre un premier mode de fonctionnement du système assurant une fonction de régulation de vitesse et un deuxième mode de fonctionnement du système assurant une fonction de limitation de vitesse. Un bouton mobile de commande se déplace sur une course de déplacement déterminée sous l'effet d'une action manuelle du conducteur et délivre une information de sortie représentative de l'amplitude de déplacement du bouton mobile de commande. Une unité électronique de pilotage fait l'acquisition de l'information de sortie délivrée par le bouton mobile de commande et assure une première régulation progressive et continue lorsque le premier mode de fonctionnement est sélectionné, en fonction de l'information de sortie acquise, de la valeur de consigne d'accélération et de décélération du véhicule, et une deuxième régulation de manière discrète par pas successifs lorsque le deuxième mode de fonctionnement est sélectionné, en fonction de l'information de sortie acquise, de la valeur de consigne de limite de vitesse du véhicule.
Patent FR-3033914-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal asynchrone
Inventor: SIO-HOÏ IENG
IPC: G06K9/80
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un signal asynchrone produit par un capteur de lumière, le capteur ayant une matrice de pixels disposée en regard d'une scène, le procédé comprenant : - recevoir du capteur de lumière le signal asynchrone (500) comprenant, pour chaque pixel de la matrice, des événements successifs issus dudit pixel ; - analyser (501) le signal asynchrone à l'aide de profils d'activité au fur et à mesure de la réception d'événements dans le signal asynchrone. Le profil d'activité comprend au moins, pour chaque pixel (p) du capteur, une valeur d'activité (5(p)) qui décroît en fonction du temps (t) écoulé depuis un événement le plus récent (310, 311, 312, 313, 314, 320, 321, 322) parmi les événements successifs issus dudit pixel.
Patent FR-3036198-A1 (FR)
Title: Horloge-pendule
Inventor: DEVINANT FREDERIC
IPC: G04B99/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: Cet horloge-pendule (1) définit un axe (X1) principal et comprend un support externe en matériau amagnétique, un cadran (12) horaire solidaire du support externe, une tige (16) comportant une première extrémité (24) articulée au support externe, la tige étant configurée pour osciller, dans un plan (P) d'oscillations, par rapport à ce support externe, un corps (20) en matériau ferromagnétique monté sur une deuxième extrémité (26) de la tige et oscillant avec la tige à proximité du cadran horaire et un électroaimant (30) solidaire du support externe et configuré pour cadencer l'oscillation de la tige. La tige et le corps appartiennent à un pendule de Foucault (28) apte à osciller, à distance axiale du cadran horaire, sur le plan d'oscillations en rotation apparente par rapport au cadran horaire. L'horloge-pendule comporte des moyens (36) de compensation d'un décalage entre, d'une part, une position angulaire réelle du plan d'oscillations (P) autour de l'axe principal (X1) et, d'autre part, une position angulaire théorique du plan d'oscillations autour de l'axe principal en absence de différence entre un jour solaire et un jour sidéral et dans le cas où l'horloge-pendule (1) est installée à une latitude géographique de 90° N.
Patent FR-3038128-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electronique
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01L21/70
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique comprenant un substrat (5), le procédé comprenant une étape d'assemblage du substrat (5), par une zone de solidarisation (6) d'une première face du substrat (1), avec une zone de solidarisation (4) d'une première face d'un support (1), puis une étape de désolidarisation du substrat (5) relativement au support (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - après l'étape d'assemblage, la formation d'un film (15) sur le substrat (5), ledit film (15) étant configuré pour adhérer à une zone d'adhésion (7) d'une deuxième face du substrat (5) opposée à la première face du substrat (5), la force d'adhésion entre le film (15) et la zone d'adhésion (7) de la deuxième face du substrat (5) étant choisie supérieure à la force de solidarisation entre la zone de solidarisation (4) du support (1) et la zone de solidarisation (6) de la première face du substrat (5); - une traction sur le film (15) avec une force de traction configurée pour vaincre la force de solidarisation sans vaincre la force d'adhésion.
Patent FR-3038459-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a blindage electromagnetique
Inventor: RIBEAU PASCAL
IPC: H01R13/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique à blindage électromagnétique, comportant un boîtier de connecteur (10) contenant un insert apte à recevoir au moins un contact électrique, dans lequel le boîtier de connecteur comporte : - un corps de connecteur (100, 200) de forme sensiblement cylindrique comportant une section arrière (11), une section centrale (12) et une section avant (14, 18), - une bague de masse (20) montée autour de la section avant (14, 18) du corps de connecteur, et - une section de détrompage (15, 17) indépendante du corps de connecteur et montée au moins partiellement autour la section avant (14, 18) dudit corps de connecteur.
Patent FR-3039223-A1 (FR)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile muni d'un decrochement
Inventor: FAUCON GUY
IPC: F02N15/06
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un pignon (31) pour démarreur pour véhicule automobile comprenant: - au moins deux dents (42) adjacentes définissant entre elles un espace d'engrenage (43), ledit espace d'engrenage (43) comprenant une face de fond (49), chaque dent (42) comprenant un flanc d'attaque (51) et un flanc de sortie (52), et - en ce que ledit flanc d'attaque (51) comprend une première (55) et une deuxième (56) portion, ladite première portion (55) étant plus proche d'un sommet de dent que de ladite face de fond (49) dudit espace d'engrenage (43) et ladite deuxième portion (56) reliant ladite face de fond (49) à ladite première portion (55) et en ce que ladite deuxième portion (56) forme un décrochement par rapport de ladite première portion (55).
Patent FR-3039349-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un flux d'images avec des evenements audio
Inventor: MATTEI PASCAL
IPC: H04N21/8547
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection du début de la lecture d'un enregistrement audio par un programme de restitution audio (PLY1, PLY2) exécuté par un terminal (MT, FT), le procédé comprenant des étapes consistant à : activer la lecture par le programme de restitution audio d'un enregistrement audio (AFE1, AFE2), effectuer successivement une première mesure et une seconde mesure d'une position courante de lecture par le programme de restitution audio de l'enregistrement audio, pour obtenir une première position et une seconde position, la seconde mesure étant répétée tant qu'un écart entre la seconde position et la première position n'est pas supérieur à une valeur de seuil d'écart, et fournir une valeur de l'instant courant en tant qu'instant de démarrage effectif de la lecture de l'enregistrement audio lorsque l'écart entre la seconde position et la première position est supérieure à la valeur de seuil d'écart, la connaissance de l'instant de démarrage effectif permettant de synchroniser précisément le flux d'image avec l'audio.
Patent FR-3039800-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation d’une console disposee sous une surface vitree de pavillon de vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R7/04
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement (2) central placé sous la surface vitrée d'un pavillon (3) de véhicule, caractérisé en ce que l'élément de rangement (2) est fixé à l'aide d'un support transparent (4) sur un élément de soutien (5) solidaire de la structure du véhicule. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3040604-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B3/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne une brosse (10) pour l'application d'un produit (P) sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une âme (40), notamment une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal (X), et - des poils maintenus par l'âme (40), l'âme comportant une portion (43) portant les poils ayant une extrémité proximale (40a) destinée à être fixée à une tige et une extrémité distale (40b), les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe (S), la surface enveloppe présentant au moins une section transversale de forme non entièrement polygonale, notamment de forme au moins partiellement circulaire, notamment de forme circulaire, la surface enveloppe (S) définissant au moins une facette s'étendant longitudinalement et étant inclinée par rapport à l'axe longitudinal (X) de l'âme en direction de l'extrémité distale, la facette ayant une largeur (l) qui augmente lorsque l'on se dirige vers l'extrémité distale (40b) de la portion de l'âme portant les poils, sur une portion au moins de la longueur (L2) de la facette.
Patent FR-3040990-A1 (FR)
Title: Grue a montage rapide et non autolestee
Inventor: TENAILLEAU THIERRY
IPC: B66C23/34
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne une grue (1) à montage rapide où, dans une position de transport, dans laquelle le mât (4) et la flèche (9) de la grue (1) sont repliés, une région d'extrémité (4c) de la partie supérieure (4b) du mât (4) s'étend au-dessus d'une région de support de lest (6a) solidaire d'une base (6) de la grue (1) et se prolonge pour être en porte-à-faux par rapport à ladite région (6a). Sont prévus, à ladite région d'extrémité (4c), des moyens de chargement de lest (15, 20, 23) comprenant des moyens de saisie de lest (23) et des moyens de déplacement de lest (15, 20) configurés pour déplacer lesdits moyens de saisie (23) entre une première position, dans laquelle lesdits moyens de saisie (23) sont en porte-à-faux par rapport à ladite région (6a), et une seconde position, dans laquelle lesdits moyens de saisie (23) sont situés au-dessus de ladite région (6a).
Patent FR-3041383-A1 (FR)
Title: Chemise de cylindre d'un moteur borgne
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F02F1/16
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne une chemise (2) de cylindre (31) d'un moteur borgne (1) agencée dans une chambre cylindrique (6) du moteur (1), la chemise (2) étant pourvue d'une face supérieure (20a) comprenant au moins un élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) aux gaz, ledit élément d'étanchéité (3a, 3b, 3c) étant apte à prendre appui sur un plafond (22) de la chambre cylindrique (6).
Patent FR-3027344-A1 (FR)
Title: Agencement de culasse pour moteur a combustion interne
Inventor: WUST JOHANNES
IPC: F02F1/24
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne un agencement de culasse pour un moteur à combustion interne, comprenant : un boîtier (12) dans lequel est disposée une pluralité d'éléments (18), et un canal optique (24) qui est réalisé dans le boîtier (12) et qui est associé à au moins l'un des éléments (18), un capteur à infrarouge (28) étant associé au canal optique (24) qui est réalisé de manière à détecter, lequel à travers le canal optique (24) un rayonnement infrarouge (30) provenant de l'au moins un élément (18), afin de déterminer une température de l'au moins un élément (18).
Patent FR-3042528-A1 (FR)
Title: Dispositif leve-vitre pour un vehicule automobile, porte de vehicule automobile et procede d'assemblage correspondants
Inventor: CHARGE PHILIPPE
IPC: E05F11/44
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif lève-vitre (D) pour un véhicule automobile comprenant au moins un une glissière (21) le long de laquelle peut coulisser un curseur (22) relié à une vitre (10) mobile par un dispositif de support (3) de la vitre (10). Selon l'invention, le dispositif de support (3) de la vitre (10) comprend au moins un moyen de débattement assurant à la vitre (10) trois degrés de mouvement linéaire de liberté par rapport au curseur (22).
Patent FR-3044333-A1 (FR)
Title: Element d'ancrage pour une fixation de robinetterie
Inventor: FILLIOUX MATHIEU
IPC: E03C1/04
Filed: 2015-11-27
Abstract: Élément d'ancrage (10) pour une fixation de robinetterie (40) dans un orifice (52) d'un plan de montage (50). L'élément d'ancrage comprend une embase (12) munie d'un premier trou traversant permettant l'insertion d'une tige (30) de sorte que la tige (30) présente une inclinaison de référence (H) par rapport à l'élément d'ancrage (10). La forme du premier trou (14) est configurée pour permettre de modifier l'inclinaison de la tige (30) par rapport à l'inclinaison de référence (H). L'élément d'ancrage (10) comprend en outre un élément de rappel (20) configuré pour rappeler la tige (30) vers l'inclinaison de référence (H).
Patent FR-3044682-A1 (FR)
Title: Alliage aluminium cuivre lithium a resistance mecanique et tenacite ameliorees
Inventor: WHELCHEL RICKY
IPC: C22F1/057
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention est un produit laminé et/ou forgé en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu : 3,2 - 4,0 ; Li : 0,80 - 0,95 ; Zn : 0,45 - 0,70 ; Mg : 0,15 - 0,7 ; Zr : 0,07 - 0,15 ; Mn : 0,1 - 0,6 ; Ag : < 0,15 ; Fe + Si ≤ 0,20 ; au moins un élément parmi Ti : 0,01 - 0,15 ; Sc : 0,02 - 0,1 ; Cr : 0,02 - 0,1 ; Hf : 0,02 - 0, 5 ; V : 0,02 - 0,1 autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 au total, reste aluminium. Dans le procédé de fabrication des produits selon l'invention on élabore un bain de métal liquide à base d'aluminium en alliage selon l'invention, on coule une forme brute à partir dudit bain de métal liquide ; on homogénéise ladite forme brute à une température comprise entre 450°C et 550°; on déforme à chaud et optionnellement à froid ladite forme brute préférentiellement jusqu'à une épaisseur d'au moins 15 mm : on met en solution entre 490 et 530 °C pendant 15 min à 8 h et on trempe ledit produit ; on tractionne de façon contrôlée ledit produit avec une déformation permanente de 1 à 7 % et on réalise un revenu dudit produit. Le produit est avantageux pour la fabrication d'élément de structure d'avion.
Patent FR-3031781-A1 (FR)
Title: Dispositif de ressort de rappel de pedale a hysteresis et caracteristique de survitesse
Inventor: HLAVKA MILOS
IPC: G05G5/05
Filed: 2016-01-15
Abstract: Dispositif de ressort (16) pour rappeler une pédale (10) et ayant un premier ressort (20) et un second ressort (22) qui se contractent dans la direction axiale, et sont logés dans un boîtier (18) et un élément d'appui (28) sur lequel s'appui les ressorts ayant un élément intérieur (32) avec une surface d'appui pour le levier de la pédale (14) et un élément extérieur (34) guidé dans le boîtier (18) et dans lequel coulisse l'élément intérieur jusqu'à une position de butée. Avant la position de butée, l'élément intérieur (32) transmet uniquement la force du premier ressort (20) et dans la position de butée il transmet en plus la force du second ressort (22).
Patent FR-3048048-A1 (FR)
Title: Vanne pour une ligne d'echappement de vehicule
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F16K1/18
Filed: 2016-02-22
Abstract: La vanne comprend : - un corps de vanne (3) ; - un clapet (7) ; - un arbre (9) d'entraînement du clapet (7) ; - au moins un premier palier de guidage (29) de la première extrémité (11) de l'arbre (9). La première extrémité (11) de l'arbre (9) comporte un logement interne (31) débouchant axialement, le premier palier (29) comportant un fût (33) engagé axialement dans le logement interne (31), de telle sorte qu'il ne peut pas se produire d'accumulation de condensats dans le logement interne quand la première extrémité de l'arbre pointe vers le bas.
Patent FR-3053927-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de carcasse formee de deux couches associee a une couche additionnelle
Inventor: FRANCIA MARC
IPC: B60C9/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont la pression de gonflage est supérieure ou égale à 6 bars constituée de deux couches d'éléments de renforcement en polyester. La première couche est retournée autour des tringles et la deuxième couche s'étend d'un bourrelet à l'autre, ses extrémités étant radialement intérieures au point radialement le plus extérieur de la tringle dans chaque bourrelet. Selon l'invention, une couche additionnelle d'éléments de renforcement en polyester, dont l'extrémité radialement intérieure est dans une zone radialement délimitée extérieurement par une droite d'orientation axiale distante radialement du point radialement le plus extérieur de la tringle d'une distance égale à deux fois la hauteur de la tringle, est présente dans chacun des flancs, le ratio de la masse linéique d'éléments de renforcement par unité de largeur de la deuxième couche d'armature de carcasse sur la masse linéique d'éléments de renforcement par unité de largeur de la première couche d'armature de carcasse est compris entre 75 et 100%, et la masse linéique d'éléments de renforcement par unité de largeur de la couche additionnelle est inférieure ou égale à la masse linéique d'éléments de renforcement par unité de largeur de la première couche d'armature de carcasse.
Patent FR-3056922-A1 (FR)
Title: Procede particulier d'extraction de molecules par hautes pressions
Inventor: DEMAZEAU GERARD
IPC: C07D407/04
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'extraction d'au moins un constituant d'une matière première naturelle comprenant la mise en œuvre d'un procédé de traitement par Hautes Pressions Hydrostatiques qui consiste à appliquer à la matière première et au solvant contenus dans le conditionnement souple une pression P comprise entre 20 MPa et 600 MPa avec les conditions suivantes : ○ un mode d'application continu ou cyclique, ○ une vitesse d'application de la pression P pour la compression comprise entre 1 et 15MPa/s, ○ une vitesse de décompression comprise entre 1 et 400 MPa/s, et ○ une température initiale de la matière végétale et son solvant avant application de la pression comprise entre -20°C et +60°C.