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Patent FR-3070350-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conduite d'un vehicule en mode sans conducteur sur une rampe
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2018-08-16
Abstract: Procédé de conduite sans conducteur d'un véhicule automobile (409) sur une rampe (407) d'un parking en utilisant l'un ou plusieurs composants du véhicule automobile, selon lequel avant et pendant la circulation en mode de conduite sans conducteur du véhicule (409) sur la rampe (407), on exécute de manière proactive un contrôle de fonctionnement des composants utilisés. En cas de détection d'un défaut d'un des composants du véhicule et/ou d'une fonctionnalité réduite de l'un des composants par rapport à une valeur de référence de fonctionnalité, on commande une ou plusieurs actions pour réduire le risque d'une éventuelle collision du véhicule (409) avec un objet à cause du composant défectueux ou d'une fonctionnalité réduite.
Patent FR-3079810-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance electrique pour cycle
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: B62M11/14
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance électrique pour cycle (1) à assistance électrique, comprenant un dispositif de réduction (100) configuré pour transmettre un effort de rotation entre un organe moteur (201) entraîné en rotation par un moteur (200) électrique du cycle (1) et un arbre (11) du pédalier du cycle, l'axe de rotation dudit organe moteur étant perpendiculaire à l'axe de rotation de l'arbre (11) du pédalier, le dispositif de réduction (100) étant configuré pour fournir à l'arbre (11) du pédalier un couple supérieur à celui reçu dudit organe moteur (201), caractérisé en ce que le dispositif de réduction (100) comprend au moins un train épicycloïdal coaxial avec l'axe de rotation de l'arbre (11) du pédalier.
Patent FR-3084525-A1 (FR)
Title: Structure de gestion thermique de batterie electrique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/6569
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant plusieurs cellules (10) de batterie électrique (1) de véhicule entre lesquelles un premier passage (17) peut recevoir un fluide via une première alimentation (27). Sur un autre côté (11b) des cellules, un deuxième passage (19) peut recevoir un fluide via une deuxième alimentation (29). Autour des cellules, un passage périphérique (21) peut aussi recevoir un fluide via une autre alimentation (25). Le deuxième passage (19) et/ou le passage périphérique (21) est interposé entre un isolant thermique (33) et deux cellules successives. Des moyens (47) de régulation d'écoulement assurent une circulation de fluide en échange thermique via l’une au moins des première, deuxième et autre alimentations en fluide, pendant une première période de temps, et via au moins deux des première, deuxième et autre alimentations en fluide, pendant une seconde période de temps. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3093086-A1 (FR)
Title: Couvercle pour cuve comprenant un mecanisme de verrouillage automatique
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: B65D90/54
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un couvercle (10) pour cuve destinée à contenir un produit phytosanitaire ou un engrais liquide, comprenant :- une première partie de couvercle (11),- une deuxième partie de couvercle (12) montée pivotante sur la première partie de couvercle autour d’un axe de pivotement (14) de direction axiale, entre une première position angulaire de déblocage du couvercle et une deuxième position angulaire de blocage du couvercle dans laquelle le couvercle est destiné à être bloqué axialement sur un rebord d’ouverture de la cuve s’étendant autour de l’axe de pivotement,- une pluralité d’organes de blocage (13) destinés à coopérer avec le rebord d’ouverture de la cuve pour bloquer axialement le couvercle par rapport à la cuve, lorsque la deuxième partie de couvercle occupe la deuxième position angulaire de blocage,- un mécanisme de verrouillage (31, 32, 33, 41) conçu pour verrouiller automatiquement le pivotement de la deuxième partie de couvercle, par rapport à la première partie de couvercle, dans un sens de pivotement (P2) allant de la deuxième position angulaire de blocage vers la première position angulaire de déblocage, lorsque la deuxième partie de couvercle atteint la deuxième position angulaire de blocage. Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3094201-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres spécifiques à la coloration personnalisée de poils d’un individu donné
Inventor: ASKENAZI BENJAMIN
IPC: B67D3/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: Procédé de détermination de paramètres spécifiques à la coloration personnalisée de poils d’un individu donné La présente invention concerne un procédé de détermination d’un paramètre spécifique à la coloration personnalisée de poils d’un individu donné, le procédé comprenant les étapes de : - réception de grandeurs représentatives d’une première couleur cible et d’une première couleur initiale dans un espace colorimétrique, - détermination d’une composition de produit cosmétique en fonction des grandeurs reçues et d’un modèle de rendu colorimétrique, - application d’un produit cosmétique ayant la composition déterminée sur les poils à colorer de l’individu pour obtenir des poils colorés, - évaluation de la couleur des poils colorés pour obtenir une grandeur représentative d’une première couleur finale dans l’espace colorimétrique, et - détermination d’un paramètre de déviation colorimétrique spécifique à l’individu en fonction des grandeurs représentatives de la première couleur finale et de la première couleur cible. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3094439-A1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne de sélection d’une boîte de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2019-03-27
Abstract: L'invention propose un agencement pour la commande interne de la sélection de lignes de rapports dans une boîte de vitesses qui comporte un organe de commande de sélection (10) rotatif et un actionneur (28') commandé qui peut appliquer un effort d'actionnement à l'organe de commande (10) pour provoquer sa rotation, caractérisé en ce que l’actionneur est un actionneur rotatif (28') comportant un arbre (42) d'actionneur susceptible d'être entraîné en rotation sur une course angulaire limitée et une manivelle (44) qui est solidaire en rotation de l'arbre (42) et qui comporte un tronçon (44A, 50) excentré qui applique l'effort d'actionnement à l'organe de commande (10) pour provoquer sa rotation. Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3097536-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’un organe de distribution sur un col fileté d’un réservoir
Inventor: PRUVOST THOMAS
IPC: B65D41/02
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention propose un système de fixation (1) pour fixer un organe de distribution, tel qu’une pompe, sur un col d’un réservoir pour constituer un distributeur de produit fluide. Le système comprend une bague (2) de fixation et une frette (3) rigide, la bague (2) comprenant une jupe destinée à être engagée autour du col, cette jupe comprenant des pattes de fixation articulées (4) inclinées vers l’extérieur par rapport à un axe central X de la bague (2), la frette (3) étant déplaçable par rapport à la jupe et engagée autour de la jupe de manière à rabattre les pattes articulées (4) jusqu’à leur alignement radial avec l’axe X. L’invention se caractérise en ce que la bague (2) avec la frette (3) sont montables sur le col et démontables du col sans mouvement relatif entre la bague (2) et la frette (3), et en ce que les pattes articulées (4) présentent un moyen de fixation interne (5) apte à interférer avec un moyen de fixation externe du col. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3087122-A1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la déformation temporaire des fibres kératiniques à l’aide d’une combinaison de polymères II
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-04
Abstract: La demande décrit un agent cosmétique pour la déformation temporaire des fibres kératiniques, contenant, dans un support cosmétiquement acceptable, a) au moins un copolymère A, formé a1) d’au moins un monomère A1 choisi parmi l’acide acrylique et/ou l’acide méthacrylique, et a2) d’au moins un monomère A2 choisi parmi les esters d’acide acrylique et/ou les esters d’acide méthacrylique, b) au moins un polymère B cationique différent du copolymère A, choisi parmi les dérivés de guar cationiques, c) au moins un polymère C différent du copolymère A et du polymère B, choisi parmi les dérivés de cellulose cationiques, et d) au moins un agent propulseur.
Patent FR-3101919-A1 (FR)
Title: Moteur thermique de véhicule comportant une bague d’étanchéité
Inventor: BOULTE BENJAMIN
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un moteur (1) thermique de véhicule automobile comportant une culasse (2) et un élément adjacent, assemblés selon un plan de joint (4), et au moins un conduit (5) dont un tronçon (51) s’étend axialement de part et d’autre du plan de joint (4),
    caractérisé en ce que le tronçon (51) de conduit (5) est muni d’une bague (6) d’étanchéité qui comporte une armature (61) annulaire interne et des éléments (62) externes d’étanchéité qui coopèrent avec la surface interne (510) du tronçon (51) de conduit (5), de part et d’autre du plan de joint (4).
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102045-A1 (FR)
Title: Baton d’activites de plein air comprenant un appuis d’avant-bras
Inventor: GEIS BENOÎT
IPC: A63C11/22
Filed: 2019-10-17
Abstract: Bâton d’activités de plein air, comprenant une tige ou un tube (1, 2) et une poignée (3) emmanchée dans la tige ou le tube, à une extrémité opposée à une pointe (5). Selon l’invention, le bâton d’activité de plein air comprend un support (6) repéré par trois sommets (A, B, C) en triangle (T), fixé à la tige ou au tube par les sommets d’une première paire (A, B) et portant un appui d’avant-bras (11) entre les sommets d’une deuxième paire (A, C), le sommet (A) commun aux deux paires étant disposé au plus près de la poignée (3). Le support (6) peut comprendre des premier et deuxième leviers (7, 9), fixés à la tige ou au tube et fixés entre eux par des moyens de fixation (13) disposés aux trois sommets (A, B, C) et pourvus d’un moyen de serrage (17) par rapport à la tige ou au tube (1) ou par rapport à l’un (7) ou à l’autre (9) levier.
Patent FR-3091224-A1 (FR)
Title: Ensemble d’airbag pour véhicule
Inventor: RASHINKAR PRASHANT
IPC: B60R21/2334
Filed: 2019-12-26
Abstract: Ensemble d’airbag pour véhicule La présente invention prévoit un ensemble d’airbag pour véhicule 100. L’ensemble d’airbag 100 possède une glissière 10 et un support d’airbag 20. En outre, au moins une patte s’étend depuis la glissière 10. En outre, au moins un canal d’engagement 22a est configuré sur au moins un crochet 24a. Chaque crochet 24a s’étend depuis le support d’airbag 20. Chaque crochet 24a passe par une fenêtre d’accrochage 14a dans la glissière 10. Chaque patte s’étend vers le support d’airbag 20 et est orientée vers le canal d’engagement 22a du crochet 24a afin d’empêcher le désengagement du support d’airbag 20 en dehors de la glissière 10 lorsqu’un airbag est déployé, et d’empêcher le mouvement de remuement entre eux pendant le déploiement de l’airbag.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106900-A1 (FR)
Title: Procédé de capture et d’identification d’agglutinats cellulaires pour la détection d’anticorps anti-érythrocytaires multiplexe
Inventor: FOLLET PAULINE
IPC: G01N33/80
Filed: 2020-02-04
Abstract: Procédé de capture et d’identification d’agglutinats cellulaire s pour la détection d’anticorps anti-érythrocytaires multiplexe La présente invention concerne un procédé in vitro de détection d’anticorps anti-érythrocytaires dans un échantillon, comprenant au moins les étapes suivantes : a) mettre en contact le dit échantillon avec un ou plusieurs érythrocyte(s) test(s) ou suspension d’érythrocyte(s) test(s) de phénotype connu, dans des conditions susceptibles d’induire une hémagglutination, de sorte à obtenir un mélange réactionnel ; b) mettre en contact le dit mélange réactionnel avec un support solide contenant une pluralité de zones d’adsorption délimitées ayant préalablement fixé des anticorps ou fragments d’anticorps aptes à lier des déterminants antigéniques présents sur les dits érythrocyte(s) test(s) ; c) déterminer la présence ou l’absence d’une réaction d’hémagglutination sur au moins l’une des dites zones d’adsorptions, de sorte à détecter la présence ou l’absence d’anticorps anti-érythrocytaires dans le dit échantillon ; les dites étapes a) et b) étant réalisées séparément ou simultanément. Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3107121-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins un défaut au sein d’une structure ferromagnétique
Inventor: FURTADO JADER
IPC: G01N27/82
Filed: 2020-02-10
Abstract: Titre : Titre : Procédé de détection d’au moins un défaut au sein d’une structure ferromagnétique
    Procédé de détection d’au moins un défaut au sein d’une structure ferromagnétique , comprenant les étapes de :
    Soumettre la structure ferromagnétique à au moins un examen piézomagnétique, etDéduire de l’examen opéré à l’étape a) la présence d’un défaut.
    Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109680-A1 (FR)
Title: Procédé, système de détection de récepteurs, et récepteur réglable
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H04B1/3816
Filed: 2020-04-24
Abstract: Procédé et s ystème de détection de récepteurs et récepteur réglable Un procédé de détection de récepteurs comprend une étape de détection d’un récepteur dans laquelle un contrôleur global détecte un récepteur réglable lorsque une antenne globale reçoit une onde secondaire émise par le récepteur réglable, suivie d’une étape de reconfiguration dans laquelle le contrôleur global commande un contrôleur du récepteur réglable détecté de passer à un mode de coopération où l’impédance du récepteur réglable est alternée entre une première impédance de configuration et une deuxième impédance de configuration afin de détecter d’autres récepteurs. L’étape de reconfiguration est d’une durée d’ordre de magnitude supérieur par rapport à la durée de chaque alternance des première et deuxième impédances de configuration.                  Figure pour l’abrégé :                           FIGURE              1
Patent FR-3096174-A1 (FR)
Title: Substrat de montage de composant électronique et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: KUSAZAKI SHINYA
IPC: H05K3/32
Filed: 2020-05-13
Abstract: Un substrat de montage de composant électronique (10, 510) comprend un composant électronique (20, 520) et un substrat (30, 530) qui sont connectés électriquement à une pluralité d'emplacements sur une surface inférieure (20b, 520b) du composant électronique (20, 520). Au moins deux emplacements de la pluralité d'emplacements sont connectés électriquement par une liaison en utilisant un adhésif conducteur, et les emplacements autres que lesdits au moins deux emplacements de la pluralité d'emplacements sont connectés électriquement par soudage en utilisant une pâte de soudure. Figure FIG. 1
Patent FR-3110974-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de positions géographiques d’un traceur de localisation géographique
Inventor: COUTANT STÉPHANE
IPC: G01S19/25
Filed: 2020-05-28
Abstract: Procédé et dispositif de détermination de positions géographiques d’un traceur de localisation géographique Le procédé est mis en œuvre par un dispositif (SRV) pour une séquence (SQ) de mesures (Mj) de localisation géographique du traceur (TRAC), la séquence étant ordonnée en fonction d’un instant de mesure desdites mesures, le procédé comportant des étapes de:    - obtention (E010) de la séquence (SQ) ;    - pour une mesure (Mj) de la séquence (SQ), dite mesure indexée,          - partition de toutes les mesures en deux ensembles ordonnés (E1, E2), la mesure indexée étant soit la dernière mesure du premier ensemble (E1) soit la première mesure du deuxième ensemble (E2) ;         - calcul d’une donnée statistique (Med1) pour le premier ensemble (E1) ;         - calcul d’une donnée statistique (Med2) pour le deuxième ensemble (E2) ;         - calcul d’une distance (Dj), associée à la mesure indexée (Mj), entre les ensembles (E1, E2) en fonction d’une distance entre les données statistiques (Med1, Med2) des ensembles;    - détermination d’une distance maximale (Dmax) parmi les distances calculées pour l’ensemble des mesures indexées de ladite séquence (SQ) ;      la donnée statistique (Med1) du premier ensemble (E1) défini pour la mesure indexée associée à la distance maximale (Dmax) correspondant à une première position du traceur et la donnée statistique (Med2) du deuxième ensemble (E2) défini pour la mesure indexée associée à la distance maximale correspondant à une deuxième position du traceur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5A.
Patent FR-3113046-A1 (FR)
Title: Crochet de levage
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: B66C1/62
Filed: 2020-07-31
Abstract: Titre :   Crochet de levage L’invention concerne un crochet (1) de levage pour le levage d’un appareil-tendeur (2) de caténaire (C), l’appareil-tendeur (2) comprenant une pièce de raccordement (23) à la caténaire (C), caractérisé en ce que le crochet (1) de levage comprend :- une platine (11) ;- des moyens de préhension (12) permettant la manipulation du crochet (1) de levage par des moyens de levage ;la platine (11) présentant :- un canal traversant de part en part la platine (11) selon une direction de levage (D), une tige (21) de l’appareil-tendeur (2), et- une fente d’accès (112) au canal pour amener la tige (21) dans le canal depuis l’extérieur de la platine (11), la fente d’accès s’étendant obliquement par rapport à la direction de levage (D) dans un plan transversal à une direction d’insertion de la tige (21) dans le canal.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114504-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un glycolipide et un dÉrivÉ d’acide salicyclique
Inventor: KAGA HIROAKI
IPC: A61K8/60
Filed: 2020-09-25
Abstract: Composition comprenant un glycolipide et un dérivé d’acide  salicylique
    La présente invention concerne une composition comprenant (a) au moins un glycolipide ; et (b) au moins un dérivé d’acide salicylique représenté par la formule (I). La composition selon la présente invention peut fournir un effet de retrait ou de réduction des bouchons de kératine dans les substances kératineuses, telles que la peau.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117354-A1 (FR)
Title: Composition notamment cosmétique à effet flouteur
Inventor: GARREC MAGALI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: Composition notamment cosmétique à effet flouteur La présente invention concerne une composition aqueuse, notamment cosmétique, en particulier de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, plus particulièrement de la peau et/ou des lèvres, comprenant au moins des microparticules comprenant au moins un monoester d’acide gras linéaire cristallisé sous la forme d’une phase lamellaire Lβ et répondant à la formule (I) R1 -O-R2 associées à au moins un tensioactif polyglycérolé et non-ionique spécifique.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3119076-A1 (FR)
Title: Un systeme de recuperation et de conversion de l’energie solaire pour une serre et un procédé de contrôle du système
Inventor: GIBOUT STÉPHANE
IPC: F24S23/70
Filed: 2021-01-27
Abstract: La présente invention a pour objet un système de récupération et de conversion de l’énergie solaire (34) pour une serre (10) pour la culture de végétaux, la serre (10) comportant une zone de culture (16), caractérisé en ce que le système de récupération et de conversion de l’énergie solaire (34) comporte :  - un ensemble de panneaux réfléchissants (36) ;  - un dispositif d’entraînement (42) qui est prévu pour provoquer le pivotement des panneaux réfléchissants (36) autour de leur axe de pivotement longitudinal (A2) ;  - au moins un dispositif de récupération de l’énergie solaire (44) qui est agencé entre la toiture (14) et l’ensemble de panneaux réfléchissants (36), de manière à récupérer l’énergie solaire réfléchie par les panneaux réfléchissants (36) ;  - une unité de commande (50) qui est configurée pour commander le dispositif d’entraînement (42) selon différents modes de fonctionnement.  L’invention propose aussi un procédé de commande du système de récupération et de conversion de l’énergie solaire (34).  Figure pour l'abrégé : 2.
Patent FR-3124693-A1 (FR)
Title: système et procédé de surveillance
Inventor: HUBERFELD GILLES
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-07-01
Abstract: Système de surveillance d’un patient ainsi qu’un procédé de surveillance d’un patient utilisant un tel système, le système de surveillance comprenantau moins un capteur (11), configuré pour être posé sur le patient (3) et pour enregistrer au moins un signal relatif au patient (3), etun robot (4), comportant- un dispositif de locomotion (24), commandé par un module de pilotage (37),- au moins une caméra (26),- un premier module de communication (31), configuré pour recevoir, de manière sans fil, le signal dudit au moins un capteur (11),- un deuxième module de communication (32), configuré pour communiquer avec un serveur distant (61), et- un module de traitement (36), configuré pour traiter le signal dudit au moins un capteur (11) et fournir un signal traité au deuxième module de communication (32).  Fig. 2.
Patent FR-3125538-A1 (FR)
Title: Echafaudage microstructure pour la preparation d’un implant tissulaire
Inventor: MONVILLE CHRISTELLE
IPC: C12M3/00
Filed: 2021-07-22
Abstract: La présente invention concerne la préparation d’un échafaudage microstructuré correspondant à un matériau de support de type membrane biocompatible pour la culture cellulaire. La présente invention concerne également une composition comprenant l’échafaudage microstructuré et des cellules en particulier des photorécepteurs. La présente invention s’applique notamment à la préparation d’un greffon implantable pour le traitement de maladies de l’épithélium pigmentaire rétinien et de la rétine neurale.  Fig. 1
Patent FR-3128094-A1 (FR)
Title: Machine agricole de distribution de produits pour l’alimentation des animaux et/ou la formation de leur litière
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: A01K5/00
Filed: 2021-10-20
Abstract: Machine agricole de distribution de produits pour l’alimentation des animaux et/ou la formation de leur litière La présente invention a pour objet une machine agricole de distribution de produits pour l’alimentation des animaux et/ou la formation de leur litière comprenant un caisson (1) de réception des produits, une turbine (2, 3) de distribution, un espace de projection (2a) des produits, un organe rotatif (3) muni de pales (3a) monté dans l’espace de projection (2a), un arbre d’entraînement (4) de l’organe rotatif (3) et un système convoyeur et/ou démêleur (9, 10).  Elle comprend en outre un indicateur rotatif (5) disposé en dehors de l’espace de projection (2a) en étant apte à être entraîné en rotation, directement ou indirectement, par l’arbre d’entraînement (4) de sorte à transmettre à un utilisateur, par son propre effet visuel de rotation, une indication visuelle sur la rotation de l’organe rotatif (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1