baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9116267-A1 (WO)
Inventor: JAERVENPAEAE VILJO
IPC: C02F1/76
Filed: 1991-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de nettoyage des eaux de piscine ou de pisciculture ainsi qu'à un dispositif dans lequel on place des dispositifs de nettoyage (1) par rapport au niveau d'eau du bassin pour qu'un rotor de pompe (2) aspire l'eau à traiter, élève son niveau dans un bassin de traitement (1), aspire l'air (c) pour le mélanger en petites bulles et le disperser dans l'eau; de ce fait, les impuretés contenues dans l'eau, comme de l'huile, de la graisse ou des impuretés solides, légères et flottantes, se combinent aux bulles d'air et s'allégent de plus en plus; on peut alors amener vers la surface les particules flottantes et l'écume (14) au moyen d'un système de séparation par masse volumique formé par des sections de tuyaux (4, 7, 8 et 15) et les évacuer par une ouverture séparée (13) par laquelle elles s'écoulent (e) hors du bassin (1); l'eau propre, ou lourde, descend par un rebord (8) et passe entre des conduites concentriques (4 et 15) commençant au-dessus du niveau de l'eau pour descendre et déboucher dans le canal de sortie, et elle passe dans un canal fermé (10) où elle s'écoule (b) soit à nouveau dans le bassin soit vers un conduit extérieur commun. L'écoulement d'écume (e) et d'impuretés en suspension est conduit vers un emplacement séparé pour être récupéré. Le bord inférieur de la conduite (15) doit se placer plus bas que le bord supérieur du tuyau (8). Le traitement peut comprendre la désinfection, auquel cas on peut ajouter un produit chimique désinfectant dans la condiute (4) où il s'écoulera (d), ou on peut ajouter simultanément un produit chimique précipitant le phosphore à éliminer de l'eau et l'évacuant (e) du système au moyen des bulles d'air, avec l'écume. L'azote éventuel s'oxyde en nitrate et ne forme pas d'ammoniaque étant donné que la totalité de l'eau est riche en oxygène.
Patent WO-9508022-A1 (WO)
Title: Appareil et procede en continu destines a l'exploitation de l'energie contenue dans des dechets industriels provenant de la production de cellulose
Inventor: SAVIHARJU KARI
IPC: C10B53/02
Filed: 1994-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé en continu amélioré destiné à l'exploitation de déchets industriels provenant de la production de cellulose. Ce procédé comprend les opérations suivantes: a) lesdits déchets sont introduits dans un réacteur à pyrolyse et y subissent une pyrolyse par chauffage pendant un temps de séjour compris entre 0,1 et 100 s et à une température de 300 à 700 °C, ce qui permet d'obtenir un produit de pyrolyse qui comprend un combustible liquide, un combustible gazeux et un résidu solide; b) le produit de pyrolyse est introduit dans un séparateur, le résidu solide étant séparé des combustibles liquide et gazeux; c) les combustibles liquide et gazeux sont récupérés et d) le résidu solide est introduit dans un réservoir de combustion dans lequel il est brûlé afin de générer de la chaleur. L'invention se rapporte également à un appareil permettant d'appliquer ce procédé.
Patent WO-0001499-A1 (WO)
Title: Appareil de mesure et procede d'alignement d'une carrosserie de vehicule pour la mesure de ladite carrosserie
Inventor: VENAELAEINEN TEUVO OLAVI
IPC: G01B5/207
Filed: 1999-06-24
Abstract: Appareil de mesure et procédé d'alignement d'une carrosserie de véhicule pour la mesure de ladite carrosserie. L'appareil de mesure comprend une unité de mesure (17a2) qui comporte un bras de mesure mobile (40) dont la tête (65) de mesure peut être amenée sur le site à réparer du véhicule en vue de la lecture de données de coordonnées. Les données de mesure sont transmises de l'unité de mesure (17a2) à une unité de traitement centrale (100) qui dispose en outre de données concernant le profil correct de la carrosserie de véhicule, ladite unité de traitement centrale (100) indiquant l'écart entre les données de référence et les données de coordonnées lues par l'unité de mesure (17a2). Selon ledit procédé, les données de coordonnées concernant le profil du côté du véhicule à réparer sont transmises de l'unité de mesure (17a2) à l'unité de traitement centrale (100) ou analogue, à laquelle sont également transmises les données de profil sur le point ou la ligne correspondants de la surface non endommagée du véhicule, l'unité de traitement centrale (100) indiquant la différence entre lesdites données de coordonnées.
Patent FR-2803621-A1 (FR)
Title: Control system for roller shutters, comprises during initial open/shut programming means to command shutters at any determined time to take up an intermediate position from any previous position
Inventor: STEMPNIAKOWSKI TONNY
IPC: E06B9/68
Filed: 2000-01-11
Abstract: Roller shutters (2) are operated by a control system (1) which in addition to full opening and closing at set times enables an intermediate position (14) to be taken up at any time. An impulse generator (27) connected mechanically to the shutter shaft indicates current shutter position to a position unit (15) via impulse meters (18,19) and the shutters are then moved (17) to an intermediate position after determination of sense (16)
Patent WO-0075515-A1 (WO)
Title: High pressure pump with improved hub
Inventor: BELEC ALAIN
IPC: F04B1/14
Filed: 2000-05-29
Abstract: The invention concerns a pump for pumping a first liquid, called transferred liquid, and comprising a main unit (18) for pumping the transferred liquid actuated by an auxiliary unit (20) pumping a second liquid, called working liquid. The auxiliary unit (20) comprises a hub (64) mounted rotatable in a housing (16). Said hub (64) comprises a cylindrical guiding surface (SG) rotatable in the housing (16) extended by a shoulder (FE) axially positioning the hub in the housing (16). The guiding surface (SG) and the shoulder (FE) co-operate respectively with matching rotation guiding and axial positioning means (SP, FP) borne by the housing (16). The hub (64) is integral with a skew plate (62) actuating at least a piston (54) elastically returned towards said skew plate. The shoulder (FE) is urged to press against the matching means (FP) for axial positioning by the return force of the piston and the pressure of the working liquid in contact with the skew plate (62). The invention is applicable to a high pressure pump for supplying a motor vehicle engine with fuel.
Patent FR-2789988-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une plaque en vitroceramique, en particulier d'une table de cuisson en vitroceramique, comportant des etagements en hauteur en forme de gradin
Inventor: KNUST HUBERTUS
IPC: C03B23/033
Filed: 2000-02-14
Abstract: Procédé pour la fabrication d'une plaque en vitrocéramique, en particulier d'une table de cuisson en vitrocéramique, comportant des étagements en hauteur en forme de gradin. Pour fabriquer une plaque en vitrocéramique comportant un étagement en hauteur, par exemple un étagement en hauteur entre la zone de cuisson et le bandeau de commande intégré à une surface de cuisson en vitrocéramique, ledit étagement en hauteur étant réalisé déjà à la fabrication de la plaque de verre à partir du verre précurseur, par laminage dudit étagement dans la surface de la plaque de verre.
Patent WO-0120749-A1 (WO)
Inventor: PRIGENT ERVEN
IPC: H02J13/00
Filed: 2000-09-08
Abstract: L'invention concerne un système de commande à distance d'au moins un appareil électrique (L1, L2), du type comprenant: des moyens d'activation/désactivation, destinés à être placés en série entre une source d'alimentation électrique (P1, P2) et au moins un appareil électrique (L1, L2) à activer/désactiver; et des moyens de commande à distance desdits moyens d'activation/désactivation. Selon l'invention, les moyens de commande à distance comprennent: des moyens de détection de changements d'état d'un élément de branchement électrique (1) commandé par un interrupteur (I); des moyens de pilotage desdits moyens d'activation/désactivation, en fonction des changements d'états détectés.
Patent WO-0131143-A1 (WO)
Title: Waiting and boarding-disembarking station for urban public transport
Inventor: MANDART DIDIER
IPC: G08G1/005
Filed: 2000-10-25
Abstract: The invention concerns a waiting station (1) designed to be set on a pavement (2) located right next to the road or to the track, comprising a protection wall (29) on its front lateral surface. Said station can be acceded to by its lateral faces or from the rear. Its internal space is divided into an ongoing waiting zone (13) preceded by a short-time waiting zone (14). Said station comprises a passage for boarding-disembarking on the road/track side on a threshold (22) physically representing the access door to the vehicle when it has stopped. The threshold (22) is covered by a canopy (25) extending the station roof (9) in a overhang at the vehicle access door, producing a protected access passage to the vehicle. The invention is of interest for those responsible for urban planning and for manufacturers of urban equipment and public transport vehicles.
Patent WO-0140505-A1 (WO)
Inventor: COQUARD DOMINIQUE
IPC: G01N33/569
Filed: 2000-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon de liquide pour la présence éventuelle de légionelles, du type comprenant éventuellement une filtration de l'échantillon puis une détection des légionelles dans ledit échantillon, caractérisé en ce qu'après une éventuelle filtration, l'on réalise une première analyse comprenant une étape d'immunocapture et une seconde analyse ne comprenant pas d'étape d'immunocapture, et en ce que l'on compare les résultats des deux analyses. L'invention concerne aussi un kit pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2806892-A1 (FR)
Inventor: SEBBAN JACQUES
IPC: A45D40/22
Filed: 2000-03-29
Abstract: The invention concerns a case (1) comprising a base (2) and a lid (4), capable, at least prior to initial use, of pivoting relative to the base so as to be positioned beneath the latter, said base (2) being articulated about a first pin (A1) relative to an intermediate element (20), the latter being articulated relative to the lid (4) about a second pin (A2), locking means (B1, B2, C) designed to lock the lid (4) relative to the intermediate element (20) when the latter pivots relative to the base (2) about the pin (A1), and to lock the base (2) relative to the intermediate element (20) when the latter pivots relative to the lid (4) about the pin (A2).
Patent FR-2810277-A1 (FR)
Title: Commande de boite de vitesses robotisee
Inventor: MARZOLF DOMINIQUE
IPC: F16H59/02
Filed: 2000-06-16
Abstract: Ce dispositif pour la commande au volant des changements de rapports d'une transmission d'une boîte de vitesses robotisée est du type comportant d'une part un bras radial (2) de commande portant une palette (4) de manipulation à une extrémité, susceptible d'être manoeuvrée d'un doigt pour basculer en arrière ou en avant autour d'un axe de basculement sensiblement parallèle au plan du volant, de manière à monter ou descendre les rapports de transmission, et d'autre part des moyens pour la commande des changements de position manoeuvrables d'un doigt et il est caractérisé en ce que le bras radial (2) est fixe et en ce que les moyens pour la commande des changements de position sont constitués par un organe mobile (11) disposé à l'extrémité du bras (2) à proximité dudit axe de basculement de manière à pouvoir être déplacé par un mouvement de translation d'un doigt
Patent FR-2810984-A1 (FR)
Title: New (iso)quinolinylalkyl-substituted tetrahydropyridine derivatives, are tumor necrosis factor-alpha inhibitors useful as analgesics or for treating inflammatory or immunological disease
Inventor: BARONI MARCO
IPC: C07D401/06
Filed: 2000-06-28
Abstract: 4-(Phenyl or pyridinyl)-1-(quinolinyl-alkyl or isoquinolinyl-alkyl)-1,2,3,6-tetrahydropyridine derivatives (I) are new. Tetrahydropyridine derivatives of formula (I) and their salts or solvates are new. A = quinolyl or isoquinoyl residue of formula (A1) or (A2);  X  = N or CH;  R1  = H, halo or CF3;  R2, R3  = H or Me; n, m, p  = 0 or 1;  R4  = H, halo, Q, CF3, NH2, NHQ or NQ2;  R5  = H, halo, OQ, Q or CF3;  R6  = H, Q or OQ; and Q  = 1-4C alkyl. Independent claims are included for: (i) new intermediates of formulae (IV), (V) and OHC-CR2R3-(CH2)n-A (VII) and their salts and solvates; and (ii) the preparation of (I).
Patent FR-2811628-A1 (FR)
Title: Electrical power-assisted steering system for automotive vehicle, has modified torque control signal as a function of rotation speed and angular acceleration of the steering shaft
Inventor: BERNEDE DOMINIQUE
IPC: B62D5/04
Filed: 2000-07-11
Abstract: The assistance device has members (21a,21b,21c) for estimating the rotation speed, and the angular acceleration of the motor shaft (18), and the control device (16) is adapted to modify the control signal for the torque (S) as a function of values of the rotation speed an the angular acceleration of the motor shaft estimated by these estimation members (21a,21b,21c).  The assembly includes has a rotating steering shaft (4) having a steering wheel (2) at one end, and a transmission unit at the other (7), cooperating with a rack and pinion (8). At each end (11) of the rack and pinion unit, is an orientation mechanism for the wheels (9) of the vehicle, there is an power-assistance device (12) having an electric motor (15) which drives the assistance unit (20) cooperating with the rack and pinion, and a control unit (16) providing a command signal (S) to the electric motor (15), for varying the output torque (Cs) of the electric motor, as a function of the functioning parameters of the steering shaft and/or more generally the vehicle.
Patent FR-2814292-A1 (FR)
Title: Transformer tank electrical feed cable having wiring connector with printed circuit board electrical protection mechanism having circuit breakers activating transformer circuit breaker elements
Inventor: CAZEAUX JEROME
IPC: H01R13/66
Filed: 2000-09-20
Abstract: The wirer connection (10) has a printed circuit board electrical protection mechanism (40). The protection mechanism has circuit breakers (41,42) which activate transformer circuit breaker elements.
Patent FR-2815677-A1 (FR)
Title: Optical component passive alignment method having optical alignment holes upper/lower section placed with balls positioning sections/determining angular offset
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: F16M11/08
Filed: 2000-10-25
Abstract: The passive alignment method has a first (2) and second (8) component support section with holes (6,7) formed in the first section and opposite holes (11,12) in the opposite section. Balls (14,16) are placed in the two holes in one section and the second holes aligned. The size of the balls is set to provide a given angle between the two component parts.
Patent WO-0161309-A1 (WO)
Title: Method and device for driving into the marine subsurface at great depths, a tubular tool for soil sampling or for measuring soil characteristics
Inventor: BESSONART JULIEN
IPC: E21B25/00
Filed: 2001-02-15
Abstract: The invention concerns a device for driving into the marine subsurface, in particular at great depths exceeding a thousand metres, a tubular tool for soil sampling or for measuring said soil characteristics. The invention is characterised in that the tubular tool (1) to be driven into the marine subsurface is secured to a base plate for positioning on the sea floor, and the device comprises at least a fluidic actuator (16), capable of being controlled from the surface, which is fixed to said base plate comprising a piston (4) moving in a cylindrical annular chamber (3) with an axis oriented parallel to the axis (y'y) of the tool (1) penetration, driving in the tool (1) depending on the discharge of intake of the fluid which is produced in said chamber (3), said piston (4) being subjected to the hydrostatic pressure prevailing at the depth where the device has been lowered by being in communication with the marine environment by its side external to said chamber (3).
Patent FR-2820444-A1 (FR)
Title: Wooden construction elements for wall side are formed from central block which is adhered to panels to define assembly means to other structural elements
Inventor: GARIBAL BERNARD
IPC: E04B2/02
Filed: 2001-02-07
Abstract: The wooden construction elements are formed from a central block (110) which adopting a rectangular section parallelepiped structure is adhered on its two opposite faces (110a,110b) to two panels (120,130) so as to define means of assembly to other structural elements. The two panels are adhered to the central block with the same diagonal displacement relative to its center so as to form a groove (100d) and a lateral tongue (100c) on the two opposite lateral edges of the central block and a groove (100e) and a longitudinal tongue (100f) on the two longitudinal opposite edges.
Patent FR-2805339-A1 (FR)
Title: Procede de production d'oxygene par rectification cryogenique
Inventor: MIURA SHINICHI
IPC: F25J3/04
Filed: 2001-02-21
Abstract: Dans un procédé de production d'oxygène, l'oxygène liquide est prélevé d'une colonne de rectification (7) d'une unité de séparation d'air, et est comprimé grâce à une pompe (12) de sorte que sa pression dépasse la pression critique. Ensuite, l'oxygène est conduit dans un échangeur de chaleur (13) et y est chauffé de sorte que la température de l'oxygène dépasse la température critique.
Patent FR-2827423-A1 (FR)
Title: Improving free surface state of semiconductor material slice comprises smoothing with rapid thermal annealing preceded by pre-treatment to prevent stitching
Inventor: MALEVILLE CHRISTOPHE
IPC: H01L21/324
Filed: 2001-07-16
Abstract: Improving the free surface state of a slice of a semiconductor material includes a stage of rapid thermal annealing to smooth the free surface. In advance of the rapid thermal annealing a prior treatment of a superficial zone of the slice is included to prevent the appearance of stitching during rapid thermal annealing  An Independent claim is also included for a Silicon-On-Insulator (SOI) or Silicon-On-Anything (SOA) structure obtained by the above process. Preferred Features: The pre-treatment may be chemical attack, wet or dry engraving or sacrificial oxidation.
Patent FR-2827997-A1 (FR)
Inventor: DAGARD PHILIPPE
IPC: G21C15/18
Filed: 2001-07-24
Abstract: The invention concerns a method using at least a condenser injector (20) to provide secondary feed water to a steam generator (1) in a phase during which the temperature and the pressure of the water cooling the primary circuit (2) of the nuclear reactor is varied, between hot shut-down conditions of the nuclear reactor and conditions for starting up the cooling circuit of the reactor at shut-down. The condenser injector (20) is fed with water vapour drawn from an upper part of the steam generator (1), at a first inlet, and feed water from a storage tank (10), at a second inlet. Pressurised feed water at high temperature is supplied to the steam generator (1) through an outlet of the condenser injector (20). The steam generator (1) is fed without use of a supplementary pump for drawing  feed water in the storage tank (10) and for injecting feed water in the secondary part (3) of the steam generator.
Patent FR-2828003-A1 (FR)
Inventor: GUTALJ VLADIMIR
IPC: H01G4/40
Filed: 2001-07-25
Abstract: The high stability capacitor has a high voltage electrode (HT) extending longitudinally with a cylindrical printed circuit (CI) coaxially surrounding the electrode. An electrical conductor track provides a low voltage electrode (BT). A chassis (CH) defines the internal cylinder maintaining the printed circuit. The printed circuit is slit along a generatrix of the cylinder that it forms and the chassis includes guides (A1, A2) for holding the circuit near the inside surface (SI) whilst allowing it to expand along said inside surface.
Patent FR-2831855-A1 (FR)
Title: Fluid supply assembly, especially for ink supply to a printer, has a design that enables original ink supply bottles to be used without the need for a separate socket for each ink color
Inventor: SARRABOURNET PHILIPPE
IPC: B41J2/175
Filed: 2001-11-06
Abstract: Fluid supply assembly for a device, especially a printing machine, comprises a lower base (14) and an upper container (40) which connects to the fill opening (26) in the base by means of a coupling (42). To mount the coupling on the base the coupling is moved linearly along a vertical assembly axis (AA) and then pivoted around the same axis. The coupling comprises at least one keying pin (122, 124) which engages in a complementary groove (136, 138) in one face of the base when it is being moved linearly.  The invention also relates to a corresponding printing machine.
Patent FR-2835015-A1 (FR)
Title: Aube mobile de turbine haute pression munie d'un bord de fuite au comportement thermique ameliore
Inventor: BOURY JACQUES
IPC: F01D5/18
Filed: 2002-01-23
Abstract: Aube mobile de turbine haute pression de turbomachine, comprenant au moins un circuit de refroidissement composé d'au moins une cavité s'étendant radialement entre un sommet et un pied de l'aube, d'au moins une ouverture d'admission d'air à une extrémité radiale de la ou des cavités pour alimenter le ou les circuits de refroidissement en air de refroidissement, et d'une pluralité de fentes (26) s'ouvrant dans la ou les cavités et débouchant sur le bord de fuite de l'aube, les fentes étant aménagées le long de ce bord de fuite, entre le pied et le sommet de l'aube, de façon sensiblement perpendiculaire à un axe longitudinal de l'aube, et une zone de raccordement (30) est prévue entre une fente (28) la plus proche du pied de l'aube et une surface supérieure (22A) d'une plate-forme (22) définissant une paroi interne pour une veine d'écoulement de gaz de combustion au travers de la turbine haute pression, cette aube mobile comportant en outre une fente supplémentaire (32) pratiquée dans la zone de raccordement dans le prolongement du bord de fuite.
Patent FR-2822039-A1 (FR)
Title: Decorative support, for mattress, has S-shaped profile to prevent mattress from lateral movement
Inventor: GARCIA FERNANDEZ ARTURO
IPC: A47C21/02
Filed: 2002-03-14
Abstract: The decorative support for a mattress has a profile (1) with an altered S-shaped profile having fixings at its lower end for attachment to the bed frame (4). The middle of the profile has a recess (7) to cover the longitudinal (2) of the bed frame. The upper part of the profile extends vertically to prevent lateral movement of the mattress. The upper section can vary in height along the profile.
Patent FR-2837100-A1 (FR)
Title: Tablet based on reservoir-type microcapsules, for prolonged release of medicinal or nutritional active agents, including stabilizing external coating of deformable organic material on the microcapsules
Inventor: JORDA RAFAEL
IPC: A61K47/38
Filed: 2002-03-18
Abstract: Tablet (A) based on reservoir-type microcapsules, each comprising a non-deformable core containing active agent(s) (I) covered with at least one coating film for controlling the prolonged release of (A) in vivo and having a size of 50-1000 microm, the microcapsules have at least one external overcoating based on a deformable organic material (II). Tablet (A) based on reservoir-type microcapsules, each comprising a non-deformable core containing active agent(s) (I) covered with at least one coating film for controlling the prolonged release of (A) in vivo and having a size of 50-1000 (preferably 100-750, especially 200-500) microm, the microcapsules have at least one external overcoating based on a deformable organic material (II) having m.pt. 40-120 (preferably 45-100)degreesC.  An Independent claim is included for the microcapsules as above.