baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012791-A1 (FR)
Title: Structure de fuselage d'un giravion integrant un plancher median travaillant interpose entre un local habitable et un local technique
Inventor: MAIROU JOSEPH
IPC: B64C1/18
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention a pour objet une structure de fuselage d'un giravion (1) comportant des organes travaillants dont des cadres médians (9a, 9b) porteurs d'un plancher supérieur (12a) et d'un plancher médian (12b). Le plancher médian (12b) forme un cloisonnement intérieur du fuselage en deux compartiments (6,7), dont un compartiment supérieur (6) habitable et un compartiment inférieur (7) muni d'un débouché (23) sur l'extérieur à la face inférieure du fuselage. Le plancher médian (12b) ménage dans le compartiment supérieur (6) un plan de chargement sur lequel est fixé un plancher technique (27) composé de dalles (28) pré-équipées interchangeables. Le plancher médian (12b) forme aussi un organe d'ancrage par suspension d'un matériel à suspendre (16,17) accessible depuis l'extérieur du fuselage à travers ledit débouché (23).
Patent FR-3001386-A1 (FR)
Title: Composition de teinture mettant en oeuvre au moins un coupleur de type meta-phenylenediamine substituee en position 4 dans un milieu comprenant un corps gras, procedes et dispositif
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61K8/41
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention concerne une composition de teinture des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs corps gras, un ou plusieurs tensioactifs, une ou plusieurs bases d'oxydation, un ou plusieurs coupleurs particuliers de type méta-phénylènediamine substituée en position 4 et un ou plusieurs agents alcalinisants, la teneur en corps gras dans la composition de teinture représentant au total au moins 10% en poids par rapport au poids total de ladite composition. Elle a de même pour objet un procédé de coloration mettant en œuvre une telle composition ainsi que des dispositifs multicompartiments appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-2987033-A1 (FR)
Title: Isolement des fumees de turbine a air dynamique
Inventor: SWEARINGEN PAUL
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: Un système de génération et de distribution d'énergie électrique (10) comprend une turbine à air dynamique (32), un premier bus continu essentiel (24a), un deuxième bus continu essentiel (24b), un troisième bus continu essentiel (24c), un premier contacteur (52) disposé entre les premier et troisième bus continus essentiels (24a, 24c), un deuxième contacteur (54) disposé entre les deuxième et troisième bus continus essentiels (24b, 24c), un troisième contacteur (50) disposé entre la turbine à air dynamique (32) et le troisième bus continu essentiel (24c), et un système d'isolement des fumées de turbine à air dynamique (200), comprenant un premier circuit de commande (231) couplé au premier contacteur (52), un deuxième circuit de commande (236) couplé au deuxième contacteur (54), un troisième circuit de commande (226) couplé au troisième contacteur (50) et un commutateur d'inhibition de transfert (205) couplé aux premier, deuxième et troisième circuits de commande (231, 236, 226).
Patent FR-3003460-A1 (FR)
Title: Equipement pour la determination de l'œil directeur
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: A61B3/113
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un équipement pour la mise en œuvre d'un procédé de détermination de l'œil directeur d'un porteur (1) de lunettes, comprenant une cible (2), un moyen d'occultation (3,4) d'au moins un œil, et un dispositif de visée (5,50) doté d'une fenêtre optique (6). La principale caractéristique d'un équipement selon l'invention, est que le dispositif de visée (5,50) comprend un capteur électronique permettant d'identifier le sens de déplacement dudit dispositif de visée (5,50), lors de différentes étapes de visualisation de la cible (2) lors dudit procédé.
Patent FR-3006109-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de la jonction p-n d'une cellule photovoltaique en couches minces et procede d'obtention correspondant d'une cellule photovoltaique.
Inventor: ALTAMURA GIOVANNI
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-05-24
Abstract: Procédé de réalisation d'une jonction pn dans une cellule photovoltaïque en couches minces comprenant une étape de dépôt dans laquelle sont réalisées successivement : une couche (12) de précurseurs d'un matériau photovoltaïque de type p ou n, une couche barrière (14) et une couche (15) de précurseurs d'un matériau semi-conducteur de type n ou p, cette étape de dépôt étant suivie d'une étape de recuit réalisée avec un apport de S et/ou Se, cette étape de recuit conduisant à la formation d'une couche absorbante (22) de type p ou n et d'une couche tampon (25) de type n ou p et d'une jonction p-n à l'interface entre lesdites couches.
Patent FR-3006195-A1 (FR)
Title: Implant a porosite controlee
Inventor: LAO JONATHAN
IPC: A61L27/58
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention concerne un matériau d'implant pour le comblement de défauts osseux, la régénération osseuse et l'ingénierie tissulaire, un implant comprenant ce matériau, les procédés de fabrication d'un tel implant ainsi qu'un procédé de fabrication d'un matériau hybride. Le matériau d'implant de l'invention comprend : un verre bioactif M à base de SiO2 et CaO, optionnellement contenant P205 et/ou optionnellement dopé au strontium, et un polymère biodégradable P soluble en milieu aqueux choisi parmi les polysaccharides biorésorbables, de préférence choisis parmi le dextran, l'acide hyaluronique, l'agar, le chitosane, l'acide alginique, l'alginate de sodium ou de potassium, le galactomannane, le carraghénane, la pectine ; les polyesters biorésorbables, de préférence l'alcool polyvinylique; ou les polymères synthétiques biodégradables, de préférence un polyéthylène glycol, et les protéines, de préférence la gélatine, et il consiste en une matrice comprenant au moins le polymère biodégradable P, cette matrice ayant des pores ayant la forme de sphères ou de polyèdres sphériques s'inscrivant dans une sphère, le diamètre des sphères étant compris entre 200 et 800 µm, bornes incluses, avec un écart entre le diamètre de la sphère la plus petite ou la plus grande étant au plus de 30%, par rapport au diamètre moyen arithmétique de l'ensemble des sphères de l'implant et les interconnexions entre les pores ayant leur plus petite dimension comprise entre 25 µm et 250 µm, bornes incluses. L'invention trouve application dans le domaine médical, en particulier.
Patent FR-3010658-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'air pour vehicule automobile limitant le rechauffement d'air en mode de refroidissement
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de conditionnement d'air comportant une enceinte (2) ayant une entrée (6, 9) et une sortie d'air (7, 12, 13, 14) et renfermant un évaporateur (3) et un radiateur (4) en aval de l'évaporateur (3) pour refroidir et/ou réchauffer l'air, au moins une sortie d'air (13, 14) étant en vis-à-vis d'une région intermédiaire (16) s'étendant entre l'évaporateur (3) et le radiateur (4). Ce dispositif (1) comporte dans la région intermédiaire (16) au moins un volet (18) à double paroi mobile entre une position fermée pour couvrir le radiateur (4) et une position ouverte pour laisser le radiateur (4) découvert tout en fermant toute communication entre la région intermédiaire (16) et chaque sortie (13, 14) située en vis-à-vis de cette région intermédiaire (16). Les deux parois sont espacées pour canaliser l'air vers chaque sortie (13, 14) en vis-à-vis de la région intermédiaire (16) et isoler thermiquement le radiateur (4) de l'air issu de l'évaporateur.
Patent FR-3012540-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement du moteur d'un ventilateur
Inventor: BORDAS IVAN
IPC: F23L17/14
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement du moteur (17) d'un ventilateur d'un système de ventilation mécanique, notamment de désenfumage, dont la roue (14) de ventilateur est disposée dans une tourelle de ventilation comportant une calotte (2) fermée par une plaque de support (15) au-dessus de laquelle est situé le moteur (17) du ventilateur, le dispositif comprenant un tube (27) placé autour du moteur (17) et une plaque séparatrice (22) divisant l'espace interne de la calotte (2) en deux parties séparées dont l'une est pourvue d'orifices d'entrée d'air (24) pour l'accès d'air de refroidissement et dont l'autre enferme le moteur (17). La plaque de support (15) est pourvue d'au moins une ouverture de sortie d'air (28) pour l'évacuation de l'air de refroidissement du tube vers une zone en dépression (19) s'étendant entre la plaque de support (15) et la roue (14) du ventilateur.
Patent FR-3013268-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: LAKHAL ABDELILLAH
IPC: F25B41/06
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3), le circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant : - un compresseur (7), - un condenseur (15), - au moins un évaporateur (9, 11, 35), et - au moins un organe de détente (31, 33, 36) agencé en aval du condenseur (15) et en amont d'un évaporateur associé (9, 11, 35) dans un sens de circulation du fluide réfrigérant. Selon l'invention, ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprend en outre un élément de détente (16) supplémentaire et un réservoir (17) agencés en série entre le condenseur (15) et ledit au moins un organe de détente (31, 33, 36) associé à un évaporateur (9, 11, 35). L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel système de conditionnement d'un flux d'air ainsi qu'un procédé de pilotage de ce système de conditionnement d'un flux d'air.
Patent FR-3013554-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: LARA CABEZA JUAN
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1 ; 10), notamment d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comportant : - une pluralité de sources de lumière ; - une source d'alimentation (2) délivrant un courant d'alimentation de valeur prédéterminée ; caractérisé en ce que ladite pluralité de sources de lumière est subdivisée en une pluralité de groupes de sources de lumière (G1, G2, GN) comportant chacun un nombre déterminé de sources de lumière connectées en série, l'un desdits groupes définissant un groupe de référence (G1) et tous les autres groupes étant chacun un groupe régulé (G2, GN), les groupes régulés étant connectées en parallèle à la source d'alimentation et en ce que le dispositif comporte au moins un moyen de commande (3), ledit moyen de commande commandant une régulation du courant (I2, IN) délivré par la source d'alimentation à chacun des groupes régulés à une valeur sensiblement égale à celle du courant (I1) circulant dans le groupe de référence.
Patent FR-3015157-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de mesure de performances dans un reseau de communication
Inventor: DESBUREAUX SYLVAIN
IPC: H04L12/54
Filed: 2013-12-13
Abstract: Procédé de mesure de performances dans un réseau de communication, mis en œuvre dans un équipement réseau, le procédé comprenant, au cours d'une session de mesure d'un paramètre réseau, la détermination d'une répartition de valeurs mesurées du paramètre en fonction d'au moins deux intervalles mathématiques successifs définis respectivement par au moins une valeur numérique, appelée seuil, et pour chacun de ces intervalles, l'enregistrement du nombre de valeurs mesurées qui sont comprises dans l'intervalle, dans une unité de mémoire appelée compteur. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend préalablement à la session de mesure, une opération de configuration automatique des seuils définissant les intervalles successifs, cette opération comprenant : - l'obtention (E12) d'un ensemble de valeurs mesurées du paramètre, dites valeurs de test ; - la détermination (E14) d'une caractéristique de variabilité des valeurs de test ; - la détermination (E16) des seuils définissant les intervalles en fonction de la caractéristique de variabilité.
Patent FR-3024705-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion pour aeronef
Inventor: GUICHERD DOMINIQUE MICHEL
IPC: B64C31/036
Filed: 2014-08-05
Abstract: Dispositif de propulsion (1) pour aéronef (2), comprenant : - une structure de support (3) ; - une hélice (4) comportant plusieurs pales (4a, 4b) ; - une structure de protection (5) pour protéger au moins une portion de l'hélice lors de sa rotation. Le dispositif de propulsion (1) est agencé pour adopter sélectivement des configurations déployée et repliée, - dans la configuration déployée les pales (4a, 4b) de l'hélice (4) occupent, un volume d'encombrement annulaire (V), ce volume d'encombrement présentant un rayon maximum d'encombrement (R1) et une portion (5a) de la structure de protection (5 s'étendant à l'extérieur dudit volume d'encombrement (V), à une distance (D1) qui est supérieure audit rayon (R1), cette portion de la structure de protection (5a) s'étendant sur un secteur angulaire (A) d'au moins 120° d'angle ; et - dans la configuration repliée, les pales (4a, 4b) de l'hélice (4) s'étendent le long de l'axe de rotation (X-X) de l'hélice, la portion (5a) étant alors éloignée de l'axe de rotation (XX ) d'une distance inférieure (D2) audit rayon (R1).
Patent FR-3027795-A1 (FR)
Title: Fusible mecanique pour patient porteur d'une prothese osteo integree fonctionnant dans toutes les directions et torsion
Inventor: MOLLARET ERIC
IPC: A61F2/64
Filed: 2014-11-03
Abstract: Dispositif de fusible mécanique pour protéger, en cas de chute du patient et/ou choc violent contre la prothèse, l'aboutment et implant d'un patient amputé d'un membre et porteur d'une prothèse ostéo intégrée. Il est composé de deux parties : une haute (1) et une basse (2) qui sont tenues par un système de ressorts et billes concentriques (3, 4, 5). Dans une position fermée, il permet au patient de marcher, descendre et montre les escaliers. La partie haute (1) est connectée à l'aboutment. La partie basse (2) est connectée au genou prothétique. Il a une fonction de rotation tout en restant fermé. Cette fonction sera notamment utilisée en position assise en tailleur. En cas de choc violent, chute et torsion, ce dispositif entre en rotation et/ou s'ouvre dans toutes les directions pour protéger le patient et son matériel (implant et aboutment). Ce dispositif est particulièrement destiné aux patients amputés et porteur d'une prothèse ostéo intégrée. Il permettra une meilleure protection des patients en cas de chute et/ou choc. Il leur permettra d'éviter la torsion de l'aboutment qui entraine un changement de cette pièce qui ne peut se faire qu'en bloc opératoire sous anesthésie générale.
Patent FR-3019048-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de substances aromatiques.
Inventor: JEAN MARCEL
IPC: A61L9/12
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un diffuseur de substances volatiles liquides, comportant : - une installation comprenant deux conduits et dans laquelle circule en circuit fermé, une composition liquide parfumante et/ou assainissante, - un bouchon-double (3) constitué de deux embouts (3a, 3b) reliés tête-bêche, chacun desdits embouts (3a, 3b) comprenant une extrémité de connexion (4a, 4b) permettant de connecter ledit embout (3a, 3b) à un des conduits de sorte que la composition liquide (2) s'écoule au travers dudit bouchon-double (3), caractérisé en ce que : - le bouchon-double (3) est réalisé dans une pièce en bois adaptée pour s'imprégner de la composition liquide lors de l'écoulement de cette dernière à l'intérieur dudit bouchon-double (3), laquelle composition liquide s'évapore sous forme de substances volatiles au contact de l'air ambiant, - le bouchon-double (3) intègre un conduit (6) par lequel s'écoule la composition liquide, lequel conduit (6) comporte : • un canal central (60) pourvu de deux extrémités (6a, 6b), • des cavités coniques (60a, 60b) agencées dans chacun des embouts (3a, 3b), chaque cavité conique (60a, 60b) ayant son sommet qui est adjacent à l'une des extrémités du canal (60) et sa base qui est adjacente à l'extrémité de connexion (4a, 4b) associée à l'embout (3a, 3b) dans laquelle ladite cavité (60a, 60b) est agencée, • un joint (15a, 15b) placé dans chacune des extrémités de connexion (4a, 4b) de manière à assurer une étanchéité entre le bouchon-double (3) et les récipients (1a, 1b).
Patent FR-3019116-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec ecran de deviation
Inventor: SOENEN XAVIER
IPC: G02B27/18
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (4), notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (8) avec une ouverture, au moins un module optique (10, 12) apte à produire un faisceau lumineux et logé dans le boîtier (8) et une glace refermant l'ouverture du boîtier. Le dispositif comprend également un écran transparent ou translucide (20) disposé entre la glace et le ou au moins un des modules optiques (10, 12), ledit écran (20) formant un dioptre apte à dévier latéralement une partie (24, 26) du ou des faisceaux lumineux dudit ou desdits modules optiques (10, 12), respectivement.
Patent FR-3021234-A1 (FR)
Title: Dispositif pour appliquer un enduit de finition sur la surface d'un mur ou d'un plafond.
Inventor: DEMINGEON THIERRY
IPC: E04F21/08
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne Dispositif pour appliquer un enduit de finition sur la surface (S) d'un mur ou d'un plafond afin de la préparer pour un traitement décoratif ultérieur, lequel dispositif se présente sous la forme d'une boîte (1) comprenant - une boîte (1) qui roule sur la surface (S) à préparer, - un réservoir (10) adapté pour contenir l'enduit de finition, ledit réservoir comprenant une fente de distribution (11) dudit enduit, - une lame d'étalement (2) disposée derrière la fente de distribution (11), pour étaler, sur la surface (S) à préparer, l'enduit de finition qui est extrudé depuis ladite fente, se caractérisant par le fait que la lame d'étalement (2) est une lame flexible qui s'étend à l'opposé du sens de déplacement (F) de la boîte (1), laquelle lame présente une extrémité (20a) fixée sur ladite boîte et une autre extrémité libre (20b) qui est située à distance de la fente de distribution (11).
Patent FR-3024275-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire de transport d'un courant electrique pour l'alimentation d'un equipement electrique sous-marin, systeme de transport de courant, installation d'alimentation electrique et procede d'alimentation electrique associes
Inventor: THIBAUT EDOUARD
IPC: H02G9/02
Filed: 2014-07-28
Abstract: Ce dispositif auxiliaire (44) de transport d'un courant électrique pour l'alimentation d'un équipement électrique sous-marin (12), est couplé à un dispositif principal (42) de transport de courant électrique. Le dispositif principal (42) comprend des conducteurs électriques primaires (46, 47, 48) reliés à une source d'alimentation (14, 18), des conducteurs électriques secondaires (52) reliés à l'équipement sous-marin, et un transformateur électrique (54) comportant un enroulement primaire (56) connecté aux conducteurs primaires et un enroulement secondaire (58) connecté aux conducteurs secondaire. Le dispositif auxiliaire (44) comprend au moins un conducteur électrique auxiliaire (60) et, pour chaque conducteur auxiliaire, un organe (62) de couplage électrique dudit conducteur auxiliaire à un conducteur primaire associé, chaque conducteur auxiliaire étant connecté à l'équipement sous-marin, chaque organe de couplage étant adapté pour, à partir d'un courant circulant sur le conducteur primaire (46), injecter un courant continu sur le conducteur auxiliaire à destination de l'équipement sous-marin.
Patent FR-3029694-A1 (FR)
Title: Dispositif de surface a haute impedance compact, multibandes et eventuellement reconfigurable, et procede associe
Inventor: MARTEL CEDRIC
IPC: H01Q9/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: Un dispositif de surface à haute impédance (1) comprend au moins deux compartiments (21-24) séparés, remplis d'un matériau diélectrique, sensiblement cylindriques, ayant des surfaces intérieures dans un matériau conducteur électrique, et présentant chacun, à une extrémité, une unique ouverture (3), ces ouvertures (3) étant orientées d'un même côté et couvertes par au moins une structure périodique de motifs conducteurs électriques (4) afin de former des résonateurs électromagnétiques présentant des longueurs d'onde de résonance différentes pour au moins deux d'entre elles. Ces compartiments (21-24) sont séparés l'un de l'autre d'une distance inférieure à la plus faible longueur d'onde de résonance, et la structure périodique présente une période spatiale inférieure à la moitié de cette plus faible longueur d'onde de résonance.
Patent FR-3038256-A1 (FR)
Title: Etiquette de securite autocollante comportant un hologramme specifique contenant le cryptogramme visuel (cvv)
Inventor: GONZALEZ RIVERO FRANCOIS GILLES PIERRE
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-07-02
Abstract: Etiquette de sécurité autocollante comportant un hologramme spécifique contenant le cryptogramme visuel. L'invention concerne un dispositif de protection des informations personnelles inscrites et visibles sur une carte bancaire. Dans le but que ces dernières ne puissent être relevées, visualisées ou mémorisées lors d'une transaction physique avec un terminal de paiement électronique. Il est constitué d'une étiquette sécurisée comportant un hologramme multi- image qui dans une première image peut supporter un visuel choisi par l'établissement émetteur de la carte bancaire et dans une seconde image, le cryptogramme visuel dans un agencement graphique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à augmenter et renforcer le niveau de sécurité du cryptogramme visuel en rendant impossible sa captation par une tierce personne amenée à manipuler la carte.
Patent FR-3033268-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant de l'or disperse de maniere homogene dans un support poreux
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C10G45/34
Filed: 2015-03-05
Abstract: Catalyseur comprenant de l'or et un support poreux contenant au moins un oxyde réfractaire, dans lequel la teneur en or est comprise entre 0,01 et 5 % poids par rapport au poids total du catalyseur, et dans lequel les particules d'or sont réparties de manière homogène à travers dudit support poreux et présente une taille mesurée par microscopie électronique à transmission comprise entre 0,5 et 5 nm.
Patent FR-3033954-A1 (FR)
Title: Procede de gestion ameliore d'une batterie de vehicule
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H02J7/14
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'une batterie électrique d'un véhicule hybride, pour des fonctions de Stop and Start et de Micro Hybrides, ledit véhicule comprenant un alternateur, un réseau électrique et un calculateur de gestion de ladite batterie. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de calcul du courant électrique consommé par le véhicule, à partir de la résistance équivalente du réseau électrique du véhicule et de la tension de régulation de l'alternateur, - une étape de pilotage des fonctions de Stop and Start et de Micro Hybrides en fonction du courant consommé ainsi calculé.