baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007552-A1 (FR)
Title: Procede securise de comparaison de deux operandes et dispositif correspondant
Inventor: GUILLEMIN PIERRE
IPC: G06F21/71
Filed: 2013-06-24
Abstract: Les deux opérandes initiaux ayant chacun b bits, le procédé comprend un premier traitement de comparaison (100) du premier opérande initial (CA) par rapport au deuxième opérande initial (CB) utilisant au moins un opérateur de comparaison (F32) de façon à obtenir un premier mot de résultat final ayant p bits, p étant inférieur à b, un deuxième traitement de comparaison (200) du deuxième opérande initial par rapport au premier opérande initial utilisant ledit au moins un opérateur de comparaison de façon à obtenir un deuxième mot de résultat final ayant p bits, et un traitement de vérification des valeurs des bits des deux mots de résultats finaux par rapport à une partie au moins de r combinaisons de valeurs de référence prises parmi les 22p combinaisons possibles de valeurs de ces deux mots de résultats finaux, ces r combinaisons de référence, r étant inférieur à 22p, étant représentatives d'un résultat valide de comparaison des deux opérandes incluant une égalité, une relation d'infériorité et une relation de supériorité entre les deux opérandes.
Patent FR-3008616-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un tensioactif amphotere, procede de coloration et dispositif
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : a) un ou plusieurs corps gras liquide(s); b) un ou plusieurs tensioactif(s) amphotère(s) de formule (I) suivante : Ra'-C(O)-NH-CH2-(CH2)n-N(B)(B') (I) dans laquelle : ▪ B représente le groupe -CH2-CH2-O-X' ; ▪ B' représente le groupe -(CH2)ZY', avec z = 1 ou 2 ; ▪ X' représente le groupe -CH2-C(O)OH, -CH2-C(O)OZ', -CH2-CH2-C(O)OH, -CH2-CH2-C(O)OZ', ou un atome d'hydrogène ; ▪ Y' représente le groupe -C(O)OH, -C(O)OZ″, -CH2-CH(OH)-SO3H ou le groupe -CH2-CH(OH)-SO3-Z″ ; ▪ Z' et Z″ représentent indépendamment l'un de l'autre un contre ion cationique issu d'un métal alcalin ou alcalinoterreux, tel que le sodium, un ion ammonium ou un ion issu d'une amine organique ; ▪ Ra' représente un groupe alkyle ou alcényle en C10-C30 d'un acide Ra-C(O)OH de préférence présent dans l'huile de coprah ou dans l'huile de lin coco hydrolysée, un groupe alkyle, notamment en C17 et sa forme iso, un groupe en C17 insaturé et ▪ n représente un nombre entier allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 5. c) un ou plusieurs tensioactif(s) non ionique(s) oxyéthyléné(s) comprenant moins de 10 motifs OE ; d) une ou plusieurs précurseur(s) de colorant d'oxydation et e) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s). La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition et un dispositif à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3008789-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de parametres mecaniques d'une chaussee
Inventor: CARMONA MICKAEL
IPC: G01B21/32
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de k paramètres mécaniques d'une chaussée formée par un empilement dans une direction Z de N couches, comportant : a) l'application (104) d'une charge sur la chaussée pour la déformer, b) en réponse, la mesure (106) de la déformation de la chaussée en différents points à l'aide de capteurs de déplacement situés en chacun de ces points, c) la détermination (110) des k paramètres à partir des mesures des différents capteurs ; dans lequel : - la mesure est réalisée par au moins k capteurs enfouis à l'intérieur de la chaussée et répartis dans au moins deux directions X et Y non-parallèles perpendiculaires à la direction Z, et - la détermination des k paramètres est également obtenue à partir des conditions limites connues sur des bords latéraux de la chaussée.
Patent FR-3011674-A1 (FR)
Title: Ensemble electrique de commutation et procede de commande d'un ou plusieurs dispositifs de commutation appartenant a un tel ensemble de commutation
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01H47/22
Filed: 2013-10-07
Abstract: Cet ensemble électrique (4) de commutation comprend au moins un dispositif de commutation (8) et un organe de commande (10). Le ou chaque dispositif de commutation comporte au moins une paire de contacts fixes (52) et, pour chaque paire de contacts fixes, un contact mobile (54) entre une position fermée et une position ouverte, une bobine électromagnétique (24) et un module électronique de pilotage (26) de la bobine (24). L'organe de commande (10) est à l'écart du ou de chaque dispositif de commutation (8), et est propre à transmettre un message de commande (M1) au module électronique de pilotage (26). L'organe de commande comprend des premiers moyens de calcul (75), d'au moins un paramètre relatif à la valeur d'une tension d'alimentation à appliquer aux bornes de la bobine (24), le paramètre étant propre à présenter au moins trois valeurs différentes, et des moyens de création (76) et de transmission (30, 77) du message de commande (M1) correspondant qui comprend le paramètre correspondant. Le module électronique de pilotage (26) est propre à délivrer une tension à la bobine (24) en fonction du paramètre correspondant.
Patent FR-3000326-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation a decharge pour systeme d'excitation d'allumage
Inventor: COCHRAN MICHAEL JOSEPH
IPC: H03K17/30
Filed: 2013-12-10
Abstract: Dispositif de commutation à décharge, comportant un moyen de comparaison (208), une diode de compensation de température (220) et un moyen de déblocage (210). Le moyen de comparaison (208) est configuré pour comparer une valeur de tension d'entrée avec une valeur de tension de référence. La diode de compensation de température (220) est configurée pour réduire la variation de la valeur de tension de référence. Le moyen de déblocage (210) est configuré pour décharger de l'énergie stockée quand la valeur de tension d'entrée dépasse la valeur de tension de référence.
Patent FR-3014591-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage comprenant un support a afficher monte sur deux barres permettant de tendre ledit support
Inventor: DIMIRDJIAN JEAN
IPC: G09F15/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: Le dispositif d'affichage (100), notamment publicitaire, comprenant un support (101), notamment de type panneau, toile ou bâche, muni d'informations à afficher, comporte une barre supérieure (102) montée à une zone supérieure du support (101), une barre inférieure (103) montée à une zone inférieure du support (101). Dans une configuration d'affichage du dispositif, le support (101) est tendu entre les barres supérieure et inférieure (102, 103), ledit dispositif comportant un système d'ajustement (104) du fléchissement de la barre supérieure (102) dans la configuration d'affichage.
Patent FR-3017230-A1 (FR)
Title: Procede de validation de l'utilisation d'un vrai doigt comme support d'une empreinte digitale
Inventor: THIEBOT ALAIN
IPC: G06T7/60
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation (300) de l'utilisation d'un vrai doigt comme support d'une empreinte digitale, ledit procédé de validation (300) comportant: - une étape de positionnement (302) au cours de laquelle le support est mis en appui, - une étape de capture (304) au cours de laquelle une image dite capturée de l'empreinte est capturée, - une étape de filtrage (306) au cours de laquelle l'image capturée est transformée en une image résultante par passage à travers un filtre passe-bas, - une étape de localisation (308) au cours de laquelle un point origine O dont l'intensité du pixel est représentative de la pression maximale s'exerçant sur le support est localisé sur l'image résultante, - une étape de vérification (310) au cours de laquelle il est vérifié que, sur l'image résultante, pour une pluralité de rayons issus du point origine O, et pour chacun desdits rayons, pour une pluralité de points M, l'intensité du pixel de chaque point M dudit rayon est représentative d'une baisse de la pression s'exerçant sur le support au fur et à mesure que la distance du point origine O au point M augmente, et - une étape de prise de décision (312) au cours de laquelle une décision quant à la validité du support est prise en fonction des résultats de l'étape de vérification (310).
Patent FR-3017320-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau fibreux pre-impregne par polymere thermoplastique a l'aide d'un gaz supercritique
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B29C70/50
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau fibreux préimprégné , en particulier sous forme de ruban, comprenant un renfort fibreux et une matrice de polymère thermoplastique comprenant l'étape suivante : i) imprégnation dudit matériau fibreux sous forme d'une mèche unique ou de plusieurs mèches parallèles par ledit polymère à l'état fondu ledit polymère à l'état fondu contenant lors de ladite imprégnation un gaz neutre à l'état supercritique, utilisé comme agent d'aide à la mise en œuvre par réduction de viscosité à l'état fondu, de préférence ledit gaz étant le CO2 supercritique.
Patent FR-3019017-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment mascara et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment mascara, comprenant une âme torsadée (12) et des fibres qui s'étendent à partir de l'âme (12) en étant maintenues par ladite âme (12), ladite âme (12) présentant une extrémité distale (16) et une extrémité proximale (14), lesdites fibres formant une enveloppe (E) avec leur extrémité libre, caractérisée par le fait que ladite enveloppe (E) présente des faces courbées (F1-F4) ayant au moins une pente, ou inclinaison, de ladite extrémité distale (16) à ladite extrémité proximale (14), ladite pente ou inclinaison changeant de direction d'une face (F1, F3) à l'autre (F2, F4) de sorte que ladite enveloppe (E) présente des creux alternant avec des reliefs autour de ladite âme (12). L'invention concerne encore un procédé pour la fabrication d'un applicateur (10) pour produit cosmétique, comprenant une étape de positionnement d'une pluralité de fibres entre des parties longitudinales d'une broche, une première étape de torsion de ladite broche, puis une étape découpe des fibres.
Patent FR-3023851-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une piece nitruree/ nitrocarburee
Inventor: GRANDJEAN STEPHAN
IPC: C23C8/24
Filed: 2014-07-21
Abstract: On soumet une partie au moins de la pièce à une première étape selon laquelle on déplace au moins un faisceau laser selon au moins une passe sur ladite partie, jusqu'à transformation partielle ou totale de la couche superficielle de la partie considérée et modification de la répartition de la concentration de l'azote dans la zone de diffusion.
Patent FR-3030089-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a fonction radiofrequence
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comportant : au moins un circuit (6) de traitement connecté au moins à une borne (28) à un premier potentiel de référence ; au moins un circuit (2) de communication radiofréquence connecté au moins à ladite borne de potentiel de référence ; au moins un premier plot (43) destiné à être porté à un deuxième potentiel de référence d'au moins un circuit électronique (APP) externe au dispositif ; et au moins une première impédance résistive (9) entre ladite borne (28) et ledit premier plot (43).
Patent FR-3030735-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour caracteriser un materiau thermosensible
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: G01K11/12
Filed: 2014-12-18
Abstract: Pour caractériser un matériau thermosensible, une éprouvette, portant le matériau thermosensible, est soumise à des variations de températures au moyen d'une source modifiant la température de manière contrôlée. Une température de surface de l'éprouvette est mesurée sans contact par un capteur et ou une caméra thermique ainsi que ses caractéristiques chromatiques par une caméra optique lorsque la température de l'éprouvette est modifiée, et les valeurs de températures et de caractéristiques chromatiques mesurées sont traitées pour identifier la ou les températures mesurées sans contact correspondant à une caractéristique chromatique mesurée représentative d'un changement de couleur.
Patent FR-3031703-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1 ) comprenant un coussin (2) d'appui de la tête du passager et une armature (3) de liaison dudit coussin à un dossier dudit siège, ladite armature étant à base de tube métallique replié de manière à présenter une forme générale de U retourné définissant : une partie médiane (4) logée dans ledit coussin ; deux branches (5) parallèles destinées à être reçues en coulissement dans le dossier dudit siège, lesdites branches présentant, sur au moins une partie de leur longueur, une section radiale externe oblongue dont la grande dimension s'étend longitudinalement, de manière à renforcer leur résistance en flexion face à un effort appliqué longitudinalement ; deux parties coudées (6) respectives de liaison desdites branches à ladite partie médiane, lesdites parties coudées et lesdites branches présentant une épaisseur de paroi sensiblement constante, ladite partie médiane et lesdites parties coudées présentant une section radiale externe sensiblement circulaire.
Patent FR-3033794-A1 (FR)
Title: Nouveau copolymere a titre d'agent reducteur d'eau dans une composition hydraulique
Inventor: PLATEL DAVID
IPC: C08F261/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne de nouveaux copolymères obtenus par polymérisation à partir d'un mélange de monomères comprenant : - au moins un monomère anionique (a) comprenant une fonction insaturée polymérisable et un groupement carboxylique ; et - au moins un monomère (b) de formule (I) : H2C = C (- R1) - (CH2)p - O - [ (EO)n - (PO)m ] - H (I) dans laquelle [ (EO)n - (PO)m ] représente une chaîne polyalkoxylée constituée d'unités éthoxylées EO et d'unités propoxylées PO, réparties en blocs, alternées ou statistiques, la proportion molaire des unités éthoxylées dans la chaîne polyalkoxylée (n)/(m+n) étant supérieure ou égale à 70 % et strictement inférieure à 90 %. Elle concerne également des compositions hydrauliques, par exemple des compositions de béton, comprenant de tels copolymères, ainsi que l'utilisation de ces copolymères à titre d'agents réducteurs d'eau dans des compositions hydrauliques.
Patent FR-3036152-A1 (FR)
Title: Galet d'entrainement.
Inventor: LARTIGUE NORBERT
IPC: F16H25/04
Filed: 2015-05-12
Abstract: Galet d'entraînement (1) comportant : - un moyeu central (4) ; - un corps (16) s'étendant autour du moyeu central, le corps (16) étant fabriqué en un matériau déformable; - une bande déformable (8) s'étendant sur une circonférence du galet d'entraînement ; - des premières ailettes rigides (17) et des deuxièmes ailettes rigides (18) disposées en alternance et s'étendant radialement dans le corps (16), les premières ailettes présentant une extrémité proximale (17a) fixée au moyeu central et les deuxièmes ailettes présentant une extrémité distale (18b) qui s'étend à proximité de la bande déformable.
Patent FR-3041388-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe vertical et procedes de montage et de demontage
Inventor: SILVERT FREDERIC
IPC: F03D15/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: Cette éolienne à axe vertical comprend un support de rotor (40) adapté pour être rapporté et fixé sur une structure de support d'éolienne, un rotor éolien(4) monté en rotation sur le support de rotor (40) par l'intermédiaire d'un ensemble de guidage en rotation porté (18) par le support de rotor (40), un ensemble de conversion (20) pour convertir la rotation du rotor en électricité, l'ensemble de conversion étant porté par le rotor éolien (40) ou par une pièce tournante de l'ensemble de guidage en rotation (18), en étant disposé sous le support de rotor (40), et un dispositif de reprise de couple (47) adapté pour bloquer le stator du générateur (41) en rotation par rapport au support de rotor (40).
Patent FR-3043355-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite comprenant un corps solidaire d'une ou plusieurs plates-formes
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-11-06
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite ayant un corps solidaire d'au moins une plate-forme présente à une extrémité dudit corps, le procédé comporte : - la formation, à partir d'une ébauche fibreuse, d'une préforme de de la pièce à réaliser, par dépliage, de part et d'autre d'une première partie, de segments (104a ; 114a) d'une deuxième partie et d'une troisième partie (106a ; 116a) non liés à la première partie, par mise en forme du segment (104a ; 114a) déplié de la deuxième partie et du segment (106a ; 116a) déplié de la troisième partie pour former des parties de préforme pour une plate-forme de la pièce à fabriquer, et par rabattage sur lui-même du segment (102a ; 112a) de la première partie pour combler une rainure (108 ; 118) présente au niveau de la portion de séparation entre les deuxième et troisième parties, - la densification de la préforme par une matrice pour obtenir une pièce en matériau composite ayant au moins une plate-forme intégrée.
Patent FR-3045485-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente une pluralité de découpures d'orientation transversale délimitées par des parois de matière se faisant face, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf d'au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant strictement supérieure à 4 mm, et le module d'élasticité sous tension à 10% d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3046216-A1 (FR)
Title: Porte pour enceinte de cuisson a panneau interieur amovible
Inventor: SILVA ADRIEN
IPC: F24C15/04
Filed: 2015-12-23
Abstract: Une porte pour enceinte de cuisson comporte un panneau extérieur (11), un cadre de porte (12) solidaire du panneau extérieur et un panneau intérieur (13) monté de manière amovible sur le cadre de porte (12). Elle comprend un élément de fixation (30) du panneau intérieur (13) à un rebord (20) du cadre de porte (12). L'élément de fixation (30) comporte une patte (31) s'étendant dans un plan perpendiculaire au panneau intérieur (13), la patte (31) comportant une languette élastique (35) en saillie du plan de la patte (31) dans une position de montage, la languette élastique (35) étant logée dans un orifice (21) du rebord (20) du cadre de porte (12) dans la position de montage. Utilisation pour un four de cuisson domestique.
Patent FR-3048941-A1 (FR)
Title: Support de fixation d'une eurobalise et systeme de fixation comportant au moins un tel support
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: B61L3/12
Filed: 2016-03-17
Abstract: Support (15A) de fixation d'une eurobalise (5) sur une traverse (10), le support (15A) ayant une forme gerbable, le support (15A), et optionnellement un ou plusieurs autres supports (15B, 20A, 20B) structurellement identiques audit support (15A) et empilés sur ledit support (15A), étant destiné(s) à être placé(s) entre l'eurobalise et la traverse selon une direction de fixation (D) pour fixer l'eurobalise à une hauteur prédéterminée par rapport à la traverse, ledit support comportant une première face (42) comportant des nervures (46) de renfort et des logements (48, 50, 52, 54) définis latéralement au moins en partie par les nervures de renfort.
Patent FR-3052676-A1 (FR)
Title: Installation de descente de riviere avec differents niveaux de difficulte, comportant des bassins de bifurcation
Inventor: THIBAUD MICHAEL
IPC: A63G21/18
Filed: 2016-06-17
Abstract: Installation pour descente de rivières présentant plusieurs niveaux de difficultés, permettant de réaliser des activités aquatiques ludiques ou sportives, comprenant des rivières formées chacune par des tronçons en descente (4, 4a, 22, 22a, 32), qui comportent des alimentations en eau (52b, 52c, 52d, 52e) disposées à des points supérieurs, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un bassin de bifurcation (20, 30) présentant plusieurs départs de tronçons (4a, 22, 22a, 32) de niveaux de difficulté variés, ces départs comprenant des hauteur des seuils de départ qui sont différents.
Patent FR-3054045-A1 (FR)
Title: Guide optique avec cones de rentree de lumiere
Inventor: JARS BLAISE
IPC: G02B6/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention a pour objet un guide optique (2) en matériau transparent ou translucide, généralement allongé suivant une direction principale (4) et comprenant une première face (21), une deuxième face (22) opposée à la première face (21), et au moins une zone d'entrée de lumière sur la première face (21). La ou au moins une des zones d'entrée comprend une cavité (8) dans le guide optique (2), ladite cavité (8) étant en forme de cône (10) présentant un demi angle d'ouverture α inférieur ou égal à 10° de manière à permettre à la lumière d'être réfractée vers la direction principale (4) et de subir une réflexion totale sur la deuxième face (22) en vue de sortir dudit guide (2).
Patent FR-3055428-A1 (FR)
Title: Objectif de zoom grand champ a detecteur courbe
Inventor: HUGOT EMMANUEL
IPC: G02B15/177
Filed: 2016-09-01
Abstract: Système optique (1) grand angle de type fisheye à focale variable monté sur un système de formation d'image électronique (2) comportant un capteur d'image électronique non-planaire (3). Le système optique comprend un premier groupe de lentilles (A) à vergence négative et un deuxième groupe de lentilles (B) à vergence positive se déplaçant l'un par rapport à l'autre entre une configuration de plus courte distance focale et une configuration de plus longue distance focale. Le système optique satisfait à la condition 3.5 ≤ c/bfw ≤ 7.5 où C est le rayon de courbure de l'image formée par le système optique et bfw est la distance entre la lentille d'extrémité de l'espace image du deuxième groupe de lentilles et l'image objet formée par le système optique dans la configuration de plus courte distance focale.
Patent FR-3055679-A1 (FR)
Title: Dispositif de derivation d'effort et actionneur mecanique comprenant un tel dispositif
Inventor: ROUSSEY BASTIEN
IPC: F15B15/26
Filed: 2016-09-08
Abstract: Ce dispositif de dérivation d'effort (1), comprend : un tube (2) définissant un axe principal (X2) et une paroi interne (6) ; un premier organe (3) coulissant au sein du tube ; une jambe primaire (5) disposée à l'oblique, attachée au premier organe (3) et incluant un patin primaire (13) en contact de friction avec la paroi interne, de sorte que, lorsqu'un effort externe est appliqué selon une première direction (D1) sur le premier organe (3), la jambe primaire entre en friction, ou en arc-boutement, contre la paroi interne, le tube reprenant ainsi tout ou partie de l'effort externe. Le dispositif (1) comprend un deuxième organe (4) monté au sein du tube, coulissant le long de l'axe principal (X2) et solidairement pourvu d'un élément d'entraînement (14) du patin primaire de manière à réduire la friction sur la paroi interne, pour désamorcer la friction ou l'arc-boutement.