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Patent FR-3003767-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage pour le stockage d'energie thermique
Inventor: PAILLERE PATRICK
IPC: B01D1/24
Filed: 2013-03-29
Abstract: Un dispositif de séchage comporte : • une enceinte (20) et une pompe configurée pour placer l'intérieur de l'enceinte (20) à une pression inférieure à la pression atmosphérique, • d'une entrée en matériau hydraté dans l'enceinte (20) connectée à un conduit d'alimentation (24), • d'une sortie (26) du matériau déshydraté sous forme de poudre hors de l'enceinte (20), • d'une sortie d'eau sous forme vapeur (25) hors de l'enceinte (20), • un récipient disposé dans l'enceinte (20) et destiné à recevoir le matériau hydraté, le récipient comportant une zone de séchage chauffée par une source de chaleur. Il comporte un agitateur monté mobile par rapport à la zone de séchage et configuré pour pulvériser le matériau sur la zone de séchage.
Patent FR-3014207-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation d'emissions sonar interceptees
Inventor: PILLON DENIS
IPC: G01S15/87
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention propose un système de localisation d'impulsion sonar (100) pour un sous-marin comprenant : - deux antennes de forme générale linéaire et sensiblement parallèles entre elles (101, 102) agencées sur le sous-marin, les deux antennes comprenant une antenne de détection (101) et une antenne de focalisation (102), l'antenne de détection (101) étant de petite dimension par rapport à la longueur de la deuxième antenne (102), chaque antenne comprenant un ensemble de capteurs (1010, 1020), -au moins un module d'interception (51) pour déterminer la direction d'une émission sonar émise par un émetteur et interceptée par l'antenne de détection (101), et - un module de focalisation (52) pour déterminer la distance de l'émetteur par focalisation des voies à partir des signaux issus des capteurs de l'antenne de focalisation (102), dans la direction de l'émission déterminée par le module de détection (101).
Patent FR-2986015-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses contenant des fibres de pate de bois de feuillus et leur procede de preparation
Inventor: KAVALEW DALE GARY
IPC: A47K10/16
Filed: 2013-01-17
Abstract: La présente invention concerne des structures contenant des fibres de pâte de bois de feuillus, plus particulièrement des structures fibreuses contenant des fibres de pâte de bois d'eucalyptus qui peuvent présenter davantage d'extrémités à fibres libres, qui fournissent typiquement une meilleure sensation tactile pour les consommateurs, une densification de fibre améliorée, et/ou une douceur améliorée par comparaison avec des structures fibreuses contenant des fibres de pâte de bois de feuillus connues.
Patent FR-3002085-A1 (FR)
Title: Component e.g. mobile phone, has two current output pins extending till outside of housing, and electrically connected to energy conversion element to collect current generated by energy conversion element
Inventor: ASPAR BERNARD
IPC: H01L21/77
Filed: 2013-02-14
Abstract: The component (200) has a housing (240) enclosing an electronic device (230) e.g. microprocessor, which generates heat during operation, and an energy conversion element (235) e.g. Seebeck element. Connecting pins (248) extend till outside of the housing, and are electrically connected to the electronic device. The electronic device and the energy conversion element are thermally coupled. Two current output pins (254) extend till outside of the housing, and are electrically connected to the energy conversion element to collect a current generated by the energy conversion element. The connecting pins are input-output pins. An independent claim is also included for a method for manufacturing a component.
Patent FR-3005214-A1 (FR)
Title: Boite d'appareillage electrique
Inventor: EMELIEN JEAN-PASCAL
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: Cette boite d'appareillage électrique comporte un fond (2), une jupe (4) périphérique s'étendant à partir du fond (2), une collerette (6) ainsi qu'un joint d'étanchéité (10) périphérique réalisé sur la jupe, par exemple à proximité de la liaison entre la jupe (4) et la collerette (6). De préférence, ce joint d'étanchéité (10) est d'un seul tenant avec des membranes élastomères fermant des entrées permettant de réaliser une connexion électrique d'un appareillage se trouvant dans la boite.
Patent FR-3005323-A1 (FR)
Title: Barriere escamotable pour tout type de plans d'eau, notamment une piscine
Inventor: ORRIERE GERARD
IPC: E04H4/06
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une barrière escamotable de clôture d'un plan d'eau, bassin de piscine notamment, cette barrière étant manoeuvrable entre une position déployée dans laquelle la barrière clôture le bassin, et une position repliée dans laquelle la barrière est escamotée pour libérer l'accès au bassin, cette barrière étant principalement composée d'éléments de barrière comprenant au moins un couple de panneaux articulés l'un à l'autre dont un panneau de clôture articulé en pivotement sur un panneau de sol (2). Conformément à l'invention, les traverses (8) du panneau de sol (2) comportent chacune le long de deux de leurs bords longitudinaux opposés des moyens de liaison complémentaires (11, 12) aptes à établir un écart constant entre deux traverses (8) adjacentes du panneau de sol (2) raccordées entre elles via lesdits moyens de liaison complémentaires (11, 12), et en ce que lesdits moyens de liaison complémentaires (11, 12) de deux traverses (8) adjacentes coopérant entre eux délimitent, suivant la longueur des traverses (8), des cavités borgnes entre les deux traverses adjacentes aptes à recevoir les traverses (23) du panneau de clôture.
Patent FR-3012683-A1 (FR)
Title: Etalonnage d'un reseau d'antennes
Inventor: BORIES SERGE
IPC: H01Q3/26
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un système antennaire comportant au moins une antenne (12) reliée à un récepteur (2) de traitement de signaux captés, un radôme (3) de protection de l'antenne ; et plusieurs sondes électro-optiques (42) réparties sur ou dans le radôme.
Patent FR-3013450-A1 (FR)
Title: Procede d'interrogation rapide de dispositifs resonants a ondes elastiques
Inventor: FRIEDT JEAN-MICHEL
IPC: G05F1/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'interrogation d'un dispositif à ondes élastiques consistant à sonder la réponse d'un dispositif résonant, piézoélectrique, à une unique fréquence alternativement de part d'autre d'une première fréquence de résonance déterminée préalablement, pour caractériser cette fréquence de résonance caractéristique de la grandeur physique mesurée, en corrélant cette unique mesure avec une mesure précédente réalisée.
Patent FR-3014127-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la creation d’une zone de confidentialite
Inventor: CALVET JEROME
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la création d'une zone de confidentialité, lequel dispositif comporte : a. un socle apte à reposer sur le sol ; b. un panneau (120) isolant vertical, dit latéral, fixé audit socle (100) ; c. un panneau (130) isolant, dit supérieur, s'étendant selon une direction perpendiculaire au panneau (120) latéral et connecté à l'extrémité verticale dudit panneau latéral ; d. les surfaces situées de part et d'autre du dispositif et correspondant aux plans perpendiculaires à la fois au panneau (120) latéral et au panneau (130) supérieur étant ouvertes ; e. un plan (110) de travail, dit comptoir, solidaire du socle (100) et du panneau (120) latéral et s'étendant selon la même direction normale audit panneau latéral que le panneau (130) supérieur.
Patent FR-3025222-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un subrat de silicium
Inventor: BARET GUY
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un substrat de silicium purifié cristallin pour la réalisation de cellules photovoltaïques. La technologie traditionnelle de sciage d'un lingot de silicium conduit à des pertes matière importantes et une variabilité dans le taux de dopage du silicium qui varie en fonction de la position dans le lingot. L'invention décrit un procédé sans perte matière et qui produit des substrats parfaitement plans. Selon l'invention, un substrat de silicium est élaboré par flottation du silicium liquide 2 à la surface d'un bain liquide 10 de fluorures d'au moins un élément chimique de la colonne II de la classification périodique puis par le refroidissement de la couche de silicium liquide jusqu'à la solidification et la cristallisation de cette couche de silicium. Selon l'invention, le silicium 1 est porté en fusion dans un creuset 20 qui se déverse sur le bain liquide de fluorures. Le silicium liquide puis solide s'écoule alors en surface du bain de fluorures fondus. Une bande de silicium cristallisé 4 est ensuite extraite et découpée selon la géométrie voulue pour les substrats. Selon un développement de l'invention le silicium est apporté sous forme d'une poudre en surface du bain de fluorures fondus.
Patent FR-3017437-A1 (FR)
Title: Ensemble d'electrovanne a double decouplage
Inventor: JULLIAN MAXIME
IPC: F16K51/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'électrovanne destiné à être fixé à un ensemble comprenant un moteur (1), l'ensemble d'électrovanne comprenant : -une électrovanne (24) pneumatique comprenant un corps (38), une entrée (30) destinée à être reliée à une pression d'alimentation, une sortie (26) destinée à fournir une pression de commande et un actionneur permettant le contrôle de la pression de commande, -des premiers moyens d'amortissement (39, 39') des vibrations produites par le moteur lors de son fonctionnement, disposés extérieurement au corps (38) de l'électrovanne (24), les premiers moyens d'amortissement (39, 39') étant destinés à relier le corps (38) de l'électrovanne (24) au moteur (1), caractérisé en ce que l'électrovanne (24) comprend des seconds moyens d'amortissement (41, 37) disposés intérieurement au corps (38) de l'électrovanne (24), les premiers et seconds moyens d'amortissement (39, 39') étant conçus de sorte qu'ils forment un dispositif de double découplage des vibrations entre le moteur (1) et l'actionneur.
Patent FR-3018152-A1 (FR)
Title: Element et outil de coupe pour machine agricole et machine agricole correspondante
Inventor: JODAS PASCAL
IPC: A01D34/535
Filed: 2014-03-10
Abstract: Cet élément de coupe (20), qui est destiné à être monté sur un rotor de la machine agricole par l'intermédiaire d'une manille, comprend une zone d'accrochage (30) sur la manille, ainsi qu'une zone de coupe (40) possédant des arêtes latérales tranchantes. Sur au moins une partie de la zone de coupe, le bord intérieur (62) de cette zone de coupe, tourné vers le plan (P30) de la zone d'accrochage, présente en coupe transversale la forme d'un arc dont la concavité est tournée vers ce plan (P30). Le profil de ce bord intérieur, qui peut être assimilé à un arc de cercle, permet de conserver les propriétés coupantes des arêtes tranchantes, même lorsque ces dernières sont soumises à l'usure. Il se produit donc un auto-affutage de ces arêtes tranchantes, en service.
Patent FR-3020598-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: HALLER REGINE
IPC: B60H1/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle comportant notamment des moyens de stockage de la chaleur et des moyens (V1, V2, X1, X2) de circulation d'un fluide frigorigène selon au moins deux modes de fonctionnement - un premier mode de fonctionnement dans lequel un fluide frigorigène circule selon une première boucle traversant successivement un premier échangeur de chaleur (E1), un détendeur (D1), un deuxième échangeur de chaleur (E2) et un compresseur (Cp1), - un second mode de fonctionnement dans lequel le fluide frigorigène circule selon une deuxième boucle traversant successivement le premier échangeur de chaleur (E1), le détendeur (D1), le deuxième échangeur de chaleur (E2), un troisième échangeur de chaleur (E3) et le compresseur (Cp1), le troisième échangeur (E3) étant logé dans un canal de circulation d'un flux d'air comprenant des moyens de déviation (24) d'une partie d'un flux d'air (F) hors du troisième échangeur de chaleur (E3).
Patent FR-3025102-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un tensioactif silicone, une poudre d'elastomere de silicone et une argile organo-modifiee
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'émulsion eau-dans-huile comprenant une phase aqueuse dispersée dans une phase huileuse continue, dans laquelle la phase huileuse continue comprend : - au moins une argile organo-modifiée, en une teneur en poids allant de 0,5% à 1% par rapport au poids total de ladite composition ; - au moins une poudre d'élastomère de silicone enrobée d'une résine de silicone, en une teneur en poids allant de 5% à 12% par rapport au poids total de ladite composition ; et - au moins un tensioactif siliconé en une teneur en poids comprise entre 1,4% et 3% par rapport au poids total de ladite composition ; et dans laquelle la phase aqueuse dispersée comprend : - de l'eau en une teneur en poids allant de 5% à 12% par rapport au poids total de ladite composition ; et - de l'éthanol en une teneur en poids allant de 8% à 18% par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3025265-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage-debrayage ou de suspension, systeme equipe d'une telle butee et methode de fabrication d'une telle butee
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention concerne une butée (10) d'embrayage-débrayage ou de suspension de véhicule automobile, cette butée (10) comprenant : un roulement (20) incluant une bague non tournante (21) et une bague tournante (22) centrées sur un axe central, ainsi que des éléments roulants (23) positionnés dans une chambre de roulement (28) définie entre les bagues (21, 22), la bague tournante (22) incluant une collerette externe radiale (70) ; et un dispositif d'étanchéité (40) monté sur la bague non tournante (21), pour protéger la chambre de roulement (28) et les éléments roulants (23) d'infiltrations de liquide ou de particules polluantes. La butée (10) est caractérisée en ce que le dispositif d'étanchéité (40) comprend à la fois : une première lèvre (47) disposée en contact avec la bague tournante (22), et une seconde lèvre (48) qui s'étend en direction de la collerette externe radiale (70), sans contact avec cette collerette externe radiale (70) lorsque la butée (10) est dans une configuration de repos. L'invention concerne également un système automobile équipé d'une telle butée (10) et une méthode de fabrication d'une telle butée (10).
Patent FR-3026329-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'une piece creuse assemblee par un procede de soudure par vibration lineaire et machine de soudure par vibration lineaire equipee d'un tel dispositif
Inventor: GROSS ERIC
IPC: B23K20/10
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement (10) agencé pour nettoyer une pièce creuse (1) des particules et/ou charges détachées de la matière synthétique composant ladite pièce en raison de l'abrasion induite par la vibration linéaire du procédé de soudure. Il comporte en amont de la pièce (1) à traiter au moins un circuit de gaz chaud (C) et en aval un circuit d'aspiration (A). Le flux de gaz (G) chaud injecté dans la pièce creuse (1) est de l'air prélevé dans l'environnement, épuré par une unité de filtration (12), chargé électriquement par une unité d'ionisation (13), chauffé et mis en circulation par une unité de ventilation (11). Le flux de gaz (G) pollué est ensuite aspiré par une unité de ventilation (14) puis épuré par une unité de filtration (15) avant d'être rejeté dans l'environnement.
Patent FR-3027249-A1 (FR)
Title: Feuille pour la protection d'une surface de coffrage, installation de coffrage, procede de fabrication et procede de mise en oeuvre
Inventor: GUICHARD JEREMY
IPC: E04G19/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne une feuille (10) pour la protection d'une surface de coffrage, destinée à encadrer un matériau de construction. Selon l'invention, la feuille (10) comprend au moins : une couche avant, incluant au moins un matériau polymère et prévue pour être au contact du matériau de construction ; et une couche adhésive arrière, prévue pour être positionnée contre la surface de coffrage et solidariser la feuille (10) à la surface de coffrage, avant l'amenée du matériau de construction. L'invention concerne également une installation de coffrage (1) équipée avec au moins une telle feuille (10). L'invention concerne également un procédé de fabrication et un procédé de mise en œuvre d'une telle feuille (10).
Patent FR-3027913-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges petrolieres comprenant une etape de viscoreduction, une etape de maturation et une etape de separation des sediments pour la production de fiouls a basse teneur en sediments
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge hydrocarbonée contenant au moins une fraction d'hydrocarbures ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 340°C et une température finale d'ébullition d'au moins 440°C permettant d'obtenir une fraction lourde ayant une teneur en sédiments après vieillissement inférieure ou égale à 0,1% en poids, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :a) une étape de viscoréduction de la charge dans au moins une chambre de maturation, b) une étape de séparation de l'effluent obtenu à l'issue de l'étape a), c) une étape de maturation de la fraction lourde issue de l'étape b), d) une étape de séparation des sédiments de la fraction lourde issue de l'étape c) de maturation pour obtenir ladite fraction .lourde.
Patent FR-3029347-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'une charge electrique
Inventor: CORTESE GILLES
IPC: H01H9/16
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'une charge électrique destiné à recevoir une tension (VR) fournie par un réseau électrique et comprenant : - un interrupteur (SW) de commande, agencé pour prendre un état ouvert ou un état fermé, - un indicateur (L2) de signalisation connecté en parallèle de l'interrupteur (SW) et agencé pour prendre deux états distincts liés chacun à l'état ouvert ou à l'état fermé de l'interrupteur (SW), - un dispositif (1) de contrôle connectée à l'indicateur (L2) de signalisation et agencé pour limiter une tension aux bornes de la charge électrique au-dessous d'une valeur seuil lorsque l'interrupteur (SW) est à l'état ouvert.
Patent FR-3029706-A1 (FR)
Title: Dispositif de traversee d'un faisceau electrique
Inventor: JOURNIAC CHRISTIAN
IPC: H02G3/22
Filed: 2014-12-05
Abstract: Le dispositif de traversée d'un faisceau électrique (7) par une ouverture d'une cloison (1,2), comprend : • une bague de câblage (13), agencée de sorte à être reçue de manière étanche dans l'ouverture et présentant une partie interne (9, 131, 134) creuse de profil tubulaire présentant un axe principal de faisceau (X) et destiné à recevoir le faisceau électrique (7), • un insert de maintien (14) du dispositif (10) dans l'ouverture, et • une pièce formant cloche acoustique (15) montée sur la bague de câblage de manière coaxiale de sorte à délimiter un volume (90) d'air.
Patent FR-3029931-A1 (FR)
Title: Flanc pour pneumatique
Inventor: BELIN CECILE
IPC: C08L9/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un flanc pour pneumatique, ayant une composition de caoutchouc à base d'au moins un coupage de polyisoprène, caoutchouc naturel ou polyisoprène de synthèse, et de polybutadiène BR, une charge renforçante comprenant du noir de carbone et de la silice, un système de réticulation, caractérisé en ce que la charge renforçante comprend majoritairement de la silice, que le taux de silice va de 20 à 40 parties pour cent parties d'élastomère, pce, et le taux de noir de carbone est inférieur ou égal à 5 pce et que le taux total de charge renforçante est inférieur ou égal à 45 pce.
Patent FR-3032021-A1 (FR)
Title: Vanne hydraulique a connecteur tournant
Inventor: MUGNIER MATTHIEU
IPC: F16K31/02
Filed: 2015-01-27
Abstract: Une électrovanne (14) prévue pour réguler la pression dans un dispositif d'injection (10) de carburant sous pression, l'électrovanne (14) s'étendant selon un axe principal (X) et comprenant une cartouche hydraulique (18) et un électroaimant (20) solidaire du corps de la cartouche. L'électroaimant (20) comprend une bobine (38) contenue dans une armature (36) cylindrique et un connecteur (44) permettant l'interconnexion électrique avec la bobine (38). L'armature (36) et la bobine (38) sont fixés au corps (22) de la cartouche et, le connecteur (44) est monté mobile relativement à la cartouche (18).
Patent FR-3017444-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: SAZUKA KIYOSHI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-02-12
Abstract: Dans une lampe pour véhicule (1), des diodes électroluminescentes (18) qui émettent de la lumière sont disposées sur la face intérieure d'un couvercle de surface transparent (3). Un réflecteur conducteur (24) qui réfléchit la lumière émise par les diodes électroluminescentes (18) vers le couvercle de surface (3) est prévu entre les diodes électroluminescentes (18) et le couvercle de surface (3). Le réflecteur (24) est disposé de façon à se trouver à proximité des diodes électroluminescentes (18). Une borne de connexion de masse (26, 40, 44) est disposée sur le réflecteur (24). La borne de connexion de masse (30, 31, 32, 33, 34) est adaptée pour être connectée à la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3032712-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de films ordonnes epais et de periodes elevees comprenant un copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de films ordonnés épais (typiquement > 20nm) et de périodes élevées (typiquement > 10nm) à l'échelle nanométrique comprenant un copolymère à blocs (BCP). L'invention concerne également les compositions utilisées obtenir ces films ordonnés épais et les films ordonnés ainsi obtenus pouvant être utilisés en particulier comme masques dans le domaine de la lithographie.
Patent FR-3031907-A1 (FR)
Title: Cadre de but
Inventor: YANG YUNG-HAO
IPC: A63B63/02
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un cadre de but qui a de multiples articulations pliables (10) et deux montants (21), deux barres inférieures (22), une barre transversale supérieure (23) et une barre transversale inférieure (24) reliés les unes aux autres par des articulations pliables (10). Par pivotement des premier et second raccords de chacune des articulations pliables (10) pour qu'ils soient perpendiculaires l'un à l'autre, les positions relatives des montants (21), des barres inférieures (22), de la barre transversale supérieure (23) et de la barre transversale inférieure (24) sont fixées et le cadre de but est déplié. Par pivotement des premier et second raccords de chacune des articulations pliables (10) pour qu'ils soient parallèles l'un à l'autre, les montants (21), les barres inférieures (22), la barre transversale supérieure (23) et la barre transversale inférieure (24) se chevauchent et le cadre de but est plié.