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Patent FR-3129776-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement optimise d’une batterie de vehicule electrique ou hybride
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: H01M10/635
Filed: 2021-11-29
Abstract: Dans ce procédé de refroidissement d’une batterie de véhicule électrique ou hybride, on met en œuvre les étapes suivantes :  - on détermine une courbe de puissance thermique théorique (102) dissipée par la batterie en fonction du temps lors d’un rechargement continu de la batterie et la durée du rechargement,  - on détermine la puissance thermique maximale dissipée par la batterie lors du rechargement,  - on détermine une puissance maximale de refroidissement (106) d’un dispositif de refroidissement de la batterie,  - on détermine une température maximale théorique qu’atteint la batterie lors d’un rechargement,  - on compare la puissance maximale de refroidissement (106) avec la puissance thermique maximale dissipée par la batterie, puis  - on lance le rechargement de la batterie et, en fonction de la comparaison, on impose une puissance de refroidissement au dispositif de refroidissement selon un ou plusieurs paliers successifs de vitesses de rotation du compresseur dégressifs.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3131460-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité pour réacteur électrochimique et procédé de fabrication associé
Inventor: TREMBLAY DENIS
IPC: H01M8/0271
Filed: 2021-12-23
Abstract: Titre : Joint d’étanchéité pour réacteur électrochimique et procédé de fabrication associé La présente invention concerne un substrat 10 comprenant une première face 101 sur laquelle s’étend un premier guide d’écoulement 1 pour réacteur électrochimique ou un substrat 10 comprenant une première face 101 destinée à être mise en regard d’un premier guide d’écoulement 1 d’une plaque 20 pour réacteur électrochimique. Le substrat comprend, sur sa première face, un joint d’étanchéité 50 autour d’une zone dite zone d’intérêt 1000 de la première face qui est destinée à être étanchéifiée. Le substrat comprend en outre au moins deux premières nervures 71 et 72 configurées de sorte à former au moins une gorge dans laquelle le joint d’étanchéité 50 s’étend, ledit joint d’étanchéité présentant une épaisseur strictement supérieure aux épaisseurs des premières nervures. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel substrat.  Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3131358-A1 (FR)
Title: Bride refroidie
Inventor: ROUX GUILHEM
IPC: F16L23/18
Filed: 2021-12-27
Abstract: Bride refroidie Bride (80) pour la connexion d’au moins un composant de transfert fluidique, la bride (80) comportant un corps (85) délimitant une chambre de refroidissement (100) étanche qui débouche par au moins un orifice d’injection (105) et au moins un orifice de purge (110) ménagés à travers le corps, la bride comportant un évidement (95) formé dans son épaisseur et conformé pour recevoir un organe de fixation (60, 160) de la bride sur le composant de transfert fluidique, le corps comportant une paroi d’échange thermique (115) séparant l’évidement (95) de la chambre de refroidissement (100)  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131818-A1 (FR)
Title: Capteur pour clôture électrique mobile ou fixe, et ensemble de clôture électrique incorporant un tel capteur
Inventor: LAIGNEL CHRISTOPHE
IPC: H05C1/00
Filed: 2022-01-13
Abstract: L'invention concerne un capteur (1) pour clôture électrique (11) comprenant des moyens (3, 29) pour mesurer la tension de la batterie d’alimentation (7) de cette clôture électrique (11), des moyens (5, 35) pour mesurer la tension de l’électrificateur (9) de cette clôture électrique (11), et des moyens (28) pour télétransmettre par voie hertzienne des signaux représentatifs de ces mesures de tension.  L’invention concerne également un ensemble de clôture électrique comprenant au moins un tel capteur, ainsi qu’une installation comprenant une pluralité de tels ensembles de clôtures électriques, communiquant avec une pluralité d’antennes distantes.  (Fig. 1)
Patent FR-3133888-A1 (FR)
Title: véhicule à moteur comprenant un filtre à huile de géométrie simplifiée
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F01M11/03
Filed: 2022-03-22
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) comprenant un moteur à combustion interne et un circuit de lubrification (3) destiné à lubrifier des pièces mobiles du moteur, ledit moteur comprenant un carter inférieur (2) d’huile et ledit circuit de lubrification (3) étant doté d’un filtre à huile (4) monté dans ledit carter (2).  Selon l’invention, le filtre à huile (4) comprend un corps rigide (7) non métallique, une cartouche filtrante (9) logée dans le corps rigide et un couvercle (8) non métallique, et en ce que le corps rigide (7) présente une zone d’extrémité inférieure (11) qui est coiffée par le couvercle (8), et une zone d’extrémité supérieure (16) dotée d’un premier embout (17) et d’un deuxième embout (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3133977-A1 (FR)
Title: Article chaussant, et procédé de fabrication d’un tel article chaussant
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A43B1/04
Filed: 2022-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un article chaussant (100) comprenant une tige (110,145,155) et une semelle d’usure (130) en liaison par l’intermédiaire d’au moins une portion thermofondue. La tige (110,145,155) comprend au moins une portion textile thermofondue au moins partiellement. Ladite semelle d’usure (130) comprend une ou plusieurs fente(s) (132,132i,132t,132l) débouchant et ouverte(s) sur la face externe (130a) de ladite semelle d’usure (130), chacune desdites fentes (132,132i,132t,132l) ayant un fond (133,133i), et la distance entre un fond (133,133i) et la face interne (130b) de la semelle d’usure (130) est inférieure ou égale à 0,50 fois la profondeur (p) de la fente (132i) correspondant audit fond (133i).  La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel article chaussant.  Figure 7
Patent FR-3134847-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un systeme thermodynamique, dispositif de mise en œuvre d’un tel procede et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02B37/013
Filed: 2022-04-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un système thermodynamique du type à cycle à gaz à deux étages, le procédé comportant successivement :  - une étape d’activation d’une machine électrique (EMG2), jusqu’à l’atteinte d’un régime moteur minimal respectif pour chacun parmi les deux turbocompresseurs que comporte le système thermodynamique ;  - une étape d’injection et de combustion de carburant dans une chambre de combustion (CC2) jusqu’à l’atteinte par la température en entrée d’une première turbine (T2), d’une température minimale prédéterminée ;  - une étape d’augmentation de la température en entrée d’une deuxième turbine (T1) et d’un récupérateur thermique (TR) jusqu’au basculement de la machine électrique (EMG2) en mode générateur et à l’atteinte par la température en sortie du récupérateur (TR) en direction d’une autre chambre de combustion (CC1), d’au moins une température minimale prédéterminée ;  - une étape d’injection de carburant dans l’autre chambre de combustion.  Figure 3
Patent FR-3135365-A1 (FR)
Title: Ensemble de machines electriques de traction pour vehicules electriques ou hybrides
Inventor: PATENOTTE PAUL
IPC: H02K5/04
Filed: 2022-05-04
Abstract: Ensemble de machines électriques de traction de véhicules automobiles électriques ou hybrides, ces machines comportant un stator (30) fixé dans un creux intérieur d’un carter (6) réalisé par une fonderie fermée d’un côté axial arrière, tous les stators (30) comprenant des diamètres extérieurs identiques, et au moins deux longueurs axiales différentes donnant plusieurs puissances de machines, toutes les machines comportant des fonderies de carter (6) identiques présentant un creux intérieur standard pouvant recevoir les stators (30) les plus longs, chaque machine comportant en avant du stator (30) une couronne de serrage axial (28) de l’arrière de ce stator (30) sur le fond du creux, cette couronne (28) présentant des formes adaptées à la longueur du stator (30).  Figure 1
Patent FR-3136764-A1 (FR)
Title: Utilisation de fibres en composite polyester-resine pour le renforcement du beton
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C04B20/00
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention concerne un monobrin en composite polyester-résine utilisable pour le renforcement du béton, le monobrin comportant des filaments de polyester noyés dans une résine réticulée, le monobrin présentant, un diamètre allant de 0,2 à 1,3 mm, et un taux de porosité inférieur à 2%. L’invention se rapporte également à une bobine comprenant un monobrin ainsi qu’au procédé d’obtention de ce monobrin.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137534-A1 (FR)
Title: Système de déshumidification de l’air au sein d’une structure de culture close et structure de culture close équipée d’un tel système de déshumidification.
Inventor: MALEY VINCENT
IPC: A01G9/24
Filed: 2022-07-05
Abstract: L’invention concerne un système (200) de déshumidification de l’air au sein d’une structure de culture close comprenant un circuit thermodynamique, ledit circuit thermodynamique comprenant :  un évaporateur (102), pour refroidir et déshumidifier l’air (114) se trouvant dans ladite structure de culture par échange thermique avec un fluide caloporteur du circuit thermodynamique,un premier condenseur (104) pour réchauffer l’air (114) en sortie de l’évaporateur (102) par échange thermique avec ledit fluide caloporteur,un détendeur (106), entre ledit premier condenseur et ledit évaporateur pour abaisser la pression du fluide caloporteur provenant dudit premier condenseur (104) et le fournir audit évaporateur (102), etun compresseur (108), entre ledit évaporateur (102) et ledit premier condenseur (104) pour augmenter la pression du fluide caloporteur provenant dudit évaporateur ;   dans lequel le circuit thermodynamique système comprend en outre un deuxième condenseur (110), alimentant ledit premier condenseur (104) en fluide caloporteur, pour condenser au moins partiellement ledit fluide caloporteur par échange thermique avec un premier flux.  Elle concerne également structure de culture close comprenant un système déshumidification de l’air.  Figure : Fig. 2
Patent FR-3138558-A1 (FR)
Title: Protection isolante destinée à être montée sur un connecteur électrique et ensemble comprenant une telle protection
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H01B17/56
Filed: 2022-07-29
Abstract: Protection isolante destinée à être montée sur un connecteur électrique et ensemble comprenant une telle protection Un aspect de l’invention concerne une protection isolante (PI) destinée à être fixée sur un connecteur électrique, le connecteur électrique comprenant une embase, au moins une première borne et une deuxième borne, la protection isolante (PI) comprenant un moyen de fixation (CR) configuré pour pouvoir être fixé sur le connecteur électrique de sorte à recouvrir au moins partiellement l’embase, et un moyen de séparation (P1,P2) isolant agencé de sorte séparer entièrement la première borne de la deuxième borne lorsque la protection isolante est fixée sur le connecteur électrique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3133088-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de données et procédé de traitement de données
Inventor: EZAKI Jitsu
IPC: G06F3/0487
Filed: 2023-02-27
Abstract: Dispositif de traitement de données et procédé de traitement de données La demande concerne un dispositif de traitement de données comprend : une unité d’affichage (13) affichant divers écrans différents ; une unité de réception d’opération (12), superposée sur l’unité d’affichage (13), recevant une opération entrée sur l’écran par un utilisateur ; une unité d’évaluation d’opération (111) évaluant le contenu de l’opération de l’utilisateur sur l’unité de réception d’opération (12) ; et une unité de génération d’écran (113) générant un écran comprenant un objet d’opération, et modifiant l’écran en réponse au contenu d’une opération. L’unité d’évaluation d’opération (111) passe d’un premier mode d’un état par défaut à un second mode en réponse à une opération de glissement dans la direction longitudinale de l’objet d’opération, sur l’objet d’opération sur l’écran, et évalue une opération de glissement identique dans une direction qui est différente de la direction longitudinale de l’objet d’opération comme étant une opération d’instruction différente dans le premier mode et le second mode.  Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Patent FR-3137144-A1 (FR)
Title: Embrayage électromécanique utilisant un boitier de coupleur de sortie magnétisé pour outils de fond de trou
Inventor: WOOD NICHOLAS ROBERT
IPC: F16D3/22
Filed: 2023-04-20
Abstract: L’invention concerne un ensemble embrayage, une SSSV et un procédé de fonctionnement d’une SSSV. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte un boîtier de coupleur de sortie, un arbre d’entrée et un électroaimant couplé à l’arbre d’entrée. Dans au moins un aspect, l’électroaimant est configuré pour magnétiser le boîtier de coupleur de sortie lorsque l’électroaimant est excité. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte en outre une ou plusieurs rainures situées dans une surface interne d’une ouverture centrale dans le boîtier de coupleur de sortie et un ou plusieurs éléments de mise en prise situés dans la surface externe de l’arbre d’entrée.  Figure de l'abrégé : Figure 6C.
Patent FR-2005868-A1 (FR)
Title: Heat sensitive flow control valve for closed cooling - system
IPC: G05D23/02
Filed: 1969-04-09
Abstract: Valve particularly for use with an internal combustion engine, by opening and closing in response to the temp. of the medium, comprises a valve plate which can be displaced to or from a valve seat in accordance with the solid-liquid transformation volume changes of a fusible material (A) is in the control device. The plate has an elastomeric radially projecting seal ring on its outer edge which can slide on the walls of an orifice in the valve seat to form a sealed joint, being displaceable in one direction from a closed to a first open position by the action of control device against the pressure of an elastic element, e.g. a spring, and in the case where the fusible material (A) escapes from the control element, being displaceable from a closed to a second open position by the action of the elastic element alone.
Patent FR-2038108-A1 (FR)
IPC: A61K35/74
Filed: 1970-03-31
Abstract: 1,251,483. Ruminant feed. MERCK & CO., Inc. 25 March, 1970 [1 April, 1969], No. 14523/ 70. Heading A2B. [Also in Divisions A5 and C6] The adaptation of ruminant animals to a high energy diet is facilitated by administering to the animal an effective amount of a bacterial culture having lactic acid utilization ability, particularly Butyribacterium ruminantium NRRL B 3581 in the form of centrifuged whole broth, resuspended freeze-or spraydried whole broth, dehydrated whole broth concentrate or dried cells, in feed supplements or premixes, boluses or tablets containing desiccants such as silica gel, and antioxidants. The dried cells may be coated with gelatin, polyethylene glycols waxes or synthetic polymers. The following diluents are mentioned: distiller's dried grains, alfalfa, corn meal, citrus meal, fermentation residues, ground oyster shells, attapulgus clay, wheat shorts, molasses solubles, corn cob meal, edible vegetable substances, toasted dehulled soya flour, soya bean mill feed, antibiotic mycelia, vermiculite, soya grits and crushed limestone. The whole broth or whole broth concentrate can also be used as a drench for single treatment administration.
Patent FR-2230829-A1 (FR)
Title: Wall and floor tiling method - consists of sticking tiles to an impermeable support containing air-outlets
IPC: E04F13/08
Filed: 1972-03-08
Abstract: The external surfaces of the tiles are, prior to application, stuck in regularly-spaced positions onto a plastic or other film of material. The support sheet contains fine perforations arranged in a desired pattern, and the sheets, plus tiles, may be rolled up for transport or storage, and unrolled, onto a layer of mortar, glue or other binding agent. They are pressed down so that the binding agent extrudes into the gaps between the tiles. The air trapped in these joints escaped through the perforations, giving, when the mortar is hardened, a perfect covering.
Patent FR-2150853-A1 (FR)
Title: 5,7-dimorpholino-pyrimido (4,5-d) pyrimidine derivs - diuretics
IPC: C07D239/28
Filed: 1972-08-24
Abstract: The novel title cpds. of formula: (where R1, R2, R3 and R4 are independently H or lower alkyl), are prepd. by condensing 2-phenyl-5,7-dihalopyrimido-/4,5-d/pyrimidines (also claimed as new) with opt. substd. morpholines. They have low toxicity, and may be administered orally or parenterally in daily doses of 50-300 mg.
Patent FR-2167516-A1 (FR)
IPC: B26D1/00
Filed: 1972-12-05
Abstract: A plurality of layers of sheet material, to be joined to one another along desired seam lines to produce garment components or other articles, are supported on a supporting surface. An applicator member movable in the plane of the supporting surface deposits a bonding agent along the seam lines. This deposition of the bonding agent may be made on the top surface of the first sheet prior to the spreading of the second sheet thereover or may be made on the top surface of the second sheet after its spreading over the first sheet. The bonding agent is thereafter activated, if necessary, to cause it to adhere to and join together the two layers, and the layers are thereafter cut along or adjacent the seam lines to produce the finished articles. The applicator member is supported and moved along the seam lines by a carriage driven relative to the supporting surface by a numerically controlled drive system. The activation of the bonding agent and the cutting of the layers may be performed by an activating member and a cutting tool also driven along the seam lines by the numerically controlled drive system. The activating means may also be a means for applying activating energy and/or pressure over the entire area of the sheets. The bonding agent may also be supplied in the form of a third sheet or film, in which case the applicator member may be omitted. Vacuum may be used to hold the sheets in place during the various operations performed thereon and in particular to press the two sheets to one another during the activation of the bonding agent.
Patent FR-2224363-A1 (FR)
Title: Bucket with valve in bottom - fills when lowered into liquid which closes valve when bucket is lifted
IPC: A47J47/18
Filed: 1973-04-09
Abstract: Bucket with valve fitted to bottom such that when bucket is lowered, in a vertical attitude and suspended by the handle, water pressure opens the valve from below and the bucket is filled. When the bucket is lifted the weight of the water closes the valve. The valve consist of an opening in the base of the bucket and a plate sliding on a vertical central shaft. The shaft has an end piece to limit the opening of the valve. The assembly can be made of any suitable material.
Patent FR-2230623-A1 (FR)
Title: Prostanoic acid mixed anhydrides - are inters. for prostanoic esters and prepd. from the acid and a formiminium chloride
IPC: C07C405/00
Filed: 1973-05-23
Abstract: Mixed anhydrides of prostanoic acids of formula (I): (where A = -(CH2)3-, -CO-CH=CH-, -CO-CH2-CH-, -CH-CH2-CH-; R and R1 = H, CH3 or C2H5f X = C or S; Y = -(CH2)3-, -CH2CH2CH(OH)-, CH2CH2CO-; Z = -CH2CH2- or -CH=CH-, and the symbol represents a bond in the alpha- or beta-configuration), are inters. for the prepn. of prostanoic esters. (I) are prepd. by treatment of a prostanoic acid (III) (or its metal or amine salt) with formiminium chloride (II). The reaction is pref. carried out at below ambient temp. in a solvent such as a hydrocarbon which may be halogenated, an ether, O-heterocycle, or N,N-dialkylcarboxamide.
Patent FR-2232311-A1 (FR)
Title: Antiarrhythmic khellin-quinol derivs. - comprising the t-butyl-amino-hydroxy-propyl and di-isopropyl-amino-ethyl ethers
IPC: C07D493/04
Filed: 1973-06-05
Abstract: Cpds. of furmula (I): (where X is CH2CHOHCH2NHCMe3 (II) or CH2CH2N(CHMe2)2 (III) have antiarythmic activity with very good general and digestive tolerance. (I: X=(II)) also has beta-lytic activity and is prepd. from a novel cpd. Pharmaceutically acceptable salts are also claimed, esp. hydrochlorides of (I: X = (II) or (III) and the mono-citrate of (I: X = IV).
Patent FR-2238422-A1 (FR)
Title: Tube for protecting vine grafts - is of polyethylene and has lower impermeable part and upper perforated part
IPC: A01G1/06
Filed: 1973-07-25
Abstract: The development of grafts on vine plants in encouraged by means of a cylindrical tube, pref. of coloured polyethylene, the lower part of which is impermeable and is filled with soil surrounding the graft whilst the upper part extends above the plant and has perforations. The lower part retains dampness and the upper part protects the shoots from rabbits.
Patent FR-2240875-A1 (FR)
Title: Roller conveyor system with hydraulic ram drive - uses reciprocating motion and pivoting catches to move loads in steps
IPC: B65G47/26
Filed: 1973-08-13
Abstract: The load (1) runs on a track of rollers. A hydraulic ram moves a drive rod in a reciprocating manner underneath the rollers and load. Attached to the rod are several pivoting catches (33) with an actve arm (34) and a counterweight section (35). As the rod moves in the direction (A) the catches pivot and pass under the load. On the return stroke (B) the catches engage with the load and move it along the track. To move more than one load in close proximity, a rail beneath the roller track holds the catches in the non-active position.
Patent FR-2243307-A1 (FR)
Title: Roof gutter folded from sheet metal - longitudinal edges have extra lips to add rigidity
IPC: E04D13/064
Filed: 1973-09-07
Abstract: The gutters are typically formed from galvanised steel sections which are single strap butt welded or bolted together. Supplementary folds (2a), (3a) are formed along the edges of the sections to add sufficient rigidity so that a supporting frame is not required and so that the inner section (3) of the gutter may be used to support roof panels (T). If the outer section of the gutter is to bear against the wall (M) then the outer edge is not folded but is joined to the wall by a plaster infilling (5). The sections are joined by bolting straps lap welded on the end of one section to the next section through a sealing layer.
Patent FR-2248562-A1 (FR)
Title: Foodstuffs dispensing machine for restaurants - vert. food and plate dispensers are synchronised with a lower conveyor
IPC: G07F11/26
Filed: 1973-10-19
Abstract: The machine has a coin-operated selection unit (15) by which the customer selects various food portions which are dispensed onto a plate to make up a required meal. The plates are arranged one after the other on an endless conveyor (10) which passes below a series of vertical supply reservoirs (4, 5, 7, 8, 9) containing respective footstuffs, so that the selected meal is obtained at the end of the conveyor run. The plates are dispensed onto the conveyor from a spiral supply chute (1) at the other end, rotated by a motor (19) which is synchronised with the conveyor drive motor. Similar supply chutes and motors are provided for the food-stuff reservoirs.
Patent FR-2251305-A1 (FR)
Title: Panoramic visor for parachutist - shaped to prevent accidental removal with vents to preclude misting but without air circulation
IPC: A61F9/02
Filed: 1973-11-15
Abstract: Panoramic visor for a parachutists comprises a single piece of transparent matl pref. 'Plexiglas' (RTM) in the shape of a face-mask with a recess in the middle. The visor covers the nose, and its top and bottom edges rest against the face hermetically. The visor further has small holes at the top of the side edges and at the sides of the top edge, and two flexible rings for attaching an elastic strap, each passing through two small holes in the middle of each side edge.