baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941765-A1 (FR)
Title: Pressurized fluid tube and bracket/body connecting device for hydraulic braking control system of motor vehicle, has shim pushed by clamping screw such that shim slides on slope of support to exert axial force towards front on flange
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T17/04
Filed: 2009-02-02
Abstract: The device has a pressurized fluid tube (2) placed along an axis and comprising a front end with a flange (10) maintained in support towards the front on a bracket (4) for ensuring sealing. The bracket includes a rear support (44) with a slope (48) inclined with respect to a plane transversal to the axis of the tube. A shim (46) is pushed by a clamping screw such that the shim slides on the slope to exert an axial force (F1) towards the front on the flange. The screw is placed along a sliding axis of the shim.
Patent FR-2942382-A1 (FR)
Title: Support pour stockage de bequilles.
Inventor: NOTERMAN GILLES ANDRE
IPC: A47G25/12
Filed: 2009-02-24
Abstract: Support pour béquilles (1), caractérisé en ce qu'il est constitué par un bras principal portant des moyens de retenue (MR) pour béquille pour retenir les béquilles (100) en position verticale selon l'axe, lesdits moyens étant constitués par au moins une pince à mâchoire élastique (3a,3b).
Patent FR-2943227-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique sur les cils ou les sourcils
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-03-20
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils ou les sourcils, comportant : - une tige (4) ayant une portion distale (4a) s'étendant selon un axe longitudinal (X), et - une brosse (5) fixée à la portion distale (4a) de la tige, comportant une âme portant des poils, l'âme s'étendant selon un axe longitudinal (Y) entièrement contenu dans un plan et ayant une première incurvation concave vers un premier côté et ayant une deuxième incurvation concave vers un deuxième côté opposé au premier côté, la première incurvation étant différente de la deuxième incurvation, l'axe longitudinal (Y) de l'âme traversant au moins une fois l'axe longitudinal (X) de la tige, et l'âme de la brosse étant dépourvue de retour vers la portion distale de la tige, lorsque l'on se déplace le long de l'axe longitudinal (Y) de l'âme en direction de son extrémité libre.
Patent FR-2930907-A1 (FR)
Title: Unite d'impression d'une machine d'impression
Inventor: EDER MAX
IPC: B41F7/10
Filed: 2009-04-09
Abstract: Unité d'impression dont l'axe de rotation (16) du moyen d'entraînement (13) est situé entre une droite (21) passant par l'axe de rotation (17) de l'excentrique (14) et l'axe de rotation (18) du cylindre de transfert (11) en position de mise en pression, et une droite (22) passant par l'axe de rotation (17) de l'excentrique (14) et l'axe de rotation (20) du cylindre de transfert (11) en position mise hors pression. L'angle (a) compris entre la droite (21) passant par l'axe de rotation (17) de l'excentrique (14) et l'axe de rotation (18) du cylindre de transfert en position de mise en pression, et la droite (23) passant par l'axe de rotation (17) de l'excentrique (14) et l'axe de rotation (18) du cylindre de transfert en position de mise en pression est plus grand que l'angle (beta) compris entre la droite (21) passant par l'axe de rotation (17) de l'excentrique et l'axe de rotation (18) du cylindre de transfert en position de mise en pression, et la droite (24) passant par l'axe de rotation (17) de l'excentrique et l'axe de rotation (15) du cylindre porte-plaques (10).
Patent FR-2939249-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur de traction a courant continu et procede pour la fabrication de celui-ci
Inventor: ZHANG XU
IPC: H02K1/28
Filed: 2009-07-30
Abstract: Selon l'invention, ce rotor comprend une paroi latérale (1), une paroi de fond (2) placée au bas de la paroi latérale (1), une cavité (3) étant formée dans l'espace intermédiaire, un grand nombre d'ouvertures (4) étant formées dans la paroi latérale (1), un socle (5) étant placé au centre de la paroi de fond (2), et une perforation centrale (7) étant reliée à un arbre de transmission du moteur et placée au centre du socle (5); dans lequel la paroi latérale (1) et la paroi de fond (2) sont entièrement formées par moulage par injection, un boîtier d'étrier automatique (12) ainsi qu'un grand nombre de plaques magnétiques (6) sont insérés dans ladite paroi latérale (1).
Patent FR-2952273-A1 (FR)
Title: Mother board for radio communication equipment e.g. radio telephone, has electronic component formed on transferring surface of electronic circuit e.g. radio communication module, and electromagnetic shielding that forms cavity
Inventor: HAMONOU ERIC
IPC: H05K1/14
Filed: 2009-11-03
Abstract: The board (14) has an electronic component (13) formed on a transferring surface of an electronic circuit (10) e.g. radio communication module, where transferring units are in mechanical and electrical connection between the mother board and the electronic circuit. A housing unit (16) is extended from a receiving face towards an opposite face to accommodate a part of the electronic component, where an electromagnetic shielding forms a cavity extended towards an outer side of the mother board. An independent claim is also included for a radio communication equipment.
Patent FR-2960940-A1 (FR)
Title: Procede de combustion en boucle chimique avec une zone de reaction integrant une zone de separation gaz-solide et installation utilisant un tel procede
Inventor: GAUTIER THIERRY
IPC: F23C10/04
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de combustion d'une charge solide en boucle chimique dans laquelle circule un matériau porteur d'oxygène, ledit procédé comprenant au moins: - une mise en contact des particules de charge solide en présence de particules d'oxydes métalliques dans une première zone de réaction (R1) opérant en lit fluidisé dense, - une combustion des effluents gazeux issus de la première zone de réaction (R1) en présence de particules d'oxydes métalliques dans une seconde zone de réaction (R2), - une séparation au sein d'un mélange issu de la deuxième zone (R2) du gaz, des particules d'imbrûlés, et des particules d'oxydes métalliques dans une zone de séparation (S3) - une réoxydation des particules d'oxydes métalliques dans une zone d'oxydation (R4) avant de les renvoyer vers la première zone (R1).
Patent FR-2961266-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a culasse echangeur
Inventor: MACAREZ BERNARD
IPC: F02F1/24
Filed: 2010-06-11
Abstract: Ce moteur (1) (à piston ou rotatif type Wankel) inclut une culasse échangeur (2) qui transfère au fluide interne du moteur l'énergie calorifique prélevée à une source chaude externe (liquide, gazeuse ou par rayonnement). En cycle fermé ou ouvert, Il utilise un fluide gazeux (air) ou frigorigène comme fluide moteur en particulier lorsque la température de la source chaude est faible. Le rapport volumétrique de compression du moteur est optimisé en fonction du niveau de température de la source chaude pour d'une part permettre de placer la culasse échangeur interne (2) et (9) dans le volume mort libéré dans la chambre (point mort haut du piston) du moteur (1) et d'autre part d'extraire un travail mécanique significatif. Il s'agit d'accroître la faisabilité technologique au détriment d'une perte de rendement acceptable, compte tenu de la gratuité de l'apport de la source chaude.II évite l'ajout d'un échangeur externe volumineux et ses problèmes de contraintes thermiques et mécaniques et permet également de réduire le débit du fluide moteur (par exemple air) transvasé au strict minimum Cette invention peu coûteuse est particulièrement destinée au domaine de la récupération de chaleur gratuite ou gaspillée (échange avec un fluide externe chaud ou par rayonnement) où d'autres solutions technologiques à rendement total plus élevé sont: soient infaisables technologiquement soient nécessitent des investissements trop élevés remettant en cause leur modèle économique.
Patent FR-2969813-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/461
Filed: 2010-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant de fabriquer un substrat pour un composant à semiconducteur comprenant une zone formant interface (9) entre une première couche (5) et une seconde couche (7) présentant des propriétés électriques différentes, ainsi qu'une surface exposée (13), la seconde couche (7) incluant au moins des défauts et/ou des dislocations (11a, 11b, 11c), le procédé comprenant les étapes consistant à : a) éliminer un matériau au niveau d'un ou de plusieurs emplacements des défauts et/ou dislocations, en formant ainsi des cuvettes (13a à 13d), les cuvettes coupant la zone formant interface (9) et, b) effectuer une passivation des cuvettes (13a à 13d). L'invention se rapporte également à la structure correspondante d'un composant à semiconducteur.
Patent FR-2955902-A1 (FR)
Title: Automatic internal combustion engine stopping device for motor vehicle, has controller controlling stopping of engine, and control unit permitting output corresponding to one of positions of switch to contact one of inputs of controller
Inventor: FAIVRE SEBASTIEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-02-01
Abstract: The device has a controller (16) controlling stopping of an internal combustion engine (12) of a motor vehicle (1). A key switch (20) is provided with three outputs corresponding to three positions, where the outputs are respectively connected to inputs of the controller. A control unit (100) acts according to signals of a driver side door opening sensor (22), a parking brake position sensor (24) and a clutch displacement starting sensor (26), and permits the output corresponding to one of the positions of the switch to contact one of the inputs of the controller. An independent claim is also included for a device for automatically starting an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2959601-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau a concentration photovoltaique
Inventor: DE SALINS JEAN EDOUARD
IPC: H01L31/048
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau à concentration photovoltaïque (1), ledit panneau (1) comprenant : - une face arrière (11) adaptée pour fixer en position une série de modules photovoltaïques (20) ; - une face avant (12), - une partie inférieure (13a, 13'a) d'un support (13, 13'), fixée sur la face avant, ledit support (13, 13') étant adapté pour fixer en position une série de systèmes de concentration d'énergie lumineuse (30), de sorte que chaque système de concentration (30) soit aligné avec au moins un module photovoltaïque (20) qui lui est associé ; et - des parois latérales (16), reliant la face arrière (11) et la face avant (12) de manière à définir un caisson (10) fermé ; le procédé étant caractérisé en ce que les modules photovoltaïques (20) sont fixés dans l'espace de façon à être positionnés par rapport à la partie inférieure (13a) du support (13, 13'), tandis que la face avant (12), les parois latérales (16) et la face arrière (12) du caisson (10) sont assemblées avec les modules photovoltaïques (20) et la partie inférieure (13a, 13'a) du support (13, 13') maintenus en position l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2961847-A1 (FR)
Title: Roue mobile a aubes en materiau composite pour moteur a turbine a gaz a liaison pied d'aube/disque par serrage
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/28
Filed: 2010-06-25
Abstract: L'invention concerne une roue mobile (10) pour moteur à turbine à gaz, comprenant un disque métallique de maintien (100) ayant à sa périphérie une pluralité de dents s'étendant radialement vers l'extérieur du disque, une pluralité d'aubes en matériau composite (300), chaque aube comprenant un pied (304) qui est engagé entre deux dents adjacentes du disque de maintien et qui est maintenu entre ces dents par une liaison pivot, un disque de serrage (200) ayant à sa périphérie une pluralité de dents s'étendant selon une direction axiale, le disque de serrage étant fixé coaxialement sur le disque de maintien avec ses dents venant chacune se positionner circonférentiellement entre un pied d'aube et une dent du disque de maintien, et des moyens (400) pour exercer un effort serrage selon une direction circonférentielle des dents du disque de serrage contre les pieds des aubes.
Patent FR-2962050-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'une membrane ceramique conductrice ionique mixte
Inventor: RICHET NICOLAS
IPC: B01D53/22
Filed: 2010-07-01
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une membrane céramique conductrice ionique mixte comprenant un côté oxydant et un côté réducteur, ledit procédé comprenant une phase de démarrage et une phase de production d'un flux gazeux, caractérisé en ce que la phase de démarrage comprend : - une étape d'introduction côté oxydant et côté réducteur de la membrane respectivement d'un premier et d'un second mélanges gazeux non susceptibles de dégrader chimiquement la membrane, et - une étape d'établissement d'un flux d'oxygène à travers la membrane.
Patent FR-2967615-A1 (FR)
Title: Anti-swirl device for convertible motor vehicle, has range-type mechanism including transverse bar on which net, in deployed state, extends to range in horizontal plane and extends to another range in vertical plane
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60J7/00
Filed: 2010-11-22
Abstract: The device has a net (1) mounted on a range-type mechanism at the rear of front seats (2) of a convertible motor vehicle. The mechanism includes a transverse bar (3) on which the net, in deployed state, extends to a range (4) in a horizontal plane and extends to another range in a vertical plane. Each range includes ribs (6) that are articulated respectively on the transverse body and located in the middle between the front seats, where the ribs are provided and fixed in a regular way on the net.
Patent FR-2975853-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication multimedia multimodal
Inventor: LE BLANC PHILIPPE
IPC: G06F19/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un système de télécommunication, entre au moins un premier dispositif (10) portatif de communication et un second dispositif (20) de communication, reliés par un réseau (30) de communication. Ce système est remarquable en ce que le premier dispositif (10) comporte : - un module de communication (14) ; - un encodeur (15) vidéo ; - un module d'émission (16) donnant priorité aux données audio sur les autres données; - un contrôleur (17) de trames vidéo qui régule le nombre de trames du flux vidéo issu de chaque source vidéo (11) du premier dispositif (10) traitées par l'encodeur (15) en fonction des paramètres suivants : achèvement de l'encodage de la trame précédente, émission de la trame précédente, décalage de réception ou d'affichage entre les données audio et vidéo sur le second dispositif (20). La présente invention trouve une application particulièrement préférée dans des services d'assistance technique à distance et de télémédecine.
Patent FR-2981365-A1 (FR)
Title: Procede de transformation ameliore de toles en alliage al-cu-li
Inventor: EBERL FRANK
IPC: C22C21/12
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit laminé notamment pour l'industrie aéronautique à base d'alliage d'aluminium de composition 2,1 à 3,9 % en poids de Cu, 0,7 à 2.0 % en poids de Li, 0,1 à 1,0 % en poids de Mg, 0 à 0,6 % en poids d'Ag, 0 à 1% % en poids de Zn, au plus 0,20 % en poids de Fe + Si, au moins un élément choisi parmi Zr, Mn, Cr, Sc, Hf et Ti, la quantité dudit élément, s'il est choisi, étant 0,05 à 0,18 % en poids pour Zr, 0,1 à 0,6% en poids pour Mn, 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr, 0,02 à 0,2 % en poids pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et de 0,01 à 0,15 % en poids pour Ti, les autres éléments au plus 0,05% en poids chacun et 0,15% en poids au total, le reste aluminium, dans lequel, on réalise notamment un planage et/ou une traction avec une déformation cumulée d'au moins 0,5% et inférieure à 3%, et un traitement thermique court dans lequel la tôle atteint une température comprise entre 130 et 170°C pendant 0,1 à 13 heures. L'invention permet notamment de simplifier le procédé de mise en forme des tôles de fuselage et d'améliorer le compromis de propriété entre résistance mécanique statique et tolérance aux dommages.
Patent FR-2981787-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un etat de fonctionnement d'un contacteur et contacteur pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: DELBAERE STEPHANE
IPC: H01H47/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: Procédé de diagnostic de l'état de fonctionnement d'un contacteur comprenant : - une unité de traitement (2) destinée à agir sur des moyens de commande (20) de la tension ; - au moins une bobine d'actionnement (3) ; - des moyens de mesure (24, 25) d'au moins une caractéristique électrique (K) de ladite au moins une bobine d'actionnement (3) ; - au moins une diode de roue libre (D1) connectée en parallèle de ladite au moins une bobine d'actionnement (3), et des moyens de mesure (24, 25). Le procédé consiste à : - envoyer un ordre de retombée consistant à fixer une tension dite de retombée aux bornes (L1, L2) de la bobine d'actionnement (3) ; - mesurer pendant un temps de retombée (Ta), une caractéristique électrique (K) de ladite bobine d'actionnement (3) ; - reconstituer à partir des mesures au moins une valeur spécifique; - comparer ladite au moins une valeur spécifique à un gabarit de fonctionnement initial spécifique du contacteur ; - diagnostiquer l'état d'usure du contacteur en fonction du positionnement ladite au moins une valeur spécifique par rapport au gabarit (G1, G2).
Patent FR-2956483-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ sensible aux gaz et procédé de fabrication
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: G01N27/44
Filed: 2011-02-16
Abstract: Transistor à effet de champ sensible aux gaz (100) ayant un substrat semi-conducteur (138) avec une couche d'isolation (110) couvrant en partie la surface principale du substrat et ayant dans la région de porte (140), une ouverture (135) à parois inclinées (137). Le transistor (100) a une couche d'électrode de porte (155) qui couvre au moins une partie de la première surface principale de la couche (110), les parois inclinées (137) de l'ouverture (135) ainsi qu'une zone de la région de porte (140). La couche (155) modifie ses propriétés électriques au contact d'un gaz prédéfini.
Patent FR-2973972-A1 (FR)
Title: Method for processing analog signal e.g. audio signal, in filtering structure in electronic filtering system of digital terrestrial TV, involves setting width of sub-band of filter as function of duration of sampling period
Inventor: NGUYEN VAN TAM
IPC: H03H17/02
Filed: 2011-04-07
Abstract: The method involves determining a control signal comprising period (Tci) equal to a sampling period (TS). Each sampling period is provided with a duration (Ti) during which a state of the signal varies with a specific period. The state of the signal is provided in a constant state during the sampling period. The control signal is sent to an analog filter in two distinct paths. A sub-band of a filter is provided with specific frequency, and width of the sub-band of the filter is set as a function of the duration. Independent claims are also included for the following: (1) a control signal generator (2) an electronic filtering system (3) a computer program product comprising instructions for performing a method for processing an analog signal.
Patent FR-2979007-A1 (FR)
Title: Solar electricity producing module for use in roof of building, has support plate including two embossings projecting relative to top faces of support plate, and connection unit for fixing solar panel on embossings
Inventor: ZEMMOURI MOHAMMED
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-08-10
Abstract: The module (1) has a support plate including an embossing (115) that is positioned between a lateral assembly (112) and another lateral assembly. Another embossing (116) projects relative to a top face (11a) of the plate, and does not extend up longitudinally until one of transverse edges (111a, 111b) of the support plate, where the latter embossing is positioned between a longitudinal edge (110b) of the support plate and a longitudinal corrugation (114). A connection unit is provided for fixing a solar panel (10) on the two embossings.
Patent FR-2980669-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction a partir de graines de lesquerella
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: A23K1/14
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction à partir de graines de lesquerella ayant un taux d'acidité inférieur à 6 mg KOH/g, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape i) de conditionnement des graines comprenant une seule opération d'aplatissage et au moins une opération de séchage des graines; - une étape ii) de mise en contact des graines conditionnées avec un mélange d'alcool léger anhydre et de co-solvant dans des conditions de température et de durée suffisantes pour extraire une huile brute comprenant des phospholipides et des gommes d'une part et obtenir un tourteau déshuilé d'autre part.
Patent FR-2983954-A1 (FR)
Title: Ressort avec capteur de deformation integre.
Inventor: CHABANON CHRISTIAN
IPC: F16F1/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: Il s'agit d'un ressort (100,200) comprenant une structure composite comportant des fibres de renforcement (101,201) dans une matrice (102, 202). En outre, la structure composite comprend au moins une cellule de Bragg (103,203) et au moins une fibre optique (104,204) connectée à la cellule de Bragg (103, 203).
Patent FR-2986558-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande variable d'au moins une soupape, par exemple pour un moteur alternatif
Inventor: MELCHIOR JEAN FREDERIC
IPC: F01L9/10
Filed: 2012-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'au moins une soupape (2), comportant un corps (8) comprenant une cavité indéformable (9) communiquant exclusivement avec l'extérieur par au moins quatre cylindres rectilignes (10, 11, 12, 13) fermés respectivement par un piston d'ouverture (P1) actionné par une came d'ouverture (C1), un piston de fermeture (P2) actionné par une came de fermeture (C2), un piston navette (Pa) servant à armer ou désarmer le dispositif, et un piston (Ps) relié mécaniquement à la soupape (2). Le dispositif de commande selon l'invention permet de régler, en fonctionnement et par réglage du déphasage angulaire entre les cames d'ouverture (C1) et de fermeture (C2), la levée de la soupape (2), la durée angulaire d'ouverture de la soupape (2) et, si nécessaire, de désactiver complètement la soupape (2) sur toute la durée d'un cycle.
Patent FR-2986673-A1 (FR)
Title: Machine electrique presentant une structure statorique modulaire
Inventor: NOGAREDE BERTRAND
IPC: H02K1/16
Filed: 2012-02-02
Abstract: Machine électrique (1), dont le stator comporte un châssis (2), et une pluralité de modules statoriques (5) répartis équiangulairement sur ledit châssis (2), chaque module (5) comportant un bobinage (9) susceptible de générer un champ magnétique, caractérisée en ce que chaque module statorique (5) comporte : * une portion centrale (20) sur laquelle est enroulée orthoradialement ledit bobinage (9) ; * deux portions latérales (21, 22) formant chacune un pôle (33, 34) orienté vers le rotor, ledit châssis (2) comportant une pluralité de parois radiales (3) coopérant avec les faces extérieures (31, 32) des portions latérales (21, 22) desdits modules statoriques pour leur maintien en position.
Patent FR-2986519-A1 (FR)
Title: Machine de tri d'objets plats sur chant de niveau sonore reduit
Inventor: PELLEGRIN LAURENT
IPC: B07C3/06
Filed: 2012-02-07
Abstract: Une machine de tri (1) d'objets plats sur chant, comportant des sorties de tri (2) pour l'empilage desdits objets plats triés, équipées chacune d'un actionneur d'empilage (5) et d'au moins une plaque de glissement (4) ayant une face avant (40) contre laquelle le flanc desdits objets plats glisse au cours de l'empilage desdits objets plats, ladite machine de tri (1) comportant des moyens d'amortissement et de réduction de bruit (8, 12) généré par lesdits objets plats au cours de l'empilage, au moins une partie desdits moyens d'amortissement et de réduction de bruit (8) étant prévus sur ladite plaque de glissement (4).