baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074384-B1 (FR)
Title: Procede d’emission d’un signal lumineux module de type signal vlc
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04B10/116
Filed: 2017-11-27
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d'émission d'un signal lumineux modulé de type signal VLC, le procédé d'émission comprenant l'étape de commuter une diode électroluminescente pour générer le signal lumineux modulé, le procédé d'émission comprenant en outre les étapes préliminaires de : - générer un signal numérique d'origine contenant des données à transmettre ; - coder le signal numérique d'origine en utilisant un premier codage pour obtenir un premier signal codé ; - coder le premier signal codé en utilisant un deuxième codage pour obtenir un deuxième signal codé (Sc2), le deuxième codage étant destiné et étant adapté à augmenter une puissance électrique moyenne fournie à la diode électroluminescente et donc à augmenter une puissance lumineuse moyenne produite par la diode électroluminescente pour générer le signal lumineux modulé.
Patent FR-3060364-B1 (FR)
Title: Agent et procede de nettoyage des cheveux
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2017-12-13
Granted: 2021-01-08
Abstract: Composition cosmétique, contenant, par rapport à son poids total, a) 2,0 à 10 % en poids de particules d'amidon, comprenant, par rapport au poids des particules d'amidon a1) 65 à 98 % en poids d'amidon a2) 1,0 à 30 % en poids de pigment b) 2,0 à 10 % en poids d'éthanol c) 80 à 96 % en poids d'agent propulseur, utilisation de cette composition pour le nettoyage des cheveux et procédé recourant à ces agents.
Patent FR-3066691-B1 (FR)
Title: Necessaire pour le protection d’une surface de peau d’un patient integrant au moins un systeme d’identification
Inventor: GILLI ERIC
IPC: A61F15/00
Filed: 2017-05-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un nécessaire pour la protection d'une surface de peau d'un patient comprenant au moins une feuille de couverture, laquelle est mince et souple, et est destinée à s'appliquer sur cette surface de peau et au moins un conditionnement contenant une substance adhésive et qui présente un orifice de sortie permettant la pause d'un cordon de cette substance adhésive qui relie localement la peau du patient et la feuille de couverture ; laquelle au moins une feuille de couverture est associée à au moins un premier système d'identification porteur d'une information correspondant à au moins un premier identifiant unique, lequel système peut prendre la forme d'une puce électronique, d'une étiquette radiofréquence (support RFID), d'un code-barres ou d'un code QR ; et lequel nécessaire comprend en outre un premier dispositif de lecture spécifique de ce premier système d'identification et qui permet d'avoir accès à l'information dont il est porteur.
Patent FR-3079204-B1 (FR)
Title: Flotteur semi-submersible, notamment pour une eolienne flottante
Inventor: HOUMARD LE GURUN ANNE
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un flotteur semi-submersible (12) définissant un état opérationnel et un état non-opérationnel, et comportant au moins deux colonnes extérieures (24), une colonne centrale (22) destinée à recevoir une charge utile, et pour chaque colonne extérieure (24), une branche en forme de ponton (30) raccordant cette colonne extérieure à la colonne centrale et définissant un axe de branche (A) orienté depuis la colonne centrale (22) vers cette colonne extérieure (24). Chaque branche (30) est formée d'une première portion (42) et d'une deuxième portion (44) s'étendant successivement selon l'axe de branche (A) correspondant, chacune sur au moins 10% de l'étendue totale (E) de cette branche (30), selon cet axe de branche. Dans l'état opérationnel du flotteur (12), la deuxième portion (44) de chaque branche (30) est remplie au moins en partie d'un matériau de ballastage (66), et en ce que la première portion (42) est dépourvue de matériau de ballastage.
Patent FR-3079804-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au conducteur d'un vehicule automobile muni d'un systeme d'aide a la conduite
Inventor: DESFRICHES CHRISTOPHE
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé d'assistance au conducteur d'un véhicule automobile comprenant au moins un système d'aide à la conduite, dans lequel : - on récupère en temps réel des données perçues par différents capteurs du véhicule ; - on attribue à chacune des données récupérées, une note de compatibilité relative avec le système d'aide à la conduite ; - on compile lesdites notes de compatibilité pour déterminer une valeur de compatibilité avec le système d'aide à la conduite ; et - on affiche sur un dispositif d'affichage (40) la compatibilité indiquant au conducteur si l'environnement est compatible avec d'utilisation du système d'aide à la conduite.
Patent FR-3081153-B1 (FR)
Title: Emballage de plantes vivantes
Inventor: DELON CHARLES-EDOUARD
IPC: B65D85/52
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention présente un emballage de plantes vivantes constitué d'une part par une enveloppe rigide extérieure formée d'une partie supérieure et une partie inférieure emboitable et d'autre part par un support de plante formé par un insert imperméable apte à se loger dans ladite partie inférieure définissant un réceptacle pour recevoir un bloc de calage de godets de culture de plantes.
Patent FR-3085212-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un fluide et systeme associe
Inventor: VOISIN CHRISTOPHE
IPC: G01V1/00
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un fluide, comprenant au moins une étape de : -mesure par au moins un capteur (12) d'une onde se propageant dans un environnement (11) de l'onde, pour obtenir au moins un signal mesuré, l'onde étant notamment une onde mécanique, - découpage du signal mesuré sur une pluralité d'intervalles temporels de découpage de durée prédéfinie pour obtenir des échantillons du signal mesuré, - calcul de la cohérence temporelle des échantillons, et - détermination de la présence du fluide à l'aide de la cohérence temporelle calculée.
Patent FR-3086054-B1 (FR)
Title: Procede de demande d’arret en zone securisee par simulation de dysfonctionnement d’un vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G01C21/36
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un véhicule avec une unité de contrôle moteur (ECU) comprenant des moyens de détection d'une imminence de panne du moteur ou d'un élément associé au moteur et une unité de contrôle du véhicule (VCU) comprenant des moyens de géolocalisation du véhicule et d'une structure la plus proche pour une réparation d'une panne imminente, des moyens d'élaboration d'un trajet à suivre pour atteindre la structure et de localisation d'au moins un emplacement d'arrêt sécurisé se trouvant sur le trajet, les deux unités comprenant des moyens de réception et d'émission d'informations entre elles, l'unité de contrôle du véhicule (VCU) envoyant à l'unité de contrôle moteur (ECU) une demande de dysfonctionnement temporaire du véhicule juste avant que le véhicule ne passe devant ledit au moins un emplacement d'arrêt sécurisé ou la structure.
Patent FR-3088716-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un cumul d’intemperies sur un trajet
Inventor: GODEFROY VINCENT
IPC: G01W1/10
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'un cumul d'intempéries sur un trajet à parcourir. Le procédé comporte des étapes de détermination du trajet (TRA) à parcourir, d'identification de points (POI) de passage sur le trajet, pour lesquels on associe un paramètre météorologique (PAR), et une étape de détermination du cumul (CUM) d'intempéries en fonction du trajet déterminé, du paramètre météorologique, et d'un modèle de vitesse (MOD) du moyen de locomotion utilisé.
Patent FR-3089656-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'accès à une ressource partagée entre tâches logicielles exécutées dans un contexte applicatif prédéterminé
Inventor: MACE GAËL
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’accès à une ressource partagée entre tâches logicielles exécutées dans un contexte applicatif prédéterminé L’invention concerne le contrôle d’accès à au moins une ressource matérielle d’un dispositif électronique de calcul, partagée par une pluralité de tâches logicielles à exécuter dans un contexte applicatif prédéterminé, la ou les ressources matérielles étant gérées par un système d’exploitation à noyau exécutable en mode d’exécution privilégié. Le procédé de contrôle d’accès est mis en œuvre par ledit noyau du système d’exploitation et comporte une mémorisation d’une structure (36) de configuration d’accès aux ressources matérielles partagées comportant une information (42) relative à des transferts autorisés comprenant, pour chaque ressource matérielle partagée, au moins une indication de transfert autorisé entre une première tâche et une deuxième tâche pour une utilisation de ladite ressource. Suite à une exécution d’une première tâche utilisant la ressource matérielle, cette structure de configuration d’accès (36) est utilisée pour autoriser ou non une acquisition de ladite ressource matérielle par une deuxième tâche requérant l’utilisation de ladite ressource matérielle. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090007-B1 (FR)
Title: Procede de conversion d’hydrocarbures avec recyclage des effluents de reduction
Inventor: DANDEU AURELIE
IPC: C10G59/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la conversion d'hydrocarbures et plus particulièrement celui du reformage catalytique. L'invention a pour objet un procédé mettant en œuvre au moins deux zones réactionnelles, deux zones de réduction et une zone de régénération et dans lequel les effluents des zones de réduction sont recyclés au moins en partie en tête de chaque zone réactionnelle. Figure 1 à publier
Patent FR-3091916-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement mécanique et motocompresseur associé
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: F16H37/06
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le système d’entraînement mécanique (20) comprend un châssis (21), au moins une machine électrique tournante (22) comprenant un rotor à arbre non traversant (25) disposée sur le châssis, et au moins une boîte de transfert (23) comportant au moins une roue dentée motrice (37). La roue dentée motrice est solidaire d’un arbre rotorique de la machine électrique tournante, la boîte de transfert étant disposée sur le châssis. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3094981-B1 (FR)
Title: Procédé d’abaissement du pouvoir oxydant d’une composition organique liquide ou semi-liquide
Inventor: ROLIN-MAAROUF FRANÇOIS
IPC: C11B5/00
Filed: 2019-04-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’abaissement du pouvoir oxydant d’une composition organique liquide ou semi-liquide, ainsi que de la composition organique dite libre susceptible d’être obtenue par ce procédé.   Elle se rapporte également à une composition organique libre susceptible d’être obtenue selon le procédé de l’invention, ainsi qu’à une composition alimentaire, cosmétique ou chimique ou à une composition pharmaceutique contenant ladite composition traitée par ledit procédé.
Patent FR-3095508-B1 (FR)
Title: Procede et installation de controle dimensionnel en ligne d’objets manufactures
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: PROCEDE ET INSTALLATION DE CONTROLE DIMENSIONNEL EN LIGNE D’OBJETS MANUFACTURES L’invention concerne un procédé et une installation de mesure automatique de dimensions linéaires d'objets manufacturés (2) d’une série comprenant : - la disposition, d’au moins un foyer (Fj) de rayons X, sur une même droite de base parallèle à la trajectoire rectiligne de déplacement des objets et d’ un ou plusieurs capteurs d’images (Ci); - l’acquisition, pour chaque objet au cours de son déplacement, d’un ensemble d’images unidimensionnelles comprenant, pour un nombre (NK) de plans de section (Pk) distincts contenant la droite de base, un nombre (NP) des dites images obtenues selon au moins trois directions de projection (Dijk) différentes dans le plan de section; - pour chaque objet, et pour chaque plan de section (Pk) distinct, la détermination, à partir des images obtenues, d’une délinéation de l’objet dans le plan de section (Pk) considéré. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3097113-B1 (FR)
Title: Instrument d’anastomose digestive
Inventor: BERTOLASO WALTER
IPC: A61B18/14
Filed: 2019-06-12
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un instrument d’anastomose digestive pour la mise en communication de structures tubulaires (ST1, ST2), l’instrument d’anastomose digestive comprenant une première mâchoire (1) et une deuxième mâchoire (2) configurées pour coopérer ensemble, la première mâchoire (1) comprenant au moins une lame (13) et une pluralité d’agrafes (12) configurées pour permettre l’agrafage des structures tubulaires (ST1, ST2) entre elles, la deuxième mâchoire (2) comprenant au moins une cavité (23) configurée pour recevoir la lame (13) et une pluralité d’empreintes (22) configurées pour coopérer avec les agrafes (12) afin de les fermer, la lame (13) comprenant une extrémité coupante (14) et au moins un organe de cautérisation (15) de manière à permettre après l’agrafage, successivement la découpe des structures tubulaires (ST1, ST2) selon des lignes de découpe et la cautérisation (C) desdites lignes de découpe.  Figure 12D
Patent FR-3100893-B1 (FR)
Title: Méthode d’estimation de distance dans un réseau lpwa et méthode d’estimation de position associée
Inventor: WOLF FLORIAN
IPC: H04B17/364
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’estimation de distance entre nœuds d’un réseau LPWA. Un premier nœud (resp. un second nœud) émet une séquence de symboles pilotes au moyen de signaux à bande étroite successivement sur une pluralité de fréquences porteuses (410). Le second (resp. le premier) nœud reçoit les signaux émis et les démodule en bande de base puis les corrèle avec la séquence émise (420). Des valeurs complexes représentatives d’une fonction de transfert aller-retour du canal de transmission entre les deux nœuds sont obtenues (430,440) puis soumises à une IDFT pour fournir une réponse impulsionnelle aller-retour (450) du canal. On détermine alors une fenêtre temporelle se terminant en un temps caractéristique de la distribution temporelle de la réponse impulsionnelle aller-retour (460,470) et l’on recherche au sein de cette fenêtre temporelle le premier instant où un seuil prédéterminé est franchi par l’amplitude de ladite réponse impulsionnelle (480) pour obtenir une estimation de la distance entre les deux nœuds (490). Optionnellement, la méthode fournit une métrique de confiance de l’estimation de distance obtenue. L’invention concerne enfin une méthode d’estimation de position d’un nœud utilisant la méthode d’estimation de distance précitée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3103174-B1 (FR)
Title: Drone
Inventor: ROLDAN DE PERERA SYLVAIN
IPC: B64D1/02
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: Drone Drone comportant une partie avant, une voilure portée par un rotor situé en arrière de la partie avant, et une hélice de propulsion à l’arrière, la voilure comportant deux ailes tournant avec le rotor, la voilure pouvant évoluer entre une configuration de vol où rotor est immobile relativement à la partie avant et la propulsion assurée par l’hélice de propulsion, et une configuration de vol avec voilure tournante, où le rotor est entraîné en rotation relativement à la partie avant, le rotor étant relié à la partie avant avec une possibilité d’orientation de son axe de rotation relativement à celle-ci afin de pouvoir diriger le drone en configuration de voilure tournante en jouant sur ladite orientation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3089840-B1 (FR)
Title: Pièce de liaison
Inventor: VANDE VYVERE GUY
IPC: B25G3/08
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-06-17
Abstract: Pièce de liaison L'invention concerne une pièce de liaison (1) pour relier un manche à un élément de travail, la pièce de liaison (1) étant formée par pliage d'une forme de base en tôle métallique, la pièce de liaison (1) comprenant un support de manche (10), la forme de base comprenant une partie en tôle pour la formation du support de manche (10), la partie en tôle comprenant une première surface de tôle, une deuxième surface de tôle opposée à la première surface de tôle et un ou plusieurs bords de tôle (3a, 3b, 3c), la partie en tôle comprenant une ou plusieurs découpes, celles-ci divisant la partie en tôle en une partie de base (4) et en une ou plusieurs parties de renforcement qui sont pliées dans la pièce de liaison (1) par rapport à la partie de base (4), la forme de base étant pliée de manière telle qu'à hauteur de la partie de base (4), la deuxième surface de tôle est orientée au moins en partie vers l'intérieur et forme une face interne (6) et ladite une ou lesdites plusieurs parties de renforcement (5) s'étendant principalement contre la face interne mentionnée (6) et renforçant ainsi localement la partie de base (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106896-B1 (FR)
Title: Outil, dispositif et procede de prelevement a distance de materiau granuleux.
Inventor: JAUNATRE CHRISTIAN
IPC: G01N1/04
Filed: 2020-02-04
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un outil (1), un dispositif et un procédé de mise en œuvre d’un outil de prélèvement à distance d’un matériau granuleux (2), comprenant un manche (2) tubulaire de préhension verticale par un utilisateur (4), prolongé à une extrémité par une tige (6) formant un angle α avec le manche, ladite tige étant munie d’une pièce d’appui (7) sur un support externe (8) située à une distance déterminée par rapport au manche et comprenant une rotule (11) solidaire de la pièce d’appui et agencée pour permettre la rotation de ladite tige autour d’au moins un axe entre une position de prélèvement et une position d’échappement, ladite tige (6) comportant à son extrémité (15) un prolongement (16)en biais par rapport à la tige munie à son extrémité distale (17) d’un godet (18) de prélèvement gravitaire dudit matériau granuleux.     Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3108457-B1 (FR)
Title: Chaine de conversion munie de circuits d’amortissement
Inventor: STECKLER PIERRE-BAPTISTE
IPC: H02M1/34
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: Chaine de conversion munie de circuits d’amortissement Chaine de conversion comprenant une pluralité de modules de conversion (12) comprenant chacun un interrupteur principal (16) connecté dans une ligne électrique principale et pouvant prendre au moins une position ouverte dans laquelle il bloque la circulation d’un courant électrique dans ladite ligne électrique principale et une position fermée dans laquelle il autorise la circulation d’un courant électrique dans ladite ligne électrique principale ; et un circuit d’amortissement (18) comprenant un transformateur (20) ayant un enroulement primaire (12a,12a’) et un enroulement secondaire (12b,12b’), connecté en série avec un élément de commutation semi-conducteur (26) configuré pour prendre un état bloqué dans lequel il empêche la circulation d’un courant dans le circuit d’amortissement et au moins un état passant dans lequel il autorise la circulation d’un courant électrique dans le circuit d’amortissement entre le terminal supérieur et le terminal inférieur du module de conversion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110126-B1 (FR)
Title: Equipement électrique de distribution de puissance pour système de freinage et de taxiage d’un aéronef et système de freinage et de taxiage d’un aéronef
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: B60T13/74
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: Equipement électrique de distribution de puissance (1), agencé pour relier une pluralité de sources de puissance (50, 60, 70) à un système de freinage (80) et à un système de taxiage (90) d’un aéronef pour les alimenter électriquement, comprenant des ports d’entrée (3, 4) destinés à être reliés à une source de puissance (50, 60, 70), un premier port de sortie (6) destiné à être relié au système de freinage (80) et un deuxième port de sortie (7) destiné à être relié au système de taxiage (90) ainsi qu’ un troisième port d’entrée/sortie (5).  Système (100) comprenant un tel équipement électrique de distribution de puissance.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3111241-B1 (FR)
Title: Système de détection radar d’un véhicule
Inventor: GRARD CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/42
Filed: 2020-06-09
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un système de détection radar (1) d’un véhicule (2), ledit système de détection radar (1) comprenant un capteur radar (10) configuré pour scanner l’environnement extérieur du véhicule (2), ledit capteur radar (10) comprenant :- un émetteur (11) configuré pour générer une pluralité d’ondes radar (S1),- un récepteur (12) configuré pour traiter une pluralité d’ondes radar (S2),- plusieurs antennes (13), - une carte à circuit imprimé (14) sur laquelle sont disposés ledit émetteur (11), ledit récepteur (12) et les antennes (13), - un radôme (15), caractérisé en ce que les antennes (13) sont en partie en contact avec un matériau (16) de permittivité diélectrique (ε2) supérieure à la permittivité diélectrique (ε1) de l’air.  Figure pour l’abrégé: figure 4
Patent FR-3115679-B1 (FR)
Title: Composition naturelle pour traitement gastrique, notamment pour le traitement d’ulcères gastriques, Procédé de fabrication associé et Application aux équidés
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: A61K31/05
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition naturelle pour traitement gastrique, notamment pour le traitement d’ulcères gastriques, Procédé de fabrication associé et Application aux équidés.  L’invention concerne une composition pour traitement gastrique, notamment pour le traitement d’ulcères gastriques comprenant les ingrédients naturels suivants:- au moins 10% en poids d’eugénol ,  au moins 1% en poids d’acétate d’éthyle, - au moins 2% en poids de composés curcuminoïdes, - au moins 5% en poids de composés sesquiterpène, - au moins 0,5% en poids de thymol et/ou au moins 0,5 % en poids de cavracol,- au moins 3% en poids de composés soufrés,- au moins 30% en poids d’un ou plusieurs sels minéraux, comprenant notamment le bicarbonate de sodium, par rapport au poids total de matière sèche de la composition.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3117490-B1 (FR)
Title: Préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates
Inventor: NGUYEN HUU-DAT
IPC: C08G64/30
Filed: 2020-12-10
Granted: 2024-01-12
Abstract: Préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates L’invention concerne un procédé de préparation d’un électrolyte comprenant au moins les étapes suivantes :(i) synthèse d’au moins un (co)polymère par (co)polymérisation par ouverture de cycle d’au moins un carbonate cyclique de cinq à huit chaînons et, éventuellement, d’au moins une lactone de cinq à huit chaînons, ladite réaction de (co)polymérisation étant opérée en l’absence de catalyseur, sous irradiation par micro-ondes et initiée par au moins un composé comportant une ou plusieurs fonction(s) hydroxyle ;(ii) éventuellement, protection des fonctions hydroxyles en bout de chaîne du ou desdits (co)polymères ;(iii) mélange, en présence ou non d’un milieu solvant, du ou desdits (co)polymères obtenus en étape (i) ou (ii), avec au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium ; et(iv) formation d’un électrolyte solide à partir dudit mélange.  Elle concerne encore l’électrolyte solide ainsi obtenu ; et son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.