baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943502-A1 (FR)
Title: Plant i.e. vine, folding and plucking device for use with tractor, has cylinder whose external surface comprises blades, which are placed in zig-zag manner with respect to each other
Inventor: GERBER HUBERT
IPC: A01B35/28
Filed: 2009-03-31
Abstract: The device has a roller (1) or cylinder assembled on a frame, where the roller rolls on a ground. The roller includes blades (14) for pinching vegetation under weight of the roller and under an action of advancement units of the device, where the blades are made of hard steel. An external surface of the cylinder comprises the blades, which are placed in a zig-zag manner with respect to each other. Another roller (16) is laterally maintained and handled with respect to the former roller by control units e.g. jacks, which are maintained by flanges (8) or vertical plates (11).
Patent FR-2949554-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: LEMEE JIMMY
IPC: B60H1/32
Filed: 2009-08-31
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique entre un premier (HP) et un second (BP) fluides. Selon l'invention, ledit échangeur comporte une pluralité de modules (15,15a,15b,15c) comprenant respectivement une plaque supérieure (17) et une plaque inférieure (19) assemblées en définissant entre lesdites plaques (17,19) une cavité intérieure (21) formant un premier canal de circulation pour le premier fluide (HP), et ledit échangeur comporte en outre un boîtier (3) dans lequel lesdits modules (15,15a,15b,15c) sont assemblés pour former ledit échangeur en définissant entre lesdits modules des espaces (33) formant des seconds canaux de circulation pour le second fluide (BP).
Patent FR-2954750-A1 (FR)
Title: Wind-driven propulsion device for vehicle i.e. ship, has plano-convex wing section that replaces existing sails of vehicle, where wing section is constituted of lattice framework covered by sail, to reduce sail area until hauled down
Inventor: MILLOUR PATRICK
IPC: B63H9/06
Filed: 2009-12-31
Abstract: The device has a plano-convex wing section that replaces existing sails in a vehicle. The wing section is constituted of a lattice framework covered by a sail, to reduce sail area until hauled down. The wing section has a leading edge constituted of a streamlined mast provided with two grooves for hoisting ends of the sail. Telescopic booms are fixed on a mast that is arranged behind the leading edge. Two support masts are arranged between the leading edge and the boom carrying mast. The wing section permits transformation of lower surface into upper surface and vice versa, during tacking.
Patent FR-2935111-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le montage d'une unite d'entrainement dans un vehicule automobile
Inventor: KAPPICH JOACHIM
IPC: B60K5/12
Filed: 2009-06-25
Abstract: Le dispositif comporte deux paliers de moteur (22a, 22b) élastiques, par chacun desquels un support de moteur (24a, 24b), relié de manière rigide à une unité d'entraînement (10), est relié élastiquement à une structure de carrosserie (12a, 12b) du véhicule automobile, et comportant un élément d'absorption du couple moteur (26), qui est disposé transversalement à l'axe longitudinal du véhicule au-dessus des deux paliers de moteur (22a, 22b) et qui est couplé par une extrémité à l'unité d'entraînement (10) et par une autre extrémité à la structure de carrosserie (12d). L'élément (26) est conçu de telle sorte que les deux extrémités sont reliées entre elles de manière amortie élastiquement. Le dispositif comporte un support amortisseur (28) qui est disposé transversalement à l'axe longitudinal du véhicule plus bas que l'élément d'absorption du couple moteur (26) et qui est couplé par une extrémité (28a) avec l'unité d'entraînement (10) et par une autre extrémité (28b) avec la structure de carrosserie (12c), et qui est conçu de telle sorte que les vibrations transversales de l'unité d'entraînement (10) sont amorties.
Patent FR-2947255-A1 (FR)
Title: Device for distributing liquid food e.g. wine to user in shop, has management system connected to distributed volume billing device and flowmeter that measures volume of distributed liquid, and nozzle actuated by user to fill receptacle
Inventor: TERZIAN ASTRID
IPC: B67C3/00
Filed: 2009-06-26
Abstract: The device has a distribution unit comprising a duct system (17) with a pump (21) for conveying liquid from an outlet of a container such as bag-in-box type container, to a nozzle. The container has a rigid structure with a flexible pocket containing the liquid protected hermetically from air and light. The nozzle is located at an exterior of the enclosure and actuated by a user to fill a receptacle. A flowmeter (23) measures the volume of distributed liquid. A management system (30) is connected to the flowmeter and a distributed volume billing device (31).
Patent FR-2947556-A1 (FR)
Title: Composition polyamide modifiee
Inventor: TOURAUD FRANCK
IPC: C08G69/42
Filed: 2009-07-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé sulfonaté, aliphatique ou aromatique, pour la fabrication d'un polyamide modifié permettant d'augmenter significativement la température de transition vitreuse dudit polyamide. L'invention concerne également une composition polyamide comprenant au moins : un polyamide modifié par un composé sulfonaté, ledit composé étant lié chimiquement à la chaîne polymère du polyamide, et des charges de renfort ou de remplissage. La composition est préférentiellement une composition à mouler, par exemple sous forme de granulés ou de poudre, servant à la fabrication d'articles par un procédé de moulage par injection.
Patent FR-2952062-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de poudre recyclable a base de polyamide
Inventor: MATHIEU CYRILLE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2009-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de poudre recyclable à base de polyamide, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape d'ajout de 0,01 à 5% en masse d'au moins un antioxydant sous forme pulvérulente à un mélange comprenant de 20 à 95% en masse de poudre à base de polyamide et de 5 à 80% en masse de liquide, sur la masse dudit mélange, ladite poudre à base de polyamide du mélange ayant un pH compris dans la gamme allant de 3 à 8 et un indice de jaune inférieur à 4 mesuré selon la norme ASTM E 313-05, D1925, ledit liquide étant non-solvant du polyamide à une température comprise entre 5°C et la température d'ébullition Teb dudit liquide; b) une étape d'homogénéisation du mélange obtenu à l'étape a); c) une étape de récupération de poudre isolée du liquide.
Patent FR-2952147-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de blocage d'un ecrou de serrage d'une borne de distribution sur un reservoir de fluide
Inventor: GONZALEZ MENA ANTONIO
IPC: F16B39/10
Filed: 2009-11-04
Abstract: Dispositif comprenant un réservoir de fluide, au moins une borne de distribution dudit fluide fixée audit réservoir par au moins un système vis - écrou ayant un axe donné, la vis dudit système vis - écrou étant solidaire du réservoir, et une pièce de blocage de l'écrou dudit système vis - écrou en rotation, amovible, caractérisé en ce que ladite pièce de blocage : - est placée autour dudit écrou et coopère avec ledit écrou ; et - est fixée au réservoir, ou à un élément fixe par rapport au réservoir, en au moins un point distinct dudit axe donné.
Patent FR-2962188-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement verrouillable pour transfert de fluide, et son procede de verrouillage
Inventor: FAILLU JEAN LUC
IPC: F02M35/10
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement pour transfert de fluide, et son procédé de verrouillage. Ce dispositif comprend : - un connecteur tubulaire femelle (3) qui est destiné à recevoir un connecteur tubulaire mâle (2) et qui est destiné à être raccordé de manière verrouillable à un embout mâle présentant une saillie périphérique avec interposition d'un joint d'étanchéité entre l'embout et le connecteur femelle, et - une épingle (6') de verrouillage en U de l'embout qui est montée sur le connecteur femelle et qui présente une tête (6a) se prolongeant par deux ailes (6b) montées traversantes dans une paroi (7) cylindrique du connecteur femelle et deux extrémités (6c) dépassant radialement de ladite paroi, l'épingle étant apte à occuper des positions sortie et rentrée respectivement non verrouillée et verrouillée contre la saillie de l'embout, lequel présente un tronçon de portée pour le joint et un tronçon de serrage de l'épingle en position verrouillée de diamètre inférieur à celui du tronçon de portée. Ce connecteur femelle comprend des moyens de guidage (11, 12, 13) des extrémités d'épingle radialement à l'extérieur de ladite paroi et avec lesquels ces extrémités coopèrent pour n'autoriser le passage de l'épingle en position verrouillée que si l'embout est inséré dans le connecteur femelle dans une position de pré-verrouillage où sa saillie est derrière les ailes d'épingle, ce connecteur comportant une butée anti-verrouillage (13a) lorsque l'embout n'est pas en position de pré-verrouillage.
Patent FR-2965620-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de metaux dans un fluide
Inventor: MARIETTI YANNICK
IPC: G01N33/20
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'atomes métalliques dans un fluide, comprenant des étapes consistant à : disposer une photodiode comprenant une surface photosensible, dans une zone à l'abri de la lumière, en contact avec un fluide à analyser, chauffer la surface photosensible de la photodiode à une température suffisante pour permettre à des atomes métalliques qui se sont déposés sur la surface photosensible de migrer au travers de cette surface, acquérir un signal relatif à l'éclairement de la photodiode, et déterminer à partir du signal acquis une mesure représentative d'un état de contamination de la photodiode par des atomes métalliques.
Patent FR-2956804-A1 (FR)
Title: Modular element assembly for forming femoral rod of hip prosthesis, has diaphyseal pieces with lengths comprised between specific times of average length of metaphyseal pieces, and heads adapted on proximal parts of metaphyseal pieces
Inventor: LANDANGER JOEL
IPC: A61F2/36
Filed: 2010-03-01
Abstract: The assembly (1) has straight heads (3a, 3c) and bent heads (3b, 3d) adapted on respective proximal parts of smooth-walled and porous-deposited metaphyseal pieces (2a, 2b). Lengths of first diaphyseal pieces (4) are in the order of one-fifth of average length of the metaphyseal pieces. Lengths of second diaphyseal pieces (5) are comprised between one-fifth and one-third of the average length of the metaphyseal pieces. Lengths of third and fourth diaphyseal pieces (6, 7) are respectively comprised between 1 and 1.5 times and 1.7 and 2 times the average length of the metaphyseal pieces.
Patent FR-2961508-A1 (FR)
Title: Derives d'acide amine ; compositions les contenant ; utilisation comme agent de traitement de la transpiration humaine
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/40
Filed: 2010-06-17
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés dérivés d'acide aminé de formule (I) ainsi que les compositions cosmétiques ou dermatologiques les contenant et leur utilisation comme agent de traitement de la transpiration humaine dans une composition cosmétique. L'invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter la transpiration et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine notamment les odeurs axillaires.
Patent FR-2966452-A1 (FR)
Title: Method for realizing buried microfluidic channel integrated structure that is utilized for e.g. microelectromechanic system, involves smoothening walls of microfluidic channel, after forming channel before gluing plates
Inventor: RADU IONUT
IPC: B01L3/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: The method involves forming a microfluidic channel (110) on a face of a semiconductor material plate, and gluing another plate on the face of the former plate, where the semiconductor material is chosen from silicon, germanium silicon or germanium. Walls of the microfluidic channel are smoothened, after forming the channel before gluing the plates. The former plate is annealed under controlled air containing gas chosen from argon, hydrogen and nitrogen. An independent claim is also included for a buried microfluidic channel integrated component comprising a semi-conductor material layer.
Patent FR-2967923-A1 (FR)
Title: Structure organo-metallique utilisable notamment comme catalyseur, ainsi que son procede de fabrication
Inventor: BARTHE PHILIPPE J
IPC: B01J31/26
Filed: 2010-11-30
Abstract: L'invention concerne une nouvelle structure métallique. Cette structure comprend un substrat (10) sur lequel est liée au moins une première couche métallique (30) comprenant au moins un premier métal et est caractérisée en ce que la première couche métallique (30) comprend au moins ledit premier métal à l'état oxydé lié chimiquement audit substrat, une couche organique bifonctionnelle (40) étant liée chimiquement par une première fonction adaptée pour se lier chimiquement audit premier métal de la première couche métallique (30) , et une deuxième couche métallique (50) comprenant au moins un second métal à l'état oxydé lié chimiquement à ladite couche organique (40) par une deuxième fonction adaptée pour se lier chimiquement audit second métal de la deuxième couche métallique. L'invention permet d'améliorer la synthèse chimique par catalyse hétérogène.
Patent FR-2969825-A1 (FR)
Title: Composant vertical bidirectionnel a double sillonnage
Inventor: HAGUE YANNICK
IPC: H01L21/70
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un composant de puissance bidirectionnel vertical de type mésa, comprenant : un substrat (1) d'un premier type de conductivité ; une couche (3, 5) du deuxième type de conductivité de chaque côté du substrat ; des premières régions (7, 9) du premier type de conductivité dans chacune des couches du deuxième type de conductivité ; et, en périphérie de chacune de ses faces, deux sillons successifs, le sillon interne (40, 42) traversant les couches (3-5) du deuxième type de conductivité, des deuxièmes régions (7-1, 9-1) dopées du premier type de conductivité étant formées sous la surface des sillons externes (44, 46) et ayant le même profil de dopage que les premières régions.
Patent FR-2971045-A1 (FR)
Title: Apparatus for drying washed and cut lettuce leaves, has extractor arranged in downstream of contact area along winding direction of drying surface of drying band for compressing drying surface and for sucking moisture from products
Inventor: SAVARY LAURENT
IPC: F26B5/16
Filed: 2011-01-31
Abstract: The apparatus (1) has a drying module (200) comprising a bearing surface (100) receiving wet vegetal products to be dried (P), and a product contact area (ZC) defined between the bearing surface and a drying surface of a drying band (210) wrapped with a web of microfibers fringes (212) in the contact area. A moisture extractor (250) is arranged in a downstream of the contact area along winding direction of the drying surface of the drying band for compressing the drying surface and for sucking moisture from the products.
Patent FR-2973790-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation a distance de reservoirs auxiliaires et semoir utilisant un tel dispositif d'alimentation
Inventor: AUDIGIE JEAN CHARLES
IPC: A01C7/00
Filed: 2011-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation (1) via un flux d'air à partir d'un réservoir principal (2) contenant du produit, vers au moins un réservoir auxiliaire (4) en fonction de son taux de remplissage, chaque réservoir auxiliaire (4) étant relié audit réservoir principal (2) par un conduit (5) étanche respectif. Le dispositif d'alimentation est remarquable en ce qu'un système de régulation (16) est associé à chaque réservoir auxiliaire (4) et que ledit système de régulation (16) présente un capteur (17) pour détecter le niveau de produit et un clapet (18) pour réguler le flux d'air dans ledit réservoir auxiliaire (4) correspondant. La présente invention concerne également un semoir utilisant un dispositif d'alimentation selon l'invention.
Patent FR-2977826-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau avec une double courbure
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B29C70/24
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un panneau en matériau composite à double courbure, ledit panneau étant obtenu à partir d'une préforme tridimensionnelle comprenant des fibres réparties selon un agencement déterminé, caractérisé en ce qu'il consiste à fabriquer une préforme à plat (22) de fibres, à déformer ladite préforme à plat (22) de manière à obtenir la préforme tridimensionnelle, les fibres suivant des trajectoires adaptées au niveau de la préforme à plat de manière à obtenir après déformation l'agencement déterminé des fibres.
Patent FR-2980462-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de decoupes.
Inventor: GARNIER THIERRY
IPC: B65B1/02
Filed: 2011-09-27
Abstract: Dispositif (1) de transfert de découpes (16) entre une zone (17) de dépose d'une découpe et une zone (19) de traitement de la découpe, comprenant un tapis (13) sans fin et un moteur (12) d'entrainement conçu pour entraîner le tapis (13) en translation selon une direction de défilement, lequel tapis (13) présente une portion (18) d'entrée s'étendant à une extrémité amont du tapis (13) par rapport au sens de défilement du tapis, laquelle portion d'entrée est destinée à être incluse dans la zone (17) de dépose et une portion (20) de sortie s'étendant à l'extrémité avale du tapis (13) et destinée à être incluse dans la zone (19) de traitement. Il comprend un galet (9) d'application avant, mobile entre une position active dans laquelle le galet d'application avant est apte à plaquer une découpe (16) sur la portion (18) d'entrée du tapis (13) de manière que la découpe (16) puisse être entraînée par friction sur le tapis (13) et une position inactive où le galet (9) d'application avant n'agit pas sur la portion de la découpe (16) qui est en regard de la portion (18) d'entrée.
Patent FR-2981120-A1 (FR)
Title: Method for simulating state of aging of exhaust line in internal combustion engine of car, involves diluting gaseous ammonia fed to selective catalytic reduction member on particle filter with gas, to simulate state of aging of exhaust line
Inventor: LEONARDON MATHILDE
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-10-07
Abstract: The method involves diluting gaseous ammonia fed to a nitrogen oxide processing unit i.e. selective catalytic reduction member on a particle filter (26) with a gas, so as to simulate a state of aging of an exhaust line (28), where the ammonia gas is diluted with the gas selected from nitrogen, air, and inert gas in contact with the gaseous ammonia. A dilution rate of the ammonia gas is determined based on a data set associated with a dilution rate in the state of aging of the exhaust line. An independent claim is also included for a device for simulating a state of aging of an exhaust line of a car.
Patent FR-2968374-A1 (FR)
Title: Systeme d' actionnement
Inventor: JONES TEDDY
IPC: F02K1/76
Filed: 2011-12-05
Abstract: Un système pour fournir un mouvement différentiel entre une première surface, une deuxième surface et une surface fixe comprend une première surface mobile entre une première position et une deuxième position ; une deuxième surface mobile avec la première surface et mobile en outre au-delà de la première surface ; un arbre raccordé à la deuxième surface pour déplacer la deuxième surface ; et une unité d'entraînement raccordée à la surface fixe pour entraîner l'arbre afin de déplacer la deuxième surface par rapport à la première surface et permettre à l'arbre de se déplacer par le biais de l'unité d'entraînement lorsque la deuxième surface est déplacée par la première surface.
Patent FR-2983835-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau pour le traitement acoustique
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un panneau pour le traitement acoustique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - assembler deux plaques dont au moins une est déformée de manière à écarter les plaques de façon localisée afin de former entre les deux plaques des cavités d'une structure alvéolaire, lesdites cavités étant délimitées par des facettes (48) et des cloisons formées par au moins une des plaques déformées, - réaliser au moins un orifice (62) sur les facettes (48) d'une des deux plaques, et - à plaquer une couche acoustiquement résistive (64) contre la face de la structure alvéolaire comportant les orifices (62).
Patent FR-2984014-A1 (FR)
Title: Collector for electrode of electricity storage device i.e. lithium-ion battery, has carbon nanotubes aligned by forming angle equal to specific degrees with respect to substrate, and aluminum thin layer formed on substrate
Inventor: TRAN-VAN PIERRE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: The collector (11) has carbon nanotubes (14) aligned by forming an angle (alpha) equal to 90 degrees with respect to a substrate (13). An aluminum thin layer (15) is formed on the substrate. The nanotubes are arranged so as to provide a network such as a connection between volume occupied by the nanotubes and volume defined by the collector lies between 1 percent and 10 percent, where each nanotube is provided with a cylinder or multiple concentric cylinders with external diameter ranging between 1 and 100 nm and inner diameter less than 10 nm. An independent claim is also included for a method for manufacturing a collector.
Patent FR-2975910-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anti-rides comprenant un exopolysaccharide issu d'une bacterie marine.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61K8/99
Filed: 2011-12-20
Abstract: Composition cosmétique comprenant au moins un exopolysaccharide issu de la bactérie enregistrée sous le numéro de collection CNCM I-4354, ledit exopolysaccharide ayant des propriétés antirides et étant composé d'un enchaînement de monomères de glucose, de galactose, de mannose, d'acide glucuronique et d'acide galacturonique.
Patent FR-2986106-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de substrats semi-conducteur, et substrats semi-conducteur
Inventor: BOEDT FRANCOIS
IPC: H01L21/02
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (1) semi-conducteur , caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - fournir au moins un substrat (2) donneur semi-conducteur comprenant au moins une couche (3) utile de silicium, - inspecter le substrat (2) donneur, via une machine (4) d'inspection, de sorte à détecter si la couche (3) utile présente des cavités débouchantes de taille supérieure ou égale à une taille critique, ladite taille critique étant strictement inférieure à 44nm, et - si, parmi les cavités de taille supérieure ou égale à la taille critique, la couche (3) utile du substrat (2) donneur présente une densité ou un nombre de cavités inférieur ou égal à une densité ou un nombre critique de défauts, fabriquer un substrat (1) semi-conducteur comprenant au moins une partie de la couche (3) utile du substrat (2) donneur.
Patent FR-2986009-A1 (FR)
Title: Methode de controle de la production de sulfites, d'hydrogene sulfureux et d'acetaldehyde par des levures
Inventor: BLONDIN BRUNO
IPC: C12G1/00
Filed: 2012-01-25
Abstract: La présente invention concerne l'identification d'allèles des gènes MET2 et SKP2 ayant pour effet de diminuer la production de sulfites, d'hydrogène sulfureux et d'acétaldéhyde par Saccharomyces, et l'utilisation de ces allèles dans des méthodes de contrôle de la production de ces composés au cours de la fermentation alcoolique.