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Patent WO-2016097204-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un copolymère greffé comprenant une chaîne principale polyoléfinique et une ou plusieurs chaînes latérales polymères et produits obtenus à partir de ce dernier
Inventor: JASINSKA-WALC LIDIA
IPC: C08F4/6592
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'un copolymère greffé comprenant une chaîne principale polyoléfinique et une ou plusieurs chaînes latérales polymères. Le procédé comprend les étapes consistant : à copolymériser au moins un premier type de monomère oléfinique et au moins un second type de monomère oléfinique fonctionnalisé pacifié par un métal pour obtenir une chaîne principale polyoléfinique ayant une ou plusieurs ramifications à chaîne courte fonctionnalisée pacifiée par un métal, et faire réagir la chaîne principale polyoléfinique ayant une ou plusieurs ramifications à chaîne courte fonctionnalisée pacifiée par un métal avec au moins un agent de substitution de métal pour obtenir une chaîne principale polyoléfinique ayant une ou plusieurs ramifications à chaîne courte fonctionnalisée ; et à former une ou plusieurs chaînes latérales polymères sur la chaîne principale polyoléfinique, les ramifications à chaîne courte fonctionnalisée sur la chaîne principale polyoléfinique étant utilisées en tant qu'initiateurs pour obtenir le copolymère greffé. L'invention concerne également les produits obtenus à partir de ce dernier.
Patent WO-2017045758-A1 (WO)
Inventor: PEER REINHARD
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une information de position décrivant une position relative d'un véhicule automobile 2) par rapport à un dispositif de charge immobile (3) à approcher. Du côté du dispositif de charge, une pluralité de signaux d'émission électromagnétiques sont émis depuis différentes positions d'émission disposées selon un motif de position d'émission avec au moins une propriété de signal (T1-T4) détectable par le véhicule automobile (2) lors de la réception. Après cela, une information de puissance de signal (11-15) est générée pour chaque signal de réception reçu, laquelle décrit la puissance de réception (R1 - R4) de celui-ci, et l'information de position est déterminée à partir de là avec prise en compte d'une information d'émission décrivant le motif de position d'émission et une association des positions d'émission par rapport aux caractéristiques de signal (T1-T4).
Patent WO-2017084730-A1 (WO)
Inventor: POLLACK BERND
IPC: F16H63/34
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de frein de stationnement (10) pour une boîte de vitesses de véhicule automobile (20), comprenant un mécanisme de blocage de stationnement (11) qui possède un axe de palier (12) destiné à supporter un élément de blocage (13), et comprenant un système d'actionnement de blocage de stationnement (14) conçu pour actionner le mécanisme de blocage de stationnement (11), lequel possède un boîtier d'actionneur (15), et au moins un élément modulaire (16) qui relie au moins à demeure l'un à l'autre au moins l'axe de palier (12) et le boîtier d'actionneur (15).
Patent WO-2017032461-A1 (WO)
Inventor: BERGMANN GUENTER
IPC: F21W121/00
Filed: 2016-08-18
Abstract: The invention relates to a lighting device comprising a multilayer carrier plate having a plurality of passage openings in each of which an illuminant is accommodated. Each of the illuminants can be inserted into a transparent adapter and are releasably retained in the adapter by means of locking means. The adapter can be inserted into the passage opening via the rear side of the carrier plate and is fixed via at least one integral locking means to the carrier plate. The passage opening on the front side of the carrier plate is flush with the adapter.
Patent WO-2017118477-A1 (WO)
Inventor: FEILNER MANUELA
IPC: H04R25/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'adaptation d'un dispositif auditif (2) à des préférences personnelles et aux besoins personnels d'un utilisateur (1). Le procédé selon l'invention consiste à recevoir, de la part de l'utilisateur (1), une demande pour améliorer un signal sonore traité fourni à l'utilisateur (1) par le dispositif auditif (2), présenter une ou plusieurs questions à l'utilisateur (1), recevoir au moins une réponse de l'utilisateur (1) à la ou aux questions, configurer un élément de commande d'utilisateur (6) afin d'adapter un ou plusieurs paramètres de traitement de signal et faire fonctionner, par l'utilisateur (1), l'élément de commande d'utilisateur (6) pour fournir un signal de commande d'utilisateur afin d'adapter le ou les paramètres de traitement de signal de manière à satisfaire les besoins et préférences personnels de l'utilisateur (1). La configuration de l'élément de commande d'utilisateur (6) comprend la sélection automatique du ou des paramètres de traitement de signal et la fourniture automatique d'une mise en correspondance ou d'une transformation du signal de commande d'utilisateur vers une adaptation du ou des paramètres de traitement de signal, les deux étant basés sur la au moins une réponse de l'utilisateur ainsi que, par exemple, des informations d'instance relatives à la situation d'écoute en cours. De plus, la présente invention concerne un système structuré et conçu pour réaliser le procédé de l'invention.
Patent WO-2016116446-A1 (WO)
Inventor: PENARI STÉPHANE
IPC: C09D7/61
Filed: 2016-01-19
Abstract: The invention relates to a hull of a vessel having characteristic surface properties, allowing an increase in surface runoff while benefiting from an inherent anti-fouling property and an original aesthetic appearance. Furthermore, the invention allows the incorporation of said outer composite envelope into the structure of the hull, thereby preventing delamination problems and inherently providing a vessel hull with the above-mentioned properties.
Patent WO-2017144096-A1 (WO)
Title: Facilitation de l'itinérance vers un réseau de communication visité d'un terminal sans fil appartenant à un réseau de communication de rattachement
Inventor: ERIKSSON HANS
IPC: H04W40/36
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé réalisé par un système (115) d'un réseau (110) de communication de rattachement pour permettre l'itinérance vers un réseau (120) de communication visité d'un premier terminal (130) de communication sans fil appartenant au réseau de communication de rattachement. Le procédé comporte les étapes consistant à recevoir, en provenance du réseau visité (120), une information sur une tentative de connexion provenant du premier terminal au niveau du réseau visité, à détecter si une itinérance en nuage fédéré est autorisée pour le premier terminal, et lorsque l'itinérance en nuage fédéré est autorisée pour le premier terminal, à envoyer une demande au réseau visité pour déployer des fonctions virtuelles (128) de réseau reflétant un nombre de fonctions (117) de réseau existant dans le réseau de rattachement. Le procédé comporte en outre les étapes consistant à communiquer avec le réseau visité (120) afin d'établir un réseau privé virtuel entre le réseau de rattachement (HN) et le réseau visité de telle sorte que les fonctions virtuelles (128) de réseau du réseau visité soient reliées aux fonctions (117) de réseau du réseau de rattachement, à recevoir des informations en provenance du réseau visité selon lesquelles les fonctions virtuelles de réseau sont déployées pour prendre en charge le premier terminal (130) et, en réaction aux informations reçues, à envoyer au réseau visité (120) un accusé de réception par lequel le réseau de rattachement (110) accuse réception de la tentative de connexion provenant du premier terminal (130).
Patent WO-2017152967-A1 (WO)
Title: Détermination de débits de fluides à phases multiples
Inventor: DALE HELGE
IPC: F04D31/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: Cette invention concerne un procédé de détermination du débit d'un fluide à phases multiples. Le procédé comprend la mesure d'un premier différentiel de pression (316) du fluide à phases multiples s'écoulant à travers une turbopompe (310) tournant à une vitesse de rotation, entraînant ainsi le fluide à phases multiples, la mesure d'un second différentiel de pression (326) du fluide à phases multiples s'écoulant à travers une partie (320) d'un conduit de fluide monté en série avec ladite turbopompe, et la détermination, sur la base des premier et second différentiels de pression et de la vitesse de rotation de ladite turbopompe, d'un débit du fluide à phases multiples.
Patent WO-2017162284-A1 (WO)
Inventor: HANS JOACHIM
IPC: A61K31/216
Filed: 2016-03-23
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft insbesondere neue Verwendungen von Verbindungen der Formel (I) (wie hierin beschrieben) zum Inhibieren oder Reduzieren der Absorption freier Fettsäuren im Dünndarm, auch eine neue Verbindung der Formel (I) als solche, eine solche Verbindung der Formel (I) enthaltende Aromakompositionen und neue Zubereitungen. Weitere Aspekte der vorliegenden Erfindung ergeben sich aus den Patentansprüchen und der nachfolgenden Beschreibung samt Beispielen.
Patent WO-2016169750-A1 (WO)
Title: Dispositif de compensation de différence de pression pour avion
Inventor: PFINGSTEN KAI-CHRISTOPH
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compensation d'une différence de pression d'un avion, un procédé de détermination de forces de déclenchement d'un clapet de décompression (5) et un dispositif de test d'un clapet de décompression (5). Le dispositif de l'invention comporte une cloison surfacique (1), solidaire de l'avion, qui sépare fluidiquement un premier compartiment (2) d'un second compartiment (3), la paroi de séparation (1) comportant un orifice d'écoulement (4) qui relie de manière fluidique les premier et second compartiments (2, 3). L'orifice d'écoulement (4) est fermé par un clapet de décompression (5); un élément de sécurité (6) au niveau du clapet de décompression (5) est adapté pour libérer un mouvement de déclenchement du clapet de décompression (5) en cas de dépassement d'un gradient de pression prédéterminé entre les premier et second compartiments (2, 3) de façon à établir une liaison d'écoulement entre les premier et second compartiments (2, 3). Un élément de réception (7), avec lequel l'élément de sécurité (6) est en liaison fonctionnelle, est prévu au niveau de la paroi de séparation (1) et/ou du clapet de décompression (5). Un élément de réglage (8), permettant de régler la distance entre l'élément de sécurité (6) et l'élément de réception (7), est prévu au niveau de l'élément de réception (7) et/ou de l'élément de sécurité (6).
Patent WO-2017174129-A1 (WO)
Inventor: MIKULIC TIHOMIR
IPC: F04B53/18
Filed: 2016-04-06
Abstract: The invention relates to a refrigerant compressor unit, comprising a compressor housing (52), at least one compressor unit (62), which is arranged in the compressor housing and can be moved by means of bearing and driving parts (68, 72, 74) and works in at least one compressor chamber, at least one lubricant supply point for at least one of the bearing and driving parts and/or compressor element, which lubricant supply point is arranged in the compressor housing (52), and a lubricant feed (114, 152) to the at least one lubricant supply point, wherein the lubricant feed (114, 152) has a lubricant storage space (116, 144), through which lubricant flows and in which a lubricant presence sensor (122) for sensing the presence of lubricant in the lubricant storage space (116, 144) is arranged.
Patent WO-2016188665-A1 (WO)
Inventor: Schlüter Werner
IPC: E04F21/04
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour poser des carreaux (2) sur un support de pose, une colle pour carrelage (8) étant préalablement appliquée sur le support de pose, puis les carreaux (2) étant posés dans cette colle pour carrelage (8). L'invention se caractérise en ce que, avant l'application de la colle pour carrelage (8) sur le support de pose, des baguettes de nivellement (5) de même hauteur sont fixées de telle sorte que leurs faces supérieures se trouvent dans un même plan de référence, et en ce que la colle pour carrelage (8) est appliquée entre les baguettes de nivellement (5) en excès, puis raclée au moyen d'un racleur (9) guidé le long des faces supérieures des baguettes de nivellement (5) au niveau du plan de référence de manière à obtenir une couche de colle pour carrelage (11) plane.
Patent WO-2017182077-A1 (WO)
Title: Antenne micro-ruban à fente et à onde de fuite
Inventor: MOBIUS ARNOLD
IPC: H01Q13/20
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention concerne une antenne micro-ruban (14, 37) qui comprend : - au moins un matériau diélectrique (15, 38) formant une structure de couche diélectrique ayant un premier côté principal (16, 39) ; - au moins une structure d'antenne (18, 41) formée sur le premier côté principal (16, 39) ; - un plan de masse (19, 43). La structure de couche diélectrique (15, 38) est positionnée entre ladite structure d'antenne (18, 41) et le plan de masse (19, 43). La ou les structures d'antenne (18, 41) comprennent chacune un conducteur micro-ruban (20, 44) qui comprend lui-même une structure de fente (21, 45). Pour chacune de la ou des structures d'antenne (18, 41), le conducteur micro-ruban (20, 44) et la structure de fente (21, 45) s'étendent principalement dans la direction d'une extension longitudinale (22, 42).
Patent WO-2016193465-A1 (WO)
Title: Compressed yeast for direct inoculation of a fruit or vegetable substrate
Inventor: BJERRE KRISTINE
IPC: C12N1/18
Filed: 2016-06-03
Abstract: The present invention relates to a novel form of compressed yeast for direct inoculation in the fermentation of a fruit or vegetable substrate, e.g. for the fermentation of beverages, such as wine or beer. Especially, the present invention relates to compressed yeast with a dry matter content of between 35% and 90% (w/w), preferably in a frozen form, a method for producing a fermented beverage by direct inoculation of a fruit or vegetable substrate with the compressed yeast and a container comprising the compressed yeast.
Patent WO-2017001198-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de commande d'un actionneur piézoélectrique d'un injecteur d'un système d'injection de carburant dans un moteur à combustion interne
Inventor: NOZERAN NICOLAS
IPC: F02D41/06
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de commande d'un injecteur, possédant un actionneur piézoélectrique et une aiguille d'injection, d'un système d'injection de carburant d'un moteur à combustion interne, procédé selon lequel un signal de commande destiné à modifier la hauteur de levée réelle de l'actionneur piézoélectrique est émis dans des cycles d'injection successifs par une unité de commande en fonction d'une hauteur de levée de consigne de l'actionneur piézoélectrique. L'invention est caractérisée en ce que l'unité de commande modifie la hauteur de levée de consigne de l'actionneur piézoélectrique en fonction de sa température en vue de compenser la dépendance à la température de la capacité de l'actionneur piézoélectrique.
Patent WO-2016207070-A1 (WO)
Inventor: ASVADI SIMA
IPC: A61B5/01
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de surveillance permettant de surveiller un sujet (14). L'appareil de surveillance comprend un dispositif de stockage (18) servant à conserver des premières données de sécrétion cutanée (27) du sujet. Une unité de détection (12) détecte une sécrétion cutanée au niveau d'une partie de la peau du sujet et fournit des secondes données de sécrétion cutanée (28) du sujet. Une unité d'évaluation (16) évalue les secondes données de sécrétion cutanée et détermine au moins un paramètre physique en fonction des premières données de sécrétion cutanée et des secondes données de sécrétion cutanée. Un paramètre physique parmi ledit ou lesdits paramètres physiques est une valeur temporelle (25, 26) pouvant être déterminée d'après une variation entre les premières et les secondes données de sécrétion cutanée.
Patent WO-2016207239-A1 (WO)
Title: Immersed box structure
Inventor: BIERMANN CLÉMENT
IPC: F28D15/02
Filed: 2016-06-22
Abstract: Said immersed box structure (1), in which are arranged electrical component means (2) and means (3) for removing the heat produced by said electrical component means during operation, in order to control the operating temperature of same, is characterised in that the cooling means comprise heat pipe means (3) associated with both the electrical component means (2) and with the internal face of the immersed structure (1), in order to allow passive removal of heat to the environment through the wall of the immersed box structure (1).
Patent WO-2017017154-A1 (WO)
Title: Dispositif de limitation de pression notamment pour un système d'assistance de véhicule
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F16H61/4017
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de pression adapté pour être installé dans un système comprenant une première ligne (11) et une deuxième ligne (12) pouvant comprendre de l'huile sous pression et comprenant une ligne d'évacuation et/ou gavage (10), lequel dispositif comprend un sélecteur de pression (130, 150) en forme de cage définissant deux sièges (132, 134) et deux clapets de surpression (160, 180), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre au moins un moyen de réglage (170, 172; 190, 192) d'un clapet de surpression, disposé sur l'extérieur d'une extrémité axiale du sélecteur de pression (150) en forme de cage pour permettre un réglage du tarage du clapet de surpression associé.
Patent WO-2018028761-A1 (WO)
Inventor: SCHREIHAGE GERHARD
IPC: B62M3/08
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention concerne une pédale ergonomique de sécurité comportant une courroie (1) conçue : pour relier une chaussure à la pédale, ladite courroie étant maintenue sur le côté de la pédale de sorte que la force dirigée vers le haut, lors du relèvement de la chaussure, agit facilement sur la pédale et sur le pédalier ; pour ouvrir, pendant un mouvement de la chaussure de manière transversale à la direction de déplacement, avec un minimum de force, la courroie (1) ; et pour libérer ainsi la chaussure, la transmission de force étant effectuée au moyen d'un œillet (3), fixé à la courroie (1), dans lequel, lors de la conduite, un goujon (4) entre en prise, ledit goujon étant fixé à la pédale, caractérisé en ce que l'œillet (3) est constitué de métal magnétisable et est attiré par un aimant (5), se trouvant sur le goujon (4), de sorte que l'œillet (3) est fixé dans sa position sur le goujon (4).
Patent WO-2017032633-A1 (WO)
Inventor: MENGER RALF
IPC: B62D29/00
Filed: 2016-08-15
Abstract: The invention relates to a reinforcing frame (3), in particular for a roof opening (2) of a vehicle, comprising, in particular, a closed frame component (5) which closes an opening (4) and is designed as a composite component. According to the invention, the frame component (5) is made of a layer of two metal frame plates (10, 11), between which a plastic frame part (12) is mounted.
Patent WO-2017032712-A1 (WO)
Inventor: RENTSCH SAMUEL
IPC: C09C1/02
Filed: 2016-08-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un produit formant charge minérale, le procédé comprenant une étape de broyage à sec d'une matière comprenant du carbonate de calcium dans un mélange obtenu par la mise en contact du matériau comprenant du carbonate de calcium avec au moins un polydiméthylsiloxane comme agent de broyage.
Patent WO-2017042042-A1 (WO)
Title: Compositions de polyester et composants de dispositif électronique mobile fabriqués à partir de celles-ci
Inventor: EL-HIBRI MOHAMMAD JAMAL
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne des compositions polymères comprenant au moins un polymère de polyester semi-cristallin, semi-aromatique et au moins un agent antichoc. Les mélanges présentent une excellente résistance aux chocs et une excellente stabilité dimensionnelle. Les mélanges présentent également d'excellentes caractéristiques en termes de résistance chimique, de blancheur, d'aptitude à la coloration et de résistance à l'anodisation. Les compositions polymères peuvent éventuellement comprendre au moins un polymère amorphe. Le ou les polymères amorphes peuvent être un polymère de polycarbonate amorphe ou un polymère de polyester amorphe ou un polyester-carbonate. Selon certains modes de réalisation, la composition polymère peut éventuellement comprendre un ou plusieurs additifs. Les compositions de polyester selon l'invention peuvent être intégrées de manière souhaitable dans des composants de dispositif électronique mobile.
Patent WO-2017080703-A1 (WO)
Title: Appareil ménager pour l'entretien du linge muni d'un dispositif de compensation de défaut d'équilibrage fixé au moyen d'étriers radialement élastiques
Inventor: RATFISCH UWE
IPC: D06F37/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager 1, destiné à l'entretien du linge, comprenant un boîtier 2 dans lequel un tambour de lavage 3 est monté à rotation, et au moins un dispositif de compensation de défaut d'équilibrage annulaire 13, 14 disposé sur le tambour de lavage 3 au moyen d'au moins un élément de retenue 29. L'au moins un élément de retenue 29 est fixé au dispositif de compensation de défaut d'équilibrage 13, 14 et comporte un étrier élastique 33 en forme de rampe qui est orienté radialement vers l'extérieur par rapport à un axe longitudinal A du tambour de lavage 3 et qui s'encliquète vers l'extérieur, dans l'état final monté, dans un évidement 27 ménagé dans une paroi 7 du tambour de lavage 3 lorsque l'on observe dans la direction radiale. L'invention concerne également un procédé de fixation d'un dispositif de compensation de défaut d'équilibrage 13, 14.
Patent WO-2017050783-A1 (WO)
Title: Soupape antiretour
Inventor: BLÖCHLINGER MICHAEL
IPC: F16K15/04
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne une soupape antiretour (10) destinée à être logée dans un conduit (5) pouvant être parcouru par un fluide, comprenant une élément siège de soupape (1), un corps de soupape (2), ainsi qu'une douille (3), le corps de soupape (2) étant mobile dans la douille (3) de telle manière que dans une première position, il porte sur l'élément siège de soupape (1) et que, dans une seconde position, il est disposé à distance de l'élément siège de soupape (1). L'élément siège de soupape (1) présente un alésage (11) qui peut être fermé par le corps de soupape (2) dans la première position. Un élément ressort (4) est agencé entre le corps de soupape (2) et la douille (3). L'élément ressort présente une première extrémité (41) et une seconde extrémité (42), et le corps de soupape (2) est maintenu dans la première position par l'élément ressort (4) tant que la pression du fluide présente dans l'alésage est inférieure à la force de fermeture de l'élément ressort (4), la première extrémité (41) de l'élément ressort (4) étant reliée au corps de soupape. La douille (3) présente un premier élément enveloppant (31) destiné à être logé dans le conduit (5). La douille (3) présente un second élément enveloppant (32) qui est destiné à loger la seconde extrémité (42) de l'élément ressort (4). L'élément ressort (4) est maintenu dans un évidement (33) du second élément enveloppant (32).