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Patent FR-3033045-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement electromagnetique a structure d'encapsulation hermetique a event de liberation
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: G01J5/10
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection (1) de rayonnement électromagnétique, comprenant : - un substrat, - au moins un détecteur thermique (2), disposé sur le substrat, comportant une membrane absorbante suspendue au-dessus du substrat, - une structure d'encapsulation (5) du détecteur thermique, comportant une couche d'encapsulation (6) s'étendant autour et au-dessus dudit détecteur thermique de manière à définir avec le substrat une cavité (4) dans laquelle ledit détecteur thermique est situé, caractérisé en ce que la couche d'encapsulation comprend au moins un orifice traversant (8) dit évent de libération, chaque évent de libération étant disposé de sorte qu'au moins un détecteur thermique ait un unique évent de libération situé en regard de la membrane absorbante correspondante, de préférence au droit du centre de ladite membrane absorbante.
Patent FR-3033184-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant une bague d'usure, et procede de fabrication associe
Inventor: WALTER PHILIPPE
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-02-27
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et une bague d'usure 26 fixée sur l'une desdites bagues 16. La bague d'usure 26 comprend au moins un corps de fixation 28 monté sur ladite bague et réalisé en un matériau comprenant au moins une matière polymère, et au moins une rondelle d'usure 30 montée en appui contre ledit corps de fixation axialement du côté opposé à ladite bague. Ladite rondelle d'usure est réalisée en un matériau comprenant au moins une matière polymère. Seul le matériau de ladite rondelle d'usure comprend au moins une matière polymère antifriction et/ou au moins un additif antifriction.
Patent FR-3036733-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution compact d'un vehicule
Inventor: SANCHEZ GERARDO
IPC: F01N3/021
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à système de dépollution (100) d'un groupe motopropulseur de véhicule, comportant un boitier (2, 102) destiné à être monté sur une ligne d'échappement d'un moteur thermique de véhicule, ledit boitier (2, 102) logeant un catalyseur (3) d'oxydation et un filtre à particules (4, 104). La principale caractéristique d'un système de dépollution (100) selon l'invention est que le boitier (102) est allongé et possède un méplat (120) apte à diminuer la section transversale dudit boitier (102), et en ce que ledit méplat (120) s'étend au moins partiellement le long dudit boitier (102).
Patent FR-3044209-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de moulage de fibres keratiniques
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique de fibres kératiniques, notamment des cils ou sourcils, à l'aide d'un moule en deux parties (2a, 2b) entre lesquelles les fibres sont positionnées, les deux parties de moule définissant au moins une cavité contenant une composition cosmétique thermofusible et dans laquelle est au moins partiellement introduite au moins l'une des fibres, l'une au moins desdites parties de moule étant pourvue de moyens de chauffage, ce procédé comportant les étapes consistant à : a) chauffer la composition au-delà de sa température de fusion à l'aide des moyens de chauffage, b) interrompre le chauffage de la composition, c) rapprocher les deux parties de moule pour mouler la composition sur ladite au moins une fibre.
Patent FR-3046329-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une diode
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: H05B44/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'une diode (102) comprenant : une première borne (106) d'application d'un premier potentiel d'alimentation ; une seconde borne (108) d'application d'un deuxième potentiel d'alimentation ; un circuit (301) d'application d'une tension sur une troisième borne (306) destinée à être connectée à une anode (304) de la diode, ladite troisième borne étant reliée à une première borne d'entrée (308) dudit circuit ; une deuxième borne d'entrée (307) dudit circuit ; et une résistance (104) couplée entre ladite seconde borne (108) et une quatrième borne (311) destinée à être connectée à une cathode (309) de ladite diode, ladite quatrième borne étant couplée à une troisième borne d'entrée (310) du circuit (301).
Patent FR-3049909-A1 (FR)
Title: Camion a benne
Inventor: REILLON OLIVIER
IPC: E01C19/21
Filed: 2016-04-06
Abstract: Un camion à benne comprend un châssis, une cabine montée à l'avant du châssis, un système benne comprenant une benne montée à l'arrière de la cabine ayant une forme sensiblement parallélépipédique avec un fond, deux faces latérales, une première face transversale et une deuxième face transversale, la première face transversale étant localement munie d'une ouverture adaptée pour verser hors de la benne le contenu de la benne, le système benne étant assemblé au châssis du camion par un système d'assemblage adapté pour verrouiller le système benne au châssis du camion dans une première configuration dans laquelle la première face transversale comprenant l'ouverture est la plus proche de la cabine ou dans une deuxième configuration dans laquelle la benne a été tournée de 180° dans un plan horizontal et la deuxième face transversale de la benne est la plus proche de la cabine.
Patent FR-3050071-A1 (FR)
Title: Memoire resistive, procedes de fabrication et de programmation associes
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L21/8239
Filed: 2016-04-08
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de fabrication d'une pluralité de mémoires résistives, chaque mémoire résistive comprenant une première électrode et une seconde électrode séparées par une couche en matériau actif, le procédé de fabrication comportant : - une étape de réalisation d'une pluralité d'éléments connecteurs avec un pas Cp suivant une première direction, chaque élément connecteur ayant une largeur Cb mesurée suivant la première direction ; - une étape de réalisation d'une pluralité de premières électrodes avec un pas Ep suivant la première direction, chaque première électrode ayant une première surface d'extrémité et une deuxième surface d'extrémité, la deuxième surface d'extrémité ayant une largeur Eb mesurée suivant la première direction et une aire supérieure à l'aire de la première surface d'extrémité ; le pas Ep et la largeur Eb étant tels que : 0 < Ep - Eb ≤ Cp - Cb et : Eb < Cp - Cb de sorte que, pour chaque élément connecteur de la pluralité d'éléments connecteurs, au moins une première électrode de la pluralité de premières électrodes est en contact, via sa deuxième surface d'extrémité, avec ledit élément connecteur, et chaque première électrode n'est en contact, via sa deuxième surface d'extrémité, qu'avec au plus un élément connecteur ; - une étape de dépôt d'une couche en matériau actif ; - une étape de réalisation, sur la couche en matériau actif, d'au moins une deuxième électrode de manière que pour chaque élément connecteur, la deuxième électrode est alignée avec au moins une première électrode en contact avec ledit élément connecteur, et la deuxième électrode est séparée de ladite au moins une première électrode par la couche en matériau actif.
Patent FR-3051514-A1 (FR)
Title: Centrale de generation d'energie electrique
Inventor: MAILLOT JOSEPH-LUCAY
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-05-20
Abstract: La présente invention vise une centrale de génération d'énergie électrique, comprenant au moins deux réservoirs, un volume défini d'un fluide, des moyens assurant la pression dans l'un au moins desdits réservoirs, des moyens de contrôle et des moyens de production d'énergie électrique. Les moyens de contrôle et les moyens de pression coopèrent pour assurer la vidange et le remplissage desdits réservoirs, le fluide circule en circuit fermé entre les réservoirs selon au moins un réseau et le passage du fluide entre les réservoirs engage les moyens de production d'énergie électrique.
Patent FR-3051665-A1 (FR)
Title: Lit a hauteur variable comportant un chassis en h comportant des poutres configurees pour cooperer avec les glissieres d'un pietement
Inventor: BOINET AXEL
IPC: A61G7/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un lit comportant un sommier formé de différentes parties articulées formant une surface de couchage configurée pour recevoir un matelas, le lit comportant un châssis formé de poutrelles, le châssis étant intercalé entre le sommier articulé et une pluralité d'appuis au sol comportant à leur extrémité supérieure un roulement monté dans des glissières permettant d'abaisser, d'incliner ou d'élever le sommier, dans lequel les glissières sont contenues au moins en partie dans les poutrelles du châssis.
Patent FR-3052119-A1 (FR)
Title: Ensemble retroviseur a visualisation tete haute
Inventor: PANAHI PATRICK
IPC: B60R1/12
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble rétroviseur à visualisation tête haute destiné à un véhicule automobile, comportant un rétroviseur central (1) monté sur un pied (15) et articulé par une prise sur une zone de réglage (13s) de position du rétroviseur central située sur une rotule (13) de réglage agencée à l'extrémité du pied. Dans ce rétroviseur central (1), au moins un projecteur d'images (11) à visualiser sur une couche semi-réfléchissante (20) comporte des moyens de réception (1A) et de projection (16) d'images à visualiser (I), le (ou chaque) projecteur (11) étant fixé à la rotule de réglage du rétroviseur (13) par un arbre de liaison (14) en dehors de la zone de réglage (13s) du rétroviseur (1) sur cette rotule (13).
Patent FR-3052955-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-outil agricole facilitant la prise de rang, processus d'installation et systeme agricole associes
Inventor: CORBIN GUILLAUME
IPC: A01B71/06
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte-outil destiné à être interposé entre un tracteur et un outil agricole, ledit dispositif permettant le contrôle du positionnement dudit outil relativement à un rang de plantations indépendamment de la position du tracteur relativement audit rang, ledit dispositif comprenant un châssis fixe (1) destiné à être attaché au tracteur, et un châssis monté mobile (3) relativement audit châssis fixe (1) et destiné à être attaché audit outil, caractérisé en ce que lesdits châssis fixe et mobile (1, 3) sont conformés pour ménager une fenêtre centrale (6) permettant, quelle que soit la position dudit châssis mobile (3) relativement au châssis fixe (1), le passage d'au moins un organe de transmission qui s'étend depuis le tracteur jusqu'audit outil agricole à travers ledit dispositif pour fournir de la puissance audit outil agricole. Outillages agricoles.
Patent FR-3056865-A1 (FR)
Title: Activation perfectionnee d'interfaces de communication d'un terminal
Inventor: PERRUFEL MICHELINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un traitement de données opéré par un terminal, pour une communication via une pluralité d'interfaces du terminal, le terminal (TER) comportant au moins: - une première interface de communication, par une liaison radiofréquence (BJR), et - une deuxième interface de communication, par une liaison de courte portée (CP) pouvant être polluée par la liaison radiofréquence (BJR) via la première interface. L'invention propose de configurer le terminal pour : - activer la première interface, - désactiver la première interface et lancer une temporisation pendant laquelle il peut activer une troisième interface par communication optique (INF), - puis activer la deuxième interface.
Patent FR-3056620-A1 (FR)
Title: Fixation d'un panneau dans une feuillure de poteau
Inventor: SAUTEJEAU JEAN PIERRE
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet une clôture composée de poteaux 1 à feuillure, de panneaux3 de clôture dont chaque bord vertical est logé dans la feuillure 2 d'un poteau à feuillure les dits panneaux comportant des nervures horizontales, cette feuillure étant délimitée par un fond 2A et deux ailes 2B et de dispositifs 4 de fixation maintenant le bord vertical du panneau dans la dite feuillure cette clôture étant caractérisée en ce que le dispositif 4 de fixation comporte une zone 5 dite de pivot venant coiffer un fil 3 A horizontal du panneau et à distance de cette zone dite de pivot une zone 6 d'appui venant par rotation en appui forcé sur la face interne d'une aile 2B de la feuillure en poussant le panneau contre l'autre aile et en le maintenant par pression.
Patent FR-3060383-A1 (FR)
Title: Composition contenant une phase huileuse continue, un filtre uv liquide ss,ss-diphenylacrylate, un filtre uv liquide salicylate et une huile siliconee volatile non cyclique
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, a) une phase huileuse continue et b) au moins un mélange de filtres UV organiques liquides comprenant : (i) au moins un filtre UV du type β,β-diphenylacrylate et (ii) au moins un filtre UV du type salicylate ; et c) au moins une huile silicone volatile non cyclique ; et d) au moins un pigment. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3049936-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une bouteille et d’une cartouche solidarisee de maniere amovible au fond de la bouteille
Inventor: FOCK NICOLAS
IPC: B65D81/32
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'une bouteille (1) et d'une cartouche (5) amovible, la bouteille (1) présentant un fond (2) comportant une enceinte creuse (3) présentant une ouverture de réception (3a) et une ouverture de passage (3b) interne, l'enceinte (3) logeant un col médian (4) de la cartouche (5) présentant des éléments de solidarisation (6) coopérant avec des éléments de solidarisation complémentaires (7) de l'enceinte (3), le col médian (4) présentant une ouverture distale (8) fermée par un opercule (9). Les éléments de solidarisation du col médian (4) sont des rainures (6) recevant respectivement un ergot (7) porté par l'enceinte (3) ou inversement. Au moins une portion (3c, 3d) du bord de l'ouverture de passage (3b) est recourbée approximativement de plus de 120° en pointant vers l'ouverture de réception (3a), la portion recourbée (3c, 3d) perforant l'opercule (9) de l'ouverture distale (8) en position d'insertion de la cartouche (5).
Patent FR-3064770-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de periodicite de donnees
Inventor: CANTU ALMA
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de périodicité de données caractérisées par une pluralité d'attributs. Le procédé comporte l'obtention des valeurs d'attribut caractérisant chaque donnée à traiter, et la sélection d'un premier attribut, et calcul, pour chaque donnée à traiter, de coordonnées dans un référentiel cylindrique, les coordonnées comportant une valeur angulaire en fonction de la valeur dudit premier attribut pour la donnée à traiter et d'un coefficient de périodicité, et une hauteur. Des objets d'affichage (76, 78) sont affichés sur un cylindre d'affichage (72) tridimensionnel, chaque objet d'affichage (76, 78) correspondant à une donnée à traiter et étant positionné en fonction des coordonnées calculées. En réponse à une commande d'enroulement des objets d'affichage sur le cylindre d'affichage, le coefficient de périodicité est modifié et l'affichage rafraîchi, permettant la sélection de groupes (82, 84, 86) d'objets d'affichage formant sensiblement un motif géométrique prédéterminé, et correspondant à un sous-ensemble de données présentant une périodicité selon le premier attribut.
Patent FR-3075354-A1 (FR)
Title: Procede de reperage d'un plan, dispositifs et procedes associes
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de repérage d'un plan de pose (16), mobile par rapport au véhicule (10), destiné à supporter au moins une charge utile (18), le plan de pose (16) faisant partie d'un véhicule (10) comportant un corps (12) pour lequel au moins un élément référencé (22) est défini, chaque élément référencé (22) comportant une pluralité de points référencés, le procédé étant mis en oeuvre par un dispositif de repérage (20) comportant une caméra (24) et un calculateur (26), le procédé de repérage comportant au moins une étape de :
 - prise d'une séquence d'images par la caméra (24), images comportant toute ou partie des points référencés, et
 - détermination, par le calculateur (26), de l'orientation angulaire ou de l'attitude du plan de pose (16) par rapport au corps (12) à partir de l'image.
Patent FR-3048308-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une electrode ainsi qu'electrode obtenue et cellule de batterie equipee de telles electrodes
Inventor: HAEFFELIN ANDREAS
IPC: H01M4/04
Filed: 2017-02-27
Abstract: Procédé de réalisation d'une électrode (21, 22) pour une cellule de batterie (2) consistant à réaliser une ébauche (50) en forme de film contenant des particules (60) d'une matière active, orienter les particules (60) dans l'ébauche (50), dans la direction longitudinale (x) par action mécanique sur l'ébauche (50), réaliser une couche de matière active (41, 42) avec l'ébauche (50), et appliquer la couche de matière active (41, 42) sur un conducteur (31, 32).
Patent FR-3068578-A1 (FR)
Title: Baton de randonnee comprenant un dispositif de creation de courant electrique
Inventor: CHARTAUD CÉDRIC
IPC: A63B29/08
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un bâton (1) de randonnée, comprenant un tube (2) et un manchon (3) de préhension emmanché à une extrémité du tube (2), caractérisé en ce que le manchon (3) de préhension est mobile en translation par rapport au tube (3), et en ce que le bâton (1) comprend en outre un dispositif (4) de création de courant électrique interposé entre le manchon (3) et le tube (2), le dispositif (4) de création de courant comportant : - un convertisseur apte à transformer un mouvement de translation du manchon (3) de préhension en un mouvement de rotation de sortie, et - un générateur (10) de courant électrique couplé au convertisseur et destiné à produire un courant électrique à partir du mouvement de rotation de sortie du convertisseur.
Patent FR-3068960-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la tension d’un lien d’alimentation d’un boitier mobile autonome, pour un enrouleur automatique
Inventor: BONVALOT PATRICK
IPC: B65H59/38
Filed: 2017-07-11
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un enrouleur automatique (EA) comprenant un axe (AT) entraîné en rotation par un moteur électrique (ME) et auquel est couplé en rotation un tambour (TC) sur lequel s'enroule un lien d'alimentation (LA) comprenant une extrémité connectée à un boîtier mobile se déplaçant de façon autonome sur une surface de roulage. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de détection (MD) générant un signal représentatif d'une tension du lien d'alimentation (LA) entre le boîtier mobile et le tambour (TC), et des moyens de contrôle (MC) qui contrôlent la vitesse de rotation de l'axe (AT) en fonction du signal généré de sorte que la tension du lien d'alimentation (LA) demeure constante pendant une phase de désenroulement ou d'enroulement du lien d'alimentation (LA).
Patent FR-3070929-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de fixation anti-ejection d’un moyen d’eclairage fonctionnel dans un habitacle de vehicule
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R21/16
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de support et de fixation d'une source lumineuse (22), destiné à coopérer avec une garniture (3) de pavillon de véhicule, pour permettre un éclairage destiné à l'habitacle du véhicule, ledit dispositif comprenant un boîtier (21) apte à recevoir la source lumineuse (22) et un enjoliveur (23), ledit enjoliveur (23) comprenant des moyens de fixation au boîtier (21) au travers de la garniture (3) de pavillon, de façon à encapsuler une portion de ladite garniture (3) de pavillon entre ledit boîtier (21) et ledit enjoliveur (23), ledit boîtier (21) comprenant une première collerette périphérique(211) et ledit enjoliveur (23) comprenant une seconde collerette périphérique (231), lesdites première et seconde collerettes périphériques (211, 231) étant configurées pour former une butée périphérique apte à empêcher l'éjection dans l'habitacle, en cas de choc, du dispositif de support et de fixation et/ou de la source lumineuse (22).
Patent FR-3074533-A1 (FR)
Title: Circuit de commande hydraulique et pneumatique pour turboreacteur a echangeur de chaleur carburant/air
Inventor: ANGEVIN THOMAS ROGER JACQUES
IPC: F02C7/22
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande hydraulique et pneumatique pour turboréacteur, comprenant une première ligne hydraulique (14) pour l'alimentation en carburant d'une chambre de combustion du turboréacteur, une seconde ligne hydraulique (18) pour l'alimentation en carburant d'un ou plusieurs actionneurs (20, 22) pour la commande d'équipements à géométrie variable, chaque actionneur étant alimenté en carburant par l'intermédiaire d'une servovalve (32), une ligne pneumatique pour l'alimentation en air d'un organe de commande pneumatique de vannes de décharge d'un compresseur et d'une vanne de contrôle de jeu en sommet d'aubes d'une turbine du turboréacteur, et un échangeur de chaleur carburant/air (40) positionné sur la seconde ligne hydraulique en amont des servovalves électrohydrauliques et sur la ligne pneumatique en amont de l'organe de commande pneumatique pour assurer un transfert de calories depuis l'air circulant dans la ligne pneumatique vers le carburant circulant dans la seconde ligne hydraulique.
Patent FR-3070126-A1 (FR)
Title: Extrait de pseudotsuga menziesii, procede d'obtention et utilisations
Inventor: BEAUDUC ORIANE
IPC: A23L35/00
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'extraction simultanée d'au moins une molécule lipophile et d'au moins un composé polyphénolique de Pseudotsuga menziesii, comprenant au moins une étape d'extraction par percolation diffusion d'un solvant sous pression en réacteur à lit fixe réalisée à partir d'une matière première dérivée de Pseudotsuga menziesii. L'invention vise aussi le concentrat obtenu pendant la mise en oeuvre du procédé, ainsi que les extraits obtenus et leurs utilisations.