baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2898518-B1 (FR)
Inventor: BERTHOLIN STEPHANE
IPC: C01B3/38
Filed: 2006-11-14
Granted: 2009-01-16
Abstract: The invention concerns an exchanger-reactor (1) comprising: a vessel (2); means for distributing a feed through a fixed bed catalytic zone (10); means (6) for collecting effluent from the catalytic zone (10); means for heating the catalytic zone (10); in which said collection means (6) comprise conduits passing right through the catalytic zone (10), said conduits being distributed in the catalytic zone and interposed between the heating means, and in which the heating means of the catalytic zone are contained in sheaths (8) which are partially immersed in the catalytic zone (10), the sheaths (8) being open at one of their ends and closed at the other, the open end being fixed to an upper tube plate (21) defining the collection chamber (19) which is located above the catalytic zone (10), said heating means comprising at least one combustion zone (13) located close to the catalytic zone, means for supplying said combustion zone (13) with an oxidizing gas mixture (15) and with a gaseous fuel (17), and means for evacuating the gaseous effluent deriving from the combustion (14).
Patent FR-2922087-B1 (FR)
Inventor: KRISTEN MARTIN
IPC: A47C1/032
Filed: 2007-11-06
Granted: 2013-10-25
Abstract: The furniture has a seat part (3), and a headrest (4) connected with a backrest (2) via an actuator (5). The headrest is forcibly adjusted along with the backrest in a usage position to a horizontal and rearwards aligned position by the actuator. The backrest is pivoted outwards in another usage position. An operating handle (16) has an end articulated at a lengthening piece (17) of a guiding arm (9). The piece is protruded towards a coupler (7) via an articulating point (12) of the arm. The headrest and the backrest are equipped with a cover made of fabric.
Patent FR-2920156-B1 (FR)
Title: Produit de preservation des proprietes organoleptiques des liquides biologiques d'origine vegetale, fermentes ou non, et notamment des mouts en fermentation et des vins, formulations et leur utilisation dans les boissons
Inventor: CAILLET MARIE MADELAINE
IPC: C12H1/056
Filed: 2007-08-20
Granted: 2010-02-19
Abstract: L'invention concerne un produit pour préserver les propriétés organoleptiques des vins et boissons biologiques d'origine végétale non fermentées, partiellement ou complètement fermentées. Ce produit comprend un mélange, en quantités variables selon les besoins, de glutathion pur ou de glutathion sous forme de levures inactivées riches en glutathion et d'un copolymère présentant un groupement vinylimidazole et un groupement de vinylpyrrolidone. L'invention concerne également l'utilisation de ce produit et un procédé de préservation des propriétés organoleptiques des vins et des boissons biologiques d'origine végétale non fermentées, partiellement ou complètement fermentées, ledit procédé faisant intervenir le produit selon l'invention.
Patent FR-2943272-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un chapelet de sachets pourvus d'un curseur
Inventor: MOULIN ISABELLE
IPC: B31B27/14
Filed: 2009-03-18
Granted: 2011-04-29
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un chapelet (C) de sachets d'emballage (S) formés de deux parois (21, 22), selon lequel on met en oeuvre les étapes suivantes : a) on utilise une feuille (2) de matière plastique repliée longitudinalement sur elle-même, ou deux feuilles distinctes, pour délimiter deux parois parallèles ; b) on conforme la région de raccordement des parois (21, 22) de ladite feuille (2) pour lui donner un profil à soufflet en "M" ; c) on fixe longitudinalement des profilés de fermeture complémentaires sur les faces en regard de ce soufflet, et, ensuite d) on individualise, lesdits sachets (S) deux à deux, en réalisant une séparation (25) et une soudure perpendiculaires auxdits profilés (30, 31), caractérisé par le fait qu'on met en place un curseur (5) sur lesdits profilés avant la mise en oeuvre de ladite étape d).
Patent FR-2957295-B1 (FR)
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29C48/90
Filed: 2010-03-15
Granted: 2012-04-13
Abstract: A process for manufacturing a continuous strip of self-sealing product having very low hardness, being very elastic and highly tacky, said strip being intended for feeding a converting machine, during which a thermoplastic protective film is deposited on the surface of the strip, and comprising the steps during which: a strip of self-sealing product P is extruded to a first cross section (S0), at the outlet of the extrusion die (10), the strip is surrounded over its entire perimeter using a thermoplastic film (20) by welding the film to itself, after having deposited the film (20) around the strip, the strip is calendered in order to bring it down to a second cross section (S2), smaller than the first cross section.
Patent FR-2968203-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un precurseur de colorant d'oxydation, un polycondensat d'oxyde d'ethylene et d'oxyde de propylene et un compose diol a 6 atomes de carbone
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-12-07
Granted: 2013-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration comprenant au moins un précurseur de colorant d'oxydation, au moins un polycondensats d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène de structure suivante H-(O-CH -CH ) -(O-CH(CH )-CH ) -(O-CH -CH ) -OH, dans laquelle a, a' vont de 2 a 150, et b va de 1 à 100, et au moins un composé diol comprenant 6 atomes de carbone, la composition ne contenant pas plus de 20 % de corps gras. Elle concerne de plus un procédé de coloration mettant en œuvre cette composition après mélange avec une composition comprenant un agent oxydant. Un autre objet de l'invention est constitué par des dispositifs à au moins deux compartiments, le premier comprenant la composition ci-dessus et le second une composition comprenant au moins un agent oxydant.
Patent FR-2983036-B1 (FR)
Inventor: GUIOT PIERRE
IPC: A01N65/00
Filed: 2011-11-30
Granted: 2013-11-29
Abstract: The present invention relates to, as a novel industrial product, an aqueous system usable in the field of disinfection, said system, which comprises hydrogen peroxide, acids, an amine N-oxide substance and an essential oil component, being characterized in that: (1) it is homogeneous and consists of a single phase, and (2) said essential oil component is chosen from the collection consisting of (a) water-soluble essential oils, (b) terpinen-4-ol, and (c) mixtures thereof. The invention also relates to a process for preparing such a system.
Patent FR-2979377-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour prevoir des frottements dans une turbine
Inventor: MALCOLMSON MOLLI ANNE
IPC: F01D21/00
Filed: 2012-08-29
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un système (100) servant à prévoir des frottements dans une turbine comporte un système de surveillance conçu pour former des valeurs de fonctionnement (112) pour une turbine d'après des informations reçues de la turbine à partir des valeurs de fonctionnement, qui corrèle une première valeur de fonctionnement avec une seconde valeur de fonctionnement. Le système comporte également un moyen de dérivation (116) de variables conçu pour former au moins une variable dérivée (118) à partir d'une des valeurs de fonctionnement, et un moyen de prévision (120) de frottements qui forme une prévision (122) de frottements d'après la/les valeurs corrélées et la/les valeurs dérivées.
Patent FR-3022538-B1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'un ou plusieurs elements chimiques compris dans une solution aqueuse
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: C02F101/20
Filed: 2014-06-23
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élimination, en tout ou partie, d'un ou plusieurs éléments métalliques et/ou d'un ou plusieurs éléments métalloïdes contenus dans une solution aqueuse, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a)une étape de précipitation du ou des éléments métalliques et/ou du ou des éléments métalloïdes consistant à soumettre ladite solution aqueuse à une irradiation ultraviolette ; b) une étape d'élimination du ou des éléments métalliques et/ou du ou des éléments métalloïdes ainsi précipités.
Patent FR-3033207-B1 (FR)
Title: Interface tangible pour environnement virtuel
Inventor: YVAIN PAUL
IPC: G09B9/12
Filed: 2015-02-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la constitution d'une interface tangible, notamment pour la reproduction de l'environnement d'un fuselage d'aéronef, apte à être installé sur un support dit plan de base (100), caractérisé en ce qu'il comprend : a. deux jambes (101, 102) s'étendant dans le plan de base (100) selon une direction (111) dite transversale, aptes à être déployées selon une direction d'extension comprenant la direction normale au plan de base, lesquelles jambes comportent une extrémité (131, 132) de fixation apte à être fixée dans le plan de base et une extrémité (140) de support, déployable par rapport à l'extrémité de fixation, ladite extrémité de support étant apte à porter un accessoire ; b. des moyens (150) actionneurs agissant sur chaque jambe (101, 102) pour commander le déploiement de ladite jambe, lesdits moyens actionneurs agissant sur ladite jambe selon une direction parallèle à la direction transversale.
Patent FR-3036127-B1 (FR)
Title: Actionneur pour ouverture automatique d'un hayon, muni d'un element elastique ayant une raideur progressive
Inventor: PERIANU VIOREL
IPC: E05F15/53
Filed: 2015-05-11
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un actionneur (10) pour l'ouverture et la fermeture automatiques d'un hayon de véhicule automobile comprend un vérin muni d'un piston (11) et d'un élément élastique (13). Le piston (11) est sollicité en déplacement par un fluide contenu dans une chambre du vérin et par l'élément élastique (13). La variation de la longueur du vérin est destinée à assurer l'ouverture et la fermeture du hayon. L'élément élastique (13) est configuré de sorte à présenter une raideur progressive en fonction de la position du piston (11). Il est aussi décrit un système pour l'ouverture et la fermeture automatiques d'un hayon de véhicule automobile.
Patent FR-3036731-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation des bruits de bouche et des bruits rayonnes
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F01N13/00
Filed: 2015-05-29
Granted: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés qui comprend un conduit (2) d'acheminement de gaz interne relié à un moteur à combustion, le conduit (2) présentant une paroi périphérique (23) sur au moins une portion de laquelle est disposé au moins un élément poreux à l'air (4), des moyens d'atténuation sonore comprenant au moins un tube (3) disposé dans le conduit d'acheminement, au moins une chambre périphérique (5) étant délimitée à l'intérieur du conduit (2) entre le tube (3) et la paroi périphérique (23) du conduit (2), le tube (3) comprenant au moins une portion présentant un orifice (30) qui permet à l'intérieur du tube (3) de communiquer avec la chambre périphérique (5).
Patent FR-3040665-B1 (FR)
Title: Ensemble de remorque formant une clinique sportive mobile
Inventor: FEUILLEE XAVIER
IPC: B60P3/32
Filed: 2015-09-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de remorque comprenant une remorque apte à être tractée par un camion, comprenant une pluralité d'espaces aménagés en vue de mettre à disposition d'une équipe d'utilisateurs des facilités dédiées à au moins un sportif de haut niveau, ladite pluralité d'espaces comprenant un espace (MASS1, MASS2) dédié à la récupération, comprenant au moins une table de massage, et un espace (BIO) dédié à la gestion des biorythmes. Ladite remorque comprend en outre au moins un espace dédié aux soins, comprenant une unité de soin cryogénique (CRYO), de telle sorte que ledit ensemble de remorque forme une clinique sportive mobile.
Patent FR-3041288-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de climatisation, notamment pour un compartiment de vehicule ferroviaire
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: B61D27/00
Filed: 2015-09-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le dispositif (10) de climatisation comprend : un premier circuit de pompe à chaleur (12), dans lequel circule un fluide frigorigène, le premier circuit comprenant un premier échangeur (14) de chaleur avec de l'air extérieur, un compresseur (16) et un dispositif détendeur (20) ; un second circuit (22), dans lequel circule un fluide caloporteur, comprenant un second échangeur de chaleur (24) avec de l'air du compartiment (11) ; un échangeur de chaleur commun (28), par lequel passent le premier circuit (12) et le second circuit (22), propre à échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène et le fluide caloporteur ; et un réservoir de stockage thermique (30), connecté au premier circuit (12) en parallèle de l'échangeur de chaleur commun (28), et connecté au second circuit (22) en parallèle de l'échangeur de chaleur commun (28).
Patent FR-3049229-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule automobile, comprenant une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont déplacés l'un par rapport à l'autre par le piston d'un amortisseur (1b) lorsqu'il atteint une première course en attaque, et une butée d'attaque mécanique (7b) comprimée entre le cylindre de l'amortisseur et la caisse du véhicule lorsqu'il atteint une seconde course en attaque dans le cylindre de l'amortisseur supérieure à la première course, ce système de suspension comprenant un calculateur (32) agissant sur des moyens de pilotage (30) de l'amortisseur (1b) qui modifient le niveau d'effort généré par le déplacement du piston dans le cylindre. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050178-B1 (FR)
Title: Collecteur de carburant pour reservoir d'un aeronef
Inventor: VIALLE JULIEN
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-04-13
Granted: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un collecteur (1) de carburant destiné à communiquer avec au moins un réservoir de carburant d'un aéronef, ledit collecteur (1) définissant une enceinte (2) destinée à être remplie de carburant et à présenter une pression interne P1 supérieure à la pression interne P2 du réservoir de carburant, l'enceinte (2) comprend au moins un plafond (3) et au moins une paroi latérale (4a) pourvue de trous de débordement (7) destinés à communiquer avec le réservoir de carburant.         Selon l'invention, le collecteur (1) comprend des moyens d'évacuation (10, 11) vers le réservoir de carburant d'une bulle d'air (6) piégée entre le plafond (3) et le niveau des trous de débordement (7).
Patent FR-3050483-B1 (FR)
Title: Turbine pour conduite avec limitation de vitesse
Inventor: LAMBINET GILLES
IPC: F03D9/00
Filed: 2016-04-26
Granted: 2020-02-07
Abstract: Turbine (1) pour conduite comprenant un ensemble turbine (13) incluant un rotor (3), caractérisée en ce que la turbine (1) comprend un dispositif de limitation de vitesse pour ledit ensemble turbine (13) qui comprend au moins un élément élastique (4) lié à l'ensemble turbine (13) de sorte à limiter le débit du fluide traversant le rotor (3) afin de limiter la vitesse de rotation du rotor (3) de l'ensemble turbine (13).
Patent FR-3051511-B1 (FR)
Title: Bougie laser pour moteur a combustion
Inventor: BIRTAS ADRIAN
IPC: F02P23/04
Filed: 2016-05-18
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un objectif de la présente invention est de fournir une bougie laser pour un moteur à combustion. La bougie laser comprend un milieu actif laser cylindrique (1), d'un côté, un premier miroir diélectrique (3) et de l'autre côté, côté prévu pour être dans la chambre de combustion, un matériau cylindrique (2) agissant comme un commutateur Q passif, et un second miroir diélectrique (4) avec une transmission partielle à la longueur d'onde laser. La bougie laser comprend quelques diodes laser connectées aux fibres optiques (5a, 5b, 5c, 5d), quelques premières lentilles (6a, 6b, 6c, 6d) connectées aux fibres optiques (5a, 5b, 5c, 5d), et à des prismes triangulaires (7a, 7b, 7c, 7d), les faisceaux de pompage (8a, 8b, 8c, 8d) étant introduits dans le milieu actif laser (1) via les prismes triangulaires (7a, 7b, 7c, 7d), les faisceaux (8a, 8b, 8c, 8d) étant perpendiculaires au miroir diélectrique (3) et étant absorbés dans différentes zones du milieu actif laser (1), et la bougie laser se terminant, du côté prévu pour être dans la chambre de combustion, par au moins une seconde lentille (10) afin de focaliser les faisceaux laser (9a, 9b, 9c, 9d).
Patent FR-3051903-B1 (FR)
Title: Attache de cable, ensemble de connexion et procede de mesure de temperature de cable
Inventor: CASSES CLAUDE
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une attache (1) pour câble. Cette attache (1) est en matière plastique et comporte au moins deux encoches, pour recevoir chacune respectivement un câble (4, 6, 8, 10). Elle comporte en outre un logement unique entre ces câbles (4, 6, 8, 10) pour loger une sonde (28) de température unique. Cette attache (1) peut être utilisée notamment dans un ensemble de connexion électrique comprenant un connecteur (2), au moins deux câbles (4, 6, 8, 10). Cette attache (1) peut également être mise en œuvre dans un procédé de mesure de la température de câbles électriques de véhicule automobile. On loge alors une sonde (28) de température unique dans l'attache (1) et on mesure la température des câbles à l'aide de cette sonde (28) unique.
Patent FR-3053439-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux apte a generer une source a pixels fins
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y115/20
Filed: 2016-07-01
Granted: 2018-08-10
Abstract: La présente invention se rapporte un module lumineux (M), notamment de véhicule, comprenant :         - une source lumineuse (S) à semi-conducteur comprenant une pluralité d'unités électroluminescentes de dimensions submillimétriques répartis dans différentes zones lumineuses activables sélectivement activables sélectivement,         - au moins une optique (O), apte à recevoir les rayons lumineux émis par lesdites zones lumineuses activables sélectivement et à les dévier hors du module lumineux, l'optique de mise en forme étant agencée de manière à former une image (I) de la source lumineuse comprenant une pluralité de pixels (p),         la source lumineuse (S) et l'optique (0) étant agencées de manière à ce que ces pixels (p) présentent une ouverture angulaire (α) d'au plus 0,4° dans au moins une direction donnée.
Patent FR-3055838-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tete haute ajustable pour vehicule.
Inventor: ANDLAUER VINCENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage pour véhicules qui comprend un élément de projection émettant la lumière d'affichage et un miroir (1) destiné à réfléchir la lumière d'affichage, ledit miroir (1) étant animé par un moyen d'entraînement destiné à son déplacement angulaire. Ledit moyen d'entraînement est constitué par un moteur (3) qui entraîne directement une came (4) présentant un segment de rayon croissant pour le réglage de l'orientation du miroir (1) en position active, la surface périphérique de la came (4) venant en contact glissant contre la surface du miroir (1) ou d'un appui latéral prolongeant ledit miroir (1).
Patent FR-3056543-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation de circulation de vehicules ferroviaires, voie ferree mettant en œuvre un tel procede ou un tel systeme
Inventor: MERABET BOUBEKEUR
IPC: G08G1/09
Filed: 2016-09-29
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de régulation de la circulation de véhicules ferroviaires sur une voie ferrée comprenant au moins une branche, reliant, chacune, une gare de départ située sur ladite branche, à une même gare d'arrivée, commune auxdites branches, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération des étapes suivantes :  - détection (102) d'un départ d'un premier véhicule ferroviaire d'une première desdites gares de départ ;  - après ledit départ, lorsqu'un autre véhicule ferroviaire, dit véhicule suivant, se trouve dans la même gare de départ, ou une autre desdites gares de départ, dite deuxième gare de départ, rétention (112) dudit véhicule suivant dans ladite gare de départ pendant une durée de temporisation.  Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé, et une voie ferrée mettant en œuvre un tel procédé ou un tel système.
Patent FR-3058310-B1 (FR)
Title: Electrode de cardio-frequencemetre et procede de mesure de la frequence cardiaque
Inventor: BUISSON THOMAS
IPC: A61B5/296
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une électrode de cardio-fréquencemètre (1). Celle-ci comprend un support (2), des pointes conductrices (23) et une plaque de matériau absorbant (4). L'extrémité libre (24) d'au moins certaines des pointes conductrices (23) affleure sur la surface de contact de la plaque de matériau absorbant 4 ou dépasse de celle-ci lorsque la plaque de matériau absorbant (4) est sous une forme au moins partiellement compressée et libère au moins une partie du liquide qu'elle contient. Selon d'autres aspects, l'invention concerne un dispositif comprenant au moins une telle électrode (1) et un procédé de mesure de la fréquence cardiaque à l'aide de celle-ci.
Patent FR-3060265-B1 (FR)
Title: Recharge de produit cosmetique pour dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A45D2/00
Filed: 2016-12-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention se rapporte à une recharge de produit cosmétique (20) pour dispositif de traitement de la chevelure (1), comportant un organe d'application, imbibé de produit cosmétique liquide, avec un taux de remplissage inférieur ou égal à 90 %, de préférence à 80 %, de préférence encore à 70 %, le taux de remplissage étant défini comme le rapport de la masse de produit cosmétique dans l'organe d'application divisée par la masse maximale de produit cosmétique pouvant imbiber l'organe d'application.
Patent FR-3061006-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide comprenant une polyamide silicone, une resine siliconee et une phase aqueuse dispersee
Inventor: MANET SYLVIE
IPC: A61K8/88
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique solide de maquillage ou de soin comprenant: - une phase grasse continue comprenant au moins un polyamide siliconé, au moins une huile non volatile polaire hydrocarbonée et au moins une cire polaire dont le point de fusion est inférieur ou égal à 90°C; et - une phase aqueuse dispersée dans la phase grasse continue, ledit polyamide siliconé représentant au plus 9% en poids par rapport au poids total de ladite composition, et ladite cire représentant au moins 7% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3076410-B1 (FR)
Title: Systeme de demodulation ou de recherche en aveugle des caracteristiques de signaux de telecommunication numerique
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04L27/14
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un système de démodulation ou de recherche en aveugle des caractéristiques de signaux de télécommunication numérique,caractérisé en ce qu'il comprend au moins une architecture hardware ou hardware et firmware comportant des mémoires et une ou plusieurs unités de traitement pour implémenter un réseau de blocs de calcul spécifiques connectés les uns aux autres, dont - un premier bloc spécialisé du réseau réalise l'estimation d'au moins un filtre permettant d'acquérir le signal en aveugle et - puis un second bloc réalise au moins un module permettant d'estimer l'amplification des signaux observés pour évaluer par la suite les autres caractéristiques des signaux observés par les autres blocs de calcul du réseau, - au moins un troisième bloc de calcul spécialisé réalise un module de décision pour calculer un signal d'erreur et rétro-propager les erreurs calculées à chacun des blocs résiduels (« propagate », « update ») précédents.