baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112550-A1 (FR)
Title: Composes organiques a emission de fluorescence retardee et de lumiere circulairement polarisee et leur utilisation
Inventor: PIETERS GRÉGORY
IPC: H01L51/54
Filed: 2020-07-16
Abstract: La présente invention concerne des composés possédant à la fois les propriétés de fluorescence retardée activée thermiquement (TADF), d’émission de la lumière circulairement polarisée (CPL) et de regain de fluorescence par agrégation (AIEE).  L’invention concerne également l’utilisation de tels composés en tant que photocatalyseur ou en tant que dopant notamment dans les couches émettrices de diodes électroluminescentes (OLEDs), ainsi que les dispositifs électroluminescents ou les diodes électroluminescentes (OLEDs) comprenant de tels composés.   Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3112809-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’une helice et d’aubes de stator supportees par des moyens de maintien et turbomachine correspondante
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-07-23
Abstract: TITRE : MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UNE HELICE ET D’AUBES DE STATOR SUPPORTEES PAR DES MOYENS DE MAINTIEN ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant :      une hélice (2) non carénée destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X,   au moins un redresseur (3) comprenant une pluralité d’aubes de stator (23) s’étendant sensiblement suivant un axe radial Z, chaque aube de stator (23) comprenant un pied (25) et une pale (24) s’élevant radialement depuis le pied (25), et un système de changement de pas (34) des pales des aubes de stator (23) autour d’un axe de calage A qui traverse le pied (25) de chaque aube de stator (23),       Selon l’invention, au moins deux aubes de stator (23) adjacentes sont reliées entre elles par au moins un organe de maintien (37) qui est couplé aux pales (24) des aubes de stator (23) par au moins un arbre de pivotement (42) et qui est monté radialement à distance du pied (25) des aubes de stator (23), ledit arbre de pivotement (42) s’étendant suivant un axe de pivotement B coaxial à l’axe de calage A et étant destiné à permettre un pivotement des aubes de stator (23) autour de l’axe de pivotement B, et en ce qu’il comprend des moyens anti-vibration (55) de l’arbre de pivotement (42).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113424-A1 (FR)
Title: Pommeau d’actionnement de levier de vitesses et selecteur de vitesses pour transmission de vehicule
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: F16H61/22
Filed: 2020-08-12
Abstract: Pommeau d’actionnement de levier de vitesses (3) muni d’un bouton de déverrouillage (4) de levier de vitesses pour autoriser son déplacement entre certaines positions fonctionnelles de conduite, caractérisé en ce que la commande du déverrouillage par le bouton (4) est transmise à la partie inférieure du levier (2) par un câble de traction (8), libérant celle-ci de la position fonctionnelle dans laquelle le levier (2) est engagé.  Figure pour l’agrégé : figure 2A
Patent FR-3114406-A1 (FR)
Title: Alarme automobile
Inventor: BOUHRA JALAL
IPC: G01S13/00
Filed: 2020-09-21
Abstract: Dispositif alarme automobile (ou autre moyen de locomotion) caractérisé en ce que le procédé de détection par radar hyper fréquence ou de même type (tel que détecteur de chaleur, de mouvement, infrarouge ou autres sortes de détecteur du même genre) sert à détecter toutes personnes ou objet approchant de l’automobile.   Figure à publier avec l’abrégé  [Fig. 3]
Patent FR-3115707-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de vérification du fonctionnement d’un filtre de traitement de l’air d’un bâtiment par mesure de concentration de particules
Inventor: PETINGA PRISCILLA
IPC: G01N15/08
Filed: 2020-11-04
Abstract: Procédé et dispositif de vérification du fonctionnement d’un filtre de traitement de l’air d’un bâtiment par mesure de concentration de particules Procédé de vérification du fonctionnement d’au moins un filtre (2) de traitement de l’air d’un bâtiment fixé dans un réseau aéraulique (1), comprenant :  a- un premier ensemble de mesures (E01) en amont et en aval dudit au moins un filtre des concentrations en particules ayant un diamètre compris dans une première plage de diamètres de particules pour en déduire (E02) une première valeur d’efficacité,  b- une détermination (E03) de la présence de fuites au sein dudit au moins un filtre,  c- un deuxième ensemble de mesures (E04) en amont et en aval dudit au moins un filtre des concentrations en particules ayant un diamètre compris dans une deuxième plage de diamètres de particules pour en déduire (E05) un une deuxième valeur d’efficacité,  d- une détermination (E06) de la présence de fuites dans la fixation dudit au moins un filtre dans le réseau aéraulique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115873-A1 (FR)
Title: Procédé permettant de modéliser une zone géographique sous forme d’un graphe, système de navigation dans la zone au moyen dudit graphe
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-11-04
Abstract: Procédé permettant de modéliser une zone géographique sous forme d’un graphe, système de navigation dans la zone au moyen dudit graphe L’invention concerne un procédé de détermination d’un graphe (G) modélisant une zone (Z) comportant au moins un dispositif transmetteur (T) configuré pour rétrodiffuser vers un dispositif récepteur (D2) un signal ambiant émis par un dispositif émetteur (D1) de sorte à être détecté par ledit dispositif récepteur. Ledit procédé comporte des étapes de :- obtention (E60) d’au moins une empreinte (EMP_i) de ladite zone, ladite au moins une empreinte ayant été déterminée pour un emplacement (POS_i) de ladite zone et correspondant à une donnée identifiant le ou les dispositifs transmetteurs détectés par le dispositif récepteur lorsque ledit dispositif récepteur occupe ledit emplacement,- détermination (E70) d’un graphe dont le ou les sommets sont formés de ladite au moins une empreinte, deux sommets dudit graphe étant reliés par une arête si les empreintes relatives auxdits deux sommets comportent au moins un dispositif transmetteur détecté en commun.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116925-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’installations photovoltaïques sur une image par apprentissage profond
Inventor: OLIVER MATTHIEU
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-11-27
Abstract: PROCEDE DE DETECTION D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES SUR UNE IMAGE PAR APPRENTISSAGE PROFOND
    Procédé (500) de détection d’objets (10) sur une image (100) aérienne ou satellitaire préalablement acquise, mettant en œuvre un modèle d’apprentissage profond (200) exécuté sur un calculateur et comprenant : une étape (520) de découpage de l’image en une pluralité de vignettes adaptées à un format d’entrée du modèle ; une étape (530) de détection d’objets (10) sur l’image comprenant un calcul d’activation (531) sur chaque vignette et donnant une classification (532) et une carte d’activation de classe CAM (533) de ladite vignette ; une étape (540) de regroupement des vignettes adjacentes de même classification en blocs ; une étape de filtrage (550) des blocs ; et une étape (560) d’estimation des coordonnées géographiques et de la surface de chaque objet détecté à partir d’une segmentation desdits blocs. Les objets détectés sont par exemple des installations photovoltaïques.
    Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3116745-A1 (FR)
Title: Procédé de soudage d’un fût sur une tôle formée d’un méplat
Inventor: LECOESTER FRANÇOIS
IPC: B23K5/04
Filed: 2020-11-30
Abstract: Procédé de soudage d’un fût sur une tôle formée d’un méplat
    L’invention concerne un procédé de soudage d’une tôle (1) avec un fût (3), le procédé comprenant les étapes suivantes :
    Préparation de la tôle par formage d’un méplat (5) bordé par une surface rayonnée (7), la ligne de séparation entre le méplat (5) et la surface rayonnée (7) définissant un pied (9),Réalisation du fût (3) pour qu’il soit de révolution selon un axe (A), qu’il dispose d’une portée plane (11) radiale selon l’axe (A), d’une collerette annulaire (13) selon l’axe A, ladite collerette annulaire ayant un premier bord surfacique (15) inclus dans la portée plane (11), un second bord surfacique (17) sensiblement cylindrique selon l’axe (A) raccordé au premier bord surfacique (15), l’épaisseur (e) de la collerette (13) étant sensiblement égale à l’épaisseur (E) de la tôle (1),
    Mise en place du fût (3) contre la tôle (1), la portée plane (11) étant incluse dans le méplat (5), la ligne de rencontre entre le second bord surfacique (17) et le méplat (5) définissant un joint (19),Soudage du fût (3) avec la tôle (1) en déposant un cordon de soudure le long du second bord surfacique (17),
    où une distance de garde (G) séparant le pied (9) du joint (19) est supérieure à une valeur seuil de non-fissuration.
    Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3117098-A1 (FR)
Title: Procédé et système de régulation de tension d’une bande de matériau caoutchoutique
Inventor: ROCA-FILELLA NICOLAS
IPC: B65H59/38
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la tension d’une bande de produit caoutchoutique entre un élément de déroulage et un élément de réception.Le procédé comprend les étapes suivantes :- une étape d’acquisition visuelle de la position d’un nombre prédéterminé de points de la bande de produit,- une étape de modélisation de la courbure de la bande, à partir de la position des points,- une étape de détermination, en fonction de la courbure, d’un niveau de tension de la bande,- une étape de transmission à l’élément de déroulage, d’une information de commande pour augmenter ou diminuer la vitesse de déroulage en fonction du niveau déterminé de tension et d’un niveau de référence.  L’invention concerne également un système de régulation de la tension d’une bande de produit caoutchoutique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117831-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique de dérivés à chaîne grasse de diglutamide lysine comme actif déodorant
Inventor: BOUTELET KARL
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Utilisation cosmétique de dérivés à chaîne grasse de diglutamide lysine comme actif déodorant L’invention concerne un procédé cosmétique pour traiter les odeurs corporelles humaines, en particulier des aisselles ou des pieds, consistant à appliquer sur les matières kératiniques humaines au moins un composé de formule (A)     dans laquelle :  Y’ représentent, indépendamment les uns des autres, un groupe acide carboxylique ou un sel alcalin d’un groupe acide carboxylique ;j1, k1, j2 et k2 représentent un entier tel que (j1, k1, j2, k2) = (0, 2, 0, 2) ; etl représente un entier de 6 à 22, de préférence de 8 à 16, et de manière davantage préférée de 10 à 12,ou une composition le contenant dans un milieu physiologiquement acceptable.  La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant au moins un composé de formule (A) telle que définie précédemment avec au moins un au moins un actif déodorant additionnel et/ou au moins un actif anti-transpirant.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3118945-A1 (FR)
Title: Mât de drainage à compacité réduite pour une nacelle de turbomachine d’aéronef
Inventor: POU ROMAIN HAROLD PATRICE
IPC: F01D25/32
Filed: 2021-01-19
Abstract: Mât (100) de drainage pour une nacelle de turbomachine d’aéronef, comprenant :  - un corps (10) de forme allongée comportant une première extrémité longitudinale (10a) et une seconde extrémité longitudinale, ladite première extrémité comportant des premiers orifices (12) de passage de fluides drainés dans le corps, et ladite seconde extrémité longitudinale étant libre et comprenant des seconds orifices d’évacuation de fluides drainés à l’extérieur du corps ;  caractérisé en ce que lesdits premiers orifices (12) sont séparés les uns des autres par des premières parois (12a) ayant toutes une épaisseur inférieure à la plus petite dimension d’une section transversale de chacun de ces orifices, chaque première paroi étant partagée à au moins deux premiers orifices.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3119193-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine et turbomachine qui en est équipée
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D11/14
Filed: 2021-01-28
Abstract: L'invention concerne notamment une turbine de turbomachine, en particulier turbine basse pression, qui comprend d’amont (AM) en aval (AV) en considérant le sens d’écoulement d’un flux de gaz dans cette turbine, plusieurs étages successifs, chaque étage comprenant un distributeur et une roue de rotor , lesquels sont disposés à l’intérieur d’un carter annulaire d’axe longitudinal formant virole externe, ladite roue de rotor, configurée pour tourner autour dudit axe longitudinal, comprenant un disque qui porte à sa périphérie une pluralités d’aubes radiales (21) pourvues de léchettes d’étanchéité (210) qui forment des saillies radiales externes, un anneau (30) de matériau abradable étant fixé sur la face interne dudit carter en regard desdites léchettes d’étanchéité (210), ledit anneau (30) de matériau abradable comportant, pour chaque léchette 210), une zone d’usure (ZN, ZM) qui est une zone dans laquelle ladite léchette (210) vient en contact avec ledit matériau abradable et l’abrase en raison d’un frottement entre les aubes (21) et le matériau abradable lorsque le rotor est en rotation autour dudit axe , caractérisée par le fait que ledit anneau (30) comporte, dans une région dite « région amont d’auto engagement » (AE1) située en amont de ladite zone d’usure (ZN, ZM), au moins un indicateur (4) qui fournit une information relative à une abrasion dudit matériau abradable par ladite léchette (210) dans cette zone amont d’auto-engagement (AE1), lorsque le rotor est en rotation autour dudit axe.   Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3120568-A1 (FR)
Title: Butée de suspension muni d’un anneau de retenue d’un couvercle par rapport à un support
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: B60G7/04
Filed: 2021-03-15
Abstract: L'invention concerne une butée de suspension (10) pour une jambe de force destinée à être montée à une superstructure d’un véhicule, la butée de suspension (10) comportant : un support (30) formant un appui direct ou indirect pour un ressort (11) de la jambe de force ; un couvercle (40) destiné à être fixe par rapport à la superstructure du véhicule, le couvercle (40) et le support (30) délimitant un logement annulaire (12) dans lequel sont positionnés en regard l’un de l’autre un chemin de guidage annulaire solidaire du couvercle (40) et un chemin de guidage annulaire solidaire du support (30) pour guider en rotation le couvercle (40) et le support (30) l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de référence (X) ; une garniture d’étanchéité (50) annulaire frettée sur le support (30) et garantissant une étanchéité entre le support (30) et le couvercle (40) ; la butée de suspension (10) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un anneau de retenue (60) configuré pour retenir une translation axiale du couvercle (40) par rapport au support (30) dans au moins une direction de l’axe de référence (X) correspondant à une direction d’éloignement (X1) du couvercle (40) par rapport au support (30), l’anneau de retenue (60) comprenant une portion de fixation (61) configurée pour venir se fixer au couvercle (40) et une portion de retenue (62) en saillie dans un espace entre le couvercle (40) et le support (30) configurée pour recevoir en butée une portion de la garniture d’étanchéité (50) et former obstacle au déplacement axial du couvercle (40) dans la direction d’éloignement (X1) en position assemblée.   (Fig. 1)
Patent FR-3122025-A1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à disques pleins et tige pleine reliant les disques selon l’axe central, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).
Inventor: FABREGUETTES VINCENT
IPC: G21C3/62
Filed: 2021-04-19
Abstract: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à section transversale en croix, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).  L’invention concerne une pastille (6) de combustible nucléaire, comprenant :  un cylindre droit (60) de matière fissile d’axe central (X) dont la longueur et le diamètre définissent respectivement la longueur (H) et le diamètre () de la pastille;un insert (8) métallique ou en alliage métallique conducteur thermique, l’insert s’étendant sur la longueur de la pastille et comprenant au moins un disque plein centré sur l’axe central et une tige pleine s’étendant selon l’axe central et solidaire du disque plein, le rapport R entre le diamètre du disque () et le diamètre de la pastille () étant inférieur à 0,8.  Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-3110041-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de surveillance
Inventor: BLOTT GREGOR
IPC: H04N7/18
Filed: 2021-05-03
Abstract: TITRE : Installation et procédé de surveillance Installation (1) comprenant un réseau de caméras (3) d’une zone de surveillance (2), fournissant des images (6a,b) des zones partielles (2a,b), et un dispositif de surveillance (5) pour reconnaitre des personnes (4) dans les images (6a,b).     Un module de reconnaissance de personnes (9) pour reconnaître des personnes (4) dans les images (6a,b), et un module de reconnaissance d’objets (10), transmettant une information à la reconnaissance d’un objet (8). Un module d’association (12) pour associer l’information d’objet à une personne (4). Le dispositif de surveillance (5) comprend un module de reconnaissance d’actions (11).      Figure 1
Patent FR-3123461-A1 (FR)
Title: Afficheur tête haute
Inventor: HUSSON ARNAUD
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-05-31
Abstract: Un afficheur tête haute pour un véhicule automobile comporte, à l’intérieur d’un boîtier, un système de génération d’images duquel émerge deux faisceaux lumineux source, et deux systèmes optiques de projection projetant chacun un faisceau lumineux source vers l’extérieur de manière à former deux images virtuelles dans le champ de vision d’un conducteur de véhicule : l’afficheur tête haute comporte en outre une pièce d’occultation qui permet d’éliminer un phénomène d’imagerie croisée, pouvant être motorisée et dont la position peut être asservie à la position des yeux du conducteur du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124036-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante à flux axial multiple ayant une configuration creuse
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: H02K16/00
Filed: 2021-06-10
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante (10), notamment pour un véhicule automobile, comportant:  - au moins un premier stator (18.1) à champ magnétique axial et un deuxième stator (18.2) à champ magnétique axial, et  - au moins un ensemble rotorique (19) comportant:  - un premier rotor d’extrémité axiale (20.1),  - un deuxième rotor d’extrémité axiale (20.2), et  - un rotor intermédiaire (20.3) disposé axialement entre le premier rotor (20.1) et le deuxième rotor (20.2),  - ledit rotor intermédiaire (20.3) comportant une première face portant des aimants (23) aptes à interagir avec le premier stator (18.1) et une deuxième face portant des aimants (23) aptes à interagir avec le deuxième stator (18.2),  - ledit rotor intermédiaire (20.3) étant lié mécaniquement d’une part au premier rotor d’extrémité axiale (20.1) et d’autre part au deuxième rotor d’extrémité axiale (20.2) de façon à définir un espace intérieur creux (24) autorisant le montage d'un élément annexe (25).  Figure 1
Patent FR-3125364-A1 (FR)
Title: Paroi pour une armoire électrique, armoire électrique comportant une telle paroi
Inventor: NIEMBRO ALEJANDRO
IPC: H05K5/04
Filed: 2021-07-16
Abstract: Paroi pour une armoire électrique, armoire électrique comportant une telle paroi Cette paroi de protection métallique (8) pour une armoire électrique est configurée pour délimiter au moins en partie un logement dans l’armoire électrique, ledit logement étant destiné à recevoir un appareil électrique capable de communiquer par radio.  La paroi de protection comporte un corps (10) plat et une pluralité d’ouvertures (12) traversantes formées dans le corps.   Les ouvertures sont formées par répétition périodique d’un même motif dans le plan du corps, le motif comprenant une ou plusieurs fentes ménagées dans le corps avec une forme géométrique spécifique et en ce que laquelle la pluralité d’ouvertures formée par répétition du motif présente une symétrie de rotation d’angle égal ou sensiblement égal à 120°.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3128346-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’alerte d’oubli d’un dispositif de communication mobile dans un vehicule
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: H04W76/20
Filed: 2021-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’alerte d’oubli d’un dispositif de communication mobile dans un véhicule (10). A cet effet, une commande d’ouverture d’une porte du véhicule (10) depuis l’intérieur du véhicule (10) est détectée. Une fois la commande d’ouverture détectée, l’état de la connexion sans fil entre le dispositif de communication mobile et le véhicule (10) est déterminée. Si l’état de la connexion sans fil correspond à un état connecté, la projection au sol d’un contenu graphique (212, 222) déterminé par un ou plusieurs dispositifs de projection arrangés sur le véhicule (10), à l’extérieur du véhicule (10), est déclenchée. L’arrêt de la projection au sol du contenu graphique est contrôlé lorsque des données représentatives d’une confirmation de visualisation du contenu graphique sont reçues.  Figure 2
Patent FR-3130110-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un module de puissance pour un aeronef
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H05K3/30
Filed: 2021-12-02
Abstract: Le procédé comporte : - une fixation d’un composant semi-conducteur de puissance (602A, 602B) à un circuit imprimé comprenant un film polymère (202) isolant électrique, et, sur au moins un côté du film polymère (202), une métallisation, la ou les métallisations formant des pistes électriques incluant une piste électrique, dite de puissance (208A, 208B, 208C), et une piste électrique, dite de commande (210), afin que ce composant semi-conducteur de puissance (602A, 602B) soit électriquement connecté à la piste de puissance (208A, 208C) ; - une connexion du composant semi-conducteur de puissance (602A, 602B) à la piste de commande (210) ; et - une fixation d’une électronique de commande (604) au circuit imprimé, afin que cette électronique de commande (604) soit électriquement connectée à la piste de commande (210) pour commander le composant semi-conducteur de puissance (602A, 602B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3130777-A1 (FR)
Title: Distributeur programmable d’étiquettes sur bande.
Inventor: MARTINEZ ARTURO
IPC: B65H35/07
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de distribution d’éléments adhésifs (2), le dispositif (1) comportant des moyens de dévidage (5) conçus pour dévider une bande (3), du type sur laquelle les éléments adhésifs (2) sont disposés, et pour amener la bande (3) vers des moyens de découpe (6) du dispositif (1) conçus pour découper la bande (3), le dispositif (1) comportant des moyens de contrôle (10) conçus pour détecter le passage d’un repère (11) prédéfini, disposé sur la bande (3), devant une position spécifique (12) du dispositif (1), lors du dévidage de la bande (3), et pour contrôler les moyens de découpe (6) de sorte à commander la découpe de la bande (3) à un endroit déterminé.  (Figure 1)
Patent FR-3132424-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement ou de lavage de barbe
Inventor: KHACHEB CHAOUKI
IPC: A47K1/04
Filed: 2022-02-08
Abstract: Dispositif de lavabo portatif (1) pour le traitement ou le lavage de barbe constitué d’une part d’un réceptacle (2) et d’au moins un élément de fixation (5, 6, 7) de la partie supérieure (3) du réceptacle formant une encolure (4) et d’autre part d’un trou (8) à la base du réceptacle (2) sur lequel un bouchon peut être inséré ou sous lequel un tuyau d’évacuation du contenu du réceptacle peut être inséré.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1].