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Patent WO-2015092271-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'objet surfacique ou volumique a partir de faisceaux de fibres et de resine
Inventor: NUNZIATO YVES
IPC: B29L31/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d'objet surfacique ou volumique à partir de faisceaux (2) de fibres et de résine, ledit procédé comprenant des étapes consistant à : • - former au moins deux brins de fibres (1a, 1b), • - enrober de résine ces brins de fibres (1a, 1b) en les passant chacun dans un bain (4a, 4b) à immersion séparé, ces bains (4a, 4b) contenant de la résine de coloris différents et des pigments décoratifs, • - essuyer les brins (1a, 1b) enrobés de résine et les réunir en un seul faisceau (2) de fibres, • - enrouler ce faisceau (2) de fibres sur un dispositif tendeur (3) de manière à créer une forme surfacique ou volumique selon une structure prédéfinie correspondante à celle de l'objet à fabriquer, se caractérisant par le fait qu'il consiste, au préalable, à sélectionner des fibres poreuses, et en ce qu'il consiste à réaliser simultanément un enrobage et une imprégnation de la fibre pour former, in fine, un faisceau (2) de fibres armées, et plus précisément un faisceau (2) de résine armée par des fibres qui sont elles mêmes armées de résine.
Patent WO-2016009116-A1 (WO)
Title: Utilisation de certaines plantes hyperaccumulatrices de métaux de transition pour des réductions de composés organiques par voies vertes
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: C07C33/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction de composés organiques utilisant des catalyseurs contenant du nickel(O) provenant de plantes hyperaccumulatrices de métaux. Ce procédé peut être mis en oeuvre par les voies vertes et présente des avantages par rapport aux procédés utilisant les catalyseurs connus.
Patent WO-2015104512-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de donnees d'imagerie moleculaire et serveur de donnees correspondant
Inventor: PAMELARD FABIEN
IPC: G16B45/00
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de traitement d'une pluralité de jeux de données spectrales (J1-Jn) destinés à être exploités par un procédé d'imagerie moléculaire ou un procédé d'enregistrement d'une pluralité de jeux de données spectrales (J1-Jn), chaque jeu de données spectrales (J1-Jn) étant défini par un ensemble de positions spatiales (Xi, Yj) à chacune desquelles est associée un spectre moléculaire à au moins deux dimensions contenant un ensemble d'informations moléculaires (S(Xi, Yj)), caractérisé en ce qu'il comporte notamment les étapes suivantes : - pour chaque jeu de données (J1-Jn), découper le spectre moléculaire associé à chaque position (Xi, Yj) en plusieurs tronçons de spectre (T1-Tm), - insérer les tronçons (T1-Tm) obtenus pour chaque position (Xi, Yj) de chaque jeu de données (J1-Jn) dans une base de données (BDD), - sélectionner dans la base de données (BDD), suite à une requête relative à une information moléculaire d'intérêt, le ou les tronçons (T1-Tm) contenant l'information moléculaire d'intérêt, et - sélectionner, au sein de chaque tronçon (T1-Tm), ladite information moléculaire d'intérêt.
Patent WO-2016001571-A1 (WO)
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: A01M7/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention concerne un pulvérisateur (1) comportant un châssis (2) supportant une cuve principale (3), une rampe de pulvérisation (4), un incorporateur (5), l'incorporateur (5) présente un état actif et un état inactif. Le pulvérisateur est remarquable en ce que le volume occupé par l'incorporateur (5) est variable entre son état actif et son état inactif. L'incorporateur (5) offre une capacité importante dans son état actif et occupe un encombrement restreint dans son état inactif.
Patent WO-2016207565-A1 (WO)
Title: Packing device allowing the reeling and pushing of a strand into a sheath in order to install a cable
Inventor: CAMPION JEAN-LUC
IPC: G02B6/44
Filed: 2016-06-24
Abstract: The invention relates to a reel (1) for storing and reeling a strand. Said reel includes: a wheel (3) including an annular cavity (6) having the same axis as the wheel, a shell (4) covering the wheel in part over a sector, the wheel being rotatably positioned in the shell, and a resiliently flexible and initially straight strand (2), part of which is rolled up in the cavity and another part of which emerges from the reel via a hole (8) in the shell. Rotating the wheel drives causes the strand to pass through the hole. The size of the reel makes it possible to ensure that the shell is grasped by a hand and the rotation of the wheel is controlled by a finger of the same hand.
Patent WO-2018029401-A1 (WO)
Title: Eolienne a axe horizontal et a production d'energie renforcee
Inventor: MALERE JEAN MICHEL
IPC: F03D3/02
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'éolienne objet du présent brevet est caractérisée en premier lieu par sa constitution générale modulaire composée d'au moins un module indépendant, autonome et empilable dit « module aérogénérateur » (2) associé à une même structure dite « socle récepteur » (1). Chaque « module aérogénérateur » (2) dispose en son intérieur d'un axe de rotation horizontal placé perpendiculairement à l'axe du vent (AE) portant d'une part des ailettes périphériques prises en sandwich entre deux disques rotor principaux et d'autre part à chacune de ses extrémités un rotor auxiliaire, les disques rotor principaux et les rotors auxiliaires tournant respectivement à l'intérieur de stators fixes constituant ainsi une pluralité de générateurs électrique produisant l'énergie électrique restituée par le « socle récepteur » (1 ). La production d'énergie est régulée en intervenant sur le champ magnétique de chacun des générateurs électriques internes. Chacun des « module aérogénérateur » (2) dispose d'une entrée d'air (203) couvert préférablement d'une visière (204) et de tous les moyens de mise en fonctionnement (205) de réglage et de visualisation (206) ainsi que des moyens de connexion (305) (207) (307) au « socle récepteur » (1 ) ou à un autre « module aérogénérateur » (2). Le « socle récepteur » (1 ) propose un moyen de mise en fonctionnement (103) et de visualisation (104) ainsi que des moyens de connexion (107).
Patent WO-2018134540-A1 (WO)
Title: Utilisation du récepteur-cd71 dans le pronostic et le traitement de l'endométriose
Inventor: LAUNAY PIERRE
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-01-19
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation du récepteur CD71 comme cible dans le pronostic et/ou le traitement de l'endométriose ainsi qu'un test de pronostic ou de suivi thérapeutique de l'endométriose, ciblant ce récepteur.
Patent WO-2018146432-A1 (WO)
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-02-13
Abstract: The invention relates to a panel (1) comprising a structural core (2), said core having a right side (3) and a wrong side (4), said sides being respectively coated with a right-side coating format (5) and with a wrong-side coating format (6); said formats being associated with one another by a peripheral stitched/welded seam (7) so as to define a pocket of a shape analogous to that of said core, said pocket having an edge that has no stitched/welded seam (8); said stitched/welded seam having the seam allowances (9) facing towards the inside of said pocket; said formats being bonded respectively against said corresponding sides so as to conform to the shape thereof.
Patent WO-2018185429-A1 (WO)
Title: Agent convertisseur de rouille
Inventor: ROUVREAU SABINE
IPC: C08K5/12
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne un agent convertisseur de rouille consistant en un ou plusieurs sels d'acide organique hydroxylé ou d'un dérivé d'acide organique hydroxylé, au moins l'un d'un composé passivant et d'un composé séquestrant, et un solvant, le ou les acides organiques hydroxylés ou le ou lesdits dérivés étant choisis parmi les acides carboxyliques hydroxylés et leurs dérivés, différents de l'acide tannique, et dont la ou les fonctions carboxyliques sont choisies parmi les fonctions carboxyliques libres, les fonctions ester, les fonctions lactone et les fonctions anhydride.
Patent WO-2019012228-A1 (WO)
Title: Assembly comprising a suction device suitable for being placed on a wound and/or an incision
Inventor: XTOUATI GILLES
IPC: A61B46/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: The invention concerns an assembly comprising a suction device suitable for being placed on an incision and/or a wound of a patient (P) in order to sanitise and/or dry said incision or said wound, said device comprising a surgical drape (1) consisting of: - an outer layer (3) comprising a top face (3a) and a bottom face (3b), said top face (3a) being impermeable, - an inner layer (4), made of non-woven sterile material, comprising a top face (4a) and a bottom face (4b), said bottom face (4b) being arranged so as to come into contact with the wound and/or the incision, characterised in that: - the surgical drape (1) is suitable for being wound around a limb or around the body of the patient, - a suction area (6a, 6b, 6c) having cavities is arranged between the bottom face (3b) of the outer layer (3) and the top face (4b) of the inner layer (4), the periphery (9) of said suction area (6a, 6b, 6c) being sealed, - a discharge tube (7) is connected to the suction area (6a, 6b, 6c), said tube (7) ending at an end piece intended to be connected to a member (8) for creating a suction vacuum in the suction area (6a, 6b, 6c), - the suction member (8) is a portable or mobile system for recovering autologous blood.
Patent WO-2019048772-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a cellular core for an acoustic panel
Inventor: BENARD QUENTIN ALBAN GUILLAUME
IPC: B64D33/02
Filed: 2018-09-04
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a cellular core (34) for an acoustic panel (30), the cellular core (34) comprising at least one plurality of acoustic cells (36) and a plurality of de-icing channels (48) that extend longitudinally, each de-icing channel (48) being transversely interposed between two successive cells (36), the de-icing channels (48) being adapted to channel a de-icing fluid, characterised in that it comprises a manufacturing step that involves producing the acoustic cells (36) and the de-icing channels (48) as a single piece, the cellular core (34) thus manufactured during the manufacturing step forming a monolithic part.
Patent WO-2019122783-A1 (WO)
Inventor: LE COURT CLARISSE
IPC: A61K36/73
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne les compléments alimentaires pour leur utilisation dans le domaine des menstruations, en particulier des menstruations douloureuses et abondantes. L'invention se rapporte à une composition à base de potentille et de fer.
Patent WO-2019202275-A1 (WO)
Title: Measuring device for determining the thickness of a layer of material
Inventor: AUBANEL LAURENT
IPC: G01B11/06
Filed: 2019-04-19
Abstract: The invention relates to a measuring device for determining the thickness of a layer (2) of a material, comprising: means for emitting a light beam (121A), said light beam propagating in a first propagation path up to said layer of material, photothermal detection means for detecting a heat flow (131A) radiated by said layer of material heated by said light beam and supplying a measuring signal (133A), said radiated heat flow propagating in a second propagation path up to the photothermal detection means, and calculating means programmed to determine the thickness of said material layer on the basis of said supplied measuring signal. According to the invention, the measuring device also comprises an element (181) for deflecting the light beam, arranged so as to deflect said light beam such that the first propagation path of the light beam is superimposed by the second propagation path of the radiated heat flow, between said deflection element and said layer of material, and an offset measuring head (250) provided with two parts (254, 255), one of which is rotatably movable (255) in relation to the other (254), the movable part housing at least one reflective element (182) and the other part of the measuring head housing the deflection element.
Patent WO-2021111057-A1 (WO)
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60K28/02
Filed: 2020-11-23
Abstract: The invention relates to an interactive system (1) with a user (U) occupying a motor vehicle (100) comprising an interface (3) and an operating system for executing an application. According to the invention, the interactive system (1) comprises a measuring device (5) comprising at least one sensor that is configured to acquire at least one physiological parameter of the user (U), and an embedded processing unit (7). The processing unit (7) comprises an interpretation module that is configured to receive the physiological parameter and to define, on the basis of the physiological parameter, a datum representative of the physiological or emotional state of the user (U), and an analysis module that is configured to compare data representative of the physiological or emotional state of the user (U) before and during the execution of an application for managing a remediation exercise, and to adjust at least one parameter of the remediation exercise according to the results of the comparison. The invention also relates to an interaction method implemented at least partly by such an interactive system.
Patent WO-2021123541-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication et de transfert d'un stratifié multi-nappes, applicable a la fabrication de renforts annulaires pour pneumatiques
Inventor: DUBOIS CLÉMENT
IPC: B29D30/22
Filed: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un stratifié (1) de forme annulaire destiné à entrer dans la constitution d'un bandage, notamment d'un bandage pneumatique, procédé au cours duquel on réalise sur un premier support (3) de type virole, présentant une première surface de réception (3A), une première nappe (4) puis une seconde nappe (5) qui se superpose à la première nappe (4) pour former un stratifié (1) et l'on transfère ensemble lesdites première et secondes nappes (4, 5) constitutives du stratifié sur une seconde surface de réception (10A) annulaire d'un noyau (10), de sorte à enrouler ledit stratifié (1) sur ledit noyau jusqu'à refermer chaque nappe (4, 5) sur elle-même et ainsi refermer ledit stratifié sur lui-même en anneau autour de l'axe central (Z10) du noyau.
Patent WO-2021181054-A1 (WO)
Title: Mur trombe presentant une paroi de stockage thermique et une couverture transparente
Inventor: BASTIDE ALAIN
IPC: F24S20/66
Filed: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un mur trombe présentant une paroi (1) de stockage thermique et une couverture transparente (3) définissant entre elles un espace de circulation d'air et d'échange thermique, ledit espace présentant dans sa partie basse une ouverture (7) débouchant à l'intérieur du bâtiment et dans sa zone haute une ouverture (8) et débouchant à l'intérieur du bâtiment. La surface de ladite paroi (1) de stockage thermique faisant face à ladite couverture transparente (3) présente au moins un moyen de perturbation de la couche limite thermique et aéraulique.
Patent WO-2021191562-A1 (WO)
Title: Machine hydraulique comprenant un empilement de disques sollicités par un poussoir
Inventor: GRILLON GILLES
IPC: F16D55/40
Filed: 2021-03-24
Abstract: 21 Abrégé La machine hydraulique comprend : - une partie fixe,5 - une partie montée tournante autour d'un axe (O-O) par rapport à la partie fixe, - un empilement (50) de disques (53, 54) formant frein ou embrayage, les disques étant aptes à être en appui les uns contre les autres par des surfaces de friction (88) présentant un rayon moyen de friction (Rf) par rapport à l'axe, - un poussoir (80) apte à pousser les disques en appui les uns contre les autres, 10 suivant une direction parallèle à l'axe, suivant une surface de poussée (4), la surface de poussée présentant un rayon moyen de poussée (Rp) par rapport à l'axe qui s'étend en deçà ou au-delà du rayon moyen de friction (Rf). Le poussoir (80) présente une encoche annulaire radiale (90) entamant le poussoir à partir d'un côté du poussoir opposé à l'axe (O-O) lorsque le rayon 15 moyen de poussée (Rp) s'étend au-delà du rayon moyen de friction (Rf), et à partir d'un côté du poussoir le plus proche de l'axe dans le cas contraire. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent WO-2022084614-A1 (WO)
Title: Turboreacteur a performances de prelevement d'air ameliorees
Inventor: PARMENTIER NICOLAS
IPC: F02C9/18
Filed: 2021-10-19
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (10) comprenant successivement, d'amont en aval dans le sens de circulation d'une veine d'air primaire, un carter basse pression (12), un carter intermédiaire (14) et un carter haute pression (16) longitudinalement alignés et qui délimitent conjointement un passage annulaire interne (18) pour la circulation de la veine d'air. Le carter intermédiaire (14) délimite une portion de passage annulaire appelée col de cygne (18a) et comprend : -un système de décharge d'air (VBV) apte à prélever de l'air de la veine d'air circulant dans une première zone (Z1) du col de cygne (18a) et à le décharger hors du passage (18), -un système de prélèvement d'air (40) apte à prélever de l'air circulant dans une deuxième zone (Z2) du col de cygne (18a) pour un système de conditionnement d'air, la deuxième zone de prélèvement d'air étant disposée en aval de la première zone de prélèvement d'air.
Patent WO-2023111431-A1 (WO)
Title: Method for measuring a current digitally recombining a low-frequency current signal and at least one high-frequency current signal
Inventor: BALBINOT JEAN-PIERRE
IPC: G01R15/18
Filed: 2022-12-09
Abstract: The invention relates to a method for measuring a current digitally recombining a low-frequency current signal IBF from a low-frequency current sensor and at least one high-frequency current signal IHF+offset from a high-frequency current sensor on the same current conductor, the method comprising the steps of amplifying, filtering and summing the signals, said steps being suitable for eliminating a DC offset created in the amplification of the HF signals.
Patent WO-2004097137-A1 (WO)
Title: Brique de verre et son procede de production
Inventor: RICHARDSON DAVID
IPC: E04C1/42
Filed: 2004-04-30
Abstract: La présente invention concerne une brique destinée à la construction d'une structure. Cette brique comporte un corps creux moulé par soufflage. Elle présente une ouverture menant de l'intérieur du corps vers l'extérieur, et un joint d'obturation solidaire du corps de façon à en fermer l'ouverture et interdit l'entrée de matériau étranger. La brique comporte également un composant d'emboîtement résilient qui est maintenu sur l'extérieur du corps et constitue un élément d'emboîtement mâle ou femelle au travers duquel la brique peut se coupler à une autre brique, de forme semblable, à l'intérieur d'une structure.
Patent WO-2005014640-A1 (WO)
Title: Procede de synthese de peptides
Inventor: STEWART ANDREW SMITH JOHNSTONE
IPC: C07K1/04
Filed: 2004-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un peptide donné ou de son dérivé lequel contient un résidu de proline ou un dérivé de proline, à proximité de ou au niveau de l'extrémité C-terminale dudit peptide. Le procédé consiste a) à synthétiser sur une première résine une partie C-terminale dudit peptide ou sont dérivé, comprenant au moins trois résidus successifs d'acides aminés ou leurs dérivés par couplage successif d'acides aminés, de petits peptides sélectionnés ou leurs dérivés, b) à cliver la partie C-terminale à partir de ladite première résine ; c) à réattacher ladite partie C-terminale à une seconde résine laquelle est généralement adaptée à la synthèse de peptides mais ne convient pas à la formation de peptides ayant un résidu de proline positionné au niveau de l'extrémité C-terminale dudit peptide ; et d) à coupler les acides aminés, les petits peptides sélectionnés ou leurs dérivés à la partie C-terminale.
Patent WO-2005065856-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for extrusion
Inventor: HUANG YAN
IPC: C22F1/00
Filed: 2005-01-05
Abstract: A method and apparatus for extrusion of a workpiece (10) includes providing an extrusion die assembly (40; 50) and a driving means (20) for forcing the work-piece (10) through the extrusion die assembly (40, 50), then causing a surface of the workpiece (10) and a surface of driving means (20) to contact to form an interface therebetween. Application of a force to the workpiece (10) directed towards the interface secures a frictional force at the interface, and the workpiece (10) is forced through the die assembly (40; 50) using the frictional force to plastically deform the material of the workpiece (10) during extrusion through the extrusion die assembly (40; 50) without changing the dimensions of the workpiece (10).
Patent WO-2007071887-A1 (WO)
Title: Article pour tenir un objet
Inventor: HEIN JOHN
IPC: B42F9/00
Filed: 2005-05-27
Abstract: La présente invention vise une pince qui sert à tenir un objet, un livret par exemple, comprenant une première (23) et une deuxième (25) parties élastiques. La première partie est conçue pour tenir un objet d’une première épaisseur, tandis que la deuxième partie est conçue pour tenir un objet d’une deuxième épaisseur, la première épaisseur étant supérieure à la deuxième. La pince peut donc tenir une plage d’épaisseurs de livrets ou autres objets. La pince ci-décrite peut faire partie d’un article tel qu’un contenant de CD ou DVD.
Patent WO-2006003468-A1 (WO)
Inventor: WHATFORD TREVOR LYN
IPC: F03G7/10
Filed: 2005-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif rotatif comprenant une entrée d'énergie gravitationnelle convertie en quantités importantes d'énergie à effet de levier utilisée ensuite pour entraîner des systèmes de propulsion entraînant, à leur tour, le dispositif rotatif. L'effet de levier provient de systèmes de levier principaux équilibrés (PLS) comprenant un certain nombre de balanciers à point fixe pivotants pondérés dont la section pondérée (L2) est libre et 30 fois plus longue que (L 1) la section de travail des leviers, permettant d'obtenir (L1) une énergie à effet de levier importante 30 fois supérieure au poids des leviers, aux fins d'entraînement d'un certain nombre de systèmes de propulsion appropriés par le biais (F) de moyens de transfert de l'effet de levier. La figure 3 présente l'énergie à effet de levier des systèmes à effet de levier principaux convertie en énergie fluidique  hydraulique élevée à une pression élevée comprise entre 300 et 350 bar permettant d'entraîner 4 moteurs hydrauliques (HM), l'énergie rotative excédentaire du dispositif rotatif entraînant ensuite des génératrices.
Patent WO-2006095135-A1 (WO)
Title: Procede et appareil permettant d'utiliser un numero de telephone stocke dans un terminal mobile pour etablir un appel entre deux autres terminaux
Inventor: RINGLAND SIMON PATRICK ALEXAND
IPC: H04M1/2757
Filed: 2006-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'établir une session de communication dans un système de communication. Le système de communication comprend un terminal appelant (103), un terminal mobile (101) associé au terminal appelant (103), un terminal appelé (115) associé à un appelé, et des moyens (111,113) d'initialisation de session. Il est courant mais frustrant pour les utilisateurs d'avoir à maintenir des listes de contact sur de multiples dispositifs de communication (par exemple le terminal appelant et le terminal mobile). Le procédé consiste (i) à identifier l'appelé à l'aide du téléphone mobile (101); (ii) en réponse à l'identification de l'appelé, à transférer des données identifiant l'appelé depuis le terminal mobile (101) vers le moyen (111,113) d'initialisation de session; et (iii) en fonction des données transférées, à établir une session de communication entre le terminal appelant (103) et le terminal appelé (115).