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Patent WO-2015063175-A1 (WO)
Inventor: VAN SETTEN BARRY
IPC: B01J19/18
Filed: 2014-10-29
Abstract: The present invention is directed to a special device for fast mixing and precipitation reactions of chemical substances. In particular, the present invention presents a reactor which allows an extremely fast mixing of at least two liquid streams containing highly concentrated dissolved materials from which solid metal compound particles are formed when at least two reactant streams meet, to which optionally a further stream, advantageously containing a dispersion or suspension, may be added.
Patent WO-2015082326-A1 (WO)
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-11-28
Abstract: Fluidic coupling (30') for a vehicle windshield wiper system, comprising at least one cannula (41 a, 41 b) having at least one tubular inlet end (42a, 42b) configured to be coupled to a fluid pipe (32) and a tubular outlet end (43a, 43b) configured to be coupled to a connector (22) of a windshield wiper (10), characterized in that it comprises at least one fluid-spray means (50) in fluidic communication with said cannula.
Patent WO-2015086467-A1 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques contenant du fumarate de diméthyle
Inventor: PLANELLS JIMENEZ MARIA
IPC: A61K9/28
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant (a) du fumarate de diméthyle, (b) un diluant choisi parmi les monosaccharides, les disaccharides, l'amidon et les dérivés d'amidon, les sels inorganiques de calcium et de magnésium, les alcools de sucre, et des mélanges de ceux-ci, (c) de la cellulose microcristalline et (d) de la croscarmellose sodique, lequel fumarate de diméthyle n'est pas recouvert d'un enrobage gastro-résistant. Ces compositions sont destinées au traitement de certaines maladies ou troubles auto-immuns.
Patent WO-2016005045-A1 (WO)
Inventor: LÖRING FRANK
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un système d'implant comportant au moins un ancrage d'implant (2) destiné à être inséré dans un os de la mâchoire en tant que remplacement de racine dentaire, comportant au moins une butée (3) et comportant au moins une base adhésive (4) pour une prothèse dentaire, telle qu'une couronne, un bridge ou un dentier, la butée (3) étant apte à être fixée sur l'ancrage d'implant (2) de manière amovible par une liaison à vis et comprenant une articulation, la base adhésive (4) comprenant un canal de vis central (7) pour une vis à tête (8) et étant apte à être liée avec une vis à tête (8) de manière amovible avec l'articulation et la base adhésive (4) étant apte à être fixée contre la butée (3) dans des positions angulaires réglables du canal de vis (7) et reposant contre la butée (3) dans un état serré de la vis à tête (8).
Patent WO-2015172896-A1 (WO)
Title: Gazéificateur et procédé de génération d'un gaz combustible à partir de matériaux de départ carbonés
Inventor: STEER THOMAS
IPC: C10J3/72
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un gazéificateur comprenant : une zone de lit dans ou sur laquelle un combustible carboné peut être introduit ; un diffuseur d'air par le biais duquel un réactif servant à générer un gaz-produit peut être introduit ; et un franc-bord dans lequel ont lieu des réactions ultérieures endothermiques de la gazéification. Pour assister ces réactions ultérieures endothermiques, le franc-bord est subdivisé en au moins deux sections afin de pouvoir alimenter par paliers un gaz avec lequel le gaz-produit réagit en dégageant de la chaleur. L'invention concerne également un procédé de gazéification de particules de combustible solides, comprenant : l'introduction d'un combustible carboné (B) dans ou sur une zone de lit ; l'introduction, par le biais d'un diffuseur d'air, d'un réactif servant à générer un gaz-produit ; la mise en place d'un franc-bord comprenant au moins deux sections, un gaz étant alimenté par paliers à travers les sections du franc-bord ; et la régulation de la température afin d'assister les réactions ultérieures endothermiques de façon que le gaz-produit réagisse avec le gaz alimenté par paliers en dégageant de la chaleur.
Patent WO-2015135762-A1 (WO)
Title: Dispositif de liaison destiné à la liaison de deux parties de prothèse et ensemble composé d'un tel dispositif de liaison et de deux parties de prothèse
Inventor: FREISBERG DÖRTE
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-02-26
Abstract: Dispositif de liaison destiné à relier des première et seconde parties de prothèse, en particulier une prothèse d'essai de tibia et une prothèse d'essai de fémur pour une configuration d'essai sur les os concernés, ledit dispositif de liaison comportant un premier élément de liaison et un second élément de liaison. Le premier élément de liaison comporte des parois internes servant de guide et une saillie d'arrêt et est destiné à être installé sur la première partie de prothèse, et le second élément de liaison est entouré au moins partiellement par les parois internes de l'élément de liaison, peut être déplacé le long des parois internes par rapport au premier élément de liaison dans une direction de déplacement, et comporte une rainure destinée à recevoir un segment de la seconde partie de prothèse. Le second élément de liaison peut être déplacé dans la direction de déplacement par rapport au premier élément de liaison dans une position ouverte dans laquelle le second élément de liaison est sorti au moins partiellement du premier élément de liaison et la rainure du second élément de liaison est au moins partiellement libre de sorte que le segment de la seconde partie de prothèse peut être introduit dans la rainure et sorti de ladite rainure, et dans une position fermée dans laquelle le second élément de liaison est introduit au moins partiellement dans le premier élément de liaison, et la saillie d'arrêt du premier élément de liaison se trouve face à la rainure du second élément de liaison et ferme cette dernière de manière telle que la saillie d'arrêt du premier élément de liaison empêche le segment de la seconde partie de prothèse introduit dans la rainure de sortir de ladite rainure.
Patent WO-2015140012-A1 (WO)
Title: Dispositifs de génération d'aérosol comprenant une mèche entrelacée et un élément chauffant
Inventor: BUEHLER FRÉDÉRIC
IPC: A24F40/70
Filed: 2015-03-10
Abstract: La présente invention concerne un système de génération d'aérosol comprenant un dispositif chauffant pourvu d'au moins un élément chauffant ; et un corps capillaire, ce dernier étant enroulé autour de l'élément chauffant. L'élément chauffant et le corps capillaire peuvent être entrelacés l'un avec l'autre. Un système de génération d'aérosol selon l'invention présente l'avantage d'un processus de fabrication rapide et robuste. L'élément chauffant peut être formé avec une précision et une cohérence élevées. En outre, le dispositif chauffant et l'ensemble mèche est robuste d'un point de vue mécanique, ce qui permet la manipulation manuelle ou automatique sans en affecter ses dimensions. Ceci permet une production de qualité constante.
Patent WO-2015144622-A1 (WO)
Inventor: KRAFT JüRGEN
IPC: H01M8/24
Filed: 2015-03-23
Abstract: Selon l'invention, pour créer un dispositif électrochimique comprenant un empilement de plusieurs unités électrochimiques qui se suivent dans la direction d'empilage et qui sont pourvues chacune d'un ensemble électrochimiquement actif formé d'une membrane et d'une électrode, d'une plaque bipolaire et d'au moins un élément d'étanchéité, au moins un conduit de milieu qui s'étend à travers les plusieurs unités électrochimiques dans la direction d'empilement, au moins un champ d'écoulement à travers lequel un milieu sortant du conduit de milieu peut s'écouler transversalement à la direction d'empilement du conduit de milieu à un autre conduit de milieu, et au moins un conduit de liaison qui permet de mettre le champ d'écoulement et le conduit de milieu en communication fluidique l'un avec l'autre, ce qui permet un chevauchement des éléments d'étanchéité, qui se suivent dans la direction d'empilement, également dans la zone d'un conduit de liaison et ne nécessite aucune solution de construction compliquée pour supporter ou renforcer l'élément d'étanchéité, l'ensemble d'étanchéité comprend une zone de conduit de liaison, dans laquelle l'ensemble d'étanchéité traverse l'au moins un conduit de liaison, et au moins une zone adjacente qui se trouve avant ou après le conduit de liaison par référence à la direction longitudinale de l'ensemble d'étanchéité, l'ensemble d'étanchéité ayant dans la zone du conduit de liaison une hauteur moyenne inférieure à celle de la zone adjacente.
Patent WO-2016078779-A1 (WO)
Title: Indication d'informations supplémentaires basée sur une capture d'écran
Inventor: HANSSON EMIL
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Selon la présente invention, un contenu (210, 220) est affiché sur un dispositif d'affichage (110) d'un dispositif utilisateur (100). Une capture d'écran du dispositif d'affichage (110) est capturée. Sur la base de cette capture d'écran, des informations supplémentaires relatives au contenu affiché (210, 220) sont obtenues. Les informations supplémentaires (230) sont indiquées à un utilisateur du dispositif utilisateur (100).
Patent WO-2017008836-A1 (WO)
Title: Machine de meulage et procédé pour usiner une pièce
Inventor: MARTY JEAN-CHARLES
IPC: B24B5/26
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour usiner une pièce (1) par une machine de meulage, comprenant l'étape consistant à faire tourner et déplacer la pièce le long d'un premier axe (4) vers la première roue abrasive ; à faire tourner une roue abrasive (6) autour d'un deuxième axe (61) et à la déplacer en translation le long d'un troisième axe (62) de telle sorte que la roue abrasive meule une partie périphérique (103) de la pièce ; la roue abrasive étant positionnée dans une position en translation le long du troisième axe ; et la position en translation étant déterminée en fonction d'une position et d'une position angulaire de la pièce autour du premier axe. L'invention concerne en outre une machine de meulage permettant de mettre en œuvre un tel procédé.
Patent WO-2016062434-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de mesure d'une température
Inventor: UTERMOEHLEN FABIAN
IPC: G01J5/34
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'une température (T1, T2) à l'aide d'un capteur ayant une structure métal-isolant-semi-conducteur qui est câblée en tant que capacité et qui comprend une décharge automatique dépendante de la température (112). Le procédé comprend une étape de détermination d'une information de température représentant la température (T1, T2) du capteur à l'aide d'un potentiel de tension électrique (116, 118) appliqué à un moment de mesure (114) sur la capacité.
Patent WO-2016038032-A1 (WO)
Title: Procédé d'attribution de mode de fonctionnement à un dispositif de communication
Inventor: DURAND STEPHANE
IPC: G06F13/42
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'attribution d'un mode de fonctionnement à un premier dispositif de communication connecté à un second dispositif de communication au moyen d'une première ligne de connexion commandée par le premier dispositif de communication et au moyen d'une seconde ligne de connexion commandée par le second dispositif de communication, un premier signal acheminé par la première ligne de connexion et un second signal acheminé par la seconde ligne de connexion se trouvant initialement dans un état passif, le procédé comprenant les étapes consistant à : définir (200) une référence temporelle t_ref; surveiller (201) l'état du second signal acheminé par la seconde ligne de connexion afin de détecter si le second dispositif fonctionne en mode maître, le second signal étant commuté (201) à l'état passif à un instant t_commutation < t_réf + t_maître si le second dispositif de communication fonctionne dans un mode maître ou, sinon, à un instant t_commutation ≥ t_réf + t_maître; attribuer (202) un mode esclave au premier dispositif de communication lorsque le second dispositif de communication fonctionne en mode maître ou, sinon, lui attribuer le mode maître.
Patent WO-2016050565-A1 (WO)
Inventor: SIX ERWIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un dispositif d'équipement utilisateur dans un réseau privé par un dispositif visiteur venant de l'extérieur du réseau privé, chaque dispositif étant connecté par l'intermédiaire d'une passerelle de desserte à une fonction de réseau sur un serveur commun à l'extérieur du réseau privé. Le procédé comprend les étapes suivantes : (i) création et gestion d'un contexte de réseau privé à la fois pour le dispositif d'équipement utilisateur et le dispositif visiteur par chaque fonction de réseau respective ; (ii) consultation d'une ou de plusieurs bases de données définies par les fonctions de réseau pour authentifier le dispositif d'équipement utilisateur et le dispositif visiteur, et pour déterminer ensuite si le dispositif d'équipement utilisateur et le dispositif visiteur sont autorisés à unir leur contexte privé ; (iii) s'ils sont autorisés à unir leur contexte privé, établissement de connexions entre les fonctions de réseau sur le serveur pour unir les contextes privés du dispositif d'équipement utilisateur et du dispositif visiteur et permettre ainsi une interaction entre lesdits dispositifs.
Patent WO-2016074843-A1 (WO)
Title: Cellule galvanique et procédé de fabrication d'une cellule galvanique
Inventor: PANTEL DANIEL
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne une cellule galvanique pourvue de : un premier collecteur de courant (6) pour la mise en contact d'une première électrode de la cellule galvanique ; un boîtier pour le logement de la première électrode et d'au moins une sous-partie du premier collecteur de courant (6) ; au moins un isolateur (14) qui est disposé à l'intérieur du boîtier le long d'un couvercle (18) du boîtier et est formé pour isoler électriquement le premier collecteur de courant (6) du boîtier ; et un capteur (16) pour la détection d'au moins un paramètre de la cellule galvanique, le capteur (16) étant relié électriquement au premier collecteur de courant (6) par l'intermédiaire au moins d'un premier conducteur de contact (24) et disposé à l'intérieur du boîtier. Selon l'invention, le premier conducteur de contact (24) est relié au premier collecteur de courant (6) par l'intermédiaire d'un ajustage sans jeu qui est transmis par l'isolateur (14). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une cellule galvanique de ce genre.
Patent WO-2017016617-A1 (WO)
Title: Procédé de paramétrage assisté par ordinateur d'un changeur de fréquence dans un réseau électrique
Inventor: HAMMOUDA MANEL
IPC: H02J3/38
Filed: 2015-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de paramétrage assisté par ordinateur d'un changeur de fréquence dans un réseau électrique. Dans une étape a) est effectuée une modélisation d'un courant de sortie (I grid ) du convertisseur de fréquence, qui est délivré à un sous-réseau à courant alternatif (GR) du réseau électrique, en fonction d'un courant de référence prédéfini (I ref ) et d'une tension de perturbation injectée (V dist ) sur la base d'un modèle qui décrit le fonctionnement du convertisseur de fréquence et comprend un certain nombre de paramètres (k) du convertisseur de fréquence. Dans une étape b) est effectuée une modélisation d'un comportement ultérieur prédéfini (RT) du courant de sortie (I grid ) du convertisseur de fréquence, le comportement ultérieur prédéfini (RT) reproduisant la manière selon laquelle le courant de sortie (I grid ) suit le courant de référence (I ref ) et, dans un premier intervalle de fréquences aux alentours d'une fréquence nominale prédéfinie (NF) du sous-réseau à courant alternatif (GR), le comportement ultérieur (RT) est défini de manière que le courant de sortie (I grid ) correspond au courant de référence (I ref ). Dans une étape c) est effectuée une modélisation d'une suppression de parasites prédéfinie (DR) qui décrit la suppression de la tension de perturbation injectée (V dist ), la suppression de parasites (DR) étant conçue de manière que l'influence de la tension de perturbation (V dist ) sur le courant de sortie (I grid ) a lieu dans un second intervalle de fréquences, qui est au-dessus de la fréquence nominale (NF), plus petit qu'un seuil prédéfini. Finalement est effectuée dans une étape d) une détermination de valeurs pour le nombre des paramètres (k) du convertisseur de fréquence par la résolution d'un problème d'optimisation sur la base d'un objectif d'optimisation qui correspond à l'obtention du comportement ultérieur (RT) et à la suppression des parasites (DR).
Patent WO-2016071058-A1 (WO)
Title: Luftfederungsaufbau
Inventor: MEMMEL ALFRED
IPC: B60G17/052
Filed: 2015-10-05
Abstract: Luftfederungsaufbau (10) für ein Kraftfahrzeug umfassend zumindest eine Luftfeder (12), einen Aufbau (14) und einen Unterbau (16), wobei der Aufbau (14) und der Unterbau (1 6) über die Luftfeder (12) miteinander wirkverbunden sind, eine Druckquelle (18), wobei die Luftfeder (12) über ein Leitungssystem (24) mit der Druckquelle (18) wirkverbunden ist, wobei ein Sperrventil (26) in einem ersten Zustand (26a) die Luftfeder (12) mit der Druckquelle (18) wirkverbindet und in einem zweiten Zustand (26b) eine Wirkverbindung zwischen Luftfeder (12) und Druckquelle (18) sperrt. Dabei weist die Luftfeder (12) ein Ablassventil (36) auf, welches bei geschaltetem zweitem Zustand (26b) des Sperrventils (26) einen Druckraum (38) der Luftfeder (12) mit einer Umgebung (40) wirkverbindet um die Luftfeder (12) zu entlüften.
Patent WO-2016087124-A1 (WO)
Inventor: PIQUE JEAN-PAUL
IPC: H01S3/081
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un système d'émission laser bi-fréquence 20 comprenant : un laser dit principal comprenant un milieu amplificateur (AM) disposé dans une cavité C, apte à laser par pompage dans ladite cavité et selon un gain initial G ini  (v) fonction d'une fréquence optique, un dispositif de sélection spectrale D ss  comprenant : *un milieu moléculaire ou monoatomique M en phase gazeuse disposé dans ladite cavité laser, et *un laser dit d'excitation L ex  présentant un longueur d'onde d'excitation Landa ex  configurée pour exciter, par absorption optique, un niveau énergétique d'excitation N ex  dudit milieu, *ledit milieu étant configuré pour émettre, par désexcitation radiative dudit niveau énergétique d'excitation vers un premier N 1  et un deuxième N 2  niveaux énergétiques de plus base énergie, au moins un doublet de fréquence comprenant une première fréquence  V1  associée audit premier niveau N 1  et une deuxième fréquence  V2  associée audit deuxième niveau N 2 , le laser d'excitation étant configuré pour que la transition entre un niveau fondamental dudit milieu et ledit niveau énergétique d'excitation soit saturée, et la densité moléculaire ou atomique étant suffisamment élevée, de sorte que ledit gain laser initial G ini 
 (V)  soit modifié en un gain laser sélectif G sel(V)  par augmentation locale dudit gain laser initial auxdites fréquences  V1, V2  dudit doublet.
Patent WO-2016079098-A1 (WO)
Title: Produits résistants au feu, à base de sulfate de calcium
Inventor: BROOKS LAURA
IPC: C04B111/28
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente invention concerne un produit à base de sulfate de calcium présentant un retrait réduit après exposition à des températures élevées, le produit comprenant du gypse, une source de pouzzolane (par exemple en une quantité entre 4-27 % en poids) et un additif de sel de métal (en une quantité entre 0,5-10 % en poids). La source de pouzzolane peut être choisie parmi un matériau d'argile de type kaolin, des cendres volantes, des cendres de balles de riz, des terres de diatomées, des cendres volcaniques et de la pierre ponce, de la microsilice, des fumées de silice et de l'huile de silicone. L'additif de sel de métal peut être un sel métallique qui se décompose entre une température de 300-500°C pour obtenir un oxyde métallique, par exemple le nitrate de magnésium.
Patent WO-2016091927-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé conçus en particulier pour dégazer des substrats
Inventor: WEICHART JÜRGEN
IPC: H01L21/67
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne une chambre à vide de dispositif de chauffage ou de refroidissement conçue en particulier pour le dégazage. Ladite invention comprend une enceinte (3) et, à l'intérieur de l'enceinte (3), une poche (1a, 1b) qui peut être chauffée ou refroidie de façon commandée. À l'intérieur de la poche se trouve un porte-pièce et une conduite d'alimentation en gaz qui évacue la poche. La surface intérieure de la poche entoure la pièce de manière étroitement espacée. Les deux moitiés (1a, 1b) qui forment la poche peuvent être séparées de manière commandée afin de permettre une connexion d'écoulement de gaz qui établit une restriction d'écoulement de gaz négligeable sur le reste de l'enceinte (3).
Patent WO-2016124317-A1 (WO)
Title: Mecanisme synchrone
Inventor: BOCK HERMANN
IPC: A47C1/032
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un mécanisme synchrone; (100) pour un mouvement interdépendant de l'assise et du dossier d'un siège de bureau, comportant un support de base (1) pouvant être monté sur une colonne du siège (10), un support d'assise (3) et un support de dossier (4), le support de dossier (4) pouvant aussi bien pivoter autour d'un premier axe transversal (11) avec le support de base (1) qu'être relié de manière articulée au support d'assise (3), et ledit support d'assise (3) étant relié de manière articulée au support de base (1) par un élément d'accouplement (21), l'élément d'accouplement (21) pouvant aussi bien pivoter autour d'un deuxième axe transversal (19) avec le support de base (1) qu'être relié de manière articulée au support d'assise (3), un mécanisme à ressort étant présent pour régler la résistance de pivotement du dossier, lequel mécanisme à ressort comprend au moins un élément élastique (30), et ledit au moins un élément élastique (30) étant relié au support de dossier (4), par une de ses extrémités (27), et au support d'assise (3)ou à l'élément d'accouplement (21), par son autre extrémité (28), de sorte qu'un mouvement du dossier induit un mouvement des deux extrémités du ressort (27, 28).
Patent WO-2017054930-A1 (WO)
Title: Dispositif transducteur électroacoustique
Inventor: STICKLAND ANTHONY CHARLES ROBERT
IPC: H04R17/10
Filed: 2016-08-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif transducteur électroacoustique (10) comprenant un transducteur électroacoustique (12, 36) logé à l'intérieur d'un boîtier (25) de sorte qu'il existe une région (32) entre le transducteur (12, 36) et le boîtier (25). Cette région entoure le transducteur (12, 36), mais ne recouvre pas une surface d'émission (42) du transducteur (12, 36). Ladite région est remplie ou au moins partiellement remplie d'une mousse à alvéoles fermées d'atténuation acoustique (35) dont au moins une partie est revêtue d'un mastic adhésif (54) qui assure une étanchéité entre le transducteur (12, 36) et le boîtier (25). L'invention porte en outre sur un débitmètre à fluide et un anémomètre comprenant de tels dispositifs transducteurs.