baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2838184-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection du toit d'un vehicule
Inventor: CHASSILLAN MARC
IPC: F41H5/18
Filed: 2002-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile de protection balistique des toits de véhicules de combat et de sécurité.Il comporte une structure de réception 7 du moyen de protection, ladite structure étant montée articulée par rotation sur un support 3 solidaire du toit pour occuper une position active de protection et une position passive dans laquelle elle est écartée. La structure de réception 7 est articulée par rapport au toit 20 par l'intermédiaire d'une potence 3 fixée sur ledit toit. La hauteur de la potence 3 est prévue de façon à éviter toute interférence avec les dispositifs opérationnels fixés sur le toit 20 du véhicule.
Patent FR-2838110-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: STRADELLA FABIO
IPC: A61M5/315
Filed: 2002-04-04
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant deux produits fluides ou pulvérulents maintenus séparément et destinés à être mélangés avant distribution, ledit dispositif comportant un premier réservoir (10) contenant un premier produit fluide ou pulvérulent, et un second réservoir (20) contenant un second produit fluide ou pulvérulent, ledit dispositif comportant un système de mélange et un système de distribution, caractérisé en ce que le système de mélange comporte un piston de séparation (30), séparant les premier et second réservoirs (10, 20), ledit piston de séparation (30) comportant des moyens de clapet unidirectionnel (35) permettant le passage du produit contenu dans le premier réservoir (10) vers le second réservoir (20) et empêchant le passage du produit contenu dans le second réservoir (20) vers le premier réservoir (10), ledit piston de séparation (30) étant déplaçable pour augmenter le volume dudit second réservoir (20) lorsque le système de mélange transfert le premier produit du premier réservoir (10) dans le second réservoir (20), évitant tout suppression dans ledit second réservoir (20) lors du mélange.
Patent FR-2827663-A1 (FR)
Title: Procede pour la charge adaptee en fonction des besoins du noyau accumulateur d'un radiateur electrique a accumulation
Inventor: EGGEBRECHT FRANCK
IPC: F24H9/20
Filed: 2002-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la charge adaptée en fonction des besoins du noyau accumulateur d'un radiateur électrique à accumulation, où la décharge du noyau accumulateur s'effectue pendant un cycle de décharge dans un état dynamique de décharge grâce à un courant d'air produit par un ventilateur à vitesse de rotation variable et où le fonctionnement du ventilateur est réglé par un régulateur de décharge équipé d'une sonde de température ambiante, où la quantité de chaleur dispensée pendant un dernier cycle de décharge est déterminée à partir de la vitesse de rotation du ventilateur, de sa durée de fonctionnement et de la température de la sonde et à partir du résultat de ce calcul est déterminé le taux de charge pour le cycle de charge suivant.
Patent FR-2834211-A1 (FR)
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/97
Filed: 2002-07-08
Abstract: The invention concerns a cosmetic composition containing a water-soluble Bocoa prouacensis extract. The invention also concerns the cosmetic use of a Bocoa prouacensis extract for treatment against skin ageing and the use of a Bocoa prouacensis extract for preparing a cosmetic or dermatological composition for skin care.
Patent FR-2854236-A1 (FR)
Title: Security device for missile in submarine, has specified time unit mounted in missile to control ignition of propulsion unit for certain time after commencement of launch
Inventor: TROUCHET DANIEL
IPC: F42B15/04
Filed: 2002-07-16
Abstract: The device has a splice key mounted on housing of a missile (12). A specified time unit mounted in the missile controls ignition of propulsion unit for certain time after commencement of launch. An unlocking unit is installed between the missile and a part fixed at exterior of a launch channel (10). The unlocking unit unlocks the specified time unit when the missile travels a predetermined distance in the launch channel.
Patent FR-2844039-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'oxygene et de gaz rares par distillation cryogenique d'air
Inventor: JAOUANI LASAD
IPC: F25J3/04
Filed: 2002-09-04
Abstract: Dans un procédé de production d'oxygène et de gaz rares par distillation dans un système de colonnes comprenant au moins une colonne moyenne pression (K01), une colonne basse pression (K02) et une colonne auxiliaire (K05) , on soutire un débit intermédiaire (LR1) d'un niveau intermédiaire de la colonne moyenne pression et on l'envoie à la colonne basse pression,on soutire un débit, enrichi en oxygène par rapport au débit intermédiaire, de la colonne moyenne pression et on l'envoie en cuve de la colonne auxiliaireon soutire un débit riche en azote (WN2) de la tête de la colonne basse pressionon soutire un débit liquide riche en oxygène (OL) de la cuve de la colonne basse pression en tant que produit, éventuellement après une étape de vaporisation pour former un produit gazeuxon soutire de la colonne auxiliaire un débit enrichi en oxygène (PURGE), également enrichi en krypton et en xénon par rapport au deuxième débit enrichi en oxygène et on envoie un débit liquide contenant au moins 78 % mol. d'azote comme reflux à la colonne auxiliaire.
Patent FR-2829240-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure de la capacite
Inventor: DAVIS ANDREW CERI
IPC: G01R27/26
Filed: 2002-08-30
Abstract: La présente invention concerne un circuit de mesure de la capacité du type comportant une première capacité à mesurer et une deuxième capacité servant de référence. Ce circuit comporte une première capacité à mesurer et une seconde capacité de référence ainsi qu'une première source de tension (50) et une deuxième source de tension (51) et un dispositif de commutation (53, 57, 61, 62) agencé pour être commandé de manière à charger et décharger la première et la seconde capacités, le circuit étant agencé de telle manière que des charges de sens contraires de la première et la seconde capacités sont additionnées et que les signaux de sortie de la première et la seconde sources de tensions (50 et 51) sont transformés l'un par rapport à l'autre de manière à minimiser la somme de ces charges. Le dispositif est agencé pour produire un signal de sortie représentatif de la capacité de la première capacité en accord avec les valeurs relatives des tensions des sources de tension (50 et 51). Une application avantageuse conceme les systèmes de mesure de la valeur de la capacité de sondes pour jauges de niveau de liquides.
Patent FR-2844522-A1 (FR)
Title: Multiplex detection and identification of bacteria in complex mixtures, useful for testing food and environmental samples, by simultaneous, but spatially resolved amplification
Inventor: BONILLA STEPHANE JEAN CLAUDE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2002-09-13
Abstract: Process for detecting and identifying bacteria present in a complex mixture by simultaneous but spatially separated, multiplex amplification of target nucleic acids (I).  Process for detecting and identifying bacteria present in a complex mixture by multiplex amplification, simultaneous but spatially separated, of target nucleic acids (I) comprises: (a) contacting the sample of (I) with at least 2 pairs of primers for amplification, each pair being specific and exclusive for (I) of a bacterial species, genus or group;  (b) amplification of (I); and  (c) detecting and identifying bacteria in the mixture. Independent claims are also included for the following: (1) similar process that includes quantification of the bacteria, where amplification is by real-time PCR;  (2) seven primer pairs (sequences reproduced) for the process;  (3) eight sets of primer pairs and a probe (sequences reproduced) for the process;  (4) probes for the process, specific and exclusive for a bacterial species, genus or group, that are complementary to amplification products generated by primers of (2);  (5) kit for determining, identifying and optionally quantifying bacterial nucleic acid that contains at least 2 each of the new primer pairs and new probes; and  (6) nucleic acid microarray or chip for identifying bacteria by the new process.
Patent FR-2846738-A1 (FR)
Title: Protective sandwich structure for vehicles comprises outer plate of highly ductile material and inner layer of material with high hardness fixed together by spacers
Inventor: DUCLOS JEAN CHRISTOPHE
IPC: F41H5/013
Filed: 2002-11-05
Abstract: The sandwich structure comprises an outer plate (2) made of a highly ductile material intended to receive first impacts of projectiles. There is an inner layer (1) made of a material with a high hardness for stopping projectiles which have passed through the first layer. The outer plate has a constant thickness and is fixed on the inner layer by means of spacers (13). Each spacer has a tapping for receiving a screw (11) fixing it on the inner layer and a screw (5') fixing it to the outer plate.
Patent FR-2848439-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant une paraphenylenediamine tertiaire cationique et un colorant direct cationique heterocyclique, procedes et utilisations
Inventor: COTTERET JEAN
IPC: A61K8/49
Filed: 2002-12-13
Abstract: La présente demande a pour objet une composition tinctoriale pour la teinture des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant dans un milieu de teinture approprié au moins une paraphénylènediamine tertiaire cationique contenant un noyau pyrrolidinique et au moins un colorant direct cationique comprenant au moins un groupement hétérocyclique.L'invention a aussi pour objet le procédé de teinture mettant en oeuvre cette composition et les dispositifs correspondants.
Patent WO-2004000644-A1 (WO)
Title: Wind resistance control device for elliptical traction kites
Inventor: BOUSQUET MICHEL
IPC: B64C31/06
Filed: 2003-06-19
Abstract: The invention relates to a wind resistance control device for elliptical traction kites.  More specifically, the invention relates to a device that is used to turn a kite resting on the leading edge thereof over onto its back, to neutralise completely the traction of the kite and to maintain the kite thus without producing any structural deformation and to ensure an immediate and smooth re-ascent of the kite in all navigation configurations.  The inventive device comprises a central control line (1) consisting of a pre-line (4) which is attached to the pilot and which extends into a central wire (5).  Two suspension lines (7) are fixed to the end of the aforementioned central wire (5) and each of said suspension lines is fixed by means of an anchor point (8) to one of the two supports (9) which are disposed symmetrically on the inflatable structure (10), forming the leading edge of the kite (2).  The above-mentioned pre-line (4) passes through a guide element (12) of the sliding control bar (13) which abuts a stopper knot (14) that is positioned on the pre-line (4).  Said control bar (13) holds the kite (2) upright into the wind with the sail area parallel to the wind by means of the control lines (15).  Moreover, a rod (19) reinforces the kite between the two supports (9).  Said device is particularly suitable for controlling elliptical kites.
Patent FR-2854939-A1 (FR)
Title: Tube clamp e.g. for pressure sprayer has one piece seal with tapering surface between clamp nut and adjoining component such as handle
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: F16L21/08
Filed: 2003-05-14
Abstract: A clamp consists of a nut (3) and a one-piece seal (4). The seal has a conical profile (8) with a preferable angle of taper of about six degrees, and is designed to co-operate with a matching bore (9) in the component that presses it against the tube when the nut is tightened. The clamp consists of a nut (3) and a one-piece seal (4) that surrounds the tube (1) and fits between it and a component (2) such as a handle. The seal has a conical profile (8) with a preferable angle of taper of about six degrees, and is designed to co-operate with a matching bore (9) in the component that presses it against the tube when the nut is tightened. In a variant of the design the seal can be made in one piece with the nut. filler or similar synthetic material.
Patent FR-2855149-A1 (FR)
Title: Product e.g. fruit, labeling apparatus, has nozzle to expel jet of air for projecting label detached from core by countershaft, against head of label application units arranged on periphery of rotating hollow chamber
Inventor: BROCHIER YVES
IPC: B65C9/18
Filed: 2003-05-21
Abstract: The apparatus has a rotating hollow chamber (1) including six label application units (2) on its periphery. A pneumatic jack (4) activates a piston (17) articulated to a head of the chamber to shift the units between label receiving and label application positions. A counter shaft (18) separates a label (20) from a core (3). A nozzle (19) expels jet of air for projecting the label against the head of the units. An independent claim is also included for a procedure of labeling.
Patent FR-2857981-A1 (FR)
Title: Thin sheet or strip of aluminum alloy for bottle caps and wrapping foil has a thickness of less than 200 microns, is essentially free of manganese, and has increased mechanical strength
Inventor: DANIELOU ARMELLE
IPC: C22C21/02
Filed: 2003-07-21
Abstract: A thin sheet or strip with a thickness between 6 and 200 microns (Micro) is of an alloy with the following composition (by wt %): Si : 1.0 - 1.5; Fe : 1.0 - 1.5; Cu less than 0.2; Mn less than 0.1; other elements less than 0.05 each and less than 0.15 in total; and remainder Al. It has a resistance to rupture R m, in the annealed state, greater than 110 MPa, preferably greater than 115 MPa, for thickness greater than 9 Micro, and greater than 100 MPa for thickness between 6 and 9 Micro. An independent claim is also included for the fabrication of the thin sheet or strip, involving: production of a first strip either by semi-continuous casting followed by hot rolling, or by continuous casting optionally followed by hot rolling; cold rolling of the first strip to a final thickness with intermediate annealing at 250-350[deg]C, preferably 280-340[deg]C; and a final annealing at 200-370[deg]C.
Patent FR-2843720-A1 (FR)
Title: Seat apparatus for vehicles, has elongate hole provided at upper bracket coupled with seat main body, and with which rotary axis fixed to one side of upper bracket is fitted in
Inventor: YOKOYAMA TAKASHI
IPC: B60N2/90
Filed: 2003-07-29
Abstract: A lock mechanism (20) is formed with an upper bracket (21), a lower bracket (28), and a securing member (30). The upper bracket, which is coupled with the seat main body (10), has an elongate hole (21b) with which a rotary axis (22) is fitted in. The rotary axis is fixed to one side of the upper bracket, and the seat main body is made movable in the longitudinal direction.
Patent FR-2859942-A1 (FR)
Title: Extrusion machine force measuring system has elements that measure deformation, pressure and temperature of jacket containing extrusion screws
Inventor: MOTTAZ JEROME
IPC: B29C48/405
Filed: 2003-09-23
Abstract: The measuring system for zone(s) of extrusion machine in the form of a sleeve (1) with a bore (3) containing a jacket (4) with rotary screw(s) (7,8) inside it consists of element(s) (20) that measures deformation of jacket, passing through a hole in sleeve and in contact with outer surface of jacket. Other elements (30,40) measure pressure inside the jacket and temperature inside the holes. The measuring system for at least one zone of an extrusion machine in the form of a sleeve (1) with a bore (3) containing a jacket (4) with rotary screw(s) (7,8) inside it consists of element(s) (20) that measures deformation of jacket, passing through a hole in sleeve and in contact with outer surface of jacket. Other elements (30, 40) measuring the pressure inside the jacket and the temperature inside the holes and furnish data fed to processing and analyzing apparatus. In the measuring zone the sleeve has two diametrically opposite apertures for the measuring elements; the deformation and pressure measuring elements are positioned perpendicular to the jacket's axis and located in the same plane. Each deformation measuring element is in the form of a threaded rod (21) screwed into a support fixed to the sleeve and has a stress gauge in contact with the jacket's outer wall, and each temperature measuring element is in the form of a thermocouple.
Patent FR-2862615-A1 (FR)
Title: Stackable tray for e.g. yogurt package, has two opposed lateral walls each comprising flap provided with longitudinal flap to form bead on top part of former flap, and recess situated under bead, where tray is made of cardboard
Inventor: DURFORT GILLES
IPC: B65D71/00
Filed: 2003-11-25
Abstract: The tray (1) has two opposed lateral walls (3, 5) each comprising a flap (9) provided with a longitudinal flap (11) intended to form a bead on a part of a top of the flap (9). Each flap (9) has a recess (12) situated under the bead, where the tray is made up of cardboard. The recess is in oval shape and has a size permitting a user to grasp the tray with the help of his hands. Independent claims are also included for the following: (a) a flong paper for the formation of a tray (b) a package comprising a tray.
Patent FR-2855360-A1 (FR)
Title: X-ray tube cathode filament supplying process for use in medical field, involves determining value of over-current of filament based on maintenance and intermediate values
Inventor: CHRETIEN PATRICK
IPC: H05G1/34
Filed: 2003-05-20
Abstract: The process involves heating a filament (2) at a temperature using a filament current whose intensity has a maintenance value. The filament is subjected to an over-current of the filament during a time period before installation. The filament is subjected to a current whose intensity has an intermediate value that is between the maintenance value and the over-current. A value of the over-current is determined based on the values. An independent claim is also included for an x-ray tube provided with a cathode having a heating filament.
Patent FR-2854174-A1 (FR)
Title: Plasma-treated, artificial fibre-based textile surface structures for use as electrochemical separators, e.g. in alkaline batteries, obtained by treatment with a special plasma generator to give a high level of wettability
Inventor: SEVERICH BIRGIT
IPC: H01M50/417
Filed: 2003-12-31
Abstract: Plasma-treated textile surface structures containing artificial fibres, showing a high degree of wettability with a rise height (after 30 minutes in aqueous potassium hydroxide solution) of at least 80 mm as made and at least 75 mm after 3 months in air at 25[deg]C. An independent claim is also included for a method for the production of hydrophilic surface structures as defined above by (a) preparation of a textile surface structure by known methods and (b) passing the material through a barrier discharge from a corona generator comprising a first resonating circuit (RC1) and a second resonating circuit (RC2) combined with a high-voltage transformer, in which RC1 is a series circuit with a shock coil and a condenser connected by a switch, a diode and a shock coil to the primary winding of a high-voltage transformer, and the inductance of the shock coil in RC1 and the criterion for switching derived from the voltage in the condenser in RC2 are such that the pulse repetition frequency of the voltage produced in the primary winding is less than the natural frequency of RC2 in stable oscillation.
Patent FR-2870069-A1 (FR)
Title: Analog telephone line equipment testing method, involves opening line test relay to isolate line equipment and closing ringing relay to apply ringing signal such that input amplifier is saturated for generating high level harmonics
Inventor: LANTOINE ERIC
IPC: H04M3/28
Filed: 2004-05-04
Abstract: The method involves opening a line test relay (103) to isolate a telephone line equipment and closing a ringing relay to apply a ringing signal such that an input amplifier is saturated for generating high level harmonics in a telephone bandwidth. The harmonics are detected either in a coder-decoder or in a controller (117) of an autoswitch, to test the operation of a ringing circuit. An independent claim is also included for an analog telephone line equipment.
Patent FR-2854257-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression avec systemes de controleur
Inventor: NAKAMURA YASUAKI
IPC: G05D16/06
Filed: 2004-06-18
Abstract: Le régulateur de pression comprend :i) un système de contrôleur (420) de premier étage, muni d'une première valve de régulation (421) réduisant la pression non régulée d'un gaz introduit à une pression intermédiaire, etii) un système de contrôleur (430) de deuxième étage, muni d'une deuxième valve de régulation (431) réduisant la pression intermédiaire à une pression régulée,le système de contrôleur (420) de premier étage et le système de contrôleur (430) de deuxième étage étant disposés de sorte que la direction de déplacement d'un premier diaphragme (422) du système de contrôleur (420) de premier étage, lequel premier diaphragme actionne la valve de régulation (421) du système de contrôleur de premier étage, et la direction de déplacement d'un second diaphragme (432) du système de contrôleur de deuxième étage, lequel deuxième diaphragme actionne la deuxième valve de régulation (431) du système de contrôleur de deuxième étage, se coupent mutuellement.
Patent FR-2871746-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat, has fixing system including plate and sleeves and cooperating with rods for fixing detachably head rest on front side of backrest, in position in which support face of bend is in armrest horizontal position
Inventor: MOQUET DIDIER
IPC: B60N2/75
Filed: 2004-06-21
Abstract: The seat has a head rest (4c) including rods (7) cooperating with a fixing system for fixing the rest (4c) in a position in which a support face for a head (6) is in vertical position. Another fixing system has a plate (8`) and two sleeves (9`) and cooperates with the rods for fixing detachably the head rest on the front side of the backrest, in a position in which a support face of a bend is in an armrest horizontal position.
Patent FR-2872252-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion
Inventor: KENNY THOMAS PETER
IPC: F02M55/00
Filed: 2004-06-25
Abstract: Ce dispositif est du genre comprenant une pièce intermédiaire qui est disposée dans un raccord (15) solidaire de ladite rampe commune (2) au niveau chaque piquage (4) qui est ménagé dans sa paroi (2a) et comprend un évasement conique (5) dont la base est tournée vers l'extérieur de ladite rampe (2), et qui comprend, d'une part, un connecteur (9) qui comporte un canal intérieur (12), qui est disposé dans ledit raccord (15), et dont l'extrémité supérieure (10) coopère avec l'extrémité (7) dudit tube (1) et dont l'extrémité inférieure (11) coopère avec ledit évasement conique (5), et, d'autre part, un écrou (16) qui est constitué d'une collerette (19), dont le bord extérieur est prolongé d'une jupe (20), et est retenu à l'extrémité correspondante dudit tube (1) par l'épaulement (8a) d'un renflement (8) que comporte ce dernier et coopère avec ledit raccord (15) Le diamètre intérieur dudit raccord (15) est sensiblement supérieur au diamètre extérieur dudit connecteur (9).Application dans le domaine des moteurs thermiques.
Patent FR-2872396-A1 (FR)
Title: Volatile product e.g. magnesia, dispensing device, has extracting motor to suck magnesia dust and drive it into baffle circuit that intercepts fine dust and subjects them to turbulences, where circuit permits to reconstitute magnesia grains
Inventor: NEVES ROGER
IPC: A63B69/00
Filed: 2004-06-30
Abstract: The device has a dome (1) open on its front side to introduce hands. A cotton bag with magnesia ball is fixed on a tray (3). An extracting motor (8) sucks magnesia dust and drives it into a baffle circuit (5) that intercepts fine dust and subjects them to turbulences. The circuit permits, by lamination effect, to reconstitute magnesia grains that are filtered and collected in a recuperator (7) for re-utilization. The motor generates a cool air flow in the dome which, by thermal impact, dries the hands.