baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008368-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du freinage d'un aeronef
Inventor: LEMAY DAVID
IPC: B64C25/42
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du freinage d'un aéronef (1) comportant au moins une roue munie d'un frein commandable pour freiner l'aéronef (1) lorsque l'aéronef (1) est au sol en fonction d'une consigne de freinage, le procédé comportant une étape de régulation au cours de laquelle une régulation en boucle fermée (B1, B2) est mise en œuvre pour commander le frein à partir d'une consigne de freinage. Selon l'invention, la consigne de freinage est une consigne de décélération (Cd) de l'aéronef (1).
Patent FR-3009071-A1 (FR)
Title: Circuit frigorifique, installation comprenant un tel circuit et procede correspondant
Inventor: GHOUBALI REDOUANE
IPC: F25B40/02
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention concerne un circuit frigorifique (2) pour une installation, appelée thermofrigopompe (1), comprenant un compresseur (200), un échangeur condenseur (21, 22), un échangeur (25) d'équilibrage, un nœud (NL1) de liaison entre l'échangeur condenseur (21, 22) et l'échangeur (25) d'équilibrage, et un échangeur (23) évaporateur, deux dispositifs (51, 52) de gestion de fluide comprenant chacun quatre voies. L'invention concerne également une installation comprenant un tel circuit frigorifique et des circuits de production de fluide chaud et froid, et un procédé de chauffage et/ou de refroidissement de fluide à l'aide d'une telle installation.
Patent FR-3011092-A1 (FR)
Title: Lunettes a affichage de donnees munies d'un ecran anti-eblouissement
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: G02F1/13
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne des lunettes (1) munies d'au moins un verre (2) et destinées à être portées par un utilisateur, lesdites lunettes (1) comprenant des moyens d'affichage (7) permettant de projeter les données dans un champ de vision de l'utilisateur, et un écran anti-éblouissement (8) muni d'un coefficient de transmission variable permettant d'atténuer l'intensité d'une lumière incidente destinée à traverser le verre (2) vers ledit utilisateur, lesdits moyens d'affichage (7) et ledit écran anti-éblouissement (8) étant positionnés de manière à ce qu'une partie des rayons émis par lesdits moyens d'affichage (7) pour afficher lesdites données, rencontrent ledit écran anti-éblouissement (8), lesdites lunettes (1) étant configurées pour adapter le coefficient de transmission de l'écran anti-éblouissement (8) en fonction de l'intensité de la lumière incidente, l'écran anti-éblouissement (8) étant en outre configuré pour absorber les rayons émis dans sa direction par les moyens d'affichage (7).
Patent FR-3026097-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de pieces en defilement
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: B65G47/91
Filed: 2014-09-19
Abstract: Dans un dispositif de transfert de pièces (1) en défilement sur un tapis (2) selon un axe longitudinal, par l'action d'outils de saisie (8) portés par un moyen support (6) agencé au voisinage dudit tapis pour permettre la saisie des pièces par lesdits outils de saisie, on prévoit que le moyen support consiste en un rouleau (14) mobile en rotation autour d'un axe parallèle au plan de défilement des pièces et perpendiculaire à l'axe longitudinal.
Patent FR-3016235-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif microelectronique
Inventor: FOURNIER CLAIRE
IPC: H01L21/44
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif microélectronique comportant, sur la base d'un substrat : - une formation d'une première couche d'un premier matériau semi-conducteur, sur une première zone d'une surface supérieure du substrat ; - une formation d'une deuxième couche d'un deuxième matériau semi-conducteur , sur une deuxième zone, distincte de la première zone, de la surface supérieure du substrat ; il comprend, après la formation de la deuxième couche : - une formation d'une première couche métallique au dessus de la première couche ; - une formation d'une première couche de contact d'un premier composé intermétallique ou solution solide comprenant au moins une portion de la première couche et au moins une portion de la première couche métallique ; - une formation d'une première couche sacrificielle par oxydation, sur une épaisseur e1, d'une portion supérieure de la première couche de contact, et la formation d'une deuxième couche sacrificielle par oxydation, sur une épaisseur e2, d'une portion supérieure de la deuxième couche ; - la réalisation d'un enlèvement de la totalité de la deuxième couche sacrificielle de sorte à exposer une portion résiduelle de la deuxième couche et d'un enlèvement partiel de la première couche sacrificielle ; - une formation d'une deuxième couche métallique au-dessus de ladite portion résiduelle ; - la formation d'une deuxième couche de contact d'un deuxième composé intermétallique ou solution solide comprenant au moins une portion de ladite portion résiduelle et au moins une portion de la deuxième couche métallique.
Patent FR-3017101-A1 (FR)
Title: Vehicule a deux roues comprenant un dispositif de regulation de courant
Inventor: DEBBASCH JEAN-MARIE
IPC: B62J6/06
Filed: 2014-01-31
Abstract: Le véhicule à deux roues comprend une balise de géolocalisation (5), au moins un organe d'éclairage et/ou de signalisation (4a et 4b), une dynamo (3) apte à générer un courant alternatif comprenant des cycles ayant des première et deuxième alternances, et un dispositif (6) agencé pour alimenter la balise (5) avec le courant et pour alimenter l'organe d'éclairage et/ou de signalisation (4a et 4b) avec le courant pendant la première alternance et empêcher son alimentation avec le courant pendant la deuxième alternance.
Patent FR-3019068-A1 (FR)
Title: Machine de tri postal avec des bras de manutention robotises
Inventor: KARA KARIM
IPC: B07C1/04
Filed: 2014-03-25
Abstract: Une machine de tri postal comprend un convoyeur de tri (2) ayant des sorties de tri (3), une première antenne d'alimentation (6) adaptée pour injecter automatiquement dans le convoyeur de tri des objets postaux hétérogènes de type petits paquets ou colis et une seconde antenne d'alimentation (4,5) adaptée pour injecter dans le convoyeur de tri des articles de courrier plats homogènes de type lettre, magasines ou analogue. La première antenne d'alimentation (6) a une entrée adaptée pour recevoir les objets postaux hétérogènes en vrac et comporte au moins un bras de manutention robotisé de type "prélève et place".
Patent FR-3021428-A1 (FR)
Title: Multiplication de matrices de bits utilisant des registres explicites
Inventor: DUPONT DE DINECHIN BENOIT
IPC: G06F12/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention est relative à un processeur comprenant, dans son jeu d'instructions, une instruction (sbmm) de multiplication de matrices de bits ayant un premier opérande (A) de précision double représentant une première matrice à multiplier, un deuxième opérande (B) désignant explicitement deux registres de travail quelconques de précision simple dont les contenus joints représentent une deuxième matrice à multiplier, et un paramètre de destination (C) désignant explicitement deux registres de travail quelconques de précision simple pour contenir conjointement une matrice représentant le résultat de la multiplication.
Patent FR-3010508-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de vapeurs issues d'un reservoir cryogenique
Inventor: RAGOT MATHIAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: Ce dispositif comporte : - une unité de compression (4) présentant plusieurs étages, ladite unité étant alimentée en gaz à partir du réservoir (2) cryogénique et fournissant du gaz à une pression d'alimentation de moteur, - un système de reliquéfaction (20) présentant une sortie de liquide vers le réservoir (2) cryogénique, et -un échangeur (10) disposé entre le réservoir (2) cryogénique et l'unité de compression (4) pour réchauffer le gaz d'évaporation issu du réservoir (2) avant son entrée dans l'unité de compression (4). Le gaz d'évaporation issu du réservoir (2) cryogénique est réchauffé par du gaz comprimé au sein de l'unité de compression (4) à une pression moindre que la pression d'alimentation de moteur. Le système de reliquéfaction (20) est alimenté par du gaz comprimé au sein de l'unité de compression (4) à une pression moindre que la pression d'alimentation du moteur.
Patent FR-3025387-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'un coeur de reseau ip
Inventor: SAMA MALLA REDDY
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-09-03
Abstract: Le dispositif de contrôle (14) commande une station de base (13), un commutateur (15) et une passerelle (16) vers un réseau externe (12), et comprend : - un module de communication avec un serveur de connexion (18) à un système informatique en nuage (17) et avec des fonctions virtuelles (19,20) d'un plan de contrôle du cœur de réseau instanciées dans le système informatique ; - un module de gestion : ○ d'une base de données (25) identifiant pour au moins un terminal au moins une des fonctions virtuelles allouée à ce terminal ; et ○ d'une base de données (24) associant à au moins une des fonctions virtuelles, un identifiant et un état de cette fonction ; apte à mettre à jour ces bases de données à partir d'informations reçues du serveur de connexion et/ou des fonctions virtuelles ; et - un module de commande apte à utiliser l'une et/ou l'autre des bases de données pour établir et/ou maintenir pour un terminal un plan usager entre la station de base, le commutateur et la passerelle d'interconnexion.
Patent FR-3026795-A1 (FR)
Title: Carter de compresseur comportant des moyens d'etancheite ameliores
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/52
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un carter (18) de compresseur de turbomachine comportant une face (24) annulaire interne à proximité de laquelle les sommets (14a) des aubes (14) d'un étage du compresseur se déplacent, qui comporte des moyens pour limiter les écoulements de gaz entre le sommet (14a) de chaque aube (14) et ladite face (24) annulaire interne du carter (18), caractérisé en ce que lesdits moyens pour limiter les écoulements de gaz comportent un joint à brosse (26) constitué d'au moins une brosse (28) répartie sur au moins une ligne directrice circulaire de la face (24) annulaire interne du carter (18).
Patent FR-3027059-A1 (FR)
Title: Systeme d'allumage d'une chambre de combustion d'un turbomoteur
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/26
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un système d'allumage d'une chambre (2) de combustion d'un turbomoteur comprenant : une pluralité d'injecteurs (21a, 21b, 31a, 31b) de démarrage adaptés pour injecter du carburant dans ladite chambre (2) au cours d'une phase d'initiation de la combustion ; un circuit (6) d'alimentation en carburant desdits injecteurs de démarrage comprenant un premier sous-circuit, dit circuit primaire (20) de démarrage, configuré pour alimenter en carburant une partie de ladite pluralité d'injecteurs de démarrage ; un deuxième sous-circuit, dit circuit secondaire (30) de démarrage, configuré pour alimenter en carburant l'autre partie de ladite pluralité d'injecteurs de démarrage.
Patent FR-3028157-A1 (FR)
Title: Structure de table comprenant un support agence pour recevoir de facon amovible au moins un plateau-repas
Inventor: VENET CELINE
IPC: A47B13/08
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention porte sur une structure de table 1 comprenant un support 3 destiné à être posé sur le sol 10, ledit support 3 étant agencé pour recevoir de façon amovible au moins un plateau-repas 18 au moyen d'un système de liaison d'encastrement entre le plateau-repas 18 et le support 3, ledit système de liaison comprenant un premier élément 17 lié au plateau-repas 18 et un second élément 16 lié au support 3 caractérisée en ce que la direction dudit encastrement est sensiblement perpendiculaire par rapport au plateau-repas 18 et que ledit élément 17 du plateau-repas 18 est disposé sur la périphérie du plateau-repas 18.
Patent FR-3030942-A1 (FR)
Title: Oscillateur multi-mode permettant un suivi simultane des variations de plusieurs frequences de resonance d'un resonateur
Inventor: GOURLAT GUILLAUME
IPC: H03H9/17
Filed: 2014-12-22
Abstract: Oscillateur (100) multi-mode comportant : - un résonateur (10) comprenant : • un élément mobile (12) ; • des moyens d'actionnement (18, 20) de l'élément mobile selon deux modes de résonance symétrique et antisymétrique ; • plusieurs éléments de détection (22, 24, 26, 28) du déplacement de l'élément mobile ; - des moyens de polarisation (101) des éléments de détection par des signaux déphasés l'un par rapport à l'autre ; - un premier dispositif de calcul (102) réalisant une première opération conservant les composantes fréquentielles du premier mode et annulant celles du deuxième mode ; - un deuxième dispositif de calcul (108) réalisant une deuxième opération conservant les composantes fréquentielles du deuxième mode et annulant celles du premier mode ; et dans lequel le résonateur et les dispositifs de calcul forment deux boucles auto-oscillantes mettant simultanément en résonance l'oscillateur dans les deux modes.
Patent FR-3038940-A1 (FR)
Title: Turbomachine pseudo-biflux
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (1) à simple flux, comprenant : - une soufflante (3) montée sur un arbre (2) définissant une veine (V) : - un ensemble redresseur (4) du flux ; caractérisée en ce que l'ensemble redresseur (4) comprend une plateforme (42) annulaire divisant localement la veine (V) en une veine interne (VI) et une veine externe (VE).
Patent FR-3031674-A1 (FR)
Title: Emulsion huile / huile renfermant des microparticules comprenant au moins deux materiaux differents, chacun organique ou inorganique
Inventor: HENAULT-MEZAIZE LEONORA
IPC: A61Q1/04
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne une émulsion Huile / Huile (H/H) comprenant au moins : - une première phase huileuse comprenant au moins une première huile non volatile choisie parmi les huiles siliconées, les huiles hydrocarbonées et les huiles fluorées, - une deuxième phase huileuse comprenant au moins une deuxième huile non volatile ou volatile, non miscible avec la ou les premières huiles à 25 °C, et - des microparticules solides présentant au moins une partie courbe dont le rayon de courbure n'est pas infini, dont la dimension la plus grande est d'au moins 0,15 µm et comprenant au moins deux matériaux différents, chacun organique ou inorganique. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une émulsion Huile / Huile conforme à l'invention ainsi que l'utilisation de microparticules solides présentant au moins une partie courbe dont le rayon de courbure n'est pas infini, dont la dimension la plus grande est d'au moins 0,15 µm et comprenant au moins deux matériaux différents, chacun inorganique ou organique, pour stabiliser une émulsion H/H.
Patent FR-3032705-A1 (FR)
Title: Procede de production de diolefines a partir d'une charge diol diluee
Inventor: RICHARD ROMAIN
IPC: C07C11/167
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de dioléfines à partir d'une charge diol diluée, c'est-à-dire contenant de 1 à 30% poids de diol, comprenant au moins les étapes suivantes : a) une étape d'acétalisation, comprenant une section de réaction-séparation alimentée par ladite charge diol diluée et par une charge carbonyle comprenant au moins l'effluent carbonyle issu de l'étape b) d'estérification, et comprenant également au moins une section de séparation de manière à produire au moins un effluent eau et un effluent acétal, b) une étape d'estérification comprenant une section de réaction-séparation alimentée par l'effluent acétal issu de l'étape a) et comprenant au moins une section de séparation traitant par distillation les effluents de ladite section de réaction-séparation et produisant au moins un effluent eau, un effluent carbonyle, un effluent acide carboxylique concentré et un résidu diester de diol, ladite section de réaction-séparation étant également alimentée par une charge acide carboxylique comprenant au moins ledit effluent acide carboxylique concentré, c) une étape de pyrolyse dudit résidu diester de diol issu de l'étape b) comprenant un réacteur de pyrolyse alimenté par ledit résidu diester de diol, ladite étape c) comprenant également au moins une section de séparation de manière à produire un effluent dioléfines.
Patent FR-3036530-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de cellules memoires du type a programmation unique comportant des condensateurs mos et circuit integre correspondant
Inventor: DENORME STEPHANE
IPC: G11C17/16
Filed: 2015-05-19
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat (10) du type silicium sur isolant possédant un film semiconducteur (20n,p) situé au-dessus d'une couche isolante enterrée (30), au moins une cellule mémoire du type à programmation unique comportant un condensateur MOS (C) possédant une première région d'électrode (E1) incluant une région de grille (G) au moins partiellement siliciurée (ZSE1) et flanquée d'une région latérale isolante (CI1, CI2, CI4 et CI5), une couche diélectrique (OX) située entre la région de grille (G) et le film semiconducteur (20n et 20p), et une deuxième région d'électrode (E2) incluant une zone siliciurée (ZSE2) du film semiconducteur située à côté de ladite région latérale isolante (CI1, CI2, CI4 et CI5), et s's'étendant au moins partiellement sous la couche diélectrique (OX).
Patent FR-3036542-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'un objet
Inventor: BOUDET THIERRY
IPC: H01Q5/40
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de localisation (10) comprenant une première antenne (28) adaptée à fournir et recevoir des ondes électromagnétiques (Si) par couplage inductif, un système de stockage d'énergie (30), un module de charge (32) adapté à fournir un signal d'alimentation (S3) au système de stockage d'énergie (30) à partir des ondes électromagnétiques, un module de traitement (14) adapté à exécuter un programme d'ordinateur, un module (20) de détermination de la position du dispositif de localisation et un module de communication (34) adapté à fournir des premières données (RX2) au module de traitement à partir des ondes électromagnétiques et adapté à recevoir des deuxièmes données (TX2) du module de traitement et à commander la première antenne à partir des deuxième données.
Patent FR-3037080-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un alliage de type cuivre-zinc par procede sol-gel
Inventor: PRIMAUX FRANCOIS
IPC: C23C18/12
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une pièce en alliage comprenant du cuivre et du zinc revêtue d'une couche de polymère ou copolymère minéral ou organo-minéral d'une épaisseur de couche comprise entre 20 et 30 nm afin de donner à la pièce des propriétés esthétiques similaire à l'or et des qualités de résistance aux chocs, aux agressions chimiques et ultraviolettes caractérisé en ce que : - On élabore un alliage en fonderie dont la teneur en cuivre est comprise entre 84,5% et 85,5%, la teneur en zinc est comprise entre 14,5% et 15,5%, la teneur en plomb est inférieure à 0,005% ; - On prépare une barre par écrouissage et/ou par laminage et/ou par rasage et/ou par étirage de surface et/ou recuisson sous atmosphère d'hydrogène gazeux ; - On effectue une première tribofinition, de type usure ; - On effectue une deuxième tribofinition, de type usure ; - On effectue une troisième tribofinition, de type brillantinage ; - On dégraisse à l'aide d'un solvant organique de type acétone ; - On dégraisse à l'aide d'une lessive ; - On rince à l'aide d'eau, de préférence déminéralisée ; - On décape à l'aide d'une solution d'acide chlorhydrique ; - On rince à l'aide d'eau, de préférence déminéralisée ; - On plonge ladite pièce dans une solution comprenant SiOR, à une vitesse comprise entre 200 et 400 mm/mn, où R est un radical ; - On retire ladite pièce de ladite solution et on chauffe ladite pièce à une température comprise entre 80 et 100°C pendant une durée de 5 à 15 mn.
Patent FR-3037358-A1 (FR)
Title: Ensemble a carter d'echappement et piece aval de revolution
Inventor: DE SOUSA MARIO CESAR
IPC: F02C7/32
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention propose un ensemble comprenant : - un carter d'échappement (110) de turbomachine, comprenant deux viroles respectivement interne et externe s'étendant l'une à l'intérieur de l'autre de manière concentrique autour d'un axe de turbomachine, et une pluralité de bras s'étendant radialement entre les viroles, et - une pièce annulaire (130) centrée sur l'axe, rapportée sur une virole du carter d'échappement, en aval dudit carter par rapport à un écoulement d'air dans la turbomachine, l'ensemble étant caractérisé en ce que la pièce annulaire et la virole du carter sur laquelle elle est rapportée comportent chacune un filetage circonférentiel (131, 115), lesdits filetages coopérant pour autoriser un montage par vissage de la pièce annulaire sur la virole du carter.
Patent FR-3038518-A1 (FR)
Title: Seringue et son procede d'assemblage
Inventor: CACLIN JEROME
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention porte sur une seringue (1) comprenant un corps (2) délimitant une chambre (C), un piston (3) apte à coulisser dans la chambre (C) du corps (2), un dispositif de retenue (4) déformable, configuré pour empêcher le piston (3) de sortir entièrement du corps (2). Ce dispositif de retenue (4) est monté en force dans la chambre (C) et s'étend autour du piston (3) sur un secteur angulaire strictement supérieur à 180° quand il est en position assemblée. L'invention porte également sur un procédé d'assemblage de cette seringue (1).
Patent FR-3028528-A1 (FR)
Title: Kits de criblage et d expression de proteines chez la levure yarrowia lipolytica
Inventor: LEPLAT CHRISTOPHE
IPC: C40B50/06
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'outils et de méthodes permettant de générer aisément et rapidement un grand nombre de vecteurs d'expression pour exprimer des protéines d'intérêt dans les levures oléagineuses, notamment Yarrowia lipolytica.
Patent FR-3045558-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au couplage d'un disque d'interface a un convertisseur de couple, par aimantation
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B62D65/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: Un dispositif (DA) est destiné à aider au couplage d'un disque d'interface (DI), solidarisé à un vilebrequin d'un moteur thermique (MT), à un convertisseur de couple (CC) d'une boîte de vitesses automatique. Ce dispositif (DA) comprend une tige aimantée (TD) munie d'une première extrémité (E1) couplée temporairement à un trou de vissage (TV) du convertisseur de couple (CC), et d'une seconde extrémité introduite dans un trou aimanté (T2) du disque d'interface (DI) pendant le couplage afin d'être plaquée par attraction magnétique contre une partie du bord (BT) délimitant ce trou aimanté (T2) et ainsi placer ce dernier (T2) dans une position de couplage prédéfinie par rapport au trou de vissage (TV) et dans laquelle l'axe central (A1) de ce dernier (TV) est décalé par rapport à l'axe central (A2) du trou aimanté (T2) du disque d'interface (DI) avant vissage.
Patent FR-3048227-A1 (FR)
Title: Plancher unitaire et pointe avant d’aeronef comportant un tel plancher et procede d’integration d’une telle pointe avant
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un plancher (10) de pointe avant d'aéronef qui comprend une structure de grille formée par un entrecroisement de traverses (12) et d'éléments longitudinaux (14). Les traverses sont parallèles entre elles et les éléments longitudinaux sont parallèles entre eux et fixés aux traverses. Le plancher ainsi structuré forme un module unitaire qui est configuré pour être transporté d'un seul tenant à l'intérieur d'une pointe avant d'aéronef lors de la phase d'intégration. Le temps d'intégration est ainsi réduit et les tâches des opérateurs facilitées.