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Patent FR-3078763-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'une conduite et son utilisation
Inventor: BOUVIER ALAIN LOIC ANTHELME
IPC: F16L101/16
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention propose un système de traitement d'une conduite comprenant un dispositif d'alignement (34) d'une tête de projection (14), comportant : un guide de centrage distal solidaire de la tête de projection (14) ; - un guide de centrage proximal (38), ; - un guide intermédiaire d'orientation (40), entre les guides de centrage distal (36) et proximal (38) ; - un corps de liaison proximal (42) entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et le guide de centrage proximal (38) ; - un corps de liaison distal (44) entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et la tête de projection (14) ; et en ce que la liaison mécanique élastique entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et le guide de centrage proximal (38) présente une raideur en flexion supérieure à la raideur en flexion de la liaison mécanique entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et la tête de projection (14).
Patent FR-3082702-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits vegetaux pour batiment d'elevage, notamment pour batiment d'elevage avicole
Inventor: MARCHAND JEAN-PIERRE
IPC: A01K5/02
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de produits végétaux pour bâtiment d'élevage, notamment pour bâtiment d'élevage avicole, comprenant : - un réservoir (10) de produits végétaux muni d'une ouverture de chargement; - des moyens de transfert (100) desdits produits végétaux stockés dans ledit réservoir (10) permettant de déplacer lesdits produits végétaux selon une direction (F) d'avance des moyens de transfert (100) vers une unité de distribution (1) ; ladite unité de distribution (1) étant au moins partiellement délimitée par un carter (12) renfermant : - des moyens de chargement (122) desdits produits végétaux arrivant desdits moyens de transfert (100) ; - un organe d'écluse (13) rotatif disposé en sortie desdits moyens de chargement (100), de sorte à récupérer lesdits produits végétaux arrivant desdits moyens de chargement (122), ledit organe d'écluse (13) comprenant un boitier de protection (133) muni d'une première ouverture (131) et une deuxième ouverture (132) formant un passage d'air traversant ledit organe d'écluse (13), pour le passage d'un flux d'air, de sorte à expulser lesdits produits végétaux arrivant dans ledit organe d'écluse (13) par ladite deuxième ouverture (132), ladite première ouverture (131) étant reliée à des moyens de production d'air comprimé et ladite deuxième ouverture (132) étant reliée à des moyens d'éjection (14) desdits produits végétaux.
Patent FR-3087707-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation sur boule d'attelage
Inventor: GUILLE BENOIT
IPC: B60R9/06
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation 1 sur une boule d'attelage 10 comprenant des première et deuxième pièces 11, 12 mobiles formant mâchoire, et reliées entre elles par l'intermédiaire d'un bras 21 articulé solidaire de la première pièce 11 et d'une cale 22 coulissante et solidaire de la deuxième pièce 12. Le bras 21 articulé peut être avantageusement actionné de manière à translater la cale 22 coulissante le long d'un pan incliné 120 de la deuxième pièce 12. Les première et deuxième pièces 11, 12 sont ainsi rapprochées progressivement jusqu'au serrage de la boule d'attelage 10. La cale 22 peut ensuite être bloquée dans une position verrouillée.
Patent FR-3081047-B1 (FR)
Title: Procede d’extraction d'azote d'un courant de gaz naturel
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: F25J3/08
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé d'extraction d'azote d'un courant d'alimentation de gaz naturel comportant au moins de l'azote, du méthane, du CO2 et/ou de l'H2S, comprenant les étapes suivantes:     Etape a) : introduction du courant gazeux d'alimentation dans une unité de réfrigération comprenant au moins un échangeur principal, dans laquelle ledit courant gazeux est condensé au moins partiellement ;     Etape b) : on introduit le courant gazeux issu de l'étape a) dans un moyen séparateur de phases à une pression P pour produire un courant gazeux et un courant liquide ;     Etape c) : on introduit à une pression P1 le courant gazeux issu de l'étape b) dans un moyen de séparation cryogénique comportant au moins une colonne de distillation pour séparer l'azote dudit courant gazeux;     Etape d) : on récupère un courant liquide enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique,     caractérisé en ce que P est supérieure à P1 qui est supérieure à 20 bars absolus et en ce que lors de l'étape d), on récupère ledit courant liquide enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique par pompage du produit de cuve de ladite colonne et/ou pompage dudit courant liquide issu de l'étape b) à une pression P2 supérieure à 25 bars absolus et de préférence supérieure à la pression critique dudit produit.
Patent FR-3077862-B1 (FR)
Title: Elément de travail thermostatique
Inventor: AUWEDER ANDREAS
IPC: F16K31/64
Filed: 2019-02-08
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un élément de travail thermostatique comportant un boîtier (12), lequel présente un logement ouvert d’un côté (16), dans lequel une matière expansible (17) est prévue, comportant une pièce de guidage (21) qui présente un alésage de guidage (22) orienté vers le logement (16), dans lequel alésage un piston de travail (28) est guidé de manière coulissante, dans lequel entre le logement (16) et le piston de travail (28) un joint d’étanchéité (30) pouvant coulisser axialement dans l’alésage de guidage (22) est prévu. (voir figure 1)
Patent FR-3094947-B1 (FR)
Title: Renfort de longeron interieur
Inventor: CORNEFERT ARNAUD
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-12
Abstract: RENFORT DE LONGERON INTERIEUR L’invention concerne une structure de bas de caisse (1) de véhicule. Cette structure (1) comprend notamment un longeron intérieur (5) ayant une portion verticale (5.1), une portion supérieure (5.2) et une portion inférieure (5.3) et comportant une zone de fixation (7) d’un enrouleur de ceinture de sécurité, et un renfort (9) de la zone de fixation (7). Dans cette invention la zone de fixation (7) est en outre située sur la portion supérieure (5.2) du longeron intérieur (5) et le renfort (9) est également fixé à ladite portion supérieure (5.2) et à au moins une des portions verticale (5.1) et inférieure (5.3). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3097454-B1 (FR)
Title: Dispositif de formage par induction comprenant un inducteur configuré pour déformer par induction une partie d’une pièce électriquement conductrice
Inventor: RACINEUX GUILLAUME
IPC: B21D26/14
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de formage par induction comprenant un inducteur configuré pour déformer par induction une partie d’une pièce électriquement conductrice Ce dispositif de formage par induction comprend un inducteur (14) configuré pour déformer par induction une partie d’une pièce électriquement conductrice, l’inducteur (14) comprenant une première borne d’alimentation (30), une deuxième borne d’alimentation (32) et au moins une partie inductive (34) connectant électriquement la première borne d’alimentation (30) et la deuxième borne d’alimentation (32), la partie inductive (34) étant destinée à induire un courant induit dans la pièce électriquement conductrice, la partie inductive (34) s’étendant dans une direction longitudinale (L) selon laquelle un courant d’alimentation est destiné à circuler entre la première borne d’alimentation (30) et la deuxième borne d’alimentation (32), la partie inductive (34) comprenant au moins une encoche (40) définissant un rétrécissement d’une section transversale de cette partie inductive (34), perpendiculairement à la direction longitudinale (L). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3102354-B1 (FR)
Title: Pilier de cicatrisation de la gencive autour d’un implant pour la pose d’une dent prothétique.
Inventor: CAMPS JACQUES
IPC: A61C8/00
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-10-21
Abstract: Un pilier de cicatrisation (P) configuré pour être monté dans un implant (5) avant la pose d’une dent prothétique et comprenant un pied (1) et une tête (2) qui sont alignés selon un axe Z et reliés par une vis de serrage (4), le pied (1) comprenant une partie inférieure de pied configurée pour coopérer avec l’implant (5), la tête (2) comprenant une partie inférieure de tête configurée pour coopérer avec une partie supérieure de pied, ledit pilier de cicatrisation (P) comprenant un organe de référence (3), définissant un repère (X, Y, Z), configuré pour coopérer avec le pied (1) afin de définir une pluralité de positions élémentaires du repère (X, Y, Z) et monté de manière mobile par rapport à une partie supérieure de tête (21) ayant une forme déterminée afin de permettre de sélectionner au moins une position élémentaire optimale parmi la pluralité de positions élémentaires.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106341-B1 (FR)
Title: Emballage pour produit alimentaire formé d’une feuille scellée sur elle-même
Inventor: VERNIER ALEXANDRE
IPC: B65D85/76
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-01-28
Abstract: Emballage pour produit alimentaire formé d’une feuille scellée sur elle-même L’invention concerne un emballage pour produit alimentaire formé d’une feuille (10) scellée sur elle-même le long de deux joints longitudinaux espacés l’un de l’autre et le long d’un joint transversal s’étendant d’un joint longitudinal à l’autre, ladite feuille (10) définissant ainsi une cavité intérieure hermétique apte à contenir un produit alimentaire, ledit emballage comprenant également une languette (56) solidaire d’un bord transversal (40) de la feuille (10) et faisant saillie longitudinalement depuis le joint transversal, le joint transversal étant pelable ou déchirable, la feuille (10) présentant des affaiblissements (30, 31, 32, 33, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 62, 63, 64, 65, 66) le long desquels ladite feuille (10) est pliée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107467-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: SOULAT BRUNO
IPC: B60N2/70
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un premier format (2) et un deuxième format (3) pourvu d’une pluralité d’orifices (5) de ventilation ; coller un film (12) thermoplastique sur une des faces dudit premier format ; réaliser des perforations (11) dans ledit premier format pourvu dudit film, lesdits formats une fois associés formant un médaillon (6) de ventilation formant tout ou partie d’une coiffe d’habillage de ladite matelassure ; prévoir un moule présentant une pluralité de futs (13) destinés à créer des conduits (14) de ventilation, chacun desdits futs présentant une extrémité libre (15) réalisant un joint d’étanchéité (18) autour de chacune desdites perforations.  Figure 1
Patent FR-3107611-B1 (FR)
Title: Ecran d’affichage à résolution multiple et procédé de réalisation
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H04N13/00
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-03-04
Abstract: Titre Ecran d’affichage à résolution multiple et procédé de réalisation.  L’invention concerne un écran (10) d’affichage destiné à afficher une image de résolution multiple et comprenant une pluralité de pixels (110, 120) répartis sur un support (100), ledit écran (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend une première zone (11) d’une face (101) du support (100) présentant une première densité de pixels (110) permettant d’afficher une première partie de l’image avec une première résolution, et une deuxième zone (12) de la face (101) du support (100) présentant une deuxième densité de pixels (120) strictement supérieure à ladite première densité, permettant d’afficher une deuxième partie de l’image avec une deuxième résolution.  L’invention concerne également un système d’affichage comprenant un tel écran et un procédé de fabrication de cet écran.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3108690-B1 (FR)
Title: piston hydraulique à gorge dépressurisée
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F15B13/01
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: PISTON HYDRAULIQUE A GORGE DEPRESSURISEE Le piston hydraulique à gorge dépressurisée (1) peut translater dans un cylindre (2) et comprend une jupe fixe (3), une face axiale de compression (4) qui forme avec le cylindre (2) une chambre à fluide (5), et une face axiale de travail (6) qui coopère avec des moyens de transmission (7), ledit piston (1) comprend aussi des moyens d'étanchéité (8), une gorge radiale dépressurisée (9) débouchant en surface de la jupe fixe (3), un conduit axial de décompression (11) aménagé à l’intérieur de ladite jupe (3) et qui débouche au voisinage de la face axiale de travail (6), et un conduit radial de décompression (12) qui met la gorge radiale dépressurisée (9) en communication avec le conduit axial de décompression (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108962-B1 (FR)
Title: Connecteur fluidique muni d’un capteur de pression
Inventor: MBAYE MANSOUR
IPC: G01L19/14
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un connecteur fluidique (1) muni d’un capteur de pression (10), comprenant :   - un corps (20) présentant deux embouts de connexion fluidique (21,22),   - une interface d’assemblage (200) aménagée sur et dans le corps (20), comprenant un orifice (24) mettant en communication le conduit interne (23) et l’extérieur du corps, une première zone d’accueil (25) s’étendant autour de l’orifice (24), une deuxième zone d’accueil (26) s’étendant autour de la première zone d’accueil (25), et des régions de fixation (27),   - le capteur de pression (10) établissant un contact avec la première zone d’accueil (25) par l’intermédiaire d’un premier joint d’étanchéité (35),   - un capot (40) disposé sur le capteur de pression (10) et établissant un contact avec la deuxième zone d’accueil (26) par l’intermédiaire d’un deuxième joint d’étanchéité (36) pour isoler le capteur de pression (10) de l’environnement extérieur.    Figure à publier avec l’abrégé :   F igure 1 a
Patent FR-3109194-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-03-18
Abstract: Réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant :  - un solaire (7),   - une couronne (9) entourée par un porte-couronne (34), et  - des satellites (8) engrenés avec le solaire (7) et la couronne (9),  caractérisé en ce que le porte-couronne (34) comprend une butée axiale (40) sur laquelle la couronne (9) est configurée pour prendre appui, et en ce que la couronne comprend des cannelures externes (44) hélicoïdales qui sont engagées dans des cannelures internes (42) complémentaires du porte-couronne (34) et qui sont configurées pour coopérer par glissement avec ces cannelures internes de façon à forcer le maintien de la couronne contre la butée (40) en fonctionnement.  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109922-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un état d’un système de guidage d’un véhicule automobile.
Inventor: BROSSARD LUC
IPC: B60W40/06
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de gestion d’un état d’un système de guidage.    Procédé de gestion (1) d’un état d’un système de guidage, caractérisé en ce qu’il comprend :      une première étape de modélisation (E1) d’un itinéraire planifié pour un véhicule automobile (10),  une deuxième étape de calcul (E2) d’un score dit de pertinence d’un système de guidage sur l’itinéraire modélisé,  une troisième étape d’émission (E3) d’une consigne de pilotage dudit système de guidage, ladite consigne de pilotage étant- (i) conditionnée à la valeur dudit score de pertinence dudit système de guidage, et - (ii) une activation ou une désactivation dudit système de guidage.      Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3110439-B1 (FR)
Title: Raccord amélioré pour une ligne de nutrition
Inventor: COUSSEGAL JEAN-LOUIS
IPC: A61M39/10
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un raccord pour une ligne de nutrition entérale, comprenant :des moyens de fixation configurés pour connecter le raccord à un raccord complémentaire, un embout conique coaxial avec un axe et une collerette s’étendant autour de l’embout et coaxiale avec l’embout, la collerette s’étendant à distance de l’embout et délimitant avec l’embout un espace annulaire configuré pour recevoir le raccord complémentaire, les moyens de fixation étant disposés au niveau de l’espace annulaire,l’espace annulaire comprenant une première portion comprenant les moyens de fixation et une deuxième portion dépourvue de moyens de fixation, la deuxième portion présentant une longueur axiale le long de l’axe et l’embout présentant un diamètre prédéterminé au niveau d’une interface I entre la première portion et la deuxième portion, un rapport entre le diamètre prédéterminé et la longueur axiale étant supérieur ou égal à 1,0 et inférieur ou égal à 2,0.  Figure pour l’abrégé : Figure 1b
Patent FR-3114541-B1 (FR)
Title: procédé de gestion d’un réseau de batteries d’accumulateurs et unité d’alimentation électrique d’un moteur
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: B60L58/18
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un réseau de batteries d’accumulateurs adaptées à alimenter en courant électrique un moteur (3) d’un véhicule automobile (1) à propulsion électrique, ledit réseau comprenant une première batterie d’accumulateurs et au moins une deuxième batterie d’accumulateurs connectées en parallèle, chaque batterie d’accumulateurs étant connectée à un relais qui permet d’isoler la batterie d’accumulateurs de chaque autre batterie d’accumulateurs et qui est piloté par un calculateur (10), ledit procédé comprenant des étapes de : - acquisition pour chaque batterie d’accumulateurs d’un état de charge, - détermination, par le calculateur, d’une consigne de commande de chaque relais en fonction des états de charge acquis, et - pilotage desdits relais sur la base de chaque consigne de commande déterminée,caractérisé en ce que : - à l’étape d’acquisition, le calculateur acquiert la valeur d’un premier paramètre relatif au niveau d’usure de chaque batterie d’accumulateurs, et en ce que - à l’étape de détermination, chaque consigne de commande est déterminée en fonction de la valeur dudit premier paramètre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102737-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace et essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/34
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace et essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant une unité de déflecteur (26a) et une unité de canal (30a) intégrée dans l’unité de déflecteurs (26a) et un adaptateur de balai d’essuie-glace (12a) pour la liaison avec le bras d’essuie-glace (14a) et un adaptateur de bras d’essuie-glace (16a) prévu sur le bras d’essuie-glace (14a),  l’adaptateur de balai d’essuie-glace (12a) ayant un corps de base d’adaptateur (38a) et un chapeau d’adaptateur (40a).  Le chapeau d’adaptateur (40a) comporte deux embouts de conduite de liquide pour une liaison fluidique avec une unité de canal (30a).  Figure 1
Patent FR-3116101-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une barrière thermiquement isolante pour une cuve
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une barrière thermiquement isolante (5) pour une paroi (1) d’une cuve comportant les étapes suivantes : - ancrer une pluralité de panneaux isolants (1) comportant un logement (18)débouchant au niveau de la surface interne et dans lequel est logé le dispositif d’ancrage (12) , - fournir un bouchon isolant (25) présentant une dimension d1; - fournir une plaque de recouvrement (30) présentant une épaisseur e1 ; - insérer le bouchon isolant (25) à l’intérieur du logement (18) et le pousser en direction de la structure porteuse (2), en appui contre une surface d’appui qui est distante de la surface interne de la pluralité de panneaux isolants (11) d’une distance d2 supérieure à d1 +e1 ; - positionner une cale (31, 32) dans le logement (18) contre l’extrémité interne du bouchon isolant (25), la cale (31, 32) présentant une épaisseur e2 déterminée en fonction de ∆ = d2 - d1 - e1 ; et - positionner la plaque de recouvrement (30, 33).  Figure à publier : 2
Patent FR-3115980-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant à assise amortie
Inventor: COSTIOU ANNABELLE
IPC: A61G5/10
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Fauteuil roulant à assise amortie L’invention concerne un fauteuil roulant comprenant :- un châssis (1) ;- un support d’assise (3) mobile sur le châssis (1) ;- des moyens d’amortissement (4) intercalés entre le support d’assise (3) et le châssis (1),caractérisé en ce que les moyens d’amortissement (4) sont répartis en trois zones distinctes disposées pour former une liaison de type appui-plan entre le support d’assise (3) et le châssis (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130411-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de correction d’erreurs dans les mémoires résistives
Inventor: GHERMAN VALENTIN
IPC: G06F11/08
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une solution pour améliorer la correction d’erreurs dans une mémoire résistive 2T2R protégée par un code correcteur d’erreur. De manière générale, le principe de l'invention repose sur un procédé qui permet par des lectures 1T1R d’identifier dans un mot de code stocké en mémoire, des bits susceptibles d’être erronés dits « erasures », puis d’inverser ces bits dans le mot de code stocké afin de générer un nouveau mot corrigé par l’ECC.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3132930-B1 (FR)
Title: Turbomachine pour aéronef
Inventor: VARENNE VICTOR HENRI MARIUS
IPC: F02C7/18
Filed: 2022-02-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: Turbomachine (1) pour aéronef présentant une veine annulaire primaire (10) et un canal flux froid (20, 30) s’étendant autour de la veine annulaire primaire (10), ladite turbomachine comprenant :  une roue (22, 32),   un compresseur (11), une chambre de combustion (12), une première turbine (13) comportant un premier rotor de turbine (14) une deuxième turbine (17) comportant un deuxième rotor de turbine (18),  un premier arbre de liaison (52) et un deuxième arbre de liaison (54),   un stator inter-turbine (16) disposé entre la première turbine (13) et la deuxième turbine (17),   un premier circuit de refroidissement (110) présentant successivement :  une première entrée de refroidissement (112) située entre la roue (20) et le compresseur (30),   un premier passage (115) s’étendant dans le stator inter-turbine (16), et une première sortie de refroidissement (118) s’étendant dans le canal flux froid (20, 30).  Figure pour l’abrégé : Figure 2