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Patent FR-3078769-B1 (FR)
Title: Etage de démarrage d'un élément de pompage régénératif autolimitant pour pompe à carburant de moteur centrifuge à grande vitesse et procédé associé
Inventor: CLEMENTS MARTIN A
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un système de carburant de moteur ou de pompe (110) inclut une pompe (112) centrifuge ayant un impulseur (118) pour transmettre de l'énergie à un fluide associé pour un système (136) de carburant de moteur en aval associé. Un étage de démarrage régénératif (150) est en communication fluidique sélective avec la pompe (112). Un éjecteur (200) inclut une entrée (202) qui communique avec la sortie (116) de pompe et une sortie (204) qui communique avec l'entrée (114) de pompe. En outre, une soupape de régulation (170) est interposée entre la sortie (116) de pompe et l'étage de démarrage régénératif (150) qui régule de manière sélective le débit associé depuis l'étage de démarrage régénératif (150). Le procédé associé inclut la transmission du débit depuis la pompe (112) centrifuge vers un étage de démarrage régénératif (150) afin d'alimenter un circuit de débit (136) en aval associé. Pendant le démarrage à faible vitesse, une partie du débit de l'étage de démarrage régénératif (150) est fournie à un éjecteur (200) qui la fait recirculer vers une entrée (114) de la pompe (112) centrifuge. Une fois que la pompe (112) centrifuge fournit un niveau prédéterminé d'au moins l'une des exigences de débit et de pression du circuit de débit (136) associé, le procédé inclut l'arrêt du débit depuis l'étage de démarrage régénératif (150).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096941-B1 (FR)
Title: Planche de bord de véhicule automobile intégrant des moyens d’accueil pour une tablette tactile
Inventor: MOUGENOT JEAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne une planche de bord comportant un corps principal (2) définissant un logement interne (5A) délimité en partie supérieure par une paroi (6) dans laquelle est ménagée une ouverture (7) donnant sur ledit logement (5A), un pupitre support (10) pour tablette (T) monté articulé à pivotement sur ledit corps principal (2) selon un axe transversal situé au niveau ou à proximité de son bord arrière, entre une position rabattue de fermeture dans laquelle il est escamoté dans ledit logement (5A) et au moins dite position déployée où il saille obliquement ou verticalement au dessus dudit logement (5A) et de ladite ouverture (7) de sorte à pouvoir servir d’appui à ladite tablette (T), le bord arrière de ladite ouverture (7) débouchant sur une gouttière transversale (8) ménagée en creux dans ladite paroi (6) et constituant un moyen de retenue pour l’extrémité inférieure de ladite tablette (T). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097614-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d’un fluide d’une cuve d’alimentation à une cuve réceptrice
Inventor: GOSSET MAXIME
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de transfert d’un fluide d’une cuve d’alimentation à une cuve réceptrice. Dispositif de transfert (0) d’un fluide d’une cuve d’alimentation (10) à une cuve réceptrice (20), le dispositif de transfert comprenant au moins une conduite (3) de chargement en liquide de la cuve réceptrice (20) et au moins une conduite (4) de retour du gaz, la conduite (4) de retour du gaz permettant le transfert du gaz contenu dans la cuve réceptrice (20) à une pression proche ou significativement distincte de la pression de la cuve d’alimentation (10). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097774-B1 (FR)
Title: Installation pour le traitement d’un flux de méthane et de dioxyde de carbone au moyen d’un compresseur à palettes et d’une unité de séparation par membrane
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D53/72
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-05-28
Abstract: TITRE : Installation pour le traitement d’un flux de méthane et de dioxyde de carbone au moyen d’un compresseur à palettes et d’une unité de séparation par membrane Installation pour le traitement d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ladite installation comprenant: un compresseur à palettes lubrifiées par huile ou par eau permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, et une unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux comprimé et à séparer le méthane du dioxyde de carbone.
Patent FR-3099060-B1 (FR)
Title: Complexe hybride mineral et organique et son utilisation pour le maintien de l’equilibre microbiologique de la peau et/ou d’une composition cosmetique et/ou dermopharmaceutique
Inventor: ATHALIN HAN
IPC: A61L101/32
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: Complexe hybride minéral et organique comprenant des colloïdes de silice greffés de manière covalente avec au moins un peptide ou son précurseur.
Patent FR-3100282-B1 (FR)
Title: Couple volet convergent-volet divergent pour tuyère de turboréacteur à géométrie variable dont les volets comprennent des conduits de circulation d’air de refroidissement raccordés par emmanchement
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K1/12
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dans un couple volet convergent-volet divergent (52B) pour tuyère (28) de turboréacteur de type convergente-divergente à géométrie variable, le volet convergent (40B) et le volet divergent (42B) comprennent des conduits de circulation d’air de refroidissement (70, 78) respectifs raccordés l’un à l’autre par emmanchement pour permettre un refroidissement de chacun des volets.  Figure 5A
Patent FR-3105823-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’estimation d’une grandeur représentative de l’énergie sonore
Inventor: EPAIN NICOLAS
IPC: H01Q21/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: Un procédé d’estimation d’une grandeur représentative de l’énergie sonore en au moins un point (r) d’un espace tridimensionnel (E) où sont situées une pluralité d’antennes (A1, Am, AM) comprenant chacune au moins K capteurs acoustiques (Si) avec K supérieur ou égal à 2, comprend les étapes suivantes : - pour chaque antenne de la pluralité d’antennes, production d’une pluralité de signaux représentatifs du champ sonore au niveau de l’antenne (Am) concernée ; - pour chaque antenne de la pluralité d’antennes, détermination d’une valeur brute de ladite grandeur audit point (r) sur la base d’au moins K+1 éléments d’une matrice basés respectivement sur des combinaisons deux à deux de signaux représentatifs produits par l’antenne (Am) concernée ; - détermination d’une valeur estimée de ladite grandeur audit point (r) par combinaison des valeurs brutes de ladite grandeur audit point (r) déterminées respectivement pour les différentes antennes de la pluralité d’antennes. Un système associé est également décrit. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106272-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation des câbles d’actionnement de la tête distale d’un dispositif médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61M25/16
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-07-01
Abstract: Titre de l'invention : Procédé de fixation des câbles d’actionnement de la tête distale d’un dispositif médical L’invention concerne un procédé de fixation d’une extrémité d’un câble d’actionnement (13) permettant d’orienter la tête distale (4) d’un dispositif médical, le procédé comportant les étapes suivantes :- fournir une pièce pivotante (12) pourvue d’au moins une colonnette de fixation (16) en matériau thermoplastique pour la fixation d’une extrémité proximale (13p) d’un câble d’actionnement (13) ;- aménager à partir de la partie terminale de la colonnette (16), une gorge (17) radialement traversante pour permettre l’insertion du câble d’actionnement (13) ;- positionner le câble d’actionnement (13) à l’intérieur de la gorge (17) en laissant dépasser une extrémité libre (16l) de la colonnette (16) ;- chauffer au moins l’extrémité libre de la colonnette (16) et appliquer une pression sur la colonnette pour assurer par soudage, la fixation du câble d’actionnement (13) avec la pièce pivotante (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3107591-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition et de formation d’une image de spectrométrie
Inventor: LADEN SÉBASTIEN
IPC: G01J3/44
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition et de formation d’une image de spectrométrie (IS) d’un échantillon (1) comprenant les étapes suivant :e1) acquisition d’une image initiale (II), composée de pixels, d’une zone de l’échantillon et définition d’un ensemble maximal de N, 2≤N, positions de mesure (PM) de spectrométrie, chaque position de mesure comprenant une coordonnée (CX ; CY) et une intensité (IR1 ; IR2 ; IG1 ; IG2 ; IB1 ; IB2) déterminée sur la base des pixels ;e2) attribution d’une valeur de classement à chacune des N positions de mesure sur la base d’écarts, calculé sur la base d’une différence d’intensité et d’une différence de coordonnées, entre les positions de mesure ;e3) détermination d’un groupe de P, 1≤P≤N, positions de mesure en fonction des valeurs de classement ;e4) successivement, pour chaque position de mesure du groupe, positionnement d’un faisceau d’excitation (2) en ladite position de mesure sur la zone de l’échantillon, acquisition d’une mesure de spectrométrie et formation de l’image de spectrométrie.  Figure d’abrégé : figure 3.
Patent FR-3113184-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un substrat support, et procede de report d’une couche mince sur ce substrat support
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’un substrat support (1) comprenant les étapes suivantes : - fournir un substrat de base (3) présentant sur une face principale une couche de piégeage de charges (2) ; - former une couche diélectrique (4) sur la couche de piégeage de charges (2), la formation de la couche diélectrique (4) mettant simultanément en œuvre le dépôt et la pulvérisation ionique de la couche diélectrique.    (  Figure 1  )
Patent FR-3119682-B1 (FR)
Title: Instrument d’imagerie
Inventor: COATANTIEC CLAUDE
IPC: G02B23/02
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: Un instrument d’imagerie (10) comprend un télescope de type Korsch et un miroir déformable (M41). Un miroir primaire (M1) du télescope constitue une pupille d’entrée, et le miroir déformable est situé dans une autre pupille du télescope, pour permettre de compenser des défauts de forme du miroir primaire. Avantageusement, le miroir déformable possède une forme de base qui est courbe, pour compenser des distorsions du télescope et permettre de disposer des capteurs d’image (50) sur un support plan, pour saisir l’image formée par le télescope. Un tel instrument d’imagerie est particulièrement adapté pour une application d’imagerie qui est mise en œuvre à partir d’un satellite, pour saisir des images de la Terre. Possiblement, l’instrument d’imagerie peut comprendre deux voies d’imagerie, qui peuvent être intégrées facilement grâce à des plateformes séparées dédiées une-à-une auxdites voies d’imagerie.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125235-B1 (FR)
Title: unité de fabrication et de préparation sur le chantier d’un mortier pour la projection
Inventor: RAVENET HERVE
IPC: B05B7/00
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention concerne une unité de fabrication d’une matrice minérale réalisée à partir d’une poudre et d’eau comprenant un module de gâchage connecté à un circuit d’eau primaire et à un collecteur de poudre, ledit module de gâchage comprenant un mélangeur et une pompe dans laquelle la poudre et l’eau sont mélangées pour former ladite matrice,   caractérisée en ce que ladite unité de fabrication comprend en outre une unité de commande pour piloter la fabrication de ladite matrice minérale, ladite unité de commande étant agencée pour contrôler la quantité d’eau venant circuit d’eau primaire et la quantité de poudre prise du collecteur de poudre pour obtenir la matrice.  Fig.1
Patent FR-3129510-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de pièces tissées de turbomachine
Inventor: DUCHENE PIERRE ALFRED JEAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-11-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: Le présent document un procédé de contrôle non destructif d’une pièce tissée comprenant des fibres noyées dans une matrice (306), le procédé comprenant les étapes :  a) fournir au moins une image initiale (300) d’une partie de surface extérieure de ladite pièce tissée,b) appliquer au moins deux traitements d’image différents à ladite image initiale (300),  c) classifier les données desdites au moins deux images (308) obtenues à l’étape b) par un algorithme de classification en une classe (312,314) de fibres et une classe (316) de matrice,   d) déterminer un état d’endommagement de ladite pièce en fonction des classes (312,314,316) déterminées à l’étape c).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3131712-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour vehicule electrique
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: B60K1/02
Filed: 2022-01-08
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant :  - un premier sous-ensemble (EM1) de machines électriques lié cinématiquement à une première roue dentée commune (11) ;  - un deuxième sous-ensemble (EM2) de machines électriques lié cinématiquement à une première roue dentée commune (11’) ;  - un premier ensemble de trains d’engrenage (T1) liant cinématiquement le premier sous-ensemble (EM1) à un arbre secondaire (13) apte à entraîner les roues motrices du véhicule, dans lequel un premier système de couplage sélectif (10) est agencé pour sélectionner un premier train d’engrenage ou un deuxième train d’engrenage depuis une position neutre lors d’une phase de changement de rapport de vitesse ;  - un deuxième sous-ensemble (EM2) liant cinématiquement la deuxième roue dentée commune (11’) à l’arbre secondaire (13),  dans lequel le deuxième sous-ensemble (EM2) de machines électriques est commandé de manière à fournir un couple supplémentaire compensant la perte de couple issue du découplage du premier sous-ensemble (EM1) inhérente au changement de rapport de vitesse.  (Figure d’abrégé: 1)
Patent FR-3132373-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’accès à des bâtiments
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 2022-02-03
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé de contrôle d’accès à des bâtiments Ce procédé comporte :  - l'enregistrement (160) d'un indice de serrure dans une mémoire d'un serrure électronique,   - lors de la programmation (150) de premiers terminaux, l'autorisation d'accès enregistrée dans la mémoire de chacun de ces premiers terminaux est construite à partir de cet indice de serrure, et  - la vérification (192) de la validité de l'autorisation d'accès comporte la vérification que cette autorisation d'accès a bien été construite à partir de l'indice de serrure enregistré dans la mémoire de la serrure électronique, et, dans la négative, le déplacement de la serrure électronique dans son état déverrouillé est interdit.  Après la programmation (150) des premiers terminaux mobiles, le procédé comporte la modification (160) de l'indice de serrure enregistré dans la mémoire de la serrure électronique sans modifier les autorisations d'accès enregistrées dans les premiers terminaux mobiles.   Fig. 7
Patent FR-2241180-B1 (FR)
IPC: B23K1/018
Filed: 1974-03-26
Granted: 1980-08-08
Abstract: Removal of excess or undesirable solder from printed circuit boards that may contain through-holes, conductors, connectors, etc. is accomplished by covering such boards with liquid flux, contacting with liquid solder, removing from the solder, and subsequently passing intermediate offset, hot gas jets which flow hot gas under pressure onto the boards and sweep off undesired solder, clear the holes, and leave an optimum thickness solder layer.
Patent FR-2333315-B1 (FR)
IPC: G10L25/90
Filed: 1975-11-25
Granted: 1978-04-14
Abstract: A detection circuit for the significant peaks of a speech signal, comprising first and second detectors respectively for detecting the positive and negative peaks of said speech signal. Each of these detectors is followed by a peak charging circuit comprising a first integrator having a relatively large discharge time constant and a comparator comparing the detected speech signal and the output signal of said first integrator. Each peak charging circuit comprises in addition a second integrator having a relatively small time-constant. The discharge of the first integrator is effected up to a voltage equal to the output voltage of the second integrator, and the discharge of the second integrator is effected down to a voltage depending on the output voltage of the first integrator. The two integrators of each peak charging circuit provide a non-exponential decreasing signal which has an inflection point following a significant peak in the original speech signal.
Patent FR-2532009-B1 (FR)
Inventor: CAYE PAUL DANIEL
IPC: F16C39/06
Filed: 1982-08-19
Granted: 1986-06-06
Abstract: The invention relates to a kinetic wheel arrangement comprising a stator and a rotor, magnetic bearings formed by cooperating parts respectively connected to the stator and to the rotor in order magnetically to suspend the rotor with respect to the stator, mechanical bearings to allow the stator to support the rotor when the latter is not suspended magnetically, an inertia flywheel constituting a part of the rotor, and means for monitoring, along the axis of rotation Z-Z defined by the stator, the axial position of the rotor with respect to the stator. According to the invention, this arrangement is characterized in that it comprises a magnetic system for giving the radial rigidity of the rotor with respect to the stator, in at least one fixed radial direction, a value different from that presented by said radial rigidity in the other radial directions. The invention is more particularly applicable to the kinetic storage of energy.
Patent FR-2532827-B1 (FR)
IPC: A45C13/36
Filed: 1982-09-14
Granted: 1985-03-22
Abstract: In the suitcase according to this invention each of its two parts (container or cover) is formed from a dismountable belt with four panels and from a bottom connected at the four corners through four structural connection parts, each of the latter comprising known assembling and/or fitting in elements or means for the edge portions of two adjacent panels and for the corresponding angle of the bottom to be connected so as to form a rectangular trihedron used as means for supporting, mounting and securing a protective corner, on the one hand, and on the other hand, reinforcing corner irons protecting from shocks in the longitudinal, vertical and transverse directions, each corner iron clamping the selvedge of a suitcase coating material against the corresponding panel.
Patent FR-2536160-B1 (FR)
IPC: F27D11/02
Filed: 1982-11-17
Granted: 1985-03-15
Abstract: A continuous soldering furnace for the assembly of electronic components on a support which is opaque to infrared rays by a soldering product, includes a metal muffle, an endless metal belt, one or more heaters extending over a part of the muffle, a forced cooler extending over another part of the muffle which is situated following the preceding part, parts for introducing one or more gases inside the muffle, closures provided at each end of the muffle. The heaters are both external to the muffle and inside the muffle. The furnace is adapted for use in the electronics industry.
Patent FR-2540006-B1 (FR)
Inventor: DUNIN THIERRY
IPC: C01B17/04
Filed: 1983-01-31
Granted: 1988-04-01
Abstract: An improved oxidation catalyst, well adopted for the conversion of H2S-containing acid gases at least in part to elemental sulfur, is facilely prepared by (i) hydrothermally treating at least a portion of an active alumina support, and (ii) then impregnating said at least partially hydrothermally treated support with a catalytically effective amount of a catalytically active oxide phase which comprises the oxides of at least one of the metals, Fe, Cu, Ag, W, Co, Ni, Bi, Cr and Cd, with the proviso (iii) that at least one rare earth oxide, alkaline earth metal oxide, zirconium oxide or silica compound, or any precursor compound thereof, is incorporated into the catalyst during either of the steps (i) or (ii).
Patent FR-2556930-B1 (FR)
Inventor: PIOZIN MARIE-FRANCE
IPC: A01G31/00
Filed: 1983-12-22
Granted: 1986-05-16
Abstract: 1. Use of wood fibres as a culture medium for plants, this being obtained by a treatment known in the art, in which wood shavings are steam heated, then pulped by steam under pressure, after which the obtained water-fibre mix is drained, the said wood fibres being formed from individual, separate filaments or fibrils which have not been compressed or agglomerated.
Patent FR-2585130-B1 (FR)
Inventor: RUELLE JEAN-JACQUES
IPC: G01N33/44
Filed: 1985-07-18
Granted: 1987-10-09
Abstract: Apparatus composed of a control and monitoring unit 1, a thermostated cylinder 2 receiving a measured quantity of material to be evaluated, a plunger 3 sliding in the cylinder 2, an exchanger system enabling the cylinder 2 to be equipped with a suitable die 6 for the measurement to be carried out, a stepping-control motor 7 ensuring a monitored travel of the plunger 3, a force-sensor 9 yielding a signal as a function of the force applied to the plunger 3, and an electronic microprocessor system monitoring the stepping motor 7 as a function of the position of the piston and/or of the signal emitted by the force-sensor 9 at the end of the time assigned to the thermal conditioning of the measured quantity to be evaluated, the plunger 3 is situated at a distance from the die 6 permitting the measurement and acts for 10 to 180 seconds on the measured quantity according to a parameter of the speed of travel of the plunger or of the applied force specified by the measurement to be carried out.
Patent FR-2612649-B1 (FR)
Inventor: DRAHI PATRICK
IPC: C03B37/14
Filed: 1987-03-16
Granted: 1990-09-14
Abstract: The invention relates to the treatment of the extremities of a monomode optical fibre so as to give them, for example, a reflection coefficient sufficient for forming a Fabry-Perot interferometer therein. A plane face, optionally inclined, is obtained by cleaving. A brief heating deforms this face and causes a convex dome 5 to appear which occupies the central zone of the deformed face 7 and which, facing the core 20, no longer has a small residual inclination. Dielectric layers such as 32 are then directly deposited onto this face so as to form a reflective coating. The invention is applicable, for example, for controlling the frequency of a semiconductor laser which can be used for telecommunication.
Patent FR-2619505-B1 (FR)
Inventor: PERRIER PIERRE
IPC: A61K9/50
Filed: 1987-08-20
Granted: 1990-08-31
Abstract: A composition based on hydrated lipidic lamellar phases or liposomes is characterized in that said phases or said liposomes contain, at least in part, pregnenolone or a pregnenolone ester, in particular pregnenolone acetate, sulphate or palmitate. This composition is useful in particular in the cosmetics and pharmaceutical industries, in particular in dermatological applications, for preparing compositions with a regenerating or revitalizing effect.
Patent FR-2667862-B1 (FR)
IPC: C04B35/66
Filed: 1990-10-11
Granted: 1993-10-22
Abstract: A refractory article for a device for controlling or interrupting a jet of steel, characterised in that it is made up of a refractory material consisting essentially of   a) 61 to 77 % by weight of particles which have an alumina content greater than 50 % by weight and a melting point higher than 1800 DEG C, and b) 39 to 23 % by weight of a binding phase exhibiting an X-ray pattern in which the most intense lines are the lines characteristic of a sialon of the formula Si6-zAlzOzN8-z where z has the value of 2.5 to 4.   Application especially as a plate of a slide shutter.