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Patent FR-3083494-A1 (FR)
Title: Adaptation d'une fonction de feu de route d'un vehicule automobile
Inventor: MEZARI REZAK
IPC: B60Q1/14
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'une fonction feu de route d'un système lumineux d'un véhicule automobile hôte en vue d'éviter d'éblouir un véhicule cible, le système lumineux étant à haute définition, le procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (203) de données captées par au moins un capteur apte à acquérir des données dans une direction de circulation du véhicule hôte; - obtention (208 ; 209), sur la base des données reçues, d'au moins une première information relative à une orientation du véhicule cible par rapport à une direction du véhicule hôte ; - détermination (206), à partir de la première information, d'une zone ciblée correspondant à une position du véhicule cible ; - adaptation (206 ; 207) de la fonction d'éclairage de manière à réduire l'intensité lumineuse de la fonction feu de route dans la zone ciblée uniquement.
Patent FR-3085917-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite de vehicule pour apporter une protection pieton
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: F15B15/19
Filed: 2018-09-14
Abstract: Organe de poussée pour un dispositif de protection piéton de véhicule automobile, comprenant : - un corps fixe (30), agencé pour être fixé sur le véhicule, - un piston (10), mobile par rapport au corps fixe (30) entre une position de repos et une position déployée, - un actionneur pyrotechnique, agencé pour faire passer le piston (10) de la position de repos à la position déployée, - des moyens de butée temporaire, agencés pour former une butée temporaire au piston (10) en position de repos, caractérisé en ce que l'organe de poussée comprend des moyens de calage, agencés entre le piston (10) et : - le corps fixe (30) et/ou - les moyens de butée temporaire.
Patent FR-3089245-A1 (FR)
Title: Connecteur pour assembler deux tronçons de colonne montante avec bague de verrouillage interne
Inventor: JOUANIN JÉROME
IPC: F16L25/00
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention concerne une conception compacte d’un connecteur au moyen d’une bague de verrouillage interne (11). Le connecteur selon l’invention comporte une bague de verrouillage (11) permettant une connexion de type à baïonnette de part et d’autre avec deux tronçons de colonne montante. En outre, le connecteur comporte au moins un pion démontable (12) pour bloquer la bague de verrouillage (11) en translation, notamment lors du verrouillage et du déverrouillage. Pour cela, le pion démontable (12) coopère avec la bague de verrouillage (11) en étant agencé dans un élément connecteur (8, 9). Figure 2 à publier Figures
Patent FR-3089429-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de purification d’un gaz riche en d’hydrogène
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: B01D5/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Dans un procédé de séparation d’un mélange (1) riche en hydrogène contenant également de l’argon et/ou du monoxyde de carbone et/ou du méthane et/ou au moins un hydrocarbure plus lourd que le méthane, on sépare le mélange dans un séparateur de phase (9) pour former un débit gazeux (11) riche en hydrogène mais appauvri en argon et/ou méthane et/ou monoxyde de carbone et/ou au moins un hydrocarbure plus lourd que le méthane et on réchauffe au moins une première partie (2) du débit gazeux dans l’échangeur de chaleur pour servir de premier produit riche en hydrogène, on envoie une deuxième partie (13 du débit à une colonne de lavage (17) dont le gaz de tête constitue un deuxième produit (3, 8). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090133-A1 (FR)
Title: Système de prise de vue pour le phénotypage racinaire plein champ.
Inventor: CHAZALLET ERIC
IPC: G02B13/08
Filed: 2018-12-15
Abstract: Système de prise de vue pour le phénotypage racinaire plein champ. Le système de prise de vue permet dans une de ses implantations d’avoir un système de vue autonome permettant une acquisition automatique et rapide d’un champ racinaire visible à la périphérie d’un tube enterré. Il comporte au moins un système imageur associé à une optique réflexive de révolution et un système d’éclairement qui associés à d’autre éléments forment une cage optique se déplaçant à l’intérieur d’un tube transparent.
Patent FR-3090310-A1 (FR)
Title: Support pour ustensile de cuisine
Inventor: MARCOLINI BENJAMIN
IPC: A47J43/28
Filed: 2018-12-24
Abstract: Support (1) d’ustensile de cuisine destiné à être monté sur un récipient de cuisine comprenant une paroi latérale, le support (1) d’ustensile comprenant un premier élément de contact (2) ayant une première zone d’appui (203) et un deuxième élément de contact (3) ayant au moins une deuxième zone d’appui (301), les premier et deuxième éléments de contact (2 ; 3) définissant une fente (4) destinée à recevoir une partie de la paroi latérale de sorte à s’appuyer contre la paroi latérale au niveau des première et deuxième zones d’appui (203 ; 301). Le premier élément de contact (2) est déformable perpendiculairement à la fente (4). Support d’ustensile de cuisine permettant de s’adapter à des parois latérales de récipients ayant différentes formes et épaisseurs. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092970-A1 (FR)
Title: Réceptacle repliable pour du tabac en vrac et carnet repliable qui l'intègre
Inventor: PARTOUCHE OLIVIER
IPC: A24F23/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un réceptacle (1) repliable pour du tabac en vrac, qui est délimité par deux parois longitudinales (10, 11) qui présentent un côté longitudinal commun (101), et par deux parois transversales (12, 13) opposées en forme de soufflet, caractérisé par le fait que lesdites parois transversales (12, 13) en forme de soufflet sont constituées de cinq plis successifs (P1, P2, P3, P4, P5), et que les deux éléments voisins (122, 123) de paroi transversale qui constituent au moins un (P4) desdits plis sont configurés pour occuper soit une première position dans laquelle ils forment un angle rentrant, soit une deuxième position dans laquelle ils forment un angle sortant et constituent ainsi un bec verseur. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3081447-A1 (FR)
Title: Système de transport et procédé de déplacement d'articles en direction d'une machine d'emballage
Inventor: KIRZINGER JOHANNES
IPC: B65B35/54
Filed: 2019-05-09
Abstract: Il est divulgué un système de transport (1) destiné à déplacer des articles (3) en direction d'une machine d'emballage. Ledit système de transport (1) comprend une première section de transport (10) qui est configurée pour déplacer des articles (3) désordonnés. Au-delà de ce fait, ledit système de transport (1) comprend une deuxième section de transport (20) qui suit la première section de transport (10) et qui forme une pluralité de ruelles (8, 8') auxquelles peuvent être amenés des articles (3) jusque là désordonnés pour se déplacer en rangées voisines et orientées de préférence parallèlement les unes aux autres sur la première section de transport (10). Le système de transport (1) comprend en outre au moins un moyen de blocage mécanique (5, 5'), dans lequel ledit au moins un moyen de blocage mécanique (5, 5') permet de bloquer de manière amovible au moins une ruelle (8, 8') parmi la pluralité de ruelles (8, 8') pour une amenée d'articles (3) déplacés par la première section de transport (10). Figure 1
Patent FR-3082191-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage d'expédition destiné à recevoir des dispositifs d'emballage de balai d'essuie-glace
Inventor: PUSCH SIMONE
IPC: B65D85/20
Filed: 2019-06-03
Abstract: Titre : Dispositif d'emballage d'expédition destiné à recevoir des dispositifs d’emballage de balai d’essuie-glace. L'invention concerne un dispositif d'emballage d'expédition destiné à recevoir des dispositifs d'emballage de balai d'essuie-glace (12), comprenant au moins un corps de base d'emballage (14) sur lequel peut être disposée une pluralité de dispositifs d'emballage de balai d'essuie-glace (12). Le dispositif d'emballage d'expédition comprend au moins une unité d'amortissement (16, 18) disposée sur le corps de base d'emballage (14), notamment réalisée d'une seule pièce avec le corps de base d'emballage (14), qui est prévue pour protéger les dispositifs d'emballage de balai d'essuie-glace (12) pouvant être disposés sur le corps de base d'emballage (14). Figure 1
Patent FR-3099594-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel de commande a distance d'un organe situe dans un compartiment moteur d'un vehicule
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G7/10
Filed: 2019-07-30
Abstract: Dispositif (10) manuel de commande à distance d'un organe (8) situé dans un compartiment moteur (1) d'un véhicule, comprenant un actionneur (13) manuel et une liaison filaire (18) reliant l'organe (8) à l'actionneur (13), caractérisé en ce que l'actionneur (13) est mobile par rapport au véhicule et en ce que la liaison filaire (18) est configurée pour être au moins en partie repliée sur elle-même et être dépliée. Figure 1
Patent FR-3100910-A1 (FR)
Title: Détermination d’objets présents dans l’environnement d’un système par transformation de données d’environnement d’une vue de face dans une vue du ciel
Inventor: LAURET EMILIEN
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-09-13
Abstract: Un procédé de détection est mis en œuvre dans un système comportant un capteur délivrant des données d’environnement dans une vue de face, et comprend : - une première étape (10-60) où l’on construit, avec une base de données labélisées dans le référentiel du système, une première grille de cellules dans une vue du ciel contenant des informations sur des objets de l’environnement, puis on transforme la position de chaque objet en coordonnées dans sa cellule et on normalise ces coordonnées, puis on projette cette première grille dans une deuxième grille dans la vue de face, et on reporte les informations de cette première grille dans la deuxième grille, puis on effectue un apprentissage statistique d’un réseau de neurones, - une seconde étape (70) où le réseau de neurones prédit, pour chaque nouvel ensemble, une quatrième grille représentant la présence d’objets détectés et leurs positions dans la vue du ciel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102704-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’une paroi pour boîtier et paroi obtenue par un tel procédé
Inventor: ESCULIER CLÉMENT
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-11-04
Abstract: Procédé d’obtention d’une paroi pour boîtier et paroi obtenue par un tel procédé L’invention concerne un procédé d’obtention d’une paroi (25) pour un boîtier (3) notamment d’une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, la paroi (25) comportant une couche (251) d’un premier matériau poreux et au moins un film (253) d’un deuxième matériau agencé sur au moins une zone (Z2) périphérique.     Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes :     ―    positionner un film (253) du deuxième matériau dans un moule,      ―    chauffer une couche (251) du premier matériau poreux,     ―    positionner la couche (251) dans le moule de sorte qu’au moins une zone (Z2) périphérique de la couche (251) recouvre le film (253),     ―    fermer le moule pendant une durée prédéfinie et comprimer la zone (Z2) périphérique de la couche (251) et le film (253) pour atteindre une épaisseur prédéterminée et unir le film (253) à la couche (251) au niveau de la zone (Z2) périphérique.     L’invention concerne aussi une paroi (25) obtenue par un tel procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103278-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE contrôle NON DESTRUCTIF
Inventor: VAUDAINE FRANÇOIS
IPC: G01N23/20008
Filed: 2019-11-18
Abstract: DISPOSITIF DE CONTRÔLE NON DESTRUCTIF Dispositif de contrôle (1) comprenant :- une source (2) émettant un rayonnement ionisant dans un caisson (3),- un capot (4) s’étendant le long d’un axe longitudinal (I-I), comprenant des parois latérale (5), supérieure (6) et/ou inférieure (7),- un plateau (8), rotatif autour de l’axe longitudinal dans le capot, une cavité intérieure (9) étant définie entre le plateau, la paroi latérale et les parois supérieure et inférieure du capot,- une ouverture latérale d’accès (10) dans la paroi latérale,- une ouverture de communication (11) entre le caisson et la cavité intérieure,- au moins quatre parois radiales (12a-12d) solidaires du plateau, définissant entre elles au moins quatre secteurs angulaires (13a-13d),dans lequel le passage entre l’ouverture latérale d’accès et l’ouverture de communication est obstrué par lesdites parois radiales quelle que soit la position angulaire du plateau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106760-A1 (FR)
Title: cochonnet pour jeu de boules
Inventor: JULES ALEXIS
IPC: A63D5/04
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention concerne un cochonnet (1) destiné à un jeu de boules. Selon l’invention, le cochonnet (1) comprend un dispositif de comptage de score comportant deux parties semi-sphériques (2) opposées et séparées par une bague centrale (3) de façon à former un cochonnet (1) de forme sphérique, les parties semi-sphériques (2) et la bague centrale (3) comprenant chacune un marquage (4, 5) destiné à permettre un double comptage du score. Les deux parties semi-sphériques (2) sont mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre et par rapport à la bague centrale (3) de façon à permettre la modification des scores. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107313-A1 (FR)
Title: Arbre d’entrée flexible tronconique
Inventor: DESOMBRE DIDIER GABRIEL BERTRAND
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un arbre (15) pour un système propulsif (1) configuré pour entrainer en rotation autour d’un axe de rotation (X) un mécanisme de réduction (12), ledit arbre (15) comprenant :- une première extrémité (16), configurée pour venir en prise avec un pignon d’entrée (14) du mécanisme de réduction (12),- un premier soufflet (17) et un deuxième soufflet (18), le premier soufflet (17) et le deuxième soufflet (18) étant symétriques de révolution autour de l’axe de rotation (X), le premier soufflet (17) s’étend entre la première extrémité (16) et le deuxième soufflet (18), et - un fût (19) tronconique raccordant mécaniquement le premier soufflet (17) et le deuxième soufflet (18).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107462-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de démontage d’un coussinet d’un moteur thermique à combustion interne
Inventor: LAUGAUDIN CHRISTIAN
IPC: F16M11/42
Filed: 2020-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de démontage d’une partie inférieure de palier d’un arbre-manivelle d’un moteur thermique, caractérisé par un chariot (100), comportant un châssis (2) horizontal portant des éléments saillants (3, 5) de montage de vérins (4, 6) servant au desserrage d’écrous de retenue de la partie inférieure de palier sur des tirants, des éléments saillants (7, 9) de fixation amovible d’entretoises (8 ,10), une roulette avant gauche (11) inclinée, une roulette arrière gauche (12) inclinée, une roulette avant droite (13) inclinée, une roulette arrière droite (14) inclinée, qui sont libres d’accès pour permettre leur roulement et leur retrait sur des surfaces inclinées d’une cuvette sous la partie inférieure de palier.Figure pour l’abrégé : Figure. 2
Patent FR-3107727-A1 (FR)
Title: Ligne d’échappement
Inventor: JEAN EMMANUEL
IPC: F01N3/10
Filed: 2020-02-28
Abstract: Ligne d’échappement L’invention concerne une ligne (1) d’échappement apte à transporter des gaz d’échappement depuis une entrée (2) connectable à un moteur à explosion jusqu’à une sortie (3) débouchant à l’air libre, comprenant au moins un premier organe de purification (4) disposé à proximité de l’entrée (2), un premier silencieux (7) placé en aval dudit au moins un premier organe de purification (5) et au moins un deuxième organe de purification (5) équipé d’un élément chauffant (6), disposé plus en aval.     Figure pour l'abrégé :  Figure 1
Patent FR-3108652-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee pour volet roulant
Inventor: HESS OLIVIER
IPC: E06B9/80
Filed: 2020-03-25
Abstract: Dispositif de butée pour volet roulant La présente invention concerne un dispositif de butée (1) pour un volet roulant (2) comportant un tablier (3) formé d'une pluralité de lames horizontales, dont une lame finale (4) inférieure, articulées entre elles et dont les extrémités latérales se déplacent verticalement à l'intérieur de coulisses de guidage (5) pourvues à leur extrémité supérieure d'un élément de guidage (6) remarquable en ce qu'il comporte, à chacune des extrémités latérales de la lame finale (4), un levier (10) inséré en partie dans un logement interne de ladite lame finale (4), pivotant autour d'un axe (11) horizontal perpendiculaire à l'axe longitudinal dudit logement et comportant au moins une excroissance (14) se déplaçant à l'intérieur de la coulisse de guidage (5) associée et apte à venir en butée contre l'élément de guidage (6) pour bloquer la lame finale (4), le levier (10) pivotant entre une position "basse" et une position "haute".     Fig 1
Patent FR-3109650-A1 (FR)
Title: Procédé d’établissement de la nomenclature d’un document de brevet
Inventor: BEAUDOUIN-LAFON EMMANUEL
IPC: G06F40/103
Filed: 2020-04-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’établissement automatisé par ordinateur d’une nomenclature (N) d’un texte électronique de document de brevet, comprenant les opérations de :      –extraire du texte chaque passage débutant par un article et terminé par au moins une référence, et pour chaque référence de chaque passage, constituer un objet comprenant la référence et un extrait incluant des mots du passage sans son article ;      –enregistrer un premier objet dans une collection (N), et pour chaque autre objet :     a) comparer cet autre objet à chaque objet de la collection (N), et l’intégrer à un objet de la collection (N) en enregistrant son extrait dans l’objet de la collection (N) si :      –la référence de cet autre objet est identique à la référence de l’objet de la collection (N) ; et si     –pour chaque mot de l’extrait de cet autre objet, l’objet de la collection (N) comporte un extrait incluant un mot identique à ce mot décliné dans une forme singulière ou plurielle, ou inversement ;      b) enregistrer cet autre objet dans la collection (N) s’il n’a pas été intégré à l’étape a).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110356-A1 (FR)
Title: Crampon à glace
Inventor: IBARRA JUAN MANUEL
IPC: A43C15/06
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un crampon à glace (1) destiné à être fixé à une chaussure. Le crampon à glace (1) comprend : - une partie avant (200) comprenant au moins une paire de pointes avant (202) ; - une partie arrière (300) comprenant au moins une paire de pointes arrière (302) ; - au moins un lien souple (500) qui relie la partie avant (200) et la partie arrière (300) entre elles - au moins une partie intermédiaire (400) montée sur le lien souple (500) en étant positionnée entre la partie avant (200) et la partie arrière (300), l’au moins une partie intermédiaire (400) comprenant au moins une paire de pointes intermédiaire (402). La paire de pointes avant (202), la paire de pointes arrière (302) et la paire de pointes intermédiaire (402) sont configurées pour empêcher un glissement du crampon à glace (1) sur un sol et notamment un sol glacé. La partie avant (200), la partie arrière (300) et ladite au moins une partie intermédiaire (400) sont indépendantes en articulation les unes par rapport aux autres, et la position de la partie intermédiaire (400) est réglable par rapport au lien souple (500). Figure 1
Patent FR-3111251-A1 (FR)
Title: Procédé de discrimination d’un message entre un terminal et un serveur de données
Inventor: ALLAL IMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-06-04
Abstract: Procédé de discrimination d’un message entre un terminal et un serveur de données
    L’invention concerne un procédé de discrimination d’un premier message concernant une première application parmi un ensemble de messages concernant une pluralité d’application, émis par un équipement terminal à destination d’un serveur de données par l’intermédiaire d’un dispositif d’acheminement, apte à appliquer un traitement à un attribut relatif au premier message, ledit procédé étant mis en œuvre par l’équipement terminal et comprenant un ajout d’un attribut relatif au premier message dans un paquet d’information, ledit paquet regroupant des attributs auxquels le traitement est appliqué, une application d’un marquage du paquet d’information comprenant l’attribut ajouté, ainsi qu’une émission du paquet d’information comprenant le marquage appliqué à destination du serveur de données.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117095-A1 (FR)
Title: Emballage écologique pour denrées périssables
Inventor: BARNIER XAVIER
IPC: B65D77/04
Filed: 2020-12-04
Abstract: Emballage écologique pour denrées périssables L’emballage (11) comprend une coque extérieure rigide (13) et une enveloppe intérieure souple (1) placée dans ladite coque rigide (13) et destinée à contenir lesdites denrées (15), ladite coque rigide (13) comprenant des ouvertures (56, 58, 60, 62, 69) pour extraire ladite enveloppe souple (1) de ladite coque rigide (13) sans qu’il soit nécessaire d’ouvrir cette dernière, de manière à permettre de sortir lesdites denrées (15) de ladite enveloppe souple (1) en vue de leur présentation dans ladite coque rigide (13) avec le minimum de manipulations, la coque rigide (13) étant réalisée à partir d’un seul flan (100) de carton replié sur lui-même.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106102-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace, adaptateur de bras d’essuie-glace, essuie-glace et procédé de montage
Inventor: MAERKLE JENS
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-01-13
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace, adaptateur de bras d’essuie-glace, essuie-glace et procédé de montage Dispositif d’essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (14) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (12) qui se couple à l’adaptateur de bras d'essuie-glace (14) selon un axe d’emmanchement (26) de l’adaptateur de bras d'essuie-glace (14). Le dispositif d’essuie-glace comprend une unité de liaison fluidique axiale (28) qui peut être reliée ou séparée par un mouvement de translation de l’adaptateur de balai d'essuie-glace (12) par rapport à l’adaptateur de bras d'essuie-glace (14) notamment un mouvement parallèle à l’axe d’emmanchement (26). Figure 2
Patent FR-3119141-A1 (FR)
Title: Module de calcul de trajectoire, dispositif de contrôle de trajectoire et procédé associés
Inventor: BENAZIZ MAROUANE
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-01-25
Abstract: Le module (6) de calcule de trajectoire pour véhicule automobile comporte :   - des moyens transmettre un premier vecteur d’état de consigne en entrée d’une boucle de régulation (Br) fermée d’un dispositif de contrôle de trajectoire (5) de sorte que le véhicule circulant sur une première voie de circulation se déporte sur une deuxième voie de circulation, la trajectoire étant modélisée par une première courbe de Bézier, et  - des moyens pour modéliser une trajectoire de retour du véhicule au centre de la première voie de circulation lors de l’abandon du changement de voie de circulation par une deuxième courbe de Bézier.  La deuxième courbe de Bézier est paramétrée à partir de la position latérale et la vitesse latérale de la trajectoire de changement de voie de circulation de la première voie vers la deuxième voie à l’instant de l’abandon du changement de voie.  Référence pour l’abrégé : Fig 2