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Patent WO-0247776-A3 (WO)
Title: Systeme pour la pratique de certains types de sports d'hiver alpins
Inventor: ORTWIG JAN
IPC: A63C9/00
Filed: 2001-12-13
Abstract: L'invention concerne un système pour la pratique de certains types de sports d'hiver alpins, en particulier le ski alpin, le surf des neiges ou analogue. Ce système comprend un ski ou une planche de surf, une fixation montée sur le ski ou la planche de surf et des chaussures pouvant être installées dans la fixation, lesquelles chaussures présentent une partie semelle et une partie tige. L'objectif de cette invention est de fabriquer un système de ce type, qui évite les inconvénients de la technique actuelle décrits précédemment et satisfait en particulier aux critères de confort requis pour la manipulation du système et de chaque composant. A cet effet, un élément flexible (7), qui est intégré dans la partie semelle de la chaussure (3), permet le déroulement normal d'un pied placé dans la chaussure (3) et peut être renforcé lors de l'installation de la chaussure (3) dans la fixation (2). De plus, cette fixation (2) se monte et se fixe facilement et de manière détachable sur le ski (1) ou la planche de surf, de sorte que la fixation (2) et la chaussure (3) forment une unité modulaire séparable, qui peut être utilisée sur différents skis (1) et/ou différentes planches de surf.
Patent WO-02074797-A3 (WO)
Title: Proteine comportant de multiples sequences d'antigenes/epitopes et etant immobilisee
Inventor: REPKE HEINRICH
IPC: G01N33/53
Filed: 2002-01-30
Abstract: L'invention concerne une protéine comportant de multiples séquences d'antigènes/épitopes pour des anticorps, selon lesquelles la protéine est immobilisée au niveau d'une phase solide par un site de liaison au moins. En outre, les séquences d'antigènes/épitopes sont espacées par des compositions agissant comme des ponts de telle sorte que, après la liaison du site de liaison au niveau de la phase solide, les séquences d'antigènes/épitopes sont exposées pour une liaison avec les anticorps correspondants, à partir de la phase liquide.
Patent WO-02076409-A3 (WO)
Title: Preparations cosmetiques et dermatologiques contenant des isoflavones et utilisation d'isoflavones pour produire des preparations cosmetiques et dermatologiques destinees a reduire le taux de sebum de la peau
Inventor: GALLINAT STEFAN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2002-03-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'isoflavones pour produire des préparations destinées à réduire la production de sébum et/ou à établir une homéostasie de sébum normale, ainsi que pour la prévention et le traitement des cheveux gras et des pellicules.
Patent WO-02090280-A3 (WO)
Inventor: SCHULTHEIS BERND
IPC: C23C4/11
Filed: 2002-03-22
Abstract: The invention relates to a method for producing a light-scattering layer on a transparent body (12), particularly made of glass or of a glass ceramic material, according to which optically scattering particles are thermally sprayed with a maximum layer thickness of 100 νm onto the body (12). The invention also relates to a transparent material, particularly made of glass or of a glass ceramic material, which has at least one light-scattering layer made of two-dimensionally shaped, optically scattering particles.
Patent WO-02085642-A3 (WO)
Title: Birefringent marking
Inventor: KUNTZ MATTHIAS
IPC: B42D25/36
Filed: 2002-03-28
Abstract: The invention relates to a birefringent marking comprising a liquid crystal material. The invention further relates to method of providing such a birefringent marking and to the use of the birefringent marking for decorative or security applications.
Patent WO-02097551-A3 (WO)
Title: Enregistrement sans papier permettant d'enregistrer de façon protegee des informations de processus de produit
Inventor: SCHMIDT DIETER
IPC: G06Q30/00
Filed: 2002-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enregistrement sans papier dans une production ou dans un processus de mesure. Ce procédé consiste à recevoir des données en provenance d'un processus continu ou discontinu, par exemple un processus de produit laitier, à enregistrer une signature électronique sur le support de stockage de données sans papier et à enregistrer une signature électronique sur ce support de stockage de données sans papier avec au moins une partie de ces données. Cette invention concerne aussi un appareil permettant d'enregistrer sans papier de façon protégée/scellée des données d'un processus. Cet appareil comprend un support de stockage de données sans papier et un processeur. Ce processeur est configuré de façon à recevoir des données en provenance d'un processus continu ou discontinu, de façon à enregistrer ces données sur le support de stockage de données sans papier et de façon à enregistrer une signature électronique sur ce support de stockage de données sans papier avec au moins une partie de ces données.
Patent WO-03038106-A3 (WO)
Inventor: RIEPING MECHTHILD
IPC: C12P13/08
Filed: 2002-09-26
Abstract: This invention relates to a process for the production of L-amino acids, in particular L-threonine, in which the following steps are performed: a) fermentation of microorganisms of the Enterobacteriaceae family which produce the desired L-amino acid, in which at least one or more of the genes, selected from the group iclR and fadR, or nucleotide sequences coding therefor, are enhanced, in particular overexpressed, b) accumulation of the desired L-amino acid in the medium or in the cells of the bacteria and c) isolation of the desired L-amino acid.
Patent WO-03099193-A3 (WO)
Title: Vaccins
Inventor: BURDEN NEIL
IPC: A61K48/00
Filed: 2003-05-23
Abstract: La présente invention concerne des construits d'acides nucléiques qui conviennent pour la vaccination à base d'acides nucléiques destinée au traitement et à la prophylaxie des tumeurs exprimant Muc-1. Ces construits sont exempts de répétitions parfaites de Muc-1..
Patent WO-2004010114-A3 (WO)
Title: Dispositif d'inspection de plaquettes
Inventor: BACKHAUSS HENNING
IPC: G01N21/956
Filed: 2003-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inspection de plaquettes pourvu d'un système d'éclairage à lumière incidence présentant un axe d'éclairage ainsi que d'un système de reproduction présentant un axe de reproduction, ces deux systèmes étant inclinés l'un vers l'autre et dirigés vers une zone à inspecter de la surface d'une plaquette. Un plan de reproduction est défini par l'axe d'éclairage et l'axe de reproduction, par réglage de l'éclairage à fond clair dudit dispositif. Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce que l'axe d'éclairage est disposé de façon à sortir du plan de reproduction par rotation selon un angle de fond obscur Ϝ > 0, pour qu'un éclairage sur fond obscur soit généré dans la zone à inspecter.
Patent WO-2004029971-A3 (WO)
Title: Fusibles hybrides pour redondance
Inventor: JOACHIM HANS-OLIVER
IPC: G11C29/00
Filed: 2003-09-19
Abstract: Cette unité de redondance comprends deux blocs fusible aux fins de la programmation d'un élément de redondance. L'un des blocs fusible est pourvu de fusibles capables de sauter sous l'effet d'un laser et l'autre de fusibles capables de sauter sous l'effet de l'électricité. Il est possible de programmer l'unité de redondance soit au moyen de l'un des fusibles, soit de l'autre, ce qui fait que l'on peut utiliser l'unité de redondance pour des défaillances identifiées avant ou après le conditionnement.
Patent WO-8905680-A3 (WO)
Inventor: LIETZ MICHAEL
IPC: A63F3/02
Filed: 1988-12-19
Abstract: Un jeu à pions pivotants ou rotatifs (3) comprend un cadre du type boîtier percé d'ouvertures (2). Les ouvertures sont agencées de sorte que notamment des liquides puissent être aisément évacués du cadre du type boîtier et ne puissent pas s'accumuler à l'intérieur du boîtier. Les pions eux-mêmes sont fixés en position au moyen d'éléments à ressort qui s'étendent le long de l'axe de rotation des pions.
Patent WO-9623479-A3 (WO)
Inventor: BUENGER JOACHIM
IPC: A61P31/00
Filed: 1996-02-02
Abstract: The invention concerns the use of a compound or a number of compounds from the group of the carbohydrates or carbohydrate derivatives as anti-adhesive active principles directed against micro-organisms, parasites and protozoa.
Patent WO-9852012-A3 (WO)
Title: Dispositif de mesure et procede de nettoyage des zones de contamination d'un dispositif de mesure
Inventor: GROTHEER HORST-HENNING
IPC: G01N33/00
Filed: 1998-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure comprenant un appareil de mesure pour échantillons en particulier gazeux et un dispositif d'introduction d'échantillons au moyen duquel les échantillons sont amenés à l'appareil de mesure. Pour améliorer un tel dispositif de façon que les résultats de mesure et/ou d'analyse de l'appareil de mesure ne subissent pas l'influence d'éventuelles contaminations, il est proposé que le dispositif d'introduction d'échantillons soit pourvu d'un dispositif de nettoyage servant à nettoyer les zones de contamination de ce dispositif d'introduction d'échantillons, ce nettoyage consistant à transformer les impuretés se trouvant dans les zones de contamination par réaction chimique, et que les produits de réaction formés soient évacués du dispositif d'introduction d'échantillons.
Patent WO-0120871-A3 (WO)
Inventor: DUMORTIER JEAN-PAUL
IPC: H04L29/06
Filed: 2000-09-07
Abstract: The invention concerns the validation of an operation during a communication established between first and second terminals (T1, T2) through an integrated services digital network (ISDN) comprising establishing in the course of said communication a link between the first terminal (T1) and a third terminal (T3) via a signalling channel (D) for access to the ISDN network, transferring confidential data between the first and third terminals (T1, T3) via said channel, and sending through the third terminal (T3) to the second terminal (T2) an acknowledgement message confirming that the operation has been validated. The invention is particularly applicable to electronic commerce and telepayment through an ISDN network.
Patent WO-0223151-A3 (WO)
Title: Reseau multicapteurs pour le contrôle de structures
Inventor: BRETON DOMINIQUE
IPC: G01D1/00
Filed: 2001-09-05
Abstract: L'invention est un dispositif métrologique permettant d'effectuer de manière automatique, rapide, fiable et économique certains types de mesures sur les structures mécaniques dans le but principal de déterminer si elles sont en bon état. Selon description, des ensembles de capteurs (101) fixés sur la structure à contrôler (100) en autant de points que nécessaire, délivrent un ensemble de mesures (contrainte, déformation, vibration, température, épaisseur, fissures, état de surface, acidité, humidité, position relative et absolue) qu'ils transmettent à travers un réseau de transmission 'intranet' (102) à un calculateur (104), qui enregistre et compare ces mesures à des références. Ceci permet de détecter les défaillances de la structure et de transmettre des alarmes. Les mesures et les alarmes sont transmises par le calculateur (104) à distance via un second réseau de transmission 'internet' (106). L'invention permet donc à un opérateur ou un calculateur (105) situé à distance de connaître à tout moment l'état de tout point de la structure, même lorsque celle-ci est en cours d'exploitation. Par comparaison des différentes mesures archivées dans le temps, l'invention surveille également l'évolution de la structure pendant sa durée de vie. Ces avantages améliorent grandement l'état de l'art.
Patent WO-03077326-A3 (WO)
Title: Security document with integrated circuit
Inventor: DUMERY THIERRY
IPC: H01L51/00
Filed: 2003-02-19
Abstract: The invention concerns a method for making a security document comprising an integrated circuit, characterized in that the method comprises constituting, directly on part of the document, an integrated circuit.
Patent FR-2979715-A3 (FR)
Title: Dispositif de commande de commutation pour un trajet optique interne d'un telemetre laser
Inventor: YANG DEZHONG
IPC: G01S17/08
Filed: 2012-09-05
Abstract: Un dispositif de commande et de commutation pour un trajet optique interne d'un télémètre comprend : un dispositif générateur pour émettre une lumière polarisée ; un boîtier à cristaux liquides (12) pour dévier la lumière polarisée émise depuis le dispositif générateur ; un milieu transparent (13) positionné près de l'angle de Brewster formé par une lumière émergente émise depuis le boîtier à cristaux liquides (12) ; et un polariseur (14) positionné dans le sens d'une lumière émergente émise depuis le milieu transparent (13).
Patent FR-2989532-A3 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en energie solaire multi-redondant
Inventor: LU YUNG-CHI
IPC: H02J7/35
Filed: 2013-03-25
Abstract: Ce système d'alimentation en énergie solaire multi-redondant comprenant un ensemble d'alimentation solaire principal (10), un ensemble d'alimentation solaire secondaire (20), une première unité de commande (30), et une deuxième unité de commande (40). L'ensemble d'alimentation solaire principal (10) comprend un premier panneau solaire (11), une première batterie (12), et une première ligne de sortie électrique (13). L'ensemble d'alimentation solaire secondaire (20) comprend un deuxième panneau solaire (21), une deuxième batterie (22), et une deuxième ligne de sortie électrique (23). La première unité de commande (30) est connectée entre la première batterie (12) et la deuxième batterie (22). Lorsque la première batterie (12) a une tension basse, l'énergie électrique est apte à être fournie depuis la deuxième batterie (22) à la première batterie (12). La deuxième unité de commande (40) est connectée entre la première batterie (12) et une source d'alimentation électrique externe (50). Lorsque la deuxième batterie (22) a une tension basse, l'énergie électrique est apte à être alimentée par la source d'alimentation électrique externe (50) à la première batterie (12).
Patent FR-3029279-A3 (FR)
Title: Dispositif de destruction des drones en vol par blocage de leurs helices par dispersement de lanieres provoque par l'explosion de capsules propulsees depuis le sol ou pre-positionnees en altitude
Inventor: BAILLE MICHEL MAURICE
IPC: F42B12/56
Filed: 2014-12-01
Abstract: DISPOSITIF DE DESTRUCTION DES DRONES EN VOL PAR BLOCAGE DE LEURS HELICES PAR DISPERSEMENT DE LANIERES PROVOQUE PAR L'EXPLOSION DE CAPSULES PROPULSEES DEPUIS LE SOL OU PRE-POSITIONNEES EN ALTITUDE
Patent FR-2452437-A3 (FR)
Title: Single-handed dispenser for paste - has plunger and delivery nozzle fitting inside container
IPC: B65D47/12
Filed: 1980-03-20
Abstract: The dispenser is made of two parts and has a container (1) having a lip (20) at the open end, and an inner stop ring (22) to hold the insert (2) into place. The insert consists of a plunger (3) with outer seals (17) and (19) and an outlet opening (10). The plunger is connected to a combined handle and nozzle. The nozzle (4) can be closed by a cap (5) and fits over the outlet (10). The handle consists of a curved and ribbed surface (14) with an additional rib (13) fitted to the stem of the nozzle.
Patent FR-2534660-A3 (FR)
Title: Flow rate adjusting valve equipped with a temperature sensitive element incorporated into the body of the valve, for radiators, heating apparatuses and similar devices
Inventor: CAZZANIGA LUIGI
IPC: G05D23/20
Filed: 1983-10-18
Abstract: The flow rate adjusting valve for heating bodies, radiators and similar devices comprises within its body 1 constituted by a heat conducting substance an element 14 which is temperature sensitive and which can be linked by an electric cable 19 to a control and adjusting apparatus 6 or to similar devices.
Patent FR-2666435-A3 (FR)
Title: Stackable container tray equipped with an expulsion system
Inventor: REMEDIOS BENITEZ DAVI
IPC: B42F17/00
Filed: 1991-09-05
Abstract: Container tray consists of a body (1), preferably made of plastic, which forms a sort of box which is open both at the front and the upper part, of dimensions appropriate to the size of the object to be stored, for example an audio cassette, a video cassette, or any other similar object, equipped, at its back wall, with a pair of angled fins (4), which act as retaining means for a spring (6), which tends to push forward the stored object, which is retained by a claw (7) placed in the region of the opening of the body, more precisely at the front edge of a tongue (8) defined by notches (9) and elastically deformable. The fixing when stacking is done with the aid of pivots (13) which can plug into holes (12).
Patent FR-2701440-A3 (FR)
Title: Locking device for gear shift lever
Inventor: SHENG CHANG CHAO
IPC: B60R25/00
Filed: 1993-02-15
Abstract: This device comprises a base support (20) mounted on the floor of the vehicle near to the lever (60); two mounting plates (202-203) spaced on the support (20), guide bars (23 and 24) between the said plates, a hollow support (25) mounted on and movable along the said bars, a support block (27) arranged in the support (25); a guide sleeve (31) mounted on the support (20) and receiving a screw (32), one end of which engages with a means (30) for holding the lever; a linkage means (33-34) mounted between the screw (32) and the means (30) for converting a nonlinear movement of the lever into a linear movement of the screw (32); a casing (40-50); a screw (26) mounted so that it can rotate in a mounting plate and comprising right (26a) and left (26b) screw threads engaging respectively with the support block (27) or the support (25); a means (21) for driving the screw (26); and a means (70; 80) for activating the means (21), the screw (32) being locked between the support (25) and the support block (27) and being unlocked when the means (21) is caused to rotate respectively in one direction and in the other direction.
Patent WO-0102594-A3 (WO)
Title: Produits de synthese d'adn
Inventor: GREAVES DAVID ROBERT
IPC: A61K39/00
Filed: 2000-07-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux produits de synthèse d'ADN, possédant une séquence régulatrice transcriptionnelle comprenant un polynucléotide pouvant être dérivé du promoteur du gène eIF4A1. Dans des modes de réalisation préférés, le polynucléotide comprend également un polynucléotide pouvant être dérivé des introns du gène eIF4A, en particulier l'intron 1. L'invention concerne également des cellules hôtes réceptrices des produits de synthèse. Ces nouveaux produits de synthèse sont utilisés dans la thérapie génique, les vaccins d'ADN et la production commerciale de protéines.
Patent WO-0233818-A3 (WO)
Inventor: WATSON CHRISTOPHER DAVID
IPC: G02F2/02
Filed: 2001-10-15
Abstract: Synthétiseur de fréquence servant à générer des signaux de bande large depuis zéro Hz jusqu'à des fréquences situées dans une bande de fréquence millimétrique, ce qui permet d'obtenir des incréments arbitrairement fins dans la fréquence de sortie. Ce synthétiseur comporte un générateur optique en peigne produisant un ensemble de signaux de référence à des intervalles prédéterminés. Ces signaux de référence sont transmis à deux ou plusieurs dispositifs laser, dont au moins un consiste en un dispositif de translation et de sélection de fréquence capable de sélectionner une ligne de sortie déterminée depuis le générateur en peigne et à la déplacer de toute fréquence désirée. Les sorties des dispositifs laser sont ensuite combinées et détectées au moyen d'un photodétecteur. La sortie du photodétecteur constitue la sortie du système. L'invention concerne différents procédés d'élaboration du dispositif de translation et de sélection de fréquence, ainsi que différents procédés de production du signal de référence du générateur optique en peigne. Elle concerne également quelques unes de ses mises en applications éventuelles.
Patent WO-0246463-A3 (WO)
Title: Procede et kit d'extraction d'acides nucleiques
Inventor: SMITH CHRISTOPHER ALBERT DALE
IPC: C12Q1/6806
Filed: 2001-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un kit destinés à l'isolation d'acides nucléiques d'échantillons tissulaires, plus précisément, mais pas exclusivement, des échantillons  tissulaires enrobés de paraffine et fixés dans la formaline. Les acides nucléiques isolés sont normalement utilisés dans une réaction en chaîne de la polymérase (PCR). Le procédé selon l'invention comprend les étapes séquentielles suivantes: a) placement de l'échantillon tissulaire, d'une cire, d'un détergent et d'une enzyme de digestion tissulaire dans un contenant; b) chauffage du contenant à une première température; c) augmentation de la température du contenant à une seconde température; d) refroidissement du contenant; e) formation d'une couche de cire renfermant des impuretés et d'une couche renfermant des acides nucléiques; et f) élimination de la couche de cire, de manière que les acides nucléiques puissent être utilisés dans une réaction en chaîne de la polymérase. L'invention concerne également des kits permettant de mettre en oeuvre ce procédé.
Patent WO-02070400-A3 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des selles de cheval
Inventor: WALKER DANIEL ALEXANDER LLOYD
IPC: B68C1/02
Filed: 2002-03-01
Abstract: L'invention concerne une selle de cheval modulaire qui comprend un arçon (2) pourvu de deux matelassures latérales (8) reliées par un pont (12) articulé de façon à permettre le réglage de l'angle des matelassures latérales (8) et d'une plaque de siège (50) fixée aux matelassures latérales (8).
Patent WO-02095805-A3 (WO)
Title: Formation de motif sur des dispositifs
Inventor: SIRRINGHAUS HENNING
IPC: H01L21/027
Filed: 2002-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un dispositif de commutation organique ou partiellement organique. Ledit procédé consiste à : déposer des couches conductrices, semiconductrices, isolantes ou modifiant la surface par traitement par solution et impression directe ; et définir des motifs à haute résolution dans ces couches par exposition à un faisceau laser concentré.
Patent WO-03093884-A3 (WO)
Inventor: KNIGHT JONATHAN CAVE
IPC: C03B37/027
Filed: 2003-04-29
Abstract: An optical fibre comprises a core region (20) and a cladding region (30), characterised in that the fibre includes a metallic or semiconducting region (40) in the core region (20) or the cladding region (30). The metallic or semiconducting regions may be embedded in an insulating matrix material (50). For example, the core region may comprise a semiconductor region that provides gain or a semiconductor region that is a saturable absorber. The fibre may be a photonic crystal fibre (PCF) (10). For example, inclusion of metallic or semiconducting regions 40 in a cladding region (30) of a PCF (10) may provide a more robust photonic band gap.
Patent WO-9634194-A3 (WO)
Inventor: BUSHELL RICHARD NIGEL
IPC: F02M23/08
Filed: 1996-04-25
Abstract: La présente invention concerne un clapet de purge automatique conçu pour se monter sur le collecteur d'admission d'un moteur à combustion interne et mettant ainsi en ÷uvre effectivement le principe de la purge d'air. De petites quantités d'air d'admission pénètrent dans le collecteur d'admission lors des périodes de vide élevé (basse pression) se présentant pendant une décélération. L'obturateur (38) du clapet de purge est actionné par un organe de ressort (36), par exemple un ressort travaillant en compression, qui agit sur la face de l'obturateur opposée au siège (22). D'autres réalisations de l'invention concernent un siège de clapet dont la position est réglable par rapport à l'obturateur, un ensemble obturateur et siège fait de différentes matières plastiques, et un obturateur d'aspect conique, de préférence associé à un siège présentant une zone de contact complémentaire.