baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080746-B1 (FR)
Title: Fermoir à boucles déployantes
Inventor: ZAK VINCENT
IPC: A44C5/24
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention a pour objet un fermoir à boucles déployantes pour bracelet comprenant une lame fixe (1), une première lame mobile (2) articulée à une première extrémité (10a, 11a) de la lame fixe (1) et une seconde lame mobile (3) articulée à une seconde extrémité (10b, 11b) de la lame fixe (1). Les première et seconde lames mobiles (2, 3) sont articulées à la lame fixe (1) de sorte qu’une rotation d’une des première ou seconde lames mobiles (2, 3) par rapport à la lame fixe 1 entraîne simultanément une rotation de l’autre des première ou seconde lames mobiles (2, 3) par rapport à la lame fixe (1). Ainsi, les deux lames mobiles (2, 3) peuvent être repliées sur la lame fixe (1) simultanément en actionnant qu’une seule desdites lames mobiles (2, 3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3097775-B1 (FR)
Title: Ensemble de purification d’un gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule
Inventor: FARALDI DAVID
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-05-20
Abstract: Ensemble de purification d’un gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule L’ensemble de purification comprend :  - un mélangeur (19) dont l’entrée (21) présente un axe central d’entrée (C1) définissant avec l’axe central de sortie (C2) un angle β compris entre 60° et 120°;  - le mélangeur (19) comprenant une enveloppe externe (29) et une pièce déflecteur (31) située à l’intérieur de l’enveloppe externe (29), le mélangeur (19) comprenant un passage de circulation (33) unique s’étendant depuis l’entrée (21) jusqu’à la sortie (23) s’étendant autour d’un axe de rotation (R) sur un angle compris entre 270° et 450°;  le mélangeur comprenant un injecteur (35) agencé pour injecter un fluide à l’intérieur du passage de circulation (33) vers la pièce déflecteur (31).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3098576-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’hydrogène liquide
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé et installation de production d’hydrogène liquide au moyen d’un liquéfacteur (2) du type électrique et ayant une puissance de refroidissement variable dépendante de la puissance électrique consommée, le liquéfacteur (2) étant alimenté électriquement par une première source (4) d’électricité et étant relié à au moins source (5, 6) d’électricité supplémentaire fournissant un quantité d’électricité intermittente ou variable dans le temps, caractérisé en ce que de l’hydrogène liquide est produit par le liquéfacteur (2) à de premières conditions thermodynamiques lorsque ce dernier est alimenté électriquement à un niveau d’énergie électrique nominal déterminé et en ce que, lorsque le liquéfacteur (2) est alimenté électriquement à un niveau d’énergie excédant ledit niveau nominal, l’hydrogène produit par le liquéfacteur (2) est sous-refroidi par rapport aux premières conditions thermodynamiques.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099006-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation sans interruption à partage dynamique de puissance de dérivation
Inventor: PAVAN FEDERICO PIETRO
IPC: H02J9/04
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Système d’alimentation sans interruption à partage dynamique de puissance de dérivation Un système d’ASI (1) comprenant plusieurs ASI (2a-2e) couplées en parallèles et comprenant chacune un commutateur de dérivation (10) et un contrôleur (20) en communication avec le contrôleur des autres ASI (2a-2e) et comprenant : Une première unité (220) surveillant le courant traversant une ligne de dérivation (5) de son ASI et déterminant la valeur efficace de son intensité, Une deuxième unité (224) collectant les valeurs efficaces de toutes les ASI ayant le commutateur de dérivation (10) fermé et définissant une valeur efficace de référence correspondant à la valeur efficace collectée la plus faible, Une troisième unité (226) déterminant un retard pour fermer le commutateur de dérivation (10) de ladite ASI, le retard étant nul si la valeur efficace de son ASI est égale à la valeur efficace de référence, et Une quatrième unité (246) maintenant le commutateur de dérivation (10) fermé si le retard est nul, ou l’ouvrant pour une durée correspondant au retard avant de le fermer. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099349-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique
Inventor: BLANC JEAN-BAPTISTE
IPC: A45D40/30
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique, Dispositif de conditionnement et d’application (1) d’une composition cosmétique (P), comportant :      un récipient (20) définissant un logement (22),    un réservoir (10) comportant un matériau poreux disposé dans le logement (22), imprégné par la composition cosmétique, le matériau poreux (5) étant de préférence monolithique, et présentant :  une face inférieure (11) orientée vers le fond du logement, prenant appui sur ce dernier à sa périphérie et en au moins un emplacement central, étant de préférence plane,   une face supérieure (12) opposée à la face inférieure, ladite face supérieure comportant au moins une zone convexe vers l’extérieur (19a, 19b), et un applicateur (30) pour prélever la composition cosmétique du réservoir et l'appliquer sur des matières kératiniques humaines, telles que la peau ou les lèvres.      Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3099998-B1 (FR)
Title: tête de sertissage intégrant une lame d’anglage
Inventor: BECH SEBASTIEN
IPC: B25J9/02
Filed: 2019-08-21
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne une tête de sertissage (1) permettant de réaliser à la fois – mais non simultanément – un sertissage d’un bord à sertir d’une pièce à sertir à l’aide d’au moins une lame de sertissage (11a, 11b) et un repliement d’un bord d’angle de la pièce à sertir à l’aide d’une lame d’anglage (12). La ou les lames de sertissage (11a, 11b) sont rapportées au niveau de premier(s) côté(s) d’un support (10) de la tête de sertissage (1), tandis que la lame d’anglage (12) est solidaire du support (10) au niveau d’un deuxième côté du support (10), différent du ou des premiers côtés. L’invention concerne aussi un robot de sertissage (2) comprenant une telle tête de sertissage (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100340-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement pour un appareil d’analyse automatique pour diagnostic in vitro
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N35/04
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif d’entraînement (17) comporte un élément de guidage (18) définissant un chemin de guidage, l’élément de guidage (18) étant configuré pour recevoir et guider en translation une bande de cuvettes (3) le long du chemin de guidage, et une courroie d’entraînement (23) configurée pour déplacer en translation la bande de cuvettes (3) le long du chemin de guidage lorsque la bande de cuvettes (3) est reçue dans l’élément de guidage (18). La courroie d’entraînement (23) est disposée en dessous du chemin de guidage et est configurée pour coopérer avec des parties inférieures des cuvettes (4) de la bande de cuvettes (3) lorsque la bande de cuvettes (3) est reçue dans l’élément de guidage (18) Figure 5
Patent FR-3102473-B1 (FR)
Title: Dispositif de retrait d’un bouchon hors d’un goulot d’une bouteille d’une boisson effervescente
Inventor: GALLOIS CHRISTOPHE
IPC: B67B7/06
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif de retrait d’un bouchon hors d’un goulot d’une bouteille d’une boisson effervescente L’invention concerne un dispositif de retrait (10) d’un bouchon (7) hors d’un goulot (2) d’une bouteille (1) d’une boisson effervescente. Ce dispositif de retrait (10) comporte : - une bague (11) qui comporte, d’une part, un anneau supérieur (12), qui présente un centre, et qui comporte des moyens de réception (121) configurés pour recevoir le bouchon (7), d’autre part, des moyens de solidarisation (13) configurés pour solidariser le bouchon (7) et l’anneau supérieur (12), d’autre part encore, un anneau inférieur (14), qui présente un centre, et qui comporte des moyens de maintien configurés pour maintenir l’anneau inférieur (14) sur le goulot (2) de la bouteille (1) ; – un manchon (15), qui est mobile par rapport à la bague (11), qui s’étend selon un axe passant par les centres des anneaux supérieur (12) et inférieur (14), et qui comporte des moyens de réception configurés pour recevoir, intérieurement, le goulot (2) de la bouteille (1) et au moins une partie de la bague (11) ; – des moyens de guidage supérieurs (16) configurés pour guider le manchon (15) en rotation autour de l’axe selon lequel s’étend le manchon (15), ceci par rapport à l’anneau supérieur (12) ; – des moyens de guidage inférieurs (16) configurés pour guider le manchon (15) en rotation autour et en translation le long de l’axe selon lequel s’étend le manchon (15), ceci par rapport à l’anneau inférieur (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103017-B1 (FR)
Title: Bielle pour moteur a combustion interne, et procede de fabrication d’une partie de cette bielle.
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16C7/02
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-19
Abstract: Titre.     L’invention concerne une bielle pour moteur à combustion interne, et procédé de fabrication d’une partie de cette bielle.     La bielle (1) pour moteur à combustion interne, comporte une tête de bielle ou une demi-tête de bielle (2), un pied de bielle (3) et un bras de liaison (4) reliant la tête de bielle ou demi-tête de bielle (2) au pied de bielle (3).     Le bras de liaison (4) est réalisé en un matériau composite comprenant des fibres noyées dans une matrice et se présente sous la forme d’au moins un tube, dont chacune des deux extrémités (40, 41) est conformée pour pouvoir être solidarisée fixement, pour l’une à la tête de bielle ou demi-tête de bielle (2) et pour l’autre au pied de bielle (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102180-B1 (FR)
Title: Nettoyage des fibres issues des mégots de cigarette par mise en contact avec un fluide supercritique et recyclage des fibres dépolluées
Inventor: PAQUE JULIEN
IPC: C08J11/06
Filed: 2020-01-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne une installation (200) de nettoyage de mégots de cigarette comprenant : - une cuve de traitement configurée pour traiter lesdits mégots afin d’en extraire des fibres à dépolluer ; et - des moyens de dépollution (100) configurés pour dépolluer lesdites fibres par une mise en contact de celles-ci avec un fluide à l’état supercritique, dit fluide supercritique.
Patent FR-3109195-B1 (FR)
Title: Conduite sous-marine comprenant une gaine interne d’étanchéité
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L11/10
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-11-04
Abstract: Conduite sous-marine comprenant une gaine interne d’étanchéité en polyamide La demande concerne une conduite sous-marine destinée au transport d’hydrocarbures et/ou de gaz comprenant une couche de renforcement métallique autour d’une gaine polymérique interne d'étanchéité monocouche comprenant un polyamide semi-cristallin semi-aromatique, son procédé de préparation et l’utilisation d’un polyamide semi-cristallin semi-aromatique pour améliorer la corrosion sous contrainte de ladite conduite sous-marine.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110614-B1 (FR)
Title: Espace clos d’entretien facile et procédé pour sa construction
Inventor: BERTONI SERGE
IPC: E04F19/00
Filed: 2020-05-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un espace clos d’entretien facile, comportant au moins un équipement technique ou un réseau (26,50,53,56) et il se distingue en ce qu’il comprend au moins un espace technique (12,28,31,38), permettant l’accès à ce ou ces équipement(s) technique(s) et/ou réseau(x), cet espace technique (12,28,31,38) étant réservé à cet accès et s’étendant au moins du plancher (8,51,59) au plafond.  L’invention a également trait à un procédé de construction d’un tel espace clos.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3113433-B1 (FR)
Title: Système d'acquisition d'images à haute résolution
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: G06V10/88
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-08-26
Abstract: Système d'acquisition d'images à haute résolution La présente description concerne un système d'acquisition d'images (10) d'un objet (12) comprenant un empilement de couches dont l'épaisseur totale est inférieure à 600 µm, ledit empilement comprenant un capteur d'images (14) comprenant une matrice de photodétecteurs (16), une source (20) d'un rayonnement (RF) ayant une épaisseur inférieure à 400 µm et comprenant des première et deuxième faces opposées (22, 24), la deuxième face étant orientée du côté du capteur d'images, la densité surfacique du flux énergétique émis par la source par la première face étant supérieure à 100 µW/cm2, le rapport entre la densité surfacique du flux énergétique émis par la source par la deuxième face et la première face étant inférieur à 0,4, la transmittance de la source à ladite partie du rayonnement étant supérieure à 15 %, et un filtre angulaire (18) recouvrant le capteur d'images et interposé entre la source et le capteur d'images.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113527-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une interprétation en électrofaciès de mesures réalisées dans un puits
Inventor: RASOLOFOSAON PATRICK
IPC: G01V3/00
Filed: 2020-08-24
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer une interprétation en électrofacies de mesures relatives à au moins une portion d'au moins un puits traversant une formation souterraine. Le procédé comprend l'application d'une pluralité de méthodes de classification supervisée ou non supervisée aux mesures pour déterminer une information d'apprentissage. Puis une pluralité de méthodes de classification supervisée est appliquée aux mesures, les méthodes de classification étant entrainées au moyen de l'information d'apprentissage. On applique ensuite une méthode de classification ensembliste aux résultats de la pluralité de méthodes de classification supervisée pour déterminer l'interprétation en électrofacies des mesures.
Patent FR-3114457-B1 (FR)
Title: Commande de deux interrupteurs en série
Inventor: STERNA LÉO
IPC: H02M7/00
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-09-09
Abstract: Commande de deux interrupteurs en série La présente description concerne un procédé et un circuit de commande de premier (210-1) et deuxième (210-2) interrupteurs électriquement en série, dans lequel un ou des franchissements d'un seuil de tension (VTH) par une tension aux bornes du premier interrupteur provoquent un état passant du deuxième interrupteur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114332-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien
Inventor: HELLE JACKY
IPC: E03B7/07
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de maintien (1) d’un appareil (Ap) de mesure, comprenant un tronçon amont (2) et un tronçon aval (3) destinés à être connectés de manière étanche, respectivement à une tubulure d’entrée (Tbe) et une tubulure de sortie (Tbs) de l’appareil de mesure.  Selon l’invention l’un des tronçons dudit dispositif de maintien comporte une portion de conduite mobile, pivotable autour de son axe, d’une course angulaire inférieure à un tour, configurée pour assurer les compressions étanches de joints grâce au travail de cames. Un système de réglage et de rattrapage du jeu comportant une bague crantée permet d’assurer un préréglage avec suppression des jeux, avant serrage des joints par le travail des cames, selon un premier aspect de l’invention, voire remplace le serrage par cames en assurant la compression des joints, par rotation de la bague crantée selon un second aspect de l’invention.  . Figure de l’abrégé : N°1
Patent FR-3116889-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage et de refroidissement
Inventor: LECLERRE XAVIER
IPC: F24F1/02
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-01-27
Abstract: Appareil (8) de chauffage et de refroidissement monobloc d’un espace intérieur d’un bâtiment, comprenant un dispositif (9) de refroidissement par évaporation doté d’une première ouverture (12) d’entrée et d’une première ouverture (14) de raccordement, d’un premier moyen (13) de ventilation apte à faire circuler de l’air de la première ouverture d’entrée (12) vers la première ouverture (14) de raccordement, un conduit (10) de chauffage comprenant un moyen (18) de chauffage, le conduit de chauffage comprenant une deuxième ouverture (16) d’entrée et une deuxième ouverture (35) de raccordement, un conduit (11) d’insufflation destiné à déboucher au sein de l’espace intérieur d’un bâtiment, la première ouverture (14) de raccordement et la deuxième ouverture (35) de raccordement étant connectées au conduit d’insufflation, le conduit (10) de chauffage comprenant un deuxième moyen (17) de ventilation apte à faire circuler l’air de la deuxième ouverture 16 d’entrée vers la deuxième ouverture de raccordement.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119052-B1 (FR)
Title: Palier magnétique pour machine tournante, procédé d’alimentation associé et machine tournante associée
Inventor: FRAPPEZ FRANÇOIS
IPC: H02K11/21
Filed: 2021-01-19
Granted: 2024-01-12
Abstract: Palier magnétique pour machine tournante et procédé d’alimentation associé.  La présente invention concerne un palier magnétique (1, 1’) d’une machine tournante (100) comprenant un rotor (7), le palier magnétique (1) comprenant au moins une paire de bobines (5, 5’) pour assurer le positionnement du rotor (7) dans une direction donnée dans lequel la première bobine (5) et la deuxième bobine (5’) de la paire sont positionnées respectivement dans une première branche (B1) et une deuxième branche (B2) parallèles d’un circuit électrique d’alimentation (13) du palier magnétique (1), les deux branches (B1 et B2) étant reliées à une source de tension continue commune (Vbus/2) et dans lequel la première branche (B1) comprend un premier régulateur de tension (RV1) associé à la première bobine (5) et la deuxième branche (B2) comprend un deuxième régulateur de tension (RV2) associé à la deuxième bobine (5’), le circuit électrique d’alimentation (13) comprenant également une unité de contrôle (11) du premier (RV1) et du deuxième (RV2) régulateurs de tension, ladite unité de contrôle (11) comprenant deux premières boucles de rétroaction configurées pour asservir le courant (Ib1, Ib2) circulant respectivement dans la première (5) et dans la deuxième (5’) bobines en fonction d’une position mesurée du rotor (7) et deux deuxièmes boucles de rétroaction configurées pour asservir la tension respectivement aux bornes de la première (5) et de la deuxième (5’) bobines en fonction des courants (Ib1, Ib2) dans la première (5) et dans la deuxième (5’) bobines.
Patent FR-2542319-B1 (FR)
IPC: C08F2/38
Filed: 1983-03-10
Granted: 1985-07-19
Abstract: Process for the polymerization, in an aqueous suspending medium, of vinylidene fluoride with the aid of an oil-soluble free radical polymerization initiator in the presence of a suspending agent and a chain regulator chosen from the bis(alkyl) carbonates, the alkyl groupings of which contain not more that five carbon atoms wherein the molecular weight of vinylidene fluoride polymers are effectively regulated without having a detrimental effect on the polymerization yield, thus the vinylidene fluoride polymers have a good stability to heat.
Patent FR-2562759-B1 (FR)
Inventor: WATTRON BERNARD
IPC: A01F25/20
Filed: 1984-04-17
Granted: 1987-06-19
Abstract: 1. Implement for cutting of silage blocks from a horizontal silo with especially one frame (1) equipped on its lower part with teeth (5) and at a certain distance above these teeth, with an arm (6) its outer end having a cutting device (7), said arm being articulated on a support (13) with which it can be moved in rotation in a nearly horizontal plane, a set of gearwheels comprising one gearwheel (33) integral with the frame (1), a second gearwheel (34) integral with the arm (6) and an intermediate gearwheel (31) free in rotation which is mounted on an axis housed in the walls of said support (13) at fixed distances in respect to the two other gearwheels (33 and 34), said intermediate gearwheel (31) intermeshing with these two other gearwheels (33 and 34) in order to make the arm (6) turn in the opposite direction to the direction of rotation of this support (13), characterized by the fact that a second intermediate gearwheel (32) free in rotation is mounted on a second axis (35) housed in the walls of the support (13) at fixed distances in respect to the two other gearwheels (33 and 34) and that the two intermediate gearwheels are situated on both sides of a line (A) passing through the geometric axes of rotation of the two gearwheels (33 and 34) and intermesh with the two gearwheels (33 and 34) in such a way that they share power to be transmitted.
Patent FR-2618853-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS CLAUDE ACHILLE GERMAIN
IPC: F02K1/70
Filed: 1987-07-29
Granted: 1989-11-10
Abstract: The invention relates to a double-flow ducted fan turbine reverser comprising folding gates which are capable in the closed position of being incorporated into the outside wall of the annular duct of the secondary flow and, in the deployed position, of deflecting the said secondary flow. <??>According to the invention each gate (107) comprises a retractable deflector (113) connected to the gate by means (21, 23, 25, 26) which cause it to be deployed when the gate is open and retract it when the gate is closed.
Patent FR-2633603-B1 (FR)
Inventor: DISSAUX ANTOINE
IPC: C01F17/265
Filed: 1988-07-01
Granted: 1991-02-22
Abstract: The present invention relates to a rare-earth trifluoride with new morphological characteristics. 
<??>It also relates to the process for obtaining the said fluoride, which is characterised in that an aqueous solution of a rare-earth salt is reacted with a solution of ammonium fluoride, the precipitate formed is separated off and is subjected to a heat treatment. 
<??>The rare-earth fluoride of the invention has a fine and monodisperse particle size distribution.
Patent FR-2665761-B1 (FR)
Inventor: BERVILLE MARC
IPC: F42B14/06
Filed: 1990-08-13
Granted: 1994-09-16
Abstract: The technical sector of the invention is that of sealing bands for arrow-type munitions. The sealing band (5) according to the invention is arranged in an annular groove (9) of a sabot (2) of an arrow-type projectile, and is characterized in that it comprises a substantially annular rear zone (8) on which, when the band (5) is positioned in the groove, comes into contact a seal (6) joined to the sabot, and in that it comprises means (12, 13, 17) ensuring its mechanical joining, due to similarity of shape, with the material forming the seal (6). Application to the field of large-caliber munitions.
Patent FR-2672598-B1 (FR)
Inventor: VINCENT MICHEL
IPC: C07C233/51
Filed: 1991-02-11
Granted: 1995-01-20
Abstract: Compounds of formula (I): which can be used as N-myristoyltransferase inhibitors, in which R1 represents a hydrogen atom, a substituted or unsubstituted (C1-C6) alkyl group, substituted or unsubstituted phenyl, (C3-C7) cycloalkylmethyl, substituted or unsubstituted (2-imidazolyl)methyl, substituted or unsubstituted (3-indolyl)methyl or (1-aza-2-indolizinyl)methyl, R2 and R3, which are identical or different, represent a hydrogen atom or a (C1-C6) alkyl group, or else, when R1 represents a hydrogen atom, R2 and R3 form, with the carbon and nitrogen atoms to which they are attached, a mono-, bi- or tricyclic heterocycle, X represents a -CO-, -SO2-, or -PO(OH)- group, Y represents a -COR5 or -POR6R6' group, R4 represents a linear or branched, substituted or unsubstituted (C6-C21) alkyl group in which, according to the case, one or more methylene groups can be replaced by an oxygen or sulphur atom or a p-phenylene nucleus, their isomers, diastereoisomers and epimers as well as their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid or base. <??>Medicaments.