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Patent FR-3075394-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un dysfonctionnement d’un capteur acoustique couple a un generateur electrochimique et dispositif mettant en œuvre ledit procede
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détection d'un dysfonctionnement d'un capteur acoustique (CA) couplé à un générateur électrochimique (GE) comprenant une première étape (101) d'application d'un signal électrique (SE) à une fréquence donnée et une amplitude donnée, dites fréquence signal et amplitude signal; une deuxième étape (102) de mesure, par le capteur acoustique (CA), d'un signal acoustique (SA) émis par le générateur électrochimique (GE) en réponse à l'application du signal électrique (SE) ; et lorsque l'amplitude du signal acoustique (SA) est en dessous d'une valeur seuil prédéterminée, une troisième étape (103) de détection d'un dysfonctionnement du capteur acoustique (CA). Un deuxième aspect de l'invention concerne un dispositif (DM) mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3065977-B1 (FR)
Title: Ensemble d’elements de structure destines a former un parking aerien a etages, et parking aerien a etages correspondant
Inventor: BRIAND GIL
IPC: E04B1/38
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'éléments de structure (1, 7) destinés à être assemblés pour former un parking aérien à au moins un étage, lesdits éléments de structure (1, 7) comprenant des modules de tablier dits supportés (1) et des poteaux (7) pour les supporter en positon assemblée. L'ensemble d'éléments de structure (1, 7) est remarquable en ce que les modules supportés (1) comprennent au moins un logement (5) ouvert à une extrémité et apte à recevoir une tête d'un poteau (7), et des moyens d'appui aptes à venir en appui sur un poteau (7) respectif après par enfilage des logements (5) sur les têtes respectives de telle sorte que le module supporté (1) est supporté de manière stable.
Patent FR-3086780-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'acces a une ressource partagee
Inventor: LAMOUR PIERRICK
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système d'accès à une ressource partagée appartenant à une plateforme matérielle (2) comprenant une pluralité d'unités de traitement maîtres (41,...,4n), chaque unité de traitement maître (41,...,4n) étant apte à exploiter une ressource partagée (101,...,10m) lors d'une exécution d'un processus, chaque ressource partagée ayant une bande passante maximale associée. Pour au moins une ressource (101) partagée, le système comporte un compteur (201,...,20n) d'un nombre de transferts de données entre ladite unité de traitement maître (41,...,4n) et ladite ressource partagée (101), un comparateur (241,...,24n) adapté à comparer le nombre de transferts à une limite de bande passante, fraction de ladite bande passante maximale, associée à ladite ressource partagée, et une unité de cadencement (22) adaptée à remettre à zéro chaque compteur après écoulement d'une période temporelle de durée prédéterminée. Le système d'accès est adapté à commander, dès que ledit nombre de transferts associé à une unité de traitement maître atteint ladite limite de bande passante, une suspension de l'exploitation de ladite ressource partagée par ladite unité de traitement maître, et une reprise de l'exploitation dès la remise à zéro de chaque compteur.
Patent FR-3072290-B1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau a base d’huiles essentielles et formulee sans tensio-actif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne le domaine des émulsions huile-dans-eau et propose plus particulièrement des émulsions huile-dans-eau contenant des huiles essentielles et formulées sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution.
Patent FR-3080302-B1 (FR)
Title: Centrage d’une buse d’extrusion au moyen d’un pion fixe
Inventor: LAPIERRE CHRISTOPHE
IPC: G01B21/24
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-03-20
Abstract: Procédé de centrage d'une buse d'extrusion (3) sur une installation (1) d'application par extrusion d'un ou plusieurs cordons de colle sur une pièce (6), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (a) mise en correspondance de la buse d'extrusion (3) avec un dispositif de centrage (7) ; (b) vérification d'un alignement entre la buse d'extrusion (3) et le dispositif de centrage (7) ; (c) en cas de défaut d'alignement entre la buse d'extrusion (3) et le dispositif de centrage (7), déplacement relatif de ladite buse (3) et/ou dudit dispositif (7) de manière à atteindre l'alignement; le dispositif de centrage (7) comprenant un pion (11) avec une extrémité (11 C) en forme de pointe, et à l'étape (a), la buse d'extrusion (3) est disposée en face de l'extrémité (11C) dudit pion (11).
Patent FR-3088889-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement entre deux arbres coaxiaux, notamment pour une colonne de direction de véhicule automobile
Inventor: CAPELA DAVID
IPC: F16D3/06
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un dispositif d’accouplement (6) comporte deux arbres coaxiaux (10, 12) , à savoir un arbre extérieur tubulaire (10) et d’un arbre intérieur (12), aptes à tourner autour d’un axe de référence (100) ; un chemin de roulement enveloppant (18) formé sur un premier des arbres coaxiaux (10, 12) ; un chemin de roulement oblique (20) formé sur le deuxième arbre coaxial (10, 12) et un rail de rattrapage de jeu (24) pourvu d’un chemin de roulement complémentaire (24) et mobile par rapport au deuxième arbre coaxial (10, 12) parallèlement à un plan perpendiculaire à l’axe de référence (100). Une rangée de billes (28) est positionnée pour rouler parallèlement à l’axe de référence (100) sur le chemin de roulement enveloppant (18), le chemin de roulement oblique (20) et le chemin de roulement complémentaire (24), pour guider les deux arbres coaxiaux (10, 12) l’un par rapport à l’autre en translation. (Figure de l’abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3095666-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour une tige coulissante, formant en particulier un composant de pêne
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E05C1/04
Filed: 2019-05-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif de gu idage pour une tige coulissante formant en particulier un composant de pêne Le dispositif comprend un tube (12) destiné à recevoir une tige coulissante (14) et présentant une première extrémité ouverte (12A) ainsi qu'une rondelle (20) fixée à la première extrémité ouverte. La rondelle présente une partie annulaire plate (20A) disposée en travers de la première extrémité ouverte et une partie de jupe interne (20B) qui est reliée au bord radial interne (20'A) de la partie annulaire plate et qui s'étend à l'intérieur du tube (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3096297-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une pièce en cours de fabrication additive
Inventor: EDY FRANÇOIS
IPC: B29C64/194
Filed: 2019-05-23
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de réparation d’une pièce en cours de fabrication additive Procédé de réparation d’une pièce en cours de fabrication additive en couche par couche avec une machine de fabrication additive, comportant les étapes suivantes :      déposer au moins une couche de matière sur un support (2) pour la fabrication de la pièce (P),  détecter au moins un défaut de manque de matière, si un ou plusieurs défauts de ce type sont présents sur ladite au moins une couche,  réparer ledit au moins un défaut de manque de matière par ajout de matière,  renouveler les étapes a), b) et éventuellement c) jusqu’à réalisation de la pièce (P).      Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3096412-B1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation en carburant d’une turbomachine avec regulation du debit de carburant
Inventor: PORA LOÏC
IPC: F02C9/30
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un système d'alimentation en carburant d'une turbomachine, comprenant un circuit de carburant comportant un moyen de pressurisation (202) en sortie (3) dudit circuit, une pompe (1) agencée pour envoyer dans ledit circuit un débit de carburant et un capteur de débit (201) placé dans un conduit d’alimentation (14) en carburant entre une sortie de la pompe (1) et le moyen de pressurisation (202). Le circuit de carburant comprend un dispositif de régulation (3a, 3b) d’une section de passage entre, la pompe (1) et le capteur de débit (201), activé par des moyens de pilotage, l’arbre de la pompe (1) étant associé à des moyens de détection relevant une vitesse de rotation de l’arbre et, si ces moyens de détection relèvent une vitesse de rotation supérieure à un seuil prédéterminé variable, le dispositif de régulation (3a, 3b) est activé pour réduire le débit envoyé au capteur de débit (201).   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098809-B1 (FR)
Title: Liaison mécanique pour structure mécanique MEMS et NEMS, et structure MEMS et NEMS comprenant une telle liaison mécanique
Inventor: JOET LOÏC
IPC: G01L9/04
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne une liaison mécanique pour une structure microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique, ladite structure comprenant une pièce mobile, une pièce fixe s’étendant selon un plan principal et des moyens de détection du déplacement de la pièce mobile par rapport à la pièce fixe, ladite liaison mécanique comprenant :- une première liaison reliée à la pièce fixe et à la pièce mobile et apte à autoriser la rotation de ladite pièce mobile par rapport à ladite pièce fixe autour d’un axe de rotation ;- une deuxième liaison connectant la pièce mobile aux moyens de détection à une distance donnée par rapport à l’axe de rotation selon une direction perpendiculaire audit axe de rotation ;- une troisième liaison reliée à la pièce fixe et aux moyens de détection , et configurée pour guider lesdits moyens de détection en translation selon une direction de translation dans le plan de la pièce fixe ;de sorte que la combinaison de la deuxième liaison et de la troisième liaison soit apte à transformer le mouvement de rotation de la pièce mobile en un mouvement de translation des moyens de détection selon la direction de translation. Figure pour l’abrégé : Fig. 7C
Patent FR-3101210-B1 (FR)
Title: Refroidissement double parois
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K5/20
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) pour une machine électrique tournante, comprenant deux chambres (2, 3) de forme sensiblement annulaire concentriques, une paroi intermédiaire (4) de forme sensiblement annulaire qui sépare les deux chambres qui s’étend sur sensiblement la longueur du système de refroidissement (1), deux parois radiales (5, 6) se situant sensiblement aux extrémités longitudinales du dispositif (1) délimitant longitudinalement lesdites chambres et un canal annulaire de liaison (17) entre les deux chambres.  Figure 6 à publier
Patent FR-3101403-B1 (FR)
Title: Capteur solaire thermique modulaire
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: F24S40/80
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un capteur solaire thermique (1), comportant : un élément formant la face avant (2) ; un volume interne (V) ; un absorbeur (4), situé dans le volume interne (V), configuré pour absorber le rayonnement solaire et le transformer en chaleur ; un tube collecteur (5), situé dans le volume interne (V) de sorte que l’absorbeur (4) soit entre l’élément formant la face avant (2) et le tube collecteur (5), comprenant un fluide caloporteur (F) ; un moyen de transfert de chaleur (6), situé entre l’absorbeur (4) et le tube collecteur (5) ; et un élément de contact thermique glissant (7), situé entre le moyen de transfert de chaleur (6) et le tube collecteur (5). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103859-B1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16C19/02
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble (34, 72) d’axe longitudinal comprenant : - un arbre (38) et une partie statorique (40), - un premier palier (42, 44) comprenant une bague interne (42a, 44a) et une bague externe (42b, 44b) fixées pour l’une à l’arbre (38) et pour l’autre à la partie statorique (40), - un second palier (42, 44) espacé axialement du premier palier (42, 44) et comprenant une bague interne (42a, 44a) et une bague externe (42b, 44b) fixée à pour l’une à l’arbre et l’autre à la partie statorique (40),  dans lequel des premiers moyens élastiques (62) assurent une précontrainte sur une première face axiale (58) de l’une première statorique des bagues interne (42a, 44a) et externe (42b, 44b) du premier palier (42, 44) de manière à maintenir ladite première bague statorique du premier palier (42, 44) à distance axiale avec un jeu J avec une butée axiale (58, 80) de la partie statorique (40), ce jeu étant apte à être consommé en cas d’inversion de poussée.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3104674-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile hôte comprenant une pluralité de sources lumineuses élémentaires contrôlables sélectivement et chacune apte à émettre un faisceau lumineux élémentaire dont l’ouverture angulaire verticale est inférieure à 1°, le procédé comportant les étapes suivantes : Détection d’un objet cible par un système de capteur ; Détermination d’un angle vertical entre le système de capteur du véhicule hôte et l’objet cible ; Détermination, à partir dudit angle vertical, d’un angle inférieur et d’un angle supérieur entre le système d’éclairage et respectivement une coupure haute et une coupure basse destinées à border ensemble verticalement l’objet cible ; Contrôle des sources lumineuses élémentaires pour émettre un faisceau lumineux pixélisé de type route, une partie des sources lumineuses élémentaires étant contrôlées, en fonction desdits angles inférieur et supérieur, pour générer dans le faisceau lumineux une zone sombre s’étendant sensiblement entre lesdites coupures haute et basse.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106665-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de localisation d’un véhicule
Inventor: ROLLET BENJAMIN
IPC: G01S5/10
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de localisation d’un véhicule adapté pour estimer (302) une première position d’un véhicule à partir de données issues de capteurs (301) du véhicule appliquées à un premier filtre particulaire, pour mémoriser (303) dans un historique, pour une pluralité d’instants [t0-tn], des données de capteurs ayant conduit aux meilleures estimations d’une position courante ti, pour recevoir (304) à l’instant tn une position GNSS corrigée du véhicule à un instant t0, et pour estimer (305) à partir d’un deuxième filtre particulaire FP2 une position corrigée du véhicule à un instant ti par application du second filtre particulaire FP2 à la position GNSS corrigée reçue, aux données mémorisées en association avec l’instant ti et aux caractéristiques dynamiques du véhicule associées à l’instant ti-1.  Figure 3.
Patent FR-3094280-B1 (FR)
Title: Mécanisme de serrage de boule d’attelage et porte-bicyclettes le comprenant
Inventor: SHEN SHIH-CHIEH
IPC: B60R9/10
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de serrage de boule d’attelage, comprenant : un boîtier (1) ; un ensemble de serrage, comprenant deux blocs fixés à rotation au boîtier (1) ; un élément de réglage (3), fixé de manière mobile au boîtier (1), au moins l’un parmi l’élément de réglage (3) et les deux blocs comprenant une face inclinée (23) où l’élément de réglage (3) vient en butée sur et pousse l’un desdits blocs vers l’autre ; une structure de serrage (4), fixée à rotation au boîtier (1), qui est apte à tourner entre une première position et une seconde position ; lorsque la structure de serrage (4) se situe dans la première position, la structure de serrage (4) ne pousse pas le bloc ; lorsque la structure de serrage (4) se situe dans la seconde position, la structure de serrage (4) pousse l’un desdits blocs vers l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108217-B1 (FR)
Title: Moteur de traction, chaîne de traction et véhicule associés
Inventor: GUIGNIER GILLES
IPC: H02K9/08
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: Moteur de traction  , chaîne de traction et véhicule associés L’invention concerne un moteur (10) de traction pour véhicule comportant une enceinte (30), un rotor (25) apte à être entraîné en rotation, un canal de refroidissement (35) du rotor, et un dispositif de détection (40) de l’obturation du canal.  Le dispositif de détection comprend un émetteur optique (45), positionné en vis-à-vis d’une première extrémité du canal lorsque le rotor est dans une position prédéterminée, l’émetteur optique étant propre à émettre un faisceau optique (60) dans l’alignement dudit canal lorsque le rotor est dans la position prédéterminée, un récepteur optique (50), positionné en vis-à-vis d’une deuxième extrémité du canal lorsque le rotor est dans la position prédéterminée, le récepteur optique étant configuré pour recevoir le faisceau optique et générer un signal électrique représentatif de l’intensité lumineuse du faisceau optique, et un module de traitement (55) configuré pour déterminer, en fonction du signal électrique généré par le récepteur optique, l’obturation du canal.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3100948-B1 (FR)
Title: Machine electrique à commande de couple
Inventor: TRAWICK DAVID
IPC: H02P7/00
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de commande de couple développé par une machine électrique, sur la base d'une position de rotation d'un composant rotatif. La rotation du composant rotatif dépend d'une rotation d'un arbre rotatif de la machine électrique. Le système utilise un capteur de position de rotation pour détecter des positions spécifiques du composant rotatif et permet de modifier le couple de la machine électrique sur la base des positions de rotation spécifiques. Le système permet de modifier le couple lorsqu'une dent de pignon spécifique d'un pignon aval ou amont est dans une position de contact avec un autre composant engrené. La machine électrique peut être configurée pour fonctionner en tant que moteur électrique entraînant une boîte de vitesses ou en tant que générateur électrique entraîné par une boîte de vitesses.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117168-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’énergie électrique et/ou mécanique à destination d’un système consommateur et système de production associé
Inventor: HACHEM JOE
IPC: F02C3/04
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé de production d’énergie électrique et/ou mécanique à destination d’un système consommateur et système de production associé Ce procédé est mis en œuvre via une unité de génération de puissance (14) comportant au moins une turbine à combustion (16). configurée pour engendrer, à des conditions définies de site, sans refroidissement ou chauffage du flux d’air entrant (20), une puissance électrique ou/et mécanique définie de site inférieure à une puissance électrique ou/et mécanique maximale requise prédéfinie.   Le procédé comporte les étapes suivantes :  - refroidissement du flux d’air entrant (20) lorsque la puissance demandée par le système consommateur est supérieure à la puissance définie de site de l’unité de génération de puissance (14) aux conditions définies de site, et est inférieure ou égale à la puissance maximale requise prédéfinie ;  - chauffage du flux d’air entrant (20), lorsque la puissance demandée par le système consommateur est inférieure à la puissance définie de site de l’unité de génération de puissance (14) aux conditions définies de site.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123104-B1 (FR)
Title: Conduite flexible sous-marine comprenant une couche anti-usure à base de polypropylène homopolymère
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L11/08
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-09-22
Abstract: Conduite flexible sous-marine comprenant une couche anti- usure à base de polypropylène homopolymère La demande concerne une conduite flexible sous-marine pour le transport des hydrocarbures comprenant au moins deux couches de renforcement séparées par une couche anti-usure en matériau polymérique, chacune desdites couches de renforcement étant réalisée par enroulement hélicoïdal d'un élément longitudinal métallique ou en matériau composite, ladite couche anti-usure étant réalisée par enroulement hélicoïdal d'au moins une bande dudit matériau polymérique, le matériau polymérique comprenant un polypropylène homopolymère spécifique, son procédé de préparation et son utilisation pour le transport de fluides. La demande concerne également l’utilisation du polypropylène homopolymère spécifique comme matériau polymérique de la bande de la couche anti-usure pour améliorer sa résistance au fluage.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123538-B1 (FR)
Title: Double collier d’attache amovible de tête de canne de descente pour système d’irrigation à structure métallique tubulaire
Inventor: DEYRES LAURENT
IPC: E03B1/00
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-06-02
Abstract: Système de fixation amovible, tête en haut, tête en bas, de tête de canne de descente (7) de système d’irrigation à structure métallique tubulaire comprenant au moins une travée (1) constituée d’une canalisation de travée (5) dans laquelle circule l’eau et sur laquelle sont vissées les cannes de descente (7) qui pendent vers le bas caractérisé en ce qu’il est constitué par un double collier (10) à double œillet (17a, 17b), formé par deux coupelles (12) identiques parallèles superposées selon deux axes de tenue (A1, A2), les deux coupelles (12) sont séparées par une âme de séparation (16), la tête de canne (7) est tenue par le premier jeu d’œillet (17a) et le second jeu d’œillet (17b) sert de système de fixation de la canne pour position la tête en haut.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2400227-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1978-08-09
Granted: 1983-11-25
Abstract: An electronic watch is set to the proper time by correction of the content of counters of the watch through the actuation of one or both of two switches. The actuation of the first one of the switches selects whether the content of the counters is to be incremented or decremented at a first speed. The subsequent actuation of the other switch performs the correction at a second higher speed in the sense selected by actuation of the first switch.
Patent FR-2449423-B1 (FR)
IPC: A46B13/02
Filed: 1979-02-22
Granted: 1982-05-14
Abstract: This electric toothbrush is of the type in which the brush is rotated about its longitudinal shaft; this shaft is extended forwards by a tip able to be introduced into the interdental space for massaging the papilla and cleaning the mesial and distal faces of the teeth; the brush is enveloped over about a third of its periphery by a coaxial gutter and this coaxial gutter terminates in a raised fork-shaped end which serves as a free guide for the end of the longitudinal shaft of the brush; the rotational movement of this shaft imparts thereto a simultaneous reciprocal movement which is transmitted to its tip.
Patent FR-2427824-B1 (FR)
IPC: A61J15/00
Filed: 1979-06-07
Granted: 1984-03-02
Abstract: In a tube for the enteral introduction or aspiration of gases or liquids, in particular for the enteral alimentation of patients, a weighting means is affixed in the introduction end section, the said weighting means being formed of a capsule (8) which is insoluble in the stomach, but soluble in the region of the intestine. In this manner, the tubing forming the tube can be very thin.