baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094281-A1 (FR)
Title: ELEMENT DE SUSPENSION comportant une aide au positionnement lors de l’assemblage du vehicule
Inventor: MARCONOT PASCAL
IPC: B60G21/05
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un élément de suspension comportant une articulation destinée à être fixée par des moyens de fixation (34) sur un support (4) d’un véhicule, tel que ledit élément de suspension comporte des moyens temporaires de maintien (5) destinés à prendre appui contre ledit support (4) du véhicule pour permettre un bon alignement de l’élément de suspension par rapport audit support (4) pour l’assemblage des moyens de fixation (34), lesdits moyens temporaires de maintien (5) comportant une partie sécable destinée à rompre lors de la première utilisation du véhicule, permettant de libérer la partie en appui (53) desdits moyens temporaires de maintien (5) du reste de l’élément de suspension. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3094832-A1 (FR)
Title: Coupleur inductif et système de recharge par induction magnétique pour véhicules électriques et hybrides
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-04-08
Abstract: COUPLEUR INDUCTIF ET SYSTÈME DE RECHARGE PAR INDUCTION MAGNÉTIQUE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES Le coupleur inductif (CP) comprend un module primaire (MP) et un module secondaire (MS), chacun des modules comportant une bobine planaire (BP, BS) de forme géométrique carrée et une structure magnétique (SP, SS) en ferrite. Conformément à l’invention, la structure magnétique est formée d’une plaque rectangulaire en relief incluant une partie plane centrale de forme carrée formant un noyau de la bobine et une partie plane périphérique entourant la partie centrale, la partie centrale et la partie périphérique étant en continuité de matière, la partie centrale ayant des côtés alignés selon des axes longitudinal et transversal de la structure magnétique et comportant un évidement central, et la partie périphérique supportant la bobine planaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096107-A1 (FR)
Title: Procédé de suppression du pompage d’une transmission automatique
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: F16H61/10
Filed: 2019-05-14
Abstract: Procédé de suppression du pompage d’une transmission automatique de groupe motopropulseur de véhicule, caractérisé en ce qu’une consigne d’état (GBX_TG_RAW) de la chaîne cinématique imposée à la transmission peut être figée sur une cible d’état (GBX_TG_CS) par :- une première requête de figeage au cours de la réalisation de cette consigne par la transmission (BLK_REQ_DRG_SHF), si la vitesse de déplacement du véhicule diminue pendant cette réalisation, alors que le niveau de performance requis au groupe motopropulseur est supérieur à un seuil défini, ou- par une deuxième requête de figeage (BLK_REQ_AFTR_SHF)à la fin de la réalisation de la consigne (GBX_TG_CS), si la vitesse de déplacement du véhicule à cet instant est inférieure à sa vitesse de déplacement lors du changement initial de la consigne, et que le niveau de performance requis au groupe motopropulseur (PWT_SP) est toujours supérieur à un seuil défini (PWT_SP_THD). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097138-A1 (FR)
Title: Reacteur triphasique a compartiments verticaux en serie et procede d’hydroconversion de charges petrolieres lourdes
Inventor: ARAB SOFIANE
IPC: C10G49/26
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un réacteur d’hydroconversion d'une charge liquide d'hydrocarbures comprenant une enveloppe de réacteur (3) et une pluralité de compartiments (S1, S2) configurés pour fonctionner en série, délimités par des parois internes verticales (16), chaque compartiment comprenant :- une chambre d’injection de fluides (7), lesdits fluides comprenant la charge liquide d'hydrocarbures et un gaz contenant de l’hydrogène, - une zone catalytique d’hydroconversion surmontant et séparée de ladite chambre (7) par un plateau de distribution des fluides (8), ladite zone catalytique d’hydroconversion comportant un lit bouillonnant de catalyseur (9), lesdites parois internes verticales (16) étant étanches dans la partie du réacteur située au-dessus du plateau de distribution (8) de manière à empêcher le transfert de catalyseur et des fluides entre les compartiments dans ladite partie du réacteur.     L’invention a également concerne également un procédé d’hydroconversion catalytique d'une charge liquide d'hydrocarbures mettant en œuvre un tel réacteur.     Figure 1 à publier
Patent FR-3098310-A1 (FR)
Title: Système de suivi d’une pluralité de concurrents lors d’une course, procédé de suivi et procédé de détermination associés
Inventor: REEVES FRANÇOIS
IPC: G01S19/39
Filed: 2019-07-05
Abstract: Titre  : Système de suivi d’une pluralité de concurrents lors d’une course, procédé de suivi et procédé de détermination associés L’invention concerne un système de suivi d’une pluralité de concurrents lors d’une course comportant : - une pluralité de capteurs équipant les concurrents, chaque capteur étant configuré pour générer périodiquement un paramètre relatif au concurrent et pour émettre un signal associé, chaque capteur étant propre à envoyer ledit signal selon une bande de fréquences propre; - un module centralisé comprenant au moins une puce configurée pour communiquer avec une partie des capteurs; Chaque capteur est propre à émettre périodiquement le signal de suivi pendant un intervalle de temps d’émission déterminé selon un planning centralisé fonction d’au moins une contrainte de durée d’émission et d’une contrainte de débit puissance d’émission associées à la bande de fréquences. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100226-A1 (FR)
Title: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant une attache moteur arrière à faible encombrement transversal et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-08-27
Abstract: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant une attache moteur arrière à faible encombrement transversal et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur L'invention a pour objet un ensemble propulseur d’aéronef comprenant une attache moteur arrière (58) reliant un moteur (54) à une structure primaire (56) d’un mât, comportant : une pièce intermédiaire (72) présentant une platine, au moins une âme transversale (98) à laquelle sont reliées des première et deuxième bielles (78, 86) reliées au moteur (54), au moins une première aile (120), reliée à la platine et à une âme transversale (98), plaquée contre un premier prolongement (64.1) du premier panneau latéral (64) de la structure primaire (56) ainsi qu’au moins une deuxième aile (122), reliée à la platine et à une âme transversale (98), plaquée contre un deuxième prolongement (66.1) du deuxième panneau latéral (66) de la structure primaire (56), et des éléments de liaison (124) inclinés reliant chaque première aile (120) avec le premier prolongement (64.1) et chaque deuxième aile (122) avec le deuxième prolongement (66.1) assurant la reprise d’au moins une partie des efforts verticaux en cisaillement. Figure 5
Patent FR-3100262-A1 (FR)
Title: Poignée d’ouvrant de véhicule automobile munie d’un système de sécurité inertiel
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B77/04
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne une poignée (1) d'un ouvrant (100) de véhicule automobile (101) comprenant : un levier de préhension (2) mobile en rotation entre une position de repos et une position de commande pour l'ouverture d'une serrure de l'ouvrant (100) ; un levier de transmission (3) monté dans un socle (4) de la poignée (1) agencé pour être fixé à l'ouvrant (100), le levier de transmission (3) étant configuré pour être actionné par le levier de préhension (2) et pivoter entre une position de repos et une position active dans laquelle le levier de transmission (3) actionne l'ouverture de la serrure ; et un système de sécurité (5) monté dans le socle (4), configuré pour empêcher la rotation du levier de transmission (3) en cas de choc, le système de sécurité (5) comportant au moins une masse inertielle (6) montée pivotante entre une position de repos et une position active empêchant la rotation du levier de transmission (5), la poignée (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un mécanisme de blocage (10) configuré pour bloquer la masse inertielle (6) lorsqu’elle atteint la position active, et un mécanisme de déblocage (10) configuré pour débloquer la masse inertielle (6) lorsqu’il est activé par un actionnement du levier de préhension (2). Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3100914-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une image distordue
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G06T3/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’une image globale (Img5) de l’environnement d’un véhicule automobile, comprenant : - une étape d’acquisition d’au moins deux images élémentaires d’une même scène de l’environnement vue sous des angles et/ou depuis des positions différentes, et - une étape d’élaboration de ladite image globale en combinant lesdites au moins deux images élémentaires. Selon l’invention, l’image globale est élaborée en distordant les images élémentaires de telle sorte que l’image globale présente un taux de distorsion strictement supérieure à celui desdites au moins deux images élémentaires. Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3091542-A1 (FR)
Title: Procédé pour la pose de béton armé continu
Inventor: STADSBADER PIERRE
IPC: E01C11/18
Filed: 2019-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la pose de béton armé continu comprenant le placement d'une armature initiale (10a, 10b) qui présente la largeur requise (B) sur une longueur limitée (L1) et est rétrécie ensuite de telle manière qu'un passage (4) soit formé, la formation avec un dispositif de bétonnage (2) d'une couche de béton (1) sur la partie la plus large (10a) de l'armature initiale pendant que le dispositif d'alimentation (5-8) se trouve dans le passage (4), le placement dans le passage (4) d'une armature complémentaire (11, 12) qui complète l'armature initiale (10b) jusqu'à la largeur requise (B) et la poursuite de la formation de la couche de béton (1) avec le dispositif de bétonnage (2) sur l'armature complétée (10b, 11, 12).
Patent FR-3107414-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’une clé de session, procédé de récupération d’une telle clé de session
Inventor: ARFAOUI GHADA
IPC: H04W12/04
Filed: 2020-02-19
Abstract: Procédé de calcul d’une clé de session, procédé de récupération d’une telle clé de session L’invention concerne un procédé de calcul d’une clé de session pour deux dispositifs utilisateurs U1, U2 destinés à communiquer via un réseau géré par un dispositif de gestion E1, une demande de récupération de la clé pouvant être autorisée par un dispositif d’autorisation E2 et émise par un dispositif de récupération E3, E4,un dispositif Ej étant associé à une clé privée sk{Ej} ainsi qu’à une clé publique pk{Ej} égale à gsk{E j }, g étant un générateur d’un groupe,et une valeur publique W égale à gsk{E 3 }sk{E 4 } ayant été calculée par au moins un dispositif E3, E4. Le procédé comporte des étapes de :- calcul (F10), par le dispositif U1, de valeurs A, A1, A2, A3, A4, A5 respectivement égales à gu, pk{E1}u, pk{E2}u, pk{E3}u, pk{E4}u, Wu, et transmises (F20) au dispositif U2, u étant une valeur secrète du dispositif U1,- calcul (F30), par le dispositif U2, de valeurs B, B1, B2, B3, C3, C4, D respectivement égales à gv, pk{E1}v, pk{E2}v, Wv, A3 v, A4 v, Av et transmises (F40)au dispositif U1, v étant une valeur secrète du dispositif U2,- calcul (F50), par le dispositif U1, d’une valeur K1 égale à B1α1 u x B2α2 u x B3 (α3 +α4 )u, où αm est un hachage d’une quantité fonction de pk{E1}, pk{E2}, pk{E3}, pk{E4} et d’une donnée associée à αm,- calcul (F60), par le dispositif U2, d’une valeur K2 égale à A1α1 v x A2α2 v x A5 (α3 +α4 )v. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107903-A1 (FR)
Title: Procédé chimio-enzymatique de coproduction d’un disulfure et d’un sulfoxyde ou d’une sulfone
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P11/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: Procédé chimio-enzymatique de coproduction d’un disulfure et d’un sulfoxyde ou d’une sulfone
    La présente invention concerne un procédé chimio-enzymatique de coproduction de disulfure et de sulfoxyde ou de sulfone à partir d’une composition M comprenant :
    un sulfure,éventuellement un oxydant,un composé organique porteur d’au moins un groupement thiol,une enzyme E catalysant l’oxydation dudit sulfure en sulfoxyde ou en sulfone,une enzyme D catalysant la formation d’un pont disulfure entre deux équivalents dudit composé organique porteur d’au moins un groupement thiol pour former un dimère, etun cofacteur commun aux deux enzymes E et D ;
    ainsi qu’une composition permettant notamment la mise en œuvre de ce procédé. 
    La présente invention concerne également l’utilisation d’un mercaptan pour la réduction d’un pont disulfure formé entre deux équivalents d’un composé organique porteur d’au moins un groupement thiol, et plus particulièrement son utilisation en tant que substrat de régénération du procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3108122-A1 (FR)
Title: Milieu de culture de qualite alimentaire
Inventor: GERVAIS PATRICK
IPC: C12N5/02
Filed: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un milieu de culture de qualité alimentaire pour la production de bactéries lactiques destinées à une utilisation alimentaire ou pharmaceutique.
Patent FR-3116246-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation d’un ensemble de cables et de durites sur la stucture d’un vehicule
Inventor: MAYAUD CEDRIC
IPC: B60R16/08
Filed: 2020-11-14
Abstract: L’invention concerne une agrafe de fixation (1) pour fixer un câble sur une structure d’un véhicule, comportant une première partie (4) qui comporte des premiers moyens de fixation pour fixer ladite agrafe de fixation (1) sur ladite structure du véhicule, une seconde partie qui comporte des seconds moyens de fixation pour fixer ladite agrafe de fixation (1) audit câble, telle que la première partie (4) et la seconde parties (5) sont distinctes et comportent des moyens de solidarisation (6) permettant de solidariser la première partie (4) avec la seconde partie (5) après avoir fixé ladite première partie (4) sur la structure du véhicule et ladite seconde partie (5) sur le câble.  Fig. 4
Patent FR-3117303-A1 (FR)
Title: Réduction des zones de contraintes dans les joints brasés d’une carte électronique
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/34
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique (1) comprenant :         un circuit imprimé (2) comprenant une couche électriquement isolante (9) présentant une face de connexion (3) sur laquelle est fixée une couche conductrice traitée de sorte à former deux plages (4) ;         un composant électronique (5) comprenant deux terminaisons (6), chaque terminaison (6) étant fixée sur une plage de brasage correspondante ; et          une rainure (8) formée dans la couche électriquement isolante (9) à proximité d’au moins une des plages (4), ladite rainure (8) présentant un fond et étant ouverte au niveau de la face de connexion (3).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117090-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un actionneur électromécanique doté de moyens de protection contre les grippages ou blocages
Inventor: HORS DANIEL
IPC: F16F9/56
Filed: 2020-12-09
Abstract: Ce dispositif de verrouillage pour actionneur électromécanique comprenant un tube cylindrique (3) qui est mobile par rapport à un cylindre externe (2) fixe, sous l'action de moyens moteurs d'actionnement, et des premiers moyens libérables (8) de verrouillage du tube cylindrique dans le cylindre externe fixe.  Il comporte des deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage complémentaire du tube cylindrique (3) fonctionnant indépendamment des premiers moyens de verrouillage et interposés entre les moyens moteurs et le tube cylindrique, les deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage comprenant un tube intermédiaire (25) apte à être entraîné par les moyens moteurs et un ensemble d'au moins un crochet (30) s'engageant dans une empreinte.  Ledit ensemble de crochets et l’empreinte sont placés l'un sur le tube intermédiaire et l'autre sur le tube cylindrique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114115-A1 (FR)
Title: Construction à couverture souple avec mât central lumineux équipé de LED
Inventor: STEHLY ALAIN
IPC: F21V33/00
Filed: 2021-01-06
Abstract: Construction à couverture souple avec mât central lumineux équipé de LED.  L’invention concerne une construction (1) à couverture souple (2) comportant une structure repliable (3) ou démontable. Cette dernière comporte, de manière essentielle, une structure de toit (4), reposant sur des montants (51, 52, 53, 54), et portant, en son centre, un mât (6) de mise sous tension de la couverture souple (2).  Ladite construction (1) est plus particulièrement caractérisée en ce que ledit mât central (6) de mise sous tension comporte, sensiblement selon une génératrice, au moins une gorge de réception (9) d’un moyen d’éclairage (10) consistant en un ruban LED, ledit mât (6) étant muni de moyens d’alimentation électrique dudit au moins un moyen d’éclairage (10).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119231-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un moyen d'allumage d'une charge propulsive et un etui combustible d'une munition, etui combustible et rondelle elastique associes a un tel dispositif de liaison.
Inventor: ORSAT GUILLAUME
IPC: F42B5/285
Filed: 2021-01-26
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de liaison entre un moyen d’allumage (8) d’une charge propulsive et un étui (2) combustible d’une munition comportant un fond percé d’une ouverture axiale (20) au travers de laquelle se place le moyen d’allumage (8) et d’au moins une ouïe périphérique (21) destinée à permettre le chargement de l’étui avec la charge propulsive. Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte un moyen de maintien du moyen d’allumage (8) sur l’étui combustible (2) , moyen qui assure l’immobilisation du moyen d’allumage avant le chargement de l’étui combustible, le moyen de maintien comportant d’une part une bague de butée (12) solidaire du moyen d’allumage (8) et venant en appui contre une surface interne (2a) du fond de l’étui par l’intermédiaire d’une rondelle élastique (17) et d’autre part une bague de maintien (19) solidaire du moyen d’allumage (8) qui coopère avec au moins une surface d’arrêt (22) solidaire du fond de l’étui (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109146-A1 (FR)
Title: dispositif de désinfection globale avec régulation naturelle des eaux des bassins de baignade
Inventor: ROQUA NICOLE
IPC: E04H4/16
Filed: 2021-01-31
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de désinfection globale avec régulation naturelle  de l’eau des bassins de baignade en alternance jour et nuit, discontinue et instantanée par effet de masse avec n injections en nombre limité chacune de volume défini par la fonction expérimentale C*fn,e(X) permettant d’atteindre un optimum de désinfection de nuit avec régulation naturelle de jour respectant le taux de désinfection admis en s’affranchissant des contrôles physico-chimiques de l’eau et de gérer le processus avec un seul paramètre de synthèse par un dispositif [Fig. 12] préférentiel, alimenté en énergie autonome ou non, comprenant un coffret (19) de commandes connectées et/ou manuelles, tels que le commutateur programmateur (82) et la vanne multivoies (81), pilotant automatiquement par air sous pression sur site ou à distance, les dosages par des jaugeurs statiques (105), spécifiques au procédé, de volume pré-réglables par la règle (10) et/ou par le paramétrage de n.      Figure pour l’abrégé : [Fig. 12]
Patent FR-3120600-A1 (FR)
Title: dispositif pilote destiné à être utilisé sur un gabarit de montage
Inventor: GROB CEDRIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif pilote comprenant un organe de guidage ou pilote (1) porté par un support (3) permettant la fixation du dispositif sur un gabarit de montage.  L’invention consiste en ce que le pilote (1) est monté à l’extrémité d’un arbre (4) par l’intermédiaire d’une pièce de fixation appelée porte-pilote (2) sur lequel ledit pilote (1) est positionnable avec son axe longitudinal (B) décalé par rapport à l’axe longitudinal (A) de l’arbre (4), cet arbre (4) étant monté sur le support (3), entraînable en rotation autour de son axe longitudinal (A) entre deux positions qui confèrent chacune un positionnement différent du pilote (1) par rapport au support (3).  Figure 1
Patent FR-3121546-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage pour disjoncteur
Inventor: BISCARAT-AYMES STÉPHANE
IPC: H01H3/20
Filed: 2021-03-30
Abstract: Système de verrouillage pour disjoncteur L’invention concerne un système de verrouillage (10) pour disjoncteur, le système de verrouillage (10) comprenant au moins un élément de butée (22, 70). Le système de verrouillage (10) présente une configuration libre et une configuration verrouillée, le système de verrouillage (10) étant adapté pour être fixé à un disjoncteur dans la configuration libre et dans la configuration verrouillée. Le système de verrouillage (10) est adapté pour permettre le fonctionnement du disjoncteur dans la configuration libre et pour que l’au moins un élément de butée (22, 70) empêche le fonctionnement du disjoncteur, plus particulièrement pour empêcher toute manœuvre d’une manette du disjoncteur, dans la configuration verrouillée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124200-A1 (FR)
Title: appareil de défroissage portatif comprenant une poignée renfermant un conduit de vapeur
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F87/00
Filed: 2021-06-16
Abstract: Appareil électroménager de défroissage portatif comportant un corps comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à une extrémité supérieure de la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement (50), munie d’au moins un trou (51) de sortie de vapeur, destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser (lorsque l’appareil est maintenu dans une position de défroissage verticale avec la poignée (2) située sous la tête (3)), ladite poignée (2) comprenant une paroi destinée à être saisie par la main de l’utilisateur et renfermant un conduit de vapeur (8) relié audit au moins un trou (51) de sortie de vapeur, caractérisé en ce que le corps de l'appareil électroménager comprend au moins une première paire d’ouvertures (101, 102) configurées pour pouvoir générer, par convection thermique, un refroidissement de la poignée (2).  Fig. 4
Patent FR-3129241-A1 (FR)
Title: Peau poreuse pourvue d’une pluralité de bandes et panneau d’atténuation acoustique comprenant une telle peau poreuse.
Inventor: CARIOU CHARLES
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-11-17
Abstract: - Peau poreuse pourvue d’une pluralité de bandes et panneau d’atténuation acoustique comprenant une telle peau poreuse.  - La peau poreuse (1) comporte une pluralité de bandes (2) qui sont agencées transversalement à un écoulement de fluide (E) et qui, successivement, se chevauchent latéralement, chaque bande (2) en amont dudit écoulement de fluide (E) chevauchant la ou les bandes (2) en aval, chacune des bandes (2) présentant au moins un bord latéral pourvue d’un contour formant une ligne avec déviations, à savoir une ligne brisée et/ou une ligne curviligne, et l’agencement des bandes (2) et le ou les contours de leurs bords latéraux étant configurés pour ménager, entre les bandes (2), des ouvertures (11) communicant entre une face externe de la peau poreuse (1) et une face interne de ladite peau poreuse (1), et pour empêcher l’écoulement de fluide (E) de pénétrer dans lesdites ouvertures (11), la peau poreuse (1) étant ainsi apte à être traversée par des ondes sonores tout en empêchant l’écoulement de fluide (E) de la traverser.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1