baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065857-B1 (FR)
Title: Unite electronique de controle, dispositif d'entrainement motorise comprenant une telle unite, installation domotique de fermeture, gamme d'au moins deux dispositifs et procede de fabrication associes
Inventor: BONTAZ JEREMY
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-12-20
Abstract: Une unité électronique de contrôle (1) comprend un boîtier (3) et une carte électronique (4). La carte électronique (4) est logée au moins en partie à l'intérieur du boîtier (3). Le boîtier (3) comprend des premiers éléments de fixation (5) configurés pour fixer l'unité (1) à un premier support d'un premier dispositif d'entraînement motorisé d'une première installation domotique de fermeture, les premiers éléments de fixation (5) étant disposés au niveau d'au moins une première face (33b) du boîtier (3). En outre, le boîtier (3) comprend des deuxièmes éléments de fixation (8) configurés pour fixer l'unité (1) à un deuxième support d'un deuxième dispositif d'entraînement motorisé d'une deuxième installation domotique de fermeture, les deuxièmes éléments de fixation (8) étant disposés au niveau d'au moins une deuxième face (33b, 33c) du boîtier (3). Les premiers et deuxièmes éléments de fixation (5, 8) sont disposés au niveau de faces différentes (33a, 33b, 33c) du boîtier (3).
Patent FR-3068469-B1 (FR)
Title: Cuve de mesure pour le denombrement et/ou la caracterisation de cellules
Inventor: MERCHEZ BENOIT
IPC: G01N21/05
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne une cuve de mesure (1) pour le dénombrement et/ou la caractérisation de cellules, la cuve de mesure (1) comprenant une base (11) et une enceinte (12) latérale transparente s'étendant à partir de la base (11) pour former avec celle-ci une chambre de mesures optiques (13) ; la base (11) présentant un orifice de passage (111) de 30 à 100 µm de diamètre pour le passage de cellules, caractérisée en ce que la base (11) et 1'enceinte (12) latérale transparente forment une cuve (1) monobloc adaptée à la fois à une mesure d'impédance et à une mesure optique. L'invention concerne également un système pour la caractérisation de cellules, comprenant la cuve de mesure (1).
Patent FR-3069420-B1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A45D33/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) cosmétique comprenant une base (3), un couvercle (5), un joint d'étanchéité (21) et un moyen de fermeture/ouverture, la base (3) et le couvercle (5) étant articulés l'un par rapport à l'autre via une liaison pivot, le boîtier (1) étant apte à occuper deux positions distinctes, une position fermée dans laquelle le couvercle (5) est maintenu en position sur la base (3) par le moyen de fermeture/ouverture et une position ouverte dans laquelle le couvercle (5) est libre de pivoter par rapport à la base (3), ledit moyen de fermeture/ouverture comprenant : - une pièce additionnelle (11) qui est en liaison glissière ou en liaison pivot avec le couvercle (5), - une pluralité de moyens de verrouillage (13) solidaires de la pièce additionnelle (11) - respectivement de la base (3), lesdits moyens de verrouillage (13) étant conçus pour coopérer, chacun, avec un logement (15) prévu dans/sur la base (3) - respectivement dans/sur la pièce additionnelle (11), la pluralité de moyens de verrouillage (13) formant, avec lesdits logements (15), un verrouillage multipoints, le joint d'étanchéité (21) étant prévu à la surface de la base (3) - respectivement du couvercle (5) - de manière à subir un écrasement par le couvercle (5) - respectivement par la base (3) - lorsque le boîtier (1) est en position fermée, le boîtier (1) étant caractérisé en ce que le verrouillage multipoints applique une pression suffisante sur le joint d'étanchéité (21) lorsque le boîtier (1) est en position fermée pour que l'étanchéité aux impuretés et aux fluides entre les milieux interne et externe dudit boîtier (1), en position fermée, soit totale aux conditions normales de température et de pression (CNTP), le joint d'étanchéité se présentant sous la forme d'un cordon de matière.
Patent FR-3071746-B1 (FR)
Title: Tremie melangeuse et distributrice
Inventor: GUENGANT MICHEL
IPC: B01F27/71
Filed: 2017-09-29
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une trémie mélangeuse et distributrice (300) comprenant une benne (330) pourvue d'une paroi de fond (336), un organe de vidange du contenu de la trémie. Selon l'invention, la benne (330) est séparée, par l'intermédiaire d'une paroi de séparation (Sp), en deux compartiments, le premier compartiment (C1) étant destiné à mélanger de la matière en vrac qu'il est susceptible de contenir et le second compartiment (C2) étant destiné à vidanger la trémie, la trémie incluant un organe de mélange et de transfert (400) disposé dans le premier compartiment (C1), l'organe de vidange (500) étant disposé dans le second compartiment (C2), la paroi de séparation (Sp) étant traversée dans sa partie inférieure par un passage (Ps) permettant le transfert de la matière entre les deux compartiments (C1 et C2), un orifice de décharge (361) traversant le second compartiment (C2), l'organe de mélange et de transfert (400) comprenant un hélicoïde (Hce) susceptible de tourner à proximité de la paroi de fond (336) et qui, dans un sens de rotation ("-") de son axe, met en uvre le brassage de la matière dans le premier compartiment (C1) et, dans son autre sens de rotation ("+") met en uvre, notamment, le transfert de la matière dans le second compartiment (C2) au travers dudit passage (Ps), l'organe de vidange (500) comprenant des palettes (Pt) conçues pour, dans ledit autre même sens de rotation ("+") de son axe, décharger au travers de l'orifice de décharge (361), la matière contenue dans le second compartiment (C2).
Patent FR-3073796-B1 (FR)
Title: Systeme de communication pour vehicule automobile comprenant un dispositif tactile
Inventor: MIGNEREY RENAUD
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-04-02
Abstract: Système de communication pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif tactile apte à capter une palpation d'un utilisateur d'un véhicule, - un moyen d'avertissement lumineux apte à générer un signal lumineux visible depuis l'extérieur d'un véhicule, le signal lumineux étant modulé par une position et/ou à par un geste d'un utilisateur du véhicule sur le dispositif tactile.
Patent FR-3073889-B1 (FR)
Title: Procede de limitation de temperature de liquide caloporteur dans un systeme de refroidissement d’un moteur
Inventor: JEAN BAPTISTE OLIVIER
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation d'une température de liquide (T°liq) caloporteur dans un système de refroidissement d'un moteur thermique d'un véhicule automobile afin d'éviter que la température du liquide en sortie du moteur ne dépasse temporairement une température d'ébullition du liquide caloporteur, la limitation étant effectuée par une limitation de couple moteur en fonction d'une température maximale prédéterminée de liquide (maxT°liq) caloporteur en sortie du moteur, une température instantanée du liquide (T°liq) caloporteur en sorte du moteur et une vitesse du véhicule (Vveh). Il est pris compte dans la limitation de couple moteur au moins un paramètre sélectionné entre une puissance instantanée (Pmot) du moteur, un couple instantané du moteur ou un flux thermique instantané dans le moteur. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3061231-B1 (FR)
Title: Dispositifs de regulation de l ecoulement munis de pistons equilibres par pression
Inventor: ORNELAZ RICHARD DECENA
IPC: E21B43/10
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un ensemble de tamis de contrôle du sable comprend un tuyau de base et un dispositif de régulation de l'écoulement positionné à l'intérieur d'un trajet d'écoulement pour un fluide qui se prolonge entre l'extérieur et l'intérieur du tuyau de base. Le dispositif de régulation de l'écoulement comprend un boîtier définissant une entrée qui reçoit le fluide à partir du trajet d'écoulement et une sortie qui retourne le fluide dans le trajet d'écoulement, et une chambre à piston est définie dans le boîtier pour communiquer fluidiquement l'entrée avec la sortie. Un piston équilibré par pression positionné à l'intérieur de la chambre à piston et déplaçable entre une première position, dans laquelle l'écoulement de fluide entre l'entrée et la sortie est empêché, et une seconde position, dans laquelle l'écoulement de fluide entre l'entrée et la sortie est facilité. Un actionneur déplace le piston équilibré par pression entre les positions fermée et ouverte, et un module électronique est couplé en communication au dispositif de régulation de l'écoulement pour faire fonctionner l'actionneur.
Patent FR-3061807-B1 (FR)
Title: Antenne comportant un aeronef sans pilote
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q1/28
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une antenne pour radiocommunication, par exemple une antenne pour la réception radio et/ou l'émission radio dans l'intervalle de fréquence 1,8 MHz à 30 MHz. Une antenne pour radiocommunication dans une bande de fréquences donnée comporte : un aéronef sans pilote (1) comportant 2 "bornes d'entrée puissance de l'aéronef" pour recevoir de la puissance électrique ; un câble (2) comportant 2 conducteurs électriques qui sont isolés l'un de l'autre, la première extrémité de chacun des conducteurs électriques étant couplée à une des bornes d'entrée puissance de l'aéronef ; un réseau de couplage (3) comportant 2 "bornes d'entrée puissance du réseau de couplage" pour recevoir de la puissance électrique en dehors de la bande de fréquences donnée, le réseau de couplage comportant une "borne signal" utilisée pour des signaux dans la bande de fréquences donnée, le réseau de couplage comportant 2 chemins pour un courant dans la bande de fréquences donnée.
Patent FR-3078557-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire
Inventor: DOUILLARD SEBASTIEN
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le présent exposé concerne un dispositif antivibratoire (40) pour le montage d'un moteur sur une caisse de véhicule, comprenant une unité d'amortissement (10) et un support (30) ; l'unité d'amortissement (10) comprenant un premier élément de guidage (12) configuré pour guider l'unité d'amortissement (10) selon une direction d'insertion (X) dans le support (30), l'unité d'amortissement (10) étant configurée pour amortir des vibrations selon au moins une direction de vibration principale (Z) perpendiculaire à la direction d'insertion (X) ; l'unité d'amortissement (10) comprenant au moins un élément de fixation (16) configuré pour être déplacé selon la direction de vibration principale (Z) à l'aide d'un outil ; le support (30) comprenant un premier logement de fixation (39) s'étendant selon la direction de vibration principale (Z), le logement étant configuré pour recevoir en partie l'élément de fixation (16) de façon à bloquer le mouvement de l'unité d'amortissement (10) par rapport au support (30) suivant la direction d'insertion (X).
Patent FR-3088089-B1 (FR)
Title: Optimisation du forage d'un tunnelier en fonction d'interactions terrain/machine
Inventor: LORANT ESTELLE
IPC: E21D9/11
Filed: 2018-11-05
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé (S10) d'optimisation de caractéristiques d'un tunnelier, notamment d'un tunnelier de type à pression de boue ou VD, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  S0 : détermination d'un modèle d'interactions terrain/machine,  S11 : mesure instantanée de l'ensemble des paramètres spécifiques de forage du tunnelier,  S13: détermination du groupe d'individus correspondant aux paramètres de forage mesurés à l'étape S11 à l'aide du modèle d'interactions terrain/machine,  S14 : optimisation des caractéristiques du tunnelier en fonction du groupe d'individus ainsi déterminé.
Patent FR-3089579-B1 (FR)
Title: Ecrou a fente pour appareil de fabrication additive selective
Inventor: GONZALEZ ANTONIO
IPC: F16B39/282
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ecrou (1) pour le déplacement d’une réglette de transport de poudre dans un appareil de fabrication additive sélective comportant un trou taraudé (2) s’étendant selon un premier axe (A), caractérisé en ce qu’il comprend une fente (3a, 3b) qui traverse l’épaisseur de l’écrou d’une surface externe de l’écrou (1) à la surface interne (5) du trou taraudé (2) et qui s’étend selon un plan passant par le premier axe (A) sur au moins un pas de filetage (6) du trou taraudé (2).
Patent FR-3089889-B1 (FR)
Title: Boîtier de pedale pour vehicule automobile à connexion electrique simplifiée
Inventor: MORLOT VERONIQUE
IPC: B60K26/02
Filed: 2018-12-13
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant:  - un pédalier (10),  - un boîtier de pédale (20) assurant un guidage en rotation d'une pédale (11),  - ledit boîtier de pédale (20) étant destiné à être fixé sur ledit pédalier (10),  caractérisé en ce que:  - le pédalier (10) comporte un connecteur électrique (22) destiné à être relié à un faisceau électrique du véhicule automobile,  - le boîtier de pédale (20) comportant un connecteur électrique (25) ayant une forme complémentaire du connecteur électrique (22) du pédalier (10), et  - le connecteur électrique (25) du boîtier de pédale (20) étant apte à coopérer directement avec le connecteur électrique (22) du pédalier (10).    Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3091213-B1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule et siège de véhicule comportant une telle glissière
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B60N2/07
Filed: 2019-01-02
Granted: 2022-07-01
Abstract: Glissière (5) pour siège de véhicule comportant des premier et deuxième éléments de glissière (6, 16) coulissants entraînés par un mécanisme d’entraînement motorisé (15). La glissière comporte en outre un verrou mécanique (25) actionné par un mouvement relatif entre le mécanisme d’entraînement motorisé (15) et le deuxième élément de glissière (16) en cas d’accident.Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095730-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour traiter un message transmis à un véhicule automobile par une entité communicante distante
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de traitement par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile de données caractérisant un premier message qui sont transmises par une première entité communicante distante d’un système de transport intelligent et reçues au moyen d’un appareillage de communication par signaux radiofréquences agencé au sein du véhicule, ainsi que sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098221-B1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le chauffage d’une batterie au lithium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C09K5/04
Filed: 2019-07-05
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le chauffage d’une batterie d’un véhicule électrique comportant au moins une cellule électrochimique comportant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte, l’électrolyte comprenant un sel de lithium et l’électrode négative comprenant du lithium métallique en tant que matériau électrochimiquement actif.    Pas de figure.
Patent FR-3098440-B1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un tissu déformable plastiquement et une structure porteuse
Inventor: GUILLAUMAIN JÉRÉMY
IPC: B60C7/10
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un assemblage pour un pneumatique comprenant un premier tissu s’étendant selon une première direction générale (G1) comprenant des premiers éléments filaires, chaque premier élément filaire de chaîne comprenant des premier et deuxième organes filaires, un deuxième tissu et une structure porteuse, l’assemblage étant caractérisé en ce que, pour tout allongement du premier tissu selon la première direction générale (G1) inférieur ou égal à 2×π×H / L, le deuxième organe filaire se déforme plastiquement.
Patent FR-3091309-B1 (FR)
Title: Système de tube de dérivation pour opérations de gravillonnage des crépines
Inventor: COFFIN MAXIME PHILIPPE
IPC: E21B34/06
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un système de dérivation (126) pour un puits de forage (102) comprend un premier ensemble de tubes définissant une première pluralité de trajets de fluide et un second ensemble de tubes définissant une seconde pluralité de trajets de fluide. Le système de dérivation (126) comprend également une chambre de mélange (210) positionnée entre le premier ensemble de tubes et le second ensemble de tubes pour permettre aux boues liquides provenant de la première pluralité de trajets de fluide de se mélanger avant d’acheminer les boues liquides dans le second ensemble de tubes. En outre, le système de dérivation (126) peut être positionné à l’extérieur d’une ou plusieurs crépines à sable (114).
Patent FR-3105258-B1 (FR)
Title: Levains bioprotecteurs obtenus à partir de laits natifs : utilisation de ces levains pour préparer des levains terroirs et pour purifier le lait cru
Inventor: DUMARCHE CLAUDE LOUIS
IPC: C12N1/20
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: Levains bioprotecteurs obtenus à partir de laits natifs : utilisation de ces levains pour préparer des levains terroirs et pour purifier le lait cru La présente invention concerne un levain bioprotecteur comprenant plus de 99,00% de bactéries de l’espèce Lactococcus lactis en abondance relative, et obtenu par une méthode de préparation comprenant une étape de fermentation spontanée de lait natif de mammifère à une température comprise entre 20°C et 30°C, de préférence à 25°C, jusqu’à un pH d’arrêt de la fermentation compris entre 4,8 et 5,8, de préférence de 5,0.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3106600-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’une pulpe cellulosique à base de chanvre, pulpe cellulosique obtenue à partir dudit procédé et produit obtenu à partir de ladite pulpe cellulosique
Inventor: REBOUX CHARLES
IPC: D21C3/02
Filed: 2020-01-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé d’obtention d’une pulpe cellulosique à base de chanvre, pulpe cellulosique obtenue à partir du procédé et produits obtenus à partir de ladite pulpe cellulosique L'invention a pour objet un procédé d’obtention d’une pulpe cellulosique à partir d’une matière végétale comprenant, en poids, au moins 50% de tiges de chanvre récoltées à un stade de maturité supérieur ou égal à la floraison, les tiges de chanvre présentant un taux d’au moins 30% de chènevotte, une longueur inférieure à 80 cm et étant soumises à une étape de cuisson de la matière végétale puis à au moins une étape de raffinage.     L’invention a également pour objet une pulpe cellulosique obtenue à partir du procédé, la pulpe cellulosique obtenue comprenant un taux de cellulose supérieur à 85% et un degré de polymérisation inférieur à 1000 ainsi qu’un produit obtenu à partir de cette pulpe cellulosique.
Patent FR-3108271-B1 (FR)
Title: Ensemble forme par un circuit hydraulique et une structure de vehicule comprenant un raccord hydraulique
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: F16L5/12
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble formé par un circuit hydraulique et une structure de véhicule automobile comprenant une boite de dégazage (20) et une électrovanne (40). Selon l’invention, l’ensemble comporte un raccord hydraulique (1) comprenant des moyens de connexion de conduits (51, 52, 61, 62) et des moyens de fixation du raccord (1), les moyens de fixation sont agencés de manière que le raccord (1) traverse une ouverture (80) de la paroi (10a) d’un élément de la structure et les moyens de connexion comprennent au moins des première et deuxième interfaces de connexion de conduits disposées de part et d’autre de la paroi (10a).  Figure 3
Patent FR-3110799-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique générique
Inventor: SUSINI DOMINIQUE
IPC: H04R1/30
Filed: 2020-05-25
Granted: 2023-06-23
Abstract: Enceinte acoustique générique comportant :  - un caisson (23) comprenant des cloisons internes (40) qui définissent une pluralité de chambres acoustiques (41, 42) étanches, distinctes et séparées les unes des autres par lesdites cloisons internes, chaque chambre acoustique comprenant un orifice (43, 44, 45) débouchant vers l’extérieur du caisson selon une direction différente ;  - une pluralité de haut-parleurs (47, 49) comprenant chacun une membrane, chaque haut-parleur étant intégré dans l’une des chambres acoustiques ;  - au moins un premier connecteur (60) monté de manière étanche sur le caisson, le premier connecteur comprenant des contacts reliés électriquement aux haut-parleurs, le premier connecteur étant ainsi agencé pour relier électriquement les haut-parleurs à la carte électronique du module électronique additionnel, via un deuxième connecteur monté sur le module électronique additionnel et complémentaire du premier connecteur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 6
Patent FR-3110835-B1 (FR)
Title: Instrument endodontique comprenant une bague d’identification, et procédé d’assemblage d’un tel instrument.
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C3/02
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: TITRE : Instrument endodontique comprenant une bague d’identification, et procédé d’assemblage d’un tel instrument.    La présente invention concerne un instrument endodontique (1), comprenant un manche (3) et une lame (2), la lame comportant au moins une portion active (23) et une portion non-active (22), au moins une partie de la portion non-active (22) étant insérée et fixée dans le manche (3). Selon l’invention, cet instrument endodontique (1) comporte une bague d’identification (4) montée fixement sur l’instrument, la bague d’identification (4) entourant la portion non-active (22) de la lame (2) et étant partiellement insérée dans le manche (3). L’invention concerne également un procédé d’assemblage permettant d’obtenir un tel instrument endodontique (1).  Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3112795-B1 (FR)
Title: Dispositif de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma permettant un depot sur les bords de plaque
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: H01L21/316
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-01-27
Abstract: Dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur des bords de plaques, comportant une enceinte (2) munie d’une ouverture, une porte (6)configurée pour fermer l’ouverture, des moyens (8.1) d’alimentation en gaz et des moyens d’évacuation (8.2) connectés à l’enceinte, un générateur électrique (8), une structure de suspension (S) d’au moins un premier empilement de plusieurs plaques à l’intérieur de l’enceinte, ladite structure (S) étant configurée pour que les plaques (P) soient alignées les unes par rapport aux autres, une circuit de connexion du premier empilement de plaques à une borne du générateur (8) de sorte à former une première électrode, le dispositif comportant au moins une deuxième électrode (56) disposée en regard d’un face du premier empilement et connectée à l’autre borne du générateur (8).  Figure pour l’abrégé : 6