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Patent FR-3034774-A1 (FR)
Title: Pigments anti-corrosion a base de polyphosphate d'aluminium et de terre rare
Inventor: BERTELOOT CHRISTELLE
IPC: C01F17/229
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention a pour objet un pigment anti-corrosion comprenant un polyphosphate d'aluminium caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un composé à base de cérium et/ou un composé à base de lanthane et/ou un composé à base de praséodyme. L'invention a aussi pour objet une peinture anti-corrosion incorporant ledit pigment de l'invention.
Patent FR-3037040-A1 (FR)
Title: Turbine aerogeneratrice de secours a pales repliables
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64D41/00
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention a pour objet une turbine aérogénératrice de secours d'un avion, ladite turbine aérogénératrice comprenant des pales (16) reliées à un rotor (18) monté rotatif selon un axe de rotation (20) par rapport à un mât (22), ledit mât (22) étant mobile entre une position déployée dans laquelle une partie du mât supportant le rotor (18) est positionnée à l'extérieur de l'avion et une position repliée dans laquelle la turbine aérogénératrice est positionnée à l'intérieur de l'avion. Selon l'invention, chaque pale (16) est mobile en rotation entre une position active dans laquelle la pale (16) s'étend selon une direction approximativement perpendiculaire à l'axe de rotation (20) du rotor (18) et une position de repos.
Patent FR-3038364-A1 (FR)
Title: Paroi de chambre de combustion
Inventor: SAVARY NICOLAS
IPC: F23R3/54
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne une paroi de chambre de combustion de turbomachine, caractérisée en ce que ladite paroi est en mousse métallique.
Patent FR-3038499-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de cils artificiels comprenant un element de maintien des cils
Inventor: URESTI OSVALDO
IPC: A45D44/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 de distribution de cils artificiels comprenant un élément de maintien 123 et un boitier 10, ledit boitier 10 étant muni d'une ouverture de distribution 11 permettant une sortie des cils artificiels 41 vers un espace extérieur du boitier 10, l'élément de maintien 123 comprenant un matériau souple et étant conçu pour être agencé au niveau de l'ouverture de distribution 11 de manière à faciliter un maintien des cils 41.
Patent FR-3040887-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de parcours acrobatique
Inventor: LAINE JULIEN
IPC: A63B71/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support de parcours acrobatique, le dispositif comprenant - une structure centrale (1), et - une pluralité d'armatures (2, 4, 5) dont au moins deux armatures de piste (2) montées mobiles en rotation sur la structure centrale (1) entre une position dépliée dans laquelle les armatures de piste (2) sont espacées angulairement entre elles, de préférence d'un angle supérieur à 10°, et une position repliée dans laquelle les armatures de piste (2) sont rapprochées angulairement entre elles, de préférence d'un angle inférieur à 45°, le dispositif étant configuré pour recevoir au moins une piste de parcours (I1-I6, E1-E6) montée entre deux armatures (2, 4, 5) formant support de parcours de manière périphérique à la structure centrale (1) lorsque les armatures (2, 4, 5) sont en position dépliée.
Patent FR-3057372-A1 (FR)
Title: Machine stochastique modulaire et procede associe
Inventor: BESSIERE PIERRE
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne une machine (10) stochastique modulaire propre à effectuer des calculs de probabilités et comprenant : - au moins un module de distribution stochastique (SD1, SD2) correspondant à une pluralité de variables aléatoires (O, D, Z) et propre à recevoir en entrée des valeurs de variables spécifiées pour retourner en sortie une représentation de la distribution d'au moins une variable non spécifiée conditionnée par les valeurs de variables spécifiées, et - au moins deux modules de variable stochastique (SV1, SV2, SV3) correspondant chacun à une seule variable aléatoire (O, D, Z) et comprenant : + un multiplieur stochastique propre à recevoir en entrée des représentations de distributions pour retourner en sortie une représentation de la distribution produit, et + un normalisateur proportionnel stochastique propre à recevoir en entrée une représentation d'une distribution pour retourner en sortie une représentation proportionnellement normalisée.
Patent FR-3051922-A1 (FR)
Title: Pare-brise de vehicule pour affichage tete haute, vehicule l'incorporant et fabrication.
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: G09F9/33
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un pare-brise de véhicule feuilleté (100) pour affichage tête haute comportant : - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, - un intercalaire de feuilletage (2) en matière polymérique, l'intercalaire de feuilletage ayant une section transversale diminuant en forme en coin du haut vers le bas du vitrage feuilleté - un deuxième vitrage (1), formant vitrage intérieur, la face F2 et la face F3 étant les faces internes du vitrage feuilleté - un ensemble de diodes (4), chaque diode émettant en direction du verre intérieur. Pour chacune des diodes, l'intercalaire de feuilletage comprend une ouverture borgne (20) logeant la diode.
Patent FR-3052271-A1 (FR)
Title: Dispositif d'asservissement de tension
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: G05F1/575
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'asservissement d'une première tension (Vout) à une seconde tension (VREF) comprenant : une première borne (104) d'application de la seconde tension ; une seconde borne (116) de fourniture de la première tension ; un comparateur (102) dont une première borne d'entrée est reliée à ladite première borne et dont une deuxième borne (108) d'entrée reçoit une information représentative de la première tension ; et au moins une première source de courant (118) d'intensité (Itrim) programmable, reliée à la deuxième borne (108) d'entrée du comparateur.
Patent FR-3054510-A1 (FR)
Title: Procede de defense contre une action de relais attaque sur une activation a distance d'une fonction presente dans un vehicule automobile
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R25/04
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de défense contre une action de relais attaque (2, 2a) sur une activation à distance d'une fonction présente dans un véhicule (5) automobile. Le relais attaque reçoit une trame d'ondes électromagnétiques émise (Te) par le module d'activation (1) et la retransmet vers ledit au moins un moyen d'activation (4), pourtant hors portée d'émission du module d'activation (1), qui envoie une trame d'ondes électromagnétiques de réponse (Tr) vers le module d'activation (1). Il est effectué, hors de portée d'émission du module d'activation (1), une interception au moins partielle d'une trame d'ondes électromagnétiques retransmise (Tt) provenant du relais attaque (2, 2a) en direction du moyen d'activation. Une destruction (SP1, SP2) au moins partielle de la trame retransmise (Tt) au moyen d'activation (4) et/ou de la trame de réponse (Tr) du moyen d'activation (4) vers le module d'activation (1) rendant l'activation de la fonction inopérante est effectuée.
Patent FR-3054939-A1 (FR)
Title: Procede de blocage d'un moteur synchrone pour vehicule automobile
Inventor: GOUMAIN XAVIER
IPC: H02P29/024
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de blocage d'un moteur synchrone sans balai pour véhicule automobile, comprenant un stator muni d'une pluralité de bobines et un rotor, ledit moteur étant dépourvu de capteur de position du rotor, ledit procédé comprenant au moins une séquence de deux étapes : - une étape de comparaison (2) d'une valeur d'une force contre-électromotrice générée par une rotation du rotor au passage devant chacune desdites bobines à une valeur seuil, et - une étape de détermination de blocage (3) selon un résultat de l'étape de comparaison.
Patent FR-3040416-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture et de fermeture d'acces
Inventor: KERJOUAN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E06B11/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un système d'ouverture et de fermeture d'un accès (1) comprenant un portail (4) monté en rotation entre une position ouverte et une position fermée, et un poteau (3) par rapport auquel le portail (4) est monté en rotation. Selon l'invention, un système de synchronisation permet la synchronisation du mouvement de rotation du portail (4) avec le mouvement de translation du poteau (3)- le système de synchronisation (11) comprenant une liaison de synchronisation (11) reliant directement le portail (4) à un élément fixe, et la liaison de synchronisation (11) est formée, d'une part, par un rail d'appui (25) fixe s'étendant sous le portail (4) en position fermée et, d'autre part, par une roue d'appui qui est montée roulante sur le rail d'appui (25) et est portée de façon pivotante par le portail (4) selon un axe vertical (24) situé à proximité de la limite verticale du portail (4) éloignée du poteau (3).
Patent FR-3055550-A1 (FR)
Title: Nouvel actif immunomodulateur et composition le comprenant
Inventor: DELATTRE CEDRIC
IPC: A61P37/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente demande concerne un polysaccharide sulfaté extrait d'une algue rouge de l'espèce Haliptilon subulatum, ou un sel de celui-ci en tant que principe actif. Plus particulièrement, la présente demande concerne un polysaccharide sulfaté extrait d'une algue rouge de l'espèce Haliptilon subulatum, ou un sel de celui-ci en tant que principe actif, pour son utilisation dans la modulation de la réponse immunitaire chez l'être humain ou l'animal, notamment dans la prévention et/ou le traitement des maladies inflammatoires, en particulier au niveau de la peau.
Patent FR-3055725-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un flacon de produit alimentaire, en particulier de boisson alcoolisee
Inventor: REVILLON DELPHINE
IPC: G06Q50/12
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d'un flacon (1) de produit alimentaire, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Association audit flacon (1) d'un équipement de surveillance (3) comprenant au moins un capteur (30) d'une grandeur physique, et transmission à un serveur (4) de données descriptives dudit flacon (1) depuis un terminal mobile (2) ; (b) Réception périodique par le serveur (4) de données acquises par l'au moins un capteur (30) ; (c) En fonction desdites données acquises par l'au moins un capteur (30) et des données descriptives dudit flacon (1), génération et émission d'une notification au terminal mobile (2). La présente invention concerne également un équipement de surveillance et un système à cet effet.
Patent FR-3056066-A1 (FR)
Title: Procedure d’acces aleatoire coordonne a un reseau de communication sans-fil
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04W74/08
Filed: 2016-09-12
Abstract: Un point d'accès d'un réseau de communication sans-fil auquel est connectée une pluralité de terminaux transmet des trames de déclenchement de procédure d'accès aléatoire coordonné, offrant ainsi une opportunité d'accès au medium du réseau de communication sans-fil à chaque terminal auquel cette trame est destinée. Chaque terminal qui saisit l'opportunité d'accès au medium effectue une transmission ascendante de type OFDMA en réponse à ladite trame. Le point d'accès inclut (303, 308) dans chaque trame de déclenchement de procédure d'accès aléatoire coordonné des informations représentatives d'une méthode de sélection de ressource fréquentielle parmi une méthode de sélection aléatoire et une méthode de sélection libre.
Patent FR-3056170-A1 (FR)
Title: Hayon destine a etre installe sur un vehicule de maniere a etre apte a pivoter autour d'un axe transversal du vehicule
Inventor: Jayapandiyan Raja
IPC: B62D25/10
Filed: 2016-09-19
Abstract: Ce hayon (8) est du type destiné à être installé sur un véhicule automobile de manière à être apte à pivoter autour d'un axe transversal (y) du véhicule entre une position verticale fermée et une position verticale ouverte, ledit hayon (8) comportant un panneau (10) qui comprend une surface intérieure (20) et une surface extérieure (19), le panneau (10) étant pourvu d'une cavité (22, 24, 26) proximale par rapport à la surface extérieure (19), ledit hayon (8) comportant en outre un élément arrière (28, 30, 32) situé dans la cavité (22, 24, 26). La cavité (22, 24, 26) s'étend de la surface extérieure (19) à la surface intérieure (20), l'élément arrière (28, 30, 32) étant apte à pivoter par rapport au panneau (10) afin de pointer dans une direction arrière par rapport au véhicule, aussi bien quand le hayon (8) est dans sa position fermée que quand il est dans sa position ouverte.
Patent FR-3057055-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en froid
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25D3/10
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne le domaine de la cryogénie, et en particulier un dispositif et un procédé de mise en froid d'un système cryogénique (1). Le dispositif (100,101) de mise en froid comprend un circuit (102,103) d'alimentation en fluide cryogénique et au moins une tuyère d'atomisation (110) connectée audit circuit d'alimentation (102,103). Le procédé de mise en froid comporte l'alimentation en fluide cryogénique, à travers un circuit d'alimentation (102,103), d'au moins une tuyère d'atomisation (110) connectée au circuit d'alimentation (102,103), l'atomisation du fluide cryogénique, par l'au moins une tuyère d'atomisation (110), en spray (200) de fluide cryogénique, et la projection du spray (200) de fluide cryogénique vers au moins une zone à refroidir dans le système cryogénique (1).
Patent FR-3060064-A1 (FR)
Title: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile muni d'un couvercle a etancheite amelioree
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F16M1/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un compresseur électrique qui s'étend selon un axe longitudinal et qui comprend au moins un boîtier logeant au moins : - un mécanisme de compression d'un fluide réfrigérant, - une motorisation disposée à l'intérieur du boîtier et qui entraîne le mécanisme de compression, - un module de commande de la motorisation, - au moins un connecteur électrique (16) destiné à relier électriquement le module de commande à une source d'énergie extérieure au compresseur, et - un couvercle (13) comprenant une partie métallique (22) et une partie synthétique (23) disposées l'une contre l'autre le long de l'axe longitudinal et traversées par le connecteur électrique (16), caractérisé en ce qu'au moins un dispositif d'étanchéité (28) est disposé entre la partie métallique (22) et la partie synthétique (23), le dispositif d'étanchéité (28) s'étendant autour d'un connecteur électrique (16).
Patent FR-3061368-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une facade sur un coffret encastre
Inventor: LAMBERT CLEMENT
IPC: H02B1/40
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de fixation d'une façade (3) comprenant une pluralité de trous (31), sur un coffret (2) encastré dans un mur (6) de manière à sensiblement affleurer à une face brute (61) du mur (6) et comprenant une même pluralité de logements (21) en regard des trous (31), au moyen d'une même pluralité de vis (5), chaque vis (5) comprenant une tête (51) et une tige filetée (52), chaque trou (31) étant traversant et apte à permettre le passage d'une tige filetée (52) et à arrêter une tête (51), chaque logement (21) étant apte à accueillir une tige filetée (52), où le système (1) comprend encore une même pluralité d'entretoises (4), chaque entretoise (4) étant apte à être disposée entre la façade (3) et le coffret (2), principalement étendue selon un axe (41) et comprenant un manchon (42) selon l'axe (41), un alésage (43) selon l'axe (41) apte à accueillir une tige filetée (52) et une première butée axiale (46) s'étendant radialement relativement à l'axe (41) et conformée de manière à être apte à venir en appui sur une face finie (62) du mur (6), distante de la face brute (61).
Patent FR-3072781-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie reconfigurable
Inventor: FORMONT STEPHANE
IPC: G01S13/90
Filed: 2017-10-19
Abstract: Le dispositif comporte au moins : - un ensemble de capteurs élémentaires optiques et/ou électromagnétiques (1) aptes à voler et des moyens de commande pour piloter le vol desdits capteurs ; - des moyens de traitement (10) ; - une liaison de communication entre chaque capteur et lesdits moyens de traitement ; pour réaliser une image d'une scène donnée, lesdits capteurs volent en formant un réseau (100) dont la configuration est contrôlée par lesdits moyens de commande, lesdits moyens de traitements fusionnant les signaux fournis par lesdits capteurs en vue de délivrer une image de ladite scène, lesdits signaux fournis étant représentatifs de ladite scène.
Patent FR-3075238-A1 (FR)
Title: Dome modulaire de tres grande portee dont le volume cree entre l'extrado et l'intrado offre des espaces habitables
Inventor: CAMPAGNONE ROCCO
IPC: E04G11/04
Filed: 2017-12-20
Abstract: Dispositif pour la réalisation de Dômes ou Coupoles de grandes dimensions mettant en œuvre une pluralité des caissons modulaires, la section transversale est semi cylindrique et dont la rotation autour d'un axe qui ne passe pas par son centre, engendre un volume, dont on peut, à volonté, faire évoluer les dimensions en faisant varier la dite section transversale, et la forme, laquelle peut être oblongue et non plus nécessairement circulaire comme dans Part antérieur. On peut générer des arcs de cercles concentriques et donc des tores concentriques ayant une même section transversale dont le volume peut être conçu pour être habitables, communiquer entre eux et avec l'extérieur par tous moyens connus.
Patent FR-3063015-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide.
Inventor: REEVES SAM
IPC: B01J4/02
Filed: 2017-02-20
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant un corps de base (1), destiné à venir au contact d'une zone à injecter, un ensemble support (2) destiné à supporter un mécanisme d'actionnement (5, 6, 7) commandé par des moyens d'alimentation de puissance (11) et déclenché par au moins un bouton d'actionnement (200), au moins un réservoir (3) de produit fluide, contenant chacun un piston d'injection (35), disposé dans ledit corps de base (1), un ensemble d'aiguille (100) comportant un actionneur d'insertion (8), des moyens de déplacement d'aiguille (9, 9'), une aiguille d'amorçage (101) associée à chaque réservoir (3) et destinée à pénétrer dans ledit réservoir (3) avant déplacement dudit piston (35), et une aiguille d'injection (102) destinée à pénétrer dans la zone à injecter et à injecter le contenu desdits réservoirs (3) dans ladite zone à injecter.
Patent FR-3063061-A1 (FR)
Title: Vehicule a aerodynamisme ameliore
Inventor: GORAGUER YANN
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: Véhicule (1) comportant deux conduits (3) d'air, chaque conduit (3) comportant une entrée (31) d'air en face avant du véhicule et une sortie (32) d'air dans l'un des passages de roue avant, un déflecteur (2) se déplaçant entre une position rétractée et une position déployée, ledit déflecteur (2) en position déployée réduisant le flux d'air passant sous le véhicule (1) lorsque le véhicule roule (1) par rapport à la position rétractée du déflecteur (2), et un moyen d'actionnement (7) déplaçant le déflecteur (2) entre sa position rétractée et sa position déployée. Le déflecteur (2) se place en vis-à-vis de chacune des entrées d'air (31) lorsqu'il est en position rétractée de manière à fermer l'entrée de l'air dans les conduits (3), et laisse libre lesdites entrées d'air (31) de manière à laisser l'air entrer dans lesdits conduits (3) lorsque ledit déflecteur (2) est en position déployée.
Patent FR-3063655-A1 (FR)
Title: Procede de separation des xylenes en lit mobile simule et conditions operatoires optimisees
Inventor: VONNER ALEXANDRE
IPC: B01D15/18
Filed: 2017-03-13
Abstract: La présente invention décrit un procédé de séparation des xylènes en lit mobile simulé dans lequel les conditions opératoires sont optimisées au moyen d'une relation spécifique entre le temps de cycle et le débit de désorbant.
Patent FR-3067800-A1 (FR)
Title: Outil de controle dimensionnel pour hayon de vehicule automobile
Inventor: DA SILVA BRUNO CARLOS AMARAL
IPC: G01B5/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention a trait à un outil (2) de contrôle dimensionnel de carrosserie de véhicule automobile, comprenant un profilé (6) ; des zones de contact (8) avec la carrosserie, fixées au profilé (6). Les zones de contact (8) sont distantes les unes des autres suivant une direction transversale au profilé (6) et l'outil (2) présente un centre de gravité (G) situé, transversalement au profilé, entre lesdites zones (8) de manière à assurer une stabilité dudit outil (2) lorsqu'il est positionné sur le haut d'un volet (4) de coffre, du type hayon.
Patent FR-3067556-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic wifi et station wifi associee
Inventor: GALLEAU PATRICE
IPC: H04W48/20
Filed: 2017-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un point d accès (AP) WiFi d un ensemble de service de base comprenant au moins une station associée au point d accès. Il comprend : - un moyen (WiFi_CHIP, PIL) pour acquérir un niveau (RSSI) de signal WiFi reçu provenant d au moins une station associée au point d accès avec l identifiant de la station et un débit physique (DataRate, MCS) de transmission dans le sens descendant, - un moyen (µP) pour détecter une absence de corrélation entre le niveau de signal WiFi reçu et le débit physique et décider d un brouillage de la cellule.
Patent FR-3073941-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’un rayonnement electromagnetique a diaphotie reduite
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection (1) d'un rayonnement électromagnétique, comportant un substrat (2), une matrice de détecteurs thermiques (10), chaque détecteur thermique comprenant une membrane absorbante (11) suspendue et une couche réflectrice (14). Le dispositif de détection (1) comporte au moins une paroi verticale opaque (31), disposée sur le substrat (2) et s'étendant longitudinalement entre deux détecteurs thermiques (10) adjacents, et réalisée en un matériau opaque vis-à-vis du rayonnement électromagnétique à détecter.
Patent FR-3061929-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine comprenant un etage distributeur en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-12-18
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur de turbine (2), l'étage distributeur (2) de turbine (1) étant en matériau composite à matrice céramique et comportant une pluralité de secteurs (20) annulaires formant une couronne présentant une virole intérieure (240) et une virole extérieure (260), chaque secteur (20) annulaire ayant une plateforme intérieure (24) formant une partie de la virole intérieure (240), une plateforme extérieure (26) formant une partie de la virole extérieure (260), et au moins une pale (28) s'étendant entre la plateforme extérieure (26) et la plateforme intérieure (24) et solidaire de celles-ci, ladite pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280) s'étendant entre la plateforme intérieure (24) et la plateforme extérieure (26), et les plateformes intérieure et extérieure (26, 28) présentant chacune un orifice (245, 265) communiquant avec ledit logement (280) interne de la pale (28). Chaque secteur (20) annulaire de l'étage distributeur (2) comprend au moins un mât (6) traversant lesdits orifices (245, 265) des plateformes et le logement interne (280) de ladite au moins une pale (28), ledit mât étant fixé audit carter (4) d'une part et en liaison avec ledit secteur (20) annulaire d'autre part, et deux pions (63).