baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060629-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture des panneaux mobiles des abris haut de piscine
Inventor: COUGOUL LUCIEN
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-12-15
Abstract: Dispositif pour ouvrir et fermer les capots, volets des abris de piscine ou de serre L'invention concerne un dispositif permettant d'ouvrir ou fermer les capots ou volets de sécurité des abris haut ou bas de piscine ou de serre pour permettre ou interdire l'accés. Il est constitué d'un assemblage de ségment d'arc de cercle (32) représentant une perche articulée, permettant de réaliser divers courbes, convexe ou concave (1) de manière à épouser au plus prés les différents rayons utilisés dans la fabrication des abris haut ainsi qu'au rayons néccécaire pour les abris bas. l'ensemble est fixé sur un socle à roue libre, et motorisé comportant aussi des poignées de guidage. Lorsque l'utilisateur met le dispositif sous tension,alimenté par une batterie au travers d'un inverseur(21) il met en rotation une motorisation (1) qui entraîne une courroie(9) solidaire à un chariot (15) élévateur se déplaçant sur des glissières (8). Le déplacement du dispositif d'un lieu à l'autre s'éffectue avec aisance du fait qu'il soit fixé sur un socle motorisé.(29) Le dispositif selon l'invention est particulierement destiné aux détenteurs d'abris de piscine ou de serre
Patent FR-3048151-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol ou de mur chauffant
Inventor: RIVAT ALAIN
IPC: H05B3/26
Filed: 2016-02-19
Abstract: Structure multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol ou de mur chauffant ou similaire, ladite structure multicouche comprend une couche de décor constituée d'au moins une couche de surface en matière plastique, ladite couche de décor étant liée à une couche chauffante, ladite couche chauffante étant liée à une sous-couche destinée à être posée sur le sol ou un mur ou similaire, la couche chauffante est constituée d'au moins deux bandes conductrices disposées côte à côte et espacées l'une de l'autre, lesdites bandes conductrices comprennent des particules conductrices réparties de manière homogène sur la surface et/ou dans l'épaisseur desdites bandes conductrices, chaque bande conductrice supporte deux électrodes conductrices espacées l'une de l'autre de manière à définir une surface de chauffage discontinue.
Patent FR-3049523-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60Q1/18
Filed: 2016-03-29
Abstract: Projecteur de véhicule (1) comprenant un module d'éclairage principal (2) agencé pour émettre un faisceau de lumière principal (71) correspondant à un feu de croisement, une pluralité de modules d'éclairage complémentaires (3, 3', 3") adjacents, agencés pour émettre chacun un faisceau de lumière complémentaire (74, 73, 72) différent dudit faisceau de lumière principal (71), un moyen de réglage (4) en site et en azimut de chacun desdits modules d'éclairage (2, 2', 2", 3, 3', 3"), et une unité de commande (5), caractérisé en ce que les modules complémentaires (3, 3', 3") sont agencés et commandés par l'unité de commande (5) pour projeter respectivement et successivement leurs faisceaux (74, 73, et 72) à partir d'une face latérale du faisceau principal (71) en fonction de l'angle de rotation du volant du véhicule (1) pour réaliser un complément d'éclairage continu du faisceau principal (71) au cours d'un virage.
Patent FR-3052332-A1 (FR)
Title: Pot pour plante comprenant un reservoir a eau amovible
Inventor: BIHLER VINCENT
IPC: A01G27/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: Ce pot pour plante comprend un conteneur (4) pour un substrat (S) pour la plante et un réservoir (6) à eau assemblables de manière amovible, le conteneur (4) et le réservoir (6) étant configurés pour être raccordé fluidiquement lorsqu'ils sont assemblés. Le conteneur (4) et le réservoir (6) comprennent chacun une valve (24, 26) respective ayant une ouverture de valve (28, 30) et un clapet (32, 34), le conteneur (4) et le réservoir (6) étant configurés de sorte que les valves (24, 26) sont fermées lorsque le conteneur (4) et le réservoir (6) sont séparés, et sont ouvertes lorsque le conteneur (4) et le réservoir (6) sont assemblés, le conteneur et le réservoir étant alors reliés fluidiquement via les valves (24, 26) ouvertes lorsque le conteneur et le réservoir sont assemblés.
Patent FR-3057732-A1 (FR)
Title: Procede de production automatique d'un plan de services
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H04N21/40
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de balayage d'une bande de fréquence pour la production d'un plan de services. L'invention parallélise ce balayage en divisant l'analyse en deux étapes : une étape d'exploration ayant pour but de détecter des canaux ou fréquences porteuses de services ; une étape d'analyse ayant pour but d'extraire des canaux détectés des informations de programmes pour alimenter un plan de services. Chacune des étapes est réalisée par plusieurs instances de tâches. Ces tâches se partagent la bande à explorer et se synchronisent, pour une même étape, via des sémaphores et, pour une communication inter étape, selon un principe de producteur-consommateur.
Patent FR-3058735-A1 (FR)
Title: Systeme biphasique aqueux liquide ionique-acide
Inventor: PAPAICONOMOU NICOLAS
IPC: C22B3/26
Filed: 2016-11-14
Abstract: La demande concerne une composition comprenant : un liquide ionique de formule C+,-X, dans laquelle : C+ est un cation onium comprenant au moins une chaîne hydrocarbonée R1 comprenant de 6 à 20 atomes de carbone Xp- est un anion de charge p, ledit liquide ionique ayant une solubilité dans l'eau à 20°C d'au moins 10 g/L, un acide, et de l'eau. ladite composition comprenant deux phases liquides : une phase enrichie en liquide ionique φIL et - une phase enrichie en eau φW, dont le pH est inférieur ou égal à 4,7, et ses utilisation d'une composition pour extraire un ion métallique d'un milieu aqueux acide comprenant un ion métallique, pour séparer des ions métalliques d'un milieu aqueux comprenant au moins deux ions métalliques ou pour purifier une solution aqueuse acide comprenant un ion métallique.
Patent FR-3062704-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage definissant une structure fermee a passage central et a ecran de protection selectionnable
Inventor: YVEN DANIEL
IPC: F21V29/502
Filed: 2017-02-07
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DEj) comprend une source de lumière (SL) générant des photons, une pièce de support (PS) sur laquelle est solidarisée fixement la source de lumière (SL), et un écran de protection (EP) laissant passer les photons générés, solidarisé fixement à la pièce de support (PS) et délimitant avec cette dernière (PS) un espace clos. L'écran de protection (EP) est choisi parmi un ensemble d'écrans de protection (EP) présentant respectivement des couleurs différentes, en fonction d'une fonction photométrique que le dispositif d'éclairage (DEj) doit assurer. La pièce de support (PS) est agencée de manière à réfléchir des photons générés vers l'intégralité de l'écran de protection (EP). De plus, la pièce de support (PS) et l'écran de protection (EP) choisi constituent ensemble une structure fermée entourant complètement un passage traversant (PT) central.
Patent FR-3064373-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un contenu immersif
Inventor: WALCH ERIC MICHEL JEAN
IPC: G06F1/16
Filed: 2017-03-23
Abstract: - L'invention concerne un dispositif (1) de diffusion d'un contenu multimédia immersif, ledit dispositif comprenant un contenant (2) formant un bagage transportable à la main, ainsi qu'une unité centrale d'ordinateur (7) intégrée à demeure audit contenant, ledit dispositif comprenant également un casque de réalité virtuelle relié fonctionnellement à ladite unité centrale (7) pour diffuser un contenu multimédia immersif issu de ladite unité centrale (7), le contenant définissant un logement (12) au sein duquel ledit casque (11) de réalité virtuelle est rangé de manière amovible, ledit dispositif (1) comprenant également un terminal de contrôle (19) relié fonctionnellement à ladite unité centrale (7) pour permettre à un utilisateur de contrôler la diffusion dudit contenu multimédia immersif. - Dispositifs de réalité virtuelle.
Patent FR-3065497-A1 (FR)
Title: Canal d'ejection d'air vers le sommet et vers l'aval d'une pale d'aube de turbomachine
Inventor: RETIVEAU PIERRE-HUGUES AMBROISE MAXIME VICTOR
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne une aube (11) de rotor pour turbomachine (1). L'aube (11) comprend au moins un canal d'injection d'air (32) qui s'étend depuis un orifice d'entrée d'air (31) traversant le bord d'attaque (BA) jusqu'à un orifice de sortie (33a) traversant la paroi extrados (16). Le canal (32) est configuré pour éjecter de l'air à travers l'orifice de sortie (33a) dans une direction orientée vers l'aval et vers le sommet de la pale.
Patent FR-3065785-A1 (FR)
Title: Lentille de projection pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: Lentille de projection (4) comprenant une première partie (7) configurée pour générer un premier faisceau lumineux dit « feu de croisement » et une deuxième partie (8) configurée pour générer un faisceau lumineux complémentaire se superposant au moins en partie au premier faisceau lumineux, ce premier faisceau lumineux et ce faisceau lumineux complémentaire formant collectivement un deuxième faisceau lumineux de type « feu de route », caractérisé en ce que la deuxième partie (8) comprend au moins un collimateur (13) issu de matière avec cette deuxième partie (8) et formant une face d'entrée (14) de cette deuxième partie (8) de la lentille de projection (4).
Patent FR-3066380-A1 (FR)
Title: Vis osseuse polyaxiale pour dispositif d'osteosynthese, et dispositif d'osteosynthese la comprenant.
Inventor: CHAROSKY CLEMENT
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-05-16
Abstract: Vis osseuse polyaxiale (1) pour dispositif d'ostéosynthèse destiné à relier une tige longitudinale (2) et un os (3) d'un patient, comportant une partie inférieure (4) rectiligne filetée, une tête (5) présentant au moins localement une forme sphérique possédant un rayon de courbure (r) et dont la surface supérieure est destinée à venir au contact de ladite tige longitudinale (2), une tulipe (7) filetée intérieurement dans sa partie supérieure, présentant un espace (8) destiné à servir de réceptacle à la tige (2), et un bouchon (11) fileté obturant ladite tulipe (7) après l'insertion de la tige (2) et à presser par serrage la tige (2) contre la tête (5), la partie inférieure de ladite tulipe (7) comportant un espace intérieur (16) dont la paroi présente une surface (17) autorisant une rotation de la tête (5) dans ledit espace (16), caractérisée en ce que ladite surface (17) de la paroi autorisant une rotation de la tête (5) s'interrompt avant d'atteindre le bord inférieur (15) de la tulipe (7), en ce qu'est ménagé en permanence, dans la partie la plus inférieure de l'espace (16), un espace (18) entre ladite paroi et au moins une partie de la tête (5), et en ce que les formes respectives de la tête (5) de la vis (1) et de la surface (17) sont conçues pour que la pression exercée par la tige (2) sur la tête (5) lors du serrage du bouchon (11) amène la vis (1) dans une position perpendiculaire à la tige longitudinale (2) dans le plan sagittal, tout en conservant une polyaxialité de la vis (1) dans le plan transversal. Dispositif d'ostéosynthèse comportant au moins une telle vis (1) et une tige (2).
Patent FR-3066705-A1 (FR)
Title: Particule pour la realisation de pieces metalliques par impression 3d et procede de realisation de pieces metalliques
Inventor: AIXALA LUC
IPC: B22F3/105
Filed: 2017-05-29
Abstract: Particule (1) comprenant un cœur (2), en cuivre, en alliage de cuivre, en aluminium ou en alliage d'aluminium, recouvert par une couche externe (3), la couche externe (3) étant formée de nanoparticules métalliques ou de nanotubes de carbone.
Patent FR-3067215-A1 (FR)
Title: Machine agricole de suppression d'epis parasites des cultures agricoles
Inventor: BOUILLE ROMAIN
IPC: A01D43/063
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne une machine agricole de suppression d épis parasites qui dépassent verticalement d une espèce végétale cultivée sur une surface (12) de culture comprenant : un châssis et des organes de déplacement du châssis dans un sens d avancement et selon une direction principale d avancement, dite direction longitudinale, lesdits organes de déplacement présentant des zones de contact avec la surface (12) de culture ; des outils de coupe (14) s étendant selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale, dite direction transversale, et montés sur un cadre réglable en hauteur par rapport audit châssis de manière à pouvoir positionner les outils de coupe au niveau des épis parasites à couper ; une benne (17) de récupération des épis coupés par lesdits outils de coupe (14), ladite benne (17) de récupération étant reliée audit châssis ; des moyens de convoyage (16, 18) des épis coupés portés par ledit cadre réglable en hauteur et s étendant entre les outils de coupe (14) et ladite benne (17) de récupération des épis coupés.
Patent FR-3067779-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour actionneur de controle moteur, comprenant un mecanisme de vis a billes avec cage
Inventor: BASKARAN SACHIDHANANDAM
IPC: F02M26/66
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (1) pour actionneur de contrôle moteur, comportant : Une bague (2) mobile autour d'un axe (D), Un arbre (3) mobile par rapport à l'axe (D), Un ensemble de billes (4) agencées pour permettre un mouvement hélicoïdal de la bague (2) par rapport à l'arbre (3), Une cage (6) comportant un logement (7) recevant les billes (4), caractérisé en ce que l'ensemble de billes (4) est fixe en translation et libre en rotation par rapport à la cage (6).
Patent FR-3053482-A1 (FR)
Title: Produit fritte et dispositif electroluminescent
Inventor: NOMURA AKIHIRO
IPC: F21S41/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: Un produit fritté comprend une zone de conversion de longueur d'onde (14a) contenant une matière à base de phosphore qui réalise une conversion de longueur d'onde de lumière primaire et émet de la lumière secondaire, et une zone de maintien (14b) prévue pour être en contact avec la zone de conversion de longueur d'onde (14a). La zone de conversion de longueur d'onde (14a) et la zone de maintien (14b) sont intégrées.
Patent FR-3069959-A1 (FR)
Title: Melange de sels de lithium et ses utilisations comme electrolyte de batterie
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0569
Filed: 2017-08-07
Abstract: La présente invention concerne un mélange comprenant : le bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium ; le 2-trifluorométhyl-4,5-dicyano-imidazolate de lithium ; et - l'hexafluorophosphate de lithium ; ainsi qu'une composition électrolyte le comprenant, et leurs utilisations.
Patent FR-3072853-A1 (FR)
Title: Procedes de chargement d'un profil dans un element securise, gestionnaire et element securise personnalisable
Inventor: DUMOULIN JEROME
IPC: H04W12/08
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne le chargement, par un gestionnaire, d'un profil en mémoire d'un élément sécurisé, SE. Un profil permet au SE de s'identifier auprès d'un service. Le profil à charger comporte un élément de profil créé par référence à un modèle. Un modèle est identifié par un identifiant, OID, qu'il conserve malgré ses évolutions. Selon l'invention, le gestionnaire peut envoyer une requête d'audit ou procéder à une mise à jour du système d'exploitation du SE pour obtenir, en réponse, une information représentative de la version de modèle stocké par ce dernier. Le gestionnaire détermine alors une éventuelle différence de version avec le modèle correspondant qu'il détient. En cas de différence, le modèle du SE ou celui du gestionnaire est mis à jour de sorte à aligner leurs versions. Aussi, un profil généré à partir de cette version du modèle sera chargé, sans dysfonctionnement, par le SE.
Patent FR-3073057-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation, appareil et procede de generation de gaz respirable
Inventor: CAILLAUD AURELIE
IPC: G05D16/20
Filed: 2017-10-30
Abstract: Dispositif de régulation de gaz respirable délivré à un utilisateur, comportant un circuit de gaz comprenant une ligne (2) principale ayant au moins une extrémité amont destinée à être reliée à au moins une source (6, 5) de gaz et une extrémité aval destinée à être reliée à au moins un poste utilisateur (7) tel qu'un masque (7), la ligne principale (2) comprenant au moins une vanne (3) de régulation électromécanique configurée pour réguler la pression du gaz entre l'amont et l'aval, le circuit comprenant une ligne secondaire (8) comprenant une extrémité amont destinée à être reliée à au moins une source (6, 5) de gaz et une extrémité aval destinée à être reliée au même(s) poste(s) utilisateur(s) (7), la ligne secondaire (8) comprenant au moins un organe (10) auxiliaire de régulation du flux de gaz, le dispositif comprenant un système (11, 4) de commutation configuré pour commander le transit de gaz entre l'amont et l'aval du circuit via la ligne principale (2) ou via la ligne secondaire (8), caractérisé en ce que l'organe (10) auxiliaire de régulation de la ligne secondaire (8) est un régulateur de pression pneumatique.
Patent FR-3074969-A1 (FR)
Title: Systeme incluant une pile a combustible a membrane echangeuse de protons limitant les fuites de carburant
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/1004
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible (4), comprenant : -un guide d'écoulement (5) ; -un composant (110) en vis-à-vis du guide d'écoulement, configuré pour permettre l'écoulement d'un premier fluide dans une zone réactive entre le guide d'écoulement et ce composant ; -un joint périphérique (517) disposé entre le guide d'écoulement (5) et le composant (110) ; -un joint intermédiaire (518) disposé entre le guide d'écoulement (5) et le composant (110), le joint intermédiaire étant ceinturé par le joint périphérique (517) et ceinturant la zone réactive (54) ; -un circuit d'écoulement de fluide (572,574) est ménagé entre le joint intermédiaire et le joint périphérique entre des premier et deuxième collecteurs (597,598) ; -la pile à combustible (4) étant configurée pour entraîner un fluide entre lesdits premier et deuxième collecteurs (597,598) dans ledit circuit d'écoulement de fluide (572,574).
Patent FR-3075209-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de mousses polyester thermodurcies a base de sucres hydrogenes
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C08J9/08
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une mousse polyester thermodurcie, comprenant les étapes successives suivantes :
 (a) mise à disposition d'une composition expansible et thermodurcissable contenant
 - un composant polyol comprenant au moins 40 % en poids d'un sucre hydrogéné de formule CnH2n+2On où n vaut 4, 5 ou 6,
 - un composant polyacide comprenant un polyacide porogène choisi de préférence parmi l'acide citrique et les acides dicarboxyliques α-hydroxylés  de formule (I)
 HOOC-(CHR1)n-CHOH-COOH
 où
 n est un entier allant de 1 - 4, et chaque R1 représente indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe hydroxyle (-OH) ou un groupe alkyle en C1-4,
 - un agent tensioactif, et
 - un catalyseur,
 (b) introduction de la composition expansible et thermodurcissable dans un moule ou application de la composition expansible sur un support,
 (c) chauffage de la composition expansible et thermodurcissable à une température au moins égale à 135 °C, de préférence au moins égale à 150 °C, de manière à faire réagir le composant polyol avec le composant polyacide et à former un bloc de mousse polyester thermodurcie.
Patent FR-3080568-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une racle sur un corps de chambre a racles
Inventor: BAZIN RENE
IPC: B41F31/02
Filed: 2018-04-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de fixation (10) d'une racle (3) sur un corps (2) de chambre à racles (1) comprenant : - un premier organe de fixation (20), - un deuxième organe de fixation (30), configuré pour coopérer avec le premier organe de fixation (20), caractérisé en ce que le premier organe de fixation (20) et en ce que le deuxième organe de fixation (30) comprend au moins une première portion (31) présentant au moins un élément de retenue (34a), une deuxième portion (32) présentant au moins un élément de retenue (34b), une portion intermédiaire (33) dépourvue d'élément de retenue, le deuxième organe de fixation (30) étant mobile dans le premier organe de fixation (20) entre au moins : - une position de blocage dans laquelle la deuxième portion (32) coopère avec la première section de retenue (21) du premier organe de fixation (20), et la première portion (31) est agencée dans la deuxième section (22), - une position de déblocage dans laquelle la portion intermédiaire (33) est positionnée au niveau de la première section de retenue (21) et est libre en coulissement vis-à-vis de la première section de retenue (21) selon un axe longitudinal (A-A).
Patent FR-3061880-A1 (FR)
Title: Porte-articles de vehicule a barres transversales a basculement en position et escamotables
Inventor: AFTANAS JEFFREY M
IPC: B60R9/048
Filed: 2018-01-15
Abstract: La présente invention concerne un porte-articles de véhicule comprenant une première paire d'éléments de support et une seconde paire d'éléments de support fixés à une surface extérieure de caisse d'un véhicule. Une paire d'ensembles de barre transversale peut être fixée dans une quelconque des orientations escamotées, dans lesquelles les ensembles de barre transversale sont chacun fixés à un élément de support de la première paire d'éléments de support et à un élément de support de la seconde paire d'éléments de support, ou dans une configuration fonctionnelle dans laquelle un des ensembles de barre transversale est fixé à la première paire d'éléments de support, tandis que l'autre est fixé à la seconde paire d'éléments de support. Un des ensembles de barre transversale peut être fixé pivotant par une extrémité à un des éléments de support, ce qui lui permet de basculer entre sa position escamotée et sa position fonctionnelle. L'autre ensemble de barre transversale peut être totalement amovible par rapport aux éléments de support, et peut être fixé à deux endroits différents de la seconde paire d'éléments de support.
Patent FR-3078275-A1 (FR)
Title: Matrice de pliage d'une piece de chaudronnerie equipee de rouleaux avec bagues de reglage de l'espacement des rouleaux
Inventor: BORTOT OLIVIER
IPC: B21D5/14
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne une matrice de pliage (1) d'une pièce de chaudronnerie (4) pour une machine de pliage. La matrice comprend deux supports (2, 3) distant l'un de l'autre pour permettre le pliage ladite pièce entre ces supports, et deux rouleaux (5, 6) montés en liaison pivot sur les supports avec un espacement entre ces rouleaux permettant à la pièce de chaudronnerie de prendre appui sur lesdits rouleaux lors du pliage. La matrice permet d'augmenter les capacités de pliage et de contre pliage des pièces en augmentant les rayons de courbure, et réduit la dégradation de la pièce durant son pliage. Les rouleaux (5, 6) sont amovibles des supports, ladite matrice de pliage comprenant au moins une paire de bagues (21) configurée pour être ajoutée sur les rouleaux (5, 6) de sorte à réduire l'espacement entre ces rouleaux, la pièce de chaudronnerie prenant appui sur les bagues (211, 212, 213, 214).