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Patent FR-3051305-A1 (FR)
Title: Procede de determination du mode de transmission d'un message selon un cout d'interruption
Inventor: LEPETIT OLIVIER
IPC: H04L12/861
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination du mode de transmission d'un message via un réseau de communication, le procédé comprenant: - intercepter un premier message (201) destiné à un utilisateur d'un terminal, dit destinataire, - obtenir un niveau d'intrusion du premier message (202), - obtenir un niveau de réceptivité du destinataire (203), - déterminer un coût d'interruption (204) en fonction du niveau de réceptivité du destinataire et du niveau d'intrusion du premier message, et - transmettre vers le terminal un deuxième message basé sur le premier message, en utilisant ou non, selon une valeur associée au coût d'interruption, une durée de temporisation (206) pour temporiser la transmission du deuxième message.
Patent FR-3060199-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de couches minces
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L41/311
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert d'une couche mince (3) sur un substrat de destination (9) sur une face duquel une couche adhésive (8) est présente, caractérisé en ce qu'il comprend, à partir d'un support temporaire (4) à une face duquel une première face (31) de la couche mince (3) est solidarisée : - une formation d'une couche d'interface (7) en matériau polymère sur une deuxième face (32) de la couche mince (3), opposée à la première face (31) ; - un assemblage par collage de la couche d'interface (7) et de la couche adhésive (8) ; - une séparation de la couche mince (3) relativement au support temporaire (4).
Patent FR-3060005-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de compositions tensioactives comprenant des l-iduronamides, d-glucuronamides et l-rhamnosides d'alkyle a partir d'ulvanes
Inventor: BENVEGNU THIERRY
IPC: C11D1/66
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation de compositions tensioactives à base de L-iduronamides d'alkyle, de L-rhamnosides d'alkyle et de D-glucuronamides d'alkyle, aux compositions obtenues par ledit procédé et à leurs utilisations.
Patent FR-3064726-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique, notamment mettant en œuvre un cycle thermodynamique de rankine
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F25B6/04
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un système thermodynamique (10), notamment pour mettre en œuvre un cycle thermodynamique de Rankine, comprenant une boucle de circulation (21-26) d'un fluide de travail, ladite boucle (21-26) comprenant : - un premier étage (30) s'étendant suivant une première direction longitudinale (L1) globalement horizontale et comprenant une pompe, - un deuxième étage s'étendant suivant une deuxième direction longitudinale (L2) globalement horizontale, parallèle à la première direction longitudinale, et comprenant successivement, le long de la deuxième direction longitudinale un condenseur (41) et un régénérateur (42) logés ensemble dans une cuve(43), le régénérateur étant conçu pour échanger de l'énergie thermique entre le fluide de travail en amont du condenseur et le fluide de travail en aval de la pompe, le deuxième étage étant agencé au-dessus du premier étage, le condenseur et la pompe étant en outre alignés l'un avec l'autre suivant un premier axe vertical (V1), perpendiculaire aux première et deuxième directions longitudinales.
Patent FR-3065890-A1 (FR)
Title: Module de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B65D83/14
Filed: 2017-05-05
Abstract: Module de distribution de produit fluide (M) destiné à être intégré dans une tête de distribution de produit fluide montée sur un réservoir de produit fluide, le module de distribution de produit fluide (M) comprenant une entrée de produit fluide (13), un orifice de distribution (50) et un chemin d'écoulement de produit fluide (Cp) entre l'entrée de produit fluide (13) et l'orifice de distribution (50), le module de distribution (M) comprenant en outre un clapet (3, 20) coupant sélectivement ledit chemin d'écoulement de produit fluide (Cp), ledit clapet (3, 20) s'ouvrant sous une pression déterminée du produit fluide dans le chemin d'écoulement de produit fluide (Cp) en amont du clapet (3, 20), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un chemin d'éventation (Ca) du réservoir de produit fluide.
Patent FR-3066804-A1 (FR)
Title: Robinet a detenteur integre et vanne de fermeture manuelle pour recipient de gaz
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention porte sur un robinet à système de détente intégré (RDI) comprenant un corps de robinet (1) traversé par un passage principal de gaz (2) reliant fluidiquement un orifice d'entrée (3) de gaz à haute pression à un premier orifice de sortie (4) de gaz à basse pression ; un système de détente de gaz (5) agencé sur le passage principal de gaz (2) ; un système de régulation de débit (6) agencé sur le passage principal de gaz (2) en aval du système de détente de gaz (5); et un premier passage secondaire (8) raccordé fluidiquement au passage principal de gaz (2) en un premier site de raccordement (7) situé entre le système de détente de gaz (5) et le système de régulation de débit (6), ledit premier passage secondaire (8) comprenant un second orifice de sortie de gaz (9). Un système de fermeture (10) manuel est agencé sur le premier passage secondaire (8) de sorte d'être actionnable manuellement par un opérateur pour obturer le premier passage secondaire (8) et interrompre toute circulation de gaz dans ledit premier passage secondaire (8).
Patent FR-3068421-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour actionneur electromecanique
Inventor: HORS DANIEL
IPC: F16F9/56
Filed: 2017-06-29
Abstract: Ce dispositif de verrouillage pour actionneur électromécanique comprend une tige (3) mobile par rapport à un cylindre (2) sous l'action d'un moteur d'actionnement de la tige, un ensemble d'au moins un crochet (10) déplaçable entre une position de verrouillage dans laquelle lesdits crochets (10) s'encliquètent dans une empreinte (15) et une position de déverrouillage dans laquelle ledit ensemble de crochets (10) est dégagé de l'empreinte (15), ledit ensemble de crochets et l'empreinte étant prévus l'un sur le cylindre et l'autre sur la tige (3). Il comporte un verrou coulissant (19) par rapport auxdits crochets et à l'empreinte entre une position de maintien desdits crochets (10) en position de verrouillage et une position de libération desdits crochets sous l'action du moteur d'actionnement de la tige (3).
Patent FR-3054129-A1 (FR)
Title: Agents de protection des cheveux et procede de coloration de cheveux oxydatifs a effet de lumiere amélioree
Inventor: KERL SYLVIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-07-14
Abstract: La présente invention concerne un produit de coloration d'oxydation doux pour le cheveu ainsi qu'un procédé de coloration d'oxydation doux, dans lequel les fibres kératiniques sont protégées des effets de l'oxydation.
Patent FR-3070316-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de gestion associe
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit de climatisation indirect inversible (1) pour véhicule automobile comportant une première boucle de fluide réfrigérant (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant et comprenant un premier échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, la première boucle de fluide caloporteur (A) comprenant une conduite de dérivation (80) comportant un deuxième échangeur de chaleur bifluide (83) permettant les échanges de chaleur entre le fluide réfrigérant et un second fluide caloporteur, lorsque le circuit de climatisation indirect (1) est dans un mode de refroidissement dédié du second fluide caloporteur dans lequel le fluide réfrigérant traverse la conduite de dérivation (80), une unité centrale de contrôle (90) redirige le fluide réfrigérant de sorte que : • si la pression mesurée au niveau du capteur de pression (71) du fluide réfrigérant en sortie du premier échangeur de chaleur bifluide (5) est inférieure à la valeur de pression limite, le dispositif de redirection du fluide réfrigérant empêche le passage du fluide réfrigérant dans la boucle de contournement (30), • si la pression mesurée au niveau du capteur de pression (71) du fluide réfrigérant en sortie du premier échangeur de chaleur bifluide (5) est supérieure ou égale à une valeur de pression limite, le dispositif de redirection du fluide réfrigérant permet le passage du fluide réfrigérant dans la boucle de contournement (30).
Patent FR-3071821-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux pour un aeronef avec une ouverture amelioree
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D29/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux (110) comportant une structure fixe, un noyau central, et un capot (206) comportant une partie fixe (206a) et un capot mobile (206b) monté mobile en rotation sur la structure fixe par l'intermédiaire de charnières avec ferrure en col de cygne (208). La partie fixe (206a) présente un premier bord (212) et le capot mobile (206b) présentant un deuxième bord (214), où lorsque le capot mobile (206b) est en position fermée, le deuxième bord (214) s'étend contre le premier bord (212). Pour chaque charnière avec ferrure en col de cygne (208), la partie fixe (206a) est évidée au niveau du premier bord (212), de manière à délimiter un évidement (216) en regard de la ferrure en col de cygne (209) et permettre le passage de la ferrure en col de cygne (209) lorsque le capot mobile (206b) passe de la position fermée à la position ouverte. La présence d'un évidement par charnière avec ferrure en col de cygne autorise une diminution des dimensions du col de cygne lors du mouvement du capot mobile.
Patent FR-3073669-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optoelectronique comprenant une pluralite de diodes
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L27/15
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant : a) rapporter, sur une face d'un circuit de contrôle (110), un empilement (150) de diode comportant des première (153) et deuxième (157) couches semiconductrices de types de conductivité opposés, de façon que la deuxième couche soit connectée à des plots métalliques (113) du circuit de contrôle ; b) former dans l'empilement des tranchées délimitant une pluralité de diodes (176) connectées à des plots métalliques distincts du circuit de contrôle ; c) déposer une couche isolante (178, 178') sur les parois latérales des tranchées ; d) retirer partiellement la couche isolante de façon à libérer les flancs des portions de la première couche délimitées par les tranchées ; et e) former une métallisation (180) revêtant les parois latérales et le fond des tranchées et contactant les flancs des portions de la première couche délimitées par les tranchées.
Patent FR-3075750-A1 (FR)
Title: Becquet arrière muni d'un système de blocage par gravité
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un becquet (20) destiné à être rapporté sur le hayon (40) d'un véhicule automobile, ledit becquet (20) comprenant une partie fixe (21) solidaire du hayon (40) et un volet supérieur (10) mobile par rapport à ladite partie fixe (21), caractérisé en ce que le volet (10) possède au moins deux états: un état déverrouillé dans lequel il peut librement pivoter par rapport à ladite partie fixe (21) autour d'un axe sensiblement horizontal, et un état verrouillé dans lequel il est solidaire en rotation de ladite partie fixe (21), le passage du volet (10) de son état déverrouillé à son état verrouillé se produisant lorsque le hayon (40) se déplace d'une position de fermeture à une position d'ouverture.
Patent FR-3075702-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un reservoir de vehicule automobile dote d'une tete de pipe metallique
Inventor: SANTOS THOMAS
IPC: B60K15/067
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé de fixation d'un réservoir (10) sur une caisse (2) de véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un réservoir (10), d'une pipe de remplissage (20), d'une tête de pipe (30) munie d'un moyen de fixation (35), - fixation de la pipe de remplissage (20) sur le réservoir (10), - fixation de la tête de pipe (30) sur la pipe de remplissage (20), - insertion d'un assemblage (5) comprenant le réservoir (10), la pipe de remplissage (20) et la tête de pipe (30) par le dessous de la caisse (2), - fixation du réservoir (10) sur la caisse (2), - fixation d'un bol à carburant (3) sur la caisse (2), - fixation de la tête de pipe (30) sur le bol à carburant (3), notamment un bol à carburant (3) en matière plastique, par l'intermédiaire du moyen de fixation (35).
Patent FR-3072993-A1 (FR)
Title: Systeme entrebaillement pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: DEBROUCKE FRANCOIS
IPC: E05C17/58
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention concerne un système d'entrebâillement (20) pour un ouvrant (12) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un actionneur (22) qui comprend un bâti (24) fixe monté sur l'ouvrant (12) et un élément d'actionnement (26) qui est mobile entre une position escamotée dans laquelle l'élément d'actionnement (26) permet à l'ouvrant (12) d'adopter sa position fermée, et une position déployée dans laquelle une extrémité libre de l'élément d'actionnement (26) est adaptée pour prendre appui sur le pied milieu (18) pour entrebâiller l'ouvrant (12), et un dispositif de retenue de l'ouvrant (12) qui comporte un embout de retenu (38) agencé à l'extrémité libre de l'élément d'actionnement (26) de l'actionneur (22) et un élément de retenue (40) adapté pour être monté sur le pied milieu (18) du véhicule (10), le dispositif de retenue étant conçu pour maintenir l'ouvrant (12) dans sa position entrebâillée, et pour libérer l'ouvrant (12) en cas d'action d'ouverture de l'ouvrant (12) de la part de l'utilisateur.
Patent FR-3088801-A1 (FR)
Title: Dispositif pour decompacter et homogeneiser un materiau en fibres ou particules dans le but de l'appliquer au sol
Inventor: FOUAN RENE ANTOINE
IPC: B02C18/06
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif(8) permettant de décompacter et homogénéiser des fibres ou particules compressée ou non dans le but de les appliquer sur le sol. Il est constitué de plusieurs axes polygonaux (2), munis de couteaux(5) montés de manière hélicoïdales(figure 2) et suffisamment espacés pour permettre le croisement des couteaux de l'axe supérieur (6) avec ceux de l'axe inférieur(2), qui, lors de leur rotation décompactent et homogénéisent les fibres ou particules, afin de pouvoir être appliquées par la suite au sol au moyen du système de projection. Le tapis convoyeur (7)pourra être décalé afin de permettre aux fibres ou particules le passage dans le système de projection sans nécessairement passer par les couteaux. Le dispositif selon d'invention est particulièrement destiné à l'application de fibres ou particules au sol pour le marché du paysage et de l'agriculture.
Patent FR-3076619-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et ligne d'inspection pour determiner la geometrie tridimensionnelle d'une surface de bague de recipient
Inventor: FOUILLOUX JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif et une ligne d'inspection pour déterminer la géométrie tridimensionnelle d'une surface de bague de récipient, comportant la formation, par deux systèmes optiques (24, 24'), de deux images de la surface de bague du récipient, selon deux champs d'observation périphériques ayant un premier et un deuxième angle d'élévation d'observation (γ1,γ2) différents, dont l'un est rasant.
Patent FR-3078093-A1 (FR)
Title: Ouverture d’urgence de serrures electriques de vehicule automobile accidente
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08C17/00
Filed: 2018-02-22
Abstract: Dispositif (6) de fermeture et ouverture pour porte (4) de véhicule automobile (2), comprenant au moins une serrure électrique (8) avec un pêne mobile, exclusivement par commande électrique, entre une position d'engagement et une position de désengagement avec une gâche ; un dispositif de contrôle (14) de la ou des serrures électriques (8), des moyens de communication sans fil avec une unité portable d'identification. Le dispositif (14) commande électriquement, à partir de la au moins d'une alimentation électrique de secours (22), un déplacement du pêne dans la position de désengagement en cas de défaillance d'une l'alimentation électrique principale (18) et simultanément de réception par les moyens de communication sans fil d'un signal d'ouverture d'urgence (24). L'invention a également trait à une télécommande et à un procédé d'ouverture d'urgence d'un véhicule accidenté.
Patent FR-3079504-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique, dispositif de conditionnement et de distribution et procede de distribution associes
Inventor: PERRAULT OLIVIER
IPC: B65D83/76
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne une tête (20) comportant : - un conduit (26) de distribution de la composition cosmétique propre à être raccordé en amont à au moins un réservoir (12, 14) d'un produit cosmétique suivant un axe principal (A-A') ; - une jupe externe (24) comportant une partie amont (32) et une partie aval (34), la partie aval (34) présentant une forme convergente en se déplaçant à l'écart du réservoir (12, 14) suivant l'axe principal (A-A') ; et - une pluralité de nervures de retenue (40) faisant saillie par rapport à la surface externe de la jupe externe (24), les périphéries des nervures de retenue (40) définissant une enveloppe externe (44). La tête (20) comporte au moins une nervure d'appui (42) faisant saillie à partir de la jupe externe (24) hors de l'enveloppe externe (44) définie par les nervures de retenue (40).
Patent FR-3080932-A1 (FR)
Title: Procede de generation automatique de reseaux de neurones artificiels
Inventor: SCHMAUCH BENOIT
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-05-02
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de génération automatique d'un réseau de neurones artificiels, le réseau de neurones artificiels ayant un paramètre de régularisation, un paramètre d'apprentissage, un paramètre de profondeur et un paramètre de largeur, le paramètre de profondeur pouvant être choisi parmi un intervalle de valeurs du paramètre de profondeur, le paramètre de largeur pouvant être choisi parmi un intervalle de valeurs du paramètre de largeur et le paramètre d'apprentissage pouvant être choisi parmi un intervalle de valeurs du paramètre d'apprentissage, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de restriction de l'intervalle de valeurs du paramètre d'apprentissage ; - une étape de définition d'un intervalle de valeurs du paramètre de régularisation ; - une étape de génération, d'entraînement et de test, d'une pluralité de réseaux de neurones artificiels, en faisant varier la valeur de chaque paramètre dans l'intervalle de valeurs correspondant ; - une étape de sélection d'un réseau de neurones artificiels.
Patent FR-3080956-A1 (FR)
Title: Jeu de barre(s) conductrice(s) electriquement, a pion-rivet de solidarisation a un module cellulaire de batterie
Inventor: MOLLE ALAIN
IPC: H02G5/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: Un jeu (JB) de barre(s) conductrice(s) électriquement est solidarisé à un module cellulaire (MC) de stockage d'énergie électrique d'une batterie. Ce jeu (JB) comprend une partie munie d'un premier trou traversant (T1) débouchant au niveau d'une première face (F1) comprenant une zone dépourvue d'isolant et traversé par un corps déformable (CD) d'un pion-rivet (PR) réalisé dans un matériau isolant électriquement. Ce corps déformable (CD) est couplé à une tête (TP) qui, en cas de pression exercée dessus, après que le corps déformable (CD) ait traversé un second trou traversant (T2), défini dans le module cellulaire (MC) et placé dans le prolongement du premier trou traversant (T1), provoque une déformation du corps déformable (CD) qui induit une solidarisation du jeu (JB) au module cellulaire (MC) avec un contact entre la zone de la première face (F1) et une partie conductrice électriquement d'une deuxième face (F2) du module cellulaire (MC).
Patent FR-3082281-A1 (FR)
Title: Mecanisme de protection pour source lumineuse
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: F21V25/00
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour une source lumineuse (220) montée sur un substrat (218), ce boîtier comprenant : un barillet (202) présentant des première et seconde colonnes conductrices (212, 213) ; et un diffuseur (204) présentant un trou traversant ou un trou partiel rempli d'un bouchon conducteur (1010), le bouchon conducteur créant un passage électrique à travers une ouverture dans une connexion électrique entre les première et second colonnes conductrices (212, 213).
Patent FR-3082474-A1 (FR)
Title: Dispositif de sac gonflable pour siege de vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/232
Filed: 2018-06-15
Abstract: Il est divulgué un airbag pour véhicule automobile comprenant un boîtier dans lequel le sac est adapté pour être logé à l'état complètement dégonflé et un générateur de gaz, qui sont adaptés pour être fixés sur un élément de l'armature (14) du dossier d'un siège du véhicule, à l'arrière dudit siège ; des poches latérales (31 a,31 b) aptes à se déployer vers l'avant à partir du boîtier, respectivement de chacun des côtés d'une zone du dossier du siège correspondant au cou de l'utilisateur (20), lorsqu'elles sont gonflées par le gaz ; et, une poche arrière (32) apte à se déployer, dans un plan sensiblement vertical, à l'arrière d'une zone du dossier du siège correspondant à la tête de l'utilisateur ou à l'arrière d'un appui-tête associé au siège, lorsqu'elle est gonflée par le gaz. L'airbag apporte une protection combinée de la tête, du cou et des épaules de l'utilisateur. Les poches latérales empêchent la tête de l'utilisateur de passer sous la ceinture de sécurité.
Patent FR-3082738-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane et un polymere cationique.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs polymères cationiques. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3083918-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de structures
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/58
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de structures (200) sur un substrat d'accueil (400), le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) la fourniture d'un substrat temporaire (100) comprenant deux faces principales le substrat temporaire (100) étant étirable, des structures (200) étant assemblées selon leur face avant (210), sur la première face ; b) étirer le substrat temporaire (100) selon au moins une direction de manière à augmenter l'espacement selon l'au moins une direction entre les structures (200), c) une étape de report de la pluralité de structures (200) sur une face d'accueil (410) d'un substrat d'accueil (400), Le substrat temporaire (100) comprend une matrice (101) faite d'un matériau étirable, et une pluralité d'inserts sur lesquels sont assemblées les structures (200), les inserts comprenant un matériau présentant un module d'Young supérieur à celui du matériau étirable.