baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104186-B1 (FR)
Title: Cabine polyvalente de réparation pour véhicule
Inventor: BAUDRON PHILIPPE
IPC: E04H6/02
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-11-25
Abstract: CABINE POLYVALENTE DE RÉPARATION POUR VÉHICULE.  L’invention concerne une cabine d’atelier (C) remarquable en ce qu’elle comprend un volume (100) fermé par une enceinte (200) dont l’entrée et la sortie sont commandées par une porte (210), ledit volume étant cloisonné par des cloisons pour créer plusieurs compartiments ,  – un compartiment principal (110) accueillant le véhicule à réparer et sur la périphérie duquel sont disposés plusieurs autres compartiments annexes (120, 130, 140),  – les cloisons (121, 131, 141) étant mobiles ou ménagées d’au moins une porte pour commander la communication entre le compartiment principal et les compartiments annexes,  – le compartiment principal (110) étant équipé d’un plateau support tournant (300) sur lequel vient se disposer le véhicule à réparer,  – un compartiment annexe (130) comprenant un établi associé à des moyens d’accueil d’outils.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105847-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion des flux de donnees pour la gouvernance unifiee d’une pluralite de solutions de calculs intensifs
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: G06F9/46
Filed: 2019-12-27
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention porte sur un système et un procédé de de gestion des flux de données pour une gouvernance unifiée d’une pluralité de solutions de calculs intensifs (70) accessibles à un client utilisateur (2) à partir d’une interface agrégée (10), lesdites solutions de calculs intensifs comportant au moins deux solutions sélectionnées parmi : un serveur de calcul haute performance (71), un serveur dédié à l’apprentissage supervisé ou non supervisé (72), et un serveur dédié aux calculs quantiques (73) ; ledit procédé étant mis en œuvre au moins en partie par ledit système informatique comportant : au moins une base de données (25a) configurée pour mémoriser des données d’exécution d’opérations de calculs intensifs ; ledit procédé comportant les étapes de mémorisation (300) de données d’exécution des solutions de calculs intensifs (70), et de transmission (400) de données d’exécution des solutions de calculs intensifs à l’interface agrégée (10).    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2.
Patent FR-3106265-B1 (FR)
Title: Système d’assemblage d’un appareil notamment médical avec un support
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61M5/14
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: Titre de l'invention : Système d’assemblage d’un appareil notamment médical avec un support La présente invention concerne un système d’assemblage amovible d’un appareil avec un support (3), à l’aide d’une partie mâle (I) coopérant avec une partie femelle (II) ;- la partie mâle (I) comportant un bras présentant une extrémité libre pourvue d’une série de dents d’appui (7) s’étendant radialement  ;- la partie femelle (II) comportant au moins une plaque de blocage (10) dans lequel est aménagée une ouverture de section adaptée pour autoriser l’engagement , de l’extrémité libre de la partie mâle , l’ouverture aménagée dans la plaque de blocage (10) délimitant des dents de retenue (15) aptes à venir chacune en vis-à-vis d’une dent d’appui (7) pour interdire le dégagement entre les parties mâle et femelle ;- la partie femelle (II) et la partie mâle (I) comportant un dispositif de verrouillage angulaire (21) apte à verrouiller angulairement les parties femelle (II) et mâle (I).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3106986-B1 (FR)
Title: Embout pour une arme d’escrime configuré pour détecter au moins une touche valable, arme d’escrime équipée dudit embout et dispositif de décompte des touches valables comprenant ledit embout
Inventor: CHANUT FLORENT
IPC: A63B71/06
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-03-04
Abstract: Embout pour une arme d’escrime configuré pour détecter au moins une touche valable, arme d’escrime équipée d udit embout et dispositif de décompte des touches valables comprenant l edit embout L'invention a pour objet un embout (66) configuré pour se fixer à l’extrémité d’une lame (60) d’une arme d’escrime, comprenant :      un premier système (98) configuré pour détecter une touche lorsque l’embout (66) est en appui contre une surface (S) avec une pression donnée,  un deuxième système (100) de validation de la touche détectée comportant au moins une bobine (102), présentant au moins une caractéristique variant en fonction d’une présence ou non d’un corps conducteur (104) en matériau conducteur électrique dans une zone de détection (106), ainsi qu’au moins un ensemble électronique configuré pour valider la touche en fonction d’au moins une variation de la caractéristique de la bobine (102).      Cette solution permet d’obtenir un deuxième système compact apte à être intégré dans l’embout.  L’invention a également pour objet une arme d’escrime et un dispositif de décompte des touches valables comprenant au moins un tel embout.  Figure 6
Patent FR-3108125-B1 (FR)
Title: Godet modulable, notamment pour le déneigement
Inventor: DUCRETTET DAVID
IPC: E01H5/04
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-03-25
Abstract: Le godet comprend une partie arrière 12 s’étendant transversalement, deux flancs latéraux 14, 16 montés chacun d’un côté de la partie arrière 12, et un fond 18 transversal s’étendant entre les flancs latéraux 14, 16.  Les flancs latéraux 14, 16 et le fond 18 sont montés mobiles par rapport à la partie arrière 12 entre une première configuration du godet dans laquelle les flancs latéraux 14, 16 s’étendent vers l’avant par rapport à la partie arrière 12 et dans laquelle le fond 18 s’étend vers l’avant dans une position abaissée, et une deuxième configuration du godet dans laquelle les flancs latéraux 14, 16 s’étendent transversalement de chaque côté de la partie arrière 12 et dans laquelle le fond 18 est dans une position relevée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096306-B1 (FR)
Title: Système d’attelage de remorque
Inventor: HAUKE MUNDT
IPC: B60D1/26
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : Système d’attelage de remorque,  Système d’attelage (1) pour une machine mobile, notamment pour un chariot de manutention comportant un attelage de remorque (12) ayant un crochet (13) pour recevoir la boucle d’attelage du timon d’une remorque et une broche d’attelage (3) pour verrouiller l’attelage de remorque (12). L’attelage de remorque (12) a une poignée (2) pour actionner manuellement la broche d’attelage (3). La poignée (2) est reliée à la broche d’attelage (3) par une liaison par la forme. Le système d’attelage comprend une fixation complémentaire (10) qui se fixe à la machine mobile. La fixation complémentaire (10) est munie d’une installation de capteurs (15a, 15b) coopérant avec la poignée (2) de l’attelage de remorque (12) et/ou un dispositif d’actionnement (4) coopérant avec la poignée (2).  Figure 1
Patent FR-3114015-B1 (FR)
Title: Installation pour la pratique du tennis de table
Inventor: DUPONT DE DINECHIN JEAN-MARIE
IPC: A47B3/083
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: Installation pour la pratique du tennis de table.  Installation (10) pour la pratique du tennis de table comprenant une embase (14) comprenant un premier montant (22) ; un plateau (16) pivotant par rapport au premier montant entre une position dépliée et une position pliée ; un premier élément de support (32) comprenant une portion de pivotement (34) montée pivotante par rapport au plateau et une portion de fixation (36) configurée pour coopérer avec un filet (N) ; une première manivelle (38) fixée à ladite portion de pivotement ; une première bielle (40) montée pivotante par rapport audit premier montant et montée pivotante pour que sa portion de fixation s’étende perpendiculairement au plateau lorsque ledit plateau est dans la position dépliée, et pour que sa portion de fixation s’étende parallèlement au plateau lorsque ledit plateau est dans la position pliée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116313-B1 (FR)
Title: Ressort élastique à spires, système d’amortissement et procédé de fabrication associés
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: F28F1/00
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: Ressort élastique à spires, système d’amortissement et procédé de fabrication associés.  L’invention concerne ressort (1) élastique comprenant un corps (10) formant des spires (100) à base d’au moins un métal. Le corps (10) présente une âme creuse (11) s’étendant au moins le long des spires (100), entre une entrée (101) et une sortie (102) du corps (10), l’âme creuse (11) définissant un volume de circulation d’un fluide caloporteur à l’intérieur des spires (100), le ressort (1) étant configuré de sorte qu’un fluide caloporteur entre dans l’âme creuse (11) par l’entrée (101) du corps (10), circule dans l’âme creuse (11) et sort de l’âme creuse (11) par la sortie (102) du corps (10). Le ressort (1) étant apte à être tempéré par un fluide caloporteur circulant à l’intérieur de ses spires (100), une détérioration de ses propriétés mécaniques avec la température est limitée, voire évitée, notamment dans un environnement thermiquement contraignant.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3118240-B1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’un canal de communication sans-fil sécurisé entre une carte à microcircuit et un dispositif de lecture utilisant un code visuel et un motif en matériau électriquement conducteur
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé d’ouverture d’un canal de communication sans-fil sécurisé entre une carte à microcircuit et un dispositif de lecture utilisant un code visuel et un motif en matériau électriquement conducteur.    Procédé d’ouverture d’un canal de communication sécurisé entre une carte à microcircuit et un dispositif de communication sans-fil, la carte à microcircuit comprenant un code visuel (105) et un motif conducteur (102), le procédé comportant :  une acquisition (S03) d’une image du code visuel,  une acquisition (S04) d’un signal capacitif utilisant le motif conducteur et une surface sensible capacitive,  une obtention (S05) d’une première donnée de sécurité associée à l’image du code visuel de la carte à microcircuit,  une obtention (S06), d’une deuxième donnée de sécurité associée au signal capacitif,  une détermination (S07), par le dispositif de communication sans-fil, d’une clé dérivée à partir de la première donnée de sécurité et à partir de la deuxième donnée de sécurité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3119580-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique equipe d’un boitier electronique
Inventor: RAHOUTI FATIMA ZAHRA
IPC: B60R16/03
Filed: 2021-02-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: Véhicule automobile équipé d’un boîtier électronique (12) lié à un support (10) fixé sur une face latérale (8) d’un bac (2) de batterie du réseau de bord (4), tournée vers la direction transversale de ce véhicule, cette face latérale (8) comportant des dispositifs de calage du support (10) dans toutes les directions, permettant une descente de ce support (10) venant du haut, et comprenant dans la direction avant du véhicule une force limitée de retenue du support (10) inférieure à 50daN.  Figure 1
Patent FR-3120225-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un dispositif de verrouillage d’une trappe d’accès à un compartiment de roue de secours d’un véhicule
Inventor: ZAIMI MOUNIR
IPC: B60R25/01
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un dispositif de verrouillage (205) d’une trappe d’accès (204) à un compartiment (201) de roue de secours (202) arrangé dans le coffre (20) d’un véhicule. A cet effet, une requête d’activation d’un service prévoyant une autorisation d’accès au coffre (20) du véhicule est reçue. A la détection de l’ouverture de l’ouvrant du coffre donnant accès au coffre (20), une commande de verrouillage du dispositif de verrouillage (205) de la trappe d’accès (204) au compartiment (201) de la roue de secours (202) est transmise, par exemple depuis un calculateur du véhicule à destination du dispositif de verrouillage (205).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121031-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une prothese dentaire et moule en coquilles configure pour mettre en œuvre le procede
Inventor: SIREIX CHRISTOPHE
IPC: A61C13/003
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’une prothèse dentaire comprenant une étape de conception numérique d'un modèle de prothèse dentaire à partir d'un modèle de réplique de dentition d'un patient, une étape de génération d'un modèle de partie de mâchoire comportant le modèle de réplique de dentition et le modèle de la prothèse dentaire, une étape de fabrication d'une partie de mâchoire (20) comportant un organe de positionnement à partir du modèle de partie de mâchoire et une étape de positionnement de la partie de mâchoire (20) sur une coquille (32) d'un moule en coquilles (30) par coopération de l'organe de positionnement de la partie de mâchoire (20) avec un organe de positionnement complémentaire (36) ménagé dans ladite coquille (32). L'invention concerne également un moule en coquilles (30) intervenant dans un tel procédé.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123203-B1 (FR)
Title: Distributeur de produits de protection hygiénique et/ou de produits de protection sexuelle
Inventor: REBOURS EDITA
IPC: A61F15/00
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-05-19
Abstract: Distributeur de produits de protection hygiénique et/ou de produits de protection sexuelle Distributeur (1) de produits de protection hygiénique et/ou de protection sexuelle comportant :- un boîtier (3) comportant un fond (5) destiné à être rigidement fixé sur un mur et une façade (7) opposée audit fond, s’étendant de préférence parallèlement au fond, - un ensemble (11) d’une pluralité de compartiments (13) verticaux mobile par rapport au fond, entre : • une position de service dans laquelle lesdits compartiments sont contenus dans le boîtier entre la façade et le fond, la façade et chaque compartiment étant configurés de manière à rendre librement accessible, depuis l’extérieur du boîtier, la base d’un empilement de produits (39) contenu dans ledit compartiment, • une position de rechargement dans laquelle une ouverture supérieure (15) de chaque compartiment est exposée à l’extérieur du boîtier, de manière à autoriser un rechargement du compartiment à travers ladite ouverture supérieure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124552-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle des instabilités hydrauliques dans une boucle fluide diphasique à pompage mécanique
Inventor: SACCONE GIACOMO
IPC: F04B23/02
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle (10) thermique d’un fluide dans une boucle fluide diphasique à pompage mécanique, comprenant :  un circuit fermé (11) dans lequel circule un fluide caloporteur (20);un évaporateur (12) à travers lequel le fluide circule sous forme liquide (20-liq), l’évaporateur (12) étant configuré pour transformer le fluide sous forme liquide (20-liq) en fluide sous forme partiellement gazeuse (20-g) ;un condenseur (15) à travers lequel le fluide circule sous forme partiellement gazeuse (20-g), le condenseur (15) étant configuré pour transformer le fluide sous forme partiellement gazeuse (20-g) en fluide sous forme liquide (20-liq);une pompe (18) destinée à mettre en mouvement le fluide dans le circuit fermé (11) depuis l’évaporateur (12) vers le condenseur (15) sous forme partiellement gazeuse (20-g) et depuis le condenseur (15) vers l’évaporateur (12) sous forme liquide (20-liq);un réservoir de fluide (19) relié au circuit fermé (11), destiné à compenser les variations de volume de fluide dans le circuit fermé (11) ;  le dispositif de contrôle (10) comprenant un dispositif (80) de gestion thermique diphasique dynamique apte à absorber des variations de puissance thermique auxquelles la boucle fluide diphasique à pompage mécanique est soumise.  Figure pour l’abrégé: Fig.1
Patent FR-2382688-B1 (FR)
IPC: A61B8/08
Filed: 1977-03-04
Granted: 1981-05-29
Abstract: An apparatus for measuring the consistency or hardness of a material, for example skin tissue on a living body, comprises a support to be applied against the material to be tested and a feeler movably carried by the support for displacement through a distance which will be proportional to the hardness or consistency being measured. To avoid the need for careful positioning of the device on the test material with a carefully constant bearing pressure, a control circuit is provided for recording the displacement of the feeler only when the bearing pressure of the support on the test material has a predetermined value. The reading of the displacement is held and is preferably digital. Application of the support successively to different points on the test material will enable a true comparison of the readings at the various points.
Patent FR-2454950-B1 (FR)
IPC: B62K11/14
Filed: 1979-04-26
Granted: 1982-02-19
Abstract: An actuator for mounting on a part such as a cycle handgrip and for operating a cable having a core and a sheath has a one-piece lever, a one-piece support carrying the lever, and a clamp for securing the support to the part. The lever is unitarily formed with an elongated handle, with a laterally projecting foot having a pair of opposite outwardly facing sides, with respective coaxially aligned cylindrical pivot pins projecting oppositely outwardly from the sides, and with a holding formation for the end of the cable core. The support is unitarily formed with a face shaped to fit against the part, with a recess opening laterally at the face, having a pair of confronting flanks, and shaped to complementarily receive the foot with its sides engaging the flanks, with respective seats opening laterally at the face, opening inwardly at the respective flanks of the recess, and shaped to complementarily receive the respective cylindrical pins when the foot is in the recess, with a guide for the cable core anchored in the holding formation, and with an abutment for the sheath of the cable. The clamp means includes a ring adapted to surround the part carrying the actuator and with a screw engaged through the support with the ends of the ring.
Patent FR-2488886-B1 (FR)
IPC: D06M13/02
Filed: 1981-08-10
Granted: 1985-05-31
Abstract: Mixtures of esters of chlorine-substituted phenols are employed for the protection of textile materials from attack by micro-organisms. Dichlorophene, acetic anhydride and fatty acids with 6 to 20 carbon atoms are reacted together, and the acetic acid formed and excess acetic anhydride are substantially removed by distillation. Concentrated aqueous emulsions of the resulting mixture of esters are then produced for application to textiles.
Patent FR-2534243-B1 (FR)
Inventor: BLANK KURT
IPC: C03B23/025
Filed: 1982-10-11
Granted: 1986-02-14
Abstract: Apparatus and method for moving a glass mass, such as a glass sheet in horizontal attitude through a bending section of a heating oven. The glass sheet at a deformation temperature is imparted movement along the conveyor system including a plurality of rollers, and a gaseous flow at high temperature, having a flow speed which varies continuously across the width of the glass sheet, impinges on its lower surface to at least partially balance the weight of the glass sheet in regions requiring good optical quality.
Patent FR-2575173-B1 (FR)
Inventor: ACHARD PATRICK
IPC: C09K5/00
Filed: 1984-12-20
Granted: 1987-02-13
Abstract: 1. Material for storing thermal energy, for protecting components, especially electric and electronic ones against thermal shocks, characterized by the fact that it is formed by the combination of at least one body having a solid-solid phase transition in the temperature range between 0 degree C and 185 degrees C, with an enthalpy change of at least 50 J/g, and by a body, such as an adhesive or a polymer, which is stable at the temperature of phase transition, and ensures that the material has mechanical strength.
Patent FR-2583240-B1 (FR)
IPC: G11B20/18
Filed: 1985-06-05
Granted: 1994-02-04
Abstract: The invention relates to a process for the transmission in blocks of digital information words with a correction capability. This process consists of transmitting in blocks digital information words, each information word having a length of n1 bits, in which with each sequence of n2-k (n2>k) of consecutive information words are associated k redundancy words of n1 bits each in which, for each order i (1<i<n2), the k bits of order i of the redundancy words are redundancy bits in accordance with a Hamming code (n20k, k). For each set of n2 linked words, each word is transmitted while being protected by an error detecting code. Several sets of linked words can be interlaced. The words of the same order or rank of each set form a group and the groups can be formed by frames.
Patent FR-2606853-B1 (FR)
Inventor: DEVILLEGER DENIS
IPC: E21B33/068
Filed: 1986-11-14
Granted: 1989-03-03
Abstract: The invention relates to an isolation chamber valve. The isolation chamber valve of the invention includes, for connecting its inlet passage and its outlet passage, a by-pass circuit of small section comprising at least a flap the opening and closing of which can be controlled as required. This isolation chamber valve is used in particular in the operation of shafts for deposits or the storage of gas or other fluids under pressure.
Patent FR-2610312-B1 (FR)
IPC: B67D1/00
Filed: 1987-02-04
Granted: 1989-05-26
Abstract: A beverage distributor, particularly for use in an aircraft and comprising a storage receptacle (1), a pump (11) provided with the dosing chamber (11b) and a moveable member (12), an actuator for the moveable member, a withdrawal conduit (13) connected to the dosing chamber (11b) and the bottom of the receptacle, and a liquid distribution conduit (16); two unidirectional valves (14, 17), at pressure thresholds Po and Pi, interposed respectively in the withdrawal conduit (13) and the distribution conduit (16), a first communication line (18a, 18b) between the interior and exterior of the receptacle (1), associated with a closure (12c) for closing the first communication line in the top position of the moveable member (12) and permitting introduction of free air into the receptacle in the other positions of this member, and a second communication line (36, 37) between the interior and the exterior of the receptacle, and provided with a unidirectional valve (36) of a pressure threshold Pc, such that Ph<Pc<Po+Pi, where Ph represents the hydrostatic pressure of the liquid in an inclined position of the receptacle.
Patent FR-2612835-B1 (FR)
IPC: B29C45/17
Filed: 1987-03-26
Granted: 1989-05-26
Abstract: A clamping device for removably securing shaping moulds on the plates of moulding presses, wherein a catch with projecting head is secured on the mould element, while the plate of the press is equipped with a slide element which slides obliquely under the effect of a lateral jack. The slide element has an opening in the form of a button-hole cut out therein, of which the part of larger diameter is traversed by the projecting head, while the part of smaller diameter allows passage only of the cylindrical shank of the catch.
Patent FR-2653106-B1 (FR)
Inventor: MICHEL BABOZ
IPC: B65H9/10
Filed: 1989-10-17
Granted: 1992-01-03
Abstract: This device is of the type comprising a plurality of rollers (3), on which a sheet (6) is engaged astride them, and detectors (13) of the presence of one of the edges of the sheet (6), which are aligned horizontally at the desired positioning height of this edge. According to the invention, this device includes a pusher (15), on which act operating means (16a, 16b) displacing it in a rotational movement about a vertical axis passing through one of its ends, so that it bears on the sheet in order to cause it to slide on the rollers (3) until its free edge has desensitised all the presence detectors (19), after it has reached its desired correct position. The invention is used particularly in the sector of industrial laundry.