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Patent FR-2952945-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution chimique de produits de corrosion
Inventor: REMARK JOHN F
IPC: B08B3/08
Filed: 2010-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination des produits de corrosion d'un système, le procédé comprenant l'ajustement de la température du système entre 115 °F et 212 °F (2) ; l'injection d'un solvant de dissolution nettoyant dans le système (4) ; l'injection d'un gaz dans le système (6) après que le système est rempli avec le solvant de dissolution nettoyant ; le gaz se mélangeant avec le solvant dans le système ; le drainage du solvant du système (8) après un temps de dissolution prédéterminé ; l'injection d'une composition de passivation dans le système (10) ; l'injection d'un gaz dans le système (12), le gaz se mélangeant avec la composition de passivation ; le drainage du système de la composition après un temps de passivation prédéterminé (14) ; le rinçage du système avec une solution à faible volume (16) ; et le rinçage du système avec une solution à volume complet (18).
Patent FR-2953471-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace equipe d'un generateur de vibration et installation d'essuie-glace equipee d'un tel bras
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/34
Filed: 2010-12-06
Abstract: Installation d'essuie-glace (100 équipée d'un bras (130) pour balayer une vitre (200). Le bras (130) reçoit une lame d'essuyage (140) et il est équipé d'un générateur de vibration (150) excitant la lame d'essuyage (140). L'invention concerne également une installation d'essuie-glace (100) équipée d'un tel bras (130).
Patent FR-2971701-A1 (FR)
Title: Knee prosthesis element for restoration of knee bone joint between femur and tibia, has connection element interposed between contact and resected bone surfaces, where ratio between areas of portions of surfaces is equal to specific value
Inventor: CHASSAING VINCENT
IPC: A61F2/64
Filed: 2011-02-17
Abstract: The element (Epg) has a contact surface (10) adapted to cooperate with a resected plain bone surface (12) formed on a bone (14) of a bone joint. A connection element (16) is interposed between the contact surface and the resected bone surface, where ratio between respective areas of portions (21, 22) of the contact surface and the bone surface defined by intersection of a cylindrical closed envelope (30) with the surfaces is equal to 1.2. Generating lines are perpendicular to the resected bone surface and located inside the envelope. The connection element is selected from medical cement, hydroxyapatite, porous chromium-cobalt, porous titanium, and a mixture of two of the elements. The knee prosthesis element is made of metallic material selected from titanium, chromium-cobalt, and stainless steel.
Patent FR-2972738-A1 (FR)
Title: Kit for use on traditional toilet, has rigid rod converting downward movement of seat into valve movement for toggling another valve in open position, where latter valve is closed again against another spring after filling of tank
Inventor: FEYT LAURENT
IPC: E03D1/14
Filed: 2011-03-15
Abstract: The kit has an adjustable rod support (9) for assembly of a seat (2) on a basin (1), where the support is provided with a polymer spring (7) allowing downward movement of the seat. A rigid rod (6) is mounted between the seat and a valve e.g. non-return valve, for converting the downward movement of the seat into valve movement for toggling another valve (14) in an open position. The latter valve is closed again against another spring after filling a tank (3).
Patent FR-2966273-A1 (FR)
Title: Luxeole sky media 2, eolienne avec ecrans d'affichage integres, controlable a distance
Inventor: STEINKE GALLO SABRINA
IPC: F03D11/00
Filed: 2011-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif technique d'une éolienne (Fig. 1), caractérisé par l'intégration (le montage) d'un système d'affichage lumineux télécommandable au rotor (tour) (12) ou au sein de la nacelle (non représentée), constitué d'un ou plusieurs projecteurs, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, écrans mécaniques ou électroniques, permettant l'affichage d'images statiques ou animées (1) sur une ou plusieurs pales (côté recto et / ou côté verso) (4). Les pales de l'éolienne (4) sont ainsi transformées en plusieurs supports (surfaces) ou écrans d'affichage (1) dynamiques. L'éolienne devient « communicante ». L'invention permet d'utiliser, voire exploiter commercialement, une éolienne en tant qu'outil et support de communication, de décoration et / ou de sécurisation en milieu urbain et / ou rural, tout en réduisant les risques d'accidents pour le personnel intervenant pour la maintenance et l'entretien ainsi que les coûts de gestion et d'exploitation.
Patent FR-2983541-A1 (FR)
Title: Holding fixture for installation on board for positioning waveguide utilized to guide electromagnetic waves along satellite walls, has support retaining holding parts that support against tube surfaces, and clipped on post by clipping unit
Inventor: BREVART BERTRAND
IPC: F16B2/06
Filed: 2011-12-02
Abstract: The fixture has a post (13) comprising a rectangular cross-section, where the post is fixed to a wall (12). A resilient pad is arranged between a surface (18) of the post and a first surface (22) of a rectangular tube (11). Two holding parts respectively rest against a second surface (23) and a third surface (24) of the tube. The holding parts comprise fold parts supporting against a fourth surface (25) of the tube. A support retains the holding parts supporting against the second, third and fourth tube surfaces. A clipping unit clips the support on the post. The holding parts and the post are made from plastic such as polyetheretherketone (PEEK)(RTM: High performance engineered polymer).
Patent FR-2984642-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour une retransmission optimisee d'un message dans un contexte de communication satellite
Inventor: GINESTE MATHIEU
IPC: H04B7/212
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication pour la retransmission d'au moins un fragment de message perdu ou erroné depuis un terminal (300) vers une passerelle (302) sur un réseau de communication comprenant une pluralité de terminaux, communiquant par l'intermédiaire d'une ressource de communication sur un accès multiple à la demande, ledit réseau de communication comprenant en outre un centre de contrôle (303) allouant la ressource de communication aux terminaux, comportant : - la détection (34), par la passerelle (302), de fragments de messages perdus ou erronés et, lorsqu'au moins un fragment de message perdu ou erroné est détecté, la notification (35) par la passerelle (302) au centre de contrôle (303) de la perte d'au moins un fragment du message, - le calcul, par le centre de contrôle (303) d'un second plan d'allocation prenant en compte un nouvel envoi du fragment de message perdu ou erroné, - la notification (36) par la passerelle (302) au terminal de la perte du fragment de message et la notification (36bis) par le centre de contrôle (303) au terminal du second plan d'allocation, - la transmission (37) par le terminal du fragment de message perdu conformément au second plan d'allocation vers la passerelle.
Patent FR-2985280-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement d'une structure en amiante
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B1/92
Filed: 2011-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) permettant de confiner une structure (22) en amiante comprenant successivement : - une nappe (2) comprenant à sa périphérie des oeillets 4 destinés à coopérer avec une lisse (7), et - une nappe souple (3) comprenant à sa périphérie un harpon 20 destiné à coopérer avec une lisse (14), caractérisé en ce que les deux nappes sont sensiblement parallèles.
Patent FR-2978673-A1 (FR)
Title: Ski compact a inflexion reculee
Inventor: DUPRAZ SERGE
IPC: A63C5/025
Filed: 2011-08-01
Abstract: Un ski de glisse sur neige selon l'invention combine un rapport entre une largeur maximale antérieure (LA) et une largeur minimale intermédiaire (LI) compris entre 1,20 et 1,80, et une position reculée du point d'inflexion (IA) de la courbure d'arêtes latérales inférieures (7, 8) entre la ligne de largeur maximale antérieure (LA) et la ligne de largeur minimale intermédiaire (LI). Un tel ski présente de bonnes propriétés à la fois en neige poudreuse et en neige dure.
Patent FR-2979455-A1 (FR)
Title: Remote assistance system for physically disabled person requiring medical assistance in home, has warning unit generating alarm signal based on abnormal consumption of resource, when warning unit remains in operating mode
Inventor: GENOUVILLE BERENGERE
IPC: G01D11/00
Filed: 2011-08-25
Abstract: The system has a presence indicator unit (8) mechanically connected to a key (9) of a home (1) assigned to a person to be medically assisted. The indicator unit is wirelessly connected to a remote assistance unit (2) according to a limited range, so that the remote assistance unit does not collect signals from the indicator unit when the indicator unit is not present in the home. A warning unit (B) i.e. masthead (4), generates an alarm signal based on abnormal consumption of a resource e.g. water, when the warning unit remains in an operating mode.
Patent FR-2984858-A1 (FR)
Title: Bac de stockage pour chargement et dechargement automatiques de piles d'objets plats sur chant, procede de chargement et de dechargement
Inventor: MADAR FRANCOIS
IPC: B07C1/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Un bac de stockage (1) pour déchargement automatique de piles d'objets plats empilés sur chant, comportant des panneaux (4A, 4B, 5) et une plaque de fond (2) pourvues de fentes (10) aptes à être traversées par des doigts mobiles (110) pour éloigner ou rapprocher le chant desdits objets plats de ladite plaque de fond (2) et assurer le déchargement, chargement automatique desdits objets plats dans le ou hors du bac de stockage (1), lesdits panneaux (4A, 5) définissant des faces d'appui(72) aptes à recevoir le flan de la pile d'objets plats et creusées de rainures (70, 80, 90) prévues en regard des extrémités des fentes (10) de sorte que les doigts mobiles (110) s'étendent au-delà de la pile d'objets plats jusque dans les rainures (70, 80, 90) pour assurer le déplacement de tous les objets plats. Un procédé de chargement et de déchargement du bac de stockage (1).
Patent FR-2986599-A1 (FR)
Title: Flexible tubular pipe for use in oil layers exploitation structure, for transporting hydrocarbons in marine environment, has internal layer in contact with hydrocarbon flowing inside zone and carried out in semi-aromatic co-polyamide
Inventor: PIGNOC-CHICHEPORTICHE STEPHANIE
IPC: F16L11/10
Filed: 2012-02-03
Abstract: The pipe (10) has a watertight sheath (14) made of a polymeric material. The sheath comprises an external layer (28) located toward outside, and an internal layer (26) independent from the external layer and located toward an interior of the sheath to isolate the external layer with respect to a hydrocarbons flow zone (24). The internal layer is in contact with the hydrocarbon flowing inside the zone. The internal layer is carried out in semi-aromatic co-polyamide. The external layer is made of polyamide. An independent claim is also included for an oil layers exploitation structure.
Patent FR-2971545-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de dosage d'un liquide dans la conduite des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: REUSING WOLKER
IPC: F01N3/025
Filed: 2012-02-09
Abstract: Dispositif de dosage d'un liquide (12), notamment d'un liquide (12) favorisant le post-traitement des gaz d'échappement dans une conduite de gaz d'échappement (8) d'un moteur à combustion interne (5), dans lequel * le liquide (12) est dosé par un dispositif de buse (30) dans la conduite des gaz d'échappement (8) du moteur à combustion interne (5), * le dispositif de buse comporte une soupape (31), et * le dosage du liquide (12) pour le dispositif de buse (30) est commandé ou régulé par une pompe de dosage (20), La soupape (31) s'ouvre et se ferme périodiquement par une commande de la pompe de dosage (20) en mode de ronflement.
Patent FR-2987689-A1 (FR)
Title: Monitoring system for monitoring industrial building, has robot provided with wheels, and mapping circuit provided for building to be monitored, where rounding circuit establishes course of movement for robot
Inventor: LEMAITRE DAVID
IPC: G08B13/00
Filed: 2012-03-01
Abstract: The system has a robot (1) provided with wheels (5, 6) for movement, a docking station (20), and a central monitoring station (30). The robot includes an accumulator for providing electrical energy for operation of various sensors (40, 41) of the robot, where the accumulator is recharged at the docking station. A mapping circuit is provided for a building to be monitored, and a rounding circuit establishes a course of movement for the robot, where the course of movement is started from virtual points of passage.
Patent FR-2976383-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur de dose pour inhalateur-doseur pressurise et inhalateur-doseur pressurise comprenant un tel indicateur de dose
Inventor: ALLSOP PAUL
IPC: A61M15/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: Il comprend : base (14) ; roues interne (11), externe (12) ; élément d'entraînement (13) ; pignon de transmission (17) et couvercle souple (16). L'élément et les roues sont montés concentriquement pour tourner autour d'un premier axe (22). Le pignon (17) tourne autour d'un deuxième axe (51) parallèle au premier. Les roues comprennent plusieurs dents d'avance principales (25, 35) sur une surface annulaire interne et celle interne des dents d'avance secondaires (26) sur sa surface annulaire externe. Le pignon (17) comprend plusieurs dents d'engrenage (52) engageant des dents de la roue externe (12) et une (des) dents secondaires 26. L'élément (13) comporte un (des) bras (43) engageant des dents principales (25). Le couvercle (16) étant flexible vers le bas, un mouvement d'entraînement vers le bas à l'utilisation est accompagné par une rotation d'entraînement autour du premier axe, provoquant la rotation de la roue interne (11) par engagement de l'élément (13) et des dents principales (25).
Patent FR-2993093-A1 (FR)
Title: Circuit electrique pour l'excitation d'au moins un electro-aimant
Inventor: DUPUIS DOMINIQUE
IPC: H01H47/32
Filed: 2012-07-03
Abstract: Circuit électrique (1) pour l'excitation d'au moins un électro-aimant (4), comprenant : - une inductance (4) formant l'électro-aimant, ladite inductance (4) s'étendant entre une première borne (6) et une deuxième borne (7), - une première unité de stockage d'énergie électrique (2), - une deuxième unité de stockage d'énergie électrique (3), et - un système de commutation (5) interposé entre l'inductance (4) et les unités de stockage d'énergie électrique (2, 3), le système de commutation (5) étant configuré pour: - permettre à du courant électrique positif (ii) issu de la première unité de stockage d'énergie électrique (2) de circuler de la deuxième (7) à la première (6) borne de l'inductance (4), de manière à effectuer une première charge de l'inductance (4), - permettre à du courant électrique positif (ii) circulant de la deuxième (7) à la première (6) borne de l'inductance (4) de circuler dans la deuxième unité de stockage d'énergie électrique (3), et - permettre à du courant électrique positif (i ) issu de la deuxième unité de stockage d'énergie électrique (3) de circuler de la première (6) à la deuxième (7) borne de l'inductance (4), de manière à effectuer une deuxième charge de l'inductance (4).
Patent FR-2993082-A1 (FR)
Title: Surface imprimee et dispositif et procede de traitement d'images d'une telle surface imprimee
Inventor: DESCHENES LAURENT
IPC: G06V30/224
Filed: 2012-07-05
Abstract: Le dispositif de traitement automatique d'une image de surfaces imprimées (10) comportant au moins un marqueur de position (3,4,5,6) d'une zone principale (1) d'une surface imprimée (10) de l'image à extraire, le dispositif comprenant : - des moyens d'acquisition de l'image de surfaces imprimées ; - des moyens d'identification du au moins un marqueur de position dans l'image de surfaces imprimées ; et - des moyens d'extraction de la zone principale située dans le plan de l'image en fonction du au moins un marqueur de position ainsi identifié, - des moyens d'extraction des zones secondaires située dans le plan de l'image projeté et associées à la zone principale, le dispositif comportant en outre des moyens d'identification et de décodage d'un microcode (2), associé à la zone principale à extraire, dans l'image des surfaces imprimées, le microcode étant placée de manière prédéfinie par rapport à la zone principale à extraire.
Patent FR-2979376-A1 (FR)
Title: Plaque papillon pour une enceinte d'echappement de turbine a vapeur
Inventor: SADHU ANTANU
IPC: F01D17/10
Filed: 2012-08-20
Abstract: Une enceinte d'échappement (11) de turbine à vapeur comprend une section d'enceinte d'échappement (12, 13) et une plaque papillon (70) disposée dans la section d'enceinte d'échappement (12, 13). La plaque papillon (70) présente un profil à section transversale curviligne complexe, comportant une première section (80), qui s'étend entre une première partie d'extrémité (73) et une partie centrale (76), et une deuxième section (82) qui s'étend entre la partie centrale (76) et une deuxième partie d'extrémité (75). L'une des première et deuxième sections (80, 82) est constituée d'au moins deux segments curvilignes, comprenant au moins un segment curviligne à courbure positive et au moins un segment curviligne à courbure négative.
Patent FR-3006152-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible pour ajoutes des objets decoratifs aux extremites de lacets
Inventor: EL HAGE GEORGES CHARBEL
IPC: A43C9/06
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif amovible pour personnaliser les lacets, principalement ceux de chaussures, par des objets décoratifs fixés à leurs extrémités. Elle n'a pas vocation à être utilisée dans le domaine de la bijouterie. L'invention consiste en la mise en place de moyens d'interconnexion complémentaire amovibles à l'extrémité du lacet et sur l'objet décoratif avec le moyen d'interconnexion côté extrémité du lacet dans son prolongement sans dépasser son diamètre maximal pour l'insertion dans un œillet. Le lien d'interconnexion est relié au lacet par une résine de liaison, cerclé par un plastique rigide. L'autre lien d'interconnexion est incrusté dans l'objet décoratif. Ce moyen d'interconnexion connaît plusieurs applications telles que détaillées dans la demande et objet du brevet. La première application est celle du système d'attache « bouton pression » (1). La seconde application est celle du système d'attache doté d'un implant de vis trans implantaire (2). La troisième application est le dispositif doté d'un système d'attache équipé d'un fermoir (2). La quatrième application repose sur le dispositif de l'invention doté d'un système d'attache de lasso (5). La cinquième application repose sur le dispositif de l'invention doté d'un système de clip à tige centrale (1). La sixième application est le dispositif de l'invention doté d'un système d'attache de clip cylindrique ((1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la décoration des extrémités de lacet de chaussures.
Patent FR-3001007-A1 (FR)
Title: Attache pour la fixation d'un panneau sur un support et ensemble a fixer sur ce support, pourvu d'une attache et d'un panneau
Inventor: COURTIN CHRISTIAN
IPC: F16B5/12
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'invention concerne une attache comportant un pied (3) et une tête (2) comportant une platine (4) à laquelle est relié ledit pied, une cale (5) et un fût (6) raccordant ladite platine à ladite cale, laquelle comporte une contre-platine (11), une jante (10) et des bras flexibles (9) raccordant ladite jante à ladite contre-platine, chaque bras (9) comporte un premier et un deuxième tronçon incurvé (15, 16) et un coude (17) les raccordant, ledit premier tronçon est raccordé à ladite contre-platine par une première extrémité (8) dudit bras et ledit deuxième tronçon est raccordé à ladite jante par une deuxième extrémité (19) dudit bras, ladite contre-platine et chaque bras flexible sont configurés pour que la distance entre le centre de ladite contre-platine et ledit deuxième tronçon augmente le long dudit deuxième tronçon, dudit coude jusqu'à ladite jante.
Patent FR-3002765-A1 (FR)
Title: Installation d'aide au conditionnement d'articles
Inventor: DARRAS JEAN BAPTISTE
IPC: B65G15/00
Filed: 2013-03-01
Abstract: Installation (10) de regroupement d'articles (12), notamment de légumes, comportant : • un premier convoyeur (18) ayant une première direction de déplacement (dl) dirigée vers une première extrémité (18a) du premier convoyeur (18) ; • une station d'amenée (20) des articles (12) sur le premier convoyeur (18) ; La direction d'amenée (d0) est transversale à la première direction de déplacement (dl). Le premier convoyeur (18) comporte une première bande de transport (22) et des moyens de réception mobiles qui sont configurés pour positionner les articles (12) au-dessus de la première bande de transport (22), et pour transférer les articles (12) sur la première bande de transport (22) pour qu'ils soient transportés vers la première extrémité (18a) du premier convoyeur (18). L'installation (10) comporte en outre un premier accumulateur (28) disposé à la première extrémité (18a) du premier convoyeur (18) pour recevoir et regrouper les articles (12).
Patent FR-3004011-A1 (FR)
Title: Porte balai sans cage pour machine electrique a courant continu
Inventor: DEMMER THOMAS
IPC: H01R39/38
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un porte-balai (20) sans cage pour machine électrique à courant continu comprenant un balai (22) s'étendant selon une direction longitudinale (B-B), des moyens de déplacement élastique du balai selon la direction longitudinale (B-B) et des moyens de maintien du balai (22) selon une direction orthogonale (C-C) à la direction longitudinale (B-B), caractérisé en ce que lesdits moyens de maintien sont élastiques de sorte à autoriser un débattement du balai (22) dans ladite direction orthogonale (C-C).
Patent FR-3005150-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour indiquer la consommation et/ou l'efficacite d'une installation de chauffage
Inventor: JACQUET LUC
IPC: G01K17/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: Procédé pour indiquer à un utilisateur la consommation et/ou l'efficacité d'une installation de chauffage ayant une pompe à chaleur (1) avec un compresseur thermique (14), un circuit de distribution de fluide de chauffage (2) et des radiateurs (20) recevant une première quantité d'énergie Q1, le procédé comprenant les étapes : A- déterminer, sur une période de temps prédéterminée, une deuxième quantité d'énergie Q2, correspondant à l'apport d'énergie thermique pour entrainer le compresseur, B- déterminer, sur la même période de temps prédéterminée, une troisième quantité d'énergie Q3 correspondant à une énergie gratuite prélevée dans l'environnement extérieur, C- afficher les quantités Q2 et Q3, en correspondance avec la période de temps prédéterminée, sur un écran d'affichage (19) et/ou sur un document (9) destiné à la facturation du client.