baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060443-A1 (FR)
Title: Moule pour la vulcanisation d'un pneumatique
Inventor: DEAN DAVID
IPC: B29D30/06
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un moule (10) pour la vulcanisation d'un pneumatique (20), ledit pneumatique (20) comprenant un flanc (21) et un talon d'accrochage (23) prolongeant ledit flanc (21) et adapté pour être accroché à une jante d'une roue d'un véhicule automobile. Le moule (10) comporte une partie latérale (12) adaptée pour mouler le flanc (21) du pneumatique et une partie inférieure 13 adaptée pour mouler le talon d'accrochage (23). La partie latérale 12 et la partie inférieure 13 délimite au moins partiellement un espace de réception (E) de pneumatique adapté pour la réception du pneumatique à vulcaniser dans le moule (10). Le moule comprend une fente (16) prolongeant l'espace de réception (E) de pneumatique et la fente (16) est moulée au moins partiellement par la partie inférieure 13 du moule (10).
Patent FR-3062396-A1 (FR)
Title: Composition de metabolites issus de la fermentation d'ingredients bio-sources a partir de microbiotes de centenaires ayant des proprietes anti-inflammatoires et d'augmentation de l'activite mitochondriale
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: C12P1/04
Filed: 2017-01-27
Abstract: Procédé de fermentation destiné à produire des métabolites possédant des propriétés anti-inflammatoires et d'augmentation de l'activité mitochondriale caractérisée en ce que les bactéries utilisées pour la culture sont extraites de microbiotes d'individus centenaires en bonne santé. Le procédé se déroule en plusieurs étapes pour une durée totale d'au moins 120 heures comprenant une stérilisation préalable des ingrédients fermentés, une inoculation des bactéries et une culture du mélange à une température comprise entre 30°C à 45°C. Les ingrédients fermentés sont d'origine bio-sourcée uniquement et sont obtenus sans utilisation de pesticides.
Patent FR-3061689-A1 (FR)
Title: Controle d'une machine electrique de vehicule hybride pour la fermeture d'un accouplement a crabot
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: F16D11/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention a pour objet une stratégie de contrôle d'une machine électrique (2) reliée par un système d'accouplement à crabot (6) à des roues (10) d'un véhicule automobile hybride, ce véhicule mettant en œuvre une régulation en régime de la machine électrique (2) comportant une consigne de régime (18) de synchronisation qui ajuste avec une marge les vitesses des deux éléments à relier de l'accouplement (6) afin de préparer sa fermeture, cette stratégie étant remarquable en ce qu'elle émet une interdiction de la régulation en régime de la machine électrique (2) préparant la fermeture de l'accouplement à crabot (6), si l'écart de vitesse des deux éléments de cet accouplement (6) est inférieur à un seuil de vitesse, et si pour cette machine électrique (2) l'écart entre la consigne de régime (18) et son régime en cours (16) est supérieur à un seuil de régime.
Patent FR-3062481-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede electromagnetique de detection de defauts
Inventor: DECITRE JEAN-MARC
IPC: G01N27/90
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la détection de défauts dans des structures multi-couches constituées de couches de fils ou barres ferromagnétiques ayant des orientations différentes. Le dispositif comprend des moyens magnétiques aptes à saturer les couches supérieures à une couche à inspecter, suivant l'orientation des fils ferromagnétiques de chaque couche. Des moyens d'émission/réception de champ électromagnétique disposés en surface de la structure au-dessus de la zone magnétisée sont aptes à émettre dans une couche enterrée à inspecter un champ électromagnétique et à recevoir des signaux représentatifs de l'état des fils ferromagnétiques de la couche à inspecter.
Patent FR-3062779-A1 (FR)
Title: Lamier d'elagage et vehicule comprenant un tel lamier d'elagage
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01G3/08
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un lamier d'élagage comprenant un châssis (2) et des outils de coupe, le châssis comportant un carter (3) portant les outils de coupe et recouvrant en partie les outils de coupe de sorte à les surplomber, le carter présentant un profil ondulé (9) au niveau des outils de coupe afin d'être moins couvrant entre deux outils de coupe.
Patent FR-3067277-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage/refroidissement d'empreinte(s) de moule(s) de thermocompression
Inventor: CORNET EDDIE
IPC: B29K23/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un système de chauffage et/ou de refroidissement pour empreintes de moules de fabrication de pièces par thermocompression de préformes. Ledit système comprend un réseau (17) de conduits pour la circulation de vapeur et/ou de fluide de refroidissement, qui est réparti dans une pièce (18) qui sert au support des empreintes (14). Ce réseau (17) permet de réaliser un chauffage et/ou refroidissement homogène des empreintes (14) de moules.
Patent FR-3067658-A1 (FR)
Title: Chape d'attelage a verrouillage automatique
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: B60D1/28
Filed: 2017-06-16
Abstract: Le timon d'attelage (6) solidaire du second véhicule routier (3) comporte un anneau d'attelage (7) en extrémité, tandis que la traverse (10) solidaire du premier véhicule routier (2) comporte une chape d'attelage (5) prévue pour recevoir l'anneau d'attelage (7) du premier véhicule routier (2) à verrouillage lors de l'attelage des deux véhicules routiers (2, 3). Un mécanisme de verrouillage automatique est prévu pour verrouiller l'anneau d'attelage (7) de manière automatique avec la chape d'attelage (5) lorsqu'il pénètre dans la chape d'attelage (5) suite au rapprochement de l'anneau d'attelage (7) et de la chape d'attelage (5).
Patent FR-3069549-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere comprenant des monomeres de methacrylate de methyle, d'acides (meth)acrylique et de monomeres styreniques
Inventor: LE CROM CHRISTOPHE
IPC: C08F2/38
Filed: 2017-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition polymère comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle, d'acides (méth) acrylique et de styrène. En particulier, la présente invention concerne une composition polymère comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle, d'acides (méth) acrylique et de styrène, la dite composition présentant des compromis particulièrement intéressant de résistance thermique, de fluidité, de résistance à la rayure et de résistance chimique. La présente invention concerne également un objet moulé ou extrudé comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle, d'acides (méth) acrylique et de styrène ainsi que l'utilisation de ces objets.
Patent FR-3069818-A1 (FR)
Title: Matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/70
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant un bloc de rembourrage (2) en mousse moulée élastiquement compressible, et une nappe (3) de détection de présence d'un occupant, ladite nappe étant reliée à un câble électrique (4) de manière à pouvoir être intégrée dans un système d'activation de moyens de sécurité, ladite nappe étant logée dans ledit bloc et ledit câble saillant dudit bloc, ladite nappe étant disposée dans un sachet (5) en film thermoplastique pourvu d'une ouverture (6), ledit sachet étant surmoulé par ledit bloc, ledit câble saillant dudit sachet par ladite ouverture.
Patent FR-3070841-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer une composition cosmétique sur les cils ou sourcils, comportant : - une âme, - au moins un élément (10) rapporté sur l'âme, chaque élément (10) comportant un noyau (12) engagé sur l'âme et au moins un organe d'application porté par le noyau, cet organe d'application (20) étant creux et comportant au moins une cavité le traversant selon une direction et présentant lorsqu'observée selon cette direction un contour fermé ou quasi-fermé, et/ou au moins deux organes d'application adjacents formant entre eux au moins une cavité quasi-fermée.
Patent FR-3075421-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de sondes permettant la detection d'intrusions sur un reseau
Inventor: OLIVEREAU ALEXIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un dispositif pour contrôler la configuration de sondes d'un réseau de surveillance, les sondes étant aptes à détecter des intrusions dans un réseau de communication surveillé par le réseau de surveillance. En particulier, un tel dispositif comprend un contrôleur apte à communiquer avec les sondes, et est configuré pour :
 - recevoir des informations relatives au statut des sondes et aux menaces détectées par les sondes ;
 - déterminer à partir des informations reçues, les sondes à reconfigurer ;
 - calculer une nouvelle configuration pour chaque sonde à reconfigurer ; et
 - envoyer ladite nouvelle configuration respectivement à chaque sonde à reconfigurer.
Patent FR-3075097-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture multifonction comprenant un systeme de portemine
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K27/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture multifonction (10) comprenant un corps (12) s'étendant selon une direction axiale (A) et une direction radiale (R), et présentant au moins deux éléments d'écriture disposés à l'intérieur du corps (12), chaque élément d'écriture comprenant une tête d'écriture et un bouton (28), au moins un bouton (28) s'étendant selon la direction radiale (R) au travers d'une fenêtre (26) et permettant de déplacer l'élément d'écriture entre une position rétractée dans laquelle la tête d'écriture est escamotée dans le corps (12) et une position d'écriture dans laquelle la tête d'écriture fait saillie du corps (12), un des éléments d'écriture étant un système de portemine comprenant un mécanisme de portemine et un réservoir de mines, le bouton (28) du système de portemine comprenant un conduit traversant d'insertion de mines s'étendant selon la direction axiale (A).
Patent FR-3080665-A1 (FR)
Title: Obturateur en ligne a plaque d'obturation mobile dans un plan et procede de fabrication associe
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16K3/312
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne le domaine des obturateur en ligne (1) permettant de réaliser une obturation étanche, et inversement, une circulation fluidique dans une canalisation entre une conduite amont agencée en amont dudit obturateur en ligne (1) selon un sens de circulation fluidique et une conduite aval agencée en aval dudit obturateur en ligne (1) selon ledit sens de circulation fluidique, ledit obturateur en ligne (1) comportant une plaque d'obturation (2) mobile dans un plan, un corps (5) comportant un demi-corps amont (6) et un demi-corps aval (7), des moyens de serrage/écartement (10) permettant de serrer, et inversement, d'écarter lesdits demi-corps amont et aval (6 et 7) par rapport à ladite plaque d'obturation (2). Selon l'invention, ladite plaque d'obturation (2) est formée par un premier assemblage surmoulé entre un support central métallique et une première couche injectée en un matériau polymère thermoplastique chimiquement inerte.
Patent FR-3078107-A1 (FR)
Title: Nacelle de turbomachine a parois acoustiquement poreuses
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne une nacelle pour une turbomachine, la nacelle comprenant une paroi interne annulaire autour d'un axe longitudinal de la nacelle, la paroi interne annulaire étant destinée à entourer au moins en partie la turbomachine, la nacelle comprenant en outre une paroi externe annulaire entourant la paroi interne annulaire, la paroi externe annulaire comprenant une première partie acoustiquement poreuse, la paroi interne annulaire comprenant une deuxième partie acoustiquement poreuse, les deux parties poreuses étant en regard pour permettre la traversée de la paroi interne annulaire, puis de la paroi externe annulaire par des ondes acoustiques émises par la turbomachine reçue dans la nacelle, et leur évacuation à l'extérieur de la nacelle.
Patent FR-3078918-A1 (FR)
Title: Vitrage a film de protection a rupture programmee
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: Vitrage (10, 100) comportant une vitre (11, 110) en verre trempé, et un film plastique (12, 120) collé sur l'une des faces de la vitre (11, 110), les bords dudit film plastique (12, 120) étant à distance des bords de la vitre (11, 110) de sorte à laisser une bande (14, 140) libre de film plastique (12, 120) à la surface de la vitre (11, 110) autour du film plastique (12, 120), remarquable en ce que le film plastique (12, 120) comporte une zone d'amorce de rupture (15) disposée sur l'un de ces bords (12, 120).
Patent FR-3083133-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'un ester beta-oxygene et son utilisation dans un procede d’hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage
Inventor: CARRETTE P-LOUIS
IPC: C10G49/04
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB, et au moins un composé organique de formule (I) dans laquelle R1 est choisi parmi un atome d'hydrogène et un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone pouvant comporter en outre un atome d'azote, R2 et R3 sont choisis parmi un atome d'hydrogène et un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, R2 et R3 pouvant être reliés par une liaison covalente de manière à former un hétérocycle, n est un nombre entier compris entre 1 et 6.
Patent FR-3083383-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un reseau susceptible d'etre isole d'un reseau principal
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: H02J9/04
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection d'un réseau susceptible d'être isolé d'un réseau principal, ledit réseau comprenant : - un dispositif de production d'électricité statique alimentant le réseau ; - une protection de départ adapté pour mettre la portion de réseau, en aval de ladite protection, hors tension en fonction de la valeur de courant qui la traverse; - une charge de consommation d'électricité en aval de la protection de départ; - un moyen de réglage de la protection de départ adapté à régler en temps et en intensité, un seuil de déclenchement magnétique et/ou thermique de ladite protection de départ; ledit procédé comportant la configuration du moyen de réglage telle que les caractéristiques de seuil de déclenchement magnétique et/ou thermique de la protection de départ sont inférieures à une courbe temps / courant traversant la protection représentant la caractéristique en surcharge du dispositif de production d'électricité statique.
Patent FR-3083652-A1 (FR)
Title: Stator de moteur electrique
Inventor: PETITGAS BENOIT
IPC: H02K3/02
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un stator de moteur électrique, comportant au moins un bobinage d'un fil d'un conducteur électrique composé majoritairement d'aluminium recouvert d'une épaisseur de 30 à 100 microns d'un isolant comportant au moins un polymère choisi parmi les polyaryléthercétones (PAEK).
Patent FR-3077733-A1 (FR)
Title: Complexe parfumant et composition d'eau parfumee
Inventor: MARIN CHRISTOPHE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-09-10
Abstract: La présente invention concerne un complexe parfumant ne comprenant pas d'eau et comprenant trois composants de base suivants : 15 à 45 % en poids de parfum, 15 à 50 % en poids d'isopentyldiol et 15 à 30 % en poids de C12-13 pareth 9 en poids, les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total des 3 composants de base. L'invention concerne également une composition d'eau parfumée sprayable sous forme de micro-émulsion sans éthanol, à haut dosage de parfum et transparente, ladite composition comprenant 5 à 40 % en poids de parfum, 5 à 30% en poids C12-13 pareth 9, et 5 à 30% en poids d'isopentyldiol, les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total de ladite composition. L'invention concerne également les produits cosmétiques, détergents et produits d'ambiance comprenant ladite composition.
Patent FR-3087316-A1 (FR)
Title: Robot desherbeur et procede de desherbage mettant en œuvre un tel robot
Inventor: ROUDOT CYRIL
IPC: A01M21/02
Filed: 2018-10-23
Abstract: Véhicule robotisé (1) comportant un dispositif (9) de désherbage comportant un châssis (2), dans lequel le dispositif de désherbage comporte : une partie de support pour être montée sur le véhicule robotisé, une partie de travail dotée d'un support d'outil de travail et d'un outil de travail, la partie de travail étant déplaçable entre une position escamotée et une position déployée, l'outil de travail étant un foret présentant une conformation en forme d'hélice ou de vis.
Patent FR-3088027-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de preformes immobilisees dans une station de chauffage apres une interruption de production
Inventor: LAHOGUE YOANN
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de préformes (12) captives immobilisées dans une station (10) de chauffage pendant une interruption de production, la station (10) de chauffage comportant : - un dispositif (14) de convoyage de préformes (12) comportant des supports (16) individuels circulant en circuit fermé, - une cavité (30) de chauffe bordée d'au moins une rangée d'émetteurs (32) de rayonnement électromagnétique monochromatique ; caractérisé en ce que le procédé comporte une étape (E3) de chauffage, par les émetteurs (32) de la cavité (30) de chauffe, des préformes captives dites "froides" qui ont été immobilisées avant d'avoir été exposées au rayonnement électromagnétique émis par les émetteurs (32).
Patent FR-3088281-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la chaine de traction d'un vehicule automobile
Inventor: SANS MARIANO
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle de la chaîne de traction d'un véhicule automobile entre la localisation courante du véhicule et un point d'arrivée, comprenant le calcul (E2) d'une force de traction optimale théorique, la détermination (E3) d'une force de frottement appliquée au véhicule, le calcul (E4) d'une force optimale réelle à appliquer aux roues jusqu'au point d'arrivée et l'application (E5A) d'une force de traction aux roues du véhicule lorsque la force optimale réelle calculée est strictement supérieure à un seuil prédéterminé ou bien l'inapplication (E5B) d'une force aux roues du véhicule lorsque la force optimale réelle calculée est supérieure ou égale à zéro et inférieure ou égale au seuil prédéterminé ou bien l'application (E5C) d'une force de freinage aux roues du véhicule lorsque la force optimale réelle calculée est strictement inférieure à zéro.
Patent FR-3088361-A1 (FR)
Title: Cadre de volet battant en aluminium avec moustiquaire enroulable intégrée
Inventor: LA DROITTE JEROME
IPC: E06B1/02
Filed: 2018-11-14
Abstract: Cadre de volet battant en aluminium avec moustiquaire enroulable intégrée. La présente innovation concerne un cadre de volet battant en aluminium avec une moustiquaire enroulable intégrée dans la traverse haute de ce dit cadre. La barre de charge maintenant le tissu de cette moustiquaire est guidé par des coulisses intégrées dans les montants du cadre. Il est constitué de tablier de volets battants (1) qui s'articule sur des gonds (2) qui sont fixés sur les montants du cadre (3). Des coulisses (6) intégrées dans les montants du cadre (3) permettent de guider la barre de charge (10). Des platines (20) supportant l'axe de la moustiquaire (5) permettent l'assemblage entre les montants du cadre (3) et la traverses du cadre (4). L'axe de la moustiquaire (5) ainsi que la toile de la moustiquaire (9) sont dissimulés dans la traverse du cadre (4) à l'aide des capots (7) et (8).
Patent FR-3076482-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un obturateur d’un systeme d’injection de matiere plastique
Inventor: DERICHE ERIC
IPC: F16K31/04
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un système de commande d’un obturateur agencé en coulissement dans une buse d’injection de matière plastique, comprenant : - un moteur électrique couplé audit obturateur pour l’entraîner en coulissement entre une position d’obturation de la buse et une position d’ouverture maximale de la buse, - un dispositif (2) de commande du moteur, comprenant au moins deux composants intégrés dans une carte électronique de contrôle du moteur, lesdits composants étant choisis parmi :* un composant adapté pour réguler la course de l’obturateur à une première vitesse constante,* un composant adapté pour réguler la course de l’obturateur à une seconde vitesse constante, supérieure à la première vitesse,* un composant adapté pour sélectivement bloquer la course de l’obturateur,- une unité de commande séquentielle comprenant au moins deux voies de commande (30, 31, 32), configurée pour envoyer sélectivement un signal électrique de commande au dispositif (2) par l’une et/ou l’autre desdites voies de commande (30, 31, 32) de telle sorte que :- sous l’effet d’un premier signal envoyé par la première voie de commande (30), l’un des composants est activé, - sous l’effet d’un second signal envoyé par la seconde voie de commande (31), un autre composant est activé Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3090335-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un monoglycéride, un ester tartrique de monoglycéride et un dérivé d’acide salicylique
Inventor: DINH PHI-OANH
IPC: A61K8/34
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition comprenant un monoglycéride, un ester tartrique de monoglycéride et un dérivé d’acide salicylique L’invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un monoglycéride, au moins un ester tartrique de monoglycéride, et au moins un dérivé d’acide salicylique. L’invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique dans lequel on applique une composition telle que définie selon l’invention sur les matières kératiniques, et en particulier sur la peau. L’introduction de dérivés d’acide salicylique dans une composition comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un monoglycéride, et au moins un ester tartrique de monoglycéride, non seulement n’entraine pas leur déstabilisation mais permet également d’améliorer l’absorption cutanée de ces actifs et ainsi d’augmenter leur efficacité.
Patent FR-3091801-A1 (FR)
Title: Nouveau format de ruche pour produire du miel en rayon directement dans des pots en verre
Inventor: COLLET TANGUY
IPC: A01K47/00
Filed: 2019-01-22
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle méthode de ruche pour produire du miel directement dans des pots en verre. Une plaque trouée du diamètre des pots est disposée sur le corps des ruches et est recouverte par une hausse vide. Une mini amorce de cire biologique est mise au fond des pots en verre pour guider les abeilles.
Patent FR-3096161-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de sécurisation de données et de clés de chiffrement d'un objet connecté.
Inventor: GRUPELI FRANCK
IPC: H04W12/04
Filed: 2019-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif et un système de sécurisation d'au moins une donnée d'une application installée sur un dispositif connecté (OBJ) à un réseau de données (RES), le dispositif connecté étant configuré pour communiquer avec un dispositif de sécurité (ESEC) configuré pour chiffrer ou déchiffrer (E55, E69, E76) ladite au moins une donnée à l'aide d'une clé de chiffrement, le procédé de sécurisation est caractérisé en ce qu'il comprend: - l'obtention (E40) par le dispositif connecté de ladite clé de chiffrement sous une forme chiffrée (E37) à l'aide d'une clé de chiffrement de clé mémorisée dans ledit dispositif de sécurité, - la mémorisation (E41) de ladite clé de chiffrement chiffrée dans une mémoire du dispositif connecté, la mémoire dudit dispositif connecté étant distincte de la mémoire du dispositif de sécurité. Figure pour l'abrégé: Figure 3