baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010149902-A1 (WO)
Title: Valve integrant un capteur
Inventor: GROSLAMBERT DAVID
IPC: B60C23/04
Filed: 2010-06-17
Abstract: Une valve incorpore un capteur (14) interrogeable à distance sans connexion filaire. Un corps (10, 20) de la valve comporte un siège (102), un ensemble mobile comportant une tige (13, 23) formant un clapet avec ledit siège (102), par l'intermédiaire d'une pièce d'étanchéité pour obturer et libérer sur commande un passage de fluide. Le capteur (14) est fixé sur une embase d'extrémité inférieure (130) de la tige (13, 23).
Patent WO-2011086265-A1 (WO)
Title: Dispositif pour le transport et la distribution de produits thermosensibles
Inventor: GUILLAUME GILLES
IPC: F25D3/06
Filed: 2010-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le transport et la distribution de produits thermosensibles, comportant un bac muni d'un couvercle supérieur de fermeture du bac, et se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes : on dispose dans le bac d'une boîte isotherme, apte à recevoir une quantité de glace ou de neige carbonique; on positionne à l'intérieur du bac, intercalé (s) entre la boîte et la zone du bac devant recevoir les produits thermosensibles à transporter, une ou des plaques eutectiques, on positionne une barrière thermique, entourant la boîte et les plaques, barrière thermique munie d'ouvertures sur sa surface en contact avec les plaques, surface située entre les plaques et la zone du bac devant recevoir les produits thermosensibles à transporter.
Patent WO-2011098721-A1 (WO)
Title: Dispositif de détection de la position neutre d'un levier de commande du passage et de la sélection des vitesses d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile
Inventor: FARGES THOMAS
IPC: G01D5/14
Filed: 2011-02-09
Abstract: Dispositif de détection de la position neutre d'un levier de commande du passage et de la sélection des vitesses d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile Le levier est monté avec capacité de déplacement en relation avec des moyens (4) - (5) aptes à détecter lesdits déplacements et à envoyer des signaux électriques dans une unité de traitement. Les moyens sont constitués par un aimant cylindrique (4) d'aimantation axiale et orienté suivant l'axe de rotation sélection, x-x' du levier (1) correspondant à la sélection des vitesses et par un capteur (5) disposé en regard dudit aimant (4), de sorte que le signal est indépendant de la position angulaire du levier autour de l'axe de sélection des vitesses.
Patent WO-2011148071-A1 (WO)
Title: Heating/air-conditioning installation with external and contiguous condenser and evaporator for heating the external evaporator
Inventor: BACH PATRICK
IPC: F25B41/04
Filed: 2011-04-21
Abstract: A heating/air-conditioning installation (IC) comprises a compressor (CP) capable of heating and pressurizing a refrigerant, an internal condenser (CDI) capable, in heating mode, of contributing towards the heating of an air known as interior air by exchange with the refrigerant coming from the compressor (CP), an external pressure reducer (DTE) capable, in heating mode, of cooling the refrigerant, and an external evaporator (EE) capable, in heating mode, of heating up the refrigerant coming from the external pressure reducer (DTE) by exchange of heat with an air known as exterior air to feed into the compressor (CP). This installation (IC) further comprises an external condenser (CDE) contiguous with the external evaporator (EE) and capable, in heating mode, of collecting the refrigerant coming from the internal condenser (CDI) to feed the external pressure reducer (DTE) and constitute a heat source for the contiguous external evaporator (EE), so as to reduce the probability of the latter (EE) icing up in the presence of exterior air at a low temperature.
Patent WO-2012146837-A1 (WO)
Title: Installation comportant au moins un accumulateur hydropneumatique a entretien automatise
Inventor: HUGHES THOMAS
IPC: F15B1/027
Filed: 2012-03-07
Abstract: Rechargement automatique de la capacité gaz d'un accumulateur hydropneumatique. Des moyens de réajustement (20) de la charge de la capacité gaz (13) comprenant une source de gaz sous pression (22) reliée par un circuit pneumatique (24) à une valve de chargement (17) et une vanne de réinjection (26) commandée par une unité de calcul (27) d'un cycle de réinjection de gaz dans la capacité gaz.
Patent WO-2014049249-A1 (WO)
Title: Module hybride pour ensemble de transmission de véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/387
Filed: 2013-09-20
Abstract: Le module hybride (2) pour ensemble de transmission (1) pour véhicule automobile à boîte de vitesse (53) comprenant un embrayage (9), un dispositif de débrayage (3) de l'embrayage, une machine électrique tournante (4) réversible dotée d'un rotor (5) doté d'une ouverture centrale, un arbre intermédiaire (6) entre l'embrayage et le rotor (5) de la machine électrique (4), le dit arbre (6) portant à l'avant le dispositif de débrayage (3) et pénétrant dans l'ouverture centrale du rotor (5), est caractérisé en ce qu'il comporte un support (10) doté d'un voile interne (27) de séparation entre la machine électrique (4) et l'embrayage (9), en ce que le voile (27) présente à son extrémité interne un manchon axial (28) pénétrant à l'intérieur du rotor (5) de la machine (4) et traversé par l'arbre intermédiaire (6) et en ce que le dispositif de débrayage comporte un corps maintenu en place par un anneau de maintien (37) du dispositif de débrayage (3) pénétrant dans le manchon (28) et doté d'au moins une patte de fixation sur voile (27).
Patent WO-2014102517-A1 (WO)
Title: Device designed to receive a biological sample
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N33/48
Filed: 2013-12-27
Abstract: A device (1, 1', 100, 200) designed to receive at least one biological sample, said device comprising: • - at least one container (2, 2', 102, 202), • - at least one sampling means (5, 50, 105, 205) positioned in the enclosure of said container, • - at least one receptacle (6, 6", 06, 206), such as a pouch or a compartment, comprising at least one disinfecting agent, • - optionally at least one analysis restricting means (140, 240), in which at least one portion of said sampling means and/or at least one portion of the analysis restricting means is/are designed to shift from a first position to a second position, and in which said portion of said sampling means and/or said portion of the analysis restricting means is/are connected to said receptacle such that the opening of said receptacle can be induced mechanically by shifting from said first position to said second position.
Patent WO-2014114895-A1 (WO)
Title: Device for regulating the pouring of liquids, connected to packaging
Inventor: DABI JEAN-LUC
IPC: B65D47/06
Filed: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to a device (100) for regulating the pouring rate of a liquid. According to the invention, the device (100) can be connected to a wall (0) of an item of packaging (E) intended to contain liquid (L), in order to regulate the rate at which the liquid is emptied so as to avoid splashing. The device comprises: a neck (200) which is secured at one end to a base (220) that is intended to be fixed to a wall (0) of the packaging (E), a flow passage (p) that extends through neck, and a ventilation cannula (400) which is intended to form a vent for balancing the pressure between the inside and the outside of the packaging while it is being emptied, said cannula being provided with an internal outlet (422) through which air can enter the packaging. The cannula (400) can move between a storage position, in which it remains inside the neck (200) without projecting through the base (220), and a service position, in which its internal outlet (422) projects through the base and is positioned outside the outlet of the flow passage (P) extending through the base.
Patent WO-2016071652-A1 (WO)
Title: Nouveaux catalyseurs de réticulation de compositions silicones
Inventor: MONTEIL VINCENT
IPC: C08G77/08
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet une composition X réticulable comprenant; au moins un composé organopolysiloxane A comportant, par molécule, au moins deux radicaux alcényles en C 2 -C 6  liés à des atomes de silicium, au moins un composé organohydrogénopolysiloxane B comportant, par molécule, au moins deux atomes d'hydrogène liés à un atome de silicium identique ou différent, au moins un catalyseur C qui est un complexe répondant à la formule suivante: [Co (L 1 ) 2 ] dans laquelle; le symbole Co représente le cobalt au degré d'oxydation II, les symboles L 1 , identiques ou différents, représentent un ligand qui est un anion β- dicarbonylato ou l'anion énolate d'un composé β-dicarbonylé, éventuellement au moins un promoteur d'adhérence D et éventuellement au moins une charge E. L'invention a également pour objet l'utilisation du catalyseur C précédemment décrit comme catalyseur de réticulation de compositions silicones, ainsi qu'un procédé de réticulation de compositions silicones, caractérisé en ce qu'il consiste à chauffer la composition X à une température allant de 70 à 200°C, et le matériau silicone réticulé Y ainsi obtenu.
Patent WO-2016102898-A1 (WO)
Title: Systeme d'orientation chirurgical
Inventor: GLARD YANN
IPC: A61B34/20
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un ancillaire (20) chirurgical comprenant au moins : un premier point de contact (21) destinée à venir en contact avec un premier point de référence d'une zone opératoire; un deuxième point de contact (22) destinée à venir en contact avec un deuxième point de référence de la zone opératoire; une zone de contact (23) destinée à venir en contact avec un troisième point de référence de la zone opératoire; un moyen de détermination (24) d'un référentiel d'orientation de l'ancillaire dans un référentiel d'orientation galiléen; et un moyen de communication (25) du référentiel d'orientation déterminé.
Patent WO-2017032950-A1 (WO)
Title: Supply device for an electric actuator system
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-08-24
Abstract: The present invention relates to a nacelle (900) for an aircraft turbofan engine as well as to an aircraft comprising such a nacelle (900), and relates more specifically to a supply device for supplying electric power to an electric actuator system allowing the movement of a mobile member for deflecting a stream (194) between a first position parallel or substantially parallel to the flow of the stream and a second position allowing the flow of the stream to be deflected so as to modify the path of the stream in one direction and/or the speed of the stream.
Patent WO-2017085432-A1 (WO)
Inventor: DAMOUR FRANÇOIS-XAVIER
IPC: C03C25/54
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention a pour objet un article, en particulier destiné à la protection solaire, comprenant au moins une couche métallique, et une couche textile ayant une face externe comprenant au moins un polymère en mélange avec au moins un plastifiant formant une première matrice. Avantageusement, la liaison entre ladite première matrice et la couche métallique est assurée par une couche intermédiaire polymérique comprenant au moins un polymère de couplage, ledit polymère de couplage étant lié par liaisons chimiques, d'une part à la première matrice et, d'autre part à la couche métallique. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel article comprenant une étape de métallisation, par dépôt de vapeurs de métal sous pression réduite.
Patent WO-2017178722-A1 (WO)
Title: Dispositif de suivi de trajectoire d un véhicule
Inventor: DAVINS-VALLDAURA JOAN
IPC: B60W30/095
Filed: 2017-03-21
Abstract: Pour générer en temps réel un vecteur d'état estimé (je) de suivi de trajectoire d'un véhicule (1) se déplaçant à une vitesse (va) actuelle, à partir d'une commande (u) et d'un vecteur de mesure actuelle (y), le dispositif observateur (2) comprend un premier module (4) qui calcule en temps réel le vecteur d'état estimé (je) de suivi de trajectoire et un vecteur de mesure estimée (y). Un deuxième module (5) ajuste en temps réel une variation temporelle (x) de vecteur d'état estimé (x) pour réduire un écart entre ledit vecteur de mesure actuelle (y) et le vecteur de mesure estimée ( y) en multipliant l'écart par une matrice de gain d'estimation (L c ) calculée par sommation pondérée en temps réel d'une première matrice de gain d'estimation (L min ) optimisée pour une première vitesse (v min ) inférieure ou égale à la vitesse (va) actuelle et d'une deuxième matrice de gain d'estimation (L max ) optimisée pour une deuxième vitesse (v max ) supérieure ou égale à la vitesse (va) actuelle.
Patent WO-2017203189-A1 (WO)
Title: Ensemble pagaie comprenant une pagaie et une pale amovible
Inventor: ROGER DONATIEN
IPC: B63H16/04
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pagaie (1) comprenant une pagaie (2) comprenant un manche (4) à une extrémité duquel est fixée une pale fixe (5) et à l'extrémité opposée duquel est fixé un élément formant poignée (6), l'ensemble pagaie (1) comprenant en outre une pale amovible (3) et des moyens de fixation configurés pour fixer de manière amovible la pale amovible (3) sur la pagaie (2), de telle sorte que l'ensemble pagaie (1) est apte à adopter une première configuration pagaie double lorsque la pale amovible (3) est fixée sur l'extrémité du manche (4) côté élément formant poignée (6) ou une seconde configuration pagaie simple lorsque la pale amovible (3) est fixée sur l'extrémité du manche (4) côté pale fixe (5) contre la pale fixe (5).
Patent WO-2018127671-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de materiaux hybrides coeur-coquille
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: C01B32/372
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau hybride cœur-coquille constitué d'un cœur de charbon actif entouré d'une coquille de silice sol-gel mésoporeuse, ledit procédé comprenant la formation d'une coquille de silice sol-gel mésoporeuse autour de particules de charbon actif.
Patent WO-2018142083-A1 (WO)
Title: Procede de traitement antireflectif et résistant à la rayure dans un saphir synthetique
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: C30B33/00
Filed: 2018-02-02
Abstract: Procédé de traitement anti réflectif et résistant à la rayure d'un matériau en saphir synthétique où - la tension d'accélération des ions est comprise entre 5kV et 1000 kV est choisie pour créer une couche implantée d'une épaisseur égale à un multiple de 100 nm; - les températures de recuit induites par micro-ondes dans la surface implantée sont comprises entre 800 et 2000°C avec des temps de recuit compris entre 1 et 1000 secondes. On obtient ainsi avantageusement des matériaux en saphir synthétique dont la réflexion sur la face traitée est réduite d'au moins de moitié en maintenant une dureté supérieure ou égale à 8.
Patent WO-2018178597-A1 (WO)
Title: Composition contenant un derive de cellulose, un plastifiant et un solvant volatil, et ses utilisations comme pansement
Inventor: BRACHAIS CLAIRE-HELENE
IPC: A61L26/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liquide filmogène comprenant au moins un polymère filmogène dérivé de la cellulose, au moins un plastifiant et au moins un solvant volatil. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un film à partir de ladite composition liquide. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un plastifiant choisi parmi le dibutyl sébacate, le glycéryl tributyrate et le polyéthylène glycol pour améliorer la souplesse du film obtenu à partir d'une telle composition liquide.
Patent WO-2019073166-A1 (WO)
Title: Safety device for a bandsaw
Inventor: VAUCHER RONAN
IPC: B23D55/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: The invention relates to a safety device for a bandsaw which comprises a frame (17) and a pair of jaws (13) rotatably mounted thereon. The frame (17) is mounted on the framework of the saw with the jaws (3) on either side of the blade. An actuating rod (37) is slidably mounted on the frame (17). A resilient return member (55) constrains this sliding and a two-way transmission (41) transforms it into a rotation of the pair of jaws (13). An electromagnetic actuator (65) is rigidly connected to the frame (17) and a retaining member is rigidly connected to said actuator. The rod (37) has a receiving portion (63) which engages with the retaining member when the rod (37) is in a first position relative to the frame (17). The transmission (41) is arranged so that the jaws (13) are separated from one another when the rod (37) is in this first position. The actuator (65) maintains the engagement while it is receiving power.
Patent WO-2019185997-A1 (WO)
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/24
Filed: 2019-03-25
Abstract: The present invention relates to a method for producing a part made of a composite material, comprising a step of producing a needled preform (105) which comprises at least two needled sub-sets (103a) of plies stacked one on top of the other, each needled sub-set of plies being obtained by needling non-woven filaments applied to at least a first main face of a sub-set of superimposed plies (101a), wherein each ply is formed of continuous fibres, the needling being performed by a needling device (7) comprising a plurality of needles (71), each needle being provided with a notch, such that filaments are carried by the needles and arranged in a direction that is substantially perpendicular to the continuous fibres of the sub-set of plies, and a step of treating the needled preform to form the polymer matrix of the part made of composite material.
Patent WO-2019180339-A1 (WO)
Inventor: LOPEZ BERNARD
IPC: A01G17/08
Filed: 2019-03-04
Abstract: The invention relates to an apparatus for placing wire fasteners. The apparatus comprises: a wire guide (41, 44, 46, 100), a pivoting hook (40) forming a section of the wire guide, a mechanical feeder (44) of fastening wire, a blade (40) for cutting the wire, a rotary twister (30), a single electric motor (22), a transmission mechanism comprising a wheel (60) for sequential actuation of the hook (40) and the blade (46), a first sensor (130) of the angular position of the sequential actuation wheel (60), and an electronic circuit (120) for controlling the electric motor (22) connected to the first angular position sensor (130). According to the invention, the first angular position sensor (130) is a continuously variable signal sensor that is sensitive to a rotation of the sequential actuation wheel (60) over an angular range of 360 degrees. The invention can be used in the field of viticulture and arboriculture.
Patent WO-2019175503-A1 (WO)
Title: Method for controlling a fibre drawing facility
Inventor: OUERGHEMMI EZZEDINE
IPC: C03B37/04
Filed: 2019-03-13
Abstract: The present invention concerns a method for determining specific points of a rotary fiberising spinner (10) used in a fibre drawing device (1), said method comprising the following steps: - Taking temperature measurements of the fiberising spinner obtained by means of a temperature measurement device (40) suitable for taking temperature measurements of the spinner according to several angular positions of said measurement device in order to provide data to at least one calculation unit (30, 45) that constructs a curve representative of the temperature depending on the angular position of a temperature measurement device; - Processing said measurements by calculating the second derivative of the temperature curve depending on the angular position, by a calculation unit (30); - Seeking at least one specific point for which the second derivative meets a predefined condition.
Patent WO-2019243752-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une fibre optique pour une mesure répartie de température ou de déformation en environnement sévère par exploitation du signal rétrodiffusé rayleigh
Inventor: BULOT PATRICK
IPC: G02B6/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la mesure répartie de température ou de déformation par réflectométrie optique dans le domaine fréquentiel exploitant le signal rétrodiffusé Rayleigh dans une fibre optique. La fibre optique comporte un cœur dopé de nanoparticules, par exemple formées de particules d'or recouvertes d'oxyde de zirconium, et est susceptible d'être soumise, au cours de la mesure, à des températures élevées. L'invention concerne un procédé de fabrication de cette fibre optique et son utilisation. Selon l'invention, le procédé(10) comprend une étape (19) de traitement thermique au cours duquel la fibre optique est soumise, pendant une durée d'au moins une heure,à une température de traitement thermique supérieure à une température maximale à laquelle elle sera soumise au cours d'une mesure.
Patent WO-2020002812-A1 (WO)
Title: Method for assembling a liquid dome
Inventor: DETAILLE GEOFFREY
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: A method for assembling a sealed and thermally insulating vessel inside a support structure (1), the assembly method comprising the following steps: - installing a loading/unloading tower (17); - supplying a closure block (20) for a liquid dome; - inserting the closure block (20) in the space for storing the vessel by sliding along pipes (18) of the loading/unloading tower (17), said closure block (20) resting in the storage space on a retention component (22, 23); - mounting a support structure insert (24) on the support structure (1) that obstructs an opening of the liquid dome (7); - sliding the closure block (20) along pipes (18) towards the support structure insert (24); and - fixing the closure block (20) on the support structure insert (24).
Patent WO-2021105631-A1 (WO)
Title: Machine a refroidissement par liquide
Inventor: FANTUZ DIANA
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-11-26
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante à refroidissement par liquide, comportant un rotor (10) à aimants permanents et un stator bobiné, comportant : • i. au moins un paquet (11) de tôles rotoriques, • ii. au moins un flasque (30) adjacent au paquet (11). La machine comporte un passage de circulation (32) du liquide de refroidissement formé dans l'épaisseur du flasque (30), débouchant sur des sorties (34) disposées à sa périphérie. Chaque sortie est alimentée par au moins un canal d'alimentation respectif et présente une section offerte à l'écoulement du liquide qui est supérieure à celle d'au moins une portion dudit canal, située en amont.
Patent WO-2021116555-A1 (WO)
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04L29/12
Filed: 2020-11-30
Abstract: The invention relates to a method for processing requests sent by a user terminal, carried out by an interface device allowing the user terminal to access a communication network. When a received request is detected (E2 to E5; E2' to E5') as intended for being transmitted to a server not authorised by the interface device, the processing method comprises: - receiving (E6; E6') a second request intended for being sent to a resolution server associated with said interface device among resolution servers associated with the interface device; and - transmitting (E7, E7'), to said resolution server associated with said interface device, said second request received or a third request (RR3) generated by the interface device (20) from said second request (RR2) received.