baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002715-B1 (FR)
Title: Procede de production d'images et camera a capteur lineaire
Inventor: MOENNE-LOCCOZ PHILIPPE
IPC: H04N5/353
Filed: 2013-02-28
Granted: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne les caméras à capteur linéaire, destinées à l'observation de scènes par balayage, la scène étant en défilement relatif par rapport à la caméra. Le capteur (IMS) fournit pour chaque point d'image observé un niveau de sortie (Ss) représentant l'éclairement de ce point pendant une durée d'intégration effective Ti susceptible de varier, la caméra comportant une entrée de synchronisation pour recevoir une information de vitesse de défilement relatif, des moyens pour établir une période TL de cycle de lecture de ligne d'image inversement proportionnelle à la vitesse de défilement relatif, et des moyens de réception d'une valeur de durée d'intégration désirée TiD. Le procédé est caractérisé en ce que, dans au moins un premier mode de fonctionnement où la durée d'intégration effective Ti est égale à la période de cycle de lecture TL, la caméra fournit pour chaque point d'image un niveau de mesure d'éclairement (Sc) qui est proportionnel au niveau de sortie du capteur multiplié par le rapport entre la durée d'intégration désirée TiD et la période de cycle de lecture de ligne TL. Application : contrôle industriel
Patent FR-3032165-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de transmission a variation de vitesse a trains epicycloidaux d'un groupe motopropulseur, en particulier pour vehicule hybride
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-01-30
Granted: 2018-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de transmission à variation de vitesse d'un groupe motopropulseur, en particulier pour véhicule hybride, comportant une machine motrice/réceptrice (20), un moteur thermique (10), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (24) avec un planétaire (34) et une couronne (46) reliés chacun à l'arbre de moteur (12) par un accouplement à commande contrôlée (26, 28) et à une partie fixe (44) du groupe par un accouplement automatique unidirectionnel (30, 32) et un porte-satellites (52), et un train épicycloïdal de machine (68) placé sur un arbre (70) sensiblement parallèle à l'arbre de moteur (12) et reliant le train épicycloïdal de moteur (24) à une voie de transmission de mouvement (94, 96) à un essieu moteur (16), ledit train comprenant un planétaire (72), une couronne (86) et un porte satellites (78).         Selon l'invention, le procédé consiste à bloquer le planétaire (72) et la couronne (86) du train épicycloïdal de machine (68) pour assurer le déplacement du véhicule par la machine (20) seule ou en association avec le moteur (10).
Patent FR-3034390-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion dynamique des ambiances dans une gare ferroviaire ou souterraine
Inventor: GALLAIS CEDRIC
IPC: B61B1/02
Filed: 2015-03-31
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de gestion dynamique des ambiances d'une gare ferroviaire ou souterraine comprenant une pluralité de capteurs (11, 12, 13, 14) d'environnement configurés pour fournir des informations représentatives d'un environnement de ladite gare, dites informations d'environnement ; une pluralité de dispositifs (31, 32, 33, 34, 35) d'ambiance destinés à être agencés dans ladite gare et/ou dans son voisinage immédiat ; une unité (20) de traitement desdites informations d'environnement configurée pour recevoir et analyser lesdites informations d'environnement et pour déterminer et fournir des signaux de paramétrage auxdits dispositifs (31, 32, 33, 34, 35) d'ambiance qui sont fonctions desdites informations d'environnement, de manière à pouvoir conférer à ladite gare une ambiance ajustée à cet environnement de la gare.
Patent FR-3036657-B1 (FR)
Title: Assemblage de butee de suspension et jambe de suspension associee
Inventor: BUYS SEBASTIEN
IPC: B60G15/07
Filed: 2015-05-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un assemblage de butée de suspension comporte une rondelle supérieure (24) métallique définissant un axe de révolution (100) et une orientation ascendante, la rondelle supérieure (24) présentant une face inférieure (44) formant un chemin de guidage (30) et une face supérieure (42) opposée à la face inférieure (44), et un bloc filtrant (36) annulaire en appui sur la face supérieure (42) de la rondelle supérieure (24). La rondelle supérieure (24) s'évase depuis le chemin de guidage (30) radialement vers l'extérieur et axialement vers le bas. Le bloc filtrant (36) présente une face d'appui (46) annulaire tournée radialement vers l'extérieur à l'opposé de la rondelle supérieure (24) pour venir en appui sur un élément (12) de caisse de véhicule, la face d'appui (46) étant au moins partiellement, et de préférence totalement, située radialement à l'extérieur du chemin de guidage (30) de la rondelle supérieure (24). Le bloc filtrant (36) comporte une partie pleine (38) annulaire s'étendant au moins de la face d'appui (46) annulaire à la face supérieure (42) de la rondelle supérieure (24) et couvrant une zone annulaire de la face supérieure (42) de la rondelle supérieure (24) s'étendant depuis le chemin de guidage (30) de la rondelle supérieure (24) au moins axialement vers le bas et radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3038318-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'hydrogel a base de chitosan et de polyelectrolytes charges negativement et materiau poreux alveolaire issu dudit hydrogel
Inventor: BLANCHEMAIN NICOLAS
IPC: C08L5/16
Filed: 2015-07-02
Granted: 2017-08-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un hydrogel comprenant les étapes successives suivantes :         - une première étape de fourniture d'au moins une poudre d'un polymère anionique (A) et d'au moins une poudre de chitosan (B) comprenant des fonctions amines (-NH2) ;         - une seconde étape consistant à mélanger à sec au moins les poudres (A) et (B) de la première étape pour former un mélange de poudres ;         - une troisième étape de mise en suspension du mélange de poudres obtenu à l'issue de la seconde étape dans un milieu aqueux ayant un pH permettant de solubiliser le polymère anionique (A) sans solubiliser le chitosan (B);         - une quatrième étape d'ajout d'un acide à la suspension obtenue à l'issue de la troisième étape en sorte de former l'hydrogel.
Patent FR-3042789-B1 (FR)
Title: Structure microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique a actionnement electrothermique comportant au moins deux poutres d'actionnement polarisables differemment
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B81B7/02
Filed: 2015-10-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: Structure microélectromécanique à actionnement électrothermique comportant une partie fixe (502), partie mobile (504), une première poutre d'actionnement (506.1) électrothermique permettant de faire circuler un courant électrique de la partie fixe à la partie mobile et une deuxième poutre d'actionnement (506.2) électrothermique permettant de faire circuler un courant électrique de la partie fixe à la partie mobile, les poutres étant reliées mécaniquement à la partie mobile (504) permettant un déplacement de la partie mobile (504) par actionnement électrothermique, un élément de liaison électriquement conducteur (508) reliant la partie mobile (504) à la partie fixe (502), des moyens de connexion (P1) de la première poutre d'actionnement (506.1) à une première source de polarisation et des moyens de connexion (P2) de la deuxième poutre d'actionnement (506.2) à une deuxième source de polarisation, de sorte que la première (506.1) et la deuxième (506.2) puissent être polarisées différemment et séparément.
Patent FR-3044385-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-11-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant un boîtier (1), un guide de lumière (14), un support (11) de guide de lumière et un masque (12), dans lequel le support (11) de guide de lumière et le masque (12) comportent chacun une patte (15, 17) d'encliquetage dans le boîtier (1), et le boîtier (1) comporte une gaine d'encliquetage du support (11) de guide de lumière et du masque (12).
Patent FR-3053338-B1 (FR)
Title: Biomarqueur pour le diagnostic de maladies inflammatoires
Inventor: PEMBERTON IAIN K
IPC: C07K7/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un biomarqueur pour le diagnostic d'une maladie inflammatoire, en particulier des maladies inflammatoires chronique de l'intestin, une méthode de diagnostic, une méthode d'évaluation de l'efficacité d'un traitement, une méthode de dosage, ainsi que des kits et des substrats enzymatiques.
Patent FR-3059190-B1 (FR)
Title: Boitier etanche pour radio vocale destine a la pratique de la plongee sous-marine
Inventor: LEAL STEPHANE
IPC: H04R1/44
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le Boitier étanche (1) recevant dans sa partie interne une radio vocale (2) destinée à la pratique de la plongée sous-marine suivant la présente invention comprend d'une part une embase (3) recevant les éléments électroniques de la radio (2) et d'autre part un couvercle (4) permettant de fermer de manière étanche ladite embase (3), ledit couvercle (4) comportant un manchon cylindrique (4d) à l'intérieur de duquel est logé un micro (2d), un haut-parleur (2h) et un capteur à effet de Hall (2g) de ladite radio, ledit manchon cylindrique (4d) coopérant par l'intermédiaire de moyens d'étanchéité (5) et de moyens de guidage (6) avec un bouchon amovible (7) assurant lors de ses rotations entre une position de fermeture et une position d'ouverture la mise en fonctionnement ou l'arrêt de la radio vocale (2).
Patent FR-3063187-B1 (FR)
Title: Procede et architecture de distribution de puissance embarquee dans un aeronef
Inventor: DELAME CYRILLE
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-02-22
Granted: 2022-03-25
Abstract: Le procédé de distribution de puissance électrique embarquée selon l'invention consiste à réaliser une interface de ségrégation protégée (4A) entre la distribution primaire (2A) et le réseau de distribution secondaire de puissance électrique du système cabine (30), dit réseau cabine, de sorte à respecter les paramètres de qualité de la distribution primaire (2A); à piloter l'extraction de la puissance électrique de la distribution primaire (2A) par une gestion cabine (G1, G2) en fonction de la disponibilité de puissance électrique sur cette distribution primaire (2A); à convertir et à distribuer cette puissance électrique disponible dans le réseau cabine (30) en fonction d'une configuration adaptée des charges (51, 52, 53) de ce réseau cabine (30) et définie en fonction d'un paramétrage électrique en type, alternatif mono/triphasé et continu, ainsi qu'en niveau de tension et de fréquence.
Patent FR-3063436-B1 (FR)
Title: Procede de purification de biogaz pour obtenir du biomethane
Inventor: THEOLEYRE MARC-ANDRE
IPC: B01D61/00
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'épuration d'un flux de biogaz entrant (1) composé d'un mélange de gaz comprenant du méthane CH4 à purifier et des gaz indésirables, comme du dioxyde de carbone CO2 ou du sulfure d'hydrogène H2S. Dans ce procédé, les gaz à éliminer pour obtenir du biométhane valorisable sont dissous dans un liquide absorbant comportant au moins de l'eau et un sel.
Patent FR-3063804-B1 (FR)
Title: Utilisation de materiau metallique-organique hybride dans un systeme de refroidissement/chauffage par adsorption pour batterie thermique
Inventor: MEUNIER FRANCIS
IPC: F25B29/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé ou système tritherme de refroidissement/chauffage à adsorption pour batterie thermique, à base de MOF (matériau métallo-organique hybride) comme adsorbant solide, dans certaines gammes de fonctionnement spécifiques. L'invention se rapporte également à des systèmes de climatisation ou réfrigération, mettant en œuvre le procédé ou comprenant le système selon la présente invention.
Patent FR-3064506-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement sequentiel de pieces usinees
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: B01D43/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dispositif de nettoyage séquentiel par vibration de pièces usinées destinée à être contenu dans un porte-pièce, comprenant au moins un porte-pièce supporté par un dispositif oscillant (3) et connecté à un moyen d'évacuation de l'huile et des copeaux de coupe, caractérisé en ce que le dispositif oscillant (3) comprend un moyen mobile selon un axe longitudinal (Y, Y') et un axe transversal (X, X') connecté à au moins un porte-pièce monté sur un support (2a) de porte-pièce(s), un support intermédiaire (6) et un support fixe (7), ledit support (2a) de porte-pièce(s) étant connecté au support intermédiaire (6) par au moins un premier moyen élastique (8) mobile selon un axe longitudinal (Y, Y'), ledit support intermédiaire (6) étant connecté au support fixe (7) par au moins un second moyen élastique (9) mobile selon un axe transversal (X, X') et un axe vertical (Z, Z'), résultant en des oscillations tridimensionnelles homogènes du/des porte-pièce(s).
Patent FR-3065002-B1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de fibres de renfort avec des polyarylethercetones et semi-produits ainsi obtenus
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L71/10
Filed: 2017-04-05
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention vise principalement un procédé de préparation d'un semi-produit comprenant une résine à base de PAEK et des fibres de renfort, comprenant les étapes de : a. Préparation d'une dispersion comprenant une résine à base de PAEK sous forme pulvérulente dispersée dans une phase aqueuse comprenant un tensioactif ; b. Mise en contact des fibres de renfort avec ladite dispersion aqueuse ; c. Séchage des fibres imprégnées de dispersion ; et d. Chauffage des fibres imprégnées à une température suffisante pour la fusion de la résine, de sorte à former un semi-produit, caractérisé en ce que le tensioactif est un tensioactif thermiquement stable. Elle vise par ailleurs la dispersion utile dans ledit procédé. Enfin, elle vise les semi-produits susceptibles d'être obtenus ainsi que leur utilisation pour la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3067972-B1 (FR)
Title: Mecanique centrale pour essieu motorise de vehicule
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B62D59/04
Filed: 2017-06-23
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un essieu (2) électrique pour véhicule comportant un carter (5) intégrant une transmission de mouvement de rotation, de chaque côté du carter (5), un bout d'essieu (6) comportant une extrémité libre pourvue d'un moyeu (7) et d'une autre extrémité montée sur ledit carter (5), chaque bout d'essieu (6) comprenant des organes pour établir une liaison cinématique entre le moyeu (7) correspondant et la transmission de mouvement de rotation, un moteur (9) électrique, pneumatique ou hydraulique monté sur le carter (5), présentant un axe de rotation parallèle à l'axe de l'essieu (2), ledit moteur (9) étant relié à la transmission de mouvement de rotation par l'intermédiaire d'une liaison cinématique au moins partiellement débrayable et au moins un équipement auxiliaire (10) dudit véhicule, susceptible d'être entraîné par ledit moteur (9).
Patent FR-3070725-B1 (FR)
Title: Turbopompe cinetique avec un dispositif de variation de vitesse pour un circuit ferme, en particulier de type a cycle de rankine, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01K7/16
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un turbopompe comprenant un boîtier fixe (12, 12'; 112) comportant une pompe (16, 116) avec un rotor de pompe (14, 114) porté par un arbre de pompe (18, 118) et une turbine (22, 122) logeant un rotor de turbine (20, 120) porté par un arbre de turbine (24, 124). Selon l'invention, l'arbre de pompe (18, 118) est séparé de l'arbre de turbine (24, 124) et la turbopompe comporte un dispositif de variation de vitesse (26, 126) pour générer une différence de vitesse de rotation entre l'arbre de pompe (18, 118) etl'arbre de turbine (24, 124).
Patent FR-3073049-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi de la fluorescence emise a la surface d’un tissu biologique
Inventor: DAURES ANTHONY
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-10-26
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi de la diffusion dans le temps d'un marqueur fluorescent au sein d'un tissu biologique. Selon, ce procédé on réalise une opération permettant de comparer pixel par pixel, deux images de fluorescence obtenues après des délais différents écoulés depuis l'injection d'un fluorophore, et on affiche une image représentative du résultat de l'opération de comparaison. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3075055-B1 (FR)
Title: Complexe a 4 actifs pour ameliorer l'eclat de la peau
Inventor: MI-RYUNG BEILVERT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant essentiellement un extrait de lys de mer, un extrait de magnolia, un extrait de lentille, au moins un principe actif anti-pollution choisi dans le groupe constitué d'un extrait de levure et d'un extrait de cellules souches de tomate, et un support cosmétologiquement acceptable, ainsi que son utilisation dans le traitement cosmétique et/ou soin de la peau afin d'améliorer son éclat.
Patent FR-3082741-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane et un acide carboxylique particulier.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs acides carboxyliques, et/ou leurs sels d'addition et/ou leurs solvates, de préférence, ledit ou lesdits acides carboxyliques étant des composés aliphatiques, comprenant de 2 à 10 atomes de carbone et comprenant de préférence au moins deux groupements carboxyliques. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3086356-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ecrou encage pour un montage sur un montant creux
Inventor: OULES ANTHONY
IPC: F16B37/00
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un dispositif d'écrou encagé (10) comprend un écrou (12) et un support d'écrou (14) monobloc délimitant une cage (15) à partir duquel s'étend un fût de guidage (20) délimitant une surface de guidage (21) configurée pour prendre appui et glisser contre une face interne d'une première paroi (111) du montant (11) au moment d'une insertion (F1) du dispositif d'écrou encagé (10) à travers une deuxième paroi (112) du montant (11) afin de guider le dispositif d'écrou encagé (10) par rapport au montant (11) selon une trajectoire déterminée. Ensuite, un pivotement (F2) du dispositif d'écrou encagé (10) par rapport au montant (11) entraine la cessation de l'appui de la surface de guidage (21) contre la face interne de la première paroi (111) du montant (11) et le verrouillage du dispositif d'écrou encagé en configuration fonctionnelle.
Patent FR-3088563-B1 (FR)
Title: Dispositif de verin de bridage et de mesure d'effort
Inventor: URBAN FABRICE
IPC: G01L1/04
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vérin de bridage et de mesure d'effort comprenant un vérin de bridage (1) comprenant un corps (1a) de vérin de bridage (1), une tige (2) de vérin de bridage et un bras de bridage (3) fixé sur ladite tige (2) sensiblement perpendiculairement à cette dernière.     Il comprend en outre au moins un système de mesure d'effort comprenant un capteur de force comprenant deux ou quatre jauges de déformation appliquées sur le bras de bridage (3) et connectées fonctionnellement dans une configuration en pont de Wheatstone de sorte à former un circuit de mesure apte à mesurer une déformation de ce dernier, une unité de conditionnement (5), une unité de traitement (6) apte à traiter le signal de sortie conditionné pour déterminer une valeur d'effort de bridage, une unité de transmission sans fil (9) apte à transmettre ladite valeur et une source autonome d'énergie.
Patent FR-3089512-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux pour l’abattement simultane du carbone, de l’azote et du phosphore, mis en œuvre dans un reacteur a film biologique a lit mobile en mode sequentiel discontinu
Inventor: FOURCANS AUDE
IPC: C02F3/02
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé de traitement des eaux pour l’abattement simultané du carbone, de l’azote et du phosphore, mis en œuvréedans un réacteur à film biologique à lit mobile en mode séquentiel discontinu (SBMBBR) comprenant des supports aptes au développement d’un film biologique. Le procédé comprend des séquences de traitements successifs, chaque séquence de traitement comprenant:- une phase initiale de traitement anaérobie,- ladite phase initiale de traitement anaérobie étant suivie par au moins un cycle aérobie/anoxie constitué de :- une phase de traitement aérobie de telle sorte à obtenir une concentration en ions ammonium ne passant pas en-dessous d’une concentration seuil en ions ammonium; et,- une phase dans laquelle le film biologique est mis, au moins localement, en conditions anoxiques, cette phase étant concomitante ou postérieure à ladite phase de traitement aérobie;la concentration seuil en ions ammonium étant calculée pour permettre le développement de micro-organismes anammox pendant la phase dans laquelle le film biologique est mis, au moins localement, en conditions anoxiques. FIGURE 4
Patent FR-3089966-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enroulement et de déroulement d’un élément longiligne souple
Inventor: SOUDAN PIERRE
IPC: B65H49/32
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’enroulement et de déroulement (100) d’un élément longiligne souple comprenant : - des moyens de maintien (10) en couronne de l’élément longiligne comprenant un premier (11) et un deuxième (12) cadres plans montés mobiles en rotation autour d’un arbre de rotation (13) et comportant chacun au moins trois bras (11a, 11b, 11c, 11d ; 12a, 12b, 12c, 12d) disposés en étoile à partir dudit arbre de rotation (13), lesdits au moins trois bras (11a, 11b, 11c, 11d ; 12a, 12b, 12c, 12d) de chacun desdits premier (11) et deuxième (12) cadres étant reliés entre eux par au moins trois pales (14a, 14b, 14c, 14d), et - un système de transmission (20) dont l’actionnement permet le passage d’une première position (P1) vers une deuxième position (P2) et inversement, dans lequel, en position (P1), les deux cadres (11, 12) sont parallèles entre eux et forment avec lesdites pales (14a, 14b, 14c, 14d) un rouleau (15) d’un diamètre (d1) et dans lequel le système de transmission (20) est configurés pour, lors du passage de la première position (P1) vers la deuxième position (P2), rétracter les bras (12a, 12b, 12c, 12d) et les pales (14a, 14b, 14c, 14d) dans un cylindrique fictif dont le diamètre (d2) est inférieur au diamètre (d2) dudit rouleau (15). Figure de l’abrégé : 2B