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Patent FR-3017123-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer l'etancheite d'un reservoir a paroi en beton, et reservoir de fluide obtenu par ce procede
Inventor: DUBREUIL JULIEN
IPC: B65D90/06
Filed: 2014-02-06
Abstract: Pour améliorer l'étanchéité d'un réservoir (1) ayant une paroi en béton (10), une couche d'étanchéité (2) en matériau souple est appliquée sur une surface extérieure de la paroi en béton. Une structure de confinement (3) est mise en place autour de la couche d'étanchéité, pour empêcher cette dernière de se décoller de la paroi. La structure de confinement est passive et comporte une couche sensiblement plus rigide que la couche d'étanchéité.
Patent FR-3018669-A1 (FR)
Title: Casque de protection, en particulier pour motocycliste, transformable en sac de transport
Inventor: DERNI NAJETTE
IPC: A42B3/04
Filed: 2014-03-24
Abstract: Un casque de protection (1), en particulier pour conducteur de motocycle, comportant un corps de protection (2) définissant une surface intérieure concave destinée à recevoir la tête d'un conducteur et une surface extérieure (2B) opposée à la surface intérieure, le casque comportant une couverture flexible (3), reliée audit corps de protection (2), adaptée, d'une part, pour recouvrir la surface extérieure (2B) selon une première configuration de conduite et, d'autre part, pour fermer la concavité de la surface intérieure concave selon une deuxième configuration de transport de manière à former un sac de transport dont le fond est formé par le corps de protection (2).
Patent FR-3020627-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse unilaterale de produits par retournement et dispositif de convoyage et de tri automatique l'incorporant
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: G01B11/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse unilatérale -notamment optique- de produits comprenant un dispositif de retournement des produits comprenant deux séries (18, 20) de leviers (19, 21) en opposition portés par au moins un convoyeur entraîné à défilement continu selon une direction longitudinale par rapport à un bâti fixe, et un dispositif de commande du basculement des leviers (19, 21) agencé pour entraîner un retournement des produits dans une zone (35) de retournement entre deux postes d'analyse unilatérale successifs dans la direction longitudinale. Dans la zone de retournement plusieurs leviers d'une même série sont entraînés en basculement par le dispositif de commande, chaque produit étant susceptible d'être retourné sous l'effet du basculement de plusieurs leviers de chaque série.
Patent FR-3024081-A1 (FR)
Title: Mecanisme de liaison pivotante et siege de vehicule comprenant un tel mecanisme
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/235
Filed: 2014-07-24
Abstract: Mécanisme de liaison pivotante pour siège de véhicule, comprenant une première armature (6) et une deuxième armature (7) pivotants l'une par rapport à l'autre, un câble (4) adapté pour débloquer la deuxième armature par traction via un organe de commande (5) pour faire pivoter la deuxième armature entre une position redressée jusqu'à une position rabattue, et adapté pour débloquer la deuxième armature par traction via un flasque (30) et un levier (40) pour faire pivoter la deuxième armature entre une position rabattue jusqu'à une position redressée, la deuxième armature étant maintenue en position rabattue par un verrou (10).
Patent FR-3026452-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires de transmission
Inventor: FERAUD BENJAMIN
IPC: F16H1/22
Filed: 2014-09-30
Abstract: Réducteur de vitesse à deux lignes intermédiaires de transmission, en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (12) et une ligne de sortie entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de répartition de charges entre lesdites lignes intermédiaires, ces moyens de répartition de charges comportant des moyens rotulants (30) d'accouplement en rotation d'une extrémité de la ligne d'entrée, et des moyens (40, 50) d'amortissement à huile des déplacements radiaux d'une extrémité opposée de la ligne d'entrée.
Patent FR-3027630-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une structure fixe interne de nacelle de turboreacteur et d’une protection thermique
Inventor: BELLET FRANCOIS
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble d'une structure interne fixe (5) d'une nacelle (3) de turboréacteur (2) et d'une protection thermique, ladite structure (5) comportant une face interne, sur laquelle est rapportée la protection thermique, et une face externe, constituant une portion de la surface interne d'une veine de flux froid, l'ensemble étant caractérisé en ce qu'au moins un canal met en communication fluidique la face interne et la face externe de la structure (5).
Patent FR-3016656-A1 (FR)
Title: Tube flexible pour un tuyau d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: KIM KYEONG JUNG
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention réalise un tube flexible pour un tuyau d'échappement d'un véhicule automobile. L'élément de soufflet (10) de celui-ci présente des portions en saillie (12), une portion centrale (C) et deux portions d'extrémité (U) de sorte que les portions en saillie (12) ont un diamètre extérieur uniforme. La portion centrale (C) présente un diamètre intérieur de creux maximum (D3) qui est plus grand qu'un diamètre intérieur de creux minimum (D1) des deux portions d'extrémité (U), et un élément de recouvrement extérieur est réalisé à partir d'un filet extérieur d'une structure de filet, où un diamètre intérieur de creux dans le centre d'un soufflet est plus grand qu'un diamètre intérieur de creux aux deux extrémités de sorte qu'un espace à partir d'un élément d'inter-verrouillage augmente de façon à prévenir une interférence entre le soufflet et l'élément d'inter-verrouillage. L'invention est applicable en particulier dans le domaine de la construction automobile.
Patent FR-3044532-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache de parures de lit
Inventor: NEPPEL VINCENT PIERRE AUGUSTE
IPC: A47C21/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne les systèmes de literie et consiste en un dispositif d'attache de parures de lit (D) intégré, ou autonome et solidaire, desdits systèmes de literie formés par un matelas (M), une structure porteuse (P), un sommier (S), un piètement. Le dispositif selon l'invention (D) comprend une structure rigide et enveloppante dans laquelle s'insèrent les terminaisons des parures de lit (5) qui sont ainsi bloquées, ou bloquées et stockées, ledit dispositif est composé d'une partie fixe (la) reliée à au moins un dispositif de liaison pivot (2) relié à une partie mobile (1b) pourvue d'au moins un dispositif de préhension (3). L'ensemble des pièces compose un système formant mâchoires qui coopère avec un moyen de serrage à mécanisme manuel (6) dans une version de base, ou avantageusement à motorisation électrique, elle-même commandée ou télécommandée par un module électronique. Ledit système génère la mise en tension et le blocage des parures de lit selon un couple donné, et le maintien du dispositif en position ouverte et en position fermée. Le dispositif selon l'invention est positionné à tout endroit utile de la géométrie formée par le système de literie avec une préférence de première utilité dans l'attache des parures du pied de lit (PL) et une intention secondaire dans l'attache latérale des parures de lit.
Patent FR-3033292-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D65/18
Filed: 2015-03-06
Abstract: Chariot (1) de manutention apte à déplacer un élément (2) de caisse comprenant une ouverture (5) primaire délimitée par un encadrement (6) primaire, ce chariot (1) comprenant: - un châssis (12) sur lequel sont montées au moins une roulette (13) directrice et une roulette (14) fixe ; - un cadre (15) vertical solidaire du châssis (12) et sensiblement perpendiculaire à celui-ci ; ce chariot comprenant également: - un dispositif (16) d'équilibre solidaire du châssis (12); - un équipage (17) mobile monté coulissant sur le cadre (15) et relié au dispositif (16) d'équilibre; l'équipage (17) mobile comprenant : des poignées (18) ; - un support (19) primaire apte à recevoir l'élément (2) de caisse à travers l'encadrement (6) primaire.
Patent FR-3042118-A1 (FR)
Title: Composition a base d'huile vegetale naturelle et d'eau de chaux pour une application topique
Inventor: AGNUS BENOIT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour une application topique, caractérisée en ce qu'elle comprend : - 40% à 54%, de préférence 44% à 50%, et plus préférentiellement encore 46% à 48% d'une huile végétale choisie dans le groupe comprenant l'huile d'olive, l'huile de macadamia, l'huile d'amande douce, l'huile de lin, l'huile d'abricot, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile d'argousier, l'huile de germe de blé, l'huile de jojoba, l'huile de karité, l'huile d'onagre, l'huile de pépin de raisin, l'huile de noisette, l'huile de sésame, l'huile de soja, l'huile de tournesol et leurs mélanges, et de préférence l'huile d'olive, - 40% à 60%, de préférence 45% à 55%, et plus préférentiellement encore 48% à 52% d'eau de chaux, - 0,5% à 8%, de préférence 1% à 6%, et plus préférentiellement encore 1,5% à 2,5% de cire d'abeille Cera Alba, - 0,1 à 4%, de préférence de 0,4% à 2%, et plus préférentiellement encore 0,8% à 1,2% d'un complexe de cire (s) végétale (s) comprenant notamment de la cire de jojoba, de mimosa et/ou de tournesol, les pourcentages étant en poids par rapport au poids total de la composition. L'invention a également pour objet l'utilisation de cette composition pour nettoyer, hydrater, cicatriser, réparer et/ou apaiser la peau.
Patent FR-3042302-A1 (FR)
Title: Structure pour mobilier urbain avec afficheur telle qu’un panneau d’affichage
Inventor: DISLAIRE MAXENCE
IPC: G09F19/22
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne une structure pour mobilier urbain avec afficheur telle qu'un panneau d'affichage comportant un socle et un mât recevant l'afficheur, ledit mât étant monté libre en rotation par rapport audit socle. De manière caractéristique, selon l'invention, la structure comprend des moyens de connexion assurant le passage en continu de l'alimentation et des données entre le socle et le mât de ladite structure.
Patent FR-3046338-A1 (FR)
Title: Chaussure interchangeable
Inventor: BAILLADE PATRICK MICHEL
IPC: A43B13/36
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention concerne un système permettant de changer la composition d'une chaussure en changeant ses éléments. Ceux-ci sont rendus amovibles et interchangeables, par un mécanisme de fixation adapté sur chaque élément. Ce système permet aux éléments d'une chaussure, la tige (1) intégrale, composée ou ouverte, et la semelle (2), d'être dissociés, interchangés et réunis en un ensemble, par des moyens de fixation supérieurs (5) et inférieurs (6) complémentaires et distincts. Le système selon l'invention est de permettre à l'utilisateur final de changer, diversifier et d'adapter le style, la forme, les matières, les couleurs des éléments d'une chaussure, par l'utilisation de différentes compositions, aux gréés des envies ou des besoins de l'utilisateur final. Il permet à l'utilisateur final de faciliter l'entretien des éléments, d'assurer un confort d'hygiène, et de proposer un grand choix de réalisation de modèles à partir d'un minimum d'éléments.
Patent FR-3056582-A1 (FR)
Title: Materiau a forte deformabilite a base de spheres creuses en ceramique
Inventor: ROBINET JEAN CLAUDE
IPC: C09K8/42
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne la réalisation des sphères creuses du matériau compressible à partir des noyaux constitués de billes de polystyrène (2) enrobée d'argile (1) par bouletage dans un tambour ou sur un tapis (4). L'élimination de l'eau libre de l'argile est obtenue par un séchage des billes de polystyrène enrobées d'argile. Ensuite une première cuisson jusqu'à 700°C est réalisée pour éliminer les billes de polystyrènes qui passent en phase vapeur. La vitesse de montée en température de cette première phase est obtenue pour permettre le transfert de la vapeur à travers la porosité de l'argile sans endommagée les coques d'argile. Une deuxième phase de cuisson vers les 1100°C permet d'obtenir des sphères creuses en céramique. L'invention concerne la réalisation d'un matériau compressible pour la réalisation des soutènements des tunnels dans les roches à fortes convergences.
Patent FR-3060246-A1 (FR)
Title: Plateforme-relais de communication de donnees de telemesures depuis un ou plusieurs satellite(s) d'observation defilant(s) vers le sol
Inventor: MARTINERIE FRANCIS
IPC: H04B10/118
Filed: 2016-12-08
Abstract: Une plateforme-relais de communications d'un système spatial d'observation, embarquée à bord d'un aéronef (34) évoluant au-dessus des nuages, comprend une première interface de réception (104) pour démoduler des données de télémesures d'au moins un satellite défilant d'observation (4, 6), une deuxième interface d'émission (108) pour moduler et émettre les données reçues vers au moins une station sol de destination (12, 14, 16). La plateforme-relais comporte une première chaîne de décryptage/cryptage à double niveau descendant (204) des données de télémesures rapatriées depuis au moins un satellite d'observation défilant(s) (4, 6) vers la ou les stations sol de destination (12, 14, 16).
Patent FR-3046527-A1 (FR)
Title: Procede continu, et systeme pour la pasteurisation ou la sterilisation de denrees alimentaires dans un conteneur rigide suivie de sa fermeture sous vide profond par injection de vapeur rotative
Inventor: LARROCHE JEAN
IPC: B65B31/02
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention est du domaine de l'emballage sous vide de denrées alimentaires. Elle a pour objet une méthode, un système de dispositifs pour la stérilisation ou la pasteurisation en continu des denrées contenues dans des conteneurs rigides spécifiques, suivie de la fermeture sous vide profond en continu des dits conteneurs, mise sous vide obtenue par injection rotative de vapeur entre les couvercles et les récipients suivie d'une fermeture des conteneurs et d'une douche froide amenant la condensation de la vapeur à l'intérieur du conteneur et par voie de conséquence un vide profond, pour une conservation sous vide profond durable des aliments dans des conditions de qualité organoleptique et nutritive exceptionnelles, grâce à une réduction drastique des temps de refroidissement des conteneurs après stérilisation ou pasteurisation, réduction de temps obtenue par une ébullition sous vide à basse température, ébullition distribuée de manière homogène dans l'intégralité du conteneur. Elle est particulièrement adaptée aux produits pâteux ou liquides ou en morceaux inclus dans un appareil liquide ou pâteux. Elle impose l'usage d'un conteneur exceptionnellement rigide, prévu pour être fermé sous vide profond et dont la fermeture s'effectue par un couvercle exempt de moyen d'accrochage et pourvu d'un joint élastique, couvercle maintenu uniquement par le vide et dont l'ouverture peut s'effectuer par un système de casse vide.
Patent FR-3049305-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de turbomachine et aube obtenue par un tel procede
Inventor: LE CLOAREC DAMIEN VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube de turbomachine en un matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, ladite aube comprenant un extrados, un intrados, et un pied en forme de queue d'aronde qui comprend une portée d'extrados et une portée d'intrados, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (100) de pose d'un tissu de rectification directement sur la portée d'intrados et/ou la portée d'extrados du pied de l'aube ; - une étape (200) d'usinage du tissu de rectification de sorte à corriger les défauts de planéité.
Patent FR-3049340-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B43/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation (1) pour véhicule automobile dans lequel circule un fluide réfrigérant et comportant : ○ un compresseur (3), ○ un premier échangeur de chaleur (5), ○ un éjecteur (7) comprenant : • une première entrée (7a) et une deuxième entrée (7b) de fluide réfrigérant, et • une sortie (7c) de fluide réfrigérant, ○ un dispositif de séparation de phases (9) comportant : • une entrée de fluide réfrigérant (9 a), et • une première sortie (9b) de fluide réfrigérant en phase gazeuse, et une deuxième sortie (9c) de fluide réfrigérant en phase liquide, ○ un dispositif de détente (11), ○ un deuxième échangeur de chaleur (13), le circuit de climatisation (1) comportant en outre une conduite de contournement (A) reliant un premier point de jonction (15a) et un deuxième point de jonction (15b), ladite conduite de contournement (A) comportant un troisième échangeur de chaleur (17).
Patent FR-3050112-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide fenofibrique dans le traitement des maladies hepatiques
Inventor: LARUELLE CLAUDE
IPC: A61P1/16
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant comme principe actif unique l'acide fénofibrique ou de l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables destinée à être utilisée dans le traitement des maladies hépatiques. Le domaine de l'invention concerne le traitement et la prévention de maladies hépatiques, telles que la stéatose hépatique non alcoolique (NAFLD), la stéatohépatite non alcoolique (NASH), les fibroses hépatiques ou les cirrhoses.
Patent FR-3052665-A1 (FR)
Title: Melange comprenant au moins de la dihydro-5-pentyl-2(3h)-furanone et du 2,4-dimethyl-4-phenyltetrahydrofurane et son utilisation pour masquer les mauvaises odeurs
Inventor: MARIN CHRISTOPHE
IPC: A61P13/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne un mélange odorant avec une intensité et une longévité améliorées capable de masquer les mauvaises odeurs, ledit mélange comprenant au moins de la dihydro-5-pentyl-2(3H)-furanone à un pourcentage compris entre 20 et 75% en poids et du 2,4-diméthyl-4-phényltétrahydrofurane à un pourcentage compris entre 20 et 75% en poids, les pourcentages en poids se rapportant au poids total dudit mélange. L'invention concerne aussi les produits cosmétiques, détergents ou parfumés comprenant ledit mélange.
Patent FR-3053995-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage automatique d'un tablier de systeme d'occultation
IPC: E06B9/86
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage automatique d'un tablier d'un système d'occultation, ledit dispositif comportant : - un maillon de liaison comprenant des moyens de liaison pour relier ce maillon de liaison à un arbre d'enroulement et de déroulement du tablier ; - un maillon d'attache comprenant des moyens d'attache pour attacher ce maillon d'attache au tablier ; - voire encore au moins un maillon intermédiaire, interposé entre le maillon de liaison et le maillon d'attache ; - des moyens de raccordement pour raccorder au moins le maillon de liaison et le maillon d'attache, voire encore le ou les maillons intermédiaires ; - caractérisé par le fait que les moyens de raccordement, d'une part, s'étendent en partie à l'intérieur du maillon de liaison qui est surmoulé sur ces moyens de raccordement et, d'autre part, s'étendent en partie à l'intérieur du maillon d'attache qui est surmoulé sur ces moyens de raccordement, voire s'étendent en partie à l'intérieur du ou des maillons intermédiaires qui sont surmoulés sur ces moyens de raccordement.
Patent FR-3040003-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul de la qualite d'une solution d'agent reducteur
Inventor: SCHUMACHER SASCHA
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-08-09
Abstract: Procédé de calcul de la qualité d'une solution d'agent réducteur à l'aide d'un capteur de qualité, procédé caractérisé en ce qu'on utilise une valeur de capteur fournie par le capteur de qualité (31) comme signal d'entrée pour le traitement du signal dans un circuit électronique d'exploitation ayant deux filtres avec des constantes de temps différentes, et         - on vérifie (16, 17) si le plus lent des deux filtres ne respecte pas un premier seuil (b1) prédéfini, et         - on vérifie si la différence des deux filtres porte atteinte à un second seuil (b2) prédéfini, et         - on estime qu'il y a un défaut (E1, E2) si au moins l'un des deux seuils (b1, b2) n'est pas respecté.
Patent FR-3054998-A1 (FR)
Title: Bouee autogonflante de sauvetage amelioree
Inventor: DUMARTIN GERALD
IPC: B63C9/15
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention porte sur une bouée autogonflante de sauvetage (1) comprenant une vessie gonflable (10) et une bouteille de gaz (20) apte à gonfler ladite vessie gonflable (10), caractérisée en ce que ladite bouée comprend en outre une bouteille d'oxygène (30), comportant un réservoir (31) et un masque (32).
Patent FR-3055035-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et dispositif de transmission de couple comprenant un tel systeme
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (50) pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (43) et un second élément (1) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X, - un moyen d'amortissement à lame pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément et le second élément, le moyen d'amortissement à lame comportant au moins une lame (2) élastiquement déformable, ladite, au moins une, lame (2) comprenant une portion de montage sur l'un desdits premier (43) et second (1) éléments, dans lequel la lame (2) comprend au moins un insert de renfort porté par la portion de montage de la lame (2). L'invention concerne également un dispositif de transmission de couple.
Patent FR-3055979-A1 (FR)
Title: Caracteristiques de faisceau lumineux pixelise
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif lumineux (7) de véhicule automobile (1) comportant une source lumineuse pixélisée et un système optique agencé pour projeter un faisceau lumineux pixélisé (10) émis par la source lumineuse pixélisée, la projection du faisceau lumineux pixélisé sur la route incluant une image (9) présentant un contraste compris entre 1,5 et 4, une résolution comprise entre 0,025° et 0,75°, et/ou une netteté comprise entre 0,075° et 0,2. L'invention offre une projection d'un faisceau lumineux pixélisé par un dispositif lumineux de véhicule automobile améliorée.
Patent FR-3057682-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une installation domotique et installation domotique associee
Inventor: MUGNIER MICKAEL
IPC: G08B9/02
Filed: 2016-10-18
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une installation domotique comprend, à partir du mode de commande, une première étape d'activation d'un unique élément d'activation d'un point de commande pendant une première période de temps, une étape d'émission d'un ordre de commande à partir du point de commande vers l'actionneur puis une première étape de relâchement de l'élément. Suite à la première étape de relâchement, dans le cas où la première période est supérieure ou égale à une première valeur seuil et inférieure à une deuxième valeur seuil, le procédé comprend une étape d'entrée dans un mode de configuration. En outre, dans le cas où la première période est supérieure ou égale à la deuxième valeur seuil, le procédé comprend une étape de maintien dans le mode de commande. Suite à l'étape d'entrée dans le mode de configuration, le procédé comprend une deuxième étape d'activation de l'élément pendant une deuxième période de temps. Dans le cas où la deuxième période est inférieure à une troisième valeur seuil, le procédé comprend une étape de création ou de suppression d'un appairage du point de commande avec l'actionneur.