baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9956298-A1 (WO)
Title: Boitier d'interrupteur a fusibles
Inventor: MATTLAR HARRI
IPC: H01H31/12
Filed: 1999-04-28
Abstract: La présente invention concerne un boîtier d'interrupteur à fusibles (1) étudié pour recevoir au moins un porte-fusible (2) présentant une première et une seconde surface de contact (10). Ce boîtier d'interrupteur à fusibles (1) comporte, d'une part un premier et un second ensemble de bornes (15) permettant de connecter suivant le cas l'interrupteur à un premier et un second circuit externe, d'autre part des contacts fixes (12, 15, 16), et enfin au moins un contact mobile (13). Le boîtier d'interrupteur à fusibles comporte également un organe de commutation coopérant avec chacun des contacts mobiles (13) de façon à établir une connexion électrique entre chacune des premières bornes (15) et chacune des premières surfaces de contact (10). La commutation se fait également de façon à établir une connexion électrique entre chacune des secondes bornes (15) et chacune des secondes surfaces de contact (10). On procède ainsi de façon que l'une au moins des connexions considérées avec les surfaces de contact puisse s'ouvrir en agissant sur l'un au moins des contacts mobiles (13) au moyen de l'organe de commutation. A cet effet, l'un au moins des contacts mobiles (13) est conçu pour appuyer directement sur les premières ou secondes surfaces de contact fixes de façon à former un contact électrique.
Patent WO-0047146-A1 (WO)
Title: Surgical device for lamellar cutting of the cornea
Inventor: HANNA KHALIL
IPC: A61F9/013
Filed: 2000-02-07
Abstract: A surgical device enabling lamellar cutting of the cornea to be carried out, comprising a ring-shaped base (1) adapted in such a way that it can be applied to and maintained on the eye, a cutting tool comprising a cutting blade accommodated in a support (4) cooperating with the base (1) in order to guide the displacement of the fine edge of the blade on plane that is parallel to the ring and comprising an adaptation element (10) disposed at the front of the blade for the part of the cornea that protrudes inside the ring. The invention is characterized in that the adaptation element is made of a roller (10) that is coupled to a support for the blade around an axis of rotation that is perpendicular to the cut.
Patent FR-2804686-A1 (FR)
Title: Preforme souple expansible et durcissable contenant des resines insaturees, pour le tubage d'un puits ou d'une canalisation
Inventor: MARIAGGI PAUL
IPC: C08J3/24
Filed: 2000-02-08
Abstract: Préforme souple dépliable radialement pour former après déploiement une structure tubulaire durcissable par polymérisation après sa mise en place dans un puits ou une canalisation dont après durcissement elle épouse sensiblement la forme comprenant dans sa constitution au moins une résine comportant dans sa formule chimique au moins une liaison multiple réactive susceptible de réagir ultérieurement sur des composés comportant dans leur constitution au moins une liaison multiple réactive terminale ou positionnée d'un bout à l'autre de la chaîne moléculaire et/ou en groupe pendant. La résine thermodurcissable à forte latence à une transition vitreuse d'au moins 90 degreC et peut être associée à au moins un oligomère et/ou au moins un monomère polymérisable comportant dans leurs formules chimiques au moins une liaison multiple. On peut aussi associer à la résine des limiteurs d'essorage ou contrôleur d'écoulement assurant la conservation optimale du rapport fibre/matrice lors du pressage occasionné par le déploiement de la préforme expansible. Ces compositions comporteront éventuellement des réducteurs de retrait après polymérisation. On utilisera habituellement une résine polyester insaturée ou une résine vinyl-ester ou des mélanges de résines contenant le plus souvent l'une au moins de ces résines.
Patent FR-2805211-A1 (FR)
Title: Handwriting pen with electrical sensor includes pressure sensor determining writing force to assist signature recognition
Inventor: SERAFINI SERGE
IPC: G01L5/00
Filed: 2000-02-22
Abstract: The stylus has an axially mobile lead pressing against a mechanical force sensor providing an electrical signal.  The handwriting stylus comprises a body (100) with an aperture (120) inside which there is a lead (190). One end of the lead projects beyond the body of the stylus to provide the writing tip (191). The lead is rigid, but free to move in the axial direction of the styles (X-X). The second end of the lead abuts a support (192,11) which is sensitive to the force which is applied to the stylus whilst being used for writing. This sensor provides a continuous electrical signal whose value is representative of the force exerted on the first end of the lead. The sensor may comprise a block of material which has an electrical resistance (R) which varies as a function of the mechanical pressure applied. An element (14) provides an adjustable pre-applied force on the stylus, before handwriting pressure is applied.
Patent WO-0113012-A1 (WO)
Inventor: TOOM RANDOLPH VICTOR
IPC: F16D3/06
Filed: 2000-08-11
Abstract: Lorsque le couple à transmettre par le dispositif de transmission dépasse la valeur transmissible par un embrayage de prise directe (18) compte-tenu de la force d'application définie par des masselottes centrifuges (29), cet embrayage patine, le porte-satellite (13) lié à l'arbre de sortie (2b) ralentit, la roue planétaire (9) ralentit encore davantage puis finit par être immobilisée par une roue libre (16). Ceci fait apparaître une force de réaction de denture (PAC) dans la couronne (8), laquelle vient, par l'intermédiaire d'une butée axiale (B2) desserrer l'embrayage (18) pour y supprimer toute friction pendant le fonctionnement en réducteur qui s'est ainsi établi. Ce mouvement axial de la couronne (8) est permis par un dispositif de liaison (17) qui transmet le couple du moteur (5) tout en permettant le coulissement de l'organe (17a) portant la couronne (8) par rapport à l'organe d'entrée (17b). Le dispositif de liaison (17) est du type sans frottement, par exemple à déformation de matière élastique. Utilisation pour améliorer la progressivité des changements de rapports en supprimants dans le mouvement axial les frottements qui augmentent avec le couple transmis, souvent de façon non linéaire.
Patent WO-0122368-A1 (WO)
Title: Three-dimensional statistic reconstruction of surfaces
Inventor: FLEUTE MARKUS
IPC: A61B19/00
Filed: 2000-09-14
Abstract: The invention concerns a method and a system for three-dimensional reconstruction of an image representing the surface contours of at least an object (1), from at least a two-dimensional view of said object obtained by X-ray, which consists in: determining the position of the photographing source (7) in a reference repository; selecting a predefined model constituting a mean form of the object, and repeating the process until the contours of the model are such that the variations between the overhead projection rays of the contours of the two-dimensional image from the source and the model surface are minimal; selecting an orientation and a position for the model in the reference repository; then selecting a deformation of the model to modify its contours in three dimensions.
Patent FR-2806851-A1 (FR)
Title: Electrical machine stator made up of different magnetic permeability plates
Inventor: PHOUNSOMBAT SING KHAM
IPC: H02K1/16
Filed: 2000-03-21
Abstract: The machines stator (10) has a sensibly cylindrical annular body (12) made up of a pile of pre-formed plates (14,16). The plates are in three pile groups (20,22,24) the magnetic permeability varies from one pile group to another so as to improve current flow in the machine and to reduce iron losses. One pile (22), of low magnetic permeability, is sandwiched between piles (20,24) of higher permeability.  The axial thickness of the lower permeability pile is less than that of the higher permeability pile.
Patent FR-2808316-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation pour vehicule a boitier renforce
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21V29/15
Filed: 2000-04-28
Abstract: Le dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule comprend une paroi arrière (24) en matière plastique et un porte-lampe (10) fixé à la paroi arrière. Il comporte en outre une plaque métallique (4) fixée à la paroi arrière.
Patent FR-2808597-A1 (FR)
Title: Detecteur inductif ou capacitif
Inventor: CHARNEAU CHRISTIAN
IPC: H03K17/955
Filed: 2000-05-02
Abstract: Détecteur de proximité comprenant un oscillateur de référence et un oscillateur de mesure dont la fréquence dépend de la proximité d'un objet, notamment d'un objet métallique. Une valeur de comptage de détection A fonction de la fréquence F de l'oscillateur de mesure 10 est comparée à une valeur de comptage de consigne B pour engendrer le signal de sortie. La valeur de comptage de consigne B0 déterminée à l'étalonnage est corrigée d'une quantité C, dépendant notamment de l'écart de la température mesurée theta par rapport à la température d'étalonnage theta0 . Application aux détecteurs inductifs universels ou sélectifs ou aux détecteurs capacitifs.
Patent FR-2793213-A1 (FR)
Title: Installation de machines pour steriliser, remplir et fermer des recipients
Inventor: STAHLECKER WERNER
IPC: B65B59/04
Filed: 2000-05-05
Abstract: Cette installation comprend des dispositifs pour amener des récipients à remplir ainsi que des dispositifs pour stériliser, remplir, fermer et évacuer les récipients.Les dispositifs de stérilisation, les dispositifs de remplissage et les dispositifs de fermeture des récipients (4) sont agencés ensemble dans une station (1, 2, 3) qui est indépendante, pour ce qui concerne l'entraînement, des dispositifs (8) pour l'amenée et des dispositifs (9) pour l'évacuation des récipients. Il est possible de prévoir plusieurs de telles stations (1, 2, 3).Applicable notamment aux installations de ce type comportant un réacteur de stérilisation au plasma.
Patent FR-2809420-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la degradation de composes organiques en solution aqueuse par photolyse vuv de l'eau et production electrochimique de dioxygene
Inventor: REID VERONIQUE
IPC: C02F1/72
Filed: 2000-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'oxydation de composés organiques en solution aqueuse caractérisé par le fait qu'on réalise une photolyse à rayonnement ultraviolet extrême et qu'on produit du dioxygène par électrochimie et un dispositif permettant sa mise en oeuvre.
Patent FR-2809406-A1 (FR)
Inventor: NODIN CHRISTIAN
IPC: C08J5/04
Filed: 2000-05-29
Abstract: The invention concerns flexible, insulating and heat-stable composite materials consisting of at least a support impregnated with an acrylic resin obtained by radical crosslinking through UV irradiation of a photocuring varnish on said support. Said composite materials can be used in particular as electronic supports.
Patent FR-2795299-A1 (FR)
Title: Endoscope avec canal operateur
Inventor: FRISCHE HOLGER
IPC: A61B1/012
Filed: 2000-06-13
Abstract: La présente invention concerne un endoscope médical comprenant une tige (1) allongée et une gaine (1, 2) étanche formant la tige (1), qui est traversée de manière étanche dans le sens longitudinal par un canal opérateur (3) ouvert aux extrémités, qui forme une saillie sur l'extrémité proximale de la gaine (1, 2) et comporte un conduit de sortie (13, 15) destiné à être raccordé à un tuyau d'écoulement, caractérisé par le fait que le conduit de sortie (13) est disposé au niveau de la gaine (1, 2) et traverse la paroi (1, 2) de celle-ci et la paroi (4) du canal opérateur (3).
Patent FR-2811388-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage sur les deux faces opposees d'une piece de revolution
Inventor: VEN JEAN MICHEL ROBERT
IPC: F16D55/224
Filed: 2000-07-06
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de freinage sur les deux faces opposées d'une pièce de révolution comprenant :- deux plaquettes (2) de frein suspendues par des biellettes (3) à un support (4) de reprise des efforts,- articulés sur ce support (4), les deux bras (5) d'une pince transmettant, à la face arrière (7) des plaquettes, la force produite à l'une des deux extrémités de la pince par un actionneur, lesquelles plaquettes étant constituées d'une garniture portée par une plaque support.Il est caractérisé en ce que :- d'une part, l'axe d'articulation de chaque biellette (3) sur la plaquette est situé dans un plan contenu dans l'épaisseur de la plaque support et- d'autre part, l'extrémité (SA) de la pince qui coopère avec la face arrière de la plaquette est en simple appui sur la dite face arrière.
Patent FR-2812701-A1 (FR)
Title: Volant moteur filtrant, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LOPEZ CARLOS
IPC: F16F15/123
Filed: 2000-08-01
Abstract: Volant moteur, notamment pour véhicule automobile, du genre comportant un élément d'entrée (10) constitué de deux rondelles de guidage (11, 12) solidaires en rotation et disposées axialement de part et d'autre d'un élément de sortie en forme de voile (20), des organes élastiques (30) à action circonférentielle accouplant élastiquement le voile (20), d'une part, et les rondelles de guidage (11, 12), d'autre part, ledit voile (20) étant constitué de deux parties, une partie centrale (21) munie d'un moyeu (26) à cannelures internes (27) et une partie externe (22) : lesdites parties centrale (21) et externe (22) sont aboutées transversalement, l'une (22) entourant l'autre (21), des moyens étant prévus pour le calage axial relatif desdites parties (21, 22).
Patent FR-2797396-A1 (FR)
Title: Procede pour faire durcir un ciment dentaire verre-ionomere
Inventor: OKADA KAORI
IPC: A61K6/083
Filed: 2000-08-09
Abstract: Procédé pour faire durcir un ciment dentaire verre-ionomère, comprenant l'irradiation lumineuse dudit ciment pour en accélérer le durcissement initial, ledit ciment comprenant une poudre de verre à base de fluoroaluminosilicate, un poly (acide carboxylique) et de l'eau.
Patent FR-2799893-A1 (FR)
Title: Electric/electronic component electrical storage cupboard having vertical frame profiles and functional profiles protection profile coupled and having storage unit protruding section.
Inventor: THIELMANN BODO
IPC: H05K7/18
Filed: 2000-10-03
Abstract: The electrical storage cupboard construction has corner zones with vertical frame profiles providing access to the inner storage area. There is a separate functional profile (30) extending longitudinally and coupled to the protection profile (21) which has a protruding section (32) protruding into the storage unit inner volume.
Patent FR-2814652-A1 (FR)
Title: System for storing shoes on staircase comprises series of boxes whose height is same as that of stair treads, whose length is multiple of depth of stair tread and of uniform height, placed on consecutive stairs with their fronts aligned
Inventor: SIBAUD FERNAND
IPC: A47B61/04
Filed: 2000-09-29
Abstract: The system for storing shoes on a staircase comprises a series of boxes whose height is the same as that of the stair treads, whose length is a multiple of the depth of the stair tread and of uniform height. This allows them to be placed on consecutive stairs with their front edges aligned.
Patent FR-2815182-A1 (FR)
Title: Continuously tuneable monomode laser having resonant cavity with reflecting face and continuously dispersive photo refractive component and resonant cavity
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: H01S5/14
Filed: 2000-10-10
Abstract: The continuously tuneable monomode laser source has a resonant cavity with a reflecting face, luminous flux extraction and a retro reflecting dispersive mechanism. The retro reflecting mechanism can be continuously tuned. There is an amplifier in the resonant cavity.
Patent FR-2816300-A1 (FR)
Title: Safety stop for lift cab using non-metallic rails has roller actuated wedge to engage rail when speed is excessive
Inventor: BARKER FREDERICK H
IPC: B66B5/22
Filed: 2000-11-09
Abstract: The safety stop (16) for a lift cab using non-metallic rails (14) has a friction surface (24) mounted on a wedge (20) which is positioned adjacent to a horizontal positioning roller (30). During activation of the wedge, during an excessive speed condition, the rollers press the friction surface of the wedge into contact with the guide rail. The wedge can have a wear resistant surface (22) engaged by the rollers.
Patent FR-2819923-A1 (FR)
Title: Promotional labelling system esp for wine bottles has self-adhesive label on bottle to be matched with designs on neck label
Inventor: DOUBLE MAXIME
IPC: G09F23/08
Filed: 2001-01-19
Abstract: The labelling system consists of a distinctive self-adhesive label (5) on the bottle (4) to indicate the type of wine it contains and its suitability for certain occasions, and a hanging label (1) round the bottle neck (3) explaining the meaning of the different self-adhesive labels. The self-adhesive labels can be in different colours, and the explanatory remarks indicate which wines are most suitable for drinking with certain foods or on special occasions.
Patent WO-0220282-A1 (WO)
Inventor: HALOT BRUNO
IPC: B65D1/00
Filed: 2001-08-23
Abstract: Ce procédé pour donner un aspect métallisé semi-transparent à une pièce rigide de boîtier cosmétique ou analogue, en matière plastique transparente métallisable, est caractérisé en ce qu'on dépose par un procédé de dépôt physique en phase vapeur sous vide une couche métallique suffisamment mince pour ne pas être opaque, et en ce qu'on recouvre ladite couche mince d'un vernis.
Patent FR-2822801-A1 (FR)
Title: Method for improving efficiency of boat propellers comprises modifying blades over part of perimeter to create deflectors on intrados
Inventor: JUAN JACQUES
IPC: B63H1/28
Filed: 2001-03-30
Abstract: The methods consists of modifying the end of the propeller blades (2) over a zone between 1/3 and 1/6 of their total perimeter so as to create deflectors (10) on the intrados which are able to be pulled down downstream of the propeller in a direction parallel to the rotational axis. The water flow is directed radially by the centrifugal force caused by the rotation of the propeller.  An Independent claim is included for a modified propeller.
Patent FR-2823104-A1 (FR)
Title: Wax-free mascara composition comprises solid particles of a film-forming acrylic polymer dispersed in an aqueous medium
Inventor: DE LA POTERIE VALERIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2001-04-10
Abstract: Wax-free mascara composition comprises solid particles of a film-forming acrylic polymer dispersed in an aqueous medium, where:  (a) the polymer is capable of forming a film with a water uptake of less than 25 wt.% after immersion in water at 25 deg C for 10 minutes; and (b) the composition has a viscosity of 4-18 Pa.s at 25 deg C and a shear rate of 200 sec<-1>.  An Independent claim is also included for a mascara product comprising the above composition in a container equipped with a removable closure and an applicator.
Patent FR-2824076-A1 (FR)
Inventor: ISSAD TARIK
IPC: G01N33/74
Filed: 2001-04-27
Abstract: The invention concerns a method for detecting activator and inhibitor compounds of receptors of the family of the insulin receptor by means of an isolated chimeric receptor, comprising a first  alpha  beta heterodimer, associated with a first response element and a second alpha  beta  heterodimer associated with a second response element different from the first, said first response element being capable of acting on the second response element when the two are brought close together. The invention also concerns such an isolated chimeric receptor, compositions containing it, and fusion cDNA's, expression vectors comprising said cDNA's and cells genetically modified by transfection of said expression vectors for expressing said chimeric receptor in a cell. The invention further concerns the use of the activator and inhibitor compounds of the family of the insulin receptor capable of binding with said isolated chimeric receptor for preparing a medicine designed for the treatment of human and/or animal pathologies or a medicine designed for tissue regeneration or still for preparing growth factors for cell culture.
Patent FR-2824522-A1 (FR)
Title: Device limiting automobile steering rack travel comprises extension of axial ball joint casing by annular section surrounding part of rack whose end zone engages opposite face of steering casing
Inventor: BEAUCHAMP PHILIPPE
IPC: B62D3/12
Filed: 2001-05-11
Abstract: The rack (2) able to move in a tubular steering casing (1) carries an axial ball joint casing (3) at each end. The casing body (6) is extended by an annular section part (7) which surrounds the corresponding end of the rack. The end zone (14) of the annular section part engages an opposite face (15) belonging to the corresponding end of the steering casing.
Patent FR-2827320-A1 (FR)
Title: Programmable front loader arm and bucket for public works tractors, has logic unit fed with data from arm and bucket angular position sensors, to move arm and bucket to position set by user
Inventor: GERBEAUX ALAIN
IPC: E02F9/22
Filed: 2001-05-15
Abstract: The control system has a sensor (23) which detects the angular position ( alpha ) of the arm (1) with respect to a vertical through the tractor chassis. The reference, from which the angular position ( beta ) of bucket or tool (7) is determined, is the arm.  Tractor front loader, having two arms whose ends (1a) pivot on a plate (3) under the action of hydraulic jacks (9) and whose other ends (1b) receive a working tool (7) which pivots with respect to the arms under the action of hydraulic jacks (11). The front loader includes:- (a) A sensor (25) for determining the angular position of the bucket or tool with respect to a reference,  (b) a logic control (27) designed to receive data from sensors (23,25), and to actuate the jacks (11) so as to place the tool in a predetermined position set by the tractor driver.
Patent FR-2810026-A1 (FR)
Title: Interface device between rotatable actuator and lift cabin for braking cabin in case of over-speed, transfers force of rotation of over speed detection unit from driven wheel on guide rail of the lift system, to the braking system
Inventor: WAN SAMUEL C
IPC: B66B5/04
Filed: 2001-06-12
Abstract: The device includes an drive axle assembly (20), mounted on a lift cabin, and an assembly forming linkage, connected to this drive axle assembly, and connected to a braking system for the lift. The drive axle assembly contacts a guide rail of the lift system and includes a rotatably actuated over-speed detection unit (24), and a driven wheel (26), mounted in rotation.  A traction roller (38) presses the assembly (20) against the rail in order to define a pre-tensioned state. The linkage assembly is connected to the interface device of the braking assembly of the lift. During the triggering of the over-speed detection unit, the assembly actuates the braking system of the lift.
Patent FR-2826335-A1 (FR)
Title: Hot air balloon heated by the sun comprising valve to control lift and descent and propulsion wings operated by pilot in prone position beneath the balloon
Inventor: SIMERAY JANICK
IPC: B64B1/40
Filed: 2001-06-25
Abstract: The hot air balloon comprises an envelope (1) made from black plastic panels between 10 and 20 microns thick, welded or stuck together with adhesive strips. It has a lightweight metal (e.g. aluminum) ring (8) at the bottom to which a harness (2) for a prone pilot is attached. The hot air balloon comprises an envelope (1) made from black plastic panels between 10 and 20 microns thick, welded or stuck together with adhesive strips. It has a lightweight metal (e.g. aluminum) ring (8) at the bottom to which a harness (2) for a prone pilot is attached. An altitude control valve (3) at the top and a ground cable (7) both controlled by the pilot are also attached to the balloon. The pilot has a pair of wings attached to his arms for propelling the balloon and he controls the altitude valve and ground cable with his foot.