baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067236-B1 (FR)
Title: Appareil pour enrouler, stocker, derouler et nettoyer des nappes souples
Inventor: CAMUSET GILLES
IPC: A47F7/17
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un appareil pour enrouler, stocker, dérouler et nettoyer des nappes souples, en particulier des tapis de gymnastique, de danse ou de théâtre, ledit appareil comportant : 		- un châssis (2) dans lequel est montée à rotation au moins une série d'au moins deux mandrins horizontaux (31, 32, 33 ; 3'1, 3'2, 3'3) accessibles depuis l'extérieur pour l'enroulement et le déroulement d'une nappe en matériau souple, les mandrins d'une série étant disposés parallèlement entre eux, l'un au-dessus de l'autre ; 		- un dispositif de brossage des nappes souples, lequel comporte au moins une brosse sur laquelle les nappes sont amenées à passer en vue de leur nettoyage, 		caractérisé par le fait que le dispositif de brossage consiste en au moins un ensemble de brossage (11) constitué par au moins une brosse (12) montée par ses extrémités sur des supports (14), lesquels comportent des moyens de blocage dudit ensemble de brossage (11) à la hauteur désirée sur le châssis de l'appareil, extérieurement à celui-ci.
Patent FR-3069794-B1 (FR)
Title: Lave-biberon
Inventor: AGOSTINHO FREDERIC
IPC: B08B9/087
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de parfaitement laver et dégraisser tous types de biberons et récipients analogues grâce des brosses et rincer à la seule pression de l'eau tous types de biberons et récipients analogues. Il est constitué d'une cuve plastique de lavage composée d'une brosse de nettoyage lave-biberons (brosse centrale baïonnette) en nylon (1) montée sur un axe vertical (2) et d'une brosse de nettoyage extérieur du biberon (3). Et d'une cuve de rinçage composée d'un système professionnel de rince-verres à pression hydraulique sur le bas de la cuve (4), de 4 tubes latéraux d'arrivées d'eau (rinçage) avec vanne anti-retours (5), d'un déversoir de vidange d'eau de rinçage (6), d'un adaptateur de raccordement pour robinet d'intérieur de cuisine (filetage mâle et femelle) - Connexion rapide (1/2'' et/ou 3/8'') (7), d'un tuyau de raccordement avec raccord coudé (8), d'un commutateur d'eau (1/2'') (9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au nettoyage de biberons et tous les types de récipients analogues.
Patent FR-3070263-B1 (FR)
Title: Composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prevention de l’infertilite
Inventor: MORRA SOSSIO
IPC: A61P15/08
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne une composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l'infertilité. L'invention se caractérise en ce que la composition comprend un extrait de pollen et/ou un extrait de pistil, lesdits pollen et/ou pistil étant principalement obtenus à partir de plantes appartenant à la famille des pinacées et/ou des poacées.
Patent FR-3080019-B1 (FR)
Title: Analyse de dessins de fond d'oeil pour des diagnostics ophtalmologiques
Inventor: MERLAU DANIEL JOSEPH
IPC: A61B3/12
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-04-17
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention proposent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour l'analyse de tracé de fond d'œil dans des diagnostics ophtalmologiques. Une analyse de tracé de fond d'œil pour un procédé de diagnostic ophtalmologique inclut d'abord la spécification d'un ensemble de particularités pathologiques ophtalmologiques d'un œil et ensuite la production d'une requête de base de données avec l'ensemble spécifié. Après cela, la requête de base de données peut être soumise à une base de données de métadonnées ophtalmologiques concernant différentes images de fond d'œil produites pour des yeux différents de façon à récupérer un sous-ensemble de métadonnées ophtalmologiques. Alors, celles des images de fond d'œil différentes qui correspondent au sous-ensemble sont identifiées et les différentes images de fond d'œil identifiées sont récupérées. Finalement, les images de fond d'œil récupérées sont affichées dans une interface utilisateur d'un système informatique hôte de traitement d'image médicale en même temps qu'une indication statistique d'un nombre de chacune des particularités pathologiques ophtalmologiques présentes dans les images de fond d'œil récupérées.
Patent FR-3080529-B1 (FR)
Title: Systeme de photocoagulation laser d'une retine
Inventor: CHABRIER CHRISTIAN
IPC: A61F9/008
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un système de photocoagulation laser d'une rétine comprenant : - un laser de photocoagulation (1), - un chemin optique (5) reliant le laser de photocoagulation (1) en amont à une sortie laser (6) en aval destinée à être placée face à la rétine, - une optique adaptative (9) positionnée dans le chemin optique et configurée pour modifier le front d'onde du faisceau laser se propageant dans le chemin optique afin de compenser des aberrations oculaires se produisant jusqu'à la rétine, - une boucle de régulation en position (10) commandant un premier actionneur (14) positionné dans le chemin optique en aval de l'optique adaptative pour asservir en position la sortie laser vis-à-vis de la rétine à traiter, - au moins un imageur (8) configuré pour acquérir une image de la rétine dérivée du chemin optique.
Patent FR-3085363-B1 (FR)
Title: Godet de transport d'un contenant du type flacon dans une chaine de production
Inventor: LANGLET STEPHANE
IPC: B65G47/78
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un godet (100) pour le transport d'un contenant (F) dans une chaîne de production comprenant : - un corps principal (10) présentant une cavité (11) débouchant sur une face supérieure (10a) dudit corps principal (10) et formant un réceptacle destiné à recevoir ledit contenant (F), et - des moyens de guidage et/ou de maintien en position (20) comportent des éléments de coopération (21) configurés pour guider et/ou maintenir en position ledit contenant (F) dans ladite cavité (11), dans lequel lesdits éléments de coopération (21) comprenant au moins trois billes (21a), chacune desdites au moins trois billes (21a) étant montée libre en rotation dans un premier évidement (12) ménagé dans ledit corps principal (10) et dimensionné pour recevoir chacune desdites billes (21a), chaque premier évidement (12) débouchant dans ladite cavité (11) de manière à ce qu'une portion de chacune desdites au moins trois billes (21a) entre en contact avec ledit contenant (F) pour guider et maintenir en position celui-ci dans ladite cavité (11).
Patent FR-3092648-B1 (FR)
Title: Poêle à échangeur thermique déporté
Inventor: DENANCE YANN
IPC: F24B1/08
Filed: 2019-02-09
Granted: 2021-02-12
Abstract: Ce poêle (1), comporte : - une armature (2), délimitant un volume de réception ; - une enceinte (3) de combustion, agencée en dehors du volume de réception ; - un réservoir (4) à combustible (C), agencé dans le volume de réception ; - des moyens de fixation de l’enceinte (3) à l’armature (2) ; - un tube d’approvisionnement (5), agencé pour relier le réservoir (4) à combustible (C) à l’enceinte (3) de combustion ; - un conduit d’évacuation, agencé dans le volume de réception pour évacuer des fumées (F) de combustion hors de l’armature (2) ; - un tube d’évacuation (6), agencé pour relier l’enceinte (3) de combustion au conduit d’évacuation ; - un échangeur thermique (7), agencé dans le volume de réception pour transférer l’énergie thermique des fumées (F) de combustion ; - des moyens de circulation, agencés pour faire circuler l’air ambiant de la pièce à chauffer dans le volume de réception via l’échangeur thermique (7). Figure 1
Patent FR-3095866-B1 (FR)
Title: Module de pédale d’embrayage.
Inventor: DIEZ ESTEVEZ ALBERTO
IPC: G05G25/02
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le module (10) comprend un corps de support (12), une pédale (16) apte à être montée pivotante par rapport au corps de support (12) entre une position active de débrayage et une position de repos d’embrayage et un dispositif d’assistance (30) au débrayage comprenant des premiers (50) et deuxièmes (60) moyens d’articulation configurés respectivement pour coopérer avec une partie de la pédale (16) et une partie du corps du support (12). L’un au moins des premiers (50) ou deuxièmes (60) moyens d’articulation comprend une liaison de type pivot, ladite liaison comprenant un ergot de forme générale cylindrique (52) et un siège complémentaire (54) de guidage en pivotement de l’ergot (52). Selon l’invention, le module (10) comprend en outre une pièce conformée (70) en cavalier et déformable en flexion pour être assemblée par clipsage autour de l’ergot (52). En outre, la pièce (70) est configurée pour s’intercaler entre l’ergot (52) et le siège (54) en position d’assemblage du module (10). FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3095924-B1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole comprenant une rampe et un mecanisme de guidage a parallelogramme deformable monte entre une rampe et un bati
Inventor: CHARCOSSET PHILIPPE
IPC: A01M7/00
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (10) pour engin agricole comprenant :- un bâti (11) fixe, - au moins un ensemble de pulvérisation (12a, 12b) comprenant une rampe (13), transversale et horizontale, mobile par rapport au bâti (11), au moins un dispositif de pulvérisation (14a, 14b, 14c) solidaire et suspendu sensiblement verticalement à la rampe (13), ainsi qu’un mécanisme de guidage (15) à parallélogramme déformable monté entre la rampe (13) et le bâti (11) et conçu pour guider la rampe (13) en déplacement transversal par rapport au bâti (11) suivant un mouvement de translation circulaire entre une position escamotée et une position déployée dans laquelle la rampe (13) est plus écartée transversalement du bâti (11) qu’en position escamotée,- un premier actionneur (19) conçu pour entraîner la rampe en translation circulaire par rapport au bâti entre la position escamotée et la position déployée, et - un deuxième actionneur (23) conçu pour entraîner l’ensemble de pulvérisation en translation verticale entre une position haute et une position basse.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096572-B1 (FR)
Title: Vis pour ancrage osseux dotées d’une pluralité de type d’empreintes
Inventor: DESTAINVILLE ARNAUD
IPC: F16B23/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: Vis pour ancrage osseux (100) comportant une tête, un fut et une partie filetée disposés successivement le long d’un axe commun, la tête présentant un évidement (110) comportant au moins deux étages (a, b, c) disposés successivement le long de l’axe commun, le premier étage présentant un diamètre (da) supérieur au diamètre du deuxième étage (db), dans laquelle l’un des deux étages comporte au moins une empreinte d’un premier type et l’autre des deux étages comporte au moins une empreinte du premier type et d’un autre type.  Figure d’abrégé : 4
Patent FR-3097654-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d’un element transportable par un aeronef
Inventor: PARIS NICOLAS
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un procédé de localisation d’un élément transportable par aéronef est décrit. Le procédé comprend pour une première position d’un aéronef : a) émettre à partir d’une antenne localisée dans l’aéronef un premier message à destination de l’élément transportable ; b) recevoir sur ladite antenne un second message émis par l’élément transportable dès réception du premier message ; c) obtenir un temps de parcours des premier et second messages ; d) déterminer une distance à partir des temps de parcours ; e) déterminer que l’élément est dans l’aéronef dans le cas où la distance est inférieure à une valeur et que ledit élément est hors de l’aéronef dans le cas où la distance est supérieure à ladite valeur. Fig. 2
Patent FR-3100836-B1 (FR)
Title: Aubes mobiles pour turbine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D5/22
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Rangée annulaire d’une turbine à gaz d’axe longitudinal comprenant une pluralité d’aubes (14) mobiles disposées circonférentiellement bout à bout autour de l’axe longitudinal (X), chaque aube comprenant une pale (15) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis une plateforme interne (16) comportant un premier bord circonférentiel (16c) et un second bord circonférentiel (16d) opposés l’un à l’autre en direction circonférentielle, au moins une aube (14) comprenant une partie d’étanchéité (40) formé d’une seule pièce avec l’aube (14) et qui est en saillie circonférentiellement depuis le premier bord (16c) de ladite plateforme (16), cette partie (40) étant en contact radial, en fonctionnement, avec une face radialement interne du second bord (16d) d’une plateforme (16) d’une aube (14) circonférentiellement adjacente. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105322-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16D13/70
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comportant un premier et deuxième embrayage (20, 30) comprenant chacun :                                   un porte-disque d’entrée (6, 7),                 un porte-disque de sortie (8, 9),                 un ensemble multidisque (21, 31),                 un organe d’actionnement (50, 60),                           ledit dispositif (1) comportant en outre un premier et un deuxième organe de transmission de force (25, 35),     dans lequel le premier organe de transmission de force (25) comprend au moins deux portions axiales (25a) faisant saillies axialement du premier organe de transmission en direction du deuxième organe de transmission (35), lesdites portions axiales traversant des ouvertures (35a) du deuxième organe de transmission (35) de manière à être radialement en contact contre le deuxième organe de transmission et à centrer radialement le deuxième organe de transmission (35) par rapport au premier (25).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105560-B1 (FR)
Title: Commutateur électrique étanche
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H01H13/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un enjoliveur (220) de commutateur électrique (200) étanche, cet enjoliveur comprenant un bouton poussoir (223) rigide actionnable par un utilisateur pour la commande d’un mécanisme de commutation (210) et une membrane souple (230) d'étanchéité tendue sur un cadre rigide (260). Selon l’invention, le bouton poussoir rigide, la membrane souple et le cadre rigide forment une pièce monobloc bi-matière.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112202-B1 (FR)
Title: Fusee comportant un dispositif d'autodestruction pour projectile giratoire
Inventor: DUBOIS Sébastien
IPC: F42C15/26
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne une fusée (4) pour projectile giratoire, comportant un porte-percuteur (14) mobile autour d’un axe de balancier (15) perpendiculaire à l’axe de symétrie (A) de la fusée, un porte-amorce (60) mobile en rotation autour d’un axe de rotation parallèle à l’axe de symétrie, et un dispositif d'autodestruction (7). Ce dernier comporte un mécanisme AD (20) utilisant l’accélération linéaire du projectile au départ du coup pour emmagasiner de l’énergie cinétique axiale, et un mécanisme de sécurité (30) utilisant les effets centrifuges du projectile pendant le vol pour emmagasiner de l’énergie cinétique radiale. Les deux mécanismes (20, 30) coopèrent l’un avec l’autre, et avec le porte-percuteur et le porte-amorce pour générer les différentes positions de stockage avant le tir, intermédiaire au départ du coup, armée pendant le vol et d’autodestruction à la fin du vol, garantissant une sécurité maximale du projectile en position de stockage et une réactivité maximale du projectile quel que soit le cas de figure rencontré lors du tir balistique.  Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3117359-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer un agent de revêtement formé par liaisons hydrogène d’un polyphénol avec un polysaccharide nonionique
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-06-16
Abstract: Titre : Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer un agent de revêtement formé par liaisons hydrogène d’un polyphénol avec un polysaccharide non-ionique La présente invention se rapporte à un procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer sur lesdites matières un agent de revêtement formé par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un polysaccharide non-ionique Y. Plus particulièrement, le procédé est destiné au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3121905-B1 (FR)
Title: Véhicule terrestre à compartiment avant étanchéifié par un joint appuyé sur une surface d’appui quasi-continue
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B62D25/12
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un véhicule terrestre comprend une armature de pare-chocs (AP) comportant un bord supérieur (BS) ayant deux extrémités droite et gauche (E) auxquelles sont solidarisées des pattes de fixation (PF) de blocs optiques (BO) comportant chacun une face supérieure (FS), et un capot avant comportant une face interne couvrant en position fermée un compartiment avant (CM) en ayant une sous-partie s’étendant au-dessus des bord supérieur (BS) et faces supérieures (FS). Chaque patte de fixation (PF) comprend une paroi d’appui (PP) prolongeant le bord supérieur (BS) au niveau de l’extrémité (E) correspondante en direction de la face supérieure (FS) de son bloc optique (BO). Un joint d’étanchéité (JE) est solidarisé fixement à la sous-partie de la face interne ou aux bord supérieur (BS), parois d’appui (PP) et faces supérieures (FS), afin d’assurer l’étanchéité dans la partie supérieure avant (PS) du compartiment avant (CM).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127486-B1 (FR)
Title: Procédé d’isolation d’un espace inter-panneaux
Inventor: TOS GAËL
IPC: B65D90/08
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’isolation d’un espace inter-panneaux ménagé entre un premier panneau isolant (1) et un deuxième panneau isolant (2) d’une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante pour le stockage de fluide à basse température, le premier panneau isolant comportant une première face latérale (8) en vis-à-vis d’une deuxième face latérale (9) du deuxième panneau isolant, l’espace inter-panneaux (7) étant délimité par la première face latérale et la deuxième face latérale, le procédé comprenant les étapes suivantes : - positionner au moins un élément intercalaire (10) contre au moins la première face latérale du premier panneau isolant, - injecter de la mousse expansive dans l’espace inter-panneau entre l’élément intercalaire et la deuxième face latérale du deuxième panneau isolant, de manière à ce que la mousse expansive s’expanse afin de plaquer l’élément intercalaire entre ladite mousse expansive et la première face latérale du premier panneau isolant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129955-B1 (FR)
Title: Procédé d’électro-oxydation d’un composé furanique
Inventor: VO NHAT TAM
IPC: C25B3/03
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’électro-oxydation d’un composé furanique dans un solvant organique ou hydro-organique en présence d’un catalyseur homogène comprenant un radical aminoxyl, - avec un ratio molaire initial r1 (F/A) de la teneur initiale en composé furanique sur la teneur en radical aminoxyl supérieur ou égal à 20, - ledit procédé étant opéré dans un dispositif d’électrolyse qui est compartimenté en un compartiment anodique (3) où s’opère l’oxydation du composé furanique et qui contient ledit composé furanique, ledit solvant et ledit radical aminoxyl, et un compartiment cathodique (8), lesdits compartiments étant séparés par une membrane échangeuse d’ions (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2189492-B1 (FR)
IPC: C09K23/04
Filed: 1973-05-25
Granted: 1977-12-30
Abstract: 1437089 Detergent concentrates ALBRIGHT & WILSON Ltd 25 May 1973 [26 May 1972] 25052/72 Heading C5D An aqueous concentrate of an ether sulphate, which is dilutable with water without increase in viscosity, comprises (A) 40 to 75% by weight of an ether sulphate of formula R 1 (OR 2 ) m OSO 3 M 1 , wherein R 1  is an alkyl radical of at least 8 carbon atoms, R 2  is ethylene and/or propylene, m is at least 1 and M 1  is an alkali metal, alkaline earth metal, amine or ammonium cation, and (B) 0À5 to 20% by weight of a compound RX n , wherein R is a C 1  to C 6  saturated aliphatic hydrocarbyl or hydrocarbyloxyhydrocarbyl radical or a C 2  to C 6  unsaturated hydrocarbyl radical each of which is unsubstituted or substituted by an alkoxy or hydroxy group or substituted in a non-terminal position by at least one carbonyl oxygen atom, such that the total number of carbon atoms in R is 1 to 6, X is -OSO 3 M 2  or wherein M 2  is defined as for M, and n is 1 to 4. The viscosity modifiers (B) may be acetone disulphonic acid, the mono-, di- or tri- and tetrasulphates of pentaerythritol, mono ethyl sulphate, vinyl sulphonic acid, ethylene glycol monosulphite and salts thereof, especially sodium salts. The ether sulphate may be the sodium salt of the sulphate of the adduct of lauryl alcohol and 2 moles of ethylene oxide.
Patent FR-2318149-B1 (FR)
IPC: C07C241/04
Filed: 1976-07-15
Granted: 1979-09-28
Abstract: A process for preparing N',N'-disubstituted acid hydrazides by reacting N'-monosubstituted acid hydrazides with aldehydes in the presence of hydrogen and a hydrogenation catalyst is disclosed.
Patent FR-2478636-B1 (FR)
IPC: C07D265/30
Filed: 1981-03-18
Granted: 1982-11-26
Abstract: Novel morpholino compounds having the general formula I wherein R1 is a straight or branched alkyl group containing 8 to 16 carbon atoms at the 2- or 3-position of the morpholino ring, and R2 is a straight or branched alkyl group containing 2 to 10 carbon atoms, substituted with a hydroxy group except in the alpha-position, the sum of the carbon atoms in the groups R1 and R2 being at least 10 and preferably 10 to 20; and pharmaceutically acceptable salts thereof. Compositions for the treatment of the oral cavity and especially the tooth surfaces containing the novel compound or a salt thereof, preferably from 0.1 to 5% by weight thereof. Use of the compounds to inhibit the formation of dental plaque or remove plaque already formed by application of the compound in an aqueous solution or a composition to the surfaces of the oral cavity, especially the surfaces of the teeth. Processes for the preparation of the compounds.
Patent FR-2561677-B1 (FR)
IPC: D04C1/06
Filed: 1984-03-22
Granted: 1986-11-21
Abstract: Cores (a1-a4) pass through separate points in a plate (1) of the machine, over which plate thread-carrying spools (171-1724) are free to move. Two pairs of spools (i.e. four spools) are associated with each of the six possible pairs of the cores (a1-a4). Both spools in each pair are wound in the same direction around the corresponding pair of cores. The other two spools corresponding to the same pair of cores wind round the pair in the opposite direction. At successive steps of the method, each spool in each pair of spools is swapped with the other spool of the pair to occupy the position previously occupied by the said other spool. As a result, each pair of cores is covered by two helical windings in each winding direction.