baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2722768-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reguler le mouvement d'articles, dans des installations pour l'emballage automatique de produits alimentaires
Inventor: FRANCIONI RENZO
IPC: B65G47/31
Filed: 1995-07-19
Abstract: Le dispositif (1) comprend une pluralité de transporteurs tels que, par exemple, des transporteurs à courroie (II, III, IV, V), entre un transporteur d'alimentation d'entrée (I) et un transporteur de sortie à entraînement positif (N) pour alimenter, par exemple, une machine d'emballage. En vue d'une adaptation automatique à la manipulation d'articles ayant des longueurs différentes, au moins certains des transporteurs précités, destinés à exercer une action de synchronisation du mouvement d'avancée des articles, sont sélectionnés avec des longueurs différentes de manière à former un jeu qui soit capable de s'adapter à la plage possible de variation de la longueur des articles concernés, par le couplage en cascade de plusieurs transporteurs. De préférence, le transporteur situé à l'extrémité aval (VI) a une longueur pouvant être contrôlée sélectivement en fonction de la longueur des articles concernés.
Patent FR-2723850-A1 (FR)
Title: Dispositif de sterilisation et appareil de fabrication pour produits liquefies
Inventor: NIIMI TOMIO
IPC: A61L2/04
Filed: 1995-08-23
Abstract: Un produit liquéfié peut passer dans un dispositif de stérilisation, travaillant à haute température et avec un temps de séjour court, avec un transfert thermique très efficace, de manière que l'effet de stérilisation puisse être amélioré. Un dispositif de stérilisation comprenant un élément chauffant (16) et un élément refroidissant (24), comprenant concentriquement une paire de disques de transfert thermique (27) et (28) ayant une pluralité de petites chambres (26, 26a) polygonales réalisée sur eux, ouvertes en leurs parties frontales, dans chaque paire les disques de transfert thermique (27) et (28) étant couplés mutuellement en relation de face-à-face, les petites chambres (26, 26a) étant alternativement disposées l'une par rapport à l'autre de façon à communiquer ensemble.
Patent FR-2738502-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration par voie humide d'effluents gazeux contenant des oxydes d'azote et eventuellement de l'iode
Inventor: LORRAIN BRIGITTE
IPC: B01D53/14
Filed: 1995-09-08
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'épuration par voie humide d'effluents gazeux contenant des oxydes d'azote ou vapeurs nitreuses par lavage de ces effluents gazeux à l'aide d'une solution aqueuse contenant un dérivé de l'ammonium choisi parmi les nitrates d'hydroxylammonium éventuellement O-substitué ou N-substitué qui permet de détruire les nitrites. Les gaz traités peuvent, outre les vapeurs nitreuses, contenir également de l'iode, en particulier de l'Iode 129 et sont notamment constitués par les gaz dits "de dissolution" formés lors de la mise en solution du combustible irradié dans les usines de retraitement. Le procédé consiste alors dans une première étape à éliminer des gaz traités, les vapeurs nitreuses et à piéger l'iode, puis dans une deuxième étape à désorber l'iode de la solution obtenue, au moyen d'eau oxygénée. La solution finale obtenue peut être traitée dans une installation de vitrification.
Patent FR-2742593-A1 (FR)
Inventor: WADOUX PIERRE
IPC: H02B1/04
Filed: 1995-12-14
Abstract: The spacer module includes end sections (34) which form openings (36) extending perpendicular to the side walls (20) and which are connected by an oblique middle section (35). Each of the sections have a single partition (36,37) whose transverse ends have their internal ridge reduced by a chamfer. One side of the channel has at least one cavity with a recessed base belonging to one of the principal surfaces (18) to which they open out by apertures at the ends of the channel. The spacer snaps onto a standard support rail by means of a groove (22) in the rear surface (19).
Patent FR-2744626-A1 (FR)
IPC: A61F2/30
Filed: 1996-02-08
Abstract: The prosthesis consists of proximal (P) and distal (D) sections with engaging female and male surfaces, both of which are stepped and tapering. The thickness (E1,E2) of the stepped portions (P1-P4) of the proximal section, reduces from one end of the joint to the other. The thickness (e1,e2) of the corresponding portions of the distal section, increases in the same direction. The generating surface of each of the stepped portions forms an angle of under 5 degrees, and preferably 3 degrees, to the axis (X-X') of the prosthesis' impaction. Alternatively, the angle of taper of the steps can be different. The two sections of the prosthesis are fixed together by a threaded rod (F) engaging with a threaded hole in the distal section.
Patent WO-9716620-A1 (WO)
Title: Dispositif de controle d'une piece mobile telle qu'une piece de tourniquet ou porte pivotante
Inventor: ULMANN JEAN-PIERRE
IPC: E06B11/08
Filed: 1996-10-31
Abstract: Le dispositif se caractérise par la présence de surfaces inclinées (1aa, 1ab; 2aa, 2ab) sur les encoches de la pièce tournante (1) et sur le verrou du levier mobile (2), respectivement. De la sorte, lorsque la commande de déverrouillage du verrou est intervenue, pour dégager le verrou de l'encoche (1a) correspondante, le verrou ne peut rester bloqué dans l'encoche du fait de forces de frottement, même si un couple est exercé auparavant sur la pièce tournante (1). Application à la commande des tourniquets ou portes pivotantes pour lieux publics.
Patent FR-2746890-A1 (FR)
Inventor: ERB RENE
IPC: F16K21/04
Filed: 1996-03-27
Abstract: A self-closing liquid distribution valve, particularly for esculent liquids, essentially consisting of a body (1) for mounting said valve in the opening of a container, and a liquid release plunger (2) engaging a resilient sealing membrane (3) secured to said body (1). The valve is provided with a means (4', 4") for retaining the plunger (2) in the open position.
Patent FR-2749388-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure des caracteristiques photometriques et colorimetriques d'un objet
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G01M11/00
Filed: 1996-05-31
Abstract: Appareil comprenant un objectif de mesure (2) formant l'image de la transformée de Fourier (102) de la surface élémentaire (101) dans son plan focal image (Fi), un objectif de transfert (3) formant l'image de la surface élémentaire sur un capteur (4) formé de détecteurs (4i, j), un diaphragme (5) pour définir l'ouverture de la surface élémentaire (101), un circuit de traitement (6). L'objectif (2) réalisant la transformée de Fourier est associé à une lentille de champ (10), la combinaison de ces deux moyens (2, 10) et de l'ouverture circulaire de diamètre (d) définie par le diaphragme (5) permettant pour tout faisceau lumineux d'incidence theta et d'azimut phi de sélectionner sur l'objet (1) analysé, une zone de mesure de forme elliptique.
Patent FR-2752239-A1 (FR)
Inventor: PRIOU CHRISTIAN
IPC: C08G77/38
Filed: 1996-08-06
Abstract: The invention concerns the manufacturing, on an industrial scale, of multifunctional POS. The aim of the invention is to improve the method of multifunctionalising POS described in WO 96/16 125 to turn it into an industrial method for manufacturing multifunctional POS. This aim is achieved by the invention which concerns a (semi)continuous method of manufacturing POS with Si-alkyl and SiOR (R = alkyl) functionality, in which: 1. a dehydrgenocondensation reactor A is continuously fed with one POS with SiH, a ROH alcohol and platinum; 2. the gas formed is evacuated and recuperated continuously by eliminating the H2 it contains and by recycling  the ROH by condensation; 3. the POS with SiH and with SiOR derived from 1., is immediately transferred in a hydrosilylation reactor B, to recuperate finally one POS with Si-alkyl and with SiOR. The invention also concerns a device for implementing this method. The reactor of this device is a multistage one. The invention is applicable to the continuous synthesis of multifunctional POS.
Patent FR-2738312-A1 (FR)
Title: Arbre de travail pour motoculteur
IPC: A01B33/02
Filed: 1996-08-29
Abstract: L'invention concerne un arbre de travail pour motoculteur. Elle se rapporte à un arbre de travail qui comprend une partie d'insertion (5) formée du côté d'extrémité externe de l'arbre de travail (A) et dépassant d'un carter (3) de transmission du motoculteur, la partie d'insertion (5) ayant une section pratiquement circulaire, une partie d'arbre polygonale (4) formée du côté interne de l'arbre de travail (A) afin qu'il prolonge la partie d'insertion, et une partie inclinée (6) formée à une partie d'extrémité de la partie d'arbre polygonale (4) qui prolonge la partie d'insertion (5) de manière que le diamètre de la partie inclinée (6) augmente progressivement du côté de l'extrémité externe vers le côté de l'extrémité interne de la partie inclinée. Application aux motoculteurs.
Patent FR-2738305-A1 (FR)
Title: Systeme de blocage mecanique de pieces
Inventor: ALBERS ALBERT
IPC: F16C35/063
Filed: 1996-08-30
Abstract: L'invention concerne un système de blocage mutuel de deux pièces, pouvant être montées ou emboîtées l'une sur l'autre. Après l'engagement mutuel des deux pièces (10, 13), elles sont centrées par l'intermédiaire de zones d'appui (24, 22) formées sur elles et situées radialement l'une en regard de l'autre, au moins une (10) des pièces comportant une saillie radiale dirigée vers la seconde pièce (13), et qui est pourvue d'au moins un renfoncement radial, ladite saillie et ledit renfoncement étant situés radialement en superposition mutuelle de telle sorte que, après l'engagement, mutuel, la saillie radiale soit emboîte dans le renfoncement radial.
Patent FR-2740606-A1 (FR)
Title: Radiographic picture enhancer tube converting X=rays into electron beam
Inventor: TAMAGAWA FUMIYASU
IPC: H01J29/45
Filed: 1996-10-25
Abstract: A radiographic picture enhancer tube comprises: (i) an outer cover (12) housing a vacuum; (ii) an entry screen (13a) which receives the X-rays and transforms them into electron beams; (iii) at least one electrode (14) inside the housing which accelerates and focusses the electrons; (iv) a glass substrate (36) which is hermetically sealed to the cover (12) by a sealant material; and (v) an exit screen made of a luminescent layer (22) on the glass substrate. The glass substrate is made of a borosilicate glass containing 0.1-5 wt. % cerium oxide.
Patent WO-9830139-A1 (WO)
Inventor: DIORE CHRISTIAN
IPC: C02F1/00
Filed: 1997-01-10
Abstract: L'invention concerne un filtre (7) destiné à équiper un récipient (1) d'ébullition d'eau et agencé dans l'orifice (5) de remplissage dudit récipient. Selon l'invention, le filtre (7) comporte une nappe (11) de charbon actif. L'invention s'applique particulièrement aux bouilloires électriques.
Patent FR-2758222-A1 (FR)
Title: Clavier etanche et appareil comportant un tel clavier
Inventor: LOMP STEPHANE
IPC: H03K17/96
Filed: 1997-01-07
Abstract: La présente invention se rapporte principalement à un clavier étanche et à un appareil, notamment un appareil de cuisson comportant un tel clavier. Un clavier selon la présente invention comporte des moyens (1, 19, 23, 25), notamment un générateur haute fréquence, pour augmenter la tension de sortie lors de la détection d'un doigt (17) placé en vis-à-vis d'une touche (15). Lorsque l'utilisateur pose le doigt (17) sur la touche du clavier selon la présente invention, il se forme un condensateur dont la première armature est constituée par une antenne de la touche (15) et la seconde armature par le doigt (17). La charge de ce condensateur assure une augmentation de la tension Vs entre une borne (27) et la masse (7). La présente invention s'applique notamment à l'industrie électronique. La présente invention, s'applique principalement à la fabrication de tables de cuisson.par.
Patent WO-9727406-A1 (WO)
Title: Device for guiding the translation and adjusting the position of two mutually movable parts
Inventor: SURVILLE RENE
IPC: F16C29/04
Filed: 1997-01-20
Abstract: A device comprising a polygonal column secured to one (2) of the parts to be guided, and a slide (3) including an outer ring (4) that may be secured to the other part (5) and has a frusto-conical inner surface (9), as well as an inner ring (6) with a frusto-conical outer surface, whereas the inner surface (13) defines, with each surface of the column (1), a gap for receiving a needle bearing (15). The device is particularly suitable for guiding the mutual movement of the two parts (punch/die) of a press tool.
Patent FR-2758113-A1 (FR)
Title: Motor vehicle door with seal for electrical connections
Inventor: BERTOLINI CARLO
IPC: B60R16/02
Filed: 1997-01-09
Abstract: The motor vehicle door (1) has the bundle of cables (8) connecting electrical equipment fitted in the door brought out through a seal attached to the hinge edge of the door and terminating in a connector that attaches to a complementary connector fitted to the chassis (6) of the vehicle adjacent to the door hinge. The cable bundle is inside a flexible sleeve (11) and fits in a passage (16) formed in the hinge (15) of the door and in a space formed by altering the shape of the inner panel of the door (3,7). The cable bundle terminates in a connector (12) positioned on the chassis to minimise stretching of the cable bundle when the door is opened.
Patent WO-9808493-A1 (WO)
Title: Utilisation d'antagonistes 5-ht4 dans la regulation de la secretion de corticosteroides
Inventor: LEFEBVRE HERVE
IPC: A61K31/454
Filed: 1997-08-29
Abstract: L'invention a trait à une nouvelle utilisation des antagonistes du récepteur 5-HT4 dans des pathologies où les taux sanguins de base d'aldostérone et de cortisol sont anormalement élevés.
Patent FR-2759299-A1 (FR)
Title: Three-dimensional puzzle forming mobile toy
Inventor: BOUJET THIERRY EUGENE ANDRE MA
IPC: A63F9/12
Filed: 1997-02-10
Abstract: The puzzle has a chassis (21) with four wheels (22) that allow it to roll along a surface. It supports a three-dimensional puzzle (23) that is locked together by a longitudinal bar. A front piece (25) of the puzzle is locked to the bar by a ball (28) that is pushed by a spring (29) into a hollow in the bar.  A back piece (33) is fixed to the back of the bar (34). A part (32), fixed to the front of the bar, recoils into a groove when it is hit and releases the ball, to take the puzzle apart.
Patent FR-2762945-A1 (FR)
Inventor: ORENGO FRANCIS
IPC: H02S40/38
Filed: 1997-05-02
Abstract: The invention concerns a reflector-sensor for receiving/transmitting electromagnetic waves respectively from and to a satellite and for collecting and converting an amount of solar energy into electric power, said reflector-sensor comprising a reflecting surface (2) equipped with a plurality of photovoltaic cells (4) and at least an electronic head (6) receiving/transmitting E.M. waves, said photovoltaic cells (4) are transparent to E.M. waves and are fixed on the greater part of the reflecting surface (2) such that the reflector-sensor operates both as receiver/transmitter antenna and solar energy collector (4). The invention is characterised in that said photovoltaic cells are integrated in the reflecting surface (2) between a first layer (10) transparent to E.M. waves and to solar radiation for protecting said cells (4) and a second layer (12) for reflecting the E.M. waves.
Patent FR-2762989-A1 (FR)
Title: Systeme de reparation d'un conduit anatomique par un implant a ouverture progressive
Inventor: NADAL GUY
IPC: A61F2/95
Filed: 1997-05-12
Abstract: Il s'agit d'un système de réparation d'un conduit anatomique dans lequel circule un fluide. Le système comprend un implant (30) ayant un corps tubulaire (33) et présentant une première configuration pour être contenu à l'intérieur d'une gaine flexible (52), à fins d'implantation dans le conduit, ou une seconde configuration radialement élargie, une fois l'implant disposé dans le conduit, hors de la gaine (52), ainsi qu'un dispositif de pose de l'implant dans le conduit. Ce dispositif comprend ladite gaine flexible (52), un lien (65) de maintien du corps dans la première configuration de l'implant, et des moyens (67) de libération du lien pour permettre à l'implant de passer de sa première à sa seconde configuration.Selon l'invention, le lien (65) du corps s'étend autour d'au moins une portion majeure de la longueur dudit corps, pour le maintenir alors serré.
Patent FR-2764148-A1 (FR)
Title: Encryption device for use by individuals communicating via network
Inventor: BOURDIN MICHEL PAUL
IPC: H04L9/08
Filed: 1997-05-27
Abstract: The device provides for the safe encryption and decryption of messages exchanged between a number of users on a network. Each user is able to transmit and receive an encrypted message and has a device (E1) including an IC with memory zones (2,3) and a microprocessor (1). The microprocessor runs an algorithm which provides controlled access to the memory zones, according to the nature of the operation requested of the microprocessor by the user. Operations are selected from a series of encryption operations (6,7). The microprocessor computes a key to be communicated (8) and provides decryption (9,10) of the memory zones containing two types of masked base keys. Of these base keys, one (T1) of a first type is particular to each device (E1), and one (U) is of a second type which is common to all the devices.
Patent FR-2749126-A1 (FR)
Title: Restocking hopper for seeder attached at rear of tractor,
IPC: B60P1/60
Filed: 1997-05-29
Abstract: The supply hopper (18) contains a bulk supply of seeds in granular form (G) and is fitted on the front of the tractor (10), which has a conventional seeder (14) fitted at the rear. The supply hopper is of galvanised sheet steel to form the storage tank (2), with its upper face open, to allow for reloading the grain. At the lowest point of the hopper is an evacuation hole (30), which is restricted in section, to allow the flow of grain into the vertical pipe (36) and then into the supply pipe (40). A blower (70) is fitted on to the lower inclined face (26) of the hopper, to provide a flow of compressed air through the nozzle section (84), to carry the seeds up the supply pipes (44, 56, 58, 60, 62 & 64) to discharge into the seeder hopper.
Patent FR-2766387-A1 (FR)
Inventor: LAMARA SYLVAIN
IPC: B01J19/00
Filed: 1997-07-22
Abstract: The invention concerns a continuous reaction method by solid/gas catalysis in unconventional medium, using different substrates to obtain predetermined products, substrates and products forming compounds, which consists in controlling: the reaction in temperature to determine the saturation pressure of each pure compound taking part in determining the compound thermodynamic activity; the total pressure at a level lower than atmospheric pressure; the molar flow rates of the compounds and the vector gas, to adjust the gas mixture molar composition on the basis of the predetermined values of the thermodynamic activity of said compounds.
Patent FR-2766103-A1 (FR)
Title: In=line roller skate with brake
Inventor: BENOIT LOUIS
IPC: A63C17/14
Filed: 1997-07-16
Abstract: The skate has at least one roller (30) mounted on its pivoting brake block arm (32) and making contact with the ground during braking. The skate, especially having in-line wheels (22, 24, 26, 30), has a brake block (38) on an arm (32) and an assembly (58, 62) for applying the block against the ground for braking. At least one rear wheel (30) adjacent to the brake block is connected to the brake block arm (32) so that during braking the wheel is in contact with the ground. The wheel is also in contact with the ground when no braking action is applied. The arm carrying the brake block and rear wheel is connected to the skate's frame (12) by an articulated link (41), and the frame has a stop (52) to limit the upward movement of the link when the brake block is off the ground.
Patent FR-2768956-A1 (FR)
Title: Clamping jaws forming part of bench vice
Inventor: TROPEL GILLES
IPC: B25B1/24
Filed: 1997-09-29
Abstract: The jaws consist of a body (11) provided with at least two plungers (12) sliding independently of each other and parallel in the direction of the axis (x-x') whose extension (e) in relation to  the body is adjustable by mechanical action (14,28,25) in  form of either a compression spring (14), a hydraulic piston  (28), or an adjusting nut (25). This allows adjustment, before clamping, of the pivoting end pads (13) of the plungers, these being detachable. Various methods of obtaining the  adjustment of the jaws is included in the claims.
Patent FR-2755410-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile avec un support de siege avec un reglage de la profondeur du siege
Inventor: BAUER HEINZ
IPC: B60N2/16
Filed: 1997-11-07
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule automobile avec un support de siège (20) qui se compose de deux parties, à savoir d'une partie avant (34) et d'une partie arrière (36) qui sont reliées entre elles par l'intermédiaire de deux zones latérales de jonction (38), et que, pour un réglage de la profondeur du siège, les zones latérales de jonction (38) présentent respectivement un trou oblong (40) dans lequel est guidée une cheville (cheville axiale 42) et qu'il y a un dispositif (48) pour le déplacement et la fixation mécaniques des deux parties (34, 36) l'une contre l'autre.
Patent FR-2772264-A1 (FR)
Title: Pill box
Inventor: LE BRAZIDEC HENRI PIERRE GENEV
IPC: A61J7/04
Filed: 1997-12-12
Abstract: Pill box incorporates spring-loaded vane and alarm. The pill box consists of a compartment (4) containing a spring-loaded vane (7) which is pressed against one of the compartment's inner walls (4a). The blade can be pushed against the action of the spring to allow pills or capsules to be introduced, and it can interact, for example, with an electrically conducting track in the base of the box linked to a timer with an alarm that goes off if the medication is not taken at the appointed hour.
Patent WO-9834561-A1 (WO)
Title: Method for producing a dental prosthesis implant and resulting implants
Inventor: VIDALENS JACQUES
IPC: A61C13/00
Filed: 1998-02-06
Abstract: The invention concerns a method for producing an alveolodental prosthesis which consists in producing from a biologically compatible material a prosthetic root, by perfectly reproducing, by manufacturing means, the cavity caused or left void by removal or loss of a tooth for replacing the latter, so as to enable an optimal integration of the implant. The method is characterised in that it consists in using zirconium oxide as working material for said manufacturing means. The invention also concerns the prosthetic implants resulting from said production method. The invention is applicable to dental prosthesis.
Patent WO-9850568-A1 (WO)
Inventor: HOEFTE HERMAN
IPC: C12N9/42
Filed: 1998-05-07
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une séquence nucléotidique codant pour une endo-1,4-β-D-glucanase pour inhiber la croissance cellulaire chez une plante. La séquence nucléotidique en question correpond en tout ou partie à la séquence protéique de la KOR d'Arabidopsis (SEQ ID N°2) ou à une séquence protéique dont l'extrémité N-terminale présente au moins 40 % et de préférence 70 % d'identité avec les 107 premiers acides aminés de la susdite KOR.
Patent WO-9920241-A1 (WO)
Title: Use of substantially amorphous cellulose nanofibrils associated with a polyhydroxylated organic compound in cosmetic formulations
Inventor: WILLEMIN CLAUDIE
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-09-22
Abstract: The invention concerns the use of substantially amorphous cellulose nanofibrils having a crystalline index not more than 50 % in dispersible dry form associated with at least a polyhydroxylated (polyOH) organic compound, as texturizing and/or reinforcing agent in cosmetic formulations. The invention further concerns the resulting cosmetic formulations.