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Patent FR-3066663-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique muni d'un limiteur de courant
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H02P1/04
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant: - un moteur électrique (M), - un contacteur (EC) pour commander l'alimentation dudit moteur électrique (M), ledit contacteur (EC) comportant une première borne (B1) et une deuxième borne (B2), ainsi qu'une plaquette de contact (P) mobile entre une position ouverte et une position de fermeture dans laquelle la plaquette de contact (P) relie électriquement entre elles la première borne (B1) et la deuxième borne (B2), caractérisé en ce que: - la deuxième borne (B2) du contacteur (EC) est reliée électriquement au moteur électrique (M), et - un premier relai (Rel1) comporte un contact normalement ouvert pour court-circuiter la résistance (R) et la plaquette de contact (P) en position de fermeture lorsque ledit premier relai (Rel1) est activé pour passer dans un état fermé.
Patent FR-3073972-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un inducteur magnetique et inducteur magnetique susceptible d'etre obtenu avec un tel procede
Inventor: VITRY SYLVAIN
IPC: H01F41/04
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un inducteur magnétique (10) pour une pompe électromagnétique comprenant les étapes suivantes : fourniture d'une pluralité de tôles magnétiques (103) et présentant une section transversale en développante de cercle ; assemblage par emboîtement de la pluralité de tôles magnétiques (103) en un corps d'inducteur (100) ; découpe d'au moins un logement (102) pour une bobine élémentaire (111, 112, 121, 122, 131, 132) ; fourniture et placement d'une bobine élémentaire (111, 112, 121, 122, 131, 132,) dans chaque logement (102) formé lors de l'étape de découpe et formation ainsi de l'inducteur magnétique (10). L'invention concerne en outre un inducteur magnétique (10) formé par la mise en œuvre d'un tel procédé et une pompe électromagnétique comportant au moins un inducteur magnétique conforme à l'invention.
Patent FR-3073706-A1 (FR)
Title: Organe secoueur a fixation perfectionnee, et dispositif de secouage de recolte equipe d'un tel organe secoueur
Inventor: PELLETIER ETIENNE
IPC: A01D46/28
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention propose un organe secoueur (22), pour un dispositif de secouage latéral pour machine à récolter, qui est constitué d'une tige repliée (26) sur elle-même en forme d'une épingle à cheveux et dont chacun des deux tronçons axiaux d'extrémité est un tronçon de fixation (24) de la tige repliée (26), caractérisé en ce qu'au moins un tronçon de fixation (24) de la tige repliée (26) comporte un méplat (28) d'orientation axiale, et une portion de surface externe en arc de cylindre convexe (30). La fixation est assurée au moyen d'une bride (32) complémentaire de fixation par serrage sur un support (10, 12).
Patent FR-3073956-A1 (FR)
Title: Methode d'acquisition d'hologrammes par holographie electronique hors axe optique en mode precession
Inventor: BOURREAU VICTOR
IPC: H01J37/153
Filed: 2017-11-22
Abstract: Méthode d'acquisition d'au moins un hologramme d'un échantillon par holographie hors axe optique mettant en œuvre un microscope électronique en transmission, le microscope comportant une source d'un faisceau électronique, au moins une lentille objectif un porte-échantillon, un biprisme à électrons et des moyens de déplacement du faisceau électronique en mode précession en amont du porte-échantillon et des moyens de compensation de la précession en aval du porte-échantillon, ladite méthode comportant l'activation des moyens de déplacement du faisceau électronique en mode précession et des moyens de compensation de la précession et l'acquisition d'un hologramme dudit échantillon en mode précession.
Patent FR-3075286-A1 (FR)
Title: Arbre tournant et vehicule automobile equipe d'un tel arbre tournant
Inventor: LUERE VINCENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un arbre 10 tournant comportant un palier 4 solide emmanché sur l'arbre 10 et une entretoise 2 formant butée fixée sur l'arbre 10, le palier 4 comportant un alésage 40 dans lequel l'entretoise 2 est insérée au moins partiellement. L'intégration de ce palier solide se fait dans un encombrement limité par exemple dans un encombrement équivalent à celui d'un palier hydrodynamique. L'invention concerne également un vilebrequin, un moteur et un véhicule automobile équipés d'un tel arbre tournant.
Patent FR-3051609-A1 (FR)
Title: Barreau de stator de generatrice ayant une bande profilee et procede de fabrication d'un barreau de stator de generatrice
Inventor: ABROMITIS ERIK
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-04-19
Abstract: Barreau de stator d'une génératrice, qui comprend : un ensemble (310) de fils de barreau de stator, comprenant une pluralité de fils (311) et une bande (320) placée sur une surface (312) du côté du sommet et sur une surface (313) du côté du fond de l'ensemble (310), dans lequel la bande (320) comprend une bande (322) non-durcie et, en outre, une bande (323) pré-durcie et dans lequel la bande (323) pré-durcie est enfermée par la bande (322) non-durcie.
Patent FR-3071315-A1 (FR)
Title: Methode de quantification d’un extrait de plante a faible dose dans de l’aliment pour betail
Inventor: ENGLER PAUL
IPC: G01N33/02
Filed: 2017-09-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation et d'analyse visant à quantifier de manière spécifique et précise un extrait de plante présent à très faible dose dans une matrice complexe qu'est l'aliment pour bétail. Elle est constituée d'une étape de préparation de l'échantillon consistant en une extraction automatique sous pression sélective, permettant d'éliminer un grand nombre de molécules indésirables et d'une phase de concentration et purification supplémentaire de l'échantillon, suivie d'un protocole d'ajouts dosés pour une quantification fine et spécifique à l'aide d'un appareillage UHPLC-MS/MS. La présente invention est particulièrement destinée à l'industrie agro-alimentaire, dont l'industrie de la nutrition animale, pour la détection d'extraits de plantes dans une matrice végétale complexe, typiquement, de l'aliment pour bétail.
Patent FR-3077055-A1 (FR)
Title: Structure de caisse inferieure comprenant un longeron integrant un logement d'un element de stockage d'energie.
Inventor: JACQUIER ROMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse inférieure d'un véhicule comprenant un longeron latéral de renfort (1) qui s'étend longitudinalement au moins sous la partie plancher (41) de l'habitacle du véhicule et transversalement entre le bord longitudinal extérieur de ladite structure et la zone centrale longitudinale (3) de ladite structure, caractérisée en ce que ledit longeron présente une portion conformée par élargissement de sa section en un logement (10) ouvert en sa partie supérieure sur l'intérieur du véhicule pour recevoir un élément de stockage d'énergie (5).
Patent FR-3077787-A1 (FR)
Title: Montage d'un ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne un montage (1) d'un écran (2) comprenant : une sous-couche inférieure (6) à base de matériau poreux permettant de réaliser une absorption acoustique interne, ladite sous-couche présentant un logement (7) de réception d'une saillie (5) du moteur (3), ledit logement étant pourvu d'une ouverture (8) vers le haut ; une coque (9) comprenant un orifice (10) disposé dans le prolongement de ladite ouverture; une couche supérieure (11) à base de matériau poreux compressible réalisant une absorption acoustique externe, ladite couche s'étendant au-dessus dudit orifice, de manière à protéger du bruit au niveau dudit orifice.
Patent FR-3078022-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant un element deformable
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un cadre (3) d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre (3) comprenant au moins un compartiment de chauffe (30) présentant au moins un logement (7) destiné à recevoir un élément chauffant, l'au moins un logement (7) étant défini par des parois (21, 23, 25) présentant chacune un axe d'allongement principal (23A, 25A) le long duquel elles s'étendent, avec au moins une des parois (21, 23, 25), dite paroi principale (21, 23, 25), comprenant au moins un élément déformable élastiquement (10), l'élément déformable élastiquement (10) comportant une première partie flexible, dite base flexible (11), et une extrémité libre (13), Dans une position de repos, la base flexible (11) de l'élément déformable (10) comprend un axe d'allongement principal (11A) confondu avec l'axe d'allongement principal (23A, 25A) de ladite paroi principale (21, 23, 25) et l'élément déformable (10) comprend une deuxième partie formée par un élément (12) s'étendant en saillie de la base flexible (11) et vers l'intérieur du logement (7).
Patent FR-3064274-A1 (FR)
Title: Polymeres pour des encres pour imprimantes a jet d'encre
Inventor: XU JINQI
IPC: C09D11/326
Filed: 2018-03-21
Abstract: Composition comprenant au moins un pigment, un véhicule liquide ; et au moins un polymère encapsulant le au moins un pigment, dans laquelle le au moins un polymère comprend des premiers monomères choisis parmi des monomères hydrophobes éthyléniquement insaturés, et des seconds monomères choisis parmi l'anhydride maléique, l'acide maléique et des sels, esters, imides et amides de ceux-ci, les monomères hydrophobes éthyléniquement insaturés comprennent la formule CH2=CR1R2, où R1 et R2 sont choisis indépendamment parmi H, alkyle en C1-C12, aryle en C5-C20, et alkaryle en C6-C20, et les atomes de carbone de R1 et R2 peuvent être facultativement substitués par au moins un hétéroatome choisi parmi O, N et S, et dans laquelle le au moins un polymère est réticulé via les seconds monomères.
Patent FR-3079529-A1 (FR)
Title: Procede electrochimique de production d'hydrogene gazeux sous pression par electrolyse puis par depolarisation
Inventor: GRINDLER ELISA
IPC: C25B15/08
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé électrochimique de production d'hydrogène gazeux par électrolyse puis conversion électrochimique d'ions H+ en H2, par dépolarisation. Ce procédé vise à atteindre, de façon simple et industrielle, de hautes pressions en hydrogène gazeux par exemple >80 bars Pour ce faire, le procédé consiste à mettre en œuvre une étape d'électrolyse El d'un électrolyte pour produire de l'oxygène gazeux et une étape de conversion C° d'une énergie chimique d'oxydo-réduction en une énergie électrique avec production d'H2. Dans ce procédé, - l'électrolyte comprend des ions Mm+ d'un métal M correspondant au couple redox (Mm+/M) et des ions Aa+ d'un additif A de dépolarisation correspondant un couple redox (Aa+/A); - l'étape d'électrolyse El est lancée par alimentation en courant entre l'anode et la cathode ; Aa+ et Mm+ se déposent respectivement sous forme A et M sur la cathode lors de l'électrolyse El et de l'oxygène gazeux se dégage à l'anode; - l'électrolyse El est arrêtée par coupure de l'alimentation en courant entre l'anode et la cathode ; - des micro-piles se forment entre A, M et les ions H+, de sorte que se produit une dépolarisation correspondant à l'étape de conversion C°, avec production d'H2 et dissolution de M et de A en Mm+ et Aa+ à l'électrode qui joue le rôle de cathode lors de l'étape El ; - l'H2 produit est collecté. L'invention vise également des dispositifs pour la mise en œuvre d'un tel procédé de production ainsi qu'un kit comprenant l'un de ces dispositifs et des composants de l'électrolyte.
Patent FR-3066724-A1 (FR)
Title: Structure de support de mecanisme de changement de vitesse
Inventor: SATO SHOTA
IPC: B60K5/12
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention concerne une structure de support d'un mécanisme de changement de vitesse capable d'empêcher les vibrations du mécanisme de changement de vitesse de se propager dans la cabine de véhicule.         Une partie de pointe renflée (24A) d'un élément transversal avant (24) et d'un élément transversal arrière (25) se font face et sont alignées. Un support de montage de monture (26) est fixé de sorte à couvrir la partie de pointe renflée (24A) de l'élément transversal avant (24) et la partie de pointe renflée (25A) de l'élément transversal arrière (25). Un support de changement de vitesse (55) est fixé au support de montage de monture (26). Un mécanisme de changement de vitesse est supporté par le support de montage de monture (26) via le support de changement de vitesse (55) en reliant l'arrière d'un carter de changement de vitesse (54) au support de changement de vitesse (55).
Patent FR-3082276-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de distribution d'un fluide d'interet
Inventor: THOMAS SIGRID
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un système de distribution d'un fluide d'intérêt comportant des stations de distribution (SD), des véhicules référencés (Vr) adaptés à recevoir du fluide d'intérêt des stations de distribution et à approvisionner ces dernières en fluide d'intérêt. Le procédé comporte des étapes d'identification d'une station de distribution déficitaire (SDd), d'identification d'un véhicule référencé approvisionneur (Vra), et d'envoi au véhicule référencé approvisionneur (Vra) d'une requête d'approvisionnement de la station de distribution déficitaire (SDd) en fluide d'intérêt.
Patent FR-3082463-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation de face avant de vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation de face avant (100) de véhicule automobile, comprenant: - un cadre (5), - des volets (6) montés mobiles en rotation autour d'axes respectifs (7) sur le cadre, ces volets étant répartis en au moins deux groupes de volets (11,12), notamment un groupe de volets de droite et un groupe de volets de gauche, - un logement (30) pour recevoir un dispositif de détection (31), notamment un radar ou une caméra, ce logement étant agencé de sorte que le dispositif de détection est entre les deux groupes de volets.
Patent FR-3083870-A1 (FR)
Title: Test de diagnostic rapide de la fievre de la vallee du rift (fvr)
Inventor: CETRE-SOSSAH CATHERINE
IPC: G01N33/577
Filed: 2018-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de bandelette immunochromatographique, de préférence à écoulement latéral, pour test de diagnostic rapide (TDR) destiné à la détection, dans un échantillon biologique, d'au moins un antigène spécifique du virus de la fièvre de la vallée du Rift (RVFV) comprenant la nucléoprotéine (N) dudit virus ou un fragment antigénique de celle-ci, comprenant au moins : (i) Une membrane comprenant une zone de capture ou zone de test (T) sur laquelle est adsorbé un anticorps de capture spécifique de la nucléoprotéine (N) du virus de la fièvre de la vallée du Rift (RVFV) ou d'un fragment antigénique de celle-ci, et une zone de contrôle (C) sur laquelle est adsorbé un anticorps de contrôle, et (ii) Un papier filtre comprenant une zone sur laquelle est adsorbé un anticorps de révélation, spécifique de la nucléoprotéine (N) ou d'un fragment antigénique de celle-ci , couplé à un système de révélation, ledit filtre étant superposé et fixé par adhésion à ladite membrane (i) de sorte à ce que les zones comprenant ledit anticorps de révélation, ledit anticorps de capture et ledit anticorps de contrôle soient distinctes.
Patent FR-3084264-A1 (FR)
Title: Descendeur a poulie
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: A62B1/14
Filed: 2018-07-24
Abstract: Le descendeur autobloquant (1) à poulie (2) comporte : • un premier flasque (3) muni d'une paroi latérale (3a) définissant un chemin de circulation de corde (4), • une poulie (2) rotative par rapport au premier flasque (3) autour d'un premier axe de rotation (A), la poulie (2) tournant uniquement selon un premier sens de rotation (+) autour du premier axe de rotation (A). Le premier axe de rotation (A) est monté mobile par rapport à la paroi latérale (3a) du premier flasque (3) de manière à définir une première position et une deuxième position présentant des distances différentes vis-à-vis de la paroi latérale (3a) du premier flasque (3). Le blocage de la poulie (2) selon le second sens de rotation (-) entraine le déplacement du premier axe de rotation (A) et la poulie (2) en direction de la paroi latérale du premier flasque (3) jusqu'à une position seuil.
Patent FR-3086975-A1 (FR)
Title: Couvre-culasse de moteur a paliers semi integres et compacts
Inventor: REDLINGER THOMAS
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention propose un couvre-culasse (10) dans lequel une série de paliers (22A) est formée en une seule pièce avec le corps du couvre-culasse (10) ; chaque demi-palier (22A) comporte deux pieds d'appui (28, 30) opposés transversalement et reliés entre eux par un pont de matière (26) dans lequel est formée une surface concave de palier (34) ; dans lequel chaque demi-palier (22A) est adjacent à un logement (24) cylindrique ; et qui comporte une pluralité de vis de fixation du couvre-culasse (10) qui sont réparties en une première série et une seconde série de vis alignées longitudinalement (L1, L2) qui sont agencées de part et d'autre du logement de l'arbre à cames, caractérisé en ce que au moins le pied d'appui (30), adjacent au logement (24) cylindrique associé, d'au moins un demi-palier (22A) est dépourvu d'une vis associée pour sa fixation sur une moitié inférieure de palier complémentaire.
Patent FR-3090076-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comportant un circuit électronique protégé par une cage de Faraday
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: H01L23/60
Filed: 2018-12-12
Abstract: D ispositif lumineux comportant un circuit électronique protégé par une cage de Faraday L’invention a pour objet un dispositif lumineux pour un véhicule automobile, comprenant : a. Une source lumineuse; b. Un élément optique comprenant une partie de déviation agencée pour dévier les rayons lumineux émis par la source lumineuse; c. Un circuit électronique agencé pour alimenter électriquement la source lumineuse ; caractérisé en ce que l’élément optique comporte une partie de protection s’étendant depuis la partie de déviation en direction du circuit électronique pour recouvrir le circuit électronique, ladite partie de protection étant métallisée et connectée électriquement à la masse Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094237-A1 (FR)
Title: Dispositif de programmations aléatoires de lettres pour décodages de mots cryptés associés à un jeu de société
Inventor: PASTRE PIERRE
IPC: A63F3/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) comportant des cubes (3) rotatifs et mobiles sur eux-mêmes enfilés sur un chargeur—lecteur (2) sur lesquels sont imprimés des lettres de l’alphabet.( 16) d’une façon aléatoire Ce dispositif interface permet aux joueurs de rechercher par décodages des mots cryptés programmés au préalable discrètement par un animateur. Ces opérations sont effectuées par les joueurs par des manipulations sur les cubes (3) mobiles, en fonction de leur intuition et connaissances afin de gagner des points nécessaires pour être le vainqueur de la partie Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096112-A1 (FR)
Title: Guide de lumière plan et feu de véhicule automobile comportant un tel guide.
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21S43/239
Filed: 2019-05-16
Abstract: Guide de lumière plan comportant une face d’entrée apte à recevoir de la lumière et une face de sortie de lumière, distante de la face d’entrée et parallèle à la face d’entrée, et qui est la face visible du guide, la face de sortie de lumière comportant une pluralité d’optiques de réfraction (MLR), adjacentes et réparties sur toute la face de sortie de lumière, caractérisé en ce que le profil de chaque optique (MLR) comporte une première et une deuxième surface de diffusion (SFC et SFT) ; la deuxième surface (SFT) étant obtenue après découpe de la première surface (SFC). (Figure 7)
Patent FR-3097615-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz avec affichage des débits possibles et autonomies correspondantes
Inventor: RIVAS MARIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz avec affichage des débits possibles et autonomies correspondantes L’invention concerne un récipient de gaz (1) équipé d’un robinet de distribution de gaz (2) comprenant un dispositif électronique (3) de mesure d’autonomie en gaz. Le robinet de distribution de gaz (2) comprend des moyens de sélection de débit (5) permettant à un utilisateur de sélectionner un débit de gaz souhaité parmi une pluralité de débits de gaz sélectionnables, et une prise de sortie de gaz (6) pour délivrer le gaz au débit de gaz souhaité sélectionné par lesdits moyens de sélection de débit (5). Le dispositif électronique (3) comprend un capteur de pression (31) pour mesurer la pression du gaz régnant dans le récipient (1) et fournir au moins un signal de pression; des moyens de traitement de signal (32) pour déterminer au moins une autonomie en gaz à partir dudit d’au moins un signal de pression fourni par au moins le capteur de pression (31) et d’au moins un débit de gaz ; et des moyens d’affichage de données (34) pour afficher au moins une autonomie en gaz déterminée par les moyens de traitement de signal (32). Les moyens de traitement de signal (32) sont configurés pour déterminer des autonomies en gaz à partir d’au moins ledit au moins un signal de pression fourni par le capteur de pression (31) et de la pluralité de débits de gaz sélectionnables. Les moyens d’affichage de données (34) sont configurés pour afficher les valeurs d’autonomie en gaz déterminées par les moyens de traitement de signal (32), chaque valeur d’autonomie en gaz déterminée étant affichée en regard de la valeur de débit de gaz sélectionnable à partir de laquelle ladite valeur d’autonomie en gaz a été déterminée. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100284-A1 (FR)
Title: Couple volet convergent-volet divergent pour tuyère de turboréacteur à géométrie variable dont les volets comprennent chacun un conduit de circulation d’air de refroidissement
Inventor: LEGLAYE FRANÇOIS
IPC: F02K1/12
Filed: 2019-08-30
Abstract: Dans un couple volet convergent-volet divergent (52B) pour tuyère (28) de turboréacteur de type convergente-divergente à géométrie variable, le volet convergent (40B) et le volet divergent (42B) comprennent des conduits de circulation d’air de refroidissement (70, 78) respectifs raccordés l’un à l’autre pour permettre un refroidissement de chacun des volets. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101474-A1 (FR)
Title: Panier de rangement pour matières radioactives, à conception simplifiée conférant des propriétés améliorées de transfert thermique
Inventor: FERRY FLORENT
IPC: G21F5/012
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un panier de rangement (1) pour matières radioactives (2), le panier définissant un ou une pluralité de logements (4) destinés à recevoir des matières radioactives (2), le panier comportant une pluralité de plaques transversales (20) réparties le long de l’axe central longitudinal (6) du panier, chaque plaque transversale (20) comprenant une portion principale de plaque (26) orientée orthogonalement à l’axe central longitudinal (6) et présentant un ou une pluralité d’orifices de passage (24) destinés à être traversés par les matières radioactives (2). Selon l’invention, au moins un orifice de passage (24) d’au moins l’une des plaques transversales (20) présente, sur la portion principale de plaque (26), un contour d’orifice (32) à partir duquel s’étend au moins une portion de plaque repliée de transfert thermique (30), en saillie axialement à partir de la portion principale (26). Figure pour l’abrégé : Figure 1.