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Patent WO-2013083925-A1 (WO)
Title: Electronic device and system for controlling applications implementing at least one piezoelectric, electrostrictive or magnetostrictive transducer
Inventor: TIERCE PASCAL
IPC: B06B1/02
Filed: 2012-12-06
Abstract: The electronic device (1) for controlling comprises an electric power generator (10) suitable for supplying at least one piezoelectric, electrostrictive or magnetostrictive transducer (2), with a control signal (S), electronic controlling means (11) capable of automatically controlling the electric power generator by using a control macro-function (M), and an electronic memory (112) in which the following are stored: a first family (A) of control functions comprising one or a plurality of different elementary control functions (An), making it possible to adjust the amplitude of the control signal (S), a second family (T) of control functions comprising one or a plurality of different elementary control functions (Tn), making it possible to adjust the duration of the control signal (S), a third family (C) of control functions comprising a plurality of different elementary control functions (Cn), making it possible to adjust the control signal (S) cycle, at least said control macro-function (M), which is made up of the assembly of at least three elementary control functions chosen respectively from among the three families of control functions (A, T, C) recorded in the memory.
Patent WO-2013128132-A1 (WO)
Title: Alkyd resin in aqueous emulsion, in particular of vegetable origin
Inventor: LEMOR ALAIN
IPC: C09D11/02
Filed: 2013-02-28
Abstract: The present invention relates to an alkyd resin and to the process for obtaining same. The alkyd resin according to the invention is obtained by polycondensation of a mixture comprising at least one unsaturated fatty acid and/or one unsaturated fatty acid ester comprising at least one alcohol function, a polyol, a polyacid, and polymerized abietic acid. It also relates to the formulation thereof in the form of an aqueous emulsion and to the use thereof in the field of inks, coatings and, in particular, binders for paint.
Patent WO-2014006349-A1 (WO)
Inventor: GUIU BORIS
IPC: A61K47/44
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant du Lipiodol et une molécule ayant une activité anti-tumorale et accessoirement un hydroxyethylamidon. La présente invention concerne également l'utilisation des compositions selon l'invention pour le traitement du cancer. Selon un mode de réalisation tout à fait préféré, la composition pharmaceutique selon l'invention comprend entre 0.004% et 0.2% en masse d' Idarubicine, entre 0.38% et 2.25% en masse d' hydroxyethylamidon, et accessoirement entre 60% et 68% en masse de Lipiodol et une quantité d'eau pour préparations injectables (voire de sérum physiologique) q.s.p 100%.
Patent WO-2014057184-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l'accélération à imposer à un véhicule en cas de réactivation d'une fonction de régulation de vitesse
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W30/14
Filed: 2013-09-24
Abstract: Un procédé est destiné à contrôler un système de contrôle de vitesse (SC) de véhicule (V) à consigne de vitesse programmable. Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle on détermine la durée écoulée entre une désactivation et une réactivation d'une fonction de régulation de vitesse du système (SC) sur une consigne de vitesse programmée, et une étape (ii) dans laquelle on détermine pour le système (SC), en fonction de cette durée écoulée déterminée, au moins une accélération qu'il doit imposer au véhicule (V) pour que sa vitesse en cours converge d'une façon choisie vers la consigne de vitesse programmée.
Patent WO-2014091157-A1 (WO)
Title: Ruthenium complexes comprising an asymmetrical unsaturated n-heterocyclic diaminocarbene
Inventor: MAUDUIT MARC
IPC: C07F15/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: The invention relates to a ruthenium alkylidene complex comprising a 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazolin-2-ylidene ligand, the cycloalkyl group of said 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazolin-2-ylidene ligand being a cyclic secondary aliphatic alkyl.
Patent WO-2015044534-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede d'ancrage
Inventor: LE PAGE Maxime
IPC: E02D27/01
Filed: 2014-06-05
Abstract: Dispositif et procédé d'ancrage pour des fondations d'ouvrage de remontée mécanique, et pylône de ligne comprenant un tel dispositif Dispositif d'ancrage pour des fondations d'ouvrage de remontée mécanique (2), notamment à câble aérien, comprenant un plot (3) destiné à supporter l'ouvrage (2), le plot (3) comportant : - des moyens d'ancrage (6) configurés pour recevoir l'ouvrage (2); - une cage métallique (7) comprenant un logement (11) pour recevoir les moyens d'ancrage (6); et - un coffrage souple monté autour des faces latérales (14, 15, 17) de la cage métallique (7) pour retenir un béton coulé au sein de la cage métallique (7).
Patent WO-2015001205-A1 (WO)
Title: Procédé d'impression d'éléments graphiques de sécurité interdépendants
Inventor: GAUDIN JEAN-MARC
IPC: G06T1/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression d'Eléments Graphiques de Sécurité (EGS) sur un support à sécuriser, caractérisé en ce qu'on utilise en combinaison au moins trois types différents d'EGS pris dans un groupe d'EGS éligibles, et en ce que lesdits EGS utilisés sont interdépendants par construction, de sorte que la modification d'un des EGS constitutifs de l'impression entraîne automatiquement une incohérence identifiable
Patent WO-2014111658-A1 (WO)
Title: Contenant destine a recevoir des produits alimentaires
Inventor: TANGUY ANNE
IPC: A47J27/10
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne un kit de cuisine (10) comprenant un récipient (100), un couvercle (200) et une assiette (300). Le récipient (100) inclue un fond (101) et une paroi latérale (103) s'étendant depuis le fond (101) et tout autour du fond (101). Le couvercle (200) est agencé pour être posé sur le récipient (100). L'assemblage du récipient (100) et du couvercle (200) définit un volume intérieur clos. L'assiette (300) présente une forme et des dimensions qui sont en correspondance avec celles du récipient (100). L'assiette (300) placée dans le volume intérieur clos s'appuie en partie au moins sur la paroi latérale (103) et/ou sur le fond (101) du récipient (100). Le récipient (100) et le couvercle (200) sont réalisés à base de polymère thermostable. L'assiette (300) est réalisée à base de polymère thermostable ou de céramique.
Patent WO-2014147307-A1 (WO)
Title: Method for temporarily lifting the organic protections for a motor vehicle, and corresponding motor vehicle
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-02-13
Abstract: The invention mainly relates to a method for lifting the organic protections for a motor vehicle. According to the invention, said method comprises the step of temporarily lifting at least one organic protection of the motor vehicle following an execution request by the driver in the event a life situation requiring such a lifting of the organic protection was detected beforehand on the basis of information from at least one driving-assistance system (3, 5).
Patent WO-2014202916-A1 (WO)
Title: Facteur x depourvu de domaine gla
Inventor: THOMAS ALINE
IPC: A61K38/48
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention concerne une protéine consistant en la séquence SEQ ID NO :11 ou 25 ou 26 directement fusionnée, ou fusionnée via un linker, notamment -Arg-Lys-Arg-, à la séquence SEQ ID NO :6.
Patent WO-2015015134-A1 (WO)
Title: Procédé de codage d'un accès a une ressource informatique
Inventor: TONNELIER LAURENT
IPC: G06F21/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de codage d'un accès à une ressource informatique, consistant à inclure dans une représentation physique du code, une première information codée selon un premier type de codage correspondant au chemin d'accès et à l'identification de ladite ressource informatique, et apte à être décodée par un lecteur caractérisé en ce que : - ladite représentation physique comprend en outre une information conditionnelle de validité codée selon un deuxième type codage, correspondant à une condition de validité de l'accès à ladite ressource informatique, - ladite information conditionnelle de validité étant apte à être décodée par une application installée sur un élément du réseau incluant le lecteur de la représentation physique, une ou plusieurs passerelles et le serveur qui héberge ladite ressource informatique.
Patent WO-2015075340-A1 (WO)
Title: Ensemble de protection d'un liner d'une piscine d'entreposage et/ou de stockage ou de refroidissement d'assemblages combustibles ou de dechets irradiants stockes dans un ratelier de stockage
Inventor: KOPECKY BERNARD
IPC: G21C19/07
Filed: 2014-10-31
Abstract: Cet ensemble de protection (5) d'un liner (2) d'une piscine (3) d'entreposage et/ou de stockage ou de refroidissement d'assemblages combustibles ou de déchets irradiants stockés dans un râtelier de stockage, dans lequel ledit liner (2) est constitué de tôles en acier inoxydables soudées entre elles (10), est composé : • d'une tôle de protection (6) également réalisée en acier inoxydable ou autre matériau disposant d'un coefficient de frottement élevé avec le liner, dont les dimensions sont telles qu'elle est apte à recouvrir la surface ou partie de la surface du liner (2) de ladite piscine de refroidissement (3), et • de patins de glissement (7) réalisés en un matériau à faible coefficient de frottement avec la tôle de protection. La tôle de protection (6) est destinée à être disposée sur le liner (2) de la piscine (3), et les patins (7) sont destinés à être fixés sous des pieds (8) que comprend le râtelier ou directement sous le râtelier pour réaliser le contact avec la tôle de protection (6).
Patent WO-2015104500-A1 (WO)
Title: Dispositif d'embout de nettoyage
Inventor: CURIEN GÉRARD
IPC: A47L13/11
Filed: 2015-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'embout de nettoyage, constitué d'un corps (3) présentant une forme incurvée, de manière à ménager une face concave (6) et une face opposée convexe (7), ledit corps (3) étant équipé à une première extrémité (4) d'au moins une lame de raclage (8) s 'étendant en saillie du côté concave et d'au moins un support (9) d'une surface nettoyante (10) s' étendant au moins sur une partie de ladite face convexe (7), caractérisé par le fait que ledit support (9) présente une forme bombée en saillie par rapport à ladite face convexe (7) et s' étendant depuis ladite première extrémité (4).
Patent WO-2016046474-A1 (WO)
Title: Device for clamping an unprocessed part to be machined
Inventor: RABALLAND PATRICK
IPC: B25B5/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: The invention relates to a device for clamping an unprocessed part (10) to be machined, characterized in that it includes: a frame (20); means (21, 22, 23) for supporting the part to be machined; means (30, 31) for clamping said part (10) to be machined, which are suitable for clamping said part (10) to be machined; and means (40, 41) for controllably locking said clamping means (30, 31) in at least two states: a locked state, in which said clamping means (30, 31) are immobilized relative to the frame (20), and an unlocked state, in which said clamping means (30, 31) are free to move relative to the frame (20), while keeping said part (10) to be machined clamped.
Patent WO-2016059315-A1 (WO)
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F13/10
Filed: 2015-10-02
Abstract: The invention relates to a hydraulic damping shim (10) which includes: at least two columns of fluid (13.1-13.N); each column (13.1-13.N) having one end placed in communication with a first hydraulic working chamber (15) capable of hydraulic inflation, referred to as main inflation chamber, said main inflation chamber (15) being common to all the fluid columns (13.1-13.N); the other end of each fluid column (13.1-13.N) being placed in communication with a second hydraulic compensation chamber (16.1) specific to each fluid column, said second chambers, referred to as specific inflation chambers (16.1), being likewise capable of hydraulic inflation, at least one of the specific inflation chambers (16.1) having an inflation stiffness (Kmi) of the order of magnitude of the inflation stiffness (Kg) of the main inflation chamber (15) or greater than the inflation stiffness (Kg) of the main inflation chamber (15).
Patent WO-2016108006-A1 (WO)
Title: Procédé de mesure à l'intérieur d'un matelas de fibres minérales ou végétales
Inventor: PELINI CLAIRE
IPC: D04H1/4226
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure à l'intérieur d'un matelas de fibres minérales et/ou végétales en déplacement avec au moins un convoyeur à bande transporteuse (20A, 20B), dans lequel le procédé utilise un système de mesure comprenant un capteur (32) et un actionneur (34) pour introduire le capteur dans le matelas (12), l'actionneur étant monté sur la bande transporteuse et configuré de façon à pouvoir déplacer le capteur entre une position rétractée et une position de mesure à l'intérieur du matelas, le procédé comprenant une introduction du capteur dans le matelas par l'actionneur sous l'effet du déplacement de la bande transporteuse.
Patent WO-2016128656-A1 (WO)
Title: Procédé de raccordement de câbles d'une section unitaire de conduite destinée à être assemblée verticalement sur une conduite sous-marine de transport de fluides
Inventor: PIONETTI FRANÇOIS-RÉGIS
IPC: H02G9/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement de câbles d'une section unitaire de conduite destinée à être assemblée verticalement sur une conduite sous-marine de transport de fluides, comprenant le positionnement autour d'une extrémité basse de la section unitaire de conduite (40) d'un connecteur annulaire femelle (2) sur lequel sont raccordés des câbles (14) s'étendant le long de ladite section unitaire de conduite, le positionnement autour d'une extrémité haute de la conduite (42) d'un connecteur annulaire mâle (24) sur lequel sont raccordés des câbles (32) s'étendant le long de ladite conduite, et le raccordement des connecteurs mâle et femelle en les faisant coulisser verticalement l'un vers l'autre lors de l'assemblage de la section unitaire de conduite sur la conduite.
Patent WO-2016128664-A1 (WO)
Title: Ensemble de redressement a performances aerodynamiques optimisees
Inventor: DAMEVIN HENRI-MARIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention propose un ensemble de redressement de flux d'air de turbomachine comprenant: -un bras structural (30) et -une aube (21) de redresseur à l'intrados du bras structural,comprenant un bord d'attaque(22), un bord de fuite(23), et une ligne de cambrure (24), l'aube et le bras s'étendant radialement autour d'un axe (X-X) de la turbomachine et définissant entre eux un canal d'écoulement d'air, et le bras structural (30) comprenant: -une extrémité amont(31), présentant un profil d'aube (21) de redresseur, et comprenant un bord d'attaque (32) aligné avec celui de l'aube, et -un épaulement (35) situé à l'intrados du bras, définissant dans le canal un col, caractérisé en ce que l'aire (A col ) de la section du canal au niveau du col est comprise entre 0.7 et 0.9 fois l'aire (A entrée ) de la section du canal au niveau des bords d'attaque.
Patent WO-2016174348-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un materiau stratifie comprenant une couche de cellulose fibrillee
Inventor: GUERIN DAVID
IPC: D21F11/14
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau stratifié (S) comprenant une couche de cellulose fibrillée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: (a) le dépôt d'une suspension (1)de cellulose fibrillée sur une membrane (2) de filtration et le drainage de ladite suspension au travers de la membrane de sorte à former une couche humide de cellulose fibrillée (A) présentant une siccité, c'est-à-dire un rapport entre la masse de matière sèche et la masse totale de la couche de cellulose fibrillée, comprise entre 5 et 18%, (b) le report sous pression de ladite couche humide (A) sur une surface au moins partiellement hydrophile d'un substrat (B), de sorte à former ledit matériau stratifié (S), (c) le séchage dudit matériau stratifié. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent WO-2018115603-A1 (WO)
Inventor: GALLAND JEAN CLAUDE
IPC: B60R1/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Existing rearview mirrors have limited fields of view and, in attempting to obtain larger fields, the images formed are reduced to the point of being unreliable. Moreover, the images are reversed when direct vision is required. In order to overcome these drawbacks, the invention proposes replacing existing rearview mirrors by supplying the driver with real images, in the direction required, which reproduce direct vision from the ends of the windscreen and from an internal virtual point of origin at the same distance from the subjects. Wide-angle camera lenses with digital anti-distortion sensors and fixed apertures transmit successive images to two portrait monitors and/or one landscape screen, ensuring continuous direct and indirect vision at the same correct scale in all of the fields, thereby preventing scenes from being incorrectly interpreted as a result of variations in magnification from one rearview mirror to another. The camera lenses are built into the body of the vehicle on the windscreen pillars and at the rear of the vehicle, such as to increase the fields of view of the interior and exterior rearview mirrors, the blind spots of which are eliminated. The camera lenses can be moved and, as such, can be used to replace the close-proximity and wide-angle rearview mirrors, the front mirror and the tail-end device. The invention is intended for new vehicles and vehicles already in use, including passenger cars, utility vehicles, motor homes, heavy goods vehicles and public transport vehicles.
Patent WO-2017187031-A1 (WO)
Inventor: PEREIRA DANIEL
IPC: F28D1/04
Filed: 2017-02-07
Abstract: La présente invention a pour objet un module thermique (1) pour un véhicule automobile, comprenant un radiateur principal (2) et au moins un échangeur thermique annexe (3,4) monté sur le radiateur principal (2) par l'intermédiaire d'un organe de jonction (13) interposé entre le radiateur principal (2) et au moins un premier échangeur thermique annexe (3). Principalement, l'organe de jonction (13) est formé d'au moins deux portées d'axe (14,15) solidaires du premier échangeur thermique annexe (3) et respectivement emboîtées à l'intérieur de colliers (16,17) ouverts ménagés à l'un des côtés latéraux (7,8) du radiateur principal (2). Secondairement, l'organe de jonction (13) est porteur de plusieurs échangeurs thermiques annexes (3,4) fixés l'un à l'autre en succession étagée en composant un sous-module thermique monté sur le radiateur principal (2) par l'intermédiaire de l'organe de jonction (13).
Patent WO-2018069646-A1 (WO)
Inventor: HAIDAR ISRAA
IPC: C30B29/02
Filed: 2017-10-11
Abstract: The invention relates to a method for synthesising gold-silver core-shell nanoparticles from an aqueous colloidal solution of gold nuclei with surfactant, the gold-silver core-shell nanoparticles being made from anisotropic gold nuclei, the method comprising adding a silver precursor and a reducing agent to the aqueous colloidal solution of gold in order to deposit silver onto the gold nuclei in a so-called main step, characterised in that the method comprises a step of incubating the aqueous colloidal solution containing the gold nuclei with surfactant in DMSO, before the main step.
Patent WO-2018197768-A1 (WO)
Title: Système embarqué de véhicule automobile destiné à alimenter et à piloter des feux d'une remorque connectée
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: B60Q1/30
Filed: 2018-03-28
Abstract: Le système comprend un calculateur central véhicule (1), un boîtier d'interface remorque (2), un dispositif d'alimentation électrique (3) et une liaison filaire (FL_RQ1, FL_RQ2), entre le calculateur central véhicule et le boîtier d'interface remorque, de transmission d'un signal de commande de feux stop. Le boîtier d'interface remorque (2) intègre un organe de commutation d'alimentation (25), relié à la liaison filaire, par l'intermédiaire duquel une unité de commande (20) est connectée au dispositif d'alimentation électrique (3). Le calculateur central véhicule (1) transmet un signal de commande de réveil à travers la liaison filaire, sur réception duquel l'organe de commutation (25) est activé et déclenche l'alimentation électrique de l'unité de commande (20).
Patent WO-2020089533-A1 (WO)
Title: Auxiliary shunt module for a differential protection device
Inventor: DOLISY BASTIEN
IPC: H01H89/00
Filed: 2018-10-29
Abstract: The present invention relates to an auxiliary shunt module (1) for a differential protection device (2), comprising: - a first shunt line (D1) suitable and intended for being connected in parallel to the first line to be protected (L1) of the differential protection device (2), - a first output terminal (20) electrically connected to the first shunt line (D1) downstream thereof, - a second shunt line (D2) suitable and intended for being connected in parallel to the second line to be protected (L2) of the differential protection device (2), - a second output terminal (21) electrically connected to the second shunt line (D2) downstream thereof, the first and second shunt lines (D1, D2) having a discontinuity, - a third pair of contacts electrically connected to the first shunt line (D1) and to the first output terminal (20) upstream thereof into a single first connection node (N1), and, - a fourth pair of contacts electrically connected to the second shunt line (D2) and to the second output terminal (21) upstream thereof into a single second connection node (N2).
Patent WO-2019150054-A1 (WO)
Title: Sealed wall with reinforced corrugated membrane
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B65D90/02
Filed: 2019-02-01
Abstract: Sealed wall (1) with a sealed corrugated membrane comprising two series of parallel corrugations forming a plurality of nodes (5) at the intersections of said series of corrugations, wave reinforcements (11) being arranged under the corrugations (3) of the first series of corrugations (3), two successive wave reinforcements (11) in a corrugation (3) each comprising a hollow base plate (15) and a reinforcement portion (16) disposed above the base plate (15), the two wave reinforcements (11) being established in the corrugation (3) on either side of a node (5), a connection member (13) in the vicinity of the node (5) being nested in the base plates (15) of said two wave reinforcements (11) so as to assemble the two wave reinforcements (11) in an aligned position.
Patent WO-2019211555-A1 (WO)
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M50/213
Filed: 2019-04-30
Abstract: The invention relates to a method for assembling a battery (100), characterized in that it comprises: – the provision of an end plate (1) comprising at least one pocket (10) with open ends for an accumulator cell (2), and at least one adhesive-injection orifice (11) distant from the pocket (10), in fluidic communication via a feed duct with a depression (12) in the interior wall (10I) of the pocket, – the insertion of the accumulator cell (2) into the said pocket (10), – the injection of adhesive (3) via the injection orifice (11), the adhesive flowing along the duct as far as the depression (12), the accumulator cell (2) being bonded to the end plate (1) by the adhesive (3) contained in the said depression (12).