baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953248-A1 (FR)
Title: Portail de detection
Inventor: FOUGEROUX NICOLAS
IPC: E06B5/00
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un portail de détection (100) destiné à détecter des substances portées par un individu (108) ou un objet, le portail de détection (100) comportant : - deux montants latéraux (102, 104) se faisant face et définissant entre eux un passage (106) pour ledit individu (108) ou ledit objet, - des moyens de soufflage (110) implantés dans une chambre de soufflage (122) que l'un des montants (102) comporte, et qui sont adaptés à souffler l'air contenu dans ladite chambre de soufflage (122) vers l'autre montant (104), - des moyens d'aspiration (118) implantés dans une chambre d'aspiration (124) que l'autre montant (104) comporte, et qui sont adaptés à aspirer l'air ainsi soufflé, - un dispositif de détection (120) disposé en aval du passage (106) et adapté à détecter la présence desdites substances dans l'air ainsi soufflé, et - une canalisation de transfert (126) débouchant par l'une de ses extrémités dans la chambre de soufflage (122) et par l'autre de ses extrémités dans la chambre d'aspiration (124), les moyens de soufflage (110) et les moyens d'aspiration (118) étant tels qu'un même volume d'air a le temps de traverser au moins deux fois le passage (106) pendant la durée de présence dudit individu (108) ou dudit objet dans ledit passage (106).
Patent FR-2939908-A1 (FR)
Title: Disposiitif et procede de balayage d'un objet par un faisceau
Inventor: MERKEL RUDOLF
IPC: G01S7/481
Filed: 2009-12-15
Abstract: Dispositif de balayage (1) par un faisceau fourni par une source de faisceau (3) pour balayer un objet (2) avec un faisceau actif (5) comprenant une installation de déflexion (6) pour guider et/ou former de manière active le faisceau (5) et/ou une source de faisceau de mesure (4) émettant un faisceau de mesure (12) dirigé au moins par intermittence sur l'objet. Une installation de réception (13) reçoit le faisceau de mesure (12) renvoyé par l'objet. Le faisceau de mesure (12) passe ou est dévié par l'installation de déflexion (6).
Patent FR-2942922-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position d'un rotor de moteur
Inventor: ZHANG XU
IPC: H02K15/16
Filed: 2009-12-18
Abstract: Ce dispositif est placé sur un stator (5). Selon l'invention : ledit dispositif de détection comprend un cadre de fixation (2), une carte à circuits imprimés (3), et un composant à effet Hall ; ledit cadre de fixation (2) comprend une partie de positionnement et une attache, une partie de fixation de connexion, une partie de fixation de carte à circuits imprimés (3), et une partie de fixation de composant à effet Hall ; ledit dispositif de détection est connecté par l'intermédiaire de ladite partie de positionnement et de ladite attache ; ladite partie de fixation de connexion est destinée à fixer un cordon d'alimentation connecté à une bobine d'enroulement du stator (5) ; ladite carte à circuits imprimés (3) est placée sur le cadre de fixation (2) par l'intermédiaire de la partie de fixation de carte à circuits imprimés (3) ; et ledit composant à effet Hall est placé sur ledit cadre de fixation (2) via ladite partie de fixation de composant à effet Hall et est connecté à ladite carte à circuits imprimés (3).
Patent FR-2955682-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d'un code dynamique par l'intermediaire d'un telephone
Inventor: BARTHELEMY SERGE
IPC: G06F21/42
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture à l'Utilisateur d'un Service en Ligne, d'un Code Dynamique par l'intermédiaire d'un téléphone (8), dans lequel ledit Utilisateur fournit d'une part un identifiant à un serveur informatique (1) opérant un Service en Ligne, au moyen d'un terminal réseau (7) connecté audit serveur informatique (1) par un réseau numérique (4), et d'autre part un Code Dynamique destiné à être utilisé auprès du Service en Ligne, ledit procédé étant caractérisé en ce que le Code Dynamique est constitué par un sous-ensemble des chiffres composant le numéro d'une Ligne Appelante, sélectionnée par un Serveur de Codes (2) parmi un ensemble de Lignes Disponibles, pour appeler le téléphone de l'Utilisateur, et dont le numéro est transmis au Service en Ligne par le Serveur de Codes. Le Code Dynamique est extrait du numéro de la Ligne Appelante en fonction d'une règle d'extraction indiquée par le Service en Ligne au terminal réseau de l'Utilisateur. L'invention concerne également un système, adapté pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-2958220-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation agencee pour regenerer un filtre et procede de mise en oeuvre
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H3/06
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention a pour objet une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) d'un véhicule automobile. Ladite installation (1) comprend un boîtier (3) logeant au moins un pulseur (15) interposé entre un volume amont (16) et un volume aval (17) délimités par le boîtier (3). Le volume amont (16) loge une chambre de mélange (18) pourvue d'un volet de mélange (20). Le volume amont (16) loge un filtre (23). Ladite installation (1) est équipée de moyens de régénération (27,20,24,25) du filtre (23). Les moyens de régénération (27,20,24,25,14) du filtre (23) comprennent un espace interstitiel (27) reliant le volume amont (16) et le volume aval (17) qui est ménagé entre le boîtier (3) et le pulseur (15).
Patent FR-2961080-A1 (FR)
Title: Dispositif de decantation d'aeration et de maintien a temperature d'un liquide.
Inventor: MONLEZUN MATTHIEU
IPC: A47G19/22
Filed: 2010-06-10
Abstract: Le dispositif de maintien à température d'un spiritueux comprend un dispositif de régulation de température et un récipient apte à recevoir le spiritueux et spécialement adapté à sa décantation et à son aération. Le récipient comprenant une face inférieure et le dispositif de régulation de température comprend une couche caloporteuse agencée sur une partie de la face inférieure du récipient de manière à réguler la température dudit liquide.
Patent FR-2962310-A1 (FR)
Title: Lit de camp transat pliable en cinq parties compact
Inventor: MIGNEN JEAN PIERRE MARIE CHARLES
IPC: A47C17/64
Filed: 2010-07-12
Abstract: Dispositif pour lit de camps / transat ayant trois fonctions : lit de camps position horizontale, position avec inclinaison de la tête du lit, transat. Compact, peu encombrant, facile à ranger et à transporter. Dispositif constitué d'une armature (6) composée de cinq parties (1) (2) (3) (4) (5) reliées chacune par une paire de charnières (7) de type clic clac permettant un dépliage et repliement, et une position angulaire contrôlée facilitant un réglage à souhait de la tête du lit (1) et du dossier (2), l'ensemble constituant le châssis (6) reposant sur un ensemble de quatre pieds (8) (9) (10) (11) sur lequel est fixé une toile (14) et un repose tête (15). Le dépliage se fait ainsi : Dépliage de l'ensemble des parties (4) et (5) à l'horizontale, dépliage des pieds (9) (10) et (11), dépliage de l'ensemble des parties (1) et (2), dépliage des pieds (8), dépliage de la partie (1), dépliage de la partie (5). Le repliement se fait ainsi : Repliement de la partie (1) au dessus de la partie (2), repliement des pieds (8) le long de la partie (2), repliement de l'ensemble des parties (1) et (2) au dessus de la partie (3), repliement de la partie (5) au dessus de la partie (4), repliement des pieds (10) le long des tubes sous la partie (3), repliement des pieds (9) le long de la partie (3) sur les pieds (10), repliement des pieds (11) le long de l'ensemble des parties et (5), repliement de l'ensemble des parties (4) et (5) contre l'ensemble des parties (1) (2) et (3). Le dispositif est destiné au camping, mobile home, camping car, vie militaire, camps divers, logements réduits.
Patent FR-2966383-A1 (FR)
Title: Chassis pour toile a peindre en pvc ou analogue
Inventor: SCHERRER FERNAND
IPC: B44D3/18
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention concerne un châssis toilé (1) pour artiste peintre comprenant un cadre (2) fermé sans clé de réglage de tension sur lequel on tend une toile à peindre, ledit châssis toilé (1) présentant un aspect fini stable dans le temps et permettant d'obtenir facilement et de maintenir un tendu requis de ladite toile à peindre, remarquable en ce que le cadre (2) comprend au moins une lisse (3) d'accrochage et en ce que la toile à peindre est constituée d'une nappe souple (4) comprenant une toile (41) extensible et un moyen d'accrochage fixé à la périphérie de ladite toile (41), apte à coopérer avec la lisse (3, 13) pour permettre la fixation de ladite nappe souple (4) sur ledit cadre (2).
Patent FR-2969278-A1 (FR)
Title: Structure planaire pour gyrometre tri-axe
Inventor: ROLAND IANNIS
IPC: G01C19/56
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un capteur inertiel (2), apte à mesurer des informations de rotation selon 3 axes orthogonaux, comprenant un support et un élément sensible (6) solidaire du support ; ledit élément sensible (6) comportant un cadre déformable (10) qui s'étend dans un plan (X-Y) et au moins deux saillies déformables (13, 14 ; 15, 16) qui s'étendent dans le même plan (X-Y) ; caractérisé en ce que lesdites au moins deux saillies déformables (13, 14 ; 15, 16) sont longilignes; chacune desdites saillies déformables (13, 14; 15, 16) étant reliées uniquement par une de leurs extrémités au cadre déformable (10).
Patent FR-2958300-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler des caracteristiques physiques d'un bain d'electrodeposition metallique.
Inventor: LAGRANGE FREDERIC
IPC: C25D17/02
Filed: 2010-03-31
Abstract: - Dans le bain (3) contenu dans une cuve (2) sont agencées des électrodes respectivement anodique (5) et cathodique (6), reliées à un générateur de courant électrique (4). Avantageusement, ladite électrode cathodique (6) se compose d'une pluralité d'éprouvettes individuelles (9) plongées dans ledit bain métallique, et le dispositif comprend de plus une unité d'alimentation électrique commandable (11) desdites éprouvettes cathodiques individuelles , qui est reliée au générateur de courant (4) et comporte des moyens (12) pour régler le courant traversant lesdites éprouvettes cathodiques de manière que dans chacune d'elles circule un courant déterminé.
Patent FR-2965867-A1 (FR)
Title: Structural connection device for aircraft to transmit e.g. compression force between two distant structures, has secondary rod that is urged during application of longitudinal force, and primary rod urged when secondary rod is deformed
Inventor: BONNET MATHIEU
IPC: F16C7/00
Filed: 2010-10-12
Abstract: The device (10) has a primary rod (100) and a coaxial secondary rod (200) arranged on one another along length of the primary rod. The secondary rod is initially urged during application of longitudinal force on the device. The primary rod is urged when the secondary rod is deformed higher than predetermined values. The secondary rod has a longitudinal rigidity for filtering vibrations between two associated longitudinal ends for a range of frequencies and amplitudes of vibrations. Side blades (201, 202) are soldered at the ends of the secondary rod.
Patent FR-2966696-A1 (FR)
Title: Cage pour animaux, en particulier pour lapins
Inventor: BOUTIN ALEXANDRA
IPC: A01K1/03
Filed: 2010-10-27
Abstract: Cage (1) pour animaux, du type comprenant un bâti (2) et au moins un bac (7) de réception d'animal, rectangulaire ou carré, insérable de manière amovible à l'intérieur dudit bâti (2), la cage (1) comporte en outre des moyens d'évacuation des déjections de l'animal, comprenant au moins deux ouvertures traversantes d'évacuation des déjections, d'angle, ménagées dans le fond du bac (7) au niveau de chaque coin arrière dudit bac (7), un collecteur (20) des déjections positionnable à l'extérieur de la cage (1), et deux conduits (13) de transport des déjections par écoulement gravitaire depuis lesdites ouvertures du bac (7) vers le collecteur (20) des déjections.
Patent FR-2966891-A1 (FR)
Title: Systeme de direction avec temoin de demontage
Inventor: PANTALE DAVID
IPC: B62D3/00
Filed: 2010-11-03
Abstract: Le système de direction comprend au moins deux parties (2, 3) réunies l'une à l'autre dans une zone d'assemblage. Un témoin de démontage (4) sous la forme d'au moins un élément ruptible, est prévu dans la zone d'assemblage. Ainsi, en cas de désassemblage des deux parties (2,3), le témoin (4) se rompt, son absence pouvant signaler tout démontage intempestif. Application aux parties sensibles, ou donnant accès à une zone sensible, d'un système de direction.
Patent FR-2967145-A1 (FR)
Title: Automated storage system for preparation of parcel of e.g. tools in mechanical engineering industry, has risers comprising lift strut cooperating with guiding units of platform, where lift strut is formed by post of structure of rack
Inventor: KRUGER ARNAUD
IPC: B65G1/137
Filed: 2010-11-08
Abstract: The system (200) has a rack (205) comprising multiple levels that are subdivided into storage locations (206), where positioning and/or sampling of products inside the storage locations at a given level is assured by a carriage (209). A carriage riser (210b) and product risers (210a, 210c) move the carriage and/or a product from one level to another level. The rack is provided with a structure that comprises posts and cross-pieces. The risers comprise a lift strut cooperating with guiding units of a platform. The lift strut is formed by a post of the structure of the rack.
Patent FR-2953462-A1 (FR)
Title: Amphibious boat for use during e.g. interventions of rescue in sea, has control center controlling raising, lowering and supporting of front wheel, raising and lowering of rear wheel, and directional control and driving of rear wheel
Inventor: LAISNEY THIERRY
IPC: B60F3/00
Filed: 2010-11-29
Abstract: The boat has a front wheel (2) carried by a carriage (3) movable along a guiding path (4) at a front of a hull (1) between a rolling position in which the carriage is blocked in lower part of a bow against the hull and a retracted position in which the carriage is arranged inside the hull in a tilted manner. A rear drive wheel is connected to the hull by a raising hinge around a raising axis. A control center controls raising, lowering and supporting of the front wheel, raising and lowering of the rear wheel, and directional control and driving of the rear wheel.
Patent FR-2968190-A1 (FR)
Title: Equipement pour la mise en compression de deux parties osseuses
Inventor: LARCHE GREGOIRE
IPC: A61B17/15
Filed: 2010-12-01
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour le rapprochement et la mise en compression de deux parties osseuses, qui se caractérise par : a/ une plaque (2) munie de plusieurs orifices traversants (12, 14, 16, 17), b/ des moyens (3, 4) pour le rapprochement desdits deux parties osseuses, comprenant - une embase (20), apte à être fixée sur ladite plaque (2), comportant au moins un orifice traversant oblong (28) dont l'une des bordures latérales (28b) comporte une crémaillère (28b'), et - un outil de manœuvre (4) comprenant une tête (46) munie (i) d'une tige d'extrémité (47) destinée à être introduite dans un trou ménagé dans ledit matériau osseux et (ii) d'un pignon (48) destiné à engrener avec ladite crémaillère (28b'), de sorte que la manœuvre en rotation de ladite tête (46) autour dudit axe de rotation fixe (4') provoque un mouvement de translation de ladite embase (20), et de ladite plaque (2) associée, par rapport à ladite tête (46), afin d'obtenir ladite manœuvre de rapprochement et de mise en compression recherché.
Patent FR-2970662-A1 (FR)
Title: Vilebrequin et procede de fabrication de ce vilebrequin
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: B22C9/08
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un vilebrequin (100), comportant des étapes consistant à : - se munir d'un moule comprenant au moins un premier et un second châssis qui définissent ensemble, d'une part, une empreinte principale de moulage d'un arbre (101) du vilebrequin, et, d'autre part, une empreinte secondaire qui communique avec l'empreinte principale, - engager une masselotte (300) dans la partie de l'empreinte secondaire définie par le premier châssis, de manière à ce que cette masselotte fasse saillie à l'intérieur de la partie de l'empreinte principale définie par le premier châssis, - refermer le moule en rapportant le second châssis sur le premier châssis de manière à bloquer en translation la masselotte dans le moule, - couler un matériau en fusion dans le moule, et - démouler le vilebrequin.
Patent FR-2971153-A1 (FR)
Title: Non-coloring cosmetic composition, useful for washing and/or caring of keratin materials, preferably hair, comprises, in aqueous medium, quaternary ammonium cation type ionic liquids, and non-silicone fatty substances
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-02-07
Abstract: Non-coloring cosmetic composition comprises, in an aqueous medium, at least 20 wt.% of one or more quaternary ammonium cation type ionic liquids, and one or more non-silicone fatty substances, where the weight ratio of ionic liquids and fatty substances are >= 5. An independent claim is included for a method of cosmetic treatment of keratin materials, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition to the keratin materials, and then optionally rinsing after a possible exposure time.
Patent FR-2974948-A1 (FR)
Title: Partie de boitier electrique ou electronique comprenant un logement de telecommande
Inventor: CLERGET SERGYL
IPC: H02B1/46
Filed: 2011-05-06
Abstract: Partie (2') de boîtier (1) électrique ou électronique, destiné à contenir un récepteur d'ordres et une unité de commande d'un équipement domotique de fermeture, d'occultation, de protection solaire, de confort, de sécurité ou d'écran, caractérisée en ce qu'elle comprend un élément (5) de liaison mécanique à au moins une télécommande (10) destinée à communiquer avec le récepteur d'ordres.
Patent FR-2975059-A1 (FR)
Title: Capuchon pour entraineur
Inventor: ROUSSEL LOIC
IPC: B60S1/32
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un capuchon (1) pour entraîneur, notamment pour une tête d'entraîneur (2), cet entraîneur étant agencé pour coopérer avec un arbre d'un moteur de balai d'essuie-glace, ce capuchon comportant : - une coque (3) définissant un volume intérieur, - une patte d'encliquetage flexible (5) agencée pour coopérer avec un élément d'encliquetage complémentaire sur l'entraîneur, cette patte d'encliquetage s'étendant au moins partiellement, notamment totalement, dans le volume intérieur de la coque.
Patent FR-2977171-A1 (FR)
Title: Cleaning device for use on transport vehicle to clean visitable ovoid sewer pipe, has articulated element whose rotating unit i.e. cylinder, rotates nozzle holder arm around rotational axis perpendicular to rotational axis of drive shaft
Inventor: FRAYSSE ERIC
IPC: B05B15/68
Filed: 2011-06-29
Abstract: The device (4) has a drive shaft (36) mounted to rotate along a rotational axis (A1), and an articulated element (31) rotated by the drive shaft. A nozzle holder arm (32) is mounted at an end (E1) of the articulated element, and a cleaning nozzle (B) is provided at another end (E2) of the articulated element. The articulated element includes a rotating unit i.e. cylinder (40), for rotating the arm around another rotational axis (A2) perpendicular to the former rotational axis. A control unit (49) i.e. electric, hydraulic and/or pneumatic control unit, controls the arm rotating unit. An independent claim is also included for a pipe cleaning system.
Patent FR-2963403-A1 (FR)
Title: Dents de joint pour ensemble d'etancheite
Inventor: ALI SULFICKER
IPC: F01D11/08
Filed: 2011-07-25
Abstract: Ensemble d'étanchéité (150) pour élément rotatif (120). L'ensemble d'étanchéité (150) comprend : une pluralité d'anneaux de garniture arqués (152) conçus pour former un volume annulaire entourant de près l'élément rotatif (120) ; et une pluralité de dents (154) de joint s'étendant de manière radiale et circonférentielle, montées sur chacun de la pluralité d'anneaux de garniture arqués (152), au moins une (155) de la pluralité de dents (154) de joint comportant une pluralité de saillies axiales (156).
Patent FR-2980314-A1 (FR)
Title: Appareil d'eclairage public
Inventor: HENRY D AULNOIS BENOIT
IPC: F21V25/00
Filed: 2011-09-16
Abstract: Cet appareil d'éclairage public comporte un dispositif (42) de protection contre les surtensions comprenant un premier interrupteur (97) commandable déplaçable entre : - une position ouverte dans laquelle il isole électriquement une lampe d'un réseau électrique d'alimentation, et - une position fermée dans laquelle il raccorde électriquement la lampe au réseau électrique, et - une électronique (116) de commande apte : * à comparer la tension d'alimentation présente sur le réseau électrique à au moins un seuil prédéterminé, et * à commander automatiquement le déplacement de l'interrupteur (97) de sa position fermée vers sa position ouverte en réponse au franchissement par cette tension d'alimentation du seuil prédéterminé.
Patent FR-2981077-A1 (FR)
Title: Methode pour preparer un melange maitre d'elastomere dienique et de silice
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne une méthode pour préparer un mélange-maître d'élastomère diénique et de silice comprenant les étapes successives suivantes : - préparer au moins une dispersion de silice dans de l'eau, - mettre en contact et mélanger un latex de d'élastomère et la dispersion aqueuse de silice en présence d'un sel de zinc, pour obtenir un coagulum, - récupérer le coagulum, - sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître ; le taux molaire en cations zinc, défini comme le nombre de moles de cations zinc du sel de zinc par unité de surface de silice, est compris entre 1,19*10 et 5,62* 10 mol/m
Patent FR-2982860-A1 (FR)
Title: Utilisation de la fibromoduline et du lumican pour augmenter la masse musculaire
Inventor: KICHLER ANTOINE
IPC: A61K38/17
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de la fibromoduline et du lumican, en particulier de fragments actifs de ceux-ci, pour augmenter la masse musculaire, notamment dans le traitement des dystrophies musculaires.
Patent FR-2982834-A1 (FR)
Title: Organe de support de caisse de vehicule a bras articule
Inventor: LEVOUIN ERIC
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-11-23
Abstract: Un organe de support (10) destiné à être fixé sur un châssis d'une structure de support de caisse de véhicule automobile, comprend un bras articulé (11) autour d'un axe de pivotement (12) vertical et équipé d'un élément de portage (13) destiné à coopérer par appui avec la caisse du véhicule. L'élément de portage (13) peut occuper uniquement deux positions prédéfinies (P1, P2) de travail correspondant respectivement aux deux configurations adoptées par le bras articulé (11) aux limites d'une plage angulaire prédéterminée de pivotement du bras articulé (11). L'invention porte aussi sur une structure de support.
Patent FR-2969074-A1 (FR)
Title: Structure de toit d'un vehicule automobile
Inventor: SCHULZKI MARKUS
IPC: B60J7/02
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne une structure de toit d'un véhicule automobile comprenant un arceau de sécurité, caractérisé en ce que des parties latérales (22, 23) du recouvrement (21) s'étendant sensiblement dans la direction verticale peuvent être déplacées au moins en partie ou au moins par portions lors du déplacement de l'élément de toit (12) de la position d'ouverture dans la position de fermeture et inversement de la position de fermeture dans la position d'ouverture par rapport à l'arceau de sécurité (11), tandis qu'une partie transversale (24) du recouvrement (21) s'étendant sensiblement dans la direction horizontale est fixée à l'arceau de sécurité (11) de manière non déplaçable par rapport à celui-ci.