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Patent FR-3088664-B1 (FR)
Title: Dalle composite et système de revêtement comprenant de telles dalles
Inventor: HEINRICH SÉBASTIEN
IPC: E04F15/08
Filed: 2018-11-20
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dalle composite et système de revêtement comprenant de telles dalles La présente invention a pour objet une dalle composite (1), notamment pour la réalisation de revêtements de sols ou de terrasses intérieurs ou extérieurs.  Dalle composite (1), notamment pour la réalisation de revêtements de sols intérieurs ou extérieurs ou de terrasses, dalle composite (1) constituée par une plaque d’exposition (2) supérieure, solide et rigide, et destinée à être encastrée ou enchâssée dans un cadre de support (3) réalisé en matière synthétique ou plastique pour former ladite dalle composite (1), caractérisée en ce que ledit cadre présente une pluralité de branches de support sur lesquelles vient s’appuyer ladite plaque d’exposition (2) et disposés à la manière des rayons d’une roue de bicyclette à l’intérieur dudit cadre de support (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089195-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un boitier electronique implante sous le coussin d’assise d’un siege
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-12-03
Granted: 2022-03-04
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE COMPRENANT UN BOITIER ELECTRONIQUE IMPLANTE SOUS LE COUSSIN D’ASSISE D’UN SIEGE L’invention a pour objet un véhicule automobile comprenant un plancher (4) et au moins un siège dont un coussin (2) d’assise est doté d’un dispositif anti sous-marinage (6) fixé au plancher (4), ledit dispositif anti sous-marinage (6) comprenant un élément rigide montrant un bossage, le véhicule est remarquable en ce que l’élément rigide présente une cavité (8) ouverte en direction du plancher (4) et en ce qu’au moins un boîtier (10) électronique est agencé dans ladite cavité (8) et est fixé au plancher par l’intermédiaire d’un support formant une interface de fixation. L’invention a également pour objet un procédé de montage d’au moins un boîtier (10) électronique dans un tel véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090882-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du taux de conversion d’une couche d’encapsulation obtenue a partir d’une resine liquide, presente dans un module photovoltaïque
Inventor: OGIER STÉPHANE
IPC: G01N33/44
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de caractérisation du taux moyen de conversion d’une couche d’encapsulation, présente dans un module photovoltaïque, comprenant les étapes suivantes :a) fournir un module photovoltaïque comprenant : -une première plaque (10), -une pluralité de cellules photovoltaïques (30), -une couche d’encapsulation obtenue à partir d’une résine liquide (20), encapsulant la pluralité de cellules photovoltaïques (30), -une deuxième plaque (40), b) recouvrir la première plaque (10) par un élément électriquement conducteur (100), c) mesurer la résistance électrique de la couche d’encapsulation (20) entre la pluralité de cellules photovoltaïques (30) et l’élément électriquement conducteur (100), avec un appareil de mesure, d) comparer la résistance électrique mesurée avec des valeurs de référence prédéfinies, de manière à déterminer le taux moyen de conversion de la couche d’encapsulation. Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3092849-B1 (FR)
Title: PIÈCE DE JONCTION POUR UN système DE CLOISONNEMENT ET DE PROTECTION D’UN LOCAL, éTAI et système DE CLOISONNEMENT munis d’une telle pièce de jonction, ET PROCÉDÉ DE MISE EN OEUVRE.
Inventor: LE GALL STÉPHANIE
IPC: E04G21/30
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention propose une pièce de jonction pour un système polyvalent permettant de cloisonner un local et protéger, quelle qu’en soit sa configuration, notamment angulaire. La pièce de jonction (100) comprend :• un patin de contact (110) avec une surface d’appui comprenant un cylindre (111) ;• deux anneaux (120, 120’) superposés insérés autour du cylindre du patin et montés rotatifs l’un par rapport à l’autre, chaque anneau comprenant un ergot pour la fixation d’un élément longitudinal (201, 201’) du système de cloisonnement ;• un socle de support (130) d’un étai télescopique, le socle de support et le patin de contact comprenant des moyens de fixation complémentaires (113, 132) conformés de telle sorte que les anneaux sont libres en rotation autour du cylindre, mais en butée contre le patin et le socle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093346-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection et de mélange d’un gaz et ligne d’échappement comportant un tel dispositif
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif d’injection et de mélange d’un gaz et ligne d’échappement comportant un tel dispositif Le dispositif d’injection et de mélange (21) comprend : - au moins un injecteur de gaz (23) ayant une pluralité d’orifices (25) d’injection; - au moins un mélangeur (33) comprenant une plaque (35), la plaque (35) comprenant une pluralité d’orifices de passage (37) disposés selon un motif tel que les orifices de passage (37) sont décalés par rapport aux orifices d’injection (25) sensiblement perpendiculairement à la direction générale d’écoulement du second gaz. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093282-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant un plateau de service
Inventor: CLEMENT CYRIL
IPC: A47G23/06
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif comportant un plateau (1) de service comprenant une face supérieure (2) fonctionnelle plane pour la réception d’un ou plusieurs produits à porter et une face inférieure (3) opposée à ladite face supérieure, caractérisé en ce que :- tout ou partie de la face supérieure (2) est recouverte d’un revêtement (200) ayant une propriété d’adhérence aux produits, - le plateau (1) coopère avec au moins un élément antidérapant (300) s’opposant à la rotation dudit plateau autour d’un axe (X1-X1) normal à la face supérieure (2) lorsque, en usage, un couple de torsion (C) est appliqué à un desdits produits (P) adhérant au revêtement (200), ledit couple étant appliqué selon un axe (X1-X1) normal à la face supérieure (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096826-B1 (FR)
Title: Cellule mémoire
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-06-03
Abstract: Cellule mémoire La présente description concerne une cellule mémoire à changement de phase (200), comprenant : un élément chauffant (202) ; et une couche cristalline (206), située au-dessus de l’élément chauffant (202), des parois latérales de la cellule (200) étant entourées par une région isolante (212).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098615-B1 (FR)
Title: Protection contre les intrusions avant routage pour environnements informatiques virtuels en nuage
Inventor: MASCIARELLI SCOTT
IPC: H04L47/20
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la sécurité réseau avant routage pour informatique en nuage. Le procédé de sécurité réseau avant routage pour informatique en nuage comprend la réception, dans un composant de routage (280), tel qu'un équilibreur de charge, d'un environnement informatique en nuage (200) comprenant au moins deux conteneurs virtualisés différents (220), d'un flux de paquets (250) ciblant une adresse réseau de destination, et, avant le traitement du flux de paquets dans le composant de routage, la déviation du flux de paquets vers un inspecteur de paquets (260) s'exécutant dans l'un des différents conteneurs virtualisés. Ensuite, seule une fraction des paquets du flux de paquets dévié est envoyée par l'inspecteur de paquets au composant de routage, et la fraction de paquets est ensuite traitée dans le routeur de façon à être acheminée vers l'adresse réseau de destination. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102991-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un aliment ou complément alimentaire pour animaux d’élevage
Inventor: EL HARRAK ABDESLAM
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de préparation d'un aliment ou d’un complément alimentaire sous forme d’objets à empilements modulaires permettant une libération contrôlée de substances nutritives et/ou physiologiquement actives pour animaux monogastriques, comprenant un noyau avec une phase aqueuse avec des substances actives hydrosolubles et une phase lipidique avec des composants actifs liposolubles, la phase aqueuse étant dispersée dans la phase lipidique, et un enrobage du noyau, dans lequel les noyaux sont préparés à partir d’une double émulsion eau dans huile dans eau suivie d’une filtration ou décantation et dans lequel on réalise ensuite un enrobage.     Figure 1
Patent FR-3104227-B1 (FR)
Title: Mécanisme à fermeture automatique temporisée pour un robinet, tel qu’un robinet pour douche, lavabo ou urinoir, et robinet le comprenant
Inventor: DARRAS MAXIME
IPC: F16K21/06
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-05
Abstract: Mécanisme à fermeture automatique temporisée pour un robinet, tel qu’un robinet pour douche, lavabo ou urinoir, et robinet le comprenant La présente invention concerne un mécanisme à fermeture automatique temporisée (2) pour un robinet (1), tel qu’un robinet pour douche, lavabo ou urinoir, comprenant un clapet secondaire (29) permettant de réaliser une fonction antiblocage dans le mécanisme (2) de manière à empêcher un écoulement d’eau permanent lorsque le bouton de commande (6) du robinet (1) est maintenu enfoncé, ce qui permet ainsi d’éviter un gaspillage d’eau. La présente invention concerne en outre un robinet (1) pour douche, lavabo ou urinoir comprenant un tel mécanisme à fermeture automatique temporisée (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104642-B1 (FR)
Title: Système propulsif aéronautique à faible débit de fuite et rendement propulsif amélioré
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un système propulsif (1) aéronautique comprenant :-    un mécanisme de réduction (12) couplant un arbre d’entrainement (10) et un arbre de soufflante (13) et comprenant deux étages de réduction (27, 32) comportant : un pignon solaire (33), une couronne (25), et une série de satellites (28) répartis circonférentiellement entre le pignon solaire (33) et la couronne (25), chaque satellite (28) comprenant une première portion (38) formant le premier étage de réduction (27) engrenée avec le pignon solaire (33) et une deuxième portion (39) formant le deuxième étage de réduction (32) engrenée avec la couronne (25), un diamètre de la première portion (38) étant différent d’un diamètre de la deuxième portion (39), et-    un transfert d’huile tournant (15) positionné entre la soufflante et le mécanisme de réduction (12).              Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110066-B1 (FR)
Title: Machine de préparation de boissons équipée d’une tête de distribution de fluide mobile en translation
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) comportant une tête de distribution (17) et un bâti (2) à l’intérieur duquel est agencé un dispositif de guidage en translation de la tête de distribution (17) placée à l’extérieur du bâti. Le bâti comporte une paroi de façade (15) munie d’une fente (16) qui s’étend selon la direction verticale et à travers laquelle s’étend un élément de liaison (26) reliant la tête de distribution (17) au dispositif de guidage. Le dispositif de guidage comporte une colonne de guidage (18) et un coulisseau (21) auquel est relié l’élément de liaison (26) qui comporte un conduit de transfert de fluide (33). La machine de préparation de boissons (1) comprend une paroi écran (20) agencée de manière parallèle à la paroi de façade (15) et en vis-à-vis de la fente (16), le coulisseau étant mobile entre la paroi écran (20) et la paroi de façade (15).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110789-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’une machine électrique du type conique pour aéronef
Inventor: ROGGIA SARA
IPC: H02P21/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-16
Abstract: Un procédé de contrôle d’une machine électrique (M) pour un aéronef, la machine électrique (M) étant du type conique et comportant un organe de rotor coopérant avec un organe de stator, le procédé comportant une étape de mesure de vitesse de rotation (ωR) de l'organe de rotor, une étape de mesure de la position axiale (Rx) de l’organe de rotor, une étape de détermination d’un courant corrigé selon l’axe q (iq*) à partir de la régulation de l’écart entre la mesure de vitesse de rotation (ωR) et une consigne de vitesse de rotation de rotor prédéterminée (ωR*), une étape de détermination d’un courant corrigé selon l’axe d (id*) à partir de la régulation de l’écart entre la mesure de la position axiale (Rx) et une consigne de position axiale prédéterminée (Rx*) et une étape de détermination des courants de commande (iabc) de l’organe de stator (S) à partir du courant corrigé selon l’axe d (id*) et du courant corrigé selon l’axe q (iq*).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3113495-B1 (FR)
Title: Acier a hautes caracteristiques mecaniques et son procede de fabrication
Inventor: BOLSONELLA ARNAUD
IPC: C22C38/14
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention a pour objet un acier à hautes caractéristiques mécaniques caractérisé en ce qu’il a la composition en masse suivante :12% à 25% de Nickel ; 7,4% à 20% de Cobalt ; 3% à 11% de Molybdène ; 0,2% à 2,21% d’éléments d’addition et le complément en fer, la structure du matériau comprenant par ailleurs une combinaison de grains fins et de grains ultrafins, les grains dits fins ayant une granulométrie comprise entre 1,2 micromètres et 3 micromètres et les grains dits ultrafins ayant une granulométrie comprise entre 0,2 et 1 micromètre, la proportion de grains ultrafins étant comprise entre 55% et 65%.  L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel acier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115637-B1 (FR)
Title: Connecteur pour la connexion d’une terminaison électrique sur un circuit imprimé, procédés d’assemblage correspondants.
Inventor: BAPTISTE RÉGIS
IPC: H01R12/70
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: Connecteur pour la connexion d’une terminaison électrique sur un circuit imprimé  , procédés d’assemblage correspondants.    La technique proposée se rapporte à un connecteur (C) pour la connexion d’une terminaison électrique sur un circuit imprimé. Le connecteur prend la forme d’une plaque métallique (P) qui comprend :  - une zone périphérique (ZP) pour la fixation du connecteur sur ledit circuit imprimé ;  - un orifice central (OC) pour l’insertion de ladite terminaison électrique ;  - une pluralité de pattes de maintien (PM1, PM2, PM3, PM4) pour le maintien de la terminaison électrique, chacune desdites pattes de maintien s’étendant de ladite zone périphérique vers ledit orifice central, et comprenant une portion élastiquement déformable (PED) par laquelle la patte de maintien est reliée à la zone périphérique et une extrémité libre (EL) formant un bord de l’orifice central, ladite extrémité libre comprenant un arrondi (AR) et une arête vive (AV), l’arrondi et l’arête vive étant respectivement positionnés l’un vis-à-vis de l’autre de manière à ce que l’arrondi soit orienté vers une première face, dite face d’assemblage démontable (FAD), de la plaque métallique, et que l’arête vive soit orientée vers une deuxième face, dite face d’assemblage permanent (FAP), de la plaque métallique, opposée à ladite première face.  Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3116855-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour raccorder deux elements longilignes, et son utilisation notamment pour une echelle de couvreur
Inventor: RAIMBAULT DOMINIQUE
IPC: E06C7/06
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif de jonction linéaire (1) destiné au couplage mécanique de deux éléments longilignes rigides (2, 3), comportant deux pièces de couplage (4, 5) qui sont amovibles l’une par rapport à l’autre et s’assemblent selon leur direction longitudinale par une coopération d’engagement mutuel mâle-femelle, et une pièce de verrouillage (6) apte à assurer le verrouillage des deux pièces de couplage (4, 5) une fois assemblées, chacune des pièces de couplage présentant un corps longitudinal qui comprend une partie de fixation (41, 51) pour être fixée sur la terminaison d’un élément longiligne, et une partie d’extension (42, 52) servant au couplage et présentant une forme mâle (40) pour l’une des pièces et une forme femelle (50) pour l’autre pièce, les pièces de couplage (4, 5) possédant leur face dite avant (4B, 5B) qui est plane, et la pièce de verrouillage (6) qui coopère avec la face avant (4B, 5B) des deux pièces de couplage (4, 5), étant solidaire de l’une des pièces et étant apte à être mobile, de préférence mobile en pivotement, entre une position dite de déverrouillage, et une position dite de verrouillage pour laquelle elle coopère avec l’autre pièce en étant intégrée à chacun des corps des deux pièces de couplage sans faire saillie de la face avant (4B, 5B) plane des deux pièces de couplage (4, 5) accouplées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3118230-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement d’informations
Inventor: LABORDE TOM
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: SYSTEME DE TRAITEMENT D’INFORMATIONS Ce système de traitement d’informations, comportant des moyens (1) de conception d’algorithmes mettant en œuvre des moyens à intelligence artificielle, travaillant sur des données hébergées chez un régent de données, est caractérisé en ce que les moyens à intelligence artificielle sont divisés en au moins deux parties (4, 5), l’une (4) logée chez le régent de données (2) et l’autre (5) dans les moyens de conception (1).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118604-B1 (FR)
Title: Procede de marquage d’un motif sur une roue de vehicule
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B60B21/00
Filed: 2021-01-07
Granted: 2022-12-02
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de marquage d’un motif sur une roue de véhicule, notamment automobile. Le procédé (100) comporte les étapes de :      scanner (101) une zone de dépose d’un motif d’une roue ;  comparer (102) ladite zone de dépose scannée à une zone de gabarit numérique ;  mesurer (103) une dispersion entre ladite zone de dépose scannée et ladite zone de gabarit numérique ;  fonction de ladite dispersion mesurée, positionner (104) une unité de marquage ;  marquer (105) un motif sur ladite roue.      Figure 2
Patent FR-3125027-B1 (FR)
Title: Conteneur pour le conditionnement de pièces pourvues d’au moins une ouverture
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: B65D85/68
Filed: 2021-07-12
Granted: 2024-01-26
Abstract: Conteneur pour le conditionnement de pièces pourvues d’au moins une ouverture La présente invention concerne un conteneur (1) pour le conditionnement de pièces (2) pourvues d’au moins un(e) ouverture (2’, 2’’) et destinées à être arrangées côte à côte dans ledit conteneur (1), ce conteneur (1) comprenant une embase (3) et une superstructure (3’) porteuse pourvues de potences (4, 4’) pour le support suspendu des pièces (2) et comportant chacune une pluralité de sites support (6) répartis sur leur longueur, alignés selon la direction d’empilement (DE) et destinés chacun à coopérer avec une zone d’appui d’une ouverture (2’, 2’’) d’une pièce (2).   Conteneur (1) caractérisé en ce que les sites support (6) d’au moins une potence (4, 4’) sont montés sur ou font partie d’une composante constitutive allongée (8) de la potence considérée (4, 4’) apte à pivoter, librement ou à l’encontre d’un couple de rappel ou de précontrainte, autour d’un axe qui est sensiblement parallèle à la direction d’empilement (DE) et en ce que les zones de contact entre sites support (6) et zones d’appui sont préférentiellement en forme de lignes ou de bandes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-2314073-B1 (FR)
IPC: B60K17/10
Filed: 1975-08-18
Granted: 1979-10-05
Abstract: An improvement in a control system, including a brake device, for a vehicle having a hydrostatic transmission which includes a hydrostatic pump and a hydrostatic motor. The hydraulic control circuit includes a control pump, a high pressure conduit, a low pressure conduit, differential pressure regulator valve means and a directional control valve means interposed in the high and low pressure conduits and a fixed orifice means interposed in the low pressure conduit upstream from the differential pressure regulator valve. The improvement takes the form of an adjustable orifice means interposed in a branch conduit, between the high and low pressure control conduits downstream from the fixed orifice means, with the adjustable orifice means permitting the adjustment of the pressure differential between the high and low pressure control conduits.
Patent FR-2360668-B1 (FR)
IPC: C12M1/32
Filed: 1977-07-29
Granted: 1983-05-27
Abstract: A culture plate is fed down a ramp to a processing position rotated in that position and from that position moved up the ramp at a controlled rate while an innoculant spreader head is automatically brought into contact with the surface of the plate in order to produce a spiral form innoculant trace on the plate. The spreader head is subsequently automatically lifted from the plate and the plate automatically stacked. Movement up the ramp may be controlled by a cam operated arm extending up through the ramp or by differentially speed driven belts between which the plate is disposed.
Patent FR-2483592-B1 (FR)
IPC: F28F9/22
Filed: 1980-06-02
Granted: 1985-02-08
Abstract: Device for reducing thermal stresses on a heat exchanger between two counterflow-circulating liquid alkali metal circuits comprising an annular cylindrical nest of tubes surrounding an axial pipe for the introduction of the liquid alkali metal to be heated and extended by an annular pipe for discharging the heated liquid alkali metal, wherein it comprises in the said annular pipe for discharging the heated liquid alkali metal means for radially homogenizing the temperature of the alkali metal, said means comprising pipes which, at the outlet of the nest of tubes, tap a part of the relatively hotter alkali metal flowing along the outer periphery of the annular pipe to bring it into its flow area closest to the axis.
Patent FR-2484324-B1 (FR)
IPC: B29D23/18
Filed: 1980-06-13
Granted: 1983-05-13
Abstract: An elongate, rigid, tubular, biaxially oriented thermoplastic, hollow thin-walled shaped article is molded by (i) introducing into an elongate mold cavity, the internal configuration and dimensions thereof corresponding to the exterior surface area of the desired shaped article, and aligning along the longitudinal axis thereof, a hollow tubular thermoplastic preform heated to the biaxial orientation temperature of said thermoplastic; (ii) expanding under internal pressure said heated preform to simultaneously, both longitudinally and transversely, uniformly stretch same, at least to the natural biaxial drawing ratio thereof, but to a value in the transverse direction of less than 100% of that ultimately desired; (iii) next further expanding said heated preform, under increased internal pressure, completely against the internal walls of the mold cavity to thus completely shape said ultimately desired shaped article; and (iv) then cooling said desired shaped article and releasing all pressure therefrom.