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Patent FR-3056721-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant un materiau a changement de phase
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28F1/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'échangeur thermique comprend : - une boite collectrice d'entrée, - une boite collectrice de sortie, et - des canaux d'échange thermique raccordant les deux boites collectrices, les canaux et boites collectrices forment un circuit de circulation d'un fluide caloporteur interne, - au moins une enveloppe, dite à changement de phase, de forme générale tubulaire encapsulant un matériau à changement de phase est logée dans au moins un canal d'échange thermique. Selon l'invention, les canaux d'échange thermique se répartissent en des premier et second groupes de canaux, chaque canal d'échange thermique du premier groupe comprenant une enveloppe à changement de phase, et chaque canal d'échange thermique du second groupe ne comprenant pas d'enveloppe à changement de phase.
Patent FR-3057271-A1 (FR)
Title: Utilisation de compositions a base de tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant un lubrifiant à base d'esters de polyol, et un fluide frigorigène F comprenant au moins un tétrafluoropropène et au moins un hydrofluorocarbure, dans un système de transfert de chaleur contenant un circuit de compression de vapeur comprenant un séparateur d'huile.
Patent FR-3061528-A1 (FR)
Title: Actionneur a verrouillage passif
Inventor: BASTIDE CHRISTOPHE
IPC: F16H25/20
Filed: 2016-12-30
Abstract: Actionneur électromécanique (1) verrouillable comprenant : - une vis (15) s'étendant selon un axe longitudinal ; - un écrou (19) engagé sur la vis (15) et pourvu de moyens de liaison (24) à un élément à déplacer (2), - un dispositif passif de verrouillage (40) en position rétractée de l'élément à déplacer (2) ; le dispositif passif de verrouillage (40) comprenant des moyens d'actionnement d'un verrou pouvant sélectivement adopter une première position dans laquelle le verrou empêche une rotation relative de la vis et de l'écrou qui amènerait à un déploiement de l'élément à déplacer et une deuxième position dans laquelle la rotation de l'écrou est libre, le verrou passant d'une des première et deuxième positions à l'autre des première et deuxième positions lorsque l'élément à déplacer (2) est amené au-delà de sa position rétractée.
Patent FR-3062002-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation pour un circuit de controle d'une machine electrique tournante
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02M1/44
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un système de régulation pour un circuit de contrôle d'une machine électrique tournante ayant un rotor muni d'un bobinage (208), le circuit de contrôle étant muni d'un transistor (205).         Il est prévu que le système de régulation (1) comprend un convertisseur de signal (201) pour convertir un signal à modulation de largeur d'amplitude (PWM) en un signal de référence (SREF) ayant des parties de forme cosinusoïdale et un comparateur (202) pour faire la différence entre le signal de référence (SREF) et un courant de transistor (IT) afin d'en déduire un signal d'erreur (ERR) duquel on détermine un signal de commande (COM) appliqué sur une grille du transistor.
Patent FR-3068142-A1 (FR)
Title: Unite de projection d'images adaptee a recevoir une lame partiellement transparente, lame partiellement transparente et afficheur tete haute associes
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne une unité de projection d'images (2) pour afficheur tête haute (1), comportant, d'une part, un dispositif de génération d'images (20) et un dispositif de renvoi d'images (22), ledit dispositif de génération d'images étant adapté à envoyer une image vers ledit dispositif de renvoi d'images, et, d'autre part, une pièce de support (24) adaptée à recevoir une portion de montage (40) d'une lame partiellement transparente (4) sur laquelle le dispositif de renvoi d'images est adapté à projeter l'image, ladite pièce de support comportant deux parois principales (240, 242) qui s'étendent en vis-à-vis l'une de l'autre de manière à délimiter entre elles un interstice (241) adapté à recevoir ladite portion de montage de la lame partiellement transparente.
Patent FR-3054059-A1 (FR)
Title: Determination d'un age numerique pour des evenements geologiques au sein d'un schema
Inventor: TIEDEMANN NICHOLAS SCOTT
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente divulgation concerne des systèmes et des procédés permettant de déterminer un âge numérique pour des événements géologiques nouveaux au sein d'un nouveau schéma par le classement de relations entre des événements géologiques au sein d'un nouveau schéma et/ou au sein d'un nouveau schéma et d'un schéma préexistant selon une hiérarchie préférée, par l'exclusion de manière dynamique des relations plus basses dans la hiérarchie préférée qui sont en conflit avec des relations plus élevées en raison des âges irréconciliables des relations, et par l'utilisation des relations classées qui restent dans la hiérarchie préférée pour déterminer un âge numérique pour les nouveaux événements géologiques au sein du nouveau schéma.
Patent FR-3068948-A1 (FR)
Title: Module avant pour vehicule
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-07-12
Abstract: Le module avant (1) pour véhicule comprend un nœud de support (10), au moins deux barres de liaison (20) et un support d'élément fonctionnel (30), dans lequel le nœud de support (10) est muni à sa périphérie d'une pluralité de formes d'assemblage (16), au moins deux formes d'assemblage (16) recevant chacune une barre de liaison (20) et au moins une troisième forme d'assemblage (17) recevant le support d'élément fonctionnel (30).
Patent FR-3069664-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance d’au moins un mouvement d’un utilisateur et dispositif correspondant
Inventor: ATTAL HUGO
IPC: G05D15/01
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance d'au moins un mouvement d'un utilisateur par l'intermédiaire d'un dispositif robotique (1), le procédé permettant de faire fonctionner le dispositif robotique au moins dans les deux modes suivants : - Mode par défaut : asservissement en effort du dispositif robotique via un calculateur (4) du dispositif robotique, - Mode de mesure : asservissement en trajectoire du dispositif robotique, via le calculateur, et enregistrement dans le calculateur d'au moins un effort exercé sur le dispositif robotique par un environnement externe audit dispositif robotique pour mettre en uvre l'asservissement en effort du mode par défaut.
Patent FR-3070810-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre elements communicants faisant partie d'un systeme domotique
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L45/02
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre éléments communicants faisant partie d'un système domotique pour un bâtiment, chaque élément communicant étant connecté dans un réseau de communication permettant une communication selon un protocole de communication prédéfini. Chaque élément communicant du réseau de communication mémorise une adresse réseau courante (50) dans une mémoire (44) de l'élément communicant, l'adresse réseau courante (50) étant utilisée pour un adressage point-à-point dans ledit réseau de communication, et chaque élément communicant met en uvre une mémorisation d'au moins une adresse réseau précédente (501,..., 50P) dudit élément communicant, dans ladite mémoire (44) de l'élément communicant.
Patent FR-3071005-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage pour une barre de renfort
Inventor: THIBOULET SEBASTIEN
IPC: E21B17/10
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention propose un dispositif de centrage (10) prévu pour être monté sur une barre de renfort (12) du type fer à béton avant l'insertion de la barre de renfort (12) dans un trou de forage, caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-coquilles (16, 18) prévues pour être fixées l'une sur l'autre en enserrant un tronçon (20) de la barre de renfort (12), chaque demi-coquille (16, 18) comportant des éléments de fixation (22) coopérant avec des éléments de fixation complémentaires (24) agencés sur l'autre demi-coquille (16, 18), et chaque demi-coquille (16, 18) comportant un organe de centrage (34) prévu pour venir au contact de la paroi interne du trou de forage après l'insertion en vue d'assurer le centrage de la barre de renfort (12) dans le trou de forage. L'invention propose aussi une méthode d'installation d'une barre de renfort (12) dans un trou de forage.
Patent FR-3072226-A1 (FR)
Title: Motoreducteur compact
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne un motoréducteur formé d'un boitier, comprenant un moteur électrique comportant un ensemble statorique (3) et un rotor (1) entrainant un train d'engrenages réducteur présentant une pluralité d'étages intermédiaires (100, 200, 300) formés chacun d'un axe (101, 201, 301) accouplé à une roue dentée (102, 202, 302) et à un pignon denté (103, 203, 303), et un étage de sortie formé d'un axe (401) accouplé à une roue et un organe d'accouplement, les axes (2, 101, 201, 301, 401) du rotor, desdits étages intermédiaires (100, 200, 300) et de ladite roue de sortie étant parallèles, ledit motoréducteur comportant en outre un circuit imprimé (20) positionné transversalement au-dessus dudit ensemble statorique (3), caractérisé en ce que ladite roue de l'étage de sortie est positionnée au-dessus d'une partie dudit ensemble statorique (3), les axes desdits étages intermédiaires (100, 200, 300) étant situés dans la zone du boîtier située du côté opposé, par rapport à un plan vertical transversal (500), de la zone comprenant l'axe (2) dudit rotor (1) et de l'axe (401) de ladite roue de sortie.
Patent FR-3062448-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de topographie de reseaux souterrains, notamment de gaz, avec continuite de service
Inventor: BARREY BERNARD
IPC: F16L101/30
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de topographique d'une canalisation (12) souterraine d'un réseau, à partir de l'arrivée accessible de ladite canalisation, notamment applicable à une canalisation de gaz. Le procédé consiste à réaliser de façon étanche un perçage de la canalisation sous pression, à introduire de façon étanche une tête de génération de données dans ladite canalisation en charge avec un accéléromètre et un gyroscope, à la déplacer et à enregistrer le cheminement en traitant les données D mesurées pour une visualisation en direct, notamment. Le procédé prévoit d'obturer de façon définitive le perçage réalisé dans ladite canalisation. L'invention couvre aussi tout le dispositif associé pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3065353-A1 (FR)
Title: Serre a modules photovoltaiques
Inventor: WEISS LUCAS
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne une serre (1) pour abriter une surface de terre cultivable ou des cultures hors sol, ladite serre comprenant une structure (6), ladite serre comportant une couverture (2) translucide diffusante et une pluralité de modules photovoltaïques (3) disposés en dessous de ladite couverture translucide (2).
Patent FR-3073306-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer la securite et tracabilite d'un objet
Inventor: COCKENPOT FABRICE
IPC: G09F3/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de garantir la sécurité par un moyen d'enregistrement de données à travers des capteurs de mesure comme la température et l'humidité pendant le transport ou le stockage d'un récipient contenant ce liquide, notamment lorsque ce liquide est du vin. Il est constitué d'une ventouse électronique (16) insérée et fixée sous chaque bouteille (19) est posée sur la plaque d'identification (17) qui permet de contrôler et d'enregistrer les données provenant de la mesure des capteurs. Ces données protégées (20) sont envoyées sur le réseau Internet travers un DATA CENTER (21). Le paramétrage et la gestion des données du dispositif sont pilotés par un application se trouvant dans un téléphone à écran tactile (18). Le dispositif selon l'invention assure la traçabilité de la fabrication jusqu'à la consommation de la bouteille.
Patent FR-3077150-A1 (FR)
Title: Procede de controle de regles de dependances d'objets mis a jour dans un microcircuit, et dispositif correspondant
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: Dispositif et procédé de contrôle mis en œuvre par un microcircuit comprenant : - une réception (B3) d'une commande de mise à jour d'un premier objet mémorisé dans le microcircuit indiquant une valeur mise à jour pour le premier objet, - une vérification (B4, B4') d'une règle de mise à jour dudit premier objet tenant compte de ladite valeur mise à jour pour le premier objet. L'invention trouve application dans les microcircuits mettant en œuvre des transactions.
Patent FR-3065789-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: UMEZAWA Hikaru
IPC: F24F11/41
Filed: 2018-04-26
Abstract: On propose un climatiseur capable de restreindre adéquatement une opération de nettoyage pour nettoyer l'échangeur de chaleur. À cette fin, le climatiseur comprend : un cycle de réfrigération ayant un échangeur de chaleur pour refroidir ou chauffer l'air ; et une unité de commande (130) qui est capable de réaliser une opération de chauffage, une opération de refroidissement, une opération de déshumidification, et similaire, et commande également le cycle de réfrigération de telle sorte que le cycle de réfrigération réalise l'opération de nettoyage pour nettoyer une surface de l'échangeur de chaleur. Ici, l'unité de commande (130) comporte un organe de commande de restriction (138) pour restreindre l'opération de nettoyage lorsqu'une condition prédéterminée survient.
Patent FR-3081636-A1 (FR)
Title: Systeme de commande assurant une protection contre les court-circuits d'un pont de redressement de machine electrique tournante
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de commande (9) d'une machine électrique tournante polyphasée comportant: - un stator muni de plusieurs phases (PH1-PH3), - un pont de redressement synchrone (10) présentant une pluralité de branches (B1-B3) associées chacune à une phase (PH1-PH3), - chaque branche (B1-B3) comprenant un transistor haut (MH1-MH3) et un transistor bas (ML1-ML3), - un circuit de pilotage (CPH1-CPH3) du transistor haut (MH1-MH3) apte à commander un état dudit transistor haut (MH1-MH3) en fonction d'un écart entre le potentiel positif et une tension de référence (Vref) par rapport à la phase (PH1-PH3), - un circuit de pilotage (CPL1-CPL3) du transistor bas (ML1-ML3) apte à commander un état dudit transistor bas (ML1-ML3) en fonction d'un écart entre la tension de phase (PH1-PH3) et une tension de référence (Vref) par rapport au potentiel négatif (B-), caractérisé en ce que le système de commande (9) comporte en outre, pour chaque phase (PH1-PH3), un premier dispositif de protection (15.1-15.3) configuré pour autoriser une commande à l'état passant du transistor bas (ML1-ML3) uniquement si la tension de la phase (PH1-PH3) est inférieure à une tension seuil (Vs1-Vs3).
Patent FR-3082792-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour les catenaires d'un aiguillage
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: B60M1/02
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'une différence de hauteur entre deux fils de contact (C1 , C2) de caténaires dans un aiguillage ferroviaire de deux voies ferrées (V1 , V2), le dispositif comprenant : - une base (1) déplaçable le long des rails et comprenant un support (11) destiné à définir un point de référence spatial (0), - des moyens de mesure (2) couplés sur le support, les moyens de mesure comprenant au moins un organe de mesure laser (20) apte à mesurer des distances dans un plan de détection perpendiculaire à l'axe de la voie sur laquelle la base est positionnée ; - un système électronique (3) couplé aux moyens de mesures, le système électronique étant apte à calculer la différence de hauteur entre les deux fils de contact.
Patent FR-3071655-A1 (FR)
Title: Conteneur et procede d’obturation d’une ouverture de conteneur
Inventor: SUYAMA SHOKO
IPC: G21C21/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: Un conteneur comprenant : un corps de conteneur qui comporte une partie de paroi séparant l'intérieur et l'extérieur et est formé en un matériau composite à base de carbure de silicium renforcé par de longues fibres obtenu en mélangeant des mono-filaments de carbure de silicium avec une matrice de carbure de silicium, la partie de paroi présentant une épaisseur égale à une dimension spécifique ; et un couvercle configuré de manière à obturer une ouverture du corps de conteneur, formé en un matériau contenant au moins du carbure de silicium et équipé d'une partie de paroi séparant l'intérieur et l'extérieur d'une épaisseur telle qu'elle est comprise dans une plage de 1 à 3 fois la dimension spécifique.
Patent FR-3088167-A1 (FR)
Title: Racleur pour installation d'elevage d'animaux et installation d'elevage equipee d'un tel racleur
Inventor: MIMAULT ALAIN
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-11-14
Abstract: Racleur (1) comprenant un bâti (2) support de lames (3A, 3B) de raclage et un mécanisme (4) de commande d'entraînement en déplacement en va-et-vient dudit bâti (2), chaque lame (3A, 3B) étant montée sur le bâti (2) mobile à pivotement autour d'un axe (XX') pivot s'étendant orthogonalement à la direction de déplacement en va-et-vient du bâti (2) pour le passage de ladite lame (3A ; 3B) d'une position active de raclage dans laquelle un bord (9) dit d'attaque de la lame (3A ; 3B) est rapproché du sol à une position inactive escamotée, le mécanisme (4) de commande étant configuré pour former, lors de chaque mouvement aller ou retour du bâti (2), un organe d'entraînement en déplacement des lames (3A ; 3B) pour le passage des lames (3A ; 3B) d'une position à une autre. Les lames (3A ; 3B) sont alternativement en position active et occupent l'une, une position active lors du mouvement aller du bâti (2), l'autre, une position active lors du mouvement retour du bâti (2).
Patent FR-3085592-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique capillaire a base d’aloe vera et d’huile de noix de coco et son procede de preparation
Inventor: BOVAERE SARAH
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique destinée à être appliquée sur les cheveux et le cuir chevelu comprenant des extraits d'aloé vera (Aloe barbadensis) et de fruit de cocotier (Cocos nucifera), caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme d'une émulsion moussante comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : - un extrait d'aloé vera choisi parmi une eau, un jus et/ou de la poudre d'aloé vera ; - plus de 0,5% en poids du poids total de la composition (p/p) d'une huile de noix de coco ; - au moins un tensioactif non soufré et non éthoxylé ; et - au moins un agent conditionneur cationique issu de gomme guar (Cyamopsis tetragonoloba)). L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition selon l'invention pour obtenir une émulsion moussante, ainsi que l'utilisation cosmétique d'une composition selon l'invention pour le lavage ou le soin des cheveux et un procédé de traitement cosmétique des cheveux consistant à appliquer sur les cheveux une quantité efficace d'une composition selon l'invention puis à effectuer éventuellement un rinçage à l'eau.
Patent FR-3088900-A1 (FR)
Title: Ensemble de sieges, notamment pour un avion
Inventor: GLAIN ARTHUR
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-11-23
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un ensemble (12) de sièges individuels destinés à être installés dans une cabine d'avion (10) caractérisé en ce que le premier siège (11.1) est tourné vers l'intérieur en direction de l'axe (X0) de la cabine d'avion (10) et le deuxième siège (11.2) est tourné vers l'extérieur à l'opposé de l'axe (X0) de la cabine d'avion (10), et en ce qu'au moins une partie du premier siège (11.1) et de la première zone de pieds (20.1) correspondante sont aptes à définir au moins une partie d'une première surface de lit (25.1) tournée vers l'extérieur à l'opposé de l'axe (X0) de la cabine d'avion (10), et en ce qu'au moins une partie du deuxième siège (11.2) et de la deuxième zone de pieds (20.2) correspondante sont aptes à définir au moins une partie d'une deuxième surface de lit (25.2) tournée vers l'intérieur en direction de l'axe (X0) de la cabine d'avion (10). Figure pou r abrégé : Figure 2
Patent FR-3091575-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de pression dans un circuit hydraulique de chauffage
Inventor: POLMARD JEAN-BAPTISTE
IPC: F24D19/10
Filed: 2019-01-07
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle de pression dans un circuit hydraulique de chauffage comportant des émetteurs chauffants alimentés en eau chaude par une chaudière, ledit circuit étant doté d’au moins un vase d’expansion 1 comportant, dans une enveloppe fermée 7, un volume de gaz 4 et un volume d’eau 3 relié au circuit hydraulique et séparés par une membrane 2. Le vase d’expansion 1 est équipé de premiers moyens de mesure de la pression dans le volume de gaz, reliés à une unité de traitement apte à gérer les valeurs de pression mesurées. Le circuit hydraulique de chauffage comporte au moins des seconds moyens de mesure de la pression dans ledit circuit, reliés à l’unité de traitement apte à traiter les valeurs issues desdits seconds moyens de mesure de la pression en lien avec les valeurs mesurées par les premiers moyens de mesure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094075-A1 (FR)
Title: Panneau radiant
Inventor: TANG FLORENT
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-03-18
Abstract: Panneau radiant (1) destiné à être installé à l’intérieur d’un habitacle (2) de véhicule, notamment automobile, le panneau radiant (1) comprenant :- une surface résistive chauffante (4) qui s’étend sur la surface du panneau radiant (1),- une première électrode (3a) et une deuxième électrode (3b) de polarité différente de la première qui s’étendent sur la surface du panneau (1) chacune entre une extrémité terminale (7a ; 7b) de connexion de l’électrode (3a ; 3b) à un réseau d’alimentation électrique et une extrémité libre (13a ; 13b), - la première électrode (3a) et la deuxième électrode (3b) s’étendant à équidistance l’une de l’autre sur une portion de contact électrique (6a ; 6b) avec la surface résistive chauffante (4), entre un premier point de contact électrique (P1 ; P2’) entre la première ou la deuxième électrode (3a ; 3b) et la surface résistive (4), et un dernier point de contact électrique (P1’ ; P2) entre la première ou la deuxième électrode (3a ; 3b) et la surface résistive (4),- les premiers et derniers points de contact (P1 ; P2 ; P1’ ; P2’) respectifs des électrodes (3a ; 3b) étant considérés dans un sens d’extension de l’électrode (3a ; 3b) depuis l’extrémité terminale (7a ; 7b) vers l’extrémité libre (13a ; 13b),caractérisé en ce qu’une distance entre le premier point de contact (P1) de la première électrode (3a) et le dernier point de contact (P1’) de la deuxième électrode (3b) est inférieure à la distance entre le premier point de contact (P1) de la première électrode (3a) et le premier point de contact (P2’) de la deuxième électrode (3b).