baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059265-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de siege de vehicule
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B29C44/56
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: Procédé pour réaliser un élément de siège (2, 5) comprenant au moins les étapes suivantes : a-) fournir un substrat (10), b-) placer un détecteur de présence (25) au moins partiellement recouvert d'une couche de revêtement de protection (40) sur une face du substrat, c-) pulvériser de la mousse (20') apte à polymériser sur au moins une partie du détecteur de présence et sur la face du substrat, d-) presser, par formage, ledit substrat (10) avec la couche de mousse (20'), contre une matrice inférieure (30) au moyen d'une matrice supérieure (35) ayant une surface d'appui venant en appui contre ledit substrat (10). e-) après polymérisation de la mousse, séparer l'élément de siège (2, 5) ainsi obtenu de la matrice inférieure (30).
Patent FR-3059534-B1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette et verrou mobile
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: - Autocuiseur à baïonnette et verrou mobile - L'invention concerne un appareil de cuisson sous pression comportant une cuve (2), un couvercle (5) ainsi qu'un système de verrouillage à baïonnette ledit appareil (1) comprenant également un élément de sécurité (12) fixé au couvercle pour se déplacer avec ce dernier à pivotement relativement à la cuve (2), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que ledit élément de sécurité (12) comprend un verrou (16) monté mobile radialement relativement audit couvercle (5) entre d'une part une position déployée dans laquelle ledit verrou (16) déborde radialement dudit couvercle (5) et d'autre part une position escamotée dans laquelle ledit verrou (16) est rétracté vers l'intérieur du couvercle (5). - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3061151-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour conditionner un compose lipidique en doses, capsules de compose lipidique ainsi obtenues et applications de ces capsules.
Inventor: KURDYK BERNARD JACQUES
IPC: B65B3/04
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: Procédé pour conditionner un composé lipidique sous la forme d'une dose adaptée à un usage fonctionnel, comprenant les étapes suivantes : - remplissage (I) d'une première partie d'une capsule préfabriquée, préalablement ouverte en deux parties, avec un volume prédéterminé d'un composé lipidique; - insertion (II) d'un absorbant lipophile dans le composé lipidique au sein de la première partie, de façon à réaliser, à l'issue de l'absorption du composé lipidique, un cœur sous la forme d'un mélange pâteux procurant une vitesse de dissolution prédéterminée, et - fermeture (III) de la capsule en plaçant la seconde partie sur la première partie contenant ce cœur.
Patent FR-3062474-B1 (FR)
Title: Opercule pour conduit d'ejection de douilles et tourelle comportant un conduit d'ejection de douilles obture par un tel opercule
Inventor: VENAILLE VINCENT
IPC: F41H7/03
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un opercule (1) qui est destiné à venir obturer un conduit d'éjection de douilles d'une tourelle. Cet opercule (1) est caractérisé en ce qu'il comprend une base circulaire (2) destinée à permettre sa fixation au niveau du conduit et une coque (3) ayant un profil de calotte sphérique comportant une face concave (3a) et une face convexe (3b), la coque étant découpée en au moins quatre secteurs (11) par des fentes (12) diamétrales régulièrement réparties angulairement, les secteurs (11) étant jointifs deux à deux.         L'invention a également pour objet une tourelle comportant un conduit d'éjection de douilles équipé d'un tel opercule.
Patent FR-3050933-B1 (FR)
Title: Preparation d' agent d' oxydation stabilisee par des substances solides, produit et kit pour la modification de couleur par oxydation des cheveux
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-26
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'objet de la présente demande est une préparation d'agent d'oxydation (A) pour la modification par oxydation de la couleur de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, qui se présente sous forme d'une émulsion huile-dans-l'eau (émulsion H/E) et qui comprend : (a1) une phase huileuse, qui contient au moins un ou plusieurs composants gras (F), (a2) une phase aqueuse, (a3) du peroxyde d'hydrogène, (a4) au moins un type de particules à granulométrie fine (P) dont la taille de particules moyenne est inférieure à 200 µm (micromètres). Les autres objets de la présente invention sont un produit contenant la préparation d'agent d'oxydation (A) précédemment mentionnée fabriquée sous la forme d'un réservoir de stockage. Un autre objet de la présente demande est une unité de conditionnement à composants multiples, dans laquelle la préparation d'agent d'oxydation (A) produite de manière séparée se présente à côté d'un agent colorant (B).
Patent FR-3066182-B1 (FR)
Title: Recipient de peinture comportant une poche souple
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B65D77/06
Filed: 2017-05-10
Granted: 2021-01-08
Abstract: Récipient (1) à monter sur un outil de pulvérisation, comprenant un contenant externe (2), un contenant souple (3) contractible logé dans le contenant externe (2) et contenant un composant liquide à pulvériser, un organe d'obturation (4) amovible prévu en partie supérieure du contenant externe (2). Le fond (17) du contenant souple (3) comporte un organe de blocage (24) prévu en saillie vers l'extérieur en sous-face dudit fond (17) à travers un orifice traversant (15) prévu dans le fond (7) du contenant externe (2). Le récipient (1) comprend en outre un dispositif d'immobilisation (6) pour verrouiller l'organe de blocage (24) de manière libérable, à travers ledit orifice traversant (15), afin d'immobiliser le contenant souple (3) dans le fond (7) du contenant externe (2). Le contenant souple (3) peut comporter au moins un contenant secondaire (5) amovible contenant un produit à mélanger avec le produit liquide contenu dans le contenant souple (3).
Patent FR-3066714-B1 (FR)
Title: Piece tubulaire a volutes en composite et structure fibreuse pour la draper
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02K1/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: Cette structure fibreuse (11) tubulaire à lobes (9) est remarquable en ce qu'elle est formée d'un seul tenant sur au moins deux lobes, et en ce que ses fibres (13, 15) présentent une orientation sensiblement constante par rapport à l'axe longitudinal (A) de ladite structure, dans tout plan (P) transversal audit axe.
Patent FR-3069622-B1 (FR)
Title: Diffuseur d'air comprenant un panneau textile
Inventor: MILTON STEPHANIE
IPC: F24F13/078
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: Diffuseur d'air (1) comprenant un plénum (2) sur lequel est fixé de manière amovible un ensemble combinant un panneau textile (3) muni d'une pluralité de perforations (12) et une structure portante (7), caractérisé en ce que le panneau textile (3) présente en outre au moins une ailette (10) en textile rapportée et positionnée sur la face destinée à être en regard du sol et en ce que la pluralité de perforations (12) est au moins en partie agencée au droit de l'au moins une ailette (10), de sorte à ce que, sous l'effet du flux d'air, l'ailette oriente le flux latéralement, de l'intérieur vers l'extérieur du panneau.
Patent FR-3070933-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un ecran avec deux configurations et vehicule associe
Inventor: PEGORIER NICOLAS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un élément de garnissage (10) de véhicule comprenant un corps (12) définissant la forme d'une surface externe (16) et un système d'affichage (14) d'information, l'élément de garnissage (10) étant positionnable dans une première configuration et dans une deuxième configuration, caractérisé en ce que le système d'affichage (14) est déplacé selon une première direction entre la première configuration et la deuxième configuration et en ce que la forme de la surface externe (16) est modifiée entre la première configuration et la deuxième configuration.
Patent FR-3071543-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique
Inventor: AUDOUIN-WALSH STEPHANIE
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique (10), notamment d'un véhicule automobile, relié à une ligne d'échappement (12) comportant un filtre à particules (16), caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de mesure d'un débit volumique des gaz d'échappement traversant le filtre à particules (16), - une étape de comparaison du débit volumique des gaz d'échappement mesuré avec un seuil prédéterminé, et - une étape d'adaptation d'une stratégie de mesure d'une quantité de particules accumulées dans le filtre à particules (16) en fonction du résultat de cette comparaison.
Patent FR-3076954-B1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: H01P3/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) comprenant : - un guide d'onde (200) comprenant un cœur (210) s'étendant selon un axe de symétrie XX', et encapsulé dans une couche gaine (220), - un actionneur (400) d'une largeur La chevauchant le cœur (210), et s'étendant selon un axe de symétrie YY' parallèle au axe de symétrie XX', ledit actionneur (400), dès lors qu'il est soumis à une tension, est destiné à imposer une contrainte mécanique au niveau du cœur (210) afin d'en modifier l'indice de réfraction, le dispositif étant caractérisé en ce que le second axe de symétrie YY' est décalé selon un décalage latéral D par rapport à un plan de symétrie du guide d'onde (200) comprenant le premier axe de symétrie et perpendiculaire à la couche gaine (220), le décalage latéral est compris entre 15 % et 50% de la largeur La.
Patent FR-3077046-B1 (FR)
Title: Systeme de decor comprenant un dispositif de decor tel qu'un decor lumineux ou un lisere, monte dans une structure de support tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un vehicule automobile
Inventor: CHAUSSET FRANCOIS
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un système de décor (1) comprenant un dispositif de décor tel qu'un décor lumineux ou un liseré, monté dans une structure de support (12) tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un véhicule automobile, le dispositif de décor (1) comprenant un profil en forme d'une bande souple qui comporte une partie en forme d'un élément de décor (3) disposé au niveau d'un bord longitudinal de la bande et une partie de fixation (7) sur la structure de support qui constitue le restant de la bande. Le système est caractérisé en ce que la partie de fixation (7) est configurée pour une fixation par clipsage sur la structure de support. L'invention est utilisable pour des agencements d'habillage de véhicules automobiles.
Patent FR-3080209-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’acces securise avec modes de fonctionnement courte portee et moyenne ou longue portee
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: H04B1/10
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-04-24
Abstract: Procédé de contrôle d'accès sécurisé utilisant un lecteur (1) comprenant un premier module de radiocommunication (11) présentant une première portée et un deuxième module de radiocommunication (12) présentant une deuxième portée inférieure à la première portée ; un terminal mobile (2) comprenant une première puce de radiocommunication (21) apte à établir une première radiocommunication (RC1) avec le premier module de radiocommunication et une deuxième puce de radiocommunication (22) apte à établir une deuxième radiocommunication (RC2) avec le deuxième module de radiocommunication, ce procédé mettant en œuvre deux modes de fonctionnement : - un premier mode dans lequel le terminal mobile est à une distance du lecteur inférieure à la première portée et supérieure à la deuxième portée, où est établie la première radiocommunication ; et - un deuxième mode dans lequel le terminal mobile est à une distance du lecteur inférieure à la deuxième portée, où est établie prioritairement la deuxième radiocommunication.
Patent FR-3080537-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'une composition comprenant au moins une charge et au moins un polymere tenseur particuliers pour procurer un effet tenseur a la peau
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant au moins une charge choisie parmi les poudres de copolymères acryliques, les poudres d'organopolysiloxane élastomérique réticulé enrobées de résine de silicone, les poudres de résine de silicone, les poudres d'acides aminés N-acylés, les amidons modifiés, les poudres de polyamide, et leurs mélanges, et au moins un polymère tenseur choisi parmi les polysaccharides non-cellulosiques non-amylacés, les celluloses microcristallines colloïdales, les polymères d'oxyde d'éthylène et leurs mélanges pour procurer un effet tenseur à la peau sur laquelle elle est appliquée, ledit au moins un polymère tenseur étant présent dans la composition en une teneur supérieure ou égale à 0,5 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3081365-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'analyse pour jet de poudre metallique
Inventor: FRECHARD JONATHAN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-22
Abstract: Système d'analyse (310) pour un jet de poudre d'une machine de fabrication additive, ledit jet de poudre (21) comprenant de la poudre et du gaz, ledit système d'analyse (310) comprenant un dispositif de séparation (312), ledit dispositif de séparation (312) comprenant : - un élément séparateur (326, 327) comprenant une paroi latérale circulaire (328) définissant un cylindre et au moins une paroi de séparation (330) adaptée pour séparer le volume intérieur dudit élément séparateur (326, 327) en n portions égales symétriques par rapport à l'axe de symétrie du cylindre, ledit élément séparateur (326, 327) étant adapté pour recevoir un jet de poudre (21) initial au centre dudit élément séparateur (326, 327), sur ladite au moins une paroi de séparation (330) afin de séparer le jet de poudre (21) initial en n portions de jets de poudre ; - des moyens pour détecter la quantité de poudre dans chaque portion de jet de poudre.
Patent FR-3088641-B1 (FR)
Title: Procede de metathese d'olefines utilisant un catalyseur en presence d'un activateur et d'un agent retardateur
Inventor: ROUEN MATHIEU
IPC: C08K5/524
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métathèse d'oléfines, comprenant la mise en contact de : - au moins une oléfine, - un catalyseur de métathèse constitué d'au moins un complexe de ruthénium alkylidène comprenant deux ligands diaminocarbènes N-hétérocycliques identiques ou différents, dont au moins un ligand 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazoline-2-ylidène, - un agent retardateur constitué d'au moins un phosphite, - et un activateur choisi parmi les acides de Lewis, les peroxydes et leurs mélanges. Elle concerne également un kit pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3090570-B1 (FR)
Title: Dispositif de télécommunication et navigation d’un sous-marin et sous-marin associé
Inventor: DURUISSEAU FRANCK
IPC: G01S13/86
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif de télécommunication et navigation d’un sous-marin et sous-marin associé Dispositif de télécommunication et navigation (10) d’un sous-marin, comportant :  - un module de télécommunication (14) configuré pour permettre au sous-marin d’effectuer une télécommunication, et  - au moins un radar de navigation (16) configuré pour estimer des distances par émission/réception d’ondes radioélectriques.   Il comporte également un mât (12), le module de télécommunication (14) et le ou les radar(s) de navigation (16) étant logé(s) dans le mât (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093011-B1 (FR)
Title: Réduction de l’hygroscopicité d’un matériau minéral
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09C1/02
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne le domaine des matériaux à base de carbonate de calcium et en particulier leur utilisation comme charge de matériaux polymères plastiques. L’invention fournit une méthode de réduction de l’hygroscopicité d’un matériau (M) comprenant du carbonate de calcium par traitement au moyen d’au moins un copolymère d’aide au broyage (P) qui est neutralisé de manière particulière. L’invention concerne également une méthode de conditionnement de ce matériau (M) possédant alors une hygroscopicité réduite.
Patent FR-3094265-B1 (FR)
Title: Outillage de preformage d’une preforme fibreuse et procede de preformage d’une preforme fibreuse
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: B29C70/48
Filed: 2019-03-27
Granted: 2022-01-28
Abstract: OUTILLAGE DE prEFORMAGE D’UNE PREFORME FIBREUSE ET Procede de preformage d’une préforme fibreuse L’invention concerne un outillage de préformage d’une préforme fibreuse comprenant :       une première membrane (11) gonflable et destinée à recevoir le préforme fibreuse,   une deuxième membrane (18) destinée à se fixer via un système de fixation (20) sur la première membrane (11) et de manière à former une cavité interne (19) étanche entre la première et la deuxième membrane, et un dispositif de mise sous vide (25) de la cavité interne entre la première membrane (11) et la deuxième membrane (18).      Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3095505-B1 (FR)
Title: Deflecteur de culots et arme equipee d'un tel deflecteur ainsi que procede permettant la deflection de culots
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F41A15/00
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention porte sur un déflecteur (1) et une arme équipée d’un tel déflecteur ainsi que sur un procédé de déflection de culots tels que le déflecteur est destiné à équiper une arme (100) au niveau d’un orifice (103) d’éjection de culot au voisinage d’une culasse (101) de l’arme (100), déflecteur (1) comportant un panneau (2) destiné à être fixé par l’un de ses bords relativement à l’arme (100), déflecteur (1) caractérisé en ce que le panneau (2) est fixé à l’arme (100) par une articulation (3) et en ce qu’il comporte un actionneur (4) apte à faire pivoter le panneau (2) entre une position de déflection où le déflecteur (1) est positionné sur la trajectoire d’éjection d’un culot afin de la dévier et une position repliée où le panneau (2) est plaqué au voisinage de la culasse (101). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095348-B1 (FR)
Title: Extraits d’algues brunes comprenant des composés phénoliques et leurs utilisations cosmétiques
Inventor: STIGER-POUVREAU VALÉRIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-04-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: Extraits d’algues brunes comprenant des composés phénoliques et leur s utilisations cosmétiques La présente invention concerne donc un extrait d’algues brunes marines comprenant des composés phénoliques en une teneur totale d’au moins 80 mg/g par rapport au poids sec de l’extrait, ledit extrait étant obtenu par un procédé d’extraction sous pression strictement supérieure à 10 bars et température strictement supérieure à 60°C, en particulier de type extraction accélérée par solvants (ASE), comprenant une étape d’extraction en présence d’un solvant d’extraction composé d'un mélange eau : éthanol, ladite étape d'extraction comprenant un seul cycle d’extraction d’une durée inférieure à 30 min, en particulier comprise entre 10 et 30 min, de préférence à une température de 150°C appliquée entre 2 et 8 min, et à une haute pression d’au moins 10 bars.  La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant cet extrait.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3101588-B1 (FR)
Title: Rangement de véhicule doté d’un mécanisme d’ouverture peu encombrant
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: E05B65/46
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention se rapporte à un rangement (1) d’un véhicule comprenant un réceptacle (2) délimité par une paroi (3), et un volet de fermeture (5) dudit réceptacle (2) qui est maintenu dans une position de fermeture contre la paroi (3) délimitant le réceptacle (2) au moyen d’un mécanisme de maintien (6), ledit volet (5) étant apte à s’ouvrir au moyen d’une désactivation dudit mécanisme (6) par l’intermédiaire d’un organe de commande (9), ledit organe de commande (9) et ledit mécanisme de maintien (6) étant solidarisés à une surface extérieure (7) de la paroi (3) délimitant le réceptacle (2).     Selon l’invention, le mécanisme de maintien (6) comprend une plaque support (8) solidarisée à ladite surface extérieure (7), une biellette (10) de renvoi, montée pivotante sur ladite plaque support (8), et un premier pêne (11) en contact avec une première gâche (23) du volet (5) et monté coulissant sur ladite plaque support (8).       Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3089180-B1 (FR)
Title: Panneau pour un habitacle de véhicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-09-02
Abstract: Titre Panneau pour un habitacle de véhicule La présente invention propose un panneau (100) pour une enceinte d’un véhicule. Le panneau (100) comprend un premier élément (10) pour supporter des articles sur ce dernier. En outre, le premier élément (10) peut pivoter et coulisser autour de et le long d’un axe longitudinal (40) du premier élément (10). Egalement, le premier élément (10) peut être verrouillé le long de ou autour de l’axe longitudinal (40) pour verrouiller le panneau (100) dans différentes orientations.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3113954-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage optique
Inventor: LE PERCHEC JÉRÔME
IPC: G02F1/03
Filed: 2020-09-10
Granted: 2023-03-03
Abstract: DISPOSITIF DE FILTRAGE OPTIQUE Dispositif présentant une réponse en transmission avec un maximum à une longueur d'onde λ0, ce dispositif comportant une couche intermédiaire (8) qui s'étend depuis un premier filtre optique (4) jusqu'à un second filtre optique (6), cette couche intermédiaire présentant un indice de réfraction n8 à la longueur d'onde λ0 et une épaisseur h8, l'indice de réfraction n8 étant inférieur à 3n12/5 et l'épaisseur h8 étant comprise entre δ et 3δ, où :  - l'indice de réfraction n12 est supérieur à 5n10/3, où n10 est le plus grand des indices de réfractions choisi dans le groupe constitué des indices de réfraction à la longueur d'onde λ0 des milieux situés à l'interface avec le premier filtre, et  - le coefficient δ est défini par la relation suivante : 1/δ = (2πn8/λ0)((λ0/(n8P))2-1)0,5, où P est la période d'un réseau de fentes du premier filtre.  Fig. 1
Patent FR-3114368-B1 (FR)
Title: Système d’étanchéité métallique pour vanne papillon à triple excentration
Inventor: GUIMET LAURENT
IPC: F16K1/226
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-12-30
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système d’étanchéité métallique (6) pour une vanne papillon à triple excentration (30), comportant : un joint d’étanchéité métallique dynamique (21), comprenant une âme métallique enveloppée dans un revêtement externe ; un boîtier métallique (15) dont la surface extérieure est de forme conique inclinée, comprenant un premier logement dans lequel est monté le joint d’étanchéité métallique dynamique (21) ; un couvercle métallique (29), fixé au boîtier métallique (15) pour en permettre la fermeture par affleurement des faces supérieures ou inférieures du couvercle métallique (29) et du boîtier métallique (15), lequel comprend un deuxième logement pour recevoir le couvercle métallique, le joint d’étanchéité métallique dynamique (21) étant situé entre le couvercle métallique (29) et la surface du boîtier métallique (15) définissant le premier logement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1