baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2897036-B1 (FR)
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2006-02-07
Granted: 2008-03-07
Abstract: A method for estimating the derivative of a motor vehicle wheel slippage including: a) inputting data concerning speed of the wheels, engine torques applied on the wheels, braking pressures, engaged gearbox ratio; b) estimating acceleration of each wheel while performing a discrete derivation and a filtering of the speed of each wheel; c) estimating the torque applied to each wheel taking into account the braking pressure, engaged gearbox ratio, and clutch status; d) estimating inertia of the wheels for each of the vehicle front and rear axles; e) performing a geometric transformation of the estimate of the acceleration of each wheel estimated in b); f) estimating the derivation of the slippage of each wheel, based on the values estimated in c), d) and e).
Patent FR-2898380-B1 (FR)
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/174
Filed: 2006-03-08
Granted: 2009-07-03
Abstract: The console (C) has a sectile central part (C1) e.g. block, adjoined with a peripheral part (C2) by attachments (6) to be cut. The part (C1) has an elongated central part, where the elongated central part is applied against the part (C2) after cutting of the attachments, by a rotation of 90 degrees parallel to a plane of the elongated central part. The parts (C1, C2) have holes (9-12), where the holes (11, 12) of the part (C2) are aligned horizontally to cooperate with the holes (9, 10) of the elongated central part which is turned to 90 degrees after detachment. An independent claim is also included for a fitting for a roller blind in a place above an opening e.g. door or window, of a building.
Patent FR-2921625-B1 (FR)
Title: Vehicule motorise a trois roues
Inventor: DEPOISIER FRANCK
IPC: B62K5/027
Filed: 2007-09-27
Granted: 2012-06-29
Abstract: Ce véhicule motorisé à trois roues (4, 8) comprend un châssis longitudinal (2) s'étendant entre deux roues avant directionnelles (8) et une roue arrière motrice (4), le châssis comprenant un logement (12) pour des moyens de propulsion (14) connectables à la roue arrière motrice. Le véhicule comprend également une assise pour conducteur (16) placée entre la roue arrière motrice et les roues avant directionnelles. Le véhicule est caractérisé en ce que le point le plus bas de ladite assise conducteur est situé en dessous du point le plus haut de la roue arrière motrice et en ce que le véhicule comprend des emplacements repose pieds (20) associés à l'assise conducteur situés de part et d'autre du châssis longitudinal en avant de l'assise conducteur et en arrière des roues avant directionnelles.
Patent FR-2962739-B1 (FR)
Inventor: MOULES VINCENT
IPC: A61K35/76
Filed: 2010-07-13
Granted: 2014-01-31
Abstract: Modified influenza A/PR/8/34 virus and reassortant influenza A/PR/8/34 virus including a modified PB1 gene and methods for improving the production of HA (hemagglutinin) and NA (neuraminidase) vaccine glycoproteins.
Patent FR-2981108-B1 (FR)
Inventor: PRIEUR ANDRE
IPC: B60J5/00
Filed: 2011-10-11
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to a door stop device comprising a locking mechanism (2) and a guide (1), one of them being secured to the opening leaf of the door, and the other to the door frame, said locking mechanism (2) incorporating a braking element (24) that comes to bear against a locking roller (21) positioned in contact with the guide (1), the axis of rotation (22) of said roller (21) being able to move with limited travel with respect to the body of said locking mechanism (2), which further comprises elastic return means (26) which are intended to return said locking roller (21) and said braking element (24) to a position in which they rest against one another. A mobile interface device (25) allows the force applied by the elastic return means (26) to be modified, making it greater when the locking roller (21) is in the blocked position and reducing it when the locking roller (21) is free to turn.
Patent FR-2977723-B1 (FR)
Title: Matiere active d'electrode pour une batterie aux ions sodium
Inventor: SENGUTTUVAN PREMKUMAR
IPC: H01M4/485
Filed: 2011-07-04
Granted: 2013-08-16
Abstract: La présente invention concerne un matériau d'électrode négative pour une batterie aux ions sodium, ainsi qu'un procédé pour sa préparation. La matière active du matériau d'électrode est constituée par un oxyde dont la structure correspond à la structure en feuillets du composé Na Ti O , ledit oxyde répondant à la formule Na Ti(IV) Ti(III) M O (A) dans laquelle x désigne le nombre d'ions Na insérés entres les feuillets, par unité structurale Ti O , 0<x<5 ; Ti(IV) et Ti(III) représentent du titane respectivement au degré d'oxydation IV et III ; M représente un ou plusieurs éléments choisis parmi les métaux de transition 3d et les métaux de transition 4d ; les valeurs de x, a, b et c sont telles que le composé est électroniquement neutre compte tenu du degré d'oxydation du ou des éléments représentés par M ; le rapport (a+b)/c est supérieur à 0,5. Le matériau d'électrode est obtenu par réduction électrochimique d'un oxyde Na Ti(IV) 'M O (B).
Patent FR-2985345-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte de petite epaisseur detachable d'une plaque de grande epaisseur
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-12-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de fabrication d'une carte (3) de petit format (8) et de petite épaisseur (5) , détachable d'une plaque (1) de grande épaisseur (6) , comprenant les étapes suivantes : - réalisation dans la plaque (1) de grande épaisseur (6) d'au moins un trou (4) en regard de profondeur (7) cumulée égale à la différence entre la grande épaisseur (6) et la petite épaisseur (5) , - prédécoupe de la carte (3) de petit format (8) dans ledit au moins un trou (4). Produit obtenu par un tel procédé.
Patent FR-2994768-B1 (FR)
Title: Hybridation face contre face de deux composants microelectroniques a l'aide d'un recuit uv
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L23/52
Filed: 2012-08-21
Granted: 2016-02-05
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un dispositif microélectronique comportant un premier composant (12) hybridé à un second composant (14) au moyen d'interconnexions électriques, consiste : * à réaliser des premier et second composants (12, 14), le second composant (14) étant transparent à un rayonnement ultraviolet au moins au droit d'emplacements prévus pour les interconnexions ; * à former des éléments d'interconnexion (22) comprenant de l'oxyde de cuivre sur le second composant (14) aux emplacements prévus pour les interconnexions; * à reporter les premier et second composants (12, 14) l'un sur l'autre ; et * à appliquer un rayonnement ultraviolet au travers le second composant (14) sur les éléments comprenant de l'oxyde de cuivre de manière à mettre en oeuvre un recuit ultraviolet transformant l'oxyde de cuivre en cuivre.
Patent FR-3007898-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique femelle de puissance et procede de montage d'un tel connecteur
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/53
Filed: 2013-06-27
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique femelle. Celui-ci comprend un élément de boîtier externe, un élément de boîtier interne (218), et une cage de blindage (230) au moins en partie prise en sandwich entre les éléments de boîtier interne (218) et externe. La cage de blindage (230) comporte en outre une ouverture latérale (234) pour le passage d'un contact mâle. Cette ouverture latérale (234) est bordée d'une pluralité de languettes (236) élastiques venues de matière avec la cage de blindage (230) et s'étendant vers l'intérieur de la cage de blindage (230). Ainsi l'ensemble constitué de l'élément de boîtier interne (218) et de la cage de blindage (230) peut être introduit par coulissement dans l'élément de boîtier externe sans que les languettes (236) n'interfèrent avec l'élément de boitier externe.
Patent FR-3014196-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage de jauges de contraintes sur un arbre rotatif.
Inventor: KUNAKOVITCH ALEXIS
IPC: G01L3/04
Filed: 2013-12-03
Granted: 2017-01-13
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de mesure apte à mesurer les contraintes en torsion d'un arbre rotatif. Il est caractérisé par le fait qu'il comprend un élément tubulaire (12) formant support, au moins une jauge de contrainte à ondes acoustiques (20), ladite jauge (20) étant fixée à la paroi de l'élément tubulaire et une antenne de transmission de signal reliée à la jauge, le dit élément tubulaire étant agencé pour être monté concentriquement sur l'arbre objet de la mesure et comprenant deux éléments (121, 123) de fixation à l'arbre distants axialement l'un de l'autre.
Patent FR-3016642-B1 (FR)
Title: Procede d'impregnation pour un substrat fibreux, sirop monomere liquide pour le procede d'impregnation, sa methode de polymerisation et article structurel obtenu
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-01-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'imprégnation pour un substrat fibreux, une composition liquide pour la mise en œuvre de ce procédé et le substrat fibreux imprégné obtenu. Le substrat fibreux imprégné est approprié pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels.         La présente invention concerne en particulier un procédé industriel pour l'imprégnation d'un substrat fibreux ou de fibres longues avec une composition liquide visqueuse contenant principalement des composants méthacryliques, vinyliques ou acryliques, sous la forme de monomères ou de polymères. Cette composition visqueuse est nommée ci-après sirop monomère liquide. L'invention concerne également un substrat fibreux pré-imprégné avec ledit sirop, qui est utile pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels.         Plus particulièrement, l'imprégnation d'un substrat fibreux avec le sirop monomère est réalisée dans un moule.         La présente invention concerne également un procédé de fabrication pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels, et des pièces mécaniques ou structurelles tridimensionnelles obtenues par ce procédé.
Patent FR-3020922-B1 (FR)
Title: Systeme de fermeture pour un vetement de bassin
Inventor: JAMET ROMAIN
IPC: A44B18/00
Filed: 2014-05-16
Granted: 2017-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un système de fermeture (17) pour un vêtement de bassin, ledit vêtement comprenant un corps (10) présentant une braguette (12) et une ceinture (11) solidaire à la périphérie du bord supérieur dudit corps (10), ladite braguette comprenant une partie gauche (13) et une partie droite (14), la partie droite (14) étant fixée de manière détachable sur la partie gauche (13) pour fermer la braguette (12), le système de fermeture comprenant un rabat gauche (16) et un rabat droit (18) disposés respectivement sur les parties gauche et droite de la braguette (12), ledit système de fermeture étant caractérisé en ce que le rabat gauche (16) est apte à venir se fixer de manière détachable par un mouvement de pivotement autour d'un axe (15) perpendiculaire au bord supérieure du corps (10) sur la partie droite (14) de la braguette et en ce que le rabat droit (18) est apte à venir se fixer de manière détachable par un mouvement de pivotement autour dudit axe (15) sur le revers du rabat gauche (16).
Patent FR-3016695-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature pour temperature elevee
Inventor: MOCHIZUKI MITSUAKI
IPC: G01K1/08
Filed: 2014-11-21
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne la résolution d'un problème technique survenant dans un capteur de température pour température élevée (1, 2) dans lequel des fils de sortie en platine (6) sont susceptibles de se rompre lors d'une utilisation à température élevée. Pour résoudre ce problème, une structure interne (8) faite de céramique est disposée à l'intérieur d'une structure externe (7) faite d'un métal, la structure interne (8) est fixée, seulement au niveau de sa partie terminale supérieure, à la structure externe (7), et une matière de remplissage isolante (9) faite d'un adhésif céramique ou d'une poudre céramique remplie de manière compacte à haute densité est introduite à l'intérieur de la structure interne (8) et d'une partie de la structure externe (7) où la structure interne (8) n'est pas présente. Grâce à cette configuration, les fils de sortie en platine (6) sont bien moins susceptibles de se rompre.
Patent FR-3047743-B1 (FR)
Title: Systeme d'electrolyse de l'eau (soec) ou pile a combustible (sofc) a fonctionnement sous pression dans une enceinte etanche dont la regulation est amelioree
Inventor: PETITJEAN MARIE
IPC: H01M8/12
Filed: 2016-02-16
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un nouveau système de régulation de pression d'un réacteur d'électrolyse ou de co-électrolyse à haute température (EHT) ou d'une pile à combustible SOFC fonctionnant sous pression. Le fonctionnement du système consiste à : - réguler en amont de l'une des chambres, le débit de gaz humide DH de façon à garantir la stabilité électrochimique du point de fonctionnement prédéterminé; -réguler en amont de la ou des deuxièmes chambres, le débit de gaz Do de façon à garantir un balayage de gaz dans la ou les deuxièmes chambres et dans l'enceinte; - réguler en aval de l'enceinte, le débit de deuxième gaz circulant dans l'enceinte pour assurer la détection et la sécurité vis-à-vis des fuites et éviter la formation d'une atmosphère explosive; - contrôler la pression grâce aux vannes de régulation agencées en aval de l'empilement sur les gaz dont celui humide, qui sont en outre généralement chauds.
Patent FR-3049552-B1 (FR)
Title: Bras d’essieu pour essieu ferroviaire, essieu ferroviaire et vehicule ferroviaire comprenant un tel bras d’essieu.
Inventor: LACROIX JEROME
IPC: B61F5/50
Filed: 2016-03-29
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un bras d'essieu (110) pour un essieu ferroviaire d'un véhicule ferroviaire, en particulier de type rail-route, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une pièce monobloc réalisée par fonderie ou coulage. Elle concerne également un essieu ferroviaire (100) muni d'un tel bras d'essieu et un véhicule ferroviaire, en particulier rail-route, comprenant un tel essieu ferroviaire (100) ou un tel bras d'essieu (110).
Patent FR-3056453-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-09-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ○ un compresseur (3), ○ un premier dispositif de détente (7), ○ un premier échangeur de chaleur (9), ○ un deuxième dispositif de détente (11), ○ un deuxième échangeur de chaleur (13), ○ une branche de contournement (30) du deuxième dispositif de détente (11) et du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), • un échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3), et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), et • un échangeur de chaleur interne (19), permettant un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant en sortie de l'échangeur de chaleur bifluide (5) et le fluide réfrigérant en provenance de la branche de contournement (30) et/ou du deuxième échangeur de chaleur (13), la première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant également une branche de dérivation (40) du fluide réfrigérant en provenance du deuxième échangeur de chaleur (13), ladite branche de dérivation (40) reliant directement la sortie de fluide réfrigérant du deuxième échangeur de chaleur (13) à l'entrée de fluide réfrigérant du compresseur (3).
Patent FR-3060784-B1 (FR)
Title: Dispositif multimodal de commande et d’affichage pour vehicule.
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: B60K37/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande et d'affichage pour véhicule (100) comportant un écran (103), un calculateur (107) et des moyens de détection gestuelle (105) communiquant avec le calculateur (107), ledit calculateur (107) étant apte à exécuter au moins une fonction logicielle en réponse à la réception d'un premier signal de commande, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de détection tactile et des moyens d'acquisitions de commandes vocale (104) communiquant avec le calculateur, et en ce que les moyens de détection gestuelle (105), les moyens de détection tactile et les moyens d'acquisitions de commandes vocales (104) sont chacun aptes à générer ledit premier signal en réponse respectivement à une détection d'un premier geste, une détection d'une première commande vocale et une détection d'un appui sur un premier objet graphique affiché sur l'écran (103).
Patent FR-3061683-B1 (FR)
Title: Support pour boitier electronique pour vehicule automobile.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B60K37/04
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un support 100 pour la fixation d'un boîtier électronique 200, notamment du type HFM, au niveau de la planche de bord 1 d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que le support 100 comprend : - un premier moyen de fixation pour la fixation d'un boîtier électronique 200, - un deuxième moyen de fixation pour la fixation du support 100 sur une béquille 20 de traverse 11 de planche de bord 1, ce deuxième moyen de fixation comprenant au moins deux crochets 101 destinés à s'insérer dans deux trous 21 ménagés dans une telle béquille 20.
Patent FR-3065202-B1 (FR)
Title: Propulseur spatial
Inventor: MASSON FREDERIC
IPC: F02K9/74
Filed: 2017-04-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un système de propulsion spatiale hybride chimique-électrique comprenant une module de propulsion chimique et un module de propulsion électrique. Le module de propulsion chimique comprend une électropompe configurée pour pomper un carburant et/ou un comburant dans une chambre de combustion et le module de propulsion électrique comprend un système d'alimentation électrique pour ioniser et éjecter des atomes d'une masse propulsive. L'électropompe est connectée au système d'alimentation électrique pour être alimentée en énergie électrique. L'invention est d'intérêt pour tous les acteurs actifs dans le domaine de la propulsion spatiale. Le système proposé permet d'optimiser la performance mission (durée et masse de charge utile) d'un étage orbital ou d'un étage supérieur de lanceur, cela au prix d'une complexité système limitée (grâce à la liaison entre baie propulsive chimique et électrique).
Patent FR-3066944-B1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d'un actionneur dispose dans une enceinte fermee au travers d'une paroi de l'enceinte
Inventor: CHEN ZHAOXI
IPC: B25J21/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manœuvre d'un actionneur disposé dans une enceinte fermée au travers d'une paroi (32) de l'enceinte, l'actionneur nécessitant l'application d'une force variable, caractérisé en ce qu'il comprend : • disposés à l'intérieur de l'enceinte : un plateau (14) destiné à être relié à l'actionneur, plusieurs masses (21 à 26) et des moyens de dépose (18) des masses (21 à 26) sur le plateau (14), les moyens de dépose (18) étant configurés pour poser chacune des masses (21 à 26) successivement sur le plateau (14), le poids des masses (21 à 26) posées sur le plateau (14) formant la force appliquée à l'actionneur, • traversant la paroi (32) : des moyens de manœuvre (54, 72) des moyens de dépose (18) de façon à être actionnés par l'extérieur de l'enceinte.
Patent FR-3060877-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion thermique et electrique pour equipements de distribution electrique et batteries d'un aeronef
Inventor: CHABANE KATIB
IPC: H01R31/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de connexion thermique et électrique (3) pour des équipements de distribution électrique et des batteries d'un aéronef comprenant un boîtier (5) contenant une pluralité de pièces nues sous tension (7), ledit dispositif de connexion (3) étant destiné à être en contact avec une partie du boîtier (5) et au moins une pièce nue sous tension (7), ledit dispositif de connexion (3) comprenant en outre :  - au moins une base (11) réalisée dans un matériau conducteur de chaleur et destinée à être fixée à la partie du boîtier (5),  - au moins une tête (13) comprenant un connecteur à retour élastique et destinée à mettre en contact les pièces nues (7) sous tension et la partie de boîtier (5),  - un élément intermédiaire (15) destiné à relier électriquement les pièces nues (7), ledit élément (15) étant enserré entre une base (11) et une tête (13).  L'invention se rapporte également à un équipement de distribution électrique et à une batterie pour aéronef.
Patent FR-3067700-B1 (FR)
Title: Structure metallique a peau renforcee et procede de fabrication de piece metallique raidie
Inventor: DELOUBES MATTHIEU
IPC: B64C1/12
Filed: 2017-06-18
Granted: 2021-02-12
Abstract: Une structure métallique à peau renforcée selon l'invention (1), comporte au moins une peau (10) et des renforts locaux (3a) reliés à la peau (10). Chaque renfort local (3) présente une zone de transition (31a) prolongée par un congé de raccordement (32a), et s'étend selon une répartition topologiquement optimisée en fonction des contraintes. Cette répartition est mise en œuvre par une géométrie obéissant aux conditions suivantes: dans un plan de section (x'Oy'), chaque renfort local (3a) présente une surface (Sa) rapportée à son périmètre (Pa) inférieure à 2 mm à une première extrémité (3e) de la zone de transition (31a) en liaison avec la peau (10), et supérieure à 0, 3 mm en son autre extrémité (3e'); le périmètre de section (Pa) rapporté à la surface de section (Sa) évolue linéairement dans la zone de transition (31a); chaque renfort local (3a) présente une épaisseur maximale à ladite autre extrémité (3e') comprise entre l'épaisseur de peau (E) et 2 fois l'épaisseur de peau (E); la surface de section (Sa) est croissante depuis ladite première extrémité (3e); et le congé de raccordement (32a) présente un rayon de raccordement (Ra) compris entre 0,2 à 2 fois l'épaisseur de peau (E).
Patent FR-3068350-B1 (FR)
Title: Compositions cimentaires non calcinees, compositions de beton non calcinees, beton non calcine et leurs procedes de preparation
Inventor: YIN SAMUEL
IPC: C04B28/24
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne des compositions cimentaires non calcinées comprenant des microparticules inorganiques de granulométrie 1,0 à 100 µm, un composé à base d'aluminium et d'oxygène, une silice colloïdale et un agent régulateur de coagulation, qui peuvent être utilisées en tant que matériau liant ; et concerne des compositions de béton non calcinées ; la présente invention concerne également des bétons non calcinés, qui présentent des propriétés similaires à ou meilleures que ceux préparés avec des ciments classiques. La présente invention concerne aussi des méthodes de préparation des compositions cimentaires non calcinées, des compositions de béton non calcinées et des bétons non calcinés.
Patent FR-3069546-B1 (FR)
Title: Composition polymerique aqueuse et copolymere
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08L71/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse comprenant un copolymère obtenu par une réaction de polymérisation particulière mettant en uvre un monomère anionique comprenant une insaturation oléfinique polymérisable et une fonction acide carboxylique et un monomère de formule (I) : L'invention concerne également ce copolymère en tant que tel ainsi qu'un procédé pour sa préparation ainsi que son utilisation comme agent superplastifiant.