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Patent WO-0105686-A3 (WO)
Title: Systeme de manipulation et systeme indicateur associe
Inventor: KOFOED RALPH
IPC: G06Q10/00
Filed: 2000-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de manipulation d'articles constitués en une gamme d'articles. Le système comprend au moins une unité centrale de commande, au moins une unité de communication mobile conçue pour émettre des signaux sonores et/ou visuels d'indication d'emplacement, de préférence des signaux de communication sans fil émanant d'une ou de plusieurs unités centrale de commande. Le système comprend en outre au moins un parcours du signal de retour entre l'unité de communication et l'unité centrale de commande. La caractéristique unique du système tient au fait que les articles sont placés dans des macro-zones présentant au moins une hiérarchie sous-jacente de zones élémentaires, et que chaque macro-zone comprend en outre un système d'indication visuellle commandé directement par l'unité centrale de commande (30) sur la base de l'action de localisation en cours.
Patent WO-0120795-A3 (WO)
Title: Procede et appareil de compensation de perturbations d'un recepteur a conversion directe place dans un emetteur-recepteur duplex integral
Inventor: HELLMARK MARTIN
IPC: H03D7/16
Filed: 2000-08-29
Abstract: Afin de résoudre les problèmes liés à l'interférence dans un signal reçu d'un récepteur à conversion directe placé dans un émetteur-récepteur, un estimateur d'erreur est utilisé pour réduire les erreurs induites sur la bande de base du signal reçu. Le fait de savoir que l'émetteur de l'émetteur-récepteur est la principale cause d'interférence peut être utilisé par l'estimateur d'erreurs pour soustraire l'interférence, causée par l'émetteur, du signal reçu. Cette opération peut en outre s'effectuer même si l'interférence des canaux I et Q du récepteur n'est pas identique.
Patent WO-0182531-A3 (WO)
Title: Radio telecommunications system with reduced delays for data transmission
Inventor: DU CREST GILLES
IPC: H04L12/54
Filed: 2001-04-19
Abstract: A radio telecommunications system and method of operating the same is described which provides a reduce delay for transfer of packet data. Before a data transmission is released in one direction (uplink or downlink) a channel is reserved in the other direction. The channel reservation may be held for a certain period of time, e.g. 5 seconds after which the channel is released. The present invention is particularly useful when there is a large asymmetry in data transfer between uplink and downlink.
Patent WO-0212220-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de discodermolide et de ses analogues
Inventor: KINDER FREDERICK RAY
IPC: C07F7/18
Filed: 2001-08-06
Abstract: L'invention porte sur une synthèse plus pratique servant à la préparation de discodermolide et de ses analogues de structure apparentée, sur de nouveaux composés utilisés dans le procédé et sur de nouveaux composés préparés à l'aide du procédé.
Patent WO-0248214-A3 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation d'initiateur dans des reacteurs
Inventor: GROOS GEORG
IPC: B01F5/00
Filed: 2001-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de polyéthylène dans des réacteurs tubulaires avec ou sans autoclaves, consistant à alimenter un initiateur de chaînes de radicaux avec ou sans éthylène froid dans un courant de milieu liquide contenant de l'éthylène et des comonomères. Selon l'invention, on produit une torsion entre deux courants (61, 62) devant être mélangés à un angle (66), ou on dispose un élément de torsion (20, 80) dans la section transversale d'écoulement (27, 28). La zone d'alimentation (72, 81) d'initiateur de chaînes de radicaux comporte un rétrécissement de la section transversale (63, 67, 71) au niveau de laquelle l'initiateur de chaînes de radicaux est alimenté dans le courant (61, 62, 70) affublé d'une torsion, au travers d'une ouverture de sortie excentrique optimisée (44) d'un doigt d'alimentation (40).
Patent WO-02092626-A3 (WO)
Inventor: BAUER ANDREAS
IPC: C07K14/39
Filed: 2002-05-15
Abstract: The present invention relates to novel components of the cleavage/polyadenylation machinery of precursor mRNA as well as to the complex containing the new components and its use. The complex is obtained by using one component thereof as a bait and isolating a highly organised complex consisting of at least 13 distinct proteins.
Patent WO-03002762-A3 (WO)
Title: Detection amelioree et distinction de l'expression genique differentielle par la ligature et l'amplification de sondes
Inventor: SHI LIANG
IPC: C12Q1/68
Filed: 2002-06-28
Abstract: L'invention a pour objet de nouveaux procédés prévus pour être utilisés dans l'analyse d'acides nucléiques. Ces applications comprennent l'analyse de l'expression des polynucléotides, et la détection de polymorphismes de nucléotides uniques. L invention traite aussi de procédés de diagnostic et de kits pour mettre en oeuvre ces procédés.
Patent WO-03027595-A3 (WO)
Title: Accumulateur a temperature elevee
Inventor: FOPPE WERNER
IPC: F28D20/00
Filed: 2002-09-17
Abstract: L'invention concerne un accumulateur à température élevée (1) comprenant une matière d'accumulation à température élevée (2), en particulier un noyau de graphite (2) accumulant l'énergie thermique. Cette matière d'accumulation à température élevée (2) est entourée d'une matière isolante (3) destinée à l'isoler du milieu environnant. Cette matière isolante (3) se divise en au moins deux couches de matière isolante (3a, 3b) et l'énergie thermique accumulée entre les deux couches de matière isolante (3a, 3b) dans la zone limite (4) peut être conduite hors de l'accumulateur à température élevée (1) à l'aide d'au moins un moyen de conduction thermique (5). L'invention se rapporte également à un accumulateur à température élevée (1) comprenant une matière d'accumulation à température élevée (2) se présentant sous la forme d'un solide, en particulier d'un noyau de graphite (2) accumulant l'énergie thermique, et dans lequel est au moins disposé un moyen de conduction thermique (8) conçu pour retirer l'énergie thermique accumulée dans la matière d'accumulation à température élevée (2). L'invention concerne en outre un procédé d'isolation d'objets chauds.
Patent WO-03037495-A3 (WO)
Inventor: HELD UWE
IPC: C09K23/52
Filed: 2002-10-24
Abstract: La présente invention concerne des compositions pouvant être obtenues par conversion d'un mélange de a) 20-80 % en poids d'un ou de plusieurs alcools gras comprenant de 8 à 22 atomes de C, et de b) 20-80 % en poids d'un ou de plusieurs produits d'ouverture de cycle de 1,2-époxyalcanes comprenant de 8 à 18 atomes de C avec de l'éthylène glycol, avec de l'oxyde d'éthylène, la quantité d'oxyde d'éthylène utilisée valant de 5 à 100 moles rapportés à une mole de groupes OH libres qui sont présents dans la somme des composés a) et b) utilisés. Lesdits composés sont d'excellents émulsifiants convenant à la polymérisation en émulsion. Ils se caractérisent de plus par une bonne biodégradabilité et une bonne compatibilité toxicologique. De plus, ils conviennent à la production de réseaux aqueux ayant une stabilité congélation-condensation et une stabilité d'électrolyte améliorée..
Patent WO-03093902-A3 (WO)
Title: Systeme d'eclairage notamment destine a la lithographie en ultraviolet extreme
Inventor: MELZER FRANK
IPC: G02B26/08
Filed: 2003-04-08
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage notamment destiné à la lithographie en ultraviolet extrême comportant un objectif de projection, conçu pour la fabrication d'éléments à semiconducteurs à des longueurs d'ondes = 193 nm. Ledit système comporte une source lumineuse (1), un plan d'objet (12), une pupille de sortie (15), un premier élément optique (5) pourvu de premiers éléments de grille (6) destinés à produire des canaux lumineux, et un deuxième élément optique (7) pourvu de deuxièmes éléments de grille (8). Chaque canal lumineux constitué par un des premiers éléments de grille (6) du premier élément optique (5) se voit affecter un élément de grille (8) du deuxième élément optique (7). Les éléments de grille du premier et du deuxième élément optique (5, 7) peuvent être conçus et disposés de manière à obtenir un faisceau continu de la source lumineuse (1) jusqu'au plan d'objet (12) pour chaque canal lumineux. Les premiers éléments de grille (6) sont réglables en inclinaison de manière à modifier un balayage. Les deuxièmes éléments de grille (8) sont réglables de façon individuelle et indépendante en position et/ou inclinaison de manière à modifier la disposition des premiers éléments de grille (6) par rapport aux deuxièmes éléments de grille (8) par décalage et/ou inclinaison des premiers et deuxièmes éléments de grille (6, 8).
Patent WO-2004035530-A3 (WO)
Title: Procede de production de sulfonates d'alkylaryle
Inventor: STEINBRENNER ULRICH
IPC: C07C303/06
Filed: 2003-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de sulfonates d'alkylaryle, des sulfonates d'alkylaryle productibles au moyen de ce procédé, des mélanges d'alcools et des mélanges d'oléfines obtenus sous forme de produits intermédiaires, des composés alkylaromatiques productibles à partir de ces produits intermédiaires, l'utilisation desdits sulfonates d'alkylaryle en tant que tensioactifs, ainsi que des détergents et des produits de nettoyage contenant ces tensioactifs.
Patent WO-2004041608-A3 (WO)
Title: Frein hydraulique de vehicule
Inventor: VOLZ PETER
IPC: F16D65/14
Filed: 2003-10-30
Abstract: L'invention concerne un frein hydraulique de véhicule, comportant un dispositif de frein de stationnement, notamment destiné à des véhicules motorisés. Ledit frein hydraulique comporte un boîtier de frein dans lequel une chambre de pression de fonctionnement est délimitée par un piston de frein présentant au moins une garniture de frein, ledit dispositif de frein de stationnement agissant sur le piston de frein et pouvant être verrouillé, à l'état serré, au moyen d'un dispositif de verrouillage formé par un système écrou/broche. Selon l'invention, la broche du système écrou/broche présente un composant circulaire pourvu d'une denture, interagissant avec un élément butée actionné électromagnétiquement. De cette façon, il est possible d'actionner le dispositif de frein de stationnement de façon particulièrement économique en énergie, et au moyen de forces d'actionnement de l'élément butée particulièrement faibles.
Patent WO-2004045934-A3 (WO)
Title: Procede d'utilisation d'un systeme de freinage hydraulique d'un vehicule
Inventor: BECK ERHARD
IPC: B60T8/48
Filed: 2003-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'utilisation d'un système de freinage hydraulique d'un véhicule. Selon ledit procédé, une pression hydraulique est appliquée directement à un maître-cylindre de freinage (11) par l'intermédiaire d'un amplificateur hydraulique (7) monté en amont, et ladite pression hydraulique est régulée en fonction d'une grandeur représentant la puissance de freinage requise par le conducteur, par régulation de la pression dans l'amplificateur hydraulique (7) par commande d'au moins deux soupapes (6) analogues ou fonctionnant de façon analogue.
Patent WO-9630521-A3 (WO)
Title: Clone infectieux d'adn-c du virus de l'encephalite transmise par les tiques (tbe), vaccin recombine obtenu a partir de celui-ci et fabrication de ce vaccin; produit pharmaceutique comportant un acide nucleique pouvant etre replique
Inventor: HEINZ FRANZ XAVER
IPC: A61K39/295
Filed: 1996-03-28
Abstract: La présente invention concerne un clone infectieux du virus de l'encéphalite transmise par les tiques (TBE), qui contient toute la séquence d'acide nucléique et des variantes ou des mutants qui en dérivent, codant pour un transcript infectieux d'ARN de virus de TBE. La séquence d'acide nucléique est de préférence un ADNc codant pour l'ARN infectieux de virus de TBE et elle est modifiée de telle façon qu'elle conduise à la formation de virus de TBE atténués qui peuvent être employés pour produire un vaccin. En outre, la présente invention permet l'obtention d'un produit pharmaceutique contenant un acide nucléique qui peut être répliqué, le cas échéant infectieux, en particulier l'ARN, qui code pour un virus complet ou une particule virale, ou un produit actif du point de vue biologique. Selon l'invention, le produit pharmaceutique est administré, pour l'immunisation, la prophylaxie ou la thérapie, dans un vecteur acceptable physiologiquement, et le virus complet ou la particule virale, ou le produit actif sur le plan biologique sont formés in vivo.
Patent WO-9837868-A3 (WO)
Inventor: BADER STEFANO
IPC: A61K31/18
Filed: 1998-02-17
Abstract: The present invention relates to nimesulide topical formulations in the form of liquid crystals, in particular to those containing, inter alia, the emulsifier cetylstearyl glycoside, constituents of the lipid phase such as caprylic/capric triglycerids and jojoba oil, consistence factors such as cetylstearyl alcohol, and to the process for the preparation thereof. Said formulations have advantages such as higher stability, better release and absorption of nimesulide, a higher bioavailability of the active ingredient.
Patent WO-0144467-A3 (WO)
Inventor: GOUBIN-GRAMATICA FRANCOISE
IPC: C07K19/00
Filed: 2000-12-13
Abstract: The invention concerns a  method for obtaining human cdc 25B1, cdc25B2, cdcB3 and cdc25C phosphatases. More particularly, the invention concerns a protein for fusion between human cdc25B1, cdc25B2, cdcB3 or cdc25C phosphatase and the maltose binding protein (MBP) of Escherichia coli, the DNA sequence coding for said fusion protein, a method for preparing said fusion protein and a method for identifying human cdc25B1, cdc25B2, cdcB3 or cdc25C protein modulators.
Patent FR-2810441-A3 (FR)
Title: Capteur numerique optique permettant notamment l'analyse de texte a partir de supports plats ou cylindriques
Inventor: MORENO FRANCOIS
IPC: G06V10/147
Filed: 2000-06-14
Abstract: Système de capteur numérique optique permettant l'analyse numérique de texte sur divers supports, plats ou cylindriques. Il rassemble en un périphérique informatique compact des éléments d'analyse et de capture numérique de texte (1) et de couleur, auxquels la forme spécifique de la face inférieure (2) facilite l'analyse des textes présents sur les objets usuels. Outre ces éléments d'analyse, le système intègre des éléments permettant la restitution sonore du texte analysé (3, 4), après traitement par un logiciel de reconnaissance vocale. Ces caractéristiques en fond un outil principalement dédié aux handicapés visuels.
Patent FR-2813167-A3 (FR)
Title: Cup structure for bra has front fabric section with first layer of fabric and a first layer of foam
Inventor: KUO JUI KUN
IPC: A41C3/14
Filed: 2000-08-25
Abstract: The rear fabric part (40) of the cup features a second fabric layer (41) and a second foam layer (42). The flexible pad (50) between the front fabric part (30) and the rear fabric part (40) is fastened on the first foam layer (32) and the second foam material layer (42).
Patent WO-0153151-A3 (WO)
Title: Avion supersonique a turbosoufflantes escamotables par translation horizontale et procedes de mise en oeuvre
Inventor: FOURNIER GERARD
IPC: B64C30/00
Filed: 2001-01-11
Abstract: L'invention concerne un nouveau concept d'avion supersonique dont la consommation en carburant et le niveau de bruit au décollage sont très inférieurs à ceux des avions existants ou en projet. Ce concept est caractérisé par deux turbosoufflantes (11-12) qui, en vol supersonique, sont escamotées dans un fuselage aplati (1) placé sous les ailes (4), par déplacement horizontal d'un chariot. Les turboréacteurs (21-22) de vol supersonique, uniquement optimisés pour la croisière supersonique, sont très simplifiés de sorte que le poids total de la motorisation reste très réduit.
Patent FR-2907481-A3 (FR)
Title: Person e.g. worker, protecting device for building, has parallelepiped frame laid on lift of enterprise supporting grid maintained by telescopic horizontal rods having unfolding positions, where rods serve for gripping end of grillage
Inventor: ROUGERIE GUY
IPC: E04G21/32
Filed: 2006-10-23
Abstract: The device has a parallelepiped frame (1) laid on a lift of an enterprise (2) supporting a grid (3) maintained by two telescopic horizontal rods (4, 5) having two unfolding positions, where the frame has a minimum height of 2 meters. The horizontal rods are connected with respect to each other, and are oriented towards the air space. The horizontal rods serve for gripping an end of a grillage of height equal to the height of the frame and of variable width.
Patent FR-2920825-A3 (FR)
Title: Cooling device for internal combustion engine, has cooling circuit with bypass circuit that is connected to upstream of pump and downstream of pump with respect to flow of cooling fluid in cooling circuit
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F01P3/20
Filed: 2007-09-12
Abstract: The device has a cooling chamber for cooling a part of an internal combustion engine (2), and a cooling fluid circulated between a cold inlet and a hot outlet of the chamber. A cooling circuit (1), in which a cooling fluid is moved by a pump (3), has a bypass circuit (5) that is connected to an upstream of the pump and downstream of the pump with respect to the flow of the cooling fluid in the cooling circuit. Connection points are positioned close to the pump, and the pump is positioned at an upstream of the engine.
Patent FR-2953274-A3 (FR)
Title: Panneau isolant sous vide
Inventor: FUCHS SOREN
IPC: F16L59/065
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention concerne un panneau isolant sous vide sandwich sous la forme d'une plaque d'isolation thermique (1), avec un panneau isolant sous vide (2), composé d'une enveloppe étanche au gaz et d'un matériau de cœur, en particulier en un corps moulé microporeux de poudre compressée, de matériau fibreux consolidé ou de mousses à cellules ouvertes, et d'une couche de revêtement (3,4) disposée contre chacune des faces principales du panneau sous vide s'étendant sur toute sa surface et avec un joint périphérique disposé dans le volume résiduel ainsi constitué, caractérisé en ce que le joint périphérique (5, 6) est un matériau avec des caractéristiques élastiques et dépasse de tous côtés au-delà de la dimension extérieure des couches de revêtement (3, 4).
Patent FR-2983912-A3 (FR)
Title: Variable compression ratio system for internal combustion engine, has guide device connected at one end to piston rod, and provided with modifying unit for modifying movement of piston in cylindrical chamber
Inventor: TRIBOTTE PASCAL
IPC: F02B75/32
Filed: 2011-12-12
Abstract: The system (10) has a piston (14) slidably mounted in a cylindrical chamber (16), and a piston rod (17) connected to the piston. A guide device (22) in the form of an elongate arm extends in a crank chamber placed within the cylindrical chamber, where the guide device is connected at one end (28) to the piston rod, and provided with a modifying unit for modifying the movement of the piston in the cylindrical chamber. A crankshaft (19) is rotatably mounted in the crank chamber, where a connecting rod (21) connects the guide device to the crankshaft.
Patent FR-2992348-A3 (FR)
Title: Method for reducing emission levels of pollutants of car, involves limiting thermal losses of thermal engine and inputting torque to element of traction chain formed by engine and torque input component distinct from turbo compressor
Inventor: BEN-CHERIF KARIM
IPC: F01N9/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: The method involves operating an exhaust gas post-treatment system located in downstream of a turbine of turbo compressor of thermal engine e.g. diesel engine, according to direction of flow of exhaust gas in a degraded mode during an initialization phase (E1). Thermal losses of exhaust gas generated between the engine and the system are limited (E1-1) by modification of exhaust gas flow. A torque is input (E1-2) to an element of a traction chain formed by the engine and a torque input component e.g. electric motor, distinct from the turbo compressor. Independent claims are also included for the following: (1) a device for a car (2) a controller readable data recording medium for recording a computer program comprising computer program code unit to implement a method for reducing emission levels of pollutants of a car (3) a computer program comprising computer program code unit to realize steps of a method for reducing emission levels of pollutants of a car.
Patent FR-3002383-A3 (FR)
Title: Device for generating gate-control voltage in e.g. insulated gate bipolar transistor, of power-electronic apparatus, has auxiliary voltage unit whose negative pole is switched to gate, and switches guided into non-current-conductive state
Inventor: BJORKGREN TRYGVE
IPC: H02M1/02
Filed: 2014-01-30
Abstract: The device has a terminal gate (G), an emitter (E) and a power semiconductor switch-specified auxiliary voltage unit equipped with positive and negative poles to control power semiconductor switches. The auxiliary voltage unit includes switches and a gate-resistor (RG). The auxiliary voltage unit is designed, so that the negative pole of the auxiliary voltage unit is switched by the first switch and gate resistor to the gate, the positive pole is switched to the emitter, and a power semiconductor switches are guided into a non-current-conductive state.
Patent FR-3038357-A3 (FR)
Title: Procede de commande d'une boite de vitesses a changement de rapport automatise et boite de vitesses pour vehicule automobile correspondante
Inventor: BERNARD BRUNO
IPC: F16H61/02
Filed: 2015-07-03
Abstract: Selon ce procédé de commande, on contrôle le régime et la charge du moteur du véhicule et l'on commande un changement descendant de rapport de vitesse si les critères de fonctionnement du moteur atteignent ou dépassent des valeurs de seuil respectives. En outre, on commande un changement descendant de rapport de vitesse si les critères atteignent ou dépassent des valeurs de seuil respectives pendant une durée déterminée.
Patent FR-3033684-A3 (FR)
Title: Structure de chaussure de sport, en particulier chaussures de ski
Inventor: PELLIZZON MICHELE
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne une structure de chaussure de sport, notamment de chaussure de ski, qui comprend une coque (2) à laquelle une jambière (3) est associée de manière rotative. La coque (2) comprend une première paire de rabats (6, 7) superposables qui s'étendent de la région dorsale antérieure du pied jusqu'à la région tibiale de la jambe de l'utilisateur et la jambière (3) comprend une seconde paire de rabats (8, 9) superposables. La première paire de rabats (6, 7) et la seconde paire de rabats (8, 9) peuvent être fermées par des moyens de fermeture (5). La première paire de rabats (6, 7) s'étend de la région dorsale avant du pied jusqu'à ce qu'elle couvre les régions avant et latérales de la région tibiale en faisant saillie du bord supérieur de la seconde paire de rabats (8, 9) de la jambière (3).
Patent FR-2456436-A3 (FR)
Title: Single channel radio control system - provides many control channels using coded information transmission consisting of synchronising pulse and variable code pulse numbers
IPC: G08C19/18
Filed: 1979-05-11
Abstract: The coding and decoding is device for single channel radio control transmitters and receivers and allows a considerable number of independent control channels to be effected by transmitting the necessary information signal in a coded form of a synchronisation pulse and a variable number of code pulses for decoding by the receiver. The device uses monostable units, JK flip-flops and BCD counters and binary decimal decoders. The use of a monostable enables the validation to be varied and the flip-flops ensure code synchronisation and stability and viability of the system. The counters enable the number of control channels to be varied.