baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095676-B1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique Une grille (80) pour un dispositif d’inversion de poussée destiné à être monté sur une turbomachine d’un aéronef, la grille (80) comportant des premières cloisons (82) s’étendant dans une première direction (DA), des secondes cloisons (83) fixes s’étendant dans une deuxième direction (DC) orthogonale à la première direction (DA), et un cadre (81) à l’intérieur duquel s’étendent les premières et secondes cloisons (82, 83), le cadre (81) comportant au moins deux parois fixes (810, 815) s’étendant selon dans la première direction (DA), et au moins une partie de chaque première cloison (82) s’étendant entre deux secondes cloisons (83). Au moins une première cloison (82) est mobile selon la seconde direction (DC) entre une première position dans ladite première cloison (82) est distante, dans la seconde direction (DC), desdites parois fixes (810, 815) pour former une pluralité de cavités résonnantes (84) avec les premières cloisons (83) et/ou les parois fixes (810, 815), et une seconde position dans laquelle ladite une première cloison (82) est en contact avec une paroi fixe (810, 815) ou une autre première cloison (82). Figure pour l’abrégé : Fig. 5A.
Patent FR-3084976-B1 (FR)
Title: Motoréducteur planétaire à deux arbres de sorties coaxiaux entre eux
Inventor: SMANIA MARCO
IPC: H02K7/116
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un motoréducteur (1) remarquable en ce qu’il comprend :- un moteur électrique (2) traversé, de part en part, par un arbre rotor (3), de manière à former deux axes de sortie moteur, chaque axe de sortie présente un pignon (4) ;- au moins deux réducteurs planétaires (5) à au moins un étage, chacun engrené avec le pignon (4) d’un axe de sortie moteur ;- deux arbres (11) de sortie motoréducteur, chacun étant accouplé directement ou indirectement à un réducteur planétaire (5), les deux arbres (11) de sortie motoréducteur étant coaxiaux entre eux. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100163-B1 (FR)
Title: Fixation d'une electrovanne de circuit de refroidissement sur un support de pompe a eau
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01P7/14
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention porte sur un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique de traction (2) ayant un carter (4), - un réducteur de vitesse associé à la machine électrique de traction (2), - une électrovanne de pilotage (5) d'un circuit de refroidissement de la machine électrique de traction (2), - une pompe à eau (11), et - un support (12) d'une pompe à eau (11), - l'électrovanne de pilotage (5) du circuit de refroidissement étant fixée sur le support (12) de la pompe à eau (11), ledit support (12) de la pompe à eau (11) étant fixé sur le carter (4) de la machine électrique de traction (2), de sorte que l'électrovanne de pilotage (5) est fixée sur la carter (4) de la machine électrique de traction (2) par l'intermédiaire du support (12) de la pompe à eau (11). Figure 6
Patent FR-3100465-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de tôles par sertissage et collage et installation correspondante
Inventor: RABUT PIERRE
IPC: B21D39/02
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage par sertissage et collage d’une première tôle (1) sur une seconde tôle (3) de manière à former un élément de véhicule automobile, le procédé comprenant une étape de dépose d’un cordon de colle (5) sur la première tôle (1) ou sur la seconde tôle (3), une étape d’écrasement du cordon de colle(5) entre la première et la seconde tôle (1 ;3) de manière à former un joint d’assemblage ; et une étape de sertissage de la première tôle (1) sur la seconde tôle (3). Le procédé est remarquable en ce que le cordon de colle (5) déposé montre une section transversale de forme oblongue avant l’étape d’écrasement entre la première et la seconde tôle (1 ; 3). L’invention concerne également l’installation pour la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102334-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage des modules d’éclairage et de signalisation pour véhicules automobiles
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un module d’éclairage de véhicule automobile comprenant au moins une diode luminescente alimentée par un courant électrique, caractérisé en ce qu’on fait varier l’intensité (I) du courant de façon sinusoïdale, à tension constant (U0), avec une période d’oscillation (T0) comprise entre 30s et 60s.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104765-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de gestion d'une fonction de recherche d'elements dans une base de donnees geolocalisees ; programme d'ordinateur, dispositif electronique de gestion et systeme d'interface homme-machine associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F16/248
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé amélioré de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées ; Programme d’ordinateur, dispositif électronique de gestion et système d’interface Homme-Machine associés.      Ce procédé (100), qui est réalisé par un système d’interface homme-machine embarqué à bord d’un aéronef et gérant un affichage de navigation, effectue une mise à jour dynamique d’une configuration d’un affichage associé à une fonction de recherche en réalisant les étapes consistant à : lire (110) une valeur d’un mode de fonctionnement (MC(t)) de l’affichage de navigation ; interroger (155) une base de données pour déterminer une requête générique associée à la valeur lue ; mettre à jour (165) une unité de moteur de recherche de la fonction de recherche en utilisant, en tant que requête générique courante, la requête générique extraite de la base de données ; et, lors d’un appel de l’unité de moteur de recherche, générer une requête sur la base de données géolocalisées en utilisant la requête générique courante, afin que l’interrogation de la base de données géolocalisées dépende du mode de fonctionnement.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3105996-B1 (FR)
Title: Organe de verrouillage destiné à l’assemblage d’une première pièce et d’une seconde pièce d’une turbomachine
Inventor: BOISNAULT FRANCK DAVY
IPC: F16B2/24
Filed: 2020-01-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: Organe de verrouillage (8) s’étendant selon une direction et destiné à l’assemblage d’une première pièce et d’une seconde pièce d’une turbomachine, ledit organe (8) présentant une section en forme générale de C (20) et comportant une base (22) à partir de laquelle s’étendent une première branche (24) et une seconde branche (26), chaque branche comportant une première extrémité (28, 30) reliée à la base (22) et une seconde extrémité libre (32, 34), caractérisé en ce que la base (22) et/ou l’une au moins des branches (24, 26) de l’organe de verrouillage comprend une zone creuse (44) interne s’étendant selon ladite direction.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 3
Patent FR-3106768-B1 (FR)
Title: Potence de soudage articulée et aspirante, et optionnellement basculante
Inventor: GALERNE LAURENT
IPC: B23K37/02
Filed: 2020-01-31
Granted: 2021-12-31
Abstract: Potence de soudage articulée (1) comprenant un mât (2) sur lequel est monté à porte-à-faux un bras suspendu (3), ledit bras suspendu présentant un tronçon proximal (31) monté sur le mât (2) et un tronçon distal (35) sur lequel est disposé un système d’accrochage (6) pour un accrochage en hauteur d’un dévidoir de soudure (5) relié à une torche de soudage aspirante, ladite potence de soudage articulée comprenant une conduite d’aspiration présentant une entrée (E) munie d’un raccord conformé pour un raccordement à la torche de soudage aspirante et une sortie (S) munie d’un raccord conformé pour un raccordement à un système d’aspiration, où le bras suspendu est tubulaire depuis son tronçon proximal jusqu’à son tronçon distal pour délimiter intérieurement une canalisation suspendue de la conduite d’aspiration, ladite canalisation suspendue formant ainsi au moins en partie la conduite d’aspiration.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107786-B1 (FR)
Title: Biopile bi-cathodique à combustible
Inventor: HOLZINGER MICHAEL
IPC: H01M8/16
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: Une biopile comprenant une cellule électrochimique, ladite cellule électrochimique comprenant une anode, une première cathode et une seconde cathode et une première et une deuxième membrane séparatrice et poreuse, ladite première membrane étant placée entre une première surface de contact de l’anode et une première surface de la première cathode et ladite deuxième membrane étant placée entre une deuxième surface de contact de l’anode et une première surface de la deuxième cathode.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110952-B1 (FR)
Title: Caisse autoporteuse convenant pour le soutien et l'isolation thermique d'une membrane étanche
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-05-06
Abstract: Une caisse autoporteuse comporte au moins une rainure (30) ménagée dans le panneau de couvercle et débouchant sur une surface supérieure du panneau de couvercle pour recevoir un support de soudure. Au moins une cloison porteuse (26) s’étend longitudinalement à l’aplomb de la rainure (30). Des attaches (35) engagées perpendiculairement dans la plaque inférieure (22) et la surface supérieure de la cloison porteuse (26) attachent la cloison porteuse au panneau de couvercle. La surface supérieure de la cloison porteuse (26) est plus large que la partie de fond (32) de la rainure (30) et les attaches (35) sont engagées dans une zone de la plaque inférieure (22) décalée latéralement par rapport à la partie de fond (32) de la rainure. La barrière isolante primaire d’une cuve est essentiellement constituée des caisses remplies d'une garniture calorifuge. La membrane étanche primaire est retenue sur les panneaux de couvercle par des supports de soudure insérés dans les rainures (30).  Fig. 3
Patent FR-3111317-B1 (FR)
Title: Chariot de transport et de stockage de charges à roulettes et à plusieurs niveaux
Inventor: LAUNAY PATRICK
IPC: B62B5/06
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: Chariot de transport et de stockage de charges à roulettes et à plusieurs niveaux La présente invention a pour objet un chariot de transport et de stockage de charges à roulettes et à plusieurs niveaux, ledit chariot comprenant une base (1) présentant une face inférieure (1a) portant des roulettes (2) pour le déplacement du chariot et une face supérieure (1b) surmontée par au moins deux panneaux (3), un espace de stockage (4) et au moins une étagère (5).  Il comprend en outre une roue motorisée (6) électrique portée par la face inférieure et située au centre ou sensiblement au centre de cette dernière, au moins une paire (7) de poignées de manœuvre et de commande (7a, 7b) et au moins l’un desdits panneaux (3) comprend un espace de réception (30) recevant la ou l’une des paire(s) de poignées de manœuvre et de commande.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114655-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’un appareil électrique
Inventor: GOYER DAVID
IPC: G01R31/40
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de fonctionnement d’un appareil électrique, et appareil électrique associé.  Procédé de fonctionnement d’un appareil électrique (10), notamment un thermostat (10), comprenant un capteur de mesure de température (13), le procédé comprenant :  une étape de détermination de la nature d’un dispositif d’alimentation (151, 152) alimentant électriquement l’appareil,une étape d’interprétation d’un signal issu du capteur de mesure de température selon une première règle lorsque le dispositif d’alimentation (151, 152) est d’une première nature et une étape d’interprétation d’un signal issu du capteur de mesure de température selon une deuxième règle lorsque le dispositif d’alimentation (151, 152) est d’une deuxième nature.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3115415-B1 (FR)
Title: Equipement fonctionnalisé doté d'un ou plusieurs éléments de couverture fonctionnalisés
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S40/30
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un équipement fonctionnalisé comprenant :      Un ou plusieurs éléments de couverture (1), chacun fonctionnalisés par un module de type producteur et/ou récepteur d'énergie électrique,  Deux conducteurs électriques (L1, L2) destinés à être connectés à un réseau électrique,  Pour chaque élément de couverture fonctionnalisé, un premier bloc inductif (B1) connecté au module dudit élément de couverture fonctionnalisé et un deuxième bloc inductif (B2) connecté en parallèle aux deux conducteurs électriques,  Ledit premier bloc inductif (B1) et ledit deuxième bloc inductif (B2) étant positionnés l'un par rapport à l'autre pour échanger de l'énergie par technologie inductive,  Les deux conducteurs électriques (L1, L2) étant intégrés à un élément de support (50) d'une structure de support ou dans une nappe (60) fixée à la structure de support ou destinée à être fixée à une infrastructure existante recouverte par l'équipement fonctionnalisé.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3116857-B1 (FR)
Title: composant de turbomachine comprenant une paroi pourvue de moyens de refroidissement
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D25/12
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-08-04
Abstract: Composant de turbomachine (1) comprenant :- une paroi pourvue d’une surface (2) de contour délimitant un espace externe (4), - un orifice (6) de refroidissement présentant une entrée et une sortie (8), la sortie (8) étant évasée et débouchant dans la surface (2), - un creux (12, 30, 32) formé dans la surface (2) et agencé par rapport à la sortie (8) , de sorte qu’une partie d’un flux d’air de refroidissement projeté dans l’espace externe (4) via la sortie (8) circule ensuite dans le creux (12, 30, 32),le composant de turbomachine (1) étant caractérisé en ce que la surface (2) définit en outre:- une première arête (20) délimitant d’une part la sortie (8) et délimitant d’autre part le creux (12, 30, 32),- une deuxième arête (22) délimitant le creux (12, 30, 32), la deuxième arête (22) étant opposée à la première arête par rapport au creux (12, 30, 32).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3118384-B1 (FR)
Title: Forme d'onde a resilience adaptative
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W16/02
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’allocation de ressources dans un système satellitaire à évasion de fréquence comprenant un satellite et au moins un terminal utilisateur dans lequel les transmissions sont organisées sous la forme de supertrames comprenant une pluralité de trames, chaque trame comprenant un ou plusieurs paliers de données transmis sur un canal fréquentiel sélectionné parmi un ensemble de canaux fréquentiels selon une loi connue des équipements du système satellitaire, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend l’adaptation dynamique (205) du nombre de paliers compris dans les trames en fonction des conditions de propagation des signaux émis par le satellite et reçus par les terminaux utilisateurs.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121205-B1 (FR)
Title: Estimation d’un décalage de distance dans un dispositif de mesure indirecte par temps de vol, et dispositif correspondant
Inventor: CHOULY ANTOINE
IPC: G01B11/14
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de mesure indirecte par temps de vol, comprenant une zone d’émission (11) configurée pour émettre un rayonnement optique d’émission (RYE) séquentiellement modulé par N fréquences de modulation N étant supérieur ou égal à trois, et destiné à se réfléchir sur des objets d’une scène de façon à générer un rayonnement réfléchi (RYRF), des moyens de diaphonie (14) configurés pour générer une diaphonie optique entre le rayonnement d’émission et le rayonnement réfléchi, une zone de réception (12) configurée pour recevoir un rayonnement optique de réception (RYR) issu dudit rayonnement réfléchi (RYRF) et de ladite diaphonie (DP), et des moyens de traitement (MT) configurés pour générer une carte de profondeur et estimer un décalage de distance entre la carte de profondeur et une carte de référence dite de « vérité terrain », à partir du rayonnement optique de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122069-B1 (FR)
Title: Instrument de cosmétique
Inventor: DAUVERS CYRIL
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: Instrument de cosmétique.  Instrument de cosmétique comportant un manche (1) tubulaire ayant une première partie (2) d’extrémité poinçonnée sur une spatule (3) de manière à ce que la spatule fasse saillie de la première extrémité et une seconde partie d’extrémité, de laquelle fait saillie une partie d’une bille (5) métallique maintenue, en étant montée libre en rotation, par une coiffe (4) emmanché à force dans le manche (1) tubulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114837-B1 (FR)
Title: Aeronef avec systeme de stockage d'energie thermique
Inventor: SNYDER J DOUGLAS
IPC: F01D25/12
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: Système d’énergie thermique (12) pour une utilisation avec un aéronef (10) comprenant une source de chaleur (16), une boucle de refroidissement (20) et un refroidisseur (22). La boucle de refroidissement (20) comprend un conduit de fluide (30) et une pompe (32) configurée pour déplacer un fluide à travers le conduit de fluide (30) pour transférer de la chaleur de la source de chaleur (16) au fluide pour refroidir la source de chaleur (16). Le refroidisseur (22) comprend un échangeur de chaleur à flux d’air (36) situé dans la conduite (34) et en communication thermique avec le fluide dans la boucle de refroidissement (20) pour transférer de la chaleur entre la boucle de refroidissement (20) et l’air conduit à travers la conduite (34).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3114831-B1 (FR)
Title: Materiau dissuasif
Inventor: BUCARIZZA VLADO
IPC: E04H17/04
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-01-13
Abstract: Matériau dissuasif La présente invention concerne une barrière comprenant un matériau dissuasif comprenant un fil central allongé et une bande allongée qui entoure une partie du fil central, une première partie allongée de la bande qui fait saillie comme une première aile allongée et une seconde partie allongée de la bande fait saillie comme une seconde aile, dans laquelle la première aile est formée avec un premier ensemble de premières formations ondulées comprenant des premiers canaux et des premières nervures alternés qui s'étendent latéralement par rapport au noyau et la deuxième bride est formée avec un deuxième ensemble de deuxièmes formations ondulées comprenant des deuxièmes canaux et des deuxièmes des nervures qui s'étendent latéralement par rapport au noyau, le matériau dissuasif étant formé en une pluralité de bobines hélicoïdales qui s'étendent autour d'un axe longitudinal et dans lesquelles les première et seconde brides s'étendent transversalement par rapport à l'axe longitudinal.
Patent FR-2162373-B1 (FR)
IPC: H01L21/00
Filed: 1972-11-08
Granted: 1978-03-03
Abstract: 1372610 Semi-conductor devices INTER. NATIONAL BUSINESS MACHINES CORP 21 Nov 1972 [10 Dec 1971] 53667/72 Heading H1K A FET comprises a substrate 1 of Cr doped semi-insulant GaAs produced from a sliced and polished crystal which is infra-red heated in an open tube reactor in a circulating H 2  atmosphere, to which AsCl 3  is added; the gas flowing over a boat containing Ga saturated with As, the substrate being cut parallel to the 111 crystal plane and coated on the side exhibiting more Ga atoms at the surface. An undoped buffer layer is epitaxially deposited thereon, into which physical defects of the interface plane of substrate 1 extend. Therefore, a further highly conductive layer 8 doped with sulphur from H 2 S is epitaxially deposited to suppress the imperfections and provide a channel layer on which ohmic source drain contacts 3, 5 and Schottky gate control 4 are conventionally deposited.
Patent FR-2321406-B1 (FR)
IPC: B60R13/04
Filed: 1976-05-18
Granted: 1978-05-05
Abstract: 1527663 Blow-moulded decorative hollow strips HAPPICH GmbH Gebr 6 April 1976 [19 Aug 1975] 13922/76 Heading B6G [Also in Divisions B5 and B7] A decorative or protective hollow longitudinal strip having closed ends is formed, e.g from a tube, by blow-moulding and has at its rear a surface or other means for fixing to an article or another surface. The strip may have a constant or varying cross-section and may be attached to a surface, e.g. a car body by adhesive or by fixing means, e.g. pins or a strap passing through the rear of the strip. The cross-section of the strip may include recesses, projections or grooves for decoration, for securing other elements, e.g. decorative strips, lamps, reflectors, adhesive tape, or constituting focating nipples. Blow-moulding techniques are described.
Patent FR-2428083-B1 (FR)
IPC: C25D11/00
Filed: 1979-06-05
Granted: 1982-06-18
Abstract: A surface treated steel materials coated with manganese having a film of MmOOH (manganic hydroxide) formed thereon, which show excellent corrosion resistance, workability and weldability. The surface treated steel materials may be further coated with zinc as a base coating underlying the manganese coating or further coated with a coating of at least one selected from the group consisting of P, B, Si, Cu, Mn, Cr, Ni, Co, Fe, Zn, Al, Ca, Mg, Ti, Pb, Sn, inorganic carbon and their compounds and still further coated with an organic coating. The film of MmOOH (manganic hydroxide) is formed by a treatment in an aqueous solution containing Cr6+.
Patent FR-2557098-B1 (FR)
IPC: C07C47/575
Filed: 1983-12-22
Granted: 1986-06-13
Abstract: Substituted bromobenzaldehydes, e.g., 5-bromovanillin, are facilely prepared with overall avoidance of HBr by-product, by (i) first brominating the corresponding benzaldehyde with a less than stoichiometric amount of bromine, and (ii) completing said bromination reaction with a brominating couple which comprises (1) the hydrobromic acid generated in situ in the step (i) and (2) a bromide ion oxidizer.
Patent FR-2611606-B1 (FR)
Inventor: JEANSON RENE HENRI
IPC: F16F9/50
Filed: 1987-03-02
Granted: 1992-07-10
Abstract: A shock absorber for vehicles with pneumatic suspension, particularly for use with heavy vehicles, of the type comprising a cylinder, a rod movable axially in the cylinder, a piston carried by the rod and dividing the cylinder into a cylindrical chamber and an annular chamber, a pressurized fluid filling the cylindrical and annular chambers, a first circuit for allowing the fluid to flow from the annular chamber to the cylindrical chamber when the shock absorber is working under extension, a second circuit for allowing the fluid to flow from the cylindrical chamber to the annular chamber when the shock absorber is working under compression, a pressurized fluid reservoir connectable to the cylindrical and annular chambers and flow regulators mounted in the first and second circuits, the flow regulators being controlled by the fluid pressure against the action of the pressure of the compressed air of the pneumatic suspension of the vehicle.