baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973704-A1 (FR)
Title: Composes activateurs des peptidyl-arginine desiminases 1 et/ou 3 dans l'epiderme et leurs utilisations
Inventor: DUPLAN HELENE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-04-11
Abstract: La présente invention a pour objet l'activation des peptidyl-arginine désiminases (PADs) 1 et/ou 3 dans l'épiderme par au moins un actif, utilisé seul ou en combinaison, à savoir la caféine, l'acéfylline et/ou la théobromine dans une composition cosmétique et/ou pharmaceutique. La présente invention a aussi pour objet l'utilisation, notamment en cosmétique et/ou thérapeutique, des actifs susnommés, seuls ou en combinaison, pour améliorer les fonctions de barrière de l'épiderme, prévenir et/ou traiter les symptômes liés à la sécheresse cutanée ou améliorer et/ou favoriser l'hydratation de la couche cornée. Enfin l'invention se rapporte à l'augmentation de l'activité des PAD1 et/ou PAD3 dans l'épiderme.
Patent FR-2976180-A1 (FR)
Title: Peptides pour leur utilisation dans le traitement du cancer
Inventor: BERJEAUD JEAN-MARC
IPC: A61K38/16
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention se rapporte à des peptides pour une utilisation pour le traitement de cancer, caractérisés en ce qu'ils sont choisis dans le groupe comprenant la warnéricine ou un dérivé de warnéricine, dont la structure répond à la séquence SEQ ID N°1 MQFITDLIKKAVDX1X2KGLX3X4NK dans laquelle . X1 représente F ou V . X2 représente F ou I . X3 représente F ou V . X4 représente G ou D
Patent FR-2976831-A1 (FR)
Title: Poudre d'un alliage a base d'uranium et de molybdene en phase gamma-metastable, composition de poudres comprenant cette poudre, et utilisations desdites poudre et composition
Inventor: ALLENOU JEROME
IPC: G21C21/02
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention a pour objet une poudre d'un alliage comprenant de l'uranium et du molybdène en phase γ-métastable, une composition de poudres comprenant cette poudre ainsi que les utilisations de ladite poudre d'alliage et de ladite composition de poudres. La poudre d'alliage comprenant de l'uranium et du molybdène en phase γ-métastable selon l'invention est formée de particules comportant un cœur qui est constitué dudit alliage et qui est revêtu d'une couche d'alumine située au contact de ce cœur. Applications : fabrication d'éléments combustibles nucléaires et, notamment, d'éléments combustibles pour réacteurs nucléaires expérimentaux ; fabrication de cibles destinées à la production de radioéléments, utiles notamment pour l'imagerie médicale comme le technétium 99m.
Patent FR-2979269-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece comprenant de l'aluminium
Inventor: KENZARI SAMUEL
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-08-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce comprenant de l'aluminium, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de frittage sélectif par laser d'un mélange comprenant : - une poudre de polymère, - une poudre d'un alliage d'aluminium quasi-cristallin, et - une poudre d'un composé de renfort formant un angle de contact avec une goutte de polymère posée à sa surface inférieur à 90° et présentant une conductivité thermique à 20 °C inférieure à 100 W/m.K, la somme du poids de l'alliage et du poids du composé de renfort n'excédant pas 80% du poids total du mélange.
Patent FR-2979665-A1 (FR)
Title: Clamping device for clamping e.g. nose bullet of propeller of ducted-fan turbine engine of aircraft, has radial deployment unit making groove to extend from retracted position, which allows passage of flange, to deployed tightening position
Inventor: JUCHAULD ETIENNE
IPC: B64C11/14
Filed: 2011-09-02
Abstract: The device (50) has an annular shaped tightening groove (56) receiving annular flanges (40, 42) of two parts of a turboshaft engine. The tightening groove is radially opened toward outside, and a radial deployment unit (62) makes the groove to extend from a retracted position, which allows passage of the flanges, to a deployed tightening position. A ring (54) includes two circumferential ends facing and spaced from each other and interconnected by radial extension. The unit includes a tensioning compass including branches whose free ends are mounted on circumferential ends of the ring.
Patent FR-2979859-A1 (FR)
Title: Module de controle integrant un dispositif d'aide a l'assemblage.
Inventor: ISQUIERDO VINCENT
IPC: B60K37/02
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne un module de contrôle (10) comprenant un boitier (12) apte à recevoir un premier dispositif (18) pouvant notamment être un circuit imprimé, une façade (14) destinée à être placée contre le boitier (12), la façade (12) étant apte à recevoir un second dispositif (24) pouvant notamment être un capteur d'effort, un lien de connexion (30) reliant le premier dispositif (18) au second dispositif (24). Le module de contrôle (10) est de plus pourvu d'un dispositif intégré d'aide à l'assemblage (34) maintenant le module de contrôle (10) dans un état ouvert (EO), le boitier (12) et la façade (14) étant à distance l'un de l'autre en une première position (P1) et ce de sorte à faciliter entre autre l'assemblage du lien de connexion (30), le dispositif intégré d'aide à l'assemblage (34) permettant ensuite de placer le module de contrôle (10) dans un état fermé (EF), la façade (14) et le boitier (12) ayant été approchés l'un de l'autre et étant l'un contre l'autre.
Patent FR-2984952-A1 (FR)
Title: Arrangement for regeneration of particulate filter mounted in exhaust line of internal combustion engine, has electricity consumption unit connected to alternator to increase load of combustion engine and designed as thermoelectric cell
Inventor: COAT DENIS
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-12-21
Abstract: The arrangement has a coolant circuit comprising a set of conduits (4) for allowing a flow of coolant. An electricity consumption unit is connected to an alternator to increase a load of a combustion engine and designed as a thermoelectric cell i.e. Peltier module (3), A control unit controls the electricity consumption unit, and the thermoelectric cell is placed on an external surface of the conduits of the coolant circuit. The thermoelectric cell comprises a heatable surface (32) and a coolable surface and yields heat to the coolant circuit.
Patent FR-2985022-A1 (FR)
Title: Method for estimating rolling resistance coefficient of tire of e.g. commercial motor vehicle, involves estimating rolling coefficient by iterative application of radial function to data of parameters and with respect to analysis parameters
Inventor: BARCHA CARLOS
IPC: G01M17/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: The method involves developing a reference rolling resistance coefficient of a reference tire by iterative application of a basic radial function e.g. Gaussian function to data of the tire with respect to analysis parameters by considering a rolling resistance coefficient of the tire. The rolling resistance coefficient is estimated by iterative application of the function to data of parameters that differ from the data used in development step and with respect to the parameters, where the iteration is continued until deviation lower than a preset threshold is reached between successive iterations. The analysis parameters include measured real height of side of tire, manufacturing technique of the tire and width according to a section of non-mounted tire.
Patent FR-2988858-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection electromagnetique actif et passif a faible probabilite d'interception
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S7/38
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection actif et passif à faible probabilité d'interception comportant une structure antennaire fixe, des moyens d'émission et des moyens de réception. - la structure antennaire est formée d'une pluralité d'éléments rayonnants regroupés en sous réseaux identiques et comprend au moins un sous réseau d'émission et au moins trois sous réseaux de réception, - les moyens d'émission sont aptes à générer une forme d'onde continue de faible puissance crête non focalisée dans un plan et à l'émettre, - les moyens de réception sont aptes à détecter les cibles après formation d'une pluralité de faisceaux directifs à partir des signaux reçus sur les sous réseau de réception, - les moyens de réception sont également aptes à réaliser l'interception de signaux radar provenant d'autres sources radars par un traitement de corrélation croisée entres les signaux reçus sur au moins trois sous réseaux de réception.
Patent FR-2998869-A1 (FR)
Title: Atterrisseur a contrefiche secondaire a realignement
Inventor: HENRION PHILIPPE
IPC: B64C25/18
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant : une jambe (12) destinée à être articulée sur une structure de l'aéronef pour être mobile entre une position déployée et une position rétractée, une contrefiche principale (15) ; une contrefiche secondaire (20) et un actionneur de déverrouillage (30) ayant une première extrémité attelée à la contrefiche secondaire et commandable pour provoquer un désalignement des biellettes lors d'une rétraction ou d'un déploiement de l'atterrisseur à l'encontre de l'action de l'organe élastique. Selon l'invention, l'actionneur de déverrouillage est du type double effet, et l'atterrisseur comporte des moyens d'attelage (31, 33) d'une deuxième extrémité de l'actionneur de déverrouillage qui assurent un déplacement relatif de ladite deuxième extrémité vis-à-vis de la jambe de sorte que, pour une même action, l'actionneur de déverrouillage tend à briser un alignement des biellettes lorsque l'atterrisseur est dans l'une des positions, et tend à confirmer ledit alignement lorsque l'atterrisseur est dans l'autre des positions.
Patent FR-2992300-A1 (FR)
Title: Stackable package for e.g. tray made of corrugated cardboard, for transporting salad sachets, has insert whose walls are fixed on external surface of walls of coating, and flaps articulately connected at both sides of walls of insert
Inventor: BENISTANT RENE
IPC: B65D5/32
Filed: 2012-06-26
Abstract: The package (1) has an insert comprising first walls (31, 32), which are formed relative to a base part (10) of a coating. Flaps (41-44) are articulately connected at both sides of the first walls along respective folding lines such that the flaps are folded with respect to the first walls. The flaps are fixed on an external surface of second walls (11, 12) of the coating, where the second walls face each other. The first walls are fixed on an external surface of third walls (21) of the coating, where the third walls face each other.
Patent FR-2995839-A1 (FR)
Title: System for management of range extender of electric powered car, has control unit for selecting control mode, and another control unit that is arranged to fix two values that are distinct from parameter characteristic of selected mode
Inventor: HEURTAUX FABIEN
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: The system has an electric motor, a battery, and a control device that is connected to a controller so as to control extension of a power cable. The control device is arranged with a control unit (17) for selecting a control mode for controlling the extension of the power cable, where the control mode is chosen from one of a forced stop mode, a forced working mode and an automatic mode. Another control unit (18) is arranged to fix two values that are distinct from a parameter characteristic of the selected mode.
Patent FR-2998026-A1 (FR)
Title: Vanne, notamment pour circuit d'air de moteur thermique
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/20
Filed: 2012-11-12
Abstract: Vanne (1), notamment pour circuit d'air de moteur thermique, comprenant : - un corps (2a, 2b) dans lequel sont ménagés un conduit principal (5) et un conduit auxiliaire (6) débouchant dans le conduit principal (5), - un volet (3) monté pivotant dans le corps (2a, 2b) par un axe (4), le volet (3) comprenant une première portion (10), apte à obturer tout ou partie du conduit principal (5) lorsque le volet (3) est dans une première position, et une deuxième portion (11), apte à obturer tout ou partie du conduit auxiliaire (6), lorsque le volet (3) est dans une deuxième position, et - au moins un joint (19) porté par l'une au moins de la première (10) et de la deuxième portion (11) du volet et disposé de manière à venir s'interposer entre au moins une zone de ladite portion (10, 11) et au moins une zone du corps lorsque le volet (3) est dans la première ou la deuxième position.
Patent FR-2998236-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper brush for windscreen wiping device in car, has wiper blade and scraper element, where portion of scraper element is intended to be moved to come into contact with wiper blade in scraping position
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-11-21
Abstract: The wiper brush has a wiper blade (14) and a scraper element (50) for a windscreen (28) of a vehicle. The scraper element is intended to be driven from a rest position to a scraping position, where a portion of the scraper element is intended to be moved to come into contact with the wiper blade in the scraping position. A control unit includes a washing liquid projection pipe arranged to project washing liquid on the scraper element, where the scraper element is made of a material selected from a group consisting of elastomers and flexible plastics. An independent claim is also included for a windscreen wiping device.
Patent FR-2998877-A1 (FR)
Title: Recipient ayant un fond muni d'une voute a double decrochement
Inventor: HERMEL WILFRIED
IPC: B65D1/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: Récipient en matière plastique, muni d'un corps et d'un fond (6) s'étendant à partir d'une extrémité inférieure du corps, le fond (6) comprenant : - une assise (7) périphérique définissant un plan (8) de pose ; - une voûte (10) concave qui s'étend à partir d'une zone (11) centrale, formant un pion en saillie vers l'intérieur du récipient, jusqu'à l'assise (7) ; - une série de rainures (13) principales de renfort qui s'étendent radialement à partir de la zone (11) centrale jusqu'à l'assise (7) au moins, récipient dans lequel la voûte (10) présente une région (15) centrale, une région (16) médiane et une région (17) périphérique, séparées respectivement par un décrochement (18) interne axial et un décrochement (19) externe axial qui s'étendent annulairement de manière continue autour de la zone (11) centrale.
Patent FR-2998830-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson d'une ebauche d'enveloppe de pneumatique comprenant des secteurs mobiles
Inventor: DEFAISSE CHRISTIAN
IPC: B29D30/06
Filed: 2012-12-04
Abstract: Le moule (2) de cuisson d'une ébauche d'enveloppe de pneumatique comporte: - un bâti présentant un axe (12), - au moins une coquille (8) apte à mouler un flanc de l'enveloppe, mobile axialement et présentant une rampe (34) formant une face orientée en direction opposée à l'axe, - des secteurs (10) répartis circonférentiellement et destinés à mouler une bande de roulement de l'enveloppe et - pour au moins l'un des secteurs, un levier (16) relié d'une part au secteur, d'autre part au bâti et apte à être relié d'autre part encore à la rampe de sorte qu'un mouvement axial d'éloignement de la coquille par rapport au bâti entraîne successivement un mouvement radial du secteur par rapport à la coquille puis un basculement du secteur radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3000441-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: B60K37/06
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande à touches comprenant au moins deux touches de commande associées à des fonctions et disposées de manière contiguë l'une par rapport à l'autre, lesdites au moins deux touches de commande comprenant respectivement : - un élément mobile destiné à évoluer entre une position de repos et une position de commande qui comprend une partie externe sur laquelle vient appuyer un utilisateur, - un moyen de commande actionné par l'élément mobile, - un témoin de fonction situé sur la partie externe de l'élément mobile, - des premiers moyens de rétroéclairage configurés pour rétroéclairer le témoin de fonction lorsque la fonction associée à la touche de commande est activée, dans lequel le dispositif de commande comprend également des seconds moyens de rétroéclairage ayant une couleur différente des premiers moyens de rétroéclairage et destinés à être activés indépendamment du statut d'activation de la fonction associée à la touche de commande, lesdits seconds moyens de rétroéclairage étant disposés à l'interface entre deux touches de commande contiguës de manière à éclairer les témoins de fonction de deux touches contiguës.
Patent FR-3007691-A1 (FR)
Title: Pneumatique a carcasse radiale ou croisee
Inventor: FERIGO HERVE
IPC: B60C11/03
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une armature de carcasse surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement, ladite armature de sommet étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement étant reliée à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs, lesdits bourrelets étant destinés à entrer en contact avec une jante, chaque bourrelet comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel, lesdits flancs comportant, sur leur surface, une série de protubérances alternées avec des creux, caractérisé en ce que chaque protubérance est disposée à la surface d'un flanc, les différentes protubérances étant disposées de manière régulière ou irrégulière, et de manière continue, entre un point A et un point E, - ledit point A étant disposé à l'intersection de la surface radialement extérieure de la bande de roulement et du flanc, et d'un axe radial ZZ' distant du plan équatorial d'une longueur LA comprise entre 1/2 (L-60mm) et 1/2 (L-10mm), L étant la grosseur boudin nominale, et - ledit point E étant disposé, au choix, dans un rayon compris dans : ○ R2 < E < (0,75 Ri + 0,25R2), R2 étant le rayon du haut du crochet de jante et Ri étant le rayon de la grosseur boudin nominal - (Intervalle I), ou dans o 0,95R1 < E < (0,75RA + 0,25 R1), R1 étant le rayon de la grosseur boudin nominal, et RA étant le rayon du point A (Intervalle II).
Patent FR-3010847-A1 (FR)
Title: Jonction de cables supraconducteurs
Inventor: DELPLACE SEBASTIEN
IPC: H02G15/34
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne une jonction de deux câbles aboutés, chaque câble comprenant autour d'un support central au moins une couche de phase constituée d'au moins une couche de matériau supraconducteur (1A, 1 B) et une couche de neutre concentriques (4A, 4B) et contenue dans une enveloppe (8) remplie de fluide cryogénique, lesdites couches de phase internes aboutés (1A, 1 B) étant dénudées et étant directement connectés. Selon l'invention, ladite couche de neutre (4A, 4B) de chaque câble est également dénudée, au moins un organe support de pontage (6, 60) est disposé entre lesdites couches de neutre dénudées (4A, 4B) et une couche de matériau conducteur ou supraconducteur de connexion électrique (7) de ces couches de neutre est disposée sur le dit organe support de pontage (6, 60).
Patent FR-3014302-A1 (FR)
Title: Mobilier de type siege ou analogue
Inventor: DE MASCUREAU JACQUES
IPC: A47C7/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: La présente invention concerne un mobilier du type siège (1), ou analogue, comprenant une assise (2) et un dossier (3) rapportés sur un piètement (4). Le piètement (4) comprend deux éléments latéraux (41) qui sont chacun positionnés au niveau de l'une des deux bordures latérales de ladite assise (2) et dudit dossier (3). Les éléments latéraux (41) comprennent chacun une partie support (411) qui comporte : - une structure support avant (412) sur laquelle repose ladite assise (2), fixées ensemble par le biais de moyens de solidarisation amovible (5), et - une structure support arrière (413) qui est assemblée par emboîtement en translation avec un organe de réception (37) équipant ledit dossier (3), ledit emboîtement en translation étant verrouillé par le biais de moyens de solidarisation amovible (6).
Patent FR-3023157-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser la resection d'un organe dans une cavite d'un corps vivant
Inventor: BLANC ALEXANDRE
IPC: A61B18/14
Filed: 2014-07-06
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour réaliser la résection d'un organe dans une cavité d'un corps vivant, notamment d'un être humain. Le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte un guide 10 définissant un conduit 13 débouchant à ses deux extrémités; deux conducteurs électriques 21, 22 montés coulissant dans le conduit ; une boucle ouverte 40 réalisée en un matériau électriquement conducteur et résistant pour être apte à produire de la chaleur par effet Joule ; des moyens 30 pour connecter électriquement les deux bornes 41, 42 respectivement aux extrémités 21-2, 22-2 des conducteurs 21, 22, la boucle 40 étant agencée de façon à être apte à prendre deux états, à savoir un premier état E1 dans lequel la projection orthogonale de sa section hors tout dans un plan perpendiculaire aux axes longitudinaux est comprise dans la section intérieure du conduit 13 définie dans le même plan, et un second état dans lequel sa section hors tout est supérieure à la section intérieure du conduit 13.
Patent FR-3019396-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation de tension
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-03-28
Abstract: Un système de stabilisation de tension (S) pour maintenir stable une tension d'alimentation d'un groupe de composants électroniques (1a...1n) d'un réseau électrique de bord d'un véhicule pendant une phase de démarrage d'un moteur du véhicule, comprenant au moins un commutateur (6) pour temporairement déconnecter le groupe de composants électroniques (1a...1n) d'une source d'alimentation principale (3) dudit réseau électrique de bord pendant la phase de démarrage dudit moteur est caractérisé en ce que ledit au moins un commutateur (6) est agencé pour permettre l'utilisation d'au moins une partie des composants électroniques dudit groupe de composants électroniques (1a...1n) comme source d'alimentation secondaire pendant la phase de démarrage dudit moteur afin de maintenir stable la tension d'alimentation dudit groupe de composants électroniques (1 a... 1 n) pendant la phase de démarrage.
Patent FR-3006392-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation a elements de clipsage
Inventor: IMBERT STEPHANE
IPC: F16B7/04
Filed: 2014-04-08
Abstract: Ce système de fixation utilise un élément de clipsage femelle comportant une bague d'arrêt fendue à fixation rapide (1500) caractérisé en ce que : • la bague d'arrêt fendue (1500) comporte un excentrique (1501) disposant d'une goupille de blocage ; et • la bague d'arrêt fendue (1500) porte sur sa surface destinée à être appuyée sur l'élément à fixer des pions de blocage (1502, 1503) faisant saillie.
Patent FR-3020502-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent tel qu'un micro-afficheur, et son procede de fabrication.
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: H01L51/52
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif électroluminescent, tel qu'un micro-afficheur à circuit « TFT » ou « CMOS », et son procédé de fabrication. Ce dispositif (10) comprend un substrat (11) à unités électroluminescentes comprenant chacune une structure organique (17) émettrice intercalée entre une face externe (13b) d'une électrode proximale (13) et une électrode distale vis-à-vis du substrat, les électrodes proximales étant reliées entre elles par des moyens de séparation (15) électriquement isolants à base d'une résine positive et présentant chacun une face distale (15a) vis-à-vis du substrat. Selon l'invention, ce dispositif est tel que les faces distales des moyens de séparation et les faces externes des électrodes proximales sont contenues dans un même plan. Ce dispositif est fabriqué par : a) un dépôt uniforme d'une couche initiale de la résine sur et entre les faces externes des électrodes proximales, b) un amincissement de cette couche via une gravure sèche par un plasma inerte vis-à-vis des faces externes pour enlever la résine les surmontant, et c) un recuit de la résine restante (15) pour la stabiliser.