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Patent FR-3038806-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la preemption de frequence radioelectrique par un titulaire primaire sur des usagers secondaires
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-07-09
Abstract: Le procédé décrit dans la présente invention permet de minimiser l'impact de la préemption de fréquence radioélectrique sur les usagers secondaires, en mettant à disposition du titulaire primaire des informations d'assistance à la préemption de fréquence radioélectrique fournies par les usagers secondaires. Ces informations d'assistance fournissent des informations sur l'impact de la préemption sur l'usager secondaire, en fonction de la période, de la zone géographique, ou encore de la fréquence choisies par le titulaire primaire. Elles sont générées et exploitées comme suit: i. génération des informations d'assistance au sein du réseau de chaque usager secondaire, ii. collecte des informations d'assistance des usagers secondaires au sein d'un serveur central accessible au titulaire primaire, iii. lors de la saisie d'une demande de préemption de fréquence radioélectrique par un titulaire primaire: a. extraction du serveur central des informations d'assistance préalablement fournies par les usagers secondaires en fonction des paramètres fournis par le titulaire primaire, b. agrégation des informations d'assistance extraites en a) du serveur central, c. transmission et présentation au titulaire primaire des informations d'assistance agrégées en b), d. ajustement par le titulaire primaire des paramètres de préemption de fréquence radioélectrique à l'aide des informations d'assistance agrégées. Ainsi, lorsque le titulaire primaire effectue une demande de préemption de fréquence radioélectrique et dispose d'une marge de manœuvre dans le choix des paramètres, celui-ci est en mesure de minimiser l'impact sur les usagers secondaires en sélectionnant, parmi les alternatives conformes à ses besoins, la période, la zone géographique et la fréquence optimale.
Patent FR-3032857-A1 (FR)
Title: Andaineur de menue paille
Inventor: BON ALAIN
IPC: A01D84/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: Andaineur (1) de menue paille, adaptable sur un engin tracteur, destiné à transformer un tas de menue paille en un andain. Il comprend : - un élément s'étendant selon un plan vertical, perpendiculaire au sens de déplacement de l'engin tracteur, et destiné à entrer en contact avec le tas ; une multiplicité d'éléments faisant saillie en avant du plan vertical, et répartis dans celui-ci transversalement et verticalement, et ; - des moyens d'entraînement des éléments faisant saillie, prévus aptes à déplacer ces derniers transversalement en direction du côté où doit être créé l'andain.
Patent FR-3033501-A1 (FR)
Title: Ventilateur a jet d'air ovalise pour la lutte contre l'incendie
Inventor: DELERUE THIERRY
IPC: A62C99/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: Un ventilateur (1) pour la lutte contre l'incendie comprend une hélice (2) montée coaxiale dans une enveloppe tubulaire (3) pour produire un jet d'air axial. Le ventilateur (1) comprend un dispositif de guidage (9) de flux d'air prévu dans l'enveloppe (3) pour obtenir un jet d'air concentré à section sensiblement ovalisée
Patent FR-3034661-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage lymphatique et procede associe
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A61H15/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de drainage lymphatique destiné à être appliqué sur une surface corporelle d'application (36) d'un utilisateur, comprenant : - un applicateur (5) comprenant un support (19) et un organe de roulement (21), monté mobile en rotation sur le support (19) autour d'au moins un axe de rotation et configuré pour rouler sur la surface d'application (36) selon une direction de roulement. L'applicateur (5) comprend en outre un organe de blocage (35), déformable entre une configuration d'application, à l'écart de l'organe de roulement (21), et une configuration de blocage, en contact avec l'organe de roulement (21), l'organe de blocage (35) empêchant, dans la configuration de blocage, le roulement de l'organe de roulement (21) sur la surface d'application (36) selon une direction (R') opposée à la direction de roulement.
Patent FR-3034982-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de bol alimentaire entre deux stomies comprenant des moyens anti-reflux comportant un ballonnet gonflable
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: A61M1/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de créer un flux de bol alimentaire entre deux stomies (S1 ; S2), du type comportant : - des moyens formant pompe qui présentent une ouverture d'aspiration et une ouverture de refoulement, qui sont adaptés pour aspirer et refouler un bol alimentaire et qui sont aptes à être montés sur le corps d'un patient, - des premiers et deuxièmes moyens de connexion étanche (1) aptes à relier ladite ouverture d'aspiration à une stomie amont ou aval (S1 ; S2) située sur la paroi abdominale d'un patient ; - des premiers et/ou deuxième moyens anti-reflux aptes à éviter le reflux du bol alimentaire. Selon l'invention, de manière caractéristique, lesdits premiers et/ou deuxièmes moyens anti-reflux comportent une cavité (33 ; 53) dans laquelle circule ledit bol alimentaire, un ballonnet gonflable (330 ; 530), au moins partiellement logé dans ladite cavité (33 ; 53) et des moyens de gonflage dudit ballonnet (330 ; 530) qui permettent de modifier le gonflement de ce dernier pour obstruer de manière étanche ladite cavité (33 ; 53).
Patent FR-3036729-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un palier a roulement pour une turbomachine.
Inventor: BESSY ARNAUD
IPC: F01D25/18
Filed: 2015-05-29
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un palier à roulement (112), en particulier pour une turbomachine, le dispositif comportant un support annulaire (124) de palier comportant une paroi (134) sensiblement cylindrique dont une face périphérique interne (136) est configurée pour entourer une bague externe (122) dudit palier à roulement. La paroi est équipée de moyens (132) de distribution de fluide de refroidissement qui comprennent un réseau fluidique de circulation dudit fluide et d'alimentation en fluide de gorges annulaires (144) de refroidissement du palier.
Patent FR-3033177-A1 (FR)
Title: Tente extensible bidirectionnelle du type a faible encombrement
Inventor: LIU JIANSAN
IPC: E04H15/42
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une tente extensible bidirectionnelle du type à faible encombrement, comportant 4 colonnes, où chaque colonne se compose d'un premier tube vertical (1) et d'un deuxième tube vertical (2) par insertion et connexion ; deux barres transversales et deux barres longitudinales sont reliées de manière respective sur le deuxième tube vertical (2) par des boulons ; deux barres transversales et deux barres longitudinales sont reliées bout à bout pour constituer un cadre rectangulaire, quatre coins du cadre rectangulaire sont reliés aux parties supérieures de quatre tubes verticaux ; chaque barre transversale se compose d'un premier tube transversal (3) et d'un deuxième tube transversal (4) ; le premier tube transversal (3) et le deuxième tube transversal (4) de la même barre transversale sont reliés de manière respective par un tube de raccordement transversal (16) ; une pièce en forme de U est prévue de manière respective sur chacune des deux extrémités du tube de raccordement transversal (16). La présente invention a des avantages tels qu'un montage/démontage pratique, une faible masse et une bonne fermeté de connexion.
Patent FR-3039012-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adaptation d'un boitier d'appareillage electrique a une moulure murale et boitier d'appareillage muni d'un tel dispositif
Inventor: KECK REMI
IPC: H02G3/10
Filed: 2015-07-16
Abstract: Ce dispositif d'adaptation d'un boitier d'appareillage électrique à une moulure murale comporte : - une platine (18) de fixation avec au moins un bord rectiligne et munie d'alésages destinés au passage de vis, et - une goulotte inversée (20) présentant une forme profilée avec une première paroi latérale (26) s'étendant à partir d'un bord rectiligne de la platine (18) sensiblement perpendiculairement au plan de la platine, une base (28) s'étendant à partir de la première paroi en étant décalée de la platine et en s'éloignant de celle-ci et une seconde paroi latérale (30) s'étendant à partir de la base en vis-à-vis de la première paroi latérale (26).
Patent FR-3044986-A1 (FR)
Title: Poutre de chocs pour vehicule automobile comprenant une traverse et un absorbeur de chocs
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R19/24
Filed: 2015-12-11
Abstract: La traverse (1) et l'absorbeur de chocs (2) présentent chacun une surface supérieure (1s, 2s) et une surface inférieure (1i, 2i), la poutre de chocs comprend un organe (3) d'accrochage de la traverse (1) sur l'absorbeur de chocs (2), l'organe d'accrochage comprenant une bretelle (3i, 3s) reliant les surfaces inférieures (1i, 2i) et/ou supérieures (1s, 2s) de la traverse (1) et de l'absorbeur de chocs (2).
Patent FR-3046307-A1 (FR)
Title: Frein pour machine electrique tournante
Inventor: CARRIOT PASCAL
IPC: H02K7/102
Filed: 2015-12-23
Abstract: Frein (10) pour machine électrique tournante comportant un rotor ayant un arbre, le frein comportant : - au moins une armature fixe (34), - au moins une culasse (31) mobile entre une position de freinage de l'arbre de la machine et une position de libre rotation de l'arbre, - au moins une bobine (33) portée par la culasse, - au moins un disque de frein (20) porté par l'arbre du rotor, - au moins un système de rappel élastique (38) pour appliquer la culasse contre le disque de frein en l'absence d'excitation électrique de la bobine, l'armature étant disposée de telle sorte que l'excitation de la bobine provoque un rapprochement de la culasse de l'armature et éloigne la culasse du disque de frein.
Patent FR-3054571-A1 (FR)
Title: Dispositif de brise-lames en beton arme ayant les cotes usines en forme de coquille de saint jacques
Inventor: JONCOUX ROBERT
IPC: E02B3/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne une barrière brise-lames immergée, composées de dispositifs cubiques (6) en béton armé, dont les quatre côtés sont usinés en forme de « coquilles Saint Jacques » (5), ces dispositifs sont positionnés en quinconces, ou en massif de récifs, destinés à la protection du littoral. Ces dispositifs sont équipés de quatre anneaux de levage (14) destinés à faciliter leur mise en œuvre par un engin de levage
Patent FR-3054899-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images pour ecran et afficheur tete-haute
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G02B30/30
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (11), comprenant : - une source de lumière (12), - un modulateur de lumière (13) ou un diffuseur, qui est adapté à afficher une image du côté d'une face de sortie, et - un filtre auto-stéréoscopique (14) dont une face d'entrée est tournée vers la face de sortie du modulateur de lumière ou du diffuseur. Selon l'invention, le filtre auto-stéréoscopique s'étend en regard d'une partie seulement de la face de sortie, et il est prévu une plaque de décalage de plan-image (15) qui est située en regard uniquement de la partie restante de la face de sortie.
Patent FR-3060142-A1 (FR)
Title: Appareil de visee pour vehicule et vehicule associe
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G02B27/64
Filed: 2016-12-13
Abstract: Le véhicule délimite un espace intérieur (16) d'un espace extérieur (18). L'appareil de visée comporte : - un support (26) définissant un volume intérieur (30), - une tête optronique rotative autour d'un axe (X2), - une voie optique (28) comprenant : - une optique de collection (58) d'une partie de l'environnement de l'espace extérieur (18), rotative autour de l'axe (X2), et - un système optique de transport (60) comportant une pluralité de composants optiques, une partie des composants étant dans l'espace intérieur (16) et l'autre partie étant dans le volume intérieur (30), - un entraînement entraînant la tête optronique et l'optique de collection (58) pour que, le rapport entre l'angle de rotation de la tête et l'angle de rotation de l'optique de collection (58) soit sensiblement égal à 1.
Patent FR-3046451-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de deplacement d'une plaque de support selon six degres de liberte.
Inventor: DURAND ERIC
IPC: F16M11/42
Filed: 2016-01-06
Abstract: - Le système (1) de déplacement d'une plaque de support (2), la plaque de support (2) étant, dans une position dite neutre, sensiblement parallèle à un plan XY défini par une direction dite X et une direction dite Y, comprend au moins deux étages de commande (E1, E2) superposés selon une direction Z orthogonale auxdites directions X et Y, les deux étages de commande (E1, E2) étant solidarisés l'un à l'autre, au moins l'un desdits étages de commande (E1, E2) comprenant un module de commande (M1, M2), le module de commande (M1, M2) comprenant uniquement des unités de déplacement configurées pour générer chacune un déplacement en translation dans un plan XY, et ceci respectivement selon des directions différentes.
Patent FR-3046616-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’acces
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E05B47/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: Il comprend - un support de lisse (2) destiné à être fixé au sol et comprenant un logement de réception (3), - une lisse (1) montée mobile en pivotement sur le support de lisse (2), entre une position d'ouverture dans laquelle la lisse (1) s'étend dans une direction sensiblement verticale et une position de fermeture dans laquelle la lisse (1) s'étend dans une direction sensiblement horizontale, - un dispositif rotatif d'entrainement (4) monté dans le logement de réception (3) et configuré pour entrainer le pivotement de la lisse (1) entre sa position d'ouverture et sa position de fermeture, et - un dispositif de verrouillage (200) monté dans le logement de réception (3) et configuré pour verrouiller la lisse (1) dans sa position de fermeture.
Patent FR-3041446-A1 (FR)
Title: Bouton de selection a detection multiple de doigts
Inventor: CHAMPINOT SEBASTIEN
IPC: G06F3/0362
Filed: 2016-02-04
Abstract: Bouton de sélection (1) ayant un corps de forme générale annulaire d'axe A, étant monté sur une embase (9) et ayant des moyens de détection pour détecter individuellement chacun de deux doigts (F1, F2) ou plus d'un utilisateur (U) au contact du bouton.
Patent FR-3047829-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la position du disque solaire dans une image de ciel
Inventor: CASTAINGS WILLIAM JOSEPH
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-02-12
Abstract: Un procédé d'estimation de la position du disque solaire dans une image numérique de ciel acquise par un dispositif d'acquisition comprenant une optique et un capteur numérique disposé dans le plan focal de l'optique, l'estimation de la position du disque étant réalisée en fonction d'un modèle astronomique de l'azimut et de l'élévation du soleil dans le ciel ayant pour paramètre une position prédéterminée (θr1, θr2,Azr) du dispositif d'imagerie. Le procédé comprend une étape de détermination de la position prédéterminée (θr1, θr2,Azr) du dispositif d'imagerie, comportant : - l'acquisition d'un flux d'images numériques de calibration horodatées {INcn} comprenant chacune le disque solaire ; - pour chaque image INcn dudit flux {INcn}, le calcul d'une position Pcn du centre du disque solaire dans l'image INcn en analysant l'image INcn ; - le calcul de la position du dispositif d'imagerie (θr1, θr2, Azr) comme solution d'un problème d'optimisation selon la relation : où Ω est un ensemble de recherche, et || || est une fonction de coût quantifiant un écart entre deux vecteurs de R3.
Patent FR-3052989-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution et d'application de produit fluide.
Inventor: POULIAUDE FLORENT
IPC: B05C11/115
Filed: 2016-06-27
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un organe de distribution (1), tel qu'une pompe, une tête de distribution (14), tel qu'un applicateur de produit fluide, et un réservoir de produit fluide (2) raccordé de manière étanche et amovible à l'organe de distribution (1), caractérisé en ce que l'étanchéité entre l'organe de distribution (1) et le réservoir de produit fluide (2) est obtenue par un contact radial étanche coulissant coaxial qui est rompu lorsque le réservoir de produit fluide (2) est déconnecté de l'organe de distribution (1), de sorte que le réservoir de produit fluide (2) est raccordé de manière étanche à l'organe de distribution (1) sur une plage de hauteur axiale déterminée.
Patent FR-3053883-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un alesoir
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B17/16
Filed: 2016-07-12
Abstract: Procédé de fabrication d'un alésoir (1) tel qu'une fraise destinée au fraisage de la cavité acétabulaire d'un patient, comprenant un corps de coupe (2) creux sensiblement hémisphérique à paroi (3) perforée. Ledit procédé comprend une étape lors de laquelle on forme au moins une dent (4) par emboutissage de la paroi (3) en venant pincer entre un poinçon (5) et une enclume (7) une zone (8a) de la portion (8) de paroi (3) déformée, adjacente à un trou (10).
Patent FR-3054514-A1 (FR)
Title: Siege pour passager de vehicule de transport public, a element de maintien escamotable
Inventor: MARTIN DAVID
IPC: B60N3/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: Le siège (14) comporte au moins un élément latéral (26) de calage de hanche, caractérisé en ce que l'élément latéral (26) est mobile entre une première position (A) de calage de hanche et une seconde position (B) de préhension, et comporte une partie de préhension (28) accessible au moins dans la seconde position (B).
Patent FR-3055116-A1 (FR)
Title: Architecture de dispositif d'alimentation pour vehicule electrique a redondance de piles a combustible et de batteries
Inventor: MOUGENOT MATHIEU
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-08-17
Abstract: Dispositif pour fournir une puissance électrique à un véhicule comportant au moins une première chaine de propulsion dotée d'un moteur électrique (2A) et au moins une deuxième chaine de propulsion dotée d'un autre moteur électrique (2B), le dispositif comprenant : - au moins une première batterie (21A) et au moins une première pile à combustible (10A) pour fournir une puissance électrique à la première chaine de propulsion, - au moins une deuxième batterie (21B) et au moins une deuxième pile à combustible (10B) pour fournir une puissance électrique à la deuxième chaine de propulsion, le dispositif d'alimentation étant configuré de sorte que : la première chaine de propulsion est apte en outre à être alimentée par la deuxième batterie (21B) et/ou la deuxième pile (10B), et/ou de sorte que la deuxième chaine de propulsion est apte en outre à être alimentée par la première batterie (21A) et/ou la première pile (10A) (figure 1).
Patent FR-3055624-A1 (FR)
Title: Preforme fibreuse pour fabriquer une piece en materiau composite et procede associe
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne une préforme fibreuse (100) tissée à partir d'une pluralité de fils ou torons (110), la préforme étant destinée à former le renfort fibreux d'une pièce en matériau composite, la préforme comprenant en outre une armature intégrée (112) constituée d'un matériau métallique réfractaire apte à être déformé et à conserver sa forme après déformation. L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite.
Patent FR-3056553-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef equipe d'un dispositif d'attenuation de shimmy
Inventor: NGUYEN NICOLAS
IPC: B64C25/50
Filed: 2016-09-29
Abstract: Atterrisseur d'aéronef muni d'une tige coulissante montée à coulissement dans un caisson, et d'un compas (4) ayant une branche (4a) articulée sur le caisson ou sur un élément tournant d'une commande d'orientation de la tige coulissante monté tournant sur le caisson, et une branche (4b) articulée sur la tige coulissante, les branches étant articulées entre elles par un axe-pivot (12), l'atterrisseur étant équipé d'un dispositif d'atténuation de shimmy (10a, 10b) placé au niveau de l'axe-pivot du compas, le dispositif d'atténuation comportant des moyens de rappel élastique à seuil générant un effort de rappel des branches vers une position de repos et au moins des moyens d'amortissement générant un effort d'amortissement lorsque les branches se déplacent axialement le long de l'axe-pivot. Le dispositif atténuateur comporte deux modules (10a, 10b) placés de part et d'autre du compas pour coopérer avec l'axe-pivot, chacun des modules assurant au moins l'une des deux fonctions de rappel élastique à seuil ou d'amortissement.
Patent FR-3057193-A1 (FR)
Title: Prehenseur a structure gonflable
Inventor: DETTORRE JEAN-MARIE
IPC: B65G47/91
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension (10) d'un objet, le dispositif de préhension comprenant au moins un élément de préhension (12) de cet objet, une embase de liaison (18) à un dispositif de manutention (20) automatisé tel un bras robotisé, et au moins un élément structural (40) supportant chaque élément de préhension (12) et fixé à l'embase de liaison (18) ou à un autre élément structural (40). Selon l'invention, chaque élément structural (40) prend la forme d'une vessie (50) gonflée avec au moins un gaz.
Patent FR-3058712-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel combine a une production de gaz de synthese.
Inventor: COSTA DE BEAUREGARD PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel en combinaison d'un procédé de production de gaz de synthèse, le procédé de liquéfaction comprenant au moins une étape d'extraction d'un courant enrichi en hydrocarbures ayant plus de deux atomes de carbone ; caractérisé en ce que la vapeur d'eau issue du procédé de production de gaz de synthèse est utilisée comme source de chaleur pour vaporiser au moins partiellement ledit courant enrichi en hydrocarbures ayant plus de deux atomes de carbone.
Patent FR-3067329-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture facilitee d'emballages thermofilmes
Inventor: ROLLAND BRUNO
IPC: B65D17/28
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention intéresse un dispositif permettant de libérer aisément et complètement du voile plastique tendu qui les maintient fermement les uns aux autres, les contenants pouvant ainsi être saisis un par un sans aucune autre manipulation supplémentaire. Il se compose d un opercule de perforation digitale (1) reliée à une bande adhésive (3) munie d une languette de tirage (2) et bordée sur ses deux côtés par une ligne de pré-perforations (4) continues à celle de l opercule. L utilisateur perfore le film avec l index puis se saisit de la languette afin, sans effort, de sectionner longitudinalement en tirant le voile plastique libérant ainsi tous les contenants les uns des autres. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à l ouverture des packs de boissons de toutes natures et contenances.
Patent FR-3061583-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'une video d'alterations cutanees, systeme de caracterisation et procede de caracterisation associes
Inventor: FLAMENT FREDERIC
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (22) d'acquisition d'une vidéo d'altérations cutanées (20) d'un utilisateur (12), l'utilisateur (12) présentant un visage (14) comprenant au moins une altération cutanée (20), le dispositif (22) comprenant : - une monture (30), et - une caméra (34) fixée sur la monture (30) de sorte qu'une partie du visage (14) de l'utilisateur (12) soit directement ou indirectement dans le champ de vision de la caméra (34) lorsque la monture (30) est disposée sur le visage (14) de l'utilisateur (12) en regard des yeux (18) de l'utilisateur (12), ladite partie du visage (14) comprenant au moins une altération cutanée (20), une image de ladite partie du visage (14) étant destinée à être acquise par la caméra (34).