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Patent FR-3072455-A1 (FR)
Title: Procede pour reporter, en situation reelle, au moins un point remarquable identifie sur un plan de conception
Inventor: GOCEL LIONEL
IPC: G01C15/02
Filed: 2017-11-27
Abstract: La prÃ©sente invention est relative Ã  un procÃ©dÃ© pour reporter, en situation rÃ©elle sur un site (1), au moins un point remarquable (2) identifiÃ© sur un plan de conception (3), caractÃ©risÃ© par le fait qu'il comporte au moins les Ã©tapes consistant Ã  : - Ã  mÃ©moriser les coordonnÃ©es gÃ©ographiques dudit point remarquable (2) par rapport Ã  un rÃ©fÃ©rentiel sur ledit plan de conception (3) ; - Ã  localiser, sous la forme d'un rÃ©fÃ©rentiel rÃ©el sur ledit site (1), ledit rÃ©fÃ©rentiel du plan de conception (3), ladite localisation du rÃ©fÃ©rentiel rÃ©el Ã©tant effectuÃ©e par gÃ©olocalisation et/ou par des moyens de repÃ©rage de position, de type balises (80, 81, 83) ; - Ã  localiser, sur ledit site (1), les coordonnÃ©es gÃ©ographiques du point remarquable (2) par rapport audit rÃ©fÃ©rentiel rÃ©el sur site (1) ; - Ã  procÃ©der au marquage dudit point remarquable (2) sur ledit site (1).
Patent FR-3062067-A1 (FR)
Title: Caisson multi sensoriel et dispositif immersif
Inventor: GACHET JEROME
IPC: A61M21/00
Filed: 2017-01-23
Abstract: Un caisson multi sensoriel (4) comporte au moins un dispositif de diffusion d'odeur (36) formé d'au moins un support de diffusion d'odeur et un ventilateur ainsi qu'un dispositif de génération d'un flux d'air (32). Le dispositif de diffusion d'odeur et le dispositif de génération d'un flux d'air sont disposés l'un au-dessus de l'autre. L'invention concerne également un dispositif immersif (1) comportant un écran (2) et au moins deux caissons multi sensoriels (4), chaque caisson comportant au moins un dispositif générateur de flux d'air (32) et un dispositif générateur de son (32), ainsi qu'un dispositif de contrôle qui est configuré pour gérer l'émission de son et d'air par un pilotage indépendant de chacun des caissons.
Patent FR-3077759-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece preimpregnee en materiau composite
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-02-09
Abstract: Le procédé comprend les étapes successives suivantes : - fournir au moins une couche de renfort (17) et au moins une nappe de matrice (18) en matériau thermoplastique ; - former un complexe avec ladite couche de renfort (17) et ladite nappe de matrice (18) ; et - disposer le complexe dans un outil de réalisation (28) de sorte que le matériau thermoplastique imprègne les fibres de couche(s) de renfort (17) afin de former une pièce préimprégnée. Le procédé comprend, dans l'outil de réalisation (28), les étapes successives suivantes : - chauffer le complexe à une température supérieure à la température de fusion du matériau thermoplastique sans appliquer de pression, - chauffer le complexe à une température supérieure à la température de fusion du matériau thermoplastique en appliquant une pression de réalisation supérieure à la pression atmosphérique.
Patent FR-3078965-A1 (FR)
Title: Composite a matrice ceramique oxyde/oxyde
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C08L75/08
Filed: 2018-03-13
Abstract: La présente invention concerne une suspension destinée à la préparation de la matrice d'un matériau composite à matrice céramique oxyde/oxyde, ladite suspension comprenant, avantageusement étant constituée de, en % en poids par rapport au poids total de la suspension : 30% à 70% avantageusement 40 à 60%, d'une charge d'oxyde métallique solide, 20% à 80%, avantageusement 30 à 40%, d'un solvant aqueux, 2% à 10%, avantageusement 2 à 4%, d'un poloxamère dont la masse molaire moyenne est comprise entre 1000 et 30000 g. mol-1 0,1% à 1,5%, avantageusement 1 à 1,5%, d'un dispersant. Elle concerne en outre un procédé de fabrication d'un matériau composite à matrice céramique oxyde/oxyde utilisant cette suspension, le matériau composite ainsi obtenu et l'utilisation de cette suspension.
Patent FR-3082876-A1 (FR)
Title: Soufflante comprenant une plateforme et un verrou de blocage
Inventor: GUIVARC'H JEREMY
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne une soufflante comprenant : - un disque (10) de soufflante (1), - une plateforme (20) inter-aubes (2) comprenant une base (22) et une patte (26) radiale, un deuxième orifice (28) étant formé dans la patte (26) de la plateforme (20), et - un verrou (30) présentant un bord aval (36) configuré pour prendre appui contre la patte (26) de la plateforme (20), l'un parmi le bord aval (36) et la chape (14) du disque (10) de soufflante (1) comprenant un pion (37), l'autre comprenant un premier orifice (16), le pion (37) étant configuré pour pénétrer dans le premier orifice (16) et dans le deuxième orifice (28) de sorte à bloquer la plateforme (20) par rapport au disque (10) de soufflante (1).
Patent FR-3083095-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un alcool gras sature, au moins un tensioactif anionique a chaine grasse, un polyol, et au moins une huile siliconee
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, dans laquelle une phase huileuse est dispersée dans une phase aqueuse, comprenant : (a) de 2,5 % à 7 % en poids du poids total de la composition d'au moins un alcool gras saturé en C16-C22, de préférence en C16-C18 ; (b) au moins un tensioactif anionique comportant au moins une chaîne hydrocarbonée en C16-C22, de préférence en C16-C18 ; (c) au moins un polyol ; (d) au moins 60 % en poids du poids total de la phase huileuse d'au moins une huile siliconée ; le ratio massique alcools gras (a) / tensioactifs anioniques (b) étant compris entre 10:1 et 6 :4. La composition selon l'invention présente l'avantage d'avoir une texture très douce, non collante et fraîche à l'application, donc très agréable à utiliser, et facile à appliquer. Par ailleurs, la composition est stable, notamment elle est stable sur les plans macroscopique et microscopique après deux mois de stockage dans des conditions de température comprise allant de 4 °C à 45 °C.
Patent FR-3084115-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la masse de carburant a injecter dans un moteur de vehicule, en fonction du rendement d’utilisation du carburant
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-07-18
Abstract: Un procédé contrôle la masse de carburant devant être injectée dans un moteur thermique à allumage commandé et à sonde de richesse proportionnelle d'un véhicule. Ce procédé comprend : - une première étape (10-20) dans laquelle on calcule, pendant une fenêtre temporelle débutant après une première activation de la sonde de richesse proportionnelle, un rendement d'utilisation du carburant en fonction au moins d'une richesse déterminée par la sonde et d'une richesse en entrée du moteur thermique, elle-même fonction des masse de carburant et masse d'air injectées, et - une seconde étape (30) dans laquelle on détermine N coefficients de correction à appliquer avant injection à chaque consigne de masse de carburant à injecter pendant respectivement N phases de vie du moteur thermique, avec N ≥ 2, en fonction de ce rendement d'utilisation déterminé et d'une masse de carburant de référence.
Patent FR-3087736-A1 (FR)
Title: Chariot pour jardinerie
Inventor: NICOLAS ISABELLE
IPC: B62B1/12
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) de transport pour jardinerie comprenant un châssis (10) monté sur des roues (17) et portant un plan de travail (13). Selon l'invention, le chariot comprend des moyens de réglage (11, 14) de la hauteur (h) du plan de travail (13).
Patent FR-3085928-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de changement de mode de conduite auto-adaptatif
Inventor: SAULNIER MAXIME
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention porte sur un système de contrôle de mode de conduite (1) auto-adaptatif de véhicule comprenant un contrôleur de mode de conduite (2) et un analyseur de style de conduite (3) d'un conducteur (21), le contrôleur de mode de conduite (2) étant agencé pour sélectionner automatiquement un mode de conduite (14) parmi une pluralité de modes de conduite (MS, ME, MR), chaque mode de conduite (MS, ME, MR) étant associé à une ambiance sensorielle, le contrôleur de mode de conduite (2) étant agencé pour effectuer un changement lent de mode de conduite suite à une détection par l'analyseur de style de conduite (3) d'un changement de comportement (20) dudit conducteur (21) et après un écoulement d'une période de temps (9) prédéfinie.
Patent FR-3094167-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de contenus multimédia et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: TOULLEC ERIC
IPC: H04N21/43
Filed: 2019-03-18
Abstract: Un procédé de gestion de contenus multimédia est proposé, qui comprend: obtenir un premier ensemble de métadonnées de description de contenus multimédia décrivant un premier contenu multimédia distribué en mode dynamique ; sur lecture dans le premier ensemble de métadonnées d’un indicateur de basculement vers un deuxième ensemble de métadonnées de description de contenus multimédia, lire dans le premier ensemble de métadonnées un indicateur de stockage d’adresse ; et stocker dans une mémoire une adresse du premier ensemble de métadonnées. Figure de l’abrégé : figure 4
Patent FR-3096181-A1 (FR)
Title: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique et procédé mettant en œuvre le dispositif de refroidissement »
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-05-15
Abstract: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique et procédé mettant en œuvre le dispositif de traitement thermique » L’invention concerne un dispositif de refroidissement (2) d’une pluralité d’éléments de batterie (103) d’un véhicule automobile, le dispositif de refroidissement (2) comprenant un premier boîtier logeant une pluralité d’étages d’éléments de batterie (103), chaque étage d’éléments de batterie (103) étant équipé d’un condenseur (3) pourvu d’un circuit de fluide de refroidissement (4), le condenseur (3) étant associé à au moins un circuit de fluide diélectrique (5) qui est configuré pour projeter un fluide diélectrique sur les éléments de batterie (103) d’un même étage et un bac de récupération (108) du fluide diélectrique qui est commun à la pluralité d’étages d’éléments de batterie (103), le dispositif de refroidissement (2) comprenant des moyens de recirculation (117) du fluide diélectrique qui sont pourvus d’une pompe (115) et qui relient le bac de récupération (108) à une arrivée de fluide diélectrique (23) que comprend le circuit de fluide diélectrique (5). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097271-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter d’une turbomachine
Inventor: DANTENY ULYSSE JACQUES BERNARD
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne une turbine pour une turbomachine comportant un premier rotor et un second rotor aptes à pivoter autour d’un axe selon deux sens de rotation opposés, le premier rotor comportant un tambour (29) radialement externe à partir duquel des aubes s’étendent radialement vers l’intérieur, caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens de refroidissement (33) fixes par rapport au tambour externe (29), lesdits moyens de refroidissement (33) comportant une tôle support (34) comprenant au moins un premier orifice (40) et une tôle de calibration (41) fixée sur la tôle support (34) et située radialement à l’intérieur de la tôle support (34), la tôle de calibration (41) comprenant au moins un second orifice de calibration tourné vers le tambour externe (29) de manière à permettre le passage d’air de refroidissement radialement de l’extérieur vers l’intérieur au travers des premier et second orifices (40). Figure à publier avec l’abrégé : 5
Patent FR-3098383-A1 (FR)
Title: Dispositif d’infusion avec pompe et maitrise de la duree d’infusion
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’infusion (1) destiné à être plongé dans un récipient ayant reçu de l’eau, le dispositif d’infusion comportant une chambre de réception (6) d’un produit à infuser qui comprend une paroi mobile entre une position ouverte dans laquelle le produit à infuser peut être mis dans la chambre de réception (6) et une position fermée dans laquelle le produit à infuser est emprisonné dans la chambre de réception (6). Le dispositif d’infusion (1) comporte un orifice d’entrée d’eau (22), un orifice de sortie d’eau (27), une pompe (21) et un circuit de commande de la pompe. L’orifice d’entrée d'eau (22) et l’orifice de sortie d'eau (27) sont agencés de sorte que l’eau traverse le produit à infuser contenu dans la chambre de réception (6), la pompe (21) étant destinée à mettre l’eau en circulation entre l’orifice d’entrée d'eau (22) et l’orifice de sortie d'eau (27) lors de son activation par le circuit de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100058-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour véhicule automobile et procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F1/10
Filed: 2019-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange thermique (3) entre au moins un premier fluide (F1) et un deuxième fluide (F2), ledit faisceau d’échange thermique (3) étant composé par au moins deux éléments creux (31) superposés et configurés pour former respectivement un canal (35) à l’intérieur duquel le premier fluide (F1) est destiné à circuler et pour permettre la circulation du deuxième fluide (F2) dans un espace (37) entre les éléments creux (31) superposés,au moins un élément creux (31) présente une pluralité de protubérances (5) s’étendant dans l’espace (37) pour la circulation du deuxième fluide (F2), lesdites protubérances (5) faisant la liaison entre deux éléments creux (31) adjacents, etau moins un premier élément creux (31a) et un deuxième élément creux (31b) disposés en regard l’un de l’autre sont en communication fluidique l’un avec l’autre par au moins une protubérance (5) creuse.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100481-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de véhicule, à occulteur(s) de passage(s) d’air déclippable(s) en fonction de la température
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/04
Filed: 2019-09-09
Abstract: Un enjoliveur (ER) masque un voile d’une roue de véhicule et comprend des passages d’air (PA) associés chacun à un occulteur (OP) monté à rotation sur une face intérieure (FI1), sous une force de renvoi le repoussant vers l’extérieur, et muni d’au moins un cran (CO), et à une tige (T) solidarisée à la face intérieure (FI1) et réalisée dans un matériau à mémoire de forme prenant soit une première forme permettant son couplage par clippage au cran (CO), pour maintenir l’occulteur (OP) dans une première position dans laquelle il occulte le passage d’air (PA) associé, lorsque la température est inférieure à un seuil, soit une seconde forme la découplant du cran (CO), pour que l’occulteur (OP) se place sous l’action de la force de renvoi dans une seconde position dans laquelle il libère l’accès au passage d’air (PA) associé, lorsque la température est supérieure au seuil. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102743-A1 (FR)
Title: Système audio pour véhicule
Inventor: Qi shuibao
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention concerne un toit (1) de véhicule, notamment d’automobile, comprenant :                                   un panneau, et au moins un dispositif audio (3) choisi parmi les haut-parleurs et les actionneurs,                            et lorsque l’au moins un dispositif audio (3) est un actionneur, il est situé sur le panneau, le panneau étant capable d’entrer en vibration.                                             L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel toit.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107507-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un plancher et une trappe anti-feu et/ou anti-fumee
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: B64D13/02
Filed: 2020-02-24
Abstract: AERONEF COMPORTANT UN PLANCHER ET UNE TRAPPE ANTI-FEU ET/OU ANTI-FUMEE L’invention concerne un aéronef comportant une structure (49), un fuselage (12), un plancher (14) séparant le fuselage (12) en deux et où le plancher (14) présente des ouvertures (20), et pour chaque ouverture (20), un système d’obturation (50) comportant une trappe (52) articulée sur la structure (49) entre une position d’attente où la trappe (52) n’obture pas l’ouverture (20) et une position de protection où la trappe (52) obture l’ouverture (20), des moyens de rappel qui contraignent la trappe (52) en position de protection et un élément de retenue (54) qui maintient la trappe (52) dans la position d’attente et qui se rompt lorsque sa température dépasse sa température de fusion.     Ainsi, lorsqu’un flux gazeux à haute température parvient au niveau de l’élément de retenue et que cette haute température est supérieure à la température de fusion de l’élément de retenue, celui-ci se rompt et libère la trappe qui obture l’ouverture.     Fig. 2
Patent FR-3110750-A1 (FR)
Title: Procédé de téléassistance de véhicule autonome
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: G08G1/123
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de téléassistance pour véhicule automobile autonome dans lequel, après qu’il a reçu une requête d’assistance pour un véhicule automobile (10), un dispositif de téléassistance (20) est adapté à mettre en œuvre des étapes de : - réception de la position du véhicule automobile, - acquisition de premières informations émises par au moins une infrastructure de télésurveillance qui se trouve dans l’environnement immédiat du véhicule automobile,- détermination d’au moins une première contrainte de calcul de trajectoire de roulage pour le véhicule automobile en fonction des premières informations acquises,- calcul d’au moins une trajectoire de roulage en fonction de chaque première contrainte, et - envoi de la trajectoire de roulage calculée au véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097060-A1 (FR)
Title: « Procédé et dispositif de mesure pour détecter un objet avec des signaux d’ultrasons réfléchis »
Inventor: SCHUMANN MICHAEL
IPC: G01S15/10
Filed: 2020-06-08
Abstract: « Procédé et dispositif de mesure pour détecter un objet avec des signaux d’ultrasons réfléchis » Procédé de détection d’un objet à l’aide des signaux d’ultrasons (U(t)), réfléchis ; à l’aide d’un capteur d’ultrasons on reçoit les signaux d’écho des signaux d’ultrasons U(t)) émis par le capteur d’ultrasons, et à partir de chaque signal, on génère un signal de réception (e(t)). A l’aide de chaque signal de réception (e(t)) on génère un signal de mesure (s(t)), en fonction du temps (t), que l’on met en corrélation avec un filtre de corrélation avec un signal de réponse (F(τ)) dépendant de la variable (τ) pour générer un signal de corrélation (X(t)). Pour chaque signal de mesure (s(t)) on détermine un coefficient de corrélation (R(t)) dépendant du temps (t) en fonction du signal de corrélation (X(t)), d’une norme positive Ns du signal de mesure (s(t)) et d’une norme positive du signal de réponse F(τ)) correspondant et on l’exploite pour détecter l’objet. Figure 1
Patent FR-3111622-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage d’un drone.
Inventor: TANTOT ALEXIS
IPC: B64F1/12
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif d’accrochage (100) d’un drone à décollage vertical sur une plateforme (10), comprenant :  - deux flancs (111) se faisant face, chaque flanc (111) comprenant une gorge (103) respective,  - chaque gorge (103) présente une entrée et une sortie respective, entre lesquelles le pied d’un bras d’accrochage peut coulisser,   - un élément mobile (110), disposé de sorte à pouvoir obstruer la sortie de la gorge (103), et  - un clapet anti-retour (112) configuré pour bloquer le retour du pied du bras d’accrochage vers l’entrée de la gorge (103), et présentant une face externe (115) telle que le dispositif d’accrochage (100) présente un logement dans la gorge (103) défini par les parois de la gorge (103), ladite face externe (115) du clapet anti-retour (112) et ledit élément mobile (110), dans lequel le pied du bras d’accrochage peut être maintenu.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112803-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol destiné à être attaché à un article en vente libre
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: G08B13/22
Filed: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol destiné à être attaché à un article en vente libre, formé par deux parties (1, 2) dont l'une comporte un moyen d'interaction à distance avec une borne de détection du passage d'un tel dispositif, lesdites parties (1, 2) étant articulées par une charnière (3) pour permettre un débattement entre une position de protection dans laquelle elle interagissent avec une partie de l'article à protéger pour empêcher la séparation du dispositif antivol et l'article, et une position de libération dans laquelle elle permettent le retrait de l'article, l'une des parties (1) présentant à l'extrémité opposée à ladite charnière (3) mobile une aiguille (4) mobile selon une direction perpendiculaire au plan médian du dispositif, l'autre partie (2) comportant une cage à billes (5) présentant un logement (5) pour recevoir ladite aiguille (4), le logement (5) comportant des moyens de verrouillage configurés pour permettre la libération de ladite aiguille (4) à l'aide d'un déverrouilleur, caractérisé en ce que ladite cage à billes (5) est orientable par rapport à ladite deuxième partie (2).  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116917-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de classifieurs pour la détection d’attaques dans un réseau de communication, dispositif de détermination associé
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04L67/00
Filed: 2020-12-01
Abstract: Procédé de détermination de classifieurs pour la détection d’attaques dans un réseau de communication, dispositif de détermination associé L’invention concerne un procédé de détermination de classifieurs de paquets réseau, un classifieur étant apte à prédire un comportement d’un paquet parmi au moins un comportement normal et un comportement malveillant, et étant dit « classifieur comportemental ». Ledit procédé comporte des étapes de :- classification (E70) de paquets d’un premier ensemble par une pluralité de classifieurs comportementaux, de sorte à obtenir un ensemble de comportements respectivement prédits pour les paquets dudit premier ensemble,- apprentissage supervisé (E80) d’un classifieur comportemental dit « classifieur de génération » à partir dudit ensemble de comportements prédits ainsi que de paramètres de classification respectivement associés aux classifieurs de ladite pluralité de classifieurs comportementaux et déterminés pour ledit premier ensemble,- apprentissage non supervisé (E90) d’un classifieur comportemental dit « classifieur de discrimination » à partir d’au moins un paquet non étiqueté ainsi que d’un comportement prédit par le classifieur de génération pour ledit au moins un paquet non étiqueté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117763-A1 (FR)
Title: Catheter d’electroporation unipolaire et bipolaire
Inventor: JAIS PIERRE
IPC: A61N1/18
Filed: 2020-12-23
Abstract: CATHETER D  ’ELECTROPORATION UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE L’invention concerne un dispositif médical comportant un cathéter (10) comportant une portion distale (20) mobile comportant un corps (22) évoluant longitudinalement au sein d’une première lumière (24) et une pluralité de branches (30), une extrémité distale (36) de chaque branche (30) comportant une zone active électriquement (34) et étant mobile entre une position rétractée et une position déployée, ledit dispositif médical étant configurable électriquement pour délivrer une première quantité d’énergie électrique à un premier ensemble d’électrodes dans la position déployée et une seconde quantité d’énergie électrique à un second ensemble d’électrodes dans la position rétractée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1