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Patent FR-3066508-B1 (FR)
Title: Procede de pose d’un rail de voie ferree, comportant un chauffage du rail, et train de travaux pour la mise en œuvre du procede de pose
Inventor: PIGUET JEAN-CLAUDE
IPC: E01B31/18
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: Pour poser un rail (12) d'une voie ferrée à l'aide d'un train de travaux (4) comportant au moins un dispositif de chauffage (32) comportant au moins une zone de chauffage (28), un ou plusieurs brûleurs à gaz (42), et un ou plusieurs corps radiants (44) interposés entre le ou les brûleurs à gaz (42) et la zone de chauffage (28), on déplace le train de travaux (4) dans une direction de pose (100), de manière qu'à chaque instant une portion du rail à fixer (12) traverse la zone de chauffage (28) ; on apporte de la chaleur à la portion du rail à fixer (28) traversant la zone de chauffage (28) à l'aide du dispositif de chauffage (32) en alimentant le ou les brûleurs à gaz (42) de sorte qu'au moins 75%, et de préférence au moins 80%, et de préférence au moins 85% de la chaleur apportée à la portion du rail (12) soit transmise par radiation du ou des corps radiants (44) ; puis on fixe la portion du rail (12) après apport de la chaleur sur une traverse (10) de la voie ferrée située derrière la zone de chauffage (28) dans la direction de pose (100).
Patent FR-3069494-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de vehicule automobile et procede de fabrication d'un tel dispositif d'obturation
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'obturation (1) d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile comprenant :  un cadre support (3) dans lequel est installé au moins un ensemble de volets pivotants,  au moins un élément de commande configuré pour piloter le positionnement des volets, et comportant un actionneur (5) présentant des orifices de fixation,  un logement (7) configuré pour recevoir l'actionneur (5), et  un capot venant recouvrir le logement (7), la coopération entre le capot et le logement (7) se faisant par encliquetage, le logement (7) présente des éléments de positionnement (73), destinés à s'insérer dans les orifices de fixation, et le capot présente au moins une forme spécifique configurée pour maintenir fixe l'actionneur (5) par rapport aux éléments de positionnement (73) lors de l'encliquetage du capot sur le logement (7).
Patent FR-3074666-B1 (FR)
Title: Matelas flottant apte a supporter au moins un utilisateur ou un objet sur l’eau grace a sa flottabilite.
Inventor: PERELLE INGRID
IPC: A47C27/14
Filed: 2017-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Matelas flottant (1) apte à supporter au moins un utilisateur ou un objet sur l'eau, comprenant un ensemble de couches de mousse (2), l'ensemble de couches de mousse (2) comprenant une pluralité de couches de mousse dont au moins une première couche de flottabilité (11) comprenant une première composition de mousse, la première couche de flottabilité (11) étant destinée à être positionnée en regard de la surface de l'eau et une deuxième couche de confort (12) comprenant une deuxième composition de mousse, la deuxième couche de confort (12) étant destinée à être en regard de l'au moins un utilisateur ou objet.
Patent FR-3060387-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres de keratine
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: Composition cosmétique comprenant, sur la base de son poids total, a) de 0,5 à 20% en poids de cire, b) de 1,0 à 8,0% en poids d'émulsifiant non ionique c) de 10 à 25% en poids d'éthanol, d) de 30 à 80% en poids d'agent propulseur, son utilisation et procédé utilisant cette composition.
Patent FR-3071856-B1 (FR)
Title: Barriere anti voiture belier
Inventor: PAVANELLO JEAN LOUIS
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de relier entre eux des blocs de béton ou d'acier mécanosoudé (let 2) formant une barrière infranchissable par un véhicule. Les blocs sont reliés entre eux de façon invisible par des tubes en acier (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la sécurisation des voies de circulation contre les voitures bélier.
Patent FR-3077622-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage thermodynamique d'une cuve
Inventor: BERTHOLIER NICOLAS
IPC: F25B39/04
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un appareil (40) de chauffage thermodynamique d'une cuve de liquide, comprenant : -une cuve (42) s'étendant longitudinalement et dans laquelle du liquide chauffé est prélevé à un bout (46) de la cuve tandis que du liquide non chauffé est introduit à un bout opposé (48) de la cuve, -une pompe à chaleur (44) comprenant un circuit frigorifique qui contient un fluide frigorigène. Une partie (50) du circuit enroulée autour de la cuve comprend des enroulements (e1-e16) dans lesquels circule le fluide et qui sont en contact thermique avec la paroi de la cuve. Les enroulements sont espacés les uns des autres suivant la dimension longitudinale afin que deux enroulements consécutifs soient écartés l'un de l'autre d'une distance supérieure à 2D, D représentant le diamètre hydraulique de chaque enroulement.
Patent FR-3079840-B1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MULLER SELLAK SAIDA
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - un composant -NCO comprenant : A) au moins un polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu par réaction de polyaddition : - d'une composition comprenant au moins un diisocyanate, - d'une composition comprenant au moins un polyol, B) au moins un polyisocyanate comprenant au moins trois fonctions isocyanate -NCO, choisi dans le groupe constitué des biurets, des isocyanurates, des adduits de diisocyanates et de triols, et de leurs mélanges ; - un composant -OH comprenant : - au moins deux polyols P1 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre strictement inférieure à 500 g/mol et - au moins un polyol P2 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre strictement supérieure à 1 000 g/mol, ladite composition comprenant au moins un agent de rhéologie.
Patent FR-3084025-B1 (FR)
Title: Boitier mobile autonome a eclairement de son environnement, pour recharger par induction une batterie de vehicule
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B60L53/12
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un boîtier mobile (BM) recharge par induction une batterie d'un véhicule garé et comprenant un circuit secondaire transformant de l'énergie électrique transférée en courant de recharge pour la batterie. Le boîtier mobile (BM) comprend : - un circuit primaire (CP) alimenté en courant par un câble d'alimentation (CA) pour transférer par induction de l'énergie électrique au circuit secondaire, - une caméra (C1) acquérant dans une zone d'acquisition (ZA) des images de l'environnement situé devant lui, - un processeur (PR) déterminant des commandes de déplacement en fonction de cet environnement défini par les images acquises, - des moyens de déplacement (MD) assurant son déplacement en fonction de ces commandes déterminées, et - une source d'éclairage (SE) éclairant au moins la zone d'acquisition (ZA), afin que la caméra (C1) puisse acquérir des images suffisamment claires pour que le processeur (PR) puisse déterminer l'environnement.
Patent FR-3071675-B1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage de borne et procede de sertissage de borne
Inventor: TAKADA KAZUHIKO
IPC: H01R43/042
Filed: 2018-09-24
Granted: 2023-08-04
Abstract: Il comprend une enclume et une sertisseuse opposées à la position de sertissage, un mécanisme de pression configuré pour presser la sertisseuse vers l'enclume, et un mécanisme d'alimentation de bornes électriques (41) configuré pour fournir le raccord de borne à la position de sertissage. Un chargeur de bornes (21), dans lequel une pluralité de porte-borne (31a-31d) est agencée, est installé de manière détachable sur le mécanisme d'alimentation de bornes. Ce mécanisme déplace le chargeur pour transporter les raccords de borne portés sur les porte-borne à la position de sertissage.
Patent FR-3086730-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel module
Inventor: RIZZI JULIEN
IPC: F21S41/32
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule comprenant une source lumineuse (21), un système d'imagerie pixélisée et digitale, et un dispositif optique d'entrée (22) intercalé, suivant le trajet des rayons issus de la source (21), entre la source (21) et le système d'imagerie pixélisée et digitale pour transmettre une partie transmise, des rayons issus de la source (21) vers le système d'imagerie pixélisée et digitale, il comporte un prisme (26), comprenant une première, une deuxième et une troisième faces (26a, 26b, 26c) et configuré pour : - transmettre entre les première et troisième faces (26a, 26c) des rayons de la partie transmise vers la surface d'impact (24) ; - former des rayons réfléchis par réflexion de rayons renvoyés par la surface d'impact (24), par réflexion totale interne sur la première face (26a) ; - renvoyer des rayons réfléchis via la deuxième face (26b). Une interface solide est disposée entre une vitre associée au système d'imagerie et une face du prisme, avec un indice optique sélectionné.
Patent FR-3081106-B1 (FR)
Title: But de basket motorise
Inventor: HUBERT FRANCOIS
IPC: A63B63/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2021-05-21
Abstract: But (1), tel un but de basket, comprenant une base (2), une potence (3), un panneau de jeu (4) et une poignée (5), la base (2) reposant sur le sol par l'intermédiaire d'au moins deux roues (6, 7), la potence (3) ayant son extrémité proximale (31) fixée sur la base (2), et son extrémité distale (32) portant le panneau de jeu (4), et la poignée (5) permettant à un opérateur (9) de déplacer le but (1) au moyen desdites au moins deux roues (6, 7), où au moins une desdites au moins deux roues (6, 7) est une roue motorisée (7).
Patent FR-3089237-B1 (FR)
Title: Revêtement de gazon artificiel
Inventor: MOUCHET FRANÇOIS
IPC: E01C13/08
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-03-05
Abstract: Revêtement de gazon artificiel Revêtement (10) de gazon artificiel comportant, superposées les unes aux autres selon la direction de l’épaisseur dudit revêtement : une nappe de support (14) comportant : une feuille inférieure (20) perméable à l’eau de pluie, destinée, dans une position de service, à s’étendre à plat sur le sol (G) et à former une barrière à la pousse des végétaux ; un grillage (24) apte à drainer de l’eau de pluie, fixé à ladite feuille inférieure ; et une couche de gazon artificiel (12) en contact avec ladite nappe de support. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090394-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation d’un mélange air/huile
Inventor: GUILLEMONT MAXENCE GÉRARD CLAUDE
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de séparation d’un mélange air/huile comportant une entrée (8) de mélange air/huile, une enceinte (9) de réception d’huile, une conduite (11) de circulation d’air, au moins un élément filtrant (21) couplé en rotation à un arbre d’entraînement en rotation (12), le dispositif (1) étant conçu de façon à ce que le mélange issu de l’entrée (8) précitée débouche dans l’enceinte (9) et soit entrainé au travers de l’élément filtrant (21) entraîné en rotation, de sorte que l’huile contenue dans le mélange soit centrifugée radialement à l’extérieur de l’élément filtrant (21) et amenée dans l’enceinte de réception d’huile (9), l’air filtré débouchant dans la conduite de circulation d’air (11), caractérisé en ce que l’arbre d’entraînement en rotation (12) est couplé à une turbine (26) apte à être entraînée en rotation par au moins une partie du flux d’air filtré, la turbine (26) comprenant une sortie (29) du flux filtré qui débouche vers l’extérieur.
Patent FR-3095575-B1 (FR)
Title: Paire de gants
Inventor: PROISY SÉBASTIEN
IPC: A41D19/00
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne une paire de gants spécialement destinée aux sports de raquette, ainsi que toutes activités qui nécessitent un contacte directe de la paume de la main ou des mains avec un guidon ou un manche, qui permet une préservation quasiment totale des sensations au moment de la prise en main de l’objet. Ouverture du gant jusqu’aux phalanges distales des doigts pour préserver un maximum de contact avec le manche, matière agrippante sur le bout des doigts pour optimiser la tenue du manche et éviter les glissements autour des doigts (1). Une partie élastique faisant le tour du poignet avec des propriétés agrippantes du côté de la peau pour un meilleur maintien (2). Une partie couvrant toute la partie dorsale de la main avec un matériel étirable et adapté à la température, matière double fibre permettant de transférer l’humidité vers l’extérieur puis de l’absorber (3). Elastique sur le bas de la paume (coté ouverture) qui permet de plus facilement refermer la main sur le manche (4). Ce gant selon l’invention est particulièrement destiné à toutes personnes ayant besoin de recouvrir uniquement la partie du dos de la main.
Patent FR-3098522-B1 (FR)
Title: Procédé de conversion d’une charge contenant de l’huile de pyrolyse
Inventor: FRECON JACINTHE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’ invention concerne un procédé de conversion d'une charge comprenant de l’huile de pyrolyse, et d’une charge hydrocarbonée lourde, avec:a) une  étape d'hydroconversion dans un réacteur b) une étape de séparation de l'effluent liquide issu de l'étape a) en une fraction naphta, une fraction gazole, une fraction gazole sous vide et une fraction de résidu non converti ;c) une étape d'hydrocraquage  de la fraction gazole sous vide ;d) une étape de fractionnement de l'effluent liquide hydrocraqué issu de l'étape c) en une fraction naphta, une fraction gazole et une fraction gazole sous vide ; e) une étape de vapocraquage d’une partie de la fraction naphta  issue de l’étape d);f) une étape de fractionnement d'au moins une partie de l'effluent vapocraqué issu de l'étape e); g) une étape où la fraction huile de pyrolyse issue de l’étape f) est envoyée à l’étape a). Figure 1 à publier
Patent FR-3103065-B1 (FR)
Title: Laser a verrouillage de mode a tranchees et composant optique associe
Inventor: DE ROSSI ALFREDO
IPC: H01S5/343
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: Laser à verrouillage de mode à tranchées et composant optique associé Laser (10) à verrouillage de mode comprenant :     - un substrat (12),     - une nervure (14) s’étendant sur le substrat,      - une cavité (15) résonante définie dans le substrat au droit de la nervure,     - un guide d’ondes (16) défini dans le substrat.     La nervure comprend une couche inférieure (C2), une pluralité de couches intermédiaires (C3 à CN-1) et une couche supérieure (CN).      La cavité comprend une pluralité de tranchées (36) ménagées dans au moins une des faces (44).     Chaque tranchée présente des paramètres, comprenant :     - une largeur,      - une épaisseur,      - une profondeur, et     - une dimension d’un écartement séparant chaque tranchée.     Au moins un paramètre varie selon la direction d’étendue (X) selon une loi de variation polynomiale symétrique d’ordre supérieur ou égal à quatre.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3088565-B1 (FR)
Title: Couteau (OTF) à sortie vers l'avant
Inventor: DELPLANCHE MARK
IPC: B26B1/08
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: Couteau (OTF) à sortie vers l'avant Couteau (OTF) à sortie vers l'avant caractérisé en ce qu'il comporte une poignée (12), comportant une gaine (30) ayant un canal (31) central longitudinal et une première surface extérieure et une deuxième surface extérieure en face de la première surface ; une lame (14), comportant une partie formant fût (25) configurée pour s'étendre le long de la première surface extérieure et un coulisseau (24) couplé au fût (25) et ayant une partie configurée pour se déplacer dans le canal (31) central de la gaine (30) et une ou plusieurs parties configurées pour s'étendre le long de la deuxième surface extérieure, et dans lequel la gaine (30) est capturée de manière coulissante entre le fût (25) et le coulisseau (24).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107744-B1 (FR)
Title: Détection de filtre dans un système de captation de particules de freinage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un système de captation (1) des particules de freinage d’un système de freinage à friction (10), qui comporte une source de dépression (20), un circuit pneumatique (30) qui relie le système de freinage à friction (10) à la source de dépression (20), un filtre (40) situé sur le circuit pneumatique (30) et monté sur un support (41). Le système de captation (1) comporte une unité de commande (60) et un dispositif de détection (50) du filtre (40) qui est apte à envoyer au moins un signal à l’unité de commande (60), l’unité de commande (60) étant apte à déterminer, sur la base de ce signal, l’absence du filtre (40), et à informer un utilisateur de cette absence du filtre (40).  Figure 1
Patent FR-3109641-B1 (FR)
Title: surveillance de l’espace à l’aide d’un radar bistatique dont le système récepteur est au moins partiellement embarqué dans un satellite
Inventor: JEANNIN NICOLAS
IPC: G01S13/30
Filed: 2020-04-27
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un radar bistatique pour détecter un objet (70) dans l’espace. Le radar bistatique comporte un système émetteur (60) situé à la surface de la Terre (90) et un système récepteur (10) au moins partiellement embarqué dans un satellite (50) en orbite autour de la Terre. Le système récepteur (10) comporte une chaîne de réception radio (20), dite « voie de recherche (20a) », configurée pour recevoir un signal de recherche (62, 63) émis par le système émetteur (60) et réfléchi ou diffracté par ledit objet (70). Le système récepteur (10) comporte également une unité de contrôle (30) configurée pour déterminer, à partir du signal de recherche converti en un signal numérique, une information représentative de la distance entre l’objet (70) et le satellite (50), ainsi qu’une unité de localisation (40) configurée pour estimer la position de l’objet (70) à partir de l’information déterminée par l’unité de contrôle (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110520-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation sur un support latéral de pare-chocs avant pour un élément filaire flexible
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-11-25
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION SUR UN SUPPORT LATÉRAL DE PARE-CHOCS AVANT POUR UN ÉLÉMENT FILAIRE FLEXIBLE Véhicule automobile comprenant : un pare-chocs avant (3) ; deux ailes avant (5) de carrosserie adjacentes au pare-chocs avant (3) ; deux supports latéraux (19) du pare-chocs avant (3), assurant, chacun, une fixation entre l’une des ailes avant (5) et le pare-chocs avant (3) ; un élément filaire flexible s’étendant le long d’une face intérieure (3A) du pare-chocs avant (3) et d’une face intérieure (5A) d’une des deux ailes avant (5) ; l’un des deux supports latéraux (19) comprenant un dispositif de fixation (21) de l’élément filaire flexible.   (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3110904-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au deplacement d’elements de tuyaux le long d’une file de rails
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: H02G1/06
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif (1) d’aide au déplacement d’un élément de tuyau le long d’une file de rails, prévu pour déplacer l’élément de tuyau selon une direction de déplacement (X) formée par la file de rails, comprenant un châssis (4) doté de roues (5) formant bande de roulement, espacées selon la direction de déplacement, et de roues (6A, 6B) formant boudin, disposées de part et d’autre de la direction de déplacement et espacées selon la direction de déplacement, ledit dispositif comportant en outre une partie de support (10) fixée sur le châssis, ladite partie de support comportant au moins un berceau (11) à concavité circulaire agencé pour recevoir une partie de l’élément de tuyau.  Figure pour la publication : Figure 2.
Patent FR-3112152-B1 (FR)
Title: Procédé de construction et de gestion durable d’un terrain de sport hybride engazonné
Inventor: PICARD EDMOND-PIERRE
IPC: E01C13/02
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne  un procédé de construction et de gestion durable d’un tel terrain de sport hybride engazonné, avec gestion d’une nappe d’eau peu profonde dans la structure du terrain de sport,  qui comprend :  - une première étape de construction d’une structure (S) posée sur un fond (F), ladite structure comprenant N couches poreuses (Ci) superposées ;   - une deuxième étape d’installation d’un gazon à la surface de la couche supérieure (C1), ladite installation dudit gazon pouvant être réalisée par semis ;  - et une étape de gestion de la profondeur (Ppiézo) du niveau piézométrique de la nappe d’eau à l’intérieur de la structure (S), pour permettre une bonne hydratation du gazon par flux capillaire depuis ladite nappe.  Parmi les N couches, une couche hybride (H) est constituée soit (i) d’un substrat de culture qui comprend des éléments synthétiques de renforcement, soit (ii) d’un substrat de culture qui se partage l’espace de la couche hybride (H) avec des éléments synthétiques de renforcement ;  Application notamment pour la réalisation de terrains de sports.  Fig.1
Patent FR-3114956-B1 (FR)
Title: Capuchon pour dispositif de collecte d’echantillon biologique et dispositif de collecte incluant un tel capuchon
Inventor: SAGAS PIERRE
IPC: A61B10/02
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un capuchon pour dispositif de prélèvement d’un échantillon biologique, le dispositif comprenant un récipient (1) de récupération et un écouvillon (2) de collecte d’un échantillon biologique, le capuchon (3) comprenant :      un couvercle (31) pour coiffer le récipient (1),   un élément interne (32) s’étendant en saillie du couvercle (31) et comprenant au moins des premier et deuxième organes de serrage (321, 322) complémentaires,           dans lequel l’application d’une force de pincement sur le capuchon (3) induit le déplacement des extrémités libres des premier et deuxième organes de serrage (321, 322) l’une vers l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115163-B1 (FR)
Title: Pack batterie comprenant des moyens d'évacuation de gaz
Inventor: ORIGUCHI MASATO
IPC: H01M50/30
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-04-21
Abstract: Pack batterie comprenant des moyens d'évacuation de gaz Dispositif de stockage d'énergie (2), caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de modules (3) électrochimiques et un carter enveloppant lesdits modules, le carter comprenant une structure (4) à double paroi, chaque module (3) comprenant des cellules électrochimiques et une enveloppe (31) enveloppant lesdites cellules électrochimiques, l'enveloppe étant pourvue d'au moins une zone faible (34) apte à laisser sortir des gaz contenus à l'intérieur du module, ladite structure (4) comprenant une paroi interne (41), une paroi externe (42) et au moins une chambre (43A, 43B, 43C) définie entre la paroi interne et la paroi externe, la paroi interne étant pourvue d'un ensemble d'ouvertures (45) positionnées en vis-à-vis de l'au moins une zone faible de chaque module, la paroi externe étant pourvue d'au moins une ouverture (46) d'évacuation.  Figure pour l’abrégé : figure 2