baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2760436-A1 (FR)
Title: Multi compartment sachet, e.g. for cosmetic or pharmaceutical products
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65D75/34
Filed: 1997-03-06
Abstract: Sachet (1), comprises two layers of a supple material joined along adhesive or weld lines (2, 3, 4, 5) to form a series of separate compartments (6, 7, 8, 9) each containing at least one product.   The compartments are positioned side by side and they have primary ends (16, 17, 18, 19) designed to be opened e.g. by cutting, spaced relative to one another in an angular or axial direction. The compartments have second ends (11, 12, 13, 14) that lie in the same line. Preferably where the compartments of the sachet lie at an angle to one another the angle is 2-45 (5-30) deg . Where they are offset axially the distance between their primary ends is 5-30 (5-15) mm. The material from which the sachet is made is, for example,  a complex of PVC and polyvinylidene chloride, or paper, polyethylene, aluminium and polyethylene.
Patent FR-2746362-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'ecoulement
Inventor: EHLUSS HEINZ GUNTER
IPC: F15D1/12
Filed: 1997-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'écoulement. Ce dispositif est relié à une coque d'un objet flottant et introduit des forces hydrodynamiques dépendant du flux dans la coque. Il présente un corps d'écoulement principal (1) qui, à sa tête d'attaque (3) est plus émoussé qu'à son extrémité de fuite. Dans la direction d'écoulement derrière l'extrémité de fuite, il est disposé un corps secondaire (2) qui peut présenter un contour arrondi en section transversale. Le corps secondaire présente un évidement de passage traversant (9) et est guidé de façon réglable relativement à un axe de rotation (10) s'étendant transversalement à la direction d'écoulement. L'invention est applicable notamment dans le domaine de la construction des navires.
Patent FR-2762383-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de tubes d'echangeurs thermiques a faisceaux de tubes et doubles plaques
Inventor: ZIMMERMANN CHRISTIAN
IPC: B23P19/02
Filed: 1997-04-21
Abstract: Le dispositif comprend un vérin hydraulique télescopique à deux étages avec un piston d'extraction coulissant dans le corps de vérin et solidaire d'une tige (6) reliée à des griffes (10) , dont des moyens d'incrustation (10a, 10b) dans un tube (16) à extraire, sont mis en expansion par déplacement axial de cônes (9b, 9d) d'un tirant (9) relié à la tige (8) d'un piston d'expansion coulissant dans le piston d'extraction. Les moyens d'incrustation (10a, 10b) des griffes (10) arrachent simultanément les deux dudgeonnages (16a, 16b) du tube (16) et l'unique pression hydraulique de commande des deux étages du vérin diminue, ainsi que les efforts d'extraction et d'expansion, dés le début de la course du piston et de la tige (6) d'extraction.Application à l'extraction des tubes à eau de mer de condenseurs à faisceaux de tubes et doubles plaques.
Patent FR-2748324-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de temperature pour un avion
IPC: G08B25/01
Filed: 1997-04-28
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle de température destiné à détecter une surchauffe provoquée par les gaz chauds provenant du moteur d'un avion et amenés par des tubes s'étendant le long du bord d'attaque de l'aile pour réchauffer ce bord et prévenir la formation de givre. Ce système comporte des commutateurs (11 à 20) disposés le long de l'aile. Deux sources de courant continu (40, 41) sont connectées aux extrémités opposées d'une première boucle (22) comportant plusieurs résistances connectées en série (25 à 36). Une borne de chaque commutateur est reliée à une des différentes jonctions des résistances, l'autre borne étant connectée à une deuxième boucle (21) reliée à la masse. Un contrôleur (45 à 54) mesure la tension aux extrémités opposées de la première boucle (22). Lorsqu'une surchauffe est détectée, un commutateur se ferme et provoque une variation de la tension contrôlée. Le contrôleur déclenche une alarme pour indiquer la surchauffe et identifie le commutateur fermé à partir de la tension produite. Une mémoire (55) enregistre quel commutateur a été fermé.
Patent FR-2764950-A1 (FR)
Title: Sleeve for adjustable steering column for motor vehicle
Inventor: CHARTRAIN MICHEL
IPC: F16B7/14
Filed: 1997-06-23
Abstract: The steering column has a sliding assembly which consists of a male element (1) and a female element (2) moving one inside of the other on a common axis (3). The assembly contains a connecting sleeve (4) mounted on the two elements (1,2) which is fixed to the female element (2) by a holding system which acts in an axial sense to ensure non extraction and in an angular to ensure non rotation.  The sleeve is forced around the male element (1) by a radial compression system acting towards the common axis (3) with a compressive force to produce a non extraction effect in an axial sense and a non wobbling effect in a radial sense.
Patent FR-2765861-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le conditionnement separe de deux composants et procede de fabrication
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D81/32
Filed: 1997-07-08
Abstract: L'invention est relative à un dispositif pour le conditionnement séparé de deux composants (A, B) à mélanger lors de la première utilisation et pour la distribution du mélange obtenu, comportant deux contenants superposés pouvant tourner l'un par rapport à l'autre et aptes à communiquer, les composants étant séparés pendant le stockage par un obturateur comportant un bouchon relié par au moins un pont de matière formant charnière à un organe de maintien, le dispositif comportant en outre des moyens d'entraînement pour transformer la rotation relative des deux contenants en un déplacement du bouchon provoquant le mélange des composants.Les deux contenants comportent des moyens d'étanchéité (9, 10) indépendants de l'obturateur (12) pour assurer l'étanchéité entre eux (2, 3).L'invention est également relative à procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-2769425-A1 (FR)
Title: Electric motor assembly for use in automobile pressure control systems for windows, seats, sunroofs.
Inventor: GRAVIER SCHILLING DAMIEN VINCE
IPC: F16H57/027
Filed: 1997-10-07
Abstract: Simplifies mounting of air permeable plugs. The electric motor assembly is of the type which has a casing (2) having at one end an output box (3). The box (3) and the casing (2) have reception pits (4) with air permeable sealing means (5), which enable pressure regulation in the motor assembly. The sealing system includes a porous plastic material plug (5) which is forcibly pushed into the pits (4).
Patent FR-2769642-A1 (FR)
Title: Replacement bearing kit for washer-drier
Inventor: ZOWNIR STEPHANE
IPC: D06F37/00
Filed: 1997-10-13
Abstract: The bearing kit comprises a hollow hub (11) which is connected to the drum (30) by a locking coupling, and a bearing (40) mounted on the hub between two seals (51, 52) and enclosed by a cover (13).  A condenser (60) is fixed to the washing machine chassis (70) and receives the bearing housing (10) and seal.   The cavity (50) in between the bearings is linked to the condenser through radial ports in the cover, seals and condenser wall.  The locking coupling comprises a threaded ring (12) and locking screws (121), and has an air diffuser (31) clipped over it.
Patent FR-2770758-A1 (FR)
Title: Container holding disposable nappies extracted from base
Inventor: AUZEMERY NATHALIE
IPC: A47F1/08
Filed: 1997-11-10
Abstract: The container (1) is made in rigid material and has a horizontal slot (2) in the bottom of its front wall (1a). The slot is large enough to extract one nappy (C) from it. A heart shaped window (3), above each slot, shows the height of the pile of nappies in the container.
Patent FR-2770690-A1 (FR)
Title: Distribution unit with facility for connection to a system for telemetric monitoring
Inventor: BONVALLAT PIERRE
IPC: H01R4/24
Filed: 1997-11-03
Abstract: Leads (a1,b1,...) from electricity supply lines are connected to a bank of insulation displacement IDC connectors (6,7). Leads (e1,e2,...) to the metering or monitoring device connected to another bank of IDC connectors (18,19). The first set of connectors have spring loaded contacts (15,16) which allow contact (25) to the second set of connectors. Isolating switches (45,46) operate cams which lift the spring contacts to disconnect the power lines from the monitor leads.
Patent FR-2756770-A1 (FR)
Title: Procede et support d'enregistrement par report thermique d'image
Inventor: SHIOKAWA KEIICHI
IPC: B41M5/382
Filed: 1997-12-09
Abstract: L'invention concerne l'enregistrement par report thermique d'image. Elle se rapporte à un procédé qui comprend le maintien d'un support (30) d'enregistrement comprenant un support (1) et une couche (2) de report thermique, et d'un organe (8) récepteur d'image entre une tête thermique travaillant par le bord, destinée à être utilisée dans une imprimante ligne par ligne, et un rouleau d'impression (50) de manière que la couche (2) de report thermique vienne au contact de l'organe (8) récepteur d'image, et le report d'une image de la couche (2) de report thermique à l'organe récepteur d'image par application de chaleur au support (30) d'enregistrement à l'aide de la tête thermique, le support (30) ayant un module dynamique d'élasticité compris entre 1,10**6 et 1,10**10 à 70 deg.C. Application aux imprimantes par report thermique.
Patent FR-2757208-A1 (FR)
Title: Bloc obturateur de puits avec arbres de belier partiellement egalises, ensemble formant belier qui l'equipe et procede pour fermer ce dernier
Inventor: LEVETT BRYCE A
IPC: E21B33/06
Filed: 1997-12-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble formant bélier hydraulique (12) pour un bloc obturateur de puits (BOP), qui ouvre et ferme un bloc bélier (30) relié à un piston (34). Le piston (34) est mobile dans le carter de bélier (22) en réponse à une pression hydraulique, pour mettre le bloc bélier (30) en contact étanche avec UN organe tubulaire de champ pétrolifère. L'arbre de bélier creux (36) comportant un alésage central (60) est rendu étanche par rapport à une porte (20) montée à pivotement sur le BOP, par des joints d'étanchéité (52) d'arbre de bélier. L'alésage cylindrique de l'arbre de bélier (36) communique avec la voie de passage centrale du BOP. Une tige (70) d'arbre de bélier, assujettie à une plaque d'extrémité (40) du carter de bélier, s'étend vers l'intérieur dans l'alésage (60) de l'arbre de bélier (36), et est rendue étanche par rapport à celui-ci par des joints d'étanchéité (72) de tige. La pression du puits de forage régnant à l'intérieur du BOP et s'opposant à la fermeture du bélier est ainsi réduite.
Patent FR-2759809-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif servant a commander un consommateur electromagnetique
Inventor: WERNER ANDREAS
IPC: F02D41/06
Filed: 1998-01-13
Abstract: Procédé pour commander un consommateur électromagnétique de courant, en particulier une électrovanne servant à commander l'injection de carburant dans un moteur à combustion interne, la charge emmagasinée dans un moyen d'accumulation au début de la commande étant transférée dans le consommateur, caractérisé en ce qu'après un état dans lequel il n'y a pas d'injection, on charge le moyen d'accumulation avant une première injection.
Patent WO-9843205-A1 (WO)
Title: Method for making a contactless card with antenna connected with soldered wires
Inventor: LAROCHE DAMIEN
IPC: B42D15/10
Filed: 1998-02-27
Abstract: The invention concerns contactless smart cards. In order to facilitate the fixing of an integrated circuit chip in a contactless smart card, and in particular the chip connection with the antenna incorporated in the card, the method consists in soldering on the chip contact pads (12a, 12b) a gold wire (30) with at least one end projecting above the chip. The wire (30) is preferably soldered while the chip is still part of a semiconductor wafer. The wire can be soldered between two contact pads on a common chip; it can also be soldered between two contact pads of two adjacent chips on the wafer and then sawed during dicing. When the chip is incorporated in the card, it is pressed against the antenna so that the soldered wire is contacted with the coiled or printed antenna feeder end.
Patent WO-9859097-A1 (WO)
Title: Making monocrystals in the form of plates by growth in a solution
Inventor: BERIOT EMMANUEL
IPC: C30B7/00
Filed: 1998-06-24
Abstract: The invention concerns a method for making a monocrystal by growth in a solution from a crystal nucleus supported on a rotating platform immersed in a solution consisting in: orienting the crystal nucleus (53, 54, 55) on the platform (43, 44, 45) along the orientation for the required monocrystal; bringing about the monocrystal (56, 57, 58) growth between the platform (43, 44, 45) and a plane located opposite the platform and at a predetermined distance from the platform, said plane blocking the monocrystal growth in the direction perpendicular to the platform and favouring a lateral growth of the monocrystal in the direction parallel to the platform: proceeding with the monocrystal (56, 57, 58) growth until the required lateral growth is obtained.
Patent FR-2767719-A1 (FR)
Title: Mixer with rotating eye to deagglomerate/deaerate powder before mixing
Inventor: HITT ROBERT J
IPC: B01F3/08
Filed: 1998-02-04
Abstract: Mixer for mixing powders with a liquid(s)(viscous liquid, gel, etc), deagglomerating the powder while deaerating by rotating the mixture in a cylindrical body to form a cylindrical "eye" at the free rotating surface connected to a vent, with the eye diameter determined by static mechanical means.  This allows inlet flows to be controlled rather than outlet flows, for making abrasive slurries TheL cylindrical body (3) has upper (20) and lower (30) walls to form a central "eye"defined by a free rotating surface (5).  The eye is connected to a vent under atmospheric or other pressure and its diameter is determined by static mechanical means such as an overflow.  The overflow opens in the top part of the mixer and has a circular edge defining in its centre the bell or top of the chamber to form the vent.  Paddles are rotated to rotate the mixture, with powder and/or liquid entering through inlets.  The overflow can accept the outflow, eventually under pressure, and the surface of the eye is at a suitable distance from the top of the body and from the overflow.  The overflow is tangential, with a square or rectangular section.  The mixer can contain several chambers as described above, with the mixture passing successively one to another.  The inlet is through a series of tubes at an angle alpha to the axis of rotation of the paddles, and there is at least one recirculation circuit which contains means of measuring at least one property of the mixture.
Patent WO-9913260-A1 (WO)
Title: Device for inspecting ventilation or air-conditioning conduits, or other types of conduits
Inventor: CAFFON MICHEL
IPC: F24F13/02
Filed: 1998-09-04
Abstract: The invention concerns a device in particular for inspecting conduits of ventilating or air-conditioning installations, in connection with the cleaning of said conduits. Said device comprises a mobile head (2), designed to be inserted in the conduit (1) or other duct to be inspected. The mobile head (2) contains a video camera (12) connected to external means for displaying (6) and/or recording images from inside the conduit (1). Said mobile head (2) is also connected by a flexible pipe (4) to an external source of compressed air (5), and comprises means for ejecting air jets (18) directed towards the conduit (1) walls, ensuring the lifting and progression of the mobile head (2) inside the conduit (1).
Patent FR-2775065-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement thermique de materiaux en feuille defilant en continu
Inventor: LIZE GREGOIRE
IPC: F26B13/20
Filed: 1998-02-19
Abstract: Le dispositif concerne le traitement thermique, notamment le séchage, de matériaux en feuille tels que papiers ou films ou produits textiles, ou encore produits en feuille métalliques, défilant en continu.Au moins un module de rayonnement infrarouge (7) est incorporé dans la partie amont d'un ensemble (2) de soufflage et d'aspiration d'air, traversé longitudinalement par le matériau en feuille (1). On améliore ainsi le rendement thermique de cet ensemble (2), tout en réduisant fortement sa longueur.Application particulière : séchage de couche en papeterie.
Patent FR-2776786-A1 (FR)
Title: Procede de controle du comportement dynamique d'un vehicule routier
Inventor: DELRIEU FREDERIC
IPC: B60T8/1755
Filed: 1998-03-24
Abstract: Procédé de contrôle du comportement dynamique d'un véhicule routier On calcule un écart de comportement en sous-virage (EC) du véhicule à partir de la valeur de l'angle de braquage (alphav) appliqué par le conducteur sur le volant, de la valeur courante de la vitesse longitudinale du véhicule et d'une valeur d'accélération latérale maximale (gammaTsat ) estimée en temps réel, on calcule à partir de la valeur courante de cet écart de comportement, une valeur de décélération longitudinale de consigne (gammaL2) destinée au système de freinage du véhicule ainsi qu'une valeur de consigne de réduction du couple moteur (DELTACM), de façon à réduire la vitesse longitudinale du véhicule.
Patent FR-2779169-A1 (FR)
Title: Deadbolt lock with anti-panic feature, useful as a safety provision in public buildings
Inventor: BERTAUX GILLES
IPC: E05C9/18
Filed: 1998-05-27
Abstract: The web of a key (3) rotates a plate (4) which is connected to a rod (6) by a pivot (5). The rod (6) is articulated with a driving finger (7) on a pivoting element (8,9) and the driving finger moves a slider (11) to release the deadbolt (18) through rods (14) and a rotating catch (15). In case of emergency the pivoting element may be rotated independantly of the key (3) and the deadbolt released.
Patent FR-2780115-A1 (FR)
Title: Plastic fastener e.g. for motor vehicle trim component to bodywork
Inventor: CHAUSSET FRANCOIS
IPC: B60R21/216
Filed: 1998-06-23
Abstract: The fastener consists of a base (5) with a male component (1) on one side which fits into a hole in a body panel (8), and a second male component (2) on the opposite side, shaped to engage with a female socket (4).  The socket is attached to the base by a flexible strap (3) and is shaped to slide sideways into a bracket (6) projecting from the trim component (7) connected to the bodywork.
Patent FR-2768084-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage ou de climatisation pour un vehicule automobile
Inventor: GROMMER CHRISTIAN
IPC: B60H1/00
Filed: 1998-09-08
Abstract: L'invention se rapporte au chauffage et à la climatisation des véhicules automobiles.Le canal d'air froid (26) est divisé en quatre canaux partiels parallèles (28a à d) et passe sous le corps de chauffe (18). Quatre chambres de mélange (50 à 56) sont juxtaposées sur toute la hauteur (H) du corps de chauffe (18). A chacune est associé un élément de commande de l'écoulement d'air (36 à 42) formant un volet de mélange, disposé en aval du corps de chauffe et qui ferme un canal partiel du canal d'air froid (26) dans une position de fermeture et une région partielle du côté de sortie d'air du corps de chauffe (18) dans une autre position extrême, les volets pouvant prendre des positions intermédiaires. Principale application : installation peu encombrante et économique.
Patent FR-2768874-A1 (FR)
Title: Reed Solomon decoder for transmission error correction
Inventor: OH KYU TAEG
IPC: G06F11/10
Filed: 1998-09-24
Abstract: The decoder uses the minimum number of multipliers independent of the number of  errors to be corrected using a polynomial having a modified Euclidean algorithm.
Patent FR-2784529-A1 (FR)
Title: Radio transmission link error optimization technique having measured received signal/error level calculation and curve found for acceptable error index then corresponding reception level producing required transmitter adjustment.
Inventor: TRINH VAN CHRISTIAN
IPC: H04B7/005
Filed: 1998-10-09
Abstract: The error rate adjustment technique operates between a transmitter and receiver link subject to perturbations, with a code detector and error corrector. The error index before correction at a received level is found. A provisional curve of acceptable error index (C2) is found, and the level of reception signal (S2) needed to achieve the error index found. transmission is then adjusted to achieve the error index.
Patent FR-2785156-A1 (FR)
Title: Shoe intended for propelling golf balls has shoe sole which is extended at the front and which has a thick part at its end
Inventor: BENAROUCH MARCEL
IPC: A43B5/18
Filed: 1998-10-29
Abstract: Front vertical face of the thick part is perpendicular to the sole longitudinal direction and has plate (12) fixed to it. On the plate rear is externally threaded tube (11). In the center of sole front vertical face is hole (7) with diametrically opposite slots (8). Internally threaded tube (9) has fins (10) which penetrate the slots. Plate (12) is fixed to the shoe by inserting tube (11) into internally threaded tube (9) and screwing with a quarter turn.
Patent FR-2787848-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction, en particulier pour vehicule automobile, a encombrement axial reduit
Inventor: LEFEVRE GERARD
IPC: F16D13/64
Filed: 1998-12-23
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction, en particulier pour véhicule automobile, dans lequel un amortisseur de torsion (38) est placé aussi près que possible d'un volant moteur (10), mais à une distance suffisante pour éviter toute interférence avec les moyens (12) de fixation du volant moteur sur le vilebrequin (14), cette disposition étant rendue possible grâce à un décalage axial, à l'opposé du volant moteur (10), de la partie radialement interne d'un disque d'embrayage (18), et au décalage axial en direction du volant moteur (10), des parties d'une rondelle de guidage (42) sur lesquelles le disque (18) est appliqué et fixé pour être relié en rotation à l'amortisseur de torsion (38).
Patent FR-2788762-A1 (FR)
Title: Clinker-type hydraulic binder for refractory concrete, especially for a steel ladle wear lining, has a high magnesia spinel phase content and a low calcium aluminate phase content
Inventor: FALASCHI JEAN PIERRE
IPC: C04B7/32
Filed: 1999-01-26
Abstract: A clinker-type hydraulic binder having a high magnesia spinel phase content and a low calcium aluminate phase content.  A fired clinker-type hydraulic binder comprises (by dry wt.) 68-81% magnesia spinel phase and less than 15% calcium aluminate phase.  An Independent claim is also included for production of the above binder by firing a mixture of primary materials containing dolomite, alumina and magnesia.
Patent WO-0012516-A1 (WO)
Title: Phosphohalohydrins, method for making same and uses
Inventor: BELMANT CHRISTIAN
IPC: A61K35/12
Filed: 1999-08-27
Abstract: The invention concerns compounds comprising at least a phosphohalohydrin group of formula (1) wherein: X is a halogen selected among I, Br, Cl; R1 is selected among -CH3 and -CH2-CH3; Cat+ is an organic or mineral cation; and n is an integer ranging between 2 and 20. The invention also concerns their preparation methods and applications, particularly in therapy and for activating Tη9δ lymphocytes of primates.
Patent FR-2790295-A1 (FR)
Inventor: REY FREDERIC
IPC: F16D25/08
Filed: 1999-02-26
Abstract: The invention concerns a device wherein the cylinder (10) comprises a cylinder body (17) wherein a piston (20) slides, and comprising an intermediate element (91) housed in the cylinder body rear part (26), for axial positioning of at least an inner sealing joint (94) co-operating with the side wall (31) of the piston (20, 36), and which is axially maintained in the rear part (26) by a cylindrical annular rear sleeve (50) mounted in the rear part (26, 56) and sealingly fixed therein by bonding or welding, in particular ultrasonic welding. The invention is characterised in that the intermediate element (91) is a tubular element forming joint-holder(s) (94, 96, 120) in the inner peripheral wall (93) of which is formed at least an inner joint housing (100, 106) open radially inwards towards the side wall (37) of the piston (20, 36).