baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059148-B1 (FR)
Title: Realisation d'elements d'interconnexions auto-alignes pour circuit integre 3d
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-09-06
Abstract: Procédé de réalisation de transistors pour un circuit intégré 3D comprenant : a) former sur un niveau donné de transistors réalisés dans une première couche semi-conductrice : un empilement comprenant une première région d'une deuxième zone semi-conductrice adaptée pour accueillir un canal d'un transistor de type N et une deuxième région de la deuxième zone semi-conductrice adaptée pour accueillir un canal d'un transistor de type P d'un niveau supérieur au niveau donné, l'empilement comprenant en outre une couche (40) continue en matériau conducteur ou semi-conducteur dopé et appelée plan de masse, ainsi qu'une couche isolante entre la couche de plan de masse et la deuxième couche semi-conductrice, puis b) exposer à un laser (L) une ou plusieurs zones du circuit de sorte à effectuer au moins un recuit thermique, les zones exposées étant situées du côté d'une face supérieure de la couche continue de plan de masse, la couche continue de plan de masse étant configurée de sorte à protéger du laser une partie du circuit située du côté d'une face inférieure de la couche continue de plan de masse, puis c) effectuer une découpe de la couche (40) continue de plan de masse en au moins une première portion et au moins une deuxième portion disjointe de la première portion, la première portion étant configurée pour permettre de polariser la première région, la deuxième portion étant configurée pour permettre de polariser la deuxième région.
Patent FR-3060222-B1 (FR)
Title: Bougie d'allumage a electrode-navette
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: H01T13/54
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: La bougie d'allumage à électrode-navette (1) est prévue pour un moteur à combustion interne (2) qui présente une chambre de combustion (11) dans laquelle est mise à feu une charge principale (12) diluée avec un gaz neutre, ladite bougie (1) hébergeant une cavité de stratification (15) dans laquelle débouche une électrode centrale (6) et dans laquelle un injecteur de stratification (17) peut injecter sous pression une charge pilote (18) constituée d'un mélange comburant-carburant AF facilement inflammable, ladite cavité (15) étant reliée à la chambre de combustion (11) par un conduit de stratification (16) tandis qu'une électrode-navette (20) s'intercale entre l'électrode centrale (6) et une électrode de masse (7) et peut translater dans le conduit de stratification (16).
Patent FR-3066479-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un element constitue par un film souple dechirable
Inventor: MAILHOT DOMINIQUE
IPC: F17C13/12
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un élément constitué par un film souple déchirable (1). Le dispositif comprend au moins une pièce de renfort bidimensionnelle souple (2) comportant au moins une première partie (3) solidaire du film (1) permettant de limiter la propagation d'une déchirure du film (1), la pièce de renfort (2) comprenant également au moins une seconde partie libre (4) solidaire d'au moins un bord de la première partie (3), de sorte que la propagation en direction du bord de jonction (5) entre les première (3) et seconde (4) parties d'une déchirure dans le film (1) provoquée par un effort de traction sur le film (1) sensiblement dans le plan de ce dernier, soit stoppée par ce bord de jonction (5).
Patent FR-3075028-B1 (FR)
Title: Embout douchette amovible vissable sur bouteille d eau standard pour toilette intime et ablutions
Inventor: NHARI MUSTAPHA
IPC: B05B1/18
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-04-09
Abstract: Instrument cylindrique en matière plastique ou pvc, d'une dizaine de centimètre de longueur dont une extrémité a un filetage et à l'autre bout une douchette.  L'instrument peut se courber et s'allonger grâce à sa partie en accordéon. Son diamètre de trois centimètre et demi, adapté à toutes les bouteilles d'eau puisqu'il sera fourni avec un adaptateur dévissable.
Patent FR-3062259-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment regulateur d'alternateur, et procede de regulation d'un tel dispositif
Inventor: MOSER SAMUEL
IPC: H02P9/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif électronique, notamment régulateur d'alternateur, comportant un étage de puissance à relier à une charge inductive, notamment à un inducteur d'alternateur, comportant au moins une première paire de transistors de puissance reliés à une borne d'un bus continu, et un circuit de commande de ces transistors, les transistors étant disposés en parallèle entre ladite borne du bus continu et une première sortie à relier à la charge, au moins une diode de roue libre reliant la borne opposée du bus continu à la première sortie, le circuit de commande étant agencé pour générer un signal de commande pulsé permettant de réguler le courant dans la charge et pour détecter une défaillance de l'un des transistors, le circuit de commande étant agencé durant le fonctionnement normal pour envoyer le signal de commande sur l'un des transistors de la première paire tout en maintenant l'autre transistor de cette paire dans un état bloqué.
Patent FR-3063034-B1 (FR)
Title: Support et procede de rangement d’outil de prehension de toles
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B25J19/00
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un support (1) de dépose et de rangement d'outil (16) à longeron, telle une main de préhension de tôle. Le support (1) comprend une face supérieure de rangement (14) avec une direction principale longitudinale (15), et deux poutres longitudinales (1a, 1b) qui forment la face supérieure de rangement (14). Les poutres longitudinales (1a, 1b) reçoivent un longeron (18) d'outil (16) le long de cette direction longitudinale (15). Le support (1) comprend en outre un système d'indexage (6) pour détecter le dépôt ou la reprise de l'outil (1), et un capot de protection (8) pour recouvrir l'outil. L'invention propose également un procédé de rangement et de reprise d'outil. Le support offre donc une face de rangement standardisée s'adaptant à différentes géométries de mains de préhension de tôle sur les chaînes de fabrication de véhicules automobiles.
Patent FR-3065668-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fabriquer des recipients pourvus de banderoles de decor
Inventor: LARGERIE MICHEL
IPC: B29C51/04
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le dispositif comprend au moins un ensemble de formage et de banderolage (60) apte à adopter une configuration active dans laquelle ledit ensemble présente une chambre de formage (36) et une chambre d'enroulement (46) alignées axialement et communiquant par un passage annulaire (62) formé au fond de la chambre de formage. L'ensemble comprend un organe pousseur (66) configuré pour repousser dans la chambre de formage une banderole (27) enroulée dans la chambre d'enroulement. Au moins une portion (36C') dans la chambre de formage 36 est évasée en s'évasant du fond (36B) de la chambre de formage et l'organe pousseur est configuré pour s'expanser radialement en repoussant la banderole (26A) dans ladite portion évasée (36C') de la chambre de formage (36).
Patent FR-3068209-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et du 1,3-propanediol, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61K47/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et du 1,3-propanediol, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3069117-B1 (FR)
Title: Procede de bobinage ameliore d'un stator de machine electrique tournante et stator bobine correspondant
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K15/04
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de bobinage d'un stator pour une machine électrique tournante polyphasée, - ledit stator comportant des encoches destinées à recevoir chacune un nombre impair de conducteurs d'un bobinage, - ledit bobinage comprenant deux systèmes comprenant chacun un groupe de conducteurs respectifs (C1-C3, C1'-C3'), - ledit procédé comprend des étapes d'installation des conducteurs (C1-C3, C1'-C3') dans lesdites encoches répétées de façon à former un bobinage comprenant une pluralité de spires (S1-S9) réalisées alternativement suivant un premier sens de rotation (K1) et suivant un deuxième sens de rotation (K2) opposé au premier sens de rotation, caractérisé en ce qu'au moins deux changements de sens de rotation (CH1-CH8) d'une spire à l'autre sont effectués dans des zones angulaires différentes.
Patent FR-3070459-B1 (FR)
Title: Arbre intermediaire telescopique pour transmission de direction et son procede de fabrication
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: F16D3/02
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: Arbre intermédiaire de transmission de direction de véhicule automobile composé d'un élément mâle et d'un élément femelle cannelés , engagés l'un dans l'autre et solidaires en rotation pour former un arbre intermédiaire télescopique, comprenant un élément mâle (10) composé d'un manchon (11) en une matière plastique composite, muni d'une partie cannelée mâle (12), solidaire par une extrémité du tenon (33) d'une mâchoire mâle (30) de cardan, et un élément femelle (20) composé d'un manchon (21) en une matière plastique composite, muni d'une partie cannelée femelle (22), et solidaire par une extrémité du tenon (43) d'une mâchoire femelle (50) de cardan.
Patent FR-3072826-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure electrique, procede et installation utilisant un tel appareil
Inventor: VINSON PAUL
IPC: H01H33/02
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention propose un appareil de coupure mécanique d'un circuit électrique (2) haute tension ou très haute tension du type : - comportant deux électrodes (20, 22) mobiles qui, pour une position de fermeture électrique complète, permettent le passage d'un courant électrique nominal au travers de l'appareil selon un chemin électrique principal (2P); - dans lequel les deux électrodes forment, pour une position intermédiaire, un chemin électrique secondaire (2S) au travers de l'appareil, le chemin électrique principal étant interrompu, caractérisé en ce que l'appareil comporte, dans le chemin électrique secondaire, un parasurtenseur (50) en série avec le couple de contacts secondaires, et un commutateur commandé (52) susceptible de commuter un courant circulant dans le chemin électrique secondaire soit au travers du parasurtenseur, soit dans un court-circuit (2S52) du parasurtenseur. L'invention propose aussi une installation électrique comportant un tel appareil un procédé de commande d'un tel appareil.
Patent FR-3074773-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion d’un engin marin de navigation et engin marin de navigation pourvu d’un tel dispositif
Inventor: HUBERT PIERRE-JULIEN
IPC: B63H20/14
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion de type hors-bord pour un engin marin de navigation comprenant un moyen de propulsion (4), au moins un moteur (1) fournissant un couple à un arbre moteur (20) s'étendant à l'extérieur du moteur et entrainant un arbre de transmission (3) destiné à fournir un couple au moyen de propulsion, l'arbre moteur et l'arbre de propulsion étant dans une orientation relative fixe, et un moyen de transmission (2) relié en entrée à l'arbre moteur (20) pour recevoir le couple moteur et le transmettre au moins en partie à l'arbre de transmission. Le moyen de transmission (2) modifie l'orientation du couple moteur et le transmet, sous la forme d'un couple modifié, à l'arbre de transmission (3) auquel il est relié en sortie et en ce que l'arbre de transmission (3) est un arbre à double cardan (30, 31) qui s'étend de façon inclinée entre le moyen de transmission (2) et le moyen de propulsion (4), l'arbre de transmission transmettant au moins en partie le couple modifié au moyen de propulsion.
Patent FR-3081099-B1 (FR)
Title: Prothese de cheville avec un meplat
Inventor: LUCAS JULIEN
IPC: A61F2/42
Filed: 2018-05-17
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'objet de l'invention est une prothèse de cheville comprenant une partie tibiale (16) susceptible d'être reliée à l'extrémité inférieure d'un tibia, une partie talienne (18) susceptible d'être reliée à un talus ainsi qu'un patin (20) interposé entre la partie tibiale (16) et la partie talienne (18), la partie tibiale (16) comportant une surface articulaire susceptible de coopérer avec une surface de contact du patin (20) et la partie talienne (18) comportant une surface articulaire incurvée susceptible de coopérer avec une surface de contact du patin (20), caractérisée en ce que la surface articulaire de la partie tibiale est incurvée, concave, et comprend un méplat (124) dans le prolongement postérieur de ladite surface articulaire.
Patent FR-3081912-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant un passage interne d'ecoulement de fluide equipe d'une pluralite d'elements perturbateurs a agencement optimise
Inventor: DREANO SEBASTIEN VINCENT FRANCOIS
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: Aube de turbomachine d'aéronef comprenant une partie aérodynamique fabriquée d'un seul tenant par fabrication additive, cette aérodynamique comprenant une paroi d'intrados (37), une paroi d'extrados (38) et un passage interne de fluide (43), ce passage interne de fluide (43) étant traversé par une pluralité d'éléments perturbateurs (66) reliant chacun la paroi d'intrados à la paroi d'extrados en étant irrégulièrement espacés les uns des autres selon des paramètres variés dans un intervalle choisi et optimisé, et dont leur jonction avec les parois d'intrados et d'extrados ne suivent pas une disposition particulière le long du passage interne pour former un agencement désordonné.
Patent FR-3084687-B1 (FR)
Title: Facade d'un abri de cheval
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E06B7/02
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une façade d'un abri de cheval comprenant une porte (2), et remarquable en ce que la porte (2) présente une partie (2a) d'extrémité latérale ajourée et est montée coulissante de sorte à pouvoir adopter une position totalement ouverte, une position fermée de ventilation dans laquelle la partie (2a) d'extrémité ajourée communique avec l'intérieur de l'abri, et une position totalement fermée dans laquelle la partie (2a) ajourée est masquée par une partie (2a) de la façade (1)
Patent FR-3085812-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte et de transmission de donnees relatives a l'etat de fonctionnement d'equipements d'une cabine d'aeronef
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce système de collecte et de transmission de données relatives à l'état fonctionnel d'équipements d'une cabine d'aéronef, comprend un ensemble de composants électroniques de mesure (C1, C10) intégrés aux équipements et aptes à mesurer lesdites données et un ensemble de modules électroniques de communication (I, II) auxquels sont raccordés les composants électroniques de mesure, et qui sont destinés à être raccordés à un boîtier électronique de puissance (SPB) équipant lesdits équipements. Il comprend une interface de communication (11) avec un réseau de bord de l'aéronef intégré au boîtier électronique de puissance.
Patent FR-3072147-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vehicule
Inventor: KOIZUMI SHINGO
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-12-24
Abstract: Un TCU (8) comprend une partie de commande de transmission (80) qui commute un état de levier de vitesse d'une transmission (3) en fonction d'un signal de commutation de levier de vitesse provenant d'un mécanisme de commutation de levier de vitesse, et une partie de détection d'anomalie (81) qui détecte une anomalie du mécanisme de commutation de levier de vitesse en fonction du signal de commutation de levier de vitesse. Le mécanisme de commutation de levier de vitesse comprend un sélecteur (9) et une palette de changement de vitesse (10) qui commutent un état de levier de vitesse de la transmission. Dans le cas où la partie de détection d'anomalie détecte une anomalie de l'un quelconque des éléments parmi le sélecteur et la palette de changement de vitesse, la partie de commande de transmission commute l'état de levier de vitesse de la transmission en fonction d'un signal de commutation de levier de vitesse de l'autre élément parmi le sélecteur et la palette de changement de vitesse.
Patent FR-3085236-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise multiple a couvercle escamotable par enroulement
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: H01R25/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de prise multiple escamotable, comprenant un réceptacle (2) logeant au moins deux connexions électriques (12) et un couvercle (3) fermant une ouverture pratiquée dans une face du réceptacle (2), le couvercle (3) escamotant, dans une position fermée, lesdites au moins deux connexions électriques (12) en recouvrant au moins partiellement l'ouverture du réceptacle (2) et donnant accès, dans une position ouverte, par l'ouverture auxdites au moins deux connexions électriques (12). Le couvercle (3) est solidarisé avec le réceptacle (2) à une (3a) de ses extrémités longitudinales (3a, 3b) par au moins un moyen de solidarisation (4), le couvercle (3) étant en une matière flexible de sorte à s'enrouler autour de lui-même au voisinage dudit au moins un moyen de solidarisation (4) en position ouverte.
Patent FR-3090086-B1 (FR)
Title: Dispositif de deconfinement d’un chargement explosif et munition equipee d’un tel dispositif
Inventor: BENADE EROAN
IPC: F42B39/20
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de déconfinement pour un projectile comportant une première partie comprenant un corps renfermant un chargement explosif et une seconde partie comprenant un élément déclencheur dudit chargement explosif, les première et seconde parties formant un ensemble apte à confiner le chargement explosif lorsqu’elles sont reliées, ledit dispositif de déconfinement comportant :     - un moyen d’étanchéité configuré de manière à assurer une étanchéité au gaz et au liquide du projectile lorsque les première et seconde parties sont reliées ;     - un moyen d’ouverture apte à permettre une ouverture du projectile, ledit moyen d’ouverture étant apte à être déclenché lorsque la pression interne dans le projectile est supérieure ou égale à un seuil de pression donné ;     - un moyen de poussée apte à agrandir l’ouverture du projectile, une fois le moyen d’ouverture déclenché.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089773-B1 (FR)
Title: Organe d’application d’un produit et procédé de fabrication dudit organe d’application
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: Organe d’application (10) pour appliquer un produit sur des fibres kératiniques, notamment pour des cils, comprenant : un support (12) réalisé en matériau plastiquement déformable ; et une âme (14) en matière polymérique portant des premiers éléments d’application (16) s’étendant en saillie à partir de ladite âme, l’âme (12) étant montée au moins en partie autour dudit support (12), lesdits premiers éléments d’application (16) étant agencés en un unique enroulement hélicoïdal le long de l’axe longitudinal (X2-X2’) de l’organe d’application (10).     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3091274-B1 (FR)
Title: Nanocristaux de semi-conducteurs dopés, leur procédé de préparation et leurs utilisations
Inventor: AKDAS TUGCE
IPC: H01L31/0264
Filed: 2018-12-26
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de nanocristaux comprenant un semi-conducteur comprenant A représentant un métal ou métalloïde à l’état d’oxydation +III et B représentant un élément à l’état d’oxydation –III, lesdits nanocristaux étant dopés, en moyenne par nanocristal, par un atome de C choisi parmi les métaux de transition à l’état d’oxydation +I ou +II. La présente invention concerne également son procédé de préparation et ses différentes utilisations.
Patent FR-3091709-B1 (FR)
Title: Superalliage à base de nickel à tenue mécanique élevée à haute température
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C22C19/05
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-01-22
Abstract: Superalliage à base de nickel à tenue mécanique élevée à haute température L’invention concerne un superalliage à base nickel comprenant, en pourcentages massiques, 4 à 6% d’aluminium, 5 à 8% de cobalt, 6 à 9% de chrome, 0,1 à 0,9% de hafnium, 2 à 4% de molybdène, 5 à 7% de rhénium, 5 à 7% de tantale, 2 à 5% de tungstène, 0 à 0,1% de silicium, le complément étant constitué de nickel et des impuretés inévitables.
Patent FR-3093055-B1 (FR)
Title: Méthodes et Systèmes de recommandation de vitesse
Inventor: VAN LAETHEM JEAN-MARC
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif (2) d’aide à la conduite destiné à être embarqué dans un véhicule (1) et configuré pour détecter la présence du dispositif dans une zone de vigilance (4) prédéfinie ;identifier un profil de vitesse associé à la zone de vigilance, ce profil de vitesse associant à une position donnée dans la zone de vigilance une vitesse recommandée ;déterminer la position du dispositif dans la zone de vigilance;déterminer une vitesse de déplacement du dispositif sensiblement à la position déterminée ;déterminer à partir du profil de vitesse une vitesse recommandée associée à la position déterminée ;calculer un écart entre la vitesse de déplacement déterminée et la vitesse recommandée déterminée ;déclencher une alerte au moins lorsque l’écart calculé est supérieur à une valeur seuil d’alerte prédéfinie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093817-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement radar et procede de debruitage associe
Inventor: LEGRAND LÉO
IPC: G06T7/277
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: S ystème de traitement radar et procédé de débruitage associé Ce système comporte : une unité de détection (12), pour produire, à partir d’un signal radar, une cartographie de détection ; une unité intermédiaire, pour produire, à partir de la cartographie de détection, une cartographie de détection traitée ; et une unité de pistage (14), pour produire, à partir de la cartographie de détection traitée, des pistes. Ce système se caractérise en ce que l’unité intermédiaire est une unité de débruitage (20) propre à traiter une cartographie de détection à un instant courant (C(t)) pour obtenir une cartographie de détection débruitée à l’instant courant (CN(t)), l’unité de débruitage (20) comportant : un module de structuration de données (22), propre à associer un tenseur d’entrée (TE(t)) à la cartographie de détection à l’instant courant et plusieurs cartographies de détection à des instants antérieurs à l’instant courant ; un auto-encodeur convolutif (24), propre à identifier, dans le tenseur d’entrée, des signatures caractéristiques de cibles réelles, et à produire en sortie une carte de détection débruitée (M(t)) ; et un module de nettoyage (26) filtrant la cartographie de détection à l’instant courant avec la carte de détection débruitée pour obtenir la carte de détection débruitée à l’instant courant. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095989-B1 (FR)
Title: Lécheur extérieur avec enjoliveur évolutif
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/78
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: LÉCHEUR EXTÉRIEUR AVEC ENJOLIVEUR ÉVOLUTIF Lécheur (10), notamment lécheur extérieur de vitre mobile pour une porte (1) de véhicule automobile, comprenant : une première portion (11) extrudée configurée pour appuyer contre une vitre mobile (1) d’une porte (1) de véhicule automobile, et une deuxième portion (12) adjacente à la première portion (11) comprenant un insert (20) fixé à la première portion (11) et comprenant un surmoulage (30) recouvrant au moins partiellement ledit insert (20). Figure pour l’abrégé : 1