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Patent FR-3064861-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’etat d’un reseau ethernet d’un vehicule automobile
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un état d'un réseau de communication multiplexé (R1) Ethernet d'un véhicule, ledit réseau de communication (R1) étant compris dans un système de gestion (100) comprenant une pluralité de calculateurs (10, 20) reliés audit réseau de communication (R1) et une liaison filaire bidirectionnelle (L1) reliant les calculateurs (10, 20) entre eux, ledit réseau de communication (R1) pouvant basculer entre des états de veille, de réveil, de fonctionnement nominal, de mise en veille et d'arrêt de communication, ladite pluralité de calculateurs (10, 20) comprenant un calculateur maître (10) et au moins un premier calculateur esclave (20), ledit calculateur maître (10) et ledit premier calculateur esclave (20) étant configurés pour émettre et recevoir un message (A, B, C, D, E) relatif à un état demandé du réseau de communication (R1) via le réseau de communication (R1).
Patent FR-3066009-B1 (FR)
Title: Canne de prevaporisation pour une turbomachine
Inventor: LEDERLIN THOMAS
IPC: F23R3/50
Filed: 2017-05-02
Granted: 2020-03-06
Abstract: Canne de prévaporisation (30') pour une chambre de combustion de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un corps principal (32) comportant une première extrémité longitudinale (32a) de fixation à une paroi de chambre et une seconde extrémité longitudinale (32b), et deux bras (34) coudés comportant respectivement des premières portions (39a) sensiblement coaxiales et diamétralement opposées et des secondes portions (39b) sensiblement parallèles et orientées dans une même direction, caractérisée en ce que lesdites premières portions comprennent des restrictions de sections (41) desdits embouts tubulaires, qui définissent des sections de passage minimales et donc calibrantes de ladite canne.
Patent FR-3067060-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne muni d'un systeme de degazage de culasse pour configuration inclinee
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F01P11/00
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion interne (11), notamment de véhicule automobile, comportant: - un bloc-cylindres (13) comportant des chambres de combustion (14), - une culasse (1 6) montée sur le bloc-cylindres (1 3), - ladite culasse (16) comportant une première cavité (25), dite noyau d'eau, dans laquelle circule un liquide de refroidissement, et - un boîtier de dégazage, caractérisé en ce que ledit moteur à combustion interne (11) comporte en outre un canal de dégazage établissant une communication fluidique entre le noyau d'eau (25) et une deuxième cavité (21), ladite deuxième cavité (21) étant en communication fluidique avec le boîtier de dégazage.
Patent FR-3053382-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de positionnement en profondeur d'un outil de diagraphie en production et diagraphie de mesure associee d'un puits d'hydrocarbure.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01V3/38
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-01-31
Abstract: Un procédé de positionnement en profondeur permettant de positionner un outil de diagraphie de production (1) et une diagraphie de mesure dans un puits d'hydrocarbures (3) en production obtenue au moyen de l'outil, le procédé de positionnement en profondeur consistant à : - générer (S1, S2, S3, S1' S2', S3', S11, S12, S13) un jeu de mesures magnétiques (MAG1, MAG) d'une portion en profondeur du puits d'hydrocarbures à partir d'un premier capteur passif le long de la portion en profondeur du puits d'hydrocarbures, le jeu de mesures magnétiques comprenant des mesures d'amplitude et/ou de direction du champ magnétique qui forme un motif de champ magnétique caractéristique représentatif d'un champ magnétique environnant du puits d'hydrocarbures le long de la portion en profondeur ; - comparer (S4, S4', S14) le jeu de mesures magnétiques (MAG1, MAG) avec un autre jeu de mesures magnétiques (MAG_R, MAG2), l'autre jeu de mesures magnétiques étant un jeu de référence de mesures magnétiques générées soit par un capteur magnétique passif identique ou similaire déployé et déplacé précédemment dans le puits d'hydrocarbures, soit par un second capteur magnétique passif, séparé du premier capteur magnétique passif par une distance donnée (DS), déployé et déplacé dans le puits d'hydrocarbures simultanément ; et - déterminer (S4, S4', S14) le maximum de corrélation entre le jeu de mesures magnétiques (MAG1, MAG) et le jeu de référence de mesures magnétiques (MAG_R, MAG2), le maximum étant lié au motif de champ magnétique caractéristique identifiable sur une partie de la portion en profondeur.
Patent FR-3070206-B1 (FR)
Title: Equipement de detection de risque de givrage
Inventor: SAENGKAEW SAWITREE
IPC: G01S13/95
Filed: 2017-08-16
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un équipement de détection de risque de givrage d'une surface exposée à un flux de gouttelettes par caractérisation physique et thermochimique d'un brouillard de gouttelettes de dimensions comprises entre 1 et 500 µm, dans une zone de mesure (ZM) comprenant des moyens d'illumination (1) susceptibles de réaliser une illumination de ladite zone de mesure (ZM), des moyens de prise de vue (2) comportant au moins une caméra (3) susceptible de prendre au moins une image de ladite zone de mesure (ZM) illuminée par lesdits moyens d'illumination (M1), et des moyens de traitement (4) susceptibles de déterminer les valeurs dudit paramètre, à partir de ladite image prise par la caméra (3). L'équipement comporte en outre un circuit de traitement de l'image transmise par la caméra et un calculateur pour commander la numérisation et l'enregistrement les images dans une mémoire locale.
Patent FR-3071879-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a deux soupapes
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02B31/04
Filed: 2017-09-29
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne comprenant au moins deux cylindres dans lesquels se déplace un piston en correspondance avec une chambre de combustion. Ladite chambre de combustion comprend une unique soupape d'amission (SA), une unique soupape d'échappement (SE), un unique injecteur de carburant (ID), deux bougies d'allumage (A1), et des moyens de création d'un écoulement en « swumble » dans ladite chambre.
Patent FR-3073291-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la detection d'une substance cible
Inventor: GODART JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un flacon (1) pour un kit de détection de sang dans des selles comprenant : - un récipient (10) configuré pour recevoir un liquide (L) ; - un bouchon (20) configuré pour être fixé sur le récipient (10) et obturer l'embouchure (12) ; - une membrane (30) imperméable aux fluides divisant ledit récipient en un premier compartiment (14) et en un deuxième compartiment (15) ; et - une puce micro-fluidique (40) pour la détection de la substance cible, ladite puce micro-fluidique (40) étant logée dans le deuxième compartiment (15), et un élément de rupture (50) qui est configuré pour rompre la membrane (30). Le bouchon (20) est mobile le long du premier compartiment (14) de manière à modifier la pression au sein du récipient (10) et à presser le liquide (L) contre la puce micro-fluidique (40) lorsque la membrane (30) est rompue.
Patent FR-3075232-B1 (FR)
Title: Procede d'etancheite comprenant la pose d'un geocomposite de drainage particulier et la projection d'une resine polymerique
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E02D31/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente demande porte sur un procédé d'étanchéité destiné à être appliqué sur la paroi d'une structure.  La présente demande concerne également un dispositif d'étanchéité (1) comprenant un géocomposite de drainage (4) particulier recouvert d'une résine polymérique (5).
Patent FR-3077150-B1 (FR)
Title: Procede de controle de regles de dependances d'objets mis a jour dans un microcircuit, et dispositif correspondant
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-01-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif et procédé de contrôle mis en œuvre par un microcircuit comprenant : - une réception (B3) d'une commande de mise à jour d'un premier objet mémorisé dans le microcircuit indiquant une valeur mise à jour pour le premier objet, - une vérification (B4, B4') d'une règle de mise à jour dudit premier objet tenant compte de ladite valeur mise à jour pour le premier objet. L'invention trouve application dans les microcircuits mettant en œuvre des transactions.
Patent FR-3068769-B1 (FR)
Title: " dispositif et procede de refroidissement a temperature cryogenique"
Inventor: GRANDEAU RAPHAEL
IPC: F28C3/12
Filed: 2018-03-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un élément à refroidir (1), comprenant : - une cuve (2) apte à recevoir une composition de refroidissement (3), - une hélice (4) apte à brasser ladite composition de refroidissement, - des moyens pour entrainer ladite hélice dans une rotation inférieure à 1 tour par seconde, - une sonde de niveau (5) apte à mesurer le niveau d'azote liquide dans la composition de refroidissement, ou un système de mesure de la masse de la composition de refroidissement permettant de mesurer la masse d'azote liquide dans la composition de refroidissement, - au moins un moyen (6) permettant l'ajout régulier d'azote liquide dans la composition de refroidissement.
Patent FR-3081050-B1 (FR)
Title: Installation de detection de fuite, procede, utilisation, et moyens de stockage de programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/02
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une installation de détection de fuite applicable à une paroi (1) à perméabilité sélective gaz/liquide, au moyen d'un circuit (5) de liquide de test, dans laquelle ladite paroi (1) est scellée entre deux chambres de test, à savoir : - une première chambre d'injection (10) formée en amont de ladite paroi (1), ladite première chambre d'injection étant reliée à des moyens (61, 51, 54 ; 62, 56) d'injection et de mise en pression de l'eau de test montés dans ledit circuit d'eau de test ; - une seconde chambre de contrôle (11) formée en aval de ladite paroi (1), ladite seconde chambre de contrôle étant reliée à des moyens de production de vide (3) en aval de ladite chambre de contrôle ; ladite seconde chambre de contrôle étant en outre reliée à des moyens de détection de liquide vaporisée dans ladite seconde chambre de contrôle, lesdits moyens permettant de détecter et/ou de mesurer au moins un paramètre lié à une quantité de vapeur de liquide et/ou à une variation de quantité de vapeur de liquide dans ladite seconde chambre de contrôle, ledit paramètre étant indicatif et/ou représentatif d'une situation de fuite de liquide à travers ladite paroi.
Patent FR-3081639-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission optiques de donnees pour des applications de realite virtuelle ou augmentee
Inventor: BOUCHET OLIVIER
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un procédé de transmission optique de données pour des applications de réalité virtuelle ou augmentée destinées à au moins deux utilisateurs situés dans une même zone. Les utilisateurs sont munis d'un casque (HMD) de réalité virtuelle ou augmentée, connecté à un réseau de télécommunication. Chaque casque (HMD) est identifié par une adresse réseau (MAC), pour recevoir de/envoyer à un serveur des données de réalité virtuelle ou augmentée, Plusieurs points d'accès optique (AP), couvrent ensemble la zone et ont chacun des données de localisation prédéterminées, communiquent avec un ou plusieurs des casques (HMD) connectés. Le serveur accède à une table d'adressage comportant des adresses réseau (MAC) respectives des points d'accès optique (AP), en correspondance des données de localisation respectives de ces points d'accès optique (AP). Le procédé comporte une communication bilatérale entre le serveur et chaque casque via un point d'accès optique (AP).
Patent FR-3084265-B1 (FR)
Title: Structure de jeu pour la pratique du basketball
Inventor: LE FLOCHIC ARNAUD
IPC: A63B63/08
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une structure de jeu pour la pratique du basketball, comprenant une base (1) sur laquelle un mât (2) est monté en position dressée, ledit mât présentant une extrémité supérieure qui est équipée d'un connecteur (15) sur lequel sont montés un panneau (16) et un arceau (17) formant le panier (3), ledit panneau comprenant un cadre (16a) associé audit connecteur et une paroi souple (19) tendue par ledit cadre, ladite comprenant une sangle (22) présentant une extrémité supérieure (22a) associée au panneau (16) et une extrémité inférieure (22b) associée à la base (1), ladite sangle étant agencée pour exercer un effort sur le panneau (16) qui est suffisant pour stabiliser en position dressée l'extrémité supérieure (14) du mât (2).
Patent FR-3084669-B1 (FR)
Title: Composition auto-cicatrisante
Inventor: BOUTEILLER LAURENT
IPC: H01B13/06
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une composition auto-cicatrisante à base d'au moins une matrice élastomère comprenant un segment choisi parmi les polysiloxanes, les polyesters, les polyéthers, les polycarbonates, et les polyoléfines et un segment polyurée ou polyuréthane, et d'au moins un matériau polymère en tant qu'additif de cicatrisation, son procédé de préparation, ses utilisations, un câble électrique et/ou optique comprenant une couche obtenue à partir de ladite composition, et un additif de cicatrisation particulier.
Patent FR-3086075-B1 (FR)
Title: Systeme electronique de supervision d'un vehicule autonome, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: LE CORNEC OLIVIER YVES MARC
IPC: B60W50/04
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système électronique de supervision d'un véhicule autonome (A) muni d'un module d'actionnement du véhicule et d'un module de conduite autonome (2) adapté pour déterminer et transmettre des commandes au module d'actionnement, pour, dans un premier mode de fonctionnement, autoriser la fourniture des commandes du module de conduite autonome vers le module d'actionnement et pour, dans un deuxième mode de fonctionnement, bloquer la fourniture des commandes du module de conduite autonome vers le module d'actionnement, ledit système électronique de supervision étant adapté pour, dès détection d'une défaillance du module de conduite autonome alors que le système électronique est dans le premier mode : - basculer dans le deuxième mode, et - déclencher une manœuvre d'arrêt d'urgence du véhicule autonome.
Patent FR-3079855-B1 (FR)
Title: Plot et kit d’assemblage de cloison amovible
Inventor: LEVET JEROME
IPC: E04C1/39
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-04-17
Abstract: Plot (1) destiné à l'érection d'une cloison (2) amovible, comprenant deux parois verticales (3), longitudinales et parallèles, connectées à deux parois transversales (4a, 4b) reliant chacune les parois verticales (3) au quart et au trois quarts de leur longueur respective, caractérisé en ce que les parois transversales (4a, 4b) comprennent chacune au moins un orifice traversant (5) sur leur hauteur, débouchant de leur face supérieure à leur face inférieure.
Patent FR-3089364-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante comprenant un dispositif de refroidissement
Inventor: SENDOR PATRYCJA
IPC: H02K9/19
Filed: 2018-12-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: Machine électrique tournante comprenant un dispositif de refroidissement L’invention concerne une machine électrique tournante (1) comprenant un stator (2) et un rotor (4) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (O), la machine électrique tournante (1) comprenant un dispositif de refroidissement (6) en périphérie du stator (2) et du rotor (4), le dispositif de refroidissement (6) s’étendant circonférentiellement autour de l’axe de rotation (O) et comprenant une paroi interne (14) et une paroi externe (16), la paroi interne (14) et la paroi externe (16) définissant au moins en partie un volume interne (18) dans lequel circule un fluide de refroidissement, le volume interne (18) étant défini par une première épaisseur (52) mesurée au niveau d’une première extrémité axiale (54) du dispositif de refroidissement (6) et par une deuxième épaisseur (56) mesurée au niveau d’une deuxième extrémité axiale (58) du dispositif de refroidissement (6), caractérisé en ce que la première épaisseur (52) et la deuxième épaisseur (56) sont différentes.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090426-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un noyau metallique, et procede de fabrication d’un bouclier de bord d’attaque d’une aube a partir d’un tel noyau metallique
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C23C30/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN NOYAU METALLIQUE, ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN BOUCLIER DE BORD D’ATTAQUE D’UNE AUBE A PARTIR D’UN TEL NOYAU METALLIQUE La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un noyau métallique pour la conformation à chaud d’un bouclier (10) de bord d’attaque d’une aube (1) de turbomachine, dans lequel le noyau métallique (30) comprend un substrat (31) comprenant un alliage à base de nickel ou de cobalt, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape de dépôt sur le substrat (31) du noyau métallique d’au moins une couche (32) de revêtement anti-diffusion comprenant au moins un composé céramique à base de nitrure de titane.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3094011-B1 (FR)
Title: Compositions de copolyamides comprenant des fibres de renforts presentant une stabilite de module elevee et leurs utilisations
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un copolyamide comprenant au moins deux motifs de formule A/X1Y, dans laquelle : A est un motif répétitif obtenu par polycondensation d’au moins un aminoacide en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins un lactame en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins une diamine Ca en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C18, plus préférentiellement C10-C18 avec au moins un diacide Cb en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C18, plus préférentiellement C10-C18 ; X1Y est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d’au moins une diamine aliphatique linéaire (X1) en C4 à C8, préférentiellement en C4 à C6, plus préférentiellement en C6, et d’au moins un acide dicarboxylique aromatique (Y), pour préparer une composition dont le module ne varie pas de plus de 20% dans l’intervalle de température allant de 20°C à 40°C, notamment dans l’intervalle de température allant de 0°C à 40°C, en particulier dans l’intervalle de température allant de -10°C à 40°C. Elle concerne par ailleurs une composition comprenant un tel copolyamide, un procédé pour sa fabrication ainsi que des articles moulés susceptibles d’être obtenus à partir de celle-ci.
Patent FR-3094700-B1 (FR)
Title: Sachet comprenant un bec verseur amélioré
Inventor: LACARELLE ALEXANDRE
IPC: B65D33/25
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un sachet (1) comprenant  un ensemble de fermeture (10) comprenant un premier élément de fermeture (12) relié à une première paroi (2) et un deuxième élément de fermeture (14) complémentaire du premier élément de fermeture (12) en étant relié à une deuxième paroi (3) du sachet, et une bande de pincement (20) reliée à la première paroi (2) uniquement, ladite bande de pincement (20) comprenant une première portion (21) et une deuxième portion (22) complémentaire de la première portion (21) de sorte que la fixation de la première portion (21) sur la deuxième portion (22) a pour effet de former un pli dans la première paroi (2) rapprochant les côtés latéraux (5) du sachet (1) pour former un bec verseur au niveau de la deuxième paroi (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094955-B1 (FR)
Title: Propulseur d’aéronef
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un propulseur d’aéronef (30) comprenant au moins une première hélice (32) pourvues d’une pluralité de pales radiales (34) s’étendant autour d’un axe (A) de rotation de ladite première hélice (32) laquelle est entrainée en rotation par un premier moteur électrique (36) dont les moyens d’alimentation électrique comprennent des circuits de puissance (42) portés par un carénage du propulseur, caractérisé en ce que les circuits de puissance (42) sont agencés de manière annulaire dans une partie annulaire (40) solidaire du carénage du propulseur (30), cette partie annulaire (40) étant agencée autour de ladite première hélice (32).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure. 3
Patent FR-3097522-B1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation et élément de commande personnalisable
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de personnalisation et élément de commande personnalisable L’invention concerne un procédé de personnalisation d’un élément de commande d’un véhicule automobile caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de :      sélection par un utilisateur d’une série de fonctions préférentielles parmi une bibliothèque de fonctions de commande d’un véhicule :  association de chaque fonction préférentielle à respectivement un emplacement d’une couche tactile (7) disposée dans une zone d’accostage (3), ledit emplacement de la couche tactile (7) étant configuré pour commander ladite fonction préférentielle ;  réalisation d’un bandeau (2) amovible avec une série de symboles visuels, chacun des symboles visuels correspondant à une fonction préférentielle positionnement de l’élément de commande en regard de la couche tactile (7).      Selon un autre aspect, l’invention concerne un élément de commande personnalisable.    Figure 1
Patent FR-3083294-B1 (FR)
Title: Phare pour un véhicule
Inventor: TSUKAMOTO HIRONORI
IPC: F21S41/148
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-12-17
Abstract: PHARE POUR UN VEHICULE Un phare (1) pour un véhicule comprend une source de lumière (41). La source de lumière (41) comprend : un substrat (42) ; une plaquette de diode électroluminescente (43) ; et un phosphore (44). De la lumière qui sort d’une surface d’émission de lumière pénètre à travers le phosphore (44). Le phosphore (44) comprend une surface de sortie (41L) à travers laquelle la lumière de la surface d’émission de lumière (43L) pénètre et sort. Une première direction de la surface de sortie (41L) correspond à une direction de hauteur d’une configuration de distribution de lumière par la lumière qui sort de la surface de sortie (41L), et une deuxième direction de la surface de sortie (41L) correspond à un étalement dans une direction transversale de la configuration de distribution de lumière. Une dimension dans la première direction de la surface de sortie (41L) est plus petite qu’une dimension dans la deuxième direction de la surface de sortie (41L).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.