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Patent WO-2004106652-A1 (WO)
Title: Systeme d'extraction d'odeurs pourvu d'une vanne de reservoir a liquide
Inventor: KOVACS GYOERGY
IPC: E03D9/052
Filed: 2004-05-13
Abstract: L'invention concerne un système d'extraction d'odeurs pourvu d'une vanne de réservoir à liquide servant principalement à extraire l'air malodorant d'une cuvette des WC (9) et à éviter la propagation de mauvaises odeurs dans l'air ambiant. Ce système comporte également un ventilateur (5) relié à l'arbre d'un moteur électrique (6), lequel ventilateur (5) est placé dans une chambre à tuyau (4) située entre l'extrémité libre d'une pièce d'aspiration (2) et une pièce de sortie (7), ladite pièce d'aspiration étant adaptée pour être raccordée au tuyau de chasse (1) de la cuvette des WC (9), ladite pièce de sortie (7) étant reliée hermétiquement au tuyau d'égout (8) et ladite chambre à tuyau (4) comprenant une vanne de réservoir à liquide (3) adaptée pour une fermeture étanche à l'air. Cette vanne de réservoir à liquide (3) fait partie intégrante de la chambre à tuyau (4) et le réservoir à liquide (11) de la vanne à réservoir à liquide (3) présente une ouverture d'aspiration (15) ainsi qu'une ouverture de sortie (13), un moyen de fermeture (10) étant relié hermétiquement à ladite ouverture d'aspiration (15), lequel moyen de fermeture (10) présente une extrémité libre côté aval dudit moyen, immergée dans le liquide (12) contenu dans le réservoir (11) et émergeant dudit liquide (12) sous l'effet d'une différence de pression.
Patent WO-2008129335-A1 (WO)
Title: Circuit de charge de batterie fonctionnant à partir d'un réseau triphasé
Inventor: FAZAKAS ANDRAS
IPC: H02J7/02
Filed: 2008-04-24
Abstract: L'invention concerne un circuit de charge de batterie fonctionnant à partir d'un réseau triphasé. Le circuit de charge de batterie comprend: un transformateur de courant secteur triphasé muni de trois enroulements secondaires et de trois paires de diodes série raccordées en parallèle. Les lignes d'interconnexion centrales de chaque paire de diodes série sont raccordées à des bornes d'extrémité respectives d'un des trois enroulements secondaires associé du transformateur. Le circuit de charge de batterie comprend trois circuits similaires associés chacun à une phase respective. Chaque circuit similaire comprend un condensateur électrolytique raccordé en permanence (CR1, CS1, CT1) et une diode (DR, DS, DT) raccordée en parallèle au condensateur. Une extrémité des circuits similaires est raccordée à l'autre borne de l'enroulement secondaire (S1, S2, S3) de la phase associée; et les autres extrémités des circuits similaires sont interconnectées.
Patent WO-2013014480-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de dronédarone utilisant un composé intermédiaire amide
Inventor: FRIESZ ANTAL
IPC: C07D307/80
Filed: 2012-07-23
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation de dronédarone de formule (I) et de ses sels pharmaceutiquement acceptables. L'invention est caractérisée en ce qu'un composé de formule (II) est réduit, et que le produit obtenu est isolé et, si on le souhaite, converti en un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci. L'invention concerne également de nouveaux composés intermédiaires et leur préparation.
Patent WO-2005024097-A1 (WO)
Title: 過酸化水素製造用電極、その製造方法及び過酸化水素の製造方法
Inventor: MATSUMURA MICHIO
IPC: C25B11/10
Filed: 2004-03-24
Abstract: アルカリ性は勿論酸性の電解液中でも高効率で過酸化水素を製造できる電極を提供する。導電性電極基体、及び該導電性電極基体上に担持された、過酸化水素製造用の電極触媒であるチタン酸化物を含んで成る過酸化水素製造用電極6であり、この電極は通常陰極、特にガス拡散陰極として使用される。電極触媒であるチタン酸化物が酸性電解液中でも効率良く過酸化水素を製造するため、過酸化水素製造用電極としての幅広く使用できるようになる。
Patent WO-2005092772-A1 (WO)
Title: Dispositif d'accouplement de portes de cabine d'ascenseur et de portes palieres
Inventor: BADAOUI AMINE
IPC: B66B13/12
Filed: 2004-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement de portes de cabine d'ascenseur (5) et de portes palières, du type comprenant des cames (3) mobiles solidaires par construction avec la porte de cabine (5) et entraînant la porte palière en face d'un palier d'étage au moyen d'une plaque d'accouplement formée solidaire par construction avec ladite porte palière et venant en prise avec les cames (3), la verrouillant mécaniquement et électriquement lors de la fermeture de porte afin de permettre l'entraînement ultérieur de la cabine, lesdites cames (3) étant montées mobiles selon une distance variable les unes par rapport aux autres sur la porte de cabine (5), indépendamment de la courroie d'entraînement de porte de cabine (19), un élément (7) étant prévu pour entraîner les cames (3) selon une distance variable, ledit élément (7) étant monté sur la porte de cabine (5) et relié à la courroie d'entraînement (19) et à une des cames (3) afin de la rapprocher et de l'éloigner de l'autre came (3) suivant un déplacement important relativement à un entraînement de surcourse faible de la courroie (19), de manière à respectivement permettre de déverrouiller la plaque d'accouplement et son accouplement d'entraînement de porte palière lorsque les portes s'ouvrent et de la verrouiller lorsqu'elles se ferment.
Patent WO-2004105323-A1 (WO)
Title: Communications de donnees sans fil pour la communication de donnees par paquets
Inventor: NGUYENPHU THINH
IPC: H04B17/00
Filed: 2004-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de communication de données par paquets et à un procédé utilisé dans le cadre d'un système de communication de données par paquets. Le système comporte au moins un réseau d'accès configuré pour présenter une interface sans fil entre un dispositif mobile et le réseau d'accès pour la communication de données par paquets ainsi qu'un réseau central comportant au moins un noeud de réseau central pour gérer la communication de données par paquets sur l'interface sans fil. Un contrôleur associé au réseau d'accès est configuré pour surveiller au moins une condition associée à l'interface sans fil. Si la surveillance indique que la ou les conditions sont remplies, le contrôleur transmet des messages au noeud de réseau central en réponse à des messages provenant du noeud de réseau central.
Patent WO-2005001771-A1 (WO)
Title: Methode de codage d'un signal dans un train de bits
Inventor: KIRENKO IHOR
IPC: G06T9/00
Filed: 2004-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'un signal d'entrée dans un train de bits de sortie (BS). Ce procédé comprend une étape d'application (1) d'une transformation à un bloc de valeurs (BV) afin d'obtenir un bloc transformé (TB), une étape de balayage (2) des coefficients (C1-CI) d'un bloc transformé (TB) dans un ordre de balayage des coefficients, une étape de subdivision (3) d'un coefficient balayé (Ci) en K groupes de bits (Ci,1-Ci,K) de sorte qu'au moins un groupe de bits comprenne au moins 2 bits et que le coefficient balayé (Ci) soit la concaténation des K groupes de bits, et une étape de codage entropique (4) d'un k-nième groupe de bits (Ci,k) en utilisant des codes entropiques de façon à produire un k-nième groupe de bits entropiquement codés des coefficients balayés du bloc transformé, le train de bits de sortie (BS) comprenant ce train de bits en blocs (BBS).
Patent WO-2005000150-A1 (WO)
Title: Brosse a dents electrique faisant appel a l'effet des ondes acoustiques pour nettoyer les dents
Inventor: GREZ JOSEPH
IPC: A61C17/34
Filed: 2004-06-25
Abstract: Cette brosse à dents comprend une partie poignée et un ensemble tête de brosse constitué d'une partie tête et d'une partie tige. La partie tête comprend un élément à effet acoustique du type soufflet qui permet d'engendrer un effet produit par des ondes acoustiques via le mouvement alternatif qu'il effectue en réponse à une force d'entraînement acoustique. Un système d'entraînement est situé dans la poignée et comprend un ensemble du type haut-parleur permettant de créer des ondes acoustiques qui sont transmises par une ligne de transmission à l'élément à effet acoustique. Ce dernier est entraîné vers les dents et dans le sens opposé lorsque la brosse à dents se trouve dans la bouche en cours d'utilisation. L'effet de l'élément acoustique est directement ou indirectement associé aux fluides se trouvant dans la bouche, produisant une mousse associant les forces de cisaillement entre l'élément à effet acoustique et les dents/gencives pour produire un effet de nettoyage/thérapeutique voulu.
Patent WO-2005055645-A1 (WO)
Title: Renforcement selectif de signaux audio
Inventor: AARTS RONALDUS M
IPC: G10L21/02
Filed: 2004-11-30
Abstract: Un signal audio peut être renforcé par l'ajout de signaux de renforcement tels que des harmoniques et/ou des sous-harmoniques des composantes graves du signal. Afin d'éviter l'ajout de signaux de renforcement indésirables au cours de passages de faible niveau ou de signaux de parole, il est proposé de surveiller le signal audio afin de détecter les composantes tonales du signal dans une gamme de fréquences et de n'ajouter les signaux de renforcement que si de telles composantes tonales sont détectées. Un détecteur tonal (3) peut comporter des générateurs de sinus et de cosinus dont la fréquence est de préférence égale à une fréquence dominante de la gamme de fréquences.
Patent WO-2006000898-A1 (WO)
Title: Systeme et procede d'authentification d'utilisateur de fournisseur de services
Inventor: RITOLA TIMO
IPC: H04L29/06
Filed: 2005-06-24
Abstract: La présente invention concerne un système, un dispositif, un programme informatique et un procédé permettant d'authentifier un utilisateur de fournisseur de services. Ce système comprend un fournisseur de services, un terminal et un réseau qui permet de communiquer entre ce fournisseur de services et ce terminal. Le terminal comprend une mémoire, une interface de communication, un processeur et une application de fourniture d'identité (IDP). L'interface de communication est configuré de façon à recevoir une demande d'authentification d'un fournisseur de services, cette demande d'authentification comprenant un fournisseur d'identité acceptable et, de façon à envoyer cette demande d'authentification au fournisseur d'identité acceptable si ce fournisseur d'identité acceptable peut mettre en correspondance un fournisseur d'identité pris en charge stocké dans la mémoire du terminal. Le processeur est couplé à l'interface de communication et à la mémoire et exécute l'application IDP. Cette application est configurée de façon à comparer le fournisseur d'identité acceptable avec le fournisseur d'identité pris en charge stocké dans la mémoire.
Patent WO-2007026187-A1 (WO)
Title: Energy saver
Inventor: HENICKE DIDIER
IPC: F02M27/04
Filed: 2005-08-30
Abstract: The invention relates to an energy saver comprising an assembly that forms a magnetic field in order to reduce the release of polluting greenhouse gases and the consumption of fuel during the combustion thereof regardless of the method used.  The invention is characterised in that it is formed by opposing identical faces comprising four axial magnets that are positioned in the form of a cross and by simultaneous attraction of a flat metal bar which separates same into pairs and which is used to recover and release the free electron ejected by the hydrogen atom as it passes through the magnetic field owing to the fact that the bar is connected to the earth by means of a potential pin.
Patent WO-2005091297-A1 (WO)
Title: Appareil pour lire et/ou ecrire sur au moins un disque tournant porteur d'information
Inventor: GEERLINGS ALEXANDER C
IPC: G11B33/08
Filed: 2005-03-08
Abstract: La présente invention concerne un appareil permettant de lire et/ou écrire sur au moins un disque tournant porteur d'information. Cet appareil comprend une cavité accueillant le disque. L'appareil comporte au moins un conditionneur de flux (4) qui donne dans la cavité, et qui est agencé pour agir sur le flux de fluide résultant de la rotation du disque dans la cavité. Ce conditionneur de fluide agit de façon à réduire les vibrations mécaniques des pièces mécaniques de l'appareil susceptibles de résulter de la rotation du disque. L'invention concerne également l'utilisation de l'appareil. L'invention concerne enfin un procédé de fabrication d'un tel appareil.
Patent WO-2007003989-A1 (WO)
Title: Wing device, adaptation on hybrid aircraft (helicopter-airplane)
Inventor: ALPHONSE PAUL JULIEN
IPC: B64C27/26
Filed: 2006-03-13
Abstract: The invention concerns a wing which is the main feature of said hybrid or the like. The invention concerns a hybrid aircraft, characterized in that the wings consist of articulated plates, dropping vertically upon ascent in the manner of a helicopter, with only one skeletal wing left so as not to reduce the thrust by the giant lifting propeller. And once in airplane-type flight, the plates are affixed to form wings; the plates are guided by wind force. The inventive hybrid, the giant propeller do not have the same orientation of blades. The substituting members, mainly two electric engines located halfway on the tail, driving the propellers (7) in rotation and causing the propellers to be rotated, from horizontally to vertically. The propeller (8) right at the front replaces the control surface. The propellers (6) replace the anti-torque rotor. The horizontal propellers (3) at the front of the wing (without projecting beyond the wings in span) replace the ailerons, said small engines being likewise electrical. The helicopter heat engine drives in rotation alternators to provide power, while the giant (two-bladed) propeller does not rotate anymore and is stowed horizontally parallel to the cockpit. The invention concerns a hybrid biplane.
Patent WO-2007102096-A1 (WO)
Title: Distribution de messages dans un réseau de communication
Inventor: FONTIJN WILHELMUS F J
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-02-26
Abstract: L'invention concerne un réseau de communication (100), de type réseau point-à-point ad hoc, qui comprend un certain nombre d'éléments de réseau (101-113). Un élément de réseau (103) comprend un premier processeur de réception (203) conçu pour recevoir des messages en provenance d'un premier élément de réseau (101). Un processeur de probabilité (205) détermine si des messages doivent être transférés vers un deuxième élément de réseau (109), en réponse à un procédé stochastique dans lequel est utilisé un paramètre de probabilité. La probabilité que chaque message soit transféré vers le deuxième élément de réseau (109) dépend du paramètre de probabilité. Un processeur de transmission (207) transmet les messages devant être transférés vers le deuxième élément de réseau (109). Un deuxième processeur de réception (209) reçoit des indications de messages manqués en provenance du deuxième élément réseau (109), et le processeur de modification (211) modifie le paramètre de probabilité en réponse aux indications de messages manqués. L'invention peut permettre d'adapter automatiquement et localement une distribution de messages effectuée selon le protocole Gossip, aux conditions courantes et à la configuration du réseau.
Patent WO-2008075258-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affiche autostéréoscopique et système l'utilisant
Inventor: KRIJN MARCELLINUS P C M
IPC: G02B30/25
Filed: 2007-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage autostéréoscopique qui comprend une couche de réflexion pour réfléchir au moins une partie d'une lumière incidente, une couche de conversion de polarisation disposée sur la couche de réflexion, et un réseau d'éléments lenticulaires disposés sur au moins une partie de la couche de conversion de polarisation et comprenant un matériau biréfringent. Une lumière ayant un premier état de polarisation est amenée à passer à travers le réseau d'éléments lenticulaires sans focalisation sensible par les éléments lenticulaires, l'état de polarisation étant transformé par la couche de conversion de polarisation, de telle sorte que la lumière réfléchie a un second état de polarisation amené à passer à travers le réseau d'éléments lenticulaires avec une focalisation par les éléments lenticulaires pour fournir de multiples vues.
Patent WO-2010004364-A1 (WO)
Title: Bande d'affichage
Inventor: KRISTENSEN TEDDY
IPC: A47F5/00
Filed: 2008-07-09
Abstract: L'invention porte sur une bande d'affichage constituée par un matériau, qui peut être déformée de façon permanente. La bande d'affichage comprend une rangée d'éléments d'accrochage d'affichage (2), qui sont chacun découpés de façon à être séparés du reste de la bande d'affichage (2) à l'exception d'une région de courbure (3) configurée pour permettre à l'élément d'accrochage d'affichage (2) d'être incurvé en dehors du plan de la bande d'affichage (1) et transformé en un crochet d'affichage (13, 14, 15), tout en présentant en même temps une ouverture (4) à travers la bande d'affichage (1). La bande d'affichage (1) comprend de plus un élément de crochet de suspension (8) limité par l'ouverture traversante adjacente (4) et par une fente (9) s'étendant de ladite ouverture (4) au bord (10) de la bande d'affichage (1), ce par quoi l'élément de crochet de suspension (8) est transformé en un crochet de suspension (18) par transformation de l'élément d'accrochage d'affichage respective (2) en un crochet d'affichage (13, 14, 15). La bande d'affichage selon l'invention peut être montée facilement et rapidement, par exemple sur un mur, et chacun des crochets d'affichage peut être chargé dans sa totalité avec des charges significatives.
Patent WO-2009031078-A1 (WO)
Title: Système d'imagerie doppler spectrale et couleur et procédé associé
Inventor: HOPE SIMPSON DAVID
IPC: G01S15/89
Filed: 2008-08-27
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie ultrasonore destiné à créer des images Doppler spectrales à partir de données d'images Doppler en couleur précédemment mémorisées. Un ensemble relativement long d'impulsions Doppler est reçu d'une pluralité de lignes le long de celles-ci dans un plan d'image ou volume. Les échos correspondants sont traités par Doppler afin de produire des données de Doppler I/Q suffisantes pour permettre d'estimer un spectre de Doppler complet à chaque point du plan image ou volume. Les données de Doppler sont sauvegardées pour chaque trame. Un volume d'échantillonnage du Doppler spectral peut être spécifié en tant que fonction de post-traitement et une image de Doppler spectrale créée à partir des données sauvegardées.
Patent WO-2010073103-A1 (WO)
Title: Endosseous screws and orthopaedic device to assist the rigid osteosynthesis of fractures
Inventor: VENTURINI DANIELE
IPC: A61B17/80
Filed: 2009-12-22
Abstract: Endosseous screw (1) for fixing a plate (102) to a bone site (300), comprising an at least partially threaded shaft (2), insertion means for inserting the screw into a bone site and a distal portion (33) provided for engaging said plate to fasten it to said bone site and comprising a head (3) having facets (30) defining an external peripheral profile provided for engagement with a tubular manipulating wrench, to allow the screw (1) to be extracted from the bone site (300) into which it has been inserted, wherein the facets (30) are curvilinear and the external peripheral profile defined by same facets (30) has a convex barrel- like shape, in order to allow a stable coupling between the tubular manipulating wrench and said profile, which is maintained during the untightening phase of screw from plate, even when said tubular manipulating wrench is oriented in an inclined direction with respect to a longitudinal axis (x) of the endosseous screw (1).
Patent WO-2009128019-A1 (WO)
Title: Antibiotiques tricycliques
Inventor: HUBSCHWERLEN CHRISTIAN
IPC: A61P31/04
Filed: 2009-04-14
Abstract: L'invention porte sur des composés antibactériens représentés par la formule (I) dans laquelle U représente CH ou N; W représente CH ou N; R 1  représente alcoxy, halogène ou CN; le noyau A représente un groupe pyrrolidine-1,3-diyle, un groupe pipéridine-1,3-diyle ou un groupe morpholine-2,4-diyle et B représente CH 2 ; ou le noyau A est choisi parmi les groupes représentés ci-dessous : formule (II) dans laquelle R 2  représente H, F ou hydroxyméthyle, et B est absent; G représente un groupe choisi dans le groupe constitué par -CH=CH-E, la formule (III) et la formule (IV) dans lesquelles Y 1 , Y 2 , Y 3  et Z représentent indépendamment CH ou N; Q représente O ou S; et E représente phényle qui est monosubstitué ou disubstitué, les substituants étant chacun indépendamment halogène. L'invention porte également sur des sels pharmaceutiquement acceptables de tels composés.
Patent WO-2010020922-A1 (WO)
Title: A shelf-plate illuminated by oleds
Inventor: RICKERS CHRISTOPH
IPC: A47F11/10
Filed: 2009-08-14
Abstract: The invention relates to a shelf-plate (10) for use in at least shelves, comprising a plate body (20) and a light emitting device (30). The invention discloses, that the light emitting device (30) is a transparent OLED (40), the plate body (20) and the light emitting device (30) are transparent, allowing the flow of light (50, 50') emitted by the light emitting device (30) out of the plate body (20). The invention further discloses a storage system with at least one of said shelf-plate (10).
Patent WO-2011021094-A1 (WO)
Title: Capteur sans contact d'un ensemble pédale de frein
Inventor: SOLTYS JAREK
IPC: B60T7/06
Filed: 2010-08-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble pédale utilisant un capteur de position sans contact, ce dernier comportant un galet sollicité par ressort sur une surface de came pour simuler le toucher d'une pédale de frein classique. L'ensemble pédale comprend un support de frein allongé comportant une surface de came et un bras de pédale comportant un galet sollicité par ressort. Un ensemble galet sollicité par ressort est monté sur une partie intérieure à côté du bras de pédale, ou de part et d'autre de celui-ci. L'ensemble galet comprend un pied fixe se déployant depuis une partie intérieure du bras de pédale, et un pied mobile qui est monté pivotant par rapport au bras de pédale. Un élément de sollicitation se déploie par-dessus le support, entre le pied fixe et le pied mobile, afin de produire une force de sollicitation contre le galet. Quand on appuie sur la pédale, le galet se déplace le long de la surface de came sur le support de manière à produire le toucher d'un ensemble pédale classique.
Patent WO-2011039591-A1 (WO)
Title: Appareil de diagnostic de thermostat
Inventor: SUZUKI HIDEYUKI
IPC: F01P7/16
Filed: 2010-09-21
Abstract: Un appareil de diagnostic de thermostat est doté d'un capteur de température d'agent de refroidissement (12), d'un capteur de condition de fonctionnement de moteur (15), et d'un dispositif de diagnostic de défaillance (11). Le dispositif de diagnostic de défaillance (11) est conçu pour diagnostiquer une défaillance - à savoir, que le thermostat est resté ouvert - d'un thermostat (7) disposé dans un passage d'écoulement de liquide de refroidissement (5) d'un moteur (E) installé dans un corps mobile (V) sur la base d'une comparaison entre une température réelle d'agent de refroidissement détectée par le capteur de température d'agent de refroidissement (12) et une température estimée d'agent de refroidissement estimée sur la base d'une condition de fonctionnement du moteur détectée par le capteur de condition de fonctionnement de moteur (15). Le dispositif de diagnostic de défaillance (11) détermine que le thermostat (7) est resté dans un état ouvert lorsqu'il est déterminé que soit la température estimée d'agent de refroidissement, soit la température réelle d'agent de refroidissement dépasse une valeur de référence prédéterminée pendant une période pendant laquelle une condition de taux d'échange thermique accru d'un radiateur est satisfaite sans interruption.