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Patent FR-3060516-A1 (FR)
Title: Dispositif de support polyvalent pour elements de carrosserie
Inventor: AIRIAU OLIVIER
IPC: B66F7/26
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (3) pour éléments de carrosserie de véhicule automobile, comprenant, selon l'invention, une poutre (11) sur laquelle sont assemblés au moins deux bras (305, 310, ...) aptes à entrer en contact avec un élément de carrosserie, la poutre (11) présentant au moins une surface d'accueil (111) plane, parallèle à l'axe longitudinal de la poutre (11), la ou les surfaces d'accueil présentant une pluralité de perçages positionnés selon un motif se répétant le long d'au moins une ligne de répartition, parallèle à l'axe longitudinal de la poutre (11) et s'étendant sur au moins la moitié de la longueur de la poutre. De plus, chacun des bras (305, 310, ...) comprend une platine de fixation en contact avec la ou les surfaces d'accueil (111) et présentant au moins deux moyens de centrage et/ou de fixation coopérant chacun avec un des perçages de la surface d'accueil (111) pour assembler le bras (305, 310, ...) à la poutre (11).
Patent FR-3045431-A1 (FR)
Title: Installation de protection pour un dispositif manipulateur et dispositif ainsi equipe
Inventor: AUPPERLE BERND
IPC: B25J19/06
Filed: 2016-12-19
Abstract: Installation de protection (10) pour un dispositif manipulateur 1 d'une installation de manipulateur (100) notamment d'un robot manipulateur, le dispositif manipulateur (1) ayant au moins un élément manipulateur (4, 5), mobile, et au moins une protection de surcharge qui, en cas de dépassement de la force de déclenchement (A) exercée sur le dispositif manipulateur celui-ci s'échappe. La protection de surcharge comporte au moins un élément magnétique (28-30) qui fixe le dispositif manipulateur (1) dans sa position de consigne pour des efforts inférieurs à la force de déclenchement (A).
Patent FR-3062003-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour une machine electrique tournante
Inventor: BERNARD FRANCOIS-XAVIER
IPC: H02P21/14
Filed: 2017-01-16
Abstract: Système de commande pour une machine électrique tournante multiphasée et synchrone comprenant un stator (31) et un rotor (30), ledit système de commande comprenant: -une carte électronique (16) pour générer des signaux de commutation stator en fonction d'un vecteur intensité (I) dans un repère de Fresnel; -un onduleur (29) apte à commuter une source de tension (1) en fonction des signaux de commutation stator pour délivrer à chacun des enroulements du stator (8, 9 10) une tension et une intensité ayant une pulsation électrique (we), de sorte que le stator génère un flux magnétique stator (PHI), le flux magnétique stator (PHI) ayant des composantes PHId et PHIq après une transformation de Park; Il est prévu que lors du passage entre un mode de commande vectorielle à modulation de largeur d'amplitude (22) et un mode de commande pleine onde (24), l'onduleur (29) et la carte électronique (16) sont configurés pour fonctionner selon un mode de commande à tension fixée (23), selon lequel l'onduleur (29) et la carte électronique (16) fonctionnent selon un mode de commande à modulation de largeur d'amplitude dans lequel une composante Iq du vecteur intensité (I) est régulée, le module d'un vecteur tension (V) correspondant ayant une valeur déterminée par la carte électronique (16).
Patent FR-3069348-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un usager de vehicule automobile
Inventor: JAFFREZIC XAVIER
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification (1) d'un utilisateur de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend : - l'acquisition d'une pluralité de signaux événementiels (100) associés chacun à une action d'un utilisateur sur un organe électronique du véhicule automobile ; - le calcul d'une pluralité de mesures temporelles correspondant chacune à l'écart de temps entre deux signaux événementiels distincts ; - le calcul d'une signature numérique, en fonction de l'ordre de détection desdits signaux événementiels et de ladite pluralité de mesures temporelles calculée ; - la détermination d'un profil correspondant à un utilisateur en fonction de la comparaison de ladite signature calculée avec un ensemble de signatures précalculées associées chacune à un utilisateur du véhicule automobile.
Patent FR-3069828-A1 (FR)
Title: Systeme de reservoir de liquide de frein associe au bloc de l'actionneur du circuit de frein
Inventor: SZYMANSKI MACIEJ
IPC: B60T17/06
Filed: 2017-08-04
Abstract: Système de réservoir de liquide de frein fixé sur le dessus (21) du bloc de vannes (2) du circuit de frein, le bloc ayant une face arrière , côté conducteur, et une face avant dans la direction longitudinale d'installation du bloc dans l'enceinte du moteur du véhicule. Le dessous (121) du réservoir (1) comporte, à son coin arrière (124), un axe transversal (32), et à la distance longitudinale (L), égale à l'écartement (L) des faces avant et arrière (22, 23) du bloc (2), le dessous (121) porte une patte de fixation (40). Le bloc (2) comporte sur sa paroi arrière (23) un support transversal (35) pour recevoir l'axe (32) du réservoir (1) et à l'avant (22), un point de fixation pour la patte de fixation (40) du réservoir (1).
Patent FR-3070343-A1 (FR)
Title: Controle du couple transmis par une boite de vitesses automatique d’un vehicule pendant un changement de rapport
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W30/192
Filed: 2017-08-23
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant une boîte de vitesses (BV) de type automatique à trains épicycloïdaux (TE1-TE3) associés chacun à un embrayage (EM1-EM3) comportant un piston (P1-P3) exerçant une pression sur des disques (DE1-DE3), et une machine motrice (MT) fournissant un couple moteur. Ce dispositif (DC) détermine, lors d'un changement entre rapports sortant et entrant, soit une pression optimale devant être exercée par le piston (P1) associé au rapport entrant pour transmettre le couple moteur lorsque la température d'huile est inférieure à un premier seuil et le nombre d'utilisations de l'embrayage (EM1) contenant ce piston (P1) est inférieur à un second seuil, soit une pression réduite devant être exercée par ce piston (P1) pour transmettre un couple réduit, égal au couple moteur fourni moins une valeur choisie, lorsque la température d'huile est supérieure au premier seuil ou le nombre d'utilisations est supérieur au second seuil.
Patent FR-3072215-A1 (FR)
Title: Antenne a deux doublets
Inventor: BOUNPRASEUTH KHAMPRASITH
IPC: H01Q19/185
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne une antenne (1) comportant : - une plaque rayonnante (2) dans laquelle sont ménagées deux fentes orthogonales en T, dont une première fente (3) qui forme la tête du T et une seconde fente (4) qui forme le pied du T, ladite seconde fente étant la seule qui débouche sur le bord périphérique de la plaque rayonnante, lesdites deux fentes délimitant deux ailes (5, 6) qui sont situées de part et d'autre de la seconde fente et qui présentent deux bords d'extrémité (5A, 6A) en vis-à-vis délimitant ladite seconde fente, et - un élément de connexion électrique (8) de l'antenne à une ligne d'alimentation, dont une borne est connectée électriquement au bord d'extrémité d'une première desdites ailes, et dont une autre borne est connectée électriquement à la plaque rayonnante, à distance de la première aile. Selon l'invention, la plaque rayonnante comporte deux pattes (9A, 9B) qui s'étendent dans la première fente, parallèlement aux ailes, dont une première patte qui est connectée électriquement au bord d'extrémité de la première aile uniquement, et dont une seconde patte qui est connectée électriquement à la plaque rayonnante, à distance de la première aile.
Patent FR-3072131-A1 (FR)
Title: Ensemble d'admission d'air
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'admission d'air (100) pour un moteur automobile, comprenant un tuyau d'admission d'air (101), un débitmètre (102) et un dispositif de redressement d'un flux d'air (1) positionné en amont du débitmètre (102) par rapport au sens (I) de circulation du flux d'air dans le tuyau (101). Le dispositif de redressement d'un flux d'air (1) comprend une partie périphérique (3) et une partie ajourée (4) fixée à la partie périphérique (3). La partie ajourée (4) comprend une pluralité de parois (11) définissant une pluralité de cellules (15) traversantes. Les cellules (15) présentent des dimensions évolutives.
Patent FR-3062314-A1 (FR)
Title: Sur-panier de basket pour entrainement au tir en cloche
Inventor: N DIAYE BECAYE
IPC: A63B63/08
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'entrainement au tir en cloche d'un ballon de basketball dans un panier (P) de basketball monté sur une structure porteuse (S) pour une pluralité de joueurs concomitants depuis une zone de tir (Z) caractérisé en ce qu'il comprend un arceau (12) en forme de demi- cercle porté par un échafaudage (11) dans une position précise devant et au-dessus du panier (P) et amovible réglable par l'entraîneur des joueurs de basketball par manipulation de l'échafaudage.
Patent FR-3082346-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compensation de chaleur parasite dans une camera infrarouge
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H04N5/33
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne une procédé d'étalonnage d'une caméra infrarouge (IR) comprenant une matrice de pixels logée dans un boîtier, la matrice de pixels comportant un capteur d'image et un ou plusieurs pixels de détection de chaleur parasite agencés pour recevoir de la lumière infrarouge à partir de différentes portions d'une surface intérieure du boîtier, le procédé comprenant : recevoir, par un dispositif de traitement (902), une ou plusieurs lectures provenant de chacun des pixels de détection de chaleur parasite (105) et de chaque pixel (104) de la matrice de pixels ; et générer, par le dispositif de traitement sur la base desdites une ou plusieurs lectures, une ou plusieurs matrices de conversion (M-1Clum et MCpix) pour convertir les lectures (PR) des pixels de détection de chaleur parasite en valeurs de correction pour réaliser une correction de signal 2D de l'image.
Patent FR-3076435-A1 (FR)
Title: Procede de traitement contre les larves de cicadelles
Inventor: ANSTETT MARIE-CHARLOTTE
IPC: A01M29/34
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement contre les larves de cicadelles. Selon l'invention, le procédé de traitement d'un végétal (2) pour empêcher l'émergence de larves à travers l'écorce (6) du végétal (2), met en œuvre une étape d'application d'une couche visqueuse (14) contre l'écorce (6) du végétal (2), de manière à obturer au moins un passage (10) traversant de part en part l'écorce (6).
Patent FR-3077074-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes spirooxathiolanones, leur procede de preparation ainsi que leur utilisation en parfumerie et aromatique
Inventor: MURATORE AGNES
IPC: C11B9/00
Filed: 2018-01-25
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés fragrants et aromatiques présentant des notes pêche, fruitées et/ou fruits exotiques mais sans aspect lactonique et gras. Plus particulièrement, sont divulgués de nouveaux composés de type spirooxathiolanones répondant à la formule générale (I) suivante : ainsi qu'un procédé de synthèse desdits composés et leurs utilisations.
Patent FR-3077797-A1 (FR)
Title: Navire comportant un lieu de vie avec des moyens de projection d'images
Inventor: ROUXEL-DUVAL LAURENT
IPC: B63B29/02
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un navire à passagers (1), qui comporte au moins un lieu de vie (2) qui est délimité verticalement par au moins trois cloisons contiguës (20, 21, 22), chacune de ces cloisons (20, 21, 22) étant aveugle, c'est-à-dire dépourvue d'ouvertures telles qu'une fenêtre ou une porte, ledit lieu de vie (2) comportant également un plafond (24) contigu aux dites trois cloisons (20, 21, 22), caractérisé par le fait que ledit plafond (24) intègre un caisson (4) dans lequel sont positionnés des appareils de projection d'images (5a, 5b, 5c), lesquels sont respectivement orientés de manière à projeter chacun des images sur l'une desdites trois cloisons (20, 21, 22), et que ledit caisson (4) est fermé par au moins une plaque (6) avec des ouvertures (60) pour le passage du flux lumineux (F) desdits appareils.
Patent FR-3078045-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: EL HAJ SHHADE GHAYATH
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-02-22
Abstract: Ce dispositif d'aide à la conduite (58) d'un véhicule automobile (2) comprend un détecteur de ligne (60, 62) de délimitation d'une voie de circulation, un module d'établissement (64) apte à établir une voie virtuelle à partir de la ligne détectée, un module de surveillance (68) apte à surveiller un risque de sortie du véhicule automobile de la voie virtuelle établie. Le dispositif comprend un module d'acquisition (74) d'une image représentant un objet pertinent, le module d'établissement (64) comprenant une première cartographie (90, 96) contenant des valeurs d'une position de limite de voie virtuelle en fonction d'un décalage latéral de l'objet pertinent sur l'image acquise.
Patent FR-3081310-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical pour un equilibrage du genou
Inventor: LERAT BERNARD
IPC: A61B17/88
Filed: 2018-05-24
Abstract: Instrument chirurgical (1) pour un équilibrage du genou, comprenant : - un élément tibial statique (2) incluant une base et un plateau tibial (21) ; - un élément fémoral (3) incluant un plateau fémoral (31) et un bras fémoral ; - un élément mobile (4) incluant un guide (40) mobile en translation sur la base selon un axe longitudinal (AL), où l'élément fémoral est monté pivotant sur ledit élément mobile selon un axe antéro-postérieur (AP), et un bras transversal ; - un système de réglage (5) de la mobilité dudit guide afin de procurer une fonction de distraction ; - un système de blocage réversible accouplé entre le bras transversal et le bras fémoral pour immobiliser de manière réversible le pivotement de l'élément fémoral par rapport à l'élément mobile afin de fixer l'angle de pivotement du plateau fémoral relativement au plateau tibial à différentes valeurs d'angle.
Patent FR-3081877-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, l'élastomère thermoplastique ne comprenant pas de bloc polyisobutylène ; un système de réticulation ; une charge renforçante ; la composition ne comprenant pas de cire anti-ozone ou en comprenant moins de 1 pce.
Patent FR-3083469-A1 (FR)
Title: Robot de soudage
Inventor: CHABLAT DAMIEN
IPC: B25J11/00
Filed: 2018-07-09
Abstract: Robot (7) pour la réalisation d'opérations de fabrication ou de maintenance d'un navire ou d'un aéronef comprenant : - un corps en hélice (8) comprenant un châssis (10) s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité ; - un chariot (9) montée coulissant le long de l'axe longitudinal du châssis (10) dudit corps en hélice ; le chariot (9) comportant une plateforme (13) contenant sur une première face un support de bras robotisé (18) et sur une seconde face un plot central d'ancrage (12) ; - un socle d'ancrage consistant en : a- un premier patin d'ancrage (11a) monté sur la première extrémité du corps en hélice en s'érigeant sensiblement parallèlement au plot central d'ancrage ; et b- un deuxième patin d'ancrage (11b) monté sur la deuxième extrémité du corps en hélice en s'érigeant sensiblement parallèlement au plot central d'encrage ; au moins l'un des éléments choisi parmi les patins du socle d'ancrage et le plot central d'ancrage est mobile en translation sur son axe longitudinal ; - une unité de pilotage adaptée pour commander l'actionnement du coulissement du chariot (9), le déplacement en translation d'au moins un élément parmi les patins d'ancrage (11a, 11b) et le plot central d'ancrage (12) ; caractérisé en ce que le plot central d'ancrage (12) est monté pivotant sur la plateforme (13) du chariot et est apte à être déplacée en rotation par un premier moteur commandé par l'unité de pilotage.
Patent FR-3085352-A1 (FR)
Title: Nacelle pour un moteur d'aeronef comportant des moyens prevenant la deformation des capots de soufflante articules
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne une nacelle (14) comportant une structure fixe, un capot central (22) monté sur la structure fixe, un capot de soufflante (20) monté articulé par rapport au capot central (22) entre une position ouverte et une position fermée, et des moyens de verrouillage (100) qui sont répartis entre chaque capot de soufflante (20) et la structure fixe et qui sont prévus pour prendre une position verrouillée dans laquelle ils verrouillent le capot de soufflante (20) avec la structure fixe et une position déverrouillée dans laquelle ils ne verrouillent pas le capot de soufflante (20) avec la structure fixe, où la position verrouillée ne peut être prise que lorsque le capot de soufflante (20) est en position fermée, et où la position déverrouillée peut être prise que le capot de soufflante (20) soit en position ouverte ou fermée. Les moyens de verrouillage empêchent ainsi la déformation des capots de soufflante en vol.
Patent FR-3093261-A1 (FR)
Title: Procédé permettant de dissimuler des données dans une image ou un flux vidéo à l’intérieur d’une chaîne de compression
Inventor: MOUREAUX JEAN-MARIE
IPC: H04N19/60
Filed: 2019-02-21
Abstract: Procédé permettant de dissimuler des données dans une image ou un flux vidéo à l’intérieur d’une chaîne de compression.     L’invention concerne un procédé permettant de dissimuler des données dans une image ou un flux vidéo à l’intérieur d’une chaîne de compression, ce procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes suivantes :     - une phase de structuration et de traitement au cours de laquelle au moins une image est structurée en des blocs comportant des coefficients,     - une phase de transformation et de quantification des blocs de façon à générer des coefficients transformés et quantifiés,     - un codage entropique destiné à encoder les coefficients transformés et quantifiés.     Le procédé selon l’invention comprend en outre une étape de dissimulation de données au cours de laquelle des bits desdites données sont dissimulés en modifiant des coefficients transformés et quantifiés situés dans une zone de hautes fréquences d’une partie au moins desdits blocs qui sont relatifs à la composante luminance du flux vidéo et qui sont codés en Intra. Cette modification est réalisée après la quantification mais avant le codage entropique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095359-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la préhension, la tenue en main et le maniement des boitiers d'appareils de saisie visualisation.
Inventor: MOSTEFAÏ YOUCEF
IPC: B25J1/02
Filed: 2019-04-29
Abstract: Dispositif pour la préhension, la tenue en main et le maniement des boîtiers d’appareils de saisie-visualisation. L’invention concerne un dispositif permettant de prendre d’une seule main les boîtiers (3) d’appareils en un ou deux volets au dos (31) desquels il est fixé, et dans un logement (2) desquels il peut s’escamoter. Il est constitué de deux parties en « T » (1), une tige (12) s’insérant entre les doigts de la main venant se poser à plat sur le dos (31) du boîtier (3) sur lequel ladite tige (12) est fixée, et une seconde, la tête (11), qui se retrouve contre le dessus de la main, ce qui aboutit à une solidarisation de l’appareil et de la main dispensant celle-ci de tout effort, tout en la rendant disponible pour des tâches annexes. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’utilisation des tablettes, livres électroniques et micro-ordinateurs. Figure pour l’abrégé : fig. 17
Patent FR-3096121-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique avec vanne de régulation de pression d’évaporation
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: G05D16/04
Filed: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant, ledit circuit de fluide réfrigérant comportant un premier et un deuxième évaporateur (9, 13, 19) fonctionnant en parallèle et une vanne de régulation de pression d’évaporation (15, 15’, 15’’) disposée en aval d’au moins un desdits premier et deuxième évaporateurs (9, 13, 19), ladite vanne de régulation de pression d’évaporation (15, 15’, 15’’) étant configurée pour s’ouvrir à un différentiel de pression compris entre 0,5 et 5 Bar entre l’amont et l’aval de ladite vanne de régulation de pression d’évaporation (15, 15’, 15’’),le circuit de fluide réfrigérant comportant en outre une conduite de contournement (D, D’, D’’) de la vanne de régulation de pression d’évaporation (15, 15’, 15’’), ladite première conduite de contournement (D, D’, D’’) comprenant une vanne deux voies (51, 51’, 51’’). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096569-A1 (FR)
Title: bac à grains pour moulin à café à lame
Inventor: LEUNG WAI CHIU
IPC: A47J42/38
Filed: 2019-06-03
Abstract: Bac à grains (100) pour moulin à café à lame (20) qui comprend une paroi inférieure (110), une paroi latérale (120) qui s’étend vers le haut depuis la paroi inférieure, la paroi latérale (120) formant une ouverture supérieure (130) permettant d’introduire les grains de café, et un couvercle (140) amovible doté d’une surface inférieure (142) qui couvre au moins l’ouverture supérieure (130), la surface inférieure (142) étant pourvue de nombreuses nervures (150) en saillie vers le bas, conçues pour faciliter le mouvement du café vers l’intérieur du bac à grains. Figure pour l'abrégé : Fig 3
Patent FR-3096539-A1 (FR)
Title: Procédés d’enrichissement d’un contenu multimédia et de restitution d’un contenu multimédia enrichi, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: H04N19/136
Filed: 2019-06-27
Abstract: Procédés d’enrichissement d’un contenu multimédia et de restitution d’un contenu multimédia enrichi, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants La présente technique concerne un procédé d’enrichissement d’au moins un contenu multimédia source pour sa restitution, sur un dispositif de restitution, dans une zone de restitution présentant un rapport largeur/hauteur différent du rapport largeur/hauteur dudit contenu multimédia source. Selon la présente technique, le procédé comprend : - l’identification, à partir dudit contenu multimédia source, d’au moins un contenu d’enrichissement destiné à être restitué dans une région de ladite zone de restitution distincte d’une région de restitution dudit contenu multimédia source ; - l’enrichissement dudit contenu multimédia source, tenant compte dudit au moins un contenu d’enrichissement et délivrant au moins un contenu multimédia enrichi comprenant au moins une donnée d’enrichissement représentative d’une restitution dudit contenu d’enrichissement dans une région de ladite zone de restitution distincte d’une région de restitution dudit contenu multimédia source.. Figure pour l’abrégé : Fig 2