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Patent WO-2017203054-A1 (WO)
Title: Module d'humidification pour appareil de traitement de l'air
Inventor: MCGARVA JOHN ROBERT
IPC: F24F13/20
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un module d'accessoire d'humidification (66) conçu pour être couplé à un appareil de traitement de l'air (10), le module comprenant une unité de distribution de fluide (88) pour un fluide d'humidification acheminé par un réservoir de fluide (86), un orifice d'entrée de flux (74) pour un flux d'air entrant (120), un premier trajet d'écoulement défini entre l'orifice d'entrée de flux (74) et un premier orifice de sortie de flux (76), un deuxième trajet d'écoulement défini entre l'orifice d'entrée de flux (74) et un deuxième orifice de sortie de flux (78), ainsi qu'une unité de division de flux (100), le premier trajet d'écoulement contournant l'unité de distribution de fluide (88), le deuxième trajet d'écoulement traversant l'unité de distribution de fluide (88), et l'unité de division de flux (100) servant à diviser un flux global à travers le module d'humidification en une première composante de trajet d'écoulement (122) et une deuxième composante de trajet d'écoulement (124). La présente invention concerne également un appareil de traitement de l'air (10) et un procédé destiné à agrandir ledit appareil (10).
Patent WO-2017207618-A1 (WO)
Title: Dispositif pour fabriquer des éléments et procédé de fabrication associé
Inventor: BETTERMANN THOMAS
IPC: F16B12/48
Filed: 2017-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour fabriquer des éléments, destinés à être employés par exemple dans le domaine de l'industrie du meuble et des éléments de construction. Lesdits éléments peuvent être par exemple des tables, des chaises, des armoires, des façades de meubles, des éléments de cadre ou similaire.
Patent WO-2017215920-A1 (WO)
Inventor: MAAS JOOST HUBERT
IPC: A61B10/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: In an embodiment, an apparatus (12) is presented that predicts a fertility window comprising a period of increased fecundability for a woman based on optical monitoring of facial features.
Patent WO-2017216002-A1 (WO)
Title: Véhicule automobile muni d'un dispositif de communication
Inventor: MIRLACH FRANZ
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile muni d'un dispositif de communication (2) servant à communiquer avec un dispositif central (3), d'au moins un capteur (5, 6, 7) permettant de détecter les manipulations d'un utilisateur au niveau d'un composant (8, 9, 10) du véhicule automobile (1) associé à un des capteurs respectifs (5, 6, 7), d'un dispositif de détermination de position (11) servant à déterminer une information de position décrivant une position effective du véhicule automobile (1), et d'un dispositif de traitement de données (12) traitant les données de détection détectées par les capteurs (5, 6, 7). Un état de fonctionnement du véhicule automobile (1) peut être classifié par le dispositif de traitement de données (12), les données de détection étant évaluées, et le dispositif de traitement de données (12) est configuré pour, précisément lorsque l'état de fonctionnement passe d'un mode marche à un stationnement du véhicule automobile (1) ou inversement, transmettre au dispositif central (3) par une activation du dispositif de communication (2) une information de stationnement (16, 17) qui comprend au moins une information de position.
Patent WO-2018024389-A1 (WO)
Title: Procédé, dispositif et système d'avertissement avant une situation de conduite incorrecte pour un véhicule
Inventor: RUBINSTEIN ILONA
IPC: G08G1/056
Filed: 2017-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'avertissement une situation de conduite incorrecte d'un véhicule (110). Le procédé comprend une étape de lecture dans un signal de conduite incorrecte (105) d'une interface (122) à un moyen de détection de conduite incorrecte (100). Le signal de conduite incorrecte (105) représente la situation de conduite incorrecte. En outre, le procédé comprend une étape d'évaluation du signal de conduite incorrecte (105) pour déterminer une information de comportement (135). L'information de comportement (135) représente le comportement du véhicule (110) par rapport à la situation de conduite incorrecte. Le procédé comprend en outre une étape de génération d'au moins un signal d'avertissement (137) destiné à avertir de la situation de conduite incorrecte à l'aide les informations de comportement (135). L'au moins un signal d'avertissement (137) représente au moins un message d'avertissement dépendant du comportement. En outre, le procédé comporte une étape de production d'au moins un signal d'avertissement (137) à une interface (124) à au moins un moyen de délivrance (126, 128) destiné à délivrer l'au moins un signal d'avertissement (137) dans le véhicule.
Patent WO-2018228660-A1 (WO)
Title: Ensemble table de cuisson conçu pour supporter des récipients de cuisson
Inventor: NAAR BERTIL GERARD
IPC: F24C15/14
Filed: 2017-06-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble table de cuisson conçu pour supporter des récipients de cuisson, comprenant une plaque supérieure pour supporter au moins un cadre de support. La plaque supérieure a une partie élevée agencée de manière adjacente à au moins un côté de la plaque supérieure et est élevée par rapport à une partie centrale de la plaque supérieure. La partie centrale présente une première ouverture pour recevoir un élément chauffant pour chauffer un récipient de cuisson. Le ou les cadres de support sont formés pour supporter un récipient de cuisson, respectivement, chaque cadre de support ayant une structure de base formée pour être supportée par la plaque supérieure. L'ensemble table de cuisson comprend en outre au moins une plaque de réception pour recevoir et retenir des résidus de cuisson. Chaque plaque de réception est formée pour recouvrir la partie centrale et au moins une partie de la partie élevée de la plaque supérieure. La plaque de réception a une seconde ouverture pour recevoir l'élément chauffant, ladite seconde ouverture dans un état assemblé coïncidant avec la première ouverture de la plaque supérieure, et une partie bord extérieur étant agencée et formée pour être supportée sur la partie élevée de la plaque supérieure dans l'état assemblé. La partie bord externe de la plaque de réception est élevée par rapport à une partie base de la plaque de réception et enferme ladite partie base. La structure de base du ou des cadres de support dans l'état assemblé est supportée par la plaque de réception.
Patent WO-2018001806-A1 (WO)
Title: Pneumatique clouté
Inventor: SARAZIN FRÉDÉRIC
IPC: B60C11/16
Filed: 2017-06-21
Abstract: Pneumatique comprenant une bande de roulement (12) ayant une surface de roulement (32), et une pluralité de clous (20) ancrés dans la bande de roulement (12) et s'étendant en saillie par rapport à la surface de roulement (32), la densité surfacique moyenne de clous (20) sur la surface de roulement (32) est au moins égale à 6,7 clous par dm 2  et la section maximale S max  de chaque clou (20) est au plus égale à 35 mm 2 .
Patent WO-2019007492-A1 (WO)
Title: Decoder side intra mode derivation tool line memory harmonization with deblocking filter
Inventor: KOTRA ANAND
IPC: H04N19/423
Filed: 2017-07-04
Abstract: The present disclosure relates to image coding / decoding applying deblocking filtering and decoder-based intra-mode determination. In order to efficiently use software and/or hardware resources, the size of the template for the decoder-based intra-mode determination is smaller than the number of lines used by the deblocking filtering.
Patent WO-2018011088-A1 (WO)
Title: Circuit de carburant hydraulique d'un équipement d'injection de carburant
Inventor: BUCKLEY PAUL
IPC: F02M37/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de carburant hydraulique (10) d'un équipement d'injection de carburant d'un moteur diesel à combustion interne (8) qui comprend un agencement régulateur basse pression (50) définissant un premier trajet de fluide comprenant une première chambre permettant un écoulement de carburant en excès d'injecteur de carburant, un second trajet de fluide comprenant une seconde chambre pour un écoulement de carburant de refroidissement de pompe à haute pression. Les volumes respectifs desdites première et seconde chambres s'adaptent à la différence de pression entre lesdites chambres de sorte que l'agencement régulateur basse pression (50) fonctionne comme une pompe à vide lesdits écoulements étant prélevés, et à partir desquels lesdits écoulements sont expulsés vers une ligne de retour (44).
Patent WO-2018015202-A1 (WO)
Title: Compteur d'energie electrique configurable
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2017-07-10
Abstract: Compteur configurable selon une première configuration dans laquelle le compteur est adapté à être connecté directement à un conducteur de phase (40), et selon une deuxième configuration dans laquelle le compteur est adapté à être connecté au conducteur de phase (40) via un transformateur (41), le compteur comportant un port de courant amont (2a, 2c, 2e) et un port de courant aval (2b, 2d, 2f), un port de tension (3), un coupe-circuit (7) fermé par défaut, et un orifice d'accès au travers duquel s'étend un élément conducteur d'un module d'adaptation lorsque celui-ci est monté sur le compteur, de sorte que, lorsque le module d'adaptation est monté sur le compteur, l'élément conducteur ouvre le coupe-circuit tout en étant connecté avec le port de tension, le compteur se trouvant alors dans la deuxième configuration, et lorsque le module d'adaptation (24) n'est pas monté sur le compteur, le compteur se trouve dans la première configuration. Module d'adaptation. Système comprenant un compteur et un module d'adaptation. Procédé de configuration d'un compteur.
Patent WO-2018046173-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'interrogation à distance d'un commutateur radio
Inventor: WILKE JÜRGEN
IPC: H04Q9/00
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interrogation à distance d'un commutateur radio présentant les caractéristiques suivantes : les signaux utiles (A, B, C) qui coïncident, sont chronologiquement concaténés en un signal de demande, le signal de demande est envoyé, un signal de réponse (R) correspondant au signal de demande est reçu, le signal de réponse (R) est temporellement subdivisé en signaux cumulatifs (Α', Β', C') sous forme d'impulsions, un signal moyen (D) est formé à partir de ces signaux cumulatifs (Α', Β', C') et, à l'appui du signal moyen (D), on déduit un état de commutation du radio commutateur. L'invention concerne également un dispositif correspondant, un programme d'ordinateur correspondant et un support d'enregistrement correspondant.
Patent WO-2018069129-A1 (WO)
Title: Système de poignée
Inventor: REIFENBERG BERND
IPC: E05B85/10
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un système de poignée (1) d'un élément mobile (100) de véhicule automobile, en particulier d'une porte (100), qui est muni d'un élément de support (10). Sur l'élément de support (10) est ménagé un logement (11) qui peut être agencé au niveau d'une ouverture (101) dans l'élément mobile (100), sur l'élément de support (10) est montée mobile une poignée de porte (20) en particulier affleurante servant à actionner l'élément mobile (100), et la poignée de porte (20) est conçue de telle manière qu'un interstice (S) côté avant entre l'élément mobile (100) et la poignée de porte (20) peut être ajusté. À cet effet, un conducteur optique (30) agencé sur l'élément de support (10) permet d'éclairer indirectement la poignée de porte (20) à travers l'interstice (S).
Patent WO-2018069368-A1 (WO)
Title: Article absorbant jetable multifonctionnel
Inventor: GLAUG FRANK
IPC: A61F13/15
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un article absorbant jetable multifonctionnel, doté de nombreuses caractéristiques, notamment, en plus de l'absorption et de la rétention de sécrétions de liquide corporel, une sensation améliorée de sécheresse et de confort sur la peau de la personne, une protection contre les mauvaises odeurs et des propriétés antimicrobiennes, ainsi qu'une résistance suffisante pour supporter le levage et le transfert de la personne.
Patent WO-2018069371-A1 (WO)
Title: Procédé pour produire un matériau en bande continue destiné à la réalisation de joints d'étanchéité
Inventor: KAST CHRISTIAN
IPC: B23P19/04
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un matériau en bande continue destiné à la réalisation de joints d'étanchéité et/ou de bandes de protection de bords sur des carrosseries de véhicule, le matériau en bande continue à produire, constitué principalement d'un matière élastomère, présentant une bande de recouvrement (4) protégeant une couche adhésive, s'étendant dans la direction longitudinale de la bande de matériau, et constituée de sections (5,6) reliées les unes aux autres (7,8) par leurs bouts (7,8). Selon l'invention, la bande de recouvrement (4) est détachée de la couche adhésive (3), et à nouveau appliquée sur la couche adhésive (3), éventuellement avec un décalage, auquel cas les bouts des sections de bande de recouvrement (4) se trouvent dans une position décalée par rapport à leur position d'origine sur la couche adhésive (3).
Patent WO-2018082918-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage et système d'éclairage pour véhicule à moteur, et procédé pour faire fonctionner un système d'éclairage destiné à un véhicule à moteur
Inventor: ISELE ROBERT
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-10-18
Abstract: Un dispositif d'éclairage (10) destiné à un véhicule à moteur (100) comprend un module de traitement (1) qui est conçu pour recevoir des signaux d'un bus de données (6) du véhicule à moteur (100), les traiter et les envoyer. Le dispositif d'éclairage (10) comprend en outre une unité DEL (3) qui est conçue pour, dans un état de fonctionnement, émettre de la lumière ayant une luminosité réglable et une localisation chromatique prédéterminée, l'unité DEL (3) présentant un microcontrôleur (4) et une pluralité de DEL (301, 302, 303, 304), et le microcontrôleur (4) et les DEL (301, 302, 303, 304) étant entourés par un boîtier (7) de l'unité DEL (3). L'unité DEL (3) est également conçue pour communiquer de manière bidirectionnelle avec le module de traitement (1) de sorte qu'une valeur de statut courante de l'unité DEL (3) peut être déterminée au moyen de l'unité DEL (3) et du module de traitement (1), laquelle valeur est représentative d'une fonctionnalité de l'unité DEL (3).
Patent WO-2018108787-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détermination d'une position de navigation d'un système de navigation pour véhicule automobile et système de navigation
Inventor: MATTMÜLLER KARSTEN
IPC: G01S19/41
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un système de navigation d'un véhicule automobile destiné à déterminer une position de navigation, qui comprend : une pluralité de récepteurs (108, 109, 110, 111) destinés à recevoir des données de position respectives d'une pluralité de systèmes de navigation par satellite différents, une unité de mesure inertielle (105, 106) destinée à déterminer une position inertielle du système de navigation, une unité de réception (112) destinée à recevoir des données de correction, une autre unité de réception (113) destinée à recevoir des données de position certifiées, un dispositif (200) couplé à la pluralité de récepteurs (108, 109, 110, 111), à l'unité de mesure inertielle (105, 106), à l'unité de réception (112) et à l'autre unité de réception (113) par une technique de signal. Le dispositif (200) est conçu pour déterminer la position de navigation en fonction des données de position, de la position inertielle, des données de correction et des données de position certifiées. De plus, l'invention concerne un procédé qui peut être mis en œuvre notamment par le dispositif de navigation.
Patent WO-2018114491-A1 (WO)
Inventor: JAKOB JOACHIM
IPC: B26D7/18
Filed: 2017-12-12
Abstract: Bei einer Vorrichtung zum Ausbrechen eines Werkstücks (3) aus einem Werkstoffbogen (2) durch eine Öffnung (4) einer Matrize (1) mittels einem Ausbrechwerkzeug (5), soll die Matrize (1) einen Einschub (22) aufweisen, wobei in den Einschub (22) ein Ausbrechmodul (9.1 - 9.4) einsetzbar ist, wobei das Ausbrechmodul (9.1 - 9.4) aus einem Einsatz (10) und einer Modulnase (11) besteht, wobei der Einsatz (10) eine Oberfläche (16) und eine Abscherkante (17) aufweist, wobei die Abscherkante 17 eine Abfalllänge (18) zu einer Auflagefläche (12) der Modulnase (11) hin ausbildet, und wobei die Abfalllänge eine Höhe (h) von 0,8 mm bis 1,8 mm und bevorzugt von 1,5 mmaufweist.
Patent WO-2018114703-A1 (WO)
Title: Extrudeuse monovis et son utilisation et procédé pour modifier la morphologie d'un gel polymère superabsorbant à l'aide d'une extrudeuse monovis
Inventor: HAAG MONICA
IPC: B29C48/395
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne une extrudeuse monovis (10) servant à modifier la morphologie d'un polymère superabsorbant, à savoir d'un gel superabsorbant (gel polymère SAP) (24). L'extrudeuse monovis (10) comporte un orifice d'entrée (36), un conduit (16), un arbre de vis sans fin (12) et un orifice de sortie (30). Selon l'invention, l'arbre de vis sans fin (12) présente une valeur de pas (G) de la vis sans fin (14) le long de la zone de transport (18) du conduit (16), ce dernier (16) présentant un ensemble d'éléments de mélange (49) présentant au moins un élément de mélange qui fait saillie dans le conduit (16) de l'extrudeuse monovis et qui est conçu pour mélanger le gel polymère SAP (24).
Patent WO-2019206391-A1 (WO)
Title: Extended release pharmaceutical composition containing fesoterodine and process for the preparation thereof
Inventor: GRYPIOTI AGNI
IPC: A61K9/20
Filed: 2018-04-26
Abstract: The present invention relates to an extended release pharmaceutical composition for oral administration comprising a therapeutically effective quantity of fesoterodine or a pharmaceutically acceptable salt, metabolite or derivative thereof, as an active ingredient, an effective quantity of glycerol dibehenate as a stabilizing agent in order to prevent the degradation and improve the physicochemical stability of the active ingredient in the finished dosage form and at least one pharmaceutically acceptable excipient as a rate controlling agent to modify/control the release of the active ingredient in the finished dosage form.
Patent WO-2018145843-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une vitre feuilletée munie d'une structure électroconductrice et vitre feuilletée
Inventor: ZEISS MICHAEL
IPC: H05B3/84
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une vitre feuilletée (1) munie d'une structure électroconductrice, selon lequel a) la structure électroconductrice (5) est plaquée sur un film stratifié (3), b) après l'étape a), la structure électroconductrice est séchée jusqu'à son durcissement, c) le film stratifié (3) est agencé sur une vitre de base (2), d) une vitre de recouvrement (4) est agencée sur le film stratifié (3) et e) l'ensemble composé de la vitre de base (2), du filtre stratifié (3) muni de la structure électroconductrice (5), et de la vitre de recouvrement (4) est autoclavé. L'invention concerne également une vitre feuilletée (1) munie d'une structure électroconductrice (5).
Patent WO-2018138308-A1 (WO)
Inventor: JOST CHRISTINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-01-29
Abstract: Enabling the exchange of connection parameters where a user equipment (UE) lacks a secret shared with the network (e.g. a server), such as key materials, and lacks a valid certificate. In some embodiments, the connection parameters may be exchanged via EAP messages. In certain aspects, and particularly with respect to emergency attach, a simplified protocol is used with limited overhead because the UE does not attempt to authenticate the network, and the network does not attempt to authenticate the UE.
Patent WO-2018138332-A1 (WO)
Title: Unité de produit cosmétique à fermeture magnétique spéciale
Inventor: HARTSTOCK-MARTIN KARL
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne une unité cosmétique (1) comportant un réservoir de produit cosmétique (2) destiné à stocker le produit cosmétique et un applicateur (3) destiné à appliquer le produit cosmétique. L'applicateur (3) se transforme en un obturateur (4) destinée à fermer de manière étanche le réservoir de produit cosmétique (2). L'obturateur (4) est maintenu dans sa position complètement fermée par les forces d'attraction magnétique entre un premier composant magnétique porté par l'obturateur et un deuxième composant magnétique porté par le réservoir de produit cosmétique. Le premier composant magnétique est fait de poudre magnétique dure ou de poudre magnétique douce qui est intégralement incorporée dans la matière plastique formant l'obturateur (4) et/ou le deuxième composant magnétique est fait de poudre magnétique douce ou de poudre magnétique dure qui est intégralement incorporée dans la matière plastique qui forme le réservoir de produit cosmétique (2) ou le racloir (7) fixé dans celui-ci. L'unité de produit cosmétique (1) est caractérisée en ce que la bague (10) formant le premier composant magnétique est enfoncée par friction dans une ouverture de l'obturateur (4) et/ou au moins partiellement encliquetée dans une rainure ménagée dans une jupe (11) de l'obturateur (4).
Patent WO-2018166719-A1 (WO)
Inventor: GUMPOLDSBERGER THOMAS
IPC: F16H1/28
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne une boîte à train planétaire (1) comprenant un carter de boîte (2), un arbre de planétaire (3) monté rotatif dans le carter de boîte (2), un planétaire (4) monté solidaire en rotation sur l'arbre de planétaire (3), une couronne (5) montée rotative dans le carter de boîte (2) de manière coaxiale à l'arbre de planétaire (3), un porte-satellites (6) monté solidaire en rotation dans le carter de boîte (2), et plusieurs satellites (7', 7'', 8', 8'') qui sont montés solidaires en rotation sur le porte-satellites (6) et qui s'engrènent respectivement avec le planétaire (4) et/ou la couronne (5), l'arbre de planétaire (3) étant conçu de manière souple en terme de rapport diamètre-longueur.
Patent WO-2018162217-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un système de récipients et d'un distributeur de liquide, ainsi que système de récipients fabriqué par ce procede et distributeur de liquide fabriqué par ce procédé
Inventor: MAIBACH ULRICH
IPC: B29C41/00
Filed: 2018-02-20
Abstract: On connaît des systèmes de récipients (20) destinés à un distributeur de liquide (10), comportant un récipient extérieur (30) indéformable et un récipient intérieur (40) pouvant être écrasé, sous forme d'un sachet, disposé à l'intérieur du récipient extérieur. L'invention concerne un procédé de fabrication de tels systèmes de récipients, dans lequel, à partir du récipient extérieur préfabriqué (30), on applique au moins une couche (46) d'un matériau pour sachet (50 ; 54 ; 70) contre une paroi intérieure du récipient extérieur (30). Le matériau pour sachet (50 ; 54 ; 70) est à cette fin appliqué sous forme liquide ou sous forme de poudre sur la paroi intérieure, où, après solidification ou fusion, il forme une couche (46, 47, 48) d'une paroi du récipient intérieur (40), qui, comme prévu, va lors de l'écrasement du récipient intérieur (40) se détacher de la paroi intérieure du récipient extérieur (30). Il est en outre proposé un système de récipients (20) fabriqué d'une manière correspondante. Se fondant sur ce qui précède, l'invention concerne également un procédé de fabrication d'un distributeur de liquide, ainsi que la configuration du distributeur de liquide ainsi fabriqué proprement dit.