baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2867640-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'informations entre differents organes fonctionnels d'une plateforme de combat
Inventor: MAZENC PHILIPPE
IPC: H04L12/56
Filed: 2004-03-10
Abstract: Ce système de transmission d'informations entre différents organes fonctionnels d'une plateforme de combat (11), comportant au moins un système de plateforme et un système de combat, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens formant réseau (10) de transmission d'informations commun entre les organes du système de plateforme et du système de combat, comprenant une ossature de commutateurs de réseau (21,22) répartis dans la plateforme (11) et raccordés en boucle fermée par au moins une ligne de transmission d'informations (23).
Patent FR-2869159-A1 (FR)
Inventor: CEINTREY CLAUDE
IPC: C09K11/77
Filed: 2004-04-16
Abstract: The inventive white-light emitting diode is characterized in that it comprises a source emitting radiation whose wavelength band ranges from 370 to 420 nm, a first blue and red-light emitting phosphor of formula Ba3(1-x)Eu3xMg1-yMnySi2O8 (1), wherein 0 < x 0,3 and 0 < y 0,3 and a second green-light emitting phosphor. In another embodiment, said diode comprises the same source and a single phosphor whose chemical composition is Ba3(1-x)Eu3xMg1-yMnySi2O8, wherein 0 < x 0,3 et 0 < y 0,3 and which is embodied in the form of a mixture of at least Ba2SiO4, Ba2MgSi2O7 and Ba3MgSi2O8 phases. The inventive diode can be used for a lighting device.
Patent FR-2871285-A1 (FR)
Title: Cable comportant plusieurs conducteurs isoles enveloppes dans une meme gaine et procede de fabrication d'un tel cable
Inventor: KENSICHER CHRISTELE
IPC: H01B7/02
Filed: 2004-06-07
Abstract: La présente invention concerne un câble 1 comportant au moins deux conducteurs isolés 2 regroupés au sein d'une même gaine 3, chaque conducteur isolé 2 comprenant un élément conducteur 4 s'étendant à l'intérieur d'un élément isolant 5.L'invention est remarquable en ce que chaque conducteur isolé 2 est recouvert d'une peau 6 qui est solidaire de l'élément isolant 5 et qui est anti-adhérente vis-à-vis de la gaine 3.
Patent FR-2871189-A1 (FR)
Title: Up and over door driving mechanism for garage, has transmission with drive gear in output shaft of gear motors actuating counter-driven gear and coupling motors with rotation axle for operating blanking panel and control box of motors
Inventor: MOOS ALBERT
IPC: E05F15/00
Filed: 2004-06-08
Abstract: The mechanism has gear motors (31, 31`), each mounted in respective side posts and whose output shafts (32) are parallel and at a distance from a rotational axle (17) of a main lever. A transmission (33) has a drive gear (34) provided on the shaft of each motor actuating a counter-driven gear (35) on the axle by a chain. The transmission couples the motors with the axle for operating a blanking panel and a control box of the motors. An independent claim is also included for an up and over door for opening a garage.
Patent FR-2876275-A1 (FR)
Title: Implant intraoculaire accommodatif
Inventor: HANNA KHALIL
IPC: A61F2/16
Filed: 2004-10-08
Abstract: Implant intraoculaire accommodatif comprenant une lentille centrale (1) à propriétés optiques associée à une partie haptique (2) assurant le maintien et le centrage de la lentille centrale (1) sur l'axe optique de l'oeil et formant un moyen de liaison de la lentille optique à la partie équatoriale de la capsule cristallinienne de l'oeil de sorte qu'une variation du diamètre de cette partie équatoriale se traduit par une variation de la position de la lentille centrale le long de l'axe optique de l'oeil, la partie haptique (2) étant formée par des bras (2a, 2b, 2c) souples et élastiques, en voûte, définissant un polygone régulier fermé, circonscrit à la lentille (1) centrale, laquelle est reliée à la partie médiane de chaque bras (2a, 2b, 2c), chaque sommet du polygone étant équipé d'une semelle (4a, 4b, 4c) d'appui de l'implant sur la partie équatoriale de la capsule cristallinienne.
Patent FR-2877403-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'alimentation d'un moteur de fusee en combustible et en comburant
Inventor: CALABRO MAX
IPC: F02K9/50
Filed: 2004-11-02
Abstract: - Dispositif pour l'alimentation d'un moteur de fusée en combustible et en comburant.- Selon l'invention, ledit dispositif comporte un réservoir (1) divisé en deux compartiments (2, 3), séparés par une paroi déformable (4) et contenant respectivement le combustible et le comburant. L'un (2) des compartiments est directement mis en pression par des moyens (10), alors que la mise en pression de l'autre compartiment (3) résulte de la déformation de la paroi (4) par la mise en pression dudit compartiment (2).
Patent FR-2871197-A1 (FR)
Inventor: CHAUFOUR PIERRE
IPC: F02M63/00
Filed: 2004-06-04
Abstract: The invention concerns a pump injector (1) for compressing fuel, then injecting same into the combustion chamber of an internal combustion engine cylinder during a main injecting phase, said pump injector (1) comprising a needle (7) the displacement of which is monitored by a first electromagnetic valve (6) so as to enable fuel contained in the inner volume (3) of the pump injector (1) to be injected. The invention is characterized in that it comprises: a capacity (11) for storing a volume of pressurized fuel; a second electromagnetic valve (2) for communicating said capacity (11) with the inner volume (3) of the injector (1) and for enabling a secondary injection phase, said second electromagnetic valve (2) being activated simultaneously with the first electromagnetic valve (6) during said main and secondary injection phases.
Patent FR-2873236-A1 (FR)
Title: Dispositif rayonnant omnidirectionnel large bande
Inventor: THUDOR FRANCK
IPC: H01Q3/34
Filed: 2004-07-13
Abstract: La présente invention concerne un di spositif rayonnant destiné à recevoir et/ou émettre des signaux électromagnétiques comprenant au moins deux antennes (A1, A2) connectées par fente et présentant une fente commune (FC). Des moyens de connexion (L,P) permettent de connecter au moins une antenne (A) à des moyens de traitement de signaux électromagnétiques. Les moyens de connexion (L,P) incluent deux lignes de connexion (L1, L2) connectées aux moyens de traitement. Les deux lignes (L1, L2) sont terminées par un circuit ouvert et sont couplées de manière électromagnétique avec la fente commune (FC) des deux antennes (A1, A2) de manière à permettre l'introduction d'un déphasage entre les signaux électromagnétiques des deux antennes (A1, A2) lorsque la connexion est basculée d'une ligne à l'autre à l'aide d'un dispositif de commutation (3) présent sur les lignes de connexion (L1, L2).
Patent FR-2873153-A1 (FR)
Title: Roller blind for bay of building, has rolling shutter including closing unit that closes slit that permits passage of shutter for its winding, when shutter is in unwinding position
Inventor: SESTER THIERRY
IPC: E06B9/17
Filed: 2004-07-16
Abstract: The blind has a rolling shutter (2) constituted of juxtaposition of strips (3) articulated with each other for allowing the rolling of the shutter around a rolling tube (4). The tube is placed in housing (5) that is provided in the form of a case. The rolling shutter has a closing unit (10) that closes a slit (8) that permits the passage of the shutter for its winding, when the shutter is in unwinding position.
Patent FR-2874377-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation d'alcools
Inventor: TOPPHOFF MAGNUS
IPC: C07C29/149
Filed: 2004-08-20
Abstract: L'invention propose un procédé pour la préparation d'alcools, dans lequel on soumet un mélange contenant(a) de 0,1 à 99,3 % en poids d'un ou plusieurs esters alkyliques d'acides carboxyliques,(b) 0 ou de 0,1 à 95 % en poids d'un ou plusieurs acides carboxyliques,(c) de 0 ou de 0,1 à 90 % en poids d'un ou plusieurs alcanols en C1-3 et(d) de 0,5 à 25 % en poids d'eau,à une hydrogénation en présence d'un catalyseur hétérogène en morceaux,étant précisé que• la somme des proportions des composants (a) à (d) donne la valeur de 100 % en poids et• la quantité d'eau (d) - par rapport à la quantité d'ester(s) alkylique(s) d'acide(s) carboxylique(s) (a) - s'élève au moins à 0,5 % en poids,et étant également précisé que, dans la mesure où les deux composants (b) et (c) se trouvent chacun en une proportion de 0 % en poids, la proportion d'eau (d) s'élève à au moins 2,1 % en poids et les limites inférieure et supérieure de la proportion d'ester(s) alkylique(s) d'acide(s) carboxylique(s) (a) sont identiques et sont fixées seulement par la condition que la somme des proportions des composants (a) à (d) donne la valeur de 100 % en poids.
Patent FR-2875016-A1 (FR)
Title: Convertisseur de mode
Inventor: DE BARROS CARLOS
IPC: H01S3/063
Filed: 2004-09-08
Abstract: Un convertisseur de mode fibré comprend des premières portions de fibre (10) constituant une micro-optique d'entrée, une deuxième portion de fibre (20) constituant une région de déphasage, ladite région de déphasage étant adaptée à transformer un mode de propagation d'un signal optique en un autre mode de propagation et des troisièmes portions de fibre (30) constituant une micro-optique de sortie. Les portions de fibre sont épissurées et le convertisseur est compact et les pertes sont minimisées par rapport à une conversion de mode en espace libre.
Patent FR-2884210-A1 (FR)
Title: Motor suspension device for train, has two connecting rods, comprising horizontal and non-horizontal branches fixed to motor and bogie frame by knuckle joints, disposed in transversal direction on both sides of central connecting rod
Inventor: GAUTHERET PIERRE EMMANUEL
IPC: B61C9/38
Filed: 2005-04-12
Abstract: The device has a central connecting rod (3) fixed, at its respective ends, to a motor (M) and a bogie frame (2) and comprising a horizontal axis perpendicular to a motor axle (1) and parallel to the axis of a train. Two other connecting rods are disposed in a transversal direction on both sides of the rod (3). Each of the latter connecting rods has horizontal and non-horizontal branches that are fixed to the motor and the frame by respective spherical knuckle joints (41, 51, 42, 52, 62, 72).
Patent FR-2879850-A1 (FR)
Title: High intensity electric current transmission device, has copper conducting bar with specific resistivity, and enclosed in stainless steel protective sheath, where sheath is set on bar by roll bonding
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01B9/00
Filed: 2005-04-21
Abstract: The device has a conducting bar (12) with a resistivity lower than 5X10-8> ohm.meter. The bar is enclosed in a protective sheath (14) made of a metal or alloy resistant to the corrosion. The sheath is set on the bar by roll bonding or is separated from the bar by vacuum or atmosphere without oxygen, such as argon. The bar permits transmission of electric current in a system using electric current, e.g. electrolysis device, thermal treatment device, and fuel cells.
Patent FR-2887160-A1 (FR)
Title: Discontinuous layer forming process for e.g. display screen, involves penetrating prominent part of embossing device into continuous layer to push same quantity of thin layer material into each part of formed discontinuous layer
Inventor: LEVARLET CHRISTOPHE GEORGES CL
IPC: B05D5/12
Filed: 2005-06-16
Abstract: The process involves applying a continuous thin layer onto a flexible substrate (1), and gelling the continuous thin layer applied to the substrate. A prominent part (4) of an embossing device (3) is penetrated into the continuous layer to push the same quantity of material forming the thin layer into each of the parts of the discontinuous layer formed by the penetration of the prominent part. The prominent part is then removed from the formed discontinuous layer. An independent claim is also included for a composite substrate on which is deposited one thin material layer having two prominent parts.
Patent FR-2888156-A1 (FR)
Title: Guide mobile pour tete de drapage
Inventor: TILLEMENT PIERRE ANDRE HENRI
IPC: B29C70/38
Filed: 2005-07-05
Abstract: Dans cette tête de drapage (20) d'un ruban préimprégné, un ruban préimprégné (10) accolé à un ruban de support (12) est séparé de son ruban de support par pelage au moyen d'un séparateur (23) juste en amont d'un organe (21) de dépose du ruban préimprégné (10) sur un outillage de dépose (11) ; il est prévu des moyens (26) d'ajustement de la distance entre le séparateur (23) et l'organe de dépose (21) en cours de dépose.
Patent FR-2872903-A1 (FR)
Title: Detecteur de pression du type a detection de pression differentielle et procede pour fabriquer celui-ci
Inventor: NOMURA HIROSHI
IPC: G01L13/00
Filed: 2005-07-05
Abstract: Détecteur de pression du type à détection de pression différentielle, comprenant : un boîtier (10) ayant une concavité (11) ; un élément (20) de détection de pression disposé sur le fond de la concavité (11) ; un trou traversant (14) ; un premier organe de protection (30) dans la concavité (11) ; et un deuxième organe de protection (40) dans le trou traversant (14). L'élément (20) de détection de pression a un premier côté en regard du fond de la concavité (11) et l'autre côté en regard d'une ouverture de la concavité (11). Le trou traversant (14) comporte une première ouverture dans le fond de la concavité (11) et l'autre ouverture sur une partie du boîtier (10). La hauteur du premier organe de protection (30) en regard de l'ouverture de la concavité (11) et la hauteur du deuxième organe de protection (40) dans l'autre ouverture du trou traversant (14) sont dans un même plan.
Patent FR-2888936-A1 (FR)
Inventor: FLOCCIA LOUIS
IPC: G01N33/24
Filed: 2005-07-21
Abstract: The method involves performing cytotoxicity analysis for a reference sample and a raw material (2) of a paper (3). A gas chromatography analysis is made for the sample to obtain a reference spectrum, and the raw material and paper are regularly sampled during fabrication of the paper. The chromatography analysis is made for each sample, and a spectrum of each sample is compared with the reference spectrum. Nature of products generating peaks of the analyzed sample's spectrums is analyzed if the peaks are different from peak of the reference sample so as to determine toxicity of the products. An independent claim is also included for a device for implementing a paper food quality controlling method.
Patent FR-2879634-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage perdu de maconnerie
Inventor: SIX FRANCOIS
IPC: E04G11/00
Filed: 2005-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coffrage perdu de maçonnerie, en particulier pour la réalisation de fondations (7), de murs (8) de soubassement et de dalles (9) d'une construction, du type comprenant au moins deux éléments (1a, 1b) de coffrage disposés en parallèle pour créer un espace (2) de coulée pour un matériau de remplissage, ces éléments (1a, 1 b) de coffrage présentant chacun au moins un flan (3a, 3b) vertical servant à la délimitation du mur de soubassement, ce flan vertical étant prolongé en direction du sol par un flan (4a, 4b) oblique délimitant à la base de l'élément (1a, 1b) de coffrage un espace élargi formant la cavité (5) de moulage des fondations (7).Ce dispositif est caractérisé en ce que, à l'état monté, le flan vertical (3a) de l'élément (1a) de coffrage externe présente un prolongement (6) dépassant la hauteur de l'élément (1 b) de coffrage interne, ce prolongement (6) étant réalisé monolithique avec le flan (3a) latéral et le flan (4a) oblique de l'élément (1a) de coffrage externe de manière à obtenir, notamment à l'état juxtaposé d'une pluralité de dispositifs de coffrage, un cadre de moulage pour le coulage en une seule opération des fondations (7), du mur (8) de soubassement et d'une dalle (9).
Patent FR-2891064-A1 (FR)
Title: Spectacle, has axle traversing housing to allow double rotary motion of branches so that branches are made concave by rotating on themselves when branches have convex shape and arranged against facade/frame by folding along specific angle
Inventor: PLATTARD YVES
IPC: G02C5/14
Filed: 2005-09-16
Abstract: The spectacle (1) has branches (4) each connected to an optical/sun facade (2) or a frame (3) by a hinge formed by an articulation (5). Each articulation has a rotational axle (B) perpendicularly/rotatively traversing a housing to allow successive/simultaneous double rotary motion of the branches so that the branches are made concave by rotating on themselves along a rotation of 180 degrees when the branches have a convex shape with respect to a median axis of the spectacle. The branches are then arranged against the facade/frame by folding along an angle of 90 degrees.
Patent FR-2892234-A1 (FR)
IPC: H01M8/04
Filed: 2005-10-18
Abstract: A fuel cell (FC) has an alternating stack of bipolar plates and ion exchange membranes. The stack is compressed by tie rods parallel to the direction of the stack and anchored on both sides of two end plates. A fluid management installation, partially integrated inside one of the end plates, has pumps (E8h, E8o) and purge solenoid valves (E10h, E10o) to regulate the pressure of gases such as hydrogen and oxygen, and a Venturi effect device (Vh) to recycle the gases not consumed by the cell and elements to remove the water produced by the cell.
Patent FR-2893581-A1 (FR)
Title: Deformable motor vehicle e.g. short overhang vehicle, front part structure for use during frontal impact, has top and lower longitudinal girders with respective elbows deformed during impact so that loads subjected by girders are equivalent
Inventor: VITRY BERNARD
IPC: B62D25/08
Filed: 2005-11-22
Abstract: The structure has two top longitudinal girders (11) with front ends connected to front ends of two lower longitudinal girders (12) by vertical rigid elements (14). The elements (14) are deformable, in case of a frontal impact, so that an elbow (19), whose convexity is oriented inwardly to a motor vehicle e.g. short overhang vehicle, is formed. The girders (11, 12) comprise respective elbows (16, 18) that are deformed, during the impact, so that each girder (12) is spaced from the corresponding upper girder (11) in a manner that loads to which each girder is subjected are equivalent.
Patent FR-2878964-A1 (FR)
Title: Procede pour la localisation d'un dispositif d'emission et de reception
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R25/24
Filed: 2005-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé ainsi qu'un dispositif pour la mise en oeuvre d'un procédé pour localiser au mois un dispositif d'émission et de réception mobile, réalisé sous forme de transmetteur d'identification, en particulier de clé de voiture, par rapport à un autre dispositif d'émission et de réception, réalisé sous forme de station de base, procédé dans lequel un signal d'interrogation comportant au moins une information de valeur de seuil prédéfinie pour le transmetteur d'identification est émis, ce signal d'interrogation étant reçu par le transmetteur d'identification en cas de réception, l'intensité de champ du signal d'interrogation étant mesurée et comparée à la au moins une information de valeur de seuil prédéfinie et transmise en même temps, et un signal de réponse correspondant étant émis par le transmetteur d'identification en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-2882477-A1 (FR)
Title: Signal attenuation evaluating method for copper connecting local loop and e.g. customer premises equipment, involves deducing, from calculation of attenuation of normalized carrier wave, attenuation of signals transmitted through copper
Inventor: SCHMITT JEAN
IPC: H04B3/48
Filed: 2005-02-22
Abstract: The method involves detecting the presence of a normalized carrier wave on a pair of copper, and measuring the amplitude of the detected carrier wave. The measured amplitude is compared with theoretical amplitude predefined for the wave. The attenuation of the detected wave is calculated from the comparison step. The attenuation, at particular frequency, of signals transmitted through the copper is deduced from the calculation step. An independent claim is also included for a device for evaluating attenuation of signal transmitted, at a predefined frequency, on a pair of copper.
Patent FR-2896377-A1 (FR)
Title: Beehive comprising bipyramidal body on either side of a central base has additional side chambers that can be fitted and removed as colony size varies
Inventor: BENALI RABAH
IPC: A01K47/00
Filed: 2006-01-24
Abstract: The hive consists of a bipyramidal main section (1) on either side of a central base (5) and a entrance with a flight board (4) at the bottom. At the sides of the base there are cavities (8) to receive coupling projections (7) on additional side chambers (2) that can be fitted and removed as the size of the colony varies, with passages (10) providing access to and from the main section. The main section of the hive and the side chambers contain comb frames (3) for the bees to populate.
Patent FR-2899688-A1 (FR)
Title: Sepctrofluorimetry apparatus calibrating device for controlling luminescence level of security mark in e.g. bank note, has composition with pigment emitting light radiation in response to excitation radiation and disposed in cavity
Inventor: JACQUET PHILIPPE
IPC: G01N21/64
Filed: 2006-04-11
Abstract: The device has a composition (5) containing a pigment emitting light radiation in response to ultraviolet excitation radiation and disposed in a cavity (22) of a support (1), where the composition presents high thickness. An optical filter (3) is arranged such that the excitation radiation is received by the composition through the optical filter. The filter attenuates the intensity of the received excitation radiation and the light radiation emitted by the composition. Independent claims are also included for the following: (1) a method for calibrating a sepctrofluorimetry apparatus (2) a method for controlling a secured document.
Patent FR-2900465-A1 (FR)
Title: Reservoir for e.g. condenser of air conditioning system, has base including axial openings with threaded zones and thread, where one zone and thread are connected to refrigerant outlet of heat exchanger and to element of cooling circuit
Inventor: GAUDEL PASCAL
IPC: F25B43/00
Filed: 2006-04-28
Abstract: The reservoir (4) has a wall (20) delimiting a cylindrical inner space and closed at a bottom end by a base (22) that is traversed by two axial traversing openings (24, 26). The opening (24) includes two threaded zones (28, 30) and the opening (26) includes a thread (34). The threaded zone (28) and the thread forming connecting units are connected to a refrigerant outlet of a heat exchanger e.g. condenser, of a cooling circuit and to an element of the circuit.
Patent FR-2901604-A1 (FR)
Title: Measured metrological information e.g. gas flow consumption information, managing system for e.g. building, involves managing unit with processing unit processing information transmitted by meters placed by stacking on case`s edge
Inventor: BRAHIM ZAIM
IPC: G01D4/00
Filed: 2006-05-29
Abstract: The system has a central managing unit (4) with a logical central processing unit (8) e.g. graphic user interface type processing unit, processing metrological information (1) e.g. gas flow consumption information, transmitted by meters (2). A storing unit (5) is interposed between the meters and the unit (4). The meters are in relation with the unit (4) by duplex power line communication type bidirectional communication units (13, 15, 16) to collect the information and are placed by stacking on an edge of a storage case. An identification unit (12) identifies the meters by the units (4, 5).