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Patent FR-3069025-A1 (FR)
Title: Appareillages et alimentateurs pour producteurs d'energie
Inventor: PIRET DANIEL JEAN PIERRE
IPC: F02M43/00
Filed: 2017-07-11
Abstract: Dispositif alimentaire pour moteur. Le dispositif sans pollution (56) est constitué d'un réservoir de gaz comprimé (1) associé ou non à un compresseur (55) dans le but d'alimenter un moteur (41). Le gaz comprimé détendu à basse pression et amplifié à la demande par le compresseur alimente le moteur. Cet équipement est susceptible d'être complémenter par un dispositif dit hybride constitué pour l'essentiel d'une batterie de stockage d'énergie électrique (45), d'un boitier de commande (46) et d'un moteur générateur (47). Ce moteur générateur intégré avec ce type de moteur a une double fonction d'être générateur pour la recharge de la batterie ou moteur d'énergie. Pour les puissances élevées nous proposons un équipement avec pollution modérée (56) avec une addition de carburant issu du réservoir (11), qui nécessite une architecture plus complexe avec clapet(s) ou soupape(s) et couramment un dispositif d'ignition. Cette proposition permet d'éluder éventuellement le réservoir de gaz comprimé (1). Pour cette application le système d'hybridation (45, 46,47) reste valide.
Patent FR-3046703-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection compact pour allume-cigare et prise de courant automobile
Inventor: SHAN YANMIN
IPC: H01R24/58
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne une prise électrique comprenant un puits de douille (1) conducteur pour recevoir une fiche électrique, un connecteur (11) isolant adjacent à l'extrémité distale transversale du puits de douille comportant deux bornes électriques (12,13) dont une première est couplée à un élément de fixation central (9) et une seconde présente un élément conducteur adjacent à l'extrémité transversale du puits de douille, un élément formant fusible (8) étant agencé entre l'extrémité transversale du puits de douille et l'élément conducteur, un élément isolant (3) étant disposé au niveau de l'extrémité distale du puits de douille dans le puits de douille, l'ensemble étant maintenu par l'élément de fixation central, une extrémité proximale de l'élément de fixation central comportant un premier contact électrique isolé par rapport audit puits de douille et le puits de douille comportant un second contact électrique afin d'assurer un contact électrique avec des contacts respectifs de la fiche électrique.
Patent FR-3066398-A1 (FR)
Title: Prise d'escalade a detection capacitive, procede de realisation et mur associes
Inventor: RUL VALENTIN
IPC: A63B29/04
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne une prise d'escalade à détection capacitive (20) comportant : - une matrice polymérique (22); et - un point d'ancrage (21) ménagé dans ladite matrice polymérique (22), ledit point d'ancrage (21) étant destiné à fixer ladite prise d'escalade (20) sur un mur d'escalade et à transmettre un contact capacitif à un ensemble de détection capacitif ; - ladite matrice polymérique (22) intégrant une poudre de carbone (23) de sorte que ladite poudre de carbone (23) représente entre 10% et 35% du poids de ladite matrice polymérique (22), ladite poudre de carbone (23) étant répartie sensiblement équitablement dans ladite matrice polymérique (22).
Patent FR-3068926-A1 (FR)
Title: Borne electrique
Inventor: LEPAGE MARC
IPC: B60L53/30
Filed: 2017-07-13
Abstract: Borne de rechargement électrique comportant : - un socle de prise (20) destiné à être alimenté par le réseau électrique et à fournir de l'énergie électrique à un véhicule électrique ; - un boîtier (22) destiné à être fixé sur le sol ou sur un mur; - un support (24) sur lequel le socle de prise est fixé ou intégré, mobile par rapport au boîtier entre une position protégée et une position exposée dans lesquelles l'accès au socle de prise est possible et impossible, respectivement ; - des moyens d'entraînement (26) du support entre les positions protégée et exposée ; - un module de commande (27) des moyens d'entraînement.
Patent FR-3069593-A1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: BOIDIN GUILLAUME
IPC: F16D29/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant : - un carter (2), - un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, - un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B, l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), par exemple par l'intermédiaire d'un réducteur de vitesses (18, 19, 24), caractérisé en ce que ledit actionneur comporte une carte électronique logée dans un boîtier (71), ledit boîtier (71) étant orienté parallèlement à l'axe A et à l'axe B.
Patent FR-3070103-A1 (FR)
Title: Methodes de restitution sonore spatialisee
Inventor: HURTADO-HUYSSEN ANTOINE-VICTOR
IPC: H04S3/02
Filed: 2017-08-10
Abstract: Méthode de restitution sonore pour la restitution d'un signal sonore émis depuis un point (A) d'émission dans une première direction principale d'émission et reçu en un point (B) de réception dans une deuxième direction principale de réception, cette méthode comprenant une première étape d'enregistrement au préalable de réponses impulsionnelles directionnelles relatives à des émissions depuis le point (A) d'émission dans des directions principales d'émission et à des réceptions au point (B) de réception dans des directions principales de réception, et une deuxième étape d'estimation de la réponse impulsionnelle directionnelle relative à la première direction principale d'émission et à la deuxième direction principale de réception en fonction des réponses impulsionnelles directionnelles enregistrées au préalable.
Patent FR-3070732-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de vehicule automobile comportant un dispositif de maintien de vis de fixation
Inventor: DOINET OLIVIER
IPC: F16B41/00
Filed: 2017-09-07
Abstract: Système de transmission de véhicule automobile comportant un carter de transmission disposant d'un perçage traversant, comportant une vis de fixation du carter engagée dans ce perçage traversant suivant une direction avant, et comportant un dispositif de maintien de cette vis de fixation sur le carter, ce système étant remarquable en ce que le carter comporte un trou présentant un axe de pivotement (A) parallèle au perçage traversant, et en ce que le dispositif de maintien comporte un téton engagé dans ce trou de manière à pivoter autour de son axe de pivotement (A), et comporte des bras radiaux (12, 14) de maintien de la vis de fixation.
Patent FR-3073778-A1 (FR)
Title: Suspension active avec fonction d’anticipation d’obstacle sur la route
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: B60G17/015
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'une suspension active d'un véhicule (2), comprenant les actions suivantes : détection, via la suspension, de l'état de la route (10) ; commande du niveau d'amortissement de la suspension en fonction de l'état de la route détecté, le niveau d'amortissement étant diminué lorsqu'un état dégradé de la route est détecté ; détection du profil de la route (10) devant les roues avant du véhicule ; et correction de la commande du niveau d'amortissement de la suspension, consistant en une réduction de la diminution du niveau d'amortissement lorsqu'un obstacle (12) est détecté dans le profil de la route (10) alors qu'un état dégradé de la route est détecté via la suspension.
Patent FR-3075017-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un applicateur en libre rotation pour le demaquillage de mascara
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un nécessaire d'application cosmétique comprenant :
 - un organe d'application propre à être entraîné en rotation par des fibres kératiniques par rapport à un organe de préhension ; et
 - une composition de démaquillage des fibres kératiniques comprenant une phase aqueuse et au moins un tensioactif.
 Elle a également pour objet un procédé d'application de ce nécessaire.
Patent FR-3076144-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une transmission de donnees
Inventor: POMMIER PIERRE-LAURENT
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: Le dispositif (100) de surveillance d'une transmission de données comprend : - un câble (4), - au moins un capteur (13) agencé pour mesurer dans le câble au moins un paramètre relatif à une transmission de données dans le câble, - une bande (8) de sources de lumière (10), la bande s'étendant parallèlement au câble, et - des moyens de commande automatisés (12) reliés au capteur et aptes à commander séparément les sources de lumière de façon à fournir au moins un signal lumineux représentant le paramètre.
Patent FR-3084056-A1 (FR)
Title: Ensemble de production d'energie et procede de purge de l'eau contenue dans un reservoir d'aeronef associe
Inventor: MERAT SEBASTIEN
IPC: B64D37/20
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'ensemble comporte une pompe (14) et au moins un système de purge (22) de l'eau contenue dans un réservoir (16) de carburant. Le système de purge (22) comprend une conduite de transport présentant un venturi et une conduite de prélèvement, solidaire de la conduite de transport, s'étendant entre une entrée de prélèvement et une sortie de prélèvement, l'entrée de prélèvement débouchant dans une région (36) du réservoir (16) propre à accumuler de l'eau, la sortie de prélèvement débouchant dans la conduite de transport, en amont ou dans le venturi. La pompe (14) est disposée en aval du venturi, et au moins une région de la conduite de prélèvement comprenant la sortie de prélèvement est coaxiale avec la conduite de transport.
Patent FR-3078893-A1 (FR)
Title: Ensemble ventilatoire avec station d'accueil et ventilateur medical
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de ventilation (1) de patient comprenant une station d'accueil (2) et un ventilateur médical (3), dans lequel la station d'accueil (2) comprend des moyens d'accrochage (7, 13), et le ventilateur (3) comprend des moyens d'arrimage (8, 9) coopérant avec les moyens d'accrochage (7, 13) de la station d'accueil (2), lorsque le ventilateur (3) est positionné sur ladite station d'accueil (2), de manière à solidariser le ventilateur (3) à la station d'accueil (2). Selon l'invention, les moyens d'arrimage (8, 9) du ventilateur (3) comprennent au moins une ouverture (8) aménagée dans une paroi de fond (9) dudit ventilateur (3), et les moyens d'accrochage (7, 13) de la station d'accueil (2) comprennent au moins un élément à crochet (7), ledit au moins un élément à crochet (7) venant s'insérer dans ladite au moins une ouverture (8) du ventilateur (3) et prendre appui sur au moins une surface interne (9a) du ventilateur (3) pour maintenir ledit ventilateur (3) solidaire de la station d'accueil (2).
Patent FR-3085506-A1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre plusieurs utilisateurs emetteurs et plusieurs utilisateurs destinataires, avec horodatage sur blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre plusieurs utilisateurs (Ai) émetteurs et plusieurs utilisateurs (Bk) destinataire, qui comprend : - Ecriture : ○ Créer, à l'initiative d'un l'utilisateur (A1) émetteur maître, un conteneur (6) de données, associé aux utilisateurs (Bk) destinataires ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Copier le conteneur pour chaque utilisateur (Bk) destinataire et crypter chaque copie à l'aide de la clé (ZBk) publique de chaque utilisateur (Bk) destinataire ; o Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation d'une blockchain, stocker chaque conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : permettre à chaque utilisateur (Bk) destinataire de télécharger le conteneur (6Bk) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BkZ) privée.
Patent FR-3087983-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision ameliore de capteurs connectes
Inventor: CHATAIN FRANCIS
IPC: H04W12/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention propose un système de supervision comprenant des terminaux et une passerelle en communication avec un réseau extérieur, la passerelle comprenant au moins un récepteur radiofréquence de liaison avec les terminaux, un calculateur et une mémoire, dans lequel
    chaque terminal comprend au moins une alimentation électrique, un module capteur connecté à un module de gestion,
    des identifiants de modules de gestion étant associés à au moins un paramètre de déchiffrement dans une table mémorisée dans la passerelle,
    le module capteur comprenant au moins un capteur et une mémoire stockant des informations relatives à au moins un protocole de communication,
    le module de gestion comprenant au moins un calculateur, une mémoire mémorisant au moins son identifiant et stockant des données représentatives des mesures effectuées, un module de chiffrement, un émetteur radiofréquence et un module d'interface,
    le module d'interface pilotant les échanges avec le module capteur en fonction des informations lues en mémoire dudit module,
    le module de chiffrement chiffrant des données de mesures dudit capteur et des données de service et/ou de contrôle comprenant au moins une donnée représentative du module capteur,
    le module de gestion réalisant l'envoi, à la passerelle, via le module émetteur radiofréquence, d'au moins les données chiffrées et de l'identifiant non-chiffré du module de gestion,
    la passerelle comprenant un module de déchiffrement réalisant un déchiffrement en fonction dudit paramètre de déchiffrement associé, dans la table, à l'identifiant reçu du module de gestion.
Patent FR-3088798-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de controle d'une qualite de metallisation d'un circuit imprime a plusieurs couches
Inventor: GUERRA DANIEL
IPC: H05K13/08
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé (1) multi-couches comprenant un circuit de contrôle (1a) comportant n vias (3) connectés en série entre une première (4a) et une deuxième borne électrique (4b) de façon qu'un courant électrique appliqué traverse au moins partiellement chacun des n vias (3). Le circuit de contrôle (1a) comprend des portions de piste (20a à 23a ; 20b à 23b) dans chacune des couches (10 à 13), chacun des n vias (3) reliant une portion de piste d'une couche avec une portion de piste d'une autre couche. Le circuit de contrôle (1a) comprend des moyens de mesure (6) d'une différence de potentiel à ses bornes, des moyens de mémorisation d'une valeur seuil et des moyens de comparaison de la différence de potentiel avec la valeur seuil de façon à valider le circuit imprimé (1) lorsque la différence de potentiel est inférieure à la valeur seuil.
Patent FR-3078625-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de soudeur
Inventor: HUH SUNG WON
IPC: A61F9/06
Filed: 2019-03-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection de soudeur pour protéger un travailleur comprend un écran facial incluant une première ouverture et une partie de surface d’écran entourant la première ouverture, des lunettes de protection couplées de manière amovible à l’écran facial et incluant une partie de fenêtre et une partie de port, la partie de fenêtre correspondant aux yeux du travailleur, la partie de port s’étendant autour d’une tête du travailleur, et un casque couplé de manière amovible à l’écran facial et incluant une seconde ouverture correspondant à l’écran facial. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3097275-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à capot mobile comprenant un mécanisme de diminution de poussée indépendant du capot mobile
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (12) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (12) comprenant une structure interne fixe (13), un capot mobile (16) et des volets d’obturation (17). L’inverseur (12) comprend un premier mécanisme d’actionnement configuré pour déplacer le capot mobile (16) entre une position de fermeture et une position d’ouverture de manière à entraîner un déplacement des volets d’obturation (17) respectivement entre une position rétractée et une position déployée, faisant passer l’inverseur (12) respectivement entre une configuration de poussée pleine et une configuration d’inversion de poussée. L‘inverseur (12) comprend un deuxième mécanisme d’actionnement configuré pour déplacer les volets d’obturation (17) entre la position rétractée et une position partiellement déployée lorsque le capot mobile (16) est dans la position de fermeture, de manière à faire passer l’inverseur (12) respectivement entre ladite configuration de poussée pleine et une configuration de poussée réduite. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098750-A1 (FR)
Title: Insert de renfort muni d’orifices traversants
Inventor: RAJON ALEXIS
IPC: B60J5/10
Filed: 2019-07-15
Abstract: Elément de renforcement 200 pour pièce de carrosserie 100 en matière plastique 50, formant un insert apte à être au moins partiellement surmoulé dans la pièce de carrosserie, l’élément de renforcement 200 comprenant une paroi 500 délimitée par un contour 550, la paroi 500 comprenant un orifice 600 qui traverse totalement l’épaisseur de la paroi 500 de l’élément de renforcement, lequel orifice 600 est :- une encoche débouchant au niveau du contour 550, ou- un orifice non débouchant au niveau du contour 550, situé, au moins en partie, dans une zone du contour 550 qui s’étend sur 40 mm de largeur de la paroi 500. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099695-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un instrument médical et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: LEROY ANTOINE
IPC: A61B34/20
Filed: 2019-08-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien d’un instrument médical, le dispositif comprenant : - une base destinée à être portée par un appareil comprenant une sonde d’imagerie médicale associée à l’instrument médical, et - une structure porteuse destinée à porter l’instrument médical et montée mobile sur la base de manière à pouvoir se déplacer sur la base entre une première position et une deuxième position. L’invention concerne également une installation comprenant un tel dispositif ainsi qu’un guide-aiguille.
Patent FR-3090129-A1 (FR)
Title: Station autonome de surveillance et d’analyse d’un environnement maritime
Inventor: BLIN ERIC
IPC: G10L17/26
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne une station de surveillance et d’analyse maritime (100) comprenant une base flottante et une batterie d’accumulateurs électriques (110) ; caractérisé en ce que la station de surveillance et d’analyse maritime (100) comprend : - un organe d’acquisition acoustique (140) d’un milieu sous-marin ; et - un dispositif d’analyse acoustique (130) pour analyser le signal acoustique provenant de l’organe d’acquisition acoustique (140) comportant des moyens de calcul (131) pour détecter par analyse fréquentielle dudit signal acoustique au moins un signal impulsionnel émis par un organisme vivant et/ou un signal transitoire émis par un organisme vivant ou provenant d’un bateau. (Figure 1)
Patent FR-3106591-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un melange enzyme pour ameliorer les proprietes mecaniques d’un article comprenant le melange enzyme et un polymere biodegradable
Inventor: MACEDO SOPHIE
IPC: C12N11/04
Filed: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange maître comprenant un polymère support et des enzymes afin d’améliorer les propriétés mécaniques d’un article de matière plastique obtenu comprenant un polymère biodégradable.
Patent FR-3106506-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration de finition en présence d’un catalyseur obtenu par additivation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G67/00
Filed: 2020-01-28
Abstract: Procédé de traitement d’une charge hydrocarbonée contenant du soufre en présence d’un catalyseur comprenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIII, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, ladite phase active étant au moins en partie sous forme sulfurée, et un support poreux, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant une étape de mise en contact du support poreux avec un composé organique comportant de l’oxygène et/ou de l’azote et/ou du soufre.
Patent FR-3109022-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un bac cloisonne
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H01M2/02
Filed: 2020-04-07
Abstract: Véhicule automobile comprenant un bac (1), ce bac (1) comprenant: - un fond (2) et une paroi (3) latérale délimitant un espace interne (4), la paroi (3) s’étendant à partir du fond (2) selon la hauteur du véhicule, - une cloison (5) séparant l’espace interne (4) en deux compartiments, cette cloison (5) présentant une encoche (6) sur son bord qui débouche sur la paroi (3) latérale par un débouché (7). Figure 1.
Patent FR-3109186-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/28
Filed: 2020-04-10
Abstract: INJECTEUR DE CARBURANT POUR UNE TURBOMACHINE D’AERONEF L’invention concerne un injecteur (14) de carburant pour une turbomachine (1) d’aéronef, comprenant un corps tubulaire (15) s’étendant entre une première extrémité (15a) configurée pour être fixée à un carter (11a) d’une chambre de combustion (5) de la turbomachine (1) et une deuxième extrémité (15b) comportant une buse d’éjection (16) de carburant, le corps tubulaire (15) comportant un canal interne (17) de circulation de carburant s’étendant entre les première (15a) et deuxième extrémités (15b), caractérisé en ce que l’injecteur (14) comprend en outre un dispositif de pyrolyse (18) configuré pour chauffer des résidus de carburant dans l’injecteur (14).     Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110248-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un système de transport d’énergie électrique et dispositif associé
Inventor: HENRIKSEN MARTIN MOLBY
IPC: G01R31/08
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’un système (1) de transport d’énergie électrique pour un réseau de transport d’énergie électrique à courant continu. Selon le procédé - on détermine le long d’un segment de mesure (112C) un profil d’un paramètre de température,- on détermine un courant de fuite théorique entre les connexions (109) de mise à la terre du segment de mesure (112C) en tenant compte des profils de paramètres de température et du courant et de la tension de charge,- on mesure le courant de fuite entre les connexions (109) de mise à la terre du segment de mesure (112C),     - on génère une alerte en cas de différence entre le courant de fuite théorique et mesuré. Figure 2
Patent FR-3099059-A1 (FR)
Title: Agent d’éclaircissement et de teinte en blond des cheveux par oxydation
Inventor: REICHERT ANJA
IPC: A61Q5/08
Filed: 2020-05-17
Abstract: La présente invention concerne des agents d’éclaircissement ou de teinte en blond des cheveux par oxydation ayant un pH compris dans la plage de 10,0 à 11,0, de préférence dans la plage de 10,1 à 10,8, contenant 70 à 95 % en poids d’eau, un agent alcalinisant, 0,1 à 2 % en poids de tensioactif anionique, zwitterionique ou amphotère, 0,1 à 1,5 % en poids de polyacrylate de sodium, seulement de petites quantités d’alcanols saturés linéaires comportant deux ou trois groupes hydroxyle et 2 à 8 atomes de carbone dans le groupe alkyle, et ne contenant en outre aucun alcanol non alcoxylé saturé et insaturé comportant un groupe hydroxyle et 1 à 50 atomes de carbone dans le groupe alkyle/alcényle, aucun acide alcanecarboxylique saturé et insaturé comportant 1 à 50 atomes de carbone, aucun copolymère réticulé composé d’acide acrylique et d’esters d’acide acrylique non éthoxylés avec des monoalcools linéaires en C10-C30 comme monomères et aucun agent d’oxydation.