baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989644-A1 (FR)
Title: Safety system for occupant of car's seat, has sheath slidingly receiving stem from headrest, actuation device to actuate metallic sleeve in active position, and detection unit detecting projection of occupant of seat toward back
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/427
Filed: 2012-04-24
Abstract: The system (1) has a metallic support (3) mounted in top of a backrest and on a metallic structure (2). A metallic sleeve (4) is mounted on the support to move between an inactive position in which the sleeve is vertical and an active position in which the sleeve is raised and inclined, so that an upper end of the sleeve is moved forward relative to a lower end. The sleeve fittingly receives a sheath (7) that slidingly receives a stem from a headrest. An actuation device (10) actuates the sleeve in the active position. A detection unit detects projection of an occupant of the seat toward back.
Patent FR-2990654-A1 (FR)
Title: Glazing element for e.g. windscreen, of car, has gutter made of transparent material and intended to channel rainwater flowable on glazing element, where gutter includes drain edge projecting in one piece with one of two transparent panels
Inventor: SIN YONG WOOK
IPC: B60J1/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: The glazing element (1) has a gutter (2) intended to channel rainwater flowable on the glazing element, where the gutter is made of a transparent material. The gutter includes a drain edge (10) projecting in one piece with one of two transparent panels (3, 4), where one of the panels is made of laminated glass and the other panel is made of polycarbonate. The panels are joined with each other, where the drain edge of the gutter is formed by an extension of the polycarbonate panel, which runs along an edge of the laminated glass panel.
Patent FR-2991435-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile et procede de mise en oeuvre d'une telle installation.
Inventor: THUEZ JEAN-LUC
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant - une boucle de climatisation (3) à l'intérieur de laquelle circule un fluide réfrigérant (FR) comprenant un compresseur (7), un échangeur de chaleur extérieur (9), un évaporateur (11), et, - une boucle secondaire (5) à l'intérieur de laquelle circule un fluide caloporteur (FC), la boucle de climatisation (3) et la boucle secondaire (5) étant en interaction par l'intermédiaire d'un échangeur de chaleur bi-fluide (19). La boucle de climatisation (3) comprend au moins - un premier organe de commutation (15 ) agencé entre le compresseur (7) et l'échangeur de chaleur extérieur (9) - un deuxième organe de commutation (15 ) agencé entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et l'échangeur de chaleur bi-fluide (19), et - un troisième organe de commutation (15 ) agencé entre le compresseur (7) et l'échangeur de chaleur bi-fluide (19). La présente invention concerne également un procédé de mise en oeuvre d'une telle installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1).
Patent FR-2996986-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un cuiseur a riz sous pression et cuiseur a riz sous pression pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: SOBOLE CELINE
IPC: A23L7/196
Filed: 2012-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un cuiseur à riz sous pression comprenant un boitier (10) fermé par un couvercle, le boitier (10) étant équipé d'un élément chauffant (17) principal, d'une cuve (11) placée dans le boitier (10), d'un élément (18) chauffant le bord supérieur de la cuve (11), d'un élément (19) chauffant le couvercle (12), d'une valve (20) de dépressurisation pilotée, d'un premier capteur (15) de température situé à proximité du fond de la cuve (11) et d'un deuxième capteur (16) de température placé dans le couvercle (12), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : -Une étape de trempage (A) pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir pendant une durée comprise entre 10 et 40min, une température de consigne comprise entre 65 et 85°C à l'intérieur de la cuve (11); -Une étape de chauffage (B) démarrant à l'issue de la durée déterminée de trempage pendant laquelle, la valve (20) de dépressurisation pilotée est en position fermée et les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour atteindre une température de consigne comprise entre 115 et 120°C à l'intérieur de la cuve (11) ; -Une étape de cuisson, comprenant une première phase (C) démarrant dès que la température de consigne est atteinte, pendant laquelle la valve (20) de dépressurisation pilotée est maintenue en position fermée et les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la température de consigne à l'intérieur de la cuve (11) pendant une durée déterminée comprise entre 2 et 6 min.
Patent FR-3000892-A1 (FR)
Title: Fabric device for immobilizing new-born child on belly of bed ridden mother transported in medical vehicle, has straps provided on part of posterior face to form harness of main structure, and opening allowing passage of head of child
Inventor: PERROT DIDIER
IPC: A47D13/02
Filed: 2013-01-17
Abstract: The device has a main structure (SP) made of flexible and resistant fabric and comprising anterior and posterior faces. A fabric part of the structure is divided into equal and symmetric parts. A set of straps (S1-S10) is provided on one of the parts of the posterior face to form a harness of the structure, where the device is perforated with an opening (O) on another part of the structure to allow passage of head of a newborn child. The harness and the opening are placed centrally according to a central axis (Y, Y'). The child is positioned on the former part of the anterior face. An independent claim is also included for a method for utilizing a new-born child immobilizing device.
Patent FR-3001217-A1 (FR)
Title: Derives amphiphiles de composes triazamacrocycles, produits et compositions les comprenant, leurs procedes de synthese et leurs utilisations
Inventor: MOUTARD STEPHANE
IPC: A61K31/395
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention concerne des dérivés amphiphiles de composé triazamacrocycle, ainsi que lesdits dérivés à titre de transporteurs de molécules actives. L'invention concerne également un nanomédicament comprenant d'une part, au moins un dérivé amphiphile de composé triazamacrocycle et d'autre part, au moins une molécule active ou une protéine telle qu'un anticorps, notamment pour le traitement de maladies auto-immunes ou pour le traitement du cancer.
Patent FR-3001476-A1 (FR)
Title: 4- or h-shaped building insulation device for covering lower vertical part of building, has block whose side is easily encased with other blocks for ensuring mechanical continuity and continuity of insulation for building
Inventor: PILOT ANDRE JEAN MARIE
IPC: E04B1/76
Filed: 2013-01-28
Abstract: The device has parallelepipedic rectangle shaped isolating blocks e.g. superimposed or intersected panels, for ensuring mechanical continuity and continuity of insulation for the building. One of the blocks includes a surface adapted to decorative or utility coatings of the building. The block assures resistance to the impact or to the weight or moisture or to frost for the building. One of the blocks is provided with a machined side such that the side is easily encased with other blocks for ensuring mechanical continuity and continuity of insulation for the building.
Patent FR-3001439-A1 (FR)
Title: Organe de commande muni d'un levier de pas collectif de pales et d'un moyen de commande en lacet, et aeronef
Inventor: KERDREUX CHRISTELLE
IPC: B64C27/56
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention concerne un organe de commande (10) muni d'un levier (20) de pas collectif s'étendant d'une première extrémité (21) vers une deuxième extrémité (22). Ledit organe de commande (10) comporte une poignée (30) pour commander un dispositif de commande du mouvement en lacet, ladite poignée (30) étant solidaire d'une couronne interne (40) guidée en rotation autour d'un deuxième axe (AXLAC) par une couronne externe (50) solidaire de ladite deuxième extrémité (22), ladite couronne interne (40) étant solidaire de ladite couronne externe (50) et du levier (20) en rotation autour dudit premier axe (AXCOL).
Patent FR-2991194-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration de biogaz
IPC: B01D53/78
Filed: 2013-06-03
Abstract: Dispositif d'épuration de biogaz, disponible à une pression légèrement supérieure à la pression atmosphérique, permettant d'éliminer la majeure partie de l'hydrogène sulfuré, du dioxyde de carbone et de la vapeur d'eau qu'il contient. La figure 1 illustre le procédé. L'invention concerne un traitement en deux étapes : une première étape par un refroidissement associé à un lavage à l'eau à contre-courant dans un refroidisseur vertical (1), suivie d'un lavage à l'eau sous pression à contre-courant du gaz dans une colonne de transfert de matière (6). Ce dispositif peut être complété par une détente de l'eau sous pression ayant servi au lavage, dans une autre colonne de transfert de matière à pression inférieure à la pression atmosphérique, en vue de sa réutilisation pour le lavage sous pression. Enfin le gaz issu de cette détente peut être comprimé puis liquéfié et éventuellement purifié par distillation comme source de CO2 liquide. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement adapté au traitement des biogaz issus de fermentation des déchets animaux ou végétaux pour être injectés comme bio-méthane dans un réseau de distribution de gaz naturel.
Patent FR-3002489-A1 (FR)
Title: Bande de roulement amelioree pour pneu de genie civil
Inventor: DE-TULLIO MURIELLE
IPC: B60C11/11
Filed: 2013-02-28
Abstract: Bande de roulement pour pneu de génie civil pourvue de rainures circonférentielles (2) et de rainures transversales (1), cette bande comprenant deux rangées de bord pourvues d'une pluralité de blocs (3, 3'), les blocs (3, 3') de chaque rangée de bord de la bande délimitant deux à deux une rainure d'orientation (1) générale transversale s'ouvrant à la fois sur une rainure circonférentielle (2) et sur l'extérieur de la bande, chaque bloc des rangées de bord comprenant une face de contact (30, 30') destinée à venir en contact avec un sol, deux faces latérales - une face latérale externe et une face latérale interne, ainsi qu'une face avant et une face arrière, la face avant et la face arrière coupant la face de contact selon respectivement une arête avant et une arête arrière, les blocs de chaque rangée de bord étant formés de façon que leurs faces latérales externes soient toutes à une même distance d'un plan équatorial divisant la bande en deux moitiés de bande de même largeur, cette bande étant caractérisée en ce que la largeur des rainures transversales (1) entre les blocs (3, 3') des rangées de bord augmente progressivement au moins à partir d'une distance non nulle mesurée à partir d'un plan parallèle au plan équatorial et passant par les points les points axialement les plus à l'extérieur des faces latérales externes des blocs des rangées de bord de la bande.
Patent FR-3004507-A1 (FR)
Title: Decouplage des ondulations d'une barriere etanche
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: F17C3/04
Filed: 2013-04-11
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolée comportant une paroi de cuve sur une structure porteuse (2), la paroi de cuve, comprenant une barrière isolante (1), barrière étanche (4) et un organe d'ancrage (3), la barrière étanche comportant : une première membrane (5) métallique ondulée disposée sur une première portion de la barrière isolante, une deuxième membrane (6) métallique ondulée disposée sur une deuxième portion de la barrière isolante, situées de part et d'autre de l'organe d'ancrage, selon un bord d'assemblage orienté parallèlement à une direction longitudinale de l'organe d'ancrage (3) la première et la deuxième membrane étant ondulée avec une première série d'ondulation sécantes au bord d'assemblage des portions terminales d'ondulation associées à la première série d'ondulations de la première membrane s'étendant dans une direction transversale au bord d'assemblage en direction de la deuxième membrane, au-delà des portions terminales d'ondulations associées à la première série d'ondulations de la deuxième membrane.
Patent FR-3009412-A1 (FR)
Title: Selection d'un produit compressif
Inventor: APPERT DOMINIQUE
IPC: G16H40/20
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une liste ordonnée de lignes de produits compressifs, comprenant : - une étape (S1) de réception de données relatives à la personne, - une étape (S5) de calcul d'un écart entre une mensuration de la personne et une valeur de référence de la ligne de produits, - une étape (S6) de détermination de la valeur d'un indicateur d'adaptation associée à la ligne de produits compressifs, - une étape (S7) de génération d'une liste ordonnée de lignes de produits compressifs, et - une étape (S8) d'affichage de la liste ordonnée de lignes de produits compressifs sur un écran.
Patent FR-3010796-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un chargeur de batterie de vehicule automobile, et procede correspondant
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02J7/02
Filed: 2013-09-17
Abstract: Dispositif de contrôle d'un chargeur de batterie (1) de véhicule automobile à traction électrique ou hybride, et procédé correspondant, le chargeur comprenant un étage redresseur (3) destiné à être relié à un réseau d'alimentation électrique et délivrant un courant à mesurer (In) et un étage élévateur (9) relié à une batterie, le dispositif comprenant : - des moyens de mesure (6) du courant à mesurer, - des premiers moyens d'estimation du courant à mesurer à partir de la puissance fournie en entrée de l'étage redresseur, d'une tension moyenne au sein de l'étage redresseur et des pertes au sein d'au moins l'étage redresseur, et - des deuxièmes moyens d'estimation du courant à mesurer à partir de la tension aux bornes de la batterie, d'un rapport cyclique de l'étage élévateur et d'une puissance consommée par des appareils électriques au sein du véhicule.
Patent FR-3006999-A1 (FR)
Title: Ventilation d'une nacelle de turbomachine
Inventor: CHARTIER SARAH
IPC: B64D33/08
Filed: 2013-10-03
Abstract: Nacelle (16) de turbomachine, comprenant des moyens de ventilation, caractérisée en ce que ces moyens de ventilation comprennent au moins un éjecteur (36) du type trompe à jet, le ou chaque éjecteur comprenant un conduit (40) de passage d'un flux secondaire d'air de ventilation dont une première extrémité forme une entrée d'air (42) située dans la nacelle et une deuxième extrémité forme une sortie d'air (44), au moins une buse (38) de pulvérisation d'un flux d'air primaire étant montée dans le conduit qui définit un mélangeur (46) et un diffuseur (48) en aval de la buse.
Patent FR-3011440-A1 (FR)
Title: Equipement de geolocalisation pour animaux en liberte
Inventor: CROIZIER HUBERT
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-10-09
Abstract: Equipement de géolocalisation pour animaux en liberté De façon connue cet équipement comprend un collier souple 2 équipé de moyens de liaison de ses extrémités, une source d'alimentation électrique et un boitier électronique fonctionnel avec antenne envoyant un signal vers un récepteur éloigné. L'invention à pour objet de garantir le bon positionnement de l'antenne sur le dessus du cou de l'animal en répartissant les moyens de l'équipement sur le collier. Dans l'équipement de l'invention, la source d'alimentation et le boitier fonctionnel sont portés séparément par deux éléments rigides et extrêmes 4 et 5 d'une structure porteuse 3, traversée par le collier souple 2, ces deux éléments étant liés l'un à l'autre par un élément central 6, réalisé en matière visco élastique, et apte à être déformé en largeur et/ou longueur pour adapter à la demande la longueur de l'équipement au périmètre du cou de l'animal.
Patent FR-3014345-A1 (FR)
Title: Table de positionnement pour un pavillon de vehicule de maniere que le pavillon soit disponible pour etre manipule via un systeme en vue de son assemblage dans le vehicule
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B23Q3/18
Filed: 2013-12-05
Abstract: Table (29) de positionnement pour un pavillon de véhicule automobile de manière que le pavillon soit disponible pour être manipulé via un système de mise en place du pavillon dans un poste d'assemblage dédié à l'assemblage du pavillon en haut d'une caisse du véhicule comportant deux côtés de caisse pourvus de brancards supérieurs reliés au moins par une traverse arrière. La table (29) a un châssis (129) globalement suivant un plan incliné et comprenant des organes (138) de glissement du pavillon de manière que le pavillon se cale par gravité en glissant jusqu'à venir en butée sur des organes de butée (134, 136) de la table. Ces organes de butée (134, 136) sont configurés pour recevoir en appui deux lisières adjacentes du pavillon. Poste d'assemblage dédié à l'assemblage d'un pavillon en haut d'une caisse de véhicule, comprenant une telle table.
Patent FR-3015749-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une charge electrique residuelle dans une source d'alimentation electrique autonome d'un systeme de securite
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08C23/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Le dispositif (10) de détermination d'une charge électrique résiduelle dans une source d'alimentation (110) électrique autonome d'un système (105) de sécurité comporte : - un moyen (115) de mesure d'au moins une durée au cours de laquelle le système de sécurité est dans au moins un état de fonctionnement prédéterminé, - un moyen (120) de détermination d'une consommation électrique en fonction d'au moins une durée dans chaque état de fonctionnement mesurée et d'une estimation de consommation électrique instantanée dans ledit état, - un moyen (125) d'estimation d'une quantité d'énergie restante dans la source d'alimentation autonome en fonction de la consommation déterminée et d'une quantité d'énergie initiale de la source d'alimentation et - un moyen (130) d'émission d'un signal représentatif de la quantité d'énergie restante estimée.
Patent FR-3021866-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de conduite d'un fauteuil roulant, assemblage amovible de conduite d'un fauteuil roulant et fauteuil roulant
IPC: A61G5/04
Filed: 2014-06-06
Abstract: Le dispositif amovible de conduite d'un fauteuil roulant comporte un ensemble amovible comprenant : - au moins un moteur, - un moyen d'entraînement d'au moins une roue du fauteuil roulant par le moteur et - un moyen d'orientation du fauteuil roulant, Le dispositif comporte un bras articulé (20) amovible qui comporte : - un moyen de fixation (21) du bras articulé à une partie du fauteuil roulant et/ou à l'ensemble amovible, - un moyen de commande (302, 303) d'au moins un moteur de l'ensemble amovible, - un moyen de commande du moyen d'orientation de l'ensemble amovible et - une articulation (24, 26) configurée pour permettre le déplacement du bras articulé en regard d'une assise du fauteuil roulant.
Patent FR-3020854-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a lignes intermediaires de transmission
Inventor: FERAUD BENJAMIN
IPC: F16H1/20
Filed: 2014-05-06
Abstract: Réducteur de vitesse (10) à deux lignes intermédiaires de transmission (16), en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (12) et une ligne de sortie (14) entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires de transmission, ces lignes intermédiaires de transmission étant parallèles et comportant chacune un pignon d'entrée (26) engrainé avec la ligne d'entrée, les pignons d'entrée des deux lignes intermédiaires de transmission étant sensiblement identiques et coplanaires, caractérisé en ce que les axes (C) de rotation des pignons d'entrée s'étendent dans un plan (D) décalé par rapport à l'axe (B) de rotation de la ligne d'entrée.
Patent FR-3021779-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d l' affichage d' un groupe de contacts
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04M11/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l'affichage d'un groupe de contacts associés à un terminal. Selon l'invention, le groupe de contacts est ordonné (10) selon un premier critère prédéterminé, et affiché (14) selon cet ordonnancement. Chaque contact est représenté dans un cadre de taille prédéterminée. Lorsqu'au moins un contact du groupe remplit (11) un deuxième critère prédéterminé, le procédé de contrôle de l'affichage comprend une étape d'agrandissement (12) du cadre dans lequel est affiché le contact de sorte qu'un utilisateur parcourant la liste des contacts peut facilement identifier un contact remplissant le deuxième critère prédéterminé.
Patent FR-3022244-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un nouveau compose 3-aryl-4-catechol-pyrrole-n-propanol et ses derives pour le traitement du cancer et des pathologies associees a une angiogenese excessive
Inventor: COLLIN PASCAL
IPC: C07D207/32
Filed: 2014-06-17
Abstract: La présente invention concerne un composé 3-aryl-4-catéchol-pyrrole-N-propanol et ses dérivés de formule générale (I) suivante : dans laquelle : • R1 représente un groupe aryle, en particulier un phényle, éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes (C1-C2)alkyle, un ou plusieurs halogènes, un ou plusieurs groupes -OR3, -CN ou CF3, et une combinaison de ceux-ci. • R2 représente un groupe (C1-C6)alkyle ou un groupe hydroxy(C1-C6)alkyle ou un groupe (C1-C4)alcoxy(C1-C6)alkyle ; • R3 représente un groupe (C1-C2)alkyle, ou un hydrate ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci. L'invention concerne également leurs procédés de préparation, les compositions pharmaceutiques les comprenant et leur utilisation en tant que médicament ou sous forme de prodrogue transformée par dimérisation, notamment par couplage oxydatif en présence d'anion superoxyde, dans le traitement du cancer et des pathologies associées à une angiogenèse excessive.
Patent FR-3024339-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre une tete distributrice et un applicateur de produit cosmetique, tete comprenant un tel dispositif, tube comprenant une telle tete et applicateur associe
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: A45D40/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison (10) entre une tête distributrice pour produit cosmétique et un applicateur (30) de produit cosmétique, ledit dispositif (10) comprenant une partie de fixation (12) à ladite tête distributrice, ladite partie de fixation (12) étant configurée pour être immobile par rapport à ladite tête distributrice, et une partie mobile (14) par rapport à ladite partie de fixation (12), ledit dispositif (10) comprenant en outre une zone de liaison (16) entre la partie de fixation (12) et la partie mobile (14), ladite zone de liaison (16) étant configurée pour que ladite partie mobile (14) dispose d'une mobilité en rotation autour d'au moins deux axes (X, Y, Z) d'un repère orthonormé (X, Y, Z) par rapport à ladite partie de fixation (12). L'invention concerne aussi une tête applicatrice comprenant un tel dispositif de liaison (10), un tube (50) comprenant une telle tête applicatrice et un applicateur (30) associé.
Patent FR-3024866-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une position d'equilibre d'un vehicule
Inventor: BERNARD FREDERIC
IPC: B62K25/10
Filed: 2014-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'une position d'équilibre d'un véhicule de type vélo tout terrain (10), par rapport à un axe de tangage, comportant un cadre (11), une tige de selle (21) télescopique. Le procédé comporte : - une calibration (40) d'une position angulaire dudit véhicule selon l'axe de tangage, - une détection et de transmission à un moyen de contrôle, d'un positionnement angulaire dudit véhicule selon ledit axe de tangage (41), - une détection et transmission à un moyen de contrôle, d'un positionnement d'un débattement de ladite tige de selle (21) télescopique (41), - un traitement des informations (43) de positionnement dudit positionnement angulaire dudit véhicule selon ledit axe de tangage et dudit positionnement dudit débattement de ladite tige de selle télescopique (21) par ledit moyen de contrôle et d'envoi desdites informations à un actionneur, - un réglage (44) dudit véhicule par ledit actionneur.