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Patent FR-3038927-A1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente equipe d'un element de liaison
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2015-07-13
Abstract: La présente invention concerne un caisson de mise en attente (1) pour la reprise de deux éléments de construction en matériau de construction coulé, comprenant au moins : - un élément de liaison d'un seul tenant (5), - au moins une première portion de caisson (2) comportant un fond (2a), deux parois latérales (2b) s'étendant depuis le fond (2a) dans une direction sécante par rapport audit fond (2a), le fond (2a) et les parois latérales (2b) délimitant un espace de réception d'une partie de l'élément de liaison (5), - au moins une deuxième portion de caisson (3) comprenant au moins un premier bord longitudinal (3a) et un deuxième bord longitudinal (3b) opposé au premier bord longitudinal (3a), la deuxième portion de caisson (3) étant configurée pour coopérer avec la première portion de caisson (2) de manière à fermer au moins partiellement l'espace de réception, caractérisé en ce que l'élément de liaison (5) est agencé au niveau de la deuxième portion de caisson (3) de sorte à former une pluralité de boucles de l'élément de liaison (5) disposées de part et d'autre de ladite deuxième portion de caisson (3), une partie de la pluralité de boucles étant logées dans l'espace de réception de la première portion de caisson (2).
Patent FR-3040202-A1 (FR)
Title: Electrovanne de commande comportant un cylindre rotatif commandant deux circuits
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: F16K11/16
Filed: 2015-08-17
Abstract: Electrovanne de commande pour un appareil hydraulique, comprenant un bloc hydraulique (2) équipé d'au moins un premier circuit (A) prévu pour l'admission d'une pression vers cet appareil, et un deuxième circuit prévu pour un échappement (B) vers une basse pression, cette électrovanne comportant un cylindre rotatif creux ajusté dans un alésage (4) du bloc hydraulique (2), chaque circuit d'admission (A) ou d'échappement (B) comprenant deux conduits (6, 8, 10, 12) disposés sensiblement dans un plan transversal de l'alésage et débouchant dedans, le cylindre comportant dans chaque plan trois perçages qui suivant une position angulaire de ce cylindre, réalisent différentes ouvertures ou fermetures de ces deux circuits, cette électrovanne comportant de plus un ressort de rappel du cylindre appliquant en permanence un couple de rappel vers une position angulaire de repos.
Patent FR-3040461-A1 (FR)
Title: Element de joint d'etancheite a labyrinthe pour turbine
Inventor: MASSOT AURELIEN RENE-PIERRE
IPC: F16J15/447
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention porte sur un élément d'anneau d'étanchéité statorique, (31) de turbine agencé pour former un j oint à labyrinthe en association avec au moins une léchette (21l) mobile en rotation autour de l'axe (A) de l'anneau d'étanchéité, l'élément (31) comprenant une couche en matériau abradable avec une portion de surface d'étanchéité (3 1p) apte à coopérer avec ladite léchette mobile (21l), l'élément est caractérisé par le fait que la couche de matériau abradable sur ladite portion de surface (31p) comprend axialement une première zone (31p1) avec une première résistance à la pénétration d'une léchette (211), et une deuxième zone (31p2) adjacente à la première zone (31p1) avec une résistance à la pénétration d'une léchette réduite par rapport à la première zone.
Patent FR-3042433-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de composants de type agrafe et installation equipee d'un tel dispositif
Inventor: DELATTRE JEAN-YVES
IPC: B25C5/16
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution d'agrafes (2, 2a, 2b) comprenant : un magasin (8) de réception d'un composant (2a) ; une plaque (10) d'extraction du composant hors du magasin; un rail de guidage (14) muni d'une zone d'entrée (15), d'une zone de sortie (16) et d'une rainure (17), la zone d'entrée réceptionnant le composant logé sur la plaque en position haute, la zone de sortie permettant l'extraction du composant (2b) hors du dispositif, et la rainure guidant le composant de la zone d'entrée vers la zone de sortie ; un système de maintien (19) du composant dans une zone d'attente (21) sur la rainure, qui est activé par la plaque, l'arrêt de la plaque dans une position définie permettant le maintien du composant en zone d'attente ; un système de transfert (22) déplaçant le composant de la zone d'attente vers la zone de sortie, qui est activé par la plaque lors de son redémarrage ; un système de gestion contrôlant la présence de composants (2a, 2b) en zones d'attente et de sortie, stoppant la plaque dans la position définie lors de la présence d'un composant en zone d'attente, et redémarrant la plaque lors d'une absence de composant en zone de sortie.
Patent FR-3044225-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile brillante
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, comprenant au moins une phase huileuse formée en partie d'au moins une huile brillante non volatile, et comprenant une quantité efficace de particules diffusantes, organiques ou inorganiques, non plaquettaires, et de taille médiane D50 supérieure à 5 microns en volume. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage de la peau, notamment du visage, caractérisé par le fait que l'on applique sur la peau, une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3044891-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant un flux de bol alimentaire entre deux stomies comprenant un ballonnet anti-reflux presentant un col pour le passage du bol alimentaire
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: A61M1/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de créer un flux de bol alimentaire entre deux stomies (S1 ; S2), du type comportant : - des moyens formant pompe (14, 131); - des premiers/deuxièmes moyens de connexion étanche (1) aptes à relier ladite ouverture d'aspiration à une stomie amont/aval (S1 ; S2) située sur la paroi abdominale d'un patient ; et - des premiers et/ou deuxièmes moyens anti-reflux (21, 3 ; 41, 3). Selon l'invention, lesdits premiers et/ou deuxièmes moyens anti-reflux comportent une cavité (21 ; 41) dans laquelle transit ledit bol alimentaire, un ballonnet gonflable (3) monté dans ladite cavité et des moyens de gonflage (G) dudit ballonnet qui permettent de modifier le gonflement de ce dernier, et ledit ballonnet (3) est conformé pour passer d'une position d'ouverture dans laquelle ledit ballonnet (3) est partiellement gonflé et présente un col (32) qui permet le passage du bol alimentaire, à une position de fermeture dans laquelle ledit ballonnet (3) est davantage gonflé que dans ladite position d'ouverture et dans laquelle ledit ballonnet est au contact de la paroi de ladite cavité et ledit col (32) est obturé du fait de l'écrasement de la portion de paroi dudit ballonnet définissant ledit col (32) sur elle-même, sur au moins une portion de la hauteur dudit col (32).
Patent FR-3046170-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives de dihydroisoquinolinium double pour le traitement des matieres keratiniques, compositions et procedes de mise en oeuvre
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07D401/12
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs sels de dihydroisoquinoliniums doubles pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre lesdits sels et éventuellement en présence d'un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention a de même pour objet une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques comprenant un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium double tels que définis ci-après et un ou plusieurs agents oxydants chimiques. La présente invention est aussi relative à un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium double particuliers ainsi que les compositions les contenant, en particulier les compositions comprenant un milieu physiologiquement acceptable.
Patent FR-3031491-A1 (FR)
Inventor: ITO KEITA
IPC: B62D21/16
Filed: 2016-01-13
Abstract: Une structure de section inférieure de véhicule comportant un tunnel de plancher (14) qui s'étend le long d'une direction avant-arrière de véhicule sensiblement au niveau d'un centre dans le sens de la largeur de véhicule d'un panneau de plancher (12) ; des sections saillantes (26) qui sont fixées sur le panneau de plancher (12), qui s'étendent le long de la direction avant-arrière de véhicule ou de la direction de largeur de véhicule, et qui dépassent vers le côté inférieur de véhicule ; une bande de réservoir (24) fixée sur les sections saillantes (26) ; un réservoir (20) qui est retenu par une bande de réservoir (24) dans un état dans lequel une partie supérieure du réservoir (20) est logée à l'intérieur du tunnel de plancher (14) ; et des premières sections d'amortissement (46) qui sont prévues entre les sections saillantes respectives (26) et une partie inférieure du réservoir (20), et chacune de celles-ci est configurée pour atténuer une force d'impact agissant sur le réservoir (20) depuis l'une quelconque des sections saillantes (26) qui est déplacée dans la direction de largeur de véhicule du fait d'une charge de collision depuis une direction latérale de véhicule.
Patent FR-3047461-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de relance du regime moteur pour sortir du mode de fonctionnement en roue libre
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-02-04
Abstract: Unité de contrôle pour commander un couple moteur (CM) permettant de sortir d'un mode de fonctionnement en roue libre d'un véhicule automobile pourvu d'un organe d'accélération et d'un organe de freinage, l'unité de contrôle étant pourvue d'un régulateur de régime configuré pour calculer un couple moteur à commander pour atteindre le régime moteur cible, cette unité de contrôle étant configurée, tant que le régime moteur cible n'est pas atteint, pour - comparer le couple moteur calculé à un niveau seuil de couple moteur prédéfini associé au degré d'enfoncement de l'organe d'accélération et au régime moteur instantané du véhicule; - commander le niveau de couple moteur donné par la valeur minimale entre le niveau seuil de couple moteur et le niveau de couple moteur calculé.
Patent FR-3051262-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un filtre pour une lentille ophtalmique en fonction d'une grandeur representative d'une sensibilite dynamique de l'œil d'un porteur a une variation d'un flux lumineux
Inventor: SCHERLEN ANNE-CATHERINE
IPC: G02C7/10
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un filtre pour une lentille ophtalmique destinée à être placée devant l'œil d'un porteur, ledit filtre étant apte à améliorer ou à maintenir le confort visuel et/ou les performances visuelles dudit porteur, Selon l'invention, ce procédé comporte : a) une étape de détermination d'une grandeur représentative d'une sensibilité dynamique de l'œil ou des deux yeux du porteur à une variation d'un flux lumineux, et b) une étape de détermination d'au moins une caractéristique optique dudit filtre en fonction de la grandeur représentative déterminée.
Patent FR-3051820-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure du type flush avec detection sans contact
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/10
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention a pour objet une commande d'ouverture (4) d'ouvrant (2), notamment de véhicule automobile, comprenant une poignée (6) montée mobile entre une position rétractée et une position déployée ; un dispositif électrique de déplacement de la poignée (6) de la position rétractée à la position déployée et/ou vice-versa, avec un organe de commande (8, 8.1, 8.2) situé sur la poignée (6). L'organe de commande (8, 8.1, 8.2) est un organe de détection de mouvement d'une main (10) d'un utilisateur le long de la poignée (6). L'invention a également trait à un procédé et à une véhicule automobile correspondant.
Patent FR-3052572-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'appareils electroniques et/ou electriques et sac integrant un tel dispositif
Inventor: PIQUEMAL CHRISTOPHE
IPC: H01M2/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation de batteries d'appareils électroniques et/ou électriques comportant un boitier intégrant au moins une batterie rechargeable et tel que, selon l'invention, le boitier comprend des moyens de réception d'au moins une batterie rechargeable, lesdits moyens de réception comportant des rails de guidage coopérant avec des rainures permettant le guidage et la connexion de chaque batterie sur la connectique intégrée au boitier par simple translation de ladite batterie vers sa positon de connexion.
Patent FR-3052405-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour assise de siege automobile.
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60N2/015
Filed: 2016-06-14
Abstract: Système de suspension (100) pour assise de siège automobile, comprenant : • une bielle de liaison (110) comprenant une première extrémité (111) agencée pour être en liaison pivot par rapport au véhicule automobile et une deuxième extrémité (112) agencée pour être en liaison pivot par rapport à une assise de siège, • un bras d'articulation (130) comprenant une première portion (131) verrouillable à une assise de siège et une deuxième portion (132) en liaison pivot avec la deuxième extrémité (112) de la bielle de liaison (110), • un moyen de rappel élastique (120) agencé entre la bielle de liaison (110) et le bras d'articulation (130) de telle sorte à suspendre l'assise de siège par rapport au véhicule automobile quand le dit bras d'articulation est verrouillé sur l'assise de siège automobile, caractérisé en ce que le moyen de rappel élastique (120) est déporté par rapport à la liaison pivot entre la bielle de liaison (110) et ledit bras d'articulation (130).
Patent FR-3057800-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une charge notamment un outil de presse, presse equipee dun tel dispositif et procede de manutention correspondant
Inventor: GELINOTTE MARC
IPC: B30B15/02
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention (10) d'une charge, tel qu'un outil (2), par poussée et traction dans un plan de transfert (T). Il comporte deux mécanismes de transfert (11, 12) intégrés dans la presse (1) à l'extérieur de la table de presse (5) dans un intervalle (I) existant entre la table de presse (5) et les colonnes latérales (6) du bâti (4) de la presse (1). Chaque mécanisme de transfert (11, 12) comporte un organe d'accrochage (40) agencé pour coopérer avec un organe de réception (60) prévu dans la semelle (3) de l'outil (2), et des moyens d'entraînement (80) pour déplacer en translation l'organe d'accrochage (40) sélectivement dans un sens ou dans le sens inverse entre deux positions extrêmes situées à l'extérieur des deux côtés accessibles de la table de presse (5). Les moyens d'entraînement (80) des deux mécanismes de transfert (11, 12) sont couplés pour fonctionner de manière synchrone.
Patent FR-3058638-A1 (FR)
Title: Poche a usage medical a deux compartiments comportant une languette
Inventor: PRUVOT FABIEN
IPC: A61J1/10
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une poche (10) à usage médical comportant au moins deux compartiments (11, 12), une soudure (13) pelable entre les compartiments (11, 12), une soudure permanente (14) sur le contour de ladite poche (10) et au moins un tube (15) de remplissage, comportant en outre une ouverture (16) ne présentant pas de soudure sur un des compartiments (11, 12).
Patent FR-3061377-A1 (FR)
Title: Ombriere ajustable
Inventor: DAVICO CHRISTIAN
IPC: H02S20/30
Filed: 2016-12-28
Abstract: Ombrière (1) pour former une ombre (3) ajustable sur une surface (5), comprenant : - au moins un châssis (10) s'étendant selon une direction longitudinale (L), - un premier ensemble de panneaux (15) photovoltaïques montés sur le châssis (10) sensiblement orthogonaux à un même axe d'orientation (D), - un deuxième ensemble de panneaux (20) opaques, de préférence photovoltaïques, montés sur le châssis et mobiles en translation longitudinalement par rapport au châssis au moins entre une configuration ouverte, dans laquelle les panneaux (20) sont au moins partiellement superposés aux panneaux 15) en vue selon l'axe d'orientation, et une configuration fermée, dans laquelle les panneaux (20) dépassent au moins partiellement des panneaux (15) en vue selon l'axe d'orientation, et - système d'actionnement (35) configuré pour actionner le deuxième ensemble au moins de la configuration ouverte à la configuration fermée, et inversement.
Patent FR-3063287-A1 (FR)
Title: Vitrage a contrainte d'extension reduite
Inventor: THELLIER HERVE
IPC: C03B23/025
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour le bombage et le refroidissement de feuilles de verre comprenant le bombage par gravité du verre sur un support gravitaire au cours duquel le verre repose sur le support gravitaire par la zone périphérique constituée des 50 mm à partir du bord de sa première face principale, puis la séparation du verre du support gravitaire alors que le verre est à plus de 560°C, puis le refroidissement du verre au cours duquel sa première face principale est libre de tout contact dans sa zone périphérique, entre une température dite température homogène supérieure, d'au moins 560°C et une température dite température homogène inférieure, d'au plus 500°C, dit domaine critique de température, la zone de la première face principale à une distance supérieure à 200 mm du bord étant à une température au moins égale à celle de la zone périphérique au moment où la zone périphérique atteint la température homogène supérieure..
Patent FR-3063665-A1 (FR)
Title: Outil pour l’assemblage d’un siege dans un vehicule.
Inventor: RAULT JEAN PIERRE
IPC: B60N2/015
Filed: 2017-03-07
Abstract: Outil (10) pour l'assemblage d'un siège dans un véhicule comprenant au moins un moyen d'arrimage pour fixer ledit siège au véhicule, ledit outil (10) comprenant : • au moins une butée (13) agencée pour coopérer avec ledit moyen d'arrimage afin d'immobiliser ledit outil (10) dans une position d'assemblage, • au moins une surface longitudinale (11) agencée pour accueillir ledit siège dans une position intermédiaire, la surface longitudinale (11) de l'outil en position d'assemblage étant agencée pour former une rampe et pour guider le siège depuis la position intermédiaire vers une position d'accostage du siège avec ledit moyen d'arrimage, l'outil (10) étant configuré de telle sorte à permettre l'arrimage dudit siège en position d'accostage avec ledit moyen d'arrimage lorsque ledit outil (10) est dégagé de l'espace entre le siège et le moyen d'arrimage.
Patent FR-3069672-A1 (FR)
Title: Interface a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne une interface (5) à retour haptique pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : un écran tactile (6) comprenant : - une dalle tactile capacitive (9) comportant au moins un capteur capacitif (10) et une plaque frontale (11) agencée sur le capteur capacitif (10), et - un écran d'affichage (8) disposé sous la dalle tactile capacitive (9), au moins un actionneur vibratoire (7) configuré pour faire vibrer la plaque frontale (11) au moins en réponse à un contact ou un appui exercé sur la dalle tactile capacitive (9), caractérisée en ce que la plaque frontale (11) est formée d'un verre feuilleté comportant au moins deux feuilles de verre (18a, 18b) prenant en sandwich au moins un film amortisseur intercalaire (19).
Patent FR-3074889-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de refroidissement d'un flux gazeux au moyen d'un evaporateur
Inventor: KEUNEBROCK AUDREY
IPC: F28F27/02
Filed: 2017-12-07
Abstract: Le système de refroidissement d'un flux gazeux principal (A), comporte un évaporateur (1) qui comprend une entrée (11), une sortie (12) et un échangeur dans lequel circule un fluide, et qui permet de refroidir un flux gazeux (B) circulant à travers l'évaporateur entre l'entrée et la sortie de l'évaporateur, un mélangeur (2) comprenant une entrée principale (21) destinée en fonctionnement à être alimentée avec le flux gazeux principal (A), une entrée secondaire (22) et une sortie (23) qui est raccordée à l'entrée (11) de l'évaporateur (1), et des moyens de recyclage (3) d'une partie du flux gazeux refroidi (C), qui ont pour fonction de prélever une partie du flux gazeux refroidi (C) en sortie de l'évaporateur (1) sous la forme d'un flux gazeux recyclé (D) et de rediriger ce flux gazeux recyclé (D) jusqu'à l'entrée secondaire (22) du mélangeur. Le mélangeur (2) permet en fonctionnement de mélanger le flux gazeux principal (A) et le flux gazeux recyclé (D) de plus faible température, de manière à obtenir à l'entrée de l'évaporateur (1) un flux gazeux secondaire (B) plus homogène.
Patent FR-3075185-A1 (FR)
Title: Conteneur de remuage pour bouteille
Inventor: KIHN CHRISTOPHE
IPC: B65D90/54
Filed: 2017-12-14
Abstract: Conteneur de remuage constitué d'un châssis parallélépipédique présentant une ouverture délimitée par un cadre, dont deux montants avec lesquels coopèrent deux portillons coulissants l'un par rapport à l'autre :
 - la coopération en coulissement étant associée à un déplacement desdits portillons par rapport au cadre au travers de moyens de guidage, en sorte que le coulissement en éloignement d'un portillon par rapport à l'autre génère le déplacement desdits portillons en direction dudit conteneur jusqu'à venir en une position de blocage stabilisée par des moyens de blocage,
 - lesdits deux portillons sont liés au travers d'un dispositif de mise en appui élastique constitué d'une tige et d'un ressort,
 caractérisé en ce que :
 - lesdits moyens de blocage comprennent, un fourreau, de même axe que la tige, dans lequel est disposé ledit ressort d'appui de la tige, et une vis, vissée transversalement dans ladite extrémité de la tige et coopérant avec des moyens d'indexage répartis sur ledit fourreau.
Patent FR-3071296-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour organe de dialogue homme-machine
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: F16J15/06
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour organe de dialogue homme-machine destiné à être fixé à travers une paroi, ledit dispositif comprenant un joint (2) formé en anneau autour d'un axe, ledit joint comprenant un premier liseré (212) annulaire et un deuxième liseré (213) annulaire. Le deuxième liseré (213) suit une trajectoire comportant plusieurs chicanes de manière à former au moins une partie concave (30) délimitant une zone d'appui (31) sur une face du joint et au moins une partie convexe (40) délimitant une zone de dégagement sur ladite face du joint pour contourner un élément de positionnement du joint.
Patent FR-3077833-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage avec dispositif de serrage permettant un serrage deporte
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/00
Filed: 2018-02-14
Abstract: Dispositif de coffrage (1) présentant : - une structure (2), - au moins une vis de montage (3) destinée à être mise en rotation par l'intermédiaire d'une tête de serrage (31), dans lequel ladite au moins une vis de montage (3) est prévue pour être mise en rotation, par l'intermédiaire d'un dispositif de serrage (4), comprenant un élément d'entrée (41) destiné être entrainé par un organe de manœuvre, un élément de sortie (42), distant de l'élément d'entrée (41), destiné à entrainer ladite tête de serrage (31), et des moyens d'accouplement entre l'élément d'entrée (41) et l'élément de sortie (42), et dans lequel un moyen d'immobilisation (5) est prévu, configuré pour accueillir le dispositif de serrage (4) et assurer le blocage en rotation du dispositif de serrage (4) autour de l'axe (A3) de la vis de montage (3).