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Patent WO-2015185818-A1 (WO)
Title: Doublure d'ouvrant pour véhicule automobile en matière composite avec des renforts intégrés comportant une chambre acoustique
Inventor: SICARD FREDERIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2015-05-19
Abstract: Doublure d'ouvrant pour véhicule automobile comportant plusieurs renforts (10, 11, 12, 13) rendus solidaires de cette doublure, caractérisée en ce que ladite doublure est en matière plastique composite et lesdits renforts (10, 11, 12, 13) sont constitués par des surépaisseurs de matière plastique composite réalisées lors d'une seule opération de moulage de l'ensemble constitué par la doublure et lesdits renforts (10, 11, 12, 13), et ladite doublure comporte en outre une chambre acoustique.
Patent WO-2016087781-A1 (WO)
Inventor: GOASGUEN CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'énergie, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - a) mesure de la tension et du courant d'une source d'énergie (20), d'une sortie électrique (23) et d'une batterie (21 ); - b) calcul de la puissance produite par la source d'énergie (20), de la puissance consommée par la sortie électrique (23) et de la puissance échangée avec la batterie (21 ); - c) connexion entre la source d'énergie (20), la sortie électrique (23), la batterie (21 ) et un réseau électrique (22) - d) transmission à un dispositif de surveillance des mesures de production électrique et de l'information de la consommation et possibilité de commande de plusieurs systèmes à distance. - e) la sortie électrique (23) est connectée à la source d'énergie (20), la batterie (21 ) ou au réseau électrique (22) en fonction d'une information de tarification horaire du kWh fourni par réseau public d'électricité, tel que heure pleine ou heure creuse.
Patent WO-2016207560-A1 (WO)
Inventor: DECHIROT DAVID
IPC: C03B23/03
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de convoyage de feuilles de verres défilant les unes derrière les autres comprenant un moyen de convoyage des feuilles de verre en direction longitudinale et un dispositif de détection de l'orientation d'une feuille de verre comprenant deux butées pour venir toutes deux en contact avec la tranche de la feuille de verre, ledit dispositif de détection délivrant un signal électrique relativement à chaque contact avec chaque butée, lesdits signaux électriques étant couplés à un système d'acquisition permettant d'établir la durée entre les contacts de la feuille de verre avec chaque butée. L'invention concerne également un dispositif et un procédé de bombage de feuilles de verre comprenant le dispositif de convoyage.
Patent WO-2017055740-A1 (WO)
Title: Appareil nettoyeur de piscine comprenant des moyens de réglage de la pression interne audit appareil
Inventor: BLANC TAILLEUR PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'appareil de nettoyage de piscine comprend : - un corps, - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide et au moins une sortie de liquide, et à travers un dispositif de filtration de l'appareil de nettoyage, - une pompe de circulation de fluide installée dans le circuit hydraulique en aval du dispositif de filtration, - des moyens de réglage de la pression régnant dans le circuit hydraulique en amont de la pompe de circulation, en réponse à une variation détectée de cette pression, lesdits moyens de réglage de la pression comprenant : - au moins une entrée secondaire de liquide (21) reliée au circuit hydraulique, en amont de la pompe de circulation, ladite au moins une entrée secondaire de liquide (21) étant dotée d'un clapet (22) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation, et de moyens d'entraînement du clapet d'une position ouverte à une position fermée lesdits moyens d'entraînement du clapet, comprenant un flotteur (26), dont l'orientation et/ou la force est fonction de l'orientation de l'appareil de nettoyage relativement à un plan horizontal.
Patent WO-2018060625-A1 (WO)
Inventor: TRINDADE JOSÉ
IPC: F28F9/16
Filed: 2017-09-27
Abstract: The invention relates to a heat exchanger, comprising: - a heat exchange bundle comprising a plurality of tubes (11) the ends of which are substantially elongate in cross-section, - at least one header box comprising a header plate (21), the header plate (21) having a plurality of openings (211) respectively receiving one end of a tube (11), the openings (211) of the header plate (21) being substantially elongate in cross-section, and - at least one compressible seal (25) arranged around the ends of the tubes (11). According to the invention, - the tubes (11) are mechanically assembled to the header plate (21) by flaring the ends of the tubes (11), so as to at least partially increase the width of the ends of the tubes (11) in such a way as to compress the sealing means (25), and - the width (A) of each opening (211) of the header plate (21) is less than the width (li) of a tube end (11) before flaring.
Patent WO-2018065732-A1 (WO)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/13
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial (1), destiné à équiper un véhicule lourd de type génie civil et, plus particulièrement, sa bande roulement (2). Selon l'invention, un tel pneumatique est caractérisé par un taux de lamellisation surfacique TL de la bande de roulement au moins égal à 3 m/m2, un nombre de cycles à rupture NRdu mélange élastomérique de la bande de roulement, au moins présent en fond de découpure (21), au moins égal à 60000 cycles et un ratio C, rapport entre le nombre de cycles à rupture NRdu mélange élastomérique et le taux de lamellisation surfacique TL, au moins égal à 20000 cycles/(m/m 2 ).
Patent WO-2018069651-A1 (WO)
Title: Systeme sous-marin de raccordement electrique
Inventor: ANDRE AYMERIC
IPC: H02G15/14
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention propose un système sous-marin de raccordement d'au moins trois câbles électriques (10', 10", 10"') sous-marins haute tension ou très haute tension, du type comportant : - une cage externe (22) délimitant un espace de connexion; - un raccord de connexion (30) comprenant une électrode de connexion conductrice (32) qui présente un nœud de jonction (34) depuis lequel s'étendent au moins trois branches (36', 36", 36"'); caractérisé en ce que - chacune des dites au moins trois branches (36', 36", 36"') de l'électrode conductrice (32) comporte une portion terminale mâle (38) qui est connectée à un des câbles électriques au niveau d'une zone de raccordement autour de laquelle est monté un manchon de connexion (44, 46) en matériau isolant pré-moulé qui reçoit, par chaque extrémité, d'une part la portion terminale mâle (38) d'une des branches de l'électrode conductrice et d'autre part l'extrémité de connexion d'un des câbles électriques.
Patent WO-2019097152-A1 (WO)
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: The invention relates to a pyrotechnic switching device (1) comprising a first (21) and a second (22) pyrotechnic initiators, and a body (10) in which the following are present: an electrically conductive portion (40); and a mobile switching element (30) having an insulating relief (33) facing the conductive portion. The device further comprises a fuse element (50) that is connected in series with the conductive portion (40), the first initiator (21) being connected to the terminals of the fuse element (50) such that the fuse element being tripped actuates the first initiator, each initiator (21, 22) being configured to switch the device from a configuration allowing the current to flow to a configuration in which the current is interrupted, the mobile switching element (30) being set in motion toward the conductive portion (40) so that said portion is broken by the impact of the relief (33) when switching from the first to the second configuration.
Patent WO-2020016486-A1 (WO)
Title: Generator of energy produced from gravitational force
Inventor: L'HOMER JACQUES
IPC: F03G7/10
Filed: 2019-07-10
Abstract: The energy transition device, particularly designed for the production of electrical energy, uses gravitational force in a systemic operation, following simple principles of physics. A looped chain rolling on rails rests on a largely submerged vertical support. The links are trolleys made of empty rectangular hollow bases (6) on which an envelope is arranged, said envelope having a variable volume and containing a pressurised gas. Said connected bases (7) form a continuous sheath. A system of beams (16) or scissors creates, with a leverage system, a force dependent on the position of a moving mass (17) and its changes in terms of exposition to the gravitational force, causing the deployment or the tightening of the communicating envelopes. The envelopes are closed on one of the vertical sections of the chain and deployed on the other. An imbalance caused by buoyant force results in a continuous movement of the chain driving an alternator unit or any other appliance.
Patent WO-2019220060-A1 (WO)
Title: Device for generating a very-low-frequency pulsed magnetic field carried by a very-low-frequency alternating magnetic field
Inventor: CREPIN GÉRARD
IPC: A61N2/12
Filed: 2019-05-15
Abstract: The invention relates to a device for generating a very-low-frequency pulsed magnetic field carried by a very-low-frequency alternating magnetic field and intended to be applied to an area on the human body, the device comprising a plurality of pairs of magnet angular sectors (6-1 to 6-4) of opposite polarity, the pairs of magnet angular sectors being centered on one and the same axis of rotation (X-X), spaced angularly apart from one another, and rotated about the axis of rotation at a predetermined speed so as to generate an alternating magnetic field at a predefined frequency, and at least one coil of conductive wire (14) centered on the axis of rotation of the magnet angular sectors and supplied with pulsed electric current so as to generate a pulsed magnetic field that is superposed onto the alternating magnetic field generated by rotating the magnet angular sectors.
Patent WO-2021079055-A1 (WO)
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/18
Filed: 2020-10-20
Abstract: L'invention concerne une traverse (2) pare-chocs (1) pour véhicule automobile comprenant au moins une première paroi (8) comprenant deux pans (8a, 8b) espacés l'un de l'autre et une deuxième paroi (10), chaque pan (8a, 8b) étant relié à la deuxième paroi (10) par une paroi de raccord (12). Selon l'invention, au moins une desdites parois de raccord (12) comporte au moins un pli (16).
Patent WO-2021170959-A1 (WO)
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-02-25
Abstract: Glass article with sunscreen properties comprising at least one glass substrate provided with a stack of layers, in which the stack successively comprises, from the surface of the substrate: - a first module M 1  consisting of a layer based on a dielectric material having a thickness  e 
   
   
   1   
   
    <sb /> or of a set of layers based on materials - a layer TN 1  comprising titanium nitride and preferably based on titanium nitride, having a thickness of between 2 nanometers and 80 nanometers, - a second module M 2  consisting of a layer based on a dielectric material having a thickness  e 
   
   
   2   
   
    or of a set of layers based on dielectric materials having a cumulative thickness  e 
   
   
   2   
   
   , - an intermediate layer comprising at least one element chosen from silicon, aluminium, titanium or a mixture of at least two of said elements being deposited between the layer TN 1  and the first module M 1  and/or between the layer TN 1  and the second module M 2 , the intermediate layer(s) having a thickness of between 0.2 nm and 6 nm.
Patent WO-2021181051-A1 (WO)
Title: Phytosanitary composition comprising ulvans and silicon
Inventor: NGUEMA-ONA ÉRIC
IPC: A01N65/03
Filed: 2021-03-12
Abstract: The invention relates to a phytosanitary composition comprising (i) ulvans and/or oligosaccharides derived from ulvans, for example, in the form of an extract containing ulvans and/or oligosaccharides derived from ulvans; and (ii) silicon, the use of the composition for activating the defence reactions of a plant and resistance reactions against biotic constraints and a process for activating the defence reactions of a plant and resistance reactions against biotic constraints, comprising the application to the plant of an effective quantity of the phytosanitary composition.
Patent WO-2022058679-A1 (WO)
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08J9/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: La présente invention concerne une composition moussable comprenant un copolymère de l'éthylène-acétate de vinyle (EVA) et/ou un copolymère d'éthylène et d'alkyl (meth)acrylate et un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers ramifié, son procédé de fabrication et son utilisation. La présente invention concerne également une mousse, son procédé de fabrication ainsi que son utilisation.
Patent WO-2022189753-A1 (WO)
Title: Method for assembling a sealing membrane of a wall of a tank
Inventor: BIDENBACH MICHAËL
IPC: F17C3/02
Filed: 2022-03-08
Abstract: The present invention relates to a method for assembling a sealing membrane of a wall of a tank from a plurality of metal plates (1) and using a construction tool (2) comprising a frame (4) carrying at least one gripping device (6) and a welding device (8), the method comprising: a step of gripping a metal plate (1) with the gripping device (6) of the construction tool (2); a step of positioning the metal plate (1) against an insulating block (14) of the wall of the tank; a step of pushing the metal plate (1) against the insulating block of the wall of the tank; and at least one step of welding the metal plate (1) to the insulating block of the tank wall with the welding device (8) of the construction tool (2).
Patent WO-2005044614-A1 (WO)
Title: Monitoring system for electrical vehicles drawing current from conductors
Inventor: CRAIG MARTIN
IPC: B60L5/20
Filed: 2004-10-28
Abstract: A current collector comprises one or more Fibre Bragg Grating sensors mounted on or in the current collector. Such a collector can be used in a system in which:- i) detector means in the collector indicates a current collector condition and/or damage signal at a predetermined level likely to cause damage to the overhead conductor; ii) locating means operatively connected to said detector means generate a signal indicating the location of the pantograph on the overhead conductor at which the current collector damage signal was generated. Such a system can monitor not only impact forces on the collector, but also contact force and collector temperature.
Patent WO-2005058419-A1 (WO)
Title: Systeme collimateur pour appareil de radiotherapie
Inventor: HULKES DANIEL
IPC: G21K1/02
Filed: 2004-12-16
Abstract: L'invention concerne un système collimateur pour un faisceau de rayons, comprenant une cassette contenant au moins un des éléments suivants : un collimateur et un filtre, ainsi qu'un boîtier pour la cassette, adapté à maintenir la cassette en relation fixe avec le faisceau de rayons.
Patent WO-2005085702-A1 (WO)
Inventor: CROWLEY DAVID MICHAEL
IPC: F16L59/14
Filed: 2005-03-04
Abstract: L'invention concerne un tuyau de transfert de gaz destiné à connecter un appareil cryogénique à un système superconducteur tel qu'un système d'imagerie par résonance magnétique. Le tuyau de transfert de gaz amélioré en fonctionnement, est moins bruyant que le modèle de l'art antérieur.
Patent WO-2005114258-A1 (WO)
Title: Interpolation and extrapolation method for seismic recordings
Inventor: ROBERTSSON JOHAN OLOF ANDERS
IPC: G01V1/38
Filed: 2005-05-13
Abstract: It is described a method of interpolating and extrapolating seismic recordings, including the steps of deriving particle velocity related data from seismic recordings obtained by at least one streamer carrying a plurality of multi-component receivers and using the particle velocity related data to replace higher derivatives of pressure data in an expansion series.
Patent WO-2006013350-A1 (WO)
Title: Encapsulation de liquides
Inventor: KESSEL STEPHEN RONALD
IPC: B65B9/04
Filed: 2005-08-02
Abstract: L’invention concerne l’appareil de remplissage de liquides, notamment le remplissage d’étuis formés par jonction de deux films portés sur des surfaces cylindriques des tambours respectifs qui sont arrangés en parallèle pour dessiner espace comprenant deux éléments (150, 152) ayant un cône transversal de manière à être positionné sur cet espace dessiné par les deux tambours disposant d'un diamètre prédéterminé. Chacun des deux éléments a des surfaces curvilignes opposées qui, en utilisation, font face aux surfaces cylindriques des tambours respectifs. Les surfaces curvilignes sont équipées d'apertures à travers lesquelles, en utilisation, un gaz sous pression est émis pour donner une barrière de gaz qui empêche le remplissage du liquide apporter dans l'espace entre les éléments en s'échappant par des surfaces curvilignes.
Patent WO-2006021798-A1 (WO)
Title: Contenant
Inventor: FARRAR PETER ANTONY
Filed: 2005-08-26
Abstract: L'invention concerne un contenant possédant des parties couvercle et de base (1, 2), lesquelles sont mobiles entre une position ouverte et une position fermée, ainsi qu'un mécanisme de verrouillage comprenant une barre de fixation (3) située dans le contenant et mobile entre une position de libération et une position de fixation dans laquelle elle empêche que le contenant ne soit ouvert, et un dispositif de sécurité (4) pouvant être inséré dans le contenant de façon à déplacer l'élément de fixation (3) dans sa position de fixation et lequel est fixé dans cette position au moyen d'un dispositif de verrouillage jusqu'à ce qu'il soit libéré au moyen d'une clé ou d'un appareil de libération.
Patent WO-2006035202-A1 (WO)
Title: Attribution de canaux destinee a un agencement de commutateurs a etages multiples
Inventor: HILL ALAN MICHAEL
IPC: H04Q11/06
Filed: 2005-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attribution de canaux restreint destiné à un agencement de commutateurs à étages multiples, aux fins de commutation du trafic segmenté en une pluralité d'intervalles temporels, l'agencement de commutateurs à étages multiples comprenant une pluralité d'agrégations d'entrées comprenant individuellement un sous-ensemble distinct de la pluralité d'entrées de l'agencement de commutateurs, le sous-ensemble d'entrées étant associé de manière logique à au moins un étage de commutation d'agrégation de l'agencement de commutateurs disposé de manière à fonctionner uniquement sur un trafic dérivé du sous-ensemble d'entrées, une pluralité d'agrégations de sorties comprenant individuellement un sous-ensemble distinct des sorties de l'agencement de commutateurs; et un étage de commutation spatiale globale disposé de manière à recevoir des intervalles temporels d'une agrégation d'entrées quelconque de l'agencement de commutateurs et disposé de manière à fournir des intervalles temporels à une agrégation de sorties quelconque, le procédé d'attribution de canaux comprenant les étapes consistant: à identifier des segments du trafic pouvant être commutés ensemble comme entité pouvant être commutée logique dans l'étage de commutation globale de l'agencement de commutateurs; et à imposer une restriction sur la manière selon laquelle chaque entité pouvant être commutée logique comprenant une pluralité d'intervalles temporels supportant les segments du trafic identifiés est attribuée à partir des commutateurs dans un étage de commutation d'agrégation dans chaque agrégation d'entrées de manière adjacente sur le plan logique à un étage de commutation spatiale globale par rapport aux sorties de l'agencement de commutateurs.
Patent WO-2006064230-A1 (WO)
Title: Pansement adhesif ameliore
Inventor: MAY STUART
IPC: A61F13/00
Filed: 2005-12-14
Abstract: L'invention concerne une structure de pansement adhésif amélioré qui comporte un pansement adhésif et des première et deuxième feuilles de support. Le pansement adhésif comporte une feuille de matériau souple avec une première face et une deuxième face ayant une section centrale et des première et deuxième sections de bras s'étendant dans des directions opposées depuis la section centrale. La feuille de matériau souple est repliée sur elle-même au niveau d'un premier pli situé entre la section centrale et la première section de bras et un deuxième pli entre la section centrale et la deuxième section de bras de sorte que la première surface de la feuille de matériau souple soit tournée vers l'extérieur dans toutes les sections. La deuxième surface de la section centrale est opposée à la deuxième surface de la première section de bras et la deuxième section de bras et la première surface est adhésive sur au moins une partie de chaque section. La première feuille de support est collée de manière libérable à la première surface de la deuxième section de bras. Chaque feuille de support est munie d'une patte en biais vers l'extérieur s'éloignant de la section de bras respective et la structure a une partie qui agrippe s'étendant vers l'extérieur et s'éloignant de la section centrale.
Patent WO-2006079845-A1 (WO)
Title: Commande du flux des donnees dans un reseau
Inventor: BRISCOE ROBERT JOHN
IPC: H04L12/56
Filed: 2006-01-31
Abstract: Cette invention concerne des procédés et un appareil servant à coder un certain nombre de petites valeurs dynamiques dans un champ de n bits, ainsi que des procédés et un appareil permettant d'extraire sans état les séquences séparées des répétitions d'un seul champ pour que l'on puisse communiquer plus d'un signal à la fois.
Patent WO-2007077410-A1 (WO)
Title: Systeme de chauffage/refroidissement pour un conducteur de motocyclette
Inventor: MONK PAUL CHRISTOPHER
IPC: A41D13/005
Filed: 2006-11-24
Abstract: Un conducteur de motocyclette est réchauffé par les étapes de : transfert de chaleur issue de l'atmosphère vers un élément thermiquement conducteur, monté sur une motocyclette, par effet Peltier; et circulation d'un liquide fonctionnel dans un cycle fermé, depuis l'élément thermiquement conducteur, au travers d'un vêtement (9) porté par le conducteur de motocyclette, via un branchement (10) d'entrée dans celui-ci et un branchement (11) de sortie hors de celui-ci, et ensuite à nouveau vers l'élément thermiquement conducteur. Dans un mode de réalisation alternatif, un conducteur de motocyclette est refroidi par les étapes de : circulation d'un liquide fonctionnel dans un cycle fermé au travers d'un vêtement (9), porté par le conducteur, via un branchement (11) de sortie de celui-ci, via un élément thermiquement conducteur monté sur la motocyclette, et ensuite à nouveau via le branchement (10) d'entrée vers le vêtement (9); et transfert de chaleur depuis l'élément thermiquement conducteur vers l'atmosphère par l'effet Peltier. Dans tous les cas, à la fois le branchement (10) d'entrée et le branchement (11) de sortie sont séparables, pour permettre au conducteur de motocyclette de descendre de la motocyclette tout en continuant de porter le vêtement (9).
Patent WO-2007083130-A1 (WO)
Title: Procédé pour analyser un échantillon et établir sa position mondiale
Inventor: SQUIRRELL DAVID JAMES
IPC: G01N35/00
Filed: 2007-01-22
Abstract: L'invention concerne un appareil pour analyser un échantillon et établir sa position mondiale, l'appareil comprenant un dispositif d'analyse d'échantillon portable et un dispositif de positionnement mondial.