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Patent FR-3104805-A1 (FR)
Title: Point de commande pour une installation de fermeture ou de protection solaire et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel point de commande
Inventor: SOURIVONG JUSTIN
IPC: H01H21/22
Filed: 2019-12-13
Abstract: Point de commande pour une installation de fermeture ou de protection solaire et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant une telle point de commande Point de commande (16) pour une installation de fermeture ou de protection solaire, comprenant un boitier (19), au moins deux touches de pression (30A, 30B) et un mécanisme de rappel (80). Les touches de pression, dites première (30A) et deuxième touches (30B), définissent chacune une position relâchée et une position enfoncée, la position enfoncée étant obtenue par action d’un utilisateur sur la touche de pression suivant une direction d’appui (F4) et étant associée à un signal de commande respectif. Le mécanisme de rappel (80), qui est activable suivant un axe de pression (A22) sensiblement parallèle à la direction d’appui (F4) entre une configuration stable et une configuration contrainte, est conçu pour repousser la première touche (30A) depuis sa position enfoncée vers sa position relâchée lorsque le mécanisme de rappel passe de sa configuration contrainte vers sa configuration stable. La première touche (30A) est montée pivotante par rapport au boiter autour d’un premier axe de basculement (56B), tandis que la deuxième touche (30B) est montée pivotante par rapport au boiter autour d’un deuxième axe de basculement (56A). Le mécanisme de rappel (80) repousse également la deuxième touche (30B) depuis sa position enfoncée vers sa position relâchée lorsque le mécanisme de rappel passe de sa configuration contrainte vers sa configuration stable, alors que le mécanisme de rappel est situé à la fois entre la première touche (30A) et le premier axe de basculement (56B) et entre la deuxième touche (30B) et le deuxième axe de basculement (56A). Lorsque l’une quelconque des première ou deuxième touches (30A, 30B) est déplacée par un utilisateur depuis sa position relâchée vers sa position enfoncée, son déplacement entraîne le mécanisme de rappel (80) depuis sa configuration stable vers sa configuration contrainte. Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3105185-A1 (FR)
Title: Récipient à contenant interne suspendu dans un contenant externe et méthode d’assemblage du récipient en utilisant une interface à deux flasques
Inventor: DEL DIN ANTOINE
IPC: B65D23/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Le récipient pour contenir un produit, typiquement cosmétique, présente un contenant interne (10) monté dans le volume d’un contenant externe (20) d’habillage, ces contenants étant typiquement en verre. L’assemblage du récipient comprend : l’accouplement d’un flasque inférieur (5) annulaire autour d’un col du contenant externe (20) ; l’insertion du contenant interne (10) dans ledit volume au travers d’un passage du flasque inférieur (5), pour que l’extrémité supérieure annulaire (E) du contenant interne (10) s’appuie sur le flasque (5) ; et la réalisation d’une interface (3) immobilisant le contenant interne (10) par accouplement d’un flasque supérieur (40) sur le flasque inférieur (5) en serrant axialement un bord de prise (10c) de l’extrémité (E), ce grâce à quoi le contenant interne (10) est maintenu espacé du contenant externe (20). Le flasque supérieur (40), détachable, se retire autour du flasque inférieur, en rendant le contenant interne accessible et extractible pour permettre son remplacement. Figure pour l’abrégé  : Figure 1
Patent FR-3110150-A1 (FR)
Title: Habillage de pompe
Inventor: DE PRECOURT RÉMI
IPC: B65D55/04
Filed: 2020-05-15
Abstract: Habillage (H) destiné à être monté en force autour d’un organe de fixation (S) apte à recevoir une pompe (P) et à se fixer sur un col de réservoir (R2), l’habillage (H) étant en outre destiné à recevoir de manière amovible un capot de protection (C), l’habillage (H) comprenant un corps principal (1) réalisé en métal, tel que de l’aluminium, ce corps principal (1) comprenant une paroi interne (11) en prise avec l’organe de fixation (S) et une paroi externe (10) entourée par le capot de protection (C),      caractérisé en ce que la paroi externe (10) est pourvue de secteurs saillants élastiquement déformables (22) qui vont venir en contact avec le capot de protection (C) pour le maintenir en place sur l’habillage (H).                  « figure pour l’abrégé : figure  3 »
Patent FR-3111726-A1 (FR)
Title: procédé d’authentification d’un élément optiquement variable.
Inventor: PIC MARC
IPC: G06K9/62
Filed: 2020-06-19
Abstract: PROCEDE D’AUTHENTIFICATION D’UN ELEMENT OPTIQUEMENT VARIABLE L’invention concerne un procédé de contrôle d’un élément optiquement variable candidat, comprenant : - Enregistrer une séquence d’au moins deux images individuelles candidates dudit élément candidat, par un dispositif de vérification qui comprend un objectif optique, la séquence étant obtenue par un déplacement relatif du dispositif de vérification par rapport audit élément candidat le long d’au moins une trajectoire de vérification, Caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - Sélectionner un ensemble de N points de contrôle sur chaque image individuelle candidate, chaque point de contrôle comprenant un unique pixel ou un ensemble de pixels adjacents deux à deux, la position de chaque point de contrôle sur chaque image individuelle candidate étant identique et prédéterminée par un ensemble de coordonnées enregistrées dans une mémoire,- Pour chaque image individuelle candidate, enregistrer la luminosité des pixels de chaque point de contrôle, le long d’au moins une trajectoire de vérification,- Pour chaque point de contrôle, comparer l’évolution de la luminosité des N points de contrôle deux à deux le long de la trajectoire de vérification, dans des conditions d’illumination similaires ; et - Emettre un signal d’alarme en fonction du résultat de la comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112330-A1 (FR)
Title: Machine d’encaissage de produits dans une caisse à rabats de type caisse américaine
Inventor: FORGET ANTHONY
IPC: B65B7/20
Filed: 2020-07-13
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) d’encaissage de produits dans une caisse (C) de type caisse américaine et comprenant des moyens de préhension (3) apte à mettre en volume la caisse (C), à plier vers l’extérieur les rabats de fond (rf, Rf) et à coiffer un lot (L) de produits sur un support d’entrée (2), des premiers et seconds moyens (4, 5) de pliage pour plier en position fermée respectivement les premiers rabats de fond (rf) et les seconds rabats de fond (Rf). Les premiers moyens de pliage (4) comprennent au moins un volet (14, 15) monté pivotant dans une ouverture d’une plaque fixe (13) et des moyens de déplacement (16) de la caisse (C) par rapport à l’au moins un volet (14, 15) de façon à plier par le dessous, grâce à des pivotements de l’au moins volet (14, 15), les premiers rabats de fond (rf).
Patent FR-3114029-A1 (FR)
Title: Copolymère acrylique absorbant les uv pour la réalisation de lentilles intraoculaires souples
Inventor: TERRISSE JEAN
IPC: C08F220/26
Filed: 2020-09-17
Abstract: Le matériau selon l’invention est un copolymère acrylique absorbant les rayonnements ultra-violets, destiné à la réalisation de lentilles intraoculaires souples.  Il est obtenu à partir d’un mélange de monomères comprenant au moins un monomère acrylique ou méthacrylique et un monomère absorbeur de rayonnements ultra-violets de formule I :          I R étant un groupement méthyle ou éthyle, etR1 étant l’hydrogène ou le groupement de formule II :          II
Patent FR-3114912-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’un alliage III-N à base de gallium
Inventor: GUIOT ERIC
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’alliage III-N à base de gallium, comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’un substrat donneur de carbure de silicium monocristallin,- implantation d’espèces ioniques dans le substrat donneur de sorte à former une zone de fragilisation,- collage du substrat donneur sur un premier substrat receveur par l’intermédiaire d’une couche de collage,- détachement du substrat donneur le long de la zone de fragilisation de sorte à transférer la couche mince de SiC sur le premier substrat receveur,- croissance épitaxiale d’une couche de SiC semi-isolant présentant une épaisseur supérieure à 1 µm sur la couche mince de SiC,- collage de la couche de SiC semi-isolant sur un second substrat receveur, - retrait d’au moins une partie de la couche de collage de sorte à détacher le premier substrat receveur,- retrait de la couche mince de SiC monocristallin transférée, de sorte à exposer la couche de SiC semi-isolant.  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3115515-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un pourcentage de faisabilité de changement de voie pour un véhicule autonome.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/04
Filed: 2020-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un pourcentage de faisabilité de changement de voie pour un véhicule autonome, dit égo-véhicule, circulant sur une égo-voie. Ledit procédé comportant une acquisition 201 d’un temps inter-véhiculaire cible, une acquisition 202 d’une voie cible, une acquisition 203 d’un temps de destination, une acquisition 204 et 205 de caractéristiques de la dynamique longitudinale de l’égo-véhicule et des objets adjacents. Pour chaque objet, une trajectoire limite de l’égo-véhicule est déterminée 206. Un pourcentage de faisabilité est déterminé 207 à partir de l’ensemble des trajectoires limites et un ensemble de trajectoires possibles pour l’égo véhicule, l’ensemble des trajectoires possibles pour l’égo-véhicule étant déterminé à partir des caractéristiques de la dynamique longitudinale de l’égo-véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116239-A1 (FR)
Title: Capuchon destructible pour un ecran de protection d’une batterie
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: H01M50/578
Filed: 2020-11-17
Abstract: Capuchon (11) pour fermer une ouverture (6) d’un écran (4), ce capuchon (11) comprenant :   - un corps, et  - un moyen de fixation (12) à cet écran (4), et solidaire du corps,  le corps comprenant une partie destructible (7) sous l’effet d’un jet de gaz, de sorte à créer un passage pour ce gaz au travers du capuchon (11).    Figure 3
Patent FR-3117644-A1 (FR)
Title: Détecteur de dermatoglyphes
Inventor: THIEBOT ALAIN
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-12-14
Abstract: Détecteur de dermatoglyphe, comprenant un circuit de détection et une unité électronique de traitement, le circuit de détection comportant un film mince électriquement conducteur dans lequel sont formées des électrodes agencées pour prendre contact avec la peau d’une partie de corps humain et des pistes conductrices reliant les électrodes à l’unité de traitement, l’unité de traitement étant agencée pour déterminer des caractéristiques électriques de la partie de corps s’étendant entre chaque paire d’électrode en contact avec la peau et exécuter un programme informatique de discrimination d’une partie de corps authentique et d’une fausse partie de corps à partir des caractéristiques électriques déterminées, caractérisé en ce que le circuit de détection comprend au moins deux tronçons de piste de géométries différentes entre deux bornes d’étalonnage de manière à avoir un rapport d’impédance différent de un.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3118622-A1 (FR)
Title: Aéronef à source d’énergie hybride
Inventor: DINEL CLÉMENT
IPC: B64D35/02
Filed: 2021-01-06
Abstract: Aéronef à source d’énergie hybride Un aéronef à source d’énergie hybride comprend :  - au moins deux propulseurs d’entraînement horizontal (26) alimentés chacun par un moteur électrique (24), formant groupe d’entraînement horizontal (6),  - au moins quatre paires de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical chacun alimenté par un moteur électrique (52, 54), et au moins quatre sources d’électricité (50) chacune reliée à un moteur électrique (52, 54) respectif d’une paire de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical formant avec les moteurs électriques (52, 54) et la source d’électricité correspondants un groupe d’entraînement vertical (10) comprenant un bus d’alimentation électrique dont la sortie peut être reliée à un unique groupe d’entraînement horizontal (6) pouvant être relié à au moins deux groupes d’entraînement vertical (10) via un commutateur (28),  - au moins deux sources de génération électrique (18) reliées d’une part à chacun des bus d’alimentation électrique par une entrée respective du groupe d’entraînement vertical (10) correspondant, et d’autre part à chaque groupe d’entraînement horizontal (6) via la sortie respective de chaque groupe d’entraînement vertical (10),  - au moins une commande d’alimentation électrique (4) agencée pour émettre une commande de puissance aux sources de génération électrique (18) en fonction des besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6), les sources d’électricité (50) fournissant de l’électricité en fonction de la différence entre les besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6) et la puissance émise par les sources de génération électrique (18) sur la base de la commande de puissance, les sources de génération électrique (18) étant en outre propres à recharger les sources d’électricité (50), de sorte que les sources d’électricité (50) sont commandées de manière passive.
Patent FR-3118588-A1 (FR)
Title: Matériau composite adsorbant destiné à des dispositifs de contrôle de l’humidité, des dispositifs d’échange et de stockage thermique
Inventor: LARGILLER GRÉGORY
IPC: C09K5/14
Filed: 2021-01-07
Abstract: Matériau composite adsorbant (4) destiné à des dispositifs de contrôle de l’humidité, des dispositifs d’échange thermique ou de stockage thermique, le matériau composite adsorbant (4) comprenant :
    un adsorbant d’humidité (1), choisi dans le groupe comprenant une zéolite, un gel de silice, un charbon actif, une alumine activée et/ou leur combinaison, etune matrice (3) en un polymère perméable, ledit polymère perméable étant obtenu à partir d’un polymère (2) choisi parmi l’acétate de cellulose ou un élastomère non réticulé, tel qu’un siloxane et/ou un élastomère silané, de sorte que la matrice (3) en un polymère perméable est stable jusqu’à 240°C et présente une perméabilité à la vapeur d’eau supérieure à 6000 barrers.
    Figure 3
Patent FR-3119298-A1 (FR)
Title: Film biocide et auto adhésif ayant en particulier une action contre le virus humain du SRAS-CoV-2
IPC: A01P1/00
Filed: 2021-02-02
Abstract: [Titre : Film biocide et auto adhésif ayant en particulier une action contre le virus humain du SRAS-CoV-2 L’invention concerne un film biocide et auto adhésif de recouvrement, le film biocide comportant au moins deux couches solidaires l’une de l’autre :       une couche de surface réalisée dans un matériau thermoplastique, la couche de surface est coulée dans sa masse et intègre un agent biocide, l’agent biocide est intégré dans la masse de la couche de surface selon une teneur massique déterminée par rapport à la masse totale de la couche de surface,   une couche adhésive et sensible à la pression, la couche adhésive étant solidaire de la couche de surface et recouverte par une dorsale de protection amovible,       caractérisé en ce que l’agent biocide possède une teneur massique supérieure à 10% et inférieure à 50 % en masse par rapport à la masse totale de la couche surface.  Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3119341-A1 (FR)
Title: Presse à vibration à réglage amélioré
Inventor: JAUBERT YANN
IPC: B28B1/08
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention concerne une presse à vibration (100) pour moulage de produits en béton, caractérisée en ce qu’elle comprend :- un châssis (2) destiné à supporter un moule pour béton (10),- au moins une tige de positionnement (40) reliée au châssis,- un dameur (14) destiné à presser du béton présent dans ledit moule pour béton (10), ledit dameur (14) étant mobile par rapport au châssis (2) par coulissement le long de ladite au moins une tige de positionnement (40),la tige de positionnement comportant :- une première portion (50) reliée au châssis (2) et une deuxième portion (60) reliée à la première portion (50), ladite deuxième portion (60) étant mobile en translation par rapport à la première portion (50) de manière à modifier une longueur L de la tige de positionnement (40), et- un dispositif de maintien (80) positionné autour d’au moins une partie de la première et de la deuxième portions (50, 60), ledit dispositif de maintien (80) étant configuré pour pouvoir adopter, d’une part, une position dite d’ouverture dans laquelle la deuxième portion (60) est mobile par rapport à la première portion (50), et, d’autre part, une position dite de fermeture dans laquelle la deuxième portion (60) est immobilisée par rapport à la première portion (50 Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3122219-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des portes basculantes et une virole arrière coulissante
Inventor: VALLEROY LAURENT GEORGES
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-04-21
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (20) comprenant des portes (40), une virole arrière (50, 51) et un système d’actionnement (60, 62, 63) permettant de synchroniser le basculement des portes (40) et la translation de la virole arrière (50, 51).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126313-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique
Inventor: LAM HUBERT TUNCHIAO
IPC: A61Q1/04
Filed: 2021-08-31
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE Compositions cosmétiques anhydres qui fournissent une dispersion améliorée des pigments et des charges, et un étalement des solides, tout en fournissant une couleur mate ou un effet matifiant. Les compositions cosmétiques anhydres comprennent un polyhydroxyalcanoate ; un élastomère de polysiloxane ; et une charge, un pigment, ou les deux.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3126633-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt de fil métallique fondu à l’aide d’un faisceau laser balayé sur la surface de la pièce
Inventor: BOISSELIER DIDIER
IPC: B33Y10/00
Filed: 2021-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive consistant à commander le déplacement sur la surface d'une pièce d’un équipement comportant au moins un laser dont le faisceau est focalisé sur la sortie d’une tête d’alimentation délivrant au moins un fil métallique d’un diamètre D, ledit équipement étant commandé pour déplacer la zone d’interaction du faisceau dudit laser avec ledit au moins un fil selon une trajectoire principale représentative de la géométrie de la pièce à fabriquer caractérisé en ce que ledit déplacement de la zone d’interaction est modulé par un balayage sur 2 axes selon une direction longitudinale parallèle au vecteur vitesse de ladite trajectoire principale et une direction transversale, normale au vecteur vitesse dans le plan focal, ladite déviation définissant une courbe balayée avec une vitesse supérieure à la vitesse de déplacement selon ladite trajectoire principale, ledit balayage sur 2 axes étant pilotée par un système de pilotage comportant des moyens de paramétrer pour chaque fabrication la loi de commande dudit balayage sur 2 axes.
    Figure à publier : 1
Patent FR-3127571-A1 (FR)
Title: méthode de détection et de quantification par cytométrie en flux des fungi et bactéries contenus dans un solide divisé contenant des matières organiques cellulosiques
Inventor: DUBERNET MATTHIEU PIERRE-LOUP MARIE
IPC: G01N21/64
Filed: 2021-09-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection et quantification simultanée des fungi et des bactéries présentes dans un solide divisé contenant des matières organiques cellulosiques, selon laquelle on réalise une extraction solide-liquide dudit solide divisé, on introduit un échantillon dudit liquide obtenu, dans un cytomètre en flux et on établit un histogramme bi paramétrique donnant pour chaque point l’intensité de la lumière diffractée et l’intensité de la lumière réfléchie et réfractée de manière à discriminer un premier groupe de points attribuables aux fungi et un deuxième groupe de points attribuables aux bactéries. Selon l’invention, on ajoute dans ledit échantillon avant introduction dans ledit cytomètre, au moins un premier fluorochrome apte à se lier à l’ADN, on excite en outre ledit échantillon de manière à obtenir la fluorescence dudit premier fluorochrome et on établit également ledit histogramme bi paramétrique pour les points correspondant à des particules émettant en fluorescence dans la longueur d’onde d’émission dudit fluorochrome pour le premier groupe de points et pour le deuxième groupe de points, pour chacun desdits groupes on détermine un nuage de points qui correspond à une intensité de fluorescence due au premier fluorochrome supérieure à celle des autres points dudit groupe et éventuellement on compte les points dudit nuage, lesquels correspondent respectivement aux cellules de fungi ou de bactéries.
Patent FR-3127843-A1 (FR)
Title: ProcÉdÉ de transfert d’une couche de SiC monocristallin sur un support en SiC polycristallin utilisant une couche intermÉdiaire de SiC polycristallin
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/02
Filed: 2021-10-05
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince de carbure de silicium, SiC, monocristallin (12) disposée un substrat support de SiC polycristallin (20). Ce procédé comprend les étapes suivantes :  - formation d’une couche de SiC polycristallin (11) sur un substrat donneur dont au moins une portion superficielle est en SiC monocristallin,  - avant ou après ladite formation, implantation d’espèces ioniques dans ladite portion superficielle du substrat donneur de sorte à former un plan de fragilisation délimitant une couche mince de SiC monocristallin (12) à transférer,  - après ladite implantation et ladite formation, collage du substrat donneur et du substrat support de SiC polycristallin (20), la couche de SiC polycristallin (11) étant à l’interface de collage, et détachement du substrat donneur le long du plan de fragilisation de sorte à transférer la couche de SiC polycristallin (11) et la couche mince de SiC monocristallin (12) sur le substrat support de SiC polycristallin (20).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3127781-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du couple délivré par un moteur à combustion interne de véhicule automobile à cycle asymétrique
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02D41/22
Filed: 2021-10-06
Abstract: Ce procédé de contrôle du couple d’un moteur à combustion interne de véhicule automobile à cycle asymétrique équipé d’un système de calage variable, comprend les étapes de :  a) Détermination d’une valeur de retard de fermeture à l’admission (RFA) correspondant à un blocage du système de calage variable ;  b) Calcul d’un rapport entre le volume occupé à la pression atmosphérique par l’air admis dans la chambre de combustion, au moment de la fermeture des soupapes d’admission, et le volume résiduel de la chambre de combustion au point mort haut ;  c) Calcul d’une quantité d’air maximale admissible à la pression atmosphérique et à la température du collecteur d’admission ;  d) Calcul de la pression maximale dans le collecteur d’admission en fonction de la température instantanée du collecteur d’admission et d’un couple maximal ;  e) Réglage de la pression dans le collecteur d’admission.  Figure pour l’abrégé : Fig 2