baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993064-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une trajectoire laterale decalee pour un aeronef
Inventor: SAVARIT VINCENT
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la définition d'un plan de vol pour un aéronef. Elle concerne un procédé de détermination d'une trajectoire latérale décalée à partir d'une trajectoire latérale initiale comprenant un ensemble de points de passage initiaux. La trajectoire latérale initiale (20) et la trajectoire latérale décalée (40) ont en commun deux points de jonction, à savoir un point d'entrée (202) et un point de sortie (405). Selon l'invention, au moins l'un des points de jonction (405) est distinct des points de passage initiaux (201-204) et de la position courante de l'aéronef. Ce point de jonction (405) peut notamment être défini de manière à ce que la durée de vol ou la distance de vol entre les deux points de jonction corresponde à une valeur définie.
Patent FR-2999381-A1 (FR)
Title: Protection device for protection of farmer of e.g. vine against frost during harvesting process, has units comprising stake that covers round-shaped hat part, where hat part supports and fixes impermeable and ventilated tarpaulin cover
Inventor: REY GUY
IPC: A01G13/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: The device has two successive units comprising a rigid stake (1) that covers a round-shaped hat part (3). The hat part supports and fixes an impermeable and ventilated tarpaulin cover (4). A movable foot (8) horizontally extends the tarpaulin cover to create a roof. The hat part comprises a central tube that is positioned and encased on an end of the rigid stake and assembled with a triangular part, where the triangular part is positioned on the tube. The tarpaulin cover comprises two flexible and resistance stems. Ends of extension rods comprise switch parts.
Patent FR-2990647-A1 (FR)
Title: Pare-brise hybride pour vehicule comprenant une coque en polycarbonate pourvue d'un insert en verre feuillete.
Inventor: SIN YONG WOOK
IPC: B60J1/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: La présente invention concerne un élément de vitrage (1) allégé pour véhicule, du genre pare-brise, qui comprend d'une part une pièce d'infrastructure (2) qui est réalisée dans un matériau polymère transparent, du genre polycarbonate, lequel est agencé de sorte à former une paroi transparente (3), et d'autre part au moins un insert (4) en verre feuilleté qui est fixé sur ladite pièce d'infrastructure de manière à se superposer à l'épaisseur (E3) de la paroi transparente (3) sur une partie de la superficie de ladite paroi transparente, de telle sorte que l'élément de vitrage (1) présente au moins une première fenêtre renforcée (5) correspondant à la portion de paroi transparente recouverte par l'insert, située de préférence sur le pan frontal (10) du pare-brise , et au moins une seconde fenêtre allégée (6) correspondant à la portion de paroi transparente (3) dépourvue de verre feuilleté, occupant de préférence un ou des pans rabattus (11, 12), de type fenestrons latéraux.
Patent FR-2992492-A1 (FR)
Title: Procede de controle de charge d'une batterie d'un vehicule electrique dans un systeme de charge sans contact
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: H02J7/24
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de charge d'une batterie d'un véhicule automobile à traction électrique ou hybride, dans un système de charge sans contact dans lequel un générateur de puissance (10), du type comportant une source de tension continue (11) suivie d'un onduleur (12), alimente une charge comprenant un inducteur (ID1) en série avec l'onduleur, ledit procédé comportant une étape de pilotage dudit onduleur (12) à une fréquence de travail (f) asservie à la fréquence de résonance de la charge par transmission de premier et deuxième signaux de commande de modulation par largeur d'impulsion respectivement à des premier et deuxième bras de commutation dudit onduleur, caractérisé en ce qu'on réalise une régulation en boucle fermée de l'intensité du courant d'alimentation dudit onduleur, une consigne de courant d'alimentation étant définie en fonction du courant maximal (Imax_dc) susceptible d'être fourni par ladite source de tension continue.
Patent FR-3001816-A1 (FR)
Title: Systeme de processeur multi-utilisateurs de traitement d'informations
Inventor: TOILLON PATRICE GEORGES PAUL
IPC: G06F9/46
Filed: 2013-02-05
Abstract: Ce système de processeur multi-utilisateurs de traitement d'informations, du type comportant un moteur (3) d'échange de données associé à des utilisateurs multiples (1) de ressources partagées(2), est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (4) de contrôle des échanges de données dans le processeur, associés à chaque utilisateur, au moteur d'échange et aux ressources partagées, pour autoriser ou non des transactions et en ce que le moteur comporte des moyens (5) de décomposition des transactions autorisées en sous-transactions élémentaires, des moyens (6) d'entrelacement des sous-transactions obtenues à partir de la décomposition des transactions autorisées de plusieurs utilisateurs et des moyens (6) de distribution de ces sous-transactions entrelacées entre les différentes ressources.
Patent FR-3005394-A1 (FR)
Title: Cache oreille.
Inventor: BARIL GENEVIEVE
IPC: A45D44/12
Filed: 2013-05-13
Abstract: Procédé comportant les étapes dans lesquelles : - on prend un dispositif pour appliquer, notamment par projection, un produit de soin ou cosmétique, par exemple de la laque sur les cheveux ou du parfum; - on se munit d'un dispositif de protection d'oreille que l'on positionne en face d'une oreille et on applique le produit sur les cheveux du côté de l'oreille protégée, caractérisé en ce que le dispositif de protection d'oreille comporte un élément (1) en forme de plaque mince destiné à être positionné devant l'oreille pour la protéger, l'épaisseur étant suffisamment faible pour permettre l'insertion de la plaque entre l'oreille et les cheveux.
Patent FR-2988367-A1 (FR)
Title: Becquet arriere pour un vehicule automobile
Inventor: THOMAS PETER
IPC: B62D35/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: Une baguette de retenue continue, qui comprend des logements d'insertion (12) localement en forme de U en vue de l'insertion du becquet arrière (1), est montée sur la face supérieure d'un cadre de hayon arrière supérieur s'étendant transversalement. Une position en z de ce logement produit l'affleurement par rapport à la tôle de toit montée en amont. Une position en x est déterminée par des ergots d'encliquetage (14) qui viennent en prise dans cinq logements d'insertion (12) et par un vissage latéral dans la direction x. Un joint latéralement par rapport à la partie latérale résulte d'un vissage oblique.
Patent FR-3003715-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de messages multimedias
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04L12/58
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'échange de messages multimédias entre un premier terminal mobile (la) et un deuxième terminal mobile (lb) connectés à un réseau de communication (20), le procédé comprenant la mise en œuvre par un module de traitement de données (11) du premier terminal (la) d'étapes de : (a) réception depuis le réseau (20) d'un premier message multimédia émis par le second terminal (lb), le premier message multimédia comprenant au moins un média ; (b) restitution et modification dudit média dans une interface utilisateur (I) en fonction d'actions d'un utilisateur ; (c) envoi à destination du deuxième terminal (lb) d'un deuxième message multimédia comprenant ledit média modifié.
Patent FR-3004934-A1 (FR)
Title: Composition pour le lissage des fibres keratiniques comprenant un melange d'uree ou de derive d'uree et de corps gras, procede et utilisation
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne une composition pour le lissage des fibres kératiniques comprenant : (a) un ou plusieurs composés choisis parmi l'urée et/ou les dérivés d'urée, (b) de 10 à 90 % en poids par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs corps gras. Elle concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3006321-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere ethylenique epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: SCHNELL BENOIT
IPC: C08L63/08
Filed: 2013-05-28
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère éthylénique comprenant des fonctions époxydes comme élastomère majoritaire, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comprenant un poly-acide carboxylique de formule générale (I) dans laquelle A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atomes de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et un imidazole de formule générale (II) dans laquelle, - R1 représente un groupement hydrocarboné ou un atome d'hydrogène, - R2 représente un groupement hydrocarboné, - R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou encore R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3006565-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A46B9/00
Filed: 2013-06-06
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou sourcils, comportant un organe d'application moulé (8), comportant : - une âme (10) ayant un axe longitudinal (X), - une pluralité de rangées (50) longitudinales de dents de section transversale aplatie, se répartissant autour de l'âme (10) et s'étendant chacune selon l'axe longitudinal (X) de l'âme (10), chacune des rangées (50) comportant des dents consécutives disposées en quinconce le long de l'âme (10) et se superposant partiellement à leur base (25) en vue de face, les dents présentant en vue de face une forme dissymétrique avec un bord convexe (22).
Patent FR-3007556-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees agronomiques pour l'optimisation des apports organiques
Inventor: DARBIN THIERRY
IPC: G06Q50/02
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de données agronomiques et réglementaires d'une culture d'une pluralité de parcelles stockées sur des moyens de stockage (12) d'un équipement informatique (1) pour l'optimisation des apports en au moins un élément de fertilisation via au moins un fertilisant organique disponible, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement (11) de l'équipement (1) d'étapes de : (a) Ordonnancement d'au moins un sous-ensemble de ladite pluralité parcelles ; (b) Pour chaque fertilisant organique disponible, et pour chaque parcelle dudit sous-ensemble selon ledit ordonnancement obtenu : a. affectation des fertilisants organiques disponibles en fonction de besoins en ledit fertilisant associés à l'année précédente et/ou de besoins conseillés ; b. Vérification du respect de besoins conseillés et/ou de seuils issus desdites données agronomiques et réglementaires de ladite pluralité de parcelles ; (c) Relance de l'étape (b) jusqu'à épuisement des fertilisants organiques disponibles ou des parcelles ; (d) Restitution sur des moyens d'interface (13) dudit équipement (1) des quantités de fertilisants organiques affectés par parcelle.
Patent FR-3010608-A1 (FR)
Title: Procede, terminal et dispositif de selection d'un equipement parmi une pluralite d'equipements
Inventor: FOULONNEAU ANTHONY
IPC: H04W48/20
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un équipement parmi une pluralité d'équipements dans un environnement, tel qu'il comporte des étapes de détermination (21) d'un trajet effectué par un utilisateur muni d'un terminal dans l'environnement à partir d'informations obtenues via des capteurs inertiels intégrés au terminal et de mémorisation (22) du trajet déterminé. Le procédé est tel qu'il comporte suite à l'obtention d'une information de détection d'une action prédéfinie de l'utilisateur sur le terminal, les étapes de mise en correspondance (24) d'au moins une partie du dernier trajet déterminé avec au moins un trajet mémorisé précédemment; de localisation du terminal (25) dans l'environnement, à partir de cette mise en correspondance ; et de sélection d'un équipement (26) de l'environnement en fonction de la localisation du terminal et de son orientation via une correspondance préenregistrée entre des équipements de l'environnement, des orientations et des localisations du terminal.
Patent FR-3011887-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation de fluide a moteur synchrone a rotor noye
Inventor: DEJEAN PHILIPPE
IPC: F04D13/06
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne une pompe de circulation de fluide comportant un moteur électrique du type synchrone, le moteur électrique du type synchrone comprenant un stator et un rotor lié à une turbine centrifuge (8) de la pompe, le rotor comprenant un aimant permanent (18) au centre de bobines électriques (20) fixées dans le stator, le moteur comportant un tube d'entrefer (32) ajusté radialement à l'intérieur du stator, de manière à laisser un jeu radial (J2) entre la chemise et le tube, formant un canal (34) de circulation de fluide, un espace annulaire (60), adjacent à la chemise de protection (30), étant ménagé entre l'aimant permanent (18) et le canal (34).
Patent FR-3013508-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique, et son procede de montage et de reparation
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H02S30/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: Un module photovoltaïque est composé d'un élément de base photovoltaïque (1) flexible, où des feuilles de polymère encapsulent des cellules photovoltaïques, et d'une coque rigide (2) de protection dans laquelle l'élément de base (1) est contenu tout en restant amovible, ce qui permet des démontages et des remplacements ou des réparations faciles. La coque peut être construite plus légère que la vitre de protection classique assemblée aux cellules solaires.
Patent FR-3022150-A1 (FR)
Title: Bouclier de frappe mural a amortissement
Inventor: DEIANA JOEL
IPC: A63B69/22
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de porter des coups et en même temps permet une musculation ciblé ainsi qu'une amélioration du « punch boxeur » tout en évitant les risque de blessures articulaire et ligamentaire du au choc. Il est constitué d'un bouclier de frappe (4) relié a un support de bouclier (3) par le biais de lanières a scratch (5) ce dernier est relié par 2 ressorts (2) au support mural (1) fixé au mur. Lorsque l'utilisateur donne un coup sur le bouclier de frappe la pression exercée est reparti dans chaque ressort qui amortira le choc en douceur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'entrainement de sport de corn
Patent FR-3026960-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration d'eaux pluviales en vue du remplissage de piscines et/ou citernes
Inventor: WILL CATHERINE VINCENT
IPC: C02F1/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: Système de filtration d'eaux de pluies en vue du remplissage de piscines et/ou de citernes. Installation simple. Minimum d'entretien. Ecologique. Economique. Nombreux avantages.
Patent FR-3018888-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des deplacements des fourchettes d'une boite de vitesses robotisee, par reapprentissage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H63/04
Filed: 2014-03-19
Abstract: Un dispositif (DC) est chargé de contrôler les déplacements imposés d'au moins une fourchette (F) faisant partie d'une boîte de vitesses (BV) robotisée et propre, lorsqu'elle est translatée par un actionneur (A), à actionner un synchroniseur (SB) associé à des pignons participant à la définition de rapports, chaque déplacement imposé étant défini en fonction d'au moins une mesure effectuée consécutivement à l'application de deux forces prédéfinies sur l'actionneur (A). Ce dispositif (DC) est agencé, en cas de détection d'un problème résultant de l'actionnement d'un synchroniseur (SB), pour déclencher l'application des deux forces prédéfinies sur un actionneur (A) et la réalisation d'au moins une autre mesure correspondante afin de déterminer un déplacement auxiliaire, puis pour déterminer une différence entre les déplacements imposé et auxiliaire qui se correspondent, et pour associer à chaque fourchette (F) un nouveau déplacement imposé fonction de son déplacement imposé précédent et de cette différence déterminée.
Patent FR-3019336-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du changement de systeme d'exploitation dans des nœuds de service d'un calculateur haute performance
Inventor: GEORGES JULIEN
IPC: G06F15/173
Filed: 2014-03-25
Abstract: Un procédé contrôle le changement de système d'exploitation dans des nœuds de service (N11-NNM(N)) choisis d'un calculateur haute performance (CHP). Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle on définit pour ces nœuds de service une version réduite d'un nouveau système d'exploitation à installer, un noyau d'amorçage, une image logicielle de nœud de type arbre, dite de référence, adaptée au nouveau système d'exploitation et comportant une définition d'une instanciation à instaurer dans les nœuds de service, et un module de lancement (ML) propre à installer l'image de référence localement dans chaque nœud de service, une étape (ii) dans laquelle on transfère dans les nœuds de service l'image de référence, le noyau d'amorçage, le module de lancement et la version réduite définis, et une étape (iii) dans laquelle on utilise dans chacun des nœuds de service le module de lancement (ML) transféré pour installer localement l'image de référence transférée.
Patent FR-3003800-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a base de lentilles - feuille
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B42D25/30
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité (2) comprenant : un substrat (8) comprenant une première surface et une seconde surface ; une feuille (12) positionnée dans une région du substrat (8) sur la première surface et comprenant un premier élément de sécurité (13) ; et un second élément de sécurité (3) positionné dans une région différente du substrat (8), les premier et second éléments de sécurité (13, 3) étant configurés pour fournir un effet visuel lorsqu'ils se chevauchent, et le second élément de sécurité (3) étant formé à partir d'un matériau pouvant être gaufré, appliqué directement sur la surface du substrat (8), et un procédé pour sa production.
Patent FR-3019139-A1 (FR)
Title: Cycle comportant un dispositif de reglage rapide de selle et dispositif de reglage de selle pour un tel cycle.
Inventor: ARDOUIN THIERIC
IPC: F16B2/18
Filed: 2014-03-31
Abstract: Cycle comportant un collier de serrage (13) ouvert disposé autour du tube de guidage (8) de la tige de selle (10) et comportant des première et deuxième extrémités (14, 15) aptes à se rapprocher l'une de l'autre en serrant le tube de guidage (8) sur la tige de selle (10), la première extrémité ayant une première surface de came hélicoïdale (25). Un levier (12) d'actionnement est monté pivotant sur les première et deuxième extrémités du collier de serrage et comporte une deuxième surface de came hélicoïdale (26) disposée en regard de la première surface de came hélicoïdale. Une rondelle de glissement (27) ouverte est interposée entre les première et deuxième surfaces de came hélicoïdales. Les première et deuxième surfaces de came hélicoïdales et la rondelle de glissement (27) présentent chacune une forme tronconique.
Patent FR-3020163-A1 (FR)
Title: Procede de desactivation d'un module de paiement, produit programme d'ordinateur, medium de stockage et module de paiement correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L9/28
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de désactivation d'un module de paiement rattachable à un terminal de communication, comprenant : • une phase de désactivation comprenant une étape d'effacement de la mémoire principale dudit module de paiement, à l'exception d'une zone de mémoire non volatile dans laquelle est stockée une clé de cryptage k n'étant disponible que lorsque ladite mémoire principale est vide ; • une phase de vérification comprenant : ○ une étape de vérification que ladite mémoire principale est vide, délivrant un résultat de vérification positif ou négatif ; ○ si ledit résultat de vérification est positif : ▪ une étape de calcul d'une réponse à un défi préalablement reçu par ledit module de paiement en provenance d'une entité distincte dudit module de paiement, ledit calcul étant mis en œuvre à l'aide de ladite clé de cryptage k ; ▪ une étape de transmission de ladite réponse à ladite entité.
Patent FR-3021706-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef comportant deux helices coaxiales.
Inventor: LOUET ANTHONY PASCAL ELOI
IPC: F03B3/12
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur d'aéronef, comportant deux hélices coaxiales non carénées autour d'un axe de rotation (LL), respectivement en amont (12) et en aval (14'), chaque hélice comportant une rangée annulaire d'aubes, les aubes de l'hélice aval (14') ayant chacune une tête tronquée et comportant chacune un bord d'attaque (20') et un bord de fuite (22') dont les extrémités radialement externes (A2, B1) sont distantes l'une de l'autre et reliées par un bord terminal (21'), caractérisé en ce que le bord terminal (21') de chaque aube de l'hélice aval (14') présente, en au moins deux points, des tangentes dans un plan méridien ayant des pentes différentes, l'extrémité amont (A) du bord terminal définissant une dimension radiale maximale (R2) de l'aube et son extrémité aval (B1) définissant une dimension radiale minimale (R3) dudit bord terminal.
Patent FR-3022525-A1 (FR)
Title: Aile pour la propulsion d'un engin
Inventor: MOREL JULIEN
IPC: B64C3/10
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention porte principalement sur une aile pour la propulsion d'un engin, caractérisée en ce qu'elle comporte une enveloppe externe (11), et au moins une structure de profil (10) entourée par ladite enveloppe externe (11), ladite structure de profil (10) ayant une structure interne (12) articulée, et un ensemble de moyens de contrôle (13.1-13.5, 14) d'une déformation de ladite enveloppe externe (11), chaque moyen de contrôle (13.1-13.5, 14) étant monté rotatif par rapport à ladite structure interne (12), chaque moyen de contrôle (13.1-13.5, 14) étant en outre monté rotatif par rapport à ladite enveloppe d'externe (11) via au moins une liaison rotative (16, 17, 21) et comportant au moins une surface courbe (18, 19, 18', 19', 22) configurée pour orienter une courbure de ladite enveloppe externe (11) localement entre ledit moyen de contrôle (13, 14) et un moyen de contrôle (13, 14) adjacent.
Patent FR-3025374-A1 (FR)
Title: Relais statique de commande d'un demarreur electrique de vehicule automobile et demarreur electrique de vehicule automobile correspondant
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H03K17/00
Filed: 2014-09-01
Abstract: Le relais statique (1, 10, 18, 19) de commande d'un démarreur électrique (2) de véhicule automobile selon l'invention est du type de ceux comprenant en série dans un circuit d'alimentation électrique du démarreur, formant charge inductive, un premier commutateur à semi-conducteur de puissance (4) et au moins un second commutateur à semi-conducteur de puissance (11). Le premier commutateur et le second commutateur effectuent une opération de commutation. Le premier commutateur effectue en outre une opération de démagnétisation de la charge inductive et le second commutateur a en outre une fonction de sécurité. Conformément à l'invention, le second commutateur effectue en outre ladite opération de démagnétisation. Selon une autre caractéristique de l'invention, le premier commutateur effectue l'opération de démagnétisation au moyen d'un premier circuit de clampage actif (8) et le second commutateur effectue l'opération de démagnétisation au moyen d'un second circuit de clampage actif (31).