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Patent FR-3006675-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-goutte decoratif
Inventor: JOLY LOUIS
IPC: B65D47/40
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-goutte décoratif destiné à retenir des ruissellements issus d'une bouteille lors du versement de son contenu. Selon l'invention, ledit dispositif comprend : - un élément décoratif (11) placé à une première extrémité dudit dispositif, ledit élément décoratif étant placé dans le prolongement d'une partie d'assemblage dudit dispositif configurée pour prendre appui autour d'un goulot (13) de ladite bouteille, ledit élément décoratif formant saillie de l'extrémité supérieure de ladite bouteille lorsque ledit dispositif est assemblé à ladite bouteille, - une cheminée (14) définissant un canal pour le passage du liquide contenu dans ladite bouteille, ladite cheminée (14) étant destinée à venir en regard de l'orifice du goulot (13) de ladite bouteille de manière à former un prolongement de celui-ci, ladite cheminée (14) étant au moins partiellement entourée par ledit élément décoratif, - un élément absorbant (16) placé entre ladite cheminée (14) et ledit élément décoratif (11) pour absorber les gouttes qui pourraient s'écouler le long de ladite cheminée (14).
Patent FR-3009894-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente dont une zone active comporte des couches d'inn
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/32
Filed: 2013-08-22
Abstract: Diode électroluminescente (100) comportant une couche d'InXnGa(1-xn)N dopé n (102) et une couche d'InXpGa(1-xp)N dopé p (104), et une zone active (105) disposée entre la couche d'InXnGa(1-xn)N et la couche d'InXpGa(1-Xp)N comprenant : - une première couche d'InN (106) d'épaisseur eInN106 ; - une deuxième couche d'InN (108) d'épaisseur eInN108 ; - une couche de séparation (110) disposée entre les couches d'InN et comprenant de l'InXbGa(1-xb)N et une épaisseur ≤ 3 nm ; - une couche d'InX1Ga(1-X1)N (112) disposée entre la couche d'InXnGa(1-xn)N et la première couche d'InN ; - une couche d'InX2Ga(1-X2)N (114) disposée entre la couche d'InXpGa(1-Xp)N et la deuxième couche d'InN ; dans laquelle les compositions en indium Xn, Xp, Xb, X1 et X2 sont comprises entre 0 et 0,25, et dans laquelle les épaisseurs eInN106 et eInN108 sont telles que eInN106 ≤ eInN108.
Patent FR-3012128-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux usees
Inventor: COQUET YVES
IPC: C02F3/12
Filed: 2013-10-18
Abstract: Un procédé de traitement des eaux usées permettant, à moindre coût, d'abattre efficacement le phosphore dans les eaux usées tout en produisant in fine des boues à teneur réduite en phosphore est décrit.
Patent FR-3015628-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible, conduite flexible et procede associes
Inventor: BOURGET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16L33/01
Filed: 2013-12-23
Abstract: Cet embout (14) comporte au moins un tronçon d'extrémité (34) de chaque élément d'armure (29), une voûte d'extrémité (50) d'axe central (A-A') et un capot (51) fixé sur la voûte d'extrémité (50). L'embout (14) comporte au moins une bague (57, 58) couvrant circonférentiellement vers l'extérieur les éléments d'armure (29) de chaque couche d'armures et une couche d'adhésif (59) interposée entre une surface périphérique intérieure de la bague (57, 58) et la surface extérieure de chaque élément d'armure (29). La couche d'adhésif (59) fixe chaque élément d'armure (29) sur la bague (57, 58).
Patent FR-3019355-A1 (FR)
Title: Systeme d'identification et d'association d'un produit a son titulaire
Inventor: BERNARD LAURENCE
IPC: G06K19/06
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'objectif du système est d'associer un produit en cas de perte, de vol, d'abandon ou de contrôle à son titulaire au travers un système de marquage par apposition d'un code-barres bidimensionnel. Après enregistrement des informations personnelles du titulaire et celles concernant le produit sur un serveur sécurisé, le système délivre un code-barres bidimensionnel unique incluant un code confidentiel aléatoire qui sera adressé au titulaire. Ces informations sont communiquées au titulaire sous forme de code-barres bidimensionnel crypté soit sur son smartphone soit par courriel soit par courrier en fonction de la demande du titulaire lors de l'enregistrement. Lors de la réception du support du code-barres bidimensionnel le titulaire apposera ce support sur le produit. Lors de la perte, de l'enlèvement ou de l'abandon du produit, le propriétaire sera informé et alerté par SMS sur son téléphone mobile et/ou courriel et ou par tous autres moyens mis en œuvre afin de retrouver le propriétaire du produit dans le but de lui restituer ce produit.
Patent FR-3027294-A1 (FR)
Title: Reservoir leger et souple en multi materiaux distincts servant a contenir, transporter et stocker du fluide pour une duree limitee
Inventor: LUN BERTRAND BORA
IPC: B65D88/16
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un moyen performant pour contenir une certaine quantité de fluide, gazeux ou liquide, légèrement pressurisé dans le but de pouvoir déplacer, transporter et/ou conserver pendant une durée relativement limitée. L'invention concerne l'usage simultané d'au moins deux éléments distincts et superposés , chacun assurant une fonction spécifique en complémentarité par rapport aux autres composants (Figure 10). Idéalement, l'invention concerne un réservoir souple de forme cylindrique réalisé avec une poche plastique (assurant l'étanchéité) interne insérée à l'intérieur une enveloppe externe (assurant la solidité ) textile en tricot tramé Figure 11 (trame dans le sens circonférentiel et colonne mailles dans le sens axiale). L'invention concerne notamment un moyen de contenance et de transport de l'eau pour la lutte par voie aérienne contre les incendies de forêts.
Patent FR-3017113-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de fruits frais en barquette et barquette de conditionnement
Inventor: BEAUMONT LAURENT
IPC: B65D85/34
Filed: 2014-02-05
Abstract: Procédé de conditionnement de morceaux de fruits sans jus dans une barquette (1) recevant un film pelable (2) et consistant à chauffer la barquette chargée mais non fermée à une température de l'ordre de leur température avant de sceller la barquette et de la soumettre à un bref traitement thermique par micro-ondes puis refroidir.         La barquette (1) comporte une zone déformable de moindre résistance à la pression que le film (2) pour se déformer provisoirement au moment de l'élévation brève de température et reprendre ensuite sa forme normale après refroidissement.
Patent FR-3018396-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule electrochimique elementaire a electrode a gaz du type metal-gaz et cellule associee
Inventor: TURIN GUILLAUME
IPC: H01M12/08
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de fabrication d'une cellule électrochimique élémentaire (1) à électrode à gaz du type métal-gaz, destinée à être intégrée au sein d'un module électrochimique d'assemblage d'un système de stockage d'énergie, pourvue d'un cœur électrochimique (Ce) comportant au moins une électrode négative (6) et au moins une électrode positive (7), au moins une électrode négative (6) étant une électrode à gaz et au moins une électrode positive (7) étant une électrode métallique ou inversement, caractérisé en ce qu'il comporte l'étape consistant à réaliser le cœur électrochimique (Ce) de la cellule (1) par bobinage, repliage et/ou empilement de plusieurs couches, dont au moins une couche d'électrode négative (6), une couche d'électrode positive (7) et une couche d'électrolyte (8), et à former des espaces (E) de circulation du gaz pour l'acheminement du gaz vers la ou les couches d'électrode à gaz (7).
Patent FR-3020536-A1 (FR)
Title: Procedes d'echange de donnees avec un equipement comprenant des moyens de communication radio
Inventor: JANICAUD NICOLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un paquet émis depuis un équipement (1a, 1b) comprenant des moyens de communication radio (10), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Réception du paquet par au moins une passerelle (2a, 2b) via communication radio, chaque passerelle (2a, 2b) étant connectée au réseau internet (40) via un Bus d'Entreprise (ESB) (3) mis en œuvre par au moins une plateforme ; (b) Vérification de l'intégrité du paquet et retransmission des données du paquet à un connecteur d'entrée (30) de l'ESB (3) ; (c) Réception desdites données du paquet par le connecteur d'entrée (30) et conversion desdites données du paquet en un message interne à l'ESB (3) contenant les données du paquet ; (d) Détermination d'un identifiant d'état et d'un identifiant client de l'équipement (1a, 1b) d'origine du paquet par interrogation d'un annuaire (32) d'équipements (1a, 1b) associés à l'ESB (3), (e) Modification par l'ESB (3) dudit message interne de sorte à intégrer lesdits identifiant d'état et identifiant client déterminés, et émission du message modifié à destination d'une file d'attente de messages (33) ; (f) Dépilement dudit message de ladite pile de message (33), et modification par l'ESB (3) d'une base de données (35) en fonction des données et des identifiants contenus dans le message.
Patent FR-3023350-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V11/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: Le système comprend un module optique (10) intégrant un élément de focalisation (11), un dispositif (15) d'occultation au moins partielle de l'élément de focalisation (11) comportant un élément d'occultation activable (16) et un module (18) de commande de l'élément d'occultation (16), et des moyens (22) de réception de données mesurées relatives à l'environnement local extérieur au véhicule. Le module de commande (18) est agencé pour commander l'activation ou la désactivation de l'élément d'occultation (16) en fonction desdites données locales mesurées.
Patent FR-3026393-A1 (FR)
Title: Flacon remplissable de distribution d’un produit fluide
Inventor: LASNIER JACKY
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un flacon remplissable de distribution d'un produit fluide comprenant un corps (1) dans lequel un réservoir (2) destiné au conditionnement dudit produit est formé, ledit flacon comprenant un dispositif de distribution dudit produit conditionné qui est monté de façon étanche sur ledit corps, ledit flacon étant équipé d'une soupape (4) de remplissage du réservoir (2) qui est agencée pour permettre la mise en communication d'une source (6) de produit avec ledit réservoir en vue de son remplissage, ladite soupape comprenant un conduit (7) de communication entre ladite source et ledit réservoir, ledit conduit présentant un siège (8) équipé d'un clapet (9) qui est mobile relativement audit siège entre une position de fermeture étanche et une position d'ouverture dudit conduit lorsque le flacon est dans une position retournée, le clapet (9) étant équipé d'un dispositif (35) de contrainte élastique de l'étanchéité en position de fermeture, ledit dispositif étant agencé pour pouvoir être désaccouplé du clapet (9) afin de libérer le déplacement ultérieur dudit clapet entre ses positions de fermeture et d'ouverture.
Patent FR-3029704-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison electromecanique
Inventor: SERRAU MARC
IPC: H01R39/22
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un dispositif (100, 200) de liaison électromécanique comportant une première pièce mécanique (101) et une deuxième pièce mécanique (102) animées d'un mouvement relatif, la première pièce mécanique (101) comportant une première partie conductrice d'électricité (103) et la deuxième pièce mécanique (102) comportant une deuxième partie conductrice d'électricité (104), caractérisé en ce qu'une graisse conductrice d'électricité (107) est disposée entre la première pièce mécanique (101) et la deuxième pièce mécanique (102), la graisse conductrice d'électricité (107) étant apte à assurer une transmission d'un signal électrique entre la première partie conductrice d'électricité (103) et la deuxième partie conductrice d'électricité (104).
Patent FR-3033242-A1 (FR)
Title: Dispositif d'auto-enregistrement et d'auto-analyse d'electrocardiogramme permettant d'obtenir un rapport en absence de personnel medical
Inventor: BALIGADOO SOORIANARAIN
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à une personne de se faire un électrocardiogramme et de déceler s'il y a un signe électrocardiographique de syndrome infarctoïde nécessitant un traitement d'urgence. Il est constitué d'un dispositif contenant des électrodes pour 18 dérivations électriques préalablement fixées sur des sites dédiés sur un sous-vêtement (1), inventé sous la forme d'un soutien-gorge (1), maillot de corps et autres variantes de façon à ce que quand le sous-vêtement est boutonné et fermé, les électrodes seront fixées avec précision sur la poitrine sans qu'il y ait nécessité d'assistance médicale. Le dispositif comprend un câble (2) reliant les électrodes préalablement placées sur la poitrine du patient à un module (3) de télémétrie (transmetteur-receveur) en RF dans la bande diagnostique appropriée, par exemple 2400-2483 MHZ et avec des antennes appropriées (21). Il comprend un microprocesseur (25) doté d'un logiciel dédié à l'analyse électrocardiographique, particulièrement à la détection des signes d'ischémie myocardique et d'infarctus du myocarde. Le dispositif offre, en l'absence d'un médecin dans l'urgence concernée, une information sur le risque que le patient court d'obstruction de l'artère du cœur et un avis sur la nécessité que le patient a, en urgence, de chercher un avis spécialisé en vue d'une éventuelle hospitalisation pour la prévention d'un infarctus.
Patent FR-3041514-A1 (FR)
Title: Caisson moule permettant la creation d'un placard dans un pied-droit, sous pente de toiture
Inventor: CARIOU BRUNO LUCIEN
IPC: A47B97/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: Caisson moulé, avec la partie haute inclinée à 45 degrés, permettant la création d'un placard dans un pied droit sous pente de toiture en rénovation ou à la construction suivant la variante.
Patent FR-3042375-A1 (FR)
Title: Procede d'attachement d'un terminal mobile sur un reseau par reconnaissance d'empreinte digitale, procede d'enregistrement et terminal mobile associes
Inventor: ROUSSEAU STEPHANE
IPC: H04W12/06
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attachement d'un terminal mobile (2) sur un réseau (3) par reconnaissance d'empreinte digitale, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition (42) d'une image (20) d'une empreinte digitale par un module d'acquisition (12), - recherche (46) dans une base de données (14) du terminal (2), la base de données (14) contenant des images d'empreintes digitales, d'une image d'empreinte digitale cohérente avec l'image acquise (20), et - attachement (52) au réseau (3) à partir d'un numéro d'identification. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une détermination dans la base de données (14), la base de données (14) contenant des numéros d'identification (IMSIi), chaque numéro d'identification étant associé dans la base de données (14) à une image d'empreinte digitale, du numéro d'identification (IMSIk) associé à l'image cohérente, et en ce que le numéro d'identification utilisé dans l'étape d'attachement (52) est le numéro d'identification (IMSIk) déterminé.
Patent FR-3031774-A1 (FR)
Title: Mecanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, comportant un organe de rattrapage d'usure (12) comprenant une première rampe (14) destinée à coopérer avec une contre-rampe , un organe de détection d'usure (16) comprenant une seconde rampe (18) destinée à coopérer avec la contre-rampe, au moins un organe élastique (20) étant monté entre l'organe de rattrapage d'usure (12) et l'organe de détection d'usure (16) et comportant au moins deux bras (21) reliés l'un à l'autre par des moyens élastiques (22) tendant à écarter les deux bras (21) l'un par rapport à l'autre, chaque bras (21) étant apte à coopérer avec l'organe de rattrapage d'usure (12) et/ou l'organe de détection (16) de manière à déplacer l'organe de rattrapage d'usure (12) par rapport à l'organe de détection (16).
Patent FR-3018960-A1 (FR)
Title: Element d'accouplement pour troncons de chemin de cables en treillis metallique, et troncon de chemin de cables en treillis metallique
Inventor: MARTINEZ RAMOS JUAN JOSE
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-03-11
Abstract: Elément d'accouplement (1) pour tronçons de chemin de câbles (2) en treillis métallique, où les tronçons de chemin de câbles (2) en treillis métallique sont formés de tiges longitudinales (3, 3', 3") et de tiges transversales (4, 4', 4") reliées les unes aux autres. L'élément d'accouplement est constitué d'une plaque dotée d'extrémités qui peuvent être accouplées à des tiges transversales (4, 4', 4") du chemin de câble en treillis métallique, ce qui fait que la hauteur des extrémités est inférieure à la distance entre les deux tiges longitudinales (3, 3', 3") successives du chemin de câbles en treillis métallique, entre lesquelles est placé l'élément d'accouplement (1). L'une des extrémités de l'élément d'accouplement (1) comporte deux prolongements (5) incurvés vers le même côté et, entre ceux-ci, un prolongement (6) incurvé vers le côté opposé, et l'autre extrémité comporte une zone ondulée (7) avec au moins deux demi-ondulations qui peuvent chacune accueillir une tige transversale (4, 4', 4"). L'invention comprend également un tronçon de chemin de câbles avec au moins un élément d'accouplement (1).
Patent FR-3035432-A1 (FR)
Title: Fenetre comprenant un dispositif d’amortissement acoustique
IPC: E06B5/20
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne Fenêtre, notamment coulissante, obturant une surface (102) ouverte dans une paroi séparant l'intérieur de l'extérieur, et comprenant un ouvrant (120) et un dormant (110), caractérise en ce qu'elle comporte : a. un silencieux acoustique passif comprenant deux lames (130, 330, 340, 140) parallèles et acoustiquement absorbantes, s'étendant dans plan moyen normal à la surface (102) ouverte, l'une étant fixée à l'ouvrant (120) et l'autre étant fixée au dormant (110), le déplacement de l'ouvrant par rapport au dormant créant entre lesdites lames une fente d'une épaisseur (103) égale à l'ouverture de la fenêtre.
Patent FR-3039006-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'un assemblage de cellules de stockage ou de production d'energie electrique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) comportant : une pluralité de cellules (C1, C2, C3, C4) de stockage et/ou de production d'énergie électrique connectées en série et/ou en parallèle entre des première (V-) et deuxième (V+) bornes de fourniture d'une tension ; et un dispositif de gestion (101) comportant une pluralité d'unités de mesure (MU1, MU2, MU3, MU4) associées respectivement aux différentes cellules de l'assemblage, chaque unité de mesure (MUi) comportant des première (Din) et deuxième (Dout) bornes et un circuit de mesure (MES) adapté à transmettre sur la deuxième borne (Dout) un changement d'état d'un signal appliqué sur la première borne (Din), avec un retard dépendant d'un paramètre physique de la cellule qui lui est associée, dans lequel les unités de mesure (MU1, MU2, MU3, MU4) sont reliées en chaîne de sorte que chaque unité de mesure (MUi), à l'exception de la première de la chaîne, ait sa première borne (Din) reliée à la deuxième borne (Dout) de l'unité de mesure de rang précédent dans la chaîne.
Patent FR-3040706-A1 (FR)
Title: Composition photo-polymerisable a base d'une matrice (meth)acrylique et de copolymeres a blocs (meth)acryliques
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L53/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne une composition photo-polymerisable à base d'une matrice (méth)acrylique, principalement caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un copolymère à blocs (méth)acrylique, ou un mélange de copolymères à blocs (méth)acryliques, solubilisé(s) dans ladite matrice (méth)acrylique et un ou plusieurs photoamorceur(s).
Patent FR-3031138-A1 (FR)
Title: Linguet de dispositif de distribution de moteur
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F01L1/18
Filed: 2015-09-30
Abstract: Linguet (20) d'un dispositif d'actionnement (10) de soupape dans une culasse de moteur thermique de véhicule automobile par un arbre à cames agencé dans une culasse dudit moteur, Ledit linguet comprenant -un bras d'actionnement (23) mobile en pivotement autour d'un axe de pivot (22) -et une tête de contact (24) prolongeant une première extrémité dudit bras et disposée entre une came de l'arbre à cames et une soupape, caractérisé en ce que en ce que la tête de contact comprend une face inférieure (26) en regard avec la soupape, ladite face inférieure étant sensiblement convexe comportant une courbure (27) variant le long de l'axe du bras d'actionnement (23).
Patent FR-3042259-A1 (FR)
Title: Conduit d'air de refroidissement pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention a trait à un projecteur notamment pour véhicule automobile, comprenant plusieurs modules lumineux et un conduit (108) d'air de refroidissement des modules lumineux, avec au moins une entrée d'air (1161, 1162) pour un ou plusieurs ventilateurs (110), plusieurs sorties d'air (1201, 1202, 1203, 1204) vers les modules lumineux, et un passage (1221, 1222, 1223, 1224) reliant la ou les entrées (1161, 1162) avec les sorties (1201, 1202, 1203, 1204). Le conduit comprend au moins une paroi rapportée (124) de séparation du passage.
Patent FR-3043609-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule et vehicule muni d'un tel systeme.
Inventor: SAUVAGET THIERRY
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne système d'éclairage (110) pour éclairer un habitacle (102) d'un véhicule (100), ledit système d'éclairage (110) comprenant : - au moins une surface réfléchissante (114) dirigée vers ledit habitacle (102), et - au moins une source (116, 118) de lumière dirigée vers ladite surface réfléchissante (114) ; de sorte qu'un rayonnement lumineux émis par ladite au moins une source (116, 118) est réfléchi par ladite surface réfléchissante (114) et renvoyé vers ledit habitacle (102). Elle concerne également un véhicule (100), en particulier de transport en commun, équipé d'un tel système d'éclairage (110).
Patent FR-3030488-A1 (FR)
Title: Verre borosilicate a faible fragilite et haute resistance intrinseque, sa fabrication et son utilisation
Inventor: LAUTENSCHLAGER GERHARD
IPC: C03C4/10
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un verre borosilicaté alcalin à haute résistance. Le verre borosilicaté alcalin comprend les composants suivants :         SiO2 70 - 86 % en poids Al2O3 0 - 5 % en poids B2O3 9,0 - 25 % en poids Na2O 0,5 - 5,0 % en poids K2O 0 - 1,0 % en poids Li2O 0 - 1,0 % en poids, ainsi que 0 - 5,0 % en poids d'autres constituants. Les proportions des composants sont choisies telles que l'indice de réticulation pondéré, soit le nombre n moyen des conditions de contrainte par atome, présente une valeur supérieure à 2,9, de préférence supérieure à 2,91, de façon particulièrement avantageuse supérieure à 2,92, et tout particulièrement supérieure à 2,93.