baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940437-A1 (FR)
Title: Outil, ensemble d'outillages et procede de reglage du pas des pales d'une helice de maquette
Inventor: MERCIER JEAN MARC
IPC: B64F5/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un outil de réglage du pas des pales d'une hélice de maquette (50) à pales pivotantes, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens (2, 13-16) de montage de l'hélice de maquette dans l'outil, aptes à permettre de positionner l'hélice de façon à ce que son axe de rotation coïncide avec un axe de référence (3) fixe de l'outil, et de placer successivement chaque pale de l'hélice dans une position de mesure, - des moyens optiques (4, 8-11) de détermination de l'angle compris entre une corde d'une pale (51) en position de mesure et un plan de référence fixe de l'outil orthogonal à l'axe de référence, à partir de deux points (5, 6), dits points de mesure, visés par lesdits moyens optiques sur l'extrados de ladite pale en position de mesure. L'invention s'étend à un ensemble d'outillages comprenant de plus au moins une hélice étalon dotée de pales fixes de pas différents, et à un procédé de réglage utilisant l'outil ou l'ensemble d'outillages selon l'invention.
Patent FR-2914204-A1 (FR)
Title: Procede de moulage de metal par injection pour application aux materiaux bimetalliques et aubage profile
Inventor: KELLY THOMAS JOSEPH
IPC: B22F5/04
Filed: 2008-03-26
Abstract: Procédé de fabrication d'un aubage profilé (12), comprenant les étapes consistant à réaliser une première ébauche (32) ayant une poudre métallique d'un premier alliage, la première ébauche définissant un corps d'aubage profilé ayant des côtés pression et aspiration incurvés (20, 22). Une coiffe (28) de bout est disposée entre les côtés pression et aspiration de l'aubage profilé à une extrémité radialement extérieure du corps d'aubage profilé. Un bout aminci (30) sur une hauteur partielle s'étend radialement vers l'extérieur depuis la coiffe de bout pour réaliser une seconde ébauche (34) qui est en poudre métallique d'un second alliage différent du premier alliage. la coiffe de bout se présente sous la forme d'un prolongement du bout aminci. Les première et seconde ébauches sont frittées pour consolider les poudres métalliques. Un aubage profilé selon le procédé est également décrit.
Patent FR-2929112-A1 (FR)
Title: Composition for dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises one or more heterocyclic compounds; and one or more alkoxysilanes in a medium
Inventor: LERDA PATRICE
IPC: A61K8/35
Filed: 2008-03-31
Abstract: Composition (Q), comprises: one or more heterocyclic compounds (A); and one or more alkoxysilanes in a medium. Composition (Q), comprises: one or more heterocyclic compounds (A) of formulae (I) and (II); and one or more alkoxysilanes in a medium. A : 5-6 membered aromatic ring optionally substituted by one or more heteroatoms, preferably 1-3 atoms of O, N, S or P, where the aromatic ring can be substituted and/or condensed with one or more aromatic rings; Z 1-Z 3-CH 2-, -C=O-, -NH, or C=N-R 5, where at least two of Z 1-Z 3is carbonyl; either Z 4H; or CZ 4(hetero)cycle (optionally substituted and/or condensed), ring A, aromatic or non aromatic ring, 6-30C heterocycle, optionally saturated, comprising 5-12 members and one or more heteroatoms; and R 5phenyl or naphthalenyl (both optionally substituted by halo, 1-4C alkyl, 1-4C alkoxy, OH, NO 2, sulfo, carboxyl, mono- or di(1-4C alkyl)amino). An independent claim is included for a multi-compartment device or kit comprising a first compartment containing (Q); and a second compartment containing one or more alkoxysilanes. [Image].
Patent FR-2933208-A1 (FR)
Title: Electrode isolante pour dispositif electrochimique
Inventor: FANTON XAVIER
IPC: G02F1/1524
Filed: 2008-06-26
Abstract: Dispositif électrochimique/ électrocommandable, à propriétés optiques et/ou énergétiques variables, comportant un substrat porteur muni d'une couche électroconductrice associée à au moins une couche électroactive à base d'un matériau à coloration anodique qui se caractérise en ce que la conductivité électronique effective de la couche électroactive est modulée par l'utilisation d'un second matériau électroniquement isolant.
Patent FR-2934972-A1 (FR)
Title: Passenger compartment structure retracting method for e.g. two-door saloon, involves pivoting structure simultaneously with movement of structure towards back of vehicle, while maintaining panel on window, to insert structure in boot
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B60J7/047
Filed: 2008-08-13
Abstract: The method involves opening a rear boot (5) of a motor vehicle. A retractable roof panel (1) of the vehicle is slid on a rear window (2), and superpositioned on the window to form a passenger compartment structure in a retracted position, where the window connects the panel to the boot. The retracted structure is pivoted simultaneously with translation movement of the structure towards the back of the vehicle, while maintaining the panel on the window in the superpositioned state, for inserting the structure in the boot, and the boot is closed. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a passenger compartment with a front seat.
Patent FR-2935032-A1 (FR)
Inventor: BEAUVOIS DAMIEN
IPC: F16D65/28
Filed: 2008-08-13
Abstract: The cylinder (1') has a piston (13') moved with respect to a body (11') along a predetermined axial direction (19'). A deformable membrane (12') closes a pressure chamber (10') between the body and the piston. The membrane is rigidified by a conformation unit formed of an annular plate (30'), piston locking rings (31', 32') and a body locking ring (38'). An annular rigidification zone (47') of the membrane is arranged between the body and an annular deformation zone (40') of the membrane and/or between the deformation zone of the membrane and the piston.
Patent FR-2937139-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la concentration en monoxyde de carbone et procede.
Inventor: LEMAIRE OLIVIER
IPC: G01N27/407
Filed: 2008-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination en CO présent dans un gaz contenant de l'hydrogène, comprenant une électrode de détection (1) en contact avec ledit gaz et séparée d'une contre-électrode (2) par un électrolyte (3 ; 4). En mode galvanostatique, les oscillations du potentiel d'oxydation de l'hydrogène de l'électrode de détection (1) sont caractérisées par un paramètre dont la valeur permet d'obtenir la concentration en CO, par comparaison à des données de référence.
Patent FR-2941834-A1 (FR)
Title: Detection d'un dispositif de controle upnp et mise en relation avec un terminal.
Inventor: MURPHY VINCENT
IPC: H04L12/28
Filed: 2009-01-30
Abstract: Ce procédé de mise en relation d'un dispositif de contrôle UPnP (DMC) avec un module client (P1), le procédé étant mis en oeuvre par le module client. Il comporte : - une étape (E20) de diffusion d'une requête de recherche (SDReq) à travers un réseau de télécommunications (MN); - une étape (E30) de réception et de traitement d'au moins une première réponse (SDRep) à ladite requête, ladite réponse comportant des données (@MAPI) d'adressage nécessaires pour communiquer avec au moins un module serveur (MAPI), apte à déclencher sur commande une exécution par un dispositif de contrôle UPnP (DMC) d'au moins une action (UC) prédéfinie et tel qu'il existe au moins un protocole de commande, convenant pour un envoi d'une dite commande et supporté à la fois par le module client et par le module serveur.
Patent FR-2941837-A1 (FR)
Title: Equipage mobile et transducteur electrodynamique pourvu d'un tel equipage mobile.
Inventor: LEMARQUAND GUY
IPC: H04R9/04
Filed: 2009-02-02
Abstract: La présente invention concerne un équipage mobile (1) pour transducteur électrodynamique, comprenant au moins un mandrin (2) support d'enroulement d'au moins un fil (3) bobiné, caractérisé par le fait que ledit mandrin (2) comprend au moins un premier élément (4) solidaire intérieurement d'au moins un second élément (5) de guidage de l'équipage mobile (1) au sein dudit transducteur, ledit premier élément (4) constitue des moyens d'émission de vibrations générées par le déplacement du bobinage induit par le passage du courant à l'intérieur du fil bobiné (3). Elle concerne aussi un transducteur électrodynamique pourvu d'un tel équipage mobile (1).
Patent FR-2941852-A1 (FR)
Title: Boitier pour produits cosmetiques
Inventor: LAMBERT CLAUDE
IPC: A45D33/20
Filed: 2009-02-10
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (10) comportant un couvercle (2), une embase (5), une platine (6) intercalée entre ledit couvercle (2) et ladite embase (5), ledit couvercle (2) étant articulé en rotation par rapport à ladite platine (6) au moyen d'une charnière (4), un système de verrouillage (9) solidarisant dans une position fermée ledit couvercle (2) et ladite embase (5), caractérisé en ce que ladite platine (6) est montée coulissante sur ladite embase (5), de sorte qu'elle autorise un déplacement en translation dudit couvercle (2) entrainant le déverrouillage dudit système de verrouillage (9).
Patent FR-2944962-A1 (FR)
Title: Coloring hair comprises preparing a dye composition by mixing composition comprising dye precursors, composition comprising oxidants and composition comprising organosilicon compounds, applying the composition on the hair and rinsing
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/58
Filed: 2009-04-30
Abstract: Coloring hair comprises preparing a ready for use dye composition by mixing of a first composition comprising one or more dye precursors, a second composition comprising one or more oxidants and a third composition comprising one or more organosilicon compounds comprising silanes having a silicon atom and siloxane comprising two or three silicon atoms; applying the composition on the hair for a sufficient time to obtain the desired coloration; and rinsing the composition. Coloring hair comprises preparing a ready for use dye composition by mixing of a first composition comprising one or more dye precursors, a second composition comprising one or more oxidants and a third composition comprising one or more organosilicon compounds comprising silanes having a silicon atom and siloxane comprising two or three silicon atoms, where the organosilicon compounds further comprises one or more basic chemical functions and one or more hydroxyl groups or hydrolyzable by molecule; applying the composition on the hair for a sufficient time to obtain the desired coloration; and rinsing the composition. An independent claim is included for ready for use composition comprising one or more dye precursors; one or more organosilicon compounds; one or more cationic polymers of which the cationic charge density is >= 4 and/or one or more nonionic polyoxyalkylenated or glycerolated surfactant.
Patent FR-2933021-A1 (FR)
Title: Procede de durcissement d'un obturateur gonflable.
Inventor: CORRE PIERRE YVES
IPC: B29D22/02
Filed: 2009-06-23
Abstract: Procédé de durcissement d'un obturateur gonflable comprenant la fourniture d'un ensemble d'obturation ayant un obturateur gonflable (126) autour d'un mandrin ; d'une bande en polyamide (120) autour de l'obturateur gonflable ; et d'une couche d'étanchéité (130) autour de la bande en polyamide et de l'obturateur gonflable pour former un joint étanche à l'air autour de l'obturateur gonflable, le procédé comprenant en outre le durcissement de l'ensemble d'obturation assemblé.
Patent FR-2951187-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a base de copolymeres a blocs acryliques et son utilisation dans l'encapsulation d'elements photovoltaiques
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C03C27/12
Filed: 2009-10-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition thermoplastique comprenant des copolymères à blocs de type polyacrylate ou polyméthacrylate qui répond à la formule générale B-(A)n, n étant un entier naturel supérieur ou égal à un, de préférence compris entre 1 et 8, le bloc A étant choisi parmi les méthacrylates ayant une Tg supérieure à 0°C, le bloc B étant un polyacrylate ou un polyméthacrylate ayant une Tg inférieure à 0°C, le bloc B représentant au moins 50% en poids du poids total du copolymère à blocs. L'invention se rapporte également à des structures, en particulier des structures multicouches comprenant cette composition. Une des structures préférées de la présente invention est un module photovoltaïque comprenant cette composition. La composition selon l'invention peut être avantageusement utilisée comme liant, comme encapsulant. Elle est également utilisée dans les panneaux solaires et les vitres feuilletées.
Patent FR-2937707-A1 (FR)
Title: Pressurized gaseous medium e.g. liquid hydrogen, storing method for e.g. gaseous hydrogen truck, involves storing pressurized medium in storage reservoir of storage device at supercritical pressure conditions under pressure of specific bars
Inventor: WALZ ANDREAS
IPC: F17C1/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: The method involves storing a pressurized gaseous medium in a storage reservoir e.g. gas bottle, of a movable storage device i.e. truck, at supercritical pressure conditions under pressure of 200-500 bars and at temperature of 30-80 Kelvin, where the reservoir is made up of a material having high resistance to temperature and/or pressure. The storage device is provided with a heat pipe acting on a gas preheating device to provide pressure to the storage reservoir. An independent claim is also included for a device for storing a pressurized gaseous medium.
Patent FR-2958246-A1 (FR)
Title: Station de telepherique avec arrets decales
Inventor: CREISSELS DENIS
IPC: B61B1/02
Filed: 2010-03-31
Abstract: Station d'un téléphérique ayant des quais d'embarquement et / ou de débarquement 20 intercalés entre les voies montantes et descendantes 10, 11 et décalés le long de la ligne. Les voies 10, 11 sont en hauteur ainsi que les quais et des ascenseurs 22, 23 relient les quais au sol. Les véhicules 15 ont une porte latérale 24 s'ouvrant du coté des quais entre les deux voies. Les quais peuvent être au sol et les véhicules sont alors extraient de la ligne et dirigés vers le sol par un système ascenseur.
Patent FR-2961314-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signaux rf/hyperfrequence analogiques recus, de type tres large bande
Inventor: BREUIL NICOLAS
IPC: G01R13/34
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention vise un procédé de traitement de signaux RF/hyperfréquence analogiques reçus, de type très large bande, par un récepteur formé de 2n modules couplés en parallèle, n étant un entier non nul, chaque module comportant 2p codeurs de type haut-débit, p étant un entier non nul, chacun des codeurs incorporant une mémoire. Ledit procédé comprend pour chaque module : - un échantillonnage des signaux RF/hyperfréquence analogiques reçus en fonction d'une fréquence d'échantillonnage choisie selon le théorème de Shannon sur l'échantillonnage, de façon à obtenir des échantillons de données numériques représentatifs desdits signaux RF/hyperfréquence analogiques, - 2p phases d'écriture (écriture) simultanées des mêmes échantillons de données numériques sur les mémoires des 2p codeurs qu'il incorpore, puis - 2p phases de lecture (lecture) simultanées de ces échantillons de données, de façon que dès qu'un module est en phase de lecture, un autre module est parallèlement en phase d'écriture.
Patent FR-2962011-A1 (FR)
Title: Boucle de fixation perfectionnee a double verrouillage.
Inventor: HEDE JEAN MARC
IPC: A44B11/28
Filed: 2010-07-02
Abstract: Boucle de fixation (10), comprenant une embase (11) munie d'un crochet (12) pour l'accrochage d'un anneau de retenue (13), et des moyens de commande aptes à occuper une position de blocage, et une position de déblocage, respectivement pour retenir et libérer l'anneau de retenue (13) dans le crochet (12), caractérisée en ce que les moyens de commande comportent deux éléments de verrouillage indépendants l'un de l'autre, et ayant chacun une butée d'arrêt (16) déplaçable dans la zone d'introduction (Z1) de l'anneau de retenue (13), et un bouton de manœuvre, le décrochage de l'anneau (13) étant autorisé en l'absence de charge, et lors de l'actionnement simultané des boutons des deux éléments de verrouillage vers la position de déblocage.
Patent FR-2963086-A1 (FR)
Title: Gaseous fuel burner i.e. conduit, for use in cooking enclosure of tunnel kiln of ceramic industry, has injection zone and diffusion zone that are formed such that sector is in truncated form and other sectors feed peripheral zone
Inventor: HATTON PHILIPPE MARCEL EMILIEN
IPC: F23D14/24
Filed: 2010-07-23
Abstract: The burner has a distribution device comprising a wrapping tube wrap section close to that of an external body of the burner. A central tube is concentric with a wrapping tube (14). A central injection zone and a peripheral diffusion zone are formed, so that one of two sectors (9) located at supply side is in truncated form limited by radial partitions (15) connecting a cone section to the central tube and other sectors (11) feed the peripheral zone. The distribution device is molded in a refractory material such as heat-resisting steel, cordierite or silicon carbide.
Patent FR-2967101-A1 (FR)
Title: Facade de controle electronique pour vehicule automobile
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: B60K37/04
Filed: 2010-11-10
Abstract: La présente invention a pour objet une f de contrôle électronique (1) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend - un écran tactile (3), - une surface de commande tactile (5), contigüe audit écran tactile, et - un support commun (33) de l'écran tactile (3) et de la surface de commande tactile (5), l'écran tactile (3) et la surface de commande tactile (5) étant disposés sur le support commun (33) au niveau de leur jonction au même niveau de manière à définir un plan quasi-continu de commande
Patent FR-2959154-A1 (FR)
Title: Mechanical food processing apparatus i.e. vegetable-cutter type apparatus, for cutting e.g. potato in chip shape, has blade whose upper part carries cutting edge that cuts food in co-operation with pressure of tappet
Inventor: DE JENLIS PASCAL
IPC: B26D3/18
Filed: 2010-04-22
Abstract: The apparatus (1) has a motor (3) driving a food cutting unit (22). A food introducing pipe (8) is extended along a vertical axis. The pipe is equipped with a tappet (10) that slides a lower part (6) opened over the food cutting unit along the axis of the pipe. The lower part of the food introducing pipe comprises a blade (11) dividing an inner section of the pipe. An upper part of the blade carries a cutting edge (12) arranged perpendicular to the axis of the pipe. The cutting edge cuts food in co-operation with pressure of the tappet.
Patent FR-2960192-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has arm mounted in rotation around longitudinal axis located below central part of base so as to rotate side pad to place pad in one of retracted and extended positions
Inventor: BOBOEUF MARC
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-05-20
Abstract: The seat (SI) has a backrest and a seat base (AS) including a central part (PC), where a maintenance side pad (BL1) is placed on a longitudinal side of the central part. An arm (BB) includes a main part (PP) terminated by an end on which the side pad is assembled, and other end (E22) opposite to the former end. The arm is mounted in rotation around a longitudinal axis located below the central part so as to rotate the side pad to place the side pad in one of retracted and extended positions.
Patent FR-2965039-A1 (FR)
Title: Module optique de dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: F21W107/00
Filed: 2010-07-26
Abstract: Module optique (1 ; 1') de dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant un support (2), caractérisé en ce que le support supporte une lentille optique (3) et un échangeur thermique (4).
Patent FR-2966549-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de manutention modulaire d'une pluralite de conduites souples
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: B63B35/03
Filed: 2010-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage et de manutention modulaire (20) de pluralité de conduites souples (7-1 à 7-3 ) comprenant un plateau circulaire tournant (3a) disposé sur un plan tel que le pont (1c) d'un navire et sur lequel sont accrochés de façon réversible un fût central autour duquel est enroulée au moins une première conduite (7-1) en mode carrousel avec plusieurs couches coaxiales de spires jointives superposées hélicoïdalement, des poteaux internes (9c) servant de support d'enroulement d'au moins une deuxième conduite souple (7-2), elle-même retenue par une série de deuxièmes poteaux intermédiaires (9b) autour desquels peut être enroulée au moins une troisième conduite souple, elle-même retenue par des poteaux périphériques de retenue (9a) en périphérie du plateau tournant, lesdites deuxième(s) et troisième(s) conduites étant enroulées en mode de type panier tournant comprenant plusieurs couches (71 à 73) superposées de spires jointives concentriques juxtaposées reposant sur un même plan.
Patent FR-2969689-A1 (FR)
Title: Motorized device for maneuvering mobile screen roller of window covering or projection screen, has side element and roller compensating torque acting during unfolding of screen by interaction with gravity and/or with fabric of screen
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: E06B9/62
Filed: 2010-12-22
Abstract: The device (100) has a winding tube (4) movable about an axis (X1-X1') and on which a web is intended to roll. An actuator (5) is placed partially in the tube, and an attachment unit (6) for fixing an end of a fabric of a screen to the tube. A side element (7) and a roller compensate torque acting during unfolding of a screen by interaction with gravity and/or with the fabric. The actuator includes a casing and an output shaft that are driven in rotation relative to the other when the actuator is active, and that are locked with respect to the other when the actuator is not active.
Patent FR-2970862-A1 (FR)
Title: Hand tool for installing splint on tooth surface of individual for e.g. periodontal treatment, has application and shaping unit whose tip is opaque to light radiation and is terminated by application head transparent to light radiation
Inventor: CLUNET COSTE BRUNO
IPC: A61C5/00
Filed: 2011-02-02
Abstract: The tool has a gripper (11) comprising a reservoir (12) for receiving a dental reinforcement preform before polymerization. An application and shaping unit (14) applies and shapes the reinforcement preform, where the reinforcement preform has tubular shape in initial state and adopts band or ribbon shape after crushing. The application and shaping unit comprises a tip (16) that is opaque to light radiation, where the tip is terminated by an application head (17) that is transparent to light radiation. An independent claim is also included for a dental reinforcement preform.
Patent FR-2970384-A1 (FR)
Title: Method for energetic status management of electrical battery connected to electrical network in e.g. hybrid motor vehicle, involves allocating energetic status of current provider at engine of vehicle to battery
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-01-07
Abstract: The method involves taking account of intention of utilization of batteries (30, 35) by a vehicle user. An energetic status a current provider at an engine of a vehicle is allocated to the battery based on the intention of utilization of the battery, where the energetic status are constituted of a charging status, an electrical circuit isolated component status and a discharging status of the battery. The allocating step of the energetic status is realized by verifying compatibility of the battery with the vehicle. An independent claim is also included for a hybrid or electric motor vehicle comprising a battery.