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Patent FR-3057862-A1 (FR)
Title: Dispositif de devidage d'un cable electrique, notamment un cable de charge pour un vehicule electrique ou hybride
Inventor: BUFFETAUD JULIEN
IPC: B65H75/34
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de dévidage d'un câble électrique contenu dans un logement et comportant une fiche à une de ses extrémités. La fiche est reliée par au moins un lien souple à un bouchon apte à fermer une ouverture dans le logement. Le bouchon comporte des moyens de préhension agencés relativement à la fiche de telle sorte que, en tirant le bouchon par lesdits moyens de préhension, la fiche est simultanément tirée hors du logement au travers de l'ouverture. La présente invention concerne également un véhicules électrique ou hybride comportant un tel dispositif. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3057809-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique pour avion
Inventor: ROMERO DE LA OSA MARC
IPC: B64C25/36
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet l'armature de sommet de pneumatique pour avion et vise à augmenter sa résistance mécanique, afin d'augmenter la pression d'éclatement du pneumatique, lors d'un test normatif en pression. Un pneumatique pour avion comprend une armature de travail constituée par une bandelette (5) enroulée continûment en zigzag, à partir d'une extrémité de départ (51) jusqu'à une extrémité de fin (52), selon une direction circonférentielle (XX') du pneumatique, selon une courbe périodique (7) formant, avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique et dans un plan équatorial (XZ) du pneumatique, un angle A non nul. Selon l'invention, les extrémités respectivement de départ (51) et de fin (52) de la bandelette (5) sont positionnées axialement à partir d'une extrémité axiale (E1, E2) d'armature de travail à une distance (DI, DF) au plus égale à 0.25 fois la largeur axiale WT de l'armature de travail.
Patent FR-3052591-A1 (FR)
Title: Electroaimant a courant sinusoïdal tres basse tension (tbt) alimente par batterie.
Inventor: HENNINOT PHILIPPE
IPC: H01H3/28
Filed: 2016-06-11
Abstract: Electroaimant à courant sinusoïdal très basse tension (TBT) alimenté par batterie. L'invention consiste en une solution autonome et portable sans risque électrique pour son utilisateur. Constitué d'une électronique (1) intégrant un microcontrôleur pour générer des signaux carrés à variation de cycle, un circuit de puissance et un étage de filtrage. Le signal sinusoïdal issu du filtre est connecté au solénoïde (2) enroulé autour de l'âme métallique (3) constitutif de l'électroaimant. L'interrupteur (5) pilote le circuit de puissance par le biais d'une chaine de sécurité thermique et électronique. L'ensemble est intégré dans une poignée (4) et alimenté via le câble (6) par une batterie externe standard de type outillage électroportatif généralement portée à la ceinture de l'opérateur. L'électroaimant selon l'invention est particulièrement destiné aux contrôles non destructifs par magnétoscopie.
Patent FR-3062433-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une piece sur un support
Inventor: DUPREZ DIDIER
IPC: F16B2/06
Filed: 2017-02-01
Abstract: Dispositif de maintien destiné à maintenir une pièce (10) sur un support (11), comprenant une bride (9) destinée à être disposée au contact d'une première face (10a) de la pièce (10) à maintenir, la première face (10a) étant opposée à une deuxième face (10b) de la pièce (10) qui est disposée au contact du support (11), un dispositif de fixation (17) de la bride (9) sur le support (11) et un dispositif de mise en tension (19) de la bride (9). En outre, la bride (9) comprend un élément élastiquement déformable (12) destiné à exercer une pression sur la première face (10a) de la pièce (10) lorsque la bride (9) est mise sous tension par le dispositif de mise en tension (19).
Patent FR-3062691-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un palier a roulement
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: F16C19/18
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un palier à roulement comprenant un organe extérieur (1) présentant deux pistes de roulement (1e, 1i) et un organe intérieur (2) présentant une piste (5) s'étendant axialement entre deux bords de roulement (5e, 5i), lesdites pistes et lesdits bords formant entre eux un chemin de roulement à contact oblique, ledit procédé prévoyant d'appliquer une température différentielle aux organes (1, 2) et de successivement : excentrer relativement les organes (1, 2) pour former une bouche (6) d'introduction des billes externe (3) ; recentrer les organes (1, 2) ; déverser relativement les organes (1, 2) pour former une bouche (11) d'introduction des billes (3) externe ; disposer relativement les organes (1, 2) de façon coaxiale pour disposer les billes (3) entre un bord (5e, 5i) et une piste (1e, 1i) ; annuler la température différentielle pour, par dilatation différentielle des bords (5e, 5i) et des pistes (1e, 1i), appliquer une pré-charge sur les billes (3).
Patent FR-3063150-A1 (FR)
Title: Dispositif radar pour vehicule automobile
Inventor: RIEKE MATTHIAS
IPC: G01S13/931
Filed: 2017-02-23
Abstract: Un dispositif radar (10) de véhicule pour détecter la présence d'un ou plusieurs objets relatifs au véhicule comprend un boîtier (12) configuré pour être monté derrière une structure solide (162) du véhicule ; le boîtier (12) comprenant un fond de boîtier (20), le fond de boîtier (20) formant globalement un plan principal de fond de boîtier (20); une pluralité d'antennes radar (144, 146) d'émission/réception montée dans le boîtier (12), les axes principaux d'émission/réception (A1, A2) des antennes radars (144, 146) étant orientés dans des plans orthogonaux au plan de fond de boitier (20), les plans orthogonaux étant parallèles entre eux; au moins deux antennes radars (144, 146) sont agencées dans le boîtier (12) de sorte que leurs axes principaux d'émission/réception (A1, A2) sont inclinés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3048730-A1 (FR)
Title: Verin d'ejection ayant un module a bascule
Inventor: BORTOLI STEPHEN MICHAEL
IPC: F02K1/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: Un module à bascule comprend un premier élément articulé, ayant un premier tenon et un deuxième tenon, un deuxième élément articulé et un troisième élément articulé. Le deuxième élément articulé comporte un premier bras qui reçoit un premier élément de roulement, un deuxième bras qui reçoit un deuxième élément de roulement, et un troisième bras et un quatrième bras. Le deuxième élément articulé est connecté en pivot au premier élément articulé à travers un premier axe qui se prolonge à travers le premier tenon, le premier élément de roulement, le deuxième élément de roulement et le deuxième tenon. Le troisième élément articulé comporte un troisième tenon et un quatrième tenon placés à l'opposé du troisième tenon. Le troisième élément articulé est connecté en pivot au deuxième élément articulé à travers un axe de barre transversale qui se prolonge à travers le troisième tenon, le troisième bras et le quatrième bras.
Patent FR-3071937-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de sauvegarde de donnees dans un reseau informatique
Inventor: PELLETIER STEPHANE
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 et un procédé de saugarde de données dans un réseau informatique, lesdites données 4 étant stockées dans une machine 2, tel qu'un serveur ou un poste de travail. Le dispositif 1 de sauvegarde est donc destiné à être installé dans un réseau informatique comprenant au moins la machine 2, sur laquelle sont stockées les données 4 à sauvegarder. Le dispositif 1 comprend un module de sauvegarde 3 et une zone de sauvegarde 5 non partagée avec la machine 2. Le module de sauvegarde 3 est configuré pour accéder à tout ou partie des données 4 de la machine 2 et pour les copier localement dans la zone de sauvegarde 5.
Patent FR-3072714-A1 (FR)
Title: Tube de transfert d'huile pour un systeme de commande de regulation du pas d'une helice de turbomachine
Inventor: HERT XAVIER PAUL LUCIEN
IPC: F16C33/10
Filed: 2017-10-24
Abstract: Tube (34) de transfert d'huile pour un système (19) de commande de régulation du pas d'une hélice de turbomachine (1), en particulier d'aéronef, le tube étant destiné à être monté coaxialement à l'intérieur d'un arbre tubulaire (20) de l'hélice, le tube ayant une forme allongée et comportant une première partie d'extrémité longitudinale mâle (40) destinée à être engagée dans un logement femelle (32) d'un carter de stator (28) qui est équipé d'un circuit d'alimentation en huile du tube, et une seconde partie d'extrémité longitudinale mâle (44) autour de laquelle est destiné à être monté un palier hydrodynamique (46) de guidage du tube dans l'arbre, caractérisé en ce que ladite première partie d'extrémité comprend une extrémité annulaire libre (40b) à section arrondie convexe destinée à prendre appui axialement sur un fond annulaire (32a) dudit logement, et ladite seconde partie d'extrémité comprend une portée annulaire externe (50) d'appui axial d'une bague interne (48) dudit palier, cette portée annulaire présentant en section une forme incurvée convexe.
Patent FR-3076166-A1 (FR)
Title: Table de cuisson et systeme de refroidissement de la table de cuisson
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: H05B6/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: Une table de cuisson comporte au moins un élément de chauffe (3), une carte électronique (6) pour la gestion du fonctionnement de la table de cuisson (1), et un système de refroidissement comportant des moyens de brassage d'air (9) disposés au niveau d'un bord arrière (10b) de ladite table de cuisson (1). Le système de refroidissement comporte en outre : - un conduit de ventilation (15) longeant une première face (6a) de ladite carte électronique (6), - des moyens de déflexion de sortie (17) dans ladite zone de sortie (16) du conduit de ventilation (15), étant conçus pour inverser le sens du flux d'air; et - au moins une d'évacuation d'air (90b) disposée au niveau d'au moins un bord latéral (10c, 10d) de la table de cuisson (1).
Patent FR-3064012-A1 (FR)
Title: Housse de protection et d'isolation contre le gel des compteurs d'eau.
Inventor: AMARA MOURAD
IPC: E03B7/12
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant aussi d'accéder facilement aux informations du cadran d'un compteur d'eau sans avoir à retirer l'ensemble du dispositif de protection et d'isolation. Lorsque l'utilisateur veut accéder aux informations du cadran d'un compteur d'eau, il ouvre seulement la partie supérieure (2) de la housse afin de la désolidariser de la partie centrale (1) de la housse grâce à un système de ruban auto-agrippant (4). Les parties inférieures (3) et (6) de la housse viennent isoler et protéger les entrée et sorties de l'eau du compteur jusqu'aux filetages de celui-ci ainsi que le bas du corps du compteur. Ces parties inférieures sur le côté s'ouvrent et se referment sur elles-mêmes grâce à un système de ruban auto-agrippant (5). Cette housse est confectionnée par complexage de plusieurs tissus à performance thermique dont leurs propriétés à chacun répondent thermiquement aux exigences en termes de protection et d'isolation contre le gel des compteurs d'eau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection et l'isolation contre le gel d'un compteur d'eau.
Patent FR-3073964-A1 (FR)
Title: Dispositif de demande d’assistance sans contact
Inventor: ABBOUD STEPHANE
IPC: H04B5/02
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un nouveau dispositif qui permet de faire une demande d'assistance, de conseil ou de service à un centre d'appel ou à une société reposent sur la technologie Near Field Communication (NFC) ou communication en champ proche. Il est constitué d'un circuit microélectronique intégré (1) relié à une antenne (2) et d'une application de demande d'assistance de proximité (3) disposée sur ce circuit intégré microélectronique (1) contenu dans un accessoire portable ou fixe (A). L'application de demande d'assistance de proximité (3) fourni une fonctionnalité de demande d'assistance, de conseil ou de service sans contact du dispositif. Les dispositifs de demande d'assistance, conseil ou service sans contact selon l'invention sont particulièrement destinés aux clients de compagnie d'assurance, d'assistance, société distributeur d'équipement ou de service qui ont besoin d'une mise en œuvre de prestation d'assistance, de conseil ou service.
Patent FR-3077239-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F28F9/24
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation destiné à générer au moins un flux d'air au travers d'au moins un échangeur de chaleur (1 ; la ; lb) de véhicule automobile, comprenant au moins un ventilateur à hélice (3) et un dispositif de ventilation (2), le dispositif de ventilation (2) comportant des conduits (8) destinés à être alimentés en flux d'air par au moins un dispositif de propulsion d'air, distinct du ventilateur à hélice (3), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) d'éjection d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), sensiblement en direction dudit au moins un échangeur de chaleur (1 ; la ; lb).
Patent FR-3080522-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit alimentaire a base de pate alimentaire se presentant sous la forme d'un batonnet, produit et chaine de fabrication correspondants
Inventor: GOURAUD BRUNO
IPC: A23L17/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit alimentaire se présentant sous la forme d'un bâtonnet (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     - obtention (S1, S3) d'au moins deux bandes (1, 3) de pâte alimentaire,     - scarification (S4) d'une desdites bandes (1) de pâte alimentaire,     - enroulement (S5) de ladite bande (1) scarifiée sur elle-même dans le sens de sa largeur,     - enroulement (S8) de l'autre bande (3) non scarifiée, formant enveloppe, autour de ladite bande (1) enroulée afin de former un rouleau,     - découpe (S11) du rouleau pour former des bâtonnets (10).
Patent FR-3084046-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat d'une ligne aerienne de contact et dispositif programme associe
Inventor: BRAHIMI MEHDI
IPC: G01P15/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: Ce procédé (200) de surveillance consiste à : récupérer un ensemble de signaux caractéristiques de l'état d'usure d'une ligne aérienne de contact, et d'un état d'usure associé à chaque signal caractéristique; générer un modèle à vecteur de support de référence à partir de l'ensemble de signaux caractéristiques et des états d'usure associés récupérés ; puis acquérir (210 à 220), via un dispositif de mesure, un signal brut localisé au cours de la circulation d'un véhicule de surveillance le long de la ligne aérienne de contact à surveiller, le signal brut localisé comprenant des données caractérisant l'état d'usure de la ligne aérienne de contact à surveiller; et déterminer (230 à 270) l'état d'usure de la ligne aérienne de contact en appliquant le modèle SVM de référence à des données issues du signal brut localisé.
Patent FR-3085738-A1 (FR)
Title: Module lumineux
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: F21V7/22
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) comprenant : - au moins une source lumineuse (11) configurée pour émettre des rayons lumineux (R) pour générer un faisceau lumineux ; - au moins un élément optique (10) configuré pour coopérer avec ladite au moins une source lumineuse (11) pour dévier lesdits rayons lumineux (R) ; Caractérisé en ce que ledit au moins un élément optique (10) comprend au moins une structure antireflet (100) comportant un motif périodique (101) configuré pour obtenir un gradient d'indice de réfraction (G) évoluant en fonction d'un indice de réfraction (ns) dudit au moins un élément optique (10) et d'un indice de réfraction (n0) d'un autre milieu (13) de sorte à réduire la réflexion desdits rayons lumineux (R) sur un dioptre (14) séparant ledit au moins un élément optique (10) et l'autre milieu (13).
Patent FR-3086431-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’un reseau de transport multimodal
Inventor: ZHA YUNFEI
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-09-26
Abstract: Procédé (100) de détermination d'au moins un indicateur de performance d'un réseau de transport multimodal comprenant au moins un mode de transport, au moins un véhicule et une pluralité de stations, le nombre de passagers en attente à la station, une matrice origine destination définissant, pour une pluralité de périodes de temps, et pour un binôme formé par une station origine et une station destination, un nombre additionnel de passagers venant s'ajouter au nombre de passagers en attente à la station origine au cours de ladite période de temps pour rejoindre la station destination, le procédé comprenant les étapes suivantes :pour chaque mode de transport de l'au moins un mode de transport,     - détermination (101) d'un état courant du mode de transport simulation (102) d'un état futur,     - évaluation (103) de l'au moins un indicateur de performance,     - détermination (104) d'au moins une action régulatrice,     - nouvelle simulation (105) d'un nouvel état futur, pour le temps futur, sur la base de l'état courant, pour le temps courant,     - nouvelle évaluation (106) de l'au moins un indicateur de performance du mode de transport sur la base du nouvel état futur,     - comparaison (107) du résultat de la nouvelle évaluation et de l'évaluation,     - répétition (108) des étapes jusqu'à ce qu'un résultat de la comparaison (107) indique une amélioration de l'au moins un indicateur de performance,     la simulation (102) de l'état futur et la nouvelle simulation (105) du nouvel état futur étant respectivement réalisées, en répartissant le nombre de passagers en attente à ladite station origine pour rejoindre ladite station destination, y compris le nombre additionnel estimée pour ladite station origine sur la base de la matrice origine destination sur une pluralité d'itinéraires joignant la station origine et la station destination.
Patent FR-3089111-A1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie de fluorescence
Inventor: DORVAL PAUL
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-11-30
Abstract: Dispositif d’imagerie de fluorescence d’une cible (20) comprenant au moins un marqueur (21), fluorescent dans une gamme de longueurs d'onde d’émission prédéfinie, ledit dispositif (1) comprenant une première source lumineuse (2) d’excitation émettant dans une gamme de longueurs d'onde, une deuxième source lumineuse (3) émettant dans une gamme de longueurs d'onde supérieure à la gamme, une unité de pilotage, un module (5) d’acquisition d’image comprenant un capteur (6) d’image et un système (8) optique de focalisation. Le capteur (6) d'image de bande passante incluant la gamme de longueurs d'onde de la deuxième source lumineuse (3), et l’unité de pilotage est configurée pour piloter les première et deuxième sources lumineuses (2, 3) suivant une séquence d’éclairage comprenant une activation de la première source lumineuse (2), une absence d’activation des première et deuxième sources lumineuses (2, 3) et une activation de la deuxième source lumineuse (3) et pour adresser des signaux de commande au module (5) d’acquisition d’images. (Figure 2)
Patent FR-3099492-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de rhodium par voie electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25C1/02
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé pour récupérer du rhodium à partir d’une pièce dans laquelle il est contenu, comprenant les étapes successives suivantes :a) fourniture d’un système électrochimique comprenant une électrode positive et une électrode négative et relié à un dispositif permettant de contrôler le potentiel ou le courant à l'une des deux électrodes positive et négative, l’électrode positive étant une pièce électriquement conductrice contenant du rhodium ou un alliage de rhodium,b) immersion du système électrochimique dans une solution liquide ionique comprenant un mélange d’un premier liquide ionique et d’un deuxième liquide ionique, c) application d’une tension ou d’un courant à l’une des deux électrodes positive et négative, de manière à simultanément : - électro-dissoudre le rhodium ou l’alliage de rhodium de l’électrode positive de la première électrode, dans la solution liquide ionique, - électro-déposer le rhodium dissous dans la solution liquide ionique sur l’électrode négative. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104375-A1 (FR)
Title: Charrue avec au moins un dispositif additionnel de travail du sol
Inventor: GAUTRON HERRMAN
IPC: A01B17/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Charrue avec au moins un dispositif additionnel de travail du sol La présente invention a pour objet une charrue (1) comportant au moins un dispositif additionnel (2) de travail du sol, lequel intègre un ensemble (3’) de moyens (3) formant rouleau et est relié au bâti (4) longitudinal de la charrue (1) par deux bras de liaison (5, 5’) commandés, chaque bras de liaison (5, 5’) comprenant, d’une part, deux branches montées articulées et arrangées de manière à constituer un parallélogramme déformable, lequel est agencé selon un plan vertical (PV) en position de travail du sol de la charrue (1), et, d’autre part, un actionneur linéaire conçu et agencé pour pouvoir réaliser par déplacement des branches des configurations variées du parallélogramme, correspondant à des positions variées respectives du dispositif additionnel (2) de travail du sol. Charrue (1) caractérisée en ce que l'actionneur consiste en au moins un vérin double effet à double tige et avec un espace borgne, ledit ou chaque vérin comportant deux chambres avec des sections de travail équivalentes, ledit actionneur formant vérin de rappui pour le rouleau (3’) considéré. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104865-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de requêtes de résolution de nom de domaine.
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04W92/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Un procédé de traitement des requêtes émises par un terminal d’un utilisateur, est mis en œuvre par un dispositif d’interface permettant l’accès du terminal de l’utilisateur à un réseau de communication. Lorsqu’une requête reçue en provenance du terminal de l’utilisateur est détectée (E2 à E5 ; E2’ à E5’) comme étant destinée à être transmise vers un serveur non autorisé par le dispositif d’interface, le procédé de traitement comporte : - la réception (E6 ; E6’) d’une seconde requête destinée à être émise vers un serveur de résolution associé audit dispositif d’interface parmi des serveurs de résolution associés au dispositif d’interface ; et - la transmission (E7, E7’) vers ledit serveur de résolution associé audit dispositif interface, de ladite seconde requête reçue ou d’une troisième requête (RR3) par le dispositif d’interface (20) générée à partir de ladite seconde requête (RR2) reçue. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104978-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition prête à l’emploi obtenue par mélange de deux compositions
Inventor: MASIERO EMILY
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’une composition prête à l’emploi obtenue par mélange d’une composition comprenant au moins un tensioactif anionique carboxylique, éventuellement au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, au moins un polymère cationique, et d’une composition comprenant au moins un alcool gras.