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Patent FR-3103189-B1 (FR)
Title: Installation et son procédé de mise en œuvre, de traitement et de recyclage des eaux de lavage d’une station de lavage
Inventor: BETHENCOURT NICOLAS
IPC: C02F103/44
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: Installation de traitement et de recyclage (1) des eaux de lavage d’une station de lavage, comportant une unité de recyclage (3) d’eaux de lavage ayant été préalablement décantées, ladite unité de recyclage (3) comprenant une première cuve de recyclage (4) qui est destinée à être alimentée par bâchées d’un volume d’eaux de lavage préalablement décantées, et une seconde cuve de stockage (5) apte à recevoir d’une part, l’eau traitée de la première cuve de recyclage (4), et d’autre part, une proportion d’eau propre, pour fournir une eau recyclée destinée à être utilisée par la station de lavage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109599-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de scellement de serrure
Inventor: MOREL RAYMOND
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2023-02-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SCELLEMENT DE SERRURE Le dispositif (80) de scellement de serrure comporte :- une première partie (31) de clé comportant un crochet distal (33),- une deuxième partie (32) de clé comportant une extrémité distale (37) de forme complémentaire à la forme du crochet,- un moyen (81) de réception de codes candidats et- un moyen (82) de mise en mouvement de la deuxième partie de clé uniquement après réception d’un code candidat correspondant à un code prédéterminé.  Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte :- une réserve d’énergie électrique (85), un moyen de communication (81) avec un terminal mobile communicant (83) et une unité centrale (86) de reconnaissance du code prédéterminé,- un moteur (82) de mise en mouvement de la deuxième partie (32) de clé vers le crochet (33) de la première partie (31) de clé et- un compartiment (84) pour une clé physique.  Figure pour l’abrégé : Figure 28
Patent FR-3098030-B1 (FR)
Title: Agencement de circuit constitué de deux composants hautes fréquences reliés l'un à l'autre
Inventor: ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H01R24/40
Filed: 2020-06-17
Granted: 2023-01-06
Abstract: L'invention concerne un agencement de circuit (100) comprenant deux composants hautes fréquences reliés l'un à l'autre, à savoir un premier composant (110) et un deuxième composant (150). Entre le premier composant (110) et le deuxième composant (150) est disposée une liaison (160) pour la transmission de signaux hautes fréquences. La liaison présente au moins un conducteur intérieur (120), qui est au moins en partie entouré par un conducteur extérieur (122). Le conducteur intérieur (120) est relié au premier composant (110) et au deuxième composant (150), afin de transmettre des signaux hautes fréquences. Le deuxième composant (150) présente une surface de contact (154) au niveau d'une surface de liaison (152) et le conducteur intérieur (120) est pressé avec une force de pression sur la surface de contact (154) afin d'établir une liaison hautes fréquences entre le premier composant (110) et le deuxième composant (150).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112351-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet moulé en fibres de cellulose
Inventor: DELAGOUTTE THIERRY
IPC: D21J3/00
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet moulé en fibres de cellulose, comprenant successivement :(a) l’utilisation d’un moule définissant une forme intérieure ou extérieure de l’objet, ledit moule comprenant une paroi filtrante (11) en liaison fluidique avec une source de vide,(b) l’immersion du moule dans une première suspension (2) de fibres de cellulose de sorte à former par aspiration par la source de vide une première couche (20) de fibres de cellulose sur la paroi filtrante (11) du moule,(c) l’immersion du moule dans une seconde suspension (3) cellulosique ou hémicellulosique de sorte à former par aspiration par la source de vide une seconde couche (30) cellulosique ou hémicellulosique sur la première couche (20).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3115292-B1 (FR)
Title: Concrete et absolue de parfum obtenues par extraction de solvant heterocyclique a partir de matieres naturelles solides
Inventor: DU ROIZEL GÉRALDINE
IPC: C11B9/02
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : CONCRETE ET ABSOLUE DE PARFUM OBTENUES PAR EXTRACTION DE SOLVANT HETEROCYCLIQUE A PARTIR DE MATIERES NATURELLES SOLIDES La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de concrète et d’absolue de parfum mettant en œuvre la mise en contact de matière naturelle solide particulière par un premier système de solvants comprenant au moins un solvant « vert » hétérocyclique.   L’invention a également pour objet la concrète et l’absolue de parfum obtenue par le procédé de préparation, une composition comprenant la concrète et/ou l’absolue, et l’utilisation du solvant vert hétérocyclique pour extraire la concrète et/ou absolue sans déplorer d’odeur d’éther
Patent FR-3119486-B1 (FR)
Title: Dispositif intensificateur d’image avec alimentation déportée.
Inventor: LAURENT NICOLAS
IPC: H01J31/50
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif intensificateur d’image (300) qui comprend : - un tube intensificateur (350) avec au moins une photocathode (310), une galette de micro-canaux (320), et un élément de conversion (330), disposés dans cet ordre les uns à la suite des autres, et - un module d’alimentation électrique (360) configuré pour fournir au moins une tension de polarisation respective à chacun des éléments du tube intensificateur (350).  Selon l’invention, le module d’alimentation électrique (360) s’étend dans une région située en amont de la photocathode, du côté de la photocathode opposé à la galette de micro-canaux.  On libère ainsi un espace situé en aval du tube intensificateur (350) dans le sens de circulation des photons et des électrons dans le dispositif intensificateur d’image (300). Cela permet de diminuer un encombrement du dispositif intensificateur d’image (300) par exemple en rapprochant un oculaire (380).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3123681-B1 (FR)
Title: Roue de rotor pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: BREINING JEAN-LUC
IPC: F01D5/32
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-11-10
Abstract: Roue de rotor (10) pour une turbomachine d’aéronef, cette roue comportant :  - un disque (12) ayant un axe principal (A) et présentant des alvéoles (14) à sa périphérie externe, ces alvéoles étant séparées les unes des autres par des dents (16) comportant chacune un taquet (20) orienté radialement vers l’extérieur,  - des aubes (22) montées dans les alvéoles (14) du disque, chacune de ces aubes comportant une pale (24) reliée par une plateforme (26) à un pied (28) qui est monté dans une des alvéoles (14), la plateforme (26) de chacune des aubes (22) étant reliée au pied (28) par des nervures de raidissement (36) dont au moins une, appelée nervure principale (36a), est située au-dessus d’un sommet (18) d’une dent (16) et est apte à venir en appui axial sur le taquet (20) de cette dent,   caractérisée en ce que ladite nervure principale (36a) de chacune des aubes (22) est en appui radial étanche sur le sommet (18) de la dent (16) correspondante.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124956-B1 (FR)
Title: Bande adhésive comportant une face anti-glisse qui ne colle pas a la face adhésive et son procédé de fabrication
Inventor: LOUETTE JEAN-MARIE
IPC: B05D5/10
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-06-30
Abstract: BANDE ADHÉSIVE COMPORTANT UNE FACE ANTI-GLISSE QUI NE COLLE PAS A LA FACE ADHÉSIVE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE BANDE Une bande adhésive comportant un adhésif sur sa face arrière et comportant sa face avant une couche dite mixte résultant de deux enductions successives dont une enduction dite « antiglisse » et une enduction dite « antiadhésive », qui forment une alternance de parties fines et de parties épaisses et dans laquelle : - l’enduction antiglisse recouvre une superficie comprise entre 5% et 80% de la superficie de la face avant avec une première composition formant une couche présentant des propriétés antiglisse, ladite couche présentant une épaisseur minimale de 4 µm et- l’enduction antiadhésive recouvre une superficie comprise entre 20% et 100%, de la superficie de la face avant avec une deuxième composition formant une couche aux propriétés antiadhésives, ladite couche aux propriétés antiadhésives présentant une épaisseur maximale de 3 µm.  Un procédé de fabrication d’une telle bande adhésive.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3130381-B1 (FR)
Title: Détection de dépôts immuns glomérulaires rénaux de type organisé par spectroscopie Raman polarisée
Inventor: VUIBLET VINCENT
IPC: G01N33/483
Filed: 2021-12-15
Granted: 2023-12-15
Abstract: Il est proposé un procédé de détection de dépôts immuns glomérulaires rénaux de type organisé sur une biopsie rénale, comprenant :  l’acquisition d’une image spectrale de la biopsie rénale par microspectroscopie Raman polarisée, l’image spectrale étant formée d’un ensemble de pixels où chaque pixel correspond à un spectre Raman obtenu sur un point correspondant de la biopsie rénale, la sélection, parmi l’ensemble des spectres Raman formant l’image spectrale acquise, d’un sous-ensemble de spectres Raman provenant de glomérules rénaux, la détermination, pour chaque spectre Raman, de la présence ou l’absence de dépôt immun de type organisé, et en fonction du nombre de spectres Raman pour lequel la présence de dépôts immuns de type organisé a été déterminée, détermination de la présence ou l’absence de dépôts immuns de type organisée pour la biopsie rénale considérée.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2237736-B1 (FR)
IPC: B27K3/50
Filed: 1974-07-15
Granted: 1977-10-07
Abstract: A fungicide and process for the protection of wood requiring a mixture of (a) the aluminum salt of N-nitroso-N-cyclohexylhydroxylamine, and (b) N-fluorodichloromethylthiophthalimide or N,N'-dimethyl-N'-phenyl-(N'-fluorodichloromethylthio)-sulfamide in a weight ratio of (a):(b) of 1:1 to 8:1, preferably 1:1 to 4:1. This mixture is useful in oily wood protectants or in paints as well as by direct impregnation with a suitable solvent.
Patent FR-2312275-B1 (FR)
IPC: D06B5/16
Filed: 1976-05-26
Granted: 1982-04-23
Abstract: Process for substantially quantitatively removing and recovering a volatile, organic, water-immiscible wetting liquid from a solid material which is wet therewith, which process comprises intimately contacting the solid material first with the superheated vapor of a water-immiscible, organic stripping liquid and thereafter with dry steam, said contacting taking place in an environment substantially free of noncondensable gas, condensing the mixture of organic vapor and steam to form a two-phase liquid mixture consisting of liquid organic phase and liquid water phase, and separating the liquid organic phase and the liquid water phase.
Patent FR-2450768-B1 (FR)
IPC: B65G69/18
Filed: 1979-03-05
Granted: 1983-12-09
Abstract: 1. Method for mechanically emptying the contents of bags of the type consisting in depositing a closed bag (4) over a movable receiving gullet (3), moving said gullet to apply it substantially tightly against the underneath part of a lid (17) topping a container (10) in which the contents of the bag are to be dropped, and in splitting the bag in its lower part, characterized in that mechanical means ensure the immobilization and the suspension of the bag in the lid (17) and in the receiving gullet (3).
Patent FR-2458541-B1 (FR)
IPC: C25B9/19
Filed: 1980-06-04
Granted: 1984-04-20
Abstract: A method and apparatus for preparing aromatic hydrazo compounds by electrochemical reduction of aromatic nitro compounds on a technical scale. The reaction is carried out continuously and in two steps, comprising a first step in which the aromatic nitro compounds are reduced to form the corresponding azoxy compounds, which are isolated, and a second step in which the azoxy compounds isolated are reduced to form the corresponding hydrazo compounds.
Patent FR-2544712-B1 (FR)
Inventor: CORDIER GEORGES
IPC: C07C27/00
Filed: 1983-04-21
Granted: 1986-01-10
Abstract: Process for the preparation of trifluoroethanol by the hydrogenation of trifluoroacetic acid in the liquid phase. The reaction is carried out in the presence of a catalyst based on ruthenium, rhodium, iridium or platinum, under a total pressure of between 5 and 50 bar, and with a ratio of the volume of the liquid phase used in the reactor to the total volume of the reactor of more than about 1/2. An absolute partial pressure of hydrogen of more than 1 bar is maintained during the reaction.
Patent FR-2552120-B1 (FR)
Inventor: CAUMONT JEAN FRANCOIS
IPC: D06B5/12
Filed: 1983-09-21
Granted: 1985-12-20
Abstract: The invention concerns a hydrophilic cotton fleece made by a method of manufacture characterized in that during the operations of boiling and bleaching in an autoclave, treatment liquids are made to circulate radially through the turns of a coil in such a manner that a differential pressure is established between the liquid entering the coil and a liquid leaving the coil as a result of load losses due to the difficulty which the liquid experiences in passing through the coil, the resulting cotton fleece exhibiting improved cohesion, resistance to tearing and absorption properties.
Patent FR-2575923-B1 (FR)
Inventor: DOAT BERNARD JEAN-MARIE
IPC: A61K31/70
Filed: 1985-01-15
Granted: 1988-02-05
Abstract: Lactulose-based laxative composition which is in the form of a jelly with a viscosity at 20 DEG  C. measured on the Brookfield viscosimeter between 15,000 and 30,000 centipoises, a refractive index at 20 DEG  C. between 1.430 and 1.445 and a pH between 3 and 4.
Patent FR-2589871-B1 (FR)
Inventor: BOMO FRANCIS
IPC: C08K3/36
Filed: 1985-09-13
Granted: 1987-12-11
Abstract: The filler comprises at least one precipitated silica with the following characteristics:
       - a CTAB surface area of between 20 and 200 m<2>/g,
       a mean aggregate projected area greater than 10,000 nm<2>,
       - a high interaggregate volume of at least 1 cm<3>/g and a homogeneous interaggregate pore population.
Patent FR-2590561-B1 (FR)
Inventor: NINANE LEON
IPC: C01D3/06
Filed: 1985-11-25
Granted: 1988-01-29
Abstract: According to the process, an aqueous solution containing dissolved sodium bicarbonate (33) is treated with an immiscible organic liquid (40) comprising a water-insoluble nitrogenous organic base, and rock salt (20) is added to the resulting aqueous phase (39). The sodium chloride solution is suitable for the production of sodium bicarbonate by the amine soda industrial process.
Patent FR-2620179-B1 (FR)
Inventor: BOISSONNET MICHEL
IPC: F16G11/12
Filed: 1987-09-04
Granted: 1990-01-05
Abstract: A device is provided for a screw connection between two pieces which can adjust the distance between the two pieces. The device comprises a first threaded piece and a second smooth piece with an annular groove close to its free end. A connector ring is screwed onto the threaded shank and engaged on the smooth piece. The connector ring has a groove of variable depth. An incompressible retaining ring is engaged in the grooves of the second piece and the connector ring. The device can be used to produce a single tension element.
Patent FR-2649110-B1 (FR)
Inventor: MICHEL VINCENT
IPC: A61P25/28
Filed: 1989-06-29
Granted: 1994-10-21
Abstract: Derivatives of general formula (I): in which: A denotes, with the carbon and nitrogen atoms to which it is bonded, a cycloamide group, B denotes, with the carbon and nitrogen atoms to which it is bonded, a saturated polycyclic structure, R denotes a hydrogen atom, a lower alkyl group or a 4-imidazolylmethyl group, substituted or otherwise, their diastereoisomers, enantiomers and epimers and their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid. <??>Medications.
Patent FR-2751178-B1 (FR)
Inventor: ABECASSIS JOEL
IPC: A23L7/109
Filed: 1996-07-19
Granted: 1998-10-02
Abstract: A food prepared from the semolina and/or flour of cereals and/or any other fragmented starchy product previously hydrated (8-70 % of the dry matter), shaped according to a pasta or couscous production method, pre-cooked and optionally dried, is disclosed. At least 80 wt.% and preferably 90 wt.% of the starch is gelatinised, and the gelatinisation level is evaluated by differential enthalpic analysis. Differential enthalpic analysis of said food in excess water reveals a peak with a peak temperature higher than 100  DEG C.
Patent FR-2759586-B1 (FR)
Inventor: TROUILLAS PAUL
IPC: A61K/
Filed: 1997-02-20
Granted: 2000-01-14
Abstract: The invention concerns the use of 9,10-secocholesta-5,7,10(19)-triene-1,3-diol, or alfacacidol, for preparing a medicine for the treatment and/or prevention of solid cancer in human beings, in particular lung cancer and brain cancer. The effective dose ranges between 0.25 and 10  mu g/day for an adult weighing 60 Kg.
Patent FR-2779159-B1 (FR)
Inventor: HUND RENE
IPC: D21H17/43
Filed: 1998-05-28
Granted: 2000-08-11
Abstract: According to the present invention, a cross-linked polymer or copolymer formed by reverse phase emulsion polymerization from suitable water-soluble monomers or from mixtures of such monomers is used as a retention agent.The process according to the invention is characterized in that the cross-linked polymer is sheared before its introduction or injection into the suspension to be flocculated.This results in a distinct improvement in the retention, formation, drainage and other properties of the paper or paperboard sheet thus obtained, as a function of the shearing.
Patent FR-2790343-B1 (FR)
Inventor: LAURENT PIERRE ANDRE
IPC: H04L25/03
Filed: 1999-02-26
Granted: 2001-06-01
Abstract: The transmission channel complex gain estimator has parallel sets of complex gain estimators (1-1 to 1-n) together with noise estimators (3-1 to 3-n). Each estimator path represents a transmission condition ranging from a stable channel to a strong dispersion and strongly unstable channel. A selection mechanism (2) selects the channel with the lowest noise estimate during a predetermined time.
Patent HR-P950381-B1 (HR)
Title: Procedure for the construction, making and remaking of extended road vehicles
Inventor: MLAKAR EMIL
IPC: B60R99/00
Filed: 1995-07-05
Abstract: A procedure for the construction, making and remaking of road vehicles in accordance with the invention makes it possible to increase the width of road vehicles, in particular standard-make road vehicles. The procedure in accordance with the invention is based on an asymmetrical extension whereby all vital parts of the driver's surroundings (steering, control assemblies and the parts of the driver's position) are kept unchanged, and need not be altered or remade. In this way the design, making and remaking are facilitated and an extension of the useful space is obtained. The procedure for the construction, making and remaking of extended road vehicles in accordance with the invention consists in keeping the vital assemblies (the driving and control assemblies) and the driver's working surroundings in their original dimensions and installation, while carrying out the extension by introducing, symmetrically or asymmetrically, or by a combination of both, an insert into the longitudinally extended vehicle. Such a construction, making and remaking keeps, essentially, all the vital parts of the original road vehicle (the control and driving parts remain unchanged). The steering wheel, the driver's surroundings with the seat and the distance between the wheels or the clamping of the front wheel remains, in any case, in the same relationship as in a series-produced, non-extended vehicle, regardless of the right- or left-hand installation of the steering wheel, or of the right- or left-hand installation of the engine.
Patent HU-224266-B1 (HU)
Inventor: POZZUOLI MARZIO
IPC: H02H3/02
Filed: 1999-06-04
Abstract: A találmány tárgya tartalék kommunikációs lehetőséggel ellátottvédőrelé (10), digitális védőrelében tartalék kommunikációra szolgálóáramkör, és eljárás védőrelére vonatkozó információk védőrelébőltörténő továbbítására. A találmány szerinti védőrelé (10) villamoshálózati elosztórendszerben védelmi és vezérlési feladatokat ellátó,digitális relé feldolgozó modult; villamos hálózati elosztórendszervezetékeihez elektromosan csatlakozó összeköttetéseket; és avédőrelére vonatkozó adatokat a kommunikációs csatornák közül azegyiken továbbító kommunikációs portokat tartalmaz; amely portok azelsődleges kommunikációs csatornán (14b) kommunikálnak, amíg avédőrelé nem érzékeli az elsődleges kommunikációs csatorna (14a)meghibásodását, illetve a másodlagos kommunikációs csatornán (14a)kommunikálnak, ha a védőrelé az elsődleges kommunikációs csatorna(14a) meghibásodását érzékelte. A találmány szerinti, digitálisvédőrelében tartalék kommunikációt megvalósító áramkör a védőrelérevonatkozó információknak a védőrelé és egy adatátviteli hálózatközötti továbbítását vezérlő, adó-vevő egységként is működősorosinterfész-adaptert (12) tartalmaz, amely vezérlésnek részétképezi a védőrelére vonatkozó információkat továbbító kommunikációscsatornák közül az egyiknek a kiválasztása; továbbá egy elsőkommunikációs csatorna (14a) kiválasztása esetén az adó-vevőegységként is működő sorosinterfész-adapter (12) és az adatátvitelihálózat között a védőrelére vonatkozó információkat az elsőkommunikációs csatornán (14a) továbbító, első adó-vevő egységettartalmaz; ezenkívül egy második kommunikációs csatorna (14b)kiválasztása esetén az adó-vevő egységként is működő sorosinterfész-adapter (12) és a hálózat között a védőrelére vonatkozó információkata második kommunikációs csatornán (14b) továbbító, második adó-vevő(28) egységet tartalmaz. A találmány szerinti, védőrelére vonatkozóinformációk védőreléből történő továbbítására szolgáló eljáráslényege, hogy fogadják a védőrelére vonatkozó, továbbítandóinformációkat; meghatározzák, hogy egy elsődleges kommunikációscsatorna (14a) hibás-e, illetve van-e rajta interferencia; továbbítjáka védőrelére vonatkozó információkat az elsődleges kommunikációscsatornán (14a), ha az nem hibás és nincs rajta interferencia; ésátkapcsolják a védőrelére vonatkozó információk továbbítását egymásodlagos kommunikációs csatornára (14b); ha az elsődlegeskommunikációs csatorna (14a) hibás vagy interferencia van rajta.