baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099137-B1 (FR)
Title: Aéronef comportant une motorisation à l’arrière du fuselage et une structure d’accrochage de cette motorisation
Inventor: GUILLOTEL LOÏC PAUL YVES
IPC: B64D33/04
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: Aéronef comportant une motorisation à l’arrière du fuselage et une structure d’accrochage de cette motorisation Dans un aéronef comportant un fuselage (12) et au moins un premier et un deuxième propulseurs (10A, 10B) disposés en pointe arrière du fuselage, de part et d’autre d’une dérive de l’aéronef, chaque propulseur comportant au moins un rotor de soufflante (16A, 16B) suivi d’un aubage redresseur (18A, 18B), l’ensemble étant entouré d’une nacelle comportant un carter de soufflante (20A, 20B) et un carter intermédiaire (22A, 22B) de l’aubage redresseur solidaires l’un de l’autre, chaque rotor de soufflante (16A, 16B) étant entrainé en rotation par l’énergie fournie par au moins un générateur de couple (24A, 24B) installé dans le fuselage, il est prévu que le premier et le deuxième propulseurs soient reliés par une structure d’accrochage articulée (28A, 28B) à une partie structurelle de dérive (14) de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3099849-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de protection La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant un substrat (300) comportant : un caisson (330) ; un mur (340) d’isolation périphérique, entourant le caisson (330) ; et au moins un transistor (500) bipolaire latéral, réalisé dans le caisson (330), dont une région (390) de base s’étend sous des régions (370, 372, 374, 380, 382) de collecteur et d’émetteur parallèles entre elles, le mur (340) étant élargi dans une première direction (X), parallèle aux régions (370, 372, 374, 380, 382) de collecteur et d’émetteur, de sorte que la région (390) de base pénètre à l’intérieur du mur (340). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101046-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de convertir un skateboard motorisé, en treuil pour sports tractés
Inventor: PAGNARD NICOLAS
IPC: B61B11/00
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif permettant de convertir une planche à roulettes motorisée (skateboard motorisé), en treuil pour sports tractés.  L’invention concerne un dispositif permettant d'utiliser la force motrice d'une planche à roulettes motorisée (S) pour tracter un utilisateur, pratiquant de sports tractés.  Il est constitué d’un châssis (1), portant un axe (2) autour duquel tourne une pièce comportant des tambours d'entrainement (3) qui, entrainés par friction avec les roues motrices (D) d'une planche à roulettes motorisée, permettent l'enroulement, autour d'un tambour d'enroulement (4), d'une ligne (5) au bout de laquelle un palonnier (6) permet à un utilisateur de se faire tracter.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux sports tractés, et constitue une solution légère et transportable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3087766-B1 (FR)
Title: Produit moulé en verre
Inventor: INOUE TAKASHI
IPC: C03C17/28
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un produit moulé en verre 3b comprend une plaque de verre 1b ayant une partie convexe 10b disposée sur la face périphérique extérieure et un cadre en résine 2 moulé d'une seule pièce pour recouvrir la partie convexe. La partie convexe a une face de réception de pression avant 12 ayant une petite superficie de réception de pression et une face de réception de pression arrière 13 ayant une grande superficie de réception de pression de la résine au cours du moulage d'une seule pièce. Lors du moulage d'une seule pièce, la plaque de verre est pressée contre le moule supérieur 5 par la force de pression résultante de la résine. Même si le moule inférieur 6b est mobile en fonction de la variation d'épaisseur de la plaque de verre, au moins la face 11a de la plaque de verre ne présente pas de marche avec le cadre et au moins la face avant du produit moulé en verre 3b devient plane.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103392-B1 (FR)
Title: dispositif de filtration de liquide comprenant un module d’émission d’ultrasons
Inventor: HENGL NICOLAS
IPC: B01D35/20
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de filtration (D) de liquides, comprenant un module de filtration (F) et un module d’émission d’ultrasons (U), caractérisé en ce que le module d’émission d’ultrasons est fixé distant au module de filtration par un moyen de fixation (MF), et le module d’émission d’ultrasons (US) est muni coaxialement d’une masselotte (P), le module de filtration et le module d’ultrasons muni de son poids entrant en résonance via le moyen de fixation lorsque le module d’émission d’ultrasons émet des ultrasons. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines industriels impliquant une filtration de liquides.     Figure abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103456-B1 (FR)
Title: Siege adapte notamment a une bicyclette
Inventor: GAULT PHILIPPE
IPC: B62J1/02
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un siège (10) adapté notamment à une bicyclette, caractérisé en ce qu'il comporte:     - une pièce support (11),     - deux demi-selles (12) concaves adaptées chacune à recevoir une fesse d'un utilisateur,     - chaque demi-selle (12) étant montée rotative par rapport à la pièce support (11) autour d'un axe de rotation (25) de manière à autoriser un basculement de chaque demi-selle (12) lors d'un mouvement de pédalage, ledit axe de rotation (25) étant déporté vers l'arrière des demi-selles (12),     - ledit siège (10) comportant en outre un système de stabilisation longitudinale (14) du cycliste apte à assurer une retenue alternée du mouvement des demi-selles (12), ledit système de stabilisation longitudinale (14) comportant:     -  un basculeur triangulaire (18), et     - des cordons de rappel (19) fixés à l'extrémité d'un prolongement arrière rigide de chaque demi-selle (12), faisant levier, et repris par le basculeur triangulaire (18) accompagnant un mouvement de rotation des demi-selles (12),     - un angle médian inférieur du basculeur triangulaire (18) comprenant une poulie (21) assurant à la fois une rotation en bascule du basculeur triangulaire (18) et un réglage d'une inclinaison moyenne des demi-selles (12) via une liaison à un palan de réglage (22).                  Figure pou r abrégé : Figure 2
Patent FR-3107206-B1 (FR)
Title: Pneumatique a faible hauteur de flanc
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C9/08
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale constituée d’au moins une couche d’éléments de renforcement métalliques.     Selon l’invention, la hauteur de flanc du pneumatique est inférieure à 160 mm et les éléments de renforcement métalliques (21) de ladite au moins une couche d’armature de carcasse (2) sont des câbles métalliques non frettés, à couche externe insaturée, présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min.    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108903-B1 (FR)
Title: Vitrage de contrôle solaire
Inventor: REYMOND VINCENT
IPC: G02B1/111
Filed: 2020-04-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent caractérisé en ce que le substrat est revêtu :- d’un revêtement réfléchissant comprenant une couche diélectrique réfléchissante, et- d’un film polymérique de protection solaire.
Patent FR-3111696-B1 (FR)
Title: Débitmètre et son procédé de montage
Inventor: ADI JEAN-PIERRE
IPC: G01F1/684
Filed: 2020-06-19
Granted: 2023-02-10
Abstract: L'invention concerne un débitmètre comportant une canalisation (2) et deux transducteurs à ultrasons étant montés en regard l’un de l’autre et orientés selon une direction de mesure formant un angle non nul et inférieur à 90° avec un axe longitudinal de la canalisation, et comprenant un boîtier (8) comprenant un réceptacle (9) principal rapporté sur ladite canalisation, une première manche (10) et une deuxième manche (11) s’étendant selon une direction orthogonale à l’axe longitudinal de ladite canalisation, en saillie depuis un fond du réceptacle (9) principal et de part et d’autre de ladite canalisation, chaque manche (10, 11) étant configurée de manière à recouvrir au moins partiellement ledit premier ou deuxième transducteur à ultrasons de façon à délimiter un volume interne de réception, le volume interne principal du réceptacle principal étant en communication avec lesdits volumes internes de réception desdits premier et deuxième transducteurs à ultrasons.  L’invention concerne également un procédé de montage d’un tel débitmètre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112581-B1 (FR)
Title: Système de compression d’un fluide
Inventor: VANBALEGHEM MARC
IPC: F15B3/00
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un système (1) de compression d’un fluide utile. A cet effet, le système (1) comprend des moyens de compression (11) d’un fluide moteur à une première pression déterminée, les moyens de compression (11) étant arrangés au moins partiellement dans une portion d’une chaussée (30). Les moyens de compression (11) sont actionnés par un passage d’au moins un objet (10) sur la portion de la chaussée (30). Le système (1) comprend en outre un ensemble de multiplication de pression (12) comprenant au moins un multiplicateur de pression à commande pneumatique. L’ensemble de multiplication de pression (12) est configuré pour comprimer le fluide utile à une deuxième pression déterminée à partir du fluide moteur alimentant l’ensemble de multiplication de pression (12).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112892-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement par balayage interrompu d’une cellule photovoltaïque a hétérojonction
Inventor: CHATELAIN MARC
IPC: H01L31/20
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT PAR BALAYAGE INTERROMPU D’UNE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE A HÉTÉROJONCTION L’invention concerne un procédé de traitement d’un empilement (10’) comprenant un substrat (11) en silicium cristallin et une couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné disposée sur le substrat (11), ledit procédé comprenant une étape d’exposition d’une face de l’empilement (10’) à un rayonnement électromagnétique (20) émis par une source de rayonnement (40), le rayonnement électromagnétique (20) étant appliqué à la face de l’empilement (10’) selon une ligne (50), l’empilement (10’) et la source de rayonnement (40) étant animés d’un mouvement relatif de translation dans une direction de déplacement (D) telle que la ligne (50) balaye la face de l’empilement (10’) en commençant par un premier bord (100a), l’étape d’exposition de la face de l’empilement (10’) au rayonnement électromagnétique (20) étant interrompue avant que la ligne n’atteigne un deuxième bord (100b) opposé au premier bord (100a).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3099871-B1 (FR)
Title: Dispositif de retournement de pates alimentaires dans une installation de cuisson par friture
Inventor: BAUMANN FRANZ-JOSEF
IPC: A21D13/60
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif de retournement de pâtes alimentaires dans une installation de cuisson par friture Il est décrit un dispositif de retournement (1) d’une pâte alimentaire se trouvant dans un récipient (2), qui bascule le récipient (2) au moyen d'un dispositif de levage (5).  On souhaite pouvoir faire fonctionner un dispositif de retournement de manière économique.  A cet effet, il est prévu que le dispositif de levage (5) présente un moyen de retournement (8) qui se déplace le long d'une piste courbe.Fig. 1
Patent FR-3102567-B1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: KÄMPFE THOMAS
IPC: G02B1/12
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) optique, adapté à la transmission / réflexion d’un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueur d’onde du spectre électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un substrat (10) réalisé dans un premier matériau, une couche de revêtement (20) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau, et une texturation de surface (30) formant des cavités (31) dans le dispositif (1), caractérisé en ce que les cavités (31) traversent la couche de revêtement (20) et creusent partiellement le substrat (10).  Figure 1
Patent FR-3115592-B1 (FR)
Title: Procédé de palpage d’une surface courbe pour déterminer une profondeur de perçage corrigée
Inventor: FRIOT DIDIER
IPC: G01B5/012
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-07-21
Abstract: PROCEDE DE PALPAGE D’UNE SURFACE COURBE POUR DETERMINER UNE PROFONDEUR DE PERCAGE CORRIGEE Procédé de palpage d’une surface courbe (200) d’une pièce structurale pour déterminer une profondeur de perçage corrigée, au niveau d’un point de palpage (201), permettant d’obtenir un logement apte à recevoir une fixation (300) de manière affleurante, mettant en œuvre un ensemble de palpage (100) comprenant un module de palpage (10) monté coulissant dans un nez (20) suivant un axe longitudinal X dudit nez, le module de palpage comportant une tige de palpage (11), ledit procédé comprenant : une étape (510) de centrage de l’ensemble de palpage (100) sur le point de palpage (201), dans laquelle l’axe X du nez est rendu sensiblement normal à la surface courbe (200) au point de palpage (201) ; une étape (520) de positionnement de l’ensemble de palpage autour du point de palpage, dans laquelle la tige de palpage et le nez viennent au contact de la surface courbe ; une étape (540) de calcul d’une distance Δ dépendant d’une position d de la tige de palpage (11) par rapport au nez (20) lorsque le contact de l’étape précédente est établi ; la profondeur de perçage corrigée dépendant de la distance Δ.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3119883-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de liquéfaction d’hydrogène
Inventor: GAERTNER AXELLE
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-03-31
Abstract: Titre : Procédé et appareil de liquéfaction d’hydrogène Dans un procédé de liquéfaction d’hydrogène, on envoie un gaz riche en hydrogène (27) provenant d’un appareil de séparation (102) par distillation et/ou épuisement et/ou condensation partielle, le gaz sortant de l’appareil de séparation à une température d’au plus 103K contenant au moins 99,9% mol d’hydrogène et à une pression entre 20 et 30 bars à un liquéfacteur d’hydrogène, sans avoir réchauffé le gaz riche en hydrogène à une température au-dessus de 0°C.  Figure de l’abrégé : FIG.2
Patent FR-3125785-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de véhicule et d’évitement d’obstacle
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: B60W30/09
Filed: 2021-07-27
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile (100) comprenant des étapes de : - détermination d’une trajectoire initiale pour le véhicule automobile, - acquisition de données relatives à l’environnement du véhicule automobile, - calcul d’un risque de collision entre le véhicule automobile et un obstacle (900) compte tenu de la trajectoire initiale déterminée et des données acquises, puis, si le risque de collision avec l’obstacle dépasse un seuil de risque, - calcul d’un temps avant collision, puis, si le temps avant collision est inférieur à un seuil de temps, - activation d’un mode de conduite d’alerte selon lequel : une nouvelle trajectoire est déterminée par le calculateur, ladite nouvelle trajectoire permettant de minimiser le risque de collision avec l’obstacle engendrant une blessure grave, et un actionneur de commande de la direction du véhicule automobile est piloté par le calculateur pour suivre ladite nouvelle trajectoire.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-2456383-B1 (FR)
IPC: F16C17/02
Filed: 1980-05-05
Granted: 1983-05-13
Abstract: An X-ray tube having a rotary anode which is supported by a bearing system comprising an axial magnetic bearing and at least one radial sleeve bearing. In operation, mutually cooperating metal (e.g. W or Mo) supporting faces of the sleeve bearing are separated by a liquid layer wetting the supporting faces. The liquid layer consists of a metal or a metal alloy, such as Ga or a Ga alloy, whose vapor pressure at 300 DEG  C. is below 10-5 N/m2, and which does not attack the supporting faces to any substantial extent. The tube has a long life, produces little noise during operation, and is of relatively simple construction.
Patent FR-2482706-B1 (FR)
IPC: H05B6/80
Filed: 1980-05-16
Granted: 1985-01-11
Abstract: 1. An electric cooking appliance, comprising an enclosed space, at least a first region (12) of which comprises an infrared heating element (14) and a second region (16) comprises a microwave source (18), as well as a carrier (20) suitable for supporting a substance to be cooked and a means for moving the carrier for successively introducing the substance to be cooked in the different regions facing the infrared heating element (14) and the microwave source (18), characterised in that - the said second region (16) which comprises a microwave source (18) is delimited by interior metal walls, - the carrier (20) likewise has metal walls, - the metal walls of the carrier (20) are shaped such that they form, in combination with the metal walls of the enclosed space delimiting the said second region (16), when the carrier (20) is positioned in this second region, a microwave chamber containing the substance to be cooked, which is essentially impervious to the emission of microwaves towards the first region and towards the exterior of the enclosed space, and in that the metal bottom wall of the carriers (56) is covered by a material (61) which is transparent to microwaves and which constitutes a major calorific regulator, the substance to be cooked being placed on this material.
Patent FR-2501396-B1 (FR)
IPC: G07F7/08
Filed: 1981-03-05
Granted: 1985-10-11
Abstract: A system for verifying an operation in particular one that includes payment, the system comprising at least one terminal (11) and a plurality of portable objects (10) which may be coupled, preferably without contact, to the terminal. The terminal emits repeated interrogation messages suitable for triggering reading of the contents of a shift register (60, 190) in a portable object when said object is coupled thereto, only after a comparator has verified concordance between first validity data from the portable object and check data from the terminal. After processing, the terminal re-writes updated useful data in the register. Re-writing is only authorized after a comparator (240) has verified concordance between second validity data stored in the shift register with check data transmitted by the terminal into a register (220) of the portable object. The check data is produced by the terminal after decoding the validity data contained in the message derived from reading the portable object (10).
Patent FR-2562196-B1 (FR)
IPC: E06B7/23
Filed: 1984-03-28
Granted: 1988-09-16
Abstract: 1. Profiled sealing joint, intended to ensure the seal between a first structural member (70) and a second structural member (80) capable of relative movement, of the leaf/frame type, when these two structural members are substantially adjacent, of the type comprising : - a base (20) intended to be fixed to the edge of the first structural member (70), - a movable sealing member (30) which comprises at least two joints (33, 34), and - a resilient flexible strip (40) forming a hinge pivotally connecting the base (20) and the sealing member (30), characterised by the fact that the movable sealing member (30) comprises a substantially rigid centre-rib (31) constituted by a generally flat web respectively connected in the vicinity of the parallel rectilinear edges (35, 36) of which are the first and second joints (33, 34), by the fact that each of the first and second joints has a convave, flexible lip whereof the concave side is directed towards the other joint and by the fact that the resilient flexible strip (40) is adapted to control pivoting of the sealing member (30) with respect to the base (20) between an inoperative position obtained when the structural members are in the separated relative position and a position of use obtained, at the time when the structural members are moved towards ach other, such that during this movement towards each other, a first joint (33) is first of all brought into contact with the associated face (83) of the second structural member (80), then by pivoting of the sealing member with respect to the base, the second joint is then brought to bear against a second face (81), at right angles to the first, of the second structural member (80).
Patent FR-2587224-B1 (FR)
Inventor: SIMOND LUDGER
IPC: A45B7/00
Filed: 1985-09-13
Granted: 1988-07-29
Abstract: 1. Piolet for mountaineering, comprising a substantially transverse head (1) connected to the end of a longitudinal handle (3) in an intermediate junction zone (4), characterized in that the junction zone (4) is offset transversely with respect to the mean longitudinal axis (II-II) of the handle (3), the head being joined to the end (2) of the handle by a single arm (7) connecting the offset junction zone (4) to the end (2) of the handle (3).
Patent FR-2613122-B1 (FR)
IPC: H01H33/34
Filed: 1987-03-25
Granted: 1989-06-23
Abstract: Jack in which the annular chamber 14 of the cylinder 4 is always subjected to the high pressure of an accumulator 18. The piston 6 of the jack is free of any sealing lining in regard to the inner surface 38 of the cylinder and this piston mechanically actuates a valve 42 which sealingly closes off a seat 44 surrounding the feed/purge orifice 28 of the cylinder, at the bottom end of travel of the piston 6. The invention allows the cylinder 4 to be made in the form of a casting whose inner cylindrical surface 38 requires no accurate machining such as grinding or honing.
Patent FR-2613372-B1 (FR)
Inventor: CHARMOT DOMINIQUE
IPC: C08K9/10
Filed: 1987-04-03
Granted: 1989-06-09
Abstract: Particles from 0.1 micron to 1 mm, calibrated or otherwise, in which the metal is in the form of crystallites from 10<-><6> to 10<-><4> mm wholly encapsulated in the polymer matrix. 
<??>They are prepared by introducing a metal complex into a polymer swollen with an organic liquid solvent for the said complex, followed by thermolysis of the said complex and removal of the swelling organic liquid.
Patent FR-2614439-B1 (FR)
Inventor: TABARLY GERARD
IPC: G03B23/06
Filed: 1987-04-24
Granted: 1990-05-11
Abstract: This concerns a slide-changing mechanism having slideways (10A, 10B), with which centring means are associated. According to the invention, the slideways (10A, 10B) both being fixed, these centring means comprise at least one centring finger (22, 22') which, owing to an opening provided locally for this purpose in the bottom of either of the slideways, is movably mounted between a retracted position, for which it is set back in relation to this bottom, and a forward position, for which it projects beyond this bottom. Application to slide projectors for slide-mounted transparencies.
Patent FR-2649130-B1 (FR)
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H18/00
Filed: 1989-06-30
Granted: 1991-10-04
Abstract: PCT No. PCT/EP90/01028 Sec. 371 Date Dec. 30, 1991 Sec. 102(e) Date Dec. 30, 1991 PCT Filed Jun. 30, 1989 PCT Pub. No. WO91/00383 PCT Pub. Date Jan. 10, 1991.The present invention relates to a process for manufacturing a textile product by starting with fibers and/or filaments in which these fibers and/or filaments travel in the form of a web. The technique consists in subjecting the fibers and/or filaments to a transverse looping accompanied by drawing and that the latter are accumulated in the form of loops in which the fibers and/or filaments are parallelised.
Patent FR-2661589-B1 (FR)
IPC: H05C1/04
Filed: 1990-04-25
Granted: 1993-12-17
Abstract: The method for generating pulses for a fence electrifier according to the invention ensures the regular sending of pulses of rather low power, so as to economise on energy from the source, and the sending of much more powerful pulses after a certain predetermined number n of low energy pulses in order to bring about the retreat of the animal and fear of the electrified wire.