baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099502-A1 (FR)
Title: Bonde connectée pour système domotique
Inventor: DEMCO MICHEL
IPC: E03C1/23
Filed: 2019-07-30
Abstract: Bonde connectée pour système domotique.     L’invention concerne un système de commande de bonde connectée à une unité de commande domotique pour actionner à distance la bonde d’une baignoire :                                   Fermeture de la bonde en première action à la commande « faire couler un bain »                 Ouverture de la bonde en réaction à la commande « vider la baignoire ».                           Il est constitué d’une embase murale (4) avec joint d’étanchéité et d’un capot (8) présentant un orifice dans lequel circule le câble de commande mécanique (1) coulissant dans une gaine (2) raccordée au capot par un manchon étanche (3). L’étanchéité du système est de niveau IPX5. Le module de réception(5) reçoit les ordres par ethernet et l’alimentation continue superposée afin de commander et d’alimenter le module interrupteur ou relais (6) qui pilote le moteur à entrainement linéaire ou rotatif (7). Le connecteur est un connecteur modulaire à 8 positions et 8 contacts électriques de niveau de protection IPX5. Le moteur entraîne l’engrenage, la poulie ou la crémaillère (9) afin de tirer ou pousser le câble de commande mécanique (1).     L’application principale est de répondre à la commande « fait moi couler un bain » transmise vocalement ou par application interposée à la centrale domotique en fermant la bonde de la baignoire avant d’actionner les vannes et thermostats qui existent par ailleurs.     Figures pour l’abrégé Figure 2 et Figure 3: descriptif de la commande de bonde
Patent FR-3100061-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une distance de vol d'un aeronef sur un segment de discontinuite, procede de determination d'une trajectoire, produit programme d'ordinateur et module de determination associes
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-08-22
Abstract: Procédé de détermination d’une distance de vol d’un aéronef sur un segment de discontinuité, procédé de détermination d’une trajectoire, produit programme d'ordinateur et module de détermination associés Ce procédé de détermination d’une distance de vol sur un segment de discontinuité comprend les étapes de détermination (i) d’une altitude d’entrée à ladit portion de trajectoire et d’une altitude de sortie de ladite portion de trajectoire, de discrétisation (ii) d’un intervalle d’altitude délimité par l’altitude d’entrée et l’altitude de sortie en une pluralité d’intervalles élémentaires, chaque intervalle élémentaire étant défini en utilisant un pas élémentaire et pour chaque intervalle élémentaire, de détermination (iii) d’une pente élémentaire de l’aéronef. Ce procédé comprend en outre une étape de détermination (iv) de la distance de vol sur le segment de discontinuité en fonction d’une distance directe entre les segments d’encadrement, des pentes élémentaires, des pas élémentaires et de l’étendue totale de ladite portion de trajectoire. Figure pour l'abrégé : Figure 12
Patent FR-3102288-A1 (FR)
Title: Simulation de la déformation après implantation d’un dispositif médical implantable
Inventor: SIGÜENZA JULIEN
IPC: G16H40/60
Filed: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de simulation d’une déformation après implantation d’un dispositif médical implantable, dit DMI, dans une cavité naturelle, à partir d’un modèle numérique tridimensionnel d’une paroi de la cavité, le procédé comprenant les étapes de :détermination d’un état de déformation intermédiaire d’un DMI numérique représentant le DMI, le DMI numérique à l’état de déformation intermédiaire étant déformé en fonction d’une forme du modèle de paroi en demeurant inclus dans ladite forme,calcul d’un état d’équilibre mécanique du DMI numérique à partir de l’état de déformation intermédiaire, comprenant le calcul de contraintes mécaniques subies par le DMI numérique dans l’état de déformation intermédiaire qui sont fonction d’un comportement mécanique du DMI numérique et d’un comportement mécanique du modèle de paroi, et comprenant la relaxation desdites contraintes,dans lequel l’état d’équilibre mécanique calculé correspond à la déformation simulée du DMI après implantation. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105293-A1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: GUIOT NICOLAS THIBAUT
IPC: F01D5/26
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne une aube (6) de rotor pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant une pale aérodynamique (60) présentant un intrados (6a) et un extrados (6b) et dont une extrémité est reliée à une plateforme (61), cette plateforme (61) étant reliée à un pied (62) par une échasse (63) comportant une première surface latérale (63a) disposée du côté de l’intrados (6a) et une seconde surface latérale (63b) disposée du côté de l’extrados (6b), et ladite échasse (63) comporte au moins un bossage d’usure (65a, 65b) sur chacune des première (63a) et seconde (63b) surfaces latérales.     La figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106975-A1 (FR)
Title: Procédés de génération d’une trajectoire d’un exosquelette et de mise en mouvement de l’exosquelette
Inventor: BROSSETTE STANISLAS
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d’une trajectoire d’un exosquelette (1) pourvu de deux jambes chacune munie d’un pied, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11a) d’un serveur (10a), d’étapes de : (a) obtention d’au moins un n-uplet de paramètres de marche définissant une marche donnée de l’exosquelette (1) ; (b) génération d’au moins une trajectoire élémentaire périodique de l’exosquelette (1) pour ledit n-uplet de paramètres de marche, telle que ladite trajectoire élémentaire périodique comprend successivement une première partie de trajectoire et une deuxième partie de trajectoire, telle que dans la première partie de trajectoire chaque pied effectue une rotation pure, et dans la deuxième partie un seul pied effectue une translation. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107675-A1 (FR)
Title: Porte gobelet escamotable
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-03-02
Abstract: L’invention concerne un porte-gobelet (2) pour véhicule automobile comprenant un volet (4) articulé à sa base par rapport à un support (5), entre une position rabattue contre le support (5) et une position déployée à distance du support (5), caractérisé en ce qu’il comprend une platine inférieure (6) articulée à sa base sur le volet (4) tandis que son bord supérieur (7) opposé est en appui glissant contre une surface plane (8) du support (5),une platine supérieure (9) articulée à son sommet sur le support (5) tandis que son bord inférieur (10) opposé est en appui glissant contre le volet (4),le pivotement du volet (4) de la position déployée vers la position rabattue provoquant le rabattement de la platine inférieure (6) et de la platine supérieure (9) au moyen des appuis glissants précités, respectivement vers le volet (4) et vers le support (5). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108588-A1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de conditionnement d’un produit cosmétique et coque associée
Inventor: COQUARD CHRISTOPHE
IPC: B65D53/02
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention porte sur une coque pour dispositif de conditionnement de produit cosmétique rechargeable, qui est configurée pour recevoir une recharge adaptée à contenir ledit produit cosmétique par une ouverture (9) afin de la mettre en place dans un volume de réception défini par une paroi intérieure (14) de la coque (8). La paroi intérieure (14) présente, sur au moins une partie de sa surface, un élément en matériau élastomérique (15) lié à la coque (8) et qui est au moins pour partie en relief vis-à-vis de la paroi intérieure (14) de la coque (8).     La coque (8) ainsi formée est apte à être maintenir une recharge dans le volume de réception, grâce aux reliefs de matériau élastomérique formés sur la paroi intérieure de la coque.     L’invention porte également sur un dispositif de conditionnement pour produit cosmétique comportant une coque (8) et une telle recharge (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109816-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'une masse reculante par un organe d'un lien élastique
Inventor: SEPTFONS PIERRE
IPC: F41A25/22
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention a pour objet un système d’arme (1) comprenant une masse reculante (2) et un berceau (3), la masse reculante comprenant un tube d’arme (2a) et un manchon de culasse (2b) et se translatant lors du tir par rapport au berceau (3) et un moyen de guidage étant prévu pour assurer le guidage de ce mouvement de recul de la masse reculante. Ce système d’arme est caractérisé en ce que le moyen de guidage comprend au moins un organe (10) d’un lien élastique dont le corps (11) est solidaire de la masse reculante (2) et comporte un profil externe prismatique coopérant avec un rail complémentaire solidaire du berceau (3).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109932-A1 (FR)
Title: Capsules fermées biodégradables à usage unique contenant une substance sous forme de poudre
Inventor: SANDHERR MAX
IPC: B65D85/808
Filed: 2020-05-06
Abstract: La présente invention concerne une capsule (1) sous forme d’une portion individuelle, adaptée à être extraite sous pression, contenant au moins une substance comestible (2) sous forme de poudre soluble, constituée de deux feuilles identiques (3, 3’) de forme circulaire, ovale ou polygonale, permettant un espace pour la substance comestible, et soudées sur leur périphérie afin d’obtenir une capsule sensiblement symétrique par rapport à son plan de soudage,      ladite capsule étant caractérisée en ce que chaque feuille (3, 3’) est constituée d’au moins deux couches biodégradables (4, 4’) :     (i)    une première couche (4) est un film choisi parmi un film de cellulose, de polymère acide polylactique, de polymère polyhydroxyalcanoate, de polymère poly(butylène succinate) ou de papier, et     (ii)    une deuxième couche (4’) choisie parmi les non-tissés constitués d’un matériau biodégradable ou les filtres tissés constitués d’un matériau biodégradable.
Patent FR-3111615-A1 (FR)
Title: Renfort de liaison entre un pied avant de véhicule automobile et une ligne de brancard dudit véhicule automobile
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D25/04
Filed: 2020-06-22
Abstract: L’invention concerne un renfort de liaison (13) entre un pied avant (10) de véhicule automobile (1) et une ligne de brancard (11) dudit véhicule automobile (1). Le renfort de liaison (13) comporte des bords latéraux (16, 17) et des moyens de rigidification (26). Les moyens de rigidification (26) sont configurés pour accroitre sa rigidité face à un effort de compression entre les bords latéraux (16, 17) du renfort de liaison (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112433-A1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication d’une telle batterie
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M10/6568
Filed: 2020-07-10
Abstract: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication d’une telle batterie
    La batterie (1) comprend :
    - des poutres (33, 35) divisant le volume de réception (7) des modules de cellules en une pluralité de compartiments (37) ;
    - une matière plastique de faible densité (41) comprenant une portion supérieure (42) surmoulée sur les poutres (33, 35), chaque compartiment (37) étant délimité par une surface interne (43) au moins partiellement définie par la portion supérieure (42) de la matière plastique de faible densité.
    Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3113972-A1 (FR)
Title: Système pour générer des recommandations de produits en utilisant des données biométriques
Inventor: ORSITA FRED
IPC: G06Q30/06
Filed: 2020-09-10
Abstract: Système pour générer des recommandations de produits en utilisant des données biométriques Les systèmes, les dispositifs, et les procédés sont décrits pour générer des expériences utilisateurs et des recommandations de produits en utilisant des données biométriques. Par exemple, un système inclut une unité d’accord incluant un circuit de traitement configuré pour détecter un potentiel évoqué sur la base d’une réponse à un stimulus olfactif ; et une unité de sélection de parfum incluant un circuit de traitement configuré pour générer un ou plusieurs exemples virtuels d’un sous-ensemble de fragrances sur la base d’au moins une entrée associée au potentiel évoqué.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119496-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique
Inventor: DARGERE NICOLAS
IPC: H02K1/27
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique comprenant :
    - un arbre (2) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);
    - un paquet de tôles (4) monté coaxialement sur l’arbre (2) de rotor, ledit paquet de tôles (4) comprenant une pluralité de cavités internes (5);
    - un pluralité d’aimants permanents (6) logés à l’intérieur des cavités internes (5) du paquet de tôles (4);
    dans lequel chaque aimant permanent (6) est formé d’une première partie (61, 61’) et d’une deuxième partie (62, 62’), la première partie (61, 61’) étant formée d’une matrice en matière thermoplastique incorporant des particules possédant des propriétés magnétiques et la deuxième partie (62, 62’) étant obtenue par frittage de particules possédant des propriétés magnétiques.
    Figure 2
Patent FR-3108444-A1 (FR)
Title: Structure et procédé pour sa production
Inventor: SANO MITSUO
IPC: H01L29/34
Filed: 2021-02-18
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, une structure inclut un substrat CS incluant un matériau semi-conducteur, lequel substrat CS est doté d'un ou plusieurs évidements TR ayant chacun une direction de la profondeur qui est égale à la direction de l'épaisseur du substrat CS, le ou les évidements incluant une paroi latérale sur laquelle une pluralité de rainures, s'étendant chacune dans la direction de la profondeur, sont présentes.
    Figure X
Patent FR-3121030-A1 (FR)
Title: Dispositif et système pour positionner et maintenir des capteurs d’activité cérébrale sur le scalp d’un individu
Inventor: BERTHOMIER CHRISTIAN
IPC: A61B5/251
Filed: 2021-03-23
Abstract: Dispositif et système pour positionner et maintenir des capteurs d’activité cérébrale sur le scalp d’un individu L’invention concerne notamment un dispositif (1) à accrocher à un équipement de tête coiffant (70) tel qu’un casque, le dispositif permettant de positionner et de maintenir des capteurs (E1, E2, E3) d’activité cérébrale, tels que des électrodes, sur le scalp d’un individu, le dispositif comprenant :  - une partie centrale (5),  - une première bande (10), une deuxième bande (20) et une troisième bande (30), élastiques et souples, chaque bande s’étendant depuis la partie centrale du dispositif jusqu’à une extrémité libre de la bande, et  - des moyens de positionnement pour maintenir les capteurs en question auxdites bandes ou à la partie centrale du dispositif, en des positions données,  lesdites bandes étant séparées angulairement les unes des autres par des angles dont deux au moins sont compris entre 90 degrés et 140 degrés.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3122375-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache et de guidage pour faisceaux électriques cheminant entre un longeron et sa garniture d’habillage.
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-04-30
Abstract: Dispositif (1) d’attache et de guidage pour faisceaux électriques et destiné à cheminer entre un longeron et une garniture d’habillage recouvrant ledit longeron; ledit dispositif comportant une première goulotte (3), allongé dans une direction longitudinale, ladite première goulotte (3) comportant deux parois latérales (31,32) opposées s’étendant longitudinalement, selon la dite direction longitudinale, en vis-à-vis et un toit (33) s’étendant longitudinalement et reliant transversalement les parois latérales (31, 32) à leurs extrémités en vis-à-vis de chacune d’elles, ladite première goulotte étant destinée à accueillir un premier faisceau électrique s’étendant longitudinalement, ledit dispositif (1) comportant un passage (10) destiné au maintien et au guidage d’un second faisceau dans le volume de la première goulotte (3), transversalement à la direction longitudinale de la première goulotte (3) depuis l’une des parois latérales (31,32) en direction de l’autre paroi latérale (32, 31).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122386-A1 (FR)
Title: Module de nettoyage pour un dispositif de protection d’un élément optique pour véhicule automobile
Inventor: LIU XIANG
IPC: G01S7/481
Filed: 2021-05-03
Abstract: Titre : Module de nettoyage pour un dispositif de protection d’un élément optique pour véhicule automobile L’invention concerne un module de nettoyage (1) pour un dispositif de protection (3) d’un élément optique (5), le module (1) comportant d’une part un stator (9) et d’autre part une couronne rotative (11) destinée à être entraînée en rotation et comportant au moins un système d’essuyage (13) configuré pour se déplacer suivant un mouvement alternatif sur une surface (7) du dispositif de protection (3) pour la nettoyer, le module de nettoyage comportant un système mécanique résonnant (15) comprenant une extrémité 15a) solidaire du stator (9) et une extrémité (15b) solidaire de la couronne rotative (11) et en ce que ledit système mécanique résonnant (15) est configuré pour être déformé au cours du mouvement rotatif de la couronne (11) de manière à emmagasiner puis restituer de l’énergie au système d’essuyage (13) pendant son déplacement sur la surface (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126678-A1 (FR)
Title: Systeme d’optimisation de couple moteur pour un vehicule automobile, procede et programme sur la base d’un tel systeme
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/40
Filed: 2021-09-06
Abstract: L’invention concerne un système d’optimisation de couple moteur pour un véhicule automobile (V) comprenant un système de moteurs qui comprend   - une première (ME1) et une deuxième (ME2) machines électriques accouplées respectivement au train avant via une boîte de vitesse automatique (BVA), et au train arrière,  le système d’optimisation comprenant des moyens pour  - déterminer un niveau d’accélération maximale entre un niveau d’accélération atteignable dans un état d’une chaîne de traction, et un niveau d’accélération en configuration optimale de couplage des machines (ME1, ME2, MT) de ladite chaîne ;  - déterminer une accélération de consigne correspondant à un changement de mode de conduite, et un couple correspondant ;  - modifier une configuration de chaîne de traction de sorte à appliquer le couple.  Fig. 1
Patent FR-3132533-A1 (FR)
Title: Mur à coffrage intégré acoustique
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04B1/82
Filed: 2022-04-28
Abstract: L’invention concerne un mur à coffrage intégré acoustique (1) comportant, d’une part, une première peau (2), destinée à être orientée dans une première direction, et comportant une face externe (20) orientée en direction de l’extérieur du mur (1) et une face interne (21) orientée en direction de l’intérieur du mur (1), d’autre part, une seconde peau (3), destinée à être orientée dans une seconde direction opposée à la première direction, parallèle à la première peau (2), et positionnée à une distance déterminée de la première peau (2) en sorte de définir un volume interne (4), d’autre part encore, des moyens de raccordement (5) qui sont configurés pour raccorder la première peau (2) et la seconde peau (3) et, d’autre part aussi, des moyens d’isolation acoustique (6).  Ledit mur à coffrage intégré acoustique (1) est caractérisé en ce que, d’une part, les moyens d’isolation acoustique (6) sont positionnés à l’intérieur d’au moins une partie du volume interne (4) et jouxtent au moins la face interne (21) de la première peau (2) et, d’autre part, au moins la première peau (2) comporte au moins une ouverture traversante primaire (22), s’étendant à travers cette première peau (2), et débouchant au niveau de la face externe (20) et au niveau de la face interne (21) de cette première peau (2) ainsi qu’au niveau des moyens d’isolation acoustique (6).
Patent FR-2031411-A1 (FR)
Title: Optical brightener
IPC: D06L4/621
Filed: 1969-04-10
Abstract: Degree of whiteness of optical brightener based on 4,4'-diaminostilben-2,2-disulphonic acid is increased to 98-104% by increasing hydrogen content of methoxy groups from 21% of total hydrogen content to 22-50%.
Patent FR-2054532-A1 (FR)
Title: Antiinflammatory, analgesic o-hydroxy-phenyl
IPC: C07C59/58
Filed: 1969-07-30
Abstract: Anti-inflammatory, analgesic o-hydroxyphenylacetic acids and derivs. Cpds. of formula: (where R1 is alkyl (C3-C4), alkenyl (C2-C6), alkynyl-(C2-C6), -CO. OEt; R2,R3 = H, halogen, trihalomethyl, alkoxy (C1-C2), alkenyloxy; R4 is H, alkyl (C1-C4), alkoxy (C1-C4), or phenyl opt. substd. by alkenyloxy; R5 is OH, -OZ where Z is an alkali metal, opt. substd. NH4, alkoxy (C1-C4), alkenyloxy, alkynyloxy, phenoxy opt. substd. by one or more acetamide gps. or by o-allyloxyphenylacetamido; and in which R5 is also NH2, NMe, NHOH except when R2 is alkoxy and/or R1 is butyl) are antirheumatic, analgesic, anti-inflammatory agents. Pharmacological tests show the activity is greater than that of aspirin. Adult daily dose is 25 mg to 2 g/day depending on route of administration.
Patent FR-2085356-A1 (FR)
Title: Building construction - with filled thermosetting polyester load-transmitting filling between modules
IPC: E04B1/348
Filed: 1970-04-13
Abstract: Multistorey or -level buildings are built by superposing cells of reinforced concrete which are bolted together and which are separated by crossbeams. The filling, which is hardened in situ, ensures that no break of continuity exists between adjacent cells at their load-transmitting faces.
Patent FR-2138915-A1 (FR)
Title: Wood treatment - woodworking tool holds and applys treatment substance
Inventor: BERGLING B N V
IPC: B27K3/34
Filed: 1972-05-23
Abstract: Treatment of wood e.g. with antibiotics, fungicides is combined with the woodworking operation, e.g. felling, lopping, sawing, planing. The tool has a reservoir for a large quantity of treatment medium e.g. a saw has enough for felling 10-30 trees or for one or three hrs. working. Microorganisms and other treatment substances can be combined with the lubricant or in aq soln or suspension.
Patent FR-2209603-A1 (FR)
Title: Oxidn. catalysts for exhaust gas purificn. - prepd. by impregnation followed by simultaneous redn. and drying
IPC: B01J23/40
Filed: 1972-12-11
Abstract: Catalysts for the purification of exhaust gases, esp. from automobiles, are produced by (a) immersing a porous support in an ammoniacal soln. contg. ca 1g/l of a Pt-group metal (esp. Pt, Pb or Ru) halide until the support has absorbed ca twice its wt. of soln and (b) drying the product at 90-110 degrees C for ca. 20 hrs. in the presence of a 30% soln. of an organic reducing agent, pref. HCHO, CH3CHO, hydroquinone, glucose or a hydroxy acid (e.g. tartaric).
Patent FR-2224462-A1 (FR)
Title: Stable aq soln of lysine ribonucleate - by isolation of salt from soln at pH 6.4 - 6.6, partial concn then azeotropic dehydration
IPC: C07H21/00
Filed: 1973-04-04
Abstract: Stable aq. solutions of lysine ribonucleate obtd. by adjusting the pH of the soln. to pH 6.4-6.6. (+/-)-, (+)- or (-)-lysine may be used. The salt is formed in aq. solns. opt. in presence of a solvent, at concns. of about 10%. The solution, opt. decolorized with charcoal, is partially concentrated at 30 degrees C and finally dehydrated azeotropically at 30 degrees C esp. using butan-2-one, butanol, isobutanol or their mixtures, opt. with benzene or toluene.