baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994913-A1 (FR)
Title: Lining for side wall of boot of car, has trim whose part forms trap door that is defined by three sides, and reversible fixing units for fixation of trap door in closed position with trim and over entire length of one of sides
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60R13/01
Filed: 2012-08-31
Abstract: The lining (10) has a trim (16) whose part (30) forms a trap door that is defined by three sides (31-33). One of the sides forms a rectilinear hinge arranged to authorize swiveling of the trap door relative to a remaining part of the trim between a closed position and an open position. The other side forms an assembly by a portion of an assembling edge (18). Reversible fixing units (20, 22) are used for reversible fixation of the trap door in the closed position with the trim and over entire length of the latter side. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2996390-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de donnees de sante et procede d'acces auxdites donnees de sante
Inventor: PHILIPPE BENJAMIN
IPC: H04L9/14
Filed: 2012-10-03
Abstract: Un procédé d'accès à des données de santé (S1) d'un patient (P1) stockées sur un serveur de données (1) connecté au réseau internet (2), le serveur de données (1) comportant un module d'identification (11) adapté pour rendre accessible lesdites données de santé (S1) à partir d'une première clé d'identification (N1) pouvant être saisie sur une page internet d'un navigateur internet d'un dispositif électronique (3) relié au réseau internet (2) ou d'une deuxième clé d'identification biométrique (B1), le procédé comportant : - une étape d'identification biométrique d'un patient (P1) de manière à générer la deuxième clé d'identification biométrique (B1) ; - une étape de transmission de la deuxième clé d'identification biométrique (B1) au module d'identification (11) du serveur de données (1) et - une étape de consultation des données de santé (S1) dudit patient (P1) stockées sur ledit serveur de données (1).
Patent FR-2997661-A1 (FR)
Title: Foldable vehicle seat, has pivoting mechanism having two rods connecting backrest to base, where each rod ends up inside opening of backrest, and casing is mounted in seat to allow pivoting of backrest on base
Inventor: LOSSIE FRANCK
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-11-08
Abstract: The seat has a base and a backrest (3), where the backrest is pivotable between an operative deployed position and a retracted stowed position against the base. The backrest is pivoted by a pivoting mechanism having two rods (4) connecting the backrest to the base, where each rod ends up inside an opening of the backrest. Two casings (110) are provided for partially closing the opening when the seat is in a deployed position, where each casing is mounted in the seat to allow the pivoting of the backrest on the base.
Patent FR-2983615-A1 (FR)
Title: Method for refining simulation model used to simulate behavior of environment with sedimentary basin, involves producing chart based on portion of scalar field values, and applying chart to variable distributed in space in area
Inventor: TETZLAFF DANIEL M
IPC: G06T7/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: The method involves defining (311) a two-dimensional grid of cells for an area, and assigning (320) directions to the cells. A set of trajectories is traced (330) based on the directions. A set of scalar field values is determined (340) based on a portion of the trajectories. The directions are rotated (350). Another set of trajectories is traced (360) based on a portion of the directions. Another set of scalar field values is determined (370) based on a portion of the latter set. A chart is produced (380) based on a portion of the values and applied (390) to a variable in space in the area. Independent claims are also included for the following: (1) a system for refining a simulation model (2) a computer readable memory medium comprising instructions to control a computing device.
Patent FR-3000136-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un moteur suralimente et moteur associe
Inventor: PAILLARD JEROME
IPC: F02B39/16
Filed: 2012-12-20
Abstract: Procédé de diagnostic d'un moteur à combustion interne suralimenté, comportant : des étapes de calcul (100,200,400) d'une première intégrale (I1) de pression atmosphérique (Patm), d'une intégrale (I2) de pression de suralimentation (Psural) et d'une seconde intégrale (I3) de pression atmosphérique (Patm) ; - une étape (700) de calcul de deux critères de diagnostic (C1,C2) dépendant desdites intégrales (I1,I2,I3) ; - une étape (800) de comparaison des premier et deuxième critères de diagnostic (C1,C2) avec respectivement un premier et un deuxième seuils (S1,S2) ; et, - une étape de diagnostic de défaillance (900), quand au moins un des deux critères (C1,C2) est inférieur à son seuil associé (S1,S2).
Patent FR-2994521-A1 (FR)
Title: Taille-haie
Inventor: SHIMIZU YASUTAKA
IPC: A01G3/053
Filed: 2013-07-24
Abstract: Dans un taille-haie (10) , un corps principal (12) est constitué d'une partie avant de corps principal (121) sur un côté avant, d'où fait saillie une lame de coupe, d'une partie arrière de corps principal (122) sur un côté arrière, et d'une partie de support (123) pour les relier sur un côté inférieur. L'une et l'autre extrémités d'une poignée principale (13) sont reliées à une partie supérieure de la partie avant de corps principal (121) sur le côté d'extrémité arrière et une partie supérieure de la partie arrière de corps principal (122) sur le côté d'extrémité avant. La poignée principale (13) a une forme linéaire parallèlement à une direction longitudinale d'une lame de coupe (11). Dans cette configuration , la poignée principale (13) est placée sensiblement parallèle à la partie de support (123), et un espace de préhension (16) est formé entre la poignée principale (13) et la partie de support (123) .
Patent FR-3010427-A1 (FR)
Title: Structure porteuse permettant la fixation d'un panneau par une unique barrette de clipsage
Inventor: HERVE ALEXI
IPC: F16B5/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: Structure porteuse composée d'un profilé support (2) possédant un emplacement central permettant d'accueillir un panneau (3) de la forme d'un parallélépipède droit de dimensions conjuguées à celles du panneau (3), d'une barrette de clipsage (1) en une pièce approximativement en forme de J constituée d'un corps (10) et d'un chapeau (11), et de deux joints (4) et (5) fixés sur les bords du panneau (3). Le profilé support (2) possède une encoche (8) dans laquelle se fixe l'un des bords du panneau, le côté opposé du profilé support (2) comporte un logement (9) dans lequel se fixe la barrette de clipsage (1).
Patent FR-3011445-A1 (FR)
Title: Chaussure
Inventor: NORMAND JOSEPH
IPC: A43B7/24
Filed: 2013-10-03
Abstract: Cette chaussure (1), comprend : - un semelage (3), - une tige (2) comprenant une première enveloppe (6) qui comprend : - une portion basse (61), prévue pour entourer le pied d'un utilisateur, - une portion haute (62), prévue pour entourer la cheville ou la cheville et une partie du bas de jambe de l'utilisateur, caractérisée en ce que la chaussure (1) comprend une bande (7) de transmission d'information qui comprend : - une première portion (71) solidarisée au semelage (3) et/ou à la portion basse (61) de la première enveloppe (6) par des moyens de fixation (74), - une deuxième portion (72) apte à s'enrouler autour de la portion haute (62) de la première enveloppe (6), prolongeant la première portion (71) et comportant des premiers moyens d'accrochage (73.1) aptes à coopérer avec des seconds moyens d'accrochage (73.2) solidaires de la portion haute (62) de la première enveloppe (6).
Patent FR-3014349-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe de secteurs pour moules de pneumatiques
Inventor: LEPRETRE JEROME
IPC: B29D30/06
Filed: 2013-12-06
Abstract: Procédé de découpe pour élément de moulage semi-fini (1) destiné à fournir des secteurs (2) d'un moule pour moulage et vulcanisation de pneumatiques, ledit élément de moulage (1) comportant une pluralité de secteurs (2) issus d'une même opération de moulage, ledit élément de moulage 1 comportant au moins une paire de membres de fixation mâles (3) de chaque côté d'une face de moulage (4) prévue pour former les sculptures de la bande de roulement du pneumatique à mouler, ledit procédé comportant les étapes suivantes : -alignement et indexation de l'élément de moulage semi-fini (1) sur un support de fixation (10) pourvu de repères d'indexation (14, 15) et de membres de fixation femelles (12) correspondants à ceux de l'élément de moulage ; -fixation de l'élément de moulage semi-fini (1) indexé au support de fixation (10) au moyen des membres de fixation mâles (3) et femelles (12); -découpe des secteurs (2).
Patent FR-3000775-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour engin automoteur, tel que tondeuse a gazon
Inventor: TEILLET EMMANUEL
IPC: A01D69/00
Filed: 2013-01-07
Abstract: Boîte (1) de vitesse pour engin automoteur comprenant un boîtier (12) avec un arbre (3) primaire et un arbre (51, 52) secondaire équipés chacun d'un train de pignons (6) disposés coaxiaux autour dudit arbre (51, 52), chaque pignon (4) du train de pignons de l'arbre (3) primaire étant respectivement maintenu en prise permanente avec un pignon (6) de l'arbre (51, 52) secondaire, un mécanisme réducteur comprenant un organe menant moteur en prise avec un organe mené accouplable/désaccouplable dudit arbre (3) primaire au moyen d'un mécanisme (10) d'embrayage, au moins une clavette (14) clavetable sélectivement avec un pignon (6) porté par l'arbre (51, 52) secondaire. L'arbre (51, 52) secondaire est formé de deux demi-arbres (51, 52) montés libres en rotation l'un par rapport à l'autre et maintenus alignés à l'aide d'un manchon (15) à l'intérieur duquel une extrémité de chaque demi-arbre (51, 52) est logée, ledit manchon (15) étant muni d'au moins un chemin de guidage longitudinal le long duquel la clavette (14), solidaire en rotation du manchon (15), est montée mobile axialement, ce manchon (15) porte-clavette étant couplé à chacun des demi-arbres (51, 52) par une liaison (17) débrayable.
Patent FR-3001248-A1 (FR)
Title: Breeze or windbreak effect integrated occultation device for protecting e.g. garden, has fasteners, each comprising tie rod crossing screen to join locking element, where tie rod cooperates with element to prevent separation of rods
Inventor: BOISGIBAULT BENJAMIN
IPC: E04H17/16
Filed: 2013-01-18
Abstract: The device (1) has an occultation screen (4) fixed to a perforated carrying structure (2) by pinching rods (5, 6). The rods are placed on sides with cumulated thickness of the structure and the screen to grip the screen against the structure. The rods are placed against each other by fasteners (7) distributed along the rods. Each fastener has a tie rod (8) retained by one of the rods. The tie rod crosses the screen based on thickness of the screen to join a locking element (9) retained by another rod. The tie rod cooperates with the locking element to prevent the rods from being separated. An independent claim is also included for a fixing kit for fixing an occultation screen on a perforated carrying structure.
Patent FR-3004109-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une association d'un extrait de sureau et d'une souche de lactobacillus rhamnosus
Inventor: LATGE CHRISTIAN-JACQUES
IPC: A23L33/15
Filed: 2013-04-09
Abstract: La présente invention concerne une association d'un extrait de sureau (Sambucus nigra) et d'une souche de lactobacillus rhamnosus, destinée à stimuler l'immunité et/ou renforcer les défenses immunitaires et/ou favoriser une réponse immunitaire anti-infectieuse et/ou anti-inflammatoire et/ou participer au maintien de la vitalité.
Patent FR-3005847-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une fuite lente dans un systeme occlusif hydraulique implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G01M3/00
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une fuite lente dans un système occlusif hydraulique implantable dans le corps humain ou animal pour occlure un conduit naturel (10), ledit système occlusif comprenant : - un circuit hydraulique comprenant : - une manchette occlusive gonflable (9) contenant un volume variable d'un fluide, entourant une partie du conduit naturel (10) à occlure, - un réservoir (4) contenant un fluide, et - une liaison fluidique (8) entre la manchette (9) et le réservoir (4), - un dispositif d'actionnement (2) couplé audit circuit hydraulique pour faire varier la compression exercée par ladite manchette (9) sur ledit conduit (10), - une unité de commande (7) adaptée pour solliciter le dispositif d'actionnement (2) de sorte à exercer une compression déterminée sur le conduit (10), la variation de la compression exercée par la manchette sur le conduit (10) étant réalisée par transfert d'un volume ajustable dudit fluide entre le réservoir (4) et la manchette (9), ledit procédé comprenant : - la mesure de l'évolution de la pression dans le circuit hydraulique pour une sollicitation déterminée du dispositif d'actionnement (2), - la détection d'une fuite lente dans le circuit hydraulique lorsque la pression mesurée dans ledit circuit pour ladite sollicitation déterminée du dispositif d'actionnement (2) remplit un critère prédéterminé.
Patent FR-3007397-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un vehicule aeroportuaire
Inventor: HECKY STEPHANE
IPC: B66F9/06
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de guidage d'un véhicule (1) de chargement et déchargement de container (2), dans lequel un conducteur conduit manuellement ledit véhicule (1) au sein d'une zone de manutention, en dehors des abords d'une station (4), puis il le gare au sein d'une zone d'attente (6). Ce procédé se caractérise en ce qu'une fois garé, ledit véhicule (1) est pris en charge par un guidage automatique, actionnant automatiquement au moins le contrôle de sa trajectoire, le guidant en marche arrière jusqu'à se positionner au sein de ladite station (4). Puis, on effectue une opération de chargement ou de déchargement du container (2) et ledit véhicule (1) est guidé automatiquement ou manuellement en marche avant jusqu'à se positionner au sein de ladite zone d'attente (6), avant d'abandonner ledit guidage automatique pour que ledit conducteur déplace manuellement ledit véhicule (1) en marche avant en dehors de ladite zone d'attente (6).
Patent FR-3010309-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polysaccharide et un compose de sphingosine
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (i) une étape d'application d'un polysaccharide oxydé, (ii) une étape de chauffage à une température d'au moins 100 °C ; (iii) une étape d'application d'un composé (I) R1 -CHOH-CH(NH-COY)(CH2OH) (I) Avec R1 = radical alkyle en C11 à C21, Y désigne H ou R2, R2 désignant un radical hydrocarboné en C11-C19, linéaire, éventuellement hydroxylé et le groupe hydroxyle étant en position alpha du carbonyle, et pouvant comporter une ou plusieurs insaturations éthyléniques, notamment une ou deux insaturations éthyléniques . Elle concerne également une composition cosmétique comprenant un polysaccharide oxydé et un composé (I) pour lequel Y = H. Le procédé permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps.
Patent FR-3012999-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la decision par approche bayesienne dans un systeme de surveillance de la pression des pneumatiques d'un vehicule automobile.
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G06F17/18
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'apparition d'un défaut de pression sur un pneumatique équipant des roues d'un véhicule automobile, à partir des résultats de deux algorithmes de détection, dits temporels et fréquentiels, fournissant chacun, pour chaque roue, une valeur de probabilité de sous-gonflage et de taux de confiance associé en fonction d'une plage de vitesse de roue. Selon l'invention, on utilise un module de décision permettant de fournir une interprétation des résultats de détection des algorithmes temporel et fréquentiel suivant une approche Bayésienne et de fusionner les résultats de ces interprétations, par exemple via un système expert.
Patent FR-3014199-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de l'usure d'une face de depouille d'un outil de coupe
Inventor: HEBUTERNE DAMIEN
IPC: G01N3/56
Filed: 2013-11-29
Abstract: Procédé d'évaluation de l'usure d'une face de dépouille d'un outil de coupe, caractérisé en ce que : - au cours d'un usinage d'une pièce effectué par l'outil de coupe, on mesure en temps réel au moins une grandeur représentative d'un effort (Fr) ou d'un déplacement de l'outil de coupe par rapport à ladite pièce ; - on détermine le début d'une phase catastrophique d'augmentation de ladite usure en détectant un changement brutal dans la variation globale de ladite grandeur en fonction du temps.
Patent FR-3016551-A1 (FR)
Title: Appui-main pour artiste
Inventor: POITOUX PASCAL
IPC: B44D3/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: Un appui-main (105) pour artiste comprend un chariot (106) et une tige (107) qui est montée au chariot en pivotement. Le chariot (106) comprend une face de glissement (108) ayant une surface sensiblement plane, la tige (107) de l'appui-main (105) s'étend en regard d'un tableau (104) quand le chariot (106) est posé de sorte que la face de glissement (108) repose sur un bord supérieur (111) du tableau (104).
Patent FR-3017842-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation de vehicules ou engins
Inventor: NOISIER GUY
IPC: B60R25/06
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de bloquer un véhicule qui serait laissé au point mort frein à main non serré. Il est constitué d'une capsule à dépression, ou d'un électro-aimant entrainant une tige ou un levier venant interdire le mouvement du système de propulsion. Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destiné à ce que le véhicule ne se déplace pas à l'insu de son conducteur.
Patent FR-3018510-A1 (FR)
Title: Dispositif de dechargement de dechets dans une benne de decheterie
Inventor: CAUMONT FRANCIS
IPC: B65F1/00
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de déchargement de déchets dans une benne (18) de déchèterie, ladite déchèterie comprenant une plate-forme d'accès aux véhicules et remorques et au moins une niche (16) destinée à recevoir ladite benne, caractérisé en ce qu'il comprend un plateau (20) horizontal, disposé dans le même plan que la plate-forme, au-dessus de ladite benne (18), et comprenant un châssis (24) statique et une trémie (26) mobile par rapport audit châssis fixe.
Patent FR-3018506-A1 (FR)
Title: Dispositif conteneur empilable
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: B65D21/02
Filed: 2014-03-13
Abstract: Dispositif conteneur empilable comportant un plateau ayant un fond horizontal (12D), deux parois longitudinales (12L) et deux parois transversales pleines (12T). Ce dispositif comprend deux trottoirs transversaux qui sont orientés horizontalement côté intérieur du plateau en déterminant, avec une tranche supérieure horizontale (28) des parois du plateau à ses coins au raccordement des parois longitudinales et transversales, un appui de gerbage. En correspondance de chaque paroi transversale (12T), le dispositif conteneur comprend un dispositif de renfort (13) pourvu d'une part d'un pan (30) s'étendant à angle droit par rapport à la paroi transversale (12T) en constituant le trottoir et d'autre part de deux pans pliés (37, 39) de rattachement du trottoir (30) en le stabilisant horizontalement au niveau de la tranche supérieure. Ces pans pliés comprennent un pan intermédiaire (37) s'étendant sous le trottoir et un pan de fixation (39) s'étendant verticalement stable à partir du pan intermédiaire.
Patent FR-3020119-A1 (FR)
Title: Objet luminescent equipe d'un regulateur de charge solaire
Inventor: ALLART PHILIPPE
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un objet luminescent (1) comprenant une structure luminescente (2) dont la composition de matière est configurée pour capter et restituer de l'énergie lumineuse, une source lumineuse (4) agencée pour éclairer la structure luminescente, un régulateur de charge solaire (3) muni d'une cellule solaire (5), d'un circuit de régulation de charge (6) et d'un accumulateur (7), le circuit de régulation de charge étant configuré pour charger l'accumulateur au moyen de la cellule solaire durant le jour puis, au-dessus d'un seuil d'obscurité déterminé par la cellule solaire, pour alimenter la source lumineuse au moyen de l'accumulateur chargé. La cellule solaire (5) est noyée dans la composition de matière de la structure luminescente (2), ladite composition de matière étant configurée pour laisser pénétrer les rayons ultraviolets.
Patent FR-3018476-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie d'un vehicule automobile a panneau coulissant, a double commande, et vehicule correspondant.
Inventor: PATANCHON PIERRE
IPC: B62D33/037
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie formée dans un élément de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant une partie fixe et au moins un panneau mobile par rapport à ladite partie fixe, guidé en coulissement par deux rails portés par ladite partie fixe, ledit panneau mobile portant deux pênes aptes à coopérer avec deux gâches correspondantes, formés respectivement dans chacun desdits rails, et mobiles selon une direction de déverrouillage perpendiculaire à la direction de coulissement dudit panneau mobile, entre une position de verrouillage dans laquelle lesdits pênes sont en prise avec lesdites gâches, et une position de déverrouillage, permettant le coulissement, dans laquelle lesdits pênes sont extraits desdites gâches, ledit panneau mobile portant des moyens d'actionnement (110) desdits pênes, mobile selon une direction d'actionnement parallèle à ladite direction de coulissement, et des moyens de renvoi d'angle transformant le mouvement dudit moyen d'actionnement dans une direction de déverrouillage, pour contrôler le déplacement d'un desdits pênes. Le dispositif comprend également des moyens (130) de blocage desdits moyens d'actionnement.
Patent FR-3006408-A1 (FR)
Title: Robinet d'isolement et de regulation
Inventor: DAVID PATRICK
IPC: F16L29/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention porte sur un robinet d'isolement comprenant au moins un embout de raccordement (10a, 10b) pourvu d'un canal (11) d'écoulement de fluide destiné à être obturé par un tournant sphérique (40), ledit tournant sphérique comprenant une surface externe (44) sphérique et un trou cylindrique (41) central et étant apte à être actionné entre une position d'ouverture, dans laquelle ledit trou cylindrique (41) est positionné de manière coaxiale audit canal (11) d'écoulement, et une position de fermeture, dans laquelle ladite surface externe (44) du tournant sphérique obture ledit canal (11) d'écoulement. Le tournant sphérique est en outre équipé de sièges amont (100a) et aval (100b) comprenant chacun une partie cylindrique avant (101a, 101b) associée à des moyens de rappel élastiques (150a) de façon à ce qu'une face d'extrémité avant de ladite partie cylindrique avant (101a, 101b), comprenant une portion sensiblement tronconique (110a, 110b), vienne en appui contre ladite surface externe (44) dudit tournant sphérique (40). La portion sensiblement tronconique (110a, 110b) de ladite face d'extrémité avant de ladite partie cylindrique avant (101a, 101b), présente un relief formant deux zones (Za, Ze) de contact métal-métal, l'une (Za) permettant d'assurer un appui sur la surface externe (44) du tournant sphérique (40), tandis que l'autre (Ze), formée grâce à une excroissance (106a) flexible plaquée contre la surface externe (44) du tournant sphérique (40), permet d'assurer une étanchéité fiable dans le temps et adapté à tous les fluides, même chargés en particules solides(sable, grattons de soudure etc) ainsi que pour assurer des fonctions de vannes de sécurité.