baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101673-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage de la richesse d’un moteur à combustion interne à allumage commandé
Inventor: CHABARD GUILLAUME
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention propose un procédé de réglage de la richesse dans un moteur à combustion interne de véhicule automobile équipé d’un catalyseur amont et d’un catalyseur aval. La richesse est réglée par un premier régulateur en boucle fermée sur une consigne (Cλ) qui est corrigée en permanence par un deuxième régulateur en fonction des écarts entre une valeur de quantité d’oxygène (OS) calculée et une valeur de consigne de stock d’oxygène (OSc) dans le catakyseur amont. Ladite consigne (OSc) est définie, pour chaque valeur de débit des gaz (Qech) traversant le catalyseur et de température (Tcat) du catalyseur amont, à l’intérieur d’une plage strcitement comprise entre un seuil minimal et un seuil maximal de quantité d’oxygène (OSmin,OSmax), dont le dépassement correspond respectivement à un début de fuite de monoxyde de carbone ou d’oxydes d’azote. Selon l’invention, quand une fin de lever de pied de la pédale d’accélérateur du véhicule est détectée, on substitue à ladite consigne, pendant une durée prédéterminée, une autre consigne égale au seuil minimal de quantité d’oxygène (OSmin), apte à faire diminuer la quantité d’oxygène présente dans le catalyseur aval. Figure : Fig. 4
Patent FR-3102064-B1 (FR)
Title: Complément alimentaire utilisé pour aider à la lutte contre l’athérosclérose et à la prévention des maladies cardiovasculaires
Inventor: GDALIA JACQUES
IPC: A61P9/10
Filed: 2019-10-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: Complément alimentaire pour son utilisation dans la lutte contre l’athérosclérose et la prévention des maladies cardiovasculaires, le complément étant sous forme adapté à un usage par voie orale, et permettant de réduire l’oxydation du LDL cholestérol, et l’amélioration du profil lipidique par baisse du taux plasmatique du cholestérol total et de sa fraction LDL, caractérisé en ce qu’il comprend en combinaison : -un premier ingrédient constitué d’huile d’argan vierge(Argania Spinosa) -un deuxième ingrédient constitué de Policosanol -un troisième ingrédient constitué de Coenzyme Q10 -un quatrième ingrédient constitué de vitamine E naturel D-alpha-tocophérol -un cinquième ingrédient constitué de cire d’abeille blanche.
Patent FR-3103284-B1 (FR)
Title: Capteur optique intégré du type photodiode à avalanche à photon unique, et procédé de fabrication
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L31/107
Filed: 2019-11-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: Capteur optique intégré, comprenant au moins un module de détection de photons du type photodiode à avalanche à photon unique (MD), ledit module de détection comportant au sein d’un substrat, une zone active semiconductrice (1) contenant du germanium.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104454-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un matériau pour une application prédéterminée
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: B01J19/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un matériau adapté à une application prédéterminée, dans lequel on sélectionne quelques matériaux compatibles avec l’application visée, et on détermine les matériaux similaires à ces quelques matériaux sélectionnés, par une technique basée sur la construction d’une enveloppe convexe qui englobe tous les matériaux sélectionnés. Enfin, on détermine le matériau parmi les matériaux sélectionnés ou les matériaux similaires.   Figure 1 à publier
Patent FR-3106526-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté laqué
Inventor: LEVASSEUR FABIEN
IPC: B32B38/00
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté laqué.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté laqué comprenant au moins deux feuilles de verre minéral tel que sodocalcique, aluminosilicate, borosilicate, deux telles feuilles consécutives étant collées l’une à l’autre par l’intermédiaire d’une couche adhésive intercalaire telle qu’en polyvinylbutyral (PVB), polyuréthane thermoplastique (TPU), éthylène-acétate de vinyle (EVA) ou équivalent, caractérisé en ce qu’il comprend le feuilletage du vitrage préalablement à son laquage ;  l’application d’un vitrage feuilleté laqué ainsi obtenu, comme cloisons intérieures pour les bureaux, ou ameublement.      Pas de figure
Patent FR-3107069-B1 (FR)
Title: Isolant thermique avec des mégots de cigarettes.
Inventor: DESPLAIN HUGO CLAUDE SÉBASTIEN
IPC: E04B1/74
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif destiné à isoler les bâtiments.  La présente invention concerne un dispositif permettant d’isoler les bâtiments de manière plus éco-responsable. Il est destiné à isoler les bâtiments par l’intérieur, l’extérieur, les combles et les sols.  Il est constitué sous la forme d’un panneau (1).   Ce produit est composé à base de mégots de cigarettes (fibre d’acétate de cellulose, du papier entourant le filtre du mégot de cigarette) recyclés, d’une feuille de kraft à l’arrière, il est également composé d’un liant polyester qui permettra l’adhésion de lesdites fibres entre elles.
Patent FR-3107956-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner des angles de fermeture des soupapes d’un moteur a combustion
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: G01M15/04
Filed: 2020-03-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) pour déterminer des angles de fermeture de soupapes admission et échappement d’un moteur à combustion interne. Le procédé (100) comporte les étapes de :  acquérir (101) un signal brut de deux cycles moteurs,réitérer (102) au moins une fois ladite étape d’acquérir (101), déterminer (103) une courbe représentative d’un écart type de l’ensemble desdits signaux bruts acquis,sélectionner (104) une zone de détection d’au moins un instant de fermeture de soupapes sur ladite courbe représentative d’un écart type,appliquer (105) un seuil au niveau maximal de bruit dans ladite zone de détection,sélectionner (106) au moins une valeur maximale dans ladite zone de détection.  Figure 1
Patent FR-3113628-B1 (FR)
Title: Module de carrosserie pour véhicule frigorifique comprenant un panneau d’isolation sous vide, et procédé de fabrication associé
Inventor: MONTI ARTHUR
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le module de carrosserie pour véhicule frigorifique, notamment pour véhicule routier de transport de marchandises, comprend :  - au moins un élément d’isolation sous vide 32 pourvu d’un noyau et d’une membrane d’encapsulation dudit noyau,  - une âme 34 centrale délimitant au moins un logement 36 traversant à l’intérieur duquel est disposé ledit élément d’isolation sous vide 32,  - une plaque 38 support sur laquelle sont fixés l’âme 34 centrale et ledit élément d’isolation sous vide 32, et  - un couvercle 40 recouvrant ledit élément d’isolation sous vide 32 et au moins en partie l’âme 34 centrale, le couvercle étant fixé au moins sur l’âme centrale,  - le couvercle 40 et la plaque 38 support étant disposés de part et d’autre de l’âme 34 centrale et dudit élément d’isolation sous vide 32.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3114394-B1 (FR)
Title: Banc d’essai d’une turbomachine d’aeronef et procede de fabrication associe
Inventor: PELLION ERIC ANDRÉ FRANÇOIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: BANC D’ESSAI D’UNE TURBOMACHINE D’AERONEF ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE.  L’invention concerne un banc d’essai (11) d’une turbomachine (1) pour un aéronef, s’étendant selon un axe d’allongement (Y) et comprenant :  - un organe d’écoulement (12) d’air comprenant un premier passage interne (13) de circulation d’un flux d’air (A) selon une direction entre une entrée (14) du flux d’air (A) et une sortie (15) du flux d’air (A),   - un dispositif de distorsion (18) du flux d’air (A) agencé au moins en partie au travers du premier passage interne (13), le dispositif de distorsion (18) comprenant au moins une première grille (19a) de passage du flux d’air (A) agencée entre l’entrée (14) et la sortie (15) et destinée à être traversée par le flux d’air (A), caractérisé en ce que l’organe d’écoulement (12) s’étend sur un secteur angulaire inférieur à 360° autour de l’axe d’allongement (Y) du banc d’essai (11).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118501-B1 (FR)
Title: Système et procédé de commande de modes de fonctionnement d’un système
Inventor: GRADOUSSOFF BAPTISTE
IPC: G05B19/045
Filed: 2020-12-28
Granted: 2022-12-30
Abstract: Système et procédé de commande de modes de fonctionnement d’un système L’invention concerne un système et un procédé de commande de modes de fonctionnement d’un système, chaque mode de fonctionnement étant mis en œuvre par une exécution d’un ou plusieurs composants logiciels. Ce système de commande (20) comporte des composants logiciels dits composants élémentaires, chaque composant élémentaire ayant au moins une entrée adaptée à recevoir des données d’entrée et/ou au moins une sortie adaptée à émettre des données de sortie ; et au moins un méta-composant logiciel (22, 22A,22B,22C) comportant un ou plusieurs schémas de câblage internes (28, 281-28N), chaque schéma de câblage interne définissant des interconnexions entre entrées et sorties de composants élémentaires et/ou de méta-composants, une logique de transition (26) entre états définissant un état courant dudit système et un enchainement entre états, au moins certains des états correspondant à une mise en œuvre d’un schéma de câblage interne, un mécanisme de pilotage des configurations internes, et une interface de programmation (24) fournissant des services/fonctions mettant en œuvre au moins un schéma de câblage interne (28, 281-28N).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118490-B1 (FR)
Title: Interface discrète configurée pour gérer au moins deux états actifs et un état inactif dans un équipement
Inventor: ZIN GUILLAUME
IPC: G01R31/00
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une nouvelle interface basée notamment sur l’utilisation d’un montage faible consommation à base de comparateur à fenêtre avec une polarisation milieu par défaut à l’intérieur de la fenêtre. Le réglage des seuils de la fenêtre permettra notamment de définir des deux états actifs « V+ » et GROUND dans le cas du standard précité, ou de deux états actifs par exemple.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120672-B1 (FR)
Title: Support de piece mecanique a attenuation de vibrations
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16F15/02
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-06-09
Abstract: Le support (1) d’une première pièce mécanique la raccorde à une deuxième pièce via un dispositif de filtration de vibrations. Le support (1) comprend une première portion (1a) recevant des vibrations et une deuxième portion (1b) solidaire de la première portion (1a) et la prolongeant en s’étendant en faisant un angle avec la première portion (1a) et recevant des vibrations de la première portion (1a). Comme les portions du support (1) entrent en résonance à une fréquence de résonance prédéterminée se traduisant par des oscillations maximales des portions, la deuxième portion (1b) comporte un élément vibrant (4) présentant une fréquence de résonance égale à celle du support (1) en effectuant un mouvement oscillatoire en opposition de phase avec les oscillations maximales de la deuxième portion (1b) et les atténuant à la fréquence de résonance.  FIGURE 3
Patent FR-3122254-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle du niveau sonore maximal lié au déplacement d’un véhicule
Inventor: PINEL LUCILLE
IPC: H04N5/00
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé et système de contrôle du niveau so nore maximal lié au déplacement d’un véhicule Initialement, on détecte un objet mobile par une première caméra (4) du dispositif de contrôle (1), et on confirme qu’il s’agit d’un véhicule.  Puis on déclenche automatiquement une phase de mesure, pendant que le véhicule (V) se déplace dans la zone de mesure (A1), où l’on acquiert à des instants successifs : une donnée visuelle (301), par une deuxième caméra (5), et une donnée acoustique (302), par une antenne acoustique (2).  Dans une phase de traitement des données acoustiques acquises, on calcule l’évolution du niveau sonore au point de contrôle (P), et on détermine le niveau sonore maximal (Imax) et l’instant (tmax) auquel il est atteint.   Dans une phase de validation, on détermine, sur la donnée visuelle acquise à l’instant(tmax) si, dans la zone cible (A2), on a bien un et un seul véhicule présent.  Figure 2
Patent FR-3122286-B1 (FR)
Title: Mélange de matières actives pour cathode d’élément lithium-ion
Inventor: GAL LUCILLE
IPC: H01M10/44
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-06-02
Abstract: Un mélange comprenant :- de plus de 50 à 99 % en masse d’un phosphate lithié de manganèse et de fer - de 1 à moins de 50 % en masse d’au moins un oxyde lithié de nickel, de manganèse et de cobalt ou d’au moins un oxyde lithié de nickel, de cobalt et d’aluminium, ou d’un mélange de ces deux oxydes, ces deux oxydes lithiés étant riches en nickel. Ce mélange peut être utilisé comme matière active de la cathode d’un élément électrochimique lithium-ion. Le profil de charge de l’élément présente un plateau indicateur de la fin de la charge.
Patent FR-3124100-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide au positionnement d’un foret pour l’alésage d’une pièce
Inventor: BIGOT JULIEN
IPC: B23B35/00
Filed: 2021-06-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: PROCÉDÉ D’AIDE AU POSITIONNEMENT D’UN FORET POUR L’ALÉSAGE D’UNE PIÈCE L’invention concerne un procédé d’aide au positionnement d’un foret pour l’alésage d’une pièce (102a) qui consiste à capturer des images d’une première pièce (102a) qui présente des points remarquables, de calculer une représentation numérique à partir de ces images, de superposer la représentation numérique ainsi calculée et une représentation numérique de conception de la pièce (102a), d’évaluer les distances des centres d’alésage (106a-b) à réaliser par rapport aux points remarquables (202), et de positionner un foret à l’aide d’une caméra et des distances évaluées. Le procédé se poursuit de la même manière pour les autres pièces à assembler.  Avec un tel procédé, la pièce est percée de manière précise en s’appuyant sur une triangulation par rapport à des points remarquables des pièces.  Fig. 1
Patent FR-3127193-B1 (FR)
Title: Traverse supérieure de façade avant pour véhicule automobile
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne une traverse supérieure (2) de façade avant (1) pour véhicule automobile destinée à s’étendre horizontalement à l’avant dudit véhicule et comportant au moins une interface d’attache (23, 24, 25) pour capteur de chocs (26), la au moins une interface d’attache comprenant :- un écrou (27) implanté au niveau d’un orifice (28) ménagé dans une paroi (29, 30, 31) de ladite traverse de sorte à permettre la fixation par boulonnage d’un dit capteur de chocs, et- un trou oblong de pré-positionnement et d’indexage (33) implanté sur ladite paroi à proximité dudit écrou et prévu pour recevoir une protubérance de forme complémentaire (34) agencée sur ce même capteur de chocs ;caractérisé en ce que ladite traverse comporte une première dite interface d’attache (23) ménagée dans sa partie centrale et des deuxième et troisième dites interfaces d’attache (24, 25) ménagées respectivement à chacune de ses deux extrémités latérales.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131365-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un système de stockage thermique et dispositif associé
Inventor: PIQUARD LOUIS
IPC: F28D20/02
Filed: 2021-12-27
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de préparation d'un système de stockage thermique et dispositif associé L’invention concerne un procédé de préparation d'un système de stockage thermique par un mélange de matériaux à changement de phase (MCP) liquide/solide comprenant une cuve de stockage du mélange de MCPs, et un système de circulation plongeant dans la cuve, destiné à la circulation d’un fluide caloporteur pour stocker et extraire de la chaleur du mélange de MCPs, et un dispositif d'injection de gaz pour former des bulles de gaz en partie inférieure de la cuve dans le mélange de MCPs, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : d'introduction dans la cuve, à l'état solide, de chaque MCP, destiné à former le mélange de MCP, de chauffage de la cuve par la circulation du fluide caloporteur chaud pour faire passer chaque MCP introduit dans la cuve de l'état solide à l'état liquide, d'agitation par le dispositif d'injection de gaz des MCPs à l'état liquide dans la cuve pour obtenir le mélange de MCPs à l'état liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig.2B
Patent FR-2438115-B1 (FR)
IPC: D21F1/70
Filed: 1979-08-21
Granted: 1983-04-22
Abstract: PCT No. PCT/DE79/00090 Sec. 371 Date Apr. 21, 1980 Sec. 102(e) Date Apr. 21, 1980 PCT Filed Aug. 18, 1979 PCT Pub. No. WO80/00423 PCT Pub. Date Mar. 20, 1980. A pulp suspension of waste paper which is laden with air bubbles is introduced into a flotation cell. Fine air bubbles rise through the pulp suspension toward the top. Printing ink and other impurities are deposited on the bubbles which form a foam layer on the surface of the pulp suspension. The foam which is laden with impurities is drawn off from the surface. The fibers which have been subjected to preliminary purification in this manner sink downwardly. For reducing the number of cells connected in series to fewer than a third, while obtaining the same degree of whiteness, the fibers which were subjected to preliminary purification are drawn off and are once again supplied to the flotation cell in the form of an air-laden pulp suspension. Alternatively, instead of the air-laden pulp suspension, a water-air suspension can be injected. The air bubbles which are thus introduced once again rise toward the top and traverse the sinking fibers in a counterflow. As a result, an intensive air-pulp contact is created.
Patent FR-2452737-B1 (FR)
IPC: H03K23/00
Filed: 1980-03-25
Granted: 1985-05-10
Abstract: A time correction circuit for an electronic timepiece comprising an oscillator circuit inputting a high frequency standard signal to a divider network, the divider network dividing down the standard signal in a plurality of stages. Correction data is periodically applied to a plurality of divider stages to advance or retard the timing rate when a selected stage achieves a preferred logic state. Occurrence of a logic state in a subsequent divider stage enables the circuits for the next periodic application of the correcting data. Coarse and fine adjustments can be made.
Patent FR-2544713-B1 (FR)
Inventor: DEMAY CLAUDE
IPC: C07C45/50
Filed: 1983-04-22
Granted: 1986-08-22
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00115 Sec. 371 Date Dec. 24, 1984 Sec. 102(e) Date Dec. 24, 1984 PCT Filed Apr. 24, 1984 PCT Pub. No. WO84/04299 PCT Pub. Date Nov. 8, 1984.A hydroformylation catalyst system consisting essentially of a complex combination (1) of rhodium, carbon monoxide and triarylphosphine or triarylphosphite ligand, a compound (2) of cobalt and a triarylphosphine or triarylphosphite compound (3), wherein said system contains a source of at least one conjugated diene (4).
Patent FR-2560368-B1 (FR)
IPC: F28F9/00
Filed: 1984-02-27
Granted: 1989-05-05
Abstract: The invention relates to a heat exchanger including a bundle of tubes in which the ends of the tubes (32) in the bundle (30) are sealed in the holes through a perforated plate (36) to which a water box (42) is fixed. The water box and perforated plate assembly includes means (44) co-operating with the sides of the fins (34) of the tubes (32) to oppose displacement of the bundle relative to the perforated plate by pivoting or by torsion. The invention is particularly applicable to heat exchangers for motor vehicles.
Patent FR-2594998-B1 (FR)
Inventor: NOAILLY JEAN
IPC: G21C3/34
Filed: 1986-02-24
Granted: 1988-06-10
Abstract: A grid for use in a PWR assembly includes a peripheral girdle and at least two sets of parallel plates. The plates of one set are at an angle with respect to those of the other set so that the sets defined cells for the fuel rods. The parallel plates are distributed in at least two beds spaced apart in the longitudinal direction of the assembly. In a fuel assembly having a triangular array of fuel rods, three successive beds of mutually parallel plates are provided.
Patent FR-2608507-B1 (FR)
Inventor: GROSJEAN PIERRE
IPC: B32B27/36
Filed: 1986-12-23
Granted: 1989-03-31
Abstract: Process for improving the adhesiveness of crystalline or semicrystalline polyester films to final application coatings such as those applied to manufacture films for packaging or graphic arts, which consists in depositing by coextrusion onto the polyester film a mixture of a sulphonated copolyester and of an unsulphonated crystallisable polyester. 
<??>The invention also relates to the composite films thus obtained.
Patent FR-2649783-B1 (FR)
IPC: A21B1/33
Filed: 1989-07-17
Granted: 1992-03-06
Abstract: The invention relates to a wood burning oven which makes it possible to cook foodstuffs in the presence of the flame and continuously. It ensures a high throughput rate whi le remaining traditional. It is constituted by a roof made of refractory materials of annular shape concave in its centre (2) and (3), by a rotating floor (7) equipped in its centre with a hearth (1) and moved in rotation at a speed of 0 to 1 rotation per minute by an electric motor with a reducing variator. As an alternative, it can be equipped with a series of small rotary plates intended to receive the products to be cooked in order to guarantee them regular cooking. This oven is used in particular for cooking rapid-cooking dishes such as pizzas.
Patent FR-2651817-B1 (FR)
Inventor: RICHARD LEBRAUT
IPC: E04F13/08
Filed: 1989-09-08
Granted: 1991-12-13
Abstract: Adjustable cladding fitting in which the central vertical zone (2b) of the U-shaped fitting is pierced by a hole (6) through which passes an internally threaded retention part (7) and having, at its front portion, a thinner zone intended for retaining a captive nut (9) so as to lock the retention part (7) onto the section (2) and thereby to drive and screw into this retention part (7) a threaded rod (13) which is terminated by a flat (13a) pierced by a vertical channel (15) intended to receive a rod (17) which retains, by penetration, a lower (22) and an upper (20) cladding panel, the threaded rod (13) enabling, by screwing or unscrewing the nut (9), the position of the upper panel (20) in relation to the lower panel (22) to be adjusted, by displacement, and then this threaded rod is locked to the retention part (7) by means of a lock nut (14).
Patent FR-2652821-B1 (FR)
IPC: F41H5/04
Filed: 1989-10-09
Granted: 1994-02-18
Abstract: Steel of high hardness for armour plating, having the following chemical composition by weight: 0.4 to 0.7% of carbon, 0.3 to 1.5% of manganese, 0.1 to 2% of chromium, 0.5 to 1.5% of silicon, 1 to 5% of nickel, 0.2 to 1% of molybdenum, less than 0.015% of phosphorus, less than 0.005% of sulphur, the remainder being iron and residual impurities resulting from the melting of the substances needed for the production. 
<??>The invention also relates to a process for producing such a steel.
Patent FR-2662701-B1 (FR)
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: C09B67/42
Filed: 1990-05-31
Granted: 1997-07-18
Abstract: The invention relates to the use of a 5,6-dihydroxyindoline corresponding to the formula (I): (I) in which R represents a hydrogen atom or a C1-C4 alkyl group, as well as the acid addition salts of these compounds for dyeing keratinous materials, in particular human keratinous materials, and to the tinctorial compositions and methods employed.