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Patent FR-2988831-A1 (FR)
Title: Systeme de prise en charge de collecte et de distribution
Inventor: HOSHI TOMOHIRO
IPC: G01C21/34
Filed: 2013-02-11
Abstract: Système de prise en charge de collecte et de distribution (10) qui affiche un trajet de déplacement utilisé pour la collecte et la distribution de marchandises sur un terminal portable (2) d'un véhicule électrique (1) qui comprend un moteur électrique, alimenté par une batterie (140), dans un moteur d'entraînement, le système de prise en charge de collecte et de distribution comprenant des moyens d'enregistrement de destinations de collecte et de distribution (4), des moyens de calcul de trajet (3), caractérisé en ce que le terminal portable (2) acquiert des informations en relation avec la distance possible de déplacement à partir de moyens de détection de quantité résiduelle de batterie (140), et les moyens de calcul de trajet (3) calculent le trajet qui comprend la charge de la batterie (140) à l'emplacement de charge au milieu du trajet et calculent un instant de collecte et de distribution estimé
Patent FR-3002446-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for stimulating, restoring or regulating the metabolism of melanocyte in the skin, skin cells or semi-mucous membranes, comprises rebaudioside A and at least one cellulose substitute in a medium
Inventor: BERTHELOT JEREMY
IPC: A61K8/73
Filed: 2013-02-28
Abstract: Cosmetic composition comprises rebaudioside A and at least one cellulose substitute in a medium. An independent claim is included for a kit comprising at least one container containing the cosmetic composition and at least one device for administrating the composition to an individual, increasing the effectiveness of the composition in the individual and/or promoting the topical penetration of the composition into the individual. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3004404-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir en position de rangement une ceinture de securite d'un vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R22/03
Filed: 2013-04-15
Abstract: Dispositif pour maintenir en position de rangement une ceinture de sécurité (1) d'un véhicule automobile, cette ceinture (1) comportant à son extrémité une attache (4) plane comportant un ajour (5), ledit dispositif comprenant un crochet (10) sur lequel peut être engagé l'ajour (5) de l'attache (4) pour accrocher celle-ci audit crochet (10), caractérisé en ce que ledit crochet (10) comprend une tête (12) supportée par un tronc (11), la tête (12) s'étendant suivant une direction principale et présentant une forme sensiblement complémentaire de celle dudit ajour (5) de façon que ledit ajour (5) puisse s'engager sur ladite tête (12), et en ce qu'il comporte en outre une pince (14) disposée au voisinage du crochet (10) et s'étendant suivant la même direction principale du crochet; le crochet (10) et la pince (14) étant supportés sur une même surface (6) plane et étant aptes à recevoir l'attache (4) à partir d'une première positon dans laquelle l'ajour (5) est engagé sous la tête (12) et en regard de l'extrémité libre (18) de la pince (14) jusqu'à une deuxième position, après rotation de l'attache (4) autour du tronc cylindrique (11) en direction de la pince (14), dans laquelle l'attache (4) est verrouillée dans la pince (14).
Patent FR-3005171-A1 (FR)
Title: Unite de gestion et/ou de commande d'une installation domotique et procede de fonctionnement d'une telle unite de gestion et/ou de commande
Inventor: SYMOEN LIONEL
IPC: G05B15/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une unité de gestion et/ou de commande d'une installation domotique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - réception de données relatives à un premier équipement domotique intégré ou installé au sein de l'installation domotique, les données incluant au moins une caractéristique structurelle et/ou fonctionnelle du premier équipement domotique, - suite à l'étape de réception des données, génération automatique d'au moins un scénario impliquant au moins le premier équipement domotique.
Patent FR-3005619-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule
Inventor: DESGRANGES DOMINIQUE
IPC: B62D65/14
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'habillage intérieur comprend, en superposition, une armature (8), une couche intermédiaire (10) et une peau (12), l'habillage comprenant une saillie (18) formée par un renflement (20) de la couche intermédiaire (10) et un pli (22) de la peau (12) recouvrant le renflement (20). L'habillage comprend en outre un élément de renfort (28) noyé dans le renflement (20).
Patent FR-3005873-A1 (FR)
Title: Unite de purification avec adsorbeur multi-lits
Inventor: BIGOT DAVID
IPC: C01B3/56
Filed: 2013-05-27
Abstract: Unité de purification par adsorption d'un mélange gazeux comprenant de l'hydrogène, du CO2, au moins un gaz choisi parmi le méthane, le monoxyde de carbone et l'azote, et au moins une impureté choisie parmi l'eau, le méthanol, l'acide formique, les hydrocarbures lourds, NH3, H2S, comprenant au moins 1 adsorbeur comprenant successivement dans le sens de circulation du mélange gazeux : - un premier lit comprenant au moins une couche (A) d'adsorbant permettant d'arrêter au moins en partie ladite impureté, - un second lit comprenant successivement n couches (B1, B2...Bn) d'adsorbants de même structure et même composition cationique et présentant respectivement des constantes de Henry vis-à-vis du CO2 KB1, KB2... KBn comprises entre 5 et 150 mmole/g/bar à 20°C et telles que KB1 < KB2 <... < KBn, avec n > 2 et - un troisième lit comprenant au moins une couche (C) d'adsorbant.
Patent FR-3006426-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air par melange d'un air refroidi et pulse provenant d'une installation de climatisation et d'un air contenu dans une enceinte
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F24F3/052
Filed: 2013-05-28
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à traiter de l'air pour une enceinte (H) d'un système (V) comprenant une installation de climatisation (IC) propre à fournir de l'air refroidi destiné à l'enceinte (H). Ce dispositif (D) comprend un premier conduit (C1) propre à être alimenté en air refroidi par l'installation de climatisation (IC), un second conduit (C2), un premier pulseur (P1) propre à aspirer l'air refroidi circulant dans le premier conduit (C1) pour alimenter en air refroidi et pulsé le second conduit (C2), et un second pulseur (P2) propre à aspirer l'air refroidi et pulsé circulant dans le second conduit (C2) et de l'air présent dans l'enceinte (H) selon des proportions respectives choisies pour produire un air traité destiné à alimenter au moins une bouche de diffusion (BD) présente dans l'enceinte (H).
Patent FR-2991459-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner le vent de circulation autour d'un vehicule
Inventor: HEYSE JOERG
IPC: B60W40/02
Filed: 2013-05-28
Abstract: Procédé pour déterminer la vitesse (10) du vent de circulation arrivant sur un véhicule (2) en se fondant sur le débit massique (37) de l'agent de refroidissement (26) traversant un échangeur de chaleur (28) du dispositif de refroidissement (24) du véhicule (2) et du débit massique d'air (44) détaché du vent de circulation et traversant l'échangeur de chaleur (28), Le procédé consiste à : - déterminer la chute de température (40) du débit massique de fluide de refroidissement (37), - déterminer le débit massique d'air (44) responsable de la chute de température (40) du débit massique de fluide de refroidissement (37), et - déterminer la vitesse (10) du vent de circulation arrivant sur le véhicule (2) en se fondant sur le débit massique d'air (44) responsable de la chute de température (40) du débit massique de fluide de refroidissement (37).
Patent FR-3009610-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau
Inventor: GASPARD JEAN-YVES
IPC: F24H1/20
Filed: 2013-08-09
Abstract: Chauffe-eau (1) comprenant une cuve (2) de réception d'eau, la cuve (2) étant délimitée par une enveloppe périphérique (3) et la paroi (4) d'un fourreau (5) étanche plongeant dans le volume intérieur de l'enveloppe périphérique (3), un dispositif de chauffage électrique, caractérisé en ce que le dispositif de chauffage comporte au moins un inducteur (10) logé dans le fourreau (5) et au moins une charge formée par au moins une partie de la paroi (4) du fourreau (5).
Patent FR-3012293-A1 (FR)
Title: Ingredient alimentaire d'origine algale et son utilisation comme substitut de sel et exhausteur de gout
Inventor: CHAUDE LAURENT
IPC: A23L29/206
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention a pour objet un extrait algal de l'espèce Laminaria japonica et son utilisation comme substitut de sel et/ou exhausteur de goût dans des produits alimentaires. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel extrait comprenant une étape d'obtention d'un jus de tout ou partie de l'algue suivie d'une étape de concentration, et optionnellement de séchage.
Patent FR-3013777-A1 (FR)
Title: Procede de controle et de surveillance d'une eolienne au moyen d'une estimation de la vitesse du vent au moyen d'un capteur lidar
Inventor: BAYON BENOIT
IPC: G01P5/26
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé pour contrôler et/ou surveiller une éolienne et une éolienne 1 équipée d'un capteur LIDAR 2. Le contrôle et/ou la surveillance prenant en compte une estimation de la vitesse du vent au niveau du rotor obtenue au moyen d'un estimateur et d'un capteur LIDAR 2. L'estimateur du vent au niveau du rotor est construit à partir d'une représentation du vent, d'un modèle du capteur LIDAR et d'un modèle de propagation du vent.
Patent FR-3015025-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01L19/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention a pour objet un capteur de mesure 1, comprenant : - une cavité la dans laquelle se situent au moins un composant sensible 2 et au moins un composant de mesure 3, la cavité la recevant un matériau d'enrobage 4, notamment une résine, recouvrant le composant sensible 2 et laissant à découvert au moins partiellement le composant de mesure 3, - un bassin de dépôt lb du matériau d'enrobage 4, communiquant avec la cavité la de manière à permettre, après le dépôt du matériau 4 dans le bassin lb, l'écoulement du matériau d'enrobage 4 dans la cavité la, le bassin de dépôt lb présentant un volume choisi de manière à permettre de recevoir tout le matériau d'enrobage 4 lors du dépôt du matériau 4, le bassin lb étant au moins partiellement vidé à l'issue de l'écoulement du matériau d'enrobage 4 dans la cavité la.
Patent FR-3023133-A1 (FR)
Title: Bijou comportant une partie ornementale et une partie de fixation optimisee a un vetement ou un accessoire
Inventor: MILANI FULVIO
IPC: A44C1/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un bijou destiné à être fixé sur un vêtement ou un accessoire, comportant une partie ornementale et une partie de fixation à laquelle la partie ornementale est reliée, et qui est essentiellement caractérisé en ce que la partie de fixation (3) est une boucle d'attache (15) qui comprend une branche de support (3a1) et une branche d'attache (3b1) se faisant face à proximité l'une de l'autre, en ce qu'un premier bord latéral (3d1) de la branche d'attache (3b1) situé à l'opposé de la partie ornementale (2) est relié à la branche de support (3a1) en formant une embase (13), et en ce que le second bord latéral opposé (3f1) de la branche d'attache (3b1) qui est situé du côté de la partie ornementale (2) est libre pour permettre l'insertion du vêtement ou de l'accessoire.         Préférentiellement, le vêtement ou accessoire est la partie centrale d'un soutien-gorge et la partie ornementale s'étend au niveau du décolleté du porteur du bijou.
Patent FR-3018574-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H1/46
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un premier et un second trains d'engrenages épicycloïdaux (3, 4) agencés en série, chaque train épicycloïdal (3, 4) comportant un planétaire radialement interne (3a, 4a) engrenant avec au moins un satellite (3b, 4b), ledit satellite (3b, ; 4b) engrenant avec un planétaire radialement externe (3c, 4c), les satellites (3b, 4b) du premier et du second trains épicycloïdaux (3, 4) étant montés sur un porte-satellite commun (9a, 9b), les planétaires externes (3c, 4c) étant liés à un organe fixe (5, 6), au moins un organe d'amortissement (16) étant monté entre l'organe fixe (5, 6) et le planétaire externe (3c, 4c) de l'un au moins des premier et second trains épicycloïdaux (3, 4), de manière à autoriser un débattement angulaire entre l'organe fixe (5, 6) et ledit planétaire radialement externe (3c, 4c).
Patent FR-3020543-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la communication entre deux dispositifs mutuellement connectes par un lien serie, par exemple un protocole d'interface serie point a point
Inventor: GOULAHSEN ABDELAZIZ
IPC: H04N21/60
Filed: 2014-04-28
Abstract: Le système comprend un premier dispositif (10), un deuxième dispositif (11), un troisième dispositif (20) et un lien série (3) entre le deuxième dispositif et le troisième dispositif ; le premier dispositif (10) est configuré pour délivrer au deuxième dispositif (11) un flux d'informations présentant une tolérance d'erreurs de transmission en vue de sa transmission par le deuxième dispositif au troisième dispositif sur ledit lien ; le procédé comprend au cours de ladite transmission sur ledit lien, des phases de synchronisation entre les deuxième (11) et troisième (20) dispositifs, et lors de chaque phase de synchronisation, le premier dispositif (10) continue de délivrer le flux d'informations au deuxième dispositif.
Patent FR-3020787-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une transmission hydrostatique de vehicule a quatre roues motrices.
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: B60W30/18
Filed: 2014-05-06
Abstract: Procédé de pilotage d'une transmission hydrostatique de véhicule à quatre roues motrices à propulsion mixte mécanique et hydraulique, dans lequel un premier essieu est entrainé mécaniquement par un moteur d'entraînement (2) du véhicule, et un deuxième essieu est entraîné par une transmission hydrostatique (1) comprenant une machine hydraulique (4) qui utilise l'énergie prélevée par une pompe hydraulique (3) sur le différentiel du premier essieu, caractérisé en ce que la mise en action ou à l'arrêt de la transmission hydrostatique repose sur la surveillance des conditions d'adhérence des roues du véhicule et de son angle volant.
Patent FR-3021021-A1 (FR)
Title: Fixation a rupture programmee du berceau moteur au plancher d'un vehicule
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de véhicule automobile, comprenant : un plancher (10) ; un berceau moteur (18) avec une partie arrière fixée au plancher (10) via des moyens de fixation (22), les moyens de fixation arrière (22) sont des moyens de fixation à rupture configurés pour rompre en cas d'impact frontal, permettant audit berceau (18) de se déplacer vers l'arrière le long dudit plancher (10). L'invention a également trait à un véhicule comprenant une telle structure (2).
Patent FR-3023598-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16H45/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (6), un élément de sortie de couple (24, 8), un premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, conçus pour agir à l'encontre de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple, lors de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple par rapport à l'autre sur une première plage angulaire déterminée, un second groupe d'organes élastiques (38), montés avec jeu entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, en parallèle du premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) et conçus pour agir à l'encontre de la rotation de l'un desdits éléments d'entrée ou de sortie de couple, sur une seconde plage angulaire déterminée, inférieure à la première plage angulaire, caractérisé en ce que les organes élastiques du second groupe comportent au moins une rondelle élastique (38) apte à générer un effort de rappel s'étendant selon l'axe de ladite rondelle (38).
Patent FR-3023686-A1 (FR)
Title: Appareil de bouclage des cheveux equipe d'une brosse chauffante rotative amovible
Inventor: HOET SYLVIE
IPC: A45D1/04
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de bouclage (1) des cheveux qui comprend un corps (2) configuré pour être manipulé, un mandrin (3) qui prolonge selon un axe longitudinal (X) le corps auquel il est assemblé, des moyens de chauffage du mandrin par conduction thermique, des moyens d'entraînement en rotation du mandrin selon l'axe longitudinal (X). Un fourreau (9) est configuré pour former une brosse (8) et pour être inséré sur le mandrin, des moyens de fixation amovible (21) étant agencés entre le mandrin et le fourreau afin de bloquer la rotation autour de l'axe longitudinal (X) et la translation le long dudit axe longitudinal (X), du fourreau vis-à-vis du mandrin. L'invention permet un démontage et un montage facile de la brosse sur le mandrin. Dans une réalisation préférentielle, l'appareil de bouclage est convertible en une brosse chauffante ou en une pince chauffante.
Patent FR-3031089-A1 (FR)
Title: Enveloppe rigide pour tube compressible
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: B65D35/14
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne une enveloppe (10) rigide pour un tube souple (12) comportant : un corps (20) d'orientation principale longitudinale, qui est constitué d'une paroi supérieure (26), une paroi inférieure (28) située en vis-à-vis et à distance de la paroi longitudinale supérieure (26) et de deux parois latérales (30) reliant la paroi supérieure (26) avec la paroi inférieure (28), une tête (22) rigide située à une extrémité longitudinale avant du corps (20) qui comprend un orifice (32) central, caractérisée en ce qu'elle est réalisée d'une seule pièce à partir d'un matériau rigide.
Patent FR-3032459-A1 (FR)
Title: Aluminerie et procede de compensation d'un champ magnetique cree par la circulation du courant d'electrolyse de cette aluminerie
Inventor: BARDET Benoit
IPC: C25C3/16
Filed: 2015-02-09
Abstract: Cette aluminerie (1) comprend une file (2) de cuves d'électrolyse agencées transversalement par rapport à la file (2), une des cuves comprenant des ensembles anodiques et des conducteurs électriques de montée et de connexion aux ensembles anodiques. Les conducteurs de montée et de connexion s'étendent vers le haut le long de deux bords longitudinaux opposés de la cuve. De plus, l'aluminerie (1) comprend un premier circuit électrique de compensation (4) s'étendant sous les cuves, et pouvant être parcouru par un premier courant de compensation (IC1) en sens inverse du courant d'électrolyse (IE), un deuxième circuit électrique de compensation (6) s'étendant sur un côté de la file (2) et pouvant être parcouru par un deuxième courant de compensation (IC2) dans le même sens que le courant d'électrolyse (IE).
Patent FR-3045998-A1 (FR)
Title: Terminal et procede pour l'emission de donnees via un canal contraint
Inventor: RICHARD JULIEN
IPC: H04L47/6275
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé d'émission de données par un terminal connecté à un dispositif de relais de données, des données émises par le terminal étant acheminées par le dispositif relais, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par le terminal : Réception d'un message invitation à émettre des données ; Sélection d'un ensemble de données à émettre ; Production d'un message de données à émettre comportant les données sélectionnées ; Envoi du message de données en réponse au message d'invitation.
Patent FR-3032466-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un profil monobloc secable et un outil de coupe
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F21/20
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'ensemble comporte au moins un profil monobloc (1A) et un outil de coupe (2A). Le profil monobloc comporte au moins deux modules ((A et B) ou (A et C)) reliés par un pont de liaison longitudinal (PAB ou PAC) qui est sécable de manière à pouvoir séparer les deux modules l'un de l'autre. L'outil de coupe comporte un sabot (20) et au moins une première lame de coupe (21), le sabot étant adapté pour pouvoir être positionné sur le profil monobloc et pour pouvoir coulisser longitudinalement le long du profil monobloc en étant guidé en translation par le profil monobloc, et la première lame de coupe comportant au moins un premier bord coupant (211), et étant fixée ou apte à être fixée sur le sabot en étant orientée de telle sorte que le sabot peut être positionné sur le profil monobloc avec le premier bord coupant (211) de la première lame de coupe en contact avec le pont de liaison (PAB ou PAC), et peut coulisser longitudinalement le long du profil monobloc en formant dans le pont de liaison une première rainure de rupture longitudinale au moyen dudit premier bord coupant (211).
Patent FR-3032602-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un produit alimentaire
Inventor: BRIAND GILLES
IPC: A23L13/50
Filed: 2015-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage d'un produit alimentaire (1) comprenant l'étape de traiter thermiquement au moins une partie de la surface extérieure du produit alimentaire à l'aide d'une flamme (2) formée par le mélange d'un combustible et d'un comburant, caractérisé en ce que le pouvoir calorifique du combustible est d'au moins 3,0 kWh/m3.
Patent FR-3037692-A1 (FR)
Title: Procede d'identification biometrique
Inventor: BOCKTAELS YVES
IPC: G06F21/32
Filed: 2015-06-16
Abstract: Procédé d'identification biométrique comprenant les étapes de comparer une empreinte candidate à une empreinte de référence et de valider l'identification en fonction d'un nombre de caractéristiques communes aux deux empreintes et d'un seuil prédéterminé de validation, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes d'altérer des caractéristiques biométriques de l'une des deux empreintes préalablement à la comparaison et de tenir compte de l'altération lors la validation.
Patent FR-3038382-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'equilibrage d'un module de turbomachine
Inventor: LUINAUD ALAIN ROLAND
IPC: G01M1/02
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un outillage pour l'équilibrage d'un module (10) de turbomachine dans une équilibreuse, ce module comportant au moins un carter de stator (14) et un rotor (16) comportant un arbre (18) d'axe longitudinal A et au moins un étage d'aubes (20) entouré par ledit carter (14) du stator, ledit outillage comportant au moins un cadre d'équilibrage (14), comportant des paliers de guidage du rotor (16), des premiers et deuxièmes moyens (30, 32) configurés pour être fixés audit carter (14) de stator, des troisièmes et quatrièmes moyens (34, 36) prévus sur ledit cadre (24), pour fixer lesdits premier et deuxième moyens (30, 32) audit cadre, des cinquièmes moyens de transport du cadre (24), et des sixièmes moyens de support de cadre (84, 94), prévus sur ledit cadre (24) et coopérant indifféremment avec l'équilibreuse et avec les cinquièmes moyens de transport du cadre (24).