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Patent FR-3102853-A1 (FR)
Title: Méthode d’identification et de quantification de peroxydes dans des matrices pétrolières
Inventor: PONDAVEN SIMON
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-11-05
Abstract: Méthode d’identificat i on et de quantification de peroxydes dans des matrices pétrolières La présente invention concerne une méthode d’identification et de quantification de précurseurs d’oxydation dans une matrice pétrolière comprenant les étapes suivantes : 1. Ajout dans la matrice pétrolière d’au moins un composé comprenant une fonction nitrone, par exemple DMPO (2,2-diméthyl-3,4-dihydro-2H-pyrrole-1-oxyde),PBN (alphaphényl-N-tert-butyl-nitrone), DEPMPO (5-(diethoxyphosphoryl)-5-methyl-1-pyrroline N-oxide), EMPO (5-ethoxycarbonyl-5-methyl-1-pyrroline-N-oxide), AMPO (5-carbamoyl-5-methyl-1-pyrroline-N-oxide) ; 2. Analyse du mélange obtenu à l’étape 1. par résonance paramagnétique électronique (RPE) ; 3. Détermination de la nature et la concentration des précurseurs d’oxydation. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3104721-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’identification d’un mélange gazeux
Inventor: ROMANYTSIA IVAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: Un dispositif (1) d’identification d’un mélange gazeux (5) comprenant un système de captation (2) non sélectif et au moins trois voies d’acheminement (30, 31, 32) du mélange gazeux (5) vers le système de captation (2), au moins deux voies d’acheminement (30, 31, 32) comprenant chacune au moins un organe de filtrage (40, 41, 42), ledit système de captation (2) étant configuré pour mesurer, pour le mélange gazeux (5) dans chaque voie d’acheminement (30, 31, 32), des variations de signal électrique (ΔU1, ΔU2, ΔU3) formant un paramètre d’identification (P), le dispositif (1) comprenant au moins une base de données (11) comprenant une pluralité de paramètres d’identification prédéterminés (P1-Pn) associés à des identifiants de mélange gazeux (Id1-Idn) et au moins un organe de calcul (10) configuré pour comparer le paramètre d’identification (P) aux paramètres d’identification prédéterminés (P1-Pn) de manière à déterminer l’identifiant (Id) du mélange gazeux (5).                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106157-A1 (FR)
Title: Composant de turbomachine comportant des orifices de refroidissement ameliores
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un composant (10) de turbomachine comportant une paroi (14) délimitée par une face interne (18) et une face externe (16) opposées, la paroi (14) comprenant au moins un orifice de refroidissement (12) pour permettre à un flux de gaz de traverser la paroi (14) en reliant fluidiquement la face interne (18) et la face externe (16), l’orifice de refroidissement (12) comportant un perçage (20) débouchant sur la face interne (18) et une embouchure (26) évasée qui débouche sur la face externe (16), l’embouchure (26) présentant une section progressivement croissante vers la face externe (16), l'embouchure (26) comportant en outre une face de fond (28) qui est inclinée par rapport à la face externe (16), caractérisé en ce que la face interne (18) de la paroi (14) comporte une surépaisseur (42) qui s’étend au droit de l'embouchure (26) de l’orifice de refroidissement (12). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3108842-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hémoglobine d'Annélides pour traiter le syndrome de détresse respiratoire aiguë
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A61P11/00
Filed: 2020-04-02
Abstract: Utilisation d'hémoglobine d'Annélides pour traiter le syndrome de détresse respiratoire aiguë La présente invention se rapporte à l’utilisation d’une molécule choisie parmi une globine d’Annélides, un protomère de globine d’Annélides et une hémoglobine extracellulaire d’Annélides, pour traiter le syndrome de détresse respiratoire aiguë.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3110457-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la purification de l’air et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: LAVASTRE OLIVIER
IPC: B01D53/14
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de purification de l’air comprenant une entrée (1) d’air à purifier (A), un compartiment (2) incluant un élément de purification (4) destiné à être traversé par un flux d’air (B), et une sortie (3) d’air purifié (C). L’élément de purification (4) comprend des pores (410) et/ou des fibres (41) et présente une pluralité de surfaces de contact couvertes par un film (42, 402) composé d’un liquide ionique dans lequel est dissoute au moins une substance active. Le liquide ionique a une température de fusion inférieure ou égale à la température ambiante et est inerte vis-à-vis de la substance active. La substance active est spécifiquement choisie pour réagir avec un ou plusieurs composant(s) polluant(s) présent(s) dans l’air, de manière à le purifier, ladite substance active demeurant durablement dans le film (42, 402).     L’invention concerne un procédé de fabrication d’un tel dispositif et un élément de purification.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110951-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destine a retenir des blocs isolants
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-05-26
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée (33) rigide définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. L’organe d’espacement comporte en outre un organe élastiquement compressible (39) tendant à maintenir la platine inférieure et la platine supérieure (32) dans une position écartée, l’organe de liaison définissant un espacement maximal entre la platine inférieure et la platine supérieure dans la position écartée, ledit espacement maximal étant supérieur audit espacement minimal, l’organe élastiquement compressible (39) étant configuré pour se comprimer élastiquement jusqu’à ladite position de butée des platines inférieure et supérieure (31, 32) contre la pièce de butée (33) en réponse à un effort tendant à rapprocher la platine supérieure de la platine inférieure.     Fig. 3
Patent FR-3114400-A1 (FR)
Title: Détermination de la position angulaire au moyen d’un capteur arbre à cames X+1 dents
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: G01P3/00
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la position angulaire d’un arbre au moyen d’un capteur (1) comprenant une roue dentée (2) comprenant p dents (d1-dp) angulairement équiréparties et une dent additionnelle (d+) et un élément sensible (3) apte à détecter une dent (d1-dp, d+), comprenant les étapes suivantes :- réception d’un signal dent et de sa date,- décalage des intervalles temporels précédents : Tn-3 ← Tn-2, Tn-  2 ← Tn-  1, Tn-  1 ← Tn,- détermination de l’intervalle temporel courant selon la formule Tn = tn-tn-1, - calcul d’un ratio selon la formule Rn = (Tn   * Tn-3) / (Tn-1   * Tn-2),- comparaison du ratio avec un seuil, si le ratio est supérieur au seuil, le signal dent courant correspond à la dent (d1) suivant immédiatement la dent additionnelle (d+).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114624-A1 (FR)
Title: Ecrou a marqueur pour fixation de boulon et procede d’assemblage correspondant
Inventor: COLMAGRO JÉRÔME
IPC: F16B37/00
Filed: 2020-09-28
Abstract: E crou à marqueur  pour fixation de boulon et procédé  d’assemblage  correspondant
    L'invention a pour objet d’offrir un boulon pour assembler au moins deux éléments (8, 10) et plus particulièrement un écrou de boulon permettant de contrôler de manière visuelle rapidement et simplement l’accostage lors de l’assemblage. Pour ce faire, l’écrou présentant une face (32) de serrage destinée à venir s’appuyer contre une surface d’un élément (8) à assembler comporte un marqueur déformable tel que lorsqu’il n’est pas en appui contre une surface (28) de l’élément (8), il ne se déforme pas et présente un contour (51) de repos et lorsqu’il est en appui contre une surface (28) de l’élément (8), il se déforme latéralement vers l’extérieur créant au-delà radialement de la face périphérique (38bis, 40bis) de l’écrou et au-delà du contour de repos une partie de repérage identique sur tout le contour du marqueur lorsque la face de serrage de l’écrou est parallèle à la surface de l’élément (8) et une partie de repérage non uniforme lorsque la face (32) de serrage n’est pas parallèle à la surface de l’élément (8). En cas d’absence de déformation ou de déformation variable sur tout le contour de l’écrou, l’accostage est directement détecté comme défaillant. 
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114531-A1 (FR)
Title: Isolant en fibres de bambou
Inventor: VION PIERRE
IPC: B27N3/04
Filed: 2020-09-29
Abstract: Matériau permettant l’isolation thermique et acoustique dans le domaine de la construction et de l’automobile.  Ce présent matériau d’isolation servira principalement pour isoler thermiquement et acoustiquement tout type de bâtiment ou de véhicule. Il sera constitué de fibre de bambou et de fibre thermoplastique.
Patent FR-3118117-A1 (FR)
Title: Installation et procédé sous-marin de chauffage d’un effluent polyphasique circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: H05B6/44
Filed: 2020-12-18
Abstract: Installation et procédé sous-marin de chauffage d’un effluent polyphasique circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine L’invention concerne une installation sous-marine de chauffage d’un effluent polyphasique circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine, comprenant au moins une section de conduite (4) disposée selon une direction verticale et comprenant un tube interne (8), un tube externe (10) disposé autour du tube interne en lui étant coaxial, une couche d’isolation thermique (18), et un système de chauffage par induction (20) du tube externe, le tube externe comprenant à une extrémité inférieure une ouverture d’admission afin de permettre une circulation de l’effluent polyphasique de bas en haut dans un espace annulaire (14) délimité entre le tube externe et le tube interne, et le tube interne s’ouvrant à une extrémité supérieure à l’intérieur du tube externe et débouchant à une extrémité inférieure vers une sortie d’évacuation de l’effluent polyphasique afin de permettre une circulation à contre-courant de l’effluent polyphasique de haut en bas à l’intérieur du tube interne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3119426-A1 (FR)
Title: roulement de roue équipé d’un dispositif d’étanchéité à gouttière et chicane
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2021-01-29
Abstract: Un roulement de roue (10) est pourvu d’un dispositif d’étanchéité (66) comportant au moins une structure extérieure (76) et une structure intérieure (78) délimitant ensemble un passage en chicane (S) présentant une entrée (E). La structure extérieure (76) forme une gouttière annulaire (82) ouverte radialement vers l’extérieur. L’entrée (E) du passage en chicane (S) et la portion de frettage (80) de la structure extérieure (76) sont situées axialement de part et d’autre de la gouttière (82). La portion de frettage (80) de la structure extérieure (76) est située d’un côté d’un plan de référence (PE) de la bague extérieure (20), perpendiculaire à l’axe de révolution (XX) et tangent à la paroi d’extrémité (70) de la bague extérieure (20) opposé au passage en chicane (S) et à la gouttière (82).  (Figure d’abrégé : Fig. 2)
Patent FR-3119849-A1 (FR)
Title: Méthode de configuration pour ajuster les conditions de température d’un procédé d’épitaxie
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: C30B25/08
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne une méthode de configuration pour un procédé d’épitaxie pour former une couche utile sur un substrat receveur, la méthode étant réalisée avant de traiter le substrat receveur, et comprenant :     
    a) la sélection d’un type de substrat d’essai parmi des tranches à base de silicium :    
    - ayant une épaisseur entre 20 % et 40 % inférieure à une épaisseur habituelle pour un diamètre de substrat donné, et/ou    
    - ayant une concentration en oxygène interstitiel inférieure à 10 ppma, et/ou    
    - comprenant un empilement SOI dont la couche mince de silicium a une épaisseur inférieure ou égale à 300 nm ;     
    b) la fixation de conditions de température initiales définissant des températures à appliquer à (au moins) deux zones du substrat à traiter ;    
    c) la formation de la couche utile sur un substrat d’essai du type sélectionné, en appliquant le procédé d’épitaxie avec les conditions de température initiales ;    
    d) la fixation de nouvelles conditions de température en faisant varier les températures à appliquer aux (au moins) deux zones du substrat ;    
    e) la formation de la couche utile sur un nouveau substrat d’essai du type sélectionné, en appliquant le procédé d’épitaxie avec les nouvelles conditions de température ;    
    f) la comparaison de la quantité de défauts de lignes de glissement mesurés sur les structures d’essai et la sélection des conditions de température générant le moins de défauts.
    Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3120219-A1 (FR)
Title: Systeme d’absorbtion de chocs
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-03-01
Abstract: SYSTEME D’ABSORBTION DE CHOCS L’invention a trait à un élément (6) de système d’absorption de chocs (2) de véhicule automobile destiné à être fixé à une traverse (4), l’élément (6) comprenant un corps (6.1) s’étendant selon une direction principale correspondant à la direction transversale du véhicule une fois l’élément monté sur la traverse (4), l’élément étant remarquable en ce qu’il comprend deux bras (6.2) en saillie du corps (6.1), chaque bras (6.2) étant constitué de deux branches (6.21, 6.22) formant ensemble un « L », les bras (6.2) s’étendant depuis le corps (6.1) d’une manière telle que les deux branches (6.21, 6.22) soient orthogonales à la direction principale.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3122026-A1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à disques pleins ou à trou selon l’axe central, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).
Inventor: FABREGUETTES VINCENT
IPC: G21C3/62
Filed: 2021-04-19
Abstract: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à disques pleins ou à trou selon l’axe central, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).  L’invention concerne une pastille (6) de combustible nucléaire, comprenant :  un cylindre droit (60) de matière fissile d’axe central (X) dont la longueur et le diamètre définissent respectivement la longueur (H) et le diamètre (pastill e) de la pastille; le cylindre droit étant percé en son centre;un insert (8) métallique ou en alliage métallique conducteur thermique, l’insert s’étendant sur la longueur de la pastille et comprenant au moins un disque (80) plein ou percé en son centre, le disque étant centré sur l’axe central, le rapport R entre le diamètre du disque (disque) et le diamètre de la pastille (pastill e) étant inférieur ou égal à 0,8.  Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-3122146-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un équipement d’un véhicule terrestre
Inventor: PATOUT BERNARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-04-21
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe un véhicule terrestre (V) comprenant une première traverse (T1) solidarisée, en amont d’un équipement (BV), à des longerons (L1) droit et gauche encadrant ce dernier (BV). Ce dispositif (DP) comprend une seconde traverse (T2) destinée à être solidarisée fixement et sans jeu aux longerons (L1) en aval de cet équipement (BV), afin de définir avec la première traverse (T1) et les longerons (L1) un cadre de protection pour l’équipement (BV).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126940-A1 (FR)
Title: dispositif de rangement d’un appareil multimédia
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-09-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement d’un appareil multimédia (3) tel qu’un téléphone portable ou une tablette, comprenant une zone inférieure de dépose (7) de l’appareil, caractérisé en ce qu’il comprend une source lumineuse (10) et un diffuseur (11) lumineux disposés au-dessus de la zone de dépose (7), adaptés à projeter une image ou un message sur la face supérieure de la zone de dépose (7) et/ou la face supérieure de l’appareil multimédia (3).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128910-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comportant un dispositif de mise à la terre
Inventor: DESCURES JEAN-MARC
IPC: B61L1/18
Filed: 2021-11-08
Abstract: Véhicule ferroviaire comportant un dispositif de mise à la terre Ce véhicule ferroviaire (2) comporte une ligne de distribution électrique (10) placée sur le toit du véhicule ferroviaire et un dispositif de mise à la terre (20), la ligne de distribution électrique étant configurée pour alimenter électriquement au moins une charge électrique (24) du véhicule ferroviaire, dans lequel le dispositif de mise à la terre (20) est agencé pour supprimer un couplage capacitif parasite entre le véhicule ferroviaire et une ligne d’alimentation électrique (6) aérienne, dans lequel le dispositif de mise à la terre (20) comporte à cet effet une résistance électrique (26) qui raccorde de façon permanente la ligne de distribution électrique à un point de connexion à la terre (GND).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3129614-A1 (FR)
Title: Installation et procédé afférent de production de granulés de biomasse hydrophobes.
Inventor: CHATROUX ANDRÉ
IPC: C10L5/44
Filed: 2021-11-29
Abstract: Installation et procédé afférent de production de granulés de biomasse hydrophobes.  L’invention consiste essentiellement à ajouter en aval d’une unité de pelletisation/granulation de biomasse, un four de torréfaction qui loge un ou plusieurs dispositifs de convoyage pour que les granulés de biomasse séjournent au sein du four pendant un temps court et précis afin d’optimiser leur hydrophobicité.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3130940-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: SALGADO MARTINEZ MONTSERRAT
IPC: F21V17/16
Filed: 2021-12-22
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile Ensemble (2) pour dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, l’ensemble comprenant:- une carte de circuit imprimé (3) comprenant une source de lumière (31) telle que par exemple une diode électroluminescente, - un support de carte (4), et- un guide de lumière (5) solidaire du support de carte (4), l’ensemble comprenant en outre un élément de clippage (41), notamment un élément de clippage agencé sur le support de carte, l’élément de clippage étant agencé de sorte à maintenir la carte de circuit imprimé (3) sur le support de carte (4).  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3134175-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime pour un capteur inductif de mesure de position angulaire d’une piece mecanique de rotation
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01B7/30
Filed: 2022-03-30
Abstract: CARTE DE CIRCUIT IMPRIME POUR UN CAPTEUR INDUCTIF DE MESURE DE POSITION ANGULAIRE D’UNE PIECE MECANIQUE DE ROTATION Un aspect de l’invention concerne une carte de circuit imprimé (5) pour un capteur inductif (1) de mesure de position angulaire d’une pièce mécanique (2) de rotation comportant :  Une première couche et une deuxième couches superposées comportant un bobinage primaire et au moins deux bobinages secondaires, Une troisième couche comportant un composant électronique connecté auxdits bobinages primaire et secondaires, Une quatrième couche disposée entre ladite deuxième couche et ladite troisième couche, ladite quatrième couche comportant une surface métallique recouvrant ledit composant électronique et étant munie d’au moins une fente, chaque fente traversant ladite surface métallique sur toute son épaisseur et s’étendant depuis un bord périphérique extérieur jusqu’à une zone centrale de ladite surface métallique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135975-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évaluation de déchets parmi les déchets collectés et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: LARGE OLIVIER
IPC: G06V10/00
Filed: 2022-05-30
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’évaluation de déchets et un véhicule comportant un tel dispositif, ledit dispositif comprenant au moins un moyen d’acquisition (4) d’images pour capter des flux d’images d’au moins une zone de déversement des déchets dans la trémie (2), une unité de traitement (5) d’images configurée pour communiquer avec le moyen d’acquisition (4) d’image de sorte à recevoir en temps réel les flux d’images captés par le moyen d’acquisition (4) lors du déversement des déchets dans la trémie du véhicule et assurer l’interface électrique du moyen d’acquisition (4) d’images avec le système électrique du véhicule de collecte (1), ladite unité de traitement (5) comprenant un algorithme d'intelligence artificielle (50) caractérisant et répertoriant les déchets identifiés sur les flux d’images captés suivant des classes prédéfinies d’une part, et localiser sur les flux d’images captés des déchets répertoriés dans l’un des classes ou une combinaison de classes sélectionnée(s) parmi les classes prédéfinies d’autre part.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3138484-A1 (FR)
Title: Élément de sortie de couple pour un actionneur et actionneur comprenant un tel élément
Inventor: COLOMB PIERRE
IPC: F16H57/032
Filed: 2022-08-01
Abstract: La présente invention concerne un élément (30) de sortie de couple pour un actionneur (1) comprenant une portion de couplage (34) apte à être couplée avec un élément externe, ladite portion de couplage (34) est réalisée dans un premier matériau, une portion de support (32) apte à recevoir une cible magnétique (31), ladite portion de support (32) est réalisée dans un deuxième matériau différent du premier matériau, une portion dentée (33) réalisée dans un troisième matériau différent du premier et du deuxième matériau.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2049022-A1 (FR)
Title: U-tube heat exchanger
IPC: F22B1/02
Filed: 1969-05-30
Abstract: U-tube heat exchanger has tube sheet with perforations distributed over it to form two concentric zones, each having same number of perforations. The U-tubes are connected with one limb standing on each zone, which correspond to concentric inlet and outlet headers positioned below the tube bundle compartment. Positions of perforations are determined by points of intersection of two families of curves, one being a set of concentric circles, and the other being a set of developments of a circle, based on the smallest of the concentric circles. The points of departure of these developments are spaced evenly about the base circle and perforations are found at equispaced points along them. Used as steam generator for PW and PHW nuclear reactors.
Patent FR-2060289-A1 (FR)
Title: Concentrated milk powder product
IPC: A23C1/04
Filed: 1969-09-29
Abstract: Concentrated milk powder product. After primary spray drying, to a moisture above requirements, part of the concentrate is drawn off for secondary drying to moisture below requirements. This part is then returned to the spray dried remaining powder before the drying air has been removed from this spray dried powder component. The product is improved in quality, and outlay for plant and personal reduced. The over dry and still moist powder components meet an agglomerate or sinter together to provide improved solubility.
Patent FR-2101036-A1 (FR)
Title: Dentine treatment - using compsn contg trioxymethylene
IPC: A61K6/00
Filed: 1970-08-12
Abstract: Prodt. comprises trioxymethylene incorporated on a porous support of a material other than charcoal, pref. infusorial earth or bone meal, and is mixed with a plasticiser, pref. vaseline or Peru balsam. Specif. prodt. contains 10-50% trioxymethylene. Suitable for treating dentine in teeth which are alive or dead. It is easily worked and clean to use.