baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105654-A1 (FR)
Title: Convertisseur electrique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M7/72
Filed: 2019-12-18
Abstract: CONVERTISSEUR ELECTRIQUE Convertisseur électrique choisi dans le groupe constitué d'un onduleur apte à générer une tension alternative à partir d’une tension continue et d'un redresseur apte à générer une tension continue à partir d'une tension alternative. Ce convertisseur comporte une première inductance (Lf) et un interrupteur (I) commandable raccordés en série entre des premier et second ports (4, 6) de tension continue. Le convertisseur comporte un résonateur piézoélectrique (30) comportant :     - une première électrode (32) directement raccordée à une première borne (22) de puissance de l’interrupteur,      - une seconde électrode (34) directement raccordée à une seconde borne (24) de puissance de l’interrupteur, et     - un matériau piézoélectrique (36) interposé entre les première et seconde électrodes.     Fig. 1
Patent FR-3105877-A1 (FR)
Title: Procédé de connexion autoalignée d’une structure à un support, dispositif obtenu à partir d’un tel procédé, et les structure et support mis en œuvre par un tel procédé
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: H01L27/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de connexion par hybridation d’une structure semiconductrice (100) sur un support (200). Le procédé comprend les étapes de : fourniture d’une structure semiconductrice (100) comprenant au moins un deux organes primaires de connexion comprenant chacun un premier élément d’alignement magnétique (122, 126) comprenant un matériau ferromagnétique ; fourniture du support (200), le support (200) comprenant au moins deux organes secondaires de connexion (221, 225) comprenant chacun un deuxième élément d’alignement magnétique (222, 226) comprenant un matériau ferromagnétique, au moins les uns parmi les premier élément d’alignement magnétique (122, 126) et le deuxièmes éléments d’alignement magnétique (222, 226) sont des aimants permanents ; et le placement et libération de la structure semiconductrice (100) à distance du support (200) pour obtenir un alignement des premiers éléments d’alignement magnétique (122, 126) avec les deuxièmes éléments d’alignement magnétique (222, 226) correspondant.               Figure pour l’abrégé : figure 1C
Patent FR-3106803-A1 (FR)
Title: Procédé de circulation d’un ensemble de trains, avec tous les arrêts possibles mais avec peu d’arrêts intermédiaires pour chaque train.
Inventor: COLSENET PATRICE
IPC: B61L27/04
Filed: 2020-02-01
Abstract: Procédé de circulation d’un ensemble de trains sur une ligne de métro, de train, avec tous les arrêts possibles mais avec peu d’arrêts intermédiaires pour chaque train. Ce procédé établit une circulation d’un ensemble de trains qui se suivent sans se dépasser et une combinaison des trains permet de minimiser les distances entre trains. Les trains ne s’arrêtent que 2 fois sur 5 (ou 2 fois sur 4 ou sur 6 ou +), afin d’aller plus vite. Cela permet à chaque voyageur de prendre un train qui s’arrête à son point de départ et s’arrête aussi à sa station de destination, avec peu d’arrêt intermédiaires. Les sillons des trains sont définis comme dans la figure jointe (Fig 5) avec pour chacun des 10 trains, 2 séries d’arrêts sur les 5 séries de stations, séries A, B, C, D ou E. Dans presque chaque station, 2 trains s’arrêtent l’un derrière l’autre. Ce procédé de circulation est destiné à remplacer les lignes de transport en commun surchargées grâce à une fréquence et une vitesse moyenne plus importantes.
Patent FR-3094523-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage avec fonction d'écran tactile
Inventor: SHISEKI MAO
IPC: G09F9/00
Filed: 2020-03-16
Abstract: Un dispositif d’affichage ayant une fonction d’écran tactile est fourni. Le dispositif d’affichage comprend un panneau d’affichage, un panneau tactile incurvé, une unité de maintien et un film anti-réflexion. L’unité de maintien est configurée pour maintenir le panneau d’affichage et le panneau tactile de telle sorte que le panneau d’affichage et le panneau tactile soient en vis-à-vis à travers un espace d’air. Le film anti-réflexion est formé sur l’une d’une surface du panneau d’affichage et d’une surface du panneau tactile qui sont en vis-à-vis.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3108443-A1 (FR)
Title: Substrat rf avec jonctions ayant un agencement ameliore
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2020-03-18
Abstract: Réalisation d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant muni d’une structure (20) de blocage de courant Foucault formée dans un secteur dopé (22) selon un dopage d’un premier type, de régions dopées (23) réparties de manière périodique sur une ou plusieurs rangées parallèles et selon un motif (M2) et un agencement amélioré. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3108775-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/324
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium, le procédé comprenant :         a) une étape de fourniture d’un substrat donneur en SiC monocristallin, le substrat donneur comprenant une couche donneuse réalisée par croissance épitaxiale sur un substrat initial, la couche donneuse présentant une densité de défauts cristallins inférieure à celle du substrat initial,     b) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans la couche donneuse, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une face libre de ladite couche donneuse,         c) une succession de n étapes de formation de couches supports, avec n supérieur ou égal à 2 ; les n couches supports étant disposées sur la couche donneuse successivement les unes sur les autres, et formant le substrat support ; chaque étape de formation comprenant un dépôt chimique en phase vapeur, à une température comprise entre 400°C et 1100°C, pour former une couche support en SiC poly-cristallin ; les n dépôts chimiques en phase vapeur étant opérés à n températures différentes,         d) une étape de séparation le long du plan fragile enterré, pour former d’une part une structure composite comprenant la couche mince sur le substrat support, et d’autre part le reste du substrat donneur,     e) une étape de traitement(s) mécanique(s) et/ou chimique(s) de la structure composite.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure
Patent FR-3109944-A1 (FR)
Title: Traitement d’une surface de lithium par procédé laser
Inventor: BOREL PHILIPPE
IPC: H01M10/056
Filed: 2020-05-11
Abstract: Un procédé de traitement d’une surface d’un feuillard ou d’un film, ledit feuillard ou film étant constitué de lithium ou d’un alliage à base de lithium, le procédé comprenant une étape d’irradiation par un faisceau laser d’au moins une partie d’une surface dudit feuillard ou film, l’étape d’irradiation étant réalisée sous atmosphère contrôlée, la totalité de l’aire de ladite au moins une partie de surface du feuillard ou du film étant irradiée par le faisceau laser.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110482-A1 (FR)
Title: Structure d’assemblage d’une pièce comprenant une première partie métallique et une deuxième partie en matériau composite à matrice organique
Inventor: FONTAINE ARNAUD
IPC: F02K9/34
Filed: 2020-05-20
Abstract: Pièce comprenant une première partie (12) métallique et une deuxième partie (14) en matériau composite à matrice organique, dans laquelle la première partie (12) présente une première portion de raccord (12A) et la deuxième partie (14) présente une deuxième portion de raccord (14A), la deuxième portion de raccord (14A) présentant au moins un trou borgne (14B1, 14B2), la deuxième portion raccord (14A) étant prise en sandwich en tout ou partie entre la première portion de raccord (12A) et un élément de fixation (16) métallique, l’élément de fixation (16) étant fixé à la première partie (12) sur une portion (12D) autre que la première portion de raccord (12A) et s’étendant dans le au moins un trou borgne (14B1, 14B2), grâce à quoi la première partie (12) et la deuxième partie (14) sont fixées l’une à l’autre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110329-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation destiné à faciliter la consommation de blocs solides à lécher
Inventor: ROY OLIVIER
IPC: A01K5/015
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de présentation d’un bloc solide à lécher pour les animaux, comprenant un support (2) propre à être posé sur le sol, le support (2) comprenant un plateau ayant une surface supérieure qui est surélevée par rapport au sol lorsque le support (2) est posé sur le sol en position normale d’utilisation, et une ouverture ménagée dans la surface supérieure du plateau, l’ouverture étant propre à recevoir un récipient (3, 4) contenant le bloc solide à lécher (5, 6) de telle sorte que le bloc solide à lécher (5, 6) puisse être léché par un animal lorsque le récipient est reçu dans l’ouverture.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111261-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un bloc de produit cosmétique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/02
Filed: 2020-06-11
Abstract: Dispositif de conditionnement d’un bloc de produit cosmétique
    L’invention concerne un dispositif (10) de conditionnement d’un bloc (12) de produit cosmétique, comportant :  un manchon (16) ; une cupule (18) ; une rainure hélicoïdale (36) sur une surface interne du manchon ; un ergot (38) sur la cupule ; et un tube guide (40) autour de la cupule, le tube guide comprenant : une portion interne (42) comprenant une fente (50), l’ergot étant apte à coulisser dans ladite fente ; une portion externe (44), en saillie par rapport au manchon ; et un premier épaulement (64) entre les portions interne et externe ; le manchon, la cupule et le tube guide étant réalisés dans un même matériau plastique.
    Le tube guide comprend en outre un second épaulement, le manchon étant maintenu autour de la portion interne (42) du tube guide, par les premier et seconds épaulements.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111439-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des requêtes d’accès à une mémoire vive et système correspondant
Inventor: EVA CHRISTOPHE
IPC: G06F13/42
Filed: 2020-06-12
Abstract: Procédé de gestion des accès à une mémoire vive (MM) connectée à une unité de traitement (CPU) par l’intermédiaire d’une interface mémoire (MM_IF), comprenant à la réception par l’interface mémoire d’une requête d’accès (RQT) à la mémoire émise par l’unité de traitement, une indication par l’interface mémoire à l’unité de traitement de la non disponibilité de la mémoire pour recevoir une autre requête d’accès pendant une durée d’indisponibilité différentiable selon que la requête reçue est une requête en écriture ou en lecture. La valeur de la durée d’indisponibilité (VAL_W) associée à une requête en écriture et la valeur de la durée d’indisponibilité (VAL_R) associée à une requête en lecture sont individuellement programmables indépendamment l’une de l’autre.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3098214-A1 (FR)
Title: Melange de sels de lithium et de potassium, et son utilisation dans une batterie
Inventor: SCHMIDT GRÉGORY
IPC: H01M10/0566
Filed: 2020-06-12
Abstract: MELANGE DE SELS DE LITHIUM ET DE POTASSIUM, ET SON UTILISATION DANS UNE BATTERIE La présente invention concerne un mélange comprenant : - de 99% à 99,9999% en poids d’au moins un sel de lithium A ; et - de 1 ppm à 10 000 ppm en poids d’au moins un sel de potassium B. La présente invention concerne également l’utilisation dudit mélange dans une batterie.
Patent FR-3106171-A1 (FR)
Title: Palier avec milieu conducteur
Inventor: BAUCH RIAD
IPC: F16C41/00
Filed: 2020-12-01
Abstract: Ensemble de palier ayant un milieu conducteur. L'unité de palier peut être montée sur un arbre et comporte une unité de palier comportant une bague de palier radialement intérieure incluant un chemin de roulement radialement intérieur, la bague de palier radialement intérieure pouvant tourner avec l'arbre. L'unité de palier comporte en outre une bague de palier radialement extérieure comportant un chemin de roulement radialement extérieur, la bague de palier radialement extérieure étant stationnaire par rapport à l'arbre ; et une pluralité d'éléments de roulement supportés de manière à rouler entre le chemin de roulement radialement intérieur de la bague de palier radialement intérieure et le chemin de roulement radialement extérieur de la bague de palier radialement extérieure. Un corps de chambre annulaire est disposé à côté de l'unité de palier. Un milieu conducteur est disposé à l'intérieur du corps de chambre. Figure 1
Patent FR-3118280-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le depot de films minces assisté par plasma micro-onde
Inventor: LACOSTE ANNA
IPC: H01J37/32
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif (D) pour le dépôt de film mince assisté par plasma micro-onde par résonance cyclotron électronique comportant un dispositif de production d’un plasma (2) et un support (4) d’un matériau cible du film mince, ledit support étant logé dans un corps du dispositif de production, ledit corps (10) s’étendant entre une première face (14) et une deuxième face (16), ledit corps (10) comportant un passage annulaire (18) de propagation d’un champ électrique micro-onde relié à un source de champ électrique micro-onde, ledit passage annulaire (18) entourant un canal central (12)du corps, et débouchant dans la première face (14), une structure magnétique (8), ledit support (4) comportant un panier (46) configuré pour loger la cible (C) et positionné de sorte que la face libre de la cible (C) soit dans un plan de la première face (14), de sorte qu’une partie des lignes de champ (B) générée par la structure magnétique (8) croise la cible (C), ledit dispositif comportant de moyens d’évaporation ou de pulvérisation de la cible.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3120665-A1 (FR)
Title: Bague de maintien avec rattrapage de jeu multidirectionnel
Inventor: COUSTE ERIC GERMAIN
IPC: F16B2/02
Filed: 2021-03-15
Abstract: B AGUE DE  M AINTIEN  A VEC  R ATTRAPAGE  D E  J EU  M ULTIDIRECTIONNEL
    La bague de maintien (1) selon l’invention est constituée de deux sous-ensembles (3) symétriques en forme de demi-cylindre (30) prolongé d’un bras (31) et coopérant entre eux, elle est caractérisée en ce que chaque demi-cylindre (30) comprend du coté intérieur un élément venant de matière avec le demi-cylindre et formant ressort (32). Ce système de fixation est plus simple puisqu’il ne comporte que deux pièces au lieu de trois, son montage est plus facile et comme les pièces sont symétriques sa gestion est simple.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110397-A1 (FR)
Title: Emplâtre médical à libération lente
Inventor: PIZZOCARO CARLO
IPC: C09J133/04
Filed: 2021-05-19
Abstract: L’invention concerne un emplâtre médical à libération lente, à base de diclofénac, en particulier un emplâtre médical à base de sel de sodium de diclofénac, dont la formulation permet la libération du principe actif de façon continue et à des concentrations localement actives sur le plan thérapeutique pendant 24 heures, ainsi qu’une matrice polymérique adhésive (PSA) pour être utilisé dans un emplâtre médical à base de sel de sodium de diclofénac.
Patent FR-3126364-A1 (FR)
Title: Accès conditionné à une application pendant la conduite manuelle d’un véhicule
Inventor: BARRE LAURENT
IPC: H04W4/30
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’accès à une application d’un terminal mobile. Les positions d’un support pour terminal mobile et d’un terminal mobile sont déterminées sur la base de l’obtention (301 ; 302) de premières et deuxièmes coordonnées. Ces positions sont comparées (303) en comparant les premières et deuxièmes coordonnées et l’accès à l’application est contrôlé (304 ; 305) à partir du résultat de la comparaison. En particulier, l’accès à l’application est autorisé si le terminal mobile est positionné sur le support prévu à cet effet.
    FIG. 3
Patent FR-3126703-A1 (FR)
Title: Nacelle pour le travail en élévation, procédé de commande et ensemble comprenant une telle nacelle
Inventor: QUONIAM FRANÇOIS
IPC: B66F11/04
Filed: 2021-09-06
Abstract: Nacelle (1) comprenant :- un châssis (2),- une plateforme (3), - un dispositif (5) d’entraînement en déplacement de la plateforme (3) comprenant au moins une structure (6) mobile d’élévation de la plateforme (3) et,- une unité (7) de pilotage,- ladite plateforme (3) comprenant une console (8) de commande équipée de commandes (9) du dispositif (5) d’entraînement en déplacement de la plateforme (3), un emplacement d’ancrage susceptible d’être occupé par un dispositif d’ancrage d’un équipement (21) de sécurité, un système de détection de l’état occupé ou inoccupé de l’emplacement d’ancrage et un dispositif d’émission d’un signal d’alerte.  La nacelle (1) comprend un système (13) de détermination de la position de la structure (6) d’élévation de la plateforme (3). L’unité (7) de pilotage est configurée pour commander le dispositif d’émission d’un signal d’alerte au moins en fonction de l’état occupé ou inoccupé de l’emplacement d’ancrage et de la position de la structure (6) d’élévation, ladite unité (7) de pilotage étant configurée pour, à l’état inoccupé de l’emplacement d’ancrage, commander l’émission d’un signal d’alerte lumineux ou sonore dont l’intensité et/ou la fréquence et/ou la tonalité varie au moins en fonction de la position de la structure (6) d’élévation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127399-A1 (FR)
Title: Emulsion H/E avec C-glycoside et tensioactifs spécifiques
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-09-30
Abstract: Emulsion H/E avec C-glycoside et tensioactifs spécifiques La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau (H/E), en particulier cosmétique, comprenant un C-glycoside et un mélange de tensioactifs spécifiques, ainsi que les utilisations de cette composition.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3127756-A1 (FR)
Title: Polypeptides neutralisants et leurs applications
Inventor: DELMAS BERNARD
IPC: C07K19/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: Polypeptides neutralisants et leurs applications La présente invention vise à proposer de nouveaux polypeptides de formule (I) et des compositions pharmaceutiques comprenant de tels polypeptides. Ces nouveaux polypeptides de formule (I) ou compositions pharmaceutiques pouvant être mis en œuvre en tant que médicament pour traiter et/ou prévenir des maladies ou conditions provoquées par une infection par un virus de l’espèce SARS-CoV, en particulier le SARS-CoV-2.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3130410-A1 (FR)
Title: Système pour la conduite et l’aide à la conduite d’un processus industriel critique et procédé associé
Inventor: JADOT FRANCK
IPC: H04L67/12
Filed: 2021-12-14
Abstract: Système pour la conduite et l’aide à la conduite d’un processus industriel et procédé associé Un aspect de l’invention concerne un système à haute disponibilité comprenant :  Une pluralité de postes opérateurs affichant des informations ;Un premier sous-système pour la conduite d’un processus industriel fonctionnant cycliquement et comprenant :Un module d’interface configuré pour collecter des données chacune associée à un instant d’acquisition, fonctionnant en redondance asynchrone ;Un premier module de traitement configuré pour trier les données reçues en fonction de leur instant d’acquisition et calculer des premières informations, fonctionnant en redondance active ;Un premier module de gestion des postes opérateurs configuré pour envoyer aux postes opérateurs, chaque première information ;Un premier réseau de communication doublé configuré pour gérer les échanges dans le premier sous-système ; Un deuxième sous-système pour l’aide à la conduite, comprenant :Un deuxième module de traitement configuré pour calculer des deuxièmes informations à partir des données et des premières informations, fonctionnant en redondance active ;Un deuxième module de gestion des postes opérateurs configuré pour envoyer aux postes opérateurs chaque deuxième information ;Un deuxième réseau de communication doublé configuré pour gérer les échanges dans le deuxième sous-système ;Un dispositif de séparation configuré pour gérer les échanges entre le premier sous-système et le deuxième sous-système.
Patent FR-3131957-A1 (FR)
Title: Excitation et lecture d'un réseau d'oscillateurs LC
Inventor: ADAMO SANTI CARLO
IPC: G01F1/60
Filed: 2022-01-17
Abstract: Excitation et lecture d'un réseau d'oscillateurs LC La présente description concerne un système électronique (5) comprenant des oscillateurs LC (LCA, LCB, LCT) connectés à des circuits d'entrée/sortie à usage général correspondants (GPIO1, GPIO2, GPIO3). Le système (5) comprend un circuit de commande (CTRL) qui, lorsqu'il est activé par un microcontrôleur (µC) du système (5), commande l'excitation et la lecture des oscillateurs LC par l'intermédiaire des circuits d'entrée/sortie à usage général. Le système (5) comprend en outre un circuit (PM) pour éteindre le microcontrôleur (µC) après l'activation du circuit de commande (CTRL) par le microcontrôleur (µC).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132108-A1 (FR)
Title: Ensemble de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage
Inventor: TARDY BASTIEN
IPC: D03C1/14
Filed: 2022-01-27
Abstract: Ensemble de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage Ensemble de formation de la foule avec une machine de formation de la foule (2) comprenant un système excentrique (30), définissant une distance d’entraxe d’excentrique (R1), une première bielle (40), actionnée par le système excentrique pour actionner un premier levier (50) et définissant une distance d’entraxe de bielle (R2), et une deuxième bielle (60), assujettissant le pivotement du premier levier avec celui d’un deuxième levier (70) pour actionner un cadre de lisses (11). Pour faciliter le réglage, la machine de formation de la foule (2) comprend un système de réglage, qui permet au moins une configuration de réglage où l’une des distances d’entraxe (R1, R2) est réglable, ainsi qu’un organe suiveur (120) équipant la deuxième bielle (60). L’ensemble de formation de la foule comprend un volet (101) pour déplacer la deuxième bielle par entraînement de l’organe suiveur, pour régler la distance d’entraxe lorsque le système de réglage est en configuration de réglage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133039-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’arrimage des moyens de remorquage des véhicules automobiles
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l’arrimage de moyens de remorquage d’un véhicule automobile, comprenant une embase de support d’un anneau (40), montée sur une poutre transversale (1) formant parechoc solidaire d’un bras longitudinal (21) assurant l’absorption d’énergie et la liaison entre la face dorsale de la poutre (1) et la caisse du véhicule, caractérisé en ce que ladite embase comprend une platine (3) de renfort montée de façon intercalaire entre la face dorsale de la poutre (1) et le bras (2) et au travers de laquelle sont ménagés deux alésages juxtaposés (30a, 30b) dont l’un au moins est disposé en regard d’un orifice (10a, 10b) ménagé au travers de la poutre (1) et destiné à recevoir une douille (32a, 32b) pour la fixation de l’anneau (40).   Figure de l’abrégé : Fig. 2