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Patent FR-2973950-A1 (FR)
Title: Precurseur d'accumulateur lithium-ion a electrode sacrificielle de lithium et electrode textile positive a conversion
Inventor: VIDAL ELODIE
IPC: H01M4/13915
Filed: 2011-04-06
Abstract: L'invention concerne un précurseur d'accumulateur lithiumion comprenant - un ou plusieurs modules d'électrodes formés chacun par (a) au moins un précurseur d'électrode positive textile, constitué d'une structure métallique textile, fluorée ou oxyfluorée en surface, à base d'un ou de plusieurs métaux de transition des groupes 4 à 12 de la Classification Périodique des Eléments, (b) un séparateur polymérique, imprégné d'une solution d'un sel de lithium dans un solvant organique aprotique, ledit séparateur recouvrant la surface du précurseur d'électrode positive, (c) un précurseur d'électrode négative formant une matrice solide, de préférence continue, dans laquelle est enfermée la structure formée par (a) et (b), et - au moins une électrode de lithium métallique sacrificielle séparée du ou des modules d'électrodes par un séparateur polymérique imprégné d'une solution d'un sel de lithium dans un solvant organique aprotique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un accumulateur à partir d'un tel précurseur.
Patent FR-2981965-A1 (FR)
Title: Support de plaque ou panneau modulable en dimensions pour appareil de levage et de manutention en vue de leur pose au mur et au plafond
Inventor: NARELLI DENIS
IPC: E04F21/18
Filed: 2011-10-28
Abstract: Le dispositif support comprend un bras porteur (10) constitué de profilés (10a) (10b) creux recevant des rallonges réglables en position et deux couples de traverses longues (14) et courtes (13). Le dispositif support est conçu sous la forme d'un module définissant une largeur de plaques ou panneaux à recevoir, variable selon la position et l'orientation respectives du dit couple de traverses courtes et du dit couple de traverses longues par rapport au bras porteur selon une géométrie variable correspondant à des largeurs différentes de plaques et panneaux. L'ensemble des dites traverses a une capacité d'articulation et de positionnement par rapport au bras porteur en situation perpendiculaire ou parallèle à l'axe longitudinal du bras porteur. Les dites traverses courtes et longues sont elles-mêmes agencées à leur extrémité libre pour recevoir de manière démontable des ensembles de butées escamotables (16) positionnées en extrémité des traverses en fonction de la largeur de la plaque ou panneau à poser. Les parties d'extrémités pivotantes des dites traverses courtes et longues sont agencées avec des moyens de verrouillage en position dans des plans perpendiculaires ou parallèles par rapport au bras porteur.
Patent FR-2983319-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation de puissance en cas de defaillance d'au moins un moteur d'aeronef
Inventor: PRESSE JEAN-MICHEL
IPC: B64D31/06
Filed: 2011-11-25
Abstract: Dans le but d'optimiser les ressources nécessaires à la poursuite du vol lors de la perte d'au moins un moteur principal, l'invention vise à décharger le système propulsif resté opérationnel de tout ou partie des prélèvements en énergie non propulsive par une génération supplémentaire de puissance non propulsive, fonctionnant en permanence. Plus précisément le procédé consiste, à l'aide du groupe GPP fonctionnant en permanence en vol et prenant en charge une partie (P ) de la puissance non propulsive totale nominale (P ) de l'aéronef, à fournir quasi instantanément, des puissances non propulsives augmentées (P , P , P ) selon au moins trois régimes d'urgence respectifs (RS, RM, RI) lors de ladite défaillance moteur. La fonction de contrôle et surveillance du GPP compte le temps écoulé pour chaque régime d'urgence (RS, RM, RI), en informe l'unité de traitement de données avec une émission d'alerte en cas de dépassement des durées de fonctionnement (x , y , Z ) allouées à chaque régime d'urgence (RS, RM, RI), et la fonction d'urgence ajuste les prélèvements de puissance non propulsive de l'aéronef entre les moteurs principaux et le groupe GPP soit automatiquement soit par un ordre pilote.
Patent FR-2983875-A1 (FR)
Title: Semelle sous traverse solidarisable a une traverse en beton ou analogue et traverse en beton ou analogue a laquelle est solidarisee une telle semelle sous traverse.
Inventor: ZUCKERMAN MANUEL
IPC: E01B3/42
Filed: 2011-12-12
Abstract: Un procédé de fabrication d'une semelle sous traverse comprenant une face de solidarisation avec une distribution d'éléments de reliefs d'accrochage, comprenant une partie rétrécie, une partie élargie, et une ou plusieurs facettes parallèles ou inclinées par rapport à la face de solidarisation, est tel que : - l'on dispose d'un moyen de moulage de plaque de semelle ayant une paroi périphérique et une face de conformation de moulage avec une distribution d'éléments de reliefs de moulage, formant une cavité de moulage et l'on dispose de matière polymérique apte à être amenée dans un état fluide, dans un état solide et dans un état déformable, - l'on amène la matière polymérique à l'état fluide et l'on en emplit la cavité de moulage, ultérieurement, l'on amène la matière polymérique audit état déformable, et, dans celui-ci l'on exerce sur la plaque de semelle moulée, une force relative d'extraction telle que l'on déforme ses éléments de reliefs d'accrochage de sorte à les désolidariser des éléments de reliefs de moulage, puis, l'on dispose la semelle dans sa configuration générale finale et l'état solide.
Patent FR-2989782-A1 (FR)
Title: Systeme de radio adapte pour fonctionner dans une installation de radio altimetie multiple
Inventor: LYS SEBASTIEN
IPC: G01S13/34
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne un système de radio altimétrie apte à être fixé à un aéronef et à fournir une distance dudit aéronef par rapport à une surface, adapté pour fonctionner dans une installation de radio altimétrie multiple comportant au moins deux tels systèmes de radio altimétrie, ledit système de radio altimétrie comportant un générateur d'onde radioélectrique modulée en fréquence par un signal de modulation comportant une répétition de séquences de variation de fréquence, deux séquences successives étant séparées par un palier d'attente de durée variable. Le système de radio altimétrie de l'invention comporte des moyens d'obtention (26) d'un identifiant permettant de distinguer ledit système de radio altimétrie de tout autre système de radio altimétrie de ladite installation multiple, et des moyens de sélection (30) d'une configuration des paliers d'attente pour ledit signal de modulation en fonction de l'identifiant obtenu. L'invention concerne également une Installation de radio altimétrie multiple comportant au moins deux tels systèmes de radio altimétrie.
Patent FR-2998451-A1 (FR)
Title: Disposable sanding glove for use by e.g. painter, to perform repair work in e.g. building industry, has flat palmar part assembled with dorsal part, where parts are cut from abrasive sheet or roller and from flexible material, respectively
Inventor: HOSTEIN CLAUDE
IPC: A41D19/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: The glove has two main parts e.g. flat palmar part and a flat dorsal part (PD), cooperated together. The flat palmar part is cut from an abrasive sheet or roller. The flat dorsal part is cut from a flexible material such as leather, skin, paperboard, plastic and fabric. The flat palmar part is assembled with the flat dorsal part, and is formed by cutting the abrasive sheet or roller whose characteristics e.g. thickness, resistance, flexibility and granulometry allow folding of the palmar part without hindering different parts of hand.
Patent FR-2988372-A1 (FR)
Title: Front-retractable landing gear for aircraft, has clevis pin, where distance between leg axis and clevis pin and distance between another leg axis and strut axis are higher than distance between strut axis and clevis pin
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64C25/14
Filed: 2012-03-22
Abstract: The gear (30) has a gear leg (32) and a strut breaker (34), where the gear leg supports a wheel at its lower end. The gear leg integrates a shock absorber and is mounted in rotation around a leg axis (AT). A distance (D1) between another leg axis (AJ) and a clevis pin (AA) and a distance (D2) between the former leg axis and a strut axis (AC) are higher than distance (D3) between the strut axis and the clevis pin and a distance (D4) between the former leg axis and the latter leg axis. The gear leg is provided in a retracted position.
Patent FR-2989356-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant un fond voute a section etoilee
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B29C49/48
Filed: 2012-04-17
Abstract: Récipient (1) en matière plastique, comprenant un corps (2) s'étendant suivant un axe (X) principal et un fond (4) dans le prolongement du corps (2) d'un côté inférieur de celui-ci, le fond (4) comprenant : - une assise (5) annulaire définissant un plan (6) de pose ; - une voûte (10) conique qui s'étend à partir d'un voisinage de l'assise (5) vers l'intérieur du récipient (1) jusqu'à un sommet (12) central, la voûte (10) présentant en section transversale un profil étoilé inscrit entre deux cercles (13, 14) dont le rapport des diamètres (D1, D2) est supérieur ou égal à 0,7.
Patent FR-2992286-A1 (FR)
Title: Ballon stratospherique a tenue a la compression amelioree
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: B64B1/40
Filed: 2012-06-20
Abstract: L'invention est relative à une ossature structurale tridimensionnelle (10) comportant une pluralité d'anneaux gonflables (100), présentant une section transversale, selon un plan passant par un axe de révolution de l'anneau gonflable, en forme de T dans un état gonflé, et une pluralité de moyens (150) de stabilisation géométrique de l'ossature structurale dans l'espace, deux anneaux gonflables (100) étant reliés par au moins un moyen de stabilisation géométrique (150). L'ossature structurale est avantageusement destinée à la réalisation de ballons stratosphériques.
Patent FR-2993655-A1 (FR)
Title: Procede de codage par compression adaptative de la couleur d'un objet sous une forme multispectrale et procede de decodage associe
Inventor: HENNEBELLE FRANCK
IPC: G01J3/28
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de codage par compression adaptative de la couleur d'un objet sous une forme multispectrale, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : . détermination d'un identifiant de la couleur sous la forme d'un code dédié à la logistique et possédant une structure de gestion distribuée de type EAN, UPC ou DNS ; . insertion d'une balise au début dudit code indiquant qu'il s'agit d'un code de couleur, ainsi que le type de stockage ; et . création d'un codage de couleur interprétable en lecture directe à la fois par un être humain et par un ordinateur sous la forme de trois éléments : un échantillon de la couleur ou d'une texture, un nom et un code-barre/puce, à l'aide dudit code et de la balise qui donnent accès à la réflectance spectrale bidirectionnelle de la couleur stockée soit en local, soit en réseau, soit à la fois en local et en réseau, et avec un modèle de rendu déterminé par ladite balise. La présente invention concerne également un procédé de décodage associé.
Patent FR-2997319-A1 (FR)
Title: Procede, ensemble de broyage et fabrication d'un liant hydraulique
Inventor: DUMONT DIDIER
IPC: B02C23/06
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de broyage par compression d'au moins un composant d'un liant hydraulique, comprenant la compression d'un lit de matière (M) formé par ce ou ces composant(s) dans un intervalle de broyage (30), ce procédé comprenant en outre l'ajout d'une huile dans le lit de matière, grâce à des moyens de distribution (66) placés en amont de l'entrée (32) de l'intervalle de broyage.
Patent FR-2997442-A1 (FR)
Title: Blade, useful in turboshaft engine, comprises blade body, blade head, pressure and suction side walls, where pressure side wall has concave curvature at head and suction side wall is straight at the hollow portion
Inventor: LIAUDOIS PASCAL
IPC: B22C7/02
Filed: 2012-10-31
Abstract: The blade (1) comprises a blade body (6), a blade head (2), a pressure side wall (4), and a suction side wall (5), where the pressure side wall has a concave curvature at the blade head. The suction side wall is not curved in the direction of reference axis at the head. The blade head comprises a hollow portion. A curvature of the pressure side wall is formed in the hollow portion. The suction side wall is straight at the hollow portion. A transverse wall forms a bottom of the hollow portion, and is pierced by holes and dedusting holes. The blade body has a hollow cavity. The blade (1) comprises a blade body (6), a blade head (2), a pressure side wall (4), and a suction side wall (5), where the pressure side wall has a concave curvature at the blade head. The suction side wall is not curved in the direction of reference axis at the head. The blade head comprises a hollow portion. A curvature of the pressure side wall is formed in the hollow portion. The suction side wall is straight at the hollow portion. A transverse wall forms a bottom of the hollow portion, and is pierced by holes and dedusting holes. The blade body has a hollow cavity defined by the transverse wall and a part of the side walls. The side walls have constant thickness when moving along the reference axis of the blade. Independent claims are included for: (1) a core for producing a blade; and (2) a method for manufacturing a blade.
Patent FR-2997978-A1 (FR)
Title: Blind hamper for installation against vertical fixing wall of building to protect front opening from light radiation, has upper fixing element extending along direction opposite to lower fixing element when edge extends toward lower part
Inventor: GUERREAU RENE PAUL
IPC: E04F10/06
Filed: 2012-11-12
Abstract: The hamper (10) has a fixing support (16) including an upper reception part (20) that comprises a free bent reception edge (28), and a lower reception part (22) that is located below the upper reception part. A longitudinal case (18) includes an upper fixing element (46) projecting from a back wall (38) for engagement with the reception edge, and a lower fixing element (54) that is engaged with the lower reception part. The upper fixing element extends along direction opposite to the lower fixing element when the reception edge extends toward the lower reception part.
Patent FR-3002127-A1 (FR)
Title: Device for assisting ingestion of e.g. tablet in individual administering himself orally in solid form from bottle for adult, has pipe that is arranged with base, where set of open surfaces of base is perforated lower than specific value
Inventor: BACHELARD CHALMONT EVA
IPC: A47G19/22
Filed: 2013-02-21
Abstract: The device has a drinking end (2) forming a receiving pipe, where the drinking end is arranged outside of a lid (1). The end is hallowed out in a tubular form, and the receiving pipe is arranged with an upper end that is provided in an open manner. A base of the pipe is perforated, and an internal surface of the end is provided in a smooth manner. A set of open surfaces of the base is perforated lower than 1 square cm i.e. preferably lying between 0.25 and 0.85 square cm and still preferably between 0.3 and 0.6 square cm. An independent claim is also included for a container.
Patent FR-3005242-A1 (FR)
Title: Semelle d'isolation thermique et therapeutique
Inventor: LE PAPE GAETAN
IPC: A43B13/12
Filed: 2013-05-06
Abstract: Semelles d'isolation thermique et thérapeutique. L'invention concerne une orthèse plantaire amovible, destinée à être insérée dans un élément chaussant pour s'intercaler entre la semelle de celui-ci et la plante du pied. L'objectif est de constituer une couche de protection contre les agressions thermiques liées au froid et les frictions mécaniques occasionnées par l'intérieur de l'élément chaussant. Cette semelle permet donc de soulager et/ou traiter des engelures et/ou des pathologies de type hyperkératose. Ce dispositif est constitué d'une couche de néoprène (y1) recouverte par un tissu de type lycra ; d'une couche en EVA (y2) ; et d'une couche de consolidation (y3) de l'ensemble de l'ouvrage.
Patent FR-3005634-A1 (FR)
Title: Dispositif ejectable d'un avion, comprenant une balise de detresse et une boite noire flottante
Inventor: BANSARD PIERRE
IPC: B64D25/20
Filed: 2013-05-15
Abstract: le positionnement de l'ensemble boîte noire -1- équipée de son dispositif de flottaison - 5 - est disposé dans une enceinte (14) fixée à l'intérieur de l'avion (15) et une ouverture est prévue pour permettre l'éjection avec, soit (2-a) à l'aide d'un volet (18a) pivotant en (19) et son verrouillage est permis par deux dispositifs électromagnétiques (20 situés en haut) lorsque le fuselage de l'avion est uniquement cylindrique horizontalement soit un volet éjectable (18 b) comportant quatre dispositifs électromagnétiques (20 deux en haut et deux en bas) lorsque le fuselage de l'avion est bi-cylindrique, horizontalementet verticalement tandis que l'éjection est prévue par un ressort (16) mettant l'ensemble en appui par une cale souple (17) en en permettant l'éjection selon "F" dès que les ordres de déverrouillage sont donnés sur les dispositifs (20) tandis que la balise de détresse -A- émet alors immédiatement sur signaux les MESSAGES DE DETRESSE qui en permettent immédiatement l'arrivée des secours ainsi que la récupération de la boîte noire "flottante".
Patent FR-3008212-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a reperer un objet egare ou hors de vue dans un espace restreint ou confine
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-07-03
Abstract: dispositif original de détection d'un objet égaré, ou situé sur un emplacement oublié, supprimant ainsi le temps perdu à le rechercher. Ce dispositif est caractérisé par deux éléments distincts : - premier élément : un Microprocesseur spécifique dénommé Chercheur, équipé d'une Mémoire capable d'enregistrer des Instructions successives dans un Registre Compteur de programmes. Une unité de commande incorporée enverra un signal codé au deuxième élément. Ce Microprocesseur pourra enregistrer plusieurs Instructions chacune capable d'agir sur un deuxième élément successif. - deuxième élément :une Puce électronique appelée Find, sous forme de pastille adhésive qui, associée au Chercheur, fait l'objet du présent brevet. Cette puce est équipée d'un dispositif spécifique, codé sur une des Instructions du Chercheur, qui provoque instantanément un signal sonore, musical, visuel et lumineux, vibratoire, ou pluri réactionnel, ou de quelque nature qui soit possible. Ce signal doit être réglé pour être perceptible par l'utilisateur du Chercheur, lui permettant ainsi de repérer l'objet recherché. Ceci dans le champ de portée de ce signal. Une deuxième action sur la touche de l'unité de Commande annule l'effet de la première.
Patent FR-3001056-A1 (FR)
Title: Driving device for electric caulking gun, has current switching unit supplying or cut-off current and determining motor speed, and speed sensor connected to microcontroller and motor to detect and deliver speed of motor to microcontroller
Inventor: HSU CHIH-HUA
IPC: B05C17/01
Filed: 2013-01-16
Abstract: The device has a direction changing module (12) connected to a microcontroller (11) and a motor (20) to receive speed signal to control motor speed. A current supply module (13) is connected to the microcontroller and the changing module to provide current to operate the microcontroller and the changing module. A current switching unit (14) is connected in series between the supply module and the microcontroller to supply or cut off the current and determine the speed. A speed sensor (15) is connected to the microcontroller and the motor to detect and deliver the speed to the microcontroller.
Patent FR-3001034-A1 (FR)
Title: Volumetric dosing cylinder for use in volumetric analysis system utilized for proportioning and packing e.g. product in bottle, has fluid inlet conduit for supplying fluid into cavity, and fluid outlet conduit discharging fluid from cavity
Inventor: PICARD FREDERIC
IPC: G01F11/02
Filed: 2013-01-17
Abstract: The cylinder (10) has an end (64) provided with an outlet opening (66), and a body (62). A piston (12) is slidably mounted in the body along a longitudinal axis (A), and has a head (14). A metering chamber (68) is defined between the end of the cylinder and the head. The head has a cavity (50), and the piston comprises a fluid inlet conduit (24) and a fluid outlet conduit (26), where the inlet and outlet conduits project into the cavity of the head. The inlet conduit supplies fluid i.e. colored fluid, into the cavity, and the outlet conduit discharges the fluid from the cavity. Independent claims are also included for the following: (1) a volumetric analysis system (2) a method for cleaning a volumetric analysis system.
Patent FR-3001849-A1 (FR)
Title: Procede pour router des donnees, programme d'ordinateur, controleur de reseau et reseaux associes
Inventor: TIRAT OLIVIER
IPC: H04L45/42
Filed: 2013-02-05
Abstract: Procédé pour router des données dans un réseau informatique (1) comportant des machines (2), des routeurs (3) et des contrôleurs (4) définissant des règles de routage et les transmettant aux routeurs, comprenant : - stockage, par un contrôleur, dans sa base de données, d'un identifiant d'une machine en correspondance avec un paramètre associé comportant un identifiant du segment de réseau associé à ladite machine et/ou un identifiant d'un contrôleur dont la partie respective du réseau qui lui est associée comprend ladite machine ; - transmission par ledit contrôleur à un autre contrôleur dudit ensemble d'informations, et stockage, par ledit autre contrôleur de réseau, dans sa base de données, dudit ensemble d'informations.
Patent FR-3004283-A1 (FR)
Title: Hotte de manutention et de confinement, application a la manutention de porte-echantillons de materiaux nucleaires, tels que des combustibles nucleaires
Inventor: GAY SEBASTIEN
IPC: B25J15/08
Filed: 2013-04-09
Abstract: La présente invention concerne une hotte de manutention et de confinement d'au moins deux objets de forme élancée, comportant une enceinte externe et des enceintes internes à l'intérieur de l'enceinte externe et: - au moins un moteur fixé au-dessus d'une enceinte interne et à l'intérieur d'un barillet, le(s) moteur(s) étant adapté(s) pour mettre en rotation la vis du mécanisme vis-écrou de chaque enceinte interne et ainsi l'écrou selon une course A; - des premiers et deuxièmes moyens de commande mécanique, agencés en partie au-dessus du couvercle de l'enceinte externe, pour respectivement guider manuellement en translation les enceintes internes selon une course A0 et faire pivoter manuellement le barillet afin d'amener un organe de préhension de l'une des enceintes internes en regard de l'ouverture du fond de l'enceinte externe. Application à la manutention et au confinement de portes- échantillons de matériaux nucléaires.
Patent FR-3005292-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant : un volet avant (2) et un volet arrière (3) de recouvrement ; deux doigts (5) latéraux respectifs de verrouillage montés en coulissement transversal à l'arrière dudit volet arrière, lesdits doigts étant actionnés en déploiement par deux moyens ressorts (6) respectifs ; deux ébénisteries (7) latérales comprenant une piste (8) de coulissement d'un desdits doigts, chacune desdites pistes comprenant une paroi inférieure (9) de glissement dudit doigt et une paroi ascendante (10) recevant en appui l'extrémité libre dudit doigt ; deux zones de réception (11) en verrouillage réversible desdits doigts et un dispositif d'actionnement (12) desdits volets en repliement lorsque lesdits doigts sont déverrouillés ; lesdites parois ascendantes présentant au moins une zone de freinage (13) dans laquelle l'écart entre lesdites parois ascendantes se réduit, de manière à réaliser une rétraction desdits doigts à l'encontre desdits moyens ressorts et à freiner la vitesse de passage dudit système vers sa configuration d'accès.