baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932289-B1 (FR)
Inventor: VINAY DOMINIQUE
IPC: G06F9/52
Filed: 2008-06-06
Granted: 2012-08-03
Abstract: A method for synchronizing software modules of an IT system distributed across plural servers interconnected as a network, each software module being executed on a server of the IT system for management of a set of data elements describing a service, and at least a part of descriptive data elements is replicated on plural software modules. The method includes: execution, on a first software module, of an action acting on a descriptive data element, transmission of a synchronization message identifying the action to all the other software modules of the IT system including a replication of this descriptive data element, and on receipt of this message by any of the software modules concerned, execution of the action identified on this software module so as to act on the replication of the descriptive data element located on this software module.
Patent FR-2934985-B1 (FR)
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65B9/14
Filed: 2008-08-14
Granted: 2011-01-28
Abstract: The machine (M) has a common electronic programmer (50) with a virtual shaft arranged for determining bell-shaped continuous profiles of speed variation for electric motors (41-43). The profiles comprise a common terminal segment whose length is chosen corresponding to identical speed of the motors for advancing a continuous flat sheath (13) over a tangency point of two ejecting rollers (32, 33) such that the sheath is pinched by the rollers before immobilizing the sheath for cutting and ejecting the sheath. The sheath is made of thermoplastic material.
Patent FR-2938328-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisations pour aeronef comprenant des moyens de selection de configurations et procede associe
Inventor: BONNET DENIS
IPC: G01D7/02
Filed: 2008-11-07
Granted: 2010-12-10
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des système de visualisation pour aéronef comprenant au moins un dispositif de visualisation (1), un calculateur (5) associé comprenant des moyens de génération d'une pluralité de fenêtres d'informations (2) sur ledit dispositif de visualisation, une interface homme-machine (3) comprenant des moyens de sélectionner, d'afficher, de modifier tout ou partie de ladite pluralité de fenêtres sur ledit dispositif, l'affichage de fenêtres sélectionnées étant appelé configuration. Le système selon l'invention comprend au moins un premier moyen de commande (41) et un premier moyen de mémorisation d'une première configuration, agencés de façon que lorsque le premier moyen de commarde est activé, la première configuration est affichée et un second moyen de commande (42) et un second moyen de mémorisation d'une seconde configuration, agencés de façon que lorsque le second moyen de commarde est activé, la seconde configuration est affichée.
Patent FR-2954012-B1 (FR)
Title: Gaine annelee et moule de formage pour une telle gaine
Inventor: COURANT ALAIN
IPC: B29C33/42
Filed: 2009-12-11
Granted: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne une gaine annelée en matériau synthétique pour le passage de câbles, caractérisée en ce qu'elle présente une section de forme oblongue et en ce que la hauteur des annelures varie entre une hauteur minimale (h1) dans la zone de plus petite dimension et une hauteur maximale (h2) dans la zone de plus grande dimension. L'invention concerne également un moule pour le formage d'une gaine annelée en matériau synthétique dans une installation de formage comprenant deux chaînes sans fin de moules, caractérisé en ce qu'il comprend une empreinte pour le formage d'une moitié de ladite gaine, ladite empreinte présentant une section semi-oblongue et dans laquelle la profondeur des annelures varie entre une profondeur minimale (h1) dans la zone de plus petite dimension et une profondeur maximale (h2) dans la zone de plus grande dimension.
Patent FR-2983371-B1 (FR)
Title: Dispositif imageur comprenant un circuit de conversion analogique-numerique par injection de charges en quantite variable en fonction du nombre d'injections precedentes
Inventor: MORO JEAN-LUC
IPC: H03M1/18
Filed: 2011-11-24
Granted: 2014-01-10
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des dispositifs imageurs comprenant un détecteur (11) générant des charges électriques sous l'effet d'un rayonnement photonique incident, et un circuit de conversion analogique-numérique (12) formant des moyens de lecture de la quantité de charges électriques générée. Le circuit de conversion analogique-numérique (12) comprend : * un comparateur (122) apte à basculer en fonction de la comparaison entre un potentiel (Va) sur un noeud d'intégration (A) et un potentiel de seuil prédéterminé (Vseuil), * un compteur (123) s'incrémentant à chaque basculement du comparateur, * un circuit d'injection de contre-charges (124) injectant une quantité Qc de contre-charges sur le noeud d'intégration (A) à chaque basculement du comparateur, et * des moyens de commande (125) déterminant la quantité Qc de contre-charges injectée. Le circuit de conversion analogique-numérique (12) se caractérise en ce que les moyens de commande (125) déterminent la quantité Qc de contre-charges injectée en fonction d'une valeur du compteur (123).
Patent FR-2983445-B1 (FR)
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60S1/26
Filed: 2011-12-06
Granted: 2014-01-10
Abstract: The arrangement (10) has reference pinions (22a, 22b) respectively arranged on end sections of a driveshaft that is rotated around a main axis (B). Output pinions (30a, 30b) are geared on the respective reference pinions. Output shafts (32a, 32b) are mounted in output bearings (34a) in a swiveling manner along output axes (C, D) perpendicular to the main axis. An input driving shaft (16) extends along a driving axis (A) perpendicular to the driveshaft and rotates an angular portion (18) of a cogwheel. The portion is geared on an input pinion (28) rotatably connected to the driveshaft. The output shafts are axially retracted towards interior of a vehicle by respective metal split rings, when the output shafts are subjected to impact.
Patent FR-3009590-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour une table d'operation
Inventor: PAOLO MERLO
IPC: F16B21/10
Filed: 2013-08-08
Granted: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage avec un premier élément sur un second élément comportant une première partie (1) destinée à être montée sur le premier élément et une seconde partie (2) destinée à être montée sur le second élément. La seconde partie (2) comporte une organe mâle (38) destiné à être engagé de façon amovible dans un organe femelle (10) de la première partie (1) de façon à former ensemble une liaison pivot, les première et seconde parties (1, 2) comportant en outre des moyens d'encliquetage (23, 40) aptes à se verrouiller ensemble lorsque la première partie (1) est amenée dans une position angulaire déterminée par rapport à la seconde partie (2), ledit dispositif comportant en outre des moyens de déverrouillage (15) pour déverrouiller les moyens d'encliquetage (23, 40).
Patent FR-3012705-B1 (FR)
Title: Circuit electronique d'injection de charges pour detecteur de rayonnement
Inventor: HABIB AMR
IPC: H03K23/60
Filed: 2013-10-29
Granted: 2017-06-09
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de lecture pour un détecteur de rayonnement comprenant:         • un élément sensible (11) au rayonnement,         • un circuit d'injection, apte à injecter une charge à une borne de l'élément sensible (11), le circuit d'injection (14) s'étendant entre au moins une borne d'entrée et une borne de sortie, la borne de sortie étant apte à être connectée audit élément sensible (11), le circuit d'injection (14) étant apte à produire une charge sous l'effet d'une impulsion de déclenchement. Le circuit d'injection est apte à injecter une première charge lorsqu'une borne d'entrée est raccordée à un premier potentiel d'entrée et une deuxième charge lorsqu'une borne d'entrée est raccordée à un deuxième potentiel d'entrée (V , Phi )). Le circuit comporte un moyen de mémorisation d'une différence entre un potentiel de sortie du circuit d'injection (14), dit potentiel d'équilibre, et un potentiel de référence, de telle sorte que la deuxième charge dépende du deuxième potentiel d'entrée et dudit potentiel d'équilibre.
Patent FR-3020195-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique a remplissage d'encoches optimise et procede de realisation dudit stator correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/06
Filed: 2014-04-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) de machine électrique tournante comportant un corps (16) muni d'une culasse et de dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28) ainsi qu'un bobinage comportant des conducteurs ayant des structures de segment (38) insérées à l'intérieur des encoches (28), caractérisé en ce qu'un rapport entre une largeur d'encoche (L1) recouverte d'un isolant d'encoche (145) et une largeur de structure de segment (38) recouverte d'émail (L2) est compris entre 0,9 et 2.
Patent FR-3036274-B1 (FR)
Title: Construction, par exemple de type douche ou baignoire
Inventor: GUALLARANO JEAN PIERRE
IPC: A47K3/30
Filed: 2015-05-18
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une construction qui délimite un espace intérieur destiné à recevoir de l'eau. Ladite construction comprend une pluralité de modules assemblables par emboîtement les uns sur les autres. Chaque module, dit module inférieur (10), auquel est superposable un autre module de ladite pluralité de modules, dit module supérieur (20), présente un bord supérieur d'assemblage (100S) dans lequel est ménagée une encoche (12S, 13S) du côté intérieur de l'espace délimité par ledit module inférieur (10). Ladite encoche (12S, 13S) forme une partie femelle emboîtable avec une partie mâle (22I, 23I) du bord inférieur d'assemblage (2001) dudit module supérieur (20). Ladite encoche permet de contenir une éventuelle infiltration d'eau depuis l'espace intérieur vers l'extérieur de la construction.
Patent FR-3045781-B1 (FR)
Title: Module lumineux, notamment pour feu stop sureleve avec aspect lisse
Inventor: FRANC ALEXANDRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-12-18
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention a trait à un module de signalisation lumineuse (6) destiné à être disposé derrière une vitre ou une glace transparente ou translucide, ledit module comprenant un emplacement pour au moins une source lumineuse (10) apte à émettre des rayons lumineux, et un système optique (14, 18) apte à dévier les rayons lumineux émis par la ou les sources lumineuses (10) de manière à former un faisceau lumineux suivant un axe optique (12) du module, ledit système optique s'étendant suivant une direction principale (13) transversale à l'axe optique (12) et comprenant une face de sortie (182) de rayons. La face de sortie (182) du système optique (14, 18) présente en section sagittale un profil général courbe convexe ou concave.
Patent FR-3054882-B1 (FR)
Title: Cavite d'absorption avec guides d'onde d'entree et sortie pour un capteur biologique ou chimique
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01J3/42
Filed: 2016-08-04
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) pour un capteur chimique ou biologique, comprenant une cavité d'absorption (110) destinée à recevoir un milieu chimique ou biologique. Selon l'invention, le dispositif optique comprend en outre : - un guide d'onde d'injection (120), s'étendant à l'extérieur de la cavité d'absorption, pour l'injection d'un faisceau lumineux d'analyse (150) dans la cavité d'absorption ; et - un guide d'onde d'extraction (130), s'étendant à l'extérieur de la cavité d'absorption, pour l'extraction d'un faisceau lumineux de mesure (160), correspondant au faisceau lumineux d'analyse ayant transité dans la cavité d'absorption. L'invention permet une intégration facilitée d'une source lumineuse pour émettre le faisceau d'analyse, et d'un photo-détecteur pour recevoir le faisceau de mesure. De préférence, les guides d'onde d'injection et d'extraction sont reliés entre eux pour guider la lumière selon un trajet en boucle.
Patent FR-3040118-B1 (FR)
Title: Composant cms
Inventor: BOLDL JOHANN
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-08-04
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention fournit, dans un aspect, un composant CMS comprenant un composant électronique, un support (10) de maintien du composant électronique et une pluralité de broches à souder en forme de U (12a; 12b) ajoutées au support (10) qui présentent chacune une première extrémité de contact (14a; 14b) destinée à être soudée à une carte de circuit imprimé et une seconde extrémité de contact (16a; 16b) reliée à un fil de raccordement du composant électronique. Selon l'invention, les premières extrémités de contact (14a; 14b) sont agencées en une première rangée sur au moins un côté du support (10) et une seconde rangée formée par les secondes extrémités de contact (16a; 16b) est formée au-dessus de la première rangée sur le côté correspondant du support (10). Pour au moins certaines des broches à souder, les premières extrémités de contact (14a ; 14b), vues dans une direction de vue de dessus perpendiculaire à une direction d'extension de la première et/ou seconde rangée, sont chacune décalées d'une distance de décalage le long de la direction d'extension par rapport aux secondes extrémités de contact (16a ; 16b) respectives.
Patent FR-3057122-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'intrusions sur un reseau utilisant un algorithme de chiffrement homomorphe
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/28
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le procédé de détection d'intrusions comprend : - la réception depuis un dispositif de sécurité (RG 6) ayant accès à au moins une règle de détection d'intrusions comprenant au moins une expression régulière établie à partir d'au moins une signature, d'au moins une fonction décrivant l'expression pouvant être évaluée au moyen d'une fonction d'évaluation homomorphe d'un algorithme de chiffrement homomorphe, et d'un chiffré de chaque signature par une procédure de chiffrement de l'algorithme homomorphe et une clé publique du dispositif de sécurité ; - la réception depuis un émetteur (TX 2) d'un chiffré T d'un contenu dérivé d'un message obtenu par chiffrement symétrique au moyen d'une clé secrète ; - l'obtention d'un chiffré T' du chiffré T et d'un chiffré S de la clé secrète correspondant à la procédure de chiffrement de l'algorithme homomorphe et la clé publique du dispositif de sécurité ; - l'évaluation d'un déchiffrement symétrique sur le chiffré T' par la fonction d'évaluation homomorphe avec le chiffré S, fournissant un chiffré V du message ; - l'évaluation de ladite au moins une fonction décrivant ladite au moins une expression régulière sur le chiffré V avec les chiffrés des signatures, fournissant un chiffré d'un résultat de détection ; et - la détection d'une intrusion si le résultat déchiffré indique l'existence d'une expression régulière correspondant au message.
Patent FR-3057576-B1 (FR)
Title: Nouvelle encre sol-gel destinee a l’impression par serigraphie
Inventor: CHATEAU DENIS
IPC: C09D163/00
Filed: 2016-10-14
Granted: 2020-06-19
Abstract: Encre pour impression par sérigraphie comprenant : - de 1% à 90% de résine sol-gel choisie parmi les polymères organosiliconés ou organométalliques, ladite résine sol-gel étant préhydrolysée ; et - moins de 25% de solvant.
Patent FR-3061191-B1 (FR)
Title: Composition d’asphalte coule pour la realisation de revetements
Inventor: HUNG YVONG
IPC: C08K5/09
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: Utilisation d'une composition comprenant au moins : • Une base de liant choisie parmi : ° une base bitume, ° une base de brai, ° un liant clair, ou ° un mélange d'une ou plusieurs de ces bases de liant, • Un composé acide de formule générale (I) : R-(COOH)z (I) • Un composé amide de formule générale (II) : R'-(NH)nCONH-(X)m-(NHCO)p(NH)n-R" (II) les composés (I) et (II) étant présents en un ratio massique allant de 10 : 1 à 1 : 16, pour préparer une composition d'asphalte coulé. Compositions d'asphaltes coulés et revêtements ainsi obtenus.
Patent FR-3075239-B1 (FR)
Title: Suspension antisismique
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F16F1/373
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs destinés à protéger, des ondes sismiques, de grandes bâtisses, des ouvrages d'art, des ponts, etc. La présente invention met en œuvre des bancs de ressorts (13), préférentiellement composite, situés de part et d'autre du bâtiment et inclinés par rapport à la verticale si bien que leur ligne d'action (7) et (7') se coupent en un point (11) situé au-dessus du centre de gravité (14) de la structure de l'ouvrage (12) afin que le dit ouvrage puisse penduler, comme suspendu à l'axe virtuel (11).
Patent FR-3063726-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le brassage de matiere, notamment pour le brassage de matiere a fermenter
Inventor: BENOIST JEAN-CLAUDE
IPC: C05F17/02
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-03-22
Abstract: Dispositif (1) pour le brassage de matière (30) comprenant un tambour (2) rotatif et au moins une vis (3) sans âme qui s'étend à l'intérieur du tambour (2) en étant montée rotative par rapport au tambour (2). Chaque vis (3) sans âme est formée d'un ou plusieurs enroulements (41) hélicoïdaux coaxiaux et chaque enroulement (41) comprend un support (5) hélicoïdal de pas P formé d'un corps allongé enroulé hélicoïdalement et de section transversale constante sur au moins une partie de sa longueur, et une hélice (6) dite secondaire disposée autour et portée par ledit support (5), en ce que le diamètre DeS extérieur du support (5) est inférieur ou égal à 1,5 fois le pas P du support (5) et en ce que l'hélice (6) secondaire comprend une pluralité de spires (71, 72) de pas identique au pas du support (5) hélicoïdal, lesdites spires (71, 72) de l'hélice (6) secondaire formant une surface se développant radialement par rapport à l'axe longitudinal du support (5), chaque spire (71, 72) de l'hélice (6) secondaire étant inscrite dans un cylindre de diamètre De, ce diamètre De dudit cylindre étant supérieur ou égal à 2,5 fois le pas dudit support (5).
Patent FR-3063979-B1 (FR)
Title: Dispositif intercalaire pour caisson de transport et caisson equipe dudit dispositif
Inventor: TURK MATJAZ
IPC: B65D57/00
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: Le dispositif intercalaire qui comporte au moins deux premiers moyens d'accrochage (11, 12) sur un premier bord (15) et deux deuxièmes moyens d'accrochage (13, 14) sur un deuxième bord (16) opposé au premier bord (15), permet de supporter un deuxième chargement au-dessus d'un premier chargement dans un caisson de transport.
Patent FR-3064603-B1 (FR)
Title: Procede d’interdiction de la propulsion d’un avion electrique connecte a une station sol
Inventor: COULIBALY AMIDOU
IPC: B64D27/24
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'interdiction de la propulsion d'un avion électrique lorsque ce dernier est galvaniquement connecté à une station sol, l'avion électrique comportant un ensemble batterie (ESD), un réseau électrique basse tension (LVN) muni de contacteurs de puissance, au moins un système de propulsion électrique intégré (eIPS) et un processeur (SEPU), ledit procédé comprenant principalement des étapes de détection d'une connexion à la station sol par l'ensemble batterie (ESD), de non alimentation des systèmes de propulsion électrique intégrés (eIPS) et de leur mise en mode protection, et d'arrêt desdits systèmes de propulsion quelles que soient leur alimentation en énergie électrique et la consigne utilisateur.
Patent FR-3065891-B1 (FR)
Title: Valve doseuse et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B12/02
Filed: 2017-05-05
Granted: 2021-12-24
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ladite soupape (30) comportant un canal axial central (35) pourvu d'un orifice de sortie axial (301) et d'un canal d'entrée radial (302) qui est disposé dans ladite chambre de dosage (20) lorsque ladite soupape (30) est en position de distribution, ledit canal d'entrée radial (302) comportant, dans le sens de distribution du produit fluide, une ouverture d'entrée (3021) et une ouverture de sortie (3022) débouchant dans ledit canal axial central (35), le diamètre dudit canal d'entrée radial (302) étant compris entre 0,30 et 0,40 mm, avantageusement environ 0,35 mm.
Patent FR-3067086-B1 (FR)
Title: Selecteur de vitesse a efforts differencies
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H59/04
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-06-28
Abstract: Sélecteur de vitesse (100) à efforts différenciés destiné à être intégré dans un véhicule automobile. De façon remarquable, le sélecteur de vitesse comprend des moyens motorisés (150) configurés pour pivoter une base (142) d'un organe de résistance (140) autour d'un deuxième axe de rotation (BB'), entre au moins deux positions embrayées distinctes, où les moyens élastiques (146) sont en contact d'un arbre (120) sélecteur de vitesse (100) de manière à opposer une force de résistance différente au pivotement de l'arbre (120).
Patent FR-3074166-B1 (FR)
Title: Injection de fluide dans une enfourneuse
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: C03B5/167
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à une enfourneuse 1 comprenant un fourreau 4 définissant une direction d'enfournement X dans le four 3 d'une composition 2 de matières vitrifiables, et un organe d'acheminement 6 de la composition 2 vers le four 3 selon la direction d'enfournement X, cet organe d'acheminement 6 étant au moins en partie agencé dans le fourreau 4. En particulier, une telle enfourneuse 1 comprend au moins un injecteur 5 adapté pour injecter un fluide dans le fourreau 4.
Patent FR-3075861-B1 (FR)
Title: Etancheite dynamique entre deux rotors d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: Dispositif d'étanchéité dynamique pour une turbomachine d'aéronef, comportant deux rotors (3, 8) configurés pour tourner autour d'un même axe (A) et à des vitesses différentes, lesdits rotors s'étendant au moins en partie l'un autour de l'autre et des moyens (14) d'étanchéité dynamique étant montés entre lesdits rotors, caractérisé en ce que :     - lesdits moyens d'étanchéité comprennent des segments annulaires (38) s'étendant autour dudit axe, ces segments étant montés coulissant sur un premier (3) desdits rotors, en direction radiale par rapport audit axe, et étant aptes à prendre appui radialement par leur périphérie externe sur un second (8) desdits rotors qui entoure au moins partiellement ledit premier rotor, et en ce qu'il comprend en outre :     - des moyens d'évacuation d'huile comportant une cavité annulaire (44) formée dans ledit second rotor, ladite cavité annulaire débouchant radialement vers l'intérieur au voisinage desdits moyens d'étanchéité et étant en communication fluidique avec des orifices (45) de passage d'huile formés au fond de la cavité et traversant ledit second rotor.