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Patent FR-3049549-A1 (FR)
Title: Voiture ferroviaire de transport de voyageurs et rame comprenant une telle voiture
Inventor: VANNIER CAROLE
IPC: B61D19/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) de transport de voyageurs s'étendant suivant une direction longitudinale (DL), la voiture (10) comprenant une première paroi latérale (15) et une deuxième paroi latérale (20), un compartiment (45), un vestibule (35) permettant d'entrer dans la voiture (10), une cloison intérieure (62) séparant le vestibule (35) du compartiment (45), une première porte intérieure (85) ménagée dans la cloison intérieure (62) permettant d'accéder au compartiment (45) à partir du vestibule (35), une première porte extérieure (75) ménagée dans la première paroi latérale (15) et une deuxième porte extérieure (80) ménagée dans la deuxième paroi latérale (20), la première porte extérieure (75) et la deuxième porte extérieure (80) donnant accès chacune dans le vestibule (35), la première porte extérieure (75) et la deuxième porte extérieure (80) étant décalées l'une par rapport à l'autre suivant la direction longitudinale (DL).
Patent FR-3055643-A1 (FR)
Title: Systeme d'accroche pour levage d'une banche equipee d'une plateforme
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G19/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'accroche pour levage d'une banche (1) équipée d'au moins une plateforme (2), caractérisé en ce que le système comprend : - un dispositif articulé (3) fixant, directement ou indirectement, la plateforme (2) sur au moins une partie de la face supérieure du châssis (4) de la banche (1), - au moins un point de levage positionné sur la face supérieure du châssis (4) de la banche (1), ce point de levage étant relié à un élément de liaison (6) disposé entre le châssis (4) et la face inférieure de la plateforme (2) et à l'extrémité de cet élément de liaison (6) étant fixé une interface d'accroche (7).
Patent FR-3058517-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur pour vehicule automobile
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01K7/22
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un capteur (1) pour véhicule automobile et un capteur obtenu par ce procédé. Le procédé comprend une étape de fourniture d'une thermistance (2) comportant un élément sensible à la température (3) relié à deux fils métalliques (4), l'élément sensible à la température (3) étant destiné à mesurer la température d'un gaz circulant à l'intérieur du véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comprend : - une première étape de surmoulage d'une résine autour des fils métalliques (4) de l'élément sensible à la température (3) de façon à obtenir des fils métalliques (4) recouverts par une couche de résine (8), - une deuxième étape de surmoulage d'un boitier de protection (5) autour de la couche de résine (8), - une étape de positionnement d'un circuit imprimé (6) dans le boitier de protection (5), et - une étape de connexion des extrémités (7) des fils métalliques (4) sur le circuit imprimé (6).
Patent FR-3059187-A1 (FR)
Title: Procede de reglage des parametres lies a la restitution d'un contenu, programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: TREFCON MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle du réglage de paramètres liés à la restitution d'un contenu sélectionné parmi plusieurs contenus aptes à être restitués sur un dispositif de restitution (TV), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes, mises en œuvre dans un module de contrôle du réglage (MOD), de : - recevoir des réglages de paramètres liés à la restitution d'un contenu ; - mémorisation des paramètres réglés en liaison avec le contenu restitué.
Patent FR-3061856-A1 (FR)
Title: Utilisations therapeutiques d'une poudre d'insectes
Inventor: MOTTE CONSTANT
IPC: A61P31/04
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne une poudre d'insectes pour son utilisation en tant que médicament, en particulier dans le traitement de la vibriose, affectant notamment la crevette blanche.
Patent FR-3062080-A1 (FR)
Title: Procede de determination du trajet d'un outil de fraisage employe pour la preparation d'une piece avant finition
Inventor: YU ZHAN QING
IPC: B23Q15/24
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du trajet d'un outil de fraisage de préparation (S) employé pour la préparation d'une pièce. Le procédé comporte les étapes suivantes : Détermination d'une première trajectoire (Ts0) de l'outil de fraisage de préparation (S) pour réaliser un premier profil préparé (Pb) de pièce ; Détermination d'au moins une première zone (Z1) non usinable dudit premier profil préparé (Pb) par l'outil de fraisage de préparation (S) qui suit ladite première trajectoire (Ts0) déterminée en tenant compte du rayon (Rs) de l'outil de fraisage de préparation (S) ; Détermination d'une deuxième trajectoire (Ts1) de l'outil de fraisage de préparation (S) pour réaliser un deuxième profil préparé (Ps) de pièce tenant compte du rayon (Rs) dudit outil de fraisage de préparation (S), dudit au moins premier profil préparé (Pb) de pièce et d'un profil final (Pp) de pièce obtenu après finition.
Patent FR-3063611-A1 (FR)
Title: Rouge a levres retractable avec clipage d'un pion dans un logement en fin de vissage
Inventor: ANDRIEUX CHRISTOPHE
IPC: A45D40/06
Filed: 2017-03-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'application (1) de rouge à lèvres rétractable comprenant une partie de support (4) de produit à lèvres et une partie complémentaire (5), l'une de ces parties comprenant une portion mâle et une portion femelle se vissant ou se dévissant entre elles, de manière à entrainer le déplacement de la partie de support entre une position rétractée et une position déployée ; la portion mâle comprend au moins un pion rigide (54a) et la portion femelle (40) comprend au moins un logement (64a) agencé sur ladite bordure périphérique (46) et présentant un bord escamotable (60a), la portion femelle comprenant une zone élastiquement déformable de manière à ce que le pion et le bord escamotable viennent en interférence en fin du mouvement de vissage, le pion exerçant alors une pression sur la zone élastiquement déformable, qui se déforme alors, de manière à décaler le bord escamotable par rapport au pion, de manière à laisser le pion se loger dans le logement, le bord escamotable revenant ensuite en arrière du pion, la partie support étant alors dans sa position rétractée
Patent FR-3063987-A1 (FR)
Title: Installation de tri d'objets avec un convoyeur de tri a volets pivotants
Inventor: CHAPELET JACQUES
IPC: B65H29/64
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un convoyeur de tri (6) à volets pivotants (7, 7a, 7b) pour trier des objets (2) dans des sorties de tri (4) en fonction d'une indication de tri apposée sur lesdits objets. Le convoyeur comprend une unité de contrôle/commande (11) conçue pour commander le pivotement de chaque volet entre une position fermée dans laquelle le volet forme une portion de convoyage apte à convoyer un objet dans une certaine direction de convoyage (D1) et une position ouverte dans laquelle le volet interrompt le convoyage d'un objet sur ledit convoyeur pour le dévier vers une sortie de tri (4) appropriée. L'unité de contrôle/commande (11) est agencée en outre pour récupérer en mémoire une donnée indicative d'une certaine épaisseur dudit objet (2) à dévier et pour commander en retour le pivotement du volet en position ouverte selon une certaine amplitude d'ouverture déterminée en fonction de ladite donnée d'épaisseur de l'objet à dévier.
Patent FR-3070151-A1 (FR)
Title: Procede de commutation entre modes de transmission sur un vehicule automobile hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/20
Filed: 2017-08-18
Abstract: Procédé de commutation, sur un véhicule automobile comprenant un moteur électrique, un moteur thermique et un organe de couplage glissant pour coupler le moteur thermique à un train de roues motrices du véhicule, d'un premier mode de transmission dans lequel le moteur électrique entraine le véhicule, vers un deuxième mode de transmission dans lequel le moteur thermique entraine le véhicule, le procédé comprenant une étape de détermination (30) d'une valeur d'accélération envisageable sans commutation du premier mode vers le deuxième mode en tenant compte d'une accélération maximale (20) pouvant être obtenue par le premier mode et d'une accélération maximale (25) compatible avec un confort de passagers, puis une étape d'évaluation (40, 50, 60) des possibilités de transmission sur la base de ladite valeur d'accélération envisageable et d'une consigne courante d'accélération (35) pour la conduite du véhicule, et en fonction de ladite évaluation une commutation dans le deuxième mode.
Patent FR-3074852-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur et une grille de deviation pour la formation d'un flux d'inversion
Inventor: CHELIN FREDERIC
IPC: F02K1/70
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) pour un turboréacteur double flux (100) comportant un moteur (20), ladite nacelle (102) comportant un capot fixe (106), un capot mobile (108) comportant une paroi intérieure (207a) et une paroi extérieure (207b) et étant mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture de manière à ouvrir une fenêtre (210), au moins un volet inverseur (104) mobile entre une position inactive dans laquelle il n'est pas dans une veine secondaire et une position active dans laquelle il obture au moins en partie la veine secondaire (202), et au moins une grille de déviation (250) disposée en travers de la fenêtre (210), ladite grille de déviation (250) comportant un bord amont et un bord aval, ladite grille de déviation (250) comportant entre le bord amont et le bord aval, des ailettes qui s'étendent entre un bord d'attaque et un bord de fuite, où la hauteur des ailettes diminue en progressant du bord amont vers le bord aval.
Patent FR-3075723-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie moulee comportant des elements de connectique integres, et procede de fabrication associe
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: H01R13/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile formant une peau extérieure et réalisée par injection d'un matériau thermoplastique comprenant : - une nappe de connexion (2) supportant sur une de ses faces des pistes conductrices de l'électricité et, - une ou plusieurs plaques de connexion (3) en continuité électrique avec lesdites pistes conductrices de l'électricité (2) et comportant chacune des moyens de connexion (34) à un ou plusieurs capteurs (6), caractérisée en ce que la nappe de connexion (2) et les plaques de connexion (3) sont surmoulées dans le matériau thermoplastique formant la pièce de carrosserie (1).
Patent FR-3083406-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission optique et aeronef
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: H04B10/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission optique (20) pour échanger un signal lumineux entre un organe non tournant et un organe tournant, cet organe tournant étant solidaire d'un rotor (10) mis en rotation autour d'un axe de rotation (AXROT) par un mât rotor Le système de transmission optique (20) comporte au moins un transmetteur optique (32) configuré pour être agencé dans un espace creux du moyeu ou au dessus du moyeu et formant un dit organe non tournant, ledit système de transmission optique (20) comprenant au moins une fibre optique tournante (45) configurée pour communiquer optiquement avec ledit transmetteur optique (32), ladite au moins une fibre optique tournante (45) étant configuré pour être porté par un dit ensemble sustentateur (15) du rotor.
Patent FR-3080997-A1 (FR)
Title: Installation d'extrusion pour des profiles complexes en melanges elastomeriques
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-05-14
Abstract: Installation (1) d'extrusion pour fabriquer une bande de profilé complexe, telle une bande de roulement (200), à base de mélanges élastomériques par coextrusion, comportant plusieurs extrudeuses (10, 20, 30, 40, 50, 60) d'alimentation en mélanges élastomériques d'une tête d'extrusion (2). Selon l'invention, la tête d'extrusion reçoit une proportion de mélange élastomérique comprise entre 2 à 25% du volume total débité par l'installation à partir d'au moins une extrudeuse à vis d'Archimède (10, 20) et le reste à partir d'extrudeuses volumétriques (30, 40, 50, 60).
Patent FR-3081772-A1 (FR)
Title: Marquage a chaud pour la decoration d'une piece de carrosserie
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: B41M5/035
Filed: 2018-06-05
Abstract: Le dispositif de marquage à chaud d'une pièce de carrosserie (16) comprend : - une bandelette (8) comprenant un film support et un film décoratif ; - au moins un bras motorisé apte à se déplacer ; - au moins une tête (3) montée mobile en rotation sur une extrémité du bras, la tête comprenant des moyens de pression (15) aptes à appliquer une pression sur la bandelette ; et - des moyens (9, 10, 11, 12) de déroulement de la bandelette devant la tête.
Patent FR-3082966-A1 (FR)
Title: Capture, modelisation et raisonnement evolutifs sur des types complexes de donnees pour des applications d'analyse de haut niveau
Inventor: LITTLE ERIC
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-06-21
Abstract: La fusion évolutive de haut niveau de données structurées et non structurées comprend l'ingestion et le traitement de données non structurées pour produire un modèle statistique stocké en tant qu'entités extraites puis mappé à une collection de triplets de structure de description de ressources (RDF) et l'application d'une analyse sémantique à un ensemble de données structurées pour produire un modèle logique stocké comme une collection de triplets. Des raisonneurs sont appliqués aux deux modèles générant un graphique de connaissances étendu de connaissances de base et inférées qui est décomposé en une base de données large, chaque rangée stockant un triple correspondant, et un raisonneur convertissant les triplets RDF en triplets associés en ajoutant une nouvelle colonne à la base de données en réponse à la détection d'un nouvel attribut pour un sujet déjà présent dans l'une des lignes de la base de données afin que le nouvel attribut soit stocké dans la nouvelle colonne dans une nouvelle ligne créée pour le sujet déjà présent.
Patent FR-3083996-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du machefer d'incineration d'ordures menageres
Inventor: ROMAND LUDOVIC
IPC: B03C1/00
Filed: 2018-07-18
Abstract: Procédé de traitement du mâchefer d'incinération d'ordures ménagères pour l'élaboration d'une grave de mâchefer (GM) par une installation mobile (1) comportant plusieurs machines disposées sur des châssis autonomes (CAM4-CAM10 ). Lors dudit procédé, on sépare le mâchefer (MIOM) en quatre fractions calibrées de mâchefer de 0 mm à X mm, de X mm à Y mm avec X<Y, de Y mm à Z mm avec Y<Z, et supérieur ou égal à Z mm. La fraction calibrée de mâchefer de 0 mm à X mm est introduite dans la grave de mâchefer (GM), sans effectuer d'extraction des métaux non ferreux (MNF).
Patent FR-3084991-A1 (FR)
Title: Dispositif de cryogenisation a commande hydraulique
Inventor: HEILIGENSTEIN JÉRÔME
IPC: A01N1/02
Filed: 2018-08-14
Abstract: Ce dispositif (1) de cryogénisation ou de vitrification comprend : - un accumulateur (2) comportant un premier volume d'huile hydraulique sous pression ; - un système de commande pilotant une vanne (20) apte à libérer un deuxième volume d'huile hydraulique de l'accumulateur vers un vérin (55) au moyen d'une conduite (4) ; - un vérin (55) comportant un piston (6) configuré pour être entraîné par le deuxième volume d'huile hydraulique et déplacer un premier volume de fluide cryogénisant vers une enceinte de cryogénisation (7) destinée à recevoir un échantillon (8) à cryogéniser.
Patent FR-3085121-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'une dispersion, ensemble et procede associes
Inventor: PAFUMI YAN
IPC: B01J13/08
Filed: 2018-08-23
Abstract: Dispositif (10) de production d'une dispersion (12), comprenant des éléments (14) dispersés dans une phase continue (18), le dispositif (10) comprenant au moins une buse (20) de production comprenant : - un premier conduit (30) propre à convoyer un premier fluide (36), - un deuxième conduit (32) propre à convoyer un deuxième fluide (40), entourant de manière coaxiale le premier conduit (30), - une sortie (34) à travers laquelle s'écoule un jet fluide (22) comprenant le premier fluide (36) et le deuxième fluide (40), - une chambre (26) de réception de la dispersion (12), la sortie (34) débouchant dans la chambre (26), et - un dispositif de fragmentation (24) mécanique du jet fluide (22), disposé dans la chambre de réception (26), destiné à fragmenter mécaniquement le jet fluide (22). La sortie (34) est montée mobile par rapport à la chambre de réception (26) et au dispositif de fragmentation (24).
Patent FR-3083474-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la fabrication additive
Inventor: HASCOET JEAN-YVES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-07-07
Abstract: L'invention concerne un robot destiné à la fabrication d'une pièce (251, 252, 253) par fabrication additive par éléments de volume ou voxels, ledit robot comprenant : une base (2001, 2002) ; un bras rotatif (101, 102, 103, 104) comportant une pluralité d'effecteurs (110) de fabrication additive répartis radialement sur ledit bras ; des moyens (201, 202) pour déplacer en translation le bras rotatif en rotation, selon une direction parallèle à son axe (100) de rotation ; des moyens de guidage en translation et en rotation du bras rotatif par rapport à la base (2001, 2002) ; des moyens pour piloter l'action des effecteurs (110) de fabrication additive en fonction de la position du bras rotatif dans l'espace. L'invention concerne également un procédé pour la mise en œuvre du robot objet de l'invention.
Patent FR-3090802-A1 (FR)
Title: Harnais et système de harnais individuel pour un système de désherbage thermique.
Inventor: MARIGOT JULIEN
IPC: A45F3/14
Filed: 2018-12-19
Abstract: HARNAIS ET SYSTEME DE HARNAIS INDIVIDUEL POUR UN SYSTEME DE DESHERBAGE THERMIQUE. L’invention porte sur un harnais 3 pour un utilisateur 2 d'un système de désherbage thermique incluant une bouteille de gaz 6 et une lance thermique 7 alimentée par cette bouteille, le harnais comprenant au moins : - un support 11 pour la bouteille ; - une bretelle 22 ; - une ceinture 21 ; et, - au moins sur la bretelle, des moyens de fixation 31,32 pour une potence 4 permettant de soutenir la lance à l'aide d'une suspente 5. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091875-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement pour le dépôt d’un revêtement à effet barrière
Inventor: BELDI NASSER
IPC: H05H1/18
Filed: 2019-01-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement dans une enceinte (3) d’une surface (2) interne d’un récipient (20) en matériau polymère pour y déposer un revêtement à effet barrière, comprenant : - l’introduction du récipient (20) dans l’enceinte,- l’introduction dans le récipient (20) d’un gaz dit précurseur destiné, une fois transformé en l’état de plasma, à être déposé au moins en partie sur la surface interne du récipient pour constituer le revêtement, le procédé comportant en outre : - la transformation en l’état de plasma du gaz précurseur par une combinaison d’excitations comprenant une excitation principale au moyen d’ondes électromagnétiques de type micro-ondes, et une excitation secondaire au moyen d’une décharge électrique de tension alternative ayant une fréquence comprise entre 1 kHz et 15 MHz. L’invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé de l’invention. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091880-A1 (FR)
Title: Traitement de surface en continu des bobines réalisées à partir de tôles d’alliages d’aluminium
Inventor: BOEHM MATTHIEU
IPC: C23C22/80
Filed: 2019-01-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de surface en continu adapté aux bobines de tôles en alliage d'aluminium 5XXX et en alliage d'aluminium 6XXX. Le procédé comprend les étapes successives d'attaque chimique de la surface avec une solution acide sans fluor, de rinçage à l'eau déionisée, d'application d'une solution de conversion comprenant du titane et du zirconium, et de séchage. Le procédé de traitement de surface selon l'invention est respectueux de l'environnement et permet de produire des surfaces traitées en alliages 5XXX et 6XXX de manière efficace et fiable. Il est particulièrement adapté à la production de tôles en alliages d'aluminium destinées à l'industrie auto
Patent FR-3092563-A1 (FR)
Title: Système de configuration d’un aéronef selon un mode à un pilote ou selon un mode à deux pilotes
Inventor: WALTER ERIC
IPC: B64D43/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Système de configuration (80) agencé pour configurer un aéronef selon un mode à un pilote et selon un mode à deux pilotes, comprenant : - des moyens d’acquisition (84) et des moyens d’authentification (83) agencés pour acquérir et authentifier un ordre de configuration qui définit le mode sélectionné et qui commande le système de configuration (80) pour que celui-ci configure l’aéronef selon le mode sélectionné ; - des premiers moyens d’activation (85) agencés pour activer des équipements dédiés au pilotage par un unique pilote à bord lorsque l’aéronef est configuré selon le mode à un pilote, et pour désactiver les équipements dédiés lorsque l’aéronef est configuré selon le mode à deux pilotes ; - des moyens de vérification (87) agencés pour, lorsque l’aéronef est configuré selon le mode à un pilote, vérifier que des conditions de vol à un pilote sont remplies et informer l’unique pilote à bord et une station au sol de résultats de ces vérifications.
Patent FR-3093338-A1 (FR)
Title: Mécanisme d’installation rapide pour un robinet
Inventor: CHEN XIANGHUA
IPC: E03C1/04
Filed: 2019-04-19
Abstract: Un mécanisme d’installation rapide pour un robinet comprend une partie centrale interne de verrouillage (1), une partie centrale de fixation (2), et une base (3). La partie centrale interne de verrouillage (1) est un élément tubulaire. Un filetage externe est formé sur une paroi extérieure de la partie centrale interne de verrouillage (1). Une extrémité supérieure de la partie centrale interne de verrouillage (1) est raccordée de manière fixe à un corps de robinet. Une partie inférieure de la partie centrale interne de verrouillage (1) est vissée dans la partie centrale de fixation (2). La base (3) est emmanchée sur une partie inférieure de la partie centrale de fixation (2). Au moins deux pièces élastiques (22) sur la partie centrale de fixation (2) passent à travers au moins deux fenêtres (31) de la base (3), respectivement. L’installation est rapide et facile, et d’utilisation aisée. Étant donné que le mécanisme d’installation de l’invention est disposé sur la partie supérieure du comptoir, il n’est pas nécessaire que l’opérateur se trouve dans un espace restreint. La vision et la lumière sont bonnes, l’espace de travail est grand, la visibilité est importante, et l’installation est rapide et simple. L’installation étant effectuée sur le comptoir, l’installation du robinet est plus stable et fiable sans être affectée par l’espace étroit. La position d’installation de l’installateur est confortable, l’installation est pratique et rapide, et son efficacité élevée. L’invention comporte une structure simple et pourrait être mise en production à grande échelle. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1