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Patent FR-3097086-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un commutateur mos d’un systeme electrique de vehicule pour l’alimentation d’un reseau de bord
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un système électrique de véhicule automobile, notamment la commande d’un interrupteur à commutateur MOS lors de la reconnexion d’une batterie au réseau de bord. Selon l’invention, le procédé comporte les étapes successives suivantes: préalablement à une reconnexion de l’ensemble d’alimentation au réseau de bord, le pilotage d’un signal de commande pour configurer le commutateur MOS (3) en régime de fonctionnement linéaire durant une phase de transition prédéterminée de sorte à augmenter la tension du stockeur d’énergie électrique progressivement durant la phase de transition, en cas de détection de la fin de la phase de transition prédéterminée, le pilotage du signal de commande pour configurer le commutateur MOS (3) dans un état de fermeture de sorte à reconnecter l’ensemble d’alimentation (30) au réseau de bord (20). Figure 1
Patent FR-3103577-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'aeronef
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: Système de pilotage d’aéronef L’invention concerne un système de pilotage d’aéronef comportant un système de commande (4) configuré pour actionner des contrôles (6) de vol l’aéronef selon une trajectoire de vol préprogrammée, le système de commande comportant un système de pilotage automatique (8), le système de pilotage d’aéronef (2) comportant en outre une interface homme-machine (20) comportant une interface d’organes de commande (28) actionnables par un opérateur pour actionner des contrôles et modifier le vol de l’aéronef. L’interface d’organes de commande (28) comporte un nombre limité d’organes de commande actionnables par un opérateur de pilotage, permettant d’effectuer uniquement des commandes de pilotage parmi un ensemble prédéterminé de commandes de pilotage.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106328-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une manœuvre d’un véhicule automobile en regard d’un emplacement de stationnement par force appliquée
Inventor: DUESO DAMIEN
IPC: B62D15/02
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, d’une manœuvre réalisée en regard d’un emplacement de stationnement lorsqu’une force est appliquée par un utilisateur sur une face externe de la carrosserie et/ou d’une vitre du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109970-A1 (FR)
Title: « Dispositif de filtration de particules de frein à disque, frein à disque comprenant ledit dispositif de filtration »
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D66/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de filtration (1) de frein à disque (100) pour véhicule automobile, agencé pour emprisonner les poussières de freinage émises du fait de l’action de freinage. Le dispositif comprend :     -    un boîtier (10) disposé le long de la circonférence du disque de frein (2) et dans le prolongement de l’étrier de frein (3), ledit boîtier formant une enceinte (11) et présentant une ouverture d'entrée (13) de flux d’air chargé de poussières, et au moins une fenêtre de filtration agencée pour laisser s'échapper le flux d’air,     -    au moins un filtre (15) agencé pour retenir les poussières de freinage, disposé à l’intérieur du boîtier, et     -    au moins un capteur de surveillance de pression qui mesure la différence de pression entre l’intérieur de l’enceinte du boîtier et l’extérieur de ce dernier, pour réaliser ainsi un détecteur de bouchage du filtre.     Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3112536-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de fabrication d’acide sulfurique
Inventor: AZHARI YASSINE
IPC: C01B17/80
Filed: 2020-07-16
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de fabrication d’acide sulfurique, au cours duquel on procède à la conversion de l’anhydride sulfureux SO2 en anhydride sulfurique SO3, par injection d’anhydride sulfureux gazeux dans un convertisseur (1) au sein duquel est présente au moins une masse (2) d’un catalyseur de ladite conversion, caractérisé en ce que, lors de phases d’arrêt de l’injection dudit anhydride sulfureux gazeux, on chauffe l’espace intérieur dudit convertisseur (1) de façon à maintenir au sein de chaque masse (2) de catalyseur une température minimale de 200°C, préférentiellement 250°C.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117355-A1 (FR)
Title: Utilisation d’acides aminés particuliers en prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques
Inventor: SENGMANY THOMAS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un ou plusieurs acides aminés particuliers ou d’une composition les comprenant en prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques afin d’améliorer la coloration ou la décoloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3120465-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol electronique ameliore
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: G08B13/24
Filed: 2021-03-03
Abstract: Dispositif antivol électronique (1) destiné à être assemblé à un article à protéger du vol, en particulier dispositif antivol électronique d’articles de vente en libre-service dans un magasin, comportant un système de déclenchement d’alarme à distance (11), et des moyens de verrouillage et de déverrouillage (3) du dispositif antivol qui sont aptes à configurer le dispositif antivol respectivement, soit dans une position fermée, soit dans une position ouverte, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une alarme intégrée (12) et une unité électronique (6) de contrôle de l’alarme intégrée qui est apte à l’activer, la déclencher et la désactiver, la désactivation étant engendrée par le positionnement du dispositif antivol électronique contre un désactivateur d’étiquettes électroniques.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3120845-A1 (FR)
Title: Système de traction à aile captive avec pliage en manche à air
Inventor: GAGNAIRE BENOIT
IPC: B63H9/06
Filed: 2021-03-19
Abstract: Procédé de déploiement d’un système de traction à aile captive, comportant une étape d’envol d’une aile de traction (5) par rapport à un mât d’arrimage (4), et comportant, avant l’étape d’envol, une étape de pliage en manche à air de l’aile de traction (5), dans laquelle :  – la zone médiane (15) du bord d’attaque (16) est maintenue par rapport au mât d’arrimage (4) à une première hauteur sur le mât d’arrimage (4) ;  – les portions latérales (19) du bord d’attaque (16) sont maintenues par rapport au mât d’arrimage (4) au moins à une deuxième hauteur sur le mât d’arrimage (4), inférieure à ladite première hauteur ;  – le bord de fuite (17) est refermé par un rapprochement mutuel des portions latérales du bord de fuite (17).  Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3121135-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de charges comportant un ensemble de deplacement d'une charge
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B66F7/22
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’ensemble de déplacement (1) permet de déplacer une charge (4) en position limite haute sur la cabine d’un véhicule de transport depuis une parmi l’au moins une position limite basse située à l’arrière de la cabine. Il comprend un support de charge (2), un système de déplacement (6) et un système d’inclinaison (7) du support de charge. Le système de déplacement comprend des bras pivotants en forme de boomerang actionnés chacun par un vérin et un système de bielles ou un mécanisme à chaînes comprenant un chariot mobile (35) déplacé par une chaîne dans un chemin de roulement (34) en L selon un parcours défini, afin de déplacer le support de charge depuis une position limite basse jusqu’à une position limite haute selon une trajectoire au moins partiellement courbe. Le système d’inclinaison comprend une paire de vérins (29) qui soulèvent ou abaissent l’arrière du support de charge (2) pour l’orienter en inclinaison.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3123655-A1 (FR)
Title: Bande transporteuse comprenant une composition à base d’élastomère fortement saturé
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L45/00
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne une bande transporteuse comprenant une composition de caoutchouc et présentant un bon compromis de performance entre la résistance à l’abrasion, la résistance à la propagation de fissures et l’allongement rupture. La bande transporteuse comprend une composition de caoutchouc à base de plus de 50 pce d’un copolymère d’éthylène et de 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, d’une charge et d’un système de réticulation, dans laquelle la fraction volumique de charge de la composition est inférieure ou égale à 19%.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125876-A1 (FR)
Title: Micro-bolometre aveugle d’imagerie infrarouge et procedes de realisation associes
Inventor: CORTIAL SÉBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2021-07-30
Abstract: Ce micro-bolomètre aveugle d’imagerie infrarouge (10b) comprend :– un substrat définissant un plan de substrat ; – une membrane (14), comportant au moins deux électrodes et un élément thermo-résistif, montée en suspension au-dessus dudit substrat, la membrane (14) s’étendant selon un plan de membrane parallèle audit plan de substrat ;– un écran d’occultation (19) disposé au-dessus de la membrane (14) de sorte à bloquer les rayonnements infrarouges incidents ; l’écran d’occultation (19) s’étendant selon un plan d’occultation parallèle au plan de substrat et au plan de membrane ; ledit écran d’occultation (19) étant monté en suspension au-dessus de la membrane (14) et du substrat au moyen d’une structure porteuse fixée sur le substrat ; la structure porteuse comportant au moins une paroi latérale ; et– au moins un évent de libération (32a) destiné à permettre le retrait d’au moins une couche sacrificielle mise en œuvre lors du procédé de fabrication dudit micro-bolomètre aveugle (10b).  Ledit au moins un évent de libération (32a) est ménagé dans ladite au moins une paroi latérale de sorte à permettre un retrait d’au moins une couche sacrificielle selon une direction (Dr) parallèle aux plans de substrat, de membrane et d’occultation.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3126800-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’une image de synthèse d’une décoration complète d’un espace source intégrée dans un espace virtualisé répliquant un espace existant
Inventor: GRIFFOIN THOMAS
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-09-09
Abstract: Un procédé de génération d’un espace virtualisé représentant un espace référent comprenant une décoration issue d’un espace source,le procédé comprenant les étapes suivantes :- acquisition optique des dimensions et/ou de la géométrie de l’espace référent,- modélisation tridimensionnelle de l’intégralité de l’espace référent par un module informatisé de modélisation,- sélection de la décoration issue de l’espace source par un module informatisé de sélection à partir d’un ensemble de contenus visuels en haute définition d’espaces sources comprenant chacun au moins une décoration,- création de l’espace virtualisé dans un format lisible en réalité augmentée par intégration de la décoration de l’espace source dans la modélisation tridimensionnelle par un module informatisé d’intégration,- affichage en réalité augmentée sur un écran d’un dispositif informatisé d’affichage d’au moins une partie de l’espace virtualisé,l’affichage comprenant une étape d’intégration en temps réel d’une image réelle à la partie affichée de l’espace virtualisé.
    Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3128063-A1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation configuré pour être monté dans une cheminée de circulation de fluide d’une pile à combustible et procédé d’isolation
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: H01M8/24
Filed: 2021-10-11
Abstract: Un dispositif d’isolation (9) configuré pour être monté dans une cheminée de circulation de fluide d’une pile à combustible comprenant un empilement comprenant une pluralité de cellules alignées selon un axe d’empilement X et une pluralité de cheminées de circulation de fluide dans l’empilement, le dispositif d’isolation (9) comportant une ceinture (90) de forme périphérique configurée pour obturer la communication fluidique entre la cheminée de circulation et au moins une ouverture de circulation d’une cellule à isoler de l’empilement, la ceinture (90) étant déformable entre une première configuration, dite de repos, et une deuxième configuration, dite resserrée, dont la section est plus faible que dans la première configuration.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128482-A1 (FR)
Title: élément préfabriqué d’appui ou de seuil amélioré
Inventor: REINAT PASCAL
IPC: E06B1/70
Filed: 2021-10-22
Abstract: Un élément (1) d’appui de fenêtre ou de seuil préfabriqué généralement prismatique, du type comprenant une face de base (3) par l’intermédiaire de laquelle l’élément (1) se pose en bas d’un tableau de mur, une face supérieure (5), opposée à la face de base (3), une face avant (7) et une face arrière (9) mutuellement opposées, reliant chacune la face de base (3) à la face supérieure (5), et une paire de faces transversales (11) mutuellement opposées, reliant chacune la face de base (3) à la face supérieure (5). L’une au moins de ces faces latérales (11) comprend une partie arrière (23) reliée à la face arrière (9), une partie avant (22) reliée à la face avant (7) et une partie intermédiaire (25), raccordant la partie arrière (23) et la partie avant (22) l’une à l’autre, par l’intermédiaire de laquelle l’élément (1) vient s’appuyer contre le mur. La face supérieure (5) comprend un plan incliné (15) qui s’élève par rapport à la face de base (3), depuis la face avant (7), en direction de la face arrière (9), et une portion surélevée (17) par rapport à ce plan incliné (15), la portion surélevée (17) comprenant au moins une portion arrière (18), qui s’étend depuis la face arrière (9), en direction de la face avant (7), le long d’une partie au moins de la partie arrière (23) d’une face transversale (11). La portion surélevée (17) comprend en outre au moins une portion intercalaire (90), qui relie la partie intermédiaire (25) de la face transversale (11) à la portion arrière (18) de la portion surélevée, cette portion intercalaire (90) s’étendant, en partie au moins, de manière abaissée par rapport à la portion arrière (18).  Figure d’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3128789-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d'eau dans un système au moins partiellement immergé
Inventor: THIRIOT ANDRÉ
IPC: G01N33/18
Filed: 2021-11-03
Abstract: TITRE : Dispositif de détection d’eau dans un système au moins partiellement immergé Ce dispositif de détection d’eau dans un système au moins partiellement immergé, du type comportant un capteur de conductivité (2), raccordé à des moyens d’alimentation (5), de traitement (6) et de transmission (7) d’informations, est caractérisé en ce qu’un transformateur d’impulsions (4) est interposé entre le capteur (2) et les moyens d’alimentation, de traitement et de transmission, afin d’assurer une isolation galvanique entre ces deux parties du dispositif et limiter fortement une électrolyse du milieu.  Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3134520-A1 (FR)
Title: Inhalateur unidose de poudre
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: A61M15/08
Filed: 2022-04-14
Abstract: Inhalateur unidose de poudre, comportant un corps (10) recevant un réservoir (20) ayant une cavité (21) contenant une dose de poudre et une couche de fermeture (22) pour fermer ladite cavité (21) de manière étanche, ledit corps (10) comportant une partie de tête (11) et une partie de support (12), lesdites parties de tête (11) et de support (12) étant reliées par au moins une articulation (13), de sorte que ledit corps (10) est déformable entre une position ouverte et une position fermée, ladite partie de tête (11) comportant un orifice de distribution (110) et un élément de perforation (112) relié audit orifice de distribution (110) et adapté lors de l'actionnement à percer ladite couche de fermeture (22) pour ouvrir ledit réservoir (20) disposé sur ladite partie de support (12), ledit corps (10) étant réalisé d'une seule pièce monobloc.  « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3134571-A1 (FR)
Title: Paroi pour une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: B65D90/02
Filed: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne une paroi (11) pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un gaz liquéfié, la paroi (11) comportant successivement, selon une direction d’épaisseur, une barrière thermiquement isolante secondaire (12), une membrane d’étanchéité secondaire (13), une barrière thermiquement isolante primaire (14) et une membrane d’étanchéité primaire (15) destinée à être en contact avec le gaz liquéfié contenu dans la cuve, la barrière thermiquement isolante primaire (14) comportant au moins une première rangée d’éléments porteurs qui sont fixés à la barrière thermiquement isolante secondaire (12) et qui s’élèvent selon la direction d’épaisseur, les éléments porteurs (30) étant chacun fixés à un plateau interne (42) respectif, les zones planes (46) de la membrane d’étanchéité primaire (15) étant chacune soudées et en appui contre l’un des plateaux internes (42).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134580-A1 (FR)
Title: composition extrudable contenant du PVC et des fibres de coton – matériau et produits associés
Inventor: LAAROUSSI ISSAM
IPC: C08L27/06
Filed: 2022-04-19
Abstract: La présente invention concerne une composition extrudable contenant en masse ou constituée d’au moins 50% de PVC et d’au moins de 50% en masse de fibres choisies notamment parmi les fibres de coton, les fibres de polyester, les fibres de polyamide, les fibres de polyuréthane, les fibres d’élasthanne et les mélanges de ces fibres.
Patent FR-3135344-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une structure déployable comprenant un dispositif émetteur/récepteur permettant de recharger un dispositif de stockage d’énergie
Inventor: LUONG DENIS
IPC: G08C17/02
Filed: 2022-05-03
Abstract: Dispositif (20) destiné à être positionné sur une partie mobile (34) d’une structure déployable (30), et à émettre un signal d’information (522) à destination d’au moins une unité électronique de contrôle (40) solidaire d’une partie fixe (32) de la structure déployable (30), tel que le dispositif (20) comprend : - au moins un dispositif émetteur/récepteur sans fil configuré pour recevoir un signal incident (511) et pour émettre le signal d’information (522), le dispositif émetteur/récepteur sans fils comprenant :  - une antenne (50);  - au moins une unité logique de traitement (52) ;  - au moins un dispositif de stockage d’énergie (54) ;  - au moins un convertisseur (56) configuré pour convertir le signal incident (511) en courant électrique et pour recharger le dispositif de stockage d’énergie (54);  caractérisé en ce que l’antenne (50) est en permanence électriquement connectée à l’au moins un convertisseur (56).  Figure 2
Patent FR-3135203-A1 (FR)
Title: Utilisation de la phénylène bis-diphényltriazine pour la préservation des défenses immunitaires de la peau
Inventor: JACQUES CARINE
IPC: A61K31/53
Filed: 2022-05-05
Abstract: La présente invention concerne la 5,6,5’,6’-tétraphényl-3,3’-(1,4-phénylène)-bis[1,2,4]triazine, ou une composition la comprenant, pour son utilisation dans la préservation des défenses immunitaires de la peau, en particulier la préservation de l’immunité innée.
Patent FR-3137547-A1 (FR)
Title: Tige pliable d’un parasol
Inventor: LUO XIONG
IPC: A45B25/02
Filed: 2023-07-06
Abstract: Une tige pliable d’un parasol comprend une tige (1), une tige d’extension pliable raccordée à l’extrémité arrière de la tige (1) ; dans laquelle l’extrémité arrière de la tige (1) a des rainures de coulissement (11), la tige d’extension traverse les rainures de coulissement (11) par le biais d’une goupille (3) à raccorder à la tige (1), et peut tourner et coulisser le long des rainures de coulissement (11), un bossage (12a) est agencé dans les rainures de coulissement (11) et lorsque la goupille passe le bossage (12a) et se déplace dans les rainures de limitation, la tige d’extension est verrouillée avec la tige (1).  Figure 9
Patent FR-2029426-A1 (FR)
Title: Elastic cloth coated with plastic sheet
IPC: B32B27/00
Filed: 1969-01-29
Abstract: Woven or knitted cloth at least partly consisting of heat-or moisture-shrinkable thread is attached by adhesive, heat welding or the like at a number of points to a sheet of plastic such as PVC and the whole is then subjected to shrinkage treatment. Specif. the cloth may be formed with points in relief for attachment to the plastic sheet, and at least some of the shrinkable threads may be underneath other threads at least some of the relief points so that they pass them without being bonded to the plastic sheet at these points.
Patent FR-2069905-A1 (FR)
Title: Heat exchanger - for central heating swimming baths etc
IPC: F28D7/02
Filed: 1969-12-03
Abstract: A heat exchanger comprising a number of annular helical channels confined within a cylindrical housing and fed with exchange fluids via isolated partitioned terminal chambers at each extremity of the cylinder. Alternate ends of the helices are blocked to create a diversity of individual channels which may be plugged to control the flow rates of less viscous fluids e.g. air. The central zone pref. acts as a fluid chamber with uppr and lower access ports for admission of specific exchange fluid. The device is simple to fabricate with good exchange characteristics.
Patent FR-2105025-A1 (FR)
Title: Heat bonding nonwoven fabrics - by applying molten thermoplastics eg polyamides
IPC: D06M17/00
Filed: 1970-09-11
Abstract: In a process for making non-woven fabrics a discontinuous coating is rendered momentarily adhesive under the action of heat and applied to a nap of fibres. A resin treted non-woven fabric is produced in a single stage. It is lighter, more downy and shows less resin penetration than previous similar products. A non-adherent conveyor is coated through perforations with a binder and a nap of fibrous material isspread over the surface. The assembly is pressed and heated so that the binder penetrates the nap, and finally cooled and removed from the conveyor. The adhesive is pref. a resin used at >50 degrees C and is esp. a polyamide, polyurethane or a melamine resin hardenable at >90 degrees C. The conveyor may be covered with a layer of silicone rubber.
Patent FR-2126933-A1 (FR)
Title: Hydrotorting of oil shale with synthesis gas in the presence of added
IPC: C10G1/06
Filed: 1971-01-29
Abstract: Oil is recovered from oil shale by injecting into the oil shale reaction zone a H2-rich gas (at least 45 vol. H2) at 850-1000 degrees F and 300-1000 psig and 0.01-0.6 tons of water per ton of oil shale, the H2 rich gas being fed in an amount to supply sufficient heat to pyrolyse the oil shale and to hydrogenate the shale oil produced. Water is recovered from the effluent and part at least of it is recycled to the reaction zone. The oil shale may be present in a fractured underground formation, so effecting the pyrolysis and hydrogenation in situ. The H2 rich gas is suitably a synthesis gas produced from the being oil product, 3-13 vol. % of the shale oil product being sufficient to supply all the H2 required for the process. The process gives a hydrogenated, desulphurised and dinitrogenated shale oil at relatively low pressure and in a yield above 110% of the Fischer assay.