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Patent WO-2013091958-A1 (WO)
Title: Module accumulateur d'énergie électrique et procédé de fabrication d'un module accumulateur d'énergie électrique
Inventor: KESSLER MARTIN
IPC: H01M50/531
Filed: 2012-10-29
Abstract: L'invention concerne un module accumulateur d'énergie électrique comportant au moins un empilement d'éléments d'accumulateur (7; 7a; 7b) qui contient une pluralité d'éléments d'accumulateur d'énergie (10; 20) présentant respectivement des éléments électrodes (2) et un boîtier d'élément (1). Les éléments électrodes (2) sont chacun connectés électriquement par l'un de deux raccordements polaires d'élément (1a; 1b) formés sur des surfaces opposées du boîtier d'élément (1) et les différents éléments d'accumulateur d'énergie (10; 20) sont montés en série dans l'empilement d'éléments d'accumulateur (7; 7a; 7b) de telle manière que respectivement deux raccordements polaires (1a; 1b) d'éléments d'accumulateur d'énergie (10; 20) adjacents, de polarité opposée, établissent entre eux un contact électrique sur toute la surface.
Patent WO-2013064626-A1 (WO)
Title: Creuset et procédé de production d'un lingot semi-conducteur (presque) monocristallin
Inventor: RANCOULE GILBERT
IPC: C30B29/06
Filed: 2012-11-02
Abstract: La présente invention concerne un creuset (1) pour la production de lingots de matériau semi-conducteur cristallin, tel que le silicium, ledit creuset comprenant des parois latérales périphériques (1b) et un fond (1a), au moins une partie dudit fond étant recouverte d'une couche supérieure (2), ledit creuset étant caractérisé en ce que ladite couche supérieure (2) présente une épaisseur (δ) d'au moins 500 μm et en ce que, à une température de déformation inférieure à 1 400 °C, ladite couche supérieure peut être déformée de façon plastique ou visqueuse.
Patent WO-2013092253-A1 (WO)
Inventor: LESMEISTER LOTHAR
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-12-07
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine beheizbare Leuchtenabdeckung (10), zumindest umfassend: - einen polymeren Grundkörper (1), - eine erste Stromsammelschiene (3), eine zweite Stromsammelschiene (3) und mindestens zwei Leiterbahnen (2) an der Innenseite (I) des polymeren Grundkörpers (1), wobei jede Leiterbahn (2) mit der ersten Stromsammelschiene (3) und mit der zweiten Stromsammelschiene (3) elektrisch verbunden ist.
Patent WO-2013087802-A1 (WO)
Title: Indicateur de niveau de remplissage dans un réservoir de carburant d'un véhicule à moteur, procédé permettant de fabriquer un tel indicateur de niveau de remplissage et procédé permettant de faire fonctionner un tel indicateur de niveau de remplissage
Inventor: KLEIN THOMAS
IPC: G01F23/36
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un indicateur de niveau de remplissage (8) dans un réservoir de carburant (1) d'un véhicule à moteur, constitué d'un substrat (10) sur lequel est disposé un réseau de résistances (11), d'un ou de plusieurs contacts électriques (14) lesquels peuvent entrer en contact, en fonction du pivotement d'un bras de levier (13), avec le réseau de résistances (11) pour ainsi générer un signal électrique, et d'un flotteur (15) qui est fixé sur le bras de levier (13) de manière à ce que le bras de levier (13) puisse être déplacé par le flotteur (15) en fonction du niveau de remplissage. L'indicateur de niveau de remplissage (8) est relié à un système électronique (17), et le système électronique (17) est réalisé de manière à ce qu'il fournisse, pour chacun des signaux électriques générés par l'indicateur de niveau de remplissage (8), un signal électrique de consigne correspondant.
Patent WO-2013098246-A1 (WO)
Title: Boucle d'asservissement unique pour convertisseur abaisseur de tension a architecture parallele - regulateur a faible chute de tension (ldo)
Inventor: MARTY NICOLAS
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Un mode de réalisation de l'invention concerne un circuit régulateur de tension qui comprend un convertisseur continu-continu conçu pour commander un premier courant fourni par une source à une charge par l'intermédiaire d'une première sortie et un régulateur linéaire conçu pour commander un deuxième courant fourni par la source à la charge par l'intermédiaire d'une deuxième sortie. Le circuit régulateur de tension comprend en outre une boucle de commande unique conçue pour recevoir une tension de sortie à travers la charge et une première tension de référence. La boucle de commande unique est en outre conçue de manière à générer un signal d'erreur unique entre la tension de sortie à travers la charge et la première tension de référence et à commander le convertisseur continu-continu et le régulateur linéaire en utilisant le signal d'erreur unique de sorte que, lorsque le signal d'erreur unique est en dehors d'une plage prédéterminée, le convertisseur continu-continu fournit le premier courant à la charge et le régulateur linéaire fournit le deuxième courant à la charge simultanément.
Patent WO-2013098312-A1 (WO)
Title: Contact glissant et machine électrique
Inventor: MALDENER KLAUS
IPC: H01R39/26
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un contact glissant (4), en particulier un collecteur, pour une machine électrique (1) comprenant un rotor (2), un balai (5, 6) et une bague collectrice (3) associée au rotor et en contact avec le balai (5, 6). Il est prévu de doter une surface de contact (18) du balai (5, 6) tournée vers la bague collectrice (3) d'au moins un creux de drainage de balai (19), dont l'extension principale est orientée dans le sens de la circonférence et s'étend le long d'une ligne médiane (21), qui, en deux points espacés l'un de l'autre dans le sens de la circonférence, présente une distance différente par rapport à un bord (20) de la bague collectrice (3), et/ou de doter une surface de contact (17) de la bague collectrice (3) tournée vers le balai (5, 6) d'au moins un creux de drainage de bague collectrice (24), dont l'extension principale est orientée dans le sens de la circonférence et s'étend le long d'une ligne médiane, qui, en deux points espacés l'un de l'autre dans le sens de la circonférence, présente une distance différente par rapport à un bord (20) de la bague collectrice. L'invention concerne en outre une machine électrique (1).
Patent WO-2013139481-A1 (WO)
Inventor: HUBER ROBERT ALEXANDER
IPC: G01B9/02
Filed: 2013-03-21
Abstract: At least one embodiment of the method is designed to create a two-dimensional image of a three-dimensional sample. The method comprises the following steps: provision of a wave-length-tunable light source (1) that emits primary radiation (P) with wavelengths that vary over time; sampling of location points of the sample (2) with the primary radiation (P); collection of secondary radiation (S), wherein the secondary radiation (S) is a part of the primary radiation (P) reflected by the sample (2); creation of an interferometer-based detection signal for a plurality of sample areas, each with at least one location point, using a detection unit (4), wherein the detection signal is created as a difference signal from two output signals of a beam splitter (61) that receives reference radiation (R) and/or secondary radiation (S) at two inputs, wherein the reference radiation (R) is a portion of the primary radiation (P) that is not guided to the sample (2); and determination of a brightness value for at least one of the sample areas from the associated detection signal, wherein the determination of the brightness values is not substantially based on the summation of the individual signal amplitudes of the results of a Fourier transformation.
Patent WO-2013117684-A1 (WO)
Title: Binderzusammensetzung und wegematerial umfassend eine binderzusammensetzung
Inventor: FRITSCHE SVEN
IPC: C04B24/38
Filed: 2013-02-08
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Binderzusammensetzung, umfassend Wasserglas und Psyllium. Sie betrifft ferner Wegematerial, umfassend eine solche Binderzusammensetzung sowie die Verwendung der Binderzusammensetzung zum Binden einer Gesteinskörnung. Die Erfindung betrifft ferner ein Verfahren zum Bereitstellen einer Verkehrsfläche oder von Teilen einer Verkehrsfläche, wobei die Binderzusammensetzung eingesetzt wird.
Patent WO-2013117721-A1 (WO)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit à usage ophtalmique
Inventor: CLARET MARTINE
IPC: A61F9/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution de gouttes d'un produit à usage ophtalmique, généralement fluide, semi-fluide ou en suspension, émulsion ou solution huileuse, comprenant un accessoire de distribution (7) comprenant un premier clapet (5) en un matériau élastomère permettant le passage du produit lorsque l'accessoire de distribution (7) est sollicité sans permettre à un air extérieur de passer dans le sens inverse lorsque l'accessoire de distribution (7) est relâché, caractérisé en ce que le premier clapet (5) est recouvert d'une couche de parylène.
Patent WO-2013120980-A1 (WO)
Title: Composés tricycliques et méthodes d'utilisation correspondantes
Inventor: CASTANEDO GEORGETTE
IPC: C07D498/12
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés de formule I : dans laquelle les A 1 , A 2 , A 3 , A 4 , A 5 , A 6 , R 2 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7 , R 8  et les indices m et n ont chacun la signification décrite dans le présent document. Les composés de formule I et leurs compositions pharmaceutiques sont utiles dans le traitement de maladies et de troubles dans lesquels une signalisation NF-kB indésirable ou hyperactive est observée.
Patent WO-2013149793-A1 (WO)
Title: Dispositif d'actionnement pour embrayage
Inventor: ECKENFELS THOMAS
IPC: F16H25/22
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement destiné à un embrayage, comprenant un stator, un rotor pouvant tourner par rapport au stator et un dispositif coulissant pouvant être déplacé de manière limitée en direction axiale par rapport au rotor. Un mécanisme fileté à corps roulants présentant au moins trois spires et un chemin de roulement des corps roulants comprenant les corps roulants, est placé entre le rotor et le dispositif coulissant. Le chemin de roulement des corps roulants présente une zone de changement de voie réalisée de telle manière qu'en amont de la zone de changement de voie dans la direction périphérique, des corps roulants passent entre une première et une deuxième spire et, en aval de la zone de changement de voie dans la direction périphérique, les corps roulants passent entre la deuxième et une troisième spire. Un dispositif de maintien de couple de renversement sert à maintenir le couple de renversement agissant sur le dispositif coulissant.
Patent WO-2013156223-A1 (WO)
Title: Compositions for paint
Inventor: PHIPPS JONATHAN
IPC: C09D7/43
Filed: 2013-03-15
Abstract: A paint composition comprising microfibrillated cellulose, binder and solvent. The microfibrillated cellulose is present in an amount ranging from about 0.1 % to about 10 % by weightbased on the total weight of the paint composition.
Patent WO-2013171001-A1 (WO)
Inventor: HAUZENBERGER FRANZ
IPC: C21B13/02
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'introduction d'un matériau (4) sous forme de particules fines comprenant des particules contenant du fer dans une unité de réduction en lit fluidisé (1) dotée d'un lit fluidisé (24). La température dans le lit fluidisé (24) est supérieure à 300 °C, de préférence supérieure à 400 °C, de préférence encore supérieure à 500 °C, et inférieure à 900 °C, de préférence inférieure à 850 °C, de préférence encore inférieure à 800 °C. L'introduction du matériau (4) sous forme de particules fines est effectuée directement dans lit fluidisé (24) au moyen d'un brûleur (2) et/ou dans un espace libre (25) au-dessus du lit fluidisé (24). L'invention concerne par ailleurs l'utilisation du procédé selon l'invention pour la production de fonte brute (17) fluide ou de produits semi-finis fluides en acier (18) par un processus de réduction par fusion dans une unité de réduction par fusion (22).
Patent WO-2013174886-A1 (WO)
Inventor: KECSMAR JOHN
IPC: B63B27/14
Filed: 2013-05-22
Abstract: A gangway system for providing passage between a structure (102) and an independent vessel (101), comprising: a pedestal (104) for mounting to said vessel (101); an elongatedly gangway (103) comprising: an inboard root hingedly mounted to said pedestal (104), and an outboard end (106) for interfacing with said structure (102); a processor; one or more sensors configured to report to said processor; a control system responsive to signals from the processor; a ram responsive to signals from the control system and mounted on the pedestal for adjusting the vertical position of said gangway outboard end; and a ram responsive to signals from the control system and mounted on the gangway for adjusting the horizontal position of said gangway outboard end; wherein the system is arranged to allow for roll of the vessel without active roll compensation.
Patent WO-2013189791-A1 (WO)
Title: Procédé pour le reformage d'hydrocarbures
Inventor: JENSEN FRAHM MARTIN
IPC: C01B3/38
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention porte sur la production de gaz de synthèse au moyen en particulier d'un agencement en série d'unités de reformage avec échange de chaleur et de reformage autothermique, la chaleur nécessaire pour les réactions de reformage dans l'unité de reformage avec échange de chaleur étant fournie par du gaz de synthèse effluent chaud provenant de l'unité de reformage autothermique. Plus particulièrement, l'invention porte sur l'optimisation du fonctionnement et du réglage d'un agencement d'unités de reformage avec échange de chaleur et de reformage autothermique et l'introduction d'une chaudière de récupération de chaleur supplémentaire.
Patent WO-2014012875-A1 (WO)
Inventor: FAVAROLO PIERE ANGELO
IPC: F21V29/15
Filed: 2013-07-15
Abstract: The invention relates to a light-emitting assembly that has a light-radiating element (1) for radiating light, an optical element (2) for influencing the light, and a transparent insulating element (3), which is arranged in the path of the light, wherein the insulating element (3) is made of a material that is more thermally stable than the material of the optical element (2). The invention further relates to a lamp, in particular in the form of a spotlight, having such a light-emitting assembly.
Patent WO-2014026948-A1 (WO)
Title: Achieving best effort performance with interfering communications system equipment
Inventor: WERNAERS YVES
IPC: H04W88/06
Filed: 2013-08-12
Abstract: Primary and secondary apparatuses avoid concurrent performance of activities, wherein the secondary apparatus has a best and possibly different worst case minimum amounts of time required to perform activity. The primary apparatus ascertains a first future moment when it will become inactive and ascertains whether its upcoming period of inactivity will not be less than the secondary apparatus' best case minimum amount of time required to perform activity. If not, the primary apparatus asserts, in advance of the first future moment, an inactivity indicator signal indicating its upcoming inactivity. The interval between assertion of the inactivity indicator signal and the first future moment is greater than or equal to a difference between the secondary apparatus' worst and best case minimum amounts of time required to perform activity.
Patent WO-2014037367-A1 (WO)
Title: Composition immunogène comprenant une bactérie non pathogène recombinante inactivée
Inventor: ENTENZA JOSE
IPC: A61K39/085
Filed: 2013-09-04
Abstract: La présente invention concerne des compositions immunogènes, des vaccins et des anticorps pour le traitement et/ou la prévention d'infections et de maladies provoquées par  S.aureus  chez un sujet en ayant besoin.
Patent WO-2014037423-A1 (WO)
Title: Système et procédé de mise en œuvre de puces isfet utilisant des capteurs de référence inertes au ph
Inventor: WONG CHIU TAI ANDREW
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-09-05
Abstract: Cette invention concerne un mode de réalisation d'un procédé de séquençage d'une espèce matrice d'acide nucléique utilisant des capteurs de référence inertes au pH, le procédé comprenant les étapes suivantes : introduction d'une espèce nucléotide dans une microplaque de puits comportant une pluralité de puits qui renferment une espèce matrice d'acide nucléique et une pluralité de puits qui renferment une pluralité de groupes fonctionnels présentant une caractéristique de tamponnage de pH élevée, et dans au moins un premier puits d'une espèce polymérase incorporant l'espèce nucléotide dans une pluralité de brins complémentaires de l'espèce matrice d'acide nucléique placée dans le premier puits et induisant la libération d'une pluralité d'ions hydrogène; détection d'un signal dans le premier puits en réaction aux ions hydrogène et à une ou plusieurs sources de bruit; détection d'un signal dans un second puits renfermant les groupes présentant une caractéristique de tamponnage de pH élevée en réaction à la ou aux sources de bruit; et soustraction du signal du second puits du signal du premier puits pour générer un signal corrigé associé aux ions hydrogène détectés.
Patent WO-2014067851-A1 (WO)
Title: Organisches optoelektronisches bauelement und verfahren zum betrieb des organischen optoelektronischen bauelements
Inventor: POPP MICHAEL
IPC: H01L27/28
Filed: 2013-10-24
Abstract: Es wird ein organisches optoelektronisches Bauelement angegeben mit den Merkmalen: - zumindest ein organisches Licht emittierendes Element (100), das einen organischen funktionellen Schichtenstapel (103) mit zumindest einer organischen Licht emittierenden Schicht zwischen zwei Elektroden (102, 104) aufweist, und - zumindest ein organisches Licht detektierendes Element (200), das zumindest eine organische Licht detektierende Schicht aufweist und das mit dem organischen Licht emittierenden Element (100) auf einem gemeinsamen Substrat (101) in lateral benachbarten Flächenbereichen angeordnet ist, wobei die zumindest eine organische Licht detektierende Schicht zwischen zwei nichttransparenten Schichten (211) angeordnet ist, die die zumindest eine organische Licht detektierende Schicht vor Umgebungslicht (3, 4) abschatten. Weiterhin wird ein Verfahren zum Betrieb des organischen optoelektronischen Bauelements angegeben.
Patent WO-2014064236-A1 (WO)
Inventor: PUGH CHRISTOPHER
IPC: A61K39/112
Filed: 2013-10-25
Abstract: The present invention discloses that  Salmonella enterica  serogroup C2-3 serovars cross protect against  Salmonella enterica  serogroup C1 serovars and vice versa. Therefore, the present invention discloses the use of either a  Salmonella enterica  serogroup C2-3 serovar or a  Salmonella enterica  serogroup C1 serovar in the manufacture of a vaccine for administration to poultry to protect against a disorder arising from a Salmonella enterica serogroup C2-3 serovar and/or a disorder arising from a  Salmonella enterica  serogroup CI serovar.
Patent WO-2014079964-A1 (WO)
Title: Frozen confection
Inventor: MADDISON BENJAMIN JOHN
IPC: A61P25/24
Filed: 2013-11-22
Abstract: A frozen confection comprising from 0.002 wt% to 1 wt% of one or more compounds selected from the group consisting of benzyl cinnamate, piperonal, 4-methoxybenzaldehyde, and 4-hydroxybenzaldehyde is provided. A product for use in improving mood is also provided.
Patent WO-2014114508-A1 (WO)
Inventor: WORTMANN JÜRGEN
IPC: C09K5/12
Filed: 2014-01-13
Abstract: Disclosed is a method for obtaining or increasing the long-term operational temperature range of a thermal transfer and/or thermal accumulator medium, containing a nitrate salt composition selected from the group consisting of alkali metal nitrate and alkali earth metal nitrate and, optionally, alkali metal nitrite and alkali earth metal nitrite, characterised in that the nitrate salt composition is brought into contact with an additive containing the components nitric acid and/or nitrous acid, and oxygenated gas with an oxygen partial pressure that is equal to or greater than that in air and/or oxygen-generating compounds and, optionally, nitric oxides and/or other nitric-oxide-generating compounds.
Patent WO-2014111426-A1 (WO)
Title: Multilayer composite composition its manufacturing process and article obtained thereof
Inventor: GLOTIN MICHEL
IPC: B29C70/22
Filed: 2014-01-15
Abstract: The present invention relates to a multilayer composition comprising a surface layer comprising a thermoplastic polymer A and a substrate layer comprising a polymeric composite material based thermoplastic (meth)acrylic matrix and a fibrous material as reinforcement.The multilayer composition is suitable for mechanical or structured parts or articles with a decorative surface aspect The present invention concerns also a manufacturing process for multilayer mechanical or structured parts or articles and three- dimensional mechanical or structured parts.
Patent WO-2014118386-A1 (WO)
Title: Ensemble de mesurage et procédé de mesurage
Inventor: BÖRNER ANKO
IPC: G01C21/20
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de mesurage, en particulier pour le mesurage de locaux fermés et/ou de zones extérieures présentant une perturbation ou une absence de la réception GNSS, l'ensemble de mesurage (1) comprenant au moins un système capteur (2) pour la génération de données de mesure. L'ensemble de mesurage (1) comprend en outre un premier système de détection de position non référencé pour la génération de premières données de position et/ou d'orientation et au moins un deuxième système de détection de position non référencé pour la génération de deuxièmes données de position et/ou d'orientation. L'ensemble de mesurage (1) comprend en outre au moins un dispositif mémoire (16). Les données de mesure peuvent être mémorisées dans le dispositif mémoire (16) sous une forme référencée les unes par rapport aux autres par des informations de position et/ou d'orientation codées par les premières et/ou les deuxièmes données de position et/ou d'orientation. L'invention concerne également un procédé de mesurage.
Patent WO-2014124997-A1 (WO)
Title: Lichtemittierendes profil zur konturbeleuchtung oder akzentuierten beleuchtung in fahrzeuginnenräumen sowie dessen verwendung
Inventor: MUELLER WOLFGANG
IPC: G02B6/02
Filed: 2014-02-13
Abstract: Die Erfindung betrifft ein lichtemittierendes Profil (1, 101, 201, 301, 401 ) zur Konturbeleuchtung oder akzentuierten Beleuchtung in Fahrzeuginnenräumen, mit mindestens zwei Lichtleitern (2, 102) und/oder mindestens zwei Leuchtelementen, bei dem die mindestens zwei Lichtleiter (2, 102) und/oder die mindestens zwei Leuchtelemente von einer Matrix (5) aus transparentem oder transluzentem Material vollständig umschlossen sind. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass im Inneren des lichtemittierenden Profils (1, 101, 201, 301, 401 ) ein Kern (107) angeordnet ist, der von dem Material der Matrix (105) umgeben ist. Die Erfindung betrifft zudem die Verwendung eines solchen lichtemittierenden Profils (1, 101, 201, 301, 401 ) zur Erzeugung von Lichteffekten und zur Konturbeleuchtung oder akzentuierten Beleuchtung in Fahrzeuginnenräumen.
Patent WO-2014166978-A1 (WO)
Title: Methods and systems for preventing lube oil leakage in gas turbines
Inventor: BEI SIMONE
IPC: F01D25/18
Filed: 2014-04-09
Abstract: Sump pressurization system comprising an off-board source (71) of pressurized air is provided to supplement pressurized air to a bearing sump arrangement 32 when the operating conditions of th gas turbine engine (10) are such that the on-board pressurized air source, e.g. the compressor of the gas generator, are such that the air pressure generated thereby is insufficient to pressurize a sump pressurization cavity (45). Gas turbine engine (10) comprising such a sump pressurization system. Corresponding method for operating a gas turbine engine (10) to facilitate reducing leakage of lubrication oil.
Patent WO-2014177460-A1 (WO)
Title: Human fcrn-binding modified antibodies and methods of use
Inventor: HARTMANN GUIDO
IPC: A61K39/395
Filed: 2014-04-25
Abstract: Herein is reported the use of an antibody comprising an Fc-region with abolished FcRn binding for the transport of a soluble receptor ligand from the eye over the blood-ocular-barrier into the blood circulation.