baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066795-B1 (FR)
Title: Ressort annulaire
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: F16F1/34
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un ressort annulaire en compression, en particulier pour module de désolidarisation (100) de volet de module de régulation de flux d'air pour véhicule automobile, comprenant un corps annulaire (3) en matériau élastique d'épaisseur e, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux languettes (11) découpées dans le corps annulaire (3) entre les contours circulaires (Ce, Ci) du corps annulaire (3), de sorte à s'étendre sur une portion en arc de cercle dudit corps annulaire (3), déformables élastiquement entre une position de moindre déformation dans laquelle les extrémités des languettes (11) sont à une hauteur h prédéterminée, et une position de compression maximale, dans laquelle les extrémités (13) des languettes (11) sont à une hauteur inférieure à 2e.
Patent FR-3067501-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de la courbe de charge
Inventor: GIRARD ALEXANDRE
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement (E) d'une information relative à la consommation énergétique d'une installation électrique (2) comprenant : 		• un ensemble d'appareils électriques (3, 4) de différents types, correspondant à différents usages électriques (3, 4), 		• un boîtier de communication (5) configuré pour échanger des informations avec un serveur distant (6) comprenant des moyens de traitement (60), 		le procédé (E) comprenant les étapes de : 		• recueil (E1) d'une information relative à la consommation de l'installation électrique (2), à un premier pas de temps (T1), 		• transmission (E2) de l'information au serveur distant (6), 		• traitement (E3) de l'information, et 		• restitution (E4) d'une information relative à la consommation de chacun des usages électriques (3, 4) de l'installation électrique (2) à partir de la classification (E34) établie lors de l'étape de traitement (E3), 		les étapes de recueil (E1) et de transmission (E2) étant mises en œuvre par le boîtier de communication (5), l'étape de traitement (E3) étant mise en œuvre par les moyens de traitement (60) du serveur distant (6).
Patent FR-3069002-B1 (FR)
Title: Structure pour baignade a systeme de filtration integre
Inventor: WILLEMIN CLEMENT
IPC: E04H4/12
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte principalement sur une structure pour baignade à système de filtration intégré adaptée pour flotter sur une masse d'eau (E1), notamment une structure pour baignade écologique. La structure pour baignade (1) comprend au moins un bassin de baignade étanche (2) intégré à la structure flottante, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une entrée d'eau (3) adaptée pour mettre en communication de fluide ladite masse d'eau (E1) avec au moins un système de filtration (4, 5) à la sortie duquel l'eau purifiée (E2) ou assainie (E2') débouche dans le bassin de baignade (2), et une sortie d'eau (6) adaptée pour déboucher vers la masse d'eau (E1) et au niveau de laquelle l'eau (E3) du bassin de baignade (2) est évacuée, et en ce qu'elle comporte des moyen amont de circulation d'eau (7) agencé entre l'entrée d'eau (3) et le bassin de baignage (2) pour assurer l'amenée d'eau purifiée (E2) ou assainie (E2') dans le bassin de baignade (2), et des moyens aval de circulation d'eau (8) agencé entre le bassin de baignade (2) et la sortie d'eau (6) pour assurer l'évacuation de l'eau de baignade (E3) vers l'extérieur de la structure (1).
Patent FR-3072905-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile et vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H1/32
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-09-27
Abstract: Le système de nébulisation (10 ; 110) pour véhicule automobile comprend : - un premier réservoir (12 ; 112) d'eau liquide (86 ; 186), - un second réservoir (14 ; 114) d'eau liquide (88 ; 188) s'étendant à distance du premier réservoir (12 ; 112), et - une buse de nébulisation (16), le premier réservoir (12 ; 112) étant en communication hydraulique avec le second réservoir (14 ; 114) au moyen d'un premier conduit (60 ; 160) configuré pour permettre à l'eau (88 ; 188) de circuler du second réservoir (14 ; 114) vers le premier réservoir (12 ; 112), le premier réservoir (12 ; 112) étant en outre en communication hydraulique avec une sortie (59 ; 159) d'eau liquide du système de nébulisation (10 ; 110) au moyen d'un second conduit (64 ; 164).
Patent FR-3074434-B1 (FR)
Title: Installation et procede de pliage de profiles metalliques d'ouvrants
Inventor: BALTHAZAR MAXIME
IPC: B21D7/02
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une installation de pliage de profilés métalliques d'ouvrants comprenant au moins un module d'amenée des profilés sur l'installation, un module d'aboutement des profilés, un module d'avance et de guidage des profilés dans l'installation, un module de pliage des profilés comportant un moyen de maintien en forme des profilés lors du pliage comportant une mâchoire (16, 17) à écartement variable, ladite mâchoire formant un premier organe à écartement variable de maintien en forme des profilés et entourant un second organe de maintien en forme (23) des profilés lors du pliage. Le module de pliage comprend au moins deux seconds organes de maintien en forme (23) des profilés et les seconds organes de maintien en forme (23) sont à écartement variable (F2). L'invention concerne également un procédé de pliage à l'aide d'une telle installation.
Patent FR-3076024-B1 (FR)
Title: Systeme de plate-forme cloud foundry mise a niveau
Inventor: BON CHRISTOPHE
IPC: G06F8/70
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Système de plate-forme cloud foundry comprenant au moins : un contrôleur de nuage, un « Service brocker », un « Service backend » constitué par plusieurs instances de service, chacune liée à au moins une application, dans un pool de DEA (Droplet Execution Agent), une interface utilisateur graphique (GUI) et un diagnostic de plate-forme couplé avec des sondes fournissant des informations sur le statut de ressources du système dans lequel l'agencement matériel et logiciel formant l'interface utilisateur graphique comprend un ensemble de cellules d'interface activées personnalisées qui peuvent être manipulées par l'utilisateur, et chacune peut générer après son activation un élément d'instruction spécifique, chaque instruction spécifique sera combinée par l'interface utilisateur graphique et transmise au contrôleur de nuage en utilisant une routine et selon les ressources disponibles déterminées par le diagnostic de plate-forme, dans une commande, qui remplace la commande normale entrée par l'utilisateur dans une interface de ligne de commande.
Patent FR-3079183-B1 (FR)
Title: Partie avant d’un vehicule presentant une stabilite amelioree en cas de choc avant
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/18
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une partie avant d'un véhicule qui comporte un compartiment moteur (2) dans lequel est positionné un moteur (3) et une boîte de vitesses (4), la boîte de vitesses (4) étant positionnée latéralement au moteur (3) suivant un même alignement orienté suivant l'axe transversal (Y) du véhicule, avec la paroi frontale (41) de la boîte de vitesses (4) qui est positionnée en arrière de la paroi frontale (31) du moteur (3), définissant un volume au moins partiellement vide, caractérisée en ce qu'elle comporte un absorbeur de chocs (6) positionné en avant de la paroi frontale (31) la boîte de vitesses (3), l'absorbeur (6) étant adapté pour combler au moins en partie ledit volume.
Patent FR-3082710-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un produit de coloration capillaire mettant en œuvre une composition colorante et une composition oxydante comprenant une gomme de scleroglucane.
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'un produit de coloration des fibres kératiniques comprenant une composition colorante (A) comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, et un ou plusieurs agents alcalins et une composition oxydante (B) comprenant un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s), l'une et/ou l'autre des compositions (A) et/ou (B) comprenant une ou plusieurs gommes de scléroglucane de préférence en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la (des) composition(s) (A) et/ou (B) la (les) contenant. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3083005-B1 (FR)
Title: Dispositif en matrice elastomere comprenant des charges piezoelectriques et des electrodes
Inventor: LAFORT FRANCOIS
IPC: H01L41/27
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif piézoélectrique comprenant au moins une couche P composite piézoélectrique intercalée entre deux couches E composites conductrices, chaque couche E formant une électrode, caractérisé en ce que - la couche P est une composition de caoutchouc à base : - de plus de 50 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère, pce, d'élastomère diénique, - d'un système de réticulation, - d'au moins 5% en volume, par rapport au volume total de la composition de caoutchouc, de charges inorganiques piézoélectriques ; - chaque couche E est une composition de caoutchouc à base : - d'au moins 50 pce d'élastomère diénique, - d'un système de réticulation, - de charges conductrices. Procédé de préparation et pneumatique intégrant un tel dispositif.
Patent FR-3084795-B1 (FR)
Title: Boitier porte balais pour alternateur de vehicule automobile
Inventor: LEDOUX LAURENT
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un objet de l'invention porte sur un boitier porte balais (200) pour véhicule comportant un réceptacle (201) de réception d'un composant électronique (202), ledit réceptacle (201) comportant: - un premier logement (203) pour la réception du corps du composant électronique (202a), ledit premier logement (203) présentant une largeur déterminée de manière à ce que lorsqu'un composant électronique (202) est inséré dans le réceptacle (201), les parois du premier logement (203) soient espacées du corps (202a) du composant électronique, - un deuxième logement (204) pour le positionnement des pattes (202b) du composant électronique (202), et - un muret (205) séparant le premier logement (203) du deuxième logement (204), ledit muret (205) comportant deux rainures (206) pour la réception des pattes (202b) du composant électronique (200).
Patent FR-3085539-B1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: VLADIMIROVA KREMENA
IPC: B23K20/02
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: Module électronique de puissance (100) comportant au moins :     - une puce semi-conductrice (102) comprenant au moins un composant électronique de puissance ;     - deux couches métalliques (108, 110) entre lesquelles la puce semiconductrice est directement solidarisée, et telles qu'au moins une première (108) des deux couches métalliques forme une couche de redistribution comprenant plusieurs portions métalliques distinctes (109) chacune reliée électriquement à au moins un plot de contact électrique de la puce semi-conductrice, et/ou telles qu'au moins une deuxième (110) des deux couches métalliques comporte au moins une première face structurée disposée contre la puce semi-conductrice et comprenant au moins un plot (112) formé dans une partie de son épaisseur.
Patent FR-3086502-B1 (FR)
Title: Machine a planter des pieux avec une haute precision
Inventor: AUGIER OLIVIER
IPC: A01G17/16
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-12-18
Abstract: Machine adaptée pour planter dans le sol des pieux (9) notamment pour une structure de palissage de vignoble ou de verger à des endroits prédéfinis (P1 - PN) avec une précision centimétrique, la machine comprenant une unité de commande électronique et un capteur GPS (5), une colonne d'enfoncement (2) montée sur un châssis (1) de véhicule, via un système articulé d'ajustement de positionnement (X,Y,rotX,rotY), la colonne comprenant un mât (3) et une coulisse (4) montée coulissante substantiellement verticalement, une cloche d'enfoncement (44) montée sur la coulisse, un dispositif de guidage (G) de pieu, qui comprend une pince (8) montée sur la coulisse et un sabot de guidage (7) monté au pied du mât, le sabot de guidage étant mobile entre une position de travail (P1) et une position rétractée (P2), le système articulé d'ajustement de positionnement permettant de positionner la cloche d'enfoncement et le dispositif de guidage à l'aplomb de l'un des endroits prédéfinis et d'y enfoncer le pieu verticalement.
Patent FR-3092073-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile equipee d’une structure de support d’un dispositif de retenue de roue de secours sous plancher
Inventor: BIGARI CLAIRE
IPC: B62D43/04
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une structure arrière (10) de véhicule automobile comprenant un plancher (18), un dispositif de retenue de roue de secours et une structure de support (30) du dispositif de retenue, cette structure de support (30) définissant un cadre fixé au plancher (18) en plusieurs points de fixation (31), la structure arrière présentant par ailleurs une direction longitudinale correspondant à la direction longitudinale du véhicule et dont des directions avant et arrière correspondent aux directions avant et arrière du véhicule lorsque la structure arrière est montée sur le véhicule. La structure de support (30) comporte en outre au moins un point de fixation avant (36) au plancher situé en avant d’une partie avant du cadre suivant ladite direction longitudinale.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096015-B1 (FR)
Title: Procédé d’exécution d’un ordre automatique sur un véhicule automobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: B60W50/029
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé d’exécution d’un ordre automatique sur un véhicule automobile L’invention concerne un procédé d’exécution (PR) d’un ordre automatique (O) sur un véhicule comprenant :     l’émission (E1) par un identifiant (1) d’au moins un signal (S), ledit au moins un signal (S) comprenant des données (D) relatives audit ordre automatique (O) et la réception (E2) par tout ou partie d’une pluralité de balises (20) dudit au moins un signal (S’) correspondant audit au moins un signal émis (S),le calcul (E3) d’au moins un paramètre (P) relatif audit au moins un signal reçu (S’),la sélection (E4) de tout ou partie desdites balises (20) en fonction dudit au moins un paramètre (P),la transmission (E5) dudit signal reçu (S’) par lesdites balises (20) sélectionnées à une unité centrale électronique (21) dudit véhicule automobile (2),l’exécution (E6) dudit ordre automatique (O) par ladite unité centrale électronique (21).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096321-B1 (FR)
Title: Module de pare-chocs pour véhicule automobile
Inventor: GATEAU PASCAL
IPC: B60R19/34
Filed: 2019-05-22
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un module de pare-chocs 1 destiné à être situé à l’avant d’un véhicule automobile. Le module de pare-chocs 1 selon l’invention est une structure monobloc multifonctions. Le module de pare-chocs 1 comprend d’une part deux absorbeurs de choc 2 configurés pour se déformer lors d’un choc basse vitesse, de sorte à absorber l’énergie mécanique générée se propageant dans le module de pare-chocs 1. Le module de pare-chocs 1 comprend d‘autre part une traverse 4 structurant le module de pare-chocs 1 en reliant les deux absorbeurs de choc 2 entre eux. Un tel module de pare-chocs 1 issu de matière est avantageux d’un point de vue économique, tant par la simplicité de sa fabrication que par son installation rapide.   Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3097294-B1 (FR)
Title: raccord tubulaire amovible
Inventor: MOREL QUENTIN
IPC: F16L37/091
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention porte sur un raccord tubulaire comportant au moins un composant de verrouillage d’un embout mâle comprenant une rainure d'insertion destinée à être disposée en regard d’une dent de verrouillage portée par une bague de verrouillage disposée dans un embout femelle, d’une rainure de blocage l'espace séparant la rainure d'insertion et la rainure de blocage définissant un logement pour recevoir la dent de la bague de verrouillage et verrouiller le raccord. Le composant de verrouillage comporte également une pièce de déverrouillage disposée entre la rainure d’insertion et la rainure de blocage, présentant un flanc distal incliné destiné à être disposé en regard et venir au contact de la dent pour déverrouiller le raccord. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3097418-B1 (FR)
Title: Présentoir pour objet creux, en particulier pour article de bijouterie de type annulaire
Inventor: DUSOLLIER ANTOINE
IPC: A47F7/02
Filed: 2019-06-21
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne un présentoir (1) pour objet creux (2), en particulier pour article de bijouterie de type annulaire, le présentoir comprenant un socle à bascule (3) configuré pour recevoir et supporter une partie de l’objet creux (2), caractérisé par une butée (5) solidarisée ou solidarisable au socle à bascule (3), et configurée pour s’opposer à la bascule de l’objet creux (2) sur le socle à bascule (3) de sorte à présenter l’objet creux (3).  L’invention porte en outre sur un dispositif de présentation (9), un kit et une méthode associés.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099866-B1 (FR)
Title: Transmission d’une information de sécurisation d’une batterie de traction dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/90
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14) comportant un circuit de puissance, le circuit de puissance comportant un moteur électrique et une batterie de traction pour alimenter le moteur électrique, la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; détermination d’une information de fonctionnement d’un système de sécurisation de la batterie de traction du véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information de fonctionnement ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octets et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3100323-B1 (FR)
Title: Munition télescopée comprenant un projectile sous-calibré stabilisé par un empennage déployable
Inventor: BARRATAULT BRUNO
IPC: F42B14/06
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: TITRE : MUNITION TELESCOPEE COMPRENANT UN PROJECTILE SOUS-CALIBRE STABILISE PAR UN EMPENNAGE DEPLOYABLE L’invention concerne une munition (1) de type télescopée, comprenant un étui (2) à l’intérieur duquel sont logés un projectile sous-calibré (16) équipé d’un sabot (11) éjectable segmenté, un chargement propulsif (8) et un dispositif d’allumage (4) du chargement propulsif, caractérisée en ce que ledit projectile sous-calibré (16) comporte un prolongement (10) recevant un empennage (19) mobile entre une position repliée contre ledit prolongement et une position déployée, ledit sabot (11) maintenant ledit empennage (19) dans ladite position repliée, ledit sabot (11) enveloppant ledit empennage (19) pour l’isoler afin d’empêcher le contact entre ledit empennage (19) et ledit chargement propulsif (8).  FIG. 1
Patent FR-3100412-B1 (FR)
Title: Procédé de décodage d’un flux d’entrée audio/vidéo
Inventor: DELPLACE STÉPHANE
IPC: H04N21/43
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de décodage d’un flux d’entrée audio/vidéo reçu par un boîtier décodeur (11) qui est relié à un équipement de diffusion audio (12) et à un équipement de diffusion vidéo (13), comportant les étapes de : - évaluer une latence audio et une latence vidéo ; - si la latence audio (respectivement vidéo) est supérieure à la latence vidéo (resp. audio), vérifier une première condition pour assurer qu’une différence temporelle (Δt_a, Δt_b) entre le marqueur temporel de présentation des échantillons audio (resp. vidéo) et le signal d’horloge de référence est suffisante, et si la première condition est remplie, diminuer au moment d’un décodage audio (resp. vidéo) le marqueur temporel de présentation des échantillons audio (resp. vidéo) pour avancer une diffusion des échantillons audio (resp. vidéo) et compenser ainsi au moins partiellement une différence de latences entre la latence audio (resp. vidéo) et la latence vidéo (resp. audio). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3102479-B1 (FR)
Title: Emulsion inverse pour la fracturation hydraulique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: E21B43/26
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Emulsion inverse pour la fracturation hydraulique La présente demande concerne une émulsion inverse eau dans huile comprenant - une huile ; - de l’eau ; - au moins un polymère anionique hydrosoluble de masse moléculaire moyenne supérieure à 3 millions de daltons, contenant entre 4 et 14 mol% de monomères anioniques sulfonés, entre 0 et 17 mol% de monomères anioniques carboxylés et entre 69 et 94 mol % de monomères non ioniques ; - au moins un agent d'inversion et au moins un agent émulsifiant, le rapport massique R de la quantité totale d'agent d'inversion à la quantité totale d'agent émulsifiant étant supérieur à 1,8, - l’agent d’inversion étant choisi parmi un nonylphénol éthoxylé, ayant préférentiellement entre 4 et 10 éthoxylations; un alcool éthoxylé/propoxylé, ayant préférentiellement des éthoxylations/propoxylations de façon à avoir un nombre total de carbone compris entre C12 et C25, un alcool tridécylique éthoxylé et un alcool gras éthoxylé/propoxylé. - l’agent émulsifiant étant choisi parmi le monooléate de sorbitan, les esters de sorbitan polyethoxylés ou la diéthanolamide des acides gras de l’huile de tall, les acides gras polyéthoxylés et son utilisation pour la fracturation hydraulique. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3103928-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre deux sous-systèmes constitutifs d’un terminal de paiement modulaire.
Inventor: POUHAER BENOÎT
IPC: G06F9/445
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de communication entre deux sous-systèmes constitutifs d’un terminal de paiement modulaire.    Dans le domaine des terminaux de paiement, une nouvelle génération de terminal modulaire apparait. De tels terminaux comprennent un premier sous-système telle qu’une tablette tactile et un deuxième sous-système tel qu’un terminal de paiement.   Le premier sous-système embarque un premier système d’exploitation permettant la gestion de la consommation d’énergie du premier sous-système. Le deuxième sous-système embarque un système d’exploitation spécifique et sécurisé capable d’exécuter des transactions de paiement.   Les deux sous-systèmes exécutant deux systèmes d’exploitation différents, il arrive qu’un état de fonctionnement de l’un des sous-systèmes ne permette pas la mise en œuvre du service requis, cette dernière nécessitant l’utilisation de ressources mises en œuvre par chacun des deux sous-systèmes.   L’invention permet aux sous-systèmes d’échanger des données relatives à leur état de fonctionnement respectif et, le cas échéant, de modifier leur état de fonctionnement courant en fonction des données relatives à un état de fonctionnement de l’autre sous-système ainsi échangées.  FIGURE 1