baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118986-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage isolant
Inventor: VAYSSADE ANNE-LAURE
IPC: E06B3/66
Filed: 2021-01-21
Abstract: L'invention est un procédé de fabrication d’un vitrage isolant (IGU) de sécurité qui consiste à déposer un film de sécurité sur une feuille de verre de larges dimensions avant découpe aux dimensions finales du vitrage.   Cette méthode de réalisation est plus économique. La méthode revendiquée provoque moins de perte de matière plastique. Elle est aussi beaucoup plus rapide pour le fabriquant de vitrages isolants.  L’invention concerne également la feuille de verre de large dimension comportant un film de sécurité, et son utilisation dans le procédé revendiqué de fabrication du vitrage isolant.
Patent FR-3119404-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage et restitution d’hydrogène dans une structure offshore gravitaire et structure gravitaire associée
Inventor: CHOMETTE JEAN CHRISTOPHE
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-02-01
Abstract: Procédé de stockage et restitution d’hydrogène dans une structure gravitaire offshore et structure gravitaire associée Structure gravitaire offshore comportant une pluralité de cellules de stockage reposant fixement sur le fond marin et regroupées autour d’au moins un pied émergeant au-dessus du niveau de la mer et pouvant supporter une plateforme comportant des équipements pour l’introduction et l’extraction d’un fluide dans l’une au moins des cellules de ladite pluralité de cellules de stockage, caractérisé en ce que le fluide est de l’hydrogène gazeux et en ce que les équipements comportent en outre au moins un ensemble de compression/décompression pour amener via une conduite de transfert l’hydrogène à une pression déterminée compatible avec son stockage dans ladite une au moins des cellules et l’en évacuer.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3121668-A1 (FR)
Title: Nacelle élévatrice, ainsi que procédé de commande d’une nacelle élévatrice
Inventor: DESSEUX DIDIER
IPC: B66F17/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Nacelle élévatrice, ainsi que procédé de commande d’une nacelle élévatrice  
    La nacelle comporte un châssis, une plateforme, une structure élévatrice déplacée par des actionneurs hydrauliques (41, 42) et un système hydraulique (S), commandé par une unité de commande (50) et comprenant un circuit de circulation (60), une motopompe électrique (80) et des moyens de contrôle de débit (90). Afin d’opérer de manière simple et économique le déplacement simultané contrôlé de deux parties différentes de la structure élévatrice, les actionneurs sont répartis entre des premier et second groupes (G1, G2) et l’unité de commande détermine un premier débit cible (Q1) en fonction de l’actionnement d’un des actionneurs du premier groupe par l’opérateur et un second débit cible (Q2) en fonction de l’actionnement d’un des actionneurs du second groupe par l’opérateur, ainsi que pour commander la motopompe avec un débit de refoulement (QR) supérieur ou égal à la somme des premier et second débits cibles. De plus, les moyens de contrôle de débit sont commandés par l’unité de commande pour envoyer conjointement vers les premier et second groupes une proportion régulée du fluide refoulé par la motopompe, présentant un débit contrôlé (Q0) égal à la somme des premier et second débits cibles, puis pour répartir cette proportion régulée en deux parts ajustées, présentant respectivement les premier et second débits cibles et respectivement envoyées aux premier et second groupes.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122246-A1 (FR)
Title: Pompe à chaleur et dispositif de stockage d’énergie à changement de phase
Inventor: CHAUVIN PHILIPPE
IPC: F28D20/02
Filed: 2021-04-27
Abstract: Pompe à chaleur et dispositif de stockage d’énergie à changement de phase
    Système comportant :
    Une pompe à chaleur (PAC) comprenant :Des moyens pour acheminer un fluide frigorigène (FL1) entre deux échangeurs de chaleur (CTE, HTE), ledit fluide frigorigène (FL1) circulant à travers un circuit fermé ;Au moins deux échangeurs de chaleur (CTE, HTE), au moins un desdits échangeurs (CTE, HTE) comprenant :une pluralité de dispositifs de stockage d’énergie (NOD) collectant une portion de l’énergie du fluide frigorigène (FL1) ou d’un fluide secondaire (FLH, FLC) ;des moyens pour acheminer le fluide frigorigène (FL1) destiné à recevoir ou à transmettre une quantité d’énergie donnée par l’intermédiaire de la pluralité de dispositifs de stockage d’énergie (NOD) ;des moyens pour acheminer un fluide secondaire (FLH, FLC) destiné à recevoir ou à transmettre une quantité d’énergie donnée par l’intermédiaire de la pluralité de dispositifs de stockage d’énergie (NOD).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122359-A1 (FR)
Title: Volet extrudé pour dispositif d’obturation d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-05-03
Abstract: Volet (3) pour dispositif d’obturation (1) d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile, ledit volet (3) comportant un corps de volet (31) obtenu par extrusion qui comporte deux parois externes (310) reliées bords à bords et délimitant un creux (311) interne, ledit volet (3) comportant à chacune des extrémités du corps de volet (31) un embout d’extrémité (30, 30’) comportant une partie interne (300) insérée dans le creux (311) et une partie externe (301) dépassant dudit corps de volet (31), le corps de volet (31) comportant dans son creux (311), deux parois latérales (312) reliant les faces internes des parois externes (310), la partie interne (300) d’au moins un embout (30, 30’) comportant au moins une première (300) et une deuxième (303’) dent obliques faisant saillie vers l’extérieur de ladite partie interne (300), les dents (303, 303’) étant orientées de sorte à venir s’opposer à l’extraction de l’embout (30, 30’).
    Figure d’abrégé : Fig 4
Patent FR-3123660-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de distribution d’une phase gazeuse d’un précurseur solide
Inventor: PLAZA SONIA
IPC: C23C16/448
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution d’une phase gazeuse d’au moins un précurseur solide, ledit dispositif comprenant un récipient (1) destiné à contenir une phase solide (11) dudit précurseur, un premier moyen de chauffage (10) configuré pour chauffer au moins une partie du récipient (1) et/ou de la phase solide (11) de façon à former une phase gazeuse (12) dudit précurseur dans le récipient (1), des moyens de distribution (13, 14) reliés fluidiquement au récipient (1) et configurés pour distribuer la phase gazeuse (12) depuis le récipient (1) vers un point d’utilisation (60). Selon l’invention, le dispositif comprend une enceinte (2) ayant un volume interne dans lequel sont agencés le récipient (1) et lesdits moyens de distribution (13, 14), ledit dispositif comprenant en outre un deuxième moyen de chauffage (20) configuré pour chauffer au moins une partie du volume interne de l’enceinte (2).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123910-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse d’un liquide organique porteur d’hydrogène (LOHC) chargé en hydrogène utilisant de l’hydrogène produit à partir d’un digestat de méthanisation
Inventor: LETURCQ GILLES
IPC: C01B3/04
Filed: 2021-06-14
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de synthèse d’un liquide organique porteur d’hydrogène chargé en hydrogène, noté Hn-LOHC, dans lequel un digestat de méthanisation est utilisé comme source d’hydrogène.  Ce procédé comprend au moins les étapes de :  a) production d’ammoniac gazeux à partir d’un digestat de méthanisation ;  b) dissociation catalytique de tout ou partie de l’ammoniac gazeux produit à l’étape a) pour produire de l’hydrogène ; et c) hydrogénation catalytique d’un liquide organique porteur d’hydrogène non chargé en hydrogène, noté H0-LOHC, par réaction avec l’hydrogène produit à l’étape b), moyennant quoi on obtient le Hn-LOHC.  Elle se rapporte également à un procédé de valorisation de déchets organiques ainsi qu’à un procédé de production d’hydrogène qui mettent en œuvre ce procédé de synthèse.
Patent FR-3125402-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la préparation d’une boisson chaude ou froide par infusion d’un produit dans de l’eau
Inventor: STAMM ALBAN
IPC: A47J31/44
Filed: 2021-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la préparation d’une boisson chaude ou froide, par infusion d’un produit dans de l’eau, comprenant au moins une alimentation en eau, des moyens de chauffage pour chauffer l’eau et un infuseur apte à recevoir un volume d’eau déterminé, ledit infuseur comprenant au moins des moyens de retenue du produit à infuser, des moyens d’évacuation de l’infusion, deux volumes distincts, un premier volume dit volume de chauffage et un second volume dit volume de retenue et d’infusion dans lequel s’étendent les moyens de retenue, ledit infuseur étant apte à être entraîné en mouvement au moyen d’un moteur, où ledit infuseur est constitué de deux coques, une première coque (19) définissant le premier volume et une seconde coque (20) définissant le second volume, ouvertes et dont les ouvertures s’étendent l’une au droit de l’autre.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126834-A1 (FR)
Title: Allocation dynamique des fréquences associées à des licences locales
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W16/18
Filed: 2021-09-06
Abstract: Allocation dynamique des fréquences associées à des licences locales Procédé tenant compte du déploiement des stations de base radio, pour allouer ou réallouer les fréquences associées à des licences locales. Ce procédé s’appuie sur l'estimation des interférences entre deux déploiements associés à deux licences locales.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3128662-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece hybride et d’un joint par fabrication additive
Inventor: DARBLADE MAXIME CHRISTIAN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE HYBRIDE ET D’UN JOINT PAR FABRICATION ADDITIVE Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication (200) d’une pièce (P) possédant une base (100) dans un premier matériau et un insert (20) dans un deuxième matériau, ledit procédé de fabrication comprend :  - une première étape (201) de fabrication d’une première section (110) de la base (100) ;  - une deuxième étape (202) de mise en position de l’insert (20) possédant un premier côté (21) en contact avec une surface d’appui (111) de la première section (110) ;  ledit procédé de fabrication (200) comprend :  - une troisième étape (203) de dépose d’un premier adhésif (31) sur le premier côté (21) de l’insert (20) puis de dépose d’un joint (50) sur le premier adhésif (31), le premier adhésif (31) étant compris entre le joint (50) et l’insert (20).   - une quatrième étape (204) de fabrication d’une deuxième section (120) de la base (100).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130276-A1 (FR)
Title: Installation de traitement thermochimique et procédé de fabrication d’une pièce de friction en matériau composite
Inventor: CAZAUBON DAMIEN
IPC: C04B35/83
Filed: 2021-12-15
Abstract: Installation de traitement thermochimique et procédé de fabrication d’une pièce de friction en matériau composite Une installation de traitement thermochimique (100) comprend une chambre de réaction (140) et une chambre de préchauffage (110) comprenant un premier compartiment (111) définissant un premier chemin de circulation de gaz entre une première entrée de gaz (1110) et la chambre de réaction. La chambre de préchauffage (110) comprend en outre au moins un deuxième compartiment (112) indépendant du premier compartiment (111) définissant un deuxième chemin de circulation de gaz entre une deuxième entrée de gaz (1120) et la chambre de réaction (140), le deuxième compartiment contenant un précurseur métallique ou métalloïde sous forme solide (1125) présent dans le deuxième chemin de circulation de gaz.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3130424-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi en temps réel de la pose d’une caméra par gestion automatique d’une base d’images-clés
Inventor: BARTOLI ADRIEN
IPC: G06T7/80
Filed: 2021-12-15
Abstract: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SUIVI EN TEMPS RÉEL DE LA POSE D’UNE CAMÉRA PAR GESTION AUTOMATIQUE  D’UNE    BASE D’IMAGES-CLÉ S
    L’invention concerne un procédé de suivi en temps réel de la pose d’une caméra par rapport à un modèle 3D comprenant une base d’images-clés comprenant un premier fil d’exécution permettant l'estimation de la pose courante de la caméra à partir d’une image-clé sélectionnée, caractérisé en ce que le procédé comprend en outre une étape d'analyse de la qualité de l’estimation de la pose de la caméra de l'image stockée dans une mémoire tampon, et une étape d'analyse de la netteté de l'image stockée dans la mémoire tampon à partir de données représentatives du mouvement de la caméra, et si la qualité de l’estimation de la pose de la caméra de l'image stockée et la netteté de l'image stockée sont conformes à des critères prédéterminés, une étape d'ajout de l'image stockée dans la mémoire tampon à la base d'images-clés, en tant que nouvelle image-clé.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133678-A1 (FR)
Title: Système radar et procédé associé pour optimiser l'élimination de fouillis radar
Inventor: JEANNIN NICOLAS
IPC: G01S7/00
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de fonctionnement d’un système radar (10) comportant :  - une transmission (101) d'un signal comprenant plusieurs impulsions transmises dans des canaux fréquentiels différents et pendant des intervalles de temps différents,  - une réception (102) d'un signal comprenant une réflexion du signal transmis par une cible,  - un filtrage (103) du signal reçu par un banc de filtres numériques associés respectivement aux canaux fréquentiels,  - un filtrage adapté (104) du signal de chaque canal fréquentiel pendant une sous-période d'intégration,  - un filtrage Doppler (107) des résultats de filtrage adapté obtenus pour les différents canaux fréquentiels pour plusieurs sous-périodes d'intégration successives formant une période d'intégration cohérente,  - une détermination (108) d'une distance et d'un vecteur directeur Doppler qui maximisent un rapport signal sur bruit plus fouillis pour le signal reçu,  - une estimation (109) de la position et/ou de la vitesse de la cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3134253-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un onduleur comprenant la sélection d’un mode de sécurité
Inventor: LAU YOU HIN JULIEN
IPC: H02H7/08
Filed: 2022-03-31
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de pilotage d’un onduleur contrôlant une machine électrique et qui est piloté par un premier dispositif de commande dans un mode de fonctionnement nominal et par un deuxième dispositif de commande lorsque pour appliquer un mode de fonctionnement de sécurité.Le mode de sécurité est choisi parmi :- un mode de fonctionnement ASC dans lequel des phases de la machine électrique (5) en court-circuit ; et- un mode de fonctionnement FW qui met la machine électrique (5) en roue libre.  Le procédé comporte, pour sélectionner le mode de sécurité à appliquer :la détermination de la tension sur un bus à haute tension (UHVDC), et- si la tension sur le bus à haute tension (UHVDC) est inférieure à un premier seuil de tension (Uth1), le mode FW est sélectionné (S4),- si la tension sur le bus à haute tension (UHVDC) est supérieure à un deuxième seuil de tension (Uth2) supérieur au premier seuil de tension (Uth1), le mode ASC est sélectionné (S6),- si la tension est comprise entre le premier seuil de tension (Uth1) et le deuxième seuil de tension (Uth2), on détermine un paramètre représentatif de la possibilité d’injecter de l’énergie par la machine électrique sur ledit bus à haute tension sans risque; et - si le paramètre est supérieur ou égal à une valeur seuil, le mode ASC est sélectionné (S8) ; - si le paramètre est inférieur à la valeur seuil, le mode FW est sélectionné (S9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134986-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage comprenant un polyphénol, un ester de polyglycérol, au moins une matière colorante, un mono-alcool et une teneur limitée en eau, et procédé la mettant en œuvre
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-04-28
Abstract: Titre : Composition de maquillage comprenant un polyphénol, un ester de polyglycérol, au moins une matière colorante, un mono-alcool et une teneur limitée en eau, et procédé la mettant en œuvre L’invention a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, comprenant :a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ;b) au moins un composé Y choisi parmi les esters de polyglycérol comprenant 2 à 20 motifs glycérol c) au moins 25% en poids, par rapport au poids total de la composition, d’au moins un mono-alcool en C2-C8, plus particulièrement en C2-C5, de préférence l’éthanol, l’isopropanol ;d) éventuellement de l’eau à une teneur inférieure ou égale à 10% en poids, par rapport au poids total de la composition ;e) au moins une matière colorante.  Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin consistant à appliquer la composition selon l’invention, sur la peau et/ou les lèvres.  La présente invention concerne de plus un procédé de maquillage de la peau et/ou des lèvres, consistant à mettre en œuvre les étapes suivantes :1) On applique sur la peau et/ou les lèvres une composition selon l’inventiont ;2) On applique sur la peau et/ou les lèvres ainsi traitées, une composition (M) comprenant au moins une huile.
Patent FR-3135510-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant un système d’imagerie optique directe
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21S41/29
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (2) pour véhicule, comportant au moins une source lumineuse, un support (6), un système d’imagerie optique directe (8) monté sur le support (6), et des moyens (22) de maintien en position du système d’imagerie optique directe (8) vis-à-vis du support (6).  Selon l’invention, les moyens de maintien en position comportent une pièce (22) de maintien du système d’imagerie optique directe (8) sur le support (6), ladite pièce de maintien (22) comportant une première portion (22A) en appui sur le support (6) et une seconde portion (22B) en appui sur le système d’imagerie optique directe (8), ladite première portion (22A) et/ou ladite seconde portion (22B) de la pièce (22) comportant au moins une partie flexible (26) configurée pour absorber tout mouvement du système d’imagerie optique directe (8) en rotation et en translation selon une direction parallèle à un axe optique (A-A’) du système (8).  FIG. 4
Patent FR-3137965-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un état d’au moins un élément de sol, système et ensemble associés
Inventor: LOHEAC NICOLAS ERIC MARIE
IPC: G01L7/00
Filed: 2022-07-13
Abstract: Procédé de détermination d’un état d’au moins un élément de sol , système et ensemble associés Procédé de détermination d’un état, notamment d’un état d’usure, d’au moins un élément de sol (3), le procédé de détermination comprenant :  - une étape de réception de signaux de mesure de l’élément de sol (3) en provenance d’au moins deux capteurs (8, 9, 10, 11, 12, 13) de types différents ;   - une étape de détermination d’une caractéristique de l’élément de sol (3) relative à son état par au moins un réseau de neurones (25, 27) en fonction des signaux de mesure.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2054612-A1 (FR)
Title: Aerosol dispensers and atomiser
IPC: B05B7/24
Filed: 1970-07-02
Abstract: Aerosol dispensers and atomiser Spray is a mixture of at least 2 fluids e.g. two selective insecticides or fungicides etc. At least 2 secondary venturies in a can sucks fluid using gaseous propellant. Each has a convergent chamber with a narrow orifice, and a wider orifice communicating directly to a distribution chamber in the box; a divergent chamber with a narrow and a wider orifice; and a passage which connects the wider convergent-chamber orifice to the narrower divergent-chamber orifice. The product feed tuve opens into this passage. A mixing chamber in the can wall is open to the outside, and the divergent chambers of all the secondary nozzles open into it. At least one propellant channel in the can has an opening in the wall remote from the chamber opening. The other end of this channel opens into the distribution chamber, so that propellant can flow freely into the convergent chambers. Ducts corresponding have an orifice in number to the secondary nozzles in the can wall and their other ends with one of the product feed channels which enter the passages of the secondary nozzles.
Patent FR-2105139-A1 (FR)
Title: Methoxyheteroyohimbine alkaloid and its derivs prodn - from cabucala plant
IPC: C07D491/22
Filed: 1970-09-30
Abstract: Method of producing title cpd. of formula: comprises extracting a drug component of Cabucala plant in alkaline atmosphere with a solvent, separating the plant bases contained in the solvent into an acidic soln., extracting all the alkaloids by treating this acidic soln., and isolating the cpd. by chromatography. Cpd. has valuable sympathomimetic activity with very low side effects.
Patent FR-2141553-A1 (FR)
Title: Composite building panels - moulded using a polyurethane binder for a high expanded glass filler content
IPC: B29C44/12
Filed: 1971-06-15
Abstract: Panels made by lining a mould cavity with a supporting frame or skeleton, and filling the cavity with lumps of expanded glass aggregates, pref. 10-30mm across, and pressure injection of an expandable polyurethane based resin. Pref. at least one face of the panel is strengthened with a layer of glass fibre reinforced resin, pref. between sheets of cardboard. Pref. the cavity is preloaded with service components viz conduits, etc. For mfr. of lightweight load bearing building panels for walls, floors, partitions, etc. Typically the polyurethane comprises 25-35% of the total resin glass composite, and the average glass content is 200-500 g/m2.
Patent FR-2172853-A1 (FR)
Title: Topical antiviral compositions - contg 2-fluorenonyl-glyoxal sodium bisulphite compound
IPC: C07C309/24
Filed: 1972-02-24
Abstract: Medicaments for treating diseases of viral acetiology contain as active ingredient the bisulphite cpd. of 2-fluorenonylglyoxal in combination with a pharmaceutical solvent or ointment base. The medicaments can be used topically against virus diseases of the eyes and skin and acute respiratory infections, being active against such viruses as herpes and influenza viruses. The bisulphite cpd. of 2-fluorenonylglyoxal is prepared by (a) acylating fluorene with dichloroacetyl chloride in the presence of AlCl3 and POCl3 in an organic solvent, oxidizing the resulting 2-dichloroacetyl-fluorene with chromic acid salts in acetic acid medium at 50-90 degrees C to give 2-dichloroacetyl-fluorenone, and reacting this with morpholine at 40-98 degrees C to give 2-(2,2-dimorpholinoacetyl)-fluorenone (I); or (b) acetylating fluorene with acetic anhydride in an organic solvent in the presence of AlCl3, oxidising the resulting 2-acetylfluorene which chromic acid or its salts in acetic acid medium at 50-90 degrees C, brominating the resulting 2-acetyl-fluorenone in an organic solvent at 60-100 degrees C, and reacting the resulting 2-dibromoacetyl-fluorenone with morpholine at 40-98 degrees C to give (I); and (c) hydrolysing (I) with dilute mineral acid at 20-100 degrees C to give 2-fluorenonylglyoxal hydrate and reacting this with sodium bisulphite in aqueous alcoholic medium at 60-80 degrees C.