baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080249-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etalonnage de decalage temporel entre voies d'un systeme de reception multivoies
Inventor: BRIAND THIERRY
IPC: H04L7/027
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'étalonnage de décalage temporel entre voies d'un système de réception multivoies. Le procédé comporte, pour au moins une paire de voies de réception comportant une première et une deuxième voies de réception, des étapes de : -a) première injection en entrée des première et deuxième voies de réception d'un premier signal d'étalonnage sinusoïdal ayant une première fréquence, et mesure (36) d'un premier déphasage en sortie entre les première et deuxième voies de réception, -b) deuxième injection en entrée des première et deuxième voies de réception d'un deuxième signal d'étalonnage sinusoïdal ayant une deuxième fréquence, égale à la première fréquence augmentée d'une valeur de décalage de fréquence, et mesure (38) d'un deuxième déphasage en sortie entre les première et deuxième voies de réception, -c) calcul et mémorisation (40) d'un décalage temporel à partir d'une différence entre lesdits premier et deuxième déphasages calculés.
Patent FR-3078275-B1 (FR)
Title: Matrice de pliage d'une piece de chaudronnerie equipee de rouleaux avec bagues de reglage de l'espacement des rouleaux
Inventor: BORTOT OLIVIER
IPC: B21D5/14
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une matrice de pliage (1) d'une pièce de chaudronnerie (4) pour une machine de pliage. La matrice comprend deux supports (2, 3) distant l'un de l'autre pour permettre le pliage ladite pièce entre ces supports, et deux rouleaux (5, 6) montés en liaison pivot sur les supports avec un espacement entre ces rouleaux permettant à la pièce de chaudronnerie de prendre appui sur lesdits rouleaux lors du pliage. La matrice permet d'augmenter les capacités de pliage et de contre pliage des pièces en augmentant les rayons de courbure, et réduit la dégradation de la pièce durant son pliage. Les rouleaux (5, 6) sont amovibles des supports, ladite matrice de pliage comprenant au moins une paire de bagues (21) configurée pour être ajoutée sur les rouleaux (5, 6) de sorte à réduire l'espacement entre ces rouleaux, la pièce de chaudronnerie prenant appui sur les bagues (211, 212, 213, 214).
Patent FR-3081231-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'imagerie par detection de rayonnements gamma
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T1/202
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'imagerie par détection de rayonnement gamma comprenant au moins une unité (5) de traitement analysant au moins un signal fourni par au moins un ensemble de modules (CP, P) de détection montés sur un châssis et comportant, d'une part, au moins un module de type caméra Compton possédant un champ de visée (CV) dirigé vers un volume délimité par le châssis et, d'autre part, au moins un couple de modules PET de détection de coïncidences, diamétralement opposés l'un par rapport à l'autre sur ledit châssis et définissant un axe (A) d'imagerie, ladite unité (5) de traitement analysant le signal issu dudit module de type Compton pour déterminer l'intersection dudit axe (A) d'imagerie avec ledit champ de visée (CV) et déterminer les orientations et/ou emplacements optimaux des divers modules (CP, P) de détection sur le châssis pour que l'axe (A) d'imagerie passe par la source dudit rayonnement gamma dans ledit objet (O) à imager.
Patent FR-3081622-B1 (FR)
Title: Harnais electrique pour turbomachine
Inventor: MARMET ERIC MAURICE DANIEL
IPC: H02G15/117
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un harnais électrique (1) comportant au moins un premier toron de câbles (2) et au moins un second toron de câbles (3, 4), entourés extérieurement respectivement au moins en partie d'une première tresse de blindage (13) et d'une seconde tresse de blindage (14, 15), et une douille de liaison (16) entourant extérieurement une extrémité du premier toron de câbles (17) et une extrémité du second toron de câbles (18, 19), caractérisé en ce que la douille de liaison (16) comporte une partie de partie de fixation (21) destinée à être engagée sur un organe de fixation de la turbomachine, et une partie de sertissage (20), les extrémités (26, 27, 28) des première (13) et seconde tresse de blindage (14, 15) étant engagées extérieurement à la partie de sertissage (20), au moins un organe de sertissage (32) venant maintenir lesdites extrémités (26, 27, 40) sur la partie de sertissage (20).
Patent FR-3085800-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un guide d’ecoulement de reacteur electrochimique
Inventor: SALOMON JEREMIE
IPC: H01M10/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un guide d'écoulement d'un réacteur électrochimique , comprenant les étapes de : -fournir un substrat (20) ; -sur une première face du substrat (20), imprimer une couche d'encre conductrice électriquement en appliquant une contrainte de cisaillement sur cette couche, la viscosité de l'encre imprimée étant comprise entre 70 et 500 Pa.s pour un gradient de cisaillement de 0,1 s-1, et la viscosité de l'encre imprimée étant comprise entre 2,5 et 7 Pa.s pour un gradient de cisaillement de 100 s 1, la couche d'encre étant imprimée pour former un motif incluant des nervures (31) délimitant des canaux d'écoulement.
Patent FR-3088627-B1 (FR)
Title: dispositif d'accrochage de conteneurs à déchets
Inventor: MAUGUIN SERGE
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage d'un conteneur à déchets (1), ou poubelle, sur un emplacement bien déterminé, mettant essentiellement en œuvre une pièce aimantée (3) et une pièce ferromagnétique (4) solidarisées, chacune, en regard l'une de l'autre, respectivement, soit au conteneur (1) soit au soi (2),     Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que ;     a) la pièce aimantée (3) est solidarisée à l'axe (11) des roues du conteneur (1) par l'intermédiaire, successivement, d'une pièce silentbloc (5), d'un premier bras (61), d'un deuxième bras (62) qui coulisse par rapport au précédent (61) et de brides de serrage (63) ;     b) la pièce ferromagnétique (4) est intégrée dans le sol (2) au niveau de l'emplacement de stockage du conteneur (1).
Patent FR-3089924-B1 (FR)
Title: Procédé et système de controle de conduite préventive
Inventor: MILANES VICENTE
IPC: B60W40/072
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE CONTROLE DE CONDUITE PRÉVENTIVE L’invention concerne un guidage d’un véhicule (1) autonome sur une voie (6), caractérisé en ce que le procédé comprend, lorsqu’on détecte une entrée (7) d’un virage, une première étape de guidage du véhicule (1) vers une partie extérieure de la voie (6). L’invention concerne également un système de guidage pour la mise en œuvre du procédé selon l’invention et un véhicule comprenant un tel système. L’invention concerne enfin un produit programme d’ordinateur et un support de données comprenant un tel programme. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3089843-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce composite et installation de mise en œuvre
Inventor: JOLLIVET THOMAS
IPC: B29C70/00
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et une installation de réalisation d’une pièce composite. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit une préforme composite (18) comportant une matrice polymère thermoplastique et des fibres de renfort, ladite préforme (18) présentant un bord (20) et une bordure (22) contiguë audit bord ; b) on fournit de l’énergie thermique à ladite préforme (18) ; c) on conforme ladite préforme (18) selon une conformation tridimensionnelle prédéterminée ; le procédé comprend en outre les sous- étapes suivantes : on fournit une bande (24) d’un matériau polymère thermoplastique à l’étape a) et on applique ladite bande (24) sur ladite bordure (22) avant l’étape b) de façon que l’énergie thermique porte ladite bande (24) dans un état visqueux à l’étape b) ; et, on moule ladite bande (24) visqueuse sur ledit bord (20) et ladite bordure (22) à l’étape c).
Patent FR-3090832-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un courant d’alimentation comprenant au moins du CO2 ainsi qu’au moins un composé léger
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: F25J3/08
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dans un procédé de séparation d’un courant d’alimentation (1) comprenant au moins du CO2 ainsi qu’au moins un composé léger, on produit un produit riche en CO2 (9) et d’un gaz appauvri en CO2 (11) par un procédé de condensation partielle et éventuellement de distillation utilisant au moins un premier pot de séparation de phase (7, 10, 22), on introduit du gaz appauvri en CO2 dans un procédé de séparation sélectif au CO2 (15) afin d’obtenir un premier fluide (19) dont la concentration en CO2 est supérieure à celle du courant d’alimentation et un fluide (17) enrichi en au moins un des composés légers et on produit un second produit riche en CO2 (27) et d’un second gaz appauvri en CO2 (25) à partir du premier fluide chargé en CO2, utilisant un deuxième pot de séparation de phase (23) différent du premier pot de séparation de phase.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092836-B1 (FR)
Title: Synthèse de polymères fonctionnalisés par dévulcanisation à partir de déchets contenant des élastomères.
Inventor: DEZ ISABELLE
IPC: C08L19/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2023-04-21
Abstract: « Synthèse de polymères fonctionnalisés par dévulcanisation à partir de déchets contenant des élastomères »  L’invention se rapporte à Procédé de synthèse de polymères par dévulcanisation à partir de déchets contenant des élastomères, ledit procédé comprenant : - a) la mise en contact desdits déchets contenant des élastomères avec un solvant en présence d’un agent de dévulcanisation, - b) le chauffage du mélange obtenu à l’étape a), à une température comprise entre 20°C et à 250°C pendant une durée comprise entre 15 minutes et 24 heures en présence d’un agent de dévulcanisation, la concentration en agent de dévulcanisation, étant telle que le rapport entre ladite concentration en agent de dévulcanisation, exprimée en partie pour cent d’élastomère (phr), et un volume de solvant, exprimé en mL, soit :  - supérieure à 0,3 phr/ml de solvant ou inférieure à 0,2 phr/ml de solvant lorsque le procédé est réalisé sous air, - supérieure à 0,06 phr/ml de solvant lorsque le procédé est réalisé sous atmosphère inerte.
Patent FR-3078308-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de force motrice
Inventor: GOTOU HIROYUKI
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: Le dispositif de contrôle de force motrice comprend : un capteur de degré d'ouverture de l'accélérateur (53) configuré pour détecter l'amplitude d'appui d'un conducteur sur une pédale d'accélérateur en tant que degré d'ouverture de l'accélérateur ; un capteur de position de vitesse (57) configuré pour détecter une position de vitesse sélectionnée par une opération du conducteur sur un levier de vitesse ; et une unité de contrôle (5) configurée pour exécuter un contrôle de suppression de couple moteur pour supprimer une sortie d’un couple moteur d’un véhicule hôte lorsque le degré d’ouverture de la pédale d’accélérateur est supérieur à une valeur seuil de degré d’ouverture de l’accélérateur, l’unité de contrôle définissant la valeur seuil de degré d'ouverture de l'accélérateur lorsqu'un sens de déplacement du véhicule hôte est un sens vers l'avant comme étant supérieure à la valeur seuil lorsque le sens de déplacement est vers l'arrière. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094223-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’amidon riche en amylose comme agent filmogène à effets barrière et fixateur
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q1/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention relève du domaine des agents filmogènes à usage cosmétique ou dermatologique, aptes à conférer à une préparation cosmétique un effet barrière ou un effet fixateur. L’effet barrière permet de protéger la peau des pollutions environnementales, par exemple des micro-particules et des composés organiques volatiles, et plus particulièrement de la pollution atmosphérique urbaine. L’effet fixateur permet de réduire ou éliminer le transfert des pigments et/ou des colorants, et d’augmenter la tenue de la coiffure ou la mise en forme des cheveux, des poils ou des cils.
Patent FR-3096091-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration eau et air et procede de pompage
Inventor: GRILLET DOMINIQUE
IPC: F04C14/00
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-03-11
Abstract: DISPOSITIF D’ASPIRATION EAU ET AIR ET PROCEDE DE POMPAGE Le dispositif d’aspiration air et liquide comporte une cuve (1) ayant une connexion destinée à être connectée à un réservoir (2) à vider. Une pompe à liquide (3) est connectée à la cuve (1), la pompe à liquide (3) possédant une sortie connectée à un deuxième réservoir (4). Une pompe à air (5) débouche sur une première entrée de la cuve (1) disposée dans une portion supérieure. Un détecteur de niveau (6) est configuré pour détecter que le niveau de liquide dans la cuve est supérieur au niveau maximal dans la cuve (1) et arrêter la pompe à air. Un circuit de commande (7) est configuré pour faire fonctionner la pompe à air (5) jusqu’à ce qu’un premier niveau de liquide soit atteint dans la cuve (1) puis pour faire fonctionner la pompe à liquide (3) lorsque le premier niveau de liquide est atteint.    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3097090-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du couple électromagnétique d’une machine électrique synchrone
Inventor: TAHERZADEH MEHDI
IPC: H02P21/20
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation du couple électromagnétique d’une machine électrique synchrone triphasée à aimants permanents, où : on mesure les courants et tensions de phases du stator dans un repère triphasé fixe lié au stator, on détermine ces courants et tensions dans un repère diphasé tournant lié au rotor en fonction desdites mesures, on détermine un modèle flux-courant statorique, prenant en compte des fonctions de saturation de la machine, pour considérer dans le modèle des variations de paramètres magnétiques de la machine causées par la saturation magnétique de la machine, on introduit dans le modèle des variables d’état décrivant les incertitudes paramétriques inhérentes aux variations des paramètres magnétiques de la machine, on estime lesdites variables d’état par un observateur fonction des courants et des tensions statoriques exprimés dans le repère diphasé, on calcule le couple électromagnétique à partir du flux statorique calculé à partir de l’estimation desdites variables d’état. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097998-B1 (FR)
Title: Procédé et moyens de commande à distance, par un terminal de communication mobile, d’une fonction sécurisée de véhicule automobile
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de commande à distance, par un terminal de communication mobile (4) muni d’un module UHF-SHF, d’une fonction sécurisée de véhicule automobile nécessitant la présence d’un utilisateur dans un périmètre de sécurité autour du véhicule (1), ce véhicule étant muni d’un dispositif d’accès comportant une unité de contrôle (6) et un badge d’accès (5), ce procédé comportant les étapes suivantes :     - détecter la présence du badge d’accès (5) dans ledit périmètre de sécurité autour du véhicule (1) par une émission LF entre le véhicule (1) et le badge d’accès (5) ;     - détecter la présence du terminal de communication mobile (4) à une distance inférieure à une distance prédéterminée du badge d’accès (5), par une opération de communication entre le badge d’accès (5) et le terminal de communication mobile (4) ;     - commander à distance, par le terminal de communication mobile (4), sur la bande de fréquence UHF-SHF, ladite fonction sécurisée du véhicule.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098255-B1 (FR)
Title: Détermination de densité de carburant pour dosage de carburant dans un circuit d’alimentation en carburant d’un moteur d’aéronef
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLÉMENT THOMAS
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de dosage de carburant dans un circuit d’alimentation en carburant d’un moteur d’aéronef, ledit circuit comportant un dispositif de dosage pour circuit de carburant de moteur d’aéronef comportant, en aval d’un système de pompage de carburant et en amont d’injecteurs : - une entrée de carburant (E), - un organe doseur (FMV) et un organe de coupure (HPSOV) disposés en série, - une soupape régulatrice (VR) disposée sur une branche de recirculation de carburant, pour que du carburant fourni en excès par le système de pompage soit refoulé dans le circuit de carburant, dans lequel au moins un capteur débit-métrique (WFM1) étant disposé sur la branche de recirculation, on détermine une valeur densité du carburant dosé en fonction des mesures dudit capteur et on commande l’organe doseur en fonction de la valeur de densité de carburant ainsi déterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098422-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un modele perdu et une plaque metallique de refroidissement
Inventor: GALIMARD HERVE
IPC: B22D15/00
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente concerne un ensemble comprenant un modèle perdu (1) destiné à être utilisé en fonderie pour une obtention par moulage d'une pièce métallique à partir d’un métal liquide, une plaque (2) métallique en contact avec une surface du modèle perdu, cette plaque (2) étant destinée au refroidissement de cette surface lors du moulage, caractérisé en ce que la plaque (2) comprend une ouverture (3) dans laquelle s’emboite un tenon (4) en saillie de la surface (1a) du modèle perdu (1). Figure 3
Patent FR-3099434-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation pour un capteur/émetteur.
Inventor: ROCHE SEBASTIEN VICTOR
IPC: B60W30/08
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de détection d’un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation pour un capteur/émetteur Dispositif de détection (2) d’un véhicule automobile (1) s’étendant dans une direction d’allongement principale et comprenant un capteur/émetteur (3), un élément de support (5) du capteur/émetteur (3) et un dispositif de fixation (6) configuré pour figer la position du capteur/émetteur (3) sur l’élément de support (5), le capteur/émetteur (3) comprenant un corps de capteur/émetteur (7) et une tête de capteur/émetteur (8), ledit corps de capteur/émetteur (7) présentant d’une part une face d’appui (10) en regard d’une plaque de support (19) de l’élément de support et d’autre part une surface de référence (11) opposée à la face d’appui (10) suivant ladite direction d’allongement principale et en saillie de laquelle s’étend la tête de capteur/émetteur, le dispositif de fixation (6) comprenant au moins un élément de fixation (30), chaque élément de fixation (30) coopérant avec un organe de fixation (26) formé sur l’élément de support (5), le dispositif de détection (3) étant caractérisé en ce que le dispositif de fixation (6) est configuré pour prendre appui sur la surface de référence (11), un élément déformable élastiquement (17) étant disposé, selon la direction d’allongement principale, entre la face d’appui (10) du corps de capteur/émetteur (7) et l’élément de support (5).
Patent FR-3100433-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application
Inventor: MOLINIE JORDAN
IPC: A45D34/00
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique fluide biphasique La présente invention concerne un dispositif (10) de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique fluide biphasique, comportant :  - un récipient (12) s’étendant selon un axe principal et définissant un volume interne (30) apte à recevoir ladite composition cosmétique, ledit récipient comprenant un col (26) donnant accès audit volume interne ; et  - un organe de mélange (42), reçu dans le volume interne du récipient caractérisé en ce que :  - l’organe de mélange comporte une pluralité de filaments (60) allongés, une première extrémité (62) de chacun desdits filaments étant reliée au col du récipient, les filaments étant écartés deux à deux d’une distance (66) non nulle sur au moins 50% d’une hauteur (34) du volume interne à partir dudit col ; et  - l’organe de mélange est fixe en rotation par rapport au récipient.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101540-B1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour soulager les bronches et faciliter l’endormissement
Inventor: ROY AMÉLIE
IPC: A61K36/00
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du thym, de la guimauve, du coquelicot et de la vitamine B6 pour soulager les bronches et faciliter l’endormissement. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour soulager les symptômes de la toux et faciliter l’endormissement.
Patent FR-3103398-B1 (FR)
Title: Ensemble de tri d’objets à recycler
Inventor: RIJCKEVORSEL FRANZ
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: Ensemble de tri d’objets (1, 1’), comprenant un organe d’identification et/ou de caractérisation (11) installé dans un circuit de tri (10), un organe de tri (12), un dispositif de dérivation (13) du flux d’objets, apte à extraire du circuit de tri (10) au moins une portion du flux d’objets ; et un organe de commande (131) pour commander audit dispositif de dérivation (13) du flux la dérivation d’au moins une portion du flux d’objets dudit circuit de tri (10).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105120-B1 (FR)
Title: Fixation de dispositif de vibration sur un siège
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de vibration (1) destiné à être intégré à un siège (7) de véhicule et comprenant un vibrateur (10) apte à générer des vibrations. Ce dispositif (1) comprend en outre un mécanisme de solidarisation (20) apte à solidariser dans une position de solidarisation le vibrateur (10) sur un support plan (80) intégré au siège (7) et s’étendant dans un plan P, et un amortisseur (30) qui est situé entre le support (80) et le vibrateur (10) dans la position de solidarisation, et qui est apte à réduire dans le support (80) les vibrations générées par le vibrateur (10), le mécanisme de solidarisation (20) réalisant la solidarisation par une rotation autour d’un axe central A perpendiculaire au plan P du vibrateur (10) par rapport au support (80).  Figure 1
Patent FR-3115335-B1 (FR)
Title: Pompe comprenant un piston à course variable
Inventor: MICHALSKI ERIC
IPC: F04B49/12
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-12-09
Abstract: Titre :   Pompe comprenant un piston à course variable L’invention concerne pompe (1) comprenant :- un corps de pompe (300) ;- un piston (600) mobile en translation dans le corps de pompe (300), selon un axe de translation (X) ;- des moyens moteurs (101) pour entraîner en translation le piston (600) dans le corps de pompe (300) ;- des moyens de réglage de la course du piston (600),caractérisée en ce que les moyens de réglage de la course du piston (600) comprennent :- un capteur de fin de course (700) du piston (600) ;- un calculateur (701) relié au capteur de fin de course (700) et aux moyens moteurs (101),le calculateur (701) étant paramétré pour générer et transmettre une consigne de fonctionnement aux moyens moteurs (101), à partir d’un signal de sortie du capteur de fin de course (700), et pour ajuster la course du piston (600) dans le corps de pompe (300) selon une course nominale prédéfinie.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3