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Patent WO-2017148638-A1 (WO)
Title: Dispositif de déclenchement et disjoncteur électromécanique de protection
Inventor: FRANZ BERNHARD
IPC: H01H71/40
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déclenchement (100) pour un disjoncteur de protection (1) électromécanique, par exemple pour un disjoncteur de protection de puissance ou un commutateur de puissance. Ledit dispositif comprend une bobine magnétique (101) ainsi qu'un sous-ensemble ancre-coulisseau, comportant une ancre (102) et un coulisseau (103), lequel est mobile au moyen de la bobine magnétique (101) relativement à celle-ci d'une position de repos à une position déclenchée. Le dispositif de déclenchement (100) comprend en outre un système de maintien (110) qui est couplé à l'ancre (102) et agit sur celle-ci afin de la maintenir dans sa position de repos en cas de courant électrique en dessous d'une valeur de courant seuil prédéfinie. Selon l'invention, le système de maintien (110) est conçu de telle manière que l'ancre (102) est entièrement libérée en cas de dépassement de la valeur de courant seuil prédéfinie. Le système de maintien (110) est ainsi découplé de l'ancre (102) et, à partir de cet instant, n'exerce plus sur l'ancre (102) de force qui aurait repoussé l'ancre dans sa position de repos. Par le découplage du système de maintien (110) de l'ancre (102), le système n'exerce plus à partir de cet instant de force sur l'ancre (102) qui aurait repoussé l'ancre (102) - et ainsi le sous-ensemble ancre-coulisseau - dans sa/leur position de repos. Le temps de réaction du dispositif de déclenchement (100) - et ainsi la capacité de coupure du disjoncteur de protection (1) - sont de ce fait significativement améliorés.
Patent WO-2017140817-A1 (WO)
Title: Gicleur d'huile de fabrication simplifiee
Inventor: PEROTTO STÉPHANE PASCAL
IPC: F01P3/08
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention concerne Gicleur comprenant: - un corps de gicleur présentant une surface de contact, le corps de gicleur comprenant un canal débouchant sur la surface de contact; - une vis de maintien; - une plaque d'orientation (106); le gicleur est caractérisé en ce que le corps de gicleur est monté en butée dans le trou selon de sorte que la surface de contact dudit corps soit en affleurement avec une seconde face (106b) de la plaque d'orientation (106) opposée à la première face (106a), le corps de gicleur et la plaque d'orientation (106) comprenant des moyens d'orientation coopérant de manière à ce que la sortie d'huile soit orientée, la plaque d'orientation (106) comprenant en outre des moyens d'orientation adaptés pour orienter ladite plaque, la plaque d'orientation (106) étant en matière plastique.
Patent WO-2017182187-A1 (WO)
Title: Procédé de purification d'un combustible renfermant des asphaltènes
Inventor: KINZL MARKUS
IPC: C10G21/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un combustible (3) renfermant des asphaltènes, le combustible (3) renfermant des asphaltènes étant acheminé vers une unité de désasphaltation (5), dans laquelle les asphaltènes contenus dans le combustible (3) sont séparés au moyen d'un solvant (11) jusqu'à l'obtention d'un combustible (15) sensiblement désasphalté, une fois la séparation des asphaltènes du combustible (3) réussie, le solvant (11) étant séparé du combustible désasphalté (15) dans une unité de récupération de solvant (7), et la chaleur perdue des effluents gazeux de turbine produits lors de la transformation du combustible (15) en électricité dans une turbine à gaz (27, 69) étant utilisée pour la purification du combustible (3) contenant des asphaltènes. L'invention concerne en outre un dispositif correspondant (1, 31, 91, 111) servant à purifier un combustible (3) renfermant des asphaltènes.
Patent WO-2017158014-A1 (WO)
Title: Extraits de coque de noix de coco, compositions l'incluant et utilisations
Inventor: VITRAC CAROLINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un extrait de coque de noix de coco caractérisé par un taux particulier de  trans-picéatannol . L'invention a également pour objet des compositions cosmétique et/ou dermatologiques comprenant un extrait de coque de noix de coco ainsi que les utilisations cosmétiques de ces compositions.
Patent WO-2017198423-A1 (WO)
Inventor: MILLON CHRISTOPHER
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un module de batterie (2) pour le stockage de cellules électrochimiques (20), comprenant un ensemble couvercle (30) comprenant un cadre interne (62) qui renferme une extrémité des cellules et applique une force de compression sur ces dernières, un cadre intermédiaire qui est encliqueté sur une surface externe du cadre interne et qui supporte des structures auxiliaires du système de batterie, et un couvercle externe (32) qui est encliqueté sur une surface externe du cadre intermédiaire.
Patent WO-2017215835-A1 (WO)
Title: Dispositif de dosage pour des corps moulés de détergent dans des lave-vaisselle ménagers
Inventor: LIARTE MARIN JUAN ALBERTO
IPC: A47L15/44
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage (100) destiné à distribuer des corps moulés de détergent (102) dans un espace de lavage (4) d'un lave-vaisselle ménager (1), comportant un réservoir de stockage (101) destiné à contenir les corps moulés de détergent (102) en vrac et présentant, au niveau de sa base (103), une ouverture de transfert (107), ainsi qu'un dispositif de transport (109') pour le transport actif des corps moulés de détergent de l'ouverture de transfert (107) du réservoir de stockage (101) à l'espace de lavage (4). Le dispositif de dosage (100) comporte également un dispositif de levage (114) pour le levage au moins par endroits de la base (103) du réservoir de stockage (101), le levage de la base (103) au moins par endroits permettant de créer une rampe d'écoulement en direction de l'ouverture de transfert (107) ou d'augmenter au moins par endroits la pente d'une rampe d'écoulement existante.
Patent WO-2017198480-A1 (WO)
Title: Dispositif fonctionnel externe
Inventor: LAUER MARTIN
IPC: A61M1/16
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif fonctionnel externe (1000) qui comprend au moins un corps formant boîtier, à l'intérieur duquel au moins une chambre est intégrée et qui est conçu pour recevoir des fluides médicaux, et au moins un dispositif à encliquetage destiné à recevoir un accessoire (799) de manière amovible.
Patent WO-2017207480-A1 (WO)
Title: Protéines f du vrs de pré-fusion stabilisées
Inventor: LANGEDIJK JOHANNES PETRUS MARIA
IPC: C07K14/135
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention concerne des protéines F du virus respiratoire syncytial (VRS) de pré-fusion stables, des compositions immunogènes comprenant lesdites protéines et les utilisations de celles-ci pour prévenir et/ou traiter une infection par le VRS.
Patent WO-2017216155-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de pale d'éolienne
Inventor: NIELSEN LARS
IPC: B29D99/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une demi-coque de pale d'éolienne, un élément coque de pale aérodynamique préformé et durci (42) d'une résine renforcée par des fibres. Une matière fibreuse essentiellement uniaxiale (66) comprenant des fibres de carbone est déposée sur une zone interne longitudinale (50) de l'élément coque préformé (42) puis infusée avec une résine par moulage par transfert de résine assisté par le vide (VARTM), un canal d'entrée de résine longitudinal (80, 82) étant disposé sur un premier côté latéral (46) et un canal à vide (86, 88) étant disposé sur un second côté latéral (48) du matériau de fibres déposées, et la résine est infusée dans le sens transversal du premier côté latéral au second côté latéral (46, 48).
Patent WO-2018033479-A1 (WO)
Inventor: CALLE JAVIER PARRILLA
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-08-11
Abstract: The invention relates to an aircraft seat device having a supporting module (24a; 24b; 24c; 24d; 24e) that is designed as a headrest, a lumbar support, or a seat bottom, and which comprises at least one elastically deformable supporting element (26a; 26b; 26c; 26d; 26e). According to the invention, the elastically deformable supporting element (26a; 26b; 26c; 26d; 26e) is provided for the purpose of performing a bending-wave-like compensating movement in the event a user force is exerted.
Patent WO-2018046544-A1 (WO)
Title: Dispositif d'embrayage et procédé de commande associé
Inventor: BUESCHER MAX
IPC: F16D48/02
Filed: 2017-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'embrayage pour entraîner un dispositif fonctionnel, notamment un cabestan, disposé dans une zone extérieure d'un véhicule aquatique, autour d'un axe de rotation A, comprenant une pièce d'entrée d'embrayage et une pièce de sortie d'embrayage, la pièce d'entrée d'embrayage pouvant être reliée en termes d'entraînement à la pièce de sortie d'embrayage par un paquet de tôles afin de transmettre un couple.
Patent WO-2018050633-A1 (WO)
Title: Procédé de retardement et retardateur pour un liant activé par un alcali
Inventor: WORTMANN KAI
IPC: C04B28/26
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de retardement du durcissement de liants activés par un alcali par l'addition d'un composé à base de bore et d'au moins l'un parmi l'acide acétique ou un acétate comme retardateur, un retardateur pour des liants activés par un alcali qui comprennent une source d'aluminosilicate et un activateur, le retardateur contenant un composé à base de bore et au moins l'un parmi l'acide acétique ou un acétate, et l'utilisation du liant retardé conformément ou contenant un tel retardateur pour la fabrication de produits préfabriqués ou de béton prêt à l'emploi.
Patent WO-2018054938-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour produire un document d'identité, de valeur ou de sécurité se présentant sous la forme d'un livret, et document d'identité, de valeur ou de sécurité se présentant sous la forme d'un livret
Inventor: SEIJO BOLLIN HANS-PETER
IPC: B42D25/24
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système (150) pour produire un document d'identité, de valeur ou de sécurité (100) se présentant sous la forme d'un livret, le système comprenant : un dispositif de réception destiné à une carte de données ; un dispositif de reconnaissance, le dispositif de reconnaissance étant conçu pour détecter une caractéristique d'identification de la carte de données (106) et établir une liste de pièces individuelle pour la carte de données (106) respective pour le document d'identité, de valeur ou de sécurité (100) en fonction de la caractéristique d'identification détectée ; et un dispositif (200) pour mettre en place une attache (120) sur un bord de la carte de données (106).
Patent WO-2019076429-A1 (WO)
Title: Interlacing nozzle or texturing nozzle and device for treating a yarn
Inventor: HAEFELI ROMAN
IPC: D02G1/16
Filed: 2017-10-16
Abstract: The present invention relates to a nozzle (100) for treating a yarn, comprising at least a first yarn channel (1) and at least a second yarn channel (2). The first yarn channel (1) has a first cross-section and the second yarn channel (2) has a second cross-section. The first and the second cross-section have in each case a different size and/or a different shape.
Patent WO-2018091231-A1 (WO)
Title: Véhicule ferroviaire et son procédé de fonctionnement
Inventor: BRABAND JENS
IPC: B61L15/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne, entre autres, un procédé de fonctionnement de véhicules ferroviaires (10-14), lesquels circulent dans un réseau (100). Selon l'invention, les véhicules ferroviaires (10-14) communiquent respectivement avec tous les autres véhicules ferroviaires (10 à 14) se trouvant dans leur environnement et lesdits véhicules ferroviaires échangent des données d'état (SDe, Sda) avec les autres dits véhicules ferroviaires, lesdites données d'état permettent respectivement aux véhicules ferroviaires (10-14) de synchroniser un ensemble de données d'état, mémorisé coté véhicule ferroviaire et descriptif de l'état de congestion du réseau (100), avec des ensembles de données d'état (SDS) des autres véhicules ferroviaires (10-14) et les véhicules ferroviaires (10-14), avant d'entrer dans une section de voie (101-108) pour laquelle ils n'ont pas encore reçu une autorisation de circulation (FE), envoient une demande d'autorisation de circulation (FA) respective aux véhicules ferroviaires (10 à 14) présent dans leurs environnement et lesdits véhicules ferroviaires commencent la circulation dans la section de voie (101-108) uniquement lorsqu'au moins un nombre minimum prédéterminé de véhicules ferroviaires (10-14), après avoir vérifié la demande d'autorisation de circulation (FA), délivre une autorisation de circulation (FE).
Patent WO-2018086882-A1 (WO)
Title: Procédé, utilisation et appareil pour produire une pièce monocristalline
Inventor: SCHWARZE DIETER
IPC: B33Y50/02
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de production ou de réparation d'une pièce tridimensionnelle, le procédé comprenant les étapes suivantes consistant : à fournir au moins un substrat (15) ; à déposer une première couche d'une poudre d'une matière première sur le substrat (15) ; et à irradier des zones sélectionnées de la couche de poudre de matière première déposée avec un faisceau de rayonnement électromagnétique ou de particules (22) d'une manière sélective en fonction d'un motif d'irradiation qui correspond à une géométrie d'au moins une partie d'une couche de la pièce tridimensionnelle à produire, l'irradiation étant commandée de manière à produire une liaison métallurgique entre le substrat (15) et la couche de poudre de matière première déposée sur celui-ci. L'invention concerne également une utilisation et un appareil.
Patent WO-2018078063-A1 (WO)
Title: Améliorations apportées ou relatives à des selles
Inventor: KEMPSELL DAVID
IPC: B68C1/12
Filed: 2017-10-26
Abstract: La présente invention concerne en particulier les selles pour chevaux. L'invention concerne un insert destiné à un panneau (3) d'une selle, l'insert comportant: une plaque élastique (5) présentant des première et deuxième faces; un panneau (4) en mousse fixé à la première face; et une paire de coussins de sécurité ou de poches gonflables (6,7) fixés à la deuxième face de la plaque élastique. La paire de coussins de sécurité est agencée dans une configuration sans recouvrement. De manière appropriée, la plaque élastique est formée d'un matériau polymérique à haute rigidité, tel qu'un copolymère de polypropylène. De manière appropriée, la mousse est une mousse de polyéther présentant une densité comprise entre 80 et 140 kg/m 2  et une déformation sous charge compressive de 15 à 25 kPa. Avantageusement, la plaque élastique présente une raideur équivalente à la raideur d'une feuille de 2 mm d'épaisseur d'un matériau présentant un module d'élasticité en traction ou en flexion compris dans la plage allant de 900 MPa à 2000 MPa, de préférence dans la plage de 1000 MPa à 1500 MPa, idéalement dans la plage de 1000 MPa à 1300 MPa.
Patent WO-2018091283-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage, élément de dispositif d'éclairage et leurs procédés de production
Inventor: DUIJMELINK ANDREAS
IPC: F21V7/22
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un élément de dispositif d'éclairage (100) comprenant (i) au moins un élément formé (120) choisi dans le groupe constitué par un élément en forme de tuyau (120, 119) et un élément en forme de tige (120, 129), (ii) un ou plusieurs éléments fonctionnels (180) choisis dans le groupe constitué par une source de lumière (10), des composants électroniques (20) pour une source de lumière (10), un dissipateur thermique (1401) et des composants optiques (30) pour une source de lumière (10) et (iii) un support (140) pour le ou les éléments fonctionnels (180), l'élément de dispositif d'éclairage comprenant au moins lesdits composants optiques en tant qu'élément fonctionnel, l'élément de dispositif d'éclairage (100) comprenant au moins deux corps monolithiques (170), chaque corps monolithique (170) comprenant au moins une partie du support (140) et au moins une partie des composants optiques (30), lesdits au moins deux corps monolithiques (170) fournissant ainsi ledit support (140) et lesdits composants optiques (30), (a1) au moins une partie du support (140) et (a2) au moins une partie du ou des éléments fonctionnels (180) étant reçues à l'intérieur et/ou autour de l'élément formé (120) ; le support (140) et le ou les éléments fonctionnels (180) étant accouplés ; (b1) le support (140) comprenant au moins une partie d'un matériau de fixation (145) et/ou (b2) une aide au support (160), au moins partiellement configurée(s) à l'intérieur et/ou autour de l'élément formé (120), comprenant au moins une partie du matériau de fixation (145) et l'aide au support (160) comprenant une ouverture de récepteur (169) hébergeant au moins une partie du support (140) ; adjacent à une paroi d'élément profilé (121) de l'élément formé (120), le matériau de fixation (145) comprenant (c1) une découpure (147) et (c2) une partie du matériau de fixation (145) étant en contact physique pressé avec ladite paroi d'élément formé (121) et/ou faisant saillie dans ladite paroi d'élément formé (121) par l'intermédiaire de laquelle le support (140) est fixé localement à l'élément formé (120).
Patent WO-2018104097-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour le contrôle non destructif d'un objet
Inventor: VRANA JOHANNES
IPC: G01N29/44
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif d'un objet (1) par ultrasons, ce procédé comprenant au moins les étapes suivantes : réalisation d'un premier contrôle par ultrasons d'au moins une région de l'objet sur la base d'une première grille de contrôle ; et réalisation d'un deuxième contrôle par ultrasons d'une zone (100) de la région sur la base d'une seconde grille de contrôle plus fine que la première grille de contrôle si, lors du premier contrôle par ultrasons, au moins un signal d'amplitude (101) ayant une valeur supérieure à une valeur seuil déterminée (102) est détecté à l'intérieur de la zone (100). L'invention concerne en outre un dispositif pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent WO-2019105553-A1 (WO)
Inventor: SVENSSON PER-OLOF
IPC: H04L1/16
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication sans fil comprenant un ou plusieurs processeurs de protocole pour exécuter une pile de protocoles. Le ou les processeurs de protocole sont configurés pour : générer une première PDU (unité de données de protocole) de RLC (commande de radioliaison) avec des données provenant d'une première PDU de couche supérieure, et transmettre la première PDU de RLC à une RLC de station de base homologue ; générer une seconde PDU de RLC, avec son ensemble de bits d'interrogation, avec des données provenant d'une seconde PDU de couche supérieure, et transmettre la seconde PDU de RLC à la RLC de station de base homologue ; et recevoir une PDU d'état à partir de la RLC de station de base homologue indiquant un état des première et seconde PDU de RLC.
Patent WO-2018108650-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure et procédé de mesure des particules fines pour véhicule automobile
Inventor: NIEMANN THOMAS
IPC: G01N15/02
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure des particules fines pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière laser, au moins une lentille associée à la source de lumière laser, au moins un dispositif d'étalonnage associé à la source de lumière laser, au moins une chambre de mesure et au moins un dispositif de réception optique. L'invention est caractérisée en ce que le dispositif de mesure comprend au moins deux chambres de mesure, en ce qu'au moins deux chambres de mesure sont associées à au moins une source de lumière laser et en ce que chaque chambre de mesure comprend au moins un dispositif de réception optique destiné à la détection de la lumière laser. L'invention concerne en outre un procédé de mesure des particules fines dans un véhicule automobile équipé d'un dispositif de mesure selon l'invention.
Patent WO-2018149660-A1 (WO)
Title: Machine de remplissage et procédé de remplissage d'emballages avec un produit fluide
Inventor: BISCHOFF JOERG
IPC: B65G45/22
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne une machine de remplissage (1,1') destinée au remplissage d'emballages (2) avec un produit coulant, comportant : un dispositif de transport circulant en continu (14), pour transporter les emballages (2) à travers la machine de remplissage (1,1'), comprenant une pluralité de cellules (15) pour recevoir les emballages (2), un dispositif d'alimentation (13) étant associé à une zone d'alimentation (16) du dispositif de transport (14) pour alimenter des emballages à remplir (2) et un dispositif de distribution (27) étant associé à une zone de distribution (28) du dispositif de transport (14) pour distribuer les emballages (2), le dispositif de transport (14) étant respectivement pourvu, dans la direction de transport (14) du dispositif de transport (14), d'une zone de remplissage (17), entre la zone d'alimentation (16) et la zone de distribution (28) et d'une zone de retour (29), entre la zone de distribution (28) et la zone d'alimentation (16) et au moins une buse (38, 38') étant associée à la zone de retour (29) du dispositif de transport (14) pour injecter un liquide de nettoyage (40) aux cellules (15). Selon l'invention, pour éviter plus efficacement l'accumulation d'impuretés et la contamination du produit conditionné par des microorganismes, sur le côté du dispositif de transport (14), opposé à l'au moins une buse (38, 38') et faisant face à la buse (38, 38'), une paroi d'injection (39) est disposée pour réceptionner et pour dériver le liquide de nettoyage (40) injecté par la buse (38, 38') et passant par les cellules (15).
Patent WO-2018149835-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation d'un matériau composite pour le contact avec une plaie, exempt de substance adhésive
Inventor: WEISER MARC-STEPHAN
IPC: A61L15/26
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la préparation d'un matériau composite à appliquer sur une plaie, comprenant les étapes : (1) de mise à disposition d'un premier film, avec une première surface de film et une deuxième surface de film sensiblement parallèle à la première surface de film ; (2) de mélange d'un prépolymère de polyuréthanne à terminaison NCO avec au moins de l'eau pour obtenir un mélange de prépolymère de polyuréthanne et d'eau, (3) d'application du mélange de prépolymère de polyuréthanne et d'eau sur au moins une partie de la première surface de film pour la formation d'une couche, la couche présentant une première surface de couche qui est en contact avec le premier film sur au moins une partie de la première surface de film et une seconde surface de couche qui est essentiellement parallèle à la première surface de couche ; (4) de recouvrement d'au moins une partie de la seconde surface de couche par un autre film, la force d'adhésion entre le premier film et la couche ainsi qu'entre la couche et le film supplémentaire est respectivement supérieure à la tension de rupture de la couche. L'invention concerne en outre un matériau composite préparé selon le procédé de l'invention ainsi qu'un pansement contenant ce matériau composite, ainsi que son utilisation dans un pansement pour l'amélioration de l'absorption des sécrétions de la plaie et la distribution des sécrétions dans le pansement.