baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9320636-A1 (WO)
Inventor: JACQUET PHILIPPE
IPC: H04L12/56
Filed: 1993-03-30
Abstract: Chaque poste de traitement de données est muni d'une interface-réseau (RE), coopérant avec un dispositif de gestion d'émission/-réception (ARC) donnant des ordres confirmatifs d'émission ou de réception. Chaque poste comporte un dispositif d'émission-réception radio pluri-directionnelle, avec un émetteur-récepteur (RD) de canal central, pour l'échange des messages, un émetteur-récepteur auxiliaire (R1) opérant sur au moins un canal latéral, et qui change d'état en réponse à une collision détectée, et un émetteur-récepteur sur un second canal latéral (R2), pour émettre un signal d'occupation tant qu'un signal démodulable est reçu sur le canal central. L'émission de données est interdite pour tout poste dont le dispositif d'émission-réception radio reçoit le signal d'occupation sur son second canal latéral. En l'absence de trafic naturel suffisant, le dispositif de gestion est apte (ARC; ADF) à forcer l'émission de messages artificiels, afin de maintenir un calage mutuel des fréquences pilotes des différents postes.
Patent FR-2702948-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un abattant de W-C .
Inventor: PATRICK BARBOTIN
IPC: A47K13/12
Filed: 1993-03-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'abattant de W-C sur une cuvette de W-C permettant un démontage et un remontage simple, rapide et fréquent du dit abattant. Le dispositif est constitué de deux parties coaxiales (4, 5) dont l'une est solidaire de l'abattant (2) et pénètre l'autre, solidaire de la cuvette (1). L'assemblage s'obtient simplement par pénétration de la partie mâle (5) solidaire de l'abattant (2) dans la partie femelle (4) solidaire de la cuvette (1) et le démontage par l'application d'une force antagoniste. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à simplifier les opérations de nettoyage et de désinfection.
Patent FR-2689061-A1 (FR)
Title: Ensemble à moyeu de roue et joint universel de transmission.
Inventor: PETER SCHWARZLER
IPC: B60B27/00
Filed: 1993-03-30
Abstract: Un moyeu de roue (11) solidaire d'un flasque de roue (12) et un joint universel de transmission (13) relié à un arbre d'entraînement (16) sont reliés l'un à l'autre au moyen d'une liaison centrale à vis et écrou (18, 19). Un ensemble à roulement (22) rapporté sur le moyeu de roue (11) comporte une bague intérieure de roulement (23a), qui, avec une surface frontale (30a), fait saillie axialement de l'extrémité du moyeu de roue (11). L'ensemble à roulement (22) est précontraint axialement par la partie de joint extérieure (14) du joint universel (13), agissant sur la surface frontale (30a) de la bague intérieure de roulement séparée (23a), au moyen d'une surface conjuguée conique (29a).
Patent FR-2706915-A1 (FR)
IPC: D06F39/00
Filed: 1993-06-24
Abstract: Machine à laver comportant une cuve et au moins un réservoir de lestage pour l'amortissement permettant aussi le stockage des eaux utilisées, et à des fins de recyclage dans les opérations de lavage. Elle est constituée d'une cuve (9), réservoir de lestage (5) permettant d'alimenter la cuve (9) lorsque la vanne d'alimentation du réservoir en eau du réseau (3) est fermée et réintroduire l'eau de la cuve (9) dans le réservoir (5) occasionnant son recyclage par l'intermédiaire d'une pompe (13) et une tubulure (21) lorsque l'eau est suffisamment claire et pouvant être filtrée ou traitée (19).
Patent FR-2716628-A1 (FR)
Title: Club for juggling with interior lighting
Inventor: JEAN LUCAS
IPC: A63B15/02
Filed: 1993-10-18
Abstract: The club has inner lighting made by a fluorescent cartridge (2) or lamp held inside it. The body (1) of the club is made in translucent or lightly opaque material. The cartridge is held in a removable tube (3) which is centred and positioned by a removable cap (4). The cartridges are in the wide part of the club and in its handle. The lights can have different colours and the outer surface of the club can be decorated.
Patent FR-2700193-A1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité en métal.
Inventor: JEAN-CLAUDE GARRIGUES
IPC: F16J15/08
Filed: 1993-10-28
Abstract: Lors de l'étanchéification radiale et statique à l'aide d'un dispositif d'étanchéité élastique en métal, on risque une dégradation des surfaces d'étanchéité par le dispositif lors de l'assemblage. L'étanchéité du joint ne peut pas être assurée, et la rénovation des surfaces d'étanchéité après un démontage peut devenir nécessaire. Par l'arrangement de deux anneaux (2a, 2b) dans une enveloppe (1) inclinés l'un vers l'autre, on crée un joint qui se colle aux surfaces d'étanchéité (14, 15) sans risque de dégradation des surfaces d'étanchéité (2a, 2b). Pendant ce procédé, les anneaux (2a, 2b) glissent l'un sur l'autre et imposent ainsi la pression d'étanchéité requise.
Patent FR-2711991-A1 (FR)
Title: Composés dérivés de la 8-hydroxy-quinoléine, agents chélateurs, complexes du fer et utilisations.
Inventor: PAUL BARET
IPC: C05D9/02
Filed: 1993-11-03
Abstract: Composé dérivé de la 8-hydroxy-quinoléine, caractérisé en ce qu'il répond à la formule I suivante: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle: - A1 , A2 ,..., Ar sont indépendamment choisis parmi (CF DESSIN DANS BOPI) - B représente un groupement hydrocarboné saturé ou insaturé, cyclique ou aliphatique, linéaire ou ramifié, éventuellement polyfonctionnalisé par des fonctions choisies parmi les fonctions amine secondaire, amine tertiaire, imine, oxy, la liaison entre A1 , A2 ,..., Ar et B étant comprise dans une fonction amine secondaire, amine tertiaire, imine ou amide, - n est un entier compris entre 2 et 4, - R2 , R3 , R4 , R5 et R6 sont indépendamment choisis parmi l'atome d'hydrogène, les halogènes, les alkyles, les phénols, les éthers, les substituants aminés, nitrés, nitrosés, les acides carboxyliques et dérivés notamment halogénures, esters et amides, les sulfonamides, les acides sulfoniques et sulfonates, les acides phosphoriques et leurs sels, - et R est un atome d'hydrogène ou un groupement protecteur.
Patent WO-9517617-A1 (WO)
Title: Amortisseur de torsion, notamment pour vehicule automobile a logement annulaire etanche
Inventor: ROEHRLE DIETER
IPC: F16F15/139
Filed: 1994-12-19
Abstract: L'amortisseur de torsion comporte un premier élément tournant (12) délimitant en majeure partie un logement annulaire étanche (30) qui reçoit un dispositif élastique d'amortissement (32) et un agent de lubrification de ce dispositif. Un second élément tournant (14) comporte un disque (36) pénétrant dans ledit logement étanche (30). Des rondelles d'étanchéité ferment de manière étanche le logement (30). Chaque rondelle est montée comprimée axialement entre deux surfaces de portée dont l'une consiste en une nervure annulaire portée par ledit disque (36) et l'autre par un épaulement formé sur l'autre élément tournant. Application véhicule automobile.
Patent FR-2716789-A1 (FR)
Title: Dual-purpose point-of-sale refrigerated display cabinet
Inventor: DIDIER PROUTEAU
IPC: A47F3/04
Filed: 1994-03-02
Abstract: Air entering (2) the base-mounted refrigerating unit (9) is circulated by fan up a rear duct to form a cool falling air curtain in front of the displays. Bottles of champagne or similar wines, ranged in racks in the lower compartment, are kept at between +4 and +6 deg.C. The bottom rack is horizontal (3), the upper racks slightly inclined (4,4'). Savoury or sweet foods commonly eaten as accompaniments to such wines are displayed on two upper shelves (6,6'). Shelf and rack fronts hold interchangeable price tickets. Lighting, more diffuse for the lower compartment, is provided by a top fluorescent fitting (7) and spotlights on the corner uprights (8). The wood-framed, metal-panelled cabinet (1) has transparent sides to the upper compartment.
Patent FR-2718578-A1 (FR)
Title: Multi-purpose electrical network box set into walls or floors of buildings during construction
Inventor: JACKY LIENARD
IPC: H02G3/12
Filed: 1994-04-08
Abstract: The multi-purpose box has a first cylindrical part (2) provided with radially projecting tabs (4) at the base. Press-out discs (7,40) are distributed round the peripheral wall to provide entry points for cables and conduits. A circular cover fits over the first cylinder. The top of the cover has a finishing plate that lies flush with the surface of the wall or floor. The cover can have sloping walls (41) to a flat top surface, with further cable entries distributed round the wall, or can be adapted to mount various items of electrical equipment, which is housed inside the box when the cover is in place. The base of the cylinder is strengthened to support a fixing ring (23') which allows the cylinder to be held in place while concrete is poured round it. The first cylinder has a support for an internal plate that supports heavier items of equipment.
Patent FR-2718864-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement numérique avec instructions de recherche du minimum et du maximum.
Inventor: JOEL CURTET
IPC: G06F9/302
Filed: 1994-04-19
Abstract: Un dispositif de calcul comportant une unité arithmétique et logique avec un registre d'accumulation A et un registre de condition Rc pour mémoriser des bits d'information (S, C1, C2) sur l'opération en cours dans l'unité arithmétique et logique comprend des circuits (COND) pour déterminer lequel de deux opérandes appliqués en entrées est le plus petit ou le plus grand et comprend des circuits (MUX1, MUX2) pour écrire l'opérande le plus petit ou le plus grand ainsi déterminé dans le registre d'accumulation associé.
Patent FR-2719374-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle géométrique de véhicules à roues.
Inventor: PATRICE MULLER
IPC: G01B11/275
Filed: 1994-04-28
Abstract: Un procédé et un dispositif de contrôle géométrique de véhicule comportent des boîtiers ou des bras (100-103) de mesure à fixer aux roues du véhicule, une unité centrale (UC) de commande et de contrôle reliée par des moyens de communication (100a-103a) aux bras (100-103) ou au boîtier de mesure. Application au contrôle géométrique de véhicules.
Patent FR-2704812-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un dossier d'un siège de véhicule.
Inventor: REINER PATZOLD
IPC: B60N2/20
Filed: 1994-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage pour un dossier d'un siège de véhicule. Le dispositif comporte deux leviers de déverrouillage (16, 17) reliés par l'intermédiaire d'un câble de traction (24) au cliquet de verrouillage (14), monté de façon pivotante sur le chassis de dossier; le câble (24) est guidé dans deux gaines flexibles (27, 28) séparées l'une de l'autre, une des gaines (27) étant fixée par une extrémité sur le chassis de dossier (11) à proximité du premier et du second levier de déverrouillage (16, 17) et la seconde gaine (28) étant fixée sur le chassis (11) à proximité du second levier de déverrouillage (17) et du cliquet de verrouillage (14); le câble (24) est fixé sur le premier levier de déverrouillage (16) et sur le cliquet de verrouillage (14) et il est guidé sur le second levier de déverrouillage (17) par l'intermédiaire d'un galet de renvoi (25).
Patent FR-2721901-A1 (FR)
Title: Box with sliding opening flaps
Inventor: MORINIERE JEAN PIERRE
IPC: B65D5/72
Filed: 1994-07-01
Abstract: The box is made from a cardboard blank comprising a flap (3) with a hole (23), a front internal wall (4), a lower wall (5), a rear wall (6), an upper wall (7) and an external front wall (8).  These adjoining walls are folded on five ribbed lines (9,10,11,12,13). A pair of lower side walls (16) adjoin the lower wall, a pair of rear side walls (17) adjoin the rear wall  and a pair of upper side walls (18) adjoin the upper wall (7) by a pair of ribbed lines (14). A centre (31) is located at the intersection of the pair of ribbed lines with one of the five ribbed lines. A pair of front internal side flaps (15) adjoin the internal front wall.  Each flap  is limited by the segment of the pair of ribbed lines and by a slit (19) separating it from one of the lower side walls (16). A free edge (28) separates the centre from the first ribbed line (9) as far as a second projecting edge (29).
Patent FR-2722353-A1 (FR)
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04J/
Filed: 1994-07-11
Abstract: The frame has an information zone under the form of a data field and a control field (CC1). The control field has an incorrect frame indicating subfield (BFI) representing validity of data transmitted in the data field, where the subfield is under form of a unique bit. The subfield is arranged in beginning of the information zone that is preceded by a frame synchronizing pattern. Independent claims are also included for the following: (A) a transmitter in a mobile cellular radio communication network for producing a frame (B) a receiver in a mobile cellular radio communication network for receiving a frame.
Patent FR-2723608-A1 (FR)
Title: Mechanical controller for staggered operation of door leaves
IPC: E05F5/12
Filed: 1994-08-12
Abstract: Door operating forces (3) are applied to blocks (2) sliding, between long (4) and short (5) springs, in casings (1) on each leaf. Springs undergo compression only when, fully open or closed, leaves encounter stops. In closing, one ("leading") leaf must precede the other ("lagging") one, which abuts it at the stop. Casings are so mounted that the long spring on the "leading" leaf is significantly compressed with doors closed,and that on the "lagging" leaf, with them open. With doors closed, opening effort is instantly transmitted to the lagging leaf, but delayed on the leading. The same differential effect, but in reverse order, occurs when closing fully open doors. Limit switches (8, 9) in the casings prevent overrunning.
Patent FR-2724057-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un repere sur une plaquette notamment semiconductrice incluant une structure enterree
Inventor: MALLECOT FRANCK
IPC: H01L23/544
Filed: 1994-08-26
Abstract: Pour permettre d'aligner bout à bout deux guides d'ondes optiques dont l'un présente la forme d'un ruban enterré dans une plaquette semiconductrice, on utilise un repère latéral longitudinal constitué par le flanc d'une vallée gravée dans cette plaquette et autoaligné sur le ruban formé en premier. Pour réaliser cet autoalignement on dépose dans la zone où le repère doit être formé une couche de protection puis une couche de conservation de position, puis une résine photosensible sur ces couches et sur le substrat. Une première attaque sélective élimine la couche de conservation de position sur l'emplacement de la vallée du repère. Enfin une deuxième et une troisième attaques sélectives gravent les canaux latéraux du ruban puis la vallée du repère.
Patent FR-2723509-A1 (FR)
Title: Vine pruning machine
IPC: A01G3/04
Filed: 1995-01-24
Abstract: The machine comprises a cutting head having two modules. One cutting module (30) has several superposed cutting tools (32) located about a shaft (31A) with axis (31). The other lead module (40) has several superposed lead cutting tools (42) located about a shaft (41A) with axis (41). Each stack of tools on a module are arranged on a support pivoting about an axis parallel to the module axis. Each cutting tool has an external rotating cage and an independent internal cutting part (34) inside the cage rotated by a motor (71). Each lead tool has the shape of a rotating toothed disc. The cages are subject to a limited driving torque which is adjustable.
Patent WO-9614415-A1 (WO)
Title: Proteine porteuse a effet adjuvant, complexe immunogene la contenant, leur procede de preparation, sequence nucleotidique et vaccin
Inventor: BINZ HANS
IPC: C12P21/02
Filed: 1995-11-07
Abstract: L'invention concerne un produit adjuvant destiné à améliorer l'activité d'une molécule lors de l'administration à un hôte, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une partie de la protéine P40 de Klebsiella pneumoniae ou une protéine présentant au moins 80 % d'homologie avec la protéine P40 de Klebsiella pneumoniae. L'invention a également pour objet les séquences nucléotidiques codant pour ces peptides ou protéines et l'utilisation de ces séquences à titre de médicament. Plus particulièrement, de telles séquences d'ADN peuvent être utilisées dans des compositions destinées à l'immunisation par voie intramusculaire ou intradermale.
Patent FR-2732801-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement d'informations codees pour code a barres et carte a puce
Inventor: HADDAD ANEACE
IPC: G07G1/12
Filed: 1995-04-07
Abstract: Il s'agit d'un dispositif et d'un procédé de traitement d'informations codées. Le dispositif comprend des moyens (6, 9) de lecture de données codées dans une carte (7) à puce, des moyens (2) lecteurs de code à barres (3) reproduits sur un article et des moyens (10) de comparaison entre les informations lues et des informations stockées concernant une série d'articles prédéterminés. Il comprend également des moyens de traitement des résultats de ces comparaisons et des moyens (10) d'écriture dans la mémoire de la carte à puce, d'informations issues d'une part des résultats de ces comparaisons et d'autre part de la date d'achat, les moyens de lecture de données et d'écriture d'informations dans la carte à puce étant prévus pour au moins deux types de carte (7) à puce différents et comportant des moyens d'identification des spécificités et d'acceptation ou de rejets des cartes à puce en fonction desdites spécificités.
Patent FR-2733270-A1 (FR)
Title: Security code device for door opening control
IPC: G07C9/00
Filed: 1995-04-18
Abstract: The device includes a rocking switch (1B) with a box (1) which houses a blade (2,3) articulated to an axis (6). The blade movement is limited by lateral stops and controlled by a spring. The internal surface of the blade presents a conducting path (5) connected via a flexible cable (4) to a power supply (7). The blade cooperates with two terminals (8,9) connected to the input of a module (B) which contains an analysis and control circuit.
Patent FR-2736965-A1 (FR)
Title: Lintel over window aperture in wall of building - is hollow and incorporates spool carrying roll-up blind independent of opening window pane
Inventor: ROUAULT LOIC MAURICE RENE MARI
IPC: E06B9/17
Filed: 1995-07-21
Abstract: The window assembly for a building has a lintel (10) whose length exceeds the distance between the sides (3,4) of the window aperture by a sufficient amount to give an adequate bearing at each end. The lintel is hollow and may accommodate a roll-up blind, and is completely buried in the structure of the wall. The single or double glass panes of the window are mounted on a swinging frame (50) which is independent of the lintel with the roll-up blind. The lintel contains an arched chamber containing the spool (38) and the rolled-up blind.
Patent FR-2739326-A1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B60D1/155
Filed: 1995-09-28
Abstract: The coupling consists of a pivoted towbar (13) with its forward end coupled to the rear of the tractor unit and its rear end rotating about a pivot with a vertical axis (43) on the trailer chassis, which has no forward bogie, and at least one oblique lever (20) of constant length which is pivoted by its ends to the rear of the tractor unit and the front of the trailer. A variant of the design can have two oblique levers, positioned diagonally in relation to the ends of the tractor unit and trailer and crossing over between them, while the towbar itself is telescopic and passive. The ends of the oblique levers are connected to the tractor unit and trailer by ball joints. The whole towbar assembly can be covered by a concertina unit between the tractor unit and trailer.
Patent FR-2740014-A1 (FR)
Title: Arrangement for fixing of brush on handle
IPC: B25G3/26
Filed: 1995-10-18
Abstract: The fixing of a brush (8) on a handle consists of a tube (1) one end of which is cut at 45 deg  and receives a flange (2).  The flange is drilled with holes in its ends for receiving bolts (5) for fixing to the brush. The handle (4) is inserted in the tube and immobilised by a screw (6).
Patent FR-2740627-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage a correction de facteur de puissance
Inventor: MOREAU JEAN MICHEL
IPC: H02M1/00
Filed: 1995-10-30
Abstract: L'invention concerne un circuit d'alimentation à découpage de type à conduction alternée, comprenant un pont redresseur ayant des bornes de sortie (X et Y). L'enroulement primaire (W4) de l'alimentation à découpage est du type à prise intermédiaire. Le circuit comprend la connexion en série d'un condensateur (C2) et d'une première diode (D3) polarisée pour permettre la charge du condensateur; une deuxième diode (D4) entre une des bornes de sortie et la prise intermédiaire (10); et une troisième diode (D5) entre le point de connexion (15) de la première diode (D3) et du condensateur (C2) et le point haut (12) de l'enroulement, les deuxième et troisième diodes étant polarisées pour permettre le passage d'un courant vers le point bas (13) de l'enroulement.
Patent FR-2741652-A1 (FR)
Title: Opening oriel window for building
IPC: E06B1/36
Filed: 1995-11-29
Abstract: The window has a frame (1) mounted to extend from the building facade (2) as an oriel window. Each traverse (4) of the frame forms an angle (alpha) between 90 and 160 degrees in a horizontal plane. The two window flat panels (5) form, between them, the angle (alpha) in a closed position and open without intermediate members. The upper and lower traverses of the frame can form a triangular section in a horizontal plane formed by profiles and an insulating panel (6) to close the ends of the frame.
Patent WO-9631352-A1 (WO)
Title: Procede d'impression par transfert thermique de colorants, a compensation de pertes electriques
Inventor: MORGAVI PAUL
IPC: B41J2/37
Filed: 1996-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression thermique utilisant une tête d'impression (6, 20) comportant une pluralité de points résistifs (Pi) activés par des impulsions d'une tension d'alimentation (Va) susceptible de fluctuer (ΔV) en fonction du nombre (N) de points résistifs (Pi) simultanément activés. L'activation des points résistifs (Pi) est contrôlée par un signal de commande (STRB) dont la durée est déterminée de manière que l'énergie (e) apportée aux points résistifs (Pi) par chacune desdites impulsions soit indépendante des fluctuations (ΔV) de la tension d'alimentation (Va). Selon l'invention, le signal de commande (STRB) comprend une première impulsion (STRA) de durée (To) fixe et prédéterminée suivie d'une deuxième impulsion (STRA+) de durée (t) variable, la durée (t) de la deuxième impulsion (STRA+) étant déterminée pendant la durée (To) de la première impulsion (STRA) en fonction de la valeur réelle (V) que présente la tension d'alimentation (Va).
Patent WO-9714062-A1 (WO)
Title: Methode de traitement de traces sismiques reflexion enregistrees pour des deports variables
Inventor: CANADAS GUY
IPC: G01V1/32
Filed: 1996-10-02
Abstract: On applique aux collections d(t,x) de traces sismiques en point milieu commun corrigées de dynamique (NMO), une transformation de RADON parabolique ou hyperbolique transformant chaque collection d(t,x) en un diagramme ν(τ,q) sur lequel chaque évènement sismique de d(t,x) est focalisé en une zone de concentration d'énergie. L'évènement focalisé dans chacune des zones de concentration d'énergie du diagramme ν(τ,q) est ensuite reconstruit, sous forme linéaire, dans un diagramme D(τ,x2) par sommoation le long d'une droite balayant une fenêtre centrée sur le centre apparent pointé de la zone de concentration d'énergie considérée et couvrant tout cette zone. Application aux traitements géophysiques et, notamment, à la détermination des grandeurs intercept (Ro) et gradient (G) par analyse des amplitudes en fonction des déports (analyse AVO).