baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066937-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe
Inventor: BENABEN CEDRIC
IPC: B23K3/04
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de chauffe (10) adapté pour chauffer au moins une soudure disposée entre un composant électronique (8) comportant au moins un premier plot (8_1) et un circuit imprimé (4), la soudure rendant d'une part solidaire le composant électronique (8) au circuit imprimé (4) et d'autre part en assurant la continuité électrique, le composant électronique (8) présentant en outre une largeur de composant électronique (I_8), une épaisseur de composant électronique (e_8), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de connexions électriques (12) adaptés pour être couplés à une alimentation électrique et des moyens chauffants (14) adaptés pour atteindre une température au moins égale à une température de fusion de la soudure.
Patent FR-3068160-B1 (FR)
Title: Borne de paiement pour l'achat d'un produit et/ou d'un service, systeme de gestion comprenant une telle borne de paiement et procede de diffusion d'information.
Inventor: MOLE JULIEN
IPC: G07B15/02
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: La borne de paiement (4) est disposée en voirie et utilisable en libre-service pour l'achat d'un produit et/ou d'un service, et est configurée pour communiquer avec un système informatique (6) distant relié à plusieurs bornes de paiement. La borne de paiement (4) comprend un dispositif de diffusion d'information (14) configuré pour l'émission d'un signal d'information visuel, sonore et/ou olfactif perceptible par des piétons ou des passagers de véhicules à proximité de la borne de paiement (4) et/ou d'un signal d'information propre à être reçu par un appareil électronique (19) d'un piéton, d'un passager de véhicule ou d'un véhicule, la borne de paiement (4) étant configurée pour émettre chaque signal d'information en fonction d'instructions reçues du système informatique (6) distant et indépendamment de l'utilisation de la borne de paiement (4) pour l'achat d'un produit et/ou d'un service.
Patent FR-3071439-B1 (FR)
Title: Systeme d’alerte et de controle d’une pedale d’acceleration de vehicule et vehicule utilisant ce systeme
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K31/04
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce dispositif d'alerte et de contrôle d'une pédale d'accélération de véhicule comprend un élément mobile (6, 10), une tige (12), un aimant (6) et un électroaimant, la tige (12) étant en contact à son extrémité supérieure avec la pédale d'accélération (60) et à son extrémité inférieure avec l'élément mobile (6, 10), l'aimant (6) et l'électroaimant interagissant pour déplacer l'élément mobile (6, 10) entre une position de repos et une position extrêmale dans laquelle la tige (12) bloque la pédale d'accélération (60). L'invention concerne également un système incluant ce dispositif et un véhicule automobile comportant ce système.
Patent FR-3072921-B1 (FR)
Title: Support d’appareils multimedia integre dans le dossier de siege de vehicule
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60N3/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un support d'appareil multimédia (1) intégré dans le dossier (4) d'un siège (5) de véhicule, comprenant un mors fixe (6) et un mors mobile (7), caractérisé en ce que le mors mobile (7) comporte des premiers moyens permettant le coulissement par un mécanisme suivant une direction axiale, sur des seconds moyens du mors fixe (6) entre une position de réception sur le recto (2a) du pourtour de l'appareil (2) appuyé sur un plateau (8) muni de rebords (9a, 9b) et une position de maintien en butée contre le mors fixe (6) au verso de l'appareil multimédia (2).
Patent FR-3076900-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la reponse d'un systeme de mesure et procede et dispositifs associes
Inventor: ABAZ ADIL
IPC: G01S13/88
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la réponse d'un système de mesure (12) dans un environnement comportant : - la fourniture du système de mesure (12) comprenant un détecteur détectant des signaux selon une fonction de détection et convertissant les signaux détectés en signaux numériques selon une fonction de conversion, et un calculateur traitant les signaux numériques, - la mesure de la fonction de détection, - la simulation par un simulateur (16) des signaux détectés dans un environnement de simulation utilisant la fonction de détection mesurée pour obtenir des signaux simulés, - la conversion des signaux simulés en signaux numériques, - le traitement par le calculateur des signaux numériques pour obtenir des données sur l'environnement, et - la détermination de la réponse du système de mesure (12) par utilisation des données traitées.
Patent FR-3078388-B1 (FR)
Title: Installation thermique pour moteur a combustion interne a climatisation optimisee par synergie entre ses boucles froide et chaude
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte sur une installation thermique pour un moteur à combustion interne (1) comportant un circuit haute température, comprenant des première et deuxième boucles fluidiques (2b, 5), un circuit frigorigène (6) à fluide réfrigérant comportant un évaporateur (6a) en échange thermique entre le fluide réfrigérant et l'air entrant dans l'habitacle avec un organe de détente du fluide réfrigérant, un compresseur (6b) et un condenseur (6c) de fluide réfrigérant en échange thermique entre le fluide réfrigérant et l'air extérieur, et une branche auxiliaire (7) de fluide caloporteur. Le circuit frigorigène (6) comporte un condenseur auxiliaire (6d) de fluide réfrigérant en échange thermique entre le fluide réfrigérant et le fluide caloporteur de la branche auxiliaire (7) et la branche auxiliaire (7) est connexion fluidique avec la deuxième boucle (5) du circuit caloporteur haute température.
Patent FR-3083574-B1 (FR)
Title: Systeme d'eolienne flottante ayant une accessibilite augmentee.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-07-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un système 1 d'éolienne flottante, comprenant une éolienne 2 montée sur une plateforme flottante 3, la plateforme comprenant trois flotteurs 6, chaque flotteur 6 étant relié à chacun des flotteurs voisins par une entretoise 11 respective qui relie une région inférieure du flotteur avec celle du flotteur voisin, des moyens de soutien 12-14 pour les flotteurs et l'éolienne formant ensemble une darse pour l'accostage d'un navire au-dessus de l'entretoise 11 et entre deux desdits flotteurs
Patent FR-3084869-B1 (FR)
Title: Chariot multifonctionnel
Inventor: MIRANDA ORMACHEA MABEL
IPC: B62B7/14
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) présentant une direction avant-arrière , le chariot (1) comprenant : - une structure de cadre (3, 6, 7) ; - une pluralité de roues (4, 8) ; - une poignée (5) disposée à une extrémité arrière du chariot (1) et configurée pour déplacer manuellement le chariot (1) ; - un logement (2) ; le logement (2) pouvant passer d'une configuration panier à une configuration siège et inversement en restant solidaire de la structure de cadre (3, 6, 7) ; dans lequel : - dans la configuration panier, le logement (2) présente une ouverture orientée essentiellement vers le haut ; - dans la configuration siège, le logement (2) présente une ouverture orientée à la fois vers le haut et vers l'avant.
Patent FR-3085450-B1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'un mouvement de rotation de deux pieces l'une par rapport a l'autre
Inventor: DELONG JOFFREY
IPC: F16D27/09
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ce dispositif d'arrêt (102) du mouvement de rotation autour d'un axe principal (110) d'une seconde pièce (106) par rapport à une première pièce (104) comprend un corps principal (112) solidaire de la première pièce (104), un premier support (146) lié en rotation au corps principal (112) autour dudit axe principal (110), une première garniture de freinage (162), un disque de freinage (180) lié en rotation à la seconde pièce (106) autour dudit axe principal (110) et capable de se déplacer en translation selon la direction dudit axe principal (110) par rapport au premier support (146), et un moyen d'entraînement du mouvement de translation selon la direction dudit axe principal (110) du disque de freinage (180) par rapport au premier support (146).     Le premier support (146) est capable de se déplacer en translation selon la direction de l'axe principal (110) par rapport au corps principal (112), le dispositif (102) comportant un premier moyen élastique exerçant un effort selon la direction de l'axe principal (110) tendant à éloigner le premier support (146) du corps principal (112), ledit dispositif (102) comportant un moyen de crabotage du disque de freinage (180) avec le corps principal (112).
Patent FR-3085822-B1 (FR)
Title: Dispositif de plaque support de produits de boulangerie ou similaires pour leur transport sur une ligne de production
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21B3/15
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de plaque support (1) pour le transport de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ou similaires au travers d'au moins une unité de traitement d'une installation de production de tels produits, ledit dispositif (1) comprenant un cadre (2) et étant caractérisé par le fait que, sur ledit cadre (2), est fixée au moins une feuille de matériau métallique (3) présentant une surface totale ST dont au moins une portion présente une pluralité de microperforations (4), celles-ci étant réparties régulièrement sur ladite portion perforée de la feuille (3), lesdites microperforations présentant une forme essentiellement circulaire et un diamètre compris entre 0,30 et 1,5 millimètres, ladite feuille de matériau métallique (3) comprenant, du fait desdites microperforations, une surface de vide comprise entre 9 et 30% de la surface de la portion perforée de ladite feuille (3).
Patent FR-3086148-B1 (FR)
Title: Recipient pour produit cosmetique comportant une platine intercalaire articulee pourvue d'une portion avant en creux
Inventor: SOBOL YEVSEY
IPC: A45D40/22
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) pour produit(s) cosmétique(s) comprenant au moins un socle de base (40) comportant au moins un logement délimité pour recevoir un produit cosmétique, un couvercle articulé (10) autour d'un premier axe arrière de pivotement, des moyens actionnables manuellement pour maintenir le couvercle (10) fermé sur le socle de base (40), une platine intercalaire (50) mobile en rotation par rapport au couvercle (10) et au socle de base (40) autour d'un second axe arrière de pivotement, lorsque le récipient (1) est ouvert, entre au moins une première position fermée d'utilisation dans laquelle un rebord intérieur (51) de ladite platine intercalaire (50) est rabattue sur le socle de base (40) autour du produit cosmétique afin de maintenir ce dernier dans le logement intérieur (43), et une seconde position ouverte inclinée, caractérisé en ce que la platine intercalaire (50) comporte au moins une portion avant en creux (52) formant un réceptacle et le socle de base (40) comporte au moins une ouverture traversant toute son épaisseur pour, dans la première position de la platine intercalaire (50), recevoir ladite portion avant en creux (52).
Patent FR-3092359-B1 (FR)
Title: Dispositif de canalisation d’un flux de gaz dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: BOISSELEAU DENIS DANIEL JEAN
IPC: F01D25/26
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif (30) de canalisation d’un flux de gaz pour une turbomachine d’aéronef, le dispositif comportant un carter annulaire (31) s’étendant autour d’un corps central (32) et définissant autour de ce corps une veine annulaire (33) d’écoulement d’un flux de gaz, le corps étant suspendu au carter annulaire par des éléments de liaison (34) répartis autour d’un axe (Z-Z) de révolution du carter, les éléments de liaison s’étendant dans des premiers plans (C1-C8) parallèles audit axe et espacés dudit axe, caractérisé en ce que les éléments de liaison (34) sont situés dans au moins deux seconds plans (P1, P2, P3) distincts perpendiculaires audit axe. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3095527-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d’une valeur de paramètre biomécanique avancé de démarche
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: G01C22/00
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur de paramètre biomécanique avancé de démarche à partir de données générées par un ou plusieurs capteurs de mouvement d’une semelle, ledit procédé comportant : une étape (200) d’acquisition de données générées par un ou plusieurs capteurs de mouvement d’une semelle ; une étape (300) de calcul d’une valeur d’orientation de la semelle ; Une étape (600) d’identification d’une activité associée à une unité de mouvement ; Une étape (700) d’identification d’au moins deux moments clés de l’unité de mouvement pour laquelle une activité a été identifiée ; et une étape (800) de détermination d’une valeur de paramètre biomécanique avancé de marche, ladite détermination comportant le calcul d’une valeur de paramètre biomécanique de démarche pour au moins un des moments clés identifiés et à partir des valeurs d’accélération, de vitesse angulaire et/ou d’orientation de la semelle Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3095386-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un élément fonctionnel double face
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-06-10
Abstract: Elément de garnissage comprenant un élément fonctionnel double face L’élément de garnissage (1) comprend un élément fonctionnel (2) comprenant une première surface externe (4) et une deuxième surface externe (6), opposée à la première surface externe (4) selon une direction d’épaisseur (e) de l’élément fonctionnel (2), la première surface externe (4) comprenant au moins un dispositif d’affichage et/ou de commande (8, 10) relatif à au moins une fonction du véhicule.  La deuxième surface externe (6) comprend un dispositif de maintien (14) d’un appareil électronique nomade (16) sur ladite deuxième surface externe (6).  .  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3098593-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie par rayons x et procede d’imagerie associe
Inventor: LABRIET HELENE
IPC: G01N23/041
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’imagerie par rayons X présentant une architecture simplifiée et pouvant être adaptée facilement aux sources à rayons X conventionnelles, ainsi qu’un procédé d’imagerie associé à ce dispositif d’imagerie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102315-B1 (FR)
Title: Système de verrouillage du déplacement d’un support de composants électrique d’une armoire, notamment ATEX et armoire munie d’un tel support
Inventor: NGUYEN MINH MAN
IPC: H02B1/32
Filed: 2019-10-16
Granted: 2023-12-22
Abstract: Cette armoire électrique, notamment destinée aux milieux à risques, comprend au moins une platine (9) destinée à recevoir des composants électriques, ladite platine étant montée sur une ossature interne (7) fixée au sein de l’armoire.  Ladite au moins une platine (9) est montée coulissante sur des rails de guidage (15) solidaires de l’ossature interne (7).  L’armoire comprend en outre des moyens de verrouillage du déplacement de ladite platine (9).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103767-B1 (FR)
Title: Capot d’un dispositif d’essuyage de surface vitrée
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: Titre de l'invention :              Capot d’un dispositif d’essuyage de surface vitrée La présente invention concerne un capot (16) d’un balai d’essuyage (6), ledit capot (16) étant configuré pour coopérer avec un corps (102) du balai d’essuyage (6) dans une position de recouvrement d’une ouverture formée dans le corps (102), le capot (16) comprenant une pluralité de pattes de guidage (56) et une paroi supérieure (18), ladite paroi supérieure (18) étant dimensionnée pour recouvrir une partie de l’ouverture lorsque le capot (16) est dans la position de recouvrement, les pattes de guidage (56) prolongeant perpendiculairement la paroi supérieure (18) et étant configurées pour assurer le maintien du capot (16) dans la position de recouvrement, caractérisé en ce que le capot (16) est configuré pour être mobile dans le corps (102) entre une position de dégagement à distance de l’ouverture et ladite position de recouvrement de l’ouverture, ledit capot comportant au moins une patte de retenue (36) prolongeant perpendiculairement la paroi supérieure de façon distincte des pattes de guidage (56), ladite patte de retenue (36) comprenant des moyens de butée (50) de fin de course configurés pour stopper la patte de retenue (36) dans ladite position de dégagement.      Figure pour l’abrégé : Figure 8.
Patent FR-3105277-B1 (FR)
Title: Panneaux destinés à la fabrication d’un mur et procédés de fabrication de tels panneaux
Inventor: COCHET FRANÇOIS
IPC: E04C2/26
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-05-20
Abstract: Panneaux destinés à la fabrication d’un mur et procédés de fabrication de tels panneaux Panneau destiné à la fabrication d’un mur, comportant une pièce monobloc (2) réalisée en béton au sein duquel sont noyés des éléments en bois, au moins un orifice traversant (5) étant formé au sein de la pièce monobloc (2), le panneau comportant au moins un élément de renfort (10) résistant à la flexion et logé au sein dudit au moins un orifice traversant (5), ledit au moins un élément de renfort (10) étant formé d’une armature (13) enrobée d’un produit durcissable (14) comprenant un liant.    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3115836-B1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: MENOU FABIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux présentant une veine pour un flux secondaire (208) et des lames (250), chacune étant mobile entre une position escamotée et une position déployée, où chacune comporte une âme (252) rigide et une deuxième extrémité libre et un fourreau (256) dans lequel s’enfile l’âme (252) et la deuxième extrémité, où chaque fourreau (256) comporte une première partie (257) qui entoure au moins une partie de l’âme (252) et la deuxième extrémité, et un aileron (258) s’étendant au-delà de l’âme (252) en regard de la première partie (257) de la lame (250) voisine, et où le fourreau (256) est réalisé dans un matériau souple de manière à venir en contact avec la première partie (257) de la lame (250) voisine sous l’effet du flux secondaire (208).  Un tel turboréacteur permet de réaliser des lames présentant un coût de fabrication réduit mais comportant un comportement aérodynamique performant.  Fig. 6
Patent FR-3118178-B1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01N29/02
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-07-21
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) pour la détermination d'au moins une propriété caractéristique d'un fluide (F) comprend un tube de mesure (12) présentant un canal de fluide (18) qui est apte à être traversé par le fluide (F) et qui présente un tronçon de mesure (20) dans lequel au moins une zone d'une paroi (22) du tube de mesure est réalisée sous forme de guide d'ondes pour des ondes acoustiques de surface (OW) qui forme une interface avec le fluide (F). Il est prévu au moins deux transducteurs piézoélectriques (24a, 24b, 24c, 24d, 24e) qui sont agencés en contact direct avec une surface extérieure du guide d'ondes, dont l'un sert d'émetteur (24a) pour l’excitation d’ondes acoustiques dans le guide d'ondes et au moins un sert de récepteur (24b, 24c, 24d, 24e) pour la réception d’ondes acoustiques. Des ondes acoustiques excitées par l'émetteur peuvent se propager au moins par tronçons sous forme d’onde de volume (V) à travers le fluide (F), et les transducteurs piézoélectriques (24a, 24b, 24c, 24d, 24e) sont réalisés de manière élastiquement flexible tout en conservant leur fonction en ce que les transducteurs piézoélectriques (24a, 24b, 24c, 24d, 24e) présentent une pluralité d'éléments piézo en forme de bande qui, pris séparément, sont rigides, qui sont agencés de manière parallèle les uns par rapport aux autres et entre lesquels est agencée une couche respective en un matériau élastique.  Figure 1
Patent FR-3118742-B1 (FR)
Title: Rideau de fermeture d’un réceptacle
Inventor: SNOECK STÉPHANE
IPC: B60R7/04
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-11-10
Abstract: Rideau de fermeture d’un réceptacle Le rideau de fermeture (4) comprend une pluralité d’éléments rigides (14) et une couche souple (16) comprenant une surface inférieure et une surface supérieure, opposée à la surface inférieure.   Chaque élément rigide (14) comprend une partie inférieure (18), s’étendant en regard de la surface inférieure de la couche souple (16), et une partie supérieure (20) fixée à la partie inférieure (18) et s’étendant en regard de la surface supérieure de la couche souple (16), la couche souple (16) s’étendant entre les parties inférieures (18) et les parties supérieures (20) de la pluralité d’éléments rigides (14).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3122226-B1 (FR)
Title: Vireur de mise en rotation d'une virole, ainsi que procédé de mise en rotation d'une virole
Inventor: PICARD ALAIN
IPC: F16C13/00
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-04-28
Abstract: Vireur de mise en rotation d’une virole, ainsi que procédé de mise en rotation d’une virole Le vireur (10) comporte un châssis (12) et deux groupes (AB, CD) de deux galets (A, B, C, D), agencés de manière que lorsque le vireur soutient une virole (2) pour la faire tourner autour de son axe (X2) horizontal, la portion la plus basse de la virole est située entre les groupes et la virole est supportée par au moins un des galets de chacun des groupes. Pour chaque galet, le vireur comporte un actionneur qui régule le positionnement de l’axe (XA, XB, XC, XD) du galet par rapport au châssis, en passant entre un mode d’asservissement en position, dans lequel l’actionneur fixe la position de l’axe pour maintenir le galet en appui roulant contre la virole, et un mode de non-asservissement en position, dans lequel l’actionneur retient l’axe de façon lâche pour appliquer le galet en contact glissant contre la virole. Pour chaque galet, le vireur comporte aussi un dispositif d’entraînement qui entraîne le galet en rotation autour de son axe avec soit une première vitesse lorsque le galet est maintenu en appui roulant contre une surface cylindrique nominale (5) de la virole, soit une seconde vitesse, supérieure à la première, lorsque le galet est maintenu en appui roulant contre une surface cylindrique renforcée (7) de la virole.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2344999-B1 (FR)
IPC: H02K25/00
Filed: 1977-03-17
Granted: 1983-02-04
Abstract: An electric motor having in each of the rotor and the stator a permanent magnet and an electromagnet of equal strength placed in parallel relation such that when the electromagnet coil is activated the flux of the magnets is additive and when the coil is deactivated the flux of the permanent magnet takes a closed circuit path through the electromagnet core, the rotor being mounted on a shaft for rotation relative to the stator and a commutator switch being included for alternately connecting and disconnecting the electromagnet coils to and from a power source, wherein capacitors are provided in the coil circuit. The capacitor and coil circuit is designed to have a resonant frequency roughly equal to or near the switching frequency of the commutator switch at the intended shaft operating speed, thereby causing the capacitors to alternately store energy from and discharge energy to the coils. The combination of permanent magnets with electro-magnets and the addition of capacitors in the coil circuit to form a resonant circuit results in increased efficiency of the motor.