baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025988-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage de skis et vetement comportant un tel dispositif
Inventor: CARLEVATO ERIC
IPC: A45F5/02
Filed: 2014-09-18
Abstract: Le dispositif de portage de skis comprend une plaque de support, agencée pour être fixée sur un harnais ou un vêtement tel qu'un anorak pour maintenir les skis sensiblement verticalement sur le côté de la poitrine du porteur au moyen d'un lien passant autour des skis et en-dessous des fixations de chaussure. Le dispositif comporte une broche liée à un câble de maintien, la broche étant située d'un côté externe de la plaque de support, à l'extérieur du vêtement, et le câble passant dans un orifice de ladite plaque de support pour, dans une position de repos, s'étendre du côté interne de la plaque de support, et l'extrémité du câble opposée à la broche est reliée par un élément élastique à un point d'attache fixe. Une douille verticale est fixée sur la plaque de support sensiblement à hauteur de la broche et à une distance prédéterminée de l'orifice de passage du câble, la longueur du câble étant déterminée de manière que, dans la position de repos, la broche soit tirée contre la plaque par l'élément élastique et, dans une position d'utilisation, la broche étant insérée dans la douille, le câble puisse enserrer les skis en les maintenant contre la plaque de support, l'élément élastique étant alors en tension.
Patent FR-3026066-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un mecanisme de deverrouillage de glissieres
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/12
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention est propre à un siège de véhicule comportant une assise reliée à une structure fixe du véhicule par un système de glissières, un dossier monté mobile par rapport à l'assise et un mécanisme de déverrouillage (10) du système de glissières comportant un organe de déverrouillage (13) mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée. Le mécanisme de déverrouillage (10) comporte en outre une tige de transmission (19) apte à coopérer avec le dossier (2) lors du déplacement du dossier (2) pour transmettre un effort (E) à l'organe de déverrouillage (13) afin de faire passer l'organe de déverrouillage (13) de la position verrouillée à la position déverrouillée.
Patent FR-3029585-A1 (FR)
Title: Galet tendeur
Inventor: CARVALHEIRO ANTONIO
IPC: F16H7/12
Filed: 2014-12-04
Abstract: Galet tendeur (10) de courroie (11) de moteur de véhicule automobile comprenant : -une plaque de support (14) mobile en pivotement autour d'un pied de galet (15) fixé solidaire à un carter du moteur, depuis une position angulaire butée, ledit galet comportant des moyens élastiques (18) pour ramener automatiquement ladite plaque de support à la position de butée, -un bras tubulaire (21) de rotation s'étendant depuis ladite plaque sensiblement parallèlement au pied de galet (15), -une soucoupe d'étanchéité (26) fixée au bras tubulaire (21), caractérisé en ce que ledit galet comprend un dispositif d'accouplement de la soucoupe d'étanchéité (26) avec la plaque de support (14).
Patent FR-3035081-A1 (FR)
Title: Cale-bouteille
Inventor: JANIN JEROME
IPC: B65D81/127
Filed: 2015-04-16
Abstract: Cale-bouteille, formé d'un fond composé d'un plat (1) médian adjacent aux deux premiers côtés de deux plats (2, 3) d'extrémité et de deux vés (4, 5) s'élevant respectivement au-dessus des deux plats (2, 3) d'extrémité, chaque vé étant constitué d'un plan incliné (4A, 5A) extérieur, relié par charnière souple au deuxième côté, opposé au premier côté, de son plat (2, 3) d'extrémité, et d'un plan incliné (4B, 5B) intérieur, relié au sommet du vé par charnière souple à son plan incliné (4A, 5A) extérieur.
Patent FR-3031837-A1 (FR)
Inventor: AIKEN DANIEL
IPC: H01L31/0352
Filed: 2015-08-05
Abstract: Un assemblage ou un module de cellules solaires comprenant une série de cellules solaires et un support, le support comprenant une couche conductrice ou un plan arrière sur chaque face plane. Chacune de la série de cellules solaires est placée sur la première partie conductrice avec le premier contact électriquement connecté à la première partie conductrice, de telle sorte que les cellules solaires sont connectées en parallèle à travers la première partie conductrice. Un deuxième contact sur chaque cellule solaire peut être connecté à une deuxième partie conductrice de sorte que les première et deuxième parties conductrices forment des bornes de type opposé de conductivité. Les modules peuvent être interconnectés pour former une bande ou une connexion en série électrique des modules individuels par chevauchement et liaison de la première borne d'un premier module avec la deuxième borne d'un deuxième module.
Patent FR-3033612-A1 (FR)
Title: Transmission compacte a double embrayage multidisque humide pour boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: DELAPORTE JEROME
IPC: F16D25/12
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention concerne une transmission compacte à double embrayage multidisque humide pour boîte de vitesses d'un véhicule automobile. Selon l'invention, la transmission est caractérisée en ce que les deux butées à billes (16,17) ont un même diamètre, sont coaxiales à l'arbre primaire (2) et espacées l'une de l'autre le long de cet arbre et les deux chambres annulaires hydrauliques (14,15) ont des diamètres différents supérieurs au diamètre des deux butées à billes (16,17). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3036050-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement laser et station de travail comportant un tel dispositif
Inventor: LECLER SYLVAIN
IPC: G02B6/32
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de traitement laser et une station de travail comportant un tel dispositif. Dispositif de traitement laser avec une tête laser comprenant une fibre optique se terminant par un embout de concentration du faisceau formé d'un seul tenant avec la fibre optique (5) en tant que partie façonnée de la portion d'extrémité libre (5') de cette dernière. Dispositif (1) caractérisé en ce que l'embout de concentration (6) présente une symétrie de révolution axiale avec une forme délimitée extérieurement par une courbe convexe sensiblement semi-elliptique dont les dimensions sont déterminées, et en ce que la distance d entre la pointe (6") de l'embout de concentration (6) et la zone de travail (9), la géométrie et le positionnement de l'embout (6) sont tels que la tête laser (2) génère un faisceau laser concentré et faiblement divergent sous forme de jet photonique, avec un diamètre au niveau de la zone de travail (9) de l'ordre de grandeur de la longueur d'onde.
Patent FR-3036698-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'epuration d'eaux domestiques ou industrielles.
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/147
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'épuration en continu d'un flux d'eaux domestiques ou industrielles. Après passage dans un réacteur biologique permettant d'obtenir une boue comprenant entre 4 et 12 g/l de Matières Sèches (MS), on alimente à un débit q, une série d'enceintes séparées par des restrictions, en injectant de l'air dans une deuxième enceinte à un débit Q ≥ q, pour obtenir une émulsion, on injecte un floculant dans une troisième enceinte et on récupère l'émulsion dégazée dans un bac de récupération. La boue floculée et aérée flotte en partie haute du bac de sorte que le centrat liquide restant est chargé en Matières Sèches à un taux inférieur à 100 mg/1 et présente un potentiel redox positif > 50mV et d'une valeur supérieure à 100mV par rapport au potentiel redox de la boue en entrée des enceintes, et est réinjecté en amont du réacteur biologique.
Patent FR-3041663-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la realisation d'une structure textile tricotee tubulaire
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: D04B25/02
Filed: 2015-09-28
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'une structure textile tricotée tubulaire, consiste : - tout d'abord à réaliser par tricotage à maille jetée sur un métier à double fonture deux nappes solidarisées entre elles pour définir à terme une structure tubulaire ou multi-tubulaire; - et à insérer une trame continue au niveau de la double fonture, venant s'insérer dans les mailles sur lesdites deux nappes avec décalage dans le sens production, la trame continue étant acheminée au niveau des fontures par révolution autour desdites fontures.
Patent FR-3042172-A1 (FR)
Title: Siege reglable
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64D11/06
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un siège (100) pour une personne (16) qui comporte une assise (102) recevant le bassin de la personne (16) et fixée à l'aide de pieds (104). Le siège (100) comporte également solidaires de l'assise (102), une zone de cuisse sur laquelle reposent les cuisses de la personne (16), une zone de mollet qui s'étend le long des mollets de la personne (16), une zone de dos contre laquelle s'appuie le dos de la personne (16), et où au moins une de ces zones comporte deux charnières (108, 112, 116, 118, 122) avec des axes de rotation perpendiculaires au plan sagittal du siège (100) et un support gouttière (110, 114, 120) dont une extrémité est fixée à une des deux charnières (108, 112, 116, 118, 122), dont l'autre extrémité est fixée à l'autre des deux charnières (108, 112, 116, 118, 122), et dont la longueur est variable. Pour au moins une zone, chaque charnière (108, 112, 116, 118, 122) et le support gouttière (110, 114, 120) présentent un système de réglage qui permettent un réglage angulaire des charnières (108, 112, 116, 118, 122) et en longueur du support gouttière (110, 114, 120) afin d'adapter le siège à la morphologie du passager.
Patent FR-3044442-A1 (FR)
Title: Procede d’identification de processeurs de securite.
Inventor: TRONEL BRUNO
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-11-27
Abstract: Procédé d'identification de processeurs de sécurité, dans un système de fourniture de contenus multimédia protégés, procédé dans lequel : - sur requête d'un dispositif d'identification, une tête de réseau transmet (136), une commande de suspension d'un premier processeur de sécurité précédemment identifié, qui, en réponse, bascule (136) d'un état actif vers un état inactif, - le serveur de partage détecte (120) que le premier processeur de sécurité est dans son état inactif et transmet (120) alors des messages de contrôle d'accès vers un deuxième processeur de sécurité à la place du premier processeur de sécurité, - en réponse à l'identification au moins du deuxième processeur de sécurité, sur requête du dispositif d'identification, la tête de réseau transmet (134) une commande de rétablissement du premier processeur de sécurité, puis le premier processeur de sécurité, en réponse, bascule (134) de l'état inactif vers l'état actif.
Patent FR-3045805-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/013
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique pour un échange thermique entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, notamment pour véhicule automobile : - l'échangeur thermique comprenant une pluralité de tubes d'échange thermique (5) définissant respectivement au moins un canal de circulation du premier fluide, - l'échangeur thermique présentant au moins partiellement un revêtement apte à fondre de manière à assurer la jonction d'éléments de l'échangeur thermique lors d'un assemblage par brasage, Selon l'invention : - l'échangeur thermique comprend une pluralité de premiers cadres (13) de réception des tubes d'échange thermique (5), et - les premiers cadres (13) présentent respectivement au moins un décrochement (139) au niveau d'un coin intérieur recevant un coin d'un tube d'échange thermique (5), pour l'écoulement du revêtement lors du brasage de l'échangeur thermique, de manière à empêcher le revêtement de boucher les canaux de circulation du premier fluide des tubes d'échange thermique (5).
Patent FR-3046382-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vitrage feuillete de vehicule dans lequel est incorpore un ecran oled
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B60J1/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne : Un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté de véhicule de transport comprenant les étapes consistant à : - disposer successivement sous forme d'un empilement : - un premier vitrage (1), - un premier intercalaire de feuilletage en matière polymérique (21), - un second intercalaire de feuilletage en matière polymérique (22) et, dans une réserve pratiquée dans celui-ci (22), un écran ou élément OLED (3), flexible et directement prolongé vers un bord du vitrage, par un élément de connexion (4) qui lui est relié et se prolonge hors de l'empilement, - un troisième intercalaire de feuilletage en matière polymérique (23), et - un deuxième vitrage (1'), puis à - soumettre l'ensemble à un vide à température ambiante de manière à évacuer l'air au sein de l'empilement, - chauffer l'ensemble à une température au plus égale à 85 °C, en continuant à le soumettre à un vide.
Patent FR-3046582-A1 (FR)
Title: Deflecteur et balai d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: GIRONDE YVAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-01-12
Abstract: La présente invention concerne un déflecteur (2 ; 20) pour balai d'essuie-glace (1 ; 10) de véhicule automobile, en matériau souple caractérisé en ce qu'il est fendu longitudinalement par une fente (11 ; 110) communiquant avec une cavité longitudinale (8 ; 80) du déflecteur (2 ; 20) de manière à former deux demi-ailerons (2a, 2b ; 20a, 20b) pouvant prendre une position déformée dans laquelle les demi-ailerons (2a, 2b ; 20a, 20b) déformés augmentent la surface de déflexion du déflecteur (2 ; 20). La présente invention concerne également un balai d'essuie-glace (1 ; 10) comportant un tel déflecteur (2 ; 20).
Patent FR-3048177-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique biphase et son utilisation par application topique
Inventor: DURAN VIOLAINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique de type biphase, comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse non miscibles distinctes et aptes à être dispersées l'une dans l'autre. La phase aqueuse contient un agent d'encapsulation de la phase huileuse, notamment une maltodextrine. Cette composition peut contenir, au titre d'agent actif, de la caféine, ou encore des extraits issus de l'arganier.
Patent FR-3051518-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de cylindree pour tete d'ebranchage
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: F16H61/448
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un système pour entrainement d'un élément mobile comprenant : un dispositif d'entrainement comprenant : un moteur principal (M11), relié à une ligne d'alimentation (10) et une ligne de série (L10), un moteur secondaire (M21) multi-cylindrée, comprenant deux demi-moteurs (V1, V2) correspondant à deux niveaux de cylindrées (V1, V1+V2), dans lequel le premier demi-moteur (V1) est relié d'une part à la ligne de série (L10) et d'autre part à une ligne de refoulement (12), le deuxième demi-moteur (V2) est relié d'une part à une ligne secondaire d'alimentation (L11), elle-même prélevée sur la ligne d'alimentation (10), et d'autre part à la ligne de refoulement (12), le système comprenant en outre une valve de mise à vide (20), disposé sur la ligne secondaire d'alimentation (L11) et apte à, dans une position par défaut, fermer la ligne secondaire d'alimentation (L11), et dans une position hydrauliquement pilotée, à ouvrir la ligne secondaire d'alimentation (L11) de sorte que le deuxième demi-moteur (V2) soit activé, caractérisé en ce que le système comprend une ligne auxiliaire (G) reliée à la ligne de série (L10), la valve de mise à vide (20) est pilotée par une ligne de pilotage (LP) reliée à la ligne auxiliaire (G).
Patent FR-3052235-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de parametres de moyens de depollution d'air d'une enceinte
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G05B19/048
Filed: 2016-06-03
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle des paramètres de moyens de dépollution (MD) d'une installation de traitement d'air (IT) alimentant une enceinte (H) en air extérieur et/ou en air recirculé en fonction de la position d'un volet d'alimentation (VA). Les moyens de dépollution (MD) comprennent un capteur (CC) délivrant une valeur représentative de la concentration d'un polluant dans l'enceinte (H) et des moyens de traitement (MT) propres à estimer cette concentration à partir de la valeur délivrée et d'une valeur de décalage par rapport à une valeur de référence. Le dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) propres à déclencher des placements successifs du volet d'alimentation (VA) dans des première et deuxième positions permettant d'alimenter l'enceinte (H) respectivement en air extérieur et en air recirculé, puis à enregistrer une première valeur après recirculation afin de la comparer à la valeur de référence pour déterminer la valeur de décalage.
Patent FR-3053274-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une garniture de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une garniture de friction comprenant : - une étape de fourniture d'une préforme au cours de laquelle une préforme en matériau de friction à l'état non-réticulé comprenant deux faces opposées est fournie, - une étape de renfort au cours de laquelle une couche de renfort tissé à l'état non-réticulé est fournie sur l'une des deux faces opposées de la préforme, - une étape de surépaisseur au cours de laquelle une surépaisseur en un matériau composite à l'état non-réticulé est fournie sur la face libre de la couche de renfort tissé, - une étape de cuisson au cours de laquelle l'ensemble comprenant la préforme à l'état non-réticulé, la couche de renfort tissé à l'état non-réticulé et la surépaisseur à l'état non-réticulé est chauffé afin d'obtenir un ensemble réticulé comprenant une préforme à l'état réticulé, un renfort tissé à l'état réticulé et une surépaisseur à l'état réticulé, - une étape d'usinage.
Patent FR-3054705-A1 (FR)
Title: Outil de gestion de multiples ressources en eau
Inventor: DECHESNE MAGALI
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention se rapporte à un système de gestion quantitative d'eau comprenant les éléments suivants : au moins deux entités de production (U) d'eau interconnectées, chaque entité de production (U) étant définie par un débit maximal de production, au moins une ressource en eau (S) reliée à l'une au moins des entités de production (U), chaque ressource en eau (S) étant définie par un débit maximal de prélèvement, au moins un élément demandeur (D) d'eau produite définie par une courbe temporelle préétablie de demande en eau produite en fonction du temps, chaque liaison entre entités de production (U), ressources en eau (S) et éléments demandeurs (D) étant assurée par un ouvrage de transfert (C) ayant un débit maximal prédéterminé, ces ouvrages de transfert (C) pouvant être interconnectés, chaque entité de production (U) et chaque ressource en eau (S) étant en outre associée à une fonction de pondération P, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un calculateur adapté pour minimiser la fonction de pondération globale Pg du système, somme de toutes les fonctions de pondération P des différents éléments du système, tout en garantissant le respect de la courbe temporelle préétablie de demande en eau produite de chaque élément demandeur (D) sous contrainte de respect des débits maximaux des différentes éléments du système. L'invention a également pour objet un procédé de gestion quantitative d'eau du système précité.
Patent FR-3059167-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage local analogique pour un ensemble de dispositifs de stockage d'energie electrique par effet capacitif, module de stockage rechargeable, vehicule de transport et installation electriques comprenant un tel systeme.
Inventor: DEPOND JEAN-MICHEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un système (300) d'équilibrage analogique d'un ensemble de stockage d'énergie électrique (100) comprenant une pluralité de dispositifs de stockage d'énergie électrique par effet capacitif (DCi-DCn) reliés entre eux en série, ledit système comprenant, pour chaque dispositif de stockage (DCi), un dispositif d'équilibrage (302i) comportant : - un circuit de dérivation (304i) dudit dispositif de stockage (DCi), commandable entre un état fermé et un état ouvert, et - un premier comparateur de tension (106i) pour commander un état ouvert ou fermé dudit circuit de dérivation (304i) en fonction d'une tension d'équilibrage ; et - un deuxième comparateur (206i) de tension pour commander un état ouvert ou fermé dudit circuit de dérivation (304i) en fonction d'une tension de décommutation.
Patent FR-3060208-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateur a boitier de connexion amovible et vehicule electrique ou hybride associe
Inventor: ROUDIER SEBASTIEN
IPC: B60L50/64
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention concerne une batterie d'accumulateurs d'énergie électrique comportant un boîtier de connexion pour commander la connexion ou la déconnexion d'un ou plusieurs consommateurs. La batterie comporte un logement ouvert sur l'extérieur et dans lequel le boîtier de connexion est apte à être inséré ou à être extrait en suivant un mouvement de translation rectiligne relativement à la batterie. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3067388-A1 (FR)
Title: Aube a circuit de refroidissement perfectionne
Inventor: FLAMME THOMAS MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-04-10
Abstract: Aube pour turbine, comprenant un pied d aube et une pale (13) s étendant radialement vers l extérieur à partir du pied d aube (12), la pale (13) comprenant un premier circuit de refroidissement interne comportant une cavité d intrados (33, 36) s étendant radialement le long de la paroi d intrados (16) et d une première paroi interne (47, 45) agencée entre la paroi d intrados (16) et la paroi d extrados (18), une cavité d extrados (34, 37) s étendant radialement le long de la paroi d extrados (18) et d une deuxième paroi interne (47, 43) agencée entre la paroi d intrados (16) et la paroi d extrados (18). Le premier circuit de refroidissement comporte une cavité interne traversante (35, 38) définie entre deux parois traversantes (59, 57, 55, 53) s étendant chacune entre la paroi d intrados (16) et la paroi d extrados (18). La cavité d intrados (33, 36), la cavité d extrados (34, 37) et la cavité interne traversante (35, 38) sont fluidiquement connectées en série.
Patent FR-3059809-A1 (FR)
Title: Le code barre de l'autoroute a seul usage donne l'acces et la sortie a tous vehicules sans attente
Inventor: DAVUTOGLU SONGUL
IPC: G07B15/06
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention permet grâce aux bornes en entrée et en sortie d'autoroutes, la traçabilité de chaque véhicule grâce au code barre (3). La borne (4) identifie le véhicule avec son code barre (3) et lie également la plaque d'immatriculation. En sortie d'autoroute, la borne (6) scanne de nouveau le code barre (3) et actionne la borne (7) qui affiche le tarif. Le code barre (3) est le fruit d'une création de compte réalisé en bureau de Poste ou via l'application lapostauto (8) ou en aéroport pour les personnes de passages n'ayant pas de domicile et souhaitant accéder à l'autoroute. L'application lapostauto (8) permet également de créditer le compte à distance. Cette invention constitue une base de données communiqué aux forces de l'ordre.