baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084379-A1 (FR)
Title: Obstacle pour stopper un vehicule
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif formant obstacle composé de modules en L (1) qui, formés d'une branche verticale (1B) et d'une branche horizontale (1A), sont, par des moyens de liaison maintenus régulièrement répartis selon un axe orthogonal au plan défini par les deux branches précitées, ce dispositif étant caractérisé en ce que les moyens de liaison comprennent : - entre les branches au moins une structure géométrique (5) pour positionner et maintenir les modules en L parallèles, entre les modules en L, au moins un axe 6,7 composé de tronçons rigides (6A) et de tronçons souples (6B) tendu entre les modules d'extrémités du dispositif pour obtenir un dispositif rigide lequel dispositif est munis d'une roue (8) qui est montée excentrée par rapport à un axe de manœuvre.
Patent FR-3084440-A1 (FR)
Title: Module lumineux de vehicule automobile apte a generer un faisceau lumineux avec au moins une rangee d'unites d'illumination
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21W102/20
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un module lumineux de véhicule automobile destiné à générer un faisceau lumineux projetant vers l'avant une image (I1). Ladite image (I1) comprend au moins une rangée horizontale (4, 5) d'unités d'illumination (Z1 à Z10; W1 à W10). Selon l'invention, le module lumineux est agencé de manière à ce qu'une première unité d'illumination (W8, W9, W10) de la rangée horizontale (4) d'unités d'illumination comprenne une extrémité inférieure (52) et/ou supérieure (51) qui est décalée verticalement par rapport à une extrémité respectivement inférieure (54) et/ou supérieure (53) d'une deuxième unité d'illumination (W1 à W7) de la même rangée.
Patent FR-3085590-A1 (FR)
Title: Boitier pour le stockage et la delivrance de doses de medicaments a administrer
Inventor: BRASSE FREDERIC
IPC: A61J7/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: Boîtier pour le stockage et la délivrance de doses de médicaments à administrer, comprenant un corps (2) comportant un compartiment (6) pour le stockage d'une pluralité de piluliers (7) comprenant chacun des alvéoles (8) dans lesquelles sont placées des doses de médicament et correspondant chacune à un intervalle de temps, notamment un jour, de prise de médicament, chaque pilulier (7) correspondant à un moment de prise de médicament dans lesdits intervalles de temps, et des moyens de fermeture (9) du compartiment (6). En outre, les moyens de fermeture (9) comprennent un ensemble d'éléments de fermeture (9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f, 9g) déplaçables indépendamment l'un de l'autre, au moins une partie des éléments de fermeture (9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f, 9g) étant déplaçable entre des positions de fermeture et d'ouverture d'une zone du compartiment (6) correspondant à un intervalle de prise de médicaments, et le corps (2) comprenant deux branches (3, 4) réunies par leur sommet (5) et dont les extrémités libres constituent des pieds pour le boîtier (1).
Patent FR-3085832-A1 (FR)
Title: Sonde d'elastographie transitoire avec membrane d'etancheite integree au transducteur ultrasonore
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/08
Filed: 2018-09-18
Abstract: Un aspect de l'invention concerne une sonde (100) d'élastographie transitoire comportant : - Un corps de sonde (101) ; - Un transducteur ultrasonore (103) configuré pour générer un faisceau ultrasonore selon un axe, le faisceau ultrasonore étant généré depuis une face (107) du transducteur ultrasonore (103) ; - Un vibreur (102) situé à l'intérieur du corps de sonde (101) et agencé de manière à induire un mouvement du transducteur ultrasonore (103) selon un axe prédéfini ; le transducteur ultrasonore (103) étant monté sur le vibreur (102) de manière que l'axe prédéfini et l'axe du faisceau ultrasonore soient confondus, caractérisée en ce qu'elle comporte une membrane (104) d'étanchéité épousant les contours extérieurs du transducteur ultrasonore (103).
Patent FR-3086798-A1 (FR)
Title: Structure de diode
Inventor: LANOIS FREDERIC
IPC: H01L27/10
Filed: 2018-09-28
Abstract: Structure comprenant, dans une tranchée (22) d'un substrat (20), une première région conductrice (302) séparée du substrat d'une première distance (d) inférieure à environ 10 nm ; et une deuxième région conductrice (306) s'étendant plus profondément que la première région.
Patent FR-3085443-A1 (FR)
Title: Moteur quasi-statique
Inventor: GERVAIS JEAN-PIERRE
IPC: F03G7/06
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un moteur utilisant le transfert d'énergie thermique pour créer de l'énergie mécanique. Il est constitué : d'un rotor (10) comprenant un axe horizontal (12) solidaire des chambres de travail (11) raccordées à un réseau de tubes (13) passant en un point dans lequel peut circuler le fluide de travail gaz et un liquide ; et d'un stator (20). La particularité principale de l'invention est de mettre en communication chaque chambre de travail par un réseau de tubes passant en un point améliorant ainsi considérablement la qualité du mouvement en le rendant plus stable et plus sensible. L'utilisation de ce moteur quasi-statique a sa place dans les énergies renouvelables surtout le solaire avec des puissances allant de la plus petite comme celle d'un jouet aux plus grosses.
Patent FR-3091152-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a module electronique refroidi
Inventor: FUIN MATTHIEU PIERRE JACQUES
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: Appareil de coiffure à module électronique refroidi. L’invention concerne un appareil (1) de coiffure comprenant un module de soufflerie (2) pour générer un flux d’air, une tête de soufflage (3), un module électronique (26), lequel module électronique est logé au sein de ladite tête de soufflage (3), et un canal de dérivation (30) conçu pour capter une partie du flux d’air généré par le module de soufflerie (2) afin d’assurer le refroidissement dudit module électronique (26). Appareils de coiffure. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093953-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage à distance d’une activation d’une commande dans une unité roue
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage, par un dispositif de contrôle et/ou de commande (2) à distance, d’une activation d’une commande dans une unité roue (3) ayant préalablement mémorisé un groupe de dispositifs de communication UHF habilités et vérifié si un dispositif ayant envoyé un message de réponse appartient au groupe. Si c’est le cas, l’unité roue (3) envoie une série de messages (Mc1, Mc2, cN) de signalement relatifs aux commandes avec chaque message associé à une seule commande. Quand le dispositif habilité (2) reçoit un message relatif à une commande spécifique que le dispositif habilité (2) demande à faire activer par l’unité roue (3), le dispositif habilité (2) envoie en retour à l’unité roue (3) un message de réponse standard interprété comme un ordre d’activation (dA cN) de la commande spécifique par l’unité roue (3). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094187-A1 (FR)
Title: Dispositif hygiénique
Inventor: BOUQUET PAULINE
IPC: A45D44/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Dispositif cosmétique réutilisable. Dispositif (1) cosmétique réutilisable, notamment pour le démaquillage ou le nettoyage, comprenant deux feuillets (2) superposés et liés entre eux le long de leur zone périphérique (23) face extérieure contre face extérieure. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097276-A1 (FR)
Title: Pale de rotor d’éolienne comportant un actionneur fluidique et procédé d’amélioration des performances aérodynamiques des éoliennes
Inventor: BRAUD CAROLINE
IPC: F03D7/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: Pale de rotor d'éolienne, formée d’une enveloppe longitudinale présentant un bord d’attaque et un bord de fuite et comportant des moyens de modification des performances aérodynamiques de ladite pale, caractérisée en ce que lesdits moyens de modification des performances aérodynamiques comprennent au moins un actionneur fluidique (2) actif, à jets d'air pulsés ou continus et/ou à aspiration intermittente ou continue, disposé à la surface extérieure de l'enveloppe de la pale (1). L'actionneur fluidique (2) présente un corps tubulaire allongé avec un canal central (4) longitudinal, formant réservoir d'air, connecté à une pluralité d’orifices (3) débouchant à l’extérieur du dit corps et de l’enveloppe de la pale. Le procédé d'amélioration des performances aérodynamiques d’une éolienne au moyen de ladite pale permet, par commande du débit d’air des jets d’air pulsés ou continus et/ou de l’aspiration intermittente ou continue du ou des actionneur(s) fluidique(s) (2) de ladite pale, de moduler, diminuer ou augmenter la portance de ladite pale. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097386-A1 (FR)
Title: Commande d'un thyristor
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H03K17/72
Filed: 2019-06-17
Abstract: Commande d'un thyristor La présente description concerne un circuit comportant un pont redresseur (3) ayant au moins un premier thyristor (T1, T2) en série avec un premier élément de redressement (D3, D4) entre une première borne (25) et une deuxième borne de sortie redressée (27) du pont ; et au moins une diode (D5) en série avec une source de tension continue (8) entre une gâchette du thyristor et ladite deuxième borne (27). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101335-A1 (FR)
Title: Coffret comportant un système de fermeture dans l’épaisseur de ses parois
Inventor: JANKOWSKY DAVID
IPC: B65D8/04
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un coffret parallélépipédique (11) comportant un fond (2) et un couvercle (4) et présentant sur l’une de ses faces latérales dite face avant deux parois mobiles relativement l’une à l’autre à l’ouverture du coffret et qui, dans la position fermée du coffret, s’ajustent suivant un plan de joint (3), l’une dans le prolongement de l’autre, lesdites deux parois appartenant respectivement l’une au fond (2) et l’autre au couvercle (4) et étant chacune dotée d’un moyen leur permettant d’être reliées par un système de fermeture (6). Selon l’invention, le coffret est caractérisé en ce que, toujours lorsqu’il est en position fermée, sa face avant présente un creux continu (8) formé dans l’épaisseur de chacune des deux parois du fond (2) et du couvercle (4), ledit creux étant délimité par un fond arrière plat (22) duquel émerge une forme en saillie (24) s’étendant sur lesdites deux parois, et en ce qu’il comporte en outre une plaque de fermeture (10) encastrable dans le creux (8), la face de cette plaque (10) située en regard du creux (8) étant dotée d’une rainure (26) apte à recevoir de manière ajustée la forme en saillie (24). Applicable au conditionnement de bouteilles. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104025-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions cosmétiques
Inventor: AZANCOT HÉLÈNE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2019-12-04
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques et leur utilisation, notamment comme shampoing ou nettoyant. Les compositions sont sous forme de poudre substantiellement dépourvue d’eau.     Les compositions selon la présente invention sont constituées de constituants et d’ingrédients naturels ou d’origine naturelle, non-allergènes, sains, et dépourvus de conservateurs.     La présente invention concerne également un dispositif comprenant les nouvelles compositions.     (pas de figure)
Patent FR-3105623-A1 (FR)
Title: Embout passe-câble étanche, boîte électrique comprenant un tel embout passe-câble et appareillage électrique comportant un mécanisme d'appareillage rapporté dans une telle boîte électrique
Inventor: MALISCHEWSKI FRÉDÉRIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un embout passe-câble (300) pour boîte électrique, comportant : - une plaquette-support (310) réalisé dans une matière rigide qui présente une face sensiblement plane (311) et qui comporte au moins une ouverture (315) de passage de câble, et- un joint d'étanchéité (320) réalisé dans une matière souple qui s’étend autour de ladite ouverture pour assurer une étanchéité entre la plaquette-support et le reste de la boîte électrique (10).Selon l’invention, le joint d'étanchéité comporte une partie principale au contour fermé, qui s’étend entièrement sur ladite face sensiblement plane. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3105547-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’accélération latérale pour simulateur de conduite
Inventor: FANG ZHOU
IPC: H04N19/503
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de prédiction d’accélération latérale (100) pour une restitution de mouvement d’un modèle dynamique de véhicule piloté par un conducteur qui se trouve dans un simulateur de conduite automobile (50) comprenant une plateforme de simulation (15) apte à se déplacer dans un espace de travail sensiblement plan et commandée suivant un parcours du véhicule dans un espace virtuel, lesdites commandes étant optimisées par un algorithme temps réel de la restitution de mouvement dont la référence des signaux de futures accélérations latérales est prédéterminée, caractérisé en ce que la prédetermination (20) des signaux de référence comprend une étape de détermination d’une table de rayons (21) de courbure en des points d’une trajectoire de référence (22) du parcours dans l’espace virtuel du véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105208-A1 (FR)
Title: Système de traitement des eaux grises d’une habitation ou d’un immeuble d’habitations
Inventor: MOILLERON RÉGIS
IPC: C12Q1/04
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un système de traitement d’eaux grises comprenant : – une station de phyto-épuration (6)  ainsi qu’une première et une seconde cuve (9, 11) alimentées sélectivement par cette station via une électrovanne trois-voies (T) ; – une cuve principale (12) alimentée par la première et la seconde cuve (9, 11) via une première et une deuxième électrovanne (9c, 11c) ; – un appareillage de contrôle bactériologique (14) pour réaliser sélectivement un contrôle de l’eau épurée contenue dans la première, ou la seconde cuve (9, 11) ; – un automate pour piloter les opérations de : – commander l’électrovanne trois-voies (T) pour alimenter la première cuve (9) et déclencher l’établissement d’un contrôle de l’eau de la seconde cuve (11) ; – à l’issue du temps d’établissement du contrôle, transférer le contenu de la première cuve (9) vers la cuve principale (12) ou le réseau d’assainissement (A) selon que le contrôle est favorable ou défavorable ; – intervertir les rôles de la première et de la seconde cuve. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110035-A1 (FR)
Title: Module electrique avec surmoulage et dispositifs comprenant un tel module electrique
Inventor: VERCAMBRE VIRGINIE
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: L’invention concerne un module électrique comportant une première (3041) et une deuxième (3042) pièces de connexion électrique présentant chacune une plaque principale (3061, 3062), un premier composant électrique (1121) monté sur une face supérieure de la plaque principale (3062) de la deuxième pièce de connexion électrique (3042), un premier élément de liaison électrique (3261) connectant électriquement la face supérieure de la plaque principale (3061) de la première pièce de connexion électrique (3041) à la face supérieure de la plaque principale (3062) de la deuxième pièce pièces de connexion électrique (3042) ; et un surmoulage isolant électrique (402), par exemple en résine, recouvrant ledit premier composant électrique (1121) et au moins une partie de la face supérieure de la plaque principale (3061, 3062) de la première (3041) et de la deuxième (3042) pièces de connexion électrique, ledit module électrique (110) étant caractérisé en ce que la face supérieure du surmoulage isolant électrique (402) présente une cavité (C) et en ce qu’au moins une partie du premier élément de liaison électrique (3261) est située dans ladite cavité (C).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111167-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de collier de fixation
Inventor: CHERIFA-MERABTI ADAM
IPC: F16B2/06
Filed: 2020-06-04
Abstract: DISPOSITIF DE SERRAGE DE COLLIER DE FIXATION Un aspect de l’invention concerne un dispositif de serrage (12), comprenant :                                   une boucle (20) ouverte ayant un diamètre intérieur ;                 deux prolongements (21, 22) solidaires de la boucle ouverte (20), comportant chacun une ouverture et dont une distance (E) est appelée entrefer, l'entrefer (E) étant maximal lorsque le dispositif de serrage (12) est ouvert et minimal lorsque le dispositif de serrage (12) est fermé ; et une pièce d'assemblage (40) passant dans chaque ouverture des prolongements (21, 22) et exerçant une force de fermeture sur les deux prolongements (21, 22) ;                           le dispositif de serrage (12) comporte également un élément déformable élastiquement (30) présentant une raideur, disposé entre les deux prolongements (21, 22) et exerçant une force de rappel sur les deux prolongements (21, 22) proportionnellement opposée à la diminution de l'entrefer (E).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111326-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice a pales repliable et procede d'arret de l'helice dans une position angulaire indexee
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (22) à hélice (26) pour un aéronef (20) comportant :     - une nacelle (24) ;     - une hélice (26) montée rotative dans la nacelle (24) autour d'un axe (X) de rotation longitudinal, l'hélice (26) comportant des pales (32) montées pivotantes par un pied (34) entre une position déployée dans laquelle elles s'étendent radialement par rapport à l'axe (X) de rotation et une position repliée dans laquelle elles sont reçues longitudinalement contre la nacelle (24) ;     - des moyens de propulsion qui entraînent l'hélice (26) en rotation ;     - des moyens d'indexation pour arrêter l'hélice (26) dans au moins une position angulaire indexée (θi) par rapport à la nacelle (24) ;     caractérisé en ce que les moyens d'indexation sont formés par un moteur (82) électrique pas à pas qui comporte un rotor (84) qui est accouplé avec l'hélice (26).     Figure pour l'abrégé : Figure 14
Patent FR-3111843-A1 (FR)
Title: Procédés de fabrication de composants optiques de sécurité, composants optiques de sécurité et objets sécurisés équipés de tels composants
Inventor: BASSET GUILLAUME
IPC: B42D25/45
Filed: 2020-06-30
Abstract: Selon un aspect, le procédé de fabrication d’un composant optique de sécurité selon la présente description comprend la fourniture d’un film multicouches avec un film support (311) et une couche de réplication (313) comprenant une face structurée (F) avec des premières régions (R1) et des deuxièmes régions (R2) formant des dépressions par rapport aux premières régions. Le procédé comprend le dépôt sur la face structurée d’une première couche réfléchissante (314); le dépôt (302) d’une couche couvrante (315) telle que une épaisseur moyenne de la couche couvrante au niveau des deuxièmes régions est strictement supérieure à une épaisseur moyenne de la couche couvrante au niveau des premières régions; le retrait (303) d’une épaisseur donnée de ladite couche couvrante de telle sorte à ne laisser exposées que les premières régions; l’élimination (304) de la première couche réfléchissante sur les seules premières régions, lesdites deuxièmes régions au moins partiellement micro ou nanostructurées formant, avec la couche réfléchissante, au moins un premier motif porteur d’au moins un premier effet optique.     FIG. 3B
Patent FR-3114705-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension, procédé de fabrication d'un tel covertisseur de tension, procédé de commande d’un circuit de conversion de tension et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: DIHAL MATHIEU
IPC: H03K17/13
Filed: 2020-09-29
Abstract: Ce convertisseur de tension (100) comporte : - un circuit (101) de conversion de tension comportant un onduleur (102) comportant au moins un bras de commutation comportant un interrupteur de côté haut (QH) et un interrupteur de côté bas (QL), un réservoir résonant (104), un redresseur (106) et une capacité de sortie (Co) ; et - un dispositif (110) de commande des interrupteurs (QH, QL) conçu pour alterner une phase dans laquelle le dispositif de commande (110) ouvre un premier des interrupteurs (QH, QL) et ferme un deuxième, et une phase dans laquelle le dispositif de commande (110) ouvre le deuxième des interrupteurs (QH, QL) et ferme le premier, le dispositif de commande (110) étant conçu pour prévoir, entre deux phases consécutives, un temps mort.  Le convertisseur de tension (100) comporte en outre un dispositif (108) de mesure d’un signal électrique (Io) du circuit de conversion de tension (101) et le dispositif de commande (110) est conçu pour déterminer, à partir du signal électrique (Io) mesuré, un instant (t2) de croisement du courant de résonance (Ir) et du courant auxiliaire (Im) et pour calculer une durée du temps mort à partir de l’instant de croisement (t2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115070-A1 (FR)
Title: Entrée d’air supersonique d’un ensemble propulsif d’aéronef comprenant un dispositif de dégivrage des bras de support et procédé de dégivrage
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D25/02
Filed: 2020-10-08
Abstract: Une entrée d’air supersonique (5) d’un ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant :      une canalisation (4) d’axe longitudinal (X) configurée pour guider le flux d’air (F) dans la turbomachine (7),  un atténuateur de vitesse (3) monté fixe à l’intérieur de la canalisation (4) selon l’axe longitudinal (X),  au moins un bras de support (2) reliant l’atténuateur de vitesse (3) à la canalisation (4) et comprenant une paroi externe amont (20) et une paroi externe aval (21) délimitant ensemble une cavité (22), et au moins un dispositif de dégivrage (1) comprenant une paroi interne (10) montée dans la cavité (22) en vis-à-vis de la paroi externe amont (20) pour délimiter ensemble un volume de dégivrage (V) calibré, ainsi qu’un organe d’alimentation (11) et un organe de refoulement (12) de flux d’air de dégivrage (FD) dans le volume de dégivrage (V).      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116424-A1 (FR)
Title: Adaptateur avec un élément interchangeable pour raccorder un applicateur de maquillage à un dispositif externe
Inventor: LEE JI
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-11-26
Abstract: Adaptateur avec un élément interchangeable pour raccorder un applicateur de maquillage à un dispositif externe
    L’invention concerne un adaptateur qui raccorde l’un quelconque de divers applicateurs de maquillage pour appliquer du maquillage à un dispositif de commande de mouvement qui dirige un mouvement de l’applicateur de maquillage. L’adaptateur comporte un composant de base ayant un raccordement de base pour raccorder l’adaptateur au dispositif de commande de mouvement dans une certaine orientation, et un composant d’extrémité ayant un raccordement d’extrémité pour raccorder l’adaptateur à un applicateur de maquillage. Le composant d’extrémité a un axe de centre à travers son centre et est fixé en rotation autour de l’axe de centre au composant de base avec une structure pour verrouiller le composant d’extrémité dans un certain angle en rotation autour de l’axe de centre.
    Figure pour l'abrégé : 1A
Patent FR-3119866-A1 (FR)
Title: Boucle de refroidissement, notamment pour un véhicule automobile, et capteur embarqué sur ladite boucle
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2021-02-16
Abstract: La présente invention concerne une boucle de refroidissement (100, 200, 300, 400), notamment pour un véhicule automobile, ladite boucle étant configurée pour permettre un échange de chaleur entre un liquide de refroidissement et un liquide à refroidir. Selon l’invention, la boucle de refroidissement (100, 200, 300, 400) comprend un capteur embarqué positionné au moins en partie au contact du liquide de refroidissement, ledit capteur étant configuré pour fournir au moins une donnée relative à au moins une propriété physique et/ou chimique dudit liquide de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : figure 1b