baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085842-A1 (FR)
Title: Capsule deformable a usage unique contenant un produit cosmetique
Inventor: DE BRUGIERE PHILIPPE
IPC: B65D77/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne une capsule déformable à usage unique comprenant : une poche (11, 41) : contenant un produit cosmétique, dont la périphérie (16, 46) est formée par deux feuilles (2 et 3, 5 et 6) plaquées et fixées l'une sur l'autre, un canal (20, 50) : reliant la poche (11, 41) vers l'extérieur de la capsule (1, 4), formant un rétrécissement de section par rapport à la poche (1, 4), une paroi frangible (13, 43) : séparant la poche (11, 41) du canal (20, 50), ayant la forme d'un secteur angulaire rentrant (13, 43) à l'intérieur de la forme par ailleurs convexe de la périphérie (16, 46) de la poche (11, 41), dont la rupture, entraînée par une pression exercée sur la poche (11, 41), s'effectue par pelage, au niveau de ce secteur angulaire rentrant (13, 43), de ces deux feuilles (2 et 3, 5 et 6) plaquées et fixées l'une sur l'autre, met en communication la poche (11, 41) avec le canal (20, 50) de manière à ce que le produit cosmétique s'écoule de la poche (11, 41) vers le canal (20, 50), un connecteur (14, 44) : mâle (44) ou femelle (14), destiné à s'accoupler avec un connecteur, femelle (14) ou mâle (44), d'une autre capsule (1, 4), suffisamment rigide pour assurer une liaison étanche entre les capsules (1, 4), une fois les connecteurs (14, 44) accouplés entre eux, situé à une extrémité (52) du canal (50) opposée à une extrémité (51) du canal (50) située du côté de la poche (41) ou bien situé à une ouverture (22) du canal (20) distincte de l'extrémité (21) du canal (20) située du côté de la poche (11), débouchant à l'extérieur de la capsule (1).
Patent FR-3071644-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de classification de plantes
Inventor: HOEFERLIN MARKUS
IPC: G06V10/40
Filed: 2018-09-26
Abstract: Procédé (100) de classification de plantes (24) d'un champ (22) consistant à : - saisir les plantes (24) d'un segment (20) du champ (22) à l'aide d'une unité de saisie optique et/ou à infrarouge (14), - déterminer (106) l'analogie entre les plantes saisies (24) dans le segment de champ (20), les unes par rapport aux autres et/ou par rapport aux plantes (24') d'un autre segment de champ (20') et/ou d'un élément de référence en utilisant les informations d'images de plantes, et - classifier (108) les plantes saisies (24) en fonction du degré d'analogie.
Patent FR-3086827-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire sur bus can a adressage, dispositif d'irradiation transcutanee comprenant un tel systeme
Inventor: COCHARD ETIENNE
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système modulaire comprenant : - au moins un répartiteur (HUB1, HUB2) ; - au moins deux voies de communication (v11, v12, v13, v14) connectées en parallèle au répartiteur par l'intermédiaire d'au moins un commutateur (Cx1, Cx2, Cx3, Cx4), - au moins un module connecté sur une voie de communication ; chaque voie comprenant un bus CAN ; chaque module comprenant un microcontrôleur possédant un identifiant universel qui lui est propre et est configuré pour recevoir d'une unité de commande (COM) via le répartiteur (HUB1, HUB2) des messages au format CAN comprenant un numéro unique dépendant de l'architecture du système modulaire, ledit numéro unique étant fonction dudit identifiant, le numéro unique permettant d'identifier ; - un répartiteur (HUB1, HUB2) ; - un module (m111, m112, m113, m114) connecté à une voie de communication connecté à un répartiteur.
Patent FR-3087015-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comprenant une paroi lenticulaire pour former une image holographique
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: G02B30/27
Filed: 2018-10-08
Abstract: Pièce de carrosserie pour véhicule automobile comprenant une paroi lenticulaire (1) en matière plastique moulée transparente, d'un indice de réfraction (n) donné supérieur à 1 et d'épaisseur (e) donnée, comportant une face externe et une face interne opposée à la face externe, caractérisée en ce que :     - la face externe (10) de la paroi lenticulaire (1) forme un réseau de microlentilles (100) sensiblement sphériques d'un rayon de courbure (R) donné, disposées selon un pas donné (p1, p'1) et,     - la face interne (11) de la paroi lenticulaire (1), supporte un réseau de motifs tridimensionnels (110) disposés selon un pas donné (p2, p'2).
Patent FR-3090115-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie
Inventor: CROUZEVIALLE BRUNO
IPC: H01M10/44
Filed: 2018-12-12
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie La présente description concerne un procédé de détermination de l'état de santé des cellules (Ci) d'une batterie, comportant : a) pendant une phase (101) de décharge de la batterie, mesurer la tension Ui aux bornes de chaque cellule (Ci) ; b) lorsqu'une première cellule (Ci_lim) atteint une condition prédéfinie de fin de décharge, interrompre (102) la décharge et mémoriser, pour chaque cellule (Ci), la tension Ui de la cellule à la fin de la phase de décharge ; c) déterminer (103) une valeur QCi_lim représentative de la capacité de la première cellule ; et d) déterminer (104), pour chaque autre cellule de la batterie, à partir de la valeur QCi_lim déterminée à l'étape c) et des tensions de fin de décharge Ui mémorisées à l'étape b), en utilisant une fonction mathématique f prédéterminée, une valeur QCi représentative de la capacité de la cellule. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092334-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de carburant à base d’hydrocarbures paraffiniques pour nettoyer les parties internes des moteurs diesels
Inventor: DELORME GÉRALDINE
IPC: C10L10/06
Filed: 2019-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour réduire les dépôts présents dans les parties internes d’un moteur à allumage par compression (ou moteur Diesel), d’une composition de carburant comprenant au moins 85% en poids d’une ou plusieurs coupes d’hydrocarbures ayant une gamme de distillation comprise dans la gamme allant de 100 à 400°C et ayant une teneur en paraffines supérieure ou égale à 90% en poids.     La présente invention porte également sur une méthode de nettoyage des dépôts présents dans les parties internes d’un moteur à allumage par compression, mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3094437-A1 (FR)
Title: Boîtier et differentiel de transmission
Inventor: LE-GALL ALEXANDRE
IPC: F16H48/40
Filed: 2019-03-26
Abstract: Boîtier de différentiel (5) de transmission de véhicule automobile, comprenant une portée extérieure cylindrique (5b) de support d’une couronne de différentiel (7), caractérisé en ce que la portée de support (5b) de la couronne (7) est surmontée sur un bord, d’un épaulement orthogonal (13) en forme d’anneau, présentant sur sa circonférence une alternance régulière de stries (6a) et de nervures (6b) d’orientation radiale, dont l’ensemble constitue une cible de mesure (6) de vitesse de rotation du boîtier (5). Figure pour l’abrégé : Figure  3
Patent FR-3094991-A1 (FR)
Title: Peigne de fabrication comportant un élément élastique comprimé par des dents longitudinales entre une cale supérieure et une cale inférieure, et procédé d’assemblage associé
Inventor: BOUTON RÉMI
IPC: D04H11/08
Filed: 2019-04-10
Abstract: Peigne de fabrication comportant un élément élastique comprimé par des dents longitudinales entre une cale supérieure et une cale inférieure, et procédé d’assemblage associé Ce peigne (10) comporte : - une cale supérieure (12) définissant une pluralité de rainures supérieures (24) longitudinales, - une cale inférieure (14) définissant une pluralité de rainures inférieures (32) longitudinales, et - une pluralité de dents longitudinales (16) chacune fixée entre les cales supérieure et inférieure (12, 14), chaque dent longitudinale (16) entrant dans une rainure supérieure (24) et une rainure inférieure (32). Au moins une première cale parmi la cale inférieure (14) et la cale supérieure (12) définit un moins une fente transversale (34), le peigne (10) comportant un élément élastique (18) dans chaque fente transversale (34) comprimé par chaque dent longitudinale (16) entre les cales supérieure et inférieure (12, 14). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094977-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil de transport de signal incluant un moyen de repérage, et fil de transport de signal obtenu par ce procédé
Inventor: MOREL DIDIER
IPC: G02B6/02
Filed: 2019-04-12
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à : - dégrader la face extérieure d'une fibre optique de repérage (3), ou insérer des éléments de diffusion de lumière dans une fibre optique de repérage (3), de telle sorte que, lorsque de la lumière est injectée dans cette fibre optique de repérage, cette fibre optique de repérage présente des fuites latérales de lumière au niveau des dégradations (5) ou desdits éléments de diffusion de lumière ; et - mettre en place au moins une telle fibre optique de repérage (3) le long du fil (1) de transport de signal de telle sorte que cette fibre optique de repérage (3) s'étende le long du fil (1) de transport de signal. Le fil (1) est obtenu par le procédé et comprend donc au moins une fibre optique de repérage (3) présentant une ou plusieurs dégradations (5) de sa face extérieure, ou comprenant des éléments de diffusion de lumière. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082357-A1 (FR)
Title: Barre de bus et corps couplé par barre de bus
Inventor: MOCHIZUKI KOICHIRO
IPC: H01R4/02
Filed: 2019-05-24
Abstract: L'interférence de bavures d'une barre de bus avec les électrodes d'une cellule de batterie est empêchée. Une barre de bus 11 comporte : une partie de plaque plate 12 comportant une surface arrière 12R qui est destinée à être fixée sur des électrodes 31 et 32 d'une cellule de batterie 30 par soudage, dans laquelle des bavures 35 au niveau d'un bord périphérique externe de la partie de plaque plate 12 s'étendent uniquement vers une surface 12S de la partie de plaque plate 12. Un corps couplé par barre de bus A comporte : une pluralité de barres de bus en forme de plaque 11 qui sont disposées de manière alignée suivant un intervalle ; et une partie de couplage 18 qui couple des parties de bord opposées 12E des barres de bus 11 adjacentes entre elles, dans lequel une limite 19 entre la partie de couplage 18 et chacune des parties de bord opposées 12E est séparée par emboutissage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099141-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D39/08
Filed: 2019-07-26
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant :    - une tête de tube comprenant un goulot et un opercule obturant ledit goulot,    - un bouchon comprenant un poinçon adapté pour découper ledit opercule,    ledit goulot et ledit bouchon étant configurés pour permettre de guider le bouchon d’une position initiale dans laquelle le bouchon n’est pas en prise avec le goulot à une position d’attente dans laquelle le poinçon est maintenu à distance de l’opercule, puis de ladite position d’attente à une position de fermeture dans laquelle ledit poinçon a percé ledit opercule, le bouchon et le goulot définissant un premier chemin de guidage permettant le passage de la position initiale à la position d’attente ainsi que le maintien dans ladite position d’attente, et un second chemin de guidage permettant le passage de la position d’attente à la position de fermeture, lesdits premiers et second chemins de guidage étant indépendant l’un de l’autre.
    Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102509-A1 (FR)
Title: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique radial
Inventor: DUPEU FRANCK ALBERT ROBERT
IPC: F04B17/04
Filed: 2019-10-25
Abstract: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique radial Une turbomachine comprend un corps rotatif comprenant un arbre moteur délivrant une puissance mécanique. La turbomachine comprend moins une pompe électromagnétique (100) découplée mécaniquement de l’arbre moteur. La pompe électromagnétique (100) comprend au moins un stator (100) délimitant un volume interne annulaire dans lequel est présent un rotor (120) apte à entraîner un fluide, une pluralité d’aimants (130) répartis de manière annulaire sur le rotor et au moins une pluralité de bobines (140) réparties de manière annulaire à l’intérieur du stator. Les bobines de la pluralité de bobines (140) sont en vis-à-vis des aimants de la pluralité d’aimants (130) suivant une direction radiale (DR). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103040-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion securisee d'une banque d'images pour l'aide a l'atterrissage d'aeronef
Inventor: COULMEAU FRANÇOIS
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur et un dispositif pour la gestion sécurisée d’une banque d’images pour l’aide à l’atterrissage d’aéronef. Le procédé comprend au moins des étapes de :- recevoir des données capteurs, les données étant relatives à au moins une image collectée par au moins un capteur équipant un aéronef, ledit aéronef faisant partie d’une communauté de fournisseurs d’images comprenant une pluralité d’aéronefs, chaque image capteur collectée étant étiquetée avec au moins des informations d’horodatage et d’identification du fournisseur d’images, et un moyen de valider l’intégrité des données ; - valider l’intégrité des données reçues selon un processus de validation par consensus distribué ;- créer un bloc de données validé, si l’intégrité des données est validée, ledit bloc validé comprenant au moins un lien vers lesdites données capteurs ; et- mettre à disposition le bloc de données validé dans un réseau de registres distribués.
    Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3106140-A1 (FR)
Title: Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire conformé en quadrillage
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12M1/08
Filed: 2020-01-09
Abstract: Titre : Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire conformé en quadrillage Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou le post-digesteur comprenant :                                   Une enceinte comprenant la biomasse et le ciel gazeux, et Un système d’injection d’un gaz d’oxydation dans le ciel gazeux,                           caractérisée en ce que le système d’injection comprend un moyen tubulaire conformé en quadrillage, ayant un centre de symétrie placé dans l’axe de symétrie de l’enceinte, et présentant des micro-injecteurs.      Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108152-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une caractéristique résultante de la houle à partir d’un modèle spectral de la houle
Inventor: TONA PAOLINO
IPC: F03G7/08
Filed: 2020-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction d’une caractéristique résultante de la houle pour un système flottant, le procédé mettant en œuvre la mise à jour (MAJ) d’un modèle spectral de la houle (MSH) pour former un modèle de prédiction de la houle (MPR), modèle qu’on applique à des mesures (MES) en temps réel pour prédire la caractéristique résultante de la houle (pred).     Figure 1 à publier
Patent FR-3110438-A1 (FR)
Title: Mélangeur air/oxygène d’un respirateur artificiel
Inventor: TRIBOTTE PASCAL
IPC: A61M16/12
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention se rapporte à un mélangeur (100) d’un respirateur artificiel (1) destiné à assurer le mélange d’un flux d’air et d’un flux d’oxygène. Selon l’invention, le mélangeur comprend une paroi latérale fermée (101) comportant une première ouverture (102) destinée à assurer l’arrivée du flux d’air, une deuxième ouverture (107) destinée à assurer l’arrivée du flux d’oxygène et une troisième ouverture (103) destinée à assurer la sortie du mélange gazeux air/oxygène, ladite paroi (101) s’étendant entre la première ouverture (102) et la troisième ouverture (103), la paroi (101) possédant une rampe (120) interne destinée à dévier le flux d’oxygène pour le placer dans le même sens que le flux d’air au sein du mélangeur (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111778-A1 (FR)
Title: Outil cosmétique plissé
Inventor: BICKFORD WILLIAM
IPC: A47K7/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: Outil cosmétique plissé L’invention concerne un outil cosmétique plissé ou ondulé. Généralement, l’outil cosmétique peut être utilisé pour appliquer ou enlever une large variété de formules cosmétiques sur le corps humain, incluant le visage, les cils, les paupières, les sourcils, les ongles des mains, les ongles des pieds, les lèvres, et d’autres parties du corps. L’outil cosmétique plissé ou ondulé définit une surface de contact ou d’application ondulée. La surface d’application de contact ondulante peut permettre à l’outil de s’adapter en douceur et dynamiquement à des contours du visage, des jambes, des bras, ou d’autres parties du corps de l’utilisateur/utilisatrice.     Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3112766-A1 (FR)
Title: Matériau actif spécifique pour la production d’hydrogène ou de monoxyde de carbone via la dissociation de l’eau ou du dioxyde de carbone
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C01B3/04
Filed: 2020-07-22
Abstract: L’invention a trait à un matériau actif utile pour la production d’hydrogène via la dissociation de l’eau ou de monoxyde de carbone via la dissociation du dioxyde de carbone, lequel matériau actif comprend des microsphères de cérine.  Procédé de production d’hydrogène ou de monoxyde de carbone et dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé utilisant un tel matériau actif.
Patent FR-3116662-A1 (FR)
Title: Système de poursuite de signal sur arc
Inventor: SERRE GILLES
IPC: H01Q3/02
Filed: 2020-11-20
Abstract: Système de poursuite de signal sur arc.
    L’invention offre à l’homme de l’art un mécanisme lui permettant l’intégration des systèmes de poursuite de signal (suiveur solaire, parabole, …) à l’environnement naturel ou artificiel dans lequel s’inscrit leur projet (architecture, design, …), permettant d’envisager l’intégration du système dans des projets architecturaux d’envergure ou sur des mobiles rapides (bateau, camping-car, …).
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3117220-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un objet metallique parasite sur une surface de charge et dispositif de charge associe
Inventor: VASCONCELOS JOAO
IPC: H02J50/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention propose un procédé de détection d’un objet métallique étranger, par un dispositif de charge (D’), comprenant un microcontrôleur (10’) et un circuit émetteur (E) comprenant au moins une antenne émettrice (B1), adaptés pour charger à une fréquence de fonctionnement (FRF) un équipement portable d’utilisateur (P) posé sur une surface de charge (S), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  a) Emission d’un nombre prédéterminé (N) d’impulsions de tensions (P1) aux bornes de l’antenne émettrice (B1), à une fréquence de résonance parasite (FRP), ladite fréquence de résonance parasite étant différente et distincte de la fréquence de fonctionnement,  b) Détermination d’une fréquence d’oscillation du circuit émetteur (FE),  c) Si la fréquence d’oscillation (FE) est supérieure à la fréquence de résonance parasite (FRP), alors un objet métallique étranger est détecté sur la surface de charge (S).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118899-A1 (FR)
Title: Procédé et chaîne de fabrication d’un panneau multiéléments acoustiques pour structure d’atténuation acoustique
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-01-19
Abstract: Procédé et chaîne de fabrication d’un panneau multiéléments acoustiques pour structure d’atténuation acoustique
    Procédé de fabrication en continu d’un panneau multiéléments acoustiques complexes (120) pour une structure d’atténuation acoustique (100), le procédé comprenant un approvisionnement (400) d’un film de résine thermoplastique en entrée d’un système d’emboutissage comprenant au moins un couple de cylindres complémentaires, un chauffage (410) dudit film de résine thermo plastique en amont de l’entrée du système d’emboutissage, et un passage (420) dudit film de résine thermoplastique entre ledit au moins un couple de cylindres complémentaires, ledit couple de cylindres complémentaires comprenant un cylindre mâle présentant des dents s’étendant en saillie radiale du cylindre et un cylindre femelle présentant des cavités sur sa surface radiale, les cavités du cylindre femelle étant de formes complémentaires aux formes des dents du cylindre mâle.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121140-A1 (FR)
Title: Procédé sol-gel de structuration de surface tout-inorganique
Inventor: GÂTÉ VALENTIN
IPC: C03C17/30
Filed: 2021-03-26
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des surfaces tout inorganique, et plus précisément celui de la structuration des surfaces tout inorganique
Patent FR-3123196-A1 (FR)
Title: Système de charge d’un dispositif électronique, de préférence d’un dispositif électronique de surveillance d’un paramètre physiologique
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention concerne un système de charge (1) d’un dispositif électronique (2) de surveillance d’un paramètre physiologique comprenant :  - une base de charge du dispositif électronique (2) ayant une partie supérieure et une partie inférieure ;  - une batterie (20) externe portable rechargeable comprenant plusieurs faces ;  la partie supérieure de la base de charge comprenant des moyens de solidarisation amovible du dispositif électronique ;  la partie inférieure de la base de charge et une face de la batterie comprenant des moyens de solidarisation amovible de la face de la batterie de manière à solidariser et désolidariser la batterie de la base de charge à la demande, le contact avec la face de la batterie permettant de transférer une énergie apte à alimenter la base de charge afin de charger le dispositif électronique et/ou à charger la batterie.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3123295-A1 (FR)
Title: Vehicule muni d'un dispositif d'amortissement de choc pour un reservoir de gaz
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B62D21/16
Filed: 2021-05-28
Abstract: L'invention porte sur un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant:  - des réservoirs de gaz (12), tels que des réservoirs à hydrogène, et  - un bac (13) de réception des réservoirs de gaz (12) comportant un cadre (15) formé par des longerons (16) et des flasques latéraux (17),  - ledit véhicule comportant en outre un dispositif d'amortissement de choc (21) disposé au moins entre un flasque latéral (17) du bac (13) de réception des réservoirs de gaz (12) et au moins une portion d'une face latérale d'un réservoir de gaz (12) et/ou entre au moins deux portions de deux faces latérales de deux réservoirs de gaz (12) adjacents, de façon à pouvoir absorber par déformation au moins en partie un choc subi par le véhicule.  Figure 5
Patent FR-3127943-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'alkylpolyglycosides faiblement colorés avec neutralisation du milieu réactionnel avant élimination du sucre
Inventor: ILLOUS ESTELLE
IPC: C07H15/04
Filed: 2021-10-13
Abstract: Procédé de préparation d'alkylpolyglycosides de couleur inférieure ou égale à 1,5 vcs comprenant successivement :  Une étape a) de glycosylation, consistant en une réaction entre au moins un alcool de formule (I) et au moins un sucre réducteur de formule (III) : H-O-(G)-H (III) , en présence d’au moins un catalyseur acide (CA), à une température supérieure ou égale à 100°C et inférieure ou égale à 120°C, Une étape b) de neutralisation du milieu réactionnel issu de l’étape a) avec une solution aqueuse comprenant un agent basique (Ab),Une étape c) d’élimination du sucre de formule (III), qui n’a pas réagi à l’étape a), du milieu réactionnel neutralisé, etUne étape d) de récupération d’au moins une composition (C) de couleur inférieure ou égale à 1,5 vcs.