baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949496-B1 (FR)
Title: Poteau de cloture
Inventor: QUAGLIA VINCENT
IPC: E04H17/16
Filed: 2009-08-26
Granted: 2012-01-13
Abstract: L'invention concerne un poteau de clôture (10) pour le maintien d'un panneau (12) dans une position dite finale, le panneau (12) comprenant à une extrémité une tige verticale (22) appelée fil de rive et des tiges horizontales (20). Le poteau comprend une gorge de retenue du fil de rive (22), configurée pour retenir le fil de rive dans une direction parallèle aux tiges horizontales (20). Le poteau comporte également des encoches principales (34") configurées pour être traversées par les tiges horizontales (20) dans la position finale du panneau et une paroi de butée (69) disposée en regard des encoches principales (34") de manière à former une butée pour les tiges horizontales (20) dans la direction opposée à une direction de traction, cette paroi étant appelée paroi d'inviolabilité.
Patent FR-2954728-B1 (FR)
Inventor: FRECON JEROME
IPC: B29D30/14
Filed: 2009-12-29
Granted: 2012-02-03
Abstract: A method for jointing an external layer (12) of material to a base layer (14) to produce a green tire, the green tire having an axis of revolution (X), the method comprising a step of applying the outer layer (12) to the base layer (14), followed by a step of jointing the outer layer (12) to the base layer (14). The jointing step is done using a pressing element (18) surrounding the outer layer (12) and elastically deformable between a configuration called the enlarged configuration and a configuration called the outer-layer (12) pressing configuration, in which the pressing element (18) applies a radial pressure to the outer layer, the jointing step comprising the following steps: the passage of the pressing element (18) from the enlarged configuration to the layer-pressing configuration, the movement of the pressing element (18) in the pressing configuration, in the axial direction (X) of the green tire.
Patent FR-2981367-B1 (FR)
Inventor: ANSART FLORENCE
IPC: C09D5/08
Filed: 2011-10-14
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to an anticorrosion treatment process in which applied to an oxidizable surface of a solid metal substrate is a liquid solution, referred to as treatment solution, comprising at least one alkoxysilane in a liquid aqueous-alcoholic composition, said treatment composition being suitable for being able to form, at the surface of the solid metal substrate, a hybrid matrix by hydrolysis/condensation of the alkoxysilane(s) characterized in that, before applying the treatment solution, said oxidizable surface of the metal substrate is brought into contact with an aqueous liquid solution, referred to as conversion solution, of at least one corrosion inhibitor, said at least one corrosion inhibitor being chosen from the group formed of cations of lanthanides and said oxidizable surface of the metal substrate is kept in contact with the conversion solution under conditions suitable for forming a conversion layer of at least one lanthanide bonded via at least one covalent bond to the oxidizable surface and spreading out at the surface of the metal substrate.
Patent FR-2984308-B1 (FR)
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: B01J21/04
Filed: 2011-12-20
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a method for isomerizing an aromatic fraction comprising at least one aromatic compound having eight carbon atoms per molecule, which comprises contacting said fraction with at least one catalyst including at least one metal of Group VIII of the periodic table of the elements, at least one zeolite support including a zeolite selected from among the zeolites having an EUO and MOR structure type, taken alone or in a mixture, and at least one matrix, such that the specific surface area of the matrix in the zeolite support of said catalyst is between 5 and 200 m2/g.
Patent FR-2972356-B1 (FR)
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: A61L2/02
Filed: 2011-03-10
Granted: 2013-03-29
Abstract: A method of sterilizing containers by means of an electron gun, the method comprising the steps of inserting the gun into an opening of the container and of applying electron bombardment, and also the step of orienting the container so that it has its opening directed downwards prior to inserting the gun therein. The invention also provides an installation for implementing the method.
Patent FR-2977857-B1 (FR)
Inventor: THIEFFRY PHILIPPE
IPC: B63B35/38
Filed: 2011-07-15
Granted: 2013-08-23
Abstract: This floating support (1) for an offshore structure, in particular such as a wind turbine, of the type including means in the form of a support mast (2), the upper part of which is associated with the structure and the lower part of which is associated with means in the form a float (3), is characterized in that the means in the form a float (3) comprise means in the form of a cage (9, 10, 11) for receiving buoyancy tanks (12).
Patent FR-2984998-B1 (FR)
Title: Caisson de traitement d'air
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F12/00
Filed: 2011-12-27
Granted: 2014-01-24
Abstract: Ce caisson (200) de traitement pour un bâtiment à usage collectif, notamment un immeuble d'habitation ou de bureaux, comporte des moyens (8) d'extraction de l'air vicié (FA) de plusieurs locaux indépendants. Il comporte des moyens de récupération (100) d'une partie de l'énergie calorifique contenue dans la totalité du flux d'air vicié (FA) extrait des locaux. Les moyens de récupération comprennent un chauffe-eau thermodynamique (100) raccordé à au moins un ballon de stockage d'eau préchauffée alimentant plusieurs locaux du bâtiment. Il comporte des moyens de régulation (30, 50) du débit d'air vicié (FA) passant dans le chauffe-eau thermodynamique (100) de telle manière que le débit d'air vicié passant dans le chauffe-eau (100) est constant.
Patent FR-2987444-B1 (FR)
Title: Tete de mesure destinee a equiper un penetrometre dynamique et procede de mesure a l'aide d'une telle tete de mesure
Inventor: GOURVES ROLAND
IPC: G01N33/24
Filed: 2012-02-23
Granted: 2015-10-02
Abstract: Cette tête de mesure, destinée à équiper un pénétromètre dynamique, adaptée pour être reliée à un train de tiges équipé d'une pointe terminale, comprend une tête de battage (12) destinée à recevoir un choc et à le transmettre, via le reste de la tête de mesure, au train de tiges, et une tige centrale (5) pourvue d'au moins un capteur (3,4) de déformation, une extrémité (51) de la tige (5) opposée à celle (50) tournée vers la tête de battage coopérant avec le train de tiges. Elle comprend au moins un organe (13) d'absorption intercalé entre au moins une partie (14) de la tête de battage (12) et l'extrémité (51) de la tige centrale (5) adaptée pour coopérer avec le train de tiges. L'organe (13) est adapté pour filtrer l'onde transmise à la pointe lorsque la tête de battage (12) reçoit un choc. L'invention concerne également un procédé de mesure à l'aide de cette tête de mesure.
Patent FR-2990271-B1 (FR)
Title: Controle par ultrasons laser de pieces a reflectivite speculaire base sur une detection a deux niveaux de sensibilite
Inventor: VOILLAUME HUBERT
IPC: G01N29/04
Filed: 2012-05-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le système de mesure par ultrasons laser selon l'invention permet de réaliser simultanément deux mesures en un même point donné de la surface de la structure à analyser réalisées avec deux niveaux d'intensité de lumière réfléchie différents. Pour ce faire il comporte deux voies de mesure du signal réfléchi par la structure, chaque voie étant associée à un détecteur particulier (13, 23). Ces deux voies sont configurées et agencées de façon à recevoir des proportions différentes du signal lumineux réfléchi. A cet effet deux signaux lumineux secondaires, d'intensités différentes, sont générés à partir du signal (33) réfléchi par la structure. On dispose ainsi d'une voie de mesure fonctionnant à intensité maximale, et d'une voie de mesure fonctionnant à intensité atténuée. De la sorte, si le signal (33) réfléchi par la surface (41) de la structure provient d'une réflexion spéculaire et que la voie de mesure à intensité maximale est saturée on dispose encore de la mesure réalisée par la voie de mesure à intensité atténuée.
Patent FR-3002519-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un recipient, et recipient ainsi protege
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65D81/02
Filed: 2013-02-22
Granted: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre les chocs d'un récipient (1) présentant un corps (2) qui est terminé d'un côté par un fond et de l'autre côté par une portion de transition (4) finissant par un goulot (3), le procédé comportant les étapes de : - mise en place sur le récipient d'une coupelle inférieure (5) qui recouvre le fond du récipient et saillir latéralement du corps du récipient ; - mise en place sur le récipient d'une coupelle supérieure (6; 60) prenant appui sur la portion de transition du récipient pour saillir latéralement du corps du récipient ; - recouvrement de l'ensemble à l'aide d'un manchon (20) en matière thermorétractable et thermorétraction du manchon.
Patent FR-3015575-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une position angulaire d'un moteur thermique
Inventor: FOUQUET THIBAULT
IPC: F02D41/00
Filed: 2013-12-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'une position angulaire d'un moteur thermique (1), le procédé comportant les étapes de : - obtenir une première valeur de position angulaire d'un vilebrequin du moteur (1), - obtenir une deuxième valeur représentative de la variation dans le temps de la pression du carburant destiné à être injecté dans le moteur (1), - déterminer la position angulaire du moteur thermique (1) en fonction des première et deuxième valeurs.
Patent FR-3021101-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation double-flux
Inventor: BORDAS IVAN
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-05-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif adapté pour assurer, dans un caisson de ventilation double-flux (1), l'évacuation de fumées chaudes, ainsi qu'un caisson équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3025441-B1 (FR)
Title: Tambour de centrifugation et essoreuse equipee d'un tel tambour
Inventor: DEPUYDT JEAN JACQUES
IPC: C13B30/10
Filed: 2014-09-10
Granted: 2021-05-07
Abstract: Tambour de centrifugation (1), comprenant : - un support autoportant (2), présentant un fond (20), une paroi supérieure (21) et une virole (22), sensible cylindrique, pourvue de perforations traversantes, ladite virole (22) s'étendant depuis le fond (20) jusqu'à la paroi supérieure (21), - un tamis de travail, reçu dans le volume intérieur dudit support autoportant (2) et recouvrant la paroi intérieure cylindrique perforée de ladite virole (22), - un tamis de soutien, intercalé entre le tamis de travail et la paroi intérieure de ladite virole (22) de telle façon à écarter la surface active du tamis de travail de la paroi intérieure de ladite virole (22), Selon l'invention, la virole (22) dudit support autoportant (2) est dans un matériau composite.
Patent FR-3030112-B1 (FR)
Title: Assemblage d'une puce de circuits integres et d'une plaque
Inventor: COLLIN LOUIS-MICHEL
IPC: H01L23/40
Filed: 2014-12-12
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'une puce (3) de circuits intégrés et d'une plaque (5), dans lequel au moins un canal (15) disposé entre la puce et la plaque s'étend d'un bord à un autre bord de la plus petite de la puce ou de la plaque, et est délimité par des parois latérales métalliques (17) s'étendant au moins partiellement d'une face de la puce à une face en regard de la plaque.
Patent FR-3030711-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant au moins un ensemble d'un faisceau d'echange de chaleur, de deux collecteurs et d'un carter adapte pour recevoir en son sein ledit ensemble
Inventor: SZOSTEK DAWID
IPC: F28F9/04
Filed: 2014-12-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur adapté pour un échange de chaleur entre un premier et un deuxième fluide, destiné notamment à un véhicule automobile, comprenant au moins un carter permettant de recevoir respectivement en son sein, un premier collecteur (5), un faisceau d'échange (2)et un deuxième collecteur (6), dans lequel le carter est pourvu d'au moins un premier verrou et un deuxième verrou, le premier verrou (41) étant adapté pour limiter le déplacement dudit premier collecteur (5), le deuxième verrou (42) étant adapté pour limiter le déplacement du deuxième collecteur (6).
Patent FR-3033519-B1 (FR)
Title: Milieux architectures en metal ou en alliage
Inventor: GAILLARD YVES
IPC: B22C1/00
Filed: 2015-03-13
Granted: 2019-09-06
Abstract: Pièce en métal ou en alliage comprenant des cavités internes formant un volume interne de la pièce, définissant ainsi un négatif de la forme de ladite pièce, caractérisée en ce que ledit volume interne définit des plaques empilées, chaque plaque est formée par répétition par rotation ou par translation d'un ou plusieurs motifs, chaque motif étant formé - d'un zonoèdre, et d'au moins deux volumes parmi - des zonoèdres ayant un nombre de faces strictement supérieur à 6, ou - des pyramides.
Patent FR-3041350-B1 (FR)
Title: Electrolyte solide pour generateur electrochimique
Inventor: LECLERE MELODY
IPC: H01M10/0565
Filed: 2015-09-21
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un composé comprenant au moins une entité de formule (I) : dans laquelle G incorpore un groupement polycyclique Ar auquel est/sont lié(s) de manière covalente un ou plusieurs anions Ax-. Elle concerne également l'utilisation d'au moins un composé de formule (I), à l'état organisé, à titre d'électrolyte solide dans un système électrochimique.
Patent FR-3054898-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images tridimentionnelles et afficheur tete-haute associe
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G02B30/27
Filed: 2016-08-03
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération (20) d'images comprenant : - un diffuseur (25), et - une unité de balayage (22) conçue pour générer un faisceau lumineux balayant une face dudit diffuseur. Selon l'invention, ledit dispositif de génération d'images comprend en outre un filtre auto-stéréoscopique (26).
Patent FR-3039595-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection de carburant
Inventor: MADERT MICHAEL
IPC: F02M63/02
Filed: 2016-07-27
Granted: 2020-05-08
Abstract: Système d'injection de carburant (100) comportant un premier accumulateur haute-pression (1), un second accumulateur haute-pression (2) et une pièce de liaison (3). Le premier accumulateur (1) a une première chambre haute-pression et le second accumulateur (2), une seconde chambre haute-pression. Le premier accumulateur (1) a un premier branchement (la) pour un premier injecteur et le second accumulateur (2) un second branchement (2a), pour un second injecteur . La pièce de liaison (3) relie le premier accumulateur (1) au second accumulateur (2). La pièce de liaison (3) a un canal de liaison qui relie les deux chambres.
Patent FR-3058488-B1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage compact et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme a double embrayage
Inventor: RIBOT HERVE
IPC: F16D25/06
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) de véhicule automobile, le mécanisme à double embrayage (10) comprenant : - un premier embrayage (100) d'axe de rotation (O), - un deuxième embrayage (200), - un système d'actionnement (300) comprenant un carter (307) logeant un premier actionneur cylindrique (320) agencé pour embrayer ou débrayer le premier embrayage (100) et un deuxième actionneur cylindrique (330) agencé pour embrayer ou débrayer le deuxième embrayage (200), - un premier organe de transmission de force (105) agencé pour transmettre un effort axial au premier embrayage (100), et - un deuxième organe de transmission de force (205) agencé pour transmettre un effort axial au deuxième embrayage (200), - une rondelle élastique (104) situé entre un porte-disques de sortie (106) et le premier organe de transmission de force (105) et étant agencé pour générer un effort axial dans un sens opposé au déplacement du premier actionneur cylindrique (320) lors de la phase d'embrayage, ladite rondelle élastique (104) étant située entre un porte-disques d'entrée et le premier organe de transmission de force.
Patent FR-3048892-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour la descente en rappel sur une corde simple
Inventor: DONNER QUENTIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2016-03-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de fixation pour la descente en rappel sur une corde simple. Lorsqu'on fait une descente en rappel, on utilise le plus souvent la corde en double : la hauteur du rappel ne peut pas dépasser la moitié de la longueur de la corde. Le dispositif selon l'invention permet de fixer une extrémité de la corde (4) à l'anneau (3) du relais, de descendre en rappel sur toute la longueur de la corde, puis de décrocher le dispositif depuis le bas du rappel. Le dispositif est constitué notamment d'une boucle (2) qui peut être ouverte ou fermée autour de l'anneau (3), et d'un verrou (1) qui maintient la boucle (2) fermée tant que la corde (4) est sous tension. L'ouverture de la boucle (2) est commandée en agissant de manière spécifique sur la tension de la corde (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la descente en rappel.
Patent FR-3061575-B1 (FR)
Title: Indice d'interruption pour suivre les enregistrements de base de donnees
Inventor: LAHMADI GHASSEN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-01-05
Granted: 2022-03-04
Abstract: Des systèmes, des procédés, et des produits de programme informatique pour le traitement d'enregistrements de base de données. Un système de gestion de base de données peut recevoir une interrogation identifiant un billet dont l'échange est en cours dans une base de données de billets. En réponse à la réception de l'interrogation, le système de gestion de base de données peut récupérer, dans une base de données de transition, un enregistrement de transition qui est indexé sur le billet. L'enregistrement de transition peut inclure un indice d'interruption ayant un ou plusieurs tableaux, chacun définissant un ensemble d'éléments de données liés. Le système de gestion de base de données peut récupérer des billets supplémentaires dans la base de données de billet qui sont identifiés par les éléments de données, et organiser les billets selon un ordre établi ordonné qui définit un historique des interruptions pour le billet dont l'échange est en cours. Le système de gestion de base de données peut alors générer un itinéraire hybride basé sur l'historique des interruptions, et utiliser l'itinéraire hybride pour déterminer une valeur pour le billet dont l'échange est en cours.
Patent FR-3064963-B1 (FR)
Title: Circuit de freinage hydraulique ameliore
Inventor: LEMAITRE BERTRAND
IPC: B60T13/68
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-14
Abstract: 1. Circuit de pilotage (100) d'un frein auxiliaire (3), comprenant - une électrovanne proportionnelle (6), - une électrovanne tout ou rien (7), - une valve de freinage auxiliaire (5) proportionnelle à commande hydraulique (54), configurée de manière à sélectivement relier un frein auxiliaire (3) à une source de pression (1) ou à un réservoir (R), - un sélecteur (8) de haute pression, ledit circuit de pilotage (100) étant caractérisé en ce que l'électrovanne proportionnelle (6), l'électrovanne tout ou rien (7) et le sélecteur (8) sont configurés de manière à ce que dans une première configuration, la commande hydraulique (54) de la valve de freinage auxiliaire (5) soit reliée au premier orifice (101) du circuit de pilotage (100) via l'électrovanne proportionnelle (6), et que dans une seconde configuration, la commande hydraulique (54) de la valve de freinage auxiliaire (5) soit reliée au troisième orifice (103) du circuit de pilotage (100).
Patent FR-3066416-B1 (FR)
Title: Machine de nettoyage par jet comprenant une lance d'application equipee d'un embout de lance ameliore
Inventor: RIGAILL JACQUES
IPC: B08B5/02
Filed: 2017-05-16
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de nettoyage par jet, en particulier pour un nettoyage cryogénique, comprenant une lance d'application (2) configurée pour appliquer un jet sur une surface à nettoyer, en particulier un jet de fragments de glace de CO2 propulsés à haute vitesse, de sorte à nettoyer ladite surface, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un embout de lance (3), de préférence amovible, formant support de lance et/ou structure anti projections.
Patent FR-3072524-B1 (FR)
Title: Procede d’autolocalisation des capteurs equipant les roues d’un vehicule
Inventor: MOREAU THIERRY
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'autolocalisation d'un capteur d'acquisition de données équipant une roue incluant un pneumatique d'un véhicule comprenant une pluralité de roues (200) et étant équipé d'un système comprenant un boîtier électronique (300) d'un capteur d'acquisition de données placé dans chaque pneumatique équipé d'un émetteur à radiofréquences à des fins de transmission sans fil desdites données à un module central d'émission et de réception (100) placé sur l'essieu ou sur le châssis du véhicule, le module central d'émission et de réception (100) recevant et décodant les signaux informatifs émis par les émetteurs de chaque roue, chaque boîtier électronique (300) étant équipé pour mesurer l'accélération. Le procédé est remarquable en ce qu'il consiste à déterminer l'avant et l'arrière d'un pneumatique par prise de mesure de l'accélération. Applications : autolocalisation des capteurs de roues.
Patent FR-3074437-B1 (FR)
Title: Procede de fixation d'une piece metallique sur un tube metallique obtenu par pliage et soudage de tole
Inventor: RIFFIER BRUNO
IPC: B60B35/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une pièce métallique (24) sur un tube métallique (16) obtenu par déformation d'une tôle et soudure des bords de jointure de ladite tôle suivant un cordon simple de soudure (1) s'étendant longitudinalement audit tube, comportant : - une étape de positionnement de la pièce métallique sur ledit tube telle qu'au moins une partie (242, 243) de ladite pièce métallique chevauche ledit tube (16) suivant une zone de contact continu sécante audit cordon simple de soudure (1) du tube, et - une étape de soudure de la pièce métallique audit tube le long de ladite zone de contact continu, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte préalablement à l'étape de positionnement, une étape d'ajourage de ladite partie (242) de la pièce métallique (24) destinée à chevaucher ledit cordon de soudure (1) du tube lors des étapes de positionnement et de soudure. L'invention concerne également une tête d'essieu (24) configurée pour la mise en œuvre de ce procédé et un module de construction d'un châssis de véhicule automobile comportant une pièce métallique (24) assemblée sur un tube métallique (16) selon ce procédé.
Patent FR-3074766-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant une unite de climatisation d'air d'encombrement reduit
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'unité (16) de climatisation d'air comprend un boîtier (18) logeant un échangeur de chaleur, et comporte : - une ouverture d'entrée d'air (30) depuis l'extérieur du véhicule ferroviaire, ladite ouverture d'entrée d'air (30) étant agencée à hauteur du boîtier (18), et - des moyens (32) d'absorption de bruit, agencés en aval de l'ouverture d'entrée d'air (30) et en amont de l'échangeur de chaleur.