baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077854-A1 (FR)
Title: Piece de fixation sur reservoir de carburant d’un absorbeur de vapeur de carburant par patte de fixation
Inventor: VIEUXBLED GUILLAUME
IPC: F16B3/04
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'une pièce de fixation (1) soudée à un réservoir de carburant (2) et d'un absorbeur (3) de vapeur de carburant comprenant au moins une patte de fixation (4) solidarisée avec la pièce (1) portant une rainure (8) dans laquelle est introduit un insert (7) de la patte (4) en forme de U avec deux branches (4a) et une base (4b) portant l'insert (7). Deux portions de la pièce (1) en vis-à-vis respectif d'une branche (4a) portent chacune une série de crans (5) s'étendant transversalement à chaque branche (4a) du U en présentant un pas régulier, la série (5) d'une portion étant décalée d'un demi-pas par rapport à la série (5) de l'autre portion, deux formes en saillie portées respectivement par une branche (4a) de la patte (4) en vis-à-vis d'une série (5) respective pénétrant tour à tour entre deux crans d'une série (5) associée.
Patent FR-3064739-A1 (FR)
Title: Gestion de vol par optimisation iterative basee sur un modele
Inventor: WESTERVELT ERIC RICHARD
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: Un système, support lisible informatiquement, et un procédé incluant d'obtenir des données de vol pour un aéronef spécifique pour un vol prescrit ; d'obtenir des mesures d'échantillons courantes d'au moins un état ou sortie de l'aéronef spécifique ; de réaliser en fonction des données de vol obtenues, des mesures courante ou sorties, et d'un modèle mathématique représentant précisément une performance opérationnelle réelle de l'aéronef spécifique et fournissant une indication prévisionnelle d'une performance future de l'aéronef spécifique, une optimisation de contrôle pour déterminer une entrée de contrôle optimale du point de vue coût pour le vol prescrit ; de régler, en réponse à une considération des caractéristiques opérationnelles réelles de l'aéronef spécifique, l'entrée de contrôle optimisée ; et de transmettre l'entrée de contrôle optimisée réglée à l'aéronef spécifique pour faire fonctionner l'aéronef spécifique pour minimiser le coût de fonctionnement direct pour le vol prescrit.
Patent FR-3079695-A1 (FR)
Title: Analyse et filtrage de donnees dans un systeme de transmission de donnees
Inventor: DELWASSE SERGE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un module d'analyse et de filtrage de données pour un système de transmission de données comportant : - une unité de réception de trame de données, - une unité de mémoire pour les stocker au fur et à mesure, - au moins une unité de traitement, le résultat dudit traitement étant destiné à être utilisé dans la gestion de la retransmission des données, et - une unité de commande pour déclencher le chargement de données depuis au moins l'un parmi ladite unité de réception et de l'unité de mémoire vers ladite au moins une unité de traitement, ledit chargement et ledit traitement étant réalisés pendant la réception de ladite trame au fur et à mesure du stockage des données dans ladite mémoire.
Patent FR-3081793-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour mecanismes de reglage angulaire
Inventor: ULLY SEBASTIEN
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-05-31
Abstract: Dispositif de liaison (21) pour relier un premier mécanisme de réglage angulaire (6) et un second mécanisme de réglage angulaire (7), le dispositif de liaison (21) s'étendant selon un axe d'articulation (Y) et comprenant (21) : - une première extrémité (22a) destinée à être reliée au premier mécanisme de réglage angulaire (6), - une seconde extrémité (22b) destinée à être reliée au second mécanisme de réglage angulaire (7), chacune des première et seconde extrémités (22a, 22b) comprenant une partie de maintien (24), les parties de maintien (24) présentant une surépaisseur (e2) et étant destinées à venir respectivement en contact avec les premier et second mécanismes de réglage angulaire (6, 7).
Patent FR-3070837-A1 (FR)
Title: Poudrier cosmetique et ensemble de poudriers cosmetiques le comprenant
Inventor: LIN HSIAO-YUN
IPC: A45D33/22
Filed: 2018-07-26
Abstract: Un poudrier cosmétique comprend un corps, un couvercle raccordé, de manière pivotante, au corps, un élément de fixation monté sur le couvercle, et un élément de couplage monté sur le corps. Le corps comprend une base comprenant une paroi de base, une plateforme montée sur la base et comprenant une paroi de plateforme et un enfoncement formé dans une surface latérale de la paroi de base qui est à l'opposé du couvercle. Le couvercle comprend une saillie formée sur une surface latérale du couvercle qui est à l'opposé du corps. L'enfoncement du corps correspond du point de vue de la forme et de la taille à la saillie du couvercle. Le couvercle peut pivoter entre un état ouvert et un état fermé, de sorte que lorsque le couvercle est à l'état ouvert, l'élément de fixation est à distance de l'élément de couplage, et lorsque le couvercle est à l'état fermé, l'élément de fixation est à proximité de l'élément de couplage.
Patent FR-3085082-A1 (FR)
Title: Estimation de la position geographique d'un vehicule routier pour la production participative de base de donnees routieres
Inventor: VIGNEAU WILLY
IPC: G08G1/01
Filed: 2018-08-17
Abstract: La présente invention a pour objet des systèmes (100) et procédés (500) de traitement de données routières participatives et un ensemble de programmes informatiques permettant de déterminer la position géographique de véhicules routiers pour la production participative de bases de données routières. Le principe général de l'invention est basé sur la détermination de la position géographique de véhicules routiers pour la production participative de bases de données routières. Les données routières participatives sont obtenues par production participative de véhicules routiers circulant sur un réseau routier. Ces données sont rassemblées dans un système informatique dit « en nuage ». Dans l'invention, seules des données brutes sont collectées puis utilisées pour calculer la position géographique des véhicules routiers, selon une méthode de calcul homogène.
Patent FR-3090923-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle généralisé des transferts mémoires pour les accès concurrentiels sur un système sur une puce
Inventor: SALIBA ERIC
IPC: G06F21/62
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif de contrôle généralisé des transferts mémoires pour les accès concurrentiels sur un système sur une puce L’invention concerne un procédé de gestion du transfert de données depuis ou à destination d’au moins une mémoire (14) d’une architecture (12), l’architecture (12) comprenant : - des composants initiateurs (16) propre à requérir le transfert de données depuis ou à destination de la mémoire (14), - des mandataires (18), et - des pare-feu (20), chaque mémoire (14) et chaque composant initiateur (16) présentant un niveau de sécurité, l’architecture (12) étant caractérisée par une politique de filtrage définissant des règles d’accès à la mémoire (14) pour chaque composant initiateur (16) et pour chaque mandataire (18) en fonction des niveaux de sécurité, le procédé comportant au moins une étape de réception, une étape de détermination, et une étape d’autorisation de l’accès. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3094443-A1 (FR)
Title: Surveillance d’un dispositif de bride
Inventor: NASCIMENTO PEDRO
IPC: G12B9/08
Filed: 2019-03-27
Abstract: Détection de feu de bride L'invention concerne un dispositif de détection (1) d’inflammation autour d’un dispositif de bride d’une enceinte ou d’un conduit, ledit dispositif de bride comprenant deux éléments de bride (13) et des boulons (2) pour assembler ces éléments de bride entre eux, chaque boulon comprenant deux éléments d’écrou (4) de part et d’autres des deux éléments de bride, ledit dispositif de détection comprenantun élément de détection (7 ; 7’) apte à détecter un dysfonctionnement du dispositif de bride, et au moins un élément de fixation (6) de l’élément de détection au dispositif de bride, ledit élément de fixation comprenant une première partie (8) conformée pour être montée sur un élément d’écrou (4) du dispositif de bride, ledit montage étant indépendant de l’assemblage assuré par le boulon correspondant audit écrou, et une deuxième partie (9) conformée pour supporter l’élément de détection. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095092-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et de lubrification d’un groupe motopropulseur électrique d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-04-11
Abstract: Dispositif de refroidissement d’un groupe motopropulseur d’un véhicule comprenant une machine électrique à rotor bobiné (10) couplée à un réducteur de vitesse (20), comprenant : un circuit de refroidissement (30) à huile de ladite machine électrique comportant un échangeur de chaleur (36) connecté à un réservoir d’huile (31) et à un circuit d’eau reliant des organes du groupe motopropulseur en passant par le radiateur du véhicule, et des moyens de régulation en température du débit d’huile fourni en sortie de l’échangeur à un circuit de distribution (37-40) projetant l’huile vers des éléments chauffants de ladite machine électrique, un circuit de lubrification dudit réducteur comportant un carter (21), le fond du carter constituant une réserve d’huile de lubrification (22) du réducteur, une conduite de dérivation (41) en sortie dudit échangeur, pour acheminer une partie de l’huile régulée en température au contact du fond dudit carter, pour refroidir ladite réserve d’huile. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095161-A1 (FR)
Title: Système de gestion du confort thermique d’une personne
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: Système de gestion du confort thermique d’une personne La présente invention concerne un système de gestion de confort thermique (1) d’une personne, notamment à bord d’un véhicule automobile, ce système étant agencé pour utiliser au moins une caractéristique d’état de la personne et/ou de son environnement thermique, cette caractéristique pouvant prendre une pluralité de valeurs, ce système étant agencé pour : acquérir, à l’aide d’un capteur, des données relatives à la personne et/ou à son environnement thermique, ce capteur étant notamment une caméra agencée pour acquérir une image de la personne et/ou de son environnement thermique, évaluer, en fonction de ces données acquises, la probabilité que la caractéristique d’état prenne une première valeur en associant à cette première valeur un premier taux de confiance. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100844-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la masse de gaz enfermée dans une chambre de combustion
Inventor: KASSA MATEOS
IPC: F02D35/02
Filed: 2019-09-13
Abstract: Le procédé de détermination de la masse de gaz enfermée dans une chambre de combustion (2) selon l’invention se base sur la seule mesure de la pression (MES P) au sein de la chambre de combustion. Le procédé met en œuvre un modèle de la chambre de combustion, dont un des paramètres, la fréquence d’oscillations de pression, est déterminée (DET f) avec la mesure de la pression de gaz (MES P) dans la chambre de combustion. Figure 2 à publier
Patent FR-3102272-A1 (FR)
Title: Génération périodique de fonction aléatoire dans le nuage informatique
Inventor: BAYON ROMAN
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: Des systèmes et des procédés pour le traitement de requêtes de tokenisation pour faciliter le stockage sécurisé de jetons. Une époque est identifiée comme étant une époque actuelle basée sur un horaire actuel de système d’un nœud. Une valeur de départ est calculée par le nœud sur la base d’un horaire de départ de l’époque et d’un secret. Une pluralité de jetons éphémères est générée par un service de randomisation du nœud pour un ensemble de données sensibles basées sur la valeur de départ. Chaque jeton éphémère de la pluralité des jetons éphémères a une vie utilisable définie par l’époque. Chaque instance de données sensibles dans l’ensemble des données sensibles est associée à un jeton éphémère particulier de la pluralité des jetons éphémères pour créer une structure de mappage dans une mémoire principale du nœud. Un service de tokénisation du nœud est configuré pour traiter des requêtes de tokénisation en utilisant la structure de mappage.
Patent FR-3102106-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une assise de banquette sur un chassis de vehicule automobile
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/015
Filed: 2019-10-18
Abstract: Dispositif de fixation d’une assise de banquette sur un châssis de véhicule automobile
        
    L'invention concerne un dispositif de fixation (4) d’une assise (2) de banquette sur un châssis (3) de véhicule automobile. Ce dispositif comprend un corps (41) monté sur le châssis et définissant un volume de réception d’un élément de fixation (23) porté par l’assise.  Le corps (41) présente, à l’intérieur du volume de réception, au moins deux doigts de verrouillage (46, 47) reliés au corps du côté d’une ouverture d’introduction et élastiquement mobiles entre une position de verrouillage de l’élément de fixation et une position de déverrouillage de ce dernier.  Chaque doigt de verrouillage (46, 47) s’étend, dans la position de verrouillage,  suivant une direction d’introduction de l’élément de fixation (23) et présente une extrémité libre (461, 471) faisant saillie du corps par une deuxième ouverture de celui-ci dans les positions de verrouillage et de déverrouillage.
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104696-A1 (FR)
Title: Systeme d'allumage d'un chargement de propergol
Inventor: HERVIO ANTOINE
IPC: F42C19/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: Système d’allumage d’un chargement de propergol L’invention concerne un système d’allumage (10) d’un chargement de propergol comprenant : une enceinte (101) dans laquelle est présent le chargement de propergol (104), l’enceinte comprenant un fond (102) et une sortie d’échappement (103) en regard du fond ; et un allumeur pyrotechnique (110) fixé au fond de l’enceinte, l’allumeur comprenant un corps délimitant une chambre d’initiation dans laquelle sont présents un chargement pyrotechnique, un initiateur apte à initier ledit chargement et un élément de calage pour maintenir le chargement pyrotechnique dans une position prédéterminée par rapport à l’initiateur, l’allumeur (110) étant apte à éjecter les gaz issus de la combustion du chargement pyrotechnique vers le chargement de propergol (104) afin de l’allumer. L’invention vise aussi un système de contrôle de la combustion d’un chargement de propergol. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106954-A1 (FR)
Title: Dispositif pour tenir et orienter des tuteurs.
Inventor: SCHAUBER VALERIE
IPC: A01G9/12
Filed: 2020-02-12
Abstract: Dispositif pour tenir et orienter les tuteurs. Dispositif pour fixer et orienter les tuteurs comprenant un socle en une seule pièce et un ou des tuteur(s) caractérisé en ce que le ou (les) tuteur(s) soi(en)t solidaires au socle par des trous cylindriques. La disposition des trous cylindriques organisés sur le socle, permet de proposer un choix varié en formes rectilignes, courbes, coniques, circulaires, carrés, zig zag. La disposition des tuteurs permet de canaliser la plante en ces différentes formes. Une plante liane est plus prédisposée. L’orientation des trous cylindriques est verticale et/ou obtus et /ou aigues. L’orientation des tuteurs permet de proposer un support pour des plantes très variées (lianes, plantes à port large ou à canaliser). La personne fixe les tuteurs dans les trous cylindriques du socle selon ce qu’elle désire faire de sa plante. La personne a des choix multiples sur la disposition et l’orientation des tuteurs, elle peut canaliser sa plante. Elle a aussi le choix de mettre l’invention soit en pleine terre ou dans un pot en choisissant sa profondeur.
Patent FR-3109619-A1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification gravitaire a retention de particules
Inventor: BORIN EMMANUEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-24
Abstract: Gouttière de lubrification gravitaire de pignons et de roulements de boîte de vitesses (1), comprenant un plancher d’écoulement (2), bordé par des parois de guidage (3) de manière à former avec celles-ci une rampe d’alimentation (4) apte à recueillir le fluide lubrifiant projeté dans la boîte, suivie de couloirs de déversement (5) sur des points de lubrification ciblés, caractérisée en ce que le plancher (2) présente des cavités (9) de rétention de particules (10) s’écoulant dans le flux de lubrifiant.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110652-A1 (FR)
Title: Système de freinage de vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-05-25
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de freinage (1) comportant un étrier (3) supportant une garniture interne de freinage (4) et une garniture externe de freinage (5) comportant chacune une plaque support (41, 51) et une couche de friction (42, 52), lesdites garnitures interne et externe de freinage (4, 5) comportent un orifice (6) traversant leur épaisseur (E), le système de freinage (1) comportant en outre :                                   un réservoir interne (7) en regard d’un orifice (6), ledit réservoir interne (7) débouchant sur ladite plaque support (41) et comportant un premier aimant (8),                 un réservoir externe (9) en regard d’un autre orifice (6), ledit réservoir externe (9) débouchant sur ladite plaque support (51) et comportant un deuxième aimant (10),                 les faces (11, 12) des premier et deuxième aimants (8,10) en regard desdits orifices (6) étant en relief.                           Figure 2
Patent FR-3108843-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour soin de la peau
Inventor: CHEN YANGDONG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: Composition cosmétique pour soin de la peau La présente invention concerne une composition cosmétique sous la forme d’une émulsion huile dans l’eau, comprenant :     (i) au moins un alcool gras solide ;     (ii) au moins un tensioactif acide aminé ; et     (iii) au moins un agent gélifiant choisi parmi les homopolymères acryliques hydrophiles et polymères acryliques amphiphiles.     La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l’application de ladite composition cosmétique à la peau.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3099267-A1 (FR)
Title: Procédé implémenté par ordinateur pour planifier des ressources et dispositif de planification de ressources
Inventor: HAMANN ARNE
IPC: G06F9/455
Filed: 2020-07-02
Abstract: Titre : Procédé implémenté par ordinateur et dispositif de planification de ressources Procédé implémenté par ordinateur pour planifier des ressources, notamment des ressources de temps de calcul d’une installation de calcul (200) comportant un cœur de calculateur (202a, 202b) pour l’exécution de tâches (T1, T2, T3, T4, T5) comprenant les étapes suivantes : fournir un ensemble de conteneurs (C1, C2, C3, C4, C5) ayant chacun une priorité attribuée, attribuer au moins une tâche (T1, T2, T3, T4, T5) à au moins l’un des conteneurs (C1, C2, C3, C4, C5), et attribuer chaque conteneur (C1, C2, C3, C4, C5) à au moins un cœur de calculateur (202a, 202b). Figure 1
Patent FR-3114191-A1 (FR)
Title: Batterie d’alimentation étanche pour aéronef sans pilote télécommandé
Inventor: LUCIANI ROMAN
IPC: H01M50/126
Filed: 2020-09-14
Abstract: Une batterie d’alimentation (1) étanche pour aéronef sans pilote télécommandé, la batterie d’alimentation (1) s’étendant longitudinalement suivant un axe d’alignement (X) et comprenant :
    une pluralité de cellules énergétiques alignées en série suivant l’axe d’alignement (X) de manière à former une unique rangée de cellules énergétiques, la rangée de cellules énergétiques présentant une empreinte extérieure,au moins un connecteur d’alimentation (3) relié à la rangée de cellules énergétiques et comprenant une extrémité de connexion destinée à être reliée à un module de commande (C) de l’aéronef sans pilote télécommandé, etune enveloppe (4) de dissipation thermique, épousant de manière intime l’empreinte extérieure de la rangée de cellules énergétiques, l’enveloppe (4) étant scellée de manière étanche autour de la rangée de cellules énergétiques et du connecteur d’alimentation, l’extrémité de connexion s’étendant en-dehors de l’enveloppe (4).
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113550-A1 (FR)
Title: Procedes de determination de presence de dispositif bluetooth
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-10-06
Abstract: Procédés de détermination de présence de dispositif Bluetooth
    L’invention concerne un procédé d’identification d’un dispositif Bluetooth par un dispositif intelligent. Le procédé comporte l’acquisition d’un signal provenant du dispositif Bluetooth par le dispositif intelligent et la comparaison d’une intensité du signal à une intensité de signal seuil prédéterminée. Si l’intensité du signal est inférieure à l’intensité seuil prédéterminée, un avertissement concernant le dispositif Bluetooth égaré est généré par le dispositif intelligent.
Patent FR-3115396-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un ensemble de composants electroniques sur la face avant d’un substrat semi-conducteur
Inventor: NONGAILLARD MATTHIEU
IPC: H01L23/544
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble de composants électroniques sur une face avant d’un substrat semi-conducteur présentant une pluralité de zones de champ, chaque zone de champ comprenant au moins un champ et chaque champ comprenant au moins un composant électronique, le procédé comprenant une pluralité d’étapes de photolithographie pour former un empilement de couches constituant chaque composant électronique, chaque étape de photolithographie définissant un niveau de masque et comprenant l’application d’un masque successivement sur chaque champ dans un équipement de photolithographie, le positionnement dudit masque sur chaque champ étant opéré relativement à un niveau de masque de référence, l’un des masques étant désigné masque d’identification.     
    Le procédé de fabrication est remarquable en ce que : 
    - à l’étape de photolithographie définissant un niveau de masque associé au masque d’identification, ledit masque est positionné avec un décalage prédéterminé par rapport au niveau de masque de référence, le décalage étant différent pour chaque zone de champ,
    - le ou les composant(s) électronique(s) d’une zone de champ présente(nt) un élément d’identification se traduisant par un décalage prédéterminé entre un motif défini au niveau de masque de référence et un motif défini au niveau de masque d’identification.
    Figure à publier avec l’abrégé :  Pas de figure
Patent FR-3115372-A1 (FR)
Title: Procédé d'imagerie holographique numérique supprimant l'image jumelle
Inventor: SEDAGHAT ZOHREH
IPC: G03H1/22
Filed: 2020-10-20
Abstract: Un procédé d'imagerie holographique numérique, avec des étapes itératives de : a) par rétropropagation vers la coordonnée objet d'un champ hologramme comprenant une distribution spatiale d'amplitude correspondant à la distribution spatiale d'intensité de l'hologramme et une distribution spatiale de phase, détermination (S03a) d'un champ objet impliquant une distribution spatiale d'absorption et de déphasage de l'objet imagé, b) seuillage (S03b) des valeurs de la distribution spatiale d'absorption et de déphasage en diminuant les valeurs inférieures à un seuil respectif, les seuils diminuant à chaque itération, c) par re-propagation du champ objet vers la coordonnée hologramme, détermination (S03c) d'un champ hologramme modifié comprenant une distribution spatiale d'amplitude modifiée et de phase modifiée, d) remplacement (S03d) de la distribution spatiale de phase du champ hologramme par la distribution spatiale de phase modifiée,la distribution spatiale de déphasage et d'absorption de l'objet imagé étant ceux du champ objet d'une dernière itération.  Figure pour l'abrégé : figure 1