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Patent FR-3080673-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation perfectionne
Inventor: FAUCHERAND REMI
IPC: F24F11/00
Filed: 2018-04-30
Abstract: Un objet de l'invention permettant d'atteindre ce but est un système de ventilation d'un local comprenant : - un circuit principal apte à véhiculer un flux principal de gaz, comprenant un moyen pour générer une différence de pression entre un premier point dudit circuit principal à une première pression et un second point dudit circuit principal à une seconde pression, la seconde pression étant supérieure à la première pression ; - un circuit dérivé apte à véhiculer un flux dérivé de gaz, et comprenant : • un détecteur ; • un moyen de refroidissement du flux dérivé de gaz disposé de manière à refroidir ledit gaz en amont du détecteur ; ledit circuit dérivé étant disposé en dérivation du circuit principal, et étant relié au premier point et au second point, de manière ce que le flux dérivé de gaz circule depuis ledit second point vers ledit premier point.
Patent FR-3085706-A1 (FR)
Title: << TRAPPE DE PLAFOND AVEC PLAQUE LIBERABLE LESTEE >>
Inventor: DEMOULIN STEPHANE
IPC: E06B9/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: La présente invention concerne une trappe de plafond (1) comportant un dormant et un ouvrant, le dormant comportant un cadre de rehausse (3) et un couvre-joint (2), un chant d'extrémité inférieure du cadre de rehausse (3) pénétrant dans une rainure (7) médiane du couvre-joint (2), l'ouvrant étant sous forme d'une plaque libérable (5) obstruant dans une position de fermeture le cadre de rehausse (3) au niveau du couvre-joint (2), la plaque libérable (5) présentant un bord périphérique reposant alors contre une portion en vis-à-vis (6) du couvre-joint (2), un premier joint (9) étant intercalé entre le bord périphérique de la plaque libérable (5) et la portion en vis-à-vis du couvre-joint (2). La plaque libérable (5) supporte un lest (4) d'une masse d'au moins 2kg suffisante pour plaquer son bord périphérique contre la portion en vis-à-vis du couvre-joint (2). Application dans le domaine de la construction.
Patent FR-3078747-A1 (FR)
Title: Detection de fuite dans un dispositif d'evaporation des vapeurs d'un carburant stocke dans un reservoir d'un moteur thermique de vehicule
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: G01M3/26
Filed: 2018-03-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'évaporation (13) des vapeurs d'un carburant stocké dans un réservoir (12) de véhicule automobile. Le dispositif d'évaporation (13) comprend un circuit de dérivation (138) et une vanne de dérivation (139) configurée pour évoluer entre une position dite « d'absorption », dans laquelle la vanne de dérivation (139) permet la circulation des gaz entre le réservoir (12) et un filtre absorbant (131) et une position dite « de détection de fuite », dans laquelle la vanne de dérivation (139) permet la circulation des gaz entre un circuit de purge (133) et le réservoir (12) via le circuit de dérivation (138).
Patent FR-3079802-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour vehicule hybride
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W10/26
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention porte sur un système de commande d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant un premier moteur, thermique, un second moteur, électrique, et une batterie d'alimentation du second moteur, le système de commande orchestrant la récupération de l'énergie cinétique lors d'une phase de décélération, énergie cinétique qui est convertie en énergie électrique fournie à ladite batterie pour la recharger, le système de commande étant remarquable en ce qu'il est programmé pour permettre la transmission de l'énergie de la décélération à la batterie uniquement lorsque le taux de charge de la batterie est inférieur ou égal à une première valeur seuil (si) donnée, ladite valeur seuil (si) étant strictement inférieure à 100% du taux de charge de la batterie.     L'invention porte également sur un véhicule automobile muni d'un tel système de commande.
Patent FR-3083411-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mutualisation de la communication entre des equipements domotiques connectes et un equipement distant
Inventor: COSSERAT HUBERT
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de mutualisation de la communication entre des équipements domotiques connectés appartenant à un premier réseau de communication (2) et un équipement distant (4) connecté à un deuxième réseau de communication (6), le premier réseau de communication (2) étant connecté au deuxième réseau de communication (6) par un équipement réseau (12), l'équipement réseau (12) étant adapté à permettre une communication entre au moins un équipement domotique connecté du premier réseau et ledit équipement distant (4). Le procédé comporte une détermination d'un équipement de liaison de communication (10,) parmi les équipements domotiques connectés du premier réseau de communication, en fonction d'au moins une caractéristique desdits équipements domotiques connectés, et un maintien par ledit équipement de liaison de communication (1 0i) d'un canal de communication entre le premier réseau de communication (6) et l'équipement distant (4) à travers ledit équipement réseau (12) au profit des autres équipements domotiques connectés (101, 102, 103, 10N) du premier réseau de communication (2).
Patent FR-3086314-A1 (FR)
Title: Outil et systeme d'aide a la pose d'un joint coupe-feu
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04F21/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: Cet outil d'aide à la pose d'un joint coupe-feu (4) dans un interstice (3) entre au moins deux pièces de construction (1, 2) notamment de bâtiment, est caractérisé en ce qu'il comporte une partie en forme d'embase (7) de section de forme générale en équerre, adaptée pour être placée sur un bord de l'une des pièces de construction et à partir de laquelle s'étend une partie (8) en forme de portion inclinée en direction opposée à l'interstice, de guidage du joint vers l'interstice lors de la pose de celui-ci.
Patent FR-3089778-A1 (FR)
Title: Robot aspirateur
Inventor: DEFLIN EMMANUEL
IPC: A47L5/24
Filed: 2018-12-14
Abstract: Robot aspirateur autonome comprenant :● un corps principal (10),● un aspirateur à main (20), agencé pour s'accoupler avec le corps principal (10) : - de sorte à former le robot aspirateur autonome en position accouplée, et - de sorte à former un aspirateur à main (20) autonome en position désaccouplée, dans lequel l'aspirateur à main (20) comprend une poignée de préhension (21) mobile entre : - une position escamotée, ou - une position déployée, ● des moyens de verrouillage de la poignée de préhension (21), prévus pour verrouiller sur le corps principal (10) la poignée de préhension (21) en position escamotée. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076516-A1 (FR)
Title: Dispositif de lame d’essuyage
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/46
Filed: 2018-12-18
Abstract: TITRE : Dispositif de lame d’essuyage avec unité de fermeture de canal de lavage Dispositif de lame d’essuyage pour une lame d’essuyage comportant une unité déflectrice (12) et une unité de pulvérisation ayant une unité de canal de liquide de lavage avec un canal principal longitudinal (18) formé au moins partiellement par l’unité déflectrice (12) ; il comporte une unité de fermeture de canal (20) pour boucher le canal principal longitudinal (18) dans la direction d’extension longitudinale de ce canal (18). Figure2
Patent FR-3090820-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant un système de régulation de l’humidité à l’intérieur dudit dispositif lumineux
Inventor: PROSPERI BRICE
IPC: F21V31/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant un système de régulation de l’humidité à l’intérieur dudit dispositif lumineux L'invention a pour objet un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comportant un système de régulation de l’humidité, ledit système comprenant : un boîtier dans lequel est disposé un absorbeur d’humidité et comportant : une interface d’échange gazeux avec l’intérieur du dispositif lumineux ; une interface d’échange gazeux avec l’extérieur du dispositif lumineux, un système de cloisonnement configurable dans : une première configuration dans laquelle un échange gazeux entre l’intérieur du dispositif lumineux et l’absorbeur d’humidité est permis, une deuxième configuration dans laquelle un échange gazeux entre l’absorbeur d’humidité et l’extérieur du dispositif lumineux est permis, caractérisé en ce que ladite partie mobile est apte à être déplacée par le système d’actionnement vers une configuration de sécurité dans laquelle un échange gazeux entre l’intérieur et l’extérieur du dispositif lumineux est permis. Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3090701-A1 (FR)
Title: Outil de répartition pour module de guipage
Inventor: CHEIKH-BELLA BRAHIM
IPC: D01H13/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: Outil de répartition pour module de guipage Outil de répartition pour module de guipage, ainsi qu’un module de guipage et une installation de fabrication de corde comprenant un tel outil de répartition, cet outil de répartition comprenant un manchon (41), prévu pour tourner solidairement avec le module de guipage, le manchon (41) comportant une surface périphérique (42), un passage axial (43), prévu pour permettre le passage axial d’une corde à guiper, et au moins une ouverture de guidage (44) s’étendant entre la surface périphérique (42) et le passage axial (43) et prévue pour guider un ruban destiné à guiper la corde à guiper. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091059-A1 (FR)
Title: Corps de stator de machine électrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-12-20
Abstract: Corps de stator de machine électrique tournante La présente invention a pour objet un corps de stator pour machine électrique tournante comprenant une série d’encoches (3) agencées autour d’un axe du stator (1), au moins une encoche (3) étant tapissée d’une enveloppe isolante (5) présentant au moins une zone de pliure (53) pour épouser la forme de l’encoche (3), caractérisé en ce que l’enveloppe isolante (5) comprend des microperforations (52) agencées linéairement de manière à définir la au moins une zone de pliure (53) de l’enveloppe isolante (5). Figure pour l’abrégé : Figure 3b
Patent FR-3090363-A1 (FR)
Title: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polymère, au moins un Tensioactif et au moins un Agent Propulseur
Inventor: MARGUET MAÏTÉ
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polymère, au moins un Tensioactif et au moins un Agent Propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant : un ou plusieurs polymère(s) particulier(s), un ou plusieurs tensioactif(s) particulier(s) et un ou plusieurs agent(s) propulseur(s). La présente invention concerne également un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.
Patent FR-3094777-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion principale de turboréacteur équipée d’une grille en aval de ses bruleurs
Inventor: LEGLAYE FRANÇOIS
IPC: F23R3/16
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion (26) de turbomachine, ayant une forme annulaire délimitée par un fond annulaire (27) prolongé par une virole radialement interne (28) et par une virole radialement externe (29). Selon l’invention, la chambre (26) est pourvue d’au moins un tube (34, 37, 38) alimenté en air qui la traverse, situé en aval du fond annulaire (27) et en ce que ce tube comporte des trous (36) d’injection d’air. Figure pour abrégé : Figure 5
Patent FR-3095040-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme de contrôle de zone de contact d’une denture de pièce mécanique
Inventor: ARQUIE FABIEN JEAN-GUILLAUME
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une zone de contact d’une denture (D1), où l’on acquiert des points de la denture (D1) à l’aide d’un dispositif d’acquisition optique pour obtenir un ensemble (F).On effectue les étapes suivantes par un calculateur : on fournit un ensemble (M) de points d’une deuxième denture, on détermine des normales de la deuxième denture, on crée un ensemble (H) de points et de normales (N3) inverses, on superpose (E5) l’ensemble (H) et l’ensemble (F), on déplace les ensembles (H) et (F), pour que leurs surfaces soient tangentes, on détermine au moins une zone de la surface de (F) à une distance inférieure ou égale à un seuil prescrit par rapport à la surface de (H), et/ou au moins une zone de la surface de (F) à une distance supérieure ou égale au seuil prescrit par rapport à la surface de (H). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099765-A1 (FR)
Title: Polymere portant des groupes pendants fonctionnels particuliers imidazolidinone n-substitués
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-08-07
Abstract: POLYMERE PORTANT DES GROUPES PENDANTS FONCTIONNELS PARTICULIERS IMIDAZOLIDINONE N-SUBSTITUÉS L’invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation de la chaîne d’un polymère initial [Chem 50] dans laquelle : A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiés, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe divalent hydrocarboné comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; et X désigne un atome d’halogène, de préférence un atome de chlore.
Patent FR-3100485-A1 (FR)
Title: Vitrage de véhicule avec insert et dispositif à caméra thermique associé
Inventor: OUSPENSKI VLADIMIR
IPC: B60J1/20
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention concerne un vitrage de véhicule (100), comportant, dans une zone périphérique, un trou traversant comportant un insert (2) en matériau à structure cristalline, transparent dans une plage A de longueurs d’onde dans le spectre infrarouge d’au moins de 9,5 à 10,5µm et ledit matériau de l’insert est transparent dans le visible à une longueur d’onde de référence comprise entre 500nm et 600nm. L’invention concerne également le dispositif avec ledit vitrage et une caméra thermique. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3100637-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif pour diffuser en realite virtuelle des evenements sportifs ou de spectacle vivant
Inventor: GOMEZ JEAN-MANUEL
IPC: G06F3/16
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de mise à disposition, sous forme de séquences d’images destinées à être visualisées avec un dispositif de réalité virtuelle, d’images vidéo acquises, lors de spectacles vivants tels que des matches de football, lesdits spectacles vivants comportant des zones de placement de spectateurs physiques, lesdites images vidéos étant acquises par l’intermédiaire d’au moins une caméra grand angle, disposée dans une des zones de placement de spectateurs physiques, à une hauteur prédéterminée correspondant à la hauteur normale du point de vue d’un spectateur à cette place.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101569-A1 (FR)
Title: Machine de drapage et de compactage automatique
Inventor: ROLLAND CLÉMENT
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-10-08
Abstract: Machine de drapage et de compactage automatique L’invention concerne une machine de drapage et de compactage automatique (100) de plis comprenant une tête de drapage (130) apte à saisir, déposer et compacter des plis fibreux sur un support de drapage (160), la tête de drapage comprenant un premier support rigide (131), un deuxième support rigide (132) et un préhenseur (133) comprenant une pièce de matériau élastiquement déformable (1333) présentant au moins une face (1333a) apte à saisir un pli et destinée à venir en appui contre une surface (160a) du support de drapage. Le premier support rigide (131) est relié à un dispositif de manipulation robotisé (140), et le deuxième support rigide (132) est relié, d’une part, au premier support rigide (131) et, d’autre part, au préhenseur (133) composé d’ une pièce de matériau élastiquement déformable (133) présentant au moins une face (1333a) apte à saisir un pli fibreux et destinée à venir en appui contre une surface (160a) du support de drapage. La tête de drapage comprend une pluralité d’éléments de mesure de force ou pression d’appui (134) interposés entre les premier et deuxième supports rigides (131, 132) ou logés dans le premier support rigide. La machine de drapage comprend une unité de commande (150) reliée aux éléments de mesure de force ou pression d’appui (134), l’unité de commande étant configurée pour contrôler une force ou une pression d’appui de compactage appliquée par la tête de drapage (130). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102580-A1 (FR)
Title: Régulateur de tension
Inventor: FORT JIMMY
IPC: H03F3/45
Filed: 2019-10-23
Abstract: Régulateur de tension La présente description concerne un dispositif comprenant : un premier transistor (110) connecté entre un premier noeud (128) et une borne de sortie (106) reliée à un premier rail (100) ; une première source de courant (112) connectée entre le premier noeud (128) et un deuxième rail ; et un premier circuit (124) comprenant : une deuxième source de courant connectée entre le deuxième rail (102) et un deuxième noeud ; un amplificateur opérationnel dont une entrée non inverseuse est configurée pour recevoir un potentiel de consigne (VREF) ; et un deuxième transistor connecté entre le deuxième noeud et une entrée inverseuse de l'amplificateur opérationnel reliée au premier rail (100), une borne de commande du deuxième transistor étant connectée à une sortie de l'amplificateur opérationnel et à une borne de commande du premier transistor (110). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104107-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: B62D6/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’un actionneur (15) d’un système de pilotage d’un appareil (10) automobile, comportant des étapes de : - détermination d’une trajectoire de référence (T0), - détermination de la position dudit appareil par rapport à la trajectoire de référence, - acquisition d’un paramètre (Cc) relatif à l’effort exercé par le conducteur sur un moyen de commande manuel dudit système de pilotage, et - calcul par un calculateur d’une consigne de pilotage (Cr) dudit actionneur. Selon l’invention, la consigne de pilotage est calculée en fonction dudit paramètre et de la position dudit appareil par rapport à la trajectoire de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105774-A1 (FR)
Title: Carénage sous-moteur comprenant un orifice et véhicule automobile comprenant un tel carénage
Inventor: COROLENCU EDUARD- NARCIS
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-27
Abstract: Ce carénage sous-moteur (12) comprend une face (14) destinée à être disposée horizontalement sous une caisse de véhicule automobile, la face (14) comprenant un orifice (40) traversant destiné à recevoir un tube de protection d’une rampe commune d’injection, la face (14) comprenant un bossage (36) voisin de l’orifice (40) et s’étendant depuis la face (14) en direction d’un premier côté de la face (14), le carénage (12) comprenant une paroi (42) entourant l’orifice (40) et s’étendant en direction d’un second côté de la face (14), le second côté étant opposé au premier côté.     Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3107803-A1 (FR)
Title: Semoir agricole monograine pneumatique de précision
Inventor: PRIEUR FRANÇOIS
IPC: A01C7/04
Filed: 2020-03-05
Abstract: Système de sélection de graines par aspiration au travers de perforations situées sur la tranche d’un cylindre composé de deux pièces B et C qui s'emboîtent l'une dans l'autre et qui disposent des mêmes perforations sur leur tranche respectives. Lorsque ces perforations sont parfaitement superposées, elles offrent un passage maximum de l’air aspiré de l’extérieur vers l’intérieur du cylindre. En fonction du calibrage des graines, l’opérateur peut diminuer selon deux axes xy perpendiculaires la surface des perforations par chevauchement des tôles constituant les tranches des pièces B et C. Figure d’abrégé : figure 1.
Patent FR-3108161-A1 (FR)
Title: Buse pour un tuyau d’extraction des gaz d’echappement d’un vehicule automobile
Inventor: ALLARD BENOIT
IPC: F23J11/02
Filed: 2020-03-11
Abstract: L’invention propose une buse de raccordement (28) comportant un corps (35) comportant un tronçon amont (34) pour son raccordement à l’extrémité de sortie d’une ligne d’échappement d’un véhicule, un tronçon aval (38) pour le raccordement à l’extrémité d’un conduit d’extraction, et un dispositif de fixation du tronçon amont (34) sur l’extrémité de sortie de la ligne d’échappement, caractérisée en ce que le dispositif de fixation est un dispositif de serrage porté par le tronçon amont (34), et le tronçon amont (34) comporte une encoche (42) débouchant axialement dans le bord d’extrémité (44) du tronçon amont (34) du corps (35) de la buse de raccordement (28).
    Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3095942-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une aiguille médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B90/50
Filed: 2020-05-14
Abstract: Les dispositif de guidage (20) d’une aiguille comporte un porte-outil (21) destiné à être fixé à l’extrémité d’un bras robotisé (10) d’assistance médicale, ledit porte-outil (21) supportant un guide aiguille (22), le guide aiguille comporte deux mors (30, 40) dotés respectivement d’une gorge (35, 45), lesdites gorges s’étendant l’une et l’autre selon des axes longitudinaux parallèles, lesdits mors (30, 40) étant supportés par le porte-outil de sorte à autoriser une mobilité en rotation des mors (30, 40) l’un par rapport à l’autre entre une position dite « position de guidage », dans laquelle les gorges (35, 45) sont attenantes et définissent un conduit de guidage (23) d’une aiguille, et une position dite « position de dégagement » dans laquelle les gorges (35, 45) sont éloignées l’une de l’autre et définissent une zone de dégagement latéral d’une aiguille, le guide aiguille (22) comportant un organe de transmission de mouvement (70) lié aux premier mors (30) et second mors (40) et synchronisant le déplacement angulaire desdits premier mors (30) et second mors (40) l’un par rapport à l’autre.. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110906-A1 (FR)
Title: Outil d’ouillage et dispositif d’ouillage comportant un bouchon connecteur ainsi qu’un outil d’ouillage
Inventor: THURIN BENJAMIN
IPC: C12H1/00
Filed: 2020-05-26
Abstract: Outil d’ouillage ainsi que dispositif d’ouillage comportant un bouchon connecteur et un outil d’ouillage L'invention a pour objet un outil d’ouillage configuré pour corriger le niveau d’un liquide contenu dans un fût (10), caractérisé en ce qu’il comprend un réservoir (62) contenant le liquide, pourvu d’un embout (64) configuré pour s’emmancher dans un trou (14) ou un orifice traversant débouchant à l’intérieur du fût (10),                 un conduit (66) traversant l’embout (64) pour faire communiquer l’intérieur et l’extérieur du réservoir (62),                 une commande d’écoulement (68) pour contrôler l’écoulement dans le conduit (66) et configurée pour occuper un état passant ou un état fermé,                 un passage d’air configuré pour faire communiquer l’extérieur du fût (10) et du réservoir (62) avec l’intérieur du fût (10).                           Cet outil permet de limiter la manipulation de charges lourdes, de pouvoir réaliser l’opération d’ouillage simultanément sur plusieurs fûts, l’opération d’ouillage s’arrêtant automatiquement, ainsi que d’éviter l’écoulement de liquide sur la surface extérieure du fût.     Figure 13