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Patent FR-3041861-A1 (FR)
Title: Dispositif ajustable pivotant de porte-outil agricole rotatif pour le travail des sols entre rangs de plantations
Inventor: PEPINO GERARD
IPC: A01B39/16
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de: 1) travailler les sols à cadence élevée entre les rangs de plantations agricoles ; 2) réduire les risques d'endommagement des plantations ; 3) augmenter la pénétration de l'outil dans les sols. Le dispositif est constitué d'un support (1) présentant une butée (2) et une bielle (3) dont l'extrémité inférieure est fixée à l'outil. L'extrémité supérieure comporte un anneau soudé fixé à un ressort (5). Le ressort (5) est attachée au support (1) à l'aide d'une tige filetée (6) maintenue grâce à un ensemble écrou / contre écrou (7) et rondelles (8). La tension du ressort et la vitesse d'avancement de l'élément tracteur détermine le pivotement et la pénétration de l'outil dans le sol. Ce dispositif est particulièrement destiné à la fixation d'un outil rotatif mécanique pour le travail des sols sur des plantations agricoles.
Patent FR-3043904-A1 (FR)
Title: Fraise pour os cortical de machoire
Inventor: CASIMIRO ROMEO
IPC: A61C3/02
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention concerne une fraise (1, 26, 27, 28) à os cortical comprenant un corps (2) allongé autour d'un axe (3) comportant une portion (7) à arêtes (10) hélicoïdales coupantes d'attaque de la portion crestale d'une mâchoire. La fraise (1, 26,         27, 28) comporte une portion (11) d'extrémité distale agencée pour former butée axiale avec un implant (28, 29, 30), située dans le prolongement de la portion (7) à arêtes (10) hélicoïdales et montée mobile librement en rotation autour de l'axe (3) par rapport à la portion (7) à arêtes hélicoïdales
Patent FR-3032449-A1 (FR)
Title: Materiaux en cermet et procede de fabrication de tels materiaux
Inventor: JULIAN-JANKOWIAK AURELIE
IPC: C22C14/00
Filed: 2015-02-09
Abstract: Matériau en cermet comprenant une première phase MAX de formule générale Tin+1 AlCn et une seconde phase intermétallique de formule générale TixAly, où n est égal à 1 ou 2, x est compris entre 1 et 3, y est compris entre 1 et 3, et x + y ≤ 4. La proportion volumique de la première phase dans le matériau est comprise entre 70 % et 95 %. La proportion volumique de la seconde phase dans le matériau est comprise entre 30 % et 5 %. Le taux de porosité est inférieur à 5 %.
Patent FR-3033942-A1 (FR)
Title: Detection de fuite sur un electrolyseur ou une pile a combustible haute temperature
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: H01M8/10
Filed: 2015-03-19
Abstract: Un système électrochimique comporte : - un dispositif électrochimique (20) comprenant : ○ un empilement (20) de cellules électrochimiques élémentaires (10) comprenant chacune un électrolyte intercalé entre une cathode et une anode ; ○ des conduites pour l'alimentation en gaz des anodes et des cathodes et pour la collecte des gaz produits par celles-ci; - une enceinte (60) dans laquelle est logé le dispositif électrochimique (20) et comprenant au moins une conduite d'entrée (62) et une conduite de sortie (64) de manière à faire circuler un débit d'air dans l'enceinte (60) ; et un circuit (66) d'analyse de l'air dans l'enceinte comportant : ○ un capteur (74) apte à mesurer un taux d'oxygène τ1 présent dans la conduite de sortie (64) de l'enceinte (60); et ○ un module d'analyse (76) apte à diagnostiquer une fuite du dispositif (20) lorsque le taux d'oxygène mesuré τ1 diffère d'un taux d'oxygène prédéterminé τ0 dans la conduite d'entrée de l'enceinte.
Patent FR-3028959-A1 (FR)
Title: Procede de telemetrie, dispositif de telemetrie, dispositif de localisation et procede de localisation
Inventor: MASTIO DANIEL
IPC: G01S17/08
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention décrit un procédé de télémétrie, exécuté dans un dispositif de télémétrie, comprenant: l'obtention d'un temps de déplacement d'un signal sans fil reçu, dans lequel le signal sans fil reçu est un signal sans fil émis par un objet; le calcul d'une valeur statistique d'un temps de montée du signal sans fil reçu ; la correction du temps de déplacement en fonction de la valeur statistique du temps de montée; et l'estimation d'une distance séparant l'objet et le dispositif de télémétrie en fonction du temps de déplacement corrigé.
Patent FR-3020161-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de donnees
Inventor: DUPLYS PAULIUS
IPC: G06F21/71
Filed: 2015-04-14
Abstract: Dispositif (100) pour traiter des données, ayant une interface d'entrée (110) pour recevoir les données d'entrée (X) et une unité de traitement (120).         Une unité de codage (130) code les données d'entrée (X) arrivant à l'interface d'entrée (110) sous la forme de mots de données (Xn), pour obtenir des mots de données codées (Xn'), en codant les mots (Xn) pour qu'une partie prédéterminée de valeurs de mesure (X1n, X2n) qui caractérisent les mots de données codées (Xn') et/ou leur traitement par le dispositif (100) et qui se déterminent en fonction d'au moins une grandeur physique du dispositif (100), diffèrent d'une valeur prédéfinie (Vn).         La différence est inférieure ou égale à un seuil prédéfini (S), et l'unité de codage (130) applique une prescription de codage en fonction d'un paramètre de codage (t-i).
Patent FR-3036188-A1 (FR)
Title: Prediction du risque de developper, pour des patients admis en service de reanimation, une infection disseminee
Inventor: ALLAOUCHICHE BERNARD
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de la gelsoline en tant que marqueur pour la prédiction du risque de développer, pour des patients admis en service de réanimation, une infection disséminée.
Patent FR-3025877-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un dispositif de laser pendulaire et dispositif ainsi realise
Inventor: YUEN KENNETH
IPC: G01C15/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: Procédé de montage d'un dispositif de laser pendulaire comportant un boîtier, un dispositif pendulaire (28) installé de manière oscillante dans le boîtier, et une unité laser (24) installée par un support d'ajustage (30) sur ou dans le dispositif pendulaire (28) pour générer un rayonnement laser. Selon le procédé on aligne l'unité laser (24) en utilisant un dispositif de serrage élastique (32) par rapport à une direction préférentielle , notamment par rapport à la direction verticale (38) sur ou dans le support d'ajustage (30) et ensuite on bloque avec de la colle.
Patent FR-3041385-A1 (FR)
Title: Repartiteur d'admission d'air d'un moteur a combustion interne suralimente
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F02M35/112
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un répartiteur (2a, 2b, 2c) d'admission d'air pour un moteur (1) à combustion interne suralimenté pourvu de cylindres (13) notamment rangés en ligne, comprenant une chambre (4a, 4b, 4c) d'admission d'air comportant des ouvertures (6a, 6b, 6c) et des conduits (5a, 5b, 5c) d'admission d'air reliant chaque ouverture (6a, 6b, 6c) de ladite chambre (4a, 4b, 4c) à chaque cylindre (13) correspondant du moteur (1), les ouvertures (6a, 6b, 6c) étant agencées successivement dans ladite chambre (4a, 4b, 4c) en étant espacées les unes des autres d'une distance (d1), ladite distance (d1) étant supérieure à une distance (d2) d'entraxe définie entre chaque cylindre (13) correspondant relié à chacune de ces ouvertures (6a, 6b, 6c).
Patent FR-3044393-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile et projecteur associe
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant : - au moins une première source lumineuse (12) ; - un dispositif (16) de conversion de longueur d'onde de la lumière émise par ladite première source lumineuse ; et - un ventilateur (20) apte à générer un débit d'air. Le module d'éclairage comporte au moins un premier (66) et un deuxième (68) conduits d'air distincts, le ventilateur étant placé en entrée (72, 74) de chacun desdits premier et deuxième conduits d'air de sorte à répartir le débit d'air entre lesdits conduits, la première source lumineuse et le dispositif de conversion de longueur d'onde étant respectivement disposés en sortie du premier et du deuxième conduits d'air.
Patent FR-3044697-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'ouverture d'ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GANDOLFI CHRISTIAN
IPC: E05B85/16
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'ouverture d'ouvrant de véhicule automobile, comportant : - un levier intermédiaire mobile entre une position fermée et une position ouverte dans laquelle il commande l'ouverture de l'ouvrant, - une poignée de manœuvre (20) qui est accessible à l'usager et qui est mobile entre une position de repos et une position d'ouverture, pour forcer le levier intermédiaire à se déplacer en position ouverte, et - des moyens de blocage. Selon l'invention, les moyens de blocage comportent : - un doigt de verrouillage (30) mobile entre une position verrouillée dans laquelle il bloque la poignée de manœuvre en position de repos et une position déverrouillée, - des moyens de rappel du doigt de verrouillage en position verrouillée, et - un poussoir (50) mobile entre une position déployée et une position rentrée vers l'intérieur de la poignée de manœuvre, pour forcer le doigt de verrouillage à se déplacer en position déverrouillée.
Patent FR-3045282-A1 (FR)
Title: Verrou pour mentonniere de casque
Inventor: DEBOOS THOMAS
IPC: A42B3/32
Filed: 2015-12-18
Abstract: Verrou pour une mentonnière (18) escamotable de casque, le verrou comprenant un bouton (2) de commande actionnable par un utilisateur à partir d'une position initiale du bouton correspondant à un verrouillage et des moyens de blocage du verrou dans la position initiale, le verrou étant configuré pour qu'une action de l'utilisateur sur le bouton (2) de commande place les moyens de blocage dans une position de libération autorisant un mouvement d'escamotage de la mentonnière (18), caractérisé en ce que les moyens de blocage sont configurés pour que la position de libération reste stable après relâchement de l'action de l'utilisateur sur le bouton (2) et lors du retour en position initiale dudit bouton (2).
Patent FR-3032186-A1 (FR)
Title: Emballage pour contenir et exposer des produits et/ou articles de valeurs et de luxe
Inventor: MARINI ROBERTO
IPC: B65D81/133
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour contenir et exposer des produits et/ou articles tels que des parfums, crèmes, produits alcoolisés, cosmétiques de haut de gamme, accessoires de haute couture, bijoux et/ou similaires, comprenant un corps en forme de boîte (2) ayant un fond (3) et une paroi latérale (4) qui délimitent un compartiment de logement (5) ouvert ; un couvercle (6) engageable avec le corps (2) pour fermer le compartiment de logement (5) ; une structure de support (9) réalisée en carton, pouvant être insérée à l'intérieur du compartiment de logement (5) du corps en forme de boîte (2) ; un siège de logement (10) en plastique engageable avec la structure de support (9) pour le logement et/ou le support d'un produit et/ou article correspondant à contenir et/ou retenir et/ou présenter selon une position prédéterminée ; des moyens d'engagement (12) interposés fonctionnellement entre la structure de support (9) et le siège de logement (10) pour unir ces derniers selon une configuration prédéterminée.
Patent FR-3050494-A1 (FR)
Title: Vis a faibles pertes de matiere pour systeme de freinage de vehicule
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2016-04-26
Abstract: Cette vis (12) comporte : - une tige filetée (16), et - une couronne (18) présentant un trou taraudé, apte à être rapportée sur la tige (16) pour former une liaison hélicoïdale, et comprenant une partie prédéterminée conformée pour être plus facilement déformable qu'une autre partie de la couronne (18). La couronne (18) est agencée de sorte qu'une déformation de la partie prédéterminée bloque la liaison hélicoïdale.
Patent FR-3051390-A1 (FR)
Title: Installation de retroussage destinee a la fabrication d'ebauches de pneumatiques
Inventor: MASSOPTIER-DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/32
Filed: 2016-05-20
Abstract: Cette installation de fabrication d'ébauches de pneumatiques (2) comprend : - un fût (6), - un support (14) monté coulissant par rapport au fût (6), - des bras (38) articulés au support (14), et - des moyens d'entrainement (32) aptes à entrainer les bras (38) en rotation par rapport au support (14) indépendamment d'un coulissement du support (14) par rapport au fût (6).
Patent FR-3047137-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'audience d'une radio dans un parc de vehicules
Inventor: JUTRAS DANIEL
IPC: H04H60/29
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer l'audience d'une station de radio dans un parc de véhicules recevant et restituant un signal radio émis par la station de radio, en fonction de la position géographique des véhicules du parc de véhicules, ledit procédé comprenant : • la collecte d'une information de position (1) de chaque véhicule du parc de véhicules, • la collecte de données issues de capteurs embarqués (2) dans les véhicules du parc de véhicules, lesdites données étant aptes à permettre la détermination du nombre de passagers à bord de chaque véhicule du parc de véhicules, • la détermination du nombre d'auditeurs (3) de ladite station de radio en fonction de la position des véhicules du parc de véhicules en tenant compte du nombre de passagers concernés par l'écoute de ladite station de radio dans chaque véhicule du parc de véhicules.
Patent FR-3037480-A1 (FR)
Title: Melange herbicide
Inventor: NEVES JOSE FERNANDO TRINDADE DOS SANTOS
IPC: A01N43/90
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention propose un mélange herbicide synergique comprenant de l'iodosulfuron-méthyl (composé I) ou ses sels, du florasulam (composé II) ou ses sels et du diflufénican (composé III). La présente invention concerne également un procédé pour lutter contre les mauvaises herbes dans les cultures de céréales de l'hiver et du printemps par l'application dudit mélange.
Patent FR-3053911-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de preforme fibreuse utilisant un joint et procede de fabrication d'une matrice renforcee par une preforme fibreuse
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-07-13
Abstract: Procédé d'imprégnation d'une préforme fibreuse par injection ou infusion, comprenant les étapes de : - fournir un moule (12) comprenant au moins deux parties (12A, 12B), ledit moule (12) présentant un orifice d'entrée (14) et un orifice d'évent (16) disposés sur des côtés opposés (13A, 13B) du moule (12), - disposer une préforme fibreuse (10) dans une partie (12A) du moule, - disposer un joint (24, 26) dans un passage (20, 22) ménagé entre une paroi interne du moule (12) et la préforme fibreuse (10), ledit passage (20, 22) s'étendant sensiblement selon la direction (X) s'étendant entre les côtés opposés (13A, 13B) du moule (12), - fermer le moule (12) de sorte que les deux parties (12A, 12B) du moule (12) coopèrent avec le joint (24, 26) de manière à obturer ledit passage (20, 22), et - imprégner la préforme fibreuse (10) avec un matériau d'imprégnation (28).
Patent FR-3054679-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes d'imagerie interferentielle plein champ
Inventor: AUKSORIUS EGIDIJUS
IPC: G01B9/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un système d'imagerie interférentielle plein champ (100) d'un échantillon (S) comprenant une voie d'illumination (101) avec une source lumineuse (111), un interféromètre (103) avec au moins un premier objectif (112) et un élément séparateur (130) adapté pour recevoir, par une face d'entrée (130A), des ondes lumineuses incidentes et adapté pour former un bras objet destiné à recevoir l'échantillon (S) et un bras de référence sur lequel est agencé un dispositif de réflexion (134) adapté pour renvoyer des ondes lumineuses incidentes dans une direction différente de la direction d'incidence. L'élément séparateur présente un coefficient de réflexion et un coefficient de transmission non égaux, de telle sorte que la proportion de la puissance optique des ondes lumineuses incidentes envoyées sur le bras objet soit strictement plus grande que la proportion de la puissance optique des ondes lumineuses envoyées sur le bras de référence. Le système (100) comprend en outre une voie de détection (102) comprenant un dispositif d'acquisition d'images bidimensionnelles (121), la voie d'illumination (101) et la voie de détection (102) comprenant une voie commune comprenant ladite face d'entrée de l'élément séparateur (130) et étant séparées par un élément de réflexion (151).
Patent FR-3054684-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d’un vehicule autonome
Inventor: BRACQUEMOND ANNIE
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: la présente invention concerne un système de pilotage d'un véhicule autonome comportant une pluralité de capteurs (1 à 6) de natures différentes, des calculateurs exécutant des programmes informatiques pour la détermination d'informations de conduite déléguée en fonction des données délivrées par lesdits capteurs caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un module d'arbitrage (15) comprenant un calculateur exécutant un programme informatique pour décider la sélection d'une desdites informations de conduite déléguée en fonction d'une pluralité d'informations représentatives : • des conditions d'environnement, • des niveaux de confiance de chacune desdites informations de conduite déléguée, • de la cohérence de variables associées auxdites informations déléguées • de la fiabilité matérielle et logicielle des composants dudit système • de l'historique de conduite du véhicule.
Patent FR-3054597-A1 (FR)
Title: Procede d’injection a duree augmentee d’un agent de depollution dans une ligne d’echappement de vehicule automobile
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'injection d'un agent de dépollution dans une ligne d'échappement de véhicule automobile pour l'élimination d'un polluant sélectif, l'agent de dépollution étant injecté dans la ligne d'échappement tant qu'une autorisation d'injection (aut inj deb) fonction du débit de gaz d'échappement (deb) est donnée et reste valable, le débit de gaz d'échappement (deb) devant être au-dessus d'une valeur seuil minimale de débit (lim deb) lors d'une telle autorisation d'injection (aut inj deb) fonction du débit, caractérisé en ce qu'il est effectué un mélange par rotation des gaz d'échappement avec l'agent de dépollution avec une vitesse de rotation (v rot) au-dessus d'une valeur seuil minimale de vitesse de rotation (lim v rot), une autorisation d'injection (aut inj rot) fonction de la vitesse de rotation étant alors effective et remplaçant l'autorisation d'injection (aut inj deb) fonction du débit.
Patent FR-3055916-A1 (FR)
Title: Fenetre coulissante motorisee
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E05F15/681
Filed: 2016-09-12
Abstract: Cette fenêtre coulissante pour un bâtiment comprend un cadre dormant, au moins un panneau mobile, un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer par coulissement le panneau mobile par rapport au cadre dormant et un dispositif de verrouillage (33) du panneau mobile par rapport au cadre dormant. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, l'actionneur électromécanique comprenant un moteur électrique, un réducteur et un arbre de sortie. Le dispositif d'entraînement motorisé est intégré dans une partie supérieure du cadre dormant et le dispositif de verrouillage est intégré en majorité dans une partie latérale du cadre dormant et comprend une ferrure latérale comprenant au moins un corps de ferrure fixe vis-à-vis du panneau mobile et une baguette mobile (35) par rapport au corps fixe. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend, en outre, un premier lien flexible (42), le premier lien flexible (42) étant entraîné en déplacement par l'actionneur électromécanique, et un dispositif à effort asymétrique (69) entraîné par l'intermédiaire du premier lien flexible (42) et relié à la baguette mobile (35) du dispositif de verrouillage.
Patent FR-3056673-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement comprenant un manchon souple pour collecter un liquide en cas de fuite ou de suintement
Inventor: ALQUIER BRUNO
IPC: F16L55/179
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de raccordement qui comprend : - un premier conduit (32), - un deuxième conduit (34), - un manchon souple (46) qui comporte une première extrémité (48) configurée pour recouvrir une partie du premier conduit (32) et une deuxième extrémité (50) configurée pour recouvrir une partie du deuxième conduit (34), - un premier système de serrage (52) configuré pour enserrer la première extrémité (48) du manchon souple (46) autour du premier conduit (32), - un deuxième système de serrage (54) configuré pour enserrer la deuxième extrémité (50) du manchon souple (46) autour du deuxième conduit (34).
Patent FR-3057844-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance d'entrainement d'une remorque a partir d'un circuit hydraulique ouvert de bennage
Inventor: ROGER FABIEN
IPC: B62D59/04
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un système hydraulique comprenant une pompe hydraulique (130) installée sur un véhicule tracteur (10), un tuyau hydraulique (160) relié à la sortie de la pompe (130) et un connecteur (170) placé à la sortie du tuyau (160) et adapté pour être relié à une prise complémentaire (180) prévue sur une remorque (20) pour permettre l'alimentation d'un vérin (110) placé sur la remorque, par exemple à des fins de bennage, caractérisé par le fait qu'il comprend un sélecteur de circuit (210) adapté pour relier ladite prise (180) sélectivement soit vers un vérin (110) soit un conduit (220) d'alimentation d'un circuit d'assistance d'entraînement et un conduit de retour (250) de circuit d'assistance adapté pour être relié à un réservoir (120) placé sur le véhicule tracteur.
Patent FR-3050774-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique debrayable et vehicule equipe d'une telle machine
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F03C1/247
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique à pistons radiaux comprenant un carter (110) définissant un premier ensemble et un arbre (130) définissant un second ensemble libres en rotation l'un par rapport à l'autre, une came multilobée (114), un distributeur (140), un bloc cylindre (120), caractérisée par le fait que le distributeur (140) comprend au moins un moyen d'étanchéité (146) formé d'un segment annulaire ouvert présentant deux coupes (220, 230) inclinées par rapport à l'axe central (202) du segment et par rapport à son plan médian transversal de symétrie (204), les deux coupes (220, 230) étant décalées dans le sens périphérique et couvrant chacune une partie seulement de l'épaisseur du segment.