baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069654-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comportant un dispositif optique holographique permettant d'afficher des images dans des plans differents
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G03H1/26
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-04-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comportant un écran (D) et un dispositif optique de collimation comportant deux éléments optiques holographiques (HOE1, HOE2) fonctionnant par réflexion, le premier élément optique holographique étant le plus proche de l'écran, le second élément optique holographique étant le plus proche d'un observateur. Dans le système selon l'invention, l'écran affiche un premier objet à une première longueur d'onde et un second objet à une seconde longueur d'onde. Chaque élément optique holographique comporte deux traitements holographiques (TH1, Th2, TH3, TH4), chaque traitement étant apte à réfléchir une des deux longueurs d'onde et à transmettre l'autre longueur d'onde. Le premier élément holographique et le second élément holographique sont agencés de façon que l'image (11) du premier objet se forme à une première distance de l'écran et que l'image (I2) du second objet se forme à une seconde distance de l'écran différente de la première distance.
Patent FR-3064992-B1 (FR)
Title: Moufle de palan, et dispositif de tension de ligne mettant en œuvre une telle moufle
Inventor: MAES NICOLAS
IPC: B66D3/08
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une moufle de palan (3, 4), comprenant au moins deux réas principaux (301, 302, 303) centrés sur un premier axe de poulie, au moins un ré a secondaire (304) centré sur un deuxième axe de poulie parallèle audit premier axe de poulie, et au moins un ringot (372). Selon l'invention, ce ringot (372) est placé à une distance H non nulle du plan passant par ledit premier axe de poulie et ledit deuxième axe de poulie. L'invention concerne également un dispositif de tension d'une ligne, comprenant un palan comprenant au moins une telle moufle (3, 4).
Patent FR-3069278-B1 (FR)
Title: Procede de determination du passage du point de rosee a la sortie d’un organe de depollution
Inventor: MARECHAL PATRICE
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du passage du point de rosée, dans une partie de ligne d'échappement (2) reliée à un moteur (1), comprise entre l'entrée des gaz d'échappement dans la ligne (2) et la sortie d'un organe de dépollution (3, 3') disposé dans cette ligne (2), caractérisé en ce qu'on détermine la masse d'eau stockée dans l'organe de dépollution (3,3') depuis le début du fonctionnement du moteur (1) en cours, l'énergie requise pour évaporer cette masse d'eau stockée, une première énergie des gaz d'échappement en entrée de la ligne d'échappement (2) depuis le début du fonctionnement du moteur (1) en cours, une seconde énergie des gaz d'échappement en sortie de l'organe de dépollution (3, 3'), l'écart entre ces deux énergies, et lorsque cet écart est supérieur à l'énergie requise pour évaporer la masse d'eau stockée dans l'organe (3, 3'), on considère que le point de rosée est passé.
Patent FR-3055114-B1 (FR)
Title: Dispositif refroidisseur de redresseur de courant de machine electrique et procede de mise en œuvre du dispositif
Inventor: KLEIN BENJAMIN
IPC: F01P7/16
Filed: 2017-08-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif refroidisseur de redresseur de courant (200 ; 210) pour des machines électriques (20, 20'), notamment dans un véhicule automobile comportant un premier chemin d'agent de refroidissement (38) pour refroidir un premier redresseur de courant (25) d'une première machine électrique (20). Le dispositif comporte un autre chemin d'agent de refroidissement (38') pour refroidir un autre redresseur de courant (25') d'une autre machine électrique (20'). Le premier chemin d'agent de refroidissement (38) et l'autre chemin d'agent de refroidissement (38') sont couplés thermiquement par un circuit d'agent de refroidissement (15).
Patent FR-3071809-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vehicule automobile avec un berceau de train avant ajustable en hauteur
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un véhicule automobile appartenant à une famille de types de véhicules comprenant un berceau commun de train avant modulable (2), ce berceau (2) étant fixé à des points de fixation de la caisse du véhicule, comportant de chaque côté une fixation supérieure (28) venant à l'avant d'un longeron (24) de cette caisse, les points de fixation de la caisse présentant une géométrie identique pour l'ensemble des types de véhicules de la famille, ce procédé étant remarquable en ce que pour chaque type de véhicule présentant une hauteur (Z) de berceau (2) particulière, il dispose une entretoise de réglage comprenant une longueur spécifique, qui est intercalée dans chaque fixation supérieure (28) entre le berceau (2) et le longeron (24).
Patent FR-3072105-B1 (FR)
Title: Dalle et systeme de verrouillage associe
Inventor: BENKEMOUN YVES
IPC: E04B9/22
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-10-29
Abstract: Une dalle (1) et un système de verrouillage associé (2) sont adaptés à coopérer avec un rail. Le système de verrouillage (2) comporte au moins un boîtier (20) et un doigt de verrouillage (21), le boîtier (20) étant fixé à un élément de fixation sur la dalle (1) et l'élément de fixation étant inséré dans l'épaisseur de la dalle (1). L'empilement des dalles les unes sur les autres est plus aisé facilitant leur stockage et leur transport. Utilisation pour un ensemble de couverture.
Patent FR-3073121-B1 (FR)
Title: Systeme electronique avec au moins un dispositif de support de cartes
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-10-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: Ce système électronique (10) comprend un châssis (12) et au moins un dispositif de support (14) configuré pour maintenir des cartes électroniques (16), chaque dispositif de support (14) étant amovible par rapport au châssis (12), au moins deux cartes électroniques (16) étant aptes à être maintenues verticalement l'une au-dessus de l'autre. Chaque dispositif de support (14) est configuré en outre pour maintenir plusieurs cartes électroniques (16) dans des plans distincts, décalés latéralement l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3075586-B1 (FR)
Title: Lave-vaisselle comprenant une cuve de lavage et une conduite de circulation d'eau
Inventor: DUDIGNAC BERNARD
IPC: A47L15/42
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Un lave-vaisselle comprenant une cuve de lavage (1), ayant une partie de fond (21) et une partie de voûte (3), et une conduite (5) de circulation d'eau disposée à l'intérieur de ladite cuve de lavage (1). La partie de voûte (3) comprend au moins un élément d'assemblage (34) et ladite conduite (5) de circulation d'eau comprend au moins un élément d'assemblage complémentaire (51), ledit au moins un élément d'assemblage (34) de ladite partie de voûte (3) et ledit au moins un élément d'assemblage complémentaire (51) de ladite conduite (5) de circulation d'eau étant adaptés à s'emboiter l'un dans l'autre de façon à maintenir fixe ladite conduite (5) de circulation d'eau dans la cuve de lavage (1). Montage de la conduite de circulation d'eau dans la cuve de lavage simple et sans utilisation de pièce rapportée.
Patent FR-3086512-B1 (FR)
Title: Objet decoratif portatif comportant une garniture rigide fixee reversiblement sous une tole decoupee
Inventor: CANTAS FREDERIC
IPC: A44C9/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un objet décoratif (100) comprenant une structure rigide courbe ouverte (110) comprenant des moyens de fixation réversible (117-118) d'une garniture rigide courbe ouverte (120). Les moyens de fixation réversible (117-118) comprennent une paire de tiges (117a-118a) agencées chacune à proximité d'un bord d'extrémité (112-113), différent de la structure rigide et surmontées chacune par une protubérance (117b, 118b). La garniture rigide courbe (120) présente deux flancs d'extrémité (121-122) destinés à être chacun en butée contrainte contre une tige (117a-118a), sous la protubérance (117b, 118b) que la tige porte. La structure rigide (110) est suffisamment déformable manuellement de manière élastique de sorte que les deux bords d'extrémité (112-113) peuvent être écartés et rapprochés l'un de l'autre manuellement jusqu'à un écart de désactivation et un écart d'activation des moyens de fixation, supérieurs à l'écart de repos (Er).
Patent FR-3082107-B1 (FR)
Title: Sac de sport avec armature externe
Inventor: DIARD GUILLAUME
IPC: A45F3/10
Filed: 2018-06-09
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ce sac de sport comprend une enveloppe souple (2) délimitant un volume de stockage de matériel, ainsi une armature (4) rigide, attachée à l'enveloppe, disposée à l'extérieur de l'enveloppe et prévue pour reposer une surface de support (S) dans deux positions différentes, à savoir une première position, dans laquelle l'armature (4) repose sur la surface de support (S) par au moins trois premiers points d'appui, et une deuxième position, dans laquelle l'armature (4) repose sur la surface d'appui par au moins trois deuxièmes points d'appui. Les trois deuxièmes points d'appui ne sont pas tous les mêmes que les trois premiers points d'appui.
Patent FR-3086536-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-11-13
Abstract: Procédé de lavage de la chevelure ou du corps, au cours duquel au moins un tensioactif est appliqué sur la chevelure ou le corps, procédé comportant l'étape a) consistant à délivrer sur les cheveux une composition aqueuse comprenant un ou plusieurs sels minéraux ayant une teneur totale en sel(s) minéraux d'au moins 3g/L, à l'aide d'un dispositif (10) comportant au moins une buse (13) alimentée par la composition sous pression, de telle sorte que le débit de composition distribuée soit inférieur à 10 L/min.
Patent FR-3087118-B1 (FR)
Title: Article cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: Article cosmétique (1) comportant un textile (15) définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition cosmétique (C), au moins une partie du textile (15) ayant subi un traitement avec au moins un rouleau (Bi).
Patent FR-3081043-B1 (FR)
Title: Organe d'installation de radiateur comprenant un dispositif d'indication d'inclinaison et un dispositif de fixation de cable
Inventor: GERVAISE LAURENT
IPC: F24D19/02
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet un organe d'installation de radiateur (1), caractérisé par le fait qu'il comprend un support (2) comprenant une surface d'application (2a) destinée à être appliquée sur l'un d'un support de radiateur (7) et d'une caisse de radiateur et une surface utile (2b) portant un dispositif d'indication d'inclinaison (3) et un dispositif de fixation de câble (4), la surface utile (2b) étant opposée à la surface d'application (2a), la surface d'application (2a) comprenant un moyen de fixation à l'un du support de radiateur (7) et de la caisse de radiateur.
Patent FR-3090572-B1 (FR)
Title: Housse pour embase de moteur hors bord
Inventor: LEGROS MORGAN
IPC: B63H20/36
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne une housse de protection de l’embase à hélice d’un moteur hors-bord, comportant une ouverture pour le passage de l’embase à hélice, une portion de fond destinée à se trouver en butée contre l’hélice et une portion intermédiaire reliant l’ouverture à la portion de fond, caractérisée en ce que la partie de la portion intermédiaire qui est destinée à se trouver au-dessous de l’embase à hélice lorsque la housse est mise en place sur celle-ci comporte au moins une portion présentant un maillage laissant passer l’eau Fig. 1
Patent FR-3103277-B1 (FR)
Title: Procédé et système embarqué, modulaire et autonome de contrôle de la dilatation d’un carter de turbomachine d’un aéronef
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: G01N21/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé et s ystème embarqué,  modulaire et autonome de contrôle de la dilatat ion d’un carter de turbomachine d’un aéronef Un procédé de mesure de la dilatation en cours de vol d’un carter d’une turbomachine d’un aéronef, comprenant une première étape (500) de fixation d’un dispositif modulaire de mesure de dilatation d’un carter de turbomachine à l’aide de moyens de fixation manuelle réversible avant le vol de l’aéronef, le dispositif modulaire comprenant une caméra placée en regard de bouchons d’endoscopie disposés sur ledit carter, une deuxième étape (510) d’acquisition d’images à plusieurs instants pendant le vol par la caméra, une troisième étape (520) de stockage d’au moins une partie des données de chaque image dans une mémoire configurée pour être déchargée après le vol par un opérateur, une quatrième étape (530) de déchargement des données stockées par un opérateur au sol après le vol de l’aéronef, et enfin, une cinquième étape (540) de traitement des données déchargées pour déterminer un taux de dilatation en cours de vol du carter de la turbomachine, à partir de positions successives des bouchons d’endoscopie sur les images acquises.  Figure pour l’abrégé : Fig.5.
Patent FR-3103916-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle d’accès différentiel de données partagées
Inventor: BIGNOTTI CATHERINE
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un procédé de contrôle d’accès à des données dans un serveur d’intermédiation inclut : le stockage d’un enregistrement contenant : un identifiant d’enregistrement ; une pluralité de sections chacune contenant des données ; et en association à chaque section, un identifiant de propriétaire à partir d’un ensemble d’identifiants de demandeur correspondant à des sous-systèmes demandeurs respectifs ; le stockage des données de contrôle d’accès correspondant à chaque identifiant de demandeur ; dans lequel les données de contrôle d’accès pour un identifiant de demandeur donné indiquent quels autres identifiants de demandeur sont habilités à accéder à une section de l’enregistrement ayant l’identifiant de demandeur donné qui lui est associé comme identifiant de propriétaire ; en réponse à la réception, de l’un des sous-systèmes demandeurs, une requête contenant l’identifiant d’enregistrement et un identifiant actif des identifiants de demandeur correspondant au sous-système demandeur actif : l’octroi d’un accès à un sous-ensemble des sections en fonction de l’identifiant du demandeur actif, des identifiants de propriétaire et des données de contrôle d’accès.
Patent FR-3103818-B1 (FR)
Title: Poudre de polymère poreuse, sa composition, son utilisation et une composition la comprenant
Inventor: COUFFIN ALINE
IPC: C08L33/06
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-05-27
Abstract: Poudre de polymère poreuse, sa composition, son utilisation et une composition la comprenant La présente invention concerne une composition polymérique sous forme de poudre de polymère poreuse, sa composition et son utilisation.   En particulier, la présente invention concerne une poudre de polymère poreuse comprenant un polymère sous forme de particules polymériques préparé par un procédé à étapes multiples.  La présente invention concerne également l’utilisation de la poudre de polymère poreuse et une composition la comprenant.
Patent FR-3104627-B1 (FR)
Title: kit de piscine miroir, procédé de préparation d’un tel kit et procédé d’installation d’une piscine miroir
Inventor: HOUEL MICHEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Kit de piscine miroir comprenant :- un bassin (2),- une goulotte (20) pour récupérer l’eau du bassin (2) débordant par un bord supérieur (5),- un système de circulation d’eau (10),dans lequel le bassin (2) est constitué d’une coque en polyester et la goulotte (20) est constituée d’une pluralité d’éléments de goulotte en polyester, le kit de piscine miroir comprenant une substance adhésive configurée pour fixer les éléments de goulotte les uns aux autres et au bassin (2) en assurant une étanchéité entre les éléments de goulotte et avec le bassin (2).     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105737-B1 (FR)
Title: Composition antimicrobienne comprenant des huiles essentielles ou des composants de celles-ci
Inventor: REMMAL ADNANE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant du thymol ou une huile essentielle comprenant du thymol ou une huile essentielle comprenant du thymol, du carvacrol ou une huile essentielle comprenant du carvacrol, du géraniol ou une huile essentielle comprenant du géraniol, du linalol ou une huile essentielle comprenant du linalol, et un gélifiant aqueux. Elle concerne également l’utilisation de cette composition en tant qu’antiseptique, en particulier en tant qu’antiseptique destiné à la désinfection de la peau ou d’une surface.
Patent FR-3109971-B1 (FR)
Title: « Plateau support renforcé de frein à tambour, frein à tambour comprenant ledit plateau support et procédé de fabrication dudit plateau support »
Inventor: TISSIER GRÉGORY
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-05-20
Abstract: L'invention se rapporte à un plateau support renforcé de frein à tambour de véhicule routier, un frein à tambour équipé dudit plateau support et un procédé d’assemblage dudit plateau support. Le plateau support comprend :      une plaque de base présentant une lumière pour recevoir un premier actionneur, une ouverture centrale pour recevoir un arbre de roue, et une fenêtre pour recevoir un deuxième actionneur ou une plaque de butée, et au moins une plaque de renforcement disposée sur la plaque de base et s’étendant au moins en partie entre l’ouverture centrale et la fenêtre.      Le frein à tambour est du type à simple ou double actionneur(s) comprenant un premier actionneur écartant deux premières extrémités mobiles des segments de frein, un deuxième actionneur ou une plaque de butée réalisant, en freinage de service, un élément d’ancrage/de butée sur lequel deux deuxièmes extrémités mobiles des segments de frein sont en appuie, les deux deuxièmes extrémités étant opposées aux premières extrémités.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110929-B1 (FR)
Title: Procede pour la recuperation d’hydrocarbures d'une formation souterraine par injection d'une solution aqueuse saline comportant un tensio-actif
Inventor: MALINOUSKAYA IRYNA
IPC: E21B43/27
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la récupération des hydrocarbures contenus dans une formation souterraine par injection d’une solution aqueuse saline comportant au moins un tensio-actif, au moyen d’un simulateur numérique d’écoulement incorporant un modèle de l'évolution de la tension interfaciale entre la solution aqueuse saline et les hydrocarbures en fonction au moins de la salinité, dans lequel on calibre le modèle de l'évolution de la tension interfaciale de la manière suivante : i) on réalise des mesures de tensions interfaciales pour une pluralité d'émulsions ayant des valeurs de salinité distinctes correspondant au moins à la salinité optimale, à deux salinités encadrant la salinité optimale dans une limite de 5 à 10%, à la salinité nulle et à la limite de solubilité des sels; ii) on détermine les constantes du modèle de l'évolution de la tension interfaciale en minimisant un écart entre le modèle et les mesures de tension interfaciale.   Figure 2 à publier.
Patent FR-3114255-B1 (FR)
Title: Transducteur CMUT
Inventor: BOULME AUDREN
IPC: B81B3/00
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-05-05
Abstract: Transducteur CMUT La présente description concerne un transducteur CMUT (200) comportant une membrane flexible (109) suspendue au-dessus d'une cavité (103), et une électrode inférieure (101) située au fond de la cavité (103), en vis-à-vis de la membrane flexible (109),dans lequel l'électrode inférieure (101) est en un matériau semiconducteur dopé d'un premier type de conductivité, et la membrane flexible (109) en un matériau semiconducteur dopé d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3118600-B1 (FR)
Title: Dispositif d’impression tridimensionnelle à isolation amont et aval des moyens de chauffe de la matière fusible d’impression
Inventor: MIGEOT FRANÇOIS
IPC: B33Y40/10
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’impression tridimensionnelle comprenant un système d’extraction chauffant qui comprend un conduit d’acheminement (1210) de matière fusible connecté en amont à un réservoir et en aval à une tête d’impression (1400) munie d’une buse, un organe de déplacement (1220) de ladite matière dans ledit conduit d’acheminement (1210) et un organe de chauffe (1230) agencé autour dudit conduit d’acheminement (1210) pour faire fondre ladite matière, ledit dispositif comprenant un système de refroidissement comportant une chambre de circulation (1110) d’un fluide gazeux de refroidissement agencée autour dudit conduit d’acheminement (1210), ledit fluide gazeux de refroidissement circulant depuis l’amont jusque l’aval dudit conduit d’acheminement (1210), ladite chambre de circulation (1110) présentant au moins une sortie aval orientée de manière à éjecter le fluide gazeux réchauffé sans interférer sur ladite tête d’impression (1400) en aval et sur l’espace externe environnant la sortie de buse.  Figure de l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3121398-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: ROCHE SYLVAIN
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant :  - une assise (2),  - des moyens de fixation (3) au plancher d’un véhicule,  - une bielle avant (41) pivotante selon un premier axe (Y1) aux moyens de fixation (3) et selon un deuxième axe (Y2) à l’assise (2),  - une bielle arrière inférieure (42) pivotante selon un troisième axe (Y3) aux moyens de fixation (3),  - une bielle arrière supérieure (43) pivotante selon un quatrième axe (Y4) à l’assise (2) et selon un cinquième axe (Y5) à la bielle arrière inférieure (42).  - un moyen de verrouillage (6) apte à passer :  -- d’un état verrouillé, dans lequel il empêche la rotation de la bielle arrière inférieure (42) par rapport à la bielle arrière supérieure (43), à  -- un état déverrouillé, dans lequel il autorise la rotation de la bielle arrière inférieure (42) par rapport à la bielle arrière supérieure (43), et inversement.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123317-B1 (FR)
Title: Système de pilotage à distance d’un aéronef à effet Magnus
Inventor: SMITH GARRETT
IPC: B64C19/00
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: Système de pilotage à distance d’un aéronef, comportant :  - un aéronef, du type à effet Magnus, comportant un cylindre (1) s’étendant suivant un axe longitudinal (Y), le cylindre (1) étant mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (Y) ;  - un élément rotatif (2), agencé à distance de l’aéronef ;  - des moyens d’entraînement (3), agencés pour entraîner un mouvement de rotation de l’élément rotatif (2) ;  - un câble de liaison (4), agencé pour relier l’élément rotatif (2) au cylindre (1) de l’aéronef de sorte que le mouvement de rotation de l’élément rotatif (2), entraîné par les moyens d’entraînement (3), est transmis mécaniquement au cylindre (1) de l’aéronef de manière à mettre en rotation le cylindre (1) autour de l’axe longitudinal (Y).  Figure 7
Patent FR-2021418-B1 (FR)
IPC: B05D7/06
Filed: 1969-10-23
Granted: 1975-12-12
Abstract: A process for fabricating a wood-plastic composite product including improvement features associated with assembling wood pieces into unitary multi-piece units, before or after impregnation and irradiation operations; selection of impregnant materials and associated methods of impregnating and irradiating the wood pieces to optimize the treatment and to minimize attendant problems, such as laking, and associated finishing techniques.