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Patent FR-3101993-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide communiquant avec une vanne électromécanique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L9/08
Filed: 2019-10-15
Abstract: Compteur de fluide (1) comportant des moyens de communication (14) agencés pour recevoir de l’extérieur une commande d’ouverture ou de fermeture d’une vanne électromécanique (4) pouvant être intégrée dans un boîtier de coupure (3) monté à proximité du compteur de fluide (1), des moyens d’authentification agencés pour authentifier une trame de commande intégrant la commande d’ouverture ou de fermeture, et une première interface de communication (15) agencée pour transmettre à une deuxième interface de communication (20) du boîtier de coupure (3) via une liaison radioélectrique la trame de commande et une énergie électrique adaptée à alimenter électriquement la deuxième interface de communication (20) du boîtier de coupure (3). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3105061-A1 (FR)
Title: Moule de formage de matériau composite
Inventor: DREANO ELISE
IPC: B29C33/42
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un moule de formage (10) de matériau composite comprenant une empreinte positive (12) et une empreinte négative (14) adaptées à être entraînées l’une vers l’autre tandis qu’une plaque d’un matériau composite thermoplastique ramollie (46) est engagée entre lesdites empreintes pour pouvoir presser ladite plaque de manière à former une pièce en creux (58) présentant un fond (60) et un bord (61). Ladite empreinte négative (14) comprend une partie centrale négative (22) et une partie périphérique négative (24) mobile en translation par rapport à ladite partie centrale négative (22). Et ladite partie centrale négative (22) et ladite partie périphérique négative (24) sont adaptées à être entraînées successivement en translation de manière à presser ladite plaque (46) pour former ledit fond (60), tandis que ladite partie périphérique négative (24) vient former ledit bord (61) après que ledit fond (60) a été pressé.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106231-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour afficher sur une carte numérique, la position géographique de véhicules disponibles à la réservation
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G08G1/13
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé pour afficher, sur une carte numérique, la position géographique de véhicules disponibles à la réservation, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- a) récupérer la position géographique réelle, à un instant T0, de véhicules disponibles à la réservation,- b) pour chacun desdits véhicules : -- b1) calculer, au moyen d’un module de calcul d’itinéraire, un itinéraire entre : un point de départ correspondant à la position géographique réelle dudit véhicule à T0; et un point d’arrivée défini par rapport à la position géographique d’un terminal mobile d’un utilisateur,-- b2) calculer, au moyen d’un module de calcul, une position géographique estimée du véhicule à un instant T2 sur l’itinéraire calculé, où T2>T0,- c) à un instant T1 : afficher sur la carte numérique la position géographique estimée de tout ou partie desdits véhicules, où T2>T1≥T0.
Patent FR-3106793-A1 (FR)
Title: véhicule doté d’un système de recharge d’un objet électronique
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: H02J50/10
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un système de recharge sans fil d’un objet électronique (15), ledit système comprenant un dispositif de recharge (16) par induction fixé à un élément de structure (3) dudit véhicule. Selon l’invention, l’élément de structure (3) comprend une poche (7) délimitée par un bord supérieur (10) et derrière laquelle est placé le dispositif de recharge (16), le système de recharge comprenant une pochette (14) s’étendant vers l’intérieur de la poche (7) et destinée à recevoir l’objet (15), ladite pochette (14) étant fixée à ladite poche (7) de sorte qu’elle émerge du bord supérieur (10) et permet à l’objet (15) de se retrouve en vis-à-vis et au contact du dispositif de recharge (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106748-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance de specialite pharmaceutique et/ou nutraceutique liquide en gelatine a l’intention des personnes ayant des difficultes pour avaler.
Inventor: MICHEAUD NICOLAS
IPC: A61J1/14
Filed: 2020-02-04
Abstract: Dispositif (1) de délivrance de spécialité liquide de type pharmaceutique ou complément alimentaire comportant un réservoir (2) en gélatine mole et un capuchon (3) fermant hermétiquement le réservoir, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une languette (5) disposée du côté opposé du capuchon par rapport au réservoir, la languette étant remplie de gélatine mole. Figure 1
Patent FR-3107232-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’approvisionnement en énergie d’un véhicule par une unité mobile
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: B60S5/02
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne un service contrôlé à distance d’approvisionnement d’un véhicule en énergie électrique et/ou fossile. Un utilisateur fait appel à ce service connecté d’approvisionnement pour que son véhicule soit géolocalisé. Une unité mobile se rend alors à proximité du véhicule géolocalisé. L’utilisateur autorise alors, à distance, le déverrouillage d’un accès à des moyens d’approvisionnement en énergie du véhicule pour qu’un opérateur de l’unité mobile puisse procéder à l’approvisionnement du véhicule en énergie électrique et/ou fossile. Une fois l’approvisionnement terminé, l’utilisateur verrouille à distance l’accès aux moyens d’approvisionnement en énergie déverrouillés et la prestation de service est terminée. Des procédés et dispositifs d’approvisionnement, de contrôle et de gestion de service sont décrits.     Figure 1
Patent FR-3107563-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comportant un systeme de ventilation
Inventor: SOMMERER YANNICK
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-02-25
Abstract: ENSEMBLE PROPULSIF POUR AERONEF COMPORTANT UN SYSTEME DE VENTILATION L’invention concerne un ensemble propulsif (250) avec une veine primaire (73) et une veine secondaire (72), un carénage extérieur (104) délimitant un compartiment extérieur (112) avec une bouche d’entrée (268), un carénage intérieur (134) délimitant un compartiment intérieur (140) avec une fenêtre d'échappement d'air (244), un système d’aspiration (252) comportant une entrée (254), une sortie (256) et des éléments mobiles aspirant l’air par l’entrée (254) et refoulant l’air par la sortie (256), un moyen d’entraînement (258) entraînant les éléments mobiles, une canalisation de transfert (260) connectée à la sortie (256), une canalisation de distribution (262) disposée dans le compartiment intérieur (140), connectée à la canalisation de transfert (260), et comportant des buses (264), une canalisation d’apport (266) débouchant dans le compartiment extérieur (112) et connectée à l’entrée (254), et un moyen de régulation qui régule le débit d’air dans le système d’aspiration (252). L’air extérieur est alors entraîné par le système d’aspiration et parcourt de manière forcée les deux compartiments. Fig. 2
Patent FR-3108864-A1 (FR)
Title: Méthode et ensemble de découpe d'une partie d'une pièce d'un réacteur nucléaire
Inventor: GUILLEMIN ETIENNE
IPC: B23P17/00
Filed: 2020-04-01
Abstract: Méthode et ensemble de découpe d'une partie d'une pièce d'un réacteur nucléaire La méthode comprend une étape de découpe d’une rainure (8) en effectuant une pluralité d’opérations de tréflage successives le long d’une ligne de découpe (L), chaque opération de tréflage comprenant les sous-étapes suivantes :     S1/ fraisage plongeant dans la pièce (3) à l’aide d’un outil de tréflage (7) selon une direction de plongée, de telle sorte que la rainure (8) est prolongée le long de la ligne de découpe (L) par enlèvement de matière dans la pièce (3) ;     S2/ extraction de l’outil de tréflage (7) hors de la rainure (8) ;     S3/ déplacement de l’outil de tréflage (7) d’un pas le long de la ligne de découpe (L).     Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3111954-A1 (FR)
Title: Aérogyre télécommandé de mesure par établissement de points de contact
Inventor: ARNOULD SÉBASTIEN
IPC: G01R31/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: Aérogyre (B) sans pilote télécommandé de mesure de paramètre électrique de type drone comportant :                                   un élément de contact(A) électriquement conducteur,                 un dispositif de solidarisation de l’élément conducteur (A) au châssis (11) de l’aérogyre (B), maintenant l’élément conducteur (A) à une distance du châssis supérieure à la distance de l’axe de rotation d’au moins un rotor (15) de l’aérogyre (B) au châssis (11) dans la direction de l’axe de roulis augmenté du rayon du disque balayé par les pales dudit rotor (15),                 un câble (4) électriquement conducteur dont une première extrémité est reliée à l’élément de contact (A) et une seconde extrémité est raccordable à une borne de dispositif de mesure électrique, par exemple de mesure de résistance ohmique,                 au moins quatre rotors (15) à pales.                           Il est au surplus tel que l’élément de contact (A) comporte un faisceau de joncs (2) flexibles conducteurs conformés en une touffe (1), dont les premières extrémités libres sont prévues pour entrer en contact avec un objet sur lequel la mesure électrique est à effectuer, et en ce que le dispositif de solidarisation est relié au châssis (11) par des moyens élastiques lui permettant une flexibilité directionnelle par rapport à l’axe de roulis de l’aérogyre (B).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113222-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de grains enrobés de semences d’espèces différentes couplées
Inventor: IOOS ROMAIN
IPC: A01C1/06
Filed: 2020-08-07
Abstract: Procédé d’obtention de grains couplés chacun constitué d’au moins deux espèces couplées de semences comprenant les étapes suivantes :  on réalise un premier enrobage d’une première espèce de semence par projection d’une gomme liquide sur un lit de graines de cette première espèce,  on réalise un séchage par exemple par ventilation pour obtenir des premiers grains enrobés de la première espèce de semence,  on réalise de la même manière au moins un second enrobage d’une seconde espèce de semence pour obtenir des seconds grains enrobés de la seconde semence,  on réalise une agglomération des grains enrobés des première et seconde semences par couplage dans un malaxeur pour produire des grains couplés, chacun constitué d’un grain enrobé de chacune des espèces de semence, et on procède à un triage des grains couplés à l’aide d’une table densimétrique.
Patent FR-3114924-A1 (FR)
Title: Dispositif différentiel à courant résiduel pour la protection d’une installation électrique à tension continue.
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02H3/28
Filed: 2020-10-02
Abstract: - Dispositif différentiel à courant résiduel pour la protection d’une installation électrique à tension continue.  - Le dispositif (1) comprend un module de mesure de différence de courant (5) entre un courant (i1) circulant dans un contact positif de l’installation électrique et un courant (i2) circulant dans un contact négatif de l’installation électrique, un filtre passe-bas (8) pour filtrer le courant de différence (i6), un module redresseur double alternance sans seuil (6) pour redresser le courant filtré et un module de déclenchement (7) pour émettre une commande de déclenchement (T) quand le courant redressé (i7) est supérieur ou égal à un seuil prédéterminé pendant une durée prédéterminée. Le dispositif (1) permet ainsi de protéger une installation électrique à tension continue dans un environnement bruité.    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117026-A1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant une association de tensioactifs anioniques particuliers et au moins un polyol
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: TITRE : Composition solide anhydre comprenant une association de tensioactifs anioniques particuliers et au moins un polyol La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association particulière d’au moins deux tensioactifs anioniques dont l’un est de type sulfonate et l’autre est de type carboxylate, en présence d’au moins un polyol.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3119391-A1 (FR)
Title: Amidons thermiquement modifiés
Inventor: BOCK SOLÈNE
IPC: C08B30/12
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention est relative à un amidon thermiquement modifié produit par voie acide, caractérisé en ce qu’il présente un taux de citrate libre inférieur à 0,05 % et un taux de citrate fixé compris entre 0,05 et 0,15 %, une température au maximum de gonflement des grains d’amidon, analysée au RVA entre 2 et 17 minutes, supérieure à 140°C et/ou un volume de sédimentation compris entre 25 et 40 ml.
Patent FR-3119837-A1 (FR)
Title: Aéronef VTOL à quatre rotors et procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé
Inventor: CHESNEAU GAETAN ALAIN ROBERT
IPC: B64C29/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: A éronef VTOL à quatre rotors e t procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé Aéronef VTOL à quatre rotors (10) entrainant chacun une hélice (14A, 14B, 14C, 14D) et comportant une unité de commande (18) pour délivrer une consigne de vitesse à chacun de ces quatre rotors (12A, 12B, 12C, 12D), les quatre rotors étant montés sur quatre bras (28A, 28B, 28C, 28D) définissant deux axes en croix et les deux rotors opposés d’un même axe tournant chacun dans un même sens de rotation, aéronef dans lequel, pour assurer en cas de défaut d’un rotor ou d’une hélice, un atterrissage d’urgence maitrisé de l’aéronef sans tourner autour de son axe de lacet, l’unité de commande (18) est configurée pour détecter le défaut et pour simultanément, générer des consignes de vitesse nulle sur le rotor en défaut ou le rotor associé à l’hélice en défaut et celui qui lui est diamétralement opposé, et commander de manière coordonnée des gouvernes (30A, 30B, 30C, 30D), montées au niveau des deux bras des deux rotors opposés restant en fonctionnement, afin d’arrêter toute rotation autour de l’axe de lacet sans modification des angles de tangage et de roulis.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120425-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement de l’air ambiant d’une pièce de bâtiment, destiné à être implanté dans ladite pièce de bâtiment
Inventor: NIEMIR-DEVEAU PIERRE-ALEXANDRE
IPC: F24F3/16
Filed: 2021-03-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le traitement de l’air ambiant d’une pièce de bâtiment, destiné à être implanté dans ladite pièce de bâtiment.  Le dispositif (1) comprend une chambre de traitement (4) munie de moyens de traitement (5) comportant des moyens émetteurs de rayonnements UVs (6), un média à action photocatalytique (7) et des moyens générateurs de plasma froid (8).  Le dispositif (1) comporte :  - une base (10) dans laquelle sont implantés des moyens de ventilation (3),  - un module réacteur (11) dans lequel est implantée ladite chambre de traitement (4), et  - une enveloppe (12), emmanchée au moins autour dudit module réacteur (11), voire autour de ladite base (10).  Le module réacteur (11) comporte une structure support (111) sur laquelle sont portés et fixés lesdits moyens de traitement (5).  Et le module réacteur (11) est rapporté de manière amovible par rapport à ladite base (10) et à ladite enveloppe (12), avantageusement pour former un module réacteur (11) remplaçable et/ou interchangeable parmi une gamme de modules réacteurs.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3120719-A1 (FR)
Title: Navigation rotationnelle en environnement virtuel avec une référence visuelle
Inventor: KEMENY ANDRAS
IPC: G06T13/20
Filed: 2021-03-15
Abstract: Système de réduction de cyber-malaise (12) pour la navigation en environnement virtuel immersif (2), comprenant une unité de contrôle (7) comportant des données d’environnement, des moyens de captation de position (6) du point de vue physique d’un utilisateur (1), et un système de navigation (9),  Caractérisé en ce que ledit système est apte à afficher et modifier en rotation une référence visuelle (10), selon une commande liée au système de navigation (9) et au mouvement rotationnel du point de vue physique (4) de l’utilisateur (1) par rapport au monde réel (11).
Patent FR-3124704-A1 (FR)
Title: Composition d’apparence monophasique comprenant un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotère
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-06-30
Abstract: TITRE : Composition d’apparence monophasique comprenant un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotère La présente invention porte sur une composition d’apparence monophasique comprenant l’association d’un tensioactif non ionique et d’un tensioactif amphotère ou zwittérionique, en présence d’un agent propulseur.  L’invention concerne également un dispositif aérosol renfermant ladite composition, ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau et les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3124749-A1 (FR)
Title: Machine et procede d’usinage d’alveole(s) dans une piece metallique
Inventor: CHOMIENNE VINCENT
IPC: B23C5/12
Filed: 2021-07-01
Abstract: Machine (20) d’usinage d’alvéole(s) (34) dans une pièce métallique (24), cette machine comportant :  - un bâti (22) de support de la pièce métallique (24) à usiner,  - un outil d’usinage (26) qui est porté par un support (28) et qui a une forme générale allongée le long d’un axe d’usinage (LL), et  - des organes de déplacement (30) configurés pour déplacer la pièce (24) relativement à l’outil (26), ou inversement,  caractérisée en ce qu’elle comprend en outre :  - une cuve (42) remplie d’un liquide diélectrique (44) et dans lequel est destinée à être immergée ladite pièce (24),   et en ce que l’outil d’usinage (26) comprend une portion longitudinale amont (26a) qui comprend une électrode (46) d’usinage par électroérosion et qui est destinée à être immergée avec la pièce (24) dans le liquide diélectrique (44), et une portion longitudinale aval (26b) qui comprend une broche (48) d’usinage par brochage.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3125191-A1 (FR)
Title: Procédé d’établissement authentifié d’une connexion entre un équipement raccordé à au moins un réseau de communication et un serveur d’un fournisseur de services et dispositifs correspondants.
Inventor: CORBEL ROMUALD
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-09
Abstract: Procédé d’établissement authentifié d’une connexion entre un équipement raccordé à au moins un réseau de communication et un serveur d’un fournisseur de services et dispositifs correspondants.  L’invention concerne une solution permettant de fournir un certificat à un équipement dans un environnement de type « edge computing ». Les solutions d’authentification existantes, ne sont pas bien adaptées au contexte du « edge computing » car elles ne peuvent répondre aux besoins que requiert la gestion de ces équipements qui peuvent être déployés dans des infrastructures distribuées mais qui surtout peuvent être reconfigurés, suspendus, supprimés, réactivés, voire réaffectés à un autre nœud maitre en fonctions des besoins à satisfaire. La solution objet de la présente invention, permet, en réutilisant des composants déjà présents dans un réseau de communication, d’authentifier de manière certaine un tel équipement en lui fournissant un certificat dont l’intégrité ne saurait être remise en cause puisque le tiers de confiance émetteur du certificat est l’opérateur gestionnaire du réseau de communication.   FIGURE 3
Patent FR-3125548-A1 (FR)
Title: Produit comprenant une laine minerale a souffler
Inventor: RONY AMAURY
IPC: E04B1/74
Filed: 2021-07-21
Abstract: La présente invention concerne un produit d’isolation thermique comprenant une laine minérale, la laine minérale comprenant des fibres minérales, les fibres présentant une distribution d’une population de longueurs de fibre telle que la longueur de fibre médiane en nombre de la distribution est inférieure ou égale à 2 mm, et qu’au moins 10 % de la population en nombre présente une longueur de fibre strictement supérieure à 1,5 mm et préférentiellement strictement supérieure à 2,0 mm, le produit comprenant au moins un additif, le produit présentant un taux massique de la totalité du ou des additifs compris entre 0,4 % et 1,2 % inclus, notamment compris entre 0,6 % et 1 % inclus.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125499-A1 (FR)
Title: Pièce d’interface entre une garniture et une doublure de montant de véhicule
Inventor: AUDION MARC
IPC: B62D25/04
Filed: 2021-07-23
Abstract: Une pièce d’interface (PI) équipe un montant (MV) d’un véhicule auquel sont couplés une doublure (DM), une garniture et un joint d’étanchéité de porte solidarisé à la doublure (DM) et comprenant un logement logeant un bord de la garniture. La pièce d’interface (PI) comprend des pattes de fixation (PF) permettant la fixation de premiers éléments de fixation de la garniture, et des premières ouvertures (O1) permettant la fixation d’agrafes de fixation de tuyau(x) et/ou de câble(s) électrique(s) et/ou des deuxièmes ouvertures (O2) permettant la fixation de deuxièmes éléments de fixation d’un dispositif de protection à sac gonflable.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127645-A1 (FR)
Title: Substrat destiné à une mise en contact avec au moins une broche électrique d'une prise de charge
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/641
Filed: 2021-09-27
Abstract: La présente invention concerne un substrat (10) destiné à une mise en contact avec au moins une broche électrique disposée dans un boîtier (300) d'une prise de charge pour un véhicule électrique ou hybride, dans lequel le substrat (10) est configuré pour se déplacer d'une position déverrouillée vers une position verrouillée le long d'une direction de verrouillage (L). Le substrat (10) est en outre pourvu d'une grille de connexion (100) comprenant au moins une tige de contact s'étendant dans une direction d’appariement (M), la direction d’appariement (M) étant perpendiculaire à la direction de verrouillage (L). La présente invention concerne également un assemblage (200) du substrat (10) et d’un boîtier (300), ainsi qu'un procédé pour les assembler.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127386-A1 (FR)
Title: Sonde périnéale
Inventor: BILLARD GEORGES ROBERT
IPC: A63B23/20
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention concerne une sonde périnéale (10) comprenant un corps de sonde qui comporte des organes électroniques (110, 111, 112) configurés pour interagir avec des muscles du périnée d’un(e) patient(e).   Selon l’invention, le corps de sonde comporte :   - une portion cylindrique (12) configurée pour être positionnée au niveau de l’ouverture de l’endocavité d’un(e) patient(e), et   - une portion évasée (13) qui s’étend depuis une extrémité (121) de la portion cylindrique (12), la portion évasée (13) s’étend de manière évasée depuis la portion cylindrique (12) jusqu’à un sommet libre (130), la portion évasée (13) étant élastiquement déformable entre une position repliée et une position déployée,   les organes électroniques (110, 111, 112) étant disposés sur la portion évasée (13) et/ou sur la portion cylindrique (12).  Figure pour l’abrégé : Fig.1]