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Patent FR-3020546-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources radio dans un systeme de telecommunications
Inventor: GEORGEAUX ERIC
IPC: H04W72/04
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation de ressources radio à une pluralité de communications dans un système de télécommunication large-bande, chaque communication étant associée à au moins un équipement d'utilisateur, au moins une des communications étant associée à un seul équipement d'utilisateur, lesdites ressources radio étant réparties en temps et en fréquence dans des blocs de ressources, le procédé étant remarquable en ce que la pluralité de communications forme au moins un groupe de communications et qu'au moins un même bloc de ressources est alloué (E1) audit groupe de communications afin de transmettre la pluralité de communications.
Patent FR-3018964-A1 (FR)
Title: Element d'interconnexion pour le branchement des bobines du stator
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/28
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un élément d'interconnexion (24) pour le branchement des bobines du stator d'une machine électrique tournante polyphasée (2), caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de couches conductrices empilées axialement parmi lesquelles un même nombre de couches de base (26, 28, 30), pleines, et de couches additionnelles (32, 34, 36), formées chacune de plusieurs parties d'anneaux, chacune desdites partie d'anneaux ne recouvrant pas la totalité du pourtour du stator, chacune de ces couches conductrices portant des pattes de connexion internes (40) pour le raccordement des bobines et des pattes de connexion externes (48, 50) pour le raccordement à des équipements électriques connexes (4, 20), le nombre de couches de base et de couches additionnelles étant égal au nombre de phases de la machine sur laquelle l'élément d'interconnexion est rapporté.
Patent FR-3020367-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de titane pour resines vitrimeres de type epoxy/anhyride
Inventor: DUQUENNE CHRISTOPHE
IPC: C08L63/02
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition renfermant, outre une résine thermodurcissable de type époxy et/ou un durcisseur de type anhydride, au moins un catalyseur comprenant un complexe organométallique de titane. Cette composition permet la fabrication de résines vitrimères, c'est-à-dire de résines déformables à l'état thermodurci. Elle concerne également un kit pour la fabrication de cette composition, un objet obtenu à partir de cette composition et un kit pour la fabrication de cet objet.
Patent FR-3020972-A1 (FR)
Title: Motorisation hydraulique pour essoreuse discontinue
Inventor: BELOTTI ALAIN
IPC: C13B30/06
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne une installation hydraulique (100) pour l'entraînement d'une centrifugeuse discontinue (C) comportant un panier de centrifugation (P) apte à entrer en rotation (r) sur lui-même selon un cycle de fonctionnement avec une phase d'accélération et au moins une phase de décélération de la rotation dudit panier, ladite installation comportant : - une pompe (10) pour alimenter en fluide (F) un circuit (20), - un moteur hydraulique (30) pour l'entraînement dudit panier (P) lors de ladite phase d'accélération et pour le freinage dudit panier (P) lors de ladite phase de décélération, - un accumulateur hydraulique (40), et - des moyens d'asservissement (50) configurés pour commander électriquement ledit accumulateur hydraulique (40) de sorte que : lors de chaque phase de décélération, ledit accumulateur hydraulique (40) emmagasine au moins une portion du fluide (F) circulant dans le circuit (20), et, lors de chaque phase d'accélération, ledit accumulateur hydraulique (40) réinjecte ledit fluide (F) dans le circuit (20).
Patent FR-3021894-A1 (FR)
Title: Procede de realisation par moulage d'un boitier de feu de vehicule automobile
Inventor: CHOTARD ALEXANDRE
IPC: B29C45/26
Filed: 2014-06-10
Abstract: Moule pour la réalisation par injection d'un boîtier de module, notamment lumineux, pour véhicule automobile, ledit moule étant formé d'au moins une base (10) et d'au moins un poinçon (11) laissant entre eux un espace ayant la forme d'un boîtier entourant une cavité destinée à recevoir, notamment, des équipements de production et d'orientation d'un faisceau lumineux, caractérisé en ce que ledit boîtier comporte un collet périphérique (6a) comportant une nervure de soudage (6b) s'étendant depuis ledit collet (6a), ladite nervure de soudage se terminant par une surface (6f) sur laquelle est réalisé le soudage, ladite base (10) et ledit poinçon (11) se rejoignant selon un plan de joint (12) aboutissant au niveau de ladite surface (6f) de la nervure de soudage (6b), et le plan de joint (12) faisant avec ladite surface (6f), un angle inférieur ou égal à 20 degrés, préférentiellement inférieur ou égal à 10° et plus préférentiellement sensiblement égal à 5°.
Patent FR-3022315-A1 (FR)
Title: Moyen de calage d'un generateur electrochimique dans une batterie
Inventor: TURBE BENOIT
IPC: H01M10/04
Filed: 2014-06-16
Abstract: Joint comprenant au moins deux enveloppes déformables, chacune des enveloppes renfermant un composant et comprenant un opercule, caractérisé en ce que la mise en contact du composant contenu dans une enveloppe avec le composant contenu dans une autre enveloppe provoque une réticulation du mélange des composants. Utilisation du joint pour caler des générateurs électrochimiques dans une batterie, en particulier des générateurs au lithium.
Patent FR-3007359-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement, notamment de dispositif d'essuie-glace et dispositif ainsi equipe
Inventor: FRIDERICHS GUENTHER
IPC: B60S1/08
Filed: 2014-06-20
Abstract: Installation d'entraînement comportant un moteur électrique et une transmission (19) dont l'arbre de sortie logé dans un dôme (24) du boîtier de transmission (20). Un segment de la paroi intérieure du dôme (24) constitue un palier (26) pour l'arbre de sortie. La région du palier (26) comporte au moins une cavité dans la paroi intérieure (25) du dôme (24) constituant une réserve de lubrifiant.
Patent FR-3008332-A1 (FR)
Title: Appareil de martelage au jet d'eau et procede de martelage au jet d'eau
Inventor: KIMURA RYUJI
IPC: B21J13/00
Filed: 2014-07-10
Abstract: Un appareil de martelage au jet d'eau (appareil de WJP) comprend un élément de siège, une partie rotative fixée à ce dernier, et des première et seconde buses d'injection. Un appareil de levage est fixé à la partie rotative et les première et seconde buses d'injection sont fixées à un bras de buse. L'appareil de WJP est descendu dans une cuve sous pression du réacteur (RPV) et l'élément de siège est installé sur un tube de guidage dans le cœur soudé sur une tête inférieure du RPV. Les première et deuxième buse d'injection sont insérées dans et à l'extérieur respectivement du tube de guidage dans le cœur. L'eau à haute pression est éjectée à partir des buses d'injection, et le WJP est exécuté pour les surfaces interne et externe de la zone de soudage.
Patent FR-3025255-A1 (FR)
Title: Tuyere d'echappement de gaz de turbomoteur
Inventor: LE BAYON YVES-MARIE
IPC: F02K1/48
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne une tuyère d'échappement de gaz de turbomoteur, comprenant une paroi extérieure et une paroi intérieure délimitant entre elles une veine d'écoulement des gaz d'échappement, la paroi intérieure formant un corps central tronconique orienté dans une direction longitudinale La tuyère est caractérisée en ce que le corps (32) central comprend des moyens (44) de guidage des gaz d'échappement le long de la direction longitudinale sur au moins une partie de la longueur du corps (32) central dans le sens de l'écoulement des gaz.
Patent FR-3025466-A1 (FR)
Title: Rideau de fermeture d'un dispositif de rangement comprenant un dispositif de chargement sans fil
Inventor: FOURGNAUD PASCAL
IPC: H02J50/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: Le rideau de fermeture (1) d'un dispositif de rangement (4), mobile entre une position escamotée où le rideau de fermeture (1) libère l'accès au dispositif de rangement (4) et une position fermée où le rideau de fermeture (1) ferme le dispositif de rangement (4), comprend un dispositif de chargement sans fil (15).
Patent FR-3028899-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage - deverrouillage rapide
Inventor: ROSA VIRGINIE
IPC: F16B21/06
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de verrouillage-déverrouillage rapide comportant une première partie (14) arrière adaptée pour être verrouillée sur une seconde partie (16) avant par emboîtement suivant un axe (A) principal longitudinal, caractérisé en ce que la première partie (14) comporte une tête de verrouillage (26) délimitant un cran (30) de retenue, et en ce que la seconde partie (16) comporte une pince (32) de verrouillage comportant une première branche (36a) et une seconde branche (36b) qui sont montées mobiles entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage et un poussoir (34) de déverrouillage qui est interposé entre les deux branches (36a, 36b) de ladite pince (32) et qui est monté coulissant longitudinalement pour entraîner les deux branches (36a, 36b) depuis leur position de déverrouillage jusqu'à leur position de verrouillage.
Patent FR-3028945-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de vehicule automobile
Inventor: CATUSSEAU GUILLAUME
IPC: G10L19/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification des dysfonctionnements des véhicules automobiles, le dispositif comprenant une bibliothèque de caractéristiques de signaux sonores et/ou vibratoires (9) et un moteur de recherche (10) apte à comparer au moins une caractéristique sonore et/ou vibratoire (8) d'un bruit (2,3) et/ou d'une vibration avec des caractéristiques de la bibliothèque de caractéristiques de signaux sonores (9) et/ou vibratoires.
Patent FR-3036274-A1 (FR)
Title: Construction, par exemple de type douche ou baignoire
Inventor: GUALLARANO JEAN PIERRE
IPC: E04B2/74
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne une construction qui délimite un espace intérieur destiné à recevoir de l'eau. Ladite construction comprend une pluralité de modules assemblables par emboîtement les uns sur les autres. Chaque module, dit module inférieur (10), auquel est superposable un autre module de ladite pluralité de modules, dit module supérieur (20), présente un bord supérieur d'assemblage (100S) dans lequel est ménagée une encoche (12S, 13S) du côté intérieur de l'espace délimité par ledit module inférieur (10). Ladite encoche (12S, 13S) forme une partie femelle emboîtable avec une partie mâle (22I, 23I) du bord inférieur d'assemblage (2001) dudit module supérieur (20). Ladite encoche permet de contenir une éventuelle infiltration d'eau depuis l'espace intérieur vers l'extérieur de la construction.
Patent FR-3043191-A1 (FR)
Title: Allumeur pour propulseur
Inventor: REYNARD LAURENT
IPC: F42B3/103
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention porte sur un allumeur (1) pour propulseur (100) comportant un réceptacle (2) comportant au moins une ouverture (9) traversée par une ligne conductrice (8) connectée à un support d'allumage (5) d'un slapper contenu dans le réceptacle (2), allumeur (1) caractérisé en ce qu'au moins un matériau élastomère (10) est disposé entre le support d'allumage (5) et l'ouverture (9) de manière à ce que la pression des gaz générés par le propulseur (100) allumé comprime l'élastomère (10) au voisinage de l'ouverture (9) du réceptacle (2) afin que cet élastomère (10) bouche l'ouverture (9) et empêche toute fuite de gaz par cette ouverture (9).
Patent FR-3031511-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fermeture coupe feu d’une ouverture traversee par un convoyeur a corde
Inventor: FRAPPIER CYRILLE
IPC: B65G17/20
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de convoyage comportant : - un circuit de guidage traversant une ouverture (190) obturable susceptible d'être fermée notamment par une porte coupe-feu ; - une corde (110) d'entraînement formant une boucle et des moyens pour entraîner ladite corde selon un sens (150) dit de production ; - des chariots (120) entraînés par la corde sur le circuit de guidage et espacés d'un pasp au passage de l'ouverture obturable ; comprenant : a. un détecteur (271, 272) de position d'un chariot (120) au voisinage de l'ouverture (190) ; b. des moyens d'entraînement de la corde comprenant un moteur, dit de secours, un tambour (241, 242) d'entraînement et des moyens (243, 244) de contre-pression de corde sur ledit tambour ; c. une alimentation autonome apte à alimenter le moteur de secours ; d. un renvoi (201, 202, 302) de tension de la corde ; e. des moyens (280, 281) aptes à appliquer et relâcher la tension sur le renvoi selon une course de tension (205) d'une valeur supérieure ou égale à p/2 au passage de l'ouverture obturable.
Patent FR-3031935-A1 (FR)
Title: Climatiseur equipe d’un panneau de commande de climatisation retractable et procede de misie en œuvre
Inventor: PANAHI PATRICK
IPC: B60R16/08
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un climatiseur équipé d'un panneau de commande de climatisation pour systèmes de climatisation. L'invention propose de regrouper les commandes de réglage de climatisation et de les escamoter lorsqu'elles sont inutilisées, offrant alors à la ventilation une configuration optimale. Un climatiseur (P) intégré dans une planche de bord (30) comporte, selon un mode de réalisation, une sortie d'air (Fa), un panneau de commande de climatisation (20A), et des touches de réglage de commande et d'éléments d'affichage regroupés sur le panneau de commande (20A). Ce climatiseur (P) a des moyens de rétractation (4, 31) en rotation (F1) couplés audit panneau de commande (20A) de sorte que ce panneau (20A) est apte à se déplacer à l'intérieur de la planche de bord (30) entre une position de présentation, où il est disposé partiellement devant la sortie d'air (Fa) et une position de rétractation qui libère un espace pour la sortie d'air (Fa).
Patent FR-3032495-A1 (FR)
Title: Ensemble de redressement a performances aerodynamiques optimisees
Inventor: DAMEVIN HENRI-MARIE
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention propose un ensemble de redressement de flux d'air de turbomachine comprenant : - un bras structural (30) et - une aube (21) de redresseur à l'intrados du bras structural, comprenant un bord d'attaque (22), un bord de fuite (23), et une ligne de cambrure (24), l'aube et le bras s'étendant radialement autour d'un axe ( X-X) de la turbomachine et définissant entre eux un canal d'écoulement d'air, et le bras structural (30) comprenant : - une extrémité amont (31), présentant un profil d'aube (21) de redresseur, et comprenant un bord d'attaque (32) aligné avec celui de l'aube, et - un épaulement (35) situé à l'intrados du bras, définissant dans le canal un col, caractérisé en ce que l'aire (Acol) de la section du canal au niveau du col est comprise entre 0.7 et 0.9 fois l'aire (Aentrée) de la section du canal au niveau des bords d'attaque.
Patent FR-3043682-A1 (FR)
Title: Composition polymere comprenant un materiau vegetal disperse
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: C08L97/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - une matrice polymère comprenant une phase élastomère ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à 20°C ; - des particules de matériau végétal dispersées dans ladite matrice polymère. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la fabrication de divers articles tels que des plaques et notamment les plaques d'isolation, des films, des profilés, des coques, des pièces d'appareils électroménagers, des lunettes et des semelles.
Patent FR-3045545-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la conduite
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: G01C21/34
Filed: 2015-12-21
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite (10) comprenant un organe de calcul d'itinéraire (11) agencé pour calculer un itinéraire, un organe de communication (12) pour recevoir des informations sur un feu de signalisation (2) disposé le long dudit itinéraire, un organe d'estimation d'un temps nécessaire (13) pour passer ledit feu de signalisation, un organe de comparaison (14) agencé pour comparer le temps nécessaire estimé à au moins un seuil de temps de passage au feu sans s'arrêter, et un organe d'avertissement (15) agencé pour émettre un message destiné à un conducteur du véhicule, caractérisé en ce que si le temps nécessaire estimé par l'organe d'estimation est inférieur au seuil de temps de passage au feu sans s'arrêter, l'organe d'avertissement est agencé pour indiquer une vitesse de consigne, et si le temps nécessaire estimé par l'organe d'estimation est supérieur au seuil de temps de passage au feu sans s'arrêter, l'organe de calcul d'itinéraire est agencé pour calculer un itinéraire alternatif.
Patent FR-3048628-A1 (FR)
Title: Machine et procede de cintrage d'une canalisation cylindrique longitudinale
Inventor: SIREUDE DAMIEN
IPC: B21D7/16
Filed: 2016-03-11
Abstract: Une machine de cintrage d'au moins une canalisation cylindrique longitudinale, la machine de cintrage comportant au moins un module de chauffage 1 configuré pour chauffer une canalisation cylindrique longitudinale et au moins un module de déformation configuré pour déformer une portion longitudinale d'une canalisation cylindrique longitudinale afin de la cintrer, ledit module de chauffage 1 comportant une pluralité d'organes de chauffage 10, chaque organe de chauffage 10 comportant un corps périphérique chauffant définissant une ouverture intérieure 12 adaptée pour permettre le passage d'une portion longitudinale d'une canalisation cylindrique longitudinale à chauffer.
Patent FR-3048819-A1 (FR)
Title: Compensation de dopage par irradiation laser pour la fabrication de cellules solaires a heterojonction
Inventor: HARRISON SAMUEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure de cellule solaire, comprenant des étapes consistant à : a) prévoir, sur première une face d'un substrat semi-conducteur cristallin un empilement comprenant une première couche semi-conductrice (5) dopée ayant un premier type de conductivité et sur la première couche semi-conductrice dopée, une deuxième couche semi-conductrice (9) dopée ayant un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité, la première couche semi-conductrice dopée et la deuxième couche semi-conductrice dopée formant une jonction, b) effectuer un traitement thermique à l'aide d'un rayonnement laser sur au moins un bloc formé de l'empilement de sorte à générer un réarrangement des espèces dopantes de la jonction et modifier le type de conductivité d'au moins une zone de ladite deuxième couche semi-conductrice (5) dopée et conférer à cette zone le premier type de conductivité (figure 1B).
Patent FR-3061216-A1 (FR)
Title: Ensemble de suspension pour suspendre un faux plafond a membrane etanche
Inventor: LONGEAU LUDOVIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de suspension pour suspendre un faux plafond à une paroi de plancher, ledit faux plafond comportant une membrane étanche (108). Ledit ensemble de suspension comprenant : un organe de suspension longitudinal (10) comportant une extrémité d'accrochage (12), et une extrémité d'ancrage (14) opposée pour pouvoir ancrer ladite suspente à ladite paroi de plancher ; un organe de retenue (84) présentant une partie périphérique et une partie centrale (92) venant en prise avec ladite extrémité d'accrochage, tandis que ladite membrane étanche (108) est maintenue en position fixe entre ledit organe de retenue (84) et ladite extrémité d'accrochage (12). Ladite extrémité d'accrochage (12) présente un orifice de verrouillage (66), tandis que ladite partie centrale (92) s'étend en saillie, et ladite partie centrale (92) est destinée à être entraînée pour venir perforer ladite membrane étanche (108) et pour être verrouillée à travers ledit orifice de verrouillage (66).
Patent FR-3061092-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance hydraulique suiveur d'un engin esclave
Inventor: SOHIER VINCENT
IPC: F16H61/433
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance hydraulique d'un engin esclave comprenant : - une machine hydraulique (30), apte à motoriser une roue (W) de l'engin, - une pompe à cylindrée variable (10), comprenant un vérin double effet (12) définissant deux chambres de contrôle (12a, 12b), pour piloter hydrauliquement la cylindrée de ladite pompe (10), - deux lignes d'alimentation (40a, 40b), qui relient la machine hydraulique (30) et la pompe à cylindrée variable (30) pour former un circuit fermé, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre : - deux lignes de contrôle (80a, 80b), chacune étant prélevée respectivement sur une des deux lignes d'alimentation (40a, 40b) et étant configurées pour alimenter respectivement une des deux chambres de contrôle (12a, 12b), - deux limiteurs de pression tarables électriquement (90a, 90b) disposés respectivement sur les deux lignes de contrôle (80a, 80b).
Patent FR-3061138-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef equipe d'une roue freinee
Inventor: DAFFOS MATHIEU
IPC: B64C25/36
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant au moins un essieu (1) porté en partie basse de l'atterrisseur, une roue munie d'une jante (2) montée sur l'essieu de l'atterrisseur via des roulements (3) pour tourner autour d'un axe de rotation, un frein (100) enfilé sur l'essieu et comportant un tube de torsion (5) s'étendant autour de l'essieu, des organes de friction (4) montés autour du tube de torsion et qui s'étendent entre le tube de torsion et la jante de la roue, et au moins un actionneur de freinage (7) destiné à exercer sélectivement un effort de freinage sur les organes de friction, l'actionneur de freinage étant porté par un porte-actionneurs  (6a, 6b) auquel le tube de torsion est solidarisé, et des moyens d'entraînement en rotation de la roue comportant d'une part un actionneur d'entraînement en rotation de la roue et d'autre part un organe de transmission (20,25,27) pour transmettre sélectivement un mouvement de rotation de l'actionneur de rotation à la jante de la roue qui s'étend entre l'essieu et le tube de torsion. Selon l'invention, le porte-actionneurs est centré directement par l'essieu et l'organe de transmission est porté par le frein et guidé en rotation sur celui-ci par des roulements.
Patent FR-3063127-A1 (FR)
Title: Systeme optique bi-couleur a source lumineuse unique
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V9/40
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un système optique comportant : - une source lumineuse (100) prévue pour émettre un faisceau lumineux (F1), - un guide de lumière (200) comprenant une première (210) et une deuxième (220) branche comportant chacune une entrée (211, 221), lesdites branches se rejoignant en une troisième branche (230), - un moyen (300) prévu pour diriger ledit faisceau lumineux vers l'entrée de la première branche et/ou vers l'entrée de la deuxième branche, - au moins un moyen pour modifier une couleur et/ou une intensité d'un faisceau lumineux lorsqu'il est transmis à l'entrée de la première et/ou de la deuxième branche, de façon à émettre ledit faisceau lumineux dans au moins deux couleurs différentes (F23), en sortie de ladite troisième branche. Elle concerne également un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule comportant un tel système optique.