baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053871-B1 (FR)
Title: Semoir a double tremie
Inventor: DELIMBEUF VICTOR
IPC: A01C15/04
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention a pour objet un semoir à double trémie pour la distribution de graines ou analogues, ledit semoir comprenant un châssis (10), des moyens de stockage (la, lb) des graines, des moyens de distribution (2a, 2b), des moyens d'acheminement (2a, 2b) des graines depuis les moyens de stockage vers les moyens de distribution et un ventilateur (4) apte à générer un flux d'air permettant leur entraînement à travers lesdits moyens de distribution. Les moyens de stockage consistent en deux trémies et les moyens de distribution consistent en deux chambres de distribution dédiées chacune à l'une des deux trémies. Un canal commun d'admission et de répartition du flux d'air communique avec le ventilateur (4) et avec les première et seconde chambres de distribution.
Patent FR-3061289-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection infrarouge.
Inventor: DE WILDE YANNICK
IPC: G01J5/02
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection infrarouge, comprenant : - un détecteur infrarouge (50) configuré pour émettre un signal (S1) représentatif du rayonnement thermique d'un point chaud (21), et - une source lumineuse (10) configurée pour émettre un faisceau incident (F1), de préférence dans une fenêtre de longueur d'onde visible ou UV. Il est essentiellement caractérisé en ce que : - le dispositif de détection infrarouge comprend en outre un dispositif de synchronisation (70) connecté à ladite source lumineuse (10) et audit détecteur infrarouge (50) ou au module de traitement (60), et configuré pour émettre un signal de synchronisation (SYNC), - le détecteur infrarouge (50) étant configuré pour être activé sur une fenêtre de temps (FT) prédéterminée en fonction dudit signal de synchronisation (SYNC).
Patent FR-3067374-B1 (FR)
Title: Dispositif de construction constituant un mur porteur d'un batiment
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E04C3/36
Filed: 2017-06-08
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (DIS) de construction constituant un mur porteur d'un bâtiment. 		Ledit dispositif (DIS) comprend des blocs modulaires (BM1, BM2) constitués chacun d'une part d'au moins un premier poteau porteur vertical (POT11, POT12), et d'autre part d'une première joue verticale (JOU11, JOU12) apte à coopérer avec le bloc modulaire adjacent (BM1, BM2).
Patent FR-3066530-B1 (FR)
Title: Aube pour turbine de turbomachine comprenant une configuration optimisee de cavites internes de circulation d'air de refroidissement
Inventor: OSTINO LEANDRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: Pour limiter le débit d'air nécessaire au refroidissement de sa pale, une aube (30) pour turbine de turbomachine d'aéronef comprend, dans sa pale (34), une cavité principale (50) configurée pour collecter un flux d'air principal (F1) depuis une entrée d'air et le faire circuler dans la pale, et une cavité latérale (54) interposée entre la cavité principale (50) et la paroi d'intrados (40) en étant séparée de la cavité principale, la cavité latérale étant configurée pour collecter un flux d'air latéral (F2) depuis l'entrée d'air et le faire circuler dans la pale, la cavité principale comportant au moins trois parties (50A, 50B, 50C) reliées les unes aux autres bout-à-bout de manière à former un serpentin, la cavité latérale (54) étant interposée entre chacune des parties et la paroi d'intrados.
Patent FR-3052266-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de projection d'un motif lumineux
Inventor: FRANZ GERALD
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-06-06
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif (10) pour projeter un motif lumineux comportant un laser supercontinuum (12) qui génère un rayon laser blanc (51), un sélecteur (14) qui conduit le rayon laser blanc (51) ainsi généré pour projeter le motif lumineux de manière sélective dans un ensemble de plages d'angle solide, et un diffuseur (16) installé dans le chemin du rayon laser (51) en amont ou en aval du sélecteur (14).
Patent FR-3068887-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere fixant, un polymere cationique, un organosilane, un polysaccharide non ionique et une cire
Inventor: DE MENTHIERE SEGOLENE
IPC: A61K8/73
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique capillaire comprenant un ou plusieurs polymères fixants, un ou plusieurs polymères cationiques différents du ou des polymères fixants, un ou plusieurs organosilanes, un ou plusieurs polysaccharides non ioniques, et une ou plusieurs cires. L'invention concerne également l'utilisation de la composition cosmétique capillaire selon l'invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3069849-B1 (FR)
Title: Dispositif de reduction du bruit d'un turboreacteur comprenant des canaux d'interference acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-08-01
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réduction du bruit généré par les flux d'air liés au fonctionnement d'un ensemble propulsif pour avion, ledit ensemble propulsif comprenant une première conduite de turboréacteur exposée à un flux d'air et une deuxième conduite de turboréacteur également exposée à un flux d'air, la première conduite étant identique et non coaxiale à la deuxième conduite, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de canaux d'interférence acoustique, chaque canal d'interférence reliant un premier point de la première conduite exposé à des fluctuations de pression avec un deuxième point correspondant de la deuxième conduite destiné à être exposé dans le temps à des fluctuations de pression similaires, et permettant la propagation des ondes acoustiques, de manière à mettre en communication les fluctuations de pression entre le premier point et le deuxième point correspondant au sein de la première conduite et de la deuxième conduite respectivement, réalisant ainsi des interférences acoustiques destructives.
Patent FR-3058694-B1 (FR)
Title: Lame d'essuyage et son procede de fabrication
Inventor: LOESCH MANFRED
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: Lame d'essuyage, notamment pour essuyer les vitres d'un véhicule automobile comportant un profilé en caoutchouc (12) ayant une partie de tête (20), une lèvre d'essuyage (40) et une entretoise de basculement (32) reliant la lèvre d'essuyage (40) à la partie de tête (20) ainsi qu'un élément de stabilisation (24) relié à la partie de tête du profilé de caoutchouc d'essuyage (12) par une liaison par la forme. L'élément de stabilisation (24) est en un polymère thermoplastique .
Patent FR-3074279-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour systeme de solidification et/ou de cristallisation offrant un controle ameliore pour les faibles valeurs de flux thermique
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: C30B11/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-12-27
Abstract: Echangeur thermique pour système de solidification et/ou cristallisation, comportant une première pièce (8) et une deuxième pièce (9), des moyens de déplacement (12) des première (8) et deuxième (9) pièces l'une rapport à l'autre, la première pièce (8) comportant des premiers éléments (10) fixés à distance les uns des autres, chaque premier élément (10) comportant une faxe d'extrémité en contact avec le premier support et une deuxième face d'extrémité (10.2), la deuxième pièce comportant des deuxièmes éléments (12) fixés à distance les uns des autres sur un deuxième support, chaque deuxième élément (12) comportant le long de la première direction une faxe d'extrémité en contact avec le deuxième support et une deuxième face d'extrémité (12.1). Les premiers éléments (10) et les deuxièmes éléments (12) sont en un matériau isolant thermique, et la deuxième face d'extrémité (10.1) de chaque premier élément (10) est en regard de deux deuxièmes faces d'extrémité (12.1) des deuxièmes éléments (12).
Patent FR-3075191-B1 (FR)
Title: Installation de manutention de charge
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66C13/40
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: Installation (1) de manutention de charge comprenant un lien (2) auquel un préhenseur de charge est apte à être suspendu, des moyens (3) d'entraînement en déplacement en monte et baisse du lien (2), une poignée (4) de commande des moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien (2), cette poignée (4) étant entraînable en déplacement par lesdits moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien, ladite poignée (4) étant équipée de moyens (6) d'émission de signaux de commande des moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien et l'installation comprenant des moyens de réception desdits signaux de commande et une unité (7) de pilotage configurée pour piloter les moyens (3) d'entraînement en déplacement du lien au moins en fonction desdits signaux de commande. La poignée (4) de commande loge un transducteur et/ou une réserve d'énergie électrique apte à alimenter en courant au moins les moyens (5) d'émission de signaux de commande et les moyens (5) d'émission et (6) de réception de signaux de commande sont reliés entre eux par une liaison sans fil.
Patent FR-3075141-B1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule avec fonctions d'aide a la conduite
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-04-30
Abstract: Ensemble de siège conducteur pour véhicule doté de fonction(s) d'aide à la conduite de véhicule, configuré pour fournir un avertissement à un conducteur assis sur un siège conducteur (1), l'ensemble comprenant le siège conducteur présentant un côté droit et un côté gauche, une assise (11) et un dossier (12), avec une pluralité de dispositifs vibrateurs (4), agencé au moins en partie dans l'assise (11) et dans le dossier (12), une unité de commande (2) configurée pour recevoir des informations en provenance d'un dispositif de détection de franchissement de ligne (15), et configurée pour exciter les dispositifs vibrateurs en fonction des informations reçues en provenance du dispositif de détection de franchissement de ligne
Patent FR-3064608-B1 (FR)
Title: Boitier de protection d’une poche de liquide biopharmaceutique, ensemble de protection et procede d’assemblage associes
Inventor: BAUD STEPHANE
IPC: B65D77/06
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un boitier de protection d'une poche (50) de liquide biopharmaceutique, comprenant : une coque inférieure (2) comprenant un fond (20) et des parois latérales (32), une coque supérieure (3) : qui comprend un logement (4) destiné à recevoir la poche (50), et qui est insérable dans la coque inférieure (2), de sorte que l'ouverture (48) du logement (4) soit au voisinage et en regard du fond (20) de la coque inférieure (2), et de sorte que la coque supérieure (3) soit maintenue en place latéralement entre les parois latérales (21) de la coque inférieure (2).
Patent FR-3080513-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de communication avec un mode d'agregation de liens et dispositif associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04W48/18
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure de télécommunication (10) comprenant des réseaux de télécommunication propres à fournir des services et un modem (13) propre à s'attacher aux réseaux selon un premier mode de fonctionnement dans lequel le modem (13) utilise un unique lien avec un réseau ou selon un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le modem (13) utilise au moins deux liens. Le procédé comporte une étape de prise de la décision d'attacher le modem (13) aux réseaux dans un mode de fonctionnement différent du mode de fonctionnement lors d'une étape d'attachement, la prise de décision étant basée sur au moins un critère.
Patent FR-3076844-B1 (FR)
Title: Installation de collecte et d’évacuation des eaux de ruissellement en zone urbaine comprenant un avaloir et un réservoir de collecte des effluents
Inventor: SIKORA BERNARD
IPC: E03F5/04
Filed: 2018-01-17
Granted: 2021-11-19
Abstract: Cet avaloir comprend une cuve (1) reliée à un égout, ou autre genre d'ouvrage enterré, et un couvercle supérieur (12) formant une ouverture.     Selon l'invention, la cuve (1) est divisée en deux compartiments (19, 4), dont un premier compartiment (19) situé en dessous de ladite ouverture, qui est relié à un réservoir de collecte des effluents et un deuxième compartiment (4) relié à un ouvrage enterré d'évacuation des effluents, tel qu'un égout ; le deuxième compartiment (4) est séparé du premier compartiment (19) par une cloison (18), de façon étanche, cette cloison (18) comprenant une ouverture de communication des deux compartiments entre eux, cette ouverture étant située en hauteur sur cette cloison (18) de telle sorte que le passage d'effluents du premier compartiment (19) au deuxième compartiment (4) se produise uniquement lorsque ledit premier compartiment (19) est plein.
Patent FR-3079483-B1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un support central de dispositif essuie-vitre adapte a la gestion des chocs pietons et support central de dispositif essuie-vitre
Inventor: ROBERT CEDRIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-03-29
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un pare-brise, un tablier avant, une traverse inférieure de baie (1) et au moins un support (3) de dispositif d'essuie-vitre fixé à ladite traverse inférieure de baie (1), la traverse inférieure de baie (1) comprenant une base (5) fixée au tablier avant (7) et une partie de soutien (9) supportant le pare-brise, le véhicule étant remarquable en ce que le support (3) est orienté selon l'axe longitudinal du véhicule de sorte à présenter une partie arrière (11) et une partie avant (13) et en ce que la partie avant (13) du support (3) est agencée sous la partie de soutien (9) de la traverse inférieure de baie (1) de sorte à montrer un espacement avec ladite partie de soutien (9).
Patent FR-3079888-B1 (FR)
Title: Controleur pneumatique pour la commande d'une vanne de decharge
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: Contrôleur (34), pour la commande d'une vanne de décharge (30) comportant un premier corps (52) avec une cavité interne (36) reliée à un port d'entrée d'air (38) et un port de sortie d'air (40), un deuxième corps (54) comportant une chambre (56), un organe mobile (41) dans la cavité (36) et dans la chambre (56), reliant les deux corps (52, 54). L'organe (41) est mobile entre une position de mise en communication fluidique desdits ports (38, 40) et une position d'isolement desdits ports (38, 40) il comporte deux piston (57A, 57B) logés dans la chambre (56) définissant dans cette chambre (56) au moins deux espaces (56A, 56B). Le contrôleur (34) comporte aussi des moyens d'alimentation fluidique (60) d'au moins un desdits espaces (56A, 56B) en vue du déplacement des pistons (57A, 57B) dans ladite chambre (56). Lesdits moyens (60) sont des moyens d'alimentation en liquide.
Patent FR-3081228-B1 (FR)
Title: Determination de la cadence de pedalage d'un cycliste
Inventor: LEGENNE JEROME
IPC: G01S19/52
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention repose sur l'observation que, compte tenu du mouvement de pédalage, la puissance développée par un cycliste prend la forme d'une sinusoïde en régime permanent dont la fréquence est le double de la fréquence de pédalage. Cette variation cyclique de puissance a pour effet une petite oscillation de la vitesse du cycliste dont l'amplitude peut être observée au travers de mesures de phase GNSS qui sont d'un ordre de grandeur plus précises. Un premier aspect de l'invention concerne un procédé de détermination de la cadence de pédalage d'un cycliste (10) sur un cycle (12), dans lequel la cadence de pédalage est extraite d'une oscillation de mesures de phase de signaux GNSS (16) réalisées sur le cycle(12) à l'aide d'un récepteur GNSS (14) ou d'une oscillation de mesures calculées sur la base des mesures de phase.
Patent FR-3081514-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef et procede de reduction d'un debit d'air de ventilation dans l'ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: CERUTTI ERIC
IPC: F02C9/18
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif d'aéronef, comportant : - un générateur de gaz comportant une soufflante entourée par un carter (30), et - une nacelle (32) s'étendant autour dudit carter et définissant avec ce carter un compartiment (36) annulaire dans lequel sont logés des équipements, - des moyens d'entrée d'air (38) agencés pour qu'un débit d'air de ventilation pénètre dans ledit compartiment, et - des moyens de sortie d'air (44) agencés pour qu'un débit d'air de ventilation soit évacué dudit compartiment, caractérisé en ce qu'il comporte également : - des moyens de réglage de débit (40) configurés pour maintenir une valeur nominale du débit d'air de ventilation traversant au moins l'un desdits moyens d'entrée d'air et desdits moyens de sortie d'air en fonctionnement nominal, et pour réduire la valeur de ce débit d'air de ventilation lorsqu'un feu est détecté dans ledit compartiment.
Patent FR-3081875-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L53/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition à base d'au moins une matrice élastomérique ; un système de réticulation et une charge renforçante ; la matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et au moins un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, ledit bloc élastomère comprenant au moins des unités butadiène et des unités isoprène, le bloc élastomère pouvant être partiellement ou totalement hydrogénées.
Patent FR-3084058-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d’amarrage d’un engin aerien de type aerostat ou ballon dirigeable
Inventor: LUSINCHI JEAN-MARIE
IPC: B64F1/14
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: Système d'amarrage (1a) pour engin aérien de type aérostat ou ballon dirigeable, comprenant une plateforme (4) sur laquelle est monté un mât d'amarrage (5), une structure porteuse (6) apte à supporter la plateforme sur le sol, cette plateforme présentant un plateau supérieur (41) surélevé par rapport au sol et délimitant une zone de réception (42) pour recevoir un véhicule autonome (3) en-dessous du plateau supérieur, ce dernier supportant un dispositif de levage (7) au-dessus de la zone de réception et configurable entre : - une configuration de repos autorisant une réception du véhicule dans la zone de réception et son retrait hors de la zone de réception, - une configuration de levage dans laquelle le dispositif de levage est apte à décoller la structure porteuse du sol en prenant appui sur le véhicule lorsque ce dernier est présent dans la zone de réception, autorisant un transport du système d'amarrage par le véhicule.
Patent FR-3089346-B1 (FR)
Title: Texturation de l’électrode avant dans un module photovoltaïque semi-transparent afin d’en contrôler l’aspect colorimétrique
Inventor: CENNE ALAIN
IPC: H01L31/0236
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de l’électrode avant transparente et conductrice d’un dispositif photovoltaïque semi-transparent comportant au moins :                                    des zones photovoltaïques actives (6PV) formées d’un substrat transparent (1),                  d’une électrode avant transparente et conductrice (2) en oxyde de zinc dopé à l’aluminium, texturée par des rugosités définies par une rugosité moyenne Ra comprise entre 38 nm et 48 nm ;                 d’un absorbeur (3) composé d’une ou plusieurs couche(s) mince(s) photo-actives(s) ;                  d’une électrode arrière (4) ;                 de zones de transparence (6T) séparant au moins deux zones photovoltaïques actives (6PV) ;                 caractérisé en ce qu’il comporte des étapes consistant à :     - Approvisionner un substrat (1) sur lequel a été déposé une couche mince plane d’oxyde de zinc conducteur dopé à l’aluminium (AZO) formant l’électrode avant transparente et conductrice (2), d’une épaisseur inférieure à 1 µm.      - Pulvériser sur ladite couche mince des gouttelettes d’une solution basique spécifique pendant une durée comprise entre 60 et 300 secondes à une température comprise entre 35 et 45°C.      - Rincer à l’eau déionisée ladite couche mince.     - Sécher ladite couche mince.                             Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3092860-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif de transmission de mouvement
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/32
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de transmission de mouvement et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif de transmission de mouvement Un dispositif de transmission de mouvement (30) d’un dispositif d’occultation comprend un boîtier (31), un premier arbre (32) et un deuxième arbre (33). Les premier et deuxième arbres (32, 33) sont respectivement un arbre d’entraînement et un arbre entraîné, en forme de cylindre tronconique et disposés à l’intérieur du boîtier (31) et sont montés tête-bêche, dans une configuration assemblée du dispositif de transmission de mouvement (30). Le premier arbre (32) comprend une première denture (36), la première denture (36) constituant la forme de cylindre tronconique du premier arbre (32). Le deuxième arbre (33) comprend une deuxième denture (37), la deuxième denture (37) constituant la forme de cylindre tronconique du deuxième arbre (33). Le dispositif de transmission de mouvement (30) comprend, en outre, un premier pignon (34) configuré pour s’engrener avec la première denture (36) du premier arbre (32) et avec la deuxième denture (37) du deuxième arbre (33), dans la configuration assemblée du dispositif de transmission de mouvement (30). Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3095279-B1 (FR)
Title: Dispositif reflecteur
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/08
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif réflecteur (10) destiné à réfléchir un rayonnement lumineux de longueur d’onde λ, le dispositif est pourvu d’un support sur lequel sont assemblés :- un miroir (23) partiellement transparent, et présentant une face avant (24) partiellement réfléchissante ;- des moyens de diffusion et/ou d’absorption (26) du rayonnement lumineux configurés pour diffuser et/ou absorber un rayonnement lumineux susceptible d’être transmis par une face arrière (25), opposée à la face avant (24). Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3099814-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de récupération de chaleur
Inventor: GORKA LOÏC
IPC: F24H6/00
Filed: 2019-08-07
Granted: 2022-05-13
Abstract: Installation et procédé de récupération de chaleur Installation de récupération de chaleur (10), comprenant une enceinte (12) configurée pour recevoir au moins une partie (23i) d’un ensemble producteur de chaleur (20) tel qu’un ensemble électronique ou informatique, l’installation comprenant en outre un système hydraulique de refroidissement (30) de l’ensemble producteur de chaleur (20), configuré pour transmettre la chaleur récupérée par un fluide caloporteur sur l’ensemble producteur de chaleur (20) à un module thermique (50), et un dispositif de récupération auxiliaire (40) configuré pour transmettre au module thermique (50) la chaleur récupérée de l’air à l’intérieur de l’enceinte (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.