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Patent FR-3032941-A1 (FR)
Title: Soufflante non carenee de turbomachine d'aeronef
Inventor: DERREZ CHARLES-HENRI MICHEL MARIE
IPC: B64C11/48
Filed: 2015-02-24
Abstract: Soufflante non carénée de turbomachine d'aéronef, comportant au moins une hélice comprenant un moyeu et une rangée annulaire de pales (36) s'étendant sensiblement radialement vers l'extérieur depuis ledit moyeu, le moyeu comportant une rangée annulaire de capots (46) montés entre les extrémités radialement internes des pales et adaptés pour être fixés à une virole amont (38) et à une virole aval du moyeu, caractérisée en ce qu'au moins un capot comporte à une extrémité circonférentielle (48c) au moins un bord de joint jointif avec un bord de joint complémentaire d'un capot adjacent, et en ce que ledit au moins un capot et au moins l'une desdites viroles amont et aval sont configurés pour que le capot puisse être monté et démonté par un déplacement incluant au moins à son début un pivotement autour d'un axe de pivotement initial (C) écarté circonférentiellement dudit au moins un bord de joint en direction d'un centre du capot, et pour que lors dudit pivotement ledit au moins un bord de joint s'écarte radialement dudit bord de joint complémentaire en se déplaçant vers l'intérieur dudit moyeu.
Patent FR-3035503-A1 (FR)
Title: Couplemetre a jauge de contrainte
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: G01L3/00
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un couplemètre comprenant un carter et un pignon adapté pour être entrainé en rotation par un élément de transmission dont on cherche à mesurer le couple, la rotation du pignon entrainant un déplacement du pignon en translation proportionnel au couple transmis au pignon, caractérisé en ce qu'il comprend : une membrane comprenant une tige solidaire de la membrane, la membrane étant reliée au carter via un support ; un palier du pignon, comprenant une première bague reliée solidairement au pignon, une deuxième bague reliée solidairement à la tige de la membrane, de façon à ce que le déplacement longitudinal du pignon entraine une déformation de la membrane; au moins une jauge de contrainte montée sur la membrane et adaptée pour mesurer la déformation de la membrane; la membrane, le support et la deuxième bague formant un ensemble démontable.
Patent FR-3039433-A1 (FR)
Title: Methode d'epuration selective d'aerosols
Inventor: POURPRIX MICHEL
IPC: G01T7/06
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne une méthode d'épuration sélective d'aérosol. L'invention consiste en une collecte électrostatique de l'ensemble des particules présentes dans un aérosol, mais avec un découplage des mécanismes d'une part de charge des particules par diffusion d'ions unipolaires pour charger puis collecter les particules les plus fines, et d'autre part de charge par champ électrique avec effet couronne pour charger et collecter les particules les plus grosses sur un substrat différent du substrat de collecte des particules les plus fines.
Patent FR-3039667-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de l'alimentation electrique d'un aeronef
Inventor: BALBINOT JEAN-PIERRE
IPC: G05B9/03
Filed: 2015-07-31
Abstract: Système de commande de l'alimentation électrique d'un aéronef comprenant au moins deux cartes de commande (1,3) et au moins deux organes de commutation (2,4) connectés chacun à chaque carte de commande (1,3). Chaque carte de commande (1,3) comprend un processeur (5a,5b) apte chacun à déterminer une commande de commutation du contacteur (9a,9b) de chaque organe de commutation (2,4) ainsi qu'une information de validité de chaque commande de commutation, chaque organe de commutation (2,4) comprend un moyen de détermination de la commande à transmettre (6a,6b) parmi les commandes de commutation et les informations de validité de commande à un moyen de détection de parallélisation (7a,7b), un actionneur de puissance (8a,8b) apte à émettre un signal de puissance à destination d'un contacteur (9a,9b) en fonction de la commande reçue du moyen de détection de parallélisation (7a,7b), chaque contacteur (9a,9b) étant apte à ouvrir ou fermer une ligne d'alimentation électrique.
Patent FR-3044335-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de revetement de sol a motif et gabarit de realisation de motif pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: PEREIRA OCTAVIO
IPC: E04F15/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une partie de revêtement de sol présentant un motif défini par au moins un contour de motif, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à : appliquer contre le sol un gabarit (1) de réalisation de motif, formé par un ensemble plaque (2) dans lequel est défini au moins un contour (2b) définissant alors au moins une première zone (4) non recouverte et au moins une seconde zone (5) recouverte par le gabarit (1) ; remplir l'au moins une première zone (4) par au moins une première matière de revêtement (6) ; retirer le gabarit (1), exposant alors l'au moins une seconde zone (5) ; et remplir l'au moins une seconde zone (5) par au moins une seconde matière de revêtement. L'invention concerne également un gabarit pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3045707-A1 (FR)
Title: Connecteur pour assembler deux troncons de colonne montante avec bague de verrouillage externe et pions demontables
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: F16L37/12
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention décrit un connecteur comprenant une bague de verrouillage (11) externe permettant une connexion de type à baïonnette de part et d'autre avec deux éléments connecteurs mâle (9) et femelle (8), au moyen de tenons ayant des plages angulaires identiques. En outre, le connecteur comporte au moins un pion démontable (12) pour bloquer la bague de verrouillage (11) en translation, notamment lors du verrouillage et du déverrouillage.
Patent FR-3049570-A1 (FR)
Title: Dispositif de rappel pour retracter un dispositif d'accrochage mobile et aeronef equipe d'un tel dispositif de rappel
Inventor: MONS PIERRE
IPC: B64D1/22
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rappel (10) pour rétracter un dispositif d'accrochage (15) d'un aéronef (6), ledit dispositif d'accrochage (15) étant mobile entre une position rétractée de stockage et une position déployée de travail (POS2), ledit dispositif de rappel (10) tendant à placer ledit dispositif d'accrochage (15) dans ladite position rétractée de stockage en l'absence d'une charge (5) externe tout en autorisant le déplacement du dispositif d'accrochage (15) vers ladite position déployée de travail (POS2) en présence d'une charge (5) externe, caractérisé en ce que ledit dispositif de rappel (10) comporte : • un moyen de rappel élastique (11) pour exercer un effort de rappel en traction sur ledit dispositif d'accrochage (15) et ramener automatiquement ledit dispositif d'accrochage (15) dans ladite position rétractée de stockage, • un organe de démultiplication (12) dudit effort de rappel en traction exercé par ledit moyen de rappel élastique (11) sur ledit dispositif d'accrochage (15), • un élément longiligne (20) comportant une première extrémité libre (21) solidarisée audit dispositif d'accrochage (15) et une seconde extrémité libre (22) solidarisée audit organe de démultiplication (12). (
Patent FR-3047281-A1 (FR)
Title: Agrafe demontable de supportage d’un element de garnissage pour vehicule automobile
Inventor: FRABOULET SAMUEL
IPC: F16B13/04
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne une agrafe de maintien d'un élément de garnissage sur une paroi (15) de structure d'un véhicule comprenant un pion (2) possédant une tête prolongée par une broche dont l'extrémité présente un embout de retenue (8) et une attache (3) constituée d'un têton (9) surmonté sur son bord par au moins trois languettes équidistantes, caractérisée en ce que l'attache (3) est fixée par les languettes sur l'embout (8) de retenue de la broche.
Patent FR-3048182-A1 (FR)
Title: Support de fixation d'un extincteur portatif
Inventor: MOSCHEROSCH PATRICK
IPC: A62C13/78
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un support de fixation (1) d'un extincteur (2) portatif comprenant un crochet (3), ledit Support de fixation (1) comprenant : - un socle (10) présentant une face avant (11) configurée pour venir en contact avec le crochet (3) de l'extincteur (2) et une face arrière (12) configurée pour venir en appui contre une paroi (4), et - au moins un aimant permanent (20) comprenant du néodyme, et - une rainure (30), formée dans la face avant (11) du socle (10) et configurée pour coopérer avec le crochet (3) de l'extincteur (2).
Patent FR-3048260-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un moyen de regulation thermique d'un circuit de refroidissement d'un moteur d'un vehicule automobile et procede de commande dudit systeme de commande
Inventor: PETILLLON YOHANN
IPC: F01P7/16
Filed: 2016-02-29
Abstract: Système de commande d'un moyen de régulation thermique (8) d'un fluide de refroidissement circulant dans un circuit de refroidissement (2) d'un moteur à combustion interne (3) d'un véhicule automobile, ledit moyen de régulation thermique du fluide comprenant une entrée de fluide (8a) reliée à une arrivée de fluide de refroidissement en sortie du moteur (3) et une première, deuxième et troisième sorties de fluide (8b, 8c, 8d) reliées respectivement à une première branche (2a) contenant un radiateur (5) de refroidissement du moteur, une deuxième branche (2b) contenant une échangeur fluide-huile moteur (7) et une troisième branche (2c) contenant un aérotherme (6). Le système de commande comprend un module (13) de détermination du mode de fonctionnement en mode été ou hiver du moyen de régulation thermique et un module (16) de commande de l'ouverture ou la fermeture de la troisième branche (2c) en fonction de la température (T_fm) du fluide en sortie du moteur et de la température (T_fa) du fluide en amont de l'aérotherme.
Patent FR-3051414-A1 (FR)
Title: Agencement de planche de bord cote passager avant comportant un chassis support pour boitiers electroniques.
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B60R21/205
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne un agencement de planche de bord pour véhicule automobile comportant au niveau du passager avant une partie inférieure (200) comprenant un dispositif de rangement (210) ainsi qu'une partie supérieure (100) comprenant un fronton de fixation (110) destiné à recevoir en façade (112) une bande décorative (130), ledit fronton (110) surplombant la portion avant dudit dispositif de rangement (210) et étant arrimé sur une traverse rigide (120) implantée à l'arrière de ce dernier ; caractérisé en ce que ladite partie supérieure (100) comporte en outre un châssis support (180) pour au moins un boîtier électronique (198, 199), ledit châssis support (180) traversant ledit fronton de fixation (110) au niveau d'une ouverture (113) ménagée dans ladite façade (112) et s'étendant à l'arrière de ce dernier au dessus de ladite traverse rigide (120).
Patent FR-3055131-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour recuperer du phosphore sur une station d'epuration avec traitement avance des boues
Inventor: DELAHAYE MATHIEU
IPC: C02F9/14
Filed: 2016-08-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et une installation pour récupérer le phosphore présent dans un effluent à traiter comprenant les étapes suivantes : une étape de déphosphatation biologique de l'effluent à traiter, une étape de séparation de l'eau traitée issue de l'étape i et des boues, une étape d'hydrolyse anaérobie d'au moins une partie des boues issues de l'étape ii, une étape de séparation liquide/solide des effluents issus de l'étape iii, une étape de traitement avancé d'au moins une partie des boues issues de l'étape iv, une étape de recirculation au niveau de l'étape iii d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape v, et une étape de récupération du phosphore présent dans l'effluent issu de l'étape iv.
Patent FR-3058037-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une donnee ophtalmique
Inventor: BONNEL PAUL
IPC: A61B3/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: Procédé de détermination d'une donnée ophtalmique d'un patient comprenant l'affichage d'au moins une première zone d'écran (34) uniquement devant un premier œil du patient, l'affichage d'au moins un premier objet (X) dans la première zone d'écran (34), le premier objet (X) ayant une position initiale, la réception d'un signal de déplacement (Sd) émanant du patient, le déplacement du premier objet (X), dans la première zone d'écran, en réponse au signal de déplacement (Sd) émanant du patient, la réception d'un signal de validation (Sv) de position émanant du patient, la détermination de la position du premier objet (X), dite la position finale, lors de la réception du signal de validation de position, et la détermination d'une donnée ophtalmique à partir de la position finale du premier objet (X).
Patent FR-3060178-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de pilotage d'un drone, drone, procede de pilotage et programme d'ordinateur associes
Inventor: RIMOUX ARIEL
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-12-09
Abstract: Ce dispositif électronique (16) de pilotage d'un drone (10) comprend : - un premier module d'acquisition (40) configuré pour acquérir une succession d'images d'un terrain (14) survolé par le drone, prises par un capteur d'images (12 ; 18) équipant le drone, - un deuxième module d'acquisition (44) configuré pour acquérir une vitesse sol mesurée, fournie par un dispositif de mesure (24) équipant le drone, et - un module de calcul (46) configuré pour calculer une altitude du drone par rapport au terrain (14), à partir de la vitesse sol mesurée acquise et d'un algorithme à flot optique appliqué aux images acquises. Le deuxième module d'acquisition est configuré pour acquérir en outre une altitude du drone mesurée par rapport à un niveau de référence, et le dispositif comprend un module de recalibrage (48) configuré pour corréler l'altitude calculée par rapport au terrain avec l'altitude mesurée par rapport au niveau de référence.
Patent FR-3060821-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'usure d'un pneumatique pour avion
Inventor: FRANCOIS OLIVIER
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de l'état d'un pneumatique pour avion, et plus particulièrement un procédé de détermination de son état d'usure, permettant de prédire la durée de vie résiduelle, et plus précisément le nombre d'atterrissages résiduels, dudit pneumatique. Un procédé de détermination de l'état d'un pneumatique pour avion, ledit pneumatique comprenant une bande de roulement ayant au moins une nervure circonférentielle comprenant au moins un indicateur d'usure, ledit procédé de détermination comprenant : -une étape de capture d'un premier motif de positionnement de l'indicateur d'usure, destiné à repérer le positionnement dudit indicateur d'usure dans la bande de roulement, -une étape de capture d'un deuxième motif d'état de l'indicateur d'usure, destiné à déterminer l'état d'usure de la nervure circonférentielle concernée à un instant donné, -une étape d'analyse du premier motif de positionnement et du deuxième motif d'état de l'indicateur d'usure capturés et de détermination de l'état d'usure de la nervure circonférentielle à un instant donné, -une étape de restitution d'une information sur l'état du pneumatique.
Patent FR-3061165-A1 (FR)
Title: Structure microelectronique a amortissement visqueux controle par maitrise de l'effet thermo-piezoresistif
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B81B7/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Structure microélectronique comportant au moins une masse mobile (2) reliée mécaniquement à un premier élément mécanique par des premiers moyens de liaison mécanique (6) et à un deuxième élément mécanique(24) par des deuxièmes moyens de liaison mécanique (14) conducteurs électriques, des moyens de polarisation électrique (15) des deuxièmes moyens de liaison mécanique (14), lesdits deuxièmes moyens de liaison mécanique (14) étant tels qu'ils sont le siège d'un effet thermo-piézorésistif , les deuxièmes moyens de liaison (14) et la masse mobile (2) étant disposés l'un par rapport à l'autre de sorte qu'un déplacement de la masse mobile (2) applique une contrainte mécanique aux deuxième moyens de liaison (14), dans laquelle les moyens de polarisation électrique (15) sont des moyens de polarisation en tension continue et forment avec au moins les deuxièmes moyens de liaison mécanique (14) un circuit électrique de rétroaction thermo-piézorésistive.
Patent FR-3061293-A1 (FR)
Title: Machine d'essai pour caracteriser au moins un composant de turbomachine
Inventor: GILLE LAURENT
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne une machine d'essai (18) pour caractériser au moins un composant de turbomachine, comportant un rotor (19) apte à pivoter autour d'un axe (X), des moyens de liaison destinés à relier le composant au rotor (19), un piston (23) solidaire axialement par rapport au rotor (19), caractérisée en ce qu'elle comporte une première chambre de pression (24) et une seconde chambre de pression (25), situées axialement de part et d'autre du piston (23), et des moyens d'alimentation de la première chambre de pression et/ou de la seconde chambre de pression, aptes à délivrer un fluide sous pression, et en ce que l'une au moins de la première chambre (24) et de la seconde chambre (25) comporte des moyens de purge.
Patent FR-3061519-A1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermediaire comprenant des canaux de guidage du flux de decharge formes par les ailettes de decharge
Inventor: SZYDLOWSKI JULIEN ANTOINE HENRI JEAN
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un moyeu de carter intermédiaire (2) comprenant : - un conduit de veine de décharge (18) présentant une longueur de conduit (L1) donnée, et - des ailettes de décharge (22) s'étendant dans le conduit de veine de décharge (18) et présentant une longueur de corde (L2) donnée, la longueur de corde (L2) d'au moins l'une des ailettes de décharge (22) étant au moins égale à 50% de la longueur de conduit (L1).
Patent FR-3053961-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement et de manipulation de cellules internes dans des emballages de transport de marchandises
Inventor: KNOB JOSEF
IPC: B65D25/06
Filed: 2016-11-28
Abstract: Système de rangement et de manipulation de cellules internes dans des emballages de transport de marchandises, caractérisé par la présence d'au moins une colonne (20) où sont superposés au moins deux niveaux (10) de cellules internes (1), celles-ci (1) étant placées en pouvant coulisser à l'aide d'éléments mobiles 30) sur des guides de rangement latéraux opposés (41), ces guides latéraux (41) étant placés au-dessus du fond (1.2) de la cellule interne (1) du premier niveau-supérieur (10.1).
Patent FR-3067596-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition lavante comprenant des tensioactifs et des acides gras, en association avec une composition de soin comprenant des polymeres cationiques et des organosilanes, pour l’obtention d’un condi-tionnement remanent, et procede de traitement cosmetique des cheveux
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61K8/25
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique lavante, comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères et/ou non ioniques et des acides gras, en association avec une composition cosmétique de soin comprenant des polymères cationiques et des organosilanes, pour l'obtention d'un conditionnement rémanent, notamment à au moins 3 shampoings. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux , comprenant : - l'application sur les cheveux, d'une composition cosmétique de soin comprenant des polymères cationiques et des organosilanes, suivie ou précédée de - l'application sur lesdits cheveux, d'une composition cosmétique lavante comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères et/ou non ioniques et des acides gras.
Patent FR-3068848-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les courts-circuits de dispositif de commutation pour transistor sic ou gan mosfet et procede associe
Inventor: AL KAYAL FISAL
IPC: H03K17/082
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation de puissance (10) comprenant au moins un transistor (12 ; 12a, 12b, 12c) de type SiC ou GaN MOSFET propre à être parcouru par un courant principal (I ; la, Ib, lc) ; le dispositif de commutation (10) comprenant au moins un module de mesure (14 ; 14a, 14b, 14c) configuré pour mesurer indirectement le courant principal (I) du transistor (12 ; 12a, 12b, 12c) à partir du champ électromagnétique produit par le transistor (12 ; 12a, 12b, 12c) et au moins un circuit de protection (16 ; 16a, 16b, 16c) configuré pour détecter un court-circuit en fonction du signe de la dérivée temporelle du courant principal (I ; la, Ib, lc).
Patent FR-3069574-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'une quantite d'agent reducteur pour une depollution en oxydes d'azote des gaz dans une ligne d'echappement de moteur
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: Dans un procédé d'adaptation d'une quantité d'agent réducteur pour une dépollution en oxydes d'azote des gaz dans une ligne d'échappement, il est effectué un premier alignement (1) des quantités d'oxydes d'azote mesurées (McamSD, MCavSD) par les capteurs amont et aval sans injection d'agent et avec un catalyseur du système vidé d'ammoniac. Il est effectué un deuxième alignement (2) de la réduction des oxydes d'azote estimée sur la réduction mesurée à travers une différence entre quantités d'oxydes d'azote amont (MCamSS) et aval (MCavSS) pendant une injection d'agent sous-stochiométrique sans création d'une réserve d'ammoniac dans un catalyseur du système avec une première correction de la quantité d'agent. Il est effectué un troisième alignement (3) d'une efficacité de retenue des oxydes d'azote estimée sur une efficacité mesurée par les capteurs, ce troisième alignement (3) se faisant par une deuxième correction de la quantité d'agent injectée en tant que correction adaptative (Coradap).
Patent FR-3069801-A1 (FR)
Title: Robot parallele a cables et procede de commande d'un tel robot
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: B29C64/20
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un robot parallèle à câbles comprenant un outil mobile (10, 12) destiné à être déplacé suivant une trajectoire cible (15) dans un environnement de travail ; une pluralité de câbles (21 ; 22 ; 23) présentant chacun une première extrémité (21a ; 22a ; 23a) reliée à l'outil mobile (10, 12) et une deuxième extrémité (21b ; 22b ; 23b) reliée à un point d'ancrage d'une structure fixe agencée au voisinage dudit environnement de travail ; une pluralité d'actionneurs des câbles ; une unité de commande (40) des actionneurs, caractérisé en ce que ladite pluralité de câbles comprend au moins un câble suspendu (21) et au moins câble étai (22 ; 23) configuré pour être agencé de sorte que ladite seconde extrémité du câble (22b ; 23b) est plus basse que ladite première extrémité (22a ; 23a) du câble au cours du déplacement de l'outil mobile suivant ladite trajectoire cible (15).