baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116748-B1 (FR)
Title: Manche de couteau.
Inventor: ASTRUC JEAN
IPC: B26B1/10
Filed: 2020-11-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ce manche de couteau en métal est résistant, sa conception lui donne une solidité avec sa courbure crée par la traction des vis, il n’est pas compact comme la plupart des manches. Ce manche est aéré, ce qui évite une accumulation de bactéries comme les autres couteaux.  On peut habiller ce manche de différentes façons, avec du cuir, du tissu, ou une tôle fine.  Ses applications industrielles : ce manche pourrait ainsi servir pour des instruments chirurgicaux ou bien des manches pour la cuisine, jardinage. Ce manche est facilement attachable à une sangle ce qui permet une utilisation sportive comme la randonnée, montagne, spéléologie, escalade, ce manche en aluminium anodisé pourrai ainsi avoir une bonne gamme de choix de couleur.  Ce manche est innovant par sa structure qui lui procure légèreté, et son aspect novateur très agréable en main, facilement nettoyable.
Patent FR-3120124-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une rotation d’une partie du tronc d’un occupant assis sur un siège
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: G01L1/14
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une rotation d’une partie du tronc d’un occupant assis sur un siège d’un véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes :- déclenchement (30) de mesure de valeurs capacitives ;- déterminer (32,34,36,38,40,42) à partir des valeurs capacitives mesurées, successivement, une première posture stationnaire de l’occupant au cours d’une première période stationnaire, un mouvement d’une partie du tronc de l’occupant, et une deuxième posture stationnaire de l’occupant au cours d’une deuxième période stationnaire, - calculer (44, 46) pour chaque capteur capacitif, la variation entre les valeurs capacitives mesurées au cours de la première période stationnaire et les valeurs capacitives mesurées au cours de la deuxième période stationnaire,- si la variation calculée pour les capteurs capacitifs, est comprise dans des plages de valeurs capacitives définies pour lesdits capteurs capacitifs, générer (50) un signal de détection.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3123640-B1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur comportant une dalle avec une ouverture obturée par une trappe
Inventor: PETER RENAUD
IPC: B66B20/00
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-06-02
Abstract: Une installation d’ascenseur comporte une dalle (1) avec une ouverture (10), un dispositif d’élévation (3) pour déplacer une première trappe (4) entre une position de fermeture dans laquelle la première trappe (4) obture l’ouverture (10), et une position basse dans laquelle la trappe est au-dessous de la dalle (1), une deuxième trappe (5) et un mécanisme de permutation (6) pour permuter la première et la deuxième trappe (5) entre une position de rangement et la position basse, la deuxième trappe (5) étant apte à obturer l’ouverture (10) de la dalle (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127270-B1 (FR)
Title: Mécanisme de transmission et ensemble de propulsion associé
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H3/54
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-12-22
Abstract: Un mécanisme de transmission (10) comporte : un étage réducteur d’entrée (12) présentant un organe d’entrée (14) et un organe de sortie (16) tournant autour d’axes parallèles (100, 200) à un axe de référence (200) du mécanisme, un différentiel de sortie (56), deux demi-arbres de sortie (20, 21) entraînés par le différentiel (56), au moins un premier train épicycloïdal (22) liant cinématiquement l’étage réducteur d’entrée (12) au différentiel de sortie (56), et un mécanisme de commutation du premier train épicycloïdal (22) entre au moins un premier rapport de vitesses et un deuxième rapport de vitesses. Le premier train épicycloïdal (22) et l’organe de sortie (16) de l’étage réducteur d’entrée (12) sont coaxiaux avec l’axe de référence et avec un demi-arbre de référence (20) parmi les demi-arbres de sortie (20, 21), et entourent le demi-arbre de référence (20), le premier train épicycloïdal (22) étant positionné, le long de l’axe de référence, entre l’organe de sortie (16) de l’étage réducteur d’entrée (12) et le différentiel de sortie (56).  (Figure d’abrégé : 1)
Patent FR-3129127-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’équilibrage des roues d’un véhicule automobile
Inventor: DELEPLANQUE FABIEN
IPC: B60T8/88
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’équilibrage des roues d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins  une phase de modélisation d’un premier signal d’accélération théorique sinusoïdal d’une première roue et d’un second signal d’accélération théorique sinusoïdal d’une seconde roue, une phase de mesure du bruit qui consiste, pour la première roue, à calculer la différence entre la valeur de chaque échantillon du premier signal d’accélération brut et une valeur théorique correspondante du premier signal d’accélération théorique, puis à mesurer un premier écart type sur les différences calculées, et pour la seconde roue, à calculer la différence entre la valeur de chaque échantillon du second signal d’accélération brut et une valeur théorique correspondante du second signal d’accélération théorique, puis à mesurer un second écart type sur les différences calculées, une première étape de calcul de moyennes de références qui consiste à calculer une première moyenne de référence desdits premiers écarts types et une seconde moyenne de référence desdits seconds écarts types, une seconde étape de calcul d’une première moyenne courante desdits premiers écarts types et d’une seconde moyenne courante desdits seconds écarts types, et une étape de diagnostique qui vise à calculer une première variation entre la première moyenne courante et la première moyenne de référence, et une seconde variation entre la seconde moyenne courante et la seconde moyenne de référence, pour détecter un éventuel déséquilibrage relatif desdites roues.
Patent FR-2303112-B1 (FR)
IPC: D06P1/673
Filed: 1975-03-04
Granted: 1977-10-21
Abstract: A process for the dyeing or printing of textile materials wherein, to improve the color rendition or the ability of the textile material to absorb the dye, the textile material is treated with a propylepoxyammonium salt having the formula in which R', Rn and Rm are alkyl radicals, preferably lower alkyl containing 1 to 3 carbon atoms and X- is an anionic group selected from the sulfate, sulfonate, phosphate or halogenide (fluoride, chloride, bromide or iodide). The fabric is subjected to an elevated temperature (thermal treatment). To prevent yellowing of the textile material the latter is also treated with boric acid.
Patent FR-2393258-B1 (FR)
IPC: F28D7/10
Filed: 1978-05-30
Granted: 1983-04-01
Abstract: The heat exchanger is constructed with a plurality of fittings which are disposed in the flow passage. Each fitting is constructed of at least two groups of webs with the webs of each group disposed in spaced parallel relation and in angular relation to the axis of the flow passage. Also, each group of webs is disposed in crossing relation to the webs of the other group. The ratio of web width (b) to diameter (d) of the flow passage is in the range of from 0.08 to 0.5 while the ratio of web spacing (m) to the diameter (d) is in the range of from 0.38 to 0.9. The fittings permit improved heat transfer with reduced pressure losses and a relatively small total area.
Patent FR-2518171-B1 (FR)
IPC: F02F11/00
Filed: 1981-12-10
Granted: 1985-09-13
Abstract: 1. A cylinder head gasket for an internal combustion engine with an added pre-combustion chamber of the Ricardo type in which a gas-tight seal is obtained by means of metal fire rings (14) each consisting of a part associated with an opening in the gasket so as to overlap the edge of said opening and having two flanges (15, 16) in, overlapping relationship with the two faces of the gasket (13), one (16) of which flanges has been crimped and the other (15) is wider than that (16) which has been crimped, the crimped flange (16) of the fire ring being associated with a metal plate (17) engaged between it and the gasket and maintained in position by the pressure which it applies to the latter, characterised in that the width of the flange (15) facing the pre-combustion chamber completely covers the common surface area between this added Ricardo-type pre-combustion chamber and the engine block and in that the metal plate (17) which is interposed between the crimped flange (16) and the gasket has a width such that it extends over the whole of this width of the flange (15) facing the added Ricardo-type pre-combustion chamber.
Patent FR-2523918-B1 (FR)
IPC: B66C13/02
Filed: 1982-03-29
Granted: 1985-05-03
Abstract: 1. Device for the compensation of the pitch whereto a submerged load (2) is exposed which is suspended from a vessel (1) through a cable (3) one end of which is fixed to said load and the other end of which is wound on a winch (4) placed on the vessel, the cable, between the winch and the load, being wound on a tackle having first (6) and second (7) sets of pulleys, the tackle being associated with means (8) for causing the distance between the two sets of pulleys to vary in response to signals generated by a control chain receiving the results of inertial measurements at said load and/or of force measurements on said cable, said means comprising at least one jack (22) of a first type (active jack) the cylinder (22B) of which is fixed with respect to the vessel, the first set (6) of pulleys being rigidly connected to the cylinder, the second set (7) of pulleys being fixed to the end of the rod (22A) of the jack, said jack being actuated by a servo-valve (41) receiving said signals, the second set (7) of pulleys being further fixed to the rod (21A) of at least one jack (21) of a second type (passive jack), said jack having a cylinder (21B) which is fixed with respect to the vessel, said cylinder being connected to at least one hydraulic accumulator (26A) of the oil-gas type, characterized in that the accumulator (26A) is connected to a compressed gas source (35) through release means (36) having an output pressure which is adjustable in function of the length of the unwound cable in a manner to render the system substantially astatic.
Patent FR-2538407-B1 (FR)
IPC: C10L1/32
Filed: 1982-12-27
Granted: 1985-04-26
Abstract: A fluid fuel mixture is formed of a suspension of a pulverized solid fuel and of at least one aqueous phase representing from 15 to 40 percent of the mixture before an optional incorporation of an additive. The mixture can comprise, as a supplement to particle-size fractions of the pulverized solid fuel, or as a replacement for some of these fractions, additional particle-size fractions produced from heavy petroleum residues of a natural or synthetic origin which are solid at the temperature at which the invention is practiced. The fluid fuel mixture may be used, for example, in boilers, industrial furnaces, or gasification reactors.
Patent FR-2597711-B1 (FR)
Inventor: GOILLON JEAN-PIERRE
IPC: A01J25/13
Filed: 1986-04-28
Granted: 1990-11-09
Abstract: The peripheral partition (2) of the mould (1) is provided with a collar standing proud of this partition towards the outside between the two rows of drain holes (7, 8) corresponding to the channels (5, 6) formed in the base (2). The collar extends beyond any projection (10) of the mould. The two sides of the collar (11) preferably have grooves (12 and 13) constituting lines (14, 15) for the formation of drips (16).
Patent FR-2602323-B1 (FR)
Inventor: DAUBRICOURT JEAN-CLAUDE
IPC: F27D13/00
Filed: 1986-07-31
Granted: 1990-04-27
Abstract: A process in which one or more firing furnaces (2) associated with an incinerator (1) makes it possible to burn off the volatile materials which come off from the furnaces (2) during the heating, a part of the heat released by the combustion of these volatile materials being regenerated in order to provide the preheating of the carbonaceous products to a certain temperature. The process consists in associating with the incinerator (1) a heat exchanger (7) in order to obtain hot air which is fed into the furnace or furnaces (2) with a view to preheating the products.
Patent FR-2623574-B1 (FR)
Inventor: CAUTAIN CLAUDE
IPC: E04B1/68
Filed: 1987-11-24
Granted: 1990-03-09
Abstract: The clamp is formed by a bent spring plate (1) having, on each side of a head (2) having a reentrant angle to be fitted into the object to be fixed, two V-shaped arms (5, 6) whose retention flanges (7, 10) away from the head (2) are extended, by means of a rounded connecting part (8, 11), by free flanges (9, 12) which turn back towards the head and are provided with notched outermost edges (22, 23, 25, 26) capable of being fastened to the walls of the joint.
Patent FR-2646453-B1 (FR)
Inventor: RIAS JEAN-CLAUDE
IPC: B32B27/00
Filed: 1989-04-27
Granted: 1993-05-07
Abstract: Continuous production of a panel, partic. a mineral wool insulation panel; covered or at least two adjacent faces from a continuous band consists of the following operations all carried out at the same line speed or the moving band: (a) Sticking the covering (2) on a first face of the band; (b) Maintaining the covering in position until the bonding is complete; (c) progressively folding the coating onto one or both sides of the band; (d) Sticking the coating on the sides; (e) Maintaining the coating in place until bonding is complete. The coating has an adhesive layer partic. polyethylene reactivatable to heat at least twice.
Patent FR-2665357-B1 (FR)
Inventor: AIACHE JEAN-MARC
IPC: A61K9/20
Filed: 1990-07-31
Granted: 1995-03-31
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00630 Sec. 371 Date Feb. 1, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 1, 1993 PCT Filed Jul. 30, 1991 PCT Pub. No. WO92/02209 PCT Pub. Date Feb. 20, 1992.The present invention relates to a process for preparing a bioadhesive sustained-release pharmaceutical dosage form, characterized in that: a) at least a part of the active principles is mixed with a quantity of natural proteins representing at least 50% by weight of active principle, and with 0.5 to 10% of a hydrophilic polymer, b) the mixture obtained at the end of step a is subjected to granulation in the presence of approximately 60 DEG  strength alcohol, followed by drying to bring it to a moisture content of approximately 3%. c) the granules thereby obtained, after sizing, are mixed with standard formulation excipients, especially ballast materials, lubricants, flavorings and sweeteners, d) the mixture obtained at the end of step c, is subjected to tabletting for the purpose of obtaining bioadhesive sustained-release tablets. It also relates to a pharmaceutical dosage form displaying long-lasting properties of adhesiveness to the mucosae.
Patent FR-2667801-B1 (FR)
Inventor: MICHEL BOUDET
IPC: B01D53/06
Filed: 1990-10-11
Granted: 1992-12-04
Abstract: Process for separating at least one constituent of a gaseous mixture by adsorption, of the kind where the said gaseous mixture travels in a mass of adsorbent (16) of a plurality of adsorbent masses, with cyclic variation in pressure, the high pressure of the cycle being at least twice the low pressure of the cycle, characterised in that the adsorbent is arranged into a plurality of sectorial masses (11) distributed around and integrally attached to a support shaft (2) rotatable around an axis and in that a gas circulation is ensured in the adsorbent in the radial, centripetal or centrifugal direction, towards manifolds extending lengthwise, one situated on the radially inner side, the other situated on the radially outer side in relation to the said sectorial masses of adsorbent and in that a speed of rotation which is between approximately 2 and 20 revolutions/minute is ensured. <??>This process is intended particularly for the production of oxygen from air.
Patent FR-2674860-B1 (FR)
Inventor: CAMBERLIN YVES
IPC: C08G73/14
Filed: 1991-04-04
Granted: 1994-02-18
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00298 Sec. 371 Date Oct. 1, 1993 Sec. 102(e) Date Oct. 1, 1993 PCT Filed Apr. 3, 1992 PCT Pub. No. WO92/17526 PCT Pub. Date Oct. 15, 1992.The present invention relates to impregnating solutions consisting: of an active principle A+B in which: A denotes at least one thermoplastic poly(imide-amide) oligomer functionalized at the chain ends with an alkenyloxy, maleimido or nadimido group, B denotes a coreactant chosen from: B1=an imide ingredient, B2=an acrylate ingredient, B3=an alkenylphenol ingredient, B4=a novolac resin, B5=a vinyl ingredient, B6=an epoxy resin, B7=an amino ingredient and B8=a mixture of a number of ingredients B1 to B7; and of one or a number of aprotic polar solvent(s), the concentration of the active principle in the solution being between 2 and 80% by weight. These solutions are employed especially for the production of preimpregnated intermediate articles.
Patent FR-2686256-B1 (FR)
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M25/00
Filed: 1992-01-17
Granted: 1994-04-22
Abstract: The present invention relates to a dilatation catheter designed to be introduced into a canal of the body. The invention finds a particular application in the treatment of diseases of the coronary arteries. According to the invention, the balloon has an outer wall designed to come into contact with the inner wall of the body canal, while in the position of use, and an inner wall fixed in a tight manner to the outer wall to define therewith, while in the position of use, an inner annular cavity. The catheter further includes a support element shaped so as to hold the inner wall of the balloon, in the position of use, while allowing the body fluid to flow in the space between an inner element and the inner wall of the balloon.
Patent FR-2701319-B1 (FR)
Inventor: STEFAS ELIE
IPC: G01N33/569
Filed: 1993-02-09
Granted: 1995-04-21
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00142 Sec. 371 Date Aug. 10, 1995 Sec. 102(e) Date Aug. 10, 1995 PCT Filed Feb. 9, 1994 PCT Pub. No. WO94/18569 PCT Pub. Date Aug. 18, 1994A method for detecting and/or assaying viral compounds, wherein the viral compounds are bound with  beta 2'-glycoprotein I which is a glycoprotein having a molecular weight of 50,000+/-3,000 daltons from the method for producing albumin obtained as a blood plasma by-product according to FR-A 2 690 444. Viral compound separation may be simplified by binding the  beta 2'-glycoprotein I to a preferably solid support or by binding the viral compounds to a support and exposing same with the  beta 2'-glycoprotein I conjugated with a marker. A solid support to which at least the  beta 2'-glycoprotein I is bound, is also disclosed.
Patent FR-2704255-B1 (FR)
Inventor: GEOFFROY BOLLAERT
IPC: B21D31/00
Filed: 1993-04-20
Granted: 1995-07-13
Abstract: The subject of the invention is a reinforcement member comprising a steel strip (10) which can be reeled up and intended to be incorporated in the concrete. The faces of the steel strip each comprise substantially straight ribs (12) arranged in at least one longitudinal row (R), these ribs being substantially parallel to each other and inclined with respect to the longitudinal direction of the strip. The ribs (12) of one of the faces of the strip are symmetrical with the ribs (12) of the other of the faces of the strip with respect to the mid-plane of the strip parallel to the faces of this strip. The subject of the invention is also a process and a device for manufacturing this reinforcement.
Patent FR-2721236-B1 (FR)
Inventor: GRASSET XAVIER
IPC: B07B1/46
Filed: 1994-06-20
Granted: 1996-08-02
Abstract: A fixed base (11) supports a screen case (15) formed  by a movable cradle (16). A cover (18) and one or more screen box carriers (17) are located between the cradle and the cover.    Connectors (25) joining the constituent parts of the screen case are formed from two pantographs (27). Each part of the screen case is pivoted to the pantographs. When the pantographs are in the folded  position  the parts of the screen case are stacked and supported  in pairs and when the pantographs are unfolded the screen case parts are spaced from each other. Each pantograph comprises two pivoting axles aligned in a direction perpendicular to the plane of the movable cradle. The lower pivoting axle is connected to the cradle and the upper pivoting axle is connected to the cover.
Patent FR-2733491-B1 (FR)
Inventor: HERDA PHILIPPE
IPC: B65H29/40
Filed: 1995-04-26
Granted: 1997-07-25
Abstract: The chain (23), accommodated in pockets (9) of the blade wheel device, pushes by means of a holder arrangement print examples (17) continuously out of the pockets to form the heaped print example flow. The holder arrangement is formed by grippers (43, 57) arranged on the chain. The grippers have jaws which come into contact with each other via the intermediary of the print examples. The first jaw is formed by a chain component and the second jaw is a part of a lever (43) pivotably located in the chain component. The lever is provided with a spring, which effects the setback of the gripper into the opening position.
Patent FR-2762993-B1 (FR)
Inventor: PONROY YVES
IPC: A61K35/30
Filed: 1997-05-06
Granted: 1999-08-13
Abstract: PCT No. PCT/FR98/00900 Sec. 371 Date Jan. 21, 1999 Sec. 102(e) Date Jan. 21, 1999 PCT Filed May 5, 1998 PCT Pub. No. WO98/50052 PCT Pub. Date Nov. 12, 1998The invention concerns a novel use of phospholipids of animal origin in therapy and/or dietetics, more particularly the use of phospholipids rich in long-chain polyunsaturated fatty acids derived from animal brains or hen's eggs, to produce a pharmaceutical and/or dietetic composition to regulate melatonin secretion.
Patent FR-2770483-B1 (FR)
Inventor: LEBLANC GILBERT
IPC: B63B15/02
Filed: 1997-10-30
Granted: 1999-12-10
Abstract: The invention concerns a competition or cruiser sailboat comprising a hull (1) closed by deck (2), and wherein is implanted the lower end of a mast (4) bearing the rigging, characterized in that the mast (4) is a tilting mast without side stays, mounted pivoting in particular on bearings about a substantially horizontal axis (x-x') of the hull (1) such that, whatever the weather conditions, its center of gravity (G) can be placed in the wind, in the sailboat center of rotation, and the rigging plane perpendicular to the air streams.
Patent FR-2779648-B1 (FR)
Inventor: GABIN GERARD
IPC: A61K8/25
Filed: 1998-06-15
Granted: 2001-07-20
Abstract: PURPOSE: The present invention is about to beauty or pharmaceutical composition of transformable solid type to be decomposition quickly on contacting with liquid or aqueous liquid. CONSTITUTION: A beauty or pharmaceutical composition consisted of agglomeration agent over one species to be existence with particle form of average size 1 to 300 micrometer, organic absorbent over one species in medium to be transformed and admitted beauty or pharmaceutically.
Patent FR-2784835-B1 (FR)
Inventor: TRAN NHUT
IPC: H04L12/721
Filed: 1998-10-15
Granted: 2000-12-15
Abstract: The network routing technique finds the available pass band on different routes which are related to cost, and the resources available. The cost of the artery route proposed is summed using a vector of the first component of the available pass band the resources available. The cost of the route is a function of the pass band for the communication.
Patent FR-2785337-B1 (FR)
Inventor: ANTONIOS BASSAM ELIA
IPC: F04B35/00
Filed: 1999-04-12
Granted: 2005-10-14
Abstract: The power generation means comprises a number of cylinder/piston assemblies (10,20) that are just below the level of the road surface. The passage of a vehicle over the piston/cylinder assemblies causes the pitons to generate an airflow that can be conveyed by pipes (30,34,35) to a wind turbine assembly.