baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105566-B1 (FR)
Title: Système de protection électrique multipolaire et installation électrique comprenant un tel système
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H71/10
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-04-08
Abstract: Système de protection électrique multipolaire et installation électrique comprena nt un tel système.      Système de protection (2) électrique multipolaire comportant une pluralité d’appareils de coupure (4, 6, 8) d’un courant électrique. Chaque appareil de coupure présente une pluralité de compartiments (18) comprenant chacun une chambre de coupure et une paire de contacts électriques séparables connectés à des bornes de raccordement amont (10) et aval (12), les contacts électriques séparables étant déplaçables entre des positions ouverte et fermée sous l’action d’un déclencheur (20). Les appareils de coupure sont séparés les uns des autres, alors que les bornes amont (10) de chaque appareil sont raccordées par un premier connecteur (14) pour les porter à un même potentiel électrique et que les bornes aval de chaque appareil sont raccordées par un deuxième connecteur (16) pour les porter à un même potentiel électrique. Les appareils de coupure sont asservis à un même déclencheur (20) commun.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104955-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques comprenant une étape d’application d’une composition de terre rare et une étape d’application d’une composition comprenant des tensioactifs
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application d’une composition comprenant au moins un composé métallique dont le métal appartient au groupe des terres rares, puis une étape d’application d’un shampoing comprenant au moins un tensioactif.
Patent FR-3113106-B1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression avec dispositif électronique à système d'endormissement et de réveil des moyens de communication avec l’extérieur
Inventor: FERRE AURELIEN
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide sous pression avec dispositif électronique à système d'endormissement et de réveil des moyens de communication avec l’extérieur L’invention concerne un récipient (1) de fluide sous pression, en particulier une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution (3) de fluide équipé d’un dispositif électronique (7) comprenant des moyens de pilotage (5) comprenant au moins un microprocesseur principal (15) et des moyens de communication avec l’extérieur consommant du courant électrique, caractérisé en ce que les moyens de communication avec l’extérieur (19, 20) comprennent un module de communication sans fil (19) ayant une fonction de communication, ledit module de communication sans fil (19) pouvant adopter au moins deux états comprenant un état de veille dans lequel la fonction de communication du module de communication (19) est inactivée, et un état de réveil dans lequel la fonction de communication du module de communication (19) est active. Le dispositif électronique (7) comprend en outre des moyens de réveil (8) configurés pour commander au moins un passage du module de communication sans fil (19) de l’état de veille à l’état de réveil en réponse à une action de l’utilisateur.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115549-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau dans une rainure par des coins de serrage agencés d'un seul côté du panneau
Inventor: CHAPEL ROMAIN
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (18) de fixation d'un panneau (14) dans une rainure (28), le dispositif (18) de fixation comportant :  - un berceau (40) logé dans la rainure (28) comportant une semelle (42) en appui au fond de la rainure (28) et une aile (44) extérieure verticale interposée transversalement entre une face (22) extérieure du panneau (14) et une face (34) de la rainure (28) ;   - un premier coin (36A) supérieur qui est interposé entre une rampe (52A) supérieure fixe de la rainure (28) et une face (22) intérieure du panneau (14) ;  - un deuxième coin (36B) inférieur qui est interposé transversalement entre une rampe (52B) inférieure fixe de la rainure (28) et la face (22) intérieure du panneau (14) ;  caractérisé en ce que la rampe (52B) inférieure est portée par une aile (55) verticale intérieure du berceau (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3116887-B1 (FR)
Title: Module de connexion électrique et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ROBICHON MATHIEU
IPC: H01R12/53
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-12-02
Abstract: L'invention fournit un module de connexion électrique pour un véhicule automobile (100), comprenant une carte de circuit imprimé (1) avec une partie de retenue (2) et un connecteur de bord configuré pour être connecté à la carte de circuit imprimé. La partie de retenue (2) comprend une connexion électrique (5) située dans un évidement (4) de la carte de circuit imprimé (1), et le connecteur de bord (3) comprend des mâchoires (6, 7) destinées à être couplées avec la connexion électrique lorsqu'elles pénètrent dans l'évidement (4). Le connecteur de bord (3) comprend en outre une partie arrière (8), d'où le bras électrique (6) et le bras de support (7) font saillie ; et la partie de retenue (2) comprend deux bras de retenue (9), chaque bras de retenue (9) faisant saillie de la carte de circuit imprimé (1) vers la connexion électrique (5) dans une direction en saillie qui forme entre 5 et 40 degrés par rapport à la direction de connexion (d), et laissant un espace entre eux qui est plus petit que la largeur de la partie arrière (8) du connecteur de bord (3).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119123-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : deux tiges (2) dont au moins une est pourvue de crans (3) de verrouillage ; un boitier (4) monté en coulissement sur lesdites tiges en présentant une face avant (5) ; un dispositif de verrouillage dudit boitier sur lesdits crans, ledit dispositif comprenant au moins une épingle (6) présentant une partie fixe (7) solidaire dudit boitier et une partie mobile (8) présentant une configuration de verrouillage où elle s’insère dans un desdits crans, et une traverse (9) transversale de déverrouillage pouvant être actionnée en coulissement en prenant appui sur ladite partie mobile pour la déformer en configuration de déverrouillage où elle se dégage dudit cran, ladite traverse étant montée en arrière desdites tiges de manière à minimiser l’écart entre ladite face avant et lesdites tiges.  Figure 3a
Patent FR-3122665-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE RECYCLAGE D’AIMANTS DE TYPE NdFeB, POUDRE ANISOTROPE ISSUE DU RECYCLAGE ET PROCEDE D’ELABORATION D’UN AIMANT PERMANENT A PARTIR DE LADITE POUDRE
Inventor: RIVOIRARD SOPHIE
IPC: C22B7/00
Filed: 2021-05-10
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de recyclage d’aimants NdFeB comprenant les étapes suivantes : a) la récupération de déchets comprenant des aimants massifs NdFeB à recycler ;  b) le préchauffage des déchets jusqu’à une température de préchauffage comprise entre 300°C et 500°C sous une atmosphère inerte, dans une première enceinte montée à la température de préchauffage dans une première station équipée de moyens de chauffage ;  c) la décrépitation à l’hydrogène, appliquée aux déchets chauds issus de l’étape b), dans une deuxième enceinte disposée dans une deuxième station, distincte de la première station, équipée d’une source d’hydrogène et de moyens de pompage, la décrépitation s’opérant à une température comprise entre 200°C et 500°C, ladite température dans la deuxième enceinte étant maintenue dans cette gamme de températures du fait du caractère exothermique de la réaction d’hydruration des aimants NdFeB, l’étape c) menant à former une première poudre avec des particules comprenant une phase principale Nd2Fe14B et/ou une phase secondaire inter-granulaire, et présentant une taille inférieure ou égale à 5mm.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de Figure
Patent FR-3125333-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction de dysfonctionnements d’une électrovanne à double circuit
Inventor: LAPÔTRE BLAISE
IPC: B64F5/00
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: Ce procédé de mesure de l’état matériel et fonctionnel d’une électrovanne à double circuit comprenant une première et une deuxième bobines coaxiales chacune associée à un circuit, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  Injection (étape 21) d’un courant sinusoïdal dans la première bobine ;Mesure (étape 22) de la tension induite aux bornes de la deuxième bobine ; etTraçage (étape 23) d’au moins une courbe d’une première grandeur proportionnelle à la tension induite mesurée en fonction d’une seconde grandeur proportionnelle au courant sinusoïdal injecté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128393-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’une coiffe à un élément de support de siège
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B25J9/00
Filed: 2021-10-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de fixation d’une coiffe à un élément de support de siège L’invention concerne un procédé de fixation d’une coiffe (1) de siège sur un élément de support (2) de siège comprenant:  - fixer un élément de maintien (18), comprenant un élément de préhension (30), à la coiffe (1) de siège,  - disposer la coiffe (1) maintenue par l’élément de maintien (18) dans un dispositif de transport et transporter la coiffe (1) à une station de revêtement recevant l’élément de support (2) de siège,  - retirer la coiffe (1) maintenue par l’élément de maintien (18) du dispositif de transport et la placer dans la station de revêtement,  - retirer l’élément de maintien (18) de la coiffe (1),   - fixer la coiffe (1) à l’élément de support (2) de siège au moyen d’un dispositif de fixation (12) de ladite coiffe (1).  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-2216955-B1 (FR)
Inventor: KERSTHOLT FRITZ
IPC: A47C7/44
Filed: 1974-02-13
Granted: 1978-12-29
Abstract: An article of furniture, preferably in the form of a couch or a bed with a multi-section support surface for an user reclining on the article, wherein at least one of the end sections is pivoted relative to a base frame, having at least one spring support system (16,16',16'',16''') provided which connects one end section (12,13) of the support surface either directly or by means of a beam (15) on the section with the base frame (10,10',18) or with the floor or with the beam of another section (12,17,13), or directly with another section (12,17,13) so that lifting of at least the end section is effected and in that at least one stop (20,34 36) is provided for each movable end section (12,13) for locking the latter in its particular relative position to the base frame (10,10').
Patent FR-2467034-B1 (FR)
IPC: B23B3/16
Filed: 1979-10-15
Granted: 1983-02-11
Abstract: 1. A turning center of the type comprising a bench (1), a spindle (2) installed in a headstock (4) disposed in said bench, at least one detachable tool-carrier turret (6) installed on a carriage (9), wherein said turret installed on its carriage can be moved from outside the work space in which the work piece to be machined is located to inside this space in order to machine the work piece and back again, said turret (6) including a base (12) and an interchangeable tool-carrier part (18) carrying tools (8), means being provided for automatic replacement outside the work space of an interchangeable part (18) that carries worn tools for another interchangeable part, characterized in that it comprises two tool-carrier turrets (6, 7), each installed on a carriage (9), each carriage being mobile independently of the other in a direction parallel to the axis of the spindle (2) and in that said bench (1) comprises a first opening (24) through which pass the means for transmitting a movement between a motor (23) situated under the bench (1) and the spindle (2) of the headstock (4), and a second opening (26) for the passage of control couplings with auxiliary equipements (25) located at the rear of the headstock (4) in order to ensure a free passage of the carriages (9) along the lateral faces of the headstock (4) and a free passage of the turrets (6, 7) behind the headstock (4) for the exchange of the interchangeable parts (18).
Patent FR-2472940-B1 (FR)
Inventor: SCHMIDT HANS
IPC: A63C9/086
Filed: 1980-11-18
Granted: 1990-01-26
Abstract: PCT No. PCT/EP79/00008 Sec. 371 Date Oct. 6, 1979 Sec. 102(e) Date Oct. 5, 1979 PCT Filed Feb. 6, 1979 PCT Pub. No. WO79/00591 PCT Pub. Date Aug. 23, 1979. In a safety ski binding, a sole plate secured against lifting off is rotatably mounted on the ski surface in the heel region of the ski boot on a pivot extending perpendicular to the ski surface. The sole plate has a toe holder at its front end and a spring-loaded automatic heel mechanism for the ski boot at its rear end that opens to release the ski boot on the occurrence of a frontal fall load exceeding the spring resistance. To obtain complete release of the ski boot from the sole plate and thus from the ski on the occurrence of an excessive rotary fall load and for returning the sole plate to its normal position after the ski boot has been released, the sole plate has a slideway in the toe region as well as the heel region of the ski boot for securing the sole plate against lifting off and the automatic heel mechanism has a second degree of movement. Release of the ski boot is effected after the resistance of a separate spring has been overcome.
Patent FR-2504664-B1 (FR)
IPC: C21C5/48
Filed: 1981-04-24
Granted: 1983-06-03
Abstract: A device for swirling, through the bottom of a converter for refining liquid metals, by oxygen lance blowing, consisting of a set of single tube tuyeres, located throughout the entire thickness of the refractory coating of the converter and wearing away with the latter. The tube constituting each of the tuyeres is flattened along the whole consumable length (1b) of the tuyere, the width of the internal cross-section for the passage of the gas in the flattened tube (1b) is, at most, equal to 1.0 mm and, preferably, approximately 0.5 mm, the head (1a) of each of said tubes, generally cylindrical, passes through a steel plate (5) to which it is brazed, and the steel plate (5) constitutes one of the walls of a distribution chamber (6) between the swirling gas tuyeres, supplied with gas through a duct (7), the chamber (6) being fixed by means of the plate (5) to the exterior surface of the sheathing (8) of the converter.
Patent FR-2520152-B1 (FR)
Inventor: KOEHLER GERARD
IPC: H01H51/00
Filed: 1982-01-20
Granted: 1986-02-28
Abstract: At least one coil partly surrounds a magnetic circuit consisting of a fixed yoke and a movable armature, the armature being constituted by a permanent magnet having pole faces adapted to carry pole-pieces which project on each side of the axis of magnetization. The electromagnet comprises a second permanent magnet interposed within the fixed yoke with a polarity such that the armature is urged towards the end or so-called rest position when the coil is not energized.
Patent FR-2540902-B1 (FR)
Inventor: BALLAND JEAN
IPC: D06P5/10
Filed: 1983-02-11
Granted: 1986-05-16
Abstract: A process is disclosed for fixing direct and reactive dyestuffs on cellulosic fibers. According to the process, a zirconium salt is added to a conventional fixating agent, especially the condensation product of formaldehyde with a compound containing as part of the molecule at least one amino group.
Patent FR-2575533-B1 (FR)
Inventor: CHAUVIN JEAN-MICHEL
IPC: F16L39/04
Filed: 1984-12-31
Granted: 1987-03-20
Abstract: A device forming a swivel joint for a cryogenic liquid with at least one central duct for the flow of said cryogenic liquid through the joint and comprising at least one annular duct co-axially surrounding said central duct for the return of the cold gas originating from the vaporization of the moving liquid, said annular duct comprising gas inlet and outlet pipes; a stationary portion and a portion mounted in rotating relation to said stationary portion by means of a ball or roller bearing operating at a temperature close to ambient temperature, a double set of sealing gaskets also operating at a temperature close to ambient temperature; and heat insulation of at least the parts of said stationary and movable portions forming said annular duct and contacted by said cold gas, so arranged as to prevent any cooling-down of said sealing gaskets through convection or radiation; the device being applicable in particular to the off-shore transfer of liquefied natural gas.
Patent FR-2606762-B1 (FR)
Inventor: SCHMALHOLTZ DENIS
IPC: H01B13/00
Filed: 1986-11-17
Granted: 1990-01-12
Abstract: A portable manual control device for taping articles such as for example bunches of electrical cables with a flexible material in the shape of a tape, a band or a cord, unwound from a coil carried by the device, said device including a platen supporting a driving motor as well as control means for said motor, and formed with an opened passage for receiving the article, a rotary crown rotating on the platen being controlled in rotation by the motor via a driving means, the crown being formed with an opening in which is engaged the article to be taped when said opening is in register with the opened passage of the platen, and at least one feed coil with the flexible material in the shape of a tape, band or cord, with return and guiding means for said material, characterized in that the rotary crown includes in the bottom of its opening receiving the article a curved guide for positioning the article in the crown, a slot being provided in the guide for bringing the flexible material in contact with the article, said guide including moreover adjacent the slot at least two rollers for avoiding friction of the material while allowing its helical winding on the article, following the rotation of the crown and the manual displacement of the platen according to the length of said article, while controlling the pitch and the winding direction on said article, the platen being provided with a single handle held by the hand of a user while the article is guided by other hand of said user.
Patent FR-2619810-B1 (FR)
Inventor: WILHELM DIDIER
IPC: C08F124/00
Filed: 1987-09-02
Granted: 1990-01-05
Abstract: Polyfunctional ethylenic monomers of the general formula (I): where R = cyano, substituted or unsubstituted acyl, substituted or unsubstituted alkoxycarbonyl or substituted or unsubstituted aryloxycarbonyl; each of R1 and R2 denotes -CHR3R4 where R3 and R4, which are identical or different, denote H or an alkyl, alkenyl or aralkyl, or R1 and R2 together form a radical -CH2(CR5R6)n-CHR7- where n = 0 or 1 and R5, R6 and R7, which are identical or different, denote H or CH3. <??>Particular monomers: 2-cyano-4,4-dimethoxy-3-hydroxy-1-butene; 2-cyano-4,4-dibutoxy-3-hydroxy-1-butene; 4,4-dibutoxy- 2-ethoxycarbonyl-3-hydroxy-1-butene; 2-butoxycarbonyl-4,4-dibutoxy- 3-hydroxy-1-butene; 4,4-dimethoxy-2-hydroxyethoxycarbonyl-1-butene; 4,4-dimethoxy-2-dimethylaminoethoxycarbonyl-3-hydroxy-1-butene and 4,4-dimethoxy-2-ethoxycarbonyl-3-hydroxy-1-butene.
Patent FR-2648331-B1 (FR)
IPC: G06Q20/34
Filed: 1989-06-20
Granted: 1991-12-06
Abstract: A holder (10) for a credit card, a bank card, a charge card or the like (C) comprising a compartment for accommodating said card, switching means arranged in said compartment for activation by said card, warning means activated by the switching means and calculating means; these calculating means comprising a memory of which the contents remain in memory even when the calculating means are switched off, arithmetical and/or logical means for carrying out, via a keyboard (34), operations of which the results are recorded in said memory, and display means (33) for displaying the contents of the memory.
Patent FR-2646372-B1 (FR)
IPC: B27K7/00
Filed: 1990-04-26
Granted: 1994-02-11
Abstract: Method, and appts. for deodorisation of cork, particularly the removal of 2,46-trichloroanisole which has a characteristic odour, the method comprises (a) putting the cork in a container, (b) supplying steam to the container for generating steam flow at a given temp. and a given pressure, being selected for penetrating steam molecule into internal structure of cork and promoting steam distillation within the internal structure of cork, (c) discharging the steam past the cork and contg. the substance originating offensive odour, from the container, in which (d) the substance originating offensive odour may be 2,4, 6-trichlorophenol, which may be precursor of 2,4, 6-trichloroanisole.
Patent FR-2664981-B1 (FR)
Inventor: ALAIN ROUSSEAU
IPC: G01N27/416
Filed: 1990-07-20
Granted: 1994-04-29
Abstract: This device is particularly intended for measuring the coagulation time of a dose of blood (7) contacting an appropriate reagent (22). According to the invention, it comprises: an electrically insulating receptacle (1) provided with two electrodes (5, 6); means (21) for generating a vibrating field on the inside of the receptacle and means (11 and/or 15) for detecting the variation in the current between the electrodes, which is produced at the end of a certain period of time after introducing the fluid into the receptacle (1), when the said change occurs. Application to coagulometers.
Patent FR-2693008-B1 (FR)
Inventor: SOURENIAN PAUL
IPC: G06F17/30
Filed: 1992-06-30
Granted: 1994-08-26
Abstract: Methods for arranging a computer system memory in a hierarchical tree structure, by placing at the top of the memory a system field comprising the operating program (101), followed by a main directory (102), secondary directories (104, 108) and elemental files (106, 109). The secondary directories and elemental files are positioned one after another as they are set up, but the hierarchical order of the secondary directories is maintained. When a particular application is selected in the operating system, special coding enables a corresponding set of secondary directories and elemental files to be located quickly and without straying into other applications. Thus, application selection is facilitated and little space is used for coding.
Patent FR-2719737-B1 (FR)
Inventor: DUFOSSE DAVID
IPC: E05D7/10
Filed: 1994-05-06
Granted: 1996-09-27
Abstract: The front plate (10) is supported on two uprights (11). At least one of the uprights includes a support column (15) which includes upper and lower sections (16) forming a hinge. A pivoting element (20) is attached to the support column, and the front plate itself (10) is screwed to the pivoting element.An elastic clip may be used on the other upright in order to retain the plate in its closed position.
Patent FR-2747896-B1 (FR)
Inventor: GARBUJU GUISEPPE
IPC: A43B5/04
Filed: 1996-04-26
Granted: 1998-06-26
Abstract: The sports boot comprises uppers (4,5) which cover vertical extensions from a base shell (1) in the ankle zone (23). The shell base has a longitudinal opening (17) on the top provided with a pair of transverse flaps (13,15). The flaps are each partially separated from the lateral vertical extensions (12) by slits (19) parallel to the longitudinal opening above the base. The slits determine, in the front part of the vertical extensions, the edges (24,26) of a U shaped indentation and a tongue (14,16) on each flap. The tongues are fitted to the flaps at a level corresponding to the bending fold (20) beyond the parts covered by the uppers.