baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103576-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un dispositif de communication de véhicule
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: G05D23/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un dispositif de communication (11) d’un véhicule. A cet effet, des informations sur la température dans le dispositif de communication (11) sont reçues. Ces informations de températures sont par exemple reçues d’un capteur de température intégré au dispositif de communication (11). Des paramètres de commande de fonctions assurées par le dispositif de communication (11) sont alors contrôlés, par exemple pour désactiver tout ou partie d’une ou plusieurs fonctions, en fonction de la ou les températures reçues. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103959-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation électrique à contacts séparables et disjoncteur comprenant un tel appareil
Inventor: GLOMON LOÏC
IPC: H01H73/02
Filed: 2019-12-03
Abstract: Appareil de commutation électrique à contacts séparables et disjoncteur comprenant un tel appareil Appareil de commutation (2) électrique, comportant des contacts électriques séparables (6, 8), un mécanisme de commutation (4) et un levier de commande (10). Le mécanisme de commutation (4) est conçu pour déplacer réversiblement et sélectivement les contacts séparables (6, 8) entre un état fermé stable et un état ouvert stable. Le levier de commande (10) est déplaçable entre une position de fermeture et une position d’ouverture. Le mécanisme de commutation (4) est configuré pour déplacer les contacts séparables de leur état fermé vers leur état ouvert lorsque le levier est déplacé de sa position de fermeture vers sa position d’ouverture, et comporte à cet effet un ressort (56) qui, entre la position de fermeture du levier (10) et une première position intermédiaire dite « de point-mort », exerce une force s’opposant au déplacement du levier et qui, entre la position de point-mort et la position d’ouverture du levier, exerce une force qui entraîne les contacts (6, 8) vers l’état ouvert. Le mécanisme de commutation (4) comprend un dispositif de retenue (86, 90) qui est configuré pour empêcher le mécanisme de commutation (4) de déplacer les contacts (6, 8) vers leur état ouvert, lorsque le levier (10) est déplacé depuis la position de fermeture vers la position d’ouverture et que le levier n’a pas dépassé une deuxième position intermédiaire située entre la position de point-mort et la position d’ouverture. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105415-A1 (FR)
Title: Capteur autonome à membrane
Inventor: POLIZZI JEAN-PHILIPPE
IPC: G01L9/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Capteur autonome à membrane L’invention concerne un capteur autonome à membrane déformable comprenant un boitier (10) en deux parties (11, 12) assemblées entre elles et configurées pour former une cavité (100) étanche, un détecteur (20) configuré pour détecter une déformation de la membrane (13, 13a, 13b) déformable, un système de communication (21) sans fil configuré pour communiquer une donnée de déformation de la membrane (13, 13a, 13b) en dehors du boitier (10), et un système d’alimentation électrique (22) configuré pour alimenter le détecteur (20) et/ou le système de communication (21), le capteur étant caractérisé en ce que l’une au moins parmi les première et deuxième parties (11, 12) comprend une première zone (z1) présentant une épaisseur e1 et une deuxième zone (z2) présentant une épaisseur e2 telle que e2 < e1, ladite deuxième zone formant l’au moins une membrane (13, 13a, 13b) du capteur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106242-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entraînement rotatif électromagnétique
Inventor: BOUSQUET JÉRÔME
IPC: H02K7/12
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'entraînement rotatif électromagnétique, comportant un stator (1) et un rotor (2) et dans lequel : le stator (1) comporte des noyaux ferromagnétiques (1A1, 1A2, 1B1, 1B2) sur lesquels sont installées des bobinages (10A1, 10A2, 10B1, 10B2), le rotor (2) comporte des pôles rotoriques aimantés (21), une unité de gestion commande l’alimentation électrique des bobinages (10A1, 10A2, 10B1, 10B2) en fonction de la position angulaire du rotor (2), le rotor (2) présente plusieurs positions d’équilibre stable, les noyaux (1A1, 1A2, 1B1, 1B2) et les pôles aimantés (21) sont configurés et agencés de sorte que : dans les positions d’équilibre stable, les pôles aimantés (21) sont désaxés des noyaux (1A1, 1A2, 1B1, 1B2), chaque noyau (1A1, 1A2, 1B1, 1B2) est constamment situé en vis-à-vis d’un des pôles aimantés (21) lorsque le rotor (2) se déplace entre deux positions d’équilibre stable. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108082-A1 (FR)
Title: Signalisation de présence d’un véhicule à proximité d’une zone de brouillard
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/0968
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (110) d’une véhicule (100). Si une zone de brouillard (140) est détectée dans l’environnement du véhicule, au moins deux moyens de signalisation de présence (101;102;103) distincts sont activés. FIG. 1
Patent FR-3109658-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection individuelle d’un enfant contre les noyades du type bracelet connecte et procede de surveillance d’un enfant correspondant.
Inventor: KERROUCHE SAMIRA
IPC: G08B21/08
Filed: 2020-04-23
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE PROTECTION INDIVIDUELLE D’UN ENFANT CONTRE LES NOYADES DU TYPE BRACELET CONNECTE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE D’UN ENFANT CORRESPONDANT.              L’invention concerne un dispositif (1) de surveillance individuelle contre les noyades, de type bracelet connecté, apte à venir au contact d’un poignet d’un enfant, comprenant un corps principal (2) étanche, un bracelet (3) raccordé au corps principal (2), et un module de mesure (4) comprenant :                                   au moins un premier capteur (41) apte à mesurer un premier paramètre physiologique dudit enfant ;                 au moins un deuxième capteur (42) apte à mesurer un deuxième paramètre physiologique dudit enfant ;                           ledit dispositif (1) comprenant un module de traitement (5) comportant :                                   des moyens (50) d’analyse du premier paramètre physiologique mesuré ;                 des moyens (51) d’analyse du deuxième paramètre physiologique mesuré, et des moyens de délivrance (55) d’une information indiquant la détection ou la non détection d’une anomalie en fonction de ladite analyse desdits premier et deuxième paramètres physiologiques mesurés.                           Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104395-A1 (FR)
Title: Porte bébé et siège pliable pour enfant à fixer sur une chaise, une poussette canne ou une valise trolley.
Inventor: RIEU CAMILLE
IPC: A47D1/10
Filed: 2020-04-28
Abstract: Siège pliable pour enfant à fixer sur une chaise, une poussette canne ou une valise trolley, comprenant:une première partie destinée à être en contact avec le dos de l’enfant, une deuxième partie destinée à constituer l’assise du siège et une troisième partie destinée à être au contact des pieds de l’enfant,la première partie comprend une fixation par des anneaux à proximité d’un premier bord et une fixation sur un bord opposé à un premier bord de la deuxième partie par des anneaux également, la deuxième partie comprenant une fixation sur un bord opposé au premier bord à un premier bord de la troisième partie, une sangle de fixation munie d’éléments de boucleries à ses extrémités venant rendre les anneaux opposés unis,le siège pouvant passer d’une position dépliée à une position pliée, en repliant la troisième partie au contact de la deuxième partie, et l’ensemble formé par la deuxième partie et la troisième partie étant ensuite replié au contact de la première partie, cet ensemble coopère au niveau des anneaux de fixation, avec la sangle de fixation par l’intermédiaire des éléments de boucleries,le siège étant muni par ailleurs d’autres sangles de fixation, la modularité des sangles de fixation permettant au siège d’acquérir une fonction de porte bébé au besoin, l’ensemble des sangles de fixation permettant de former au moins trois points de fixation sur la chaise, la poussette canne ou la valise trolley,le siège étant également muni d’un harnais permettant de maintenir l’enfant dans le siège, et de sangles de sécurité latérale. Figure pour l’abrégé: Pas de figure
Patent FR-3111508-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’enrichissement d’un message de signalisation d’une communication.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W12/02
Filed: 2020-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d’enrichissement, par un dispositif d’enrichissement d’un second réseau de télécommunications, d’un second message de signalisation d’une communication émis par un second terminal d’un second utilisateur du second réseau en réponse à un premier message de signalisation de la communication émis par un premier terminal d’un premier utilisateur d’un premier réseau de télécommunications, ce procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :     - une première étape d’obtention dudit second message de signalisation ;     - une deuxième étape d’obtention d’au moins une identité dudit premier utilisateur restituée par ledit second terminal audit second utilisateur ;     - une étape d’insertion dans ledit second message de signalisation par ledit dispositif dudit second réseau de ladite au moins une identité obtenue ;     - une étape d’émission dudit second message de signalisation à destination dudit premier terminal.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112205-A1 (FR)
Title: Système de captation chimique à nettoyage intégré et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: ROMANYTSIA IVAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-07-01
Abstract: Un procédé d’utilisation d’un système de captation chimique à nettoyage intégré (S) comprenant une chambre (4) comprenant une ouverture (40, 41) et un organe de fermeture (42) ainsi qu’un capteur chimique à nettoyer (1) et un capteur à photoionisation (2) positionnés dans la chambre (4), procédé dans lequel :        lors d’une étape de mesure, le capteur à nettoyer (1) et le capteur à photoionisation (2) mesurent le mélange gazeux (6) présent dans la chambre (4), délimitant un volume intérieur (V) ouvert, afin d’identifier le mélange gazeux (6) et lors d’une étape de nettoyage, le capteur à photoionisation (2) émet des rayons ultraviolets dans le volume intérieur (V) fermé afin de retirer un dépôt de mélange gazeux formé sur l’élément de mesure du capteur à nettoyer (1), de manière à nettoyer le capteur à nettoyer (1).      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114650-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse d'un échantillon biologique avec analyse de conformité initiale
Inventor: DECAUX DOMINIQUE
IPC: G03H1/04
Filed: 2020-09-25
Abstract: Un procédé d'analyse d'un échantillon biologique au moyen d'un instrument d'analyse, comprenant, à la suite de la mise en place de l'échantillon biologique dans un réceptacle d'analyse dans un champ de vue d'un imageur holographique (S01), les étapes suivantes (S02) mises en œuvre de manière répétée pour une pluralité d'instants de mesure d'une durée de mesure : - acquisition (S02a) d'une image holographique de l'échantillon biologique, - détermination, (S02b) à partir de l'image holographique acquise, d'une valeur d'un paramètre de répartition représentatif de la répartition spatiale quantitative d'agents biologiques dans le champ de vue,le procédé comprenant, pour au moins un instant de mesure compris dans la première heure de la durée de mesure, un contrôle de conformité initiale (S03) comprenant la comparaison de la valeur du paramètre de répartition avec une plage de conformité, et l'instrument de mesure émet une alerte de non-conformité (S05) si ladite valeur est en dehors.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3115260-A1 (FR)
Title: Installation de transport sur laquelle circule un véhicule et procédé de commande d’un tel véhicule.
Inventor: MORIN CAMILLE
IPC: B61B12/02
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention concerne une installation de transport (1) d’une charge comprenant un support (10) comprenant au moins deux câbles (12) tendus s’étendant entre au moins deux pylônes (14) de sorte à former une piste sur laquelle un véhicule (20) circule.  Le véhicule (20) comprend un plancher (22) coopérant avec des galets (24) par l’intermédiaire d’un ensemble de suspensions (26) contrôlé par au moins une consigne de force, et un système de contrôle commande (28) configuré pour piloter l’ensemble de suspensions (26) par un procédé de commande.  L’invention concerne également un tel procédé de commande comprenant les étapes suivantes :      collecte (Col3) d’un paramètre de tangage du plancher, représentatif de l’accélération en rotation de tangage du plancher ;  détermination (Det1) d’une commande longitudinale de correction destinée à modifier l’au moins une consigne de force ;  application (Apl1) de la commande longitudinale de correction à l’ensemble de suspensions (26).        Figure 3
Patent FR-3118060-A1 (FR)
Title: Utilisation anti-biofilm de vesicules membranaires extracellulaires
Inventor: RIEU AURÉLIE
IPC: C12N1/21
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation de vésicules membranaires extracellulaires d’au moins un probiotique pour prévenir ou réduire la formation d’un biofilm à la surface d’un matériau.  La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement d’une surface d’un matériau pour prévenir ou réduire la formation d’un biofilm sur ladite surface, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact de vésicules membranaires extracellulaires provenant d’au moins un probiotique avec ladite surface.  La présente invention se rapport en outre à un matériau comprenant à sa surface des vésicules membranaires extracellulaires d’au moins un probiotique, ou dans lequel sont incorporées des vésicules membranaires extracellulaires d’au moins un probiotique.  Figure 2
Patent FR-3118497-A1 (FR)
Title: Boîtier de raccordement optique
Inventor: JEAN JÉRÉMY
IPC: G02B6/44
Filed: 2020-12-29
Abstract: Ce boîtier (2) de raccordement de câbles optiques monofibres comporte une base, un sommet situé à une extrémité du boîtier (2) opposée à sa base et au moins deux côtés (24, 26) situés entre la base et le sommet, au moins un organiseur (28) disposé sur au moins un des côtés (24, 26) précités et au moins une cassette (10) d’épissurage de câbles à fibres (F) optiques disposée entre la base et le sommet. L’organiseur (28) présente au moins une entrée latérale (29) de fibres (F) optiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132993-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur electrique muni d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/193
Filed: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant des premières cavités internes (141) logeant des aimants permanents (15) et des deuxièmes cavités internes (142) traversant axialement l’intégralité du paquet de tôles (14), lesdites deuxièmes cavités internes (142) logeant des modules de remplissage (21);  - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (12) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) de telle sorte à être contigus respectivement aux faces latérales avant et arrière (143, 144) du paquet de tôles (14);  - des canaux (124, 126, 175, 195, 214) de circulation d’un fluide de refroidissement formés respectivement à l’intérieur de l’arbre (12), des flasques avant et arrière (17, 19), et des modules de remplissage (21).  Figure 2
Patent FR-3133026-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: B32B17/06
Filed: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant un premier substrat (S1) et un second substrat (S2) liés entre eux par l’intermédiaire d’un premier intercalaire polymère, et éventuellement un troisième substrat (S3) lié au second substrat (S2) par l’intermédiaire d’un second intercalaire polymère, les substrats étant en verre trempé chimiquement. Le vitrage comporte : - un revêtement contrôle solaire comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques et - un revêtement chauffant comprenant une couche d’oxyde conducteur situé sur une face d’un substrat ne comprenant pas le revêtement contrôle solaire, le revêtement contrôle solaire et le revêtement chauffant se trouvent en face 2 ou en face 3, chacun sur deux substrats différents.
Patent FR-3134561-A1 (FR)
Title: Système et procédé de pilotage d’actionneurs dans un aéronef
Inventor: LAWNICZAK REMI-LOUIS
IPC: B64C13/24
Filed: 2022-04-15
Abstract: Un système de pilotage (9) d’actionneurs dans un aéronef, comprenant au moins un premier actionneur (2-a) et un deuxième actionneur (2-b) comprenant chacun : - un organe de déplacement (3-a, 3-b), - au moins un capteur de mesure (4-a, 4-b) et, - un organe de calcul (5-a, 5-b) relié de manière interne à l’organe de déplacement (3-a, 3-b) et configuré pour être relié à au moins un calculateur électronique (1) de l’aéronef, ledit organe de calcul (5-a, 5-b) comportant une fonction de commande (COM) de l’organe de déplacement (3-a, 3-b), le capteur de mesure (4-a) du premier actionneur (2-a) étant relié de manière externe à l’organe de calcul (5-b) du deuxième actionneur (2-b), ledit organe de calcul (5-b) du deuxième actionneur (2-b) comportant également une fonction de surveillance (MON) de l’organe de déplacement (3-a) du premier actionneur (2-a).   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3135008-A1 (FR)
Title: Moule comprenant un dispositif de positionnement et procede de positionnement
Inventor: FOUSSARD OLIVIER
IPC: B29C33/14
Filed: 2022-04-29
Abstract: MOULE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT ET PROCEDE DE POSITIONNEMENT Le moule (1) selon l’invention comprenant une zone creuse (10a) avec un bord périphérique (100) pour la réalisation d’une pièce, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de maintien (3) d’une préforme (2) dans la zone creuse (10a), ledit dispositif de maintien (3) étant fixé sur le bord périphérique (100) et dépassant dans la zone creuse (10a) du moule (1). Le dispositif de maintien étant solidaire du moule, la préforme est maintenue en place lorsque le moule est fermé lors de l’injection de la résine permettant ainsi la fabrication d’une pièce bonne. Le bridage du périmètre de la préforme permet de minimiser un déplacement non désiré lors de la fermeture de l’outillage. Le dispositif de maintien est fixé à la périphérie du moule de préférence avec un moyen de serrage afin de comprimer la préforme.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122906-A1 (FR)
Title: Système de commande hydraulique
Inventor: HUANG CHANGFA
IPC: F15B13/06
Filed: 2022-05-09
Abstract: L’invention divulgue un système de commande hydraulique, comprenant un premier vérin hydraulique (1), un deuxième vérin hydraulique (2), un appareil d'alimentation en fluide, un premier bloc (4) de valves de commande, un deuxième bloc (5) de valves de commande, un troisième bloc (6) de valves de commande, et un premier clapet anti-retour (7). Le premier bloc (4) de valves de commande est configuré pour commander le premier vérin hydraulique (1) de façon indépendante ; le deuxième bloc (5) de valves de commande est configuré pour commander le deuxième vérin (2) hydraulique de façon indépendante ; et le troisième bloc (6) de valves de commande est configuré pour commander les premier (1) et deuxième (2) vérins hydrauliques de façon synchrone. Une commande de volume synchrone est réalisée moyennant une connexion en série des vérins hydrauliques et présente une précision de synchronisation dont la valeur mesurée atteint jusqu’à deux pourcents.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3137066-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d’aéronef comprenant un turboréacteur ainsi que deux systèmes d’accrochage du turboréacteur distincts et aéronef comportant au moins un tel ensemble de propulsion
Inventor: FUKASAKU KOTARO
IPC: B64D27/26
Filed: 2022-06-27
Abstract: Ensemble de propulsion d’aéronef comprenant un turboréacteur ainsi que deux systèmes d’accrochage du turboréacteur distincts et aéronef comportant au moins un tel ensemble de propulsion L'invention a pour objet un ensemble de propulsion d’aéronef comprenant :  un moteur (42) comportant un cœur de réacteur (54) ainsi qu’un carter de soufflante (62), un premier système d’accrochage (68) relié au carter de soufflante (62) par au moins une première attache moteur (72) et configuré pour être relié une structure (46) d’un aéronef par une première attache structure (74),un deuxième système d’accrochage (70), distinct et dissocié du premier système d’accrochage (68), relié au cœur de réacteur (54) par au moins une deuxième attache moteur (78) et configuré pour être relié à la structure (46) par une deuxième attache structure (80).  L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel ensemble de propulsion.  Figure 4
Patent FR-2006697-A1 (FR)
Title: Evaporation of a thin layer of uniform thickness onto - a non-planar surface
IPC: C23C14/24
Filed: 1969-04-22
Abstract: Surface and source of coating material are placed in non-reactive atmosphere and source is heated to evaporation temp. Pressure is maintained at Torr value = 1/5 (0.01.-0.50) (where s " the distance in cm. between source and surface). Uniform layer is obtained without using a number of sources, which process is only suitable for thicker layers.
Patent FR-2037001-A1 (FR)
Title: Mercaptobenzothiazole derivs as vulcanisa- - tion accelerators
Inventor: MINGASSON GEORGES
IPC: C08K5/00
Filed: 1969-04-30
Abstract: The sulphenamide (I) of formula: and its sulphinamide deriv. (II) are new cpds. used as vulcanisation accelerators for 5-vulcanisable synthetic and natural rubbers. Cpd. (I) may be prepd. by known methods and (II) may be obtained in good yield by treating a suspension of (I) in heterogeneous aqs. medium with sodium hypochlorite at 30 degrees C in the presence of alkaline agents, pref. sodium (bi)carbonate.
Patent FR-2047870-A1 (FR)
Title: Tetracyclins derivs for use as antibiotics
IPC: A61K31/65
Filed: 1969-06-06
Abstract: Derivs. are prepared by the action of peroxidase on tetracycline, 5-hydroxy-tetracycline or 6-demethyl-tetracycline, under aerobic conditions and in the presence of dihydroxyfumaric acid, at 15-37 degrees C, the 4-hydroxy cpds are produced, or tetracycline may be treated with a peracid, esp. m-chloroperbenzoic acid, to obtain secotetracycline derivs. or the action of H2O2 yields 4-hydroxy-4-dedimethyl-aminotetracyclin. The new derivs. have valuable antibiotic properties, and some may be used in cosmetic preparations for protection against sunlight.
Patent FR-2010675-A1 (FR)
Title: Raw cement material pulvarization
IPC: F26B17/10
Filed: 1969-06-11
Abstract: Several heat exchange stages are arranged one behind the other. The powdered raw material is directly introduced in a hot gas conduit to electrofilter with preliminary separation chamber. Exit of filter and chamber is via noria feeding following heat-exchange stage.
Patent FR-2090083-A1 (FR)
Title: Refractory brick - for tundish linings for iron or steel
IPC: B22D35/04
Filed: 1971-05-12
Abstract: Brick of parallel piped with a number of honeycomb cavities separated by partitions of a given thickness. The cavities are filled with powdered insulating material which may be put in either prior to dispatch or when the tundish is assembled. This brick gives improved insulation, preventing cooling of the metal in the tundish, and is specially designed for use in tundishes for cast iron or steel.