baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038378-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour mesurer le jeu d'une articulation a rotule et procede de mesure
Inventor: CHUC CHARLES
IPC: G01B7/14
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (60) pour mesurer le jeu d'une articulation à rotule (30). Le dispositif de mesure (60) comporte un collier (65), un support (70), et un système magnétique de mesure (85) muni d'un organe de mesure (86) solidaire dudit collier (65) et d'un autre organe de mesure (86) solidaire dudit support (70). Un desdits organes de mesure (86) comprend une cible magnétique (87) et l'autre organe de mesure (86) comprend un capteur magnéto-inductif (88). Une unité de traitement (95) déportée par rapport au système magnétique de mesure (85) communique avec ledit capteur magnéto-inductif (88), ladite unité de traitement (95) exécutant des instructions pour déterminer une information relative audit jeu en fonction d'une mesure effectuée par ledit capteur magnéto-inductif (88).
Patent FR-3041009-A1 (FR)
Title: Structure d'echafaudage
Inventor: GODEL STEPHANE
IPC: E04G7/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: Cette structure d'échafaudage (1) comportant des montants verticaux (3) munis de nœuds d'alvéoles (4, 5) délimitant des niveaux de travail distants en hauteur d'un pas déterminé, est caractérisée en ce qu'elle comporte entre ces noeuds des montants, des moyens escamotables (6) adaptés pour être emmanchés sur au moins certains des montants et comportant des noeuds d'alvéoles (13) délimitant au moins un niveau de travail intermédiaire.
Patent FR-3043065-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'aeronef ameliorant la coordination equipage et procede associe
Inventor: BARRAL JEROME
IPC: B64D43/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: Ce système (10) comporte : - une première zone d'affichage, une deuxième zone d'affichage (42), et une zone d'affichage partagée (44, 46) ; - une interface homme-machine propre à être activée par le premier membre d'équipage pour effectuer des actions successives de pilotage, de navigation, de communication ou de gestion des systèmes de l'aéronef. Le système (10) est propre à afficher, sur la deuxième zone d'affichage (42) et/ou sur la zone d'affichage partagée (44, 46) une fenêtre de synthèse (70) des actions effectuées, et à afficher, dans la fenêtre de synthèse (70), des informations représentatives des actions successives de pilotage, de navigation, de communication ou de gestion des systèmes de l'aéronef, effectuées par le premier membre d'équipage.
Patent FR-3032195-A1 (FR)
Title: Liant pour fibres minerales a base de sel de metal alcalin ou alcalino-terreux d'acide lignosulfonique et d'un compose carbonyle, et mats obtenus.
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: D04H1/587
Filed: 2015-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant aqueux pour fibres minérales, notamment de verre, qui comprend - au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux d'acide lignosulfonique, et - au moins un composé carbonylé de formule R-[C(O)R1]x (I) dans laquelle : - R représente un radical hydrocarboné, linéaire, ramifié ou cyclique, saturé ou insaturé, un radical renfermant un ou plusieurs noyaux aromatiques constitués de 5 ou 6 atomes de carbone, un radical renfermant un ou plusieurs hétérocycles aromatiques contenant 4 ou 5 atomes de carbone et un atome d'oxygène, d'azote ou de soufre, le radical R pouvant contenir d'autres groupements fonctionnels, notamment hydroxyle ou alkoxy, en particulier méthoxy, - R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C10, et - x varie 1 à 10. Elle a également pour objet les produits fibreux se présentant sous la forme de mats de fibres minérales.
Patent FR-3032974-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation de cellules biologiques au moyen d'un support vibrant
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G01N33/483
Filed: 2015-02-19
Abstract: Dispositif de tri de cellules vivantes, comportant au moins un support (12) comprenant une surface présentant des propriétés d'adhérence par rapport audit type de cellules vivantes, des actionneurs (14, 16) apte à mettre en vibration ladite surface à au moins une fréquence donnée et des moyens de commande des actionneurs (14, 16) de sorte que la surface vibre à une fréquence provoquant le détachement d'au moins un type de cellules vivantes.
Patent FR-3034951-A1 (FR)
Title: Carte electronique protegee contre les vapeurs de soufre
Inventor: FLOQUET FREDERIC
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: Carte électronique (1) à circuit imprimé pour un équipement automobile comprenant au moins une première zone métallique (2,3) conductrice de courant, caractérisée en ce que ladite carte comprend une seconde zone métallique (5) non conductrice de courant et accessible à l'air libre, le métal de ladite seconde zone (5) étant au moins aussi attractif que l'argent pour se combiner à des vapeurs de soufre.
Patent FR-3020307-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose de fibres
Inventor: KOLBE ANDREAS
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pose de fibres pour poser du matériau à base de fibres sur un outillage, pour la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres. Le dispositif de pose de fibres comprend un rouleau presseur segmenté axialement, qui présente plusieurs segments de rouleau. Chaque segment de rouleau est en liaison d'interaction mécanique avec un actionneur qui lui est propre, permettant d'impartir un mouvement de débattement.
Patent FR-3040816-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de l’etat emotionnel d’un conducteur
Inventor: PAJOT OLIVIER
IPC: H04N5/222
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection de l'état émotionnel du conducteur d'un véhicule (1), ledit dispositif comprenant une pluralité de caméras adaptées pour capturer des images du visage dudit conducteur, chaque caméra étant disposée dans ledit véhicule (1) de manière à capturer des images du visage selon différents angles de vue, un module de génération adapté pour générer un modèle en trois dimensions du visage du conducteur à partir des images capturées par lesdites caméras, un module de génération d'une vue frontale du visage à partir du modèle en trois dimensions, et un module de détection de l'état émotionnel du conducteur à partir des mouvements du visage sur la vue frontale.
Patent FR-3043870-A1 (FR)
Title: Procede de securisation et d'authentification d'une telecommunication
Inventor: BRUN PAUL-EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-13
Abstract: Le procédé de communication entre deux entités communicantes, une première entité communicante générant un message de données comprenant des données utiles et un entête d'authentification (TOKEN), ledit procédé comportant : ▪ une génération d'un identifiant de message (MES_ID) à partir d'un paramètre donné et d'une date et une insertion de l'identifiant dans un entête d'authentification (TOKEN) ; ▪ une insertion d'une pluralité de données d'authentification comprenant au moins un identifiant utilisateur (USER_ID) et un identifiant d'équipement (EQ_ID) dans l'entête d'authentification (TOKEN) ; ▪ une détermination et une insertion d'un profil de sécurité (PRO_SEC) dans l'entête d'authentification (TOKEN) définissant les conditions : ○ de chiffrement des données utiles d'au moins l'émission du message par la première entité communicante ; ○ de génération d'une signature de données du message, ○ un format de cette signature ▪ une insertion des données utiles dans le message à transmettre.
Patent FR-3044466-A1 (FR)
Title: Capteur d'images muni d'un dispositif de tri spectral
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un capteur comportant une matrice de cellules photosensibles comprenant au moins des premières (B) et deuxièmes (R) cellules régulièrement réparties sur la surface du capteur, dans lequel : chaque première cellule (B) est surmontée d'un premier ensemble (105B) de plots transparents (107B) de formes et/ou de dimensions différentes répartis à la périphérie et au centre de la cellule ; et chaque deuxième cellule (R) : a) est surmontée d'un deuxième ensemble (105R) de plots transparents (107R) de formes et/ou de dimensions différentes répartis à la périphérie et au centre de la cellule, les deuxièmes ensembles (105R) différant des premiers ensembles (105B) par les formes et/ou les dimensions de leurs plots ; ou b) n'est surmontée d'aucun plot, et dans lequel, dans chaque ensemble (105B, 105R) de plots (107B, 107R), l'espace entre les plots (107B, 107R) présente un contraste d'indice de réfraction supérieur à 0,5 avec les plots.
Patent FR-3044568-A1 (FR)
Title: Drageoir reglable en deux parties pour le centrage de deux pieces
Inventor: KERJOUAN XAVIER
IPC: B21D43/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un drageoir (15) pour le centrage de deux pièces distinctes (1, 3) sur une machine d'emboutissage (33) comprenant un support (17) avec un premier guide (19) monté fixe par rapport au support (17) et un deuxième guide monté mobile par rapport au support (17).
Patent FR-3052391-A1 (FR)
Title: Membrane adhesive barriere contre l'air et l'humidite et permeable a la vapeur d'eau
Inventor: DURAND HERVE
IPC: E04B1/66
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention concerne une membrane adhésive barrière contre l'air et l'humidité et perméable à la vapeur d'eau, destinée à des surfaces de bâtiments, comportant au moins un film (1) perméable à la vapeur d'eau et une couche d'un adhésif sensible à la pression, ladite couche d'adhésif étant déposée sur l'une des faces dite face inférieure du film ; ladite membrane est remarquable en ce qu'elle comporte une première couche (2) d'un adhésif sensible à la pression déposée sur la totalité de la face inférieure du film sur une épaisseur inférieure ou égale à 50 µm et une seconde couche (3) d'un adhésif sensible à la pression déposée sur ladite première couche (2) pour recouvrir la première couche (2) sur 2 à 99% de la surface de la première couche (2) sur une épaisseur comprise entre 50 µm et 2 mm.
Patent FR-3055876-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un vehicule ferroviaire et installation ferroviaire associee
Inventor: CHIANG KIA-NGO
IPC: B61L25/02
Filed: 2016-09-12
Abstract: Ce procédé de détermination de la position d'un véhicule ferroviaire (14) circulant sur une voie ferroviaire (12) munie d'une pluralité d'éléments structurels (16) comprenant chacun un dispositif (18) de mémorisation d'une donnée d'identification, comprend une étape préalable d'obtention d'une séquence de données de sorte à former une liste de séquences de données identifiant successivement chacune un élément structurel successif (16). Ce procédé comprend également des étapes d'initialisation au cours de laquelle une séquence de données est récupérée, de lecture de la donnée d'identification associée à l'élément structurel (16) au-dessus duquel le véhicule passe, de modification de la séquence de données en fonction de la donnée d'identification et de calcul de la position du véhicule en fonction de la séquence de données.
Patent FR-3057238-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un dispositif d’eclairage ou de signalisation dans un logement de reception de la caisse d’un vehicule automobile.
Inventor: LAIGLE DAVID
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation dans un logement (1) de réception de la caisse d'un véhicule automobile, ledit ensemble comprenant un support (6) fixable sur la pièce formant le logement (1), ledit support (6) comportant au moins deux trous d'indexation (61) destinés à coopérer avec des moyens d'indexation prévus sur le dispositif d'éclairage ou de signalisation, caractérisé en ce que l'ensemble comprend en outre au moins deux trous de fixation (11) ménagés dans la pièce formant le logement (1), chaque trou de fixation étant de forme appropriée et de dimensions supérieures à celles d'un trou d'indexation (61) du support (6), la position des trous d'indexation (61) étant ainsi ajustable en regard des trous de fixation (11) associés.
Patent FR-3058310-A1 (FR)
Title: Electrode de cardio-frequencemetre et procede de mesure de la frequence cardiaque
Inventor: BUISSON THOMAS
IPC: A61B5/296
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne une électrode de cardio-fréquencemètre (1). Celle-ci comprend un support (2), des pointes conductrices (23) et une plaque de matériau absorbant (4). L'extrémité libre (24) d'au moins certaines des pointes conductrices (23) affleure sur la surface de contact de la plaque de matériau absorbant 4 ou dépasse de celle-ci lorsque la plaque de matériau absorbant (4) est sous une forme au moins partiellement compressée et libère au moins une partie du liquide qu'elle contient. Selon d'autres aspects, l'invention concerne un dispositif comprenant au moins une telle électrode (1) et un procédé de mesure de la fréquence cardiaque à l'aide de celle-ci.
Patent FR-3060676-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un dispositif de commande a levier sur un carter, notamment un carter de siege de vehicule automobile.
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: F16B17/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) d'un dispositif de commande (5) à levier sur un carter (4), le carter (4) présentant une paroi plane de réception (7) du dispositif de commande pourvue d'un orifice traversant (8). Selon l'invention, ledit dispositif de commande (5) comprend deux demi-coques concaves (9, 10) assemblées l'une à l'autre de part et d'autre d'une paroi de réception (7) du carter (4) via des éléments de fixation traversant un orifice de cette paroi de réception. Chaque demi-coque (9, 10) est en appui glissant contre la paroi de réception (7) et est montée à rotation autour d'un même axe de rotation (14) perpendiculaire à la paroi (7). Cette rotation est guidée par au moins un élément de guidage en rotation prévu sur au moins une face de la paroi de réception.
Patent FR-3062627-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de la trainee d'un vehicule automobile, par drainage d'air en surpression vers un passage de roue arriere du vehicule.
Inventor: PUJALS GREGORY
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de réduction de la traînée d'un véhicule (1) automobile et un véhicule automobile équipé d'une carrosserie munie d'un tel dispositif. Le dispositif comprend au moins un premier conduit (8) d'adduction d'un premier flux d'air (Fa1) s'écoulant d'amont en aval suivant le sens d'écoulement de l'air (Sa1) le long du véhicule (1) en progression vers l'avant (Sav). Le premier conduit (8) s'étend depuis au moins une zone de rétention (3a) d'air (a2) amont que comporte la carrosserie du véhicule (1) vers l'intérieur d'un passage de roue (4) arrière aval du véhicule (1).
Patent FR-3062820-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de batterie vehicule
Inventor: LEON SEBASTIEN
IPC: H01M2/30
Filed: 2017-02-15
Abstract: Dispositif de connexion d'une batterie de véhicule, comprenant deux bornes de connexion côté véhicule, chacune agencée pour se connecter automatiquement avec une borne de connexion côté batterie lors d'un mouvement de montage de la batterie en véhicule, caractérisé en ce qu'au moins une borne de connexion côté véhicule comprend au moins une lame métallique flexible avec un point d'inflexion et agencée pour être mise en tension mécanique par une borne de connexion côté batterie lors du montage de la batterie sur le véhicule, le point d'inflexion de la lame métallique étant positionné le long de la lame métallique flexible pour que cette dernière procure un effort de retenue sur la batterie en position finale de montage.
Patent FR-3068038-A1 (FR)
Title: Composition polymere comprenant un liquide dielectrique polaire
Inventor: MAZEL CHRISTELLE
IPC: C08K5/07
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique, caractérisée en ce que la composition comprend en outre au moins un liquide diélectrique polaire, et au moins une nano-charge.
Patent FR-3068075-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion a volume constant comprenant un element d'obturation tournant a lumieres segmentees
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02C5/12
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un système de combustion à volume constant (1) pour turbomachine (10) comprenant : une pluralité de chambres de combustion (100) réparties de manière annulaire autour d'un axe (XX') définissant une direction axiale (DA), chaque chambre de combustion comprenant un port d'admission (102) et un port d'échappement (103) ; un élément d'obturation sélective (200) mobile en rotation autour de l'axe par rapport aux chambres de combustion, l'élément d'obturation sélective comprenant une virole (210) en regard des ports d'admission et d'échappement des chambres de combustion, la virole comportant au moins une lumière d'admission (2110, 2111) destinée à coopérer avec le port d'admission de chaque chambre et au moins une lumière d'échappement (2120, 2121) destinée à coopérer avec le port d'échappement de chaque chambre. Chaque lumière d'admission et chaque lumière d'échappement sont segmentées par au moins un segment s'étendant dans chaque lumière selon la direction axiale.
Patent FR-3072306-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec ouverture longitudinale
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2017-10-12
Abstract: Dispositif de mÃ©lange et de distribution de fluides pour un rÃ©acteur catalytique Ã  Ã©coulement descendant, ledit dispositif comprenant une zone de mÃ©lange comprenant au moins un enceinte de mÃ©lange des fluides de longueur L1' et une enceinte d'Ã©change des fluides de longueur L2', situÃ©e en-dessous et superposÃ©e Ã  ladite enceinte de mÃ©lange, Ã©tant entendu que la longueur L2' de ladite enceinte d'Ã©change est strictement supÃ©rieure Ã  la longueur L1' de ladite enceinte de mÃ©lange de maniÃšre Ã  crÃ©er un plafond au niveau de ladite enceinte d'Ã©change, ledit plafond comprenant au moins une ouverture longitudinale apte au passage des fluides de ladite enceinte d'Ã©change Ã  ladite zone de distribution.
Patent FR-3075883-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la combustion d'un moteur a allumage par compression de vehicule automobile
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la combustion d'un moteur diesel apte à fonctionner au moins selon un premier mode de fonctionnement à charge stratifiée sur la totalité du champ moteur, et selon un deuxième mode de fonctionnement à charge partiellement pré-mélangée qu'il peut adopter si le point de fonctionnement régime-charge du champ moteur se trouve dans un sous-ensemble limité de points du champ. Selon l'invention, l'adoption du deuxième mode n'est pas autorisée si l'écart de suivi de consigne d'au moins une boucle de réglage d'un paramètre représentatif de la quantité d'air ou de la quantité de gaz d'échappement recyclés à l'admission est trop élevé. En outre, le basculement du deuxième mode vers le premier mode est provoqué si ledit écart de suivi de consigne d'au moins une des deux boucles de réglage est trop élevé, et/ou si un paramètre représentatif de la stabilité de la combustion est trop dispersé.
Patent FR-3086651-A1 (FR)
Title: Coffret pour verres a pied comportant des moyens de retenue de ces verres
Inventor: ALLEGRE JONATHAN
IPC: B65D81/05
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un coffret (18, 28) pour verre (s) à pied disposant d'une face inférieure (8) comprenant des positionnements des bases (26) des pieds des verres. Un tel coffret est caractérisé en ce que, pour chaque verre, ladite face inférieure (8) de ce coffret comporte dans son épaisseur un creux de centrage (10) de la base (26) du pied ainsi qu'un système (12, 14, 16) de blocage de cette base (26) dans le creux de centrage (10), ledit système de blocage comprenant un tiroir coulissant (12) présentant des parties de calage (14) agencées de sorte à pouvoir s'ajuster au-dessus de la base (26) du pied du verre.
Patent FR-3077114-A1 (FR)
Title: Procede de tubage sans espace annulaire d'une canalisation
Inventor: BUISSONNIERE BERNARD
IPC: F16L55/165
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de tubage sans espace annulaire d'une canalisation d'un premier diamètre s'étendant sensiblement selon un axe longitudinal, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Insertion (101) dans la canalisation par translation selon l'axe longitudinal d'une première portion de tube en matériau viscoélastique d'un second diamètre inférieur au premier diamètre pour former un tuyau ; - Juxtaposition (102) d'une deuxième portion de tube en matériau viscoélastique de second diamètre au tuyau dans l'alignement du tuyau selon l'axe longitudinal ; - Soudage (103) de la deuxième portion de tube au tuyau de sorte à allonger le tuyau ; - Mise en position (104) du tuyau dans la canalisation ; - Remplissage (105) du tuyau par un liquide et mise en pression du liquide jusqu'à ce que le tuyau soit gonflé de sorte à se plaquer contre la canalisation ; - Déformation viscoélastique (106) du tuyau.
Patent FR-3079646-A1 (FR)
Title: Nœud collaboratif d'une chaine d'approvisionnement
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'environnement informatique collaboratif de chaîne logistique ad hoc consistant à sélectionner un modèle de collaboration parmi de nombreux modèles et établir l'environnement en fonction du modèle sélectionné, comprenant la définition d'un graphique de connaissances, d'un ensemble d'événements censés être reçus sur un journal d'événements, et d'une ou plusieurs fonctions prédictives fonctionnant sur la base des différents événements sur le journal d'événements pour produire des valeurs prédictives. Le procédé consiste également à enregistrer des acteurs dans une chaîne logistique en tant que diffuseurs ou abonnés authentifiés sur le journal d'événements de différents événements publiés par différents systèmes informatiques authentifiés des acteurs, authentifier différents acteurs parmi les différents acteurs enregistrés avant que les différents acteurs publient des événements sur le journal d'événements, déclencher des fonctions prédictives pour des événements nouvellement publiés parmi les événements afin de produire des valeurs prédictives et fournir un accès en lecture seule à différents états des entités du graphique de connaissances aux abonnés authentifiés.
Patent FR-3079939-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une puissance fournie par une source d'alimentation
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection, d'un ou plusieurs ensembles de valeurs caractérisant une puissance électrique d'une source d'alimentation (200) par l'intermédiaire d'une interface de connexion (214, 414), dans lequel la sélection est effectuée en fonction d'une température de la source d'alimentation (200) mesurée au niveau de l'interface de connexion (214, 414).