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Patent FR-3047992-A1 (FR)
Title: Materiau composite pour echantillonneur passif et son utilisation.
Inventor: COQUERY MARINA
IPC: G01N1/40
Filed: 2016-02-18
Abstract: Matériau composite pour la sorption à la fois de molécules hydrophobes et hydrophiles, caractérisé en ce qu'il comprend une matrice élastomère à base de silicone, apte à absorber et/ou adsorber des ions ou molécules à caractère hydrophobe, dans laquelle est dispersé au moins un matériau polymérique sous forme de particules solides aptes à absorber et/ou adsorber des ions ou molécules à caractère hydrophile. Un échantillonneur passif comprenant un tel matériau composite peut être utilisé pour la sorption à la fois d'ions ou molécules hydrophiles et d'ions ou molécules hydrophobes en milieu liquide, aqueux et/ou organique, en milieu gazeux (atmosphérique), dans des sédiments, dans des milieux biologiques ou dans des matrices alimentaires.
Patent FR-3051753-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'un capteur optique, ensemble comprenant un tel systeme et vehicule automobile associe
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de nettoyage d'un capteur optique (3), notamment de véhicule automobile, comprenant : - un élément de projection (5) d'un liquide de nettoyage, - un réservoir (7) d'un liquide de nettoyage en communication fluidique avec l'élément de projection (5) de liquide de nettoyage, - une pompe (9) configurée pour pomper le liquide de nettoyage du réservoir (7) vers l'élément de projection (5) du liquide de nettoyage, le système (1) comprenant également une paroi de confinement (11) du liquide de nettoyage qui est mobile entre une position escamotée dans laquelle la paroi de confinement est configurée pour être positionnée hors du champ de vision du capteur optique (3) et une position de nettoyage dans laquelle la paroi de confinement (11) est configurée pour être positionnée devant le capteur optique (3) de façon à définir une enceinte de récupération (13) du liquide de nettoyage et en ce qu'il comprend une conduite d'évacuation (15) du liquide de nettoyage reliée d'une part à l'enceinte de récupération (13) en position de nettoyage et d'autre part au réservoir (7) du liquide de nettoyage.
Patent FR-3051730-A1 (FR)
Title: Vitrage a joint profile et enjoliveur et procede de fabrication du vitrage.
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: B60J10/70
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), au moins une portion de joint profilé (3), au moins un enjoliveur (4) présentant une forme allongée et qui présente une base (40) et au moins une aile (41), ladite base étant située au-dessus d'une face extérieure (32) de ladite portion de joint profilé (3), caractérisé en ce que ladite aile (41) comporte à une extrémité (44) opposée à ladite base (40) au moins une patte (45) qui est présente dans ladite portion de joint profilé (3) en pénétrant dans ladite portion de joint profilé (3) par un trou (30) débouchant sur ladite face extérieure (32) et ne débouchant pas sur une face intérieure (33) de ladite portion de joint profilé (3) et ladite patte (45) étant intégralement au contact de ladite portion de joint profilé (3).
Patent FR-3054228-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute rigidite
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C08L61/12
Filed: 2016-07-21
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine à base: A1) d'au moins un aldéhyde de formule W : dans laquelle : chaque groupe Ar1 et Ar2 représente, indépendamment l'un de l'autre, un noyau aromatique, éventuellement substitué, SP est un groupe de liaison reliant au moins les groupes Ar1 et Ar2 entre eux, SP séparant les groupes Ar1 et Ar2 par au moins 2 liaisons covalentes.; et A2) d'au moins un dérivé d'un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'un par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées, Z étant différent de l'hydrogène.
Patent FR-3054377-A1 (FR)
Title: Pile a combustible munie d'un systeme de ventilation
Inventor: MOSER FRANCOIS
IPC: H01M8/1231
Filed: 2016-07-25
Abstract: Le présent exposé concerne une pile à combustible munie d'un système de ventilation permettant de limiter l'accumulation de dihydrogène en cas de fuite du circuit de dihydrogène, la pile à combustible comprenant au moins une cellule électrochimique (12), comprenant un compartiment cathodique et un compartiment anodique, arrangée dans un premier caisson (10), une alimentation en dihydrogène (31), connectée au compartiment anodique de la cellule électrochimique (12), et un compresseur (21) générant un flux d'air comprimé principal (23), alimentant le compartiment cathodique de la cellule électrochimique (12), dans laquelle le compresseur (21) génère en outre un flux d'air comprimé secondaire (24), circulant au niveau d'au moins un palier à air du compresseur (21) et débouchant dans le premier caisson (10) de manière à ventiler le premier caisson (10).
Patent FR-3054929-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un circuit integre avec une puce a transistor a heterojonction horizontal
Inventor: MARCAULT EMMANUEL
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation d'un circuit intégré (1), comprenant : -la formation par impression tridimensionnelle d'un support isolant électriquement (100), avec une face présentant une première zone et une deuxième zone, ladite première zone étant surélevée par rapport à la deuxième zone ; -la formation d'un premier domaine conducteur (111) sur la première zone du support isolant ; -la fixation d'une puce (130) au support (100), ladite puce (130) incluant un transistor à hétérojonction à structure horizontale, de façon à rendre accessible une face supérieure de ladite puce, ladite face supérieure comportant une première électrode du transistor à hétérojonction; -le positionnement et la connexion d'une première électrode d'un composant (140) à l'aplomb de ladite première électrode du transistor à hétérojonction, le positionnement et la connexion d'une deuxième électrode dudit composant à l'aplomb dudit premier domaine conducteur (111).
Patent FR-3060066-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, accessoire de portage et tente de toit comportant un tel dispositif
Inventor: BROCHIER PATRICE
IPC: F16B2/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention vise un dispositif (10) de fixation sur barres (20) comportant : - un rail (105) à section globalement rectangulaire en forme de C présentant un plan de symétrie (110), - une vis (115) définissant un premier axe (120) parallèle à l'axe du rail et - au moins deux mâchoires (125a, 125b), chaque mâchoire comportant : - un corps de guidage (130a, 130b) circulant dans le rail avec un jeu et comportant une ouverture traversante (135a, 135b) et - un mors (140a, 140b) extérieure au rail. Dans ce dispositif : - la tête de la vis (145) est insérée dans l'ouverture (135a) d'une mâchoire (125a), - une autre mâchoire (125b) comporte un écrou (150) dans son ouverture (135b), bloqué en rotation, - les mors étant désaxés par rapport à l'axe, chacun d'un côté du plan, en serrant la barre en cisaille, - le vissage de la vis rapprochant les mâchoires par translation dans le rail, la mise en butée du mors des mâchoires sur la barre entraîne une rotation de la mâchoire provoquant son coincement selon un arcboutement.
Patent FR-3045011-A1 (FR)
Title: Turboreacteur multi-axial et partie arriere d'aeronef pourvue de tels turboreacteurs
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: B64D27/14
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention propose un nouveau type de moteur turboréacteur permettant de pallier au problème de l'UERF ou tout autre problème équivalent sans recourir à l'installation d'un bouclier. Le moteur (1, 1') turboréacteur comprend au moins trois zones dont une zone d'entrée d'air et une zone d'échappement. L'axe de la zone d'entrée d'air n'est pas confondu avec l'axe de la zone d'échappement dudit moteur (1, 1'), le moteur (1, 1') présentant de ce fait au moins deux axes se coupant et étant appelé moteur multi-axial. Ainsi, le moteur turboréacteur présente au moins deux zones d'orientations longitudinales différentes : en choisissant l'orientation de zones du moteur plus sensibles au détachement ou à la rupture d'éléments le générateur de gaz par exemple, cela permet de choisir également la direction des trajectoires possibles de ces éléments détachés.
Patent FR-3073446-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau souple muni d'une gaine anti-adherente
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: F28F5/02
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un système de compactage comprenant un rouleau de compactage (2) comprenant un tube central (4) rigide et au moins une pièce cylindrique (3) réalisée en un matériau souple, assemblée sur ledit tube central, et une gaine anti-adhérente (6) recouvrant la pièce cylindrique, et un système de chauffage (9) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la ou des fibres. Ladite gaine anti-adhérente présente des parties latérales (61) s'étendant au-delà de la surface cylindrique (33) de la pièce cylindrique en direction de l'axe de rotation du rouleau, l'assemblage de ladite gaine anti-adhérente à ladite pièce cylindrique étant réalisé par lesdites parties latérales.
Patent FR-3062971-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage d'un moteur dans un dispositif de pulsion d'air pour un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K7/14
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de montage d'un moteur dans un dispositif de pulsion d'air pour un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, qui comprend deux bagues sensiblement coaxiales dont une bague intérieure (10) apte à recevoir au moins un stator (4) dudit moteur et une bague extérieure (14) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure du véhicule, ainsi qu'un élément de découplage (16) intercalé entre les deux bagues. L'ensemble de montage comporte en outre des moyens d'amortissement (26) dont la fréquence de résonnance est sensiblement égale à la fréquence de résonnance du dispositif de pulsion d'air.
Patent FR-3066269-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure du niveau de puissance d'une source d'energie ambiante
Inventor: TROCHUT SEVERIN
IPC: H04Q9/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un module de mesure (100) comprenant : un générateur électrique à récupération d'énergie ambiante (103) ; un élément capacitif de stockage (105) de l'énergie électrique produite par le générateur ; une batterie électrique (107) ; une première branche (B1) reliant un noeud de sortie (A) du générateur (103) à une première électrode (B) de l'élément capacitif de stockage ; une deuxième branche (B2) reliant une première borne (C) de la batterie à la première électrode de l'élément capacitif de stockage ; et un circuit actif (115) adapté à émettre un signal radio d'indication d'évènement à chaque fois que la tension aux bornes de l'élément capacitif de stockage dépasse un premier seuil, dans lequel, en fonctionnement, l'élément capacitif de stockage reçoit simultanément, un premier courant de charge provenant du générateur via la première branche, et un deuxième courant de charge provenant de la batterie via la deuxième branche.
Patent FR-3070280-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le conditionnement et la distribution d'un produit, notamment d'un produit pharmaceutique ou cosmetique
Inventor: FILY SEBASTIEN
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-08-23
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment d'un produit pharmaceutique ou cosmétique, comprend : - un récipient 12 de stockage comprenant un piston 20 mobile à l'intérieur dudit récipient et délimitant de manière étanche un compartiment 22 à volume variable contenant ledit produit, - une tête de distribution 14 montée sur le récipient 12 de stockage et munie d'au moins un orifice d'entrée 40 du produit, d'au moins un orifice de sortie 38 dudit produit et d'au moins un canal d'amenée 42 en communication directe avec lesdits orifices d'entrée et de sortie, et - un organe mécanique 28 déformable élastiquement monté à l'intérieur du récipient 12 de stockage du côté opposé au compartiment 22 à volume variable par rapport au piston 20, et exerçant un effort de poussée permanent sur ledit piston en direction de la tête de distribution 14.
Patent FR-3073068-A1 (FR)
Title: Procede de restauration d'images
Inventor: RIAZ ANUM
IPC: G06T7/215
Filed: 2017-10-27
Abstract: Procédé de restauration d'images d'une séquence d'images comprenant, lorsqu'il est appliqué à une première image de la séquence d'images : estimer (41) une information représentative d'un mouvement global d'un arrière-plan de la première image par rapport à une deuxième image ; compenser (42) ledit mouvement global de l'arrière-plan dans la deuxième image afin d'obtenir une version recalée de la deuxième image, dite deuxième image recalée ; obtenir (43) un contour d'un objet de la première image en appliquant un procédé de segmentation utilisant la deuxième image recalée ; utiliser le contour de l'objet ainsi obtenu pour estimer (44) une information représentative d'un mouvement global de l'objet; et, appliquer (45) à la première image une méthode de restauration d'images utilisant les informations représentatives du mouvement global de l'arrière-plan et du mouvement global de l'objet estimées.
Patent FR-3074885-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du colmatage d'un echangeur thermique
Inventor: VASSEUR JULIEN
IPC: G21C17/017
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation du colmatage de passages d'une plaque entretoise (10) d'un échangeur thermique à tubes (11), dans lequel sont disposés des premier, deuxième et troisième capteurs de pression (31, 32, 33), le procédé comprenant des étapes de : (a) pendant une phase de fonctionnement transitoire de l'échangeur thermique, détermination d'une valeur en fonction du temps de Niveau de Gamme Large, NGL, à partir des mesures des premier et troisième capteurs de pression (31, 33), et d'une valeur en fonction du temps de Niveau de Gamme Etroite, NGE, à partir des mesures des deuxième et troisième capteurs de pression (31, 33) ; (b) détermination d'une valeur en fonction du temps d'écart de Niveau de Gamme Vapeur, ΔNGV, correspondant au NGL dont on a filtré une composante représentative d'une variation de surface libre d'eau dans l'échangeur thermique, à partir des valeurs de NGL et NGE ; (c) comparaison de la valeur de ΔNGV déterminée avec un ensemble de profils de référence ΔNGVi pour ladite phase de fonctionnement transitoire de l'échangeur thermique, chaque profil de référence ΔNGVi étant associé à un niveau de colmatage, de sorte à identifier un profil de référence cible ΔNGVopt parmi les profils de référence ΔNGVi pour ladite phase de fonctionnement transitoire de l'échangeur thermique, qui est celui le plus proche de la valeur ΔNGV déterminée. (d) restitué sur une interface (3) du niveau de colmatage associé au profil de référence cible ΔNGVopt identifié.
Patent FR-3065267-A1 (FR)
Title: Roue dentee d'un engrenage, dispositif d'engrenage, boite de transmission de puissance et aeronef ayant une voilure tournante
Inventor: GOUJET DAMIEN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne une roue dentée (10) d'un engrenage, ladite roue dentée (10) comprenant un moyeu (20) et des dents (40) portées par le moyeu (20), ledit moyeu (20) s'étendant en élévation (Z) le long d'un axe de rotation (AX) du moyeu sur lui-même, ledit moyeu (20) s'étendant radialement jusqu'à une tranche périphérique (21). La roue dentée (10) comporte au moins un anneau de retenue (50), ledit anneau de retenue (50) étant disposé autour de ladite tranche périphérique (21), un jeu radial (90) séparant radialement ledit anneau de retenue (50) et ladite tranche périphérique (21), ledit anneau de retenue (50) ayant pour fonction de limiter une ouverture dudit moyeu (20) suite à une crique.
Patent FR-3083795-A1 (FR)
Title: Polymere de coordination d’un precurseur a base d’ions cu(i) avec un ligand connecteur polytopique presentant une transition thermochrome irreversible, procede et utilisations correspondants
Inventor: LESCOP CHRISTOPHE
IPC: G01K11/20
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un polymère de coordination d'un précurseur à base d'ions Cu(I) avec un ligand connecteur polytopique. Le précurseur étant un complexe luminescent comprenant au moins deux ions Cu(I), lesdits deux ions Cu(I) du précurseur étant reliés entre eux par au moins un ligand assembleur. Le ligand connecteur possède au moins deux groupements terminaux choisis indépendamment parmi un groupe aromatique azoté et un groupe carbonitrile. Le polymère de coordination présentant une transition thermochrome irréversible de sa luminescence lorsqu'il est soumis à une température dépassant une température critique Tc. La présente invention concerne également des procédés de fabrication de ces composés ainsi que des utilisations correspondantes.
Patent FR-3084211-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement electrique de puissance pour le raccordement de cables electriques a un coeur electrique d'aeronef et systeme electrique de puissance correspondant
Inventor: BADAULT ARNAUD
IPC: H01R13/42
Filed: 2018-07-17
Abstract: Cet ensemble de raccordement électrique de puissance pour le raccordement de câbles électriques à un cœur électrique d'aéronef, comprend un boîtier isolant électrique (12) contenant : - au moins un goujon (14) pour le raccordement d'une extrémité d'un câble électrique, notamment d'une cosse (C), - un élément électriquement conducteur (13), comme une barre ou une borne, solidarisé à chaque goujon, ledit boîtier comprenant des moyens de fixation (23) pour fixer mécaniquement ledit boîtier à une partie conductrice du cœur, comme une platine, ledit ensemble comportant un moyen de liaison électrique (15), ledit boîtier étant configuré pour permettre la liaison électrique entre ledit élément électriquement conducteur (13) et la partie conductrice du cœur par le moyen de liaison électrique (15).
Patent FR-3087447-A1 (FR)
Title: Procede de raffinage d'une bio-huile de pyrolyse
Inventor: GOUGET VALENTIN
IPC: C10L5/44
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de raffinage d'une bio-huile de pyrolyse en vue de sa valorisation, notamment en tant que substitut du fioul.
    Ce procédé comprend au moins les étapes successives suivantes :
    a) fourniture de la bio-huile ou d'une phase visqueuse issue d'une démixtion de la bio-huile en une phase aqueuse A1 et une phase visqueuse, la bio-huile ou la phase visqueuse comprenant une teneur en eau au plus égale à 30 % massiques ;
    b) traitement de la bio-huile ou de la phase visqueuse à une température de 250-350°C et sous une pression de 10-20 MPa, en présence d'un solvant, le solvant représentant au moins 30 % en masse de la masse du milieu formé par le solvant et la bio-huile ou du milieu formé par le solvant et la phase visqueuse, moyennant quoi on obtient une phase gazeuse, une phase aqueuse A2 valorisable et une suspension apte à être utilisée comme substitut du fioul soit après une mise en forme permettant de la transformer en un biocombustible solide soit après une séparation solide/liquide permettant de la transformer en un biocombustible solide et en un biocombustible liquide.
Patent FR-3089067-A1 (FR)
Title: Coffre de batterie et systeme de batterie modulaire
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M50/264
Filed: 2018-11-26
Abstract: L’invention concerne un coffre (0) de batterie comprenant :un boîtier (1) formé d’un profilé présentant deux paires de faces opposées et deux extrémités ouvertes, configuré pour être assemblé à un boîtier d’un autre coffre le long d’une desdites faces, dite face d’appui,deux capots (2, 3) agencés à chaque extrémité du profilé pour fermer hermétiquement le boîtier (1),une pluralité d’accumulateurs agencés dans le boîtier (1),ledit coffre étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une portion électriquement conductrice (4) en relief par rapport à chaque face d’appui du boîtier, de sorte à assurer un contact électrique avec l’autre coffre par appui de ladite portion électriquement conductrice contre une portion électriquement conductrice de l’autre coffre. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090199-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique pour l'acquisition d'images selon plusieurs points de vue et/ou l'affichage d'images selon plusieurs points de vue
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/15
Filed: 2018-12-18
Abstract: Dispositif optoélectronique pour l'acquisition d'images selon plusieurs points de vue et/ou l'affichage d'images selon plusieurs points de vue La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) d'affichage et/ou d'acquisition d'images en multiscopie, comprenant un support (12), une matrice de circuits optoélectroniques (Pix) reposant sur le support et des lentilles recouvrant les circuits optoélectroniques. Chaque circuit optoélectronique comprend un nombre N de capteurs photosensibles (25) adaptés à capter un pixel ou des pixels d’une image d’une scène selon des points de vue différents et/ou le nombre N de circuits d'affichage (30) adaptés à afficher un pixel ou des pixels d'une image d'une scène selon les points de vue différents, N étant un entier naturel supérieur ou égal à 3. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090979-A1 (FR)
Title: Système de pilotage alternatif destiné à être intégré dans un aéronef préexistant
Inventor: WALTER ERIC
IPC: B64F1/22
Filed: 2018-12-19
Abstract: Système de pilotage alternatif (1) agencé pour être intégré dans un aéronef préexistant qui comporte des systèmes d’origine comprenant un système de commandes de vol (2) et un système de pilotage automatique (6), le système de pilotage alternatif comportant : - un dispositif de pilotage (26) indépendant des systèmes d’origine, comprenant une unité de positionnement (27) agencée pour produire des données de positionnement de l’aéronef, et une unité de commande (28) agencée pour produire une consigne de pilotage alternative de l’aéronef ; - un dispositif d’acquisition et d’analyse (30), comprenant des moyens d’acquisition (32) agencés pour acquérir des données produites par les systèmes d’origine ainsi que les données de positionnement et la consigne de pilotage alternative produites par le dispositif de pilotage (26), et des moyens de décision (33) agencés pour décider si la consigne de pilotage alternative doit être utilisée ou non pour piloter l’aéronef ; - un dispositif d’interface (34) agencé pour piloter le système de commandes de vol (2) de l’aéronef à partir de la consigne de pilotage alternative lorsque les moyens de décision du dispositif d’acquisition et d’analyse (30) décident que ladite consigne de pilotage alternative doit être utilisée pour piloter l’aéronef.
Patent FR-3092535-A1 (FR)
Title: Boîtier pour dispositif d’éclairage et de signalisation de véhicules automobiles
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/20
Filed: 2019-02-11
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un boîtier pour dispositif d’éclairage et de signalisation de véhicules automobiles comprenant un masque extérieur (1) délimitant un logement (10) pour au moins un réflecteur intérieur (2) sous forme d’une coque supérieure (21) pourvue d’une jupe inférieure (22) et de moyens de liaison avec le masque et un enjoliveur disposé sur le bord frontal de ladite jupe, caractérisé en ce que la jupe (22) et l’enjoliveur sont d’une seule pièce et les moyens de liaison comprennent des jeux de glissières (12) portées, respectivement, par le masque (1) et la jupe (22) et coopérant mutuellement de façon à assurer un assemblage coulissant du masque (1) et du réflecteur (2) par translation relative et, d’autre part, un procédé d’assemblage dudit boîtier. Figure de l’abrégé : Fig. 1A