baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999513-A1 (FR)
Title: Device for controlling safety of seat of chair-lift utilized in ski stations, has passenger detector with camera to realize three-dimensional images of space located between camera and ground, and unit to collect and process images
Inventor: REICHERT PASCAL
IPC: B61B1/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: The device has a passenger detector for detecting presence of a passenger (5) on a seat e.g. movable seat (2), of a chair-lift when the seat is positioned in a detection zone (10) located after a unloading zone (1) of passengers. An alarm unit (12) produces an alarm if presence of the passenger is detected. The passenger detector includes a three-dimensional camera to realize three-dimensional images of a space located between the camera and the ground, and a data collecting and processing unit to collect and process the images and to produce an alarm signal if the passenger is detected. The alarm is a chair-lift stopping alarm, visual alarm and/or audible alarm.
Patent FR-2986194-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant, destine a etre solidarise au siege d'un vehicule automobile.
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60N2/26
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, destiné à être monté notamment dans un véhicule automobile, comprenant une assise (1) et un dossier (2) muni de flancs latéraux (3) et d'une têtière (6) présentant une portion de fond (7), sensiblement parallèle au dossier, et deux joues latérales (8) s'étendant à partir de ladite portion de fond. Le siège auto est caractérisé en ce que ledit siège comprend des moyens de contrôle (10, 11, 12, 18) d'un déplacement d'au moins une partie desdites joues latérales (8) entre une première position, dite de transport, et une deuxième position, dite position de sécurité, dans laquelle ladite partie mobile de la joue (8) est rapprochée vers la tête de l'enfant selon ledit déplacement, celui-ci étant prédéterminé et contrôlé par lesdits moyens de contrôle (10, 11, 12, 18).
Patent FR-2989007-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation d'une patte de connexion d'un composant electrique
Inventor: SAULNIER CHRISTIAN
IPC: B05D3/06
Filed: 2012-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métallisation d'une patte de connexion d'un composant électrique (20), ledit composant électrique comportant un circuit électrique interne entouré d'un matériau électriquement isolant, la patte de connexion, réalisée dans un matériau électriquement conducteur, correspondant à une partie du circuit électrique interne affleurant une face externe du composant électrique, dite « face à métalliser » (22a, 22b). Le procédé de métallisation comporte, avant la métallisation de la patte de connexion, une étape d'ablation laser d'une couche supérieure de la face à métalliser (22a, 22b) du composant électrique (20) par un balayage d'un faisceau laser sur une zone de la face à métalliser (22a, 22b) comportant la patte de connexion, ledit faisceau laser étant d'énergie suffisante pour être absorbée à la fois par le matériau électriquement isolant du composant électrique et par le matériau électriquement conducteur de la patte de connexion.
Patent FR-2990785-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange de donnees
Inventor: MEFTAH TEWFIK
IPC: G06F21/70
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention concerne un système d'échange de données comportant : - un microprocesseur (UC), - une mémoire non volatile (EEPROM), - un premier canal de communication (C1) reliant le microprocesseur à la mémoire non volatile, - un premier canal d'alimentation (A1) agencé pour alimenter en énergie électrique le microprocesseur et la mémoire non volatile, - un dispositif de commande (10), - un deuxième canal de communication (C2) à travers lequel un dispositif (20) externe peut échanger des données avec la mémoire non volatile, - un deuxième canal d'alimentation (A2) agencé pour alimenter le dispositif de commande (10) et la mémoire non volatile.
Patent FR-2991928-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage pour siege de vehicule, siege de vehicule comportant un tel mecanisme
Inventor: BOUTOUIL NAOUFEL
IPC: B60N2/02
Filed: 2012-06-19
Abstract: Mécanisme de réglage (6) pour siège de véhicule comportant : - un boîtier de transmission (9), - un élément d'excentrique (15) entrainé par un organe d'entrainement (8), - une roue dentée d'excentrique (16) montée en rotation sur l'élément d'excentrique, - un organe de sortie (18) muni d'une couronne dentée intérieure (17) qui coopère avec la roue dentée d'excentrique par engagement partiel des dents, - un coulisseau (19) muni d'un premier (20) et d'un second (21) guidage longitudinal, le coulisseau coopérant fonctionnellement avec la roue dentée d'excentrique au moyen du premier guidage longitudinal, le coulisseau coopérant fonctionnellement avec le boîtier de transmission au moyen du second guidage longitudinal, le matériau du second guidage longitudinal présentant une dureté inférieure à la dureté du matériau de la roue dentée d'excentrique.
Patent FR-2996609-A1 (FR)
Title: Device for connecting corners of sections of e.g. window frames, has connecting element integrally designed and including branches for introducing into profile elements, where branches are movably formed for forming variable apex angle
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B1/02
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device (1) has a connecting element (2) including branches (3a, 3b) for introducing into respective profile elements. The branches are movably formed for forming a variable apex angle. The connecting element is integrally designed. The connecting element is formed from an elastic material. The branches include an end zone leveled with round peripheral surfaces (4a, 4b) of circular shape. The branches are formed such that the apex angle varies between 45 degrees and 180 degrees. Each branch includes drilling crossings (5a, 5b) for receiving fixing units e.g. fastening screws.
Patent FR-2996926-A1 (FR)
Title: Surface magneto-optique
Inventor: JOISTEN HELENE
IPC: G01R33/02
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention se rapporte à une surface magnéto-optique (1) comportant : - un support (11) ; - au moins deux éléments mobiles (12) ; chacun desdits éléments mobiles (12) comportant : - au moins un point d'ancrage (121) au support(11); - au moins une partie mobile (122) par rapport au support (11), ladite partie mobile (122) comportant au moins une partie magnétique (1221) ; le support (11) et lesdits éléments mobiles (12) étant agencés de façon à ce que sous l'effet d'un champ magnétique extérieur, au moins un desdits éléments mobiles (12) se déplace par rapport au support de sorte que les propriétés optiques de la surface magnéto-optique sont modifiées.
Patent FR-2996954-A1 (FR)
Title: Detecteur courbe de particules gazeux
Inventor: CAZAUX SANDRINE
IPC: G01T1/185
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention porte notamment sur un détecteur courbe de particules gazeux (100) comportant un empilement de deux couches (101, 103). Les deux couches (101, 103) sont courbes et maintenues ensemble par un cadre (104) formé de deux longerons (105) définissant un plan (P), lesdits deux longerons (105) étant reliés entre eux par au moins deux barres courbes (106) hors de ce plan et le cadre (104) étant placé entre lesdites deux couches (101, 103) de l'empilement.
Patent FR-2983420-A1 (FR)
Title: Systemes, dispositifs et/ou procedes de formation de trous
Inventor: APPLEBY MICHAEL
IPC: B22C9/24
Filed: 2012-12-06
Abstract: [645] Certains modes de réalisation illustratifs peuvent prévoir un système, une machine, un dispositif, une fabrication, un circuit et/ou une composition de matière conçus pour et/ou résultant de, et/ou un procédé pour des activités qui peuvent comprendre et/ou se rapportent à, une première forme comprenant : une pluralité d'objets de surface reproduisant sensiblement spatialement une géométrie de surface d'un moule à feuilles empilés ; et une broche étant conçue pour former un trou dans un produit moulé.
Patent FR-2999612-A1 (FR)
Title: Procede d'electrolyse a haute temperature de la vapeur d'eau et d'un autre gaz, interconnecteur, reacteur et procedes de fonctionnement associes
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: C25B3/25
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'électrolyse à haute température de la vapeur d'eau H2O et d'un autre gaz à électrolyser choisi parmi le dioxyde de carbone CO2 et le dioxyde d'azote NO2, mis en œuvre dans un réacteur d'électrolyse comportant un empilement de cellules d'électrolyse élémentaires formées chacune d'une cathode, d'une anode et d'un électrolyte intercalé entre la cathode et l'anode, et une pluralité d'interconnecteurs électrique et fluidique agencés chacun entre deux cellules élémentaires adjacentes avec une de ses faces en contact électrique avec l'anode d'une des deux cellules élémentaires et l'autre de ses faces en contact électrique avec la cathode de l'autre des deux cellules élémentaires. Selon l'invention, on alimente et on distribue la vapeur d'eau à la cathode d'une des deux cellules élémentaires adjacentes et on alimente et on distribue soit du dioxyde de carbone soit du dioxyde d'azote à la cathode de l'autre des deux cellules élémentaires.
Patent FR-3015958-A1 (FR)
Title: Emballage pour dosettes de boissons
Inventor: TREPPOZ ROBIN
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne donc des emballages de boissons aromatiques tels que cafés, thés, tisanes ou chocolats se présentant sous forme de dosettes ou capsules individuelles contenant la boisson aromatique sous forme, généralement de poudre, extractibles par de l'eau chaude et/ou de la vapeur d'eau chaude en général sous pression, le dit emballage étant caractérisé en ce qu'il renferme en plus de la dosette, des identifiants tels que ceux représentés sur les figures 1 et 2 structurellement indépendants des dosettes, qualifiant de la boisson préparée et pouvant être placée sur et/ou à côté du récipient servi au consommateur.
Patent FR-3001378-A1 (FR)
Title: Sensor for incorporation of intraocular pressure in flexible contact lens to diagnose glaucoma in patient, has inductor provided in star geometry and including series of branches and valleys, where end of each branch and valley is rounded
Inventor: AUVRAY PHILIPPE
IPC: A61B3/16
Filed: 2013-01-25
Abstract: The sensor (100) has an inductor (101) provided in a star geometry and including a series of branches (104a-104f) and valleys (105a-105f), where an end of each branch and each valley is rounded. The inductor includes even number of branches, where a distance between the center (110) of the star geometry and the end of each branch is less than or equal to the radius of a contact lens, preferably between 60 and 85 percent of the radius of the contact lens. The inductor includes two terminals (106a, 106b) arranged outside the inductor. An independent claim is also included for a flexible contact lens.
Patent FR-2987616-A1 (FR)
Title: Dispositif transducteur micromecanique de son et son procede de realisation
Inventor: EHRENPFORDT RICARDO
IPC: B81B3/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: Dispositif transducteur micromécanique de son comportant une plaque de circuit électrique (1) ayant une face avant (VS) et une face arrière (RS). La face avant (VS) a une structure de transducteur micromécanique de son (3) appliquée selon le procédé Flip-Chip, et la plaque de circuit (1) comporte une ouverture (5) dans la région de la structure de transducteur micromécanique (3) pour rayonner les ondes sonores (S).
Patent FR-3005713-A1 (FR)
Title: Tuyau de refrigeration
Inventor: AUDION MARC
IPC: F16L41/00
Filed: 2013-05-14
Abstract: Tuyau de réfrigération (1) pour un circuit de climatisation installé dans un véhicule, ledit tuyau de réfrigération comprenant un tube (2) et une bride (3) agencée pour exercer un effort sur une extrémité dudit tube, caractérisé en ce qu'un jeu (4) est prévu entre le tube et la bride de sorte à permettre une rotation de la bride relativement au tube selon un axe longitudinal (X) du tube.
Patent FR-2997492-A1 (FR)
Title: Verification plan establishment method for e.g. water pipe network, involves rebuilding apparent element, and establishing plan including apparent element that is re-built and geo-referred in predetermined geometrical reference frame
Inventor: JALLON FREDERIC
IPC: G01C11/06
Filed: 2013-06-20
Abstract: The method involves obtaining a set of images (10) that is representative of an inspection scene, and identifying beaconing targets (30) in each obtained image. The images are directed (40) according to homologous beaconing targets. A three-dimensional geometrical reference model is obtained (60) from localized images. An apparent element is rebuilt (70) in a three-dimensional manner from the model. A verification plan of a network e.g. water pipe network, is established (80) including the apparent element that is re-built and geo-referred in a predetermined geometrical reference frame. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising instructions for performing a method for establishment of a verification plan of a network (2) a computer readable storage medium with instructions for performing the method for establishment of the verification plan of the network.
Patent FR-2996006-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de l'exploitation du controle de fonctionnement d'un transducteur a ultrasons ainsi que le transducteur correspondant
Inventor: KLOTZ ALBRECHT
IPC: G01S15/931
Filed: 2013-09-19
Abstract: Procédé pour détecter un défaut de fonctionnement d'un transducteur à ultrasons consistant à : - appliquer un signal au transducteur (1), - déterminer l'impédance du convertisseur (1) pour ce signal, et la comparer à une référence (10) pour détecter un défaut de fonctionnement notamment si la fréquence de points caractéristiques notamment de valeurs extrêmes (21, 22, 23) de l'impédance (20) et les fréquences : correspondantes (11, 12, 13) de la référence (10) sont dans un rapport prédéfini.
Patent FR-3011576-A1 (FR)
Title: Generateur de puissance mecanique et procede associe de generation de puissance mecanique
Inventor: BOLCATO PATRICK
IPC: F03G6/00
Filed: 2013-10-03
Abstract: Générateur (1) de puissance mécanique, du type comprenant : - un échangeur thermique primaire (4) conçu pour le transfert de l'énergie calorique émise par une source de chaleur vers un liquide caloporteur maintenu en phase liquide et circulant dans un premier circuit (2) ; - un échangeur thermique secondaire (5) conçu pour le transfert de l'énergie accumulée dans le liquide caloporteur circulant dans le premier circuit (2) vers un gaz maintenu en phase gazeuse et circulant dans un second circuit (3) ; et - un système pneumatique (6) couplé audit second circuit (3) et conçu pour convertir l'énergie accumulée dans le gaz circulant dans le second circuit (3) en mouvement mécanique, ledit système pneumatique (6) étant adapté pour convertir une élévation de pression du gaz en un mouvement mécanique par détente du gaz. Ce générateur trouve une application dans la filtration, la désalinisation par osmose inversée, les compresseurs (production de chaleur, de froid, d'air comprimé, etc.), la production de courant et la motorisation.
Patent FR-3016485-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a haute performance ayant deux elements rotatifs incorpores
Inventor: BERG DOMINIQUE
IPC: H02K1/06
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique à haute performance capable de travailler tout en produisant de l'électricité. Ce moteur électrique à haute performance est caractérisé en ce qu'il est constitué d'un sator (1) à l'intérieur duquel est disposé une partie médiane creuse (2) appelée rotor-sator ou sator-rotor comportant un côté extérieur faisant fonction de rotor et un côté intérieur faisant fonction de sator à l'intérieur duquel se trouve le rotor terminal (3) tournant en sens inverse par rapport à la partie médiane (2) tout en étant en dépendance électrique avec la partie médiane (2) grâce aux retours de contacts (8) et (9) placés aux bouts des axes (4) et (5), et tout en étant en indépendance mécanique par rapport à la partie médiane (2) grâce à l'axe creux (4) de la partie médiane (2), monté sur ses propres roulements à billes (6), dans lequel tourne l'axe (5) du rotor terminal (3), monté lui aussi sur ses propres roulements à billes (7). Ce moteur électrique est particulièrement destiné à faire des économies d'énergie.
Patent FR-3019350-A1 (FR)
Title: Systeme d'identification d'un modele d'appareil photographique associe a une image compressee au format jpeg, procede, utilisations et applications associes
Inventor: COGRANNE REMI
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour identifier un modèle d'appareil photographique à partir d'une photographie sous la forme d'une image compressée ayant suivit un traitement de post-acquisition et répondant à une relation linéaire entre l'espérance et la variance des pixels telle que : σ2ym, n = a µym, n + b le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de traitement d'image apte à fournir une relation analytique entre des paramètres (α, ß), du modèle des coefficients DCT, Transformation en Cosinus Discrète, et les paramètres (a, b) de l'appareil photographique sous la forme: de sorte que les paramètres (c, d) déterminent des empreintes digitales caractérisant un modèle d'appareil photographique et dépendent à la fois de la fréquence (p, q) et des paramètres a et b. Le système comprend en outre un dispositif d'exécution de tests d'hypothèses statistiques des coefficients DCT et un dispositif d'analyse statistique afin de déterminer si ladite photographie a été prise par ledit modèle d'appareil photographique ou par un autre modèle appareil photographique. L'invention concerne encore l'utilisation du procédé ainsi que son application.
Patent FR-3017234-A1 (FR)
Title: Recipient decore, procede et installation de fabrication d'un tel recipient
Inventor: KERVAZO MICHEL
IPC: G09F3/00
Filed: 2014-02-05
Abstract: Le récipient comprend un corps de récipient (1) et une étiquette (2) disposée sur ce corps. L'étiquette (2) présente une fenêtre (32) à travers laquelle apparaît une décoration (3B) du corps du récipient. Selon le procédé, avant d'apposer l'étiquette (32) sur le corps (1), on découpe une fenêtre (32) dans l'étiquette puis on appose l'étiquette de sorte qu'une partie (3) du corps soit visible dans cette fenêtre, et on réalise une décoration (3A) sur ladite partie de corps du récipient.
Patent FR-3018236-A1 (FR)
Title: Agencement d'un support articule sur une structure, notamment une planche de bord d'un vehicule automobile
Inventor: LE-LEIZOUR ALBAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un support (4) articulé sur une structure (3) entre une position ouverte et une position fermée, le support (4) comportant des paliers latéraux (6) recevant des tourillons (7) solidaires de la structure (3), caractérisé en ce que chaque palier (6) est constitué d'un logement délimité par une paroi cylindrique (8) s'étendant sur un secteur angulaire déterminé autour de l'axe d'articulation (Yo) du support (4), et d'une languette (9) élastiquement déformable disposée en position de blocage à l'opposé de la paroi cylindrique (8) et dont l'extrémité libre coopère en butée avec le tourillon (7) pour le maintenir dans le logement.
Patent FR-3021230-A1 (FR)
Title: Procede de purification de nanofils metalliques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour isoler des nanofils métalliques de leur mélange réactionnel de synthèse contenant en outre des particules inorganiques annexes distinctes des nanofils, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un mélange de nanofils métalliques avec des grosses particules présentant au moins deux dimensions supérieures ou égales à 250 nm, et des petites particules de plus grande dimension strictement inférieure à 200 nm, à l'état de dispersion dans un milieu solvant S1 de viscosité à 25 °C supérieure ou égale à 10 mPa.s ; (ii) laisser ledit mélange décanter dans des conditions propices à la formation d'une phase surnageante comprenant lesdites petites particules et d'un précipité comprenant les nanofils métalliques et lesdites grosses particules ; (iii) isoler le précipité obtenu à l'issue de la décantation (ii), et le disperser dans un milieu solvant S2 de viscosité à 25 °C strictement inférieure à 10 mPa.s ; (iv) laisser la suspension formée en étape (iii) décanter dans des conditions propices à la précipitation desdites grosses particules ; et (v) récupérer les nanofils à l'état de dispersion dans la phase surnageante obtenue à l'issue de la décantation (iv).
Patent FR-3023764-A1 (FR)
Title: Antivol pour vehicule automobile
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: B60R25/02
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'antivol (100) comporte: -un premier boîtier (106); -un barillet (104) s'étendant au moins en partie dans le premier boîtier (106) ; - un second boîtier (140) ; - un pêne (114) de blocage d'une colonne de direction ; - une chaine cinématique entre le pêne (114) et le barillet (104) ; - un système de verrouillage destiné à verrouiller le pêne (114) en position de blocage ; - un second boîtier (140) dans lequel s'étendent au moins en partie le pêne et le système de verrouillage ; - une pièce d'activation (134) du système de verrouillage, la pièce d'activation (134) présentant un tronçon extérieur reliée au premier boîtier (106) et s'étendant jusqu'au second boîtier (140) et un tronçon intérieur s'étendant à l'intérieur du second boîtier (140) et relié au système de verrouillage de sorte qu'un déplacement du premier boîtier (106) déplace la pièce d'activation (134) pour activer le système de verrouillage (120). L'antivol (100) comporte en outre une première pièce de protection (142) s'étendant du premier boîtier (106) au second boîtier (140) de sorte qu'au moins une partie du tronçon extérieur de la pièce d'activation (134) soit situé entre la première pièce de protection (142) et le premier boîtier (106).
Patent FR-3025875-A1 (FR)
Title: Caloduc et procede de realisation d'un caloduc
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: F28D15/02
Filed: 2014-09-15
Abstract: Caloduc (1) comprenant : - un fluide thermique, - un évaporateur (2), configuré pour faire évaporer le fluide thermique, - un condenseur (3), configuré pour faire condenser le fluide thermique, l'évaporateur (2) et le condenseur (3) étant séparés d'une première distance H selon un premier axe reliant le condenseur (3) et l'évaporateur (2), - au moins un canal d'évaporation (2a) configuré pour faire circuler le fluide thermique en phase vapeur depuis l'évaporateur (2) vers le condenseur (3), - au moins deux canaux de condensation (4, 5) du fluide thermique configurés pour faire circuler le fluide thermique en phase liquide depuis le condenseur (3) vers l'évaporateur (2), chaque canal de condensation (4, 5) étant muni d'une première extrémité (4a, 5a) et d'une deuxième extrémité (4b, 5b). La deuxième extrémité (4b) du premier canal (4) est positionnée à une hauteur H1 dans le canal d'évaporation (2a). La deuxième extrémité (5b) du deuxième canal (5) est positionnée à une hauteur H2 dans le canal d'évaporation (2a). Les hauteurs H1 et H2 étant différentes selon le premier axe.