baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032813-A1 (FR)
Title: Interface d’interaction comprenant un ecran tactile, un detecteur de proximite et une plaque de protection
Inventor: NASSAR WAAD
IPC: G06F3/042
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne une interface d'interaction comprenant : - un écran tactile recouvert par une plaque de protection (201) au moins en partie transparente dans le domaine de rayonnement visible et qui présente une face interne (311) tournée vers ledit écran tactile, et - un détecteur de proximité comportant au moins un émetteur (203) rayonnant dans un domaine infrarouge et au moins un récepteur adapté à détecter un rayonnement dans ledit domaine infrarouge. Selon l'invention, ladite plaque de protection : - est transparente dans ledit domaine de rayonnement infrarouge, - recouvre chaque émetteur et chaque récepteur, et - présente sur sa face interne au moins une zone, située en vis-à-vis de chaque émetteur et de chaque récepteur, couverte d'un revêtement (302) plus transparent dans ledit domaine de rayonnement infrarouge que dans le domaine de rayonnement visible.
Patent FR-3032953-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la prehension de charge, systeme de coffrage comprenant un tel dispositif, et procede de fabrication.
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: Le dispositif comporte : - un compas (12) qui présente une tête (13) et sur laquelle sont montées articulées deux branches (14a, 14b) reliées à la charge (2a, 2b), - un montant vertical (15), disposé dans la tête (13), et qui coulisse dans celle-ci - l'extrémité supérieure du montant vertical (15) constitue une extrémité de préhension, et l'extrémité inférieure (17) du montant vertical (15) est reliée aux branches (14a, 14b) du compas (12) par l'intermédiaire de deux bielles (18a, 18b), articulées sur le montant vertical (15) et aux branches (14a, 14b) par des articulations (19, 20a, 20b). Chaque branche (14a, 14b) du compas (12) est reliée à une banche (2a, 2b). Une pièce de liaison (11a, 11b) est solidarisée sur la banche (2a, 2b), au niveau du sommet de la passerelle, fixée à la partie supérieure de la banche (2a, 2b) par des fixations. Les extrémités des branches (14a, 14b) sont montées articulées (24a, 26a, 24b, 26b) sur chaque pièce de liaison (11a, 11b). La tête (13) et les bielles (18a, 18b) assurent l'écartement automatique des banches (2a, 2b) au moment du levage. Une autre fonction du compas (12) est d'assurer la stabilité verticale des banches (2a, 2b). Il comprend un système de fixation automatique (29a) du dispositif pour la préhension automatique (3) aux banches (2a, 2b)
Patent FR-3033740-A1 (FR)
Title: Module hydraulique dispose entre un moteur thermique et une transmission, comportant un moyen d'accouplement et une machine hydraulique
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60K17/04
Filed: 2015-03-19
Abstract: Module hydraulique intermédiaire prévu pour être disposé entre un moteur thermique (2) et une transmission (10) d'un véhicule hybride hydraulique, pour relier un arbre d'entrée (6) lié à ce moteur et un arbre de sortie (8) lié à cette transmission, caractérisé en ce qu'il comporte dans un carter fermé un moyen d'accouplement commandé des arbres d'entrée (6) et de sortie (8), et une machine hydraulique entraînée par l'arbre de sortie, pouvant fonctionner en moteur et en frein, ce carter fermé comprenant de plus un réservoir de fluide à la pression atmosphérique d'alimentation de cette machine.
Patent FR-3033784-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de photocatalyseurs a base de dioxyde de titane supporte sur argile naturelle et applications en photocatalyse
Inventor: MAURY FRANCIS
IPC: C01G23/08
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un matériau à base de dioxyde de titane supporté sur argile naturelle par mécanosynthèse sans solvant, à l'utilisation d'un tel matériau à titre de photocatalyseur, notamment pour la décontamination en polluants organiques de milieux gazeux ou liquides, ainsi qu'à un procédé de décontamination de milieux gazeux ou liquides mettant en œuvre un tel photocatalyseur sous rayonnement ultraviolet (UV).
Patent FR-3042173-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement d'air d'une cabine d'aeronef et, aeronef dans lequel ce dispositif est mis en oeuvre
Inventor: MORA JEROME
IPC: B64D15/12
Filed: 2015-10-07
Abstract: Le dispositif de conditionnement d'air d'une cabine d'aéronef est pneumatique et comprend des canalisations principales reliant des orifices de soutirage (7) d'air des moteurs (1), en passant par des pré-refroidisseurs (30) et des groupes de climatisation (31). Ces dispositifs sont complètement séparés de ceux qui mènent à d'autres servitudes importantes de l'aéronef, et en particulier des circuits de dégivrage (27), avantageusement électriques. Ainsi, l'air à la sortie des pré-refroidisseurs peut avoir une température peu différente de l'air de conditionnement, ce qui permet d'alléger les groupes de climatisation (31).
Patent FR-3043467-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation d'une balise par horodatage
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: G01S5/14
Filed: 2015-11-11
Abstract: L'invention concerne un système (1) de géolocalisation d'une balise (10) comprenant au moins une balise (10), au moins une borne d'horodatage (20-1, 20-2, 20-3, 20-4, A, B, C) et au moins un serveur de géolocalisation (30).
Patent FR-3046431-A1 (FR)
Title: Espaceur pour vitrage isolant
Inventor: HERVIEUX SEBASTIEN
IPC: E06B3/677
Filed: 2015-12-31
Abstract: Cet espaceur (1) pour vitrage isolant comprend un profilé (2) qui comporte au moins une partie tubulaire (4.1, 4.2) définissant un logement (5.1, 5.2) de réception de matériau dessicant (6). Le logement (5.1, 5.2) débouche au niveau de deux extrémités (4.1 A, 4.1 B, 4.2A, 4.2B) de la partie tubulaire et est obturé au voisinage de chaque extrémité à l'aide d'un bouchon (7.1, 8.1, 7.2, 8.2). Le logement (5.1, 5.2) comporte un matériau dessicant (6) entre les deux bouchons et au moins l'un des bouchons (7.1, 8.1, 7.2, 8.2) est décalé (d) longitudinalement à l'intérieur du logement (5.1, 5.2) par rapport à l'extrémité correspondante de la partie tubulaire.
Patent FR-3039304-A1 (FR)
Title: Procede pour acceder a l'augmentation numerique d'un livre papier illustre ou d'un beau livre
Inventor: CLARI JEAN FRANCOIS
IPC: G06Q30/06
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention consiste en un procédé pour permettre au lecteur d'avoir accès à un contenu numérique complémentaire d'un livre illustré ou d'un beau livre en papier. Cet accès peut s'effectuer à partir d'un terminal de communication.         Les données, placées sur une plate-forme en nuage, communément appelée cloud, seront téléchargeables par les clients, lecteurs.         Le client devra prouver l'acquisition à titre onéreux du support papier ou son emprunt auprès d'une bibliothèque afin d'accéder à la plateforme informatique où se trouvent les contenus numériques complémentaires. Cette preuve pourra se faire par la production d'une facture, d'un ticket de caisse, d'un ticket d'emprunt en bibliothèque...         Il pourra également y avoir accès grâce à des indications inscrites sur un marque-page, une vignette, un autocollant ou toute autre support dans ou sur le livre.         Ce type d'offre trouve sa pertinence sur le secteur des livres illustrés et des « beaux-livres ». Ces types de livres éprouvent généralement des difficultés à trouver un bon équilibre entre une partie écrite et une partie illustrée. Grâce aux plates-formes en nuage, communément appelée cloud, les limites du papier peuvent être repoussées.
Patent FR-3035506-A1 (FR)
Inventor: MAGUIRE-BOYLE SAMUEL JAMES
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-03-23
Abstract: Un élément memristor est utilisé pour créer un dispositif de calcul optique programmable spectralement pour l'utilisation, par exemple, dans un environnement de fond de puits. Un champ électromagnétique est appliqué à travers l'élément memristor de manière à modifier ses propriétés spectrales. À leur tour, les propriétés spectrales de la lumière ayant interagi avec l'échantillon interagissant optiquement avec l'élément memristor sont également modifiées. Cette modification de propriétés spectrales permet de « programmer » le memristor pour obtenir une pluralité de fonctions de transmission/réflexion/absorption.
Patent FR-3049623-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif informatiques de surveillance continue d'un reseau de canalisations d'eaux residuaires
Inventor: BERTRAND HENRI
IPC: G01M3/28
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif informatiques de surveillance continue d'un réseau de canalisations de circulation d'eaux résiduaires. Au moins une canalisation (12) est dotée d'au moins un capteur (14) d'écoulement. Un modèle nominal du capteur pour un état normal sans fuite est enregistré en l'absence de pluie sur une période de référence comprenant une plage nocturne entre T00:00 et T06:00 heure locale. Au moins un indicateur d'infiltration/exfiltration représentatif d'écoulements anormaux d'infiltration/exfiltration est élaboré par comparaison entre des signaux délivrés parle capteur d'écoulement et le modèle nominal dans la plage nocturne.
Patent FR-3049865-A1 (FR)
Title: Composition liquide sublinguale a base d'extrait sec de plante et son procede de preparation.
Inventor: BRODETSKY NICOLAS
IPC: A61K47/36
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne une composition liquide sublinguale à base d'extrait sec de plante ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle composition. La composition selon l'invention est plus particulièrement destinée à une utilisation en phytothérapie pour l'obtention d'un effet nutritionnel ou physiologique sur l'organisme. La composition selon l'invention comprend, par rapport à la masse totale de la composition : - au moins un sirop de sucre choisi parmi un sirop de riz, un sirop d'agave et un sirop de glucose en une teneur de 30 à 85 % en masse, - au moins un extrait sec de plante en une teneur de 3 à 35% en masse, - de l'eau en une teneur de 5 à 30% en masse.
Patent FR-3050315-A1 (FR)
Title: Transistor a overlap des regions d'acces maitrise
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L29/772
Filed: 2016-04-19
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique à un ou plusieurs transistor(s) comprenant des étapes de : a) formation d'une première grille sur une région (3a) d'une couche semi-conductrice, b) formation d'une première cavité dans la couche semi-conductrice, la première cavité ayant une paroi contiguë à la région donnée, c) remplissage de la première cavité de sorte à former un premier bloc semi-conducteur (16) dans lequel une région de source ou de drain du premier transistor est apte à être réalisée, par - croissance par épitaxie d'un premier matériau semi-conducteur (13) dans la première cavité, la croissance étant effectuée de sorte qu'une première zone d'épaisseur prédéterminée de la couche de premier matériau semi-conducteur tapisse la paroi contiguë à la région donnée (3a), - croissance par épitaxie d'une deuxième zone en un deuxième matériau semi-conducteur (15) sur la première zone.
Patent FR-3035529-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de couplage de simulation d'un systeme partiel d'un controleur a commande evenementielle et systeme partiel d'installation
Inventor: MALLEBREIN GEORG
IPC: G06F13/14
Filed: 2016-04-20
Abstract: Procédé (20) de couplage de simulation d'un système partiel de contrôleur (11) et d'un système partiel d'installation (12) à commande événementielle, dans lequel le système partiel (12) enregistre une variable d'état (φ) déclenchant un événement avec une première dérivée dans le temps (ω).         Le système partiel (12) est simulé (20) à partir d'une valeur de départ (φ1, ωi, αi) sur un intervalle de temps de simulation ([ti, ti+1]) prédéterminé, par la commande d'un algorithme de couplage (13), et il transmet une valeur finale (φi+1,ωi+1,αi+1) que l'on atteint après la simulation (21) à l'algorithme de couplage (13). Le système partiel de contrôleur (11) est simulé (22) sur l'intervalle de temps de simulation ([ti, ti+1]) commandé par l'algorithme de couplage (13), et détermine une évolution dans le temps (φ(t)) des variables d'état (φ) sur l'intervalle de temps de simulation ([ti, ti+1]) en fonction de la valeur de départ (φi, ωi, αi).
Patent FR-3050838-A1 (FR)
Title: Panneau de porte ou de fenetre comportant un vitrage a diffusion lumineuse variable.
Inventor: DIEU STÉPHANE
IPC: G02F1/133
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau de porte (100) ou de fenêtre comportant un vitrage (1) à diffusion lumineuse variable qui comprend entre une première feuille de verre et une deuxième feuille de verre une première électrode, une deuxième électrode et un élément à cristaux liquides disposé entre la première électrode et la deuxième électrode. Le panneau (100) comporte : - une alimentation électrique (3) comprenant : ○ un accumulateur d'énergie électrique (31) délivrant une tension continue (U0) ; ○ un élévateur de tension (35) comportant un circuit primaire connecté électriquement à l'accumulateur d'énergie électrique (31) et un circuit secondaire connecté électriquement au vitrage (1), l'élévateur de tension (35) étant configuré pour fournir au vitrage (1) la tension alternative sinusoïdale (V(t)) par transformation de la tension continue (U0) délivrée par l'accumulateur d'énergie électrique (31) ; - un capteur solaire (2) destiné à être exposé à un rayonnement solaire et configuré pour charger l'accumulateur d'énergie électrique (31).
Patent FR-3053613-A1 (FR)
Title: Outil de formage d’un flan de tole qui comporte des moyens de poinconnage suivant deux directions distinctes
Inventor: BOITEUX MICKAEL
IPC: B21D28/02
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un outil de formage (1) d'un flan de tôle (2) comportant des moyens de poinçonnage (3), lesdits moyens de poinçonnage (3) comportant deux poinçons (31, 32) mobiles en translation suivant deux directions distinctes, caractérisé en ce que le déplacement des deux poinçons (31, 32) d'une position initiale vers une position de poinçonnage est commandé par l'intermédiaire d'un unique actionneur (34).
Patent FR-3054257-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour poignee de porte mototrisee
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05B77/06
Filed: 2016-07-21
Abstract: Un système de poignée de porte motorisé qui comprend une poignée de porte couplée, de manière opérationnelle, au dispositif de verrouillage de porte par déclenchement électrique. Un ressort couplé de manière opérationnelle à la poignée de porte est également compris dans ce modèle. Il permet de tourner la poignée de la porte en position fermée par action mécanique. Est en outre inclus un actionneur électrique couplé à la poignée de porte lorsque la gâche électrique est ouverte, et permettant de faire pivoter de manière sélective, la poignée de porte d'une position fermée en position non fermée, la poignée de porte étant disposée à proximité d'un interrupteur en position non fermée, dans laquelle le contact entre la poignée de la porte et l'interrupteur active le système de déverrouillage électrique de la porte.
Patent FR-3057389-A1 (FR)
Title: Appareillage de coupure electrique differentiel comportant un dispositif de test de la fonction differentielle
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H83/14
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure électrique différentiel logé dans un boîtier isolant comportant au moins un circuit électrique ayant un contact fixe et un contact mobile, un premier mécanisme de commande de la fermeture et de l'ouverture des contacts, à commande manuelle par une manette et à commande automatique, des moyens de détection d'un défaut différentiel, des moyens de déclenchement d'un mécanisme de commande dit second (3), des moyens de transmission (22) de l'ordre de déclenchement au mécanisme de commande dit premier, et des moyens de test électrique de la fonction différentielle. Cet appareil est caractérisé en ce que ces moyens de transmission comportent un renvoi (22) relié mécaniquement aux deux mécanismes précités (3) de manière à pouvoir transmettre l'ordre de déclenchement envoyé par les moyens de déclenchement différentiel au second mécanisme (3), du second mécanisme (3) au premier mécanisme, et en ce que cet appareil comporte des moyens d'immobilisation de ce renvoi (22), activés lors de la réalisation du test précité, de manière à empêcher la transmission de l'ordre de déclenchement au premier mécanisme pendant au moins une partie de la durée du test.
Patent FR-3057304-A1 (FR)
Title: "deflecteur de liquide de refroidissement"
Inventor: JACQUART ERIC
IPC: F02F1/36
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne un déflecteur (10) pour liquide de refroidissement d'un moteur comprenant un tenon (31) à son extrémité inférieure (30) et des parties saillantes (21, 22) à son extrémité supérieure. Le tenon (30) est inséré dans une mortaise d'un carter cylindres (50) du moteur et y est maintenu particulièrement fermement grâce à la poussée exercée par un joint de culasse (40) ou un culasse (60) du moteur sur les parties saillantes (21, 22) du déflecteur (10).
Patent FR-3058564-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de polarisation de circuits integres
Inventor: CACHO FLORIAN
IPC: H03K19/08
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : une pluralité de domaines de circuit (102, 104, 106, 108), chaque domaine de circuit comprenant : une pluralité de transistors positionnés sur des caissons de type P et de type N (P, N), les transistors définissant un ou plusieurs trajets de données du domaine de circuit ; un circuit de surveillance (116) adapté à détecter quand le temps de réserve de au moins un des trajets de données du domaine de circuit chute sous un niveau de seuil à générer un signal de sortie basé sur ladite détection sur une ligne sortie ; et un circuit de polarisation (110) adapté à modifier une tension de polarisation d'un caisson de type N et/ou de type P du domaine de circuit.
Patent FR-3059169-A1 (FR)
Title: Rotor a concentration de flux.
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: H02K21/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique à flux axial, comprenant un moyeu (2), un corps (3) en forme de discoïde solidaire du moyeu (2), et une pluralité d'aimants permanents (4) solidarisés audit corps (3), ledit corps (3) comprenant une succession de modules radiaux amovibles (30) s'étendant depuis ledit moyeu (2), chaque aimant permanent (4) de ladite pluralité d'aimants permanents (4) étant engagé radialement entre deux modules radiaux amovibles (30) consécutifs.
Patent FR-3060088-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de torsion, comportant au moins un élément d'entrée de couple, au moins un élément de sortie de couple, et au moins un groupe d'organes élastiques (29, 30) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, les organes élastiques (29, 30) de ce groupe étant agencés en série par l'intermédiaire d'au moins un organe de phasage de façon à ce que les organes élastiques (29, 30) de chaque groupe se déforment en phase les uns avec les autres autour d'un axe de rotation (X) du dispositif, des rondelles de guidage (31, 32) situés axialement de part et d'autre des organes élastiques (29, 30) et délimitant entre elles un volume dans lequel sont logés lesdits organes élastiques (29, 30), des moyens d'amortissement pendulaires comportant des masses pendulaires (39) montés de façon mobile sur l'organe de phasage, caractérisé en ce que l'organe de phasage est solidaire ou formé, au moins en partie, par les rondelles de guidage (31, 32), le dispositif comportant des moyens d'étanchéité délimitant avec les rondelles de guidage (31, 32) un volume étanche dans lequel sont logés les organes élastiques (29, 30).
Patent FR-3073483-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour vehicule, systemes embarques et systeme informatique associes
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G06F21/55
Filed: 2017-06-16
Abstract: Un dispositif électronique (12) pour véhicule comprenant : - une unité de détection (20) d'une attaque informatique ; - un module de réception (28) d'une information de positionnement (P) d'une entité objet de l'attaque dans un référentiel ; - une unité de traitement (22) conçue pour commander la mémorisation, dans une unité de mémorisation (26), de données (A) indicatives de l'attaque informatique détectée en association avec l'information de positionnement (P) reçue. Des systèmes embarqués et un système informatique associés sont également décrits.
Patent FR-3068002-A1 (FR)
Title: Fond etanche arriere presentant une membrane integrale a geometrie composee
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/10
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un fond (2) étanche arrière pour aéronefs à intégration motrice semi-enterrée ou de manière plus générale pour aéronefs dont la section de la pointe arrière au niveau du fond étanche est de type ovoïde à flancs incurvés. La section de la pointe arrière pour de tels aéronefs est atypique et est soumise à des efforts rendant inadaptée l'application d'une forme connue pour le fond étanche. La présente invention propose une membrane (22) intégrale dont la forme géométrique comprend l'association de deux demi-calottes (28, 30) sensiblement sphériques et d'une portion de cylindre de section sensiblement circulaire (32) joignant les deux demi-calottes (28, 30), les bords libres de la portion de cylindre (32) étant légèrement incurvés vers l'intérieur. Une telle géométrie permet au fond étanche de résister aux efforts en présence dans cette zone.
Patent FR-3068602-A1 (FR)
Title: Nouveau traitement du cancer par une combinaison d'un derive phosphorique d'inositol et de chlorure de magnesium
Inventor: PARC GUY
IPC: A61K33/14
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant du chlorure de magnésium et au moins un composé choisi parmi l'acide inositol hexaphosphorique, les acides inositol pentaphosphoriques, les acides inositol tétraphosphoriques ou l'un de leurs sels, en association avec un ou plusieurs excipients et/ou véhicules pharmaceutiquement acceptables, et leur utilisation en vue du traitement et/ou de la prévention du cancer.
Patent FR-3069284-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de reduction de particules polluantes dans l'huile moteur d'un moteur a combustion interne de type diesel a injection directe
Inventor: HARDY JEAN-PAUL
IPC: F02D41/40
Filed: 2017-07-19
Abstract: Système (10) de réduction de particules polluantes dans l'huile moteur d'un moteur à combustion interne de type Diesel à injection directe comprenant au moins un capteur de pression (P) de cylindre et une unité de commande. Le système comprend un module (12) de calcul en temps réel d'un angle (CA90), en degré de vilebrequin, pour lequel 90% du combustible a été consommé en fonction de la pression mesurée dans le cylindre, un module (14) de comparaison de la valeur calculée dudit angle (CA90) avec une valeur de seuil (SCA90max), et un module d'application (18) d'une correction d'avance d'injection lorsque la valeur calculée dudit angle (CA90) est supérieure à la valeur de seuil (SCA90max).