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Patent WO-0024110-A1 (WO)
Title: Electric rotary machine with novel rotor excitation arrangement by permanent magnets
Inventor: AKEMAKOU ANTOINE DOKOU
IPC: H02K1/27
Filed: 1999-10-20
Abstract: The invention concerns an electric rotary machine comprising a stator (10) having several slots (12) for receiving field coils (13) and a rotor (20) including excitation means consisting in main permanent magnets (25) housed in a rotor structure to define a plurality of successive North and South poles (N, S); the number of permanent magnets provided is half the number of poles. The invention is characterised in that the rotor structure comprises a plurality of barrier zones (24) substantially impermeable to the magnetic current which are arranged with respect to the main magnets such that a substantial part of a magnetic current input in a main magnet is derived at least from one South pole adjacent to the magnet and a substantial part of a magnetic current output by one magnet is directed towards at least one North pole adjacent to the magnet. Thus the invention enables to produce a lighter, less costly and more efficient rotor. The invention is applicable to starters or AC-starters for motor vehicles.
Patent FR-2790524-A1 (FR)
Title: Sliding friction joint for propeller shaft has driving component sliding radially inside grooves by sliding motor hub relatively to conduit hub when transmitted torque reaches pre-determined value
Inventor: AURORA IGINO
IPC: F16D7/04
Filed: 1999-03-04
Abstract: Joint has coaxial motor (2) and conduit (3) hubs, linked by cylindrical wall (4) with cutouts (40) inside. Conduit hub has transversal part defining flange (31) with radial grooves (32) corresponding to cutouts, and coaxial tubular part (33) with threaded zone (34). Radial driving components (8) have front boss (82) engaging with clutch component (9) pushed by adjusting elastic attachments (10). When torque transmitted between hubs reaches pre-determined value, driving component slide radially inside grooves by sliding motor hub relatively to conduit hub.
Patent FR-2782303-A1 (FR)
Title: Unite de frein a sabot pour vehicules sur rails
Inventor: HARTL MICHAEL
IPC: B61H13/38
Filed: 1999-05-04
Abstract: L'unité de frein à sabot (1) comporte un boîtier (3) pouvant être monté sur un bogie de véhicules sur rails, des pattes de support (9) déplaçables transversalement par rapport à la direction d'actionnement et de freinage et sur lesquelles est accroché un dispositif (1) de retenue du sabot de frein. Le boîtier (3) et les extrémités (1), situées à l'opposé du dispositif de retenue du sabot de frein, des pattes (9) sont reliés entre eux par des éléments de ressort (5), s'étendant sensiblement parallèlement, avec un angle de 0 à 30degre, à la direction de la force d'actionnement et de freinage (FB ) entre les extrémités des pattes de suspension (9) et le boîtier (3).Application notamment aux unités de freinage de véhicules sur rails.
Patent FR-2794502-A1 (FR)
Title: Anti-vibratory connecting rod for automobile engines comprises body formed form single stamped steel sheet and central core between two sleeves covering anti-vibration articulation
Inventor: JEGAT RODOLPHE
IPC: F16C7/04
Filed: 1999-06-02
Abstract: The anti-vibratory connecting rod comprises a rigid body (1) formed from a single piece of stamped sheet steel. It includes a central core (2) extending between two sleeves (3, 4). These sleeves each cover an anti-vibration articulation (5-10). This articulation comprises a central steel frame (8) connected to an external steel ring (9) by an elastomer body (10).
Patent FR-2794313-A1 (FR)
Title: Geographic positioning system for mobile telephone involves measurement of transmission power levels in current and adjacent cells and use of coordinates of current and adjacent cells
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: G01S5/14
Filed: 1999-05-31
Abstract: To determine position of mobile telephone (MS) placed in cellular zone (CO) with base station (BTSO), power levels of signals transmitted from nearby base stations are determined and two cells with highest power are selected. The base stations (BTSO, BTSM1,BTSM2) coordinates are provided and calculation of mobile telephone position carried out depending on respective signal levels.
Patent FR-2796490-A1 (FR)
Title: Plasma display panel pump plug having tubular section with disc outer and protruding tube part plasma panel hole fitting/position soldered.
Inventor: NORMANNI ALAIN
IPC: H01J11/10
Filed: 1999-07-13
Abstract: The pumping plug (20) has a plane section (22) which contacts the outside slab (25) of the display unit, where it is soldered in position. The pumping plug has a tubular part (23) which fits into a hole (26) in the outside slab.
Patent FR-2781725-A1 (FR)
Title: Carrosserie de vehicule logeant un module regroupant un ventilateur et un dispositif de filtrage pour une installation de chauffage ou de climatisation
Inventor: EHM MATTHIAS
IPC: B01D46/42
Filed: 1999-07-28
Abstract: a) Carrosserie comportant une caisse à eau (21) prévue dans le capot et limitée par un tronçon (16) du capot présentant une ouverture de passage de l'air (17) et par une rigole (49) de capture de l'eau attachée au pare-brise, ainsi qu'un ventilateur qui aspire de l'air frais dans la caisse à eau par l'intermédiaire d'un filtre.b) Carrosserie caractérisée par le fait que, pour réduire l'emplacement nécessaire pour l'amenée d'air ou la climatisation de l'habitacle, et donc augmenter la place offerte dans l'habitacle, le ventilateur (23) et le dispositif de filtrage (24) sont groupés pour donner un module compact logé dans la caisse à eau..c) L'invention concerne une disposition des composants de la climatisation d'un véhicule permettant de gagner de la place pour l'habitacle.
Patent WO-0044182-A1 (WO)
Title: Coffret de cablage et equipement associe
Inventor: HORNE DAVID
IPC: H04Q1/06
Filed: 2000-01-20
Abstract: La présente invention concerne un coffret de câblage et un équipement associé comprenant une structure cadre (22) et une pluralité de panneaux (64, 66, 72, 74), la structure cadre étant constituée de moyens de support inférieur (24, 25) et d'une structure cadre supérieur (26), les moyens de support inférieur (24, 25) étant arrangés en console, portée au moyen de son extrémité arrière, et certains panneaux étant montés amovibles sur la structure cadre (22). Un des avantages important de l'invention réside dans la déflexion réduite des éléments de support malgré le poids de l'équipement de câblage supporté par le coffret.
Patent WO-0106458-A1 (WO)
Title: Méthode et appareil de mémorisation de données numériques
Inventor: KING TONY RICHARD
IPC: H04N21/2662
Filed: 2000-07-19
Abstract: La présente  invention concerne la mémorisation de données numériques impliquant généralement de faire un choix, c'est-à-dire soit de conserver les données en ligne, ce qui mobilise des supports  onéreux, soit de transférer les données vers un support d'archivage considérablement moins coûteux, mais qui est par contre relativement inaccessible. Cette spécification révèle un arrangement hybride impliquant de conserver toutes les données en ligne, mais ces dernières se dégradent progressivement à mesure que leur utilité décroît, avec la mémorisation en mode hors-ligne des données initiales. L'exploration en ligne de la totalité de la bibliothèque reste possible, mais sans engager de dépenses inhérentes au maintien en ligne de l'ensemble de la bibliothèque au niveau de qualité initial.
Patent WO-0130269-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'un implant chirurgical
Inventor: PHILLIPS PETER
IPC: A61F2/06
Filed: 2000-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de coudre un fil sur la paroi d'un implant chirurgical tubulaire (de préférence un greffon). Ledit procédé fait intervenir une machine à coudre présentant une bobine allongée ou une aiguille se trouvant sur un élément allongé, ceci étant fonction de la manière de coudre désirée: de l'extérieur vers l'intérieur ou de l'intérieur vers l'extérieur. Un moteur donne à l'implant, qui est monté sur un tube creux, des mouvements de rotation et de translation par rapport à l'aiguille.
Patent WO-0137472-A1 (WO)
Title: Systeme de communication optique
Inventor: HILL ALAN MICHAEL
IPC: H04J14/02
Filed: 2000-11-17
Abstract: Dans un réseau optique passif utilisant un acheminement dépendant de la longueur d'ondes, les terminaux transmettent des paquets de demande (en vue d'obtenir un créneau de transmission de données) dans un créneau temporel de signalisation commun. De retards différents sont ensuite appliqués aux paquets dans les canaux à longueurs d'ondes différentes, permettant ainsi le traitement successif d'une pluralité de paquets de demande par un récepteur optique unique dans l'unité de commande de réseau.
Patent WO-0152196-A1 (WO)
Title: Traitement des billets de banque
Inventor: STEVENSON MARK
IPC: G07D11/00
Filed: 2001-01-08
Abstract: L'invention concerne un appareil formant des liasses de billets adaptés aux GAB. L'appareil est constitué d'un premier et d'un second logement de billets conçus pour recevoir les billets orientés à 180° les uns des autres. Un dispositif permet de retirer les billets un à la fois du premier ou du second logement et de compter les billets. Un organe de transfert reçoit les billets retirés et comptés et les regroupe en une liasse. Un dispositif de commande est conçu pour commander le retrait des billets du premier et du second logement afin que la liasse contienne un nombre sensiblement égal de billets ayant une orientation opposée. Cet arrangement permet aux billets d'être alimentés à la pile de façon à orienter les orientations le long de la pile, individuellement ou en groupes. Il permet en outre de constituer une pile égale et de réduire les défauts d'alimentation. L'appareil peut également comporter un cercleur destiné à former des liasses cerclées pouvant être placées manuellement dans une cassette pour former un ensemble, après quoi les bandes sont coupées et retirées par traction. L'invention concerne également un procédé et un appareil destinés à exploiter une station de traitement de cassettes vidées de guichets automatiques bancaires dans un centre de traitement de l'argent.
Patent WO-0189905-A1 (WO)
Title: Systeme de securite ferroviaire
Inventor: SEIFERT BENEDICT
IPC: B61L23/34
Filed: 2001-05-23
Abstract: L'invention concerne un système qui peut se fixer facilement et de manière peu coûteuse à une infrastructure ferroviaire, et dont le but est d'éviter la probabilité de collisions entre deux trains. Chaque train circulant sur un réseau se voit doter d'un dispositif (tel qu'un récepteur GPS) permettant de déterminer sa propre position et d'un dispositif permettant de communiquer avec un contrôleur central. La position du train est envoyée au contrôleur central qui utilise cette information pour situer chaque train sur le réseau. Les informations de vitesse et d'accélération sont obtenues par la surveillance de la position du train sur une certaine période et des prévisions sont élaborées quant à la future position de chaque train du réseau. Si la future position d'un des trains est située sur un parcours qui chevauche au moins partiellement un ensemble de futures positions d'un autre train, un avertissement de collision est envoyé à un des trains ou aux deux. Cet avertissement peut déclencher l'arrêt automatique du train ou laisser au conducteur le soin de freiner. Des signaux de redémarrage successifs sont ensuite envoyés, de façon que les trains puissent continuer leur trajet sans éventualité de collision.
Patent WO-0213464-A1 (WO)
Inventor: BARRITT MICHAEL EWART
IPC: G06Q10/00
Filed: 2001-08-06
Abstract: A system for operating plurality of diverse mobile computing devices (200) used by mobile users is described. A subscriber database (150) is provided comprising information about the hardware and/or software capabilities of the mobile units. An application server (100) accesses the subscriber database (150), allowing preparation of an application script from script segments according to the hardware and/or software capabilities of the unit. A master application (715) in markup language may be used for the preparation of the application script. Applications and data in the form of script can then be downloaded to each mobile computing device and can continue to function offline with periodic synchronisation of data and application with information held in an information server database (460).
Patent WO-0220692-A1 (WO)
Title: Complexes pyrazolone lanthanide
Inventor: PILLOW JONATHAN NIGEL GERARD
IPC: H01L51/50
Filed: 2001-09-07
Abstract: Cette invention a trait à des composés photoluminescents dépourvus de ligand. Ces composés correspondent à la formule (I) dans laquelle Ln représente un ion lanthanide, X, Y et Z peuvent, chacun, être identiques ou différents, représenter un hydrogène, un groupe aromatique éventuellement substitué ou un groupe aliphatique ou cycloaliphatique éventuellement substitué, de sorte que, au moins l'un des symboles X, Y et Z représente ledit groupe aromatique conjugué avec le système aromatique pyrazolone et que, lorsque X ou Y représente ledit groupe, celui-ci peut, éventuellement, être rattaché par un hétéroatome. Ces composés sont dotés de caractéristiques électroluminescentes des plus utiles, ce qui permet de les utiliser dans des dispositifs à électroluminescence.
Patent WO-02059461-A1 (WO)
Title: Generateur d'impulsions de pression
Inventor: PRAIN KENNETH
IPC: E21B47/18
Filed: 2002-01-23
Abstract: L'invention concerne un générateur d'impulsions de pression utilisable dans des opérations de mesure en cours de forage (MWD) dans une installation de forage (10) comprenant un train de forage (11), un trépan (19), des moyens (13, 14) permettant l'alimentation en fluide de forage via l'intérieur du train de forage (11) jusqu'au trépan (19), et un annulaire (16) entre le train de forage (11) et la paroi (12) du trou de forage en cours de réalisation. Le générateur d'impulsion est conçu pour générer un signal d'impulsion de pression dans le fluide de forage, et pour transmettre ce signal vers un ensemble de mesure de la pression (20, 21) à la surface. Ledit générateur d'impulsions de pression comprend: un boîtier extérieur (30) pouvant être monté dans un élément de train de forage, et contenant les composants d'exploitation du générateur d'impulsions; une vanne principale (256, 257) comprenant une chambre de commande de vanne, qui, lorsque la vanne est ouverte, permet le passage du fluide de forage depuis l'intérieur du train de forage vers l'extérieur, générant ainsi un signal d'impulsion de pression qui se dirigera jusqu'à la surface; un premier clapet pilote (116, 120) normalement ouvert, de manière à permettre l'entrée du fluide dans la chambre de commande de la vanne principale afin de communiquer avec le fluide de forage dans l'annulaire; et, un second clapet pilote (88, 89, 90) normalement fermé, de manière à réguler l'écoulement du fluide de forage entre l'intérieur du train de forage et la chambre de commande de la vanne principale.
Patent WO-02103641-A1 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de faciliter le flot de circulation des pietons
Inventor: HEYWOOD ADRIAN JOHN
IPC: G07C9/00
Filed: 2002-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de faciliter le flot de circulation des piétons, par exemple dans un aéroport, comportant les étapes suivantes qui consiste à: a) équiper une personne, par exemple un passager, d'un dispositif lors de son entrée ou juste avant dans une zone déterminée, par exemple une zone de vente hors taxes; et b) la transmission d'un signal audit dispositif à un instant déterminé, par exemple lorsque le passager doit se diriger vers sa porte d'embarquement. Le procédé peut également être utilisé dans des parcs à thèmes ou des endroits similaires où on veut assurer que des personnes parviennent à un emplacement souhaité à un instant donné.
Patent WO-03095183-A1 (WO)
Title: Procede d'alignement et de liaison de revetements pour former une piece, appareil de fabrication de pieces
Inventor: JONATHAN HAYES
IPC: B29C67/00
Filed: 2003-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pièces qui consiste à utiliser des données découlant d'un programme de découpage pour commander un moyen de fabrication produisant des revêtements (1) qui sont des tranches en coupe transversale de la pièce requise renfermant également des angles droits ou un contour quelconque qui est l'homologue mâle ou femelle d'une caractéristique produite par une base, et, à placer les revêtements dans ladite base (3, 4) et à les faire vibrer de façon à coïncider avec la caractéristique de la base. En outre, il est nécessaire que les revêtements puissent coller ensemble lorsqu'ils ont été alignés ou à mesure que chaque revêtement est aligné.
Patent WO-2004045945-A1 (WO)
Title: Appareils et procede de fonctionnement pour materiel d'ancrage rapide
Inventor: KOMURA ADOLFO TSUYOSHI
IPC: B63B21/20
Filed: 2003-08-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'ancrage rapide (30), qui permet, sous l'eau, le raccordement de lignes d'ancrage (2) à des dispositifs d'ancrage qui sont déjà solidement fixés au fond de la mer, et leur désaccouplement d'avec ces derniers. Le matériel d'ancrage rapide (30) est constitué d'un câble-chaîne, de câbles, de crochets et de bouées spécialement organisés et adaptés, qui sont fixés à l'extrémité submergée de la ligne d'ancrage (2), ce qui permet à un navire de soutien (5) unique, assisté par un véhicule commandé à distance (6), de réaliser l'ensemble de ladite opération liée aux lignes d'ancrage (2), indispensable aux plates-formes flottantes (1). L'invention concerne également un procédé d'installation et de désinstallation du matériel d'ancrage rapide (30).
Patent WO-2004063825-A1 (WO)
Title: Valve
Inventor: ROLL JOHN MICHAEL
IPC: F25B41/04
Filed: 2003-12-31
Abstract: A valve comprises a housing (1) having an inlet (4) and an outlet (5), and a pressure sensing port (8). A piston (6) slides in a part (3) of the housing (1) in response to a difference between a first fluid pressure at the pressure sensing port on the one side of the piston, and a second fluid pressure at the inlet and/or outlet on the other side of the piston (6). A valve member (7) carried by the piston is operable thereby to close the inlet (4) when said second fluid pressure is less than a value sufficiently greater than said first fluid pressure. The valve member (7) is movable with respect to the piston (6) to facilitate closing of the inlet (4), in response to a fluid flow from the housing (1) to the inlet (4), when the piston is not acting to close the inlet.
Patent WO-8501034-A1 (WO)
Inventor: STOW JOHN RONALD
IPC: B65D90/34
Filed: 1984-08-30
Abstract: Un assemblage d'évent (1) pour un conteneur tel qu'une citerne d'un camion-citerne comprend un organe de fermeture (5), par exemple un couvercle, un ressort (15) sollicité en engagement de fermeture hermétique sur une ouverture (4) par exemple une ouverture de remplissage (4) du conteneur, et adapté pour être déplacé lors d'une pression interne dépassant une certaine valeur critique dans des conditions d'urgence pour permettre au gaz (6) de s'échapper du conteneur. Des moyens d'amortissement (12) sont prévus pour l'organe de fermeture (5) et sont conçus pour empêcher l'ouverture de la fermeture (4) en réponse à des augmentations momentanées de pression atteignant sensiblement des valeurs plus élevées que la valeur critique, comme cela peut se produire dans le cas du renversement du camion citerne, de manière à éviter une libération soudaine du fluide. Dans un autre agencement, l'organe de fermeture (23) n'est pas amorti et l'agencement est tel que l'organe est sollicité vers un second état fermé (23', 23'') en réponse à des augmentations de pression sensiblement plus élevées que la valeur critique.
Patent WO-9000749-A1 (WO)
Inventor: JENNINGS CHRISTOPHER SORREL
IPC: G01S7/41
Filed: 1988-07-08
Abstract: Un procédé et un appareil permettent de détecter sélectivement des objets en un type particulier de matériau au moyen d'antennes séparées dans l'espace de façon à définir une zone de détection. Chaque antenne transmet à son tour des rayonnements électromagnétiques d'une fréquence sélectionnée vers la zone de détection, puis les rayonnements reçus par chaque antenne non-émettrice sont mesurés. L'ensemble complet de mesures représente le contenu de la zone de détection. Les données de mesure sont traitées afin de fournir des informations sur les objets faits du type choisi de matériau se trouvant dans la zone de détection.
Patent WO-9000908-A1 (WO)
Inventor: MERCER LENOX EDWARD
IPC: A61M1/00
Filed: 1989-04-20
Abstract: Un dispositif de récupération de fluides comprend au moins un récipient définissant une partie (88) de récupération de fluide et une partie (110) de régulation de pression, un tube de récupération (88) destiné à mettre la partie de récupération de fluide en communication avec une source de fluide, une structure (108) imperméable souple sensible à la pression placée à l'intérieur de la partie de régulation de pression pour la diviser en des premier et second compartiments séparés. Il comprend également un moyen (100) permettant de mettre le premier compartiment en communication avec une source d'aspiration, ledit second compartiment étant en communication avec la partie de récupération de fluide et l'agencement étant tel que l'application d'une aspiration audit premier compartiment provoque la flexion de la structure imperméable souple pour produire une réduction au niveau de la pression existant à l'intérieur du second compartiment et la partie de récupération de fluide en communication avec celui-ci, afin de faire passer du fluide par aspiration dans le tube de récupération, jusque dans la partie de récupération de fluide.
Patent WO-9014060-A1 (WO)
Inventor: BLOTT PATRICK LEWIS
IPC: A61F13/04
Filed: 1990-05-18
Abstract: Le système de moulage (1) pour l'application de bandages sur une partie du corps comprend un substrat tubulaire, tel que de préférence un substrat maillé tubulaire à densité non tassée et solidaire, portant une résine durcissable (6). Le substrat peut être utilisé avec une couche de rembourrage formant un moulage inférieur (4), par exemple de forme tubulaire, et le substrat peut être produit sous la forme d'un système composite unitaire dans lequel il constitue la couche extérieure du composite tubulaire et dans lequel le rembourrage constitue une couche intérieure.
Patent WO-9105601-A1 (WO)
Title: Porous inorganic membranes
Inventor: THOMAS MICHAEL PATRICK
IPC: C04B38/00
Filed: 1990-10-12
Abstract: A composite membrane for microfiltration comprises a woven metal mesh support and films bridging the interstices comprising inorganic particles, e.g. zirconia, bonded together by 1 - 25 % of an inorganic adhesive. Group IV metal e.g. Si or Zr phosphate adhesives are preferred. Low temperature film formation without sintering permits the use of non-refractory metal supports.