baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2710272-A1 (FR)
Title: Equipement de protection respiratoire à mise en place rapide.
Inventor: ALAIN DUBRUILLE
IPC: A62B18/08
Filed: 1993-09-23
Abstract: L'équipement comprend un masque respiratoire (8) muni d'un régulateur destiné à être relié à une source de gaz respiratoire sous pression et un harnais (10) ayant au moins une sangle (16) extensible dont les extrémités sont reliées au masque et qui comporte un élément gonflable par le gaz sous pression pour allonger la sangle jusqu'à une dimension suffisante pour permettre à l'utilisateur d'engager le harnais sur la tête et vidangeable pour permettre à la sangle de se serrer, d'appliquer le masque contre le visage et de le maintenir en place. Le harnais (10) comporte de plus une sangle additionnelle souple, peu ou pas extensible (24), munie d'une attache (26) à serrage direct manuel.
Patent FR-2710789-A1 (FR)
Title: Vanne pour la régénération du débit d'air d'entraînement d'un câble de télécommunications dans une conduite enterrée.
Inventor: ALAIN PECOT
IPC: H02G1/08
Filed: 1993-09-27
Abstract: Vanne pour la régénération du débit d'air d'entraînement d'un câble de télécommunications (3) dans une conduite enterrée (1), au moyen d'un furet (6) fixé à l'extrémité du câble. La vanne comporte un boîtier fixe (15) en deux parties, dans lequel est monté un boisseau comprenant deux opercules (24, 32) séparées par un diaphragme coulissant (41). Les deux opercules sont formées de deux demi-bagues (25, 26) d'une part, (33, 34) d'autre part, dont l'une comporte un conduit incliné (27, 35) faisant communiquer ou non une chambre d'admission et d'évacuation d'air comprimé avec un canal de passage axial 28. La manuvre en séquence des parties mobiles du boisseau est réalisée par le furet d'entraînement du câble qui comporte deux protubérances (50, 54), de manière à exercer un effort de poussée sur le furet en amont puis en aval de la vanne, avant que les sections de la conduite reliées par celle-ci ne soient mises successivement à l'air libre après passage du furet.
Patent FR-2713377-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation de systèmes d'informations, notamment d'un système d'informations utilisé en micro-informatique.
Inventor: ANTOINE GUY
IPC: G06F21/85
Filed: 1993-12-03
Abstract: Dispositif de sécurisation de systèmes d'informations, notamment d'un système (2) utilisé en micro-informatique comportant au moins un port SCSI, comportant des moyens (5) de chiffrement d'informations confidentielles transitant dans le système d'informations (2), et comportant un périphérique (1), communiquant avec le système d'information (2) par un bus SCSI, comportant une interface (3) entre le bus SCSI et un bus interne au périphérique (1), mettant en communication des moyens de gestion et de stockage d'informations (4) avec les moyens (5) de chiffrement contenus dans le périphérique (1), ainsi qu'avec une interface (6) entre un utilisateur et le périphérique (1), permettant de rendre les services de sécurité sur les informations confidentielles transitant dans le périphérique (1) indépendamment des standards de bus et de système d'exploitation utilisés par le système d'informations (2). Application: unité logique de chiffrement en micro-informatique.
Patent WO-9500132-A1 (WO)
Title: Utilisation du modafinil pour le traitement des apnees du sommeil et troubles ventilatoires d'origine centrale
Inventor: LAURENT PHILIPPE
IPC: A61P25/00
Filed: 1994-06-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du modafinil pour la fabrication d'un médicament destiné au traitement des troubles ventilatoires d'origine centrale.
Patent WO-9511553-A1 (WO)
Title: Systeme professionnel de commutation et transmission bidirectionnelle a multiplexage temporel pour des signaux haute-fidelite audio-analogiques et audionumeriques et des signaux de commande et de controle
Inventor: ROYER CHRISTIAN
IPC: H04H60/04
Filed: 1994-10-17
Abstract: L'invention concerne un système professionnel de commutation et transmission bidirectionnelle à multiplexage temporel pour des signaux haute-fidélité audio-analogiques et audionumériques et des signaux de commande et contrôle comprenant un premier support de transmission bidirectionnelle pour convoyer des premières trames produites par multiplexage desdits signaux haute-fidélité et signaux de commande et contrôle entre un émetteur et un récepteur maître. Le système selon l'invention comprend également des moyens de commande à interface homme-machine (26, 32, 33, 34) recevant les signaux haute-fidélité transmis par des circuits d'entrée inclus dans l'émetteur et les signaux de commande et contrôle pour surveiller en temps réel l'évolution de différents paramètres relatifs aux signaux et pour commander en temps réel des modifications et adaptations de configuration dans l'émetteur. Application aux techniques audiovisuelles.
Patent FR-2718031-A1 (FR)
Title: Handling of solid waste, esp. medical waste or used batteries
Inventor: PHILIPPE CACHAU
IPC: B09B3/00
Filed: 1994-04-01
Abstract: A process is claimed for the processing of solid waste. Directly after use the waste (6) is placed in a non-returnable container (7). When the container is full of waste, a binder (10) is introduced into the container to coat and immobilise the waste, turning the whole thing into a solid and stable block.  Also claimed is an appts. for the process, and a container (7).
Patent FR-2720030-A1 (FR)
Inventor: FRANCILLE JEAN
IPC: B41F27/10
Filed: 1994-05-19
Abstract: The assembly consists of two flanges (22,24) on the ends of a rigid supporting cylinder (10) and a roller with an outer wall (18) to support a print stereotype and an inner wall which is elastically deformable for at least part of its length to engage with the outer surface of the cylinder. The two walls (18,20) of the roller form an inner sealed chamber (26) which is connected through a valve (28) to a fluid source which is used to deform the inner wall and fix it to the cylinder. In a variant of the design the roller can have an inflatable envelope inside the sealed chamber. The roller itself is made from a composition material having at least one honeycomb layer and inner/outer resin layers. It can be made, for example, from resin containing glass, carbon or Kevlar (RTM) fibres.
Patent FR-2723737-A1 (FR)
Inventor: LABAT YVES
IPC: C07C319/02
Filed: 1994-08-19
Abstract: An ester of a mercaptocarboxylic acid of formula HS-X-COOR (I) is prepd. by reaction of NH4SH or an alkali(ne earth) sulphydride on a halo-carboxylic acid ester of formula Y-X-COOR in an (almost) anhydrous alcoholic medium under a H2S pressure of ≥ 10 bars abs..   X = 1-4C alkylene; R = 1-18C alkyl; Y = Cl or Br.
Patent FR-2724282-A1 (FR)
Title: Self-baking carbon@ electrode with reduced internal pressure
Inventor: SALES MAURICE
IPC: H05B7/09
Filed: 1994-09-05
Abstract: A self-baking electrode, for an electric furnace or fused salt electrolysis cell, includes a top-charged carbon paste which is progressively baked as it descends between a cylindrical metal sleeve (2) and a central support (10) towards the furnace or cell, the novelty being that the sleeve interior is under a reduced pressure of 0.4-0.9 atmos.
Patent FR-2724764-A1 (FR)
Title: Actionneur multifonctions
Inventor: HAUGOMAT GILLES
IPC: G06F3/0362
Filed: 1994-09-19
Abstract: Cet actionneur est caractérisé en ce qu'il comporte un organe de manoeuvre (1) relié à un équipage mobile (2) déplaçable à coulissement transversal dans un logement (3) d'une embase (4), munie en regard de l'équipage mobile, de contacts de fin de course (6, 8) actionnables par l'équipage mobile lors de ses déplacements.
Patent FR-2726134-A1 (FR)
Title: Inverter with controlled switches and display and selection of conversion stages
Inventor: MIGNARD JOSEPH
IPC: H02M7/5387
Filed: 1994-10-19
Abstract: The inverter has a power stage (1) with four controlled switches (T1,T2,T3,T4). The direct current supply is applied at supply terminals (E1,E2), and the alternating current output taken from output terminals (S1,S2). The inverter has a memory (3) to store data characteristic of different stages of the conversion process. A selector (4) allows selection of a predetermined stage. A controller (5) then operates the power stage as a function of the selection made. The memory is reprogrammable, under control of a clock (7) and a counter (8). The clock has a terminal to allow variation of the clock frequency and thus the cycle frequency of the inverter. Phase angle data is used for the different stages.
Patent FR-2713716-A1 (FR)
Title: Electrovanne équilibrée en pression entre les côtés haute et basse pression d'un système d'injection de carburant.
Inventor: ULRICH AUGUSTIN
IPC: F02M59/46
Filed: 1994-12-09
Abstract: Cette électrovanne comporte comme obturateur un tiroir étagé déplaçable par un électroaimant. Le côté frontal de la partie élargie (5b) du tiroir (5), contenant un perçage axial (10) communiquant avec un perçage transversal (11), forme un siège plat (14) côté haute pression avec une face de contact plane (12) d'une partie (13) du corps de vanne contenant un tronçon de conduite d'arrivée (19) qui coopère avec le perçage axial (10). Les transitions entre les deux parties (5a, 5b) du tiroir et les parties (3a, 3b) de l'alésage étagé récepteur forment des épaulements (3c, 5c) exposés à la pression, assurant l'équilibrage en pression et délimitant une chambre annulaire (9) dans laquelle débouche le perçage transversal (11). Applicable aux systèmes d'injection pour moteurs à combustion interne à grande vitesse de rotation.
Patent FR-2714472-A1 (FR)
Title: Crack detection in pipes using ultrasound echo detection
Inventor: JOHAN ZWART
IPC: G01N29/22
Filed: 1994-12-20
Abstract: Ultrasound pulses from an emitter-receiver (1) are sent along a transmission path (7) parallel to the pipe under examination and are reflected by a multiple reflection device with 2 planes of reflection (2,3) which define 2 other transmission paths (8,9). The ultrasound beam is therefore projected onto the wall (4) of the pipe, making an angle of incidence less than 90 deg. but greater than the critical angle so that the beam partially penetrates the wall. The beam reflected at the internal (5) or external (6) face of the wall (4) arriving by one path (8) returns to the emitter-receiver (1) by the second path (9) and vice versa, except for any reflections caused by cracks in the wall, allowing the presence of cracks to be detected.
Patent FR-2728915-A1 (FR)
Title: Sizing agent for textile yarns and fibres
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: D06M15/507
Filed: 1994-12-30
Abstract: Sizing agent for textile yarns and fibres is based on water-dispersible sulphonated copolyesters comprising recurring sulphonated polyester units and polyorganosiloxane units and having a molecular wt. of 15,000-45,000 (20,000-35,000), a sulphur (S) content of 0.8-6 (1-2) wt.% and a Si content of 0.1-8 (0.1-5) wt.%.
Patent FR-2729271-A1 (FR)
Title: High-speed distributor for spaced single seeds from storage hopper
IPC: A01C7/04
Filed: 1995-01-17
Abstract: The distributor has a hollow rotary cylinder (2) whose interior is connectable to a suction source. Rows of holes (4) are formed around the cylinder wall at regular spacing, e.g. in lines inclined relative to the axis of the cylinder and the direction of motion of the distributor. The cylinder rotates through a seed hopper (1) so as to pick up individual seeds (3) by suction against each of the holes.  A series of seed release members (7) are arranged at a spacing and location corresponding to the spacing of the rows of holes, to deliver seeds by gravity to a distributing hopper (10).
Patent FR-2730460-A1 (FR)
Title: Child seat arm separation adjustment
Inventor: PERE MARC
IPC: B60N2/75
Filed: 1995-02-09
Abstract: The arm separation adjuster comprises a long spindle (6) which extends beyond and between two longitudinal sides (2.3,2.4) of the seat. The spindle can rotate freely relative to the sides and has from its centre part opposite threads (6.1,6.2). The threads receive collar nuts (10,11) which are displaced during operation of a knob (7) at one end of the spindle.  A bracing plate (12), located transversely in front of the spindle, is fixed on the longitudinal sides of the seat. This plate has openings (12.1,12.2) allowing engagement of a connector (13) fixed to the collar nuts. Connecting rods (16), located between the connector and the lower end of the arms, ensure the transmission of the actions of bringing together or separating the arms relative to the seat plane.
Patent FR-2732981-A1 (FR)
Title: Thread comprising individual fibres of stainless steel and para-aramid
IPC: D02G3/12
Filed: 1995-04-14
Abstract: Material consisting of a mixt. of elementary fibres (EF) comprises (a) 50-90, pref. 60, wt.% stainless steel EF and (b) 10-50, pref. 40, wt.% EF of a material (A) having higher mechanical strength than stainless steel and is in the form of a thread. Also new are protective cords made of such threads and resistant to at least 1300 deg C.
Patent FR-2733484-A1 (FR)
Title: Machine for enclosing components in tubular packaging
IPC: B65B9/13
Filed: 1995-04-27
Abstract: The machine has a drive to feed the tubular packaging material (2) from a reel (1), and a distribution wheel (20) with at least three radial tubes (21 - 26) which have their inner ends opening into a lateral central aperture in the wheel into which the components (3) are fed, and their outer ends fed with lengths of tubular packaging from the reel. The machine also has a cutter (30) for the packaging at the outer ends of the radial tubes, and a synchroniser (70) for the drive, the distribution wheel and the cutter. During operation the components to be packaged are fed into the centre of the wheel, dropping into the radial tubes lined with packaging material, which are then removed and sealed. The packaging material can be, for example, in the form of a mesh tube.
Patent FR-2724227-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour preparer des masselottes d'equilibrage adhesives pour des jantes de vehicules automobiles.
Inventor: ROTHAMEL KARL
IPC: F16F15/34
Filed: 1995-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour préparer des masselottes d'équilibrage adhésifs pour des jantes de véhicules automobiles. Dans ce dispositif situé dans une machine d'équilibrage contenant un accumulateur (2) d'une bande de matériau (3) de masselotte d'équilibrage adhésif, un dispositif (5) transportant la bande (3), un dispositif (12) adaptant la forme de la masselotte d'équilibrage à celle de la jante, un dispositif (15) séparant le masselotte d'équilibrage, la machine d'équilibrage possède un dispositif de palpage servant à explorer des données géométriques de la roue équilibrée et le dispositif (12) est commandé en fonction du diamètre de la jante. Application notamment à l'équilibrage des roues de véhicules automobiles.
Patent FR-2741506-A1 (FR)
Title: Grass cutter with rotary spreader for spreading swath of cuttings
Inventor: BERGERON PAUL
IPC: A01D43/04
Filed: 1995-11-28
Abstract: The machine has a cutter for the grass and a feed for directing and guiding the cuttings on to the ground into a swath of fixed volume, according to the speed of displacement of the cutter over the ground. The swath of cuttings is deposited on at least one side of the machine. The machine is fitted with an assembly (E), which divides and spreads the swath (A) of grass, behind the cutter, as it is driven along. The assembly is carried at the end of a linked arm (1) and has a rotor (2), fitted with teeth (3), which spread the grass cuttings to reduce the height of the swath and to increase its surface area, exposed to the sun, to improve its drying rate.
Patent WO-9719467-A1 (WO)
Title: Side trench isolation method using a two-component protective layer of polysilicon on silicon nitride for insulator layer planarisation by chemical-mechanical polishing
Inventor: BROUQUET PIERRE
IPC: H01L21/3105
Filed: 1996-11-21
Abstract: A method for isolating the working areas of a semiconductor substrate using side trenches, wherein (a) a two-component protective layer (3) consisting of silicon nitride and polysilicon is deposited on the semiconductor substrate, (b) trenches (7) are provided in the semiconductor substrate (1) alongside predetermined areas (6) of the substrate (1) that are covered with the protective layer (3) and intended to form the working areas at a later stage, (c) a layer of insulating material (8) is deposited in the trenches (7) and on the predetermined areas (6) of the substrate (1), and (d) the semiconductor block is planarised in a single step by chemical-mechanical polishing in such a way that the polysilicon of the upper layer (3b) has a higher etching rate during chemical-mechanical polishing than the insulating material, while the nitride of the lower layer (3a) has good resistance to chemical-mechanical etching. In one embodiment, the chemical-mechanical polishing of step (d) is combined with end-of-etching detection on the two-component protective layer (3).
Patent FR-2748856-A1 (FR)
Title: Dispositif diode a semiconducteur a montage en surface
Inventor: MARTIN JEAN BAPTISTE
IPC: H01L23/495
Filed: 1996-05-15
Abstract: Un dispositif diode à semi-conducteur à montage en surface (50) possède des premier et deuxième contacts (51) et (53) coplanaires et comprend un élément semi-conducteur (52) dont une première surface est électriquement montée sur un premier élément (54) conducteur qui possède un bras (58) dont l'extrémité (60) forme le premier contact (51). Un élément en forme de coupe (62) fait d'une matière conductrice comprend une paroi (64) se prolongeant d'une partie de fond (66) de manière à former une ouverture (68) entourée par la paroi (64). L'élément semi-conducteur et le premier élément sont montés dans l'ouverture. La deuxième surface de l'élément semi-conducteur (52) est électriquement couplée à la partie de fond (66) et l'extrémité du bras (58) se prolonge au-dessus d'une surface de dessus (72) de la paroi. L'élément en forme de coupe comprend en outre une partie pied (74) solidaire de la surface de dessus de la paroi et se prolongeant depuis cette dernière de façon qu'une extrémité (76) de la partie pied (74) soit coplanaire avec l'extrémité du bras et forme le deuxième contact (53).
Patent FR-2748682-A1 (FR)
Title: Procede de protection de tuyauteries, et moule pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
IPC: B29C45/14
Filed: 1996-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection de tuyauteries réalisées à partir de tubes, notamment du type tuyauterie automobile, contre les projections mécaniques et/ou chimiques. Selon ce procédé, on utilise un moule (1, 2) comportant une chambre cylindrique (3) d'un diamètre supérieur à celui du tube, et dont les deux extrémités présentent un diamètre identique à celui dudit tube, la longueur de ladite chambre étant inférieure à celle du tube et équivalente à la longueur à protéger dudit tube, on dispose la portion de longueur à protéger du tube dans la chambre (3) du moule (1, 2), et on injecte en basse pression une matière apte à remplir la chambre (3), à adhérer au tube, et à former une gaine souple de protection.
Patent FR-2750739-A1 (FR)
Title: Air intake attachment for improved combustion, in IC engine
IPC: F02M25/00
Filed: 1996-07-08
Abstract: The attachment (9) comprises a cartridge (11) which holds solid naphthalene (12), e.g. in ball form, so that it is located across the intake air flow and carries naphthalene gas vapours via holes (13) to mix with the fuel vapours going to the combustion chamber. The cartridge is mounted on a support (10) which is preferably detachable and in the form of a grille and it can be in the form of a series of tubes filled with naphthalene balls and pierced with holes. The inner diameter of the tubes is slightly greater than the diameter of the balls, and the number of balls is such that the weight of naphthalene is not more than 5 mg per litre of air passing through the intake during the operation of the engine or burner.
Patent FR-2752695-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit en poudre et procede de fabrication de l'applicateur
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D33/34
Filed: 1996-09-02
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) de produit en poudre caractérisé en ce qu'il comprend un support (2) dont au moins une partie de la surface est recouverte par flocage d'un mélange de fibres de revêtement (3) et de poudre (4) dudit produit à appliquer. L'invention concerne également un procédé de fabrication de l'applicateur selon l'invention. Application aux poudres cosmétiques.
Patent FR-2754449-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d'oxazolidinone comme agents anti-penetrants dans une composition cosmetique et/ou dermatologique
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-10-14
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de dérivés d'oxazolidinone dans une composition à application topique, notamment cosmétique ou dermatologique, en particulier comme agents anti-pénétrants. Ces dérivés permettent notamment d'empêcher la pénétration d'actifs compatibles avec la peau, les cheveux et/ou les muqueuses, et ainsi de réduire voire supprimer les effets secondaires de ces actifs sans diminuer leur efficacité. Ainsi, les compositions cosmétiques ou dermatologiques contenant de tels actifs permettent de traiter en douceur la peau, les muqueuses et les cheveux.
Patent FR-2756288-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de filtres silicies sur leur partie ester, compositions cosmetiques photoprotectrices les contenant et utilisations
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-11-28
Abstract: L'invention concerne de nouveaux dérivés de cinnamamides, de benzalmalonamides et de benzalmalonates portant une chaîne siliconée courte sur la partie ester, liposolubles, photostables et présentant un excellent pouvoir d'absorption dans le domaine des rayonnements UV. L'invention concerne également des compositions, notamment cosmétiques, comprenant ces nouveaux dérivés ainsi que l'utilisation de ces dérivés à titre de filtres solaires actifs dans le domaine des rayonnements UV.
Patent FR-2756968-A1 (FR)
Title: Cylindrical medium to high voltage gas-filled circuit breaker
Inventor: BESSEDE JEAN LUC
IPC: H01H33/22
Filed: 1996-12-09
Abstract: The insulating body (1) is typically made in porcelain and is formed of two hollow, cylindrical parts (1A, 1B) which are sealed at the outer ends. It has a fixed contact (3) with an external terminal (5) that closes off one end and is conical in shape towards the interior of the body. It has a moving contact (4) which is connected to a second external terminal (6).  The two parts (1A, 1B) hold the dividing wall (7) in place by means of a flange (2) between them. The dividing wall is a corrugated metal or an elastomer membrane and is attached to an extension rod (4A) on the moving contact. The cut-off chamber contains sulphur VI fluoride while the other part is filled with nitrogen.
Patent FR-2757132-A1 (FR)
Title: Tree seedling bundling method
IPC: B65B11/00
Filed: 1996-12-16
Abstract: The method for bundling tree seedlings, e.g. for distributing young fruit trees grown in a nursery, consists of rolling the seedlings (F) in a number of turns of stretch plastics film taken from a roll (300), covering both roots and crowns of the seedlings.  The bundling machine comprises a fixed frame (100) with a rotor (200) turning about a horizontal axis (A-A') and carrying a roll of plastics film (300) which is reeled round the bundle as it is moved lengthwise by a carriage (400) controlled by a guide and bearings.