baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931760-A1 (FR)
Title: Backrest for seat of motor vehicle, has force concentrator comprising two bands connected to fusible seam, where end of one of bands has hook connected to rigid thread of cloth carried by frame of backrest or to rigid thread of cushion
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60R21/2165
Filed: 2008-05-28
Abstract: The backrest has an inflatable airbag safety system (30) comprising a cover with a fusible seam, and a foam cushion (15) defining a housing for the safety system. A force concentrator comprises two bands (41, 42) connected to the fusible seam via one end of each band. Another end of the band (41) includes an assembling element assembled with a flange (111) of the backrest. Another end of the band (42) comprises a hook (43) connected to a rigid thread (61) of a cloth (6) carried by a frame of the backrest or to a rigid thread of the cushion.
Patent FR-2917249-A1 (FR)
Title: Contact electrique de glissement et procede de fabrication d'un balai en carbone
Inventor: GERHARD ANDREAS
IPC: H01R39/26
Filed: 2008-06-04
Abstract: Contact électrique tel que balai de carbone comportant un corps de base réalisé en carbone tel que du graphite électrique et fabriqué par exemple par compression et traitement thermique suivi le cas échéant par un usinage. Le corps de base (10) du contact de glissement est usiné par un laser pour avoir un usinage extrêmement précis réalisable de façon simple.
Patent FR-2938899-A1 (FR)
Title: Capteur heliothermique ameliore
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: F24S23/74
Filed: 2008-11-25
Abstract: La présente invention concerne un capteur héliothermique pour le faîtage d'une toiture, caractérisé en ce qu'il comprend un corps de base (10) destiné à être agencé au niveau d'un faîtage d'une toiture, au moins un conduit (20) apte à conduire un fluide caloporteur, et au moins un réflecteur (30) formant avec le conduit au moins un ensemble d'absorption (24), le réflecteur étant porté par le corps de base (10) et étant agencé de manière à concentrer des rayons solaires en direction du conduit (20).
Patent FR-2939641-A1 (FR)
Title: Matelas autogonflant therapeutique
Inventor: FLOCARD THIERRY
IPC: A47C27/15
Filed: 2008-12-17
Abstract: La présente invention concerne un matelas (1) autogonflant thérapeutique en mousse réticulée à cellules ouvertes, comprenant un revêtement superficiel (5a,5b) étanche à l'air et à l'eau et équipé d'au moins une valve (4a,4b), caractérisé en ce qu'il comprend deux couches (2,3) superposées de mousse réticulée à cellules ouvertes collées (6) entre elles consistant dans une couche inférieure (3) de mousse à haute résilience (HR) et une couche supérieure (2) de mousse viscoélastique, l'ensemble des deux couches étant revêtu d'au moins un film ou enduit d'un liant polymère recouvrant intégralement l'ensemble des deux couches sur leur face externe excepté au niveau d'au moins une valve.
Patent FR-2940281-A1 (FR)
Title: Ester de diol et d'acide gras polyinsature comme agent anti-acne
Inventor: REDOULES DANIEL
IPC: A61K8/37
Filed: 2008-12-22
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : pour laquelle n représente un nombre entier compris entre 1 et 15, m représente 0, 1, 2 ou 3, et R représente la chaîne hydrocarbonée d'un acide gras polyinsaturé choisi parmi les omégas 3 et les omégas 6, ainsi que des compositions pharmaceutiques ou cosmétiques les contenant, leur procédé de préparation et leur utilisation, notamment dans le traitement de l'acné et de la dermite séborrhéique.
Patent FR-2945464-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par soudage de pieces en alliage d'aluminium.
Inventor: BORDESOULES ISABELLE
IPC: B23K20/12
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne procédé d'assemblage de pièces en alliage d'aluminium, dans lequel (i) on approvisionne au moins une première pièce en alliage d'aluminium dans un état mis en solution, trempé, optionnellement écroui, et vieilli naturellement à température ambiante ou ayant subi un pré-revenu, et au moins une seconde pièce en alliage d'aluminium, (ii) on soude les dites pièces pour obtenir un assemblage soudé présentant une zone soudée, (iii) on réalise une déformation à froid comprise entre 0,3 et 5 % de l'ensemble de ladite zone soudée, (iv) on réalise un revenu post-soudage de l'assemblage soudé ainsi déformé pour obtenir un état métallurgique final. Les assemblages soudés obtenus par le procédé selon l'invention présentent des joints soudés dont les propriétés sont améliorées notamment en termes de résistance mécanique, de résistance à la corrosion et de microstructure de la zone soudée.
Patent FR-2948776-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'images pour un appareil d'imagerie
Inventor: LIONTI FREDERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2009-07-31
Abstract: Dans un appareil d'imagerie à afficheur du type séquentiel couleur, on affiche une image spatialement monochrome, en préparant pour chaque image complète à afficher, une séquence d'images monochromes comportant une image par couleur de la boite à lumière, les images monochromes de la séquence étant telles qu'un pixel qui est allumé dans une couleur, est éteint dans la ou les autres couleurs, en sorte qu'il n' y a pas d'effet de rupture des couleurs. On peut réserver certaines zones de l'afficheur, dans lesquelles les pixels sont commandés de façon habituelle pour utiliser toute la palette de couleurs de l'afficheur, par exemple pour afficher une image vidéo couleur. L'invention s'applique notamment aux appareils d'imagerie tête haute applicables dans les systèmes de navigation embarqués, et aux appareils d'imagerie pour la vision directe.
Patent FR-2952583-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de depot de fluide translucide solidifiable a epaisseur determinee
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B41J2/01
Filed: 2009-11-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'impression à jet pour l'obtention d'un produit fini comportant : - un poste d'impression par des buses à jet utilisant de l'encre liquide d'impression pour impression à jet d'encre d'au moins une image sur la surface d'un substrat adapté, caractérisé en ce que le système comprend également : - au moins un premier poste de dépôt par des buses à jet d'une épaisseur variable d'un fluide translucide solidifiable sur la surface du substrat, pour obtenir un produit fini sans relief, positionné en amont du poste de séchage de l'image imprimée par rapport au sens de déplacement du substrat dans le système.
Patent FR-2950747-A1 (FR)
Title: Agencement pour la connectique de distribution de puissance par barre omnibus
Inventor: BARADEL FRANCIS
IPC: H02B1/20
Filed: 2009-09-25
Abstract: Busbar (10) de distribution de puissance, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de déplacement d'isolant (11) apte à la réalisation d'une première connexion électrique amont avec une source électrique et au moins un contact femelle (12) adapté à la transmission électrique vers un dispositif aval.
Patent FR-2957268-A1 (FR)
Title: Absorbent solution, useful for absorbing acidic compounds contained in a gaseous effluent, comprises water and at least one amino compound
Inventor: BRUNEL SYLVAIN
IPC: B01D53/14
Filed: 2010-03-10
Abstract: Absorbent solution, comprises: water; and at least one amino compound (I). Absorbent solution, comprises: water; and at least one amino compound of formula (I). R1-R5 : groups A (comprising H), groups B1 (comprising 1-20C alkyl and/or -NH 2or NY1 2) or groups C1 (comprising amine group of formula ([-CR11R12-] m-NR13R14)); Y1 : 1-20C alkyl and/or OH, or -O-X-H; X : -[CR7R8-CR9R10-O-] n; R7-R10 : H or 1-20C alkyl; n : 1-20; R11, R12 : H or 1-20C alkyl; m : 1 or 2; R13, R14 : H or 1-20C alkyl; R6 : group A, group B1, group C, or phenyl group of formula (d); and Z : covalent bond or 1-20C alkylene unit (-R15-). Provided that when 2 or 3 groups of R1-R6 responds to the definition of group C, then at least one of R1-R6 responds to the definition of group A. An independent claim is included for process for removing acid compounds contained in a gaseous effluent comprising: absorption of acid compounds by contacting the effluent with an absorbent solution to obtain a gaseous effluent depleted in acid compounds and an absorbent solution laden with acid compounds; and at least one step of regeneration of the absorbent solution laden with acid compounds. [Image] [Image].
Patent FR-2957460-A1 (FR)
Title: Solutions colloidales de materiaux moleculaires et composites elabores a partir de ces solutions
Inventor: SOUQUE MATTHIEU
IPC: H01L51/56
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une solution comportant au moins un matériau moléculaire caractérisé en ce qu'il comporte le mélange d'un premier type de molécules ou d'ions (M1) et d'un second type de molécules ou d'ions (M2), lesdits premier et second type présentant des groupements permettant une délocalisation électronique, et étant susceptibles de former un solide moléculaire ayant des propriétés électriques, magnétiques ou optiques en présence d'au moins un troisième type de molécules (M3) pouvant être un agent tensio-actif ou un solvant, capable de s'associer au premier ou au second types de molécules (M1, M2), pour former un adduit en solution. L'invention a aussi pour objet un procédé de réalisation d'un film absorbant électromagnétique caractérisé en ce qu'il comporte la réalisation d'un film à partir d'une solution comportant des matériaux moléculaires conducteurs ou (et) magnétiques selon l'invention.
Patent FR-2958798-A1 (FR)
Title: Pile a combustible comportant une membrane a conduction ionique localisee et procede de fabrication.
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/02
Filed: 2010-04-07
Abstract: Une pile à combustible est munie d'une cellule élémentaire (9) pourvue de première et seconde électrodes (12, 13) et d'une membrane (14) formée par un électrolyte polymère conducteur ionique. La membrane (14) comporte au moins une partie non-conductrice (22) ioniquement formant une première zone inactive (23) localisée sur une première partie non-couverte (19) par la première électrode (12) et/ou une seconde zone inactive (24) localisée sur une seconde partie non-couverte (21) par la seconde électrode (13). Un capot (10) enferme la cellule (9) et est pourvu d'une paroi interne (11) fixée mécaniquement sur au moins la première ou la seconde zone inactive (23, 24) par des moyens d'adhésion (27).
Patent FR-2969831-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission radiofrequence
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: H01P1/06
Filed: 2010-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émission (10), comportant une source (12) de rayonnement électromagnétique, une antenne de type réseau (14) ayant un axe d'émission (T-T) et un conduit de guidage (16) du rayonnement électromagnétique de la source (12) à l'antenne (14). L'antenne (14) est rotative par rapport à la source de rayonnement (12) autour d'un axe (X-X), lequel axe (X-X) est décalé angulairement de l'axe d'émission (T-T) et le conduit de guidage (16) comporte un premier guide d'onde (22) s'étendant suivant l'axe (X-X) de rotation de l'antenne (14) et lié rigidement à l'antenne (14).
Patent FR-2961649-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication bases sur ws-discovery
Inventor: MORAND DENIS
IPC: H04L69/40
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un premier serveur (S1) et un deuxième serveur (S2), le premier serveur (S1) étant désigné comme serveur actif afin de communiquer avec un ou plusieurs postes clients (C1, C2, C3) à travers un réseau, ledit procédé étant basé sur l'emploi de messages conformes à la spécification Web Services Dynamic Discovery (WS-Discovery) et caractérisé en ce que les messages sont dotés d'un attribut supplémentaire de redondance qui permet d'élire le deuxième serveur (S2) comme serveur actif lorsque le premier serveur (S1) n'est plus serveur actif.
Patent FR-2976262-A1 (FR)
Title: Cabinet for presentation of perfume bottle, has bottom and cover with strips that define progressive profile for defining free inner housing for reception of object, and set of ends of strips interconnected by set of connecting units
Inventor: PARRINGTON NICOLAS
IPC: B65D5/50
Filed: 2011-06-07
Abstract: The cabinet (1) has a bottom (2b) surmounted by a cover (2a), where each of the bottom and the cover is constituted by a set of intersecting longitudinal plastic strips and transverse strips. The strips of the bottom and the cover are allowed to define a progressive profile from one side to another side of the cabinet for defining a free inner housing (3) for reception of an object (4) i.e. perfume bottle, between the bottom and the cover. A set of ends of the strips is interconnected by a set of connecting units (129).
Patent FR-2979674-A1 (FR)
Title: Device for producing electricity by using channels, has dams installed in channel to obtain bottom current and provided with turbines, where bottom current/peak current rotates turbines to drive alternators to produce electricity
Inventor: ADAM CLAUDE LOUIS
IPC: E02B7/00
Filed: 2011-09-05
Abstract: The device has differential dams (6) or walls installed in a channel (5) to obtain bottom current, where the channel has a bottom of watercourse (1). Foldable doors form a venturi. The dams are provided with horizontal turbines connected to alternators placed on outer platforms constructed in robust vertical piles (26) of the channels, where the dams extract energy from the channels. Peak currents or base currents rotate the turbines to drive the alternators for producing electricity. The electricity is supplied to a hydrogen and oxygen forming network or block.
Patent FR-2956074-A1 (FR)
Title: Train d'entrainement
Inventor: HULSEMANN ULRICH
IPC: B60K1/02
Filed: 2011-01-28
Abstract: L'invention concerne un train d'entraînement présentant au moins une machine d'entraînement (2, 3) dotée d'un arbre moteur (6) qui peut être accouplé à au moins une roue motrice par l'intermédiaire d'une transmission (10) qui est montée sur la machine d'entraînement (2, 3) et qui comporte une transmission (18) à planétaires. Pour réduire les coûts et efforts de développement et/ou de fabrication du train d'entraînement, la transmission (10) présente différentes positions de montage tournées par rapport à l'arbre moteur (6) de la machine d'entraînement (2, 3).
Patent FR-2972399-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has medallion separated into side portions to form semi-bases, which slide laterally and symmetrically with respect to base by adjusting saddle that is slid longitudinally with respect to base
Inventor: BARBEDOR SAMUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-03-07
Abstract: The seat (100) has a base including a base medallion (110) defined laterally by side supports (120, 130). The medallion is separated longitudinally into two side portions with respect to the base, where each side portion is connected to one of the side supports so as to form semi-bases. The semi-bases slide laterally and symmetrically with respect to the base by an adjusting saddle (10) that is slid longitudinally with respect to the base. The saddle is slid on a groove (15) fixed to the seat.
Patent FR-2973678-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de cuisson comportant un dispositif de remuage debrayable
Inventor: BIZARD JEAN-CLAUDE
IPC: A47J36/16
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique de cuisson, notamment friteuse à cuisson sèche, comprenant une enceinte de cuisson (2), un dispositif de chauffe (10) conçu pour générer un flux chauffant dans l'enceinte de cuisson, un moyen de réception (20) prévu pour recevoir les aliments, et un moyen de remuage (30) disposé au sein du moyen de réception (20) et entraîné en rotation par rapport au moyen de réception (20). Selon l'invention, le moyen de remuage (30) comporte un organe de remuage (31) entraîné en rotation par un élément d'entraînement débrayable le moyen de remuage (30) étant prévu pour entraîner en rotation un accessoire de cuisson (40) amovible, l'élément d'entraînement débrayable étant monté mobile par rapport à l'organe de remuage (31) entre une position de repos occupée en l'absence de l'accessoire de cuisson (40), et une position débrayée occupée lorsque l'accessoire de cuisson (40) est entraîné par le moyen de remuage (30).
Patent FR-2979159-A1 (FR)
Title: Contactless identification card for use with reading device that is used in motor vehicle to reads user identification information, has metal part placed on plastic substrate to control displacement of magnetic contactor of reading device
Inventor: LEPAGE MARC
IPC: G06K17/00
Filed: 2011-08-16
Abstract: The card (1) has an electronic integrated circuit e.g. electronic chip, for loading an identification data of the card and/or of holder of the card. An antenna is coupled with the integrated circuit for transmission of data into a contactless reading device (10). A metal part is placed on a plastic substrate (2) to control displacement of a magnetic contactor (13) of the reading device. The metal part is integrated into the substrate and isolated from the antenna. A storage unit i.e. EEPROM, is coupled with the electronic integrated circuit. An independent claim is also included for a method for contactless reading of data.
Patent FR-2984119-A1 (FR)
Title: Composition, useful for caring and/or making up skin and treating greasy skin, comprises substituted 2,5-dioxopyrrolidin-1-yl compounds and organic solvents having a specified solubility parameter in an aqueous medium
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-16
Abstract: Composition comprises, in an aqueous medium, substituted 2,5-dioxopyrrolidin-1-yl compounds of formula (I) and organic solvents having a solubility parameter according to Hansen solubility space of 10.5-30 and 13.5-25.5. Composition comprises, in an aqueous medium, substituted 2,5-dioxopyrrolidin-1-yl compounds of formula (I) and their salts and organic solvents having a solubility parameter according to Hansen solubility space of 10.5-30 and 13.5-25.5. A : benzene ring optionally substituted by one or more groups of 1-5C alkyl, preferably unsubstituted benzene ring; and m : 1-12, preferably 1-6. [Image].
Patent FR-2984324-A1 (FR)
Title: Tetrahydropyrazolopyridines cationiques, composition tinctoriale comprenant de telles bases d'oxydation, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne des composés tétrahydropyrazolopyridines cationiques particuliers de formule (I) suivante : ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention concerne également une composition de teinture comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture, une ou plusieurs tétrahydropyrazolopyridines cationique telles que définies précédemment. Enfin, l'invention a trait à un dispositif de teinture mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-2969028-A1 (FR)
Title: Resonator unit for heating plastic preform in beverage producing industry, has adjusting element that is moved with respect to resonator chamber based on movement of preform with respect to resonator chamber
Inventor: ZIMMERER JOHANN
IPC: B29B13/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: The resonator unit (16) has a resonator chamber (40) with an opening (42) for receiving a plastic preform (10) in a position and for heating the preform by microwaves, and another opening (44) through which the microwaves are injected into the chamber. A drive unit (28) e.g. servomotor, introduces the preform in the chamber. An adjusting element (20) adjusts the resonator unit, and arranged in the chamber, where a position of the element with respect to the chamber is modified. The element is moved with respect to the chamber based on movement of the preform with respect to the chamber. An independent claim is also included for a method for heating containers.
Patent FR-2987448-A1 (FR)
Title: Method for determining state of solenoid valve of internal combustion engine of car, involves determining state of actuator by comparing real intensity of current and real position of element with normal operating curve
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G01R17/00
Filed: 2012-02-23
Abstract: The method involves establishing a normal operation curve associating respective intensities of an electrical current in an actuator (20) with different positions of an element i.e. throttle valve, moved by the actuator, where the intensities represent a normal operation of the actuator. Real intensity of the electric current is measured in the actuator, and real position of the element is measured. State of the actuator is determined by comparing the real intensity of the current and the real position of the element with the normal operating curve. An independent claim is also included for a device for determining state of an actuator of a vehicle.
Patent FR-2993782-A1 (FR)
Title: Dispositif, cartouche, systeme et procede de diffusion d'odeur
Inventor: VIOLET MATTHIEU
IPC: A61L9/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (6), 5une cartouche (29, 50, 51, 65), un système et un procédé diffuseur d'odeur pour un utilisateur (9). Le dispositif (6) comprend un boîtier (13) muni d'une cartouche (29, 50, 51, 65) ajourée de rétention de billes (41) odorantes, d'un ventilateur (27) d'entraînement d'air au travers de la cartouche et de moyens d'actionnement (26) du ventilateur. Les moyens d'actionnement comprennent un circuit (28) de commande du ventilateur (27) pendant un temps déterminé, le boîtier comprenant une face (14) munie d'une fente (16) de sortie de l'air issu de la cartouche à une extrémité (17) et d'un évidement (21) d'introduction d'un doigt (22) de l'utilisateur (9) situé en vis à vis à une autre extrémité, l'évidement (21) comportant un pan (24, 25) incliné par rapport à la surface formant et/ou muni d'une touche d'activation des moyens d'actionnement (26).
Patent FR-2989647-A1 (FR)
Title: Bloc optique multifonctions de vehicule, a sources lumineuses et intensite lumineuse controlables
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2012-04-23
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule et comprend, d'une première part, des première (S1) et seconde (S2) sources propres à délivrer respectivement des première et seconde lumières blanches, d'une deuxième part, des moyens de réflexion (R1, R2) propres à réfléchir les première et seconde lumières blanches dans des première et seconde zones prédéfinies, et, d'une troisième part, des moyens de contrôle (MC) agencés pour déterminer quelle source parmi les première (S1) et seconde (S2) sources doit être alimentée en courant électrique et quelle intensité lumineuse elle doit produire, en fonction de chaque situation de vie du véhicule, de manière à assurer soit une fonction de feu de jour, soit une fonction de feu de position, soit une fonction de feu de croisement, soit encore une fonction de feu de route.
Patent FR-2994802-A1 (FR)
Title: Etui de protection notamment pour une tablette numerique ou similaire
Inventor: ANTONI DOMINIQUE
IPC: A45C11/00
Filed: 2012-08-28
Abstract: L'invention concerne un étui de protection (1) notamment pour une tablette numérique ou similaire comportant une paroi arrière formant un fond (2) et une paroi frontale formant un couvercle (3), le fond et le couvercle de l'étui de protection définissant entre eux un logement (4) agencé pour accueillir ladite tablette numérique. Il est caractérisé en ce que, en position fermée, le couvercle (3) est couplé de manière amovible à l'avant du fond (2) par des premiers moyens de couplage (5), en position ouverte, le couvercle (3) est couplé de manière amovible à l'arrière du fond (2) par des seconds moyens de couplage (6) pour former un support d'appui (7) transformant l'étui de protection (1) en un présentoir (11), et en ce que le fond (2) comporte des moyens de retenue (23) de la plaquette numérique.