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Patent FR-3065783-A1 (FR)
Title: Module de commande pour habitacle de vehicule
Inventor: PETRUCCI ANTOINE-CAMILLE
IPC: F21V13/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un module d'observation pour habitacle de véhicule, comportant : ° une caméra (101), ° deux modules d'éclairage (103a, 103b), éclairant chacun une portion d'un champs de vision de la caméra (101), caractérisé en ce que les modules d'éclairage (103 a, 103b) éclairent chacun un domaine propre (E1, E2) du champs de vision de la caméra (101), et tous les deux un domaine de recouvrement (E1∩2) commun dudit champs de vision, situé entre les domaines propres (E1, E2), les modules d'éclairage (103a, 103b) générant chacun : • un éclairement uniforme à une valeur de référence (E0), commune aux deux modules d'éclairage (103a, 103b), dans leur domaine propre (E1, E2), et • un éclairement décroissant continûment de la valeur de référence (E0) dans leur domaine propre (E1,E2) à zéro dans le domaine propre (E1, E2) de l'autre module d'éclairage (103 a, 103b), de telle sorte que l'éclairement combiné des deux modules d'éclairage (103 a, 103b) dans le domaine de recouvrement (E1∩2) commun est constant et vaut la valeur de référence (E0).
Patent FR-3066477-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la pose d'etiquettes sur une bouteille
Inventor: GUEUGNEAUD SYLVAIN
IPC: B65C3/06
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aide à la pose d'étiquettes (2,3,4) sur une bouteille (5) remarquable en ce qu'il comporte un berceau (10) agencé pour reposer sur un plan de pose (7) horizontal, une embase (11) pivotante solidaire du berceau (10), munie d'un logement (12) agencé pour recevoir le culot (52) de la bouteille (5) à étiqueter, et agencée faire pivoter ladite bouteille (5) autour de son axe longitudinal (53) de 180 degrés par rapport audit berceau (10), et des moyens (13) agencés pour définir sur la face externe (54) de ladite bouteille (5) des premier et deuxième axes (14,15) correspondant aux intersections avec ladite face externe (54) respectivement d'un plan P1 vertical contenant l'axe longitudinal (53) de la bouteille (5) et d'un plan P2 perpendiculaire audit axe longitudinal (53).
Patent FR-3071656-A1 (FR)
Title: Electrolyte solide pour element electrochimique lithium-ion
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-09-22
Abstract: Un composé de formule Li7-xPS6-xXx-z(BH4)z dans lequel : X est choisi dans le groupe consistant en Cl, Br, I, F et CN 0 inf x=2 0 inf z=0,50. Ce composé peut être utilisé comme électrolyte solide d'un élément électrochimique lithium-ion.
Patent FR-3071892-A1 (FR)
Title: Ciment d'impregnation aqueux
Inventor: BONNET EMMANUEL
IPC: F16D69/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: Ciment d'imprégnation aqueux notamment pour la fabrication de matériau de friction, comprenant : - une suspension aqueuse de complexes de charges lubrifiantes, et - une émulsion de caoutchouc, le rapport de volume unitaire entre la fibre la plus grande et la moins grande étant supérieur ou égal à 10 et inférieur ou égal à 1000.
Patent FR-3073208-A1 (FR)
Title: Recipient thermoforme a facettes de demoulage
Inventor: GALLAY FABRICE
IPC: B65D1/32
Filed: 2017-11-07
Abstract: Le récipient (10) comprend un corps thermoformé (12) ayant une paroi latérale (12'), un fond (14) et une ouverture (10') opposée au fond. La paroi latérale a au moins une portion convexe (11A, 11C) formant un coin qui s'étend en hauteur. La portion convexe présente au moins une facette (13A, 13C) formant un méplat. Une pression exercée sur cette facette tend à déformer la paroi latérale pour favoriser le démoulage du contenu du récipient.
Patent FR-3075470-A1 (FR)
Title: Element de refroidissement d'un dispositif de stockage electrique pour vehicule automobile.
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/60
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un élément de refroidissement (100) d'un dispositif de stockage électrique (200) pour véhicule automobile comprenant au moins une première paroi (110) s'étendant principalement dans un premier plan et dans laquelle est ménagé au moins un premier canal (113) et au moins une deuxième paroi (120) s'étendant principalement dans un deuxième plan et dans laquelle est ménagé au moins un deuxième canal (123), le premier canal (113) et le deuxième canal (123) étant aptes à être empruntés par un fluide caloporteur.
 Selon l'invention, le premier plan dans lequel s'étend la première paroi (110) et le deuxième plan dans lequel s'étend la deuxième paroi (120) sont sécants, et au moins la première paroi (110) est configurée pour porter le dispositif de stockage électrique (200).
Patent FR-3066063-A1 (FR)
Title: Communication sur la toile (web) en temps reel a partir d'un fichier audiovisuel
Inventor: BOEHME KENNETH
IPC: H04M3/53
Filed: 2018-02-21
Abstract: Selon un ou plusieurs aspect(s) de la présente invention, des opérations peuvent comprendre l'accès à un fichier audiovisuel d'une présentation audiovisuelle qui comprend une piste audio qui comprend des données audio et une piste vidéo qui comprend des données vidéo. Les opérations peuvent aussi comprendre la génération d'un flux audio des données audio qui imite les données audio comme étant obtenu de façon séquentielle à partir du signal audio qui est capturé en temps réel. En outre, les opérations peuvent comprendre la génération d'un flux vidéo des données vidéo qui imite les données vidéo comme étant obtenu de façon séquentielle à partir du signal vidéo qui est capturé en temps réel. De plus, les opérations peuvent comprendre la transmission du flux audio et du flux vidéo à un client de communication sur la toile en temps réel (« WebRTC ») de système d'un système. Par ailleurs, les opérations peuvent comprendre la communication, depuis le client WebRTC de système, du flux audio et du flux vidéo à un client WebRTC de dispositif d'utilisateur d'un dispositif d'utilisateur utilisant des protocoles WebRTC
Patent FR-3082804-A1 (FR)
Title: Systeme d'insonorisation sous un element de moteur de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant: une embase (2) solidaire dudit élément de moteur, ladite embase étant pourvue d'une pluralité d'aires d'emboitement (3), et un capot (4) d'insonorisation pourvu de crochets (6) montés en sa bordure périphérique, lesdits crochets s'emboitant en prenant un appui vertical sur une première zone de butée (7) prévue sur lesdites aires, lesdits crochets présentant une extrémité libre (8) recourbée vers le bas pour venir en appui selon une direction horizontale sur une deuxième zone de butée (9) prévue sur lesdites aires si une contrainte est appliquée horizontalement auxdits crochets pour les extraire de ladite première zone de butée.
Patent FR-3084151-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la navigation d'une flotte de vehicules a l'aide d'un filtre de kalman invariant
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C21/26
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'une flotte de véhicules comprenant un véhicule principal (1) et un véhicule secondaire (2) mobile par rapport au véhicule principal (1), l comprenant des étapes de : • réception de données (Y1, Y2) cinématiques relatives entre le véhicule principal (1) et le véhicule secondaire (2), acquises par au moins un capteur (2, 12), • estimation (100, 200) d'un état de navigation de la flotte de véhicules par un filtre de Kalman invariant utilisant les données reçues (Y1, Y2) comme observations, l'état de navigation comprenant ○ des premières variables représentatives d'une première transformation rigide liant un repère attaché au véhicule principal (1) à un repère de référence et ○ des deuxièmes variables représentatives d'une deuxième transformation rigide liant un repère attaché au véhicule principal (1) à un repère attaché au véhicule secondaire (2), le filtre de Kalman invariant utilisant comme loi de composition interne une loi comprenant une composition terme à terme de la première transformation rigide et de la deuxième transformation rigide.
Patent FR-3084664-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une argile pour la preparation d'un precurseur de geopolymere
Inventor: MONTAZEAUD BENOIT
IPC: C04B14/10
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une argile comprenant : - moins de 30% de kaolinite ; et - au moins 20% de muscovite et/ou illite ; - le rapport en poids muscovite et/ou illite / kaolinite étant supérieur à 1 ; pour la préparation d'un précurseur de géopolymère.
Patent FR-3070071-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere et lampe de vehicule
Inventor: MATSUBARA EIJI
IPC: G02B6/00
Filed: 2018-08-08
Abstract: Un guide de lumière (112) pour une lampe de véhicule (100) inclut une partie en forme de barre (116) et une partie en forme de plaque (118). La partie en forme de barre (116) inclut une partie de guide de lumière en forme de barre (120) et une partie de raccordement en saillie (122) faisant saillie d'une surface périphérique (120c) de la partie de guide de lumière en forme de barre et s'étendant le long de la partie de guide de lumière en forme de barre (120). La partie en forme de plaque (118) inclut deux surfaces principales se faisant face, et une surface latérale de la partie en forme de plaque (118c) raccordant les deux surfaces principales. Le guide de lumière (112) est un produit moulé multicolore dans lequel la partie en forme de barre (116) est formée d'un premier matériau de résine, et la partie en forme de plaque (118) est formée d'un second matériau de résine contenant un agent de diffusion de la lumière. La partie de guide de lumière en forme de barre (120) est raccordée à la surface latérale (118c) de la partie en forme de plaque (118) par la partie de raccordement en saillie (122).
Patent FR-3086734-A1 (FR)
Title: Module lumineux de vehicule comprenant un pion de referencement avec une partie souple et une partie rigide
Inventor: BERREZAI FRANCOIS
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un module lumineux pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant: - au moins une source de lumière (21) montée sur un support (20), - une unité optique destinée à coopérer avec la source de lumière pour former un faisceau lumineux, - un système de référencement comprenant au moins un pion de référencement (30) inséré dans un orifice de référencement, le support étant pourvu de l'un parmi le pion de référencement et l'orifice de référencement, et l'unité optique étant pourvu de l'autre parmi le pion de référencement et l'orifice de référencement; le pion de référencement comprenant deux parties en vis-à-vis, l'une des parties, dite partie rigide (31), étant plus rigide que l'autre des partie, dite partie souple (32).
Patent FR-3088435-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'une anomalie de fermeture d'un groupe d'infusion
Inventor: GOUBELY AIME
IPC: G01R19/165
Filed: 2018-11-09
Abstract: Procédé, pour une machine de préparation de boisson de type expresso, telle une machine à thé ou à café, de détection d'une anomalie de fermeture d'un groupe d'infusion (100) comportant deux parties (3, 4) mobiles l'une par rapport à l'autre au moyen d'une motorisation (6) électrique, comprenant les étapes suivantes : - détermination d'une caractéristique nominale (11) intensité de courant d'alimentation de la motorisation (6) en fonction du temps, - mesure de l'intensité de courant d'alimentation de la motorisation (6), au moins au cours de la fermeture du groupe d'infusion (100), - comparaison de l'intensité mesurée avec ladite caractéristique nominale (11), et détection d'une anomalie lorsqu'une mesure de l'intensité s'éloigne de la caractéristique nominale (11) de plus d'un seuil (12, 13), dans lequel la caractéristique nominale (11) est déterminée sur ladite machine de préparation de boisson à partir d'au moins une phase de mesure effectuée au cours d'au moins une phase de fermeture correctement déroulée. Dispositif implémentant un tel procédé.
Patent FR-3079614-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure des conditions de visibilite
Inventor: KRAPF PASCAL
IPC: G01N21/84
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour mesurer la visibilité de jour ou de nuit d'une scène éclairée ou non éclairée en présence d'éléments comme du brouillard, de la fumée, de la pluie ou de la neige qui la perturbent. La présente invention concerne également un dispositif exploitant ce procédé et pouvant être embarqué sur un véhicule terrestre ou aérien. Conformément à l'invention, un tel procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Eclairage de la scène par une source de lumière collimatée ; - Capture d'au moins une image de la scène par un dispositif d'enregistrement d'images ; - Traitement de l'image afin d'identifier la présence d'un faisceau lumineux correspondant au faisceau lumineux provenant de la source (S) ; - Détermination de l'intensité du faisceau lumineux ; - Détermination de la visibilité à partir des caractéristiques du faisceau lumineux. Pour une source lumineuse donnée, plus le faisceau lumineux est intense, plus la visibilité de la scène est perturbée par un élément présent dans l'atmosphère. L'invention concerne également un dispositif mettant en œuvre ce procédé et comportant : - Une source de lumière collimatée - Un dispositif d'acquisition d'image - Des moyens de calcul Ce dispositif est caractérisé en ce que les moyens de calcul pilotent la source de lumière et le dispositif d'acquisition d'image et utilisent le procédé selon l'invention pour déterminer une mesure de visibilité de la scène.
Patent FR-3089917-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un etat de fonctionnement d’un vehicule
Inventor: ANTONIUCCI LIONEL
IPC: B60R25/24
Filed: 2018-12-12
Abstract: Le procédé de commande d’un état de fonctionnement d’un véhicule est tel que l’état de fonctionnement, adoptant initialement un état verrouillé assurant l’immobilisation du véhicule, puisse être modifié pour adopter n’importe lequel des états de déverrouillage suivants : un état de déverrouillage total autorisant l’activation d’un mode de fonctionnement du véhicule, associé audit état de déverrouillage total, dépourvu de restriction ; des états de déverrouillage partiel autorisant chacun l’activation d’un mode de fonctionnement associé audit état de déverrouillage partiel et permettant une mise en action restreinte du véhicule. Ce procédé de commande comporte une étape (E102) d’activation d’un des modes de fonctionnement après avoir modifié l’état de fonctionnement (E101) pour autoriser cette activation.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091143-A1 (FR)
Title: Support de culture hors sol
Inventor: GANDER SERGE
IPC: A01G31/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne une installation de culture hors-sol comportant un plateau (10) formant une zone de réception de supports de culture (11, 12) caractérisée en ce que lesdits supports de culture (11, 12) présentent un logement dont le fond présente une lumière de largeur croissante depuis le centre vers la périphérie, et en ce que chacun desdits supports de culture (11, 12) est mobile par rapport à une ouverture (1 à 3) dudit plateau (10) dans laquelle il est inséré, selon une direction correspondant à l’axe longitudinal médian de ladite lumière, entre une position d’obturation de ladite lumière et une position d’ouverture. Figure 1
Patent FR-3091560-A1 (FR)
Title: Pompe a piston pour digesteur anaerobie
Inventor: SALAÜN CAMILLE
IPC: F04B19/04
Filed: 2019-01-09
Abstract: Pour l’alimentation en mode piston d’une unité de production de gaz, en particulier du biogaz par méthanisation, on fait entrer dans une pompe (4) un mélange hétérogène (MSL) solide et liquide qui est comprimé dans une chambre de remplissage délimitée par un compartiment antérieur (C2), sous l’effet d’une compression d’un piston (8). On laisse du liquide (L) s’échapper vers un compartiment postérieur (C1), à contre-courant du piston pendant la compression, ce liquide étant restitué lors d’un recul du piston (8) vers une position de retrait (PR). Une canalisation (44) raccorde le compartiment postérieur au compartiment antérieur, en autorisant une circulation unidirectionnelle vers le compartiment antérieur (C2). Ainsi, avec la création d’une dépression lors du recul du piston (8), le liquide circule par effet d’aspiration dans la canalisation (44) pour rejoindre la chambre de remplissage. Un clapet anti-retour (25) empêche l’entrée de matières solides dans la canalisation pendant la compression. Figure pour l’abrégé [Fig. 4B]
Patent FR-3077968-A1 (FR)
Title: Recipient d’application
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-21
Abstract: Un récipient d'application comprend une unité de remplissage cylindrique et un couvercle. Le couvercle a une vis femelle formée au niveau d’une extrémité du couvercle dans la direction axiale. Le récipient d'application comprend un corps principal qui a un outil d'application qui est configuré pour être inséré dans l’unité de remplissage et une vis mâle qui est configurée pour être vissée dans la vis femelle. De plus, le récipient d'application comprend un dispositif d’essuyage en matériau souple qui est fixé sur l’ouverture de l’unité de remplissage. Le dispositif d’essuyage a une première partie en saillie qui fait saillie vers l’extérieur à partir de l’ouverture dans une direction radiale de l’unité de remplissage pour être en contact avec une surface interne du couvercle. La première partie en saillie est intercalée dans la direction axiale entre une partie de paroi disposée sur la surface interne du couvercle et l’extrémité de l’unité de remplissage qui comprend l’ouverture.
Patent FR-3092046-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’éclairage d’un véhicule autonome à propulsion électrique ou hybride
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q1/14
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’éclairage d’un véhicule automobile apte à fonctionner dans un mode de conduite autonome, ci-après véhicule hôte (1), le procédé comportant les étapes consistant à :     - déterminer, lorsque les feux du véhicule hôte (1) sont activés, si le véhicule hôte (1) est dans un mode de conduite autonome ;     - diminuer l’intensité de l’éclairage jusqu’à une valeur seuil, la valeur seuil étant inférieure à l’intensité d’éclairage normale prévue lorsque le véhicule est conduit manuellement.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092302-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de dangers sur la route
Inventor: CORBIERE GRÉGOIRE
IPC: B60W30/095
Filed: 2019-02-01
Abstract: L’invention propose un dispositif de détection de dangers d’une route, comprenant un calculateur (10) embarqué configuré pour : - acquérir des signaux représentatifs de l’évolution temporelle d’une pluralité de grandeurs physiques relatives au comportement du véhicule, - pour chaque signal, définir une pluralité de fenêtres temporelles comprenant chacune une partie du signal, telles que chaque fenêtre temporelle recouvre partiellement une fenêtre temporelle précédente, - mettre en œuvre, sur les signaux contenus dans les fenêtres temporelles, un classificateur entrainé sur une base de données d’apprentissage comprenant, pour une pluralité de situations d’évitement de danger, des enregistrements de signaux représentatifs de l’évolution des grandeurs physiques relatives au comportement du véhicule et des indications de stratégies d’évitement associées, pour détecter et identifier un danger impliquant une manœuvre d’évitement.[Fig. 1]
Patent FR-3092638-A1 (FR)
Title: Valve de contrôle de débit gaz et robinet comprenant une telle valve
Inventor: TROCHOU CHRISTOPHE
IPC: F16K31/44
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention se rapporte à une valve de contrôle de débit de gaz (1) à crantage comprise dans un robinet de gaz et comprenant un boîtier (10) ayant une paroi latérale et un fond, la paroi latérale étant cylindrique et s’étendant le long d’un axe longitudinal (Z) jusqu’au fond, le fond étant pourvu d’une ouverture débouchante qui est coaxiale au premier axe longitudinal (Z), une tige (5) s'étendant selon le premier axe longitudinal (Z) en étant disposée dans l’ouverture débouchante et étant pourvue d’un pion (6) s'étendant radialement en direction de la paroi latérale selon un axe transversal au premier axe longitudinal (Z). Le fond est spécialement pourvu d’une alternance de saillies (S1, S2,…Sn) et de creux (C1, C2,…Cn), les saillies et les creux s’étendant chacun radialement le long d’un axe (X) transversal au premier axe longitudinal (Z), chacun desdits creux définissant les crans d’une plage de sélection du débit sortant de la valve de contrôle de débit de gaz (1).
Patent FR-3094502-A1 (FR)
Title: Puce de circuit intégré photonique
Inventor: BOEUF FREDERIC
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Puce de circuit intégré photonique La présente description concerne une puce (1000) de circuit intégré photonique comprenant : une pluralité de coupleurs (18) à réseau de diffraction verticale définis dans une première couche semiconductrice (10) ou isolante surmontée d'une structure d'interconnexion (24) comprenant plusieurs niveaux de métal (M1, M2, M3, M4) noyés dans des deuxièmes couches isolantes (28A, 28B) ; et une cavité (200) s'étendant en profondeur à travers les deuxièmes couches isolantes (28A, 28B) jusqu'à un niveau intermédiaire entre les coupleurs (18) et le niveau de métal (M1) le plus proche des coupleurs (18), la cavité ayant des dimensions latérales telles que la cavité est adaptée à recevoir un bloc de maintien (302) d'un réseau de fibres optiques (304) destinées à être couplées optiquement avec les coupleurs (18).     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095499-A1 (FR)
Title: Injecteur d’un melange d’air et de carburant pour une chambre de combustion d’une turbomachine
Inventor: TALIERCIO GUILLAUME ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-04-23
Abstract: Injecteur (12’) d’un mélange d’air et de carburant pour une chambre de combustion (10) d’une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant un corps (14) comprenant ou définissant au moins un circuit de carburant (16) et au moins un circuit d’air (18), l’injecteur comportant en outre une coupole (20’) située à une extrémité dudit corps et configurée pour délimiter une chambre (22) de prémélange de l’air et du carburant sortant desdits circuits, la coupole comportant une ouverture (24’) de projection d’un cône air-carburant, caractérisé en ce que cette ouverture a un bord périphérique (26’) présentant des encoches (30’). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3080746-A1 (FR)
Title: Fermoir à boucles déployantes
Inventor: ZAK VINCENT
IPC: A44C5/24
Filed: 2019-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un fermoir à boucles déployantes pour bracelet comprenant une lame fixe (1), une première lame mobile (2) articulée à une première extrémité (10a, 11a) de la lame fixe (1) et une seconde lame mobile (3) articulée à une seconde extrémité (10b, 11b) de la lame fixe (1). Les première et seconde lames mobiles (2, 3) sont articulées à la lame fixe (1) de sorte qu’une rotation d’une des première ou seconde lames mobiles (2, 3) par rapport à la lame fixe 1 entraîne simultanément une rotation de l’autre des première ou seconde lames mobiles (2, 3) par rapport à la lame fixe (1). Ainsi, les deux lames mobiles (2, 3) peuvent être repliées sur la lame fixe (1) simultanément en actionnant qu’une seule desdites lames mobiles (2, 3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1a