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Patent FR-3081994-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de l'etat d'une piece au moyen d'un capteur de deformation de type jauge d'extensometrie
Inventor: MOUZE YANN
IPC: G01N21/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de l'état d'une pièce par une découpe de la pièce, de préférence en tronçons, selon une trajectoire de découpe de manière à obtenir un plan d'observation et par analyse de ce plan d'observation. Il comprend en outre : - avant la découpe, la fixation, sur une surface de la pièce, d'au moins un capteur de déformation, ledit capteur étant configuré pour émettre des signaux de sortie dépendant de déformations associées à des contraintes subies par la pièce au cours de la découpe ; -pendant la découpe, l'acquisition des signaux émis par le capteur de déformation ; -la détermination, à partir des signaux acquis, d'au moins une contrainte d'intérêt dont la valeur est supérieure à un seuil fixé ; - la localisation, sur la trajectoire de découpe, de ladite au moins une contrainte d'intérêt, de manière à obtenir une carte de défauts attribuables à la découpe ; - la mise en correspondance de la carte de défauts avec le plan d'observation, de manière à pouvoir exclure de l'analyse du plan d'observation les défauts attribuables à la découpe.
Patent FR-3085762-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un signal radar, procede et systeme de detection radar associes
Inventor: KASSER PIERRE
IPC: G01S7/02
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de génération d'un signal radar. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une étape (18) d'acquisition d'un signal de communication comprenant des trames allouées à la communication et des trames non allouées à la communication, et une étape (20) d'insertion d'une impulsion radar dans au moins une trame non allouée du signal de communication, dite trame radar, pour former ledit signal radar.
Patent FR-3085924-A1 (FR)
Title: Procede de degivrage d'une surface vitree de vehicule
Inventor: BEZIAT BAPTISTE
IPC: B60S1/48
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de dégivrage d'une surface vitrée (2) de véhicule (3), ce véhicule (3) comprenant au moins un dispositif de dégivrage (49) comprenant au moins un dispositif de projection (4) d'un produit de dégivrage (5) et un dispositif de détection du givre (6) sur la surface vitrée (2), caractérisé en ce qu'une quantité (7) de produit de dégivrage (5) projetée par le dispositif de projection (4) dépend du niveau de givre (8) détecté par le dispositif de détection du givre (6).     Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3086754-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage du balourd d'un ensemble arbre-roue
Inventor: SILLON CHRISTOPHE
IPC: G01M1/38
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'équilibrage du balourd d'un ensemble arbre-roue. Selon l'invention, le procédé d'équilibrage met en œuvre une étape de mesure de la valeur du balourd d'un ensemble arbre-roue (2), par rapport à un axe longitudinal (18) de l'arbre mécanique (6), puis une mesure la position d'au moins deux zones cibles (20) distinctes, présentes à la surface de la roue. L'invention est remarquable en ce qu'elle met en œuvre un retrait de matière (22) à la surface de la roue à aubes (4), afin de réduire la valeur du balourd de l'ensemble arbre-roue (2), en fonction des mesures réalisées aux étapes a) et b). De ce fait, le procédé d'équilibrage proposé par l'invention est nettement plus précis par rapport à l'état de la technique.
Patent FR-3088670-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et dispositif d'occultation comprenant un tel actionneur
Inventor: THUMEREL STÉPHANE
IPC: E06B9/322
Filed: 2018-11-16
Abstract: Un actionneur électromécanique (8) comprend un carter (17), une unité électronique de contrôle (19) et un dispositif de commutation (21). Le dispositif de commutation (21) comprend un premier organe (23), fixé sur une paroi (39) du carter (17) au moyen d'éléments de fixation démontables et disposé en vis-à-vis d'une ouverture (40) de la paroi (39), et un deuxième organe (24), mobile par rapport au premier organe (23). L'unité électronique de contrôle (19) comprend un interrupteur (41) et une plaque de circuit imprimé (42). L'interrupteur (41) est actionné par l'intermédiaire du deuxième organe (24) au travers de l'ouverture (40) ménagée dans la paroi (39) et est assemblé sur la plaque de circuit imprimé (42). La plaque de circuit imprimé (42) comprend un dispositif de connexion électrique (30) disposé en vis-à-vis de l'ouverture (40) de la paroi (39). En outre, le dispositif de connexion électrique (30) est accessible au travers de l'ouverture (40), suite à un retrait des premier et deuxième organes (23, 24) par rapport à la paroi (39), par démontage des éléments de fixation démontables.
Patent FR-3090929-A1 (FR)
Title: Actualisation de multiples enregistrements de données
Inventor: BISEGNA TONY
IPC: G06F16/23
Filed: 2018-12-20
Abstract: Actualisation de multiples enregistrements de données dans un système de bases de données avec au moins une base de données et un premier serveur comprenant la création d’une première session et le chargement, au cours de la première session, de multiples enregistrements de données stockés par la base de données dans une mémoire du premier serveur. L’actualisation d’au moins un premier et un deuxième des multiples enregistrements de données au cours de la première session dans la mémoire du premier serveur. Un mécanisme de transaction de base de données réécrit les multiples enregistrements de données après avoir actualisé lesdits au moins premier et deuxième enregistrements de données, assurant ainsi que tous les enregistrements actualisés de bases de données sont validés, ou aucun d’entre eux. Le mécanisme de transaction de base de données inclut un verrouillage des premier et deuxième enregistrements de données stockés dans la base de données. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090375-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations cosmétiques et dermatologiques d’un extrait de Cistus monspeliensis
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: Nouvelles utilisations cosmétiques et dermatologiques d’un extrait de Cistus monspeliensis L’invention est relative à l’utilisation cosmétique non thérapeutique d’un extrait de Cistus monspeliensis pour augmenter et / ou maintenir l’homéostasie tissulaire au niveau de la peau et / ou des muqueuses et / ou des annexes cutanées, en augmentant et / ou maintenant la fonction barrière et / ou la différenciation cellulaire au niveau de la peau et / ou des muqueuses et / ou des annexes cutanées. Un autre objet concerne un procédé de soin cosmétique non thérapeutique comprenant notamment l’application topique de l’extrait de C. monspeliensis ou d’une composition cosmétique le comprenant. Un autre objet concerne encore l’extrait de C. monspeliensis pour son utilisation pour la prévention et / ou le traitement de maladies induites par une diminution de l’expression génique et / ou protéique d’ECM1, avantageusement le lichen sclerosus ou la lipoido-protéinose, et / ou pour la prévention et / ou le traitement des cicatrices.
Patent FR-3092201-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif radiofréquence comprenant un réseau solide tridimensionnel de mailles diélectriques
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01L27/06
Filed: 2019-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (10) radiofréquence comprenant une structure diélectrique comprenant au moins un matériau diélectrique à l’état solide et au moins un matériau diélectrique à l’état fluide,   ledit procédé comportant :- une étape d’impression tridimensionnelle lors de laquelle on réalise un réseau (11) solide tridimensionnel; et- une étape lors de laquelle on incorpore ledit au moins un matériau diélectrique à l’état fluide au sein du réseau (11) solide tridimensionnel,le procédé étant caractérisé en ce que le réseau (11) solide tridimensionnel est réalisé par fabrication additive de sorte qu’un contour (12) de ce réseau comprenne une surface, dite surface (15) support, pleine dudit au moins un matériau diélectrique à l’état solide, et en ce que le procédé comporte une étape d’application d’une couche (16) électriquement conductrice sur ladite surface (15) support du contour (12).       Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093300-A1 (FR)
Title: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée selon des points, et d’une couche réfléchissante
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: G02B5/08
Filed: 2019-02-28
Abstract: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée selon des points, et d’une couche réfléchissante. L’invention concerne un substrat rigide transparent (1) revêtu successivement d’une couche organique (2) transparente discontinue, comprenant des zones texturées selon des points pi (i = 1, 2, …), et organisées en motifs macroscopiques qui ont des aspects visuels différents les uns des autres, une période Pi étant définie comme la distance moyenne de chaque point pi à ses plus proches voisins, définis par triangulation de Delaunay, la surface entre les points pi étant plane et l’aspect des motifs macroscopiques étant déterminé par une valeur spécifique de la moyenne P des périodes Pi et de la moyenne D des diamètres Di des points pi du motif macroscopique ; d’une couche réfléchissante (3); et d’une couche de peinture (4), protectrice vis-à-vis de la corrosion et l’oxydation ; un procédé de fabrication de ce substrat rigide et son application pour la décoration. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095525-A1 (FR)
Title: Ensemble de pedales a fixation sans jeu
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: G05G1/50
Filed: 2019-04-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble de pédale pour un pédalier d’un véhicule automobile, comportant une semelle (1) sur laquelle est fixée une coiffe (2), une première extrémité (3) de la coiffe (2) étant solidarisée à une première extrémité (11) de la semelle (1) par des premiers moyens de fixation et une seconde extrémité (4) de la coiffe (2) étant solidarisée à la semelle (1) par des seconds moyens de fixation, caractérisé en ce que ledit ensemble comporte des moyens d’appui intermédiaire (5), positionnés entre les premiers moyens de fixation et les second moyens de fixation et adaptés pour maintenir au moins un espacement (Δd) entre la semelle (1) et la coiffe (2) sur une longueur s’étendant desdits moyens d’appui intermédiaire (5) jusqu’à la second extrémité (13) de la semelle (1).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097633-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure microphonique portatif
Inventor: LEROY DANIEL
IPC: H03M1/12
Filed: 2019-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure microphonique comprenant un boîtier (11) dans lequel sont disposés : - un transducteur (14) électroacoustique, - un conditionneur (27) numérique comprenant une première voie (17) de mesure comprenant un premier convertisseur (15) analogique numérique relié au transducteur électroacoustique, le dispositif de mesure microphonique étant caractérisé en ce que le conditionneur (27) numérique comprend également une deuxième voie (20) de mesure parallèle à la première voie (17) de mesure, la deuxième voie (20) de mesure comprenant un deuxième convertisseur (18) analogique numérique relié au transducteur électroacoustique, la deuxième voie (20) de mesure étant amplifiée par rapport à la première voie de mesure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098376-A1 (FR)
Title: Accessoire permettant d’habiller les « mamelons » lors d’une exposition au soleil.
Inventor: ROUSSEAU ELOÏSE
IPC: A41D7/00
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention concerne un cache téton qui comporte un support muni d'au moins une ventouse pour le faire adhérer sur la peau.
Patent FR-3099290-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en courbure collective d’un ensemble de puces électroniques
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L21/301
Filed: 2019-07-26
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir l’ensemble de puces électroniques (P), comportant un empilement comprenant : - un ensemble de matrices de pixels (2), - une couche d’interconnexions (3), reliée électriquement à l’ensemble de matrices de pixels (2), - une première couche (1), comprenant des trous d’interconnexions (100) reliés électriquement à la couche d’interconnexions (3) ; b) former des piliers métalliques (4) sur l’empilement, reliés électriquement à la couche d’interconnexions (3) ; c) former un matériau (5) de manière solidaire avec l’empilement, autour des piliers métalliques (4) ; d) découper les puces électroniques (P) de manière à libérer les contraintes thermomécaniques subies par l’empilement, de sorte qu’à l’issue de l’étape d), l’empilement est incurvé selon une forme convexe prédéterminée, orientée vers l’ensemble de matrices de pixels (2) ; e) rendre coplanaires les piliers métalliques (4) après l’étape d). Figure 2k
Patent FR-3100121-A1 (FR)
Title: Distributeur de matériau d’essuyage prédécoupé, sous forme de bobine déroulable en bande, et utilisation d’un tel distributeur
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2019-08-29
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de matériau d’essuyage, sous forme de bobine (B) déroulable en bande, le distributeur (1) comprenant un boitier (10) et un système de découpe (20) de la bande tirée manuellement par un utilisateur, caractérisé en ce que le système de découpe (20) comprend une lame souple (30) et au moins une dent (40) montées sur un côté avant (17) du boitier (10), en ce que la lame souple (30) comporte au moins une fente (31) positionnée en regard de l’au moins une dent (40), et en ce que la lame souple (30) est déformable sous la pression de la bande, lorsqu’un utilisateur tire sur la bande du côté avant (17) du boitier (10), de sorte que l’au moins une dent (40) dépasse par l’au moins une fente (31), entre en contact avec la bande pressée sur la lame souple (30), et déchire la bande au niveau d’une ligne de pré-découpe. Figure 9
Patent FR-3100895-A1 (FR)
Title: Procédé et système de positionnement automatique de drones en essaim
Inventor: PERCHAIS LAURENT
IPC: G01S19/42
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé et système de positionnement automatique de drones en essaim La présente invention concerne un procédé de positionnement automatique d’une pluralité de drones (10) évoluant en essaim (100), chaque drone comportant un capteur inertiel (22), un module de localisation (23) pour système de positionnement par satellites, un capteur d’altitude (27, 28), un capteur d’image (26), un module de communication (24) ultra-large bande (UWB) et un calculateur central (25), ledit procédé comprenant pour chaque drone : une étape (500) de mesure de la position et de l’attitude du drone par les différents capteurs et par le module de localisation ; une étape (600) de mesure de distances au moyen du module de communication (24), comme cible, et de modules radiofréquence fixes (200), comme ancres ; une étape (700) de fusion des données issues de tout ou partie des capteurs du drone avec les mesures de distance obtenues à l’étape précédente, dans le calculateur central ; une étape (800) d’estimation de l’état dudit drone. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102579-A1 (FR)
Title: Actionneur à mouvement périodique, équipement de balancement pourvu d’un tel actionneur et procédé de conduite d’un tel équipement
Inventor: DOMINICI BERNARD
IPC: H02P29/40
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne un actionneur (20) à mouvement périodique pour équipement de balancement à équilibre stable comprenant : - un moteur électrique (22) d’entraînement de l’actionneur selon un mouvement périodique sur une plage de mouvement, - un circuit de pilotage (40) d’une fréquence du mouvement périodique, connecté au moteur électrique (22), et - un circuit de mesure (82, 84) d’une consommation en énergie électrique du moteur, Le circuit de pilotage (40) est asservi au circuit de mesure d’une consommation en énergie électrique (82, 84) du moteur électrique (22) pour ajuster la fréquence du mouvement périodique à une valeur correspondant à une consommation en énergie électrique minimum du moteur électrique (22). L’invention concerne également un équipement de balancement (12) pourvu d’un tel actionneur, et un procédé de pilotage de l’équipement. Figure 3
Patent FR-3089119-A1 (FR)
Title: Poudre volumatrice pulvérisable pour donner aux cheveux une sensation de douceur au toucher
Inventor: BRANDT SANDRA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un agent cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, dans lequel l’agent cosmétique est une poudre contenant du dioxyde de silicium modifié de manière hydrophobe et des particules comprenant un élastomère de silicone. En outre, l’invention concerne un applicateur par pulvérisation comprenant l’agent cosmétique. De plus, l’invention concerne l’utilisation de l’agent cosmétique.
Patent FR-3105377-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique d’un liquide pour véhicule automobile
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F24H9/14
Filed: 2019-12-18
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif de chauffage électrique d’un liquide pour véhicule automobile Dispositif de chauffage électrique (1) d’un liquide caloporteur (FC) comprenant un boîtier (2) comportant une première extrémité (31) et une deuxième extrémité (32) disposées de part et d’autre d’un plan médian (1000), le boîtier (2) comprenant au moins une première conduite (8) de circulation du liquide caloporteur (FC) comportant un premier connecteur (81), un premier tube (82) et une première ouverture (83) et au moins une deuxième conduite (9) de circulation du liquide caloporteur (FC) comportant un deuxième connecteur (91), un deuxième tube (92) et une deuxième ouverture (93), le premier tube (82) s’étendant au moins partiellement dans une première portion (34) du boîtier (2), comprise entre la première extrémité (31) et le plan médian (1000) et comprenant la deuxième ouverture (93), et dans une deuxième portion (35) du boîtier (2), comprise entre le plan médian (1000) et la deuxième extrémité (32) et comprenant la première ouverture (83). Figure de l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3105136-A1 (FR)
Title: Bras et dispositif de connexion pour un dispositif d’essuyage pour véhicule.
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-12-19
Abstract: Bras et dispositif de connexion pour un dispositif d’essuyage pour véhicule. La présente invention propose un bras (3) d’un système d’essuyage d’un véhicule, comprenant une première extrémité destinée à être reliée à un moteur d’entrainement du bras (3), une deuxième extrémité (12) configurée pour accueillir un dispositif de connexion reliant le bras (3) à un balai d’essuyage constitutif du système d’essuyage, la deuxième extrémité (12) comprenant au moins deux parois latérales (14, 16) reliées par une paroi supérieure (18) et au moins un pallier (22) configuré pour porter un arbre du dispositif de connexion, caractérisé en ce que la deuxième extrémité (12) du bras comprend au moins un orifice (20) ménagé au travers d’une des parois latérales (14, 16) pour introduire l’arbre du dispositif de connexion dans le pallier (22). FIGURE 3
Patent FR-3091564-A1 (FR)
Title: Bloc de puissance pour l’actionnement d’un obturateur de vanne
Inventor: MOLINARO NARCISO LORIS
IPC: F15B11/032
Filed: 2020-01-06
Abstract: Est concerné un bloc de puissance pour l’actionnement d’un élément de manœuvre d'un organe, telle une vanne à fermer et ouvrir, par l'intermédiaire d’un vérin (22) comprenant un piston adapté à se déplacer dans une chambre (27) du vérin sous l’effet d’un fluide hydraulique. Un bloc (2) de puissance comprend une pompe hydraulique (18) pompant du fluide hydraulique, un moteur électrique (41) d’entrainement de la pompe hydraulique, et au moins un conduit (30) pour le fluide hydraulique, faisant communiquant la pompe hydraulique avec la chambre du vérin. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3108174-A1 (FR)
Title: Système d’échantillonnage et d’analyse de traînée de condensation générée par un aéronef.
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-03-11
Abstract: - Système d’échantillonnage et d’analyse de traînée de condensation générée par un aéronef. - Le système (1), configuré pour être embarqué à bord de l’aéronef (AC), comprend une sonde de collecte (2) d’échantillons (4) de traînée de condensation (5), une chambre de collecte (6) des échantillons (4), un tube de collecte (7) pour conduire les échantillons (4) de la sonde de collecte (2) vers la chambre de collecte (6) et au moins un dispositif de mesure (8) d’au moins un paramètre caractérisant les échantillons (4) dans le tube de collecte (7) pendant qu’ils sont conduits de la sonde de collecte (2) vers la chambre de collecte (6). Grâce au système (1), il n’est pas nécessaire d’utiliser un deuxième aéronef derrière l’aéronef (AC) pour collecter des échantillons (4) de traînée de condensation (5). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109942-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour vehicules electriques
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/14
Filed: 2020-05-05
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un additif choisi parmi les additifs anti-usure, les additifs extrême-pression, les antioxydants, les additifs anticorrosion, les additifs désactivateur métallique, les anti-mousses, les dispersants et leurs mélanges,      ladite composition ayant une teneur en bore inférieure ou égale à 100 ppm en poids et une teneur en azote strictement supérieure à 100 ppm en poids et inférieure ou égale à 500 ppm en poids, par rapport au poids total de la composition lubrifiante.
Patent FR-3112449-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif électriquement conducteur en matériau ligno-cellulosique
Inventor: PATOUR SÉBASTIEN
IPC: H05K3/00
Filed: 2020-07-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'un dispositif électriquement conducteur en matériau ligno-cellulosique comprend les étapes suivantes :   - imprégnation (S10) du matériau ligno-cellulosique par au moins un composé de remplissage de sorte à produire un substrat composite ; et   - dépôt (S12) d’au moins une couche conductrice sur au moins une surface du substrat composite de sorte à produire un dispositif électriquement conducteur.  Utilisation d'un dispositif électriquement conducteur ainsi réalisé notamment comme interface tactile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113509-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un tube de type cartouche
Inventor: GUILLARD PHILIPPE
IPC: F16L15/06
Filed: 2020-08-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement (1) d’un tube (100) sous forme de cartouche insérable dans un logement (201) cylindrique d’un élément (200) de circuit, comprenant un insert (2) tubulaire possédant extérieurement un moyen d’ancrage de l’insert dans le logement et intérieurement des moyens de retenue (5) d’une portion d’extrémité du tube dans l’insert.
    Selon l’invention, le moyen d’ancrage consiste en au moins une aspérité hélicoïdale (3.2) formant un filetage externe à l’insert d’être engagé en force et ancré dans le logement, et l’insert comporte au moins une empreinte (3.3, 3.3’, 3.3’’, 3.3’’’) d’entraînement en rotation de l’insert autour de son axe longitudinal.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3