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Patent WO-2015106847-A1 (WO)
Title: Mécanisme d'inclinaison pour un meuble d'assise, et meuble d'assise le comprenant
Inventor: COSTAGLIA MASSIMO
IPC: A47C1/032
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'inclinaison (121) pour un meuble d'assise sensible au poids, qui comprend un support de dossier (134), un premier levier (131) et un second levier (132). Le support de dossier (34) est configuré pour s'accoupler à un dossier et est monté pivotant. Le premier levier (131) comprend une structure de montant (138) pour accoupler le premier levier (131) à un siège. Le premier levier (131) est monté pivotant au niveau d'un premier axe de pivotement (141). Le second levier (132) est fixé pivotant au support de dossier (134) au niveau d'un second axe de pivotement (142) et est accouplé au premier levier (131) par un mécanisme d'accouplement (144) pour pivoter le premier levier (131) autour du premier axe de pivotement (141) lorsque le support de dossier (134) pivote par rapport au support (130).
Patent WO-2015082191-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un produit à base de thé
Inventor: MUKHOPADHYAY RESHMEE
IPC: A23F3/06
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un produit à base de thé en feuilles, lequel procédé consiste à traiter des feuilles de thé fraîches avec un agent d'amélioration d'extraction de polyphénols choisi parmi un tensioactif non ionique alcoxylé à une concentration supérieure à la concentration micellaire critique (CMC), un hydrocarbure saturé, une enzyme ayant une activité cutinase d'au moins 5 KU/g, et des combinaisons de ceux-ci.
Patent WO-2015124449-A1 (WO)
Title: Serveur d'analyse et procédé
Inventor: MINDLIN GRIGORY
IPC: G06F21/31
Filed: 2015-02-09
Abstract: Selon l'invention, un moteur d'analyse (152) reçoit un message d'événement de glissement et déplacement indiquant qu'un premier utilisateur a fait glisser un contenu présent dans une fenêtre source vers une fenêtre de destination d'un affichage d'écran divisé d'un premier dispositif d'utilisateur (102). Le moteur détermine un identifiant du premier utilisateur en réponse à la réception du message d'événement de glissement et déplacement, et récupère un premier profil d'utilisateur du premier utilisateur en utilisant le premier identifiant d'utilisateur. Le premier profil d'utilisateur (154) identifie une catégorie d'utilisateur du premier utilisateur. Le message d'événement contient un code unique (210) qui permet le suivi par le serveur d'analyse (152) du contenu partagé d'un utilisateur à l'autre.
Patent WO-2016150512-A1 (WO)
Inventor: KELA PETTERI
IPC: H04W72/12
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un nœud de réseau. Le nœud de réseau (100) comprend : un processeur (102), et un émetteur-récepteur (104); le processeur (102) étant configuré pour sélectionner au moins un dispositif d'utilisateur (300) si un temporisateur d'estimation de canal (CET) pour un canal radio entre le nœud de réseau (100) et le ou les dispositif(s) d'utilisateur (300), est valide; le processeur (102) étant en outre configuré pour planifier une transmission de données au ou aux dispositif(s) d'utilisateur sélectionné(s) (300); l'émetteur-récepteur (104) étant configuré pour réaliser la transmission de données planifiée au ou aux dispositif(s) d'utilisateur sélectionné(s) (300). En outre, la présente invention concerne également un procédé correspondant, un système de communication sans fil comprenant un tel nœud de réseau, un programme d'ordinateur et un produit-programme d'ordinateur.
Patent WO-2015150312-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage
Inventor: WÖTZER PHILIPP
IPC: G01K3/04
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs permettant d'afficher l'historique de produits, par exemple en termes de variation de la température. Le dispositif selon l'invention comprend une couche supérieure, une couche d'indication, une couche d'activation ainsi qu'optionnellement une couche de retardement. L'augmentation de la température dégage de l'humidité qui, selon certains modes de réalisation, migre tout d'abord vers la couche de retardement puis vers la couche d'activation. Un activateur mobilisé dans la couche d'activation migre avec l'humidité vers la couche d'indication. L'interaction de l'indicateur avec l'activateur en présence d'humidité provoque un changement de couleur indiquant le dépassement de la température critique. La présente invention concerne par ailleurs des procédés de fabrication du dispositif selon l'invention ainsi que ses applications, par exemple pour la surveillance de la température de produits sensibles.
Patent WO-2016155795-A1 (WO)
Inventor: YILDIRIM SALIH
IPC: D06F39/14
Filed: 2015-03-31
Abstract: The present invention relates to a laundry washing machine (1) having an outer frame (10) with a front door (4) mounting mechanism. The present invention more particularly relates to a laundry washing machine (1) comprising a cabinet having a front wall (3), an upper door (6) and a main body (2). The laundry washing machine (1) further comprises a front door (4) allowing access into a drum for loading or unloading laundry, the front door (4) being openable by means of a handle (28) mounted to an outer frame (10) of the front door (4).
Patent WO-2015188966-A1 (WO)
Title: Circuit de commande, régulateur de tension et procédé pour faire fonctionner un régulateur de tension
Inventor: ROSAHL THORALF
IPC: H02M1/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande (10) servant à générer une tension en dents de scie (Vpp) destinée un régulateur de tension, comprenant au moins une résistance (16) et au moins un condensateur (20) pour générer la tension en dents de scie (Vpp) en fonction d'une tension d'entrée (Vin), la résistance (16) ou le condenseur (20) comportant une pluralité d'éléments (21, 22, 24, 25) commutables individuellement, un compteur (33) commandant au moins un élément (22, 24, 25) pour générer des tensions en dents de scie d'amplitudes différentes et un comparateur (37) étant adapté pour arrêter le compteur (33) lorsque la tension en dents de scie (Vpp) atteint une tension prédéterminée (Vref).
Patent WO-2015162192-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une protéine accessoire dérivée du vih pour la réactivation du vih latent
Inventor: BODEN DANIEL
IPC: A61K38/16
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une protéine comprenant au moins une protéine accessoire dérivée du VIH tat (trans-activateur de transcription) ou d'un dérivé quelconque de celle-ci pour la réactivation du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) latent à partir de cellules présentes dans un patient infecté par le VIH.
Patent WO-2015177143-A1 (WO)
Title: Appareil de coupure électrique
Inventor: TETIK ADOLF
IPC: H01H5/16
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un appareil de coupure électrique (1) qui comprend un contact fixe (6) solidaire du boîtier et un contact mobile (4). Le contact mobile (4) est disposé sur un bras de contact (3) de manière à pouvoir se déplacer dans l'appareil (1). Ce bras de contact (3) comporte un prolongement de bras de contact (5) situé à l'opposé du contact mobile (4), ledit contact mobile (4) étant destiné à établir une connexion électrique avec le contact fixe (6). L'appareil de coupure électrique (1) comporte une serrure de manœuvre (2), reliée au bras de contact mobile (3), ainsi qu'un levier de manœuvre manuelle (7) relié à la serrure de manœuvre (2). L'appareil de coupure électrique (1) comprend en outre un mécanisme d'enclenchement brusque (8) qui comporte une bascule à action brusque (10), supportée en rotation et commandée par une première came (9) du levier de manœuvre manuelle (7), qui est pourvue un système d'interception du bras de contact (11) destiné à venir en prise avec le prolongement de bras de contact (5). Selon l'invention, le système d'interception du bras de contact (11) présente une dureté superficielle supérieure à la dureté superficielle du prolongement de bras de contact (5).
Patent WO-2015181037-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de miettes comprenant du carbonate de calcium
Inventor: FORNERA TAZIO
IPC: C08K3/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne des miettes comprenant au moins un matériau contenant du carbonate de calcium, un procédé pour la préparation des miettes, un article comprenant les miettes, ainsi qu'une utilisation de ces miettes dans la fabrication de papier, le revêtement de papier, l'alimentation, le plastique, de préférence des films, mieux encore des films soufflés ou des films perméables à l'air, des fibres, le polychlorure de vinyle, des plastisols, des polymères thermodurcissables, mieux encore des polyesters insaturés thermodurcissables ou des polyuréthanes insaturés thermodurcissables, des produits agricoles, la peinture, des revêtements, des adhésifs, des mastics, des produits pharmaceutiques, des applications agricoles, de construction et/ou cosmétiques.
Patent WO-2015193281-A1 (WO)
Inventor: GÓMEZ PATRICIA
IPC: C07D498/22
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux inhibiteurs allostériques de la protéine kinase activée par des mitogènes (MAP) p38 et JNK qui sont utiles pour le traitement et/ou la prophylaxie de maladies dégénératives du système nerveux. La présente invention concerne donc des composés destinés à être utilisés dans un procédé pour le traitement et/ou la prophylaxie desdites maladies ainsi qu'en thérapie en général. Les composés se lient à la région composée d'acides aminés en positions 170-199 de la protéine kinase activée par des mitogènes 14 (n° d'accès Uniprot Q16539 ou séquence SEQ ID NO. 1) et/ou de la protéine kinase activée par des mitogènes 11 (n° d'accès Uniprot Q15759 ou séquence SEQ ID NO. 2), la séquence SEQ ID NO. 1 et la séquence SEQ ID NO. 2 étant respectivement les séquences d'acides aminés de la MAPK14 (ρ38α) et de la MAPK11 (ρ38β). La région spécifique composée des acides aminés en positions 170-199 est décrite ici par la séquence SEQ ID NO. 4 pour la protéine kinase activée par des mitogènes 14 et la séquence SEQ ID NO. 5 pour la protéine kinase activée par des mitogènes kinase 11 et on pense qu'elles constituent de nouveaux sites de liaison inhibiteurs.
Patent WO-2016001157-A1 (WO)
Title: Downhole sensor system
Inventor: HAZEL PAUL
IPC: E21B47/01
Filed: 2015-06-29
Abstract: The present invention relates to a downhole sensor system for measuring a pressure of a fluid downhole in a well, comprising a well tubular structure having an inside and being arranged in a borehole with a wall and an annulus defined between the well tubular structure and the wall of the borehole, a sensor unit having a pressure unit sensor and being arranged in connection with the well tubular structure, the pressure unit sensor being adapted to measure a pressure of the fluid in the inside of the well tubular structure and/or in the annulus, the sensor unit further comprising a power supply and a communication module, a downhole tool comprising a power supply and a communication module for communication with the sensor unit, wherein the downhole tool further comprises a pressure tool sensor adapted to measure a pressure of the fluid inside the well tubular structure substantially opposite the pressure unit sensor for comparison with the pressure measured by the pressure unit sensor. The present invention also relates to a measuring method, calibrating methods and an isolation testing method.
Patent WO-2016020268-A1 (WO)
Title: Autogire
Inventor: BIRKNER OTMAR
IPC: B64C27/64
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un autogire comprenant un rotor (12). L'invention prévoit un vérin pneumatique (32) aux fins de réglage du rotor (12).
Patent WO-2016016466-A1 (WO)
Title: Procédés et appareil de fabrication de dispositif à couches minces
Inventor: LOCQUET JEAN-PIERRE
IPC: C23C14/54
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de dépôt (100) pour la formation d'un film mince sur un substrat (130). Le dispositif comprend une source de matériau (110) pour la fourniture d'au moins un premier élément métallique qui ne se réévapore sensiblement pas du substrat (130) dans des conditions de croissance particulières, au moins un second élément métallique ou au moins une molécule à base de métal qui ne se réévapore sensiblement pas du substrat (130) dans les mêmes conditions de croissance et un élément approprié pour la formation d'au moins un premier composé avec ledit ou lesdits premier(s) élément(s) métalliques et d'au moins un second composé avec ledit ou lesdits second(s) élément(s) métalliques ou ladite ou lesdites molécule(s) à base de métal. Le dispositif comprend un dispositif de réglage (120) conçu pour régler les conditions de croissance et les quantités dudit ou desdits premier(s) élément(s) métallique(s), dudit ou desdits second(s) élément(s) métallique(s) ou de ladite ou desdites molécule(s) à base de métal et de l'élément de manière à obtenir un film mince pratiquement stœchiométrique.
Patent WO-2017036503-A1 (WO)
Title: Habitat de réparation de câble sous-marin
Inventor: HEMPHILL STEPHEN JAMES
IPC: H02G15/14
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne une chambre d'habitat submersible (26) fournissant un environnement confiné pour la réparation de câble sous-marin. La chambre d'habitat (26) comprend des première et seconde parties de coque (28, 30) assemblées de façon à délimiter au moins partiellement l'environnement confiné, un premier joint d'étanchéité (36) disposé entre les première et seconde parties de coque (28, 30), un joint d'étanchéité de câble (40) disposé pour venir en prise avec le câble, et au moins un orifice d'accès (48) à travers au moins l'une des parties de coque (28, 30) pour permettre à un utilisateur d'accéder à l'environnement confiné depuis l'extérieur de l'habitat (26). L'invention concerne également un procédé d'utilisation de la chambre d'habitat et un kit pour l'assemblage de la chambre.
Patent WO-2016045987-A1 (WO)
Title: Spulenträger für eine flecht-, wickel- oder spiralisiermaschine
Inventor: REINISCH HUBERT
IPC: B65H63/02
Filed: 2015-09-10
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Spulenträger 7 zur Aufnahme einer Spule 2, welche zur Abwicklung eines Strangguts 1 eingerichtet ist, wobei der Spulenträger 7 zum Einsatz in einer Flecht-, Wickel- oder Spiralisiermaschine vorgesehen und dazu eingerichtet ist, im Betrieb der Maschine relativ zu dieser zu rotieren. Der Spulenträger 7 weist eine Zugkraftmesseinrichtung 3 zur Messung der Zugkraft des von der Spule 2 abgewickelten Strangguts 1 und eine erste Datenübertragungseinrichtung 4 zur Übertragung von Daten auf. Erfindungsgemäß ist die erste Datenübertragungseinrichtung 4 zur Übertragung von gemessenen Zugkraftmesswerten an eine zweite, außerhalb des Spulenträgers angeordnete Datenübertragungseinrichtung 5 eingerichtet. Hierdurch können zu geringe oder zu hohe Zugkräfte des Strangguts 1 an den einzelnen Spulenträgern 7 frühzeitig erkannt werden. Durch die Übertragung von Soll-Zugkraftwerten von der zweiten Datenübertragungseinrichtung 5 zur ersten Datenübertragungseinrichtung 4 und durch eine geeignete Steuerungs- oder Regelungseinrichtung 8 an dem Spulenträger 7 kann die Zugkraft weitgehend konstant gehalten werden.
Patent WO-2016050506-A1 (WO)
Inventor: ROMEO ILEANA
IPC: F02M61/18
Filed: 2015-09-16
Abstract: Disclosed is a fuel injection valve (10) comprising a valve body (12), a valve needle (26) and an electromagnetic actuator (28). The actuator (28) comprises an armature (34) axially displaceable in the valve body (12), which is mechanically coupled with the valve needle (26), and a pole element (36) which is arranged opposite the armature (34) and is fixed in relation to the valve body (12). An armature surface (42) of the armature (34) strikes a pole surface (44) of the pole element (36) if the valve needle reaches an open position. In one embodiment, the armature surface (42) and/or the pole surface (44) is/are formed by a chromium nitride layer (64, 65) of the armature (34) and/or the pole element (36). In addition, a method is disclosed for producing the fuel injection valve (10), which comprises a physical gas phase deposition process for producing the chromium nitride layer or layers (64, 65, 69).
Patent WO-2016055260-A1 (WO)
Title: Capteur optique de signes vitaux
Inventor: PAULUSSEN ELVIRA JOHANNA MARIA
IPC: A61B5/024
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention concerne un capteur optique (100) de signes vitaux, comprenant au moins une unité de lumière (HO) conçue pour produire un premier faisceau lumineux (111a) à une première longueur d'onde et conçue pour produire un second faisceau lumineux (112a) à une seconde longueur d'onde comprise entre 420 et 460 nm. Les premier et second faisceaux lumineux (111a, 112a) sont dirigés vers la peau (1000) d'un utilisateur. Le capteur de signes vitaux comprend en outre au moins une unité (120) détectrice de lumière conçue pour ne détecter qu'un faisceau lumineux faisant état d'une transmission ou d'une réflexion du premier faisceau lumineux (111a) dans la peau de l'utilisateur ou à partir de celle-ci.
Patent WO-2016078855-A1 (WO)
Title: Mâchoire de serrage de sûreté pour ascenseur
Inventor: DUVALL JEFFREY
IPC: B66B5/22
Filed: 2015-10-20
Abstract: Une mâchoire de serrage de sûreté comprend au moins un bras de levier, un élément de coin agencé sur une première extrémité de chaque bras de levier, un rouleau agencé sur une seconde extrémité de chaque bras de levier, un élément de came agencé entre les rouleaux, et un élément élastique en appui contre l'élément de came. Lors de l'activation de la mâchoire de serrage, chaque rouleau peut pousser l'élément de came dans une direction orientée vers l'élément élastique, ce qui permet de comprimer l'élément élastique.
Patent WO-2016062862-A1 (WO)
Title: Échafaudage en biomatériau pour régénération de la muqueuse orale
Inventor: CASTRO FEO BEGOÑA
IPC: A61L27/26
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'un échafaudage en biomatériau, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : (a) fournir un hydrogel comprenant un réseau de fibrine et un réseau de polysaccharides ; (b) soumettre l'hydrogel de l'étape (a) à un processus de congélation-décongélation pour réticuler physiquement l'hydrogel ; et (c) soumettre l'hydrogel physiquement réticulé obtenu à l'étape (b) à une lyophilisation. L'invention concerne également l'échafaudage en biomatériau pouvant être obtenu par le procédé tel que défini ci-dessus, ainsi que ledit échafaudage en biomatériau dans le cadre de son utilisation pour augmenter, restaurer ou remplacer partiellement ou complètement l'activité fonctionnelle d'une muqueuse orale malade ou endommagée.
Patent WO-2016083062-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un bloc de charbon extrudé
Inventor: ARORA SIDDHANSH
IPC: B01D39/20
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne un bloc de charbon poreux et un procédé destiné à préparer le bloc de charbon en continu par l'intermédiaire d'un processus d'extrusion. Le bloc de charbon est particulièrement adapté à une utilisation dans des dispositifs de purification de l'eau. Un objet de la présente invention consiste à fournir un processus de préparation d'un bloc de charbon, qui soit efficace, économique et qui présente une bonne capacité d'élimination du chlore, préparé en continu par l'intermédiaire d'un processus d'extrusion. Les présents inventeurs ont découvert que la capacité de filtration et la durée de vie d'un bloc de charbon peuvent être nettement améliorées par l'extrusion du bloc de charbon ayant une combinaison spécifique de deux liants dans une vis extrudeuse ayant un rapport spécifique entre un diamètre extérieur de pas de deux sections différentes de la vis.
Patent WO-2016075017-A1 (WO)
Title: Composition utilisable en vue de la préparation d'un dessert glacé
Inventor: JUDGE DAVID JOHN
IPC: A23G9/32
Filed: 2015-11-04
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse sous forme liquide, qui contient de l'huile, des protéines de lait, des monosaccharides, des disaccharides et/ou des oligosaccharides, un hydrocolloïde et un ou plusieurs émulsifiants comprenant des esters d'acides organiques de mono- et de diglycérides d'acides gras. La composition peut être aérée, puis utilisée pour être congelée dans l'attente de la préparation d'un dessert glacé. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition de l'invention, et un procédé de congélation de la composition aérée de l'invention. La composition liquide peut être distribuée à des températures supérieures à 0 °C, puis congelée sur le point d'utilisation avant consommation, ce qui permet de grandes économies d'énergie par comparaison avec la distribution de desserts glacés à des températures inférieures à 0 °C.
Patent WO-2016091829-A1 (WO)
Inventor: THILL MICHEL
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-12-07
Abstract: The invention relates to a method for communication between a radio frequency RF device (2) and a first radio frequency reader (3), said first reader emitting a first radio frequency field, said method comprising a step (400) of controlling the communication by the RF device according to a variation of the radio frequency field. The method is characterised in that the control is based on a time-dependent variation of said radio frequency field. The invention also relates to the corresponding device.
Patent WO-2016097066-A1 (WO)
Title: Profilé de radiateur de plafond
Inventor: KLIX UWE
IPC: F24D3/14
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un profilé de radiateur de plafond (10, 10a, 10b, 10c, 10d, 10e, 10f, 10g, 10h, 10i, 10j, 10k), destiné au chauffage ou au refroidissement de pièces (80), qui comprend un ou plusieurs conduits (20, 22, 24a, 24b, 24c) (30, 40) destinés à un fluide de chauffage ou de refroidissement et deux surfaces radiantes ou plus. Les deux surfaces radiantes (30, 40) sont disposées sensiblement parallèles à une distance (d) l'une de l'autre et sont reliées entre elles par le biais d'une ou plusieurs nervures de liaison (50, 60). Le tube (20, 22, 24a, 24b, 24c) est disposé dans ou sur une ou plusieurs nervures de liaison (50, 60).
Patent WO-2016102382-A1 (WO)
Title: Composition de graisse et son procédé de fabrication
Inventor: THIJSSEN REMKO
IPC: C10N30/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: Cette invention concerne une composition de graisse comprenant une huile de base lubrifiante, un épaississant polymère qui comprend un polymère de propylène et un sulfonate métallique. Un procédé de préparation de la composition de graisse, son utilisation pour lubrifier un composant mécanique comportant une surface métallique, et l'utilisation d'un sulfonate métallique dans une composition de graisse qui contient un épaississant polymère comprenant un polymère de propylène pour réduire la friction sur un composant mécanique comportant une surface métallique sont en outre décrits.
Patent WO-2017050432-A1 (WO)
Title: Dispositif filtrant équipé d'une pompe
Inventor: SCHOLL THOMAS
IPC: F02M37/54
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif filtrant conçu en particulier pour être utilisé pour des carburants de type diesel, comprenant un élément filtre (19) inséré de manière remplaçable dans un corps de filtre. Cette invention est caractérisée en ce qu'un ensemble pompe à fluide (46) comprenant deux chambres de pompe (45, 49) fait partie dudit dispositif filtrant, ces chambres étant séparées hermétiquement au moyen d'un piston de pompe (51) guidé longitudinalement dans lesdites chambres, dans au moins une de ses deux directions de déplacement, et en ce qu'à chaque chambre de pompe (45, 49) est associée une soupape (39, 63) qui, lorsque l'ensemble pompe (46) est actionné, s'ouvre ou se ferme à l'inverse de l'autre soupape (39, 63).
Patent WO-2017148518-A1 (WO)
Inventor: HIMMELSBACH FRANK
IPC: C07D213/82
Filed: 2016-03-03
Abstract: The invention relates to new benzonitrile derivatives of the formula (I) wherein R 1  to R 3  and A are as defined in the description and Claims, to their medicaments, to methods for their therapeutic use and to pharmaceutical compositions containing them.