baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041718-A1 (FR)
Title: Rivet pour vehicule
Inventor: FOUCAMBERT ERIC
IPC: F16B19/04
Filed: 2015-09-28
Abstract: Rivet pour la fixation de deux organes mécaniques (44b, 41), comprenant une tige (5), pourvue à une extrémité d'une tête (4), et à une seconde extrémité d'un manchon d'arrêt (12), et une pièce de verrouillage séparée (3) comportant deux bras (18, 19), et deux pattes de verrouillage (20, 21) capables de pincer le manchon d'arrêt (12), ladite pièce de verrouillage (3) étant apte à coulisser le long de la tige (5). Au moins un bras (19) de la pièce de verrouillage (3) comprend au moins un doigt de verrouillage (26) apte à venir se loger dans une fente (10) ménagée sur la tête (4).
Patent FR-3056762-A1 (FR)
Title: Procede de modulation d'une onde hyperfrequence, systeme d'emission mettant en oeuvre ce procede et radar comportant un tel systeme
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/75
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'onde étant émise au moyen d'une antenne (20) constituée d'un réseau d'éléments rayonnants (21, 22), on émet deux ondes en impulsions modulées chacune par une loi de déphasage (251, 261) dite déphasage de modulation, les déphasages étant en opposition, une première onde étant émise par un sous-réseau d'éléments rayonnants dits impairs (21) et la deuxième onde étant émise par un deuxième sous-réseau d'éléments rayonnants dits pairs (22), les deux sous-réseaux étant entrelacés, l'onde émise étant la combinaison de ladite première onde et de la dite deuxième onde.
Patent FR-3060089-A1 (FR)
Title: Ensemble d'equilibrage a bagues d'equilibrage pour missile et missile pourvu d'un tel ensemble d'equilibrage
Inventor: BOURDILLON REMI
IPC: F42B15/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: - Ensemble d'équilibrage à bagues d'équilibrage pour missile et missile pourvu d'un tel ensemble d'équilibrage. - L'ensemble d'équilibrage (1) comporte deux bagues d'équilibrage (4A, 4B) destinées à être montées sur le missile, chacune desdites bagues d'équilibrage (4A, 4B) comportant un lest (5A, 5B) qui est localisé sur la bague d'équilibrage (4A, 4B) correspondante, chacune desdites bagues d'équilibrage (4A, 4B) étant apte à être entraînée en rotation et à être fixée dans une position angulaire donnée.
Patent FR-3047079-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la civd utilisant la mesure de la fluorescence de neutrophiles circulants
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de prédiction et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique et à un kit de détection et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique. La présente invention se rapporte également à un procédé de suivi de l'évolution d'une coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) à partir d'un échantillon biologique. La présente invention trouve une application notamment dans le domaine médical et vétérinaire.
Patent FR-3037984-A1 (FR)
Title: Huisserie de renovation ou d'habillage du neuf
Inventor: VERNAZ RENE
IPC: E06B1/26
Filed: 2016-06-24
Abstract: Huisserie (100), destinée à recouvrir une huisserie existante ou à constituer un nouveau bloc-porte directement sur une ouverture d'un mur, composée de parties verticales et d'une partie horizontale, l'huisserie existante ou l'ouverture d'un mur étant composées chacune de deux faces latérales (1) et d'une face frontale (2), l'huisserie (100) étant composée d'un chambranle (3) et d'un contre chambranle (4), ledit chambranle (3) et ledit contre chambranle (4) étant aptes à recouvrir en position d'utilisation chacun lesdites parties verticales et ladite partie horizontale et aptes à venir s'agencer en position d'utilisation chacun au moins au niveau d'une face latérale (1) et aptes à s'étendre chacun au niveau de la face frontale (2), le chambranle (3) et le contre-chambranle (4) comprennent des moyens d'assemblage complémentaires par coopération de formes (5, 5') assurant leurs connections, ces derniers étant aptes à être agencés sur la face frontale (2), tandis qu'un encadrement de porte (9), fait partie intégrante du profilé constituant le chambranle (3), caractérisée en ce que les parties frontales (9a) de l'encadrement de porte (9) du chambranle (3), sont alignées ou sensiblement alignées avec les parties frontales du mur ou les parties frontales de l'encadrement de porte de l'huisserie existante.
Patent FR-3053393-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage mecanique debrayable entre un dispositif auxiliaire et un vilebrequin de moteur thermique
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F02B67/04
Filed: 2016-07-01
Abstract: Le dispositif selon l'invention est apte à être monté sur une face accessoire d'un moteur thermique pour coupler mécaniquement en rotation de manière débrayable un dispositif auxiliaire (23) au vilebrequin. Le dispositif comprend des premiers moyens mobiles à galet de friction (210, 211a, 211) commandables en translation par des moyens d'actionnement (212) et aptes à prendre une première position correspondant à un débrayage du dispositif auxiliaire par rapport au vilebrequin et une deuxième position correspondant à un couplage mécanique du dispositif auxiliaire avec le vilebrequin avec un premier rapport de vitesse prédéterminé. Conformément à l'invention, il est prévu des deuxièmes moyens mobiles à galet de friction (22, 220a, 220b, 211, 211b) commandables en translation par les moyens d'actionnement et aptes à prendre une troisième position correspondant à un couplage mécanique du dispositif auxiliaire avec le vilebrequin avec un deuxième rapport de vitesse prédéterminé.
Patent FR-3054721-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance d'un aeronef et procede de fabrication associe
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L25/16
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance (20a) d'un aéronef comprenant : - un dissipateur thermique (21) au moins en partie en matériau céramique, - un circuit de puissance (22) comprenant une première couche (23) électriquement conductrice, disposée contre le dissipateur thermique (21), - un circuit de commande (25) comprenant une première couche (26) électriquement conductrice, disposée contre le dissipateur thermique (21), - au moins un composant à semi-conducteur de puissance (24) et au moins un composant de commande (27) respectivement assemblés au circuit de puissance (22) et au circuit de commande (25).
Patent FR-3055430-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02F1/13
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation et/ou d'éclairage, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - des moyens d'émission d'un faisceau lumineux, dit faisceau primaire 100, comportant une source lumineuse 1, un élément de diffusion 3 et - des moyens de transmission commandés interposés entre les moyens d'émission et l'élément de diffusion 3, les moyens de transmission commandés étant commandés pour transmettre sélectivement au moins une partie du faisceau primaire 100 vers l'élément de diffusion 3 afin de former un faisceau, dit faisceau secondaire 200, selon au moins deux distributions différentes de la lumière, caractérisé en ce que les moyens commandés de transmission comprennent au moins un écran à cristaux liquides 2 agencé à distance de l'élément de diffusion 3, une image de l'écran à cristaux liquides 2 étant formée sur l'élément de diffusion 3. L'invention concerne encore un module d'éclairage pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3058428-A1 (FR)
Title: Element de construction a planelle integree
Inventor: BAHON DAMIEN
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-11-04
Abstract: Elément de construction monobloc présentant une largeur supérieure ou égale à 50 cm et une hauteur supérieure ou égale à 200 cm et dont l'épaisseur est plus faible en partie supérieure pour constituer une planelle de rive intégrée.
Patent FR-3063435-A1 (FR)
Title: Dispositif a sustentation hydraulique permettant la reconnaissance et l'extinction d'incendies en toute securite
Inventor: HERICOTTE JEAN MICHEL FRANCOIS DESIRE
IPC: A62C31/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif réduisant le risque humain à 0 %. Le dispositif est constitué de 5 parties : la tête de la lance (1) qui permet l'extinction à jet variable et l'attaque du feu, le refroidissement ou l'écran de protection, les raccords (2) protégés par un carter de protection thermique ; le proportionneur à mousse (3) afin d'intervenir sur les feux d'hydrocarbures ; le pupitre de commande (4) placé en dehors de la zone à risque et est manipulé par l'opérateur ; les tuyaux (5), l'un destiné à l'extinction et l'autre à la sustentation. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'extinction de tous types de feux dans le domaine industriel, pétrolier, nucléaire, résidentiel.
Patent FR-3065399-A1 (FR)
Title: Aeronef a propulsion-combinee
Inventor: POPELIN JONAS
IPC: B60F5/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention est un aéronef permettant un déplacement omnidirectionnel dans un milieu aérien, maritime, sous-marin ou terrestre de personnes ou de bien ayant la possibilité de décoller horizontalement ou verticalement. L'invention se caractérise par une double-propulsion, une propulsion créé par des propulseurs horizontaux (1) permettant un déplacement rapide dans les airs et une portance créé par des propulseurs verticaux (3) permettant aussi un déplacement omnidirectionnel de l'aéronef. L'invention se constitue d'un cockpit (4) aérodynamique et d'une aile (5) accolée au cockpit (4) ayant des propulseurs verticaux (3) situés dans la partie supérieur de l'aile (5) permettent la propulsion de l'air sous elle-même, ainsi que des propulseurs horizontaux (1) se situant sur une ou plusieurs des partie du cockpit (4) ou l'aile (5) créant la poussé en vol. L'invention est particulièrement destiné à une fonction militaire comme le transport de matériels ainsi que le transport de soldats et le combat air/air ou air/sol.
Patent FR-3071376-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer le reglage des aides auditives pour les patients atteints d' acouphene
Inventor: CARRIOU XAVIER ARTHUR
IPC: H04R25/00
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer le réglage des aides auditives pour les patients atteint d'acouphène. Selon l'invention, les aides auditives ont un très grand nombre de bandes qui sont habituellement regroupées. Dans le cas d'acouphène pure ou à bande étroite, l'audiomètre de test des acouphènes transmet la fréquence exacte de l'acouphène au logiciel de réglage de l'appareil. Un algorithme dans l'appareil permet alors d'optimiser le gain de l'appareil sur cette fréquence exacte à bas niveau d'entrée. (Figure 3) Application est particulièrement adaptée aux aides auditives numériques.
Patent FR-3063569-A1 (FR)
Title: Circuit d'interface d'entree logique d'un automate ou d'un calculateur industriel
Inventor: ROZAT SEBASTIEN
IPC: H03K19/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: Ce circuit d'interface (2) d'entrée logique d'un automate ou similaire, comporte : - une entrée (9) dite entrée haute tension, - une sortie dite sortie basse tension (6), - un potentiel de référence, -une première branche (16) avec une première charge (R64 ; R74) entre l'entrée haute tension et le potentiel de référence, - une deuxième branche (14)) avec une deuxième charge (R60 ; R77) en parallèle de la première, - des moyens de commande (Q32, Q8 ; Q34, Q36) pour faire passer un courant dans la première branche (16) et la deuxième branche (14) lorsque la différence de potentiel entre l'entrée haute tension et le potentiel de référence dépasse un seuil prédéterminé, et - des moyens de temporisation (R62, C16, Q33 ; R75, C19, Q35) pour au moins limiter le courant circulant dans la deuxième branche (14).
Patent FR-3064198-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un fluide cryogenique par le bas d'un melangeur
Inventor: ALGOET JO
IPC: F25D3/12
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'un fluide, notamment cryogénique, le dispositif comprenant une tête d'alimentation (9) en fluide et un corps de distribution (7) du fluide, monté de façon détachable sur ladite tête d'alimentation (9), ladite tête d'alimentation (9) comprenant une gorge (22) de circulation du fluide, alimentant ledit corps (7), ladite gorge (22) étant fermée en position montée du corps (7) sur la tête d'alimentation (9) et ladite gorge (22) étant ouverte en position démontée de la tête d'alimentation (9) et du corps (7).
Patent FR-3064572-A1 (FR)
Title: Procede d’inhibition temporaire d’une activation a distance d’une fonction presente dans un vehicule automobile
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: E05B47/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'inhibition temporaire d'une activation à distance d'une fonction présente dans un véhicule (10) automobile, l'activation se faisant entre un moyen d'activation (20) porté par une personne habilitée à opérer cette activation et un module d'activation (12) présent dans le véhicule (10) par émission, réception et mesure d'ondes électromagnétiques entre le moyen d'activation (20) et le module d'activation (12), l'inhibition de l'activation s'effectuant après un nombre prédéterminé de tentatives d'activation n'ayant pas abouti en étant considérées comme localisées hors zone de détection. Les positions mathématiques respectives des tentatives d'activation n'ayant pas abouti sont mémorisées et seules sont prises en compte comme tentatives d'activation n'ayant pas abouti des tentatives d'activation dont la position diffère d'un certain seuil d'au moins une position d'une tentative d'activation n'ayant pas abouti déjà mémorisée.
Patent FR-3070706-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'une portiere de vehicule automobile par un utilisateur et poignee de portiere associee
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B85/10
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière (10') de véhicule automobile par un utilisateur, ledit dispositif (D') étant compris dans un boîtier étanche (B'), intégré dans une poignée (10') non étanche et dont la partie inférieure comprend des trous d'évacuation (t1, t2), une partie du boîtier (B') se trouvant immergée dans l'eau (e), ledit dispositif (D') comprenant:  un capteur capacitif de détection d'approche et/ou de contact (100), comprenant au moins une électrode de détection (E2'), présentant une capacité de détection (Ce) variable représentative de l'approche de la main (M) d'un utilisateur,  une capacité de charge/décharge (Cs), l'invention proposant l'ajout d'une électrode de protection Ep située dans la partie du boîtier qui est immergée dans l'eau, couplée électriquement à l'électrode de détection et connectée à une borne de la capacité de charge/décharge Cs de telle manière que l'électrode de protection Ep soit simultanément au même potentiel que la borne de la capacité de charge/décharge durant les différentes étapes de charge/décharge de la capacité de détection et de la capacité de charge /décharge qui sont nécessaires à l'estimation de la valeur de la capacité de détection.
Patent FR-3070973-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un aerogel metallique electriquement et thermiquement conducteur
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05B3/12
Filed: 2017-09-11
Abstract: Procédé de préparation d'un aérogel métallique thermiquement et électriquement conducteur, destiné à être utilisé dans un élément chauffant, comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) préparation d'une solution comprenant des nanofils métalliques dispersés dans un solvant, de préférence choisi parmi l'eau, les alcools et un de leurs mélanges, et un composé additionnel dont la température de fusion va de 15°C à 90°C, et de préférence de 15°C à 60°C, b) congélation de la solution, c) sublimation du solvant et composé additionnel de manière à former un aérogel métallique de nanofils métalliques.
Patent FR-3071561-A1 (FR)
Title: Module de compresseur de turbomachine a flasque evide
Inventor: BOUJIDA BENISSA
IPC: F04D29/52
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un module de compresseur d'une turbomachine comprenant un flasque d'étanchéité (30) comportant un fût (38) axial dans lequel sont reçus des arbres axiaux (16, 20) de compresseurs, une bride (39) de fixation à un carter intermédiaire (10), et une paroi (36) de liaison non axisymétrique autour du fût. La paroi (36) de liaison entre le fût (38) axial et la bride (39) présente un évidement (64).
Patent FR-3073572-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a grilles mobiles pour ensemble propulsif d’aeronef et procedes de montage et demontage s’y rapportant
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif d'aéronef à moteur doté d'un inverseur de poussée à grilles (43) de déviation mobiles. Les grilles (43) de déviation sont reliées à des rails (45) de grilles suivant une liaison glissière autorisant une translation des grilles (43) entre une position de croisière et une position d'inversion de poussée. L'inverseur de poussée est agencé pour permettre un positionnement des rails (45) de grilles dans une position avancée dans laquelle le moteur, les rails (45) de grilles et les grilles (43) de déviation peuvent être retirés de l'ensemble propulsif sans collision des rails (45) de grilles avec le capot mobile (41) de l'inverseur. L'invention concerne aussi des procédés de démontage et de montage ou remontage permettant de réaliser des opérations de maintenance sur le moteur ainsi déposé.
Patent FR-3074658-A1 (FR)
Title: Cartouche tubulaire de produit cosmetique configuree pour etre accouplee de maniere amovible a une base
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: La cartouche (13) de produit cosmétique (PC) comprend une première extrémité longitudinale (P) destinée à permettre l'accès au produit cosmétique (PC) et une seconde extrémité longitudinale (S). La cartouche (13) comportant en outre : - un tube extérieur (1), - une douille de commande (2), - un réceptacle (3) de produit cosmétique (PC), - un élément de fond (4) solidaire en rotation de la douille de commande (2). La cartouche (13) est configurée pour être accouplée de manière amovible à une base (8) de sorte qu'une rotation relative de la base (8) par rapport à la cartouche (13) provoque un déplacement du réceptacle (3) de produit cosmétique (PC). L'élément de fond (4) contribue à fermer l'accès à la cartouche (13) par la seconde extrémité longitudinale (S) de la cartouche (13).
Patent FR-3075119-A1 (FR)
Title: Procede de modification de l'etat d'une unite de stockage d'energie electrique d'un vehicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédé de modification de l'état d'une unité de stockage d'énergie électrique (6) de véhicule (2), cette unité de stockage d'énergie électrique (7) comprenant une pluralité de composants de stockage (7) d'énergie électrique,  procédé dans lequel on modifie l'état de l'unité de stockage d'énergie électrique (6) à l'aide d'une source auxiliaire mobile (1) d'énergie électrique, cette source auxiliaire mobile (1) comprenant un système de propulsion (4), permettant à cette source auxiliaire mobile (1) de se déplacer de façon autonome par rapport au véhicule (2), cette source auxiliaire mobile (1) transportant l'un au moins des composants de stockage (7) d'énergie électrique depuis ou vers le véhicule.
Patent FR-3075575-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la chevelure a confinement de vapeur
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: Appareil (1) de traitement de la chevelure, comportant : - deux bras (4, 5) mobiles l'un par rapport à l'autre, pouvant prendre une configuration écartée d'introduction d'une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, les bras (4, 5) étant déplaçables dans cette configuration rapprochée le long de la mèche, - deux surfaces de contact (12, 13) portées respectivement par les deux bras (4, 5), disposées en vis-à-vis, l'une au moins des surfaces de contact (12, 13) étant chauffante, - au moins une sortie de vapeur (20) portée par l'un des bras (4) à distance de la surface de contact (13) correspondante, pour exposer à la vapeur les cheveux engagés entre les bras (4, 5), - une structure de confinement (21), permettant un confinement au moins partiel de la vapeur, portée au moins en partie par l'autre desdits bras (5).
Patent FR-3062783-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'etude du comportement animal.
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G01N33/02
Filed: 2017-02-10
Abstract: Un dispositif pour l'étude du comportement animal (S) comporte : ? au moins une chambre (10) pour recevoir un animal (S), ? la chambre (10) comporte une pluralité de portes (11), le dispositif comportant une station d'accès pour accéder à un dispositif d'alimentation (12) derrière chaque porte (11) depuis ladite chambre (10), et ? des moyens de motorisation pour manœuvrer chaque porte (11) en ouverture et en fermeture, ? des moyens de commande (2) agencés pour manœuvrer l'ouverture des portes (11) selon un cycle prédéterminé.
Patent FR-3081273-A1 (FR)
Title: Dispositif video d'affichage editorial et publicitaire
Inventor: CAZIN JACQUES
IPC: H04N21/431
Filed: 2018-05-18
Abstract: Lecteur vidéo, comprenant un premier canal vidéo affiché sur un écran(1) dans une surface éditoriale(2) intérieure à l'écran, comprenant un deuxième canal vidéo affiché sur l'écran dans une surface publicitaire(3) intérieure à l'écran et extérieure à la surface éditoriale, comprenant un moyen de réduction d'échelle appliqué au premier canal vidéo, et comprenant un commutateur pour supprimer l'application du moyen de réduction d'échelle au premier canal vidéo et pour supprimer l'affichage du deuxième canal vidéo.
Patent FR-3076573-A1 (FR)
Title: Procede d’identification de la nature de rejets d’un systeme de reduction catalytique selective dans une ligne d’echappement
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N3/10
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification si les rejets mesurés par une sonde (11) d'oxydes d'azote disposée en aval d'un système de réduction dans une ligne d'échappement d'un moteur d'un véhicule sont des rejets d'ammoniac ou des rejets d'oxydes d'azote, la sonde (11) mesurant un courant de pompage d'oxygène entre une chambre de mesure (7) et un canal de référence (9). Il est détecté une phase de coupure d'injection de carburant dans le moteur et au début de coupure, quand des rejets d'ammoniac ou d'oxydes d'azote sont encore effectifs dans la ligne, après passage dans une chambre préalable (8) d'élimination de l'oxygène, il est mesuré une valeur de courant de pompage d'oxygène dans la sonde (11) en aval, cette valeur de courant de pompage d'oxygène étant représentative soit d'un rejet d'ammoniac ou soit d'un rejet d'oxydes d'azote.
Patent FR-3079847-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element aubage metallique d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: G01N21/91
Filed: 2018-04-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément aubagé (10, 10') métallique d'une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant les étapes consistant à : a) fabriquer l'élément aubagé, b) déposer un revêtement (36) en matériau anti-usure sur au moins une portion de l'élément aubagé, e) vérifier, de préférence visuellement, la conformité de l'élément aubagé, caractérisé en ce que l'étape e) comprend une étape de mise en place d'un élément de vérification (50) sur l'élément aubagé, cet élément de vérification étant configuré selon une valeur seuil de conformité (S) pour cacher une non-conformité du revêtement si cette non-conformité a au moins une dimension (R) inférieure à cette valeur seuil, et pour laisser visible au moins une partie de cette non-conformité si ladite au moins une dimension est supérieure à cette valeur seuil.