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Patent FR-3013294-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour frein de vehicule et systeme de freinage comportant un tel actionneur.
Inventor: SELLES FRANCK
IPC: F16D127/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromécanique pour frein de véhicule comportant un corps (4) dans lequel sont agencés un moteur électrique (5) et un poussoir fileté coopérant par l'intermédiaire d'une liaison hélicoïdale avec un écrou (8) entraîné en rotation par le moteur électrique (5). Selon l'invention, l'écrou (8) est monté mobile axialement dans le corps (4) de l'actionneur entre une position de repos vers laquelle l'écrou (8) est repoussé par des moyens élastiques, et une position active vers laquelle l'écrou est déplacé à l'encontre des moyens élastiques lorsqu'un effort de freinage est appliqué, l'actionneur comportant en outre des moyens de détection du déplacement axial de l'écrou.
Patent FR-3013802-A1 (FR)
Title: Generateur de vapeur ameliore par dissipation de chaleur d'une pile a combustible
Inventor: BARON MATTHIEU
IPC: H01M8/04
Filed: 2013-11-26
Abstract: Ensemble pour la génération de vapeur comprenant un empilement (1) de cellules élémentaires de pile à combustible, et des plaques terminales (2, 3) disposées de part et d'autre dudit empilement (1), caractérisé en ce que lesdites plaques terminales (2, 3) comprennent un échangeur de chaleur (21, 31) adapté pour réaliser un transfert de chaleur entre ledit empilement (1) et de l'eau circulant dans lesdites plaques terminales (2, 3) de manière à vaporiser tout ou partie de l'eau circulant dans lesdites plaques terminales (2, 3).
Patent FR-3014554-A1 (FR)
Title: Procede de tracage pour la construction d'un bassin et gabarit pour la mise en oeuvre dudit procede de tracage
Inventor: BRAUN JACQUES
IPC: G01C7/06
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traçage au sol (S) pour la construction d'un bassin, lors duquel l'on trace le contour du bassin (1) au moyen d'un gabarit. L'on utilise un gabarit dont un contour correspond sensiblement au contour dudit bassin (1) et comportant une première et une seconde ouvertures agencées pour former un premier et un second points de repère (P1, P2), lesdites ouvertures étant disposées à un endroit prédéterminé sur la surface dudit gabarit, l'on dépose au sol (S) ledit gabarit selon une orientation choisie, l'on marque au sol (S) le contour du bassin (1) le long du contour du gabarit au moyen d'un traceur (4), l'on marque au sol (S) lesdits premier et second points de repère (P1, P2) à travers lesdites première et seconde ouvertures au moyen d'un traceur, l'on retire le gabarit, et l'on utilise lesdits premier et second points de repère (P1, P2) et au moins deux longueurs prédéfinies pour déterminer la position d'au moins un élément annexe par rapport au contour du bassin (1), et l'on marque au sol l'emplacement dudit élément annexe sur le contour du bassin (1).
Patent FR-2999710-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indication de pression
Inventor: FANTI LISA A
IPC: G01L19/10
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le dispositif (200) est destiné à détecter et à isoler une fuite de gaz. Il peut être fixé à un orifice d'utilisateur d'un récipient en cylindre. Il comporte une structure en forme de disque souple (206) qui est finement réglée de façon à s'infléchir vers l'extérieur en réponse à une accumulation de pression du gaz exercée contre cette structure (206). Le disque infléchi (206) vient en contact avec une broche mobile (204) et la pousse vers l'extérieur à partir de l'intérieur du dispositif (200). Le mouvement vers l'extérieur de la broche (204) perce un sceau en papier (213) s'étendant au sommet du dispositif (200), indiquant par conséquent une fuite depuis l'intérieur du système de vanne du récipient. Le dispositif (200) supporte la pression exercée sur celui-ci, de façon à isoler également la fuite du gaz comprimé.
Patent FR-3015681-A1 (FR)
Title: Methode de mesure du numero atomique effectif d'un materiau
Inventor: GORECKI ALEXIA
IPC: G06F17/17
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation du numéro atomique effectif d'un matériau à partir d'un spectre de transmission dudit matériau. On calcule dans un premier temps (230) une fonction de vraisemblance du numéro atomique effectif et de l'épaisseur du matériau à partir du spectre de transmission ainsi que des spectres de calibration, obtenus, dans une phase de calibration préalable, pour une pluralité d'échantillons de matériaux de calibration de nombres atomiques effectifs connus et d'épaisseurs connues. On estime ensuite (240) le numéro atomique effectif (Z) du matériau à partir de valeurs de la fonction de vraisemblance.
Patent FR-3019978-A1 (FR)
Title: Le banc transformer 2
Inventor: GALLIEN FRANCOIS
IPC: A47B85/06
Filed: 2014-04-16
Abstract: Le "banc transformer" est un banc transformable en table et deux chaises et inversement. Il se compose de 7 éléments distincts à monter ensemble. Deux côtés (1) qui assurent la cohésion globale, un renfort placé à l'arrière du produit qui augmente la rigidité des deux côtés, un renfort sous le produit (2) qui garantie que les côtés restent parallèles, un dossier (3) qui pivote sur deux tétons qui peut devenir plateau de table et une assise mobile qui se transforme en deux chaises(4). Depuis plusieurs décennies le nombre de maisons individuelles se réduit dans notre pays. Les Français élisent domicile dans des appartement. Ces nouveaux logis offrent pour la plupart un petit espace extérieur appelé balcon ou terrasse suivant la taille de l'espace en question. Dans tous les cas l'espace extérieur des appartement est extrêmement réduit. Afin d'utiliser au mieux ces espaces réduits notre société a décidé de mettre au point des produits pouvant offrir plusieurs utilisations, dans le cas du banc transformer 2, ce produit est particulièrement adapté aux balcons les plus petits. Il sera utilisé comme un petit banc avec bras et lorsque l'utilisateur le souhaite il pourra transformer son banc en une table déjeuner et deux chaises qui lui permettront de prendre son repas à l'extérieur. L'avantage de notre produit est le gain de place. Si l'utilisateur décidait de laisser sur son balcon une table et deux chaises, le balcon serait encombré et personne ne pourrait circuler. Grâce à notre invention le balcon reste facilement accessible en permanence, on peut s'y assoir pour fumer ou se reposer à l'extérieur. Lorsque le besoin s'en fait sentir en quelques instants, on transforme notre banc en une table et deux chaises permettant de déjeuner à l'exterieur.
Patent FR-3028839-A1 (FR)
Title: Methode d'assistance a la navigation d'un giravion multimoteur en cas de panne moteur, dans le cadre d'un entrainement a vitesse variable d'un rotor principal du giravion
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: G05D13/02
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention a pour objet une méthode d'assistance à la navigation d'un giravion multimoteur (M1, M2) en cas de panne-moteur . Un rotor principal (1) du giravion est entraîné à une vitesse NR commandée variable par une unité de commande (8). Des moyens de calcul (9) identifient une marge autorisée (Ma) de puissance mécanique exploitable par le pilote selon un régime (AEO, OEI) de régulation du fonctionnement des moteurs (M1, M2) contrôlé par une unité de régulation (10). Hors cas de panne-moteur et en cas d'un entraînement du rotor principal (1) à une vitesse NR basse, la marge de la puissance mécanique exploitable par le pilote affichée par un écran (16) est une marge limitée (Ml) d'une valeur inférieure à la marge autorisée (Ma). Sous ces conditions en cas de panne-moteur, une réserve de puissance mécanique est ainsi ménagée pour permettre au pilote de contrer rapidement la brusque chute de la vitesse NR de rotation du rotor principal (1) induite par la panne-moteur .
Patent FR-3022089-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a pompe a eau entrainee par l’axe du rotor, pour une chaine de transmission d’un vehicule hybride
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H02K9/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: Un dispositif électrique (DE) est destiné à équiper une chaîne de transmission hybride d'un véhicule hybride. Ce dispositif (DE) comprend une machine électrique (ME) comportant un carter (CM) logeant un stator (SM) et un rotor (RM) comprenant un axe (AR) monté à rotation dans le stator (SM). Le carter (CM) comprend un logement périphérique (LP) entourant au moins partiellement le stator (SM), et son dispositif (DE) comprend également une pompe à eau (PE) de type dit « à régénération » et comprenant une volute (VF) fixe, contenant de l'eau et une roue de turbine (RT) solidarisée en rotation à l'axe (AR), et couplée au moins au logement périphérique (LP) pour l'alimenter en eau mise en mouvement par la roue de turbine (RT) afin de refroidir la machine électrique (ME).
Patent FR-3022929-A1 (FR)
Title: Crochet de couvertine
Inventor: MICOULEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E04D3/40
Filed: 2014-08-01
Abstract: Crochet (10) de fixation de couvertine à un support, notamment pour couvertine continue, ledit crochet (10) comprenant au moins deux portions formant ressorts (18, 20) configurées pour bloquer une couvertine en position sur ledit crochet (10).
Patent FR-3030424-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la consommation de carburant d'un groupe motopropulseur thermique de puissance equivalente a celle d'un groupe motopropulseur hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Procédé de détermination de la consommation de carburant d'un groupe motopropulseur thermique de puissance équivalente à celle d'un groupe motopropulseur hybride comprenant un moteur thermique et une machine électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes : on calcule un couple thermique équivalent égal à la somme du couple du moteur thermique du véhicule hybride et du produit du couple de la machine électrique du véhicule hybride par le ratio d'entraînement, puis on détermine la consommation instantanée de carburant d'un véhicule équivalent muni uniquement d'un moteur thermique développant le couple thermique équivalent déterminé.
Patent FR-3036660-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution de l’air pour un vehicule automobile
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte sur un système de dépollution (10) d'un flux d'air extérieur (5) destiné à entrer dans un habitacle de véhicule (1), le système (10) comprenant un nébuliseur (11) projetant des gouttelettes d'eau de façon à ce qu'elles traversent ledit flux d'air extérieur (5) afin de capturer les particules polluantes (7) dudit flux d'air extérieur (5) dans les gouttelettes et un réservoir (12) d'eau afin d'alimenter ledit nébuliseur (11) en eau, ledit système de dépollution (10) étant adapté pour dépolluer le flux d'air extérieur (5) (1) avant que ledit flux d'air extérieur (5) n'entre dans l'habitacle.
Patent FR-3038683-A1 (FR)
Title: Dispositif pour synchroniser au point mort un levier de commande d'une boite de vitesses, avec une commande interne de la boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: JOUANNY ROMAIN
IPC: F16H59/04
Filed: 2015-07-09
Abstract: Le dispositif pour synchroniser au point mort un levier de commande (L) d'une boîte de vitesses, avec une commande interne de la boîte de vitesses d'un véhicule automobile, le levier étant monté avec capacité d'articulation dans un boîtier support (3), et présente un élément (1) apte à coopérer avec une partie du boîtier faisant office de butée (2) pour la marche arrière, est remarquable en ce qu'il comprend un outil (3) sous forme d'un collier ouvert apte à enserrer la section transversale de l'élément (1) du levier, ledit outil (3) étant conformé pour prendre appui transversalement entre la butée de marche arrière (2), et longitudinalement contre une autre butée fixe (4), que présente le support, pour assurer le blocage en position du levier, ledit collier (3) présentant au niveau de son ouverture, des branches de préhension déformables (3a) et (3b), dont l'une au moins (3a) est équipée de moyens de verrouillage temporaire (3a1) coopérant avec des agencements complémentaires (5a) et (5b) d'une partie (5) du boîtier, lesdites branches (3a) et (3b) étant aptes à être écartées ou rapprochées l'une de l'autre par élasticité.
Patent FR-3043169-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage lumineux pour vehicule automobile
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: F21V29/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) d'éclairage lumineux, en particulier pour un véhicule automobile, le dispositif d'éclairage (1) comprenant un support (2), au moins une diode (3) adaptée pour émettre de la lumière et un réflecteur (5) adapté pour réfléchir la lumière émise par ladite diode (3), la diode (3) et ledit réflecteur (5) étant montés sur ledit support (2), le dispositif d'éclairage (1) étant remarquable en ce qu'il comprend un couvercle (4) de protection recouvrant ladite diode (3) de manière étanche.
Patent FR-3043804-A1 (FR)
Title: Thermostat pour un robinet d'un radiateur
Inventor: CHOTARD MAXENCE
IPC: G05D23/19
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un thermostat (100) pour un robinet d'un radiateur, le robinet comportant un clapet solidaire d'un pointeau présentant une extrémité libre et une première interface de fixation, le thermostat (100) comportant : - un corps (102) présentant une deuxième interface de fixation (104) configurée pour coopérer avec la première interface de fixation pour assurer la fixation du corps (102) sur le robinet, - un poussoir monté dans le corps (102), mobile en translation parallèlement à une direction de déplacement, et configuré pour coopérer avec ladite extrémité libre, - un système de déplacement motorisé configuré pour déplacer le poussoir parallèlement à la direction de déplacement, - une tête (112) sur laquelle est fixée un système de détection (114) réactif à la présence d'un individu et présentant une direction principale de détection (306) et qui est montée mobile en rotation sur le corps (102) autour d'un premier axe de rotation (302) qui est tel que la direction principale de détection (306) est inscrite dans un plan perpendiculaire au premier axe de rotation (302), - un processeur configuré pour recevoir des informations du système de détection (114) et pour commander le système de déplacement motorisé en fonction de ces informations.
Patent FR-3044729-A1 (FR)
Title: Dispositif a freinage ou amortissement magneto-rheologique
Inventor: LEROY EDOUARD
IPC: G05G5/03
Filed: 2015-12-07
Abstract: Ce dispositif (100) à freinage ou amortissement magnéto-rhéologique comporte : une pièce de référence (102) ; une pièce mobile (104) par rapport à la pièce de référence (102) ; une chambre intérieure (110) s'étendant entre la pièce de référence (102) et la pièce mobile (104), remplie d'un fluide magnéto-rhéologique ; et un générateur (112A, 112B) de champ magnétique disposé de manière à engendrer des lignes de champ (114) dans le fluide magnéto-rhéologique qui agissent sur sa viscosité pour s'opposer à un déplacement de la pièce mobile (104) par rapport à la pièce de référence (102) par effet de freinage ou amortissement. Il comporte en outre : au moins un élément vibrant (116) disposé contre au moins l'une desdites pièces de référence (102) et mobile (104) ; et un dispositif (118) d'activation des vibrations dudit au moins un élément vibrant (116) de manière à engendrer des ondes de pression dans le fluide magnéto-rhéologique réduisant la viscosité du fluide magnéto-rhéologique due aux lignes de champ (114).
Patent FR-3053169-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un rayonnement laser et procede de fabrication associe
Inventor: MARY ALEXANDRE CHARLES LUCIEN
IPC: H01S3/03
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de génération d'un rayonnement laser comportant un coffret (15) et une électrode (20) comportant une colonne (50) s'étendant selon une direction axiale (D1) et une collerette (55) entourant la colonne (50) et présentant une première face (75) perpendiculaire à la direction axiale (D1) et une deuxième face (80) parallèle à la première face (75), la deuxième face (80) étant en regard du coffret (15). Le dispositif de génération (10) comporte une bague (25) présentant une troisième face en appui contre le coffret (15), la bague (25) délimitant un trou débouchant sur la troisième face et accueillant la collerette (55), le trou étant délimité selon la direction axiale (D1) par une face d'appui ménagée dans la bague (25), perpendiculaire à la direction axiale (D1) et en regard du coffret (15), la première face (75) étant en appui contre la face d'appui.
Patent FR-3053698-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation des biomasses destinees a la methanisation et sa mise en oeuvre
Inventor: FOUGERES STEPHANE
IPC: C02F11/04
Filed: 2016-07-11
Abstract: La plupart des installations actuelles sont équipées de démêleurs et/ou de broyeurs ne garantissant pas l'homogénéisation ou préparation de la matière et encore moins la bonne gestion des corps étrangers. L'auteur de la présente invention a imaginé rapporter aux installations existantes un incorporateur de matières autonome, en charge de traiter les déchets préalablement à la méthanisation, pour les rendre plus facilement assimilables par les digesteurs et en optimiser ainsi les résultats.. Il est constitué d'un caisson principal (101) comprenant et réunissant tous les équipements techniquesnécessaires pour traiter le substrat à partir de déchets solides et liquides, notamment un «bac incorporateur» (102), pour l'introduction des déchets solides, une «alimentation effluents» (103), un moyen de mélange et démêlage des déchets solides « mixeur-démêleur » (104), un moyen de broyage et pompage « broyeur mobile » (105), un moyen de récupération des éléments indésirables « récupérateur» (106), un « conduit de transfert » (107) et une « cuve de stockage » (108), le poids des déchets avant et après traitement étant contrôlé par un « contrôleur-peseur » (109) et toutes les opérations étant gérées à partir d'une « zone de commande » (110).
Patent FR-3047289-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses actionnee par un fluide de commande
Inventor: MORCHID IMAD
IPC: F16H63/24
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne une boîte de vitesses comprenant : - un arbre moteur (20) comprenant un pignon moteur (34), - un arbre de transmission (22) comprenant un pignon de transmission (48), - un système de changement de vitesses comprenant : ○ un mécanisme d'enclenchement (60) comprenant une première partie mobile (70), ○ un dispositif de commande configuré pour commander le déplacement de la première partie mobile (70), caractérisé en ce que le mécanisme d'enclenchement (60) comprend, en outre, une première partie fixe (72), le dispositif de commande étant propre à commander la distribution d'un fluide de commande entre la première partie fixe (72) et la première partie mobile (70).
Patent FR-3045076-A1 (FR)
Title: Gaine destinee a etre enfilee sur au moins un element allonge a proteger et element allonge correspondant
Inventor: BATIQUE YANN
IPC: D04C1/06
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne une gaine destinée à être enfilée sur au moins un élément allongé à protéger, la gaine comprenant une tresse de fils multi-filament en matière synthétique de masse surfacique comprise entre 0.04 et 0.1 gramme par centimètre carré. L'invention concerne également un élément allongé recouvert d'une telle gaine.
Patent FR-3053846-A1 (FR)
Title: Fiche de connexion a une embase de panneau de boitier d'equipement electronique, munie de moyens d'auto-alignement
Inventor: DUPEUX BENOIT
IPC: H01R12/53
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne une fiche (1), destinée à être montée sur au moins un câble (2) dont une extrémité supporte un ou plusieurs contacts (21, 22), comprenant : - un corps comprenant : • une partie avant (3) s'étendant selon un axe longitudinal (X), la partie avant étant conformée pour venir se loger dans une embase (7), la partie avant étant adaptée pour loger et maintenir le(s) contact(s) ou au moins un convertisseur optoélectronique (10) connecté au(x) contact(s); • une partie arrière (4) formant un fourreau, conformée pour loger l'extrémité du câble supportant elle-même le(s) contact(s); la partie arrière étant montée flottante autour de la partie avant; - une pluralité de pattes flexibles (30) en matériau conducteur électrique, réparties à la périphérie extérieure de la partie avant, les pattes flexibles étant adaptées pour rester en contact mécanique avec l'intérieur de l'embase lorsque la partie avant est logée dans cette dernière.
Patent FR-3055444-A1 (FR)
Title: Dispositif et procedes de commande de dispositif de cryptage sur courbe elliptique securises
Inventor: DUBEUF JEREMY
IPC: G06F21/72
Filed: 2016-08-23
Abstract: Différents modes de réalisation mettent en œuvre des contre-mesures conçues de manière à résister à des attaques par des intrus potentiels qui cherchent à extraire partiellement ou totalement de clés secrètes sur courbe elliptique en utilisant des procédés connus qui exploitent des vulnérabilités de système, comportant la différentiation d'opération elliptique, la détection d'opérations inopérantes, des attaques de réseau et la détection de première opération réelle. Différents modes de réalisation de l'invention assurent la résistance contre des attaques de canal latéral, telle que l'analyse de consommation simple, provoquée par la possibilité de détection de valeurs scalaires à partir d'informations qui ont produit une fuite au cours d'une opération normale qui pourraient sinon compromettre la sécurité du dispositif. Dans certains modes de réalisation, l'immunité du dispositif est conservée par l'exécution d'opérations scalaires elliptiques qui utilisent un flux d'opérations indépendantes de la clé secrète dans un dispositif de cryptage sur courbe elliptique sécurisé.
Patent FR-3058376-A1 (FR)
Title: Ensemble contenant un reservoir de liquide de lave-glace et un recipient de fluide de nettoyage, et systeme de lavage et de nettoyage d'une vitre de vehicule automobile
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/50
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention propose un ensemble (10) comportant un réservoir (12) de liquide de lave-glace (13), et un récipient (14) de fluide de nettoyage (15), caractérisé en ce qu'une partie du récipient (14) est portée par le réservoir de liquide de lave-glace (12). Dans le cas d'une conception modulaire, le récipient de fluide de nettoyage est une cartouche (26), et le support (26') de la cartouche est par exemple fixé de manière rapportée sur le tube 18 de remplissage du réservoir de liquide de lave-glace, avec interposition de blocs (34) d'amortissement des vibrations.
Patent FR-3059291-A1 (FR)
Title: Cale pour re-enraillement de vehicule guide sur rails et procede de re-enraillement associe
Inventor: LEMAY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B61K5/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention concerne une cale (5) pour le ré-enraillement d'un véhicule (T) à plusieurs modules (A, B, C, D, E) destinés à être guidés sur rails (R). La cale selon l'invention permet, lorsqu'un module du véhicule est déplacé par ripage au moyen d'un vérin hydraulique approprié comme selon l'état de l'art en vue de le rapprocher des rails de guidage, de faire glisser les modules supportés par ladite cale également en direction des rails de guidage. La liaison rotule de la cale permet de garantir un pivotement du module qui est supporté pour le maintenir sensiblement à l'horizontale lors du glissement sur la cale.
Patent FR-3059531-A1 (FR)
Title: Sommier deformable
Inventor: DOUSSET MICHEL
IPC: A47C31/12
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'objet de l'invention est un sommier déformable comportant au moins une paire de lames longitudinales sur lesquelles sont fixés des supports de lattes transversales du sommier, les lames étant déformables dans une partie de dos et de tête du sommier au moyen d'un vérin de tête actionnant en rotation des bras de tête rotatifs, les bras de tête poussant les lames sur deux niveaux au travers de biellettes dont les extrémités distales sont articulées en rotation sur des pattes fixées sous la partie de tête des lames et dont les extrémités proximales sont articulées sur les bras de tête.