baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009156599-A1 (WO)
Title: Device for displaying products
Inventor: ECRAN PHILIPPE
IPC: A47F1/12
Filed: 2008-06-23
Abstract: The invention relates to a module for displaying products, characterized in that it includes at least one longitudinal supporting element (10) and at least one longitudinal guide element (12, 14), said at least two elements being substantially parallel to one another and mounted on a common frame comprising a securing element (16) for securing the module on a securing bar (50).
Patent WO-2011073592-A1 (WO)
Inventor: LECOMTE GUILLAUME
IPC: H05B6/06
Filed: 2010-12-17
Abstract: The invention relates to an induction furnace for melting and sturring a material, surrounded by a single field winding (2) powered by a single variable-frequency generator (20) associated with a regulation control means according to a predetermined graph, setting frequency and power values of said furnace and the environment thereof in order to maintain a selected temperature while maintaining a selected stirring speed in the material.
Patent WO-2011104476-A1 (WO)
Inventor: DUBOST JEROME
IPC: G05G1/30
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'objet de l'invention est un organe de commande (A), comportant des organes d'actionnement (F) tels qu'un palonnier et des freins pour un pilote dans un aéronef, comportant un arbre rotatif (2) mobile en rotation autour d'un axe (40), ledit arbre étant entraîné en rotation lors d'une action du pilote sur les organes d'actionnement (F), en particulier des pédales de freins, par une transmission mécanique entre ledit arbre et lesdits organes d'actionnement, et comportant un dispositif générateur de couple résistif (1) adapté à se fixer suivant l'axe rotatif de l'organe de commande, le dispositif générateur de couple résisistif comportant un disque frotteur (3, 4, 5) monté axialement et solidaire de l'arbre rotatif (2), une première piste annulaire (6, 7, 8) fixée à un élément de bâti (9) de l'organe de commande et des moyens d'appui (10, 11, 12).
Patent WO-2012136914-A1 (WO)
Title: Organe-support d'une cartouche contenant de l'ammoniac destine a etre rapporte sur un chassis d'un vehicule automobile
Inventor: DUBOIS VINCENT
IPC: B60K15/063
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un organe-support (13) d'au moins une première cartouche (10) contenant de l'ammoniac destinée à équiper une ligne d'échappement d'un véhicule automobile. L'organe-support (13) est équipé d'un déflecteur (19) apte à réorienter un flux d'air (20) vers la première cartouche (10).
Patent WO-2015079182-A1 (WO)
Inventor: COSSART MATHIEU
IPC: C12N1/12
Filed: 2014-11-28
Abstract: The invention relates to a process for the enrichment, with carotenoids and proteins, of a biomass of a microalga cultivated under heterotrophic conditions, wherein said microalga is of the  Chlorella  genus, which comprises culturing said microalga in a minimum medium supplemented with a nitrogen source in organic form, preferably chosen from the group consisting of yeast extract, corn steep liquor, and a combination thereof.
Patent WO-2015166159-A1 (WO)
Title: Aimant permanent comportant un empilement de couches ferromagnetiques et antiferromagnetiques
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: G01R33/028
Filed: 2015-04-16
Abstract: Aimant permanent comportant un empilement de couches ferromagnetiques et antiferromagnetiques. Cet aimant permanent comporte: - au moins deux couches antiferromagnétiques (40), et - au moins deux premières couches ferromagnétiques (42, 50), la direction d'aimantation de chaque première couche ferromagnétique étant figée, par un couplage d'échange, avec l'une des couches antiferromagnétiques de l'empilement, parallèlement et dans le même sens que les directions d'aimantation des autres premières couches ferromagnétiques, - au moins une seconde couche ferromagnétique (46), la direction d'aimantation de chaque seconde couche ferromagnétique étant piégée uniquement par couplage RKKY (Ruderman-Kittel-Kasuya-Yosida) avec au moins l'une des premières couches ferromagnétiques ou avec au moins une autre des secondes couches ferromagnétiques.
Patent WO-2016005673-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation de préformes comportant une glissière de défilement équipée de butées latérales pour arrêter des préformes couchées
Inventor: MAZO ERIC
IPC: B65G47/256
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'alimentation de préformes (18) adapté pour des préformes comportant un corps (20), un col (22) et une collerette (24), le dispositif (10) comportant: - une glissière (16) de défilement des préformes (18) qui comporte deux rails (28) parallèles comportant chacun un chemin (30) de glissement destiné à supporter la préforme (18) debout par sa collerette (24); - au moins une butée (32) pour arrêter le défilement de préformes (18A) couchées dans la glissière (16) par butée avec la collerette (24) d'une telle préforme (18A); caractérisé en ce que la butée (32) est agencée latéralement, verticalement au droit du chemin (30) de glissement d'un rail (28).
Patent WO-2016034801-A1 (WO)
Title: Encre colorée et luminescente, procédé d'élaboration d'une telle encre et procédé de marquage d'un substrat par une telle encre
Inventor: DE SOUSA NOBRE SONIA
IPC: C09D11/38
Filed: 2015-08-31
Abstract: Encre colorée et luminescente, procédé d'élaboration d'une telle encre et procédé de marquage d'un substrat par une telle encre. Encre, colorée et luminescente, comprenant : – au moins un solvant, – un pigment, sous forme de particules, pour colorer l'encre, – un ou plusieurs éléments luminescents, pour conférer les propriétés de luminescence à l'encre, caractérisée en ce que le ou les éléments luminescents sont exclusivement des complexes d'organo-lanthanides, en ce que le pigment est choisi parmi le noir de carbone ou le charbon actif, et en ce que les complexes d'organo-lanthanides sont répartis de façon homogène à la surface des particules de pigment.
Patent WO-2016162612-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de synthese sonore pour vehicule
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: G10K15/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle dynamique pour la synthèse d'un signal sonore à destination d'un habitacle, ledit signal sonore étant synthétisé à partir de données provenant, à intervalle irrégulier, d'un réseau embarqué, ledit procédé de contrôle dynamique comprenant les étapes suivantes : - une étape de filtrage passe-bas, au moins au premier ordre, des données provenant du réseau embarqué, afin de déterminer un signal lissé correspondant, ledit signal lissé étant constitué de valeurs produites à intervalle régulier; - une étape de détermination de la dérivée dudit signal lissé; - une étape de synthèse du signal sonore, au moins en fonction de ladite dérivée du signal lissé.
Patent WO-2017174893-A1 (WO)
Title: Agencement de soubassement de véhicule automobile hybride rechargeable
Inventor: JUHE PHILIPPE
IPC: B60R16/04
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un agencement de partie arrière (10) de structure sous caisse pour véhicule automobile hybride rechargeable comprenant un berceau arrière (18) prolongée à chacune de ses extrémités par deux bras (181, 182) avant et arrière, sur lesquels des points de fixations (181a, 182a) permettent d'assurer la fixation du berceau avec la caisse et le train arrière, des organes du véhicule comprenant une batterie basse tension (11), une batterie haute tension (12), un chargeur de batterie (13), un réservoir à carburant (14) et un silencieux d'échappement (16), étant agencés au niveau de ladite partie arrière de structure sous caisse, la position des points de fixation (182a) des bras arrière (182) du berceau arrière définissant une position de référence (P0) suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, à l'arrière de laquelle ledit silencieux d'échappement est disposé, et à l'avant de laquelle les autres desdits organes du véhicule sont disposés.
Patent WO-2017182740-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement par jets d'air d'un carter de turbine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F01D11/24
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (2) par jets d'air du carter d'une turbine, de préférence basse pression, d'une turbomachine, comprenant un boîtier d'alimentation (3) en air sous pression et au moins deux tubes de refroidissement (40) incurvés, disposés de part et d'autre dudit boîtier (3), autour et à distance d'une partie du carter et étant muni d'orifices d'injection d'air (41), ledit boîtier comprenant notamment un fond (31 ), et deux parois latérales longitudinales (32, 33), et ce fond étant percé d'orifices d'injection d'air. Ce dispositif est remarquable en ce que chacune desdites parois latérales se prolonge vers l'extérieur par au moins un manchon tubulaire monobloc et auquel un tube de refroidissement est raccordé, le fond du manchon étant au même niveau que ledit fond du boîtier à l'endroit où ils se rejoignent.
Patent WO-2018197801-A1 (WO)
Title: Systeme de solidarisation d'un vitrage a la structure d'un vehicule
Inventor: BELHIOUANE YOUNESS
IPC: E06B1/36
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un système de solidarisation d'un vitrage à la structure d'un véhicule comprenant un premier demi-cadre primaire (1) extérieur et un second demi-cadre primaire (2) intérieur, les premier et second demi-cadres primaires (1) et (2) étant fixés l'un à l'autre, et l'ensemble qu'ils forment (1,2) étant solidarisé à la structure du véhicule, chacun des premier et second demi- cadres primaires (1) et (2) étant constitué d'au moins deux parties (1.1, 1.2, …1.n), respectivement (2.1, 2.2, …2.m), n et m étant des nombres entiers identiques ou différents, par la fixation de celles-ci (1.1, 1.2, …1.n), respectivement (2.1, 2.2, …2.m) deux-à-deux consécutives pour chacun des premier et second demi-cadres primaires (1) et (2), et les jonctions entre les parties (1.1, 1.2, …1.n) du premier (1), respectivement (2.1, 2.2, …2.m) du second (2) demi-cadre primaire étant décalées les unes par rapport aux autres.
Patent WO-2019077230-A1 (WO)
Title: Multiblock polymers synthesised using oligocarbonate polyols
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: C08G64/18
Filed: 2018-10-09
Abstract: The invention relates to a method of producing a multiblock polymer with a polycarbonate block, involving synthesising an oligocarbonate diol and reacting the oligocarbonate polyol with either: - one or more diacids selected from the aromatic or aliphatic diacids and with - one or more compounds selected from diols or diamines; or: - one or more oligoether diols and with - one or more coupling agents.
Patent WO-2019115894-A1 (WO)
Title: Extrait de levure riche en ribonucleotides et son utilisation pour le masquage de gouts indesirables et de notes aromatiques indesirables
Inventor: JOLIVET HÉLÈNE
IPC: A23L27/23
Filed: 2018-11-12
Abstract: La présente invention concerne un nouvel extrait de levure comprenant de 25 % à 55 % en poids de 5'-ribonucléotides, dont 5 % à 20 % en poids d'adénosine 5'-monophosphate (5'-AMP) et 5 % à 20 % en poids de guanosine 5'-monophosphate (5'-GMP) selon un ratio 5'-AMP/5'GMP allant de 0,85 à,25. Les pourcentages en poids étant exprimés par rapport au poids de matières sèches de l'extrait de levure. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel extrait pour le masquage des saveurs amère et acide et des notes indésirables d'édulcorants, de protéines et métalliques dans un produit, ainsi qu'un procédé de masquage desdites saveurs et desdites notes.
Patent WO-2019243706-A1 (WO)
Title: Procédé de découverte de fonctions intermédiaires et de sélection d'un chemin entre deux équipements de communication
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L45/02
Filed: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une méthode permettant l'exécution de fonctions de transmission hébergées dans des équipements intermédiaires d'un chemin établi entre deux équipements de communication. Les systèmes de chiffrement de bout en bout sont conçus pour résister à toute tentative de surveillance ou de falsification, car aucun tiers ne peut déchiffrer ni modifier les données communiquées. Il existe une solution qui en fonction des demandes d'ouvertures de connexions des applications, permet de sélectionner et d'assembler les protocoles de transport nécessaires au fonctionnement de l'application. Cependant ce procédé est local : cette pile protocolaire n'est assemblée qu'au niveau des équipements de communication constituant les extrémités des connexions. Par conséquent, les requêtes émises par ces applications ne sont pas transmises aux équipements intermédiaires qui hébergent les fonctions souhaitées. L'invention permet de rétablir la coopération entre des équipements de communication, constituant les extrémités d'une connexion, avec des nœuds intermédiaires hébergeant des fonctions de transmission.
Patent WO-2020165524-A1 (WO)
Title: Procédé de collage d'une jauge de contrainte sur un objet, tel un récipient de gaz
Inventor: LEFRANC MARIE
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-02-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de collage d'un boitier (1) comprenant une jauge de contrainte (2) sur un objet (10), dans lequel on met en œuvre un premier moyen adhésif (5) pour coller le boitier (1) à l'objet (10), et un second moyen adhésif (6) pour coller la jauge de contrainte (2) à l'objet (10). L'invention porte aussi sur un récipient de fluide, en particulier une bouteille de gaz, comprenant une surface externe (11) sur laquelle est collé un ensemble boitier (1)/jauge de contrainte (2).
Patent WO-2021064332-A1 (WO)
Inventor: BALTUS CHRISTINE
IPC: A61K47/68
Filed: 2020-10-02
Abstract: The invention relates to antibody-drug conjugates and to their use in therapy, in particular for treating CD30+ cancers.
Patent WO-2021198574-A1 (WO)
Title: Procédé de test d'étanchéité d'une membrane et dispositif de détection de fuite associé
Inventor: HASSLER DAVID
IPC: G01M3/22
Filed: 2021-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'étanchéité d'une membrane de cuve comportant un espace intermédiaire d'isolation (87) de la chambre de détection (61), le dispositif de détection de fuite (54) comportant en outre une pompe à vide (57) raccordée à la chambre de détection (61) et un appareil de mesure raccordé à la chambre de détection (61 ) et configuré pour mesurer une variable représentative d'une quantité d'au moins un gaz test présent dans la phase gazeuse atmosphérique de l'espace externe, dans lequel une étape de vérification qu'un seuil d'isolation Si est atteint dans l'espace intermédiaire d'isolation (87) comprenant un gaz dit neutre différent du gaz test, l'atteinte de de ce seuil d'isolation Si étant une condition nécessaire au déclenchement du test d'étanchéité de la membrane.
Patent WO-2021198604-A1 (WO)
Title: Systeme de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier et un joint d'etancheite
Inventor: ZINBI ABDELFETTAH
IPC: F16L23/08
Filed: 2021-03-26
Abstract: Le système de serrage sert au raccordement d'un premier et d'un deuxième tube dont les extrémités en regard présentent des surfaces d'appui faisant saillie par rapport à leur surface extérieure cylindrique. Le système de serrage comprend un collier (10) pouvant être serré et un joint d'étanchéité (20). Le collier comporte une ceinture (12) apte à coopérer avec les surfaces d'appui des tubes par cette périphérie intérieure délimitant un renfoncement dans lequel les surfaces d'appui peuvent être insérées. Le joint d'étanchéité (20) est supporté par le collier à l'état non serré de ce dernier et comprend une partie annulaire d'étanchéité (21) qui comprend une première rondelle (22) et une deuxième rondelle (24) fixée à la première rondelle par des pattes de retenue que porte la première rondelle.
Patent WO-2022106780-A1 (WO)
Title: Composite part, in particular for an aircraft turbine engine
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-11-17
Abstract: The invention relates to a part (10) made of composite material, in particular for an aircraft turbine engine, comprising: - a body (40) produced from fibres (41) woven in three dimensions and immersed in a resin, in particular an organic or polymer resin, - at least one crack sensor (50) capable of detecting a crack in the part (10), - at least one link element (60) connected to the crack and/or delamination sensor (50) and configured to transmit a signal (S), in particular to a member outside of the part (10), when a crack in the part (10) is detected. According to the invention, the crack sensor (50) comprises at least one conductive wire (51) woven with the fibres of the body, and the link element (60) is configured to measure the resistance of the conductive wire (51) and to wirelessly transmit the signal (S).
Patent WO-2022195237-A1 (WO)
Inventor: COMBES EVE
IPC: C12P13/10
Filed: 2022-03-18
Abstract: The invention relates to a hybrid molecule comprising at least one antibody Fc fragment covalently bound to at least one fibrin-derived peptide having at least one citrullyl residue, the uses of such a hybrid molecule, and the method for producing same.
Patent WO-2022263732-A1 (WO)
Title: Procede de protection d'un circuit de batterie avec detection d'une liaison electrique vissee defectueuse
Inventor: GUERIN STEPHANE
IPC: H01M50/567
Filed: 2022-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un circuit comportant un interrupteur (6) et une batterie à plusieurs modules (1, N) avec détection d'une liaison électrique vissée (3) défectueuse, deux modules adjacents étant reliés par une barre de connexion (4) fixée à un des deux modules adjacents par une liaison électrique vissée (3), une tension globale aux bornes du circuit étant mesurée et une tension pour chaque barre de connexion (4) étant mesurée entre ses deux liaisons électriques (3). Si la tension globale (Vp) aux bornes du circuit diminuée d'une somme des tensions (V1 à VN-1) des barres de connexion (4) entre leurs deux liaisons électriques vissées (3) est supérieure à une première valeur de tension prédéterminée, il est conclu qu'au moins une des liaisons électriques vissées (3) est défectueuse et l'interrupteur (6) est au moins provisoirement ouvert ou une première alerte de demande d'ouverture de l'interrupteur (6) est émise.
Patent WO-2023247908-A1 (WO)
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C01B21/16
Filed: 2023-06-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation d'hydrate d'hydrazine, comprenant les étapes successives suivantes : a) préparation au moyen d'une colonne d'absorption d'une solution aqueuse comportant de l'ammoniac solubilisé et comportant au moins un activateur, par introduction dans la colonne d'absorption d'une solution aqueuse comprenant au moins un activateur et d'ammoniac frais puis b) réaction au sein d'au moins un réacteur de la solution aqueuse d'ammoniac comportant au moins un activateur obtenue à l'étape précédente avec du peroxyde d'hydrogène et une cétone puis c) séparation de la phase organique contenant l'azine de la phase aqueuse à partir du flux formé à l'issu de l'étape précédente, puis d) hydrolyse de la phase organique obtenue à l'étape précédente pour obtenir de l'hydrate d'hydrazine.
Patent WO-2024013439-A1 (WO)
Title: Vacuum cleaner comprising floor detection means
Inventor: DESSEAUX DAMIEN
IPC: A47L9/28
Filed: 2023-07-04
Abstract: The vacuum cleaner comprises a suction head (6) comprising a rotary brush (28) rotatable about an axis of rotation (A); a rotational drive mechanism (29) configured to rotate the rotary brush (28) about the axis of rotation (A), the rotational drive mechanism (29) comprising a brush drive motor (31) rotatably coupled to the rotary brush (28); a suction motor configured to generate an air flow through the suction mouth (26) and into the suction head (6); and an electronic control unit configured to calculate an intensity variation parameter from intensity values measured by an intensity measurement device and to detect a floor type encountered by the suction head (6) according to a comparison of the calculated intensity variation parameter against a detection threshold value.
Patent WO-2024023461-A1 (WO)
Inventor: LEMAY DAVID BERNARD MARTIN
IPC: F01D21/00
Filed: 2023-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un système propulsif (102) d'un aéronef (100), comportant : - un calcul, pour chaque compteur d'endommagement (FC, EF), d'une vitesse d'incrémentation maximale (dC_FC_max, dC_EF_max) du compteur (FC, EF) pour que le compteur (FC, EF) reste sous un seuil prédéfini (C_FC_max, C_EF_max) pendant toute une durée de vie cible (DDV cible); - un calcul, à partir d'un ou plusieurs seuils (NGmax FC, NGmax EF, T4xmax_EF) d'au moins un paramètre (NG, T4x), d'au moins une borne (PEinf, PEsup) d'une grandeur de fonctionnement du turbomoteur (TM) à ne pas dépasser pour que la vitesse d'incrémentation (dC_FC, dC_EF) du compteur (FC, EF) reste inférieure à la vitesse d'incrémentation maximale (dC_FC_max, dC_EF_max); et - une transmission à un dispositif d'affichage (AF) de l'aéronef (100) d'une valeur courante et de la borne (PEinf, PEsup) de la grandeur de fonctionnement.
Patent WO-2004073077-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour la fabrication de dispositifs en céramique
Inventor: TOPLISS RICHARD
IPC: H01L41/39
Filed: 2004-02-09
Abstract: La présente invention a trait à un appareil pour la fabrication d'un dispositif en céramique à partir d'un ruban (21) à l'état vert comportant une tige cylindrique (23) comme premier élément de formage, un premier système de serrage (241) pour fixer une première extrémité du ruban (21) par rapport à la tige cylindrique (23) et un premier dispositif (20, 231) pour l'enroulement du ruban (21) autour de la tige cylindrique (23) pour le formage préalable du ruban (21). L'appareil comporte en outre un deuxième élément de formage (33), un deuxième système de serrage (351, 352) pour fixer au moins une extrémité du ruban préformé (21) par rapport au deuxième élément de formage (33), et un deuxième dispositif (331, 351) d'enroulement du ruban préformé (21) autour du deuxième élément de formage (33).
Patent WO-2005094996-A1 (WO)
Title: Broyeuse conique avec entrainement hydraulique de type piston
Inventor: WAGSTAFF CHRISTOPHER WILLIAM
IPC: B02C2/04
Filed: 2005-03-23
Abstract: Une broyeuse conique (20) comprend une coupe stationnaire (21); une tête conique (13) avec un ensemble de cônes (100) capable d'effectuer une action de broyage giratoire à l'intérieur de la coupe (21); un excentrique (31) sur lequel est montée la tête conique (13), et cet excentrique étant monté rotatif autour d'un axe d'un arbre principal vertical (30); un entraînement de type à pistons est actionné par un dispositif hydraulique (26, 27) qui est couplé avec l'excentrique (31) de manière à conférer un mouvement giratoire à la tête conique (13), et qui comprend: un réseau espacé circulairement de dispositifs piston / cylindre, espacés circulairement par rapport à l'axe de l'arbre; une conduite d'alimentation (29) destinée au fluide hydraulique sous pression, qui s'étend le long de l'arbre principal (30); et une soupape de distribution (22) communiquant avec la conduite d'alimentation (29) et fonctionnant de manière à amener le fluide hydraulique en séquence au réseau de dispositifs piston / cylindre (26, 27) de façon à appliquer la rotation à l'excentrique et à conférer ainsi un mouvement giratoire à la tête conique (13).