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Patent FR-3041305-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace pour un systeme d’essuyage de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-09-22
Abstract: Balai d'essuie-glace (110) pour un système d'essuyage de pare-brise de véhicule, en particulier automobile, comprenant une lame longitudinale (116) racleuse, un organe longitudinal (132) de maintien de la lame racleuse et comportant un évidement de logement d'une vertèbre longitudinale (118) de cintrage, et un corps longitudinal (114) porteur d'un déflecteur aérodynamique (120), caractérisé en ce que ledit corps longitudinal comprend des premiers moyens de fixation (137) coopérant de façon détachable avec des seconds moyens de fixation (147) de ladite lame racleuse.
Patent FR-3041656-A1 (FR)
Title: Utilisation des cellules de la matrice pour la preparation d'un microfollicule pileux
Inventor: BAKKAR KHALID
IPC: G01N33/15
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation des cellules de la matrice pour l'obtention d'un microfollicule pileux et son utilisation pour évaluer l'effet de produits cosmétique, pharmaceutique ou dermatologique ainsi que pour le traitement prophylactique ou thérapeutique d'un état de pilosité réduite.
Patent FR-3045523-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage securise multi-positions d’un dossier de siege arriere de vehicule automobile.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'un dossier rabattable, comportant un verrou lié audit dossier ainsi qu'une gâche logée dans un boîtier lié à la structure du véhicule (130) et comprenant une platine (121) présentant une lumière (122) traversée par un organe de guidage (131) solidaire dudit boîtier (130), ladite platine (121) étant prolongée par un organe d'accroche (123) destiné à venir en prise avec un pêne dudit verrou ; ladite gâche étant apte, tout en demeurant en prise avec ledit verrou, à coulisser dans ledit boîtier (130) selon une course prédéterminée et à être verrouillée sur ce dernier dans plusieurs positions, une portion de ladite lumière (122) saillant dudit boîtier (130) sur une partie de ladite course ; ledit dispositif comportant en outre des moyens de protection anti-pincement comprenant un soufflet (140) s'étendant à l'avant dudit boîtier (130) et agencé de sorte à entourer en permanence ladite portion saillante.
Patent FR-3046252-A1 (FR)
Title: Procede pour predire la biodisponibilite d'un radioelement suite a une contamination et ses utilisations
Inventor: GRIFFITHS NINA
IPC: G01T1/167
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour prédire la biodisponibilité d'un radioélément dans un organisme vivant suite à une contamination de cet organisme par ledit radioélément, comprenant les étapes consistant à : (a) préparer un gel mimant la zone de contamination dans ledit organisme vivant et dans lequel ledit radioélément est uniformément réparti ; (b) mettre le gel préparé à ladite étape (a) en contact avec une solution mimant un fluide biologique associé à la zone de contamination dans ledit organisme vivant puis placer l'ensemble sous agitation et (c) mesurer, à un instant t, la quantité dudit radioélément dans ladite solution, ladite mesure permettant de prédire la biodisponibilité dudit radioélément dans ledit organisme. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel procédé pour identifier une molécule présentant des propriétés chélatantes vis-à-vis d'un radioélément donné et/ou pour caractériser les propriétés chélatantes d'une molécule.
Patent FR-3051023-A1 (FR)
Title: Flotteur notamment d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2016-05-03
Abstract: Ce flotteur (2) notamment d'éolienne offshore, comportant au moins quatre colonnes (4), dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (4) raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton (7), est caractérisé en ce qu'il comporte, associée à au moins une branche en forme de ponton (7), au moins une bride tronconique (11) sur laquelle est fixée la colonne correspondante (4).
Patent FR-3047606-A1 (FR)
Title: Amplificateur faible bruit entierement integre.
Inventor: PAULIN RAPHAEL
IPC: H03F1/08
Filed: 2016-02-04
Abstract: Il est proposé un dispositif amplificateur faible bruit intégré (2) comportant un élément inductif d'entrée (Lin), un circuit amplificateur (CA), un élément inductif de sortie (Lout) et un élément inductif de dégénérescence (Ldeg). Selon une caractéristique générale, le circuit amplificateur (CA) et lesdits éléments inductifs de sortie (Lout) et de dégénérescence (Ldeg) sont situés à l'intérieur dudit élément inductif d'entrée (Lin).
Patent FR-3047472-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant un corps thermoforme et une banderole
Inventor: SCHWAB DOMINIQUE
IPC: B65D3/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Le récipient (10) comprend un corps (12) en matériau thermoplastique thermoformé et une banderole (16) enroulée autour du corps de manière à le ceinturer. Parmi les deux portions d'extrémités de la banderole, au moins la première portion d'extrémité (16A) présente une configuration de fixation comprenant au moins une ouverture de fixation (18) qui coopère avec la deuxième portion d'extrémité (16B) et de la banderole pour fixer entre elles lesdites première et deuxième extrémités.
Patent FR-3038150-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une fiche et d'une douille
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: H01R33/06
Filed: 2016-02-11
Abstract: La présente invention propose une ensemble (2) d'une fiche (4) et d'une douille (6) pour coupler au moins un luminaire à un réseau d'alimentation en énergie électrique, la fiche (4) présentant sur une face avant (8) de fiche des broches (18) de connexion et sur une face arrière (10) de fiche un orifice, la douille (6) présentant des languettes de contact, une face avant (40) de douille et une face arrière (42) de douille. Des éléments conducteurs (3 ;1) couplent les languettes de contact aux broches (18) de connexion, la face arrière (10) de douille est adaptée pour coopérer avec la face arrière (42) de fiche, la face arrière (10) de douille comporte des moyens de maintien et de guidage adaptés pour coopérer avec l'orifice, et la douille (6) est désolidarisable de la fiche (4).
Patent FR-3048745-A1 (FR)
Title: Amortisseur, notamment pour un embrayage d'un vehicule automobile
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/12
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention a pour objet un amortisseur, notamment un amortisseur de torsion, notamment pour un embrayage d'automobile, comprenant : - un premier (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X); - au moins un organe de transmission (60) capable, dans une phase de transmission avec amortissement dans la quelle les premier et second éléments tournent l'un par rapport à l'autre selon l'axe de rotation X, de se déformer et de transmettre un couple entre ces deux éléments, l'amortisseur étant caractérisé en ce qu'il comporte, pour au moins un premier sens de rotation relative des premier et second éléments, un dispositif de fin de course (50a) permettant une mise en butée progressive entre les premier et second éléments, le dispositif de fin de course comportant un élément déformable (51a) doté d'une lame élastique.
Patent FR-3049695-A1 (FR)
Title: Chaudiere murale
Inventor: BLANPAIN BENOIT
IPC: F24H9/20
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une chaudière murale comprenant dans un caisson (1) des moyens de chauffage d'eau. Selon l'invention, lesdits moyens de chauffage sont solidarisés audit caisson (1) par l'intermédiaire d'agencements anti-vibration.
Patent FR-3055086-A1 (FR)
Title: Pate a macher a teneur reduite en sucres
Inventor: LAGACHE SYLVIE
IPC: C08B37/00
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention a pour objet une pâte à mâcher à teneur réduite en sucres, plus particulièrement une pâte à mâcher ou un caramel allégé en sucres. L'invention concerne également l'utilisation de maltooligosaccharides pour remplacer une partie des sucres contenus dans une pâte à mâcher, plus particulièrement une pâte à mâcher ou un caramel.
Patent FR-3056037-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de puissance electrique
Inventor: JIN YEJIN
IPC: H02M3/10
Filed: 2016-09-14
Abstract: Système de transfert (1) de puissance électrique comprenant: -une machine électrique (20) tournante comprenant un stator, ledit stator comprenant un bobinage (30) apte à être relié électriquement à un premier et un deuxième réseaux électriques (27, 28); -un onduleur (21) disposé entre le premier réseau électrique et le bobinage (30); -une première borne de connexion (S) pour relier l'onduleur (21) audit premier réseau (28) électrique ; -une borne de bobinage (104) pour relier le bobinage (30) audit deuxième réseau électrique (27). Il est prévu que le système comprend un commutateur de sélection (101) disposé entre le deuxième réseau électrique (27) et les première (S) et deuxième bornes de réseau (104) pour connecter sélectivement le deuxième réseau électrique (27) à la première borne de connexion (S) ou à la borne de bobinage (104).
Patent FR-3041623-A1 (FR)
Title: Systeme de levage avec systeme de positionnement interieur et methode correspondante
Inventor: DE JONG JURJEN JAN
IPC: B66F7/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de levage et à une méthode de levage d'un véhicule, dans lesquels le système de levage comprend un ou plusieurs dispositifs de levage et : - un châssis avec un support conçu pour supporter le véhicule ; un dispositif d'entraînement pour entraîner la montée et/ou la descente du support ; et - un dispositif de commande comprenant un système de positionnement intérieur avec un transpondeur, dans lequel le transpondeur est proposé sur ou au niveau du support tel que le dispositif de commande détermine l'emplacement et la hauteur du support lors de la montée et/ou descente du support.
Patent FR-3058670-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de thermoformage et d'impression integree
Inventor: MILHOMME DIDIER
IPC: B41M1/30
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de thermoformage et de décoration pour réaliser une barquette thermoformée décorée, dans lesquels la décoration est réalisée par un module d'impression (5) muni d'au moins une tête d'impression (2), prévu en amont d'un module de thermoformage (6) et directement intégré sur une ligne de thermoformage.
Patent FR-3045209-A1 (FR)
Inventor: HIMMER THOMAS
IPC: H01L35/34
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thermoélectrique (1), en particulier un générateur thermoélectrique, - comprenant une pluralité de modules thermoélectriques (2) empilés les uns sur les autres le long d'un sens d'empilement (S), lesquels présentent respectivement plusieurs éléments thermoélectriques, comprenant une pluralité de premiers éléments thermoconducteurs (5), qui couplent thermiquement les modules thermoélectriques à un premier réservoir thermique (6) pouvant être traversé par un agent chauffant, et comprenant une pluralité de seconds éléments thermoconducteurs (7), qui couplent thermiquement les modules thermoélectriques (2) à un second réservoir thermique (8) pouvant être traversé par un agent réfrigérant, dans lequel les premiers éléments thermoconducteurs (5) s'étendent transversalement aux seconds éléments thermoconducteurs (7) dans une section perpendiculaire au sens d'empilement (S).
Patent FR-3049201-A1 (FR)
Title: Module de sortie de tri pour machine de tri postal
Inventor: MESTRALLET FREDERIC
IPC: B07C7/02
Filed: 2016-03-24
Abstract: Module de sortie de tri (1) pour machine de tri postal comprenant un logement (5) pour loger un bac de stockage (4) d'articles de courrier et dans le logement un support (6) pour le bac de stockage (4) de type tiroir. Le support est mobile en translation suivant une direction longitudinale entre une position de stockage dans laquelle le bac sur le support (6) est rétracté dans le logement (5) et une position de transfert dans laquelle le bac sur le support (6) est sorti du logement (5). Le support (6) comprend également un moyen de pivotement et d'alignement (7) du bac agencé de telle sorte que le pivotement du bac à 90° sur le support par rapport à la direction longitudinale entraîne un alignement d'un côté du bac par rapport à un côté latéral du logement tout en maintenant le bac au plus près du logement.
Patent FR-3053370-A1 (FR)
Title: Ensemble de blocs pour la construction
Inventor: BALMET MICHEL
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-07-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de blocs pour la construction permettant à une seule personne, d'effectuer le montage de toutes structures constructive, facilement, sans difficulté technique, sans difficultés physiques, et avec peu de pièces. De réaliser en une opération, une structure comprenant, le montage des murs, ou d'un élément de mur, son isolation avec une forte résistance thermique ainsi que l'étanchéité à l'air du bâti ou de l'élément à réaliser. L'ensemble de blocs pour construction est constitué de cinq pièces qui une fois assemblées constituent après ferraillage et coulage du béton dans les pièces U poteau, U chainage un mur ou un élément de mur permettant la réalisation et l'édification de toutes structures, rapidement, sans effort physique, sans difficulté technique avec une forte résistance thermique et étanche a l'air. L'ensemble de blocs pour construction selon l'invention est particulièrement destinés à la réalisation des constructions.
Patent FR-3062956-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion electrique femelle
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01M50/517
Filed: 2017-02-15
Abstract: Ensemble de connexion électrique femelle (14) agencé pour connecter une première borne électrique (32) de cellule de batterie (12) à une deuxième borne électrique (33) de cellule de batterie (12) de véhicule électrique, l'ensemble de connexion électrique (14) comprenant : - deux connecteurs électriques femelles (16), chaque connecteur électrique (16) comprenant un premier contact électrique femelle (20) inséré dans une bande porteuse électrique (24) comprenant un deuxième contact électrique femelle (22), un capuchon (26) protecteur et un boitier (28) comprenant un élément de verrouillage de position (30) de connecteur (16) avec la borne électrique (32, 33) et, - une barre omnibus (18) pourvue de deux extrémités (34) agencées pour être insérées avec le deuxième contact électrique femelle (22) de chaque connecteur.
Patent FR-3066108-A1 (FR)
Title: Colorant direct fluorescent a chaine aliphatique et a fonction disulfure/thiol/thiol protege pour colorer les matieres keratiniques
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement des matières karatiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre au moins un colorant direct fluorescent à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé et comprenant au moins une chaine aliphatique de formule (I). Elle a également pour objet l'utilisation i) d'au moins un colorant direct fluorescent à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé associé (I) à ii) de la vapeur d'eau et/ou un fer chauffant à lisser les fibres kératiniques pour la coloration et l'éclaircissement des matières kératiniques et de nouveaux colorants directs fluorescent à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé de formule (I), ainsi qu'une composition cosmétique les comprenant. Le procédé de mise en œuvre et l'utilisation des colorants directs fluorescents thiols, thiols protégés ou disulfures de formule (I) associé à de la vapeur d'eau permet notamment d'obtenir une coloration durable avec une valence soin aux matières kératiniques.
Patent FR-3066894-A1 (FR)
Title: Article cosmetique comprenant des faux-cils
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D44/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'article cosmétique (1) comprend : - plusieurs faux-cils (4), - un support mince (2) portant les faux-cils, et - un applicateur (6) adhérant au support et présentant au moins une partie de préhension (22) permettant de saisir l'applicateur directement par deux faces opposées de la partie de préhension lorsque l'applicateur adhère au support.
Patent FR-3067825-A1 (FR)
Title: Marquage d’authentification de pieces injectees
Inventor: PRENANT THOMAS
IPC: G03H1/04
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un hologramme (4) sur des pièces plastiques (10), obtenues par moulage par injection. Un élément de l'outillage du moule à injection comporte un motif complémentaire à la forme finale de l'hologramme (4) à obtenir. Ce motif complémentaire est réalisé grâce à un faisceau d'électrons. L'hologramme obtenu (4) a une forme tridimensionnelle et peut avoir une géométrie complexe.
Patent FR-3068416-A1 (FR)
Title: Interface de connexion hydraulique d'un mecanisme d'embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D48/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une interface de connexion hydraulique interface de connexion hydraulique (4) pour mécanisme d'embrayage (1) d'une transmission de véhicule, l'interface de connexion hydraulique (4) comprenant :au moins un premier canal hydraulique (460, 461) destiné à acheminer un fluide hydraulique pour le refroidissement d'au moins un embrayage du mécanisme d'embrayage (1) et au moins un deuxième canal hydraulique (462, 463) destiné à acheminer le fluide hydraulique pour l'actionnement d'au moins l'embrayage, caractérisée en ce qu'au moins le premier canal hydraulique (460, 461) et au moins le deuxième canal hydraulique (462, 463) débouchent chacun par une ouverture hydraulique (460'-463') sur un même plan de connexion (401) de l'interface de connexion hydraulique (4), le plan de connexion (401) de l'interface de connexion hydraulique (4) étant configuré pour être en correspondance d'un plan de connexion (402) d'une servocommande hydraulique (3) du mécanisme d'embrayage (1).
Patent FR-3074079-A1 (FR)
Title: Garniture de moule de cuisson
Inventor: CHAVATTE GAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fabrication d'un élément de moule (1) pour le moulage d'une bande de roulement par injection d'aluminium sous-pression, il est caractérisé en ce qu'il comprend une matrice (2) et une contreforme (3) en acier, ladite matrice (2) et ladite contreforme (3) définissant une chambre (5) et que la matrice (2) comprend des fentes (20) dans lesquelles sont insérées des lamelles (4), lesdites fentes ayant une largeur supérieure à l'épaisseur de la lamelle de sorte que les lamelles (4) étant apte à sortir de la fente (20) lors du démoulage de l'élément de moule (1) hors de la chambre (5) et que les fentes (20) ont une profondeur d'insertion inférieur ou égal à 25 mm. La largeur de la fente (20) choisie est un compromis entre la tenue de la lamelle (4) lors de l'injection de l'aluminium sous pression et la facilité de démoulage de ladite lamelle. Les fentes sont borgnes car cela permet de limiter l'enfoncement de la lamelle car elles ne débouchent que d'un côté et ne traversent pas la matrice.
Patent FR-3088345-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fibres termostable a haute temperature
Inventor: SARDOU PATRICIA
IPC: D06M101/40
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé optimisé pour réaliser des fibres thermostables à haute performance. Ces fibres étant destinées à constituer un composite à matrice céramique ou métallique. Le composite ainsi constitué ayant pour objectif de réaliser des pièces et des structures chaudes tel que des avions hypersoniques, des composants de réacteurs d'aéronef, des composants de réacteurs nucléaire, des tuyères de fusées, des tubulures d'échappement, des turbines à gaz Elle consiste à employer des fibres de carbone revêtues d'une enveloppe réfractaire innovante imprégnée par une matrice grâce à un procédé PVD
Patent FR-3077730-A1 (FR)
Title: Combinaison de rhodiole et d'astragale pour le traitement de maladies neurodegeneratives
Inventor: GOUDET GERALD
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-02-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un produit contenant un extrait de Rhodiole et un extrait d'Astragale comme produits de combinaison pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps dans le traitement d'une maladie neurodégénérative, et en particulier pour le traitement de la maladie d'Alzheimer et de la maladie de Parkinson.
Patent FR-3081970-A1 (FR)
Title: Module lumineux a coupure avec reflecteur a zones
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21V7/09
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (8) pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (12) à semi-conducteur avec une surface éclairante généralement plane apte à émettre de la lumière suivant un axe d'émission perpendiculaire audit plan ; une surface de réflexion (14) apte à réfléchir la lumière émise par la source lumineuse (12) de manière à former, suivant un axe optique (16), un faisceau lumineux à coupure, et comprenant une zone centrale (14.1); et au moins une zone (14.2-14.5) latérale à la zone centrale (14.1) ; la ou au moins une (14.2, 14.3) des zones latérales est configurée pour former une image lumineuse à coupure horizontale.
Patent FR-3083238-A1 (FR)
Title: Relargage progressif de chaines polymeres en milieu liquide
Inventor: LABARRE DOMINIQUE
IPC: C09K8/54
Filed: 2018-07-02
Abstract: La présente invention a trait à une méthode permettant d'assurer un relargage progressif de chaînes polymères, au sein d'un milieu liquide, ladite méthode comprenant la mise en contact dudit milieu liquide avec des objets solides particuliers, formés par des chaînes polymères solubles dans le milieu et porteuses de groupements latéraux hydrophobes assurant une réticulation physique entre lesdites chaînes polymères au sein desdits objets solides.     Les chaînes relarguées peuvent notamment être utilisées à titre d'inhibiteurs de formation de dépôts inorganiques ou organiques (inhibiteurs de tartre) au sein d'un milieu liquide, typiquement dans le domaine de l'extraction pétrolière.
Patent FR-3086591-A1 (FR)
Title: Deflecteur destine a etre monte en face avant d'un vehicule automobile et vehicule automobile comprenant un tel deflecteur
Inventor: LARDENOIS FLORIAN
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: Ce déflecteur (20) destiné à être monté en face avant d'un véhicule automobile équipé d'un moteur logé dans un compartiment moteur délimité, vers l'avant du véhicule, par une calandre est caractérisé en ce que le déflecteur (20) comprend une embase (202), destinée à être fixée sur la face avant du véhicule, et au moins un panneau (204, 208A, 208B) mobile par rapport à l'embase entre une première position escamotée, dans laquelle le panneau (204, 208A, 208B) est adjacent ou quasi adjacent à l'embase (202) et une deuxième position déployée, dans laquelle le panneau s'étend au-delà de l'embase, dans le prolongement de celle-ci. En outre, le déflecteur comprend des organes mécaniques (208C, 21 0C, 212) de verrouillage du panneau dans sa deuxième position déployée.