baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9528810-A1 (WO)
Title: Signal numerique organise en containers de donnees autonomes, notamment pour la transmission de donnees vers des recepteurs d'appels selectifs
Inventor: RAHUEL JEAN-CLAUDE
IPC: H04H20/28
Filed: 1995-04-18
Abstract: L'invention concerne un signal numérique, destiné à être reçu par une pluralité de récepteurs, et notamment des récepteurs à autonomie limitée, du type organisé en trames de signal, au moins certaines desdites trames comprenant d'une part un canal de données principal organisé en sous-canaux, et d'autre part une voie de transport de données comprenant au moins un canal de données organisé en blocs de données indépendants et dédiés à un service unique, appelés containers, chaque container comprenant: un entête (41) constitué d'un sous-entête de sélection (44), contenant notamment des données d'identification (46) d'un groupe d'au moins un récepteur destinataire du container, et d'un sous-entête de service (45), contenant notamment des données dédiées au service; un champ de données utile (42) contenant des données source correspondant à un service donné et ayant subi un codage convolutif indépendant; un champ de données de détection et/ou de correction d'erreurs (43), lesdits sous-entêtes de sélection (44) étant désolidarisés de leurs containers et regroupés dans au moins un container de service spécialisé, soumis à un codage canal simplifié, de façon que lesdits récepteurs puissent détecter la présence d'un container qui lui est dédié, par analyse à faible coût de décodage dudit container de service specialisé, lesdits sous-entêtes de sélection (44) contenant de plus des données d'accès (410) permettant de déterminer la position du container correspondant dans ladite voie de données. Le système ainsi défini, permettrait l'utilisation de la norme DAB pour la radiodiffusion d'informations de radiomessagerie.
Patent WO-9615911-A1 (WO)
Title: Presentoir de documents
Inventor: BARTHEL JEAN-MARC
IPC: B42D1/08
Filed: 1995-11-17
Abstract: La présente invention concerne un présentoir de documents comportant des poches (20) contenant lesdits documents et montées sur un support (40), ce présentoir étant modulaire, flexible et polyvalent pouvant convenir à plusieurs formats de poches. Il comporte une pièce de liaison (30) disposée le long d'un côté (28) de chaque poche (20), et des moyens de réception (60) disposés sur une face frontale (42) du support (40). Chacune desdites pièces de liaison comporte des moyens protubérants (31, 31a, 31b) situés à distance de l'enveloppe transparente de la poche, qui sont introduits dans des ouvertures frontales (63, 64) du support (40) par un mouvement (B) perpendiculaire à l'axe de pivotement et se logent dans au moins une rangée de logements (66, 67) par un mouvement axial (C) parallèle à cet axe. La pièce de liaison (30) comporte en plus un dispositif d'orientation (32, 35) évitant de monter la poche à l'envers sur le support (40). Application: Organisation et bureautique.
Patent WO-9621267-A1 (WO)
Title: Dispositif electronique de conversion de l'energie electrique et installation d'alimentation en faisant usage
Inventor: LAVIEVILLE JEAN-PAUL
IPC: H02M7/483
Filed: 1995-12-28
Abstract: Convertisseur multiniveaux comprenant notamment un condensateur (C1, C2..., Cn), pour chacune de ses cellules. Les condensateurs ont nominalement des tensions de charge proportionnelles à leur rang dans le convertisseur. Il comprend en outre des moyens de commande (BT, DA1..., DAn, pe2..., pen) agencés pour évaluer ladite tension de la source de tension (VECn) et, dès lors qu'elle est insuffisante, pour suspendre ledit fonctionnement nominal du convertisseur (sd) et agir sur lesdits interrupteurs (T1, T'1; T2, T'2...; Tn, T'n) en sorte qu'initialement, lors de l'établissement de ladite tension de la source de tension, celle-ci charge d'abord tous les condensateurs du convertisseur (C1, C2..., Cn), après quoi lesdits moyens de commande instaurent ledit fonctionnement nominal du convertisseur.
Patent FR-2731888-A1 (FR)
Title: Display stand with case holding articles for sale
Inventor: BLAY DE MALHERBE HUBERT
IPC: A47F1/08
Filed: 1995-03-21
Abstract: The stand is a case (1) supported on a telescopic post (17) whose length is adjusted by an inner coil spring. The post passes through a central hole (25) in the case and through its base (27). The case can slide on the post and it is held in position by a spring (28).  The spring has a coil whose inner diameter is slightly less than the diameter of the post so that it locks elastically round the post. It has two branches which extend radially and on which the base of the case rests.
Patent FR-2732631-A1 (FR)
Title: Piece de forme pour vehicule automobile ou ferroviaire et procede de fabrication d'une telle piece de forme
Inventor: KRZYS JEAN MARC
IPC: B23K26/24
Filed: 1995-04-04
Abstract: L'invention a pour objet une pièce de forme (10) pour véhicule automobile ou ferroviaire, caractérisé en ce qu'elle comporte au moins une zone (12) en acier et au moins une zone en aluminium ou alliage d'aluminium soudées bord à bord à ladite au moins zone (12) en acier au moyen d'un faisceau à haute densité d'énergie, ladite zone (12) en acier étant située à des endroits nécessitant un emboutissage sévère. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de ce type de pièces de forme.
Patent FR-2737404-A1 (FR)
Inventor: NADAL GUY
IPC: A61F2/90
Filed: 1995-08-03
Abstract: The prosthesis consists of a tube made from a number of filaments with undulations, rolled up to make the tubular surface, each filament forming one section (13, 15, 17, 19) of the tube. In a variant of the design the filaments can be used to make a tube which divides into two branches, with each filament forming one portion of a branch. The wavy shape of each of the filaments is in the form of a series of zigzags, and the tube(s) can be made with an initial diameter which is smaller than the final diameter for implantation.
Patent FR-2723930-A1 (FR)
Title: Adhesive tape carrier removal method for semiconductor device mfr.
Inventor: JIN HO TAE
IPC: H01L21/304
Filed: 1995-08-22
Abstract: The method uses a carousel base (44) which incorporates holes. An adhesive carrier tape (42) on the carousel base has the semiconductor device (41) attached to its opposite surface. A plunger (47) is attached to the semiconductor device to lift it off the carrier tape. The three prong fingers (46) are attached to a common base (43) which is moved to force the prongs through the base and lift the adhesive tape freeing the semiconductor substrate. The fingers are 0.2 -0.5 mm radius.
Patent FR-2738291-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee de turboreacteur a portes associees a un panneau amont formant ecope
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/68
Filed: 1995-09-06
Abstract: Un inverseur de poussée de turboréacteur à double flux comporte des portes pivotantes (7) constituant des obstacles de déviation lors du fonctionnement en inversion de poussée. Chaque porte (7) est doublée sur sa face interne en position fermée par un panneau amont (22) assurant un lissage de la veine fluide en jet direct. Ledit panneau amont (22) non relié à la porte (7) est susceptible lors du fonctionnement en inversion de poussée de pivoter dans un sens inverse à celui de la porte (7) de manière à présenter un bord amont plus proche radialement de l'axe du conduit que le bord aval, formant ainsi une écope qui prélève une partie interne de la veine pour assurer un pilotage des nappes du flux inversé et l'efficacité de l'inversion.
Patent FR-2727975-A1 (FR)
Title: Film pour paroi en resine de polyolefine et son utilisation dans un procede de traitement et de culture
Inventor: KOTANI KOZO
IPC: A01G9/14
Filed: 1995-12-08
Abstract: L'invention concerne un film pour paroi en résine de polyoléfine comprenant une résine de polyoléfine, un composé aminé à empêchement stérique, un composé de type hydrotalcite et un agent absorbant les UV qui est utilisé pour constituer les parois d'une serre ou d'un tunnel pour horticulture protégée et qui n'est pas détérioré par un agent soufré inorganique appliqué dans la serre ou dans tunnel pour traiter les sols et/ou les plantes, un procédé pour traiter les sols et/ou les plantes dans une telle serre ou un tel tunnel, et un procédé pour cultiver des plantes dans une telle serre ou un tel tunnel.
Patent FR-2743161-A1 (FR)
Title: Colour image forming appts for use in copier, printer facsimile etc
Inventor: SHIN HWA SUNG
IPC: H04N1/50
Filed: 1995-12-29
Abstract: The appts includes a first mirror movable at a first distance along a first optical path of the light projected from the exposing optical device for reflecting the light to a second optical path. The second optical path is parallel to the first optical path. A second mirror is movable a second distance along the second optical path for reflecting the light reflected by the first movable mirror to the respective photosensitive drums of the number of the image forming units. A device is incorporated for driving the first and second movable minors along the first and second optical paths. The second movable mirror (32) sequentially moves to points (Q1,Q2,Q3,Q4) where the second optical path (34) of the light reflected from the second mirror (31b) of the first movable mirror (31) meets each exposing optical path of the photosensitive drums (41B,41Y,41M,41C) The first movable mirror also moves in the same direction as the second movable mirror.
Patent WO-9621462-A1 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques comprenant une superoxyde dismutase
Inventor: POSTAIRE ERIC
IPC: A61K9/70
Filed: 1996-01-12
Abstract: Nouvelles compositions pharmaceutiques particulièrement bien adaptées à l'administration orale des superoxyde dismutases (SOD), en leur assurant une bonne biodisponibilité et une efficacité thérapeutique. Lesdites compositions pharmaceutiques comprennent essentiellement en combinaison, une superoxyde dismutase et au moins un composé sélectionné dans le groupe constitué par des lipides tels que les céramides et des protéines telles que les prolamines et les films polymériques à base desdites prolamines et éventuellement un ou plusieurs véhicules pharmaceutiquement acceptables.
Patent WO-9638331-A1 (WO)
Title: Chariot d'achat pour magasins a libre-service
Inventor: LEORAT ROLAND
IPC: B62B3/14
Filed: 1996-05-29
Abstract: Un chariot d'achat selon l'invention comprend un châssis inférieur (1) comportant au moins deux roues postérieures (3) et deux roues antérieures (7) orientables, et une corbeille de transport (2) à paroi arrière basculante (20). Le châssis inférieur (1) présente une forme emboîtante pour s'engager dans un autre châssis de même forme, et la corbeille de transport (2) présente également une forme emboîtante pour s'engager dans une corbeille identique. Un ensemble pivot intermédiaire (24) est disposé sous le châssis (1), comportant au moins une roue intermédiaire (31) à axe de rotation transversal fixe (131) porté au sommet d'une structure de liaison en V à deux poutres obliques rejoignant les extrémités antérieures de deux longerons latéraux. Le chariot peut ainsi pivoter autour de l'ensemble pivot intermédiaire (24), facilitant les man÷uvres d'orientation.
Patent WO-9702158-A1 (WO)
Inventor: ZHANG CHARLES
IPC: B60R13/08
Filed: 1996-06-21
Abstract: The motor vehicle roof panel is comprised of a metal sheet of which the internal face supports a transverse stiffening section (13) assembled to said face. The section has two longitudinal extensions connected at their base in the central transverse area by a narrowing portion (17) whose width 'l' corresponds to the width of the stiffener (17).
Patent WO-9701884-A1 (WO)
Title: Comparateur de phase sans zone morte
Inventor: ROBBE MICHEL
IPC: H03L7/089
Filed: 1996-06-24
Abstract: Une logique de détection (10) sensible au déphasage entre les deux signaux d'entrée (REFIN, VCOIN) du comparateur fournit deux signaux de détection (U, D) pour commander une pompe de charge (22) par l'intermédiaire d'une logique de commande (120). La logique de commande (120) combine les signaux de détection (U, D) avec deux signaux impulsionnels, l'un (PR) présentant une impulsion active de durée fixe après chaque front actif du premier signal d'entrée (REFIN), et l'autre (PV) présentant une impulsion active de durée fixe après chaque front actif du second signal d'entrée (VCOIN). Pour les petits déphasages, les impulsions actives des signaux impulsionnels (PR, PV) présentent un recouvrement, et la logique de commande (120) commande la pompe de charge (22) en fonction d'un signal de séparation (W) qui change d'état avec un retard fixe par rapport au front actif de l'un des signaux d'entrée (VCOIN). On élimine ainsi la zone morte des comparateurs de phase classiques due aux activations très ou trop courtes des signaux de détection (U, D).
Patent FR-2744024-A1 (FR)
Title: Waistband with safety harness for supporting an invalid on a chair
IPC: A47D15/00
Filed: 1996-01-31
Abstract: The waistband is made in the shape of a pair of pants (210) cut from a single piece of a supple material with a main rear triangular portion (210b) and two flaps (211, 212) which fasten across the lower abdomen. A third section (210c) passes under the crutch, is fastened to the front of the waistband, and has two straps (220a, 220b) which go round the back of the chair and buckle together. The various sections of the waistband are joined together by strips of hook and loop fasteners (211', 212', 211", 212", 213a' and 213b'). The waistband can be used in conjunction with a harness which holds the patient's shoulders to the top of the chair back.
Patent FR-2746223-A1 (FR)
Inventor: BOIDARD DENIS
IPC: H02G7/04
Filed: 1996-03-12
Abstract: A clamp consisting of a U-shaped body made of aluminium alloy, a channel-shaped cover also made of aluminium alloy, and means for clamping same to a cable. The conductor-engaging surfaces fo the U-shaped body and the channel-shaped cover are treated by blasting or the like to confer a roughened average surface condition thereto, whereafter they are cadmium-plated, whereas the clamping means consist of screws engaging threaded bores in one of said elements and having a fine pitch and a double head of which the portion subjected to the tightening torque snaps when the tightening torque exceeds a predetermined value. With said clamp, the initial sliding movement (D) is within a low-dispersion range (F1, F2) and the slide resistance force remains constant (C5) after said initial sliding movement.
Patent FR-2747998-A1 (FR)
Title: Bottle cork with integral puller
IPC: B65D39/16
Filed: 1996-04-26
Abstract: A plastic insert (15), with corrugations (24), inside the bottle cork (11) bore has embedded within it two branches (17,18) of a wire (16). These two branches are joined along their length in the insert. The branch bottoms form retaining feet (25,26) for plate (27) embedded in the cork. Outside the insert the wire forms a loop (10) constituting a handle permanently accessible from the outside. The loop carries manual gripping parts (21,22,23) providing sufficient surface for the user's fingers to pull the wire and extract the cork from the bottle neck.
Patent FR-2748890-A1 (FR)
Title: Agricultural sprayer for liquid material
Inventor: JOSKIN VICTOR
IPC: A01M7/00
Filed: 1996-05-21
Abstract: The frame (1) has a movable upper sprayer (5) which pivots vertically with respect to the frame via an integral actuator (14). The frame can have a middle section (2) and two side sections (21).  The sprayer is also formed in two separate parts, each having a middle feed aperture (9), a feed pipe (51) connected to multiple spray tubes (7) which terminate in spray outlets (8). Each part of the sprayer is suspended from the side section of the frame via two pivot axes. The feed pipe can be rigid.
Patent FR-2751015-A1 (FR)
IPC: E04H1/00
Filed: 1996-07-12
Abstract: The invention concerns an assembly, for instance a building, comprising building elements for instance walls, slabs. floors etc., these elements being modular surface elements comprising external elements (E1, E2...) forming an external skin defining the assembly external volume, and internal elements (I1, I2...) forming at least an internal volume (R1, R2...) of the assembly, the spaces between the skins having several functions. Since these elements have dimensions which can have selected values (A, B, a, b) in a harmonic series of numbers, such that the ratio between any two consecutive numbers in the series is constant and equal to the golden section (1 +  2ROOT 5)/2 and any number of this series is equal to the sum of the two numbers preceding it. The invention provides numerous combinations resulting in a minimum number of elements for a maximum number of possibilities.
Patent FR-2753033-A1 (FR)
Title: Acoustic signal processor
IPC: H04M3/00
Filed: 1996-09-02
Abstract: The processor has an acoustic signal generator which is coupled to the microphone in a telephone handset. The signal is processed and information extracted from it. The transmitted information may have been distorted by the telephone line, the microphone, the acoustic signal transmission device or by the addition of noise. The acoustic signal processor device is of DSP type and performs digital comb filtering using the Goertzel integrating algorithm in order to discriminate between the mixed voice and data signals. The telephone line may be monitored permanently so the processing system reacts to detection of a single DTMF digit in a stream of digits.
Patent FR-2754584-A1 (FR)
Title: Pressure reducer for fluid distribution installation
Inventor: LE GOFF PATRICK
IPC: G05D16/10
Filed: 1996-10-15
Abstract: The pressure reducer comprises a cylindrical body (6) which is mounted inside a pipe (3). A valve (10) located upstream is connected to the body by several radial legs (12). A piston (17) with an axial passage (37) has two successive cylindrical spans. The larger diameter downstream span (18) guides the piston in the body and the smaller diameter upstream span (19) is guided in a part of the body of reduced diameter and forms a seat for the valve. A spring (30) is interposed between the two spans. The piston displaces axially between two positions. In one it is supported against the valve and seals the fluid passage. In the other position it is displaced towards the upstream and opens the fluid passage.
Patent FR-2755756-A1 (FR)
Title: Composant modulaire pour circuit de fluide refrigerant, en particulier pour la climatisation de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: KARL STEFAN
IPC: F25B41/04
Filed: 1996-11-12
Abstract: Le composant modulaire de l'invention comprend un élément monobloc (M) comportant des orifices (21, 22, 23) propres à être reliés respectivement aux trois branches (1, 2, 3) d'un circuit de fluide réfrigérant, des orifices (24, 25) propres à être reliés respectivement à l'entrée et à la sortie d'un compresseur (4) faisant partie du circuit, le composant modulaire logeant en outre des moyens de commutation (12, 13) et un second détendeur (14). Le composant modulaire de l'invention peut être utilisé dans un circuit de fluide réfrigérant pour une installation de climatisation de véhicule automobile.
Patent FR-2755667-A1 (FR)
Title: Semi-rigid packaging
Inventor: MINGHETTI BRUNO
IPC: B65D5/36
Filed: 1996-11-13
Abstract: The rectangular shape corrugated cardboard packaging has four side walls  (1 - 4) which are hinged by parallel folding lines.  The automatic bottom comprises four flaps  (10,13) hinged respectively to the side walls by folding lines perpendicular to the wall folding lines. The flaps associated with opposite walls have identical shapes, two flaps (10,12) of two opposite walls  (1,4) cover respectively one of two contiguous flaps (11,13) by a part (10a,12a) hinged on the rest of the flap by an oblique folding line.  This part is stuck against the part of the contiguous flap which it covers. Each flap also partially covers the second contiguous flap without being stuck against it.  This provides the bottom with a double thickness. The packaging which can be easily erected has a reinforced bottom.
Patent FR-2761934-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un reservoir de carburant pour un vehicule automobile comportant une tete de remplissage a armature de renfort
Inventor: ROMANEK CHRISTIAN
IPC: B60K15/04
Filed: 1997-04-14
Abstract: L'invention propose un dispositif de remplissage d'un réservoir de carburant pour véhicule automobile, du type comportant une tubulure de remplissage (16) dont une extrémité supérieure est reliée à une tête de remplissage (12) qui comporte un orifice supérieur (18) pour l'introduction de la lance d'un pistolet de ravitaillement, et du type dans lequel la tête de remplissage (12) comporte un volet (20) qui est articulé entre une position fermée, dans laquelle il obture l'orifice supérieur (18) de la tête (12) , et une position ouverte, caractérisé en ce que la tête de remplissage (12) comporte un corps principal (24) qui est relié à la tubulure de remplissage (16) , et une armature de renfort (26) qui est solidaire du corps principal (24) et sur laquelle est articulé le volet d'obturation (20) .
Patent FR-2763054-A1 (FR)
Title: Endless screw conveyor
Inventor: AUFFRET BERNARD
IPC: B65G33/26
Filed: 1997-05-09
Abstract: An endless screw conveyor consists of the screw (10) itself, located inside a trough (20) or pipe, and comprising a spiral vane (11) round a shaft (12).  The edge (16) of the spiral is made from a plastic material such as tetrafluoroethylene or 'Teflon' (RTM). The shaft (12) is set in bearings (13) fixed to the trough or pipe by adjustable brackets (15) which allow the distance between the screw and the surface of the trough or pipe to be regulated.  The screw is made from one spiral vane (17) fixed to the shaft, a second vane (18) fixed to the first, and a plastic strip (16) sandwiched between them.
Patent FR-2764510-A1 (FR)
Title: Use of a thienyl cyclo:hexylamine
Inventor: LALLEMENT GUY
IPC: A61K31/445
Filed: 1997-06-13
Abstract: Use of 2-methyl-1-(1-piperidinyl)- 1-(2-thienyl) cyclohexane (I) in racemic, diasteroisomeric or enantiomeric form, in pharmaceutical compositions to limit or inhibit the effects of neurotoxic compounds or those containing neurotoxin, is new.  (I) is preferably used with \- 1 anticholinergic, anticonvulsant or cholinesterase reactivator. Suitable anticholinergics are atropine, scopolamine, atropine N-oxide, dihexyverine, and tiemonium methyl sulphate. Suitable anticonvulsants include phenobarbital, primidone, benzodiazepines, carbamazepine, ethosuximide, phenytoine, sodium valproate, progabide, gabapentine, vigabatrine, and loprazolam. Suitable cholinesterase reactivators are pralidoxime, obidoxime and HI6. A reversible cholinesterase inhibitor may also be included, such as pyridostigmine or physostigmine.