baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2876170-A1 (FR)
Title: Butee de debrayage autocentreuse et procede de montage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2004-10-05
Abstract: Dispositif de butée de débrayage comprenant un élément de manoeuvre 16, un palier à roulement muni d'une bague non tournante 1 et d'une bague tournante 6, ledit palier à roulement étant solidaire axialement de l'élément de manoeuvre 16, et une bague annulaire de fixation 18 montée sur l'élément de manoeuvre, et comprenant une portion radiale d'appui 19 pour la bague non tournante 1 du côté de l'élément de manoeuvre 16, une portion annulaire de retenue 22 en contact direct avec la bague non tournante 1 et apte à assurer la retenue axiale de la bague non tournante 1 du côté axialement opposé à l'élément de manoeuvre 16, et une portion de liaison entre ladite portion radiale d'appui 19 et ladite portion annulaire de retenue 22.
Patent FR-2868842-A1 (FR)
Title: Capteurs chimiques comprenant des polymeres conjugues fluorescents comme materiaux sensibles, et leur utilisation pour la detection ou le dosage de composes nitres
Inventor: HAIRAULT LIONEL
IPC: G01N33/22
Filed: 2004-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à des capteurs chimiques comprenant des polymères conjugués fluorescents en tant que matériaux sensibles, et à leur utilisation pour détecter ou doser des composés nitrés, en particulier des composés nitroaromatiques.Domaines d'applications : détection d'explosifs, contrôle et surveillance de la pollution atmosphérique et de la qualité d'ambiances plus ou moins confinées, surveillance de sites industriels.
Patent FR-2878339-A1 (FR)
Title: Dispositif d'egalisation de chemins optiques suivis par une pluralite de faisceaux optiques
Inventor: VALETTE SERGE
IPC: G02B26/08
Filed: 2004-11-22
Abstract: Dispositif d'égalisation de chemins optiques de faisceaux optiques (f1, f2) parallèles entre deux plans (P1, P2) avec un plan de réflexion. Ces faisceaux ont un impact (A1, A1, B1, B2) avec les plans. Il comporte des miroirs parallèles interceptant chacun un des faisceaux en un point (01 02). Chaque faisceau comporte un premier tronçon (f11, f12) entre le plan de réflexion (P1) et un miroir et un second tronçon (f12, f22) entre le miroir et l'autre plan (P2). Deux miroirs et les tronçons des faisceaux qu'ils interceptent autorisent que les deux points (01, 02) soient séparés d'une distance (d''), parallèle à une distance (d') séparant deux faisceaux auxiliaires (f1', f2') symétriques d'un des premiers tronçons par rapport à une normale au plan de réflexion à l'impact associé, et que l'angle (θ) des miroirs par rapport aux faisceaux vérifient:d''(1-cos2θ) = d'[sin2ϕ(tgϕ - sin2θ)-cos2ϕ] avec ϕ angle entre les tronçons et une normale au plan de réflexion à l'impact.
Patent FR-2878737-A1 (FR)
Inventor: HAMEDI SANGSARI FARID
IPC: A61J1/20
Filed: 2004-12-07
Abstract: The invention relates to a device which is used to transfer a medicament from a bottle to an infusion bag or a hypodermic syringe and which comprises a tubular chamber ( 1 ). According to the invention, one end of the chamber is open ( 2 ) such that the bottle can be inserted therein, while the other end is closed by means of a divider ( 3 ) bearing a hollow needle ( 5 ). The inventive device completely covers the bottle during the use thereof. In addition, the upper part of the aforementioned chamber ( 1 ) is equipped with spring tabs ( 7 ) having a free end ( 8 ) which is directed towards the interior of the chamber. The device also comprises connection means, e.g. of the female luer lock ( 9 ) or male luer lock type.
Patent FR-2866087-A1 (FR)
Title: Mechanical auxiliary release device for spring brake cylinder of especially parking brake has operating shaft provided with mark representing maximum permissible screwing distance
Inventor: FANTAZI ALAIN
IPC: F16D65/28
Filed: 2005-01-27
Abstract: The mechanical auxiliary release device for a spring brake cylinder (1) has an operating shaft (10) screwed to the aluminum brake cylinder housing (4) via a tool attachment face (6). The operating shaft is provided with a mark (18) representing the maximum permissible screwing distance. The mark is formed by a groove on the radially outer periphery of the operating shaft and which extends in the circumferential direction at least over a part circle. The operating shaft has an annular collar with abuts against a stop on the brake cylinder housing.
Patent FR-2882020-A1 (FR)
Title: Convertible vehicle, has hood movable relative to barrier articulated at body shell between opening position in which it defines passage permitting access to trunk and closed position in which barrier covers passage
Inventor: QUEVEAU PAUL
IPC: B60J7/20
Filed: 2005-03-08
Abstract: The vehicle has a hood (9) movable relative to a barrier (8) articulated at a body shell between an opening position in which it defines a passage permitting an access to a trunk, and a closed position in which the barrier covers the passage. The hood is movable between an opening position, a front to rear movement, in which it defines an opening to permit a passage of a roof and a closed position in which it covers the opening.
Patent FR-2868381-A1 (FR)
Title: Soupape, notamment pour la production d'une pression controlee de fluide sous pression pour une direction assistee hydraulique
Inventor: LEUTNER WILFRIED
IPC: F15B13/04
Filed: 2005-03-18
Abstract: L'invention concerne une soupape pour la production d'une pression contrôlée de fluide sous pression pour une direction assistée hydraulique qui a un faible encombrement et dont le fonctionnement est simple et fiable.La soupape (1) comporte un premier élément de commande (2) et un second élément de commande (3), ces deux éléments de commande (2, 3) étant mobiles l'un par rapport à l'autre grâce à une entrée de valeur de consigne au niveau d'une manette de direction (4), et pouvant être amenés avec un élément de rappel (5) dans une position neutre l'un par rapport à l'autre, et un dispositif d'entraînement (6) grâce auquel les éléments de commande (2, 3) sont mobiles l'un par rapport à l'autre indépendamment de l'entrée de valeur de consigne au niveau de la manette de direction (4) afin de régler le centre hydraulique de la soupape (1). Le dispositif d'entraînement (6) est un entraînement électrodynamique (7) coaxial par rapport à la soupape (1) et/ou un moteur pas à pas électrostatique.
Patent FR-2884241-A1 (FR)
Title: Appareil pour la manutention de charges, comme des bagages, en particulier dans les aeroports
Inventor: SEBILLAUD JEAN
IPC: B66C23/18
Filed: 2005-04-12
Abstract: Appareil pour la manutention de charges, comme des bagages, en particulier dans les aéroports, qui comporte, d'une part, des moyens de levage et de manutention desdites charges comprenant notamment un filin (5) à l'extrémité duquel est situé un moyen de préhension (7) et, d'autre part, des moyens de commande et de manoeuvre desdits moyens de levage et de manutention. Cet appareil comporte aussi une tête de manoeuvre (4) qui est située sur ledit filin (5), sur laquelle est fixée ledit moyen de préhension (7) et qui comprend notamment des moyens d'identification desdites charges (6) et des points de prise et de dépose desdites charges.Application à la manutention de charges, notamment dans les aéroports.
Patent FR-2871333-A1 (FR)
Title: Electronic circuit board e.g. mother board, for e.g. computer, has multi layers printed circuit board comprising two regions, where one region has electronic circuit and another region acts as part of fuel cell
Inventor: SHU HIS MING
IPC: H01M8/10
Filed: 2005-06-01
Abstract: The board (10) has multi layers printed circuit board (20) comprising two regions (21, 23). An electronic circuit (30) has multiple electronic components (30A) placed at the region (21) and multiple wires (30B) formed in the region (21) and connected to the electronic components. A fuel cell (40) is placed at the region (23) that acts as a part of the fuel cell.
Patent FR-2887249-A1 (FR)
Title: New D-glucopyranose 1-(3,5-bis(1,1-dimethylethyl))-4-hydroxybenzoate useful to treat and/or prevent infection by the enveloped virus
Inventor: VACHY ROBERT
IPC: C07C69/76
Filed: 2005-06-21
Abstract: D-Glucopyranose 1-[3,5-bis(1,1-dimethylethyl)]-4-hydroxybenzoate (I) is new. An independent claim is included for a composition (II) comprising (I) and an excipient. ACTIVITY : Virucide; Anti-HIV; Antiinflammatory; Hepatotropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2874759-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique de vehicule avec deux alimentations
Inventor: SENDA TAKASHI
IPC: B60L7/10
Filed: 2005-08-23
Abstract: Un dispositif d'alimentation de véhicule comprend une première batterie chargée par un générateur entraîné par un moteur du véhicule, une seconde batterie reliée à une charge électrique du véhicule, et un dispositif de réglage d'alimentation réglant l'alimentation devant être fournie depuis à la fois les première et seconde batteries à la charge électrique. Pour régler l'alimentation le dispositif de réglage d'alimentation utilise un ordre prédéterminé selon lequel la première batterie est tout d'abord amenée à fournir l'alimentation à la charge électrique à condition qu'une capacité résiduelle de la première batterie soit plus grande qu'un seuil prédéterminé, avant d'amener à la fois les première et seconde batteries à fournir l'alimentation à la charge électrique, en coopération.
Patent FR-2891071-A1 (FR)
Title: Visual animation e.g. slideshows generating method, involves extracting data, before being annotated by attributes, from multimedia database according to rules associated to composition template
Inventor: KOPP MATTHIEU
IPC: H04N1/00
Filed: 2005-09-16
Abstract: The method involves extracting data, before being annotated by attributes, from a multimedia database (2) according to rules associated to a composition template. Transformations are applied to the extracted data to present the data according to the composition template. The transformed data is presented on a display equipment (5) in the form of a composition (4) that corresponds to the template. An independent claim is also included for a system for generating a visual animation from information stored in a multimedia database.
Patent FR-2893906-A1 (FR)
Title: Two-wheeled vehicle e.g. bicycle, stand device for stabilizing vehicle, has lug occupying active position and retracted position, where device is mounted on vehicle such that stand arm rotates between high and low positions
Inventor: CANETTI MARCEL
IPC: B62H1/02
Filed: 2005-11-29
Abstract: The device has a stand arm (8), which is rotatable, and a retractable lug (12) which is fixed indirectly to the stand arm. The lug is mounted slidingly on a lug support (13) connected to the arm such that it displaces in rotation around a stand axis. The device is designed to be mounted on a two-wheeled vehicle e.g. bicycle, such that the arm rotates between a high position (PH) and a low position (PB). The lug occupies an active position in which it blocks the path of a crankarm (9) and a retracted position in which it does not block the path of the crankarm.
Patent FR-2894051-A1 (FR)
Title: Inductor for e.g. support, has conductors distributed over surface and connected with each other by connection conductors for forming circuit strands whose ends are connected to power supply circulating electric current in conductors
Inventor: FOLCKE GEORGES
IPC: G06K7/08
Filed: 2005-11-25
Abstract: The inductor has conductors (100 - 109), parallel, mutually equidistant and distributed over a surface (120). The conductors are connected with each other by connection conductors (130) to form strands of an electric circuit. Ends of the strands are connected to an electric power supply (140) that circulates an electric current in the conductors. The conductors are incorporated in a plane non conductive base (150) on which articles (160) are placed. The articles have electronic tags (170) whose antenna is in a plane forming an angle less than or equal to 45 degrees with the conductors` axis. An independent claim is also included for a device chosen among a support, a vane, a cash register and a base station and comprising an indicator.
Patent FR-2878928-A1 (FR)
Title: Unite de soupape a commande electronique
Inventor: ACAR SEZGIN
IPC: B60T8/36
Filed: 2005-09-15
Abstract: Installation de soupape (10) à commande électronique notamment pour un système de freins de véhicule automobile, comportant une électrovanne (12) avec un organe de soupape (52) mobile librement pour commander un siège de soupape (56) entre deux canaux de liquide hydraulique (20, 22). Une dérivation hydraulique qui contourne le siège de soupape (56) est équipée d'un clapet antiretour (14). Lorsqu'on purge le système de freins, l'organe de soupape (52) de l'électrovanne (12) peut être tiré contre le siège de soupape (56) et interdire l'évacuation complète du système de freins. L'installation de soupape (10) selon l'invention évite cette difficulté. Pour cela le clapet antiretour (14) comporte un boîtier (78) traversé par le fluide et ayant à chaque extrémité opposée un orifice de soupape (80, 82) commandé par un même organe de soupape (81). Ce clapet antiretour (14) mobile par rapport à l'électrovanne (12) est bloqué dans sa position de fin de course par l'application d'une pression. A l'état non bloqué, le clapet anti-retour (14) coopère avec une installation de protection antiblocage (84) qui ne permet pas au clapet antiretour (14) de venir en position bloquée.
Patent FR-2894413-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entrelacement dynamique
Inventor: SIAUD ISABELLE
IPC: H04L27/34
Filed: 2005-12-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (2) d'entrelacement et à un entrelaceur (9) fréquentiels de symboles de données. Les symboles de données sont destinés à être affectés à des porteuses d'un ensemble de NFFT porteuses d'un module de multiplexage et de modulation par des fonctions orthogonales d'un dispositif (3) d'émission multi porteuses. Le procédé consiste à entrelacer un bloc de Npm symboles de données successifs suivant une loi d'entrelacement variable dans le temps pour un mode de transmission donné du dispositif d'émission, avec Npm inférieur ou égal à NFFT.
Patent FR-2895180-A1 (FR)
Title: Evaluation de l'utilisation de services accessibles depuis un terminal
Inventor: MINODIER DAVID
IPC: H04L12/14
Filed: 2005-12-19
Abstract: Pour évaluer l'utilisation de services accessibles depuis un terminal d'usager (TU) à travers un réseau de télécommunications (RT), un serveur d'authentification (SA) authentifie l'usager du terminal et transmet des identificateurs (IDS) des services à un dispositif de contrôle (DC) pour autoriser le terminal d'usager à accéder aux services. En réponse aux identificateurs des services engendrant une ouverture de sessions de contrôle (SCS) des services accessibles depuis le terminal d'usager, un module d'évaluation (ME) évalue les trafics de données échangées entre le terminal d'usager et des serveurs de service (SFS) dispensant les services accessibles en des comptes de trafic (CT), et transmet à un serveur de gestion (SG) des messages de contrôle de service (MCS2) incluant chacun un identificateur de service et un compte de trafic relatifs à un service accessible après la fermeture de sessions de contrôle des services.
Patent FR-2885264-A1 (FR)
Title: Faisceau de cablage, connecteur et procede d'assemblage du faisceau de cablage
Inventor: KUMAKURA HIDETO
IPC: H01R12/38
Filed: 2006-03-06
Abstract: Procédé d'assemblage d'un faisceau de câblage, faisceau de câblage et connecteur, permettant de réduire le temps nécessaire et le coût pour l'assemblage du faisceau de câblage. Le faisceau de câblage (1) comprend un câble plat flexible (2) et le connecteur. Le câble comprend une pluralité de conducteurs et un isolant (5) couvrant les conducteurs. Le connecteur comprend des bornes de perçage (6), un boîtier de connecteur (7) et un couvercle (8). La borne de perçage est pourvue de griffes (13). Une pluralité de bornes de perçage sont reçues dans le boîtier de connecteur. Le boîtier de connecteur et le couvercle comporte des parois de séparation (19, 20) pour serrer seulement l'isolant (5) du câble (2). Par insertion de la pluralité de bornes de perçage (6) dans le boîtier de connecteur (7), action sur les griffes (13) de sorte qu'elles percent le câble, et rabattement des griffes (13), on assemble le faisceau de câblage (1).
Patent FR-2903841-A1 (FR)
Title: Enregistrement de communications dans un reseau de telecommunications
Inventor: MERCURIALI JEAN PIERRE
IPC: H04M1/64
Filed: 2006-07-13
Abstract: Pour enregistrer une communication entre un terminal appelant et un terminal appelé dans un réseau de télécommunications, au niveau d'un serveur d'appels (12) auquel est relié un dispositif d'enregistrement (16), on reçoit une requête (301, 602) d'établissement indiquant un profil de communication du terminal appelant et un identifiant du terminal appelé. On transmet au dispositif un message de déclenchement (303, 603) indiquant le profil de communication du terminal appelant. On transmet ensuite au terminal appelé, une requête d'établissement (306, 607) indiquant un profil de communication du dispositif. On reçoit depuis le terminal appelé une réponse d'établissement (309, 608) indiquant un profil de communication du terminal appelé. On transmet alors à destination du dispositif un message de mise à jour (311, 611) indiquant le profil de communication du terminal appelé, et au terminal appelant, une réponse (314, 609) indiquant un profil de communication du dispositif.Le dispositif peut ainsi mémoriser des données reçues depuis le terminal appelant et/ou des données reçues depuis le terminal appelé.
Patent FR-2905194-A1 (FR)
Title: Structure combinee d'affichage et de detection
Inventor: LAURENT PATRICE
IPC: H01H9/18
Filed: 2006-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet une structure combinée d'affichage et de détection destinée à être éclairée depuis une face arrière par l'intermédiaire d'une source lumineuse (25). Cette structure comprend :. une couche support (31) formant la face arrière et réalisée en un matériau rigide et translucide,. un couche sensible (33) de capteur de détection placée sur la couche support et comportant des portions sensibles opaques (35) régulièrement réparties et des portions inactives (37) laissant passer la lumière et situées entre les portions sensibles (33), et. un revêtement de protection(39 de la couche de capteur présentant au moins une portion laissant passer la lumière et ayant la forme d'un symbole (49) tel qu'un pictogramme ou d'une écriture apparaissant comme affichage lorsque la structure est éclairée par une source lumineuse (25) depuis sa face arrière.
Patent FR-2905765-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation des dimensions d'une place de parking, vehicule automobile comportant un tel dispositif.
Inventor: AYMA VINCENT
IPC: G01S13/931
Filed: 2006-09-07
Abstract: Ce dispositif d'estimation des dimensions d'une place de parking (12), destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (10), comporte :- un capteur radar à synthèse d'ouverture (20) pour la génération d'une image complexe de type SAR de cette place de parking,- un module (22, 24) de traitement de cette image complexe de type SAR de manière à obtenir une image à valeurs réelles, et- un calculateur (26) pour l'extraction d'une valeur de longueur et d'une valeur de profondeur de la place de parking à partir de cette image à valeurs réelles.
Patent FR-2906381-A1 (FR)
Title: Real time computer observing method for e.g. sea route, of ship, involves enriching marked data with data and identification of application emitted by programmable logic circuit, and transmitting enriched data on exit bus
Inventor: BRALLET GERALD
IPC: G06F13/38
Filed: 2006-09-22
Abstract: The method involves transmitting marked data towards a programmable logic circuit through a processor bus in indivisible instruction of the processor, during the execution of applications (40) by the processor, where each application is generated from a source file (41). Each marked data is enriched with data and identification of application emitted by the circuit. Each enriched data is transmitted on an exit bus. The marked data in machine language is generated from an instrumented source file (44) for each application.
Patent FR-2907465-A1 (FR)
Title: Polynucleotides et polypeptides codes par lesdits polynucleotides impliques dans la voie de biosynthese de la congocidine et ses derives
Inventor: JUGUET MAUD
IPC: C12R1/465
Filed: 2006-10-18
Abstract: Polynucléotides et polypeptides codés par lesdits polynucléotides, impliqués dans la voie de biosynthèse de la congocidine, un antibiotique de la famille des pyrrolamides, vecteurs comprenant lesdits polynucléotides, microorganismes transformés par lesdits polynucléotides, applications desdits polynucléotides et desdits polypeptides.
Patent FR-2909111-A1 (FR)
Title: Floating debris e.g. algae, deflecting device, has water course creating units for creating water course in surface of river and in upstream of water sampling structure, where water course removes debris from water sampling structure
Inventor: YVER CHRISTOPHE
IPC: E02B9/04
Filed: 2006-11-29
Abstract: The device has watercourse creating units for creating a water course in a surface of river (C) and in an upstream of a water sampling structure (300), where the water course removes debris from the structure. The creating units has supplying units in water (130) for supplying a water distributing pipe (120) presenting a longitudinal axis along which is placed to a water outlet tube (400). The water outlet tube evacuates the water outside of the water distributing pipe creating the water course in the surface of the river.
Patent FR-2900420-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de strate fibreuse pour la fabrication d'une preforme de piece composite
Inventor: LALANDE JOELLE
IPC: D04H3/10
Filed: 2006-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une strate fibreuse destinée à former une préforme de pièce composite de révolution et de surface non développable, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à:- définir un espace annulaire (23) avec un premier et un second canevas (20, 21) délimitant respectivement une périphérie interne et une périphérie externe,- disposer des fibres entre les canevas (20, 21) en plaçant les fibres dans l'espace annulaire suivant au moins une direction et en maintenant lesdites fibres sur les canevas par couture,- réaliser une couture circulaire de liaison au voisinage de la périphérie interne de l'espace annulaire (23), et- découper la strate fibreuse ainsi formée dans l'espace annulaire (23) pour l'extraire des canevas.
Patent FR-2908325-A1 (FR)
Title: Lubricating oil filtering system for oil circuit in e.g. car, has channels placed alternately and including walls formed of porous ceramic, where each channel is closed at its end such that oil flow is constrained to traverse walls
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B01D29/31
Filed: 2006-11-13
Abstract: The system (2) has a block (3) constituted of oil flow inlet and outlet channels (4a, 4b) that are placed alternately and include walls (5) formed of porous ceramic. Size of pores ranges between 0.05 nanometers and 100 micrometers. Each channel is closed at its end (6) such that an oil flow (1) is constrained to traverse the walls. Mechanical vibration absorbent and heat insulating material surrounds the system.