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Patent WO-2016110343-A1 (WO)
Title: Système d'échappement diesel et procédé de commande de dosage de fluide d'échappement
Inventor: KEPPY BRENT
IPC: F01N9/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour commander le dosage d'un fluide d'échappement diesel qui comprend de fournir un moteur diesel et un système d'échappement. Le système d'échappement comprend un dispositif de post-traitement d'échappement (14) et est couplé au moteur diesel (12). Un dispositif d'injection (18) est prévu dans le système d'échappement pour doser le fluide d'échappement diesel dans le système d'échappement en fonction d'un programme prédéterminé. Une teneur en eau de condensation du dispositif de post-traitement d'échappement (14) est déterminée. Un événement de dosage, dirigé par la routine prédéterminée, est empêché, de sorte que le dispositif d'injection (18) n'est pas actionné pour fournir un fluide d'échappement diesel au dispositif de post-traitement d'échappement lorsque la teneur en eau de condensation du dispositif de post-traitement d'échappement est déterminée comme étant supérieure à une valeur de seuil spécifiée.
Patent WO-2016083586-A1 (WO)
Title: Marchepied avec fonction de levage et de rampe
Inventor: RASEKHI ABBAS
IPC: B60R3/02
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un système de montée dans un véhicule pour un véhicule de transport de personnes avec un marchepied doté d'une fonction de levage et de rampe, aussi bien un bord avant mobile vers l'avant du marchepied qu'un bord arrière, disposé à l'arrière dans le sens de marche, du marchepied pouvant être modifiés.
Patent WO-2016097125-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'acide acrylique à partir d'aldéhyde formique et d'acide acétique
Inventor: BRÜGGEMANN TILL CHRISTIAN
IPC: C07C57/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'acide acrylique à partir d'aldéhyde formique et d'acide acétique, comprenant la conversion de l'aldéhyde formique et de l'acide acétique par le biais d'une condensation aldolique dans une unité de réaction qui comporte n zones de réaction disposées en série contenant respectivement un catalyseur de condensation aldolique. n est au moins égal à 2 et au moins un flux de substance qui quitte une zone de réaction est mélangé avec un flux de substance contenant de l'aldéhyde formique et contenant éventuellement de l'acide acétique avant l'acheminement à la zone de réaction immédiatement suivante. L'invention concerne en outre un dispositif de production d'acide acrylique à partir d'aldéhyde formique et d'acide acétique ainsi que l'utilisation de ce dispositif.
Patent WO-2016107771-A1 (WO)
Title: Moyen de déplacement, interface utilisateur et procédé de définition d'un carreau sur un dispositif d'affichage
Inventor: WILD HOLGER
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un moyen de déplacement, une interface utilisateur ainsi qu'un procédé de définition d'un carreau (13) sur un dispositif d'affichage (2) d'une interface utilisateur (1). Le procédé comprend les étapes suivantes : – l'affichage (200) d'une grille (11) comportant plusieurs cellules (12) sur le dispositif d'affichage (2) dans un mode de commande, – la détection (300) d'un geste d'utilisateur, en particulier d'un geste de balayage, par un contact avec une surface tactile en ce qui concerne au moins une cellule (12), et en réponse à la détection, – la définition (400) d'un carreau (13) sur les positions des cellules concernées (12) qui ont été choisies d'une manière prédéfinie par le geste de l'utilisateur.
Patent WO-2016102686-A1 (WO)
Title: Véhicule sous-marin
Inventor: COLLADO JIMÉNEZ VALENTÍN
IPC: B63G8/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule sous-marin comprenant une structure (11) supportant six propulseurs (12) définissant chacun un vecteur de poussée. Le vecteur de poussée de chacun des six propulseurs (12) est orienté comme suit : un premier vecteur de poussée et un deuxième vecteur de poussée sont disposés dans des premier et deuxième plans respectifs, lesdits premier et deuxième plans étant parallèles l'un à l'autre ; un troisième vecteur de poussée et un quatrième vecteur de poussée sont disposés dans des troisième et quatrième plans respectifs, lesdits troisième et quatrième plans étant parallèles l'un à l'autre et perpendiculaires auxdits premier et deuxième plans ; et un cinquième vecteur de poussée et un sixième vecteur de poussée sont disposés dans des cinquième et sixième plans respectifs, lesdits cinquième et sixième plans étant parallèles l'un à l'autre et perpendiculaires auxdits premier, deuxième, troisième et quatrième plans, de sorte que le véhicule soit capable de se déplacer d'une manière contrôlée le long de ses 6 degrés de liberté spatiaux. L'invention concerne un système comprenant un véhicule sous-marin et un centre de commande à partir duquel le véhicule est commandé.
Patent WO-2017021002-A1 (WO)
Inventor: GUZMAN-CANO ANTONIO
IPC: A61K31/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne des composés de formule générale (I) présentant une activité pharmacologique à l'égard du récepteur sigma, pour utilisation dans le traitement et la prévention de la dyslipidémie.
Patent WO-2017041897-A1 (WO)
Title: Procédé de transfert de télégramme, système de bus et procédé d'attribution d'indicatif
Inventor: EHMANN VALENTIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de télégrammes entre au moins trois participants d'un système de bus et un procédé d'attribution d'indicatifs. Chaque télégramme comprend un indicatif, une information à transmettre et une longueur de télégramme, et un télégramme est envoyé par un participant au bus en tant qu'expéditeur et est lu, en particulier évalué, par un autre participant au bus en tant que destinataire. L'invention est caractérisée : en ce que l'expéditeur et le destinataire respectifs du télégramme sont associés explicitement au télégramme respectif au moyen de l'indicatif respectif et de la longueur respective du télégramme; en ce qu'un premier participant au bus et un second participant au bus envoient des télégrammes ayant un indicatif identique; en ce que, dans une première étape du procédé, le second participant au bus envoie un télégramme au premier participant au bus; en ce que, dans une seconde étape du procédé, le premier participant au bus lit l'indicatif du télégramme et associe explicitement au télégramme le premier participant au bus en tant que destinataire du télégramme et le second participant au bus en tant qu'expéditeur du télégramme; et, en particulier, en ce que l'indicatif est envoyé temporellement avant l'information à transmettre.
Patent WO-2016135283-A1 (WO)
Title: Outil d'enlèvement de matière et procédé d'ébavurage par enlèvement de matière
Inventor: BEIER HANS-MICHAEL
IPC: B23B51/10
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un outil d'enlèvement de matière qui est en particulier conçu pour l'ébavurage d'arêtes dans des espaces creux, pour exemple pour l'enlèvement de bavures au niveau des arêtes d'alésages en intersection, ainsi qu'un procédé d'ébavurage par enlèvement de matière au niveau d'une arête s'étendant dans l'espace à une première extrémité d'un côté intérieur d'un cylindre creux, en particulier d'ébavurage au niveau d'une arête formée par des alésages s'interpénétrant. L'outil d'enlèvement de matière (2) est en particulier approprié pour l'ébavurage d'arêtes (300) dans des corps creux et comprend au moins un élément de coupe (1) muni d'un premier tranchant en saillie (10) dont l'arête de coupe (14) s'étend entre deux plans sensiblement parallèles (E1, E2), le premier tranchant (10) présentant au moins un premier segment de tranchant (20) et un deuxième segment de tranchant (30) qui sont agencés au niveau de chacune des parties d'extrémité (11, 12) de l'arête de coupe (14). Le premier segment de tranchant (20) présente un premier angle de taillant (21) et le deuxième segment de tranchant (30) présente un deuxième angle de taillant (31), le minimum du premier angle de taillant (21) et du deuxième angle de taillant (31) étant respectivement inférieur à 88°, et les surfaces libres (22, 23) formées par les angles de taillant respectifs (21, 31) faisant respectivement face à un des deux plans parallèles (E1, E2).
Patent WO-2016177520-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de gaz
Inventor: ROISIN ERIC
IPC: B01D53/86
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un gaz comprenant de 0 ppm en volume à 0,5% volume d'au moins l'un des composés COS et CS 2  et de 30 ppm en volume à 5% volume de composés hydrocarbures insaturés, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) on effectue une hydrogénation des composés organiques insaturés en paraffines, en mettant en contact ledit gaz avec un catalyseur d'hydrogénation en présence d'hydrogène à une température comprise entre 100 et 400°C, de manière à fournir un effluent appauvri en composés hydrocarbures insaturés, le catalyseur d'hydrogénation comprenant au moins un métal choisi parmi le palladium, le platine, le nickel et le cobalt déposé sur un support poreux, b) on effectue une hydrolyse-hydrogénation catalytique en présence d'eau du COS et/ou du CS 2  présents dans l'effluent issu de l'étape a) de manière à fournir un effluent riche en H 2 S en mettant en contact l'effluent issue de l'étape a) avec un catalyseur d'hydrolyse-hydrogénation.
Patent WO-2016174058-A1 (WO)
Inventor: HAIKONEN AKI
IPC: B66B13/30
Filed: 2016-04-27
Abstract: The invention refers to an elevator door leaf (10) comprising a door panel (22) and a support structure (12) having at least one profile (14, 16, 18, 20). The door leaf comprises a vertically extending expansion member (28) which is fixed (30) to the door leaf (10) only at one vertical level, whereby the expansion member (28) consists of a material having a larger thermal expansion coefficient than the material of the door panel (22) and/or of said profile (14).
Patent WO-2017194085-A1 (WO)
Title: Plaque de raccord d'un récipient à poussière pour aspirateur
Inventor: WERIUS PATRIK
IPC: A47L9/14
Filed: 2016-05-09
Abstract: La présente invention porte sur une plaque de raccord (3) de récipient à poussière (1) pour un aspirateur, le récipient à poussière comprenant un sac à poussière (5) et la plaque de raccord (3), entourant une ouverture (9) dans le sac à poussière. La plaque de raccord positionne l'ouverture (9) à l'intérieur d'un aspirateur en étant insérée dans un élément de support de ce dernier, et comprend une partie centrale (11) entourant l'ouverture, et une partie d'extension (13) faisant saillie depuis la partie centrale. La plaque de raccord comprend en outre un obturateur (21) constitué d'une seule pièce avec la plaque de raccord, l'obturateur pouvant coulisser pour recouvrir l'ouverture (9). L'obturateur est relié à la partie centrale (11) sur le côté de la partie d'extension. Ainsi, l'obturateur peut fermer l'ouverture par coulissement depuis la partie d'extension, ce qui permet de fermer le sac à poussière sans que la plaque de connecteur ne soit déplacée à l'intérieur de l'élément de support d'aspirateur.
Patent WO-2017032678-A1 (WO)
Inventor: PLATZEK JOHANNES
IPC: C07D471/04
Filed: 2016-08-18
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation de (4S)-4-(4-cyano-2-méthoxyphényl)-5-éthoxy-2,8-diméthyl-1,4-dihydro-1,6-naphtyridine-3-carboxamide de formule (I), et de récupération de (4S)-4-(-4-cyano-2-méthoxyphényl)-5-éthoxy-2,8-diméthyl-1,4-dihydro-1,6-naphthyridine-3-carboxamide de formule (I) à partir de (4R)-4-(4-cyano-2-méthoxyphényl)-5-éthoxy-2,8-diméthyl-1,4-dihydro-1,6- naphtyridine-3-carboxamide de formule ent-(I).
Patent WO-2018033218-A1 (WO)
Inventor: HASHEMZADEH ABDULMAJID
IPC: E04B1/76
Filed: 2016-08-19
Abstract: The invention relates to a composite heat insulation system, comprising an insulating layer, optionally a reinforcing layer, which is applied to the insulating layer, and a cover layer, which is applied to the insulating layer or, if present, to the reinforcing layer, characterized in that the cover layer contains composite particles, wherein the composite particles contain at least one organic polymer and at least one inorganic solid, wherein the weight percentage of inorganic solid is 15 to 40 wt%, with respect to the total weight of organic polymer and inorganic solid in the composite particle.
Patent WO-2017050535-A1 (WO)
Title: Cage de laminoir et procédé de remplacement de cylindres de travail
Inventor: FONTAYNE DIETMAR
IPC: B21B31/10
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne une cage de laminoir (4) comportant des cylindres de travail (2, 3) logés dans la cage de laminoir. La cage de laminoir comporte au moins un rail porteur supérieur (55, 56) logé sur le support de cage de laminoir (16) côté entraînement et orienté perpendiculairement à une ligne de laminoir (8) s'étendant à travers la cage de laminoir. L'invention vise à maintenir libre un espace situé dans la cage de laminoir, au-dessus de la ligne de laminoir, pendant le laminage, hormis lors du remplacement des cylindres, tout en permettant un remplacement efficace des cylindres. A cet effet, le rail porteur supérieur (55, 56) est conçu de façon à être déplacé dans la ligne de laminoir et hors de celle-ci à partir du support de cage de laminoir côté entraînement.
Patent WO-2017042304-A1 (WO)
Inventor: DITTMER WENDY UYEN
IPC: G01S7/52
Filed: 2016-09-09
Abstract: The invention relates to an ultrasound system for imaging a volumetric region comprising a region of interest comprising: a probe having an array of CMUT transducers adapted to steer ultrasound beams in a variable frequency range over the volumetric region; a beamformer coupled to the array and adapted to control the ultrasound beam steering and provide ultrasound image data of the volumetric region; a transducer frequency controller coupled to the beamformer and adapted to vary operation frequencies of the CMUT transducers within the frequency range, which frequency controller is arranged to set the operation frequency to a first frequency for the ultrasound beam steered in the volumetric region; an image processor responsive to the ultrasound image data, based on which it is adapted to produce an ultrasound image. The system further comprises a region of interest (ROI) identifier enabling to identify the region of interest on the basis of the ultrasound image data, wherein the identifier is adapted to generate identification data indicating the region of interest within the volumetric region; wherein the transducer frequency controller is further adapted to set, based on the identification data, the operation frequency to a second frequency for the ultrasound beams steered within the region of interest, the second frequency being higher than the first frequency.
Patent WO-2017063992-A1 (WO)
Title: Guidage de personnes à l'aide de signaux acoustiques
Inventor: TROESCH FLORIAN
IPC: G01C21/36
Filed: 2016-10-10
Abstract: Selon l'invention, afin de guider une personne (2) sur un trajet (8), on utilise des signaux acoustiques audibles qui sont produits par des générateurs de signaux (4, 4A) situés dans une zone (1). La personne (2) peut s'orienter dans la zone (1) à l'aide de ces signaux acoustiques. Au fur et à mesure que la personne (8) se déplace sur le trajet (8) vers un emplacement cible, le générateur de signaux (4, 4A) qui se trouve être le suivant sur le trajet génère un signal acoustique en direction duquel la personne (2) peut se déplacer. Un générateur de signaux (4, 4A) génère un tel signal acoustique lorsqu'il reçoit une instruction de commande d'un dispositif mobile (6) transporté par la personne (2) ou d'un dispositif de commande (17).
Patent WO-2017089087-A1 (WO)
Inventor: OHNEMUS ULRICH
IPC: B60K6/40
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un module d'entraînement hybride destiné à un véhicule automobile, comportant un étage de pignons planétaires muni d'un pignon planétaire (5), une couronne (3), un porte-satellites (25), au moins un pignon satellite (6) monté de manière rotative rapport au porte-satellites (25), le pignon satellite (6) étant en prise avec le pignon satellite (5) ou la couronne (3) ou les deux pour la transmission de puissance, et une machine d'entraînement électrique qui présente un stator et un rotor (1). La couronne (3) peut être raccordée au rotor et au porte-satellites (25) de manière à transmettre un couple par un embrayage de coupure (8) qui est conçu pour interrompre la transmission du couple sur le porte-satellites (25), et la couronne (3) est agencée en direction radiale (40) et en direction axiale (30) au moins en partie à l'intérieur du rotor (1). L'invention est caractérisée en ce que le porte-satellites (25) est monté de manière rotative par rapport au carter (22) par le support axial (18a, 18b, 18c) et le support radial (19a, 19b, 19c), et en ce que la couronne (3) est montée rotative sur le porte-satellites (25) par un support de couronne (4, 24).
Patent WO-2017097872-A1 (WO)
Inventor: BAUER GEORG
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (I), les groupes R 1  et R 2  représentant indépendamment (CH 2 ) n , n étant un nombre entier entre 1 et 10, et R 3  et R 4  représentant indépendamment un groupe allyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone, un groupe alcényle ayant de 2 à 10 atomes de carbone, un groupe allyle ou un groupe cycloalkyle ayant de 5 à 10 atomes de carbone, ainsi que l'utilisation de ces composés comme médicaments, en particulier en thérapie anti-tumorale.
Patent WO-2017134081-A1 (WO)
Title: Support hydraulique doté d'un canal amortisseur de vibrations à oscillations commutables
Inventor: SCHEMER THOMAS
IPC: F16F13/26
Filed: 2017-02-01
Abstract: Support hydraulique (10), destiné en particulier au montage d'un moteur de véhicule automobile sur une caisse de véhicule, qui comprend un ressort de support élastique (11) supportant une embase (12) et entourant une chambre de travail (13), une chambre de compensation (16) séparée de la chambre de travail (13) par une plaque de séparation (14) et délimitée par une membrane de compensation (15), la chambre de compensation (16) et la chambre de travail (13) étant emplies d'un liquide et reliées fluidiquement par un canal d'amortissement (17) formé dans la plaque de séparation (14), ladite plaque de séparation (14) étant pourvue d'une membrane de découplage (18) qui sépare une chambre d'amortissement des vibrations (19) d'une chambre d'air (20), la chambre d'air (20) étant pourvue d'une ouverture d'entrée d'air (22). La plaque de séparation (14) comporte une rondelle d'amortissement de vibrations (23) et un canal amortisseur de vibrations (24). Le canal amortisseur de vibrations (24) relie la chambre d'amortissement de vibrations (19) à la chambre de travail (13).
Patent WO-2017134170-A1 (WO)
Title: Dispositif d'identification sous forme d'anneau muni d'un transpondeur radio-fréquentiel commandé par un élément photosensible
Inventor: NEYROU JÉRÉMY
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'identification (1) comprenant un anneau (2) intégrant au moins un transpondeur radio-fréquentiel (3) comportant au moins un microcontrôleur (7) et au moins une antenne (8) pour émettre un champ électromagnétique transportant des informations d'identification, caractérisé en ce que ledit dispositif d'identification (1) comprend un circuit électrique (9) comprenant au moins un élément photosensible (D0), ledit circuit électrique (9) étant monté électriquement entre ledit microcontrôleur (7) et ladite antenne (8), de telle façon que - lorsque ledit élément photosensible (D0) reçoit une lumière, ledit élément photosensible (D0) agit dans un premier état comme un interrupteur ouvert, de manière à isoler électriquement ladite antenne par rapport audit microcontrôleur, et - lorsque ledit élément photosensible (D0) est masqué, ledit élément photosensible (D0) agit dans un second état comme un interrupteur fermé, de manière à établir une connexion électrique entre ladite antenne (8) et ledit microcontrôleur (7) pour autoriser une circulation d'un courant provenant d'une induction électromagnétique de ladite antenne (8).
Patent WO-2017137388-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation centrale en gaz
Inventor: HERRMANN AXEL
IPC: F17C7/00
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation centrale en gaz comprenant un accumulateur de gaz central (10) et au moins un point de consommation (50) qui est relié à l'accumulateur de gaz central (10) par l'intermédiaire d'un système de conduites (20, 40), un réducteur de pression (22) disposé entre l'accumulateur de gaz central (10) et le(s) point(s) de consommation (50) pour réduire la pression régnant dans l'accumulateur de gaz central (10) pour atteindre une pression de fonctionnement adaptée, un dispositif de sécurité (30) prévu entre le réducteur de pression (22) et le(e) point(s) de consommation (50) pour protéger le(s) point(s) de consommation (50) d'une augmentation de pression inadmissible, ce dispositif de sécurité (30) comportant une soupape de sécurité (45) et un obturateur (36) commandé par pression prévu entre cette soupape de sécurité (45) et le limiteur de pression (22), cet obturateur étant conçu pour réduire un flux volumique de gaz circulant à travers le système de conduites et le dispositif de sécurité (30), lorsqu'une pression de fonctionnement admissible maximale est atteinte ou dépassée dans le système de conduites ou le dispositif de sécurité (30).
Patent WO-2017190862-A1 (WO)
Title: Procédé d'actionnement d'un dispositif de coupe de fil et de serrage de fil pour la coupe du fil de navette sur une machine à broder de grande taille, et dispositif d'actionnement de l'ensemble de coupe de fil pour la mise en oeuvre de ce procédé
Inventor: LÄSSER FRANZ
IPC: D05C11/20
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé faisant intervenir un dispositif d'actionnement (21, 23) pour un dispositif de coupe de fil et de serrage de fil (33) au niveau d'un poste de brodage d'une machine à broder de grande taille, procédé selon lequel le dispositif d'arrêt d'une navette pour la coupe et le serrage du fil de navette (68) est utilisé. L'invention concerne également un dispositif d'actionnement d'un dispositif de coupe de fil et de serrage de fil (33), dans lequel une pluralité d'organes de coupede fil et de serrage de fil (75) peuvent être actionnés simultanément par un dispositif (46).
Patent WO-2017167506-A1 (WO)
Inventor: ANDGART NIKLAS
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention concerne des mécanismes permettant d'accorder des ressources à un dispositif sans fil. Un procédé est réalisé par un nœud de réseau. Ce procédé consiste à obtenir une indication pour accorder les ressources au dispositif sans fil. Ce procédé consiste à transmettre, au dispositif sans fil, un octroi des ressources dans une bande de fréquence de l'intervalle de temps de transmission (sTTI). L'octroi comprend un index, et l'index identifie une position des ressources dans la bande de fréquence sTTI.
Patent WO-2017158093-A1 (WO)
Title: Compositions de nanoparticules comportant des dérivés du plga et un lipide
Inventor: FOGED CAMILLA
IPC: A61P29/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de nanoparticules comportant des dérivés du PLGA et un lipide. La composition est adaptée à un usage médical. En particulier, la présente invention concerne un système d'administration pour l'administration de médicaments, en particulier d'acides nucléiques, offrant une meilleure efficacité et moins d'effets indésirables, tels qu'une toxicité et une immunogénicité moindres, envers les tissus sains. Plus précisément, la présente invention concerne un système d'administration comprenant des nanoparticules hybrides comportant du PLGA et des lipidoïdes pour l'administration d'ARNsi.