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Patent FR-3035144-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire, installation domotique associee et procede de commande en fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: CARVALHEIRO EMMANUEL
IPC: G05B15/02
Filed: 2015-04-15
Granted: 2017-05-05
Abstract: Un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend un actionneur électromécanique (11), une unité électronique de contrôle (15) et un dispositif d'alimentation en énergie électrique autonome (26). L'unité électronique de contrôle (15) est configurée pour détecter des périodes d'alimentation et de coupure d'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique (11) à partir d'au moins une cellule photovoltaïque (25), uniquement au moyen d'éléments de mesure (28) d'une grandeur liée à l'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique (11) par ladite au moins une cellule photovoltaïque (25), et réinitialiser au moins une partie des données mémorisées par l'unité électronique de contrôle (15), suite à la simulation d'une séquence de périodes d'alimentation et de coupure d'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique (11), où les périodes d'alimentation et de coupure d'alimentation en énergie électrique sont détectées au travers des éléments de mesure (28).
Patent FR-3024182-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un parametre de consigne d'un moteur thermique
Inventor: RITZERT JENS
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-07-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé pour déterminer un paramètre de consigne (M_soll_ICE) d'un moteur thermique, choisi en fonction d'un seuil de paramètres de consigne (AbsLim, GradLim). On détermine le seuil de paramètres de consigne (AbsLim, GradLim) de façon que la valeur du paramètre d'émission du moteur thermique soit inférieur à un seuil d'émission prédéfini ELim.
Patent FR-3046246-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test d'un systeme electronique
Inventor: MILLER FLORENT
IPC: G01R31/28
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dispositif (10) de test d'un équipement électronique (100) comportant : - une platine (105) comportant une alimentation (110) de puissance et un moyen (115) apte à réaliser une mesure de fonctionnement pendant le test, la platine (105) comportant également au moins un encodeur (120, 121, 122) délivrant un signal (125, 126, 127) représentatif d'une distance parcourue par la platine (105), - un moyen (135) d'irradiation en regard de l'équipement électronique (100) et configuré pour le soumette à des radiations (140), dans lequel, le signal (125, 126, 127) est transmis au moyen (135) d'irradiation et en ce que l'émission d'une radiation (140) est déclenchée par la réception d'un signal (125, 126, 127) prédéterminé. L'invention concerne également le procédé (20) de test d'un équipement électronique (100) mis en œuvre au moyen du dispositif (10).
Patent FR-3047553-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage entre un echangeur de chaleur d'une installation de conditionnement d'air et un radiateur de refroidissement du moteur d'un vehicule automobile.
Inventor: ARAB KARIM
IPC: F28D1/02
Filed: 2016-02-05
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet un module thermique (1) pour un véhicule automobile, comprenant un radiateur principal (2) et au moins un échangeur thermique annexe (3,4) monté sur le radiateur principal (2) par l'intermédiaire d'un organe de jonction (13) interposé entre le radiateur principal (2) et au moins un premier échangeur thermique annexe (3). Principalement, l'organe de jonction (13) est formé d'au moins deux portées d'axe (14,15) solidaires du premier échangeur thermique annexe (3) et respectivement emboîtées à l'intérieur de colliers (16,17) ouverts ménagés à l'un des côtés latéraux (7,8) du radiateur principal (2). Secondairement, l'organe de jonction (13) est porteur de plusieurs échangeurs thermiques annexes (3,4) fixés l'un à l'autre en succession étagée en composant un sous-module thermique monté sur le radiateur principal (2) par l'intermédiaire de l'organe de jonction (13).
Patent FR-3047605-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de connexions d'une puce electronique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-02-09
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de connexions conductrices (30) d'une puce électronique, comprenant les étapes suivantes : a) déposer une couche isolante (7, 9) sur une face d'une plaquette ; b) réaliser une couche à base d'au moins un métal recouvrant la couche isolante et munie de premières ouvertures ; c) graver des deuxièmes ouvertures dans la couche isolante (7, 9) dans le prolongement des premières ouvertures par gravure plasma à base d'au moins un composé halogéné ; d) recuire sous vide l'ensemble de la structure obtenue après l'étape c) ; et e) former, après l'étape d), les connexions conductrices dans les deuxièmes ouvertures.
Patent FR-3057674-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface entre un systeme de gestion de batteries et des groupes de cellules
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-10-17
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un dispositif d'interface entre un système de gestion de batteries et des groupes de cellules de batterie comportant au moins un ensemble de unités locales (10) et au moins une unité globale (20) reliée aux unités locales dudit au moins un ensemble. Chaque unité locale (10) est configurée pour comparer un paramètre (Vcell, Ta) relatif à un groupe de cellules (2) associé avec une valeur de consigne (A1), ladite valeur de consigne (A1) provenant de ladite au moins une unité globale (20), et pour générer un signal de sortie (Vs1) représentatif du résultat de ladite comparaison, et ladite au moins une unité globale (20) est configurée pour recevoir ladite valeur de consigne (A1) et comporte un module électronique (24) ayant un paramètre de fonctionnement (Tosc) présentant une valeur globale qui est fonction des signaux de sortie (Vs1) provenant desdites unités locales (10) dudit au moins un ensemble.
Patent FR-3049430-B1 (FR)
Title: Procede de manipulation d’insectes sociaux vulnerants, en vue de la destruction de leurs nids
Inventor: JAILLARD BENITO
IPC: A01M1/02
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de manipulation d'insectes sociaux vulnérants (1), de type guêpes ou frelons, en vue de la destruction de leurs nids comportant les étapes suivantes : • capture de l'insecte (1), • manipulation de l'insecte (1) jusqu'à l'immobiliser dans une position à plat, avec sa tête dégagée, • dépose d'un produit, attractif et insecticide sur la tête ou dans le cou de l'insecte (1), entre l'arrière de la tête et l'avant du thorax, • relâche de l'insecte (1). La présente invention concerne encore un kit, spécialement conçu pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3063402-B1 (FR)
Title: Ensemble pour equipement de vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: SANON ANNE
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (111) pour équipement de véhicule automobile comprenant :         - un moteur électrique (3),         - une plaque de fixation (11) sur laquelle est fixé le moteur électrique (3) au niveau d'au moins un point d'attache (14), ladite plaque de fixation (11) comprenant :         - au moins un point de fixation (20) destinée à la fixation de la plaque de fixation (11) sur un élément externe à l'ensemble (111) tel qu'un élément de structure du véhicule,         dans lequel, la plaque de fixation (11) présente au moins une fente (25) associée au point de fixation (20) et distincte du point de fixation (20) associé, ladite, au moins une, fente (25) s'étendant sur au moins une partie de l'épaisseur de la plaque de fixation (11).
Patent FR-3063447-B1 (FR)
Title: Procede et ensemble d’outils de pose de joints
Inventor: REINARTZ FRANCK
IPC: F02B1/08
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'outils de pose de joints (53) de moteur. Cet ensemble comporte un manipulateur magnétique (20) formé d'un bras équipé d'au moins une surface d'attraction magnétique des joints de moteur (53), d'un moyen de manœuvre d'activation / désactivation (11) de l'attraction magnétique et d'au moins un alésage traversant ce bras. Cet ensemble d'outils comporte également une barquette (50) de support de piles de joints (53) comme moyen de transport intégrant une base et au moins une broche de guidage et de maintien (43b) d'une pile de joints (53), cette broche (43b) étant fixée sur la base de la barquette (50), et étant apte à coopérer avec l'alésage du manipulateur magnétique (20).
Patent FR-3063843-B1 (FR)
Title: Circuit electrique de decharge d'une capacite, systeme electrique et vehicule automobile comportant un tel circuit electrique de decharge
Inventor: LOY-LAFOND PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-03-15
Abstract: Le circuit électrique de décharge (106) comporte : - deux bornes d'interface (BA, BB) auxquelles la capacité (C) est destinée à être connectée et entre lesquelles une tension de capacité (uc) est destinée à être présente ; - un circuit électrique consommateur de courant (108) connecté entre les deux bornes d'interface (BA, BB) et conçu pour consommer un courant de décharge (i) de la capacité (C) ; et - un circuit électrique de commande (110) du circuit électrique consommateur de courant (108), le circuit électrique de commande (110) étant connecté entre les deux bornes d'interface (BA, BB) de manière à recevoir la tension de capacité (uc). Le circuit électrique de commande (110) est conçu pour : - lorsque la tension de capacité (uc) est supérieure à un seuil prédéfini, désactiver le circuit électrique consommateur de courant (108) ; et - lorsque la tension de capacité (uc) entre les deux bornes d'interface (BA, BB) est inférieur au seuil prédéfini, activer le circuit électrique consommateur de courant (108). Le circuit électrique de commande (110) est en outre conçu pour être alimenté électriquement uniquement au travers des deux bornes d'interface (BA, BB).
Patent FR-3068127-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le diagnostic de systemes optroniques et procede associe.
Inventor: SARRY JULIEN
IPC: G01J11/00
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mesure de paramètres d'un ou de plusieurs faisceaux optiques émis par un système optronique, et un dispositif associé. Le procédé de mesure comprend un calcul d'une position d'une zone de fixation d'un système de mise en mouvement sur laquelle est fixé un dispositif optique, de manière à ce qu'un axe d'alignement de la zone de fixation soit confondu avec un axe d'émission prévu du faisceau optique. Le calcul est réalisé à partir de données caractéristiques du système optronique. Selon l'invention le procédé comprend un positionnement de la zone de fixation, relativement au système optronique, dans la position calculée et une mesure d'un ou de plusieurs paramètres du faisceau optique par le dispositif optique.
Patent FR-3072918-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de recipient a membrane et support deplacable, accoudoir et ensemble associes
Inventor: CHAPUIS PHILIPPE
IPC: B65D51/24
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (10) de récipient destiné à recevoir au moins un récipient (12), comprenant au moins un support (14), prévu pour qu'un récipient (12) soit posé dessus, et un rideau (16) présentant une position de fermeture dans laquelle le rideau (16) s'étend à distance et face au support selon une direction d'élévation (Z). Le dispositif de support (10) comprend au moins une membrane (18) fixée au rideau (16), le support (14) étant déplaçable selon la direction d'élévation (Z) entre une position escamotée, dans laquelle une ouverture d'un récipient (12) reçu dans le support (14) est écartée de la membrane (18), et une position d'obturation, dans laquelle l'ouverture du récipient (12) est en contact avec la membrane (18), la membrane (18) fermant ledit récipient (12) dans la position d'obturation.
Patent FR-3073061-B1 (FR)
Title: Procede de communication entre processus, programme d’ordinateur et installation informatique correspondants
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F12/08
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: Ce procédé de communication entre des premier et deuxième processus en cours d'exécution, dans une installation informatique comportant une première mémoire (M1) allouée au premier processus pour son exécution, comporte les étapes suivantes : un système de fichiers (SF1, SF2) de l'installation informatique (100) crée un fichier (F1) ; le système de fichiers (SF1, SF2) reçoit une demande de lecture de données dans le fichier (F1) ; en réponse à la demande de lecture, le système de fichiers (SF1, SF2) récupère les données pour que le deuxième processus puisse y accéder. Le fichier (F1) est un fichier virtuel associé à une partie (ZM1) de la première mémoire (M1) et le système de fichiers (SF1, SF2) récupère les données depuis la partie (ZM1) de la première mémoire (M1).
Patent FR-3080228-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de coupure
Inventor: AMPILHAC CHRISTOPHE
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de coupure (10) comprenant une première borne d'entrée (12), une seconde borne d'entrée (14), une première borne de sortie (16), une seconde borne de sortie (18), un interrupteur commandable (22) interposé entre la première borne d'entrée (12) et la première borne de sortie (16), et un circuit de commande (20) adapté à produire un signal de commande (S) destiné à l'interrupteur commandable (22). Le dispositif de coupure (10) comprend en outre un circuit de mesure (30) d'une grandeur électrique consommée à travers l'interrupteur commandable (22), et un circuit d'impédance finie (24) interposé entre la première borne de sortie (16) et la seconde borne de sortie (18). Le circuit de commande (20) est conçu pour produire un signal de commande (S) d'ouverture de l'interrupteur commandable (22) et pour surveiller la grandeur électrique mesurée (M) lorsque ce signal de commande (S) d'ouverture est produit. Un procédé de détection de défaut dans un dispositif électronique de coupure est également décrit.
Patent FR-3080525-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage entre un ensemble applicateur et une tete de flaconnette
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-04-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne principalement un dispositif d'assemblage entre un ensemble applicateur (20) et une tête (12) de flaconnette (10), l'ensemble applicateur (20) comprenant au moins deux sous-ensemble de pièces, un premier sous-ensemble dit sous-ensemble extérieur (22) et un second sous-ensemble dit sous-ensemble intérieur (24), le sous-ensemble intérieur (24) étant mobile en translation dans le sous-ensemble extérieur (22), le long d'une direction principale (X) confondue avec la direction d'extension longitudinale principale du sous-ensemble extérieur (22), selon une course limitée par des moyens de blocages (21', 22"), les moyens de blocages (21', 22") étant en liaison encastrement avec le sous-ensemble extérieur (22).
Patent FR-3080750-B1 (FR)
Title: Baton pour activite sportive
Inventor: DUPENT DAMIEN
IPC: A63C11/22
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un bâton pour activité sportive dont la poignée (2) présente une cavité (5) dans laquelle un bouton poussoir (6) est disposé en translation axiale entre deux positions respectivement haute et basse, ledit bâton comprenant un élément d'attache (9) à la main équipé d'un connecteur (7) destiné à être inséré réversiblement dans une ouverture latérale (5b) de la cavité (5), ledit connecteur et ledit bouton poussoir comprenant des moyens réciproques (11, 12) de verrouillage dudit connecteur dans ladite cavité agencés pour être activés - désactivés - lorsque ledit bouton poussoir est en position haute - basse -, le bouton poussoir (6) intégrant une lame élastique (17) qui est en appui sur une surface (10b) de la cavité (5), ladite lame étant déformée par actionnement du bouton poussoir (6) vers sa position basse pour exercer une contrainte axiale de retour dudit bouton poussoir en position haute lorsque ledit bouton poussoir est en position basse.
Patent FR-3083896-B1 (FR)
Title: Circuit neuromorphique impulsionnel implementant un neurone formel
Inventor: VALENTIAN ALEXANDRE
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention porte sur un circuit neuromorphique du type neurone impulsionnel, comprenant une capacité (Cm) aux bornes de laquelle s'établit une tension de membrane (Vm), au moins un comparateur de régulation (4) pour comparer la tension de membrane à une tension de régulation (Vreg) et un dispositif de réinitialisation de la tension de membrane (3) pour modifier la charge de la capacité. Le circuit comporte en outre un registre de dépassements de seuil (5) et un régulateur (2) configuré pour, en cas de dépassement de la tension de régulation par la tension de membrane alors que le circuit ne doit pas générer de potentiel d'action, piloter le dispositif de réinitialisation de la tension de membrane afin de modifier la charge de la capacité de membrane et modifier le registre de dépassements de seuil.
Patent FR-3084739-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a configuration de passages amelioree, procedes d'echange de chaleur associes
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F28D9/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (E1) comprenant plusieurs plaques (2) parallèles à une direction longitudinale (z) et définissant entre elles une première série de passages (10) pour l'écoulement d'au moins un fluide frigorigène (F1) destiné à échanger de la chaleur avec au moins un fluide calorigène (C), au moins un passage (10) de la première série défini entre deux plaques (2) adjacentes comprenant une entrée (31) de fluide frigorigène configurée pour introduire le fluide frigorigène (F1) dans une portion (100) dudit passage (10) et une sortie (41) de fluide frigorigène configurée pour évacuer le fluide frigorigène (F1) de la portion (100). Selon l'invention, ledit au moins un passage (10) de la première série comprend en outre au moins une autre entrée (32) de fluide frigorigène configurée pour introduire un autre fluide frigorigène (F2) dans une autre portion (200) dudit passage (10) et au moins une autre sortie (42) de fluide frigorigène configurée pour évacuer l'autre fluide frigorigène (F2) de l'autre portion (200), lesdites autres entrée et sortie (32, 42) étant agencées de sorte que ledit au moins un passage (10) est divisé, suivant la direction longitudinale (z), en au moins ladite portion (100) et ladite autre portion (200).
Patent FR-3085314-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de position d’un premier engin mobile par rapport a un second engin, par photons polarises
Inventor: VERGUET PATRICE
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un système (SD) détecte la position d'un premier engin (E1) mobile par rapport à un second engin (E2) fixe, et comprend : - une première diode électroluminescente (DE) émettant des photons d'une première longueur d'onde et installée sur le second engin (E2), - un capteur (CS) installé sur le premier engin (E1) et délivrant un premier signal représentatif de l'intensité de photons reçus ayant la première longueur d'onde, - un premier filtre (F1) installé devant la première diode électroluminescente (DE) afin d'induire une polarisation rectiligne selon un premier angle prédéfini des photons qu'elle émet, - un second filtre (F2) installé devant le capteur (CS) et induisant une polarisation selon le premier angle afin de laisser passer les photons polarisés par le premier filtre (F1), et - un processeur (PR) déterminant la position du premier engin (E1) par rapport au second engin (E2) en fonction du premier signal.
Patent FR-3088138-B1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: H01L25/07
Filed: 2018-11-07
Granted: 2022-01-21
Abstract: MODULE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE Le module comprend au moins un substrat (SUBL) et des première et deuxième sections de commutation formant une branche de pont de commutation, les sections de commutation comprenant, en nombre égal, au moins une première puce électronique (T2HS) et une deuxième puce électronique (T1LS) ayant chacune des première et deuxième faces d’électrode supportant respectivement des première et deuxième électrodes de puissance (S, D), et le substrat comprenant une couche conductrice (CHL) sur laquelle sont implantées les puces. Conformément à l’invention, les première et deuxième puces sont implantées tête bêche, la première puce étant fixée sur la couche conductrice par sa première face et la deuxième puce étant fixée sur la couche conductrice par sa deuxième face, et la deuxième face de la première puce et la première face de la deuxième puce étant reliées respectivement à des premier et deuxième bus barre d’alimentation continue (DC-, DC+).  Fig.11
Patent FR-3090040-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à refroidissement amélioré
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une aube de turbine comprenant un pied portant une pale terminée par un sommet en forme de baignoire, la pale comprenant une paroi d'intrados et une paroi d'extrados, ainsi qu’un bord d'attaque, un bord de fuite, et une paroi de sommet délimitant un fond de la baignoire, par lesquels la paroi d’intrados est reliée à la paroi d’extrados, cette pale comprenant également : – un circuit médian (28) de type serpentin, incluant un premier conduit radial (41) collectant de l’air au niveau du pied et qui raccordé par un premier coude (46) à un deuxième conduit radial (42) qui est raccordé par un deuxième coude (47) à un troisième conduit radial (43) ; – une cavité sous baignoire (36) longeant la paroi d’intrados (19) en s’étendant depuis une région centrale du sommet (S) jusqu’au bord de fuite (17) ; – un conduit central (34) radial collectant de l’air au niveau du pied s’étendant entre au moins deux des trois conduits (41, 42, 43) du circuit médian (28) et alimentant directement la cavité sous baignoire (36). Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3090154-B1 (FR)
Title: Sécurisation des données au repos en utilisant la transportabilité des données chiffrées agnostiques de service de fournisseur de réseau de serveurs informatique
Inventor: MISTRY SHAUNAK
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-11-19
Abstract: La sécurisation au repos des données sur un serveur hébergé dans un réseau de serveurs informatique comprend, pour chaque instance hébergée dans un réseau de serveurs informatique d'un programme informatique, la création d'une clé chiffrée de clé (KEK) en utilisant une clé maîtresse client unique (CMK) correspondant à l'instance, mais seule une forme chiffrée de la KEK est persisté dans une base de données de l'instance correspondante alors que la KEK non chiffrée est maintenue en mémoire uniquement du procédé de chiffrement. Par la suite, en réponse à une demande de persistance de données par une instance correspondante du programme informatique, une clé de données (DK) est générée aléatoirement et chiffrée avec la KEK en mémoire pour l'instance correspondante. Les données elles-mêmes sont également chiffrées à l'aide de la DK et d’une enveloppe avec la DK chiffrée et les données chiffrées retournées au demandeur, ce qui garantit que les données et les clés de chiffrement ne sont jamais déplacées ou persistées sous une forme non chiffrée. Figure pour l'abrégé : Figure 1