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Patent FR-3103561-A1 (FR)
Title: Procédé de pronostic de la virulence et de la pathogénicité de souches de bactéries gram négatif
Inventor: TISSIERES PIERRE
IPC: G01N33/48
Filed: 2019-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de pronostic de la pathogénicité et de la virulence d'une souche de bactéries Gram négatif de la famille des Enterobacteriaceae dans lequel on identifie et mesure la quantité de 2-hydroxymyristate et/ou d'acide 2-hydroxymyristique présent dans les lipopolysaccharide des bactéries, on compare ladite quantité de 2-hydroxymyristate et/ou d'acide 2-hydroxymyristique à une valeur de référence, et dans lequel on conclut que la souche est virulente si la quantité de 2-hydroxymyristate est supérieure à la valeur de référence.     L'invention concerne également l'utilisation de l'ester d'acide 2-hydroxymyristique comme marqueur de pathogénicité et de virulence d'une souche bactérienne Gram négatif et un kit de diagnostic in vitro mettant en œuvre ce marqueur.
Patent FR-3103527-A1 (FR)
Title: Elément de séparation de module hydraulique antivibratoire et module hydraulique antivibratoire équipé d’un tel élément de séparation
Inventor: CHAUVET LUDOVIC
IPC: F16F13/08
Filed: 2019-11-27
Abstract: Élément de séparation (22) configuré pour séparer une chambre de travail (20) d’une chambre de compensation (25) d’un module hydraulique antivibratoire (14) configuré pour monter un moteur sur une caisse de véhicule, comprenant un premier canal (26) s’étendant entre une première embouchure (34) et une deuxième embouchure, dans lequel la première embouchure (34) est ménagée dans une première face de l’élément de séparation (22) et est configuré pour être en communication fluidique avec la chambre de travail (20), dans lequel la deuxième embouchure est ménagée dans une deuxième face de l’élément de séparation (22) et est configuré pour être en communication fluidique avec la chambre de compensation (25), et dans lequel la première embouchure (34) comprend une pluralité d’ouvertures. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094835-A1 (FR)
Title: Connecteur et dispositif de disjoncteur de circuit d’alimentation électrique
Inventor: FURUGOORI OSAMU
IPC: H01H69/00
Filed: 2020-03-30
Abstract: Connecteur (1, 1A, 1B) comportant un premier boîtier de connecteur (10), un second boîtier de connecteur (20) configuré pour être enclenché sur le premier boîtier de connecteur (10) et détaché de celui-ci, une borne mâle (50) prévue sur le premier boîtier de connecteur et en saillie dans une direction d’enclenchement sur le second boîtier de connecteur, et une borne femelle (24) prévue sur le second boîtier de connecteur et comportant des pièces de contact (71) agencées à des positions face à face. La borne mâle est configurée pour être insérée dans un espace entre les pièces de contact et retirée de celui-ci de telle sorte que le second boîtier de connecteur est enclenché sur le premier boîtier de connecteur et détaché de celui-ci. Le premier boîtier de connecteur comporte des portions de restriction de déplacement (62, 62A, 62B) configurées pour restreindre un déplacement des pièces de contact. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109407-A1 (FR)
Title: Système de génération de puissance électrique pour aéronef
Inventor: ROUGIER FLORENT
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-04-17
Abstract: Système de génération de puissance électrique pour aéronef Système de génération de puissance électrique (10) pour aéronef comportant : une turbine à gaz (14) ayant un arbre haute pression et délivrant un flux de gaz pour actionner une turbine libre (22), une première machine électrique (12) couplée à la turbine à gaz et délivrant une première tension alternative à un réseau de distribution électrique (36), la turbine libre étant montée sur un arbre d’entrainement (24) concentrique à l’arbre haute pression de la turbine à gaz, une seconde machine électrique (42) couplée à l’arbre haute pression et délivrant une seconde tension alternative au réseau de distribution électrique, le réseau de distribution électrique (36, 38, 44, 52) étant destiné à alimenter des charges propulsives (46) et des charges non propulsives (48) de l’aéronef et recevant une tension continue d’une batterie (50), et un frein mécanique (34) monté sur ledit arbre d’entrainement. Figure 1
Patent FR-3110108-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté imprimé
Inventor: GOUBET MANUEL
IPC: B60J1/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté imprimé L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté imprimé comprenant au moins une feuille transparente collée à une couche adhésive intercalaire, caractérisé en ce que la couche adhésive intercalaire est obtenue à partir d’au moins une première et une seconde couches adhésives intercalaires partielles, en ce qu’une des deux faces principales de la première ou la seconde couche adhésive intercalaire partielle est imprimée avec une encre, en ce que la feuille transparente, la première et la seconde couches adhésives intercalaires partielles sont assemblées de sorte que la face principale imprimée de la première ou la seconde couche adhésive intercalaire partielle est en contact direct avec la seconde ou la première couche adhésive intercalaire partielle, puis en ce que le feuilletage est effectué ;                 l’application d’un vitrage feuilleté imprimé ainsi obtenu, comme vitrage automobile tel que pare-brise, vitrage pour le bâtiment, le solaire ou l’industrie.                           Pas de Figure
Patent FR-3111151-A1 (FR)
Title: Tente comprenant un sommier
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/02
Filed: 2020-06-03
Abstract: Tente comprenant un sommier Tente (10) comprenant une toile de tente (12), un sommier (16) comprenant au moins une première portion d’embase gonflable longitudinale (20) et une seconde portion d’embase gonflable longitudinale (22) s’étendant dans un premier plan (P1) sensiblement horizontal, le sommier comprenant en outre une pluralité d’éléments de support (24) s’étendant transversalement entre les première et seconde portions d’embase gonflables longitudinales, et au moins un premier élément d’armature (42) reliant lesdites première et seconde portions d’embase gonflables longitudinales et s’étendant dans un deuxième plan (P2) transversal au premier plan, ledit au moins un premier élément d’armature coopérant avec la toile de tente.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111110-A1 (FR)
Title: procédé d’étalonnage d’un dispositif de mesure de volant de véhicule
Inventor: REBILLAT BASILE
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-06-04
Abstract: Procédé d'étalonnage d'un dispositif de mesure pour un volant de véhicule (10), le dispositif de mesure comprenant :     - un capteur de détection, et     - une unité d'acquisition (20),     le procédé d'étalonnage comprenant les étapes consistant à :     - placer le volant de véhicule (10) avec le capteur de détection (11, 12) embarqué dans un environnement de référence,     - effectuer une mesure de référence,      - enregistrer le niveau du signal de référence et/ou     - ajuster et enregistrer au moins un seuil initial à utiliser par l'unité de commande électronique (30) pour déclencher une action d'aide à la conduite, en fonction du niveau du signal de référence mesuré et/ou     - enregistrer un écart entre le niveau du signal de référence et le seuil initial.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111490-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension dc/dc avec dispositif de precharge
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H02M3/155
Filed: 2020-06-11
Abstract: L’invention concerne un convertisseur de tension comprenant :
    une capacité destinée à être préchargée par un courant de précharge ; etau moins deux cellules de commutation (50) connectées en parallèle et fournissant chacune un courant de précharge élémentaire (Ic1) dont la somme forme le courant de précharge, chaque cellule comprenant :
    un hacheur élévateur (C) connecté en série avec un dispositif de précharge (20) comportant une source de courant constant (SC3) délivrant un courant d’activation (I3) constant, une borne d’alimentation (A3) recevant le courant d’activation (I3), un premier transistor (T1) fournissant le courant de précharge élémentaire (Ic1) lorsque ladite borne d’alimentation (A3) reçoit le courant d’activation (I3), et un circuit de limitation (5) du courant d’activation (I3) conçu pour générer un courant dérivé (Ika), ledit courant dérivé limitant le courant d’activation (I3) de sorte que la borne de commande du premier transistor reçoive un courant de commande (Ig) tel que le premier transistor (T1) fonctionne en régime linéaire afin de réguler le courant de précharge élémentaire (Ic1) à une valeur de référence (Icref), le circuit de limitation de courant (5) comportant un amplificateur opérationnel agencé pour comparer une tension (V+) représentative du courant de précharge élémentaire (Ic1) à une tension de référence (Vref), afin de fournir une tension de sortie (Vs) en fonction de la comparaison, et un circuit générateur de courant (6) conçu pour générer le courant dérivé (Ika) en fonction de la tension de sortie (Vs) de l’amplificateur opérationnel (AO).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112232-A1 (FR)
Title: Procede de determination de trajectoires de deroulement d'un aeronef
Inventor: THIRIET AURÉLIEN
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: Procédé de détermination de trajectoires de déroutement d’un aéronef
    La présente invention concerne un procédé de détermination de trajectoires (60) de déroutement d’un aéronef par rapport à une trajectoire principale (17) définie pour l’aéronef dans un environnement (12), le procédé comprenant la détermination de la trajectoire de coût minimal reliant chacun des points de trajectoire échantillonnant la trajectoire principale (17) de l’aéronef sur une image à des points de déroutement (18) définis en dehors de la trajectoire principale (17) sur l’image, en fonction d’une carte de distances déterminées au préalable, la trajectoire déterminée étant appelée trajectoire de déroutement (60). 
    Figure pour l'abrégé : 1 0
Patent FR-3112528-A1 (FR)
Title: Unite de siege munie d'une structure basse de siege de type tubulaire
Inventor: CAILLETEAU JEREMY
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-07-16
Abstract: L'invention porte sur une unité de siège (20), notamment pour une cabine d'avion, comportant:  - un siège (21) muni d'une cinématique d'assise et de dossier (29), et  - une structure basse de siège (25) sur laquelle est monté le siège (21),  - ladite structure basse de siège (25) comportant un châssis (41) à structure tubulaire comprenant:  - un premier tube inférieur (43) et un deuxième tube inférieur (44), le premier tube inférieur (43) et le deuxième tube inférieur (44) portant chacun au moins un verrou (38) destiné à être fixé sur des rails, et  - deux pieds de fixation (45) de la cinématique d'assise et de dossier (29), un pied de fixation (45) étant formé par un tube relié par une de ses extrémités au premier tube inférieur (43) du châssis (41) et par son autre extrémité au deuxième tube inférieur (44) du châssis (41).  Figure 3a
Patent FR-3112597-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’un mélange gazeux initial
Inventor: ECALLE OLIVIER
IPC: F25J3/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un système de séparation d’un mélange gazeux initial comprenant au moins un composant condensable de sorte à obtenir un mélange gazeux final présentant une teneur diminuée en ledit composant condensable par rapport au mélange gazeux initial ;  ledit système comprenant un premier circuit (1) d’introduction dudit mélange gazeux initial, au moins un échangeur thermique principal (E0) de refroidissement dudit mélange gazeux initial jusqu’à obtention d’un mélange hétérogène comprenant une phase liquide et une phase gazeuse, et un deuxième circuit (2) d’extraction de la phase gazeuse du mélange hétérogène en tant que mélange gazeux final ;  ledit système étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un troisième circuit (3) d’extraction de la phase liquide vers ledit échangeur thermique principal (E0) comprenant des moyens de détente (V0) de ladite phase liquide, ledit échangeur thermique principal (E0) mettant en échange thermique la phase liquide avec ledit mélange gazeux initial de sorte que ladite phase liquide se vaporise en refroidissant ledit mélange gazeux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113630-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, aménagement intérieur de véhicule et procédé de connexion associés
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-08-27
Abstract: TITRE :  Dispositif de fixation, aménagement intérieur de véhicule et procédé de connexion associés
    Ce dispositif de fixation (20) destiné à fixer une pièce d’équipement intérieur (18) de véhicule automobile sur un support (16) de véhicule comprend :
    un premier élément (30), destiné à être solidaire du support (16) de véhicule et comprenant un premier composant électrique (36) destiné à être connecté à un premier circuit électrique (24) du support (16) de véhicule, un deuxième élément (32), destiné à être solidaire de la pièce d’équipement intérieur (18) et comprenant un deuxième composant électrique (44) destiné à être connecté à un deuxième circuit électrique (26) de la pièce d’équipement intérieur (18).
    Le premier élément (30) et le deuxième élément (32) sont mobiles entre une position détachée et une position engagée.
    Le premier composant électrique (36) est connecté électriquement et sans contact au deuxième composant électrique (44) par induction électromagnétique entre le premier composant électrique (36) et le deuxième composant électrique (44).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115192-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’exposition en temps réel d’une dose de rayons X
Inventor: WIRTH THIBAUT
IPC: A61B6/00
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’exposition en temps réel d’une dose de rayons X émis par un tube générateur d’un faisceau de rayons X et reçue par un détecteur comprenant un capteur plan comprenant un ensemble de pixels organisé selon des lignes et des colonnes et configuré de façon à générer des signaux en fonction de la dose de rayons X frappant le détecteur, le tube générateur comprenant un bloc de contrôle pour contrôler une dose de rayons X émise.   Il comprend les étapes suivantes :      exposition (100) du capteur plan à une dose de rayons X émise par le tube générateur ;  lecture répétée (101) d’au moins une ligne de pixels pendant l’exposition du capteur plan ;  détermination (102) d’un signal utile et d’un signal parasite à partir des signaux issus de la lecture ;  transmission (103) du signal utile au bloc de contrôle.      Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3117272-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’état de charge ou de l’état d’énergie d’un accumulateur pour un vieillissement optimisé
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: H01M10/48
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de l’état de charge d’un accumulateur couplé à un système de contrôle de l’accumulateur (BMS), l’état de charge étant bridé inférieur à un état de charge maximal (SOCmax)  caractérisé en ce qu’il comporte l’ensemble des étapes  suivantes réitérées au cours du temps permettant de faire évoluer au cours du temps ledit état de charge maximal ou ledit état d’énergie maximal :
    la détermination de l’état de santé dudit accumulateur à un instant t en terme de charge  SOH(t) ;la détermination de l’état de charge maximal SOC max (t)) en fonction dudit état de santé SOH(t) et répondant à l’équation suivante :
    avec
     : limite de SOC haute définie par l’utilisateur [%] ;: limite de SOC haute définie dans le système de contrôle de l’accumulateur défini par le fabricant  
    L’invention peut être déclinée de manière similaire en utilisant le paramètre état d’énergie en remplacement du paramètre état de charge.
    Figure pour l’abrégé : FIG.10
Patent FR-3117715-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de montage vidéo automatisé, Dispositif de diffusion et système de surveillance l’implémentant
Inventor: DOISY NICOLAS
IPC: H04N21/434
Filed: 2020-12-15
Abstract: Procédé et dispositif de montage vidéo automatisé, Dispositif de diffusion et système de surveillance l’implémentant L'invention concerne le montage vidéo automatisé. En particulier, l’invention concerne le montage vidéo multi-caméra automatisé pour la diffusion ou la surveillance vidéo.   Un objet de l’invention est un procédé de montage vidéo automatisé comportant une sélection à un instant donné d’un flux vidéo parmi plusieurs flux vidéo captés en fonction de données détectées à l’instant donné dans les contenus des flux vidéo captés, le flux vidéo sélectionné à un instant donné étant intégré à partir de l’instant donné dans le flux vidéo à reproduire.  Ainsi, non seulement les erreurs de montage sont limitées mais il permet aussi un montage vidéo plus pertinent d’un grand nombre de flux vidéo captés.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120643-A1 (FR)
Title: Dispositif d’installation de lames de terrasse
Inventor: FOURNIER SYLVAIN
IPC: E04F21/22
Filed: 2021-03-09
Abstract: Dispositif d’installation de lames de terrasse
    La présente invention a pour objet un dispositif d’installation de lames de terrasse sur une structure composée de chevrons et/ou de lambourdes parallèles formant un support capable de recevoir des lames de terrasse parallèles, ledit dispositif comportant un sabot (1) comprenant deux flancs (13) verticaux perpendiculaires à une première plaque (11) épousant les bords des lames de terrasse et munie d’au moins une fente (12) apte à recevoir un séparateur (2) dont l’épaisseur est déterminée pour séparer deux lames de terrasse d’une distance permettant un jeu entre lesdites deux lames, la largeur de la première plaque (11) étant adaptée pour épouser la largeur desdites lames, la longueur de ladite première plaque (11) et desdits flancs (13) étant adaptée pour maintenir colinéaires lesdites lames, ladite première plaque (11) étant munie de trous (14) ménagés sur ladite fente (12) pour guider la fixation des lames sur les chevrons et/ou lambourdes.
    Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3122149-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule agricole tracteur ou enjambeur et véhicule pour sa mise en œuvre
Inventor: GROSJEAN RENÉ
IPC: B62D49/00
Filed: 2021-04-23
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule agricole tracteur ou enjambeur et véhicule pour sa mise en œuvre
    L’objet de l’invention concerne un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule agricole tracteur ou enjambeur (1), progressant sur un sol (S) en suivant des rangs de culture en ligne (R), le procédé comprenant les étapes suivantes :- projeter sur le sol deux bandes lumineuses (17) de forme rectangulaire, parallèles entre elles et aux rangs de culture en ligne, - observer les bandes lumineuses (17) projetées sur le sol en vue de détecter une déformation d’au moins l’une des bandes lumineuses correspondant à une dérive de la progression du véhicule,- et lorsqu’une déformation de la bande lumineuse est détectée, agir sur le système de direction du véhicule afin que la bande lumineuse retrouve sa forme rectangulaire.
    Figure pour l’abrégé : Fig.  2.
Patent FR-3122554-A1 (FR)
Title: Ensemble de bijouterie et/ou de bijouterie
Inventor: BERRUEX CÉDRIC
IPC: A44C13/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: Ensemble de bijouterie et/ou de bijouterie L’invention concerne un ensemble de bijouterie/joaillerie comprenant deux articles fixés entre eux de façon amovible par un dispositif de fixation. Cet ensemble est remarquable en ce que le dispositif de fixation comporte : - un premier élément de fixation (13) présentant un axe longitudinal (21), comportant un pêne de verrouillage (23), - un deuxième élément de fixation (15), comportant une gâche de verrouillage (55),  lesdits premier et deuxième éléments de fixation étant conformés pour empêcher leur translation relative le long dudit axe longitudinal et pour autoriser leur translation relative le long d’un axe transversal (29), ledit pêne étant mobile entre une position de verrouillage bloquant la translation relative desdits premier et deuxième éléments de fixation le long dudit axe transversal et une position de déverrouillage autorisant la translation relative desdits premier et deuxième éléments de fixation le long dudit axe transversal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3124256-A1 (FR)
Title: Procede de prediction d’une position ou d’une trajectoire de destination d’un vehicule
Inventor: VATTIER ARTHUR
IPC: G01C21/34
Filed: 2021-06-21
Abstract: L’invention concerne un procédé, mis en œuvre dans une unité électronique d’un véhicule effectuant un trajet, de prédiction d’une position ou d’une trajectoire de destination du véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes :  une application d’un premier réseau de neurones (2) sur des données d’horodatage (h1), fournissant en sortie un premier ensemble de variables (w1) ;une application d’un deuxième réseau de neurones (4) sur les variables du premier ensemble (w1) concaténées à des données de position du véhicule (g3), fournissant en sortie un second ensemble de variables (y2) dont chacune est associée à une destination précédemment atteinte ;un calcul, pour chacune des variables du second ensemble (y2), d’une probabilité associée à la destination correspondant à ladite variable ;une sélection de la destination associée à la probabilité la plus élevée, et une détermination de la position ou de la trajectoire de ladite destination.  Figure 4
Patent FR-3125125-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un capteur de surveillance d’un bain de fusion dans une machine de fabrication additive.
Inventor: DENAVIT FRANCK
IPC: G01N21/27
Filed: 2021-07-12
Abstract: L’invention concerne une méthode de calibration d’un capteur de surveillance d’un bain de fusion appartenant à un système de surveillance d’un bain de fusion d’une machine de fabrication additive, la méthode comprenant au moins les étapes suivantes :- mesure et enregistrement de la valeur du signal transmis par le capteur de surveillance lorsqu’il n’est pas exposé à un rayonnement de référence,- exposition du capteur de surveillance au rayonnement de référence, - mesure et enregistrement de la valeur du signal transmis par ce capteur de surveillance lorsqu’il est exposé au rayonnement de référence,- calcul d’un coefficient de correction pour ce capteur de surveillance à partir d’une valeur de référence associée au rayonnement de référence et des valeurs du signal transmis par ce capteur de surveillance lorsqu’il n’est pas soumis au rayonnement de référence et lorsqu’il est soumis au rayonnement de référence,- enregistrement dans une table de correction du coefficient de correction propre à ce capteur de surveillance et de la valeur du signal transmis par le capteur de surveillance lorsqu’il n’est pas exposé à un rayonnement de référence.  Figure de l’abrégé : aucune
Patent FR-3125085-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/14
Filed: 2021-07-12
Abstract: L’invention concerne une aube (5) de turbomachine comportant une pale (8) s’étendant selon un axe dit radial, et un talon (9) situé à une extrémité radialement externe de l’aube, caractérisée en ce que le talon (9) comporte au moins deux zones planes (19) radiales distinctes, parallèles entre elles et séparées circonférentiellement l’une de l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]