baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997342-A1 (FR)
Title: Film en matiere plastique thermoretractable multicouche
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B32B27/30
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un film thermorétractable multicouche comportant une première couche centrale formée à partir d'une première composition comportant au moins une polyoléfine, des deuxièmes couches intermédiaires formées à partir d'une deuxième composition et qui recouvrent respectivement une des faces de la première couche, la deuxième composition comportant une résine à base de styrène, des troisièmes couches externes formées à partir d'une troisième composition et qui recouvrent respectivement l'une des deuxièmes couches intermédiaires, la troisième composition comportant au moins un polyester.
Patent FR-3007661-A1 (FR)
Title: Anti-retours a cliquet libre sur rail lisse
Inventor: LARUE JACKY
IPC: A63B27/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: La présente invention se caractérise par une composition mécanique auto sécurisée constituant un système anti-retour par un cliquet évoluant de façon libre n'autorisant un déplacement naturel que dans un sens, sauf si une annulation volontaire de l'action cliquet, est réalisée par un opérateur, ce cliquet évoluant sans aucune liaison mécanique avec l'ensemble ainsi constitué et uniquement dans un espace défini dans la composition. La caractéristique de cette invention est qu'elle autorise l'évolution contrôlée y compris le long d'un parcours courbe ou droit
Patent FR-3009967-A1 (FR)
Title: Equipement de traitement d'un trouble respiratoire obstructif
Inventor: LANTZ JEAN SEBASTIEN
IPC: A61M16/20
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un équipement de traitement des troubles ventilatoires obstructifs comprenanti) un dispositif destiné à faciliter l'expulsion du mucus, et ii) un embout respiratoire comprenant au moins un moyen de filtration d'air, caractérisé en ce que i) ledit embout respiratoire comprend au moins un transpondeur, de préférence une étiquette radiofréquence ou un support RFID, sur lequel est enregistré un identifiant unique, et ii) ledit dispositif comprend au moins un récepteur qui est associé à ce transpondeur et qui ne permet la mise en route du dispositif qu'après la détection dudit identifiant unique.
Patent FR-3000638-A1 (FR)
Title: Protection box for protecting on-board electrical case mounted below car bonnet against moisture, has cover placed in position for opening box to permit case insertion by rotation and another position for closing box by opposite rotation
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: H05K5/03
Filed: 2013-01-03
Abstract: The box has a cover (20) for closing a container part (10). The cover is rotatably mounted on the container part around an axle (25) approximately central of a surface of the cover. The cover is placed in a position for opening the box to permit insertion of an electrical case by rotation and another position for closing the box by opposite rotation. A flexible joint (22) is provided on a circumference of the cover to carry out sealing of the box and maintenance of the positions of the cover on the container part. The cover is made of a flexible material, and rigidified by ribs (21).
Patent FR-3001559-A1 (FR)
Title: Device for managing display of information relative to function on screen of man machine interface of car, has management unit starting display of information on screen according to associated value and rules associated with priority level
Inventor: JOLIVEAU HERVE
IPC: B60K35/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device (D) has a processing unit (MT) associating, with information, a value representative of a display priority level chosen among a first level associated with information, a second level associated with priority information, and a third level associated with less priority information, where each level is associated with rules defining that how the information is displayed relative to other information. A management unit (MG) is arranged to start display of each information on a screen (EC) according to the associated value and the rules associated with the display priority level. An independent claim is also included for a method for managing display of information relative to function on a screen of a man machine interface of a vehicle.
Patent FR-3003307-A1 (FR)
Title: Demarreur a lanceur muni d'un embrayage a friction a double leviers de commande
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: F02N11/02
Filed: 2013-03-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (100) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant: - un arbre d'entraînement (103) installé dans un support (106), - un lanceur (101) mobile axialement le long de l'arbre d'entraînement (103) comportant un organe d'entraînement (102) apte à se déplacer d'une position de repos vers une position active dans laquelle l'organe d'entraînement (102) entraîne une couronne de démarrage (104) d'un moteur thermique et un entraîneur (111), - un embrayage à friction (112) intercalé entre l'organe d'entraînement (102) et l'entraîneur (111), - un contacteur électromagnétique (143) comportant un noyau mobile (152) apte à se déplacer d'une position de repos à une position finale, lorsqu'une bobine (155) est alimentée de manière à agir sur un équipage mobile (144) pour assurer une alimentation d'un moteur électrique, dans lequel le démarreur comporte en outre un premier et un deuxième leviers de commande (145, 146), le premier levier de commande (145), dit levier de translation, étant apte à assurer via sa partie inférieure un déplacement de l'organe d'entraînement (102), tandis que le deuxième levier de commande (146), dit levier d'amorçage de l'embrayage, est apte à exercer via sa partie inférieure un effort sur un élément de l'embrayage pour amorcer l'embrayage à friction (112) lors d'un déplacement du pignon d'entraînement (102) vers la couronne de démarrage (104).
Patent FR-3005277-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de matieres organiques par segmentation dans un bain de sels fondus, et dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: HEITZLER JEAN-CLAUDE
IPC: C08J11/00
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transformation de matières organiques en matières valorisables par segmentation dans un réservoir (4) comportant un bain de sels fondus (5), dans lesquels lesdites matières organiques sont incorporées directement dans le volume (6) dudit bain de sels fondus (5) par un moyen d'acheminement (7) agencé pour les introduire en force.
Patent FR-3008691-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un canal fluidique muni d'au moins un systeme micro ou nanoelectronique et procede de realisation d'un tel dispositif
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: Dispositif comportant un substrat comprenant au moins une structure microélectronique et/ou nanoélectronique comportant au moins une partie sensible et un canal fluidique (2) défini entre ledit substrat et un capot (6), ledit canal fluidique (2) comportant au moins deux ouvertures pour assurer une circulation dans ledit canal, ladite structure microélectronique et/ou nanoélectronique étant située à l'intérieur du canal fluidique, ledit capot étant assemblé avec le substrat au niveau d'une interface d'assemblage, ledit dispositif comportant des connexions électriques entre ladite structure microélectronique et/ou nanoélectronique et l'extérieur du canal fluidique (2), lesdites connexions électriques (8) étant formées par des vias réalisés à travers le substrat (4) à l'aplomb de ladite structure microélectronique et/ou nanoélectronique et en contact électrique avec ladite structure microélectronique et/ou nanoélectronique.
Patent FR-3009785-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de lissage, ensemble et utilisation associes.
Inventor: COHEN MARCEL GEORGES
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention a trait à une composition cosmétique capillaire, en particulier pour le lissage de type brésilien, comprenant une solution de kératine, de préférence un hydrolysat de kératine, au moins un catalyseur acide et un composé carbonylé de liaison, caractérisée en ce que le composé carbonylé de liaison est l'urée ou un dérivé de l'urée. L'invention porte également sur un ensemble cosmétique et des utilisations associés.
Patent FR-3010910-A1 (FR)
Title: Dispositif a coque rigide destine a subir des chocs et comprenant des moyens internes de recuperation d'energie
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: A63B59/00
Filed: 2013-09-25
Abstract: Un dispositif comporte une coque rigide externe (12) délimitant un volume interne creux (14), et comprend : ▪ une coque interne (22) délimitant un volume interne creux (24), ladite coque interne (22) étant logée dans le volume interne (14) de la coque externe (12) et libre de se déplacer dans celui-ci, et comprenant au moins une couche de matériau piézoélectrique (28) apte à produire de l'énergie électrique sous l'effet d'un choc que celle-ci subit contre la coque externe (12); ▪ un circuit électrique (32) logé dans le volume interne (24) de la coque interne (22), connecté électriquement à la couche de matériau piézoélectrique (28), et comportant un élément de stockage de l'énergie électrique produite par la couche de matériau piézoélectrique (28) de la coque interne (22); et ▪ des éléments de maintien (34) du circuit électrique (32) dans la coque interne (22).
Patent FR-3011657-A1 (FR)
Title: Procede mis en œuvre par un processeur et entite electronique associee
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G06K19/073
Filed: 2013-10-09
Abstract: Dans un procédé mis en œuvre par un processeur équipant une entité électronique, une étape d'écriture, dans une première zone mémoire d'une mémoire physique de l'entité électronique, d'une pluralité d'octets comprend les étapes suivantes : - lancement (230) par le processeur d'une opération d'écriture dans la première zone mémoire d'un premier nombre d'octet(s) parmi ladite pluralité, le premier nombre étant égal à un nombre d'octet(s) écrit(s) dans une seconde zone mémoire en cas de détection d'une attaque visant l'entité électronique ; - lancement (250) par le processeur d'une opération d'écriture dans la première zone mémoire d'un second nombre d'octet(s).
Patent FR-3012071-A1 (FR)
Title: Verre feuillete mince
Inventor: LESTRINGANT CLAIRE
IPC: C03C3/091
Filed: 2013-10-23
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage feuilleté comprenant au moins une feuille de verre externe et une feuille polymérique dans lequel la feuille de verre externe a un coefficient de dilatation thermique inférieur à 70. 10-7 K-1.
Patent FR-3013521-A1 (FR)
Title: Support pour realiser la jonction entre un panneau et un compteur electrique
Inventor: MICHAUD JEAN-PIERRE
IPC: H02B1/04
Filed: 2013-11-15
Abstract: Le support (10) permet la fixation d'un compteur d'un deuxième type sur un panneau prévu pour recevoir un compteur d'un premier type. Il comprend : - des premiers moyens de fixation (21), complémentaires d'un premier dispositif de fixation ménagé sur le panneau ; - des deuxièmes moyens de fixation, complémentaires d'un deuxième dispositif de fixation ménagé sur le compteur du deuxième type ; - des bornes de connexion aux câbles du réseau, situées dans une première zone (31) du support de jonction adjacente aux câbles, et connectées à des conducteurs (25) sortant par une ouverture avant située dans une deuxième zone (32) du support de jonction adjacente aux bornes du compteur du deuxième type ; - des moyens de fixation additionnels (40) pouvant coopérer avec le panneau (1) avec serrage.
Patent FR-3013384-A1 (FR)
Title: Turbocompresseur a clapet de decharge silencieux
Inventor: DESSARTHE STANISLAS
IPC: F02B37/18
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant un clapet de décharge (20,21), une tige d'actionnement (10,11,12) reliée au bras basculant (20,21) par un couple constitué d'un trou d'axe (17) et d'un axe (21) et un élément élastique (30) exerçant une force sur l'axe (21), un orifice d'ancrage (22) étant présent dans l'axe (21) et l'élément élastique (30) étant ancré dans l'orifice d'ancrage (22).
Patent FR-3014043-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d'au moins une pastille d'acces a un fil d'ancrage de siege-auto et vehicule correspondant
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/58
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention vise à réaliser une obturation totale d'une ouverture de siège de véhicule destinée à introduire des pinces de verrouillage d'un siège-auto. Pour ce faire, l'invention propose une pastille d'obturation en matériau adapté et découpé de sorte que les pinces de verrouillage du siège-auto puissent traverser la pastille sans provoquer de déformation irréversible et que les pinces, une fois retirées, laissent la pastille sensiblement non déformée. Selon un mode de réalisation, un siège de véhicule est équipé d'au moins une pastille d'obturation d'une ouverture d'accès (3) à un fil d'ancrage (31), la pastille sensiblement plane étant solidarisée au siège (1) entourant l'ouverture (3). La pastille (2) présente une découpe en forme de croix, formée de deux segments perpendiculaires (23a ; 23b) sécants en leur centre (C) dont un segment principal (23a) s'étendant en mode utilisation dans le plan principal de la pince de verrouillage. De plus, la pastille (2) est constituée en un matériau suffisamment souple et élastique pour que cette pastille (2) se courbe en flexion à partir de la découpe (23a, 23b) lorsque la pince traverse le segment principal (23a), et opère un retour élastique en position sensiblement plane après que la pince soit sortie de la découpe (23a, 23b) lors du retrait du siège-auto.
Patent FR-3021872-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection au sein d'un dispositif d'assistance respiratoire de l'aggravation de l'etat cardio-respiratoire d'un patient
Inventor: BOREL JEAN-CHRISTIAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: Un procédé et dispositif de détection d'une aggravation de l'état cardio-respiratoire d'un patient traité par un dispositif d'assistance respiratoire comportant des moyens de collecte et de traitement de paramètres représentatifs : - d'un premier paramètre représentatif de la fréquence respiratoire sur une première fenêtre d'observation; - d'un second paramètre représentatif du pourcentage de cycles déclenchés par le patient durant une seconde fenêtre d'observation; - d'un troisième paramètre représentatif de la durée d'utilisation de l'appareil durant une troisième fenêtre d'observation. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte la détection d'une variation significative de l'un desdits paramètres durant au moins deux jours consécutifs ou non consécutifs durant une période consécutive de n jours, avec n supérieur strictement à 3 et de préférence ≥5 ; et en réponse à ladite détection, la génération d'une alerte à l'attention dudit patient ou d'un praticien pour l'informer d'un risque significatif d'aggravation de l'état cardio-respiratoire du patient.
Patent FR-3030646-A1 (FR)
Title: Systeme compresseur generateur multi-etage reversible et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F04B17/03
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble de moyens notamment électromagnétiques réversibles permettant la compression et le stockage à haute pression de tout fluide notamment gazeux et la génération d'énergie électrique par l'injection de fluide compressé, lesdits moyens notamment constitués d'un cylindre dans lequel se déplace un piston magnétique dont le déplacement est obtenu de deux manières, soit sous l'effet d'un champ magnétique créé par un bobinage périphérique pour comprimer le fluide contenu dans le cylindre, soit sous l'effet de l'injection dans le cylindre de fluide comprimé pour créer par induction magnétique du courant électrique dans le bobinage périphérique. L'invention est destinée à être utilisée dans tout équipement nécessitant la compression et le stockage de fluide notamment les moteurs fonctionnant à l'air comprimé, et/ou être utilisée comme générateur électrique "propre" par injection de fluide décarboné.
Patent FR-3016298-A1 (FR)
Title: Module de base, poutre et parcours de motricite pour enfants les comprenant
Inventor: MAINDRON THOMAS
IPC: A63G31/00
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention concerne un module de base (M1, M2, M3, M4), une poutre (14, 24) et un parcours de motricité pour enfants. Le module a une partie latérale présentant au moins une marche (9) pour recevoir une région d'extrémité (20, 27) d'une poutre (14, 24), la surface d'au moins l'un du plan de marche et des flancs étant inclinée ou courbée pour que la marche constitue un moyen de blocage de ladite région d'extrémité (20, 27). La poutre (14, 24) est un élément allongé ayant deux régions d'extrémité (20, 27) chacune de forme complémentaire de celle des marches (9) pour pouvoir y être engagée et ainsi bloquer en translation la poutre (14, 24) par rapport au module de base (M1, M2, M3, M4).
Patent FR-3019231-A1 (FR)
Title: Collecteur d'admission pour un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: GRENIER LAURENT
IPC: F02M35/104
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un collecteur d'admission d'air (10) métallique pour l'alimentation en air des cylindres d'un moteur à combustion interne, ledit collecteur d'admission (10) présentant une ouverture externe (14) destinée à être raccordée à une conduite (12) de recyclage des gaz d'échappement émis par le moteur, ladite ouverture externe (14) communiquant avec un passage (16) traversant une paroi (18, 18') dudit collecteur d'admission (10) et débouchant à l'intérieur de ce dernier, caractérisé en ce que ledit passage (16) est conformé pour diffuser un gaz provenant de l'ouverture externe (14) vers l'intérieur dudit collecteur d'admission (10), ledit passage (16) présentant une portion (16a) dont la section diminue de manière continue depuis l'ouverture externe (14) jusqu'à une section restreinte (20) conformée pour diriger un gaz circulant dans ledit passage (16) en direction des cylindres du moteur auxquels ledit collecteur d'admission est raccordé.
Patent FR-3020366-A1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication de resines vitrimeres de type epoxy/anhyride comprenant un catalyseur organique
Inventor: DUQUENNE CHRISTOPHE
IPC: C08L63/02
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition renfermant, outre une résine thermodurcissable de type époxy et/ou un durcisseur de type anhydride, au moins un catalyseur organique d'effet vitrimère. Cette composition permet la fabrication de résines vitrimères, c'est-à-dire de résines déformables à l'état thermodurci. Elle concerne également un kit pour la fabrication de cette composition, un objet obtenu à partir de cette composition et un kit pour la fabrication de cet objet.
Patent FR-3020532-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un dispositif nœud dans un reseau de communication sous forme d'arbre implemente sur un reseau d'alimentation electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/44
Filed: 2014-06-03
Abstract: Dans un réseau de communication sous forme d'arbre implémenté sur un réseau d'alimentation électrique dans lequel des phénomènes de diaphonie peuvent apparaître, au moins un dispositif nœud effectue : obtenir (303, 304) auprès d'un dispositif nœud parent, auquel ledit dispositif nœud est rattaché dans l'arbre, des informations de qualité de réception et de niveau de réception vis-à-vis de signaux émis par ledit dispositif nœud et reçus par ledit dispositif nœud parent ; et, ajuster (306, 308), en fonction desdites informations obtenues, un niveau d'émission dudit dispositif nœud utilisé pour transmettre des signaux dans le cadre des transmissions ascendantes, de sorte à continuer de permettre audit dispositif nœud parent de recevoir lesdits signaux tout en minimisant des interférences liées aux phénomènes de diaphonie.
Patent FR-3021870-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique a base de niacinamide
Inventor: HUET PIERRE
IPC: A61K31/19
Filed: 2014-06-06
Abstract: La présente invention concerne une composition topique comprenant : de la niacinamide, de l'acide oléique et du diméthylisosorbide.
Patent FR-3023415-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique a pertes reduites
Inventor: PATRICK TEULET
IPC: H01L35/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un générateur thermoélectrique (GT) pour l'alimentation d'un dispositif électrique ou électronique, comprenant une pluralité de thermocouples (TC) disposés entre une zone chaude (ZC) et une zone froide (ZF) du générateur thermoélectrique (GT) et configurés en M unités électriquement reliées en parallèle, chaque unité étant formée de N thermocouples reliés en série avec N/M <0,1, le générateur fournissant une tension de sortie (v) et les unités fournissant une tension d'unité (vu) lorsque la pluralité de thermocouples (TC) est soumis à un gradient de température appliqué entre la zone chaude (ZC) et la zone froide (ZF).
Patent FR-3035004-A1 (FR)
Title: Marquage mobile de terrain de sports en silicone
Inventor: BROGNIART SEBASTIEN GILBERT GERMAIN
IPC: A63C19/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de marquage en silicone mobile, de tous terrains sportifs nécessitant des lignes de délimitation ou une surface de jeu. Le dispositif peut concerner un espace de pratique complet (piste athlétique, terrain de badminton, de volleyball, de basketball...) ou simplement une partie restreinte (couloir de course, aire de lancer, aire de mesure des lancers, surface de réparation de football, zone des 6 mètres en handball, raquette de basketball...) ou encore uniquement des zones cibles (ronds, carrés, ovales de tailles et dimensions variables). En silicone souple et donc pliable sans mémoire de forme, facilement maniable et transportable, de faible épaisseur et antidérapant, ce dispositif conviendra à tout éducateur souhaitant enseigner une activité sportive nécessitant des délimitations, ou à tout particulier souhaitant pratiquer une activité sportive de loisir à terrain délimité.
Patent FR-3041864-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de detruire les insectes xylophages charancons rouges, bacteries tueuses xyletta qui attaquent les palmiers les oliviers les arbres fruitiers
Inventor: SALOU ALAIN
IPC: A01P7/04
Filed: 2015-10-06
Abstract: Dispositif, permettant de détruire les insectes xylophages Charançons rouges.. ou des bactéries tueuses Xyletta fastidiosa.. portées par un des insectes vecteurs piqueurs suceurs, sur un végétal, dans le tronc d'un arbre, palmier, olivier, arbres fruitiers avec pour conséquence un dépérissement
Patent FR-3031650-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de nutriments sous forme de bloc a lecher pour les animaux
Inventor: BELLEC MONIQUE
IPC: A01K5/015
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de distribution de nutriments pour les animaux à partir d'un bloc solide à lécher, caractérisé en ce qu'il comprend un bloc (10) de nutriments disposé sur une palette (16), ledit bloc (10) comprenant un trou (12) central, vertical.
Patent FR-3034364-A1 (FR)
Title: Borne de rechargement avec mecanisme de verrouillage d'un connecteur mobile
Inventor: DEROUINEAU BASTIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention propose une borne de rechargement électrique implantée de façon fixe dans un environnement non protégé. Un câble porte un connecteur mobile (32), muni d'un crochet (322) permettant de l'accrocher de façon verrouillable sur un crochet de réceptacle (332) porté par un réceptacle fixé sur la borne. L'un desdits crochets est déplaçable entre une position accrochée retenant le connecteur dans un logement et une position décrochée permettant l'extraction. Le verrouillage comprend un doigt de blocage (351), déplaçable entre au moins une position de blocage et une position escamotée pour interdire ou autoriser le décrochage du crochet mobile (322). Un électroaimant (36) déplace un verrou autorisant ou interdisant par butée l'escamotage du doigt de blocage (351). Le doigt de blocage (351) s'escamote sous l'appui du crochet (322). Une rainure (362) dans le verrou est déplacée en face du doigt (352) pour autoriser son pivotement. La position du doigt et du verrou sont détectées par des capteurs.