baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972867-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique hybride autonome d'un equipement electrique et unite et procede de gestion du systeme
Inventor: MUNIER ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-03-17
Abstract: L'alimentation d'un équipement électrique (5), tel qu'une station de télécommunications, est assurée prioritairement par une source de puissance intermittente (6), et recourt le plus possible à des batteries (31) et le moins possible à une unité génératrice électrochimique (4) à pile à combustible pour accroître la longévité de celle-ci. L'équipement et l'unité génératrice sont alimentés par la source pour produire et stocker du combustible dans l'unité génératrice lorsque la puissance de la source excède la puissance de fonctionnement de l'équipement et les batteries sont en pleine charge. Un déstockage du combustible dans l'unité génératrice, une alimentation de l'équipement par l'unité génératrice et un chargement des batteries par l'unité génératrice sont réalisés dès que la puissance des batteries est à un seuil de décharge et jusqu'à ce que les batteries atteignent la pleine charge.
Patent FR-2973941-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique organique et son procede d'encapsulation.
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: H01L23/04
Filed: 2011-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique organique, tel qu'un dispositif d'affichage, d'éclairage ou de signalisation, qui incorpore une encapsulation étanche à couches minces, et son procédé d'encapsulation. Ce dispositif (2), e.g. à « OLED » ou « OPVC », comprend une face utile d'émission ou d'absorption et, vers l'intérieur de cette face, un substrat (3) revêtu d'une matrice de structures organiques émettrices ou absorbantes de rayonnements (8) intercalées entre et en contact électrique avec des électrodes respectivement proximales (6) et distale (7) vis-à-vis du substrat, des cordons de séparation (9) entre structures réalisés en un matériau isolant s'étendant entre les électrodes proximales respectives des structures à partir de bords périphériques de ces électrodes, le dispositif comportant une encapsulation étanche (1) qui comprend au moins un film inorganique interne (10) surmontant l'électrode distale, une couche polymérique photosensible recouvrant ce film interne, et un film inorganique externe (13) diélectrique et à effet de barrière recouvrant la couche polymérique. Selon l'invention, cette couche polymérique est gravée suivant une géométrie discontinue formée de plots (12) qui surmontent respectivement ces structures et qui se terminent au-delà de celles-ci au droit des cordons, de sorte que les plots soient espacés d'une distance inférieure à la largeur (di) des cordons.
Patent FR-2976024-A1 (FR)
Title: Moteur a turbine a gaz comportant trois corps rotatifs
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F02K3/06
Filed: 2011-05-31
Abstract: Un moteur à turbine à gaz pour la propulsion d'un aéronef comportant un corps rotatif basse pression (10) comportant des aubes mobiles de turbine basse pression (10T), un corps rotatif intermédiaire (20) comportant des aubes mobiles de turbine intermédiaire (20T), un corps rotatif haute pression (30) comportant des aubes mobiles de turbine haute pression (30T), un flux d'air circulant dans le moteur d'amont vers l'aval, moteur dans lequel au moins une aube mobile de turbine intermédiaire (20T) est suivie directement en aval d'une aube mobile de turbine basse pression (10T) de manière à redresser le flux d'air dévié par l'aube mobile de turbine intermédiaire (20T).
Patent FR-2976432-A1 (FR)
Title: Device for solving congestion for communicating unit that is connected to e.g. communication network, has control unit that is allowed to instruct application to produce future bits of periodic messages according to preset time scheduling
Inventor: MONOT AURELIEN
IPC: H04L12/24
Filed: 2011-06-10
Abstract: The device (D) has an application (A11) and a network controller (CR) associated with a transmit buffer memory (ME) that is utilized for temporarily storing bits of periodic messages produced by the application. A control unit (MC) is utilized for resetting time scheduling with respect to a predefined reference time in response to receiving a warning message. The control unit is allowed to instruct the application to produce future bits of periodic messages according to preset time scheduling. An independent claim is also included for a method for solving congestion for a communicating unit.
Patent FR-2976833-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soudage a l'arc mettant en œuvre un accelerometre triaxial
Inventor: EHRHART GILLES
IPC: B23K9/10
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de soudage comprenant une torche de soudage à l'arc, un accéléromètre triaxial (X, Y, Z) apte à et conçu pour fournir au moins un signal fonction de l'accélération de la torche suivant chaque axe, des moyens d'amplification de signal aptes à et conçus pour amplifier le signal de courant fourni par l'accéléromètre triaxial, des moyens de traitement de signal aptes à et conçus pour traiter le signal de courant amplifié et pour en déduire des valeurs d'accélération subies par l'accéléromètre triaxal suivant chaque axe, des moyens d'intégration permettant d'opérer une intégration, durant une période de temps donnée, desdites valeurs d'accélération et d'en déduire au moins une valeur de vitesse de déplacement de la torche de soudage, et des moyens de calcul permettant de calculer l'énergie linéaire de soudage à partir de la ou des valeurs de vitesse de déplacement de la torche mesurées sur la période de temps donnée. Procédé de suivi d'une opération de soudage à l'arc au moyen d'une torche de soudage à l'arc et d'un générateur de courant de soudage alimentant ladite torche en courant mettant en œuvre un tel dispositif de soudage.
Patent FR-2978235-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'eau chaude sanitaire a l'aide de capteurs solaires thermiques a eau, dans lequel un meme circuit met en relation un ballon d'eau chaude et les capteurs, incluant un dispositif de protection contre la surchauffe.
Inventor: THOMERE YANNICK
IPC: F24D17/00
Filed: 2011-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un système de production d'eau chaude, comprenant : - au moins un capteur solaire thermique à eau (1) ; - au moins un ballon d'eau chaude (2) ; - des moyens intermédiaires reliés d'une part audit ou auxdits capteurs solaires et, d'autre part, audit ballon d'eau chaude de façon à alimenter ledit ballon en eau chaude, caractérisé en ce que les moyens intermédiaires comprennent : - des moyens de mise en circulation directe de l'eau des capteurs solaires dans le ballon d'eau chaude, et - un circuit de protection contre les effets de la surchauffe.
Patent FR-2965399-A1 (FR)
Title: Detecteur numerique de rayons x a dynamique accrue
Inventor: GRANFORS PAUL RICHARD
IPC: G03B42/02
Filed: 2011-09-16
Abstract: Détecteur numérique de rayons X comprenant une pluralité de zones de pixels (54). Chaque zone de pixel (54) comporte une première photodiode (86) ayant une première superficie (116) et une seconde photodiode (88) ayant une seconde superficie (122) égale ou inférieure à la première superficie (116). Le détecteur numérique de rayons X comprend également une structure de blindage (94) disposée au-dessus des première (86) et seconde (88) photodiodes de chaque zone de pixel (54), la structure de blindage (94) isolant proportionnellement une plus petite partie de la première photodiode (86) que de la seconde photodiode (88) afin de doter la première photodiode (86) d'une première sensibilité et la seconde photodiode (88) d'une seconde sensibilité inférieure à la première sensibilité.
Patent FR-2980525-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diagnostic d'un groupe motopropulseur a deux turbocompresseurs etages.
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/013
Filed: 2011-09-26
Abstract: Procédé de diagnostic d'un groupe motopropulseur muni d'au moins un turbocompresseur à basse pression (2) et d'au moins un turbocompresseur à haute pression (8), les turbocompresseurs étant étagés et alimentant un moteur à combustion interne, le groupe motopropulseur équipant un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine le mode de fonctionnement du groupe motopropulseur, on détermine la puissance de la turbine à haute pression (13) en fonction d'un premier ensemble de données et en fonction du mode de fonctionnement, on détermine la puissance de la turbine à haute pression (13) en fonction d'un deuxième ensemble de données, on détermine un critère de défaillance comme le rapport entre la puissance de la turbine à haute pression (13) fonction du premier ensemble de données et la puissance de la turbine à haute pression (13) fonction du deuxième ensemble de données, et on compare le critère de défaillance à des valeurs mémorisées pour déterminer si une défaillance existe.
Patent FR-2981091-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction de trames dans une nappe de renfort destinee a la fabrication d'un pneumatique
Inventor: AUBAREDE FRANCIS
IPC: D03D15/68
Filed: 2011-10-06
Abstract: ABREGE : Dispositif (7) destiné à extraire des fils de trames (T) disposés transversalement dans une nappe de fils de renfort droit fil (F) comprenant un crochet (21) apte à saisir un fil de trame (T) en effectuant un mouvement alternatif entre une position haute et une position basse caractérisé en ce que le crochet collabore avec une enclume débrayable (3) apte à se mouvoir le long du trajet (XX') du crochet (21) de sorte que lorsque le dispositif est en fonctionnement, l'enclume (3) est engagée au contact du crochet (21) pendant tout ou partie du mouvement de descente dudit crochet, formant une pince apte à maintenir un tronçon de trame entre le crochet (21) et l'enclume (3), l'enclume (3) est dégagée du contact avec ledit crochet (21) pendant le reste du parcours du crochet, de manière à permettre au crochet d'engager un fil de trame (T) et de libérer un tronçon de trame (T').
Patent FR-2982796-A1 (FR)
Title: Manufacturing fluorinated film useful for protecting back sheet of photovoltaic panel, comprises coextruding fluorinated film with layer of nonfluorinated polymer with mineral loads, and then delaminating layer of nonfluorinated polymer
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: B32B27/08
Filed: 2011-11-23
Abstract: The method comprises coextruding a fluorinated film with a layer of nonfluorinated polymer containing mineral loads (5-30 wt.%), and then delaminating the layer of nonfluorinated polymer. The fluorinated film comprises a layer of fluorinated polymer containing composition A, a layer of fluorinated polymer comprising a composition B having a fluorinated polymer (50-95 wt.%), a homopolymer or copolymer of methyl methacrylate (0-45 wt.%) and a mineral load (5-30 wt.%), a layer of fluorinated polymer comprising composition C, and a layer of fluorinated polymer having a composition D. The method comprises coextruding a fluorinated film with a layer of nonfluorinated polymer containing mineral loads (5-30 wt.%), and then delaminating the layer of nonfluorinated polymer. The fluorinated film comprises a layer of fluorinated polymer containing composition A, a layer of fluorinated polymer comprising a composition B having a fluorinated polymer (50-95 wt.%), a homopolymer or copolymer of methyl methacrylate (0-45 wt.%) and a mineral load (5-30 wt.%), a layer of fluorinated polymer comprising composition C, and a layer of fluorinated polymer having a composition D comprising fluorinated polymer (60-100 wt.%), an UV absorber (0-5 wt.%), mineral load (0-30 wt.%) and poly(methyl methacrylate) (0-40 wt.%). The compositions A and C are identical. The layers having the compositions A and C have a thickness of 1-30 mu m, and the layer having composition B has a thickness of 4-45 mu m. The layer of nonfluorinated polymer has a thickness of 5-20 microns. The film consists of a layer of nonfluorinated charged polymer, a layer of fluorinated film and a layer of nonfluorinated noncharged polymer. A layer of nonfluorinated charged polymer is coextruded with each of the composition A and the compositions C.
Patent FR-2983106-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de jets de fluide cryogenique a chambre de tranquillisation
Inventor: TRUCHOT CHARLES
IPC: B05B3/04
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution d'un ou plusieurs jets de fluide cryogénique (6) comprenant une canalisation (1) d'amenée de fluide alimentant une ou plusieurs buses (5) de distribution de fluide agencées en aval de ladite canalisation, la canalisation (1) d'amenée de fluide ayant une section de passage de fluide d'un premier diamètre (d). Selon l'invention, le dispositif de distribution d'un ou plusieurs jets de fluide cryogénique comprend en outre au moins une chambre de tranquillisation (4) agencée entre la canalisation (1) d'amenée de fluide et la ou les buses (5) de distribution de fluide, en étant reliée fluidiquement à ladite canalisation (1) d'amenée de fluide et à la ou aux buses (5) de distribution de fluide, chaque chambre de tranquillisation ayant une section de passage de fluide présentant un deuxième diamètre (D) supérieur au premier diamètre (d) de la section de passage de fluide de la canalisation (1) d'amenée de fluide. Installation de traitement par un ou plusieurs jets de fluide cryogénique associée. Procédé de travail mettant en oeuvre un dispositif selon l'invention.
Patent FR-2988471-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de pression optimisee pour canaux chauffants
Inventor: GROS D AILLON LUC
IPC: G01L19/00
Filed: 2012-03-21
Abstract: On décrit un dispositif de mesure de pression dans un tube (30) d'un circuit hydraulique, comportant un collier (2) métallique muni de n (>3) butées (22, 24, 26) de contact en matériau isolant électrique, destinées à venir en contact avec la paroi dudit tube, en évitant que le métal du collier ne vienne en contact avec cette paroi, l'une des butées (22) de contact comportant un passage (22') qui permet de relier l'atmosphère intérieure dudit tube avec des moyens de mesure de pression.
Patent FR-2988553-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive integrant une piste metallique sur une garde transparente.
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G06F3/044
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne un Dispositif d'interface homme-machine présentant une zone transparente pour visualiser un écran d'affichage et une zone d'accès où se trouve au moins une liaison métallique connectée à au moins deux plans disposés au-dessus de l'écran d'affichage , ces plans étant : - un plan d'électrodes en matériau transparent conducteur résistif, ce plan étant présent dans la zone transparente, - un plan conducteur en matériau transparent conducteur résistif utilisé comme garde active pour le plan d'électrodes, cette garde active étant présente dans la zone transparente et s'étendant dans la zone d'accès. Le dispositif selon l'invention comprend au moins une piste métallique, dite piste de garde, pour réduire la résistivité de la garde, cette piste de garde étant : connectée à ladite liaison métallique et à la garde active, et disposée dans la zone d'accès.
Patent FR-2989131-A1 (FR)
Title: Bras porteur de charge reglable, dispositif de suspension d'une charge
Inventor: SENELIER GREGORY
IPC: B25J18/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: Un bras porteur (4) de charge à position réglable comprenant une ossature en forme de parallélogramme déformable ayant une extrémité libre (5) apte à supporter une charge et un vérin (12) apte à déformer le parallélogramme déformable, le vérin (12) étant de type à pression réglable de telle sorte que sa pression à l'intérieur du vérin (12) soit réglable en fonction du poids de la charge portée par le bras porteur (4). Un dispositif de suspension (1) d'une charge comprenant au moins un bras articulé (2) ayant un premier bras (3) agencé pour être mobile en rotation selon un mouvement de rotation (F1) dans un premier plan et un bras porteur (4) relié au premier bras (3) par une articulation pivot (8) agencée pour autoriser sa rotation selon un mouvement de rotation (F2) dans un deuxième plan distinct dudit premier plan.
Patent FR-2991296-A1 (FR)
Title: Aircraft i.e. twin-engine light aircraft, arrangement for air-surveillance of e.g. gas pipelines, has pilot seat, and observer seat that is movable between two positions, and hatch surmounted on frame for reception of display equipment
Inventor: CAILLARD LAURENT
IPC: B64D11/00
Filed: 2012-05-30
Abstract: The arrangement has a pilot seat (22) and an observer seat (24) that is movable between a front-seat position known as direct observation position, and a back-seat position known as equipment observation position. A hatch is surmounted on a frame for reception of a display equipment. The frame is composed of a fixed frame and a mobile frame (30). The display equipment includes a camera unit and a CPU for managing software and for processing of information. The frame is movable interdependent of the fixed frame.
Patent FR-2992565-A1 (FR)
Title: Interactive physical exercise apparatus i.e. training mat, for use in health facility for cardiovascular rehabilitation of persons with e.g. Parkinson disease, has static evolution platform provided with access side and support barrier
Inventor: CARLINI ALESSANDRO
IPC: A63B22/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: The apparatus (1) has a rectangular static evolution platform (2) positioned on a frame (3) and provided with an access side (4) and a support barrier (5) on other sides, where the access side comprises a degree of access. The support barrier extends along a direction of the access side and beyond an edge of the platform, where the support barrier is adjustable in height and/or in slope. An evolution carpet covers the evolution and/or degree of access and/or a space located on a ground in front of the access side, where the carpet is segmented visually in different evolution zones.
Patent FR-2982556-A1 (FR)
Inventor: ROHRBERG RENE
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-10-26
Abstract: The coating apparatus has a storage tray frame that is provided above the storage tray. Storage tray frame is provided with guide rails for the blind. The guide rails are connected with supporting element of vehicle chassis through coupling pin. The supporting element is accommodated with a speaker. The speaker cover is molded in storage tray frame and is arranged following the opening portion of storage tray, which is covered with blind.
Patent FR-3000868-A1 (FR)
Title: Rectangular parallelepiped shaped protection case for e.g. smartphone, has side panels delimiting housing whose internal dimensions are complementary to external dimensions of inner cover, where inner cover is mounted in external cover
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-01-04
Abstract: The case has a flexible inner cover (30) molded from an elastically deformable material to allow an insertion of an electronic device (20) and to retain the electronic device in sufficiently rigid manner. A rigid external cover (40) is molded from a hard material, and includes a side panels connected to a base panel. The side panels delimit a housing whose internal dimensions are complementary to external dimensions of the flexible inner cover, where the flexible inner cover is mounted in the rigid external cover in an elastic fitment manner.
Patent FR-3000801-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un materiau
Inventor: DE SOUSA NOBRE SONIA
IPC: G01N21/64
Filed: 2013-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un matériau (91) comprenant : -les étapes simultanées de : -exciter le matériau à identifier (91) présent dans une cavité résonnante (41) par une onde stationnaire micro-ondes ; -appliquer une excitation lumineuse sur le matériau à identifier ; -mesurer une réponse RPE (21) de la cavité résonnante (41) ; -mesurer une réponse de photoluminescence (31) du matériau à identifier ; -la comparaison des réponses mesurées à des réponses RPE et de photoluminescence d'un matériau de référence ; -la détermination de l'identité entre le matériau à identifier et le matériau de référence en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3001831-A1 (FR)
Title: Transistor mos a espaceurs d'air
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/28
Filed: 2013-02-04
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS comprenant, au-dessus d'un isolant de grille (4), un empilement conducteur de grille (6-7) ayant une hauteur, une longueur et une largeur, cet empilement ayant une partie basse (6) voisine de l'isolant de grille et une partie haute (7 ; 27 ; 50), dans lequel ledit empilement a une première longueur (L1) dans sa partie basse, et une deuxième longueur (L2) inférieure à la première longueur dans sa partie haute.
Patent FR-3002150-A1 (FR)
Title: Sprinkler comprenant un opercule d'obturation maintenu en position par un fusible a l'aide d'un moyen d'appui deplacable
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C31/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne un sprinkler, comprenant : - un raccord de fixation (1), permettant de relier le sprinkler à une tuyauterie, présentant un ajutage (10) ; - un fusible (2) ; - un opercule d'obturation (3) de l'ajutage (10), maintenu en position d'obturation par le fusible (2) ; caractérisé en ce que en ce que ledit fusible (2) est maintenu en appui contre l'opercule d'obturation (3) par un moyen d'appui déplaçable, susceptible de permettre à l'opercule d'obturation (3) de quitter sa position d'obturation lorsque la pression dans l'ajutage (10) dépasse une pression prédéterminée
Patent FR-3004607-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'ecriture, de mise a jour et de lecture des donnees statiques et dynamiques d'identification d'un equipement aeronautique
Inventor: LECONTE BERTRAND
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention propose un système d'écriture, de mise à jour et de lecture des données statiques et dynamiques d'identification d'un équipement aéronautique, sécurisé, de faible poids et simple à mettre en œuvre. Le système d'écriture, de mise à jour et de lecture des données statiques et dynamiques d'identification comporte : - un dispositif de collecte (5) de données pour collecter et stocker des données statiques et dynamiques d'identification d'un équipement aéronautique (3), ledit dispositif de collecte étant intégré audit équipement aéronautique et couplé à une unité informatique (9) de l'équipement aéronautique selon un modèle de communication maître-esclave, ladite unité informatique étant toujours maître de la communication avec ledit dispositif de collecte, et - un dispositif de lecture (7) pour lire à distance au moins une partie desdites données d'identification stockées sur ledit dispositif de collecte.
Patent FR-3001590-A1 (FR)
Title: Method for supplying energy to microcontroller connected by serial peripheral interface bus to system basis chip, involves sending instruction to chip for deciding whether to continue in linear operation mode or adopt switching mode
Inventor: AVIAN PHILIPPE
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: The method involves operating a power supply device i.e. system basis chip (SBS) (8) in a linear operation mode, and providing power to an electronic device i.e. microcontroller (4). The microcontroller is initialized, and an instruction is sent by the microcontroller via a serial peripheral interface bus (6) to the SBS for deciding whether to continue to operate in the linear operation mode or adopt a switching operation mode. The operation mode of the SBS is changed according to the instruction, where the microcontroller integrates an application specific integrated circuit (ASIC). Independent claims are also included for the following: (1) a power supply device (2) an electronic board.