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Patent FR-3051237-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-12
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (2) destiné à être couplé à un arbre moteur, un élément de sortie de couple (3) destiné à être couplé à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, l'élément de sortie de couple (3) et l'élément d'entrée de couple (2) étant aptes à pivoter l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X, et des premiers et second étages d'amortissement élastique (32, 39) montés en série entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), dans lequel le premier étage d'amortissement (32) comporte un organe élastique monté entre l'élément d'entrée de couple (2) et un dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40), de façon à s'opposer à la rotation dudit dispositif de guidage par rapport à l'élément d'entrée de couple (2), le second étage d'amortissement (39) comportant au moins un organe élastique monté entre le dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40) et l'élément de sortie de couple (3), de façon à s'opposer à la rotation de l'élément de sortie de couple par rapport audit dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40), le dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40) comportant des premiers moyens de butée (43) et des seconds moyens de butée (42).
Patent FR-3049580-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande, module de siege et programme d'ordinateur associe
Inventor: LEROUGE TOM
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (10) d'équipements de confort (8) d'un module de siège d'un véhicule de transport de passagers. Le dispositif de commande (10) comprenant une unité de commande (46) propre à transmettre des commandes de réglage à un équipement de confort (8), et au moins un imageur (42, 44) propre à acquérir au moins une image représentant au moins une partie du corps d'un passager reposant sur un siège. L'unité de commande (46) est en liaison de communication avec ledit imageur (42, 44) pour réceptionner ladite au moins une image acquise. L'unité commande (46) est propre à détecter dans l'image un objet représentatif d'au moins une partie du corps du passager et à établir au moins une commande de réglage destinée à l'équipement de confort (8) en fonction de ladite partie du corps du passager détectée.
Patent FR-3051481-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boisson contenant du caviar et la boisson ainsi obtenue
Inventor: LABORIE GUILLAUME
IPC: C12G3/06
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une boisson finale contenant du caviar, caractérisé par le fait qu'il comprend : - une opération de fourniture d'une boisson-base (par exemple un vin de champagne), - une opération de préparation d'un extrait de caviar à partir d'œufs d'animaux adaptés (de préférence des œufs d'esturgeon), et - une opération de mélange dudit extrait de caviar avec ladite boisson-base pour obtenir ladite boisson finale. La boisson obtenue comprend, en mélange, la boisson-base et un extrait de caviar, la proportion de ce dernier étant avantageusement comprises entre 2 et 15% en volume.
Patent FR-3054839-B1 (FR)
Title: Gel aspirable et procede pour eliminer une contamination radioactive contenue dans une couche organique en surface d'un substrat solide.
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: G21F9/30
Filed: 2016-08-05
Granted: 2020-06-26
Abstract: Gel aspirable pour éliminer une espèce contaminante radioactive contenue dans une couche organique en surface d'un matériau, constitué par une solution colloïdale comprenant, de préférence constituée par : 1% à 25% en masse, de préférence 5% à 20% en masse, par exemple 10% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent viscosant inorganique ; 13% à 99% en masse, de préférence 80% à 95% en masse, par exemple 90% en masse, par rapport à la masse totale du gel d'un solvant organique choisi parmi les terpènes et leurs mélanges; - éventuellement, de 0,01% à 10% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un colorant et/ou pigment; - éventuellement, de 0,1% à 2% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent tensio-actif; - éventuellement de 0,1 à 10 % en masse, de préférence 0,1 à 5 % en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent extractant des radionucléides, de préférence choisi parmi les zéolithes et les argiles. Procédé de décontamination mettant en œuvre ce gel.
Patent FR-3055561-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DARTEVELLE ARNAUD
IPC: B05C17/01
Filed: 2016-09-08
Granted: 2021-01-15
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant au moins un orifice de distribution (O) et au moins un réservoir de produit fluide (R) en communication de fluide avec l'orifice de distribution (O), le réservoir de produit fluide (R) définissant un volume utile (Vu) et comprenant une paroi mobile (P) pour faire varier le volume utile (Vu), cette paroi mobile (P) étant sollicitée en déplacement par un moteur électrique dans le sens d'une diminution du volume utile (Vu) de manière à mettre sous pression le produit fluide stocké dans le réservoir de produit fluide (R) pour le refouler à travers l'orifice de distribution (O), caractérisé en ce que le moteur électrique est un moteur pas à pas (1), générant un déplacement prédéfini de la paroi mobile (P) à chaque alimentation en courant.
Patent FR-3055926-B1 (FR)
Title: Agencement de fixation d'un reservoir de liquide dans un compartiment moteur d'un vehicule
Inventor: SOLTOIAN SERGHEI
IPC: F16B2/20
Filed: 2016-09-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation (1) d'un réservoir de liquide (2) notamment d'un réservoir de dégazage d'un circuit de refroidissement dans un compartiment moteur d'un véhicule, le réservoir (2) comprenant un premier élément de blocage (3) en translation du réservoir (2) dans des première, deuxième et troisième directions (X, Z, Y), le premier élément de blocage (3) coopérant notamment par clipage avec une ouverture (15) définie dans un élément de support (4) dudit agencement (1) de sorte à fixer/libérer ledit réservoir (2) sur/de l'élément de support (4).
Patent FR-3057083-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de cartes graphiques dans un systeme informatique
Inventor: CRIOU ACHER
IPC: G06F9/50
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de cartes graphiques (GC) dans un système informatique (2) comprenant : au moment de la mise en marche d'une machine virtuelle (3) dans le système informatique (2), l'attribution d'au moins une carte graphique virtuelle (VGC) et d'une carte graphique physique (GC) à la machine virtuelle (3) afin de procéder au traitement des instructions graphiques ; la déconnexion de la carte graphique physique (GC) de la machine virtuelle (3) afin de la libérer au profit d'un pool de cartes graphiques (51) disponibles ; la détection du besoin de la machine virtuelle (3) de traiter des instructions graphiques avancées et, au moment de la détection, la sélection d'une carte graphique (GC) disponible dans le pool (51) d'unités de traitement graphiques disponibles ; la connexion de la carte graphique (GC) disponible à la machine virtuelle (3) afin de procéder au traitement des instructions graphiques avancées.
Patent FR-3059781-B1 (FR)
Title: Procede de detection des maladies articulaires
Inventor: BOSSER CATHERINE
IPC: G01N33/487
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro pour diagnostiquer une maladie articulaire chez un mammifère et/ou déterminer le type de maladie articulaire et/ou évaluer la sévérité de ladite maladie, comprenant les étapes suivantes : a) dépôt d'une goutte d'un échantillon de liquide synovial dudit mammifère sur un support plan constitué d'un matériau inorganique, tel que du verre ; b) séchage de la goutte déposée à l'étape a) ; c) mesure d'au moins un paramètre indicatif des caractéristiques morphologiques de la goutte séchée à l'étape b), par quoi une valeur pour ledit paramètre est obtenue, et d) comparaison de chaque valeur mesurée à l'étape c) avec une valeur de référence représentative d'un liquide synovial de référence.
Patent FR-3060267-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique pour fibres keratiniques, ensemble de conditionnement et d'application et procede associes
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D2/48
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le dispositif comporte : - un support chauffant (14) comprenant un organe de préhension (18) et un élément chauffant (20) selon un axe longitudinal (X) depuis l'organe de préhension (18), l'élément chauffant (20) comprenant une gaine (38) métallique, - un organe d'application (12) comportant un manchon (135), l'organe d'application (12) comportant une pluralité d'éléments de séparation/peignage (137) s'étendant latéralement en saillie depuis le manchon (135), le manchon (135) définissant une pluralité d'ouvertures traversantes (139). Pour tout plan axial passant par l'axe longitudinal X, le manchon (135) comporte au moins un premier élément de séparation/peignage (137) et définit au moins une première ouverture traversante (139) d'un premier côté du plan axial, le manchon (135) comportant au moins un deuxième élément de séparation/peignage (137) et définissant au moins une deuxième ouverture traversante (139) d'un deuxième côté du plan axial.
Patent FR-3061503-B1 (FR)
Title: Poteau pour la fixation de panneau grillage rigide et cloture ainsi obtenue.
Inventor: LACROZE BRUNO
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-12-29
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un poteau pour la fixation d'un panneau grillagé rigide comprenant par un profilé vertical (1) comportant une tête (4) et un pied (5) reliés entre eux par une double cloison (6) et présentant une symétrie par rapport à son axe longitudinal parallèle à ladite double cloison (6), le pied (5) étant constitué par deux ailes (7, 7') recourbées vers la tête (4). La double cloison (6) est constituée de deux parois symétriques par rapport à l'axe longitudinal du profilé (1) et espacées l'une de l'autre, chaque paroi comportant, sensiblement vers son milieu, un décrochement (16, 16') formant un entonnoir dont l'ouverture la plus large est vers la tête (4) du profilé (1) et chaque aile (7, 7') comporte sur son bord libre (10a, 10'a) des groupes identiques d'entailles (12, 12') ce poteau comprenant aussi un socle (2) surmonté d'un mât (3) sur lequel est enfiché le profilé (1). Application dans le domaine des clôtures à panneau.
Patent FR-3061861-B1 (FR)
Title: Filtre anti-odeur pour des toilettes, notamment de vehicule de transport public
Inventor: GRUSSENMEYER PIERRE
IPC: B01D24/08
Filed: 2017-01-16
Granted: 2021-09-10
Abstract: Le filtre (10) comporte un contenant cylindrique (12) s'étendant longitudinalement le long d'un axe longitudinal (X) entre des première (14) et seconde (16) bases, et radialement entre une paroi circonférentielle intérieure percée (18) et une paroi circonférentielle extérieure percée (20). Le contenant cylindrique (12) est rempli de matériau actif. Au moins l'une des première (14) et seconde (16) bases comporte au moins une ouverture (26) autorisant le passage de matériau actif, le filtre (10) comprenant un capuchon amovible (28) d'obturation de l'ouverture (26).
Patent FR-3062771-B1 (FR)
Title: Module electronique refroidi par convection forcee avec grille de distribution du flux d'air
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-04-05
Abstract: Module électronique (10) refroidi par convection forcée, comprenant : - un tiroir électronique (12) comprenant une pluralité de cartes électroniques (30); - un soufflage d'air (14), disposé d'un premier côté longitudinal du tiroir électronique (12), - un conduit de distribution d'air (16) situé sous le tiroir électronique (12), le soufflage d'air (14) étant configuré pour souffler longitudinalement un flux d'air dans le conduit de distribution (16) ; - une grille de distribution (18) d'air montée dans le conduit de distribution d'air (16), comportant une pluralité de déflecteurs (42), les déflecteurs (42) étant séparés les uns des autres par des fentes (44) pour distribuer le flux d'air dans le tiroir électronique (12).
Patent FR-3064573-B1 (FR)
Title: Procede d'adaptation du couple transmis a un differentiel d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-03-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation du couple transmis (Cd) par la boite de vitesses d'un véhicule, notamment automobile, à un différentiel du véhicule.  Le procédé comprend étape (E1) de diminution du couple transmis (Cd) au différentiel tant que ce couple transmis (Cd) est supérieur à un couple seuil (Cs).  L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3066024-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du courant de fuite reprogrammable
Inventor: AOUSTIN LOIC
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-05-10
Abstract: Ce dispositif de mesure du courant du fuite reprogrammable pour aéronef comprenant au moins un contrôleur d'alimentation à semi-conducteurs (SSPC '1, SSPC'2) destiné à commander l'alimentation d'une charge avionique (CH'1, CH'2) et comprenant plusieurs sorties, le dispositif comprenant des moyens de mesure (T'11, T 12, T'13, T'21, T '22, T '23) du courant des sorties du contrôleur d'alimentation à semi-conducteurs . Chaque sortie dudit au moins un contrôleur d'alimentation à semi conducteur est reliée à un moyen de mesure.
Patent FR-3073094-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure de parametre d'un ensemble monte
Inventor: FAGOT REVURAT LIONEL
IPC: B60C23/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte sur système de mesure de paramètre d'un ensemble monté comprenant un dispositif électronique de mesure des paramètres de l'ensemble monté et une interface de liaison en matériau élastomère englobant le dispositif électronique. Le dispositif électronique de mesure comprend : - une antenne radiofréquence UHF ; - une carte électronique avec une puce électronique couplée à l'antenne radiofréquence UHF, un capteur de mesure de paramètre de l'ensemble monté, un microcontrôleur et un circuit électrique. Le système de mesure est caractérisé en ce qu'il comprend un plan de masse relié à la carte électronique, en ce que la carte électronique comprend un gestionnaire d'énergie et un élément capacitif, en ce que le couplage entre la puce électronique et l'antenne radiofréquence UHF est de nature électrique et en ce que la puce électronique, le microcontrôleur et le capteur de mesure sont des composants à basse consommation d'énergie.
Patent FR-3075463-B1 (FR)
Title: Capteur d'image, permettant d'obtenir une information relative a la phase d'une onde lumineuse.
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: G01J11/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un objet de l'invention est un capteur d'image (20) comportant une matrice de pixels (30), s'étendant selon un plan de détection (P), et configurée pour former une image d'une onde lumineuse incidente (12), se propageant selon une bande spectrale (Δλ), selon un axe de propagation (Z), le capteur d'image étant caractérisé en ce qu'il comporte un masque (25), formé de différents masques élémentaires opaques (25i), s'étendant parallèlement au plan de détection, entre lesquels s'étendent des ouvertures (26i), à travers lesquelles l'onde lumineuse incidente est apte à se propager en direction du plan de détection (P), la matrice de pixels étant divisée en : - des pixels ouverts (31i) s'étendant face aux ouvertures (26i); - des pixels masqués (32i), chaque pixel masqué étant défini par une projection d'un masque élémentaire (25i) selon l'axe de propagation (Z) sur la matrice de pixels, chaque pixel masqué étant associé au masque élémentaire lui faisant face ; le capteur d'image comportant, entre les pixels ouverts (31i) et les ouvertures (26i): - un guide d'onde (23), s'étendant face à des pixels masqués et à des pixels ouverts ; un premier réseau de diffraction (21i), s'étendant face à au moins un pixel (31i) ouvert, et configuré pour coupler une partie de l'onde lumineuse incidente (12) dans le guide d'onde (23); - un deuxième réseau de diffraction (22i), s'étendant face à un pixel masqué (32i), et configuré pour extraire une partie d'une onde guidée (13i), se propageant dans le guide d'onde (23).
Patent FR-3076667-B1 (FR)
Title: Coffret temporaire electrique pour la fourniture d'energie electrique et procede d'assemblage d'un tel coffret
Inventor: DE LA GUERONNIERE LOUIS
IPC: H02B1/52
Filed: 2018-01-05
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un coffret temporaire électrique (1) pour la fourniture d'énergie électrique, le coffret temporaire électrique (1) comprenant un boitier (3) définissant un logement dans lequel est monté au moins un système électrique adapté pour être connecté électriquement à une infrastructure électrique, le boitier (3) comprenant une paroi de fond (3F), une paroi inférieure (3B), une paroi supérieure (3H), deux parois latérales (3D, 3G) et une porte d'accès (31) au logement, le coffret temporaire électrique (1) comportant au moins une prise de courant (5) fixée à une surface extérieure d'une paroi latérale (3G, 3D), la prise de courant (5) étant reliée au système électrique par un câble électrique traversant la paroi inférieure (3B) du boitier (3).
Patent FR-3077447-B1 (FR)
Title: Cadre muni d'un mecanisme de fixation d'un panneau
Inventor: LAPORTE FREDERIC
IPC: H02S20/00
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un cadre (10) constitué de plusieurs montants (12) encadrant un espace interne (15) destiné à recevoir un panneau (20). Le cadre est muni d'un mécanisme de fixation (50) qui est constitué d'au moins un relief (30) situé sur un des montants (12), et d'au moins un élément de fixation (40) apte à coopérer avec le relief (30) pour être fixé de façon amovible sur le cadre (10) de telle sorte qu'en position de fixation, l'élément de fixation (40) s'étend dans l'espace (15) afin d'empêcher une désolidarisation par rapport au cadre (10) d'un panneau (20) placé dans l'espace interne (15).
Patent FR-3086962-B1 (FR)
Title: Bavolet et element de cloture equipe d'un tel bavolet
Inventor: VAULEON PIERRE
IPC: E04H17/24
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un bavolet pour élément de clôture comprenant une partie d'assemblage (11) à un élément de clôture et une partie anti-franchissement (12), ladite partie anti-franchissement (12) étant destinée à supporter au moins un fil ou ruban de protection. Selon l'invention, - ladite partie anti-franchissement (12) comporte une aile allongée (15) de réception dudit au moins un fil ou ruban de protection, ladite aile allongée (15) comportant un bord latéral et comprenant au moins une découpe en L (16) débouchant sur ledit bord latéral pour le passage d'un fil ou ruban de protection, et - ladite découpe en L (16) forme un logement dans l'épaisseur de ladite aile allongée (15) en délimitant une languette pliable (17) pour emprisonner ledit fil ou ruban de protection dans ce logement de manière à assembler ledit fil ou ruban de protection à ladite partie anti-franchissement (12).
Patent FR-3088101-B1 (FR)
Title: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide avec galets motorises
Inventor: FERNANDEZ CHARLES
IPC: F16L55/48
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide, comprenant un segment de conduite (100) à travers lequel le fluide est destiné à s'écouler lorsque l'outil est dans la canalisation, et au moins des premier et deuxième modules (120, 125, 130, 135) de création d'étanchéité entre la paroi de la canalisation et le segment de conduite, pour isoler le fluide circulant dans une partie extérieure (320) d'un tronçon de la canalisation, entre les premier et deuxième modules de création d'étanchéité. L'outil comporte des galets motorisés (110) pour déplacer l'outil dans la canalisation et un module (150) de détermination de la localisation de l'outil dans la canalisation.
Patent FR-3089420-B1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques comprenant une cyclodextrine de taille sélectionnée, et utilisation de ladite cyclodextrine en cosmétique
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q1/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention porte sur des compositions cosmétiques comprenant au moins une cyclodextrine présente, au moins partiellement, sous forme de particules solides dispersées dans un milieu physiologiquement acceptable, caractérisée en ce que les particules de cyclodextrine présentent une taille moyenne en volume d(4,3), mesurée par granulométrie laser, inférieure ou égale à 20 µm, plus préférentiellement inférieure ou égale à 12 µm, et tout préférentiellement inférieure ou égale à 8. µm. Un autre objet de l’invention est l’utilisation d’une telle cyclodextrine pour améliorer le profil sensoriel des compositions cosmétiques, notamment pour conférer une facilité d’étalement, et/ou un toucher doux, poudré, non gras, et prévenir la formation de peluches.
Patent FR-3092454-B1 (FR)
Title: Mecanisme de deplacement nanometrique a vis
Inventor: BARILLOT FRANÇOIS
IPC: H01L41/08
Filed: 2019-02-04
Granted: 2022-06-10
Abstract: MECANISME DE DEPLACEMENT NANOMETRIQUE A VIS Le mécanisme de déplacement comprend un rotor (1) monté à rotation autour d’un axe (z). Le rotor (1) possède une première partie filetée (3) et une deuxième partie filetée (6) séparées par une partie centrale (4) placée en contact avec un stator (19) excité par un oscillateur (21). Un cadre (10) définit une première partie filetée (12) coopérant avec la première partie filetée (3) du rotor (1). La deuxième partie filetée (6) du rotor (1) coopère avec un arbre de sortie (13). La rotation du rotor (1) par rapport au cadre (10) entrainant le déplacement de l’arbre de sortie (13) selon l’axe (z). L’oscillateur (21) comporte une masse oscillante (32) excitée par un actionneur angulaire (33) formé d’actionneurs piézoélectriques (42) agencés autour d’un support (38) en étoile. L’oscillateur (21) est installé à l’intérieur du rotor (1) configuré sous la forme d’une cloche et qui comporte plusieurs secteurs (23a) contraints.    Figure pour l’abrégé : f igure 3
Patent FR-3095285-B1 (FR)
Title: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-11-11
Abstract: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module Procédé de fabrication d’un module (4) de capteur biométrique pour carte à puce, comprenant des étapes au cours desquelles  - on fournit un support (101) diélectrique comportant une face avant et une face arrière, la face avant étant revêtue d’une couche électriquement conductrice dans laquelle est formé un bézel (5), au moins un via conducteur (104) étant réalisé dans l’épaisseur du support (101) pour relier électriquement le bézel (5) à la face arrière,  - on réalise une couche de protection (108) en face avant, recouvrant une aire de protection, située à l’intérieur du bézel (5), et  - on attache un capteur biométrique (300) pour la détection d’empreintes digitales à la face arrière, une aire de détection couverte par le capteur (300) sur la face arrière étant placée en vis-à-vis de l’aire de protection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4