baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084298-A1 (FR)
Title: Dispositif de carter d'une batterie
Inventor: ROBIN CHRISTOPHE
IPC: B60K1/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: Dispositif de carter (1) pour batterie (20), notamment pour batterie de véhicule automobile (100), le dispositif de carter comprenant une face (4) munie d'une pluralité de picots (5), notamment une face (4) munie d'un réseau de picots (5).
Patent FR-3084760-A1 (FR)
Title: Generateur d'une permutation pseudo-aleatoire
Inventor: BENJILALI WISSAM
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente description concerne un procédé de génération d'une séquence de codes numériques pseudo-aléatoires permettant la réalisation d'une permutation (3) d'un premier ensemble de valeurs (V) en un deuxième ensemble de valeurs (Vp) à partir de codes numériques (CPos) représentatifs de positions (j) de valeurs (Vi) du premier ensemble dans le deuxième ensemble, comportant les étapes suivantes : générer, par itération successives, une chaîne de nombres, dits nombres graines, à partir d'un nombre graine initial pseudo-aléatoire (W0) par application d'une première fonction (24, 26) d'un nombre graine au nombre graine suivant ; appliquer une deuxième fonction à chaque nombre graine de la chaîne pour obtenir chaque code de position (CPos(j)), la deuxième fonction comportant au moins une permutation (PERM) suivie d'une fonction bijective (BIJ).
Patent FR-3085769-A1 (FR)
Title: Memoire a code correcteur d'erreur
Inventor: BRIAT GERALD
IPC: G11C7/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: La présente description concerne un procédé comprenant une écriture d'un ou plusieurs mots volontairement invalides dans une mémoire à code correcteur d'erreur (102).
Patent FR-3086939-A1 (FR)
Title: Installation et procede autonome de valorisation et transformation d'hydrogene
Inventor: BORDMANN VINCENT
IPC: C01C1/04
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne une installation industrielle (1) et un procédé industriel de transformation de dihydrogène (H2, appelé également hydrogène), caractérisée en ce que l'installation (1) comprend au moins une conduite d'alimentation en fluide extrait du sous-sol terrestre, typiquement un gaz, contenant du dihydrogène, ladite conduite alimentant un dispositif de transformation (10) du dihydrogène en ammoniac (NH3) pour la production d'ammoniac, ledit ammoniac produit étant dirigé vers au moins une conduite d'alimentation d'au moins un réservoir de stockage d'ammoniac sous forme liquide. L'invention concerne une méthode de valorisation de dihydrogène.
Patent FR-3076649-A1 (FR)
Title: Systeme d'evaluation au champ du niveau de risque d'inflammation du fourrage et de sa qualite nutritive
Inventor: GENOT BERNARD PIERRE ANDRE
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-01-11
Abstract: Le système de quantification et d'information du niveau de risque d'inflammation ou d'explosion ou de combustion lente de produits agricoles de type fourrage est constitué de systèmes de géo localisation (10) (11) permettant d'enregistrer la position des balles (2) lors de leur fabrication, et lors de leur manutention, de capteurs de température permettant le calcul du gradient de température (8) entre la fabrication et la manipulation des balles (2)., de systèmes informatiques mobile permettant les enregistrements de données, les calculs et l'affichage Le gradient de température (8) est relié à un niveau de risque d'inflammation et/ou à un indice de qualité nutritive du fourrage de manière prédéterminé
Patent FR-3089193-A1 (FR)
Title: Module de face avant pour véhicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-03
Abstract: Module de face avant pour véhicule automobile L’invention concerne un module (1) de face avant pour véhicule automobile comprenant un guide d’air (2) définissant un conduit d’écoulement (4) où s’écoule un flux d’air (FE), le guide d’air (2) étant destiné à être raccordé à une entrée d’air (20, 26) d’une part et à un dispositif d’échange thermique (6) d’autre part de manière à guider le flux d’air (FE) entrant par l’entrée d’air (20, 26) jusqu’au dispositif d’échange thermique (6) et un dispositif de sécurité (28) comprenant un coussin gonflable (30) destiné à se gonfler suite à un choc subit par le module (1) de face avant. Selon l’invention, le dispositif de sécurité (28) est configuré pour que lorsque le coussin gonflable (30) se gonfle celui-ci se déploie au moins partiellement au sein du guide d’air (2). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel module de face avant.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089666-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de plages temporelles de disponibilités communes à une pluralité d’agendas, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: G06Q10/02
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de détermination de plages temporelles de disponibilités communes à une pluralité d’agendas, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant Il est proposé un procédé de détermination de plages temporelles de disponibilités communes à plusieurs agendas, comprenant les étapes suivantes : - pour chaque agenda : obtention (10) d’un historique d’agenda, comprenant des plages temporelles antérieures réparties sur un nombre prédéterminé de cycles temporels antérieurs, chaque plage temporelle antérieure étant associée à une information de disponibilité réelle ; et estimation (20), pour chaque plage temporelle future, d’un niveau de disponibilité probable en fonction des informations de disponibilités réelles associées aux plages temporelles antérieures de même rang que la plage temporelle future ; et détermination (30) de plages temporelles futures de disponibilités communes aux agendas en fonction des niveaux de disponibilités probables estimés. FIGURE 1
Patent FR-3076624-A1 (FR)
Title: Système d'inspection et procédé d'inspection
Inventor: WATANABE MANABU
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: Selon un mode de réalisation, un système d'inspection comprend : un corps mobile comportant un corps principal mobile pouvant être déplacé le long d'une structure ; un détecteur fixé sur le corps principal mobile ; une unité de mémorisation d'informations de forme destinée à mémoriser des informations de forme indiquant des forme et taille de la structure ; une unité de mémorisation d'informations de position d'inspection destinée à mémoriser des informations de positions d'inspection à inspecter ; une unité de mémorisation d'informations d'élément d'inspection destinée à mémoriser des informations d'éléments d'inspection à inspecter ; une unité de détection de position de corps mobile destinée à détecter des informations de position de corps mobile indiquant une position du corps mobile ; une unité de commande de déplacement destinée à commander un mouvement du corps mobile ; et une unité de commande d'inspection destinée à assurer l'inspection. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090848-A1 (FR)
Title: Clou de repérage d’arpentage, maillage topographiques, système et procédé de relevé topographique
Inventor: HARDY MICHEL
IPC: G01C15/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: CLOU DE REPÉRAGE D’ARPENTAGE, MAILLAGE TOPOGRAPHIQUES, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RELEVÉ TOPOGRAPHIQUE Un réseau de clous de repérage d’arpentage communicants (10) qui comportent chacun une balise de radiofréquence-identification active comportant : - une source d’alimentation électrique autonome pour alimenter en énergie électrique un émetteur et un moyen de stockage, - le moyen de stockage d’un identifiant unique et d’une information de position du clou et - l’émetteur d’un signal radioélectrique selon un protocole RFID comportant ledit identifiant unique et ladite information de position du clou, l’émetteur comportant une antenne. Et un système de relevé topographique (30) qui comporte : - au moins trois clous (10) - un dispositif de géoréférencement (36) comportant : - un moyen de communication (361) selon un protocole RFID pour réceptionner le signal de radiofréquences comportant l’identifiant unique et l’information de position de chaque clou et - un moyen de triangulation (363) configuré pour calculer la position du dispositif de géoréférencement par rapport à la position des trois clous. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3090398-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne machine à mélange (6), configuré pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former une machine à mélange (6), l’appareil de fabrication comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir un dispositif de réception (5), le dispositif de réception (5) étant configuré pour recevoir des premières et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) étant reliées fluidiquement,- un système d’actionnement (35), mobile à l’intérieur du logement de réception (32) pour exercer un effort de pression au dispositif de réception (5) et/ou sur la première et/ou la deuxième capsule (3, 4),- un mécanisme d’accouplement (52), mobile par rapport au support (31) et configuré pour*dans une position d’insertion, ne pas interférer avec l’insertion et le retrait du dispositif de réception (5) dans le logement de réception (32) *dans une position d’accouplement, exercer un effort sur une face d’actionnement (8.1, 9.1) du dispositif de réception (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 10E
Patent FR-3095064-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de levée de doute biométrique
Inventor: LEWINER JACQUES
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-04-09
Abstract: PROCÉDÉS ET DISPOSITIFS DE LEVÉE DE DOUTE BIOMÉTRIQUE. On décrit un procédé de traitement d'images permettant de générer une probabilité de présence d’une personne vivante dans un milieu à l’aide des étapes suivantes : acquérir une image, appelée données thermiques, de la personne dans un milieu dans le domaine spectral infrarouge thermique au moyen de capteurs thermiques matriciels, acquérir une seconde image, appelée données visibles, de la personne dans le domaine spectral visible au moyen d’un capteur de type imageur CMOS, également apte à délivrer des données dans le domaine infrarouge proche alors appelées données infrarouge proche, et générer cette probabilité par l’utilisation d’un réseau de neurones, de préférence un réseau de neurones à convolutions comportant deux couches de convolution, deux couches de sous-échantillonnage et une couche complètement connectée dont les entrées sont les données thermiques pouvant être complétées par les données visibles et/ou les données infrarouge proche. FIGURE POUR L’ABRÉGÉ : FIGURE 1
Patent FR-3094973-A1 (FR)
Title: Etui de protection pour chargeur d’écouteurs sans fil
Inventor: JAKOBUCO CHRISTOPHE
IPC: H02J50/00
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un étui de protection pour chargeur d’écouteurs sans fil, ledit chargeur comprenant un boîtier intégrant une batterie et des logements pour chacun desdits écouteurs, ledit boîtier portant un couvercle articulé dont un bord de contact est affleurant avec un bord correspondant dudit boîtier, lorsque ledit couvercle est fermé, ledit étui de protection comprenant une demi-coque inférieure venant recouvrir ledit boîtier et une demi-coque supérieure venant recouvrir ledit couvercle. Ladite demi-coque supérieure porte au moins une ventouse, assurant une solidarisation de ladite demi-coque supérieure audit couvercle. Figure pour l’abrégé : Fig 5A
Patent FR-3099778-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d’un accessoire de construction à un élément de construction et élément de construction associé
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04C5/08
Filed: 2019-08-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de solidarisation destiné à solidariser un accessoire de construction à un élément de construction, le dispositif comprenant au moins : - une embase (8) d’accroche, ladite embase d’accroche comprenant au moins un premier crochet (11) de fixation destiné à se solidariser à une première armature de l’élément de construction et un deuxième crochet (18) de fixation destiné à se solidariser à une deuxième armature de l’élément de construction, les deux crochets étant tournés à l’opposé l’un de l’autre vers respectivement l’une des extrémités opposées de l’embase d’accroche ; - des moyens d’accueil raccordés à l’embase d’accroche du dispositif et destinés en service à recevoir l’accessoire de construction. L’invention concerne également un élément de construction incorporant un tel dispositif. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3101836-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un véhicule automobile en regard d’une situation de congestion d’une intersection routière
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G08G1/095
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, en lien avec une intersection routière située à proximité du premier véhicule, de données caractérisant une situation de congestion de l’intersection routière générées et transmises par un feu de signalisation lumineux réglant la circulation à l’endroit de l’intersection routière, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103071-A1 (FR)
Title: Procédé de communication sécurisé
Inventor: PABST NICOLAS
IPC: H04L9/16
Filed: 2019-11-12
Abstract: TITRE : Procédé de communication sécurisé entre un objet connecté et une autre entité d’un réseau L’invention concerne un procédé de communication sécurisé entre au moins un objet connecté (O1) et au moins une entité, comprenant, pour chaque accès à chaque clé chiffrée en mémoire dudit objet connecté, une étape préalable de détermination, par chaque objet connecté (O1), d’une clé (KO1) d’accès à sa mémoire chiffrée, à partir d’au moins une empreinte d’une zone mémoire déterminée (SFp) et/ou matérielle (HFp) de l’objet connecté (O1), et en ce que l’objet connecté effectue, pour chaque envoi ou réception d’un message chiffré lors d’une communication avec ladite entité : une étape de détermination, par ledit objet connecté, de la clé (KO1) d’accès à sa mémoire chiffrée, une étape d’accès (E6), en mémoire de l’objet connecté (O1), à une clé (KM1, KA1) symétrique chiffrée propre aux échanges chiffrés entre l’objet connecté (O1) et ladite entité (M1, A1), une étape de chiffrement symétrique du message à envoyer à ladite entité ou de déchiffrement symétrique du message reçu de ladite entité. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104318-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d'un support de manipulation à haute résistivité pour substrat composite
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un substrat de manipulation à haute résistivité pour substrat composite, le procédé comprenant les étapes suivantes :    
    - fournir un substrat de base en silicium ;    
    - exposer le substrat de base à un précurseur unique de carbone à une pression inférieure à la pression atmosphérique pour former une couche de carbure de silicium polycristallin d'au moins 5 nm sur la surface du substrat de base ; et puis
    - faire croître une couche polycristalline de piégeage de charge sur la couche contenant du carbone. 
    Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106470-A1 (FR)
Title: Pulvérisateur pour l’épandage de produit(s)
Inventor: GATEL YOANN
IPC: B05B7/26
Filed: 2020-01-23
Abstract: Pulvérisateur pour l’épandage de produit(s)     Le pulvérisateur pour l’épandage de produit(s) comprend un châssis (1), une cuve (3) contenant un produit porteur, une rampe de pulvérisation (4), un mécanisme de liaison (5) comportant un support central (5a) situé derrière la cuve (3) et un mécanisme de réglage (5b) permettant de déplacer verticalement ledit support central (5a), un circuit de pulvérisation permettant d’acheminer le produit porteur sous pression depuis la cuve (3) jusqu’à la rampe de pulvérisation (4) et un système d’injection directe (6).     Il comprend en outre un réceptacle mobile (7) abritant au moins une partie du système d’injection directe (6) et un support de réceptacle (8) solidarisé au support central (5a) et/ou au mécanisme de réglage (5b) et un système de levage (9) reliant fonctionnellement entre eux le support de réceptacle (8) et le réceptacle mobile (7) de sorte à suspendre ce dernier sous ledit support de réceptacle (7) et à permettre le déplacement vertical du réceptacle mobile (7) en montée ou en descente par rapport audit support de réceptacle (8).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107108-A1 (FR)
Title: Ensemble COMPRENANT un carter et une chambre de combustion, et turbomachine ainsi equipee
Inventor: GUEZEL YVAN YOANN
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-02-11
Abstract: La présente invention est relative à un ensemble de chambre de combustion comprenant un carter annulaire externe (3) de chambre de combustion et une chambre de combustion également annulaire qui est agencée à l'intérieur dudit carter (3), avec des moyens disposés azimutalement de fixation d'une paroi (11) de ladite chambre de combustion (1) audit carter (3), ces moyens de fixation comprenant chacun un pion de fixation (4), ledit carter (3) comportant des orifices d'insertion (300), tandis que ladite paroi (11) de la chambre de combustion (1) comporte des orifices de réception (15) en regard desdits orifices d'insertion (300), chaque pion (4) étant inséré dans un orifice d'insertion (300) et dans l'orifice de réception (15) disposé en regard, ledit pion (4) ayant un corps en forme de fût (41) généralement cylindrique, tandis que ledit orifice de réception (15) correspondant a la forme d'une cheminée, caractérisé par le fait que ledit fût (41) : - est inséré dans un fourreau (5) fixé audit carter (3); - est seulement en contact avec ce fourreau (5) ; - et est monté mobile en rotation autour de son axe longitudinal (X-X'), relativement audit fourreau (5). Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3107552-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un catalyseur et dispositif de diagnostic apte a mettre en œuvre ledit procede
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation de diagnostic d’un catalyseur agencé dans une ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne du type Diesel, ledit catalyseur présentant une température amont et une température aval, ladite ligne d’échappement comportant en outre un dispositif de réduction catalytique sélective et un filtre à particules, ledit procédé comportant les étapes suivantes :     - une étape de mesure (101) de la température aval dudit catalyseur ;     - une étape d’obtention (102) d’une température aval selon un modèle dudit catalyseur lorsqu’il est défaillant ;     - une étape de détermination (103) du mode de combustion dudit moteur à combustion interne parmi un mode régénération correspondant à la régénération dudit filtre à particules et un mode correspondant au fonctionnement dudit dispositif de réduction catalytique sélective ;     - une étape d’activation (104) de diagnostic dudit catalyseur uniquement lorsque le mode de combustion est en mode régénération.     Fig. 1
Patent FR-3108445-A1 (FR)
Title: Module solaire amélioré
Inventor: WEISS LUCAS
IPC: H01L31/044
Filed: 2020-03-17
Abstract: Module solaire, notamment de type photovoltaïque, comprenant des chaines (1), chaque chaine (1) comportant une ou plusieurs cellules (2) reliées électriquement en série, la surface totale couverte par les cellules (2) étant supérieure à 1,2 m2, caractérisé en ce que :                                   il comprend au moins un ensemble aller d’au moins trois chaines (1) reliées électriquement en parallèle entre elles, lesdits au moins un ensemble aller étant reliés électriquement en série entre eux et disposés entre une première borne (3) sur un premier côté (5a) dudit module et une deuxième borne située sur un deuxième côté (5b) opposé au premier côté (5a) dudit module,                 ledit module comportant une diode de dérivation (6) connectée électriquement en parallèle avec la totalité des cellules (2) dudit module.                                        Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3113778-A1 (FR)
Title: Composant à haute mobilité électronique
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-08-28
Abstract: Composant à haute mobilité électronique
    La présente description concerne un composant (100) de type à haute mobilité électronique, dans lequel : des pistes (144, 146) de connexion d'électrodes sont parallèles entre elles ; sur les pistes, au moins une paire (160) de régions (164, 166) collectrices de courant s'étendent de part et d'autre d'une séparation (168) entre les régions jusqu'à deux bords opposés (165, 167) des régions ; et la séparation est oblique par rapport aux pistes et les deux bords opposés sont orthogonaux aux pistes.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116620-A1 (FR)
Title: Guide d'onde pour système d'acquisition d'images
Inventor: MICHALLON JÉRÔME
IPC: H04N5/335
Filed: 2020-11-26
Abstract: Guide d'onde pour système d'acquisition d'images La présente description concerne un guide d'onde comportant au moins une microstructure (27) définissant, par rapport à un premier plan (P1) parallèle à une première face du guide d'onde, une protubérance en direction d'une deuxième face du guide d'onde, la protubérance ayant la forme d'un cylindre (29) incliné par rapport audit premier plan (P1) et coupé par ce dernier.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117835-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside.
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside L’invention concerne une composition comprenant au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-(méthoxyméthyl)para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (II), ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un alkyl(poly)glycoside.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3118475-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage de porte
Inventor: BUFFELLO NICOLAS
IPC: E05B83/12
Filed: 2020-12-29
Abstract: Système de verrouillage de porte apte à obstruer une baie pratiquée par exemple dans une caisse de véhicule, comportant au moins un verrou muni d’un pêne (4) et d’une gâche (3) animés d’un mouvement relatif entre une position de fermeture et des positions d’ouverture de la porte, le pêne (4) étant solidaire de la caisse et la gâche (3) solidaire de la porte ou l’inverse, ledit pêne (4) étant mobile en translation et relié à un actionneur (6) apte à le déplacer vers une position de déverrouillage hors de la gâche (3), des moyens ressort (63) étant prévus pour le rappeler en position de verrouillage dans la gâche (3). Ce système comporte en outre un mécanisme de maintien (5, 51, 52, 53) du pêne (4) en position de déverrouillage lorsque le pêne (4) et la gâche (3) sont en position de fermeture de la porte, présentant une pièce de maintien (5) mobile entre deux positions, une position inactive lorsque le pêne (4) est en position de verrouillage et une position active lorsque le pêne (4) est dans sa position de déverrouillage, ledit mécanisme étant doté d’au moins un moyen de rappel (53) sollicitant la pièce de maintien (5) en position active. Il est tel que le mécanisme de maintien (5, 51, 52, 53) est solidarisé au pêne (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2