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Patent FR-3082023-A1 (FR)
Title: Une application logicielle et un serveur informatique pour authentifier l’identite d’un createur de contenu numerique et l’integrite du contenu du createur publie
Inventor: KOZAKIEWICZ NICOLAS
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-06-04
Abstract: La présente invention concerne une application logicielle utilisateur pour créer un contenu numérique et authentifier le contenu numérique publié dans un réseau informatique. L'application logicielle permet de communiquer avec un serveur de base de données distribuées pour permettre la création du contenu et la détermination de l'existence ou non du créateur sur le serveur. Pour cela, l'application est configurée pour - créer un contenu numérique pour un créateur, authentifié et signé après création ou existence d'un profil d'utilisateur acceptée par le serveur ; - déclarer le contenu sur le serveur, en lui transmettant un premier message contenant le contenu, associé à la première valeur de hachage et à la première signature, et d'autre part, publier en ligne uniquement le contenu du créateur enregistré et authentifié par le serveur ; - visualiser par un utilisateur tiers, le contenu numérique publié par le serveur comprenant en plus du contenu, le hachage et l'identifiant ; - et vérification de l'authentification du contenu numérique publié, dans laquelle, l'application logicielle réaliser une requête d'authentification, en transmettant au serveur un second message contenant le contenu numérique publié, afin que le serveur certifie une comparaison de similitude entre les informations provenant du second message et les informations mémorisées du premier message et authentifier le contenu numérique publié.
Patent FR-3085518-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'affichage de contenus
Inventor: NAHMIAS VIOLETTE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé pour afficher des contenus de campagnes de publicité sur des dispositifs d'affichage (2, 3) dans un environnement fermé dans lequel des personnes du public peuvent se déplacer selon des chemins entre des points d'entrée / sortie (30, 33), le procédé incluant : - définir tous les chemins possibles, - déterminer les dispositifs d'affichage qui sont visibles depuis chaque chemin, - déterminer un flux moyen de personnes parcourant chaque chemin, - recevoir des données de campagne comprenant un calendrier d'affichage et une audience cible, - allouer à la campagne de publicité un ensemble spécifique de dispositifs d'affichage permettant d'atteindre l'audience cible.
Patent FR-3085403-A1 (FR)
Title: Support de store amovible
Inventor: ROOS PATRICK
IPC: E06B9/42
Filed: 2018-09-03
Abstract: Il comprend : - un cadre (4) configuré pour être monté de façon amovible sur un châssis (2) d'une fenêtre (200), le cadre (4) comportant au moins une portion de profilé (5), chaque portion de profilé (5) comprenant une paroi d'appui (15) destinée à venir en appui contre le châssis (2) de la fenêtre (200) et une paroi latérale (7), adjacente et s'étendant de façon sensiblement perpendiculaire à la paroi d'appui (15), la paroi d'appui (15) et la paroi latérale (7) étant destinées à recouvrir une parclose (3) de la fenêtre (200), - un premier ruban (14) et un deuxième ruban (13) configurés pour une fixation de l'un avec l'autre par aimantation, le premier ruban (14) et le deuxième ruban (13) étant disposés respectivement sur la paroi d'appui (15) de chaque portion de profilé (5), et sur le châssis (2) de la fenêtre (200) par adhésion, en vue de fixer par aimantation le cadre (4) de façon amovible au châssis (2) de la fenêtre (200).
Patent FR-3088014-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble mobile d’accueil et de convoyage d’au moins un passager et installation d’attraction associee
Inventor: DESFLAMMES PHILIPPE
IPC: A63G27/00
Filed: 2018-11-05
Abstract: Un sous-ensemble mobile (30) d'accueil et de convoyage d'au moins un passager, comprend un support (20), une cabine (22) et un guidage (32) de la cabine (22) par rapport au support (20) en rotation autour d'un axe de référence (200) commun au support (20) et à la cabine (22), l'axe de référence (200) étant horizontal lorsque le sous-ensemble mobile (30) est dans un état opérationnel. Le sous-ensemble mobile (30) est équipé d'un système de stabilisation (36) comportant au moins une couronne dentée (38) solidaire du support (20) et centrée sur l'axe de référence (200), au moins un premier pignon (40) supporté par la cabine (22) de manière à engrener avec la couronne dentée (38), et des moyens moteurs (42) aptes à entraîner le premier pignon (40). Le premier pignon (40) est supporté par la cabine (22) de manière à engrener avec une zone de la couronne dentée (38) qui est située au-dessus du premier pignon (40).
Patent FR-3076466-A1 (FR)
Title: Support pour rateau de bunker de parcours de golf
Inventor: CUADRADO JEAN-CLAUDE
IPC: A63B57/50
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un support (1,2) conçu pour maintenir un râteau (3) de bunker de parcours de golf à une hauteur du gazon, en bordure du bunker, déterminée pour ne pas faire obstacle au passage des balles de golf. Le support selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il est constitué d'une tige continue (1) qui comporte successivement : a) une première partie (11), verticale, conçue pour être plantée dans le sol ; b) une deuxième partie (12), en forme de boucle, ouverte dans sa partie inférieure, conçue pour loger, de manière amovible, le manche du râteau (3) ; c) une troisième partie (13), quasi horizontale ; d) une quatrième partie (14), en forme de boucle, ouverte dans sa partie supérieure, conçue pour loger, de manière amovible, le manche du râteau (3) ; et en ce que les boucles (12) et (14), qui sont en opposition, maintiennent, sous l'effet de son propre poids, le manche dudit râteau (3), dans une position quasi horizontale, en appui respectivement contre le fond de chaque boucle (12) et (14).
Patent FR-3090257-A1 (FR)
Title: Procédé de capture d’images adapté aux sources lumineuses scintillantes et capteur d’images
Inventor: BOURGE ARNAUD
IPC: H04N5/335
Filed: 2018-12-12
Abstract: Capteur d’image (CA) configuré pour capturer des images d’une scène, comprenant des pixels (MP) comportant chacun au moins une photodiode (PH1), et des moyens d’acquisition (MA) configurés pour acquérir pour chaque pixel, en présence d’une source de lumière scintillante (SC), une valeur représentative du niveau d’éclairement d’au moins une photodiode (PH1), lesdits moyens d’acquisition (MA) comprenant des moyens de contrôle (MC) configurés pour réaliser au moins une variation progressive de la valeur de la sensibilité de ladite au moins une photodiode (PH1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089870-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule comprenant une structure de rigidification.
Inventor: GIRARD MATHIEU
IPC: B60C19/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) avec un comportement amélioré par rapport à un pneumatique standard, sans dégradation de la résistance au roulement. Selon l’invention, le pneumatique (1) comprend une structure de rigidification (7) comprenant deux éléments de rigidification (8), chacun s’étendant continûment dans la cavité torique intérieure (6), à partir d’une interface de sommet (81), reliée à une face radialement intérieure du sommet (23), jusqu’à une interface de bourrelet (82), reliée à une face axialement intérieure de bourrelet (41). La structure de rigidification (7) est répartie circonférentiellement sur toute la circonférence du pneumatique. L’interface de sommet (81) est positionnée, par rapport au plan équatorial (XZ), à une distance axiale A au plus égale à 0.45 fois la largeur axiale S et l’interface de bourrelet (82) est positionnée, par rapport à un point (I) le plus radialement intérieur de la face axialement intérieure de bourrelet (41), à une distance radiale B au moins égale à 0.10 fois la hauteur radiale H et au plus égale à 0.5 fois la hauteur radiale H. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093602-A1 (FR)
Title: Système de gestion de messages multi-interlocuteurs, notamment pour plateforme de tour de contrôle virtuelle multi-aérodromes
Inventor: BENHACENE RAÏLANE
IPC: H04L29/02
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de messages multi-interlocuteurs, comportant une interface à écran d’affichage et une unité de traitement configurée d’une part pour gérer la mémorisation des messages reçus et d’autre part pour gérer l’affichage sur ledit écran-   d’au moins une présentation chronologique sur laquelle apparait l’instant courant et -   d’au moins une étiquette représentative d’au moins un message reçu, préalablement à l’instant courant,        l’unité de traitement positionnant ladite étiquette de façon dynamique sur la représentation chronologique,        l’interface étant en outre configurée pour permettre à un utilisateur, d’accéder via ladite interface, au contenu du message mémorisé Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3079894-A1 (FR)
Title: Joint cannelé conçu pour retenir du lubrifiant
Inventor: NICOLETTI DAVIDE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-03-13
Abstract: Un joint cannelé comprenant : une paroi latérale (66) s’étendant le long et autour d’un axe (64) définissant une direction axiale du joint, où la paroi latérale (66) définit un passage (68) s’étendant à partir d’une première extrémité (70) à une deuxième extrémité (72) ; où le passage (68) est agencé pour recevoir une extrémité d’un arbre au niveau de la première extrémité (70) ; et où une partie d’engagement (80) d’une surface interne (76) de la paroi latérale (66) adjacente à la première extrémité (70) est agencée pour s’engager avec un arbre reçu dans le passage (68), pour transmettre un couple à l’arbre ; une paroi de base (82) s’étendant à travers le passage (68) et axialement espacée de la première extrémité (70) du passage (68) ; une ouverture (84) formée à travers la paroi de base (82) ; et une paroi interne (86) s’étendant autour de l’ouverture (84) et dans la direction axiale à partir de la paroi de base (82), de sorte qu’un creux annulaire (88) agencé pour retenir le lubrifiant pour le joint cannelé soit défini entre la paroi latérale (66) et la paroi interne (86). Figure 5A
Patent FR-3094064-A1 (FR)
Title: Procédé de confection d’une gaine souple de ventilation
Inventor: LALLE YVES-MARIE
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-03-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de confection d’une gaine souple de ventilation (Gv) dimensionnée pour être utilisée dans le domaine de la ventilation industrielle, le procédé mettant en œuvre un mandrin (M) tubulaire cylindrique. Selon l’invention, le procédé consiste : - à enrouler une laize (T) fabriquée en textile sur un tour autour du mandrin (M) avec un angle «α» d’incidence non nul en considérant la direction d’avancement de la laize (L) par rapport à un plan perpendiculaire à l’axe du mandrin, de sorte qu’un bord (B2) de la laize L se trouve recouvert par superposition par l’autre bord (B1) de la partie de la laize en cours d’abordage du mandrin (M) - à entraîner en rotation ladite laize autour du mandrin (M), - à unir mutuellement en continu les deux bords (B1) superposés. Ce mode opératoire de la fabrication d’une gaine souple de ventilation permet de la confectionner en continu. La laize forme un hélicoïde qui constitue la paroi tubulaire de la gaine souple de ventilation. Fig. 4
Patent FR-3095975-A1 (FR)
Title: Procédé de moulage par injection d’une poudre d’une aube de turbomachine
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B22F5/04
Filed: 2019-05-16
Abstract: Le présent document concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique (11), telle qu’une aube de turbomachine, par moulage par injection de poudre, comprenant les étapes suivantes : a. Fournir un premier mélange comprenant des premières particules métalliques présentant en moyenne un premier diamètre ; b. Fournir un second mélange comprenant des secondes particules métalliques présentant en moyenne un second diamètre, le premier diamètre étant différent du second diamètre ; c. Fournir un moule (12) comprenant une première cavité (12a) et une seconde cavité (12b) reliées l’une à l’autre ; d. Injecter le premier mélange dans la première cavité (12a) et injecter le second mélange dans la seconde cavité (12b). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096842-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de vehicule automobile comprenant un alterno-demarreur et un dispositif de maintien de tension centralise
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: H02J7/14
Filed: 2019-05-28
Abstract: Circuit électrique de véhicule automobile comprenant un alterno-démarreur et un dispositif de maintien de tension centralisé La présente invention a pour objet un circuit électrique (1) d’alimentation d’un réseau de bord (8) d’un véhicule automobile équipé d’un moteur thermique. Le circuit électrique (1) comprend un alterno-démarreur (13) entrainé par le moteur thermique, travaillant en génératrice et en motorisation, une batterie (2) alimentant l’alterno-démarreur (13) et le réseau de bord (8), et un dispositif de maintien en tension centralisé (3) comprenant un bloc de capacités (5), ainsi qu’un système de commutation (4) permettant de disposer le bloc de capacités (5) en série avec la batterie (2) ou de shunter le bloc de capacités (5). Le système de commutation (4) comporte un premier interrupteur (11) et un deuxième interrupteur (12). Le premier interrupteur (11) est disposé en parallèle du deuxième interrupteur (12) et du bloc de capacités (5), le dispositif de maintien en tension centralisé (3) étant interposé entre un pôle négatif de la batterie (2) et l’alterno-démarreur (13). Figure 1
Patent FR-3097201-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une pluralite de systemes autonomes de propulsion a helice avec une pile a combustible
Inventor: THOMAS MATTHIEU
IPC: H01M8/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: AERONEF COMPORTANT UNE PLURALITE DE SYSTEMES AUTONOMES DE PROPULSION A HELICE AVEC UNE PILE A COMBUSTIBLE L’invention concerne un aéronef (100) avec un système de commande de la poussée (222), une aile (104) avec un emplacement et une structure avec des deuxièmes systèmes de fixation et un deuxième moyen de connexion (220) et pour chaque aile (104), au moins un système autonome de propulsion à hélice (150). Le système autonome comporte un châssis avec des premiers systèmes de fixation qui coopèrent avec les deuxièmes systèmes de fixation, une pile à combustible, un moteur électrique avec un arbre de sortie, un arbre moteur entraîné en rotation par ledit arbre de sortie, une hélice fixée sur l’arbre moteur, un contrôleur, une canalisation d’arrivée d’hydrogène et une canalisation d’arrivée d’air, un ensemble d’équipements auxiliaires, et un premier moyen de connexion en liaison avec le contrôleur et connecté avec le deuxième moyen de connexion (220). Un tel aéronef peut donc embarquer différents systèmes autonomes et son architecture est modulable. Fig. 1
Patent FR-3097207-A1 (FR)
Title: Système de récupération de vecteur aérien
Inventor: ROLDAN DE PERERA SYLVAIN
IPC: B64F1/06
Filed: 2019-06-17
Abstract: Système de récupération de vecteur aérien Système (1) de récupération d’un vecteur aérien (A), comportant :- au moins une plateforme mobile (10) permettant de déplacer le système (1) de récupération sur une structure porteuse (V), notamment un navire,- au moins une rampe (30) de récupération du vecteur (A) portée par ladite au moins une plateforme (10), la rampe (30) étant mobile en rotation sur elle-même d’une part autour d’un axe longitudinal et d’autre part autour d’un axe transversal de la rampe (30),- au moins un moyen de capture (40) du vecteur (A) et d’immobilisation de celui-ci sur la rampe (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098764-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un composant à un réservoir à carburant
Inventor: COING JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de fixation pour un composant à une paroi d’un réservoir à carburant. L'invention concerne un dispositif (10) de fixation pour un composant (1) à une paroi (101) d’un réservoir à carburant (100), Selon l'invention, un tel dispositif (10) de fixation pour un composant (1) à une paroi (101) d’un réservoir à carburant (100) comprend un élément d’ancrage (3) apte à être solidaire de ladite paroi (101) du réservoir à carburant (100) ; un élément de liaison (2) comprenant une première extrémité (20) et une deuxième extrémité (21) ; un premier moyen de connexion (4) de ladite première extrémité (20) audit élément d’ancrage (3) et un deuxième moyen de connexion (5) de ladite deuxième extrémité (21) audit composant (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099238-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour véhicule automobile et procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F1/12
Filed: 2019-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange thermique (3) entre un premier fluide (F1) et un deuxième fluide (F2), ledit faisceau d’échange thermique (3) étant composé par : - au moins deux éléments creux (31) étant configurés pour former un canal à l’intérieur duquel le premier fluide (F1) est destiné à circuler et pour permettre la circulation du deuxième fluide (F2) dans un espace (37) entre les éléments creux (31) superposés, - au moins un des éléments creux (31) comporte une pluralité de protubérances (5) disposées au moins sur une des première (33a) et/ou deuxième (33b) faces de l’élément creux (31), lesdites protubérances (5) s’étendant dans l’espace (37) défini pour la circulation du deuxième fluide (F2), et - le faisceau d’échange thermique (3) comporte au moins une ailette additionnelle (6) disposée dans l’espace (37) défini entre deux éléments creux (31) adjacents. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099684-A1 (FR)
Title: Installation de forçage de plantes, et procédé correspondant
Inventor: DAVICO CHRISTIAN
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-08-08
Abstract: Installation de forçage de plantes, et procédé correspondant Installation (10) de forçage de plantes (12) comprenant au moins une ombrière (16) destinée à créer de l’ombre (18) sur une zone cultivée (14) contenant les plantes (12), au moins un panneau solaire thermique (20) pour produire une eau chauffée (22) à partir d’une eau à chauffer (24), au moins un réservoir d’eau (26), au moins un premier circuit d’eau (28) pour faire circuler l’eau chauffée depuis le panneau solaire thermique jusqu’au réservoir d’eau, et au moins un deuxième circuit d’eau (30) pour prélever de l’eau (32) dans le réservoir d’eau et pour faire circuler l’eau prélevée dans la zone cultivée en permettant un échange thermique entre l’eau (prélevée et la zone cultivée. L’échange thermique est destiné à chauffer la zone cultivée et à produire une eau refroidie (34) à partir de l’eau (32) prélevée. Le deuxième circuit d’eau est adapté pour collecter l’eau refroidie. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101452-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’équipements électriques
Inventor: OUSS ETIENNE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-09-26
Abstract: Un procédé de pilotage d’une pluralité d’équipements d’une installation électrique, le procédé comprenant une optimisation de valeurs de variables ajustables respectivement associées à un équipement et permettant d’ajuster une consommation électrique dudit équipement en fonction du temps. L’optimisation est mise en œuvre par un circuit de traitement maître sur la base d’une évaluation des contributions respectives de chaque équipement aux valeurs d’une pluralité de critères de performance. La pluralité d’équipements est pilotée par l’émission de consignes d’ajustement des valeurs des variables ajustables sur la base de l’optimisation mise en œuvre. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101238-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson electrique muni de deux elements de mesure de temperature
Inventor: FORNECKER FLORENT
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un appareil de cuisson électrique (1) comprenant un élément chauffant électrique inférieur (12) associé à une plaque de cuisson inférieure et un élément chauffant électrique supérieur (22) associé à une plaque de cuisson supérieure, ledit appareil de cuisson électrique (1) comportant des premier (13) et deuxième (23) éléments de mesure de température. Conformément à l’invention, un plan médian (P), perpendiculaire à une direction longitudinale (D) d’extension des plaques, divise la plaque de cuisson inférieure en des première et deuxième demi-plaques inférieures et la plaque de cuisson supérieure en des première et deuxième demi- plaques supérieures et soit le premier élément de mesure de température (13) est agencé sur la première demi-plaque inférieure et le deuxième élément de mesure de température (23) est agencé sur la deuxième demi-plaque supérieure ou soit le premier élément de mesure de température (13) est agencé sur la deuxième demi-plaque inférieure et le deuxième élément de mesure de température (23) est agencé sur la première demi-plaque supérieure, ledit appareil de cuisson électrique (1) comportant un premier commutateur électrique inférieur apte à autoriser ou à interrompre l’alimentation électrique de l’élément chauffant électrique inférieur (12) et un deuxième commutateur électrique supérieur apte à autoriser ou à interrompre l’alimentation électrique de l’élément chauffant électrique supérieur (22) . Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105540-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un état d’urgence d’un premier véhicule et dispositif de gestion associé
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G08G1/127
Filed: 2019-12-20
Abstract: P rocédé de gestion d’un état d’urgence d’un premier véhicule et dispositif de gestion associé L’invention concerne un procédé de gestion d’un état d’urgence d’un premier véhicule, mis en œuvre par un système de gestion, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - réception (F310) d’un premier signalement (SI) de l’état d’urgence du premier véhicule, - détermination (F330) d’une liste d’itinéraires potentiels (LIP) comprenant au moins un itinéraire potentiel du premier véhicule, et - envoi (F360) d’un message d’alerte (MA) à au moins un élément dit de détection (ED), situé au niveau d’une voie de circulation, ledit au moins un élément de détection (ED) étant déterminé en fonction dudit au moins un itinéraire potentiel du premier véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091356-A1 (FR)
Title: Capteur actif, système d’identification d’objet, véhicule et feu de véhicule
Inventor: ARAI KENSUKE
IPC: G06T5/50
Filed: 2019-12-23
Abstract: CAPTEUR ACTIF, SYSTÈME D’IDENTIFICATION D’OBJET,                           VÉHICULE ET FEU DE VÉHICULE L’invention concerne un capteur actif (70) qui inclut un élément de projection de lumière (72) configuré pour émettre une lumière de sonde et un capteur d’image (74). Le capteur actif (70) est configuré pour obtenir une première image (IMGa) dans un état d’émission de lumière de l’élément de projection de lumière et une deuxième image (IMGb) dans un état de non–émission de lumière de l’élément de projection de lumière (72). La deuxième image (IMGb) peut être utilisée pour corriger la première image (IMGa).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.