baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965415-A1 (FR)
Title: Coupleur pour coupler une premiere et une seconde section d'une ligne de transmission, systeme de transmission de donnees correspondant et composant correspondant
Inventor: CHABAS JEAN ALAIN
IPC: H01R13/533
Filed: 2010-09-24
Abstract: Coupleur destiné à coupler une première et une seconde section d'une ligne de transmission (65) incorporées dans un premier et un second composant (2, 3), ledit coupleur comprenant : - un premier demi-coupleur (40a) comprenant un premier logement non magnétique et électriquement conducteur (61a), une première structure électriquement conductrice (82a), une première structure de matière diélectrique (81a, 83a), - un second demi-coupleur (41a) comprenant un second logement non magnétique et électriquement conducteur (62a), une seconde structure électriquement conductrice (88a), une seconde structure de matière diélectrique (87a, 89a) La première section de la ligne de transmission (65), respectivement la seconde section, est électriquement connectée à la première structure conductrice (82a), respectivement à la seconde structure conductrice (88a). Quand les premier et second composants sont raccordés, les logements viennent en contact pour former une cavité électromagnétique dans laquelle les première et seconde structures conductrices sont séparées.
Patent FR-2967474-A1 (FR)
Title: Barriere de protection thermo-retractable
Inventor: FAHY OLIVIER
IPC: E04B1/72
Filed: 2010-11-17
Abstract: L'invention concerne une barrière de protection pour un objet semi-enterré ou enterré. Selon l'invention, cette barrière de protection comporte une feuille de matière plastique longitudinale dont la dimension transversale est instable à la chaleur, ladite feuille comportant au moins un agent anti-racine et/ou un agent insecticide de manière à former une barrière matérielle contre les racines et/ou les insectes vivants ou se déplaçant dans le sol.
Patent FR-2967682-A1 (FR)
Title: Composition contenant un elastomere dienique particulier et un noir de carbone de surface specifique particuliere
Inventor: CAMBON STEPHANIE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'un ou plusieurs élastomères diéniques fonctionnalisés spécifiques, et d'un ou plusieurs noirs de carbone de surface spécifique CTAB variant de 100 à 200 m /g.
Patent FR-2968299-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite verre-carbure de silicium.
Inventor: MASSONI NICOLAS
IPC: C03C14/00
Filed: 2010-12-02
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau composite verre-carbure de silicium dans lequel on réalise les étapes successives suivantes : - mélange d'une poudre de verre et d'une poudre de carbure de silicium ; - broyage du mélange de la poudre de verre et de la poudre de carbure de silicium ; - pressage du mélange de poudres broyées pour le mettre sous la forme de pastilles ; - traitement thermique des pastilles à une température inférieure ou égale à la température de Littleton du verre.
Patent FR-2970564-A1 (FR)
Title: Lanceurs electromagnetiques a rails et procede associe de lancement d'un projectile
Inventor: AMIET MICHEL
IPC: F41B6/00
Filed: 2011-01-13
Abstract: La présente invention concerne le domaine des lanceurs électromagnétiques à rails, et a plus particulièrement pour objet un lanceur à rails et un procédé associé de lancement d'un projectile comportant au moins deux rails longitudinaux connectés à un circuit d'alimentation en courant de ces deux rails, ces rails étant au moins en partie entourés par des moyens supraconducteurs aptes à générer une induction magnétique de direction perpendiculaire au plan formé par les rails et située entre ces derniers lors de la circulation d'un courant en leur sein, ce lanceur étant caractérisé en ce que ledit circuit d'alimentation comporte les moyens supraconducteurs.
Patent FR-2978368-A1 (FR)
Title: Guardrail support device for use by e.g. carpenters, performing overhead work on e.g. height, of industrial or agricultural buildings, has mast immobilized in various positions by secure cottering device
Inventor: REMY HERVE
IPC: B25B5/02
Filed: 2011-07-27
Abstract: The device has a movable block (3) including a fixed jaw (4) and a mobile jaw (5) actuated via a screw (6) or a knuckle. The movable block slides in translation to a mast (1) whose end receives a receptacle positioned at an end containing a rail framework. The mast is immobilized in various positions by a secure cottering device (8). The mast is made of a square-shaped metal section onto which one of ends of a metal tube (2) is welded and intended to receive the rail framework.
Patent FR-2981108-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret de porte
Inventor: PRIEUR ANDRE
IPC: B60J5/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt de porte, comportant un mécanisme de verrouillage (2) et un guide (1), l'un étant rendu solidaire de l'ouvrant de la porte, l'autre du dormant, ledit mécanisme de verrouillage (2) intégrant un élément de freinage (24) venant en appui sur un galet de blocage (21) placé au contact du guide (1), l'axe de rotation (22) dudit galet (21) pouvant se déplacer avec un débattement limité par rapport au corps dudit mécanisme de verrouillage (2), lequel comporte encore des moyens de rappel élastique (26) destinés à ramener lesdits galet de blocage (21) et élément de freinage (24) en appui l'un sur l'autre. Un dispositif d'interface mobile (25), permet de moduler l'effort fourni par les moyens de rappel élastique (26), le rendant plus important lorsque le galet de blocage (21) est en position bloquée et le réduisant lorsque le galet de blocage (21) est en rotation libre.
Patent FR-2971391-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution pour semoir monograine avec pales d'agitation et semoir utilisant un tel boitier
Inventor: AUDIGIE JEAN CHARLES
IPC: A01C7/04
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de distribution (1) pour semoir monograine comportant un disque (2) perforé monté rotatif sur un axe de rotation (7) pour la sélection de graines assistée par un flux d'air, ledit disque (2) séparant lesdites graines du flux d'air et présentant des perforations (3) disposées à intervalles réguliers sur au moins deux cercles concentriques (9, 10) situés au voisinage de sa périphérie, lesdites perforations (3) desdits deux cercles (9, 10) étant décalés angulairement l'une par rapport à l'autre et étant de taille adaptée aux graines à semer. Le boîtier est remarquable en ce que ledit disque (2) est muni sur sa périphérie de pales d'agitation (13) régulièrement espacées et décalées angulairement par rapport auxdites perforations (3). La présente invention concerne également un semoir monograine utilisant un boîtier de distribution selon l'invention.
Patent FR-2975012-A1 (FR)
Title: Dispositif de flottation rapide d'eaux chargees en matieres en suspension, et procede de mise en oeuvre
Inventor: LE QUESNE FRANCOIS
IPC: B01D21/02
Filed: 2011-05-12
Abstract: Dispositif de flottation rapide, notamment à air dissous, pour traitement d'une eau chargée en matières en suspension (MES), comportant une zone de mélange (B) séparée d'une zone de flottation (C) par une paroi (n) au-dessus de laquelle passe le liquide à traiter provenant de la zone de mélange, la zone de flottation comportant en partie basse un plancher perforé (1), situé au-dessus d'un radier (R), une évacuation d'eau flottée étant prévue sous le plancher jusqu'à un système de sortie (3) ; au moins deux canaux (2) séparés, orientés selon le sens d'écoulement de l'eau, sont prévus sous le plancher (1), et sous d'éventuels ouvrages (w) prolongeant le plancher, jusqu'en amont du système de sortie (3) ; l'extrémité aval (2.1) des canaux est ouverte et située au-dessus du niveau du plancher, et un moyen d'évacuation (V) est prévu, pour chaque canal, en bout de la partie basse aval de ce canal.
Patent FR-2976557-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau pour le traitement acoustique integrant la fonction de traitement du givre avec de l'air chaud
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un panneau pour le traitement acoustique apte à être rapporté au niveau d'une surface d'un aéronef, notamment au niveau d'un bord d'attaque tel qu'une entrée d'air d'une nacelle d'aéronef, ledit panneau comprenant une couche acoustiquement résistive (24), au moins une structure alvéolaire (26) et une couche réflectrice (28), ainsi que des canaux (30) placés entre ladite structure alvéolaire (26) et la structure acoustiquement résistive (24), les canaux étant délimités chacun par une paroi (32), ledit procédé consistant à déformer une couche afin d'obtenir au niveau d'une de ses faces des sillons, à plaquer et solidariser ladite couche (34) déformée à la couche acoustiquement résistive de manière à délimiter les canaux (30), caractérisé en ce qu'il consiste à effectuer un retrait de matière de manière à supprimer au moins une partie de l'épaisseur de la couche (34) dans laquelle sont formés les sillons entre les canaux (30), préalablement à l'assemblage de la structure alvéolaire (26).
Patent FR-2976801-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition comprises amphoteric polymers comprising e.g. repetition of units obtained from monomer of (meth)acrylamide type and (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and conditioning agents comprising plant oils
Inventor: MERALLI SABINA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2011-06-23
Abstract: Cosmetic composition comprises one or more amphoteric polymers comprising a repetition of units obtained from a monomer of (meth)acrylamide type, (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and acidic monomer of (meth)acrylic acid type, and one or more conditioning agents comprising plant oils, mineral oils, non-volatile linear silicones of polydialkylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polydiarylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polyalkylarylsiloxane structure, fatty acid diesters of polyethylene glycol comprising 2-50 oxyethylene units, or its mixture. Composition comprises (a) one or more amphoteric polymers comprising a repetition of (i) one or more units obtained from a monomer of (meth)acrylamide type, (ii) one or more units obtained from a monomer of (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and (iii) one or more units obtained from an acidic monomer of (meth)acrylic acid type, where the amphoteric polymer is present in the composition of 0.01-10 wt.% relative to the total weight of the composition, and (b) one or more conditioning agents comprising plant oils, mineral oils, non-volatile linear silicones of polydialkylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polydiarylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polyalkylarylsiloxane structure, fatty acid diesters of polyethylene glycol comprising 2-50 oxyethylene units, or its mixture. An independent claim is included for cosmetic process comprising applying to the keratin materials the composition and then optionally rinsing it out after an optional leave-on time, in the presence or absence of heat.
Patent FR-2981368-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'hydrogene et d'oxygene par electrolyse de vapeur d'eau
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C25B9/23
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'adsorbats d'hydrogène et d'oxygène par électrolyse de vapeur d'eau entre 200 et 800°C au moyen d'une cellule d'électrolyse (30) comportant un électrolyte (31) solide réalisé dans une céramique à conduction protonique disposé entre une anode (32) et une cathode (33) comportant chacune une céramique à conduction protonique et présentant chacune un ratio entre leur surface électroactive et leur surface géométrique au moins égal à 10, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - circulation d'un courant entre l'anode (32) et la cathode (33) dont la densité est supérieure ou égale à 500 mA/cm ; - insertion d'eau sous forme de vapeur introduite sous pression à l'anode (32); - oxydation de ladite eau sous forme vapeur au niveau de l'anode (32) et génération d'oxygène hautement réactif au niveau de l'anode (32) suite à ladite oxydation ; - génération d'espèces protonées dans l'électrolyte (31) suite à ladite oxydation et migration desdites espèces protonées dans l'électrolyte (31) ; - réduction desdites espèces protonées à la surface de la cathode (33) sous forme d'atomes d'hydrogène réactifs.
Patent FR-2983766-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fixation, avec raccordement fluidique, d'un fond de moule sur un support
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B29C33/30
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) pour la fixation, avec raccordement fluidique, d'un fond de moule sur un support (12), dans lequel le fond de moule d'axe principal (O) est apte à être fixé de manière démontable sur une semelle (14) formant une interface entre le fond de moule et ledit support (12), ledit ensemble (10) comportant au moins un dispositif de verrouillage et un dispositif de raccordement fluidique, intervenant respectivement entre la semelle (14) et le support (12), caractérisé en ce que des premiers moyens (44) de verrouillage et des premiers moyens (46) de raccordement sont liés en déplacement par l'intermédiaire d'une pièce (88) mobile de manière à former ensemble un équipage mobile.
Patent FR-2990278-A1 (FR)
Title: Optical lens for camera, has locking/unlocking units fixed on mechanical structure to release other structures to allow adjustment operations, where adjustment- and locking/unlocking units are provided independent of each other
Inventor: CHERVIN DOMINIQUE
IPC: G02B7/02
Filed: 2012-05-03
Abstract: The lens (O) has a set of mounted optical components that is arranged in a mechanical structure (S1) that is approximately centered on an optical axis (x-x). Another mechanical structure (S2) comprises a set of mechanical adjustment units i.e. screws (R1, R2), that is arranged to move around the optical axis. A set of locking/unlocking units (V1, V2) is arranged to be fixed on the latter mechanical structure to release the former mechanical structure so as to allow adjustment operations. The adjustment units and the locking/unlocking units are arranged independent of each other.
Patent FR-2987626-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct utilisant une couche poreuse compressible
Inventor: LEDUC PATRICK
IPC: B32B5/18
Filed: 2012-03-05
Abstract: Procédé de collage direct entre un premier élément (102) et un deuxième élément (202), comportant au moins les étapes de : - réalisation d'au moins une première couche poreuse (104) sur au moins une face du premier élément, la première couche poreuse étant compressible, - réalisation d'au moins une première couche de collage (106) sur la première couche poreuse, - solidarisation par collage direct du deuxième élément avec la première couche de collage.
Patent FR-2989695-A1 (FR)
Title: Complexe textile de renforcement pour pieces composites et procede de fabrication
Inventor: SANIAL PHILIPPE
IPC: B29C70/20
Filed: 2012-04-23
Abstract: Complexe textile de renforcement pour pièces composites, comportant au moins une couche de fils de haute ténacité disposée parallèlement, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une couche de fils synthétique, pouvant être ajourée ou non, au contact de la couche de fils de haute ténacité, lesdits fils synthétiques étant disposés parallèlement et rectilignes, sans liaison mécanique entre eux.
Patent FR-2990431-A1 (FR)
Title: Nouveau liant hydraulique a base de clinker sulfo-alumineux et son utilisation dans un procede de traitement de sols pollues
Inventor: MOUDILOU EMMANUEL
IPC: B09B1/00
Filed: 2012-05-14
Abstract: L'invention concerne un liant hydraulique à base d'un clinker sulfo-alumineux comprenant les phases minéralogiques Yeelimite C A $, Mayenite C A , Bélite C S, et de la chaux libre CaO, caractérisé en ce que dans ledit clinker la Yeelimite ne représente pas plus de 50% de la masse du clinker, et le rapport massique entre les phases Mayenite C A et Yeelimite C A $ est compris entre 0,1 et 10. Le liant peut être utilisé dans un procédé de traitement de sols pollués, notamment de sols présentant une fraction lixiviable supérieure à 0,4 %, ladite fraction lixiviable renfermant majoritairement des anions, notamment des ions sulfate et/ou des ions chlorure, et/ou des cations de métaux lourds, par mélange dudit sol avec ledit liant hydraulique, dans des proportions massiques sol/liant comprises entre 1 et 40 parties de liant pour 100 parties de sol. Il permet la stabilisation de sols pollués in situ ou avant mise en décharge.
Patent FR-2991174-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique comprenant des oleosomes et des retinoides, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: DJEDOUR AMEL SAFIA
IPC: A61K31/203
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention se rapporte à des compositions comprenant au moins un rétinoïde, caractérisée en ce que : - ladite composition est une émulsion huile-dans-eau formée de globules huileux pourvus chacun d'un enrobage cristal liquide lamellaire et dispersés dans une phase aqueuse, - le rétinoïde est présent soit dans les globules huileux, soit dans la phase aqueuse, - chaque globule huileux est unitairement enrobé d'une couche monolamellaire ou oligolamellaire obtenue à partir d'au moins un agent tensioactif lipophile, d'au moins un agent tensioactif hydrophile et d'au moins un tensioactif anionique distinct, et les globules huileux enrobés ont un diamètre moyen inférieur à 500 nm.
Patent FR-2994832-A1 (FR)
Title: Nouvelle bande elastique autoadherente utilisable notamment pour le traitement et la prevention des pathologies d'origine veineuse
Inventor: PERNOT JEAN-MARC HENRI MAURICE
IPC: A61F13/08
Filed: 2012-09-03
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle bande de contention autoadhérente, notamment pour le traitement et la prévention des pathologies d'origine veineuse et les lymphoedèmes. Cette bande est fabriquée par l'assemblage de deux non tissés autoadhérents à base de fibres courtes conjuguées qui ont été frisées. Les fibres sont de préférence en polyester. La bande peut en outre comprendre une couche supplémentaire.
Patent FR-2996801-A1 (FR)
Title: Machine de placement de fibres comprenant un rouleau regule en temperature
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/38
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'objet de l'invention est une machine de placement de fibres comprenant une tête de dépose avec un rouleau (50) apte à pivoter selon un axe de rotation (52) et à déposer une pluralité de fibres pré-imprégnées sur une surface de dépose (62) en roulant sur ladite surface de dépose (62), lesdites fibres étant réparties le long d'une génératrice inférieure du rouleau (50) et en contact avec une surface extérieure (60) dudit rouleau sur un arc d'enroulement, caractérisée en ce que le rouleau (50) comprend des moyens pour réguler la température des fibres pré-imprégnées sur au moins une portion de leurs arcs d'enroulement.
Patent FR-2982704-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique pour demarreur
Inventor: TAKAHAMA SHUICHI
IPC: H01H50/18
Filed: 2012-11-06
Abstract: Contacteur électromagnétique comportant : un piston plongeur (3) devant être attiré par un solénoïde (2) mis sous tension ; une tige (5) venant en contact avec le piston plongeur (3) et se déplaçant à l'encontre d'un ressort de rappel (11) ; un contact mobile (6) ayant une partie centrale, une première partie de contact mobile (6a) dotée d'une première surface de contact et une seconde partie de contact mobile (6b) dotée d'une seconde surface de contact, la partie centrale étant attachée à la tige (5), un ressort de contact (7) faisant pression sur le contact mobile (6) ; un premier contact fixe (12) en regard de la première surface de contact de la première partie de contact mobile (6a) ; et un second contact fixe (12) en regard de la seconde surface de contact de la seconde partie de contact mobile (6b).
Patent FR-3000394-A1 (FR)
Title: Combinaison de laropiprant et de metronidazole pour le traitement de la rosacee
Inventor: ROSIGNOLI CARINE
IPC: A61K31/403
Filed: 2012-12-31
Abstract: L'invention a pour objet une composition pharmaceutique, notamment dermatologique, comprenant du laropiprant, un ester ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, et du métronidazole ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci et à son utilisation pour traiter des affections dermatologiques, notamment la rosacée.
Patent FR-3002880-A1 (FR)
Title: Roue de cycle et son procede de fabrication
Inventor: RIGHINI CLAUDE
IPC: B60B5/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: Cette roue de cycle est pourvue de moyens de réception d'un pneumatique. Elle est équipée d'un carénage rapporté sur la jante. Selon l'invention, le carénage est réalisé au moins en partie à partir d'un matériau dont la masse volumique (p) est inférieure à 120 kg/m3 et dont la déformation rémanente en compression à 25% est inférieure à 14%, par exemple à partir d'une mousse de polypropylène expansé.
Patent FR-3007249-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire facilitant son rangement durant l utilisation
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A41D3/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un article vestimentaire (1, 101, 201, 301) comprenant un élément d'habillement (2, 102, 202, 302) destiné à recouvrir au moins partiellement une partie du corps de l'utilisateur. L'article vestimentaire se caractérise en qu'il comprend une bande (3, 103, 203, 303) positionnée dans le prolongement d'une partie de l'élément d'habillement et destinée à entourer la taille ou un membre de l'utilisateur, la bande étant délimitée par au moins un bord de périmètre ajustable (31, 32, 131, 132, 231, 232, 331, 332), la bande (3, 103, 203, 303) ayant une largeur telle que la bande forme une paroi d'un logement (33) suffisant pour contenir l'élément d'habillement (2, 102, 202, 302) replié.
Patent FR-3006114-A1 (FR)
Title: Procede de maintien des performances d'un systeme a pile a combustible, et circuit gaz d'une pile a combustible
Inventor: BRAILLARD VINCENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintien des performances d'une pile à combustible (1) à membrane électrolyte polymère, la pile à combustible étant installée dans un système comprenant un circuit d'alimentation en gaz carburant reliant un réservoir de gaz carburant à l'anode de la pile à combustible, et un circuit d'alimentation en gaz comburant reliant un réservoir de gaz comburant, ou l'air atmosphérique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - on alimente la pile à combustible en gaz carburant et en gaz comburant, - lorsque la pile atteint un régime de fonctionnement où du courant est produit, on interrompt l'alimentation en gaz comburant à l'entrée de la pile à combustible côté cathode, - on reprend l'alimentation en gaz comburant après une durée déterminée et/ou lorsque la tension aux bornes de la pile à combustible atteint un niveau prédéterminé, - on répète périodiquement les deux étapes précédentes tant que la pile à combustible est en fonctionnement. L'invention concerne également un circuit gaz d'une pile à combustible.
Patent FR-3008074-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage
Inventor: LESCURE LAURENT
IPC: B65D5/50
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'emballage (1) constitué d'un emballage (3) de quatre cotés (32, 33), d'un fond (30) et d'un couvercle (constitué de rabats ou couvercle proprement dit) (31) d'épaisseur e1 constante, il est caractérisé en ce qu'il comprend un élément intercalaire (2) dont deux bords (24) opposés sont en contact avec l'intérieur de deux cotés (32, 33) dudit emballage (2) et que ledit élément intercalaire (2) a une épaisseur e2 comprise entre 0,2 et 2,4 fois l'épaisseur e1 de l'emballage. Cet élément intercalaire (2) assure le renfort de l'emballage (3) et permet de faire passer un message (publicitaire ou non) au client pour recréer un lien qui n'existe plus avec le e-commerce. Le message pourra être une impression, un gaufrage, un découpe, mais aussi un son (musique, voix..) qui se met en route au moment de l'ouverture du colis, voire un écran numérique.