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Patent FR-3108659-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine comprenant un dispositif de régulation du débit de fluide de refroidissement et turbomachine comprenant un tel rotor
Inventor: YVON DIDIER JEAN-LOUIS
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: Rotor de turbine, d’axe de rotation (X-X’), comprenant au moins une aube montée sur un disque de rotor et un élément de rotor (50) disposé en amont et solidaire en rotation dudit disque de rotor, l’élément de rotor (50) comprenant au moins un orifice de ventilation (50c) pour la ventilation de ladite aube.     Le rotor de turbine comprend un dispositif de régulation du débit d’air (30) fixé sur l’élément de rotor et comprenant au moins un organe élastiquement déformable (36) configuré pour pivoter angulairement autour d’un axe de pivotement (Xi-Xi’) passant par le point de fixation dudit organe (36) à l’élément de rotor (50) et parallèle à l’axe de rotation (X-X’) du rotor entre une position d’obturation au moins partielle dudit orifice de ventilation (50c) et une position d’ouverture dudit orifice de ventilation (50c) en fonction du régime de rotation du rotor.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3111652-A1 (FR)
Title: Pige de nivellement amelioree pour chape de beton
Inventor: KREYDENWEISS GUY
IPC: E04F21/24
Filed: 2020-06-19
Abstract: La pige de nivellement (1) comprend une tige (2), une embase (5) située en partie inférieure (4) de la tige et destinée à venir en contact avec un substrat, une pointe d’ancrage (6) s’étendant sous l’embase et étant apte à pénétrer dans le substrat pour ancrer la pige de nivellement sur ce substrat, et une collerette d’indication de niveau (18), mobile le long de la tige et maintenue sur celle-ci à une hauteur quelconque le long de ladite tige de manière à constituer un repère visuel de hauteur réglable. Elle se caractérise en ce que la pointe d’ancrage est unique et s’étend dans l’axe longitudinal (L) de la tige, en ce que la pointe d’ancrage est amovible, et en ce que la pointe d’ancrage comporte des nervures longitudinales (8).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112393-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la résistance électrique d’un système et procédé associé
Inventor: MORIN ROGER
IPC: G01R27/14
Filed: 2020-07-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de détermination de la résistance électrique d’un système (S), le dispositif comprenant :- un émetteur d'électrons (10) par effet de champ apte à émettre des électrons lorsque le potentiel électrique d'émission Ve de l’émetteur d’électrons est supérieur à une valeur seuil VL, l’extrémité émettrice dudit émetteur étant au moins partiellement conductrice ;- un équipement (20) apte à déterminer le potentiel électrique d’émission Ve de l’émetteur d’électrons ; - une source de tension (40) adaptée pour appliquer au dispositif (1) une différence de potentiel E et générer un champ électrique au niveau de l’émetteur (10);- un détecteur d'électrons (80) apte à détecter tout ou partie des électrons émis par l'émetteur d’électrons de manière à mesurer l’intensité du courant Imes circulant entre l’émetteur et le détecteur ;- des moyens de liaison électrique (91, 92) adaptés pour relier électriquement le système (S) et le dispositif (1) de telle manière que l’intensité de courant circulant entre l’émetteur et le détecteur puisse traverser également ledit système.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113973-A1 (FR)
Title: Procédé pour lutter contre le dépôt d’un objet ou la réalisation d’une action constituant une incivilité
Inventor: FAUCOUNEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-09-08
Abstract: Les procédés connus de détection et/ou de lutte contre le dépôt dans une zone d’intérêt (ZI) d’un objet constituant une incivilité présentent tous des inconvénients, comme par exemple l’enregistrement et la conservation des images, ce qui nécessite l’obtention d’une autorisation de la part d’un organisme d’état, la nécessité d’avoir un opérateur visionnant les images pour donner l’alerte, la mise en œuvre de moyens d’acquisition d’images spécifiques. Le problème technique à résoudre est d’identifier en temps réel des objets constituants une incivilité et savoir où quand et combien lesdits objets (que cela soit déjections canines, encombrants, urine, graffiti…) sont produits. Ce problème est résolu par la présente invention qui concerne un procédé pour la détection et/ou la lutte contre le dépôt dans une zone d’intérêt (ZI) d’un objet constituant une incivilité. De tels objets sont par exemple les déjections canines, les dépôts sauvages d’objets encombrant, les graffitis, ou l’urine sur la voie publique.
Patent FR-3114149-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un échantillon biologique et de détection d'espèces biologiques présentes dans l'échantillon biologique
Inventor: CUBIZOLLES MYRIAM-LAURE
IPC: G01N33/53
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d'espèces biologiques cibles dans un échantillon biologique, ledit procédé étant mis en œuvre dans un dispositif qui permet d'enchaîner la préparation d'un échantillon pour une détection par capture sélective et une détection par amplification biomoléculaire.    Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114916-A1 (FR)
Title: Composant pour un module de stockage d’énergie électrique
Inventor: GARDERE GUILLAUME
IPC: H01M50/207
Filed: 2020-10-07
Abstract: Enveloppe pour un module de stockage d’énergie électrique L’invention concerne un composant (18) notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, notamment un module comprenant une pluralité de cellules de batterie, ce composant comportant au moins deux parties moulées (21, 22) ensemble, ce composant comprenant en outre au moins un élément de maintien (23), notamment un adhésif, contribuant à maintenir les deux parties solidaires, cet élément de maintien étant capable d’assurer ce maintien entre les deux parties pendant une opération de moulage des deux parties.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115251-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement pour essuie-glace d’un véhicule automobile
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: B60S1/26
Filed: 2020-10-20
Abstract: Titre : Dispositif d’entraînement pour essuie-glace d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif d’entraînement, en particulier pour les essuie-glaces de véhicules automobiles, le dispositif d’entraînement (1) comportant  un levier (7) monté pivotant autour d’un axe (6b) de manière à former une première liaison pivot (P1), une extrémité du levier (7) comportant une portion en forme de roue dentée, un arbre de sortie (11) solidaire d’un secteur denté (9), les dents du levier (7) formant un engrenage avec le secteur denté (9), au moins une bride (10) comprenant une première extrémité (101) comportant une ouverture traversée par l’axe (6b) de la première liaison pivot (P1), une deuxième extrémité (102) comportant une ouverture traversée par l’arbre de sortie (11) et un tronçon (103) situé entre la première extrémité (101) et la deuxième extrémité (102) ;  le dispositif d’entraînement (1) étant caractérisé en ce que la au moins une bride (10) est configurée pour rapprocher le levier (7) et l’arbre de sortie (11) de sorte à assurer un contact continu entre les dents de l’engrenage.  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116843-A1 (FR)
Title: Escalier à double fonction d’escalier réglable et passerelle empilable
Inventor: HAVYARIMANA GELALSE
IPC: E04F11/035
Filed: 2020-12-02
Abstract: Dispositif d’escalier provisoire de sécurité des personnes lors de l’édification d’ouvrages de bâtiments, à double usage : d’escalier réglable selon le degré de la pente et de passerelle lorsque l’escalier est en position repliée, caractérisé par :- une structure longitudinale composée pour chacun des deux côtés latéraux de l’escalier, de deux montants (a, a’) symétriques solidarisés entre : pour les deux montants inférieurs (a) par le fond des marches (b) en un point pivot (c’), pour les deux montants supérieurs (a’) par le nez des marches (b’) en un point pivot (c’’),- les points pivots (c’) qui relient le fond des marches (b) aux montants inférieur sont placés à un niveau plus bas que les points pivots (c’’) qui relient le nez des marches (b’) aux montants supérieur (a’), ceci à une distance (d) égale aux points pivots (c) des deux montants (a, a’) d’une marche lorsque ces derniers sont entièrement repliés,- les montants inférieurs (a) et supérieurs (a’), sont toujours symétriques entre eux,- les montants (a, a’) sont bridés par l’intermédiaire d’une réglette (e) de verrouillage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119459-A1 (FR)
Title: Plaque pour une analyse par spectrometrie de masse utilisant une technique d’ionisation maldi
Inventor: CHARRIER JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N33/68
Filed: 2021-02-04
Abstract: La présente invention concerne une p laque d’analyse comprenant au moins une zone d’analyse destinée à recevoir une population d’au moins un micro-organisme à caractériser par spectrométrie de masse utilisant une technique d’ionisation MALDI, la plaque d’analyse étant caractérisée en ce que :           tout ou partie de ladite zone d'analyse est réalisée en un matériau poreux, et ladite zone d’analyse comprend au moins un agent antimicrobien.
Patent FR-3120152-A1 (FR)
Title: Equipement électronique comportant un conduit acoustique étanche
Inventor: FERREIRA ARNAUD
IPC: G10K11/22
Filed: 2021-02-22
Abstract: Equipement électronique (20) comprenant un capot (23) comportant un premier trou (24), un circuit imprimé (32) sur lequel est monté au moins un microphone (33) et comprenant un deuxième trou (34), un dissipateur thermique (29) comprenant un troisième trou (35), un pad thermique (37) comprenant un quatrième trou (38), et un élément de compression (42), l’équipement électronique étant agencé de sorte que le premier trou, le deuxième trou, le troisième trou et le quatrième trou définissent un conduit acoustique (40) agencé pour permettre au microphone de capter des signaux sonores provenant de l’extérieur de l’équipement électronique, et de sorte que l’élément de compression comprime le pad thermique autour du conduit acoustique pour assurer une étanchéité acoustique du conduit acoustique.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3122019-A1 (FR)
Title: Système de détection de véhicules dans un emplacement délimité, la borne d’arrêt pour la gestion de stationnement et son procédé de fonctionnement
Inventor: GUILLOU LOÏZ
IPC: G08G1/14
Filed: 2021-04-20
Abstract: Système de détection de véhicules dans un emplacement délimité, la borne d’arrêt pour  la  gestion de stationnement et son procédé de fonctionnement 
    Système de détection de véhicules dans un emplacement délimité, comprenant au moins une caméra infrarouge (2) pour détecter un véhicule, lors de son arrivée dans l’emplacement, et apte à reconnaître le véhicule à l’aide d’un logiciel de reconnaissance de véhicules (4),  le système est caractérisé en ce qu’il comprend en plus une carte de gestion, muni d’un microprocesseur (6) et d’une mémoire (7), commandant ladite caméra infrarouge (2), le logiciel de reconnaissance de véhicule (4) étant installé sur une mémoire de type flash et étant apte à reconnaître le véhicule dans l’emplacement au moyen d’un réseau neuronal convolutif entraîné à reconnaître un véhicule à partir d’images de véhicules, lesdites images servant à entrainer le réseau neuronal en calculant pour chacune les poids des neurones, le résultat des calculs étant sauvegardé dans un fichier. Le fichier est installé sur la memoire (7) de la carte de gestion (5). La carte de gestion permettant de déclencher un temps de stationnement et étant apte à commander au moins un ensembles d’afficheurs (11, 11’), un modem (8), permettant à la carte de gestion (5) de réaliser des communications bidirectionnelles sécurisées avec un serveur distant (20), ledit serveur distant (20) pouvant recevoir des alertes en temps réel de la carte de gestion (5) et/ou transmettre des paramétrages du logiciel de reconnaissance de véhicule (4) vers la carte de gestion (5). L’invention concerne également la borne d’arrêt muni du système de détection de véhicule, ainsi que son procédé de fonctionnement.
    Figure pour l’abrégé :    figure 1
Patent FR-3123722-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de pression statique ou pariétale
Inventor: HODOT ROMAIN
IPC: G01L9/00
Filed: 2021-06-07
Abstract: Sonde de mesure de pression statique ou pariétale comprenant un module capteur de pression (1) , une platine (2) munie d'entrées d'air (3) destinée à être montée au niveau de la peau d'aéronef, et un obturateur (4) muni de doigts d'obturation (5) configurés pour boucher les entrées d'air (3) de la platine ( 2), et un actionneur (6), commandé par un module de commande (7), configuré pour déplacer l'obturateur (4) en translation, de manière à boucher ou déboucher les entrées d'air (3) de la platine (2) au moyen des doigts d'obturation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126221-A1 (FR)
Title: Emballage alimentaire d’une portion de produit végétal ou laitier et son procédé de fabrication
Inventor: COURAUD PASCAL
IPC: B65D85/76
Filed: 2021-08-17
Abstract: L’invention propose un emballage alimentaire d’un produit végétal ou laitier, tel qu’une portion individuelle de fromage, comprenant deux coques creuses scellées l’une à l’autre le long de leurs rebords périphériques et définissant une cavité interne recevant le produit. L’emballage est ouvert par pelage d’une coque par rapport à l’autre. Les deux coques correspondent à :  - une coque inférieure présentant deux moyens de préhension s’étendant depuis son rebord périphérique dans le plan de joint dans deux directions opposées et disposés de part et d’autre de l’axe X, lesdits moyens de préhension venant de matière avec la coque inférieure ;  - une coque supérieure présentant au moins une languette de pelage de cette coque supérieure par rapport à la coque inférieure, chaque languette s’étendant depuis ledit rebord périphérique dans le plan de joint et étant superposée à l’un desdits moyens de préhension lorsque l’emballage est fermé, chaque languette venant de matière avec la coque supérieure.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126870-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique ou cosmétique destinée à améliorer la cellulite et les varices caractérisée en ce qu’elle comprend une association de théanine et des polysaccharides issus du matcha.
Inventor: IKEOKA MACHIKO
IPC: A61Q19/06
Filed: 2021-09-16
Abstract: Composition pharmaceutique ou cosmétique destinée à améliorer l’apparence de la cellulite et à diminuer les varices, caractérisée en ce qu’elle comprend une association de théanine et des polysaccharides extraits de Camellia sinensis, et d’au moins 2 métabolites produits par une bactérie Bacillus subtilis tel que Bacillus subtilis Gozen GZN-08 .
Patent FR-3127064-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un état de présence au sein d’un véhicule automobile
Inventor: KASMIEH TAREK
IPC: G08B21/22
Filed: 2021-09-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un état de présence au sein d’un véhicule (40) automobile au moyen d’un capteur de présence (10), le procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination périodique de l’état de présence ; - détermination, au moyen d’un capteur de vibration (20), d’une valeur représentative d’une quantité de vibration du véhicule.   Selon l’invention, le procédé comprend une étape de suspension de la détermination périodique de l’état de présence, la suspension étant déclenchée sur la base de la valeur représentative d’une quantité de vibration.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130172-A1 (FR)
Title: procédé de préparation d’un matériau sous la forme d’un monolithe de silice poreux comprenant des nanoparticules d’oxyde de titane, ledit matériau et ses applications
Inventor: BACKOV RÉNAL
IPC: B01J35/10
Filed: 2021-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau sous la forme d’un monolithe poreux comprenant une matrice de silice et des nanoparticules de TiO2, un matériau sous la forme d’un monolithe poreux comprenant une matrice de silice et des nanoparticules de TiO2, ses utilisations notamment en tant que photocatalyseur ou dans le domaine de la photo-purification de l’air, de la purification d’atmosphères confinées et de la photo-réduction du CO2 en carburants, ainsi qu’un procédé de décontamination d’un milieu gazeux mettant en œuvre ledit matériau.  Figure à publier : figure 1
Patent FR-3131340-A1 (FR)
Title: Elément de revêtement de sol à assemblage vertical
Inventor: COUSIN PASCAL
IPC: E04F15/02
Filed: 2021-12-29
Abstract: L’invention concerne un élément (1) de revêtement de sol, tel qu’une dalle ou une lame, comprenant quatre côtés comportant des moyens d’assemblage hermaphrodites (2) pour l’assemblage avec d’autres éléments (1) de revêtement de sol complémentaires et adjacents.Selon l’invention, l’élément (1) comprend :- deux coins mâles (3) opposés comportant des moyens d’assemblage mâles aptes à s’engager simultanément avec des moyens d’assemblage femelles complémentaires d’un coin femelle (4) de deux éléments (1) adjacents complémentaires ;- deux coins femelles (4) opposés comportant des moyens d’assemblage femelles aptes à s’engager simultanément avec des moyens d’assemblage mâles complémentaires d’un coin mâle (3) de deux éléments (1) adjacents complémentaires ;- deux côtés parallèles comprenant, parmi les moyens d’assemblage hermaphrodites (2), au moins deux moyens d’assemblage intermédiaires (5) dont chacun est apte à s’engager simultanément avec des moyens d’assemblage mâles d’un coin mâle (3) d’un élément (1) adjacent complémentaire et avec des moyens d’assemblage femelles d’un coin femelle (4) d’un élément (1) adjacent complémentaire, les moyens d’assemblage intermédiaires (5) étant régulièrement répartis sur la longueur desdits côtés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132550-A1 (FR)
Title: Elément de garniture et procédé de découpe d’élements de garniture sans perte
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16D65/092
Filed: 2022-02-09
Abstract: L'invention concerne un patin de friction (20) pour garniture annulaire de disque de friction apte à couvrir un secteur de la surface de ladite garniture annulaire et comprenant une petite base (21) et une grande base (22) opposées l’une à l’autre et situées en périphérie intérieure et extérieure de ladite garniture annulaire dans lequel la petite base (21) est formée d’au moins un arc de cercle (21a) et la grande base (22) est formée d’au moins deux segments de raccordement (23) situés de part et d’autre d’un autre arc de cercle (24). Les rayons et les longueurs des deux arcs de cercle (21a, et 24) sont substantiellement égaux.  [Figure accompagnant l’abrégé : Figure 3A]
Patent FR-3132458-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND LÉON MARIE
IPC: B28B1/26
Filed: 2022-02-10
Abstract: Procédé de fabrication d’ une pièce en matériau composite L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite, comprenant au moins :- l’obtention d’un moule comprenant (i) une texture fibreuse (6), (ii) une couche granulaire (5a) de filtration située entre une surface (SD) de drainage de la texture et une surface (4) perméable d’évacuation et comprenant une poudre de particules (50a) de filtration, et (iii) un élément (5b) de rétention de la couche granulaire distinct de celle-ci et situé entre la surface perméable d’évacuation et la surface de drainage,- l’introduction d’une suspension (1) comprenant des particules matricielles (PM) dans un milieu liquide (ML) au travers d’une surface (SI) d’introduction de la texture fibreuse distincte de la surface de drainage, le milieu liquide traversant la surface de drainage, la couche granulaire de filtration et l’élément de rétention pour être évacué au travers de la surface perméable d’évacuation, et les particules matricielles étant retenues dans la porosité de la texture fibreuse par la couche granulaire de filtration, et- la formation de la pièce en matériau composite par formation d’une matrice dans la porosité de la texture fibreuse à partir des particules matricielles et formation d’une couche de surface de cette pièce à partir des particules de filtration.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132812-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour communiquer des données de façon fiable, efficace et continue
Inventor: ZUNIGA JUAN CARLOS
IPC: H04L47/36
Filed: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de communication entre un dispositif émetteur et un dispositif récepteur.   Le procédé (100) comporte les étapes suivantes au niveau du dispositif émetteur :  formation (101) d’un paquet de transport comportant plusieurs paquets applicatifs,fragmentation (102) du paquet de transport en plusieurs fragments ordonnées, chaque paquet applicatif correspondant à un ou plusieurs fragments,transmission (103) desdits fragments.  Le procédé (100) comporte les étapes suivantes au niveau du dispositif récepteur :  réception (104) de fragments du paquet de transport,pour chaque nouveau fragment reçu d’un paquet applicatif :vérification (105) si un critère de transmission est satisfait en fonction des fragments déjà reçus,si oui, transmission (106) d’au moins un fragment du paquet applicatif, même si tous les fragments du paquet de transport n’ont pas encore été reçus.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3123330-A1 (FR)
Title: Conditionnement contenant des capsules solubles dans l'eau
Inventor: PARKER ANDREW PHILIP
IPC: B65D65/46
Filed: 2022-05-23
Abstract: Il est mis à disposition un produit détergent comprenant un contenant et au moins une poche de détergent en doses unitaires, ledit contenant comprenant au moins 50 % d'un composant biodégradable, par rapport au poids du contenant, ladite au moins une poche de détergent en doses unitaires comprenant un film soluble dans l'eau, et dans lequel ledit film comprend de la carraghénane.
Patent FR-3136333-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de puissance destiné à un dispositif d’entrainement pour un engin de mobilité
Inventor: POUILLY AURÉLIEN
IPC: H05K9/00
Filed: 2022-06-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique de puissance (1) comprenant :  une première carte électronique (2) sur laquelle un transformateur (3) est disposé,une seconde carte électronique (4) disposée en parallèle de la première carte électronique (2),une plaque métallique (5) sur laquelle est fixée la première carte électronique (2), ladite plaque (5) étant disposée entre les cartes de circuits imprimés (2, 4) à des fins de blindage électromagnétique,  dans lequel plaque métallique (5) comprend une unité de blindage (6) sous forme de cavité dans laquelle est disposé ledit transformateur (3) de manière à isoler électromagnétiquement le transformateur (3) sur la première carte électronique (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136403-A1 (FR)
Title: PROCÉDÉ DE RÉGLAGE ET DE SYNCHRONISATION DU CONFORT THERMO-ACOUSTIQUE De L’HABITACLE D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation et de synchronisation de la température et du niveau sonore générés dans différentes zones de l’habitacle d’un véhicule automobile par un système de chauffage/climatisation/ventilation, ledit procédé étant mis en œuvre via une interface embarquée à disposition d’au moins un occupant d’une zone de l’habitacle, caractérisée en ce que l’interface échange avec ledit occupant sur son ressenti de l’atmosphère ambiante dans sa zone de telle sorte que le système de chauffage/climatisation/ventilation exécute des mesures de pondération du niveau sonore par des variations des consignes de température et de ventilation en vue d’améliorer localement le confort de l’occupant.  Figure de l’abrégé (Fig. 1)