baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002260-A1 (FR)
Title: Motorized traction device for traction of cover of basin e.g. spa, has winch motorized for raising and moving cover relative to basin, and stop blocking horizontal component of displacement of cover during its lifting by winch
Inventor: BAEHREL EMMANUEL
IPC: B66D1/60
Filed: 2013-04-12
Abstract: The device (1) has a lifting unit i.e. winch (4) provided with a connection (5) e.g. cable, for connection with a top of a cover (2). The winch is motorized for raising and moving the cover relative to a basin (3). A stop (6) is provided for blocking a horizontal component of displacement of the cover during its lifting by the winch. The stop is intended to be affixed at the basin, and intended to cooperate with an edge of the cover during the displacement of the cover, where the connection is intended for winding or unwinding around the winch.
Patent FR-2992395-A1 (FR)
Title: Vanne a papillon résistant a la contamination
Inventor: DEHAIS JOHN M
IPC: F16K1/22
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de vanne à papillon (100) à utiliser dans un écoulement de fluide contenant des particules de débris, qui comprend un élément de vanne (104). L'élément de vanne comporte une rainure d'étanchéité (126) qui s'étend autour d'une périphérie et définit un côté amont (129) et un côté aval (131) de l'élément de vanne (104). Un joint (130) est disposé à l'intérieur de la rainure d'étanchéité. Un débattement (128) existe entre le joint et un bord de la rainure d'étanchéité. En outre, un relief (132) est formé soit dans l'élément de vanne, soit dans le joint. Les particules de débris s'accumulent dans le relief (132) et pas dans le débattement (128).
Patent FR-2992710-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de capteurs et systeme de capteurs pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: FRANGEN JOACHIM
IPC: F16P3/14
Filed: 2013-06-27
Abstract: Procédé de gestion d'un système de capteurs comportant au moins un élément capteur capacitif (10) installé à la surface de machine (100). Les lignes de champ électrique de l'élément (10) sont modifiées par l'approche et/ou par un contact d'un corps ou d'un objet. Au moins un élément capteur (10) est relié à une installation de commande (20) qui, par la détection de la variation des lignes de champ d'au moins un élément capteur (10) déclenche une fonction de sécurité de la machine (100). L'élément capteur (10) assure une fonction de service. A partir de son emplacement et de l'évolution chronologique de la variation des lignes de champ, on conclut à une fonction de service et la fonction de sécurité a la priorité sur la fonction de service dans l'état de base du système de capteurs.
Patent FR-3009642-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'incineration, fusion et vitrification de dechets organiques et metalliques
Inventor: BOEN ROGER
IPC: G21F9/32
Filed: 2013-08-08
Abstract: Le procédé selon l'invention permet d'utiliser une installation de dimension plutôt réduite, pour incinérer, fondre et vitrifier des déchets mixtes (30) introduits dans un réacteur (10), au moyen d'un panier (18) traversant lui-même un sas (12). Des torches à plasma (14) brûlent l'ensemble des déchets (30) contenus dans le panier (18). Ces derniers sont alors descendus dans un bain de fusion d'un four (20) à inducteur (24) comportant un conteneur formant creuset (23). Une chaîne de traitement des gaz de combustion complète l'installation. Le four (20) peut être démonté, après une série de traitement de plusieurs paniers (18) de déchets (30) pour désassembler le conteneur formant creuset (23) du four (20). Application au traitement de différents déchets mixtes contaminés radiologiquement et/ou toxiques.
Patent FR-3009808-A1 (FR)
Title: Pantographe pour vehicule ferroviaire comportant des moyens de degivrage et procede de degivrage d'un pantographe
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B60L5/02
Filed: 2013-08-21
Abstract: Un pantographe (1) comportant un cadre (2), destiné à être monté à un véhicule ferroviaire (10), et un archet (3), monté sur ledit cadre (2), comportant au moins un dispositif de support (4) dans lequel est montée au moins une bande de frottement (5) adaptée pour capter un courant d'alimentation d'une ligne caténaire, pantographe dans lequel ledit dispositif de support (4) comporte au moins un élément magnétique (6) et dans lequel le pantographe (1) comporte des moyens de génération (8) d'au moins un champ magnétique (M) adapté pour générer des courants de Foucault dans ledit élément magnétique (6) afin de dégivrer la bande de frottement (5).
Patent FR-3011350-A1 (FR)
Title: Ensemble de pedale d'un vehicule automobile
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: G05G1/50
Filed: 2013-09-27
Abstract: Cet ensemble (10) de pédale d'un véhicule automobile comporte une pédale (15), un support (104), un connecteur électrique (106, 107), un faisceau électrique (108) solidaire de ce connecteur (106, 107). Cet ensemble (10) comporte en outre une âme de pédale comportant une partie supérieure d'âme (101a), une partie inférieure d'âme (101b) et une zone de faiblesse (111) entre ces parties supérieure (101a) et inférieure (101b) d'âme, cette partie inférieure d'âme (101b) étant solidaire du connecteur (106, 107).
Patent FR-3011694-A1 (FR)
Title: Dispositif formant caniveau a securite amelioree
Inventor: TOURTE BRUNO
IPC: H02G9/06
Filed: 2013-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant caniveau à sécurité améliorée. Selon l'invention, le dispositif formant caniveau est caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble formant verrou (7) interposé entre deux dalles juxtaposées (2,3) de fermeture d'une goulotte longiligne (1) et pouvant occuper une position de verrouillage des deux dalles juxtaposées (2,3) permettant d'empêcher leur soulèvement relatif. L'invention trouve application en particulier dans le domaine de l'équipement ferroviaire.
Patent FR-3012966-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de securisation, extincteur portable, support d'extincteur et procede de deploiement d'un systeme de securisation
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B29/12
Filed: 2013-11-14
Abstract: Le dispositif (10) de sécurisation comporte : - une pièce de liaison mécanique (105) entre un extincteur portable (110) et un support fixe (115), - un moyen (120) d'appairage avec une centrale d'alarme, - un capteur (125) d'une valeur représentative d'une grandeur physique, - un détecteur (130) configuré pour déterminer une information relative à l'extincteur en fonction de la valeur captée et - un moyen (135) de communication sans fil à étalement de spectre avec la centrale d'alarme configuré pour émettre au moins une information relative à l'extincteur détectée ou pour recevoir un signal sans fil.
Patent FR-3004036-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de donnees
Inventor: LEWIS MATTHEW
IPC: H03M13/05
Filed: 2014-03-20
Abstract: Dispositif (100) pour traiter des données, le dispositif (100) comportant une interface d'entrée (110) pour recevoir des données d'entrée (X) et une unité de traitement (120) pour traiter les données. Une unité de codage (130) pour coder les mots de données (Xn) reçus comme données d'entrée (X) à l'interface (110) et obtenir des mots de données codés (Xn'), l'unité de codage (130) codant les mots de données (Xn), une partie prédéfinie de tous les mots de données codés (Xn'), de préférence au moins environ 50 % de tous les mots de données codés (Xn') ayant entre eux une distance de Hamming et/ou un poids de Hamming prédéfinis, et l'unité de traitement (130) traite les mots de données codés (Xn').
Patent FR-3020241-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un acide dicarboxylique pour lutter contre la croissance de plantes holoparasites ou hemiparasites
Inventor: BALLY RENE
IPC: A01N63/20
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un acide dicarboxylique comportant de 2 à 5 atomes de carbone pour lutter contre la croissance de plantes holo ou hémiparasites, ainsi que la souche Azospirillum brasilense L4, déposée, sous le numéro 1-4830 auprès de la CNCM (Collection Nationale de Cultures de Microorganismes, France) capable de produire un acide dicarboxylique ayant une activité bioherbicide vis-à-vis du Striga et de l'orobanche.
Patent FR-3020922-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture pour un vetement de bassin
Inventor: JAMET ROMAIN
IPC: A44B18/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention a pour objet un système de fermeture (17) pour un vêtement de bassin, ledit vêtement comprenant un corps (10) présentant une braguette (12) et une ceinture (11) solidaire à la périphérie du bord supérieur dudit corps (10), ladite braguette comprenant une partie gauche (13) et une partie droite (14), la partie droite (14) étant fixée de manière détachable sur la partie gauche (13) pour fermer la braguette (12), le système de fermeture comprenant un rabat gauche (16) et un rabat droit (18) disposés respectivement sur les parties gauche et droite de la braguette (12), ledit système de fermeture étant caractérisé en ce que le rabat gauche (16) est apte à venir se fixer de manière détachable par un mouvement de pivotement autour d'un axe (15) perpendiculaire au bord supérieure du corps (10) sur la partie droite (14) de la braguette et en ce que le rabat droit (18) est apte à venir se fixer de manière détachable par un mouvement de pivotement autour dudit axe (15) sur le revers du rabat gauche (16).
Patent FR-3013853-A1 (FR)
Title: Systeme de projections d'indications lumineuses
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-06-13
Abstract: Système de projection d'indications lumineuses sur un pare-brise (11) de véhicule, le système comprenant un module à LEDs (2) comprenant des diodes électroluminescentes (4) montées sur une carte électronique (20), chacune des dites LEDs ayant un axe optique libre (A) parallèle à la direction normale, le module à LEDs étant disposé parallèlement à la surface supérieure (7) de la planche de bord (8) du véhicule, avec pour chaque diode un trajet optique (T), qui part de la LED et va jusqu'à l'oeil (9) de l'utilisateur en se réfléchissant sur la surface interne du pare-brise, le trajet optique comprenant une première portion (T1) qui relie en ligne droite la LED au point de réflexion, avec un élément optique (3) sur la LED pour dévier la lumière émise par la LED et en particulier créer un axe optique dévié (6) de manière à quasiment annuler l'écart angulaire entre la première portion du trajet optique et l'axe optique dévié.
Patent FR-3024384-A1 (FR)
Title: Amelioration de l'assemblage d'un robot a caractere humanoide
Inventor: PATEROMICHELAKIS NIKOLAOS
IPC: B25J9/08
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'assemblage d'un robot à caractère humanoïde comprenant deux éléments et une articulation à au moins un degré de liberté en rotation reliant les deux éléments autour d'un axe, l'articulation étant montable et démontable afin d'associer et de dissocier les deux éléments. Selon l'invention, le robot comprend en outre : • une boîte (30) à section circulaire fixée à un premier des deux éléments et s'étendant selon un axe (35) sensiblement parallèle à l'axe de rotation de l'articulation, • un câble possédant deux extrémités (36, 37) dont une première (36) est raccordée au premier élément et une seconde (37) est raccordée au second élément. Le câble est en partie enroulé dans la boîte (30) autour de l'axe (35) de boîte (30) et s'étend hors de la boîte (30) jusqu'à sa seconde extrémité (37). Entre une configuration dissociée des deux éléments et une configuration associée des deux éléments, une élasticité du câble lui permet de s'enrouler dans la boîte (30).
Patent FR-3026648-A1 (FR)
Title: Accessoire d'explantation de capsule intracorporelle
IPC: A61N1/372
Filed: 2014-10-06
Abstract: Cet accessoire comprend un cathéter (20) avec une tête téléorien-table portant un réceptacle tubulaire (22) apte à loger la partie proximale de la capsule, et avec un lasso comprenant un fil souple (42) s'étendant le long du cathéter et formant à son extrémité distale une boucle déformable (36) dont l'une des extrémités est mobile de manière à permettre un serrage de la boucle sous l'effet d'une traction exercée sur le fil souple le long du cathéter. Le bord d'extrémité libre du réceptacle tubulaire comprend une partie antérieure proéminente (26), une partie postérieure en retrait (28) axialement par rapport à la partie antérieure et située diamétralement opposée à la partie antérieure proéminente, et deux rebords en biseau (30, 32) reliant la partie antérieure proéminente à la partie postérieure en retrait.
Patent FR-3037661-A1 (FR)
Title: Systeme d'augmentation spatial ou aeronautique avec gestion simplifiee de ses messages de navigation
Inventor: CHAMBRE ERIC
IPC: G01S19/07
Filed: 2015-06-17
Abstract: Un système d'augmentation spatial ou aéronautique (102) comprend des moyens de diffusion spatiaux ou aéronautiques (GEO#j) adaptés pour retransmettre des flux de messages NOF m.j émis par des stations au sol de diffusion (NLES#j), une ou plusieurs stations au sol d'observation et de réception (130) de signaux transmis par les satellites du système de navigation global GNSS et par les N moyens diffusion spatiaux ou aéronautiques. Le système d'augmentation spatial ou aéronautique (102) comporte en outre K centres de calcul (CPF#i), localisés sur des sites géographiquement distants, et configurés chacun pour élaborer des i-èmes flux de messages NOF i.j, j variant de 1 à j, tels que tous les flux de données NOF i.j, indépendamment du centre de calcul CPF#i qui les élaborent, comporte une même séquence de types MTs de messages, indépendante des moyens de diffusion spatiaux ou aéronautiques (GEO#j).
Patent FR-3032464-A1 (FR)
Title: Baguette profilee pour la mise sous tension d’un revetement souple
Inventor: SWAL FLORENT
IPC: E04F13/078
Filed: 2015-02-06
Abstract: Baguette profilée (1), pour la mise sous tension d'un revêtement souple (3) comprenant une pince de mise sous tension (19), un corps profilé (11) présentant une surface de coopération (15) agencée pour coopérer avec une première paroi (7), au moins deux lèvres (55, 56), chacune étant rapportée sur le corps profilé (11), lesdites lèvres (55, 56) étant agencées pour être mobiles entre une configuration détendue et une configuration contrainte dans laquelle la portion extrême libre (27) est au moins partiellement insérée entre les lèvres (55, 56) d'une part et la deuxième paroi (9) d'autre part, et, dans laquelle chaque lèvre (55, 56) présente au moins une portion de surface (55a, 56a) destinée à venir en contact avec la lèvre attenante (55, 56) lors d'une tentative de retrait de la portion extrême libre (27) au moins partiellement insérée.
Patent FR-3032538-A1 (FR)
Title: Systeme informatique pour la collecte automatique de donnees
Inventor: CHAILLOU STEPHANE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention concerne un système informatique pour la collecte automatique de données de prospection et la mise à disposition des équipements informatiques distants de prospecteurs, comprenant un robot de recherche sur la toile pour la capture d'informations non structurées, ainsi qu'un moyen d'importation des données enregistrées dans les bases de données des prospecteurs et de traitement desdites données préalablement à l'enregistrement de données standardisées dans ladite base de données partagée entre une pluralité de prospecteurs et un moteur de règles commandant le robot de recherche d'enrichissement ladite base de données par une recherche automatique sur une pluralité de sources d'informations, en fonction de données relatives à au moins un descripteur numérique d'événements provenant de l'équipement informatique des prospecteurs, ou d'un traitement de données enregistrées dans ladite base de données.
Patent FR-3020585-A1 (FR)
Title: Tete pour dispositif de soudage
Inventor: CHOTARD ALEXANDRE
IPC: B25J18/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne une tête pour dispositif de soudage pour souder au moins une première pièce à au moins une deuxième pièce au niveau d'une surface de jonction, comprenant : - au moins un moyen d'application (20) d'un effort dudit dispositif (1) sur la première pièce à proximité de la surface de jonction, - au moins une cellule de charge (22) apte à mesurer l'effort appliqué par le moyen d'application (20).
Patent FR-3038323-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une huile acide combustible issue de l'acidification d'une pate de neutralisation d'origine vegetale et/ou animale.
Inventor: HAVIL PATRICK
IPC: C11B3/04
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une huile acide combustible issue de la biomasse, notamment issue de l'acidification d'une pâte de neutralisation obtenue par un procédé de raffinage d'une huile végétale et/ou animale. Le procédé selon l'invention permet d'obtenir une huile acide combustible à faible teneur en eau, cendres, soufre, calcium, phosphore, sodium, et éventuellement métaux alcalins autres que le sodium, adaptée pour être brûlée dans des installations de combustion industrielles.
Patent FR-3029554-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour deplacer un composant d'un vehicule automobile
Inventor: OBERLE HANS-JUERGEN
IPC: E05F15/63
Filed: 2015-12-07
Abstract: Dispositif d'entraînement (10) ayant un actionneur pour déplacer un composant, notamment un coffre avec un arbre de sortie, une charnière ayant un premier bras (6), fixe et un second bras, un appui de couple (11), le second bras de charnière étant aligné sur l'arbre de sortie en étant solidaire en rotation de celui-ci et un goujon (9) passe dans un perçage traversant (61, 111) du premier bras (6) et de l'appui de couple (11). Le goujon (9) a une zone conique (92) diminuant dans la direction d'extension (961) du goujon (9).
Patent FR-3045491-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation oblique, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation oblique étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement et le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique est supérieur à 1.2.
Patent FR-3045290-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des matieres keratiniques humaines a l'aide d'un courant electrique
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif de traitement des matières kératiniques humaines à l'aide d'un courant électrique, comportant au moins : - un réservoir contenant une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, à appliquer sur les matières kératiniques, et un embout pour l'application de la composition contenue dans le réservoir, l'embout comportant une pluralité d'organes d'application et un répartiteur électriquement conducteur, le répartiteur comportant au moins une cavité de stockage pour la composition et des orifices d'alimentation pour conduire la composition depuis la ou les cavité(s) de stockage jusqu'aux organes d'application, l'embout comportant un diffuseur directement en contact avec le répartiteur, permettant d'apporter la composition dans la ou les cavité(s) du répartiteur
Patent FR-3045788-A1 (FR)
Title: Four de cuisson ayant une cavite ventilee
Inventor: PHILIBERT EMMANUEL
IPC: F24C15/32
Filed: 2015-12-22
Abstract: Un four de cuisson (1) a une cavité (2), et un compartiment de circulation d'air (4) séparés par une paroi postérieure (2a), la paroi postérieure (2a) comportant une ouverture centrale (6) située au centre de la paroi postérieure (2a) et plusieurs ouvertures périphériques (7a-7d) situées sur la périphérie de la paroi postérieure (2a). Le four de cuisson (1) comporte en outre des moyens de ventilation/moyens de brassage d'air (5) générant un flux d'air circulant dans le four, et des moyens d'obturation (8) conformés pour obturer une partie centrale de l'ouverture centrale (6) et étant mobiles entre : - une première position dans laquelle la partie centrale de l'ouverture centrale (6) n'est pas obturée, et - une seconde position dans laquelle les moyens d'obturation (8) sont positionnés en contact avec l'ouverture centrale de sorte que la partie centrale de l'ouverture centrale (6) est obturée.
Patent FR-3046163-A1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propene.
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C21/18
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production et de purification du 2,3,3,3-tétrafluoro -1-propène (1234yf) à partir d'une première composition première composition comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène et chlorométhane (40), ledit procédé comprenant les étapes de: (a) mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; (b) distillation extractive de ladite seconde composition pour former (i) une troisième composition comprenant ledit agent d'extraction organique et le chlorométhane (40); et (ii) un courant comprenant le 2,3,3,3-tétrafluoro -1-propène (1234yf) ; (c) récupération et séparation de ladite troisième composition, de préférence par distillation, pour former un courant comprenant ledit agent d'extraction organique et un courant comprenant le chlorométhane (40).
Patent FR-3061382-A1 (FR)
Title: Dispositif avionique avec protocole de communication ameliore, systeme avionique, procede de transmission et programme d'ordinateur associes
Inventor: TAINTURIER VINCENT
IPC: H04L1/16
Filed: 2016-12-23
Abstract: Ce dispositif avionique (14), destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (10), comprend un module d'émission (40) configuré pour émettre une pluralité de paquets à destination d'un autre dispositif avionique (14) embarqué à bord de l'aéronef (10), chaque paquet comportant un en-tête et un corps de paquet, le corps de paquet incluant au moins un message de données ; et un module de vérification de transmission (42) configuré pour recevoir un acquittement pour chaque paquet émis, de la part de l'autre dispositif avionique (14) et en cas de réception dudit paquet émis par l'autre dispositif avionique (14). Le module d'émission (40) est configuré pour émettre un paquet suivant à destination de l'autre dispositif avionique (14) indépendamment de la réception de l'acquittement pour chaque paquet précédent émis.
Patent FR-3047597-A1 (FR)
Title: Procede de traitement graphique d'images
Inventor: TCHOUMOU JEAN-THIERRY
IPC: G06T11/00
Filed: 2016-01-04
Abstract: Procédé de traitement graphique d'images à partir de fichiers d'images sources existants constituant une base de données de laquelle une image est extraite pour lesdits traitements graphiques , comportant notamment les étapes suivantes : - mise en œuvre de n (n ≥ 1) traitements de saillance en vue de constituer n cartes de saillance CSi, avec i = 1 à n ; - réalisation d'une combinaison linéaire pourl'obtention d'une unique carte de saillance résultante ; - réalisation d'un premier seuillage sur la carte de saillance résultante ; - vectorisation de ladite carte seuillée.