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Patent FR-2973599-B1 (FR)
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: H02J1/00
Filed: 2011-03-29
Granted: 2014-01-24
Abstract: The circuit (10) has an alternator (11) for supplying direct current (DC), a starting unit (12) for a car, a battery (13), and an on-board electrical network (14). A DC-DC converter (17) is connected to a DC supplying unit at an input terminal (18), starting unit of the car and the battery. The converter is connected to the on-board network at an output terminal (20). A control circuit controls the converter by step-up voltage or step-down voltage in a transparent mode, where voltage at the input terminal is equal to voltage at the output terminal.
Patent FR-2982092-B1 (FR)
Title: Module de puissance et dispositif electrique pour l'alimentation et la charge combinees respectivement d'un accumulateur et d'un moteur
Inventor: SILVESTRE BENEDICTE
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-11-02
Granted: 2015-01-02
Abstract: L'invention concerne un module de puissance (9) pour la conversion d'un courant électrique circulant entre un accumulateur et un moteur à courant alternatif, ledit module (9) comprenant des moyens de commutation (10), aptes à être commandés pour autoriser l'alimentation du moteur et/ou la charge de l'accumulateur, et une unité de commande intrinsèque (13), reliée auxdits moyens de commutation (10) et apte à délivrer des signaux d'ouverture et/ou de fermeture auxdits moyens de commutation (10), ladite unité de commande intrinsèque (13) étant en outre apte à échanger des données avec une unité de commande distante, avec barrière de potentiel.
Patent FR-2996781-B1 (FR)
Title: Saturateur permettant l'injection d'un gaz dans un liquide
Inventor: JUNG VINCENT
IPC: B01F5/04
Filed: 2012-10-12
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un saturateur (1) permettant l'injection d'un gaz dans un liquide, comprenant un corps (2) dans lequel circule un flux de liquide depuis, en amont, au moins un orifice d'entrée (3) vers au moins un orifice de sortie (4) situé en aval, ledit corps (2) comportant au moins un dispositif d'injection de gaz (5) en amont et dans l'axe (7) d'un noyau central (6) de dispersion dudit gaz au sein dudit liquide. Ledit saturateur (1) est caractérisé en ce que le dispositif d'injection de gaz (5) est situé à une distance du noyau central (6) suffisamment réduite pour éviter que ledit gaz emprunte des chemins préférentiels entre le dispositif d'injection de gaz (5) et le noyau central (6).
Patent FR-2987284-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection avec clapet anti-retour
Inventor: SCHNITTGER THORSTEN
IPC: B05B7/04
Filed: 2013-02-25
Granted: 2019-12-06
Abstract: Dispositif de projection (1), en particulier lance de projection pour projeteur de mortier ou d'enduit, le dispositif de projection comprenant une tête de buse de projection (2) à laquelle sont raccordées une conduite d'amenée de matière (3) et une conduite d'amenée d'air (4). Un clapet anti-retour (20) est disposé dans la conduite d'amenée d'air (4), lequel clapet anti-retour assure un blocage en contresens de la direction d'un courant d'air se dirigeant vers la tête de buse de projection.
Patent FR-3013215-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une perte sanguine lors d'une hemodialyse
Inventor: EL ACHI FATHIA
IPC: A61M1/36
Filed: 2013-11-20
Granted: 2015-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de perte sanguine lors d'une hémodialyse tel que, selon l'invention, le dispositif (1) comprend une armature (2), une bande textile (3) et un module de détection (4), l'armature (2) permettant, d'une part, au niveau de sa partie supérieure (5), la fixation de la bande textile (3) apte à supporter un membre supérieur du patient et d'autre part, en partie inférieure (6), la réception d'au moins une partie du module de détection (4) de manière à ce que le fluide sanguin entrant en contact avec la bande textile (3) soit transféré sur un circuit électrique (8) du dispositif de détection.
Patent FR-3032737-B1 (FR)
Title: Element de lestage
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E04H12/22
Filed: 2015-02-16
Granted: 2017-04-21
Abstract: Elément de lestage (1) réalisé d'un seul tenant dans un matériau plastique, ledit élément de lestage (1) formant un élément plein présentant une face supérieure (2) et une face inférieure opposée, où ladite face supérieure (2) présente une partie plane (20) de laquelle fait saillie un dôme (21) central présentant un sommet (22) plan pourvu d'au moins une rainure (24 ; 25), et ladite face inférieure présente une cavité conformée et dimensionnée pour recevoir un dôme (21) d'un autre élément de lestage (1) afin de permettre l'empilement de deux éléments de lestage (1) l'un sur l'autre.         La présente invention trouve une application dans le domaine du lestage d'un équipement sur une toiture terrasse ; cet élément de lestage joue un rôle d'interface entre la membrane d'étanchéité de la toiture terrasse et l'équipement à lester, afin de répartir la charge représentée par l'équipement sur une surface formant résiliant supprimant tout risque de perforation par surcharge.
Patent FR-3045379-B1 (FR)
Title: Composition de coloration des cheveux comprenant une base d'oxydation, un coupleur 2-amino 5-ethyl phenol et un corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, comprenant une base d'oxydation, un coupleur 2-amino 5-éthyl phénol, et au moins 20 % en poids de corps gras, par rapport au poids total de la composition. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition. L'invention concerne enfin l'utilisation d'une telle composition pour la coloration des fibres kératiniques, et notamment des cheveux.
Patent FR-3046140-B1 (FR)
Title: Poche apte a contenir un fluide
Inventor: CHATO NICOLAS
IPC: B65D30/22
Filed: 2015-12-24
Granted: 2018-01-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une poche (10) apte à contenir un fluide comportant au moins deux compartiments (11, 12) et au moins deux sorties (13, 14) liées chacune à un tube (15, 16) dans chacun desdits compartiments (11, 12), caractérisée en ce qu'un compartiment (11) possède une géométrie qui optimise le volume de ladite poche (10) pour éviter le collabage avec une pression maximum acceptable.
Patent FR-3050411-B1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage pour deux-roues sur une plateforme de chargement
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P7/08
Filed: 2016-04-21
Granted: 2019-08-02
Abstract: Le système d'arrimage (1) comprend au moins un dispositif d'arrimage (5) monté sur une plateforme de chargement (3) et comprenant : - un poteau (6) comportant une embase (7) de fixation prévue pour son montage sur la plateforme de chargement (3) ; - une potence (8) mobile en hauteur sur le poteau (6) et prévue pour venir en appui d'immobilisation sur la selle (4) d'au moins un deux-roues (2) par sa face du dessous ; - des moyens de pivotement (9) prévus pour permettre le pivotement de la potence (8) dans un plan horizontal par rapport à la plateforme de chargement (3), entre une position escamotée où elle est sensiblement parallèle à l'axe longitudinal de la plateforme de chargement (3) et une position déployée où elle est sensiblement transversale à l'axe longitudinal de la plateforme de chargement (3) ; et - un dispositif de serrage (10) prévu pour faire descendre la potence (8) vers la plateforme de chargement (3) et plaquer l'au moins un deux-roues (2) au sol.
Patent FR-3056274-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'amortissement de fluctuations de couple
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/134
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un mécanisme d'amortissement (10) de fluctuations de couple, comporte un premier organe tournant (12), un deuxième organe tournant (18) oscillant par rapport au premier organe tournant (12) de part et d'autre d'une position médiane, des ressorts à boudin (20) disposés entre le premier organe tournant (12) et le deuxième organe tournant (18) et un anneau de rétention flottant (22) disposé radialement à l'extérieur des ressorts à boudin (20) et apte à tourner librement par rapport au premier organe tournant (12) et par rapport au deuxième organe tournant (18) et à confiner radialement les ressorts à boudin (20). Chaque ressort à boudin (20) présente une portion médiane cintrée (40) comportant au moins une spire en appui radial contre l'anneau de rétention (22), et deux portions intermédiaires (42, 44) situées chacune entre l'une des deux portions d'extrémité (34, 36) et la portion médiane cintrée (40) et comportant chacune plusieurs spires qui, en position médiane et au moins en deçà d'une vitesse prédéterminée, sont sans contact avec l'anneau de rétention (22).
Patent FR-3056137-B1 (FR)
Title: Outil de sertissage et contact electrique femelle
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R43/048
Filed: 2016-09-19
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un poinçon (52) d'un outil de sertissage (50) de contact électrique (10) comprend une gorge (68) ayant deux segments successifs (70, 72) dans une direction longitudinale (L), un segment plus profond (70) prévu pour comprimer les ailettes (20, 22) d'un contact électrique (10) au niveau de la portion de rétention mécanique (78) et un segment moins profond (72) prévu pour comprimer les ailettes (20, 22) du contact électrique (10) au niveau de sa portion de conduction électrique (76), l'arête extérieure (74) du segment le moins profond (72) étant de la forme d'une arête abattue.
Patent FR-3058993-B1 (FR)
Title: Outil de manutention et de deversement d'un fut pour un chariot telescopique
Inventor: SCHRIVE THOMAS
IPC: B66F9/19
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-07-03
Abstract: L' invention concerne un outil (1) de manutention et de déversement de fûts comprenant une structure (2) munie d'un côté arrière (2a) et d'un côté avant (2b), un système d'accrochage (3) agencé sur le côté arrière et configuré pour être assemblé avec un dispositif d'accrochage d'un chariot télescopique et un système de cerclage (10) agencé sur le côté avant et configuré pour serrer le fût sur son contour de révolution. L'invention trouvera tout particulièrement son utilisation dans le domaine du concassage du charbon ou du ciment, où il convient de déverser des fûts de boulets ou billes d'acier dans des broyeurs à boulets.
Patent FR-3066843-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement numerique a connectivite et debit entrant/sortant eleve embarque a bord d'une plateforme spatiale et eclate en ilots de traitement modulaires mutuellement interconnectes et distants a l'echelle de la plateforme
Inventor: GACHON HELENE
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un dispositif de traitement numérique à connectivité entrée/sortie élevée et architecture modulaire comprend une première pluralité (4) de ports d'entrée, une deuxième pluralité (6) de ports de sortie, et une troisième pluralité (8) d'au moins quatre modules élémentaires de base. La troisième pluralité (8) des modules élémentaires est éclatée suivant un partitionnement d'au moins deux sous-ensembles (32, 34, 36, 38) de module(s) dont au moins deux forment des ilots différents comportant au moins deux modules. Le dispositif de traitement numérique comporte un harnais (52) de liaisons optiques d'interconnexion des sous-ensembles (32, 34, 36, 38) de modules entre eux dont les longueurs d'interconnexion sont compatibles de cheminements d'interconnexion entre deux ilots interconnectés (32, 36) qui permettent d'éviter par contournement un ou plusieurs équipements externes au dispositif de traitement numérique, aménagés sur une plateforme spatiale et interposés entre les deux ilots interconnectés, ou qui permettent de répartir au moins deux ilots interconnectés sur deux zones d'échanges thermiques de la plateforme spatiale nettement séparées par une distance de séparation à l'échelle de la taille de la plateforme.
Patent FR-3071056-B1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un rayonnement infrarouge d'une surface d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G05D23/27
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse (50) d'un rayonnement infrarouge émis ou réfléchi par au moins une surface (21) d'un habitacle (7) de véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une caméra infrarouge (51) agencée et orientée de manière à mesurer au moins une partie du rayonnement infrarouge émis ou réfléchi par l'au moins une surface (21) de l'habitacle (7).
Patent FR-3074983-B1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu pour vehicule electrique ou hybride avec recuperation des pertes au secondaire
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M3/24
Filed: 2017-12-07
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur continu-continu isolé, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un premier circuit comprenant au moins une bobine inductive (L1, L2), - un deuxième circuit, comprenant au moins une bobine inductive (L3, L4), ledit deuxième circuit comprenant par ailleurs au moins un bras d'interrupteur (Q3, Q4) connecté entre une borne de la bobine inductive (L3, L4) dudit deuxième circuit et une masse électrique, ledit bras d'interrupteur (Q3, Q4) présentant un état passant et un état non passant, - un circuit de récupération d'énergie, connecté en un point connexion du deuxième circuit relié à ladite borne de la bobine inductive (L3, L4) du deuxième circuit, ledit circuit de récupération d'énergie comprenant une capacité d'amortissement (Cs) apte à stocker l'énergie présente dans le deuxième circuit, via le point de connexion, lorsque le bras d'interrupteur (Q3, Q4) bascule à l'état non passant, de manière à alimenter un composant électronique supplémentaire (FB).
Patent FR-3075667-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence auto-aligneur
Inventor: PANO DAMIEN
IPC: B07C3/16
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de détection comprenant un élément activateur (220) et un élément détecteur (210) mobiles l'un par rapport à l'autre, l'élément détecteur produisant un signal de détection par effet de proximité quand l'élément activateur lui fait face, un système pendulaire avec un premier levier (212) portant l'élément détecteur (210) et un second levier (222) portant l'élément activateur (220), lesdits leviers étant montés sur un pivot (230) commun en étant décalés angulairement l'un de l'autre, le second levier étant conçu pour pivoter à partir d'une position de repos en direction du premier levier sous l'effet d'une poussée jusqu'à un état d'alignement où l'élément activateur et l'élément détecteur sont en alignement et en ce que lesdits premier et second leviers sont conçus pour qu'à partir de l'état d'alignement et sous l'effet de la poussée, le second levier entraîne en pivotement le premier levier sur une certaine plage angulaire.
Patent FR-3075650-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M11/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête de distribution (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), un piston (45 ; 70) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), ledit réservoir (10) étant, avant actionnement, obturé de manière étanche par un élément obturateur (25), ledit dispositif comportant des moyens de passage (40) pour relier ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21) lors de l'actionnement, lesdits moyens de passage (40) comportant un manchon creux (41) fixe par rapport à ladite tête de distribution (20), destiné à coulisser autour dudit élément obturateur (25) lors de l'actionnement pour ouvrir lesdits moyens de passage (40).
Patent FR-3076114-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une machine electrique tournante
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02P31/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle (10) permettant de piloter une machine électrique tournante (20), ledit système de contrôle (10) comprenant un module de puissance (160) et un module de commande (130), chaque module de puissance (160) et module de commande (130) étant régulé thermiquement par respectivement un premier (170) et un deuxième (140) dissipateur thermique. Le deuxième dissipateur thermique (140) comprend des logements (145 qui permette de coupler thermiquement les capacités de filtrage (150) du système de contrôle (10) et d'améliorer leur refroidissement, en soumettant le deuxième dissipateur thermique (140) à un flux d'air concentrique et convergent (F1) vers la région centrale proche de l'axe de rotation O de la machine électrique tournante (20). La présente invention concerne aussi une machine électrique tournante (20) comprenant un tel système de contrôle (10) dissipatif.
Patent FR-3078330-B1 (FR)
Title: Structure en nid d'abeille en materiau ceramique et procede de fabrication associe
Inventor: SOLA GUY
IPC: C04B35/632
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne une structure en nid d'abeille en matériau céramique comprend une pluralité d'alvéoles (22), chaque alvéole (22) comprenant une paroi périphérique délimitant une cavité traversante, la cavité traversante débouchant sur une première face (18) et sur une deuxième face (20) au niveau respectivement d'une première ouverture et d'une deuxième ouverture. Au moins une alvéole (22) comprend un rebord venu de matière avec la paroi de l'alvéole (22) et en saillie à partir de ladite paroi au niveau d'au moins une des ouvertures.
Patent FR-3077583-B1 (FR)
Title: Borne escamotable motorisee comprenant un contrepoids
Inventor: APESTEGUY MICHEL
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif escamotable motorisé de régulation d'accès à un espace protégé comprenant : - un premier caisson (1) contenant une borne escamotable (10), mobile en translation le long d'un axe vertical entre une position haute, dans laquelle une partie supérieure de la borne escamotable (10) s'étend à l'extérieur du premier caisson (1), et une position basse, dans laquelle la totalité de la borne escamotable (10) est rentrée à l'intérieur du premier caisson (1), - un deuxième caisson (2), attenant au premier caisson (1), contenant un ensemble motorisé (20), - un troisième caisson (3), attenant au premier caisson (1), contenant un contrepoids(30), de masse inférieure à la masse de la borne escamotable, mobile en translation selon un axe vertical entre une position basse et une position haute à l'intérieur du troisième caisson (3). La borne escamotable (10) est reliée à l'ensemble motorisé (20) par un premier jeu de câbles ou de sangles (21), pour translater la borne escamotable de la position basse à la position haute, et au contrepoids (30) par un second jeu de câbles ou de sangles (31), distinct du premier jeu de câbles ou de sangles (21), pour exercer sur la borne escamotable (10) une force dirigée du bas vers le haut.
Patent FR-3081140-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule ayant devant lui un vehicule long pouvant se deporter pour passer un virage
Inventor: NDIAYE PAPA MEDOUNE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-04-24
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un premier véhicule (V1) analysant l'environnement devant lui. Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - on détermine à un instant t la longueur totale d'un second véhicule (V2) situé devant le premier véhicule (V1), la vitesse relative de ce second véhicule (V2), et les distances transversale et longitudinale séparant les premier (V1) et second (V2) véhicules, puis - on détermine un déport que devrait avoir à un instant t + Δt ce second véhicule (V2) pour passer un virage du fait de sa longueur totale et du rayon de courbure du virage, puis - on détermine une valeur représentative d'un risque de collision, à cet instant t + Δt, entre les premier (V1) et second (V2) véhicules en présence de ces déport, distances et vitesse relative, et on génère une alerte lorsque cette valeur déterminée est représentative d'un risque de collision élevé.
Patent FR-3085651-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique et moto-reducteur associe
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: B60S1/26
Filed: 2018-09-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un réducteur mécanique (1) comprenant :  - un arbre d'entrée (3),  - un pignon solaire (5) couplé en rotation à l'arbre d'entrée (3),  - un porte-satellite (7) mobile en rotation par rapport à l'arbre d'entrée (3) et supportant un arbre de sortie (74) coaxial avec l'arbre d'entrée (3), ledit porte-satellite (7) comprenant au moins un axe satellite (s1, s2, s3) s'étendant parallèlement à l'arbre d'entrée (3),  - au moins une came (13) disposée autour de l'axe satellite (s1, s2, s3) et comprenant une première portion axiale (p1) concentrique à l'axe satellite (s1, s2, s3) et au moins une deuxième portion axiale (p2, p3) excentrique,  ledit, au moins un axe satellite (s1, s2, s3) étant monté mobile en rotation par rapport au porte-satellite (7) et/ou ladite, au moins une, came (13) étant montée mobile en rotation par rapport à l'axe satellite associé,   - au moins un pignon satellite (15) couplé en rotation à la came (13) au niveau de sa première portion axiale (p1) concentrique et configuré pour engrener sur le pignon solaire (5),  - une couronne périphérique (17) disposée de manière concentrique à l'arbre d'entrée (3) et comprenant une denture interne,  - au moins une roue dentée (r1, r2) destinée à venir engrener sur la denture interne de la couronne périphérique (17) et comprenant au moins un orifice traversant et décalé par rapport au centre de la roue dentée (r1, r2) et configuré pour coopérer avec la deuxième portion axiale (p2, p3) de la came (13) de sorte que la rotation de la came (13) provoque le roulement de la roue dentée (r1, r2) contre la couronne périphérique (17), ledit roulement de la roue dentée (r1, r2) étant accompagné de la rotation du porte-satellite (7) par rapport à l'arbre d'entrée (3),   et dans lequel les dentures de la couronne périphérique (17) et de la, au moins une, roue dentée (r1, r2) sont des dentures en développante de cercle.  Fig. d'abrégé : Fig.1
Patent FR-3086098-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module electronique pour objet portatif
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: H01L23/50
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ou plusieurs modules électroniques comportant au moins les étapes suivantes : Utiliser : Un substrat (6) comportant plusieurs orifices de connexion traversant, au moins une zone électriquement conductrice, une ou plusieurs plages de connexion et une deuxième face, Un support électriquement conducteur (1) comportant sur une première face, une ou plusieurs zones de connexion, Assembler la deuxième face dudit substrat (6) à une deuxième face (1b) dudit support (1), Positionner un circuit intégré (12) sur ou au niveau d'une face dudit substrat (6), Connecter un ou plusieurs contacts dudit circuit intégré (12) à la ou aux zones de connexion via lesdits orifices de connexion (11), et aux plages de connexion, Déposer une couche de protection (13) au niveau du circuit intégré. Utilisation du module électronique dans une carte.
Patent FR-3087577-B1 (FR)
Title: Source d'electrons a double wehnelt pour appareil de fabrication additive selective
Inventor: DURAND GILBERT
IPC: H01J37/063
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une source de faisceau d'électrons adaptée pour la fabrication additive sélective comprenant une cathode (11), un wehnelt principal (12), une anode (13) et un ensemble d'alimentations électriques adapté pour mettre ces trois pièces sous tension électrique, le wehnelt principal (12) étant placé entre la cathode (11) et l'anode (13), caractérisée en ce que ladite source comprend un wehnelt supplémentaire (16) et une alimentation électrique adaptée pour mettre ledit wehnelt supplémentaire sous tension électrique, ledit wehnelt supplémentaire étant placé en amont du wehnelt principal par rapport au sens de propagation du faisceau d'électrons.