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Patent FR-3065566-A1 (FR)
Title: Gestion de l'endormissement d'un sous-systeme embarque d'un systeme de transport intelligent
Inventor: JOST JEROME
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un sous-système (S1) d'un système de transport intelligent, ITS, embarqué sur un véhicule (V1) et adapté pour la transmission de messages de signalisation (MI, MO) avec d'autres sous-systèmes(S2, S3), extérieurs audit véhicule, ledit procédé comportant la détermination d'un critère déclenchant un basculement entre un mode de fonctionnement nominal dudit sous-système et un mode de fonctionnement dégradé consistant à stopper toute émission de messages de signalisation sortant (MO) jusqu'à la réception d'un message de signalisation entrant (MI).
Patent FR-3067788-A1 (FR)
Title: Capotage pour recipient de gaz portant un organe de commande de la vanne d'isolation d'un robinet a detendeur integre
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (1), telle une bouteille de gaz, un bloc robinet à détendeur intégré (11) fixé et un capotage de protection (2). Le bloc robinet (11) comprend un passage interne de gaz (14) débouchant dans au moins un raccord de sortie de gaz (25), un système de détente de gaz (12) et une vanne d'isolation (13) manœuvrable par un utilisateur. Selon l'invention, l'organe de commande mobile (3) de la vanne d'isolation (13) est agencé sur le capotage (2). Le système de détente de gaz (12) est agencé entre l'orifice d'entrée (51) et la vanne d'isolation (13). La vanne d'isolation (13) est manœuvrable entre au moins une position d'ouverture dans laquelle du gaz provenant du récipient de gaz (1) peut traverser le système de détente de gaz (12), et une position de fermeture dans laquelle ladite vanne d'isolation (13) empêche toute circulation du gaz. Utilisation d'un tel ensemble pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3068813-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de segmentation d'images par propagation automatique dans une (n+1)-ieme dimension d'une segmentation d'images initialisee en dimension n
Inventor: LE TROTER ARNAUD
IPC: G06T7/11
Filed: 2017-07-10
Abstract: Ce procédé (100) de propagation automatique dans une (N+1)-ième dimension d'une segmentation d'images initialisée en dimension N, N=2, comporte l'acquisition (102) d'une série ordonnée de représentations d'images de dimension N et une segmentation initiale (104) en dimension N d'une région d'intérêt dans les première et dernière représentations d'images de la série, pour l'obtention de premier et dernier masques (M0, Mn) de segmentations initiales de la région d'intérêt. Il comporte en outre une estimation (106) de paramètres (La, Ld) de recalage entre les premier et dernier masques de segmentations initiales, et des propagations automatiques ascendante et descendante (108) de la segmentation initiale, à partir des première et dernière représentations d'images, à toutes les autres représentations d'images de la série par recalage de proche en proche jusqu'aux dernière et première représentations d'images. Les propagations automatiques ascendante et descendante sont alors combinées entre elles (110, 112) à l'aide d'un changement de repère, entre les première et dernière représentations d'images, obtenu par application des paramètres de recalage (La, Ld) estimés.
Patent FR-3070647-A1 (FR)
Title: Module d'absorption de chocs pour vehicule
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R19/18
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un module d'absorption de chocs 10 pour véhicule, comprenant : - une traverse 12 configurée pour transférer des efforts vers deux longerons du véhicule, la traverse 12 étant ajourée sous la forme d'un réseau en trois dimensions de mailles 22, le réseau 22 présentant une densité variable, - deux éléments absorbeurs latéraux 14 rattachés directement à la traverse 12 pour transmettre les efforts reçus par la traverse 12 aux longerons.
Patent FR-3071457-A1 (FR)
Title: Piece de fixation pour un projecteur de vehicule automobile
Inventor: LE BRIQUER YOANN
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-09-25
Abstract: Véhicule automobile comprenant : une traverse (3A) de pare-chocs avant ; un bouclier de pare-chocs avant, disposé devant la traverse (3A) ; deux projecteurs (5) disposés latéralement de part et d'autre du véhicule (1) et verticalement à distance et au-dessus de la traverse (3A) ; au moins une pièce de fixation (7) d'un des projecteurs (5), reliant ledit projecteur (5) à la traverse (3A) ; le bouclier comprenant, sur une face interne (3B.3), au moins une zone d'appui (3B.5) dudit bouclier (3B), et la ou chacune des pièces de fixation (7) comprend une zone de maintien (23) coopérant avec ladite ou au moins une desdites zones d'appui (3B.5).
Patent FR-3073174-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension de vehicule avec colonne a inertie
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F13/00
Filed: 2017-11-08
Abstract: Amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile, comportant un piston principal (4) déplacé lors des mouvements de la suspension, séparant deux chambres principales, et une colonne de fluide à inertie (26) contenant un fluide déplacé par les mouvements du piston principal (4), remarquable en ce qu'il comporte deux chambres annexes reliées chacune à une chambre principale, séparées par un piston flottant (10) comprenant un ressort de rappel (12) dans une position médiane et un perçage de fuite d'équilibrage (14), l'alésage recevant ce piston flottant (10) comportant un canal de dérivation (16) autour de cette position médiane, le piston flottant (10) étant lié à un piston d'inertie (22) séparant deux chambres d'inertie reliées entre elles par la colonne de fluide (26).
Patent FR-3075323-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes munis de moyens de guidage de flux d’air orientes pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant des conduits (8), destinés à être parcourus par un flux d'air, les conduits (8) étant munis d'au moins une ouverture (40) de passage du flux d'air, distincte de leurs extrémités, au moins un conduit (8) comprenant des déflecteurs de guidage (94 ; 102) du flux d'air le parcourant vers la au moins une ouverture (40), configurés pour dévier le flux d'air (F) par rapport à une direction longitudinale du conduit (8), au moins un premier déflecteur (102) de guidage s'étendant, depuis le voisinage d'une ouverture (40), selon un angle différent par rapport à un deuxième déflecteur.
Patent FR-3075830-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement sur des fibres courtes par calefaction
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C18/02
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement sur des fibres courtes (14) en carbone ou en carbure de silicium à partir d'un précurseur de revêtement, les fibres courtes présentant une longueur comprise entre 50 µm et 5 mm, le procédé comprenant au moins le chauffage des fibres courtes par placement d'un mélange (16) comprenant lesdites fibres et une phase liquide (12) du précurseur de revêtement dans un champ micro-ondes de façon à porter la surface des fibres à une température permettant la formation par caléfaction du revêtement sur les fibres à partir du précurseur de revêtement.
Patent FR-3076952-A1 (FR)
Title: Formulation sous la forme d'une dispersion solide-liquide pour la fabrication d'une cathode pour batterie li/s et procede de preparation de ladite formulation
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H01M4/36
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention porte sur une formulation, sous forme d'une dispersion solide-liquide, pour la fabrication d'une cathode, comprenant un solvant en phase liquide, un composite Soufre-Carbone , sous forme de particules de moins de 50 µm de diamètre médian D50, et moins de 10 % en nombre des particules de la dispersion sont des particules de soufre à l'état élémentaire.
Patent FR-3081627-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'energie pour un organe electrique de moteur thermique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (16) associé à un organe électrique (18, 19) pour moteur thermique (12), notamment de véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'évaluation d'un état de charge d'un dispositif de stockage d'énergie primaire (14) apte à être rechargé par un alternateur (10), - une étape de détermination d'une durée d'alimentation possible de l'organe électrique (18, 19), et - une étape de pilotage de la recharge du dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (16) en fonction de l'évaluation de l'état de charge du dispositif de stockage d'énergie primaire (14) et/ou d'un rapport cyclique d'ouverture de l'alternateur, de la durée d'alimentation possible de l'organe électrique (18, 19), et d'une durée d'alimentation à garantir de l'organe électrique (18, 19).
Patent FR-3082097-A1 (FR)
Title: Robot pour la delivrance d'un produit dans une installation d'elevage et installation d'elevage comprenant un tel robot
Inventor: LUCAS PIERRE MARIE
IPC: A01K5/02
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un robot (13a) pour la délivrance d'un produit dans une installation d'élevage, lequel robot (13a) comprend un châssis roulant motorisé (131) comportant un axe longitudinal (L) correspondant à la direction de déplacement dudit robot (13a), lequel châssis (131) est muni de moyens permettant son déplacement autonome le long d'un circuit (14) défini, lequel châssis (131) supporte : - une cuve (132) pour la réception du produit à délivrer, et - des moyens de délivrance, pour la délivrance dudit produit à délivrer. Selon l'invention, lesdits moyens de délivrance comprennent des moyens d'éjection (15), aptes à éjecter ledit produit à délivrer selon une trajectoire ascendante, sur une distance de plusieurs mètres.
Patent FR-3088125-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une tache, en particulier une tache graphique, pour un module electronique, en particulier d'interface multimedia, et dispositif correspondant.
Inventor: FERRAND OLIVIER
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-11-06
Abstract: Le procédé de surveillance d'une tâche graphique (100) pour un module d'interface multimédia (IM) comprend une attente d'une réalisation de la tâche graphique (110), un chronométrage de l'attente (120) cadencé par un signal d'horloge (TTEV), et une génération (130) d'au moins un signal d'alerte (AR) si le chronométrage de l'attente a dépassé (140) une valeur de référence respective (150).
Patent FR-3087816-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de store et stores equipes d’un tel dispositif
Inventor: HILPERT GREGOIRE
IPC: E06B9/58
Filed: 2018-10-28
Abstract: La solution selon l'invention est un dispositif de guidage adaptable sur des stores coulissants enroulables du type comprenant d'une part un coffre horizontal (1) recevant un axe tubulaire horizontal rotatif (2) permettant d'enrouler et de dérouler un écran souple (3) de forme rectangulaire attaché à l'axe tubulaire (2) par sa partie horizontale haute et présentant sur chacun de ses deux bords latéraux une surépaisseur (7), et d'autre part deux rails latéraux de guidage (6) perpendiculaires au coffre, caractérisé en ce que le dispositif comprend deux profilés de guidage (9), fixés aux rails de guidage (6) au moyen d'au moins un support à ressort (figure 5) par profilé, chaque support à ressort (figure 5) est fixé à un des dits rails de guidage (6) et est engagé dans un des dits profilés de guidage (9) de façon à permettre un léger mouvement élastique horizontalement dans le plan de l'écran (3), chaque profilé comportant sur toute sa longueur une fente (15) de largeur inférieure à la surépaisseur (7) du bord de l'écran (3) et supérieure à celle de l'écran (3), ouvrant d'un côté sur une gorge (16) dans laquelle coulisse la surépaisseur (7) et ouvrant de l'autre côté sur un espace dans lequel coulisse le profil de lestage en aluminium extrudé de forme rectangulaire (5) entouré de l'ourlet (4) représentant la confection en partie basse de l'écran (3) qui seront maintenus même en cas de vent fort. L'invention concerne également la forme de réalisation des dits supports à ressort (figure 5), décrite ci-avant. L'invention concerne aussi un store coulissant enroulable destiné à recouvrir partiellement ou totalement une ouverture de bâtiment, par exemple une fenêtre, caractérisé en ce qu'il est pourvu du dispositif de guidage selon P invention décrite ci-avant et ci-après.
Patent FR-3090493-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule comprenant une structure de rigidification.
Inventor: PERRRIN FREDERIC
IPC: B60C9/20
Filed: 2019-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule agricole comprenant une armature de sommet (3), comprenant au moins deux couches de sommet (31, 32), comprenant chacune des renforts métalliques enrobés dans un matériau élastomérique. Selon l’invention, tout renfort métallique de couche de sommet (31, 32) a une loi de comportement élastique en extension, dite bi-module, comprenant une première portion ayant un premier module en extension MG1 au plus égal à 30 GPa, et une deuxième portion ayant un deuxième module en extension MG2 au moins égal à 2 fois le premier module en extension MG1, et tout renfort métallique de couche de sommet (31, 32) a une loi de comportement en compression, caractérisée par une déformation critique de flambage en compression E0 au moins égal à 3%. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092600-A1 (FR)
Title: Panneau de construction pour bâtiment
Inventor: MEYER DENIS
IPC: E04C2/284
Filed: 2019-02-07
Abstract: La présente invention concerne un panneau de construction pour bâtiment comportant au moins un panneau isolant (1) rigide, entouré d’un cadre intérieur (2a) et d’un cadre extérieur (2b) fixés sur ledit panneau isolant (1) par un moyen de fixation, lesdits cadres intérieur (2a) et extérieur comprenant chacun au moins deux montants (3a, 3b) et au moins deux traverses (4a, 4b), de sorte qu’en ajoutant un élément plan (5) tel qu’une planche de chaque côté du panneau de construction, au moins une cavité intérieure (6a) soit formée entre deux montants (3a) et deux traverses (4a) dudit cadre intérieur (2a), et qu’au moins une cavité extérieure (6b) soit formée entre deux montants (3b) et deux traverses (4b) dudit cadre extérieur (2b). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un panneau de construction selon l’invention, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un mur utilisant des panneaux de construction selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3096272-A1 (FR)
Title: E nsemble d’accessoires pour la pratique d’un entraînement sportif
Inventor: GUILLON ALEXANDRE
IPC: A63B69/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’accessoires pour la pratique d’un entraînement sportif comprenant au moins une sangle (23) et au moins un plot (20), ladite sangle étant montée autour du tambour d’un enrouleur (24) pour pouvoir être utilisée suivant la longueur souhaitée, ledit enrouleur comprenant un carter (25) dans lequel le tambour est monté en rotation, ledit carter présentant une fente (26) au travers de laquelle la sangle (23) peut être tirée à la longueur souhaitée, ledit plot comprenant une base (20a) agencée pour pouvoir disposer ledit plot en appui sur le sol, la base (20a) présentant une structure extérieure (31) et le carter (25) de l’enrouleur (24) présentant un logement intérieur (32) qui est agencé pour recevoir la structure extérieure (31) dans un état d’association dudit enrouleur autour dudit plot. Figure 3a
Patent FR-3099390-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel sous forme de petites particules et un alliage nickel cuivre
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: B01J35/10
Filed: 2019-07-31
Abstract: Catalyseur comprenant du nickel et du cuivre, à raison de 1 et 50 % en poids en élément nickel par rapport au poids total du catalyseur, à raison de 0,5 à 15 % en poids en élément cuivre par rapport au poids total du catalyseur, et un support d’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que :- le ratio molaire entre le nickel et le cuivre est compris entre 0,5 et 5 mol/mol ;- au moins une partie du nickel et du cuivre se présente sous la forme d’un alliage de nickel-cuivre ;- la teneur en nickel comprise dans l’alliage nickel-cuivre est comprise entre 0,5 et 15% en poids en élément nickel par rapport au poids total du catalyseur,- la taille des particules de nickel dans le catalyseur est inférieure à 7 nm.
Patent FR-3103005-A1 (FR)
Title: Caveau étanche
Inventor: COUSIN NICOLAS
IPC: E04H13/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: Caveau (1) étanche comportant un corps principal (2) qui comprend un fond (20) et des parois latérales périphériques (21, 22, 23, 24), caractérisé en ce que le corps principal (2) est en acier inoxydable. Afin de résister mécaniquement, le corps principal est entouré de moyens périphériques extérieurs (3) de lestage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103670-A1 (FR)
Title: Radiateur électrique avec dispositif de mesure de température
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B3/06
Filed: 2019-11-27
Abstract: Radiateur électrique avec dispositif de mesure de température La présente invention concerne un radiateur (1) électrique pour système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, comprenant un corps de chauffe (2), une interface de connexion électrique (3), et au moins un dispositif de mesure de température (4) disposé en travers d’un flux d’air (6) susceptible de traverser le corps de chauffe (2) et comprenant au moins un capteur de température (41) et un corps de support (42) dudit capteur de température (41) s’étendant selon une direction transversale à distance du corps de chauffe (2), caractérisé en ce que le dispositif de mesure de température (4) est électriquement raccordé à l’interface de connexion électrique (3) du radiateur (1) par le biais d’un câble de connexion (5) qui s’étend depuis une extrémité transversale (420) du corps de support (42) du capteur de température. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103852-A1 (FR)
Title: Module electrique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Abstract: Module électrique (M) pour une turbomachine (10) d’aéronef, ce module comportant : - un stator (70b) de machine électrique (70), ce stator ayant une forme annulaire autour d’un axe (A) et étant destiné à entourer un rotor (70a) de la machine électrique, et - un élément annulaire de support (74) dudit stator, cet élément comportant une surface annulaire externe (74a) configurée pour être balayée par un flux de gaz (F) de la turbomachine, en vue du refroidissement par conduction du stator. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104385-A1 (FR)
Title: Pain de kebab préparé avec une étape de cuisson entre plaques de cuisson
Inventor: TACETTIN DELI
IPC: A21D10/02
Filed: 2019-12-11
Abstract: Pain de kebab et son procédé de fabrication de pain (1) de kebab distribué en gros à des restaurateurs caractérisé en qu’il comprend les étapes de fabrication successives suivantes 1 - étape (11) de mélange des composants, farine, sel, sucre, eau, levure, œuf, huile de tournesol - 2 étape (12) de pétrissage des composants pour former une matière homogène 3 -étape (13) de repos, la pâte est recouverte 30 à 45 minutes – 4 - étape (14)  de cuisson rapide entre deux plaques à haute température 5- Etape (15) de conditionnement dans un sachet plastique et de mise à la congélation – 6 Etape (16) de livraison au restaurateur qui décongèle le pain et le passe au four deux à trois minutes.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105764-A1 (FR)
Title: Assise d’un siège de véhicule dotée d’une nappe de suspension simplifiée
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention se rapporte à une assise (2, 102) d’un siège de véhicule comprenant une structure, une matelassure (111) et une nappe de suspension. Selon l’invention, la nappe de suspension (104) est un film élastique (110) qui est surmoulé dans la matelassure (111) de façon à former un ensemble indissociable (117) qui est directement fixé à la structure d’assise. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3105865-A1 (FR)
Title: Procédé et système de déploiement de caméras de surveillance
Inventor: REBAI MAHER
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de déploiement de caméras de surveillance d’une zone (Z), pour l’optimisation l’efficacité de la surveillance, ledit déploiement étant réalisé sur la base d’une cartographie (CG) tridimensionnelle de ladite zone (Z) et une optimisation (53) de paramètres, par au moins un algorithme (A) d’optimisation mono-objectif ou multi-objectifs basé sur la cartographie de la zone (Z) et comprenant au moins la définition et la détermination de valeurs optimales de paramètres multiples (objectifs et/ou contraintes) comportant au moins le coût des caméras ou le nombre de caméra pour couvrir une région de la zone à surveiller ou la résolution des caméras, lesdites caméras étant déployées sur la zone selon les valeurs optimales obtenues.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107059-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une composition a base de polyamides
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/06
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une composition à base de polyamides destinée à être recyclée. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de traitement d’une composition, typiquement une poudre à base de polyamides non transformés lors de la fabrication d’un objet en impression 3D. L’invention concerne également l’utilisation de la composition recyclée.
Patent FR-3107531-A1 (FR)
Title: .composition liquide ou en gel, ecologique permettant l’enlevement des graffittis, chewing-gums, colles, resines sur tous supports poreux ou non ainsi que tous marquages routier
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: C11D3/20
Filed: 2020-02-20
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide ou en gel, écologique permettant l’enlèvement des graffitis ,chewing-gums, colles , résines sur tous les supports pierreux ou non ainsi que tous les marquages routiers .Cette composition est ininflammable biodégradable et est constituée de di propylène glycol éther entre 10 et 30% en volume de diméthyle sulfoxyde entre 10 et 20 % en volume de diméthyle basic ester solvant entre 10 et 30 % en volume de méthoxy propoxy propanol entre 1 et 5 % en volume de terpène entre 1 et 5 % en volume de lactate d’éthyle entre 3 et 5 % en volume et d’eau entre 1et 10 % en volume.