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Patent WO-0238271-A1 (WO)
Title: Procede de recyclage de constituants de catalyse renfermant du bromure
Inventor: OFORI JOHN YAW
IPC: C07C68/00
Filed: 2001-10-16
Abstract: Une source de bromure, telle que du bromure d'un métal alcalin ou du bromure d'onium, présente en tant que partie d'un mélange de catalyse dans un mélange de carbonylation oxydante organique comprenant en outre du carbonate diaryl et un composé hydroxyaromatique, est généralement, au moins en partie, convertie en bromure organique, tel que des bromophénols. La source de bromure peut être recyclée après réaction par un traitement mettant en oeuvre une solution de bromure acide aqueuse, telle qu'un bromure d'hydrogène, de préférence, après élimination d'une proportion importante de composé hydroxyaromatique, tel que le phénol.
Patent WO-0237648-A1 (WO)
Title: Machine electrique refroidie de maniere passive et au moyen d'un changement de phase, par les spires terminales de l'enroulement du stator
Inventor: OGNIBENE EDWARD J
IPC: H02K9/20
Filed: 2001-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé qui permettent d'améliorer sensiblement le refroidissement des machines électriques, des moteurs et des générateurs par exemple. Dans ce dispositif, une chambre (50) hermétiquement fermée entoure les spires terminales (125) d'un enroulement de fil électrique à chaque extrémité du noyau (120) de stator et contient au moins un réfrigérant à changement de phase. Le réfrigérant soutire et élimine la chaleur de l'enroulement de stator par les spires terminales (125), où les températures sont souvent les plus élevées, au moyen d'une ébullition cyclique, de sorte que la chaleur générée par les spires terminales (125)  de l'enroulement du stator fait bouillir le réfrigérant liquide et fait s'évaporer ce dernier. Le réfrigérant chaud et évaporé est évacué par au moins un passage (70) de retour de vapeur se rassemble, se refroidit et condense sur l'enveloppe (105) de refroidissement du stator, ceci éliminant la chaleur du réfrigérant évaporé. Le condensat du liquide se précipite sous forme d'une matrice (60) à effet de mèche, qui renvoie en continu le condensat du liquide par capillarité à la réserve de réfrigérant liquide qui mouille partiellement la matrice (60) à effet de mèche et les spires terminales (125) de l'enroulement. Le fait d'ajouter un système de refroidissement passif, à changement de phase au niveau des spires terminales (125) de l'enroulement du stator améliore sensiblement le refroidissement de la machine, ce qui permet de réduire la taille, le poids et le coût des machines, plus spécialement des machines du type linéaire, à réluctance à la commutation, à réluctance variable, à induction, rotative et du type à aimant permanent, et d'accroître l'efficacité de fonctionnement, de réduire le coût par unité de puissance et d'améliorer la densité de puissance.
Patent WO-02061238-A1 (WO)
Title: Procede et systeme permettant d'acceder a une zone souterraine depuis une zone reduite situee en surface
Inventor: ZUPANICK JOSEPH A
IPC: E21B43/00
Filed: 2002-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système qui permettent d'accéder à des ressources souterraines depuis une zone de surface limitée et qui comprennent un premier puits de forage (12) situé entre la surface et la zone cible (16). Le premier puits de forage (12) comprend une partie inclinée (24), située entre la zone cible et la surface, qui produit un décalage entre un endroit de la surface du premier puits de forage et une intersection du premier puits de forage avec la ressource souterraine. Le système comprend également un puits de forage articulé (40) qui s'étend entre la surface et la zone cible (16). Le puits de forage articulé (40) est décalé du premier puits de forage (12) au niveau de la surface et croise le premier puits de forage (12) à proximité de la zone cible (16). Le système comprend également une structure de puits de forage qui s'étend depuis l'intersection du premier puits de forage et du puits de forage articulé jusque dans la zone cible pour permettre d'accéder à la zone cible (16).
Patent WO-02063819-A1 (WO)
Title: Technique d'enregistrement et de stockage d'informations systeme dans des systemes transistorises multicircuit
Inventor: ZILBERMAN EUGENE
IPC: G11C29/44
Filed: 2002-02-04
Abstract: Cette invention concerne un système et une technique permettant de simplifier les opérations de contrôle et de fabrication des systèmes de stockage transistorisés multicircuit. A cette fin, on place une mémoire non volatile secondaire sur chaque système multicircuit imprimé portant des composants transistorisés primaires. Il est ainsi possible de tester les divers circuits de façon distincte ou indépendante, et de procéder à la réalisation finale du système transistorisé par simple raccordement des plaquettes de circuit, sans devoir tester le système complet terminé ou bien transférer la géométrie, un emplacement défectueux et des fichiers auxiliaires si les circuit imprimés ont fait l'objets de tests séparés. La meilleure solution consiste à stocker les données système sur des circuits imprimés multiples de sorte que chacun d'eux constitue une entité séparée pouvant être montée, déposée ou remplacée sans qu'il faille procéder à d'autres opérations pour le transfert des informations système.
Patent WO-02071985-A1 (WO)
Title: Composites bioresorbables polymeres contenant une ceramique de polymere de phosphate de calcium servant a reparer et a remplacer des os
Inventor: LAURENCIN CATO T
IPC: A61L27/46
Filed: 2002-03-14
Abstract: L'invention concerne un composite biorésorbable d'une céramique de phosphate de calcium non cristalline synthétisée dans des microsphères encapsulée de polymère biorésorbable s'utilisant dans la réparation et le remplacement d'os. L'invention concerne également des procédés de productions de ces composites ainsi que d'une structure tridimensionnelle, poreuse produite par frittage des microspères de ce composite biorésorbable.
Patent WO-03020513-A1 (WO)
Title: Films multicouches respirants a couches de revetement en matiere friable
Inventor: TUCKER JOHN DAVID
IPC: A61F13/15
Filed: 2002-04-04
Abstract: L'invention concerne un film multicouche respirant doté d'une couche intérieure respirante et d'au moins d'une couche de revêtement. Ladite couche intérieure est formée à partir d'un mélange contenant un polymère thermoplastique et une charge particulaire, la ou les couche(s) de revêtement sont formée à partir d'un mélange d'au moins deux polymères incompatibles et d'un polymère qui rend compatible lesdits polymères incompatibles. L'addition d'un agent de compatibilité dans la couche de revêtement augmente la consistance de formation du film. De plus, la couche intérieure contient des poches autour de la charge particulaire, et la ou les couche(s) présente(nt) des fentes ou des poches, qui permettent la respirabilité du film multicouche. Selon l'invention, l'étirement dudit film, après que les couches ont été co-extrudées ensemble, forme lesdites poches et/ou fentes. Ledit film multicouche peut être laminé à l'aide de matériaux tissés ou non tissés et ledit film, laminé ou non à l'aide d'autres matériaux, est utile dans une pluralité de produits de soins personnels, des vêtements médicaux et d'autres produits pour lesquels la respirabilité est voulue.
Patent WO-03006022-A1 (WO)
Title: Derives de tetrahydroquinoline et leur utilisation en medecine, procede de preparation associe et compositions pharmaceutiques contenant lesdits composes
Inventor: GURRAM RANGA MADHAVAN
IPC: C07D215/06
Filed: 2002-07-08
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés antidiabétiques, hypolipidémiques, hypocholestérolémiques et contre l'obésité, ainsi que leurs dérivés, leurs analogues, leurs formes tautomères, leurs stéréoisomères, leurs polymorphes, leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs solvates pharmaceutiquement acceptables et des compositions pharmaceutiquement acceptables contenant lesdits composés. L'invention concerne plus particulièrement de nouveaux acides β-aryl-α-oxysubstitué alkylcarboxylique de formule générale (I), leurs dérivés, leurs analogues, leurs formes tautomères, leurs stéréoisomères, leurs polymorphes, leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs solvates pharmaceutiquement acceptables et des compositions pharmaceutiquement acceptables contenant lesdits composés.
Patent WO-2004004456-A1 (WO)
Title: Concentres antimicrobiens
Inventor: ONG IVAN W
IPC: C08K3/00
Filed: 2002-07-23
Abstract: L'invention concerne un concentré antimicrobien produit à partir d'un support, d'un ou de plusieurs agents antimicrobiens et éventuellement d'un ou de plusieurs agents de modification, ledit support présentant un polymère d'éthylène modifié et éventuellement un polymère d'oléfines. L'invention concerne également un procédé de production dudit concentré qui comprend les étapes consistant: à produire le support présentant le polymère d'éthylène modifié et éventuellement le polymère d'oléfines; puis à mélanger ledit support à un ou plusieurs agents antimicrobiens et éventuellement à un ou plusieurs agents de modification afin de former ledit concentré, dont la surface ne présente pas les inconvénients dus à l'agglutination et au farinage de l'agent antimicrobien. L'invention concerne également un mélange antimicrobien produit à partir du concentré antimicrobien, d'une résine et éventuellement d'un additif; et un procédé de production dudit mélange par combinaison du concentré avec la résine. L'invention concerne en outre un produit antimicrobien formé par production d'un mélange, puis par moulage ou extrusion dudit mélange afin de former ledit produit, qui assure une efficacité antimicrobienne désirée et qui ne présente pas de problèmes d'odeur ou de goût associés aux produits destinés aux aliments et aux boissons de consommation humaine, en raison d'un lessivage de l'agent antimicrobien depuis la surface de la matrice polymère du produit.
Patent WO-03015338-A1 (WO)
Title: Procedes de detection et d'interrogation de modems sur voie descendante
Inventor: TERRY JOHN B DI
IPC: H04B7/212
Filed: 2002-07-26
Abstract: L'invention concerne des procédés permettant de déterminer l'adresse d'un modem client n'ayant pas été détecté. Ces procédés consistent à détecter la présence d'un modem client n'ayant pas été détecté sur un support de transmission partagé, puis à obtenir l'adresse du modem client nouvellement détecté. Ces procédés peuvent être associés à une interrogation groupée pour réduire le temps nécessaire à l'interrogation (104, 112, 120) d'un modem n'ayant pas de données à transmettre. Dans un mode de réalisation de cette interrogation groupée, un message à diffusion générale (204) est transmis à tous les modems (ou à un sous-ensemble sélectionné de modems). Chaque modem devant transmettre des données répond avec une courte rafale d'énergie (216) dans son intervalle de temps prédéfini. Ensuite, ces réponses (208) sont enregistrées et des messages d'interrogation normaux sont transmis uniquement aux modems devant transmettre des données. Un intervalle de temps peut être attribué pour les réponses (212) des modems n'ayant pas été détectés.
Patent WO-03012001-A1 (WO)
Title: Composes de degivrage
Inventor: STANLEY MARK E
IPC: C09K3/18
Filed: 2002-07-30
Abstract: Des formates d'alcanolamine sont utilisés comme composés de dégivrage, accompagnés de préférence de formate de potassium. Il est préférable d'utiliser le formate de triéthanolamine, mais la partie amine peut être représentée par une mono-, di- ou triéthanolamine ou par d'autres amines soumises à une alcoxylation supplémentaire. Les compositions et procédés de l'invention sont proposées pour le dégivrage des aéronefs.
Patent WO-03019642-A1 (WO)
Title: Procede de gravure de materiaux dielectriques comprenant des materiaux organosilane oxydes
Inventor: BOITEUX YVES PIERRE
IPC: H01L21/316
Filed: 2002-08-22
Abstract: Cette invention concerne une nouvelle technique de gravure permettant de graver une couche d'oxyde de silicium dopé au carbone, telle qu'un matériau organosilane partiellement oxydé. Cette technique, qui fait intervenir la composition chimique CH2F2/Ar à basse polarisation et à pression de niveau faible à intermédiaire, offre une forte sélectivité de gravure par rapport à l'oxyde de silicium et une meilleure sélectivité par rapport à la photorésine organique. Des structures comprenant une couche de matériau organosilane (1004) partiellement oxydé déposé sur une couche d'oxyde de silicium (1002) sont gravées selon cette nouvelle technique, ce qui produit des tranchées relativement étroites (1010, 1012, 1014, 1016) ainsi que des tranchées plus larges Cette technique convient également à la formation de structures de double damasquinage Dans d'autres modes de réalisation, des systèmes de fabrication sont utilisés pour fabriquer les structures de circuits intégrés de la présente invention. Ces systèmes comprennent une unité de commande conçue pour interagir avec une pluralité de postes.
Patent WO-03061922-A1 (WO)
Title: Systeme pousseur de securite avec chevauchement
Inventor: WANG HENRY
IPC: B27C5/06
Filed: 2002-08-28
Abstract: La présente invention concerne un appareil pousseur réglable (50) permettant de déplacer en toute sécurité une pièce (22) au delà d'un outil de coupe (16). Cet appareil comprend un corps (52), un premier pied (56), un deuxième pied (58) et un pied central (60) mobile définissant une surface latérale de pied (74) et deux tunnels à largeur réglable (62, 64) à travers lesquels un outil de coupe peut passer. Une poignée (54) peut se déplacer le long d'une surface supérieure (82) du corps de façon à fournir un équilibre des forces sur la partie coupée intérieure (24) et sur la partie coupée extérieure (26) de la pièce. Des surfaces (76) en contact non glissant avec la pièce offrent un contact positif avec la pièce. Une entretoise (84) peut être fixée à n'importe quel pied à une pluralité de hauteurs verticales de façon à équilibrer l'appareil lorsque la pièce est trop étroite pour entrer en contact avec une surface de contact de pièce sur les deux côtés de la ligne de coupe (C). Un pare-poussière (120) est fixé aux rainures de la poignée à deux endroits possibles. Un dispositif (144) de décroissance (144) est fixé à l'appareil de façon à faire des coupes effilées. Ce dispositif de décroissance comprend deux butées mémoire permettant de rapidement permuter entre deux angles de coupes sélectionnés. Ce dispositif de décroissance peut fonctionner comme un connecteur entre deux structures de corps pousseur de façon à guider une longue pièce de matériau au delà d'un dispositif de coupe.
Patent WO-03023266-A1 (WO)
Title: Vanne de regulation de pression presentant des fonctions de reglage
Inventor: PARKER DAVID G
IPC: F02M59/46
Filed: 2002-09-06
Abstract: L'invention porte sur un actionneur électromagnétique (300), comprenant un serpentin (323) disposé autour d'un tube (327) portant un cadre mobile (326). Le serpentin (327) peut être raccordé électriquement à un circuit (160) configuré pour fournir un courant au serpentin (327) afin de générer un champ magnétique et un flux magnétique dans au moins une direction. Le cadre mobile (326) peut être couplé magnétiquement au serpentin (323). Un élément de réglage du flux (700) est également mis en place et configuré pour assurer un mouvement à l'intérieur d'un flux magnétique produit par le serpentin (323), de façon à augmenter un flux magnétique envoyé au cadre (326) lorsque l'élément de réglage du flux (700) se déplace dans une première direction, et à diminuer un flux magnétique envoyé au cadre lorsque l'élément de réglage du flux (700) se déplace dans une seconde direction, l'élément de réglage du flux (700) étant disposé à l'extérieur autour d'une extrémité distale du tube.
Patent WO-03068306-A1 (WO)
Title: Catheter d'exclusion vasculaire
Inventor: NGUYEN ERIC
IPC: A61B17/12
Filed: 2002-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation de fluide (10) conçu afin d'être positionné dans un conduit corporel dans lequel il sert à réguler le débit de fluide. Dans ce dispositif, un manchon (60) comporte une paroi de séparation dont une première surface définit un passage facilitant l'écoulement de fluides corporels, et une seconde surface définit une chambre d'exclusion faisant joint avec le passage d'écoulement. Différents dilatateurs (46, 48) permettent de faire passer le joint d'un état non déployé, facilitant l'insertion du dispositif, à un état déployé quelconque, définissant le passage d'écoulement et la chambre d'exclusion (67). Les dilatateurs (46, 48) peuvent être constitués d'une structure, gonflables ou poreux. Un procédé associé consiste à dilater un assemblage dilatateur afin de faire passer une paroi d'un état non déployé, représentant l'état d'insertion de l'assemblage, à un état déployé dans lequel la paroi définit un passage d'écoulement et une cavité d'exclusion.
Patent WO-03032959-A1 (WO)
Inventor: BOSCH WILLIAM H
IPC: A61K9/14
Filed: 2002-10-15
Abstract: The invention is directed to nanoparticulate compositions comprising inorganic cores and methods of making and using such compositions. The nonoparticulate compositions comprise at least one type of organic core having adsorbed or bound to the surface thereof at least one type of active molecule. The compositions exhibit superior properties as compared to conventional micronized and nanoparticulate active agent formulations.
Patent WO-03039691-A1 (WO)
Title: Jeu de positions a deviner
Inventor: YU BRIAN
IPC: A63F3/02
Filed: 2002-10-31
Abstract: L'invention concerne un jeu comprenant des pions (10) et des règles de jeu s'adressant à une pluralité de joueurs (102), le but du jeu étant d'enregistrer le plus grand nombre de points en devinant la position correcte d'éléments cachés. L'invention comporte plusieurs éléments (12) pouvant être recouverts, plusieurs ensembles de repères (14) et plusieurs coquilles (16). Plusieurs éléments (12) peuvent être recouverts par plusieurs coquilles (16), de sorte que plusieurs ensembles de repères (14) peuvent être nécessaires pour deviner la position des éléments (12) correspondants par placement d'un repère (14) sur la coquille (16) voulue.
Patent WO-03040493-A1 (WO)
Title: Coffrage d'interruption de formation de cloisons en beton
Inventor: DODSON GORDON CHARLES
IPC: E04G13/00
Filed: 2002-11-07
Abstract: L'invention concerne un coffrage d'interruption (10) pourvu d'une portion de base (12) et d'une portion montante (14), lesdites portions formant au moins une portion d'une structure monolithique dudit coffrage. La portion de base est conçue pour être fixée sur une dalle formant un panneau, la portion montante comprend une paire de parois montantes (16) qui présentent des surfaces extérieures et intérieures respectives (17, 18), et qui sont séparées l'une de l'autre pour former une dimension transversale de ladite portion montante. Au moins un élément de support transversal (20) s'étend d'une surface interne d'une paroi montante vers une surface interne de l'autre paroi montante et il est situé à un certain point de manière à engendrer une résistance à la diminution de ladite dimension transversale, sous la pression appliquée sur une surface externe desdites parois montantes.
Patent WO-03062723-A1 (WO)
Title: Procede de production de gaz naturel liquefie auto-refrigere
Inventor: FISCHER-CALDERONE ERNESTO
IPC: F25J1/00
Filed: 2002-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de gaz naturel liquéfié (GNL). Ce procédé consiste à soumettre un flux d'alimentation (11) contenant du gaz naturel à une étape de refroidissement (12). Ladite étape consiste: (a) à refroidir le flux d'alimentation au cours d'au moins une étape de refroidissement produisant un flux d'alimentation refroidi (13); (b) à dilater ledit flux d'alimentation refroidi au cours d'au moins une étape de dilatation (14), par réduction de la pression dudit flux refroidi, ce qui produit un composant de vapeur réfrigéré et un composant de liquide; et (c) à séparer (16) au moins une partie dudit composant de vapeur réfrigéré (18, 21) dudit composant de liquide (17), au moins une partie du refroidissement étant réalisé par au moins une partie du composant de vapeur réfrigéré (18). Le procédé selon l'invention consiste ensuite à répéter au moins une fois les étapes (a) à (c), jusqu'à ce qu'au moins une partie sensible du flux d'alimentation de la première étape de refroidissement soit transformé en GNL (37), le flux d'alimentation de l'étape (a) contenant au moins une partie du composant de liquide produit au cours d'une étape de refroidissement précédente.
Patent WO-03065342-A1 (WO)
Title: Circuit de correction du gamma enfouis et programmable, et dispositif associe
Inventor: CHANG PETER
IPC: H04N5/202
Filed: 2003-01-22
Abstract: L'invention porte sur un circuit (224) de correction du gamma et sur le procédé de correction associé. Ledit circuit (224) comprend plusieurs convertisseurs numériques/analogiques (DAC) comportant chacun une sortie, et un registre (226) dont la sortie est raccordée de manière à fournir des informations d'entrée à chacun des DAC. La sortie des DAC fournit une tension analogique pouvant servir à la correction du gamma. Un pilote (222) de sources est relié à chacune des sorties de DAC. Le circuit de correction du gamma (224) et le pilote de sources (222) peuvent être intégrés dans une même puce de circuit intégré.
Patent WO-03076300-A1 (WO)
Title: Conditionnement avec insert destine a recevoir un implant d'allogreffe sans transfert de lipides
Inventor: MERBOTH BARBARA L
IPC: A01N1/02
Filed: 2003-03-07
Abstract: Cette invention concerne un récipient stérile destiné à recevoir un implant tissulaire stérile d'allogreffe de forme déterminée, comprenant un récipient extérieur (20) définissant une cavité ouverte, une rebord (24) orienté vers l'extérieur de cette cavité et un ressaut (27) formé dans le rebord autour de ladite cavité. Un récipient intérieur (40) de dimensions telles qu'il vient s'emboîter dans la cavité ouverte définit également une cavité ouverte et un rebord (47) orienté vers l'extérieur de cette cavité, le rebord du récipient interne étant dimensionné pour s'emboîter dans le ressaut du rebord du récipient extérieur. Un arrêtoir d'insert (70) conçu pour s'adapter dans la cavité du récipient intérieur définit une structure (80) dont la forme est conçue contenir un implant tissulaire de forme prédéfinie. Un couvercle perméable (60) est scellé sur le rebord du récipient intérieur et couvre la cavité intérieure et un couvercle extérieur (30) est scellé sur le rebord du récipient extérieur définissant la cavité extérieure, ce qui forme l'ensemble récipient.
Patent WO-03085918-A1 (WO)
Title: Controle de compensation d'impedance dans le protocole
Inventor: BEDWANI SERGE
IPC: H04L25/12
Filed: 2003-03-21
Abstract: Dans un mode de réalisation, l'invention concerne une technique destinée à réaliser des opérations de mise à jour de compensation d'impédance sans risque de provoquer d'éventuels problèmes de corruption de données. Cette technique consiste à tirer parti de périodes de repos de protocole où des primitives de synchronisation, des données de remplissage et des primitives d'alignement sont en cours de transmission. Par exemple, un contrôleur d'interconnexion en série peut prendre contrôle de l'interconnexion par lancement d'une transaction factice. Le contrôleur peut alors réaliser une opération de mise à jour de compensation d'impédance tant qu'aucun transfert de données ne se produit. Après un temps de réglage approprié et après la transmission d'une primitive d'alignement, le contrôleur peut terminer la transaction factice par émission d'une instruction ineffective. Ce procédé peut être réitéré périodiquement.