baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011092434-A1 (WO)
Title: Dispositif magnetocalorique
Inventor: KIEFFER CHRISTOPHE
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: L'invention concerne une machine tournante (1), à l'intérieur d'une culasse (3) périphérique, de production d'un champ magnétique variable et d'intensité maximale supérieure à un Tesla, ladite machine comportant, mobile en rotation autour dudit axe de rotation (2) à l'intérieur d'un alésage (6) que comporte ladite culasse (3) ou ledit échangeur (4) et séparé dudit alésage par un premier entrefer (7A), un rotor (5) comportant une surface externe de révolution (9) et un premier nombre pair (n) de pôles. Elle se caractérise par le fait que ledit rotor (5) comporte une surface interne de révolution (10), et que ladite machine tournante (1) comporte, à l'intérieur dudit rotor (5) et étant séparé de ladite deuxième surface interne de révolution (10) par un second entrefer (7B), un stator (11) créant un champ magnétique et captant une partie du flux magnétique émanant dudit rotor (5) pour mettre ce dernier en mouvement de rotation sous l'effet d'un couple électromagnétique, ledit stator (11) comportant lui-même un second nombre pair (N) de pôles statoriques.
Patent WO-2011117514-A1 (WO)
Title: Equipage mobile pour contacteur electromagnetique et contacteur electromagnetique de puissance associe
Inventor: PLAIDEAU STEPHANE
IPC: H01H51/06
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne essentiellement un équipage mobile (100) pour contacteur électromagnétique de puissance, notamment pour un moteur électrique d'un démarreur de moteur à combustion interne, comportant une tige de commande (15) en matière électriquement isolante, un contact mobile (21 ) en matière électriquement conductrice porté par la tige de commande et doté d'un ouverture traversante, un épaulement (33) positionné du côté de l'extrémité arrière (15.1 ) de la tige de commande (15), une butée (36) positionnée du côté de l'extrémité avant (15.2) de la tige (15) de commande, et un ressort d'écrasement (32) installé entre l'épaulement (33) et le contact mobile (21 ). Conformément à l'invention, la butée (36) prend la forme d'une collerette annulaire solidaire de la tige de commande (15), l'épaulement (33) est formé par des pièces amovibles (33.1, 33.2, 34, 39, 44, 45) par rapport à la tige de commande (15), l'ouverture traversante de la tige est circulaire et la tige comporte une partie centrale (42) présentant un tronçon cylindrique de guidage du contact mobile.
Patent WO-2012032247-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de détection d'étincelage
Inventor: PONS FRANCOIS
IPC: G01R31/12
Filed: 2011-08-31
Abstract: L' invention concerne un procédé et un dispositif de détection d'un phénomène d'étincelage au niveau d'un panneau composite, comprenant au moins un câble (104) d'introduction de courant dans ledit panneau composite, au moins un câble (115) de retour de courant, au moins un panneau (10, 11, 12) isolant accolé au panneau composite (3), et des moyens (118) de détection d'une étincelle au niveau d'une surface externe dudit panneau composite.
Patent WO-2012059661-A1 (WO)
Inventor: TROUILLOUD PIERRE
IPC: A61B17/17
Filed: 2011-10-21
Abstract: Le gabarit comprend des parties d'appui aptes à coopérer, de manière unique sur la structure anatomique osseuse du patient avec les rebords antérieur et postérieur de la glène, lesdites parties présentant, des agencements de positionnement et de fixation temporaire (1b) et (1c) délimitant des surfaces de contact (1b1 - 1b2) et (1c1 - 1c2) coopérant avec lesdits rebords postérieur et antérieur, lesdites parties étant formées, à partir d'une zone de liaison (1a) avec un manche de préhension (1d) agencé pour faire office de guide de perçage (1g), le positionnement et l'orientation du manche (1d) sont déterminés par rapport à un système de coordonnées tridimensionnelles spécifique à l'omoplate résultant d'une planification peropératoire qui se traduit par un axe de perçage défini par un vecteur et une origine, qui est le centre (0) de la glène, qui donnent la dite orientation au gabarit de pose sur mesure.
Patent WO-2012114045-A1 (WO)
Title: Procédés de préparation d'une pâte papetière et de fabrication d'un papier à partir d'une poudre d'algues
Inventor: DEPRES GAEL
IPC: D21H17/02
Filed: 2012-02-22
Abstract: 23 ABREGE Procds de prparation dune pte papetire et de fabrication dun papier partir dune poudre dalgues 5 Procd de prparation dune pte papetire partir dune poudre dalgues, cette poudre dalgues tant prpare par schage dalgues et/ou de cellulose de flottaison issue du traitement dalgues, une temprature infrieure 150C, jusqu ce que les algues et/ou la cellulose de flottaison ait un tauxdhumidit dans lintervalle de 1 20% en poids, et broyage des 10 algues et/ou de la cellulose de flottaison de faon obtenir une poudre ayant une granulomtrie dans l'intervalle de 5 100?m. Le procd de prparation de la pte papetire comprend le mlange d'une poudre dalgues du type prcit, de leau et des fibres de cellulose issues de bois et/ou de plantes, la poudre dalgues apporte au mlange 15 reprsentant au moins 20% du poids total de la poudre dalgues et des fibres de cellulose issues de bois et/ou de plantes. Cette pte papetire permet de fabriquer un papier prsentant une forte opacit et une surface homogne sans inclusion. 20
Patent WO-2013088062-A1 (WO)
Title: Barre anti-devers pour vehicule automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60G21/055
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne une barre anti-devers (30) pour véhicule automobile comportant une portion centrale (20) et deux branches (21, 22) situées de part et d'autre de la portion centrale (20), ces deux branches (21, 22) étant destinées à être fixées respectivement à un support d'une roue droite et à un support d'une roue gauche du véhicule, la portion centrale (20) étant destinée à être fixée avec la carrosserie du véhicule automobile de sorte que la barre anti-devers (30) applique un couple de redressement s'opposant à des débattements entre le support de la roue droite et le support de la roue gauche du véhicule, caractérisée en ce que la barre anti- devers (30) comporte en outre deux systèmes de flexion (40), disposés chacun sur une branche (21, 22), autorisant un déplacement de la barre anti-devers (30) selon un axe transversal (Y) à un axe longitudinal (X) du véhicule.
Patent WO-2013135981-A1 (WO)
Title: Dispositif d'inertage, réservoir et aéronef munis d'un tel dispositif et procédé correspondant
Inventor: TIGER XAVIER
IPC: B64D37/32
Filed: 2013-01-25
Abstract: Dispositif d'inertage pour un réservoir de carburant d'aéronef du type pressurisé, c'est-à-dire pour un réservoir muni d'un cuve (2) principale et d'un volume (3) de débordement distinct, le dispositif comprenant un générateur (1) de gaz enrichi en azote, un circuit (4, 5) de transfert du gaz enrichi en azote produit par le générateur (1), le circuit (4, 5) de transfert comprenant une extrémité amont reliée au générateur (1), une première extrémité aval (4) raccordable à la cuve (2) principale et une seconde extrémité aval (5) raccordable au volume (3) de débordement, le dispositif comprenant un ensemble de capteurs (6, 7) de mesure d'une information représentative du différentiel de pression (P3-Pa) entre, d'une part, l'intérieur du volume (3) de débordement et, d'autre part, l'extérieur du réservoir, le dispositif comprenant en outre une logique (8) électronique recevant les mesures de l'ensemble de capteur(s) (6, 7), la logique (8) électronique étant reliée au générateur (1) et/ou au circuit (4, 5) de transfert et étant conformée pour commander la fourniture d'un flux de gaz enrichi en azote vers la seconde extrémité aval (5) lorsque le différentiel de pression (P3-Pa) entre, d'une part, l'intérieur du volume (3) de débordement et, d'autre part, l'extérieur, descend en dessous d'un seuil S déterminé.
Patent WO-2014195629-A1 (WO)
Title: Medium- or high-voltage electric device
Inventor: BRICENO GARCIA RUBEN
IPC: H01B3/44
Filed: 2014-06-03
Abstract: The invention relates to an electric device (1, 20, 30) comprising a cross-linked layer (3, 4, 5, 21, 22, 23, 31, 32) obtained from a polymer composition including at least one polymer comprising at least one epoxy function, characterised in that the polymer composition also comprises a non-polymer compound as a cross-linking agent including at least one reactive function that can react with the epoxy function of the polymer in order to allow the polymer to be cross-linked.
Patent WO-2014207392-A1 (WO)
Title: Connecteur fluidique avec serrage de tube intégré.
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: A61J1/14
Filed: 2014-06-26
Abstract: Dispositif de raccord pour raccorder de manière étanche une première paroi délimitant un tube souple (11), à un embout tubulaire (9) d'un connecteur (1), dans un ensemble biopharmaceutique, le dispositif de raccord comprenant ledit connecteur (1) avec ledit embout tubulaire (9), sur lequel peut être inséré une extrémité du tube, selon un axe A, une pluralité de pattes flexibles (3) s'étendant depuis une zone intermédiaire (7) du corps du raccord en direction de l'extrémité libre (1a) de l'embout, une collerette de butée (16), une interface (6) de connexion, une bague distincte (2), déplaçable axialement entre une position d'attente et une position active, pour recouvrir les pattes flexibles (3) afin de les contraindre radialement vers l'intérieur de manière à presser le tube sur l'embout dans ladite position active,les pattes s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe (A)quand la bague (2)est dans la position active.
Patent WO-2015007997-A1 (WO)
Inventor: PATINIER SAMUEL
IPC: A23L29/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: The present invention concerns an optimised method for breaking the cell walls of microalgae of the Chlorella genus, more particularly Chlorella vulgaris, Chlorella sorokiniana or Chlorella protothecoides on an industrial scale, implementing very high pressure homogenisation technology for processing microalgae biomass.
Patent WO-2015092177-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la recharge d'un accumulateur hydraulique d'une boîte de vitesses pilotée, en fonction de la pression
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H61/30
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un procédé contrôle le fonctionnement de moyens de recharge d'un accumulateur hydraulique d'un actionneur hydraulique d'une boîte de vitesses pilotée d'un véhicule comprenant un moteur thermique et propre à fonctionner dans des premier et second modes dans lesquels ledit moteur thermique est respectivement en fonctionnement et arrêté. Ce procédé comprend une étape (20-50) dans laquelle, en présence d'un besoin de recharge de l'accumulateur hydraulique résultant d'une détection dans ce dernier d'une pression inférieure à un premier seuil prédéfini, on attend que la pression devienne inférieure à un deuxième seuil prédéfini, strictement inférieur au premier seuil, lorsque le véhicule est dans le second mode, puis on actionne les moyens de recharge pour que la pression de l'accumulateur hydraulique devienne supérieure à un troisième seuil prédéfini, strictement supérieur au premier seuil.
Patent WO-2015159019-A1 (WO)
Title: PROCEDE DE FORMATION D'UNE CELLULE DE BATTERIE Li-ION COMPRENANT UN MATERIAU POUR CATHODE A BASE DE LNMO
Inventor: PHAN VIET-PHONG
IPC: H01M10/0525
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de formation d'une cellule de batterie Li-ion comprenant un matériau pour cathode à base de LNMO, un matériau pour anode, un séparateur et un électrolyte. Il comprend les étapes successives suivantes: (a) charge (300) de la cellule jusqu'à un état de charge de 100%; (b) stockage (400) de la cellule à un état de charge de 100% en circuit ouvert pendant une durée d'au moins 48 heures; (c) évacuation (800, 900) du gaz généré pendant la charge et le stockage.
Patent WO-2016059348-A1 (WO)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine comprenant une virole de rotor auto-portee
Inventor: EVAIN GAËL FRÉDÉRIC CLAUDE CYRILLE
IPC: F01D11/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: Un ensemble rotatif pour turbomachine comprend un rotor comportant deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b) munis d'une pluralité d'aubes mobiles (20), et une virole de rotor (50), annulaire, reliant lesdits deux étages rotoriques consécutifs; un stator comportant un étage statorique (11), muni d'une pluralité d'aubes fixes (30), prévu entre lesdits deux étages rotoriques, et un anneau de stator (60), annulaire, monté sur lesdites aubes fixes; dans lequel l'un (50) des éléments parmi la virole de rotor et l'anneau de stator porte au moins une léchette (51) configurée pour coopérer avec une piste abradable (62) portée par l'autre (60) desdits éléments tel que la virole de rotor comporte, à l'une au moins de ses extrémités amont et aval, une portion de contact du type oblique (154) reposant sur une surface d'appui oblique (173a) de l'étage rotorique correspondant, celle-ci étant la surface externe d'une saillie (173) avançant depuis une partie de base (127) de l'étage rotorique correspondant.
Patent WO-2017077201-A1 (WO)
Title: Technique d'accès a un dispositif peripherique
Inventor: GUIGUES PIERRE
IPC: G06F9/455
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne une technique d'accès par l'intermédiaire d'un réseau de communication étendu à un dispositif périphérique. Un dispositif de contrôle (20) reçoit une donnée indiquant que le dispositif périphérique (31) est connecté par une interface série à un dispositif d'accès (30) disposant d'un accès au réseau de communication étendu. Le dispositif de contrôle envoie au dispositif d'accueil (21, 22) une commande (N2) d'association avec le dispositif périphérique au moyen d'une adresse associée au dispositif d'accès. Le dispositif d'accueil envoie alors une commande d'externalisation des ressources du dispositif périphérique au dispositif d'accès. Cette association permet un accès à distance par le dispositif d'accueil pour exploiter le dispositif périphérique au moyen d'un pilote pour le dispositif périphérique installé sur le dispositif d'accueil.
Patent WO-2017115060-A1 (WO)
Title: Systeme pour mesurer la frequentation d'une zone d'accueil et procede d'estimation du franchissement d'un seuil associe
Inventor: ELBAZ DIDIER
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: Système pour mesurer la fréquentation d'une zone d'accueil et procédé d'estimation du franchissement d'un seuil associé L'invention concerne un système pour mesurer la fréquentation d'une zone d'accueil (ZA). Plus généralement, l'invention concerne un système et un procédé (100) pour estimer le sens de franchissement d'un seuil (SP) réalisé par un sujet (Si) entrant ou sortant de ladite zone d'accueil (ZA). Le franchissement dudit seuil par le sujet peut s'effectuer depuis une zone d'intérêt (ZI) en vis à vis dudit seuil (SP) vers la zone d'accueil (ZA), ou au contraire de la zone d'accueil (ZA) vers ladite zone d'intérêt (ZI).
Patent WO-2017144812-A1 (WO)
Title: Système d'assemblage de clôture barreaudée, comprenant une paire de pieces de liaison complémentaires
Inventor: BLIN SAMUEL
IPC: E04H17/16
Filed: 2017-02-21
Abstract: Système (1) d'assemblage de barreaux (2) pour former une clôture barreaudée, qui comprend une première et une deuxième pièces (4) de liaison complémentaires, chaque pièce (4) de liaison comprenant un corps (5) pourvu de deux réserves (6) en creux chacune complémentaire d'un barreau(2) et un pion (7) qui fait saillie d'un fond de l'une au moins des réserves (6) pour venir s'insérer dans un trou(8) préformé dans le barreau (2) ou pour vernir perforer celui-ci, la première pièce (4) de liaison étant pourvue d'au moins un doigt (9) qui fait saillie du corps (5) et la deuxième pièce (4) de liaison étant pourvue d'au moins une cheminée (10) munie d'un alésage (11) pour accueillir en force le doigt (9) de la première pièce (4) de liaison.
Patent WO-2017194859-A1 (WO)
Title: Engin roulant, notamment pour la dépose au sol de matériaux en vrac
Inventor: MENARD KEVIN
IPC: E01C19/48
Filed: 2017-05-04
Abstract: Engin (1) roulant comprenant un châssis (2) équipé d'un réservoir (3) de stockage de matériaux en vrac et d'une table (4) de lissage, la table (4) de lissage présentant un bord (5) d'attaque disposé, transversalement au sens de déplacement de l'engin, et le fond (6) du réservoir (3) étant muni d'une ouverture (7) de déchargement disposée entre le bord (5) d'attaque de la table (4) de lissage et les roues (8) du châssis (2) roulant de l'engin (1), le châssis (2) roulant, dont les roues (8) sont motrices,est monté à basculement autour de l'axe (XX') de rotation de ses roues (3) et le réservoir (3) et la table (4) de lissage forment un ensemble (3, 4) mobile réglable en position par l'intermédiaire de moyens (91, 92) de réglage pour permettre un réglage en hauteur de la table (4) de lissage et de l'ouverture (7) de déchargement et en inclinaison de la table (4) de lissage.
Patent WO-2017212143-A1 (WO)
Title: Paroi complexe végétalisée sur toiture, de type ligneuses sur lame d'air, kit pour installation
Inventor: JEAN AURÉLIEN
IPC: A01G9/12
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne une paroi complexe végétalisée destinée à une toiture (2) d'une construction (1) et qui comporte des plantes ligneuses (9), une nappe support (8) et des écarteurs (7), les plantes ligneuses (9) ayant une partie aérienne foliaire et une partie racinaire (10), les écarteurs (7) étant fixés sur la toiture (2) et maintenant à distance la nappe support (8) de la surface de la toiture afin de créer une lame d'air de hauteur déterminée entre la surface de la toiture (2) et la nappe support (8), et la portion de la partie aérienne foliaire des plantes ligneuses (9) s'étendant au-dessus de la toiture (2) est maintenue par des moyens de retenue sur la nappe support (8) et la partie racinaire (10) est dans un milieu nutritif disposé éloigné de la toiture (2) et non en contact, directement ou indirectement, avec la toiture, et la hauteur de la lame d'air est réglable par des moyens de réglage.
Patent WO-2019102077-A1 (WO)
Inventor: HARRY JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention propose un procédé, dispositif et une méthode de mise en îlot des réseaux de datagramme IP pour garantir un environnement sécurisé par défaut. Un agent de socksification traite les demandes provenant d'applications, à l'entrée du nuage, les datagrammes IP sont analysés par des systèmes d'intrustion et de protection (IDS/IPS), validés et autorisés par le coupefeu (FIREWALL) par des règles définies par l'outil de socksification (PROXY); un tunnel anonyme est instancié; utilisant le chaînage de SOCKS, la requête est transférée en sortie du nuage, elle sera autorisée (IDS/IPS), validée (PROXY) et délivrée (FIREWALL) à la ressource finale. L'invention a le but de réduire le nombre des flux ouverts dans un réseau basé sur le protocole IP.
Patent WO-2018229402-A1 (WO)
Inventor: PARRA STÉPHANE
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-06-08
Abstract: The invention relates to an active aerodynamic system (1) for vehicles which comprises a moulded plastics structure (2) arranged to receive movable elements (3; 4) and an actuator (7) off-centre with respect to the structure (2). The system (1) of the invention comprises a force transmission member (5) which connects series of movable elements (3; 4) to each other. The force transmission member (5) also makes it possible to distribute the forces within the system (1).
Patent WO-2019063901-A1 (WO)
Title: Manhole cover transparent to radiofrequency signals
Inventor: LE SAOUT JEAN-YVES
IPC: E02D29/14
Filed: 2018-09-11
Abstract: The invention relates to a manhole cover, said manhole being provided with an access opening and being suitable for containing a device for transmitting a radiofrequency signal, said cover comprising a wall (1a) intended for covering said access opening when the cover is in closed position, characterised in that the wall of the cover is bored by at least one through-opening (OC) filled with a sealing material (ME) of the cover, said material extending over the surface of the wall of the cover that is oriented towards the inside of the manhole when the cover is in closed position, said material being made up of a material that is transparent to the propagation of a radiofrequency signal transmitted from and/or to the transmission device.
Patent WO-2019068998-A1 (WO)
Title: Pea protein composition having improved nutritional quality
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: A23J1/14
Filed: 2018-10-01
Abstract: The present invention relates to a pea protein composition the nutritional quality, and in particular the PDCAAS, of which is improved, as well as to a method for preparing same and to the use of this composition in a food or pharmaceutical composition.
Patent WO-2021123518-A1 (WO)
Inventor: CALMET CHRISTOPHE
IPC: A01K27/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: The invention relates to a refillable device (1) for spraying an active substance, comprising a reservoir (2) containing at least one active substance, said device (1) being equipped with a piezoelectric spraying mechanism (6). The invention also relates to the use of said device for spraying an active substance in a controlled manner from a distance in a desired direction. Said device is attached to the subject to be treated and can be used multi-directionally independently of the movements of the subject.
Patent WO-2021240090-A1 (WO)
Title: Improved sealing device for a hydraulic machine
Inventor: ENGRAND JULIEN
IPC: F16J15/00
Filed: 2021-05-10
Abstract: Disclosed is a hydraulic machine (1) comprising a first assembly (10) and a second assembly (20) capable of rotating relative to one another about an axis of rotation (X-X), said hydraulic machine (1) comprising a casing defining an internal volume (2), wherein an interface between the stationary assembly and the movable assembly comprises a recess (4) having a first sealing element (40) for sealing the internal volume (2) relative to the external environment, characterised in that a second sealing element (6) is positioned between the internal volume (2) and the recess (4), said second sealing element (6) enabling passage of fluid from the internal volume (2) to the recess (4) when the pressure differential between the internal volume (2) and the recess (4) is less than or equal to a threshold value, and isolating the recess (4) from the internal volume (2) when said pressure differential is greater than said threshold value.
Patent WO-2022263730-A1 (WO)
Inventor: CALMET CHRISTOPHE
IPC: A61D7/00
Filed: 2022-06-14
Abstract: The present invention relates to a system for controlling an accessory for an animal comprising a device spraying an active agent comprising a spray mechanism and at least one sensor acquiring measurements relating to the animal or its environment, the control system comprising: - a receiving unit which receives initial data acquired by the at least one sensor, - a determination unit which determines a control law for the spray mechanism, according to the received data, by selecting an operating mode (MP1, MP2, MP3, MS) from several modes (MP1, MP2, MP3, MS), each corresponding to a control law respectively encoding a number of activations of the spray mechanism for a predetermined duration and a duration for each activation, and - a sending unit capable of sending the determined control law to the spray mechanism.
Patent WO-2004072069-A1 (WO)
Title: Derives de carboxamide
Inventor: MACDONALD GREGOR JAMES
IPC: C07D401/12
Filed: 2004-02-12
Abstract: La présente invention a trait à des composés de formule (I) ou un sel ou solvate pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci, dans laquelle P, W, X, Y, R2, R3, r et s sont tels que définis dans la description, des procédés pour la préparation de tels composés, des compositions pharmaceutiques comportant de tels composés et leur utilisation thérapeutique.
Patent WO-2004087817-A1 (WO)
Title: Composition de pigment metallique
Inventor: WHEELER IAN ROBERT
IPC: C09D11/02
Filed: 2004-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une composition de pigment de flocon métallique é faible volatilité. Ledit procédé consiste à broyer une poudre métallique dans un fluide de broyage à faible volatilité, exempt d'hydrocarbure, non aqueux.