baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012550-B1 (FR)
Title: Ensemble de ressorts a lames sans flambage au niveau d'un plateau de pression d'un embrayage a friction.
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/70
Filed: 2014-10-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un embrayage à friction (1) pour un véhicule automobile. Ledit embrayage à friction (1) comprend un disque d'embrayage (2) pouvant être serré, lors du déplacement axial d'un plateau de pression (5), aux fins de la transmission du couple de rotation. Au moins un ressort à lames (6) est placé au niveau du plateau de pression (5) et d'un couvercle d'embrayage (8), en respectivement un point de fixation, aux fins de la transmission de forces axiales sur le plateau de pression (5). Un dispositif de découplage de couple de rotation (20) est utilisé au niveau d'un des points de fixation afin d'empêcher un flux de couple de rotation du couvercle d'embrayage (8) au plateau de pression (5), en passant par le ressort à lames (6).
Patent FR-3033635-B1 (FR)
Title: Canne de machine de mesure tridimensionnelle en particulier de dimensions d'une cavite interne d'un rotor de turbomachine
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: G01B3/30
Filed: 2015-03-10
Granted: 2019-03-29
Abstract: Canne (20) de machine de mesure tridimensionnelle, comprenant une première barre longitudinale (22) et une seconde barre longitudinale (24), sensiblement perpendiculaire à ladite première barre, et configurée pour être reliée à au moins un palpeur (26), caractérisée en ce que ladite seconde barre comprend deux organes (28, 30) de forme allongée et articulés l'un vis-à-vis de l'autre autour d'un axe (C) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (B) de ladite première barre.
Patent FR-3042988-B1 (FR)
Title: Procede de pose d'un revetement anti erosion sur une paroi d'un equipement d'unite fcc
Inventor: DECKER SEBASTIEN
IPC: F27D1/14
Filed: 2015-11-04
Granted: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de pose d'un revêtement anti érosion sur une paroi métallique (20) interne ou externe d'une enceinte d'unité de craquage catalytique fluide, comprenant :         (i) la mise en forme d'une structure d'ancrage (10) métallique formée d'une pluralité de bandes (12) assemblées deux à deux par jonction de portions d'assemblage (121, 122) de manière à former une pluralité d'alvéoles (14), la structure d'ancrage comportant une pluralité de pattes de fixation (16) solidaires de portions de bande autres que des portions d'assemblage,         (ii) la fixation de ladite structure d'ancrage (10) par soudage du bord libre (18) d'une partie au moins des pattes de fixation sur la paroi métallique (20) en définissant un espace entre un bord longitudinal (12b) de la structure d'ancrage et la paroi métallique,         (iii) l'insertion d'un matériau composite dans les alvéoles (14) depuis la paroi métallique (20) et au moins jusqu'au bord longitudinal supérieur (12a) de chaque bande.
Patent FR-3051130-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation pour alimenter un moule en metal fondu, installation et procede de fabrication la mettant en oeuvre
Inventor: BOHLI RAMZI
IPC: B22C9/08
Filed: 2016-05-11
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (5) pour acheminer un métal fondu destiné à mouler une pièce, le système comprenant un canal d'alimentation (51) en matériau céramique configuré pour permettre au métal fondu de s'écouler par gravité à l'intérieur dudit canal d'alimentation, ledit canal d'alimentation comprenant une première portion (51a) s'étendant dans une première direction (A), et au moins une deuxième portion (51b) s'étendant dans une deuxième direction (B) différente de la première direction, ladite deuxième portion étant disposée en aval de la première portion et étant reliée à la première portion par une jonction (52). Le système comprend en outre un canal d'amortissement (54) comprenant une première extrémité (54a) débouchant dans la jonction et une deuxième extrémité (54b) fermée, ledit canal d'amortissement prolongeant la première portion (51a) du canal d'alimentation. L'invention vise aussi une installation comprenant un tel système, ainsi qu'un procédé de fabrication la mettant en œuvre.
Patent FR-3054567-B1 (FR)
Title: Grille d'armature pour structures composites
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: B32B5/08
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: Cette grille d'armature est destinée à être intégrée dans une structure composite mettant en œuvre des résines synthétiques. La grille est réalisée par tricotage selon la technologie « à mailles jetées » notamment sur métier à tricoter RACHEL. La grille est réalisée à base de mèches de fibres de lin non retordues ou à faible torsion ou de câblés en lin (303, 304). Les fils de liage (301, 302) assurant la cohésion de la grille sont réalisés en lin ou en matière biodégradable (PLA) ou en matière synthétique de type PET susceptible de s'associer chimiquement à la résine synthétique.
Patent FR-3043308-B1 (FR)
Title: Diviseuse de pate avec une grille deformable
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOUIN
IPC: A21C5/02
Filed: 2016-11-01
Granted: 2019-05-31
Abstract: Cette diviseuse comprend une cuve 2, avec une ouverture d'accès et un fond mobile 3 qui est déplaçable dans une direction verticale, un dispositif de division présentant une grille 7 pouvant être déplacée entre une position ouverte et une position fermée, dans laquelle la grille 7 s'étend au-dessus du fond 3, la grille 7 présentant des mailles 9 définies par des lattes 10, des moyens d'entrainement permettant d'entraîner le fond 3 entre une position élevée et une position descendue, la grille 7 étant déformable élastiquement, de sorte que, lorsqu'elle est fermée et le fond 3 est dans la position descendue, la grille 7 présente un côté inférieur s'étendant suivant une surface bombée, tandis que dans la position élevée du fond 3, le côté inférieur s'étend suivant une surface parallèle au fond 3.
Patent FR-3066553-B1 (FR)
Title: Injecteur central a tourbillonneurs radiaux
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Injecteur Central à Tourbillonneurs Radiaux Le domaine du dispositif de la présente invention est celui des systèmes d’injection de carburant des chambres de combustion des turbomachines. Il répond plus spécialement à la problématique des « chambres de combustion annulaires coudées à écoulement direct » qui sont particulières par le fait que l’alimentation est centrale et que l’orientation de l’éjection du carburant qui y pénètre est radiale. L’injection de carburant pour ce genre de chambre de combustion se fait généralement avec un anneau tournant à grande vitesse qui utilise l’énergie cinétique pour projeter le flux de carburant pulvérisé dans la virole d’entrée de la chambre. Le dispositif, selon l’invention, répond à la question de réaliser un système d’injection centrale avec un anneau fixe, qui soit au moins aussi efficace qu’avec un anneau tournant et qui permette d’obtenir une pulvérisation de grande qualité, avec une faible pression d’alimentation du carburant, associée à l’obtention d’un très bon effet de mélange air/carburant. Le dispositif selon l’invention introduit l’installation autour de l’anneau fixe de tourbillonneurs radiaux qui par leur géométrie particulière créent des nappes d’air comprimés qui se font face et qui dans un mouvement hélico-centrifuge en rotation contraire, emprisonnent et cisaillent les gouttelettes de carburant pour les brumiser et les mélanger à l’air primaire de combustion aussi efficacement que le ferait le dispositif tournant.
Patent FR-3073643-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une identite numerique de niveau de securite eleve
Inventor: LION STEPHANIE
IPC: G06F21/36
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de création et de mise à disposition d'un citoyen d'une identité numérique, ledit citoyen ayant préalablement transmis des informations personnelles d'identité à un service régalien apte à vérifier ces informations personnelles et à les transmettre de façon sécurisée à un site de production industriel agréé par un Etat pour la production de titres d'identité physiques, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à: - créer un double numérique du titre régalien physique, comprenant au moins une photographie numérique dudit titre; - coder ledit double numérique dans au moins un QR Code; - transmettre au citoyen un lien url vers une application de gestion d'identités numériques, ainsi qu'un code d'activation de son identité numérique auprès de ladite application de gestion; - pour le citoyen, télécharger ladite application sur un téléphone pourvu d'un écran apte à afficher des QR Codes, et activer son identité numérique à l'aide du code d'activation reçu, de sorte que le citoyen peut afficher les QR Codes contenant son identité numérique sous forme codée.
Patent FR-3062567-B1 (FR)
Title: Bain de bouche contenant du the vert
Inventor: ZHOU YING
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention divulgue un bain de bouche, comprenant en parties en poids : 20 à 30 parties de Rheum rhabarbarum, 20 à 30 parties de feuille de bambou, 6 à 8 parties de Rhizoma phragmitis, 20 à 40 parties de thé vert, 20 à 40 parties de Rhizoma anemarrhenae et 20 à 40 parties de Wolfiporia extensa. Le procédé de préparation du bain de bouche comprend les étapes suivantes : le mélange et le broyage des matières premières pour obtenir une pâte prête à l'emploi ; l'ajout de 200 à 400 parties en poids d'eau pure dans la pâte, et le chauffage doux pour la décoction pendant 40 à 60 min ; et la filtration, après décoction, pour obtenir un surnageant comme produit fini de bain de bouche.
Patent FR-3063855-B1 (FR)
Title: Circuit logique programmable de commande d'une installation electrique, en particulier une installation nucleaire, dispositif et procede de commande associes
Inventor: ALLORY MATHIEU
IPC: H03K19/177
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un circuit logique programmable (10) de commande d'une installation électrique, en particulier une installation nucléaire, le circuit logique programmable comprenant une unité fonctionnelle (14) comprenant : - une pluralité de types de blocs fonctionnels (FB1, FBi, FBN), deux types de blocs fonctionnels distincts étant propres à exécuter au moins une fonction distincte, - au moins un module de traitement propre à recevoir au moins une séquence (46) de bloc(s) fonctionnel(s) à exécuter, - au moins une mémoire (38) interne configurée pour stocker au moins ladite séquence (46). Selon l'invention le circuit logique programmable (10) comprend un seul bloc fonctionnel de chaque type, un même bloc fonctionnel étant propre à être appelé plusieurs fois, et un module d'exécution (22) configuré pour exécuter en série le ou les bloc(s) fonctionnel(s) appelé(s) selon ladite séquence (46).
Patent FR-3069638-B1 (FR)
Title: Capteur thermique embarque sur vehicule
Inventor: DAUBERCIES FLORENT
IPC: G01K1/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de contrôle de la température de paliers d'arbre de vilebrequin d'un moteur comportant au moins un vilebrequin, au moins un palier et au moins une bielle, au moins un coussinet, interposé entre ledit vilebrequin et ledit au moins un palier ou ladite au moins une bielle, un nombre de thermomètres apte à mesurer la température de l'au moins un coussinet, le procédé étant exécuté par un système de contrôle du moteur comprenant un calculateur, et comprenant une première comportant une première étape de mesure de la température de l'au moins un coussinet, pour obtenir une première température mesurée; une première étape de comparaison de la première température mesurée de l'au moins un coussinet avec une première valeur seuil prédéterminée; une étape de détermination de dépassement de température, si la première température mesurée de l'au moins un coussinet est supérieure à la première valeur seuil prédéterminée, et, dans ce cas déclenchement d'une boucle de correction comprenant une étape d'activation de mesures de préservation minimales du moteur accompagnée d'une étape de surveillance de l'évolution de la température de l'au moins un coussinet.
Patent FR-3069778-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de myrte et un sel de fluor destinee a une application bucco-dentaire
Inventor: FIORINI CHRISTEL
IPC: A61Q11/00
Filed: 2017-08-04
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un extrait de myrte et un sel de fluor, ainsi que son utilisation en tant que médicament, notamment pour la prévention de la formation de la plaque dentaire et/ou la réduction de la plaque dentaire.
Patent FR-3055744-B1 (FR)
Title: Antennes plates mimo multibandes
Inventor: ANDERSON CHRISTOPHER M
IPC: H01Q5/47
Filed: 2017-09-01
Granted: 2022-01-21
Abstract: Des antennes plates multibandes (100) sont décrites qui peuvent être configurées pour avoir une construction robuste et totalement étanche certifiée IP67. Les applications appropriées pour les antennes présentées comprennent une passerelle Internet des objets (IoT) et des routeurs IoT, des applications de diffusion en continu, de transport et de surveillance à distance de vidéo haute définition (HD). De plus, les antennes peuvent délivrer une technologie de couverture MIMO pour les bandes LTE 4G mondiales de 698 à 960 MHz/1710 à 2170 MHz/2490 à 2690 MHz/3300 à 3600 MHz, la bande satellite, le WiFi bibande à 2, 4/5, 8 GHz et le GNSS (GPS-GLONASS-BeiDou).
Patent FR-3072020-B1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'une paire d'implants oculaires multifocaux
Inventor: CASTIGNOLES FANNIE
IPC: A61F2/14
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble constitué d'une paire d'implants oculaires Cet ensemble se caractérise essentiellement par le fait que : -chaque implant de cette paire présente une courbe (A,B) de TFMTF ("Modulation Transfer Function Through Focus"/ fonction de transfert de modulation en fonction de la distance de vision), pour une pupille de diamètre inférieur ou égal à 4 mm, de préférence inférieur à 3 mm, qui présente un pic (A/VL ; B/VL) correspondant à la vision de loin (VL) du porteur, ainsi qu'un pic asymétrique (A/PE ; B/PE) qui s'étale entre la vision intermédiaire (VI) et la vision de près (VP), c'est à dire sans discontinuité entre la vision intermédiaire (VI) et la vision de près (VP); - pour un premier implant de cette paire, la valeur de TFMTF est supérieure en vision intermédiaire (VI) à celle de la vision de près (VP); - pour le second implant de cette paire, la valeur de TFMTF est supérieure en vision de près (VP) à celle de la vision intermédiaire (VI) ; - le flan ascendant (FA) du pic asymétrique (A/PE) du premier implant présente, en valeur absolue, une pente moyenne supérieure à celle de son flan descendant (FD), tandis que le flan ascendant (FA) du pic asymétrique (B/PE) du second implant présente, en valeur absolue, une pente moyenne inférieure à celle de son flan descendant (FD).
Patent FR-3076166-B1 (FR)
Title: Table de cuisson et systeme de refroidissement de la table de cuisson
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: H05B6/12
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: Une table de cuisson comporte au moins un élément de chauffe (3), une carte électronique (6) pour la gestion du fonctionnement de la table de cuisson (1), et un système de refroidissement comportant des moyens de brassage d'air (9) disposés au niveau d'un bord arrière (10b) de ladite table de cuisson (1). Le système de refroidissement comporte en outre : - un conduit de ventilation (15) longeant une première face (6a) de ladite carte électronique (6), - des moyens de déflexion de sortie (17) dans ladite zone de sortie (16) du conduit de ventilation (15), étant conçus pour inverser le sens du flux d'air; et - au moins une d'évacuation d'air (90b) disposée au niveau d'au moins un bord latéral (10c, 10d) de la table de cuisson (1).
Patent FR-3080379-B1 (FR)
Title: Composition elastomere comprenant des particules de coquilles d'huitres
Inventor: LE LU - MAMBRINI MARTINE
IPC: F16J15/00
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: Composition élastomère comprenant au moins un élastomère et des charges, se caractérisant en ce que lesdites charges comprennent des particules de coquilles d'huîtres broyées, la taille moyenne desdites particules de coquilles broyées étant inférieure à 40 µm, et en une quantité comprise entre 20 et 70 parts desdites particules de coquilles d'huîtres broyées pour 100 parts d'élastomère.
Patent FR-3082139-B1 (FR)
Title: Installation de production de recipients a arret d'urgence selectif
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B65G43/10
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: Installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3), qui comprend : Une unité (4) de formage des récipients (2), qui comprend un convoyeur (5) principal et une motorisation (M1) principale ; Une unité (12) de traitement des ébauches (3), qui comprend un convoyeur (14) secondaire et une motorisation (M2) secondaire ; Un dispositif (22) auxiliaire de transfert des ébauches (3) de l'unité (12) de traitement à l'unité (4) de formage, qui comprend un convoyeur (23) auxiliaire et une motorisation (M3) auxiliaire ; Une unité (11) de contrôle, programmée pour, dès lors qu'un défaut est détecté dans l'unité (4) de formage, commander l'arrêt de l'alimentation de l'unité (12) de traitement en ébauches (3), la désynchronisation de la (M3) auxiliaire, l'arrêt de la motorisation (M1) principale et l'éjection des ébauches (3) en amont d'un point (PC) de chargement sur l'unité (4) de formage.
Patent FR-3085311-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un groupe motopropulseur d’un vehicule automobile dans le cas d’un patinage d’une roue
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60K28/16
Filed: 2018-08-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile selon lequel le groupe motopropulseur fournit un couple (Ce) d'entraînement à au moins une première roue du véhicule automobile en fonction d'un couple (Cc) commandé par le conducteur du véhicule automobile et, lorsqu'il y a changement du couple commandé, est ajouté au couple commandé un couple de compensation inertiel ; dans le cas d'un patinage (P) de la au moins une première roue, l'ajout du couple de compensation inertiel est désactivé.
Patent FR-3089484-B1 (FR)
Title: Carenage aerodynamique d’un vehicule automobile pourvu d’une trappe escamotable
Inventor: CEDILE SEBASTIEN
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un carénage (2) aérodynamique d’un véhicule automobile destiné à être fixé à une face inférieure d’un soubassement du véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend une partie principale (21) fixe par rapport au soubassement (1) et au moins une partie secondaire (22) reliée à la partie principale (21) par une articulation permettant sélectivement de disposer la partie secondaire (22) dans une position escamotée d’attente permettant d’accéder à une zone dédiée de la face inférieure du soubassement ou dans une position déployée définitive permettant de masquer la zone dédiée de la face inférieure du soubassement. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094102-B1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour plusieurs barrettes memoire
Inventor: DALLASERRA LUC
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: TITRE : DISSIPATEUR THERMIQUE POUR PLUSIEURS BARRETTES MEMOIRE Un aspect de l’invention concerne un dissipateur thermique pour une pluralité de barrettes mémoire pouvant être connectées à une carte électronique, chaque barrette mémoire comprenant deux surfaces d’échange thermique, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une enveloppe comprenant:  une surface supérieure,au moins deux pattes extérieures, configurées pour être en contact thermique avec au moins une surface d’échange thermique d’au moins une barrette mémoire,au moins une surface de contact, en contact thermique avec ledit système de refroidissement fluidique de ladite carte électronique,une pluralité de pattes intérieures, chaque patte intérieure étant intercalée entre deux barrettes mémoires afin de réaliser un contact thermique avec au moins une surface d’échange de chacune des deux barrettes mémoire,ladite enveloppe est placée de manière amovible contre les deux surface d'échange de chaque barrette mémoire,ladite enveloppe est fixée mécaniquement de manière amovible à ladite carte.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095632-B1 (FR)
Title: Structure avant d’une caisse d'un véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne une structure avant d’une caisse d'un véhicule automobile comprenant de chaque côté, un brancard (2) comportant une partie de brancard avant (3b). La structure avant comprend un absorbeur de choc (5) présentant une extrémité arrière (6) fixée à une extrémité avant (4) de la partie de brancard avant (3b) et une extrémité avant (7) destinée à être fixée à une poutre transversale avant. La partie de brancard avant (3b) et l’absorbeur de choc (5) sont creux. Selon l’invention, la structure avant comprend un absorbeur de choc additionnel (9) logé au moins à l’intérieur de la partie de brancard avant (3b). L’absorbeur de choc additionnel (9) est fixé à la partie de brancard avant (3b) par un moyen de fixation (10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097025-B1 (FR)
Title: Bloc optique de véhicule à lentille externe chauffée par des photons infrarouges
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S45/60
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend une première source (S1) délivrant des premiers photons visibles, une lentille interne (LI) assurant une première mise en forme des premiers photons, une lentille externe (LE) assurant une seconde mise en forme des premiers photons et délivrant ces derniers sur une face avant (FV) au contact de l’air extérieur, et une seconde source (S2) délivrant des seconds photons infrarouges. La lentille externe (LE) est réalisée par bi-injection dans une partie centrale (PC) d’une première matière transparente aux premiers et seconds photons, et dans une partie périphérique (PP) entourant la partie centrale (PC) d’une seconde matière absorbant les seconds photons pour produire de l’énergie thermique induisant une augmentation de sa température empêchant le dépôt de glace ou de neige sur sa face avant (FV). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098072-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un ensemble d’images d’une séquence vidéo
Inventor: LAVAUD ANNE-LYSE
IPC: H04N19/142
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un procédé, mis en œuvre par des moyens informatique, de traitement d’une séquence vidéo comprenant un ensemble d’images est proposé, qui comprend : obtenir une information indiquant au moins une image dans l’ensemble d’images à encoder selon un mode de codage de type à prédiction par corrélation spatiale, déterminer, dans l’ensemble d’images, des sous-ensembles d’images consécutifs, et encoder la séquence vidéo sur la base des sous-ensembles d’images consécutifs déterminés, dans lequel les tailles respectives de certains au moins des sous-ensembles d’images sont fonctions de l’au moins une image à encoder selon le mode de codage de type à prédiction par corrélation spatiale. Figure de l’abrégé : Figure 3a