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Patent WO-2009030974-A1 (WO)
Title: Dispositif médical et revêtement lubrifiant pour ce dispositif
Inventor: BOULANGE LAURENCE
IPC: A61L31/10
Filed: 2007-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical (1) comprenant un premier élément (2; 3) et un second élément (3; 2) mobiles l'un par rapport à l'autre, ainsi qu'un revêtement (8) présentant une région de contact (10) vis-à-vis de l'un de ces deux éléments (2; 3) et conçu pour favoriser le glissement relatif de ces premier et second éléments (2, 3) l'un par rapport à l'autre et assurer l'étanchéité dans la région de contact (10), ce revêtement (8) étant composé d'une matière polymère comprenant des chaînes polymères comportant l'unité de répétition (I), dans laquelle X représente un halogène, par exemple F, ou un hydrogène et dans laquelle Y1, Y2, Y3 et Y4 représentent chacun indépendamment un halogène, par exemple Cl, ou un hydrogène. L'invention se caractérise en ce que l'épaisseur moyenne dudit revêtement (8) est comprise entre 3 et 10 μm.
Patent WO-2008056296-A1 (WO)
Title: Éléments de conversion de longueur d'onde à bords réfléchissants
Inventor: OFFERMANS PAULUS H G
IPC: H01L33/50
Filed: 2007-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif émetteur de lumière (1) qui comprend une diode électroluminescente (2) et un élément de conversion de longueur d'onde (3) autoalimenté disposé de façon à recevoir au moins une partie de la lumière émise par ladite diode électroluminescente (2). L'élément de conversion de longueur d'onde comporte une surface de réception de lumière plate (4), une surface de sortie de lumière (5) et des surfaces de bord latérales (6), lesdites surfaces de bord latérales (6) comportant un matériau réfléchissant (7). Les surfaces de bord réfléchissantes augmentent l'homogénéité de couleur de la lumière quittant le dispositif, et le dispositif convient à la production de masse.
Patent WO-2008122874-A1 (WO)
Title: Method and plant for joining two parts of an item of footwear
Inventor: SAURWEIN RAFFAELE
IPC: A43D25/18
Filed: 2008-04-09
Abstract: Method and plant (1) for connecting a sole (3) to an upper (4) of an item of footwear, whereby a solid uniform layer (20) of gluing material is spread only on one between the sole (3) and the upper (4) before coupling and forcing the sole (3) and the upper (4) against one another by means of at least two opposed inflatable cushions (37) (50) defining between them a variable- volume chamber for housing and support of the upper-sole ensemble (B); upon reaching of a condition of maximum forcing, the gluing material being brought to a liquid phase and then cooled and brought to the solid phase before interrupting forcing and extracting the upper-sole ensemble (B) from the variable- volume chamber.
Patent WO-2009030995-A1 (WO)
Title: Système et procédé de commercialisation interactive utilisant des dispositifs en réseau
Inventor: ANDREASSON MARKUS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-08-27
Abstract: L'invention concerne une technique de commercialisation interactive qui comprend la distribution d'un article de commercialisation électronique à des dispositifs électroniques (18). Les utilisateurs des dispositifs électroniques peuvent partager l'article de commercialisation avec d'autres dispositifs électroniques afin d'obtenir progressivement un crédit leur permettant d'utiliser cet article. A chaque fois qu'un dispositif électronique partage l'article de commercialisation, des données de localisation sont collectées afin de déterminer l'endroit où cet article est actif.
Patent WO-2009118583-A1 (WO)
Title: Method and system for controlling production of items
Inventor: SCHEID BUDZINSKI JOAO AUGUSTO
IPC: G06V10/26
Filed: 2008-10-14
Abstract: The invention relates to a method for controlling a production of items on a production line, wherein a digital image of each of said items is processed so as to obtain at least identified product type data and identified item data, said identified product type data and identified item data being further used for determining a reliable production volume per product type and per associated item.
Patent WO-2008104895-A1 (WO)
Title: Bobines radiofréquence de surfaces à champ élevé doublement résonantes pour résonance magnétique
Inventor: ZHAI ZHIYONG
IPC: G01R33/422
Filed: 2008-01-30
Abstract: L'invention concerne une bobine radiofréquence qui comprend un conducteur annulaire ou des conducteurs annulaires parallèles (22, 22c, 22d), destinée à supporter : (i) une distribution de courant électrique générant un premier champ B1 (B1,uniforme) à une première fréquence de résonance magnétique orientée hors du plan du ou des conducteurs annulaires; et (ii) une distribution de courant électrique générant un second champ B1 (B1, sinus) à une seconde fréquence de résonance magnétique orientée parallèlement au plan du ou des conducteurs annulaires. Une machine IRM comprend: un aimant générant un champ magnétique statique (B0); un système de gradients de champ magnétique (14) destiné à superposer des gradients de champ magnétique choisis sur le champ magnétique statique; et ladite bobine radiofréquence comportant lesdits conducteur annulaire ou conducteurs annulaires parallèles (22, 22c, 22d).
Patent WO-2009118587-A1 (WO)
Title: Circuit à boucle à verrouillage de phase
Inventor: KEARNEY NIALL
IPC: H03L7/099
Filed: 2008-03-25
Abstract: Un circuit à boucle à verrouillage de phase (PLL) (2) comprend un système de détection de phase (8, 10) qui comprend une première entrée pour recevoir un signal de référence, une seconde entrée, et une sortie (13) pour délivrer en sortie un signal de commande, et un système d'oscillateur commandé en tension (VCO) (3). Le système VCO (3) comprend un VCO (4) qui comprend une première entrée (5) pour recevoir le signal de commande, une seconde entrée (11), et une sortie (7) pour délivrer en sortie un signal de sortie ayant une fréquence qui dépend du signal de commande. La sortie du VCO (4) est couplée à la seconde entrée du système de détection de phase (8, 10) via une chaîne de réaction. Le système VCO (3) comprend par ailleurs un circuit de commande (6) qui est destiné à recevoir le signal de commande et est couplé à la seconde entrée (11) du VCO (4). Le circuit de commande (6) est configuré pour envoyer, en fonctionnement, un signal de réglage au VCO (4), de manière sélective et en fonction d'un niveau du signal de commande, de sorte que le niveau du signal de commande soit réglé pour maintenir le signal de commande à l'intérieur d'une plage de fonctionnement prédéterminée.
Patent WO-2009063372-A1 (WO)
Title: Réduction des contraintes thermiques
Inventor: COUSIN ALAIN
IPC: H01L21/304
Filed: 2008-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction des contraintes thermiques dans une plaquette, consistant à préparer une plaquette à motif comportant des lignes de découpe entre des dés adjacents, et à former des trous fins dans le substrat de silicium, ces trous formant un sillon pointillé dans les lignes de découpe, et aucune seconde couche n'étant formée sur la face opposée de la plaquette, ainsi qu'une plaquette à motif obtenue par ce procédé. La formation de trous est de préférence combinée à d'autres étapes de traitement, ou à une autre étape, ce qui permet d'éviter les opérations et les manipulations additionnelles avant ou après le traitement standard des plaques, et d'optimiser ainsi la qualité et les coûts de fabrication. Les trous formés dans le substrat de silicium présentent de préférence une profondeur supérieure à 3 μm et pouvant aller jusqu'à 50 μm, de préférence comprise entre 5 et 40 μm, par exemple 20 μm.
Patent WO-2009130564-A1 (WO)
Title: Utilisation thérapeutique de nouvelles préparations pharmaceutiques contenant des antitumoraux liés à l'acide hyaluronique dans le traitement des néoplasies
Inventor: CAMPISI MONICA
IPC: A61K47/48
Filed: 2009-04-21
Abstract: Cette invention concerne la nouvelle utilisation dans le domaine oncologique de bioconjugués à titre d'agents de différenciation obtenus par conjugaison de l'acide hyaluronique (HA) et d'un produit chimiothérapique (identifié ci-après par le nom de marque ONCOFID®) parmi lesquels, en particulier, l'Irinotécan, la Doxorubicine, le Paclitaxel, le Cis-platine et le 5-fluorouracile (5-FU) pour traiter les tumeurs primaires et la métastase. En particulier, le comportement biologique est décrit en termes de mécanisme d'action, d'efficacité et de tolérabilité des préparations pharmaceutiques du dérivé de l'ONCOFID® soluble dans l'eau. Plus spécifiquement, cette invention concerne le surprenant effet biologique et pharmacologique démontré par les formulations basées sur l'ONCOFID-S (conjugués HA-SN38) et l'ONCOFID-D (conjugués HA-Doxorubicine) pour promouvoir la différenciation des cellules tumorales en un phénotype non transformé, par rapport au médicament de référence, l'Irinotécan (ou CPT11 dont la forme active est représentée par SN38) et la Doxorubicine.
Patent WO-2009150515-A1 (WO)
Title: Procédé de consolidation d'un terrain menacé par un glissement de terrain et équipement pour mettre en œuvre le procédé
Inventor: ALOI ARISTODEMO
IPC: E02D17/20
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de consolidation d'un terrain menacé par un glissement de terrain. Ledit procédé comprend la prédisposition d'une pluralité de trous (2) ayant une longueur suffisante pour se fixer à une couche sous-jacente d'une roche stable, destinés à recevoir des ancrages (4) respectifs, chaque trou (2) présentant à sa partie supérieure un évidement de modélisation (5) obtenu par excavation. Ensuite, une pluralité de reliefs façonnés (6) est formée sur la surface de la pente, entourée par les évidements, ce qui facilite la réalisation d'un nouveau dispositif de freinage en trois dimensions contre un glissement de terrain. Une barre filetée (7) est introduite dans chaque trou (2) et du ciment est injecté pour bloquer chaque barre (7) en position. Ensuite, un réseau de fils d'acier (8) est posé sur la surface du terrain et une plaque façonnée respective (10) est installée dans chaque évidement (5) et accrochée à la barre filetée (7). Une pluralité de câbles (9) est placée de manière superposée sur le réseau (8) selon un plan prédéterminé, lesquels câbles relient les plaques profilées (10) les unes aux autres, les câbles (9) s'enroulant autour d'un manchon de la plaque (10). Une opération de tirage, d'un nouveau type, est ensuite effectuée. A l'aide d'un écrou, la plaque (10) est obligée à pénétrer au fond des évidements de modélisation (5), plaçant le réseau (8) et les câbles (9) dans une relation de très haute tension contre la surface du terrain et générant un nouveau "revêtement" de consolidation contre les effets des agents atmosphériques. Avec les couches supérieures du terrain instable, afin de garantir une rigidité contre des phénomènes tendant à désagréger le terrain, une série de micro-pieux, ou une sangle, est placée au-dessus de l'équipement (ou, à la place, la première ligne d'ancrages peut être renforcée) ayant la fonction de dispositifs d'ancrage supérieurs (15) auxquels toutes les plaques profilées (10) de la première rangée sont reliées par des câbles. Sur des pentes irrégulières (des pentes qui sont déjà partiellement dépourvues de débris), la ligne de séparation entre la zone qui n'a pas encore subi un glissement et la zone déjà éboulée (la limite A) est spécialement consolidée avec une double pose de câbles ayant différentes fonctions, et des trous plus proches.
Patent WO-2010020861-A1 (WO)
Inventor: ARAKI YASUSHI
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-08-19
Abstract: A fuel cell system. (100) is provided with a voltage detection device (41) that detects a cell voltage of a cell group containing one or more cells (11), a current density detection device (42) that detects a generated current density of the cell group, and a determination portion (52) that determines the presence or absence of an inflection point of a change in the cell voltage relative to the generated current density based on the detection results of the voltage detection device and the current density detection device.
Patent WO-2009115993-A1 (WO)
Inventor: HONORE HUGUES
IPC: F24F11/04
Filed: 2009-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'aération d'un cabinet d'aisances équipé d'une ventilation mécanique (1 ) de type VMC et d'une cuvette (2) de WC munie d'une chasse d'eau à réservoir (3), caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un boîtier (4) équipé d'une bouche d'extraction de VMC calibrée (5) disposée entre deux manchons (6, 7) de raccordement, le premier manchon (6) étant raccordé à la ventilation mécanique (1 ) du cabinet et le second manchon (7) étant raccordé à un conduit d'alimentation d'eau (8).
Patent WO-2010061308-A1 (WO)
Title: Katheter zum ansaugen, fragmentieren und hinausbefördern von entfernbarem material aus blutgefässen
Inventor: STRAUB IMMANUEL
IPC: A61B17/00
Filed: 2009-11-05
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Katheter zum Ansaugen, Fragmentieren und Hinausfördern von entfernbarem Material aus Hohlkörpern, insbesondere von Thromben und Embolien aus Blutgefässen, mit einem über einen Führungsdraht (4), unabhängig von diesem axial verschiebbaren, am distalen Ende des Katheters angeordneten Arbeitskopf (1 ), welcher wenigstens eine seitliche Öffnung (1 a) aufweist. Der Katheter weist eine mittels eines vom Arbeitskopf entfernten Drehantriebes einer Antriebseinheit mit einer Drehzahl in Rotation versetzbare flexible Förderschraube (3) mit einem distalen und einem proximalen Teil auf. Ein die Förderschraube (3) umgebender, mit dem Arbeitskopf verbundener flexibler Schlauch (2) dient zur Abfuhr des Materials, bzw. der abgelösten Thromben und Emboliefragmente. Die Förderschraube (3) ist als mit der Öffnung (1 a) des Arbeitskopfes (1 ) zusammenwirkendes, scherendes Schneidwerkzeug ausgebildet, um zwischen den peripheren Rändern der Förderschraube (3) und Rändern der Öffnungen (1 a) die eindringenden Materialien, bzw. angesaugten und/oder abgelösten Thromben und Embolien zu zerkleinern und abzuführen. Zur axialen Abstützung der Förderschraube (3) ist zwischen dem distalen Ende (3a) der Förderschraube (3) und dem Arbeitskopf (1 ) ein Axial-Drucklager (5) angeordnet.
Patent WO-2011036611-A1 (WO)
Title: Explosif
Inventor: WILSON LAURENCE JUSTIN PIENAAR
IPC: C06B23/00
Filed: 2010-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire un explosif à base de nitrate d'ammonium/fuel. Ledit procédé consiste à former une émulsion par mélange d'huile dans l'eau. On introduit ensuite de l'ozone dans l'émulsion pour obtenir une émulsion ozonée. Ladite émulsion ozonée est mélangée avec du nitrate d'ammonium particulaire solide, de telle sorte que l'émulsion est absorbée dans le nitrate d'ammonium. L'explosif à base de nitrate d'ammonium/fuel est ainsi formé.
Patent WO-2011073939-A1 (WO)
Title: Gestion de données dans des dispositifs à mémoire à semi-conducteurs
Inventor: CIDECIYAN ROY D
IPC: G06F11/10
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention concerne des procédés et des appareils pour commander un dispositif (5) à mémoire à semi-conducteurs, la mémoire à semi-conducteurs (6) comprend des blocs effaçables comprenant chacun une pluralité d'emplacements d'écriture de données. Les données d'entrée sont stockées dans des groupes successifs d'emplacements d'écriture de données, chaque groupe comprenant des emplacements d'écriture dans un ensemble de blocs effaçables dans chacune des multiples subdivisions logiques de la mémoire à semi-conducteurs (6). Les données d'entrée sont soumises à un codage de correction d'erreurs de telle sorte que chaque groupe contient un code de correction d'erreurs pour les données d'entrée dans ce groupe. Des métadonnées indiquant l'emplacement des données d'entrée dans la mémoire à semi-conducteurs (6) sont conservées en mémoire (13). Une indication de la validité des données stockées dans chaque emplacement d'écriture de données est également conservée. Avant d'effacer un bloc, des données d'entrée valides sont récupérées à partir du ou de chaque groupe contenant des emplacements d'écriture dans ledit bloc. Les données récupérées sont ensuite remises en mémoire en tant que nouvelles données d'entrée.
Patent WO-2012056302-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de commande thermique pour véhicule
Inventor: MORITA ATSUSHI
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention concerne un appareil de commande thermique pour un véhicule. Ledit appareil comprend un premier circuit de circulation (1) pourvu d'une unité d'échange thermique interne (18), d'une unité de stockage thermique de chaleur de refroidissement (14), et d'une unité de stockage thermique de chaleur de réchauffement (15), un second circuit de circulation (2) pourvu d'une unité d'échange thermique externe (6), et un élément Peltier (7) qui transfère de la chaleur entre un agent thermique dans le circuit (1) et un agent thermique dans le circuit (2). Lorsqu'une demande pour refroidir un intérieur de véhicule peut être satisfaite par la chaleur de refroidissement stockée dans l'unité de stockage thermique (14), l'intérieur de véhicule est refroidi en utilisant la chaleur de refroidissement stockée dans ladite unité de stockage thermique, l'entraînement de l'élément Peltier (7) étant arrêté. Lorsqu'une demande pour chauffer l'intérieur de véhicule peut être satisfaite par la chaleur de réchauffement stockée dans l'unité de stockage thermique (15), l'intérieur de véhicule est chauffé en utilisant la chaleur de réchauffement stockée dans ladite unité de stockage thermique, l'entraînement de l'élément Peltier (7) étant arrêté.
Patent WO-2011125030-A1 (WO)
Inventor: BOSMAN JOHANNES JACOBUS
IPC: B64D13/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: A glider 10 comprises a body 12, a closed cockpit 18 and an air extractor 22 for extracting air from the cockpit. The extractor is mounted on the body in a region of negative pressure relative to general ambient or atmospheric pressure, in use. The extractor comprises a body 24 defining an inlet 28, which is in airflow communication with the cockpit 18, an outlet 32 and a flow passage 34 extending between the inlet and the outlet. An airflow conditioning arrangement 38 is mounted in the passage.
Patent WO-2011132176-A1 (WO)
Title: Utilisation cosmétique d'un lysat d'espèces de bifidobacterium pour le traitement des odeurs corporelles
Inventor: CASTIEL ISABELLE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2011-04-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins une quantité efficace d'un lysat d'au moins un microorganisme du genre  Bifidobacterium species , ou une fraction de ceux-ci, pour la prévention et/ou le traitement des odeurs corporelles.
Patent WO-2012017356-A1 (WO)
Title: Machine pour la préparation de morceaux d'un fruit ovale ou sphérique, tel que le melon ou la pastèque
Inventor: ASCARI DANIELA
IPC: B26D1/09
Filed: 2011-07-27
Abstract: La présente invention concerne une machine pour la préparation de morceaux d'un fruit ovale ou sphérique, tel que le melon ou la pastèque, comprenant : un premier poste de coupe (10), destiné à couper un fruit (100) en partie rondes (101) le long de plans parallèles; un second poste de coupe (20), pourvu d'au moins deux lames formées (21a, b,c) destinées à couper les parties rondes (101) en fragments prismatiques; un dispositif de tri (40), destiné à détecter un diamètre desdites parties rondes (101) et à attribuer chaque partie ronde (101) à une lame formée (21a,b,c) choisie sur la base du diamètre de la partie ronde.
Patent WO-2012066503-A1 (WO)
Title: Récipient utilisable en vue du transport sélectif d'échantillons d'un matériau biologique
Inventor: TRIVA DANIELE
IPC: B01L3/14
Filed: 2011-11-17
Abstract: La présente invention concerne un récipient utilisable en vue du transport sélectif d'échantillons d'un matériau biologique ou d'origine biologique. Ledit récipient comprend un corps (2) comportant au moins un compartiment (3) conçu pour pouvoir contenir au moins un fluide ou un liquide et/ou au moins une partie (16a) d'un dispositif de prélèvement (16) d'échantillons biologiques, ledit corps (2) comprenant au moins une ouverture d'accès (4) au compartiment (3) et au moins une paroi de rétention (5) comportant au moins une partie permettant un passage sélectif (6) et conçue pour empêcher la sortie d'un fluide ou d'un liquide hors du récipient (1) par la partie permettant le passage (6), au moins dans au moins une condition de fonctionnement à l'état fermé caractérisée au moins par un état de repos du récipient (1) ou par une première valeur d'agitation mécanique du récipient (1) et/ou par une première valeur de force centrifuge relative à laquelle est soumis le récipient (1) pendant un premier intervalle de temps prédéterminé, et conçue pour pouvoir permettre, de façon sélective, la sortie du fluide ou du liquide hors du récipient (1), à travers la partie servant de passage (6), au moins dans une condition de fonctionnement à l'état ouvert, caractérisée au moins par un second état correspondant d'agitation mécanique du récipient (1) et/ou par une seconde force centrifuge relative correspondante à laquelle est soumis le récipient (1) pendant un second intervalle de temps prédéterminé.
Patent WO-2013057555-A1 (WO)
Title: Système de conduit d'air permettant de refroidir un groupe d'au moins deux modules dégageant de la chaleur
Inventor: SCHNEIDER GARY
IPC: H05K7/20
Filed: 2012-10-11
Abstract: L'invention concerne un système de conduit d'air permettant de refroidir un groupe (1) d'au moins deux modules dégageant de la chaleur, lesdits modules (2, 3) étant agencés l'un après l'autre dans la direction d'un flux d'air traversant ledit groupe (1), ledit système de conduit d'air comprenant un trajet de l'air (5, 6) pour chaque module (2, 3). L'invention vise à ce que le refroidissement d'un groupe de modules par de l'air de refroidissement puisse être mis en œuvre avec un faible encombrement. A cette fin, lesdits trajets de l'air (5, 6) sont agencés parallèlement dans une direction longitudinale allant d'un premier côté dudit groupe (1) jusqu'à un second côté dudit groupe (1), ledit second côté étant à l'opposé dudit premier côté, et lesdits trajets de l'air (5, 6) s'intervertissant dans une direction perpendiculaire à ladite direction longitudinale dans une zone (13) située entre lesdits deux modules (2, 3).
Patent WO-2013108079-A1 (WO)
Title: Composants de convertisseur d'énergie éolienne constitués de béton aux performances ultra-élevées
Inventor: KRAUSE MARKUS RUDOLF
IPC: F03D11/04
Filed: 2012-01-18
Abstract: Un cadre principal (50) de convertisseur d'énergie éolienne constitué de béton coulé aux performances ultra-élevées est configuré pour être utilisé dans des conditions de charge dynamique multidirectionnelle. Le cadre principal (50) est une structure creuse à parois multiples et comprend des éléments de renforcement (90) s'étendant linéairement dans les parois. Les éléments de renforcement (90) sont liés au béton de l'objet et appliquent une contrainte de compression à l'objet par le biais de la liaison. Les éléments de renforcement (90) sont agencés dans les parois de sorte que la contrainte de compression soit contenue le long de multiples plans non parallèles (P1, P2, P3) dans l'objet. D'autres composants structuraux (90) du convertisseur d'énergie éolienne, tels que le moyeu (16'), peuvent être formés de façon similaire.
Patent WO-2012123892-A1 (WO)
Title: Entourage virtuel de patient ayant un support de décision clinique fondé sur le contexte
Inventor: ROCK JOSEPH ERNEST
IPC: G16H70/20
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un support de stockage lisible par ordinateur pour l'identification des attributs de contexte et la génération d'une liste fondée sur le contexte, de tâches pour un utilisateur, par rapport aux attributs identifiés de contexte. L'invention concerne un dispositif présentant un processeur identifiant des attributs de contexte et générant une liste de tâches fondée sur le contexte, pour un utilisateur par rapport aux attributs identifiés de contexte. Le dispositif comprend en outre une mémoire stockant des lignes directrices cliniques et/ou des données de patient, le processeur générant une liste maîtresse de tâches, par rapport aux lignes directives cliniques et/ou aux données de patient.