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Patent FR-2666438-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en phase vapeur d'un ecran a base de polymere conducteur et ecran obtenu par ce procede.
Inventor: CHRISTIAN DELEUZE
IPC: H01B1/12
Filed: 1990-08-30
Abstract: Ce procédé de fabrication comprend les étapes suivantes: a) - former un substrat poreux (12) isolant électrique, contenant un agent oxydant dont l'anion joue le rôle de dopant; b) - préparer à température ambiante une première solution (9) contenant essentiellement 90 à 99% en volume d'au moins un monomère liquide comportant au moins une chaîne carbonée cyclique à doubles liaisons conjuguées et 1 à 10% en volume d'un second solvant augmentant la tension de vapeur du monomère, c) - évaporer à la température ambiante la première solution et soumettre le substrat poreux (12) aux vapeurs de cette première solution, pendant un temps suffisant pour former sur et/ou dans le substrat un revêtement (16) continu de polymère conducteur électronique dopé par ledit dopant. L'écran obtenu est destiné à l'absorption de micro-ondes.
Patent FR-2673078-A1 (FR)
Title: Preservation of substances using nitrogen
Inventor: MESSIH ZAKI GEORGE ABD EL
IPC: A23L3/3418
Filed: 1990-10-09
Abstract: This invention consists in storing the substances in hermetically sealed containers. The ambient air is sucked out to maximum exhaustion (evacuation) by means of a suction pump or a compressor, then replaced by 100% nitrogen originating from a reservoir placed at the top of the container or, in any case, close to the fan if this is a container which can be chilled. The nitrogen remains coating the substances throughout the preservation period. This invention prevents any damage to the substances caused by oxygen from the air. In order to add or remove quantities of substances, the container is opened after having withdrawn and pressed, with the aid of the pump or of the compressor, and purified, by means of a filter and of a condenser, the nitrogen previously distributed in the container in order to return it to the initial reservoir, and having reintroduced the ambient air inside the container. This method permits re-use of the same amount of nitrogen an infinite number of times provided there is no leakage or infiltration, and, moreover, prevents any air pollution. For substances which require it, a sterilisation system (compressed water vapour at 115 DEG C) may be combined with this method.
Patent FR-2670104-A1 (FR)
Title: Bracket device for displaying for sale goods mounted on display cards or suchlike packaging
Inventor: BERNARD GARCIN
IPC: A47F5/08
Filed: 1990-12-05
Abstract: This device comprises an elongate part (1) designed to act as a horizontal arm from which display cards or other packaging can be hung. This part consists of a metal wire bent back upon itself such that the two arms (2, 3) lie in the same vertical plane and such that the bend (4) forms the free end of this part. In combination with this part, the device has a detachable plate (12) designed to be mounted vertically between its two arms (2, 3) in order that both sides of this plate can carry one or more labels (15) showing the price or other information when viewed laterally. Also provided are means for immobilising this plate at the free end (4) of the hanger part (1).
Patent FR-2670944-A1 (FR)
Title: Squelette d'assemblage combustible nucleaire.
Inventor: MICHEL VERDIER
IPC: G21C3/334
Filed: 1990-12-21
Abstract: Le squelette, utilisable notamment dans un assemblage combustible pour réacteur refroidi et modéré à l'eau légère, comprend deux embouts (10, 12) reliés par des tubes guides (14). Les moyens de liaison entre chaque tube guide (14) et l'embout inférieur (12) comprennent une broche (16) perçée d'un trou de passage de réfrigérant, ayant une partie haute fixée dans le tube guide et une partie basse en saillie qui présente un épaulement (28), dirigé vers le bas, d'appui sur l'embout inférieur qui traverse un passage ménagé dans l'embout inférieur et qui est fractionnée en plusieurs doigts élastiques (24) ayant chacun un épaulement (26), dirigé vers le haut, d'accrochage sur l'embout inférieur (14).
Patent FR-2674245-A1 (FR)
Title: Procede de separation de butenes et de butanes par distillation extractive.
Inventor: LIONEL ASSELINEAU
IPC: C07C9/10
Filed: 1991-03-20
Abstract: On décrit un procédé de séparation de butènes et de butanes par distillation extractive. Une charge contenant principalement des butènes et des butanes est mise en contact dans une colonne de distillation extractive sous pression avec un premier solvant S1 , polaire, sélectif (par exemple le diméthylformamide), les butanes étant recueillis en tête; le solvant S1 contenant les butènes sortant en fond est mélangé à un second solvant S2 de température d'ébullition intermédiaire entre celle des butènes et celle du solvant S1 , le mélange passant dans une colonne de désorption sous pression, où les butènes sont recueillis en tête; le mélange des solvants S1 et S2 est séparé dans une colonne de purification sous pression atmosphérique, le solvant S2 sortant en tête est recyclé vers la colonne de désorption, et le solvant S1 sortant en fond est recyclé vers la colonne de distillation extractive. Par ce procédé qui présente une simplicité de mise en œuvre accrue, il est possible de séparer les butènes avec une pureté d'au moins environ 97 % en poids.
Patent FR-2677705-A1 (FR)
Title: Device for the thermal protection of the peripheral members of a combustion engine equipped with a turbocompressor
Inventor: CLAUDE DUSSARTRE
IPC: F01D25/14
Filed: 1991-06-11
Abstract: Device for the thermal protection of the peripheral members of a combustion engine equipped with a turbocompressor, characterised in that it comprises a removable heat shield (18) located around the turbine of the said turbocompressor.
Patent FR-2685205-A1 (FR)
Title: Composition a base de plantes sous forme solide, son procede de preparation et ses applications.
Inventor: GUY DERRIEU
IPC: A61K36/00
Filed: 1991-12-23
Abstract: Composition à base de plantes entières et/ou de parties de plantes fraîches et/ou sèches et/ou d'extraits, sous forme solide, (sèche, lyophilisée ou équivalente), unitaire ou pulvérisée; son procédé de préparation et ses applications à l'usage pharmaceutique, vétérinaire, diététique, alimentaire ou cosmétique. Ladite composition comprend au moins: A - un ou plusieurs principes actifs végétaux, inclus dans une suspension homogène de plantes fraîches ou sèches, obtenue par (a) nettoyage et/ou séchage de la plante ou partie de plante, (b) cryobroyage à une température inférieure à 0degré C jusqu'à l'obtention d'une granulométrie inférieure à environ 100 mum, (c) trempage des particules pendant un temps convenable dans au moins un solvant approprié, (d) séparation de la phase liquide et de la phase solide de la suspension obtenue, (e) expression de la phase solide obtenue en (d) par pressage à froid, (f) mélange de la phase liquide obtenue en (d) et du pressat obtenu en (e), et (g) solidification convenable dudit mélange; laquelle suspension homogène de plantes fraîches ou sèches est associée à: B - au moins un promoteur d'absorption à action séquestrante et C - au moins un promoteur d'absorption choisi parmi les agents tensioactifs.
Patent FR-2673431-A1 (FR)
Title: Support pour la culture des cellules dans un milieu exempt de serum et dispositif du type a colonne rempli dudit support.
Inventor: SATOSHI WATANABE
IPC: C12N5/071
Filed: 1992-03-02
Abstract: Un support pour la culture des cellules prolifératives adhérentes dans un milieu exempt de sérum contenant un matériau de support comprenant un composé oxyde métallique. Le composé oxyde métallique a un intervalle d'absorption d'infrarouge de 1 040 à 1 140 cm- 1 . Un dispositif du type à colonne pour la culture en continu des cellules contient le support mentionné ci-dessus pour faire passer en continu un milieu exempt de sérum à travers le support afin de faire proliférer en continu et de différencier les cellules prolifératives adhérentes, de sorte qu'une substance utile produite dans les cellules est recueillie de l'éluat provenant du support.
Patent FR-2688239-A1 (FR)
Inventor: JACQUES CHAPPUIS
IPC: C04B28/02
Filed: 1992-03-03
Abstract: An irreversibly and gradually deformable impact protection material, wherein said material contains, for 100 parts by weight of at least one unhydrated hydraulic binder, 2.5-75 parts by weight of cellulose fibres dispersed in the matrix resulting from the setting and hardening of the hydraulic binder(s), and wherein said material has a density of 0.15-0.60 when dried.
Patent FR-2688635-A1 (FR)
Title: Board having twelve terminals for the connection of an asynchronous three-phase electrical motor with six windings, and motor comprising such a board
Inventor: ERIC COUPART
IPC: H02K5/22
Filed: 1992-03-13
Abstract: The three primary terminals (1, 5, 9) are placed at the three vertices of a triangle, and the four primary, quaternary, secondary and tertiary (1, 4, 2, 3; 5, 8, 6, 7; 9, 12, 10, 11) terminals of each group are placed in this order. These terminals thus form, with the primary terminal (9, 1, 5) of the previous group, the successive vertices of non-intersecting respective pentagons (1, 4, 2, 3, 9; 5, 8, 6, 7, 1; 9, 12, 10, 11, 5) outside the triangle and outside each of the other two pentagons. Use especially for making the various modes of connection of the windings of the motor to terminal strips.
Patent FR-2689620-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un chauffe-eau à circulation pour distributeur de boissons chaudes et chauffe-eau obtenu par ce procédé.
Inventor: PATRICE SCHIETTECATTE
IPC: F24H1/14
Filed: 1992-04-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un chauffe-eau qui comprend un corps de chauffe électrique tubulaire (1) conformé sensiblement en U et un tube de conduite d'eau (2) destiné à être relié mécaniquement et thermiquement au corps de chauffe. Selon l'invention, on cintre séparément le corps de chauffe (1) et le tube de conduite d'eau (2); puis on relie le tube de conduite d'eau (2) au corps de chauffe (1) par une soudure à l'arc électrique sous un flux de gaz neutre. Application aux distributeurs de boissons chaudes telles que café et thé.
Patent FR-2690066-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images utilisant une source de lumière à semi-conducteurs.
Inventor: MARC INGLESE JEAN
IPC: A61B5/00
Filed: 1992-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'acquisition d'images. Ce dispositif est du type comportant: - un capteur de lumière (5), - une source d'éclairement (3), - des dispositifs optiques optionnels (2) et (4), - des moyens électroniques de contrôle (8), de stockage (7) et de conversion (6) et (9) de signaux - des moyens de commandes (11) optionnels, et est essentiellement CARACTERISE PAR LE FAIT QUE le capteur de lumière (5) est de type "à transfert de charges" monochrome, ET PAR LE FAIT QUE la source d'éclairement (3) est constituée par des émetteurs de lumière (3a), (3b),... (3n) à semi-conducteurs de couleurs différentes, émettant dans le spectre visible ou invisible.
Patent FR-2690880-A1 (FR)
Title: Automobile seat pivot - has lower and upper discs, connected to seat and back respectively, pivoting on intermediate disc giving seat depth adjustment
Inventor: DANIEL BOUHOURS
IPC: B60N2/22
Filed: 1992-05-05
Abstract: A fixed lower disc (4) is attached to the seat  and an upper disc (5) is fixed to the inclining back .  The two discs (4,5) are connected together by an intermediate disc (8) with which  they pivot.  The intermediate disc (8) forms a seat depth adjustment  by displacing the back  whilst holding its inclination constant. Displacement and inclination are simultaneously or individually obtained by activation of the lower and upper discs (4,5)  by differential pivoting housings (6,7).  These housings (6,7) are fixed to the upper and intermediate discs (5,8) and activated separately and eventually synchronised.  There is the  possibility of de-clutching the  drive of the housing (7) by an adjustment button (9). USE/ADVANTAGE  - Allows adjustment of back inclination and depth of seat.
Patent FR-2691562-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d'un code porté par un support, comprenant des moyens de guidage du support.
Inventor: PATRICK CARON
IPC: G06K13/08
Filed: 1992-05-19
Abstract: Dispositif de détection d'un code notamment d'identification porté par un support (3), par déplacement de ce support devant un moyen (19) de lecture de ce code, comprenant des moyens de guidage qui comprennent un canal (13) présentant une ouverture supérieure d'entrée (14) et une ouverture inférieure de sortie (15), ce canal présentant entre ces ouvertures des formes complémentaires de formes dudit support de manière à guider ce dernier, ainsi que des moyens d'arrêt (6) placés en dessous et à distance de l'ouverture inférieure de sortie du canal précité, de telle sorte que, ledit support (3) étant introduit dans ledit canal (13) par son ouverture supérieure d'entrée (14) puis étant libéré, il se déplace par gravité dans ledit canal en étant guidé grâce auxdites formes complémentaires, et il en ressort par son ouverture inférieure de sortie (15) puis est stoppé par lesdits moyens d'arrêt (6) pour pouvoir être repris, ledit moyen de lecture étant disposé latéralement audit canal dans une position telle que le code que porte ledit support passe devant ce moyen pour être lu.
Patent FR-2676712-A1 (FR)
Title: Pallet made of cardboard, corrugated cardboard in particular
Inventor: BERTHOLD KURZ
IPC: B65D19/00
Filed: 1992-05-22
Abstract: In a pallet (10) made of cardboard comprising two preferably identical base sections (14, 16) and a covering panel (18), the said base sections (14, 16) have a rectangular U-shaped profile with flanges (28, 30) starting from the outer edges (26) of the branches of the U and extending parallel with the bottom (20) of the U, and a support piece (40) which can be folded into the opening of the U.
Patent FR-2681483-A1 (FR)
Title: Induction motor control circuit
Inventor: DONG-IL
IPC: H02P27/08
Filed: 1992-09-18
Abstract: The invention relates to an induction motor control circuit (1) which maintains the high-efficiency characteristics, even when the rotor resistance varies, by estimating the variation in the flux and in the resistance of this rotor. Its main elements are: a three-phase to two-phase converter (4) for converting a three-phase current led to the stator into currents (ids and iqs) with axes d-q; a part (6) for estimating the rotor flux; a counter (3) for counting the output pulses from a pulse generator (2) producing the pulse proportional to the rotational speed of the motor; four proportional-integral control devices (5, 7, 8, 9) linked to four adders (G1, G2, G3, G4), a multiplier (10) and a divider (12); a calculator (13) of resistance to slipping; a part (15) for estimating the rotor resistance; a read-only memory table (18) using an output from the integrator (17); a control device (16) supplying the stator voltages (Vds) and (Vqs) with axis d-q; a two-phase to three-phase converter (19); and an inverter (IN1) for exciting the motor (1).
Patent FR-2699106-A1 (FR)
Title: Installation de centrifugation de matériau liquide durcissable et ses utilisations.
Inventor: JEAN GARRANT
IPC: B28B19/00
Filed: 1992-12-15
Abstract: L'invention a pour objet une installation de centrifugation d'une couche tubulaire de matériau liquide durcissable. Elle comporte un moule rotatif (1), un moyen de vibration (24, 42) comprenant un galet (28, 28') d'axe contenu dans le plan vertical contenant l'axe XX du moule rotatif (1). Utilisation et application à la fabrication de tuyaux.
Patent WO-9323579-A1 (WO)
Title: Process and device for the recovery and reutilisation of metallic compounds
Inventor: GODEY CLAUDE
IPC: C22B7/00
Filed: 1993-05-10
Abstract: Process and device for the separation of reusable metal constituents from a composite material, especially a laminated plastic-metal. The invention is characterized by a device for carrying out this process according to any one of claims 1 to 3. The device is characterized by having a heat treatment enclosure supplied with composite material scraps which are subjected therein to pyrolysis at a temperature of 350 to 450 and preferably approximately 400, the combustion gases of the binders in the compound material being evacuated from the enclosure for treatment and purification by conventional means. The device is also characterized by having means for crushing material from the heat treatment enclosure, means for separating the reusable metal constituents from the by-products, and means for packaging the metal constituents so separated.
Patent FR-2688245-A1 (FR)
Title: Paroi etanche formee de palplanches et procede pour la realisation de la paroi.
Inventor: CHRISTIAN ARNDTS
IPC: E02D5/14
Filed: 1993-02-15
Abstract: L'invention concerne une paroi étanche double formée de palplanches, en particulier pour l'étanchéité de décharges de déchets, utilisant des éléments à enfoncer par battage (4) composés d'éléments en double T (1), de profilés intermédiaires en Z (2) et d'éléments d'attache métalliques (3), étant précisé que les bords (10) des profilés (2) ont une section transversale épaissie en forme de massue, qu'un bord (10) est coudé, et que les profilés (2) sont reliés entre eux à l'aide des éléments d'attache (3). Dans cette paroi, l'élément d'attache (3) constitue un élément d'attache à enfiler (7) qui définit, avec les zones d'extrémité (8) des profilés (2) de l'élément (4) voisin, une chambre d'étanchéité (11) qui est remplie d'une masse d'étanchéité.
Patent FR-2702911-A1 (FR)
Title: Method and device for phonometric measurements
Inventor: PHILIPPE GLESSER JEAN
IPC: H04R29/00
Filed: 1993-03-18
Abstract: The method and device make it possible to measure the phonometric characteristics of a telephone apparatus. The device comprises a generator (18-28) of an excitation signal which is intended to be applied to the input of the apparatus (16), means (36) for sampling and for digitising the output signal from the apparatus, and means for processing the digitised signal supplying the spectral energy distribution of the output signal and for comparing this signal with the excitation signal. The generator (18-28) supplies a multi-sine signal and the processing means perform a digital Fourier transform giving the distribution of the output power as a function of frequency and compare the output spectrum with the multi-sine spectrum applied.
Patent FR-2703806-A1 (FR)
Inventor: GILLES LEROUX
IPC: B42D15/10
Filed: 1993-04-06
Abstract: The present invention relates to a portable object and the method for manufacturing such an object. The portable object including in a plastic support (2) a cavity (26, 27) intended to receive a micromodule assembly including a conductive wafer (11) which includes areas which are electrically insulated from one another and which is connected electrically to a semiconductor integrated circuit (13) which includes at least one storage function, is characterised in that the cavity (26, 27) has a contour (261, 271) shaped as a succession of adjoining arcs of small amplitude relative to a contour mid-line whose shape matches the shape of the wafer, the said contour of the housing forming a rake of 10 degrees relative to a direction perpendicular to the surface of the support (2).
Patent FR-2696597-A1 (FR)
Title: Digitally controlled variable attenuator for analogue signals - uses series resistor chain with digitally operated switches linked to compensating impedances
Inventor: OSAMU KOBAYASHI
IPC: H03G1/00
Filed: 1993-07-30
Abstract: The appts. comprises a resistor network used to attenuate incoming analogue signals (SS). The network comprises a series of resistors (R1-R4) connected between the input signal source  (SS) and ground. Each node (N1-N4) of the resistor chain is connected through a compensating impedance (r1-r4) and a switching unit (S1-S4) to an output terminal (OUT). The switches are controlled by a digital signal (DS) which selects the appropriate attenuation. The analogue output signal (Vo) is attenuated w.r.t. the digital control signal. USE/ADVANTAGE - Digital control of analogue signals such as amplifier output without manual intervention.
Patent FR-2708582-A1 (FR)
Title: Touret pliable.
Inventor: PIERRE GEORGES
IPC: B65H75/22
Filed: 1993-07-30
Abstract: Il comporte des joues (1) associées à un tampon comportant des éléments articulés (3) comportant chacun deux parties (4) et ayant des faces extrêmes (10) sensiblement perpendiculaires à une direction longitudinale de ces parties (4), ces parties (4) ayant des extrémités en regard reliées entre elles et des extrémités opposées reliées aux joues par des organes élastiques (5, 6).
Patent FR-2709267-A1 (FR)
Title: Message support designed to form an envelope and a display in succession
Inventor: JEAN-LUC ATTELEYN
IPC: B65D27/00
Filed: 1993-08-23
Abstract: Message support designed to form a postal envelope and a display in succession. It is obtained from a single blank cut from a sheet of strong paper. Said support is characterised in that it consists of a rectangular or square middle part (5) whose left-hand and right-hand sides are extended by trapezoidal side flaps (1) and (3) respectively, each separated from said middle part (5) by a fold line while the lower side of each is cut at an angle alpha of between 5 and 10 DEG , also characterised in that the topside of the middle part (5) is continued by a flap (2) of trapezoidal surface with a repositionable adhesive transfer and possessing a tab (6) by which to open it; characterised in that the bottom side of the middle part (5) is continued by the trapezoidal flap (4); the flaps (2) and (4) being separated from the middle part (5) by a fold line; in such a way that, when folded against the outer face of the middle part (5), the flaps (1) and (3) keep the middle part (5) in position to form a plane inclined by an angle alpha so that it can rest on a horizontal surface and so form, with the flaps (2) and (4), a display which shows simultaneously: a visual image on the middle part (5), a text on the inside surface of the flap (4) and a business logo on the flap (2).
Patent FR-2711966-A1 (FR)
Title: Dispositif d'évacuation des gaz de combustion de missiles sur un navire.
Inventor: CHRISTIAN LAINE
IPC: F41F3/04
Filed: 1993-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation des gaz de combustion d'au moins un missile d'un système d'armes installé notamment sur un navire. Ce dispositif est constitué par un cadre (1) intégré à la coque (3) du navire et épousant sa forme extérieure, ce cadre (1) délimitant au moins un orifice obstrué par un opercule (2), l'opercule (2) étant éjectable sous la pression des gaz de combustion lorsqu'au moins un missile du système d'armes est mis à feu.
Patent WO-9514958-A1 (WO)
Title: Procede, dispositif et papier photographique pour la prise de vue et la reproduction de photographie sonore
Inventor: HENAFF PHILIPPE
IPC: G03B31/06
Filed: 1994-11-18
Abstract: L'application principale de l'invention est la réalisation de photographie parlante. Le dispositif de prise de vue suivant l'invention comporte tout type d'appareil photo (2) incluant une pellicule photographique (23), au moins un capteur sonore (4), au moins un circuit électronique (6) apte à analyser le signal sonore ainsi recueilli par le capteur (4), à le mémoriser et le compresser, et au moins une mémoire (7) numérique, apte à stocker ledit signal numérique obtenu par ledit circuit électronique (6); et chaque image photographique tirée à partir de ladite pellicule (23) sur un papier tirage (9) comporte à un emplacement donné (14) de celui-ci, une mémoire numérique (71, 73, 74).