baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055091-A1 (FR)
Title: Composition de garniture alimentaire a teneur reduite en sucres
Inventor: LAGACHE SYLVIE
IPC: C07H3/00
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de garniture alimentaire à teneur réduite en sucres, plus particulièrement une composition alimentaire de fourrage ou de nappage. L'invention concerne également l'utilisation de maltooligosaccharides pour remplacer une partie des sucres contenus dans une composition de garniture alimentaire et/ou pour réduire le %DP1-DP2 de la composition de garniture alimentaire.
Patent FR-3055441-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une conception de circuit 3d
Inventor: BILLOINT OLIVIER
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une topologie de circuit 3D sur la base d'une conception de circuit 2D, comprenant : réaliser une opération de placement et routage sur la conception de circuit 2D pour générer une topologie de circuit 2D comprenant N rangées de cellules standard, où N est égal à au moins quatre ; affecter chaque rangée à l'un d'un premier et d'un deuxième niveau de la topologie de circuit 3D, une ou plusieurs premières rangées des N rangées étant affectées au premier niveau et une ou plusieurs deuxièmes rangées des N rangées étant affectées au deuxième niveau ; repositionner chacune desdites une ou plusieurs deuxièmes rangées de façon à ce qu'elles soient superposées à une rangée correspondante desdites une ou plusieurs premières rangées pour générer une pluralité de rangées empilées formant la topologie de circuit 3D ; et repositionner les rangées empilées de façon à retirer des zones vides créées par le repositionnement des deuxièmes rangées.
Patent FR-3058991-A1 (FR)
Title: Bouchons de bouteille assemblables et devissables d'une main et reutilisables en elements de jeu de blocs de constructions
Inventor: PRESSENSE DAMIEN
IPC: B65D41/04
Filed: 2016-11-22
Abstract: La technique concerne un bouchon 1 à visser pour bouteille comprenant un corps cylindrique 2 défini autour d'un axe de révolution X, et au moins un ergot 3a latéral, caractérisé en ce que ledit ergot 3a comprend une face latérale concave 4.
Patent FR-3059557-A1 (FR)
Title: Systeme implantable
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: A61N1/378
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un système implantable (10) comprenant un premier dispositif (20), appelé dispositif de centralisation, propre à être implanté dans une position de fixation à l'intérieur du corps du patient et au moins un deuxième dispositif (25) propre à stimuler un organe du patient lorsque le deuxième dispositif (25) est implanté, dans une position de stimulation, dans le corps du patient, le premier dispositif (20) étant, en outre, configuré pour commander une stimulation de l'organe par le deuxième dispositif (25), le système implantable étant caractérisé en ce que l'organe est un organe distinct de l'estomac et en ce que, lorsque le premier dispositif (20) est dans la position de fixation, le premier dispositif (20) est accueilli dans l'estomac du patient et fixé à une paroi de l'estomac.
Patent FR-3060169-A1 (FR)
Title: Detection de nerfs dans une serie d'images echographiques
Inventor: HAFIANE ADEL
IPC: G06T7/77
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un nerf dans une série d'images échographiques comportant, pour chaque image de ladite série : - une étape de génération (E2) d'une carte de probabilités sur des régions de l'image, consistant à appliquer une pluralité de descripteurs de textures afin de générer pour chaque pixel, un vecteur déterminant la réponse du pixel pour chacun des descripteurs, puis à en déduire une probabilité pour chaque pixel d'appartenir à un nerf en fonction d'un modèle probabiliste ; - une étape de classification (E3) appliquée sur des zones déterminées par cette carte de probabilité, consistant à rechercher des modèles correspondant à un type de nerf, dans une fenêtre glissant sur ces zones, à accorder un degré de confiance à chaque position de la fenêtre et à retenir une position optimale pour chaque modèle ; puis à analyser la consistance de ces positions optimales en mesurant leur stabilité sur un ensemble d'images de la série afin de sélectionner la fenêtre présentant la consistance maximale, qui correspond à un nerf détecté.
Patent FR-3060128-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de defauts dans une ligne de transmission, par utilisation d'un signal complexe
Inventor: CABANILLAS ESTEBAN
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-12-12
Abstract: Système (200) de réflectométrie pour l'analyse de défauts dans une ligne de transmission dans laquelle un signal complexe généré puis modulé a été injecté, comprenant : - un moyen (205) de mesure du signal complexe modulé se propageant dans la ligne de transmission, - un démodulateur (206) du signal mesuré apte à produire un signal complexe démodulé, - un corrélateur complexe (210) configuré pour corréler le signal complexe démodulé avec une copie du signal complexe généré, pour produire un premier réflectogramme temporel correspondant à la partie réelle de la corrélation complexe et un second réflectogramme temporel correspondant à la partie imaginaire de la corrélation complexe, - un module d'analyse (211) conjointe du premier réflectogramme temporel et du second réflectogramme temporel pour identifier la présence de défauts dans la ligne de transmission.
Patent FR-3061166-A1 (FR)
Title: Structure microelectronique comportant des moyens de controle de l'amortissement visqueux
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B81B7/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Structure microélectronique comportant une masse mobile (2) reliée mécaniquement à premier (12) et un deuxième (24) élément mécanique par des premiers (6) et deuxièmes (14) moyens de liaison mécanique respectivement, une source de polarisation (15) des deuxièmes moyens de liaison mécanique (14). Les deuxièmes moyens de liaison mécanique (14) comportent deux éléments de liaison (18, 20) et un réservoir thermique (22) interposé entre les éléments de liaison (18, 20), au moins l'un des éléments de liaison étant en un matériau piézorésistif, au moins l'un des premier et deuxième éléments de liaison présentant des propriétés de thermoélasticité. Le réservoir thermique (22) présentant une capacité thermique différente de celles des éléments de liaison (18, 20). Les deuxièmes moyens de liaison (14) et la masse mobiles (2) sont disposés l'un par rapport à l'autre de sorte qu'un déplacement de la masse mobile (2) applique une contrainte mécanique aux deuxièmes moyens de liaison (14).
Patent FR-3062266-A1 (FR)
Title: Transpondeur pour la transmission de donnees dans le proche infrarouge
Inventor: BEUNARDEAU MARC
IPC: H04B1/59
Filed: 2017-01-26
Abstract: Il est proposé un transpondeur (200) configuré pour émettre une onde électromagnétique sortante (290s) lorsqu'il est percuté par une onde électromagnétique entrante (290e), les ondes entrante et sortante ayant une même fréquence porteuse dans le proche infrarouge. Un tel transpondeur comprend : • un module de conversion d'énergie (220) configuré pour délivrer un signal d'alimentation électrique sur la base de l'onde électromagnétique entrante ; • un module de génération (240) d'une onde interne sortante sur la base d'une onde interne entrante fonction de l'onde entrante (290e), l'onde sortante (290s) étant fonction de l'onde interne sortante ; • un module de contrôle (270) délivrant un signal de contrôle sur la base d'au moins le signal d'alimentation électrique ; et • un module de modulation en amplitude (230) configuré pour induire une modulation d'une amplitude de l'onde sortante (290s) sur la base du signal de contrôle.
Patent FR-3062353-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un element de fermeture et vehicule correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: E05B83/32
Filed: 2017-01-27
Abstract: Cet habillage intérieur (2) de véhicule comprend un conteneur (4) possédant une ouverture (8) d'accès, un élément de fermeture (10) mobile entre une position fermée et une position ouverte, et un dispositif de verrouillage comprenant au moins un élément électro-adhésif (18) fixé sur le conteneur (4) de manière à être en contact avec l'élément de fermeture (10) dans au moins une position de l'élément de fermeture (10), le ou chaque élément électro-adhésif (18) étant configuré pour générer une force électrostatique d'adhésion entre l'élément électro-adhésif (18) et l'élément de fermeture (10) lorsque l'élément de fermeture (10) est en contact avec l'élément électro-adhésif (18) et que l'élément électro-adhésif (18) est activé.
Patent FR-3049791-A1 (FR)
Inventor: HREHA WILLIAM
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-03-28
Abstract: Une technologie de synchronisation est mise en œuvre pour un système de communication par satellite. Des informations d'horloge maîtresse sont accessibles au niveau d'un emplacement terrestre. Un message de temporisation basé sur les informations d'horloge maîtresse est transmis de l'emplacement terrestre à un satellite tandis que le satellite est en orbite. Le satellite est synchronisé avec l'horloge maîtresse sur la base du message de temporisation. Un signal de balise est transmis du satellite vers la Terre. Le signal de balise inclut des informations de temporisation. Le signal de balise est reçu au niveau d'une passerelle au sol. La passerelle est synchronisée avec le satellite sur la base du signal de balise. Une communication est envoyée, de la passerelle à un terminal, par le biais du satellite. La communication inclut des données de temporisation. Le terminal est synchronisé avec la passerelle sur la base des données de temporisation.
Patent FR-3065496-A1 (FR)
Title: Motopompe a rotor noye
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: H02K21/14
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention concerne une motopompe (1) à rotor noyé, comprenant : un carter (10) incluant un corps (11) et une enveloppe moteur (12), un moteur (20) électrique synchrone qui est agencé dans l'enveloppe moteur (12) et qui inclut un stator (30) et un rotor (40) à aimants (42), un arbre (50) qui s'étend suivant un axe central (X1), et une roue (60) qui présente un profil hydraulique adapté au déplacement d'un fluide (F) dans le corps (11) ; le rotor (40), l'arbre (50) et la roue (60) formant un ensemble rotatif (ER1) mobile en rotation autour de l'axe central (X1) ; le stator (30) incluant un noyau magnétique, un bobinage (32) et une encapsulation (34) dans laquelle le bobinage (32) et le noyau magnétique sont noyés ; un entrefer magnétique (22) étant défini radialement entre le bobinage (32) et les aimants (42) ; l'encapsulation (34) comportant une partie annulaire (35) qui entoure le rotor (40) et un fond (36) qui traverse l'axe central (X1) ; le fond (36) de l'encapsulation (34) présente une forme de cloche bombée.
Patent FR-3068642-A1 (FR)
Title: Corps principal de chambre a racles, chambre a racles associee et procedes de fabrication associes.
Inventor: MATTRAND JULIEN
IPC: B41F31/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un corps principal (2) de chambres à racles (1) comprenant une première portion (2a) configurée pour maintenir une première racle (3), une deuxième portion (2b) configurée pour maintenir une deuxième racle (4), une troisième portion (2c) reliant la première portion (2a) et la deuxième portion (2b), une cavité (2e) destinée à recevoir de l'encre et délimitée au moins par la première portion (2a), la deuxième portion (2b) et la troisième portion (2c), caractérisé en ce que le corps principal (2) est un unique profilé fermé creux s'étendant selon un axe principal longitudinal X-X, le corps principal (2) étant réalisé en matériau composite pultrudé.
Patent FR-3069234-A1 (FR)
Title: Systeme reutilisable d'emballage et de transport de barriques
Inventor: TEISSIER DU CROS REMI
IPC: B65D21/02
Filed: 2017-07-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (10) d'emballage et de transport de barrique (20), ladite barrique (20) étant constituée d'un corps arrondi (21), d'une partie inférieure (22) plane et d'une partie supérieure (23) plane, ledit système (10) comportant deux coiffes (11, 12) rigides et solides positionnées respectivement sur la partie inférieure (22) et sur la partie supérieure (23) de ladite barrique (20), lesdites coiffes (11, 12) étant maintenues par des moyens (13) de serrage.
Patent FR-3069762-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: KEPPNER FRANK
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps principal (10) pourvu d'un embout buccal (15), un réservoir de produit (20) contenant un produit fluide et un gaz propulseur, une valve doseuse (30) comportant une soupape (32) assemblée sur ledit réservoir (20) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ladite soupape (32) étant reçue dans un puits de soupape (50) solidaire dudit corps principal (10) et ledit réservoir (20) étant monté coulissant dans ledit corps principal (10) entre une position de repos, dans laquelle ladite valve doseuse (30) est fermée, et une position de distribution, dans laquelle ladite valve doseuse (30) est ouverte pour distribuer une dose de produit fluide à travers ladite soupape (32) vers ledit embout buccal (15), ledit dispositif comportant: - au moins un capteur d'actionnement (100, 200, 300, 500) pour détecter l'actionnement du dispositif et/ou la distribution d'une dose de produit fluide, et - au moins un capteur d'orientation (400) et/ou de mouvement (500) pour détecter l'orientation du dispositif et/ou les mouvements du dispositif, - un compteur de doses électronique comportant un écran (1400) affichant le nombre de doses distribuées ou restant à distribuer, et - des moyens d'émission de signaux (1500) pour communiquer, notamment à distance, des informations relatives aux actionnements du dispositif.
Patent FR-3070551-A1 (FR)
Title: Motrice de vehicule ferroviaire et procede de montage d'un faisceau electrique dans une telle motrice
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: H02G3/30
Filed: 2017-08-28
Abstract: Cette motrice (M) de véhicule ferroviaire comprend : - un corridor central (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X) de la motrice (M), séparant deux compartiments techniques latéraux (3, 4), - une structure de toit (6) s'étendant au-dessus du corridor central (1) et des compartiments techniques latéraux (3, 4), - une structure de caisse (12) supportant la structure de toit (6), Elle comprend un ensemble de support (8) de faisceau électrique, fixé sous la structure de caisse (12) au-dessus du corridor central (1) et sous la structure de toit (6), et au moins un faisceau électrique (10) fixé dans l'ensemble de support (8). L'ensemble de support (8) a des côtés longitudinaux ouverts à travers lesquels sont guidés des câbles du faisceau électrique (10) vers les compartiments techniques latéraux (3, 4), et l'ensemble de support (8) est accessible par des côtés longitudinaux supérieur et inférieur.
Patent FR-3070978-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un sel de pyrithione, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD SZCZEBARA FLORENCE
IPC: C07D213/89
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un sel de métal monovalent ou divalent de la pyrithione, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3075635-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de spheroides anhydres par cryogenie
Inventor: MASANELLI ARMELLE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation de sphéroïdes anhydres ayant un diamètre de 0,1 à 10 mm par traitement cryogénique, ainsi que sur des sphéroïdes anhydres obtenus selon ce procédé. L'invention porte également sur l'utilisation de tels sphéroïdes dans des compositions cosmétiques pour le maquillage et/ou le soin de la peau.
Patent FR-3077368-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'oxydation par voie humide
Inventor: SIMON JEAN
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-01-26
Abstract: Procédé de traitement d'oxydation par voie humide d'un bloc (2) comprenant un élément organique, le procédé comprenant : - un placement d'au moins une partie du bloc (2) au sein d'un liquide (4) ; - une injection d'au moins un jet d'un comburant oxygéné (3) au sein du liquide (4) et en direction de ladite au moins une partie du bloc (2) située au sein du liquide (4) ; et - une combustion sans flamme de l'élément organique en contact avec le comburant oxygéné (3).
Patent FR-3077917-A1 (FR)
Title: Empilement magnetique, jonction tunnel, point memoire et capteur comportant un tel empilement
Inventor: CHATTERJEE JYOTIRMOY
IPC: H01L21/8239
Filed: 2018-02-15
Abstract: La présente invention a pour objet un empilement magnétique comprenant :     - Un premier élément comprenant une couche ferromagnétique ;     - Un deuxième élément comprenant une couche métallique apte à conférer à un ensemble formé par le premier et le deuxième éléments une anisotropie magnétique perpendiculaire au plan des couches,     l'empilement magnétique étant caractérisé en ce que le premier élément comprend en outre un matériau métallique réfractaire, le deuxième élément étant disposé sur le premier élément.
Patent FR-3078566-A1 (FR)
Title: Resolveur redondant de type modulation de phase a sortie a deux phases et procede d'emission de signal
Inventor: KUSHIHARA HIROSHI
IPC: G01D5/243
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention porte sur un résolveur redondant de type modulation de phase à sortie à deux phases dans lequel un signal d'excitation (100) est appliqué à un enroulement d'excitation (50) d'un stator annulaire (21) ayant un rotor de type VR (20) disposé à l'intérieur et un signal de sortie à deux phases (101) est émis du premier et du second enroulement de sortie (43, 44) qui sont disposés dans le stator annulaire (21), l'enroulement d'excitation (50) étant constitué d'un premier et d'un deuxième enroulement d'excitation (40, 41) de phases différentes l'une par rapport à l'autre, et le signal d'excitation (100) comprend deux phases, et même dans le cas où une rupture survient dans un seul des enroulements parmi le premier et le deuxième enroulement d'excitation (40, 41) et le premier et le second enroulement de sortie (43, 44), au moins un signal de sortie à une seule phase pouvant être obtenu.
Patent FR-3080787-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage
Inventor: BILGER PASCAL
IPC: B23K37/04
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage (15) de pièces destinées à être assemblées, le dispositif (15) comprenant un bras fixe (17) formant un appui sur lequel lesdites pièces sont destinées à être disposées, et d'un bras mobile (19) comprenant au moins une touche de serrage (21), ladite touche de serrage (21) comprenant une extrémité libre destinée à se placer en appui contre les pièces à assembler de sorte à exercer une pression sur lesdites pièces selon une direction prédéfinie; le bras mobile (19) se déplaçant entre une position ouverte et une position fermée; le dispositif (15) comprend en outre des moyens de réglage (23) de l'écartement entre l'extrémité libre d'au moins une touche de serrage (21) et le bras fixe (17) lorsque le bras mobile (19) est en position fermée. La pression est exercée avec un système à ressort précontraint qui permet de compenser les variations d'épaisseur des sous-ensembles .
Patent FR-3082188-A1 (FR)
Title: Casier perfectionne de maintien et de separation d'objets pour caisse de messagerie et caisse de messagerie equipee d'un tel dispositif
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65D85/62
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'objet de l'invention est un casier de maintien et de séparation d'objets, dans un emballage tel qu'une caisse de messagerie, caractérisé en ce qu'il est réalisé à partir d'un flan rectangulaire (100, 200) découpé à plat, comportant au moins deux sections rectangulaires attenantes, chacune pourvue de plaques (101a, 101b, 103a, 103b, 105a, 105b, 201a, 201b, 201c, 203a, 203b, 203c, 205a, 205b, 205c) et de bandes (102a, 102b, 104a, 104b, 106a, 106b, 107a, 107b, 202a, 202b, 202c 204a, 204b, 204c, 206a, 206b, 206c, 207a, 207b, 207c) de réalisation de parois d'un module (1000a, 1000b, 2000a, 2000b, 2000c) du casier, les sections étant reliées sur une partie de leur bord contigu par une ligne de pliage (113, 113a, 113b), les modules étant chacun réalisé par repliement de sa section correspondante sur elle-même, le casier étant constitué par les modules repliés les uns sur les autres au niveau de ladite ligne de pliage commune.
Patent FR-3085099-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation electrique de sources lumineuses d'un vehicule automobile en fonction des variations de leurs temperatures
Inventor: DELGRANGE FREDERICK
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse d'un véhicule automobile, comprenant une unité d'alimentation agencée pour fournir un courant électrique à ladite source lumineuse, l'intensité du courant électrique étant dépendante d'une tension électrique de référence. Le dispositif est remarquable en ce qu'une unité de commande est agencée pour fournir, à partir d'une tension d'entrée, différents niveaux de tension électrique de référence à ladite unité d'alimentation, en fonction de la situation d'une indication de la température de ladite source lumineuse par rapport à au moins une première valeur seuil et une deuxième valeur seuil supérieure à la première valeur seuil, dans le but de respecter la réglementation optique.
Patent FR-3083065-A1 (FR)
Title: Equipement pour lit de nouveau-ne
Inventor: PEIGNE-MATHIEU BRIGITTE
IPC: A47G9/02
Filed: 2018-07-02
Abstract: Un équipement pour lit de nouveau-né est caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison : - un drap-housse (10) destiné à venir se placer sur et autour d'un matelas, le drap-housse comprenant une partie principale (11), un rebord (12) et un organe élastique de retenue (13), - une poche (15) intégrée au drap au-dessous de sa partie principale (11), et - un coussin (20) comprenant une enveloppe (21) et des billes mobiles (22) logées dans enveloppe, le coussin étant dimensionné pour être logé dans la poche et retenu par celle-ci. Cet équipement permet de diminuer sensiblement les risques de déformation de la boîte crânienne.
Patent FR-3083954-A1 (FR)
Title: Cadre de radiateur electrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/22
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un cadre (12) de radiateur électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre étant configuré pour former au moins un logement de réception d'un élément chauffant (14), ledit logement s'étendant principalement selon une direction longitudinale (L), le cadre comportant des parois évidées de sorte que des grandes faces (21, 22) du cadre puissent être traversées par un flux d'air véhiculé par l'installation, caractérisé en ce que le cadre comporte une grille (17) fixée sur une première (21) des grandes faces du cadre, ladite grille étant configurée pour supporter une pluralité de capteurs de température (36) configurés pour détecter la température d'un élément chauffant (14), les capteurs de température étant disposés sur la face interne (170) de la grille (17) en regard de la première (21) des grandes faces.