baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021384-A1 (FR)
Title: Agencement d'une agrafe de maintien de conduites rigides munies d'un element amortissant dans un vehicule automobile
Inventor: AUDION MARC
IPC: F16L3/10
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention concerne un agencement d'une agrafe (10) de maintien de conduites rigides dans un véhicule automobile, comportant une partie de retenue comprenant au moins un collier d'attache prévu pour enserrer une dite conduite rigide, et une bride de montage (40) présentant une ouverture (44) apte à coopérer avec un organe de fixation (30) soudé sur une portion de tôle (2) du châssis dudit véhicule pour assurer le montage de ladite agrafe sur ladite portion de tôle (2), caractérisée en ce que ladite bride de montage (40) comporte une patte (41) dont la face inférieure (41B) comporte des moyens élastiques agencés pour retenir un joint souple de forme complémentaire destiné à venir au contact de la face supérieure (2A) de ladite portion de tôle (2) au niveau du pourtour dudit organe de fixation (30) lors du montage de la dite agrafe sur ladite portion de tôle (2).
Patent FR-3024149-A1 (FR)
Title: Formulation pour lame de balai d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: C08L11/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Formulation pour la réalisation par extrusion d'une lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace de véhicule, ladite formulation comprenant un matériau élastomère à base de caoutchouc chloroprène, du noir de carbone et au moins un agent gras de lubrification, dans laquelle ledit noir de carbone se compose d'au moins deux types de noirs de carbone dont un type présente une surface spécifique inférieure ou égale à 20 m2/g et l'autre type une surface spécifique supérieure à 20 m2/g.
Patent FR-3028237-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intercirculation, destine a equiper un vehicule articule de transport public, notamment un vehicule ferroviaire
Inventor: COMBEAU ERIC
IPC: B62D47/02
Filed: 2014-11-06
Abstract: Le dispositif d'intercirculation (10), comporte au moins un organe d'assise (16) pour au moins un passager.
Patent FR-3030357-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite avec impressions en relief et piece composite issue d'un tel procede
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B32B38/12
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce composite (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - empilement, dans un premier moule chauffant, d'un premier mat, d'un écarteur et d'un second mat, les mats étant imprégnés de résine thermodurcissable ; et - compression et chauffage de l'empilement pour polymériser la résine thermodurcissable. Ledit procédé comporte, avant l'étape d'empilement, une étape de compression de l'écarteur (114) dans un deuxième moule (30) non chauffant, une surface interne (34) dudit deuxième moule comportant une empreinte (36), de sorte à conformer l'écarteur selon ladite empreinte. Une surface interne du premier moule comporte une empreinte correspondant à l'empreinte (36) du deuxième moule. Ainsi, durant l'étape de compression et de chauffage par le premier moule, un entrefer entre l'écarteur et ledit premier moule est sensiblement constant. L'écarteur ne risque donc pas d'être écrasé aléatoirement durant l'étape de compression et chauffage.
Patent FR-3037267-A1 (FR)
Title: Procede et outil de soudure par friction malaxage
Inventor: GARROS DAMIEN
IPC: B23K20/12
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne un outil de soudure (20) muni d'un pion de soudage (26) pour assembler au moins deux pièces mécaniques par friction malaxage. L'outil de soudure (20) a un unique moyen de serrage (30) pour presser les pièces mécaniques l'une contre l'autre. Le moyen de serrage (30) comporte une unique roulette à appui ponctuel portée par un support (35) en amont du pion de soudage (26) selon un sens de déplacement (300) de l'outil de soudure (20), la roulette (50) étant mobile par rapport à un corps de l'outil selon un degré de liberté en rotation autour d'un axe de pivotement (AX2) parallèle à un axe de rotation (AX1) du pion de soudage et un degré de liberté en translation selon un axe de translation vertical (AX3) présentant un angle inférieur à 90 degrés avec l'axe de pivotement (AX2), le moyen de serrage (30) comprenant un moyen de pression (55) tendant à déplacer en translation la roulette (50) vers une pièce mécanique à assembler.
Patent FR-3032376-A1 (FR)
Title: Ensemble de moulage et procede de fabrication d'un corps de seringue.
Inventor: HUBERT THIERRY
IPC: B29C45/14
Filed: 2015-02-06
Abstract: Ensemble de moulage pour fabriquer au moins un corps de seringue (10), chaque corps de seringue (10) étant pourvu d'une canule (20), chaque corps de seringue (10) comportant une partie cylindrique (11) et une partie de moyeu (12) sur laquelle est fixée ladite canule (20), l'ensemble de moulage comprenant : au moins une unité de moule (100), chaque unité de moule (100) comportant une première partie de moule (110), une seconde partie de moule (120) déplaçable axialement par rapport à ladite première partie de moule (110) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, dans laquelle lesdites première et seconde parties de moule (110, 120) définissent entre elles une cavité de moule (130), et un noyau (140) situé dans ladite cavité de moule (130) pour définir la forme dudit corps de seringue (10); et au moins une unité de pince (200) pour canule (20), chaque unité de pince (200) comportant une pince (210) déplaçable entre une position ouverte, dans laquelle une canule (20) peut être chargée dans une extrémité axiale proximale de ladite pince (210), et une position fermée, dans laquelle ladite canule (20) est maintenue dans ladite pince (210), ladite unité de pince (200) étant déplaçable axialement par rapport à ladite unité de moule (100) pour disposer une canule (20) dans ladite cavité de moule (130), le déplacement de ladite pince (210) entre ses positions ouverte et fermée étant indépendant du déplacement axial desdites première et seconde parties de moule (110, 120) entre les positions d'ouverture et de fermeture de ladite unité de moule (100).
Patent FR-3018794-A1 (FR)
Inventor: ADAMS WILLIAM MARK
IPC: B65G69/24
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un appareil (2) et un procédé qui facilitent le déplacement de marchandises entre des zones de stockage, et en particulier lorsqu'une des zones de stockage est transportable, et qui peuvent être dotés de différentes configurations comme incluant au moins deux plateaux porteurs espacés l'un de l'autre sur un axe vertical. L'invention concerne un appareil de levage (2) comprenant une plateforme (28) qui est mobile en ce qu'elle peut être réglée sur différentes hauteurs et un parcours (32). La plateforme (28) peut être prévue à la hauteur du plus bas des plateaux porteurs de la zone de stockage et, conjointement avec le parcours (32), fournit une trajectoire sensiblement continue le long de laquelle des marchandises peuvent être déplacées entre les plateaux porteurs respectifs des première (4) et deuxième (6) zones de stockage. Ceci évite d'avoir à déplacer la plateforme (28) entre les différentes hauteurs du plateau porteur (8) de la première zone de stockage (4) des marchandises et du plus bas des plateaux porteurs (14) de la deuxième zone de stockage (6) des marchandises et réduit considérablement les temps de chargement et de déchargement.
Patent FR-3034917-A1 (FR)
Title: Stator de demarreur pour vehicule automobile a plage de remanence optimisee
Inventor: DUBUS JEAN-MARC
IPC: H02K1/17
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (3) de démarreur de véhicule automobile comportant : - une culasse (4), - un ensemble d'aimants permanents (5) montés contre une face interne (41) de ladite culasse (4), chacun des aimants permanents (5) dudit ensemble étant magnétiquement orienté radialement, caractérisé en ce que la rémanence moyenne dudit ensemble d'aimants permanents (5) est comprise dans une plage située entre 0,73 et 0,87 Tesla, notamment entre 0,78 et 0,83 Tesla et de préférence entre 0,79 et 0,81 Tesla.
Patent FR-3037016-A1 (FR)
Title: Faux-plancher pour compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un faux-plancher (1) comprenant une âme (2) structurelle en forme générale de quadrilatère, ladite âme comprenant une peau supérieure (3) et une peau inférieure (4) maintenues écartées l'une de l'autre par une pluralité d'entretoises (5) définissant un réseau de cavités (6), ladite âme présentant : une zone centrale (7) comprimée de manière à présenter en face d'envers (8) un renfoncement (9) dans lequel est logée une couche d'absorption acoustique (10) en matériau poreux ; deux zones non comprimée (11) s'étendant selon deux premiers bords (12) opposés de ladite âme, de manière à assurer la résistance dudit faux-plancher à la flexion.
Patent FR-3041082-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'une installation d'extraction d'air et de desenfumage et son procede de fonctionnement
Inventor: MASSON JEAN-LUC
IPC: F24F11/02
Filed: 2015-09-11
Abstract: Dispositif de gestion de l'extraction d'air et de désenfumage, (2 à 5), comprenant au moins une unité (9 à 13) d'extraction d'air et de désenfumage associée audit poste de travail (2 à 5). Il comprend en outre une unité (21) de commande adaptée pour commander au moins une unité (9 à 13) d'extraction d'air et de désenfumage, ladite unité (21) de commande étant associée à au moins un capteur (14 à 17), de type capteur optique, placé entre le poste de travail (2 à 5) et l'unité (9 à 13) d'extraction d'air et de désenfumage, ledit capteur (14 à 17) étant propre à détecter la présence d'éléments perturbant la transmission de la lumière entre le poste de travail (2 à 5) et l'unité (9 à 13) d'extraction d'air, la présence desdits éléments nécessitant au moins une extraction de l'air. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement.
Patent FR-3042191-A1 (FR)
Title: Derives 1,4,8-triazaphenanthrene pour le traitement de maladies neurodegeneratives
Inventor: FIGADERE BRUNO
IPC: C07D471/04
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : en particulier pour leur utilisation en tant que médicament, notamment dans le traitement ou la prévention de maladies neurodégénératives, ainsi que leurs procédés de préparation et les compositions pharmaceutiques les comprenant.
Patent FR-3043125-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de jalousie
Inventor: VAN KATWIJK JURJEN
IPC: E06B7/084
Filed: 2015-10-29
Abstract: Ce dispositif de fabrication d'une jalousie comprenant une lame de verre (101) engagée dans une rainure (103) d'un profilé (100). Le dispositif comprend un bâti (2) sur lequel sont disposés : - une table inférieure (3) sur laquelle sont positionné au moins un sabot inférieur (7) conçu pour accueillir le profilé (100) et, - un ensemble mobile (4) dans un plan vertical entre une position haute et une position basse sur lequel est positionné au moins un sabot mobile (8) comprenant une gorge d'appui (9) délimitée par une rampe (10) et une nervure de retenue (12), la lame de verre (101) pouvant venir se positionner, pour sa partie inférieure, sur la rainure (103) du profilé (100) et, pour sa partie supérieure, contre la rampe (10) de telle sorte que le déplacement du sabot mobile (8) de sa position haute vers sa position basse entraine (i) un glissement de la lame (101) contre la rampe (10) de guidage jusqu'à une position dans laquelle la lame est appui contre la gorge d'appui (9) dans un plan vertical et (ii) un engagement de la lame (101) dans la rainure (103) du profilé (100).
Patent FR-3044525-A1 (FR)
Title: Languette pour chausson interieur de chaussure de sport
Inventor: CAVALLIN MICHELE
IPC: A43B23/26
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne une languette pour chausson intérieur (C) de chaussure de sport comprenant au moins une couche constituée, d'une part, d'un élément souple (11) dont au moins une partie est liée au chausson et, d'autre part, d'un élément de renfort (12) fixé sur ledit élément souple (11), caractérisée en ce que ledit élément de renfort (12) ne s'étend que sur la seule partie supérieure de ladite couche.
Patent FR-3045179-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de gestion de l'affichage de donnees pour le pilotage d'une centrale nucleaire, systeme de pilotage et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: GOMES-AUGUSTO SILVIA
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (18) de gestion de l'affichage de données pour le pilotage d'une centrale nucléaire, les données étant issues d'une pluralité d'unités de pilotage (16A, 16B, 16C), chaque unité de pilotage étant configurée pour effectuer au moins une action parmi l'acquisition d'une valeur mesurée par un capteur (12A, 12B, 12C) et la commande d'un actionneur (14A, 14B, 14C), les unités de pilotage, capteur(s) et/ou actionneur(s) étant selon plusieurs classes de sûreté nucléaire distinctes. Ce dispositif électronique (18) est apte à être relié aux unités de pilotage, et comprend un ensemble (25) de module(s) (26A, 26B, 26C) de création de plusieurs calques distincts (28A, 28B, 28C), chaque calque contenant des informations associées à une ou plusieurs unités de pilotage et conformes à une classe de sûreté respective ; et un module (30) de génération d'une page (32) à afficher, par superposition de plusieurs calques distincts.
Patent FR-3031435-A1 (FR)
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23L33/21
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéique prêt à consommer comprenant au moins une inclusion incluse dans une matrice, ledit analogue de viande protéique prêt à consommer comprenant • une teneur en eau de 60 à 70 %, préférablement de 62 à 68 %, plus préférablement de 65 %, • 15-25 % de protéines végétale, parmi lesquelles plus de 60 % de gluten de blé, • 2 - 5 % de matière grasse, • 8 - 15 % de glucides, parmi lesquels moins de 4 % (p/p) de plastifiant, préférablement de 1 à 3,5 %, plus préférablement de 1,5 à 3 %, • 2 à 8 % de fibres
Patent FR-3047887-A1 (FR)
Title: Dispositif medical avec une partie de bequillage a ressort helicoidal
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/005
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical comportant une structure tubulaire d'insertion (2) reliée à une poignée de commande équipée d'un mécanisme de commande et pourvue d'une tête distale (4) en amont de laquelle est aménagée une partie de béquillage (6) permettant l'orientation de la tête distale à l'aide d'au moins un câble. La partie de béquillage (6) de la structure tubulaire d'insertion comporte un ressort hélicoïdal (13) réalisé par un fil formant des spires de déformation (14) pour la partie de béquillage sous la forme d'une hélice, ces spires de déformation délimitant des oeil s (15) de guidage en coulissement pour un câble (8), formant au moins une série traversée par un câble (8) et aménagée pour assurer le coulissement du câble (8) par rapport au ressort hélicoïdal (13).
Patent FR-3033228-A1 (FR)
Title: Element d'alignement pour vignobles
Inventor: IZA IBANEZ AITOR
IPC: A01G17/06
Filed: 2016-03-03
Abstract: Élément d'alignement pour vignobles du type employé pour le soutien de câbles qui soutiennent les sarments de vignes dans des vignobles, et qui est caractérisé en ce qu'il comprend un corps filiforme (1) présentant une série de pliures sur sa longueur, de manière à former un corps central (2) en forme essentiellement de "V", des portions allongées (3) entrecroisées en "zigzag" qui aboutissent à une zone lisse (4) de laquelle émanent des extrémités ovales (5) dans lesquelles est destiné à être introduit le câble servant à soutenir et/ou aligner ; et dans lequel ledit corps (1), est logé à l'intérieur d'un poteau métallique creux (6), de manière que la forme du corps central (2) et les portions allongées (3), exercent une pression sur les parois (7) du poteau métallique (6), à la façon d'un ressort.
Patent FR-3048570-A1 (FR)
Title: Circuit de commutation ou d'attenuation d'un signal rf
Inventor: LARIE AURELIEN
IPC: H03K17/12
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne une cellule élémentaire de commutation ou d'atténuation d'un signal RF, comprenant : un premier transistor à effet de champ (T1) comprenant des premier et deuxième noeuds de conduction ; et un premier élément capacitif (C1) comportant des première et deuxième électrodes, dans laquelle : le premier noeud de conduction du premier transistor (T1) est connecté à un noeud (RFin+) d'application dudit signal RF à commuter ou atténuer ; la première électrode du premier élément capacitif (C1) est connectée au deuxième noeud de conduction du premier transistor (T1) ; et la deuxième électrode du premier élément capacitif (C1) est connectée à un noeud (RFin-) d'application d'un signal RF sensiblement de même amplitude que le signal RF à commuter ou atténuer et en opposition de phase avec ce dernier.
Patent FR-3050129-A1 (FR)
Title: Presse comportant une contre-forme, une matrice et un poincon a maintenance facilite et procede de maintenance d’une telle presse
Inventor: DELACOUR PHILIPPE
IPC: B21D24/00
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne une presse (1), pour la mise en forme par emboutissage d'une pièce, qui comporte une matrice (2), une contre-forme (3) et un poinçon, ladite presse (1) présentant • une position ouverte permettant le dépôt et le retrait de la pièce ; et • une position fermée permettant la mise en forme de la pièce, et comportant aussi des moyens de rappel (6) permettant le retour de la contreforme (3) de la position fermée à la position ouverte, après le retour du poinçon dans la position ouverte, telle que la presse (1) comporte des moyens de blocage mobiles (7) qui dans une position dite de maintenance, modifient l'action des moyens de rappel (6) de manière à permettre le maintien de la contre-forme (3) dans la position fermée après le retour du poinçon dans la position ouverte.
Patent FR-3051552-A1 (FR)
Title: Capteur de position inductif lineaire pour une mesure angulaire d'une piece mecanique en rotation
Inventor: MOSER ANDREAS
IPC: G01D5/20
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un capteur inductif (1 à 3) linéaire comportant, d'une part, une partie fixe (1) de type transformateur avec un circuit primaire et au moins deux circuits secondaires, le circuit primaire étant parcouru par un courant alternatif à haute fréquence apte à induire une tension électrique dans chacun desdits au moins deux circuits secondaires et, d'autre part, une partie mobile (2, 3) avec une cible destinée à être fixée sur une pièce mécanique effectuant un mouvement en rotation autour d'un axe que le capteur (1 à 3) mesure angulairement. La cible est une spirale (2) métallique portée par une face circulaire d'une couronne (3) présentant un évidement (4) central, la couronne (3) étant destinée à être fixée sur la pièce en lui étant concentrique, la spirale (2) faisant saillie axialement de la couronne (3) en faisant au moins un tour autour et en éloignement de l'évidement (4).
Patent FR-3054244-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de fibres
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: D01F6/92
Filed: 2016-07-22
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de fibres, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[ (A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3056259-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme
Inventor: BEDUNEAU JEAN-LUC
IPC: F02M63/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Procédé de conformation (100) d'une vanne d'injecteur (31), la vanne (31) comprenant un siège (34) et un obturateur (35) adapté à coulisser dans un alésage (26). Le siège (34) définit une face femelle conique (50) et l'obturateur (35) définissant une face conique mâle (28). Le procédé de conformation (100) comprend les étapes suivantes : a/ pourvoir (110) le corps de buse (16) dans lequel la face femelle (50) du siège (34) est ébauchée, b/ pourvoir (120) l'aiguille (14) dans lequel la face male (28) de l'aiguille est ébauchée, d/ insérer (140) l'aiguille (14) dans l'alésage (32) du corps de buse caractérisé en ce que le procédé de conformation (100) comprend de plus une étape : e/ mettre en forme (150) et finir les faces coniques (28,50) du siège et de l'aiguille en les conformant simultanément par application d'une force axiale (F) sur l'aiguille (14).
Patent FR-3043913-A1 (FR)
Inventor: GIESEN MELANIE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2016-11-11
Abstract: On a maintenant trouvé, de manière surprenante, que l'application d'un agent de soin capillaire, contenant au moins un hydrolysat de caséine, améliore de manière significative la croissance des cheveux elle-même et donc également la structure, l'élasticité, la solidité, la résistance et la brillance des fibres de kératine. En outre, on a découvert de manière surprenante que les compositions de l'invention sont appropriées pour stimuler la libération de facteurs de croissance et pour épaissir et renforcer les cheveux par la stimulation de la prolifération des kératinocytes capillaires. On a pu déterminer une influence particulière des agents de l'invention sur l'épaississement biologique des cheveux. La stimulation des kératinocytes de la gaine externe des racines, qui sont en partie responsables de la formation de la tige des cheveux, est effectuée par les facteurs de croissance HGF et KGF. L'épaississement des cheveux sur une base biologique empêche des effets le « soin excessif » des cheveux. La croissance des cheveux se poursuit de façon renforcée depuis la racine et avec un plus grand diamètre de telle sorte que cet effet dure particulièrement longtemps.
Patent FR-3060192-A1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives comprenant un systeme de communication fluidique ameliore entre l'interieur et l'exterieur de l'enceinte de confinement
Inventor: COLLIN FABIEN
IPC: G21F9/36
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, comprenant plusieurs éléments d'emballage (8) délimitant ensemble une enceinte de confinement (4) des matières radioactives, au moins l'un des éléments d'emballage étant traversé par au moins un système de communication fluidique (30) présentant, au niveau d'une surface intérieure (40) de l'enceinte, au moins une ouverture d'entrée de fluide (38a, 38b) et, au niveau d'une zone de sortie de fluide (42) de la surface extérieure (44) de l'élément d'emballage, au moins une ouverture de sortie de fluide (39), le système étant associé à un bouchon d'obturation (32) recouvrant la zone de sortie de fluide (42). Selon l'invention, le système (30) définit au moins deux chemins distincts de circulation de fluide (46a, 46b) entre l'ouverture d'entrée de fluide (38a, 38b) et l'ouverture de sortie de fluide (39).