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Patent FR-3075975-B1 (FR)
Title: Recepteur de signaux, en particulier de signaux gnss, comprenant un filtre de rejection d'interferences, et procede associe
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/13
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: Récepteur (200) de signaux susceptibles d'être perturbés par un signal interférent, le récepteur comprenant un filtre de réjection d'interférences comprenant un gain multiplicatif (250) appliqué respectivement à une voie en phase (I) et une voie en quadrature (Q) d'un signal reçu par le récepteur, la valeur du gain multiplicatif étant déterminée par une fonction non linéaire Ki(p) du module p du signal reçu, la fonction Ki(p) étant déterminée de manière à maximiser le rapport signal à bruit après application du gain multiplicatif et démodulation du signal reçu.
Patent FR-3062336-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: SCHWARTZ MATHIEU
IPC: C22C47/08
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes :         - formation d'une préforme fibreuse de la pièce à obtenir par dépôt sur une surface d'une pluralité de structures fibreuses imprégnées par un polymère thermoplastique, le dépôt étant effectué par placement automatique de fibres,         - élimination du polymère thermoplastique présent dans la préforme par dissolution par un solvant, et         - injection d'une composition d'imprégnation liquide dans la porosité de la préforme fibreuse après élimination du polymère thermoplastique afin de former une matrice dans la porosité de la préforme fibreuse.
Patent FR-3063581-B1 (FR)
Title: Procede de charge d'une batterie electrique d'un vehicule automobile
Inventor: RICAUD PAUL
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-01
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un tel procédé, comprenant les étapes suivantes : a1) acquisition d'une donnée représentative d'une durée fournie par un utilisateur pour la charge électrique de la batterie électrique par une borne de charge, a2) acquisition d'une donnée représentative d'une autonomie de fonctionnement du véhicule automobile souhaitée par l'utilisateur, b) détermination, d'une puissance électrique de charge correspondant, parmi les puissances électriques pouvant être délivrées par la borne de charge, à la plus petite puissance électrique telle que le véhicule automobile dispose, au terme de la durée de charge, d'une autonomie égale ou supérieure à ladite autonomie souhaitée par l'utilisateur, et c) commande de la borne de charge pour qu'elle délivre la puissance électrique de charge déterminée à l'étape b).
Patent FR-3051722-B1 (FR)
Title: Mecanisme de mise en rotation d'un volet
Inventor: JAIN CHETAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention propose un mécanisme (100) pour déplacer un volet (200) en rotation d'une bouche d'aération dans une position ouverte et une position fermée. Le mécanisme comprend un actionneur (10), une première tige de raccordement (20), un premier élément rotatif (30), une deuxième tige de raccordement (40) et un deuxième élément rotatif (50). L'actionneur (10) est monté de manière rotative sur le conduit (210). La première tige de raccordement (20) est fixée, de manière mobile, sur l'actionneur (10). Le premier élément rotatif (30) est fixé, de manière mobile, sur la première tige de raccordement (20) et le premier élément rotatif (30) est agencé de manière rotative sur l'élément statique. La deuxième tige de raccordement (40) est fixée, de manière mobile, sur le premier élément rotatif (30). Le deuxième élément rotatif (50) est agencé sur le conduit (210), couplé au volet (200) de manière axiale et raccordé à la deuxième tige de raccordement (40). Par conséquent, suite à la rotation de l'actionneur (10), le deuxième élément rotatif (50) tourne en mettant le volet (200) en rotation dans la position ouverte et la position fermée.
Patent FR-3068156-B1 (FR)
Title: Traitement des donnees issues d'un detecteur d'obstacles
Inventor: BEN-HAMADOU ACHRAF
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne le traitement de données issues d'un détecteur d'objets équipant un véhicule automobile, et délivrant une boîte englobante de taille et de position initiale Pinit déterminées dans une image, représentative d'un objet détecté. Selon l'invention, une position finale Pfin de précision améliorée de la boîte englobante dans l'image est déterminée en : effectuant (S1, S2) un balayage d'une zone de recherche de l'image par une fenêtre glissante, et en générant, pour chaque position possible de la fenêtre glissante, un vecteur descripteur d'image associé ; puis en appliquant (S3), à partir d'au moins un vecteur descripteur associé à une position de départ sélectionnée (S30), une séquence prédéterminée de régressions prédéfinies, chaque régression linéaire délivrant un déplacement vectoriel élémentaire vers une nouvelle position de précision améliorée. On détermine (S4) la position finale Pfin de précision améliorée pour la boîte englobante en appliquant depuis la position initiale Pinit de la boîte englobante un déplacement total égal à la somme des déplacements vectoriels élémentaires délivrés par les régressions de la séquence.
Patent FR-3073149-B1 (FR)
Title: Equipement de securite et procede de protection
Inventor: LIVREAU FLORENCE
IPC: A62B35/00
Filed: 2017-11-03
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'équipement de sécurité comporte un harnais (30) comportant au moins une boucle (31, 32, 33, 35, 36) destinée à entourer une partie du corps d'un utilisateur et une attache (29) pour engagement d'une longe (27). Cet équipement comporte aussi : - pour au moins une boucle, un capteur (37) de fermeture de ladite boucle et/ou pour le moyen d'attache, un capteur (40) d'engagement de l'attache avec la longe, chaque capteur fournissant un signal représentatif de l'état du capteur et - un moyen (42) de signalisation de défaut de serrage d'au moins une boucle et/ou de défaut d'engagement de l'attache, recevant le signal fourni par au moins un dit capteur. Dans des modes de réalisation, cet équipement comporte un moyen de communication sans fil, à distance, d'une information représentative de l'état d'au moins un capteur.
Patent FR-3073548-B1 (FR)
Title: Menuiserie pour une baie de batiment, dont au moins un ouvrant coulissant motorise est equipe de moyens de serrurerie
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B9/02
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour une baie de bâtiment, laquelle menuiserie (1) comprend - au moins un ouvrant coulissant (3) porté par un dormant (2), muni d'un vitrage (35), qui comporte une traverse haute (31) et au moins deux montants (33), et - des moyens de manœuvre (5) coopérant avec ledit au moins un ouvrant coulissant (3), pour sa manœuvre en coulissement. Ledit au moins un ouvrant coulissant (3) est équipé, au niveau d'un premier montant (33a), de moyens de serrurerie (7) comprenant au moins un pêne (71) et un organe rotatif d'actionnement (72). Les moyens de serrurerie (7) comportent encore un organe indicateur visuel (75) qui est mobile au travers d'une lumière (76). Ledit organe indicateur visuel (75) coopère avec ledit au moins un organe rotatif d'actionnement (72) par le biais de moyens de liaison (77) adaptés à générer sa manœuvre entre deux positions, à savoir : - une position escamotée, par rapport à ladite lumière (76), et - une position déployée au travers de ladite lumière (76), correspondant auxdites position de verrouillage et position de déverrouillage dudit au moins un pêne (71).
Patent FR-3076594-B1 (FR)
Title: Bouteille et dispositif de stockage de fluide sous pression
Inventor: BARDOUX OLIVIER
IPC: G01P15/00
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-12-27
Abstract: Bouteille de stockage de fluide sous pression, comprenant une enveloppe (2) étanche définissant un volume de stockage de gaz, la bouteille (1) comprenant un dispositif d'indication des chocs subis par la bouteille (1), caractérisée en ce que le dispositif d'indication des chocs subis par la bouteille (1) comprend un circuit électrique (4) réalisé par une encre conductrice déposée sur au moins une partie de la bouteille (1
Patent FR-3078896-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'encrassement d'un filtre a manche
Inventor: BRASSEUR BRUNO
IPC: G01N5/02
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure (30) de l'encrassement d'un filtre à manches (110) comportant une pluralité de manches filtrantes (120), caractérisé en ce que le dispositif de mesure (30) est un dispositif configuré pour mesurer individuellement et en continue le poids d'une manche filtrante (120) de ladite pluralité.
Patent FR-3064505-B1 (FR)
Title: Appareils et procedes de nettoyage de cables de recherche
Inventor: FLEISCHER-PEDERSEN KNUT-BIRGER
IPC: B08B9/023
Filed: 2018-04-04
Granted: 2019-11-08
Abstract: Au moins certaines des formes de réalisation d'outil de nettoyage de recherche comprennent un guide-câble (305) configuré pour soulever un câble de recherche (302) hors de l'eau (14) et pour le guider dans un mécanisme de grattoir (311) qui est configuré pour nettoyer des débris du câble de recherche. Au moins certaines formes de réalisation de procédé comprennent le fait de déplacer un outil de nettoyage le long d'un câble de recherche déployé dans une étendue d'eau ; soulever le câble de recherche vers une surface de l'étendue d'eau ; et faire tourner deux roues de grattoir (310) ou plus contre le câble de recherche. Certaines formes de réalisation de procédé peuvent compléter ou remplacer les roues de grattoir (310) par deux lames de grattoir (514) ou plus.
Patent FR-3082422-B1 (FR)
Title: Emulsion pour la chirurgie d'ablation ultrasonore
Inventor: CONTINO-PEPIN CHRISTINE
IPC: A61K31/02
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente description porte sur une émulsion comprenant un composé amphiphile, une première phase comprenant des gouttelettes incluant au moins un composé perfluorocarboné et une deuxième phase, de type aqueux. Les gouttelettes présentent un diamètre d3,4 compris entre 0,5 µm et 5,5 µm. La présente description porte également sur une telle émulsion pour son utilisation en tant qu'agent améliorant en chirurgie d'ablation ultrasonore (FIG.3).
Patent FR-3085581-B1 (FR)
Title: Moule rigide pour la cuisson de preparations culinaires
Inventor: PERELMUTTER DANIELLE
IPC: A47J37/01
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un moule rigide pour la cuisson de préparations culinaires, le moule comprenant : - un fond (1), - un rebord (2) s'étendant à partir du fond (1) et formant une ouverture (3), et - au moins un dispositif (4) comprenant un pied (5) et un moyen de fixation (6), chaque dispositif (4) étant configuré pour fixer le pied (5) de manière amovible de sorte que le pied (5) s'étende au-delà du rebord (2) selon un axe sensiblement perpendiculaire au plan moyen du fond (1) et orienté du fond (1) vers l'ouverture (3). En effet, le moule selon l'invention peut être orienté de sorte que l'ouverture soit située vers le haut au cours du remplissage et de la cuisson, puis retourné à la sortie du four et ainsi orienté de sorte que l'ouverture soit située vers le bas au cours du refroidissement. Ainsi, la préparation culinaire cuite ne s'affaisse pas sous l'effet de la gravité.
Patent FR-3086186-B1 (FR)
Title: Procede de production de plomb-212 a partir d'une solution aqueuse comprenant du thorium-228 et ses descendants
Inventor: DUREAU REMY
IPC: G21G4/08
Filed: 2018-09-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé qui permet de produire du plomb-212 de très haute pureté radiologique à partir d'une solution aqueuse comprenant du thorium-228 et ses descendants.  Applications : fabrication de radiopharmaceutiques à base de plomb-212, utiles en médecine nucléaire et, en particulier, en radiothérapie alpha ciblée pour le traitement des cancers.
Patent FR-3083553-B1 (FR)
Title: Placement ameliore de capteurs de parametres physico-chimiques dans un fluide
Inventor: CUSSONNEAU GUILLAUME
IPC: G06N3/12
Filed: 2018-10-10
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention vise à placer des capteurs dans un réseau de distribution de fluide en simulant des scénarios de fonctionnement du réseau ; en déterminant des ensembles candidats de positions capteurs ; en déterminant les mesures de chaque capteurs dans chaque scénario, et la détection d'anomalie associées ; en attribuant un score à chaque ensemble candidat de positions de capteurs, représentant la capacité des capteurs placés dans les positions de l'ensemble à accomplir une mission. Enfin, les ensembles candidats sont modifiés à l'aide d'algorithmes dits génétiques jusqu'à ce qu'un critère d'arrêt soit validé. Les algorithmes génétiques peuvent par exemple consister à croiser ou muter des ensembles candidats.
Patent FR-3076802-B1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: OKURA KOHEI
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne une structure de partie avant de véhicule comportant un cadre de châssis (5) constitué par des éléments latéraux (51), et par un élément transversal les reliant, un compartiment de fixation de groupe moteur (4), et une portion de paroi latérale supportée par le cadre de châssis (5) prévue sur les deux portions latérales du compartiment de fixation de groupe moteur. Une portion de fixation de monture de corps est prévue sur des portions d'extrémité avant et arrière de la portion de paroi latérale, et une portion sectionnelle fermée est prévue sur une portion de bord périphérique de la portion de paroi latérale par une portion sectionnelle fermée avant, une portion sectionnelle fermée arrière, et, une portion sectionnelle fermée centrale reliant la portion sectionnelle fermée avant et la portion sectionnelle fermée arrière.[Fig. 1]
Patent FR-3092021-B1 (FR)
Title: Douille de serrage a expansion radiale
Inventor: GAILLARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B23B31/40
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une douille de serrage (1a) et de maintien destinée à prendre place dans un logement cylindrique réalisé dans la base d'une pièce (5) que l'on souhaite immobiliser par rapport à un corps, notamment un corps de mandrin. Cette douille de serrage est caractérisée en ce qu'elle comprend une bague (7) cylindrique extérieurement qui est formée d'une série d'éléments successifs (11, 11’) cylindriques et/ou pseudo-cylindriques qui sont liés entre eux et dont la surface de base est en forme de oméga et comporte ainsi un sommet et deux branches, ces éléments (11, 11’) étant alternativement orientés vers l'extérieur et vers l'intérieur de la douille et se rejoignant sensiblement au milieu de chacune des branches du oméga. (Figure 1a) Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3092405-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mémorisation d’une position relative d’un afficheur tête-haute sur un élément de structure d’un véhicule automobile et ensemble associé
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-01
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un Procédé de mémorisation d’une position relative d’un afficheur tête-haute (1) sur un élément de structure (11) d’un véhicule automobile, un objet (1, 11) parmi l’afficheur tête-haute (1) et l’élément de structure (11) présentant un repère pré-marqué (21), comprenant des étapes de :- positionner l’ afficheur tête-haute (1) sur l’élément de structure (11), le repère pré-marqué (21) étant ainsi positionné en vis-à-vis de l’autre objet (1, 11) parmi l’afficheur tête-haute (1) et l’élément de structure (11),- marquer un autre repère (23) pour mémoriser la position relative du repère pré-marqué (21) par rapport à l’autre objet (1, 11).  Un dispositif de mémorisation (19) et un ensemble comprenant un afficheur tête-haute (1) et un élément de structure (11) d’un véhicule automobile sont aussi décrits.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093177-B1 (FR)
Title: Capteur magnétique de vitesse à résolution augmentée
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D5/244
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’augmentation d’une résolution d’un capteur magnétique pour moteur thermique de véhicule automobile. Le capteur délivre un signal électrique de synchronisation présentant des créneaux (13) successifs et espacés dont un des fronts ascendants ou descendants correspond à un angle de rotation respectif de l’élément du moteur. Une plage de tension de synchronisation (10) est intercalée entre une plage de modulation de tension supérieure (11) et une plage de modulation de tension inférieure (12) respectivement à la tension supérieure et inférieure de la plage de synchronisation (10), le signal électrique dans chacune des plages de modulation inférieure (12) et supérieure (11) étant modulé pour présenter des créneaux supplémentaires (14) aux créneaux (13) du signal de synchronisation correspondant à des créneaux d’horloge périodiques avec une période dépendant du régime moteur, un angle de rotation étant identifié par un des fronts ascendants ou descendants de chaque créneau supplémentaire (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096005-B1 (FR)
Title: Système d’absorption de choc de véhicule automobile
Inventor: GINJA STÉPHANE
IPC: B60R19/34
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un système d’absorption de choc (2) pour véhicule automobile, destiné à être intercalé entre un longeron et une poutre de choc transversale (16, 18), caractérisé en ce qu’il comprend un élément absorbeur (4) apte à se désintégrer de manière irréversible au moins partiellement pendant un choc, l’élément absorbeur (4) étant un corps creux comprenant une couche interne (6) comprenant des fibres de renfort continues s’étendant dans une direction parallèle à un axe longitudinal (A) de l’élément absorbeur (4), et au moins deux couches orientées (10, 12) comprenant des fibres de renfort s’étendant dans une direction formant un angle compris entre 50° et 70° avec l’axe longitudinal (A) de l’élément absorbeur (4), les deux couches orientées (10, 12) formant deux angles opposés s’étendant respectivement d’un côté et de l’autre de l’axe longitudinal (A) de l’élément absorbeur(4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097876-B1 (FR)
Title: Poudre de superalliage, piece et procede de fabrication de la piece a partir de la poudre
Inventor: RICHARD SÉBASTIEN JEAN
IPC: C22C19/05
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-02-04
Abstract: Poudre de superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 14,00 à 15,25 % de chrome, 14,25 à 15,75 % de cobalt, 3,9 à 4,5 % de molybdène, 4,0 à 4,6 % d’aluminium, 3,0 à 3,7 % de titane, 0 à 200 ppm de carbone, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables.  Pièce réalisée à partir de la poudre et procédé de fabrication (100) de la pièce.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092776-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22F1/04
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-09-23
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) :       Ni : > 3 % et ≤ 7 % ;  Fe : 0 % - 4 % ;  éventuellement Zr : ≤ 0.5 % ;  éventuellement Si : ≤ 0.5 % ;  éventuellement Cu : ≤ 1 % ;  éventuellement Mg : ≤ 0.5 % ;   autres éléments d'alliage : < 0.1 % individuellement, et au total < 0.5 % ;  impuretés : < 0.05 % individuellement, et au total < 0.15 % ;      reste aluminium.    FIGURES
Patent FR-3105101-B1 (FR)
Title: Element de decouplage pour un support de moteur comprenant un fluide non newtonien
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: Un support de moteur (16), notamment pour groupe moto-ventilateur (10) d’une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation d’un véhicule, comprend deux bagues coaxiales (20 ; 22) dont une première bague (20) est apte à recevoir un ou plusieurs éléments d’un moteur électrique (14) et une deuxième bague (22) est apte à être fixée sur un boitier (18) destiné à former un élément de structure, et un élément de découplage (24) interposé entre la première bague (20) et la deuxième bague (22). L’élément de découplage (24) est réalisé en tout ou partie en fluide non-newtonien rhéoépaississant. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105430-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une defaillance dans un reseau electrique, reseau electrique ou equipement comprenant un tel dispositif et procede de detection d’une defaillance
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de détection (D) d'une défaillance dans un réseau électrique (1) comprenant au moins deux équipements électriques (E) reliés par au moins un premier conducteur de puissance (C1), un deuxième conducteur de puissance (C2) et le réseau électrique (1) comprenant également un conducteur commun (Cc). Le dispositif comprend un premier organe de mesure (O1) de la tension de mode commun présente sur les conducteurs de puissance (C1, C2) et un deuxième organe de mesure (O2) d'un courant circulant dans au moins un des conducteurs de puissance (C1, C2). Le dispositif comprend également un calculateur (UP) configuré pour déterminer, sur une période d’observation déterminée, une énergie mixte (Emix) transportée dans la zone de mesure à partir de la première grandeur (Vres) et de la deuxième grandeur (Inet). L’invention porte également sur un équipement, un système de localisation et un procédé de détection d’une défaillance dans un réseau électrique.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106607-B1 (FR)
Title: Articulation à blocage réversible, fenêtre de véhicule équipé d’une telle articulation
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: E05D11/08
Filed: 2020-01-24
Granted: 2023-05-19
Abstract: TITRE Articulation à blocage réversible, fenêtre de véhicule équipé d’une telle articulation Charnière (1) comportant un premier charnon (11) monté pivotant sur un deuxième charnon (12) entre une première position et une deuxième position, par un axe de rotation (2), agencée de sorte qu’en deuxième position une face intérieure (123) du deuxième charnon (12), sensiblement perpendiculaire à l’axe de rotation (2), est disposée en vis-à-vis d’une face latérale (113) du premier charnon (11), remarquable en ce que le deuxième charnon (12) comporte sur sa face intérieure (123) un moyen de blocage (30), et le premier charnon comporte sur sa face latérale (113) une interface de fixation (110) coopérant avec ledit moyen de blocage (30) lorsque ledit premier charnon (11) est en deuxième position de sorte à bloquer ledit premier charnon (11) par rapport au deuxième charnon (12) dans cette deuxième position, le moyen de blocage (30) étant mobile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1