baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070303-B1 (FR)
Title: Tube equipe d'une capsule a charniere sans embase.
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: B65D8/04
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: Le procédé selon l'invention est un procédé de réalisation d'un tube souple constitué: - d'une première paroi souple (1) formant un corps cylindrique (12) d'axe XX'. - d'une deuxième paroi (2) fermant une première extrémité (13) du corps cylindrique (12), ladite deuxième paroi (2) étant ajourée d'un orifice (21). - d'un ensemble monobloc (3) constitué d'un couvercle (33) monté sur une charnière (31) et d'un moyen de fixation (32) de la charnière (31) sur la deuxième paroi (2). Caractérisé en ce que : - au moins une face (14) de la première paroi (1) constituant la face intérieure du corps cylindrique (12), la deuxième paroi (2), et l'ensemble (3) sont réalisés dans un matériau appartenant à la famille des polyéthylènes. - le formage de la deuxième paroi (2) et son assemblage sur la première paroi (1) sont réalisés simultanément par 'une opération unique de surmoulage de la deuxième paroi (2) sur la première extrémité (13) du corps cylindrique (12). - le moyen de fixation (32) est assemblé sur la deuxième paroi (2) par soudure ultrason.
Patent FR-3071195-B1 (FR)
Title: Diffuseur de parfum dans un vehicule automobile
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B60H3/00
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un diffuseur de parfum d'un véhicule (10, 20) comprenant un réservoir (6) de parfum. La principale caractéristique d'un diffuseur de parfum selon l'invention est qu'il comprend un matériau absorbant (5) de bruit déjà présent dans le véhicule (10, 20), ledit diffuseur comprenant un dispositif d'acheminement (11, 21) du parfum entre le réservoir (6) et ledit matériau absorbant (5) pour permettre audit matériau (5) de diffuser le parfum.
Patent FR-3072193-B1 (FR)
Title: Exécution et correction de commandes de langage cryptique avec des règles dynamiques de syntaxe d'apprentissage
Inventor: COLIC MILOS
IPC: G06F16/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un procédé, un système et un produit-programme d'ordinateur pour l'apprentissage dynamique de langage et pour résoudre les tâches d'auto correction et d'auto complétion. À l'aide d'un ordinateur, une connaissance de la syntaxe d'un langage crypté est extraite d'un ensemble de données de formation de commandes cryptiques. Cette connaissance est stockée dans une forêt d'arbres de type n-gramme, L'information relative aux arbres n-gramme est ensuite utilisée pour faciliter l'interaction humain-ordinateur et renvoie des suggestions améliorées d'auto complétion et d'auto correction.
Patent FR-3073808-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un becquet, avec un volet mobile, dispose sur un ouvrant de coffre arriere
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: B62D37/00
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Véhicule (1) comportant une structure (11) sur laquelle est articulé un ouvrant de coffre (2), un volet aérodynamique (41) mobile entre une position escamotée et une position déployée par rapport à l'ouvrant de coffre (2), disposé au-dessus d'une partie de l'ouvrant de coffre (2) de sorte à être déplacé par ledit ouvrant de coffre (2) lorsque cet ouvrant de coffre (2) est manœuvré vers une position d'ouverture, un dispositif d'actionnement (42) déplaçant le volet aérodynamique (41) de la position escamotée vers la position déployée au moins lorsque l'ouvrant de coffre (2) est en position fermée, un dispositif de commande (6) du dispositif d'actionnement (42), caractérisé en ce que le dispositif d'actionnement (42) est fixé d'un côté à la structure (11) du véhicule et de l'autre au volet aérodynamique (41) de sorte à déplacer ledit volet aérodynamique (41) entre la position escamotée et la position déployée.
Patent FR-3062947-B1 (FR)
Title: Methode d'aimantation, dispositif d'aimantation et aimant pour codeur magnetique
Inventor: SENO HIROSHI
IPC: H01F13/00
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aimantation et un appareil d'aimantation (10) pour former un état aimanté objectif dans une région unidimensionnelle d'un corps magnétique (1), et un aimant (2) pour un codeur magnétique. Dans le procédé d'aimantation, un magnétisme dans une direction est appliqué à un intervalle de demi-longueur d'onde entier d'une onde sinusoïdale sur le corps magnétique (1) par une culasse d'aimantation (12) et un état aimanté d'une onde rectangulaire de premier ordre ou d'une onde trapézoïdale de premier ordre est formé dans l'intervalle, l'état aimanté présentant une information de polarité sous une forme d'impulsion rectangulaire ou trapézoïdale ; et ensuite, un magnétisme dans une direction opposée est appliqué à un point initiai et un point terminal de l'intervalle par la même culasse d'aimantation (12) ou une culasse d'aimantation différente une fois ou plusieurs fois et l'état aimanté de l'onde rectangulaire de premier ordre ou de l'onde trapézoïdale de premier ordre est modifié à l'état aimanté objectif.
Patent FR-3075656-B1 (FR)
Title: Installation de separation d'une fraction aqueuse d'un fioul et procede associe
Inventor: BUNOD LUDOVIC
IPC: F02C7/22
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: Installation de traitement de fioul par séparation d'une fraction aqueuse d'un fioul, avant son introduction dans une chambre de combustion, comportant un circuit de fioul liquide à traiter, sous pression, incluant un module de centrifugation (6) configuré pour séparer ladite fraction aqueuse du fioul, caractérisée en ce que l'installation comporte en série, disposés en amont du module de centrifugation (6), un dispositif d'injection d'eau (7) dans le flux dudit fioul à traiter et un dispositif de coalescence (5) des gouttelettes d'eau, configuré pour augmenter le diamètre des gouttelettes d'eau en suspension dans le fioul.  Ladite installation est utilisée pour la mise en œuvre d'un procédé de séparation de la fraction aqueuse d'un fioul lorsque le rapport des masses volumiques fioul/eau est compris entre 0,90 et 0,999, voire compris entre 0,99 et 0,999.
Patent FR-3078860-B1 (FR)
Title: Diffuseur pour desherbeur
Inventor: SCHWENTER SEBASTIEN
IPC: A01M21/04
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: Diffuseur (2) pour désherbeur thermique (1) apte à produire un jet d'air chaud selon un axe (3), comprenant au moins un déflecteur (6) disposé en travers du jet d'air chaud, de manière à dévier l'air chaud radialement.
Patent FR-3079343-B1 (FR)
Title: Procede de consignation d'une fonction d'un appareil electrique et appareil electrique mettant en oeuvre ce procede
Inventor: BOHRER ROLAND
IPC: H04W12/04
Filed: 2018-03-22
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ce procédé de consignation d'une fonction d'un appareil électrique comprend : a) la réception (100) d'une requête en consignation d'une fonction implémentée par un sous-ensemble de l'appareil électrique, la requête étant émise par un terminal client connecté à l'unité de commande par une liaison de communication de courte portée ; b) la génération (106) d'une clé numérique comprenant un identifiant unique ; c) le stockage (108) d'un exemplaire de la clé générée dans une mémoire de l'unité de commande et l'envoi (108) d'un autre exemplaire de la clé générée au terminal client ayant émis la requête ; d) la consignation (110) de la fonction de manière à empêcher l'utilisation de cette fonction de l'appareil par l'unité de commande tant que la consignation est active
Patent FR-3080230-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un lien de transmission electrique incluant une ligne haute tension continu
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02J3/36
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un lien de transmission électrique (3) entre des premier et deuxième bus de tension alternative (11, 21) comprenant une ligne haute tension continu (320), des premier et deuxième convertisseurs alternatif/continu (321, 322) connectés à la ligne haute tension continu (320), comprenant : -la récupération d'une valeur de puissance active de consigne appliquée (Pdc0) sur un convertisseur (321, 322) ; -la récupération des valeurs instantanées V1 et V2 des tensions sur les premier et deuxième bus ; -dans lequel la puissance active de consigne du premier ou du deuxième convertisseur est modifiée d'une valeur incluant un terme ?Pdc, de façon à imposer de nouvelles dynamiques aux première et deuxième zones, avec: ?Pdc = ?Pdcs + ?Pdca.
Patent FR-3081544-B1 (FR)
Title: Boite collectrice pour un echangeur de chaleur
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: F28F9/14
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (200) pour un échangeur de chaleur, la boîte collectrice (200) comprenant au moins un collecteur (210), au moins un couvercle (220) serti sur le collecteur (210) et au moins un joint d'étanchéité (280) disposé au moins entre le collecteur (210) et le couvercle (220), au moins le couvercle (220) et le joint d'étanchéité (280) participant à délimiter un volume interne (250) de la boîte collectrice (200), caractérisée en ce que la boîte collectrice (200) comprend au moins une entretoise (260) qui s'étend dans le volume interne (250) de la boîte collectrice (200) et en ce que cette au moins une entretoise (260) présente au moins une zone de contact (261, 262) avec le couvercle (220).
Patent FR-3081755-B1 (FR)
Title: Racleur, applicable au transport de poudres
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: B22F3/105
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un racleur (4) utilisable notamment dans une installation de frittage de poudres dans laquelle des couches de poudre sont apportées successivement par le racleur (4) à partir d'un bac (1) à poudre voisin est original en ce qu'il est composé d'éléments de raclage juxtaposés et pouvant être levés indépendamment (18a). Une quantité de poudre (27) demeure alors dans le bac d'alimentation et n'est pas soumise à des pollutions ou des modifications pendant une étape d'agglomération qui suit, mesurée sur une partie (14) seulement de la couche (13a).
Patent FR-3086079-B1 (FR)
Title: Dispositif tactile multitouche a detection capacitive
Inventor: CHADIRAC LAURENT
IPC: G06F3/044
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif (DIS) tactile multitouche à détection capacitive comprenant :     - une matrice tactile (7) ;     - des moyens de génération de tension (100) configurés pour générer pour chaque ligne (2) et chaque colonne (4) de ladite matrice (7) une première tension d'entrée ayant une première fréquence conduisant à une élaboration d'une première tension de sortie, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour générer pour chaque intersection entre au moins deux lignes (2) et deux colonnes (4) de ladite matrice une deuxième tension d'entrée ayant une deuxième fréquence différente de ladite première fréquence conduisant à une élaboration d'une deuxième tension de sortie et,     - des moyens de traitement (11) configurés pour déterminer, en fonction d'une première et d'une deuxième valeur de référence, si ladite première et ladite deuxième tension de sortie sont représentatives d'un appui et de sa position.
Patent FR-3088594-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'amelioration de bornes de recharge de vehicules electriques pour superviser ces bornes a distance
Inventor: SOUFFLET STANISLAS
IPC: H04B7/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: Le dispositif (20) concerne l'amélioration d'une borne de recharge d'un véhicule (16) électrique ou hybride rechargeable pour superviser cette borne à distance sans remplacer sa carte d'alimentation. La borne comporte une carte d'alimentation (13) et un organe (12) de contrôle de la puissance électrique délivrée au véhicule.     Le dispositif comporte :     - un moyen de (21) contrôle d'autorisation de charge du véhicule, positionné entre l'organe de contrôle de puissance et le véhicule,     - un organe (22) de mesure non intrusive entre la carte d'alimentation et le véhicule et     - une carte (23) contrôleur munie de moyens de communication, à un serveur de supervision distant, d'une information représentative de la puissance et de la quantité d'énergie délivrée au véhicule.
Patent FR-3090217-B1 (FR)
Title: Coupleur hyperfréquence bidirectionnel comprenant deux guides d’onde parallèles, à double nervure
Inventor: PIQUET JEAN-LUC
IPC: H01Q13/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: Coupleur hyperfréquence bidirectionnel comprenant deux guides d’onde parallèles (VP, VC), à double nervure (NVP, NVC), ayant deux faces respectives disposées en vis-à-vis et reliées mécaniquement par une couche métallique (CM), et comprenant des ensembles antenne (EA) reliant les intérieurs respectifs de parties pleines hors nervures des deux guides d’ondes (VP, VC), un ensemble antenne (EA) comprenant une antenne (Ant) montée fixement dans un insert diélectrique (Ins) monté fixement dans ladite couche métallique (CM). Figure pour l’abrégé: Fig.2
Patent FR-3088337-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc à base d’un élastomère diénique modifié
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'une charge renforçante comprenant un taux de silice supérieur ou égal à 80 pce, de préférence supérieur ou égal à 100 pce et d'une matrice élastomère comprenant un taux d’un élastomère diénique modifié supérieur ou égal à 75 pce, l’élastomère diénique modifié comprenant des macromolécules comprenant au sein de leur structure un bloc polyéther, linéaire ou ramifié, comprenant à chacune des deux extrémités du bloc un point de branchement auquel sont liés jusqu’à trois branches élastomères diéniques et jusqu’à trois groupements -OR, R représentant, indépendamment les uns des autres, un substituant alkyle en C1-C8 ou un atome d’hydrogène,a- le copolymère présentant une viscosité Mooney d’au moins 30, de préférence d’au moins 40, et d’au plus 100, b- le copolymère étant composé - d’au moins 20%, de préférence au moins 30%, de macromolécules branchées comprenant un bloc polyéther auquel sont liés au moins trois blocs élastomères diéniques,- d’au plus 80%, de préférence au plus 70%, de macromolécules linéaires,c - le bloc polyéther présentant une masse moléculaire moyenne en nombre variant de 150 à 5000 g/mol, et d – chacun des points de branchement étant constitué d’un atome de silicium.
Patent FR-3092520-B1 (FR)
Title: Enjoliveur presentant un profil aerodynamique permettant un bon refroidissement du dispositif de freinage
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/01
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un enjoliveur (2) destiné à recouvrir le voile (11) d’une roue (1) d’un véhicule, qui comporte une première partie centrale (21) qui forme un moyeu, une seconde partie (22) positionnée en périphérie dudit moyeu (21), qui forme une bordure et des premières pales (23) qui relient le moyeu (21) à la bordure (22) en s’étendant suivant une direction radiale de l’enjoliveur (2), tel qu’au moins entre deux premières pales (23) est positionnée une seconde pale (24), ladite seconde pale (24) s’étendant partiellement entre le moyeu (21) et la bordure (22), suivant une même direction radiale de l’enjoliveur (2), en étant uniquement reliée au moyeu (21) ou à la bordure (22), laissant un espacement (25), respectivement, avec la bordure (22) ou avec le moyeu (21). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097031-B1 (FR)
Title: systeme de contrôle de la qualité de l’air dans un espace intérieur
Inventor: LAVASTRE OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-06-04
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle de la qualité de l’air destiné à fonctionner dans un espace intérieur comportant une pluralité de zones à contrôler (Z1,Z2,Z3,Z4,Z5,Z6), le système comprenant :- un dispositif de ventilation mécanique par insufflation, comportant au moins une bouche d’entrée d’air (10) présentant un débit d’insufflation (D0) et apte à insuffler de l’air, prélevé à l’extérieur, dans l’espace intérieur (1) ;- une pluralité de bouches de sortie d’air (21,22,23,24,25,26) pour évacuer l’air vers l’extérieur, fonctionnant indépendamment les unes des autres, - chaque bouche de sortie d’air (21,22,23,24,25,26) présentant un débit d’évacuation variable et étant destinée à être disposée dans une zone à contrôler (Z1,Z2,Z3,Z4,Z5,Z6),- chaque bouche de sortie d’air (21,22,23,24,25,26) incluant au moins un capteur d’environnement (211,221,231,241,251,261) pour mesurer au moins un paramètre traduisant la qualité de l’air, et un dispositif de pilotage pour faire varier le débit d’évacuation d’air entre un débit minimum non nul et un débit maximum, en fonction d’une mesure du capteur d’environnement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099251-B1 (FR)
Title: Procede de validation d'au moins une donnee de position predeterminee stockee au sein d'une base de donnees d'un aeronef, programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de validation d’au moins une donnée de position prédéterminée stockée au sein d’une base de donnée s d’un aéronef, programme d’ordinateur et dispositif associés L’invention concerne un procédé (60) de validation d’au moins une position stockée au sein d’une base de données d’un aéronef (10) comprenant un système (12) de positionnement par satellite, la base de données (14) contenant au moins une position de balise de radionavigation et une position de seuil de piste et de seuil de piste opposé d’une piste, sur laquelle l’aéronef est destiné à atterrir, la validation (62, 74, 82, 90) de ladite au moins une position comprenant une vérification de cohérence entre au moins : - un signal reçu par l’aéronef d’une balise de radionavigation associée à ladite au moins une position, et - la position (P) de l’aéronef fournie par le système de positionnement par satellite, et - la valeur de la position stockée au sein de la base de données. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3099653-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique et dispositif de connexion électrique
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R24/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-10-15
Abstract: Connecteur électrique et un dispositif de connexion électrique. L’invention concerne un connecteur électrique (2) comportant, d’une part, un corps de connecteur (20) qui comporte au moins un logement (21), d’autre part, au moins un organe de connexion électrique (22, 22’) qui comporte au moins un tronçon interne (220, 220’) s’étendant à l’intérieur dudit au moins un logement (21). Ce connecteur électrique (2) est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens d’isolation électrique (23), qui présentent un indice de résistance au cheminement IRC supérieur à 600, qui sont localisés au moins à l’intérieur dudit au moins un logement (21), qui entourent au moins le tronçon interne (220, 220’) dudit au moins un organe de connexion électrique (22, 22’), et qui s’étendent au moins par-dessus le tronçon interne (220, 220’) dudit au moins un organe de connexion électrique (22, 22’). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3085653-B1 (FR)
Title: Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicules et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: NICODEMUS ROLF
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre : Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicules et dispositif pour sa mise en œuvre Procédé consistant à recevoir (101) des signaux d’état d’occupation de la surface de rangement (401) de véhicules (407), recevoir (103) des signaux de reprise des véhicules (407) indiquant quand le véhicule (407) doit se trouver en position de reprise (409), générer (105) des signaux de commande pour, le guidage transversal et longitudinal d’un véhicule (407) rangé avec les signaux d’état d’occupation et les signaux de reprise Figure 4
Patent FR-3100924-B1 (FR)
Title: Traitement d’un film mince par plasma d’hydrogène et polarisation pour en améliorer la qualité cristalline
Inventor: DELCHEVALRIE JULIEN
IPC: H05H1/46
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un film mince en un matériau conducteur ou semi-conducteur pour en améliorer la qualité cristalline. Il comprend : - la fourniture d’un substrat comportant, sur l’une de ses faces, un film mince dudit matériau ; et - le traitement sous plasma polarisé de l’ensemble formé par le substrat et le film mince à une température et pendant une durée déterminées, de manière à obtenir une réorganisation cristalline sur une profondeur du film mince, le traitement sous plasma polarisé comprenant une polarisation électrique du film mince et une exposition du film ainsi polarisé à un plasma d’hydrogène, le traitement sous plasma polarisé étant réalisé à une température qui est inférieure aux températures de fusion du film mince et du substrat.  Figure pour l’abrégé : aucune .
Patent FR-3102948-B1 (FR)
Title: Pièce à résistance à l’usure par frottement améliorée
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND LÉON MARIE
IPC: B29C70/02
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-06-24
Abstract: Pièce à résistance à l’usure par frottement améliorée La présente invention concerne une pièce (1) en matériau composite à matrice organique présentant sur sa surface (S) une zone (20) résistante à l’usure par frottement comprenant une résine (24) dans laquelle sont présentes des particules (22) de polytétrafluoroéthylène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103344-B1 (FR)
Title: Equipement décodeur générant un ordre d’un profil audio à appliquer
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: H04N21/45
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un équipement décodeur (11) comprenant :  - une première sortie pouvant être reliée à un équipement de restitution audio (15),  - une deuxième sortie pouvant être reliée à un équipement de restitution vidéo (13),  - une interface de communication agencée pour recevoir en service un flux d’entrée audio/vidéo et des métadonnées d’entrée,  - des moyens de traitement agencés pour :  - traiter le flux d’entrée audio/vidéo afin de transmettre un signal audio au moins à destination de l’équipement de restitution audio et un signal vidéo à destination de l’équipement de restitution vidéo,   - extraire des métadonnées d’entrée au moins une information sur le flux d’entrée audio/vidéo et pour générer en conséquence, à destination de l’équipement de restitution audio, un ordre d’un profil audio à appliquer fonction de ladite au moins une information.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3105307-B1 (FR)
Title: Module de recirculation des gaz d’échappement
Inventor: HENRION THIBAUD
IPC: F02M26/42
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-11-04
Abstract: Vanne de recirculation des gaz d’échappement La présente invention a pour objet un module de recirculation des gaz d’échappement comportant un dispositif (1) de dérivation des gaz d’échappement formé par :  -un axe (10) de dérivation, disposé dans un logement (11) du corps (12) du module, l’axe (10) étant maintenu en place dans le logement (11) par une rondelle (14),   -une plaque de maintien (15) pour maintenir en place l’axe (10) en place dans le logement via la rondelle (14),  -au moins un élément (16) obturateur monté sur l’axe (10) de dérivation,   -deux paliers (171, 172) pour assembler l’axe de dérivation (10) dans le logement du module.  FIGURE 1