baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937898-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de sac.
Inventor: CALLAULT PHILIPPE
IPC: B31B50/64
Filed: 2008-10-31
Granted: 2011-03-04
Abstract: Dispositif de fabrication de sacs souples au moyen de deux films superposés réalisés en un même matériau, comportant une source laser pour réaliser une soudure entre les deux films. Les deux films étant avantageusement en polyéthylène chargé en EVA. Le dispositif comporte également des moyens de découpe.
Patent FR-2942587-B1 (FR)
Title: Chaussure de ski permettant de supporter au moins en partie le poids d'un skieur et ensemble chaussures de ski et skis associe.
Inventor: FIEVET HUBERT
IPC: A63C9/00
Filed: 2009-02-27
Granted: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne une chaussure (1) de ski comportant un chausson (1.1 ) destiné à recevoir le pied du skieur et une coque (1.2) montante entourant le chausson (1.1 ) permettant de maintenir la cheville du skieur. Selon l'invention, cette chaussure (1) comporte en outre un support (3) de mollet fixé sur la coque (1.2) destiné à accueillir le mollet du skieur, et un support (5) de cuisse formant un angle (α) avec le support (3) de mollet destiné à recevoir la cuisse du skieur lorsque ce dernier est en position de flexion. De préférence, la chaussure comporte un moyen (8, 23, 27) d'amortissement installé entre le support (3) de mollet et le support (5) de cuisse, ainsi que des moyens (25, 26) pour ajuster l'angle (α) entre le support (3) de mollet et le support (5) de cuisse.
Patent FR-2968596-B1 (FR)
Inventor: FABRE NORBERT
IPC: B41J2/175
Filed: 2010-12-13
Granted: 2013-01-04
Abstract: The invention relates to an ink jet device and to an associated method. Said device (1) comprises a chamber (60) comprising at least one ink jet head (10), an inlet (66) for a gas having a lower molar mass than air, and at least one outlet (21) for said gas, said head (10) being arranged in the chamber (60) in such a way that the gas can be injected around the head (10) and removed from the chamber along with the ink supplied by the head.
Patent FR-2964954-B1 (FR)
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-09-21
Granted: 2013-12-13
Abstract: The device (16) has an elastic mounting portion (32) dimensioned to elastically hold a neck (12) of a bottle (14). A retaining portion (34) is directly or indirectly supported on a head part of a cap (18). A connecting unit (36) connects the mounting portion and the retaining portion. The connecting unit and the retaining portion are formed of a single piece with the mounting portion. The connecting unit and the retaining portion are respectively arranged for allowing expulsion of the cap outside the neck during opening of a wire fitting (20) and retaining of the cap during expulsion.
Patent FR-2971510-B1 (FR)
Inventor: NICOL PASCAL
IPC: C08F2/38
Filed: 2011-02-10
Granted: 2013-03-22
Abstract: A method for manufacturing polyethylene or an ethylene copolymer, including a step of free radical polymerisation or copolymerisation of the ethylene at an initiation temperature varying from 150° C. to 200° C., at a pressure varying from 500 to 3000 bar, in the presence of a peroxidic polymerisation initiator selected from among the peroxide compounds of formula (I) in which R1 and R8 are, separately, a C2-C6 alkyl group; R2, R3, R6 and R7 are, separately, a C1-C5 alkyl group; and R4 and R5 are, separately, a C1-C6 alkyl group.
Patent FR-2975123-B1 (FR)
Inventor: HERRAIZ IVAN
IPC: B29C70/24
Filed: 2011-05-13
Granted: 2013-06-14
Abstract: The invention relates to a turbine rotor including a plurality of blades (100) made of a composite material including a fibrous reinforcement compregnated by a mould, each blade (100) including a blade body (120) that extends between an inner end (101) including a blade root (110) and an outer end (102) forming the tip (140) of the blade (100). The rotor also includes blade root elements (200) made of a composite material including a fibrous reinforcement compregnated by a mould, each blade root element including an opening (201) into which the outer end (102) of a blade (100) is inserted. The portion (126a) of the outer end (102) of each blade (100) extending above the blade root element (200) comprises a hole or recess (127) into which a locking element (230) is placed.
Patent FR-2982502-B1 (FR)
Title: Filtre desemboueur/clarificateur pour circuit ferme de fluide et procede associe de desembouage de circuit ferme de fluide
Inventor: GALVAN NICOLAS
IPC: B01D29/94
Filed: 2011-11-14
Granted: 2014-04-25
Abstract: L'invention porte sur un filtre désemboueur (1) pour circuit fermé (A) de fluide, comprenant une cuve (2) fermée par un couvercle (3 ; 103), une conduite d'admission de fluide (5) et une conduite de sortie de fluide (6) reliées au circuit fermé (A) et portant respectivement une vanne d'admission (7) et une vanne de sortie (8), des moyens de captage (16 ; 116, 18) des boues magnétiques et non magnétiques disposés dans la cuve (2), caractérisé par le fait que le filtre désemboueur (1) est monté en parallèle du circuit fermé de fluide (A) et comporte en outre une conduite de décharge (9) branchée sur la conduite d'admission (5) entre la vanne d'admission (7) et la cuve (2), ladite conduite de décharge (9) portant une vanne de décharge (10), de telle sorte que dans une configuration dans laquelle les vannes de sortie (8) et de décharge (9) sont ouvertes et la vanne d'admission (7) est fermée, les boues magnétiques et non magnétiques captées dans la cuve (2) par les moyens de captage (16 ; 116, 18) sont chassées dans la conduite de décharge (9) par le fluide du circuit fermé (A) admis dans la cuve (2) par la conduite de sortie (6) de fluide.
Patent FR-3014571-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande a retour sensoriel
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-12-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande à retour sensoriel (1) comportant :         - un détecteur de gestes (11) de la main (9) d'un utilisateur (3),         - une unité de retour sensoriel (15) reliée au détecteur de gestes (11) et délivrant un retour sensoriel à l'utilisateur (3) en fonction des gestes de sa main (9),         caractérisé en ce que l'unité de retour sensoriel (15) comprend une unité (17) de soufflage d'un flux d'air en direction d'une zone de détection (19) des gestes de la main (9) de l'utilisateur (3).
Patent FR-2990750-B1 (FR)
Title: Allumeur et procede de fabrication d'un allumeur pour un generateur de gaz
Inventor: HINKOFER JOHANN
IPC: F42B3/12
Filed: 2013-05-13
Granted: 2019-11-15
Abstract: Un allumeur pyrotechnique (100) pour un générateur de gaz d'un système de sécurité de véhicule comprend au moins deux broches de contact (102) spatialement séparées l'une de l'autre par une masse isolante électrique, et un fil de pont (110) relié de manière électriquement conductrice aux deux broches de contact (102). Un segment de fixation (112) où le fil de pont (110) est soudé aux broches de contact (102) est prévu sur chaque broche de contact (102).
Patent FR-3013055-B1 (FR)
Title: Composition fluide pour la stimulation dans le domaine de la production de petrole et de gaz
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: E21B43/26
Filed: 2013-11-14
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une composition fluide comprenant des particules polymères filamenteuses utiles pour la récupération de pétrole, de condensat ou de gaz à partir d'emplacements souterrains en tant que fluides de fracturation hydraulique, fluides de détournement, fluides de conformité ou de contrôle de la perméabilité, fluides de placement de filtre à gravier pour le contrôle du sable, fluides de fracturation acide et analogues. L'invention concerne également un fluide de fracturation hydraulique comprenant ladite composition fluide, ainsi que l'utilisation de ladite composition en tant que fluide de fracturation hydraulique.
Patent FR-3017288-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique apte a modifier la couleur des fibres keratiniques, notamment, des cheveux
Inventor: ALEXANDROVA ELENA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-02-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique apte à modifier la couleur des fibres kératiniques, notamment, des cheveux. Selon l'invention, de manière caractéristique, la composition contient au moins un solvant acceptable en cosmétique, au moins un pigment et au moins un agent de fixation dudit pigment.
Patent FR-3024664-B1 (FR)
Title: Nouvelles geometries d'elements tubulaires multicanaux de separation par flux tangentiel integrant des promoteurs de turbulences et procede de fabrication
Inventor: ANQUETIL JEROME
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-08-11
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un élément de séparation par flux tangentiel d'un milieu fluide à traiter en un filtrat et un rétentat, ledit élément de séparation comportant un support poreux rigide monolithique (2) de structure rectiligne, dans lequel sont aménagés plusieurs canaux (3) pour la circulation du milieu fluide à traiter entre une entrée (6) et une sortie (7) pour le rétentat, en vue de récupérer un filtrat au niveau de la surface extérieure (5) du support. Selon l'invention, le support poreux rigide monolithique (2) délimite, à partir des parois internes (31) desdits canaux, des obstacles (9) à la circulation du fluide à traiter qui présentent une identité et une continuité de matériau et de texture poreuse avec le support.
Patent FR-3029750-B1 (FR)
Title: Semelle exterieure de chaussure comportant dans la partie talonniere des plots d'amortissement en saillie et elastiquement deformables
Inventor: LECLAND CECILE
IPC: A43B13/18
Filed: 2014-12-16
Granted: 2017-11-03
Abstract: La semelle extérieure de chaussure comporte, dans sa partie talonnière (10), et plusieurs plots d'amortissement (102) qui sont en saillie par rapport à une surface inférieure (101) destinée à être en contact avec le sol, et qui sont déformables élastiquement. Elle comporte l'une et/ou l'autre des caractéristiques (a) et (b) suivantes :         (a) La distance longitudinale maximale (Li), entre la partie arrière (10a) de la zone talonnière et le plot d'amortissement (102-1) dans la zone talonnière intérieure (ZI), qui est le plus éloigné de ladite partie arrière (10a) de la zone talonnière, est inférieure à la distance longitudinale maximale (Le), mesurée longitudinalement entre la partie arrière (10a) de la zone talonnière (10) et le plot d'amortissement (102-E) dans la zone talonnière extérieure (ZE), qui est le plus éloigné de ladite partie arrière (10a) de la zone talonnière (10) ;         et/ou         (b) les plots d'amortissement (102), situés dans la zone talonnière extérieure (ZE), sont répartis de telle sorte que plus le plot d'amortissement (102) est éloigné de la partie arrière (10a) de la zone talonnière, plus la distance latérale (DL) séparant ce plot d'amortissement (102) de l'axe longitudinal médian (M) est importante.
Patent FR-3030863-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’inspection d'un generateur de vapeur
Inventor: MANDIER JEAN-PAUL
IPC: G21C17/003
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-06-14
Abstract: Ce procédé d'inspection comprend les étapes suivantes consistant à fournir un dispositif d'inspection (3) s'étendant selon une direction d'extension et comprenant une partie de transport (11) comprenant des moyens de roulement configurés pour rouler sur l'enveloppe interne (6), et des moyens de maintien configurés pour maintenir les moyens de roulement en contact avec l'enveloppe interne (6) lors des déplacements du dispositif d'inspection (3) sur l'enveloppe interne (6), et une partie d'inspection (12) comportant au moins une caméra d'inspection, la partie d'inspection (12) étant montée pivotante par rapport à la partie de transport (11) autour d'au moins un axe de pivotement (s'étendant transversalement à la direction d'extension, à positionner la partie de transport (11) du dispositif d'inspection sur une surface externe de l'enveloppe interne (6), à déplacer le dispositif d'inspection (3) dans une partie inférieure de l'enveloppe interne (6) et sur au moins une portion du pourtour de l'enveloppe interne (6), et à réaliser une inspection de la plaque de support (8) au moyen de l'au moins une caméra d'inspection.
Patent FR-3040611-B1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: G09F9/302
Filed: 2015-09-08
Granted: 2018-05-25
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant :         - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat étant en particulier majoritairement ou entièrement nu ou muni de revêtement(s) tel que le substrat ainsi revêtu présente un flou inférieur à 15 % et/ou une transmission lumineuse TL supérieure à 60% et/ou un indicateur d'opacité inférieur à 85,         - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier à l'aplomb du substrat pour un affichage par projection, ou sous le substrat pour un affichage par transmission au travers du substrat,         - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil,         - et éventuellement un élément rapporté au substrat ou plan de travail, en particulier de façon que l'ensemble, formé par le substrat ou plan de travail et l'élément rapporté, présente un flou supérieur à 15%, et/ou une transmission lumineuse TL inférieure à 60%, et/ou un indicateur d'opacité supérieur à 85,         ledit équipement étant en outre dénué d'élément(s) de chauffage.
Patent FR-3049766-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre des decharges electrostatiques a seuil de declenchement ajustable
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H01L27/02
Filed: 2016-03-30
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (210) de protection contre des décharges électrostatiques, comportant : des première (211) et deuxième (212) diodes montées en série entre des première (N1) et deuxième (N2) bornes de connexion du dispositif ; une troisième borne (N3) de connexion reliée au point milieu entre les première (211) et deuxième (212) diodes ; et un condensateur (213) monté en parallèle des première (211) et deuxième (212) diodes, entre les première (N1) et deuxième (N2) bornes.
Patent FR-3057484-B1 (FR)
Title: Dispositif portable de support de charge eloignee de la personne qui la porte
Inventor: MOUSSION BENJAMIN
IPC: B66F11/00
Filed: 2016-10-14
Granted: 2018-11-30
Abstract: Dispositif de support de charge (18) par une personne (15), comportant au moins une ceinture (4), dont une partie est flexible, équipée d'au moins une pièce d'accrochage (3) apte à supporter le poids de la dite charge (18), et tel que, celle-ci devant être portée éloignée de la personne (15), en porte-à-faux et par l'intermédiaire d'un bras (17) fixé à son extrémité proximale (171) sur la au moins pièce d'accrochage (3) solidaire d'une partie dorsale rigide de la ceinture (4), le dispositif comporte au moins deux montants rigides (1) plats et courbes, fixés à l'une de leur extrémité à la partie dorsale rigide (7) de la ceinture (4), leur autre extrémité orientée vers le haut par rapport à celle-ci et dont la forme est apte à épouser et à s'appuyer sur la courbure lombaire (8) de la personne (15) de part et d'autre de sa colonne vertébrale (9).
Patent FR-3060731-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un dispositif pour le nettoyage a haute pression des tubes d'un echangeur thermique
Inventor: MAITROT AUDE
IPC: F28G15/10
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de guidage d'un dispositif de nettoyage à haute pression en vue du nettoyage de l'intérieur des tubes d'un échangeur thermique, dans lequel l'œil humain a été remplacé par un dispositif d'acquisition, permettant d'obtenir des images rendant possible la détection automatique des tubes à nettoyer avec possibilité de visualisation déportée.
Patent FR-3061072-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'element de calage et d'emballage
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B65D81/03
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif de distribution (1) d'élément de calage et d'emballage à partir d'au moins une bande de papier, comprenant au moins deux moyens de guidage (2) autour desquels au moins une bande de papier est enroulée, au moins un moyen d'entraînement d'au moins une bande de papier, et au moins un moyen de froissement (4) d'au moins une bande de papier.
Patent FR-3076404-B1 (FR)
Title: Source infrarouge monolithique
Inventor: GRISARD ARNAUD
IPC: H01S5/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de génération d'un faisceau signal (Bs) présentant une longueur d'onde signal (λs) comprise entre 2 et 15 µm, le dispositif comprenant :     -une source laser (LS) multicouches,     -un guide d'onde optique multicouches à quasi accord de phase (QAPG), dénommé guide,     -la source laser (LS) et le guide (QAPG) étant couplés de sorte que le faisceau pompe (Bp) issu de la couche active (AL) de la source laser (LS) soit injecté dans le cœur (GL) du guide (QAPG),     -les couches du guide étant réalisées par épitaxie sur un substrat (Sub) et comprenant, selon l'axe Z, une alternance de premières zones (Z1) présentant une première orientation cristallographique et de deuxièmes zones (Z-1) présentant une orientation cristallographique inversée par rapport à la première orientation cristallographique, de manière à réaliser un transfert d'énergie du faisceau pompe (Bp) vers le faisceau signal (Bs) et un faisceau complémentaire par quasi accord de phase,     -les couches de la source laser étant également réalisées par épitaxie, formant ainsi avec les couches du guide et le substrat (Sub) un bloc cristallin monolithique.
Patent FR-3065714-B1 (FR)
Title: Opercule compostable comportant une couche barriere a l'oxygene destine a obturer une capsule et capsule obturee par l'opercule
Inventor: VIDAL FLORENCE
IPC: B32B27/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: Opercule compostable destiné à obturer une capsule contenant du café notamment, constitué d'un complexe multicouche comprenant au moins :         - un non tissé dont les fibres comprennent au moins 50 % en poids de fibres biodégradables,         - un support constitué d'un papier sulfurisé,         - au moins une couche barrière à l'oxygène.
Patent FR-3068550-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour vehicule automobile comprenant une unite electronique secondaire et une unite electronique centrale
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication (DISP) pour véhicule automobile (V) comprenant au moins une unité électronique secondaire (BA) et une unité électronique centrale (PE) adaptées pour communiquer entre elles selon un protocole de communication Bluetooth Low Energy™ (BLE), ledit dispositif de communication (DISP) comprenant : - au moins une unité électronique secondaire (BA) adaptée pour : - diffuser une trame d'annonce (ADV) ; - être appairée avec ladite unité électronique centrale (PE) ; - être en mode connectable avec ladite unité électronique centrale (PE); - être pilotée par ladite unité électronique centrale (PE) via au moins une commande (RQ) reçue de ladite unité électronique centrale (PE) dans un canal de communication sécurisé (CH) ; - une unité électronique centrale (PE) adaptée pour : - recevoir une trame d'annonce (ADV) diffusée par ladite au moins une unité électronique secondaire (BA) ; - suite à la réception de ladite trame d'annonce (ADV), ouvrir un canal de communication sécurisé (CH) avec ladite au moins une unité électronique secondaire (BA) de sorte à se connecter avec ladite au moins une unité électronique secondaire (BA) ; - piloter ladite unité électronique secondaire (BA) via au moins une commande (RQ) envoyée à ladite au moins une unité électronique secondaire (BA) via une trame de données (DF) dans ledit canal de communication sécurisé (CH).
Patent FR-3070675-B1 (FR)
Title: Procede d'allegement et de protection de charges pour un aeronef
Inventor: BARRIETY BERNARD
IPC: B64C13/18
Filed: 2017-09-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allègement et de protection de charges d'une surface portante (104) d'un aéronef (100) comportant un intervalle de tolérance de déformées acceptable pour ladite surface portante (104), ladite surface portante (104) comportant une surface de contrôle (106), un système de manuvre pour déplacer la surface de contrôle (106), un capteur distal (110) et un capteur proximal (112) qui mesurent une caractéristique dimensionnelle liée à la déformation de la surface portante (104). Le procédé attribue une première valeur à un attribut de contrainte si la surface portante (104) n'est pas mise sous contrainte contrôlée et une deuxième valeur si la surface portante (104) est mise sous contrainte contrôlée, acquière des données caractéristiques liées à la déformation de la surface portante (104), détermine une valeur caractérisant une déformée, analyse la valeur de l'attribut de contrainte, compare la valeur caractérisant la déformée aux valeurs de l'intervalle de tolérance associé à la surface portante (104), et si la valeur caractérisant la déformée est hors de l'intervalle, le processus déclenche une activation du système de manuvre pour déplacer la surface de contrôle (106) depuis une position initiale afin d'alléger les charges sur la surface portante (104).
Patent FR-3076407-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante et procede de fabrication associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K3/46
Filed: 2018-01-02
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de machine électrique tournante comprenant :     - un corps (3) comprenant une âme centrale cylindrique (5) et une pluralité circonférentielle de bras (B1...B18) s'étendant radialement à partir de l'âme centrale cylindrique (5), le corps (3) étant destiné à être monté mobile autour d'un axe de rotation X,     - un bobinage réalisé par des enroulements de spires et formant au moins une série de bobines (C1...C9, C1'...C9', C1"...C9", C1'''...C9'''), une bobine (C1...C9, C1'...C9', C1"...C9", C1'''...C9'") comprenant un nombre prédéterminé de spires autour d'au moins deux bras (B1...B18) du corps, deux bobines (C1...C9, C1'...C9', C1"...C9", C1'''...C9'") adjacentes d'une série étant décalées angulairement l'une par rapport à l'autre avec un recouvrement partiel,     dans lequel le rotor (1) comprend au moins une boucle de maintien supplémentaire (Si, S1', S2, S2') enroulée autour d'au moins deux bras (B1...B18) dont l'un au moins est commun avec les bras (B1...B18) autour desquels est enroulée la dernière bobine (C9, C9', C9", C9'"), située radialement le plus à l'extérieur, d'au moins une série et dont l'un au moins est distinct des bras autour desquels est enroulée ladite dernière bobine (C9, C9', C9", C9'") de sorte que la, au moins une, boucle de maintien supplémentaire (Si, S1', S2, S2') recouvre partiellement les spires de ladite dernière bobine (C9, C9', C9", C9'").
Patent FR-3076644-B1 (FR)
Title: Ensemble local d'affichage numerique et reseau de diffusion de contenus numeriques comportant de tels ensembles
Inventor: BASU ANIRVAN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: Ensemble local d'affichage numérique (E) comprenant plusieurs dispositifs d'affichage numérique (2a-2e), situés à proximité les uns des autres et des dispositifs de détection d'audience (13). On commande les dispositifs d'affichage numériques (2) en fonction des informations fournies par les dispositifs de détection d'audience.