baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019639-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un échangeur (1) de chaleur entre un premier et un second fluide, notamment pour l'alimentation en air d'un moteur thermique de véhicule automobile, comportant au moins un faisceau (5) d'échange de chaleur parcouru par le premier fluide F1 et un boîtier (7) dans lequel ledit faisceau (5) d'échange de chaleur est logé de façon à être traversé par le second fluide F2, le faisceau (5) d'échange de chaleur comportant des plaques (23) de circulation du premier fluide F1 empilées l'une sur l'autre, au moins l'une desdites plaques (23) présentant un rebord (29) disposé entre ledit faisceau (5) d'échange de chaleur et ledit boîtier (7) pour limiter un contournement du faisceau par le second fluide F2.
Patent FR-3019578-A1 (FR)
Title: Ferrure pour cadre profile comprenant une fixation elastique et coulissante
Inventor: SASSATELLI GIORGIO
IPC: E05B9/06
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne une ferrure pour ouvrant à cadre profilé (21), comportant un boîtier (22), un dispositif de fixation du boîtier sur une toile (23) du cadre comprenant un premier mors (24), une butée, un organe élastique disposé entre la butée et le premier mors (24), un deuxième mors (29), caractérisé en ce que la butée est montée mobile par rapport audit boîtier (22) entre une position déployée pour que l'organe élastique rappelle le premier mors (24) en position bloquée et une position rétractée pour engager le boîtier (22) dans le cadre (21) à travers une lumière de montage.
Patent FR-3019874-A1 (FR)
Title: Ensemble thermostatique, tel qu'une cartouche thermostatique notamment electronique, pour une installation sanitaire ou une vanne thermostatique pour un circuit de refroidissement
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: F16K31/04
Filed: 2014-04-14
Abstract: Cet ensemble thermostatique comporte une entrée (30) d'un fluide chaud, une entrée (32) d'un fluide froid, une sortie (34) pour un fluide mélangé résultant du mélange des fluides chaud et froid, un tiroir (36) de régulation de la température du fluide mélangé, qui est déplaçable en translation par rapport à des sièges fixes (48, 50) de fluide chaud et de fluide froid, et des moyens (70) d'entraînement du tiroir en translation, incluant une bielle (102) qui s'étend selon un premier axe et dont une première extrémité axiale est solidarisée au tiroir. Cet ensemble thermostatique est amélioré en ce que la première extrémité de la bielle est pourvue d'une cavité (110) de réception d'une sphère (112) liée fixement au tiroir, laquelle cavité délimite une surface d'appui pour la sphère, qui est, à la fois, non sphérique et de révolution autour d'un second axe sensiblement perpendiculaire au premier axe, et contre laquelle la sphère est plaquée, en contact mobile, par un ressort (120) agissant sensiblement selon le second axe.
Patent FR-3024636-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande avec systeme de prechauffage integre
Inventor: LEMPEGNAT CEDRIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de commande électromécanique d'un disjoncteur ferroviaire, comprenant : - une carte (12) de commande, ladite carte de commande comprenant un support (14) sensiblement plan, formé d'un matériau thermiquement conducteur, et des composants (20, 22) fixés contre une première face (16) du support ; - un dispositif (24) de chauffage de la carte de commande, ledit dispositif de chauffage comprenant des résistances électriques (26). Les résistances du dispositif de chauffage sont fixées contre une seconde face (18) du support.
Patent FR-3026591-A1 (FR)
Title: Procede de calibration extrinseque de cameras d'un systeme de formation d'images stereos embarque
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: H04N15/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention a pour objectif de calibrer un système stéréo embarqué, de manière reproductible et sans être sans être sensible aux irrégularités de la route ou aux bruits d'images produits par ces caméras. Pour ce faire, l'invention propose de corréler l'écart de profondeur d'un point d'une scène observée par le système par rapport à une scène supposée plane et l'écart de lacet correspondante entre les caméras du système, puis d'en déduire une correction de calibration lacet des caméras. Selon un mode de réalisation, la comparaison entre la scène telle qu'observée et telle qu'attendue consiste à déterminer, par filtrage spatio-temporel, un écart de profondeur (AZa) entre la profondeur observée d'au moins un point (P1a) d'une image de scène plane formée dans le plan image d'une première caméra (11) tel que positionné dans le repère de l'autre caméra, et la profondeur attendue de ce point (P2a) projeté sur la scène plane (120) à partir de la première caméra (11), puis à déterminer l'écart de calibration lacet entre les caméras en fonction de l'écart de profondeur moyennée sur un ensemble suffisant de points.
Patent FR-3042483-A1 (FR)
Title: Microsysteme electromecanique et procede de fabrication
Inventor: FILHOL FABIEN
IPC: B81B7/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: Microsystème électromécanique (1) comprenant un assemblage (1e) d'une pluralité de couches empilées selon une direction d'empilement (z) comprenant une couche active (2) en silicium monocristallin comprenant une structure active (3), et un premier capot (4) et un deuxième capot (5) délimitant une cavité (6) autour de la structure active (3), la couche active (2) étant interposée entre le premier capot (4) et le deuxième capot (5), le deuxième capot (5) comprenant une unique couche (8) en silicium monocristallin. L'assemblage (1e) comprend en outre, une couche de découplage (9) en silicium monocristallin comprenant : - un élément de report (10) destiné à être fixé à un support (11), - un cadre (12) entourant l'élément de report (10) dans le plan de la couche de découplage (9), - une structure de découplage mécanique (13) reliant le cadre (12) et la structure de report (10), la structure de découpage mécanique (13) permettant de relier de façon flexible l'élément de report (10) au cadre (12), Le cadre (12) est solidaire de la couche de silicium (8) du deuxième capot (5) et au plus un film d'un matériau est interposé entre ledit cadre (12) et ladite couche de silicium (8) du deuxième capot (5). Le matériau est du dioxyde de silicium.
Patent FR-3050837-A1 (FR)
Title: Dispositif d'information inertielle, sagittale (avant-arriere) par niveau(x) mobile(s) accessibles a la voie visuelle peripherique laterale
Inventor: JEANNIN HUBERT
IPC: G02C7/10
Filed: 2015-11-16
Abstract: Système d'information visuel périphérique, sagittal (avant-arrière), lisible par la disposition de niveaux visibles, dédiés au sens du mouvement ou à l'équilibre visuel, par le champ visuel périphérique latéral et sagittal (avant arrière), notamment pour environnement visuel confiné, clos ou vide, fixe ou mobile, ou apparemment mobile.
Patent FR-3034106-A1 (FR)
Title: Alliage monophasique d'or et de tungstene
Inventor: DERANLOT CYRILE
IPC: C22C5/02
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne un alliage monophasique constitué, en pourcentage massique, par N% d'or, M% de Tungstène, avec N+M=100, M ≥ 8 et N ≥ 60 ainsi qu'un procédé de préparation d'un tel alliage. Elle concerne aussi l'utilisation d'un tel alliage et des feuilles décoratives réalisées en un tel alliage.
Patent FR-3042052-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un actionneur electrique relie a un calculateur
Inventor: ATTABOU THAMI
IPC: G06F13/38
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un actionneur électrique relié à un calculateur (7), -l'actionneur comportant un module (6) de diagnostic agencé pour détecter un nombre déterminé de défauts de son fonctionnement et délivrer pour chacun de ces défauts un signal représentatif du défaut détecté, -le calculateur (7) comprenant une mémoire (12) et étant prévu pour inscrire dans cette mémoire (12) le signal de défaut d'un nombre de défauts de fonctionnement de l'actionneur inférieur au nombre déterminé de défauts que le module (6) peut détecter, et, lorsqu'un défaut non inscrit par le calculateur (7) est détecté par le module (6), ce dernier émet vers le calculateur (7) une séquence dans laquelle se succède le signal d'un défaut dont l'inscription est prévue par le calculateur (7) et le signal du défaut dont l'inscription n'est pas prévue par le calculateur (7) et le calculateur enregistre la séquence dans la mémoire (12).
Patent FR-3050813-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour systeme thermique
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F27/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation thermique (1) pour un système thermique de stockage (2) ou un échangeur de chaleur, le dispositif d'isolation (1) comprenant un canal (3) et un élément obturateur (10), l'élément obturateur (10) étant apte, dans une position fermée, à obturer le canal (3) et, dans une position ouverte, à permettre à un fluide de circuler dans le canal (3).
Patent FR-3051279-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de deplacements d’une flotte d’objets mobiles autonomes, procede de deplacement d’un objet mobile autonome, dispositifs et produits programme d’ordinateur correspondants
Inventor: JACQUEMART VINCENT
IPC: G08G9/02
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de déplacements d'une flotte d'une pluralité d'objets mobiles autonomes aptes à communiquer avec un serveur de gestion, un objet mobile autonome étant associé à un terminal utilisateur équipant un utilisateur. Selon l'invention, let serveur de gestion exécute les étapes suivantes, pour un objet mobile autonome donné, dit premier objet, associé à un premier terminal utilisateur équipant un premier utilisateur: • obtention (100) d'une information représentative d'une position à atteindre par ledit premier objet, dite information de destination premier objet ; • détermination (101) d'une information représentative d'un déplacement à effectuer par ledit premier objet, dite information de déplacement premier objet, ladite détermination prenant en compte au moins ladite information de destination premier objet ; • transmission (102) de ladite information de déplacement premier objet audit premier objet.
Patent FR-3051627-A1 (FR)
Title: Composition de creme alimentaire acide, fermentee et sterilisee et son procede de preparation
Inventor: JEMIN MARLENE
IPC: A23C13/16
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de crème alimentaire acide, fermentée et stérilisée ainsi que son procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne une composition de crème alimentaire acide, fermentée et stérilisée qui regroupe les avantages d'une crème UHT, tels que ses caractéristiques de conservation et de viscosité, et ceux d'une crème fraîche acide et fermentée, notamment ses caractéristiques de profil aromatique. A cet effet, l'invention concerne une composition de crème alimentaire acide, fermentée et stérilisée, caractérisée en ce qu'elle présente une viscosité comprise entre 50 et 2000 mPa.s et en ce qu'elle comprend : - une crème d'origine laitière, - un lait écrémé, - un ou plusieurs ferments, -un ou plusieurs émulsifiants incluant (a) des mono- et diglycérides d'acides gras et (b) des esters mono- et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d'acides gras.
Patent FR-3051683-A1 (FR)
Title: Composition catalytique a base de chrome et d'un ligand a base de phosphine et son utilisation dans un procede de procuction d'octenes
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C11/02
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention porte sur une composition comprenant au moins un précurseur de chrome, au moins un ligand hétéroatomique et optionnellement, au moins un activateur. L'invention porte également sur le procédé de préparation de la composition selon l'invention et l'utilisation de ladite composition dans un procédé d'oligomérisation d'oléfines.
Patent FR-3055554-A1 (FR)
Title: Dispositif de musculation avec halteres, a fonctions multiples
Inventor: ADRILLON BASTIEN
IPC: A63B21/078
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de musculation avec haltères, à fonctions multiples, comprenant un socle (10), un banc (16) avec un piètement (18) solidaire dudit socle, caractérisé en ce qu'il comprend deux rails (12G, 12D) définissant un axe XX', deux chariots (26G, 26D) montés mobiles en translation sur lesdits rails, deux montants (24G, 24D) solidaires de ces chariots ainsi que des supports d'haltères (36G, 36D) portés par lesdits montants.
Patent FR-3057436-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecimage des adventices dans les cultures et de collecte des residus de la coupe
Inventor: BON ALAIN
IPC: A01M21/02
Filed: 2016-10-19
Abstract: Dispositif d'écimage des adventices dans les cultures et de collecte des résidus de la coupe, comportant, un moyen de coupe (3) apte à agir à une certaine distance du sol, au-dessus des cultures, et porté par un engin tracteur (1). Le moyen de coupe (3) est associé à un dispositif (4) de collecte des résidus de coupe, disposé en arrière et en dessous du moyen de coupe (3), tandis que le moyen de collecte (4) est lui-même associé à un moyen de transfert (5) vers un moyen de stockage (6).
Patent FR-3058375-A1 (FR)
Title: Fixation modulaire d’airbag de tableau de bord
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60R21/205
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention a trait à un support (12) pour module de coussin gonflable (2) pour véhicule automobile, ledit support comprenant un corps (12) avec une première portion (12.1) destinée à être fixée au module (2) et une deuxième portion (12.2) destinée à être fixée à une patte de fixation longitudinale et verticale (14.2) d'une traverse (14) de tableau de bord du véhicule. La deuxième portion (12.2) comprend au moins deux orifices (16.1, 16.2) de fixation à la traverse (14) permettant au moins deux fixations avec des positionnements différents par rapport à la patte (14.2) de la traverse (14).
Patent FR-3058960-A1 (FR)
Title: Tiroir de rangement avec systeme de verrouillage et bouton poussoir
Inventor: CAMARA KEBA
IPC: E05B15/12
Filed: 2016-11-21
Abstract: Rangement d'un véhicule automobile, comprenant : - un tiroir (10) présentant au moins une position rentrée dans une planche de bord (30) de véhicule automobile et une position sortie de la planche de bord (30), - un mécanisme de verrouillage du tiroir (10) comprenant : - un organe de commande (11) et, - au moins un pêne (14a, 14b), agencé pour présenter au moins : - une position dite de verrouillage, dans laquelle le pêne (14a, 14b) est engagé avec la planche de bord (30) afin de verrouiller le tiroir (10) en position rentrée dans la planche de bord (30), et - une position dite libre, dans laquelle le mouvement du tiroir (10) est possible par rapport à la planche de bord (30), l'organe de commande (11) étant agencé pour provoquer le passage du pêne (14a, 14b) de la position de verrouillage à la position libre, caractérisé en ce que l'organe de commande (11) et le pêne (14a, 14b) sont embarqués sur le tiroir (10).
Patent FR-3060385-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’eau, une resine siliconee, une huile siliconee non volatile et procede la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q1/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'eau ; • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ; • Au moins une huile non volatile siliconée, ne comprenant pas d'atome d'azote, ni de groupement -Si-H, ni de groupement (poly)oxyalkyléné, le motif oxyalkyléné étant en C2-C3, ni de groupement (poly)glycérolé, et de préférence ne comprend pas de groupement alkyle en C8-C22 quand l'huile siliconée non volatile ne comprend pas de groupement phényle ; • Eventuellement, au moins une première huile non volatile hydrocarbonée à une teneur inférieure à 15 % en poids, par rapport au poids de la composition ; la ou lesdites huiles non volatiles hydrocarbonées étant choisies parmi : - les alcools en C10-C26, de préférence les monoalcools; - les monoesters, les diesters, les triesters, optionnellement hydroxylés, d'un acide mono ou polycarboxylique en C2-C8 et d'un alcool en C2-C8, optionnellement hydroxylés ; - les esters d'un polyol en C2-C8 et d'un ou plusieurs acides carboxyliques en C2-C8 ; • Eventuellement, au moins une huile volatile dans une teneur telle que le rapport pondéral résine siliconée/huile(s) volatile(s) est supérieur ou égal à 1. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, de la peau, plus particulièrement des joues, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3061217-A1 (FR)
Title: Bloc de construction
Inventor: CANNOVA VINCENT
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention porte sur un module de construction (1) comprenant au moins un ergot (110) sur l'une parmi la face supérieure (104) et la face inférieure (105), ledit au moins un ergot (110) comprend huit surfaces latérales (112) reliées à une surface supérieure (111) et à une base (114) par des arêtes, la surface supérieure (111) étant parallèle à la base (114) et à l'une des faces supérieure (104) ou inférieure (105) du bloc de béton (100),et une rainure (120) sur l'autre parmi la face supérieure (104) et la face inférieure (105) comprenant un fond (122) et deux parois latérales (123a et 123b) et configurée pour coopérer avec un ergot (110) d'un deuxième bloc de béton.
Patent FR-3073668-A1 (FR)
Title: Systeme optique/electronique hybride ameliore
Inventor: REVERCHON JEAN LUC
IPC: H01S5/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un système optique et/ou électronique (10) hybride comprenant : -une première structure planaire (S1) présentant une première fonctionnalité réalisée dans au moins un premier matériau (M1) et une deuxième structure (S2) planaire présentant une deuxième fonctionnalité réalisée dans au moins un deuxième matériau (M2) différent du premier matériau, -la première et la deuxième structure planaire étant assemblées par une couche d'assemblage (11), au moins une des structures planaires étant disposée sur un substrat rigide (Sub), -le système comprenant au moins une zone active (Zact) utilisée pour mettre en œuvre lesdites fonctionnalités, et au moins une zone neutre (Zn) non utilisée pour mettre en œuvre lesdites fonctionnalités, -le système comprenant en outre des évidements (Ev) réalisés dans au moins une zone neutre de la structure planaire qui n'est pas disposée sur le substrat rigide, dénommée structure planaire évidée (Se).
Patent FR-3061916-A1 (FR)
Title: Installation de consolidation et de sechage d'un voile et procede de consolidation et de sechage mis en oeuvre au sein d'une telle installation
Inventor: CATRY XAVIER
IPC: D21F5/20
Filed: 2017-01-19
Abstract: Installation (1) de consolidation et de séchage d'un voile (4) fabriqué à partir de fibres, l'installation (1) comprenant successivement au moins une station (2) de consolidation du voile (4) et au moins une station (3) de séchage du voile (4), installation (1) dans laquelle la station (2) de consolidation comprend au moins un injecteur (8, 9, 10, 11, 12) d'un fluide de consolidation et une source (13) de fluide de consolidation connectée à l'injecteur (8, 9, 10, 11, 12), et dans laquelle la station (3) de séchage comprend un four (14) de séchage dans lequel le fluide de consolidation du voile (4) est évaporé, l'installation (1) comprenant en outre un dispositif (19) de récupération de la chaleur du fluide de consolidation évaporé dans le four (14) de séchage.
Patent FR-3065645-A1 (FR)
Title: Elaboration d'un biomateriau pour le comblement osseux par frittage de poudres composites
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: A61L27/48
Filed: 2017-04-27
Abstract: La présente invention a pour objet un biomatériau pour le comblement osseux, constitué de particules composites qui comprennent une phase organique et une phase inorganique. Selon l'invention, les particules composites sont des particules frittées formant un biomatériau tridimensionnel présentant une porosité totale comprise entre 10% et 80%. La présente invention a également pour objet un procédé permettant d'obtenir un tel biomatériau.
Patent FR-3067069-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un etat de fonctionnement d'un dispositif de pompage
Inventor: BRANDOLIN SERGE
IPC: F04B51/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un état de fonctionnement d'un dispositif de pompage (5) raccordé à une chambre de procédés (2) en vue de déterminer un état de fonctionnement défaillant du dispositif de pompage (5), le dispositif de pompage (5) comprenant au moins une pompe à vide primaire (7) comprenant : - un moteur (M1) d'entrainement de la pompe à vide primaire (7), et - un variateur de vitesse (12) configuré pour contrôler la vitesse de rotation du moteur (M1) et configuré d'une part, pour recevoir un premier paramètre d'entrée correspondant à une fréquence de consigne (C) et un second paramètre d'entrée correspondant à un courant moteur (i) et d'autre part, pour délivrer au moteur (M1) un paramètre de sortie correspondant à une fréquence de commande (F), caractérisé en ce qu'on détermine un état de fonctionnement défaillant lorsqu'en fonctionnement stationnaire (H), la différence entre le premier paramètre d'entrée et le paramètre de sortie est égale ou dépasse 10% du premier paramètre d'entrée, pendant une durée prédéterminée (T) supérieure à 3 secondes. L'invention concerne également un dispositif de pompage et une installation.
Patent FR-3068462-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un dispositif magnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: G01D18/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de calibration d'un dispositif magnétique de détermination de la position angulaire d'une pièce en rotation (2) entre deux positions angulaires extrêmes (a1, a2), le dispositif magnétique comprenant au moins une cible magnétique (4) solidaire de la pièce en rotation, la cible magnétique ayant une direction d'aimantation « B » et un capteur de position (6) configuré pour mesurer l'orientation de la direction d'aimantation « B » dans un plan de mesure « P», le procédé de calibration comprenant : - une étape de perturbation magnétique au cours de laquelle une perturbation magnétique est appliquée au capteur de position (6), - une étape de calibration au cours de laquelle l'orientation de l'aimantation de la cible magnétique (4) par rapport à la pièce en rotation permettant de minimiser l'impact de la perturbation magnétique sur les mesures d'orientation par le capteur de position (6) dans au moins une partie de la plage angulaire définie par les deux positions angulaires extrêmes (a1, a2) est déterminée.
Patent FR-3072369-A1 (FR)
Title: Emballage de conditionnement de produits alimentaires.
Inventor: GUILLIN FRANCOIS
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-10-18
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires composÃ© de deux Ã©lÃ©ments, un contenant Ã  fond et paroi pÃ©riphÃ©rique et un couvercle 10 indÃ©pendant, le couvercle 10 Ã©tant plat et comportant des bords libres prÃ©sentant globalement une correspondance de forme avec le contenant en vue de l'obturer en une position stable de fermeture du couvercle, des moyens de solidarisation 11, du couvercle 10 au contenant Ã©tant prÃ©vus au moins dans les zones angulaires de l'emballage.
Patent FR-3074535-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un moteur de vehicule automobile
Inventor: DOURSTER MAXIMILIEN
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'un moteur à essence de véhicule automobile à boite de vitesses automatisée. Le procédé comprend notamment la détermination (E6) d'une consigne de couple, dite « air », à appliquer via l'admission d'air dans les cylindres du moteur à partir d'une commande de couple allumage reçue et du point de fonctionnement du moteur et le contrôle (E7), pendant la phase de croisement des embrayages relative à un changement de rapport, de l'admission en air dans les cylindres du moteur à partir de la valeur du couple requis à la fin de la rampe de commande.