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Patent FR-3077534-A1 (FR)
Title: Dispositif de jumelage mecanique de deux vehicules a deux roues
Inventor: THIONG LY JEAN AUGUSTIN
IPC: B60K13/06
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention vise à jumeler deux « véhicules deux roues » (V1)(V2) pour constituer un véhicule à quatre roues et faciliter le transport entre lesdits véhicules jumelés, de charges ne pouvant être transportées par un seul « véhicule deux roues » (V1) ou (V2) et améliorer le confort et la sécurité des utilisateurs physiquement fragiles tels que par exemple certaines personnes handicapées ou personnes âgées. Le dispositif de jumelage de l'invention est constitué de deux ensembles principaux coopérant à deux endroits des véhicules jumelés soit, une « structure intermédiaire de transport » (ST) concernant la partie arrière des véhicules et une « structure de direction » (SD) concernant la partie avant des véhicules. La « structure intermédiaire de transport » (ST) est constituée d'un assemblage de barres notamment rectilignes, (12)(13)(14)(15) et (16) pour constituer un plan horizontal solide et rigide dit « plan de transport » (PT) placé et fixé solidement entre l'un et l'autre des cadres des « véhicule deux roues » (V1)(V2) jumelés. La « structure de direction » (SD) est constituée de deux barres rigides reliant le cadre des véhicules (V1)(V2) jumelés, dont une barre fixe (17) et une barre de direction (18) équipée de « dispositif jumelage de direction » (19) ayant pour objet de provoquer la simultanéité des mouvements de changement de direction des deux « véhicules deux roues » (V1)(V2).
Patent FR-3065042-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un roulement
Inventor: MICKAEL BESNARD
IPC: F16K51/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (30) d'un roulement (1), le dispositif (30) comprenant : - Un roulement (1) s'étendant selon un axe (D1), - Un corps (2) recevant le roulement (1), - Une goupille de maintien (3) s'étendant selon un axe (D2), - Un logement (4) recevant la goupille de maintien (3), la goupille de maintien (3) maintenant le roulement (1) en appui contre le corps (2), caractérisé en ce que la goupille de maintien (3) est élastiquement déformable selon une direction radiale à l'axe (D2).
Patent FR-3073255-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comportant une pompe a eau
Inventor: ESCOUTE CHRISTIAN
IPC: F01P7/14
Filed: 2017-11-07
Abstract: Le groupe motopropulseur (100) comporte un moteur thermique (7), un calculateur de pilotage du moteur thermique, et un circuit de régulation thermique (200) du groupe motopropulseur comportant une pompe à eau (10) assurant une circulation d'un fluide caloporteur au sein du circuit de régulation thermique, la pompe à eau étant une pompe à eau électrique pilotée par le calculateur de pilotage.
Patent FR-3075315-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux
Inventor: MERO JEAN-FRANCOIS
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention propose un dispositif comprenant un corps de récipient (20) monté sur une base (30) creuse, dans lequel le corps de récipient a un fond (22) et une paroi de récipient (24) définissant un espace de réception de contenant, et un boitier d'un système lumineux (10) peut être inséré dans la base (30), de manière amovible, le boitier logeant une source lumineuse et une électronique de commande commandant l'alimentation de la source lumineuse. Un dispositif de diffusion (72, 74, 76) est prévu pour permettre la diffusion et le guidage, dans la paroi de récipient, de la lumière provenant de la source lumineuse.
Patent FR-3062142-A1 (FR)
Title: Bloc de beton, en particulier bloc anti-franchissement avec fonctionnalites supplementaires
Inventor: FEGHOUL ABDLA
IPC: E01F13/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'objet de l'invention est un bloc de béton (1), de préférence en béton fibré, comportant un corps (10) et des moyens d'ancrage (2) destinés au levage du bloc, et caractérisé en ce que les moyens d'ancrage (2) sont solidaires du corps et agencés dans des cavités borgnes sans faire saillie hors de ces cavités, en particulier agencés au niveau de l'une des faces du corps du bloc telle que la face supérieure du bloc en position installée du bloc sur le sol, et en ce que le corps comporte des réservations (14) et/ou des moyens de fixation/d'association, lesdites réservations et les moyens de fixation/d'association étant destinés à la fixation, de préférence de manière amovible, ou à l'association, d'équipements techniques à associer au bloc. Le bloc de béton (1) est destiné à constituer un bloc anti-franchissement et complémentairement un bloc de support et de fixation d'équipements techniques.
Patent FR-3085112-A1 (FR)
Title: Panier diffuseur a associer au melangeur plongeant d'un robot culinaire
Inventor: CONSTANTIN ALINE
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-08-23
Abstract: La présente invention concerne un panier diffuseur (200) à associer à un « axe mélangeur » (100) d'appareil ou robot culinaire, pour diffuser dans un mélange d'ingrédients réalisé dans une « cuve de mélange » les effluents aromatiques d'autres ingrédients contenus dans le « panier diffuseur » (200) sans que ces derniers ingrédients contenus ne puissent intégrer le mélange présent dans la cuve de mélange. L'axe mélangeur » (100) est installé directement ou indirectement sur un moteur électrique au moyen d'un dispositif mécanique (130) placé en extrémité d'un « axe principal » (110), après que le panier diffuseur » (200) ait été associé à l'« axe mélangeur » (100). Le « panier diffuseur » (200) est entraîné en rotation par le « plan mélangeur » (140) de l'« axe mélangeur » (100), placé dans un « espace plan mélangeur » réservé dans le « panier diffuseur (200), le « plan mélangeur » (140) muni de perforation (150) de l' »axe mélangeur » (100) dépasse du plan périphérique dit « plan diffuseur » (240) perforé d'une pluralité d'orifices (260) du « panier diffuseur » (200) pour permettre de mélanger des ingrédients solides, liquides ou pâteux dans une « cuve de mélange ». L'« axe mélangeur » (100) dispose en partie basse d'un « plan racleur » (170) et le « panier diffuseur » est fermé par un « couvercle diffuseur » (300) verrouillé pour éviter tout déplacement lors de la rotation de l'ensemble ou mobile et coulissant sur l' »axe principal» (110) de l' »axe mélangeur» (100) pour accroître la diffusion des ingrédients contenus dans le « panier diffuseur » (200).
Patent FR-3077033-A1 (FR)
Title: Arbre d’entrainement et dispositif de controle de volet correspondant
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle, notamment pour véhicule automobile, d'au moins un volet configuré pour être déplacé entre une position ouverte et une position fermée par un actionneur, ledit dispositif (1) comprenant au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8) configuré pour être alimenté électriquement de façon à se déformer entre un premier état et un deuxième état pour désolidariser ledit au moins un volet de l'actionneur en cas de défaillance de l'actionneur. Selon l'invention, ledit dispositif (1) comporte un support (10) de pistes monté dans ledit dispositif (1) en étant retenu en rotation et présentant au moins deux pistes conductrices (101) pour alimenter électriquement ledit au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8), et ledit au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8) comporte au moins deux éléments contacteurs (87) configurés pour être agencés chacun en contact électrique avec une piste conductrice (101) associée au moins lorsque ledit au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8) est dans le premier état. L'invention concerne aussi un cadre correspondant.
Patent FR-3079858-A1 (FR)
Title: Grille de ventilation d’une surface lambrissee et son procede de fabrication
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne une grille de ventilation (G) comprenant une lame trouée dont les bords sont préformés pour venir se fixer aux bords d'autres lames ou panneaux adjacents (P1 et P2) formant une surface lambrissée, ladite surface lambrissée étant formée extérieurement par la succession des surfaces avant coplanaires desdits autres lames ou panneaux (P1 et P2). Cette grille est remarquable en ce qu'elle comprend : - un corps (100) comprenant une surface (110) disposée en retrait par rapport aux surfaces avant des autres lames ou panneaux, laquelle surface en retrait est trouée pour laisser passer l'air, et - un capotage (200) disposé devant la surface trouée (110) avec une face avant positionnée sensiblement coplanaire avec les surfaces avant des autres lames ou panneaux. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle grille. Applications : ventilation des surfaces lambrissées.
Patent FR-3068293-A1 (FR)
Title: Document de securite comportant un element optique de securite
Inventor: FAIRLESS POWER GARY
IPC: B42D25/30
Filed: 2018-06-29
Abstract: Document de sécurité, incluant : un substrat polymère ; au moins une couche d'impression disposée sur l'une ou les deux faces du substrat polymère ; et une caractéristique de sécurité incluant une zone d'image intégrée dans le substrat polymère et au moins partiellement recouverte par l'au moins une couche d'impression, la caractéristique de sécurité étant une caractéristique de sécurité optique formée dans la zone d'image.
Patent FR-3083746-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) configuré pour chauffer un flux d'air (FA) circulant dans un boîtier (2) d'installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de véhicule, le dispositif comprenant un cadre (3) ayant un axe (X) d'allongement et un élément chauffant (4) logé dans un logement (5) ménagé dans le cadre (3), le cadre (3) comprenant une première face (6) ajourée formant au moins une ouverture d'entrée (7) de flux d'air (FA) et une deuxième face (8) ajourée formant au moins une ouverture de sortie (9) de flux d'air (FA), caractérisé en ce que le cadre (3) comprend au moins un élément de coopération (10) complémentaire d'une paroi (11) du boîtier (2), l'élément de coopération (10) étant disposée sur l'une des faces (6, 8) du cadre et présentant un axe (Y) d'extension longitudinal sensiblement parallèle à l'axe (X) d'allongement du cadre (3). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3086062-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un organe de coupure d’une installation electrique et procede de test d'un tel dispositif
IPC: H01H9/54
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'un organe de coupure d'une installation électrique, tel qu'un disjoncteur ultra rapide (4), Selon l'invention, il comprend un relais de pilotage (3) dont la borne d'entrée est reliée à des moyens d'alimentation électrique (5) et la borne de sortie est reliée à un transistor de puissance (2), la borne de sortie (22) du transistor de puissance (2) étant reliée audit organe de coupure (4). En outre, le dispositif comprend en outre des moyens de contrôle en continu de l'état de fonctionnement dudit transistor de puissance (2), lesdits moyens de contrôle continu comprenant un circuit de commande (21) du transistor de puissance (2) apte à générer une impulsion électrique prédéterminée destinée à faire commuter ledit transistor de puissance (2), un dysfonctionnement dudit transistor de puissance (2) étant détecté lorsque ce dernier ne commute pas en réponse à ladite impulsion électrique prédéterminée.
Patent FR-3087645-A1 (FR)
Title: Brancard telescopique
Inventor: REY ALEXANDRE
IPC: A61G1/013
Filed: 2018-10-31
Abstract: Brancard (1) rétractable comprenant deux longerons (2) télescopiques, une toile (4) souple reliée aux longerons (2) par une pluralité de raccords (5) souples, une pluralité de bagues (6) agencées à l'extrémité (7) femelle de chacune des sections (3) des longerons, lesdites bagues (6) procurant une fonction de fixation de la toile (4) aux longerons par l'entremise des raccords (5) souples et une fonction de renfort des extrémités (7) femelles des sections (3) de longerons sur lesquelles elles sont fixées.
Patent FR-3089311-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une valeur de consigne pour le pilotage d’un équipement commandable d’un véhicule
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: G05B11/01
Filed: 2018-11-29
Abstract: Procédé pour déterminer une valeur de consigne pour le pilotage d’un équipement commandable d’un véhicule Un procédé pour déterminer une valeur de consigne pour le pilotage d’un équipement commandable (8) comporte des étapes consistant à : a) initialiser (102) un dispositif de commande (12) avec une valeur de consigne (T0) pour réguler le fonctionnement de l’équipement (8) à cette valeur de consigne ; b) acquérir (104) des valeurs de choix (ΔCi) exprimées par les personnes présentes à l’intérieur de l’enceinte au moyen d’appareils de sélection (14), ces choix visant à influer sur la grandeur physique environnementale ; c) calculer (106) une grandeur statistiquement représentative des choix exprimés; d) corriger (108), au moyen du dispositif de commande (12), la valeur de consigne en fonction de la grandeur calculée statistiquement représentative des choix exprimés, le fonctionnement de l’équipement (8) étant régulé avec cette valeur de consigne corrigée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3090149-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'optimisation de contrôle d'accès
Inventor: DANGERVILLE CYRIL
IPC: G06F16/24
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé et un système d’optimisation de contrôle d’accès L’invention concerne un procédé de contrôle d’accès à base de requêtes multi-attributs, pour un accès à une partie d’un système informatique, le contrôle d’accès permettant d’autoriser ou de refuser un accès à un émetteur de requête en fonction de valeurs d’attributs contenus dans la requête, le contrôle d’accès étant effectué par un système de contrôle d’accès en fonction d’une politique d’accès comportant un ensemble de règles préalablement mémorisé, le système de contrôle d’accès comportant un système de cache de décisions, adapté à mémoriser des valeurs d’attributs de requêtes dans un cache et au moins un processeur de calcul. Le procédé utilise un système de cache de décisions dans lequel des valeurs d’attributs de requêtes sont mémorisés sous forme d’arbre de décision (50, 52, 54). Pour une requête d’accès en cours de traitement comportant une pluralité d’attributs, le procédé comporte une vérification, à partir d’au moins un sous-ensemble de ladite pluralité d’attributs de cette requête d’accès, de présence dans l’arbre de décision de valeurs d’attributs issus de requêtes préalables et permettant d’obtenir une décision d’autorisation ou de refus d’accès à ladite partie du système informatique. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3090158-A1 (FR)
Title: Sécurisation d’une transaction au moyen d’une carte à puce et carte à puce
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une carte à puce configurée pour sécuriser une transaction avec un dispositif externe via un lecteur de carte, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- incrémentation (E32) d’au moins un compteur de commandes reçues par la carte à puce pendant une transaction ;- en fonction de la valeur courante dudit au moins un compteur et d’un profil de commandes, mise en œuvre (E36) d’une commande de gestion de la carte à puce. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3090417-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BRUNET DOMINIQUE
IPC: B05B11/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide comportant : - un corps de pompe (14), comportant une ouverture (29) obturée par un clapet d’entrée (20), maintenu en place par un porte-clapet (21) fixé dans ledit corps de pompe (14), - un piston (16) coulissant de manière étanche dans ledit corps de pompe (14), autour d’une tige (15) creuse, pourvu d’un canal axial interne (15a) fermé axialement du côté inférieur de ladite tige (15) et communiquant avec l'extérieur de la tige (15) par un orifice radial (15b), ledit piston (16) comportant sur un bord radialement externe une lèvre d'étanchéité externe (16a) pour assurer l'étanchéité contre ledit corps de pompe (14), et sur un bord radialement interne une lèvre d'étanchéité interne (31), pour assurer l'étanchéité contre ladite tige (15), - un fouloir (32) comportant vers le haut une surface tronconique (32a) d'inclinaison appropriée par rapport à celle de ladite lèvre d'étanchéité interne (31) dudit piston (16), - un ressort d’actionnement (24) disposé entre ladite tige (15) et ledit piston (16), - un ressort de rappel (25) disposé entre ledit porte-clapet (21) et ladite tige (15), sollicitant ledit piston (16) vers sa position de repos, ledit porte-clapet (21) comportant un manchon axial (21c) recevant ladite tige (15) en position d’actionnement, ledit manchon axial (21c) comportant au moins une nervure axiale (21a), pour former une butée mécanique en position d’actionnement de la pompe entre l’extrémité axiale inférieure (15c) de ladite tige (15) et ladite au moins une nervure axiale (21a) dudit porte-clapet (21). « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3090601-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de produits avec indicateur d'usure
Inventor: ADAM ALEX
IPC: B65G15/60
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de convoyage de produits pour une ligne de production et de traitement desdits produits, comprenant au moins un élément mobile sous forme de tapis ou de chaîne à maillons de convoyeur et un support fixe (2) pour ledit élément mobile, ledit support étant sous forme d'au moins une glissière (20), ladite glissière (20) supportant ledit élément mobile au contact d'au moins une surface d'usure (4) qu'elle présente, caractérisé par le fait que au moins une glissière (20) comprend sous ladite surface d'usure (4) au moins une couche sous-jacente (5), ladite couche sous-jacente (5) étant constituée d'un matériau d'aspect différent de l'aspect du matériau de ladite surface d'usure (4).     L'invention concerne aussi une glissière (20) pour un tel dispositif (1) de convoyage.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090563-A1 (FR)
Title: Manivelle pliable
Inventor: POUPART FRANÇOIS
IPC: B62K15/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Manivelle pliable Manivelle pliable (10) pour vélo comprenant un organe de montage (20); un bras (30) ayant une extrémité proximale (30a) montée à l’organe de montage de manière pivotante autour d’un premier axe de pivotement (X1), entre une position pliée et une position dépliée ; un élément de blocage (40) ayant une première portion d’extrémité (40a) et une seconde portion d’extrémité (40b), la première portion d’extrémité étant montée pivotante à l’organe de montage autour d’un deuxième axe de pivotement (X2); et une pièce de liaison (50) ayant une première partie (50a) montée pivotante à la seconde portion d’extrémité de l’élément de blocage autour d’un troisième axe de pivotement (X3), la pièce de liaison ayant en outre une seconde partie (50b) montée pivotante au bras autour d’un quatrième axe de pivotement (X4), l’élément de blocage étant déplaçable entre au moins une position fermée et une position ouverte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092348-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement in situ d’une dalle en console ancree par un rupteur de pont thermique
Inventor: BORDET SÉBASTIEN
IPC: E04G21/12
Filed: 2019-02-01
Abstract: PROCEDE DE RENFORCEMENT IN SITU D’UNE DALLE EN CONSOLE ANCREE PAR UN RUPTEUR DE PONT THERMIQUE Procédé de renforcement d’au moins une dalle (10) comportant un matériau cimentaire, s’étendant en porte-à-faux à partir d’une structure porteuse (20), et avec au moins un rupteur de pont thermique structurel (30) comportant un matériau isolant (32) dans la zone d’ancrage de la dalle à la structure porteuse, le procédé comportant l’étape consistant à introduire une précontrainte dans la dalle à l’aide d’au moins une armature de précontrainte (40) ancrée dans la structure porteuse (20) et s’étendant au sein de la dalle (10), cette armature (40) traversant le rupteur de pont thermique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096748-A1 (FR)
Title: Ensemble mécanique comportant un déflecteur de lubrifiant associé à un palier de roulement et à un aimant pour capter la pollution mécanique
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: F16C33/66
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention propose un ensemble mécanique, notamment pour une boîte de vitesses de véhicule automobile, comportant un carter (12), un arbre (14) monté rotatif autour de son axe (A) à l’intérieure du carter (12), un palier (18) à roulement (17) qui est agencé à proximité d’une extrémité axiale (13, 15) de l'arbre (14) pour le guidage en rotation de l'arbre (14), dans lequel le carter (12) comporte un logement (50, 62) agencé en vis-à-vis de l’extrémité axiale (13, 15) de l’arbre (14).L’ensemble comporte un déflecteur (26) qui est agencé axialement entre le palier de guidage (18) et le logement (30) pour délimiter axialement dans le logement une cavité (56) d’accumulation d’un lubrifiant du mécanisme, et qui comporte au moins un passage (30, 36) pour le lubrifiant en direction de l’extrémité axiale (13, 15) de l’arbre (14) et/ou du palier de guidage (18), caractérisé en ce que au moins un aimant (60) est agencé dans la cavité (56) d’accumulation du lubrifiant. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3082234-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne
Inventor: FALCON ALVA ERICK
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-06-04
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de gestion d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne (1) équipé d’un filtre à particules (2), selon lequel on détermine la charge du filtre (2) en particules de suie selon un modèle, et par la régénération on diminue la charge du filtre. On surveille la température du filtre à particules 2, et par la surveillance de la température on détecte s’il y a une régénération du filtre à particules (2), et si le modèle détermine que le filtre à particules (2) est vide et si en même temps la surveillance de la température détecte une régénération, on constate un défaut du modèle de charge et on adapte le fonctionnement du moteur. Figure 1
Patent FR-3097425-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour dispositif médical
Inventor: ASTRANSKAS MATHIEU
IPC: A61B50/30
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif de protection pour dispositif médical (1) comprenant un corps (3) sensiblement cylindrique et un tube (4), lesdits corps (3) et tube (4) étant creux et ouverts à leurs extrémités, le corps (3) comportant une partie distale (32) thermiquement isolante et des moyens d’assemblage, le tube (4) comportant des moyens d’assemblage complémentaires, le corps (3) étant adapté à coulisser sur le tube (4) selon une direction longitudinale depuis une première position correspondant à une configuration de prélèvement du dispositif de protection (2) vers une deuxième position correspondant à une configuration de protection du dispositif de protection, les moyens d’assemblage du corps (3) et les moyens d’assemblage complémentaires étant adaptés à bloquer le corps (3) en translation longitudinale dans la première position et la deuxième position. Figure pour figure d’abrégé : figure 3