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Patent FR-2892058-A1 (FR)
Inventor: YESILOVA ALI IHSAN
IPC: B60J1/16
Filed: 2006-10-19
Abstract: The invention relates to the opening and closing mechanism for the vehicle windows (1) comprising a fixed window leaf (2), at least one moving window leaf (3) which may move on the rails (6) in connection with said fixed leaf (2) and be located inside the space (12) on the fixed window leaf (2), the rail canal (7) formed on said rails (6), cam mechanisms (9) to provide the connection of said moving window leaf (3) with said rails (6) and at least one groove (8) formed in connection with said cam mechanisms (9) on said rails (6) in a way to prevent the uncontrolled movement of said moving window leaf (3) and at least one lock pin (13) and at least one lock pin bearing (14).
Patent FR-2910691-A1 (FR)
Title: Ensemble modulable comprenant un dispositif de rangement pour le transport et/ou stockage d'assemblages de combustible nucleaire
Inventor: LEGEAY JULIEN
IPC: G21C19/06
Filed: 2006-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (1) comprenant un dispositif de rangement (2) pour le transport et/ou stockage d'assemblages de combustible nucléaire comportant au moins un logement (L1) de section transversale (S1) dimensionnée pour recevoir un assemblage de combustible nucléaire de section transversale (S'1), en vue de son transport et/ou stockage, cet ensemble comprenant également au moins un dispositif accessoire de réduction de section de logement d'assemblage de combustible (10) capable d'être monté de façon amovible sur le dispositif de rangement (2), de manière à pénétrer à l'intérieur du logement (L1) et former un logement de section transversale réduite dimensionnée pour recevoir un assemblage de combustible nucléaire de section transversale (S'2) inférieure à ladite section transversale (S'1), en vue de son transport et/ou stockage.
Patent FR-2911284-A1 (FR)
Title: Hemispherical shell for forming e.g. petanque boule, has cover forming outer layer made of metal and core made of another metal different from former metal, where former metal includes hardness higher than hardness of latter metal
Inventor: DUPUY ANDRE
IPC: A63B39/00
Filed: 2007-01-15
Abstract: The shell (40) has a cover (42) forming an outer layer made of metal, and a core (41) made of another metal different from the former metal. The former metal has high Rockwell hardness ranging between 38 and 52, and is a martensitic type carbonated, alloy or stainless steel. The latter metal is an austenitic/ferretic stainless steel, smooth steel or ferrous alloy, and has low Vickers hardness ranging between 130 and 250 after thermal treatment operations such as hardening. An independent claim is also included for a method for realizing a hemispherical shell.
Patent FR-2916606-A1 (FR)
Title: Procede de rincage et de conservation d'un organe en vue de sa transplantation et solution mise en oeuvre dans ce procede
Inventor: HERON ANTOINE
IPC: A01N1/02
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le conditionnement d'un organe en vue d'une transplantation comprenant les étapes successives de :- rinçage de l'organe, et- conservation de l'organe dans une solution normopotassique comprenant du polyéthylène glycol de poids moléculaire d'au moins 8 000 Da, le rinçage étant réalisé avec une solution de composition identique à celle utilisée dans l'étape de conservation, ladite solution ayant une viscosité comprise entre 0,8 et 1,4 mm<2>/s à 20 degresC.
Patent FR-2916933-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique entre une source d'alimentation electrique et un radiateur electrique, et procede de realisation d'un tel dispositif de connexion
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: B60H1/22
Filed: 2007-06-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de connexion électrique (1) destiné à être interposé entre des plots (6,7) d'une source d'alimentation électrique (5) et des bornes (8,9) d'au moins un élément chauffant (2) constitutif d'un radiateur électrique (3) traversé par un flux d'air (4). Le dispositif de connexion électrique (1) comprend :- une première liaison électrique (10) entre une première borne électrique (8) de l'élément chauffant (2) et un premier plot (6) de ladite source (5) qui est porté à un premier potentiel électrique, et- une deuxième liaison électrique (11) entre une deuxième borne électrique (9) de l'élément chauffant (2) et un deuxième plot (7) de ladite source (5) qui est porté à un second potentiel électrique différent du premier potentiel électrique.La première liaison électrique (10) comprend un premier conducteur électrique (13) et au moins un deuxième conducteur électrique (14), et la deuxième liaison électrique (11) comprend un troisième conducteur électrique monobloc (17), les premier (13), deuxième (14) et troisième (17) conducteurs électriques étant conjointement et au moins partiellement noyés dans une matrice électriquement isolante.
Patent FR-2917805-A1 (FR)
Title: Element filete de composant a filetage antagonistes, et joint filete tubulaire correspondant
Inventor: GILLOT LAURENT
IPC: E21B17/08
Filed: 2007-06-25
Abstract: Un élément fileté (EM) de composant (T2) comprend au moins des première (FE1) et seconde (FE2) portions de filetage comportant chacune des filets (TH1, TH2) comprenant chacun un flanc d'engagement et un flanc porteur. Les flancs d'engagement et les flancs porteurs des filets (TH1) de la première portion de filetage (FE1) et des filets (TH2) de la seconde portion de filetage (FE2) sont inclinés de façon antagoniste par rapport à la direction radiale.
Patent FR-2902974-A1 (FR)
Inventor: SIBBESEN OLE
IPC: A23L7/104
Filed: 2007-07-30
Abstract: The present invention discloses an endo-. b. -1,4-xylanase inhibitor as well as xylanases.
Patent FR-2917233-A1 (FR)
Title: Integration 3d de composants verticaux dans des substrats reconstitues.
Inventor: BALERAS FRANCOIS
IPC: B81C1/00
Filed: 2007-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique reconstitué (2) comportant :- une première face (2') et une deuxième face (2''),- une pluralité de substrats supports individuels (4, 6,) disposés perpendiculairement auxdites faces, chaque support individuel portant sur une de ses surfaces au moins un composant, des pistes et des moyens de connexion qui affleurent l'une ou l'autre des faces du substrat reconstitué,- et un matériau d'enrobage (28) des substrats supports individuels.
Patent FR-2918382-A1 (FR)
Title: Melange de copolymeres greffes a blocs polyamide et d'elastomeres formules avec un systeme de reticulation, procede de fabrication des compositions correspondantes et leurs utilisations
Inventor: HERT MARIUS
IPC: B60J10/00
Filed: 2007-07-02
Abstract: Ce mélange comprend, pour 100 parties en poids (A) 10 à 90 parties en poids d'au moins un copolymère greffé à blocs polyamide, ledit copolymère étant constitué d'un tronc en polyoléfine et d'en moyenne au moins 1,3 greffons de polyamide sur ledit tronc et ayant une organisation nanostructurée, où lesdits greffons sont attachés au tronc par les restes d'un monomère insaturé (X) ayant une fonction capable de réagir avec un polyamide à extrémité amine ; et les restes dudit monomère (X) étant fixés sur le tronc par greffage ou copolymérisation depuis sa double liaison ; (A) pouvant également comporter au moins une polyoléfine non greffée dans une proportion telle que l'organisation nanostructurée dudit composant (A) ne soit pas perdue ; et (B) 90 à 10 parties en poids d'une formulation d'au moins un élastomère ayant des doubles liaisons insaturées et capable de réagir avec un agent de réticulation ou de vulcanisation, ladite formulation incluant un système de réticulation ou de vulcanisation dudit ou desdits élastomères, au moins un plastifiant et les additifs usuels dans les formulations d'élastomères.
Patent FR-2922852-A1 (FR)
Title: Motor vehicle structure, has interface surfaces provided in longitudinal fixation portions, where surfaces are inclined towards interior of vehicle with respect to vertical axis and parallel to vertical axis, respectively
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B62D25/06
Filed: 2007-10-31
Abstract: The structure has a pavillon arc (14) comprising an external section (22) formed by a central portion (28) that is connected to an internal rabbet (30) by an interface surface (32). The rabbet determines longitudinal fixation portions (48, 50) for fixing a pavillon (16) and a rear window, respectively. Interface surfaces (32a, 32b) provided in the portions (48, 50) are inclined towards an interior of the vehicle with respect to a vertical axis (Z) and parallel to the vertical axis, respectively. A recess (54) is arranged in the rabbet between the portions (48, 50).
Patent FR-2923696-A1 (FR)
Title: Article culinaire comprenant un revetement antiadhesif resistant a la corrosion et a la rayure
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: A47J36/02
Filed: 2007-11-16
Abstract: La présente invention concerne un article culinaire (1) comprenant un support (2) métallique présentant une face intérieure (21) concave destinée à être disposée du côté des aliments susceptibles d'être introduits dans ledit article (1) et une face extérieure (22) convexe destinée à être disposée vers une source de chaleur, ladite face intérieure étant revêtue successivement à partir dudit support (2) d'une base dure en émail (3) rugueuse et exempte de plomb et de cadmium, puis d'un revêtement antiadhésif (4) recouvrant ladite couche dure (3). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article (1)
Patent FR-2919920-A1 (FR)
Title: Air separation method for producing pure oxygen, involves cooling air at pressure to form reheated nitrogen, sending cooled air to gas turbine to form released nitrogen flow, and sending air to thermokinetic compressor
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2007-12-14
Abstract: The method involves sending a part of air with pressure to a distillation process, where the part of the air is suppressed into another part of the air in an adiabatic booster pump (18). The suppressed air (16) is cooled in a heat exchanger (15), and is separated by cryogenic distillation to form flow of oxygen (25) and nitrogen (23). The flow of the nitrogen is reheated in the exchanger, where the air is cooled at the former pressure to form the reheated nitrogen. The air is sent to a gas turbine (27) to form the released nitrogen flow, and is sent to a thermokinetic compressor (29). An independent claim is also included for an apparatus for separating air.
Patent FR-2927661-A1 (FR)
Title: Two stroke cycle engine i.e. diesel engine, controlling method, involves expelling gas towards turbocharger until cylinder pressure remains lower than pressure in upstream of turbocharger and equal to inlet pressure during exhaust phase
Inventor: OBERNESSER PHILIPPE
IPC: F02B25/00
Filed: 2008-02-14
Abstract: The method involves closing inlet and exhaust valves during compression phase, and injecting and combusting fuel in an engine during injection and combustion phases. The exhaust valve is opened and gas is expelled towards a turbocharger until cylinder pressure (Pc) remains higher than pressure in upstream of the turbocharger during exhaust phase. The gas is expelled towards the turbocharger until the cylinder pressure remains lower than the pressure in upstream of the turbocharger and equal to inlet pressure during direct exhaust phase. An independent claim is also included for a device for controlling a two stroke cycle engine.
Patent FR-2929460-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection, notamment pour un element de connexion
Inventor: CHESNAIS JEAN RENE
IPC: H01R13/52
Filed: 2008-03-27
Abstract: Le dispositif de protection comprend une gaine de protection mécanique (20) et un embout de protection thermique (30) monté à une extrémité (21 ) de la gaine de protection mécanique (20), la gaine de protection mécanique (20) étant constituée d'une structure textile tubulaire déformable par compression dans la direction longitudinale de la gaine de protection mécanique (20), la structure textile présentant, dans une zone de compression longitudinale, une portion de gaine expansée (25) adaptée à coopérer par retournement avec une extrémité (32) de l'embout de protection thermique (30).Utilisation notamment pour protéger un élément de connexion (11) à un capteur (12) de moteur (13).
Patent FR-2931165-A1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage de gaz sur une face d'un materiau en bande en defilement
Inventor: NON RENSEIGNE
IPC: C21D1/667
Filed: 2008-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soufflage de gaz sur une face d'un matériau en bande en défilement, comportant au moins un caisson creux (20) dont une paroi (22) est équipée d'une pluralité d'orifices de soufflage (30) permettant de diriger du gaz vers ladite face du matériau en bande.Conformément à l'invention, le caisson creux (20) est en outre équipé latéralement, au moins d'un côté de celui-ci par référence à un plan médian (Q) perpendiculaire au plan de la bande (15), d'un organe mobile d'obturation (50) ayant pour fonction d'occulter sélectivement certains des orifices de soufflage (30) en vue d'adapter la largeur de la zone de soufflage à la largeur du matériau en bande concerné (15).
Patent FR-2931563-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage permettant l'elimination d'oscillations de couplage oscillatoire
Inventor: FABRE PIERRE
IPC: B64C13/04
Filed: 2008-05-20
Abstract: Selon l'invention, on filtre un ordre de pilotage (d) au moyen d'un filtre non-linéaire (12) dont la fonction de filtrage est commandée par une information de comparaison de vitesse.
Patent FR-2931448-A1 (FR)
Title: Load i.e. small craft, platform vertically moving device for cruise catamaran ship, has cylinder including rod that drives displacement of attachment point of metallic push rod on vertical structure causing inclination of arm
Inventor: ZOONENS ALAIN ROBERT EDME LAURENT
IPC: B63B23/10
Filed: 2008-05-26
Abstract: The device has a hydraulic cylinder (9) housed in a metallic arm (1) assuring movement of a load platform (7). A tensile force transmission unit i.e. metallic cable, is mounted on a fixation point (11) of a ship. A pulley (10) is fixed on a rod of the cylinder, and is connected to an attachment point located at rear of the arm. The rod of the cylinder increases distance between the fixation point and the pulley, and drives displacement of another attachment point (8) of a metallic push rod (14) on a vertical structure (6) causing inclination of the arm.
Patent FR-2935070-A1 (FR)
Title: Imager i.e. complementary metal oxide semiconductor imager, for e.g. mobile telephone, has matrix of colored elements realizing filtering function to filter incident light and convergence micro lens function with respect to incident light
Inventor: DUNNE BRENDAN
IPC: G02B3/00
Filed: 2008-08-14
Abstract: The imager (110) has photodiodes (12) incorporated in a semi-conductor substrate (11a). A matrix (ACE1) of colored elements (E1-E3) realizes a filtering function to filter an incident light (LR) directed towards the photodiodes and a convergence micro lens function with respect to the incident light. The colored elements comprise respective convex upper surfaces presenting different convexities based on color of the colored elements. An independent claim is also included for a method for fabricating an imager.
Patent FR-2921681-A1 (FR)
Title: Aluminum or plastic extruded profile for forming e.g. internal wall corner, has wings installed on support and covered by tesserae, where width of wings does not exceed half of size of tesserae that forms mosaic covering
Inventor: FONTANA SIMONE
IPC: E04F19/02
Filed: 2008-09-08
Abstract: The profile has a tubular element (1) comprising plane and perpendicular faces (2) extended for forming wings (3). The wings (3) are installed on a support and covered by tesserae. The width (l) of the wings does not exceed half of the size of the tesserae forming a mosaic covering. The height of the faces of the tubular element is identical to thickness of the tesserae such that a surface of the element remains at a level same as that of a surface of the tesserae.
Patent FR-2928430-A1 (FR)
Title: Shaft assembly i.e. crankshaft assembly, for combustion engine, has outer track i.e. open ring, of bearing, elastically deformed until circumferential ends are found at mutual distance to cover support
Inventor: JESAU JENS EIKE
IPC: F16C9/02
Filed: 2008-03-05
Abstract: The assembly has a main section (10) comprising a support for main bearing, where the support defines a central axis (X-X). An outer track (26) i.e. open ring, of the bearing includes a single opening i.e. cross over slot, axially, radially and circumferentially crossing with respect to an axis of the bearing, where the ring includes circumferential ends. The ring is elastically deformed until the ends are found at a mutual distance to cover the support. The ends have complementary edges extending obliquely with respect to the central axis, where the edges are in V, U, W or S shape. An independent claim is also included for a method for manufacturing a shaft assembly.
Patent FR-2936409-A1 (FR)
Title: Bas de compression destine aux insuffisances veineuses chroniques moderees a lourdes
Inventor: COUZAN SERGE
IPC: A61F13/08
Filed: 2008-10-01
Abstract: L'invention concerne un bas de compression spécifiquement destiné au traitement des insuffisances veineuses symptomatiques modérées, importantes et sévères (≥ C2 dans la classification CEAP) composé d'un fourreau élastique, déformable au moins dans un sens, conformé pour exercer une pression progressive de la zone enveloppant la cheville, laquelle présente une pression faible comprise entre 8 et 16 mm de Hg, vers la zone enveloppant le mollet, laquelle présente une pression élevée ≥20 mm Hg.
Patent FR-2949397-A1 (FR)
Title: Safety accidental shock dampening structure for backrest frame of rear seat of e.g. station wagon, has shock dampening zones arranged at ends of bar before blocking ends of frame of backrest to chassis by flanges integrated with chassis
Inventor: ECKENDORFF JEAN PIERRE
IPC: B60N2/02
Filed: 2009-09-01
Abstract: The structure has shock dampening zones (3) arranged at ends of a pivoting bar (2) before blocking fixation ends of a frame of a backrest (1) during rotation to a chassis of a vehicle by flanges. The flanges are integrated with the chassis of the vehicle. The pivoting bar and the frame of the backrest are formed of a fabricated single piece. The dampening zones are interposed between the pivoting bar and a connecting tube (14) secured to the backrest frame.
Patent FR-2950398-A1 (FR)
Title: Electricity and drinking water producing device for sandy electric power plant, has containers fixed to rotating band or chain and coupled to turbo-alternator, where device utilizes kinetic energy of sand that is filled in containers
Inventor: SESSI AKOUETE PHILIPPE
IPC: F03G3/04
Filed: 2009-09-23
Abstract: The device has containers (5) fixed to a rotating band or chain (3) and coupled to a turbo-alternator (1) by holes (2), where the device utilizes kinetic energy of sand (7) that is filled in the containers. The rotating band or chain is rotationally moved under the effect of weight of the containers. A tube (12) is connected to industrial aspirators permitting systematic aspiration of sand in an inclined floor (10).
Patent FR-2951699-A1 (FR)
Title: Ensemble de plateaux cycliques de commande de pas de pales d'un rotor principal, et un rotor muni d'un tel ensemble
Inventor: GIRARD VINCENT
IPC: B64C27/605
Filed: 2009-10-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) de plateaux cycliques (11, 12) de commande de pas de pales (4) d'un rotor principal (1) de giravion muni d'un plateau non tournant (12) retenu contre toute rotation autour d'un axe de rotation (AX) et d'un plateau tournant (11) apte à effectuer une rotation autour dudit axe de rotation (AX). De plus,, ledit ensemble (10) comporte un moyen d'entraînement (100) pourvu d'un bras d'entraînement (101) et d'un moyen de liaison linéaire annulaire (200) qui est solidaire dudit plateau tournant (11) en rotation autour de l'axe de rotation (AX), une première extrémité (110) dudit bras d'entraînement (101) étant relié au plateau tournant (11) par ledit moyen de liaison linéaire annulaire (200) et une deuxième extrémité (120) dudit bras d'entraînement (101) étant apte à être reliée à un mât rotor (2) par un moyen de liaison à glissière (300) du moyen d'entraînement (100).
Patent FR-2954872-A1 (FR)
Title: Procede pour analyser les defaillances necessaires pour rendre une communication impossible entre elements d'un reseau de telecommunications
Inventor: LOISELE PHILIPPE
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-12-30
Abstract: L'idée de la présente invention concerne un procédé qui va permettre de déterminer le nombre de défaillances nécessaires pour empêcher la communication de paires distantes choisies, les combinaisons des éléments correspondantes et la fréquence d'apparition de chaque élément dans ces combinaisons. A partir de cette information, il sera possible de proposer une nouvelle architecture de réseau fiable au cours de son fonctionnement.
Patent FR-2944252-A1 (FR)
Title: Self carrier structure for receiving power unit of vehicle i.e. automobile, has longitudinal elements including end tabs to pass from initial position to deformed position in which each end tab is folded against plate
Inventor: CHEVREUX DOMINIQUE
IPC: B62D25/08
Filed: 2009-04-09
Abstract: The structure (1) has longitudinal elements (3) connected with each other by a transverse element (4), where each longitudinal element is a front side sill. Connections between the elements are carried out by using a plate (5) and a bar (6) which are respectively connected with the elements. The longitudinal elements include end tabs (310, 320) to pass from an initial position in which each tab is placed in a longitudinal projection outside the longitudinal elements, to a deformed position in which each tab extends perpendicular to the longitudinal elements and is folded against the plate.
Patent FR-2946555-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de diametre d'un orifice.
Inventor: DURET JEAN MICHEL SERGE MARCEL
IPC: B23P6/00
Filed: 2009-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de diamètre d'un orifice 2, comportant une étape de matage d'un pourtour 3 de l'orifice 2. L'invention concerne aussi un procédé de correction de la perméabilité d'une pièce 9,10 comportant une pluralité d'orifices 2 de passage de fluide gazeux. Le procédé est caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes d'identification d'au moins un orifice 2 dont un diamètre Dr excède une limite supérieure D prédéterminée et de réduction dudit diamètre excessif D par matage d'un pourtour de l'orifice 2.
Patent FR-2947092-A1 (FR)
Title: Structure apte a ameliorer la tenue dielectrique de composants electriques.
Inventor: DECQ FLORIANE
IPC: H01B17/26
Filed: 2009-06-18
Abstract: L'invention concerne une structure apte à améliorer la tenue diélectrique entre deux conducteurs (C1, C2) portés à des potentiels différents, les deux conducteurs étant séparés par une pièce électriquement isolante (I) le long de laquelle est susceptible de se propager un arc électrique selon un trajet de cheminement lorsque la différence des potentiels dépasse une valeur de seuil, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément électriquement isolant (pa, pb) positionné, sur le trajet de cheminement, à une distance d1 comprise entre 0 et 10mm d'au moins un conducteur et à une distance d2 comprise entre 0 et 10mm de la pièce électriquement isolante. Application à la tenue diélectrique de composants moyenne et haute tension (traversées de courant, dispositifs d'extension, etc.).