baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2650667-A1 (FR)
Title: Systeme avertisseur de givrage
Inventor: DEHN RUDOLPH ALBERT
IPC: B64D15/20
Filed: 1990-07-30
Abstract: Un système et un procédé permettant de déterminer l'état et l'épaisseur d'une accumulation d'eau sur une surface comporte un certain nombre de minces circuits électriquement résonnants espacés les uns des autres et fixés à la surface en question, ainsi qu'un transmetteur radiofréquence RF 30 qui assure l'excitation de ces circuits jusqu'à ce qu'ils entrent en résonance. Un récepteur 36 détecte le signal résonnant en provenance de chacun des circuits, détermine la fréquence de résonance et le facteur de qualité du circuit et établit une corrélation entre cette information et des données prédéterminées qui représentent les variations de la fréquence de résonance et du facteur de qualité en fonction de l'augmentation de l'eau à l'état liquide et de la glace, et ainsi détermine l'état et l'épaisseur de la couche d'eau qui recouvre les circuits.
Patent FR-2665450-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de dispersions aqueuses de copolymeres.
Inventor: DOMINIQUE CHARMOT
IPC: C08F236/06
Filed: 1990-08-01
Abstract: Les dispersions sont préparées par polymérisation en émulsion aqueuse de monomères éthyléniquement insaturés contenant au moins 60 % de styrène et/ou butadiène et/ou ester acrylique et/ou nitrile vinylique en présence d'un agent de transfert de chaîne choisi parmi les disulfures de diphényle substitué par un radical alcoxy-, alcyloxy- ou acylamino-. Les dispersions obtenues ont pour avantage de présenter un faible niveau d'odeur.
Patent FR-2665152-A1 (FR)
Title: Single cable skip
Inventor: GERARD STREMEZ
IPC: B66C3/00
Filed: 1990-07-30
Abstract: Single cable skip (1) including an oblique transverse wall (2) for tipping out its contents, and provided with a lifting loop (3) connected to a chain (6) joined to a lifting machine, characterised in that the said lifting loop (3) interacts on the one hand with two slideways cut symmetrically in the longitudinal lateral walls and, on the other hand, with cables or chains (4) and (5) joining it to the upper face of the skip, the shape of the slideways (9) combined with the length of the cables or chains (4) and (5) allowing the skip two positions of equilibrium, one horizontal and the other vertical, depending on the limiting position of the lifting loop in the slideways, and in that the base has a specific shape increasing the stability of the skip.
Patent FR-2650965-A1 (FR)
Title: Appareils de manipulation et de serrage de pieces en forme de feuille pour cintreuse
Inventor: SARTORIO FRANCO
IPC: B21D37/14
Filed: 1990-08-16
Abstract: L'invention concerne les appareils de manipulation de pièces. Elle se rapporte à un appareil qui comporte, à l'extrémité de bras 24, des patins de serrage 26, 28 qui portent des joints d'étanchéité 34 permettant la formation de chambres pneumatiques 36 travaillant comme des ventouses. Les patins de serrage 16, 28 sont retenus aux extrémités des bras 24 par des aimants permanents 44 qui sont entourés par des bobinages 45 permettant la création d'un champ compensateur lorsque les patins de serrage 26, 28 doivent être remplacés. Application à la manutention des pièces en forme de feuille traitées dans des cintreuses.
Patent FR-2651551-A1 (FR)
Title: Pistons pour moteur a combustion interne.
Inventor: ONGETTA RENATO
IPC: F02B3/06
Filed: 1990-09-04
Abstract: Un piston pour moteur à combustion interne présente une chemise cylindrique fixée à l'intérieur d'une chambre externe cylindrique munie d'une extrémité fermée pour constituer une chambre à combustion en utilisant un segment élastique. Un espace du segment permet à ce dernier d'être comprimé radialement vers l'intérieur pour se loger entièrement à l'intérieur d'une gorge dans la chemise, de façon que cette dernière puisse se déplacer à l'intérieur de la chambre extérieure jusque dans une position de fixation. Dans la position de fixation, le segment demeure partiellement comprimé mais se dilate pour se loger partiellement dans une gorge pratiquée dans la paroi de la chambre externe. La gorge de la paroi de la chambre externe présente une surface conique faisant face radialement vers l'intérieur coopérant avec une surface conique inclinée complémentairement du segment. Dans un plan s'étendant radialement, le segment présente une surface coopérant avec une surface prévue à l'intérieur de la gorge de la chemise. Grâce à l'élasticité du segment, la chemise est sollicitée en contact avec un siège prévu sur l'extrémité fermée de la chambre.
Patent FR-2666721-A1 (FR)
Title: Detachable and self-locking wire guide for telescopic fishing rod with frustoconical sections
Inventor: JACQUES DUPUY
IPC: A01K87/00
Filed: 1990-09-17
Abstract: The present invention relates to a detachable and self-locking internal wire guide for a telescopic fishing rod with sections (1a-1b-1c) comprising frustoconical elements (2-6-7-8) which are open at their ends and including respectively a transverse partition (4-4a-4b-4c) which has a central opening (5), which elements, grouped together at the butt end of each section are distributed automatically by their external conicity over the internal conicity of the sections, when the fishing rod is deployed.
Patent FR-2669234-A1 (FR)
Title: Golf bag with removable grid and bottom
Inventor: JACQUES QUELLAIS
IPC: A63B55/00
Filed: 1990-11-16
Abstract: Golf bag consisting of the assembly of a body and of a bottom, the said bottom including a dish intended to rest on the ground when the golf bag is placed in the vertical position, characterised in that the said dish includes, inside the latter, a rigid element equipped with holes which is intended to support the weight (load) of the bag.
Patent WO-9113995-A1 (WO)
Title: Virus herpes recombinants notamment pour la realisation de vaccins, leur procede de preparation, les plasmides realises au cours de ce procede et les vaccins obtenus
Inventor: REY-SENELONGE ARIELLE
IPC: A61P31/04
Filed: 1991-03-07
Abstract: Le virus recombinant choisi parmi le virus herpès de la dinde (HVT), de la maladie d'Aujeszky (PRV), de la rhinotrachéite infectieuse bovine (BHV), de la rhinotrachéite infectieuse féline (FHV), de la rhinopneumonie équine (EHV), de l'herpès canin (CHV), de l'herpès du canard, de l'herpès simplex humain (HSV), de la varicelle (VZV), d'Epstein-Barr (EBV), du cytomégalovirus (CMV), comprend au moins un gène hétérologue, notamment codant pour un immunogène viral, bactérien ou parasitaire, inséré dans la région du génome dudit virus, correspondant au gène de la petite sous-unité RR2 de la ribonucléotide réductase, de façon à pouvoir être exprimé. Le procédé de préparation d'un tel virus comprend l'insertion du gène hétérologue dans ladite région du génome, notamment après délétion partielle ou totale de celle-ci. Le virus recombinant obtenu peut notamment servir à la réalisation de vaccins vivants. La petite sous-unité de la ribonucléotide réductase du virus herpès de la dinde (HVT) a été séquencée.
Patent WO-9118436-A1 (WO)
Title: Chassis metallique d'armoire
Inventor: MASCRIER PIERRE
IPC: H05K7/18
Filed: 1991-05-15
Abstract: Châssis métallique essentiellement constitué de tronçons d'un même profilé. Selon l'invention, le profilé métallique est obtenu par pliages d'une feuille métallique en forme de bande, de façon à définir une première partie (14) à section sensiblement carrée ou rectangulaire et une seconde partie (16) à section en L et un espace est ménagé entre un bord (18) de la feuille métallique et un pliage (19) marquant la limite entre lesdites première et seconde parties de façon à définir une fente (20) permettant éventuellement l'insertion de moyens de montage d'un panneau. Application à la fabrication d'armoires métalliques pour équipements électriques ou électroniques industriels.
Patent FR-2674271-A1 (FR)
Title: Device for protecting against the removal of equipment fixed on a thin partition
Inventor: PHILIPPE LAFOURCADE
IPC: F21V21/04
Filed: 1991-03-20
Abstract: Device for protecting against the removal of equipment fixed on a thin partition (1), through an opening (2), comprising an equipment support element (3) arranged in front of the partition (1) joined to a support and holding member (7) arranged behind the partition, which elements extend at least partially on each side of the opening (2), characterised in that it comprises in addition an openwork plate (4), in two articulated foldable parts (4b, 4'b), intended to be fitted behind the partition (1) in contact with and in front of the said support and holding member, of which at least one of the dimensions is greater than the diameter of the said opening (2), and which cooperates with at least two removable fastenings (5) which are intended to fix it to the partition (1).
Patent FR-2676042-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un borohydrure de metal alcalin tel que le borohydrure de lithium.
Inventor: STEPHANE LORTHIOIR
IPC: C01B6/21
Filed: 1991-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un borohydrure de métal alcalin. Selon ce procédé, on porte à une température de 250 à 300 degré C, sous atmosphère d'hydrogène, un mélange d'hydrure de métal alcalin, d'anhydride borique et d'un catalyseur d'hydrogénation tel que le nickel de Raney. On obtient ainsi un borohydrure de métal alcalin tel que le borohydrure de lithium, selon la réaction suivante: (CF DESSIN DANS BOPI) avec un rendement qui peut atteindre 93,3 % à une température de 300 degré C.
Patent FR-2676514-A1 (FR)
Title: Screwed safety assembly of two components and devices for producing and implementing such an assembly
Inventor: OLIVIER LE DANTEC
IPC: G21C5/10
Filed: 1991-05-13
Abstract: The screwed assembly includes a screw having a head engaged in a smooth housing (60) in a first component, and a threaded shank engaged in a tapped part of a second component. The screw head includes a deformable cylindrical hoop and the smooth housing (60) for the screw head exhibits means for immobilizing the screw, these means being machined into its internal wall over a part of its periphery. The means for immobilising the screw head include at least one set made up of two flared parts (65) and a circular groove (66) located between the flared parts (65) and produced by machining by spark erosion in a single operation with the aid of an electrode (67). The expansion of the hoop into the flared parts (65) is brought about by the tool for screwing the screw, in a single operation, by means of an elastomeric material put under pressure.
Patent FR-2681062-A1 (FR)
Title: Device for subjecting a flowing product flowing through a pipe to a magnetic field and unit for equipping a pipe to form such a device
Inventor: SERGE LADRIERE
IPC: C02F1/48
Filed: 1991-09-05
Abstract: Device for subjecting a flowing product, especially a fluid and particularly a liquid, flowing in a pipe to the action of a magnetic field substantially transverse to the direction of flow, characterised in that it includes: at least two permanent magnets (2), each having a main face hollowed out into a gutter (3) intended to be placed bearing against the abovementioned pipe (1), the said hollowed-out faces (3) of the two magnets having, respectively, two opposite polarities, and means of assembly arranged so as to hold the two magnets against the pipe, on either side of the latter, so that the magnetic field created is directed substantially transversely to the pipe (1).
Patent FR-2668563-A1 (FR)
Title: Embrayage electromagnetique de synchronisation et de deplacement.
Inventor: GUSTIN DAVID C
IPC: F16D27/108
Filed: 1991-10-29
Abstract: L'invention concerne un embrayage électromagnétique entre des premier et second arbres rotatifs. Selon l'invention, il comprend un premier organe rotatif (40) couplé pour tourner avec et se déplacer axialement relativement au premier arbre, un second organe rotatif (55) couplé pour tourner avec et se déplacer axialement relativement au second arbre et disposé en relation axialement face à face avec le premier organe rotatif, un moyen (76) sollicitant le premier organe rotatif axialement vers le second, un moyen (78) pour empêcher le moyen de sollicitation de déplacer le premier organe rotatif au dela d'une position axiale prédéterminée, et un enroulement pouvant être sélectivement excité (35) pour produire un flux magnétique pour attirer le second organe rotatif axialement en engagement de transmission du couple avec le premier organe rotatif à pour ensuite forcer les premier et second organes rotatifs de se déplacer axialement en une unité en opposition au moyen de sollicitation. L'invention s'applique notamment aux embrayages électromagnétiques de synchronisation et de déplacement.
Patent FR-2683502-A1 (FR)
Title: System for controlling the movement of a movable mechanical element, and a flight control system for aircraft including it
Inventor: CHRISTIAN FAVRE
IPC: B64C13/50
Filed: 1991-11-12
Abstract: A system for controlling the movement of a mechanical element having a range of movement, includes two actuators (100, 100') including servocontrols (102, 102') and actuating elements (110, 110') acting in parallel on this mechanical element, these servocontrols being supplied with power by two independent hydraulic circuits (B', Y') and connected to a processing assembly (PS) suitable for applying manoeuvre demands to them, characterised in that, in parallel with each servocontrol, a hydrostatic module (103, 103') is mounted, including an electrically powered pumping assembly (160-161, 160'-161') and a selection element (149, 149'), suitable, depending on a selection demand (E, E') to subject the actuating element of each actuator either to the servocontrol, or to the hydrostatic module of the said actuator, the pumping assemblies of these hydrostatic modules being connected to two separate sources of electric power (4XP', 50).
Patent WO-9300967-A1 (WO)
Title: System for aiding tree or pole climbing
Inventor: SKOVAJSA JOSEPH
IPC: A63B27/00
Filed: 1992-07-10
Abstract: A system for assisting a user in climbing a vertical support (400) such as a tree or a pole. The system comprises two upper (100) and lower (200) support elements each having a plate (120) to which are rigidly fixed two side bars (140, 150); a first bearing bar (160) which is rigidly fixed to the plate (120) and designed to bear on the vertical support to be climbed (400); and a second bearing bar (180) designed to be selectively fixed in a predetermined position on the side bars (140, 150) and to bear on the vertical support (400) on the side thereof which is opposite the first bearing bar (160); wherein one or both support elements (100, 200) have side bars (140, 150) consisting of tubular slide channels, the second bearing bar (180) forms the core (181) of a generally U-shaped bow whose arms (182, 183) are inserted into said slide channels (140, 150), and the devices for fastening the second bearing bar (180) to the side bars (140, 150) include pins (190) or the like which engage bores (184, 185) formed in the ends of the bow arms (182, 183) where they extend out of the side bars on the side opposite the bearing bars.
Patent FR-2687039-A1 (FR)
Inventor: MICHEL WOLFF
IPC: A01D34/66
Filed: 1992-02-12
Abstract: The invention relates to a mower. According to the invention, the mower is characterised in that during working the limiter (41) is connected, on the one hand, to the hitching structure (5) by means of an articulation (64) having a geometric axis which is at least substantially parallel to the geometric axis (16A) of the first articulation (16), whereas on the other hand, the said limiter (41) is connected slidingly or the like with respect to the support beam (6), and in that for the purpose of transport, the sliding connection or the like of the said limiter (41) may be blocked with respect to the support beam (6) by means of the locking device (43) used to lock the cutting mechanism (4) in its raised transportation position.
Patent FR-2687392-A1 (FR)
Title: Method and device for filling containers, particularly flexible containers, with a liquid to a constant level and at a rapid flow rate
Inventor: JULIEN LOTTIER
IPC: B67C3/16
Filed: 1992-02-14
Abstract: The subject of the present invention is a method and a device for filling a container (1) and, in particular, flexible bottles, with a liquid (2) to a constant level, the liquid flowing under gravity through a filling head of known type. The said containers are presented on a support (3) which makes it possible to cause the said containers (1) to rise against the said filling head so that the pipe (9) through which the liquid (2) flows opens when the container (1) is in the correct position and the suction pipe (6) empties the air out of the container. The suction chamber (7) then maintains a pressure lower than that of the filling chamber (14) which is itself held at a pressure lower than ambient pressure.
Patent FR-2688594-A1 (FR)
Title: Materiau organique utilisable dans un magnetometre et sonde pour magnetometre a resonance paramagnetique electronique (rpe) utilisant ce materiau.
Inventor: LAURENCE THEUREL
IPC: G01R33/24
Filed: 1992-03-13
Abstract: L'invention concerne un matériau organique (5) utilisable dans un magnétomètre à résonance paramagnétique électrique (RPE), ainsi qu'une sonde (3) utilisant ce matériau. Le but de l'invention est de réaliser un matériau présentant simultanément une faible largeur de raie (RPE), une bonne tenue en température et qui ne réagisse pas en présence d'eau. Ce but est atteint à l'aide d'un sel de cation radicalaire de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle Ar représente un hydrocarbure aromatique non substitué ou substitué par au moins un élément choisi dans le groupe constitué des atomes d'halogène ou des radicaux alkyles et alcoxy, et X- est un anion choisi parmi TeOF5 - ou SeOF5 - .
Patent FR-2692416-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un onduleur de tension polyphasé à modulation de largeur d'impulsions et dispositif pour la mise en Óoeuvre de ce procédé.
Inventor: JEAN-PAUL VILAIN
IPC: H02P21/00
Filed: 1992-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande d'un onduleur polyphasé relié à une source d'alimentation et piloté en modulation de largeur d'impulsions par un circuit de commande, comprenant plusieurs bras (B1-B3) dont chacun comporte deux interrupteurs statiques (H1, L1; H2, L2; H3, L3) munis de diodes de récupération (D1-D6), le point milieu entre deux interrupteurs étant relié à une charge inductive (4), caractérisé par le fait qu'il consiste à réaliser un asservissement de l'amplitude du vecteur tension à une valeur de consigne et un asservissement de phase du dit vecteur tension à une valeur de consigne.
Patent FR-2693486-A1 (FR)
Title: Procédé et machine pour teindre en continu des fils textiles.
Inventor: HUBERT TRETSCH
IPC: D06B3/04
Filed: 1992-07-08
Abstract: Dans le procédé pour teindre en continu des fils (14) textiles, ces fils défilent en continu devant une succession de postes (15a, 15b, 15c) d'application de teintures de couleurs différentes, chaque poste appliquant sur les fils (14) une série de taches, de telle sorte que chaque fil comporte une succession de taches formant un motif s'étendant sur une certaine longueur (L) du fil (14) et qui est continuellement répété. On commande individuellement les postes (15a, 15b, 15c) d'application de la teinture pour altérer la répétitivité des motifs successifs. Utilisation pour améliorer la qualité des tapis obtenus à partir des fils textiles (14).
Patent FR-2693837-A1 (FR)
Title: High-current electric power line breaker - has interrupter under controlled atmosphere with fixed contact and movable contact for electrically conducting lever
Inventor: JEAN-FRANCOIS RICAUD
IPC: H01H33/12
Filed: 1992-07-20
Abstract: The electric power line breaker has an isolating switch and contact breaker (100) with a control mechanism (150) which has an accumulator, with control over the equilibrium of the contact breaker. A lever (195) of electrically conducting material has a pivotally controlled mechanism and works with a contact (54) to allow current to flow through the isolating switch. The lever and the contact are in a housing and allow a connection between the lever and the contact and when those are separated the current can no longer flow. The chassis is formed of two telescopic elements which can move horizontally and can be fixed in different positions. One of the elements is connected to the insulating switch and the other is connected to an insulator and a fixed contact of the contact breaker. An opening and closing arm can be on either side of the apparatus and consists of a plate of electrically conducting material in the form of 'V'. USE - High current power breaker with insulator connected to mobile power cover.
Patent FR-2689787-A1 (FR)
Title: Liquid flow regulating nozzle - comprises tubular piece, closed at one end, carrying flaring with grooves for insertion of tongue lugs on second coupled tubular piece
Inventor: ILIDIO DE OLIVEIRA FREITAS
IPC: B05B1/30
Filed: 1992-08-28
Abstract: The principal tubular piece (4), closed at one end, has a flaring (9) on the lateral surface of which are diametrically opposite grooves (10) .  The piece (4) has a central threaded zone (14) on which is coupled an internally threaded  tubular piece (15).  This piece (15) has an end zone with two peripheral tongues (19) having lugs (21) which slide into and engage in the grooves (10). The coupling of the two tubular pieces adjusts the final closing and total opening positions of the nozzle. ADVANTAGE  - Enables easy adjustment of the outlet flow.
Patent FR-2697663-A1 (FR)
Title: Circuit de test de mémoire.
Inventor: PIERRE SAUVAGE
IPC: G11C29/48
Filed: 1992-10-30
Abstract: La présente invention concerne un contrôleur d'accès direct en mémoire (DMA) incorporant un circuit de test de mémoire réalisant de façon câblée des phases de test répétitives de lecture et écriture en mémoire à effectuer lors de procédés classiques de test de mémoire.
Patent FR-2698592-A1 (FR)
Title: Floor mounting for removable seats - has floor-mounted hooks engaging with sockets in base of seat
Inventor: GERARD GERMAIN
IPC: B60N2/015
Filed: 1992-11-30
Abstract: The hook assembly is attached to the floor and projects through a shaped locating hole, so that the flange (54) rests firmly on the lower surface of the floor. The plate (22) has a piercing (42), and is attached to the base of the seat. When the seat is fitted, the plate slips over the hemispherical head of the hook, and is inclined forwards to rest on the inclined ramp (90). The seat is then drawn rearwards so that the face (46) of the plate meets the face (74) of the hook, and the seat is lowered so that the rear face (48) of the piercing fits over the rounded face (94). ADVANTAGE - The seat is positively located and will not move relative to the bodywork or other seats. When locked, the seat cannot rotate relative to the hook.