baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052109-B1 (FR)
Title: Module d’echange thermique, face avant et vehicule automobile correspondants
Inventor: ARAB KARIM
IPC: F25B9/00
Filed: 2016-06-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un module d'échange thermique (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins deux échangeurs thermiques (3, 5) destinés à être traversés par un flux d'air, dont : - un premier échangeur thermique (3) destiné à être parcouru par un premier fluide tel qu'un fluide réfrigérant et - un deuxième échangeur thermique (5) destiné à être parcouru par un deuxième fluide tel qu'un fluide caloporteur, et agencé en aval du premier échangeur thermique (3) selon le sens d'écoulement du flux d'air à travers les deux échangeurs thermiques. Selon l'invention, le module d'échange thermique (1) comprend au moins un troisième échangeur thermique (7) pour le refroidissement du premier fluide distinct du deuxième échangeur thermique (5) et agencé en amont du premier échangeur thermique (3) selon le sens de circulation du premier fluide et à distance du deuxième échangeur thermique (5), de sorte que le premier fluide est successivement refroidi par le troisième (7) et le premier (3) échangeurs thermiques.
Patent FR-3051653-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension amovible pour anse, en forme d'oreille, d'ustensile de cuisine
Inventor: DODANE PAUL
IPC: A47J45/10
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension amovible pour anse 2 en forme d'oreille d'ustensile de cuisine 3, comportant un boitier 6 comprenant un logement 7 sous forme d'une fente de hauteur 9 adaptée à l'épaisseur 4 de l'anse 2 pour accueillir au moins en partie cette dernière par emboitement et avec un jeu fonctionnel, ce boitier 6 étant encore pourvu de moyens d'accrochage 10, pour, selon le cas, verrouillé ou déverrouillé ledit dispositif 1 sur cette anse 2.         Selon l'invention, ce dispositif comprend au moins un patin de retenue 27, 28 venant s'étendre au moins partiellement dans le logement 7 en forme de fente de manière à définir dans ce dernier au moins une section de passage 31, 32 ajustée, avec une tolérance négative, à l'épaisseur 4 de l'anse 2, au moins ce patin 27, 28, dans sa partie au moins venant s'étendre dans ledit logement 7, étant réalisé en un matériau élastiquement déformable pour s'effacer sous contrainte au passage de l'anse 2 lors de l'engagement dudit dispositif 1 sur cette dernière.
Patent FR-3058300-B1 (FR)
Title: Ensemble retractable comprenant une brosse
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A46B15/00
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif rétractable comprenant une brosse 1, une bague inférieure 2 et un corps supérieur 3, la brosse 1 comprenant un support 10 et des picots 12 issus du support 10, le support 10 comprenant au moins un ergot 101, la bague inférieure 2 et le corps supérieur 3 étant destinés à coopérer ensemble de manière à permettre un mouvement de rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe principal X, le corps supérieur 3 étant muni d'un élément en saillie, dit élément de blocage 31, conçu pour coopérer mécaniquement avec le support 10 de la brosse 1 et empêcher une rotation de la brosse 1 relativement au corps supérieur 3 autour de l'axe principal X, la bague inférieure 2 étant munie d'un guide 21 destiné à coopérer mécaniquement avec l'au moins un ergot 101 du support 10, une rotation du corps supérieur 3 par rapport à la bague inférieure 2 autour de l'axe principal X provoquant un déplacement de la brosse 1 selon l'axe de la rotation X entre une première position, dite position rétractée, et une deuxième position, dite position d'utilisation.
Patent FR-3060238-B1 (FR)
Title: Procede de commande applique a un variateur de vitesse moyenne tension
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: G05B17/02
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande appliqué à un variateur de vitesse (10) de type moyenne tension, ledit variateur de vitesse comprenant plusieurs bras de commutation, chaque bras de commutation comprenant plusieurs cellules de puissance (cellk) connectées en série sur chaque phase de sortie, chaque cellule de puissance comprenant au moins un bus continu d'alimentation sur lequel est appliquée une tension de bus (Vbusk) et un étage de commutation (INVk) commandé par des ordres de commande (Scellk) pour générer une tension de sortie (Vcellk), chaque bras de commutation du variateur fournissant une tension de sortie (Vout) au moteur électrique. Le procédé consiste à estimer la tension de bus (Vbusk) de chaque cellule de puissance (cellk) à partir de la tension de sortie (Vout) acquise pour ladite au moins une phase de sortie et des ordres de commande (Scellk) appliqués audites cellules de puissance pour obtenir ladite tension de sortie mesurée.
Patent FR-3066596-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse des traces de contaminants d'un liquide cryogenique
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: G01N7/16
Filed: 2017-05-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé d'analyse de la teneur d'au moins un contaminant dans un liquide cryogénique dans lequel une quantité de liquide connue L constituant le liquide initial est introduite à la pression P dans une enceinte (E), une fraction déterminée du liquide présent dans l'enceinte est vaporisée en le chauffant, la vapeur ainsi générée (13) est évacuée de l'enceinte de vaporisation pour maintenir une pression égale ou inférieure à la pression P durant la phase de vaporisation, la quantité de liquide ainsi vaporisée, inférieure à L, est précisément contrôlée, de façon à ce que la quantité en contaminant dans le liquide résiduel présent dans l'enceinte soit substantiellement égale à celle dans le liquide initial, ce qui implique que sa concentration soit multipliée par un facteur préalablement déterminé, on prélève un échantillon de liquide résiduel, et mesure la teneur en contaminant après vaporisation totale de l'échantillon de liquide résiduel et on déduit de la mesure de contaminant dans le liquide résiduel la teneur en contaminant dans le liquide initial.
Patent FR-3067505-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enregistrement de donnees de deplacement, procede et programme correspondant.
Inventor: DANDOIS CHRISTOPHE
IPC: G07C5/00
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'enregistrement de données de déplacement (DE2D), dispositif comprenant des moyens de captation et d'enregistrement de données en provenance d'au moins un module de mesure d'accélération (ACC) et d'au moins un module de localisation (GPS), dispositif se présentant sous la forme d'un parallélépipède rectangle comprenant une face antérieure (FA) et une face postérieure. Selon l'invention un tel dispositif comprend des moyens de fixation (PVA, FIX) sur la face interne d'un parebrise d'un véhicule à moteur, les moyens de fixation étant positionnés sur la face antérieure du dispositif d'enregistrement de données de déplacement.
Patent FR-3067960-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme fibreuse chargee de particules
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-06-23
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une préforme fibreuse chargée de particules, le procédé comprenant au moins l'étape suivante : - formation de la préforme chargée par compactage d'un empilement (5) d'une pluralité de strates fibreuses (6) imprégnées par une suspension de particules en oxyde céramique dans un milieu liquide, le procédé étant caractérisé en ce que le milieu liquide comporte au moins un composé ayant une pression de vapeur saturante inférieure à 2,3 kPa à 20°C, ce composé étant présent en une teneur massique supérieure ou égale à 30% par rapport au poids total de la suspension.
Patent FR-3069079-B1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude lors d'une reconnaissance d'iris
Inventor: JAROSZ HERVE
IPC: G06F21/32
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de détection d'une fraude lors d'une identification par reconnaissance d'iris, le procédé comprenant les étapes suivantes : - capturer une image de chaque il d'une personne à identifier (50), à savoir une. première image (61) et une deuxième image (71) ; - extraire un premier ensemble de premières caractéristiques de la première image (61); - extraire un deuxième ensemble (de deuxièmes caractéristiques de la deuxième image (71); - évaluer un coefficient de corrélation entre les premières et les deuxièmes caractéristiques ; - en fonction de la valeur du coefficient de corrélation, signaler une tentative de fraude ou poursuivre l'identification par reconnaissance d'iris. Terminal d'identification agencé pour mettre en uvre le procédé.
Patent FR-3069875-B1 (FR)
Title: Ensemble manoeuvrable comprenant une poignee amovible et methode d'utilisation associee
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: E05B3/00
Filed: 2017-08-07
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'ensemble manœuvrable (10) comprend un article (12), définissant au moins une ouverture (18), et une poignée amovible, la poignée comprend une surface de contact (30) présentant au moins un crochet (34) adapté pour interagir avec un bord de l'ouverture (18) dans une position verrouillée dans laquelle la poignée est fixée à l'article (12), la poignée comprend un système de verrouillage (31) du crochet (34) en position verrouillée, le système de verrouillage (31) comprend un élément de déverrouillage (40) présentant une forme annulaire et prévu pour déverrouiller le crochet (34) de l'ouverture (18) lorsqu'il est actionné de sorte à faire passer la poignée dans une position séparée de l'article (12), dans laquelle le crochet n'interagit pas avec le bord de l'ouverture.
Patent FR-3070788-B1 (FR)
Title: Procede de programmation d’une cellule memoire dram a un transistor et dispositif memoire
Inventor: LACORD JORIS
IPC: H01L27/108
Filed: 2017-09-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention est relative à un procédé de programmation d'une cellule de mémoire dynamique à un transistor, de type A2RAM. La cellule mémoire A2RAM comprend une source (3) et un drain (4) dopés d'un premier type de conductivité, une région de corps disposée entre la source et le drain, et une grille isolée (8) disposée en regard de la région de corps. La région de corps comporte des première et deuxième portions (5a, 5b) s'étendant parallèlement à la grille isolée (8), la première portion (5a) étant dopée d'un second type de conductivité opposé et disposée entre la grille isolée (8) et la deuxième portion (5b), dopée du premier type de conductivité. Le procédé de programmation comprend une étape de polarisation du transistor dans un état bloqué au moyen de potentiels électriques (VD, VG) appliqués sur le drain (4) et la grille (8). Le potentiel du drain (VD) et le potentiel de la grille (VG) sont choisis de manière à créer des porteurs de charge par ionisation par impact dans la deuxième portion (5b).
Patent FR-3064393-B1 (FR)
Title: Boitier de commande emetteur/recepteur
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention est un dispositif émetteur récepteur appelé boitier programmable BP prévu pour commander un ouvrant quelconque à courte distance par l'intermédiaire d'un appareil de communication nomade pourvu d'un lecteur de TAG, ordre de commande automatique obtenu par le respect de deux échelles de distance commandées par l'utilisateur avec un contrôle d'accès simple et performant lorsque l'accès est autorisé à un tiers, avec envoi d'un SMS d'identification à destination d'un appareil de communication nomade PM à disposition d'un utilisateur maitre M.
Patent FR-3077055-B1 (FR)
Title: Structure de caisse inferieure comprenant un longeron integrant un logement d'un element de stockage d'energie.
Inventor: JACQUIER ROMAIN
IPC: B60R16/04
Filed: 2018-01-25
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse inférieure d'un véhicule comprenant un longeron latéral de renfort (1) qui s'étend longitudinalement au moins sous la partie plancher (41) de l'habitacle du véhicule et transversalement entre le bord longitudinal extérieur de ladite structure et la zone centrale longitudinale (3) de ladite structure, caractérisée en ce que ledit longeron présente une portion conformée par élargissement de sa section en un logement (10) ouvert en sa partie supérieure sur l'intérieur du véhicule pour recevoir un élément de stockage d'énergie (5).
Patent FR-3080145-B1 (FR)
Title: Distributeur en cmc avec reprise d'effort par une pince etanche
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur (2) comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter (4), une virole métallique interne (5), et une pluralité de secteurs (20) d'anneau en matériau composite à matrice céramique ayant chacun une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) s'étendant entre la plateforme extérieure (26) et la plateforme intérieure (24) et solidaire de celles-ci. La plateforme intérieure (24) de chaque secteur (20) comprend une première et une seconde pattes (243, 244) s'étendant radialement en saillie vers l'intérieur depuis respectivement une extrémité amont (2421) et une extrémité aval (2422) de la plateforme intérieure (24), et la virole interne (5) comprend un épaulement (53) s'étendant radialement en saillie vers l'extérieur et étant en butée en amont contre ladite première patte (243), et une pince en aval de l'épaulement (53) comportant deux mâchoires (54, 56) s'étendant radialement vers l'extérieur et maintenues en contrainte l'une vers l'autre contre la seconde patte (244).
Patent FR-3080406-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine ameliore pour turbomachine
Inventor: REVERSEAU PAUL JEAN-JACQUES MICHEL
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: Distributeur de turbine pour une turbomachine destiné à s'étendre radialement autour d'une direction axiale (X) de la turbomachine, comportant au moins une pale (13) fixe et creuse agencée radialement entre deux plateformes coaxiales (16, 18) ayant chacune une face interne qui délimite une veine de circulation de gaz (20) et une face externe opposée à la face interne, dans lequel la au moins une pale (13) comporte au moins une cavité (26) de refroidissement débouchant sur la face externe d'une ou des deux plateformes (16, 18) et définissant un orifice (37) sur ladite face externe, le distributeur comportant au moins un élément de blocage (40, 50, 60) faisant saillie depuis la face externe de la plateforme (16) autour dudit orifice (37), l'élément de blocage (40, 50, 60) étant configuré pour empêcher une pièce (12) du distributeur de venir boucher ledit orifice (37).
Patent FR-3082056-B1 (FR)
Title: Microbatterie encapsulee presentant une etancheite amelioree et procede d'encapsulation offrant une etancheite amelioree
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/133
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: Microbatterie encapsulée comportant une microbatterie (B) portée par un substrat (2), un capot d'encapsulation (C1), ledit capot d'encapsulation comportant une premier face (13) en contact avec la microbatterie (B) et le substrat (2), ladite première face (13) comportant une zone centrale (Zc) et une zone périphérique (Zp) entourant la zone centrale (Zc), la zone centrale (Zc) étant en contact avec la microbatterie (2) et la zone périphérique (Zp) étant en contact au moins avec le substrat (2). Le capot d'encapsulation comporte des cavités (18) en communication fluidique avec la zone centrale (Zc) de la première face, et apte à retenir au moins un élément gazeux généré par la microbatterie lors de son fonctionnement.
Patent FR-3086297-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un compose polyphenolique
Inventor: GAVARD LONCHAY ODILE
IPC: C08K5/134
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, un système de réticulation et au moins un composé polyphénolique, le composé polyphénolique comprenant au moins trois cycles aromatiques, chacun étant porteur au moins de deux groupes hydroxyles vicinaux.
Patent FR-3090722-B1 (FR)
Title: Système de commande de déverrouillage de véhicule, procédé de déverrouillage de véhicule, procédé et système de mémorisation d’une clé virtuelle
Inventor: MENARD ERIC
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un système de commande de déverrouillage de véhicule, comprend :- un module de communication (14) conçu pour établir une liaison par ondes radio avec un dispositif électronique (2) et pour recevoir une clé virtuelle en provenance du dispositif électronique (2) via la liaison établie ; et- un module de traitement (16) conçu pour autoriser ou non le déverrouillage sur la base de la clé virtuelle reçue.Le module de communication (14) est conçu pour mesurer une empreinte de la liaison radio établie avec le dispositif électronique (2) ; le module de traitement (16) est conçu pour obtenir une empreinte de référence par déchiffrement de la clé virtuelle, pour comparer l’empreinte mesurée et l’empreinte de référence et pour autoriser le déverrouillage seulement en cas de correspondance entre l’empreinte mesurée et l’empreinte de référence.Un procédé de déverrouillage de véhicule, un procédé et un système de mémorisation d’une clé virtuelle sont également décrits.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091371-B1 (FR)
Title: Interface tactile d’affichage et de manipulation d’un document et procédé de mise en œuvre.
Inventor: GEMO MATHIEU
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-06-25
Abstract: INTERFACE TACTILE D’AFFICHAGE ET DE MANIPULATION D’UN DOCUMENT ET PROCÉDÉ DE MISE EN ŒUVRE.              L’invention propose une interface tactile (1) d’affichage et de manipulation d’un document, l’interface comprenant un microprocesseur programmé pour afficher un document selon deux formats différents sur deux zones d’un écran tactile (10) :*    une première zone d’interaction (20) située en partie inférieure de l’écran, dans laquelle une image (21) du document entier est affichée de manière statique ; et *    une deuxième zone de lecture (30) située en partie supérieure de l’écran dans laquelle une image partielle (31) du document est affichée de manière dynamique et agrandie, le microprocesseur étant programmé, en outre, pour qu’un balayage tactile sur la première zone d’interaction (20) entraîne une modification d’affichage de l’image partielle (31) du document affichée dans la deuxième zone de lecture (30), et pour qu’un balayage tactile sur la deuxième zone de lecture (30) n’entraîne aucune modification d’affichage.
Patent FR-3076707-B1 (FR)
Title: Article absorbant à canaux reliés
Inventor: SMET STEVEN
IPC: A61F13/15
Filed: 2019-01-15
Granted: 2023-04-07
Abstract: Un article absorbant comprenant une feuille de dessus non étanche aux liquides, une feuille postérieure étanche aux liquides, et un noyau absorbant comprenant un matériau absorbant entre une feuille d’enveloppe de noyau de dessus et une feuille d’enveloppe de noyau postérieure, ledit noyau absorbant étant positionné entre ladite feuille de dessus et ladite feuille postérieure ; ledit noyau absorbant ayant des premier et deuxième bords longitudinaux (131, 132) et des bords transversaux avant et arrière (133, 134), où le noyau absorbant est muni d’une pluralité de zones de fixation où la feuille d’enveloppe de noyau de dessus est fixée à la feuille d’enveloppe de noyau postérieure, où la pluralité de zones de fixation comprend : au moins des première et deuxième zones de fixation allongées permanentes (140, 150), lesdites première et deuxième zones de fixation allongées s’étendant l’une à côté de l’autre à partir d’une région d’entrejambe dans la direction du bord transversal avant et/ou arrière ; au moins un canal de connexion semi-permanent (1045) reliant ladite première zone de fixation à ladite deuxième zone de fixation.     Figure pour l’abrégé :   Fig  .  9O
Patent FR-3094802-B1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un hologramme numérique et système d’holographie numérique associé
Inventor: GIOIA PATRICK
IPC: G03H1/22
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: On propose un procédé de construction d’un hologramme numérique représentant une scène et destiné à être affiché au moyen d’un système d’affichage (10). Le système d’affichage (10) comprend un modulateur de lumière (12) produisant un faisceau lumineux et un dispositif optique convergent (14) conçu pour faire converger le faisceau lumineux vers un point focal (A). La scène est définie par un ensemble d’éléments lumineux. Le procédé de construction comprend une étape de détermination de valeurs respectivement associées à des pixels de l’hologramme numérique en sommant des contributions lumineuses respectivement produites par des éléments lumineux avec pondération, pour chacune des contributions lumineuses, par un coefficient de correction dépendant de l’aire de l’intersection (ε) d’une surface (δ) située entre le dispositif optique convergent (14) et le point focal (A), et d’un pinceau lumineux (φ) ayant une ouverture angulaire (ω) prédéterminée et transmis à travers le dispositif optique convergent (14) depuis l’élément lumineux produisant la contribution lumineuse concernée. Un système holographique associé est également décrit. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3094618-B1 (FR)
Title: Brosse à dents nettoyant les espaces interdentaires
Inventor: LASALLE MARC-ANTOINE
IPC: A46B5/02
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne une brosse à dents (1) comprenant une tige (2) qui comprend :  une première partie (3) configurée pour former une zone de préhension (5) et une seconde partie (4) qui comprend une extrémité proximale qui fait corps avec la première partie, et une extrémité distale comprenant une base (10), ladite base comprenant une face présentant des brins comprenant au moins :      un brin central (13) situé de préférence au centre de la base et des brins périphériques (14) distincts du brin central (13) et disposés autour du brin central (13),      lesdits brins (13,14) possédant une extrémité libre (132,142) et une extrémité fixée (131,141) à la base (10), l’ensemble des brins (13,14) étant configuré pour brosser les dents et la gencive caractérisée en ce que l’ensemble des extrémités libres (132,142) des brins (13,14) sur la base (10), forment une surface virtuelle conique formant un cône (9) saillant, préférentiellement droit, le sommet (S) dudit cône (9) étant formé par l’extrémité libre du brin central (132) et présentant un angle (α) compris environ entre 80° et 100°, préférentiellement environ entre 85° et 95° et plus préférentiellement 90° ;  Figure 1
Patent FR-3094970-B1 (FR)
Title: Diffuseur pour récipient sous pression
Inventor: BOREL BERNARD
IPC: B65D83/28
Filed: 2019-04-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un diffuseur pour récipient sous pression. Le diffuseur est muni d’un canal de sortie débouchant dans un logement de buse destiné à recevoir et retenir une buse (40) munie d’une bague de rétention (43). Le logement de buse comprend une paroi tubulaire (34) ouverte vers l’extérieur à son extrémité opposée au canal de sortie. Conformément à l’invention, la paroi tubulaire (34) est munie, à distance de son extrémité ouverte vers l’extérieur, d’une surface d’appui (341) qui s’étend sur une partie au moins de sa périphérie et derrière laquelle peut venir en prise une partie au moins de la bague de rétention (43) d’une buse introduite dans le logement de buse.   Figure pour l’abrégé : Figure 3a