baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912703-A1 (FR)
Title: Rods receiving system for mounting headrest of motor vehicle seat, has axle spread distribution adjustment device with reception unit that slidingly receives rod and is associated to support at nominal distance from axle spread to axis
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2007-02-20
Abstract: The system (1) has a reception unit (5) for slidingly receiving a rod (2) along an axis (6), and associated to a support in a fixed manner. A blocking unit slidingly blocks two rods (2, 3), and an adjustment device (7) has an adjustment unit adjusting distribution of an axle spread (4). The adjustment device has a reception unit (8) slidingly receiving a rod (3) and associated to the support at a nominal distance from the axle spread to the axis.
Patent FR-2912922-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction des incendies
Inventor: CAZALIERES JEAN-FRANCOIS
IPC: A62C27/00
Filed: 2007-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'extinction des incendies se produisant à proximité ou sur une structure (telle qu'un véhicule). Ce dispositif comprend au moins un agent extincteur (6) et un moyen (4,8) de dispersion de cet agent. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tube (1) disperseur renfermant l'agent extincteur (6), tube renfermant également une charge propulsive (4) de dispersion et un moyen d'allumage (5) de cette charge, un piston (8) étant interposé entre la charge propulsive (4) et l'agent extincteur (6).
Patent FR-2899014-A1 (FR)
Title: Disjoncteur en boitier moule
Inventor: PARK JIN YOUNG
IPC: H01H71/12
Filed: 2007-03-16
Abstract: Un disjoncteur en boîtier moulé est décrit qui permet de discerner facilement un état actuellement connecté entre contacteurs stationnaires (12) et contacteurs mobiles (24) et sépare de force une connexion entre eux en cas de défaillance électrique, le disjoncteur comprenant : une première liaison d'isolement (31) articulée avec une unité d'arbre (22) et sélectivement en prise avec une surface latérale (13) d'un levier (13) ; une deuxième liaison d'isolement (32) avec au centre un trou oblong pour loger un goujon de guidage (11a) et reliée à une extrémité de celle-ci à une extrémité supérieure de la première liaison d'isolement (31) ; et un levier d'isolement (33) placé à l'autre extrémité de la deuxième liaison d'isolement (32) de manière à entrer en prise sélectivement avec un cliquet (17), et monté de manière pivotante par rapport à la plaque latérale (11) pour faire tourner le cliquet (17) en faisant fonctionner la deuxième liaison d'isolement (32).
Patent FR-2914051-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour accroitre le gradient de temperature dans un generateur thermique magnetocalorique
Inventor: CRAMET NICOLAS
IPC: F25B21/00
Filed: 2007-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour accroître le gradient de température dans un générateur thermique magnétocalorique comportant des éléments magnétocaloriques soumis à une variation de champ magnétique.Le procédé est caractérisé en ce que l'on fait circuler un fluide caloporteur dans un circuit pour collecter les calories et/ou les frigories émises par lesdits éléments magnétocaloriques à une vitesse différente de la vitesse de passage desdits éléments magnétocaloriques dans ledit champ magnétique.Applications : Chauffage, tempérage;, climatisation, réfrigération dans toute installation industrielle ou domestique.
Patent FR-2924380-A1 (FR)
Title: Composite front or rear wheel fabricating method for cycle, involves integrating spokes on concave connection sidewalls of rim by joining or overmolding, and sectioning extended ends of spokes
Inventor: BOURDIER LAURENT
IPC: B29C65/48
Filed: 2007-11-30
Abstract: The method involves installing an obtained sub-assembly in a tool that is used for joining or overmolding rims, and performing individual tensioning of tensed spokes (4A, 4B) along predetermined values or forces exerted on extended ends of the spokes by traction units external to the tool before joining or overmolding the rims. The spokes are integrated on concave connection sidewalls of one rim (3) by joining or overmolding. The extended ends of the spokes are sectioned. An independent claim is also included for a wheel comprising a rim profile.
Patent FR-2916478-A1 (FR)
Inventor: WALTER CHRISTIAN
IPC: F01N3/36
Filed: 2007-05-21
Abstract: The method involves comparing a maximum value of a temperature signal and maximum value of derivative of the signal with a value representative of a pollution control catalyst (4). An alert is generated when the maximum values indicates that the efficiency of the catalyst is lower than required standard during implementation of post-injection in cylinders of a diesel engine (1). The maximum values are compared with a value representative of absence of the catalyst. An alert is generated when the maximum values indicate that the catalyst is not present during detection of vehicle acceleration. An independent claim is also included for a device for controlling a pollution control catalyst contained in an exhaust line of a diesel engine.
Patent FR-2916786-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un ouvrant comportant un fil de gache
Inventor: BREFORT LAURENT
IPC: E05B15/02
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1) d'ouvrant de véhicule automobile, du type comportant :- un support (3) destiné à être monté sur le véhicule automobile ; et- un fil de gâche (5) comprenant- deux tronçons de support (11, 13) fixés rigidement sur le support (3),- un tronçon de verrouillage (15) destiné à coopérer avec un dispositif de verrouillage complémentaire, et- deux tronçons de jonction (17, 19) reliant chaque extrémité (31, 33) du tronçon de verrouillage (15) à une extrémité respective (34, 35) d'un tronçon de support (11, 13),la direction principale de chaque tronçon de jonction (17, 19) étant inclinée d'un angle d'inclinaison non nul par rapport à la normale au plan défini par les tronçons de support (11, 13).
Patent FR-2922542-A1 (FR)
Title: Mousse de borohydrure(s) ; procede de production ; generation d'hydrogene et piles a combustible utilisant ladite mousse
Inventor: RENOUARD JOEL
IPC: C01B3/06
Filed: 2007-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet :- une mousse solide d'au moins un borohydrure de métal alcalin ou alcalino-terreux;- un procédé de production d'une telle mousse ;- un procédé de génération d'hydrogène par hydrolyse d'une telle mousse ; et- une pile à combustible alimentée en hydrogène par hydrolyse d'une telle mousse.
Patent FR-2924198-A1 (FR)
Inventor: BOURASSEAU CYRIL
IPC: F17C13/04
Filed: 2007-11-22
Abstract: The invention relates to a device for the supply of special gas that can be mounted on a gas cylinder. The device comprises a multi-function unit housing a fluid circuit comprising a single high-pressure regulator; a purge system consisting of three low-pressure valves; a fluidic connection with the inner space of a cylinder; and an outlet enabling equipment to be supplied with gas. The invention is characterized in that the high-pressure regulator is arranged upstream of the purge system.
Patent FR-2935879-A1 (FR)
Title: Adjustable and foldable seat for use by e.g. person in commerce sector, has main cylinder constituted of two sliding tubes with locking device, where tubes are folded in square shape, and lower tube supported on stabilizing bar
Inventor: BOSSUS JEAN JACQUES
IPC: A47C3/20
Filed: 2008-09-16
Abstract: The seat has a main cylinder (1) constituted of two sliding tubes with a locking device, where the sliding tubes are folded in a square shape. A lower tube is supported on a stabilizing bar (3). The main cylinder and a secondary cylinder (5) are fixed on a base (9) that is provided with a locking system (10) at a desired position. Upper and lower parts of the main cylinder are maintained by an elastically resistant braid. A foot-rest device (12) is placed above the stabilizing bar.
Patent FR-2925399-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique pour stabilisation du roulis d'un vehicule automobile
Inventor: KOCH THORSTEN
IPC: B60G21/073
Filed: 2008-12-12
Abstract: Il comprend au moins un dispositif d'alimentation en pression (2), avec au moins un dispositif de commutation hydraulique (1) et avec au moins deux dispositifs de réglage (3, 4), un premier dispositif de réglage (3) étant prévu pour un premier essieu, et un deuxième dispositif de réglage (4) étant prévu pour un deuxième essieu. Selon l'invention, entre le dispositif d'alimentation en pression (2) et le premier dispositif de réglage (3), il est prévu une première soupape 4/3 voies (130) à régulation proportionnelle. Entre le dispositif d'alimentation en pression (2) et le deuxième dispositif de réglage (3), il est prévu une deuxième soupape 4/3 voies (140) à régulation proportionnelle. Ces soupapes 4/3 voies (130, 140) sont réalisées et couplées ensemble de telle sorte que la pression disponible pour le deuxième dispositif de réglage (4) corresponde au maximum à la pression disponible pour le premier dispositif de réglage (3).
Patent FR-2939885-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur comportant un cadran
Inventor: GUILLAUMINAUD FREDERIC
IPC: G01D11/28
Filed: 2008-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif indicateur comportant un cadran, une aiguille étant mobile en rotation autour un axe et par rapport au cadran, l'aiguille étant pourvue d'un guide de lumière, le guide de lumière ayant une portion d'entrée et d'une portion de sortie, le dispositif indicateur ayant au moins un organe d'illumination, la portion d'entrée et l'organe d'illumination étant positionnés sur l'axe de rotation.
Patent FR-2927759-A1 (FR)
Title: Decorative lighting device for use during e.g. festival, has LEDs including body that is placed in extension of segment of electronic board and exceeds longitudinal edges of board to obtain visible lighting effect at specific degrees
Inventor: BLACHERE JEAN PAUL
IPC: H05B33/02
Filed: 2008-02-18
Abstract: The device (1) has a tube (2) in which a longitudinal flat electronic board (3) is arranged. LEDs (4) are fixed on the board and include a body to be illuminated under the effect of electric current. The board has electronic components e.g. amplifier, to produce a lighting effect by periodic illumination of one of the LEDs. The body is placed in extension of a segment (3c) of the board and exceeds longitudinal edges of the board so as to obtain visible lighting effect at 360 degrees. Pins i.e. anode and cathode, of the diodes are fixed on a rear surface of the board. An independent claim is also included for a method for mounting LEDs on an electronic board of a lighting device.
Patent FR-2934546-A1 (FR)
Title: Acoustic protection device for brake booster of motor vehicle, has case adapted to outer shape of booster by plastic deformation so as to cover front, peripheral and rear faces of booster and protect booster against impacts and scratches
Inventor: PECQUEUR ARNAUD
IPC: B60T13/56
Filed: 2008-08-04
Abstract: The device has a case (2) formed from sound damping material in a single block, where the case is in a shape of bell. The case is adapted to an outer shape of a brake booster (1) through plastic deformation so as to cover front face (1A), peripheral face (1C) and rear face (1B) of the booster and protect the booster against impacts and scratches during packing, transporting and assembling of the booster. The case has a bottom wall (2A) covering shape of the front face and a cylindrical peripheral wall formed of sections (2B, 2C) for covering the peripheral and rear faces of booster. An independent claim is also included for a method for protecting a brake booster of motor vehicle.
Patent FR-2935126-A1 (FR)
Title: Baby carrier for use with perambulator, has baby carrier pouch integrated to transport harness and carrying set of integration units cooperating with another set of integration units provided on perambulator
Inventor: AGENEAU LAURENT
IPC: A47D13/02
Filed: 2008-08-22
Abstract: The carrier has a baby carrier pouch (1) integrated to a transport harness and carrying a set of integration units cooperating with another set of integration units provided on a perambulator. The sets of the integration units are respectively formed by spring hooks and hooking rings. The spring hooks are distributed on both sides of the baby carrier pouch and respectively extended above handles (2) so as to be activated by hands holding the handles. The harness includes fixation points cooperating with the spring hooks. An independent claim is also included for a perambulator for an infant, comprising a detachable hammock.
Patent FR-2940015-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de type briquet
Inventor: TRAECHSLIN VIVIANE
IPC: A24F19/10
Filed: 2008-12-18
Abstract: Ce dispositif portatif de type briquet (1) comporte un corps longiligne (2) présentant, au niveau d'une première extrémité (3), un organe d'allumage (4) apte à générer une flamme, et au niveau d'une seconde extrémité (5), un boitier amovible (6) par rapport au corps (2) du briquet, ledit boitier (6) comportant un orifice (7) destiné à permettre l'introduction et le stockage à l'intérieur du volume formé par ledit boitier (6) d'au moins un mégot de cigarette (8).
Patent FR-2948010-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical pour deployer et positionner une prothese herniaire
Inventor: SGRO JEAN CLAUDE
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: Dispositif chirurgical destiné à introduire et à déployer une prothèse implantable devant un orifice herniaire ou tout autre tissu médical sur le siège de la pathologie. Le dispositif est formé d'un axe central (1) ayant une extrémité proximale(1 06) et une extrémité distale (2), sur lequel peut coulisser un tube souple (4) ayant une extrémité proximale (112) et une extrémité distale (2'). Les deux éléments (1) et (4) sont solidement fixés l'un à l'autre conjointement sur une courte distance proche de leurs extrémités distales. Le tube (4) ayant une fente (49) sagittale qui le partage en deux hémi-tubes sur plusieurs centimètres, le coulissement du tube (4) sur l'axe(1) provoque l'écartement des hémi-tubes qui prennent la forme d'un losange. Une prothèse fixée sur les angles (9) du losange par des moyens (32) et des câbles (31 ) peut être pliée ou dépliée par le coulissement et peut être libérée par le retrait des câbles (31).
Patent FR-2950677-A1 (FR)
Title: Combustion quality improving device for atomizing burner, has atomizing burner, where space is formed between atomizing burner and plate for inputting fresh air and allowing combustion products located above channeling plate
Inventor: LUBRANO JEAN LOUIS
IPC: F23D5/00
Filed: 2009-09-28
Abstract: The device has an atomizing burner (1) that is in triangular or rectangular form to allow better mixture between fresh air and alcohol vapor while limiting effects edge for the triangular form. A plate (5) is located above the burner for channeling flame above the burner. A space is formed between the burner and the plate for inputting the fresh air, allowing direct supply of unpolluted fresh air to the burner for ignition of the vapor and allowing combustion products located above a flame channeling plate. Spacers are placed to keep a space between the plate and a top part of the burner.
Patent FR-2939380-A1 (FR)
Title: Chassis device for transporting two-wheeled motor vehicle in e.g. caravan, has upper telescopic tube to fit device with two-wheeled vehicle at interior of carrier vehicle or mount two-wheeled vehicle at rear part of carrier vehicle
Inventor: MESZAROS ODETTE
IPC: B60P1/02
Filed: 2009-12-08
Abstract: The device has a plate for receiving wheels of a two-wheeled motor vehicle via frames sliding on a tube (1) of the plate, and a lifting system for loading and unloading the two-wheeled motor vehicle. An upper telescopic tube (14) fits the device with the two-wheeled motor vehicle at an interior of a carrier vehicle or mounts the two-wheeled motor vehicle at a rear part of the carrier vehicle. The lifting system is constituted of a winch, a jack, a hoist or a windlass fixed on the telescopic tube. A lifting ring (11) maintains the two-wheeled vehicle at the device.
Patent FR-2945563-A1 (FR)
Title: Filling non-accessible space between two walls using insulating material on thermal and/or acoustic plane, comprises dividing insulating material in the form of bar, and producing movement of divided material in fluid constituting vehicle
Inventor: CABANE GERARD
IPC: B01F3/12
Filed: 2009-05-14
Abstract: The process of filling a non-accessible space between two walls using an insulating material on thermal and/or acoustic plane, comprises dividing the insulating material in the form of bar, producing a movement of the divided material in a fluid constituting a vehicle, and injecting an adhesive agent between the two walls. The adhesive agent comprises a slowly drying adhesive and a hardener. The slowly drying adhesive is partially dissolved in the divided insulating material so as to combine the particles together to form a block in the filling space. An independent claim is included for a device for filling a non-accessible space between two walls using an insulating material on thermal and/or acoustic plane.
Patent FR-2947395-A1 (FR)
Title: Equipement electrique de motoculture
Inventor: GRARE DIDIER
IPC: A01D57/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention concerne un équipement de motoculture, comprenant un moteur électrique (15) et au moins une batterie (16) destinée à alimenter le moteur (15). Selon l'invention, un tel équipement comprend des moyens de mesure de paramètres liés audit moteur (15) permettant de détecter un blocage du moteur (15), et des moyens de coupure de l'alimentation électrique du moteur et/ou de l'équipement en cas de blocage du moteur.
Patent FR-2949063-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant un ester de dha destinee a etre administree par voie parenterale
Inventor: LEVERD ELIE
IPC: A61K31/4406
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention cible une composition pharmaceutique destinée à être administrée par voie parentérale, comprenant des particules submicroniques d'ester de l'acide docosahexaenoïque, dispersées dans une phase aqueuse à l'aide d'un mélange d'au moins deux tensio-actifs choisis parmi a) au moins un ester d'acide gras polyoxyéthyléné et b) au moins un dérivé phospholipidique. La présente invention cible également le procédé de préparation de ladite composition pharmaceutique.
Patent FR-2953990-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encapsulation a etancheite amelioree
Inventor: CROS STEPHANE
IPC: H01L21/52
Filed: 2009-12-14
Abstract: Dispositif d'encapsulation (2) comportant deux enveloppes (12) en matériau polymère souple délimitant chacune un espace étanche, et au moins un matériau hydrophobe (14) remplissant chacune desdites enveloppes, lesdites enveloppes (12) étant superposées et reliées l'une à l'autre au niveau de leurs bords périphériques de manière étanche, un espace étanche (6) étant alors défini entre les deux enveloppes pour recevoir un dispositif à encapsuler (4).
Patent FR-2956613-A1 (FR)
Title: Roulette pour meuble ou analogue avec moyens de blocage
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/02
Filed: 2010-02-19
Abstract: La présente invention concerne une roulette à blocages combinés essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte un carter 10, une roue 12, 14 montée en rotation par rapport au carter selon un axe 18, un pivot 20 d'axe 22 monté en rotation par rapport au carter 10, l'axe 22 étant perpendiculaire à l'axe 18, des moyens de blocage 100 pour bloquer le pivot 20, des moyens de commande 102 pour actionner les moyens de blocage 100, des moyens de blocage 200 pour bloquer la roue 12, 14, des moyens de commande 202 pour actionner les moyens de blocage 200, et des moyens 300 pour coupler les moyens de commande 102, 202 de façon que, lorsque les moyens de blocage 100 sont seuls actionnés par les moyens de commande 102, les moyens de blocage 200 ne sont pas actionnés et que, lorsque les moyens de blocage 200 sont actionnés par les seconds moyens de commande, les premiers moyens de blocage 202 sont eux aussi actionnés par les premiers moyens de commande 102. Application, notamment, aux roulettes pour meubles en milieu hospitalier, comme des lits médicaux ou analogues.
Patent FR-2961215-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de reformage catalytique avec recyclage de l'effluent de reduction en amont du premier reacteur et recyclage du gaz de recyclage sur le ou les derniers reacteurs de la serie.
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: B01J8/12
Filed: 2010-06-09
Abstract: La présente invention décrit un procédé de reformage régénératif des essences caractérisé par le recyclage d'une partie au moins de l'effluent de la zone de réduction du catalyseur à l'entrée de l'échangeur charge effluent qui permet de préchauffer la charge, l'autre partie pouvant être recyclé en tête du premier réacteur, et par le recyclage du gaz de issu du compresseur de recycle en tête du dernier ou de l'avant dernier réacteur de la série. Cette disposition permet d'améliorer de manière significative la production en reformat et le bilan hydrogène de l'unité.
Patent FR-2965388-A1 (FR)
Title: Method for estimating wear and dimensions of defects of mechanical element i.e. engine of e.g. helicopter, involves introducing digitized model into image processing device to acquire video-endoscopic image of inspected mechanical element
Inventor: ROVEGNO JEAN
IPC: F01D5/14
Filed: 2010-09-29
Abstract: The method involves generating a digitized model (30) of a mechanical element without defect and wear in three dimensions. The model is introduced into an image processing device e.g. personal computer, to acquire and display a video-endoscopic image of an inspected mechanical element (38) corresponding to the model. Wear and dimensions of possible defects of the element in a contour zone (32) are estimated by comparing positions of the contour zone of the model and curve portions (34-36) with positions of a corresponding contour zone (40) of the inspected mechanical element. An independent claim is also included for a video-endoscopic system.
Patent FR-2956808-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide ellagique comme agent anti-pelliculaire.
Inventor: DERKX TIPHAINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un ou plusieurs composés choisis parmi l'acide ellagique, ses éthers et les sels de l'acide ellagique et de ses éthers, comme agent anti-pelliculaire ; et à un procédé de traitement cosmétique associé à une telle utilisation.
Patent FR-2957582-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. automobile, has control devices for controlling displacement of movable aerodynamic element to control aerodynamic element according to change of state of equipment embarked on vehicle
Inventor: BARBEREAU MATTHIEU
IPC: B62D35/00
Filed: 2010-03-16
Abstract: The vehicle (1) has a movable aerodynamic element (2) whose position on a case (3) of the vehicle defines bearing capacity and pullover capacity of the vehicle. Control devices are provided with a controlling unit (6), a shutter position detection unit (10), displacement actuators (11), a vehicle travel rate detection unit (13) and a guiding unit, and control displacement of the aerodynamic element to control the aerodynamic element according to change of state of an equipment i.e. blocking device (4), embarked on the vehicle.