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Patent FR-3015545-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise d'un tube d'enroulement pour un ecran appartenant a un dispositif d'occultation
Inventor: CHORIER JEREMY
IPC: E06B9/72
Filed: 2013-12-20
Granted: 2018-02-16
Abstract: Ce dispositif d'entraînement motorisé d'un tube d'enroulement pour dérouler ou enrouler un écran d'un dispositif d'occultation comprend un moteur électrique qui comprend lui-même un moyen moteur, un dispositif de réduction à engrenages et un arbre de sortie (12) accouplé par un moyen de liaison au tube d'enroulement.         L'arbre de sortie (12) comprend au moins un premier élément (16) et un deuxième élément (17). Le moteur électrique comprend des moyens d'accouplement du premier élément (16) avec le dispositif de réduction à engrenages. Le premier élément (16) est accouplé en rotation avec le deuxième élément (17) au moyen d'un mécanisme (18) à jeu mécanique limité. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend des moyens de commande configurés pour déterminer une rotation relative entre les premier et deuxième éléments (16, 17), ce qui permet de détecter la présence d'un obstacle et/ou d'une butée de fin de course lors d'un déplacement de l'écran.
Patent FR-3039811-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour un element fonctionnel de vehicule automobile tel qu'un dispositif de freinage.
Inventor: ROSA JOSE
IPC: B60T5/00
Filed: 2015-08-04
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (10) d'un élément monté sur une partie mobile (3) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de refroidissement comprenant une paroi de guidage d'air (12) conformée pour orienter et guider un flux d'air en direction dudit élément, caractérisé en ce que la paroi de guidage d'air (12) présente une portion fixe (12a, 12b) et une portion mobile (12c) entre au moins une position escamotée inclinée par rapport à la portion fixe, et une position de guidage dans laquelle elle s'étend sensiblement dans le prolongement d'une partie (12a) au moins de la portion fixe, et en ce qu'elle comprend au moins un élément de rappel de la portion mobile (12c) depuis la position escamotée jusqu'à la position de guidage.
Patent FR-3049452-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la mise en place d'implants dentaires et procede de fabrication dudit dispositif
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-03-30
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'aide à la mise en place d'implants dentaires remarquable en ce qu'il comprend un jeu de gouttières (2), chaque gouttière (2) est destinée à reposer directement ou indirectement sur au moins une dent et/ou au moins une portion de gencive dudit patient, chaque gouttière (2) comprend au moins un orifice de guidage (5) d'un organe de forage, les orifices (5) comprenant des diamètres définis en fonction de l'opération chirurgicale à réaliser, les orifices (5) de mêmes diamètres sont tous ménagés sur une même gouttière (2) de sorte qu'un diamètre de forage correspond à une gouttière (2) particulière et que ledit jeu de gouttières (2) comprend autant de gouttières (2) que de diamètres de forage différents à réaliser lors de l'opération chirurgicale.
Patent FR-3056931-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration de fumees pour torche de soudage
Inventor: DABERT JEAN MICHEL
IPC: B08B15/04
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif d'aspiration de dégagements de fumées et/ou particules d'une torche de soudage comportant : - un corps creux (20) sensiblement cylindrique présentant une ouverture d'extrémité (23); - au moins une sortie d'échappement (25, 26) agencée à travers la paroi du corps ; et - une bague d'extension (21) qui est amovible et apte à être fixée au niveau de l'ouverture d'extrémité du corps, notamment par vissage ou clipsage ou emboîtement.
Patent FR-3057749-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant une securite de deverrouillage
Inventor: BESSONNET DOMINIQUE
IPC: A47J36/10
Filed: 2016-10-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant un récipient de travail (2), une partie supérieure (7) verrouillée par rotation sur le récipient de travail (2) en deux points de verrouillage opposés, un dispositif de chauffe électrique (6) pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), une enceinte de travail (8) étant définie par le récipient de travail (2) et la partie supérieure (7). Selon l'invention, l'un des points de verrouillage est déformable, de préférence élastiquement, en cas de surpression dans l'enceinte de travail (8) exerçant une pression sous la partie supérieure (7), pour permettre le soulèvement de la partie supérieure (7) par rapport au récipient de travail (2) et créer une fuite hors de l'enceinte de travail (8).
Patent FR-3042713-B1 (FR)
Title: Composition antioxydante efficace d'un point de vue synergique pour animaux de compagnie
Inventor: LEPOUDERE ANNE
IPC: A61P25/28
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un aliment pour animaux de compagnie ou un complément pour animaux de compagnie comprenant une composition anti-oxydante efficace d'un point de vue synergique comprenant un extrait de Vitis vinifera et un extrait de Vaccinium angustifolium, dans lequel ladite composition comprend au moins 1 % de catéchines et/ou épicatéchines et au moins 5 ppm d'acide férulique. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'une composition anti-oxydante efficace d'un point de vue synergique comme médicament pour animaux de compagnie, en particulier dans un procédé de traitement d'un trouble neurodégénératif chez un animal de compagnie.
Patent FR-3059548-B1 (FR)
Title: Produit exfoliant pour les levres, procedes de soin et maquillage
Inventor: VILLETTE CAROLINE
IPC: A61K8/60
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un produit pour les lèvres présenté sous la forme d'un stick, comprenant un mélange de composés hydrocarbonés comprenant majoritairement des composés alcools et des composés esters dont le point de fusion est inférieur à 65°C, de 3 à 8 % en masse d'au moins une cire alcane dont le point de fusion est supérieur ou égal à 65°C, et de 1 à 15% en masse d'au moins un saccharide choisi parmi les monosaccharides et les oligosaccharides solides à 25°C sous forme de grains dont le diamètre moyen est compris entre 100 et 600 microns.         L'invention concerne également des procédés de soin et/ou de maquillage destinée à exfolier les lèvres sans rinçage ni essuyage.
Patent FR-3059950-B1 (FR)
Title: Bande de frottement pour un pantographe de vehicule ferroviaire
Inventor: BLANVILLAIN GERARD
IPC: B60L5/20
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une bande de frottement (10) pour un pantographe de véhicule ferroviaire, comprenant :         - une première et une deuxième bande (11, 12) de carbone s'étendant parallèlement à une direction d'extension longitudinale et de part et d'autre d'un plan d'extension longitudinal comprenant ladite direction d'extension longitudinale,         - un insert métallique (13) s'étendant suivant la direction d'extension longitudinale dans le plan d'extension longitudinal (Px) et ménagé entre la première bande de carbone et la deuxième bande de carbone, et         - un support collecteur d'électricité (14) auquel sont assemblés les première et deuxième bandes de carbone et l'insert métallique,         le support collecteur d'électricité et/ou l'insert métallique comprennent des moyens d'emboîtement élastique (18) coopérant avec l'insert métallique et/ou le support collecteur d'électricité, de sorte à assurer l'assemblage de l'insert métallique au support collecteur d'électricité.
Patent FR-3063461-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une coiffe d’habillage pour garniture d’assise ou de dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60N2/64
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une coiffe d'habillage pour garniture d'assise ou de dossier de siège de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : superposer un revêtement externe (R) sur un tapis de rembourrage poreux (T) comprenant au moins une première couche de mousse à cellules ouvertes (MI), de sorte à constituer un complexe multicouches (C) ; positionner ledit complexe multicouches (C) sur une table d'aspiration (TA) de sorte que ledit tapis de rembourrage (T) repose horizontalement contre ladite table (TA) ; appliquer une force d'aspiration verticale (F) au dit complexe (C) de sorte à comprimer temporairement la au moins dite première couche de mousse (MI) dudit tapis de rembourrage (T) ; et solidariser l'ensemble des couches constituant ledit complexe (C) en réalisant une pluralité de lignes coutures durant l'application de ladite force d'aspiration (F).
Patent FR-3064544-B1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un cordon profile de clipage pour une piece de couverture clipable.
Inventor: DE PAOLI MARTIAL
IPC: B60J10/70
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1), et notamment vitrage de véhicule, comprenant une vitre (2), le vitrage (1) comportant le long d'au moins une partie d'au moins un bord un cordon profilé (6) comportant une rainure (60) pour le clipage d'une pièce de couverture (7) sur ledit cordon profilé (6), ladite pièce de couverture (7) comportant, vue en coupe transversale, un harpon (70) pénétrant dans ladite rainure (60) lors du clipage, caractérisé en ce que lorsque ledit harpon (70) est situé dans ladite rainure (60), ladite pièce de couverture (7) comporte en outre d'une part, plus à l'extérieur que ledit harpon (70) et en dehors de ladite rainure (60), une base (72) située en vis-à-vis et à distance d'au moins une partie dudit chant (21) de la vitre et d'autre part, plus à l'extérieur que ladite base (72), un revêtement extérieur (73), souple, situé en vis-à-vis d'au moins une partie dudit chant (21) de la vitre et présentant une dureté Shore A comprise entre 45 et 90, voire entre 55 et 85.
Patent FR-3066292-B1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement et de stockage de donnees relatives a des denrees alimentaires
Inventor: PODVIN JEAN-MARIE
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé (1) d'enregistrement et de stockage de données relatives à des denrées destinées à l'alimentation ayant subies au moins deux actions, dans lequel : - on effectue une première action et on saisit des informations numériques relatives à ladite première action (2), on met à disposition les informations numériques de ladite première action (3), puis - on effectue une deuxième action et on saisit des informations numériques relatives à ladite deuxième action (4), on récupère les informations numériques de ladite première action (5), et - on ajoute aux informations numériques de ladite première action, les informations numériques de ladite deuxième action (6), - on met à disposition les informations numériques desdites première et deuxième actions (7).
Patent FR-3068666-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la recharge d’une batterie de traction a l’arret pour un vehicule hybride
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W30/18
Filed: 2017-07-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la recharge d'une batterie de traction d'un véhicule hybride, dans lequel la recharge (35) de la batterie de traction s'exécute à l'arrêt du véhicule. Selon l'invention, l'activation (34) de la recharge est déclenchée lors de la détection (33) de l'atteinte d'une position prédéterminée de déclenchement de la recharge par la pédale d'accélération du véhicule. L'invention s'applique aux véhicules hybrides à architecture série, parallèle ou dérivation de puissance.
Patent FR-3070490-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse de matiere par interrogation neutronique
Inventor: CHEMINET ADRIEN
IPC: G01V5/00
Filed: 2017-08-24
Granted: 2020-07-10
Abstract: Dispositif d'analyse de matière (100) comprenant un générateur neutronique (10) pour émettre des neutrons vers la matière à analyser en mode pulsé ; un détecteur de particules alpha (13) permettant le repérage des neutrons émis dans un angle solide déterminé en détectant les particules alpha associées à ces neutrons ; au moins un détecteur de rayons gamma (14) permettant de mesurer l'énergie des photons gamma générés par l'interaction des neutrons émis dans l'angle solide déterminé avec la matière à analyser ; au moins deux caméras Compton (15) permettant chacune de mesurer l'énergie des photons gamma générés par interaction des neutrons avec la matière à analyser, et de calculer le cône d'incidence de ces photons gamma; et un circuit électronique permettant de cartographier en trois dimensions la présence d'au moins un élément chimique d'intérêt dans la matière à analyser à partir des données fournies par le détecteur de particules alpha (13), le détecteur de rayons gamma (14) et les caméras Compton (15).
Patent FR-3070424-B1 (FR)
Title: Roue de turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une roue de turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, présentant un axe X et comprenant des aubes (2), les extrémités des aubes (2) portant des léchettes (9) aptes à coopérer avec un anneau (20) abradable de manière à former un joint, caractérisée en ce que chaque aube (2) comporte au moins une base (6) comportant une première partie (7) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la périphérie radialement externe de l'aube (2) et une seconde partie (8) tronconique ou en portion de cylindre, s'étendant depuis la périphérie radialement externe de la première partie (7), au moins deux léchettes (9) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la seconde partie (8) de la base (6).
Patent FR-3071074-B1 (FR)
Title: Commutateur d'interconnexion photonique integre et reseau d'interconnexion photonique integre
Inventor: MICHIT NICOLAS
IPC: G02B6/35
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-27
Abstract: Commutateur d'interconnexion photonique intégré dans une puce optoélectronique, comprenant un premier et un second guides d'ondes optiques linéaires (2, 3), qui se croisent en formant une intersection (4) et qui présentent respectivement des première et seconde extrémités (a, b) et des troisième et quatrième extrémités (c, d), et un premier et un second résonateurs annulaires photoniques de redirection (5, 6), couplés entre eux en une zone de couplage optique intermédiaire (9) et contrôlables par un signal électrique, et dans lequel le premier résonateur annulaire (5) est couplé au premier guide d'ondes optiques (2) en un premier zone de couplage optique (10) située du côté de ladite première extrémité (a), et le second résonateur annulaire (6) est couplé au second guide d'ondes optiques (3) en une seconde zone de couplage optique (11) située du côté de ladite troisième extrémité (c). Réseau non-bloquant d'interconnexion photonique incluant plusieurs commutateurs.
Patent FR-3057606-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes d utilisation d un capteur pour fournir une resolution spatiale dans la detection de fuite en fond de puits
Inventor: ANG YI YANG
IPC: E21B47/10
Filed: 2017-09-13
Granted: 2020-01-17
Abstract: Les modes de réalisation divulgués comprennent des systèmes de détection de fuite et des procédés de détection de fuite en fond de puits. Dans un mode de réalisation, le procédé comprend l'obtention de signaux physiques mesurés par au moins un capteur physique se déplaçant le long d'un puits de forage. Le procédé comprend également la réalisation d'une opération de décomposition en valeurs singulières sur les signaux physiques d'un premier parmi l'au moins un capteur physique pour obtenir une pluralité de signaux virtuels associés à un réseau de capteurs virtuels, chaque capteur virtuel du réseau de capteurs virtuels étant situé à une distance virtuelle par rapport au premier capteur physique, la distance virtuelle correspondant à une distance physique. Le procédé comprend en outre la synchronisation des signaux virtuels du réseau de capteurs virtuels. Le procédé comprend en outre le calcul d'un spectre spatial indiquant un emplacement d'une fuite sur la base des signaux virtuels synchronisés.
Patent FR-3072837-B1 (FR)
Title: Servomoteur pour vanne ou vantelle industrielle avec carte de raccordement et connecteur
Inventor: DELANNES ALEXIS
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Servomoteur (10) pour vanne industrielle comprenant des moyens d'accouplement (13) à un arbre de vanne industrielle, des moyens pour recevoir une puissance électrique et une commande externe, et un moteur électrique (11) et une chaîne cinématique reliés l'un à l'autre pour appliquer une action sur ladite vanne, ainsi qu'une unité de commande locale pour commander le moteur (11) et la chaîne cinématique sous le contrôle de la commande externe, lesdits moyens pour recevoir une puissance électrique et une commande externe comprenant un boîtier de protection (12) de l'unité de commande locale et une carte de raccordement (20) obturant une face ajourée du boîtier, ainsi que des cosses métalliques définissant des contacts électriques individuels en saillie de la carte (20) du côté externe du boîtier, la carte de raccordement (20) étant placée pour obturer la face ajourée du côté intérieur de celle-ci, et le servomoteur (10) comprend de plus une pièce en matériau élastomère s'étendant parallèlement à la carte de raccordement (20) sur sa face externe, percée pour laisser passer les cosses tout en assurant une étanchéité autour de celles -ci, et positionnée pour également assurer l'étanchéité entre la carte de raccordement (20) et le contour interne de la face ajourée du boîtier (12). L'invention concerne aussi un ensemble pour mise en œuvre d'un servomoteur avec connecteur.
Patent FR-3075299-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses a double embrayage comportant une liaison entre les deux arbres primaires
Inventor: DESCHAMPS ALEXANDRE
IPC: F16H3/093
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-08
Abstract: Boîte de vitesses à double embrayage pour véhicule automobile comportant deux arbres primaires (4, 8) disposés suivant un même axe, des pignons disposés suivant cinq plans transversaux formant des rapports de vitesse, deux arbres secondaires parallèles (12, 14), et une liaison entre les deux arbres primaires (4, 8) en passant par des pignons des rapports afin de réduire la vitesse du deuxième arbre primaire (8) par rapport à celle du premier (4), cette boîte de vitesses étant remarquable en ce qu'elle comprend sur le premier arbre primaire (4) un troisième plan comportant un pignon libre du troisième rapport (50) porté parle premier arbre secondaire (12), un quatrième plan comportant un pignon libre du cinquième rapport (64) porté par le deuxième arbre secondaire (14), et un cinquième plan comportant un pignon libre du septième rapport (60) porté par le deuxième arbre secondaire (14).
Patent FR-3072847-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication entre deux dispositifs
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-10-25
Granted: 2019-11-08
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : le premier dispositif (102) envoie (202) une requête (Rq) au deuxième dispositif (104) ; le deuxième dispositif (104) reçoit (206) la requête (Rq) ; le deuxième dispositif (104) envoie (230) au premier dispositif (102) une réponse (R) à la requête (Rq) ; le premier dispositif (102) reçoit (234) la réponse (R). Le procédé comporte en outre l'étape suivante : le deuxième dispositif (104) estime un délai (D) au bout duquel il pourra envoyer la réponse (R), ainsi que, dans au moins certains cas, les étapes suivantes : avant d'envoyer la réponse (R), le deuxième dispositif (104) envoie (212) un accusé de réception (AR) au premier dispositif (102), l'accusé de réception (AR) comportant le délai estimé (D) ; le premier dispositif (102) reçoit (216) l'accusé de réception (AR) ; le premier dispositif (102) calcule un intervalle de temps (I) à partir du délai estimé (D) ; le premier dispositif (102) laisse s'écouler l'intervalle de temps (I) avant de commencer à surveiller (228) l'arrivée de messages pour détecter l'arrivée de la réponse (R).
Patent FR-3079841-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un nouvel agent de couplage polysulfure porteur de groupes associatifs azotes
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère isoprénique à titre d'élastomère majoritaire, une charge inorganique à titre de charge renforçante, un système de réticulation et moins un polysulfure de formule générale (I) à titre d'agent de couplage de l'élastomère avec la charge inorganique renforçante dans laquelle : - A1 et A2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, - Q1 et Q2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe de liaison divalent, - x est un nombre supérieur ou égal à 2.
Patent FR-3080801-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’entree d’air de face avant de vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'obturation (1) pour une entrée d'air de face avant de véhicule automobile présentant : • une grille de calandre (3) présentant une pluralité d'ouvertures (31) destinée à être disposée au niveau d'une ouverture d'une entrée d'air de face avant d'un véhicule automobile pour un flux d'air (A) traversant ledit dispositif d'obturation (1), et • une pluralité d'éléments d'obturation (5) disposés en aval de la grille de calandre (3) par rapport à l'écoulement du flux d'air (A) et mobiles en translation selon une direction perpendiculaire à la calandre (3) sous l'effet d'au moins un actionneur (7) entre une position d'obturation et une position ouverte, et les éléments d'obturation (5) étant disposés en retrait des ouvertures (31) de la grille de calandre (3) par rapport à l'écoulement du flux d'air (A) lorsqu'ils sont dans leur position ouverte et de manière à fermer les ouvertures (31) lorsqu'ils sont dans leur position d'obturation.
Patent FR-3082574-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage comprenant un dispositif de limitation de rotation d'une rondelle elastique ondulee
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention un mécanisme d'embrayage (30) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (O), ledit mécanisme d'embrayage (30) comprenant au moins un embrayage (90) comprenant un premier groupe de disques (10) et un second groupe de disques (20), le mécanisme d'embrayage (30) comprenant au moins une rondelle élastique ondulée (40) comprenant une pluralité de sommets axiaux (41), l'au moins une rondelle élastique ondulée (40) étant interposée entre deux disques d'un même groupe de disques (10, 20), caractérisé en ce qu'au moins un disque (10, 20) du mécanisme d'embrayage (30) comprend un dispositif de limitation (1) d'un mouvement de rotation relatif entre la rondelle élastique ondulée (40) et le disque (10, 20) du mécanisme d'embrayage (30) contre lequel la rondelle élastique ondulée (40) appuie. Application aux véhicules automobiles.