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Patent FR-3066858-B1 (FR)
Title: Procede pour minimiser une distorsion d'un signal dans un circuit radiofrequence
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L23/522
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour minimiser une distorsion harmonique et/ou une distorsion d'intermodulation d'un signal radiofréquence se propageant dans un circuit radiofréquence (L) formé sur un substrat semi-conducteur (1) recouvert d'une couche électriquement isolante (2, 2b), dans lequel une courbe représentant ladite distorsion en fonction d'une puissance du signal d'entrée ou de sortie présente un creux autour d'une puissance déterminée (PDip), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend l'application, entre le circuit radiofréquence (L) et le substrat semi-conducteur (1), d'une différence de potentiel électrique (VGB) choisie de sorte à déplacer ledit creux vers une puissance de fonctionnement déterminée du circuit radiofréquence.
Patent FR-3072184-B1 (FR)
Title: Methode de caracterisation electromagnetique d'un objet/ une antenne
Inventor: DE KAT JEAN
IPC: G01S7/41
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne une méthode de caractérisation électromagnétique d'une cible (mesure de sa surface équivalente radar) ou d'une antenne (mesure de son diagramme de rayonnement), dans une bande de fréquence d'intérêt, en présence de multi-trajets parasites. Selon cette méthode, on acquiert (210) des réponses impulsionnelles de la cible/de l'antenne dans une pluralité de configurations spatiales distinctes au sein d'une chambre anéchoïque. Une réponse impulsionnelle synthétique est obtenue (230) en sélectionnant pour chaque instant, parmi les valeurs des réponses impulsionnelles acquises à cet instant, la valeur de plus faible module. La SER de la cible/le diagramme de rayonnement de l'antenne peuvent être alors obtenus (260) à partir d'une transformée de Fourier de la réponse synthétique (250).
Patent FR-3072626-B1 (FR)
Title: Ensemble de fermeture de canal d'airbag
Inventor: GERMAIN CHRISTOPHE
IPC: B60R21/2165
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de fermeture et/ou de recouvrement de canal d'airbag (1) comprenant : - au moins un volet (2) comprenant un bord d'ouverture (2a) et lié à un cadre périphérique (3) par au moins une charnière (4) au niveau d'une portion du volet (2), - une peau (5) recouvrant au moins partiellement le volet (2) et dont au moins un bord (5a) comprend un ourlet (6) de sorte que la couture (7) de l'ourlet (6) de la peau (5) comporte au moins une ligne de piqûre formée par une succession de trous disposée en alignement avec au moins une portion du bord (2a) du volet (2), le bord d'ouverture (2a) du volet (2) et la ligne de piqûre de la peau (5) étant alignés avec l'axe de déploiement (8) de l'airbag.
Patent FR-3074012-B1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-12-06
Abstract: Module (200) électronique de puissance comprenant une pluralité de composants (210) électroniques de puissance à semi-conducteur reliés électriquement à un support électrique (201), et un dispositif de refroidissement (202) en contact thermique avec chaque composant (210), chaque composant (210) étant présent entre le support électrique (201) et le dispositif de refroidissement (202) et étant monté sur le support électrique (201) via au moins un élément ressort (220) électriquement conducteur.
Patent FR-3075690-B1 (FR)
Title: Procede de reparation de panneaux sandwich en materiaux composites ou metaliques avec un procede de production additive
Inventor: AMBLARD FREDERIC
IPC: B33Y10/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de réparation de panneaux sandwich en matériaux composites ou métalliques comportant une âme (2) avec une peau d'origine (4, 6) sur chaque face, ce procédé comportant une étape de retrait de matière sur au moins une peau d'origine (4, 6) par une découpe suivant un contour défini (12) pour former une zone à remplacer, puis une étape de fabrication directement dans le contour de découpe (12) du panneau d'une pièce de remplacement par un procédé de production additive, ou de fabrication en dehors du panneau avec ce procédé de production additive d'une pièce de remplacement, comprenant des peaux de remplacement (26) qui sont ensuite fixées directement sur les peaux d'origine (4, 6), ou fixées sur les peaux d'origine (4, 6) par l'intermédiaire de bandes de liaisons ou de plaques de liaisons formées aussi par un procédé de production additive si besoin.
Patent FR-3076285-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour garantir un releve de temperature fiable dans une caisse thermo-isolante.
Inventor: LABRANQUE GILLES
IPC: B65D90/48
Filed: 2018-01-03
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un emballage 1, notamment isotherme, pour le transport d'un chargement 2 de produits, comprenant un support 12 pour un enregistreur 13 de températures subies par le chargement 2 durant son transport. L'invention, porte aussi sur un tel support et sur un procédé associé.
Patent FR-3077437-B1 (FR)
Title: Console de suspension pour ligne aerienne de transport d'energie ou de signaux
Inventor: DUPAS ADELINE
IPC: H02G7/05
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à une console de suspension (10) pour ligne aérienne de transport d'énergie ou de signaux (100) constituée d'une plaque métallique (12) formant un premier pan (14) et un deuxième pan (16), le premier pan (14) étant destiné à être fixé contre un support (18), notamment un poteau ou un mur, le deuxième pan (16) présentant un unique trou traversant (20), adapté pour y fixer un dispositif de suspension (104).
Patent FR-3079505-B1 (FR)
Title: Piece pour la separation de tubes superposes
Inventor: DELOYE ELISE
IPC: F28F1/10
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une pièce pour la séparation de tubes superposés le long d'une fente d'une structure de stockage, présentant une première face concave destinée à coopérer avec un tube pour le maintenir par rapport à un tube adjacent de la superposition de tubes, caractérisée en ce qu'elle comprend également une deuxième face, opposée à la première face et également concave pour coopérer avec ledit tube adjacent et au moins un élément de guidage longitudinal, adapté pour coopérer avec un rail défini par un bord de la fente de la structure de stockage pour former une liaison glissière entre la pièce de séparation et ladite fente selon la direction de la fente, et en ce que les concavités respectives de la première face et de la deuxième face s'étendent de manière à entourer seulement moins que la moitié du périmètre d'une section du tube et/ou du tube adjacent.
Patent FR-3081100-B1 (FR)
Title: Element de renfort pour une attelle de cheville et attelle de cheville
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention porte sur un élément de renfort (1) pour une attelle de cheville d'un corps humain, comprenant une coque (2) longitudinale substantiellement rigide comprenant une région distale (3) ayant une face interne, destinée à être placée en regard de la malléole, présentant une première concavité, et une région proximale (4) comprenant une face interne, destinée à être placée en regard du mollet, présentant une deuxième concavité, caractérisé en ce que ladite région proximale comprend des moyens de modification (6, 7, 8) de ladite deuxième concavité, en vue d'adapter ladite deuxième concavité à la morphologie du mollet du corps humain traité. L'invention porte également sur une attelle de cheville comprenant un tel élément de renfort.
Patent FR-3081452-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DAVIOT STEPHANE
IPC: B65D83/76
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :     - un réservoir de produit fluide (R),     - une pompe (P) ayant un corps de pompe (P1), un ressort de rappel (P2) et une tige d'actionnement (P3) déplaçable axialement en va-et-vient entre une position étendue de repos et une position enfoncée d'actionnement,     - un godet (1) pour recueillir le produit fluide issu de la pompe (P), le godet (1) étant monté sur la tige d'actionnement (P3), et     - un organe amovible (2) selon une direction axiale, comprenant un applicateur (A) reçu dans le godet (1) pour prélever du produit fluide, caractérisé en ce que :     - l'applicateur (A) est élastiquement déformable,     - l'applicateur (A) est contraint dans le godet (1) par des moyens de verrouillage (26, 31).
Patent FR-3082920-B1 (FR)
Title: Module optique comprenant une carte electronique avec une puce electronique
Inventor: CHOQUET PIERRE
IPC: G02B7/182
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-07-16
Abstract: Module optique (3) caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier (10), - une carte électronique (30), - une puce (20) électronique comprenant une matrice de micro-miroirs (21), la puce (20) étant fixée à la carte électronique (30), - un organe de dissipation thermique (50) comprenant un dissipateur thermique (51), la puce (20) étant en contact d'une part contre le boîtier (10) et d'autre part avec le dissipateur thermique (51), l'organe de dissipation thermique (50) étant fixé au boîtier (10) par l'intermédiaire d'un premier volume de colle (41) et fixé à la carte électronique (30) par l'intermédiaire d'un deuxième volume de colle (42).
Patent FR-3084347-B1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/00
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Paroi de cuve étanche comportant une membrane étanche présentant une première série d'ondulations (3) parallèles et une deuxième série d'ondulations (2) parallèles s'étendant selon des directions sécantes, lesdites ondulations (2, 3) présentant une pluralité de noeuds (5) aux croisements desdites séries d'ondulations (2, 3), un renfort d'onde (11) agencé sous une ondulation (3) de la première série d'ondulations (3) (11) comportant : - un rail (13) logé sous ladite ondulation (3) et traversant un nœud (5) de ladite ondulation (3), ledit rail (13) se développant de part et d'autre dudit nœud (5), - des portions de renfort (14, 26) rapportées sur le rail (13) de part et d'autre dudit nœud (5) de manière à supporter des portions (6) de ladite ondulation (3) situées entre ledit nœud (5) et les nœuds (5) adjacents.
Patent FR-3087290-B1 (FR)
Title: Point memoire
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: G11C17/18
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente description concerne un transistor MOS (10) dans lequel la résistivité de la région de source et/ou de drain (12) est apte à être augmentée de façon irréversible par application d'un courant électrique entre deux contacts (12C-A, 12C-B) de ladite région (12).
Patent FR-3087901-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees issues d’un objet embarque dans un aeronef a un reseau d’objets connectes
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G01S5/00
Filed: 2018-10-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission d'une donnée issue d'un objet (6) embarqué dans un aéronef (1) à un serveur (3) d'un réseau d'objets connectés (4), le procédé comprenant : si l'aéronef (1) est détecté comme étant en vol, envoi (108) par l'objet (6) de la donnée à un dispositif de radiocommunication aéronautique (10) de l'aéronef (1) avec le sol, et transmission de la donnée par le système de communication aéronautique (10) à une station au sol (2), en vue d'une retransmission ultérieure de la donnée par la station au sol (2) vers le serveur (3), et si l'aéronef (1) est détecté comme n'étant pas en vol, envoi (116) par l'objet (6) de la donnée au serveur (3) sans passer par le système de radiocommunication aéronautique (10) de l'aéronef (1).
Patent FR-3089714-B1 (FR)
Title: Rotor comprenant un détecteur magnétique de paramètre de rotation du rotor
Inventor: GODEFROY GREGORY
IPC: H02K29/08
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un rotor de machine tournante comprenant un arbre rotor 1 comprenant un axe de rotation X et une portion de fixation 13 comprenant une surface d’extrémité radiale 11. Le rotor comprend en outre un dispositif encodeur magnétique 3 fixé à l’arbre rotor 1. Le dispositif encodeur 3 comprend un support 32 comprenant une paroi de séparation 321 en matériau amagnétique, comprenant un creux entourant la surface périphérique de fixation et un encodeur magnétique 33 fixé au support 32. Figure pour l’abrégé : Figure 1c
Patent FR-3090288-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure à vapeur
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: A45D1/04
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coiffure à vapeur (1) pour mettre en forme des cheveux comprenant : - une première mâchoire (2) et une deuxième mâchoire (3), disposées en regard l’une de l’autre et articulées entre elles, une première surface de traitement (4) étant portée par la première mâchoire (2) et une deuxième surface de traitement étant portée par la deuxième mâchoire (3), les première et deuxième surfaces de traitement étant configurées pour pincer au moins une mèche de cheveux, - un réservoir de liquide,la première et/ou la deuxième mâchoire (2,3) comprenant en outre : - un système de vaporisation (7) du liquide en vapeur, comprenant au moins une chambre de vaporisation (71), présentant une surface interne et communiquant par l’intermédiaire d’un tuyau d’injection (74) avec le réservoir de liquide, le tuyau d’injection (74) ayant une extrémité libre formant un point d’injection du liquide dans la chambre de vaporisation (71), - un système de distribution (7’) de la vapeur provenant du système de vaporisation (7), comprenant au moins un orifice de distribution de la vapeur (75) en direction de l’au moins une mèche de cheveux, caractérisé en ce que le tuyau d’injection (74) comprend une ouverture s’étendant sensiblement le long du tuyau d’injection (74) depuis l’extrémité libre formant le point d’injection, l’ouverture ayant une forme permettant au liquide provenant du réservoir de s’écouler dans la chambre de vaporisation (71) en cas d’accumulation et dépôt de tartre à l’extrémité libre du tuyau d’injection (74). Figure de référence pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092743-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ostéosynthèse à plaque munie d’un orifice oblong pour la réception d’une vis de fixation
Inventor: BALLERINI JULIEN
IPC: A61B17/80
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’ostéosynthèse à plaque et vis pour la réduction d’une fracture osseuse, lequel dispositif d’ostéosynthèse (1) comprend une plaque d’ostéosynthèse (2) munie d’un orifice oblong (4) adapté pour coopérer avec une vis de fixation (5).     Conformément à l’invention, les parois latérales qui délimitent ensemble le pourtour dudit orifice oblong (4) comportent une pluralité de rainures annulaires (43) parallèles entre elles,      et le contour de tête de la tête (51) de la vis de fixation (5) est muni d’un filetage de tête (54) adapté pour coopérer avec lesdites rainures annulaires (43) du pourtour des parois dudit orifice oblong (4), pour obtenir un verrouillage de ladite vis (5) sur ladite plaque d’ostéosynthèse (2).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095284-B1 (FR)
Title: Module électronique pour carte à puce comprenant un écran d’affichage
Inventor: FABRIZIO KEVIN
IPC: G06Q20/34
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un module électronique (20) pour carte à puce comportant au moins un premier substrat diélectrique (4) pourvu sur une de ses faces d’au moins une première puce microélectronique (8) dont les bornes d’entrée/sortie (9) sont connectées à des premiers plots de connexion (2a) disposés autour de ladite première puce microélectronique (8), caractérisé en ce qu’il comporte au moins un second substrat diélectrique (6) placé directement en regard du premier substrat (4) et pourvu sur une de ses faces d’au moins une seconde puce microélectronique (7) dont les bornes d’entrée/sortie sont connectées à des seconds plots de connexion (2b) disposés autour de ladite seconde puce microélectronique (7), et en ce que les deux puces microélectroniques (7,8) sont électriquement connectées entre elles à l’aide de connexions (1a, 1b, 1c) en matériau conducteur reliant certains des premiers plots de connexion (2a) à certains des seconds plots de connexion (2b).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095920-B1 (FR)
Title: Réseau maillé sans fil et équipement destiné à être monté sur un véhicule appartenant à un réseau maillé
Inventor: FILLOUX ALEXANDRE
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-05-07
Abstract: Réseau maillé sans fil comprenant au moins un premier véhicule et au moins un deuxième véhicule, le premier véhicule recevant au moins un signal radio et transmettant ledit signal au deuxième véhicule, le premier véhicule étant équipé de moyens de réception/transmission (2) du signal disposé dans un équipement du véhicule Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097023-B1 (FR)
Title: Réducteur épicycloïdal comprenant au moins une pièce de transmission d’effort axial formant un chemin d’effort radialement excentré
Inventor: AYACHE MARC
IPC: F16D65/14
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention se rapporte à un réducteur épicycloïdal (1) pour frein de parking électrique, ce réducteur (1) comprenant un arbre d’entraînement (3), au moins un étage de réduction et un cylindre (14) formant avec un planétaire extérieur (2) de ce réducteur (1) un système vis-écrou. Ce réducteur (1) comprend au moins une pièce de transmission d’effort axial (16, 11) interposée entre une couronne d’appui (20) de l’arbre d’entraînement (3) et le cylindre (14) de manière à transmettre des efforts axiaux exercés sur l’un parmi la couronne d’appui (20) et le cylindre (14) à l’autre parmi cette couronne d’appui (20) et ce cylindre (14). Une telle pièce de transmission d’effort axial (16, 11) permet d’éviter le flambage de l’arbre d’entraînement (3) en définissant un chemin de transmission des efforts axiaux qui est radialement excentré. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099480-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement antibuée d’une surface
Inventor: VOISIN AURELIEN
IPC: G02B1/18
Filed: 2019-07-29
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une surface en vue de lui conférer des propriétés antibuée, ledit procédé prévoyant de :      déposer sur ladite surface une composition liquide comprenant un composant actif à base d’un acrylate d’uréthane et d’un monomère zwitteronique, ladite composition comprenant en outre un amorceur de polymérisation ;  soumettre ladite surface à un traitement de polymérisation pour former un revêtement antibuée par réticulation de ladite composition.
Patent FR-3103779-B1 (FR)
Title: Bouée de mouillage submersibl e
Inventor: MARTINIE ANDRÉ
IPC: B63B22/02
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-03-04
Abstract: Bouée de mouillage submersible La présente invention a pour objet une bouée submersible (1) pour le mouillage d'un navire (2) remarquable en ce qu'elle comporte au moins :- un boitier (3) étanche contenant au moins un réservoir destiné à contenir un gaz sous pression et des moyens de gestion du gonflage (5), et étant relié par une amarre (7) à un point d’ancrage (8) disposé au fond de l'eau,- une aussière (9) fixée à l'une de ses extrémités au boitier (3) et agencée pour être attachée par son extrémité libre au navire (2), et- une enveloppe (10) déformable élastiquement solidarisée sur ledit boitier (3) et étant apte à être gonflée par le gaz sous pression contenu dans ledit réservoir, ou dégonflée, l'enveloppe (10) et le réservoir étant en relation selon un circuit fermé de gaz qui passe alternativement de l’état de compression faible à l’état de compression élevée.  Fig 4
Patent FR-3104983-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant direct, une gomme de scléroglucane et un polymère associatif non ionique.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant direct, une gomme de scléroglucane et un polymère associatif non ionique  .    La présente invention concerne une composition pour la coloration directe des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) direct(s) en une teneur totale en poids allant de 0,01% à 10% par rapport au poids total de la composition, une ou plusieurs gommes de scléroglucane et un ou plusieurs polymères associatifs non ioniques.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l’application de ladite composition sur lesdites fibres.
Patent FR-3109858-B1 (FR)
Title: Appât rodonticide et procédé de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVÉ
IPC: A01N25/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un appât rodonticide par ingestion pour au moins un rongeur cible nuisible ingérant cet appât pendant une période d’ingestion, dite durée de consommation, imposée du fait de ladite ingestion ;l’appât rodonticide comprenant :      une composition, dite composition d’AVK(s), d’au moins un composé inhibiteur du recyclage de la vitamine K ;  une composition, dite composition de vitamine D, d’au moins une vitamine D hypercalcémiante, et ;  au moins un excipient comestible pour des rongeurs cibles nuisibles ;      caractérisé en ce que :      ladite composition d’AVK(s) est présente dans l’appât rodonticide en proportion, dite proportion d’AVK(s), massique non nulle et non létale à elle seule pour tout rongeur cible nuisible, et en ce que ;    ladite composition de vitamine D est présente dans l’appât rodonticide en proportion, dite proportion de vitamine D, massique :  suffisante pour que ladite composition de vitamine D soit létale à elle seule pour au moins un rongeur cible nuisible, et ;  inférieure à une proportion massique minimale suffisante pour que ladite composition de vitamine D soit létale à elle seule pour tout rongeur cible nuisible. L’invention concerne également les utilisations d’un appât rodonticide selon l’invention et un procédé de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles.          Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3115596-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’une durée de vie d’une pièce de turbomachine
Inventor: KESSACI ANISS CHAFIK
IPC: G01M15/02
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention décrit un procédé d’évaluation d’une durée de vie (DDV) d’une pièce de turbomachine, comprenant les étapes suivantes :S1 : déterminer un endommagement moyen de la pièce en fonction du temps (E_moy(t)) à partir de contraintes appliquées sur la pièce en fonction d’une usure de la pièce (σ(u)) et d’une loi d’évolution de l’usure de la pièce en fonction du temps (u(t));S3 : déterminer un endommagement cumulé (E_cum) de la pièce correspondant à un endommagement à la rupture (E_rupt) de la pièce, ledit endommagement cumulé (E_cum) correspondant à l’intégrale de l’endommagement moyen en fonction du temps (E_moy(t)) entre un instant initial (t_0) et un instant final (t_rupt) :   ; et S4 : en déduire la durée de vie (DDV) de la pièce, ladite durée de vie (DDV) correspondant à l’instant final (t_rupt).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1