baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021759-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour l'observation d'un objet, minimisant le phenomene de reflexion interne
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G02B21/02
Filed: 2014-06-02
Granted: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique pour l'observation d'un objet, comprenant au moins un premier élément optique de type lentille, définissant une surface avant orientée vers l'objet à observer et une surface arrière opposée audit objet, ledit premier élément optique étant réalisé en un matériau optiquement transparent et présentant un indice de réfraction « ni ».         Selon l'invention, le dispositif comprend un deuxième élément optique d'une épaisseur prédéterminée, définissant une surface avant orientée vers l'objet et une surface arrière opposée à l'objet, et étant optiquement couplée par sa surface avant à la surface arrière du premier élément optique, ledit deuxième élément optique étant réalisé en un matériau d'indice de réfraction n2 et pourvu d'au moins une portion réalisée en un matériau optiquement absorbant la lumière visible.
Patent FR-3038349-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique utilisant de l'air comprime
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F03D9/28
Filed: 2015-06-30
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie électrique utilisant de l'air comprimé dans lequel la chaleur produite par la compression est stockée dans le milieu naturel et utilisée en complément de l'énergie mécanique stockée sous forme d'air comprimé pour produire de l'énergie électrique dans un module de conversion utilisant une détente diphasique eau / air quasi isotherme et turbine à action couplée à un alternateur.
Patent FR-3045022-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile de distribution autonome des objets emballes
Inventor: OUAFI MOURAD
IPC: B65G1/04
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile (1) de distribution autonome des objets emballés (2). Selon l'invention, ce dispositif mobile (1) comprend une plateforme mobile (10) muni d'un module d'alimentation (100) lié à une enceinte (11) qui comporte : • un module de stockage (110) adapté à stocker les objets emballés (2), • un bac de réception (111) adapté à recevoir les objets emballés (2), • un robot manipulateur (112) adapté à extraire les objets emballés (2) du module de stockage (110) et à délivrer ces objets emballés (2) dans le bac de réception (111), • un module de gestion (113) lié au robot manipulateur (112) et comportant une interface homme-machine (1130) adaptée à émettre des ordres (α) à destination du robot manipulateur (112), le module d'alimentation (100) étant adapté à alimenter en énergie électrique le robot manipulateur (112) et le module de gestion (113).
Patent FR-3045834-B1 (FR)
Title: Diluant de reactifs pour immunoessai
Inventor: BUSSERET SANDRINE
IPC: G01N33/543
Filed: 2015-12-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine du diagnostic ou du pronostic. En particulier, elle concerne des compositions pour immunoessai, comprenant au moins         (i) un amphipol et         (ii) un copolymère amphotérique à base de monomères de (méth)acrylate, une partie de ces monomères comprenant un groupe phosphorylcholine.         Ces compositions sont utiles notamment comme agent stabilisant et/ou bloquant.
Patent FR-3049929-B1 (FR)
Title: Methode d'assemblage d'un raidisseur sur un panneau de structure d'aeronef, procede de montage d'un aeronef et panneau associes
Inventor: PREVOST ALEXANDRA
IPC: B64C1/12
Filed: 2016-04-12
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'assemblage d'un panneau d'aéronef comportant au moins un raidisseur (6) et un revêtement (4), comportant les étapes suivantes : - positionnement du raidisseur (6) sensiblement perpendiculaire par rapport à une première surface (12) du revêtement (4) ; - soudage par friction malaxage du raidisseur (6) sur le revêtement (4), le soudage étant réalisé à partir d'une deuxième surface (14) du revêtement (4) opposée à la première surface (12), en regard du raidisseur (6). Le revêtement (4) définit au moins une rainure (16) ménagée dans la première surface (12), le positionnement du raidisseur (6) comprenant l'insertion du raidisseur (6) dans la rainure (16), avant le soudage.
Patent FR-3047012-B1 (FR)
Title: Microcapsule de cellules primaires
Inventor: DIANAT NOUSHIN
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-01-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne une microcapsule comprenant au moins une cellule primaire de type II étant formée d'un cœur liquide et d'une enveloppe gélifiée encapsulant le cœur liquide. La présente invention concerne en outre l'utilisation de cette microcapsule pour la culture in vitro 3D, la fabrication d'organe artificiel, le criblage de composés tests.
Patent FR-3047717-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour un vehicule ferroviaire, comprenant des moyens progressifs d'indication d'instructions
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61L15/00
Filed: 2016-02-15
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le dispositif (10) d'aide à la conduite comprend des moyens (12) de détermination d'une vitesse cible (Vc), des moyens (20) de comparaison d'une vitesse instantanée (Vi) du véhicule ferroviaire avec la vitesse cible (Vc) ou avec un intervalle entourant la vitesse cible, et des moyens (22) d'affichage d'instructions de conduite à destination d'un conducteur du véhicule ferroviaire, lesdites instructions de conduite comportant des instructions de modification de la vitesse instantanée (Vi) en vue de l'approcher de la vitesse cible (Vc), les moyens d'affichage (22) étant configurés pour : afficher un pictogramme d'instruction d'augmentation de la vitesse lorsque la vitesse instantanée (Vi) est inférieure à une première valeur prédéfinie, et afficher un pictogramme d'instruction de réduction de la vitesse lorsque la vitesse instantanée (Vi) est supérieure à une seconde valeur prédéfinie.
Patent FR-3049573-B1 (FR)
Title: Commande d'aeronef comprenant une pedale amelioree
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: G05G1/30
Filed: 2016-04-05
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention a pour objet une commande d'aéronef de type palonnier qui comprend une pédale (32), un support (34), un premier arbre de rotation (36) reliant la pédale (32) au support (34) avec un premier axe de rotation (A36), une première liaison pivotante (38) configurée pour permettre à la pédale (32) de pivoter autour du premier axe de rotation (A36) par rapport au support (34), une bielle (40), un deuxième arbre de rotation (42) distinct du premier arbre de rotation (36) et reliant la pédale (32) à la bielle (40) avec un deuxième axe de rotation (A42), et une deuxième liaison pivotante (44) configurée pour permettre à la pédale (32) et/ou à la bielle (40) de pivoter autour du deuxième axe de rotation (A42).
Patent FR-3054770-B1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un systeme embarque de vehicule a un appareil electronique et systeme embarque de vehicule associe
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W4/80
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un procédé de connexion d'un système embarqué (13) de véhicule, comprenant un premier module de communication sans fil, à un appareil électronique (20) comprenant un second module de communication sans fil, comprend les étapes suivantes : - diffusion (E4) de trames d'annonce (ADV1) par le premier module de communication sans fil ; - en réponse à une desdites trames d'annonce (ADV1) diffusées, émission (E10), par le second module de communication sans fil en mode balayage, d'une requête d'informations (SCAN_REQ) à destination du premier module de communication ; - à réception (E12) de la requête d'informations (SCAN_REQ), basculement (E20) du premier module de communication sans fil en mode balayage ; - émission (E22) par le second module de communication sans fil d'une autre trame d'annonce (ADV2) ; - à réception (E24) de ladite autre trame d'annonce (ADV2), émission (E26), par le premier module de communication en mode balayage, d'une requête de connexion (CONNECT_REQ) destinée au second module de communication. Un système embarqué associé (13) est également décrit.
Patent FR-3055281-B1 (FR)
Title: Embout d'extremite indemontable pour balai d'essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-08-31
Granted: 2019-05-03
Abstract: Embout d'extrémité (1) pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule, le balai d'essuyage comprenant au moins un support flexible (3) ainsi qu'une lame destinée à être appliquée contre la vitre, l'embout d'extrémité (1) comprenant : - un logement (5) apte à recevoir une partie terminale du support flexible (3), - au moins un moyen de verrouillage (7) de la partie terminale du support flexible (3) en position engagée dans le logement (5), caractérisé en ce que l'embout d'extrémité (1) comprend au moins un dispositif de sécurisation (50) du moyen de verrouillage (7), le dispositif de sécurisation (50) étant agencé pour limiter un débattement du moyen de verrouillage (7). Application aux véhicules automobiles
Patent FR-3058361-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (4) définissant un canal (3) d'écoulement d'un flux d'air dans lequel sont logés : - un premier échangeur de chaleur (6) du type radiateur ; - un second échangeur de chaleur (8) du type évaporateur agencé en amont du premier échangeur de chaleur (6) par rapport à la direction de l'écoulement du flux d'air. Selon l'invention, le dispositif (2) comprend : - un premier chemin de contournement dit « haut» (35) du second échangeur de chaleur (8) dans lequel une partie du flux d'air est dévié ; - un second chemin de contournement dit « bas » (36) du second échangeur de chaleur (8) dans lequel une partie du flux d'air est dévié, lesdits chemins de contournement dits « haut » et « bas » (35, 36) étant agencés de part et d'autre du second échangeur de chaleur (8).
Patent FR-3061819-B1 (FR)
Title: Chargeur de batterie d'accumulateurs electriques bidirectionnel.
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02M7/72
Filed: 2017-01-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un chargeur (1) de batterie (5) d'accumulateurs électriques pour un véhicule automobile électrique, dans lequel au moins deux bras de pont (31, 32) d'un redresseur de Vienne (3) comprennent un transistor à effet de champ à grille isolée bidirectionnel (312, 322, 334) et une diode (313, 323, 333), montés de part et d'autre du point milieu (310, 320) du bras de pont (31, 32) correspondant, tandis que les autres bras de pont (33) comprennent chacun deux diodes (332, 333) montées de part et d'autre du point milieu (330) du bras de pont (33) correspondant; et en ce que ledit étage convertisseur continu-continu (4) comprend deux dispositifs de conversion continu-continu (41, 42), chacun étant connecté en entrée en parallèle avec l'un desdits condensateurs de sortie (37, 38) de l'étage de correction du facteur de puissance (3) et en sortie aux bornes de ladite batterie (5), de telle sorte que le chargeur (1) est apte à autoriser le passage d'un courant électrique depuis la batterie (5) vers ledit réseau électrique (2).
Patent FR-3052146-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une turbomachine avec compresseur et son procede de fonctionnement
Inventor: POGGEL STEFFEN
IPC: F02C9/18
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant une turbomachine (2) avec un compresseur (3) présentant une sortie (7) et une conduite d'air de prélèvement (9) pouvant être parcourue par un courant de fuite, reliée à la sortie (7) du compresseur (3) par l'intermédiaire d'une vanne réglable (8) pour amener le courant de fuite à une unité. Ensemble caractérisé en ce que l'unité est réalisée sous la forme d'une pompe pouvant être entraînée par le courant de fuite, sous la forme d'une pompe à jet (10) ou d'un ventilateur. L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement de l'ensemble (1).
Patent FR-3068618-B1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation de fluide equipe d'un tel dispositif d'agitation
Inventor: SAINT PATRICK
IPC: B01F27/96
Filed: 2017-07-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif (1) d'agitation comprenant un arbre (2) d'agitation positionnable verticalement, en configuration d'utilisation, un élément de brassage comprenant un tronçon d'anneau (7) circulaire entourant partiellement sur l'arbre (2) d'agitation, ce tronçon d'anneau étant, en configuration d'utilisation de l'arbre (2), disposé dans un plan incliné par rapport à l'arbre (2) et se développant autour de l'arbre (2) depuis son extrémité inférieure (8) en direction de son extrémité supérieure (9) en suivant une pente ascendante, ce tronçon d'anneau (7) étant creux et muni d'ouvertures (11) de communication avec l'extérieur et des moyens (4) de liaison entre élément de brassage et arbre (2). Ces moyens (4) de liaison comprennent au moins un bras (12) radial à l'arbre (2) d'agitation reliant l'extrémité inférieure (5) de l'arbre (2) d'agitation et l'extrémité inférieure (8) de l'élément de brassage, et s'étendant au moins partiellement dans un plan perpendiculaire à l'arbre (2) d'agitation.
Patent FR-3073664-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) comprenant un premier (21) et un deuxième (22) initiateurs pyrotechniques, et un corps (10) dans lequel sont présents : une portion conductrice de l'électricité (40), et un élément de coupure mobile (30) présentant un relief isolant (33) en regard de la portion conductrice. Le dispositif comprend en outre un élément fusible (50) relié en série à la portion conductrice (40), le premier initiateur (21) étant relié aux bornes de l'élément fusible (50) de sorte qu'un déclenchement de l'élément fusible actionne le premier initiateur, chaque initiateur (21, 22) étant configuré pour faire passer le dispositif d'une configuration de passage du courant à une configuration de coupure du courant, l'élément de coupure mobile (30) étant mis en mouvement vers la portion conductrice (40) afin de la rompre par impact avec le relief (33) lors du passage de la première à la deuxième configuration.
Patent FR-3074153-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture etanche pour tonneau
Inventor: TREMEAUX LUDOVIC
IPC: B65D39/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture (1) étanche d'un orifice (2) aménagé sur le fond (3) d'un contenant (4) comprenant au moins une trappe (5) munie d'une paroi périmétrique tronconique, un organe d'étanchéité (6) disposé entre ladite paroi périmétrique et la paroi interne dudit orifice (2), et des moyens de serrage (7) appliquant la trappe (5) contre le fond (3), remarquable en ce que l'organe d'étanchéité (6) comporte au moins : - une paroi interne tronconique conformée pour recevoir la paroi périmétrique de ladite trappe (5), - une paroi externe conformée pour être reçue par la paroi interne dudit orifice (2), et - une nervure périmétrique issue en saillie de ladite paroi externe, et/ou un épaulement disposé à l'extrémité de l'organe d'étanchéité (6) la plus large, la nervure et/ou l'épaulement étant aptes à s'engager respectivement dans une gorge périmétrique et/ou un lamage de la paroi interne dudit orifice (2).
Patent FR-3074093-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec roues hybrides et procede de fabrication
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant un moyeu tournant, et une roue (2) avec un axe de rotation (4), une jante aluminium (6) et un voile acier (8) fixé au moyeu par frettage et par soudage. Les deux matériaux confèrent un caractère hybride à la roue (2). Cette dernière comprend un jeu radial séparant le voile (8) de la jante (6). La jante comprend une soudure disposée angulairement au niveau du jeu radial. La soudure est placée entre deux branches (18) consécutives du voile (8), c'est-à-dire au niveau d'un évidement du voile (8). L'invention propose également un procédé de fabrication d'une roue hybride (2).
Patent FR-3076419-B1 (FR)
Title: Securisation d'un environnement de travail a l'aide d'au moins une balise electronique et d'une etiquette electronique
Inventor: BELLAVOINE BENOIT
Filed: 2017-12-28
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne la sécurisation d'un environnement de travail (ZT) à l'aide d'au moins une balise électronique (B) et d'une étiquette électronique (T) portée par un opérateur, ladite balise (B) et ladite étiquette (T) étant aptes à communiquer entre elles selon un ordonnanceur de communication implémentant un algorithme de gestion des communications, dans lequel ledit environnement de travail (ZT) comprend au moins une zone d'exclusion (ZD) pour ledit opérateur, ledit procédé comporte : - un balisage au cours duquel on positionne ladite au moins une balise électronique (B) dans l'environnement de travail (ZT) pour délimiter ladite zone d'exclusion (ZD) ; et - une modélisation de l'environnement de travail (ZT) au cours de laquelle on modélise numériquement l'environnement de travail (ZT) avec la zone d'exclusion (ZD) en générant un cordon de sécurité virtuel (CSV) en fonction du positionnement de ladite au moins une balise (B) dans l'environnement de travail (ZT), - une mesure (S3) de la distance (dl) de l'étiquette électronique (T) par rapport à ladite au moins une balise (B) ; - une détermination (S4) de la position relative dudit opérateur dans l'environnement de travail (ZT) en fonction de la distance mesurée (dl) ; et - une génération (S6) par ladite étiquette (T) d'un signal d'avertissement (s) à destination dudit opérateur lorsque ledit opérateur franchit ledit cordon de sécurité virtuel (CSV).
Patent FR-3062038-B1 (FR)
Title: Sac a dos de securite
Inventor: TEISSEIRE MARIE JOSE
IPC: A45C13/20
Filed: 2017-08-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un sac à dos constitué d'au moins un socle rectangulaire (1), d'un panneau avant (2), d'un panneau arrière (3) et d'un panneau latéral (4) solidaires dudit socle (1), le panneau avant (2), le panneau arrière (3) et le panneau latéral (4) étant solidarisés au socle (1) pour former un compartiment principal, la paroi latérale (4) comportant une fermeture à glissière (5) s'étendant dans la partie centrale de ladite bande 1atérale (4) depuis un bord latéral du socle (1) jusqu'au bord latéral opposé dudit socle (1), et des bretelles (7) ; ledit sac à dos est remarquable en ce qu'il comporte au moins une poche secondaire (13,15) pratiquée dans le panneau avant (2), et fermée par une fermeture à glissière (14,16) dont l'extrémité de fin s'étend à proximité du socle (1), ladite fermeture à glissière (14,16) s'étendant depuis l'extrémité supérieure du panneau avant (2) jusqu'à son extrémité inférieure le long de la couture joignant le panneau avant (2) au panneau latéral (4), et un rabat 17 apte à recouvrir la fermeture à glissière (5) du compartiment central et la fermeture à glissière (14,16) de la poche secondaire (13,15) et se présentant sous la forme d'une pièce de tissu sensiblement rectangulaire solidaire de la face extérieure du panneau arrière (3), dans la partie inférieure dudit panneau arrière (3), et comportant des œillets (18) pour le passage d'un câble d'un cadenas.
Patent FR-3079663-B1 (FR)
Title: Support pour la formation d'un composant optoelectronique, composant optoelectronique et procede de fabrication d'un tel support et d'un tel composant
Inventor: BOULARD FRANCOIS
IPC: H01L23/544
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un premier support (100) destiné à former, avec notamment un deuxième support (200) fonctionnalisé, un composant optoélectrique (1), le premier support (100) comprenant une couche semiconductrice (110) et une marque d'alignement (140) aménagée sur ladite couche semiconductrice (110). Le procédé de fabrication comporte notamment une étape de formation d'une ouverture (141) dans une couche semiconductrice (110) comprenant du cadmium, une étape de diffusion de cadmium dans un deuxième emplacement (142) de l'ouverture (141) et une étape de gravure sensible au cadmium pour favoriser la gravure de l'une parmi le deuxième emplacement (142) riche en cadmium et le reste d'une surface (110B) de la couche semiconductrice (110). L'invention concerne en outre un premier support (100).
Patent FR-3081731-B1 (FR)
Title: Toit vegetalise depolluant
Inventor: FLOUME TIMMY
IPC: F24F8/125
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-10-02
Abstract: Construction dépolluante (1) incluant une couverture (2) qui comprend une couche filtrante (8-9), une paroi supérieure (11) perméable qui supporte la couche filtrante, une paroi inférieure (12) imperméable délimitant avec la paroi supérieure un plenum (10), et un dispositif de ventilation forcée (7) comportant une cheminée (13) raccordée à la paroi inférieure et débouchant dans le plenum, un ventilateur (14) étant disposé dans la cheminée. Un chapeau (15) est disposé au-dessus de la cheminée pour éviter que de l'eau traversant la couche filtrante et la paroi supérieure ne tombe dans la cheminée.
Patent FR-3087718-B1 (FR)
Title: Accoudoir de vehicule
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'accoudoir de véhicule possède une surface de réception (4) pour le coude ou l'avant-bras d'un utilisateur, l'accoudoir comprenant une structure (6) délimitant au moins une ouverture (12), et une membrane (8) tendue sur la structure (6) en s'étendant en travers de ladite au moins une ouverture (12), la membrane (8) définissant la surface de réception (4).
Patent FR-3091299-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un film de diamant hétéroépitaxié sur un substrat en iridium monocristallin
Inventor: DELCHEVALRIE JULIEN
IPC: C30B29/04
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’un film de diamant hétéroépitaxié sur un support en iridium monocristallin, comprenant : a) la fourniture du support, qui comprend au moins une surface en iridium monocristallin ; b) la formation de nanocristaux de diamant sur la surface en iridium monocristallin par polarisation assistée par plasma ; c) la formation du film en diamant hétéroépitaxié sur la surface en iridium monocristallin par croissance de diamant à partir des nanocristaux formés à l’étape b), la croissance du diamant étant réalisée par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma dans des conditions permettant la coalescences des nanocristaux. Le procédé est caractérisé en ce que l’étape b) est une formation localisée de nanocristaux de diamant, comprenant les opérations successives suivantes : i) la formation d’un masque en iridium polycristallin sur la surface en iridium monocristallin, le masque laissant au moins une zone de la surface non recouverte ; ii) la nucléation, par polarisation assistée par plasma, de la surface équipée du masque, les nanocristaux apparaissant dans ladite au moins une zone de la surface non recouverte par le masque. Figure pour l’abrégé : aucune figure