baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2709004-A1 (FR)
Title: Cardboard frame (for an overhead projector)
Inventor: SALVATORE DIELI
IPC: G03B21/132
Filed: 1993-08-13
Abstract: The invention relates to a device making it possible to position transparencies and to uncover TEXT or DIAGRAMS progressively. It consists of a cardboard frame (1) having a central hole (7) (Figure 1). It includes two or three slideways (2 and 3) and a cardboard cover (4) equipped with three slideways (5) and (6) for translation (in the width or length direction) in order to uncover, at the screen, the text or diagrams progressively with the explanation.
Patent FR-2696137-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en Óoeuvre d'un système d'alarme pour véhicules automobiles.
Inventor: GERHARD HETTICH
IPC: B60R25/04
Filed: 1993-09-28
Abstract: Un système d'alarme de véhicule automobile comprend un appareil de commande central relié à plusieurs autres appareils du véhicule. On relie l'appareil de commande central (3) du système d'alarme à tous les appareils de commande (5, 6) du véhicule ne se rapportant pas à la sécurité par une liaison bidirectionnelle (7) et on y mémorise un code déterminé pour l'état d'activation ou de désactivation du système. Dans le cas d'un remplacement d'appareils de commande (5, 6), les appareils mis en place sont activés dans le sens initial par les appareils non remplacés; si le système d'alarme n'est pas convenablement désactivé, au moins une partie des appareils ne se rapportant pas à la sécurité est désactivée ou influencée négativement dans son mode de fonctionnement. Applicable pour empêcher le vol de véhicules.
Patent WO-9510784-A1 (WO)
Title: Procede de caracterisation d'un isolant et microscope electronique correspondant
Inventor: LE GRESSUS CLAUDE
IPC: G01N27/92
Filed: 1994-10-07
Abstract: Procédé et appareil de caractérisation d'un isolant (5) au claquage à l'aide d'un microscope électronique (1) dans lequel le débit d'électrons du faisceau (3) est ajusté en fonction des électrons perdus, notamment rétrodiffusés, secondaires ou absorbés. Un dispositif d'asservissement (9) sensible à certains capteurs (10, 12) est prévu à cet effet. Le débit d'électrons est proportionnel à la tension à simuler dans l'isolant.
Patent WO-9513116-A1 (WO)
Title: Method for inerting waste by crystallisation
Inventor: FEBVAY CHOFFEL LAURENT
IPC: A62D101/43
Filed: 1994-11-10
Abstract: A method for inerting residues from the incineration of industrial or household waste or metal hydroxide sludge, whereby the toxic metals contained therein are stabilised and thus immobilised over the long term. The method includes the steps of heating a mixture containing the waste to be processed and one or more nucleating agents containing ferrous compounds in particular. Heating is performed under conditions such that a liquid-phase mixture also known as a molten mixture or melt is obtained, wherein at least 5 % of the Fe2O3 oxides are converted into FeO oxides. The method further comprises the steps of controllably cooling the melt to give a solid in which the heavy metals contained in the processed waste are included within crystalline structures, and recovering the resulting solid. The heating step may include a phase of stabilising the mixture at a temperature which enables the complete liquefaction of the mixture to be processed.
Patent FR-2702078-A1 (FR)
Title: Assemblage pour électrophone avec un plateau mobile.
Inventor: TADAO ARATA
IPC: G11B17/26
Filed: 1994-02-21
Abstract: Un assemblage pour électrophone qui comprend un moyen de lecture de disques, un moyen de stockage (3) de disques (4) superposés, monté sur un châssis (1), et, un moyen de transfert de disques pour effectuer le déplacement des disques entre l'élément de stockage et l'élément de lecture et vice versa. Ledit moyen de transfert de disque est constitué d'un coulisseau (15) disposé sur un plateau mobile (14) dont la surface supérieure comporte un évidement (23) peu profond, à fond plat, de grand diamètre, pouvant recevoir un grand disque, à l'intérieur duquel est ménagé un évidement de forme similaire (24) de plus petit diamètre destiné à recevoir un plus petit disque. Sous la face inférieure du plateau est disposée une pièce de protection destinée à cacher l'encoche dans la plateau à travers laquelle sont passés les disques contenus dans l'élément de stockage.
Patent FR-2721299-A1 (FR)
Title: Automatic tray filler for stacked envelopes
Inventor: BAUFRETON LAURENT
IPC: B07C1/02
Filed: 1994-06-20
Abstract: The conveyor has driving belts which grip the envelopes, and delivers them into a reception site (6) under which is located a collection tray (7). Two opposite parallel stop edges (27) extend perpendicularly in the planes of successive envelopes progressively piled between them onto a horizontal support plate  (23). The first envelope in the stack is applied against a movable stop (19,20) which displaces progressively in a horizontal direction with the formation of the pile. The support plate has two facing retractable flaps (24,25) in the same horizontal plane, pivoted around two parallel axles (29) and synchronously controlled from a mechanism (31,34,35) which tips them simultaneously about the axles. The pile is thus freed and falls by gravity between the separated flaps into the inside of the collection tray. Rollers (20,42) guide the pile when the envelopes fall inside the tray. Relays (21) control the implementation of the various mechanisms.
Patent FR-2721845-A1 (FR)
Title: Devices for placing a molten jet protection tube on the stopper of a metallurgical vessel
Inventor: SIBON LUC
IPC: B22D41/56
Filed: 1994-06-30
Abstract: Devices are claimed for putting a jet protection tube (13') in place on a stopper device (10') of a metallurgical vessel (6'). These devices comprise:- a chariot (18) supporting two superposed tables (20, 21) that can be displaced in two perpendicular horizontal directions (XX', YY'); some means (23, 24, 25, 26) of locating the exact position of the nozzle (11') of the stopper device (10'); some means for displacing the tables (20, 21) according to the information provided by the locating mechanism (23, 24, 25, 26); and some means (29, 30) for putting the tube (13') in place on the stopper device (10') placed on the upper table (21).
Patent FR-2722329-A1 (FR)
Title: Cables de telecommunications
Inventor: FIORUCCI DAVID
IPC: H01B11/18
Filed: 1994-07-11
Abstract: La présente invention concerne un câble de télécommunications dont l'étanchéité à la haute fréquence est améliorée et qui est facile à fabriquer.Le câble (10) comportant un noyau central (11) constitué d'au moins un conducteur isolé (12) entouré d'une couche épaisse (13) d'un matériau isolant, elle-même entourée d'un écran de protection (14) contre les interférences électromagnétiques et d'une gaine isolante (17) périphérique. Ledit écran (14) se compose d'un ruban métallique (15), disposé longitudinalement ou enroulé hélicoïdalement, et d'au moins une couche (16) d'un matériau semi-conducteur ou conducteur intrinsèque, appliquée par extrusion sur ledit ruban métallique.
Patent FR-2722595-A1 (FR)
Title: Systeme d'affranchissement postal electronique ayant un programme d'exploitation rechargeable in situ
Inventor: VERMESSE BERNARD
IPC: G07B17/00
Filed: 1994-07-18
Abstract: Un système d'affranchissement postal électronique comprenant un microprocesseur (1) connecté par un bus d'adresses (11) et un bus de données (10) à un circuit de mémoire non volatile (2) dans lequel est enregistré un programme d'exploitation du système d'affranchissement. Le circuit de mémoire est du type mémoire flash. Le programme d'exploitation est enregistré dans un au moins des secteurs de la mémoire et il est prévu un circuit de décodage d'adresses (3) entre le bus d'adresses et une borne du circuit mémoire autorisant ou interdisant l'écriture dans ce secteur de la mémoire.
Patent FR-2724932-A1 (FR)
Inventor: SANIEZ MARIE H
IPC: C13K1/08
Filed: 1994-09-23
Abstract: A method for producing citric acid, wherein at least some of the hydrocarbon raw material consists of a wheat starch B hydrolysate.
Patent FR-2711089-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'une garniture de friction en réutilisant une ancienne garniture de friction usée, et garniture de friction ainsi obtenue.
Inventor: FRANZ-JOSEF HORTH
IPC: B29C69/00
Filed: 1994-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une garniture de friction en réutilisant une ancienne garniture de friction (4) partiellement ou totalement usée, en complétant l'épaisseur de matériau initial au moyen d'une opération d'injection et en utilisant un composé de résine phénolique (6).
Patent FR-2714242-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage pour utilisation dans un contrôleur à boucle asservie en phase.
Inventor: GILLIG STEVEN F
IPC: H03L7/089
Filed: 1994-12-06
Abstract: Un synthétiseur de fréquences à boucle asservie en phase (PLL) est utilisé dans un radiotéléphone pour fournir une fréquence de référence à un émetteur ou un récepteur. Ce synthétiseur de fréquences à boucle asservie en phase particulier possède une boucle de commande à large bande ayant une pompe à charge à courant fort (417) et une boucle de commande à bande étroite ayant une pompe à charge à courant faible (411). Une zone aveugle (413) est utilisée à une sortie d'un détecteur de phase (405) pour commander l'application d'un signal d'erreur à la pompe à charge à courant fort (417). En outre, le synthétiseur de fréquence à boucle asservie en phase utilise un filtre de boucle (419). Le filtre de boucle (419) reçoit deux signaux de correction (409', 415') et fournit un signal de commande unique pour l'OCT (oscillateur commandé en tension) (423). Le filtre de boucle comprend deux constantes de temps formées à partir d'éléments résistifs et capacitifs. Les deux constantes de temps commandent la largeur de bande des deux boucles de commande.
Patent FR-2728227-A1 (FR)
Title: Motor for space vehicle propulsion
IPC: F02B75/02
Filed: 1994-12-16
Abstract: The motor has two sets of pistons and counterweights which form a balanced pair. Central horizontal pistons (1) are each mechanically connected to a vertical piston (40) by arms (7).  The arms have secondary counterweight systems. In running up the motor,  gas discharge runs the horizontal pistons,  with booster electrical vertical piston movement.  As the motor speed increases secondary counterweights (8) exceed a dead zone position and lock.  This sets in train a complex arm and rack and pinion system (3,6,9) which moves two counterweight masses horizontally mounted on the motor and spring loaded.  The inertia of the masses allows the motor to be maintained at speed with a low rate of gas discharge.
Patent FR-2729359-A1 (FR)
Title: Corps de colonne de direction, comportant un boitier antivol , notamment de vehicule automobile et ensemble de colonne comportant un tel corps
Inventor: SALEZ JEAN PHILIPPE
IPC: B60R25/021
Filed: 1995-01-12
Abstract: Ce corps de colonne de direction notamment de véhicule automobile, du type comportant une lumière (2) de passage d'un pêne (3) d'un mécanisme de verrouillage (4) disposé dans un boîtier antivol (5) dont une extrémité est fixée sur le corps (1), est caractérisé en ce que l'extrémité du boîtier antivol fixée sur le corps comporte des languettes (6, 7) s'étendant vers l'intérieur de celui-ci, de manière que des portions de celles-ci sont alignées avec des bords de la lumière (2) du corps (1), pour renforcer ce corps au niveau de cette lumière.
Patent WO-9618525-A1 (WO)
Title: Receptacle pour objets, destine, notamment, a constituer un vide-poches, une boite a gants ou equivalent, au niveau notamment, d'une planche de bord
Inventor: CHOQUET ALAIN
IPC: B60R7/06
Filed: 1995-11-09
Abstract: La présente invention concerne un réceptacle (1) pour objets, destiné, notamment, à constituer un espace de rangement dans un véhicule tel que, par exemple, un vide-poches, une boîte à gants ou équivalent, au niveau, notamment, d'une planche de bord, ledit réceptacle étant délimité par un ensemble de faces (2) définissant une ouverture (3). Selon l'invention, il comporte un squelette (6) de rigidification dudit réceptacle (1). De plus, au moins une desdites faces (2) est constituée d'un matériau déformable (7). La présente invention concerne également un procédé de fabrication par moulage de planche de bord (4) présentant un tel réceptacle (1).
Patent FR-2732228-A1 (FR)
Title: Practice golf tee equipment for left- and right-hander with ball feed
IPC: A63B69/36
Filed: 1995-03-31
Abstract: An opening in the upper surface of the reserve grid (17) allows the loading of the reserve store. At one end of the reserve, a first ball selector (18), put in motion by a producer-distributor (12) in its fire position, allows a number of balls to fall into a mobile rod system (14) with two branches. A second ball selector (19), put in motion by a new rod system (21), selects the balls from the first system one-by-one. A ball is put into position on a hinged tee (15) with the help of a counterweight (22), moved by a pedal (11). A plate on which is fixed the base turns through a 180 degree angle and is locked in the desired position for left- or right-handed use.
Patent FR-2735620-A1 (FR)
Title: Reseau de commutateurs pour la connexion de canaux redondants
Inventor: CHAPERON PIERRE
IPC: H04Q3/68
Filed: 1995-06-16
Abstract: Un réseau de commutateurs de type T ou R ayant n entrée et n+p sorties (ou inversement) tel que n'importe quelle combinaison de n sorties puisse être connectée à n'importe quelle combinaison des n entrées., n et p étant des entiers quelconques prédéterminés tels que p soit supérieur à 2 et que le couple (n, p) soit différent du couple (8, 4), comporte: - deux étages extrêmes formés chacun d'un nombre a de blocs redondants, choisis parmi trois types possibles avec une entrée, une entrée et une sortie, ou une entrée et deux sorties, - un nombre b d'étages intermédiaires successifs, disposés entre les étages extrêmes et contenant chacun un nombre a de blocs nominaux, formés de deux commutateurs connectés à deux entrées et deux sorties, - un nombre (b+1) de blocs d'interconnexion pour relier les blocs entre eux, avec: . a est tel que 2a soit le plus petit entier supérieur ou égal à p, . b est le nombre entier tel que le nombre c défini par c = n - 2ab soit strictement positif et inférieur ou égal à 2a.
Patent FR-2737070-A1 (FR)
Title: Call charge calculation and display method for telephone calls - using calculation unit which stores charge rate information and requests input of day, date and geographical zone data to determine charge band and call cost
IPC: H04M15/30
Filed: 1995-07-18
Abstract: The method involves use of a calculation unit (1) which opens out to provide a touch-type keypad (3) and display unit (2). The calculator display requests selection of the time of day, the day of the week and the geographical zone so the telephone charge band can be determined. Information is stored in tabular form about the different telephone unit charge rates and from the selected data, the applicable unit charge rate is determined. Once an elapsed time button has been pressed, the unit charge is used to calculate the telephone charges since a telephone call was started.
Patent FR-2736734-A1 (FR)
Title: Emulsion aux halogenures d'argent tabulaire et produit photographique la contenant
Inventor: GOURLAOUEN LUC RENAUD
IPC: G03C1/005
Filed: 1995-07-10
Abstract: La présente invention concerne une émulsion photosensible aux halogénures d'argent. L'émulsion selon l'invention est constituée essentiellement de grains tabulaires de bromure d'argent à faces principales (100). Application à l'amélioration des propriétés sensitométriques des émulsions photographiques.
Patent FR-2737193-A1 (FR)
Title: Screw cap with integral dropper, for sterile solutions - comprises cap bottom with cover acting as support guide and hermetically sealed lid to dispensing tube, cap skirt having tamper proof ring connected to it by breakable links
IPC: B65D47/18
Filed: 1995-07-24
Abstract: The integral dropper assembly (7) and screw cap (2)which has a tamper proof ring (14) comprises a cap bottom (3) which is distinguished by a cover (5). The cover acts as a support guide and hermetically sealed lid to the dispensing tube (6). The screw cap is screwed on the neck (4) of a container having complementary threads (11) to those (10) of the cap. The cap skirt (9), which has a series of striations facilitating its unscrewing, has a tamper proof opening ring whose internal threads are of the same diameter as those of the skirt but of less thickness. The ring, which is separated from the skirt by a horizontal slit (21), is connected to the skirt by breakable links (13). In its lower part the ring has several bosses (15)which by differential expansion with the ring facilitate its locking.
Patent FR-2737157-A1 (FR)
Title: Ecran de protection pour echangeur de chaleur de vehicule
Inventor: NATY JEAN CLAUDE
IPC: F01P11/12
Filed: 1995-07-27
Abstract: L'invention concerne un écran de protection pour un échangeur de chaleur de véhicule. Cet écran comprend une nappe grillagée propre à être disposée en regard de l'échangeur de chaleur (10) sur le trajet d'un flux d'air traversant ce dernier, la nappe (24) comprenant un premier bord latéral (26) propre à être fixé au véhicule par des moyens de fixation détachables (38, 40, 46, 48) et un second bord latéral (28) opposé au premier bord latéral, et propre à être fixé au véhicule par des seconds moyens de fixation détachables (62) formant ressorts, pour assurer la mise sous tension de la nappe. Application notamment aux échangeurs de chaleur de véhicules du type poids lourd.
Patent FR-2724773-A1 (FR)
Title: Structure d'antenne et dispositif de radiocommunications incorporant celle-ci
Inventor: VANNATTA LOUIS J
IPC: H04W88/02
Filed: 1995-09-06
Abstract: Un dispositif de radiocommunications (50) possède un boîtier présentant un premier élément de boîtier (51) et un deuxième élément de boîtier (53). Le premier élément de boîtier (51) peut être déplacé entre une position déployée et une position fermée. Le dispositif de radiocommunications possède au moins deux antennes (112, 113). Un interrupteur (121) est prévu, sensible à la position du premier élément de boîtier (51), mis en service pour assurer la mise en circuit soit d'une première antenne (112), soit d'une deuxième antenne (113). De préférence, la première antenne (112) est disposée dans le premier élément de boîtier (51) et la deuxième antenne (113) est disposée dans le deuxième élément de boîtier (53) ou dans un boîtier de batterie (57).
Patent FR-2728057-A1 (FR)
Title: Projecteur d'eclairage pour vehicules automobiles comprenant une glace de couverture en matiere plastique transparente
Inventor: DAUMUELLER HANS
IPC: F21V15/04
Filed: 1995-11-15
Abstract: a) Projecteur d'éclairage pour véhicules automobiles comprenant une glace de couverture en matière plastique transparente. b) Projecteur caractérisé en ce que la glace présente une zone marginale périphérique (42) par la face frontale de laquelle elle vient en appui sur le boîtier (10). La glace (20) présente un bord extérieur (46) entourant la zone marginale (42) à une certaine distance et dont l'extrémité libre est dirigée dans le sens contraire à celui (17) de montage de la glace (20), le bord extérieur (46) pouvant se déformer élastiquement en direction de la zone marginale (42) et portant, réparties à la périphérie de la glace (20), plusieurs dents (48) dépassant vers l'extérieur.
Patent FR-2742413-A1 (FR)
Title: Slit latex sleeve for protecting hull of boat
IPC: B63B59/04
Filed: 1995-12-14
Abstract: The sleeve (6) unrolls from a fixed roller (7) and its sides slide under the hull by means of a metallic ballast (14) which directs the sleeve towards the rear of the boat. A roller (8) has two coils, driven by a motor at the same speed, and extracts the ropes housed in the rails (4).  The rails are stuck to the port and starboard sides at a height sufficient to leave the portholes (10) uncovered and curve up at either end to reach the height of the boat at the front and rear. The balls (3) or, alternatively, rollers are welded to the latex.
Patent FR-2743004-A1 (FR)
Title: Procede de dispersion par homogeneisation haute pression de charges pulverulentes dans un support constitue d'au moins une phase organique et/ou d'une phase aqueuse, compositions obtenues et utilisations
Inventor: LE ROYER ISABELLE
IPC: A61K8/04
Filed: 1996-01-03
Abstract: La présente demande concerne un procédé de dispersion d'au moins une charge organique et/ou d'au moins une charge minérale pulvérulente dans un support constitué d'au moins une phase organique et/ou d'une phase aqueuse, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une étape de mélange de la ou des charges dans la phase ou l'une des phases constituant ledit support au moyen d'un dispositif d'homogénéisation à haute pression en un ou plusieurs passages ainsi que les compositions cosmétiques ou dermatologiques susceptibles d'être obtenues par ce procédé. La présente demande concerne également l'utilisation des compositions obtenues par ce procédé comme base de produits pour le soin et/ou le maquillage et/ou l'hygiène. La présente demande concerne également l'utilisation des compositions obtenues par ce procédé comme base de produits pour la protection de la peau et/ou des cheveux et/ou du cuir chevelu et/ou des ongles et/ou des cils et/ou sourcils et/ou des muqueuses contre les effets des rayons ultraviolets.
Patent WO-9625721-A1 (WO)
Title: Process for producing electronic cards and cards obtained thereby
Inventor: CORNIGLION ISABELLE
IPC: B42D15/10
Filed: 1996-02-15
Abstract: Process for producing an electronic card comprising a micromodule inserted in the card body, wherein one layer of said body, contacting said micromodule, is of polymerised plastic material. Said process is characterised in that a mixture containing a low viscosity liquid monomer is spread on a substrate used for producing the card and the polymerisation of said monomer is initiated with a polymerisation initiator. The process is particularly useful for the production of microcircuit cards such as contactless cards and advantageously uses an acrylic or methacrylic compound.
Patent WO-9712585-A1 (WO)
Title: Composition pour le traitement des matieres keratiniques comprenant au moins un polymere silicone greffe, a squelette polysiloxanique greffe par des monomeres organiques non-silicones et au moinsun hydrocarbure liquide en c11-c¿26?
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: C08L83/10
Filed: 1996-09-16
Abstract: La présente invention a trait à une composition pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant dans un milieu cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable au moins un polymère siliconé greffé, à squelette polysiloxanique greffé par des monomères organiques non-siliconés et au moins un hydrocarbure liquide à température ambiante dont la chaîne hydrocarbonée présente de 11 à 26 atomes de carbone, linéaire ou ramifié, acyclique ou cyclique ainsi que ses applications. Les compositions selon l'invention sont utilisées en particulier comme produits rincés ou comme produits non-rincés notamment pour le lavage, le soin, le conditionnement des cheveux, le maintien de la coiffure ou la mise en forme de la coiffure.
Patent FR-2730649-A1 (FR)
Title: Trieur de gelules mal remplies
Inventor: ZANARINI BRUNO
IPC: B07C5/34
Filed: 1996-02-16
Abstract: Trieur de gélules mal remplies constitué d'un plateau annulaire tournant en continu de translation des gélules, présentant une entrée pour les gélules à trier et une sortie pour les gélules triées, et au-dessus duquel est montée une bouche d'aspiration à axe substantiellement vertical du type à air comprimé et à effet venturi en conduit étranglé, capable d'aspirer les gélules dont le poids est inférieur à une valeur prédéfinie, la pression d'aspiration pouvant être réglée en intervenant sur les moyens d'alimentation en air comprimé dans ladite bouche.