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Patent FR-3047150-A1 (FR)
Title: Dispositif de formage d'une pate abaissee a partir d'un paton par pressage
Inventor: HAMON CYRILL
IPC: A21C11/00
Filed: 2016-02-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de formage d'une pâte abaissée à partir d'un pâton, comprenant (i) un plateau inférieur (110), agencé pour supporter le pâton pendant une opération de formage, (ii) un plateau supérieur (120), et (iii) un actionneur de formage (130), agencé pour déplacer le plateau supérieur relativement au plateau inférieur, de manière à pouvoir presser le pâton entre le plateau inférieur et le plateau supérieur pour former une pâte abaissée, ledit plateau inférieur comportant un système d'éjecteurs mobiles (1122) aptes à prendre une position dite rentrée de manière à former globalement une surface continue avec le plateau inférieur et une position dite surélevée de manière à former une surface surélevée par rapport au plateau inférieur.
Patent FR-3047519-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en rotation d'une soufflante d'un turboreacteur
Inventor: KUBIAK GUILLAUME PATRICE
IPC: F02K3/04
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un système de mise en rotation d'une soufflante (2) d'un turboréacteur (1) autour d'un premier axe de rotation (Q) comprenant un réducteur (3) formé d'un train épicycloïdal qui est situé au centre de la soufflante (2) et qui comprend : - un planétaire central (31) ; - un planétaire extérieur (33) fixé à la soufflante (2) ; - au moins un satellite (32) agencé entre le planétaire central (31) et le planétaire extérieur (33) pour une transmission d'un mouvement de rotation entre le planétaire central (31) et le planétaire extérieur (33) ; caractérisé en ce que le planétaire extérieur (33) comprend d'une part une partie interne (33a) qui s'engrène sur le satellite (32), et d'autre part une partie externe (33b) sur laquelle sont directement fixées des pales (21) de la soufflante (2).
Patent FR-3047776-A1 (FR)
Title: Turbomachine et son procede de montage
Inventor: BASTIDE FREDERIC
IPC: F04D29/051
Filed: 2016-02-15
Abstract: Cette turbomachine comporte un rotor avec un disque de butée (6) ainsi qu'au moins un carter (24, 26, 28) dans le(s)quel(s) le rotor est monté sur des paliers de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de rotation longitudinal (12), une butée fixe (34) coopérant avec le disque de butée (6) pour réaliser un maintien dans le sens longitudinal du rotor dans le(s) carter(s) (24, 26, 28), au moins une cale étant montée de manière amovible contre la butée fixe (34) entre cette dernière et un carter (26).
Patent FR-3055914-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement reglable en longueur
Inventor: FROMENTIN CHARLOTTE
IPC: E04F13/21
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entretoisement pour la fixation d'une ossature de doublage sur une structure à doubler, comportant un corps principal comprenant une tige s'étendant suivant une direction dite axiale, et une base de fixation à la structure à doubler, à une extrémité arrière de la tige, et une pièce de raccord munie de moyens de fixation à l'ossature de doublage, adaptée pour être assemblée à une extrémité avant de la tige. Selon l'invention, le dispositif d'entretoisement comprend un mécanisme de réglage par échelons de la longueur du corps par coulissement relatif de la base de fixation et de la tige. Le mécanisme de réglage est configuré de sorte que la base de fixation et la tige sont adaptées pour coulisser l'une par rapport à l'autre dans la direction axiale dans une première position angulaire relative, et la base de fixation et la tige ne sont adaptées pour pivoter vers une deuxième position angulaire relative dans laquelle elles sont bloquées en translation axiale que dans une pluralité de positions de réglage échelonnées dans la direction axiale selon un pas grossier P compris entre 0,5 et 5 cm.
Patent FR-3056039-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une charge inductive
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H02P7/03
Filed: 2016-09-14
Abstract: Procédé d'alimentation d'une charge inductive (12) comprenant une structure de commutation de type pont en H (2) couplée à une alimentation et comportant un premier, un deuxième, un troisième et un quatrième commutateurs (M1, M2, M3, M4) et des moyens de mesure de courant adaptés pour mesurer un courant à travers chaque commutateur (M1-M4), le procédé d'alimentation comprenant les étapes suivantes : a) alimenter la charge inductive (12), b) réduire un courant accumulé dans la charge inductive (12), caractérisé en ce qu'il comporte en outre, lors d'une détection d'une anomalie, les étapes suivantes : c) identifier le commutateur ayant provoqué une disjonction, d) identifier si l'anomalie a été détectée durant l'étape a) ou l'étape b), • anomalie détectée à l'étape a) : e) effectuer pendant une troisième durée l'étape b), f) identifier l'origine de l'anomalie, g) anomalie détectée à l'étape b) : h) identifier l'origine de l'anomalie.
Patent FR-3042972-A1 (FR)
Inventor: DOERING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques anti-transpirants se présentant sous la forme d'une émulsion H/E, qui contiennent une combinaison d'un composé anti-transpirant avec un polymère de silicone réticulé dans un rapport en poids de 3:1 à 12:1. La combinaison susmentionnée confère un effet anti-transpirant amélioré des émulsions H/E ainsi que des propriétés cosmétiques améliorées, en particulier une adhésivité réduite et une souillure réduite des textiles. En outre, la présente invention concerne un procédé pour empêcher et/ou réduire la transpiration du corps à l'aide des émulsions H/E, ainsi que l'utilisation d'au moins un polymère de silicone réticulé dans des émulsions H/E pour améliorer l'effet anti-transpirant de ces émulsions.
Patent FR-3060533-A1 (FR)
Title: Accumulateur sur une ligne de carburant d'aeronef
Inventor: PORA LOIC
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un accumulateur (23) destiné à amortir les ondes de pression des coups de bélier originaires d'un tronçon aval (22) de canalisation (2) est disposé à l'intérieur de la canalisation, son orifice (28) étant de préférence dirigé vers l'aval. L'absorption de l'onde de pression est alors excellente et le circuit est protégé d'accumulations possibles d'air, d'eau ou de glace, en l'absence de portions stagnantes de l'écoulement.         Immerger l'accumulateur dans l'écoulement permet par ailleurs d'assurer la protection de l'équipement en cas de feu.
Patent FR-3060277-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils ou sourcils
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B9/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une brosse (10) pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une âme (40) s'étendant selon un axe longitudinal (X) courbe, dans un plan de courbure, - des poils maintenus par l'âme (40) dans une portion (43) de l'âme portant les poils, les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe (S), la surface enveloppe (S) présentant une portion convexe et une portion concave, opposée à la portion convexe du fait de la courbure de l'âme, - au moins un sillon (45) s'étendant longitudinalement, dans la partie concave de la surface enveloppe (S), sur au moins une partie de la longueur de la portion (43) de l'âme (40) portant les poils (41), ledit au moins un sillon (45) présentant une longueur totale supérieure ou égale à 50% de la longueur de la portion (43) de l'âme (40) portant les poils (41).
Patent FR-3054877-A1 (FR)
Title: Refroidisseur de boisson
Inventor: CRESSENT BENOIT
IPC: F25D23/00
Filed: 2016-08-07
Abstract: Appareil destiné à refroidir une boisson. L'invention concerne un appareil destiné à refroidir rapidement une boisson contenue dans une canette ou une bouteille. Il est constitué d'un système de refroidissement (1) (2) (3) (4) (5) (7) (8) (15) qui refroidit l'eau du bac calorifugé (6) où on place la boisson à refroidir rapidement. Cette invention a pour but de refroidir rapidement une boisson qui n'était pas stockée au frais afin de la consommer à la température désirée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à refroidir des boissons en canette ou en bouteille très rapidement.
Patent FR-3064133-A1 (FR)
Title: Porte-balai pour machine electrique tournante
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante (10) comportant : - des parties actives (12, 15) comprenant, - un carter (11) entourant les parties actives et comprenant au moins un palier (16, 17), et - un porte-balai (24) comportant : - au moins un balai (23) permettant l'alimentation électrique d'une des parties actives ; - un boitier (37) formé d'un matériau électriquement isolant, le boitier comportant un logement (39) logeant au moins en partie le balai et une portion de fixation permettant la fixation dudit porte-balai sur une partie de la machine électrique tournante, la machine électrique tournante étant caractérisée en ce que le porte-balai comporte un dispositif d'anti-basculement (41), en ce que le palier comporte un dispositif de retenue (42) et en ce que ledit dispositif d'anti-basculement et ledit dispositif de retenue sont agencés pour coopérer l'un avec l'autre.
Patent FR-3052362-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'incendie
Inventor: JUMEAU ANTOINE
IPC: G08B17/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un nouveau dispositif de détection d'incendie, qui comprend un premier étrier sous contrainte et un second étrier sous contrainte qui sont assemblés l'un à l'autre, les extrémités éloignées du premier et du second étrier sous contrainte étant toutes les deux pourvues d'un trou de traction ; et un dispositif désintégrable sensible à la température étant configuré entre le premier étrier sous contrainte et le second étrier sous contrainte. Un premier taquet de fixation est configuré dans le premier étrier, et un second taquet de fixation est configuré dans le second étrier sous contrainte, le premier taquet de fixation étant situé d'un côté d'une pièce à déplacement libre tandis que le second taquet de fixation est situé de l'autre côté de la pièce à déplacement libre. Une rainure de guidage est disposée dans le premier étrier sous contrainte pour concorder avec le second taquet de fixation, tandis qu'un évidement de guidage est disposé dans le second étrier sous contrainte ; une tige sous contrainte est configurée dans le second étrier sous contrainte, tandis qu'une partie d'extension comportant une rainure sous contrainte est configurée dans le premier étrier sous contrainte. Quand le dispositif désintégrable sensible à la température se brise en raison d'une température élevée, les deux étriers sous contrainte se séparent, ce qui entraîne des actions, par exemple la fermeture de registres coupe-feu. Le dispositif peut être activé de manière sensible et deux étriers sous contrainte sont solidement et correctement emboîtés, ce qui empêche le détachement accidentel de l'emboîtement quand le dispositif subit un effort de traction élevé.
Patent FR-3071421-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un support active et support ainsi obtenu
Inventor: FAFET JEAN-FRANCOIS
IPC: D06M16/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour la fabrication d'un support activé (12) à partir d'un support (1) et de molécules actives (2) présentant une activité, ce procédé étant caractérisé en ce que : - on réalise des micelles (3) de molécules actives (2) en les mettant en contact avec au moins un composé tensioactif non-ionique (4), - on adsorbe lesdites micelles (3) sur une structure poreuse (5) présentant des groupements silanol libres (6) afin de créer des liaisons de type hydrogène entre lesdits groupements silanols libres (6) et les groupements hydroxyles libres (7) présents sur les micelles (3) afin de créer des premiers complexes chimiques (8), - on mélange lesdits premiers complexes chimiques (8) avec au moins une émulsion aqueuse de polymères et/ou de copolymères de type polyuréthane (9) pour créer, des liaisons de type hydrogène entre les groupements hydroxyles résiduels (10) non occupés présents sur les micelles (3) et les groupements amines et/ou carbonyle présents sur les polymères et/ou copolymères de type polyuréthane (9) formant ainsi des second complexes chimiques (11), - on imprègne le support (1) avec un bain composé d'une solution contenant: des seconds complexes chimiques (11) contenant des molécules actives (2) liées, au moins un agent de fixation ou de greffage desdits seconds complexes chimiques (11) sur le support (1) à imprégner, au moins un agent acide, - on sèche le support (11) imprégné jusqu'à obtenir le support activé (12) souhaité.
Patent FR-3062262-A1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention propose une coque sur laquelle des mesures antidéflagrantes sont appliquées et une résistance aux chocs est améliorée. LA coque pouvant stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant au moins une surface prédéterminée dans laquelle un écran est disposé. La coque comprend : un élément plan (30, 40) qui peut être disposé le long de la surface prédéterminée et pouvant recouvrir au moins une partie de l'écran ; dans laquelle l'élément plan (30, 40) est configuré avec au moins une première couche (41) ayant une première conductivité, une deuxième couche (42) ayant une deuxième conductivité et une troisième couche (51) disposée entre la première couche (41) et la deuxième couche (42) et ayant une rigidité prédéterminée, dans laquelle la troisième couche (51) est configurée avec une quatrième couche (50d) et une cinquième couche (50b), dans laquelle la cinquième couche (50b) est disposée dans une position plus proche de l'écran de l'appareil électronique portable, lorsqu'il est stocké dans la coque, que la quatrième couche (50d), dans laquelle une épaisseur de la cinquième couche (50b) est plus épaisse qu'une épaisseur de la quatrième couche (50d), dans laquelle la troisième couche (51) est configurée avec du papier.
Patent FR-3077375-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'un habitacle et d'un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B5/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique d'un habitacle et d'un dispositif (11) de stockage électrique d'un véhicule automobile tracté au moins en partie par un moteur électrique, le véhicule automobile mettant en œuvre au moins un circuit (1) de fluide réfrigérant qui comprend au moins un premier échangeur thermique (10) dédié au traitement thermique du dispositif de stockage électrique (11) et un deuxième échangeur thermique (14) dédié au traitement thermique de l'habitacle. Le procédé selon l'invention met en œuvre alternativement une première étape (210) d'alimentation en fluide réfrigérant du premier échangeur thermique (10) et une deuxième étape (220) d'alimentation en fluide réfrigérant du deuxième échangeur thermique (14).
Patent FR-3078190-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de champs de deplacements et de deformations avec marquage de type damier et traitement par methode spectrale
Inventor: GREDIAC MICHEL
IPC: G06T7/262
Filed: 2018-02-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé spectral de traitement d'images de marquage pour en extraire des champs de déplacements et de déformations en surface d'objets, ledit marquage étant de type damier et en ce ledit procédé étant mis en œuvre dans l'espace de Fourier, en estimant un changement de phases entre une image de référence et une image déformée, ledit changement de phases en tout point du marquage de type damier étant proportionnel au premier ordre au déplacement recherché, lesdites phases étant obtenues directement en chaque pixel dudit marquage de type damier. Cette estimation du déplacement est ensuite affinée avec un algorithme de type point fixe. La présente invention se rapporte également à un système de traitement d'images de marquage pour en extraire des champs de déplacements et de déformations en surface d'objets.
Patent FR-3078329-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un recipient a paroi en verre et installation afferente
Inventor: DEPOILLY CHRISTOPHE
IPC: C03C21/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un récipient (1) comprenant une paroi en verre (2) délimitant une cavité d'accueil (3) pour un produit, ladite paroi en verre (2) présentant une face interne (4) et une face externe (5) opposée, ladite paroi en verre (2) étant pourvue d'un premier revêtement qui inclut un composé résiduel solide résultant d'une étape de traitement de surface de ladite paroi en verre (2) à laquelle ledit récipient (1) a été préalablement soumis, ledit procédé comprenant une étape de projection à la surface de ladite paroi en verre (2) de gouttelettes d'un liquide, afin de former sur ladite paroi en verre (2), à partir dudit premier revêtement, un deuxième revêtement qui inclut ledit composé résiduel et qui est plus transparent et / ou plus uniforme que ledit premier revêtement. Traitement de récipients à paroi en verre.
Patent FR-3079920-A1 (FR)
Title: Machine thermodynamique de type thermofrigopompe et procede de fonctionnement
Inventor: SEGUIN BRUNO
IPC: F25B41/04
Filed: 2018-04-05
Abstract: Machine thermodynamique comportant un circuit frigorigène traversant un premier échangeur de chaleur (2), un deuxième échangeur de chaleur (3) et un troisième échangeur de chaleur (4) pour faire circuler un fluide frigorigène. Un compresseur (5, 6) est monté entre une sortie du deuxième échangeur de chaleur (3) et une entrée du premier échangeur de chaleur (2). Un premier détendeur (7) est monté entre une sortie du premier échangeur de chaleur (2) et une entrée du deuxième échangeur de chaleur (3). Quatre nœuds de liaison (15, 16, 17, 18) relient différentes entrées et sortie pour définir plusieurs canaux de circulation du fluide frigorigène. Des premier et second dispositifs de commutation (10, 11, 12, 13, 19, 20) définissent sélectivement un canal montant le troisième échangeur de chaleur (4) en parallèle du premier échangeur de chaleur (2) ou montant le troisième échangeur de chaleur (4) en parallèle du deuxième échangeur de chaleur (3).
Patent FR-3082970-A1 (FR)
Title: Procede de demodulation d'un signal sur porteuse a l'aide de plusieurs demodulateurs numeriques
Inventor: THOMAS ALAIN
IPC: G06F7/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une séquence d'échantillons de signal numérique comprenant une première sous-séquence et une deuxième sous-séquence, comprenant des étapes de : • formation (106) d'un premier bloc d'échantillons comprenant la première sous-séquence et d'un deuxième bloc d'échantillons comprenant des échantillons d'entête suivis de la deuxième sous-séquence, • démodulation (108) du premier bloc d'échantillons par un démodulateur numérique pour produire un premier bloc de symboles, et du deuxième bloc d'échantillons de signal numérique par un deuxième démodulateur numérique pour produire un deuxième bloc de symboles, le deuxième démodulateur mettant en œuvre une synchronisation de porteuse ou de rythme symbole en commençant par les échantillons d'entête (E6-E9), qui comprennent des échantillons en nombre adapté pour que la synchronisation soit effective avant que le deuxième démodulateur ne démodule la deuxième sous-séquence, • reconstruction (114) d'une séquence de symboles par concaténation du premier bloc de symboles avec le deuxième bloc de symboles.
Patent FR-3084727-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MUDRY EMERIC
IPC: F21S43/20
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule comprenant un boîtier (10), un support (12) comprenant une source lumineuse (13) pour émettre des rayons lumineux, un système optique (14) pour former un faisceau lumineux à partir desdits rayons lumineux, et comprenant :     - un élément optique primaire (140) disposé en partie en regard de ladite source lumineuse (13) ;     - un élément optique secondaire (141) disposé en regard dudit élément optique primaire (140), relié avec lui via un pont de liaison (142) et comprenant une face d'entrée (141a) avec des échelons de Fresnel et une face de sortie (141b) ;     Caractérisé en ce que ledit pont de liaison (142) comprend un motif optique (142a) avec une face d'entrée perpendiculaire à une partie des rayons lumineux traversant ledit élément optique primaire de sorte qu'ils se propagent sans réfraction ni déviation au travers dudit pont de liaison jusqu'à ladite face de sortie.
Patent FR-3085317-A1 (FR)
Title: Support d’appuie-tete destine a optimiser la logistique d’un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel support
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/897
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un support d'appuie-tête (1) conçu pour optimiser la logistique d'un siège de véhicule, comprenant une assise et un dossier muni de tubes guides, caractérisé en ce que le support (1) comprend des axes (13) de guidage tubulaires apte à s'engager dans les tubes guides du dossier et des moyens de clippage (12) des tiges de guidage de l'appuie-tête afin de le maintenir en position hor i zontale.
Patent FR-3078149-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour composant electrique de vehicule automobile et systeme de regulation thermique associe
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un échangeur (2) de chaleur pour composant électrique (4) de véhicule automobile, comprenant un corps (6) en forme générale de plaque. Le corps (6) délimite des canaux de circulation (30,32) de fluide caloporteur définissant ensemble un circuit (22). Ledit corps (6) présente des connectiques d'entrée (18) et de sortie (20) dudit circuit (22), ledit échangeur de chaleur (2) comprenant en outre une première pièce de support (12) de composants électriques (4) sur une première face (8) dudit corps (6), et une deuxième pièce de support (14) de composants électriques (4) sur une deuxième face (10) dudit corps (6), opposée à la première face (8). L'échangeur (2) est configuré pour porter l'ensemble des composants électriques (4) des deux faces (8,10), et le corps (6) comprend des supports de fixation (15) destinés à fixer l'échangeur (2), et ainsi les composants électriques (4) à une structure d'un véhicule automobile.
Patent FR-3086382-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detatrage d'alveole
Inventor: GUERTNER JEAN-FRANÇOIS
IPC: F28G15/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: Dispositif de détartrage d'une alvéole de corps d'échange d'une tour aéroréfrigérante comprenant au moins une tige susceptible de pénétrer au moins une alvéole et des moyens permettant la mise en rotation de ladite au moins une tige au sein de l'alvéole de façon à fissurer un dépôt tartrique.