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Patent WO-2023170017-A3 (WO)
Inventor: KRÜCKEN THOMAS
IPC: C23C16/44
Filed: 2023-03-07
Abstract: The invention relates to a method of operating a CVD reactor, wherein the deposition of one or more layers onto one or more substrates in a process chamber (2) is followed by cleaning of one or more surfaces of the process chamber (2) to remove adhering deposits with a cleaning gas, wherein the cleaning gas is fed into the process chamber (2) together with a carrier gas through a cleaning gas inlet opening (3), this flows through the process chamber (2) that has been brought to a first elevated temperature (T1), and in so doing reacts chemically with the deposits to give gaseous reaction products, and the reaction products are transported by the carrier gas as offgas through a gas outlet (5) at a first reduced temperature (T2) lower than the first elevated temperature (T1) to a gas cleaning device (6, 7), wherein the gas cleaning device (6, 7) includes a pretreatment device (7) in which the reaction products are pretreated at a second elevated temperature (T3) higher than the first reduced temperature (T2), and wherein the pretreated reaction products are transported to a cold trap (6) in which the reaction products condense at a second reduced temperature (T4) lower than the second elevated temperature (T3). In order to increase the efficiency of gas cleaning, it is proposed that the offgas cooled down to a maximum of 160°C be heated up in the pretreatment device (7) with a gas heating device (8) to an elevated temperature of preferably 200°C overall, such that agglomerates formed on prior cooling break down again.
Patent WO-2007028877-A3 (WO)
Title: Dispositif portatif de disribution de gaz
Inventor: PEREZ PHILIPPE
IPC: A62B18/08
Filed: 2006-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif portatif de distribution de gaz. L'invention se caractérise en ce qu'elle comprend un distributeur de gaz sans contact comportant un serre-tête (137) , un conduit (135, 132) muni d'un bras télescopique (139) , et un embout réglable monté rotatif (131) à une extrémité dudit bras télescopique, ledit embout comprenant au moins un premier orifice pour expulser un ou plusieurs gaz dans une première direction, au niveau de la bouche, et au moins un second orifice pour expulser un ou plusieurs gaz dans une seconde direction, au niveau du nez, ledit distributeur de gaz étant relié par au moins un tuyau (71) à un appareillage à pression positive.
Patent WO-2007141431-A3 (WO)
Title: Dispositif multicouche collecteur d'energie thermique pour convertisseur photonique du rayonnement atmospherique et solaire
Inventor: FAYET PASCAL
IPC: F24S23/00
Filed: 2007-06-11
Abstract: Dispositif multicouche collecteur d'énergie thermique comprenant au moins un échangeur de chaleur (3), une couche composite de stockage en chaleur latente (2) et un convertisseur photovoltaïque ou photothermique (1), principalement caractérisé en ce qu'il exploite une technique de gestion du refroidissement radiatif par rayonnement infrarouge sur l'espace et l'atmosphère appliqué à la conversion photothermique du rayonnement atmosphérique, solaire et à la conversion photovoltaïque du rayonnement solaire, notamment dans une atmosphère claire et sèche présentant une grande transparence et une faible émissivité dans la bande des longueurs d'ondes photoniques comprises entre 8μm et 13μm.
Patent WO-2008000974-A3 (WO)
Title: Composition cosmetique a base d'acide gras polyinsatures et ses utilisations
Inventor: PIERRISNARD JEAN-LOUIS
IPC: A61K8/36
Filed: 2007-07-02
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant (i) au moins des huiles végétales riches en oméga-3 et/ou en oméga-6 choisies dans le groupe comprenant les huiles d' échium, de cameline, d'onagre et de bourrache, lesquelles huiles végétales sont présentes dans une proportion permettant d'obtenir un rapport oméga-3 sur oméga-6 dans ladite composition compris entre 1 et 5, (ii) au moins un minéral, de préférence sous forme de sel, choisi dans le groupe comprenant le sodium, le calcium et la magnésium, de préférence le magnésium, (iii) au moins un oligoélément choisi dans le groupe comprenant le zinc, le cuivre et le fer, de préférence dans le groupe comprenant le zinc et le cuivre, (iv) au moins de la vitamine C ou un dérivé de celle-ci, et (v) au moins une huile essentielle, laquelle présente des propriétés anti-. radicalaires, pour opérer un traitement en profondeur qui stimule la microcirculation et la production d' énergie pour dynamiser les cellules et accélérer leur renouvellement, protéger le collagène et lutter contre les taches de pigmentation.
Patent WO-2008031957-A3 (WO)
Title: Methode d'extraction et de selection de cellules
Inventor: PINSET CHRISTIAN
IPC: C12N5/077
Filed: 2007-09-14
Abstract: Procédé de sélection de cellules comprenant au moins une étape au moins partiellement combinée de digestion enzymatique et de sélection en culture.
Patent WO-2008053102-A3 (WO)
Title: Procede de purification de sialyllactose par chromatographie
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: A23L33/00
Filed: 2007-10-30
Abstract: L'invention fournit donc un procédé de purification de sialyllactose par chromatographie d'exclusion ionique d'une solution contenant le sialyllactose sur une résine cationique forte sous forme majoritaire monovalente, Na ou K, et obtention d'un raffinât enrichi en sialyllactose.
Patent WO-2009007611-A3 (WO)
Title: Method for secure communication between a terminal and a localisation assistance server
Inventor: BELLARDIE NICOLAS
IPC: G06F21/12
Filed: 2008-06-27
Abstract: The invention relates to a method for the communication of a terminal (10) with a server (14), the terminal including an application and computer software capable of communicating with the server (14). The method comprises: the step of sending (42) a request (RLoc) by the application (26) to the software (34), and the step of obtaining (44) by the software (34) and from the application (26) data (DAutor) necessary for the software (34) to communicate with the server (14) so that the request can be executed. This method enables access to GPS assistance servers to be limited only to users who have paid the localisation service to the owner operator of the localisation assistance server.
Patent WO-2009016323-A3 (WO)
Title: Utilisation de resines echangeuses d'ions pour stabiliser des colorants
Inventor: CASADO-CHAUDANSON AUDREY MARJORIE
IPC: A61K8/60
Filed: 2008-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend: éventuellement un prétraitement d'une résine organique échangeuse d'ions, l'absorption d'au moins un colorant organique sur la résine éventuellement prétraitée pour former un résinate, le broyage éventuel du résinate ainsi obtenu et l'incorporation du résinate dans un milieu polaire cosmétiquement acceptable. Elle se rapporte également à la composition obtenue, au résinate formé ainsi qu'à l'utilisation d'au moins une résine organique échangeuse d'ions pour stabiliser au moins un colorant organique dans un milieu polaire cosmétiquement acceptable.
Patent WO-2009153433-A3 (WO)
Title: Antenne pour aéronef
Inventor: DELANNOY FREDERIQUE
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention a notamment pour objet un dispositif de communication sans fil pour aéronef comprenant au moins une antenne (335), par exemple une antenne large bande, et un support multicouche transparent (300), avantageusement un vitrage latéral, un vitrage frontal ou un hublot dudit aéronef, adapté à recevoir ladite au moins une antenne. Au moins une partie d'une couche (320) dudit support est au moins partiellement réflective aux ondes électromagnétiques émises ou reçues par ladite au moins une antenne, ladite au moins une partie de la couche dudit support étant située au moins partiellement en regard de ladite au moins une antenne. Selon un mode de réalisation préféré, ladite au moins une partie de la couche dudit support est un film chauffant de dégivrage ou de désembuage.
Patent WO-2009141558-A3 (WO)
Title: Procede de synthese de materiaux supramoleculaires
Inventor: MONTARNAL DAMIEN
IPC: C08G69/28
Filed: 2009-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de synthèse d'un matériau supramoléculaire comprenant : 1- la réaction d'au moins un diacide carboxylique, ou ester ou chlorure d'un tel diacide, avec, d'une part, au moins un composé modificateur portant à la fois des fonctions réactives susceptibles de réagir avec les fonctions acide carboxylique, ester ou chlorure d'acide et des groupes associatifs susceptibles de s'associer les uns aux autres par des liaisons hydrogène, dans un rapport molaire des fonctions réactives aux fonctions acide carboxylique, ester ou chlorure d'acide compris entre 0,10 et 0,50, et, d'autre part, au moins une polyamine, lesdites réactions étant effectuées successivement ou simultanément, et 2- la réaction du polyamide obtenu à l'issue de l'étape 1 avec de l'urée. Elle se rapporte également au matériau ainsi obtenu, ainsi qu'à ses utilisations.
Patent WO-2010012947-A3 (WO)
Title: Couvercle pour conteneurs avec anneau d ' ouverture et conteneur pourvu d ' un tel couvercle
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D17/40
Filed: 2009-07-27
Abstract: La présente invention concerne un couvercle métallique (1 ) se compose d'une partie (2) formant bague périphérique associée au moins en partie, par l'intermédiaire d'une ligne d'amorce de rupture (3), à une partie (4) formant panneau central d'obturation, lequel panneau central (4) est équipé d'un organe de préhension (6) comportant sur sa longueur deux parties : une partie bec (7) fixée audit panneau (4) et - une partie centrale de préhension (8), laquelle partie de préhension (8) comporte des contours (8 a , 8 b ) définissant son encombrement (E). Conformément à l'invention, le panneau central (4) comporte encore, du côté de sa surface supérieure (5), une empreinte en creux (10) ménagée pour faciliter la préhension de ladite partie de préhension (8), qui est ménagée en dehors de l'encombrement (E) de ladite partie de préhension (8), et une partie du contour (10 a ) de ladite empreinte (10) s'étend de manière directement adjacente à une partie dudit encombrement (E) de la partie de préhension (8).
Patent WO-2010094895-A3 (WO)
Title: Toaster
Inventor: LAZZER JEAN-PIERRE
IPC: A47J37/08
Filed: 2010-02-19
Abstract: The invention relates to a toaster (1), comprising: a thermally insulating enclosure (2), each one of the side walls (6, 7) of said enclosure comprising two transparent plates (61, 62, 71, 72), a space (8) being arranged between two plates forming a wall; a mobile recess (5) intended for receiving a slice (4) of bread; at least one heating element (20) using infrared radiation (50), characterised in that at least one heating element is provided with at least one means (22, 27) for preventing the diffusion of a portion of the radiation to the bread.
Patent WO-2014064363-A3 (WO)
Title: Electromechanical actuation and/or generation system including an electrical insulation between the electrical source and the load
Inventor: DUVAL CÉDRIC
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: The invention relates to an actuation and/or generation device including an AC rotary electrical machine (130) having an electrical connection (122, 124) for transferring power to the terminals of the stator of the machine, characterized in that the connection includes a transformer (122).
Patent WO-2014125217-A3 (WO)
Title: Method of biologically-assisted mineral denitrification in a liquid medium
Inventor: GUERBOIS DELPHINE
IPC: C02F1/70
Filed: 2014-02-13
Abstract: The present invention concerns a method for processing nitrogenous materials, and in particular a continuous method of biologically-assisted mineral denitrification in a liquid medium, without producing ammonium, implementing a biogenic carbonated green rust, and the use of such a green rust for reducing nitrite ions into nitrogenous gas.
Patent WO-2014155019-A3 (WO)
Title: Composition alcoolique ou hydro-alcoolique parfumante contenant un ether aliphatique
Inventor: CHEVET KARINE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention concerne une composition hydro-alcoolique d'eau de toilette ou d'eau de parfum comprenant une forte proportion d'alcool destinée à être appliquée directement sur la peau ou les cheveux, sans être rincée après application. Plus précisément, elle se rapporte à une composition de parfum ayant d'excellentes propriétés telles que la stabilité au stockage, et la rémanence de la note parfumée une fois appliquée sur la peau. La composition est transparente et comprend de l'éthanol, de 0 à 30% en poids d'eau ajoutée, de 0 à 0,01% en poids d'un agent tensio-actif et de 5 à 40% en poids d'une phase grasse comprenant un concentré de parfum et un éther aliphatique de formule R-O- (CH(CH 3 )-CH 2 O)a-(CH 2 -CH 2 O) b -H dans laquelle a et b sont des nombres entiers tels que la somme de a et b va de 1 à 4, et R est une chaîne aliphatique comprenant de 8 à 18 atomes de carbone
Patent WO-2005086564-A3 (WO)
Inventor: SAWYER ROBERT WILLIAM
IPC: A61B17/00
Filed: 2005-03-07
Abstract: A surgical instrument comprises an olive, the olive being connectable to a tunnelling rod and being adapted for attachment of an implant, wherein the olive is provided with a longitudinal slot therein. At least a portion of the longitudinal slot opens along its length at a longitudinal opening at a first side of the olive, a first end of which slot opens at a first end of the olive. The longitudinal slot is operative to securely and releasably engage a distal end portion of the tunnelling rod.
Patent WO-2006082369-A3 (WO)
Title: Manipulateur et son element d'entrainement
Inventor: UTIP BASSEY
IPC: D05B35/10
Filed: 2006-01-26
Abstract: L'invention porte sur un manipulateur faisant progresser une pièce dans des directions mutuellement orthogonales. Ledit manipulateur comporte un élément de d'entraînement dont la surface d'entraînement peut tourner autour d'axes mutuellement orthogonaux, et des moyens mettant la pièce en contact frottant avec la surface d'entraînement. L'élément d'entraînement comporte une boule ou une roue dont la jante  pouvant tourner autour des axes mutuellement orthogonaux ou une roue dont la jante comporte plusieurs rouleaux individuels pouvant tourner autour d'axes tangentiels et engrenant avec un autre rouleau et tournant à l'unisson.
Patent WO-2008020246-A3 (WO)
Title: Composition sanitaire
Inventor: WOOLMAN STUART
IPC: C11D17/04
Filed: 2007-07-25
Abstract: La présente invention concerne une composition sanitaire destinée à des toilettes qui comprend au moins un agent moussant, au moins un agent stabilisateur de mousse et au moins une source de gaz, cette source de gaz étant actionnable pour libérer un gaz lors d'un contact avec de l'eau.
Patent WO-2010086621-A3 (WO)
Title: Procédé de fixation de composés contenant du silicium sur une surface et de synthèse de composés hypervalents à base de silicium
Inventor: OWENS JEFFERY
IPC: C09D183/06
Filed: 2010-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnalisation de la surface d'un substrat, ledit procédé comprenant les étapes consistant (a) à utiliser (i) un composé contenant du silicium et comportant au moins deux groupes partants et (ii) un premier composé fonctionnel comprenant au moins un groupe nucléophile ; (b) à mettre en contact le composé contenant du silicium et le composé fonctionnel avec la surface d'un substrat comportant des sites nucléophiles ; et (c) à exposer le composé contenant du silicium, le composé fonctionnel et la surface du substrat à un rayonnement hyperfréquence.
Patent WO-2011048431-A3 (WO)
Title: Système de maintien et d'enclenchement
Inventor: WARKE WILLIAM LYLE
IPC: E04G5/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention porte sur un système de maintien et d'enclenchement. Dans un mode de réalisation, le système de maintien et d'enclenchement comporte un dispositif de maintien et de transport de piquets destiné à maintenir et transporter une pluralité de piquets du type comportant des moyens de fixation de barreaux qui sont destiné à les relier à d'autres piquets, le dispositif comprenant un support de maintien allongé, apte à coopérer avec les moyens de fixation de barreaux et comprenant un moyen d'enclenchement, lequel comporte, de préférence, une bride, prévue sur le support de maintien allongé. La présente invention porte sur des moyens d'enclenchement destinés à former un enclenchement bi- ou tridimensionnel qui assure des caractères de solidité, de sécurité et de compacité à la manutention, au transport, au stockage et à l'assemblage des éléments.
Patent WO-2013110924-A3 (WO)
Title: Dispositif de support d'enfant
Inventor: CROWN GILES
IPC: A47D13/02
Filed: 2013-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'enfant comprenant un harnais destiné à reposer sur les épaules d'un adulte ; au moins une sangle de support s'étendant depuis le harnais, la ou les sangles de support étant destinées à supporter au moins partiellement le poids de l'enfant ; et au moins une sangle de sac s'étendant depuis le harnais pour supporter un sac, la ou les sangles de sac étant destinées à supporter le poids du sac plutôt que le poids de l'enfant. La ou les sangles de support et la ou les sangles de sac s'étendent depuis des côtés opposés du harnais. L'invention concerne également un dispositif de transport comprenant un harnais destiné à reposer sur les épaules d'un adulte, au moins une sangle de sac s'étendant depuis le harnais pour supporter un sac, et au moins une seconde sangle de sac s'étendant depuis le harnais pour supporter un second sac, la ou les sangles de sac et la ou les secondes sangles de sac s'étendant depuis des côtés opposés du harnais. Il peut être possible ou non de supporter un enfant sur le harnais.
Patent WO-2014135885-A3 (WO)
Title: Motor control for electric power assisted steering systems
Inventor: PRAHLAD NIKHIL
IPC: H02P23/03
Filed: 2014-03-06
Abstract: A motor drive circuit comprises a motor having a plurality of phases, a switching circuit comprising a plurality of electrical switches, a motor current controller that generates voltage demand signals to be passed to a drive circuit for the switches that in turn generate pulse width modulated switching signals for the switching circuit that cause the switches to selectively connect the phases to a power supply so as to cause current to flow through the phases of the motor, and a motor torque controller that produces a demand signal that is fed to an input of the current controller, the motor current controller responding to an error signal that is at least partially dependent on the value of the demand signal. The torque controller in use updates the demand signal at a first sample rate. The motor drive circuit further comprises a downsampling circuit that in use modifies the demand signal under certain operating conditions so that the demand signal is only updated at a second sample rate that is lower than the first rate.
Patent WO-2023031613-A3 (WO)
Title: Biomélangeur
Inventor: TURNER ANTHONY
IPC: B01F35/71
Filed: 2022-09-01
Abstract: L'invention concerne un mélangeur pour matière biologique. Le mélangeur comprend un boîtier ayant une paroi et une tarière disposée à l'intérieur du boîtier. Une surface interne de la paroi définit une chambre, la chambre ayant une partie principale et une partie inférieure disposée au-dessous de la partie principale. Au moins la surface intérieure de la paroi du boîtier se rétrécit vers l'intérieur dans la région de la partie inférieure. La tarière comprend une vis de tarière pouvant être entraînée en rotation et un manchon. La vis est disposée à l'intérieur du manchon, le manchon ayant une entrée et une sortie, la sortie étant disposée au-dessus de l'entrée. Le manchon est agencé de telle sorte que l'entrée se trouve dans la partie inférieure du boîtier, la matière dans la partie inférieure de la chambre pouvant entrer dans la tarière par l'intermédiaire de l'entrée et être amenée vers la sortie par rotation de la vis. La vis présente au moins une lame fixée à celle-ci. Le manchon a au moins une ouverture disposée entre l'entrée et la sortie, la matière alimentée par la vis passant soit à travers la ou les ouvertures, soit à travers la sortie et retombe dans la chambre.
Patent WO-2006087593-A3 (WO)
Title: Systeme passif de protection des occupants
Inventor: BILIC MARIN
IPC: B60N2/427
Filed: 2005-09-09
Abstract: La présente invention concerne une amélioration apportée à un système passif de protection des occupants destiné à protéger tous les occupants d'un véhicule, comprenant des barres coulissantes, un commutateur et un cylindre. Les barres coulissantes sont disposées dans le sens de la longueur, le long de l'habitacle et du coffre du véhicule. Lors d'une collision frontale, l'impact active le commutateur qui, à son tour, actionne le cylindre. Le cylindre, lorsqu'il est actionné, pousse les barres coulissantes vers l'arrière, avec les sièges et le coffre, ce qui permet d'écarter les occupants de la zone de danger.
Patent WO-2005108829-A3 (WO)
Title: Joint hydraulique dote d'un manchon
Inventor: KNAPP ALFONS
IPC: F16J15/00
Filed: 2005-04-22
Abstract: La présente invention concerne un joint conçu pour être utilisé pour former un joint hydraulique dynamique ou statique entre deux tubes d'acheminement (A et B) à travers lesquels des fluides sont transportés. Le joint décrit dans cette invention est équipé d'un manchon en matériau élastique inséré dans une dépression d'assise de confinement appropriée; l'ensemble du dispositif susmentionné présente une section qui se rétrécie graduellement depuis le bord extérieur (2) de la jante jusqu'à la profondeur intérieure (3). Le manchon de maintien de joint peut présenter une surface (5) cylindrique externe radiale, ou encore, le manchon peut être un manchon de joint que l'on trouve dans le commerce; ou il peut présenter une surface radiale externe qui se rétrécit axialement depuis l'extrémité du joint vers l'extrémité axiale interne correspondante. Le siège de maintien et la surface externe radiale (5) du manchon peuvent tous les deux présenter des lignes génératrices concaves ou convexes, rectilignes ou légèrement incurvées. La surface radiale externe (5) du manchon peut présenter certaines portions rétractées (8, 10, 11) qui renferment éventuellement de l'air ou des lubrifiants et qui peuvent être reliées les unes aux autres par l'intermédiaire d'une nervure (12) qui s'étend dans une direction axiale.
Patent WO-2005076187-A3 (WO)
Title: Methode et systeme de detection d'artefacts dans des enregistrements de patients d'un service de soins intensifs par fusion de donnees et verification d'hypotheses
Inventor: ALI WALID
IPC: G06F19/00
Filed: 2005-02-01
Abstract: L'invention concerne une méthode de surveillance d'un patient faisant appel à une vérification d'hypothèses par rapport à chacun des différents signaux surveillés afin de déterminer si un artéfact est présent dans les signaux surveillés. Lors de la vérification d'hypothèses, une hypothèse nulle fait appel à une supposition selon laquelle des paires d'échantillons de signaux surveillés fortement corrélés des différents signaux surveillés présentent une répartition prédéterminée. Ladite méthode permet de déterminer qu'un artéfact peut exister dans un des signaux surveillés lorsque la probabilité que l'hypothèse nulle est vraie se situe sous une valeur de confiance prédéterminée. Ladite méthode peut être mise en oeuvre dans un module intelligent de traitement de données multiples d'un ou de plusieurs patients afin d'éliminer par filtrage des changements cliniquement significatifs chez le patient parmi lesdits changements dus aux artéfacts.