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Patent FR-3061492-A1 (FR)
Title: Procede de production de carburant par craquage catalytique d'un materiau solide hydrocarbone et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: DUMONS PIERRE
IPC: C10G1/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de carburant par craquage catalytique d'un matériau solide hydrocarboné, dans lequel on chauffe une dispersion (40) de craquage, comprenant : ○ un matériau (1) solide à l'état divisé contenant au moins un composé hydrocarboné ; ○ un liquide (30) inerte vis-à-vis du craquage catalytique ; de façon que la dispersion (40) de craquage atteigne une température apte à permettre un craquage catalytique d'au moins un composé hydrocarboné ; caractérisé en ce qu'on atteint la température de craquage par mélange d'une quantité de dispersion (40) de craquage et d'une quantité de liquide (30) inerte porté à une température supérieure à la température de craquage, de sorte que le mélange atteigne une température supérieure à la température de craquage et inférieure à la température de formation de coke, de dioxine et de furanne. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3061551-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction d'au moins un gaz dissous dans un liquide
Inventor: TRIEST JACK
IPC: G01N1/10
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction (1, 101) d'au moins un gaz dissout dans un liquide, ledit dispositif comprenant (i) au moins une membrane (3, 103) séparatrice gaz-liquide ; et une méthode de mesure continue de la concentration ou la pression partielle d'au moins un gaz dissout dans un liquide, ladite méthode comprenant la mise en contact d'un dispositif de séparation gaz/liquide comprenant au moins une membrane avec un liquide dont la concentration d'au moins un gaz dissout est à mesurer, la séparation d'au moins un gaz dissout dans le liquide au travers la ou les membranes du dispositif de séparation gaz/liquide, la mesure du flux de diffusion et/ou de perméation au travers la ou les membranes, et le calcul de la concentration ou de la pression partielle de gaz préalablement dissout dans le liquide à partir du flux de diffusion et/ou de perméation.
Patent FR-3062800-A1 (FR)
Title: Aiguille de prelevement de liquide et dispositif de prelevement equipe d'une telle aiguille
Inventor: AZOUANI DJEBRANE
IPC: G01N1/10
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne une aiguille (4) comprenant un corps tubulaire (5), des moyens de chauffage du corps tubulaire (5) entourant au moins en partie le corps tubulaire (5) et une gaine de protection tubulaire (7) présentant une extrémité inférieure (11), ladite gaine de protection tubulaire (7) entourant au moins en partie le corps tubulaire (5) et les moyens de chauffage, caractérisée en ce que la gaine de protection tubulaire (7) est assemblée de manière étanche à son extrémité inférieure (11) sur le corps tubulaire (5).
Patent FR-3065535-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'un faisceau lumineux polarise, dispositif de generation d'image et afficheur tete haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-04-25
Abstract: Un dispositif (10) de production d'un faisceau lumineux polarisé comprend une source de lumière (6), un réflecteur (7) et un filtre (8) éclairé par la source de lumière (6) et conçu pour transmettre une première polarisation de la lumière et pour réfléchir une seconde polarisation de la lumière. Le réflecteur (7) comprend au moins une première portion de surface (P1) conçue pour réfléchir, en direction du filtre (8), des rayons lumineux (R1) reçus de la source de lumière (6) et au moins une seconde portion de surface (P2) conçue pour réfléchir, en direction du filtre (8), des rayons lumineux (R4) reçus du filtre (8) après réflexion par le filtre (8). Un dispositif de génération d'image et un afficheur tête haute sont également décrits.
Patent FR-3067541-A1 (FR)
Title: Emission et reception d'un flux de donnees
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04L47/22
Filed: 2017-06-23
Abstract: L invention concerne un procédé de transmission d un flux de données contenant une deuxième suite ordonnée de valeurs numériques, déterminée à partir d une première suite ordonnée une séquence de valeurs numériques consécutives de la deuxième suite, dite deuxième séquence, étant obtenue à partir d une séquence correspondante de valeurs numériques consécutives de la première suite. Selon l invention, le procédé est adapté à estimer une valeur de charge représentative d une charge courante dudit réseau, à déterminer en fonction de la valeur estimée, une deuxième séquence à transmettre au cours d un intervalle de temps prédéfini suivant ledit instant courant, ladite deuxième séquence étant une première séquence correspondante de la première suite ou une séquence modifiée par application d une loi de sélection (F) aux bits de ladite première séquence et à transmettre la deuxième séquence et, en cas de transmission d une séquence modifiée, un indicateur de traitement signalant une modification de séquence, L invention se rapporte également à un dispositif de transmission (DT) mettant en œuvre le procédé de transmission, à un procédé d obtention et à un dispositif d obtention (DT) mettant en œuvre le procédé d obtention.
Patent FR-3069796-A1 (FR)
Title: Tete de sertissage comprenant au moins une bille comme moyen de sertissage
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: B21D39/02
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne une tête de sertissage (1) pour, enrouler ou fermer les bords d'une pièce de tôle (5), ladite tête de sertissage (1) comprenant un corps (3) portant des moyens de sertissage, remarquable en ce que les moyens de sertissage comprennent au moins une bille (9) destinée à plier un bord de ladite pièce de tôle (5) et des moyens de maintien de la ou des billes (9) configurés pour autoriser une rotation de la ou des billes (9) sur elles-mêmes.
Patent FR-3070354-A1 (FR)
Title: Motrice de train a grande vitesse avec surpression interne
Inventor: PREISS PAUL
IPC: B61C3/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne une motrice (10) de train à grande vitesse, comportant une caisse (12) et au moins un moteur de traction de ladite caisse, ladite caisse comportant une toiture (19) et un plancher (20) ; le moteur de traction étant disposé sous ledit plancher, la caisse comportant en outre un local technique (24) défini entre ladite toiture et ledit plancher, ledit local technique comprenant : des équipements électriques (33) de commande du moteur de traction ; et au moins un dispositif de ventilation (34) desdits équipements électriques. Le dispositif de ventilation comporte : une gaine (36) d'arrivée d'air, formant un conduit fermé entre une entrée (38) et une sortie (40) ouverte sur le local technique ; et un ventilateur (42) disposé entre l'entrée et la sortie, de sorte à créer une surpression dans le local technique.
Patent FR-3071709-A1 (FR)
Title: Meuble d'exposition a froid ventile
Inventor: ZANLORENZI GUILLAUME
IPC: F25D17/06
Filed: 2017-10-03
Abstract: Meuble (1) d'exposition comprenant une enceinte (3) comprenant une zone (4) supérieure d'exposition des produits et une zone inférieure technique contenant des moyens de circulation forcée de l'air et des moyens de production de froid en vue d'un refroidissement dudit air, lesdites zones étant séparées l'une de l'autre par un plateau (8) de présentation des produits et communiquant entre elles, au moins par l'intermédiaire d'ouvertures (9, 12) de soufflage et de reprise d'air pour une circulation en boucle de l'air entre lesdites zones avec un flux d'air aller circulant au-dessus du plateau (8) de présentation et un flux d'air retour circulant au-dessous du plateau (8) de présentation, le plateau (8) de présentation étant surmonté d'une étagère (2) disposée sur le trajet suivi par le flux d'air aller. L'étagère (2) est munie d'au moins une ouverture (13) traversant la surface (11) support de produits de ladite étagère (2), la ou au moins l'une des ouvertures (13) traversantes de la surface (11) support étant une ouverture allongée s'étendant transversalement à la direction de circulation du flux d'air aller.
Patent FR-3072774-A1 (FR)
Title: Detecteur de fuites pour le controle de l'etancheite d'un objet a tester
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un détecteur de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester, le détecteur de fuites (1) comprenant : - une entrée de détection (2) destinée à être raccordée à un objet à tester, - un dispositif de pompage (3) comportant : - une première pompe à vide primaire (5 ; 19) comportant au moins un premier étage de pompage (T1, T2) et un deuxième étage de pompage (T3) montés en série entre une entrée (12) et un refoulement (13), - au moins une deuxième pompe à vide primaire (6 ; 20) comportant au moins un premier étage de pompage (T1', T2') et un deuxième étage de pompage (T3') montés en série entre une entrée (14) et un refoulement (15), les entrées (12, 14) des pompes à vide primaire (5, 6 ; 19, 20) étant raccordée en parallèle à l'entrée de détection (2) via une première vanne d'isolation (8), -une pompe à vide turbomoléculaire (7) ayant un refoulement (17) raccordé entre la première vanne d'isolation (8) et les entrées (12, 14) des pompes à vide primaire (5, 6 ; 19, 20) par une deuxième vanne d'isolation (9), - un détecteur de gaz (4) raccordé à la pompe à vide turbomoléculaire (7), caractérisé en ce que le refoulement (15) de la au moins une deuxième pompe à vide primaire (6 ; 20) est raccordé à la première pompe à vide primaire (5 ; 19), entre deux étages de pompage (T3, T4 ; T4, T5) en série de la première pompe à vide primaire (5 ; 19).
Patent FR-3073598-A1 (FR)
Title: Raccord a deconnexion par traction sur une bague
Inventor: HAMADENE SOFIEN
IPC: F16L37/086
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un raccord tubulaire comprend un embout femelle avec un orifice axial dans lequel un embout mâle (6) pourvu d'une collerette (7) est destiné à être inséré axialement, l'embout femelle comprend un organe de verrouillage (11) cranté conçu pour être déformé élastiquement radialement par interférence mécanique lors de l'insertion de l'embout mâle (6) dans l'orifice et pour se verrouiller au dos de la collerette (7). Il comprend en outre une bague (5) montée coulissante coaxialement à l'orifice autour de l'embout femelle et qui forme une rampe (18) oblique par rapport à la direction axiale pour déformer élastiquement radialement par effet levier l'organe de verrouillage (11) lorsque la bague subit une traction axiale dans le sens d'insertion de l'embout mâle (6) dans l'embout femelle de sorte à libérer l'embout mâle (6) de l'embout femelle. L'organe de verrouillage (11) comporte un ergot (25) sur sa surface externe, susceptible d'être en butée contre la bague pour prévenir la déformation élastique radiale de l'organe de verrouillage (11) et empêcher son déclippage. La bague comprend au moins une languette flexible sur son pourtour périphérique qui, lors de l'insertion de l'embout mâle (6), interagit avec la collerette (7) pour déplacer axialement la bague par rapport à l'embout femelle, dégager l'ergot (25) de sa position de butée et autoriser la déformation élastique radiale de l'organe de verrouillage (11).
Patent FR-3060604-A1 (FR)
Title: Compositions de graisse et leur procede de fabrication
Inventor: Chatra Sathwik
IPC: C10N70/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: La présente invention concerne une composition de graisse comprenant un épaississant et une huile de base lubrifiante, dans laquelle l'huile de base lubrifiante présente une viscosité située dans la plage de 5 à 1000 cSt (à 40 °C), l'épaississant étant présent à une teneur de 5 à 40 % en poids, sur la base du poids total de la composition de graisse, l'épaississant comprenant un oligomère à terminaison ester présentant la formule générale R1-O-[CO-R2-CO-NH-R3-NH-CO-R2-CO]n-O-R1, R1 représentant respectivement et indépendamment un groupe hydrocarboné contenant 4 à 22 atomes de carbone ; R2 représentant un groupe hydrocarboné contenant 4 à 42 atomes de carbone ; R3 représentant un groupe hydrocarboné contenant 2 à 9 atomes de carbone ; et n représentant un nombre entier compris entre 1 et 20, et le rapport de poids entre l'huile de base lubrifiante et l'oligomère à terminaison ester (huile/oligomère) étant supérieur à 1. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition de graisse divulguée ici. En outre, l'invention concerne également l'utilisation de la composition de graisse divulguée ici pour lubrifier un composant mécanique comportant une surface métallique et son utilisation pour protéger un composant mécanique comportant une surface métallique contre la corrosion, l'usure et/ou l'usure de contact.
Patent FR-3076243-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une piece moulee en matiere plastique avec composants de support integre
Inventor: NIELAND HEIKO
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-12-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce moulée en plastique comprenant les étapes suivantes : Fournir un moule d'injection comprenant au moins un premier outil de moulage et un second outil de moulage, qui définissent ensemble une cavité pour la pièce moulée, le premier outil de moulage définissant une face arrière de la pièce moulée, au moins une cavité partielle étant agencée dans le premier outil de moulage afin de former un élément de support de la pièce moulée, le second outil de moulage définissant une face visible de la pièce moulée, le second outil de moulage présentant une section de profilage qui est disposée de sorte à recouvrir au moins partiellement la cavité, et qui est agencée de sorte à former une zone profilée sur la face visible de la pièce moulée, avec un profil qui est défini par au moins un rayon.
Patent FR-3062035-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de talons interchangeables amovibles pour chaussures
Inventor: CHERIF CHEIKH MARGAUX
IPC: A43B21/42
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un système de verrouillage et de déverrouillage de talons interchangeables permettant de changer à sa guise de talons tout en gardant la même paire de chaussures. Il est constitué d'un boîtier (1), sous la semelle de la chaussure, sur lequel un talon (10) vient s'emboîter et est usiné de façon à contenir un système élastique mobilisant un ergot de blocage (9) qui dépasse du boîtier et vient se loger dans une encoche (13) du talon le verrouillant. Ce système élastique est accessible par l'utilisateur, par une ouverture (3) du boîtier. Il peut agir sur son extrémité (8) pour remonter l'ergot et déverrouiller le talon. L'ergot reprend automatiquement sa position initiale grâce à l'élasticité du système, quand l'utilisateur le relâche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de chaussures à talons interchangeables.
Patent FR-3082080-A1 (FR)
Title: Gestion de notification d'evenement au sein d'un reseau d'equipements de type maille.
Inventor: DAUGUET ANTHONY
IPC: H04L45/24
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de notification d'événement par un équipement appartenant à un réseau d'équipements de type maillé. Selon l'invention, sur réception (000) d'un message associé audit événement, il met en œuvre : • une détermination (103) d'une liste (IstEQ) d'au moins un équipement appartenant audit réseau d'équipements de type maillé ; • une évaluation d'un niveau de priorité associé audit équipement au sein dudit réseau maillé ; • si le niveau de priorité évalué est le niveau de priorité le plus élevé de ladite liste, une gestion (190) de ladite notification d'événement par ledit équipement.
Patent FR-3082459-A1 (FR)
Title: Console ou tablette comprenant un pied cylindrique pourvu d’events d’aeration
Inventor: HAMMA ISMAEL
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un équipement support (1), notamment une console ou tablette, comprenant un pied (4) s'étendant de façon sensiblement verticale et soutenant dans sa partie haute une surface d'appui (2) supérieure, caractérisé en ce que le pied (4) comprend un élément structurel (7, 7') délimitant un volume intérieur communiquant d'une part avec une entrée d'air (6) située à la base du pied (4) et des évents (8) à la périphérie du pied (4), l'élément structurel (7, 7') ayant la forme générale d'un cylindre, les évents (8) étant constitués d'une série d'ouvertures, notamment de forme circulaire ou oblongue, réparties angulairement autour d'un axe longitudinal du pied (4) et le long de ce dernier.
Patent FR-3070070-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere en forme de tige et lampe de vehicule
Inventor: NAKADA ASAMI
IPC: G02B6/00
Filed: 2018-08-08
Abstract: Un guide de lumière (110) est configuré pour permettre au moins à une partie de lumière incidente sur une surface d'incidence de lumière (110a) d'être émise à travers une surface périphérique (110c). Le guide de lumière (110) inclut une partie de guide de lumière (112) s'étendant dans une direction longitudinale du guide de lumière (110), et formée d'un premier matériau, et une partie lumineuse (114) s'étendant dans la direction longitudinale du guide de lumière (110), le long de la partie de guide de lumière (112), et formée d'un second matériau. Le second matériau a une valeur de trouble supérieure à une valeur de trouble du premier matériau.
Patent FR-3086329-A1 (FR)
Title: Distributeur ameliore de turbomachine
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-09-26
Abstract: Distributeur de turbine pour une turbomachine s'étendant autour d'un axe, le distributeur comportant une pluralité de secteurs comprenant chacun au moins une pale qui s'étend radialement entre une plateforme intérieure et une plateforme extérieure, le distributeur comportant au moins deux lamelles d'étanchéité (12) comportant chacune une portion principale (120) configurée pour assurer l'étanchéité entre le distributeur et un élément (1) de la turbomachine adjacent au distributeur, et une première portion pliée (121) par rapport à la portion principale (120), la première portion pliée (121) étant en contact avec une face externe d'au moins une plateforme, chaque lamelle (12) étant maintenue à la au moins une plateforme par un moyen de serrage (40) configuré pour serrer la première portion pliée (121) entre la face externe de la plateforme et le moyen de serrage (40).
Patent FR-3087224-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un arbre d'une turbine contrarotative pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2018-10-10
Abstract: Système de fixation d'un arbre (36) d'une turbine contrarotative (22) pour une turbomachine (10) d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier arbre (36) de turbine sensiblement tubulaire s'étendant le long et autour d'un axe X, ce premier arbre de turbine comportant à une extrémité libre, appelée extrémité amont par référence à l'écoulement des gaz dans la turbomachine, une portion amont de vissage (86) à filetage externe, et une portion aval d'accouplement (84), - un tourillon de compresseur (90) qui est monté sur ladite extrémité libre amont du premier arbre de turbine et est configuré pour coopérer avec ladite portion d'accouplement pour être solidaire en rotation du premier arbre de turbine, et - un écrou (92) de blocage du tourillon sur le premier arbre de turbine, cet écrou comprenant un tronçon amont de préhension (92a) configurée pour être mis en prise avec un outil de vissage/dévissage de l'écrou, et un tronçon intermédiaire de vissage (92b) à filetage interne configuré pour coopérer avec ladite portion amont, ledit écrou étant configuré pour prendre appui axialement sur ledit tourillon lorsqu'il est dans une position vissée et serrée, et pour être maintenu radialement par appui sur ledit tourillon et/ou ledit premier arbre de turbine lorsqu'il est dans une position complètement dévissée.
Patent FR-3087133-A1 (FR)
Title: Manege a cycles
Inventor: LEGRAIN PHILIPPE
IPC: A63G5/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un manège (1) à cycles qui comporte : - une structure fixe qui comporte un plateau fixe (22) ; - une structure mobile par rapport à la structure fixe ; - au moins un module (4) qui, chacun, comporte, d'une part, au moins une roue (40) pour rouler sur le plateau fixe (22), d'autre part, au moins un moyen de réception (41), chacun, pour recevoir au moins un passager et, d'autre part encore, au moins un moyen d'entraînement (42) pour un entraînement, par le passager ou par au moins l'un des passagers, de la roue (40) ou d'au moins l'une des roues (40), ceci en vue du roulement d'une telle roue (40) sur le plateau fixe (22) ; - au moins un moyen de raccordement (5) qui, chacun, raccorde fixement le module (4) ou l'un des modules (4) à la structure mobile ; - au moins un moyen d'immobilisation pour immobiliser la structure mobile par rapport à la structure fixe ; - au moins un moyen de freinage dynamique pour freiner, de manière dynamique, la structure mobile par rapport à la structure fixe.
Patent FR-3089046-A1 (FR)
Title: Système de suivi du déplacement d’au moins un objet mobile suivi, et procédé correspondant
Inventor: NGUYEN KIEN-CUONG
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-11-26
Abstract: Système de suivi du déplacement d’au moins un objet mobile suivi, et procédé correspondant La présente invention concerne un système (10) de suivi du déplacement d’au moins un objet mobile suivi (12), ledit système de suivi (10) comprenant : un système de mesure (30) pour effectuer des mesures d’au moins un paramètre de déplacement dudit objet mobile suivi (12), et un poste de contrôle (32) avec un afficheur (50) pour afficher une vue dynamique de l’objet mobile suivi (12). Le système de mesure (30) est configuré pour transmettre les mesures effectuées au poste de contrôle (32) à une fréquence de transmission. L’afficheur (50) est configuré pour actualiser la vue dynamique à une fréquence d’affichage strictement supérieure à la fréquence de transmission. Le système de suivi (10) comprend un calculateur (58) pour calculer, en fonction d’au moins un paramètre initial constitué par un paramètre de déplacement mesuré à un instant de mesure initial, une position prévue du ou de chaque objet mobile suivi (12) à chaque instant d’actualisation. La vue dynamique inclut, à chaque instant d’actualisation, une image virtuelle (68, 70) de l’objet mobile suivi (12) au niveau de sa position prévue audit instant d’actualisation. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094545-A1 (FR)
Title: Ecran partitionne pour module de siege d'avion
Inventor: FOUCHER BENJAMIN
IPC: G09G5/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention porte principalement sur un écran pour module de siège d'avion apte à fonctionner sélectivement dans au moins: - un premier mode dans lequel une vidéo, notamment un film, peut être affichée sur la totalité d'une surface de l'écran, - un deuxième mode dans lequel l'écran (18) présente: - une partition d'écran principale (P1) destinée à afficher une vidéo, et - au moins une partition d'écran annexe (P2, P3) destinée à afficher au moins un type d'informations parmi des informations relatives au vol, des informations relatives à des villes survolées, des informations relatives à un état du siège, ou une interface de communication, ou une deuxième vidéo, et le cas échéant un troisième mode dans lequel la partition d'écran annexe (P2, P3) est destinée à afficher une projection numérique en réalité augmentée de simulation d’un espace d'un habitacle de façon à obtenir un effet trompe l’œil Figure 3