baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009140-A1 (FR)
Title: Rotor a aimants permanents
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-07-29
Abstract: Il s'agit d'un rotor (1) à aimants permanents comportant : - un paquet de tôles formant le corps (3) du rotor (1) ayant un axe (X), - des logements (9) espacés régulièrement sur la circonférence du rotor (1) et situés dans le corps (3) du rotor (1), dont certains reçoivent au moins un élément sous la forme d'un aimant (14) permanent maintenu radialement et axialement à l'intérieur du logement (9) entre une partie axiale intérieure (91a) du logement et une partie axiale extérieure (91b), ladite partie axiale intérieure (91a) du logement comprenant deux portions concaves (42) et une portion saillante (41) s'étendant axialement suivant l'axe (X), ladite portion saillante (41) étant radialement à plus grande proximité de la face (15) axiale interne de l'aimant (14) que les deux portions concaves (42), En outre, des évidements (5) sont ménagés dans le corps (3) et positionnées entre les logements (9) sur une trajectoire reliant successivement les portions saillantes (41) des logements (9) consécutifs.
Patent FR-2994742-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation par thermographie et systeme de controle par thermographie pour controler les amenagements de cellules electrochimiques
Inventor: NETZELMANN UDO
IPC: G01N25/72
Filed: 2013-08-23
Abstract: Un dispositif d'évaluation par thermographie (10) pour un aménagement de cellules électrochimiques (11) comporte une interface de données de mesure (12) et une unité de commande (14). L'interface de données de mesure (12) sert à recevoir des données de mesure (20) qui fournissent une information sur une variation d'une température superficielle de l'aménagement de cellules électrochimiques (11) sur un laps de temps. L'unité de commande (14) est réalisée pour commander une unité de charge (16) de sorte qu'un flux de courant (17) ait lieu dans l'aménagement de cellules électrochimiques (11) selon une séquence de sollicitation par sauts (22, 26), pour provoquer une variation de température dans l'aménagement de cellules électrochimiques (11) et, de ce fait, une variation de la répartition de température superficielle. L'aménagement de cellules électrochimiques (11) peut être évalué sur base de la séquence de sollicitation (22, 26) et de la variation résultante de la répartition de température superficielle sur le laps de temps.
Patent FR-3010008-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage a coque modulaire bipartie, pour une face arriere d'un dossier de siege de vehicule
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/64
Filed: 2013-09-02
Abstract: Un dispositif d'habillage (D) équipe une face arrière d'un dossier de siège de véhicule comprenant une armature (AD). Ce dispositif d'habillage (D) comprend une coque modulaire (CM) comportant, d'une part, une partie inférieure (PI) munie sur une face interne (FI) de premiers moyens de fixation (MF1), propres à participer à sa fixation sur une partie inférieure de l'armature (AD), et, d'autre part, une partie supérieure (PS) munie sur une face interne (FI) de deuxièmes moyens de fixation (MF2), propres à participer à sa fixation sur une partie supérieure de l'armature (AD).
Patent FR-3013413-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique optimise contre les risques de talonnage
Inventor: SPECK FRANCOIS
IPC: F16F9/516
Filed: 2013-11-16
Abstract: L'invention concerne un amortisseur hydraulique (1) de véhicule qui comprend : -un réservoir (301); -un piston (373) monté coulissant dans le réservoir ; -un arbre (371) s'étendant axialement d'un premier côté du piston; -un répartiteur (307) comportant : -un orifice primaire (324) débouchant dans le réservoir d'un deuxième côté du piston, en communication avec un premier circuit d'écoulement; et -un orifice secondaire (325) débouchant dans le réservoir du deuxième côté du piston et en communication avec un deuxième circuit d'écoulement, la perte de charge à travers le deuxième circuit d'écoulement étant supérieure à la perte de charge à travers le premier circuit d'écoulement ; -une protubérance (380) coulissant dans une cavité (372) à l'intérieur de l'arbre (371), saillante du deuxième côté du piston, écartée de l'orifice primaire sur une première partie de la course et obturant l'orifice primaire sur une deuxième partie de la course.
Patent FR-3013522-A1 (FR)
Title: Regulation thermique d'un poste electrique d'alimentation portuaire
Inventor: CORMENIER THIERRY
IPC: H02B1/56
Filed: 2013-11-18
Abstract: Un poste d'alimentation portuaire comprend au moins un compartiment (100) dans lequel est logé un transformateur de tension (105), avec des moyens d'entrée d'air (40) en bas de l'enceinte (30) et dotés d'au moins un filtre (42) et des moyens de sortie d'air (50) localisés sur le toit de l'enceinte (30). La ventilation du compartiment (100) est forcée avec des moyens d'extraction (150) au niveau de la sortie d'air (50) et au moins un ventilateur tangentiel (140) à proximité des entrées d'air (40). Pour assurer une régulation thermique optimale dans le compartiment (100), un premier capteur (165) mesure la température dans l'enceinte (30) au niveau de la sortie d'air (50), et au moins un deuxième capteur (160) mesure la température au sein du transformateur de tension (105). Les moyens de régulation de la température peuvent commander la vitesse des moyens d'extraction (150) et des ventilateurs tangentiels (140) en fonction des températures mesurées.
Patent FR-3015251-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere a motif dendrimere carbosiloxane et des particules de polymeres expanses
Inventor: KHACHIKIAN HELENE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d'une émulsion eau-dans-huile comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère vinylique ayant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane, et au moins 0,5 % en poids de particules de polymères expansés par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3018331-A1 (FR)
Title: Queue de soupape a bille
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: F16K1/48
Filed: 2014-03-06
Abstract: La queue de soupape à bille transmet le mouvement de la came à la soupape par un roulement constitué d'une bille principale (3) qui assure le contact avec la came (1). La rotation de la bille principale est transmise à un plateau circulaire (7) excentré par rapport la bille principale. Le plateau repose sur une couronne de billes secondaires de plus petite taille (8). La poussée verticale de la came est transmise par la bille principale à la portion du plateau, aux billes secondaires situées au-dessous puis à la culasse. Les forces de frottement sont diminuées, le ressort de soupape peut être renforcé pour augmenter la vitesse de rotation du moteur. La surface de la queue de soupape est réduite ce qui permet de modifier la forme de la came pour ralentir le retour de la tête de la soupape dans son siège.
Patent FR-3019177-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la recuperation, a partir de suspensions renfermant des charges explosives, desdites charges explosives, seches
Inventor: ESCARABAJAL FRANCK
IPC: F26B5/14
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention, à partir d'une suspension (S) d'une charge explosive granulaire (C) dans un liquide (L), de ladite charge explosive (C) sous forme granulaire et sèche ainsi qu'un dispositif convenant à la mise en œuvre dudit procédé. Ce procédé comprend : a) la filtration, par passage au travers d'un filtre statique (1), de ladite suspension (S), pour l'obtention d'un gâteau (2), sur ledit filtre (1), renfermant ladite charge explosive granulaire (C) agglomérée par du liquide résiduel (L') ; b) l'essorage dudit gâteau (2) par mise sous pression de gaz (G) de celui-ci ; c) le délitement du gâteau essoré (2') et l'obtention d'un lit fluidisé (5) de la charge explosive (C) recherchée, sous forme granulaire et sèche, par action sur ledit gâteau essoré (2'), d'au moins un jet (4) de gaz (G') ; ledit gaz (G') présentant un taux d'humidité inférieur à celui du gâteau essoré (2') et une température de rosée supérieure à sa température d'injection ; d) l'arrêt dudit au moins un jet (4) de gaz (G') et la récupération de ladite charge explosive (C) sous forme granulaire et sèche.
Patent FR-3018411-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'une requete dns emise par un noeud reseau au cours d'une tentative dacces par une application cliente a un serveur distant sur un reseau ip
Inventor: AYARI NARJESS
IPC: H04L29/12
Filed: 2014-03-04
Abstract: Procédé et système de traitement d'une requête DNS émise par un premier nœud réseau (12 ; 1) au cours d'une tentative d'accès par une application cliente (11) à un serveur distant (18) sur un réseau IP. Le procédé comprend des étapes de : - réception de la requête DNS par un second nœud réseau (14 ; 12) ; - obtention à partir de la requête DNS d'un identifiant DNS associé à un troisième nœud réseau (1, 12 ; 18) ; - recherche à partir de l'identifiant DNS obtenu, d'au moins un enregistrement ayant un format prédéfini et contenant des informations de connectivité réseau relatives au moins au troisième nœud réseau (1,12; 18) ; - si au moins un enregistrement a été trouvé, récupération d'au moins un enregistrement, et utilisation par le second nœud réseau (14 ; 12) des informations de connectivité contenues dans au moins un enregistrement pour au moins adapter le traitement de la requête DNS en fonction de ces informations de connectivité.
Patent FR-3019419-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication avec une pluralite de reseaux de communication
Inventor: CHANE SHA LIN BENJAMIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: Dispositif de communication pour émettre des données sur une pluralité de réseaux de communication via une pluralité de ports de communication (Port 1, Port 2) associés. Le dispositif de communication comprend une pile de communication (30) pour stocker des données sous forme de message (50), des moyens pour accéder aux messages à émettre, et une pluralité de zones mémoires tampon émettrices (10) agencées pour contenir les trames des messages à émettre, caractérisé en ce que la pluralité de zones mémoires tampon émettrices comprend une seule zone mémoire tampon émettrice pour chaque trame de données à émettre et en ce que le dispositif de communication comprend en outre des moyens de commutation (80) agencés, entre la pluralité de zones mémoires tampon émettrices et la pluralité de ports de communication, pour connecter, lors de l'émission de trames de données sur l'un des réseaux de communication déterminé, chaque zone mémoire tampon émettrice contenant une trame de données à émettre avec le port de communication associé au réseau de communication déterminé.
Patent FR-3022886-A1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage d'un atterrisseur dans une position deployee et atterrisseur equipe d'un tel dispositif
Inventor: QUENERCH DU MARC
IPC: B64C25/26
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention vise à proposer un dispositif simple de blocage et de déblocage de l'organe de verrouillage d'un atterrisseur à contrefiche briseuse comportant un dispositif de déverrouillage comportant : • un actionneur rotatif d'axe parallèle à un axe d'articulation des biellettes de l'organe de stabilisation, • une manivelle reliée à l'arbre de l'actionneur, • un cliquet articulé à l'extrémité de la manivelle et comportant un redan, • une olive solidaire et saillante d'une des biellettes de l'organe de stabilisation, • des moyens de rappel du cliquet en appui vers l'olive, l'actionneur étant actionnable entre une première position angulaire pour laquelle l'olive est en contact avec le cliquet en regard du redan alors que les biellettes sont sensiblement alignées et une seconde position angulaire pour laquelle le cliquet a repoussé l'olive, provoquant le désalignement des biellettes de l'organe de stabilisation.
Patent FR-3023717-A1 (FR)
Title: Hydrolysat peptidique d'escargots, fractions peptidiques, procede de fabrication, utilisation et compositions pour inhiber l'enzyme de conversion de l'angiotensine
Inventor: DREVET PASCAL
IPC: A61P9/12
Filed: 2014-07-21
Abstract: Hydrolysat ou fraction peptidiques d'hydrolysat de tout ou partie de corps d'escargots, ainsi que peptides correspondant, présentant une activité inhibitrice de l'enzyme de conversion de l'angiotensine. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de l'hydrolysat, les fractions et les peptides composant l'hydrolysat ainsi que des médicaments, aliments fonctionnels et compléments alimentaire incorporant ledit hydrolysat, ses fractions ou ses peptides.
Patent FR-3024268-A1 (FR)
Title: Etiquette destinee a etre disposee en chevauchement sur deux pans d'un objet et comportant un element d'identification
Inventor: RAYANT OLIVIER
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne une étiquette (1) destinée à être disposée en chevauchement sur deux pans (2) en position adjacente d'un objet, les pans (2) étant mobiles l'un par rapport à l'autre entre la position adjacente et une position écartée, l'étiquette (1) comportant un élément d'identification (3) composé d'une information principale (30) invariable et d'une information complémentaire variable, caractérisée en ce que l'étiquette (1) est sécable en deux parties, une des parties, dite partie support (10), étant destinée à être portée par l'un des pans (2) et l'autre partie, dite partie séparable (11), par l'autre pan (2), et en ce que la partie support (10), comporte : - l'élément d'identification (3), et - un organe mobile (4) apte à présenter une première information complémentaire (310) dans une première position et une deuxième information complémentaire (311) différente de la première information complémentaire (310), dans une deuxième position.
Patent FR-3024382-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece comprenant plusieurs morceaux relies entre eux
Inventor: AUBERT GUY
IPC: F16F7/00
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce finale comprenant plusieurs matériaux, la pièce finale étant réalisée au moins selon les étapes suivantes : - une insertion d'un élastomère (5) dans au moins une cavité d'insertion (6) d'une pièce initiale (2) de sorte que l'élastomère (5) soit en contact et solidaire de la pièce initiale (2), puis, - une découpe de la pièce initiale (2) en au moins deux morceaux distincts (3, 4), de sorte que les au moins deux morceaux distincts (3, 4) sont solidaires mais ne sont pas en contact, les au moins deux morceaux distincts (3, 4) étant reliés entre eux par l'élastomère (5). Application à la fabrication d'une pièce finale comprenant plusieurs morceaux, de nature différente, reliés entre eux.
Patent FR-3026977-A1 (FR)
Title: Dispositif de perforation d'un papier impregne
Inventor: BRUMENT YVES
IPC: H01B7/32
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif de perforation (1) d'un papier imprégné d'isolation de câble électrique qui comprend : - une embase (2) de réception d'un échantillon dudit papier, avec une surface (20) de positionnement dudit échantillon, qui présente une ouverture circulaire traversante (21) ; - un corps (4) en appui sur ladite embase (2) comportant une ouverture traversante dans laquelle est reçue une tige (8) de perforation cylindrique à embout (83) de diamètre D qui se termine par une calotte sphérique (84) de rayon R, ledit corps (4) comprenant également une partie (7) reliée à ladite tige (8), ladite tige (8) étant mobile en direction de ladite embase à l'encontre d'un moyen de rappel (S), pour perforer l'échantillon à travers ladite ouverture (21) de l'embase (2), ladite tige (8) présentant un rapport D/R supérieur à 0.2 et inférieur à 1
Patent FR-3032418-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement des gaz d'echappement de moyens de motorisation d'un navire tel qu'un batiment de surface
Inventor: BERG PIERRE
IPC: B63H21/32
Filed: 2015-02-09
Abstract: Ce système de traitement de gaz d'échappement refroidis à l'eau de mer de moyens de motorisation d'un navire tel qu'un bâtiment de surface, est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un boîtier (1) de déshumidification des gaz présentant d'une part au moins un orifice d'entrée (2) des gaz d'échappement et d'autre part au moins un orifice de sortie (3) de ceux-ci et en regard de l'orifice d'entrée, des moyens (7) en forme de plaque formant écran de collecte des gouttelettes d'eau de mer dont la partie inférieure est associée à des moyens (8, 10) formant gouttière d'évacuation de l'eau récupérée.
Patent FR-3031322-A1 (FR)
Title: Mise a forme d’un bord d’embouti avec renvoi en contre-depouille
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D53/88
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention a trait à un outillage de presse (12) de mise à forme d'embouti, notamment de carrosserie de véhicule automobile, comprenant: une matrice (16) avec une surface de réception (20') de l'embouti destinée à coopérer avec un presseur principal (32) ; et un coulisseau (26) avec un poinçon (36) apte à déformer un bord (6) de l'embouti (2) contre la surface de réception (20') de la matrice ; le coulisseau (26) comprend un presseur auxiliaire (38) apte à presser contre la surface de réception (20') une portion distale du bord (6) de l'embouti (2) avant de déformer ledit bord (6). L'invention a également trait à un procédé mis en œuvre par un tel outillage (12), le procédé comprenant le pressage, au moyen du presseur auxiliaire (38), du bord (6) de l'embouti (2) avant et/ou durant sa déformation.
Patent FR-3031332-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur thermique de vehicule
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-01-07
Abstract: Procédé de commande d'un moteur thermique (2) de véhicule, le moteur thermique (2) faisant partie d'une chaîne de propulsion (1) du véhicule comprenant : - une boîte de vitesses (3), - un moteur électrique (4), disposé dans la chaîne de propulsion (1) entre le moteur thermique (2) et la boîte de vitesses (3), et - un amortisseur de torsion (5), étant notamment disposé dans la chaîne de propulsion (1) entre le moteur thermique (2) et le moteur électrique (4), procédé dans lequel : tant que la vitesse du moteur thermique (2) est dans une plage de valeurs dont la borne supérieure est inférieure à une valeur donnée, on régule le couple fourni par le moteur thermique (2) de manière à ce que, pour les vitesses de ce moteur appartenant à ladite plage, le débattement angulaire de l'amortisseur de torsion (5) reste inférieur ou égal à une valeur seuil.
Patent FR-3032379-A1 (FR)
Title: Boite d'archives apte a etre montee pour presenter une patte laterale notamment de prehension et d'indexation sur un cote ou les deux
Inventor: LODEY JEAN-BERNARD
IPC: B42F7/14
Filed: 2015-02-11
Abstract: Cette boîte est formée à partir d'une bande (2) pour définir une face avant (12-19), un fond (26), une face arrière (27), un dessus (28) et un rabat de fermeture (29). La bande (2) porte des flancs (4-3 ; 32) pour constituer les parois latérales de la boîte formée. Au moins l'une des parois latérales est formée par accolement de deux flancs, l'un porté par la face avant, l'autre, par la face arrière. Chaque flanc est relié à sa face associée par une ligne de pliage et porte, sur son bord opposé à cette dernière, une patte (24 ; 39), une encoche étant formée sur chacune des lignes de pliage des flancs. Une fois les flancs accolés, la patte d'un flanc s'insère dans l'encoche formée sur la ligne de pliage de l'autre flanc, la patte du flanc externe s'insérant dans l'encoche du flanc interne pour refermer la paroi latérale.
Patent FR-3033562-A1 (FR)
Title: Utilisation de galactolipides pour la cicatrisation et pour la prevention et le traitement du vieillissement cutane
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: C07H15/06
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention concerne un galactolipide de formule (I) suivante : ou des compositions le contenant pour leur utilisation dans la cicatrisation, dans la réparation, le renforcement et le rééquilibre de la barrière cutanée, et dans la prévention et le traitement du vieillissement cutané. La présente invention concerne également de nouveaux galactolipides et les compositions les contenant.
Patent FR-3035117-A1 (FR)
Title: Procede d'adoucissement en composes du type sulfure d'une essence olefinique
Inventor: LEFLAIVE PHILIBERT
IPC: C10G45/08
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour réduire la teneur en composés du type sulfure de formule R1-S-R2, avec R1 et R2 choisis parmi les radicaux méthyl (CH3) et éthyl (C2H5), d'une essence contenant des dioléfines, des mono-oléfines et du soufre, dans lequel: A) on met en contact dans un réacteur, l'essence en mélange avec une partie de la coupe essence légère recyclée de l'étape C) et de l'hydrogène et avec un catalyseur A comprenant au moins un métal du groupe VIb et au moins un métal non noble du groupe VIII déposés sur un support, de manière à produire un effluent ayant une teneur en dioléfines et une teneur en composés du type sulfure de formule R1-S-R2, avec R1 et R2 choisis parmi les radicaux méthyl (CH3) et éthyl (C2H5) plus faibles que celle de l'essence de départ; B) on envoie l'effluent issu de l'étape A) dans une colonne de fractionnement afin de séparer en tête une coupe d'essence légère contenant des hydrocarbures ayant moins de 6 atomes de carbone par molécule et en fond de la colonne une coupe essence lourde contenant des hydrocarbures ayant 6 et plus de 6 atomes de carbone par molécule; C) on recycle une partie de la coupe essence légère issue de l'étape B) dans le réacteur de l'étape A) avec un taux de recyclage compris entre 0,1 et 0,7.
Patent FR-3036004-A1 (FR)
Title: Module de diodes laser a cavite verticale (vcsels)
Inventor: VIKTOROVITCH PIERRE
IPC: H01S5/187
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un module (1) de diodes laser à cavité verticale comprenant au moins une première (3A) et une seconde (3B) diodes laser à cavité verticale émettant par la surface et présentant une cavité verticale (5A, 5B) formée d'un premier (7A, 7B) et d'un second (9A, 9B) réflecteur, le second réflecteur (9A, 9B) étant un réflecteur de sortie, les diodes lasers (3A, 3B) étant disposées sur un même substrat (2) et les axes verticaux (18A, 18B) des cavités étant parallèles. Les diodes laser (3A, 3B) à cavité verticale émettant par la surface comprennent un unique second réflecteur de sortie (21) qui est commun à l'ensemble des diodes laser (3A, 3B) du module (1) et formé par une membrane de cristal photonique présentant entre les diodes une discontinuité de couplage (23).
Patent FR-3044057-A1 (FR)
Title: Double embrayage a trois plateaux
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un plateau de réaction central (7); - un premier et un second plateaux de pression (19 ; 14) qui sont respectivement disposés de part et d'autre du plateau de réaction central (7) ; - un organe de transmission du mouvement (35) qui est fixé au second plateau de pression (14) ; - un ensemble hydraulique de commande (24) comportant : - une première et une seconde chambres annulaires (26, 27) concentriques autour de l'axe X ; - un premier piston (28) qui porte une butée (30) tournante coopérant cinématiquement avec le premier plateau de pression (19); et - un second piston (29) qui porte une butée (31) tournante qui est attelée à l'organe de transmission du mouvement (35) et est ainsi agencée pour agir en traction sur l'organe de transmission du mouvement (35).