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Patent FR-3042233-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de transformation d'energie et de production de courant
Inventor: FONTAINE GEORGES DENIS MICHEL
IPC: F03G7/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention décrit qu'après le prélèvement et la transformation du mouvement d'un fluide au moyen d'une turbine ou d'une roue à aubes il est produit de l'énergie électrique. Le déplacement cinétique du fluide en mouvement pourra avoir des origines diverses. L'invention sera placée sur la berge ou sur la voie d'eau pour capter l'énergie du fluide en mouvement. Cependant le prélèvement cinétique pourra être obtenu aux travers des réseaux existants drainants des fluides divers, comme les rejets domestiques, industriels, situés dans les zones rurales, urbaines et industrielles. Le module de production d'énergie, nécessitera que son génie civil soit réalisé in-situ ou que la plateforme flottante soit équipée et disponible. La conception compacte de cette invention permet de l'intégrer facilement dans l'environnement dans lequel elle sera implantée à l'unité ou en série selon la configuration choisie. La conception de l'invention, privilégie en structure et en mécanique des méthodes usuelles et classiques.
Patent FR-3035444-A1 (FR)
Title: Methode de controle de la quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente
Inventor: BAUDRAND OLIVIER
IPC: F02B39/02
Filed: 2015-04-22
Abstract: Méthode de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (46 48) connectée auxdites sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé du compresseur vers les entrées de la turbine. Selon la méthode, on aménage deux branches (70, 72) audit conduit de transfert partiel, lesdites branches étant reliées aux entrées de la turbine et portant chacune des moyens de vannage proportionnel (74, 76), et on contrôle la circulation de l'air comprimé dans ces branches pendant des phases de fonctionnement transitoire selon des stratégies appliquées audits moyens de vannage, et déterminées en fonction des caractéristiques des phases stabilisées.
Patent FR-3041026-A1 (FR)
Title: Procede pour caracteriser le reseau de fractures d'un gisement fracture et procede pour l'exploiter
Inventor: FOURNO ANDRE
IPC: E21B43/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: Procédé pour l'exploitation d'un fluide au sein d'une formation souterraine comprenant une couche traversée par un réseau de fractures et un puits. A partir de mesures de propriétés relatives à la couche, on caractérise le réseau de fractures par des paramètres statistiques et on construit un modèle de réseau de fractures discret. Pour chaque puits, on définit trois zones de simplification entourant le puits. A partir des paramètres statistiques, on détermine pour chaque zone un tenseur de perméabilité équivalente et un paramètre caractérisant l'orientation et la continuité verticale des fractures. Pour chaque zone, on détermine une simplification du modèle de réseau de fractures discret, en fonction de la zone, du tenseur de perméabilité équivalente et de la valeur du paramètre. A partir du modèle de réseau de fractures simplifié et d'un simulateur d'écoulement, on définit un schéma d'exploitation optimal du fluide de la formation. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3041603-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et isolante disposee dans un navire
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/08
Filed: 2015-09-29
Abstract: Navire comportant : - une cuve (3), - une pompe (7) comportant une tête de pompe (8) agencée à proximité d'une paroi inférieure (5) de la cuve (3), - un récipient (9), la tête de pompe (8) étant logée dans le récipient (9), le récipient (9) comportant un passage (15) mettant en communication l'intérieur de la cuve et l'intérieur du récipient, un clapet (16) mobile étant agencé obstruer le passage (15) lorsqu'un différentiel de pression exercée sur le clapet (16) entre l'extérieur du récipient (9) et l'intérieur du récipient (9) est inférieur à un seuil positif déterminée et libérer le passage (15) lorsque ledit différentiel de pression est supérieur audit seuil, dans lequel le clapet (16) présente une surface inférieure biseautée (23) coopérant avec un siège de clapet comportant une surface biseautée (24) complémentaire agencées pour couper la communication entre l'intérieur de la cuve (3) et l'intérieur du récipient (9) via le passage (15) lorsqu'ils coopèrent.
Patent FR-3041809-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la position de tiges de controle d'un reacteur nucleaire.
Inventor: CARRE ERIC
IPC: G21C17/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la position des tiges de contrôle d'un réacteur nucléaire, comportant - une étape d'acquisition 10 d'images des tiges de contrôles ; - une étape de localisation 20 de points de repère dans chacune des images ; - une étape de calcul 30 de la position des points de repère dans un espace 3D ; - une étape de prédiction 40 de la position de chacune des tiges de contrôle dans l'espace 3D ; - une étape d'identification 50 de sommets des tiges de contrôle sur chaque image ; - une étape de calcul 60 de la position des tiges de contrôle au moyen des sommets identifiés. L'invention permet une mesure simple et rapide de la position des tiges de contrôle, avec une très grande fiabilité.
Patent FR-3043571-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'emulsions
Inventor: COUTURE OLIVIER
IPC: B01J13/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une émulsion comprenant des gouttes (1) dans une solution externe (2), les gouttes contenant un fluide (3). On fait circuler le fluide le long d'un premier canal principal (11), on prélève une partie du fluide circulant dans le premier canal principal, par une pluralité de microcanaux (13) disposés en parallèle entre le premier canal principal et un deuxième canal principal (12) rempli de solution externe, on forme les gouttes par focalisation hydrodynamique lorsque le fluide passe de chaque microcanal dans le deuxième canal principal.
Patent FR-3044173-A1 (FR)
Title: Connecteur avec coulisseau d'assistance a la connexion et capot guide-cable
Inventor: GOLETTO OLIVIER
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un connecteur à levier (4) d'assistance à la connexion. Ce connecteur comporte un boîtier (3) sur lequel est monté un capot guide-câble (6). Un levier (4) est monté en rotation sur capot guide-câble (6) et déplace un coulisseau (5). Au cours de la rotation du levier (4), le coulisseau (5) vient coopérer avec le capot guide-câble (6), pour maintenir avec plus de force et de manière plus ajustée, le capot guide-câble (6) sur le boîtier (3).
Patent FR-3044274-A1 (FR)
Title: Systeme multimedia de vehicule automobile
Inventor: LOPES JORGE
IPC: G16B45/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un système multimédia (1) pour véhicule automobile, comportant : - un écran d'affichage (10), - une mémoire (30) de stockage de données, et - un calculateur (20) adapté à lire les données stockées dans la mémoire pour commander l'affichage sur l'écran d'affichage de scènes animées représentant, vu depuis une caméra virtuelle, un véhicule automobile en mouvement relativement à ladite caméra virtuelle selon une trajectoire déterminée. Selon l'invention, la mémoire stocke, dans un premier enregistrement, un maillage tridimensionnel (12) de l'enveloppe extérieure (11) du véhicule automobile, et, dans un second enregistrement, ladite trajectoire déterminée, et le calculateur est adapté à commander l'affichage sur l'écran d'affichage d'un flux d'images représentant, vue depuis la caméra virtuelle, ladite enveloppe extérieure en mouvement selon ladite trajectoire déterminée.
Patent FR-3048361-A1 (FR)
Title: Compositions pour le traitement des candidoses
Inventor: NIVOLIEZ ADRIEN
IPC: A61P15/02
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant à titre d'actif antifongique plus 2.1010 UFC de lactobacilles et un composé soufré pour son utilisation en tant que traitement de première intention des candidoses et des candidoses récidivantes.
Patent FR-3049146-A1 (FR)
Title: Systeme de teledistribution de video a la demande dans une pluralite de collectivites
Inventor: FINAUD DIT D'AUFIN CHRISTIAN
IPC: H04N21/41
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention concerne un système de télédistribution de contenus et services de type vidéo à la demande pour une exploitation dans une pluralité de collectivités comprenant un carrousel (1) d'agrégation et de diffusion de contenus et de données de programmation, sous la forme d'un flux de données, un moyen de télédiffusion par satellite (9) et, pour chacune desdites collectivités une antenne parabolique, une station de tête (2) et des moyens de distribution locale des signaux vers lesdits téléviseurs (4). Le système comprend en outre, pour chacune desdites collectivités un transmodulateur (11) assurant la conversion d'un format de télédiffusion numérique par satellite vers un format de télédiffusion numérique terrestre dont la sortie modulée est reliée au réseau local de télédistribution. Chacun desdits téléviseurs (4) est associé à un équipement (3) assurant la démodulation dudit signal télédistribué et sa conversion en un service de vidéo à la demande.
Patent FR-3049371-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'estimation d'une demande ou d'un cout attentionnel associe a l'execution d'une tache ou des strategies de partage de l'attention developpees par un individu
Inventor: VUILLERME NICOLAS
IPC: G06Q50/22
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation des ressources attentionnelles sollicitées pour l'exécution d'une tâche primaire et/ou des stratégies de partage de l'attention développées par un individu, ledit procédé étant mis en œuvre dans un terminal mobile et se basant sur l'exploitation du paradigme de double tâche, remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Evaluation (10) de premières performances de l'individu lors de l'exécution d'une tâche primaire seule, - Evaluation (20) de deuxièmes performances de l'individu lors de l'exécution d'une tâche secondaire seule, - Evaluation (30) de troisièmes performances de l'individu lors de l'exécution simultanée des tâches primaire et secondaire, - Estimation (40) de la demande attentionnelle requise pour l'exécution de la tâche primaire et/ou de l'effet (bénéfique ou négatif) d'une tâche secondaire sur les mécanismes de contrôle impliqués dans l'exécution de la tâche primaire et/ou des stratégies de partage de l'attention développées par un individu en comparant les première, deuxième et troisième performances évaluées lors des étapes précédentes.
Patent FR-3053607-A1 (FR)
Title: Procede de formulation d'une suspension catalytique
Inventor: CROISSANT BAPTISTE
IPC: B01J19/24
Filed: 2016-07-05
Abstract: Procédé de formulation d'une suspension catalytique comprenant les étapes suivantes : a) dispersion d'un catalyseur dans un solvant organique ou aqueux, b) ajustement de la tension de surface de la dispersion par ajout d'au moins un agent mouillant, et c) stabilisation de la dispersion au moyen d'au moins un dispersant.
Patent FR-3056486-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage de vehicule automobile et vehicule automobile
Inventor: LUO WEICHENG
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (2) de véhicule automobile comprenant une première source de lumière (4) apte à émettre des rayons lumineux s'étendant autour d'un premier axe d'illumination (11-11) ; un dispositif de projection (10) ayant un axe de projection (P-P) ; une matrice de micromiroirs (8) comportant des micro-miroirs (28) montés pivotant autour d'un axe de pivotement (30), chaque micro-miroir (28) étant apte à pivoter au maximal d'un angle, dit angle de pivotement maximal (2a). Ce système comporte une seconde source de lumière (6) apte à émettre des rayons lumineux s'étendant autour d'un second axe d'illumination (I2-I2) dirigé en direction de la matrice de micro-miroirs (8), le premier axe d'illumination (11-11) et le second axe d'illumination (I2-I2) s'étendant dans un même plan d'illumination (PI), l'axe de projection (P-P) s'étendant par rapport au plan d'illumination (PI), selon un angle sensiblement égal à l'angle de pivotement maximal (2a) des micro-miroirs.
Patent FR-3057730-A1 (FR)
Title: Aeronef sans pilote a bord telecommandable equipe de dispositifs d'imagerie
Inventor: DELVIT JEAN-MARC
IPC: H04N5/372
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un aéronef (10) sans pilote à bord et télécommandable pour survoler une zone, comportant un ensemble imageur apte à acquérir au moins une image d'une zone survolée. L'ensemble imageur comporte un premier dispositif d'imagerie (12) à matrice de capteurs adapté à acquérir une première image de la zone survolée de première résolution spatiale, et un deuxième dispositif d'imagerie (14) comprenant au moins une barrette de capteurs, la ou les barrettes de capteurs étant positionnées sensiblement perpendiculairement à la direction de déplacement de l'aéronef, apte à acquérir une deuxième image de la zone survolée par balayage, de deuxième résolution spatiale supérieure à la première résolution, lesdits premier (12) et deuxième (14) dispositifs d'imagerie étant fixés à l'aéronef, et couplés selon une relation de couplage prédéterminée.
Patent FR-3059799-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de repartition d'aubes sur un disque de turbomachine
Inventor: ANFRIANI ALEXANDRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-12-07
Abstract: Il est proposé un procédé de simulation de répartition d'aubes sur un disque de turbomachine, le procédé comprenant les étapes de :         • fourniture d'une pluralité de configurations d'aube, chaque configuration d'aube étant associée à une aube et comprenant au moins une mesure de paramètre d'équilibrage mesurée sur l'aube associée,         • recherche et sélection d'une répartition de roue aubagée associant les configurations d'aubes fournies avec des positions sur le disque, la répartition de roue aubagée favorisant l'atteinte d'au moins un critère défini d'après une fonction de coût prédéterminée dépendant des mesures de paramètres d'équilibrage, la recherche et la sélection étant conduites par itérations successives, le procédé étant caractérisé par le fait qu'une itération courante de la recherche et de la sélection comprend les étapes de:         o génération d'une pluralité de répartitions à partir d'une répartition de référence, ladite pluralité comprenant au moins une première répartition voisine générée selon une stratégie favorisant l'atteinte d'un premier ensemble de critères de ressemblance prédéterminé avec la répartition de référence et au moins une deuxième répartition générée selon une autre stratégie favorisant l'atteinte d'un deuxième ensemble de critères de ressemblance prédéterminé avec la répartition de référence,         o sélection, parmi les répartitions voisines, d'une répartition voisine favorisant une optimisation de la fonction de coût comme nouvelle répartition de référence.
Patent FR-3060497-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de la surface optique d'un capteur optique pour vehicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (100) de la surface optique (162) d'au moins un capteur optique (160) pour véhicule automobile. Le dispositif de nettoyage (100) comprend une source d'émission (110) d'un faisceau laser et des moyens de guidage du faisceau laser sur au moins une partie de la surface optique (162), de manière à la nettoyer, d'un capteur optique (160).
Patent FR-3061094-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la charge de modules de stockage d'energie electrique employes dans un systeme de transport a energie electrique
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la charge électrique de plusieurs modules (Mi_X) de stockage d'énergie électrique employés dans un système de transport (1) à énergie électrique destiné à effectuer un parcours, ledit procédé comprenant : - Une étape de détermination d'un état de charge cible (SOCcible_T) à atteindre pour effectuer ledit parcours en totale autonomie électrique et tenant compte d'une sollicitation électrique en charge et en décharge des modules de stockage d'énergie électrique, induite par le fonctionnement du système de transport sur ledit parcours ; - Une étape de détermination, pour chaque module de stockage du système de transport, d'un état de charge (SOC_Mi_X) à atteindre, cet état de charge étant déterminé pour chaque module en fonction : - De l'état de charge cible (SOCcible_T) déterminé ; - De la mise en œuvre d'une ou plusieurs fonctions de gestion sur le module de stockage d'énergie électrique du système.
Patent FR-3061566-A1 (FR)
Title: Courrier electronique dynamique pour boite personnelle de messagerie
Inventor: LANEL JEAN-BAPTISTE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un courrier électronique entre un émetteur (100) et un récepteur (200), comportant - l'insertion au sein dudit courrier d'un indicateur un identifiant d'une application tierce (400), par ledit émetteur, et sa transmission vers une boîte personnelle (300) dudit récepteur, gérée par un serveur et accessible par un terminal de communication associé audit récepteur, et, - l'accès par ledit récepteur à ladite boîte personnelle, ladite boite personnelle déclenchant à la lecture dudit courrier électronique l'exécution de ladite application tierce qui fournit alors un contenu se substituant à celui dudit courrier électronique pour présentation audit récepteur.
Patent FR-3071065-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'isolement et/ou de continuite d'au moins un cable electrique et procede de controle associe
Inventor: PAROIS QUELENNEC ERIC
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (10) d'isolement et/ou de continuité d'un câble électrique (12) comportant une pluralité de fils électriques, le dispositif (10) comprenant un circuit de mesure (16) connectable aux fils électriques, le circuit de mesure (16) comprenant : - un étage de mesure (20) comprenant un générateur de tension (22) ; - un étage de commutation (25), connectable à l'étage de mesure (20), propre à connecter automatiquement et successivement chaque fil électrique au circuit de mesure (16) et/ou propre à connecter le circuit de mesure (16) à la masse ; - un étage de bouclage (28) du circuit de mesure (16) connectable, fil électrique à fil électrique, à l'étage de commutation (25) ; l'étage de bouclage (28) étant configuré pour fonctionner automatiquement selon au moins un des modes parmi deux modes de fonctionnement, isolant ou résistif, associés respectivement au contrôle d'isolement ou au contrôle de continuité.
Patent FR-3062761-A1 (FR)
Title: Correcteur d'asservissement en vitesse d'une machine electrique tournante
Inventor: KONAN GILBERT
IPC: H02P9/10
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (7) destinée à coopérer avec une boîte de vitesses (1) de véhicule automobile comportant une pluralité de rapports de vitesse (R1-Rn), caractérisée en ce qu'elle comporte: - un régulateur de vitesse apte à être activé lors d'une phase de synchronisation entre des pignons de deux rapports de vitesse (R1-Rn) pendant laquelle ladite machine électrique tournante (7) est pilotée en vitesse, - ledit régulateur de vitesse comportant un intégrateur en cascade avec un gain.
Patent FR-3066315-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bandes de silicium-germanium
Inventor: GABEN LOIC
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de bandes ou de portions de bandes (31B; 33B) de silicium-germanium comprenant les étapes successives suivantes : réaliser des bandes de silicium suspendues au-dessus d'un substrat (1) ; entourer lesdites bandes ou portions de bande de silicium d'une couche de silicium-germanium ; réaliser une oxydation thermique d'enrichissement en germanium ; et retirer l'oxyde de silicium formé lors de l'oxydation thermique.
Patent FR-3069192-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une position de chaque roue d'un vehicule automobile associee a un boitier electronique
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'au moins une roue (1-4) d'un véhicule, les roues étant équipées chacune d'un boîtier (5-8) électronique envoyant un signal de rotation de la roue à une unité centrale (11), un capteur de vitesse (13-16) pour chacune des roues (1-4) délivrant un signal à une unité centrale (11). Pour chaque boîtier (5-8) électronique, il est réalisé au moins deux séquences de plusieurs acquisitions en formant le signal avec simultanément acquisition par l'unité centrale (11) du signal transmis par chaque capteur de vitesse (13-16). Il est effectué un couple des deux signaux pour un boîtier électronique avec chacun des capteurs de vitesse. Il est mesuré pour chaque couple un déphasage entre les deux signaux. Quand un déphasage constant est mesuré dans les couples avec un capteur de vitesse (13-16), le boîtier (5-8) électronique associé au signal est identifié comme assigné à la roue associée au capteur de vitesse (13-16).
Patent FR-3070716-A1 (FR)
Title: Languette d'etancheite de segments de stator
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine s'étendant suivant un axe X, comportant une pluralité d'aubes s'étendant radialement entre une paroi longitudinale externe et une paroi longitudinale interne définissant une structure annulaire, au moins une des parois longitudinales comportant une pluralité de secteurs d'anneau, les secteurs d'anneau étant juxtaposés et assemblés pour former ladite structure annulaire, l'ensemble comportant en outre un dispositif d'étanchéité inter-secteurs configuré pour assurer l'étanchéité au point de jonction de deux secteurs d'anneau, le dispositif d'étanchéité comportant deux languettes montées dans des rainures et présentant un degré de liberté en flexion, l'extrémité d'une des languettes étant en contact avec le corps de l'autre languette.
Patent FR-3071483-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de braquage d'une roulette de train d'atterrissage d'un aeronef
Inventor: FRANJOU CARL
IPC: B64F1/04
Filed: 2017-09-27
Abstract: Un système de surveillance de braquage d'une roulette de train d'atterrissage comporte : un contrôleur (420) ; un dispositif d'avertissement (440), pour émettre des signaux d'avertissement à l'attention d'un opérateur de tracteur destiné à manœuvrer l'aéronef au sol ; et au moins un capteur angulaire (260). Le contrôleur (420) effectue une comparaison d'informations d'angle de braquage effectif, fournies par le(s) capteur(s) angulaire(s) (260), avec des angles aSD, aMD, aSG et aMG, où aMD et aMG sont des bornes d'une plage angulaire de braquage prédéfinie dans laquelle le braquage de la roulette de train d'atterrissage est supposé rester confiné, et où aSD et aSG sont des angles intermédiaires dans ladite plage angulaire de braquage prédéfinie. Le contrôleur (420) commande une émission de signal d'avertissement, lorsque la comparaison indique que le braquage de la roulette de train d'atterrissage est situé entre des angles aSD et (aMD ou entre des angles aSG et aMG ; et module le signal d'avertissement en fonction de la position effective du braquage entre les angles aSD et aMD ou entre les angles aSG et aMG. Ainsi, la surveillance du braquage de la roulette de train d'atterrissage est plus facile pour l'opérateur de tracteur.