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Patent FR-3007267-A1 (FR)
Title: Matelas apte a etre traite contre des parasites et procede de traitement dudit matelas
Inventor: VELA ANTOINE
IPC: A61L2/04
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un matelas (1) du type comprenant une âme (2) se présentant généralement sous forme d'un bloc, un plateau (3) dit hiver de revêtement d'une face de l'âme (2), la face externe du plateau tournée vers l'extérieur du matelas formant la surface (4) de couchage hiver ou mixte été/hiver du matelas (1) et des moyens de traitement du matelas contre des parasites, parmi lesquels les arthropodes et en particulier les acariens, les coléoptères et les hétéroptères, tels que les punaises de lit ou les champignons, tels que ceux provoquant la teigne. Les moyens de traitement comprennent des moyens (5) de chauffage électrique logés au moins partiellement à l'intérieur du matelas (1) et raccordables à une source d'alimentation électrique, lesdits moyens (5) de chauffage étant, à l'état raccordé à la source d'alimentation électrique, configurés pour, dans au moins un mode de fonctionnement, appelé mode de fonctionnement de traitement, permettre d'atteindre une température de la surface (4) de couchage hiver ou mixte été/hiver du matelas (1) au moins égale à 55°C.
Patent FR-3007710-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la carrosserie d'un vehicule terrestre.
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: B60R19/24
Filed: 2013-07-19
Abstract: Le dispositif (10) de protection de la carrosserie d'un véhicule comporte : - au moins un moyen d'attache (105, 205), fixé à une portière du véhicule, - un corps, solidaire de chaque dit moyen d'attache, configuré pour s'étendre sur au moins la portière, ledit corps comportant : - une partie rigide (110, 215) et - une partie gonflable (115, 210) configurée pour pousser la partie rigide lors du gonflement de ladite partie gonflable. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte un compresseur configuré pour gonfler la partie gonflable. Dans des modes de réalisation, le compresseur est également configuré pour dégonfler la partie gonflable. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte un moyen de commande du compresseur configuré pour commander le gonflement de chaque partie gonflable lors de commande de repliement de rétroviseurs le long des portières du véhicule.
Patent FR-2994857-A1 (FR)
Title: Boitier de filtre avec orifice a filetage integre.
Inventor: HAWKINS CHARLES
IPC: B01D27/08
Filed: 2013-08-29
Abstract: Boîtier de filtre (12) qui comprend une cuvette (50) formée avec un filetage (54) unique embouti directement dans le boîtier autour d'un orifice (52). Le filetage (54) sert à connecter un élément auxiliaire (22a, 22b), tel qu'un robinet de vidange ou un capteur EDC, au boîtier de filtre (12). Une arête saillante (64) est formée autour de la cuvette (50) pendant le processus d'emboutissage, qui accroît l'intégrité structurelle du boîtier autour de l'orifice (52) et crée une surface d'accouplement avec l'élément auxiliaire inséré.
Patent FR-3012049-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une membrane de filtration
Inventor: ABIDINE NOUHAD
IPC: D01D5/247
Filed: 2013-10-17
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'une membrane de filtration comprenant les étapes suivantes :         a) sélectionner et préparer un collodion,         b) injecter le collodion dans une filière d'extrusion comportant au moins une aiguille de centrage pré remplie d'un liquide interne permettant la formation de fibres creuses à peau interne,         c) appliquer un film support sur au moins une face d'au moins une fibre issue de la filière d'extrusion,         d) mettre en contact ladite au moins une fibre et son support avec une solution de précipitation pour obtenir une membrane de filtration à fibre creuse associée à au moins un film support,         e) rincer la membrane de filtration ainsi obtenue.
Patent FR-3013569-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une brosse
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A46B9/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention concernant un procédé de fabrication d'une brosse (8) pour l'application d'un produit sur les cils ou les sourcils, la brosse comportant une âme torsadée (40) et des poils (41) retenus dans l'âme, procédé dans lequel (a) on réalise une ébauche de brosse, de préférence à âme torsadée rectiligne, (b) on déforme l'âme de la brosse après son torsadage, de manière à obtenir une âme d'axe longitudinal (Y) non rectiligne, puis (c) on découpe les poils pour conférer une forme définie à la brosse.
Patent FR-3014062-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie sur un vehicule hybride comportant une transmission a rapports discrets
Inventor: MIRO PADOVANI THOMAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-12-03
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie d'un groupe motopropulseur de véhicule hybride comportant au moins un moteur thermique et une machine électrique d'entraînement couplés aux roues du véhicule par une transmission à rapports discrets, par minimisation sur chaque point de fonctionnement du moteur d'un critère énergétique (H) lié à la somme de la consommation du moteur thermique (Conso_thermique) et de la consommation électrique de la machine électrique (Conso batt) multipliée par un facteur d'équivalence (s) pondérant l'apport d'énergie d'origine thermique et l'apport d'énergie d'origine électrique, caractérisé en ce que le critère minimisé est un critère mixte (Hmixte), somme du critère énergétique (H) et d'un critère de désagrément (D), lié à la gestion des modes cinématiques de la transmission.
Patent FR-3014943-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine a surface non-axisymetrique
Inventor: MANIERE VIANNEY CHRISTOPHE MARIE
IPC: F04D29/68
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) ou ensemble de pièces de turbomachine comprenant au moins des première et deuxième pales (3I, 3E), et une plateforme (2) à partir de laquelle s'étendent les pales (3I, 3E), caractérisée en ce que la plateforme (2) présente entre l'intrados de la première pale (3I) et l'extrados de la deuxième pale (3E) une surface (S) non axisymétrique définissant au moins une ailette (4) à section sensiblement triangulaire s'étendant en aval d'un bord d'attaque (BA) de chacune des pales (3I, 3E), l'ailette (4) présentant une largeur comprise entre 5% et 20% de la distance entre l'intrados de la première pale (3I) et l'extrados de la deuxième pale (3E).
Patent FR-3015549-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation de puits et procede de diagnostic d'un tel dispositif de stimulation
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: E21B47/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) de stimulation de puits comportant un outil (200) comportant un élément capacitif (205) et une tête de stimulation (210), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de commutation adaptés à placer l'outil (200) dans au moins deux états : i) un état de charge dans lequel l'élément capacitif et la tête de stimulation sont électriquement en série entre la première borne et la seconde borne de l'outil, de sorte que la source électrique charge l'élément capacitif à travers la tête de stimulation (210), et ii) un état de décharge dans lequel l'élément capacitif se décharge à travers la tête de stimulation (210). La présente invention concerne également un procédé de diagnostic d'un tel dispositif (20) de stimulation de puits.
Patent FR-3021677-A1 (FR)
Title: Dispositif pour soumettre, a une pression modulee, la paroi d'un puits realise dans un sol
Inventor: ARSONNET GERARD
IPC: F16H25/08
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour soumettre la paroi d'un puits Pu réalisé dans un sol So à une pression modulée. Le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une sonde 10 comportant une cellule 11 à paroi déformable comportant une entrée 12, un chambre 20 de volume 21 comportant une sortie 22, un piston 23 monté coulissant dans le volume 21, une conduite 30 reliant la sortie 22 à l'entrée 12, et des moyens 40 pour commander la translation alternative en va et vient du piston 23 dans le volume 21, comportant un moteur 41 d'arbre de sortie 42, des moyens 43 pour lier le moteur à la chambre 20, une came 44 solidaire de l'arbre 42, et une bielle 45 dont les deux extrémités 46 et 48 sont respectivment montées rotatives en un point 47 du piston 23 et en un point 49 de la came 44. Application, notamment mais non exclusivement, à des études sismiques de sol.
Patent FR-3025435-A1 (FR)
Title: Fixation declenchable
Inventor: SZAFRANSKI PIERRE
IPC: A63C9/08
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble (10) d'une fixation d'une chaussure (2) sur un engin de glisse (3) comprenant : - un dispositif de retenue arrière (20) de la chaussure comprenant : ○ un corps (21), ○ au moins un élément de maintien (22) destiné à coopérer avec le talon de la chaussure pour la retenue de celui-ci, l'élément de maintien étant mobile par rapport au corps, - un dispositif de freinage (30) comprenant : ○ un élément d'arrêt (31) mobile entre une position active, pour laquelle l'élément d'arrêt est configuré de manière à freiner le déplacement de la planche de glisse, et une position inactive, pour laquelle l'élément d'arrêt est configuré de manière à ne pas freiner le déplacement de la planche de glisse, ○ un mécanisme de verrouillage (32) comprenant : ▪ un organe de verrouillage (321) mobile entre une position de verrouillage pour laquelle l'organe de verrouillage est apte à coopérer avec l'élément d'arrêt de manière à maintenir l'élément d'arrêt dans sa position inactive et une position de libération pour laquelle l'organe de verrouillage n'est pas apte à coopérer avec l'élément d'arrêt, ▪ un actionneur (322) permettant de faire basculer l'organe de verrouillage de sa position de verrouillage vers sa position de libération, L'actionneur (322) est positionné par rapport au corps (21) du dispositif de retenue arrière de sorte qu'il puisse être activé par la chaussure (2) et/ou l'élément de maintien (22) lorsque le talon de la chaussure coopère avec l'élément de maintien.
Patent FR-3016772-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de barettes dixmudes sur un vetement tel qu'un uniforme ou un costume officiel
Inventor: QUENTIN JEAN
IPC: A41D29/00
Filed: 2014-01-28
Abstract: Dispositif de fixation sur un vêtement de barrettes dixmudes (3) représentatives de décorations, caractérisé en ce qu'il est constitué par un ensemble de baguettes (1, 2) comportant deux types de baguettes pouvant être assemblées les unes aux autres de façon à obtenir un élément modulaire susceptible de recevoir une série de barrettes dixmudes (3) et d'être fixé sur un vêtement au moyen de pins (6), à savoir : - d'une part des baguettes de base (1) équipées sur leurs bords d'une série de languettes (4) et de retraits (5) situés en alternance d'un bord à l'autre de façon à permettre l'imbrication de deux baguettes de base (1), et - d'autre part des baguettes de liaison (2) destinées à recevoir des barrettes dixmudes (3) et permettant l'assemblage de deux baguettes de base (1) imbriquées l'une dans l'autre par des moyens de liaison par la forme.
Patent FR-3018169-A1 (FR)
Title: Brosse et procede de nettoyage utilisant cette brosse
Inventor: BOURRELLY JULIEN
IPC: A46B9/06
Filed: 2014-03-10
Abstract: Brosse comprenant une tige (10) garnie de fibres (12), dans laquelle une première partie de la tige est enroulée en hélice (14) de manière à définir, intérieurement à l'hélice, un passage interne (20), dans laquelle une partie des fibres (12) s'étendent dans ce passage interne (20) pour permettre le brossage d'un objet passé dans ce passage interne (20), et dans laquelle une partie des fibres (12) s'étendent à l'extérieur de l'hélice (14).
Patent FR-3018777-A1 (FR)
Title: Barquette bi-composants constituee d'une enveloppe externe associee a un film plastique
Inventor: DROPSY PHILIPPE
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention concerne une barquette bi-composants (1) du genre comportant un élément de fond (2) prolongé par une ceinture de parois latérales (3), laquelle barquette (1) comprend une enveloppe externe (4) comportant un fond (6) prolongé par une ceinture de parois latérales (7) qui s'étend jusqu'à une bordure périphérique supérieure (8), laquelle enveloppe externe (4) est doublée intérieurement par un film en matière plastique (5) comportant un fond (9) prolongé par une ceinture de parois latérales (10) s'étendant jusqu'à une bordure périphérique supérieure (11). Et cette barquette (1) est caractérisée en ce que ladite ceinture de parois latérales (10) dudit film en matière plastique (5) : (i) se prolonge au-delà du niveau de ladite bordure périphérique supérieure (8) de ladite enveloppe externe (4), et (ii) comporte un épaulement interne (13), ménagé entre le niveau de ladite bordure périphérique supérieure (8) de ladite enveloppe externe (4), et sa propre bordure périphérique supérieure (11), lequel épaulement interne (13) s'étend sur au moins une partie de la périphérie de ladite ceinture de parois latérales (10) et est adapté à recevoir un élément de cloisonnement.
Patent FR-3019598-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-assemblage de pieces avec interposition de mastic et procede de pre-assemblage
Inventor: GRATECAP STEPHANE
IPC: F16B5/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: Le procédé pour le pré-assemblage de pièces (90, 91) avec interposition d'un mastic comporte une préparation de surface réalisée par la projection d'un plasma froid, produit par une torche à plasma portée par un robot de préparation, sur les surfaces des pièces (90, 91) devant être mises en contact et un dépôt de mastic frais sur les surfaces préparées d'au moins une pièce, réalisé avec le robot de préparation. Pour la mise en œuvre du procédé, le dispositif (100) de pré-assemblage de pièces (90, 91) de structure comporte au moins : - un robot de préparation (10) avec une torche à plasma froid (13) et un préhenseur adapté à la saisie de pièces à assembler ; - des moyens de commande et de contrôle (20) ; - un premier bâti (80) pour maintenir une première pièce (90) et un second bâti (81) pour maintenir des secondes pièces (91) devant être déplacées dans le dispositif (100) par un robot de préparation ; - une unité de production (40) et de distribution de mastic frais.
Patent FR-3010912-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de recuperation d'emissions gazeuses generees lors de la production de polymeres d'olefines
Inventor: YANG YONGRONG
IPC: F25J3/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente description se rapporte à un système destiné à récupérer les émissions générées à partir d'un procédé de polymérisation d'oléfines, comprenant : un dévolatiliseur destiné à recevoir un gaz de balayage frais et les émissions générées à partir du procédé de polymérisation d'oléfines et à sortir un premier fluide et une résine de polyoléfine ; une unité de réfrigération par compression comprenant un dispositif de compression et un premier dispositif d'échange de chaleur, pour recevoir ledit premier fluide et sortir un premier mélange gaz-liquide ; un premier dispositif de séparation de gaz-liquide destiné à séparer le premier mélange gaz-liquide et à sortir un premier produit de récupération et une première composition à phase gazeuse ; un premier dispositif de séparation de gaz destiné à recevoir la première composition à phase gazeuse, à en retirer de petites substances moléculaires et à sortir une composition riche en petits gaz moléculaires et une deuxième composition à phase gazeuse riche en hydrocarbures ; et un deuxième dispositif de séparation de gaz possédant un deuxième dispositif d'échange de chaleur, un deuxième dispositif de séparation de gaz-liquide et un premier dispositif d'expansion de gaz.
Patent FR-3024250-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'engagement automatique d'une descente d'urgence automatisee d'un aeronef.
Inventor: LANTERNA FLORENT
IPC: G05D1/08
Filed: 2014-07-23
Abstract: - Le dispositif (1) comprend une unité (11) de génération d'au moins un seuil d'engagement pour adapter un seuil d'engagement en fonction du terrain, ledit seuil d'engagement correspondant à la somme d'une altitude de terrain et d'une marge prédéterminée, une unité de surveillance (5) pour comparer automatiquement une altitude cabine courante de l'aéronef audit seuil d'engagement, et une unité d'activation (6) pour engager automatiquement une descente d'urgence automatisée lorsque l'altitude cabine courante atteint ledit seuil d'engagement.
Patent FR-3025164-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite pour un ouvrant comportant un profile recevant un joint d'etancheite verrouille par une cle coulissante
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: F16J15/14
Filed: 2014-08-28
Abstract: Système d'étanchéité pour un ouvrant (1) comportant un profilé (2) rigide et un joint d'étanchéité (10), ledit profilé (2) présentant un logement (3) apte à recevoir une partie d'accrochage (11) souple dudit joint d'étanchéité (10), ledit logement (3) dudit profilé (2) comprenant des formes d'ancrage latérales (4,5) tournées vers la partie d'accrochage (11), caractérisé en ce que : - ladite partie d'accrochage (11) souple du joint (10) comprend des formes d'accrochage latérales (21,22) aptes à coopérer avec lesdites formes d'ancrage latérales (4,5) du profilé (2), - ladite partie d'accrochage (11) comporte un volume intérieur (12) recevant un matériau formant une clé de verrouillage (20) prévue pour être introduite longitudinalement après la mise en place du joint d'étanchéité (10) dans ledit logement (3), cette clé (20) assurant un blocage desdites formes d'accrochage latérales (21,22) de la partie d'accrochage (11) du joint (10) sur lesdites formes d'ancrage latérales (4,5) du profilé (2).
Patent FR-3025587-A1 (FR)
Title: Recipient de gaz muni d'un capotage de protection integrant une antenne emettrice/receptrice
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: H01Q1/22
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (1) équipé d'un bloc robinet comprenant un passage interne de gaz, un capotage de protection (2) entourant tout ou partie dudit bloc robinet et une poignée de portage (3) fixée audit capotage (2) par au moins un montant-support (4), au moins un capteur de pression (15) agencé de manière à mesurer la pression de gaz au sein dudit passage interne de gaz du bloc robinet, des moyens de traitement d'information (11, 12) reliés (14) audit au moins un capteur de pression (15), un système de transmission d'informations sans fil (5, 13) comprenant une antenne émettrice et/ou réceptrice (5), et au moins une source d'énergie électrique alimentant électriquement lesdits moyens de traitement d'information (11, 12) et ledit système de transmission d'informations (5, 13). L'antenne (5) émettrice et/ou réceptrice est agencée dans ledit au moins un montant-support (4) portant la poignée de portage (3). Utilisation d'un tel ensemble de distribution de gaz pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux
Patent FR-3026063-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-maintien et de fixation d'un recepteur de debrayage sur le carter de la boite de vitesses d'un vehicule
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: F16D25/12
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de pré-maintien et de fixation d'un récepteur de débrayage sur le carter de la boîte de vitesses d'un véhicule. Le récepteur de débrayage comprend un corps principal (11) et une embase de fixation (12) à deux orifices de liaison (13, 14) opposés, gauche et droite, pour la fixation du récepteur sur le carter (20). Le dispositif comprend, d'une part, un moyen de pré-maintien, qui est constitué d'une clé (23) solidaire du carter (20) et d'un premier (13) des deux orifices de liaison du récepteur, et d'autre part, un moyen de fixation définitive, qui est constitué du second (14) des deux orifices de liaison du récepteur, d'un élément de fixation cylindrique propre à traverser ledit second (14) des deux orifices de liaison et d'un orifice correspondant situé dans le carter (20) destiné à recevoir ledit élément de fixation cylindrique lorsque le récepteur est en position de fixation définitive sur le carter (20).
Patent FR-3026239-A1 (FR)
Title: Appareillage de protection electrique moyenne tension a comptage du courant
Inventor: PERRONE MICHEL
IPC: H02B13/035
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne un appareillage électrique moyenne tension logée dans une enveloppe comportant un gaz isolant et comportant au moins un appareil réalisant une fonction électrique, le ou l'un des appareils réalisant la fonction disjoncteur, la ou chaque fonction électrique étant associée à un jeu de traversées dit principal comportant un certain nombre de traversées, ce nombre correspondant au nombre de phases. Cet appareillage est caractérisé en ce qu'il comporte, associé au disjoncteur, un jeu de traversées dit additionnel (32), les traversées de ce jeu additionnel étant reliées électriquement et mécaniquement respectivement, aux traversées (9) du jeu de traversées dit principal, par l'intermédiaire d'un jeu de barres isolé et blindé K extérieur à l'enveloppe, ces deux ensembles de traversées (9) et (32) étant destinées à recevoir respectivement un transformateur de courant de protection (16) et un transformateur de courant de mesure (17) à tore basse tension.
Patent FR-3011586-A1 (FR)
Title: Procede pour predire une anomalie dans un groupe auxiliaire de puissance
Inventor: CATT CHRISTOPHER JOSEPH
IPC: F02C9/00
Filed: 2014-10-06
Abstract: Procédé (100) pour prédire une anomalie affectant un groupe auxiliaire de puissance (APU) dans un aéronef ayant un groupe auxiliaire de puissance et de multiples capteurs associés au groupe auxiliaire de puissance, à des organes du groupe auxiliaire de puissance et à des systèmes associés au groupe auxiliaire de puissance, comportant la réception (102) d'un signal de détection émis par au moins un des multiples capteurs pour définir des indications de capteurs, la comparaison (104) des indications de capteurs avec une valeur de référence et la prédiction (106) d'une anomalie dans le groupe auxiliaire de puissance d'après la comparaison
Patent FR-3027858-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un bac de stockeur electrique a bord d’un vehicule automobile
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60R21/34
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un bac (1) de stockeur électrique (2) de véhicule automobile. L'invention prévoit une sangle (3) entourant une cale (4) fixée à un brancard (5) et traversant le bac (1). La sangle assure ainsi un maintien par serrage de la cale (4) renforçant la rigidité de l'ensemble formé par le bac (1), la cale (4) et le brancard (5). L'invention permet d'éviter la déconnexion des câbles électriques reliant le stockeur électrique aux équipements électroniques lors d'un choc du véhicule automobile.
Patent FR-3028743-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure des signaux de l'activite cerebrale d'un individu
Inventor: WALLOIS FABRICE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2014-11-21
Abstract: Dispositif (1) convenant pour la mesure des signaux de l'activité cérébrale d'un individu, destiné à être apposé sur la tête dudit individu comportant une structure (2) destinée au port de capteurs, ladite structure autorisant un réglage de la position des capteurs. Selon l'invention, ladite structure du dispositif comportant : - un support central (2), déformable, apte à s'adapter à la courbure de tête, destiné à être positionné le long de la tête, de préférence suivant le plan médian du crâne, - des guides souples (3), s'étendant latéralement audit support central, espacés les uns des autres - des supports de capteur(s) (41, 42), solidaires et fixés auxdits guides souples (3), de positions réglables le long des guides souples (3), - un système (5,6) de mise en tension desdits guides souples.