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Patent FR-2949273-A1 (FR)
Title: Barriere acoustique ajouree permettant un traitement hybride passif/actif du bruit
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: E01F8/00
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de réduction acoustique passive et active comprenant m poutres électro-acoustiques (41) côte à côte et séparées par un intervalle (D) constituant ainsi une barrière acoustique à clairevoies combinant un effet passif et un effet actif de réduction du bruit. Chaque poutre électro-acoustique (41) comprend une pluralité d'éléments de réduction acoustique (70) disposés côte à côte, chaque élément de réduction acoustique (70) comprenant un microphone (62) et un haut-parleur (61) placés dans un caisson (60), réalisé en matériau absorbant acoustique passif ou comprenant un matériau absorbant acoustique passif, le microphone (62) et le haut-parleur (61) étant reliés à une électronique de contrôle (73) apte à recevoir une mesure de la fonction de transfert entre le microphone (62) et le haut-parleur (61) et à calculer un filtre électronique de contrôle à contre-réaction, pour chaque élément de réduction acoustique (70), à partir de la fonction de transfert entre le microphone (62) et le haut-parleur (61) et permettant, au sein de chaque élément de réduction acoustique (70), de boucler le haut-parleur (61) sur le microphone (62) électro-acoustiquement en amplifiant la contre-réaction afin d'obtenir un effet d'absorption acoustique en temps réel pour une gamme de fréquences prédéterminée.
Patent FR-2945679-A1 (FR)
Title: Machine rotative electrique
Inventor: MAEDA NAOHIDE
IPC: H02K5/18
Filed: 2009-10-01
Abstract: La machine rotative électrique (1) est munie d'une plaque intermédiaire (18) ayant une partie de connexion de circuit électrique connectée à un fil sortant d'une unité de circuit électrique (10) et une partie de connexion de bobinage d'armature connectée à la partie de connexion de circuit électrique et un fil sortant d'un bobinage d'armature. La partie de connexion de circuit électrique et la partie de connexion de bobinage d'armature sont agencées à des positions souhaitées et les fils sortants du bobinage d'armature du stator (7) sont tirés pour passer dans un espace donné afin de raccourcir les lignes intermédiaires de connexion des bobinages.
Patent FR-2947038-A1 (FR)
Title: Air-conditioner, has projecting part comprising projections that are arranged around fixed part of support plate, where support plate and side plate contact with each other by projecting part
Inventor: KANEKO YOSHIAKI
IPC: F24F1/06
Filed: 2010-06-23
Abstract: The air-conditioner has a case (11) comprising an interior that is divided into a heat exchange chamber and a machine chamber in an external unit (10). A heat exchanger and an air blower are assembled in the heat exchange chamber. A liquid pipe service valve (37) and a gas pipe service valve (38) are supported on a support plate (36). A projecting part comprises projections (45, 46) that are arranged around a fixed part of the support plate. The support plate and a side plate (24) are contact with each other by the projecting part.
Patent FR-2961832-A1 (FR)
Title: Industrial device for collecting petrol and floating pollutant products in marine bottom in sea, has weighted device positioned around head of well so as to vertically canalize pollutant product
Inventor: TANGUY ROBERT
IPC: B63B35/32
Filed: 2010-06-25
Abstract: The device has a discharge area located on a marine bottom and defined by a weighted device (11). The weighted device is positioned around a head of a well (1) so as to vertically canalize a pollutant product. A container contains essential and inventive elements for activation of the device. The container is placed in a hopper (5). A ballast (9) is positioned around the head of the well. The ballast is a support on which the hopper is placed. Operational elements used for canalizing and storing the product are interposed in the hopper.
Patent FR-2955933-A1 (FR)
Title: Systeme de programmation et de mise a feu de detonateurs electroniques, procede associe
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/06
Filed: 2010-02-02
Abstract: La présente invention est relative à un système de programmation et de mise à feu de détonateurs électroniques (1) à chacun desquels est associé un identifiant (IDdét), ainsi qu'à un procédé correspondant. Le système comprend : - une unité de programmation (20) agencée pour déterminer les identifiants des détonateurs (1) et leur associer individuellement, en mémoire, un retard temporel (Tdét) de mise à feu pour former un plan de tir (PT) ; - une unité de tir (10) agencée pour récupérer, depuis la mémoire (280) de l'unité de programmation (20), le plan de tir (PT), et pour piloter une séquence de tir des détonateurs à partir du plan de tir récupéré ; et l'une unité de programmation (20) comprend : - une étiquette passive (28) RFID dotée d'une puce (280) officiant comme mémoire pour le stockage du plan de tir (PT), et - un lecteur radiofréquence (27) agencé pour lire/écrire des étiquettes passives.
Patent FR-2962041-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de la calpaine 3 pour le traitement de dystrophies musculaires et de cardiomyopathies
Inventor: RICHARD ISABELLE
IPC: A61K31/7105
Filed: 2010-07-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un inhibiteur de la calpaïne 3 pour le traitement de cardiomyopathies ou de dystrophies musculaires, en particulier la dystrophie musculaire tibiale (TMD pour Tibial Muscular Dystrophy).
Patent FR-2963478-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur comprenant un composant passif de condensateurs et procede pour sa fabrication.
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: H01L21/768
Filed: 2010-07-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur, et dispositif semi-conducteur, dans lesquels une plaquette (2), présentant une face frontale, comprend au moins une puce de circuits intégrés (6) présentant une face avant de connexion électrique, au moins un composant passif (7) présentant une face avant et comprenant des plaques conductrices séparées par des plaques diélectriques, formant des condensateurs, et un bloc d'encapsulation (5) dans lequel la puce de circuits intégrés et le composant passif sont noyés, une face avant du bloc d'encapsulation, la face avant de la puce de circuits intégrés et la face avant du composant passif formant la face frontale de la plaquette ; et des moyens de connexion électrique (26, 28, 30) relient au moins certaines desdites plaques conductrices et la puce de circuits intégrés, ces moyens de connexion électrique étant formés sur la face frontale de la plaquette et/ou sur la face arrière de la plaquette, au travers du bloc d'encapsulation et sur la face frontale de la plaquette.
Patent FR-2964282-A1 (FR)
Title: Configuration method, involves determining access control parameters relative to removable modules from information, where parameters are applied by access control units of interface circuit
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-08-30
Abstract: The method involves obtaining information representative of transmission capacities of removable modules (10-30) from a message transmitted by the removable modules, and determining access control parameters relative to the removable modules from the information, where the access control parameters are applied by access control units of an interface circuit (7). Each removable module comprises a data transmitter/receiver (12). Information representative of users and services served by the removable modules is obtained. Independent claims are also included for the following: (1) an interface circuit for a terminating equipment of an access network (2) a terminating equipment of an access network (3) a method for modifying a terminating equipment (4) a computer program having a set of instructions for executing an interface circuit configuring method (5) a computer readable recording medium having a set of instructions for executing an interface circuit configuring method.
Patent FR-2965259-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement et de reconditionnment de ressorts en poches pour suspensions a ressorts ensaches d'elements de literie.
Inventor: HASANI MAURICE
IPC: B68G3/02
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement et de reconditionnement de ressorts en poche d'éléments de literie, tels que des matelas et des sommiers, le procédé comprenant une étape (12) de désinfection des éléments de literie, une étape (16) de contrôle des caractéristiques mécaniques des ressorts en poches de l'élément de literie, et de récupération des chapelets de ressorts en poches satisfaisant aux caractéristiques mécaniques, une étape (18) de désinfection des chapelets de ressorts en poches, une étape (22) d'ouverture de chaque poche des chapelets, une étape (24) d'extraction du ressorts de chaque poche et une étape de transfert de conditionnement de chaque ressort dans une poche neuve pour former des chapelets de ressorts réutilisables.
Patent FR-2968999-A1 (FR)
Title: Nanoemulsion de chelate pour irm
Inventor: PORT MARC
IPC: A61K49/06
Filed: 2010-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition de nanoémulsion huile dans eau pour IRM, comprenant : - une phase aqueuse, représentant 70 à 90% en poids de la composition, avantageusement 75 à 85%, plus avantageusement de 78 à 82% - une phase lipidique comprenant une huile, représentant 9,5 à 29,5% en poids de la composition, avantageusement 14 à 24,5%, plus avantageusement 17 à 21%, un tensioactif à l'interface entre les phases aqueuse et lipidique, le tensioactif comprenant au moins un chélate de métal paramagnétique amphiphile et éventuellement un lipide amphiphile ; - la teneur totale en tensioactif en poids par rapport au poids total de l'huile de la phase lipidique étant comprise entre 4 et 10%, avantageusement entre 5 et 8 % ; - la teneur totale en tensioactif en poids par rapport au poids total de la composition étant comprise entre 0.35 et 2.95%, avantageusement entre 0,5 et 2 % ; - l'huile comprenant au moins 70% en poids, avantageusement au moins 80%, de façon avantageuse au moins 95%, notamment au moins 97 %, d'acides gras saturés en C6-C18, avantageusement en C6-C14, plus avantageusement en C6-C10.
Patent FR-2971947-A1 (FR)
Title: Ice screw for insuring alpinists in glaciated terrain, has strap whose one end is provided with stud for removably fixing into interior of rod to prevent undesired movement of hook during transport and installation
Inventor: PLAZE PIERRE
IPC: A63B29/02
Filed: 2011-02-24
Abstract: The screw (1) has a tubular rod (10) whose outer surface is partially threaded. A handle (26) allows rotation of the rod for screwing into ice. A quickdraw (30) comprises a strap (40), where one end of the strap is mounted freely and rotatably on the rod. A snap hook (50) is provided at another end of the strap. The latter end of the strap is provided with a stud (70) for removably fixing into interior of the rod to prevent undesired movement of the hook during transport and installation.
Patent FR-2974258-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion analogique-numerique comprenant une double boucle de controle automatique de gain
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H03G3/20
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention a pour objet un système de conversion analogique-numérique comprenant au moins un amplificateur à gain variable (400, 600, 800) amplifiant un signal d'entrée e, un convertisseur analogique-numérique CAN (401, 601, 801) numérisant ledit signal e, un module de traitement numérique anti-interférence (407, 602, 802) du signal numérisé. Il comprend aussi une première boucle de contrôle automatique de gain CAG (402, 604, 804) dite boucle CAG analogique comparant une estimation (403) de la puissance en sortie du convertisseur CAN (401, 601, 801) avec une consigne de commande g1 appelée consigne de commande de la boucle CAG analogique, un gain ga utilisé pour contrôler l'amplificateur à gain variable (400, 600, 800) étant déduit de cette comparaison. Il comprend en outre une seconde boucle de contrôle automatique de gain CAG (420, 605, 805) dite boucle numérique, ladite boucle numérique comparant (423) une estimation (421) de la puissance après le traitement numérique anti-interférence (407, 602, 802) avec une consigne de commande gn prédéterminée, la boucle CAG analogique (402, 604, 804) étant contrôlée en utilisant le résultat de cette comparaison (423).
Patent FR-2955537-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant, destine a etre solidarise au siege d'un vehicule automobile
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60N2/26
Filed: 2011-01-28
Abstract: La présente invention concerne un siège auto (1) pour enfant, destiné à être solidarisé à un siège d'un véhicule automobile, comprenant une assise (2), un dossier (3), une têtière (4) mobile par rapport audit dossier (3), et un harnais (5) comprenant deux bretelles (6) et une patte d'entrejambe (7), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'escamotage (30) desdites bretelles (6) mobiles entre deux positions sous l'action de moyens d'actionnement agissant sur lesdites bretelles de façon qu'elles puissent être déplacées dans ledit dossier entre deux états, en fonction de la position de ladite têtière (4) : - un état accessible, lorsque ladite têtière (4) se trouve entre une position de hauteur minimale et une position intermédiaire ; - un état escamoté, dans lequel lesdites bretelles (6) sont rangées dans au moins un logement (28) prévu à cet effet dans ledit dossier (3), lorsque ladite têtière (4) se trouve entre ladite position intermédiaire et une position de hauteur maximale.
Patent FR-2972518-A1 (FR)
Title: Bouchon pour profiles
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: F16S3/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention concerne un bouchon (B) pour profilé, remarquable en ce qu'il comprend deux parties : - une première partie ou base (310) commune s'insérant dans l'âme creuse (110) de l'extrémité ouverte du profilé à boucher (100), - une deuxième partie (320) spécifique à la fonction souhaitée et venant s'associer à ladite base (310) avant insertion dans ladite extrémité ouverte du profilé (100). Applications : bouchage des profilés de menuiserie.
Patent FR-2973356-A1 (FR)
Title: Module de mise en contact d'un premier produit present dans un contenant, avec un deuxieme produit, dispositif et procede associe
Inventor: SANTANACH CARRERAS ENRIC
IPC: B01F23/47
Filed: 2011-03-31
Abstract: Ce module (16) comporte un corps creux (60) délimitant un canal principal (64) de circulation du premier produit (14), le canal principal (64) présentant une ouverture amont (82) destinée à être introduite dans un volume de premier produit (14), et une ouverture aval (84) destinée à être raccordée à un mécanisme (20) de distribution du premier produit. Le corps (60) comprend un mélangeur (68) disposé dans le canal principal (64) et définit un réservoir (62) contenant le deuxième produit (14), et un canal auxiliaire (66) débouchant dans le canal principal (64) en un point de piquage (69). Le canal principal (64) est dégagé sur toute sa longueur entre l'ouverture amont (82) d'introduction du premier produit et le point de piquage (69).
Patent FR-2977106-A1 (FR)
Title: System for managing emissions of frames on controller area network in car, has determining unit determining timing reference node, and configuring unit configuring reference node to emit synchronization frames to be received by other nodes
Inventor: ROMAIN JEAN-MARC
IPC: H04L12/56
Filed: 2011-06-21
Abstract: The system has an overall schedule including a scheduled for transmission of periodic frames. A program schedule defines a slot for periodic emission of event frames, where the event and periodic frames are transmitted on a bus by all nodes (1, 2) of a controller area network (CAN). A determining unit determines a timing reference node, and a configuring unit configures a reference node to emit synchronization frames to be received by the other nodes, where synchronization frames include information to synchronize the program schedule for transmitting frames as defined in a specific schedule.
Patent FR-2977332-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere avec portion de decouplage et cache recoltant les rayons decouples
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention concerne un guide de lumière comprenant une surface extérieure formant un dioptre de guidage, le guide étant apte à guider des rayons lumineux par réflexion sur le dioptre de guidage. Le guide comprend au moins une portion de découplage (1030 ), avec un dioptre de découplage par réfraction (1034 ) agencé de manière à réfracter des rayons lumineux pour les découpler du guide, et ainsi les transmettre vers l'extérieur du guide à travers le dioptre de découplage par réfraction.
Patent FR-2977837-A1 (FR)
Title: Frame part i.e. back cradle, for electric or hybrid car to support electric propulsion group e.g. electrical motor, has structural element forming at box part arranged to place electric or electronic units associated with propulsion group
Inventor: BUFFETAUD JULIEN
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: The part i.e. back cradle (15), has a structural element forming at a part (14) of a box arranged to place electric or electronic units associated with an electric propulsion group. The box is placed ahead with respect to normal direction of displacement of a car. The structural element comprises a main transverse wall (28) perpendicularly extending with respect to the normal direction of the displacement of the car, a lower transverse wall (29) and an upper transverse wall (30). Elements i.e. rails (17), support the electric propulsion group, and are assembled on the main transverse wall. The walls are made of steel, aluminum or alloy containing aluminum or steel. The electric or electronic units are selected from a group consisting of an inverter, a charger, a rectifier, a transformer, an electric fuse, a control device, an electronic excitation system associated with an electrical motor of an electric propulsion group and/or electrical energy container embedded to a board of the car. An independent claim is also included for an arrangement for an electric or hybrid car.
Patent FR-2979739-A1 (FR)
Title: Switching device for programmable logic circuit i.e. field programmable gate array circuit, has switching units arranged between conductive elements and floating terminal and connecting or disconnecting elements to floating terminal
Inventor: SINGH PAWAN
IPC: G11C16/12
Filed: 2011-09-07
Abstract: The device has a floating conductive terminal (210) arranged between conductive elements (220) that are connected together via the floating conductive terminal. Switching units (231, 232, 234) are arranged between the conductive elements and the floating terminal, and connect or disconnect one of the conducting elements to the floating terminal, where the switching units comprise a memory cell. The switching units are controlled by the memory cell such as static RAM (SRAM), resistive RAM (RRAM), programmable metallization cell (PMC) or conductive bridging RAM (CBRAM).
Patent FR-2980645-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alimentation d'un appareil electrique autonome
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: H01M10/42
Filed: 2011-09-22
Abstract: Procédé et dispositif d'alimentation d'un appareil électrique autonome comprenant au moins une pile (1, 2) élémentaire, notamment de type au lithium, la ou les piles (1, 2) étant raccordées entre deux bornes (4, 5) de sortie, caractérisé en ce que qu'il comprend une capacité (3) électrique montée en parallèle avec la ou les piles (1, 2), chaque pile (1, 2) élémentaire et la capacité (3) étant reliée à une borne (4) de sortie via au moins un commutateur (11, 12, 13) respectif, le dispositif comprenant en outre une logique (6) électronique tel qu'un microcontrôleur raccordé auxdits commutateurs (11, 12, 13) pour contrôler sélectivement et de façon indépendante l'état ouvert (non passant) ou fermé (passant) desdits commutateurs (11, 12, 13).
Patent FR-2982529-A1 (FR)
Title: Pneumatique cloute perfectionne.
Inventor: FABING DANIEL
IPC: B60C11/16
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (10) clouté dont la bande de roulement (20) comporte une première partie (201) en contact avec le sol et une deuxième partie (202) disposée radialement à l'intérieur de la première partie, et au moins un clou (30) faisant saillie de la bande de roulement (20) et dont la tête (70) est entièrement ancrée dans la deuxième partie (202) de la bande de roulement (20), dans lequel le module complexe G*(0°C) de la composition caoutchouteuse formant la première partie (201) de la bande de roulement (20) est inférieur à 1.5 MPa et dans lequel le module complexe G* de la composition caoutchouteuse formant la deuxième partie (202) de la bande de roulement (20) évolue en fonction de la température tel que G*(5°C) est supérieur ou égal à 5 MPa et G*(20°C) est inférieur ou égal à 0.5 G*(5°C).
Patent FR-2983374-A1 (FR)
Title: Protocole d'authentification mutuelle
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: H04L9/14
Filed: 2011-11-29
Abstract: Procédé d'authentification destiné à permettre une authentification entre une première entité (A) et une deuxième entité (B), comprenant : - lors d'une première phase au cours de laquelle un premier dispositif électronique (100) de la première entité (A) communique avec un deuxième dispositif électronique (200) de la deuxième entité (B) par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication (2) : - une étape de génération, par le premier dispositif électronique (100), d'un premier jeton, une étape de transmission du premier jeton du premier dispositif électronique (100) vers le deuxième dispositif électronique (200) par le réseau de télécommunication (2), - une étape de génération, par le deuxième dispositif électronique (200), d'un troisième jeton, et - une étape de transmission du troisième jeton du deuxième dispositif électronique (200) vers le premier dispositif électronique (100) par le réseau de télécommunication, et - lors d'une deuxième phase, une étape d'authentification d'une première entité non authentifiée comme étant la deuxième entité (B), en fonction d'un deuxième jeton (J ') contenu dans un premier dispositif électronique portable (201) de la première entité non authentifiée, et une étape d'authentification d'une deuxième entité non authentifiée comme étant la première entité (A), en fonction d'un quatrième jeton contenu dans un deuxième dispositif électronique portable (101) de la deuxième entité non authentifiée.
Patent FR-2995035-A1 (FR)
Title: Systeme de centrale electrique
Inventor: BUCHER ROGER
IPC: F03G3/00
Filed: 2012-09-04
Abstract: Système de centrale électrique fonctionnant avec des masses solides, liquides en mouvement, accompagnées ou non du poids de personne(s) physique(s), caractérisé en ce qu'il comporte le mécanisme de propulsion (11) comprenant une paire de pistons (12), un vilebrequin (13) et deux bielles (14) au moins, mécanisme monté au niveau d'une plateforme et répété en nombre suivant un même vilebrequin ou plusieurs, le tout accouplé à un générateur ou à une dynamo (39). La structure de substitution du corps humain (figure 2) de par ses membres ou barres (17) fixés aux pistons exercera des poussées alternativement sur un piston puis sur l'autre dudit mécanisme activant ainsi le vilebrequin. Cette structure comportera un contenant (19) rempli de liquide (20). Selon une autre caractéristique additionnelle de la structure, sur la partie supérieure de cette dernière sera créée une cuvette suivant une forme en arc (22) qui servira de piste de roulement à un ensemble roulant (23). Selon une autre caractéristique additionnelle de la structure, en appoint, le système pourra recevoir du liquide (eau...) provenant d'un réservoir, liquide qui sera déversé dans l'un puis dans l'autre récipient (40) accroché latéralement à la structure de substitution.