baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010109150-A1 (WO)
Inventor: DUCOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: A61P25/00
Filed: 2010-03-25
Abstract: L'invention a pour objet des composés répondant à la formule (I) : dans laquelle : -R1 représente:. un groupe -NR5R6;. un phényle non substitué ou substitué; -R2 représente:. un (C1-C4)alkyle;. un groupe -X-R7;-R3 et R4 représentent chacun indépendamment un phényle substitué; -R5 représente un atome d'hydrogène ou un (C1-C4)alkyle;-R6représente un (C1-C4)alkyle non substitué ou substitué;-ou bien R5 et R6 ensemble avec l'atome d'azote auquel ils sont liés constituent un hétérocycle non substitué ou subtitué;-Xreprésente un(C1-C5)alkylène;-R7 représente un groupe -OR8, un groupe -NR9R10, un groupe -SO2-(C1-C4)alkyle;-R8 représente un atome d'hydrogène ou un (C1-C4)alkyle;-R9 représente un atome d'hydrogène ou un (C1-C4)alkyle; -R10 représente un atome d'hydrogène, un groupe -COR11, un groupe -SO2R11 ou un groupe -CO(CH2)mOH; -R11 représente un (C1-C4)alkyle non substitué ou substitué;-m représente 1, 2 ou 3. Procédés de préparation et application en thérapeutique.
Patent WO-2011058261-A1 (WO)
Title: Procede d'analyse d'un contenu transmis par paquets dans un reseau de communication vers un terminal, programme d'ordinateur, equipement reseau et systeme
Inventor: BAILLY MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un contenu transmis par paquets dans un réseau de communication vers un terminal, un programme d'ordinateur permettant l'exécution dudit procédé, un équipement réseau et un système d'un réseau de communication mettant en œuvre un tel procédé. En particulier, l'invention concerne un procédé d'analyse antivirus de contenu dans le cas de transfert temps réel de contenu. Un objet de l'invention est un procédé d'analyse d'un contenu transmis par paquets dans un réseau de communication vers un terminal comportant une reconstitution dudit contenu à partir d'une partie des paquets dudit contenu copiés temporairement et le reste des paquets dudit contenu après réception de l'ensemble des paquets dudit contenu par un équipement réseau, ladite partie des paquets dudit contenu ayant été copiés temporairement et relayés par ledit équipement réseau dès réception audit terminal, ladite reconstitution étant apte à permettre l'analyse dudit contenu.
Patent WO-2011064488-A1 (WO)
Title: Technique de controle d'un etat de charge d'un lien physique portant une pluralite de liens virtuels
Inventor: LATTMANN JOEL
IPC: H04L45/125
Filed: 2010-11-19
Abstract: Procédé de contrôle d'un état de charge d'un lien physique entre deux nœuds de réseau physiques (6 j, ...,6 7 ) d'un réseau physique (2), un lien physique portant une pluralité de liens virtuels, un lien virtuel reliant deux nœuds virtuels (8 12 ,...,8 72 ) appartenant à un réseau virtuel (4 1 ,.. 4 3 ), des première et deuxième métriques étant associées audit lien virtuel, ledit procédé de contrôle comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un des deux nœuds de réseau physiques : - une étape de détection d'un état de charge du lien physique, - une étape d'identification d'un lien virtuel, pour lequel une métrique courante est la première métrique, - une étape d'envoi d'une commande à destination du nœud virtuel porté par le nœud physique et auquel le lien virtuel identifié est relié, ladite commande requérant une modification de la métrique courante de la première métrique vers la deuxième métrique pour ledit lien virtuel.
Patent WO-2013093243-A1 (WO)
Title: Dispositif attelé à une moissonneuse destiné à récupérer en masse les déchets de maïs
Inventor: LAFARGUE ERIC
IPC: A01D90/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Dispositif (1) récupérateur de déchets céréaliers s'accrochant derrière une moissonneuse (Mo), et qui, sans ce dernier, tomberaient au sol, ce dispositif est équipé de divers moyens automatisés, qui rendent la récupération facile, et pilotable par un seul homme :le conducteur de la moissonneuse Mo. Notons que ces déchets peuvent servir à la biomasse sans rentrer en concurrence avec les produits alimentaires, puis qu'ils finiraient en déchetterie pour être enfouis ou brûlés.
Patent WO-2012153057-A1 (WO)
Title: Tool for positioning a strip for producing a tire blank
Inventor: CHEVAUX NICOLAS
IPC: B29C48/35
Filed: 2012-05-07
Abstract: The invention relates to a tool, including: a mounting; and an arm (16) having a member (18) for extruding the strip, and a roller (20) for applying the strip. The arm is pivotable, relative to the mounting, about a first axis (28) that is parallel to a geometrical axis (22) of the roller, and about a second axis (32) that is tangential to a circumference of the roller, wherein the first and/or second axis passes through a center of gravity of the arm.
Patent WO-2013079859-A1 (WO)
Title: Hollow-blade turbine vane made from composite material, turbine or compressor including a nozzle or guide vane assembly formed by such blades, and turbomachine comprising same
Inventor: FREMONT ELRIC
IPC: F01D9/06
Filed: 2012-11-26
Abstract: A turbomachine vane (10) made from composite material comprises a hollow blade (12) including an internal passage (11) extending along the entire length thereof, an internal platform (14) and an external platform (16). The blade is extended on the external side of the external platform by an upstream attachment portion and a downstream attachment portion for mounting the vane in a casing, said attachment portions being formed by attachment lugs (24, 26, 28) extending from external longitudinal ends of lower surface (12a) and upper surface (12b) walls of the blade, with the fibrous reinforcement texture of the composite material extending continuously between said walls and the attachment lugs.
Patent WO-2014027151-A1 (WO)
Title: Receiving container for a spare wheel having multiple positions, and associated chassis, vehicle and method for manufacturing a vehicle
Inventor: TABUTEAU PASCAL
IPC: B62D43/10
Filed: 2013-06-07
Abstract: The receiving container (1) for receiving a spare wheel intended to form part of a motor vehicle, comprises a first positioning element (2) for positioning a first spare wheel (4), for example for a first type of vehicle, in a first location of the receiving container (1), and a second positioning element (3) for positioning a second spare wheel (5), for example for a second type of vehicle, in a second location of the receiving container (1). Said receiving container comprises a first configuration in which it is adapted to the first type of vehicle and a second configuration in which it is adapted to the second type of vehicle by removing a portion (T) of the receiving container (1) comprising at least a portion of the first positioning element (2), in such a way as to prevent the first wheel (4) from being positioned in the first location of the receiving container (1) once the latter has been assembled onto the second type of vehicle.
Patent WO-2014188087-A1 (WO)
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B64D11/06
Filed: 2014-05-21
Abstract: Dispositif de protection de rail d'ancrage d'équipement amovible, réglable en dimensions, verrouillable, inviolable, réutilisable, composé d'éléments reliés les uns aux autres de manière à être solidaires et déployables et assurer, quel que soit leur niveau de déploiement, toutes les fonctions de protection du rail contre tout type d'agression au travers d'un système de verrouillage.
Patent WO-2015132475-A1 (WO)
Title: Composition gelifiee pour gel monolithique organique, ses utilisations et son procede de preparation
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: C08J9/28
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne une composition carbonée gélifiée formant un gel monolithique polymérique organique apte à former un aérogel par séchage, des utilisations et un procédé de préparation de cette composition carbonée. L'invention s'applique notamment à l'obtention de tels gels présentant une densité et une conductivité thermique très faible, une surface spécifique très élevée et une résistance à la compression satisfaisante, pour leur utilisation comme super isolants thermiques ou comme précurseurs d'électrodes carbonées de supercondensateurs. Une composition selon l'invention comprend une résine issue au moins en partie de polyhydroxybenzènes H et de formaldéhyde(s) F, lesdits polyhydroxybenzènes comprenant au moins un polyhydroxybenzène non substitué R' et au moins un polyhydroxybenzène substitué par un ou des groupe(s) alkyle(s). Cette composition est telle que lesdits polyhydroxybenzènes comprennent plusieurs dits polyhydroxybenzènes non substitués R et R' et en ce que la composition comprend un polyélectrolyte cationique hydrosoluble P.
Patent WO-2014181058-A1 (WO)
Title: Shoe with a removable interchangeable heel and variable curvature
Inventor: GUENOUN GREGORY ELIE
IPC: A43B13/41
Filed: 2014-05-01
Abstract: The shoe with a removable heel comprises an insole (1) and a removable heel (2) arranged to be rigidly and removably assembled with a rear part (11) of the insole. The heel is linked to an arch (4) extending in a longitudinal direction from the insole and engaging with guide means located in said central part (12) and rigidly connected to the insole, the arch having a longitudinal profile predefined so as to adapt the curvature of the insole in said central part on the basis of the height of the heel, and the guide and retaining means (51, 321) are concealed by a central part of the sole (9).
Patent WO-2014184470-A1 (WO)
Title: Caisse de vehicule blinde et structure de plancher pour une caisse de vehicule blinde
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H7/04
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule blindé comportant une structure de plancher (2) et au moins deux parois latérales. La structure de plancher comprend l'assemblage mécanosoudé d'une plaque interne (6) et d'une plaque externe (7). Cette caisse est caractérisée en ce que la plaque interne (6) et la plaque externe (7) sont liées l'une à l'autre par des raidisseurs (9) s'étendant transversalement d'un premier bord de la plaque externe à un second bord, chaque raidisseur étant en appui balistique sur chaque plaque et comportant des languettes (10) coopérant avec des rainures (11) de chaque plaque (6,7) afin d'assurer une liaison sans glissement d'une plaque par rapport à l'autre. L'invention a également pour objet une structure de plancher pouvant être assemblée à des parois pour former une caisse.
Patent WO-2017093620-A1 (WO)
Title: Dispositif pour raccorder entre eux des tubes très haute pression
Inventor: MALLARD PATRICK
IPC: F16L41/03
Filed: 2016-11-30
Abstract: Dispositif pour raccorder entre eux des tubes très haute pression comprenant un corps (1) comportant au moins deux cavités tubulaires dont le diamètre intérieur est supérieur au diamètre extérieur des tubes (3a, 3b) à raccorder, débouchant à une extrémité à l'extérieur du corps, et dont l'autre extrémité est munie d'un orifice central (4a, 4b). Le corps (1) est muni d'un perçage central (5) dans lequel débouchent les orifices centraux (4a, 4b). Ce dispositif comprend aussi une noix (6) coopérant intimement avec le perçage central (5) et comprenant au moins un canal mettant en relation deux orifices centraux et comprend aussi des moyens de serrage pour la mise en compression de ladite noix (6) avec ledit corps (1).
Patent WO-2017029444-A1 (WO)
Inventor: ILLY HERVE
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un niveau d'attention d'un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant notamment les étapes suivantes: c3) on détermine une grandeur cible formule (I): représentative d'une action que le conducteur devrait effectuer sur un organe de pilotage du véhicule automobile, en fonction notamment d'une position effective (δ  d  ) de cet organe de pilotage et d'une position cible formule (II) dans laquelle l'organe de pilotage devrait être placé si le niveau d'attention du conducteur était élevé, d) on acquiert une grandeur effective représentative d'une action de commande du conducteur sur ledit organe de pilotage, e) on compare ladite grandeur effective et ladite grandeur cible formule (II) et f) on détermine ledit niveau d'attention en fonction du résultat de la comparaison réalisée à l'étape e). Une méthode associée de stimulation de l'attention d'un conducteur d'un véhicule automobile est également décrite.
Patent WO-2017085435-A1 (WO)
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D13/02
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formage destiné à former un coude dans une ondulation, le dispositif de formage comportant : un bâti inférieur (4) présentant une surface de support plane (6) destinée à recevoir une plaque de tôle présentant une ondulation saillante par rapport à une portion plane de la plaque de tôle, une contre-forme (5) saillante disposée sur la surface de support et destinée à être logée dans l'ondulation, dans lequel la contre-forme saillante présente une portion fixe (7) et une portion mobile (8) articulée par rapport à la portion fixe autour d'un axe perpendiculaire à la surface de support, un bâti supérieur (34) disposé au-dessus du bâti inférieur, une presse configurée pour descendre le bâti supérieur en direction du bâti inférieur, et une matrice supérieure creuse portée par le bâti supérieur entre le bâti supérieur (34) et le bâti inférieur (4), la matrice supérieure creuse (36, 37) étant agencée au- dessus de la portion mobile de la contre-forme saillante.
Patent WO-2017115041-A1 (WO)
Title: Vitrage feuillete de vehicule avec ecran amoled.
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B32B17/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule avec au sein du feuilleté un écran AMOLED et un capteur. L'écran AMOLED est dans le clair de vitre ou est masqué par une couche de masquage en périphérie dite externe (5) entre la face F2 et la face arrière de l'écran AMOLED et une partie de connectique est également éventuellement masquée par la couche de masquage externe entre la face F2 et sa surface arrière.
Patent WO-2019207210-A1 (WO)
Title: Tray dispenser
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B65G59/04
Filed: 2018-04-23
Abstract: The invention relates to a dispenser for dispensing trays (6a, 6b) from a stack (6) of same, including a manipulator capable of picking up the top tray (6b) of the stack and of transporting same to at least one position for presenting it to the user, the manipulator including a mobile arm (7) having grasping means (19) at the end thereof facing said tray and being movable along a vertical direction between a high position and a plurality of low positions, each corresponding to the height of the stack of each tray to be collected, said grasping means being activated in the low position and deactivated in the high position, and a support (8) located substantially in an adjacent plane and lower than the height of the high position of the grasping means (7, 19), across the rising path of each tray and movable between a stowed position in which it does not block the ascending path of the grasping means and a service position in which it can receive the tray released in the high position by the grasping means, characterised in that said support (8) includes a carriage (11) movable between said service position and said stowed position which coincides with at least one of the presentation positions.
Patent WO-2019063956-A1 (WO)
Title: Method for determining at least one spreading sequence associated with a user, corresponding device and computer program
Inventor: CORLAY VINCENT
IPC: H04L27/26
Filed: 2018-10-01
Abstract: The invention relates to a method for determining at least one spreading sequence associated with a user and intended to be used in a transmission system implementing K users and M resources, according to which, a data symbol associated with user k, k ∈ [1,..., K], being intended to be spread over a block of N resources with K > N > 1 according to a multiple access technique of LDS type, and M = αN, and a vector of data superposition on the block of N resources being expressed in the form y = Sx, with S an arbitrary spreading matrix, in which the elements making up each column form the spreading sequence sfe, on the block of N resources, associated with user k, said method implements the determination (31) of the values of the non-zero elements of said spreading matrix of size NxK, by minimizing a first criterion of correlation between the various data superposition vectors.
Patent WO-2019150045-A1 (WO)
Title: Solid, porous material made of fibres and method for preparing same
Inventor: BASSEREAU JEAN-FRANÇOIS
IPC: D21J1/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: The present invention relates to a novel solid, porous material made of fibres, which material is recyclable, its method of preparation and its creative use (educational and practical), in particular in the sector of arts and of applied arts (teaching and artisanal practice). This novel material can also form semi-finished products for both acoustic and thermal, bespoke insulation, whilst providing a medium with a surface and morphology conducive to creation (functional painting paper).
Patent WO-2020030864-A1 (WO)
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: F16B5/06
Filed: 2019-07-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant une jupe(5) de pare-chocs et un déflecteur (13), le déflecteur (13) comprenant un bord (15) montrant une interface de fixation à ladite jupe de pare-chocs et disposée au-dessus de pattes de fixation (7) présentées parla jupe de pare- chocs, les pattes de fixation (7) de la jupe (5) de pare-chocs montrant une extrémité libre; le véhicule est remarquable en ce qu'un guide (17) est disposé sur l'extrémité libre d'au moins une patte de fixation (7) de la jupe (5) de pare-chocs afin de guider ledit bord (15) du déflecteur (13) lors de son montage.
Patent WO-2020058633-A1 (WO)
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61B17/17
Filed: 2019-09-18
Abstract: Guide (1) for positioning an orthopaedic guide pin on a bone structure (GL), comprising a base (2) having an upper face (20), a lower face intended to bear against the bone structure, and a through-hole for the pin, said guide comprising several bearing members (3) able to move in guide holes (24) formed in the base, wherein each bearing member has a lower end facing the lower face and is able to be moved selectively between a retracted position inside the guide hole and at least one deployed position in which the bearing member protrudes from the lower face so as to have a salient lower end intended to bear against the bone structure in order to allow the base to be inclined. The present invention applies to the preparation for implanting a glenoid implant for a shoulder prosthesis in a glenoid cavity.
Patent WO-2020193881-A1 (WO)
Inventor: FORMOSO MATHIAS
IPC: F41G7/30
Filed: 2020-02-07
Abstract: The neutralisation system (1) comprises a drone (2) configured to be able to fly close to a target and transmit at least position information concerning the position of the target, the neutralisation system (1) also comprising at least one missile (6) capable of being guided towards the target in order to neutralise it and at least one control station (8), the control station (8) comprising a receiving unit (9B) capable of receiving at least the position information transmitted by the drone (2) and a display unit (10A) capable of displaying this information to an operator, the missile (6) being configured to be able to be guided towards the target by means of the position information received by the control station (8).
Patent WO-2021058911-A1 (WO)
Title: Orthodontic bracket
Inventor: DENERI JEAN-CLAUDE
IPC: A61C7/16
Filed: 2020-09-23
Abstract: The present invention concerns an orthodontic bracket comprising a main bracket body comprising a passage for receiving and supporting a straightening wire, and a junction face (27) that forms a junction with the surface of a tooth. According to the invention, - this main bracket body comprises an outer surface extending from the junction face (27), the outer surface thus defining, with the junction face (27), the main bracket body, at least part of this outer surface is in the form of a hollow quarter sphere, the top of which is placed in a central part of this main bracket body, - this main bracket body being configured such that there is a hollow hemisphere (31) into which this main bracket body can be inserted, the wall of this hollow hemisphere (31) then being at least partially formed by at least part of the outer surface of the bracket body, the cumulative percentage of empty spaces between the outer surface of the bracket body and the hollow hemisphere (31) being between 1% and 20% of the volume defined by this hollow hemisphere and the junction face (27).
Patent WO-2023135392-A1 (WO)
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: C25B1/042
Filed: 2023-01-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un empilement de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC, constitué d'une pluralité de plaques (P) empilées, comportant deux éléments de guidage (11, 12) assurant le guidage en empilement vertical d'au moins une partie des plaques (P), chaque plaque (P) comportant deux orifices de guidage (01, 02), caractérisés en ce que, par observation en section, ils sont alignés selon une première direction horizontale (X) et espacés d'une plus petite distance inter-orifices (Do1), les éléments de guidage (11, 12) étant espacés d'une plus petite distance inter-éléments (Dt1) supérieure, la différence correspondant au jeu interne (Jm1) identique pour les deux orifices de guidage, et en ce que les orifices de guidage (01, 02) sont espacés d'une plus grande distance inter-orifices (Do2), les éléments de guidage (11, 12) étant espacés d'une plus grande distance inter-éléments (Dt2) inférieure, la différence correspondant au jeu externe (Jm2), supérieur au jeu interne (Jm1).
Patent WO-2024018149-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a support substrate for a radiofrequency application
Inventor: KIM YOUNG-PIL
IPC: H01L21/762
Filed: 2023-07-18
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a support substrate comprising a charge-trapping layer for a semiconductor-on-insulator or piezoelectric-on-insulator structure for a radiofrequency application, which method comprises: - placing a base substrate (10) comprising a layer (20) of native silicon oxide in a deposition chamber; - raising the temperature of the deposition chamber to a deposition temperature (T p ) of the charge-trapping layer (30); - introducing an oxidising gas into the deposition chamber in order to preserve the layer (20) of native silicon oxide during the temperature rise; - venting the oxygen from the deposition chamber at the formation temperature (T p ) of the charge-trapping layer (30); and - depositing, in the deposition chamber, the charge-trapping layer (30) of polycrystalline silicon on the layer of native silicon oxide.
Patent WO-2004088269-A1 (WO)
Inventor: WERNER THOMAS
IPC: G01M3/22
Filed: 2004-04-01
Abstract: A method for the detection of leaks in a heat exchanger having discrete flow paths for working fluid and heat exchange fluid, respectively, the method comprises introduction of a detection fluid within one of said flow paths and allowing air to flow through the other of said flow paths causing the detection fluid to pass in different directions in said one flow path, and detecting any detection fluid which has leaked from said one flow path to said other flow path.