baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098902-A1 (FR)
Title: Procede iteratif de determination en temps reel du debit d'air preleve sur un moteur d'aeronef
Inventor: BUJON IRÈNE
IPC: B64D13/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé itératif de détermination en temps réel du débit d'air prélevé sur un moteur d'aéronef (100) par un système de prélèvement d'air (200) du moteur, caractérisé en ce qu'il comporte à chaque N-ième itération, les étapes suivantes : - acquisition de mesures de grandeurs physiques de perte de charge aux bords d’un organe déprimogène (22) ; - (E10) calcul d’une pression statique ; - (E20) calcul d’une pression totale ; - (E30) calcul d’un débit d’air réduit (Wpr) ; - (E40) calcul du débit d’air prélevé (Wp) ; - (E21) calcul d’une vitesse d’écoulement (v) de l’air prélevé dans la canalisation du système de prélèvement d’air (200), ladite vitesse (v) étant déterminée en fonction du débit d’air prélevé Wp calculé lors de l’itération précédente N-1, et de la mesure de température totale acquise lors de l’itération courante N. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099587-A1 (FR)
Title: Methode d'imagerie par un lidar coherent et lidar associe
Inventor: FENEYROU PATRICK
IPC: G01S17/58
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention consiste en une méthode (10) d’imagerie mise en œuvre par un lidar cohérent, comprenant les étapes consistant à : A Générer un signal dénommé oscillateur local, B Générer, à partir de l’oscillateur local, N signaux d’émission Si C Emettre chaque signal d’émission Si dans une direction associée, D Collecter N signaux rétrodiffusés, E Détecter un signal de battement Sb généré à partir de l’interférence entre l’oscillateur local et les N signaux rétrodiffusés, F Moduler de manière complexe le signal de battement Sb par la fréquence de modulation de l’oscillateur local fmodOL, G Réaliser NxP démodulations complexes du signal de battement modulé, H Déterminer NxP densités spectrales de puissance SPi ,j I Déterminer des fréquences caractéristiques (νij), J Déterminer, pour chaque pixel Ai, au moins une information de vitesse (vi) et au moins une information de distance (di) à partir des fréquences caractéristiques (νij). Figure à publier Fig 6
Patent FR-3100737-A1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des plis sacrificiels anti-pincement
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des plis sacrificiels anti-pincement Un Procédé de fermeture d’un moule d’injection (100) pour la fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite, le moule comprenant un mandrin (110) supportant une préforme fibreuse (20) et une pluralité de secteurs angulaires (120) comprenant une base annulaire (121) destinée à venir en contact de la texture fibreuse (20), la base annulaire s’étendant entre des premier et deuxième bords latéraux (124, 125) suivant une direction circonférentielle (DC). Le procédé comprend le positionnement et la fixation successifs des secteurs angulaires (120) sur le mandrin (110), la base annulaire (121) de chaque secteur compactant la portion de préforme fibreuse présente en vis-à-vis, les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de chaque secteur angulaire (120) étant en contact avec les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) des secteurs adjacents. Avant le positionnement et la fixation des secteurs angulaires sur le mandrin, des plis fibreux sacrificiels (200) sont placés sur la surface exposée de la préforme fibreuse (20), chaque pli fibreux sacrificiel (200) couvrant une zone de la préforme fibreuse située en regard d’une zone de jonction entre deux bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de deux secteurs angulaires adjacents 120). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3102569-A1 (FR)
Title: Afficheur tête-haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un afficheur tête-haute (1) comprenant : - un dispositif de génération d’images (5) adapté à générer un faisceau lumineux (15), - un dispositif de projection (7) adapté à projeter le faisceau lumineux (15) généré en direction d’une lame partiellement transparente (3) selon un trajet donné (P), et - un filtre spectral (19) situé dans le trajet (P) du faisceau lumineux (15), et configuré pour permettre une propagation selon ledit trajet donné (P) en direction de la lame partiellement transparente (3) de deux composantes spectrales spectralement disjointes du faisceau lumineux (15), et pour empêcher une propagation, selon un trajet inverse (PD) audit trajet donné (P) et en direction du dispositif de génération d’images (5), d’une autre composante spectrale située spectralement entre les deux composantes spectrales disjointes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102701-A1 (FR)
Title: Procédé d’imprégnation d’un matériau fibreux avec un système optimisé de réalimentation et de nettoyage des particules fines
Inventor: SAVART THIBAULT
IPC: C08J5/24
Filed: 2019-11-06
Abstract: Procédé de fabrication d’un matériau fibreux imprégné comprenant au moins un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique et comprenant une étape de pré-imprégnation dudit matériau fibreux par une matrice polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, caractérisé en ce que ladite étape de pré-imprégnation est effectuée par voie sèche dans une cuve (20) comprenant un lit fluidisé (22), ladite étape de pré-imprégnation étant effectuée avec un maintien sensiblement constant du niveau h de la poudre et de la masse m de la poudre présente dans la cuve (20), ledit niveau h étant compris de hi à hi – 3% , en particulier hi – 2%, durant la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation, hi étant le niveau initial de la poudre dans ladite cuve (20) au démarrage de la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation, ladite masse m étant comprise de mi à mi ± 0,5% durant la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation, mi étant la masse initiale de la poudre dans ladite cuve (20) au démarrage de la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation.
Patent FR-3103510-A1 (FR)
Title: Procédé de verrouillage et de déverrouillage d’un véhicule automobile.
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: E05B81/78
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de verrouillage d’au moins un ouvrant (1) d’un véhicule (2) automobile, dans lequel l’ouvrant (1) est verrouillé et mettant en œuvre un premier dispositif d’identification (3) conçu pour commander à distance au moins le verrouillage du véhicule (2), et au moins un deuxième dispositif d’identification (5) conçu pour commander à distance au moins le démarrage du véhicule (2), le procédé comportant une étape de demande de verrouillage par un utilisateur consistant à demander le verrouillage du véhicule (2) à l’aide du premier dispositif d’identification (3), suivie d’une étape de désactivation consistant à rendre inopérant chaque deuxième dispositif d’indentification (5) de sorte à rendre impossible le démarrage du véhicule (2) à l’aide d’un deuxième dispositif d’identification (5). (Figure 1)
Patent FR-3091092-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un programme radiophonique, programme d’ordinateur et récepteur radiophonique
Inventor: RAGHAVENDRA NANNURU VUTKURU
IPC: H04H60/72
Filed: 2019-12-04
Abstract: Procédé selon lequel : on reçoit un signal radio comprenant le programme radio et un code d’identification de programme (16) par les récepteurs radio (1). On exploite le signal pour obtenir le code (16), comprenant une reconnaissance de programme (17) et un code pays (18). On recueille une information (31) de l’emplacement actuel (A). On détermine sur une liste l’emplacement actuel (A). On obtient un second code pays du pays parmi les plus proches. On compare son code pays (18) et, si concordance on prend ce pays comme origine du programme. Figure 1
Patent FR-3105272-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulvérisation
Inventor: KAYPAK MOHAMED
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Abrégé] dispositif de prélavage 99 comportant un ou plusieurs compartiments 3, un couvercle 9 et un générateur de vapeur 17, générateur 17 conçu pour introduire de la vapeur dans le compartiment. Le compartiment peut être subdivisé en sous-compartiments par des séparateurs 10. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090548-A1 (FR)
Title: Système de traction électrique modulaire
Inventor: ROSSIA GIORGIO
IPC: B61C17/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Ensemble de pont (40) pour un véhicule lourd comprenant un élément transversal (41) raccordant rigidement entre elles au moins une paire de roues (102, 103), et un module de traction électrique (1), porté de manière mobile par l’élément transversal (41) et comprenant au moins un moteur électrique (2), un premier et un second arbre de sortie (16, 17) et une transmission (3) configurée pour raccorder le au moins un moteur électrique (2) avec au moins l’un parmi le premier et le second arbre de sortie (16, 17), le module de traction électrique (1) comprenant en outre une carcasse (8) configurée pour définir un volume (9) dans lequel le moteur électrique (2) et la transmission (3) et au moins une partie du premier et du second arbre de sortie (16, 17) sont logés. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107896-A1 (FR)
Title: Laitier de déphosphoration
Inventor: BOUMAHDI NAJIH
IPC: F27B14/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN
    Laitier  de déphosphoration
    Laitier de déphosphoration, en particulier sous la forme d’une poudre, ledit laitier présentant la composition chimique moyenne suivante en pourcentages massiques sur la base de la matière sèche : - CaO : entre 25% et 45%, et - Al2O3 : entre 5% et 15%, et - Fe2O3 : entre 3% et 20%, et - Na2O : entre 4% et 20%, et - SiO2 : moins de 18%, et - Fluor (F) : moins de 1,8%, et   - MgO :  moins de 4%, et  - BaO : moins de 1%, et- autres constituants < 2,0%.
    - perte au feu : complément à 100%
    Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3108998-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour gerer des appuis « multitouch » sur une surface tactile
Inventor: LAFON STÉPHANIE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-04-02
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur et un dispositif associé pour gérer des appuis multitouch sur une surface tactile. Le procédé comprend au moins des étapes de :- calculer lors d’une interaction avec une surface tactile, au moins des paramètres de nombre, de persistance et de taille de points d’appui produits par des pastilles conductrices, lesdites pastilles conductrices étant intégrées dans un dispositif d’interaction porté par au moins un utilisateur interagissant avec la surface tactile, l’une des faces des pastilles conductrices venant en interaction avec la surface tactile ; - identifier parmi une pluralité de combinaisons d’interaction prédéfinies, une combinaison d’interaction correspondant auxdits points d’appui, en fonction des paramètres calculés, une combinaison d’interaction prédéfinie étant une configuration de plusieurs pastilles conductrices associée à une ou plusieurs actions ; et- exécuter les actions liées à la combinaison d’interaction déterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3109068-A1 (FR)
Title: Kit constituant une blouse de protection à usage unique, BLOUSE RÉSULTANTE et méthodes pour l’assembler et l’ôter
Inventor: MARTINEAU BENOÎT
IPC: A41D13/12
Filed: 2020-04-14
Abstract: Un kit pour constituer une blouse de protection à usage unique (10), comporte un corps (12) formant un dos (24) et un torse (26) de la blouse de protection à usage unique (10), et présentant une encolure (22), deux emmanchures (28) et une ouverture inférieure (18), et deux pièces latérales (14, 16) formant chacune une manche (32) ayant une extrémité proximale (34) destinée à être emmanchée dans l’une des deux emmanchures (28) et une extrémité distale (36). Les pièces latérales (14, 16) comportent un rabat proximal (38) dans le prolongement de l’extrémité proximale (34) de la manche (32), l’un des rabats proximaux (38) étant pourvu d’un adhésif (40). Les rabats proximaux (38) peuvent être rabattus l’un sur l’autre et fixés par l’adhésif (40) lorsque les extrémités proximales (34) des manches sont distantes l’une de l’autre d’une distance correspondant à la largeur mesurée entre les emmanchures (28). (Fig.9)
Patent FR-3109313-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de matieres keratiniques mettant en oeuvre un polymere acrylique d’anhydride en dispersion huileuse et d’un compose hydroxyle et/ou thiole
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-04-15
Abstract: Titre : PROCEDE DE TRAITEMENT DE MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE UN POLYMERE ACRYLIQUE D’ANHYDRIDE EN DISPERSION HUILEUSE ET D’UN COMPOSE HYDROXYLE ET/OU THIOLE La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux, ou la peau humaine, en particulier des lèvres et de préférence en au moins deux étapes mettant en œuvre dans un premier temps l’application sur lesdites matières d’une dispersion huileuse A) comprenant i) des particules de copolymères d’acrylates d’alkyle et acryliques d’anhydrides, ii) des agents stabilisants, iii) une ou plusieurs huiles hydrocarbonées ; puis dans un deuxième temps l’application sur lesdites matières d’une composition (B) comprenant iv) un ou plusieurs composés hydroxylés et/ou thiolés, étant entendu que le procédé de l’invention met en œuvre v) un ou plusieurs actif(s) cosmétique(s) choisi(s) parmi les a) pigments, b) les actifs de soin des matières kératiniques de préférence la peau et c) les filtres UV ainsi que d) leur mélanges ; les ingrédients a) à d) pouvant se trouver dans la composition (A), et/ou dans la composition (B), et/ou dans une autre composition (C). Le procédé de l’invention permet d’obtenir un traitement desdites matières kératiniques résistantes notamment à la sueur, aux gels douches, à l’eau et aux corps gras, en particulier les huiles alimentaires végétales ou animales, et plus particulièrement végétales telle que l’huile d’olive, de tournesol, de noix, noisette, etc. Le procédé de traitement des matières kératiniques de la présente demande conviennent également pour le maquillage de la peau ou des lèvres tels que les fonds de teint, et les rouges à lèvres. .
Patent FR-3109418-A1 (FR)
Title: Systeme d’embrayage automatique pour un systeme de propulsion d’aeronef
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F16D13/10
Filed: 2020-04-17
Abstract: Ce système d’embrayage comporte : un arbre (108) ; des premier et deuxième pignons (116, 118) montés fous sur l’arbre (108) ; au moins un premier, respectivement deuxième, élément d’embrayage (122, 124) solidaire en rotation de l’arbre (108) et conçu pour être sélectivement embrayé et débrayé du premier, respectivement deuxième, pignon (116, 118) ; au moins une pièce mobile (122) par rapport à l’arbre (108) et coopérant avec les premiers éléments d’embrayage (122), de manière à se déplacer entre une première position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont débrayés et une deuxième position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont embrayés ; et un système d’interconnexion (810) des éléments d’embrayage (122, 124) conçu pour que l’embrayage, respectivement le débrayage, du ou des premiers éléments d’embrayage (122) entraîne le débrayage, respectivement l’embrayage, du ou des deuxièmes éléments d’embrayage (124). Il comporte en outre un dispositif de rappel (808) conçu pour rappeler chaque pièce mobile (122) vers l’une prédéfinie de ses deux positions extrême quelle que soit la position de la pièce mobile (122) Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3114582-A1 (FR)
Title: Machine de manutention et procédé de gestion de charge de batterie
Inventor: KAMBA ELIE
IPC: H01M10/44
Filed: 2020-09-29
Abstract: L'invention concerne une machine de manutention comprenant une batterie (1) permettant d’alimenter ledit système de commande (7) de variateur ; une unité de traitement (5) permettant de piloter le système de commande (7) de variateur ; un convertisseur (4) de tension ; un dispositif (2) coupe-batterie, et un dispositif (3) de mise en marche, et un chargeur (8) électrique. La machine de manutention comprend en outre un dispositif (6) d'ouverture et de fermeture commandable par l’unité de traitement (5), qui est connecté à la batterie (1) et au convertisseur (4) de tension pour permettre, à l'état fermé du dispositif (6) d'ouverture et de fermeture commandable, une alimentation de l’unité de traitement (5) par l’intermédiaire du convertisseur (4) de tension, même lorsque le dispositif (3) de mise en marche et/ou le dispositif (2) coupe-batterie est ouvert. L'invention concerne aussi un procédé de gestion de charge d’une batterie (1) d’une telle machine.   Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3118321-A1 (FR)
Title: Pile à combustible a injections multiples de fabrication simplifiée
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04
Filed: 2020-12-22
Abstract: Pile à combustible comportant un empilement de cellules élémentaires (C) et de plaques bipolaires (2), chaque cellule élémentaire (C) définissant avec les plaques bipolaire (2) de part et d’autre de celle-ci, un compartiment anodique et un compartiment cathodique, un premier collecteur d’alimentation (10) des compartiments anodiques en hydrogène, un deuxième collecteur d’alimentation des compartiments cathodiques en air, et un collecteur d’évacuation (12) des sous-produits de réaction. Le premier collecteur comporte deux extrémités (10.1, 10.2) configurées pour être connectées à une source d’hydrogène, dans laquelle ledit premier collecteur d’alimentation (10) est divisé en deux portions (P1, P2) par une film mince (24)), chaque portion (P1, P2) étant reliée fluidiquement au même nombre de compartiments anodiques par des connexions fluidiques, et dans laquelle ladite pile comporte des moyens de commande configurées pour commander séparément l’alimentation des première et deuxième extrémités du premier collecteur.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119095-A1 (FR)
Title: Méthode d’extraction non-invasive de composés d’au moins une partie aérienne d’une plante
Inventor: QUTISHAT LÉON
IPC: A61K36/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: La présente demande de brevet concerne une méthode d’extraction non-invasive de composés d’au moins une partie aérienne d’une plante terrestre, comprenant une étape de couverture de ladite au moins une partie aérienne d’une plante terrestre avec un matériau étanche ou semi-étanche, une étape où ladite au moins une partie aérienne de la plante terrestre est laissée couverte pendant une durée d’au moins 3 heures, à une température supérieure à 0°C, permettant la génération d’une solution sur les parois du matériau, et une étape de récupération de cette solution, comprenant les composés extraits.
Patent FR-3119470-A1 (FR)
Title: Système numérique d'évaluation d'un utilisateur sur un contenu
Inventor: MARTIN-PANEDA PABLO
IPC: G06F3/048
Filed: 2021-02-01
Abstract: La présente invention concerne un système (2) numérique d'évaluation, exécuté par un au moins équipement informatique, dans lequel on effectue au moins une appréciation d'un contenu (1), préférentiellement au format numérique audio et/ou vidéo, selon plusieurs critères classés en catégories (5), ladite appréciation étant réalisée au travers d'une interface dédiée pourvue d'un bouton (6) pour chacun desdits critères ; caractérisé en ce qu'il consiste au moins à, au cours de chaque appréciation, lancer le démarrage dudit contenu (1), au cours du défilement, préférentiellement en continu, dudit contenu (1) jusqu'à arrêt, au moins à un instant (7), enregistrer en temps réel un tag (8) horodaté auquel est appliqué un unique desdits critères par sélection du bouton (6) correspondant audit unique critère.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3119795-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de verrouillage/déverrouillage sécurisé de train à suspension pendulaire de véhicule notamment pour un stationnement prolongé
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60G17/017
Filed: 2021-02-16
Abstract: Le procédé est adapté pour un train à suspension pendulaire (TP2) du type comprenant un palonnier (6) relié à des éléments de suspension (51, 52) et piloté en rotation par un moteur électrique (7) et comprend des étapes de verrouillage/déverrouillage du train par engagement/désengagement d’un organe de verrouillage mobile (AV) avec des premier et deuxième organe (SA) couplés mécaniquement respectivement à la suspension pendulaire (6, 51, 52) et à un châssis du véhicule. Conformément à l’invention, le procédé comprend une première étape de vérification de sécurité du déverrouillage, exécutée préalablement à une décision d’autorisation de roulage pour le véhicule, comprenant une vérification (IP) de la présence de l’organe de verrouillage mobile dans un support de rangement (SR) agencé à distance des premier et deuxième organes.  Fig.2
Patent FR-3120282-A1 (FR)
Title: Engin motorise destine au travail de la terre respectueux de la biodiversite
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: A01B35/16
Filed: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un engin motorisé (1) destiné au travail de la terre ou du sol notamment comprenant :  - des moyens de préhension (2, 7) dudit engin situés du côté d’une première extrémité dudit engin ;  - une tête d’outil (3) montée du côté d’une deuxième extrémité dudit engin, opposée à la première extrémité, ladite tête portant au moins deux outils (5, 6) ;   - un corps (C) reliant les première et deuxième extrémités,  - des moyens d’entrainement en rotation (4) desdits outils (5, 6) selon des sens contrarotatifs autour d’axes de rotation (R1, R2) parallèles distincts, les axes de rotation des outils s’étendant, en configuration d’utilisation de l’engin, dans des plans parallèles sensiblement perpendiculaires à la surface de la terre ou du sol.  Fig. 1
Patent FR-3122324-A1 (FR)
Title: Meuble, notamment pour enfant, ainsi qu’ensemble mobilier correspondant
Inventor: SAUBOT PIERRE
IPC: A47D11/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: Meuble, notamment pour enfant, ainsi qu’ensemble mobilier correspondant Ce meuble (10) définit une enveloppe parallélépipédique rectangle dont la hauteur H, la largeur L et la profondeur P sont telles que L=2/3 H et P=1/2 H. Le meuble comporte des première, deuxième et troisième parois planes (11, 12, 13) qui ferment respectivement des premier et deuxième côtés (10A, 10B) parallèles de l’enveloppe, qui sont opposés l’un à l’autre suivant la largeur, et un troisième côté (10C) de l’enveloppe, qui est parallèle et opposé suivant la profondeur à un quatrième côté (10D) de l’enveloppe. Le meuble comporte également une quatrième paroi plane (14) parallèle à des cinquième et sixième côtés (10E, 10F) parallèles de l’enveloppe, qui sont opposés l’un à l’autre suivant la hauteur. La quatrième paroi est écartée du cinquième côté avec une distance D telle que D=H-L, s’étend de la première paroi à la deuxième paroi suivant la largeur, et s’étend de la troisième paroi au quatrième côté suivant la profondeur. Les quatrième, cinquième et sixième côtés sont ouverts. Des enfants peuvent manipuler plusieurs exemplaires du meuble à la façon de modules pour les accoler et construire ainsi à leur gré différents agencements d’un ensemble mobilier, ce qui stimule leur développement psychomoteur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1