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Patent FR-2977591-A1 (FR)
Title: Dispositif de production et de stockage de dioxygene et/ou de dihydrogene et systeme de pile a combustible associe
Inventor: VERDU OLIVIER
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: Ce dispositif (40) de production et de stockage de dioxygène et/ou de dihydrogène, comprend : - une source (42) de dioxygène et de dihydrogène, et - un réservoir haute pression (52), pour stocker le dioxygène, respectivement le dihydrogène, à haute pression, raccordé fluidiquement à la source (42). Le dispositif comprend en outre : - une ligne de dérivation (60) reliant une sortie de dioxygène (49A), respectivement de dihydrogène, de la source (42) à une sortie de dioxygène (44), respectivement de dihydrogène, du dispositif de production et de stockage (40), en dérivation du réservoir haute pression (52), la ligne de dérivation (60) étant alimentée au travers d'un régulateur de pression (62) pour réduire la pression dans la ligne de dérivation (60), et - un dispositif (70) de mesure de la concentration de dihydrogène, respectivement de dioxygène, dans le dioxygène, respectivement dans le dihydrogène, produit par la source (42), le dispositif de mesure (70) étant disposé sur la ligne de dérivation (60).
Patent FR-2984462-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation et vehicule automobile comprenant un tel dispositif.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-12-15
Abstract: Selon l'invention, le dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) - qui comprend un boîtier (2), un élément transparent (8) obturant le boîtier (2) et une source lumineuse (3) disposée dans un volume interne (Vi) délimité par le boîtier (2) et l'élément transparent (8) associé - comporte en outre des moyens (12) pour émettre, dans le volume interne (Vi), des particules d'amorce (13) aptes à s'associer avec des particules de poussière et/ou des particules d'eau en suspension dans ledit volume interne (Vi).
Patent FR-2995666-A1 (FR)
Title: Hearth for combusting e.g. woody solid fuel elements, has pot whose bottom is completely closed to form base chamber, and lateral wall provided with ring of openings to form primary combustion chamber for base of solid fuel elements
Inventor: CORTEY PIERRE MICHEL JULIEN
IPC: F24B1/08
Filed: 2012-09-19
Abstract: The hearth has a pot (15) made of a fire resistant material and presenting a cylindrical or widened form toward a upper combustion chamber (1) and a cross section lower than that of the chamber. Bottom of the pot is completely closed to form a base chamber (17). A lateral wall of the pot is provided with a ring of openings (19, 29) to form a primary combustion chamber (20) for a base of lighting solid fuel elements (18) pressed on the wall and/or the bottom of the pot, and partly extending in the primary combustion chamber for forming a secondary combustion chamber. The base chamber is adapted to retain lighting liquid such as domestic fuel sprinkling from the solid fuel elements of lighting and to collect ashes and embers of combustion. The ring of openings allows entry of air for combustion inside the pot. An independent claim is also included for a method for exploiting a hearth.
Patent FR-2987485-A1 (FR)
Title: Apparatus for assistance to visualization of e.g. road sign, for partially-sighted person, has processing unit processing of images so as to present images on screen in format suitable for viewing by partially sighted person
Inventor: LOVKA LAURENT
IPC: G09B21/00
Filed: 2012-02-27
Abstract: The apparatus has a portable case (1) including an image pickup unit (2) i.e. autofocus camera, and a processing unit. The processing unit is utilized for processing a set of images from the image pickup unit, and a display screen (3) i.e. touch screen, is utilized for displaying the set of images from the image pickup unit. The processing unit is adapted to perform processing of the set of images taken by the image pickup unit so as to present images on the screen in a format that is suitable for viewing by a partially sighted person.
Patent FR-2991708-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise a arbre d'enroulement et procede d'installation ou de maintenance de ce dispositif
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-06-07
Abstract: Un dispositif d'entraînement (10) d'un écran (38), comportant un arbre d'enroulement (12) entraîné par au moins un actionneur électromécanique (14, 14A, 14B) entre au moins une position enroulée et une position déroulée, est pourvu d'au moins une unité de détection d'inclinaison (22) associée à au moins un axe de référence (38, 138) et permettant des mesures statiques d'inclinaison de l'axe de référence en position enroulée. En détectant à l'arrêt une inclinaison statique de l'axe de référence (28, 128) en position enroulée, il devient possible de détecter un positionnement non conforme, ce qui permet de déclencher le cas échéant une action corrective, par exemple un repositionnement ou un réglage particulier du dispositif.
Patent FR-2996869-A1 (FR)
Title: Structural element i.e. beam, for use in framework structure of building, has lighting device to produce lighting directed opposite to beam and toward volume to be illuminated and powered electrically by power supply device
Inventor: MORISOT EMMANUEL
IPC: E04C3/04
Filed: 2012-10-12
Abstract: The element (1) i.e. beam (2), has a power supply device (3), and a lighting device (4). The lighting device is arranged to produce a lighting directed opposite to the beam and toward volume to be illuminated. The lighting device is powered electrically by the power supply device, where the beam is made of thermally conducting material e.g. metal such as steel. The lighting device is connected to the beam so as to transfer a portion of the heat released by the lighting device through thermal conduction, where the beam serves as a heat dissipator. An independent claim is also included for a framework structure of building.
Patent FR-2998664-A1 (FR)
Title: Venturi channel for generating turbulences in free surface flow of water to measure flow in water controlling applications by local authorities, has reinforcement comprising sides with openings to allow flow of concrete during casting step
Inventor: SACCANI STEPHANE
IPC: E03B7/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: The channel (1) has side walls (10, 11) defining a localized shrinkage (101) of section of the channel, where the channel is made of laminated composite material. Longitudinal reinforcement (20) is extended longitudinally on an external face of each of the side walls. The reinforcement includes two sides (20a, 20b) inclined with respect to the side wall, where each of the sides includes openings (200a, 200b) allowing flow of concrete during casting step around the channel. The reinforcement includes a profile e.g. Omega profile.
Patent FR-2994836-A1 (FR)
Title: Cercueil en matiere cellulosique, notamment en carton ondule
Inventor: MILLION OLIVIER
IPC: A61G17/00
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'invention a pour objet un cercueil (1) comprenant une pluralité de panneaux (15, 17, 19, 39, 41, 51, 56, 58) issus de pliage et découpe d'une même plaque (3) en matière cellulosique, notamment en carton ondulé, assemblés l'un à l'autre pour former le fond (5), les parois latérales (9), le couvercle (7) et les parois d'extrémité (11) du cercueil, le fond (5) du cercueil comportant deux panneaux de fond (15) distincts appliqués l'un sur l'autre et solidarisés au moyen de languettes de fixation (21) de panneaux d'extrémité (19) introduites dans des fentes correspondantes (23) des panneaux de fond, caractérisé en ce que le panneau de fond externe (15) est pourvu au moins d'une patte de verrouillage (33) découpée dans sa surface et configurée pour s'engager dans une découpe ou fente correspondante (35) formée dans le panneau de fond intérieur, cette patte de verrouillage (33) étant disposée entre les dites languettes de fixation (21).
Patent FR-3005211-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation distribuee pour formation de faisceau d'antenne
Inventor: CAILLE GERARD
IPC: H01Q3/26
Filed: 2013-04-26
Abstract: Dispositif d'alimentation distribuée (200) pour la formation de faisceau d'antenne comprenant un premier circuit d'alimentation distribuée (201) comprenant P entrées et N sorties, adapté pour produire un signal sur chacune de ses sorties avec un déphasage sensiblement constant entre deux sorties adjacentes, au moins un multiplexeur fréquentiel (M1,...M8) connecté à au moins une entrée dudit premier circuit (201), un nombre N de démultiplexeurs fréquentiels (D1,...D8,...D16) connectés chacun, par leur entrée, à une sortie dudit premier circuit (201) et un second moyen d'alimentation distribuée (202) comprenant une pluralité d'entrées, chacune connectée à une sortie d'un desdits démultiplexeurs fréquentiels (D1,...D8, ,...D16), et une pluralité de sorties, ledit second moyen d'alimentation distribuée (202) comprenant au moins un second circuit d'alimentation distribuée (203) comprenant Q entrées et M sorties, adapté pour produire, un signal sur chacune de ses sorties avec un déphasage sensiblement constant entre deux sorties adjacentes, les nombres entiers P,N,Q et M étant égaux ou distincts.
Patent FR-3015428-A1 (FR)
Title: Installation motrice disposant d'un moteur secondaire compensant les pertes de puissance des moteurs principaux pour un aeronef a voilure tournante
Inventor: BORCHERS GUIDO
IPC: B64D31/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (1) destinée à un aéronef (30) à voilure tournante comprenant deux moteurs principaux (11,12), un moteur secondaire (21) et une boîte de transmission principale de puissance (2). Lesdits moteurs principaux (11,12) et secondaire (21) entraînent mécaniquement ladite boîte de transmission principale de puissance (2) afin de mettre en rotation un rotor principal (31) dudit aéronef (30). Ledit moteur secondaire (21) fournit deux niveaux de puissance mécanique distincts afin que lesdits moteurs principaux (11,12) et secondaire (21) fournissent conjointement une puissance mécanique suffisante pour assurer le vol dudit aéronef (30), d'une part une première puissance mécanique secondaire PMS1 et d'autre part une seconde puissance mécanique secondaire PMS2 permettant de compenser une perte de la puissance mécanique principale d'au moins un moteur principal (11,21).
Patent FR-3001780-A1 (FR)
Title: Anti-friction bearing for relative mounting of e.g. suspension element of car, has radial studs formed on hole or assembly surface and engaged in openings formed in assembly surface
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: F16C19/08
Filed: 2013-02-07
Abstract: The bearing has a hub (1) and a flange (2) bearing internal rolling tracks (1i, 2i) and external rolling tracks (1e, 2e) that are placed oppositely to realize raceways (3i, 3e). The hub includes another flange (6) and a barrel (7), each carrying one of the tracks of the hub. The former flange includes an association unit formed with screw holes (1a) and a hole in which an assembly surface of the barrel is fixed through radial studs (16) formed on one of the hole or assembly surface. The studs are engaged in openings (17) formed in the assembly surface.
Patent FR-3003085-A1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur monolithique a base de silicium, divise en sous-cellules
Inventor: VESCHETTI YANNICK
IPC: H01L21/76
Filed: 2013-03-08
Abstract: La présente invention concerne un substrat semi-conducteur monolithique (10) à base de silicium, divisé verticalement en sous-cellules isolées les unes des autres, comprenant un base (1) en silicium de type p ou de type n présentant une concentration en oxygène interstitiel comprise entre 1017 et 2.1018 cm-3, et intégrant au niveau d'au moins une de ses faces des caissons surdopés n+ et/ou p+ non contigus les uns par rapport aux autres, caractérisé en ce qu'au moins une zone du substrat, intercalée entre deux caissons successifs et s'étendant sur toute l'épaisseur (e) du substrat, est une zone d'isolation électrique (3) présentant une concentration en donneurs thermiques à base d'oxygène interstitiel distincte de celle de la base (1). Elle concerne encore des procédés de fabrication d'un tel substrat.
Patent FR-3003754-A1 (FR)
Title: Compositions de teinture des fibres keratiniques contenant des derives imidazo[1,2-a]pyridines et procede
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques contenant au moins un dérivé imidazo[1,2-a]pyridine à titre de coupleur et au moins une base d'oxydation. L'invention a également pour objet l'utilisation des coupleurs imidazo-pyridines pour la coloration des fibres kératiniques en association avec au moins une base d'oxydation, ainsi que les procédés de teinture les mettant en œuvre.
Patent FR-3010173-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage automatique et autonome d'une porte de placard
Inventor: LOLL ANTOINE
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage autonome pour une porte de placard comportant un détecteur de mouvement et une barrette de diodes électroluminescentes (LED) alimentée par un boîtier de piles, le dispositif étant glissé dans une rainure de maintien.
Patent FR-3010687-A1 (FR)
Title: Panneau d’habillage pour un vehicule automobile et un procede de realisation d’un tel panneau
Inventor: GILLET CHRISTOPHE
IPC: B62D65/14
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) d'habillage pour un véhicule automobile, ledit panneau comprenant une âme (2) à base de mousse de polyuréthanne sensiblement rigide, ladite âme présentant une face d'endroit (3) revêtue d'un revêtement d'endroit (4) collé et une face d'envers (5) revêtue d'un revêtement d'envers (6) collé, lesdites faces étant reliées entre elles par une tranche (7) ; ladite face d'envers est pourvue d'une gorge (8) sur au moins une partie de sa périphérie ; ledit revêtement d'endroit présente une bande (9) périphérique repliée contre ladite face d'envers, de manière à revêtir ladite tranche, la bordure (10) de ladite bande étant insérée dans ladite gorge ; la bordure (11) dudit revêtement d'envers est également insérée dans ladite gorge en recouvrement de ladite bordure de bande, de manière à la masquer, la face d'envers dudit revêtement d'envers étant disposée en regard de la face d'endroit dudit revêtement d'endroit. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un tel panneau.
Patent FR-2996601-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la masse de combustible injectee dans un moteur
Inventor: COURTIEL CLAUDE
IPC: F02D41/06
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la masse injectée dans le cylindre d'un moteur à combustion interne alimenté par injection directe. La pression et la diminution de pression par unité de temps sont surveillées (13) pendant la phase de démarrage. Si la pression devient trop basse (7), ou diminue trop rapidement (9), la quantité de combustible injectée à chaque cycle est régulée (15) afin de conserver une haute pression de carburant dans l'injecteur (37). Application par exemple au cas de démarrage à basse température, avec tout type de carburant, par exemple l'éthanol, pur ou en mélange.
Patent FR-3011303-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un couple moteur
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16H33/06
Filed: 2013-10-01
Abstract: Le dispositif de transmission d'un couple moteur (200) comporte un élément d'entrée (202), un élément de sortie (4) monté mobile à rotation, de manière coaxiale, avec l'élément d'entrée et des moyens de stockage et de restitution d'un couple (205) provenant de l'élément d'entrée à destination de l'élément de sortie, ainsi que des moyens formant capteur de couple (210,211) agencés de sorte à moduler les moyens de stockage et de restitution d'un couple en fonction d'un couple à fournir à l'élément de sortie.
Patent FR-3014158-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire hydroelastique comprenant du propanediol et son application.
Inventor: STELLATO ISABELLE
IPC: F16F13/08
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif antivibratoire hydroélastique destiné à être interposé entre au moins deux pièces d'une structure, l'une étant mobile par rapport à l'autre, et permettant d'amortir les vibrations transmises entre lesdites pièces, ledit dispositif antivibratoire hydroélastique comportant: - un premier moyen rigide (1) destiné à être solidarisé à l'une des pièces de la structure et un deuxième moyen rigide (2) destiné à être solidarisé à une autre pièce de la structure; - un ensemble élastiquement déformable (3) faisant ressort élastique disposé entre lesdits moyens rigides (1, 2) pour permettre un déplacement relatif entre lesdits moyens rigides, ledit ensemble étant conformé de manière à délimiter entre lesdits moyens rigides un volume étanche (4, 5, 6, 7, 9, 10) contenant un liquide d'amortissement susceptible de circuler dans ledit volume et caractérisé en ce que le liquide d'amortissement comprend au moins 50 % en poids de propanediol par rapport à la composition totale du liquide d'amortissement. L'invention concerne également la pièce pour véhicule automobile comprenant ledit dispositif.
Patent FR-3014376-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'endormissement d'un vehicule a traction au moins partiellement electrique
Inventor: NAIR KARIMA
IPC: G06F1/32
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'endormissement d'un véhicule électrique ou hybride équipé d'un dispositif de charge d'une batterie de traction, suite à une activation (E1) du dispositif de charge, ledit procédé comportant la réception (E2) d'une mesure d'une valeur de tension ou de courant effectuée sur ledit dispositif de charge, et comportant en outre : - la surveillance (E3) de messages transitant sur un bus de communication dudit véhicule, - la détermination (E4) d'une fin de charge lorsque ladite valeur est inférieure à un seuil prédéterminé pendant une durée prédéterminée, - et la désactivation (E5) d'un calculateur de gestion du dispositif de charge suite à la détermination d'une fin de charge lorsqu'aucun message d'endormissement en provenance d'un calculateur principal du véhicule n'a été détecté.
Patent FR-3010204-A1 (FR)
Title: Systeme d'information pour un service de partage d'information via un ecran connecte
Inventor: GONZALEZ JEROME
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'information (100), comportant un module de communication (101) apte à transmettre un signal représentative d'une requête des données vers un dispositif de stockage de données (100) et à recevoir, en provenance du dispositif de stockage de données (100) des données représentatives des informations concernant ledit produit ou un service ; un module d'affichage (200) comportant un écran pour afficher des informations concernant ledit produit ou service ; une interface de commande apte à recevoir des signaux de commande en provenance d'un dispositif de commande mobile au moyen d'une liaison sans fil, et un module de commande pour commander le contenu affiché par le module affichage sur l'écran en fonction des signaux de commande reçus.
Patent FR-3027229-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome permettant de proteger une personne, une matiere ou un produit contre le risque de contamination, par un faisceau d'air a flux laminaire horizontal ultra propre.
Inventor: CHERRIER GERARD
IPC: A61L2/10
Filed: 2014-10-15
Abstract: Dispositif autonome permettant de protéger une personne, une matière ou un produit contre le risque de contamination L'invention concerne un dispositif autonome permettant de produire un faisceau d'air à flux laminaire horizontal ultra propre à température et hygrométrie maîtrisées, sur le champ d'une zone sensible à la contamination, au moyen d'un circuit d'air en forme de « C » couché horizontal, ouvert sur le faisceau d'air à flux laminaire et suspendu à une structure quelconque. Sous le faisceau, un plan relié au circuit permet de disposer d'un support à un acte médical ou chirurgical, à la recherche, à la production de produits industriels en continu ou de produits de hautes technologies. Des mâts fixés à l'intérieur du « C » couché horizontal entre les segments haut et bas et de part et d'autre du faisceau, permettent la fixation d'équipements annexes. Un système motorisé partiellement accroché sur la structure haute, permet de monter ou de descendre le dispositif et de faire varier la hauteur du plan de travail et du faisceau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection contre les risques de contamination dans les secteurs hospitaliers, agro alimentaires, laboratoires pharmaceutiques, micro et nano technologies, aérospatial et hautes technologies.
Patent FR-3031175-A1 (FR)
Title: Procede de rejointe automatique d'une route d'un aeronef
Inventor: DEKER GUY
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'avionique. Elle concerne notamment un procédé de calcul automatique d'une trajectoire de rejointe par un aéronef d'une route de référence de l'aéronef exécuté de manière itérative, en particulier lorsque l'aéronef n'est plus asservi sur sa route de référence, chaque itération comprenant une étape de détection d'écartement du segment actif de ladite route ; si l'écartement du segment actif de ladite route est détecté, le procédé comprend une étape de sélection d'un segment de route à rejoindre, une étape de calcul d'une trajectoire de rejointe entre un point de départ et ledit segment de route à rejoindre, et une étape de validation de la trajectoire dudit segment de route à rejoindre. Dans le cas où cette trajectoire est validée, le procédé selon l'invention comprend une étape d'assignation de la trajectoire de rejointe du segment à la trajectoire de rejointe de la route. Dans le cas contraire, il comprend une étape de vérification de l'existence d'un segment de route suivant remplissant une condition de sélection. Si un segment de route suivant remplit une condition de sélection, il comprend une étape de sélection dudit segment de route suivant comme segment de route à rejoindre, et un retour à l'étape de calcul d'une trajectoire de rejointe du segment de route à rejoindre. Si aucun segment de route ne remplit la condition de sélection, il comprend une étape d'application d'une procédure de sortie. L'invention concerne également un système et un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3018549-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a desactivation de cylindre
Inventor: CHARRIER JEAN LOUIS
IPC: F02D35/02
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de combustion d'un moteur à combustion de véhicule automobile comportant une étape de test de recouvrement (2,5) laquelle étape de test de recouvrement consiste à évaluer d'une part si un fonctionnement avec un cylindre actif en moins présente un couple maximal atteignable supérieur au couple minimal atteignable avec le nombre de cylindres actifs actuel et d'autre part à évaluer si le couple de consigne est inférieur au couple minimal atteignable avec le nombre de cylindres actuel.
Patent FR-3021755-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de radiations et systeme de detection associe
Inventor: MAGNE SYLVAIN
IPC: G01T7/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de radiations comprenant au moins deux détecteurs de radiations (D1, D2, D3) distribués en série le long d'un câble support (MB), chaque détecteur comprenant un élément de détection à luminescence stimulée optiquement couplé optiquement à au moins une fibre optique (F1, F2,..., F3), chaque élément de détection à luminescence stimulée optiquement étant maintenu en vis-à-vis d'une première extrémité de la fibre optique par une pièce mécanique fixée sur le câble support, la pièce mécanique étant maintenue dans un câble flexible (FL) par des moyens de maintien, les deuxièmes extrémités de chaque fibre optique débouchant à une même première extrémité du câble flexible.