baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059432-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de defaut dans un reseau de lignes de transmission
Inventor: BENOIT JAUME
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-11-25
Abstract: Procédé d'analyse de défaut impactant un réseau de lignes de transmission comprenant au moins un segment de ligne et ayant plusieurs extrémités, ledit procédé comprenant les étapes de : - Acquérir (501), en au moins deux extrémités du réseau de lignes, une mesure d'un signal se propageant dans le réseau, - Appliquer (502) un retournement temporel à chaque mesure de signal, - Pour chaque segment du réseau de lignes, construire (503) une fonction de coût dépendante du temps et de la distance d'un point du segment à une extrémité du réseau, - Rechercher (504) au moins un extremum de la fonction de coût sur l'ensemble des segments du réseau de lignes et retenir les coordonnées de l'extremum, - En déduire (505) la présence d'un défaut à une position et un instant d'apparition donnés par les coordonnées de l'extremum.
Patent FR-3049886-A1 (FR)
Title: Hache en forme de croix
Inventor: SALVAGNI SEBASTIEN ROMAIN MICHEL
IPC: B26B23/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'outil de l'invention est une hache avec une tête en forme de croix permettant de trancher en quatre morceaux une buche de bois en un seul geste. Le dessus de la tête de la hache est métallique, ce qui permet de frapper avec une masse pour éventuellement terminer de fendre en cas de forçage. Sur le plan en annexe, ont peut voir les formes et le design de l'ensemble de l'outil. Vue de coté, vue du profil. La lame secondaire est légèrement décalée de la lame principale, caractéristique du produit en tant que tel.
Patent FR-3061660-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant du glucagon humain et un co-polyaminoacide
Inventor: GEISSLER ALEXANDRE
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-01-10
Abstract: [0001] L'invention concerne ainsi des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) du glucagon humain et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, [0002] Dans un mode de réalisation, les compositions selon l'invention comprennent en outre une hormone gastrointestinale.
Patent FR-3062496-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection d'articles par un utilisateur et de transmission, sur au moins une borne d'affichage, d'une vignette correspondant a l'article selectionne
Inventor: DISLAIRE MAXENCE
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne dispositif de sélection d'articles par un utilisateur et de transmission, sur au moins une borne d'affichage, d'une vignette correspondant à l'article sélectionné, notamment en vue d'un affichage d'informations sur ledit article ainsi qu'un procédé associé, selon l'invention le dispositif comprend : - des moyens de déclenchement liés à chaque article sélectionnable permettant la transmission d'un signal de sélection d'article, - une base de données comportant des données relatives à chaque article, des données relatives à chaque moyen de déclenchement et au moins une liste de vignettes à afficher, - des moyens de traitement permettant en fonction de données de la base de données et du signal de sélection reçu de modifier au moins une liste des vignettes à afficher, - au moins une borne d'affichage permettant d'afficher les vignettes d'une liste de vignettes à afficher.
Patent FR-3076578-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-01-09
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l'anneau (1), une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes (14, 16), ladite structure (3) comportant une virole (31) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes (14, 16). Il comprend un flasque annulaire (33) présentant une première portion appui contre la première patte (14), et une seconde portion fixée de manière amovible à la première bride radiale (32), la première portion comprenant des fentes radiales ouvertes à une extrémité libre du flasque annulaire (33) et délimitant des secteurs de première portion.
Patent FR-3077567-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un oxyde a base de cerium et/ou de zirconium
Inventor: NEVORET SYLVAIN
IPC: C01F17/235
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un oxyde à base de cérium et/ou de zirconium dans lequel on utilise une irradiation par une onde électromagnétique afin de sécher un produit intermédiaire. Ce procédé comprend les étapes suivantes : (a) un mélange M comprenant (i) un précurseur de l'oxyde, (ii) de l'eau et (iii) éventuellement un agent texturant, est soumis à une irradiation par une onde électromagnétique dont la fréquence f est comprise entre 1 et 1000 MHz, afin de diminuer sa teneur en eau ; (b) puis le produit obtenu à l'issue de l'étape (a) est calciné pour conduire à l'oxyde. L'invention est aussi relative à un oxyde susceptible d'être obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3078791-A1 (FR)
Title: Outil de diagnostic calculateur
Inventor: CASTEL GERARD
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention porte sur un système de diagnostic (1) d'un calculateur (2) d'aéronef (3) comprenant un dispositif de diagnostic (4), ledit dispositif (4) comprenant : - un module (40) de simulation de tests, - un processeur embarqué (42) configuré pour piloter le module (40) de simulation de tests, - une interface de raccordement (44) du calculateur (2) au dispositif de diagnostic (4), - une interface de raccordement (46) de l'aéronef (3) au dispositif de diagnostic (4), - un module de communication (48), - le module de communication (48) étant connecté d'une part aux interfaces de raccordement (44, 46) du calculateur (2) et de l'aéronef (3) et d'autre part au module (40) de simulation de test, le système de diagnostic (1) étant caractérisé en ce que le dispositif (4) est portatif.
Patent FR-3079595-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement de l'elevation d'une piece
Inventor: LAMOUREUX DAVID
IPC: F16M11/18
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'ajustement (1) de l'élévation d'une pièce (8), le dispositif comprenant un corps (2) destiné à être rendu solidaire d'un support et comprenant un fût cylindrique muni d'un filetage interne, une goupille (7) présentant sur une section de sa longueur filetage externe, et une première extrémité (7c) pour porter la pièce (8). La goupille (7) et le corps (2) sont assemblés l'un à l'autre par intermédiaire de leurs filetages respectifs et la goupille (7) peut, lorsqu'elle est entraînée en rotation, se déplacer selon un axe longitudinal pour ajuster l'élévation de sa première extrémité. Le corps (2) comprend une tête (3) munie d'une fenêtre latérale (5) et la goupille (7) comprend sur une section de sa longueur des crans périphériques (7b) disposés en vis-à-vis de la fenêtre latérale (5) du corps (2). Le dispositif d'ajustement comprend également un verrou (6) placé dans la fenêtre latérale (5) du corps (2), le verrou coopérant avec les crans (7b) de la goupille (7) pour indexer son déplacement.
Patent FR-3079466-A1 (FR)
Title: Agencement d’un tapis de plancher recouvert par une garniture pour un repose pied et vehicule correspondant
Inventor: DUFRESNE ANDRE
IPC: B60N3/06
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne l'agencement d'un tapis (1) de plancher de véhicule destiné à s'intégrer partiellement dans un repose pied (3) caractérisé en ce que le tapis (1) comporte une zone conformé pour épouser une structure (2) formant un bloc ayant une forme sensiblement trapézoïdale suivant une direction perpendiculaire à la zone d'appui et, un profil triangulaire.
Patent FR-3082389-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison avec largeur de projection controlee
Inventor: HIGEL ERIC
IPC: A01D78/10
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) agricole pour le traitement de végétaux coupés configurée pour être déplacée dans une direction de cheminement (C) par un véhicule tracteur (4), la machine (1) comportant au moins dans une configuration de travail : - un châssis (2) doté d'un dispositif d'attelage (3) permettant son accouplement au véhicule tracteur (4), - une pluralité de rotors (10, 13, 16) équipés de dents râteleuses (11), pouvant être entrainés en rotation autour d'axes d'entrainement (10a, 13a, 16a) sensiblement verticaux, répartis de part et d'autre d'un plan médian (M) passant par le châssis (2), caractérisée en ce que chaque rotor extérieur (13) et le rotor pénultième (16) qui lui est adjacent, entrainés en sens de rotation contraires, forment un module (8, 8') dont un plan longitudinal (7, 7') contient l'axe d'entrainement (13a) du rotor extérieur (13) et l'axe d'entrainement (16a) du rotor pénultième (16), et en ce que, en configuration de travail, le plan longitudinal (7) d'un premier module (8) forme, avec le plan médian (M), un angle de travail (A) aigu et ouvert vers l'arrière, et le plan longitudinal (7') d'un deuxième module (8') forme un angle de travail (A') avec le plan médian (M) aigu et ouvert vers l'arrière.
Patent FR-3083268-A1 (FR)
Title: Procede et moteur permettant l'evaluation de la corrosion et de l'encrassement d'un injecteur
Inventor: CHIABO SEBASTIEN
IPC: F02D41/38
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention a pour objet un moteur à combustion interne, comprenant une pluralité de cylindres et un système d'injection comprenant un rail d'alimentation de carburant et une pluralité d'injecteurs reliés au rail d'alimentation de carburant et adaptés pour injecter du carburant dans un cylindre respectif, le moteur comprenant en outre unité électronique de contrôle adaptée pour commander l'injection de carburant par les injecteurs, et pour : - lors d'une phase d'arrêt du moteur à combustion interne, envoyer à un injecteur correspondant à un cylindre en phase d'échappement une commande prédéterminée pour qu'il injecte une quantité de carburant dans le cylindre, - déterminer une valeur de diminution de pression dans le rail d'alimentation de carburant causée par l'injection de la quantité de carburant, à partir de valeurs de pression mesurées par le capteur de pression, - comparer la valeur de diminution de pression à une valeur de diminution de pression de référence causée par l'injection d'une quantité de carburant selon la même commande par le même injecteur d'état neuf, - à partir du résultat de la comparaison, adapter une commande d'injection de carburant de l'injecteur pour une phase d'injection ultérieure du cylindre.
Patent FR-3084589-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique comprenant des silicones fonctionnalises et un polymere tenseur
Inventor: RATTINA ANNE SOPHIE
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un produit pour le maquillage ou le soin de la peau comprenant i) un ensemble d'au moins deux compositions comprenant au moins un organopolysiloxane insaturé, au moins un hydrogénopolysiloxane et au moins un catalyseur d'hydrosilylation, et ii) un moyen de conditionnement approprié pour éviter la réaction entre l'organopolysiloxane insaturé, ledit hydrogénopolysiloxane et ledit catalyseur. Ce produit contient au moins un polymère tenseur dont le pourcentage de rétractation est supérieur à 0%.
Patent FR-3084736-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'argon par distillation cryogenique de l'air
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2018-08-01
Abstract: Appareil de production d'argon par distillation cryogénique comprenant une colonne de séparation d'argon (K), des moyens pour envoyer un gaz contenant de l'argon et de l'oxygène (ORG) à la colonne, des moyens pour extraire un fluide enrichi en argon (ARG) en haut de la colonne, des moyens pour extraire un liquide (ORL) enrichi en oxygène en cuve de la colonne et au moins deux stockages (S1, S2, S3, S4, S5, S6), disposés l'un au-dessus de l'autre, chaque stockage étant relié à deux niveaux intermédiaires différents de la colonne de séparation d'argon par deux conduites, les deux stockages étant contigus.
Patent FR-3086837-A1 (FR)
Title: Pince pour la manipulation d’un dispositif d’identification d’un animal et/ou de prelevement d’un tissu d’un animal comprenant des moyens de maintien a moyens d’actionnement deportes
Inventor: TEYCHENE BRUNO
IPC: A01K11/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: La présente invention concerne une pince (3) pour la manipulation d'un dispositif d'identification d'un animal et/ou de prélèvement d'un tissu d'un animal, ladite pince (3) comprenant deux mâchoires (32, 33), une poignée (31) permettant de rapprocher lesdites mâchoires (32, 33), et des moyens de maintien (321) d'un élément dudit dispositif d'identification et/ou de prélèvement solidaire d'une desdites mâchoires (32, 33), lesdits moyens de maintien (321) étant mobiles entre : une position de libération, et une position de maintien, Selon l'invention, ladite pince (3) comprend des moyens d'actionnement (73) pour déplacer lesdits moyens de maintien (321) d'une à l'autre de leur position, lesdits moyens d'actionnement (73) étant actionnables depuis ladite poignée (31).
Patent FR-3088480-A1 (FR)
Title: Procede de collage avec desorption stimulee electroniquement
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/263
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de collage direct d'un premier et d'un deuxième substrat. Le procédé comprend un retrait de couches d'oxyde en surface de faces de collage du premier et du deuxième substrat, et une passivation par des liaisons hydrogène des faces de collage. Puis, sous vide, une désorption d'hydrogène par impact électronique sur les faces de collage suivie d'une mise en contact intime des faces de collage.
Patent FR-3089667-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’utilisation de ressources dans au moins une cellule d’un réseau de communication radio.
Inventor: GIANNANDREA JULIEN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: Procédé de surveillance de l’utilisation de ressources dans au moins une cellule d’un réseau de communication radio. Afin de valoriser au mieux leurs investissements, certains opérateurs en télécommunication mettent en œuvre des solutions de Yield Management. Les solutions de Yield Management mises en œuvre permettent d’adapter dynamiquement les offres tarifaires associées à certains services fournis d’un niveau d’utilisation des ressources, ou charge, des réseaux de télécommunication concernés. Cependant, de telles solutions sont coûteuses car elles nécessitent l’introduction de nombreux équipements dans le réseau de communication et offrent une réactivité peu satisfaisante. La solution objet de l’invention consiste à collecter des informations relatives à l’utilisation des ressources du réseau de communication pour des cellules constitutives du réseau de communication radio pour des terminaux mobiles identifiés. Par conséquent, les informations relatives à l’utilisation des ressources ainsi collectées permettent une application précise des solutions de Yield Management pour chaque terminal mobile surveillé en fonction de sa localisation dans le réseau de communication radio. FIGURE 1
Patent FR-3090359-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique comprenant la génération d’une mousse à partir de deux compositions anhydres
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux ou la peau, comprenant :(i) une étape de préparation d’une composition cosmétique anhydre par mélange extemporané d’une première composition anhydre comprenant au moins un corps gras liquide, au moins un corps gras solide et éventuellement au moins un tensioactif liquide et d’une deuxième composition anhydre comprenant au moins un corps gras liquide,(ii) une étape de génération d’une mousse à partir de ladite composition cosmétique anhydre finale obtenue à l’étape (i), et(iii) une étape d’application de la mousse générée à l’étape (ii) sur lesdites matières kératiniques.
Patent FR-3093069-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément de protection sous moteur
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’un élément de protection (2) sous moteur sur un appui de façade (1) avant d’un véhicule automobile le dispositif comprenant un support (3) agencé pour être fixé sur une extrémité de l’appui de façade (1), caractérisé en ce que le support (3) comprend une surface de glissement agencée pour glisser sur une surface de glissement correspondante de l’appui de façade (1) lors du montage du support (3) sur l’appui de façade (1), le dispositif de fixation comprend en outre une butée agencée pour limiter le mouvement du support (3) sur l’appui de de façade (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093078-A1 (FR)
Title: Vehicule aerien autonome sans pilote d’intervention sur des animaux
Inventor: FINKELSTEIN SERGE
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-02-25
Abstract: Véhicule aérien autonome sans pilote (1), équipé d’une nacelle, caractérisé en ce que la nacelle est pourvue d’un moyen d’injection d’un produit à un animal, ledit moyen comprenant un réservoir dudit produit et au moins un organe d’injection adapté pour passer d’une position dite de repos où aucun produit ne transite entre le réservoir et l’organe d’injection à une position dite active où du produit transite entre le réservoir et l’organe et en ce que le passage d’une position à l’autre est induit par le contact direct dudit véhicule avec l’animal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094553-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’une self sur une carte électronique
Inventor: LEHUE PHILIPPE
IPC: H01F41/04
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fixation d’une self (1) de choc de puissance sur une carte électronique (9), comprenant un enroulement (8) d’un fil conducteur (2) dont les extrémités libres (4, 5) sont prolongées par des broches (6, 7). On fixe un élément de positionnement (10) sur la self (1) dans l’espace compris entre les extrémités libres (4, 5) du fil conducteur (2), puis on applique ledit élément de positionnement (10) sur la carte électronique et on engage lesdites broches (6, 7) dans les perforations prévues dans ladite carte (9) en vue de leur liaison avec le circuit électrique de la carte. Application à la réalisation d’une carte électronique comprenant une self positionnée à l’horizontal. F igure 1
Patent FR-3094572-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’une puce photonique comportant une photodiode SACM-APD couplée optiquement a un guide d’onde intégré
Inventor: SZELAG BERTRAND
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une puce photonique 1 comportant une photodiode 20 à avalanche de type SACM couplée optiquement à un guide d’onde 40 intégré, comportant une étape de réalisation d’un premier espaceur 24 permettant de définir ultérieurement un retrait périphérique constant drzc de la zone de charge 23 vis-à-vis d’une bordure de la portion de multiplication 22, puis une étape de réalisation d’un deuxième espaceur 26 permettant de définir ultérieurement un retrait périphérique constant drpa de la portion d’absorption 27 vis-à-vis d’une bordure de la zone de charge 23. Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3094700-A1 (FR)
Title: Sachet comprenant un bec verseur amélioré
Inventor: LACARELLE ALEXANDRE
IPC: B65D33/25
Filed: 2019-04-02
Abstract: La présente invention concerne un sachet (1) comprenant  un ensemble de fermeture (10) comprenant un premier élément de fermeture (12) relié à une première paroi (2) et un deuxième élément de fermeture (14) complémentaire du premier élément de fermeture (12) en étant relié à une deuxième paroi (3) du sachet, et une bande de pincement (20) reliée à la première paroi (2) uniquement, ladite bande de pincement (20) comprenant une première portion (21) et une deuxième portion (22) complémentaire de la première portion (21) de sorte que la fixation de la première portion (21) sur la deuxième portion (22) a pour effet de former un pli dans la première paroi (2) rapprochant les côtés latéraux (5) du sachet (1) pour former un bec verseur au niveau de la deuxième paroi (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096348-A1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant des systemes de bielles a deux bielles
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT DES SYSTEMES DE BIELLES A DEUX BIELLES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant un mât réacteur (152) comportant au niveau de sa partie avant une partie frontale (153) présentant une paroi d’attache (158) qui présente une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixé de part et d’autre d’un plan médian, un système de bielles (304a-b), où chaque système de bielles (304a-b) est fixé de manière articulée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la poutre (302) et est destiné à être fixé de manière articulée par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) à une partie avant du moteur (102). Un tel système d’attache moteur avant comporte ainsi des systèmes de bielles comportant deux bielles, permettant de simplifier la forme des bielles et la forme de la poutre. Fig. 3
Patent FR-3098472-A1 (FR)
Title: Ensemble de barres de toit et d’un agencement de coffre d’un véhicule automobile
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60R9/04
Filed: 2019-07-08
Abstract: Ensemble d’au moins une première et une deuxième barres de toit (21, 22, 21’) munies chacune de deux moyens de fixation latéraux (2110, 2120, 2210, 2220) pour fixation sur le pavillon d’un véhicule automobile (V) , et d’un agencement de coffre du véhicule (V) , ledit coffre (C, C’ ) comportant au moins deux garnitures intérieures latérales (10, 11, 10’, 10’’ ) incluant des cavités (100, 100’, 101, 105, 106) réceptrices desdits moyens de fixation (2110, 2120, 2210, 2220) des barres de toit pour la retenue desdites barres de toit dans les cavités, lesdites cavités étant disposées et de formes adaptées à recevoir lesdits moyens de fixation desdites barres de toit pour être aptes à retenir lesdites barres de toit longitudinalement et/ou transversalement dans le coffre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099107-A1 (FR)
Title: Planche de bord agencee pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: BOURRADA QUENTIN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-07-25
Abstract: L'invention concerne une planche de bord de véhicule comportant des moyens de support (8, 9) d’un appareil multimédia, dans sa façade (3), caractérisé en ce que les moyens de support (8, 9) sont implantés dans des logements ménagés dans les courbures des contours inférieur et supérieur délimitant un espace en creux dans la façade (3) de la planche de bord, un premier moyen de support (8) pivotable étant placé dans un logement du contour inférieur, un second moyen de support (9) déployable étant placé dans un logement du contour supérieur. L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord de véhicule comportant des moyens de support (8, 9) agencée pour maintenir dans sa façade (3) un appareil multimédia. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3