baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072435-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission et engin roulant equipe d'un tel boitier
Inventor: TEILLET EMMANUEL
IPC: F16D48/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: BoÃ®tier (1) de transmission comprenant : - un corps (1 A) de boÃ®tier dÃ©limitant une enceinte (1 B), - un arbre (2) d'entrÃ©e - un arbre (3) de sortie, - un mÃ©canisme (4) de transmission du mouvement de l'arbre (2) d'entrÃ©e Ã  l'arbre (3) de sortie, ce mÃ©canisme (4) de transmission du mouvement comprenant au moins un embrayage (5), et, - un dispositif de commande d'embrayage (5), l'embrayage (5) comprenant un Ã©lÃ©ment (6) menant et un Ã©lÃ©ment (7) menÃ© montÃ© solidaire en rotation de l'arbre (3) de sortie et limitÃ© en dÃ©placement axial suivant au moins une direction le long de l'arbre (3) de sortie, et le dispositif de commande d'embrayage (5) comprenant un organe de commande en rapprochement de l'Ã©lÃ©ment (6) menant et de l'Ã©lÃ©ment (7) menÃ© pour le passage de l'embrayage (5) de la position dÃ©brayÃ©e Ã  la position embrayÃ©e. L'organe de commande est formÃ© par le corps (1 A) de boÃ®tier montÃ© dÃ©plaÃ§able Ã  coulissement le long de l'arbre (3) de sortie.
Patent FR-3073046-A1 (FR)
Title: Module de detection de fuites et procede de controle de l'etancheite d'un objet a tester par gaz traceur
Inventor: HADJ RABAH SMAIL
IPC: G01M3/04
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un module de détection de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester (19) par gaz traceur comportant un détecteur de fuites (3) et une sonde (4 ; 25) manipulable par l'utilisateur (5), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de vision (2) comprenant : - une unité de traitement et d'affichage (15) configurée pour communiquer avec le détecteur de fuites (3), - un moyen de maintien (16) configuré pour maintenir le dispositif de vision (2) sur la tête d'un utilisateur (5), et - une surface de visualisation (17 ; 23) fixée au moyen de maintien (16) pour être placée dans le champ de vision de l'utilisateur (5), l'unité de traitement et d'affichage (15) étant configurée pour afficher sur la surface de visualisation (17 ; 23), une information (18 ; 24) relative à la détection de fuites comprenant au moins un signal représentatif de la concentration en gaz traceur mesurée par le détecteur de fuites (3). La présente invention concerne également un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester (19) par gaz traceur.
Patent FR-3075227-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une fibre de carbone a partir de coton recycle et utilisation de la fibre ainsi obtenue pour la formation d’un article en materiau composite
Inventor: MERCADER CELIA
IPC: D01F9/16
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une fibre de carbone, qui comprend une étape de préparation d'une fibre continue à base de cellulose à partir de textiles en coton, par extraction de ces textiles de coton sous forme de courtes fibres discontinues, et mise en œuvre d'un procédé de filage en voie solvant ; cette étape étant suivie d'une étape de carbonisation de ladite fibre continue à base de cellulose obtenue, pour former une fibre de carbone. Cette fibre de carbone peut notamment être utilisée pour la fabrication d'articles en matériau composite à base de fibres de carbone et de résine organique polymère.
Patent FR-3075748-A1 (FR)
Title: Piece moulee polymere pour assemblage sur une armature metallique, et procede de fabrication associe, d'une structure de caisse de vehicule automobile
Inventor: GLAUMOT OLIVIER
IPC: B62D43/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: 1. Sous ensemble (10) de structure de caisse automobile, comprenant: -une portion métallique de structure de caisse formant cadre (14), -une pièce moulée (1) définissant une surface porteuse (5) configurée pour être assemblée sur le cadre (14) de manière à être entourée par le cadre (14), - un contour d'appui (9) sensiblement plan entourant la surface centrale porteuse (5), de niveau avec la surface centrale porteuse ou au dessus de la surface centrale porteuse, le contour d'appui (9) de la pièce moulée (1) étant traversé par des orifices d'assemblage (20) traversant le contour d'appui (9) dans son épaisseur (Z), de forme oblongue dans le plan du contour d'appui (9) et étant dimensionnés de manière qu'une portion centrale de chaque orifice (20) est de largeur suffisante (dl) pour souder deux tôles (15, 41) du cadre (14), superposées entre elles et superposées au contour d'appui (9).
Patent FR-3068752-A1 (FR)
Title: Vis telescopique de precision a plusieurs etages
Inventor: BALMONET FELIX
IPC: F16H25/20
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vis télescopique à plusieurs étages capable de mouvements de déploiement très précis de l'ordre du micromètre. Il est constitué d'une vis et d'au moins un guide qui a un rôle de guidage et maintient le système dans l'axe. La vis et le guide sont constitués d'au moins trois étages identiques. Mais ceux du guide, eux, ne sont pas filetés. Ces étages s'organisent ainsi : - le premier étage est un arbre comportant, sur sa partie inférieure , un épaulement fileté ; - le dernier étage est un arbre taraudé depuis le bas sur la quasi totalité de la hauteur de l'étage et alésé sur le reste de sa hauteur afin de laisser un épaulement de diamètre ajusté à l'arbre de la vis qu'il contient ; - l'étage intermédiaire est un arbre alésé extérieurement identique au premier étage et intérieurement identique au dernier. Quel que soit l'étage, les pas des filetages sont identiques. Le guide est fixé en ses extrémités et la vis est fixée en l'une de ses deux extrémités, alors que l'autre est placée sur un roulement et est actionnée par un moteur par le biais de poulies ou d'engrenages. Le système n'utilisant pas de fluides, il n'est pas sensible aux conditions météorologiques.
Patent FR-3080004-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle de type dessert, acide, a teneur elevee en proteines, sterilisee, et longue conservation
Inventor: MOLTON KARINE
IPC: A23C9/152
Filed: 2018-04-17
Abstract: La présente invention concerne une composition nutritionnelle de type dessert, acide, à teneur élevée en protéines, stérilisée, et longue conservation dont les caractéristiques sensorielles sont proches de celles d'un yaourt. A cet effet, l'invention concerne une composition nutritionnelle de type dessert, acide, stérilisée, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins 7%, en poids, d'une combinaison de protéines composée de caséines et de protéines globulaires d'origine laitière et/ou végétale, selon un ratio caséines : protéines globulaires compris entre 70 : 30 et 30 :70.
Patent FR-3080533-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'il-6 pour le traitement du diabete
Inventor: ABOT ANNE
IPC: A61P3/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne le traitement du diabète de le l'hyperglycémie via l'administration orale d'IL-6. L'invention permet une régulation de la glycémie ainsi que la diminution des effets secondaires associés au diabète ainsi que ceux associés aux traitements connus.
Patent FR-3081528-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire de type manchon ou tapis
Inventor: SZYMCZAK JEROME
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif antivibratoire (1) comprenant une première face (2) destinée à venir au contact d'une surface (201, 401, 501) vibrante et une seconde face (3) destinée à venir au contact avec une partie du corps d'un utilisateur. Le dispositif antivibratoire (1) comprend au moins une première pièce (4) et une seconde pièce (5) dans des matières élastomères présentant des duretés différentes. Les deux pièces (4, 5) sont imbriquées l'une dans l'autre de sorte qu'au moins une première portion de contact (40, 9) de la première pièce (4) est disposée sur la première face (2) et au moins une seconde portion de contact (51, 10) de la seconde pièce (5) est disposée sur la première face (2), tout en conservant des espaces vides (6, 11) sur la première face (2). L'invention a pour but d'améliorer l'atténuation des vibrations sur les machines vibrantes afin de réduire les troubles musculosquelettiques et neurologiques.
Patent FR-3082563-A1 (FR)
Title: Distributeur d'une turbine radiale de turbomachine, turbomachine comprenant un tel distributeur et systeme de conditionnement d'air comprenant une telle turbomachine
Inventor: CROS SANDRINE
IPC: F02C9/22
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un distributeur (30) d'une turbine radiale de turbomachine adaptée pour être mise en rotation autour d'un axe central (10), ledit distributeur comprenant une pluralité de pales (31) à calage variable agencées autour dudit axe central (10) entre deux parois de carter (11a, 11b) de distributeur délimitant entre elles une section de passage d'air dudit distributeur. Selon l'invention, chaque pale (31) à calage variable est solidaire d'un arbre fileté (32) s'étendant parallèlement audit axe central (10) le long d'un axe, dit axe de pivotement (34), et coopérant avec au moins un taraudage (33) conjugué ménagé dans une desdites parois de carter de sorte que cette pale puisse, sur actionnement dudit arbre fileté (32) par des moyens de commande (40), être simultanément pivotée autour dudit axe de pivotement (34) et déplacée axialement entre les deux carters, de manière à modifier la section de passage d'air d'amont en aval du distributeur.
Patent FR-3085294-A1 (FR)
Title: Preforme pour recipient en matiere plastique
Inventor: BUNEL CHRISTOPHE
IPC: B29C49/06
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne une préforme (1) de récipient en matière plastique, comprenant : - un corps (3) cylindrique s'étendant selon un axe de révolution (A) de la préforme ; - un fond (4) fermant le corps (3) cylindrique, le fond (4) ayant un profil extérieur (41) présentant une portion centrale et une portion courbe joignant la portion centrale au corps (3) cylindrique, la portion centrale présentant, en coupe longitudinale, une première section concave, caractérisée en ce que la portion courbe présente successivement, en coupe longitudinale, depuis la première section concave vers le corps (3) cylindrique, une première section convexe ou tronconique, une deuxième section concave et une deuxième section convexe ou tronconique.
Patent FR-3079952-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance et de prevention de dysfonctionnements en securite territoriale
Inventor: BOURGET ANNIE
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-04-04
Abstract: La station de surveillance (SE) est équipée de moyens de traitement configurés pour recevoir et analyser les signaux de mesure en provenance des capteurs (200) à un instant choisi et/ou pendant une période choisie afin de déduire et/ou prédire des évènements (E) représentatifs de risques de dysfonctionnement dans chaque zone à surveiller en fonction des règles prédéfinies. Des barrières de prévention (300) sont connectées à la station de surveillance (SE), réparties dans plusieurs zones du territoire et adaptées sélectivement pour prévenir un risque de dysfonctionnement dans une zone choisie. Des moyens actionneurs sont configurés pour, en cas d'un évènement de risque dysfonctionnement ainsi déduit et/ou prédit dans une zone (ZA), à vérifier l'aptitude des barrières de prévention disponibles dans la zone courante (ZA) à prévenir le risque de dysfonctionnement, et en cas d'inaptitude, d'actionner une barrière de prévention disponible dans une zone voisine pour prévenir le risque de dysfonctionnement de la zone courante (ZA); tout en maintenant un bon fonctionnement dans la zone voisine (ZB).
Patent FR-3091135-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un bloc de chauffage et outil de déformation associé
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/50
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un bloc (1) de chauffage électrique comprenant :- une étape (E1) d’assemblage d’une pluralité de dissipateurs (10), destinés à être traversés par un fluide, et d’une pluralité de tubes (20), lesdits tubes (20) étant destinés à accueillir des éléments chauffants (50) électriques et présentant deux grandes parois (21) et deux parois latérales (24) permettant de coopérer avec un outil (100) de déformation destiné à déformer les tubes (20), ladite étape d’assemblage étant configurée de sorte à fixer les dissipateurs (10) sur l’une et/ou l’autre des grandes parois (21) du tube (20),- une étape (E2) d’introduction des éléments chauffants (50) dans le tube (20),- une étape (E3) de déformation simultanée des parois latérales (24) des tubes (20) de sorte à fixer les éléments chauffants (50) dans les tubes (20). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092758-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide
Inventor: BOULIER VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide La demande concerne une composition cosmétique comprenant : - - des particules obtenues par séchage par pulvérisation d'une solution comprenant au moins un colorant et au moins un polysaccharide, où la solubilité dans l'eau desdites particules à 25°C est supérieure à 1 g/l et le diamètre moyen desdites particules, tel que mesuré par diffraction de laser, est inférieur à 20 µm, et de préférence inférieur à 10 µm, - au moins une huile acceptable en cosmétique, et - des particules de silice qui sont éventuellement traitées en surface, qui confère une bonne intensité de coloration dans la masse avec transparence lorsqu'elle est appliquée sur la peau, les cheveux ou les ongles. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3094602-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information d’attelage d’une remorque dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; détermination d’une information d’attelage d’une remorque au véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information d’attelage ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3094878-A1 (FR)
Title: Masque facial pour eliminer l’acné
Inventor: LI QIAOSHENG
IPC: A61P17/10
Filed: 2019-04-11
Abstract: L’invention décrit un masque facial pour éliminer l’acné, comprenant en parties en poids : 15 à 25 parties d’Aloe Vera, 2 à 4 parties d’écorce de Citrullus lanatus, 2 à 4 parties de Flos chrysanthemi, 2 à 4 parties de Benincasa hispida et 6 à 8 parties de farine de Triticum aestivum. Le masque facial pour éliminer l’acné fourni par la présente invention a les effets cosmétiques et de soins de santé de décontamination, d’hydratation, de blanchiment, d’élimination de l’inflammation et de résistance aux rides, de raffermissement de la peau et d’exfoliation favorisée de cellules mortes sur l’épiderme de la peau et de régénération de nouvelles cellules ; et il a en outre des effets spéciaux pour bénéficier d’une peau neutre légèrement ridée, éliminer les comédons, blanchir la peau noire, éliminer la couche cornée de la peau, permettre à la peau de résister au rayonnement électromagnétique et aux rayons UV et réparer les dommages de la peau causés par les ultraviolets.
Patent FR-3095100-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une qualité de signal et/ou de service et dispositif associé
Inventor: PIRIOU SIMON
IPC: H04W72/08
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention propose un procédé de prédiction d’au moins un paramètre représentatif d’une qualité de signal et/ou d’une qualité de service susceptible d’être fournie à un dispositif lorsqu’il est connecté à une antenne radiofréquence parmi une pluralité d’antennes configurées pour établir une connexion avec ledit dispositif, la méthode étant mise en œuvre par un calculateur, la méthode comprenant :- une étape d’obtention d’au moins un paramètre de diminution de la qualité de signal et/ou de service,- une étape de prédiction d’au moins un paramètre représentatif d’une qualité de signal et/ou de service par application d’au moins un modèle de prédiction configuré pour prédire au moins un paramètre représentatif d’une qualité de signal et/ou d’une qualité de service, à partir d’un paramètre de diminution de la qualité de signal et/ou de service estimé, d’une indication d’un moment et d’une position du dispositif pour lesquels la prédiction doit être mise en œuvre, le modèle de prédiction ayant été préalablement entrainé par apprentissage supervisé sur une base de données d’entrainement, la base de données d’entrainement comprenant, pour une pluralité de dispositifs : * au moins un paramètre représentatif d’une qualité de signal et/ou d’une qualité de service lorsque le dispositif est connecté à une antenne radiofréquence, * un indicateur de la position du dispositif, * un indicateur d’un moment de connexion du dispositif à l’antenne, * au moins un paramètre de diminution de la qualité de signal et/ou de service. Figure 1.
Patent FR-3101960-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour déterminer la conformité des forages d’eau et son procédé de fonctionnement
Inventor: NOGIER PIERRE
IPC: G01V1/40
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif de mesure pour déterminer la conformité des forages d’eau et son procédé de fonctionnement Dispositif de mesure (10) destiné à être utilisé dans un forage (31) muni d’un tube (32), le dispositif étant composé de deux parties (100) et (200), la première partie (100) comprenant des pièces mobiles (124, 134) adaptées pour venir en appui contre la surface interne du tube selon un premier axe, des moyens adaptés pour mettre en mouvement les pièces mobiles (124, 134) de façon à ce que les pièces exercent une pression sur la surface interne du tube capable de déformer le tube en absence de cimentation dans l’espace annulaire (33) entre la roche (34) et le tube et des moyens (14, 16) pour mesurer la déformation du tube vers l’extérieur selon le premier axe. Selon la caractéristique principale de l’invention, la seconde partie (200) comprend des pièces mobiles (224, 234) en contact avec la surface interne du tube selon un second axe perpendiculaire au premier axe et situé dans un même plan, des moyens adaptés pour mettre en mouvement les pièces mobiles (224, 234) de façon à maintenir ce contact et des moyens (24, 26) pour mesurer la déformation du tube vers l’intérieur selon le second axe. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102633-A1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-10-24
Abstract: Capteur d'images La présente description concerne un capteur d'images (1) comprenant des pixels (3) comportant chacun une région de photoconversion (5) en silicium entourée d'au moins un matériau d'indice de réfraction inférieur à l'indice de réfraction du silicium, l'interface (7, 11, 13, 15, 23, 25, 27, 29) entre la région de photoconversion (5) du pixel (3) et ledit matériau étant configurée pour qu'au moins un rayon (45) atteignant la région de photoconversion (5) du pixel (3) subisse au moins une réflexion totale sur cette interface (23, 25, 27, 29). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103268-A1 (FR)
Title: procédé d’acquisition d’au moins une scène
Inventor: PERAL JOSÉ
IPC: G01C15/02
Filed: 2019-11-18
Abstract: Procédé d’acquisition d’au moins une scène Procédé d’acquisition d’au moins une scène, le procédé comportanta) la mise en place d’au moins trois cibles (10) différentes en des emplacements de cible différents de la scène, b) la prise d’images numériques de la scène et des cibles au moyen d’un dispositif d’imagerie (40) comportant au moins une caméra, les emplacements de prise d’images étant choisis de telle sorte qu’au moins deux des images se recoupent, etc) le scan de la scène et des cibles au moyen d’un dispositif de télédétection optique (50),chaque cible comportant :- un motif caractéristique identifiable par analyse numérique des données du scan (13), dit « motif à scanner », et- un motif caractéristique identifiable par photogrammétrie (17), dit « motif photogrammétrique ». Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3108084-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance de l’état de vigilance d’un conducteur lors d’une phase de conduite autonome d’un véhicule
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: G08B21/06
Filed: 2020-03-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de surveillance de l’état de vigilance d’un conducteur lors d’une phase de conduite autonome d’un véhicule. Le procédé demande au conducteur de confirmer s’il souhaite ou non maintenir un mode de fonctionnement en cours d’un dispositif d’info-divertissement, tel que par exemple la visualisation d’une vidéo, pour assurer ainsi que le conducteur est toujours vigilant et prêt, éventuellement, à reprendre le contrôle du véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095815-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un mélange de béton cellulaire pour la fabrication de produits en béton cellulaire hautement déformables, produits en béton cellulaire hautement déformables et leur utilisation
Inventor: STEINER PATRICK
IPC: C04B111/50
Filed: 2020-05-05
Abstract: Procédé de production d’un mélange de béton cellulaire pour la fabrication de produits en béton cellulaire hautement déformables, produits en béton cellulaire hautement déformables et leur utilisation Procédé de production d’un mélange de béton cellulaire pour la fabrication de produits en béton cellulaire hautement déformables comportant le fait de mettre à disposition un mélange de béton cellulaire comportant un liant (212), un agent moussant (232) et un matériau granulaire, comportant le fait de: fixer une résistance à la compression minimale requise (110); de fixer une déformabilité minimale requise (120); de déterminer (130), en fonction de la résistance à la compression minimale requise et de la déformabilité minimale requise, des parts en pourcentage au moins des substances suivantes: liant (212), agent moussant (232) et groupes de grains du matériau granulaire selon une courbe granulométrique (214), et de mettre à disposition et de mélanger les parts en pourcentage déterminées au moins du liant (212), de l’agent moussant (232) et des groupes de grains du matériau granulaire selon une courbe granulométrique (214) comme mélange de béton cellulaire (140). . Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110849-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique eyeliner
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase aqueuse continue et au moins :                                    Un pullulan ou l’un de ses dérivés, de préférence un pullulan,                 Un polymère filmogène choisi parmi un polymère acrylique, un polyuréthane, leurs sels ou leurs esters, et leurs mélanges, de préférence sous la forme d’une dispersion aqueuse de polymère filmogène,                 Une matière colorante,                            la teneur en phase grasse de ladite composition étant inférieure à 8%, en particulier inférieure ou égale à 5%, de préférence inférieure ou égale à 3%, de préférence encore inférieure ou égale à 1% en poids par rapport au poids total de la composition.