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Patent FR-3048452-A1 (FR)
Title: Gicleur de refroidissement de piston
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F01P3/08
Filed: 2016-03-07
Abstract: Gicleur de fluide (10) de refroidissement de piston d'un moteur à combustion interne comprenant : - une chambre cylindrique (11), - une ouverture de sortie (14) dudit fluide depuis la chambre cylindrique, caractérisé en ce que ledit gicleur comprend un clapet d'obturation (25) de l'ouverture apte à avoir un premier type de déplacement en fonction de la pression et un second type de déplacement en fonction de la température différent du premier type, pour autoriser le passage de fluide par l'ouverture de sortie à partir d'un seuil de pression et à partir d'un seuil de température.
Patent FR-3050131-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage pour distributeur multi-pale
Inventor: MIHAILA GABRIELA
IPC: B23P15/04
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de finition par usinage de la forme d'un distributeur multi-pale, notamment bipale, de turbomachine brut de fonderie, avec une première pale et une seconde pale s'étendant sensiblement suivant une direction radiale entre deux parois respectivement radialement intérieure et extérieure, l'extrados de la première pale définissant avec l'intrados du bord de fuite de la seconde pale une section de passage (SP), le procédé comprenant la mesure de la position par palpage de points prédéfinis sur lesdites parois respectivement radialement intérieure et extérieure, sur la surface des pales et le calcul des surépaisseurs (Δ1 respectivement Δ2) sur la première et la seconde pales par rapport au profil théorique en lesdits points, le procédé étant caractérisé par le fait qu'il comprend le calcul de ladite section de passage (SP) à partir de la hauteur de veine entre lesdites parois radialement intérieure et extérieure, et des valeurs des surépaisseurs (Δ1 et Δ2), une correction de la surépaisseur (Δ2) sur l'une des pales étant appliquée lorsque la valeur calculée de la section de passage (SP) est en dehors des tolérances prédéfinies.
Patent FR-3052589-A1 (FR)
Title: Systeme d'instruments de musique comprenant au moins un instrument a percussion
Inventor: PONS PHILIPPE
IPC: G10D15/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un système d'instruments de musique (1) comprenant une pluralité d'instruments à percussion, au moins un desquels étant un instrument à percussion à pédale comprenant une première pédale directe (4) configurée pour actionner une première percussion, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un mécanisme de pédales (6) comprenant au moins une première pédale indirecte (7) configurée pour actionner la première pédale directe (4) de sorte que la première pédale directe (4) actionne ladite première percussion. Le système peut être adapté à des instruments à percussions électroniques. L'invention concerne également une méthode associée pour jouer, à une ou plusieurs, de préférence deux personnes, à une pluralité d'instruments de musique comprenant une pluralité d'instruments à percussion.
Patent FR-3060222-A1 (FR)
Title: Bougie d'allumage a electrode-navette
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: H01T13/54
Filed: 2016-12-09
Abstract: La bougie d'allumage à électrode-navette (1) est prévue pour un moteur à combustion interne (2) qui présente une chambre de combustion (11) dans laquelle est mise à feu une charge principale (12) diluée avec un gaz neutre, ladite bougie (1) hébergeant une cavité de stratification (15) dans laquelle débouche une électrode centrale (6) et dans laquelle un injecteur de stratification (17) peut injecter sous pression une charge pilote (18) constituée d'un mélange comburant-carburant AF facilement inflammable, ladite cavité (15) étant reliée à la chambre de combustion (11) par un conduit de stratification (16) tandis qu'une électrode-navette (20) s'intercale entre l'électrode centrale (6) et une électrode de masse (7) et peut translater dans le conduit de stratification (16).
Patent FR-3048908-A1 (FR)
Title: Composition de brasure sans plomb a ductilite elevee
Inventor: SUIXIANG HUANG
IPC: C22C28/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: Une composition de brasure sans plomb est divulguée et comporte : 0,02% à 6% en poids d'antimoine, 0,03% à 3% en poids de cuivre, 0,03% à 8% en poids de bismuth, 42% à 70% en poids d'indium, 0,3% à 8% en poids d'argent, 5% à 11% en poids de magnésium, 0,8% à 1,6% en poids de scandium, 0,7% à 2,0% en poids d'yttrium et 10% à 45% en poids d'étain. La composition de brasure sans plomb de l'invention a une température de solidus non inférieure à 120°C, a de bonnes ductilité et stabilité, et est donc appropriée pour braser des connecteurs électriques sur la surface métallisée sur le verre.
Patent FR-3062694-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage compact et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme a double embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayages (10) dont chaque système d'actionnement (300A, 300B) comprend une chambre de pression (750A, 750B) agencée pour recevoir un fluide pressurisé, un piston (105, 205) mobile axialement dans la chambre de pression (750A, 750B) afin d'embrayer ou de débrayer l'embrayage (100, 200) correspondant, une chambre d'équilibrage (700A, 700B) située à l'opposé de la chambre de pression (750A, 750B) par rapport au piston (105, 205), et un élément de rappel élastique (800A, 800B) logé dans la chambre d'équilibrage et agencé pour exercer un effort axial contre ledit piston (105, 205). Selon l'invention, le piston (105, 205) de chaque système d'actionnement (300A, 300B) est formé par une première partie (105P, 205P) s'étendant radialement à l'extérieur de la chambre de pression et une deuxième partie (105Q, 205Q) située radialement à l'intérieur de la première partie (105P, 205P). La deuxième partie (105Q, 205Q) du piston (105, 205) est fixée solidairement à ladite première partie (105P, 205P) par un moyen de liaison (400A, 400B) qui délimite partiellement la chambre d'équilibrage correspondante. L'invention concerne aussi un système de transmission (1) comprenant un tel mécanisme à double embrayages (10).
Patent FR-3062903-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection balistique et vehicule associe
Inventor: KREL SERGE
IPC: F41H7/00
Filed: 2017-02-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de protection balistique (26) d'un occupant d'un véhicule (1), le véhicule (1) définissant un intérieur (12) et un extérieur, le véhicule (1) comprenant un plafond (4), le véhicule (1) comprenant une surface vitrée (14, 16, 18, 20), l'ensemble de protection (26) comprenant un rideau de protection balistique (30) mobile par rapport au plafond (4) entre une position relevée dans laquelle le rideau de protection (30) s'étend le long du plafond (4), à l'intérieur du véhicule (1), et une position de rabattement, le rideau (30) comprenant une partie (40) s'étendant le long de la surface vitrée (14, 16, 18, 20) du véhicule (1), à l'intérieur du véhicule, lorsque le rideau (30) est dans la position de rabattement.
Patent FR-3067725-A1 (FR)
Title: Appareil pour le traitement du linge comportant un generateur de vapeur a vaporisation instantanee
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-06-19
Abstract: Appareil électroménager domestique, par exemple pour le traitement du linge, comportant un générateur de vapeur comprenant un canal de vaporisation (41), des moyens (40) pour chauffer le canal de vaporisation (41), et des moyens pour injecter de l'eau dans le canal de vaporisation (41) comprenant au moins un orifice d'injection (43) débouchant dans le canal de vaporisation (41), le canal de vaporisation (41) comprenant une extrémité (41 A) communiquant avec un circuit de distribution de vapeur présentant au moins un trou de sortie de vapeur (20) permettant de diffuser la vapeur à l'extérieur de l'appareil, caractérisé en ce que le canal de vaporisation (41) comporte une partie borgne (41 C) s'étendant en amont de l'orifice d'injection (43), ladite partie borgne (41 C) formant une impasse dans laquelle de l'air est emprisonné lorsque l'eau est injectée dans le canal de vaporisation (41) par l'orifice d'injection (43).
Patent FR-3068143-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage tete-haute
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage tête-haute comprenant : - un dispositif de génération d'image conçu pour générer un faisceau lumineux, et - un miroir de repliement (12) disposé de manière à réfléchir le faisceau lumineux en direction d'une lame partiellement transparente, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de manœuvre manuelle (3, 35) du miroir de repliement (12).
Patent FR-3070842-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: Applicateur pour appliquer une composition cosmétique sur les cils ou sourcils, comportant : - une âme, - au moins un élément (10) rapporté sur l'âme, chaque élément comportant un noyau (12) engagé sur l'âme et au moins un organe d'application porté par le noyau, cet organe d'application présentant une moitié proximale raccordée au noyau et une moitié distale, s'étendant vers l'extérieur à partir de la moitié proximale, une surface d'accumulation de composition étant formée par un relief de la moitié distale définissant une concavité (305) ouverte radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3071170-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour planche de glisse sur neige et fixation equipee dudit dispositif
Inventor: THOMAS GERARD
IPC: A63C7/10
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention se rapporte, d'une part, à un dispositif de freinage pour planche (S) de glisse sur neige comprenant un arceau (A) articulé relativement à la planche en étant couplé à un ressort de rappel (B) et portant au moins une branche latérale (al, a2) s'étendant le long de la planche et dont l'extrémité libre est pourvue d'un embout (1) d'ancrage dans la neige, caractérisé en ce que ledit embout (1) comprend une première partie (11) pourvue d'éléments de liaison coopérant avec des éléments de liaison complémentaires portés par une seconde partie (12) destinée à être assemblée à ladite première partie en emprisonnant l'extrémité libre de la branche latérale (al, a2) tout en assurant un blocage en rotation et en translation dudit embout (1) et, d'autre part, à une fixation de ski pourvue du dispositif de freinage ainsi qu'une planche de glisse équipée de ladite fixation.
Patent FR-3071408-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives diaminonaphtalene et leurs utilisations en cosmetique
Inventor: FRANTZ MARIE-CELINE
IPC: C07C311/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule (I) et/ou ses solvates et/ou ses isomères et/ou ses sels, pour le soin de la peau. Elle a également pour objet des composés de formules spécifiques.
Patent FR-3071974-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection contre les surtensions
Inventor: KERHOAS FLORIAN
IPC: H02H3/22
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection d'au moins un système électronique (2) contre les surtensions provoquées par des événements météorologiques indésirables. Le procédé de protection est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de récupération et d'analyse de données météorologiques provenant d'un serveur distant (18) pour déterminer un niveau de dangerosité d'un événement météorologique susceptible de provoquer une surtension.
Patent FR-3072723-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation d'une temperature associee a un ensemble d'echange thermique d'une turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: Un procédé de régulation d'une température (TM) associée à un ensemble d'échange thermique (10) d'une turbomachine (1), comprenant, au cours d'un même cycle, une mesure (500) de la température (TM) d'un flux d'air en sortie d'un échangeur thermique (14), une réception d'une consigne de température (TC) du flux d'air en sortie de l'échangeur (14), une estimation (510) d'une température théorique (TT) du flux d'air en sortie de l'échangeur (14) en fonction d'une estimation de la position d'un obturateur d'une vanne (15) commandée prélevant un flux d'air de refroidissement de l'échangeur (14), une détermination d'un courant de correction (ICO) à partir de la différence (ΔT1) entre la température mesurée (TM) et la température théorique (TT), et une détermination (530) d'un courant de commande (IC) de l'obturateur à partir de la différence (ΔT2) entre la température mesurée (TM) et la consigne de température (TC) et en tenant compte du courant de correction (ICO) déterminé au cycle précédent, la position de l'obturateur étant déterminée à partir des courants de commande (IC) et de correction (ICO) déterminés au cycle précédent.
Patent FR-3074828-A1 (FR)
Title: Ensemble avec un dispositif de limitation de deplacement perfectionne
Inventor: BOURIAUD DAVID
IPC: E05C17/56
Filed: 2017-12-12
Abstract: Ensemble comprenant un dispositif (10) de limitation de déplacement d'un premier élément (2) mobile par rapport à un deuxième élément (5), le premier élément (2) se déplaçant par rapport au deuxième élément (5) entre une première position et une deuxième position. Le dispositif (10) de maintien comprend un support mobile (12) relié de manière mobile à l'un des éléments (2, 5) et équipé d'un moyen de fixation (11) à l'autre élément (5, 2), de sorte à permettre le déplacement du premier élément (2) entre la première position et une position intermédiaire située entre la première position et la deuxième position lorsque le moyen de fixation (11) est solidarisé à l'autre élément (5, 2), le support mobile (12) se déplaçant respectivement entre une position de repos et une position de blocage.
Patent FR-3075306-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour vanne de controle moteur
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/50
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20) pour vanne (30) de contrôle moteur, comportant :
 - une bague (1) mobile selon un axe (D1),
 - un arbre (2) mobile selon l'axe (D1),
 - un ensemble de billes (3) liant cinématiquement la bague (1) et l'arbre (2), les billes (3) étant agencées pour circuler dans une piste hélicoïdale (4) formée au moins partiellement sur l'arbre (2),
 - un obturateur (5) solidaire d'une portion de fixation (6) de l'arbre (2),
 caractérisé en ce que la portion de fixation (6) de l'arbre (2) à l'obturateur (5) et la piste hélicoïdale (4) forment un ensemble monobloc.
Patent FR-3075443-A1 (FR)
Title: Traitement d'un signal monophonique dans un decodeur audio 3d restituant un contenu binaural
Inventor: PALLONE GREGORY
IPC: G10L19/008
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un signal monophonique audio dans un décodeur audio 3D comportant une étape de traitement de binauralisation des signaux décodés destinés à être restitué spatialement par un casque audio. Le procédé est tel que, à la détection (E200), dans un flux de données représentatif du signal monophonique, d'une indication de non-traitement de binauralisation associée à une information de position spatiale de restitution, le signal monophonique décodé est dirigé (O-E200) vers un moteur de rendu stéréophonique prenant en compte l'information de position pour construire deux voies de restitution (E220) traitées directement par une étape de mixage direct (E230) sommant ces deux voies avec un signal binauralisé issu du traitement de binauralisation, pour être restitué (E240) sur le casque audio.
 L'invention se rapporte également à un dispositif et décodeur mettant en œuvre le procédé de traitement.
Patent FR-3078759-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur de courroie comprenant un roulement (3), une poulie (2) surmontant le roulement, un flasque de protection (4) et une vis (5). Le flasque protection (4) comprend un portion axiale (40) pouvant passer d'une première configuration non déformée pour le positionnement du flasque (4) sur me roulement (3) à une seconde configuration déformée pour la retenue axiale et radiale dudit flasque (4).
Patent FR-3082631-A1 (FR)
Title: Plaque translucide, procede de fabrication d'une telle plaque, appareil de projection et systeme d'affichage tete haute associes
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: B60Q1/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: Une plaque translucide comprend une face d'entrée et une face de sortie, la plaque translucide étant conçue pour diffuser par la face de sortie la lumière incidente sur la face d'entrée conformément à une indicatrice optique de diffusion. L'indicatrice optique de diffusion présente un maximum pour une direction inclinée par rapport à une direction normale à la plaque translucide. Une telle plaque translucide peut être utilisée en tant que diffuseur au sein d'un appareil de projection comportant un dispositif de génération (2) d'un faisceau lumineux d'éclairage de direction principale déterminée (15) et un écran imageur (4) plan. Un procédé de fabrication d'une telle plaque translucide et un système d'affichage tête haute sont également proposés.
Patent FR-3082561-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un echangeur thermique pour une turbomachine
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur (12) thermique annulaire, en particulier destiné à être monté sur la face radialement interne ou externe d'une virole annulaire d'un carter d'une turbomachine à double flux, comprenant les étapes suivantes : - obtenir par extrusion une préforme (32) de l'échangeur thermique (12) au moyen d'une filière conformée de manière à ce que la préforme (32) comprennent : ○ des premières conduites (11, 18) pour la circulation d'un fluide à refroidir, ○ des secondes conduites (23, 24) agencées de part et d'autre des premières conduites (11, 18) dans une direction perpendiculaire à la direction d'extrusion, réaliser un perçage (34) depuis l'extérieur dans la préforme (32), ce perçage (34) débouchant dans l'une (24) donnée des secondes conduites de la préforme (32), - introduire à l'intérieur dudit perçage (34) de la seconde conduite (24) donnée un organe d'obturation (30) partielle de sa section de passage.
Patent FR-3084382-A1 (FR)
Title: Panneau destine a la realisation de murs-manteaux
Inventor: LAUFFER JEAN-SEBASTIEN
IPC: E04F13/077
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un panneau (1, 10) destiné à la réalisation de murs-manteaux. Il est caractérisé en ce qu'il comporte un assemblage d'au moins les éléments suivants: - une plaque (2) d'une association de matériaux, et - une couche d'un parement (8, 11) recouvrant au moins partiellement ladite plaque (2) d'une association de matériaux.
Patent FR-3082275-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: MARHEM MATHIEU
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve (1) fixée sur une paroi porteuse (3), dans laquelle la barrière isolante secondaire comporte une pluralité de rangées secondaires (A, B, C) parallèles à une première direction et juxtaposées dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction selon un motif répété. La membrane étanche secondaire comporte une pluralité de virures (21) parallèles à la première direction, la dimension du motif répété des rangées secondaires (A, B, C) est un multiple entier de la dimension d'une virure (21) dans la deuxième direction. La barrière isolante primaire (5) comporte une pluralité de rangées primaires parallèles à la première direction, et la membrane étanche primaire présente des premières ondulations (56) parallèles à la première direction et espacées d'un premier espacement régulier (58), dans laquelle la dimension du motif répété des rangées primaires est un multiple entier dudit premier espacement régulier (58).
Patent FR-3085948-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert d'un produit fluide
Inventor: GATOUILLAT GUILLAUME
IPC: B67D9/02
Filed: 2018-09-14
Abstract: Système de transfert (1) d'un produit fluide comportant, d'une part, une conduite de transfert du produit fluide à plusieurs tronçons, appelée première conduite (2), et ayant une extrémité pourvue d'un système de couplage (5) destiné au raccordement de la première conduite (2) à une tubulure cible et, d'autre part, une structure de support (4) de la première conduite (2), comportant une branche interne (41) qui est montée sur une embase (42) et une branche externe (43). La première conduite (2) de transfert comporte un tronçon de conduite flexible (21) ayant une extrémité proximale (210) suspendue à la structure de support (4) et un tronçon de conduite rigide (22) relié à une extrémité distale (211) du tronçon de conduite flexible (21) et pourvu à son extrémité libre du système de couplage (5), le système de transfert comportant des moyens de suspension configurés pour suspendre rigidement au niveau d'une première extrémité de ceux-ci le tronçon de conduite rigide (22) à la branche externe (43) par l'intermédiaire de moyens d'articulation autorisant une rotation autour d'un axe vertical et d'au moins un axe horizontal.
Patent FR-3088774-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique
Inventor: GOMIS DIONE
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour actionneur électrique, notamment actionneur adapté pour entraîner un élément mobile (20) d'un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comportant : - une carte électronique (14), notamment une carte de circuit imprimé, - un stator d'un moteur électrique de l'actionneur, ce stator comportant au moins deux bobines électriques définissant des pôles de stator pour interagir avec un rotor du moteur électrique, ces bobines étant portées par la carte électronique, - une broche de connexion électrique (54) pour assurer la connexion électrique de l'une des bobines avec une piste conductrice de la carte électronique, cette broche comprenant une jambe de liaison avec la piste conductrice, cette jambe (57) s'étendant entre deux bobines (52) voisines portées par la carte électrique.
Patent FR-3091887-A1 (FR)
Title: Système de raidissement d’une huisserie, dispositif de retenue spécialement destiné à un tel système de raidissement et huisserie comprenant un tel système de raidissement
Inventor: EYMARD THIERRY
IPC: E06B7/00
Filed: 2019-01-17
Abstract: Système de raidissement d’une huisserie, dispositif de retenue spécialement destiné à un tel système de raidissement et huisserie comprenant un tel système de raidissement Système (1) de raidissement d’une huisserie (4), l’huisserie (4) comprenant au moins deux composants (3), le système (1) de raidissement comprenant au moins une barre (2) de raidissement et au moins deux dispositifs (5) de retenue de la barre (2) de raidissement, chaque dispositif (5) de retenue comprenant une face (8) d’appui destinée à venir en contact avec une face (3b) intérieure du composant (3) correspondant de l’huisserie (4), le système (1) de raidissement comprenant au moins deux éléments (6) de fixation, chaque élément (6) de fixation étant destiné à pénétrer dans le dispositif (5) de retenue associé et le composant (3) correspondant de l’huisserie (4), de sorte que lorsque les dispositifs (5) de retenue sont fixés chacun sur le composant (3) correspondant de l’huisserie (4), la barre (2) de raidissement s’étende entre les deux composants (3) de l’huisserie (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1