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Patent FR-3097867-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un élastomère à partir d’un acide gras hydroxylé et élastomère obtenu par un tel procédé
Inventor: BAKAN BÉNÉDICTE
IPC: C08H8/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un polymère de type élastomère à base d’un monomère choisi parmi les acides gras ω-hydroxylés et les esters d’un acide gras ω-hydroxylé et d’un alcool à chaine aliphatique en C1-C18. Ce procédé comprend la préparation d’un milieu réactionnel par mélange du monomère avec un polyol, ce milieu réactionnel étant exempt de catalyseur, puis une étape de chauffage du milieu réactionnel pour réaliser la copolymérisation du monomère et du polyol et la réticulation du polymère ainsi formé, au moins la phase initiale de cette étape de chauffage étant réalisée sous pression réduite.
Patent FR-3098921-A1 (FR)
Title: Estimation du SoH d’un élément électrochimique
Inventor: TEUTSCH FRANÇOIS
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-07-19
Abstract: Il est proposé un procédé d'estimation de l’état de santé (SoH) d’une batterie comprenant un ou plus éléments électrochimiques. Pendant que la batterie est utilisée, le procédé charge ou décharge un composant de stockage, pour ensuite le décharger ou le recharger afin de pouvoir mesurer la capacité réelle du composant de stockage. Le SoH est calculé à partir d’une précédente valeur connue de la capacité du composant de stockage et de la capacité réelle du composant de stockage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100204-A1 (FR)
Title: Procédé de sauvegarde et de restitution de paramètres de confort de l’habitacle d’un véhicule automobile par détection biométrique
Inventor: AATIQ OUSSAMA
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-08-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de sauvegarde et de restitution de profils choisis par un utilisateur de véhicule automobile des paramètres de confort de l’habitacle, caractérisé en ce que l’utilisateur effectue la sélection préalable (1) d’au moins un profil de paramètres et l’enregistrement (2) dudit profil sélectionné en lien avec ses données physiques personnelles analysées par un capteur biométrique puis, à la première demande ultérieure de l’utilisateur, le capteur biométrique effectue une reconnaissance de ses caractéristiques physiques et, après identification (3) de l’utilisateur, active (4) la restitution du profil préalablement sélectionné, ainsi qu’un véhicule équipé de moyens permettant la mise en œuvre dudit procédé. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100660-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de température d’un élément électrique à l’aide d’un fluide diélectrique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/64
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif (2) de régulation de température d’un élément électrique susceptible de chauffer. Le dispositif (2) comprend un circuit de fluide diélectrique comprenant des moyens d’aspersion (8) pour asperger la surface dudit élément à l’aide dudit fluide diélectrique et un réservoir (10) de fluide diélectrique. Le réservoir comprend un volume principal (12). Le volume principal est destiné à contenir ledit élément électrique susceptible de chauffer, et un volume annexe (14) de stockage de fluide diélectrique. Le volume annexe est relié fluidiquement audits moyens d’aspersion. Le volume annexe est au moins partiellement périphérique par rapport au volume principal. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100988-A1 (FR)
Title: Procédé de catalyse hétérogène mettant en œuvre un matériau ferromagnétique chauffé par induction magnétique et support de catalyseur utilisé pour ledit procédé
Inventor: MARBAIX JULIEN
IPC: C10G2/00
Filed: 2019-09-19
Abstract: Procédé de catalyse hétérogène d’une réaction chimique gaz-solide mettant en œuvre, dans un réacteur (1), au moins un réactif gazeux et au moins un composé solide catalytique apte à catalyser ladite réaction dans une plage de températures T donnée, comprenant la mise en contact dudit réactif gazeux et dudit composé catalytique en présence d’un agent chauffant, et le chauffage de l’agent chauffant à une température comprise dans ladite plage de températures T, caractérisé en ce que l’agent chauffant comprend un matériau ferromagnétique sous forme de poudre micrométrique et/ou de fils, ledit matériau ferromagnétique étant chauffé par induction magnétique au moyen d’un inducteur de champ, telle une bobine (2) externe au réacteur (1).    
    Selon un mode de réalisation, le support de catalyseur pour la mise en œuvre dudit procédé comprend un matériau ferromagnétique sous forme de fils de diamètres micrométriques, à la surface desquels sont déposées des particules métalliques de catalyseur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3103428-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un temps d’attente préalable à une mise en veille des calculateurs d’un véhicule
Inventor: FOUILLIEN ERIC
IPC: B60R16/03
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un temps d’attente d’un ou plusieurs calculateurs de véhicule. A cet effet, la durée (201) écoulée entre le verrouillage et le déverrouillage d’un véhicule. Cette détermination est mise en œuvre pour un ensemble de verrouillages / déverrouillages pour un ou plusieurs véhicules. Le verrouillage et le déverrouillage du véhicule sont avantageusement détectés à partir du déclenchement (24, 25) des clignotants du véhicule. Un ensemble de durées est ainsi obtenu, chaque durée étant obtenue pour un couple d’évènement de verrouillage / déverrouillage d’un ou plusieurs véhicules. Les durées de l’ensemble obtenu sont analysées pour déterminer le temps d’attente optimal à appliquer au(x) véhicule(s). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103985-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de paramétrage d’un système de communication par rétrodiffusion ambiante
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04B7/26
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé et dispositif de paramétrage d’un système de communication par rétrodiffusion ambiante L’invention concerne un procédé de paramétrage d’un système (10) de communication par rétrodiffusion ambiante comportant une source (SO), un dispositif transmetteur (D_TX) et un dispositif récepteur (D_RX), ledit système comportant également une surface (11) apte à réfléchir des signaux provenant de la source et du dispositif transmetteur vers le dispositif récepteur, ledit système étant paramétré par :- les positions (S, T, R) respectives de la source et desdits dispositifs,- la fréquence d’émission (F_E) de la source.Ledit procédé comporte une étape (E20) de détermination d’une valeur d’au moins un desdits paramètres de sorte qu’une fonction de calcul évaluant, en fonction desdits paramètres, l’écart de puissance reçue par le dispositif récepteur selon que le dispositif transmetteur est dans un état de rétrodiffusion ou de non-rétrodiffusion, est supérieure ou égale à un seuil de décodage d’un signal rétrodiffusé. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096942-A1 (FR)
Title: Couvercle servant a recouvrir un dispositif de securite dans un vehicule
Inventor: YAN LINLIN
IPC: B60R21/215
Filed: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un couvercle servant à recouvrir un dispositif de sécurité dans un véhicule, qui est recouvert par un panneau de garniture intérieure (6) et comprend une partie fixe (1), une partie formant plaque pivotante (2), une partie de prolongement fixe (11), une partie de prolongement de plaque pivotante (21) et une partie de liaison souple (3). La partie de prolongement fixe (11) est placée à une extrémité de la partie fixe (1) se trouvant à proximité de la partie formant plaque pivotante (2), et s’étend dans une direction s’éloignant du panneau de garniture intérieure (6); la partie de prolongement de plaque pivotante (21) est placée à une extrémité de la partie formant plaque pivotante (2) se trouvant à proximité de la partie fixe (1), et s’étend dans une direction s’éloignant du panneau de garniture intérieure (6); la partie formant plaque pivotante (2) est reliée à pivotement à la partie de prolongement de plaque pivotante (21); une extrémité de la partie de liaison souple est reliée à une extrémité de la partie de prolongement fixe éloignée du panneau de garniture intérieure (6), et l’autre extrémité est reliée à une extrémité de la partie de prolongement de plaque pivotante (21) éloignée du panneau de garniture intérieure. Lorsque cela est nécessaire, la partie de prolongement de plaque pivotante (21) glisse sur une certaine distance en direction du panneau de garniture intérieure (6) le long de la partie de prolongement fixe (11) tout en étant reliée par la partie de liaison souple (3) et se rabat vers la partie fixe (1). Fig. 1
Patent FR-3113499-A1 (FR)
Title: Tissu espaceur 3D tridimensionnel à filaments longitudinaux perméable à l’air
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: D04B21/20
Filed: 2020-08-21
Abstract: Tissu (T) espaceur 3D tridimensionnel de protection contre la pluie à tissu espaceur 3D tridimensionnel perméable à l’air L’invention concerne le domaine des dispositifs de protection contre la pluie tels que des parapluies, des tentes ou des vêtements de pluie.  Le dispositif de protection contre la pluie comporte un tissu espaceur 3D tridimensionnel dont le coefficient de perte de charge du tissu espaceur 3D tridimensionnel est inférieur à 5.  De préférence pour faciliter la mise en place, le tissu espaceur 3D tridimensionnel est extensible de façon à pouvoir être mis sous tension.  Le tissu (T) espaceur 3D tridimensionnel est une succession de mailles tricotées(M) parallèles et obliques reliées entre elles par une multitude de filaments (F) longitudinaux.  Les faces tricotées (M) ne laissent pas passer l’eau c’est-à-dire sont tricotées sur 100% de leur surface et enduites d’un produit hydrophobe soit directement tissées dans un tissu imperméable.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3114113-A1 (FR)
Title: dispositif de rapprochement et d’assemblage de structures pré-percées et ensemble comprenant au moins un tel dispositif de rapprochement et d’assemblage
Inventor: BAUDUIN AURÉLIEN
IPC: E04G17/04
Filed: 2020-09-15
Abstract: Dispositif (1) de rapprochement et d’assemblage de structures pré-percées comprenant un premier élément (2) d’appui, un second élément (3) d’appui, une broche (4) solidarisable au premier élément (2) d’appui et sur laquelle le second élément (3) d’appui est configuré pour être monté mobile à coulissement. Le dispositif (1) comprend un boîtier (5) à l’intérieur duquel au moins la broche (4) et le second élément (3) d’appui s’insèrent partiellement, un dispositif (6) d’entraînement en déplacement axial de la broche (4) par rapport au boîtier (5) dans le sens d’un rapprochement du premier élément (2) d’appui du second élément (3) d’appui, un dispositif (7) d’entraînement en déplacement axial du second élément (3) d’appui le long de la broche (4) et un système (8) ou d’empêchement en déplacement axial de la broche (4) dans le sens d’un écartement du premier élément (2) d’appui du second élément (3) d’appui. Les dispositifs (6, 7) d’entraînement comprennent chacun un organe (9) de commande, cet organe (9) de commande, monté mobile entre au moins deux positions, étant commun aux deux dispositifs (6, 7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3109353-A1 (FR)
Title: Procédé de limitation de consommation de carburant pour véhicule d’occasion
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60W30/188
Filed: 2020-09-18
Abstract: Procédé de limitation de consommation de carburant pour véhicule d’occasion L’invention concerne un procédé pour limiter la consommation des véhicules (V) d’occasion. Le procédé de réduction de la consommation de carburant selon l’invention consiste à ce qu’une motorisation (M) homologuée partageant techniquement la même base moteur est substituée à la motorisation (M) d’origine du véhicule (V) avec une réduction de la puissance maximale. La réduction de puissance maximale comprise entre 10% et 25%, s’effectue après au moins deux ans après la première mise en circulation du véhicule (V). La substitution ne concerne que le calculateur (CM) de contrôle moteur soit par un échange physique soit par un téléchargement d’un logiciel. Le procédé peut être réalisé individuellement par un réparateur agréé. Le procédé peut également être réalisé par un constructeur automobile collectivement sur une partie de son parc véhicules de façon analogue à une campagne de rappel de sécurité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114768-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: FLAT JEAN-JACQUES
IPC: C08J5/06
Filed: 2020-10-01
Abstract: Structure multicouche destinée au transport, à la distribution et au stockage de l’hydrogène, comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur, au moins une couche d’étanchéité (1) et au moins une couche de renfort composite (2),   ladite couche de renfort composite la plus interne étant enroulée autour de la dite couche d’étanchéité (1) adjacente la plus externe,   au moins ladite couche d’étanchéité la plus interne étant constituée d’une composition comprenant par rapport au poids total de la composition:  a. 20,5 à 99,845% en poids d’au moins un polyamide;  b. 0,005 à 0,5% en poids d’au moins un catalyseur ;  c. 0,05 à 1% en poids d’au moins un stabilisant thermique;  d. 0,1 à 3% en poids d’au moins un oligo- ou poly-carbodiimide ;  e. 0 à 1,5% en poids d’au moins un plastifiant ;  f. 0 à moins de 15% en poids d’au moins une polyoléfine, en particulier de 1 à moins de 15% en poids ;  g. 0 à 30% d’au moins un additif.  et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère P2j, j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort, en particulier une résine époxyde ou à base d’époxyde.
Patent FR-3116832-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrodesulfuration de finition en presence d’un catalyseur sur support meso-macroporeux
Inventor: LEFLAIVE PHILIBERT
IPC: C10G65/04
Filed: 2020-11-27
Abstract: Procédé de traitement d’une charge hydrocarbonée contenant du soufre, partiellement désulfurée issue d’une étape préliminaire d’hydrodésulfuration, en présence d’un catalyseur comprenant une phase active comprenant un métal du groupe VIII et un support d’alumine mésoporeux et macroporeux comprenant une distribution bimodale de mésopores et dans lequel :- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 2 nm et inférieur à 18 nm correspond entre 10 et 30% en volume du volume poreux total dudit support ;- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 18 nm et inférieur à 50 nm correspond entre 30 et 50% en volume du volume poreux total dudit support ;- le volume des macropores de diamètre supérieur ou égal à 50 nm et inférieur à 8000 nm correspond entre 30 et 50% en volume du volume poreux total dudit support.
Patent FR-3117660-A1 (FR)
Title: Mémoire comprenant une matrice de cellules mémoires résistives, et procédé d’interfaçage associé
Inventor: VERDY ANTHONIN
IPC: H01L29/92
Filed: 2020-12-16
Abstract: Mémoire comprenant une matrice de cellules mémoires résistives, et procédé d’interfaçage associé 
    L’invention concerne notamment une mémoire (1) comprenant une matrice (2) de cellules mémoires (20) résistives avec ainsi qu’un dispositif d’interfaçage (3) pour interfacer la matrice, le dispositif d’interfaçage comprenant au moins un condensateur de conversion (4), une source (7) électrique, un premier interrupteur (5) et un deuxième interrupteur (6), le dispositif d’interfaçage étant configuré pour: a) connecter le condensateur de conversion à la source au moyen du deuxième interrupteur pour charger le condensateur de conversion, puis b) déconnecter le condensateur de conversion de la source, et connecter le condensateur de conversion à la matrice, au moyen du premier interrupteur, pour réaliser une conversion entre : d’une part, un état résistif de l’une des cellules mémoires de la matrice, et, d’autre part, un niveau de charge du condensateur de conversion.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120602-A1 (FR)
Title: Atterrisseur comportant des points d’étanchéité statique
Inventor: FLEGNY ANAÏS
IPC: C25D5/26
Filed: 2021-03-10
Abstract: Atterrisseur comportant des points d’étanchéité statique L’invention concerne un atterrisseur (100) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un point d’étanchéité statique (40), le point d’étanchéité statique comprenant un joint en matériau élastiquement déformable maintenu entre une portion d’une première pièce de l’atterrisseur et une portion d’une deuxième pièce de l’atterrisseur, les premières et deuxièmes pièces de l’atterrisseur comprenant un substrat en acier revêtu par un revêtement en alliage de zinc et de nickel, comportant en pourcentage massique de l’alliage entre 12 % et 18 % et nickel, au plus 0,5 % d’autres éléments que le nickel et le zinc, le reste étant du zinc, et la rugosité Ra de la surface des portions des première et deuxième pièce de l’atterrisseur étant inférieure ou égale à 1,6 µm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123608-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’un dispositif alimenté électriquement dans un habitacle de véhicule automobile
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-06-03
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (2) pour la fixation dans un habitacle de véhicule (1) automobile d’un module adaptateur, le système de fixation (2) comportant :  - un rail de fixation (3), destiné à être fixé à un élément d’habillage d’un véhicule (1) automobile, tel qu’une planche de bord (10), le rail de fixation (3) comportant une face avant destinée à accueillir un module adaptateur ;  - au moins un module adaptateur (4), configuré pour être fixé au rail de fixation (3) de façon amovible, le module adaptateur (4) comportant un corps et deux contacts mobiles, mobiles par rapport au corps entre une position d’engagement, dans laquelle ils permettent d’accoler le module adaptateur (4) au rail de fixation (3), et une position de fixation, permettant de connecter électriquement le module adaptateur (4) et le rail de fixation (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124384-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un composé (poly)hydroxy(C1-C16)alkylcarboxylate de métal, un colorant anthocyani(di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: A61K8/36
Filed: 2021-06-29
Abstract: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un extrait naturel riche en oligo-éléments , un colorant anthocyani (di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition parfumée, comprenant : a) au moins un composé choisi parmi les (poly)hydroxy(C1-C16)alkylcarboxylates de métaux, lesdits métaux appartenant aux colonnes IIA, VIIA, VIII, IB et IIB du tableau de la classification périodique des éléments ;b) au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés ; et c) au moins une substance parfumante.  Elle concerne également l’utilisation d’au moins un composé choisi parmi les (poly)hydroxy(C1-C16)alkylcarboxylates de métaux, à titre de stabilisant dans une composition parfumée, comprenant en outre au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés et au moins une substance parfumante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3125097-A1 (FR)
Title: Dispositif de pré-maintien d'une vis sur une première pièce destinée à être fixée sur une seconde pièce au moyen de ladite vis
Inventor: REIGNIER SYLVAIN
IPC: F16B43/00
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pré-maintien (100) d'une vis (200) sur une première pièce (10) destinée à être fixée sur une seconde pièce (20) au moyen de ladite vis, ce dispositif comportant une embase d’attache (110) comprenant un corps annulaire (111) et des moyens de fixation par encliquetage (112) dudit corps à ladite première pièce, une bague annulaire de maintien (120) coaxiale avec ledit corps (111) et comprenant des moyens de retenue aptes à maintenir la vis (200) dans une position de pré-assemblage, et des moyens de liaison élastiquement déformables (130) reliant ladite embase (110) à ladite bague (120) ; ledit dispositif étant apte à passer, d’une configuration déployée de pré-maintien dans laquelle ladite bague, écartée axialement dudit corps, maintient ladite vis dans ladite position de pré-assemblage, à une configuration comprimée de serrage dans laquelle ladite bague est logée avec lesdits moyens de liaison à l’intérieur dudit corps.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128073-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: AL EIT MOUSTAFA
IPC: H02K3/12
Filed: 2021-10-12
Abstract: S tator de machine électrique tournante Stator (1) de machine électrique tournante, comportant une masse statorique (2) formée d’un empilement de tôles, notamment de tôles chacune d’un seul tenant, comportant des dents (4) ménageant entre elles des encoches (3), et des conducteurs électriques logés dans les encoches (3), au moins une partie des conducteurs électriques étant en forme d'épingle en U ou en I, au moins l’une des tôles de la masse statorique (2) comportant une pluralité de crans (10) ménagés dans les dents (4), à leur extrémité faisant face à l’entrefer (E), un cran (10) d’une dent étant situé circonférentiellement entre deux bords radiaux (12) de ladite dent (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129418-A1 (FR)
Title: Raccord de plomberie pour toilettes suspendues
Inventor: VIDALE ROGER
IPC: F16L27/113
Filed: 2021-11-23
Abstract: Raccord de plomberie pour raccorder des toilettes suspendues (100) à une entrée canalisation (111) d’écoulement d’eaux usées, comprenant deux manchons (3) tubulaires et rigides, configurés pour l’un pour se raccorder à l’entrée de canalisation (111), et pour l’autre pour se raccorder à une sortie d’eau (103) des toilettes suspendues (100), caractérisé en ce qu’il comporte un ressort hélicoïdal surmoulé d’un surmoulage en matériau plastique souple formant une gaine souple et compressible reliant les manchons (3) tubulaires rigides.  Fig. 9
Patent FR-3131695-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un tensioactif anionique, une silicone particulière et un agent oxydant chimique
Inventor: HALDER JOSHI SHILPA
IPC: A61K8/89
Filed: 2022-01-12
Abstract: Composition comprenant au moins un tensioactif anionique, une silicone particulière et un agent oxydant chimique La présente invention concerne une composition oxydante comprenant :  a. une émulsion huile-dans-eau ayant une granulométrie D50 inférieure à 350 nm et comprenant :  - un mélange de silicone comprenant (i) un ou plusieurs dialkylpolysiloxane(s) à terminaison trialkylsilyle ayant une viscosité de 40 000 à moins de 100 000 mPa.s à 25°C et (ii) une ou plusieurs silicone(s) aminée(s) ayant une viscosité de 1 000 à 15 000 mPa.s à 25°C et un indice d'amine de 2 à 10 mg de KOH par gramme de silicone aminée,  - un mélange d'émulsifiants comprenant un ou plusieurs émulsifiants non ioniques, dans lequel le mélange d'émulsifiants a une valeur de la HLB de 10 à 16 et  - de l'eau;  b. un ou plusieurs agents oxydants chimiques ;  c. un ou plusieurs tensioactifs anioniques,   le pH de la composition étant compris entre 1 et 7 Figure pour l'abrégé : néant