baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062839-B1 (FR)
Title: Dispositif d’escamotage d’une colonne de direction et d’un combine d’affichage d’informations d’un vehicule
Inventor: SANTANGELO FABRICE
IPC: B62D1/184
Filed: 2017-02-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: Un dispositif d'escamotage (DE) équipe un véhicule comprenant une colonne de direction (CD) située au moins partiellement sous une planche de bord et comportant une partie arrière (PR) à laquelle est solidarisé un volant (VD) rabattable, et un combiné (CA) d'affichage d'informations placé en aval du volant (VD). Ce dispositif (DE) comprend des moyens d'escamotage (ME), solidarisés à un équipement du véhicule, auxquels sont couplés la partie arrière (PR) de la colonne de direction (CD) et le combiné (CA), et propres à escamoter, au moins par une translation, la partie arrière (PR) de la colonne de direction (CD) et le combiné (CA) sous la planche de bord (PDB) après que le volant (VD) ait été rabattu par rapport à la partie arrière (PR) de la colonne de direction (CD).
Patent FR-3064759-B1 (FR)
Title: Dispositifs et methodes d'imagerie optique par holographie numerique hors axe
Inventor: ATLAN MICHAEL
IPC: G03H1/02
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-02-19
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif d'imagerie optique (20) d'un objet (OBJ) par holographie hors axe comprenant une source lumineuse (21) adaptée pour l'émission d'une onde d'illumination (EI) de l'objet, en transmission ou en réflexion et un ensemble d'un ou plusieurs réseau(x) de Bragg épais (22) destiné à recevoir une onde (Eo) en provenance de l'objet ainsi illuminé et à défléchir une première composante (ER) de l'onde en provenance de l'objet, dite onde de référence, et à laisser passer sans déflexion une deuxième composante (Es) de l'onde en provenance de l'objet, dite onde signal, de telle sorte que l'onde de référence défléchie présente par rapport à l'onde signal non défléchie des angles de déflexion prédéterminés définis dans deux plans perpendiculaires. Le dispositif d'imagerie selon le premier aspect comprend en outre un dispositif de détection bidimensionnel (23) pour l'acquisition d'un interférogramme résultant de l'interférence entre ladite onde de référence défléchie et ladite onde signal et une unité de calcul pour déterminer, à partir dudit interférogramme, une répartition d'amplitude et de phase de l'onde signal dans le plan de l'objet (hologramme).
Patent FR-3065223-B1 (FR)
Title: Encre effacable a sec a temps de sechage amelioree
Inventor: BETHOUART CARINE
IPC: C09D11/16
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une Encre effaçable à sec pour instrument d'écriture comprenant en tant que solvant organique principal un solvant choisi parmi l'acétate de n-propyle, l'acétate d'isopropyle ou leur mélange. Elle concerne en outre un instrument d'écriture, comprenant une encre effaçable à sec selon l'invention.
Patent FR-3065773-B1 (FR)
Title: Porte-satellites a cage pour un reducteur de vitesse a train epicycloidal
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: Porte-satellites (130) pour un réducteur de vitesse à train épicycloïdal de turbomachine, ledit porte-satellites comprenant une cage (134) définissant un espace interne de montage d'un solaire central (151) d'axe A de rotation et d'une rangée annulaire de satellites (150) disposés autour de l'axe A et engrenés avec ledit solaire, ladite cage comportant deux parois annulaires (136, 138) sensiblement parallèles centrées sur ledit axe A et une paroi cylindrique (140) reliant lesdites parois annulaires à leur périphérie externe, une première (136) desdites parois annulaires étant reliée à un corps (142) sensiblement cylindrique, caractérisé en ce qu'une seconde (138) desdites parois annulaires est formée d'une seule pièce avec des moyens de lubrification (158).
Patent FR-3062623-B1 (FR)
Title: Wagon et son procede de chargement/dechargement
Inventor: MARGERY ALAIN
IPC: B61F3/04
Filed: 2017-05-26
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un wagon (10) comprenant : au moins deux bogies (20), chaque bogie comprenant au moins deux essieux et au moins un moteur d'entraînement d'au moins l'un des essieux ; et une balancelle (22) articulée sur chaque bogie et reliée à chaque bogie par un dispositif de suspension adapté à modifier la distance entre la balancelle et le bogie.
Patent FR-3067927-B1 (FR)
Title: Montant telescopique de barriere de lit et lit medical comprenant une telle barriere
Inventor: LE ROUX DAVID
IPC: A61G7/05
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-16
Abstract: Montant (3) télescopique de barrière (1) de lit médicalisé, comprenant une partie (8) supérieure, une partie (9) intermédiaire, une partie (10) inférieure, un moyen de commande (7) comprenant un premier moyen de retenue apte à bloquer la partie supérieure dans une position relevée par rapport à la partie intermédiaire, un deuxième moyen de retenue apte à bloquer la partie intermédiaire dans une position relevée par rapport à la partie inférieure, le moyen de commande étant monté en rotation par rapport à la partie supérieure et à la partie intermédiaire, de sorte à ce que lorsque les parties supérieure et intermédiaire sont dans une position relevée, le pivotement du moyen de commande entraîne le déblocage de la partie supérieure, ou à la fois le déblocage de la partie supérieure et de la partie intermédiaire.
Patent FR-3069889-B1 (FR)
Title: Ligne d’echappement comportant un catalyseur trois voies et un filtre a particules essence
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F01N3/021
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte sur une ligne (8) d'échappement des gaz à la sortie d'un moteur (1) thermique à carburant essence, la ligne (8) d'échappement comprenant un catalyseur (3) trois voies et un filtre (5) à particules essence, le filtre (5) à particules étant positionné dans la ligne (8) directement à proximité en aval du catalyseur (3) trois voies, la ligne (8) d'échappement comprenant aussi une sonde à oxygène en aval (4b) du catalyseur (3) trois voies, caractérisée en ce qu'un capteur (6) de différentiel de pression est connecté directement aux bornes amont et aval du filtre (5) à particules et que la sonde à oxygène aval (4b) est positionnée en aval du filtre (5) à particules.
Patent FR-3071054-B1 (FR)
Title: Sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant petrolier liquide et dispositif limiteur de remplissage correspondant
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G01F23/26
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: Cette sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant pétrolier liquide, comprend un détecteur de niveau monté sur un support (10, 11) venant se fixer sur la citerne (C) de sorte que le détecteur soit placé dans la citerne à une hauteur maximale de remplissage admissible. Le détecteur de niveau comporte un capteur (2a) de mesure apte à assurer une mesure de niveau redondante.
Patent FR-3081213-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air vertical
Inventor: TRICOT VIVIEN
IPC: F24F8/167
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de l'air (10), caractérisé en ce qu'il s'étend selon une direction longitudinale et comprend : une partie inférieure (12) munie d'une entrée d'air ; une partie supérieure (16) munie d'une sortie d'air ; un premier filtre à air (26) disposé au-dessus de l'entrée d'air ; un ventilateur (30) configuré pour générer un flux d'air vers la partie supérieure, le ventilateur étant disposé au-dessus du premier filtre à air ; un ensemble à catalyse hétérogène (34), disposé au-dessus du premier filtre à air ; et de préférence, un second filtre à air (38) disposé entre le ventilateur et la sortie d'air.
Patent FR-3081629-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K15/14
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un stator pour machine électrique tournante comprend un corps (2) de révolution autour d'un axe longitudinal configuré pour servir de support à l'enroulement de bobinages électriques (14), le corps (2) étant délimité périphériquement par une paroi annulaire (4) s'étendant longitudinalement entre une face avant et une face arrière (8) du corps de stator, le stator comprenant également un connecteur électrique (22) logeant des organes de raccordement électrique aptes à être raccordés d'une part aux bobinages électriques (14) et d'autre part à des fiches électriques (116) d'alimentation, le connecteur électrique (22) dépassant au moins partiellement de la paroi annulaire (4) du corps (2). La paroi annulaire (4) du corps comporte sur sa surface externe au moins un élément de réception (38) d'un organe de préhension, l'élément de réception s'étendant longitudinalement de manière à être disposé en regard du connecteur électrique (22).
Patent FR-3081980-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d’un element de stockage d'energie electrique et procede de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: F28D7/16
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique d'un élément de stockage d'énergie électrique. Le dispositif de traitement thermique comprend au moins une boîte collectrice et une pluralité de tubes (2) aptes à canaliser un fluide caloporteur. Au moins un tube (2) est délimité au moins par une face interne (14) destinée à venir en contact du fluide caloporteur et par une face externe (15) destinée à être thermiquement couplée à l'élément de stockage d'énergie électrique. La boîte collectrice comprend au moins une plaque collectrice, un couvercle et un joint disposé entre le tube (2) et la plaque collectrice. La face externe (15) du tube (2) est couverte au moins partiellement d'un élément diélectrique (19).
Patent FR-3082899-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux elements relies entre eux par un dispositif de fixation.
Inventor: ROBERT HERVE
IPC: F16B21/02
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne en un ensemble constitué de deux éléments (2) liés l'un à l'autre par un dispositif de fixation entre les deux éléments (2), l'un des éléments (2) présentant un orifice (20) à obturer. L'invention consiste en ce que le dispositif de fixation est constitué d'un élément d'obturation (10) engagé dans l'orifice (20) du premier élément (2), ledit élément d'obturation (10) comprenant des moyens de retenue (14) dans ledit orifice (20) ainsi que des moyens de fixation (16) du second élément, l'élément d'obturation (10) étant interposé entre les deux éléments (2).
Patent FR-3083380-B1 (FR)
Title: Ampacite des lignes aeriennes basee sur les previsions
Inventor: DUPIN ROMAIN
IPC: H02J3/00
Filed: 2018-07-02
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévision de la capacité maximale de transport de courant électrique, consistant: - à préparer au moins un modèle mathématique représentatif de la capacité de transport en fonction d'une pluralité de variables météorologiques - à enregistrer les données historiques représentatives de la capacité de transport de la ligne considérée - à enregistrer l'évolution historique des variables réelles ou estimées météorologiques - à estimer la capacité de transport prévisionnelle par l'injection desdites données historiques dans ledit modèle prédictif.
Patent FR-3087767-B1 (FR)
Title: Materiau comprenant un substrat muni d'un empilement de couches minces a proprietes thermiques
Inventor: JACQUET PAUL
IPC: G02B5/20
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu sur une face d'un empilement de couches minces comportant successivement à partir de ladite face une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d'argent Ag1, Ag2 et Ag3 et de quatre revêtements diélectriques M1, M2, M3 et M4, d'épaisseurs optiques respectivement Eo1, Eo2, Eo3, Eo4, chaque revêtement diélectrique comportant une couche diélectrique ou un ensemble diélectrique de couches, de manière que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, ledit matériau étant caractérisé en ce que : - de la matière absorbante est présente entre la première couche fonctionnelle Ag1 et la deuxième couche fonctionnelle Ag2, en une épaisseur totale Abs2 telle que 1,0 ≤ Abs2 ≤ 5,0 nm et/ou de la matière absorbante est présente entre la deuxième couche fonctionnelle Ag2 et la troisième couche fonctionnelle Ag3, en une épaisseur totale Abs3 telle que 1,0 ≤ Abs3 ≤ 5,0 nm ; - de la matière absorbante est présente entre la face du substrat et la première couche fonctionnelle Agi en une épaisseur totale Abs1 telle que 0,0 < Abs1 ≤ 0,5 nm et/ou de la matière absorbante est présente au-dessus de la troisième couche fonctionnelle Ag3, en une épaisseur totale Abs4 telle que 0,0 < Abs4 <1,0 nm.
Patent FR-3088868-B1 (FR)
Title: Tendeur d’amarre a cliquet ameliore
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P7/08
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: TENDEUR D’AMARRE A CLIQUET AMELIORE Le tendeur d’amarre (14) à cliquet comprend une tête d’engrènement de cliquet (16) actionnée par une barre de mise en tension, une tête d’engrènement d’amarre (17) reliée à un axe d’enroulement d’amarre (15), un cliquet (12) engagé avec des dents inclinées (42) externes de la tête d’engrènement d’amarre et un mécanisme d’entraînement (18) à cliquet situé entre les deux têtes d’engrènement. Le mécanisme d’entraînement comprend une couronne auto-centreuse (43) montée flottante dans le corps (28) et un pignon (44) fixé sur la tête d’engrènement de cliquet et monté dans la couronne auto-centreuse. Ledit pignon présente une denture (49) sur son pourtour externe prévue pour s’engager avec la denture (48) interne de la couronne auto-centreuse, au moins une de ces dentures comportant des lames ressort incurvées (49’). Ce tendeur d’amarre permet d’effectuer des cycles de serrage en déplaçant la barre avec un mouvement de va-et-vient en avant et en arrière.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3090969-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’estimation de mouvement d’un capteur d’images entre deux images, programme d’ordinateur associé
Inventor: ALVAREZ FÉLIX
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif et procédé d’estimation de mouvement d’un capteur d’images entre deux images, programme d’ordinateur associé Procédé d’estimation de mouvement entre deux images (  ,   ) comprenant les étapes de :  - déterminer un vecteur d’initialisation de déplacement entre les deux images par projection, dans le plan image de l’appareil de capture d’image, du déplacement entre les deux images calculé en fonction d’informations recueillies définissant le mouvement de l’appareil de capture d’images entre les deux images et en fonction de la valeur de paramètre(s) de capture d’images utilisé(s) parmi une ouverture angulaire, un facteur de zoom et la résolution des images ;  - mettre en œuvre, à partir du vecteur d’initialisation de déplacement, un algorithme itératif délivrant un vecteur de déplacement en fonction d’une fonction d’erreur à minimiser entre l’une des deux images et la transformée de l’autre image par le vecteur de déplacement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094698-B1 (FR)
Title: Manche d’entree d’air pour une nacelle d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: GARNAUD QUENTIN MATTHIAS EMMANUEL
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-04-02
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne une manche d’entrée d’air (60) pour une nacelle (26) d’un ensemble propulsif d’aéronef (10), cette manche (60) comportant un corps annulaire (50) et une lèvre annulaire (40) d’entrée d’air comportant deux parois annulaires coaxiales (41, 42), respectivement interne (41) et externe (42), la paroi interne (41) définissant une partie d’une surface annulaire interne de la manche d’entrée d’air (60) et la paroi externe (42) définissant une partie d’une surface annulaire externe de la manche d’entrée d’air (60), la manche d’entrée d’air (60) comportant en outre un système de commande (70) pour le déplacement en translation axiale de la lèvre (40) vis-à-vis dudit corps (50), depuis une première position dans laquelle la lèvre (40) est accolée audit corps (50) jusqu’à une seconde position dans laquelle la lèvre (40) est écartée axialement dudit corps (50). Selon l’invention, la manche (60) comprend en outre une rangée annulaire de grilles (90) solidaires en translation de la lèvre (40) et qui sont configurées pour être, dans ladite première position, logées dans ledit corps (50), et, dans ladite seconde position, sorties dudit corps (50) et destinées à être traversées par un flux d’air (100) entrant dans la manche d’entrée d’air (60).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095411-B1 (FR)
Title: Bateau comportant un support gonflable
Inventor: CASSAÑAS MARC
IPC: B63C9/04
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un bateau comprenant un fond (10) bordé radialement vers l’extérieur par une paroi (20) qui comprend une paroi avant (21) gonflable et pliable, une paroi latérale (22) gonflable et pliable, et une paroi (23) arrière. Le bateau comporte au moins un support (30) longitudinal gonflable et pliable et parallèle à la paroi latérale (22), le support (30) comprenant un boudin gonflable (33) et une liaison supérieure (31) pliable qui relie le boudin (33) avec la partie supérieure de la paroi latérale (22), la liaison supérieure (31) s’étendant longitudinalement le long de la paroi latérale (22) et formant en utilisation une surface P apte à recevoir un élément (90). Figure 1
Patent FR-3081005-B1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions ainsi que tableau de bord en étant équipé
Inventor: KOLLER MATTHIAS
IPC: B60K37/04
Filed: 2019-05-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif multifonctions 3 pour un véhicule, notamment un véhicule automobile à entraînement par moteur à combustion interne et/ou électrique, comprenant au moins un dispositif à écran 5 et au moins un élément fonctionnel 7, l’élément fonctionnel 7 étant disposé au moins par endroits devant le dispositif à écran 5 par rapport à une direction d’affichage du dispositif à écran 5, de telle sorte que l’élément fonctionnel 7 recouvre au moins par endroits le dispositif à écran 5 au moins dans une première zone 17 du dispositif à écran 5, le long d’une direction normale du dispositif à écran 5, ainsi qu’un tableau de bord 1 équipé d’un tel dispositif multifonctions 3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096232-B1 (FR)
Title: Système et procédé de production d’insectes
Inventor: CRÉPIEUX SÉBASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2019-05-20
Granted: 2022-09-02
Abstract: Système (1) de production d’insectes entiers, notamment pour production de nourriture pour animaux, comportant une centrale unique (10) de transformation et une pluralité de micro-stations (20) de production d’insectes, dans lequel la centrale unique (10) de transformation comprend un module (11) d’élevage de reproducteurs et un module (14) de transformation de lots d’insectes, chacune des micro-stations de production comprenant un module (21) d’élevage local comprenant une pluralité des bacs de croissance empilables, un ilot de traitement robotisé et un module (24) de refroidissement conçu pour refroidir les insectes, dans lequel la pluralité de micro-stations (20) sont reliées à la centrale unique de transformation par une chaîne du froid (17) conçue pour acheminer les insectes refroidis des micro-stations (20) vers la centrale (10) de transformation.      FIGURE 1
Patent FR-3098640-B1 (FR)
Title: Cathode annulaire pour tube electronique
Inventor: LEGGIERI ALBERTO
IPC: H01J23/04
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention porte sur Cathode annulaire pour tube électronique, comprenant :     - un support central (7) cylindrique ;     - un émetteur d'électrons (6) périphérique extérieur à section annulaire ; et     - une jupe repliée (4), solidaire en une extrémité au support central (7), et solidaire à une pluralité de pattes (5) en son autre extrémité ;      - une patte (5) étant disposée en série avec la jupe repliée (4), et solidaire avec la jupe repliée (4) et avec l'émetteur d'électrons (6).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103338-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un reseau d’antennes actives et réseau d’antennes actives configure selon ledit procede
Inventor: FOFANA SEYDOUBA
IPC: H04B7/06
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration d’un réseau d’antennes actives dans lequel chacune desdites antennes (5.1,…,5.n) comprend au moins un élément rayonnant et un amplificateur (4.1,…,4.n) adapté à exciter ledit élément rayonnant. Le procédé de configuration comprend une étape de détermination (E3) d’antennes éteintes et non-éteintes exploitant des caractéristiques de consommation énergétique des amplificateurs de sorte que pour les antennes non éteintes, chacun des amplificateurs fonctionne dans un régime linéaire. Un jeu d’excitations complexes est calculé par application d’un jeu de conditions comprenant une condition de puissance portant sur la puissance en sortie de chaque amplification correspondant à une antenne non éteinte. La sélection d’une tension de polarisation optimale de manière dynamique permet à chaque amplificateur de fonctionner à un rendement énergétique optimal. L’invention vise également un réseau d’antennes actives configuré par ce procédé de configuration ainsi que tout dispositif de communication radiofréquence comprenant un tel réseau d’antennes actives. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103871-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un pointeau indémontable en position fermé, pistolet pulvérisateur et procédé d’installation associés
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: F16K1/04
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: Ensemble comprenant un pointeau indémontable en position fermé, pistolet pulvérisateur et procédé d’installation associés L’invention concerne un ensemble comprenant un pointeau (12) s’étendant selon une direction longitudinale et une pièce de raccordement (14) entourant le pointeau (12).      Le pointeau (12) est déplaçable selon la direction longitudinale par rapport à la pièce de raccordement (14) entre au moins une position ouverte et une position fermée.     La pièce de raccordement (14) comprend une portion de connexion (40) et une portion de serrage (42) apte à être entraînée par un outil de manière à appliquer au pointeau (12) une force de serrage ou desserrage.     L’ensemble (10) comprend un capot (16) inséparable du pointeau (12) et solidaire du pointeau (12) pour tout mouvement, le capot (16) recouvrant la portion de serrage (42) dans la position fermée, le capot (16) laissant la portion de serrage (42) accessible dans la position ouverte.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092330-B1 (FR)
Title: Inhibiteur d’hydrates à faible dose
Inventor: MONTEIRO DEEPAK S
IPC: E21B37/06
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un mélange d’inhibiteurs d’hydrates à faible dose comprend un tensioactif cationique et un co-tensioactif. Le tensioactif cationique a la formule structurelle :  dans laquelle : R1 est un groupe alkyle ou un groupe alcényle ayant de 5 à 22 atomes de carbone, R2 et R3 sont des groupes alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone, R4 est un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone et X- est choisi dans le groupe constitué par un carboxylate, un acrylate, un méthacrylate, un halogénure, un phosphonate, un sulfate, un sulfonate, un hydroxyde, un carbonate ou toute combinaison de ceux-ci ; et le co-tensioactif est présent dans le mélange d’inhibiteurs en une quantité dans la gamme d'environ 0,01% en poids à environ 10% en poids sur la base du poids total du mélange.