baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009101369-A1 (WO)
Title: Binder based on carboxylic acid vinyl ethylene ester copolymer and polyolefin containing a functional monomer
Inventor: CARTIER LAURENT B
IPC: C03C27/12
Filed: 2009-02-13
Abstract: The invention relates to a binding agent comprising a mixture of a carboxylic acid vinyl ethylene ester copolymer (A) and a polyolefin (B) containing a functional monomer (X), the mass ratio (B)/((A)+(B)) being between 0.05 and 1. Said binder has very good adhesion properties for adhering to a number of supports in photovoltaic modules, in addition to satisfactory transparency and electrical resistivity properties for the advantageous use of the binder in said modules.
Patent WO-2010061140-A1 (WO)
Title: Composite material turbine engine vane, and method for manufacturing same
Inventor: COUPE DOMINIQUE
IPC: B29D99/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: The invention relates to a composite material turbine engine vane, including a fibrous reinforcement densified by a matrix, manufactured by a method that includes: - producing a fibrous blank (100) into a single part by three-dimensional weaving; - shaping the fibrous blank, whereby a fibrous preform is obtained, into a single part having a first portion, forming the preform of the vane blade and foot and at least one second portion, forming the preform of the vane platform and stub; and – densifying the preform through a matrix so as to obtain a composite material vane having a fibrous reinforcement formed through the preform, densified by the matrix, and forming a single part with a built-in platform and/or stub.
Patent WO-2010094857-A1 (WO)
Inventor: LONGEPIED PATRICE
IPC: A61B17/00
Filed: 2010-02-17
Abstract: La présente invention est relative à un ensemble sur mesure (1) d'au moins deux plaques d'ostéosynthèse (2), par exemple de types droites en I et/ou en L et/ou en croix et/ou en forme de patte-d'oie, elles-mêmes préparées sur mesure en fonction de l'opération à réaliser et de la future anatomie du patient, caractérisé en ce que les plaques d'ostéosynthèse (2) sont reliées entre elles par une tige (3), laquelle tige comporte en outre deux proéminences (4) qui émergent de ladite tige (3) en direction de l'orifice nasal (8) du patient en des positions qui correspondent aux deux extrémités (5, 6) de la base (7) de l'orifice nasal (8) du patient. Applicable par exemple lors d'opérations d'occlusion dentaire.
Patent WO-2011067488-A1 (WO)
Title: Module de soutenement en materiau semi-rigide et lit forme a partir de ce module
Inventor: NARANJO JUAN PABLO
IPC: B65D5/48
Filed: 2010-12-03
Abstract: La présente invention concerne notamment un module de soutènement (2) en matériau semi- rigide, en carton ondulé notamment, comprenant une enveloppe extérieure et une structure de soutien (4) ayant la forme d'un double accordéon logée dans ladite enveloppe extérieure. La présente invention concerne également un meuble constitué par les meubles selon l'invention et plus particulièrement un lit.
Patent WO-2010136680-A1 (WO)
Title: Transmitter for multi-format data
Inventor: CHARLET GABRIEL
IPC: H04L27/34
Filed: 2010-03-03
Abstract: The invention relates to a data transmitter in which, in a first operation mode, the first and second carrier signals are mutually phase-shifted and the first data module generates the first and second data signals from different data in order to generate, at the transmitter output, a modulated signal representing a first constellation of conditions (A, B, C, D) in a complex plane and in which, in a second operation mode of the transmitter, the data module generates the first and second data signals correlated to one another from common data in order to generate, at the output of the transmitter, a modulated signal having a second constellation of conditions (A, D; E, F) in the complex plane that is smaller and more scattered than the first constellation of conditions.
Patent WO-2011051622-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de séparation de mélanges gazeux par perméation
Inventor: GERARD SYLVAIN
IPC: B01D53/14
Filed: 2010-10-27
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux donné comprenant un ou plusieurs constituants à récupérer, une ou plusieurs impuretés à éliminer et un ou plusieurs poisons pour une unité de séparation par perméation, comprenant les étapes suivantes : a) Dans une unité de séparation par absorption, distincte de ladite unité de séparation par perméation, on met en contact le flux gazeux donné avec un ou plusieurs solvants liquides aptes et destinés à absorber sélectivement lesdits poisons de manière à obtenir au moins un premier flux gazeux appauvri en lesdits poisons et un second flux liquide; et b) On sépare ledit premier flux gazeux issu de l'étape a) dans ladite unité de séparation par perméation, à une pression absolue P donnée, en au moins un troisième flux gazeux appauvri en impuretés et un quatrième flux; la séparation opérée à l'étape a) étant réalisée à une pression absolue comprise entre 50% et 200% de ladite pression absolue P donnée.
Patent WO-2011061442-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de controle automatique de l'authenticite d'un document d'identite.
Inventor: MANDRIDAKE CLARISSE
IPC: G06V40/40
Filed: 2010-11-17
Abstract: Le procédé comprend une phase d'acquisition de données avec la création d'une base de données (17) de signatures numériques multicomposantes constituant des empreintes de documents d'identité, associée à un serveur central (10) délocalisé par rapport à une base de données primaire comprenant des données textuelles variables et des images de documents d'identité de référence. Une phase de contrôle délocalisé de documents d'identité dans un poste de contrôle (20) comprend la numérisation (22) d'un document d'identité à contrôler, la création d'une empreinte (18) du document numérisé, la comparaison (19) de celle-ci avec l'empreinte d'un document de la base de données d'empreintes (17) indexé avec le même numéro de référence et l'émission (25) d'un message selon le résultat de la comparaison.
Patent WO-2011077031-A1 (WO)
Title: DISPOSITIF DE SECOURS D'UN DISPOSITIF DE CONTROLE UPnP
Inventor: MURPHY VINCENT
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-12-20
Abstract: Ce dispositif de secours (BCP) d'un dispositif de contrôle UPnP (DMC) peut être utilisé dans un réseau. Ce dispositif de secours comporte : des moyens (24) d'obtention, en provenance de ce dispositif de contrôle UPnP, d'une liste de restitution (L DMC ) comportant au moins un contenu multimédia, accessible via un serveur (DMS), par un dispositif de restitution (DMR); des moyens (21) de découverte dudit serveur (DMS); des moyens (21) de découverte dudit dispositif (DMR) de restitution; et des moyens (24) d'envoi audit dispositif de restitution (DMR), sur détection d'un événement, d'un message de contrôle pour qu'il restitue ce contenu multimédia.
Patent WO-2011089355-A1 (WO)
Title: Liaison diffuseur-redresseur pour un compresseur centrifuge
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F04D29/62
Filed: 2011-01-19
Abstract: Ensemble constitué d'un diffuseur (1) et d'un redresseur (2) du flux d'air en sortie d'un compresseur centrifuge d'une turbomachine, ledit diffuseur ayant sensiblement la forme d'un double disque annulaire orienté radialement, et ledit redresseur étant une pièce torique double, positionnée dans le prolongement du double disque du diffuseur et courbée pour dévier le flux d'air vers l'aval du moteur, caractérisé en ce que ledit redresseur est fixé sur ledit diffuseur par une liaison positionnée à proximité immédiate de la surface de contact des deux pièces et démontable à l'aide d'un outillage standard, à l'exclusion de tout autre moyen de support.
Patent WO-2011110794-A1 (WO)
Title: Methode de fabrication d'une protecton de barriere thermique et revetement multicouche apte a former une barriere thermique.
Inventor: MENUEY JUSTINE
IPC: C23C18/04
Filed: 2011-03-11
Abstract: L'invention concerne une méthode de fabrication d'une protection de barrière thermique recouvrant un substrat métallique en superalliage et comprenant au moins une sous-couche métallique (13) et une couche de céramique (14) à base de zircone stabilisée à l'yttrium présentant une structure colonnaire définissant des pores. On met en œuvre les étapes suivantes; on réalise par voie sol-gel l'imprégnation d'une partie des pores de la couche de céramique (14) par un sol à base de zircone, et ce afin de former une sous-couche d'ancrage (22), on forme sur ladite couche de céramique surmontée de ladite sous- couche d'ancrage (22), une couche de protection (20) continue à base d'oxyde, par voie sol-gel, et on réalise un traitement thermique, ce par quoi on constitue une couche de protection extérieure contre l'attaque des CMAS de la barrière thermique (11). Application à la protection des pièces de moteurs aéronautiques.
Patent WO-2012066212-A1 (WO)
Title: Mur végétal avec réservoir d'eau
Inventor: POIROT CHRISTIANE
IPC: B65D21/08
Filed: 2011-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de réalisation d'une paroi (3) destinée à être végétalisée, comprenant un réservoir (50) de stockage de liquide, en particulier d'eau de pluie, une cage (40) s'étendant verticalement destinée à contenir un substrat (42) en vue d'alimenter des végétaux, des moyens de fixation (30) de la cage sur une paroi verticale (3) du réservoir (50), et des moyens d'arrosage (60) des végétaux alimentés par le substrat (42), les moyens d'arrosage (60) étant alimentés en eau par le réservoir d'eau (50).
Patent WO-2012153059-A1 (WO)
Title: Systeme de moteur pompe hydraulique a amplification de pression debrayable
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F15B11/032
Filed: 2012-05-09
Abstract: Le système de l'invention comprend un moteur pompe hydraulique principal (4) avec une entrée reliée à un circuit « haute pression » et une entrée reliée à un circuit « basse pression », et un amplificateur de pression constitué par deux moteurs pompes hydrauliques (1, 3) jumelés par un arbre mécanique (2) désignés « premier moteur pompe (1) » et « second moteur pompe (3) » respectivement. Le premier moteur pompe (1) a une entrée reliée audit circuit « haute pression » et une entrée reliée audit circuit « basse pression ». La haute pression du premier moteur pompe (1) est reliée à la basse pression du second moteur pompe (3). De plus, des moyens pilotés sont prévus pour permettre d'activer ou de désactiver ledit amplificateur destiné à amplifier le différentiel de pression aux entrées du moteur pompe principal (4). Véhicules automobiles. Systèmes hydrauliques. Transmissions de puissance hydrostatiques pour véhicules.
Patent WO-2013014383-A1 (WO)
Title: Method for preparing dialkyl magnesium compounds by ethylene polymerisation and uses thereof
Inventor: CHENAL THOMAS
IPC: C07C2/30
Filed: 2012-07-20
Abstract: The present invention relates to a method for preparing, by ethylene polymerisation, at least one dialkyl magnesium compound with formula R-(CH 2 -CH 2 ) n -Mg-(CH 2 -CH 2 ) m -R' in which R and R', optionally identical, are aryl, benzyl, allyl or alkyl groups and in which the n and m integers, optionally identical, are mean numbers of the -CH 2 -CH 2 - chain which are greater than 1, said method including a single step of mixing the following components: at least one ligand or a ligand precursor, at least one rare earth salt, at least one dialkyl magnesium compound with formula R-Mg-R', and ethylene, in a medium that enables contact between the components of the above mixture.
Patent WO-2013114031-A1 (WO)
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: G06F21/10
Filed: 2013-01-28
Abstract: The present invention relates to a method for providing at least one digital object (01, 02, 03) to a user (U) having a first digital reading device (T1) on which identification data (ID), containing at least one piece of identification information related to the user (U), is locally stored, said method comprising: a step of generating, by means of a management server (20), the rights to read personal read rights data (DLP01, DLP02, DLP03); a step of sending the personal read rights data (DLP01, DLP02, DLP03) to a personal digital library manager (30); and a step (S30) of authenticating the user by means of identification data (ID). The present invention also relates to the corresponding providing system (10).
Patent WO-2014162082-A1 (WO)
Title: Procede de torrefaction de la biomasse
Inventor: DELAINE PATRICK
IPC: G01G3/18
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de torréfaction d'une biomasse dans un four. La principale caractéristique d'un procédé de torréfaction selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes: -une étape de séchage pour chasser l'humidité de ladite biomasse, -une étape de chauffage de la biomasse anhydre réalisée à une température plus élevée que celle de l'étape de séchage pour obtenir la torréfaction de ladite biomasse, -une étape de pesage de la biomasse pendant les deux étapes précédentes au moyen d'une balance (1) placée dans le four, -une étape de contrôle consistant à diminuer la température du four dès que la masse de la biomasse atteint une valeur prédéterminée.
Patent WO-2015008007-A1 (WO)
Title: Nouveaux composes dérivés de la solanidine
Inventor: BEAULIEU RÉMI
IPC: A01N31/06
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés dérivés de la solanidine, leur procédé de synthèse, et leurs utilisations notamment dans le domaine de la protection phytosanitaire et de la santé. En particulier, la présente invention concerne de nouveaux composés présentant des propriétés toxiques et/ou répulsives sur les pucerons ainsi que d'autres propriétés.
Patent WO-2015028758-A1 (WO)
Inventor: LUO LINGAI
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-08-29
Abstract: The invention concerns a method for determining characteristics of holes (01, 09) to be provided through a plate (3) positioned across the passage of fluid in a circuit (10). Said method comprises defining data concerning the fluid, the number of holes and, for each hole, a control segment or surface area. The method involves calculating the flow rate of fluid through each hole of the perforated plate and calculating, for each hole, the surface flow rate, by dividing the flow rate of fluid by the length of the control segment or by the associated control surface area. It involves determining the optimum or non-optimum nature of the characteristics of the holes by comparing the surface flow rate with the average surface flow rate. If the difference in absolute value falls within a predefined range of values, the characteristics of the holes are considered to be optimum. If not, at least one characteristic of at least a part of the holes is modified.
Patent WO-2016139402-A1 (WO)
Title: Device and method for predicting a vigilance level of a driver of a motor vehicle
Inventor: ALEXANDER JEAN-PHILIPPE
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-02-19
Abstract: The invention relates to a device for predicting (10) a vigilance level of a driver, comprising a camera (11) for acquiring images of said driver, an image processing module (13.1) for characterising, from the acquired images, physiological data of said driver, means for storing profiles of the change in electro-encephalographic and physiological data of a set of standard drivers, acquired in a synchronised manner in the course of driving tests during a calibration phase, and a detection module (13.2) capable of comparing the change in physiological data of said driver with the stored profiles of the change in physiological data in order to determine at least one profile satisfying resemblance criteria and performing a statistical prediction of the change in the vigilance level of said driver from the analysis of the stored profile of electro-encephalographic data corresponding to the profile of changes in physiological data having satisfied the resemblance criteria.
Patent WO-2017187094-A1 (WO)
Inventor: BENOIT ROBERT
IPC: A61G5/10
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un système à tablette (1) pour fauteuil roulant (F), comprenant une tablette (2) et des moyens de liaison pour la relier au fauteuil roulant (F) de façon mobile entre une position d'utilisation et une position de non-utilisation, lesquels moyens comprennent : un bras (3); des premiers moyens de liaison intermédiaires (4) aptes à relier la tablette (2) au bras (3) d'une manière mobile entre la position d'utilisation et la position de non-utilisation; et des seconds moyens de liaison intermédiaires (5) aptes à relier le bras (3) au fauteuil roulant (F) et, lorsque la tablette (2) est en position d'utilisation, à autoriser un déplacement du bras (3) vers le bas sous l'action de la gravité, sur une course telle que la tablette (2) est amenée à reposer sur au moins un genou de la personne assise dans le fauteuil roulant (F).
Patent WO-2017203130-A1 (WO)
Inventor: LADRECH FRÉDÉRIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: The invention relates to a method of testing an air quality system for a motor vehicle, comprising a step of measuring (2) a concentration of particles in at least one air flow chosen among an air flow exterior to the motor vehicle and an interior air flow, a step of comparing (3) the measured concentration value to a threshold value, and a step of starting or stopping (4) the air quality system depending on the result of the comparison step.
Patent WO-2018002564-A1 (WO)
Title: Biomarqueur pour le diagnostic de maladies inflammatoires
Inventor: PEMBERTON IAIN K
IPC: C07K7/06
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un biomarqueur pour le diagnostic d'une maladie inflammatoire, notamment d'une maladie inflammatoire chronique, en particulier des maladies inflammatoires chronique de l'intestin, une méthode de diagnostic, une méthode d'évaluation de l'efficacité d'un traitement, une méthode de dosage, ainsi que des kits et des substrats enzymatiques.
Patent WO-2018020112-A1 (WO)
Inventor: EICHSTADT FRÉDÉRIC PAUL
IPC: B64D33/02
Filed: 2017-07-20
Abstract: The invention relates to a cradle (10) for an aircraft turbopropeller engine (12) of a substantially axial orientation, comprising a front arch (16) and a rear arch (18) extending transversely relative to said axial direction (A), said arches (16, 18) being open at their lower ends and connected to each other by at least one axial longeron (34) extending between said arches (16, 18), characterised in that the longeron (34) is arranged in an upper portion of the cradle (10) and is formed in a single piece with the front arch (16).
Patent WO-2018229361-A1 (WO)
Title: Optimisation de la fréquence de rafraîchissement d'un enregistrement dns
Inventor: DUPONT BAPTISTE
IPC: H04L29/12
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de la fréquence de rafraichissement d'au moins une partie d'un enregistrement comprenant une association entre un premier identifiant d'une ressource sur un réseau et au moins un second identifiant de la ressource, et une durée de vie pour ladite association, le procédé étant mis en œuvre par un serveur résolveur (Sres) ayant obtenu ledit enregistrernent de la part d'un serveur dit faisant autorité (Saut), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : une émission (E06) d'un message comprenant au moins ladite association, à destination d'un serveur applicatif (Sapp) référençant le premier identifiant.
Patent WO-2018211202-A1 (WO)
Title: Procede et installation d'aide au rechargement en liquide d'un recipient
Inventor: BRULÉ AURÉLIEN
IPC: F16K31/06
Filed: 2018-05-07
Abstract: Procédé d'aide au rechargement en liquide d'un récipient (11) comprenant une poche souple rechargeable en liquide, un suremballage (15) de la poche et une valve (16) d'ouverture/fermeture de la poche, ladite poche étant une poche compressible rétractable à l'intérieur du suremballage (15) sous l'action d'une pression exercée sur la surface extérieure de la poche et ladite valve (16) comprenant un corps (17) de valve muni d'un orifice (18) et un obturateur de l'orifice (18) monté mobile à l'intérieur du corps (17) de valve entre une position ouverte et une position fermée de l'orifice (18), pour permettre, à l'état comprimé de la poche et ouvert de l'orifice (18) de la valve (16), une vidange de la poche. Ledit procédé comprend, en vue d'un rechargement ultérieur en liquide de la poche, une étape d'ouverture de l'orifice (18) de la valve (16), et une étape de gonflage de la poche par soufflage de gaz à l'intérieur de la poche, via l'orifice (18) de la valve (16) en position ouverte.
Patent WO-2019020894-A1 (WO)
Title: Communication network access point using a waveform shaping device, communication network and wireless communication method
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H04W52/42
Filed: 2018-07-12
Abstract: A communication network comprising an access point, a control unit communicating with the access point, a waveform shaping device communicating with the control unit, and a wireless communication device. The control unit determines parameters for the waveform shaping device, said parameters being search parameters if the control unit does not receive a pilot signal, and optimisation parameters if the control unit receives a pilot signal.
Patent WO-2019020896-A1 (WO)
Title: Air diffuser comprising a textile panel
Inventor: MILTON STÉPHANIE
IPC: F24F13/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: The invention relates to an air diffuser (1) comprising a plenum (2) on which an assembly combining a textile panel (3) provided with a plurality of perforations (12) and a supporting structure (7) is removably attached, characterised in that the textile panel (3) also has at least one textile fin (10) mounted and positioned on the face intended for being facing the ground and in that the plurality of perforations (12) is at least partially arranged on a line with the at least one fin (10), so that, under the effect of the air stream, the fin orients the stream laterally, from the inside to the outside of the panel.
Patent WO-2019122560-A1 (WO)
Title: Control device with display
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-11-27
Abstract: The invention concerns a control device for at least two pieces of equipment installed in a vehicle, comprising: - a first switch, configured to select a piece of equipment to be controlled - a second switch configured to control the piece of equipment selected by means of said first switch, the device being characterised in that it is configured such that, in response to a control on the first switch, it controls the display of a representation (401, 402, 403, 404) of said second switch comprising indications indicating which controls are authorised.
Patent WO-2019234339-A1 (WO)
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L51/52
Filed: 2019-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique comprenant un substrat, une matrice (70) de composants optoélectroniques recouvrant le substrat, des premières pistes conductrices reliées aux composants optoélectroniques, une couche adhésive recouvrant une partie de la matrice et un revêtement (44) au contact de la couche adhésive, le revêtement comprenant un pourtour, le dispositif comprenant en outre une deuxième piste (72) réfléchissant un rayonnement à une longueur d'onde comprise entre 335 nm et 10,6 ym et s'étendant de façon alignée avec le pourtour selon une direction donnée entre les premières pistes conductrices et le revêtement.
Patent WO-2020183076-A1 (WO)
Inventor: NGOUA TEU MAGAMBO JEAN-SYLVIO
IPC: H02M7/48
Filed: 2020-03-12
Abstract: The invention relates to a power conversion system for an on-board power supply system in an aircraft, said power conversion system being capable of converting a high DC voltage into a low DC voltage, and vice versa, and comprising switching means designed such that the system operates according to various configurations, each of which forms an isolated DC/DC converter.