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Patent WO-03020124-A3 (WO)
Title: Procede et appareil pour stimuler un systeme creux du corps et procede et appareil pour mesurer les reactions dudit systeme aux stimuli
Inventor: GREGERSEN HANS
IPC: A61B5/042
Filed: 2002-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour stimuler les parois de systèmes creux du corps et pour mesurer les réactions physiques et sensorielles à ladite stimulation. Ledit procédé consiste à introduire un cathéter dans un système creux du corps, par une ouverture accessible de l'extérieur dudit système, cathéter doté d'un ballonnet gonflable situé entre l'extrémité proximale et l'extrémité distale du cathéter. Le procédé consiste ensuite à gonfler le ballonnet jusqu'à ce qu'il vienne buter contre une paroi intérieure du système creux, de sorte que le ballonnet et le cathéter soient fixes par rapport audit système creux. L'invention concerne également des appareils permettant d'assurer ladite stimulation et lesdites mesures.
Patent WO-0106261-A3 (WO)
Inventor: GRAND-PERRET THIERRY ANDRE REG
IPC: A61P3/10
Filed: 2000-07-13
Abstract: The invention relates to a method for screening therapeutic agents, defined as SCAP antagonists, for use in combating diseases associated with elevated lipid levels, said method comprising detecting or assaying the extent or result of transcriptional activity or binding between a control SCAP antagonist and SCAP, in the presence of and absence of said agent. Also claimed are therapeuic agents which are antagonists of SCAP, identified by such a method and their use in combating diseases associated with elevated lipid levels.
Patent WO-0123553-A3 (WO)
Inventor: ZOELLER MARGOT
IPC: C12N15/12
Filed: 2000-09-29
Abstract: The present invention relates to gene expression in normal cells and cells of metastasizing tumors and particularly to a novel metastasis-associated antigen, C4.4A, and isolated nucleic acid molecules encoding C4.4A. Also provided are vectors, host cells, antibodies, and recombinant methods for producing this human protein. The invention further relates to diagnostic and therapeutic methods useful for diagnosing and treating proliferative disorders associated with a metastasizing tumor.
Patent WO-0143757-A3 (WO)
Title: Composition contenant des ingredients de panax ginseng et de ginkgo biloba
Inventor: SOLDATI FABIO
IPC: A23L1/30
Filed: 2000-12-08
Abstract: L'invention concerne une méthode permettant d'améliorer la circulation sanguine consistant à administrer une combinaison des plantes médicinales Panax ginseng et Ginkgo biloba ou la combinaison des extraits de Panax ginseng et de Ginkgo biloba. Ladite combinaison peut s'utiliser dans le traitement ou la prévention de pathologies liées à une circulation sanguine altérée ou à un débit sanguin altéré, et en particulier des maladies cardio-vasculaires et cérébro-vasculaires.
Patent WO-0184880-A3 (WO)
Title: Infra-basses
Inventor: AARTS RONALDUS M
IPC: H03G5/22
Filed: 2001-04-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'extension de largeur de bande destiné à améliorer la sensation auditive produite par le signal d'entrée d'un système de reproduction audio.  Comme amélioration au dispositif d'extension de largeur de bande connu, le dispositif d'extension de largeur de bande de l'invention comprend un premier et un second parcours de signal et un moyen d'analyse permettant de sélectionner le signal créé qui correspond le mieux au signal d'entrée.
Patent WO-0185144-A3 (WO)
Title: Utilisation de derives d'acryloyle distamycine substitues dans le traitement de tumeurs associees a des niveaux eleves de glutathione
Inventor: GERONI MARIA CRISTINA ROSA
IPC: A61K31/4025
Filed: 2001-04-19
Abstract: L'invention concerne des composés lesquels sont des dérivés d'α-halogènoacryloyle distamycine de la formule (I) dans laquelle R1 représente un atome de brome ou de chlore, R2 représente une structure de distamycine ou analogue à la distamycine telle que présentée dans la description, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci, lesquels composés sont des agents cytotoxiques particulièrement efficaces dans le traitement de tumeurs surexprimant un système GSH/GSTs et lesquelles sont faiblement réactives ou même résistantes à des thérapies antitumorales classiques.
Patent WO-0182909-A3 (WO)
Inventor: BECKERS THOMAS
IPC: A61K31/5377
Filed: 2001-04-27
Abstract: Die Erfindung betrifft neue Indol- und Heteroindolderivate der allgemeinen Formel (I) deren Tautomere, deren Stereoisomere, deren Gemische und deren Salze, deren Herstellung und die Verwendung von Indolderivaten der allgemeinen Formel (I) als Arzneimittel.
Patent WO-03052883-A3 (WO)
Title: Dispositif retro-reflechissant notamment pour les lasers accordables
Inventor: STEFFENS WOLF
IPC: H01S5/14
Filed: 2002-02-12
Abstract: L'invention concerne un rétroréflecteur (100) conçu pour rétro-réfléchir un faisceau incident (70A) en arrière (70B) vers un composant optique (40). Ledit rétroréflecteur (100) comprend trois plaques réfléchissantes (110), dont deux (110A, 110B) sont parallèles et une (110C) est perpendiculaire auxdites plaques parallèles (110A, 110B), de sorte que le faisceau rétro-réfléchi (70B) est parallèle au faisceau incident (70A) mais dans une direction de propagation opposée.
Patent WO-02092612-A3 (WO)
Title: Acide nucleique se liant a l'enterotoxine b
Inventor: LEVA SUSANNE
IPC: C12Q1/689
Filed: 2002-05-13
Abstract: La présente invention concerne un acide nucléique se liant à l'entérotoxine B du staphylocoque, en particulier du staphylocoque doré, ainsi qu'un procédé de production et/ou d'identification d'acides nucléiques se liant à une molécule cible, en particulier d'un acide nucléique de la présente invention. Selon ledit procédé, a) une population hétérogène d'acides nucléiques est créée, b) la population obtenue à l'étape a) est mise en contact, c) les acides nucléiques n'entrant pas en interaction avec la molécule cible sont séparés, d) les acides nucléiques entrant en interaction avec la molécule cible sont éventuellement séparés et e) les acides nucléiques qui sont entrés en interaction avec ladite molécule sont éventuellement séquencés. Ce procédé est caractérisé en ce que la molécule cible comprend une séquence d'acides aminés de l'entérotoxine B du staphylocoque, de préférence du staphylocoque doré.
Patent WO-03028760-A3 (WO)
Title: Vaccin
Inventor: GARCON NATHALIE
IPC: A61K9/00
Filed: 2002-09-30
Abstract: La présente invention concerne des vaccins intradermiques et des modes d'utilisation d'adjuvants pour la préparation de vaccins intradermiques ainsi que des procédures thérapeutiques utilisant ces vaccins. Les adjuvants intradermiques et les procédures selon la présente invention mettent en oeuvre une saponine et un stérol formulés dans un liposome. Les adjuvants intradermiques sont utilisés dans la fabrication de vaccins intradermiques destinés aux humains, et pour des procédures thérapeutiques applicables aux humains
Patent WO-03042241-A3 (WO)
Title: Procede d'induction de la production de proteines de choc thermique dans de la matiere vegetale
Inventor: PRIEBE KLAUS-PETER
IPC: A23K40/00
Filed: 2002-11-18
Abstract: Procédé d'induction de la production intracellulaire de protéines de choc thermique dans de la matière végétale, qui permet d'obtenir de l'alimentation pour bétail de haute valeur et / ou des protéines de choc thermique pures.
Patent WO-9215109-A3 (WO)
Inventor: NIESSEN GUENTHER
IPC: H04N13/32
Filed: 1992-02-15
Abstract: Anordnung bestehend aus einem Faden mit Zuleitungen und Ableitungen, wobei eine Zuleitung senkrecht auf den Faden zuläuft und die dazugehörige Ableitung auf der anderen Seite des Fadens weiterläuft. Der Faden besitzt die Eigenschaft, dass bei Zufuhr von Energie (z.B. elektrisch, optisch oder elektromagnetisch) ein Leitfähigkeitsfenster den Faden der Länge nach durchläuft. Dadurch werden Zuleitungen nacheinander jeweils elektrisch mit der korrespondierenden Ableitung verbunden, wodurch der erwünschte Schaltvorgang erfolgt.
Patent WO-9802672-A3 (WO)
Inventor: BAUER JUERGEN
IPC: B60B27/00
Filed: 1997-07-02
Abstract: Afin d'améliorer le fonctionnement et réduire les coûts et le poids d'un élément composite de disque de frein, l'unité de disque de frein décrite (1) est composée d'une bride (2) et d'un disque à anneau de friction (3) qui est avantageusement bloqué en rotation et fixé de manière amovible à une bride combinée (2) qui remplit plusieurs fonctions en même temps. Par une conception spéciale des dents situées entre le disque à anneau de friction (3) et la bride (2), on obtient une liaison dans une certaine mesure élastique dans la direction de la circonférence entre le disque à anneau de friction (3) et la bride (2), ce qui entraîne une amélioration de la transmission des forces circonférentielles de freinage et compense les tolérances de fabrication. La réalisation de liaison du disque à anneau de friction (3) à la bride par rapport aux surfaces axiales d'appui (15, 25) et aux surfaces de centrage (17, 18) est en outre simplifiée.
Patent FR-2814551-A3 (FR)
Title: Optical image recording system has optical focussing stage that can adjust input to solid state sensor
Inventor: TSUCHIYA TAKASHI
IPC: H04N1/028
Filed: 2000-09-28
Abstract: The optical image sensor has a base (10) and on this is mounted a frame (20) together with a solid state sensor (50) behind a glass plate (60). Above this is a lens holder (30) that has a threaded cap (303) containing a lens (40). The cap is rotated to adjust the focal distance.
Patent FR-2801646-A3 (FR)
Title: Reciprocating displacement pump, especially for servo control aggregate of friction clutch for car has in housing, outlet opening connecting chamber with consumption device plus inlet opening connecting with tank for hydraulic fluid
Inventor: RAPA ANTONIO
IPC: F04B7/04
Filed: 2000-11-29
Abstract: A reciprocating displacement pump, especially for a servo control aggregate of a friction clutch for a car, contains a housing (3,4) in which a swept volume (20) is designed in which a piston (21) is supported in sliding fashion and, together with the housing, lets a chamber (22) with variable volume be created in the swept volume.  In the housing are provided an outlet opening (24) which connects this chamber with a consumption device or hydraulic final control element (12) plus an inlet opening which is found at an axial distance from the outlet opening and connects with a tank (87) for a hydraulic fluid (9). The piston is provided on its outside with an annular lip seal (23) whose cross-section is essentially V-shaped and whose concave side faces the chamber with variable volume.
Patent FR-2863528-A3 (FR)
Title: Bushing, has main body with outer teeth engaged with twelve inner teeth of driving head of ratchet handle in such way that driving torque of head is distributed to outer teeth of body and inner teeth of head
Inventor: HSIEN CHIH CHING
IPC: B25B23/00
Filed: 2003-12-11
Abstract: The bushing has a main body (10) including two cylinders (11, 14) with outer and inner peripheries having twelve outer and inner teeth (12, 13), respectively. The outer teeth of the body is engaged with twelve inner teeth (23) of a driving head (21) of a ratchet handle (20) in such a way that a driving torque of the head is distributed to the outer teeth of the body and the inner teeth of the head.
Patent FR-2870493-A3 (FR)
Title: Exterior rear-view mirror system for motor vehicle, has one assembly unit including engaging part that cooperates with exterior rear-view mirror and base having fenders that are slidingly received in guide channels of another assembly unit
Inventor: WU SHIH HSIUNG
IPC: B60R1/06
Filed: 2004-05-19
Abstract: The system has an assembly unit (2) mounted on one side of a vehicle and including a groove delimited by two lateral walls (25, 26). An opening is housed in one of two lateral walls by forming two lateral projections. An assembly unit (3) includes an engaging part that cooperates with an exterior rear-view mirror, and a base (32) having two fenders (321) that are slidingly received in guide channels of the unit (2).
Patent FR-2895062-A3 (FR)
Title: Signaling light for vehicle, has plate glass comprising several prismatic elements that are disposed in sections of glass and oriented on respective virtual focuses which are disposed behind surfaces of reflector in main radiation direction
Inventor: KOHLER STEFAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2006-12-19
Abstract: The light (1) has a plate glass (4) comprising several prismatic elements (8) on an inner side (7) that is turned towards a light source (2). The prismatic elements disposed in the sections (4`, 4``) of the glass are respectively oriented on virtual focuses (f1, f2) of surfaces (3`, 3``) of a reflector (3). The focuses are disposed behind the surfaces of the reflector in a main radiation direction (5). The surfaces of the reflector form an acute angle (alpha) which extends perpendicular with respect to median plane of the glass.
Patent FR-2924183-A3 (FR)
Title: Thermal energy transforming device, has controlled openings assuring optimal heat exchange, where liquid between pistons is transformed into gas during heating chamber by heat source, and gas is transformed into liquid during decompression
Inventor: BAVAY LUDOVIC
IPC: F01K27/00
Filed: 2007-03-08
Abstract: The device has two pistons (2, 3) sliding in a cylinder (1), where the pistons have rods (4, 5), sealing devices (6, 7) and controlled openings (8, 9), respectively. A heat source supplies thermal energy to two heating systems (10, 11). The controlled openings assure optimal heat exchange during heating, and liquid provided between the pistons is transformed into gas during heating a chamber (13) using the heat source. The gas is transformed into the liquid during decompression ensuring energy input at the exterior.
Patent FR-2919667-A3 (FR)
Title: Particle filter diagnosing system for combustion engine, has memory storing comparison of number stored in meter to critical number for generating dilapidation signal, when number attains or exceeds critical number
Inventor: PILLOT ADRIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2007-08-03
Abstract: The system has a meter (28) storing, in a memory (29), number of times where temperature measured by temperature probes (23, 24) attains or exceeds a threshold value e.g. critical temperature. The memory stores comparison of the number to a threshold value e.g. critical number for generating a dilapidation signal, when the number attains or exceeds the critical number, where the dilapidation signal indicates that a particle filter should be changed. An independent claim is also included for a method for diagnosing a particle filter of an exhaust line of an internal combustion engine.
Patent FR-2972555-A3 (FR)
Title: Electronic reminder device for avoiding wastage of fresh products contained in refrigerators, has case equipped with luminous indicators that automatically illuminate days in fixed or twinkling manner before expiry date of products
Inventor: GACHOD JEROME CLAUDE
IPC: G09F9/35
Filed: 2011-03-07
Abstract: The device has a case equipped with luminous indicators (8), which automatically illuminate days in a fixed or twinkling manner before the expiry date of the products, where the indicators are associated to the products. A programming system (7) allows a user to inform the expiry date of each product registered in a blank box (1). The expiry date of the products is permanently displayed in a secondary date-indicator (6). The illumination of the luminous indicators is programmed in a factory for triggering the indicators for few days before the expiry dates are reached.
Patent FR-3074708-A3 (FR)
Title: Outil d’extraction et d’insertion de roulements, douilles et analogues
Inventor: SAMPEDRO MARTINEZ JULIO
IPC: B25B27/28
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'outil (1) pour l'extraction et l'insertion de roulements (2), douilles et analogues est du type comprenant, au minimum une tige filetée (3), au minimum un élément de poussée tubulaire (4) de plus grand diamètre que le diamètre extérieur du roulement (2) afin de venir s'appuyer sur l'embout (5) du logement (6) de ce dernier, et muni d'un couvercle discoïdal (7), et au minimum d'un autre élément de poussée opposé (8) le long de la tige filetée (3) dont le diamètre est compris entre le plus petit et le plus grand diamètre du roulement (2) pour venir s'appuyer sur une extrémité de celui-ci et passer le long du logement (6) du roulement (2) lors de l'extraction de ce dernier, et disposant au minimum d'un écrou (80) de poussée afin d'effectuer le rapprochement entre les deux éléments de poussée (4, 8) lors du placement et de l'extraction du roulement (2) caractérisé par le fait qu'il est équipé d'une assise (9) disposée sur le support entre chaque couvercle discoïdal (7) et l'élément de poussée tubulaire (4) correspondant, et sur l'assise (9) duquel un dispositif de retenue (10) est disposé afin de fixer le placement du couvercle discoïdal (7) sur l'embout (4a) de cet élément de poussée tubulaire (4).
Patent FR-3092645-A3 (FR)
Title: Rampe lumineuse à LED à éclairage uniforme
Inventor: LI XIAOPING
IPC: F21S4/20
Filed: 2019-02-08
Abstract: Rampe lumineuse à LED à éclairage uniforme. L’invention décrit une rampe lumineuse à LED à éclairage uniforme, qui comprend une enceinte externe, une enceinte interne et un composant d’émission de lumière, l’enceinte externe comprenant une couche de transmission de lumière et une couche réfléchissante, la couche réfléchissante étant disposée sur deux côtés de la couche de transmission de lumière et s’étendant jusqu’à la partie inférieure de la couche de transmission de lumière, la couche de transmission de lumière étant munie d’une partie vacante, la lumière émise par la source lumineuse à LED étant réfractée par la partie vacante puis émise à travers la surface de sortie de lumière de la couche de transmission de lumière. Dans la présente invention, la lumière à grand angle et la lumière à angle réduit émises par la source lumineuse à LED sont réfléchies et réfractées par la coopération mutuelle de la partie vacante et de la couche réfléchissante, puis émises à travers la surface de sortie de lumière de la couche de transmission de lumière, ce qui rend la lumière de la rampe lumineuse plus uniforme et améliore l’effet de décoration et d’éclairage de la rampe lumineuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093942-A3 (FR)
Title: Outils électriques
Inventor: MA LI GUO
IPC: B25F5/00
Filed: 2020-03-12
Abstract: Le présent modèle d'utilité concerne un outil électrique. L'outil électrique comporte un arbre de sortie, un porte-satellites, et un mécanisme tampon. Le porte-satellites est configuré pour être connecté de manière rotative à l'arbre de sortie pour entraîner l'arbre de sortie au cours du fonctionnement et un espace est prévu entre une surface latérale intérieure du porte-satellites et une surface circonférentielle de l'arbre de sortie. Un mécanisme tampon est prévu sur au moins l'une parmi la surface latérale intérieure du porte-satellites et la surface circonférentielle de l'arbre de sortie à proximité de l'espace. Le mécanisme tampon est configuré pour ne pas appliquer activement de pression sur l'arbre de sortie et le porte-satellites, et pour amortir la force d'impact entre l'arbre de sortie et le porte-satellites lorsque l'arbre de sortie coulisse par rapport au porte-satellites sous l'effet de la force d'inertie. Selon le présent modèle d'utilité, le mécanisme tampon est prévu pour amortir la force d'impact appliquée sur des composants de l'outil électrique sans générer de résistance au démarrage et au fonctionnement normaux de l'outil électrique, présente de faibles exigences de spécifications des composants, et est simple, efficace, flexible et pratique pour des applications techniques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109933-A3 (FR)
Title: Dispositif de couvercle pour un bac de collecte de déchets
Inventor: DEN BOER REINIER IMRE ANTON
IPC: B65F1/16
Filed: 2021-05-05
Abstract: Dispositif de couvercle pour bac de collecte de déchets. Le dispositif de couvercle pour fermer une ouverture de bac de collecte de déchets comporte deux éléments de couvercle (22) dont chacun comprend une surface (22a) délimitée par au moins deux arêtes, une arête étant constituée en tant que première arête (24) d’élément de couvercle, tournée à l’état fermé vers la première arête (24) du second élément de couvercle, la première arête (24) comprenant deux extrémités d’arête (30, 31) ainsi qu’une portée d’arête (32). La première arête (24) définit une zone de recouvrement (34) qui est réalisée de telle sorte que dans l’état fermé, elle recouvre la première arête (24) de l’autre élément de couvercle. La portée d’arête (32) définissant la zone de recouvrement (34) comprend une première section d’arête (33) et au moins une deuxième section d’arête. La deuxième section d’arête (, en comparaison avec la première section d’arête (33) vue dans la direction d’observation (B) de la première arête (24), est décalée vers l’arrière par rapport à la première section d’arête (33). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2331697-A3 (FR)
Title: Self acting reciprocating air engine - has moving cylinders within fixed cylinders to compress air during working stroke
IPC: F03G7/10
Filed: 1975-11-14
Abstract: The engine has four fixed cylinders. Each contains a further hollow cylinder which reciprocates within the fixed one. The moving cylinders are joined to a crankshaft by connecting rods. Each fixed cylinder has an inlet opening by means of which it is given an initial charge of compressed air. The moving cylinders have valves in their heads through which air can enter from the fixed cylinders. The combined movement is such that air expands in two of the moving cylinders doing useful work whilst it is compressed in two fixed cylinders by the moving cylinders inside them. After the initial charge the engine thus provides its own further supply of compressed air and requires no other source of energy.
Patent FR-2450369-A3 (FR)
Title: Worm drive clip with tangent screw engaging slot holes - has screw casing with basal cross bar fixed between clip end and partial band
IPC: F16L33/08
Filed: 1980-02-29
Abstract: The hose clip uses a tangent screw (27 to vary the effective circumference of a nominally circular strap 17), and is used to clamp water hoses onto e.g. a pump back spigot. A housing (21) completely surrounds the screw (27) and maintains the teeth in a permanent engagement with transverse slot holes (19) in the movable strap extremity 23). The housing is fixed to the opposite strap end (25) by a transverse under bar (43) located by a doubly cranked strap outstand and an intrados band (37). Folded lateral tongues (39) may fix the band to the strap end.
Patent FR-2521182-A3 (FR)
Title: Machine a laver le linge integrable dans un ensemble de meubles
Inventor: BERTAZZONI NAPOLEONE
IPC: A47B77/08
Filed: 1983-02-02
Abstract: MACHINE A LAVER LE LINGE. LA PARTIE FRONTALE DE LA MACHINE COMPREND: UN PANNEAU DE COMMANDE 6, DONT LA PARTIE INFERIEURE 7 EST REGLABLE EN HAUTEUR EN FONCTION DE LA HAUTEUR DES TIROIRS DES MEUBLES ADJACENTS; UN SOCLE REGLABLE 9 EN PROFONDEUR EN FONCTION DE LA PROFONDEUR DU SOCLE DES MEUBLES ADJACENTS, ET UNE STRUCTURE DE PORTE INCOMPLETE 13, 14 CONSTITUANT UN MOYEN D'ARTICULATION ET DE SUPPORT CONCU POUR ADMETTRE L'APPLICATION D'UN PANNEAU 24 DONT LES DIMENSIONS, LE MATERIEL ET LA FINITION SONT CHOISIS EN FONCTION DES CARACTERISTIQUES CORRESPONDANTES DES PANNEAUX DES MEUBLES ADJACENTS.. LA STRUCTURE DE PORTE INCOMPLETE PEUT SE REDUIRE AUX SEULS ELEMENTS MOBILES DES CHARNIERES QUI PEUVENT, DE PREFERENCE, ETRE INSTALLEES A DROITE OU A GAUCHE ET, A CET EFFET, ONT UNE FIXATION A BAIONNETTE. IL EST PREVU EGALEMENT UN MOYEN DE FERMETURE 17 DU TYPE QUI S'ENCLENCHE SOUS UNE PRESSION ET SE LIBERE ENSUITE SOUS UNE AUTRE PRESSION.