baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925894-A1 (FR)
Inventor: PALLANCA CHARLES
IPC: C02F1/34
Filed: 2007-12-27
Abstract: Device for desalinating sea water comprising a unit (10) for spraying sea water in the form of droplets, a unit (20) for vaporizing the droplets into steam, a unit (30) for separating steam from salt particles, and a unit (40) for condensing steam into fresh water. The spraying unit comprises a sea water entry (12), an ambient-temperature dry air entry (14), and a device for generating acoustic waves at a frequency greater than 1 MHz focused by means of nozzles (17) receiving the sea water coming from the sea water entry so as to obtain microdroplets having a diameter comprised between about 2.5 microns and about 5 microns.
Patent FR-2914510-A1 (FR)
Title: Armoire pour appareils electriques, comportant un socle presentant une trappe de passage pour des cables
Inventor: HUYS ALAIN
IPC: H02B1/30
Filed: 2007-03-30
Abstract: L'armoire pour appareils électriques comporte un socle (4) présentant une trappe de passage pour des câbles, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un boîtier (5) saillant dudit socle (4), lequel boîtier (5) comporte une face supérieure présentant une ouverture (46) pour goulotte (47) et une face latérale présentant une ouverture de passage en regard de ladite trappe dudit socle (4).
Patent FR-2922326-A1 (FR)
Title: Homogeneiseur a fibre optique
Inventor: CANOVA FEDERICO
IPC: G02B27/09
Filed: 2007-10-12
Abstract: L'invention concerne un système pour homogénéiser une impulsion laser émise par une source laser afin d'illuminer de façon homogène une cible, ce système comprenant entre la source laser et la cible :- un disperseur comprenant au moins une fibre optique multi-modes destinée à générer de nombreux modes spatio-temporels à partir de l'impulsion laser injectée à l'entrée; ces modes spatio-temporels dus à la fibre optique présentent un temps de retard Tr tel que :Tc < Tr < Deltatau, Tc et Deltatau étant respectivement la cohérence temporelle et la durée de l'impulsion laser ; et- des moyens de focalisation pour imager le plan de sortie de la fibre optique sur la cible en superposant les modes spatio-temporels en une tache homogène.
Patent FR-2923981-A1 (FR)
Title: Trailer for transporting grape harvest, has oscillating plate covering rear part of base of trailer, where plate pivots along oscillating movement around rotational axle parallel to base of trailer body
Inventor: LABAT JEAN CLAUDE
IPC: A01D46/00
Filed: 2007-11-23
Abstract: The trailer (10) has a parallelepiped trailer body (12) that is opened at top and towards back. The body is connected on a chassis (14) provided with a hitch (16) and a wheel shaft. An oscillating plate (30) covers a rear part of a base of the trailer. The plate pivots along an oscillating movement around a rotational axle (32) parallel to a base of the body, and is extended along a direction parallel to a rear edge of the trailer.
Patent FR-2928166-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour porte coulissante escamotable
Inventor: LEPAULMIER CEDRIC
IPC: E05D15/06
Filed: 2008-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage (1) pour porte coulissante escamotable dans un espace de réception, comprenant un rail de guidage (8), un élément coulissant (3) apte à coulisser vis-à-vis du rail de guidage (8) et destiné à être fixé à un panneau de porte, et une butée d'arrêt (5) reliée au rail de guidage (8) afin de limiter la course de l'élément coulissant, ledit rail de guidage (8) présentant une première portion destinée à être agencée au niveau dudit espace de réception et une deuxième portion destinée à être agencée au niveau du passage de la porte de l'espace à fermer, la butée d'arrêt (5) étant reliée à la première portion du rail de guidage (8), caractérisé en ce qu'il comprend :- un profilé (2) apte à coulisser par rapport au rail de guidage, ladite butée d'arrêt (5) étant fixée au profilé (2), ledit profilé (2) étant fixé au rail de guidage (8) par des moyens de fixation agencés au niveau de la deuxième portion du rail de guidage.
Patent FR-2930304-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fixation d'un equipement sur un revetement compressible recouvrant une structure de support
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04D3/36
Filed: 2008-04-17
Abstract: Le dispositif selon l'invention comprend au moins une douille à sertir (10) s'engageant dans un perçage de la structure de support (2), un tirant entretoise (7) apte à se fixer sur la douille à sertir (10) et, à son autre extrémité, une tête (12) précédée par une conformation de verrouillage (25), une platine de fixation (6) munie d'au moins un perçage par lequel s'engage le tirant entretoise (7), des moyens de verrouillage coopérant avec la conformation (25) pour assurer un verrouillage axial de la platine de fixation (6).
Patent FR-2926660-A1 (FR)
Title: Dispositif d'apprentissage d'une technique manuelle par un operateur
Inventor: EHANNO PIERRE
IPC: B23K28/00
Filed: 2008-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'apprentissage d'une technique manuelle par un opérateur, et un procédé associé, le dispositif comportant un organe de préhension (2) représentatif d'un outil destiné à être manipulé par l'opérateur, un support physique (3) représentatif d'un objet à travailler, des moyens de détection (4) de l'organe de préhension (2), du support physique (3) et des mouvements effectués par l'opérateur, ainsi que des moyens de traitement (5) et de contrôle des différents moyens constitutifs du dispositif, traitant en particulier les mouvements de l'opérateur détectés, et des moyens de projection (6) d'informations à destination de l'opérateur, caractérisé en ce que le support physique (3) et les moyens de projection d'informations (6) sont agencés l'un par rapport à l'autre de sorte que les informations sont projetées sur le support physique (3).
Patent FR-2929419-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes
IPC: G02C5/14
Filed: 2008-03-27
Abstract: Monture de lunettes comportant des branches reliées par une articulation aux tenons de la face, les branches repliables passant en position de surouverture avec rappel élastique en position d'ouverture.La charnière (104) reliant la branche (103) et le tenon (102) est fixe et située du côté intérieur de la monture. Le mécanisme de surouverture comprend un piston (300) à ressort de compression (138) intégré dans la branche (103) dont la ligne d'action (X1, X1) ne passe pas par l'axe (ZZ) de la charnière (104) mais en est écartée pour former un bras de levier (d). La charnière (104) entre la branche (103) et le tenon (102) comprend une patte de charnière (121) portée par le tenon (102) et une double patte de charnière (131) portée par la branche (103) ; la patte (121) du tenon formant une butée (122) contre laquelle vient le piston (300) de la branche en position ouverte et autorisant le mouvement avec rappel élastique vers la position de surouverture en exerçant sur la branche, un couple opposé à celui développé par le piston à ressort autour de l'axe (ZZ) de la charnière.
Patent FR-2933609-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d'indole comme activateurs de nurr-1, pour le traitement de la maladie de parkinson.
Inventor: BOUBIA BENAISSA
IPC: A61K31/404
Filed: 2008-07-10
Abstract: Utilisation de dérivés d'indole comme activateurs de NURR-1, pour le traitement de la maladie de Parkinson. La présente invention concerne un composé dérivé de l'indole, notamment utile en thérapeutique, caractérisé en ce qu'il est choisi parmi iii) les composés de formule (I) g id="ID2933609-1" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : R1 représente un halogène ou un groupe trifluorométhyle, R2 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C4, R3 représente un groupe isopropyle (1-méthyléthyl) ou un groupe tertio-butyle (1,1-diméthyléthyl), n = 3 ou 4 les sels pharmaceutiquement acceptables desdits composés de formule (I). Application : Traitement des maladies neurodégénératives et en particulier de la maladie de Parkinson.
Patent FR-2940290-A1 (FR)
Title: Agent de couplage mercaptosilane bloque
Inventor: SEEBOTH NICOLAS
IPC: C07F7/18
Filed: 2008-12-22
Abstract: - L'invention concerne un mercaptosilane bloqué de formule générale I suivante : dans laquelle : - R représente un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone; - A représente l'hydrogène ou un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, - Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-2946429-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fuite d'eau
Inventor: MAVRIDOGLOU CHRISTIAN
IPC: E03B7/07
Filed: 2009-06-09
Abstract: Dispositif de détection d'une fuite d'eau dans un réseau, comprenant un compteur d'eau (7), un émetteur d'impulsions (8) conçu apte à transmettre des informations, lues sur ledit compteur (7), à des moyens de traitement des données (3). Il se caractérise par le fait que lesdits moyens de traitement des données (3) comportent d'une part au moins deux compteurs d'impulsions (11, 12, 13, 14, 15, 16, 17) conçus aptes à fonctionner selon une valeur donnée de débit du réseau, et d'autre part des moyens de mesure dudit débit du réseau (6) aptes à permettre de sélectionner le compteur (11, 12, 13, 14, 15, 16, 17) adapté au débit mesuré.
Patent FR-2948044-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en couches minces et procede d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: TEULET PATRICK DIDIER
IPC: B05C19/00
Filed: 2009-07-15
Abstract: Ce dispositif de mise en au moins une couche mince d'un matériau pulvérulent (14), comprend un cylindre (1) à base circulaire adapté pour déposer et compacter le matériau pulvérulent (14), ce dernier ayant été au préalable amené d'une zone de stockage à une zone de dépôt (7). Il comprend également: - un cylindre (1) avec une surface cylindrique lisse, ce cylindre étant mobile, d'une part, en rotation (F ) autour de son axe de révolution (A) et, d'autre part, en translation selon au moins une direction (F ) parallèle à un plan principal de la zone de dépôt (7), - une raclette (3) mobile, d'une part, selon une direction perpendiculaire au plan principal de la zone de dépôt (7) et, d'autre part, en translation selon la même direction (F ) que le cylindre (1).
Patent FR-2952005-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour colonne de direction de vehicule a super condamnation assuree par bascule
Inventor: VILLAGRASA VICTOR
IPC: B62D1/16
Filed: 2009-11-05
Abstract: Le dispositif antivol (2) pour colonne de direction de véhicule, comporte : - une partie de blocage (6) comprenant un pêne de blocage de colonne de direction, et un organe mobile (22) apte à commander un blocage en position du pêne ; et - une partie d'accès (4) comprenant un verrou et portant une bascule pivotante (34) en appui d'une part contre l'organe mobile (22) et d'autre part contre la partie de blocage (6).
Patent FR-2941923-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de denrees perissables tels des fruits, dispositif permettant de le mettre en oeuvre et emballages ainsi obtenus
Inventor: ROUX JEAN PAUL
IPC: B65B25/04
Filed: 2009-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de denrées périssables tels des fruits (F) dans des contenants souples (C) à fermer par soudure, lesdits contenants étant préalablement remplis de fruits (F) et de jus (J) par une extrémité laissée ouverte dont les rebords doivent être soudés, remarquable en ce qu'il consiste à mettre sous pression les parois dudit contenant (E) de sorte que le jus (J) soit présent au-delà des bords du contenant (E) devant être soudés lors de l'opération de soudure. L'invention concerne également le dispositif permettant de mettre en oeuvre le procédé ainsi que les emballages ainsi obtenus. Applications : conditionnement de denrées périssables.
Patent FR-2942198-A1 (FR)
Title: Mooring system for boat, has hooking units with chain slidingly engaged in hole of mooring buoy and having free end extended beyond mooring buoy, where free end is folded and hooked on itself for forming hooking ring to hook boat
Inventor: CONDROYER ALAIN
IPC: B63B22/02
Filed: 2009-02-13
Abstract: The system has a mooring buoy (1) associated to hooking units (2) that hook the mooring buoy to anchoring units. The hooking units include a chain (3) slidingly engaged in a hole (4) of the mooring buoy and having a free end extended beyond the mooring buoy. The free end is folded and hooked on itself for forming a hooking ring (5) for hooking a boat. A flexible pipe portion (7) is provided around the free end of the chain to maintain the chain in the form of the ring. A guiding sleeve (8) of the chain is provided on a side of the mooring buoy.
Patent FR-2943869-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et d'exclusion de pannes satellite dans un systeme hybride ins/gnss
Inventor: VOURC H SEBASTIEN
IPC: H04B7/10
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un procédé de surveillance d'intégrité d'informations de position délivrées par un dispositif d'hybridation comprenant un banc (3) de filtres de Kalman élaborant chacun une solution de navigation hybride à partir de mesures inertielles calculées par une plateforme virtuelle (2) et de mesures brutes de signaux émis par une constellation de satellites délivrées par un système de positionnement par satellites (GNSS), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant, pour chaque satellite de la constellation, à : - calculer une innovation croisée du satellite reflétant l'écart entre une observation correspondant à une mesure brute issue du satellite et une estimation a posteriori de ladite observation élaborée par un filtre de Kalman n'utilisant pas la mesure brute issue du satellite, - réaliser un test statistique de l'innovation croisée pour déclarer si le satellite est ou non défaillant.
Patent FR-2949231-A1 (FR)
Title: Fabrication de la bio-wax
Inventor: CASSEN SIMON
IPC: C08L91/06
Filed: 2010-01-06
Abstract: L'invention concerne la préparation, la mise en oeuvre et l'obtention de pains de bio-wax, produit naturel issu du mélange de cire d'abeille et de résine de colophane de pin. Ce produit fait partie de la nouvelle génération de « produits propres », conçus et fabriqués pour substituer à terme les dérivés et résidus synthétiques issus de l'exploitation des ressources pétrolières. Le produit bio-wax est destiné aux applications nautiques (surf, etc...).
Patent FR-2966581-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec alimentation en fluide laterale
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D1/053
Filed: 2010-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur (10) comprenant un assemblage de plaques (12) empilées par paires selon une direction d'empilement longitudinale (x) pour former un corps d' échangeur (14) destiné à la circulation d'un fluide, comprenant un dispositif de connexion (19) agencé à une extrémité du corps d' échangeur (14) selon la direction d'empilement longitudinale (x) . Le dispositif de connexion (19) comporte une plaque d'extrémité (20) et un couvercle (22) aptes à être assemblés entre eux pour délimiter conjointement un canal d'entrée (24) et un canal de sortie (26), respectivement, pour l'admission du fluide dans le corps d' échangeur (14) et l'évacuation du fluide hors du corps d' échangeur (14).
Patent FR-2954907-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique, procede de traitement cosmetique et kit
Inventor: DUBLANCHET ANNE-CLAUDE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-01-04
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, et un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux, employant des composés de formule : dans laquelle Z représente (i) un atome d'hydrogène, (ii) un radical alkyle (saturé) linéaire ou ramifié, en C1 à C32; (iii) un radical alcène (insaturé) linéaire ou ramifié, en C2 à C32, comprenant une ou deux doubles liaisons C=C; (iv) un radical alkyle substitué aryle; lesdits radicaux étant éventuellement substitués et/ou interrompus.
Patent FR-2955304-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire et procede de fabrication correspondant
Inventor: HERMANT PATRICK
IPC: B61C3/00
Filed: 2010-01-19
Abstract: Le véhicule ferroviaire comporte une partie du type ayant : des premier et second conducteurs électriques (102, 106) susceptibles de se trouver, à un moment du fonctionnement du véhicule ferroviaire, à des potentiels respectifs dont la différence est supérieure à 5 000 V, et une paroi isolante (124, 126) s'étendant à distance d'au moins un des premier et second conducteurs (102, 106) et ayant un premier point (P1, P2) le plus proche du premier conducteur électrique (106) et un second point (P'1 ; P'2) le plus proche du second conducteur électrique (102), la partie du véhicule ferroviaire étant telle que les premier et second points (P1, P'1, P2, P'2) sont séparés, le long de la paroi (124 ; 126), d'une distance prédéterminée, de préférence supérieure ou égale à 400 millimètres.
Patent FR-2958137-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage d'un presentoir de produits
Inventor: LEVEQUE LAURENCE
IPC: A47F5/00
Filed: 2010-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (1) pour présentoir de produits (100) au moins partiellement métallique, comprenant au moins deux panneaux latéraux (20, 30) raccordés à un fronton central (10), caractérisé par le fait qu'au moins un panneau comporte au moins un connecteur magnétique (25A, 25B, 26A-26E, 35A, 35B, 36A-36E) de fixation du dispositif d'habillage (1) au présentoir (100) agencé pour être disposé, sur ledit dispositif d'habillage, en regard d'au moins une partie métallique (120, 130) dudit présentoir (100) en position de fixation dudit dispositif d'habillage sur ledit présentoir. L'invention concerne également un ensemble de présentation de produits (200) comprenant un présentoir de produits (100) et un tel dispositif d'habillage du présentoir.
Patent FR-2960946-A1 (FR)
Title: Dispositif destine aux echanges thermiques dans une installation de geothermie
Inventor: LEDAIN THIERRY
IPC: F24J3/08
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné aux échanges thermiques dans une installation de géothermie comprenant un tube déformable (2) formant une hélice comprenant un ensemble de spires (3) délimitant une conduite de fluide, et une pluralité de montants (4a, 4b) de maintien en position de la spirale formée par le tube (2) s'étendant selon un axe et destinés à être solidarisés aux spires (3) de façon à assurer la rigidité du dispositif. Au moins une partie des montants (4a) sont amovibles de façon à définir une première configuration d'utilisation du dispositif, dans laquelle les spires (3) du tube sont maintenues par les montants (4a, 4b) de manière à ce que le plan (P) des spires forme avec l'axe de l'hélice ou avec l'axe (A) d'un montant de maintien en position (4a, 4b) un angle (a) compris entre 70 et 110°, et une seconde configuration du dispositif, dans laquelle les spires (3) sont fixées à au moins un montant de maintien en position (4b) par rapport auquel les spires (3) sont mobiles en rotation selon un axe perpendiculaire à l'axe du montant (4b) de maintien en position et disposées de façon à ce que les plans des spires (4) forment un angle aigu avec un axe de l'hélice ou d'un axe d'un montant (4b) de maintien en position compris entre 0 et 45°.
Patent FR-2960922-A1 (FR)
Title: Micro pompe a onde progressive ultrasonore pour liquide
Inventor: HERNANDEZ CAMILO
IPC: F04B17/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet une micro pompe (1) à onde progressive ultrasonore pour le déplacement d'un liquide, caractérisée en ce qu'elle comporte : - Deux transducteurs (2, 3) linéaires piézoélectriques ; - Une lame (4) métallique flexible dont chaque partie extrémale repose sur l'un des deux transducteurs linéaires piézoélectriques ; - Un canal (5) étanche en matériau déformable pour le transport du liquide depuis une entrée (E) vers une sortie (S) de la micro pompe, ledit canal (5) reposant longitudinalement sur ladite lame (4) entre lesdits transducteurs linéaires piézoélectriques (2, 3) ; - Des moyens d'excitation (7) pour exciter au moins le transducteur (2) linéaire piézoélectrique situé près de l'entrée (E) de la micro pompe de manière à ce qu'il génère une vibration transverse dans la lame (4) et le canal (5) selon une onde progressive se déplaçant vers la sortie (S) de la micro pompe.
Patent FR-2963906-A1 (FR)
Title: Nacelle avec detecteurs de tension de sangles
Inventor: GODARD CHRISTIAN
IPC: B60N2/28
Filed: 2010-08-19
Abstract: La présente invention a pour objet une nacelle pour le transport d'un enfant en position allongée, équipée de moyens de maintien de l'enfant à l'intérieur de ladite nacelle et de deux éléments de solidarisation aptes à coopérer avec des éléments d'accrochage complémentaires d'un véhicule automobile, ladite nacelle comprenant des moyens de contrôle de la solidarisation desdits éléments de solidarisation avec lesdits éléments d'accrochage, délivrant un premier et un deuxième signal électrique, des moyens de détection de la présence d'un enfant dans ladite nacelle, délivrant un troisième signal électrique, et des moyens de génération d'une alarme, en fonction d'une analyse desdits premier, deuxième et troisième signaux électriques.
Patent FR-2967670-A1 (FR)
Title: Sheet mortar useful in ensemble including wall of elevator, comprises binder, filler, coalescing agent, additive wetting agent, thickening and stabilizing agent, coloring paste, where binder comprises cement, dispersion and water
Inventor: JOURDAN MICHEL
IPC: C04B28/04
Filed: 2010-11-19
Abstract: The sheet mortar (12) comprises a binder, a filler, a coalescing agent (0.18-0.22 wt.%), an additive wetting agent (0-0.2 wt.%), a thickening and stabilizing agent (0-2 wt.%), a coloring paste (0.40-0.50 wt.%). The binder comprises cement (16-26 wt.%) consisting of type of cement including 32.5, 42.5 or 52.5, a dispersion comprising a copolymer (4-14 wt.%), and water. The filler comprises a first filler of sand HN 0.6/1.6 (27-37 wt.%) and a second filler of sand HN31 (27-37 wt.%). The sheet has a thickness of 1-3 mm. An independent claim is included for an ensemble including a wall of an elevator.
Patent FR-2973544-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement d'alarme pour un systeme de securite
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B25/00
Filed: 2011-03-31
Abstract: Un dispositif de déclenchement d'alarme (200) pour un système de sécurité (10), le dispositif de déclenchement d'alarme (200) comprenant une interface agencée (210) pour relier le dispositif de déclenchement d'alarme (200) à une centrale de surveillance (100) du système de sécurité (10) au moyen d'une liaison sans fil (50) ; des moyens de déclenchement (220) d'alarme en cas de détection d'événement prédéterminé ; des moyens d'alimentation (230) pour permettre l'alimentation électrique du dispositif de déclenchement d'alarme à partir d'une source d'alimentation ; des moyens de détection de défaut (240) pour détecter un défaut de fonctionnement du déclencheur ; et des moyens de signalisation (250) pour signaler au niveau du dispositif de déclenchement d'alarme (200) le défaut de fonctionnement du dispositif de déclenchement d'alarme (200).
Patent FR-2977365-A1 (FR)
Title: Shielded keyboard for fixed telephone, has electromagnetic shielding layer covering entire surface of printed circuit board, where periphery of shielding layer includes bearing zone for seal on which edge of cover is arranged
Inventor: BORRAT MICHAUD PIERRE
IPC: H01H13/702
Filed: 2011-06-30
Abstract: The keyboard has a front face having keys (2) arranged on a multilayer assembly placed on a support (10) that carries cups (12j). The support includes a printed circuit board (PCB) including a face (10A) having several circular tracks consisting of an inner circle and an outer ring, where a thin sheet (16) holds the cups. A polyimide adhesive film maintains the sheet, and an electromagnetic shielding layer (18) covers the entire surface of the PCB, where the periphery of the shielding layer includes a bearing zone for a seal on which an edge of a cover (30) is arranged.