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Patent FR-2974038-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission hydrostatique conferant une motricite elevee
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-04-18
Abstract: Dispositif de transmission hydrostatique pour un engin mobile ayant au moins deux roues, la deuxième étant orientable, comprenant : - une pompe hydraulique principale (50) ; - deux moteurs hydrauliques (10 ; 20) entraînant respectivement les roues, - des moyens de détection (60) pour détecter que la deuxième roue est braquée; - une première conduite de série (11) entre le premier et le deuxième moteur (10, 20), - des moyens de réalimentation (70) de la première conduite de série aptes, alors que le deuxième moteur (20) est alimenté par le premier moteur (10) via la première conduite de série (11), lorsque la deuxième roue est braquée, à injecter du fluide dans la première conduite de série, en limitant la pression dans cette conduite à une pression inférieure à une pression de réalimentation significativement inférieure à la haute pression de la pompe.
Patent FR-2974686-A1 (FR)
Title: Systeme de charge securise d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: DJIMENOU MANASSE
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: Système de charge d'un véhicule électrique ou hybride (VE ou VH) comprenant un chargeur de batterie (6), un connecteur de charge (4) apte à connecter le chargeur de batterie avec un réseau domestique de distribution d'électricité via un câble électrique détachable (CM1) comprenant au moins lignes de transmission (L1, L2) munis de relais (R) et un fil de terre (T), et des moyens d'ouverture et de fermeture des relais, caractérisé en ce que les moyens d'ouverture et de fermeture des relais comprennent une tension de commande (Vtemp) apte à commander passivement la fermeture des relais lors de la connexion du câble sur le connecteur de charge et l'ouverture des relais lors de la déconnexion du câble.
Patent FR-2975311-A1 (FR)
Title: Reducing pellets of elastomeric material in pulvarent product, comprises subjecting pellets to pressure and shear force by introducing pellets between discs, and controlling the pressure by adjusting the spacing between discs
Inventor: GRUFFAT MARC
IPC: B02C7/14
Filed: 2011-05-17
Abstract: The method comprises subjecting pellets to both pressure and shear force by introducing the pellets between two discs (4, 5) arranged to rotate relatively with respect to each other, controlling the pressure, at which the pellets are subjected, by adjusting the spacing between the two discs, controlling the frequency of shear force, at which the pellets are subjected, by adjusting the relative rotational speed between the discs, and controlling the temperature in the space between the discs to avoid heating of the pellets. Independent claims are included for: (1) a device for reduction of pellets of elastomeric material in powdery microwave absorbent; and (2) a method of treating water contaminated with a polluting product.
Patent FR-2976928-A1 (FR)
Title: Emballage pour baguettes de soudage a capuchon pivotante et mobile axialement
Inventor: VERVIN CELINE
IPC: B65D85/26
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention concerne un emballage de conditionnement de baguettes de soudage comprenant un corps (1) allongé comprenant un volume interne (3) apte à et conçu pour recevoir des baguettes de soudage, et un capuchon (2) relié audit corps (1) par une charnière, caractérisé en ce que la charnière comprend une bande flexible (4), et le capuchon (2) est mobile en translation et en pivotement par rapport au corps (1) par l'intermédiaire de ladite bande flexible (4).
Patent FR-2977849-A1 (FR)
Title: Device for controlling passage of e.g. pressurized braking liquid between two pipes in braking system of three-wheeled car, has nozzle inducing pressure difference between inlet and outlet to place piston in fluid flow prohibiting position
Inventor: MARTEL PHILIPPE
IPC: B60T13/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: The device (Di) has a part (PD) comprising an inlet (E) and an outlet (S) respectively coupled with two pipes. The part comprises an inner chamber that accommodates a piston (PI) and is connected with the inlet and the outlet. A nozzle (AJ) of the part is defined in the inlet, and induces a pressure difference between the inlet and the outlet so as to place the piston in a prohibiting position to prohibit the flow of fluid through the chamber, when flow rate of the fluid in one of the pipes is greater than a chosen threshold. An independent claim is also included for a braking system of a vehicle.
Patent FR-2979044-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et de controle de donnees de differents domaines d'identite organises en ensemble structure
Inventor: PATEY ALAIN
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion et de contrôle de différentes données d'identité d'un individu. Un serveur de gestion d'identité dérivée génère pour l'individu, en fonction d'informations dérivées de données d'identité de domaines parents, au moins une partie de données d'identité avec lesquelles l'individu peut s'authentifier auprès d'un fournisseur de service pour le domaine d'identité dérivée. Le traitement de génération des données d'identité assure qu'aucun lien ne peut être établi à partir de deux authentifications dans deux domaines distincts en l'absence d'informations de lien. Ces informations de lien sont le cas échéant transmises par un domaine parent à un serveur d'identité dérivée pour qu'il fasse le lien entre des données d'identité du domaine d'identité dérivée et des données d'identité du domaine parent, par exemple pour révoquer en cascade un individu de différents domaines.
Patent FR-2980249-A1 (FR)
Title: Structural intermediate casing for e.g. turbojet of aircraft, has set of non-structural rectifiers arranged interdependent of hub, where non-structural rectifiers are fixed in removable manner by its ends internally at internal ring
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F04D29/54
Filed: 2011-09-20
Abstract: The casing (120) has a hub (136) surrounded by an internal coaxial ring (138) and an external coaxial ring (140), where a set of radial arms (142) extends between the rings. A set of structural rectifiers (144) crosses the internal coaxial ring, where the rectifiers are fixed by its ends internal to the hub. A set of non-structural rectifiers (144') is arranged interdependent of the hub, where the non-structural rectifiers are fixed in a removable manner by its ends internally at the internal ring.
Patent FR-2982462-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un masque respiratoire sur un casque
Inventor: GUAY LOUIS
IPC: A42B3/28
Filed: 2011-11-10
Abstract: Le dispositif d'accrochage (3) est monté à l'avant sur le masque, et comporte un crochet (37) arrière destiné à être engagé dans un logement ménagé sur le casque. Le dispositif d'accrochage comprend un système de verrouillage sur le casque comportant un organe de sécurité (40) mobile entre : - une position saillante, dans laquelle, en position d'utilisation, l'organe de sécurité fait saillie en direction du casque et est apte à coopérer avec un moyen de blocage ménagé sur le casque, pour empêcher le crochet de sortir hors du logement ; - et une position rétractée autorisant le décrochage du dispositif d'accrochage par rapport au casque ; l'organe de sécurité étant sollicité vers sa position saillante par un ressort et pouvant être déplacé vers sa position rétractée, à l'encontre dudit ressort, par une action manuelle d'un utilisateur.
Patent FR-2983753-A1 (FR)
Title: Procede de soudage de toles au laser avec jeu de degazage.
Inventor: DIOTALEVI LOUIS
IPC: B23K26/32
Filed: 2011-12-12
Abstract: Procédé de soudage de tôles (3, 4) par faisceau laser, l'une au moins des tôles (3, 4) étant munie de bossages (5) formant une surépaisseur (H) sur la tôle ainsi bosselée, ce procédé comprenant une opération d'assemblage des tôles (3, 4), une opération de maintien des tôles (3, 4) avec entre elles un jeu (J) de dégazage prédéterminé, et une opération de soudage des tôles (3, 4) ainsi maintenues, procédé dans lequel le jeu (J) de dégazage est inférieur à la surépaisseur (H) formée par les bossages (5), l'opération de maintien des tôles (3, 4) comprenant une opération d'écrasement des bossages (5) jusqu'à égalisation de la surépaisseur (H) avec le jeu (J) de dégazage.
Patent FR-2988178-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage sur faisceaux electromagnetiques, objet volant et systeme de lancement associe
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/66
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage (1) sur faisceaux électromagnétiques d'un ensemble comprenant au moins un objet volant (2) en direction d'un objectif (3), un moyen de pointage apte à désigner un objectif (3), au moins trois antennes d'émission et au moins un émetteur, les antennes d'émission étant aptes à émettre un ensemble de faisceaux comportant au moins trois faisceaux électromagnétiques de guidage distincts dans des plans différents, l'ensemble de faisceaux étant centré autour d'un axe de désignation (35) et chaque faisceau étant codé différemment de façon à permettre la localisation dudit ensemble d'objet volant (2) à l'intérieur des faisceaux. La présente invention concerne également l'objet volant et le système de lancement associé.
Patent FR-2996662-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte a puce sans contact avec logo transparent
Inventor: BENATO PIERRE
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention concerne une carte à puce sans contact 10 à plusieurs couches comprenant une puce électronique encastrée ou noyée dans la carte, la puce étant connectée à une antenne 22 imprimée sur une couche de support 20, deux corps de carte de chaque côté dudit support constitué chacun d'au moins. une couche en matière plastique 40 et 60. Selon les caractéristiques principales de l'invention, le support d'antenne est opaque et comprend une première découpe formant un évidement 23 remplie d'une matière plastique transparente, et les couches en matière plastique des deux corps de carte comportent chacune une seconde découpe formant deux évidements identiques 43 et 63 et dont les contours se superposent, de façon à faire apparaitre une zone transparente dans l'épaisseur de la carte formant un logo transparent à la forme de la découpe. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle carte.
Patent FR-2986867-A1 (FR)
Title: Reference potential electrode for lithium ion battery, has protective layer for protecting electrochemical reference metal layer, where metal layer is placed between electric conducting element and protective layer
Inventor: MAILLEY SOPHIE
IPC: G01N27/30
Filed: 2012-02-14
Abstract: The electrode (10) has a substrate, an electric conducting element and an electrochemical reference metal layer designed in a thin layer. A protective layer protects the metal layer and an electrical insulator. The metal layer is placed between the electric conducting element and the protective layer. An assembly formed of the metal layer, the electric conducting element and the protective layer, is placed between the substrate and the electrical insulator. The electrical insulator includes a cut-out (191) with respect to the metal layer. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a reference potential electrode (2) an electric energy storage device.
Patent FR-2987698-A1 (FR)
Title: Composant de puissance vertical
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L23/58
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention concerne un composant de puissance vertical comprenant un substrat en silicium d'un premier type de conductivité et, du côté d'une face inférieure ne supportant qu'une seule électrode (A2), un caisson (5) du second type de conductivité, dans lequel la périphérie du composant comprend, du côté de la face inférieure, une tranchée périphérique (33) au moins partiellement remplie d'une passivation (34) et, entre le caisson (5) et la tranchée (33), un anneau isolant (35) en silicium poreux.
Patent FR-2988800-A1 (FR)
Title: Device for assisting internal control passage of sliding automatic gear box in e.g. tourism vehicle, has damping unit comprising friction ring and damping oscillations of fork at time of its travel towards its gear engaged position
Inventor: TEIXEIRA JEAN MICHEL
IPC: F16H61/08
Filed: 2012-03-30
Abstract: The device has a rigid deck plate (1) moving a shift fork axle (2) and a shift fork (3) toward a gear engaged position under control of an external passage control element. The plate is axially slid on the axle with a limited clearance. A resistant spring (4) resists movement of the shift fork rolled up around the axle between support arms (1a) of the plate, where retaining rings (6) are in support between spring ends and the support arms. A damping unit comprising a friction ring (9) damps oscillations of the fork at the time of its travel toward its gear engaged position.
Patent FR-2990285-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un seuil applicable pour determiner la dimension critique d'au moins une categorie de motifs images par microscopie electronique a force atomique a balayage
Inventor: FOUCHER JOHANN
IPC: G06T7/60
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un seuil applicable pour déterminer la dimension critique (CD) d'une catégorie de motifs (M) imagés par microscopie électronique à force atomique à balayage, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - à partir d'une pluralité de motifs (M), acquisition (101) d'un couple d'images (IM1, IM2) pour chaque motif (M) : o une première image (IM1) étant obtenue au moyen d'une instrumentation d'imagerie mettant en oeuvre la technique de microscopie électronique à force atomique à balayage, dite instrumentation CD-SEM, dont on cherche à déterminer ledit seuil ; o une deuxième image (IM2) étant obtenue au moyen d'une instrumentation de référence mettant en oeuvre une technique différente de ladite technique CD-SEM ; o pour chaque couple d'images (IM1, IM2) : détermination (102) d'une dimension critique (CD ) de référence via l'image (IM2) obtenue au moyen de ladite instrumentation de référence et détermination (103) d'un seuil empirique (S ) applicable à l'image (IM1) obtenue au moyen de ladite instrumentation CD-SEM de sorte que ledit seuil empirique (S ) corresponde sensiblement à ladite dimension critique de référence (CD ); - détermination (104) du seuil (S) applicable à une catégorie de motifs (M), ledit seuil (S) étant déterminé à partir d'une pluralité de seuils empiriques (SEMP).
Patent FR-2975504-A1 (FR)
Title: Plaque de support de panneau, detecteur et systeme d'imagerie radiographique
Inventor: ZHANG LIANG
IPC: A61B6/10
Filed: 2012-05-16
Abstract: La présente invention porte sur une plaque de support de panneau (4), un détecteur et un système d'imagerie radiographique. La plaque de support de panneau selon la présente invention est utilisée pour supporter un panneau de détection (1) à l'intérieur d'un détecteur de rayons X, et ladite plaque de support de panneau comprend un espace d'amortissement des chocs dans une partie de celle-ci en contact avec le bord interne du boîtier (6) du détecteur. Les solutions techniques du détecteur selon la présente invention et du système d'imagerie radiographique selon la présente invention comprennent la plaque de support de panneau selon la présente invention. La solution technique de la présente invention atteint l'effet de résistance à l'impact d'une force externe par modification de la structure interne de la plaque de support de panneau sans ajout d'aucun composant supplémentaire tel qu'un bloc amortisseur élastique ou analogue, ce qui réduit le coût global du détecteur. Deuxièmement, étant donné que la plaque de support de panneau selon la présente invention comprend plusieurs espaces d'amortissement des chocs en forme de cellules dans une partie de celle-ci en contact avec le bord interne du boîtier du détecteur, en d'autres termes, les espaces d'amortissement des chocs et la plaque de support sont intégrés, le problème similaire à celui de l'état antérieur de la technique selon lequel le bloc amortisseur élastique se détache ne se produira pas, ce qui améliore fortement la fiabilité.
Patent FR-2994760-A1 (FR)
Title: Electric guitar for use in ready to mount assembly to produce e.g. jazz sounds, has interchangeable microphone device comprising rigid protection cap attached to plate to maintain microphone in position and form single-piece assembly
Inventor: BETTICARE OLIVIER
IPC: G10H3/18
Filed: 2012-08-24
Abstract: The guitar (1) has a ramp shaped slide (2) integrated in a body (10). An interchangeable microphone device (3) is removably placed in an internal space (200) of the slide. The device has a support plate (30) with electric contacts (302) on its lower face. A microphone (31) is positioned on an upper face of the plate and connected to the contacts by a connection unit. The device has a rigid protection cap (32) in which the microphone and the connection unit are placed. The cap is attached to the plate to maintain the microphone in position and form a single-piece assembly in space.
Patent FR-2995433-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un element de securite par superposition de n images partagees en couleur et element de securite mettant en oeuvre ce procede
Inventor: FOURNEL THIERRY
IPC: G06T1/00
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un élément de sécurité par superposition de N images partagées en couleur pour obtenir au moins une couleur cible, procédé comprenant une phase de construction d'un système authentificateur comprenant au moins : - une étape de sélection d'une couleur cible, - une étape de sélection d'une série de N couleurs de décomposition qui par superposition permettent ensemble d'obtenir la couleur cible, - une étape d'enregistrement des N images partagées chacune avec une couleur de décomposition de la série. L'invention se rapporte également à un élément de sécurité comprenant au moins une image partagée obtenue selon ce procédé.
Patent FR-2998187-A1 (FR)
Title: Butee de fixation de ski et systeme de fixation equipe d’une telle butee
Inventor: FARGES FREDERIC
IPC: A63C9/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une butée avant d'un système de fixation de ski (S) comprenant une embase (E) et un corps (C) pourvu d'une mâchoire (1) mobile destinée à venir en prise avec le trottoir (T) d'une chaussure en étant supportée par un pivot (2) sensiblement vertical articulé sur un tirant (L) longitudinal coopérant avec un ressort (R) de rappel, caractérisée en ce que ledit pivot (2) porte au moins deux éléments de butée (3, 10a) coopérant avec une paroi interne d'arrêt (4) ménagée sur ledit corps, ledit pivot (2) prenant, par rotation, des positions angulaires distinctes correspondant à des courses verticales de ladite mâchoire (1) d'amplitudes, respectivement, courte et longue.
Patent FR-2998635-A1 (FR)
Title: Vanne motorisee a fermeture assistee.
IPC: F16K1/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne une vanne motorisée (1), comportant une tige d'actionnement (15) entraînée par un moteur électrique (5) et reliée à un clapet mobile (8) pouvant prendre une position ouverte et une position fermée où le clapet repose sur un siège (10) contre la pression d'un fluide, caractérisée par le fait que le clapet (8) est sollicité contre son siège (10) par au moins un organe de rappel élastique pré-contraint (60 ; 61), d'assistance à la fermeture.
Patent FR-2998938-A1 (FR)
Title: Connection device for connecting bi-fluid pipe to e.g. pressure reducer in air conditioning installation of e.g. car, has coupling part whose inner and outer parts are coupled to end of fitting so as to communicate with that of pipe
Inventor: COMPAGNON SYLVAIN
IPC: F16L9/18
Filed: 2012-12-04
Abstract: The device (D) has a fitting (R) including a first end (E11) coupled to a free end (EL) of a pipe (T). A flange (BA) includes a distribution part (PD) comprising openings (O3, O4) coupled with openings (O1, O2) of bi-fluid equipment (BT). The flange has a coupling part (PC) comprising an inner part (PI2) and an outer part (PE2) coaxially attached to the distribution part. The inner and outer parts are coupled to a second end (E12) of the fitting in order to communicate with an inner part (PI1) and an outer part (PE1) of the pipe. An independent claim is also included for a heat exchange installation.
Patent FR-3000529-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison souple pour ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D27/26
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention propose un dispositif de liaison comprenant deux axes d'articulation (132a, 132b) et doté d'une souplesse permettant un filtrage de vibrations entre ces deux axes. A cet effet, le dispositif comporte un empilement de plaques (136a, 136a', 136b) reliées les unes aux autres par des couches de matériau élastomère (134). Des plaques (136a, 136a') d'un premier type sont solidaires de l'un des axes vis-à-vis des mouvements parallèles aux plaques, tandis que les plaques (136b) d'un second type sont solidaires de l'autre axe vis-à-vis des mouvements parallèles aux plaques, de manière à permettre un déplacement relatif des axes parallèlement aux plaques. Ce dispositif de liaison peut être utilisé notamment en tant que bielle, palonnier ou manille à trois points intervenant dans la liaison d'un turbomoteur à un mât dans un ensemble propulsif d'un aéronef tel qu'un avion.
Patent FR-3012271-A1 (FR)
Title: Systeme electro/thermodynamique de production & de stockage d'energie
Inventor: UGOLIN NICOLAS GILBERT
IPC: H02S40/00
Filed: 2013-10-21
Abstract: Cette invention décrit un procédé et les dispositifs s'articulant autour de cellules Peltier/Seebeck pour produire de l'électricité, de l'eau chaude et du froid à partir du rayonnement solaire et les moyens de stocker cette énergie. Elle comprend des panneaux solaires Fig1 refroidis comprenant des cellules Peltier, des compresseurs préférentiellement mus par l'énergie solaire ainsi qu'un gaz ou un fluide circulant permettant de réaliser un cycle thermodynamique. Des résistances Peltier/Seebeck ou des cellules photovoltaïques ou une combinaison de résistances Peltier/Seebeck et de cellules photovoltaïques incluses dans un panneau solaire dont une face (1,3) est isolée thermiquement et l'autre face refroidie par un fluide (7, 8, 9), sont exposées par leur face isolée à un rayonnement solaire de manière qu'un gradient de température induit par le rayonnement solaire, et le refroidissement, génère une différence de potentiel et un courant électrique dans un circuit incluant des résistances Peltier/ Seebeck complémenté éventuellement par un effet photovoltaïque. Le fluide ou gaz de refroidissement de la face non exposée du panneau solaire permet d'accentuer et de maintenir les gradients de température entre les deux faces des résistances Peltier/Seebeck (14) du circuit pour produire de l'électricité et permettre l'animation d'un circuit thermodynamique dont les échanges thermiques sont assistés par des résistances Peltier/ Seebeck afin de produire du courant électrique, du froid et de l'eau chaude sanitaire. Le courant généré, la chaleur et le froid produits sont directement utilisés, ou emmagasinés dans un accumulateur électro/thermodynamique fonctionnant avec un gaz refroidi et un sel fondu.
Patent FR-3002275-A1 (FR)
Title: Circuit d'huile pour moteur a combustion interne avec moyen d'actionnement optimise
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F01M1/16
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention concerne un circuit d'huile pour moteur à combustion interne, ledit circuit comportant une rampe (10) présentant une entrée d'huile (11) et des sorties d'huile (12, 13) pour alimenter en huile différents organes dudit moteur. Selon l'invention, la rampe principale (10) comporte un dispositif de régulation de débit comprenant des moyens de régulation de débit d'huile dans ladite rampe (10) vers lesdits organes du moteur, et des moyens d'actionnement (16) desdits moyens de régulation tarés selon la pression d'huile circulant dans la rampe.