baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929784-A1 (FR)
Title: Interface d'interactions hommes/machines/mammiferes marins par emission reception de signaux aeriens et sous marins.
Inventor: SOUAMI YANIS ALEXIS MOULOUD
IPC: H04B13/02
Filed: 2008-04-04
Abstract: Dispositif d'interaction hommes / machines / mammifères marins comprenant un écran de visualisation et/ou d'une balise munie d'un ou plusieurs récepteur(s) / émetteur(s) de signaux aériens et/ou sous marins et pilotée par une carte électronique qui analyse les informations codées dans les fréquences, les amplitudes et les rythmicités des signaux reçus en fractionnant un ou deux ou trois de ces paramètres puis détectant sur chaque portion un ou des événement(s) organisés et/ou supérieur(s) à un seuil d'excitation et/ou contenant des éléments identifiables, rythmés ou non, susceptibles de leur conférer une signification, ce traitement de signal donne lieu ou non à une combinaison d'émissions de signaux et/ou d'actions sous marines et/ou aériennes de la balise, et/ou une action type communication à d'autres systèmes, et/ou une modification d'activité humaine. Cette invention permet d'harmoniser les interactions homme / mammifère marin et d'établir les bases d'un protocole de communication inter-spécifique.
Patent FR-2939076-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche etanche a l'air pour objet pneumatique
Inventor: LESAGE PIERRE
IPC: B32B7/12
Filed: 2008-12-03
Abstract: Stratifié élastomère multicouche étanche aux gaz de gonflage, susceptible d'adhérer à une composition d'élastomère diénique et utilisable dans un objet pneumatique pourvu d'une telle composition diénique, ledit stratifié comportant au moins deux couches d'élastomère superposées (pce signifiant parties en poids pour cent parties d'élastomère, dans chaque composition élastomère considérée) : ○ à titre de première couche, étanche, une première composition élastomère comportant plus de 50 pce d'un copolymère à blocs polystyrène et polyisobutylène et optionnellement une huile d'extension à un taux inférieur à 100 pce ; ○ à titre de deuxième couche, adhésive, une deuxième composition élastomère comportant plus de 50 pce d'un copolymère thermoplastique styrénique insaturé. Ce stratifié multicouche possède de très bonne propriétés d'étanchéité et une hystérèse réduite comparativement à des couches à base de caoutchouc butyl, ainsi qu'une adhérence élevée à une troisième couche d'élastomère diénique. L'invention concerne également toute chambre à air ou bandage pneumatique pour véhicule automobile comportant un tel stratifié.
Patent FR-2939418-A1 (FR)
Title: Food article forming and packaging e.g. chocolate plate dressing, device, has elements made of synthetic material and provided with identical structures, where food article is maintained between bottom walls of elements
Inventor: RICHARD MICHEL
IPC: B65D85/36
Filed: 2008-12-05
Abstract: The device has an element (2) comprising a peripheral wall (4) and a sectioned bottom wall (5) delimiting a groove (6). Another element (3) has a peripheral wall and a bottom wall for defining another groove. A part of the former element is inserted in the groove of the latter element or vice-versa, so that the former bottom wall is placed opposite to the latter bottom wall and in parallel with the latter bottom wall. A food article (1) is maintained between the bottom walls of the elements that are made of a synthetic material. The elements have identical structures. An independent claim is also included for a method for forming and packaging a food article.
Patent FR-2942663-A1 (FR)
Title: Images such as stereoscopic images, displaying device for screen of e.g. computer, in house, has right and left eye filters embarrassing passage of luminous rays, where device displays left eye and right eye images on display surface
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: G02B27/22
Filed: 2009-03-03
Abstract: The device has a right eye filter and a left eye filter embarrassing a passage of luminous rays belonging to a series of two specific ranges (G1, G2) of wavelengths and other two specific ranges of wavelengths. A left eye image expresses the colors located mainly in the former ranges located in the wavelengths embarrassed by the right eye filter. A right eye image expresses the colors located in the latter ranges located in wavelengths embarrassed by the left eye filter, where the device displays left eye and right eye images on a display surface without displaying on same portions. An independent claim is also included for an images diffusion method.
Patent FR-2941698-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de microorganisme, sans a priori et kit d'identification
Inventor: PLUMET SEBASTIEN
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: La présente invention concerne un couple d'hexamères et un couple d'amorces particuliers pour l'identification de microorganismes, sans a priori, dans un échantillon. La présente invention concerne également un procédé d'identification de microorganisme(s), ainsi qu'un kit d'identification de microorganismes, utilisant les hexamères et amorces susmentionnés.
Patent FR-2943361-A1 (FR)
Title: Water i.e. surface water, treating tank, has downstream connection interface traversing upper wall of hollow body, where downstream connection interface is fixed at by-pass pipe near end for receiving outlet pipe by which water is evacuated
Inventor: DUTOIT GILLES
IPC: E03F5/14
Filed: 2009-03-19
Abstract: The tank (100) has a hollow body (102) containing water filtration units, and a downstream connection interface (116) traversing an upper wall of the body. An upstream pit (108) is extended above the body, and a by-pass pipe (114) is placed outside and above the body. The upstream pit comprises an intake connection interface (110) and an intermediate interface connection (112) that allows the downstream connection of one of two ends of the by-pass pipe. The downstream connection interface is fixed at the by-pass pipe near another end for receiving an outlet pipe by which water is evacuated.
Patent FR-2945008-A1 (FR)
Title: Movable partition arrangement for motor vehicle, has partition mounted to move in longitudinal displacement relative to bottom such that partition is positioned in raised positions that are longitudinally shifted relative to each other
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-04-30
Abstract: The arrangement has a movable partition (16) mounted to pivot with respect to a horizontal bottom (12) of a boot (10) around a transverse axis (A) between retracted and raised positions. A lower end (16a) of the partition is mounted to pivot with respect to the bottom around the transverse axis when the partition is in raised position. The partition is mounted to move in longitudinal displacement with respect to the bottom such that the partition is positioned in raised positions relative to the bottom, where the raised positions are longitudinally shifted with respect to each other.
Patent FR-2949104-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour cyclistes ou cyclomotoristes
Inventor: REMY VINCENT
IPC: B60Q1/26
Filed: 2009-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation pour cyclistes (9) ou cyclomotoristes constitué par une source lumineuse agencée pour, en conditions normales d'utilisation par un cycliste, projeter vers le bas une image caractéristique (13, 15) matérialisant la présence du cycliste à une distance de sécurité de sa position réelle.
Patent FR-2952142-A1 (FR)
Title: Corps creux comportant un module accessoire fixe sur sa paroi, et module adapte pour un tel corps creux
Inventor: GARDIEN STEPHANE PHILIPPE PASCAL
IPC: B29C65/56
Filed: 2009-10-29
Abstract: Le corps creux (1) comporte un module accessoire (2) fixé sur sa paroi (13) en étant inséré en coulissement dans une glissière (12) formée dans ladite paroi. Le module (2) comporte un boîtier (20) et deux ailes (23) plates et flexibles s'étendant à partir du boîtier en sens opposés, les bords distants (24) desdites ailes s'étendant sensiblement parallèlement et étant insérés respectivement dans les rainures (14) opposés de la glissière, et le module comporte en outre au moins une ailette (25) flexible s'étendant à partir du boîtier, ladite ailette (25) étant conformée de manière qu'elle soit fléchie élastiquement lors de l'insertion en coulissement du module (2) dans la glissière (12) et que son extrémité (26) soit en regard d'un élément de butée (151) de la glissière lorsque l'ailette est non fléchie et située au-delà de l'extrémité de ladite glissière dans la direction de coulissement.
Patent FR-2957813-A1 (FR)
Title: Un dispositif d'exercice
Inventor: COHEN JONATHAN SAMUEL GREGOIRE
IPC: A63B22/18
Filed: 2010-03-29
Abstract: Un dispositif d'exercice (1) d'une partie d'un corps d'un utilisateur (UT) caractérisé en ce qu'il comporte: - un premier sous-ensemble d'appui (2) comportant un premier élément d'appui (7) supportant une partie (UT1) du corps de l'utilisateur, et un second sous-ensemble d'appui (3) comportant un second élément d'appui (8) supportant une autre partie (UT2) du corps de l'utilisateur, - un bâti (4) formant une embase pour maintenir le dispositif d'exercice (1) sur un sol (SL), le bâti (4) définissant un premier axe vertical (Z), un premier axe transversal (Y) et un premier axe longitudinal (X), les trois axes étant orthogonaux, l'axe vertical (Z) étant sensiblement parallèle avec un axe de la gravitation terrestre agissant sur l'utilisateur (UT), - un premier élément d'articulation (5) du premier sous-ensemble d'appui (2) couplé au bâti (4), et un second élément d'articulation (6) du second sous-ensemble d'appui (3) couplé au bâti (4), et en ce que lesdits éléments d'articulation (5, 6) sont arrangés de telle sorte que: - le premier sous-ensemble d'appui (2) est libre de se mouvoir de manière sensiblement indépendante relativement au second sous-ensemble d'appui (3), - le premier sous-ensemble d'appui (2) est libre d'effectuer une première rotation (RY1) autour du premier axe transversal (Y) et une deuxième rotation (RZ1) autour du premier axe vertical (Z), - le second sous-ensemble d'appui (3) est libre d'effectuer une troisième rotation (RY2) autour du premier axe transversal (Y) et une quatrième rotation (RZ2) autour du premier axe vertical (Z), et - les rotations (RY1, RY2) autour du premier axe transversal (Y) étant propres à provoquer un tangage du corps de l'utilisateur, les rotations (RZ1, RZ2) autour du premier axe vertical (Z) étant propres à provoquer une flexion latérale du corps de l'utilisateur (UT).
Patent FR-2963904-A1 (FR)
Title: Equerre rapporteuse d'angles
Inventor: VAIDIS JULIEN MAURICE JACQUES
IPC: B43L7/12
Filed: 2010-08-17
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de grande taille possédant un guide indéréglable, permettant de tracer deux coupes complémentaires (niveau et aplomb) en fonction d'un angle, en une seule manipulation , rendant le traçage très précis. L'Équerre V10 est composée d'un corps principal (1) en triangle rectangle, de deux évidements (4 et 8), d'une fente curviligne (3) et d'une échelle à graduation angulaire (5). Un tourillon (6) assure les rotations sur le corps (1), du bras (2) qui est composé de deux éléments se situant de part et d'autre du corps (1). Après le réglage de l'angle, le bras (2) est bloqué par un organe de verrouillage coulissant (22) et sert de guide de butée pour tracer les coupes et entailles. L'Équerre V10 est particulièrement destinée aux domaines de la charpente et de la menuiserie.
Patent FR-2955776-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une huile minerale specifique pour la fabrication d'un nouveau adjuvant
Inventor: DUPUIS LAURENT
IPC: A61K9/107
Filed: 2010-02-01
Abstract: Adjuvant de vaccin comprenant pour 100% de sa masse : - de 10 % à 95 % d'une huile minérale comprenant : - de 0,05% massique à 10% massique de chaînes hydrocarbonées ayant moins de 16 atomes de carbone ; - de 0,05% massique à 5% massique de chaînes hydrocarbonées ayant plus de 28 atomes de carbone ; - et possédant un rapport P/N, correspondant au rapport de la quantité massique des chaînes hydrocarbonées de type paraffinique sur la quantité massique des chaînes hydrocarbonées de type naphténique, compris entre 2 et 6.
Patent FR-2956053-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soudage a l'arc
Inventor: BURVELLE NICOLAS
IPC: B23K9/16
Filed: 2010-02-11
Abstract: Dispositif de soudage à l'arc TIG avec fil d'apport fusible, comprenant au moins une électrode non fusible comportant une extrémité libre pointant dans une direction donnée, un système guide-fil apte à et conçu pour guider au moins un fil fusible vers une zone de fusion située à proximité immédiate de ladite extrémité libre, ledit guide-fil étant agencé par rapport à ladite électrode non fusible de manière à ce que ledit fil fusible, dans ladite zone de fusion, forme un angle compris entre 5 et 50 degrés avec ladite direction donnée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une source de champ magnétique apte à et conçue pour délivrer un champ magnétique au voisinage de ladite extrémité libre.
Patent FR-2963289-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. commercial vehicle, has retractable seat including base movable with respect to chassis of vehicle, and backrest displaced towards top with respect to nominal utilization position, in storage position of seat
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-08-02
Abstract: The vehicle has a retractable seat including a base (1) movable with respect to a chassis of the vehicle. The seat has a backrest (3) and a bottom (4) that are carried by the base. The bottom has an upper face receiving an occupant of the seat, and the backrest has a front face (3a) that receives the occupant of the seat. The base is pivotably mounted on a main swivel axle (Y0) that is fixed to the chassis of the vehicle and situated at the rear of the seat. The backrest is displaced towards the top with respect to a nominal utilization position, in storage position of the seat.
Patent FR-2967528-A1 (FR)
Title: System for protecting power converter i.e. speed regulator, in case of wiring error, has blocking unit blocking converter and actuated by detection unit when presence of current/voltage is detected on output of inverter module of converter
Inventor: BARAUNA ALLAN PIERRE
IPC: H02H7/10
Filed: 2010-11-15
Abstract: The system has a detection unit (4) formed of current sensors e.g. hall-effect sensors or shunt type sensors, for detecting presence of current or voltage delivered by an electric network (A) on an output of an inverter module (13) of a power converter. A blocking unit (3) blocks the power converter and is actuated by the detection unit when the presence of current or voltage delivered by the electric network is detected on the output of the inverter module of the power converter.
Patent FR-2967811-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche fibreuse
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: G02B5/02
Filed: 2010-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de formation, en surface d'une des faces d'un substrat de silicium, d'une couche fibreuse présentant un pas moyen de réseau inférieur ou égal à 2 µm, sans nécessité d'utiliser une trempe. Elle vise en outre les dispositifs, notamment des cellules photovoltaïques, comportant un substrat de silicium obtenu à partir d'un tel procédé.
Patent FR-2969515-A1 (FR)
Title: Mechanically-assisted method for sputtering e.g. liquid fuel, for heating hearth of furnace, involves spraying gas into sputtering zone around turbulent water such that gas is in contact with water and forms liquid-gas spray
Inventor: CHAILLOU DOROTHEE
IPC: B05B7/10
Filed: 2010-12-24
Abstract: The method involves injecting combustible liquid into a sputtering zone (10) along flow direction under pressure of 3 to 10 bar, and transforming the liquid flow in turbulent water whose flow is rotational around the flow direction. The turbulent water is injected into the sputtering zone. Gas e.g. vapor, air, oxygen-enriched and recycled flue gases and carbon dioxide, is sprayed into the sputtering zone around the turbulent water according to the flow direction such that the gas is in contact with the turbulent water and forms a liquid-gas spray. Independent claims are also included for the following: (1) a mechanically-assisted sprayer comprising a combustible liquid injector channel (2) a burner comprising an injector.
Patent FR-2974097-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un derive de la thiazoline
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour la fabrication de pneumatiques, à base d'un ou plusieurs élastomères diéniques, d'une ou plusieurs charges renforçantes et d'un système de vulcanisation, caractérisée en ce que ledit système de vulcanisation comprend un ou plusieurs composés thiazolines choisis parmi les composés de formule et L'invention concerne également certains dérivés thiazolines particuliers.
Patent FR-2970111-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un micro-contacteur actionnable par un champ magnetique
Inventor: SIBUET HENRI
IPC: H01H1/66
Filed: 2011-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication, sur un substrat plan, d'un micro-contacteur actionnable par un champ magnétique comprenant : a) la gravure (42) dans une face supérieure du substrat plan de cavités formant un modèle en creux de deux lames, ces cavités présentant des flancs verticaux s'étendant perpendiculairement au plan du substrat pour former des faces verticales des lames, b) le remplissage (50) des cavités par un matériau magnétique pour former les lames, puis c) la gravure (62) dans le substrat, par un procédé de gravure isotrope, d'un caisson qui s'étend entre les faces verticales des lames et dessous et autour d'une extrémité distale d'au moins une des lames pour dégager un entrefer entre ces lames et rendre cette extrémité distale déplaçable entre une position fermée et une position ouverte.
Patent FR-2973531-A1 (FR)
Title: Computer for controlling scroll speed of text to be read by child suffering from dyslexia, has control module controlling scroll speed of text in real time as function of result of processing of signals representative of activity of brain
Inventor: KELLER JOAQUIN
IPC: A61B5/0476
Filed: 2011-03-31
Abstract: The device i.e. computer (100) has a control module (M-CTRL) to scroll, at a negative scrolling speed (V-) or a positive scrolling speed (V+), a text (TXT) displayed on a screen (14) and intended to be read by an individual (IND). A signal detecting module (M-SIG) detects signals representative of activity of a predetermined area of brain of the individual. An interpretation module processes the signals, where the control module controls the scroll speed of the text in real time as a function of the result of the processing of the signals. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling the variable speed of movement of a text intended to be read by an individual (2) a computer program for controlling the variable speed of movement of a text intended to be read by an individual (3) a recording medium storing a program for controlling the variable speed of movement of a text intended to be read by an individual.
Patent FR-2974229-A1 (FR)
Title: Ignition coil for use in e.g. pencil coil system utilized for spark plug of spark-ignition engine of vehicle, has body that is made of dielectric material, is molded on primary winding and secondary winding, and forms casing of coil
Inventor: GILLE ADRIEN
IPC: H01F27/02
Filed: 2011-04-15
Abstract: The coil has a primary winding (22) and a secondary winding (24) nested one inside the other in axial projection such that electric current flowing in one of the windings induces electric current in the other winding. A body (20) is molded on the windings, and forms a casing of the coil, where the windings are formed by a self-binding wire. The body is made of dielectric material such as plastic having dielectric resistivity higher than 25 kilo volt per mm, where the dielectric material comprises 5-50 percent of glass fibers. An independent claim is also included for a method for manufacturing an ignition coil for a spark plug of an internal combustion engine.
Patent FR-2975351-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation electrique d'un vehicule ferroviaire, systeme d'alimentation en station, systeme de stockage d'energie embarque et vehicule ferroviaire associes
Inventor: CHANTAL OLIVIER
IPC: B60L50/30
Filed: 2011-05-19
Abstract: Procédé d'alimentation électrique d'un véhicule ferroviaire (1) comprenant un système de stockage d'énergie embarqué (7), caractérisé en ce que : - un convertisseur statique d'énergie fixe (11), localisé au niveau d'une station d'arrêt (10) du véhicule, reçoit de l'énergie électrique ; - le véhicule ferroviaire étant arrêté en station, un transfert d'énergie à destination du système de stockage d'énergie embarqué (7) est réalisé par le convertisseur statique fixe (11) à partir de ladite énergie électrique reçue, ledit convertisseur statique fixe adaptant la tension fournie (V3) au système de stockage d'énergie embarqué en fonction de l'état de charge dudit système de stockage d'énergie embarqué ; - le système de stockage d'énergie embarqué (7) se charge en fonction de l'énergie transférée sous la tension (V3) adaptée par le convertisseur statique fixe.
Patent FR-2976417-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique continue stabilise a sorties multiples
Inventor: FROMENT MATHIEU
IPC: H01R29/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'alimentation électrique en courant continu stabilisé, caractérisé en ce qu'il comprend : a. un convertisseur de courant continu-continu b. une première connexion (150) apte à être raccordée à une source de courant continu et alimentant l'entrée du convertisseur ; c. une pluralité de connexions (161, 162) distinctes, dites de raccordement, aptes à être raccordées à des dispositifs consommateurs, ou charges, et raccordées à la sortie dudit convertisseur.
Patent FR-2961529-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses a masse volumique elevee sur rouleau
Inventor: MCNEIL KEVIN BENSON
IPC: A47K10/16
Filed: 2011-06-17
Abstract: Rouleau de structure fibreuse. La structure fibreuse peut être gaufrée et avoir une masse surfacique inférieure à environ 73,24 g/m (45 livres par 3000 pieds au carré). Le rouleau peut avoir un diamètre de rouleau supérieur à environ 16,51 cm (6,5 pouces) et une masse volumique de rouleau supérieure à environ 0,09 gramme par centimètre cube. Le rouleau peut également avoir un rapport de calibre distribué sur effectif supérieure à environ 1,01.
Patent FR-2978629-A1 (FR)
Title: Boite a bornes.
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K5/22
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante comportant un carter (6) et un boîtier (5) rapporté sur le carter, en épousant la forme, le boîtier comportant deux demi-coquilles (10, 11) assemblées l'une à l'autre et au carter par des vis horizontales, l'une (11) des demi-coquilles comportant sur sa face supérieure une trappe d'accès (12), fixée sur la demi-coquille à l'aide de vis verticales (65).