baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954596-A1 (FR)
Title: Filtre micro-onde passe bande accordable en frequence
Inventor: MEURICHE BERNARD
IPC: H01P1/20
Filed: 2009-12-22
Abstract: Filtre micro-ondes passe bande accordable en fréquence comportant en combinaison au moins les éléments suivants : Un guide d'onde de section rectangulaire comprenant une première partie fixe I et une deuxième partie mobile II, Ladite première partie comprenant plusieurs premières cloisons conductrices (1051, 1052 et 1054, 1055) avec un ou plusieurs obstacles conducteurs associés aux ouvertures complémentaires Oi dans la section du guide formant des iris de type capacitif, lesdites premières cloisons étant montées transversalement à la propagation de l'onde dans le guide et définissant plusieurs cavités Ki (1061, 1062) dans le sens longitudinal du guide et solidaires de la première partie I et des secondes cloisons conductrices (1053) avec une ou plusieurs ouvertures définissant des iris de type capacitif et qui forment en association avec les longueurs de guide adjacentes (L3, L4) des inverseurs d'immitance Ji, lesdites premières cloisons (1051, 1052 et 1054, 1055) formant une succession de cavités Ki résonnantes couplées par les inverseurs d'immitance Ji, Des moyens permettant d'assurer le contact électrique entre les parties I et II.
Patent FR-2941220-A1 (FR)
Title: Endless belt conveyor such as modular type log hoist, for transporting e.g. meats in food industry, has control units provided so that claws are retracted automatically when claws arrive at downstream end or near downstream end of belt
Inventor: LE PAPE PHILIPPE
IPC: B65G17/06
Filed: 2009-01-19
Abstract: The conveyor has a series of claws (2) movable with respect to an endless belt, so that the claws selectively occupy either an active position in which the claws are projected with respect to a surface of the belt to penetrate effectively in the transported product, or an inactive position in which the claws are retracted below the level of the belt. Control units are provided so that the claws occupy the active position on an outward upper strand (10) and the claws are retracted automatically when the claws arrive at a downstream end, or near the downstream end of the belt.
Patent FR-2942321-A1 (FR)
Title: Fuel's net calorific value determining method for controlling engine of vehicle, involves measuring temperature data of catalyst, and determining net calorific value of fuel from injected quantity and measured temperature data
Inventor: LAFENETRE PIERRE
IPC: G01M15/00
Filed: 2009-02-16
Abstract: The method involves injecting a predefined quantity of fuel in an exhaust gas line upstream of a catalyst, by a fuel injector, and measuring temperature data of the catalyst. A net calorific value of the fuel is determined from the injected fuel quantity and the measured temperature data. The temperature data is chosen from variation of temperature downstream of the catalyst, and a difference between a temperature measured upstream of the catalyst in a flow direction of an exhaust gas and a temperature measured downstream of the catalyst in the flow direction of the exhaust gas. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling an engine (2) a vehicle comprising an engine.
Patent FR-2943927-A1 (FR)
Title: Particle filter for an internal combustion engine, comprises a catalyst in the form of amorphous iron particles or oxides, hydroxides and/or oxyhydroxides of iron deposited on a part of filtering walls in the form of colloidal suspension
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01D46/24
Filed: 2009-04-02
Abstract: The particle filter for an internal combustion engine, comprises a catalyst (100 g/l) in the form of amorphous iron particles or oxides, hydroxides and/or oxyhydroxides of iron deposited on a part of filtering walls in the form of colloidal suspension in aqueous medium. The iron particles have a diameter of 1-5 nm of which 95% of the particles is primary particles and III degree of oxidation. An independent claim is included for a process for depositing a catalyst on wall of a particle filter.
Patent FR-2948034-A1 (FR)
Title: Synthese de particules par thermohydrolyse de precurseurs mineraux
Inventor: AYMES DANIEL
IPC: B01J2/00
Filed: 2009-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en continu de particules minérales par thermolyse de précurseurs minéraux en milieu aqueux, dans lequel on met en contact: - un flux réactif, comprenant les précurseurs minéraux à une température inférieure à leur température de conversion - à contre courant de ce premier flux, un flux caloporteur, comprenant de l'eau à une température suffisante pour porter les précurseurs à une température supérieure à leur température de conversion, le flux de mélange résultant du mélange de ces deux flux étant ensuite véhiculé au sein d'un réacteur tubulaire, au sein duquel des particules se forment par conversion progressive des précurseurs, et où la mise en contact du flux réactif et du flux caloporteur est réalisée au sein d'une chambre de mélange, au sein de laquelle le flux réactif et le flux caloporteur sont injectés par des conduits d'alimentation ayant des sections de sortie inférieures à la section maximale de ladite chambre de mélange. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2952809-A1 (FR)
Title: Ceinture de soutien lombaire
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/02
Filed: 2009-11-25
Abstract: La ceinture (1) comprend une bande (2) élastique possédant une partie centrale (5) et deux parties extrêmes (6, 7). Un coussin (14) est fixé sur la face intérieure (3) de la partie centrale de la bande, de façon centrée par rapport à l'axe médian transversal (12). Le coussin présente la forme d'un V dont la pointe est dirigée vers le bas lorsque la ceinture est portée et possède deux ailes (15, 16) reliées par une zone de jonction (17). Le coussin (14) est conçu et disposé pour que, lorsque la ceinture est portée, la partie extrême libre (20) de chaque aile (15, 16) prenne appui sur la crête iliaque correspondante de la personne et la zone de jonction (17) soit en contact avec la zone comprenant la partie haute du sacrum et la partie basse des vertèbres lombaires de la personne.
Patent FR-2952898-A1 (FR)
Title: Positioning gauge for use in installation to fix chrome snap ring on element of body of vehicle, has support unit supporting part of equipment piece on frame, and adjustment unit adjusting support unit on frame in position
Inventor: LE JEAN-LOUIS
IPC: B23P19/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: The gauge has a frame (1) whose support unit (3) supports a part of an equipment piece on the frame. An adjustment unit adjusts the support unit on the frame in a position. Each adjustment unit comprises a base plate (4) on which the support unit is assembled, where the base plate is mobile in translation on the frame along an axis (Y). A maintain hook (32) of the adjustment unit is assembled on the support unit. The hook maintains the part of equipment on the frame along to the axis in the position.
Patent FR-2955190-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une cible dans une image acquise depuis un vehicule survolant un corps celeste
Inventor: ORTNER MATHIAS
IPC: G01S17/88
Filed: 2010-01-14
Abstract: Un procédé de détection d'une cible dans une image, dite « image de détection », acquise par un capteur optique embarqué dans un véhicule survolant un corps céleste, une image de détection étant constituée d'une pluralité de pixels, comporte les étapes (10) d'estimation d'un fond de l'image de détection en chaque pixel à évaluer, et (30) d'évaluation, en chaque pixel à évaluer, d'un test de détection par rapport à un seuil dont la valeur est déterminée (20) en fonction du fond estimé pour ledit pixel à évaluer. L'invention trouve une application particulièrement avantageuse, bien que nullement limitative, dans la détection de cibles du type missile balistique, d'après des images acquises par un capteur matriciel optique embarqué dans un satellite en orbite Terrestre.
Patent FR-2957407-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction d'un gaz naturel avec des melanges refrigerants contenant au moins un hydrocarbure insature
Inventor: FERRERO SEBASTIEN
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de liquéfaction du gaz naturel dans lequel le gaz naturel est refroidi, condensé et sous refroidi par échange de chaleur indirect avec deux mélanges réfrigérants circulant dans les circuits (I) et (II). Un premier mélange réfrigérant est comprimé, refroidi et condensé au moins partiellement par échange de chaleur dans C1 avec un fluide extérieur. Le premier mélange réfrigérant est ensuite sous-refroidi par échange de chaleur dans C2, détendu puis partiellement ou totalement pour refroidir par échange de chaleur le gaz naturel et un second mélange réfrigérant. Le second mélange réfrigérant est comprimé, refroidi et condensé au moins partiellement par échange de chaleur dans C3 avec un fluide extérieur, puis refroidi dans le premier circuit (I) par échange de chaleur avec le premier mélange réfrigérant pour être ensuite détendu et permettre le refroidissement du gaz naturel, par échange de chaleur, jusqu'à sa liquéfaction. Le premier et/ou le second mélange réfrigérant comprennent au moins un hydrocarbure insaturé.
Patent FR-2956577-A1 (FR)
Title: Crutch or cane holder for use by disabled person at e.g. public place, has two flexible clips for holding handles of crutches or canes and fixed to cleat device that is fixed at wall or horizontal/inclined element
Inventor: REVEANE JEAN MARC
IPC: A47G25/12
Filed: 2010-06-11
Abstract: The holder has two flexible plastic clips (2) for holding handles of crutches or canes and fixed to a plastic cleat device that is fixed at a wall or a horizontal/inclined element e.g. table, door, countertop and armrest of wheelchair. The clips are joined together by a rotatable central end piece (6) that is fixed to the cleat device by a pin (7). The cleat device is equipped with a horizontal beam plate (1) and a plate (8) that is fixed to the end piece by the pin. An arched tab (4) is fixed at the plate by a hinge (5) that is reinforced by a metal spring (9).
Patent FR-2962516-A1 (FR)
Title: Collier de derivation pour une canalisation de fluide, eau ou gaz par exemple.
Inventor: HELLE JACKY
IPC: F16L41/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne un collier (1) de dérivation pour une canalisation de fluide (2), comprenant : - une selle (3) destinée à être appliquée de manière étanche sur ladite canalisation, via un joint, présentant une ouverture (7) destinée à être disposée en regard d'un orifice de piquage de ladite canalisation, - des moyens de serrage (5, 6) de la selle sur ladite canalisation comprenant au moins une bride souple destinée à coopérer avec la selle pour ceinturer la canalisation. Selon l'invention, ladite selle (3) et ladite bride sont agencées de telle sorte à ceinturer ledit collier sur ladite canalisation, sans discontinuité de contact du collier entre ladite selle et la bride souple (5), ou à tout le moins de limiter la discontinuité de contact (d) entre la selle (3) et la bride souple (5).
Patent FR-2966425-A1 (FR)
Title: Aircraft i.e. helicopter, has control unit provided against flutter phenomenon, and stiffening units exerting compressive stress on stabilizers portion that are arranged at root portion of stabilizers portion
Inventor: LHERMENAULT RODOLPHE
IPC: B64C1/26
Filed: 2010-10-26
Abstract: The aircraft (1) has tail boom (4) that extends in a longitudinal direction. The tail boom has a tail with an aerodynamic surface (5) extending in a transverse direction. The aerodynamic surface is provided with a portion of stabilizers (11, 12) extending laterally outside the tail boom. A control unit (30) is provided against phenomenon of flutter. A set of stiffening units (31, 32) exert a compressive stress on the stabilizers portion. The stiffening units are arranged at a root portion of the stabilizers portion.
Patent FR-2967129-A1 (FR)
Title: Rame hydrodynamique
Inventor: ROUANET CHRISTOPHE
IPC: B63H1/32
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention décrit un dispositif de propulsion nautique d'une meilleure économie et d'un meilleur contrôle des masses d'eau utilisées . Il se compose d'une « base de maintien » (B) ( manche ou barre ) que prolonge une partie « fuselage dynamique » ou « réacteur » (A) formée d'au moins une « paroi » (1) ou « structure formant paroi » complétée par au moins une « ouverture ou sillon canalisant » (2) , l'ensemble étant à utiliser de biais par rapport à une rame classique en amenant spécifiquement à contraindre l'eau s'y engouffrant pour en traiter le flux de façon propulsive ; la partie « paroi » est déterminée selon un plan médian de symétrie (C) qui en qualifie formellement le principe , et pour permettre conséquemment qu'au moins un endroit de son pourtour soit muni d'un « bord d'attaque » unique ou « tranche » de contrôle et de direction précis (3) . Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la propulsion des embarcations .
Patent FR-2969785-A1 (FR)
Title: Device for maintaining equipment i.e. electric hydraulic computer, on-board aircraft, has man-machine component management interface implemented by portable maintenance terminal or maintenance access terminal embarked on aircraft
Inventor: ALBOUY CHRISTIAN
IPC: B64F5/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: The device has a man-machine component management interface (35) dedicated to manage maintenance of an aircraft. The man-machine component management interface is ready to be connected to a management component and a centralized maintenance application (34) by a communication bus (B1) in order to exchange data with the management component and the centralized maintenance application. The man-machine component management interface is implemented by portable maintenance terminals (PMAT1, PMAT2) or a maintenance access terminal (MAT) embarked on an aircraft.
Patent FR-2943218-A1 (FR)
Title: Agencement de leurre
Inventor: SIIRTOLA JUHA
IPC: A01K85/00
Filed: 2010-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à un agencement de leurre comportant un corps de leurre flottant (1), une attache de ligne (3) et au moins un hameçon/attache d'hameçon (2). L'agencement comporte des moyens (8, 9) destinés à exercer un couple pondéral sur le corps de leurre dans son état de nage en tant que couple de rappel par rapport au couple de poussée d'Archimède provoqué par le corps de leurre.
Patent FR-2958013-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine a compresseur centrifuge sans deflecteur
Inventor: CORTES THIERRY
IPC: F23R3/10
Filed: 2010-03-26
Abstract: Chambre de combustion annulaire pour une turbomachine, comprenant une paroi externe (11) et une paroi interne (12) orientées sensiblement axialement par rapport à l'axe de rotation de la turbomachine et fermée en amont par une paroi de fond de chambre (13) orientée sensiblement radialement, ladite chambre (1) étant alimentée par de l'air comprimé en provenance d'un compresseur par un diffuseur (3) dont la direction de sortie est décalée radialement par rapport à l'axe médian (10) de la chambre de combustion (1), ladite paroi de fond de chambre comportant des perforations d'alimentation en air de refroidissement inclinées par rapport à la direction normale audit fond de chambre (13). Elle est caractérisée en ce que l'orientation radiale de ces perforations est dirigée majoritairement dans la direction opposée à celle où se trouve la sortie dudit diffuseur.
Patent FR-2958493-A1 (FR)
Title: Soc pour lame de travail du sol raccordable en particulier a un chassis porte-lames devant etre attele a un vehicule tracteur, ainsi qu'une lame equipee d'un tel soc
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01B15/02
Filed: 2010-04-09
Abstract: Soc (2) pour lame (1) de travail du sol du type comprenant en outre un corps (3) de lame, destiné à être fixé à un châssis porte-lames, ce corps de lame présentant généralement au moins une partie (4) travaillante sensiblement verticale, par rapport à un plan vertical parallèle à l'axe (XX') d'avancement de la lame et dans lequel se trouve la partie (5) du corps (3) de lame destinée à être fixée au châssis, ledit soc (2), comprenant au moins une aile (6) apte à s'étendre dans la partie inférieure dudit corps (3) au moins le long de l'un des cotés de la partie (4) travaillante dudit corps (3) de lame, ladite aile (6) étant munie d'un bord (7) tranchant formé par le bord (7) avant d'attaque de l'aile. Ledit bord (7) avant de l'aile (6) est muni d'une série de doigts (11) aptes à faciliter la pénétration de l'aile (6) dans le sol.
Patent FR-2959145-A1 (FR)
Title: Producing aluminum mechanical component e.g. cylinder head of motor vehicle having complex shapes and tapering by casting, comprises defining cut by layers for shaping component and producing unitary model identical to part of component
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: B22C7/02
Filed: 2010-04-23
Abstract: The process for producing an aluminum mechanical component such as a cylinder head of a motor vehicle having complex shapes and tapering (10) by casting, comprises defining a cut by layers (S1, S2, S3, S4, S5) for shaping a mechanical component (1) to define stress and corresponding stress release from the function of the component, producing an unitary model identical to a part of the component to be produced, and restoring the shape of the component to be produced in its entirety by overlaying and assembling the different unitary models by bonding to obtain a complete model. The process for producing an aluminum mechanical component such as a cylinder head of a motor vehicle having complex shapes and tapering (10) by casting, comprises defining a cut by layers (S1, S2, S3, S4, S5) for shaping a mechanical component (1) to define stress and corresponding stress release from the function of the component, producing an unitary model identical to a part of the component to be produced, restoring the shape of the component to be produced in its entirety by overlaying and assembling the different unitary models by bonding to obtain a complete model identical to the component to be produced, and casting the component. A material of the unitary model produces molds by lost mold process. The complex shapes and tapering are inner conduits having tapering sections. The mold process comprises placing the complete model in a tub, pouring dried sand in an inner space of the tub, compacting the sand by vibrations, and processing a part of a casting material to be produced to obtain a mechanical component identical to the complete model. An independent claim is included for a cylinder head of a motor vehicle.
Patent FR-2960759-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un recipient de travail ferme par un couvercle amovible
Inventor: PAUMARD JONATHAN
IPC: A47J43/07
Filed: 2010-06-08
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient de travail (2) fermé par un couvercle (3) amovible et un boîtier comprenant un socle de réception dudit récipient de travail (2), ledit boîtier renfermant un moteur pour l'entraînement d'un outil rotatif disposé dans le récipient de travail (2), ledit appareil comportant des moyens de maintien du couvercle (3) en position fermée s'activant automatiquement lorsque le couvercle (3) est fermé par un mouvement de translation rectiligne en direction du récipient de travail (2), caractérisé en ce que lesdits moyens de maintien comportent un palier dans lequel vient s'introduire une tige portée par le couvercle (3), ledit palier assurant un guidage en translation rectiligne du couvercle (3) en direction du récipient de travail (2) lors de la fermeture du couvercle (3).
Patent FR-2961364-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection d'informations par un mot de controle
Inventor: CATREVAUX ALAIN
IPC: H04L9/18
Filed: 2010-06-15
Abstract: Ce procédé de protection d'un signal d'informations par un mot de contrôle (CW), ledit signal d'informations et ledit mot de contrôle étant transmis par un émetteur (1) à destination d'un ou de plusieurs récepteurs, l'émetteur mettant en œuvre une étape de chiffrement du signal d'informations à l'aide du mot de contrôle (CW) et une étape de chiffrement du mot de contrôle (CW) avant de les transmettre à ou aux récepteurs et le ou chaque récepteur mettant en œuvre une étape de déchiffrement du mot de contrôle et une étape de déchiffrement des signaux d'informations à l'aide de ce mot de contrôle, est caractérisé en ce que le mot de contrôle (CW) est divisé en au moins deux portions (CW1, CW2, CW3 et CW4) chiffrées de manière indépendante l'une de l'autre.
Patent FR-2961876-A1 (FR)
Title: Roller screw for use in actuator in aircraft for displacing flight surfaces or piston of brake of landing gear, has active element deformed under effect of external simulation for influence on relative linear displacement of nut and screw
Inventor: BESOLD JEAN-ERIC
IPC: F16H25/22
Filed: 2010-06-29
Abstract: The screw has a nut (2), whose parts (2a, 2b) are integrated between each other by a piezoelectric active element e.g. ring (5), where the piezoelectric active element is made of memory shape alloy. The active element is deformed under effect of the external simulation e.g. electric current, for influence on a relative linear displacement of the nut and a screw (1). The active element is arranged for driving a relative angular movement of the parts of the screw when the active element is deformed.
Patent FR-2967855-A1 (FR)
Title: Method for transmitting digital data e.g. images, between local unit and remote unit, involves selecting transmitted digital data, and transmitting transmission of digital data between local unit and remote unit via management application
Inventor: BRAULT LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-11-24
Abstract: The method involves connecting a removable flash memory to a local unit (UL), where the removable unit comprises a management application of digital data (2). An automatic management application is performed. Authentication of the management application is performed by an authentication unit. The digital data is transmitted from the local unit to remote units (US1, USN). The transmitted digital data is selected by a user. An automatic transmission of digital data is transmitted between the local unit and the remote units via the management application. An independent claim is also included for a system for comprising a removable unit for transmitting digital data between a local unit and a remote unit.
Patent FR-2969016-A1 (FR)
Title: Agencement pour le moulage d'un melange a base de poudre metallique autour d'un noyau ceramique
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: B22F3/22
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention propose un agencement pour le moulage d'un mélange à base de poudre métallique autour d'un noyau (12), qui comporte un moule (18) délimitant une cavité (24), et qui comporte une partie déformable élastiquement (30) sur laquelle le noyau (12) est en appui, de manière à adapter les dimensions de la cavité (24) aux dimensions du noyau (12), caractérisé en ce que la partie déformable élastiquement (30) comporte une lame (34) métallique déformable élastiquement sur une face de laquelle le noyau (12) est directement en appui.