baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930880-A1 (FR)
Title: Dispositif support de tete gonflable a fonctionnalites multiples
Inventor: FLOCARD THIERRY
IPC: A47C27/10
Filed: 2008-05-06
Abstract: La présente invention concerne un support de tête (1) gonflable, constitué d'au moins quatre compartiments (2a-2b, 3a-3b) aptes à être gonflés d'air séparément et individuellement, chacun au niveau d'au moins un orifice d'alimentation coopérant avec une valve (6), comprenant :- deux compartiments latéraux (2a, 2b) coudés en forme de L, disposés symétriquement par rapport à un axe central (XX') du dispositif support, de manière à former un U avec les extrémités des petites branches (2a1, 2b1) des L des deux compartiments latéraux en forme de L, en vis-à-vis ; et- deux compartiments centraux (3a, 3b), disposés symétriquement par rapport audit axe central (XX'), les deux compartiments centraux occupant l'espace intérieur entre les deux grandes branches (2a2, 2b2) des L des deux compartiments latéraux (2a, 2b) en forme de L.
Patent FR-2922661-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'appareils de mesure
Inventor: HIRANO YUKIKO
IPC: G05B23/02
Filed: 2008-10-13
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'appareils de mesure dans lequel plusieurs dispositifs de commande (1a, 1b) sont reliés entre eux par l'intermédiaire d'un réseau (3) et un transfert de données s'effectue de manière asynchrone. Un commutateur de remise à zéro (4) est prévu dans un premier dispositif de commande (1a), et lorsqu'on appuie sur ce commutateur (4), une instruction de remise à zéro d'une information de non fiabilité dans les dispositifs de commande respectifs (1b) est transmise à d'autres dispositifs de commande (1b). Le dispositif de commande (1a) ayant transmis l'instruction et tous les autres dispositifs de commande (1b) ayant reçu l'instruction arrêtent la réception de l'information de non fiabilité provenant du réseau (3) pendant une durée définie, les informations de non fiabilité des dispositifs de commande respectifs (1a, 1b), et de l'ensemble du réseau (3) sont remises à zéro.
Patent FR-2937669-A1 (FR)
Title: Flat door opening closing device for body of e.g. motor vehicle, has mobile glazing panel with guiding and/or maintain element, cooperated with upper guiding rail for avoiding tilting of mobile panel, extended in plane
Inventor: MARTINEAU DANIEL
IPC: B60J1/16
Filed: 2008-10-28
Abstract: The device has a mobile glazing panel (16) for closing or releasing an opening, where the mobile glazing panel includes a guiding and/or maintain element (18-1) extended in a plane parallel to a plane defined by the glazing panel. The guiding and/or maintain element is cooperated with a groove (21) formed in an upper guiding rail (15-1) mounted on a fixed part (11). The mobile glazing panel includes another guiding and/or maintain element (23) extended in a plane perpendicular to the former plane. The latter element is cooperated with the rail for avoiding the tilting of the mobile panel.
Patent FR-2937853-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de diagnostic de la peau.
Inventor: BAZIN ROLAND
IPC: A61B5/103
Filed: 2008-10-31
Abstract: Dispositif (1) portatif de diagnostic de la peau, comportant : - un premier système de mesure, comportant : - un diffuseur, - une ouverture d'acquisition (5) à placer devant la peau, - un système d'éclairage placé derrière le diffuseur pour éclairer la peau dans l'ouverture (5) à travers le diffuseur, - un détecteur optique recevant la lumière réfléchie par la peau placée dans l'ouverture, et - un deuxième système de mesure configuré pour réaliser une mesure non optique de la peau.
Patent FR-2923306-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie medicale.
Inventor: JABRI KADRI NIZAR
IPC: A61B6/00
Filed: 2008-10-31
Abstract: Un système d'imagerie médicale autonome (100) comprend au moins un sous-système d'imagerie autonome (110) et au moins un sous-système de détection autonome (105). Le sous-système de détection autonome (105) est configuré pour communiquer avec le sous-système d'imagerie autonome (110), et le sous-système d'imagerie autonome (110) est configuré pour communiquer avec le sous-système de détection autonome (105).
Patent FR-2938284-A1 (FR)
Title: Quick-disconnect fastener i.e. spring-hook, for use as anti-theft safety device of handbag, has intermediate piece whose free ends are connected with free ends of adjacent lateral pieces using pivoting fixation units
Inventor: LE LANN MARC
IPC: A45C13/18
Filed: 2008-11-07
Abstract: The fastener has a plain washer shaped intermediate piece i.e. intermediate buckle (1), and plain washer shaped lateral pieces e.g. lateral buckles (2, 3), superimposed with each other for forming a closed ring. Free ends of the intermediate piece are connected with free ends of the adjacent lateral pieces using pivoting fixation units e.g. rivets (4, 5). One of the lateral pieces is placed below the intermediate piece, where the other lateral piece is placed above the intermediate piece.
Patent FR-2947725-A1 (FR)
Title: Procede de lissage de la peau par comblement de portions en creux
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/25
Filed: 2009-07-07
Abstract: L'invention concernee un procédé pour le lissage de la peau par comblement de portions en creux de la peau, ledit procédé consistant à remplir les portions en creux au moyen d'un produit de comblement présentant un module élastique supérieur à 20000 Pascal à 25°C pour une fréquence de sollicitation de 1 Hertz, un seuil d'écoulement supérieur à 500 Pascal, et, pour des contraintes imposées inférieures à la contrainte seuil, une viscosité supérieure à 100000 Pa.s, le produit étant tel que, une fois appliqué dans lesdites portions en creux de la peau, ses propriétés mécaniques évoluent à la suite d'une réaction autre qu'une réaction d'évaporation ou de polymérisation au moyen d'un laser.
Patent FR-2951039-A1 (FR)
Title: Wireless communication node configuring method for wireless personal area network, involves implementing transmission configuration of wireless communication node if measured amplitude is greater than predetermined threshold
Inventor: LORGEOUX MICKAEL
IPC: H01Q3/01
Filed: 2009-10-01
Abstract: The method involves transmitting a digital radio signal along a transmission configuration of a wireless communication node for a predetermined time. Amplitude of the signal received by a receiving smart antenna of the wireless communication node for the predetermined time is measured. Another transmission configuration of the wireless communication node is implemented if the measured amplitude is greater than a predetermined threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising instructions for performing a method for configuring a wireless communication node during transmission (2) a storage medium comprising instructions for performing a method for configuring a wireless communication node during transmission (3) a wireless communication node comprising a signal transmission unit.
Patent FR-2951253-A1 (FR)
Title: Capteur solaire, et systeme de production d'eau chaude comportant de tels capteurs solaires
Inventor: WOHRER MICHEL
IPC: F24S10/30
Filed: 2009-10-09
Abstract: Ce capteur solaire (26) comprend : - un espace clos (52) délimité par un tube extérieur (54) et un tube intérieur (56) disposé à l'intérieur du tube extérieur (54), l'espace clos (52) comportant des moyens d'isolation thermique propres à réduire la convection thermique et la conduction thermique, - une couche (58) d'absorption du rayonnement solaire (R ) disposée contre le tube intérieur (56), et - des moyens de conduction thermique (60) propres à transférer l'énergie calorique reçue du rayonnement solaire (R ) via la couche d'absorption (58) à destination d'un fluide caloporteur (10). La couche d'absorption (58) s'étend sur une partie seulement de la circonférence du tube intérieur (56).
Patent FR-2954038-A1 (FR)
Title: Gestion d'itinerance en mode paquet dans un reseau de radiocommunication
Inventor: JONACK VINCENT
IPC: H04L12/28
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'itinérance en mode paquet dans un réseau de radiocommunication cellulaire, comprenant, lors de la migration d'un équipement d'utilisateur (UE) d'une première cellule (1) gérée par un premier serveur SGSN (SGSN1) vers une seconde cellule (2) gérée par un second serveur SGSN (SGSN2), ledit équipement d'utilisateur (UE) ayant préalablement établi un contexte PDP dans ladite première cellule (1), une étape au cours de laquelle l'équipement d'utilisateur (UE) émet, à destination dudit second serveur (SGSN2), une requête de mise à jour de zone de routage (RAU) paramétrée par l'identifiant de zone de la première cellule (1) au niveau du réseau d'accès (LAI/RAI-air), caractérisé en ce qu'il comprend ensuite les étapes suivantes : a) le second serveur (SGSN2) obtient l'adresse IP d'un serveur, dit "SGSN-mandataire", qui est relié à une passerelle HNB Gateway et qui est déclaré en tant que SGSN coopératif vis-à-vis des SGSN du réseau cœur (CN) ; b) le second serveur (SGSN2) envoie audit serveur SGSN-mandataire une requête d'interrogation paramétrée par un identifiant (P-TMSI) de l'équipement d'utilisateur (UE), et par ledit identifiant de zone de la première cellule (1) au niveau du réseau d'accès (LAI/RAI-air) ; c) le serveur SGSN-mandataire exécute une traduction entre l'identifiant de zone de la première cellule (1) au niveau du réseau d'accès (LAI/RAI-air) et l'identifiant de zone de la première cellule (1) au niveau du cœur de réseau (LAI/RAI-land) ; d) le SGSN-mandataire envoie au second serveur (SGSN2) ledit l'identifiant de zone (LAI/RAI-land) au niveau du cœur de réseau ; e) le second serveur (SGSN2) envoie au SGSN-mandataire une requête de contexte PDP paramétrée par l'identifiant de zone (LAI/RAI-land) au niveau du cœur de réseau ; et f) le second serveur (SGSN2) reçoit de la part du SGSN-mandataire ledit contexte PDP de l'équipement d'utilisateur (UE).
Patent FR-2957929-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une surface solide
Inventor: MOULOUNGUI ZEPHIRIN
IPC: C09D9/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une surface solide dans lequel on applique sur cette surface une composition, dite composition de traitement, comprenant au moins un ester d'acide carboxylique, caractérisé en ce qu'on utilise une composition de traitement comprenant au moins un ester, dit ester d'acide impair, de formule générale : R1-CO-O-R2 (I), dans laquelle, o R1-CO est un groupement acyle présentant au moins une chaîne principale comprenant un nombre d'atomes de carbone impair inférieur à 19, o R2 est un groupement alcoyle comprenant de 2 à 5 atomes de carbone.
Patent FR-2955148-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la phase liquide d'un circuit de refroidissement d'un moteur thermique
Inventor: MEROUR SYLVAIN
IPC: F01P11/02
Filed: 2010-01-11
Abstract: Dispositif de régulation comprend une enveloppe (1) de révolution formée par deux demi-coquilles (2, 3) assemblées par un plan (10) de joint, délimitant une enceinte, fermée, alimentable en fluide de refroidissement par un tube (5) plongeur équipant l'une (2) des demi-coquilles (2, 3) et vidangeable par un orifice (6) de sortie de l'autre demi-coquille (3), ledit orifice (6) de sortie étant entouré par une paroi (7) continue délimitant, à l'intérieur de l'enceinte, une chambre (8) autour de laquelle le fluide peut circuler à l'intérieur d'une fosse (9) entourant ladite chambre (8), cette chambre (8) isolant ledit orifice (6) de sortie du débouché du tube (5) plongeur dont l'extrémité (5A) libre est disposée dans la fosse (9) La paroi (7) de séparation chambre/fosse, la paroi (11) de délimitation de l'enceinte et le tube (5) plongeur sont configurés de sorte que le tube plongeur est apte à parcourir entièrement la fosse, à l'état en contact d'appui par leur plan (10) de joint des demi-coquilles (2, 3), lors d'un déplacement en rotation sur 360° de la demi-coquille (2) munie du tube (5) plongeur.
Patent FR-2958119-A1 (FR)
Title: Systeme de moule de cuisson en plastique et machine de fabrication d'une preparation panetiere a partir du systeme de moule
Inventor: MAGRO JEAN-PAUL
IPC: A21B3/13
Filed: 2010-03-31
Abstract: La présente invention concerne un système (0) de moule de cuisson pour la fabrication d'une préparation (37) panetière constitué d'au moins deux parties, l'une concave, l'autre convexe, la partie (2) convexe venant s'insérer dans la partie (1) concave suivant un axe longitudinal, un espace ménagé entre les deux parties détermine la forme de la préparation (37) panetière. Les parties concave et convexe sont en matière plastique et possèdent au moins un évent agencé à travers la partie (2) convexe faisant communiquer l'espace ménagé par les deux parties et l'espace d'utilisation du système (0) de moule. L'invention concerne aussi une machine (3) utilisant le système (0) de moule et l'utilisation du système (0) de moules.
Patent FR-2960962-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesures tridimensionnelles et temporelles par empreinte optique en couleur.
Inventor: DURET FRANCOIS
IPC: A61C19/04
Filed: 2010-06-08
Abstract: Dispositif de mesures tridimensionnelles et temporelles par empreinte optique en couleur comportant : - une caméra stéréoscopique composée d'au moins un capteur en position prédéfinie, de type CCD ou Cmos couleurs définissant, par son rafraîchissement, la vitesse de lecture donc la vitesse des prises d'empreintes successives permettant une lecture statique ou dynamique, - un système optique permettant de transmettre audit capteur, sans déformation, les données visualisées sur le champ opératoire, - un système d'éclairage à LED, destiné à éclairer la zone de prise d'empreinte, - un système électronique situé derrière ou à proximité dudit capteur, assurant la gestion de celui-ci, mais aussi celle des LEDs éclairant la zone de prise d'empreinte, et en ce que ledit système électronique comporte : - une unité centrale de gestion apte à collecter, stocker et ordonner les données relevées par le ou lesdits capteurs, - une carte de contrôle desdites LEDs, sous la dépendance de ladite unité centrale.
Patent FR-2951863-A1 (FR)
Title: Device for short-circuiting resistor of starter of engine of vehicle to start engine, has external electrodes exposed to outer side of terminal plate, and resistor connected between external electrodes at outer side of terminal plate
Inventor: NAKAYAMA HARUKI
IPC: H01H50/04
Filed: 2010-06-18
Abstract: The device has an electromagnetic switch placed in a terminal plate. A pair of electromagnetic switch fixed contacts (6e, 6f) and a pair of fixed contacts (5f, 6f) are connected and disconnected with each other by mobile contacts (5d, 6d) of the electromagnetic switch fixed contacts. External electrodes (6g, 6h) are exposed to outer side of the terminal plate. A resistor (7) is connected between the external electrodes at the outer side of the terminal plate.
Patent FR-2962539-A1 (FR)
Title: Isothermal calorimetric system for determining loss of power in power capacitor, has measuring unit measuring electric power consumed by regulating unit and deriving loss of power in electrical component
Inventor: GALLOT-LAVALLEE OLIVIER
IPC: G01K17/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: The system (1) has an insulated enclosure (5) defining an inner space (10) that receives a measuring cell (15) with a wall defining another inner space that receives an electrical component (20). A heat sink (25) i.e. liquefied nitrogen tank, exchanges heat with the cell. A regulating unit maintains temperature of the wall of the cell at a predetermined temperature. A measuring unit measures electric power consumed by the regulating unit and derives loss of the power in the component. The cell is connected to the heat sink by a bar (100). The bar is made of materials selected from a composite of epoxy resin and fiberglass, stainless steel, aluminum and copper. An independent claim is also included for a method for determining loss of power in an electrical component.
Patent FR-2962329-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. as moisturizer, for cleansing, protecting, treating or caring for skin of the face, neck, hands or body and to fight against skin aging, comprises oily extract of cashew nuts and coco-caprylate/caprate
Inventor: LAINE JULIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-07-07
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises at least one oily extract of cashew nuts and coco-caprylate/caprate. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2964287-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de donnees ciblees
Inventor: DEROZARD JEROME
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un système de diffusion (100) d'information ciblée pour un réseau domestique (RD) sur lequel est connecté au moins un appareil électronique (4) comprenant des moyens de traitement, ledit système de diffusion comprenant au moins un agent détecteur (1) d'un évènement prédéfini (E ), l'au moins un agent détecteur (1) étant disposé sur l'au moins un appareil électronique (4), au moins un agent sélectionneur (2) d'une action (A ) à réaliser, l'au moins un agent sélectionneur (2) étant disposé sur l'au moins un appareil électronique (4), au moins un agent diffuseur (3) d'un contenu d'information ciblée (C ) à destination d'un utilisateur final (5), l'au moins un agent diffuseur (3) étant disposé sur l'au moins un appareil électronique (4), les agents détecteur (1), sélectionneur (2) et diffuseur (3) exécutant des tâches dans des contextes d'exécution séparés sur des moyens de traitement de l'au moins un appareil électronique (4) connectés au réseau domestique (RD).
Patent FR-2965840-A1 (FR)
Title: Sliding door mechanism for e.g. insulating box, mounted on semi-trailer, has displacement unit displacing door between pre-closing position and opening position along which access opening is released, and vice versa
Inventor: AUBINEAU HERVE
IPC: B60J5/06
Filed: 2010-10-06
Abstract: The mechanism has a displacement unit (2) displacing a door (1) in translation along an engaging direction orthogonal to plane of the door. The displacement unit displaces the door between a closing position and a pre-closing position of the door with respect to an access opening (101). Another displacement unit (3) displaces the door in the translation along a pre-closing direction orthogonal to the engaging direction. The latter displacement unit displaces the door between the pre-closing position and an opening position along which the access opening is released, and vice versa. An independent claim is also included for a box comprising a floor provided with two opposite walls.
Patent FR-2951238-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation d'une boite de vitesses
Inventor: WEISSINGER DANIEL
IPC: F16H3/08
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de synchronisation (12) d'une boîte de vitesses (10), comportant un corps de synchronisation (14) rotatif autour d'un axe de rotation (A) de la boîte de vitesses (10), deux bagues de synchronisation (16, 18) qui sont agencées sur des faces frontales axiales opposées du corps de synchronisation (14) et qui, selon l'axe de rotation (A), peuvent être tournées de façon limitée par rapport au corps de synchronisation (14), et un élément d'accouplement (20) s'engageant sur les deux bagues de synchronisation (16, 18) et raccordant celles-ci l'une à l'autre, l'élément d'accouplement (20) empêchant une rotation relative des deux bagues de synchronisation (16, 18) l'une par rapport à l'autre autour de l'axe de rotation (A).
Patent FR-2965968-A1 (FR)
Title: Support de donnees du type disque compact, en particulier equipe d'une protection contre la copie, et procede correspondant
Inventor: ORLANDO WILLIAM
IPC: G11B7/24
Filed: 2010-10-07
Abstract: Support de données du type disque compact, possédant des zones de support (Z1, Z2) de types différents configurées pour définir un contenu numérique, et comprenant en outre au moins un élément commandable (EL1) possédant au moins deux états différents correspondant respectivement à deux types différents de zones, ledit au moins un élément (EL1) étant configuré pour prendre sélectivement l'un de ses états en réponse à une commande (FCF), de façon à modifier de façon commandable le contenu du support de données.
Patent FR-2980245-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie a partir des courants marins ou des cours d'eau
Inventor: RUER JACQUES
IPC: F03B1/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif 10 pour la production d'énergie à partir de courants marins ou de cours d'eau, caractérisé en ce qu'il comporte un générateur 16 électrique adapté à transformer l'énergie mécanique en énergie électrique, le générateur 16 étant disposé au dessus de la surface de l'eau, et en ce qu'il comporte une ligne 14 de torsion reliée au générateur 16 électrique d'une part et d'autre part adaptée à être entraînée en torsion par l'intermédiaire d'au moins deux rotors 12 fixés coaxialement sur la ligne 14, et s'étendant dans un plan vertical et adaptés à être entraînés en rotation par les courants d'eau.
Patent FR-2982881-A1 (FR)
Title: Machine a laver comprenant un reservoir d'eau de lavage et/ou de rincage
Inventor: N GUYEN MINH MAN
IPC: A47L15/42
Filed: 2011-11-18
Abstract: Une machine à laver (1) comprend: un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) ; un circuit hydraulique de distribution d'eau ; où ledit circuit hydraulique comprend un point haut (25) formé entre ledit réservoir d'eau (6) et une cuve de lavage (6) de ladite machine à laver (1). Ledit point haut (25) est formé par une première conduite de circulation d'eau (10) ménagée à l'intérieur dudit réservoir d'eau (6) ; où ledit point haut (25) comprend au moins une ouverture de passage (42) débouchant à l'intérieur dudit réservoir d'eau (6) de sorte à désamorcer un transvasement d'eau de lavage et/ou de rinçage entre ledit réservoir d'eau (6) et ladite cuve de lavage (3), et inversement ; et où un dispositif de mise à l'air (26) dudit réservoir d'eau (6) est en communication fluidique avec ladite au moins une ouverture de passage (42). Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.
Patent FR-2983512-A1 (FR)
Title: Device for illuminating parts of home by integrating LED lighting system in post of internal door, has covers and trap doors that are arranged in vertical upright whose upper part includes housing that is adapted to receive side of system
Inventor: BAZIN OLIVIER DANIEL ANDRE
IPC: E06B1/02
Filed: 2011-12-06
Abstract: The device has a vertical upright (1) in which bonnet covers (2) and two trap doors (3, 3') are arranged. An upper part of the upright comprises a cutting part and a housing that is adapted to receive each side of an LED lighting system. The covers are translucent or non-translucent and arranged to clamp each side of the upright to ensure LED protection and light diffusion and provide a decorative function. The trap doors are fixed by screws and bolts at the upright to provide access to a transformer (6) to carry out wiring of a switch (5).
Patent FR-2973595-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de cables
Inventor: FRAZIER VIRGINIE
IPC: H02B1/32
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de connexion de câbles, caractérisé en ce qu'il comprend une armature (2) délimitant une face verticale avant (2a) et au moins une face verticale inclinée (2d) par rapport à la face avant (2a), l'armature (2) étant destinée à recevoir des tiroirs de brassage (3) de forme allongée et munis d'une face avant et d'une face arrière, lesdites faces avant des tiroirs de brassage (3) étant sensiblement alignées dans le plan de chaque face inclinée (2d) de l'armature (2), les tiroirs de brassage (3) présentant au moins un évidement réduisant localement la largeur des tiroirs de brassage (3).