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Patent FR-2911665-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a deux etages.
Inventor: RODRIGUES JOSE ROLAND
IPC: F02C7/22
Filed: 2007-01-22
Abstract: Cet injecteur à deux soupapes (7, 10) s'ouvrant à des pressions différentes de carburant pour établir un régime d'écoulement primaire puis un régime d'écoulement secondaire est caractérisé en ce que le régime primaire est enrichi en carburant par un orifice (21) ajoutant une dérivation au chemin primaire d'écoulement du carburant, mais qui est fermé quand la soupape secondaire est déplacée, afin d'éviter l'enrichissement du carburant au régime secondaire. Cette invention s'applique surtout à certains moteurs d'avions.
Patent FR-2914786-A1 (FR)
Title: Gas flow rate evaluating method for fuel cell of e.g. motor vehicle, involves calculating total molar flow rate of gas with respect to formula comprising parameters of hydrogen concentrations, current, number of cells and Faraday's constant
Inventor: MASSET FRANCK
IPC: G01F1/00
Filed: 2007-04-06
Abstract: The method involves measuring a hydrogen concentration on a hydrogen inlet branch (14), and measuring another hydrogen concentration on a hydrogen recirculation loop (12). A total molar flow rate of gas is calculated in the hydrogen recirculation loop with respect to a formula comprising parameters of the hydrogen concentrations, current generated by a fuel cell, number of cells in the fuel cell and Faraday's constant. An independent claim is also included for a device for evaluating a flow rate of gas circulating in a hydrogen recirculation loop of a cell in a fuel cell.
Patent FR-2915176-A1 (FR)
Title: Mat d'accrochage de moteur pour aeronef disposant d'une attache moteur arriere pourvue d'un ecrou a barillet
Inventor: MARTINOU JEAN MARC
IPC: B64D27/26
Filed: 2007-04-20
Abstract: L'invention se rapporte à un mât d'accrochage de moteur pour aéronef comportant une structure rigide (10) formant caisson ainsi qu'une attache moteur arrière (8) comprenant un corps d'attache (42) et au moins une ferrure latérale (34) disposée de chaque côté du caisson, chaque ferrure (34) comprenant une première portion (70) percée de premiers trous d'assemblage (80) pour sa fixation sur le caisson, et comportant une seconde portion (84) définissant une surface de fixation (38) du corps (42). Selon l'invention, la seconde (84) présente un orifice de logement (90) recevant un écrou à barillet (92) coopérant avec une vis (86) en appui contre le corps (42), et, en coupe transversale, un axe (104) de la vis (86) traverse les premiers trous (80).
Patent FR-2916017-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'efficacite d'un convertisseur catalytique stockant les nox implante dans une ligne d'echappement d'un moteur a combustion interne et moteur comportant un dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: LYNCH CHARLOTTE
IPC: B01D53/56
Filed: 2007-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de l'état de fonctionnement d'un convertisseur catalytique stockant les NOx d'un moteur caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de :- détermination de la quantité de réducteurs utilisés,- détermination de la quantité d'oxydes d'azote stockés dans le convertisseur catalytique,- établissement d'un diagnostic sur l'état de fonctionnement du convertisseur à partir de la quantité de réducteurs utilisés et la quantité d'oxydes d'azote stockés dans le convertisseur catalytiqueUn autre objet de l'invention concerne un moteur comportant un dispositif mettant en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-2918876-A1 (FR)
Title: Utilisation de lumiere verte pour activer la l-amino acide oxydase
Inventor: LABOUREAU JULIEN
IPC: A61K8/41
Filed: 2007-07-16
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'une source de lumière verte pour activer la L-amino acide oxydase en présence d'au moins un substrat de cette enzyme afin de stimuler le métabolisme énergétique des cellules de la peau, stimuler leur renouvellement et ainsi améliorer l'apparence de la peau et des cheveux, en particulier, prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement de la peau et des cheveux.L'invention se rapporte également à une composition comprenant au moins un substrat de l'enzyme et au moins une substance capable d'émettre de la lumière verte, à un kit comprenant un dispositif de lumière verte et une composition comprenant au moins un substrat de ladite enzyme et à un procédé cosmétique mettant en oeuvre les compositions ou kits selon l'invention.
Patent FR-2904058-A1 (FR)
Title: Dispositif reducteur de bruit
Inventor: SEKO NAOHITO
IPC: F02M35/12
Filed: 2007-07-19
Abstract: Dispositif réducteur de bruit comprenant un élément formant passage d'admission qui définit un passage d'admission (11), un résonateur (20) et un film vibrant (30). L'air d'admission entraîné jusque dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne passe par le passage d'admission (11). Le résonateur (20) a une partie formant volume intérieur (21) en dérivation à partir du passage d'admission (11). Le film vibrant (30) est disposé de manière à séparer le passage d'admission (11) de la partie formant volume intérieur (21). Le film vibrant (30) vibre sous l'effet d'une pression acoustique d'un son qui est produit dans la chambre de combustion et se propage via le passage d'admission (11). Le film vibrant (30) a une partie saillante (31), laquelle divise le film vibrant (30) en une partie intérieure (32) de film vibrant et une partie extérieure (33) de film vibrant.
Patent FR-2939665-A1 (FR)
Title: Combinaison antitumorale associant l'ave8062a et le docetaxel
Inventor: BESENVAL MICHELE
IPC: A61K31/167
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention est relative à une combinaison antitumorale et séquentielle d'AVE8062A et de docetaxel caractérisée en ce que l'AVE8062A est administré à un patient à une dose comprise entre 10 et 50 mg/m puis un jour différent de la semaine, de préférence après un intervalle de 24 heures, le docetaxel à une dose comprise entre 50 et 120 mg/m .
Patent FR-2940060-A1 (FR)
Title: Coloring or lightening human keratin fiber, using anhydrous composition comprising fatty substance and surfactants, a composition comprising mono ethanolamine and basic amino acids, and composition comprising oxidizing agents
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-12-19
Abstract: Process of coloring or lightening human keratin fiber, using anhydrous composition (a) comprising one or more fatty substance and one or more surfactants; a composition (b) comprising mono ethanolamine and one or more basic amino acids; and a composition (c) comprising one or more oxidizing agents, is claimed, when the process is a process of coloring, then the anhydrous composition (a) is free of organic amine and composition (b) comprises one or more oxidation dyes and/or direct dyes. An independent claim is included for a multi-compartment device comprising a first compartment having (a); another compartment having (b); and a third compartment having an aqueous composition comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2928813-A1 (FR)
Title: Plant i.e. vine, branches tying-up wire spreaders dynamic connection device for e.g. vine-growing application, has hook-shaped part mounted in one of slots in ribs provided with wings of pole used for supporting tying-up wire
Inventor: PERCHAT ALAIN
IPC: A01G17/06
Filed: 2008-03-21
Abstract: The device has a flexible pin (10) provided with branches (11, 12) connected by a buckle (13) forming a spring whose ends comprise a ring (111) surrounding rods (21, 31) of spreaders (20, 30). The ends of the spring include a hook-shaped part (14) mounted in one of slots in ribs provided with wings (43, 44) of a pole (40) used for supporting a tying-up wire. The pin is retained in a flexed position by safety catches (22, 32) of the ring at a base of the spreaders. The rods of the spreaders are arranged opposite to a side of the pole.
Patent FR-2929416-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une representation tridimensionnelle d'un objet a partir d'une sequence d'images en coupe, produit programme d'ordinateur, procede d 'analyse d'un objet et systeme d'imagerie correspondants
Inventor: WANG JIAPING
IPC: G01B11/00
Filed: 2008-03-27
Abstract: Le procédé comprend, pour chaque image en coupe, la détermination de la position de l'objet (O) par rapport au plan de coupe à l'instant de prise de l'image en coupe, et la détermination d'une représentation tridimensionnelle (V) de l'objet (O) à partir des images en coupe (X0...Xm) et des positions de l'objet (0) par rapport au plan de coupe à chaque instant de prise de vue.Les positions de l'objet (O) par rapport au plan de coupe sont déterminées en utilisant les images en coupe (X0...Xm.
Patent FR-2916468-A1 (FR)
Title: Gear cover opening and closing system for vehicle, has locking releasing unit including push element displaced for pushing locking rod or element, where rod includes slopes formed on one of contact surfaces of rod and push element
Inventor: OHNUKI TOMOYOSHI
IPC: E05B83/30
Filed: 2008-05-22
Abstract: The system has a locking unit (30) arranged on a gear cover (20), and a locking releasing unit (60) including a push element displaced for pushing locking rods (40, 50) or an element, which is connected with the push element for retracting the rod towards the cover for releasing the locking state. A connection unit connects the push element and a push button (70) such that the push element is displaced in a direction opposite to a push direction, when the push button is pushed. The rod includes slopes (41, 43a, 51) formed on one of contact surfaces of the rod and the push element.
Patent FR-2938999-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un parfum au sein d'un systeme comportant une pluralite de terminaux interactifs de formulation de parfums et un serveur agence pour echanger des donnees avec la pluralite de terminaux
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: G06Q50/04
Filed: 2008-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un parfum au sein d'un système comportant une pluralité de terminaux interactifs de formulation de parfums et un serveur agencé pour échanger des données avec la pluralité de terminaux, procédé dans lequel : - un premier terminal transmet au serveur une formulation et, - une quantité prédéfinie d'un parfum correspondant à la formulation transmise par le premier terminal est fabriquée et conditionnée sur instructions du serveur.
Patent FR-2943832-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif memoire a nanoparticules conductrices
Inventor: DELEONIBUS SIMON
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-03-27
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif mémoire (100) à nanoparticules (244), comportant les étapes de : a) réalisation, dans un substrat (101) semi-conducteur, de régions (118, 120) de source et de drain, et d'au moins un premier diélectrique (241) sur une zone du substrat disposée entre les régions de source et de drain et destinée à former un canal (121) du dispositif mémoire, b) dépôt d'un liquide ionique, comprenant des nanoparticules d'un matériau électriquement conducteur en suspension, recouvrant le premier diélectrique, c) formation d'un dépôt de nanoparticules sur le premier diélectrique, d) retrait du liquide ionique restant, e) réalisation d'un second diélectrique (252) et d'une grille de commande (254) sur au moins une partie du dépôt de nanoparticules.
Patent FR-2947054-A1 (FR)
Inventor: TIAN SIMON
IPC: G01R19/165
Filed: 2009-06-23
Abstract: The device has a processing unit comprising a voltage detection circuit (29) detecting voltage, where the detection circuit is connected to a voltage presence control input (30). A signalization processing unit (22) is connected to the voltage detection unit and a fault current detection unit for providing an indicating signal to signaling units (23, 24, 25) when a fault detection signal represents exceeding of a threshold and voltage loss on the control input detected by the voltage detection unit. Independent claims are also included for the following: (1) a differential protection assembly comprising an electric cut apparatus (2) an electrical distribution board comprising a supply line input (3) a method for indicating electric faults.
Patent FR-2948686-A1 (FR)
Title: Nouveaux substrats de peptidase
Inventor: FABREGA OLIVIER
IPC: C12Q1/04
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé de la formule (I) suivante, comme substrat enzymatique pour la détection d'une activité peptidase ou comme indicateur de pH : selon laquelle : • Y est un peptide, H ou un alkyl • W , W , W et W sont indépendamment H, Br, Cl, F, I, alkyle, alkoxy, thiométhyle, perfluoroalkyle, nitro, cyano, carboxyle (incluant ses esters ou amides) ou toute combinaison de ceux-ci • n = 0, 1 ou 2 • U est N ou N R et V est CZ N ou N R ou bien V est N ou N R et U est CZ , • R est H, alkyle, aralkyle, aryle, alcanoïque ou alkylsulfonique • Z , Z , Z , Z et Z , sont indépendamment H, Br, Cl, F, I, alkyle, aryle, alkoxy, perfluoroalkyle, nitro, cyano, carboxyle, sulfonyle, incluant les esters ou amides de carboxyle ou sulfonyle et leurs sels
Patent FR-2949510-A1 (FR)
Title: Moteurs a combustion interne ecologique et du developpement durable ou moteurs a detente multicylindre ; cap vers les economies d'energie.
Inventor: SEEL JEAN JOSEPH
IPC: F02B33/06
Filed: 2009-09-03
Abstract: Moteur à combustion interne écologique et du développement durable destiné à diminuer la pollution et à améliorer le rendement des moteurs actuels par utilisation de : -Le transfert des gaz avec une ou deux combustions entre deux ou trois cylindres de diamètre croissant appelé « détente multicylindre ». -La transmission antivibratoire du couple moteur au vilebrequin par balancier. -La transformation en énergie mécanique d'une grande partie de la chaleur produite par le fonctionnement du moteur. -La commande des soupapes par vérins exploitant simultanément deux sources d'énergie produite par le fonctionnement du moteur. -De pompes de suralimentation des cylindres moteurs en remplacement du turbo de suralimentation inutilisable à cause des transferts. -D'injecteurs directs de carburant équipés d'une aiguille d'injection rétractable pour permettre son refroidissement. -Un vérin anti-incendie pour cause de température élevée. Les moteurs proposés sont destinés au remplacement de tous les moteurs à détente monocylindre actuels dans tous les domaines d'application.
Patent FR-2952385-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant une semelle presentant un evidement muni de trous de sortie de vapeur
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: D06F75/20
Filed: 2009-11-12
Abstract: Fer à repasser comprenant une semelle (1) comportant une face inférieure présentant une surface de glisse (11) venant au contact du linge et comportant au moins un évidement (10) alimenté avec de la vapeur, ledit évidement (10) étant bordé sur toute sa périphérie par la surface de glisse (11) de sorte que l'évidement (10) forme une cavité de diffusion de la vapeur qui est entourée par la surface de glisse (11) lorsque la semelle (1) est appliquée contre le linge à repasser, caractérisé en ce que la profondeur de l'évidement (10) est supérieure ou égale à 1 mm.
Patent FR-2952547-A1 (FR)
Title: Safety binding for practicing off-track skiing, has gripping units driven by connecting rod to fix junction unit with rear base in lowered position and to release junction unit from base in raised position
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A63C9/08
Filed: 2009-11-13
Abstract: The binding (1) has connecting rod (604) whose end is pivoted along a transversal axis with respect to an end of the another connecting rod (609), so that another ends of the two connecting rods alternatively pass from a raised position to a lowered position of ends of the two connecting rods. Gripping units i.e. hooks (602, 603), are integrated with a rear base (100), and are driven by the former connecting rod to fix a junction unit (200) with the rear base in the lowered position and to release the junction unit from the base in the raised position.
Patent FR-2943765-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de diffusion d'air dans une pluralite d'enceintes et installation mettant en oeuvre un tel systeme.
Inventor: KATZ ALAIN
IPC: F24F11/76
Filed: 2009-03-30
Abstract: Le système selon l'invention permet de diminuer le fonctionnement global d'une installation de diffusion d'air dans une pluralité d'enceintes (21). Le système selon l'invention comprend des moyens (25) de mesure d'un signal relatif à l'état de fonctionnement des moyens de traitement thermique (13) de l'air associé à chaque enceinte et/ou à la température désirée indépendamment dans chaque enceinte (21), un module de calcul (27), en fonction des signaux mesurés, d'une température consigne de soufflage permettant de diminuer le fonctionnement global de l'ensemble des moyens de traitement thermique (13). Un débit consigne de soufflage est également déterminé pour optimiser le fonctionnement global de l'installation de diffusion d'air.
Patent FR-2950361-A1 (FR)
Title: Preparing a hydrolyzate of viscera of marine animals, useful as food supplement, comprises mixing coproducts of marine animals, heating the mixture, adjusting pH, enzymatically hydrolyzing the mixture, heating the hydrolyzate and cooling
Inventor: LE STUM MICHEL
IPC: A61K35/618
Filed: 2009-09-18
Abstract: Preparing a hydrolyzate of viscera of marine animals comprises (a) mixing co-products of marine animals, (b) heating the resulting mixture at 30-65[deg] C, (c) adjusting the pH of the mixture to 1-8, (d) enzymatically hydrolyzing the obtained mixture for a duration of 1-8 hours, (e) heating the resulting hydrolyzate at 75-150[deg] C, and (f) cooling the resulting hydrolyzate. An independent claim is included for the hydrolyzate of viscera of marine animals obtained by the above process. ACTIVITY : Anabolic; Antilipemic; Muscular-Gen.; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2952893-A1 (FR)
Title: Systeme de direction pour vehicules a deux ou quatre roues directrices
Inventor: ARNOUX GUY
IPC: B62D5/06
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'invention a pour objet un système hydraulique de direction pour véhicule, notamment un automoteur de pulvérisation, comprenant un orbitrol (1) alimenté par une source hydraulique (2 ; 21), un premier vérin de direction (13) commandant le braquage de roues avant (12), un deuxième vérin de direction (20) commandant le braquage de roues arrière (11), un capteur (16) mesurant l'angle de braquage des roues avant (12), un capteur (17) mesurant l'angle de braquage des roues arrière (11) et en communication avec le capteur (16), caractérisé par le fait que le système comprend en outre un distributeur (14) alimenté par une source hydraulique (15 ; 21), et des distributeurs (3, 4, 7, 8, 9, 10) reliés hydrauliquement aux vérins (13, 20) de telle sorte que, dans un sens de déplacement donné du véhicule, l'orbitrol (1) commande hydrauliquement le vérin de direction des roues à l'avant dans le sens du déplacement du véhicule.
Patent FR-2955504-A1 (FR)
Title: Ball electronic game for launching projectile in short base recess, has plates that are arranged symmetrically in each part of turntable, and virtual ball that is movable based on impulsion caused through plates by players
Inventor: ZAREV BRUNO
IPC: A63F7/07
Filed: 2010-01-28
Abstract: The game has a turntable (1) with two parts that are separated by virtual edge lines (3, 3'), and plates (2, 2') arranged symmetrically in each part of the turntable. A virtual ball is movable based on impulsion caused through the plates by players (A, B). The plates are inserted into the turntable, where the plates comprise ridges or slots. Ball, sound or light detectors are arranged on edges of the plates. A printed circuit controls the displacement of the ball from one half of the turntable to another half of the turntable.
Patent FR-2956259-A1 (FR)
Title: Scorching accessory for fixing of support of fixing equipment of switchgear to alveolar wall, has upper nut screwed on threaded body of fixing screw between operating head of fixing screw and main wall of fixing claw
Inventor: PAILLER ALAIN
IPC: H02G3/12
Filed: 2010-02-09
Abstract: The accessory (220) has a fixing claw (240) including a main wall (241) equipped with articulation units to pivot with respect to support of an electrical appliance. A fixing screw (230) has a operating head (231) and a threaded body (232) engaged through an opening envisaged in the main wall of the fixing claw. A lower nut (250) is screwed on the threaded body such that the main wall of the fixing claw is located between the head and the lower nut. An upper nut (260) is screwed on the threaded body between the head and the main wall of the fixing claw. Independent claims are also included for the following: (1) a fixing equipment comprising a base (2) an electrical appliance comprising a fixing unit.
Patent FR-2962834-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une cible dans les images stereoscopiques par apprentissage et classification statistique a partir d'une loi de probabilite.
Inventor: ALLEZARD NICOLAS
IPC: G06V10/80
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'une cible présente dans au moins deux images d'une même scène capturées simultanément par des caméras distinctes. Le procédé comporte, dans des conditions de mise au point, une étape préalable d'apprentissage de cibles, ladite étape d'apprentissage incluant une étape de modélisation des données X correspondant à une zone d'intérêt dans les images par une loi de distribution P telle que P(X) = P(X ,X ,X ) = P(X )P(X )P(X ) où X sont les données de luminance dans la zone d'intérêt, X sont les données de profondeur dans la zone d'intérêt et X sont les données de position dans la zone d'intérêt. Le procédé comporte également, dans des conditions d'exploitation, une étape simultanée de classification d'objets présents sur les images, la cible étant réputée détectée dès lors qu'un objet est classifié comme étant l'une des cibles apprises pendant l'étape d'apprentissage. Application : surveillance, assistance et sécurité à partir d'images stéréoscopiques
Patent FR-2956900-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation d'un melange contenant du dioxyde de carbone par distillation
Inventor: BERTHOME BRUNO
IPC: F25J3/02
Filed: 2010-03-01
Abstract: Un appareil de séparation d'un mélange contenant comme composants principaux du dioxyde de carbone et au moins un autre fluide choisi dans le groupe azote, oxygène, argon, hydrogène, méthane, monoxyde de carbone par distillation comprend une colonne de distillation (8), un condenseur (9), un rebouilleur (7,11), des moyens pour envoyer le mélange à séparer à la colonne ou au condenseur, des moyens pour envoyer un gaz de tête de la colonne au condenseur et des moyens pour envoyer un liquide condensé dans le condenseur en tête de la colonne, le condenseur étant constitué par un échangeur à plaques et à ailettes en aluminium brasé et ayant une surface d'échange par m3 d'échangeur supérieure à 400 m2/m3.
Patent FR-2943336-A1 (FR)
Title: Composition pour le conditionnement de boues
Inventor: BIOTTEAU LAURENT
IPC: C02F11/14
Filed: 2010-03-17
Abstract: Composition de conditionnement de boues comprenant un composé minéral qui est de la chaux et un composé organique qui est un coagulant organique cationique présentant un poids moléculaire moyen pondéral inférieur ou égal à 5 millions g/mol et supérieure ou égale à 20.000 g/mol, ledit coagulant organique cationique étant choisi dans le groupe des polymères linéaires ou ramifiés à base de sels de diallyldialkyl ammonium.