baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065508-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16D3/12
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement en rotation (30), notamment destiné à être intégré dans une vanne pour un moteur de véhicule automobile, le dispositif comprend : - une couronne dentée (32) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A), - un moyeu (34) entrainé en rotation par la couronne dentée (32), et - un élément élastique (38) conformé pour transmettre un couple de transmission entre la couronne dentée (32) et le moyeu (34) lorsque le couple de transmission est inférieur à un couple prédéterminé et conformé pour transmettre le couple de transmission en se déformant élastiquement lorsque le couple de transmission est supérieur ou égal au couple prédéterminé de sorte à absorber le sur-couple de transmission.
Patent FR-3065855-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’utilisation d’un point d’acces d’un vehicule par transmission d’informations de capacite disponible
Inventor: PERRIER LIONEL
IPC: H04W84/12
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de l'utilisation d'un point d'accès à l'Internet sans fil (PA), embarqué dans un véhicule (V) et enregistré auprès d'un service dédié, par au moins un équipement de communication sans fil (EC), utilisé par une personne enregistrée auprès de ce service dédié. Ce procédé comprend une étape dans laquelle ce service dédié demande au véhicule (V) de transmettre par voie d'ondes dans son environnement des informations qui sont représentatives de sa position géographique en cours et d'une capacité disponible d'accès à l'Internet sans fil via son point d'accès (PA) au moins en termes de quantité de données et de durée. Ainsi, la personne peut, lorsqu'elle est située à proximité de cette position géographique en cours, déclencher une connexion de son équipement de communication sans fil (EC) au point d'accès (PA) lorsque cette capacité disponible la satisfait.
Patent FR-3069943-B1 (FR)
Title: Acces mains libres pour vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un système d'accès mains libres pour véhicule automobile (2), comportant au moins une balise (1) embarquée sur le véhicule automobile (2) et apte à communiquer avec un module (4) identifiant électronique portatif d'un utilisateur selon un canal de communication radiofréquence pour déterminer une localisation du module (4) identifiant électronique portatif par rapport au véhicule automobile (2) et autoriser ou non une fonctionnalité relative à l'accès et/ou au démarrage du véhicule automobile en fonction de ladite localisation par rapport à une zone d'autorisation (3) sensiblement centrée autour du véhicule automobile (2). Selon l'invention, ladite au moins une balise (1) comporte une antenne de communication avec un diagramme de rayonnement (10) directif.
Patent FR-3073452-B1 (FR)
Title: Groupe motoreducteur pour vehicule automobile
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K17/356
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-10-11
Abstract: Groupe motoréducteur (1) automobile comprenant un moteur électrique (2) pour entrainer un train de roues motrices, ainsi qu'un alternateur (10b) et un moyen de pilotage du rendement de conversion énergétique de l'alternateur (10b) en fonction de la vitesse de rotation du moteur électrique (2). L'alternateur (10b) est un alternateur piloté et le moyen de pilotage pilote l'alternateur (10b).
Patent FR-3076396-B1 (FR)
Title: Ecran d'affichage a diodes electroluminescentes
Inventor: CHARBONNIER MATTHIEU
IPC: H01L33/62
Filed: 2017-12-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un écran d'affichage (10) comprenant des circuits d'affichage (12i,j) chaque circuit d'affichage comprenant une diode électroluminescente (LEDi,j) une source de courant commandable (CSi,j) alimentant la diode électroluminescente et un circuit de commande (14i,j) adapté à fournir un signal (PWMi,j) modulé en largeur d'impulsions, de commande de la source de courant à partir d'un signal périodique (ST). L'écran d'affichage comprend, en outre, des premières électrodes (18i) reliées aux circuits de commande, un circuit de fourniture d'un signal de sélection (Vselecti) successivement sur chaque première électrode, et un circuit oscillant (OSC) ou des circuits oscillants adaptés à fournir les signaux périodiques (ST), les signaux périodiques n'étant pas synchrones avec les signaux de sélection des circuits d'affichage.
Patent FR-3069841-B1 (FR)
Title: Engin de locomotion de type velo ou cycle muni de moyens de transport de charge
Inventor: GUITTARD BRUNO
IPC: B62K21/00
Filed: 2017-08-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un engin de locomotion (1) comportant un cadre (10) muni à l'arrière d'une selle (13) apte à recevoir un utilisateur et comportant au moins deux roues (17,18) portées par le cadre (10), dont une roue avant (17) directrice et une roue arrière (18), le cadre (10) comportant un tube de direction (15) dans lequel est montée rotative une fourche (16), la roue avant (17) directrice étant montée à l'extrémité inférieure de la fourche (16), et étant apte à être actionnée au moyen d'un guidon (20) monté à l'extrémité supérieure de la fourche (16). L'engin de locomotion comporte en outre un système de portage de charge (100) fixé sur le cadre (10) à l'avant et au-dessus de la roue avant (17) directrice, le guidon (20) est disposé vers l'arrière par rapport au tube de direction (15). Ce type de construction permet de porter une charge assez haute à l'avant tout en préservant la maniabilité de l'engin de locomotion.
Patent FR-3080700-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non-destructif d'une piece
Inventor: CHAPDELAINE CAMILLE JOCELYN ROGER
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce comprenant : - l'acquisition de projections tomographiques du volume de la pièce, - une première reconstruction virtuelle du volume de la pièce sur la base des projections du volume de la pièce, - une deuxième reconstruction virtuelle du volume de la pièce s'appuyant sur les projections du volume, la première reconstruction virtuelle du volume de la pièce et une modélisation du volume de la pièce par un modèle a priori. Le dispositif se caractérise par le fait que la deuxième reconstruction virtuelle du volume de la pièce repose également sur : - la séparation des incertitudes sur les projections entre des incertitudes de modèle (ξ) et des incertitudes de mesure (ε ), - la modélisation des incertitudes de modèle par une modélisation parcimonieuse, - la modélisation des incertitudes de mesure par un modèle gaussien.
Patent FR-3081836-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef et procede de verification de l'integrite d'une attache moteur de l'ensemble propulsif
Inventor: MERTES ANTHONY
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif d'aéronef comprenant un mât et une turbomachine attachée au mât par un système d'attache moteur comprenant deux attaches moteur dont chacune et fixée d'une part au mât et d'autre part à la turbomachine, chaque attache moteur comprenant au moins une ferrure (22,23) fixée au mât par une première liaison principale, et fixée à la turbomachine par une seconde liaison principale, chaque liaison principale présentant un ajustement sans jeu, la ferrure (22,23) étant en outre fixée à l'un du mât ou de la turbomachine par une liaison additionnelle (22c,23c), dite de sécurité, doublant une desdites liaisons principales, la liaison de sécurité (22c,23c) prenant la forme d'un assemblage (30) avec jeu, l'assemblage (30) de la liaison de sécurité (22c,23c) comprenant au moins un passage (30a) pour y glisser un outil de vérification (60) de la présence du jeu (46).
Patent FR-3082527-B1 (FR)
Title: Piece revetue par un revetement de carbone amorphe non-hydrogene sur une sous-couche comportant du chrome, du carbone et du silicium
Inventor: BOMBILLON LAURENT
IPC: C23C28/04
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente demande concerne une pièce comportant un substrat métallique, un revêtement de carbone amorphe non-hydrogéné, de type ta-C voire a-C, revêtant le substrat, et une sous-couche à base de chrome (Cr), de carbone (C) et de silicium (Si) disposée entre le substrat métallique et le revêtement de carbone amorphe et sur laquelle le revêtement de carbone amorphe est appliqué, caractérisée en ce que la sous-couche comporte, à son interface avec le revêtement de carbone amorphe, un rapport entre une teneur atomique en silicium et une teneur atomique en chrome (Si/Cr) compris entre 0,35 et 0,60, et un rapport entre une teneur atomique en carbone et la teneur atomique en silicium (C/Si) compris entre 2,5 et 3,5.
Patent FR-3084625-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege et aeronef associe
Inventor: GUILLET ELIE STANISLAS
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (10) d'un siège dans un rail, comportant une embase (14) et un dispositif de retenue (16) comprenant des moyens en forme de mors de serrage et de blocage (18), le dispositif de retenue (16) étant déplaçable par rapport à l'embase (14) entre une première position écartée et une deuxième position rapprochée par l'intermédiaire de moyens de manœuvre et de serrage actionnables entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage. Les moyens de manœuvre et de serrage actionnables comprennent une vis de serrage (20) du dispositif de retenue (16) sur l'embase (14) et une pièce (22) portée par le dispositif de retenue (16) et déplaçable entre une position escamotée et une position active dans laquelle la pièce (22) s'insère entre une tête de la vis de serrage (20) et le dispositif de retenue (16).
Patent FR-3086949-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: CROCHET AURORE
IPC: C08L65/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins de caoutchouc naturel, d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène, d'un noir de carbone et d'un système de réticulation, le taux de caoutchouc naturel dans la composition de caoutchouc étant supérieur à 50 pce, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère. Une telle composition de caoutchouc présente un compromis amélioré entre les propriétés de cohésion et de résistance à l'ozone.
Patent FR-3089048-B1 (FR)
Title: Instrument musical ergonomique et chromatique
Inventor: BERNARD DAMIEN
IPC: G10G5/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: Instrument musical ergonomique et chromatique.     Cet exposé présente l’invention d’un instrument à vent à tuyau unique totalement chromatique, sans mécanismes ni clés de jeu, pouvant couvrir un registre de trois octaves. Il se décline sous deux formes, la forme flûte et la forme saxophone.     Le concept est une configuration ergonomique de construction qui permet d’obtenir la liberté de jeu égale pour les dix doigts du musicien et l’équilibre physique de l’instrument par la combinaison de deux facteurs matériels: d’une part un support ajouté au corps du tuyau qui vient se poser dans le creux de la main distante de l’embouchure entre le pouce et l’index, et d’autre part une disposition ergonomique des trous de jeu de part et d’autre du tuyau pour conforter l’équilibre général.     L’objectif de cette invention est de réunir deux qualités qui semblent jusqu’à présent incompatibles: d’un côté la possibilité de jouer aisément tous les demi-tons de la gamme chromatique sur une tessiture importante, et d’un autre côté la possibilité de jouer en hauteurs continues (jeu en cursive) ainsi qu’en ornementation semi-rythmique.     Pour le musicien, l’intérêt est de pouvoir jouer librement dans toute tonalité sans contraintes, notamment sans utilisation des très courants doigtés en demi-trou des flûtes et saxophones sans clés, et de pouvoir investir dans le monde tonal le champ expressif ouvert par les différentes techniques digitales, qu’il s’agisse d’ornementation semi-rythmique ou de jeu en lignes cursives.
Patent FR-3089599-B1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de fluide cryogénique
Inventor: BEUNEKEN OLIVIER
IPC: G05D16/20
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: Réservoir de stockage de fluide cryogénique comprenant une conduite (10, 222, 7) de soutirage de gaz vaporisé reliée à une première enveloppe (1) et comprenant un vaporiseur (6) et au moins une vanne (15) de régulation, une première conduite (9) de remplissage reliée à la portion inférieure de la première enveloppe (1), une seconde conduite (10) de remplissage une extrémité aval reliée à la portion supérieure de la première enveloppe (1), un ensemble (19) de vanne(s) de répartition configuré pour permettre une répartition du fluide provenant de la source (17) de fluide dans les conduites (9, 10) de remplissage, une conduite (9, 21, 10) de mise en pression reliée à l’extrémité inférieure de la première enveloppe (1) et une seconde extrémité (221) reliée à la partie supérieure de la première enveloppe (1) et au moins une vanne (14) de régulation et un réchauffeur (13), le réservoir comprenant en outre un régulateur (16) de mise à l’air, l’ensemble (19) de vanne(s) de répartition du circuit de remplissage, la vanne (14) de régulation de la conduite (21) de mise en pression, la vanne (15) de régulation du circuit de soutirage et le régulateur (16) de mise à l’air étant intégrés dans un même module (20) de vanne(s) mutualisant au moins un élément de vanne. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092155-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mise à joint d’éléments de conduite sous-marine pour le transport de fluides
Inventor: MOCERI LIBORIO
IPC: F16L1/19
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif et procédé de mise à joint d’éléments de conduite sous-marine pour le transport de fluides L’invention concerne un dispositif (2) de mise à joint d’éléments d’une conduite pour le transport de fluides, comprenant une structure de support (4) sur laquelle est destinée à être montée une section de conduite (6) à mettre à joint, deux rails (12, 14) fixes parallèles, quatre platines (16a, 16b, 18a, 18b) comprenant chacune un premier élément apte à coopérer avec un rail et un second élément fixé sur la structure de support, le premier et le second éléments de chaque platine étant reliés entre eux par un premier vérin aligné selon un premier axe de réglage (Y-Y) et un second vérin aligné selon un second axe de réglage (Z-Z), et un système de commande des vérins des platines pour réaliser des déplacements selon le premier et le second axes de réglage et apte à coopérer conjointement avec un système de guidage en translation de la structure de support selon l’axe longitudinal de la section de conduite de façon à permettre une mise à joint de la section de conduite et de l’élément de conduite. L’invention concerne également un procédé de mise à joint au moyen d’un tel dispositif.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092835-B1 (FR)
Title: Compositions pour le conditionnement des déchets radioactifs et procédé de conditionnement
Inventor: CHARTIER DAVID
IPC: G21F9/30
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne une composition pour le conditionnement des déchets radioactifs comprenant : (i) un ciment hydraulique silico-calcique, (ii)) un laitier de haut fourneau et (iii) un sel de nitrate. La présente invention concerne également une pâte de ciment obtenue à partir de cette dernière et son utilisation pour le conditionnement des déchets radioactifs.
Patent FR-3098153-B1 (FR)
Title: Procede de verification d’une mesure de temperature dans un circuit caloporteur d’un moteur thermique
Inventor: RIVOIRE XAVIER
IPC: B60H1/32
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de plausibilité d’une mesure de température de fluide (Tf) de refroidissement dans un circuit caloporteur d’un moteur thermique de véhicule automobile. Pour une durée prise à partir du démarrage (D) du moteur thermique supérieure à un seuil de durée supérieur (t2) prédéterminé, quand une température du fluide (Tf) en vigueur est inférieure ou supérieure à la consigne de température d’un seuil de consigne calibrable et qu’un gradient (ΔTf) de deux températures de fluide prises entre un intervalle de temps (i) prédéterminé est, en valeur absolue, supérieur à un seuil de gradient calibrable, le thermostat est ouvert au-dessus d’un rapport cyclique maximal prédéterminé et ledit au moins un moyen de ventilation accéléré est activé, avec, après attente d’un délai prédéterminé, si le gradient (ΔTf) de température de fluide (Tf) n’est pas inférieur à zéro, il est effectué un diagnostic d’une mesure de température non plausible. FIGURE 1
Patent FR-3098762-B1 (FR)
Title: Système de vérification de la pression de gonflage de pneumatiques d’aéronef
Inventor: DAGES OLIVIER
IPC: B60C23/20
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système de vérification de la pression de gonflage de pneumatiques d’aéronef Système de vérification de la pression de gonflage de pneumatiques d’aéronef comprenant un capteur de pression porté par chacune des jantes de roues d’aéronef et délivrant une pression de gonflage pour chacun des pneumatiques montés sur ces jantes, une unité de traitement assurant la conversion des différentes pressions de gonflage de pneumatiques en des valeurs exploitables par un dispositif d’affichage mettant ces différentes pressions de gonflage de pneumatiques à la disposition d’un pilote ou d’un opérateur de maintenance, l’unité de traitement étant répartie dans chacun des capots de roues d’aéronef et configurée d’une part pour communiquer avec le capteur de pression de la roue via une liaison de communication sans fil à courte distance et d’autre part pour assurer la transmission de la pression de gonflage de pneumatiques issue du capteur de pression vers le dispositif d’affichage via une liaison de communication sans fil à moyenne portée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3102213-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du couple et de l'estimation de l'usure d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile
Inventor: THUILLIER LAURENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de gestion du couple d’un moteur à combustion interne d’un véhicule automobile équipé d’un turbocompresseur et estimation de l’usure d’un tel moteur, le procédé comprenant : la détermination (100) d’une consigne de couple maximal (Cmax) résultant d’un enfoncement maximal (Emax) de la pédale d’accélération ; l’application (200) d’une quantité de carburant maximale (Qmax), d’une pression maximale (Pcol,max) dans le collecteur d’admission et d’une pression maximale (Pcyl,max) dans les cylindres, pour répondre à la consigne de couple maximal (Cmax) ; la détermination (300) d’une consigne de couple ajustée (Ca), supérieure à la consigne de couple maximal (Cmax) ; l’application (400), lors de chaque détermination d’une consigne de couple ajustée (Ca), d’une quantité de carburant ajustée (Qa), d’une pression ajustée (Pcol,a) dans le collecteur d’admission et d’une pression ajustée (Pcyl,a) dans les cylindres pour répondre à la consigne de couple ajustée (Ca), pendant une durée (Δt) prédéterminée ; et le calcul (500) après chaque application d’une consigne de couple ajustée (Ca) d’une valeur (v) correspondant à une estimation du niveau d’usure du moteur, la valeur (v) étant égale à la somme du nombre de tours du moteur mesuré pendant la durée (Δt) de chaque application de la consigne de couple ajustée (Ca) multipliée par un coefficient (c) dépendant de l’écart (ΔPcyl) entre la pression maximale (Pcyl,max) et la pression de cylindre ajustée (Pcyl,a). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103911-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination du spectre d’émission d’une source de rayons X
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: G01T1/29
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: Méthode de détermination du spectre d’ém ission d’une source de rayons X L’invention concerne une méthode de détermination du spectre d’émission d’une source de rayons X (11) caractérisée en ce qu’elle comprend au moins les étapes suivantes : - irradier un cristal de référence avec une source de rayons X ; - acquérir la figure de diffraction du cristal de référence irradié avec un détecteur (15) déterminant l’énergie du faisceau diffracté en tout point du détecteur ; - déterminer la position d’une pluralité de taches de la figure de diffraction du cristal de référence (14); - indexer cristallographiquement les taches de la pluralité de taches ; - déterminer le spectre d’émission de la source de rayons X en reliant l’énergie et l’indexation cristallographique de chacune des taches de la pluralité de taches à l’énergie émise par la source de rayons X. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104998-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmétique comprenant un extrait de Debaryomyces nepalensis
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un principe actif cosmétique comprenant au moins un extrait de Debaryomyces nepalensis. Un tel principe actif présente un effet cosmétique remarquable en particulier pour hydrater la peau et agir sur la fonction barrière de la peau.
Patent FR-3109323-B1 (FR)
Title: Support pour pulvérisateur et dispositif de pulvérisation comprenant un tel support
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: B05B15/62
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-09-23
Abstract: Support pour pulvérisateur et dispositif de pulvérisation comprenant un tel support Ce support (2) pour pulvérisateur comprend un logement (8) pour une unité ou une prise haute tension, un élément de guidage (12) pour au moins un tuyau (11) d’acheminement de produit de revêtement, un élément de retenue (16) pour des tuyaux d’air (13), un premier élément de fixation (5) à un robot (3) et un second élément de fixation (6) à un pulvérisateur (4). Selon l’invention, le logement (8), l’élément de guidage (12), l’élément de retenue (16), le premier élément de fixation (6) et le second élément de fixation (6) sont venus de matière.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111372-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de déverrouillage d’un capot de véhicule, à levier polyvalent
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: E05B83/24
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-05-06
Abstract: Un dispositif (DC) commande le déverrouillage d’un capot d’un véhicule et comprend un support (SD) solidarisé devant une porte et sur lequel est monté à rotation un levier (LD) entraînant un câble (CC) couplé à un mécanisme de verrouillage du capot. Ce levier (LD) comprend une première pièce (P1) montée à rotation, couplée au câble (CC) et munie d’un pied (PP), et une seconde pièce (P2) solidarisée au pied (PP) afin de permettre un entraînement manuel en rotation de la première pièce (P1), et ayant soit une première forme permettant cet entraînement lorsque la porte est fermée, soit une seconde forme ne permettant cet entraînement que lorsque la porte est au moins partiellement ouverte.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2