baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044427-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse du sous-sol marin
Inventor: CHOQUER THIBAUT
IPC: G01V1/38
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse du sous-sol marin (1) dans lequel : - au moins un navire source (2a) émet des impulsions sismiques, - les impulsions sismiques réfléchies sont détectées par des flûtes sismiques (31 à 34) immergées et tractées les unes à côté des autres, - les flûtes sismiques sont localisées géographiquement par un dispositif de localisation géographique (70a, 70b, 75, 76, 78), les flûtes sismiques sont localisées les unes par rapport aux autres par un dispositif de positionnement relatif comprenant des balises acoustiques, procédé dans lequel des navires d'entraînement (5, 6) tractent les flûtes, lors de virages, à une profondeur distincte d'un navire d'entraînement à l'autre de façon à permettre un croisement de flûtes sismiques l'une au-dessus de l'autre.
Patent FR-3032028-A1 (FR)
Title: Batterie thermique a materiau a changement de phase encapsule.
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-01-26
Abstract: La présente invention concerne une batterie thermique (1) comportant une enceinte comprenant une entrée et une sortie de fluide et comprenant en son sein un matériau à changement de phase encapsulé sous forme d'au moins un tube (3), au moins un tube (3) étant enroulé en spirale au sein de l'enceinte.
Patent FR-3033786-A1 (FR)
Title: Procede de depollution d'eaux souterraines par la mise en œuvre d'une barriere filtrante contenant de l'apatite amorphe
Inventor: DEVIC-BASSAGET LUCIEN BORIS
IPC: G21F9/16
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépollution d'eaux souterraines par la mise en œuvre d'une barrière filtrante qui est obtenue par des injections dans le sol d'une zone de traitement et qui contient de l'apatite destinée à retenir des métaux lourds et/ou des radio-isotopes notamment du Strontium, du Béryllium, du Césium, caractérisé en ce qu'il consiste à : - établir au niveau de la barrière filtrante un pH initial supérieur ou égal à 12, - mettre en œuvre dans la barrière filtrante de l'apatite amorphe.
Patent FR-3034356-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement
Inventor: VANTAL MARIE-HELENE
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement (1). La bande de roulement (1) comprend une pluralité de blocs (3) séparés par des rainures (5), chaque bloc (3) comportant une surface de contact (7) destinée à venir en contact avec un sol et au moins une incision complexe (9) de profondeur P et de longueur L, chaque incision complexe étant délimitée par deux parois de gomme en vis-à-vis. Pour au moins une incision complexe (9) de longueur L, chaque paroi délimitant cette incision complexe comprend une alternance de bosses (11) et de creux (13) dans la longueur L de cette incision complexe (9). L'alternance de bosses (11) et de creux (13) s'étend de la surface de contact (7) du bloc (3) jusqu'à une profondeur Pa inférieure à la profondeur P de l'incision complexe. Les alternances de bosses (11) et de creux (13) des deux parois délimitant l'incision complexe sont complémentaires de sorte que l'espace entre ces parois est globalement constant dans cette zone d'alternance. Au moins une paroi délimitant l'incision complexe comprend, à partir de la profondeur Pa, un enfoncement (15), ledit enfoncement s'étendant dans la longueur L de l'incision complexe (9) de sorte que l'incision complexe a une largeur W dans cette zone d'enfoncement.
Patent FR-3028195-A1 (FR)
Title: Systeme de soupape servant a evacuer l'air de moules de coulee sous pression
Inventor: BAUMGARTNER KONRAD
IPC: F16K24/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un système de soupape (1) servant à évacuer l'air de moules de coulée sous pression (15), et pourvu d'un carter de soupape (2) constituée de deux parties. Un canal d'évacuation d'air (3, 5) pouvant être fermé au moyen d'une soupape d'évacuation d'air (7) est intégré dans la partie avant de carter (2a). Un dispositif d'actionnement (14) servant à actionner un piston de soupape (8) de la soupape d'évacuation d'air (7) est logé dans le carter (2). Le dispositif d'actionnement (14) présente un transducteur de force (15) actionné par un matériau de coulée et un organe de transmission de force (20) servant à transmettre le mouvement de fermeture du transducteur de force (15) sur le piston de soupape (8) de la soupape d'évacuation d'air (7). Le dispositif d'actionnement (14) est pourvu d'un bloc-ressort (23) servant à ramener le dispositif d'actionnement (14) et servant à éjecter la masselotte.
Patent FR-3037256-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration comprenant une ossature support sous forme d'un caisson ouvert.
Inventor: DUCLOS MICHEL
IPC: B01D25/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'ensemble de filtration comprend une ossature support sous forme d'un caisson ouvert (1) selon au moins un côté, ledit caisson présentant des agencements de retenue (la) délimitant chacun un compartiment (lb) apte à recevoir deux cassettes filtrantes (2). Chaque compartiment (lb) présente au moins un moyen élastique (3) apte à maintenir écartées les deux cassettes (2) en appui contre les agencements de retenue tout en permettant leur interchangeabilité sous un effet de déformation du moyen élastique (3).
Patent FR-3039792-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande
Inventor: CARVALHO JORGE FILIPE
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-08-03
Abstract: 1. Dispositif de commande tactile d'un appareil de véhicule automobile, comprenant : - une surface de commande (10) formée sur un substrat et agencée pour être touchée par une pluralité de doigts (100) d'un utilisateur, - une pluralité de pistes de détection de capacitance (20, 23), chacune agencée par rapport au substrat pour détecter et signaler un contact de l'un de la pluralité de doigts (100) avec la surface de commande (10), - au moins une unité électronique d'acquisition (40) agencée pour recevoir de la pluralité de pistes de détection (20, 23) des signaux de contact, et pour générer un signal de commande de l'appareil du véhicule, caractérisé en ce que la surface de commande (10) est en relief et présente au moins un pourtour, de sorte à pouvoir être simultanément contactée par la pluralité de doigts (100) de l'utilisateur.
Patent FR-3046502-A1 (FR)
Title: Connecteur resistant aux decharges partielles
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R24/58
Filed: 2016-01-06
Abstract: Ce connecteur pour le raccordement de conducteurs électriques comprenant un embout de contact à leur extrémité à raccorder, comprend deux parties (31, 32) conjuguées, respectivement mâle et femelle, comprenant chacune un corps (33) en matériau isolant muni de logements (36) dans lesquels viennent se monter des contacts (41) respectivement mâle et femelle aptes à recevoir les embouts de contact des conducteurs. Au moins l'une des parties mâle et femelle comporte intérieurement des zones (46) formant des cloisons placées entre lesdits logements et réalisées à partir d'un matériau apte à résister à des décharges électriques.
Patent FR-3049541-A1 (FR)
Title: Procede et module d’assistance au changement de voie de circulation
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W40/105
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au changement de voie de circulation d'une flotte de véhicules (101, 102, 103), depuis une première voie (201) de circulation vers une deuxième voie (202) de circulation, mis en œuvre par un module d'assistance au changement de voie comportant plusieurs mode de changement de voie, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Détermination d'un contexte de conduite indiquant si au moins un véhicule étranger à la flotte est présent dans la deuxième voie (202) de circulation, - Sélection d'un mode de changement de voie en fonction du contexte de conduite, - Emission, à destination des véhicules (101, 102, 103) de la flotte, d'un message indiquant le mode de changement de voie sélectionné.
Patent FR-3051369-A1 (FR)
Title: Extraits de faine de hetre, compositions et utilisations
Inventor: ATTENOT NICOLAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-05-23
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la cosmétique, de la dermo-cosmétique et/ou de la nutraceutique. Plus particulièrement, l'invention s'intéresse à des extraits aqueux de faîne de hêtre, notamment de la famille des Fagus, et à leur utilisation en tant qu'actif cosmétique ou dermo-cosmétique, ou principe actif en nutraceutique.
Patent FR-3052180-A1 (FR)
Title: Porte comportant un joint de bas de porte
Inventor: CHAUMAT BERNARD
IPC: E06B7/215
Filed: 2016-06-01
Abstract: Porte (100) comportant au moins un panneau (110) articulé dans un cadre (120) entre une position fermée et une position d'ouverture maximale, ledit panneau (110) de ladite porte (100) comportant un joint de bas de porte (130) disposé au niveau du bord inférieur (111) dudit panneau (110) opposé au sol (S), ledit joint de bas de porte (130) s'étendant sensiblement sur la totalité dudit bord inférieur (111), ledit joint de bas de porte (130) étant déplaçable entre une position de contact, dans laquelle il est en contact avec le sol (S), et une position de déplacement, dans laquelle il est en écartement dudit sol (S), ledit joint de bas de porte (130) étant automatiquement sollicité vers sa position de déplacement par un organe élastique (140), tel qu'un ressort, ledit joint de bas de porte (130), lorsque ledit panneau (110) est dans sa position fermée, étant déplacé mécaniquement dans sa position de contact par un élément de buté (150) fixé audit cadre (120).
Patent FR-3053004-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une modification du rayon de roulement d'un pneumatique, et suivi associe
Inventor: CHARREYRON JACQUES
IPC: G01M17/02
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'une modification du rayon de roulement d'un pneumatique, et un procédé de suivi de l'état du pneumatique, permettant de commander une action de maintenance. La présente invention s'appuie sur l'analyse de signaux représentant une vitesse réelle d'un véhicule sur lequel est installé le pneumatique, et une vitesse de rotation de la roue portant le véhicule.
Patent FR-3054714-A1 (FR)
Title: Procede de masquage d'un signal sonore genere par un element d'une peau d'un aeronef
Inventor: MOLIN NICOLAS
IPC: B64D47/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de masquage comportant : - une étape de choix d'un élément générateur (104a) appartenant à une peau (102) d'un aéronef (100), - une première étape de mesure d'une fréquence fondamentale d'un signal sonore émis par ledit élément générateur (104a), - une étape de sélection d'un élément masquant (104b) appartenant à la peau (102), - une deuxième étape de mesure d'une fréquence fondamentale d'un autre signal sonore émis par l'élément masquant (104b), - une étape de modification de la structure de l'élément masquant (104b) de manière à décaler la fréquence fondamentale du signal sonore émis par l'élément masquant (104b) vers une fréquence plus basse que la fréquence fondamentale du signal sonore émis par l'élément générateur (104a). Un tel procédé de masquage permet ainsi de masquer le signal sonore émis par l'élément générateur par le signal sonore émis par l'élément masquant.
Patent FR-3055614-A1 (FR)
Title: Coffret monte en kit
Inventor: QUEVEAU PAUL
IPC: B65D5/64
Filed: 2016-09-05
Abstract: Coffret (100) monté, en kit, comprenant séparément un couvercle (1) rigide et un réceptacle (3) pliant, le couvercle (1) étant formé d'une armature rigide formant un espace intérieur (14) et d'un habillage recouvrant partiellement l'armature, le réceptacle (3) étant formé d'une armature rigide présentant un fond (31) bordé par des premières (32) et deuxièmes parois latérales (32), et d'un habillage recouvrant partiellement l'armature, les premières parois latérales (32) de l'armature comprennent des lignes de pliage et d'articulation, le réceptacle (3) étant, dans une configuration de stockage, plié le long desdites lignes de pliage et d'articulation et logé dans l'espace intérieur (14) du couvercle (1), le réceptacle (3) est dépliable par un utilisateur par simple pression sur lesdites premières parois latérales (32) à l'aide desdites lignes de pliages et d'articulation, le coffret (100) comprend en outre un moyen de verrouillage adapté pour verrouiller le réceptacle (3) en position dépliée.
Patent FR-3057815-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage additionnel electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/50
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage additionnel (1) électrique pour le chauffage d'un flux d'air traversant notamment un conduit d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif de chauffage additionnel (1) comportant un boîtier (3) logeant au moins un module chauffant (4), ledit au moins un module chauffant (4) comprenant une extrémité libre d'électrode (420) et un terminal de raccordement (49) relié à ladite extrémité libre d'électrode (420), ledit boîtier (3) comportant un compartiment de chauffe (6) dont une première extrémité (61) comporte une ouverture (600) d'insertion dudit au moins un module chauffant (4), le ou lesdits terminaux de raccordement (49) comportant au moins une ailette (493) faisant saillie sur un côté latéral dudit terminal de raccordement (49) et que la première extrémité (61) du compartiment de chauffe (6) comporte au moins une encoche (610) complémentaire de réception de ladite au moins une ailette (493).
Patent FR-3044923-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques sous forme d'émulsions contenant des combinaisons de conservateurs qui présentent un effet synergique. De plus, la présente invention concerne l'utilisation des agents cosmétiques au sens de l'invention pour le nettoyage et/ou les soins de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3075505-A1 (FR)
Title: Stator de moteur ou generatrice electromagnetique avec support individuel de bobinage encliquete sur une dent associee
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K16/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un stator (8) de moteur ou génératrice électromagnétique comprenant des bobinages (4) et un circuit magnétique, le stator (8) comportant une culasse de forme circulaire ou polygonale et des dents (3) de support de bobinage. Chaque bobinage (4) repose sur une dent (3) en entourant au moins partiellement un support de bobinage (13, 14), chaque support de bobinage (13, 14) comprenant ou étant associé à des moyens d'encliquetage (15') coopérant avec des moyens d'encliquetage complémentaires (3') portés par une dent (3) associée au support de bobinage (13, 14) afin que le support de bobinage (13, 14) soit solidarisé avec la dent (3) associée.
Patent FR-3072806-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'un descripteur global d'une image
Inventor: BOUSEFSAF FREDERIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: Procédé, mis en œuvre par ordinateur, de calcul d'un descripteur global (DG) d'au moins une partie d'une image à décrire (I), le descripteur global (DG) comprenant un descripteur local (DL) associé à chaque pixel de l'au moins une partie d'image à décrire, le procédé comprenant le calcul de tous les descripteurs locaux d'un descripteur global en : - Définissant un voisinage du pixel associé au descripteur local, - Attribuant une étiquette à chaque pixel du voisinage, deux pixels de valeurs différentes ayant deux étiquettes différentes, deux pixels de valeurs identiques ayant la même étiquette, l'ensemble des étiquettes du voisinage formant un motif (E), - Affectant la valeur du descripteur local à un représentant d'une classe d'équivalence à laquelle appartient le motif (E).
Patent FR-3072710-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une sensibilite d’un moteur a des pre-allumages
Inventor: DELMACHE JONATHAN
IPC: F01C20/28
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une sensibilité anormale d'un moteur à allumage commandé à une apparition de phénomènes de pré-allumage sporadiques à faible régime engendrant une combustion prématurée et non désirée d'une partie du mélange de carburant dans le moteur, caractérisé en ce qu'il est effectué un calcul d'une fréquence (3) de phénomènes de pré-allumage sur une distance calibrable A pour chaque cylindre du moteur et, quand la fréquence est supérieure à au moins un seuil (S1 à Sx) calibrable, il est conclu à une sensibilité anormale du moteur vis-à-vis de phénomènes de pré-allumage et cette fréquence est mémorisée.
Patent FR-3073355-A1 (FR)
Title: Rack pour modules electroniques, armoire comprenant un tel rack, et vehicule equipe d'un tel rack
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-11-03
Abstract: Le rack comprend une structure (8) formée de deux panneaux latéraux (10) espacés suivant une direction transversale (T) et de poutres transversales (12, 14) s'étendant entre les deux panneaux latéraux (10), les poutres transversales (12, 14) incluant au moins une poutre transversale (12) possédant une rainure (26) s'étendant le long de la poutre transversale (12) et recevant un insert taraudé (24) possédant une pluralité d'orifices taraudés (30) pour la fixation de modules électroniques (4) sur la poutre transversale (12) par vissage. Le rack comprend un système de montage (34) possédant une ouverture (36) ménagée dans un panneau latéral (10) et permettant l'extraction de l'insert taraudé (24) par coulissement dans la rainure (26) et passage à travers l'ouverture (36), le système de montage (34) étant configuré de sorte qu'à l'état opérationnel du rack, l'insert taraudé (34) est bloqué dans la rainure (26) sans pouvoir sortir par l'ouverture (36).
Patent FR-3073581-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un organe de prelevement d'air radial centripete
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (2) d'un organe de prélèvement d'air (1) centripète pour un ensemble de rotor comprenant au moins un disque de rotor amont (42a), un disque de rotor aval (42b) adjacents et un organe de prélèvement d'air (1) centripète, le dispositif de maintien (2) comprenant un élément de support (9) annulaire d'axe longitudinal (X) qui comporte un logement (10) d'axe radial (Y) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et apte à recevoir l'organe de prélèvement d'air (1) suivant une orientation radiale, l'élément de support (9) comprenant une première extension (22) latérale s'étendant sensiblement suivant l'axe longitudinal (X). Selon l'invention, le dispositif de maintien comprend une deuxième extension (27) latérale solidaire du disque de rotor aval (42b), s'étendant sensiblement suivant l'axe longitudinal (X) et disposée radialement extérieurement par rapport à la première extension (22), le dispositif de maintien (2) comprenant en outre un anneau de calage (29) agencé axialement entre une partie du disque de rotor aval (42b) et l'élément de support (9), l'anneau de calage (29) étant configuré de manière à solliciter simultanément, sous l'action d'une force centrifuge, la première extension (22) en butée radiale contre la deuxième extension (27) et l'élément de support (9) en butée axiale contre une partie du disque de rotor amont (42a).
Patent FR-3073928-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: CHOQUET PIERRE
IPC: F21S43/31
Filed: 2017-11-17
Abstract: Module d'éclairage (10) pour un projecteur (2) d'un véhicule (1) automobile, le module d'éclairage (10) comprenant une source lumineuse (11) et une matrice de micro-miroirs (21), caractérisé en ce qu'il comprend un masque (30) interposé entre la source lumineuse (11) et la matrice de micro-miroirs (21), le masque comprenant une ouverture (31) laissant passer des rayons lumineux issus de la source lumineuse (11) et orientés vers la matrice de micro-miroirs (21), et le masque (30) comprenant une partie opaque (32) bloquant des rayons lumineux issus de la source lumineuse (11) et non-orientés vers la matrice de micro-miroirs (21).
Patent FR-3081716-A1 (FR)
Title: Baton de marche a capteur d'efforts connecte
Inventor: DANGALY JEAN CLAUDE
IPC: A63C11/22
Filed: 2018-05-31
Abstract: Bâton permettant de mesurer la pression exercée, la distance parcourue et la fréquence cardiaque sur l'ensemble d'un parcours. Bâton connecté permettant le transfert de l'ensemble de ces données sur informatique.
Patent FR-3077341-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la regeneration d’un filtre a particules de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-01-26
Abstract: Système de pilotage de la régénération d'un filtre à particules de véhicule à motorisation hybride dans lequel on prédéfinit une pluralité de stratégies de pilotage de régénération du filtre à particules (A2, A4) combinant un pilotage du moteur thermique avec un pilotage d'une autre source motrice, chacune des stratégies de pilotage de régénération du filtre à particules (A2, A4), lorsque une température instantanée du filtre à particules est inférieure à la température de régénération et que le niveau de charge en particules du filtre est supérieur à un niveau de charge minimal, imposant au moteur thermique une limite maximale en couple à produire pour une montée en température du filtre à particules pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3077497-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration de plusieurs liquides medicamenteux a un patient
Inventor: TRAN VAN LUC
IPC: A61M5/14
Filed: 2018-02-07
Abstract: Un dispositif d'administration (D) de plusieurs liquides médicamenteux (L1-L6) à un patient (PAT), humain ou animal, le dispositif d'administration (D) comportant : - un support (1), configuré pour être fixé à un corps de fixation, comportant une pluralité de connecteurs d'entrée (E1-E6), - chaque connecteur d'entrée (E1-E6) étant configuré pour être relié à une canalisation d'entrée (A1-A6) afin de se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide médicamenteux (L1-L6), - un connecteur de sortie (SX) configuré pour être relié au patient (PAT), - une pluralité de canalisations de sortie (S1-S6), chaque canalisation de sortie (S1-S6) reliant directement un connecteur d'entrée (E1-E6) au connecteur de sortie (SX) et - une pluralité de canalisations de purge (B1-B6), chaque connecteur d'entrée (E1-E6 ) étant relié à une canalisation de purge (B1-B6) configurée pour se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide de purge et de rinçage (LP).
Patent FR-3078980-A1 (FR)
Title: Fil guipe compose d’une ame principale et d’au moins un fils de couverture et comprenant au moins un element filaire conducteur relie electriquement a au moins une puce electronique
Inventor: SETTE DANIELE
IPC: D02G3/44
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention porte sur un fil guipé (11) comprenant une âme principale (12) et un fil de couverture primaire (13a) enroulé en spires autour de l'âme principale (12). Le fil de couverture primaire (13a) comprend au moins un élément filaire conducteur relié électriquement à au moins une puce électronique.
Patent FR-3080052-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de fonderie sous pression
Inventor: WERMELINGER PATRICK
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-04-12
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans une pièce de fonderie (2) ayant un système de coulée associé comportant une attaque de coulée (20) et un bras de coulée (31), la pièce de fonderie comprenant au moins une zone massive susceptible de présenter un défaut de retassure. Conformément à l'invention, le procédé comprend l'intégration d'au moins un réchauffeur (32) au plus près de la zone massive dans une partie terminale du bras de coulée jointive à l'attaque de coulée, le réchauffeur étant formé d'un élargissement localisé (320a) de la section du bras de coulée.