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Patent FR-3100859-A1 (FR)
Title: Montant d'extrémité pour la réalisation de panneau de construction légère, panneau obtenu et procédé de fabrication dudit panneau
Inventor: GAILLARD YANNICK
IPC: F16S3/06
Filed: 2019-09-12
Abstract: L'invention concerne un montant (1) d’extrémité pour la réalisation de panneau (20) de construction légère, telle que claustra, clôture, pergola, ledit montant (1) comprend au moins un premier profilé (2) dit de base, un deuxième profilé (3) dit intermédiaire et un troisième profilé (4) dit de verrouillage, lesdits profilés (2, 3, 4), disposés à l’état assemblé à côté les uns des autres pour former au moins une partie du montant (1), se présentant chacun sous forme d’un corps allongé, et le troisième profilé (4) est, à l’état assemblé au premier profilé (2), configuré pour maintenir le deuxième profilé (3) à l’état assemblé au premier profilé (2), de sorte que tout désassemblage du deuxième profilé (3) des premier et troisième profilés (2, 3) sous l’effet d’un effort exercé sur le deuxième profilé (3) suivant une direction transversale à l’axe longitudinal dudit profilé (3) est empêché. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100714-A1 (FR)
Title: Argon associé à une thrombectomie en cas d’accident vasculaire cérébral ischémique
Inventor: FARJOT GÉRALDINE
IPC: A61P9/10
Filed: 2019-09-12
Abstract: Titre de l’invention Argon associé à une thrombectomie en cas d’ accident vasculaire cérébral ischémique L’invention concerne un médicament gazeux inhalable contenant de l’argon gazeux pour une utilisation en association avec une thrombectomie mécanique pour traiter, atténuer ou résorber des lésions cérébrales consécutives à un accident vasculaire cérébral ischémique (AVCi) chez un individu. De préférence, la proportion volumique d’argon est comprise entre 30 et 79%. La thrombectomie mécanique peut s’accompagner d’une thrombolyse médicamenteuse pour dissoudre le caillot et fluidifier le sang du patient. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3086867-A1 (FR)
Title: Ensemble d'adaptateur de charge pour un vaporisateur
Inventor: CHEUNG BRANDON
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: Ensemble d'adaptateur de charge pour un vaporisateur La présente invention concerne un système d'adaptateur de charge portatif pour charger un dispositif de vaporisation. Dans certains modes de réalisation, le système comporte un adaptateur de charge, comportant un boîtier d'adaptateur de charge. L'adaptateur de charge peut comporter une station de charge positionnée le long d'une première surface du boîtier d'adaptateur de charge et un organe d'accouplement de puissance positionné le long d'une deuxième surface du boîtier d'adaptateur de charge. Le système d'adaptateur de charge portatif peut comporter un couvercle qui comporte un boîtier de couvercle ayant une chambre intérieure. Le couvercle peut comporter un élément de fixation accouplé à la chambre intérieure, ayant au moins un ressort en porte-à-faux configuré pour venir en prise avec l'adaptateur de puissance pour fixer un accouplement du couvercle à l'adaptateur de charge. L'invention concerne en outre un dispositif, des systèmes et des procédés associés.      Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3102324-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’une image couleur et d’une image infra-rouge et système mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-10-18
Abstract: Un procédé d’acquisition d’une image couleur et d’une image infra-rouge d’une scène à partir d’un système d’acquisition d’image RGB est décrit. Le système d’acquisition d’image RGB ne comprend aucun filtre infra-rouge et comprend un filtre passe-haut configuré pour atténuer la composante bleue de la lumière entrant dans le système d’acquisition. La scène étant éclairée par une lumière infra-rouge et une lumière visible, le procédé comprend : - déterminer (S1) des premiers et seconds paramètres de calibration, les premiers paramètres de calibration étant représentatifs des variations linéaires, dans l’infra-rouge, du rouge en fonction du bleu et du vert en fonction du bleu et lesdits seconds paramètres de calibration étant représentatifs des variations linéaires, dans le visible, du bleu en fonction du vert et du rouge ; - obtenir (S2, S20) une image brute de la scène avec le système d’acquisition d’image ; - générer (S2, S22) une image infra-rouge et une image couleur à partir de l’image brute de la scène et desdits premiers et seconds paramètres de calibration déterminés. Fig. 3
Patent FR-3103037-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'execution d'une application, ensemble et systeme avionique associes
Inventor: SANDERSON GORDON
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-11-08
Abstract: Dispositif de surveillance de l’exécution d’une application, ensemble et système avionique associés Dispositif (12) de surveillance de l’exécution d’une application sur un processeur (10), le dispositif comprenant :      - un compteur de temps (24),      - un module de contrôle (26) configuré pour réinitialiser le compteur de temps (24) à la fin d’une période temporelle si une commande de réinitialisation a été reçue par le dispositif de surveillance (12) dans une fenêtre temporelle et pour générer une commande de sanction du processeur (10) dans le cas contraire,      - un module d’inhibition (28) configuré pour inhiber le compteur de temps (24) lors de la réception d’une commande d’inhibition en entrée (20) du dispositif de surveillance (12), et     - un module de réactivation (30) configuré pour réactiver le compteur de temps (24) lors de la réception d’une commande de réactivation en entrée (20) du dispositif de surveillance (12).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103626-A1 (FR)
Title: Système électromécanique d’interruption d’un courant électrique
Inventor: BAUMANN ERIC
IPC: H02H7/26
Filed: 2019-11-21
Abstract: Système électromécanique d’interruption d’un courant électrique L’objet de la présente invention se rapporte à un système électromécanique d’interruption (1) d’un courant électrique présentant une anomalie de surcharge et/ou un court-circuit et/ou un courant résiduel, comprenant                                    au moins un ensemble (2) de bornes de connexion d’entrée de courant comprenant au moins, d’une part, une borne de connexion (2a) dédiée au courant de phase et, d’autre part, une borne de connexion (2b) dédiée au courant neutre,                 au moins un relais thermique (3) et/ou un relais électromagnétique (4) et/ou un dispositif de mesure de courant différentiel (5) couplé à un interrupteur,                            caractérisé en ce que le système d’interruption (1) comprend également au moins deux ensembles (6) de bornes de connexion de sortie de courant comprenant chacun au moins une borne de connexion (6a) dédiée au courant de phase et une borne de connexion (6b) dédiée au courant neutre, de sorte que, d’une part, chaque borne de connexion (6a) de courant de phase en sortie est reliée à la borne de connexion (2a) de courant de phase en entrée au niveau d’un nœud commun (7a) et, d’autre part, chaque borne de connexion (6b) de courant neutre en sortie est reliée à la borne de connexion (2b) de courant neutre en entrée au niveau d’un nœud commun (7b).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105606-A1 (FR)
Title: Séparateur spécifique comprenant un électrolyte pour accumulateur électrochimique et cellule électrochimique pour accumulateur comprenant un tel séparateur
Inventor: SALOMON JÉRÉMIE
IPC: H01M50/463
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention a trait à un séparateur pour accumulateur électrochimique comprenant un substrat pourvu de cavités, ledit substrat étant constitué d’un ou plusieurs polymères, dont au moins l’un est un polymère de la famille des polyaryléthercétones, tout ou partie desdites cavités étant remplies en tout ou partie par un électrolyte polymère gélifié.
Patent FR-3107182-A1 (FR)
Title: Ceinture abdominale pour individu en surpoids avec poche extensible intégrée
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: A61F5/03
Filed: 2020-02-13
Abstract: La présente invention concerne une ceinture abdominale (100) pour individu (U) en surpoids présentant un tablier abdominal, ladite ceinture (100), destinée à entourer le tronc dudit individu (U) selon au moins la portion abdominale, comprenant une partie frontale (10) présentant une face interne (10A) destinée à couvrir au moins partiellement l’abdomen dudit individu (U) lorsque ledit individu (U) porte ladite ceinture (100), ladite face interne (10A) comprenant une poche extensible (11) configurée pour recevoir le tablier abdominal dudit individu (U).
Patent FR-3113680-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’agitation d’un récipient pour distributeur automatique de milieux de culture
Inventor: LE SAUX PHILIPPE
IPC: C12M1/10
Filed: 2020-09-01
Abstract: Il est proposé un dispositif d’agitation d’un récipient pour distributeur de milieux de culture, comprenant : des moyens de déplacement (10, 12) du récipient le long d’un axe de translation (T) entre un poste de coulage et un poste d’agitation, des moyens de préhension (20) du récipient pouvant prendre au moins deux états de fonctionnement, lesdits moyens de préhension étant configurés pour coopérer avec les moyens de déplacement de telle sorte que la préhension du récipient s’active au fur et mesure que le récipient est déplacé depuis le poste de coulage vers le poste d’agitation et se désactive au fur et mesure que le récipient est déplacé depuis le poste d’agitation vers le poste de coulage, et des moyens de contrôle (30) de l’agitation du récipient activés lorsque le récipient est préhensé.  Figure 2
Patent FR-3114161-A1 (FR)
Title: Procédé pour la détermination du sens de rotation d’une roue d’un véhicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01P13/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination du sens de rotation d’une roue d’un véhicule automobile, ledit véhicule comportant au moins une roue qui est équipée d’un pneumatique, et une unité roue comportant au moins un capteur qui est adapté pour délivrer un signal d’accélération représentatif de l’accélération tangentielle de la roue, ledit signal présentant un motif par tour de roue chaque motif dessinant un pic d’accélération de signe positif et un pic d’accélération de signe négatif opposé, caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité d’étapes pour déterminer le sens de rotation de la roue qui correspond au signe du premier pic d’accélération si la première durée (T1) est inférieure à la seconde durée (T2), ou au signe du second pic d’accélération si la seconde durée (T2) est inférieure à la première durée (T1).  Figure d’ébrégé : Figure 4
Patent FR-3117099-A1 (FR)
Title: Grue à flèche articulée, pour application offshore
Inventor: HEEN FRANK
IPC: B66C23/53
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne une grue à flèche articulée, pour application offshore, laquelle grue à flèche articulée (1) comprend une structure support (2), une flèche articulée (3), portée par ladite structure support (2), des moyens de manœuvre (4) de ladite structure support (2) et de ladite flèche articulée (3), et des moyens de commande (5), pour le pilotage desdits moyens de manœuvre (4).  Les moyens de commande (5) comportent un module de compensation active (51) qui est conçu pour piloter lesdits moyens de manœuvre (4), tenant compte de données provenant d’un module d’acquisition des mouvements (7), de sorte à stabiliser une extrémité aval (323) de la flèche terminale (32), avantageusement dans un plan horizontal et/ou une position verticale, de préférence encore dans toutes les directions.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3118524-A1 (FR)
Title: Équipement à modules fonctionnels assemblés
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: H05K7/00
Filed: 2020-12-24
Abstract: Un équipement (EQ) à modules fonctionnels assemblés, comprenant :  * un module cœur (MC), de forme géométrique prédéfinie, comprenant un premier ensemble de composants pour assurer un premier jeu de fonctionnalités, et comportant au moins une première face extérieure (S1) de forme et surface prédéterminées, et au moins un premier élément de connexion (C1) monté à une première position choisie sur ladite première face (S1),   * au moins un module additionnel (MA1) comprenant un deuxième ensemble de composants pour assurer un deuxième jeu de fonctionnalités, différent du premier jeu de fonctionnalités et comportant au moins une deuxième face, intérieure (S1.1), de forme et surface homologues des forme et surface d’une dite première face extérieure (S1) du module cœur (MC), et un deuxième élément de connexion (C1.1) monté à une deuxième position choisie sur ladite deuxième face (S1.1) , et homologue du premier élément de connexion (C1) pour coopérer avec ledit premier élément de connexion (C1),  et dans lequel, dans une disposition d’assemblage des première (S1) et deuxième (S1.1) faces de sorte qu’au moins des portions respectives des première (S1) et deuxième (S1.1) faces sont symétriques par rapport à un plan médian (P), parallèle et disposé entre les première (S1) et deuxième (S1.1) faces, la première position choisie pour le premier élément de connexion (C1) coïncide avec ladite deuxième position choisie pour le deuxième élément de connexion (C1.1).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120875-A1 (FR)
Title: Milieu et procédé de production d’une reconstitution de moelle osseuse
Inventor: GADELORGE MÉLANIE ALEXANDRA
IPC: G01N33/50
Filed: 2021-03-18
Abstract: Milieu et p rocédé de production d’une reconstitution de moelle osseuse La présente invention concerne un milieu de culture et un procédé de culture permettant la culture et/ou la différenciation en ostéoblastes et en adipocytes de cellules souches mésenchymateuses ainsi que l’organisation d’un réseau de cellules endothéliales. Elle concerne également une composition obtenue par ledit procédé, une reconstitution de moelle osseuse et leurs utilisations.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121474-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-03-30
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) d’une turbomachine comprenant : - une structure à profil aérodynamique (20) ; - un longeron (21) comprenant une partie de pied d’aube (24), une partie de pale (25) disposée à l’intérieur de la structure à profil aérodynamique (20) et une partie d’échasse (26), la partie de pale (25) comprenant un corps (27) raccordé à la partie de pied d’aube (24) et deux branches s’étendant radialement depuis le corps (27) ; et - un renfort structural (31) s’étendant de la partie de pied d’aube (24) jusqu’au corps (27) de la partie de pale (25), le renfort structural (31) étant solidaire de la partie de pied d’aube (24) et configuré pour former un chemin d’effort distinct de la partie d’échasse (26) en cas de rupture du longeron (21) au sein de la partie d’échasse (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120539-A1 (FR)
Title: Extincteur automatique a eau et installation de protection incendie associee
Inventor: KIBLER PHILIPPE
IPC: F16L41/12
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention concerne un extincteur automatique à eau (100) destiné à être monté sur une ouverture (42) d’une canalisation (40), ledit extincteur (100) comportant : un socle (24A) présentant un trou traversant (26), et un joint (28) destiné à assurer l’étanchéité de la connexion entre l’ouverture (42) et le trou traversant (26). Le socle (24A) comporte en outre au moins deux points d’ancrage (25A), et l’extincteur (100) comporte au moins un collier de serrage (30) comprenant : un élément longiligne (31) destiné à entourer partiellement la canalisation (40), ledit élément longiligne (31) coopérant avec le socle (24A) au niveau desdits points d’ancrage (25A), et des moyens de réglage (32) de la longueur de l’au moins un collier de serrage (30) de sorte que l’extincteur (100) est apte à être monté sur des canalisations (40) de diamètres différents.  Figure pour brevet : Figure 4
Patent FR-3122974-A1 (FR)
Title: Vêtement pour la pratique d’un sport à touches électriques
Inventor: MARCIANO FRÉDÉRIC
IPC: D04B1/14
Filed: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un vêtement pour la pratique d’un sport à touches électriques comprenant au moins une portion cible, caractérisé en ce que ladite portion cible comporte une couche intérieure isolante en tricot d’au moins un fil d’une fibre synthétique et une couche extérieure en tricot d’au moins un fil de polyéthylène à haute densité, de densité au moins égale à 0,94, et d’un fil conducteur dont au moins la surface externe est conductrice, et en ce que les couches intérieure et extérieure sont reliées entre elles par une couche intermédiaire.  La présente invention concerne encore une tenue de combat comportant un tel vêtement, ainsi qu’un procédé d’utilisation de telles tenues de combat.  Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3123621-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de désactivation de système d’aide à la conduite
Inventor: ABBOUBI SOUKAINA
IPC: B60W50/12
Filed: 2021-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de désactivation d’au moins un système d’aide à la conduite d’un véhicule (10). A cet effet, un processeur reçoit des premières informations représentatives d’un profil vertical de route depuis un ensemble de capteurs intégrés audit véhicule (10), obtient des deuxièmes informations représentatives d’une présence de bandes rugueuses (11) en fonction desdites premières informations et désactive l’au moins un système d’aide à la conduite en fonction desdites deuxièmes informations.  Figure 1
Patent FR-3124391-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un sucre, un colorant anthocyani(di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2021-06-29
Abstract: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un ester d ’ acide organique, un colorant anthocyani(di)ne et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition parfumée, comprenant : a) au moins un sucre ou dérivé de sucre ; b) au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés ; et c) au moins une substance parfumante.  Elle concerne également l’utilisation d’au moins un sucre ou dérivé de sucre, à titre de stabilisant dans une composition parfumée, comprenant en outre au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés et au moins une substance parfumante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3129404-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une source de cuivre dans un revêtement anti-adhésif
Inventor: TEISSIER ANNE
IPC: D06F75/38
Filed: 2021-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation d’une source de cuivre dans un revêtement anti-adhésif à base de fluoropolymère de la surface d’un article ménager pour catalyser la dégradation des sous-produits issus dudit revêtement lors de son procédé de fabrication.
Patent FR-3130608-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un composé cellulosique particulaire, des particules d’aérogel de silice hydrophobe, un polymère semi-cristallin et une cire d’origine végétale
Inventor: YOUSFI NAÏMA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-12-21
Abstract: Composition cosmétique comprenant un composé cellulosique particulaire, des particules d ’ aérogel de silice hydrophobe, un polymère semi-cristallin et une cire d ’ origine végétale La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de soin des matières kératiniques, comprenant : au moins un composé cellulosique particulaire ; au moins des particules d’aérogel de silice hydrophobe ; au moins un polymère semi-cristallin contenant au moins une chaine d’alkyl acrylate ; et au moins une cire d’origine végétale ayant un point de fusion supérieur à 25 °C. Elle concerne aussi un procédé cosmétique de soin de matières kératiniques comprenant l’application sur les matières kératiniques de cette composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3131797-A1 (FR)
Title: Contacteur de puissance comprenant un actionneur pyrotechnique
Inventor: PRIEUR GUILLAUME
IPC: H01H50/62
Filed: 2022-01-12
Abstract: Contacteur de puissance comprenant un actionneur pyrotechnique Contacteur de puissance (100) comprenant :  - une partie fixe ;  - une partie mobile apte à venir en contact avec la partie fixe et à se déplacer entre une position d’ouverture et une position de fermeture du contacteur, la partie mobile comprenant au moins un contact de puissance (110) ;  - un contact auxiliaire (120) et un actionneur pyrotechnique (130), le contact auxiliaire et l’actionneur pyrotechnique étant placés en parallèle du contact de puissance, et l’actionneur pyrotechnique étant configuré pour se déclencher lors d’une lévitation du contacteur de manière à faire passer le contacteur en position d’ouverture ; et  - un moteur configuré pour actionner la partie mobile et la mettre en contact avec la partie fixe,  caractérisé en ce que le contact de puissance et le contact auxiliaire sont désynchronisés de manière à ce que lors de la fermeture du contacteur, le contact de puissance vienne en contact avec la partie fixe avant le contact auxiliaire et lors de l’ouverture du contacteur, le contact auxiliaire s’ouvre avant le contact de puissance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3132101-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de melanges d’amidons thermiquement modifies
Inventor: BOCK SOLÈNE
IPC: C08B30/12
Filed: 2022-01-21
Abstract: L’invention est relative à un procédé de préparation d’un mélange d’au moins deux amidons modifiés thermiquement, dans lequel les amidons sont des amidons granulaires d’origines botaniques distincte, qui comprend les étapes consistant à :(i) Préparer un lait d’amidon contenant au moins deux amidons d’origines botaniques distinctes, présentant une matière sèche totale comprise entre 30 et 40 %, de préférence entre 35 et 37 % en poids,(ii) Préparer un tampon citrate à pH compris entre 4 et 6, de préférence 6, et ajouter ledit tampon citrate dans le lait d’amidons de manière à obtenir un pH du lait compris entre 4 et 6, de préférence 6, (iii) Assurer un temps de contact compris entre 0,5 et 5 heures, (iv) Sécher jusqu’à une humidité d’équilibre entre 10 à 12 %,(v) Chauffer à une température de de plus de 150°C, pendant un temps de séjour compris entre 10 minutes et 6 heures,(vi) Remettre en suspension, rectifier le pH, éventuellement laver et sécher à nouveau les amidons thermiquement modifiés ainsi obtenus.
Patent FR-3132842-A1 (FR)
Title: compositions et procédés de traitement des matières kératineuses
Inventor: KAWAKAMI KAZUMITSU
IPC: A61K8/60
Filed: 2022-02-21
Abstract: Compositions et procédés de traitement de s matières kératineuses La divulgation concerne des compositions pour traiter des matières kératineuses, comprenant (a) au moins un acide carboxylique ou un sel de celui-ci, (b) du panthénol, (c) au moins un agent neutralisant, et (d) facultativement au moins un tensioactif ou un sel de celui-ci. Sont également divulgués des procédés de traitement, de soin et/ou de renforcement de matières kératineuses utilisant les compositions.  Figure pour l’abrégé : NEANT