baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092412-A1 (FR)
Title: Authentification d’un utilisateur d’un dispositif électronique
Inventor: BOUSQUET NICOLAS
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-01-31
Abstract: Authentification d’un utilisateur d’un dispositif électronique. L’invention vise notamment un procédé d’authentification d’un utilisateur (U) d’un dispositif électronique (300) comprenant une phase de vérification biométrique au cours de laquelle : une empreinte biométrique est acquise au moyen d’un capteur biométrique, et une donnée biométrique représentative de l’utilisateur est obtenue puis vérifiée ; le procédé comprenant en outre : détermination d’un premier instant associé à la phase de vérification biométrique, suivie d’une phase de validation d’une transaction (TR1) traitée en coopération avec un terminal externe (320), comprenant : détermination d’un deuxième instant associé à ladite phase de validation de la transaction sécurisée en cours ; détermination d’un temps écoulé entre les premier et deuxième instants ; et détermination que la transaction sécurisée (TR1) est valide si la donnée biométrique est valide et si le temps écoulé n’excède pas une valeur seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096528-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur d’un système de communication sans fil
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B17/12
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur d’un système de communication sans fil L’invention concerne un procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur (2) d’un système (1) de communication sans fil équipé d’une pluralité d’antennes d’émission, le dispositif émetteur (2) étant associé à :- un premier précodeur P_1 permettant d’optimiser une émission de données sous forme de faisceaux,- une contrainte réglementaire relative à une quantité électromagnétique en dehors d’une zone réglementaire prédéfinie,En outre, ledit procédé comporte :- une étape (E10) d’obtention d’un ensemble G comportant une pluralité de précodeurs respectivement associés à des directions distinctes entre elles,- une étape (E20) de détermination d’un précodeur P_2 correspondant à une représentation du précodeur P_1 en fonction de l’ensemble G,- une étape (E30) d’identification, parmi les directions associées aux précodeurs de l’ensemble G, de directions dites « directions de dépassement » suivant lesquelles la contrainte réglementaire n’est pas respectée lorsque le dispositif émetteur est associé audit précodeur P_2,- une étape (E40) de détermination d’un précodeur P_3 en fonction du précodeur P_2, de sorte que la contrainte réglementaire est respectée suivant lesdites directions de dépassement lorsque le dispositif émetteur est associé au précodeur P_3. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099627-A1 (FR)
Title: Indicateur de collecte basculant
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: G09F19/02
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif d’affichage (10) caractérisé en ce qu’il comprend :- un premier panneau (22) destiné à être lié à un support par une première liaison de type pivot (21) ;- un élément de maintien ;le dispositif (10) étant apte à passer d’une position relevée, dans laquelle le premier panneau (22) est maintenu par l’élément de maintien et fait saillie du support, à une position couchée dans laquelle le premier panneau (22) est contenu dans un plan sensiblement parallèle au support, lorsque le dispositif (10) est monté sur un support, lorsque le support effectue une rotation suivant un axe sensiblement parallèle à un axe de rotation de la première liaison pivot (21). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100423-A1 (FR)
Title: Centrale hydraulique pour véhicule tracteur équipé d’un attelage
Inventor: MORIN JEAN-JACQUES
IPC: F15B1/26
Filed: 2019-09-05
Abstract: Centrale (1) hydraulique pour véhicule (30) tracteur équipé d’un attelage (31) trois points et d’une prise (32) de force, ladite centrale (1) comprenant une pompe hydraulique, un réservoir d’alimentation de la pompe, un arbre (4) dit récepteur rotatif, une liaison mécanique de l’arbre (4) récepteur à la pompe. La centrale (1) hydraulique se présente au moins partiellement sous forme d’un bloc (6) avec une face (7) avant tournée vers le véhicule (30) tracteur et une face (8) opposée arrière tournée vers un outil (33) attelable au véhicule (30) tracteur, l’arbre (4) récepteur est accessible depuis la face (7) avant du bloc (6), le bloc (6) est équipé côté face avant du bloc d’au moins trois points d’attelage disposés en triangle et côté face (8) arrière du bloc (6) d’un attelage (10) trois points. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100499-A1 (FR)
Title: Coquille d’habillage inférieure pour colonne de direction d’un véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B60R21/05
Filed: 2019-09-06
Abstract: Coquille d’habillage inférieure d’une coquille d’habillage (9) pour colonne de direction (8) d’un véhicule automobile, destinée à être disposée en vis-à-vis des genoux d’un conducteur installé en position de conduite, comprenant un moyen de protection des genoux du conducteur en cas de choc des genoux du conducteur avec la coquille d’habillage (9), caractérisée en ce que ledit moyen de protection des genoux du conducteur et la coquille d’habillage inférieure (10) sont configurés de sorte qu’ils forment une seule pièce (10). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3100603-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un état d’un système de chauffage
Inventor: MILU ANAMARIA
IPC: G01H1/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: La divulgation porte sur un procédé de détermination d’un état d’un système de chauffage (101) pour la fourniture d’une identification d’anomalie, ledit procédé comprenant :/a/ mesurer une température à au moins emplacement et de manière réitérée dans le système de chauffage ;/b/ mesurer des vibrations de manière réitérée d’une partie au moins du système de chauffage ;/c/ envoyer des donnés correspondant auxdites mesures à destination d’une unité de traitement (110) ;/d/ déterminer au moins l’évolution temporelle de la température et des vibrations par l’unité de traitement ;/e/ fournir une identification d’anomalie en fonction du résultat de l’étape de détermination. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101125-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement, ensemble comprenant un tel dispositif et un récipient, son utilisation et un procédé de remplissage ou de soutirage
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-09-25
Abstract: Dispositif de conditionnement prévue pour coopérer avec un raccord de remplissage et/ou de soutirage d'un robinet, le dispositif de conditionnement comprenant un corps (5) portant un organe (2) d’accrochage disposé autour d'un axe (A) longitudinal, l'espace central situé entre le au moins un organe (2) d’accrochage et l’axe longitudinal (A) formant un logement destiné à accueillir un raccord (1) de remplissage, le au moins un organe (2) d’accrochage étant mobile entre une position écartée et une position rapprochée, le dispositif de conditionnement comprenant un organe (3) de verrouillage mobile par rapport au corps (5) et par rapport le ou les organes (2) d’accrochage entre une première position active bloquant le au moins un organe (2) d’accrochage en position rapprochée et une seconde position inactive autorisant le déplacement du au moins un organe (2) d’accrochage vers la position écartée, le dispositif de conditionnement comprenant un pousse-clapet (11) mobile dans une conduite (7) de transfert de gaz selon l’axe longitudinal (A), le dispositif de conditionnement comprenant en outre un organe (4) de blocage mobile selon une direction parallèle à l’axe longitudinal (A) entre une première position amont, l’organe (4) de blocage étant sollicité par défaut vers sa position de travail par un organe (6, 66) de rappel, l'organe (4) de blocage comprenant une face (14) amont destinée à venir en contact avec une extrémité terminale d’un raccord (1) de remplissage, l'organe (4) de blocage étant déplaçable de sa position de travail vers sa position de repos lors d’un effort de poussée du raccord (1) de remplissage sur sa face amont lorsque un raccord (1) de remplissage pénètre dans l'espace central du dispositif de conditionnement, la face amont de l'organe (4) de blocage comprenant un joint (24) d’étanchéité disposé autour de l’axe longitudinal (A).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088034-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile
Inventor: CEGLAREK PIOTR
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-11-04
Abstract: Un siège de véhicule automobile présente une partie de siège (1), en particulier un dossier ou une assise. Dans la partie de siège est disposé au moins un corps d’appui creux pouvant être rempli de fluide qui est raccordé à une première conduite d’amenée et d’évacuation de fluide (21). Sur son côté opposé à un occupant assis sur le siège de véhicule automobile, le corps creux prend appui sur un dispositif d’appui, qui est également disposé dans la partie de siège. De son côté, le dispositif d’appui comprend au moins un corps d’appui creux pouvant être rempli de fluide, qui, disposé dans la partie de siège, est séparé spatialement d’au moins un corps creux.                  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3089269-A1 (FR)
Title: Structure de reniflard
Inventor: ISHIDA MASAYUKI
IPC: F16H57/027
Filed: 2019-11-22
Abstract: Structure de reniflard d'une transmission pour un véhicule comprenant :un carter de transmission (20) supportant un arbre de puissance du moteur (1) ;un arbre de vitesse (30) dans le carter de transmission (20) ;un carter de changement de vitesse (31) ;un levier extérieur (33) prévu à une extrémité de l'arbre de vitesse (30) ; etun tuyau de reniflard (50) comprenant une extrémité connectée au carter de changement de vitesse (31) via un raccord (51),le raccord (51) est incliné en s’éloignant du levier extérieur de changement de vitesse (33), etle tuyau de reniflard (50) passe entre le carter de changement de vitesse (31) et le levier extérieur (33) et s'étend en s’éloignant du carter de changement de vitesse (31) le long d'une surface extérieure du carter de transmission (20), et une autre extrémité du tuyau de reniflard (50) est pourvue d'un obturateur de reniflard (52). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104365-A1 (FR)
Title: Dispositif amplificateur d’écoute de type casque d’écoute
Inventor: ZAKINE RAPHAËL
IPC: H04R5/033
Filed: 2019-12-04
Abstract: Les présentes inventions complexes destinées à compenser à la fois la perte d’audition et la perte de mémoire concernent un dispositif amplificateur d’écoute de type casque d’écoute (Fig 1,2,3) comprenant un module acoustique d’amplification sonore à bi-conduction aérienne et osseuse apte à être positionné sur les flancs latéraux de la tête d’un utilisateur et un compensateur cognitif, apportant les réponses basiques auxquelles les utilisateurs ne parviennent plus à répondre.
Patent FR-3107486-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure arrière renforcée de véhicule automobile
Inventor: DIDIER SEBASTIEN
IPC: B60R19/48
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble de structure arrière de véhicule automobile comprenant, une partie arrière de caisse (18) comportant un coffre présentant deux parois arrière (26) opposées l’une de l’autre ; un bouclier arrière solidaire de ladite partie arrière de caisse, ledit bouclier arrière présentant deux flancs opposés (14) venant s’étendre en regard desdites deux parois arrière opposées ; un dispositif avertisseur d’obstacle en coin (72), situé entre l’une desdites parois arrière (26) et l’un desdits flancs en regard (14). L’ensemble comprend en outre une plaque support (34) comportant un doigt d’arrêt libre (54) s’étendant en saillie et supportant ledit dispositif avertisseur d’obstacle en coin (72) ; et ladite plaque support (34) est reliée audit un desdits flancs (14) de façon que ledit doigt d’arrêt libre (54) s’étende à l’opposé dudit un desdits flancs (14), pour pouvoir venir à distance de ladite une desdites parois arrière (26).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109444-A1 (FR)
Title: Poste et procédé pour détecter en translation des défauts de glaçures sur des récipients en verre
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-04-16
Abstract: Poste et procédé pour détecter en translation des défauts de glaçures sur des récipients en verre Contenu de l’abrégé. Le poste pour détecter des défauts de type glaçures dans une tranche de récipients (2) comporte :- un support indéformable sur lequel les projecteurs et les imageurs, sont montés par une liaison complète de manière à fixer, les directions de faisceau des projecteurs et les axes optiques des imageurs ;- plusieurs ensembles de projecteurs comportent chacun au moins six projecteurs dont la direction de leur faisceau est tangente à un cylindre de diamètre inclus dans une gamme de diamètres déterminée ;-un système électronique (III) est configuré pour inspecter les récipients relevant de la totalité des gammes de diamètres, de manière que lors de l’inspection des récipients dont le diamètre de la tranche à inspecter est inclus dans la gamme de diamètres d’un ensemble, le système électronique assure l’acquisition d’au moins six images de chaque récipient durant sa traversée de la zone d’inspection en activant sélectivement les au moins six imageurs simultanément avec les projecteurs associés dudit ensemble. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3109445-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’eau autonome et piscine équipée d’un tel dispositif
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-04-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) d’analyse d’eau et une piscine équipée d’un tel dispositif. Le dispositif comprend :     - une chambre d’analyse (12),     - un boîtier étanche (14) adjacent à la chambre d’analyse (12),     - un processeur de données (40) logé dans le boîtier étanche,      - au moins une sonde (30, 32, 33, 34, 35, 36, 37), reliée électriquement à une entrée de données (42) du processeur de données (40),     - une alimentation électrique (50, 56, 60, 62) reliée électriquement à une entrée d’alimentation (46) du processeur de données (40), l’alimentation électrique comprenant un générateur électrique (56) pourvu d’une turbine (50) logée dans la chambre d’analyse (12), le générateur électrique (56) étant relié électriquement à l’entrée de données (42) du processeur de données (40).     Application à la surveillance de l’état sanitaire de l’eau d’une piscine.     Figure 1
Patent FR-3110160-A1 (FR)
Title: Matériau bas émissif comprenant une couche épaisse à base d'oxyde de silicium
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-05-12
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que l’empilement comprend une couche à base d’oxyde de silicium d’épaisseur supérieure ou égale à 12 nm située directement au contact du substrat.
Patent FR-3111548-A1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux
Inventor: LIAN JUN
IPC: A61K8/41
Filed: 2020-06-18
Abstract: Compositions de traitement des cheveux Les compositions de traitement des cheveux de la présente divulgation incluent typiquement environ 20 % en poids ou plus d’un polyol ; environ 5 % en poids à environ 50 % en poids d’un monoalcool ayant une chaîne carbonée de 1 à 10 carbones ; environ 0,1 à environ 5 % en poids d’un acide gras ; environ 0,1 à environ 15 % en poids d’une amine grasse ; environ 0,1 à environ 15 % en poids d’un alcool gras ; et environ 0,1 à environ 15 % en poids d’un émollient, dans lesquelles tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de traitement des cheveux. La composition de traitement des cheveux a typiquement un rapport en poids de la quantité de polyol sur la quantité de monoalcool de 20 :1 à 1 :1. De surcroît, la composition de traitement des cheveux peut avoir un rapport molaire de la quantité de l’acide gras sur la quantité de l’amine grasse de 0,8 :1 à 1,2 :1.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113263-A1 (FR)
Title: Embrayage de coupure de couple pour transmission hybride
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: B60K6/40
Filed: 2020-08-07
Abstract: E mbrayage de coupure de couple pour transmission hybride L’invention concerne un embrayage de coupure de couple (10) pour transmission hybride de véhicule automobile, comprenant :  - un organe d’entrée de couple (11) d’axe de rotation (X) ;  - des disques de friction (13a, 13b) couplés en rotation avec l’organe d’entrée de couple;  - un organe de sortie de couple (30) agencé pour être raccordé à un rotor de machine électrique tournante (50), des plateaux de pression (21, 22) mobiles axialement par rapport à l’organe de sortie de couple (30),  l’organe de sortie de couple (30) et le plateau de pression principal (22) sont raccordés entre eux par l’intermédiaire d’une première série de languettes métalliques (16), chacune des languettes métalliques étant articulée à ses extrémités de manière à écarter le plateau de pression principal de l’organe de sortie de couple lorsque l’embrayage est en position débrayée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113941-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique amélioré pour ventilation double flux
Inventor: STOICHITA CATALIN
IPC: F24F12/00
Filed: 2020-09-04
Abstract: L’invention concerne un échangeur thermique (10) entre un flux d’air froid (F1) et un flux d’air chaud (F2) pour ventilation double flux, comprenant :
    une surface d’échange (12) de chaleur entre le flux d’air froid et le flux d’air chaud,une entrée d’air froid (14),une sortie d’air froid (16),une entrée d’air chaud (18),une sortie d’air chaud (20),un préchauffeur (22) disposé au niveau du flux d’air froid, en amont de la surface d’échange de chaleur,un capteur (24) de température d’air chaud sortant en aval de la surface d’échange de chaleur, etun capteur (26) de température d’air froid préchauffé en amont de la surface d’échange de chaleur,
    le préchauffeur étant configuré pour préchauffer le flux d’air froid en fonction d’une moyenne (M) entre la température d’air froid préchauffé et la température d’air chaud sortant.
    Figure 1
Patent FR-3114459-A1 (FR)
Title: Systeme pour l’appairage d’une donnee d’un dispositif emetteur uwb et d’une etiquette comportant un code graphique
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04B1/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: SYSTEME POUR L’APPAIRAGE D’UNE DONNEE D’UN DISPOSITIF EMETTEUR UWB ET D’UNE ETIQUETTE COMPORTANT UN CODE GRAPHIQUE Système destiné à réaliser un appairage d’au moins une première étiquette (ET1) comportant un code graphique (CG1) et un dispositif émetteur radio UWB (EM1) comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission UWB, ledit dispositif émetteur (EM1) comportant un support comportant une zone délimitant un contour géométrique permettant de lire visuellement le code graphique (CG1) de la première étiquette (ET1) lorsque le dispositif émetteur (EM1) est superposé à la première étiquette, ledit système comportant un dispositif d’appairage (DA) comprenant un lecteur dudit premier code graphique (CG1) et un récepteur UWB pour recevoir le signal UWB émis par le dispositif émetteur (EM1), ledit dispositif d’appairage (DA) comportant une mémoire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114366-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour une chaîne de transmission de véhicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/129
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un amortisseur de torsion (1) destiné à être disposé dans une chaîne de transmission d’un véhicule automobile comportant :    - un premier élément (9) et un deuxième élément (8) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe X ;    - un dispositif élastique interposé entre le premier élément (9) et le deuxième élément (8); - un dispositif de frottement à activation conditionnelle comportant une première rondelle de frottement (19) qui est agencée pour frotter directement ou indirectement contre le deuxième élément (8) ;     - un dispositif de butée axiale qui est configuré pour limiter le déplacement axial de la rondelle d’actionnement (18) en direction du deuxième élément (8).
    Figure  pour l’abrégé  :  Fig.  2
Patent FR-3116100-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une barrière thermiquement isolante pour une cuve
Inventor: COROT SÉBASTIEN
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une barrière thermiquement isolante (5) pour une paroi (1) d’une cuve étanche et thermiquement isolante fixée à une structure porteuse (2), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - ancrer une pluralité de panneaux isolants (11) au moyen d’au moins un dispositif d’ancrage (12), ladite pluralité de panneaux isolants (11) comportant un logement (18) dans lequel est logé le dispositif d’ancrage (12) ; - insérer un bouchon isolant (25) à l’intérieur du logement (18) et le pousser en direction de la structure porteuse (2) jusqu’à ce que le bouchon isolant (25) vienne en appui en direction de la structure porteuse (2) contre une surface d’appui ; - araser le bouchon isolant (25) de sorte que l’extrémité interne du bouchon isolant (25) affleure la surface interne de la pluralité de panneaux isolants (11).    Figure à publier :   2
Patent FR-3117457-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de l’usure d’un vérin
Inventor: WAISSI BELLAL
IPC: G05B1/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: Ce procédé de détection de l’usure d’un vérin d’un turboréacteur d’un aéronef comporte : - une étape (E30) d’obtention d’au moins un temps de réponse effectif (TRR21(j, k)) du vérin (21) pour se déplacer, en réponse à une consigne de position (VSVCmd), d’une position de départ à une position d’arrivée du vérin (21) au cours d’au moins un transitoire (Tk) lors d’au moins un vol (Vj) de l’aéronef ;- une étape (E50) d’obtention d’un temps de réponse nominal (TRN21, k) du vérin (21) pour se déplacer de ladite position de départ à ladite position d’arrivée au cours dudit au moins un transitoire (Tk) ; et- une étape (E60) de détection d’une usure du vérin (21) en comparant ledit temps de réponse effectif (TRR21(j, k)) et ledit temps de réponse nominal (TRN21, k) pour ledit au moins un transitoire (Tk).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3118557-A1 (FR)
Title: Contrôle de la transmission d’au moins un contenu depuis un équipement fournisseur vers un nœud d’ingestion.
Inventor: FROMENTOUX GAËL
IPC: H04W24/08
Filed: 2020-12-30
Abstract: Contrôle de la transmission d’au moins un contenu depuis un équipement utilisateur vers un nœud d’ingestion.    L'invention concerne une solution de contrôle de la transmission d’au moins un contenu « quasi-live » depuis un équipement utilisateur vers un nœud d’ingestion d’un réseau de livraison de contenu.   Une telle solution comprend les étapes suivantes :- mesure d’une valeur d’au moins une donnée de télémétrie effective relative à la transmission d’au moins un paquet de données constitutif dudit contenu, - comparaison de ladite valeur d’au moins une donnée de télémétrie effective avec une valeur d’au moins une donnée de télémétrie attendue relative à la transmission dudit au moins un paquet de données constitutif dudit contenu, - lorsque la valeur de ladite donnée de télémétrie effective et la valeur de ladite donnée de télémétrie attendue correspondent, déclenchement, au profit du réseau de livraison de contenu, d’une récompense relative à la transmission dudit contenu.  FIGURE 1