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Patent FR-3076053-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de l'observance therapeutique chez un patient, particulierement chez un patient jeune
Inventor: GOTTARDO ALIZEE
IPC: G16H20/10
Filed: 2017-12-26
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un dispositif (20) de suivi de l'observance thérapeutique chez un enfant prend la forme d'un compagnon connecté présentant deux bras (20B, 20C) et un visage de LEDs (26). Une émotion triste (26C) du visage de LEDs rappelle l'heure d'une prise de médicament. L'enfant présente le flacon de médicament (10), doté d'une puce d'identification sans contact (11), au compagnon connecté. Le visage de ce dernier prend une émotion de surprise (26D). L'enfant prend son médicament et valide cette prise en pressant simultanément les deux bras (20B, 20C) du compagnon. Cette validation, détectée par deux capteurs (27B, 27C) disposés dans ces bras, évite des présentations intempestives du flacon. Le compagnon devient content (26E) indiquant à l'enfant la fin de la procédure de validation, puis signale cette prise de médicament à un serveur (30) ou directement sur un terminal utilisateur (50), permettant de générer des statistiques relatives à l'adhésion de l'enfant au traitement.
Patent FR-3080265-B1 (FR)
Title: Systeme de fermeture etanche pour un applicateur cosmetique
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système de fermeture (110) pour un applicateur cosmétique (140) ayant une surface d'application (146), le système de fermeture comprenant un capuchon (112) et un organe d'obturation fixé sur le capuchon (112), l'organe d'obturation ayant une protubérance élastique (120) comprenant une partie d'étanchéité formée au moins à une extrémité de ladite protubérance (120), la partie d'étanchéité étant destinée à venir contre la surface d'application (146) lorsque le système de fermeture (110) ferme l'applicateur cosmétique (140), dans lequel la partie d'étanchéité est étanche et un espace (132) est ménagé entre la protubérance (120) et le capuchon (112).
Patent FR-3081478-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage equipe d'un accessoire de support
Inventor: LUC DAVID
IPC: D06F75/40
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-01
Abstract: Cet appareil de repassage comprend un fer à repasser et une base (4) reliée par un cordon de liaison au fer à repasser, dans lequel la base (4) comporte une cavité de rangement (38) et l'appareil de repassage comporte en outre un accessoire de support (37) monté de manière amovible dans la cavité de rangement (38), ledit accessoire de support (37) comprenant une plateforme (39) adaptée pour recevoir une semelle de repassage du fer à repasser.
Patent FR-3086024-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a sec
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16N15/00
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif (10) d'amortissement pendulaire à sec comportant : - un support (12) mobile en rotation autour d'un axe (X) de rotation, - un corps pendulaire (13), - un organe de roulement (40), définissant une surface de roulement adaptée pour rouler sur des pistes de roulement de support et des pistes de roulement de corps pendulaire, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire (13) par rapport au support (12), du lubrifiant, caractérisé en ce que le dispositif d'amortissement pendulaire à sec comprend en outre des zones de contact entre d'une part le corps pendulaire et d'autre part l'organe de roulement et/ou le support, en particulier lorsque le support tourne autour de l'axe (X) de rotation, le lubrifiant étant localisé sur au moins une des zones de contact et présentant un facteur de vitesse supérieur ou égal à 300 000 mm.tr/min.
Patent FR-3087052-B1 (FR)
Title: Coffret electrique
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02B1/44
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-07-02
Abstract: Cbffret de distribution électrique comportant un châssis, une porte (2), et des moyens d'articulation (4) pour amener la porte entre une position de fermeture et une position d'ouverture, caractérisé en ce que les moyens d'articulation (4) sont des charnières invisibles du type charnière de meuble de cuisine.
Patent FR-3088313-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte de dechets alimentaires pour restauration collective comportant un pesage de dechets
Inventor: BOUVIER PASCAL
IPC: B65F1/08
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système de collecte de déchets alimentaires pour la restauration collective, comportant une table présentant un plateau (2) équipé d'ouvertures recevant chacune en dessous un container (22, 24) de réception de déchets triés, et comportant un dispositif de pesage de chaque container, le plateau de table (2) comportant sous chaque ouverture un cadre de suspension (20) fixé sous ce plateau, comprenant des moyens de fixation du container (22, 24), qui est équipé du dispositif de pesage de ce container (22, 24).
Patent FR-3082198-B1 (FR)
Title: Materiau comprenant un empilement a proprietes thermiques et esthetique
Inventor: ONGARELLO TOMMASO
IPC: C03C17/36
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent sur la surface duquel est déposé un empilement de couches qui comprend lui-même une pluralité de couches fonctionnelles permettant d'agir sur le rayonnement solaire et/ou infrarouge susceptible de heurter ladite surface. Le matériau de l'invention possède de hautes performances thermiques ainsi qu'un aspect esthétique de surface brillant de couleur neutre.
Patent FR-3090891-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de photons micro-onde uniques
Inventor: LESCANNE RAPHAËL
IPC: H01L39/22
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de détection supraconducteur d’un photon micro-onde unique (2), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend :- un système quantique (10) à deux niveaux énergétiques dont l’état fondamental et un état excité sont contrôlables et détectables, le système quantique (10) étant adapté pour permettre une interaction modulable à trois ondes modulable ondes ;- un résonateur tampon (12) agencé pour recevoir un photon micro-onde unique incident (2) ;- un résonateur auxiliaire (14) fortement dissipatif agencé pour évacuer un photon (3) ; et- des moyens de lecture agencés pour détecter l’état du système quantique à deux niveaux (10) ;dans lequel le résonateur tampon (12) et le résonateur auxiliaire (14) sont couplés au système quantique (10) ; etdans lequel l’état excité du système quantique (10) et le photon du résonateur auxiliaire (14) sont créés en réponse à la réception du photon incident dans le résonateur tampon (12) et à l’application d’un pompage paramétrique (4) au dispositif (1).     L’invention concerne également un procédé de détection d’un photon unique micro-onde mis en œuvre au moyen d’un dispositif (1) selon l’invention (1)      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093890-B1 (FR)
Title: Dispositif de diode thermique pour une unité électronique
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: F28F27/00
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention vise un dispositif de diode thermique comprenant une unité électronique (1) à refroidir, un support de dissipation thermique (2), un capteur de température (4) pour mesurer la température du support de dissipation thermique(2), et un actionneur configuré pour déconnecter thermiquement l’unité électronique vis-à-vis du support de dissipation thermique si la température du support de dissipation thermique est supérieure à une température de référence, de façon à inhiber tout transfert de chaleur entre le support de dissipation thermique et l’unité électronique, et pour connecter thermiquement l’unité électronique au support de dissipation thermique si la température du support de dissipation thermique est inférieure à la température de référence, de façon à permettre un transfert de chaleur par conduction entre l’unité électronique et le support de dissipation thermique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094494-B1 (FR)
Title: Procédé de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique proliférative par dosage immunologique
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: G01N33/574
Filed: 2019-04-01
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention a pour objet un procédé ex vivo de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique proliférative, dans un échantillon de sérum ou de plasma humain ou animal, par dosage immunologique de la présence d’anticorps dans l’échantillon dont au moins un des anticorps suivants :- anticorps dirigé(s) contre le Benzo(a)pyrène,- anticorps dirigé(s) contre le phosphatidyl inositol,- anticorps dirigé(s) contre l’acide azélaique.  L’invention concerne également un kit pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
Patent FR-3098618-B1 (FR)
Title: Interface de controle a retour haptique a robustesse augmentee
Inventor: GUENARD NICOLAS
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-16
Abstract: Interface de contrôle à rendu haptique comportant un organe d’interaction (B) avec un utilisateur, un premier niveau de détection d’un effort ou couple exercé sur l’organe d’interaction (B) dans la direction de l’axe de rotation (Z) ou dans la direction orthogonale à l’axe de rotation, et un deuxième niveau de détection d’un couple exercé sur l’organe d’interaction (B) autour de l’axe de rotation (Z), un premier actionneur (A1) dans le premier niveau de détection pour simuler un déplacement en translation de l’organe d’interaction (B), une deuxième actionneur (A2) dans le deuxième niveau de détection pour simuler un déplacement en rotation de l’organe d’interaction, une unité de commande (UC) configurée pour traiter les mesures fournies par les premier et deuxième niveaux de détection moyens de mesure, pour générer des ordres aux premier et deuxième actionneurs en fonction du déplacement à simuler et pour générer au moins un ordre à un système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098969-B1 (FR)
Title: Distributeur de produits menstruels et recharges correspondantes
Inventor: LE NOANE GAËLE
IPC: A61F15/00
Filed: 2019-08-13
Granted: 2022-06-10
Abstract: TITRE : Distributeur de produits menstruels et recharges correspondantes La présente technique propose un distributeur de produits menstruels comprenant une face arrière destinée à la fixation dudit distributeur sur un support vertical, deux faces latérales et une face avant, caractérisé en ce qu’il comprend :  - au moins un compartiment de stockage adapté pour la réception d’au moins un contenant comprenant une pluralité desdits produits menstruels, dit recharge de produits, chaque recharge comprenant une pluralité de produits menstruels d’un même type,  - une base, solidaire de ladite face arrière et desdits faces latérales, pour le maintien de ladite au moins une recharge de produits dans ledit distributeur,  - au moins un compartiment de mise à disposition d’au moins un desdits produits menstruels, ledit au moins un compartiment de mise à disposition étant solidarisé à ladite base dudit distributeur,   et en ce que ledit distributeur est adapté à la mise à disposition d’un seul produit menstruel par type dans ledit compartiment de mise à disposition.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099872-B1 (FR)
Title: Semelle monolithique de chaussure de cyclisme
Inventor: NOBILE PASCAL
IPC: A43B5/14
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne une semelle monolithique de chaussure de cyclisme sur route avec une cale avant et une cale arrière apte à coopérer avec une pédale automatique. La semelle monolithique selon l’invention comporte sur sa face du dessous un creux avant (6) et arrière (7) situés respectivement en avant et en arrière de la zone de contact (9) avec la pédale et sensiblement au milieu de la largeur la semelle (2). Le creux arrière (7) est débouchant sur le côté interne de ladite semelle (2). Les cales avant et arrière (4, 5) sont placées respectivement dans les creux avant et arrière (6,7) de manière à ce qu’elles ne soient pas en saillie de la semelle (2), permettant ainsi à l’utilisateur de marcher aisément sans que les cales ne soient une gêne, contrairement aux chaussures de cyclisme sur route conventionnelles équipées de cales standards.
Patent FR-3100680-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion sonore a directivite large bande controlee
Inventor: HEIL CHRISTIAN
IPC: H04R1/28
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente demande a pour objet une enceinte acoustique comprenant une pluralité de sources acoustiques et présentant une directivité large bande contrôlée.   Fig.11A
Patent FR-3102094-B1 (FR)
Title: Ensemble de valve de gonflage de pneumatique
Inventor: DE FENOYL BAPTISTE
IPC: B60C29/04
Filed: 2019-10-21
Granted: 2022-04-29
Abstract: Il est divulgué un ensemble de valve (408) comportant un corps de valve de gonflage (401) et une bague de maintien à déformation élastique (403), adapté pour être inséré dans un orifice (109) d’une jante (101) d’une roue de véhicule, le corps de valve et la bague de maintien sont adaptés pour coopérer avec l’orifice de la jante de manière à être maintenus dans ledit orifice et à former une jonction étanche à l’air sous pression.  Figure pour l’abrégé : Fig ure 4a
Patent FR-3104264-B1 (FR)
Title: Diagnostic d’une batterie basse-tension dans un vehicule electrique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/382
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention a trait à un procédé de contrôle d’une batterie basse-tension (4) dans un véhicule automobile (2) à traction électrique comprenant une batterie haute-tension (6) et un convertisseur DC-DC (8) apte à recharger la batterie basse-tension (4) à partir de la batterie haute-tension (8), comprenant les étapes suivantes : (i) vérification que la tension de la batterie basse-tension (4) ne dépasse pas un seuil prédéterminé ; (ii) en cas de vérification positive à l’étape (i), activation d’un diagnostic de la batterie basse-tension (4). L’invention a trait à un véhicule mettant en œuvre le procédé.     Figure 1
Patent FR-3106365-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique et de chauffage de fluide
Inventor: ASTAFYEVA KSENIA
IPC: F16L53/38
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique et de chauffage de fluide pour un circuit de fluide, en particulier pour un véhicule automobile, ce dispositif comprenant un corps tubulaire (12) monobloc en matériau plastique ou composite comportant au moins une surface annulaire interne (18) définissant une veine (20) d’écoulement de fluide depuis une entrée (14) jusqu’à une sortie (16) du corps, et au moins une surface annulaire externe (22) s’étendant autour de la veine et sur laquelle est situé au moins un élément résistif de chauffage, caractérisé en ce que l’élément résistif de chauffage est un circuit résistif (36) qui est formé in situ sur ladite surface annulaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108593-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'articles présentant des dimensions transversales variées et installation comprenant de tels dispositifs.
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B65G47/52
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de transfert d'articles (R), le comportant une structure rotative portant des pinces de préhension en porte-à-faux comprenant chacune deux mâchoires (11, 12) chacune d’un côté d’un axe longitudinal (A2) de la pince et mobiles l’une par rapport à l’autre pour maintenir un axe central (A1) de la portion cylindrique des articles sécant avec ledit axe longitudinal de la pince quelle que soit la dimension transversale. Les mâchoires ont des extrémités (111, 121) dans un même plan (P1), pourvues de surfaces d’appui (1111, 1211) en regard l’une de l’autre pour former ensemble un vé de centrage de la portion cylindrique et une longueur telle qu’elles s’étendent en retrait d’un axe transversal (A3) de la portion cylindrique perpendiculaire à l’axe longitudinal (A2) de la pince et à un axe central (A1) de la portion cylindrique. Ladite extrémité d’une des mâchoires est prolongée par un premier doigt (16) qui s’étend en décalage par rapport au plan et qui est coudé pour prendre appui sur la portion cylindrique au-delà de l’axe transversal.  Installation comportant de tels dispositifs.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3110557-B1 (FR)
Title: Opercule a base de caseine et joint double piece comprenant ledit opercule
Inventor: TRIQUET STÉPHANE
IPC: B65D53/04
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: Opercule pour l’obturation d’un récipient à fermeture par bouchon ou capsule, caractérisé en ce qu’il comprend un film à base de caséine et/ou caséinate destiné à être en contact avec le buvant dudit récipient.
Patent FR-3113929-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un panneau susceptible de subir une déformation thermique sur un élément de carrosserie ou de caisse d’un véhicule.
Inventor: BALMA RAPHAEL
IPC: F16B5/00
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif de fixation d’un panneau susceptible de subir une déformation thermique sur un élément de carrosserie ou de caisse d’un véhicule.    Dispositif de fixation (1) d’un panneau (21) susceptible de subir une déformation thermique sur un élément de carrosserie ou de caisse (22) d’un véhicule, le dispositif de fixation (1) étant destiné à être disposé dans au moins un orifice (23) dudit panneau et comprenant un support (3), configuré pour recevoir au moins un élément de fixation, et un organe d’absorption (4) d’une déformation thermique du panneau (21), l’organe d’absorption (4) comprenant au moins un organe radial (42) au moins en partie élastiquement déformable, une face distale (43) de l’organe radial (42) étant configurée pour s’étendre au moins partiellement au contact d’un bord interne (231) d’un orifice (23) du panneau recevant le dispositif de fixation (1) et pour absorber une déformation thermique dudit panneau.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114878-B1 (FR)
Title: Diagnostic d’un calculateur moteur d’aeronef
Inventor: BATTUT YVAN JEAN-RENÉ
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif (24) et procédé de diagnostic d’un calculateur moteur (16) d’aéronef, ce dispositif comportant une unité électronique de diagnostic (26) qui est autonome et mobile, ainsi que des moyens de raccordement (28) de l’unité à un calculateur d’un moteur d’aéronef, ces moyens de raccordement comprenant avantageusement un unique câble de raccordement (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3121169-B1 (FR)
Title: Cone d’entree pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LOUIS ALBAN FRANÇOIS
IPC: B64D15/00
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne un cône d’entrée (10) pour une turbomachine (1) d’aéronef, ce cône étant configuré pour être entraîné en rotation autour d’un axe (X) et comportant un corps de forme conique et sur lequel est susceptible de se former de la glace, ledit corps ayant au moins une première portion (20) réalisée dans un premier matériau, et au moins une seconde portion (30) réalisée dans un second matériau qui a une dureté inférieure à celle dudit premier matériau, ladite première portion (20) est monobloc et formée d’une pluralité de tronçons axiaux (22) reliés entre eux par des cloisons (24), lesdits tronçons (22) et lesdites cloisons (24) définissant entre eux des logements (26), ledit corps comprend plusieurs secondes portions (30) situées dans lesdits logements (26) et sont configurées pour se déformer élastiquement en direction radiale par rapport à l’axe (X) lors de l’entrainement en rotation du cône (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121621-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de la température d’un robot
Inventor: KINBARA YUHO
IPC: F24H9/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-04-07
Abstract: Système de contrôle de la température (1) d’un robot (100) qui contrôle la température de la surface d’un robot, ledit système de contrôle comprenant un matériau de couverture (10) qui recouvre au moins une partie de la surface du robot et une pièce de contrôle de la température (20) destinée à maintenir à une température définie la température de la surface du matériau de couverture, le matériau de couverture étant équipé d’une couche de mousse (3) et d’une couche de gel (4) disposée sur la surface de la couche de mousse, la couche de mousse étant équipée d’un circuit de médium qui permet au caloporteur de circuler sur la surface, la couche de gel possédant un matériau de remplissage thermoconducteur et ladite pièce de contrôle de la température faisant circuler le caloporteur dans ledit circuit de médium.  Figure 1
Patent FR-3122689-B1 (FR)
Title: Dispositifs perforés et vitrages les comprenant
Inventor: ABBAD AHMED
IPC: E06B3/67
Filed: 2021-05-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un vitrage (10, 20, 30) comprenant au moins deux parois vitrées (7, 17, 27) formant entre elles une cavité, dans lequel la cavité comprend au moins un dispositif comprenant au moins une plaque (3, 11, 23), ladite plaque (3, 11, 23) comprenant une pluralité de perforations (6, 16, 26) disposées de manière périodique et délimitant une chambre (2, 12) disposée dans la cavité.  L’invention concerne également des dispositifs pour vitrage comprenant une plaque (3, 11, 23) comprenant une pluralité de perforations (6, 16, 26) disposées de manière périodique.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3126056-B1 (FR)
Title: Pédale de grosse caisse de batterie ou tout type de caisse rigide et creuse, avec mouvement de frappe partant vers l’arrière.
Inventor: SIBILLE ETIENNE
IPC: G10D13/11
Filed: 2021-08-07
Granted: 2023-08-11
Abstract: Dispositif de pédale pour grosse caisse de batterie ou tout type de caisse rigide creuse, avec mouvement de frappe partant vers l’arrière avec impulsion de l’avant du pied.  La présente invention consiste à pouvoir appuyer avec son pied ou sa pointe de pied droit ou gauche sur une pédale (3), qui avec la pression rapide, va actionner un mouvement circulaire de frappe arrière d’une mailloche (14) vers une caisse en bois où la personne est assise. Grâce aux forces égales et inversées de deux tendeurs (5) et (7) enroulés autour de l’axe (9) et du manche (8) de la mailloche (14), cette dernière revient à sa place initiale naturellement en relevant le pied de la pédale (3).   Ce système permet de pouvoir s’assoir sur une caisse en bois ou tout type de caisse rigide avec intérieur creux et d’avoir le jeu musical du pied d’un batteur dans le domaine des percussions musicales. Cette présente invention associée à tout type de caisse creuse correspond à l’équivalent d’une pédale avec grosse caisse de batterie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129016-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi de la configuration d’un moteur d’aéronef et système associé
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: G06Q50/28
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé de suivi de la configuration d’un moteur d’aéronef et système associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de suivi de la configuration d’un moteur (300) d’aéronef comprenant une pluralité d’équipements (301) présentant chacun un dispositif de radio-identification (3010), associé à une configuration de référence comprenant un ensemble de données d’identification de référence par équipement (301), comportant les étapes suivantes :  Lecture automatique de chaque dispositif de radio-identification (3010) pour obtenir une configuration comprenant au moins un ensemble de données d’identification lu par équipement (301) ;Pour chaque équipement (301) pour lequel l’ensemble de données d’identification lu est différent de l’ensemble de données d’identification de référence :Si l’ensemble de données d’identification lu correspond à un ensemble de données d’identification de remplacement associé à une opération de remplacement de l’équipement (301), remplacement de l’ensemble de données d’identification de référence par l’ensemble de données d’identification lu ;Sinon, génération d’une alerte.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2