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Patent FR-3013911-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour systeme de retenue de securite
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/641
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à un connecteur électrique (100), notamment un connecteur d'amorce, pouvant être accouplé à un connecteur conjugué (200) selon une direction d'accouplement (300), comprenant : un ressort de verrouillage (125), détendu dans un état de livraison, un état chargé du ressort (125) s'opposant à un accouplement du connecteur (100) au connecteur conjugué (200) ; et un premier élément d'assurance de position du connecteur (135), déplaçable selon la direction d'accouplement (300, 301) lors d'un accouplement depuis une position de livraison à l'état de livraison de manière à entraîner une charge du ressort (125) tant que le connecteur (100) et le connecteur conjugué (200) ne sont pas correctement accouplés. Le connecteur électrique (100) comprend en outre un deuxième élément d'assurance de position du connecteur (150) déplaçable depuis une position de livraison à l'état de livraison selon une direction (302) différente de la direction d'accouplement (300, 301).
Patent FR-3013620-A1 (FR)
Title: Procede de biseautage d'une lentille ophtalmique
Inventor: MOLINARO ANDREA
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une consigne de biseautage d'une lentille ophtalmique, en vue de son montage dans un entourage d'une monture de lunettes dans lequel est initialement emboîtée une lentille de présentation biseautée. Selon l'invention, il est prévu des étapes consistant à : a) acquérir un paramètre de correction relatif au jeu entre l'entourage et la lentille de présentation, b) capturer une image faciale de la lentille de présentation préalablement extraite de l'entourage, c) déterminer, sur ladite image faciale, un contour initial (CO) de ladite lentille de présentation, d) calculer un contour corrigé (C1), en corrigeant le contour initial en fonction dudit paramètre de correction, et e) déduire ladite consigne de biseautage en fonction dudit contour corrigé.
Patent FR-3016356-A1 (FR)
Title: Convoyeur de stockage d'articles
Inventor: CLEVENOT THIBAULT
IPC: B65G47/10
Filed: 2014-01-15
Abstract: Le convoyeur, de type LIFO, comporte une pluralité de zones de stockage (Z1, Z2, ..., ZN) alignées longitudinalement en série et comportant une première zone de chargement et de déchargement (Z1), une deuxième zone de stockage (Z2), voisine de ladite première zone (Z1), une dernière zone (ZN) de fin de stockage et des zones de stockage intermédiaires (Z3, ..., ZN-1) situées entre la deuxième (Z2) et la dernière zone de stockage (ZN). En outre, il comporte des moyens de transfert (8A, 8B) adaptés pour transférer de façon concomitante des articles stockés d'une zone de stockage à une zone de stockage voisine dans deux sens longitudinaux opposés, respectivement de chargement (4) et de déchargement (5). Des détecteurs (D11, D12, D13, D14, D15, D21, D22, DN1, DN2, DN3, DN4) sont destinés à détecter des articles stockés. Au moins une partie des zones de stockage intermédiaires (Z3, ..., ZN-1) sont dépourvues de détecteurs.
Patent FR-3018687-A1 (FR)
Title: " composition a base d'acides carboxyliques et son application pour le traitement des hyperkeratoses " -
Inventor: LEPEYTRE PATRICK
IPC: A61P17/12
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention a pour objet une composition pharmaceutique à base d'acides carboxyliques, pour le traitement des hyperkératoses, caractérisée en ce qu'elle renferme un mélange, en quantité thérapeutiquement efficace, d'acide lactique, d'acide salicylique et d'acide formique, en association avec un véhicule pharmaceutiquement acceptable. Application en particulier pour le traitement de verrues, notamment de verrues profondes. (Pas de Figure)
Patent FR-3004889-A1 (FR)
Title: Mecanisme de coupe du produit recolte destine a equiper une recolteuse agricole, de preference une presse a balles ou une remorque de chargement
Inventor: POINTNER WALTER
IPC: A01F29/00
Filed: 2014-04-18
Abstract: Dans ledit mécanisme de coupe, des lames (3), retenues dans une position de sectionnement de manière à pénétrer dans un canal à produit récolté, sont montées à coulissement translatoire sur un porte-lames et à pivotement autour d'un axe transversal (33), transversalement par rapport à un tranchant (23) desdites lames (3). Lors de l'impact d'un obstacle sur ledit tranchant (23), les lames (3) peuvent être amenées de la position de sectionnement à une position d'esquive, par translation et/ou rotation. Des moyens de retenue (12), affectés aux lames (3) pour assurer l'arrêt en position de sectionnement et/ou contrecarrer le mouvement vers la position d'esquive, incluent un levier de retenue (19) à précontrainte élastique (21), en prise avec un profil (20) du dos desdites lames (3) sensiblement configuré en came. Ledit levier (19) comprend deux zones (25, 26) de venue en prise, distantes l'une de l'autre, qui peuvent venir coopérer avec différentes zones (27, 28) dudit profil (20) du dos des lames (3) configuré en came et dont la prise, avec ledit profil (20), peut être alternativement supprimée par différents mouvements desdites lames (3). Le comportement d'esquive de la lame en phase de fonctionnement de coupe est ainsi amélioré.
Patent FR-3023309-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement et procede de montage d'un tel dispositif
Inventor: MENET THIBAULT GEORGES
IPC: E03C1/01
Filed: 2014-07-02
Abstract: Ce dispositif (D) permet de raccorder au moins un tuyau, qui est disposé derrière une cloison et un appareil sanitaire ou électroménager, qui est disposé devant la cloison, ce dispositif étant prévu pour être fixé dans un ou plusieurs trous traversants ménagés dans la cloison et comprenant au moins un raccord (4a, 4b) comprenant une partie arrière (42) de raccordement à une extrémité libre du tuyau et une partie avant (44) de raccordement à l'appareil sanitaire ou électroménager, et une platine (2) de fixation de chaque raccord, qui est adaptée pour être fixée contre une paroi avant de la cloison et qui délimite au moins un orifice (20) de passage pour le ou un des deux tuyaux, cet orifice définissant un axe central (X2a, X2b). Le dispositif comprend en outre au moins un jeu (6a, 6b), de coins et au moins une bague d'expansion (8a, 8b), dont un axe central (X8a, X8b) est parallèle à l'axe central de l'orifice (20), cette bague étant mobile axialement et étant apte à pousser, dans son déplacement, chaque coin du jeu de coins selon une direction radiale centrifuge par rapport à l'axe central (X8a, X8b) de la bague.
Patent FR-3024877-A1 (FR)
Title: Bloc a maconner et a coller
Inventor: LEVY CHRISTOPHE
IPC: E04C1/40
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc à maçonner et à coller (1) comprenant : - une première couche de béton (10) s'étendant depuis une première face (10) en direction d'une deuxième face (20) jusqu'à une zone d'interface (30) située entre la première face (10) et la deuxième face (20), et - une deuxième couche de béton (20) s'étendant depuis la zone d'interface (30) jusqu'à la deuxième face (20), ladite deuxième couche de béton (20) étant dépourvue de granulats ou comprenant des granulats dont la dimension supérieure est uniquement inférieure ou égale à 4 mm. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel bloc et une presse vibrante mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3025869-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage radiant localise et asservi
Inventor: LEVY DAVID BERNARD
IPC: F24D19/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de chauffage d'une pièce comprenant : • une pluralité de moyens d'émission (1, 3) de rayons infrarouges ; • un détecteur de présence (9) d'un être humain dans la pièce, associé à • un actionneur (7) adapté pour réguler la pluralité de moyens d'émission quand le détecteur de présence détecte la présence de l'être humain et pour arrêter ou réduire la pluralité de moyens d'émission quand le détecteur de présence détecte l'absence d'être humain dans la pièce, et le détecteur de présence est adapté pour localiser la position de l'être humain dans la pièce, les moyens d'émission de rayons infrarouge sont disposés pour que chacun émette sur une zone de la pièce de sorte que toutes les zones de pièce où un être humain doit pouvoir être chauffé par le dispositif soient couvertes par au moins un moyen d'émission, et l'actionneur est adapté pour mettre en marche et/ou réguler seulement le ou les moyens d'émission associés à la zone dans laquelle l'être humain est localisé pour le réchauffer.
Patent FR-3026816-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: F21V8/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comprenant une source lumineuse (1) et un guide (3) de lumière. Le guide comprend une première surface (301) et une deuxième surface (302) opposée à la première surface. La première surface comprend un moyen de couplage (2) apte à coopérer avec la source lumineuse (1). L'une des surfaces au moins parmi la première surface et la deuxième surface comprend une portion munie de motifs (400, 410, 40, 41) destinés à découpler la lumière hors du guide.
Patent FR-3028948-A1 (FR)
Title: Calorimetre pour la mesure d'une quantite de matiere active
Inventor: JOSSENS GUILLAUME
IPC: G01K17/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un calorimètre différentiel (1, 50) à mesure de flux de chaleur, délimité par une enceinte externe (2) et comportant, - au moins une cellule de mesure (4) - au moins une cellule de référence (3) -au moins un bloc thermique (5) ayant une capacité calorifique supérieure à celles des cellules de mesure (4) et de référence (3) et régulé en température, - au moins un détecteur de mesure, - au moins un détecteur de référence, -un dispositif d'isolation thermique placé autour du bloc thermique et des cellules de mesure et de référence, -un dispositif d'ouverture permettant d'introduire les échantillons de mesure et de référence. La principale caractéristique d'un calorimètre selon l'invention, est que la régulation en température du bloc thermique (5) est basée sur la mesure et le maintien à une valeur constante du flux de chaleur mesuré par ledit au moins un capteur de référence (15), dans le but d'obtenir par construction différentielle, un bruit de fond constant au niveau dudit au moins un capteur de mesure (16), qui est sensiblement égal à la valeur du signal de référence mesuré.
Patent FR-3030998-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pourvu d'un blindage integre a un dissipateur thermique
Inventor: SUSINI DOMMINIQUE
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-12-19
Abstract: Dispositif électronique comportant un boîtier (1) renfermant une carte électronique (2) et un dissipateur thermique (3) en matériau électriquement conducteur. Le dissipateur thermique a une première face (4.1) en regard de la carte électronique et en saillie de laquelle s'étend au moins une ceinture (5) délimitant un contour fermé le long duquel la ceinture a un bord libre appliqué contre au moins une piste électriquement conductrice de la carte électronique reliée à une masse électrique du dispositif.
Patent FR-3042171-A1 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation de la propulsion et de l'orientation des navires par l'energie de l'eau
Inventor: SECCHI CLAUDE
IPC: B63H25/52
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif d'aménagement d'un navire permettant d'optimiser sa propulsion et son orientation par le déplacement d'eau à l'intérieur de conduits réalisés dans sa coque. La coque du navire dispose d'un « conduit maître » (CP) la traversant de proue en poupe et d'au moins un conduit auxiliaire (CA) raccordé d'une part audit « conduit maître » (CP) et débouchant sur l'un ou l'autre des bordés du navire. Le « conduit maître » (CP) et le ou les « conduits auxiliaires » (CA) sont munis de « vannes télécommandées » (VP)(VE)(VI) et/ou de « moteurs à hélice» (MA) (MS) tournant dans un ou les deux sens, pour gérer l'accélération ou la réduction de la vitesse du navire ou gérer l'orientation et/ou les mouvements latéraux de celui-ci. Un autre mode de réalisation de l'invention prévoit au lieu d'un « conduit maître » (CP) et des « conduits auxiliaires » (CA), une pluralité de « conduits courts » issus d'un « accès proue » (AE) et débouchant sous la « coque » (CO) ou sur les « bordés » de la partie avant du navire.
Patent FR-3037846-A1 (FR)
Title: Realisation a froid d'une coiffe pour element de siege pour vehicule automobile
Inventor: ETIENNE FABRICE
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une coiffe pour élément de siège pour véhicule automobile, comportant les étapes suivantes : revêtir une face arrière d'un matériau de couverture (32) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, d'une couche d'étanchéité (36) ; pulvériser de la mousse (342) sur un film de transfert (38) ; rapporter l'ensemble mousse plus film sur la couche d'étanchéité, mousse côté couche d'étanchéité ; et réaliser un formage dans un moule (5) pour définir, la forme de la coiffe.
Patent FR-3040394-A1 (FR)
Title: Composition detergente contenant un temoin visuel de desinfection
Inventor: PONSARD CECILE
IPC: C11D3/20
Filed: 2015-08-24
Abstract: Composition détergente pour la désinfection et le dégraissage des sols et des surfaces des bâtiments, comprenant : - un halogénure d'ammonium, dans lequel l'ammonium comporte deux chaînes alkyles comportant chacune de 1 à 3 atomes de carbone et deux chaînes alkyles comportant chacune de 7 à 14 atomes de carbone ; - un aminoalcool ; - un alcool ; - une base composée d'un hydroxyde métallique ; et - un composé halochromique avec une zone de virage inférieur au pH de la composition.
Patent FR-3040500-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a diffusion raman amplifiee de surface
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/122
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection à diffusion Raman amplifiée de surface, comportant : un guide d'onde (10) ; un guide métallique à fente (12) recouvrant partiellement le guide d'onde (10) ; une source laser (31) couplée à une première extrémité du guide d'onde (10) ; et un dispositif d'analyse spectrale (33, 35) couplé à une deuxième extrémité du guide d'onde (10).
Patent FR-3040981-A1 (FR)
Title: Emballage et flan pour emballage avec dispositif d'ouverture perfectionne
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un emballage obtenu par pliage d'un flan, ainsi qu'un flan comportant un dispositif d'ouverture (14). Selon l'invention, le dispositif d'ouverture (14) comporte, dans un panneau principal avant (23), au moins une découpe avant et qui débouche à chacune de ses extrémités transversales dans l'une de deux portions latérales détachables (52, 54) opposées, délimitées chacune par un bord (62, 64) partiellement découpé dans l'un des deux panneaux principaux adjacents (22, 24) et au moins un premier volet (70) formé d'au moins une portion du panneau principal avant (23), dont un bord transversal (44) est formé par la découpe avant (44) et dont deux bords latéraux (72, 73) sont formés par deux premières découpes auxiliaires qui s'étendent sur une étendue longitudinale et qui débouchent chacune dans la découpe avant ou dans le bord (62, 64) d'une des portions latérales détachables opposées (52, 54).
Patent FR-3041403-A1 (FR)
Title: Tendeur de courroie a montage et demontage sur un ensemble dans un environnement confine
Inventor: LEBORGNE CORENTIN
IPC: F16H7/08
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention porte sur un tendeur (1) pour courroie de transmission comprenant au moins un galet et une partie de support (12) traversée par au moins un évidement (11) pour la réception d'un élément de fixation (4) destiné à la fixation du tendeur (1) sur un ensemble (2). Ledit au moins un évidement (11) sur la partie de support (12) est sous la forme d'une lumière ouverte débouchant sur un bord externe de la partie de support (12) et la partie de support (12) est traversée par au moins un logement (6) pour le passage d'une goupille (5) destinée à être insérée au moins partiellement dans l'ensemble (2). La présente invention concerne aussi un ensemble (2) portant au moins deux poulies entourées par une courroie de transmission avec au moins un tel tendeur (1) ainsi qu'un procédé de démontage d'un tendeur (1) d'un tel ensemble (2).
Patent FR-3043565-A1 (FR)
Title: Talonniere pour fixation de ski, fixation et ski correspondants
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2015-11-17
Abstract: Talonnière (1) pour fixation de ski, destinée à la fixation d'une chaussure de ski, ladite talonnière comprenant - une platine (10) comprenant des moyens de fixation sur le ski - un corps (30) monté sur la platine, - un organe de blocage (60), comprenant des éléments de blocage (61', 62') de la chaussure, cet organe de blocage étant monté mobile par rapport au corps entre une position avancée de blocage, dans laquelle les éléments de blocage coopèrent avec la chaussure, et une position escamotée de libération, - un organe de verrouillage (40) de l'organe de blocage, mobile entre une position active de verrouillage dans laquelle il immobilise l'organe de blocage par rapport au corps, et une position inactive de déverrouillage dans laquelle il autorise le mouvement de l'organe de blocage par rapport au corps, - l'organe de verrouillage comprenant une zone d'actionnement propre à faire passer cet organe de verrouillage depuis sa position de verrouillage vers sa position de déverrouillage.
Patent FR-3044869-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique de repulsion des nuisibles
Inventor: BOURDON RAPHAEL
IPC: A01M29/16
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) acoustique de répulsion des nuisibles comportant au moins une source sonore (12) pour émettre un signal sonore et une unité de commande de la source sonore, caractérisé en ce que l'unité de commande comporte des moyens de spatialisation du son pour simuler un déplacement de la source sonore.
Patent FR-3046874-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures semi-conductrices incluant une couche a haute resistivite, et structures semi-conductrices apparentees
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/18
Filed: 2016-01-15
Abstract: Des procédés de formation d'une structure semi-conductrice (140) incluent la formation d'une couche de dispositifs (100) sur un substrat initial (102), l'assemblage d'une première surface de la couche de dispositif (100) sur un substrat temporaire et la formation d'une couche à haute résistivité (136) sur une seconde surface de la couche de dispositifs (100) en enlevant une partie du substrat initial (102). Les procédés incluent en outre l'assemblage d'un substrat final (132) sur la couche à haute résistivité (136) et le retrait du substrat temporaire. Des structures semi-conductrices (130) sont fabriquées par des procédés qui incluent un substrat final (132), une couche à haute résistivité (136) disposée sur ce dernier et une couche de dispositif (100) disposée sur la couche à haute résistivité (136).
Patent FR-3048606-A1 (FR)
Title: Prothese intra-laryngee comprenant une jupe d’etancheite
Inventor: PERRIN NICOLAS
IPC: A61F2/20
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne une prothèse intra-laryngée (PIL) destinée à être introduite dans un larynx ; ladite prothèse comportant une partie basse (PB) tubulaire et une partie haute (PH) comprenant : - une paroi intérieure (1) tubulaire comprenant une première extrémité, dite extrémité supérieure (2), et une deuxième extrémité, dite extrémité inférieure (3) ; - une paroi extérieure (4) tubulaire comprenant une première extrémité, dite extrémité supérieure (2) et une deuxième extrémité, dite extrémité inférieure (3) ; ladite paroi extérieure (4) entourant la paroi intérieure (1) ; la paroi intérieure (1) et la paroi extérieure (4) se rejoignant au niveau de leurs premières (1) et deuxièmes extrémités (3) ; - une pluralité de nervures (5) s'étendant selon la direction de l'axe principal (X) de la prothèse et reliant la paroi intérieure (1) à la paroi extérieure (4) formant une pluralité d'alvéoles (6) entre la paroi intérieure (1) et la paroi extérieure (4) ; la partie basse (PB) de la prothèse étant disposée dans le prolongement de la paroi intérieure (1) de la partie haute (PH) de la prothèse formant ainsi un conduit tubulaire (7). La partie haute forme ainsi une jupe qui assure une meilleure étanchéité entre la partie haute de la prothèse et le larynx.
Patent FR-3049640-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un vitrage multiple
Inventor: HERVIEUX SEBASTIEN
IPC: E06B3/673
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un vitrage multiple (15) comprenant au moins un cadre espaceur (4) fixé entre deux feuilles de verre (1, 2), où chacune parmi les deux feuilles de verre est liée à une paroi latérale (43, 45) du cadre espaceur (4) par l'intermédiaire d'un cordon d'étanchéité (6). Ce procédé comprend des étapes dans lesquelles : - pour au moins l'une des deux feuilles de verre (1, 2), on dépose un cordon d'étanchéité (6) sur une partie périphérique (11, 21) d'une face principale de la feuille de verre ; - on solidarise la ou chaque feuille de verre munie de son cordon d'étanchéité (6) avec une paroi latérale (43, 45) du cadre espaceur (4).
Patent FR-3050460-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une substance minerale cimentaire
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: C12P39/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une substance minérale à partir d'une base comportant une matière minérale, le procédé comprenant l'obtention de la base comportant une quantité prédéterminée de la matière minérale synthétisée par une structure vivante ou une partie de celle-ci, caractérisé en ce que l'obtention de la base comprend la fourniture de la structure vivante et la fourniture d'au moins un microorganisme lactique susceptible de symbiose avec la structure vivante pour la synthèse de la matière minérale de la substance minérale. L'invention concerne également une composition minéralisatrice comprenant une structure vivante, un microorganisme lactique, une substance nutritive ; la substance minérale utilisée dans le procédé ; et l'utilisation d'une combinaison d'une structure vivante et d'un microorganisme lactique en symbiose l'un avec l'autre, comme agent de minéralisation dans un matériau auto-régénérant.
Patent FR-3052172-A1 (FR)
Title: Substrat pour revetement de sol exterieur
Inventor: COEFFIER JACQUES
IPC: E01C13/08
Filed: 2016-06-01
Abstract: Substrat pour revêtement de sol extérieur utilisable notamment pour la réalisation de sols sportifs ou encore de sols d'aires de jeux pour enfants comprenant majoritairement du sable dans lequel sont dispersées des particules de matériaux élastiques et de fibres.
Patent FR-3053921-A1 (FR)
Title: Ensemble lamine et procede de fabrication
Inventor: MOINARD NATHALIE
IPC: B32B7/14
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble laminé (10) s'étendant selon une direction longitudinale (X) et une direction latérale (Y), orthogonale à la direction longitudinale (X), l'ensemble comprenant une nappe de non-tissé (12) et un film élastique (24) laminés ensemble, la nappe de non-tissé (12) comprenant au moins une zone activée (14) s'étendant sur une longueur de la nappe de non-tissé mesurée dans la direction longitudinale (X) et sur une largeur strictement inférieure à une largeur de la nappe de non-tissé mesurée dans la direction latérale (Y), le taux d'activation de la zone activée (14) de la nappe de non-tissé (12) dans la direction latérale (Y) étant différent du taux d'activation du film élastique (24) dans la direction latérale (Y), le taux d'activation de la zone activée (14) de la nappe de non-tissé (12) dans la direction latérale (Y) étant compris entre 20 et 200 %. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel ensemble laminé (10).