baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993016-A1 (FR)
Title: Energy production device, has water-tight, flexible and inflatable envelope communicating and receiving compressed air to increase volume of envelope and to receive Archimedes push effect used by drive of rotor to produce electricity
Inventor: FICHEPAIN JACQUES
IPC: F03B17/02
Filed: 2012-07-09
Abstract: The device has two identical boxes symmetrically connected with each other by a cable or a chain (7), and guided by cogwheels fixed on a flagstone and a platform. Each box includes a container (10) and a ballast (11) jointly held by a rigid cage (1). A water-tight, flexible and inflatable envelope (2) is placed in the cage. The envelope communicates and receives compressed air to increase a volume of the envelope and to receive an Archimedes push effect used by a drive of a rotor to produce electricity. Another envelope connected to the former envelope is combined to form a closed-loop.
Patent FR-2971569-A1 (FR)
Title: Palier
Inventor: HAECKER JUERGEN
IPC: F16C19/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Palier (30) comportant un organe de rotation intérieur (38), au moins un organe de roulement (34) tournant sur l'organe de rotation intérieur (38) ainsi qu'un organe de rotation extérieur (36) tournant sur au moins un organe de roulement (34). Le palier (30) est adapté pour, à l'aide d'une installation d'entraînement (46), induire un couple dans l'un des trois éléments suivants : organe de rotation intérieur (38), organe de roulement (34) et organe de rotation extérieur (36), et à l'aide d'une installation entraînée (48), recueillir un couple d'un autre des trois éléments : organe de rotation intérieur (38), organe de roulement (34) et organe de rotation extérieur (36).
Patent FR-2988889-A1 (FR)
Title: Method for making transaction between sending and receiving terminals, involves establishing link between transaction information and validation message, and checking identification numbers of terminals with pre-stored numbers
Inventor: BOUTROUX ANNE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: The method involves receiving transaction information having a unique identifier of a transaction and personal authentication data of a user of a terminal (E12), and retrieving an identification number of the terminal (E13). A validation message for the transaction is received (E14) from another terminal, and an identification number of the latter terminal is retrieved (E15). A link is established (E16) between the information and the message, and the identification numbers of the terminals are checked (E17) with pre-stored numbers. The transaction is executed (E18) if the check is positive. Independent claims are also included for the following: (1) a sending terminal (2) a receiving terminal (3) a service entity (4) a program for making a transaction between two terminals via a network.
Patent FR-2989774-A1 (FR)
Title: Dispositif reducteur de bruit pour arme a feu
Inventor: MARAUX CHRISTOPHE
IPC: F41A13/06
Filed: 2012-04-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif réducteur de bruit comportant un corps cylindrique doté d'un passage central continu et des moyens d'écoulement de gaz, et caractérisé en ce que les moyens d'écoulement de gaz sont aptes à évacuer au moins une partie des gaz via des moyens obturables d'échappement (4). Ce silencieux s'adapte aux montées en température et pression dudit silencieux et de l'arme à feu associée, en permettant une utilisation soutenue de l'arme.
Patent FR-2989578-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en oeuvre un melange comprenant un polyol ramifie en c6-c12, obtenu a partir d'un dispositif aerosol et dispositif
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques dans lequel on applique un mélange obtenu à partir : . d'une composition colorante comprenant au moins un précurseur de colorant d'oxydation, et . d'une composition oxydante comprenant au moins un agent oxydant chimique, . au moins l'une des compositions étant délivrée à partir d'un récipient pressurisé, . le mélange des deux compositions comprenant au moins un polyol ramifié en C -C . ainsi qu'un appareillage approprié pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2990199-A1 (FR)
Title: Element de cadre pour le conditionnement d'articles plats et emballage constitue de tels elements
Inventor: LEUVREY LAURENT
IPC: B65D81/02
Filed: 2012-05-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de cadre pour le conditionnement d'articles plats (P), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un premier profilé (1) et un second profilé (2) reliés, longitudinalement et en une seule pièce, par une charnière souple (3) et comportant chacun une gorge axiale (10, 20) de réception de l'article qui est délimitée latéralement par deux séries de créneaux (11, 12, 21, 22) ; les créneaux respectifs (12a, 22a) desdits profilés (1, 2), adjacents à ladite charnière (3), étant pourvus de butées de contact assurant le blocage des deux profilés dans une position angulaire relative où leurs gorges respectives (10, 20) sont ouvertes en regard du bord de l'article à protéger.
Patent FR-2991707-A1 (FR)
Title: Door frame for use in armored door embedded in wall, has protection box whose protruding side is parallel to core, where box closes protected space formed by inner periphery of frame and outer periphery of opening frame in closed position
Inventor: SIMOES CARLOS
IPC: E06B1/68
Filed: 2012-06-07
Abstract: The door frame (14) has a core (21) formed at a sheet side and provided with an edge (25) near to an articulation plane (A). The core has another edge (26) remote from the plane. A protection box (28) has a protruding side (32) parallel to the core and projected toward an interior passage opening with respect to rest of the frame. The protruding side is prolonged by adjacent sides (34, 36) recessed with respect to the protruding side. The box closes a protected space (38) formed by an inner periphery of the door frame and an outer periphery (40) of an opening frame (12) in closed position. An independent claim is also included for a door.
Patent FR-2992783-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'au moins un appareil electrique modulaire sur un rail de montage, et appareil de coupure electrique fixe sur le rail au moyen d'un tel dispositif
Inventor: HANNEQUIN PASCAL
IPC: H02B1/052
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage d'au moins un appareil modulaire D sur un rail de montage comportant, pour l'un au moins des appareils, un verrou (32,33) comportant une pièce mobile apte à coulisser par rapport à l'enveloppe de l'appareil, ladite pièce comportant une première partie d'extrémité apte à coopérer avec l'un dit premier des bords longitudinaux du rail et une seconde partie d'extrémité dite de manoeuvre apte à être manoeuvrée par un utilisateur de manière à déplacer ledit verrou entre une première position dans laquelle ledit verrou réalise la fixation de l'appareil sur le rail en coopération avec une butée fixe appartenant à l'enveloppe coopérant avec le bord longitudinal du rail opposé au précédent, et une seconde position dans laquelle ladite seconde extrémité du verrou ne coopère plus avec le bord du rail de manière à permettre l'extraction de l'appareil dudit rail. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de prolongation P de la partie de manoeuvre (19) du ou des verrous précités (32,33), ledit dispositif de prolongation comportant une première partie d'extrémité (12) apte à être fixée sur la partie de manoeuvre (19) du ou des verrous (32,33), et une seconde partie d'extrémité (13) comportant des moyens de manoeuvre (20) aptes à être actionnés par l'utilisateur afin d'actionner le ou les verrous.
Patent FR-2992540-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager avec passage de cable
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: A47J43/04
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire avec une base motorisée (100) comprenant : - au moins un moteur électrique, - un cordon électrique (20) assurant une connexion électrique entre le moteur électrique et un connecteur (21) agencé pour relier le moteur électrique à un réseau de distribution de courant électrique, - un élément de boîtier (30) formant en partie une enceinte extérieure de la base motorisée (100) et comprenant un orifice de sortie (31) par lequel le cordon électrique (20) sort de la base motorisée (100). Selon l'invention l'élément de boîtier (30) comprend une fente (32) reliant l'orifice de sortie (31) à un bord (33) de l'élément de boîtier (30) de sorte à permettre une insertion du cordon électrique (20) dans l'orifice de sortie (31) en passant le cordon électrique (20) dans la fente (32) de l'élément de boîtier (30) lors du montage de l'appareil.
Patent FR-2993142-A1 (FR)
Title: Produits extrudes deshydrates pour l'alimentation infantile.
Inventor: NEAUD FABIEN
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-07-16
Abstract: La présente invention décrit des produits déshydratés croustillants contenant de la farine céréalière et des produits d'origine végétale (fruits et/ou légumes) et qui, une fois réhydratés, sont faciles à mâcher. Ces produits peuvent être avantageusement incorporés dans des aliments déshydratés destinés à des personnes ayant des difficultés à mastiquer, par exemple les jeunes enfants et les bébés. Ils sont avantageusement utilisés tels quels en les réhydratant dans un liquide (froid ou chaud), notamment dans du lait. Ils peuvent également être incorporés dans un aliment sec hydratable (par exemple une poudre pour bouillie, ou un porridge). Une fois mis en contact d'un liquide, leur réhydratation est rapide et les produits réhydratés conservent une structure intègre pendant plusieurs minutes.
Patent FR-2997862-A1 (FR)
Title: Fire extinguisher, has lug whose locknut is provided on threaded rod, and seal arranged interdependent of pin, where seal is immobilized around threaded rod and neutralizes functional unscrewing surfaces of nut
Inventor: MAZZONE ALAIN
IPC: A62C13/76
Filed: 2012-11-12
Abstract: The extinguisher (2) has a container (4) that is equipped with an external threaded rod. A control device (6) includes a plate (8). An actuation handle (10) is provided in the extinguisher, and a locking pin (28) is arranged to lock the handle in position relative to the plate. A lug (20) is placed around the threaded rod. A locknut (22) of the lug is provided on the threaded rod. A seal (50) is arranged interdependent of the pin, where the seal is immobilized around the threaded rod and neutralizes functional unscrewing surfaces of the nut. The seal is a single-piece synthetic material part.
Patent FR-2999393-A1 (FR)
Title: System for packaging and distribution of fluid product e.g. perfumery product, has stud arranged to present frangible zone that is arranged to allow manual dissociation of cap by opening each opening to allow later use of system
Inventor: LOMPECH HERVE
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-12-19
Abstract: The system has a dispensing device including a base (2) that is associated in a water-tight manner in a mouth (3) of a container. A head (6) is arranged to present an upper wall (7) in which a distribution opening is formed. A wall of a cap (9) is attached with the upper wall of the head via a stud for ensuring a plugging of the opening in an initial state. The stud is arranged to present a frangible zone that is arranged to allow manual dissociation of the cap by opening each opening to allow later use of the system.
Patent FR-3007205-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un collecteur de courant pour batterie secondaire
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M10/052
Filed: 2013-06-12
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un collecteur de courant pour batterie secondaire, comprend les étapes suivantes : - activation d'un substrat polymérique par traitement par plasma à froid ; - formation d'un collecteur de courant par dépôt d'une suspension aqueuse de nanotubes de carbone sur la surface du substrat traitée par le plasma à froid.
Patent FR-3007437-A1 (FR)
Title: Assemblages de tuiles de toit
Inventor: POTISLAVOWSKI FRANCK
IPC: E04D1/34
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention a pour objet un assemblage de tuiles de toit comprenant au moins une première et une deuxième tuile de toit identiques, comprenant un premier, un deuxième, un troisième, un quatrième, un cinquième et un sixième coin, et un premier, un deuxième, un troisième, un quatrième, un cinquième et un sixième côté joignant, chacune deux à deux, deux des dits coins adjacents, caractérisé en ce que chaque tuile de toit comprend une partie principale qui s'étend sensiblement selon un premier plan d'extension, et une partie de faitage qui s'étend depuis la partie principale selon un deuxième plan d'extension, et qui forme un angle dit angle de faitage avec la partie principale, les deux plans d'extension comprenant en commun une arête s'étendant entre le troisième et sixième coins, les tuiles de toit étant placées en regard et se superposant au niveau de la partie de faitage d'au moins l'une d'entre elles de façon étanche.
Patent FR-3013546-A1 (FR)
Title: Mise en commun de deux colonnes de pixels d'un detecteur d'images
Inventor: WIRTH THIBAUT
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-11-15
Abstract: Selon l'invention, le détecteur d'images (100 ; 110 ; 120 ; 130 ; 200 ; 300 ; 400 ; 500) comprend un capteur (101 ; 111 ; 121 ; 131 ; 201 ; 301 ; 401 ; 501) réalisé sur un premier substrat monolithique (12) comprenant un ensemble de pixels (P(i,j)) organisé en matrice (13) selon des lignes (Li) et des colonnes (Cj) et configuré de façon à générer des signaux en fonction d'un rayonnement frappant le détecteur (100 ; 200 ; 300 ; 400), des conducteurs de colonne (Yj), chacun reliant les pixels (Pi,j) d'une même colonne (Cj) et destinés à transporter les signaux générés par les pixels, au moins un plot de contact (14, 140) situé à la périphérie du premier substrat (12) et en dehors de la matrice (13) de pixels (P(i,j)) et relié aux conducteurs de colonne (Cj). Au moins deux conducteurs de colonne (Yj) sont connectés ensemble sur le premier substrat (12) en dehors de la matrice (13) de pixels (P(i,j)) et les conducteurs de colonne (Yj) connectés ensemble convergent vers le au moins un plot de contact (14, 140).
Patent FR-3019004-A1 (FR)
Title: Aliment comprenant des proteines essentiellement d'origine vegetale et son procede de preparation
Inventor: LORAND JEAN PAUL
IPC: A23J3/14
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un aliment comprenant des protéines essentiellement d'origine végétale susceptible d'être obtenu par un procédé comprenant les étapes consistant à : (iv) Sélectionner une source naturelle de protéines végétales comprenant des nutriments ; (v) Extraire un jus végétal à partir de la source naturelle de protéines végétales, ledit jus végétal comprenant la quasi-totalité ou la totalité des nutriments contenus dans la source naturelle de protéines végétales; et (vi) Traiter ledit jus végétal de l'étape (ii) avec de la transglutaminase.
Patent FR-3023572-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre l'effraction d'elements de fermeture, comportant une barre resistante soumise a une pression axiale
Inventor: HANOT JULIEN
IPC: E06B9/02
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un système de protection contre l'effraction d'éléments de fermeture, tels le tablier d'un rideau métallique, d'un volet roulant ou d'une porte sectionnelle. Un tel système se caractérise en ce qu'il comporte au moins une barre (1) disposée sensiblement horizontalement, destinée à être placée en appui directement contre l'élément de fermeture à protéger, ou à être intégrée dans cet élément, ladite barre (1) étant réalisée dans un matériau résistant et étant soumise en permanence à une pression axiale (P) appliquée à ses extrémités.
Patent FR-3027295-A1 (FR)
Title: Station autonome de stockage et de distribution de granules de bois
Inventor: PEISSON JEROME
IPC: B65G3/04
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne une station (1) autonome de stockage et de distribution de granulés de bois comprenant des compartiments (5) individuels de stockage de granulés de bois fermés par des moyens mécaniques de verrouillage (9, 11), caractérisée en ce qu'elle présente une forme générale cylindrique et en ce qu'elle comporte en outre un réservoir cylindrique général (17) relié par des trappes de remplissage avec les compartiments (5) et en ce que le réservoir cylindrique général (17) est coiffé d'un couvercle d'approvisionnement (27), le couvercle présentant d'une part un chapeau cylindrique (30) avec une entrée de chargement (31) destinée à recevoir un flux d'air chargé de granules de bois et orientée tangentiellement par rapport à la paroi cylindrique (33) du chapeau cylindrique (30) pour imprimer au flux d'air entrant un mouvement cyclonique et d'autre part une sortie d'air (37) pour laisser passer un flux d'air sortant chargé de poussières.
Patent FR-3019965-A1 (FR)
Title: Rouleau, notamment agricole, pour le travail du sol, et dispositif pour le travail du sol integrant un tel rouleau
Inventor: GUZOWSKI ANDRZEJ
IPC: A01B29/04
Filed: 2014-04-18
Abstract: Rouleau (1), notamment agricole, pour le travail du sol, ledit rouleau (1) comprenant un arbre (2), apte à être entrainé en rotation autour d'un axe (XX'), et s'étendant d'une extrémité à l'autre dudit rouleau (1), et une pluralité d'éléments (3) disposés côte à côte le long dudit arbre (2). Au moins un, de préférence chaque élément (3) comprend un cerclage (4), coaxial à l'axe (XX') de rotation de l'arbre (2), et des moyens (5) élastiquement déformables reliant le cerclage (4) à l'arbre (2).
Patent FR-3023865-A1 (FR)
Title: Ensemble de poignee pour vehicule automobile et ouvrant comprenant un tel ensemble de poignee
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: E05B85/10
Filed: 2014-07-17
Abstract: Cet ensemble de poignée (1) comprend : - un boîtier fixé à l'ouvrant, - un levier (4) de préhension rotatif par rapport au boîtier entre des positions de fermeture, d'éjection et d'ouverture, - un actionneur pour déplacer le levier (4), et - un organe de rappel (8) pour rappeler le levier (4) vers la position de fermeture. L'ensemble de poignée (1) comprend en outre une came (20) rotative et reliée à l'actionneur. Le levier (4) comprend un élément d'entraînement (30). La came (20) a une surface de guidage de l'élément d'entraînement (30) de sorte qu'une rotation de la came (20) déplace le levier (4) entre les positions de fermeture et d'éjection. Lorsque le levier (4) est en position de fermeture, la surface de guidage retient l'élément d'entraînement (30) malgré un effort extérieur sur le levier (4) vers la position d'éjection.
Patent FR-3025613-A1 (FR)
Title: Dispositif de terminaison interieure optique et ensemble associe
Inventor: CHEVALIER PACOME
IPC: G02B6/24
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de terminaison intérieure optique (1), comprenant : - un boîtier (2), - un couvercle (3), articulé sur le boîtier (2) autour d'une charnière (4), et - un premier et un deuxième connecteur (7, 9), logés dans le boîtier (2) et adaptés pour être liés respectivement à une première et à une deuxième fibre optique (6, 8), le premier connecteur (7) étant fixé à proximité de la charnière tandis que le deuxième connecteur (9) est fixé à distance de ladite charnière (4), et l'un des connecteurs (7) étant fixé sur une face (30) du couvercle (3) tandis que l'autre des connecteurs (9) est fixé sur une face (21) du boîtier (2), de sorte qu'en position fermée, le premier connecteur (7) et le deuxième connecteur (9) sont côte à côte dans le boîtier (2).
Patent FR-3026294-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique a couvercle ajustable et procede de fabrication afferent
Inventor: RICHERME PIERRE DOMINIQUE
IPC: A61F2/44
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne une cage (1) intersomatique expansible destinée à être implantée entre un premier corps vertébral (4) et un deuxième corps vertébral (5) d'un patient, ladite cage (1) comprenant :         - un corps de cage (2), comprenant une surface d'appui (6A) destinée à être positionnée en appui contre le premier corps vertébral (4),         - un couvercle d'expansion (3) monté sur le corps de cage (2) pour pouvoir pivoter par rapport à la surface d'appui (6A), ledit couvercle d'expansion (3) comprenant un élément d'appui (3A) contre le deuxième corps vertébral (5), la course d'inclinaison s'étendant entre :         ○ une inclinaison minimale dudit couvercle d'expansion (3), et         ○ une inclinaison maximale dudit couvercle d'expansion (3)         - un moyen de commande (16) de l'inclinaison du couvercle d'expansion (3).         Implants chirurgicaux.
Patent FR-3026737-A1 (FR)
Title: Materiau refractaire et grains fondus a base d'alumine
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: C04B35/107
Filed: 2014-10-01
Abstract: Matériau céramique, comprenant: - une phase principale comprenant plus de 90% en poids d'Alumine sous forme corindon, - une phase secondaire présentant la composition suivante, en pourcentages poids sur la base des oxydes : ○ de 40 à 90% de ZrO2, ○ de 2 à 35% de TiO2, ○ de 2 à 20% d'Y2O3, ○ moins de 5% d'Al2O3 ○ moins de 2% d'impuretés, la phase alumine représentant plus de 70% poids dudit matériau et lesdites phases principale et secondaire représentant ensemble plus de 95% du poids dudit matériau. Grains fondus de même composition pour l'obtention dudit matériau
Patent FR-3028929-A1 (FR)
Title: Machine a absorption a coefficient de performance optimise
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: F25B49/04
Filed: 2014-11-25
Abstract: Un système comprend une machine à absorption (10) et un circuit de commande (40) couplé à la machine à absorption (10) pour réguler la puissance utile Qu de celle-ci sur une puissance utile demandée prédéterminée. Le circuit de commande (40) comporte : un capteur (28) délivrant une mesure Tem de la température de l'évaporateur (12) et un capteur (30) délivrant une mesure de la température de l'ensemble absorbeur/condenseur (14, 22) ; - une unité (46) calculant une consigne Tcg pour la température du générateur (18) et une consigne Ncpompe pour la vitesse de la pompe à solution (16) en fonction de la puissance Qdu, et des mesures d Tme et Tmac pour satisfaire : (COPmaxth, Qdu = fabso (Tme, Tmac, Tcg, Ncpompe) où COPmaxth est une valeur souhaitée d'un coefficient de performance COPth de la machine, et fabso est un modèle prédéterminé de la machine ; - et un circuit de contrôle (48) appliquant la consigne Ncpompe à la pompe (16) et la consigne Tcg au générateur (18).
Patent FR-3028942-A1 (FR)
Title: Capteur inductif de mesure de la position d'un arbre d'un vehicule
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: G01D5/20
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un capteur inductif de mesure de la position d'un arbre d'un véhicule selon une première direction X et une deuxième direction Y, à partir d'une cible montée sur ledit arbre. Le capteur (20) comprenant une carte de circuit imprimé (21) comportant au moins un premier enroulement récepteur (23), au moins un deuxième enroulement récepteur (24) et au moins un enroulement émetteur (22) entourant le premier enroulement récepteur (23) et le deuxième enroulement récepteur (24). Le capteur (20) étant remarquable en ce que le premier enroulement récepteur (23) et le deuxième enroulement récepteur (24) comprennent chacun une pluralité de N portions (23A, 23B, 23C, 24A, 24B, 24C) reliées électriquement entre elles et disposées côte à côte sur le circuit imprimé (21) selon la deuxième direction (Y), chaque portion (23A, 23B, 23C, 24A, 24B, 24C) s'étendant sur le circuit imprimé (21) selon la première direction (X) de manière à déterminer la position de la cible (14) à la fois selon la première direction (X) et la deuxième direction (Y).