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Patent FR-2968992-B1 (FR)
Inventor: MARTINEZ ANNICK
IPC: A61K9/46
Filed: 2010-12-16
Granted: 2013-02-08
Abstract: The present invention is directed to oral pharmaceutical forms for rapid disintegration which make it possible to prevent possible misuse of the zolpidem present therein. The present invention thus relates to a zolpidem-based orodispersible tablet formulation intended to prevent abuse of use of the tablet at the expense of a third party.
Patent FR-2986565-B1 (FR)
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/00
Filed: 2012-02-06
Granted: 2014-01-24
Abstract: Method for performing diagnostics on the intake air admitted to a motor vehicle internal combustion engine, the engine being equipped with a turbo compressor and with a low-pressure partial exhaust gas recirculation circuit (3) and/or a high-pressure partial exhaust gas recirculation circuit (4). The method involves the following steps: parameters characterizing the operation of the engine are determined, the richness in the exhaust is estimated, the richness in the exhaust is measured using a richness probe (31) placed in an exhaust pipe (7) of the internal combustion engine, a diagnostics criterion is determined by calculating the ratio between the measured richness in the exhaust and the estimated richness in the exhaust, the diagnostics criterion is compared against at least one diagnostics threshold that incorporates system spread, and a diagnostics signal dependent on the result of the comparison is emitted.
Patent FR-2987354-B1 (FR)
Title: Dispositif de structure depliable et repliable de type mat telescopique
Inventor: GIRARDOT JULIEN
IPC: E04H12/20
Filed: 2012-02-27
Granted: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de structure dépliable et repliable, de type mât télescopique, comprenant un mât télescopique (2) monté articulé en pivotement autour d'un axe de rotation (4) de manière à passer d'une position horizontale repliée à une position verticale déployée, et inversement, sous l'action de moyens (5) de levage, caractérisé par le fait que lesdits moyens de levage (5) sont, en position verticale déployée, solidaires dudit mât (2) au dessus de l'axe de rotation (4), de manière à exercer une poussée lors du passage de la position repliée à la position déployée.
Patent FR-3015473-B1 (FR)
Title: Enrobes alleges et utilisation sur ouvrages d'art
Inventor: FAUCON-DUMONT STEPHANE
IPC: E01C7/08
Filed: 2013-12-19
Granted: 2017-05-12
Abstract: La présente invention concerne des enrobés hydrocarbonés comprenant une fraction granulaire et un liant, caractérisés en ce que dans la fraction granulaire tout ou partie des éléments sont choisis parmi des granulats légers et non absorbants de masse volumique inférieure à 1,6 t/m et ayant un coefficient d'absorption d'eau inférieur à 15%.         L'invention a aussi pour objet l'utilisation de granulats légers et non absorbants de masse volumique inférieure à 1,6 t/m et ayant un coefficient d'absorption d'eau compris entre 3 et 15% pour la fabrication d'enrobés hydrocarbonés légers L'invention concerne enfin des revêtements de voiries obtenus par application d'au moins une couche des enrobés selon l'invention et un procédé pour appliquer une couche de roulement sur une surface hors-sol comprenant une étape d'application d'enrobés selon l'invention.
Patent FR-3018499-B1 (FR)
Title: Mecanisme de fixation de derive de vehicule aquatique
Inventor: NORRIE SCOTT
IPC: B63B41/00
Filed: 2015-03-10
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un agencement de fixation pour fixer une dérive de véhicule aquatique à un véhicule aquatique ayant un caisson de dérive, à installer dans un véhicule aquatique, tel qu'une planche de surf ou son équivalent, conçu pour permettre de fixer des dérives de façon amovible au véhicule aquatique.         La présente invention concerne également des dérives ou d'autres articles conçus pour être fixés de façon amovible au véhicule aquatique.
Patent FR-3037910-B1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile pour maintenir le moteur a combustion dans un regime bas
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: B60W10/08
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - une machine électrique (2) configurée pour fournir un couple mécanique à un moteur à combustion interne (3) du véhicule, - une interface (10) entre cette machine électrique et le moteur à combustion interne pour transmettre un couple de la machine électrique au moteur à combustion, cette interface comprenant notamment une courroie (20) agencée pour transmettre un couple de la machine électrique au moteur à combustion, la machine électrique étant agencée pour pouvoir fournir un couple (C2) au moteur à combustion pour maintenir ce moteur à combustion dans un régime bas au-dessus de zéro et dans lequel l'injection de carburant est coupée.
Patent FR-3044207-B1 (FR)
Title: Parasol du type a tete repliable et procede de pliage de la tete d'un tel parasol
Inventor: AUBRY XAVIER
IPC: A45B17/00
Filed: 2015-11-26
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le parasol (10) comprend :         - un pied (30) comportant un mât (32),         - une tête (20) solidaire d'une extrémité dudit mât (32) et comportant une toile (22) apte à filtrer au moins une partie des rayons du soleil et une structure de soutien (21) de ladite toile (22), déformable entre une première configuration dite « configuration déployée », dans laquelle la toile (22) est tendue, et une seconde configuration dite « configuration repliée », dans laquelle la toile (22) est repliée,         la structure de soutien (21) comportant un arceau refermé sur lui-même , dit « arceau périphérique » (210), s'inscrivant dans un plan dans la configuration déployée de la structure de soutien (21), et en ce que la toile (22) est fixée à l'intérieur de l'arceau périphérique (210) de telle sorte que ladite toile (22) est tendue à l'intérieur dudit arceau périphérique (210) dans la configuration déployée de la structure de soutien (21).
Patent FR-3050738-B1 (FR)
Title: Microorganismes temoins de decontamination
Inventor: ALVAREZ MARTIN PABLO
IPC: C12R1/18
Filed: 2016-04-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne la validation de procédés de décontamination, et en particulier de nouveaux organismes témoins, ainsi que des mélanges de ces microorganismes, employés pour valider les procédés de décontamination.
Patent FR-3054726-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element photovoltaique
Inventor: VESCHETTI YANNICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément photovoltaïque comprenant : a. une étape de connexion en série de cellules photovoltaïques (210), agencées selon une rangée (200), ladite rangée (200), la connexion entre deux cellules photovoltaïques (210) étant assurée par des pistes conductrices 2aparallèles ; b. une étape de découpe, le long de lignes de coupe (250), de chaque cellule photovoltaïque (210) en sous-cellules photovoltaïques, de manière à former une pluralité de sous-rangées, lesdites sous-rangées étant parallèles entre elles, l'étape de découpe étant également exécutée de manière à ce que les sous-cellules sont connectées en série ; c. une étape de connexion électrique de deux sous-rangées de sous-cellules , de sorte que toutes les sous-cellules des deux sous-rangées soient connectées en série.
Patent FR-3061056-B1 (FR)
Title: Embout de vissage pour outil de vissage et outil de vissage comportant un tel embout
Inventor: SPOREN AMAURY
IPC: B25B23/02
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à un embout de vissage (20 ; 120 ; 220 ; 320) pour outil de vissage (1) pour le serrage d'un élément de fixation (2) auto-cassant , tel qu'un écrou une vis auto-cassant(e), l'élément de fixation (2) comportant une partie taraudée reliée à un tête de vissage par l'intermédiaire d'une zone de rupture, l'embout de vissage comportant une douille de vissage (26) apte à coopérer avec l'élément de fixation (2) pour l'entrainer en rotation, l'embout de vissage (20 ; 120 ; 220 ; 320) comportant un module de rétention (22 ; 122 ; 222 ; 322) de la partie cassée de l'élément de fixation (2) dans la douille de vissage (26) après rupture de l'élément de fixation, le module de rétention (22 ; 122 ; 222 ; 322) comportant au moins un élément de retenue (28 ; 128 ; 228), mobile entre une position verrouillée, dans laquelle l'élément de retenue (28 ; 128 ; 228) empêche la sortie de la partie cassée de l'élément de fixation de la douille de vissage, et une position déverrouillée, dans laquelle l'élément de retenue (28 ; 128 ; 228) autorise cette sortie.
Patent FR-3062454-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a masque a motifs 3d
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21V7/09
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-03-15
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend au moins une source de lumière (SL) propre à générer des photons et un masque (M) propre à laisser passer les photons générés en des endroits prédéfinis. Le masque (M) comprend une face avant (FV), orientée vers l'extérieur, et munie d'éléments tridimensionnels (ET) comportant chacun une face principale (FP) opaque et au moins une face latérale (FL) inclinée par rapport à la face principale (FP), assurant une jonction entre cette dernière (FP) et une face principale (FP) d'au moins un autre élément tridimensionnel (ET) voisin, et transparente afin de constituer l'un des endroits prédéfinis par lesquels passent les photons.
Patent FR-3063255-B1 (FR)
Title: Systeme anti-demarrage de vehicule comprenant un ethylotest embarque
Inventor: LABERNY PHILIPPE
IPC: B60K28/06
Filed: 2017-02-27
Granted: 2023-10-13
Abstract: L'invention porte sur un système (100) anti-démarrage d'un véhicule équipé d'un démarreur (40) et d'au moins une batterie (50), ledit système comprenant un moyen (10) de mesure du taux d'alcoolémie du conducteur, ledit moyen (10) adressant le résultat de sa mesure à une unité de commande (20) apte à couper ou autoriser l'alimentation du démarreur (40) en fonction du résultat d'une comparaison entre le taux d'alcool mesuré et un seuil d'alcoolémie déterminé, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif (30) de détermination de l'état de fonctionnement du moteur apte à quantifier une variation de la tension de batterie (50), à comparer cette variation de tension quantifiée à une valeur seuil de variation (AVBat) prédéterminée, et à adresser une information sur l'état de fonctionnement du moteur (EtMot), à destination de l'unité de commande (20), en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-3073277-B1 (FR)
Title: Systeme d'echangeur de chaleur a paroi anti-depot
Inventor: FAVRE ERIC
IPC: F28F19/02
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-06-12
Abstract: Une système d'échangeur de chaleur comprenant une paroi (22) séparant un premier fluide d'un deuxième fluide et permettant un échange thermique entre lesdits fluides. Un film protecteur (26) en matériau polymère est disposé sur ladite paroi au moins du côté du premier fluide, le film protecteur ayant une face avant (26.2) en contact avec le premier fluide et une face arrière (26.1) opposée, face à la paroi (22). Des moyens de distribution de gaz (28) sont prévus pour distribuer un agent nettoyant gazeux du côté de la face arrière (26.1) du film protecteur. Le film protecteur (26) est dense, étanche ou peu perméable au premier fluide, tout en étant perméable audit agent nettoyant gazeux, de sorte à permettre à l'agent nettoyant gazeux de traverser le film protecteur vers la face avant (26.2) de celui-ci.
Patent FR-3076861-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'arret physique de moteur
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02D28/00
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de l'arrêt physique d'un moteur à combustion interne (1) comprenant : • un vilebrequin (12) entrainant en rotation une roue dentée (13) comportant une pluralité de dents (15), chaque dent (15) correspondant à des positions angulaires différentes du vilebrequin (12), • un capteur (14) placé en regard de la roue dentée (13) apte à générer un signal caractéristique du passage d'une dent (15), le procédé comprenant les étapes suivantes : • la détection d'une dent (15) à partir du signal généré par le capteur (S100), • l'identification de la dent détectée, • le déclenchement d'une temporisation, et • la détection d'un arrêt physique du moteur si le passage d'une dent adjacente à la dent détectée n'a pas été détecté avant la fin de la temporisation. Selon l'invention, la valeur de la temporisation est dépendante de la dent identifiée.
Patent FR-3063419-B1 (FR)
Title: Fermeture eclair et navette associee
Inventor: IWASE YUICHI
IPC: A44B19/26
Filed: 2018-03-02
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention propose une navette (20) destinée à une fermeture éclair (F) comprenant deux demi-chaînes (33, 34) adjacentes, comportant chacune une bande (35, 36) portant des éléments de fermeture (27, 27') respectifs. La navette (20) comprend une paire d'ailes (21, 22) parallèles, reliées par un montant (23) à une extrémité avant de la navette (20), et comportant des joues de guidage (25) respectives qui s'étendent à partir de chaque aile (21, 22), en direction de l'autre aile (22, 21), de façon adjacente à des bords latéraux respectifs opposés des ailes (21, 22). Les joues de guidage (25) définissent, conjointement avec le montant (23), un canal de guidage sensiblement en forme de Y, destiné au guidage, à l'accouplement et à la désolidarisation des éléments de fermeture (27, 27') opposés, passant dans celui-ci, suivant un axe longitudinal (LA-LA ) de la navette (20). Chaque joue de guidage (25) comporte deux portions consécutives qui englobent une portion rectiligne plus courte, située à proximité d'une extrémité arrière de la navette (20) et parallèle à l'axe longitudinal (LA-LA), et une portion convexe et en forme d'arc, ayant un rayon sensiblement constant et présentant une surface convexe en forme d'arc, faisant face au montant (23).
Patent FR-3082980-B1 (FR)
Title: Procede permettant d'augmenter la resolution d'une image
Inventor: LABLANCHE SEBASTIEN
IPC: G06T3/40
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de traitement d'image permettant d'augmenter une résolution d'une image. Le procédé (100) comporte : - une étape de stockage (110) au cours de laquelle sont stockées une intensité de chacun des pixels de ladite image ; - une étape de reconstruction (120) de l'image comportant : ○ une sous-étape de fractionnement (121) au cours de laquelle chaque pixel est fractionné en blocs de taille K x K pixels de même intensité que le pixel avant fractionnement ; ○ une sous-étape d'interpolation conditionnelle (122) au cours de laquelle l'intensité de chacun des K x K pixels de chacun des blocs de pixels est modifiée en fonction de l'intensité des blocs voisins et de contraintes ; ○ une sous-étape d'interpolation directionnelle (123) au cours de laquelle une déconvolution est appliquée, à l'image obtenue à l'issue de la sous-étape d'interpolation conditionnelle (122).
Patent FR-3087798-B1 (FR)
Title: Balayeuse pourvue d'un dispositif de decolmatage de son filtre a air
Inventor: TROADEC VINCENT
IPC: E01H1/02
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une balayeuse (100) conçue pour fonctionner par roulage sur un sol à nettoyer, en la poussant ou en la tractant, lui procurant un fonctionnement autonome, comprenant : une brosse (420) à axe horizontal en considérant la position d'utilisation de la balayeuse sur un sol horizontal, un bac de collecte (430) destiné à collecter les poussières balayées par la brosse (420) pendant le fonctionnement de la balayeuse (100), une turbine d'aspiration (440) située en aval du bac de collecte (430) pour favoriser, par aspiration, l'introduction des saletés dans ledit bac de collecte, au moins une roue destinée à prendre appui sur le sol à nettoyer pour entraîner pendant le déplacement de la balayeuse sur le sol ladite brosse et ladite turbine, un cadre porte-filtre (460) interposé entre le bac de collecte (430) et ladite turbine et destiné à réceptionner un filtre à air (452) ; selon l'invention, la balayeuse comprend un dispositif de décolmatage (Dt) conçu pour agir sur le cadre porte-filtre (460), comprenant, au moins un poussoir (Ps) porté par le cadre porte-filtre (460), au moins un percuteur (T) relié mécaniquement au bac de collecte (430) et agencé pour frapper de manière séquentielle ledit poussoir, pendant le mouvement d'ouverture du bac de collecte (430).
Patent FR-3088930-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'une composition tensioactive à base de sel d'ester de glycine bétaïne et composition ainsi obtenue
Inventor: PESSEL FREDDY
IPC: C11D1/62
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de préparation d'une composition tensioactive à base de sel d'ester de glycine bétaïne et composition ainsi obtenue La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition tensioactive à base de sel d'ester de glycine bétaïne, ainsi que la composition ainsi obtenue. Elle porte également sur l'utilisation de cette composition comme agent mouillant, dispersant de particules et/ou inhibiteur de corrosion et/ou pour améliorer le pouvoir désinfectant de substances antimicrobiennes, ainsi que dans la fabrication de différents produits destinés au traitement et/ou au nettoyage du corps, de plantes ou de surfaces dures, au traitement de l'eau, au revêtement de routes ou à l'extraction du pétrole. Elle a en outre pour objet un produit comprenant la composition précitée.
Patent FR-3091031-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accord
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: H01L41/22
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif d’accord présentant une inductance d’accord destinée à être accordée avec une capacité d’un ensemble d’au moins un transducteur piézoélectrique à une fréquence d’utilisation de l’ensemble d’au moins un transducteur piézoélectrique, le dispositif d’accord comprenant un noyau magnétique torique comprenant une partie magnétique à base d’un matériau ferromagnétique nanocristallin, un ensemble d’au moins un entrefer en matériau amagnétique et au moins un enroulement d’un élément conducteur réalisé autour du noyau magnétique torique.     Figure pour l’abrégé  : Fig . 1
Patent FR-3095978-B1 (FR)
Title: Palette autonome
Inventor: CASSET DOMINIQUE
IPC: B23Q3/15
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-06-24
Abstract: Plateau à usages multiples La présente invention a pour objet une palette autonome (1,1',1") pour positionner et brider une pièce à usiner sur une machine–outil, comportant des organes de fixation pour le positionnement et le bridage de ladite pièce à usiner, remarquable en ce qu'elle comprend au moins :- des équipements embarqués pour la mise en mouvement, de façon programmable, desdits organes de fixation, et- une pluralité de sorties hydrauliques (5),lesdits équipements comportant au moins :- un dispositif de mise sous pression (6) du fluide,,- une source d'énergie électrique (7),- une pluralité d'électrovannes (8) de distribution dudit fluide sous pression composée pour moitié d'électrovannes de bridage (81) et pour moitié d'électrovannes de débridage (82), , et- des moyens de commande et de gestion (10) de la mise en mouvement desdits organes de fixation.  Fig 2
Patent FR-3096395-B1 (FR)
Title: Turbine pour une turbomachine, telle qu’un turboréacteur ou un turbopropulseur d’avion
Inventor: HAYNAU RÉMY MILED MICHEL
IPC: F01D25/08
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: Turbine pour une turbomachine comprenant une rangée annulaire (20) d’aubes mobiles (20a) entourée par un anneau (26) de support d’un matériau abradable (24) porté par un carter (10), et un distributeur (30) monté en aval de ladite rangée annulaire (20) d’aubes mobiles (20a) et comprenant un moyen d’accrochage sur un moyen de support du carter (10), le dit moyen d’accrochage comportant un becquet radialement externe (38) en appui radialement vers l’intérieur sur une paroi cylindrique (12) dudit moyen de support, ledit moyen de support comprenant en outre une paroi annulaire (14) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la paroi cylindrique (12) et engagée à son extrémité radialement interne dans une gorge annulaire (28) de l’anneau (26), et dans laquelle un espace annulaire libre (40) est formé entre une face radialement externe (26b) de l’anneau (26) et la paroi cylindrique (12) du moyen de support.     Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3096345-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens perfectionnés de suspension d'un moteur à turbine à gaz
Inventor: RIVIERE THOMAS GÉRARD DANIEL
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-05-22
Granted: 2022-07-22
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) à double flux (P,S) d'aéronef, comportant un moteur à turbine à gaz (12) entraînant une soufflante (14), ledit moteur à turbine à gaz comportant un carter primaire externe (18), qui est entouré, en aval de la soufflante (14), par un carter secondaire interne (20) agencé autour dudit carter primaire externe (18) et par un carter secondaire externe (22), ladite turbomachine (10) comportant en outre deux bras verticaux diamétralement opposés (24, 26) qui s'étendent entre les carter secondaire externe (26) et interne (24), caractérisé en ce que les bras verticaux (24, 26) sont liés rigidement aux carter secondaire externe (22) et interne (20) et supportent le carter primaire externe (18) pour former des moyens de suspension (54) du moteur à turbine à gaz (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3098855-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, ligne d’échappement et procédé de purification des gaz d’échappement associés
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N3/18
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, ligne d’échappement et procédé de purification des gaz d’échappement associés Un dispositif (8) de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, le dispositif définissant un passage (10), ledit dispositif (8) comprenant : - une bobine (22) configurée pour générer un champ électromagnétique ; - un concentrateur de flux magnétique (26), configuré pour conduire le champ électromagnétique généré par la bobine (22) ; - un substrat (18) de purification des gaz d’échappement s’étendant dans le passage (10), le substrat (18) comprenant d’un matériau ferromagnétique et étant adapté pour être chauffé par induction du champ électromagnétique généré par la bobine (22) ; et - un organe d’obturation (20) mobile entre une position d’obturation et une position de circulation des gaz d’échappement. Le substrat (18) est tubulaire et définit intérieurement une lumière (16) de passage des gaz d’échappement. Figure pour l'abrégé : Figure 1