baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076803-B1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: HIRATA TAKUYA
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-09-09
Abstract: [Problème à résoudre] Permettre, dans le processus de fabrication, un ajustement adapté et simple des différences de niveau de ligne de jonction entre un panneau latéral d'auvent et les éléments principaux d’une plaque extérieure disposée en une partie avant de véhicule, afin de garantir ainsi une haute valeur commerciale d’un corps de véhicule et améliorer la productivité.  [Solution] Une structure comportant : un panneau d'aile 3 disposé du côté extérieur dans la direction de la largeur du véhicule d'un panneau de capot 2 ; un panneau supérieur d'auvent 4 disposé du côté arrière de véhicule du panneau de capot 2 et s'étendant dans la direction de la largeur du véhicule ; un panneau latéral extérieur de corps 5 disposé sur le côté arrière de véhicule du panneau d'aile 3 et du panneau supérieur d'auvent 4 et s'étendant dans la direction verticale du véhicule ; et une partie d'extrémité avant de porte 6A disposée le long du panneau d'aile 3 et du panneau latéral extérieur de corps 5. Un panneau latéral d'auvent 7 est disposé dans une région R entourée par le panneau de capot 2, le panneau d'aile 3, le panneau supérieur d'auvent 4, le panneau latéral extérieur de corps 5 et la partie d'extrémité avant de porte 6A. Une partie de bord du panneau latéral d'auvent 7 est adjacente au panneau de capot 2, au panneau d'aile 3 et au panneau supérieur d'auvent 4, et est également adjacente au panneau latéral extérieur de corps 5 et à la partie d'extrémité avant de porte 6A.
Patent FR-3095311-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique utilisant la technologie de communication par courants porteurs en ligne, et installation acoustique comprenant une pluralité de telles enceintes acoustiques
Inventor: GALLICE CYRILLE
IPC: H04R1/28
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-05-21
Abstract: Enceinte acoustique utilisant la technologie de communication par courants porteurs en ligne, et installation acoustique comprenant une pluralité de telles enceintes acoustiques L’invention concerne une enceinte acoustique utilisant la technologie de communication par courants porteurs en ligne, et une installation acoustique comprenant une pluralité de telles enceintes. Plus précisément, l'invention concerne une enceinte acoustique, dite active, incluant notamment un amplificateur et son alimentation électrique, avec une application à la sonorisation de type multizone, pour les professionnels comme pour les particuliers. L’enceinte comporte un support et au moins un haut- parleur 2 maintenu par le support, au moins un amplificateur 4 connecté au haut-parleur, et au moins un module de réception 5 de flux audio connecté à l’amplificateur 4 et apte à recevoir un flux audio numérique par une entrée numérique. L’enceinte comprend encore un module CPL 6 de communication et de puissance par courants porteurs en ligne comprenant une entrée de puissance apte à être connectée à une source de puissance électrique externe et une sortie de puissance apte à être connectée à un réseau électrique de fourniture de puissance électrique, et un sélecteur d’enceinte apte à activer la synchronisation entre le module de réception 5 et le module de réception d’au moins une autre enceinte. Le module de réception 5 est apte à transmettre au module CPL 6 un flux audio reçu sur l’entrée numérique, en sorte de permettre la transmission de puissance et de flux audio depuis le module CPL 6 de l’enceinte vers le module CPL de ladite autre enceinte par l’intermédiaire du réseau électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096126-B1 (FR)
Title: Procede d'inspection optique d'un objet
Inventor: MEUNIER FRÉDÉRIC
IPC: H01L21/66
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-04-23
Abstract: PROCEDE D'INSPECTION OPTIQUE D'UN OBJET La présente description concerne un procédé d'inspection optique d'un objet comprenant au moins un profilomètre comprenant un projecteur configuré pour projeter sur l'objet un motif lumineux et au moins des premier et deuxième capteurs d'images (C1, C2), le procédé comprenant le déplacement de l'objet par rapport au profilomètre selon un parcours et la commande par un module de traitement des premier et deuxième capteurs d'images pour l’acquisition d'images de l'objet selon au moins des première et deuxième phases successives, dans l'une des première ou deuxième phases, les premier et deuxième capteurs d'images étant alternativement commandés pour l’acquisition d'images de l'objet, et, dans l'autre des première ou deuxième phases, les premier et deuxième capteurs d'images étant commandés simultanément pour l’acquisition d'images de l'objet. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3096660-B1 (FR)
Title: Structure primaire d’un mat pour un reacteur d’un aeronef
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: STRUCTURE PRIMAIRE D’UN MAT POUR UN REACTEUR D’UN AERONEF L’invention concerne une structure primaire (100) d’un mât (16) d’un réacteur d’aéronef, ladite structure primaire (100) présentant un plan médian P et comportant des panneaux latéraux (102a-b) symétriques par rapport au plan médian P, où chacun présente un profil en C ouvert vers l’autre panneau latéral (102b-a), avec un bord inférieur (108), un bord supérieur (110), et un flanc (112) qui s’étend entre le bord inférieur (108) et le bord supérieur (110), un longeron inférieur (106) symétrique par rapport au plan médian P et fixé aux bords inférieurs (108) et un longeron supérieur (114) symétrique par rapport au plan médian P et fixé aux bords supérieurs (110).     Une telle structure primaire présente une architecture qui présente des éléments communs, que la structure primaire soit à tribord ou à bâbord, et permet donc une gestion des stocks améliorée pour ces éléments.     Fig. 2
Patent FR-3100707-B1 (FR)
Title: Pièce à main de dentisterie équine
Inventor: LE FAUCHEUR MATHIAS
IPC: A61D5/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-10-07
Abstract: Pièce à main de dentisterie équine L’invention concerne une pièce à main (1) de dentisterie équine, comprenant :- une poignée (4) destinée à être raccordée à un moteur par l’intermédiaire d’un flexible ;- une tige d’élongation (3) s’étendant depuis la poignée (4) ;- une tête (2) portée par la tige d’élongation (3), la tête (2) portant un outil (10) destiné à être entraîné en rotation ;- des moyens de transmission (5) d’un mouvement de rotation depuis la poignée (4) jusqu’à la tête (2), les moyens de transmission (5) étant destinés à entraîner en rotation l’outil (10), les moyens de transmission (5) parcourant la pièce à main (1) ;- un premier accouplement mécanique couplant l’outil (10) à la tête (2), et l’outil (10) aux moyens de transmission (5), le premier accouplement mécanique intégrant des premiers moyens d’étanchéité (61) à l’eau entre les moyens de transmission (5) et un environnement extérieur de la pièce à main (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104177-B1 (FR)
Title: Anode de protection cathodique pour structure en mer et dispositif de protection cathodique la comprenant
Inventor: MONDIERE DENIS
IPC: C23F13/10
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-06-17
Abstract: ------  ANODE DE PROTECTION CATHODIQUE POUR STRUCTURE EN MER ET DISPOSITIF DE PROTECTION CATHODIQUE LA COMPRENANT L’invention concerne une anode (1) de protection cathodique et un dispositif de protection cathodique la comprenant. L’anode (1) de protection cathodique à courant imposé par un redresseur (R) pour structure en mer (2) est caractérisée par le fait qu’elle comprend une cartouche comprenant un cadre périphérique étanche, deux plaques ajourées externes parallèles s’étendant de part et d’autre du cadre périphérique, les plaques définissant ainsi respectivement une face supérieure de la cartouche et une face inférieure de la cartouche, les faces supérieure et inférieure de la cartouche et la cadre périphérique délimitant ensemble un espace intérieur de réception d’une anode plane dans la cartouche.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105290-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: ONFRAY RÉMI PHILIPPE GUY
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ensemble pour turbomachine comprenant une rangée annulaire d’aubes de stator d’axe (B) longitudinal comportant des aubes à calage variable comprenant chacune une pale radiale reliée à au moins une de ses extrémités à un pivot (28) s’étendant radialement et étant engagé en rotation autour de son axe (A) dans un anneau, caractérisé en ce que ledit pivot (28) comprend au moins une partie annulaire externe (42) élastiquement déformable entourant une partie annulaire centrale (38) présentant une rigidité supérieure à celle de la partie annulaire externe (42).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°6
Patent FR-3105435-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification du début de l’accélération de la dégradation de l’état de santé de batteries d’accumulateurs électriques
Inventor: GOHIER AURELIEN
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé (1) d’identification du début de l’accélération de la dégradation de l’état de santé d’une batterie d’accumulateur électrique, ladite batterie étant chargée selon un procédé de charge comprenant une phase de charge dynamique et une phase de charge passive, au cours duquel on identifie (13) le début de l’accélération de la dégradation de l’état de santé de la batterie d’accumulateurs électrique en fonction d’une fonction linéaire représentative de la progression des taux d’augmentation de la durée de la phase de charge passive calculés en fonction de la quantité cumulée d’énergie déchargée par la batterie.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092646-B1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: IKUTA RYUJIRO
IPC: F21S41/176
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-09-30
Abstract: Lampe de véhicule La présente invention concerne une lampe de véhicule comportant une unité de lampe (40) configurée de sorte qu’une lumière émise à partir d’une source de lumière soit émise vers l’avant de la lampe via une lentille de projection (42). L’unité de lampe (40) comporte des première et deuxième sources de lumière comme source de lumière, qui sont allumées dans des modes d’allumage requis respectifs. La première source de lumière comporte au moins un élément électroluminescent (44A) disposé à proximité d’un point focal arrière (F) de la lentille de projection (42). La deuxième source de lumière comporte au moins un élément électroluminescent (44B) disposé à une position obtenue en étant déplacé à partir du point focal arrière (F) dans une direction avant–arrière au–dessus du point focal arrière (F). Des éléments électroluminescents, comportant les première et deuxième sources de lumière, sont montés respectivement sur le même substrat (46) s’étendant obliquement dans la direction avant–arrière de la lampe, par rapport à un plan vertical orthogonal à la direction avant–arrière de la lampe.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3107174-B1 (FR)
Title: Aspirateur équipé d’un organe d’activation pour activer un mode de fonctionnement renforcé d’un moto-ventilateur
Inventor: OUZAZNA ANNE-MARIE
IPC: A47L9/00
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-03-11
Abstract: Cet aspirateur (2) comprend un conduit d’aspiration (19) ; un dispositif de séparation de déchets (5) relié fluidiquement au conduit d’aspiration (19) ; un corps principal (3) dans lequel est logé un moto-ventilateur ; une poignée de préhension (4) ; un organe de commande (23) qui est disposé sur la poignée de préhension (4) et qui est configuré pour commander un fonctionnement du moto-ventilateur selon un premier mode de fonctionnement ; et un organe d’activation (24) qui est actionnable par un utilisateur et qui est configuré pour commander un fonctionnement du moto-ventilateur selon un deuxième mode de fonctionnement, l’aspirateur (2) étant configuré de telle sorte qu’une vitesse de rotation maximale du moto-ventilateur dans le deuxième mode de fonctionnement est supérieure à une vitesse de rotation maximale du moto-ventilateur dans le premier mode de fonctionnement, l’organe d’activation (24) étant disposé en regard de l’organe de commande (23).    Figure 1
Patent FR-3107372-B1 (FR)
Title: Dispositif capacitif
Inventor: CLARET THIERRY
IPC: H01L29/06
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif capacitif (10) comprenant :- une couche métallique (20) ;- un réseau de faisceaux de nanotubes ou de nanofils (40) qui s’étendent d’une face de la couche métallique ;- un empilement capacitif (50) recouvrant de manière conforme la couche métallique (20) et les faisceaux de nanotubes (40), ledit empilement comprenant une couche conductrice supérieure (51) et une couche isolante (52),le dispositif comprenant une zone capacitive (ZC) et une zone de contact inférieur (ZCI),la zone capacitive (ZC) étant une zone au niveau de laquelle la couche conductrice supérieure (51) encapsule les faisceaux de nanotubes (40) et la couche isolante (52), tandis la zone de contact inférieur (ZCI) est une zone au niveau de laquelle l’empilement capacitif (50) laisse découvertes les extrémités libres, et la couche isolante (52) encapsule la couche conductrice supérieure (51).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3108580-B1 (FR)
Title: Gilet de sauvetage pour milieu aquatique
Inventor: BAZ ANDRÉ
IPC: B63C9/125
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: Le gilet de sauvetage comprend un harnais (1) agencé pour être enfilé sur le torse d’un individu et comprenant une structure dorsale, une structure ventrale (3) et une ceinture (6), des boudins de flottaison ventraux (8, 9) reliés au harnais (1) et des moyens de gonflage à actionnement manuel pour gonfler les boudins de flottaison ventraux (8, 9). Les boudins de flottaison ventraux (8, 9) sont disposés sur la structure ventrale (3) du harnais (1), à l’état non gonflé, repliés contre la structure ventrale (3) du harnais (1) et, à l’état gonflé, déployés le long de la structure ventrale (3). Les boudins ventraux (8, 9) sont reliés à des raccords gonflables (21) s’étendant dans la ceinture (6). Grâce aux boudins, en cas de difficulté, la tête du nageur est hors de l’eau et tournée vers le ciel. Sinon, il n’est pas gêné.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109653-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d’image et système d’éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G09G3/30
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-04-15
Abstract: [L'invention fournit un procédé de gestion de données d’image dans un système d’éclairage automobile (SYS), ledit système d’éclairage comportant au moins un module d’éclairage (HL[z]) destinée à la projection de faisceaux lumineux, lesdits faisceaux lumineux étant générées à partir de données relatives à la sélection d’au moins une image (I[x]), chaque image (I[x]) étant respectivement définie par une matrice (M[x]) comportant une pluralité de rangées R[k] horizontale ou verticales de pixels (P[i]), dans lequel chaque pixel (P[i]) est caractérisé par une valeur numérique (V[i]) liée à une intensité lumineuse dudit pixel (P[i]), ledit procédé déterminant si le pixel analysé (P[i]) est considéré comme un point d’inflexion significatif (PIS[i]) de l’image, de sorte à le transmettre à au moins un module d’éclairage (HL[z]), afin qu’il puisse projeter une image résultante (Ir[x]). L'invention fournit également un système d'éclairage automobile (SYS) pour mettre en œuvre les étapes d'un tel procédé.  Figure pour l'abrégé : figure 6]
Patent FR-3110506-B1 (FR)
Title: Mobilier d'aménagement de fourgons en camping-cars et de camping-cars et véhicule le comportant
Inventor: FUCHS DANIEL
IPC: B60P3/39
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention est du domaine du mobilier pour l’aménagement de fourgons visant à permettre une utilisation de ces derniers pour le camping.Mobilier d’aménagement de camping-car composé de modules (1, 2 et 3) amovibles du véhicule, au moins l’un de ces modules étant positionnable de plusieurs façons selon l’utilisation souhaitée lors du camping, par exemple utilisation « jour » ou « nuit », caractérisé en ce qu'il comporte au moins un module mobile (3) lié mécaniquement par des éléments de guidage (4) à un module fixe (1) en appui sur le plancher (17) du véhicule, ledit module mobile (3) étant déplaçable selon une trajectoire imposée par les éléments de guidage (4), depuis une première position finale selon laquelle il est disposé au-dessus du module fixe (1) vers une seconde position finale selon laquelle il est en appui sur le plancher (17), latéralement au premier module (1).
Patent FR-3110864-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute et un alliage nickel cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant du nickel et du cuivre comprenant les étapes suivantes :- imprégnation du support poreux avec un volume d’une solution de butanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total du support ;- maturation du support poreux imprégné pendant 0,5 à 40 heures ;- imprégnation du support imprégné maturé avec une solution comprenant un précurseur de la phase active de nickel ;- imprégnation du support avec une solution contenant un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel.
Patent FR-3116365-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de présence de véhicule
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G07C5/02
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de présence de véhicule mis en œuvre par un équipement de détection de présence de véhicule comprenant un capteur (11) et un système informatique (12) mettant en œuvre un réseau de neurones, le capteur (11) étant configuré pour générer une représentation d’un état de la place stationnement pour indiquer la présence ou l’absence de véhicule. Le procédé selon l’invention comprend l’étalonnage de l’équipement de détection de présence de véhicule préalable à la phase de fonctionnement dudit équipement de détection de présence de véhicule, et la détermination de l’état courant (E_courant) de la place de stationnement lors de la phase de fonctionnement de l’équipement de détection de présence de véhicule, l’étalonnage comprenant l’entraînement du réseau de neurones par un jeu de données prédéfini de représentations d’états de places de stationnement.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117556-B1 (FR)
Title: Assemblage pour une turbomachine
Inventor: BOUCHY GAËL
IPC: F16B43/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un assemblage (1) pour une turbomachine, ledit assemblage (1) comportant au moins une première pièce (2) et une seconde pièce (3), et au moins un boulon (4) comportant une vis (7) coopérant avec un écrou (8), ladite vis (7) s’étendant au travers d’un orifice (11) de la première pièce (2) et d’un orifice (12) de la seconde pièce (3), le boulon (4) comportant en outre un organe d’appui comprenant une collerette (16) annulaire montée entre la vis (7) ou l’écrou (8), d’une part, et la première pièce (2), d’autre part, ladite collerette (16) comportant une surface d’appui (17) venant en appui, au moins partiellement, sur une surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2), caractérisé en ce que ladite surface d’appui (17) de la collerette (16) est tronconique et forme un angle (α) avec la surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2) de sorte que seule une zone périphérique externe de ladite surface d’appui (17) de la collerette (16) vienne au contact de la surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2), dans un état non serré du boulon (4), ladite collerette (16) étant déformable de sorte que, lors du serrage dudit écrou (8) sur la vis (7), une plus grande zone de la surface d’appui (17) de la collerette (16) vient en appui sur la surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1.
Patent FR-3119463-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de multitrajets de signaux gnss, et systeme de geolocalisation d'un porteur et procede de detection de multitrajets associes
Inventor: DEPRAZ DAVID
IPC: G01S19/22
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif de détection de multitrajets de signaux GNSS, et système de géolocalisation d’un porteur et procédé de détection de multitrajets associés La présente invention concerne un dispositif de détection (16) de multitrajets de signaux GNSS pour un récepteur GNSS (12) embarqué dans un porteur comprenant en outre une ou plusieurs antennes (14) et comprenant :  - un module de mise en mouvement (22) configuré pour engendrer un mouvement d’un centre de phase apparent selon une loi de commande ;  - un module de commande (23) configuré pour déterminer la loi de commande ;  - un module de prédiction (24) configuré pour déterminer une prédiction d’une valeur observable fournie par le récepteur GNSS (12), à partir de la loi de commande et de directions d’arrivée des signaux GNSS ;  - un module de détection d’anomalie (25) configuré pour détecter des multitrajets par comparaison d’une valeur observable issue du récepteur GNSS (12) avec la prédiction lui correspondante.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131690-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une particule de complexe polyionique
Inventor: NIIMI RUI
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-01-11
Granted: 2024-01-12
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UNE PARTICULE DE COMPLEXE POLYIONIQUE La présente invention concerne une composition, de préférence une composition cosmétique, et de manière davantage préférée une composition cosmétique pour substance kératineuse, comprenant : (a) au moins un polymère cationique ; (b) au moins un polymère anionique ; (c) au moins un acide non polymère ou un sel de celui-ci ; et (d) de l'eau, dans laquelle le rapport de la quantité de cations du (des) (a) polymère(s) cationique(s) sur la quantité d'anions du (des) (b) polymère(s) anionique(s) est supérieur à 0,3 et inférieur à 0,8, le rapport de la quantité de cations du (des) (a) polymère(s) cationique(s) sur la somme de la quantité d'anions du (des) (b) polymère(s) anionique(s) et de la quantité d'anions du (des) (c) acide(s) non polymère(s) ou du (des) sel(s) de celui (ceux)-ci est supérieur à 0,2 et inférieur à 0,5, la concentration de charge du (a) polymère cationique est supérieure à 0,71 mmol/g, la concentration de charge du (b) polymère anionique est supérieure à 2,04 mmol/g et inférieure à 10,64 mmol/g, et le (a) polymère cationique, le (b) polymère anionique et le (c) acide non polymère ou un sel de celui-ci sont capables de former au moins une particule de complexe polyionique avec une taille de particule inférieure à 1 000 nm. Il est possible de contrôler la taille de particule de complexe polyionique sans modifier le poids moléculaire d'un polymère cationique ou d'un polymère anionique.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-2287111-B1 (FR)
IPC: H02N2/00
Filed: 1975-10-03
Granted: 1979-04-06
Abstract: 1525248 Piezoelectric motor devices PHYSICS INTERNATIONAL CO 2 Oct 1975 [3 Oct 1974] 40433/75 Heading H2A [Also in Division F1] In apparatus wherein a piezoelectric element stack 10-18 is surrounded and contacted by a dielectric medium, and wherein a voltage is applied to the stack to generate a motor force, the dielectric medium is pressurized to ensure that the maximum particle velocity of the dielectric medium is greater than the particle velocity of the piezoelectric material; cavitation between the dielectric and piezoelectric materials is therefore prevented and are-over between the materials consequently avoided. The dielectric may be either in fluid or solid form. In the arrangement shown the stack 10-18 moves a diaphragm 22 to pump fluid from a pipe 33 to a pipe 35.