baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089912-A1 (FR)
Title: rattachement d’une garniture intérieure à un joint d’étanchéité de montant de véhicule automobile
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-12-17
Abstract: Rattachement d’une garniture intérieure a un joint d’étanchéité de montant de véhicule automobile Garniture intérieure (13) pour carrosserie de véhicule automobile, comprenant une paroi principale destinée à être montée contre une doublure d’un élément extérieur de la carrosserie, ladite doublure ayant au moins un bord formant avec ledit élément une feuillure de jonction supportant un joint d’étanchéité (11) avec un ouvrant de ladite carrosserie ; ladite paroi comprenant un bord d’insertion (15A) destiné à s’insérer dans une rainure (11A) dudit joint (11), une face interne (15C) et une face externe (15D) ; la garniture (13) comprenant, en outre, sur au moins une des faces interne (15C) et externe (15D) de la paroi principale, au niveau du bord d’insertion (15A) dans le joint (11), au moins un bossage (23) apte à s’engager avec un épaulement (11A.1) dans la rainure (11A) du joint (11). (Figure 4)
Patent FR-3091062-A1 (FR)
Title: Ensemble d’interconnexion pour machine électrique tournante et machine électrique tournante
Inventor: TAYBA AHMAD
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: Ensemble d’interconnexion pour machine électrique tournante et machine électrique tournante L’invention porte sur un ensemble d’interconnexion (100) pour machine électrique tournante comportant : - un premier module d’interconnexion (6) comportant une première borne (11) destinée à être reliée électriquement à une extrémité d’enroulement de phase (5) d’un stator d’un moteur électrique (8) et un premier terminal de connexion (20) relié électriquement à la première borne (11), - un deuxième module d’interconnexion (7) comportant un deuxième terminal de connexion (21) relié électriquement à une deuxième borne (14) destinée à être reliée électriquement à un module électronique de commande (29) ou à un module électronique de puissance (10) de la machine électrique tournante, le premier terminal de connexion (20) et le deuxième terminal de connexion (21) étant configurés pour entrer en contact électrique selon une connexion amovible dans une direction de connexion. L’invention porte également sur une machine électrique tournante comprenant l’ensemble d’interconnexion (100). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092296-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue anti-basculement de siège, pour un véhicule
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/33
Filed: 2019-02-06
Abstract: Un dispositif de retenue (1) équipe un véhicule (3) comprenant un plancher (2) sur lequel sont installés deux sièges (4, 5) l’un à côté de l’autre avec un espace libre (6) entre leurs assises. Ce dispositif (1) comprend une mousse (9) couplée au plancher (2) et réalisée dans un matériau expansible dont on déclenche l’expansion en cas de réception d’un signal d’alerte, pour qu’elle s’expanse et se rigidifie entre les assises afin de limiter le basculement de l’un des sièges (4, 5) vers l’autre siège en cas de choc latéral subi par le véhicule (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093971-A1 (FR)
Title: Système de détection de présence d’une personne occupant un siège d’un véhicule
Inventor: ROBERT NICOLAS
IPC: G08B21/22
Filed: 2019-03-20
Abstract: Système de détection de présence d’une personne occupant un siège (1) d’un véhicule (2), comportant : - au moins un capteur infrarouge (3), agencé pour recevoir un rayonnement infrarouge émis par la personne occupant le siège (1) ; - un capteur de température, agencé pour mesurer la température à l’intérieur du véhicule (2) ; - une unité de traitement de données, configurée pour établir la présence de la personne occupant le siège (1) à partir des données du capteur infrarouge (3) et du capteur de température. Figure 1
Patent FR-3095231-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré d’injection d’air de refroidissement pour turbines d’aéronef
Inventor: FONTANEL EDDY STÉPHANE JOËL
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-04-19
Abstract: Dispositif amélioré d’injection d’air de refroidissement pour turbines d’aéronef
        
    Turbine (60) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une veine annulaire d’écoulement d’air chaud, une cavité sous veine (68) coaxiale à la veine d’écoulement d’air chaud, et un dispositif d’injection (80) configuré pour injecter un air de refroidissement dans la cavité sous veine (68), le dispositif d’injection (80) comprenant au moins un premier injecteur (81) configuré pour injecter de manière continue un premier débit d’air de refroidissement dans la cavité sous veine (68), et au moins un deuxième injecteur (82) configuré pour injecter un deuxième débit d’air de refroidissement dans la cavité sous veine (68) lorsque la température au sein de ladite cavité sous veine (68) est inférieure à une valeur seuil prédéterminée, et pour injecter un troisième débit d’air de refroidissement supérieur au deuxième débit dans la cavité sous veine (68) lorsque la température au sein de ladite cavité sous veine est supérieure ou égale à ladite valeur seuil prédéterminée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096607-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de fabrication d’un profilé en matériau composite dont la section présente trois branches
Inventor: KRENA JOSEF
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-05-28
Abstract: Procédé et dispositif de fabrication d’un profilé en matériau composite dont la section présente trois branches, permettant de : - rapprocher l’un de l’autre deux rebords opposés d’un panneau (2) de matériau en feuille, de sorte que ces deux rebords opposés soient juxtaposés le long d’une direction de juxtaposition ; - déplacer en translation une paire de mâchoires (20) dans une direction perpendiculaire à la direction de juxtaposition, de sorte que la paire de mâchoires (20) se place de part et d’autre desdits rebords opposés juxtaposés, ce déplacement en translation de la paire de mâchoires (20) étant réalisé en direction d’un socle (25) ; - presser simultanément le matériau en feuille entre les deux mâchoires (20) d’une part et entre les mâchoires (20) et le socle (25) d’autre part ; - finaliser le profilé en matériau composite par durcissement d’une matrice imprégnant le matériau en feuille. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096760-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KARRAY MOHAMED MAROUENE
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: Cette invention fournit une méthode pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir une pluralité de capteurs (4), configurés pour fournir des données de dispositif, fournir une unité de commande (3) configurée pour estimer une température de dispositif d'éclairage externe en utilisant les données de dispositif, estimer la température de dispositif d'éclairage externe en utilisant les données de dispositif, et commander un paramètre de fonctionnement du dispositif d'éclairage automobile (1) utilisant la température externe estimée du dispositif d'éclairage. L'invention fournit également un élément de traitement de données et un programme informatique pour la mise en œuvre de ce procédé et un dispositif d'éclairage automobile comprenant une unité de commande (3) qui exécute ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099929-A1 (FR)
Title: Composés estérifiés ou éthérifiés, leurs procédés de préparation et leurs utilisations
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C07C69/33
Filed: 2019-08-16
Abstract: COMPOSÉS ESTÉRIFIÉS OU ÉTHÉRIFIÉS, LEURS PROCÉDÉS DE PRÉPARATION ET LEURS UTILISATIONS La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : (I) dans laquelle : - R1, R2, R3 et R4 représentent, indépendamment les uns des autres, H ou un groupe (C1-C30)alkyle, la somme totale du nombre d’atomes de carbone de R1, R2, R3 et R4 étant égale à 6+4x, x étant un nombre entier compris de 0 à 6, sous réserve que : - deux au plus parmi les groupes R1, R2, R3 et R4 sont H, - lorsque l’un des groupes R1 ou R2 est H ou lorsque les groupes R1 et R2 sont H, alors les groupes R3 et R4 sont des groupes (C1-C30)alkyles, et - lorsque l’un des groupes R3 ou R4 est H ou lorsque les groupes R3 et R4 sont H, alors les groupes R1 et R2 sont des groupes (C1-C30)alkyles ; et - R est choisi dans le groupe constitué des groupes (C1-C30)alkyles, des groupes (C2-C30)alkényles, des groupes (hétéro)arylalkyles, des groupes (C1-C30)alkyles substitués par au moins un groupe hydroxyle, et des groupes -C(=O)-R5, R5 représentant H ou un groupe alkyle comprenant de 1 à 29 atomes de carbone, ledit groupe alkyle pouvant être substitué par au moins un groupe hydroxyle. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3102543-A1 (FR)
Title: Procédé et système de pilotage d’un système thermique d’un bâtiment
Inventor: GASTIGER FRÉDÉRIC
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-10-24
Abstract: Un procédé de pilotage d’un système thermique d’un bâtiment comprenant, suite à une définition d’au moins une plage horaire et d’au moins une première température de consigne à atteindre durant ladite plage horaire :- construction d’une pluralité de programmes de chauffe, telle que, pour chaque programme de chauffe, une température quelconque, comprise dans un intervalle de températures comprenant la première température de consigne, est associée à la plage horaire, lesdites températures quelconques associées à chaque programme de chauffe étant différentes pour chaque programme de chauffe,- création d’une table dans laquelle chaque programme de chauffe est associé à une consommation énergétique liée à l’énergie nécessaire pour atteindre la valeur de la température quelconque associée audit programme de chauffe,- détermination d’un programme de chauffe optimal, tel que ledit programme de chauffe optimal respecte une commande d’utilisateur,- envoi, en entrée du système thermique, du programme de chauffe optimal à appliquer. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105729-A1 (FR)
Title: Composition pour la gestion du poids d’un sujet
Inventor: MARÇAIS OLIVIER
IPC: A61P41/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: La présente demande a pour objet une composition pour la gestion du poids d’un sujet, ladite composition comprenant au moins un matériau biocompatible résorbable et haute viscosité, destinée à être injectée dans l’espace sous-muqueux du tractus digestif d’un sujet et créer ainsi une surélévation durable de la muqueuse correspondante. La présente demande a également pour objet un kit comprenant une composition selon l’invention et des moyens d’injection de la composition. La présente demande a enfin pour objet l’utilisation d’une composition selon l’invention pour la gestion du poids d’un sujet. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094280-A1 (FR)
Title: Mécanisme de serrage de boule d’attelage et porte-bicyclettes le comprenant
Inventor: SHEN SHIH-CHIEH
IPC: B60R9/10
Filed: 2020-03-09
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de serrage de boule d’attelage, comprenant : un boîtier (1) ; un ensemble de serrage, comprenant deux blocs fixés à rotation au boîtier (1) ; un élément de réglage (3), fixé de manière mobile au boîtier (1), au moins l’un parmi l’élément de réglage (3) et les deux blocs comprenant une face inclinée (23) où l’élément de réglage (3) vient en butée sur et pousse l’un desdits blocs vers l’autre ; une structure de serrage (4), fixée à rotation au boîtier (1), qui est apte à tourner entre une première position et une seconde position ; lorsque la structure de serrage (4) se situe dans la première position, la structure de serrage (4) ne pousse pas le bloc ; lorsque la structure de serrage (4) se situe dans la seconde position, la structure de serrage (4) pousse l’un desdits blocs vers l’autre. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108065-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour moteur
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F24F7/00
Filed: 2020-03-13
Abstract: Système de ventilation (10) pour moteur, notamment pour moteur de véhicule automobile, comprenant un ventilateur comportant une hélice (14) munie d’un moyeu (20), d’une virole (18) et d’une pluralité de pales principales (22), la pluralité de pales principales (22) étant réparties angulairement autour de la virole (18) et s’étendant entre le moyeu (20) et la virole (18), chaque pale principale (22) étant séparée de la pale principale (22) suivante par un espace intermédiaire (23),dans lequel au moins une pale secondaire (40, 40’) est disposée dans au moins l’un des espaces intermédiaires (23), la au moins une pale secondaire (40, 40’) comprenant une première extrémité (47) fixée à la virole (18) et une deuxième extrémité (49) libre, la au moins une pale secondaire (40, 40’) ayant un profil aérodynamique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110287-A1 (FR)
Title: Etui pour cellule électrochimique pour batterie, agencement de cellules électrochimiques pour batterie comprenant un tel étui et procédé de fabrication d’un tel agencement de cellules.
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: H01M50/172
Filed: 2020-05-13
Abstract: Etui pour cellule électrochimique pour batterie, agencement de cellules électrochimiques pour batterie comprenant un tel étui et procédé de fabrication d’un tel agencement de cellules.              Etui (10) pour accueillir au moins un élément actif de cellule électrochimique (2), l’étui formant au moins un conduit (25) destiné à la circulation d’un fluide de refroidissement, le conduit étant agencé pour être traversé par au moins un connecteur électrique (19) de la cellule électrochimique.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3097291-A1 (FR)
Title: Appareil de garniture de soupape pour utilisation avec des soupapes
Inventor: MCMAHON TIMOTHY ARTHUR
IPC: F16K47/08
Filed: 2020-06-10
Abstract: Procédés, appareil et systèmes pour appareil de garniture de soupape à utiliser avec des soupapes de commande. Un appareil illustratif inclut un corps de soupape incluant un chemin d’écoulement de fluide entre une entrée et une sortie. L’appareil illustratif inclut également une garniture de soupape positionnée dans le chemin d’écoulement de fluide, la garniture de soupape incluant des premiers passages qui s’étendent depuis l’entrée jusqu’à une première cavité d’expansion et des deuxièmes passages qui s’étendent depuis la première cavité d’expansion jusqu’à la sortie.
Patent FR-3117216-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour mesurer la qualite de l’air
Inventor: KOSECOFF DAVID BENJAMIN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: Systèmes et procédés pour mesurer la qualité de l’air L’invention concerne un procédé de détermination d’une exposition d’un utilisateur à de la pollution, le procédé comprenant le captage de conditions environnementales par un dispositif détecteur, la transmission de données de conditions environnementales captées du dispositif détecteur à un dispositif intelligent, et l’alerte de l’utilisateur concernant une exposition personnelle à un polluant par le dispositif intelligent.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108393-A1 (FR)
Title: Système de détente de pression et de déviation de fuite de vapeur
Inventor: LIGHTY KERRY J
IPC: F25D29/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: Un système de refroidissement (10) comporte une première boucle de refroidissement (100), une deuxième boucle de refroidissement (200) et un échangeur de chaleur (300) configuré pour transférer de la chaleur de la première boucle de refroidissement à la deuxième boucle de refroidissement (200). La première boucle de refroidissement comporte un réducteur de débit (108), un séparateur inertiel (106) et une soupape de détente de pression coopérant pour effectuer une déviation de vapeur présente dans la première boucle de refroidissement en raison d’une fuite entre la première boucle de refroidissement et la deuxième boucle de refroidissement. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3122980-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de charge équipé d’un dispositif de correction de posture
Inventor: MONTESSUIT BRICE
IPC: A45F3/14
Filed: 2021-05-21
Abstract: Le dispositif de transport de charge (2) comporte une partie dorsale (5) destinée à être en contact avec le dos de l’utilisateur ; deux bretelles de portage (6) destinées à être positionnées respectivement au niveau des deux épaules de l’utilisateur ; deux bretelles de correction de posture (9) destinées à être positionnées respectivement sur les deux épaules de l’utilisateur ; deux éléments de guidage (11) fixés à la partie dorsale (5) ; et deux sangles de liaison (12) comportant chacune une première portion d’extrémité (12.1) fixée à une portion d’extrémité distale (9.2) d’une bretelle de correction de posture (9) respective, une deuxième portion d’extrémité (12.2) insérée dans une boucle de serrage (13) fixée à une portion d’extrémité distale (6.2) d’une bretelle de portage (6) respective, et une portion intermédiaire (12.3) qui est située entre les première et deuxième portions d’extrémité (12.1, 12.2) respectives et qui s’étend à travers un élément de guidage (11) respectif.  Figure 1
Patent FR-3123972-A1 (FR)
Title: Méthode de séparation et de liquéfactions de méthane et de dioxyde de carbone avec élimination des impuretés de l’air présente dans le méthane.
Inventor: TOVAR RAMOS JORGE ERNESTO
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-06-09
Abstract: Installation combinée de séparation cryogénique et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone compris dans un flux de biogaz, comprenant :  Un moyen M1 permettant de mélanger le biogaz 1 avec un gaz de recycle R,Un compresseur permettant de comprimer le mélange à la pression de distillation,Un échangeur E01 permettant de refroidir le mélange comprimé,Une colonne de distillation K01 alimentée par le mélange refroidi et permettant de produire un flux enrichi en méthane en tête de colonne et un liquide enrichi en CO2 en fond de colonne,Un échangeur E02 permettant de liquéfier le flux enrichi en méthane produit en tête de la colonne K01,Un pot séparateur V04 permettant de recevoir le liquide 2 enrichi en méthane et de récupérer une vapeur de tête et du méthane liquide 3,Un moyen permettant de renvoyer le méthane liquide en tête de la colonne K01,Une colonne de distillation K02 alimentée par la vapeur de tête issue du pot séparateur V04 et permettant de produire un flux enrichi en impuretés en tête de la colonne K02 et un liquide 4 enrichi en méthane en fond de colonne K02,Un moyen M3 permettant de détendre et de chauffer le liquide enrichi en CO2 récupéré en fond de colonne K01 et de récupérer le froid du liquide enrichi en CO2, etUn pot séparateur V01 permettant de recevoir le flux enrichi en CO2 issu du moyen M3 et de récupérer une vapeur de tête et du liquide 5 enrichi en CO2,  Avec Le moyen M1 tel que le gaz de recycle R correspond à la vapeur de tête récupérée en sortie du pot séparateur V01, etl’échangeur E01 et le moyen M3 étant confondus.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124470-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire, convoi ferroviaire comportant une telle voiture
Inventor: SCHMITT EMMANUEL
IPC: B61C17/02
Filed: 2021-06-29
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire, convoi ferroviaire comportant une telle voiture Cette voiture ferroviaire est configurée pour être couplée à une locomotive, notamment une locomotive à traction électrique et comporte un dispositif d’alimentation électrique configuré pour alimenter électriquement ladite locomotive.   La voiture ferroviaire (6) comporte un dispositif de traction auxiliaire (22) comprenant un moteur électrique de traction couplé à un essieu de la voiture et un dispositif de freinage couplé à un essieu de la voiture, le dispositif de traction auxiliaire étant alimenté électriquement par le dispositif d’alimentation électrique et étant contrôlable indépendamment de la locomotive.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113589-A1 (FR)
Title: Déodorant sans aluminium
Inventor: DOERING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2021-08-19
Abstract: Composition déodorantes, qui contiennent - par rapport à leur poids - 0,1 à 7 % en poids d’hydrogénocarbonate de sodium, 0,1 à 20 % en poids de ricinoléate de zinc et 0,2 à 10 % en poids de carbonate hydroxyde de magnésium (Mg5(CO3)4(OH)2) et qui contribuent à réduire de façon significative la perception d’odeurs de transpiration.
Patent FR-3126452-A1 (FR)
Title: Inverseur à grilles mobiles pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant un système pour limiter le flambage d’un actionneur de l’inverseur
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K1/70
Filed: 2021-08-25
Abstract: L’invention se rapporte à inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant un système mobile à grilles de déviation (32) et un actionneur (52) permettant de déplacer un système mobile (29) entre une position avancée de poussée directe et une position reculée d’inversion de poussée, le système (29) comportant également une structure inter-grilles (47’) de limitation de flambage de l’actionneur, en formant un canal (60) traversé par l’actionneur (52) et délimité par une surface intérieure cylindrique (62) s’étendant le long d’une première courbe directrice fermée (64), la partie fixe (54) de l’actionneur comprenant une extrémité (66) équipée d’une bague extérieure (70) de limitation de flambage de l’actionneur, la bague présentant une surface extérieure cylindrique (62’) s’étendant le long d’une seconde courbe directrice fermée (64’), les première et seconde courbes directrices fermées (64, 64’) étant de préférence de mêmes formes et concentriques en étant espacées l’une de l’autre d’un même écartement. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3130958-A1 (FR)
Title: Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un véhicule automobile.
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: G06F17/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un véhicule automobile.  Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  Une première étape de détermination d’un ensemble de chemins possibles, Une deuxième étape comprenant une détermination, pour chaque chemin donné de l’ensemble de chemins possibles, d’un premier ensemble de voies de circulation interagissant directement avec le chemin donné, etune détermination d’un deuxième ensemble de voies de circulation interagissant directement selon un mode d’interaction défini dans l’ensemble prédéfini de modes d’interaction avec au moins une des voies du premier ensemble de voies de circulation,Une troisième étape de décomposition, en segments continus, jointifs et de pas fixe, des voies de circulation du premier ensemble et des voies de circulation du deuxième ensemble.  Figure pour l’abrégé : 8
Patent FR-3135523-A1 (FR)
Title: Caractérisation d’un lit de poudre métallique par colorimétrie
Inventor: DELACROIX TIMOTHÉE
IPC: G01N21/84
Filed: 2022-05-12
Abstract: L’invention concerne un procédé (20) de détermination d’une concentration en oxygène (Cox) d’une poudre (MP) d’un matériau métallique (Mat) présentant une forme de lit de poudre (PB), ledit procédé comprenant les étapes consistant à :  A) Réaliser une image (Im) d’au moins une partie dudit lit de poudre, ladite image comprenant un ensemble de pixels (P), un pixel présentant une couleur codée selon un codage colorimétrique comprenant trois grandeurs (G1, G2, G3),B) Déterminer la concentration en oxygène de la poudre à partir de valeurs desdites trois grandeurs associées à des pixels de l’image, en utilisant une fonction d’étalonnage (CFMat) prédéfinie, fonction dudit matériau, et reliant ladite concentration en oxygène et lesdites trois grandeurs.  Figure 2