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Patent FR-3035007-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active dopee au bore
Inventor: CHENEVIER ROMAIN
IPC: C10G2/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: Catalyseur contenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIIIB choisi parmi le cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer déposé sur un support contenant de la silice, de l'alumine, et au moins une spinelle simple MAI2O4 ou mixte MXM'(1-x)Al2O4 partielle ou non, où M et M' sont des métaux distincts choisis dans le groupe constitué par le magnésium, le cuivre, le cobalt, le nickel, l'étain, le zinc, le lithium, le calcium, le césium, le sodium, le potassium, le fer et le manganèse et où x est compris entre 0 et 1, les valeurs 0 et 1 étant elles-mêmes exclues, caractérisé en ce que ladite phase active comprend en outre du bore, la teneur en bore étant comprise entre 0,001 % et 0,5 % en poids par rapport au poids total du catalyseur, la valeur 0,5 étant elle-même exclue.
Patent FR-3038063-A1 (FR)
Title: Appareil pour mesurer un champ magnetique
Inventor: AUGAIS THIERRY
IPC: G01R33/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Un appareil pour mesurer un champ magnétique comprend quatre bobines (1-4) à noyaux (1N-4N) en matériau superparamagnétique, et des moyens d'injection dans les bobines d'un courant continu et de deux courants alternatifs qui possèdent des fréquences différentes. La valeur du champ magnétique est déduite de la valeur du courant continu qui est nécessaire pour annuler une amplitude de composante à une fréquence de mélange. Une structure des connexions électriques aux bobines réduit des perturbations par les courants alternatifs qui sont utilisés sur la détection de la composante à la fréquence de mélange. Des configurations particulières pour les bobines réduisent en outre l'influence de rayonnements électromagnétiques parasites sur les résultats des mesures. L'appareil peut aussi être utilisé pour mesurer des courants continus.
Patent FR-3040397-A1 (FR)
Title: Generateur d’hydrogene par electrolyse de l’eau
Inventor: CHEMLA RICHARD
IPC: C25B1/06
Filed: 2015-08-25
Abstract: Générateur d'hydrogène par hydrolyse de l'eau, dit à cellules sèches, du type comportant au moins trois cellules, chaque cellule comprenant : - au moins une électrode négative, reliée à la borne négative d'une source de courant continu ; - au moins une électrode positive, reliée à la borne positive de ladite source de courant ; - au moins une électrode dite neutre disposée entre une électrode positive et une électrode négative ; une électrode au moins étant commune à deux cellules voisines, et les électrodes étant formées chacune d'une plaque métallique rectangulaire au carrée, parallèles entre elles et aux électrodes neutres, caractérisé en ce que le nombre d'électrodes neutres dans une première cellule est différent du nombre d'électrodes neutre dans une seconde cellule voisine. Le nombre d'électrodes neutres dans chaque cellule est supérieur à 1, de préférence supérieur à 2, et de manière encore plus préférée supérieur à 3.
Patent FR-3040865-A1 (FR)
Title: Poste de travail destine a etre utilise dans un environnement bureautique
Inventor: RUDOLF ALAIN
IPC: A47B21/013
Filed: 2015-09-16
Abstract: Poste de travail (20) notamment destiné à être utilisé dans un environnement bureautique comprenant un plan de travail (12) supporté par au moins un élément de support (14), le plan de travail présentant un angle α avec un plan horizontal, caractérisé en ce que l'angle α est supérieur ou égal à 1° et inférieur ou égal à 5°.
Patent FR-3043523-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation electrique d'un composant electronique pour vehicule automobile
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K5/03
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pilotage (1) de l'alimentation électrique d'un composant électronique pour véhicule automobile comprenant : - une carte à circuit imprimé (20) ; - un capot de protection (10) adapté pour recouvrir ladite carte à circuit imprimé (20) ; caractérisé en ce que le dispositif de pilotage (1) comprend en outre une pièce de rattrapage d'effort (21) montée sur ladite carte à circuit imprimé (20) et disposée en partie en vis-à-vis du capot de protection (10).
Patent FR-3045629-A1 (FR)
Title: Materiaux composites a base de melanges fibres orthotropes orientes pour le couplage mecanique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention est relative à des matériaux permettant de générer du couplage mécanique dans des compositions élastomériques, utilisables notamment pour la fabrication de bandes de roulement de pneumatiques. En particulier elle se rapporte à une bande de roulement comprenant un matériau composite à base d'une matrice élastomérique, un système de réticulation, une charge renforçante et des fibres courtes orientées.
Patent FR-3059882-A1 (FR)
Title: Cadre lumineux photovoltaique plat
Inventor: LEBAS MARC
IPC: A47G1/06
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne un nouveau cadre plat ayant pour but de supporter et d'éclairer, par rétro-éclairage et de façon autonome, des cartes (photographies, images ou des dessins) dont le mode de reproduction est adapté à cette fonction (images imprimées sur une carte transparente, ou carte découpée, ou micro-perforée par exemple). Le cadre est principalement constitué d'un étui (Par exemple une enveloppe) ajouré sur sa face avant (1), d'un panneau solaire en couche mince (2), et d'un dispositif d'éclairage (3). Il peut inclure des composants électroniques permettant de stocker l'énergie produite par le panneau solaire ou de réguler la lumière. L'ensemble est agencé de façon à mettre en valeur une carte (4) grâce au retro-éclairage. Le rétroéclairage est alimenté, directement ou indirectement, par le panneau solaire. Ce dispositif, simple, plat est particulièrement adapté pour supporter et réaliser des cartes de vœux, de cartes souvenirs, des cartes promotionnelles.
Patent FR-3047032-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’une couverture de bassin, et systeme de recouvrement comprenant un tel systeme de verrouillage
Inventor: ROUX REGIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-01-25
Abstract: Ce système de verrouillage comprend un élément de retenue (11) destiné à être fixé à une paroi d'un bassin ; et un dispositif de verrouillage (18) comprenant une partie de fixation (19) destinée à être fixée sur une couverture de bassin, une surface d'appui (29) configurée pour prendre appui contre l'élément de retenue (11) et déplaçable par rapport à la partie de fixation (19) entre des positions déployée et rétractée, une partie de verrouillage (21) montée mobile par rapport à la partie de fixation (19) entre une position de déverrouillage dans laquelle la partie de verrouillage (21) est configurée pour être insérée dans ou retirée hors d'un logement de retenue (15) prévu sur l'élément de retenue (11), et une position de verrouillage dans laquelle la partie de verrouillage (21) est configurée pour coopérer avec l'élément de retenue (11), et un mécanisme d'entraînement (31) configuré pour transformer des déplacements de la surface d'appui (29) entre les positions déployée et rétractée en des déplacements de la partie de verrouillage (21) entre les positions de déverrouillage et de verrouillage.
Patent FR-3050692-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un flux d'air circulant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: B60H1/22
Filed: 2016-04-29
Abstract: Dispositif de chauffage (2) électrique pour chauffer un flux d'air traversant un conduit d'une installation de ventilation, comprenant un bloc de chauffe (4) traversé par le flux d'air et comprenant au moins un élément chauffant (6) alimenté par au moins un terminal électrique (12), un boîtier (16) dans lequel est disposé un module de commande (18). Le module de commande (18) comprend un conducteur électrique (22) en contact avec le terminal électrique (12), au moins un logement (28) dans lequel s'étend le terminal électrique (12) et le conducteur électrique (22), le logement (28) est délimité par une première fenêtre (35) et par une deuxième fenêtre (36), caractérisé en ce que la deuxième fenêtre (36) est fermée.
Patent FR-3038337-A1 (FR)
Inventor: HESS JOSEPH ELI
IPC: E21B43/116
Filed: 2016-06-02
Abstract: Selon des modes de réalisation de la présente divulgation, des systèmes et procédés d'établissement d'une communication hydraulique entre un puits de forage d'intervention (14) et un puits de forage cible (10) pendant des applications de puits de forage d'intervention (14) sont fournis. Les présents modes de réalisation comprennent un canon de perforation (30) qui utilise un pénétrateur formé par explosion (EFP) pour établir une communication hydraulique entre un puits d'intervention et le puits cible pour des opérations de colmatage de puits. Il est possible de faire détoner l'EFP en fond de trou selon l'effet Misznay-Schardin, libérant ainsi un grand projectile vers le puits cible pour former un trou relativement grand à travers le tubage (50, 54)/ciment (52, 56) entre les puits de forage. L'EFP peut être positionné dans une orientation souhaitée par rapport au puits cible, afin que le projectile puisse être dirigé directement du puits d'intervention dans le puits cible. Dans quelques modes de réalisation, le canon de perforation (30) divulgué peut comprendre plusieurs charges d'EFP (62) positionnées le long d'un côté du canon avec un déphasage d'environ 0 à 10 degrés l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3040084-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression d'air
Inventor: HIELKEMA JERRY DEAN
IPC: F16K31/08
Filed: 2016-07-28
Abstract: Régulateur (16) de pression d'air comportant un corps (40) de régulateur définissant un intérieur creux, une entrée d'air (50) communiquant avec l'intérieur creux et conçue pour se raccorder à une source d'air sous pression, une sortie d'air (52) en communication fluidique avec l'entrée d'air (50), et une tige (54) de soupape placée dans l'entrée d'air (50) et conçue pour réguler la pression de l'air sous pression pour la sortie d'air (52) sous l'effet du mouvement (60) de la tige (54) de soupape par rapport à l'entrée d'air (50).
Patent FR-3054990-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un conducteur d'un vehicule d'un convoi en cas de besoin d'un changement de voie de circulation, et dispositif associe
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-08-09
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V3) à conduite automatisée et faisant partie d'un ensemble de véhicules circulant en convoi de façon synchronisée sur une voie de circulation (VC1). Ce dispositif (DA) est agencé, en cas de réception par son véhicule (V3) d'un message signalant un besoin de changement de voie de circulation et d'informations représentatives de dynamiques en cours et prévisionnelle de chacun des véhicules de l'ensemble, pour déterminer la trajectoire prévisionnelle de son véhicule (V3) et la trajectoire prévisionnelle de chaque véhicule de l'ensemble situé devant son véhicule (V3) en fonction de ce besoin, de ces informations reçues et d'informations représentatives de la dynamique en cours de son véhicule (V3), puis pour déterminer des données d'image représentatives des trajectoires prévisionnelles déterminées, et pour déclencher l'affichage de ces données d'image déterminées dans le champ de vision du conducteur de son véhicule (V3).
Patent FR-3055820-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de coques en metal dont une est realisee par depot laser
Inventor: MARTY BENOIT ANTOINE YVES
IPC: F16M1/08
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de coques en métal, caractérisé en ce qu'il comporte au moins : (a) une première étape (ET1) de fourniture d'une première coque (10) en un alliage de titane, cette première coque (10) présentant une première face (12) et une deuxième face (14) opposée à ladite première face (11), (b) une deuxième étape (ET2) au cours de laquelle on dépose sur la première face (12) par un procédé de déposition métallique par laser (LMD) une couche d'un premier matériau (16) résistant au feu titane, de manière à former sur ladite première coque (10) une deuxième coque (26) de ce matériau solidaire de ladite première coque (10).
Patent FR-3056148-A1 (FR)
Title: Systeme de roue et dispositif de transport associe
Inventor: LE SAUX HERVE
IPC: B62D57/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un système de roue (10) destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe central (X), comprenant deux parties distinctes (R1, R2) agencées en liaison pivot l'une par rapport à l'autre, le système de roue (10) étant caractérisé en ce qu'il est conçu de sorte à occuper deux positions, une première position, dite position de montée, dans laquelle les deux parties distinctes (R1, R2) sont superposées de manière à former, dans un plan perpendiculaire (P) à l'axe central (X), des branches (11-14, 21-24) qui s'étendent radialement à partir de l'axe central (X), une partie distincte (R1) couvrant alors entièrement l'autre partie distincte (R2), et une seconde position, dite position standard, dans laquelle les deux parties distinctes (R1, R2) sont décalées angulairement l'une de l'autre de manière à former un disque dans le plan perpendiculaire (P) à l'axe central (X). L'invention concerne aussi un dispositif de transport associé.
Patent FR-3057825-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: FEUILLET PATRICK
IPC: B60N2/08
Filed: 2016-10-26
Abstract: Glissière comportant deux profilés coulissants l'un par rapport à l'autre dans une direction longitudinale et définissant entre eux un espace intérieur creux, un dispositif de verrouillage logé dans l'espace intérieur creux, et comprenant une pluralité de verrous s'étendant dans un plan transverse à la direction longitudinale et comprenant chacun un corps de verrou, lesdits verrous adjacents étant indépendants, parallèles, et mobile entre une position verrouillée où ledit verrou est adapté pour immobiliser les profilés supérieur et inférieur l'un par rapport à l'autre, et une position déverrouillée où ledit verrou est adapté pour autoriser les profilés supérieur et inférieur à coulisser l'un par rapport à l'autre, le dispositif de verrouillage comprenant un ressort à lames comprenant une base et une pluralité de lames verticales s'étendant à partir de la base, chaque verrou étant adjacent à une lame et sollicité élast iquement vers la position verrouillée, par ladite lame indépendamment des autres verrous.
Patent FR-3043357-A1 (FR)
Title: Structure de support pour element de transmission de force, liaison de reaction d'avion, unite de commande de surface de controle de vol, procede de montage d'un element de transmission de force, et procede de fabrication d'une liaison de reaction d'avion
Inventor: YASUI TSUTOMU
IPC: B29C70/68
Filed: 2016-10-28
Abstract: Un objectif est de procurer une structure de support (BS) pour un élément de transmission de force (50), une liaison de réaction d'avion (20), une unité de commande de surface de contrôle de vol (1), un procédé de montage d'un élément de transmission de force (50), et un procédé de fabrication d'une liaison de réaction d'avion (20) permettant une réduction de poids tout en assurant la résistance nécessaire. Conformément à un aspect, la liaison de réaction (20) comprend un coussinet (50) et un corps de liaison (30) constitué d'un plastique renforcé de fibres et supportant le coussinet (50). Le corps de liaison (30) comprend une portion de support qui supporte le coussinet (50), et les fibres (60) incluses dans la portion de support sont continues.
Patent FR-3060870-A1 (FR)
Title: Cosse electrique a moyens de separation compressibles, et dispositif d'assemblage associe
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: H01R4/40
Filed: 2016-12-16
Abstract: Une cosse électrique (CM1) est solidarisée à une extrémité d'un câble électrique (CE1) et comprend une partie principale (PP1) munie d'un trou traversant (TT) traversé par un goujon (GF) solidarisé fixement à un élément (EM) et sur lequel est vissé un écrou (EC) d'immobilisation. Cette partie principale (PP1) comprend des moyens de séparation (MS) compressibles, isolants électriquement et propres à être placés soit dans un état compressé dans lequel ils autorisent un contact de la partie principale (PP1) avec une autre cosse électrique (CM2) traversée par le goujon (GF) lorsque l'écrou (EC) assure l'immobilisation, soit dans un état décompressé dans lequel ils interdisent le contact de la partie principale (PP1) avec l'autre cosse électrique (CM2) lorsque l'écrou (EC) n'assure plus l'immobilisation.
Patent FR-3060769-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation par recalage stellaire d'une cible, destine a etre embarque sur un porteur mobile
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: G06T7/70
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de localisation (1) d'une cible (T) destiné à être embarqué sur un porteur (A) mobile, le dispositif comprenant : • une caméra (2) mobile configurée pour être orientée dans une première orientation par rapport au porteur (A) dans laquelle la cible (T) est en vue de la caméra (2), et pour acquérir une image de la cible (T), • une centrale inertielle (4) configurée pour calculer des données de position et d'orientation de la caméra (2), • un module de recalage stellaire (6) configuré pour appliquer un recalage stellaire aux données calculées par la centrale inertielle (4) sur la base d'au moins une image d'au moins une étoile prédéterminée, de sorte à produire des données de position et d'orientation recalées, • un module de localisation (8) configuré pour estimer une position de la cible (T) à partir de l'image de la cible (T) et des données recalées, dans lequel : • la caméra (2) mobile est en outre configurée pour être orientée par rapport au porteur (A) dans une deuxième orientation dans laquelle l'étoile prédéterminée est en vue de la caméra (2), et pour acquérir l'image de l'étoile.
Patent FR-3067919-A1 (FR)
Title: Serre-livres a fixations magnetiques (aimantes)
Inventor: LAW-YE JACQUES
IPC: A47B65/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: Serre-livres équipé d'aimants sur un ou deux de ses cotés latéraux, qui vient s'adhérer sur le plateau et/ou le fond d'une étagère en toute ou partie métallique. L'invention apporte une solution simple à mettre en œuvre et simple dans son utilisation. Elle ne nécessite aucune modification de l'étagère lorsque celle-ci comporte soit un plateau métallique, soit un fond métallique, ou les deux. Dans le cas d'une étagère non métallique (bois, plastique, matière composite,..), l'adaptation technique consiste à équiper le plateau et/ou le fond de l'étagère, de bandes ou de plaques métalliques fixées sur toute la longueur de l'étagère. Le serre-livre à la base, a une forme de parallélépipède rectangle au format similaire à celui d'un livre de grandes dimensions. La partie avant haute du serre-livre peut être travaillée sous différentes formes apportant un aspect pratique et/ou esthétique. Le serre-livre est destiné aux besoins professionnels (médiathèques, archives, bureaux,..), et particuliers (rangements, étagères, bibliothèques,..).
Patent FR-3068567-A1 (FR)
Title: Sculpture vegetale libre et perenne
Inventor: RAULIN HERVE
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention consiste en des sculptures végétales, indépendantes de tout support d'accroche ou renfort entre elles, toutes en légèreté grâce à leur composant en fibre de verre composite et à la nature du terreau fait principalement de tourbes ; ces sculptures végétales étant composées de plantes naturelles ou artificielles, permettant pour chacune d'elles, la conception d'une architecture unique et pérenne.
Patent FR-3061824-A1 (FR)
Title: Peripherique usb connecte via wifi
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H04N21/854
Filed: 2017-01-12
Abstract: Périphérique (12) de stockage amovible comprenant : - un processeur (13), - une mémoire (14) à semi-conducteurs non volatile réinscriptible (flash) reliée au processeur (13), - un connecteur (15) au standard Bus série universel (USB), relié au processeur (13), - une interface (16) de communication sans fil reliée au processeur (13), lequel est programmé pour : - détecter la lecture, par un appareil (2) dépourvu d'interface de communication sans fil, d'un contenu média incomplet stocké sur la mémoire (14), - établir, via l'interface (16) de communication sans fil, une connexion avec une passerelle (7) distante ; - télécharger un contenu média complémentaire via la passerelle (7), - inscrire en mémoire (14) le contenu complémentaire ainsi téléchargé.
Patent FR-3064054-A1 (FR)
Title: Radiateur a plaque d’extremite en u orientee vers l’exterieur, et systeme de chauffage, ventilation ou climatisation correspondant
Inventor: TAKANO AKIHIKO
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un radiateur (1) comprenant un corps (12) et deux réservoirs (10, 11) disposés à deux côtés opposés dudit corps (12), ledit corps (12) comprenant une pluralité de tubes (120) débouchant à chacune de leurs extrémités dans un desdits réservoirs (10, 11), ledit corps (12) comprenant à une première de ses extrémités une plaque d'extrémité (123) s'étirant sensiblement entre lesdits réservoirs (10, 11). Selon l'invention, ladite plaque d'extrémité (123) présente une section essentiellement en U avec un fond (1231) prolongé par deux ailes latérales (1232), ledit fond (1231) s'étendant au moins en partie au contact du premier (1201) desdits tubes (120) situé à ladite première extrémité dudit corps (12), chaque tube étant (120) disposé entre deux intercalaires (121) hormis le ledit premier tube (1201), aucun intercalaire (121) n'étant interposée entre ledit fond (1231) de ladite plaque d'extrémité (123) et ledit premier tube (1201), lesdites ailes (1232) s'étendant depuis ledit fond (1231) en direction de l'extérieur dudit corps (12).
Patent FR-3064688-A1 (FR)
Title: Ensemble rampe et vanne haute pression
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: Ensemble rampe et vanne haute pression (12), ensemble RHPV (12), comprend: - une rampe commune (18) percée de sorte à définir une paroi (30) périphérique à un canal longitudinal (31), la dite paroi (30) s'élargissant à une première extrémité (22) pour former une paroi élargie (33) périphérique à un logement (32) et ; - une vanne HPV (20) comprenant ; - un corps (36) pourvu d'un perçage (54), - un membre de vanne (40) agencé coulissant dans le perçage (54) et, - un électroaimant (46) comprenant un solénoïde (76), un noyau (78), une bague amagnétique (80), un capuchon (82) et une carcasse (84) pourvu d'une portion repliée transverse (85) et; -un siège de vanne (42) et; -un bouchon de fermeture (86); caractérisé en ce que la portion repliée transverse (85) de la carcasse (84) s'appuie sur une face transverse (110) de la paroi élargie (33) de la rampe (18).
Patent FR-3065154-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un element de bijouterie amovible sur un bijou support
Inventor: CLAUZET VICTORIA
IPC: A44C13/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un bijou (1) comportant un corps (2) ou un support et au moins un élément de bijouterie (23) monté sur le corps (2) ou le support de manière amovible et interchangeable. Afin, de fixer cet élément de bijouterie (23) sur le corps (2) ou le support de bijou, on prévoit un ensemble de fixation (5, 6) comprenant des éléments (7, 8) s'emboitant l'un dans l'autre à la manière d'un tenon dans une mortaise et des aimants pour retenir ces éléments (7, 8) l'un dans l'autre, après emboîtement. L'invention concerne également un kit de bijoux comprenant au moins un corps ou support de bijou et plusieurs éléments de bijouterie destinés être montés, de manière amovible et interchangeable, ensemble ou séparément sur le corps ou le support de bijou.