baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110232-A1 (FR)
Title: Méthode et système de génération d'une carte de probabilité, pour un porteur, d'être localisé par un réseau de capteurs de localisation
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G09B29/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de génération d’une carte de probabilité, pour un porteur, d’être localisé par un réseau de plusieurs capteurs de localisation En ayant chacun une portée de localisation maximale et une précision de localisation prédéfinie, la méthode comprenant les étapes de :                                   Déterminer (101) une probabilité de présence de chaque capteur de localisation En en fonction de sa position,                   Pour chaque point M d’une zone géographique donnée,                         Déterminer (102) l’erreur de localisation atteinte par le réseau de capteurs de localisation à partir de la précision de localisation de chaque capteur de localisation,                         Déterminer (103) une probabilité d’être localisé par le réseau de capteurs de localisation comme étant égale à l’intégrale, sur un ensemble de positions possibles des capteurs de localisation En, du produit des probabilités de présence de chaque capteur En, si l’erreur de localisation atteinte par le réseau est inférieure ou égale à un seuil d’erreur prédéterminé, et est nulle sinon.                                                                 Fig 1
Patent FR-3110136-A1 (FR)
Title: Assemblage de raidissage d’un fuselage d’aéronef, comprenant des raidisseurs longitudinaux composés de portions jointes entre elles
Inventor: TROUVE RODOLPHE
IPC: B64C1/06
Filed: 2020-05-14
Abstract: Dans l’agencement composé de lisses longitudinales (1) croisant des cadres circulaires (5) et raccordées à eux par des attaches (7), les excroissances (31) des lisses situées sous les attaches (7) pour les soutenir sont fabriquées séparément du reste des lisses et jointes à la portion principale avant la fin de la fabrication. Les formes et dimensions traditionnelles des lisses et des attaches sont respectées.                  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110705-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d'un récepteur et d'un système de géolocalisation, et récepteur et système de géolocalisation comportant un tel récepteur associés
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: Procédés de géolocalisation d’un récepteur et d’un système de géolocalisation, et récepteur et système de géolocalisation comportant un tel récepteur associés La présente invention concerne un procédé de géolocalisation (200) d’un récepteur en déplacement dans un environnement comportant M balises. Le procédé (200) comprend les étapes de collecte (210) de M mesures, chaque mesure correspondant à l’instant d’arrivée des signaux radioélectriques transportant l’information de navigation issue de l’une des balises, de détermination (220) d’une première estimation correspondant à l’estimation d’au moins un paramètre de nuisance relatif à la dérive de l’horloge du récepteur par rapport à l’horloge de la balise correspondante, de détermination (230) d’une deuxième estimation correspondant à l’estimation de la distance entre la balise correspondant et le récepteur, et détermination (240) de la localisation du récepteur à partir des localisations des balises et les distances entre ces balises et le récepteur dans cette position.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111222-A1 (FR)
Title: Génération de modèles 3D à l’échelle à partir d’images 2D produites par un dispositif d’imagerie monoculaire
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: G06T15/00
Filed: 2020-06-06
Abstract: Il est divulgué un procédé de production d’une reconstruction 3D à l’échelle d’une scène tridimensionnelle à l’aide d’un imageur monoculaire (11), ayant une phase (210) d’entraînement d’un CNN (60) comprenant la génération (211) de couples de données d’apprentissage (50) pour le CNN avec, d’une part, une carte de profondeur générée à partir d’une reconstruction 3D d’une scène tridimensionnelle obtenue par stéréoscopie multi-vues sur la base d’au moins deux images 2D de la scène par des capteurs d’images calibrés intrinsèquement et extrinsèquement, ainsi que, d’autre part, l’une des images 2D de la scène tridimensionnelle. Dans une phase de prédiction (220), on génère une surface 3D à l’échelle de la scène d’intérêt, reconstruite sur la base d’une carte de profondeur associée (35) qui est fournie par le CNN à partir d’une image 2D acquise (25).      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111566-A1 (FR)
Title: Masques de protection respiratoire en pvdf et procede de recyclage
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: A61L101/22
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un masque de protection respiratoire en polyfluorure de vinylidène et un procédé de fabrication dudit masque. L’invention concerne également un procédé de reconditionnement dudit masque. L’invention a également pour objet un procédé de recyclage de ce masque de protection respiratoire.
Patent FR-3112031-A1 (FR)
Title: Electrode negative poreuse
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M4/1393
Filed: 2020-06-26
Abstract: ELECTRODE NEGATIVE POREUSE La présente invention concerne une électrode négative Li-free constituée d’électrolyte solide et de particules de carbone, ainsi que sa préparation et les éléments électrochimiques les comprenant.     Figure pour l'abrégé Aucune
Patent FR-3098229-A1 (FR)
Title: Panneau sandwich et methode d’assemblage associee
Inventor: LEBLANC OLIVIER
IPC: E04C2/292
Filed: 2020-07-02
Abstract: PANNEAU SANDWICH ET METHODE D’ASSEMBLAGE ASSOCIEE
    L’invention concerne un panneau comprenant un matériau d’isolation pris en sandwich entre un plateau métallique interne et une feuille métallique externe. Le plateau interne comprend, en coupe, un évidement interne s’étendant vers l’intérieur à partir d’une première extrémité de la partie centrale interne et un coude en forme de U formant une languette interne s’étendant vers l’intérieur à partir d’une seconde extrémité de la partie centrale interne, l’évidement interne et la languette interne ayant des formes qui permettent leur verrouillage. La feuille externe comprend une première nervure latérale s’étendant à partir d’une première extrémité de la partie centrale externe et comprenant une première partie inférieure pincée, et un évidement externe. Une seconde nervure latérale s’étend à partir d’une seconde extrémité de la partie centrale externe et comprend une seconde partie inférieure pincée, la première nervure latérale et la seconde nervure latérale ayant des formes qui permettent leur verrouillage.
    Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3112691-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement pour système de ventilation mécanique médical
Inventor: CHAMBELLAN ADRIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre Dispositif d’actionnement pour système de ventilation mécanique médical L’invention concerne le domaine des systèmes de ventilation mécanique médicaux. Elle concerne plus particulièrement un dispositif d’actionnement (3) pour système de ventilation mécanique médical (1) comprenant :      Une enceinte (31) configurée pour y loger un ballon (21) d’un insufflateur manuel (2), et Un actionneur (32) configuré pour déformer le ballon L’enceinte comprend une coque (311) présentant un volume et une forme intérieures conformes au volume et à la forme du ballon au repos et une première ouverture (312). L’actionneur comprend un piston (321) agencé conjointement avec la coque (311) pour déformer le ballon en se déplaçant à travers la première ouverture (312). Le dispositif d’actionnement permet ainsi à la fois de déformer le ballon et de le rigidifier afin que l’insufflateur puisse être utilisé de façon automatisée avec fiabilité, notamment en termes de volume d’air insufflé.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3113884-A1 (FR)
Title: dispositif de liaison pour traverse de planche de bord
Inventor: GASPEL BERTRAND
IPC: B62D25/14
Filed: 2020-09-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de liaison destiné à rigidifier la colonne de direction d’un véhicule automobile du type comprenant une structure de caisse (10) délimitant un habitacle et une traverse de planche de bord (15) pour recevoir un support de colonne de direction (14) sur lequel est fixée une colonne de direction (13), ledit dispositif de liaison comprenant au moins un élément de renfort prenant appui sur ladite traverse, ladite structure comprenant un pied avant (12) du côté conducteur prolongeant ladite structure latéralement et verticalement du côté de l’habitacle, ladite traverse de planche de bord étant reliée à un flasque (16) fixé rigidement audit pied avant, ledit élément de renfort comportant au moins un tirant de renfort (21, 22) comprenant une première extrémité (21a, 22a) fixée sur ladite traverse de planche de bord au niveau dudit support de colonne et une seconde extrémité (21b, 22b) fixée sur ledit pied avant.  [Fig. 1]
Patent FR-3117384-A1 (FR)
Title: Dispositif pour nettoyer une surface optique
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-12-14
Abstract: Dispositif pour nettoyer une surface optique Dispositif (5) comportant :- une surface optique (10),- une unité de nettoyage (15) de la surface optique comportant au moins un transducteur (70) d’onde couplé acoustiquement avec la surface optique, le transducteur d’onde comportant une couche piézoélectrique (80) et des électrodes (85) de polarité opposée au contact de la couche piézoélectrique, et étant configuré pour générer au moins une onde ultrasonore de surface (WS) ou une onde de Lamb (WL) se propageant dans la surface optique,- la surface optique présentant au moins une région d’intérêt optique (100) non superposée avec le transducteur d’onde,le dispositif comportant un appareil (20) configuré pour capter et/ou émettre un rayonnement (R) à travers la région d’intérêt optique (100).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118167-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet et dispositif de détection de fuite
Inventor: DUCIMETIERE LAURENT
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet (11) à tester par gaz traceur utilisant une sonde (3) d’un dispositif (1) de détection de fuite et comportant l’étape destinée à balayer la surface externe de l’objet (11) à l’aide de la sonde (3) afin d’enregistrer, dans un module (7) de traitement du dispositif (1) de détection de fuite, successivement plusieurs valeurs représentatives du taux de fuite en gaz traceur mesurée par le dispositif (1) de détection, chaque valeur représentative du taux de fuite en gaz traceur mesurée étant associée à une valeur représentative de la localisation de la sonde (3) et l’étape destinée à représenter graphiquement, sur un élément (9) d’affichage, les valeurs associées enregistrées lors du balayage de la surface externe de l’objet (11).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118553-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d’alimentation PoE et procédé de gestion d’alimentation PoE d’un système PoE comportant un tel dispositif.
Inventor: WATHELET LUC
IPC: H04L12/10
Filed: 2020-12-28
Abstract: Dispositif de gestion d’alimentation électrique (3) destiné à équiper un système PoE comprenant une liaison PoE entre un équipement PSE PoE et au moins un équipement PD PoE, ledit dispositif (3) comportant un circuit de signature (315, 316, 313), un circuit d’alimentation (315, 317), un circuit de commutation (311, 312), et un module de commande (314) connecté respectivement au circuit de signature (315, 316, 313), au circuit d’alimentation (315, 317, 318) et au circuit de commutation (311, 312) ; ledit module de commande (314) commandant le circuit de signature (315, 316, 313), le circuit d’alimentation (315, 317) et le circuit de commutation (311, 312) en fonction d’une demande d’activation de l’équipement PD ; ledit dispositif (3) comportant en outre une source d’alimentation autonome (318) alimentant le dispositif (3) quand il n’est plus alimenté par l’équipement PSE.
    (Figure 1)
Patent FR-3121272-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/04
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif de protection électrique et tableau électrique comprenant un tel dispositif de protection Ce dispositif de protection électrique (12) comprend un premier contact mobile (66), un déclencheur (114) et un mécanisme de commutation (150), configuré pour basculer entre une configuration armée et une configuration déclenchée, dans lesquelles le premier contact est respectivement dans une position de conduction ou une position d'isolement. Le déclencheur est configuré pour faire basculer le mécanisme de commutation en configuration déclenchée lorsque le déclencheur est excité par un défaut électrique d'un type prédéterminé. Selon l’invention, le dispositif de protection comprend :      un tiroir (262) mobile entre une position armée et une position déclenchée, dans laquelle le tiroir fait basculer le mécanisme de commutation en configuration déclenchée,  un ressort de tiroir (266), qui tend à déplacer le tiroir de la position armée vers la position déclenchée, et un verrou (264) qui, dans une position de verrouillage, maintient le tiroir en position armée.      Le déclencheur est configuré pour faire passer le verrou de sa position de verrouillage vers une position de déverrouillage lorsque le déclencheur est excité.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3128266-A1 (FR)
Title: Motoréducteur et cycle associé
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16H35/10
Filed: 2021-10-14
Abstract: Motoréducteur (1) d’un dispositif d’assistance électrique (101), notamment pour cycle, comprenant un réducteur (2) et un moteur électrique (3) configurés pour pouvoir être montés coaxialement sur un axe central (103 ; 107), le réducteur (2) comprenant au moins un pignon satellite (12, 13) monté d’une part, sur une came excentrique (14), le pignon satellite (12, 13) étant d’autre part, traversé par au moins trois axes (16) du porte-satellite (11), les au moins trois axes (16) comportant une surface périphérique (30) respective configurée pour entrer en contact avec un trou (31) du pignon satellite (12, 13), réalisée en matériau polymère et/ou le au moins un pignon satellite (12, 13) étant réalisé en matériau polymère.  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127081-A1 (FR)
Title: Prise facile à installer et à fixer
Inventor: MARTINEZ JOSÉ
IPC: H05K7/00
Filed: 2022-01-28
Abstract: Cette invention propose une prise facile à installer et à fixer, comprenant un corps de la prise (1), un rail coulissant (2) connecté sur une paroi latérale du corps de la prise (1), à l’intérieur dudit rail coulissant (2) est connectée une barre de tension (3), une extrémité de cette barre de tension (3) s’étend depuis une extrémité du rail coulissant (2) et rejoint une plaque pince (4), entre ladite plaque pince (4) et le corps de la prise (1) est formée une pince (5), un côté du rail coulissant (2) correspondant avec la plaque pince (4) est courbé et forme un support coulissant latéral (6), ledit support coulissant latéral (6) est connecté au rail coulissant (2); la plaque pince (4) connectée à la barre de tension (3) forme une pince à amplitude d’ouverture variable avec le corps de la prise (1) afin de pouvoir enserrer des endroits de différentes épaisseurs, ce qui simplifie l’installation et la fixation de la prise pour l’utilisateur, de plus, le support coulissant forme une courbe en joignant la plaque pince (4) de sorte à coulisser sur le rail coulissant (2), ce qui contribue au mouvement stable dans le sens du déplacement de la barre de tension le long de la plaque pince (4).
    Fig. 1
Patent FR-3133512-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’identité par une entité émettrice dans un réseau 3GPP MCS
Inventor: GRANBOULAN LOUIS
IPC: H04W12/76
Filed: 2022-03-08
Abstract: TITRE  : Procédé de gestion du chiffrement par une entité émettrice dans un réseau 3GPP MCS Un aspect de l’invention concerne un procédé mis en œuvre par une entité cliente émettrice comprise dans un réseau selon le standard 3GPP MCS « 3rd Generation Partnership Program Mission Critical Services », l’entité cliente émettrice étant configurée pour émettre une pluralité de contenus destinés à au moins une entité cliente réceptrice comprise dans le réseau, l’entité cliente émettrice et l’entité cliente réceptrice étant affiliées à un même groupe de communication, le procédé comprenant au moins une étape de génération, par l’entité cliente émettrice, d’un identifiant de clé utilisateur de groupe (GUK-ID), l’identifiant de clé utilisateur de groupe (GUK-ID) étant spécifique au groupe de communication et étant utilisé pour chiffrer le contenu, l’étape de génération étant répétée à chaque fois qu’un évènement prédéterminé a lieu.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122166-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour réduire la concentration de vapeur de carburant dans le creux d’un réservoir de carburant
Inventor: JONES MATTHEW DARREN
IPC: B64D37/32
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente description se rapporte généralement à un système pour éliminer le carburant dʼun mélange dʼair et de vapeur de carburant dans un espace creux dʼun réservoir de carburant dʼaéronef. Le système inclut un compresseur pour aspirer le mélange dʼair et de vapeur de carburant de lʼespace creux et diriger le mélange dʼair et de vapeur de carburant à travers un échangeur de chaleur où le mélange dʼair et de vapeur de carburant est refroidi. Le système inclut également une turbine configurée pour être entraînée par le mélange d’air et de carburant de l’échangeur de chaleur. La puissance provenant de la turbine peut être transférée de retour vers le compresseur pour aider à entraîner la rotation du compresseur. Le système inclut en outre un séparateur pour recevoir le mélange d’air et de vapeur de carburant de la turbine et séparer au moins une partie du carburant liquide du mélange d’air et de vapeur de carburant. À partir du séparateur, un carburant liquide séparé et un mélange d’air et de vapeur de carburant avec une concentration réduite de vapeur de carburant sont renvoyés au réservoir de carburant d’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123436-A1 (FR)
Title: Capteur de proximité capacitif
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G01L7/00
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne un capteur (1) de proximité capacitif comprenant un circuit de détection (10), comprenant une capacité de détection (Ce), une capacité de stockage (Cext) et des interrupteurs (T1, T2, T3, T4, T5), un générateur de tension continue (Vcc) et un microcontrôleur (20) configuré pour commander les interrupteurs (T1, T2, T3, T4, T5) et pour :  obtenir une valeur de tension aux bornes de la capacité de stockage (Cext) et aux bornes de la capacité de détection (Ce),calculer une première moyenne définie par la moyenne des valeurs de tension obtenues à la fin de chaque itération d’une première phase d’acquisition et une deuxième moyenne définie par la moyenne des valeurs de tension à la fin de chaque itération d’une deuxième phase d’acquisition,détecter une présence humaine lorsque la différence entre la première moyenne et la deuxième moyenne est supérieure à un seuil de détection prédéfini.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3135406-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: BILQUEZ SÉBASTIEN
IPC: B05B15/65
Filed: 2022-05-11
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :  - un réservoir (R) formant un col (31) définissant un bord annulaire supérieur (32),  - un habillage externe (H) comprenant une douille filetée (23) définissant une ouverture centrale (20) pour le passage du col (31), le réservoir (R) s’étendant dans l’habillage (H) selon un axe longitudinal X,  - un organe de distribution (D) pourvu d’une bague filetée (43) destinée à venir en prise filetée avec la douille filetée (23) de l’habillage externe (H), l’organe de distribution (D) venant en appui axial sur le col (31) en fin de vissage de la bague filetée (33) sur la douille filetée (23),   caractérisé en ce que le col (31) et la douille filetée (23) forment ensemble des moyens de butée axiale (25, 33) pour bloquer axialement le col (31) dans la douille filetée (23) par poussée axiale de l’organe de distribution (D) sur le col (31).  « figure pour l’abrégé : figure  6»
Patent FR-3136726-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un véhicule automobile à la suite d’une perte de contrôle dudit véhicule
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: B60W30/095
Filed: 2022-06-17
Abstract: Procédé de sécurisation d’un ego véhicule, consistant à détecter (100) que l’ego véhicule se trouve dans une position anormale par rapport à sa trajectoire normale de conduite en plaçant ledit ego véhicule en situation de danger, à localiser (200) une zone de sécurisation disponible et accessible dans l’environnement routier immédiat de l’ego véhicule lui permettant de sortir de ladite situation de danger et à calculer (300) une trajectoire de secours et à guider l’ego véhicule depuis sa position anormale vers ladite zone de sécurisation et à informer (400) les autres véhicules et/ou l’infrastructure routière de la dangerosité de la situation et de l’intention de manœuvre de guidage de l’ego véhicule vers ladite zone de sécurisation via ladite trajectoire de secours pour sa mise en sécurité.  (Figure 3)
Patent FR-3137138-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’aspiration et de mise en pression à l’aide d’un hydro-éjecteur.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04B37/12
Filed: 2022-06-28
Abstract: - Dispositif et un procédé d’aspiration et de mise en pression à l’aide d’un hydro-éjecteur, et hydrocureur pourvu d’un tel dispositif.  - Le dispositif (1) d’aspiration et de mise en pression comporte une cuve à eau (2), une pompe haute pression (3) apte à fournir de l’eau à haute pression et un hydro-éjecteur (8) configuré pour générer, à partir de la vitesse de l’eau sous haute pression, une aspiration en amont d’une entrée d’air (10), l’hydro-éjecteur (8) étant également configuré pour générer une mise en pression en aval d’une sortie d’air (17) dans un pot de séparation (14) via un étranglement (18) au niveau d’une sortie d’eau (15) dudit pot de séparation (14), le dispositif (1) permettant ainsi de réaliser aussi bien des opérations d’aspiration que des opérations de mise en pression à l’aide d’un hydro-éjecteur (8) ce qui permet d’obtenir un dispositif (1) léger, peu encombrant, peu onéreux et de réalisation simple.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136135-A1 (FR)
Title: Installation d’émission/réception et son procédé de réception de signaux différentiels dans un système de bus-série
Inventor: SUNDERDIEK GREGOR
IPC: H04L12/40
Filed: 2023-05-11
Abstract: TITRE : Installation d’émission/réception et son procédé de réception de signaux différentiels dans un système de bus-série Installation d’émission/réception (22) pour émettre et/ou recevoir des signaux dans un système de bus-série, comprenant :  - un module d’émission (221) pour émettre un signal numérique d’émission (TxD) d’une installation de commande de communication (22) comme signal (CAN_H, CAN_L) selon un premier mode (SiC) sur le bus pour envoyer un message à au moins un autre poste du système,   - un module de réception (222) des signaux (CAN_H, CAN_L) du bus et générer un signal de réception (RxD) selon le premier mode de fonctionnement (SIC) en utilisant un premier seuil de réception (T1), et  - un module de réglage de mode (25) du module (222) pour générer un signal de réception (RxD) à partir du signal (CAN_H, CAN_L) selon le premier mode (SIC) et/ou d’un signal analogique différentiel (CAN_H, CAN_L) génère selon un second mode de fonctionnement (FAST_TX) avec lequel au moins un autre poste participant (10 ; 20 ; 30) du système de bus (1) émet des signaux analogiques différentiels (CAN_H, CAN_L) sur le bus (40),  - le module (25) commute entre le module (222) et un branchement (RXD).  Figure 6