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Patent FR-3002382-A1 (FR)
Title: Homopolar electric machine e.g. motor for use in car, has inductive element including local ferromagnetic connection channeling induction flow through silicon surface of toroid segment different from induced surface
Inventor: LUCIDARME JEAN
IPC: H02K21/20
Filed: 2013-02-18
Abstract: The machine has a ferromagnetic polygonal toroid (10) and an inductive element comprising a permanent magnet and a magnetization device (12) inducing a uniform normal magnetic field on a silicon surface of a toroid segment. The inductive element includes a local ferromagnetic connector (14) channeling an induction flow through another silicon surface of the toroid segment different from an induced surface. A winding (13) of an armature and a winding of an inductor are fed in a series manner by a same direct current source.
Patent FR-3002312-A1 (FR)
Title: Separation a temperature subambiante d'un melange gazeux contenant du dioxyde de carbone et un contaminant plus leger
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: B01D3/32
Filed: 2013-02-21
Abstract: Un appareil de séparation d'un mélange gazeux contenant au moins 35% mol. de dioxyde de carbone, ainsi qu'au moins un gaz plus léger que le dioxyde de carbone comprenant un premier séparateur de phases (15), une conduite pour envoyer le premier débit partiellement condensé est envoyé de la ligne d'échange au premier séparateur de phase, un moyen de refroidissement (23), une conduite pour envoyer un gaz du premier séparateur de phase, contenant moins de dioxyde de carbone que le mélange gazeux, se refroidir par le moyen de refroidissement, pour former un deuxième débit partiellement condensé, un deuxième séparateur de phases (27), une conduite pour envoyer le deuxième débit partiellement condensé à un deuxième séparateur de phases, une première vanne (21), une conduite pour envoyer un liquide soutiré du premier séparateur de phases, contenant plus de dioxyde de carbone que le mélangé gazeux, se détendre dans la première vanne pour baisser sa pression d'au plus 300mbar et pour former un premier liquide détendu et des moyens de mélange pour mélanger le premier liquide détendu avec un deuxième liquide provenant du deuxième séparateur de phases en amont d'une troisième vanne.
Patent FR-2991648-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de freinage dynamique d'un vehicule et dispositif de commande d'un tel systeme
Inventor: STRENGERT STEFAN
IPC: B60T13/66
Filed: 2013-06-06
Abstract: Procédé de gestion d'un système de freinage dynamique selon lequel on commande une installation de pompage de liquide de frein avec u grandeur de transfert de consigne n_cons pour une pression de consigne de freinage p_cons pour établir une pression de freinage réelle p_reel avec une augmentation de pression croissante dans le temps dans un cylindre de frein de roue ou un circuit de frein.
Patent FR-3006598-A1 (FR)
Title: Objet apte a voler
Inventor: VADET-PERROT CARINE
IPC: A63H27/16
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un objet (1) apte à voler, obtenu par le pliage d'une feuille de matériau suivant un pli (2), le pli (2) formé séparant la feuille de matériau en deux parties (3, 4), les deux parties (3, 4) présentant chacune une aile (3a, 4a), dans lequel une extrémité avant (5,6) de chaque partie (3, 4) est recourbée et fixée, à proximité du pli (2), par des moyens de fixation (7, 8), pour former une aile (3a, 4a) ayant une forme aérodynamique courbe fermée autour d'un passage avant, le passage avant présentant un contour ayant la forme du contour d'une moitié de cœur, les moyens de fixation (7, 8) maintenant fixées ensemble les deux ailes (3a, 4a).
Patent FR-3014149-A1 (FR)
Title: Circuit basse pression d'injection de carburant avec reservoir de retention de paraffine
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: F02M37/44
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention porte sur un circuit basse pression d'amenée de carburant du type gazole destiné à un système d'injection de carburant dans un moteur thermique du type Diesel, le carburant contenant des particules de paraffine susceptibles de se déposer par température extérieure basse dans le circuit, caractérisé en ce qu'il comprend, dans sa portion inférieure en position de travail, un réservoir (5) qui lui est intégré, ce réservoir (5) récoltant les particules de paraffine tombant par gravité. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3015667-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un differentiel de temperatures
Inventor: CASTRO PASCAL
IPC: G01K7/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: Dispositif (1) de mesure d'une différence de température (T2-T1) en amont et en aval d'un organe parcouru par un fluide, notamment la température d'un gaz en amont et en aval d'un filtre à particules ou tout autre élément de traitement des gaz, ce dispositif comportant : - un premier thermocouple (10) pour effectuer une mesure en amont, - un deuxième thermocouple (20) pour effectuer une mesure en aval, les premier et deuxième thermocouples étant reliés électriquement en série tête-bêche, au moins pendant une phase de fonctionnement du dispositif, - une chaîne de traitement (13, 50) de la tension délivrée par l'ensemble formé par les deux thermocouples électriquement reliés en série, de façon à générer un signal (51) qui est fonction de la différence de température (T2-T1) mesurée par les thermocouples.
Patent FR-3020473-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cellules photovoltaiques integrees avec luminosite et reflectivite ameliorees
Inventor: KERZABI BADRE
IPC: H01L31/042
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif d'affichage comportant au moins : (a) une pluralité de zones actives photovoltaïques et une pluralité d'orifices (2), deux zones actives photovoltaïques voisines (1', 1") formant un orifice (2) ; (b) une ou plusieurs sources de lumière artificielle (3) ; (c) une pluralité de concentrateurs de lumière opaques et réfléchissants (4) disposés entre lesdites sources de lumière (3) et lesdites zones actives photovoltaïques. Ce dispositif est caractérisé en ce que lesdits concentrateurs (3) de lumière sont agencés de manière que la lumière émise par les sources de lumière artificielle (3) soit dirigée par les concentrateurs de lumière (4) à travers les orifices (2).
Patent FR-3017392-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de polyisoprene epoxyde
Inventor: JOSEPH AURELIE
IPC: C08L23/22
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc améliorant le compromis entre la rigidité à cuit et l'hystérèse de la composition, laquelle composition comprend : - de 0 à moins de 20 pce d'un caoutchouc butyl, - de plus de 50 à 100 pce d'une matrice polyisoprène, la matrice polyisoprène contenant un polyisoprène époxydé ayant un taux molaire d'époxydation allant de 5% à moins de 50%, - un noir de carbone et une silice, la masse de noir de carbone étant supérieure à 50% de la masse totale de noir de carbone et de silice, de 0 à moins de 2 pce d'un agent de couplage, - un système de réticulation, - le polyisoprène époxydé étant un caoutchouc naturel époxydé ou un polyisoprène de synthèse époxydé ayant un taux molaire de liaison 1,4-cis d'au moins 90% avant époxydation ou leur mélange, à condition que si le polyisoprène époxydé est un polyisoprène époxydé ayant un taux molaire d'époxydation de 5% à 25%, la composition de caoutchouc contient plus de 50 pce de polyisoprène époxydé.
Patent FR-3017410-A1 (FR)
Title: Element d'etancheite pour fenetre ou porte coulissante
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B7/16
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'élément d'étanchéité (40) est destiné à étancher un cadre de vantail par rapport à un rail de guidage d'un cadre dormant. L'élément d'étanchéité (40) comprend une zone d'ancrage, qui est réalisée pour s'engager dans un espace intérieur du cadre de vantail et fixer l'élément d'étanchéité (40) sur le cadre de vantail, et une zone de couverture (50) qui est réalisée pour être montée sur une face extérieure du cadre de vantail et recouvrir sensiblement entièrement une rainure longitudinale du cadre de vantail. Pour simplifier le montage de l'élément d'étanchéité (40) et augmenter les propriétés d'étanchement, il est prévu conformément à l'invention de réaliser l'élément d'étanchéité (40) d'une seule pièce.
Patent FR-3018469-A1 (FR)
Title: Chausson d'exosquelette.
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B25J9/00
Filed: 2014-03-11
Abstract: La présente invention concerne un chausson, un exosquelette et une méthode d'utilisation d'un tel chausson. Le chausson comprend des moyens (2) de fixation à une chaussure ou un pied d'utilisateur et une semelle rigide (3) d'appui de la charge au sol propre à être reliée de manière articulée à l'extrémité (36) d'une jambe (32) de l'exosquelette. Les moyens (2) de fixation sont fixés et articulés autour d'un axe de pivotement (5) solidaire de la semelle rigide du côté (6) de son extrémité distale (7), de façon à autoriser le décollement du talon du pied ou de la chaussure de l'utilisateur par rapport à la semelle rigide (3) lors de la marche.
Patent FR-3020677-A1 (FR)
Title: Machine doseuse a demontage automatise
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: G01F11/06
Filed: 2014-04-30
Abstract: Machine de dosage comportant un bâti (1) sur lequel sont montés une trémie (2), au moins un conduit (12) débouchant dans la trémie à proximité d'un fond de celle-ci et recevant une partie d'une vis de transfert (10) s'étendant au fond de la trémie, au moins un cylindre de dosage (22) qui reçoit à coulissement un piston d'aspiration et de refoulement (32) et qui est raccordé au conduit par une vanne à tournant (21) en contact avec une extrémité du conduit opposée à la trémie, et des moyens motorisés d'entraînement de la vis de transfert, du piston et du tournant qui sont agencés pour réaliser le dosage. La machine comportant des moyens motorisés de dégagement du piston hors du cylindre de dosage et du tournant hors du corps de vanne.
Patent FR-3022851-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un marquage a fort contraste
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (2) et un flanc (3), ledit pneumatique comprenant sur la bande de roulement et/ou ledit flanc (3) un marquage (4) faisant contraste avec ladite bande de roulement (2) et/ou ledit flanc (3). Le pneumatique (1) se caractérise en ce que le marquage (4) présente une luminosité, dite première luminosité (L*1), comprise entre 0 et 15 et la bande de roulement (2) et/ou le flanc (3) présente une luminosité, dite seconde luminosité (L*2), globalement supérieure ou égale à 18.
Patent FR-3023822-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un ensemble en matiere plastique
Inventor: NICOLETTI FRANCIANE
IPC: B62D65/14
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce automobile en matière plastique qui comprend un élément de structure (2) et un élément d'aspect (3). Le procédé de fabrication comprend les étapes prévoyant de : I. Fournir un élément de structure (2) présentant des moyens d'assemblage et au moins une zone de collage (12) ; II. Fournir un élément d'aspect (3) présentant des moyens d'assemblage et au moins une zone de collage (15) ; III. Déposer un cordon de colle structurelle (14) sur au moins une zone de collage (12) de l'élément de structure (2) et/ou sur au moins une zone de collage (15) de l'élément d'aspect (3) ; IV. Solidariser l'élément de structure (2) et l'élément d'aspect (3) par un assemblage mécanique des moyens d'assemblage ; V. Polymériser le cordon de colle structurelle (14) ; VI. Découper les moyens d'assemblages.
Patent FR-3016671-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartition d'huile avec clapet anti-retour
Inventor: HEREN JEAN ANDRE
IPC: F16H61/44
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission hydraulique pour véhicule, ledit dispositif comprenant une première pompe et une deuxième pompe, un premier appareil hydraulique et un deuxième appareil hydraulique, un premier circuit d'alimentation reliant la première pompe au premier appareil et, un deuxième circuit d'alimentation reliant la deuxième pompe au deuxième appareil et dans lequel un clapet anti-retour entre les circuits d'alimentation, le clapet ayant un sens passant du premier vers le deuxième circuit d'alimentation, un premier circuit de retour reliant le premier appareil auxdites pompes, un deuxième circuit de retour le deuxième appareil aux admissions auxdites pompes, de sorte que les circuits de retour sont en communication fluidique permanente entre eux par une jonction.
Patent FR-3026538-A1 (FR)
Title: Procede d’alimentation et de transfert de donnees par voie filaire entre une station maitre et des peripheriques.
Inventor: RIEDINGER JEAN-CLAUDE
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alimentation et de transfert de données par voie filaire entre une station maître (20,20') et un ensemble de périphériques (10...13) dont chaque comprend un ensemble de dispositif(s) électrique(s) ou électronique(s) (10_3) susceptible d'exécuter une fonction, et son reliés électriquement à la station maître en parallèle par deux fils électriques (F1,F2), comprenant des étapes : - Générer (100) depuis la station maître un signal de sortie (SSM) alternatif carré comprenant une trame de données comprenant un ensemble de canaux affectés à piloter une fonction d'un dispositif électrique ou électronique (10_3) donné, et - Générer (120) depuis la station maître un signal de synchronisation (SYNC), et le transmettre (130) avec le signal de sortie vers les périphériques. Il est essentiellement caractérisé en ce que, à réception dudit signal de sortie par un périphérique, il comprend : - Redresser (140) ledit signal de sortie pour alimenter électriquement ledit périphérique.
Patent FR-3029423-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un polyurethane associatif, un alcool ou un acide gras, un tensioactif non ionique et un pigment
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, contenant : - au moins un polyuréthane associatif répondant à la formule (I), - au moins un tensioactif non ionique, - au moins un alcool gras ou un acide gras contenant une chaîne grasse comprenant au moins 20 atomes de carbone, - et au moins un pigment, dans laquelle la teneur de matière active de polyuréthane associatif de formule (I) est strictement supérieure à 1,5% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3034230-A1 (FR)
Title: Procede d'explication d'un score
Inventor: POUYLLAU HELIA
IPC: G06N5/04
Filed: 2015-03-26
Abstract: Il est proposé un procédé d'explication d'un score comprenant au moins des étapes de :         a1) fourniture d'un premier score associé à un premier vecteur contenant des premières valeurs des paramètres,         b) génération d'un premier ensemble de listes, chaque liste comprenant un deuxième nombre d'indicateurs,         c) génération, à partir d'une liste, d'au moins un troisième vecteur dans lequel chaque paramètre présente une troisième valeur,         la troisième valeur étant égale à la première valeur correspondante lorsque la liste ne comprend pas un indicateur du paramètre correspondant, et différente de la premièrevaleur correspondante dans le cas contraire,         d) calcul du score d'au moins un troisième vecteur,         e) évaluation, à partir des scores des troisièmes vecteurs, d'un indicateur d'importance de chaque paramètre,         f) élaboration d'une explication du premier score.
Patent FR-3038921-A1 (FR)
Title: Poignee pour panneau de signalisation.
Inventor: BRUDI LAURA
IPC: E01F9/688
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention a pour objet une poignée de préhension destinée à être fixé au dos d'un panneau (1) de signalisation, cette poignée en forme de U étant constituée par une paroi 5A concave dont la concavité est tournée vers le panneau présente dans sa paroi 5B latérale deux lumières 6 alignées transversalement pour recevoir les extrémités 2A recourbées d'un pied en fil métallique plié, les dites extrémités formant un axe de rotation pour le pied et, la partie dorsale de cette paroi concave présente un ouverture 5 pour l'introduction des doigts de la main cette poignée qui comprend en outre dans sa face convexe, une gorge 7 dite périphérique en U retourné pour accueillir un autre pied 3 en fil métallique, cette poignée étant caractérisée en ce que la largueur L de la gorge périphérique 7 au niveau de ses deux branches 7B verticales du U est plus importante que la largeur A du fil constituant le pied, la géométrie de la gorge étant conformée en fonction de la géométrie du pied afin que ce dernier se plaque contre l'une des faces latérales de la gorge en U retourné, l'entrée de la gorge étant restreinte localement par des butés 10 dites de verrouillage en sorte que le pied doit être contraint élastiquement pour que le tronçon de fil se glisse sous la butée par l'entrée de la gorge réduite à cet endroit.
Patent FR-3024112-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace a fixation rapide
Inventor: VAN EYNDHOVEN ADRIAAN
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-23
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) de véhicule comportant un élément de fixation (50) relié à l'arbre d'entraînement, comportant un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10), une partie inférieure allongée (12) réunies par plusieurs éléments de liaison (18). Une pièce de fixation côté balai d'essuie-glace (30) est reliée de manière amovible à l'élément de fixation (50) par un mouvement linéaire. Cette liaison définit une position de rotation autour d'un axe perpendiculaire à la direction d'extension longitudinale du balai d'essuie-glace et perpendiculaire au mouvement linéaire par un appui et un autre point de contact.
Patent FR-3041367-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement d'une nappe de gaz naturel liquefie deversee accidentellement a la surface de l'eau
Inventor: FOISSAC ARNAUD NICOLAS
IPC: F17D5/02
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) destiné à confiner une nappe de gaz naturel liquéfié (10) répandue sur une surface d'eau. Ce dispositif (1) comprend une structure flottante (6) à laquelle est couplé un moyen de confinement (7) ayant une première face (9), destinée à être orientée, au moins en partie, vers le gaz naturel liquéfié (10) et comportant un moyen de protection (8) propre à isoler la structure flottante (6) du gaz naturel liquéfié (10) et à résister à des températures comprises entre environ -170°C et +70°C.
Patent FR-3027134-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un volume elementaire representatif pour determiner un volume de sous-ensemble dans un modele terrestre d'une zone d'interet
Inventor: RAMSAY TRAVIS
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-10-13
Abstract: Le procédé de détermination d'un volume de sous-ensemble dans un modèle géocellulaire 3D d'un gisement de pétrole et de gaz comprend la création (101) d'une grille géocellulaire 3D du gisement, la définition (102) d'une section transversale épaisse pour une zone d'intérêt dans la grille géocellulaire 3D, l'augmentation itérative (103b) du volume de la section transversale épaisse d'un nombre prédéterminé de cellules sur chaque côté, le déplacement de la section transversale épaisse à travers la grille géocellulaire 3D et la réalisation (103) d'une analyse d'un volume élémentaire représentatif (REV) sur la base de la porosité pour la section transversale épaisse obtenue. Un mode de réalisation permet l'incorporation de l'analyse du REV pour déterminer un volume de modèle de gisement de sous-ensemble qui est plus petit que le modèle complet de champ, mais représentatif de la distribution des propriétés pétrophysiques dans le modèle complet de champ. Cela se fait de sorte que les modèles de sous-ensembles agissent comme des serveurs de proximité théoriques pour les modèles complets de champ et permettent une analyse plus détaillée avant de concevoir le modèle complet de champ.
Patent FR-3045215-A1 (FR)
Title: Systeme de serrage autonome d'un empilement a oxydes solides de type soec/sofc a haute temperature
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/247
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de serrage (10) d'un empilement (11) à oxydes solides de type SOEC/SOFC à haute température, caractérisé en ce qu'il comporte : des plaques de serrage supérieure (12) et inférieure (13), entre lesquelles l'empilement (11) est destiné à être enserré, comportant chacune au moins un orifice de serrage (14) ; au moins une tige de serrage (15) destinée à s'étendre au travers d'orifices de serrage (14) des plaques de serrage supérieure (12) et inférieure (13) pour permettre leur assemblage ; des moyens de serrage (16, 17, 18, 20, 21) au niveau de chaque orifice de serrage (14) destinés à coopérer avec ladite au moins une tige de serrage (15) ; au moins une plaque d'isolation électrique (19) destinée à être située entre l'empilement (11) et au moins l'une des plaques de serrage supérieure (12) et inférieure (13).
Patent FR-3052274-A1 (FR)
Title: Terminal pour l'etablissement de communications par diffusion a l'interieur d'un groupe
Inventor: MORISSET AUDE
IPC: G06F12/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: Terminal pour l'établissement de communications, les communications étant des diffusions à l'intérieur d'un groupe d'utilisateurs, un utilisateur du terminal appartenant à au moins un groupe d'utilisateurs, le terminal de communications comportant des moyens pour : - Associer à un identifiant de groupe une liste d'identifiants d'utilisateurs, - Associer à un utilisateur une pluralité de propriétés, - Associer à chaque propriété une valeur d'activation de la propriété, - Enregistrer un identifiant d'un groupe courant, - Enregistrer une valeur d'un état courant, - Mettre à jour la valeur état courant en fonction d'une saisie utilisateur, - Adapter un affichage en fonction de : ○ L'identifiant de groupe courant, ○ La valeur d'état courant
Patent FR-3054315-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de donnees avioniques sur une pluralite d'espaces d'affichage, cockpit d'aeronef comportant un tel systeme, procede d'affichage et programme d'ordinateur associes
Inventor: BARON LUC
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'affichage (14) de données avioniques dans une pluralité d'espaces d'affichage affichés sur au moins un écran d'affichage d'un cockpit d'aéronef, les espaces d'affichage étant affichés selon des positions respectives prédéterminées dans le cockpit, chaque espace d'affichage étant apte à afficher des données avioniques selon un format d'affichage. Le système comprend un module d'affichage (25) configuré pour sélectionner, pour chaque espace d'affichage, un format d'affichage indépendamment de la position de cet espace d'affichage dans le cockpit d'aéronef, chaque format d'affichage étant choisi parmi un ensemble de formats d'affichage prédéterminés.
Patent FR-3051777-A1 (FR)
Title: Conteneur a usage alimentaire equipe d'une valve d'autoregulation
Inventor: CADIOU ALAIN
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-05-30
Abstract: Ce conteneur comprend une paroi, en particulier un couvercle (11), sur laquelle est placée la valve, cette valve incluant un organe de dépressurisation (1A) en matériau souple et ladite paroi (11) présentant une zone (Y) formant un siège apte à recevoir ledit organe de dépressurisation (1A) ; l'organe de dépressurisation (1A) comprend une partie étendue, déformable à la manière d'une lèvre, et un plot central de montage. Selon l'invention : - ladite partie étendue est de forme plate et comprend, au niveau d'une face destinée à venir à proximité immédiate dudit siège, deux plots saillants (13A, 13B), distants l'un de l'autre sur la surface de ladite partie étendue ; et - ladite zone formant siège présente deux orifices (17A, 17B) permettant l'échappement de la vapeur émise par des aliments placés à l'intérieur du conteneur lorsque ces aliments sont chauffés, lesdits plots saillants (1 3A, 1 3B) et lesdits orifices (1 7A, 1 7B) étant aménagés de manière à venir en coïncidence les uns avec les autres lorsque l'organe de dépressurisation (1A) est mis en place sur ladite paroi au moyen dudit plot central.