baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030410-A1 (FR)
Title: Capot pour un bras d'essuie-glace
Inventor: GIRODOT CYRILLE
IPC: B60S1/34
Filed: 2014-12-18
Abstract: Capot (2) pour un bras (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit capot étant configuré pour recouvrir au moins une partie (4) dudit bras et au moins une partie d'une tête (5) d'entraînement dudit bras, ledit capot ayant une forme générale allongée et ayant une section transversale en forme sensiblement de U, ledit capot comprenant deux parois latérales (20, 21) comprenant chacune un bord longitudinal inférieur (20a, 21a) et un bord longitudinal supérieur (20b, 21b), lesdites parois étant reliées par leurs bords longitudinaux supérieurs (20b, 21b) à une paroi supérieure (22), caractérisé en ce que chacune desdites parois latérales (20, 21) comprend une extrémité longitudinale libre comprenant un bord arrondi (20c, 21c) s'étendant sensiblement depuis le bord longitudinal inférieur (20a, 21a) de la paroi latérale jusqu'à son bord longitudinal supérieur (20b, 21b), et en ce que le capot (2) comprend en outre des moyens d'articulation (24) configurés pour autoriser un pivotement du capot autour d'un axe (C) de pivotement.
Patent FR-3040320-A1 (FR)
Title: Procede de confection et materiaux composites brides
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: B23P25/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: Procédé de confection de composants de construction en matériaux composites bridés conçus pour être plus résistants par le fait qu'ils sont quasiment épargnés des ruptures par fatigue les plus courantes pour les matériaux simples, ce qui augmentera leur durabilité caractérisé en ce qu'il consiste, pour une pièce longue censée être courbée et comportant une frise-réseau : - Préalablement à concevoir le réseau comme comportant en son sein des inserts ou barres-inserts se distinguant du matériau constituant le réseau principalement par un coefficient de dilatation différent en particulier plus élevé. - Dans un premier temps à porter le réseau avec ses inserts à une température différente de la température ambiante ou d'utilisation, en particulier inférieure à celle-ci, ce qui lui donnera une forme enveloppe propre à la température à laquelle il est soumis, cette forme étant la forme souhaitée. - Dans un deuxième temps à lier le réseau, à un réseau périphérique, correspondant à la forme enveloppe du réseau interne, et pouvant consister en une coque en résine par exemple. - Dans un troisième temps à verser la matière continue à l'état liquide ou pâteux à l'intérieur de la coque pour que, soit grâce à la chaleur dégagée compte tenu de la température initiale de cette matière, soit par celle produite par la matière si celle-ci a les propriétés du béton ou du plâtre en faisant sa prise, cette chaleur absorbée par le réseau tend à faire revenir celui-ci à la forme qu'il avait initialement et met donc la coque et le composant tout entier sous contraintes dues à des forces intérieurs, lesquelles le rendront quasiment indéformables quelles que soient les sollicitations extérieures d'utilisation situées en deçà de son seuil de destruction et pour un temps inférieur à sa durée de vie.
Patent FR-3035225-A1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation pour la recuperation d'objets voles
Inventor: POULET FLORENCE
IPC: G08B25/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de géolocalisation, comportant : - un récepteur d'un signal émis par un émetteur local (40), opérant sur une première plage de fréquences (f1), - un émetteur opérant sur une deuxième plage de fréquences, de préférence un émetteur UNB, - un moyen de géolocalisation, - un circuit de contrôle agencé pour : - détecter la sortie du dispositif (10) du champ de l'émetteur local, - activer l'émetteur en cas de sortie du champ de l'émetteur local (40) et transmettre via l'émetteur la position du dispositif telle que déterminée par le moyen de géolocalisation, et - en cas de présence dans le champ de l'émetteur local (40), maintenir le dispositif (10) dans un état de veille où la consommation électrique est réduite.
Patent FR-3036755-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (10), notamment pour véhicule automobile, comportant ; - un diaphragme (16) pouvant être déformé par un actionneur (30) pour actionner un embrayage, - un insert (90) disposé sur le diaphragme (16), cet insert (90) comportant une face arrière (Ar) tournée vers l'actionneur et agencée pour être en contact avec celui-ci au moins lorsque l'embrayage est actionné, la face arrière (Ar) présentant un élément anti-glissement (94) pour éviter le glissement de l'insert (90) sur l'actionneur.
Patent FR-3034255-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique comportant un substrat a texturations non-uniformes
Inventor: DANEL ADRIEN
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-07-09
Abstract: Dispositif photovoltaïque (100) comportant au moins : - un substrat (102) semi-conducteur cristallin comportant des première et deuxième faces (104, 106) opposées et dont au moins la première face (104) comporte des texturations de forme pyramidale ; - des premières métallisations (116) disposées sur des premières régions (108) de la première face (104) du substrat (102) ; dans lequel une densité des texturations localisées au niveau des premières régions (108) de la première face (104) du substrat (102) est strictement supérieure à celle des texturations localisées au niveau de deuxièmes régions (110) de la première face (104) du substrat (102).
Patent FR-3039670-A1 (FR)
Title: Procede et interface de commande a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne une interface de commande (1) à retour haptique pour véhicule automobile comportant un élément de commande (2), et une unité de retour haptique (3) configurée pour faire vibrer l'élément de commande (2) en réponse à un contact de l'élément de commande (2), caractérisée en ce que l'unité de retour haptique (3) est configurée pour générer au moins trois fréquences successivement, ou une fréquence du retour haptique générée par l'unité de retour haptique (3) est associée à au moins deux fréquences d'un retour sonore émises par une unité de retour sonore (4) de l'interface de commande (1), ou à au moins une autre fréquence du retour haptique générée par l'unité de retour haptique (3) et à au moins une fréquence d'un retour sonore émise par une unité de retour sonore (4) de l'interface de commande (1), de manière que l'ensemble des au moins trois fréquences définisse un accord musical. L'invention concerne également un procédé de commande d'une interface de commande (1) à retour haptique
Patent FR-3041704-A1 (FR)
Title: Panneau d'echange thermique et de reduction de bruit pour un ensemble propulsif
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02C7/24
Filed: 2015-09-29
Abstract: Panneau (1) d'échange thermique et de réduction de bruit pour un ensemble propulsif, en particulier d'aéronef, le panneau (1) comprenant : - une plaque perforée (2) comportant une pluralité d'orifices traversants (21), - une structure alvéolaire (3) comprenant des parois (32) structurales d'orientations longitudinales, recouverte par ladite plaque perforée (2) et comportant entre lesdites parois (32) des cavités (31) qui définissent des résonateurs de Helmoltz, lesdits orifices traversants (21) formant des cols desdits résonateurs, et - des moyens (6) de circulation de fluide, par exemple de l'huile, au niveau de ladite plaque perforée (2), caractérisé en ce que lesdits moyens de circulation de fluide comprennent des canaux (6) qui sont formés au moins en partie dans des extrémités surépaissies desdites parois (32), du côté de ladite plaque perforée (2), et/ou au moins en partie dans des zones de la plaque perforée (2) situées dans le prolongement longitudinal desdites extrémités surépaissies.
Patent FR-3043199-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d’un vehicule motorise dans un espace confine
Inventor: MOLIN YOANN
IPC: G01J1/18
Filed: 2015-10-28
Abstract: Procédé de localisation (110) d'un véhicule (VHL) à l'intérieur d'un espace confiné, ledit véhicule étant équipé d'un moins un capteur de lumière, caractérisé en ce qu'il consiste, à partir des informations délivrées par le capteur à analyser la fréquence de l'éclairage ambiant sur une durée déterminée pour en déduire que l'éclairage ambiant est d'origine électrique et en conséquence que le véhicule est localisé dans une espace confiné.
Patent FR-3043476-A1 (FR)
Inventor: MONFORT OLIVIER
IPC: G06F1/04
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne un système de calcul comprenant une pluralité d'îlots aptes à fonctionner dans un ou plusieurs modes de fonctionnement, un premier îlot étant couplé à un premier circuit de commande d'îlot (124) et un second îlot étant couplé à un second circuit de commande d'îlot (126) ; un premier circuit de médiation (128, 132, 130) couplé aux premier et second circuits de commande d'îlots (124, 126) et adapté à recevoir une première requête du premier circuit de commande d'îlot (124) pour modifier un mode de fonctionnement courant du premier îlot ; recevoir une seconde requête du second circuit de commande d'îlot (126) pour modifier un mode de fonctionnement courant du second îlot ; et commander un circuit de fourniture d'une première tension et/ou un premier générateur d'horloge (108, 110, 112) pour modifier un signal de tension et/ou d'horloge fourni aux premier et second îlots sur la base des première et seconde requêtes.
Patent FR-3045332-A1 (FR)
Title: Composition a base de resveratrol ou d'un derive de resveratrol et d'hydrotrope
Inventor: CHIRON MARIE-LISE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une utilisation d'au moins un hydrotrope pour stabiliser notamment photostabiliser une composition comprenant du resvératrol et/ou au moins un dérivé de resvératrol. L'invention concerne un procédé pour stabiliser une composition comprenant du resvératrol et/ou au moins un dérivé de resvératrol comprenant une étape lors de laquelle on ajoute à ladite composition au moins un hydrotrope.
Patent FR-3046555-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'une preforme en poudre, et outillage permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B22F3/10
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique d'une préforme (2) obtenue par mise en forme d'une poudre, la préforme comprenant au moins un bord effilé (2b) et étant disposée sur un support (3) placé dans une enceinte (1) traversée par un flux gazeux, le procédé comprenant le traitement thermique de la préforme dans l'enceinte. Un déflecteur (9) est placé dans l'enceinte à proximité du bord effilé de la préforme de manière à dévier le flux gazeux traversant l'enceinte dudit bord effilé de la préforme. L'invention vise aussi un outillage destiné à être utilisé dans un tel procédé.
Patent FR-3047130-A1 (FR)
Title: Filtre amortisseur d'entree de module de puissance
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: H03H7/065
Filed: 2016-01-26
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif électronique comprenant : - un circuit électronique adapté pour être connecté à un blindage électromagnétique via une reprise de masse ainsi que pour être connecté entre une source de tension électrique et un circuit de commande de moteur électrique, le circuit électronique comprenant : - une première liaison électrique (1) destinée à relier une première borne de sortie de la source de tension électrique à une première borne d'alimentation électrique du circuit de commande de moteur électrique, - une deuxième liaison électrique (2) destinée à relier une deuxième borne de sortie de la source de tension électrique à une deuxième borne d'alimentation électrique du circuit de commande de moteur électrique, - un circuit RC comprenant une résistance (8) et au moins un condensateur (9, 10), connectés en série, une borne du circuit RC étant connectée à la première liaison électrique (1), l'autre borne du circuit RC étant connectée à la deuxième liaison électrique (2).
Patent FR-3047713-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode anti-collision pour un vehicule automobile
Inventor: MAROUDIS PANTELIS
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-collision (600) pour un véhicule automobile, comprenant un dispositif de surveillance (100) d'un conducteur dudit véhicule adapté à mesurer un paramètre de surveillance du conducteur, un dispositif de détection (200) d'un obstacle susceptible de générer une collision avec le véhicule automobile, adapté à déterminer un délai avant collision entre l'obstacle et le véhicule, un dispositif d'alerte (300) adapté à émettre un signal d'alarme à destination du conducteur, un dispositif d'évitement (400) adapté à commander un ralentissement ou un changement de direction du véhicule de manière à éviter ladite collision, dans lequel il est en outre prévu une unité de commande (500) programmée pour commander l'émission du signal d'alerte par le dispositif d'alerte (300) lorsque le délai avant collision déterminé est inférieur à une première valeur seuil, et commander le ralentissement ou le changement de direction du véhicule par le dispositif d'évitement (400) lorsque le délai avant collision déterminé est inférieur à une deuxième valeur seuil ; cette deuxième valeur seuil étant inférieure ou égale à ladite première valeur seuil, au moins une desdites première et deuxième valeur seuil étant déterminée par cette unité de commande (500) en fonction dudit paramètre de surveillance. Elle concerne également une méthode anti-collision associée.
Patent FR-3048476-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un axe de commande d'une boite de vitesses automatique de vehicule
Inventor: SILOV GEORGES
IPC: F16H63/36
Filed: 2016-03-03
Abstract: Un dispositif de blocage (DB) équipe une boîte de vitesses (BV) de type automatique, comprenant un axe de commande (AC) propre à être entraîné en rotation pour la faire passer d'un état de stationnement à un état neutre, et propre à équiper un véhicule. Ce dispositif (DB) comprend des premiers moyens de couplage (MC1) solidarisés en rotation à l'axe de commande (AC), et une tige (TB) comprenant une première extrémité (E1), propre à être solidarisée temporairement à la boîte de vitesses (BV) dans une première position, et une seconde extrémité (E2), munie de seconds moyens de couplage (MC2) propres à coopérer avec les premiers moyens de couplage (MC1) pour bloquer l'axe de commande (AC) dans une position correspondant à l'un des états de stationnement et neutre lorsque la première extrémité (E1) est dans sa première position, et à libérer l'axe de commande (AC) lorsque la première extrémité (E1) n'est plus dans sa première position.
Patent FR-3050773-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique debrayable et vehicule equipe d'une telle machine
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F03C1/247
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique à pistons radiaux comprenant un carter (110) définissant un premier ensemble et un arbre (130) définissant un second ensemble libres en rotation l'un par rapport à l'autre, une came multilobée (114), un distributeur (140), un bloc cylindre (120), des moyens d'engagement en rotation (150) du bloc cylindre par rapport au second ensemble, le distributeur (120) étant susceptible de translation par rapport au carter (110) pour assurer une fonction d'embrayage et respectivement de débrayage des moyens d'engagement (150), caractérisée par le fait que le distributeur (140) comprend au moins un moyen d'étanchéité (146) formé d'un segment annulaire ouvert présentant deux coupes (220, 230) inclinées par rapport à l'axe central (202) du segment et par rapport à son plan médian transversal de symétrie (204), les deux coupes (220, 230) étant décalées dans le sens périphérique et couvrant chacune une partie seulement de l'épaisseur du segment.
Patent FR-3051643-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique, notamment de maquillage
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour produit cosmétique, comportant des moyens (50) de support destinés à recevoir au moins un produit cosmétique, caractérisé en ce que les moyens (50) de support comportent au moins un premier groupe (G1) de moyens (50) de support et un deuxième groupe (G2) de moyens (50) de support qui comportent chacun respectivement au moins un premier support (52) et un deuxième support (54), le premier support (52) et le deuxième support (54) étant montés pivotant l'un par rapport à l'autre par des premiers moyens (56) d'articulation, chaque deuxième support (54) étant monté pivotant par rapport à la base (12) du boîtier (10) par l'intermédiaire de deuxièmes moyens (66) d'articulation et le premier support (52) du premier groupe (G1) de moyens (50) de support étant articulé par rapport au premier support (52) du deuxième groupe (G2) de moyens (50) de support par des troisièmes moyens (80) d'articulation formés par une liaison à rotules.
Patent FR-3052212-A1 (FR)
Title: Outil de montage d'un reducteur epicycloidal ou planetaire et procede associe
Inventor: DOMBEK ALEXIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un outil de montage d'un réducteur comprenant : - un bâti de montage, sur lequel est fixé le porte-satellites (16), - un outillage (20) configuré pour positionner le pignon solaire (12) dans le porte-satellites (16) et le maintenir en position par rapport audit porte-satellites (16), - un outillage (30) configuré pour positionner chaque satellite (14) dans le porte-satellites (16) par rapport au pignon solaire (12), - un outillage (40) configuré pour maintenir chaque satellite (14) en position par rapport au porte-satellites (16) et au pignon solaire (12), - un outillage (50) configuré pour chauffer l'un des logements radiaux (18) du porte-satellites (16), et - un outillage (60) configuré pour placer un palier lisse (15) dans le logement radial (18) et fretter le palier lisse (15) dans ledit logement radial (18).
Patent FR-3053896-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ecoulement pour ensemble de dispersion de produit, notamment pour engin agricole
Inventor: CHAPERON FABIEN
IPC: B01F15/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'écoulement (3) pour ensemble de dispersion d'un produit, par exemple destiné à être rapporté sur un engin agricole, le dispositif d'écoulement (3) comprenant un logement de réception (7) du produit délimité par au moins une paroi (8), le logement de réception (7) comprenant une ouverture d'introduction (9) par laquelle le produit est destiné à être inséré dans le dispositif d'écoulement (3) et comprenant en outre une ouverture de sortie (11) par laquelle le produit est destiné à rejoindre un dispositif de dispersion du produit, caractérisé en ce que le dispositif d'écoulement (3) comprend un système de vibration (13) configuré pour transmettre un mouvement de vibration à l'au moins une paroi (8) du logement de réception (7).
Patent FR-3054181-A1 (FR)
Title: Ensemble de vehicule comprenant un dispositif electronique mobile et un cable connecte au dispositif electronique
Inventor: BRUNARD CHRISTOPHE
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'ensemble de véhicule comprend un premier dispositif électronique (4) mobile, un câble (8) électrique ayant une première extrémité (8A) connectée au premier dispositif électronique (4) et une deuxième extrémité (8B) destinée à être connectée à un deuxième dispositif électronique (6), et un dispositif de mise en tension (26) configuré pour maintenir au moins un tronçon intermédiaire (24) du câble (18) en tension au cours d'un mouvement du premier dispositif électronique.
Patent FR-3055877-A1 (FR)
Title: Accessoire pour poussette, ainsi qu'ensemble de transport comprenant une poussette et un tel accessoire
Inventor: CHAUDEURGE JEAN-MICHEL
IPC: B62B9/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: Cet accessoire (20), tel qu'une planche pour poussette, comporte un châssis (21), pourvu d'au moins une roue (22), et un dispositif (23) de connexion réversible au cadre (11) d'une poussette (10), ce dispositif étant porté par le châssis. Afin que cet accessoire puisse être connecté solidement, efficacement, esthétiquement et très facilement à la poussette, le dispositif comporte : - des premier et second éléments mâles qui sont mobiles par rapport au châssis entre une position de connexion, dans laquelle les premier et second éléments mâles sont respectivement reçus de manière complémentaire dans des premier et second logements femelles dont sont respectivement pourvues des parties arrière gauche (11.1 G) et droite (11.1D) du cadre de la poussette, et une position de déconnexion, dans laquelle les premier et second éléments mâles sont hors des premier et second logements, et - un mécanisme d'actionnement des premier et second éléments mâles, ce mécanisme étant adapté pour : - par sollicitation d'une seule main d'un utilisateur, entraîner conjointement les premier et second éléments mâles de leur position de connexion à leur position de déconnexion, et - en l'absence de sollicitation, rappeler automatiquement les premier et second éléments mâles de leur position de déconnexion à leur position de connexion.
Patent FR-3058184-A1 (FR)
Title: Procede de detection du preallumage du moteur d’un vehicule
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F02B77/08
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection du préallumage d'un moteur thermique essence à combustion interne de véhicule, lors d'une simulation de l'utilisation dudit véhicule le procédé comprenant une étape (E2) de simulation de l'utilisation du véhicule comprenant une sous-étape de maintien du moteur à une vitesse (Vmax) supérieure à un seuil haut prédéterminé pendant un temps prédéterminée, et une sous-étape de maintien du moteur à une vitesse (Vtest) à tester pendant un temps prédéterminé jusqu'à détecter un pré-allumage.
Patent FR-3058336-A1 (FR)
Title: Procede a double enduction d'un modele perdu de fonderie
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B22C9/04
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'enduction d'un modèle (12) pour procédé de moulage à modèle perdu dans un bain d'enduction (22), ledit procédé comportant: - une première étape d'immersion dudit modèle (12) à l'intérieur dudit bain d'enduction (22) suivant une première vitesse d'immersion (V1), et - une étape de retrait dudit modèle (12) du bain d'enduction (22), caractérisé en ce que ledit procédé comporte en outre: - une deuxième étape d'immersion dudit modèle (12) à l'intérieur du bain d'enduction (22) suivant une deuxième vitesse d'immersion, - ladite deuxième vitesse d'immersion étant supérieure à ladite première vitesse d'immersion (V1).
Patent FR-3065014-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'une couverture d'anode dans une cellule d'electrolyse, machine de service apte a mettre en oeuvre un tel procede et produit programme d'ordinateur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: DEGLAVE PHILIPPE
IPC: C25C3/12
Filed: 2017-04-10
Abstract: Procédé de mise en place d'une couverture d'anode dans une cellule (2) d'électrolyse employée pour la production d'aluminium, au moyen d'une machine (4) de service comprenant au moins un dispositif (23) de distribution d'un produit (22) de couverture sur au moins un bloc (9) anodique, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : /1/ dépôt en couche d'une quantité contrôlée d'un produit (22) de couverture sur une surface (Ssup) supérieure du bloc (9, 9') anodique ; /2/ mesure de l'épaisseur à l'aide d'un capteur (26) de la couche de produit (22) de couverture déposée ; /3/ comparaison entre l'épaisseur mesurée et une épaisseur de référence ; /4/ calcul d'une quantité correctrice de produit (22) de couverture pour atteindre l'épaisseur de référence ; /5/ rectification de l'épaisseur de la couche du produit (22) de couverture à l'aide de la quantité correctrice.