baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995097-A1 (FR)
Title: Device for extending short individual signal of shutter release cable of camera to multiple short signals, has output shutter release jack outputting multiple short signals so as to simultaneously activate all cameras connected in parallel
Inventor: LEI PENG-CHENG
IPC: G03B17/38
Filed: 2012-08-28
Abstract: The device has a control panel (29) comprising isolated switches (34-43) connected between shutter release jacks (44-48) e.g. input and output shutter release jacks. A direct current input (32) supplies electricity to the switches. An energy source (30) provides energy to the input. The input shutter release jack transmits an individual short signal (31) to the switches and activates the signal so as to extend the signal to multiple short signals. The output shutter release jack outputs the short signal so as to simultaneously activate all cameras (49-53) connected in parallel.
Patent FR-2999152-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'aeronef a voies fusionnees
Inventor: FERVEL MARC
IPC: H04L45/24
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'aéronef, situé dans la baie avionique, comprenant un calculateur (210), un équipement distant (230), tel qu'un actionneur de gouvernes, et un réseau AFDX (220). Le calculateur comprend un premier module (211) et un second module (212), respectivement relié à un premier module (231) et un second module (232) correspondants de l'équipement, au moyen d'un premier et d'un second liens virtuels partageant un chemin commun à travers le réseau, les premier et second liens virtuels étant ségrégués au moyen d'un codage distinct au niveau applicatif. Un dispositif (235) de réplication et/ou commutation de trames est relié d'une part au port commun (PE) et, d'autre part aux ports (PCOME, FMONE) des premier et second modules de l'équipement.
Patent FR-3004018-A1 (FR)
Title: Module electronique de commande d'un appareillage electrique loge dans une boite d'encastrement
Inventor: AMPILHAC CHRISTOPHE
IPC: H02B1/48
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un module électronique (10) de commande d'un appareillage électrique (60) à installer dans une boîte d'encastrement (80), comportant une unité électronique de commande (30) logée dans un étui (21), et des conducteurs électriques (40) de connexion de ladite unité électronique de commande audit appareillage électrique. Selon l'invention, l'étui se présente sous la forme d'un fourreau dont une partie allongée (22) est adaptée à être enfilée au travers d'une ouverture de passage de gaine (88) prévue dans la boîte d'encastrement, et dont une extrémité ouverte permet le passage des conducteurs électriques à l'intérieur de la boîte d'encastrement.
Patent FR-3009653-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie thermique en energie electrique
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L35/02
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (400) de conversion d'énergie thermique en énergie électrique, comportant une pluralité de cellules de conversion (C) disposées dans et sur un premier substrat (401), chaque cellule (C) comprenant : une lamelle bimétallique incurvée (407) ; et des première (D1) et deuxième (D2) diodes couplées à ladite lamelle (407), disposées dans une première région semiconductrice (401a) du premier substrat (401).
Patent FR-2995125-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film a minifils d'argent
Inventor: KHANARIAN GARO
IPC: H01B1/16
Filed: 2013-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film à minifils d'argent comprenant la fourniture d'un substrat; la fourniture d'une pluralité de minifils d'argent; la fourniture d'une pluralité de sphères non conductrices, où la pluralité de sphères non conductrices ont une dimension de particule moyenne <= 300 µm; éventuellement, la fourniture d'un matériau de matrice; éventuellement, la fourniture d'un véhicule; la combinaison de la pluralité de minifils d'argent, de la pluralité de sphères non conductrices, du matériau de matrice éventuel et du véhicule éventuel pour former une combinaison; l'application de la combinaison à une surface du substrat pour former un film; le retrait de tous les composants volatils du film formé sur le substrat; où le film formé sur la surface du substrat présente une résistance de feuille réduite.
Patent FR-3010877-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un dispositif de rangement a l'aide de deux cadres de montage
Inventor: MARTIN JEAN-MICHEL
IPC: A47F7/28
Filed: 2013-09-25
Abstract: Système de fixation d'un dispositif de rangement à l'aide de deux cadres de montage. L'invention concerne un système de fixation d'un dispositif de rangement (3) sur un élément externe de support (2), ledit dispositif (3) comprenant au moins un panneau de rangement (M, 8) et définissant un bord inférieur et un bord supérieur, caractérisé en ce qu'il comporte : -deux cadres de montage, le cadre inférieur (22) étant destiné à former un socle pour le panneau de rangement (M, 8) et le cadre supérieur (21) étant destiné à être monté au-dessus du panneau de rangement (M, 8), chaque cadre (21, 22) étant pourvu d'une glissière (25, 33) sur ou dans laquelle le bord inférieur et le bord supérieur sont montés de sorte à pouvoir assurer la fixation et la possibilité de coulissement longitudinal du bord inférieur et supérieur. Systèmes de fixation de dispositifs de rangement de bouteilles.
Patent FR-3013306-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d’un ouvrant d’un vehicule
Inventor: TUET GWENAEL
IPC: E05C17/02
Filed: 2013-11-18
Abstract: Le dispositif de retenue (1) comprend un organe de fixation (2) adapté pour fixer le dispositif de retenue (1) à une caisse du véhicule, un levier (3) monté mobile par rapport à l'organe de fixation (2) entre (i) une position déployée de retenue dans laquelle le levier (3) est apte à retenir l'ouvrant (104) dans une position d'ouverture et (ii) une position escamotée de libération dans laquelle l'organe de retenue est agencé pour libérer l'ouvrant (104), et un organe de rappel agencé pour solliciter le levier (3) dans sa position de retenue et dans sa position de libération.
Patent FR-3016377-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a un enduit de protection a base de terre
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: E04F13/02
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention propose un enduit de revêtement d'un mur vertical, notamment enduit intérieur ou extérieur comportant du ciment, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un mélange comprenant : - de l'eau douce (25), - de la terre naturelle (12), dans une proportion massique de 70 à 98%, - de la chaux vive (14), obtenue par thermolyse du calcaire, principalement constituée d'oxyde de calcium (CaO), dans une proportion massique de 1 à 10%, - du ciment (22) et/ou de la chaux artificielle (20), dans une proportion massique de 1 à 15%, - des fibres (16) pleines de longueurs comprises entre 1 et 10 cm, dans une proportion de 0.1 à 20 kg par m3 de mélange, caractérisé en ce que le mélange (18) comporte des agrégats dont la taille est inférieure ou égale à 10mm, selon une proportion massique de 10 à 50% du mélange (18).
Patent FR-3016646-A1 (FR)
Title: Batiment resistant a toutes formes de catastrophe naturelle
Inventor: AUROUX Thomas
IPC: E04H9/14
Filed: 2014-01-17
Abstract: Construction pouvant résister aux tremblements de terre, tsunamis, inondations, cyclones et tornades. L'invention est constituée d'une partie aménageable pouvant flotter, de forme sphérique, ovoïde ou annulaire (1) étant les formes les plus résistantes mécaniquement parlant. Elles offrent aussi une très faible prise au vent pour résister a des tornades ou cyclones, ainsi qu'une excellente flottabilité de manière a résister aux raz de marée et inondations. Les ouvertures (2) de la partie aménageable ce ferment hermétiquement pour conserver la flottabilité du bâtiment et résister aux pluies. Le bâtiment est rattaché au sol par un système d'ancrage (3) lui permettant de se soulever, flotter puis de reprendre sa place initiale. Afin d'amortir les secousses tellurique le bâtiment repose sur un sol meuble, sable ou dans l'eau (4).
Patent FR-3016952-A1 (FR)
Title: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation - methode associee.
Inventor: ACKER BENOIT
IPC: F16L55/26
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention porte sur une méthode d'intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide à l'aide d'un outil (1) comprenant un segment de conduite (100) et au moins des premiers moyens de création d'une étanchéité (130, 135) et des deuxièmes moyens de création d'une étanchéité (120, 125), le procédé comprenant une étape de déplacement de l'outil (1) à l'intérieur de la canalisation jusqu'au positionnement du segment de conduite (100) au regard d'une zone (210) de la paroi de ladite canalisation, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend de plus une étape de création d'étanchéité en amont et en aval de ladite zone à l'aide respectivement des premiers et des deuxièmes moyens de création d'étanchéité (120, 125, 130, 135) pour rendre étanche une partie extérieure (320) d'un tronçon de la canalisation autour de ladite zone (210), puis une étape d'intervention sur ladite zone (210) de la paroi.
Patent FR-3017235-A1 (FR)
Title: Panneau insonorisant
Inventor: SIMON FRANK
IPC: G10K11/165
Filed: 2014-02-04
Abstract: Un panneau insonorisant à structure sandwich comprend deux parois externes, une âme, et des éléments modificateurs qui sont maintenus par l'âme selon une répartition fractale. Le panneau présente un compromis qui est amélioré entre l'efficacité d'atténuation acoustique et le poids du panneau.
Patent FR-3021369-A1 (FR)
Title: Mouvement perpetuel issu de la rotation de deux parallelepipedes rectangles grace a la poussee d'archimede amplifiee par l'effet de levier installes en croix sur un axe plonge dans un liquide
Inventor: RADOUL CHRISTIAN ROGER RAYMOND
IPC: F03G7/10
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mouvement perpétuel issu de la rotation grâce à la poussée d'Archimède amplifiée par l'effet de levier de deux parallélépipèdes rectangles installés en croix sur un axe central plongé dans un liquide. Le déplacement de deux caissons M1 et P1 ou M2 et P2 dans chacun des parallélépipèdes de volume différent , de masse volumique différente mais de poids quasi équivalent reliés entre eux par un câble sur des poulies permet de créer un vide d'air sur lequel s'applique la poussée d'Archimède qui grâce à l'effet de levier fait tourner l'ensemble du système. Un générateur produisant de l'électricité sera installé sur l'axe de rotation du système.
Patent FR-3020408-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F02C7/28
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine, comprenant : - un disque (16) ayant une périphérie externe présentant une alternance d'alvéoles (22) et de dents (20), - des aubes (14) s'étendant radialement depuis le disque (16) et dont des pieds (24) sont engagés axialement et retenus radialement dans les alvéoles (22) du disque, - des plates-formes (30) s'étendant circonférentiellement depuis les aubes (14) et qui sont agencées circonférentiellement bout à bout, les unes vis-à-vis des autres, - des moyens d'étanchéité axiale amont et/ou aval d'une zone annulaire s'étendant radialement depuis les plates-formes (30) jusqu'au disque. Selon l'invention, les moyens d'étanchéité comprennent radialement une partie annulaire interne (64) et une partie annulaire externe (70) structurellement distinctes l'une de l'autre, et dont la partie annulaire externe est contrainte élastiquement radialement vers l'intérieur par la partie annulaire interne.
Patent FR-3023105-A1 (FR)
Title: Procede de communication tcp via des chemins multiples entre deux terminaux
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/66
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication TCP (Transmission Control Protocol) comprenant les étapes suivantes : a) un dispositif-client apte à mettre en œuvre une connexion TCP simple ou une connexion TCP à chemins multiples, ou un dispositif-relais connecté audit dispositif-client apte à mettre en œuvre une connexion TCP à chemins multiples, reçoit des informations concernant la compatibilité éventuelle avec les connexions TCP à chemins multiples d'au moins une fonction intermédiaire placée en coupure de flux sur un chemin permettant d'atteindre le dispositif-client ; et b) le dispositif-client ou ledit dispositif-relais enregistre le statut dudit chemin quant à sa compatibilité éventuelle avec les connexions TCP à chemins multiples. Application au protocole MPTCP (Multi-Path TCP).
Patent FR-3026700-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace, systeme et procede d'essuyage d'une surface vitree de vehicule automobile
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace pour système d'essuyage d'une surface vitrée de véhicule automobile, destiné à être entrainé en pivotement par un bras d'actionnement (3) d'un système d'essuyage (1), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un orifice d'arrosage dédié (8) configuré pour projeter du fluide de lavage (9) sur une zone prédéterminée (Z) de la surface vitrée (2) à l'arrière de laquelle un capteur (10) est agencé, ledit orifice d'arrosage dédié (8) étant agencé au niveau d'une portion du balai d'essuie-glace (P) balayant ladite zone prédéterminée (Z) de la surface vitrée (2), et formant une densité d'orifices d'arrosage (5, 8) plus importante au niveau de ladite portion du balai d'essuie-glace (P) que sur le reste du balai d'essuie-glace (4 ; 41) et/ou présentant une section d'ouverture plus importante que les orifices d'arrosage (5) situés en dehors de la zone prédéterminée (Z). La présente invention se rapporte également à un système d'essuyage et un procédé d'essuyage d'une surface vitrée de véhicule automobile.
Patent FR-3033523-A1 (FR)
Title: Procede de laminage d'un film de protection ou d'une couche de vernis sur une carte plastique
Inventor: GODARD LAURENT
IPC: B32B39/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de laminage (400) mis en oeuvre dans un module de laminage et comportant: - une première étape de synchronisation (402) où une carte plastique est avancée dans un sens d'avancement jusqu'à une zone de chauffage, - une étape d'abaissement (403) où un élément chauffant passe en position basse, - une étape de laminage (404) où un contre-rouleau et un rouleau de récupération sont mis en rotation dans le sens d'avancement et l'élément chauffant est mis en chauffe sur une longueur de laminage, - une étape de relèvement (406) où l'élément chauffant passe en position haute, - une étape d'avancement (408) où le contre-rouleau et le rouleau de récupération sont mis en rotation sur une première longueur dans le sens d'avancement, - une étape de pause (410) où le rouleau de récupération est arrêté, - une étape de retour (412) où un rouleau d'approvisionnement est mis en rotation dans le sens opposé au sens d'avancement sur une deuxième longueur inférieure à la première longueur, et - une étape d'arrêt (414) où le procédé est arrêté.
Patent FR-3035668-A1 (FR)
Title: Pont destine a etre mis en place au-dessus d'une breche sur un terrain
Inventor: DE MAUSSION JACQUES
IPC: E01D1/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne un pont (10) destiné à être mis en place au-dessus d'une brèche sur un terrain. Selon l'invention, le tablier (100) est relié de part et d'autre du au moins un tirant, à chacune des deux poutres d'appui en sorte d'être retenu, face à son propre poids et à son éventuelle charge, outre par ledit au moins un tirant (500-503, 510-513 ), également par lesdites poutre d'appui (300-303), et les deux poutres d'appui de la paire (300-303) étant également, à distance du point haut (320), reliées l'une à l'autre par au moins un élément sous tension pour assurer la cohésion de l'ensemble des deux poutres d'appui (300-303).
Patent FR-3036027-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance foetale
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61B8/02
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance fœtale pour un accouchement, comprenant : - un bandeau (10) abdominal, configuré pour être fixé autour du ventre d'une parturiente, - au moins un capteur (20), configuré pour mesurer des paramètres relatifs à une contraction utérine d'une parturiente et/ou un rythme cardiaque fœtal, ledit capteur (20) présentant une largeur (L) maximale, et - un moyen d'immobilisation (22) du capteur (20) sur le bandeau (10), comprenant un organe de fixation (28) configuré pour fixer solidairement le capteur (20) sur le bandeau (10), ledit organe de fixation (28) étant amovible et repositionnable, dans lequel la hauteur (h) du bandeau (10) est au moins égale à deux fois la largeur (L) maximale du capteur (20) afin de permettre la séparation, le déplacement et l'immobilisation successives du capteur (20) suivant la hauteur (h) du bandeau (10).
Patent FR-3038097-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour systeme de controle industriel
Inventor: DRIAS ZAKARYA
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-06-26
Abstract: Système de sécurité pour un système de contrôle industriel qui comporte une ou plusieurs entités matérielles et/ou une ou plusieurs entités logicielles accessibles par au moins un utilisateur à travers au moins un portail de sécurité, le système de sécurité comportant : - une base de données de sécurité (4), - un serveur de sécurité (3), Chaque entité matérielle ou logicielle comporte un agent logiciel comprenant : un module (500) de vérification de chaque jeton de sécurité reçu en provenance d'un portail de sécurité (10) ou d'une entité matérielle ou logicielle (6), - un module (501) d'analyse des droits d'accès de l'utilisateur (1), d'une autre entité logicielle (6) ou matérielle (5), - un module (502) de réception de jeton de sécurité agencé notamment pour transférer un jeton vers une deuxième entité matérielle ou logicielle à laquelle un portail de sécurité (10) ou une autre entité souhaite accéder.
Patent FR-3040631-A1 (FR)
Title: Appareil respiratoire individuel a pression partielle d'oxygene regulee
Inventor: NASTORG OLIVIER
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: Appareil respiratoire individuel à pression partielle d'oxygène régulée comprenant un embout buccal (1) connecté à un circuit d'expiration (32) et à un circuit d'inspiration (31) comprenant un ensemble (10) capteur mesurant au moins le taux d'oxygène O2, et tel que : - les deux dits circuits d'inspiration (31) et d'expiration (32), étant équipés chacun d'un clapet antiretour directionnel (21, 22), sont reliés à deux voies d'un même distributeur (4) de gaz à quatre voies communicantes, - une troisième voie de ce distributeur (4) étant reliée à un circuit de communication (15) avec l'atmosphère ambiante (14) à travers un premier actuateur de régulation (7) qui permet soit l'entrée soit la sortie de gaz de l'appareil, et - la quatrième voie de ce distributeur (4) étant reliée, à travers un deuxième actuateur de régulation (5), à un faux-poumon (6) servant de réservoir d'expiration et de réservoir d'inspiration.
Patent FR-3040891-A1 (FR)
Title: Dispositif de desagregation d'un milieu complexe
Inventor: CHARANSONNEY OLIVIER
IPC: G01N33/86
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désagrégation d'un milieu complexe par agitation (1), ce milieu complexe comprenant des agrégats et étant contenu dans un conteneur (3) s'étendant selon un axe longitudinal ; ledit dispositif (1) comprenant des moyens de réception apte à recevoir et à supporter ledit conteneur (3) en position verticale; des moyens de maintien aptes à maintenir ledit conteneur (3) dans une position fixe vis-à-vis des moyens de réception lorsque ces moyens de réception sont animés ; et des moyens de mise en mouvement des moyens de réception ; dans lequel les moyens de mise en mouvement imposent auxdits moyens de réception au moins un déplacement de va et vient selon une rotation sensiblement égale à 0° modulo 180° autour d'un axe de rotation orthogonal à l'axe longitudinal du conteneur (3).
Patent FR-3041797-A1 (FR)
Title: Procede de configuration et d'utilisation securisee d'un systeme de modules de surveillance et/ou de controle
Inventor: GOUTAY ROLAND
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de configuration et d'utilisation sécurisée d'un système (8) de modules de surveillance et/ou de contrôle d'équipements domestiques, industriels ou tertiaires, le système comprenant un module communicant (2), apte à recevoir des informations de surveillance et de contrôle des autres modules du système et à communiquer les informations reçues à un serveur centralisé (40) via un premier mode de communication. Le procédé de configuration comprend l'obtention par un équipement portable (4) associé à un opérateur d'installation d'un identifiant (24) apte à encoder des informations contenant une adresse réseau physique du module communicant, et l'obtention d'une information de géolocalisation d'installation, et la transmission au serveur centralisé (40) d'une information contenant ladite adresse réseau physique et de l'information de géolocalisation d'installation. Une autorisation de configuration est accordée en fonction d'une vérification de mémorisation préalable de ladite adresse réseau physique dans une mémoire (42) du serveur centralisé.
Patent FR-3035801-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau catalytique en reseau tridimensionnel
Inventor: HSU CHING-TUNG
IPC: C01B31/02
Filed: 2015-10-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau catalytique en réseau tridimensionnel comprenant les étapes : mélanger un solvant aqueux avec un matériau carboné contenant de l'azote dont la surface est dopée par des atomes d'azote pour former un liquide appelé premier liquide de dispersion, et mélanger le premier liquide de dispersion avec de la carboxyméthyl cellulose d'ammonium pour former un gel appelé premier gel ; entreprendre un procédé de lyophilisation du premier gel pour retirer l'eau du premier gel afin de former un produit appelé premier produit ; et entreprendre un procédé de chauffage à basse température du premier produit à une température de 50-380°C pour faire durcir le premier produit en un matériau en réseau tridimensionnel dopé par des atomes d'azote. Le matériau catalytique en réseau tridimensionnel de la présente invention a une aire de surface spécifique très élevée pour augmenter le rendement catalytique.
Patent FR-3044669-A1 (FR)
Title: Composition pvc presentant une adhesion amelioree aux surfaces
Inventor: SELLAK RADOUANE
IPC: F16J15/14
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition (C) comprenant au moins un aminosilane et au moins un complexe de titane et/ou au moins un complexe de zirconium. La présente invention concerne également l'utilisation de la composition (C) pour améliorer les propriétés d'adhésion d'une composition PVC et la composition PVC ainsi obtenue comprenant la composition (C) de l'invention. La présence invention concerne également l'utilisation de la composition PVC notamment pour l'encapsulation de paroi vitrée.
Patent FR-3045605-A1 (FR)
Title: Benzoxazine halogenee utilisable pour la synthese de polybenzoxazine
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08G75/12
Filed: 2015-12-16
Abstract: Composé benzoxazine halogénée, utilisable notamment comme monomère pour la synthèse de polybenzoxazine, répondant à la formule (A) : dans laquelle : - chaque noyau benzénique est porteur d'au moins un halogène (représenté par le symbole Hal), en particulier brome, chlore ou fluor ; - Z1 représente un groupement de liaison au moins divalent, aliphatique, cycloaliphatique ou aromatique, comportant au moins un atome de carbone et optionnellement au moins un hétéroatome choisi parmi O, S, N et P. Utilisation d'un tel composé pour la synthèse d'une polybenzoxazine, polybenzoxazine issue d'au moins un tel composé benzoxazine.