baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028354-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule de pile a combustible
Inventor: BARTHE BENOIT
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule de pile à combustible, comprenant : a) former un assemblage comprenant une membrane d'électrolyte (101), une couche de catalyseur d'anode (103) revêtue d'une électrode de diffusion gazeuse (107) du côté d'une face de la membrane (101), une couche de catalyseur de cathode (105) revêtue d'une deuxième électrode de diffusion gazeuse (109) du côté de l'autre face de la membrane, un premier cadre de renfort (111) s'étendant au moins en partie entre la membrane (101) et la première électrode (107), et un deuxième cadre de renfort (113) s'étendant au moins en partie entre la membrane (101) et la deuxième électrode (109) ; b) fixer les premier (111) et deuxième (113) cadres de part et d'autre de la membrane (101) ; et c) réaliser une soudure localisée d'au moins l'un des premier (111) et deuxième (113) cadres sur la membrane (101).
Patent FR-3033655-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un programme d'usinage
Inventor: LEGOUPI PHILIPPE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-03-10
Abstract: Procédé de génération d'un programme d'usinage interprétable par un contrôleur physique d'une machine-outil à commande numérique. Le programme d'usinage est généré à partir : - d'un ensemble préenregistré de paramètres machine représentatifs de la machine-outil ; et - d'un ensemble préenregistré de séquences d'usinage ; A partir de certains au moins desdits paramètres machine et de certaines au moins des séquences d'usinage, un programme de simulation informatique, réalise des tests de faisabilité (TST) d'usinage, le programme d'usinage étant généré dans un format exécutable par ledit contrôleur physique uniquement en cas de réussite préalable des tests de faisabilité d'usinage.
Patent FR-3034166-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage lineaire a diodes electroluminescentes avec un lobe d'eclairage decale
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage linéaire à diodes électroluminescentes comprenant un capot linéaire allongé (20) fermant la chambre d'éclairage (11) et formant, en relation avec la source linéaire, une lentille linéaire (21), au moins translucide, d'axe longitudinal parallèle à l'axe longitudinal (L) du corps (2), avec une face externe d'émission (22) de la lumière et une face interne de réception (23) de la lumière des diodes (5), dont la face d'émission (22), vue en section droite transversale, possède une forme convexe, et dont la face de réception (23), vue en section droite transversale, comprend : - un dioptre médial (25) convexe décalé qui définit avec la face externe une lentille médiale biconvexe (26) dont l'axe optique (O) est décalé latéralement par rapport à un plan sagittal (S), - d'un coté du dioptre médial (25) un premier prisme latéral (31) qui est adjacent au dioptre médial (25), - de l'autre coté du dioptre médial (25) une série de prismes parallèles au premier prisme (31) qui comprend au moins un deuxième prisme (32) latéral et un troisième prisme (33) latéral, le deuxième prisme (32) latéral étant adjacent au dioptre médial (25) et au troisième prisme (33) latéral, chaque prisme latéral possédant une face médiale (40) et une face latérale (41) en partie au moins planes se raccordant au niveau d'un sommet du prisme correspondant, les prismes latéraux présentant chacun une hauteur, mesurée entre le sommet du prisme correspondant et la face externe, la hauteur (H2) du deuxième prisme latéral (32) étant supérieure ou égale à l'épaisseur (e) de la lentille médiale (26) mesurée entre le sommet du dioptre médial (25) et la face externe (22).
Patent FR-3037867-A1 (FR)
Title: Bloc chauffant pour un radiateur electrique d'une installation de chauffage d'un vehicule automobile
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention a pour objet un bloc chauffant (1) pour un radiateur électrique (2) d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, le bloc chauffant (1) comportant au moins un corps de chauffe (7) qui comprend au moins un élément chauffant (9) et un châssis (4) dont les bords (5, 5', 6) délimitent un évidement intérieur dans lequel le corps de chauffe (7) peut être disposé, caractérisé en ce que le corps de chauffe (7) comporte au moins un ensemble chauffant (E1, E2) comprenant au moins deux plaques (8, 8' ; 8', 8'') qui comporte des ajours (10), et au moins un élément chauffant (9) disposé entre les plaques (8, 8' ; 8', 8'').
Patent FR-3038429-A1 (FR)
Title: Conteneur de paiement, procede de creation, procede de traitement, dispositifs et programmes correspondants
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/38
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de création d'une structure de données de paiement, dite conteneur de paiement. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un tel conteneur de paiement par un serveur de traitement. le procédé de création est mis en œuvre par un terminal de communication mobile, ledit conteneur de paiement comprenant au moins une donnée représentative d'un identifiant bancaire d'un utilisateur, ledit procédé comprenant : - la sélection (C20), par un utilisateur et par l'intermédiaire d'une interface homme-machine , d'au moins un attribut dudit conteneur ; - l'obtention (C30), par le terminal de communication, d'au moins une donnée représentative de la carte bancaire de l'utilisateur ; - la validation (C40), par l'utilisateur de la création du conteneur de paiement ; - la transmission (C50), par ledit terminal de communication, dudit conteneur de paiement à un serveur de traitement de conteneur de paiement.
Patent FR-3042985-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange de poudres par fluide cryogenique
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: G21C3/58
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de mélange de poudres (P) par fluide cryogénique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins : une enceinte de mélange (E1-En) des poudres (P), comportant un fluide cryogénique (FC) ; une enceinte d'alimentation (A1, A2) en poudres (P) pour permettre l'introduction des poudres (P) dans l'enceinte de mélange (E1-En); des moyens d'agitation (2) dans l'enceinte de mélange (E1-En) pour permettre le mélange des poudres (P) mises en suspension dans le fluide cryogénique (FC).
Patent FR-3043848-A1 (FR)
Title: Batterie electrique comportant un systeme electronique de gestion
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne une batterie comprenant : une pluralité de modules (Ei) de stockage d'énergie ; associé à chaque module (Ei), un circuit d'interconnexion (101i) comportant des premier (M1) et deuxième (M2) interrupteurs en série entre une borne positive (+) et une borne négative (-) du module, les deuxièmes interrupteurs (M2) des différents circuits d'interconnexion (101i) étant connectés en série entre une borne positive (V+) et une borne négative (V-) de la batterie ; associé à chaque circuit d'interconnexion (101i), un circuit autonome de contrôle (103i) adapté à commander l'ouverture du premier interrupteur (M1) et la fermeture du deuxième interrupteur (M2) de façon à shunter le module (Ei) ; et une unité de gestion (105) adaptée, lorsqu'un module (Ei) est shunté, à détecter une chute de tension correspondante entre les bornes positive (V+) et négative (V-) de la batterie, et à contrôler en conséquence le courant traversant la batterie.
Patent FR-3044366-A1 (FR)
Title: Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/34
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) à circuit (21) de recirculation haute pression des gaz brulés, comportant un moteur thermique équipé d'un circuit (18) d'échappement disposé en sortie du moteur thermique (17), un turbocompresseur comportant une turbine de turbocompresseur (19) disposée sur le circuit d'échappement (18), dans lequel le circuit (21) de recirculation comporte une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement à haute pression en amont du turbocompresseur, la turbine (30) de récupération d'énergie étant couplée à la turbine (19) du turbocompresseur.
Patent FR-3044674-A1 (FR)
Title: Composition bitume-polymere non reticulee et son procede de preparation
Inventor: VINCENT REGIS
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-12-02
Abstract: Procédé de préparation d'une composition bitume-polymère non réticulée comprenant : a) la préparation d'une composition bitume-polymère non réticulée (BPa) comprenant au moins une base bitume-polymère non réticulée et un additif de formule générale (I) R1- (COOH)z dans laquelle R1 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée comprenant de 4 à 68 atomes de carbone, et z un entier variant de 1 à 4, b) la dilution de la composition bitume-polymère non réticulée (BPa) avec au moins une base bitume. Composition bitume-polymère obtenue par ce procédé et ses utilisations, notamment pour la fabrication d'enrobés.
Patent FR-3046672-A1 (FR)
Title: Magasin a obus
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/78
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention porte sur un magasin (1) pour obus (100) comportant des compartiments (2) définis par des parois (5), chaque compartiment (2) étant apte à recevoir les obus (100) disposés horizontalement et les uns au-dessus des autres en colonne, et un moyen de préhension (3) permettant d'extraire verticalement les obus (100) hors des compartiments (2), magasin (1) comportant au moins un moyen support (6) disposé entre chaque obus (100) d'une même colonne, moyen support (6) monté pivotant entre une position de soutien, dans laquelle il soutient l'obus (100) situé au-dessus du moyen support (6), et une position effacée permettant le passage de l'obus (100) situé sous le moyen support (6), magasin (1) comportant au moins un moyen de maintien (7) situé au-dessus de l'axe longitudinal (20) de chaque obus, moyen de maintien (7) escamotable entre une position de maintien dans laquelle il limite les mouvements ascendant de l'obus et une position escamotée dans laquelle il autorise le passage d'un obus.
Patent FR-3047737-A1 (FR)
Title: Composition fluide pour proteger le bois
Inventor: FRANCK AURISSERGUES
IPC: C09D7/62
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention est relative à une suspension aqueuse de particules monocristallines d'oxyde de cérium éventuellement fonctionnalisées par du PAA et à une composition fluide formulée en phase aqueuse adaptée à la protection du bois comprenant lesdites particules.
Patent FR-3050496-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/58
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend un amortisseur (1) à cylindre (2) et piston (3) mobile dans le cylindre de l'amortisseur (1), la tige (10b) du piston (3) de l'amortisseur (1) comprend dans sa partie d'extrémité libre (11b) deux alésages respectivement axial (13) et transversal (14) pouvant communiquer l'un avec l'autre et débouchant dans la chambre de compression (4), et un dispositif à clapet (16) mobile logé au moins en partie dans la tige (10b) du piston (3) de l'amortisseur (1) et pouvant être piloté pour occuper une position fermée. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050729-A1 (FR)
Title: Procede de separation magnetique de la lignine et de la cellulose
Inventor: CHAHEN LUDOVIC
IPC: C02F9/12
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention décrit un procédé de séparation magnétique d'un substrat contenant de la lignine et de la cellulose, ledit procédé comprenant les étapes suivantes utilisant des particules magnétiques. L'invention concerne également l'utilisation dudit procédé de séparation magnétique dans un procédé de production de sucres et/ou d'alcools à partir de la biomasse lignocellulosique.
Patent FR-3053495-A1 (FR)
Title: Interface neuronale directe a decodage continu utilisant un melange markovien d'experts
Inventor: SCHAEFFER MARIE-CAROLINE
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de décodage continu de mouvement pour une interface neuronale directe. La méthode de décodage estime une variable de mouvement à partir d'une variable d'observation obtenue par une transformation temps-fréquence des signaux neuronaux. La variable d'observation est modélisée par un modèle HMM (140) dont les états cachés comprennent au moins un état actif et un état de repos. La variable de mouvement est estimée par un mélange markovien d'experts (120), chaque expert étant associé à un état du modèle. Pour une séquence de vecteurs d'observation, on estime la probabilité que le modèle soit dans un état donné et l'on en déduit un coefficient de pondération (150) pour la prédiction générée par l'expert associé à cet état. La variable de mouvement est ensuite estimée par combinaison (130) des estimations des différents experts au moyen de ces coefficients de pondération.
Patent FR-3053754-A1 (FR)
Title: Clapet anti-odeur
Inventor: MICHEL FRANCOIS
IPC: F16K7/17
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention est relative à un clapet anti-odeur (1) comprenant : • un corps cylindrique (2) comprenant une première extrémité biseautée (3) dotée de première et deuxième zones (5, 6) opposées, • au moins une première membrane (7) et une deuxième membrane (8) agencées de sorte à pouvoir obstruer complètement la première extrémité biseautée (3) du corps cylindrique (2), • la première membrane (7) étant configurée pour obstruer au moins partiellement la première extrémité biseautée (3) dans la première zone (5), la première membrane (7) étant montée mobile en rotation suivant un premier axe (BB) orthogonal à l'axe longitudinal (AA) du corps cylindrique (2), • la deuxième membrane (8) étant configurée pour obstruer partiellement la première extrémité biseautée (3) dans la deuxième zone (6), la deuxième membrane (8) étant montée mobile en rotation selon un deuxième axe (CC) orthogonal à l'axe longitudinal (AA) du corps cylindrique (2), le deuxième axe (CC) étant placé dans la deuxième zone (6), la première membrane (7) étant configurée pour autoriser la rotation de la deuxième membrane (8) selon le deuxième axe (CC).
Patent FR-3038900-A1 (FR)
Inventor: XIONG JINCHENG
IPC: C08L21/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour fabriquer un composite élastomère-silice avec une dispersion déstabilisée de silice précipitée jamais séchée ou telle que produite, ainsi que des composites élastomère-silice fabriqués à partir de ces procédés. Les avantages obtenus avec les procédés sont en outre décrits.
Patent FR-3056497-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur variable pour vehicule
Inventor: LECORRE JEROME
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage intérieur (2) pour véhicule notamment automobile, comprenant au moins une source lumineuse (6) ; un dispositif optique de projection (10) apte à être alimenté en lumière par la ou les sources lumineuses (6) et à former un faisceau lumineux à géométrie variable ; le dispositif optique de projection (10) est configuré pour présenter une distance focale variable.
Patent FR-3057314-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) destiné à venir en appui sur un disque de friction (4) d'un dispositif d'embrayage, un diaphragme (12) servant à l'actionnement du plateau de pression (3), un couvercle (7), un organe (21) de rattrapage de l'usure du disque de friction (4), intercalé entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3), des moyens de déplacement dudit organe de rattrapage (21) en cas d'usure, lesdits moyens de déplacement comportant une roue à rochet (25) apte à pivoter autour d'un axe fixe par rapport au plateau de pression (3), et un cliquet (26) comportant un corps fixé sur le couvercle (7) et au moins une patte d'actionnement (27) coopérant avec la roue à rochet (25) de manière à actionner le pivotement de la roue à rochet (25) en cas d'usure, la rotation de ladite roue à rochet (25) entraînant le déplacement de l'organe de rattrapage (21).
Patent FR-3060122-A1 (FR)
Title: Procede pour controler la diffusion d'un solvant dans un film de resine thermoplastique
Inventor: LAGUITTON BRUNO
IPC: G01N33/44
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé utile pour contrôler la diffusion et/ou le taux d'imprégnation d'un solvant dans un film de résine thermoplastique, notamment en termes d'homogénéité, comprenant la détection et/ou le dosage, par fluorométrie, au niveau dudit film, d'un agent fluorescent solubilisé au préalable dans le solvant à absorber par ledit film.
Patent FR-3060776-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage numerique pour vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage pour véhicule, définissant au moins une zone d'affichage (40) agencée dans un champ de vision d'un utilisateur, et comprenant : - au moins un écran d'affichage secondaire (10), agencé hors de la zone d'affichage (40), et comprenant une surface d'affichage agencée pour afficher des informations secondaires (20) ; - au moins un miroir semi transparent (30), et incliné par rapport audit au moins un écran d'affichage secondaire (10), de sorte à afficher pour l'utilisateur une image virtuelle (21) des informations secondaires (20) positionnée dans la zone d'affichage (40), - au moins un écran d'affichage primaire (50) agencée pour afficher des informations primaires ; - l'écran d'affichage primaire (50) est agencé hors de la zone d'affichage (40), - le dispositif comprend en outre un miroir incliné (60) par rapport audit au moins un écran d'affichage primaire (50), de sorte à afficher pour l'utilisateur des informations primaires positionnées dans la zone d'affichage (40).
Patent FR-3061626-A1 (FR)
Title: Module de commutation triphase
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un module de commutation triphasé incluant trois cellules de commutation identiques, comportant chacune un premier interrupteur (M) et un deuxième interrupteur (M) électriquement en série, comportant un substrat dont : un premier niveau reçoit, sur des zones conductrices (92), des faces arrières de circuits intégrés formant lesdits interrupteurs et ; au moins un deuxième niveau comporte des zones conductrices (101) d'interconnexion de vias entres les premiers et deuxième niveaux, les zones conductrices des différents niveaux respectant une symétrie de révolution d'ordre 3.
Patent FR-3067255-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'aire de jeux
Inventor: RUC THIERRY
IPC: A63B61/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: Invention permettant sur toute surface plane quelque soit la nature de cette surface, la pratique d un jeu de balle/ballon et plus généralement tout type de sport/jeu qui nécessite une séparation par un filet de deux aires de jeu. L invention concerne un dispositif composé de cadres métalliques reliés entre eux par un système d emboîtement « mâle-femelle » appelé « manchonnage », chacun d entre eux étant soutenu par un montant et un pied à chaque extrémité. La majorité des produits actuellement proposés ne garantit pas une stabilité suffisante, ou une solidité adéquate, ou comporte des difficultés de montage/rangement, voire de lourdeur trop importante. La vocation de cette invention est de remédier aux problèmes rencontrés ci-dessus évoqués. Ces trois ensembles, fig (ABC), (ABCD) et (ABCDD), réglés de deux hauteurs différentes par le choix de la longueur de manchonnage des pieds, fig (C), permettent d obtenir six modèles de jeux distincts. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à la pratique du jeu de tennis-ballon ou mini tennis et toute forme de jeu dérivé qui nécessite une séparation de deux aires de jeu par un filet.
Patent FR-3062926-A1 (FR)
Title: Detecteur gazeux de particules elementaires
Inventor: LAKTINEH IMAD
IPC: H01J47/02
Filed: 2017-02-15
Abstract: Ce détecteur gazeux de particules élémentaires est équipé d'une plaque de lecture comportant : - des tuiles conductrices (80) toutes identiques les unes aux autres et toutes situées à la même distance d'une face extérieure (39), ces tuiles conductrices étant réparties sur la face avant d'une couche diélectrique (72) et étant mécaniquement séparées les unes des autres par un matériau diélectrique (76), la plus petite dimension de chaque tuile étant supérieure à 300 µm, et - des connexions électriques (88), situées sous la couche diélectrique (72), qui raccordent électriquement en série des tuiles conductrices de manière à former des bandes conductrices, ces connexions électriques étant agencées de manière à ce que chaque tuile conductrice appartienne à une seule bande conductrice et chaque côté d'une tuile est adjacent au côté d'une autre tuile appartenant à une autre bande conductrice.
Patent FR-3067094-A1 (FR)
Title: Robinet, stockage et station de remplissage
Inventor: ZANOTO ADRIEN
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-06-01
Abstract: Robinet pour stockage de fluide sous pression comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide comprenant une première extrémité (4) destinée à être raccordé avec l'orifice d'au moins un stockage (1) de fluide sous pression, au moins une seconde extrémité (5) de soutirage, au moins une troisième extrémité (6) de remplissage, les seconde (5) et troisième (6) extrémités étant reliées à la première extrémité (4) via respectivement une branche (15) de soutirage du circuit (3) et une branche (16) de remplissage du circuit (3), les branches de soutirage (15) et de remplissage (16) étant raccordées en parallèles à la première extrémité (4) du circuit et comprenant chacune un ensemble de vanne(s) et/ou clapets, caractérisé en ce que le circuit (3) comporte deux extrémités (5) de soutirage distinctes reliées fluidiquement à la branche (15) de soutirage et débouchant sur le corps (2) du robinet au niveau respectivement de deux orifices distincts.
Patent FR-3073613-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice, boite collectrice, et echangeur thermique correspondant
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une plaque collectrice (11) pour échangeur thermique (1), comportant : - une partie centrale (15) présentant au moins une ouverture (151) pour le passage d'une extrémité d'un conduit caloporteur (7) de l'échangeur thermique (1), et une partie périphérique (17) entourant la partie centrale (15). Selon l'invention : - la partie centrale (15) et la partie périphérique (17) sont réalisées en au moins deux pièces distinctes assemblées l'une à l'autre, et - la partie centrale (15) est déformable élastiquement et est plus flexible que la partie périphérique (17). L'invention concerne encore une boite collectrice et un échangeur thermique comportant une telle plaque collectrice (11).