baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928241-A1 (FR)
Title: Leaves crusher for ground product harvesting machine i.e. beetroot harvester, has driving unit formed of four pulleys, belts and motor i.e. hydraulic motor, driving semi-rotors in rotation, where driving unit is placed between semi-rotors
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01D23/02
Filed: 2008-03-05
Abstract: The machine has co-axial semi-rotors (3a, 3b) rotatively mounted on a frame (1), where each rotor is provided with a set of blades at periphery of the rotor. Driving unit formed of four pulleys, belts (21a, 21b), and a motor (27) i.e. hydraulic motor, drives the semi-rotors in rotation. The driving unit is placed between the rotors. Each of the belts connects the motor to each of two pulleys, where the two pulleys are separated from each other by a space. A deflector (35) is placed between the rotors.
Patent FR-2931430-A1 (FR)
Title: Object transport trolley for e.g. dwelling, has guiding armature constituted by L-shaped frame, and posts forming vertical upper branch of L-shaped frame and extending towards top, where posts carry operating handle
Inventor: JUSZCZYK RYSIEK
IPC: B62B3/02
Filed: 2008-05-20
Abstract: The trolley has a detachable upper plate (3), a lower plate (1) that is placed on rollers (13), and a guiding armature connected to the lower plate in a detachable manner, where a detachable front support (4) supports the upper plate. The guiding armature is constituted by an L-shaped frame including girders (21) forming a horizontal lower branch of the frame, where the girders are fixed under the lower plate in a detachable manner. Posts (22) form a vertical upper branch of the frame and extend towards the top, where the posts carry an operating handle (23).
Patent FR-2933937-A1 (FR)
Inventor: RICHARD PHILIPPE
IPC: B60T11/20
Filed: 2008-07-17
Abstract: In order to address a problem with the effectiveness of a brake booster device, provision is made for the latter to be produced in the form of hydraulic servo control. In such an instance, a master cylinder (7-10) of a braking circuit (3-4) is provided with a pressure chamber (19) upstream of the braking circuit. This pressure chamber is then subjected to an injection (28) of hydraulic fluid by a pump (34). The pump is operated (39) according to the braking requirements. The servo control comprises a set of moving gear (54) sensitive to these requirements and that work an injection valve (29-30).
Patent FR-2923624-A1 (FR)
Title: Procedure de reorientation entre couleurs de lumiere mixte
Inventor: SCHEVARDO DIRK ACHIM
IPC: F21V9/40
Filed: 2008-10-15
Abstract: La transition d'une couleur mélangée à une autre, la localisation chromatique de destination (Z) dans un système chromatique, comme par exemple le tableau normalisé des couleurs (CT), s'effectue le long d'un chemin mémorisé (pi) composé d'une série de localisations chromatiques qui contourne des zones de mélange de couleur indésirables. Un changement entre des localisations chromatiques de destination (Z) s'effectue à partir d'une localisation chromatique actuellement atteinte (AO) par une transition à une localisation chromatique voisine sur celui des chemins mémorisés (pi) qui passe le plus près possible de la localisation chromatique actuelle (AO) et qui contourne alors sur le chemin vers la localisation chromatique de destination (Z) visée des zones de mélange de couleur indésirables.
Patent FR-2938840-A1 (FR)
Title: Proteines mutantes de la proteine f de piv-5 et de piv-2
Inventor: ROSA CALATRAVA MANUEL MELCHIOR JEAN PIERRE
IPC: A61P35/00
Filed: 2008-11-21
Abstract: La présente demande est relative à des protéines mutantes de la protéine de fusion (protéine F) de virus Parainfluenza (PIV) qui sont actuellement répertoriés sous PIV de type 5 (PIV-5 ou PIV5) et PIV de type 2 (PIV-2 ou PIV2). La présente demande est relative à des produits en dérivant, tels que : - acides nucléiques, vecteurs, cellules, - inhibiteurs de fusion de type anticorps, aptamères, ARN interférants, - myélomes, hybridomes, - cellules souches et progénitrices. La présente demande est également relative à ces protéines mutantes et produits en dérivant pour leur utilisation dans des applications médicales et biotechnologiques.
Patent FR-2926241-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de moulage d'une piece en materiau composite
Inventor: LEFEBURE PATRICE
IPC: B29C70/48
Filed: 2008-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de moulage d'une pièce en matériau composite dans lequel on injecte une résine thermoplastique à hautes performances dans une préforme (5) placée dans un moule, cette préforme (5) comportant des plis non liés entre eux.Selon l'invention, on place un organe drainant (4) ayant une haute perméabilité directement en contact avec la préforme (5), puis on place et on maintient en position chaque élément de cet ensemble ainsi obtenu dans le moule à l'aide d'un dispositif spécifique. On injecte cette résine à l'état visqueux dans le moule pour imprégner l'ensemble et on consolide la résine dans la préforme (5).
Patent FR-2926876-A1 (FR)
Title: Procede de combustion de combustibles carbones avec filtration des fumees de combustion avant compression.
Inventor: COURT PHILIPPE
IPC: C01B32/50
Filed: 2008-01-28
Abstract: Procédé de combustion de combustibles carbonés mettant en oeuvre une unité de combustion produisant des fumées de combustion comprenant en outre du dioxyde de carbone (CO2), des particules solides et au moins une des impuretés choisies parmi H2O, N2, O2, Ar, NOx et SOx, caractérisé en ce qu'on met en oeuvre les étapes suivantes :a) la filtration des fumées de combustion de façon à atteindre une concentration en particules solides inférieures à lmg/m<3>,b) la compression des fumées de combustion filtrées à l'étape a),c) la purification des fumées de combustion comprimées à l'étape b) de façon à éliminer au moins partiellement une des impuretés, etd) la récupération d'un flux gazeux enrichi en CO2.
Patent FR-2913791-A1 (FR)
Title: Appareil et procede d'elimination de bruits lies a des caracteres
Inventor: HARA MASANORI
IPC: G06V40/13
Filed: 2008-02-05
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil d'élimination de bruits liés à des caractères (12) lorsqu'une zone de lignes d'empreinte digitale a une densité plus élevée qu'une zone de bruits liés à des caractères, qui comporte un dispositif destiné à répéter un traitement dans lequel une image binaire est générée par binarisation d'une image avec un seuil de binarisation et à déterminer la zone de bruits liés à des caractères, un dispositif destiné à régler des couches de zone de conversion de densité à l'intérieur et à l'extérieur de la zone de bruits liés à des caractères, et un dispositif destiné à régler un groupe de pixels voisins à l'intérieur de la même couche de zone de conversion de densité que la couche de conversion de densité à laquelle appartient un pixel cible.
Patent FR-2928990-A1 (FR)
Title: Cryogenic fluid enclosure for cryogenic distillation apparatus, has medium and low pressure columns including respective walls that are contacted with fluid and are made of steel containing specific percentage of nickel and chromium
Inventor: AMY SAMUEL
IPC: F17C1/14
Filed: 2008-03-20
Abstract: The enclosure has medium and low pressure distillation columns (A, B) i.e. medium and low pressure cryogenic separation columns, including a base (13) and respective top portions (14, 15) and walls i.e. shells (10, 11), that are contacted with cryogenic fluid. The walls are made of steel e.g. 201LN(RTM: austenitic chromium-nickel-manganese stainless steel), where the steel contains 5 percentage of nickel, 13 percentage of chromium, 5-9 percentage of manganese, 0.25 percentage of nitrogen, 3 percentage of molybdenum, 1.5 percentage of copper and 0.08 percentage of carbon.
Patent FR-2929830-A1 (FR)
Title: Outil chirurgical pour manipuler un implant, plus particulierement un element d'ancrage implante dans une vertebre
Inventor: NAYET JEROME
IPC: A61B17/88
Filed: 2008-04-15
Abstract: Le présent document présente un outil chirurgical (300) pour exécuter une procédure de distraction ou de compression qui comprend un premier élément (301) et un deuxième élément (302) connectés ensemble de manière pivotante à un point pivot (303) et configurés pour être déplacés entre une première position et une deuxième position autour d'un axe commun défini par le point pivot (303). Cet outil chirurgical comprend en outre une première patte (305) reliée au premier élément (301) et une deuxième patte reliée (307) au deuxième élément (302), la première patte et la deuxième patte s'étendant du point pivot (303) et se terminant aux extrémités distales respectives, la première patte comprenant une première partie (311) qui peut être déplacée entre une première position et une deuxième position indépendante de la position du premier élément (301) et du deuxième élément (302).
Patent FR-2930618-A1 (FR)
Title: Element de conduite de transition d'inertie pour encastrement d'une conduite rigide sous-marine
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: E21B17/01
Filed: 2008-04-24
Abstract: La présente invention concerne un élément de conduite de transition d'inertie (8) comprenant un élément de conduite rigide principale comprenant à une extrémité une pièce de transition d'inertie, constituée par au moins une, de préférence une pluralité d'éléments de conduite de renfort coaxiaux disposés coaxialement au dit élément de conduite principale, chaque dit élément de conduite de renfort présentant un diamètre internesupérieur au diamètre externe de l'élément de conduite principal et le cas échéant au(x) autre(s) élément(s) de conduite de renfort qu'il contient, les différents éléments de conduite principale et élément(s) de conduite de renfort étant positionné(s) avec une de leur extrémités située au même niveau selon la direction de l'axe de symétrie (Z1Z'1) desdits éléments de conduite, et chaque dit élément de conduite de renfort présentant une longueurinférieure à celle de l'élément de conduite principale et le cas échéant celle des autres éléments de conduite de renfort qu'il contient, l'espace annulaire entre les différents éléments de conduite étant remplis d'un matériau de remplissage solide,La présente invention a également pour objet une conduite rigide sous-marine, comprenant au moins à l'une de ses extrémités un dit élément de conduite de transition d'inertie (8).
Patent FR-2931977-A1 (FR)
Title: Procede d'affranchissement en fonction de la categorie de courrier
Inventor: FARLOTTI LAURENT
IPC: G07B17/00
Filed: 2008-06-03
Abstract: Procédé d'affranchissement d'articles de courrier dans une machine d'affranchissement dans lequel il est procédé au chargement par un opérateur d'un article de courrier sur un plateau d'alimentation de cette machine ; à la détermination automatique de la largeur de l'article de courrier par une pluralité de détecteurs de présence montés sur ce plateau d'alimentation ; à une estimation de la longueur de l'article de courrier par des moyens de traitement de la machine, à partir de ladite largeur de l'article de courrier ; à un calcul par ces moyens de traitement d'un montant d'affranchissement initial à appliquer à l'article de courrier ; à une extraction automatique de l'article de courrier du plateau d'alimentation et à une impression, par des moyens d'impression de la machine, d'une empreinte postale ; à la détermination de la longueur réelle de l'article de courrier par des moyens de mesure de la machine ; à la comparaison de cette longueur réelle avec la longueur estimée préalablement ; si ces deux longueurs ne coïncident pas, à la génération d'un avertissement sonore ou visuel par un avertisseur de ladite machine d'affranchissement , et à un calcul par les moyens de traitement d'un montant d'affranchissement corrigé.
Patent FR-2917388-A1 (FR)
Title: Bloc d'entrainement avec systeme de levage a galet excentrique
Inventor: STEGMILLER SCOTT G
IPC: B64D9/00
Filed: 2008-06-06
Abstract: Bloc d'entraînement de chargement (PDU) (100) comprenant un logement (116) et un arbre (112) monté de sorte à tourner dans le logement (116). L'arbre (112) a un axe longitudinal (111), une extrémité et une fusée (120) s'étendant à partir de l'extrémité. La fusée (120) est décalée radialement par rapport à l'axe longitudinal (111). Le PDU (100) comprend en outre un galet de levage (130) ayant un axe central (117), et ayant une ouverture qui est décalée radialement par rapport à l'axe central (117). La fusée (120) est reçue de sorte à ne pas pouvoir tourner dans l'ouverture du galet de levage (130). Lorsque l'arbre (112) tourne dans le logement (116) et que le galet de levage (130) entre en contact avec un support stationnaire (300) en dessous du logement (116), au moins une partie du logement (116) est soulevée du support stationnaire (300) par le galet (130).
Patent FR-2934735-A1 (FR)
Title: Communication path establishing method for use in e.g. digital TV, involves activating path between first and second tunnel end points by utilizing auxiliary tunnel between first tunnel end point and intermediate tunnel end point
Inventor: HALNA DU FRETAY TRISTAN
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-07-31
Abstract: The method involves receiving a communication path identification message directly or indirectly from one of first and second tunnel end points. An auxiliary tunnel is established between the first end point and an intermediate tunnel end point, when the second end point belongs to the community of the intermediate end point and includes a confidence level greater than or equal to preset threshold, and the first end point does not belong to the community of intermediate end point. The path is activated between the first and second end points by utilizing the established auxiliary tunnel. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising program code instructions for implementing a communication path establishing method (2) a computer readable storage medium comprising program code instructions for implementing the communication path establishing method (3) an intermediate tunnel end point for establishing a communication path between tunnel end points (4) a tunnel end point connected to a sub-local area network and located on the communication path.
Patent FR-2938182-A1 (FR)
Title: Appareil de radiologie dentaire et procede d'utilisation associe
Inventor: BOTHOREL SYLVIE
IPC: A61B6/14
Filed: 2008-08-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de radiologie dentaire comprenant : - un générateur (18) d'émission d'un rayonnement X pourvu d'un dispositif de collimation collimatant de façon appropriée le rayonnement grâce à plusieurs formes de fentes de collimation, - au moins un capteur de rayonnement (20a, 20b) comprenant une première, une deuxième et une troisième surface d'acquisition d'image qui sont positionnées chacune en vis-à-vis d'une forme de fente appropriée afin d'utiliser l'appareil respectivement en mode panoramique, tomographique à faisceau conique et détermination d'une trajectoire qui sera utilisée en mode panoramique. Dans le troisième mode une forme de fente allongée selon un plan P est disposée en vis-à-vis de la troisième surface correspondant à une partie de la deuxième surface suivant un axe Z perpendiculaire au plan P et l'ensemble est entraîné en rotation autour d'un axe parallèle à l'axe Z.
Patent FR-2936463-A1 (FR)
Title: Boite a gants pour vehicule automobile
Inventor: GAYON DAVID
IPC: B60R7/06
Filed: 2008-09-26
Abstract: L'invention concerne une boîte à gants pour véhicule automobile comprenant un espace de rangement (1) encastré à l'intérieur d'une planche de bord et accessible par une ouverture principale (2), une porte (3) mobile, un tiroir (4) disposé à l'intérieur de l'espace de rangement (1), le tiroir (4) étant apte à coulisser entre une première position a) dans laquelle ce dernier est rangé dans l'espace de rangement (1) et une seconde position b) dans laquelle il est partiellement en dehors de l'espace de rangement (1), et des premiers moyens de guidage du tiroir (5), lesdits premiers moyens de guidage du tiroir (5) comprenant chacun un élément de guidage (10) faisant saillie sur une des parois latérales (7a, 7b) respectives du tiroir (4), l'élément de guidage (10) étant apte à s'engager dans une rainure (11) intégrée dans l'une des parois latérales (8a, 8b) de la boîte à gants et à coulisser le long de la rainure (11). Selon l'invention, la rainure (11) présente une forme courbe ou angulaire apte à permettre l'inclinaison du tiroir (4) vers l'utilisateur lorsque le tiroir (4) est partiellement en dehors de l'espace de rangement (1).
Patent FR-2937377-A1 (FR)
Title: Exhaust line for four-cylinder diesel engine of private passenger vehicle, has control unit for selectively sending exhaust gas across one of particle or hot filter and particle or local filter based on operating parameters of engine
Inventor: MATOS PATRICK
IPC: F01N3/022
Filed: 2008-10-21
Abstract: The line (5) has a particle or hot filter (13) and a particle or local filter (14) parallely mounted in downstream of oxidation catalyst (7). A control unit controls circulation of exhaust gas and selectively sends the gas across one of the filters based on operating parameters of the engine. The unit has an electronic control unit (15) connected to a temperature sensor (8) and a nitrogen dioxide sensor (9). The hot filter has a ceramic or metal insert (21), and the local filter has an insert (25) with organic and/or polymer constituents and fibrous frame plates made of paper, sheet or fabric. An independent claim is also included for a method for filtering soot particles emitted by an internal combustion engine.
Patent FR-2937731-A1 (FR)
Title: Flexion characterization testing apparatus for flexible and mechanically resistant large sized laboratory specimen in aeronautical application, has adjustment and fixation units to adjust position of specimen with respect to support unit
Inventor: HUQUET LAURENT
IPC: G01N3/20
Filed: 2008-10-24
Abstract: The apparatus has a support (12) fixed on a fixed base (10). Support units are rotatingly mounted with respect to the support around a rotation axis (11). Adjustment and fixation units (901, 902) adjust a position of a specimen with respect to one of the support units such that an axis of the other support unit is aligned with center of one of outlet sections on a length of the specimen during flexion test. Friction surfaces of the support units are covered with a coating layer made of a PTFE material.
Patent FR-2944243-A1 (FR)
Title: Battery replacement station fo electric engine of motor vehicle, has indexing unit comprising set of indexing studs making projections from plate, where battery to be replaced is indexed on plate
Inventor: FERNANDEZ MATEO JOSE
IPC: B60S5/06
Filed: 2009-04-08
Abstract: The station has a plate (1) movable along a vertical direction and placed under a lower face of a vehicle so as to contact a lower wall (52) of a battery (5) to be replaced. The plate comprises an indexing unit indexing the battery to be replaced, where the units comprise a set of indexing studs (3) making projections from the plate and mounted movably on the plate in such a manner that the units cooperate with reliefs of the battery to be replaced. The battery to be replaced is indexed on the plate. An independent claim is also included for a method for replacing a battery.
Patent FR-2931006-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la reconnaissance visuelle
Inventor: MELIKIAN SIMON
IPC: G06T7/60
Filed: 2009-04-10
Abstract: Un procédé pour la reconnaissance visuelle d'un objet dans une image électronique (122) comprend l'extraction de points uniques (124) d'un objet à apprendre et/ou d'un objet cible. Ces points uniques sont obtenus par corrélation croisée de l'image avec une structure. Généralement, la structure et/ou la taille de la structure peuvent varier pour détecter l'information sur extremum associée à l'objet appris et/ou à l'objet cible. Une icône correspondant à chacun des points uniques est extraite (128). La taille de cette icône correspond à l'échelle du point unique. Après l'extraction des diverses icônes, un objet devient un groupe d'icônes. Chacune de ces icônes a sa rotation éliminée et elle est normalisée et redimensionnée (130) à une taille constante de façon à pouvoir être comparée à d'autres icônes (132). Une des propriétés uniques de ces icônes est leur stabilité relativement à l'échelle et à l'angle. Ainsi, cette invention permet la reconnaissance très rapide d'une image ou d'un objet ou d'images et d'objets parmi un grand nombre d'images ou d'objets appris.
Patent FR-2947842-A1 (FR)
Title: Papier a imprimer securise et procede d'obtention
Inventor: LAMY LOUIS
IPC: B41M3/14
Filed: 2009-07-10
Abstract: L'invention a pour objet un papier à imprimer sécurisé et son procédé d'obtention. Le papier est remarquable en ce qu'il comporte au moins un signe de sécurité (1) imprimé à sa surface, ledit signe étant imprimé en arrière-plan sur la surface du papier avec au moins une encre thermochromique et ledit signe étant constitué par un dessin comportant au moins trois zones (2,3,4) avec un tramage distinct pour chacune des zones, la valeur de trame variant entre 18 et 50% bornes incluses. L'invention trouvera une application préférentielle pour réaliser du papier à en-tête de lettre, du papier de billetterie, des cartes de membres et permis de pêche, des feuilles de résultats d'analyses médicales, des formulaires administratifs officiels notamment.
Patent FR-2948104-A1 (FR)
Title: Foldable container for packing gifts in e.g. supermarket, has cover comprising two parts that are integrated to front wall and rear wall to close upper opening, where cover is equipped in flat position of container
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: B65D5/36
Filed: 2009-07-16
Abstract: The container has a flexible sheet i.e. cardboard, provided with a front wall (3), a rear wall (4) and two side walls (5, 6) that are separated by parallel fold lines (7, 9, 10). A cover comprises two parts (16, 17) that are integrated respectively to the front wall and the rear wall to close an upper opening. One of the parts of the cover includes locking finger notches (18) that are engaged with another part of the cover, where the cover is equipped in a flat position (P) of the container. A suspension device (30) is fixed to the flat position of the container.
Patent FR-2940838-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif ameliores de prospection sismique marine
Inventor: MANIN MICHEL
IPC: G01V1/38
Filed: 2009-01-05
Abstract: Procédé pour la prospection sismique marine, dans lequel: - On dispose une source sismique mobile immergée, créant des ondes se réfléchissant sur le fond ; - On dispose au moins un câble muni d'une pluralité de capteurs aptes à recueillir lesdites ondes réfléchies ; - On déclenche ladite source sismique ; - On capte à l'aide desdits capteurs lesdites ondes réfléchies; caractérisé en que : - On dispose en une station de mesure le ou les câble(s) de manière stationnaire, soit par rapport au milieu aquatique, soit par rapport au fond ; - On créé ladite perturbation et on capte les ondes réfléchies ; - On déplace jusqu'à une autre station de mesure, le câble et la source sismique, et ainsi de suite Ledit câble est maintenu en tension et à une profondeur sensiblement constante, pendant la mesure.
Patent FR-2941043-A1 (FR)
Inventor: CALVE GILBERT
IPC: G01B11/14
Filed: 2009-01-14
Abstract: The method involves determining values representing gap and/or coplanarity between body pieces in two spots from dimensions corresponding to an image acquired by a pair of cameras (18). A position and orientation of the cameras is determined in a referential plane of a route to be observed. The values representing gap and/or coplanarity are corrected, based on the position and orientation of the cameras, so as to obtain a true value representing gap and/or coplanarity.