baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079168-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un motif particulier comprenant une pluralite de cavites
Inventor: MULHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2023-10-13
Abstract: Le pneumatique en matière caoutchoutique comprend une bande de roulement et deux flancs délimitant ladite bande de roulement. Le pneumatique comprend sur au moins l'un des flancs, et/ou sur la bande de roulement, au moins un motif 16 faisant contraste par rapport au reste dudit flanc et/ou de la bande de roulement. Ledit motif est venu de matière avec ledit pneumatique et comprend des cavités 18 et des zones intermédiaires 22 séparant ces cavités. Les cavités 18 sont réparties dans le motif de manière non ordonnée. La densité des cavités 18 est au moins égale à 1 cavité par mm2.
Patent FR-3081604-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/16
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant : - une bobine (20), - une partie fixe formée par un conduit (81) d'évacuation - un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d'évacuation sous l'effet de la force de rappel du ressort, et comportant un système (90) d'atténuation du bruit.
Patent FR-3083503-B1 (FR)
Title: Protege-lame pour balai d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un protège-lame (1) pour balai d'essuyage (100) d'un véhicule (200), le protège-lame (1) comprenant une première partie (11) et une deuxième partie (12), la première partie (11) étant configurée pour permettre de fixer le protège-lame 1 sur le balai d'essuyage (100), la deuxième partie (12) étant destinée à venir au contact d'une surface vitrée (50) du véhicule (200), caractérisé en ce que la deuxième partie (12) est configurée pour contenir un produit à appliquer sur la surface vitrée (50). L'invention concerne également un balai d'essuyage (100) comprenant un tel protège-lame (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3086895-B1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage automatique d'un connecteur insere dans une prise d'un vehicule electrique
Inventor: CHAGNY CHRISTIAN
IPC: H01R13/635
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ce dispositif équipe des moyens de connexion comportant un connecteur (10), côté câble de la station de recharge, et une prise, côté véhicule électrique. Il comporte une partie active (60) montée sur un élément parmi le connecteur et la prise, et une partie passive montée sur l'autre élément, la partie active comportant un actionneur (65) et une pluralité de tiges (62) formant poussoirs propres à être translatés par l'actionneur pour venir en appui de la partie passive du dispositif de découplage de manière à générer une force pour séparer le connecteur de la prise.
Patent FR-3087538-B1 (FR)
Title: Procede d'observation d'un echantillon
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé d'observation d'un échantillon (10), l'échantillon s'étendant selon un plan de l'échantillon définissant des coordonnées radiales, le procédé comportant les étapes suivantes :     a) illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse incidente (12) se propageant vers l'échantillon selon un axe de propagation (Z);     b) acquisition, à l'aide d'un capteur d'image (16), d'une image (I0) de l'échantillon (10), formée dans un plan de détection (P0), l'échantillon étant disposé entre la source de lumière (11) et le capteur d'image (16), de telle sorte que l'onde lumineuse incidente subit une différence de trajet optique, parallèlement à l'axe de propagation (Z), en traversant l'échantillon ;     c) traitement de l'image acquise par le capteur d'image ;     le procédé étant caractérisé en ce que le traitement de l'image acquise comporte une prise en compte de vecteurs de paramètres, respectivement définis en plusieurs coordonnées radiales, dans le plan de l'échantillon, chaque vecteur de paramètres étant associé à une coordonnée radiale, et comportant un terme représentatif d'un paramètre optique l'échantillon, au moins un paramètres optique étant une différence de trajet optique induite par l'échantillon à la coordonnée radiale, les vecteurs de paramètres décrivant l'échantillon.
Patent FR-3087539-B1 (FR)
Title: Instrument de mesure avec systeme de visualisation du spot de mesure et accessoire de visualisation pour un tel instrument de mesure
Inventor: BAHBAH SOFIANE
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un instrument de mesure (100) comportant une section d'excitation (1) émettant un faisceau lumineux incident (12) sous un angle d'incidence oblique. Selon l'invention, la section d'analyse (2) de l'instrument de mesure (100) comporte un séparateur optique de faisceau (27) transmettant une partie du faisceau lumineux de mesure (22) vers un système d'imagerie (28) adapté pour acquérir une première image (51) de l'échantillon et en ce que l'instrument de mesure comporte en outre une deuxième source de lumière (41) émettant un faisceau d'illumination (42) sous incidence quasi-normale et un deuxième système d'imagerie (46) adapté pour acquérir une deuxième image (52) de l'échantillon et un système de traitement d'image (5) adapté pour extraire une image du spot de mesure de la première image (51) et pour former une troisième image (58) comprenant une projection (57) de l'image du spot de mesure, redimensionnée et disposée en superposition dans la deuxième image (52).
Patent FR-3088279-B1 (FR)
Title: Procede d'envoi d'une information a un individu situe dans l'environnement d'un vehicule
Inventor: BRUEL THOMAS
IPC: B60F1/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'envoi d'une information à un individu (11) situé dans l'environnement d'un véhicule (10), le procédé comprenant les étapes suivantes :     - l'acquisition d'une image de l'environnement du véhicule (10),     - la détection, le cas échéant, d'au moins un individu (11) sur l'image acquise,     - la détermination d'une probabilité de collision entre l'individu (11) détecté sur l'image acquise et le véhicule (10),     - l'envoi d'au moins une information en direction de l'individu (11) détecté, l'information envoyée étant fonction de la probabilité de collision déterminée,     les étapes de détection, de détermination et d'envoi étant répétées, pour le même individu (11), avec des images acquises suivantes tant que ledit individu (11) est détecté sur lesdites images et que la probabilité de collision est supérieure à un seuil.
Patent FR-3092510-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour une jonction entre deux secteurs de mandrin
Inventor: DUMONT JIMMY
IPC: B23Q1/48
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (100) pour une jonction entre deux secteurs d’un mandrin, un premier secteur comportant un bord comprenant une interface de guidage en position et une interface de préhension, un second secteur comportant un bord auquel est destiné à être fixé ledit dispositif de fixation. Selon l’invention, le dispositif de fixation comprend : - au moins un moyen de mise en position du dispositif de fixation (10) entre le premier secteur et le second secteur apte à coopérer avec l’interface de guidage en position ; - au moins un moyen de maintien en position dudit dispositif apte à coopérer avec l’interface de préhension. figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3079186-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de la sangle a performances de securite ameliorees
Inventor: ZHANG DA LIANG
IPC: B60R22/32
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: Un dispositif de guidage de sangle comprend une base (1) et un élément pivotant. Une fente de logement (12) est formée sur la base et pénètre à travers la base (1) depuis un côté avant de la base vers un côté arrière de la base (1) pour permettre le passage de la sangle souple. Un passage de guidage (13) est formé sur la base (1) et communique avec la fente de logement (12) pour guider la sangle souple pour entrer dans la fente de logement (12) ou la quitter. L'élément pivotant (2) est installé dans une position dans laquelle le passage de guidage communique avec la fente de logement (12) et est relié de manière pivotante à la base (1). L'élément pivotant bloque la communication entre le passage de guidage et la fente de réception (12) lorsque l'élément pivotant (2) pivote vers une position fermée. L'élément pivotant (2) permet la communication entre le passage de guidage et la fente de logement (12) lorsque l'élément pivotant (2) pivote vers une position ouverte.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2  [Fig. 2]
Patent FR-3095178-B1 (FR)
Title: Procédé et système de synchronisation de l’arrivée d’un véhicule automobile autonome avec l’arrivée d’un client
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé et système de synchronisation de l’arrivée d’un véhicule automobile autonome avec l’arrivée d’un client L’invention concerne un procédé et un système de synchronisation de l’arrivée d’un véhicule automobile autonome avec l’arrivée d’un client. Le véhicule automobile autonome (10) comporte au moins un capteur (2) adapté à détecter des éléments externes au véhicule, un dispositif électronique programmable (4) embarqué adapté à recevoir des informations desdits capteurs, au moins un module de communication radio (6), le dispositif électronique programmable étant configuré pour commander tout déplacement dudit véhicule automobile autonome. Le procédé comprend des étapes de : réception d’un lieu (12) et d’une date d’embarquement d’un client, commande de déplacement du véhicule vers ledit lieu d’embarquement à ladite date d’embarquement, détermination de présence du client (16) sur le lieu (12) et à ladite date d’embarquement, et, en cas de détermination négative, commande de déplacement du véhicule automobile autonome selon un plan de déplacement compatible avec des conditions de trafic routier nominales, et compatible avec un déplacement du véhicule automobile autonome vers ledit lieu d’embarquement (12) ou vers un lieu d’embarquement ultérieur (22), à une date ultérieure calculée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101098-B1 (FR)
Title: Système de blocage volets coulissants.
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E06B9/02
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: Ensemble pour volet coulissant comprenant au moins : a. un vantail de volet (1) dont un bord supérieur (1.1) est destiné à coulisser dans au moins un rail (2) fixé au-dessus d’une fenêtre, le vantail comprend un panneau intérieur (1.3) et un panneau extérieur (1.4) montés dans un châssis rectangulaire (3) et, b. au moins une butée (4) destinée à être fixée sur un seuil de la fenêtre, la butée étant une butée plate, dans lequel le vantail accueille entre le panneau intérieur (1.3) et le panneau extérieur (1.4) une tige (5) dont une extrémité est fixée à l’intérieur du vantail par des moyens de fixations, et l’extrémité libre opposée dépasse du bord inférieur (1.2) du vantail, l’extrémité libre de la tige (5) étant conformée pour, lors de la fermeture du vantail, venir s’engager dans une encoche (6) ménagée dans la butée plate. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3103143-B1 (FR)
Title: Vehicule tricorps convertissable en pick-up comprenant un volet de coffre unique multifonction
Inventor: BERGER HENRI
IPC: B60J5/10
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) à carrosserie tricorps, le véhicule (1) comprenant un volet (11) de fermeture du coffre arrière articulé selon un premier axe de rotation horizontal et s’étendant selon la direction transversale du véhicule (1), le volet (11) de fermeture étant configuré pour être déplaçable entre une position de fermeture du coffre arrière, une première position d’ouverture de ce coffre et une deuxième position d’ouverture correspondant à un agencement vertical dudit volet. Le véhicule est remarquable en ce que le volet est formé d’un panneau unique qu’il est configuré pour être déplaçable selon une troisième position d’ouverture dans laquelle il est rabattu sur le pavillon (5) selon un second axe de rotation horizontal de manière à former une galerie de toit.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092152-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un corps de palier d'un agencement de palier lisse et corps de palier
Inventor: HENTSCHKE CHRISTOPH
IPC: F16C33/12
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un corps de palier du côté du boîtier ou du côté du rotor d'un agencement de palier lisse pour le support d'un arbre rotatif d'un rotor dans un boîtier fixe, comprenant les étapes suivantes : fourniture d'un corps de base (10) du corps de palier, traitement du corps de base (10) au niveau d'une surface (11), à savoir en réalisant plusieurs rainures (12, 13) se croisant, plusieurs saillies de type nervures (15) étant réalisées entre les rainures (12, 13) se croisant, formage des saillies (15) en réalisant un motif défini constitué d'évidements ou de géométries (16) de type contre-dépouilles, application d'un matériau de palier lisse sur la surface (11) présentant les saillies (15) façonnées par infiltration ou remplissage des évidements ou géométries (16) de type contre-dépouilles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106517-B1 (FR)
Title: Système et procédé destinés à installer une fixation aveugle dans un site de fixation.
Inventor: MORINIERE BORIS
IPC: F16B19/10
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-02-04
Abstract: - Système et procédé destinés à installer une fixation aveugle dans un site de fixation.  - Le système (1) comprend un dispositif de pose (4) de la fixation aveugle (2) dans le site de fixation (3), un dispositif de traction et d’extraction (12) pour sertir la fixation aveugle (2) dans le site de fixation (3) et un dispositif de compliance passive (10) qui lie le dispositif de pose (4) au dispositif de traction et d’extraction (12). Le dispositif de compliance passive (10) permet d’installer la fixation aveugle (2) sans capteurs.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108113-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’eau comportant une adsorption sur charbon actif sous forme de micrograins
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: C02F1/68
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention appartient au domaine du traitement de l’eau, notamment celui du traitement en vue de sa potabilisation ou de l’épuration des eaux usées.  La présente invention se rapporte plus précisément à un procédé de traitement comprenant au moins les étapes de distribution d’une eau à traiter dans un réacteur, une partie de ladite eau à traiter ayant préalablement été enrichie en charbon actif avant distribution dans le réacteur et de traitement de l’eau distribuée dans le réacteur, dans le but d’abattre les concentrations en matières organiques et en micropolluants. L’invention se rapporte également à un dispositif de traitement d’eau apte à la mise en œuvre du procédé selon l’invention ainsi que l’utilisation dudit dispositif pour traiter de l’eau de surface, de l’eau souterraine ou de l’eau issue d’une station d’épuration.
Patent FR-3108641-B1 (FR)
Title: Profilé de cadre pour la réalisation d’une fausse paroi rétroéclairée et une telle fausse paroi rétroéclairée
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F21V33/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention porte sur un profilé de cadre (1) pour la réalisation d’une fausse paroi rétroéclairée et une telle fausse paroi rétroéclairée, présentant un corps de profilé de forme tubulaire comprenant une paroi périphérique (2), une première et une deuxième cavité (3, 4) longitudinales présentant respectivement une ouverture sur la paroi périphérique (2), ladite première cavité (3) comprenant des moyens d’accroche d’au moins une toile, ladite deuxième cavité (4) logeant des moyens lumineux, caractérisé en ce que ladite deuxième cavité (4) comporte une paroi de fond (41) bordée par deux parois de cavité (42, 43) divergentes délimitant l’ouverture (40) de la deuxième cavité (4).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109897-B1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant un support spécifique en partie sous forme aluminate
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J23/85
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: Catalyseur d’hydrotraitement comprenant une phase active contenant au moins un métal du groupe VIB et au moins un métal du groupe VIII, et un support poreux contenant de l’alumine et au moins un spinelle MAl2O4 où M est choisi parmi le nickel et le cobalt, caractérisé en ce que :- le ratio molaire (r1) entre ledit métal du groupe VIII et ledit métal du groupe VIB de la phase active est compris entre 1,0 et 3,0 mol/mol ;- le ratio molaire (r2) entre ledit métal M du support poreux et ledit métal du groupe VIII de la phase active est compris entre 0,3 et 0,7 mol/mol ;- le ratio molaire (r3) entre la somme des teneurs du métal M et du métal du groupe VIII par rapport à la teneur en métal du groupe VIB est compris entre 2,2 et 3,0 mol/mol.
Patent FR-3112051-B1 (FR)
Title: Procédés de gestion de la connectivité d'un terminal téléphonique
Inventor: RENARD VLADIMIR
IPC: H04M1/663
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-09-15
Abstract: Procédés de gestion de la connectivité d'un terminal téléphonique L'invention concerne un procédé de gestion locale de la connectivité d'un terminal d'utilisateur (T1) attaché à un réseau cellulaire et apte à s'attacher à au moins un autre réseau, le procédé étant mis en œuvre dans le terminal et comprenant :      réception (E3) d'un message d'instruction (VSins) en provenance du réseau cellulaire, l'instruction étant relative à l'activation d'un mode de fonctionnement, dit mode voix seule, où seuls les appels téléphoniques vocaux sont transmis par le réseau cellulaire au terminal,  désactivation (E5) de la connectivité du terminal à l'au moins un autre réseau.      L'invention concerne aussi de gestion distante de la connectivité d'un terminal d'utilisateur (T1) attaché à un réseau cellulaire et apte à s'attacher à au moins un autre réseau, le procédé étant mis en œuvre dans un serveur (SVS) connecté au réseau cellulaire et comprenant :      désactivation (E1, E2) d'au moins un service non vocal du terminal,  émission (E3) d'un message d'instruction (VSins) à destination du terminal, l'instruction étant relative à l'activation d'un mode de fonctionnement, dit mode voix seule, où seuls les appels téléphoniques vocaux sont transmis par le réseau cellulaire au terminal.      Figure pour l'abrégé: Figure 1
Patent FR-3116971-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du décodage d’un signal rétrodiffusé, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé de contrôle
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B17/309
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de contrôle du décodage d’un signal rétrodiffusé, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé de contrôle L’invention concerne un procédé de contrôle du décodage d’un signal rétrodiffusé destiné à être obtenu par rétrodiffusion ambiante d’un signal ambiant émis par un dispositif émetteur (SO). Ledit procédé comporte des étapes mises en œuvre par un dispositif récepteur (D_RX) configuré pour décoder ledit signal rétrodiffusé :- acquisition (E20_1) d’une mesure (M_CUR) de puissance électromagnétique reçue en provenance du dispositif émetteur,- évaluation (E20_3) d’un critère (CRIT) consistant à au moins vérifier si une distance (D_COUV), comptée à partir d’un dispositif transmetteur configuré pour rétrodiffuser le signal ambiant et en laquelle est atteinte une valeur donnée (VAL_C) de qualité de réception du signal rétrodiffusé, est comprise dans un intervalle donné (I_COUV), ladite distance de couverture étant définie en fonction de ladite valeur cible et à partir de l’hypothèse selon laquelle ledit dispositif transmetteur reçoit, en provenance du dispositif émetteur, une puissance de valeur identique à ladite mesure courante,- activation (E20_4)/désactivation (E20_5) du décodage selon que le critère est satisfait ou non.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117063-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), comprenant :  - un embrayage de séparation (10) actionné par l’intermédiaire d’un premier fluide (F1) et refroidi et/ou lubrifié par l’intermédiaire d’un deuxième fluide (F2),  - un premier embrayage de sortie (E1) comprenant un premier élément de sortie de couple (6) couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (3),  - un deuxième embrayage de sortie (E2) comprenant un deuxième élément de sortie de couple (7) couplé en rotation à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (4),  - un moyeu d'alimentation d'huile (50),   dans lequel le premier fluide (F1) est amené en direction de l’embrayage de séparation (10) par l’intermédiaire du premier arbre d’entrée de boite de vitesses (3) et en ce que le deuxième fluide (F2) est amenée en direction de l’embrayage de séparation (10) par l’intermédiaire de l’un au moins parmi le premier et deuxième arbre d’entrée de boîte de vitesses (3, 4) et le moyeu d'alimentation d'huile (50).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119609-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit, incluant un capot pour pressuriser un reservoir du type a paroi mobile
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D51/16
Filed: 2021-02-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d’un produit (3) généralement semi-fluide ou visqueux comprend un récipient rigide (1) muni d’une poche souple rétractable (2), et un accessoire de distribution (11) du produit (3). Un capot (9) conçu et agencé pour envelopper de façon étanche un espace (10) de volume variable situé entre ledit capot (9) et l’accessoire de distribution (11) et adjacent à un débouché externe d’un conduit (5) muni d’un clapet (12), permet de créer une surpression entre le récipient (1) et la poche souple rétractable (2) afin de faciliter le fonctionnement de l’accessoire de distribution (11) du produit (3).    Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3115697-B1 (FR)
Title: Unité de désinfection utilisant le rayonnement ultraviolet
Inventor: CAILLERIE ALAIN
IPC: A62B23/02
Filed: 2021-06-07
Granted: 2022-11-11
Abstract: UNITÉ DE DÉSINFECTION UTILISANT LE RAYONNEMENT ULTRAVIOLET L’invention concerne une unité de désinfection pour aseptiser un volume de gaz en le fragmentant en segments, en isolant physiquement chaque segment des autres segments, en exposant chaque segment à un rayonnement UV-C pour le désinfecter, puis en libérant chaque segment ainsi exposé. Toutes les opérations de ce filtre germicide sont séquentielles et en mode pipeline pour assurer un flux gazeux continu en sortie.  L’unité de désinfection comporte ainsi un boîtier divisé en quatre alvéoles (156a-d) présentant chacune un premier orifice et un deuxième orifice, où chaque alvéole est équipée d’une source de rayonnement UV-C, où chaque orifice de chaque alvéole (156a-d) comporte un système d’obturation. L’unité de désinfection comporte également une unité de contrôle qui commande l’allumage et l’extinction de chaque source de rayonnement UV-C et le passage de chaque système d’obturation d’une position ouverte à une position fermée, assurant la segmentation d’un volume de gaz en plusieurs segments traités individuellement pour assurer un temps d’exposition suffisant pour assurer une désinfection complète.  Fig. 8