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Patent FR-3077589-A1 (FR)
Title: Kit de caisson de mise en attente et utilisation d’une bande aimantee pour caisson de mise en attente
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention porte sur un kit de caisson de mise en attente comprenant : - au moins un caisson de mise en attente (1) comprenant au moins un corps (2) de caisson de mise en attente (1), ledit corps (2) comprenant au moins une portion globalement non métallique et comprenant au moins un volume interne ouvert délimité par au moins un fond (2a) et deux parois latérales (2b), ledit volume interne ouvert étant conformé pour loger au moins partiellement au moins une armature de liaison, - au moins un outil de maintien (6) aimanté configuré pour maintenir le caisson de mise en attente (1) sur un coffrage, ledit outil de maintien (6) aimanté étant destiné à être positionné sur le corps (2) du caisson de mise en attente (1) caractérisé en ce que l'outil de maintien (6) est une bande aimantée flexible.
Patent FR-3078863-A1 (FR)
Title: Structure de rampe de pulverisation ou d'epandage et pulverisateur ou epandeur avec une telle rampe
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: E04C3/08
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet une structure de rampe (1) de pulvérisation ou d'épandage comprenant deux mâts latéraux (3) formés chacun d'au moins un tronçon (4), chaque tronçon (4) ou au moins un des tronçons (4) de chaque mât latéral (3) étant constitué d'un assemblage d'éléments allongés (5, 6, 7) comprenant, d'une part, un tube longitudinal sommital (5), d'autre part, au moins un tube longitudinal inférieur (6) et, enfin, des éléments d'entretoisement (7), formant tirants et étrésillons, s'étendant entre le tube sommital (5) et ledit au moins un tube inférieur (6), en les reliant. Structure de rampe (1) caractérisée en ce que chaque tube longitudinal (5, 6) présente au moins une excroissance (8) radiale, profilée dans la direction longitudinale du tube (5, 6) considéré, et comportant plusieurs ouvertures espacées le long dudit tube (5, 6), constituant chacune un site de solidarisation pour une extrémité d'au moins un élément d'entretoisement (7).
Patent FR-3079442-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients, par boxage ajustable en fonction de la courbe de soufflage
Inventor: PROTAIS PIERRICK
IPC: B65D1/02
Filed: 2018-03-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient à partir d'une ébauche, au sein d'une unité de formage comprenant : Un moule et un insert mobile commandé par une électrovanne à débit variable ; Une unité de contrôle reliée à l'électrovanne ; ce procédé comprenant : La construction d'une courbe de boxage caractérisant les positions successives de l'insert ; La prise en compte, sur une courbe de soufflage de référence, de points (C, D) d'inflexion ; La mesure, sur la courbe de boxage, de distances (D1, D2, D3) effectivement parcourues par l'insert entre des instants (to, tc, tD, tE) dont certains correspondent à ces points d'inflexion ; La comparaison des valeurs des distances (D1, D2, D3) mesurées avec des valeurs nominales ; En cas de différence entre une valeur mesurée et une valeur nominale, la commande, par l'unité de contrôle, d'une modification de la consigne de débit de l'électrovanne pour le cycle suivant de fabrication.
Patent FR-3081615-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique leger et flexible comportant une couche avant en polymere et une couche arriere en materiau composite
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H02S30/20
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque léger (1) comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5), l'ensemble encapsulant (3) et les cellules photovoltaïques (4) étant situés entre les première (2) et deuxième (5) couches, caractérisé en ce que la première couche (2) comporte un matériau polymère et présente une épaisseur (e2) inférieure à 50 µm, en ce que la deuxième couche (5) comporte au moins un matériau composite de type préimprégné à base de résine polymère et de fibres, et présente un poids surfacique inférieur à 150 g/m2, et en ce que l'ensemble encapsulant (3) présente une épaisseur maximale (e3) inférieure à 150 µm.
Patent FR-3082958-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression pour rampe commune et rampe commune equipee d'un tel regulateur de pression
Inventor: BOSNEAGU NASTASE
IPC: G05D16/08
Filed: 2018-06-20
Abstract: Régulateur de pression (100) comprenant une tête (1) combinée par un écrou (2) à un raccord (3) pour être assemblé par vissage à une rampe commune. La tête (1) a une soupape électromagnétique (11) avec une tige de soupape (112), un corps de soupape (12) pour délimiter une chambre de décharge (133) et un perçage (134) reliant la chambre (133) au retour. L'écrou (2) à filetage extérieur (22) est installé libre en rotation sur l'avant (13) de la tête (1). Le raccord (3) a un logement (31) avec un épaulement (312) traversé par un passage (33) et une entrée filetée (32) pour recevoir le filetage (22) de l'écrou (2) et serrer le corps de soupape (12) contre l'épaulement (312). L'autre extrémité ayant un filetage extérieur (34) correspondant à un filetage intérieur d'extrémité de la rampe commune, et un embout de sortie (35) pour relier la chambre de décharge (133) au retour vers le réservoir.
Patent FR-3083353-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images du cuir chevelu en vue de caracteriser un etat pelliculaire
Inventor: FLAMENT FREDERIC
IPC: G06K9/20
Filed: 2018-06-27
Abstract: Dispositif d'acquisition d'images (10) configuré pour acquérir une image du cuir chevelu d'un utilisateur en temps réel en vue de déterminer un état pelliculaire du cuir chevelu, ledit dispositif d'acquisition d'images (10) comprenant un organe d'acquisition d'images (14), au moins une source lumineuse (18) et un organe optique (16) configuré pour diffuser la lumière provenant de ladite source lumineuses (18).
Patent FR-3083156-A1 (FR)
Title: Moule de compression pour fabriquer une garniture de frottement
Inventor: PARENT PATRICE
IPC: B29C33/42
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un moule de compression (20) pour fabriquer une garniture de frottement comportant une chambre de compression (30) annulaire délimitée au moins par une surface cylindrique intérieure (32) et une surface cylindrique extérieure (34), la chambre de compression étant destinée à recevoir un matériau (22) pour former une pièce moulée (24 ; 124), le moule de compression étant caractérisé en ce qu'il comporte un moyen dit de rupture (50 ; 150A, 150B) pour former une zone de rupture (52 ; 152A, 152B) cylindrique dans la pièce moulée pendant le moulage par compression à une distance inférieure ou égale à 20 mm d'une des surfaces cylindriques intérieure (32) ou extérieure (34).
Patent FR-3083464-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le controle de la temperature locale d'une piece lors de sa fabrication par moulage
Inventor: LEVACHER GUILLAUME
IPC: B29C45/78
Filed: 2018-07-03
Abstract: Doigt de refroidissement (1) pour le contrôle de la température locale d'une pièce lors de son moulage par introduction d'une matière en fusion dans un moule permanent, ledit doigt de refroidissement comprenant un corps (2) allongé possédant une paroi périphérique extérieure destinée à pénétrer à travers une paroi dudit moule, ainsi qu'une extrémité longitudinale destinée à être en contact avec de ladite matière en fusion, ou à proximité immédiate de ladite matière en fusion, le corps comprenant au moins un canal de circulation (50) d'un fluide caloporteur, caractérisé en ce que le corps (2) comprend en outre au moins un trou borgne (60), distinct dudit canal de circulation, ledit trou borgne étant apte à recevoir des moyens de mesure de la température.
Patent FR-3084845-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de preformes, equipe d'un dispositif de refroidissement reglable en hauteur
Inventor: LE PECHOUR ANTHONY
IPC: B29C49/64
Filed: 2018-08-09
Abstract: Dispositif (1) de manutention de récipients (2), qui comprend : Une roue (6) de transfert entraînée en rotation autour d'un axe (X2) vertical et pourvue d'une pluralité d'organes (8) individuels de préhension des récipients (2) ; Un dispositif (9) de refroidissement, qui comprend : o Un circuit (10) d'alimentation en gaz sous pression ; o Un collecteur (11) pourvu d'un canal (12) périphérique de distribution du gaz et percé d'ouvertures (18) orientées vers les fonds (5) des récipients (2), ce collecteur (11) étant réglable en position verticale par rapport à la roue (6) de transfert en étant monté coulissant par rapport à des glissières (35) solidaires de la roue (6) de transfert ; o Un injecteur (19) configuré pour injecter une fraction refroidie du gaz dans le canal (12) périphérique de distribution ; o Un distributeur (33) fluidique, fixé sur la roue (6) de transfert et relié aux injecteurs (19).
Patent FR-3085090-A1 (FR)
Title: Barre conductrice et procede pour son raccordement a un organe electrique, batterie d'un vehicule automobile a propulsion electrique notamment
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H02G5/00
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention a pour objet une barre conductrice (1) et un procédé d'installation d'au moins une dite barre conductrice à l'intérieur d'un organe électrique. La barre conductrice est pourvue d'au moins un premier connecteur (4a) électrique fixé en bout de l'une au moins des extrémités (1a) de la barre conductrice (1). La barre conductrice (1) comporte au moins un tronçon rigide (2) et au moins un tronçon flexible (6) raccordés électriquement en prolongement l'un de l'autre. La barre conductrice (1) comporte au moins un dit tronçon flexible (6) d'extrémité, qui s'étend entre ledit au moins un premier connecteur (4a) et un dit tronçon rigide (2) de la barre conductrice (1).
Patent FR-3087575-A1 (FR)
Title: Disjoncteur et unite de gestion d'un reseau de distribution d'electricite equipe de ce disjoncteur
Inventor: CARTON HERVE
IPC: H01H71/74
Filed: 2018-10-17
Abstract: Ce disjoncteur comporte :
    - une diode (74) raccordée en série avec un interrupteur asservi (72), cette diode et l'interrupteur asservi étant raccordés entre des premier et deuxième contacts auxiliaires (40, 42),
    - un modulateur (86) raccordé entre les contacts auxiliaires, ce modulateur étant aussi raccordé en parallèle de la diode (74) et de l'interrupteur (72) asservi, ce modulateur étant également raccordé à un circuit électronique (84) de diagnostic pour recevoir une information supplémentaire collectée à transmettre, ce modulateur étant apte :
    • à moduler la résistance électrique entre les contacts auxiliaires (40, 42) en fonction de l'information supplémentaire reçue de manière à transmettre cette information supplémentaire collectée par l'intermédiaire des contacts auxiliaires, et
    • à empêcher, même en absence d'alimentation, le passage d'un courant électrique qui le traverse dans le sens qui va du deuxième contact auxiliaire (42) vers le premier contact auxiliaire (40).
Patent FR-3088474-A1 (FR)
Title: Colis de matiere radioactive, comprenant un dispositif de calage axial a materiau a memoire de forme
Inventor: GARCIA JUSTO
IPC: G21F5/08
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un colis (1) comprenant un emballage (2) de transport, d'entreposage et/ou de stockage de matière radioactive (3). Un ensemble contenant la matière radioactive (3) est logé dans une cavité (5) de l'emballage. Le colis (1) comprend au moins un dispositif de calage axial (8) de l'ensemble contenant la matière radioactive dans la cavité (5) de l'emballage. Le dispositif de calage axial (8) comprend au moins un actionneur (9) en matériau à mémoire de forme qui est configuré pour s'allonger, lorsque sa température dépasse une température d'activation, en provoquant un déploiement du dispositif de calage axial (8) selon une direction axiale (X-X) de l'emballage.
Patent FR-3077230-A1 (FR)
Title: Vitrail a deux lectures
Inventor: GRALL ALAIN
IPC: B44F1/00
Filed: 2018-01-27
Abstract: Vitrail à deux lectures en lumière direct vision de la gravure, en rétroéclairage vision nette du vitrail (motif peint couleur)
Patent FR-3089258-A1 (FR)
Title: Soufflante comprenant une plateforme inter-aubes fixée radialement par une tôle de protection sacrificielle
Inventor: AUBERT FABRICE MICHEL FRANÇOIS RENÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne une soufflante (1) de turbomachine présentant un axe (X) de révolution et comprenant : un disque de soufflante (1) présentant une face radiale (14), une série de rainures (15) configurées pour recevoir chacune une aube (2) de soufflante et une série de dents (16), les rainures (15) étant séparées deux à deux par une dent (16), une série de tôles de protection (30), chaque tôle de protection (30) recouvrant au moins partiellement l’une des dents (16), et une série de plateformes (20) inter-aubes, au moins une tôle de protection (30) comprenant une languette (32) s’étendant radialement depuis la tôle de protection (30) et étant configurée pour coopérer avec l’une des plateformes (20) de sorte à fixer radialement ladite plateforme (20) et à limiter les déplacements radiaux de la plateforme (20). Figure 3
Patent FR-3090002-A1 (FR)
Title: Encre à base de nanoparticules d’argent
Inventor: LIMAGE STEPHANIE
IPC: H05K3/12
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et particulièrement adaptées au domaine de l’impression sans contact jet d’encre.
Patent FR-3091615-A1 (FR)
Title: dispositif pour provoquer des sensations visuelles et tactiles depuis un instrument de musique.
IPC: G10H7/00
Filed: 2019-01-07
Abstract: Dispositif pour provoquer des sensations visuelles et tactiles depuis un instrument de musique. L'invention concerne un dispositif pour provoquer des sensations tactiles depuis un instrument de musique. Il est constitué d'une plaque souple de linoléum sur laquelle sont fixés 12 servo-moteurs activés chacun par le jeu d'une note de musique. Chaque note provoque donc l'activation du servo-moteur qui lui associé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux instrumentistes désireux d'augmenter leurs propres sensations de jeu ou les sensations d'un auditoire assistant à la performance et auxquel sont fixés ces actionneurs.
Patent FR-3092801-A1 (FR)
Title: Système de cloison intérieur d'un espace fermé tel que le compartiment de chargement d'un véhicule frigorifique
Inventor: GUIDETTI STEFANO
IPC: B62D33/04
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne un système de cloison intérieure dans un espace fermé tel que le compartiment de chargement d'un véhicule frigorifique divisant l'espace en deux parties, et dont la cloison (7) est suspendue à au moins un chariot déplaçable sur un rail (9) fixé au plafond (1) de l'espace et s'étendant perpendiculairement au plan de la cloison, de façon à pouvoir pivoter autour d'un axe du chariot entre une position verticale de division de l'espace et une position escamotée horizontale sous le plafond (1), le système comprenant des moyens de pivotement de la cloison (7) entre ses positions de division et escamotée et de verrouillage et déverrouillage de la cloison dans ces positions, et est caractérisée en ce que les moyens de pivotement, de verrouillage et de déverrouillage sont intégrés dans l'épaisseur de la cloison (7). L’invention trouve son application dans le domaine des véhicules automobiles. Figure 1
Patent FR-3093775-A1 (FR)
Title: Outil de positionnement relatif d’un actionneur relativement à un dispositif d’entraînement pour frein de véhicule
Inventor: LUU GÉRARD
IPC: F16D1/076
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un outil de positionnement relatif (60) d’un actionneur électromécanique relativement à un dispositif d’entraînement de frein pour véhicule. L’outil de positionnement relatif (60) comprend une première extrémité (62) et une deuxième extrémité (64) qui est opposée à la première extrémité (62). La première extrémité (62) est configurée pour engager mécaniquement un élément de transmission de sortie qui est en sortie de l’actionneur électromécanique. La deuxième extrémité (64) est configurée pour engager mécaniquement un élément de transmission d’entrée qui est en entrée du dispositif d’entraînement. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3096728-A1 (FR)
Title: Cartouche de compresseur, motocompresseur et procédé d’assemblage d’un tel motocompresseur
Inventor: VIDALENC YOANN
IPC: F16D1/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: Le groupe compresseur (6) pour unité de motocompresseur (1) comprend au moins un dispositif de fixation (12) configuré pour fixer le groupe compresseur sur un carter de moteur (3) de l’unité de motocompresseur, et comprend aussi au moins une ouverture (13) dimensionnée pour accoupler un rotor de moteur (14) et un rotor de compresseur (15) à travers ladite au moins une ouverture. Référence : figure 2
Patent FR-3099474-A1 (FR)
Title: Preparation d’un silicate d’alcalin en combustion immergée
Inventor: DUPEUX GUILLAUME
IPC: C03B5/235
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un silicate d’alcalin comprenant 20 à 55% en masse d’oxyde d’alcalin, par un dispositif comprenant un four à combustion immergée, comprenant l’introduction et la fusion dans ledit four de matières premières comprenant de la silice et au moins un porteur d’alcalin, ledit four comprenant une pluralité d’injecteurs de comburant et/ou d’un mélange de comburant et de combustible directement dans la matière vitrifiable dans le four, la densité surfacique d’injecteurs immergés étant d’au moins 10 injecteurs par m² de surface de matière vitrifiable dans le four.
Patent FR-3100828-A1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant des pieds pour l’empilement
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G5/02
Filed: 2019-09-17
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement (3) destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure (3) comprenant un plateau de circulation (4) comportant des moyens de fixation (51) à ladite paroi verticale de construction, ledit plateau circulation (4) comprenant un bord avant (4A) destiné à s’étendre à proximité de la paroi verticale de construction et un bord arrière (4B) opposé au bord avant (4A), le plateau de circulation (4) comportant au moins un pied avant (7) s’étendant en saillie verticale vers le bas, le pied avant (7) étant aligné verticalement avec un bord avant (4A) du plateau de circulation (4) et au moins un pied arrière (8) s’étendant en saillie verticale vers le bas, le pied arrière (8) étant aligné verticalement avec un bord arrière (4B) du plateau de circulation (4). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101630-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un verre d’aluminosilicate pour apporter à une plante du silicium sous forme assimilable, procédé de traitement d’une plante utilisant ce verre et nouvelle poudre dudit verre
Inventor: ARKOUN MUSTAPHA
IPC: C05D9/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: Utilisation d’un verre d’aluminosilicate pour apporter à une plante du silicium sous forme assimilable, procédé de traitement d’une plante utilisant ce verre et nouvelle poudre dudit verre La présente invention a pour objet l’utilisation d’un verre d’aluminosilicate pour apporter à une plante du silicium sous forme assimilable, un procédé de traitement d’une plante utilisant ce verre et une nouvelle poudre dudit verre. Selon l'invention, ce verre d’aluminosilicate comprend les constituants suivants, en une teneur pondérale variant dans les limites ci-après définies :SiO2 30-60%Al2O3 10-26%CaO+MgO+Na2O+K2O 15-45%.L'invention trouve notamment applications dans le domaine agricole.
Patent FR-3102393-A1 (FR)
Title: Injection des Constituants Liquides dans un Mélangeur Interne
Inventor: LE-BARS LIONEL
IPC: B29C45/46
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un injecteur (10) pour introduire des produits liquides différents d’un mélange de caoutchouc mélangé dans une chambre d’un mélangeur interne dans lequel l’injecteur (10) est monté. L’invention concerne aussi un système de mélangeage pour réaliser des cycles de mélangeage d’un mélange de caoutchouc, le système de mélangeage comprenant un injecteur de l’invention et un mélangeur interne dans lequel l’injecteur est monté. L’invention concerne en outre un cycle de mélangeage réalisé par le système de mélangeage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102735-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’un dispositif de protection du thorax
Inventor: HORDONNEAU JULIEN
IPC: B60R22/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention se rapporte à un assemblage (1) d’un siège (2) de véhicule comprenant une assise (4) et un dossier, et d’une ceinture (3) de sécurité comprenant une sangle thoracique (9) et une sangle ventrale (10) ainsi qu’un pêne (11) de ceinture. Selon l’invention, le siège (2) comprend au moins un sac gonflable (16) et une paroi (17) de retenue souple intégrés dans le dossier dudit siège (2), ledit sac (16) étant fixé à ladite paroi (17) de sorte que lors d’un choc du véhicule contre un obstacle extérieur, la paroi (17) de retenue souple puisse se déployer le long de la sangle ventrale (10) entre le dossier et la sangle thoracique (9) et de sorte que le sac (16) puisse se gonfler entre le dossier et la paroi (17) de retenue souple en étant entrainé par ladite paroi souple (17). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102868-A1 (FR)
Title: Procédé pour exécuter une transaction
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN MARJORIE
IPC: G06F12/0893
Filed: 2019-11-04
Abstract: Procédé pour exécuter une transaction pour un processeur associé à une mémoire persistante et à une mémoire cache, la mémoire cache comprenant des lignes de cache associées à des états respectifs, comprenant : - si une ligne de cache est associée à un état permettant de copier directement des données : - copier (105) des données dans ladite ligne de cache ; - associer (106) ladite ligne à un état représentatif d’une allocation à des données de transaction ; - sinon : - purger (109) des lignes associées à un état représentatif d’une allocation à des données externes et les associer à un état indiquant qu’un contenu desdites lignes n’a pas été modifié ; - copier (105) des données dans les lignes purgées ; - associer (106) ces lignes à un état représentatif d’une allocation à des données de transaction. Fig. 1
Patent FR-3088287-A1 (FR)
Title: Structure avant de corps de véhicule
Inventor: YASHIRO HIRONAO
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-06
Abstract: Une structure avant de corps de véhicule est fournie, qui est capable de contrôler un degré d’absorption de la charge de collision pour chaque partie d'un élément latéral de capot tout en déformant de manière plus fiable l'élément latéral de capot. La structure avant de corps de véhicule (100) comprend un élément latéral avant (110), un corps latéral (106), un élément latéral de capot (120), et l’élément latéral de capot comprend une partie arrière (122) qui s’étend depuis le corps latéral (106) en direction de l'avant du véhicule, et une partie avant (124) qui fléchit au niveau d'une extrémité avant de la partie arrière (122), et une face supérieure de la partie avant (124) est plane, l’extrémité avant (124b) de la partie avant (124) est située au-dessus de l'élément latéral avant (110) et est effilée en direction de l'avant du véhicule.Figure de l’abrégé : Figure 4