baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2910553-A1 (FR)
Title: Procede de reactivation de composants contenant des metaux precieux de post-traitement de gaz d'echappement de moteurs a combustion interne fonctionnant en permanence en regime pauvre
Inventor: POTT EKKEHARD
IPC: F01N3/035
Filed: 2007-12-20
Abstract: Procédé de réactivation de composants (16, 18, 20) contenant des métaux précieux de post-traitement de gaz d'échappement dans des installations (12) de gaz d'échappement, dont au moins un composant (16, 18, 20) de post-traitement de gaz d'échappement de moteurs à combustion interne (10), fonctionnant en régime pauvre sur l'ensemble de leur plage de charge et de vitesse de rotation, contient des métaux précieux.Pour la réactivation de l'un au moins des composants (16, 18, 20), celui-ci est alimenté temporairement par une atmosphère réductrice de gaz d'échappement qui comporte, au moins pour une courte durée, une valeur lambda (lambda) de 1,2 maximum, dans des conditions qui sont appropriées pour réduire, au moins partiellement, des composés oxydés de métaux précieux.
Patent FR-2927929-A1 (FR)
Title: Roller-blind for closing e.g. door opening in building, has connection unit connecting flanges to slides, and monoblock roller-blind located on upper edges of wall sections or on end plates of tunnel caisson
Inventor: KIMPE FLORENT
IPC: E06B9/17
Filed: 2008-02-27
Abstract: The arrangement (1) has slides (5) and tunnel caisson (4) for defining a housing to receive a roller-blind mechanism. The caisson is integrated below a lintel in masonry. The caisson is secured to wall sections (6) on both sides of an opening (2) in a wall (3). A roller-blind's apron (9) is coiled around a rolling axle (8). Flanges (10) are integrated by bracing rails (11) and comprising a fixation unit for fixing the axle. A connection unit connects the flanges to the slides. A monoblock roller-blind (7) is located on upper edges of the wall sections or on end plates (44) of the caisson.
Patent FR-2933675-A1 (FR)
Title: Element de fermeture d'un recipient en particulier fait dans un materiau de type feuille
Inventor: MORLOT SEVERINE
IPC: B65D33/26
Filed: 2008-07-08
Abstract: Pour un élément de fermeture (1) d'un récipient, notamment fait dans un matériau de type feuille, notamment d'un récipient de type sachet, pour recevoir une substance liquide, comprenant une base (5) pouvant être fixée ou déjà fixée au récipient, qui définit un passage et une partie de couvercle (3) installée sur la base (5) pour libérer et fermer le passage, il est prévu que l'élément de fermeture (1) présente une position transport, dans laquelle la partie couvercle est fixée à la base (5) par le biais d'au moins un point destiné à la rupture et une position installation, dans laquelle, après séparation de la fixation des points destinés à la rupture (61) par rapport à la base (5), la partie couvercle (3) peut pivoter d'une position d'ouverture à une position de verrouillage, dans laquelle la partie couvercle (3) est maintenue de manière amovible sur la base (5) par un mécanisme à crans.
Patent FR-2924644-A1 (FR)
Title: Zone de remplissage du reservoir a carburant d'un vehicule automobile.
Inventor: FREIBERG STEFAN
IPC: B60K15/04
Filed: 2008-11-24
Abstract: La présente invention concerne une zone de remplissage du réservoir à carburant d'un véhicule automobile, comportant au moins une tubulure de remplissage du réservoir, un bouchon de réservoir, destiné à obturer celle-ci, et des moyens destinés à recevoir le bouchon de réservoir dans sa position détachée de la tubulure de remplissage du réservoir, lesdits moyens comportant un évidement, qui est réalisé sur la zone entourant la tubulure de remplissage du réservoir. Il est essentiel selon l'invention que le bouchon de réservoir comporte un téton de fixation en saillie sur la face frontale de celui-ci, par lequel le bouchon de réservoir peut être enfiché dans l'évidement, de telle sorte que ledit bouchon de réservoir, par l'intermédiaire du téton de fixation enfiché dans l'évidement, peut être fixé sur le véhicule dans sa position détachée de la tubulure de remplissage du réservoir.
Patent FR-2931461-A1 (FR)
Title: Bouton-poussoir pour dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D34/00
Filed: 2008-05-20
Abstract: Le bouton-poussoir est prévu pour un dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment d'un produit cosmétique, du type comprenant un récipient pourvu d'une tige de distribution. Le bouton-poussoir comprend un corps 24, un embout de raccordement 26 destiné à être accouplé à la tige de distribution et muni d'un canal de distribution du produit, un moyen d'actionnement 28 de la tige de distribution déplaçable au moins en partie par rapport au corps sous l'effet d'une force exercée par un utilisateur, et des moyens de transmission 30 de ladite force à la tige de distribution mobiles entre une position active dans laquelle un déplacement du moyen actionnement permet une distribution du produit et une position inactive dans laquelle le déplacement du moyen d'actionnement ne provoque pas de distribution de produit. Les moyens de transmission 30 sont reliés à l'embout de raccordement 26.
Patent FR-2932433-A1 (FR)
Title: Ready-to-mount elements assembly for forming horse van, has panels constituting trimming of cell, and doors received by rear frame of structure of cell, where structure is provided with posts, side bars and bows and is in form of framework
Inventor: FAUTRAS JEAN LUC
IPC: B60P3/04
Filed: 2008-06-17
Abstract: The assembly has a chassis (10) with a floor (P), and an axle (24) with wheels (26). A structure (12) of a cell of a van (14) is in the form of a framework, and has a rear frame to receive doors (46). The structure has intermediate posts and vertical front posts, and horizontal side bars and a horizontal front bow arranged in an upper part of the cell. A rigidifying central bow is extended towards front and in the upper part of the cell. Side panels (76), a front panel (78) and a roof panel (80) constitute trimming (74) of the cell. An independent claim is also included for a method for forming a van using ready-to-mount elements assembly.
Patent FR-2934062-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochrome a reflexion infrarouge controlee
Inventor: BRESSAND EMILY
IPC: G02F1/153
Filed: 2008-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrochrome, à réflexion infrarouge contrôlée, notamment de type électro-commandable, comportant, entre un substrat porteur (1a) transparent dans le domaine infrarouge et un contre-substrat (1 b), un empilement. Ce dispositif est caractérisé en ce que cet empilement comporte successivement : a) une grille métallique (3) transparente dans le domaine infrarouge, formant une première électrode, b) un système fonctionnel électrochrome (5) comprenant une couche d'un premier matériau électrochrome de stockage ionique (EC1), au moins une couche à fonction électrolytique (EL1,EL2), et une couche d'un second matériau électrochrome (EC2), c) une couche métallique (7) apte à réfléchir le rayonnement infrarouge, formant une seconde électrode, d) un intercalaire de feuilletage (9) en polymère thermoplastique.
Patent FR-2935094-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention chirurgicale comprenant un instrument susceptible de se deformer
Inventor: MOREAU GAUDRY ALEXANDRE
IPC: A61B17/34
Filed: 2008-08-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'intervention chirurgicale, comprenant un instrument chirurgical (1) apte à traverser des tissus humains ou animaux et un système comprenant des composants dits « passifs » aptes à mesurer une déformation ou une contrainte locale de l'instrument et/ou des composants dits « actifs » aptes à imposer une contrainte locale à l'instrument, ledit système comprenant au moins : - deux séries (20, 21) de composants passifs agencés à la surface de l'instrument de manière à établir une relation biunivoque entre la position de l'instrument ou la position de l'extrémité distale de l'instrument et l'ensemble des données issues des dites séries, et/ou - deux séries (30, 31) de composants actifs (3) agencés à la surface de l'instrument. L'invention concerne également un procédé de détermination et/ou de contrôle de la position de l'extrémité distale d'un instrument chirurgical apte à traverser des tissus humains ou animaux.
Patent FR-2935340-A1 (FR)
Title: Position maintaining unit for case structure elements of motor vehicle, in workshop, has cross piece transversely fixed between upper longitudinal beams, and maintaining unit forming position maintaining cage of case structure elements
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2008-08-27
Abstract: The unit (10) has a referential support element for supporting case structure elements to be assembled. The support element is longitudinally mounted on one of upper and lower longitudinal beams (36, 38) in an adjustable manner. Another referential support element (44) is transversely mounted on an associated referential support cross piece (46) in an adjustable manner. The cross piece is transversely fixed between upper longitudinal beams, and a maintaining unit forms a position maintaining cage of the case structure elements.
Patent FR-2922021-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inspection de produits liquides
Inventor: CHEN ZHIQIANG
IPC: G01N9/04
Filed: 2008-10-03
Abstract: Sont décrits un procédé et un dispositif d'inspection de sécurité de produits liquides avec imagerie par tomodensitométrie double énergie. Le procédé comprend les étapes consistant à obtenir une ou plusieurs images de tomodensitométrie incluant des attributs physiques du produit liquide à inspecter par balayage par tomodensitométrie et un procédé de reconstruction double énergie ; acquérir les attributs physiques de chaque produit liquide à partir de l'image de tomodensitométrie ; et déterminer si des drogues sont dissimulées dans le produit liquide inspecté en se basant sur la différence entre les attributs physiques acquis et les attributs physiques de référence du produit liquide inspecté. Le balayage par tomodensitométrie peut être mis en oeuvre par une technique de balayage par tomodensitométrie normale, ou une technique de balayage par tomodensitométrie en spirale. Dans la technique de balayage par tomodensitométrie normale, on peut fixer à l'avance la position de balayage ou elle peut être fixée par l'opérateur avec une image de radiographie numérique ou déterminée par une analyse automatique de l'image de radiographie numérique.
Patent FR-2942417-A1 (FR)
Inventor: GILLES YVES NOEL
IPC: B08B9/28
Filed: 2009-02-20
Abstract: The installation has a washing water treating unit arranged between a lift pump and a pressurized washing gun of an electrical cabinet (3). The treating unit has a settling tub (4) arranged under a passageway and a retreated fresh water tub (5) arranged under the settling basin, where the fresh water tub is in the form of a chamber. The electrical cabinet is placed under the passageway, at the side of the tubs. The treating unit has a carbon dioxide gas injecting unit that injects carbon dioxide gas in washing water contained in the settling tub for treating pH of washing water.
Patent FR-2944210-A1 (FR)
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61B5/083
Filed: 2009-04-09
Abstract: The device (1) has a tube (4) forming a main channel (5) connected to an airway of a patient via a distal orifice (7) such that the main channel connects a respiratory system of the patient to outside. An auxiliary channel (8) is connected with a respiratory gas source to insufflate a jet of respiratory gas into the system, and opens via its distal end (8A), into the main channel in the vicinity of the distal orifice of the main channel. A removal channel (22) removes vitiated gas exhaled by the patient between the distal end of the auxiliary channel and the orifice of the main channel. An independent claim is also included for a system for measuring a parameter of vitiated gas exhaled through an airway of a patient.
Patent FR-2944413-A1 (FR)
Title: Use of Spirulina granule or paste combined with other products such as alpha chloralose or anticoagulant, for fighting against antimole or other undesirable animals
Inventor: BEGOUEN JEAN PAUL
IPC: A01N63/20
Filed: 2009-04-17
Abstract: Use of Spirulinagranule or paste (I) combined with other products such as alpha chloralose or anticoagulant, for fighting against antimole or other undesirable animals, is claimed. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2947578-A1 (FR)
Title: Circular device i.e. orientable circular podotactile slab, for indicating direction to visually impaired person on ground, has longitudinal relief beads detected by person with foot or using stick, where beads indicate traffic stream
Inventor: ANDRIEUX BRUSSON DIDIER RAYMOND HENRI GERARD
IPC: E01C9/00
Filed: 2009-07-03
Abstract: The device has longitudinal relief beads detected by a visually impaired person with foot or with help of a stick, where the beads indicate traffic stream to the person. The beads are parallel to each other and have same width, thickness and spacing. The beads are directed in a direction to be taken during gluing or sealing of the device. The device has a round shape to allow orientation of line of the beads towards a direction. Ends of the beads are round in shape to avoid crash with soles or heels. The beads are directed in a direction to be taken during gluing or sealing of the device.
Patent FR-2948006-A1 (FR)
Title: Clothing for monitoring and diagnosing disease i.e. anemia, of e.g. athlete, has electronic component transmitted by utilizing wireless personal communication network such as Zigbee or wireless personal area network
Inventor: GRANGE DOMINIQUE
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: The clothing has infra-red signal generators generating signals in a visible spectrum, where the clothing comprises ultrasound probe function in radar mode. Sensors measure physiological parameters such as acceleration, speed and position of a person or an animal wearing the clothing. An electronic component filters the signals from the sensors, and is transmitted in hertzian way by utilizing a wireless personal communication network such as Zigbeeand wireless personal area network (WPAN).
Patent FR-2952448-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle electronique d'un organe de pilotage a microcontroleurs multifonctionnels, dispositif de pilotage et aeronef
Inventor: ANTRAYGUE CEDRIC
IPC: B64C13/04
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle électronique d'un organe de pilotage d'aéronef monté sur un boîtier (23, 24) électromécanique de support comprenant au moins un moteur d'actionnement selon au moins un degré de liberté, et des capteurs associés à l'organe de pilotage pour en détecter au moins la position selon chaque degré de liberté. Une unité (47, 48) de commande/surveillance de l'organe de pilotage comporte au moins un microcontrôleur (52 à 55) électronique adapté pour : - commander au moins un moteur selon un degré de liberté, - recevoir des signaux de capteurs (83, 93) selon un autre degré de liberté, - réaliser une surveillance desdits signaux pour en détecter toute dérive. Elle s'étend à un dispositif de pilotage et à un aéronef comprenant un tel dispositif de contrôle électronique.
Patent FR-2952350-A1 (FR)
Title: Aircraft altitude maintaining device, has vacuum chamber arranged at rear of control cabin, large door installed on wall of chamber at passenger side, and cylindrical reservoir with special gas tank for compressing volatile helium gas
Inventor: RICHAUD ALAIN
IPC: B64D25/00
Filed: 2009-11-06
Abstract: The device has a vacuum chamber arranged at a rear of a control cabin and formed of fire-proof boron fiber with preset size and volume. A large round door (4) is installed on wall of the chamber at passenger side with hinges and locks having rubber joint on the circumference of a metallic frame. A cylindrical reservoir (1) has a special gas tank to compress volatile helium gas released in direction of another reservoir through a tube covered by rubber casing and metallic steel braid. A pressure switch is mounted on the tube. A timer starts a motor (5) fixed inside the tube near the door.
Patent FR-2954008-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transformation d'un faisceau laser a repartition d'energie gaussienne en faisceau laser a repartition uniforme d'energie
Inventor: MERCIER BRIGITTE
IPC: H01S3/10
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif permettant de transformer un faisceau laser gaussien en faisceau laser "top-hat". Le procédé consiste à utiliser l'effet Kerr optique dans les matériaux en faisant passer le faisceau laser gaussien à travers un matériau non linéaire (2), ce qui modifie l'indice de réfraction du milieu non linéaire et donc la phase spatiale du faisceau laser. Cette modification de la phase spatiale modifie la propagation du faisceau laser et crée une zone (4) dans l'espace virtuel dans laquelle le faisceau laser présente une répartition d'énergie uniforme ou annulaire. Un système optique (8) réalise ensuite une image réelle de cette zone (4).
Patent FR-2954317-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives phenoliques, et leur utilisation pharmaceutique ou cosmetique
Inventor: POINSARD CEDRIC
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés de formule générale : et leur utilisation cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-2962101-A1 (FR)
Title: Steering column for motor vehicle, has mobile and fixed cams whose rotational movement is around locking axis and translation movement that is parallel to locking axis, where fixed cam is arranged with reliefs of support element
Inventor: ORIAC ANTOINE
IPC: B62D1/18
Filed: 2010-06-30
Abstract: The column (1) has a locking device whose locking rod (5) is mounted at a level of a cast solid support element (2) i.e. base plate, along a locking axis and a cam blocking assembly with a mobile cam (7) integrated to the rod and a fixed cam (8). The cams act mutually to put the locking device in a locked or unlocked position. The cams have rotational movement around the axis and translation movement parallel to the axis at the time of passages between the unlocked position and the locked position, with respect to each other. The fixed cam is arranged with reliefs of the support element. An independent claim is also included for a method for realization of a support unit of a tube-body of a steering column.
Patent FR-2966491-A1 (FR)
Title: Thermal insulation box for insulating opening of access trapdoor to attic space/loft in dwelling house, has cases delimiting empty space, and linear insulation and sealing elements fixed on lower support area of lower open face of box
Inventor: KOHL JEAN LUC
IPC: B65D81/38
Filed: 2010-10-21
Abstract: The box (1) has cardboard outer and inner cases (2, 3) stacked with each other with respective open faces i.e. lower faces (4, 5) oriented in same direction, so as to form the box with double wall. A lower open face (11) forms a free space (12) emerging by an opening (13), where the lower open space is formed by combination of the open faces of the cases. The cases delimit an empty space broken into a side empty space (14a) and an upper empty space (14b). Linear insulation and sealing elements (29) are fixed on entire lower support area (17) of lower open face of the box.
Patent FR-2955378-A1 (FR)
Title: Capteur solaire thermique, systeme solaire thermique comprenant un tel capteur solaire thermique et procede pour chauffer un espace habitable
Inventor: AMY DE LA BRETEQUE EMMANUEL
IPC: F24S10/75
Filed: 2010-01-15
Abstract: Capteur solaire thermique (5), comprenant : - une conduite de récupération (9) thermiquement conductrice, adaptée pour recevoir un fluide caloporteur et portant extérieurement une surface d'absorption (7) du rayonnement solaire destinée à être exposée au rayonnement solaire, - un organe de stockage (10) d'énergie thermique en contact avec la conduite de récupération (9) à l'opposé de la surface d'absorption (7), - au moins un élément de diffusion thermique (11) s'étendant dans l'organe de stockage (10) depuis la conduite de récupération (9), à l'opposé de la surface d'absorption (7).
Patent FR-2957028-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle e.g. car, has interdependent or monoblock fixed lower rail provided with mobile rail on which seat reinforcement is assembled, and carriage maintained by back end by maintaining engagement with fixed rail of slide
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B60N2/06
Filed: 2010-03-08
Abstract: The seat (1) has a seat reinforcement (2) with a backrest (3) and a base (4) mounted on a floor pan (5) of a vehicle in a sliding manner. A base (4) is folded against the backrest. An intermediate carriage (7) includes an interdependent or monoblock fixed lower rail provided with a mobile rail of a main slide (6) on which the reinforcement is assembled. The fixed rail is slid with a mobile rail of the main slide beyond a front end of a main rail of a principal slide. The carriage is guided and maintained by a back end by maintaining engagement with the fixed rail of the slide.
Patent FR-2958599-A1 (FR)
Title: Bi-hulls sound-proofing device for passenger compartment of vehicle, has partitions arranged transversal to wall, absorption units that absorbs ambient noises, and hull close to compartment so as to confine absorption units between hulls
Inventor: CHAMARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2010-04-07
Abstract: The device (1) has a hull (2) including a wall (3) adapted to whole or a part of geometry of surface of a sheet (20) to be insulated. Partitions (4) are arranged transversal to the wall, and define a compartment opened along a direction opposite to the sheet and/or another compartment directed in a direction of the sheet for insulation. Absorption units (6) absorb ambient noises. Another hull is close to the former compartment so as to confine the absorption units between the hulls. The latter hull has an insulating and absorbing layer made of thermo-compressed dense felt.
Patent FR-2960400-A1 (FR)
Title: Machine a infusion de boissons
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/36
Filed: 2010-05-25
Abstract: Dispositif pour l'infusion d'une substance à infuser, comportant une chambre d'infusion (1) destinée à recevoir la substance à infuser, la chambre d'infusion (1) présentant deux parties agencées pour être mutuellement éloignées pour ouvrir la chambre d'infusion (1) ou rapprochées pour fermer la chambre d'infusion (1) grâce à des moyens de déplacement comprenant un vérin doté d'un piston (7) mobile relativement à un corps de vérin (6) et configuré pour entraîner une première des deux parties, caractérisé en ce que le corps de vérin (6) comporte une chambre intérieure (17), un organe d'emmanchement (14) faisant saillie dans la chambre intérieure (17) et : - une surface de guidage périphérique (21) coopérant avec une surface guidée périphérique (20) du piston (7), - une surface de guidage intérieure (19) formée sur l'organe d'emmanchement (14) et coopérant avec une surface guidée intérieure (18) du piston (7).
Patent FR-2965108-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant d'electrodes pour batteries lithium
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M4/13
Filed: 2010-09-22
Abstract: Le collecteur de courant d'électrode pour batterie lithium, est poreux et est réalisé en fibres de carbone. Il est notamment réalisé en fibres de carbone tissées ou non tissées.