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Patent FR-3009868-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de differences de potentiels electriques pour structure metallique sous-marine equipee d'un systeme de protection cathodique, et procede associe
Inventor: FESTY DOMINIQUE
IPC: G01R17/02
Filed: 2013-08-21
Abstract: Le dispositif de mesure de différences de potentiels électriques pour structure métallique sous-marine équipée d'un système de protection cathodique comprend au moins un conduit 16 diélectrique, au moins deux électrodes de référence 18, 20 pour mesurer des différences de potentiels électriques entre deux points distants à l'intérieur du conduit diélectrique 16, et un écran 14 diélectrique supportant ledit conduit et présentant une surface destinée à être orientée vers la structure métallique. Le conduit 16 diélectrique s'étend en saillie par rapport à ladite surface de l'écran.
Patent FR-3009950-A1 (FR)
Title: Dispositif pour couper la queue d'un animal comprenant un organe de coupe associe a des moyens pour exercer un garrot
Inventor: FONCHAIN PASCAL
IPC: A61D1/04
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour couper la queue d'un animal, présentant la forme générale d'une pince (1) présentant deux membres (10), (11), l'un inférieur (10) et l'autre supérieur (11), susceptibles de pivoter l'un par rapport à l'autre, l'un au moins des deux membres présentant au moins un organe de coupe (2) susceptible d'être chauffé, caractérisé en ce que la pince (1) présente des moyens de compression (3) aptes à exercer un garrot sur ladite queue.
Patent FR-2996315-A1 (FR)
Title: Systeme multi-projections et systeme d'affichage utilisant le systeme multi-projections.
Inventor: CHEN YI-HSUEH
IPC: G02B27/10
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne un système de multi-proj ection et un système d'affichage utilisant celui-ci. Le système de multi-proj ection pour projeter une pluralité d'images (200) incluses dans un faisceau sur un écran (207) comprend une source de faisceau fournissant le faisceau ; un séparateur d'image (202) à proximité de la source de faisceau et possède un rapport d'agrandissement positif ; et un dispositif d'imagerie (203, 204) à proximité du séparateur d'image (202), dans lequel le faisceau passe à travers le séparateur d'image (202) et le dispositif d'imagerie (203, 204) pour être projeté sur l'écran (207).
Patent FR-3015220-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation vertebrale a double accroche, systeme et methode de blocage d'une boucle avec un tel dispositif.
Inventor: LE COUEDIC REGIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2013-12-19
Abstract: Il s'agit d'un dispositif (1) et d'un système (50) de fixation vertébrale pour maintien d'une vertèbre rachidienne sur une tige (3), comportant un corps (6) de fixation sur la tige (3), des moyens (27) de blocage du corps sur la tige (3), une bande (26) souple de liaison d'une partie de ladite vertèbre avec le corps (6) de fixation, les moyens (27) de blocage permettant également le blocage de la bande (26) souple sur le corps (6) de fixation via la tige (3). Le corps (6) de fixation comprend de plus un crochet d'ancrage (7) rigide, solidaire du corps (6) de fixation, apte à venir se fixer sur la partie de vertèbre à proximité immédiate de la bande (26) souple en position sur ladite partie de vertèbre.
Patent FR-3015630-A1 (FR)
Title: Reservoir destine au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression
Inventor: FOURAGE GUILLAUME
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un réservoir destiné au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression, comprenant une enveloppe (14) intérieure définissant une chambre de stockage, ladite enveloppe (14) intérieure comprenant une ouverture (15), une embase (13) placée au niveau de ladite ouverture (15) pour assurer la connexion intérieur/extérieur dudit réservoir et une enveloppe (17) de renforcement mécanique entourant au moins ladite enveloppe (14) intérieure, ladite embase (13) comportant une partie de col (18) cylindrique creux définissant un canal (19) intérieur et une partie annulaire (20) comprenant une surface inférieure constituant la surface inférieure de ladite embase (13), ladite surface inférieure étant placée en vis-à-vis d'une surface de contact (26) de ladite enveloppe (14) intérieure. Selon l'invention, ladite embase (13) comporte dans son épaisseur au moins un évent (29,35) distinct dudit canal, ledit au moins un évent (29,35) débouchant à une première de ses extrémités à la surface inférieure de ladite partie annulaire (20) et à son autre extrémité dans ledit canal (19) intérieur de manière à assurer l'évacuation des gaz ayant traversé la paroi de l'enveloppe (14) intérieure.
Patent FR-3019554-A1 (FR)
Title: Procede de production d'olefines legeres et de btx utilisant une unite fcc traitant une charge lourde de type vgo tres hydrotraite, couplee avec une unite de reformage catalytique et un complexe aromatique traitant une charge de type naphta.
Inventor: FANGET BERTRAND
IPC: C10G57/00
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention concerne les unités de FCC traitant des charges lourdes enrichies en hydrogène, telle par exemple qu'un VGO très hydrotraité, ou la partie non convertie à l'issue d'un hydrocraquage de ce même type de charge VGO, charges qui présentent la caractéristique de craquer en oléfines légères telles que l'éthylène et le propylène. L'intégration d'un FCC avec un complexe aromatique permet la récupération par le complexe aromatique des BTX formés dans le FCC, et la récupération par le FCC du flux de fond de la colonne aromatiques lourds du complexe aromatique.
Patent FR-3019714-A1 (FR)
Title: Nouveaux produits biocides
Inventor: AUBERGER STEPHAN
IPC: A61L2/18
Filed: 2014-04-10
Abstract: La présente invention porte sur une nouvelle génération de produits biocides qui ne présentent pas de risques particuliers pour l'environnement et la santé. En effet, les substances actives et les adjuvants qui composent les produits biocides selon l'invention sont d'origine végétale, agricole et renouvelable, et sont par ailleurs totalement biodégradables. Les différentes applications de ces nouveaux produits biocides sont également revendiquées. Plus particulièrement, l'invention porte sur une formulation biocide concentrée comportant au moins les composés suivants : - au moins un acide organique dans une proportion comprise entre 76 et 98 % en masse, par rapport à la masse totale de la formulation ; - au moins un tensioactif anionique dans une proportion comprise entre 2 et 24 % en masse, par rapport à la masse totale de la formulation.
Patent FR-3022450-A1 (FR)
Title: Cale fragmentable
Inventor: PAOLI ALBERT
IPC: A61B17/80
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention concerne notamment une cale 10 comprenant une surface supérieure 20, une surface avant 30, une surface inférieure 40, un premier côté ou surface latérale 50, un deuxième côté ou surface latérale 60, et la surface arrière 70. La cale 10 comprend une pluralité de couches 11, dans lesquelles une surface inférieure d'une couche 11 est adjacente et fixée à une surface supérieure d'une autre couche 11. Entre ladite surface inférieure et la surface supérieure 12 se trouvent un plan de fracture 13.
Patent FR-3022174-A1 (FR)
Title: Assemblage multi-materiau avec surmoulage et coefficient d'adhesion ameliore
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B29C59/14
Filed: 2014-08-25
Abstract: Procédé pour fabriquer une pièce hybride (10), la pièce hybride comprenant une première portion (1) et une deuxième portion (2) surmoulée et adhérisée sur la première portion, le procédé comprenant les étapes : a- fournir la première portion (1) formée en métal ou en polymère renforcé de fibres continues ('CFRT'), b- appliquer un traitement de surface à l'aide d'une torche à plasma (3), c- placer la première portion dans un moule (4), d- former, par injection d'une matière plastique dans le moule, la deuxième portion (2) surmoulée et adhérisée sur la première portion.
Patent FR-3025536-A1 (FR)
Title: Fondation pour constructions en mer et procedes de fabrication, de reglage et de demantelement d'une telle fondation
Inventor: DUPOUY HENRY
IPC: E02D27/42
Filed: 2014-09-08
Abstract: Fondation offshore comprenant une embase (3) prenant appui sur un fond marin et une structure portante (2) possédant un poteau (21) s'étendant selon une direction d'élévation (V) entre un pied (22), supporté par l'embase, et une tête supportant une construction en mer telle qu'une d'éolienne, la structure portante comprenant des sacs (5) solidaires du pied du poteau, entourant une partie de la paroi externe du pied et adaptés pour se remplir avec un fluide dense, les sacs comprenant une enveloppe flexible possédant un fond flexible et des parois périphériques flexibles.
Patent FR-3026106-A1 (FR)
Title: Diesters epoxydes de l'isosorbide et leur utilisation comme plastifiant dans des compositions a base de pvc
Inventor: WYART HERVE
IPC: C08L27/06
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne des esters époxydés de l'isosorbide de formules (I), (II) et (III) et leurs mélanges, et leur utilisation comme additif dans des formulations de PVC, notamment en tant que plastifiant.
Patent FR-3026447-A1 (FR)
Title: Dispositif formant cle pour le maintien d'un frein d'ecrou
Inventor: GUYOMARD CHRISTOPHE
IPC: F16B39/10
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant clé destiné à maintenir un frein d'écrou en position radiale, lors du serrage de l'écrou sur une liaison vissée associée, caractérisé en ce qu'il comprend un manche ainsi qu'une tête comportant un logement dans lequel s'insère une languette du frein d'écrou, laquelle languette est destinée à être rabattue à 90° sur un corps portant la liaison vissée, après serrage de l'écrou, une face de la tête étant de géométrie complémentaire d'une portion du corps portant la liaison filetée qui reçoit l'écrou, de sorte que la languette du frein d'écrou, insérée dans la tête de la clé soit maintenue parfaitement perpendiculairement à la surface extérieure de ladite portion du corps lors du serrage de l'écrou.
Patent FR-3026687-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a profil d'intensite optimise pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-10-02
Abstract: Le système d'éclairage (2) pour véhicule automobile est destiné à émettre un faisceau lumineux. Le faisceau comprend au moins deux zones éclairées chacune générée par au moins une source de lumière (6) et des moyens optiques (8) agencés de manière à former une tache lumineuse à partir de la lumière émise par la source de lumière (6), chaque tache ayant une forme générale de bande lumineuse rectangulaire. Le système (2) comprend également au moins deux types de sources de lumière, appelés premier et deuxième types de sources de lumière, les sources de lumière (6) d'un même type ayant sensiblement une même luminance. La luminance d'une source de lumière (6) du premier type étant 2 à 10 fois supérieure à celle d'une source de lumière (6) du deuxième type.
Patent FR-3040895-A1 (FR)
Title: Substrat de support d'echantillon liquide, ensemble comportant un tel substrat et son utilisation
Inventor: LEBERRE MAEL
IPC: G02B21/34
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un substrat micro structuré de support d'échantillon liquide comprenant une face inférieure et une face supérieure qui comporte d'une part, au moins une cavité de surface de volume V0 débouchant sur ladite face supérieure et formant une zone d'analyse de l'échantillon liquide et d'autre part, une première rainure d'un premier volume V1, disposée autour de chaque cavité de surface et débouchant sur sa face supérieure. Selon l'invention, ce substrat est caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une seconde rainure (14,15,16) débouchant sur sa face supérieure et disposée autour de la première rainure (13), la somme des volumes des secondes rainures étant égale à V2, le volume V1+V2 étant supérieur ou égal à 0,05 V0, de préférence 0,1 V0. L'invention concerne également un ensemble d'analyse comportant le substrat et son utilisation.
Patent FR-3042810-A1 (FR)
Title: Dispositif compensation portail motorise
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/63
Filed: 2015-10-23
Abstract: Le dispositif selon l'invention est un mécanisme de compensation d'effort disposé entre un battant B motorisé battant B équipé d'un mécanisme appelé remonte-pente et le pilier P sur lequel il pivote. Le dispositif de compensation permet de freiner le battant B dans un des deux mouvements et au contraire de l'aider à pivoter dans l'autre mouvement d'ouverture ou de fermeture selon le sens de la pente.
Patent FR-3031991-A1 (FR)
Title: Procede de rabotage de chaussee a abattement de poussieres a l'aide d'une raboteuse mobile
Inventor: PELLEVOISIN PHILIPPE
IPC: E01C23/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: Procédé de rabotage de chaussée par une raboteuse mobile produisant des fraisats et des poussières, dans lequel on met en œuvre un outil de rabotage-fraisage à rotation disposé dans un carter de la raboteuse, l'outil recevant de l'eau pour permettre son refroidissement. Le procédé est à abattement des poussières, notamment poussières de fibres d'amiante, l'eau étant additivée avec un additif afin de former une composition aqueuse destinée à agglomérer les poussières avec les fraisats produits pour former des agrégats, la rotation de l'outil provoquant un malaxage des fraisats, de la poussière et de l'eau additivée, la composition aqueuse étant choisie seule ou en combinaison physico chimiquement compatible parmi : une émulsion de bitume, une mousse de bitume, une solution aqueuse comportant des charges minérales et/ou organiques.
Patent FR-3032752-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration et de separation d'un fluide mixte
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: F04D13/16
Filed: 2015-02-16
Abstract: Dispositif d'aspiration et de séparation d'un fluide mixte comprenant successivement une turbine d'aspiration, un séparateur liquide/gaz et un réservoir de stockage, caractérisé en ce que : -le séparateur liquide/gaz consiste en une pièce unique à trois voies de passage et présente deux compartiments séparés par un moyen de filtration pour dévésiculer, -le premier compartiment comprend: ** une voie d'entrée alimentée en fluide mixte par la turbine d'aspiration et, ** une voie de sortie du fluide liquide résiduel alimentant le réservoir de stockage, -le second compartiment comprend une voie de sortie des fluides gazeux.
Patent FR-3033857-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: KRISHNASAMY KARTHIK
IPC: F16F15/12
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion comportant : - un premier élément et un second élément mobiles en rotation autour d'un axe X, et - un moyen d'amortissement à lames (9) pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément et le second élément, le moyen d'amortissement à lames comportant : ○ une première et une seconde lame (9a, 9b) solidaires du premier élément, ○ un premier organe d'appui (11a) porté par le second élément, et dans lequel: - pour une rotation selon un premier sens de rotation (21), une flexion de la première lame (9a) produit sur le premier organe d'appui (11a) la première force de rappel, - pour une rotation relative selon le second sens de rotation (24) opposé au premier sens de rotation, une flexion de la seconde lame (9b) produit sur le premier organe d'appui la seconde force de rappel.
Patent FR-3019999-A1 (FR)
Inventor: YAMAMOTO RYO
IPC: G21F9/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: Un dispositif de lavage (20) d'un équipement de solidification au ciment du type dans le fût (10) comporte un réservoir de lavage (21) capable de stocker à l'intérieur de l'eau de lavage, un injecteur (23) destiné à vaporiser de l'eau de lavage sur le mélangeur (13) contenu dans le réservoir de lavage afin de laver le mélangeur, une pompe à eaux résiduaires de lavage (29) destinée à refouler des eaux résiduaires de lavage restant dans le réservoir de lavage en résultat du lavage, un container de séparation de solide du liquide (24) afin de stocker les eaux résiduaires de lavage déchargées de manière à permettre la séparation en un contenu solide (S) et un contenu liquide (L), et une pompe d'alimentation en eau de lavage (26) destinée à délivrer le contenu liquide séparé du container de séparation de solide du liquide au niveau de l'injecteur sous la forme de liquide de lavage.
Patent FR-3040199-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant des rouleaux a contact oblique
Inventor: BOURON CYRIL
IPC: F16C19/38
Filed: 2015-08-18
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et au moins une rangée de rouleaux 18 à contact oblique disposés entre des chemins de roulement 22, 36 des bagues. Chacune desdites bagues comprend une face de guidage 26, 40 en contact avec des faces d'extrémité 18c, 1 8d des rouleaux. Le point d'intersection de l'axe de rotation 18a de chaque rouleau de ladite rangée avec chaque face de guidage 26, 40 desdites bagues est situé à égale distance de bords intérieurs 26a, 40a et extérieur 26b, 40b de ladite face de guidage.
Patent FR-3040333-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule automobile comprenant une boucle de rankine et procede de pilotage associe
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une boucle à cycle de Rankine dite boucle Rankine (3) d'un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile, ladite boucle Rankine (3) dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant : - une première pompe (5), - un premier échangeur bi-fluide (7) connecté à une première boucle de circulation (9) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, - une turbine (11) apte à produire une puissance mécanique à partir de l'énergie du fluide frigorigène, - un dispositif échangeur (15, 15') en contact avec l'air extérieur, ledit procédé comprenant : - une étape (101) de détermination de paramètres prédéfinis du circuit de gestion thermique (1), - une étape (102) d'estimation d'une température réduite (Tr) à partir des paramètres prédéfinis déterminés, - une étape (103) de régulation de la vitesse de la première pompe (5) en fonction d'une valeur cible de la température réduite.
Patent FR-3042806-A1 (FR)
Title: Dispositif de reservation de fourreaux destine a etre positionne dans une dalle en beton.
Inventor: LERAY CHRISTOPHE
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-10-22
Abstract: Dispositif de réservation (1) de fourreaux destiné à être positionné dans une dalle en béton, ledit dispositif comprenant une boîte (2) présentant un fond (3), un couvercle (4), et des parois latérales (5a, 5b, 5c, 5d) dont l'une (5a) présente une pluralité d'orifices (6) d'entrée de fourreaux, et un lest (7) contenu dans ladite boîte (2), caractérisé en ce qu'il comprend une paroi intérieure verticale (8) fixe positionnée à l'intérieur de ladite boîte (2) et divisant le volume intérieur de celle-ci en en au moins deux espaces (2a,2b), à savoir un espace (2a) de réception d'extrémités desdits fourreaux et un espace (2b) d'accueil dudit lest.
Patent FR-3043466-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'erreur de mesure de l'acceleration radiale d'une roue et de correction dynamique de cette mesure
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01P21/00
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de l'erreur de mesure (Zoffset) d'un capteur de mesure de l'accélération radiale (10) d'une roue (1) d'un véhicule automobile, ledit véhicule étant muni d'un système de surveillance de la pression des pneumatiques des roues du véhicule, et étant équipé d'une unité centrale électronique, chaque roue comportant une unité roue fixée sur une jante (J) ou sur une valve ou sur la face interne de la bande de roulement du pneumatique (P) de la roue à une distance (R) de l'axe de rotation de ladite roue, et comportant au moins un capteur d'accélération radiale (10) mesurant l'accélération radiale (Zmeas) de la roue et un microprocesseur, caractérisé en ce qu'il comporte : • une première étape (E1) de mesure de l'accélération radiale (Zmeas) de la roue à l'aide du capteur d'accélération radiale (10), cette mesure d'accélération radiale (Zmeas) comprenant l'erreur de mesure (Zoffset) par rapport à l'accélération radiale réelle (Zreal) de la roue : Zmeas = Zreal + Zoffset • une deuxième étape (E2) de détermination de la période de rotation (T) de la roue ; • une troisième étape (E3) de calcul de l'accélération radiale réelle (Zreal) de la roue par la formule : Zreal = R x ω2 avec : ω = 2Π/T (vitesse de rotation angulaire de la roue) • une quatrième étape (E4) de détermination de l'erreur de mesure (Zoffset) par le calcul : Zoffset = Zmeas - Zreal La présente invention concerne encore un procédé de correction de l'accélération radiale mesurée par un capteur d'accélération radiale.
Patent FR-3033069-A1 (FR)
Title: Classification de la taille et de la forme des particules dans les fluides de forage
Inventor: ROWE MATHEW DENNIS
IPC: G06T7/60
Filed: 2015-11-17
Abstract: Un procédé comprend la réception d'une image des déblais de forage par un système d'acquisition de données qui comprend un ou plusieurs processeurs, les déblais de forage provenant d'un puits de forage qui est creusé et comprenant une pluralité de particules. L'image des déblais de forage peut ensuite être analysée avec un ou plusieurs processeurs en obtenant trois mesures de distance en 2D pour chaque particule et en obtenant quatre mesures angulaires pour chaque particule. L'un ou les plusieurs processeurs déterminent ensuite au moins l'une d'une distribution de la taille de particules des déblais de forage et d'une distribution de la forme des déblais de forage en se basant sur les trois mesures de distance en 2D et les quatre mesures angulaires pour chaque particule.
Patent FR-3045106-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'utilisation d'un compresseur electrique dans un vehicule dote d'une boite automatique
Inventor: MALLET PHILIPPE
IPC: F04D29/58
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de l'utilisation d'un compresseur électrique d'un moteur de véhicule automobile associé à une boîte de vitesses du type à changement de rapport automatique. Lorsque la température du compresseur atteint un seuil maximal prédéterminé, on rétrograde le rapport de la boîte de vitesses. Pour une même puissance d'entraînement du véhicule, le régime du moteur augmente et le couple diminue en fonction du changement de rapport de démultiplication de la boîte. Le compresseur est désactivé, de sorte qu'il peut refroidir.
Patent FR-3047188-A1 (FR)
Title: Outillage permettant la fabrication d’un produit en metal par coulee en charge
Inventor: VALENTIN BERNARD
IPC: B22D11/14
Filed: 2016-01-29
Abstract: Il est décrit un outillage permettant la fabrication d'un produit en métal par coulée en charge, comportant un moule comprenant une rehausse, une lingotière (10), un fond mobile se déplaçant suivant une direction principale X et une bague de transition (11) interposée entre la rehausse et la lingotière (10). L'outillage comprend une bague de bridage (12) apte à transmettre un effort de bridage (F1) à la bague de transition (11) orienté vers la lingotière (10) suivant la direction principale (X), un mécanisme de maintien assurant un blocage positif de la bague de bridage (12) et apte à exercer un effort de maintien (F2) sur la bague de bridage (12) dirigé vers la bague de transition (11) suivant la direction principale (X), et un mécanisme de délestage axial configuré de sorte à varier entre un état inactif dans lequel le mécanisme de maintien exerce ledit effort de maintien (F2) sur la bague de bridage (12) de sorte que la bague de bridage (12) exerce ledit effort de bridage (F1) sur la bague de transition (11) et un état actif dans lequel le mécanisme de délestage axial s'oppose à l'action appliquée par le mécanisme de maintien sur la bague de bridage (12) à l'état inactif de manière à libérer la bague de bridage (12) selon la direction axiale (X) et à permettre un retrait de la bague de bridage (12) hors du moule tel que la bague de transition (11) peut être retirée suivant la direction principale du côté opposé à la lingotière (10).