baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044016-A1 (FR)
Title: Lignees cellulaires stables pour la production retrovirale
Inventor: JOHNSON SABINE
IPC: C12N15/867
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne une cellule productrice rétrovirale comprenant des séquences d'acide nucléique rétroviral codant pour : les protéines gag et pol, une protéine d'enveloppe ou un substitut fonctionnel de celle-ci ; et l'ARN génomique de la particule de vecteur rétroviral, dans laquelle lesdites séquences d'acide nucléique sont toutes situées au niveau d'un unique locus à l'intérieur du génome de la cellule productrice rétrovirale.
Patent FR-3060570-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un elastomere dienique modifie par un compose 1,3-dipolaire par extrusion reactive
Inventor: SAID-DIATTA ROKHIYATOU
IPC: C08L15/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un élastomère diénique modifié par un composé 1,3-dipolaire par extrusion réactive d'un mélange d'un élastomère diénique et d'un composé 1,3-dipolaire dans une extrudeuse bivis à une température d'extrusion supérieure à 100°C. Un tel procédé est reproductible et permet une bonne maîtrise de la réaction de greffage.
Patent FR-3059622-A1 (FR)
Title: Charriot connecté comprenant un scanner intégré
Inventor: GOURAUD EDDY
IPC: B62B3/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: Evolution du charriot de supermarché. Charriot de supermarché intelligent permettant de scanner tous les articles du magasin de manière automatique et sans faille supprimant ainsi les files d'attente en caisse. Le dispositif préserve les avantages des charriots existants et fonctionne principalement à l'aide de barres de scannage (2) en relation avec des capteurs de poids (3). Ces éléments sont reliés à l'Unité Centrale (4) du charriot qui a plusieurs fonctionnalités dont une connexion Wifi et Bluetooth afin de communiquer en temps réel avec le smartphone des clients et le Poste Central du magasin. Cette unité centrale (4) possède un écran de lecture récapitulant l'ensemble des articles chargés dans le charriot. L'unité Centrale peut transmettre les informations d'achats au smartphone client à l'aide d'une application téléchargeable sur tous les supports. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la clientèle des supermarchés.
Patent FR-3064331-A1 (FR)
Title: Vanne papillon a axe lateralement decentralise
Inventor: MACAREZ BERNARD
IPC: F16K5/08
Filed: 2017-03-24
Abstract: Vanne papillon 1 régulant des fluides comportant un axe 16, un papillon 7 en rotation sur son axe 16, un carter 6 avec des lèvres 6A et 68 d'arrêt en rotation du papillon 7, ledit papillon 7 comportant des gorges 10 et 23 de passage de l'axe 16, des surfaces 7A et 78 du papillon 7, dont les dimensions sont départagées par les positions 5 de l'axe 16, un dispositif 20 de puissance et de commande par réseau wifi, déplaçant les positions 5 de l'axe 16 selon une trajectoire latérale variable, permettant de modifier au cours du temps les dimensions des surfaces 7A et 7B créant ainsi des couples de forces de rotation du papillon 7 contrôlable à tout moment et, réduisant ainsi la puissance requise pour la rotation du papillon 7, diminuant les temps d'ouverture ou de fermeture et améliorant l'étanchéité du papillon 7.
Patent FR-3065429-A1 (FR)
Title: Marche motorisee pour poussettes
Inventor: BELLANGER JULIEN
IPC: B62D51/04
Filed: 2017-09-28
Abstract: Dispositif d'assistance électrique pour poussettes simples, jumelles ou triples, constitué d'un boitier de commande dit contrôleur (6), ou une poignée (5), placé sur la partie haute du châssis (7) des poussettes simples, jumelles ou triples, est reliée par un câble (8) à des roues à moyeux motorisés (4). Des moyens d'adaptation (2), munis sur la partie haute de bagues de serrage ajustable (3), le tout fixé sur le châssis du support de la poussette (1). Un bouton de coupure d'urgence (9), couplé au circuit électrique, permet de désactiver électriquement le moteur. Un témoin lumineux (10) couplé au circuit du bouton de coupure d'urgence (9), indique à l'utilisateur quand celui est éteint, la possibilité d'accélérer. Des panneaux photovoltaïques (11), seront placés directement sur le dessus de la marche. Le boitier de commande (6) sera équipé de ports USB (13), ainsi qu'une puce GPRS (12), qui permettra une géo localisation des utilisateurs.
Patent FR-3073074-A1 (FR)
Title: Clefs a commandes souples pour instruments a vent de la famille des bois
Inventor: CHABOD ALEXANDRE MARIE ROGER
IPC: G10D9/00
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'ouvrir/fermer les clapets par une commande souple permettant d'éviter les renvois mécaniques compliqués, de réduire le poids des instruments, de les régler plus facilement, de surmonter le manque de réactivité des clefs actuelles et de limiter les coûts de construction de ces instruments. Cette commande souple est constituée d'un micro-câble coulissant dans une gaine souple ou rigide fixée ou collée directement sur le corps de l'instrument. L'embout du microcâble au niveau de la touche est fileté et se visse directement au niveau la touche. L'autre embout du micro-câble est également fileté et se visse directement au niveau du clapet pour en assurer le maintien et régler la tension. Ainsi quand le musicien appuie sur la touche, l'effet de levier tire sur le micro-câble et actionne le clapet. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au remplacement des longues clefs des instruments à vent de la famille des bois.
Patent FR-3063453-A1 (FR)
Title: Roue omnidirectionnelle et vehicule mettant en œuvre la roue
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: B62D61/12
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne une roue omnidirectionnelle et un véhicule mettant en œuvre la roue. La roue comprend un moyeu (14) motorisé en rotation autour d'un axe principal (12) et plusieurs roulettes (16) disposées en périphérie du moyeu (14), chacune des roulettes étant libre en rotation autour d'un axe (18) propre à chaque roulette (16). Selon l'invention, une orientation de l'axe (18) de chacune des roulettes (16) est réglable lors du fonctionnement de la roue (10).
Patent FR-3064359-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la caracterisation mecanique d'un element d'interet par exemple un ovocyte
Inventor: ABADIE JOEL
IPC: G01N33/483
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la caractérisation mécanique d'un élément d'intérêt (E), par exemple un ovocyte. Le dispositif de caractérisation mécanique comprend : - des moyens supports (2), pour la réception d'un contenant (C) adapté à contenir un milieu liquide, - des moyens de maintien (3), pour le maintien dudit élément d'intérêt (E), - un organe indenteur (4), - des moyens magnétiques (5), pour générer un champ magnétique dans lequel ledit organe indenteur (4) est destiné à se déplacer et qui participe à la sustentation dudit organe indenteur (4) avec une direction horizontale instable (x) orientée coaxialement audit axe longitudinal (4'), - des moyens de commande (6), destinés à piloter lesdits moyens magnétiques (5) de sorte à manœuvrer ledit organe indenteur (4) en translation selon ladite direction horizontale instable (x), et - des moyens (7) pour déterminer les caractéristiques mécaniques dudit élément d'intérêt (E).
Patent FR-3066314-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur dote d'un moyen d'etancheite et demarreur equipe d'un tel contacteur
Inventor: DAN WEI
IPC: H01H50/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: Le contacteur de démarreur comporte un noyau mobile (18), un noyau fixe (10, 99,100) doté d'un flasque (100) solidaire d'un nez (10, 99) saillant tourné vers le noyau mobile (18) et un équipage mobile (101-102-25) comprenant une tige de commande (101) traversant une ouverture centrale (106) du nez et portant un contact mobile (25) destiné à venir en contact avec le flasque (100), un soufflet d'étanchéité (300) intervenant entre l'extrémité libre (10) du nez du noyau fixe et l'extrémité libre de la tige de commande (101) destinée à être actionnée par le noyau mobile (18), ledit soufflet étant attaché à une première extrémité (303 au nez du noyau fixe et attelé à une deuxième extrémité (304) à la tige de commande. Le démarreur est équipé d'un tel contacteur
Patent FR-3066432-A1 (FR)
Title: Piece de vehicule automobile comprenant un film de surface decoratif
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B32B27/08
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne une pièce de véhicule automobile (2) réalisée en matière plastique caractérisée en ce qu'elle comprend : - un corps principal (4) au moins partiellement transparent, - un film de surface (6) transparent comprenant deux faces (10, 12) opposées l'une à l'autre avec au moins un relief (8) réalisé sur chacune des deux faces (10, 12), et - une couche adhésive (14) transparente disposée entre le corps principal (4) et le film de surface (6), le corps principal (4), le film de surface (6) et la couche adhésive (14) sont réalisés dans des matériaux aptes à diffracter les rayons lumineux au moins deux fois, une première fois lorsque les rayons lumineux atteignent l'une des faces (10, 12) du film de surface (6) et une seconde fois lorsque les rayons lumineux atteignent l'autre face (10, 12) du film de surface.
Patent FR-3068707-A1 (FR)
Title: Composition, dispositif et procede de refroidissement a temperature cryogenique
Inventor: BELOT DOMINIQUE
IPC: F28F13/02
Filed: 2017-07-10
Abstract: Composition de refroidissement comprenant un mélange de particules solides de CO2 et d'azote liquide dans laquelle : - la teneur en particules solides de CO2 est comprise entre 70 et 85% en masse et - les particules solides de CO2 ont un diamètre inférieur ou égal à 50 µm.
Patent FR-3069149-A1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation de la spo2 et methode d'estimation de la spo2
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2017-07-20
Abstract: Dispositif d'évaluation de la SpO2 d'un être vivant, comportant un oxymètre (2) destiné à être fixé sur ledit être vivant, ledit oxymètre étant configuré pour produire au moins deux signaux photopléthysmographiques, dit signaux PPG, l'un dans le rouge et l'autre dans l'infrarouge et une unité de traitement (4) desdits signaux PPG, ladite unité de traitement (4) comportant des moyens pour vérifier la périodicité de chacun des signaux PPG, des moyens de détermination d'un indicateur de qualité des signaux PPG, des moyens d'estimation du ratio des ratios, et des moyens de calcul de la SpO2 à partir de la valeur estimée du ratio des ratios, lesdits moyens d'estimation tenant compte de la valeur de l'indicateur de qualité dans l'estimation du ratio des ratios.
Patent FR-3069595-A1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D25/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un carter (2), un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B, l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), l'organe de sortie (53) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée (55), caractérisé en ce que le moteur (8) comporte une partie cylindrique de centrage (13), engagée et centrée dans une ouverture (3) du carter (2), ladite ouverture (3) permettant l'insertion de la partie cylindrique de centrage (13) du moteur électrique (8) selon un axe C formant un angle avec l'axe A, la partie cylindrique de centrage (13) du moteur électrique (8) reposant sur une partie (3b) de ladite ouverture (3) après fixation du moteur (8) sur le carter (2).
Patent FR-3072611-A1 (FR)
Title: Feuille personnalisable pour livret de securite.
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B42D25/45
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne une feuille personnalisable (20) pour livret de sécurité (30), la feuille comprenant : - une zone de couture destinée à permettre la couture et le pliage de la feuille personnalisable (20) dans le livret le long d'une ligne de couture (40), une première page et une deuxième page opposée à la première page, et un premier feuillet (51) et un deuxième feuillet, disposés de part et d'autre de la ligne de couture (40). Elle est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comprend en outre : un ruban holographique (10), disposé dans la zone de couture.
Patent FR-3073498-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege notamment d'aeronef et siege comportant un tel systeme
Inventor: DANET ROMAIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-11-10
Abstract: Ce système de fixation d'un siège, comportant une embase (3) munie de moyens (4) en forme de mors de serrage et de blocage en position du système dans un rail, les moyens en forme de mors de serrage étant déplaçables par rapport à l'embase entre une première position et une deuxième position rapprochée de blocage du système par serrage autour du rail par l'intermédiaire de moyens de manœuvre (5) actionnables par un opérateur entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, est caractérisé en ce que des moyens à franchissement de point dur (6, 7) sont prévus entre l'embase (3) et les moyens en forme de mors de serrage (4) pour maintenir ces moyens en forme de mors de serrage dans leur première position écartée de montage/démontage du système.
Patent FR-3073508-A1 (FR)
Title: Ligne d'acheminement comprenant un chariot de transport ameliore
Inventor: BRUNI FABIO
IPC: B65G35/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention se rapporte à une ligne d'acheminement (1) d'une pièce, comprenant un chariot (2) doté d'une structure (7, 13) et d'un support (18, 22) monté sur ladite structure (7, 13) et destiné à soutenir la pièce, et une piste au sol (4) que le chariot (2) est amené à suivre. La principale caractéristique d'une ligne d'échappement selon l'invention est que le support 18, 22) est monté mobile sur la structure (7, 13) du chariot (2) et est associé à une source motrice apte à placer sur commande ledit support (18, 22) à une hauteur donnée sur ledit chariot (2), des éléments électroniques étant placés le long de la piste (4) et étant destinés à interagir avec ladite source motrice, de sorte qu'au passage du chariot (2) sur l'un desdits éléments électroniques, un signal électrique émis par ledit élément active la source motrice afin de placer le support (18, 22) à une hauteur donnée sur ledit chariot (2).
Patent FR-3075441-A1 (FR)
Title: Station de programmation universelle a blocs orientables
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: Une station de programmation universelle (1) à blocs orientables comprend plusieurs blocs (3) qui peuvent avoir des orientations variables sur un support (2). Les orientations des blocs déterminent des instructions de programmation applicables à divers appareils. Une telle station de programmation est intuitive et peut être utilisée facilement. En outre, une connexion de la station avec une plateforme de gestion, par l'intermédiaire d'un réseau de communication, favorise son caractère universel par rapport aux appareils à programmer.
Patent FR-3075800-A1 (FR)
Title: Couches anti adhesives pour les procedes d'impression par transfert
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08F30/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle famille de couches antiadhésives pour les procédés d'impression par transfert. Plus particulièrement, la présente invention concerne une nouvelle famille de couches antiadhésives pour les procédés de lithographie par nano impression (nanoimprint lithography en anglais). La présente invention concerne également un procédé d'impression par transfert utilisant une nouvelle couche anti adhésive ainsi que les empreintes obtenues à l'aide de ce procédé.
Patent FR-3070261-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour soulager les symptomes lies aux infections des voies respiratoires superieures
Inventor: HERTLEIN SEVERINE
IPC: A61K36/66
Filed: 2017-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du zinc, de l'eucalyptus et de l'erysimum ou un composé bioéquivalent de ces derniers pour aider à soulager les symptômes liés aux infections des voies respiratoires supérieures. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour le traitement des symptômes liés aux infections des voies respiratoires supérieures.
Patent FR-3066278-A1 (FR)
Title: Caracterisation de formation de reservoir a partir d'un rapport t1/t2 de rmn
Inventor: CHENG YUSHENG
IPC: G01V3/14
Filed: 2018-04-04
Abstract: Un procédé d'estimation d'une propriété d'une formation terrestre est fourni. Au moins un ensemble de données de porosité est reçu. L'ensemble de données de porosité est analysé pour déterminer une distribution de taille de seuils de pores. Un ensemble de données de mesures RMN est reçu depuis un outil RMN. L'ensemble de données est analysé pour déterminer une distribution d'un premier temps de relaxation par rapport à un second temps de relaxation. La distribution d'un rapport du premier temps de relaxation sur le second temps de relaxation est déterminée en calculant un rapport entre une moyenne géométrique du premier temps de relaxation et le second temps de relaxation. Un seuil pour le rapport du premier temps de relaxation sur le second temps de relaxation est sélectionné. Le seuil indique une valeur du rapport correspondant à des tailles de pores ne contribuant pas à la propriété de la formation. La propriété de la formation est déterminée en utilisant le seuil déterminé pour le rapport du premier temps de relaxation sur le second temps de relaxation.
Patent FR-3081787-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission d'un couple en sortie d'un moteur vers un reducteur et procede de fabrication associe
Inventor: BENAIS CYRILLE
IPC: B61C9/00
Filed: 2018-06-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de transmission d'un couple en sortie d'un moteur vers un réducteur, l'ensemble comportant : - un moyeu (16) creux réalisé en une seule pièce, le moyeu (16) comportant une surface externe (20) et un logement central, le moyeu (16) présentant une denture externe (24) s'étendant sur la périphérie d'une partie de la surface externe (20) et une denture interne (26) s'étendant sur la périphérie d'une partie du logement central, et - un arbre (18), l'arbre (18) comportant une denture (38) en saillie complémentaire de la denture interne (26) du moyeu (16) et l'arbre (18) étant reçu à l'intérieur du logement central, de sorte que la denture (38) de l'arbre (18) coopère avec la denture interne (26) du moyeu (16).
Patent FR-3082030-A1 (FR)
Title: Carte a puce personnalisable et procede de personnalisation
Inventor: WAKNIOUN AISSA
IPC: H04W4/80
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne une carte à puce personnalisable (20) comprenant : - un élément sécurisé (211) dont la configuration peut être modifiée via une interface de communication (28) avec un dispositif externe, - un microcontrôleur (221) dont la configuration peut être modifiée ; la carte à puce (20) étant caractérisée en ce que l'élément sécurisé (211) est configuré pour configurer le microcontrôleur (221).
Patent FR-3082499-A1 (FR)
Title: Cycle pourvu d'un systeme antivol blocage de fourche et systeme automatique de mise a disposition d'un tel cycle
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: B62H5/06
Filed: 2018-06-19
Abstract: Cycle (12) comportant un verrou antivol (100) comprenant un organe de blocage de fourche (104) fixé à la fourche (20) du cycle (12) comprenant une ouverture (106), et un système antivol (102) monté au cadre (18) du cycle (12). Le système antivol (102) a un organe de verrouillage (110) mobile entre une première position où l'organe de verrouillage (110) est distant de l'ouverture (106) de l'organe de blocage de fourche (104) et le verrou antivol (100) est en position déverrouillé, et une deuxième position où l'organe de verrouillage (110) coopère avec l'ouverture (106) de l'organe de blocage de fourche (104) et le verrou antivol (100) est en position verrouillé. Lorsque le verrou antivol (100) est en position verrouillé, la fourche (20) est bloquée dans une position tournée de la roue avant (16).
Patent FR-3083412-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un terminal de paiement
Inventor: MARDINIAN GREGOIRE
IPC: H04L9/08
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection d'un terminal de paiement comprenant : - une clé de cryptage de données; - un module de surveillance comprenant un moyen de mesure d'un paramètre physique; - une unité compteur d'un microcontrôleur, l'unité compteur étant asservi sur une horloge pour incrémenter une valeur compteur ; ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - mesure d'un paramètre physique par le moyen de mesure du dispositif de surveillance ; - comparaison de la valeur mesurée à une valeur seuil prédéterminée, correspondante à une attaque physique; - réinitialisation de l'unité compteur ; et si une des conditions suivantes est remplie : ○ au moins une valeur de paramètres physiques est significative d'une attaque physique dudit terminal ; ○ la valeur compteur est supérieure à une valeur seuil prédéfinie ; le procédé comprend également une étape de - suppression de l'accès à la clé de cryptage.
Patent FR-3083809-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'eau de toiture avec des moyens filtrants, gouttiere equipee desdits moyens de filtration
Inventor: DESPUJOLS JOEL
IPC: E04D13/064
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de collecte d'eau de toiture T, avec des moyens de filtration pour lutter contre la prolifération d'insectes ou de larves d'insectes, prévu pour être positionné dans une gouttière, ladite gouttière étant fixée sur un élément porteur et comprenant un fond (10-1), une paroi proximale (10-2) et une paroi distale (10-3), caractérisé en ce qu'il comprend un support intercalaire prévu pour être disposé dans ladite gouttière, délimitant un premier et un second volume, ledit support intercalaire comprenant des passages de communication dans lesquels sont interposés lesdits moyens de filtration.
Patent FR-3069679-A1 (FR)
Title: Adaptation d'interfaces utilisateurs d'apres des criteres de reference
Inventor: ADAM CHLOE
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-07-27
Abstract: Des procédés et des systèmes sont proposés pour adapter des interfaces utilisateurs d'après des critères de référence. Selon certains modes de réalisation, un critère de référence est déterminé d'après un usage d'une application logicielle et d'autres facteurs détectés. D'après le critère de référence, au moins partiellement, une interface utilisateur est adaptée pour produire une expérience améliorée pour l'utilisateur de l'interface utilisateur adaptative.
Patent FR-3084745-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz photoacoustique a architecture robuste et alignement optique stable
Inventor: CARRAS MATHIEU
IPC: G01N21/17
Filed: 2018-08-03
Abstract: Capteur de gaz photo-acoustique (1, 2, 3) robuste et à alignement optiquement stable comprenant une cellule (20), au moins une puces laser (10, 210) et au moins un transducteur électro-acoustique (50) caractérisé en ce que le ou les puces lasers sont directement placés devant une ouverture dite entrée laser (40) de la cellule, sans interposition d'éléments optiques de focalisation ou collimation et utilisant une modulation de la longueur d'onde laser permettant d'éviter l'apparition d'un bruit de fond photoacoustique