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Patent FR-2988639-A1 (FR)
Title: Materiau aux proprietes de conductivite ameliorees pour la realisation de pieces composites en association avec une resine
Inventor: BERAUD JEAN-MARC
IPC: B29C70/08
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention concerne un matériau (I) adapté à la réalisation de pièces composites par un procédé dans lequel une matrice thermoplastique ou thermodurcissable externe est diffusée au sein dudit matériau, comprenant au moins une nappe (1) de fibres de carbone unidirectionnelles (2) associée, sur au moins une de ses faces, à au moins un composant conducteur (5), un procédé de fabrication de pièces composite utilisant un tel matériau et les pièces composites susceptibles d'être obtenues par un tel procédé.
Patent FR-2991609-A1 (FR)
Title: Cutting installation for sheet metal strip to form stamping blanks used to form automobile door linings, has carriage placed under notched side after actuation of tool so as to be used as support for side during its disengagement from tool
Inventor: LANTERNIER YVES
IPC: B21D22/20
Filed: 2012-06-06
Abstract: The installation has a horizontal table (1) including a displacement unit of a sheet metal strip (3), a presser and a cutting tool. The tool is arranged to cut out a blank (3a) from the strip according to a notched cutting line. A movable roller carriage (17) is arranged to be positioned under a notched side of the strip after actuation of the tool so as to be used to act as a support for the side at the time of disengagement of the side from the tool. The carriage shows a notched profile complementary to a profile of a lower blade (11).
Patent FR-2993246-A1 (FR)
Title: Installation de thermoretraction comportant une enceinte de chauffage munie d'une base et d'une cloche
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65B9/10
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention concerne une installation de thermorétraction de manchons en matériau thermorétractable enfilés sur des supports, tels que des récipients, comportant une enceinte (1) pourvue de moyens de diffusion de chaleur, un convoyeur (2) pour convoyer les supports dans l'enceinte entre une entrée de l'enceinte (3) et une sortie (4) de l'enceinte, l'enceinte comprenant une base (10) et une cloche (7) qui est montée mobile entre une position dégagée permettant l'accès au convoyeur et une position opérationnelle où elle est rapportée à étanchéité contre la base, la cloche comportant deux ouvertures au travers desquelles le convoyeur s'étend lorsque la cloche est en position opérationnelle. Selon l'invention, la cloche comporte une cloison interne (12) montée mobile entre une position escamotée et une position de service dans laquelle la cloison délimite avec des parois latérales de la cloche et la base une chambre principale (11) de l'enceinte soumis à l'action des moyens de diffusion de chaleur lorsque la cloche est en position opérationnelle.
Patent FR-2993364-A1 (FR)
Title: Equipment for characterizing quality of air in e.g. professional building, has sequencer controlling opening and closing of valves according to characterization cycle of corresponding characterization sensors
Inventor: DESSOLY YVES
IPC: G01N33/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: The equipment has characterization sensors (13a-13d) for characterizing a specific chemical component supplied from a sampling point (2) by an air distribution circuit (18). The distribution circuit comprises input for each of the sensors and bypasses (18a-18c) opening into sampling chambers, which accommodates the sensors. Each bypass comprises valves (11a-11c) for controlling a power supply of the corresponding sampling chambers. A sequencer controls opening and closing of the valves according to a characterization cycle of the corresponding sensors.
Patent FR-2978365-A1 (FR)
Title: Machine-outil pour l'usinage de pieces en forme d'arbres et de pieces entrainees en rotation
Inventor: HESSBRUGGEN NORBERT
IPC: B23B5/08
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention concerne une machine-outil pour l'usinage de pièces en forme d'arbres et de pièces entraînées en rotation. Ladite machine comprend un bâti présentant une colonne (1) munie de deux parois latérales (2, 2') et d'une paroi antérieure verticale (3) située dans un plan imaginaire E, sur laquelle un dispositif (8) de support de pièces est installé. Au moins un support d'outillage (10), pourvu d'outils (14, 14'), est mobile verticalement (axe des Z) et horizontalement (axe des X) vis-à-vis dudit bâti. L'attaque d'une pièce (7), par les outils (14, 14'), a exclusivement lieu devant la paroi antérieure (3). Ledit support (10) est guidé avec mobilité commandée sur des guides verticaux (5) contre la paroi latérale (2), conjointement à un chariot coulissant vertical (4), et est guidé parallèlement à ladite paroi antérieure (3) dans la direction des X sur des glissières horizontales de guidage (16), sur un chariot coulissant horizontal (15). Lesdits guides (5), et ledit dispositif de support (8), sont implantés sur des côtés opposés dudit plan E.
Patent FR-2998022-A1 (FR)
Title: Tige filetee d'un systeme de deploiement d'un divergent deployable de propulseur
Inventor: LELONG JACQUES
IPC: F02K9/97
Filed: 2012-11-15
Abstract: Le divergent comprend une partie de divergent fixe (10) et une partie de divergent mobile (12) aptes à occuper une position rétractée et une position déployée. La tige filetée (22) a une tête apte à être supportée par un support solidaire de la partie de divergent fixe en coopérant avec des moyens d'entraînement en rotation de la tige filetée, et une queue (22A) apte à être insérée dans un manchon de maintien (34) solidaire de la partie de divergent fixe (10). La tige filetée est apte à coopérer avec un écrou (36) solidaire de la partie de divergent mobile (12) de sorte que la rotation de la tige provoque le déplacement de la partie de divergent mobile. La queue (22A) présente un renflement (42) ayant au moins une gorge (44A) axialement traversante.
Patent FR-2999565-A1 (FR)
Title: Materiau cimentaire durcissable a base de liants hydrauliques pour une mise en oeuvre a basses temperatures
Inventor: GRELAUD JEAN-PIERRE
IPC: C04B28/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: Matériau cimentaire durcissable en présence d'eau comprenant une composition de liants hydrauliques, caractérisé en ce que ladite composition de liants hydrauliques renferme un mélange de liants hydrauliques et un mélange de sources de sulfates, ledit mélange de liants hydrauliques comprenant : -au moins un liant hydraulique contenant une phase minéralogique de type Alite, et -au moins un liant hydraulique contenant une phase minéralogique de type aluminate, ledit mélange de sources de sulfates comprenant -au moins une source de sulfates ayant une solubilité inférieure à 4 g.L-1, et -au moins une source de sulfates ayant une solubilité supérieure à 4 g.L-1, ledit matériau cimentaire comprenant en plus de ladite composition de liants hydrauliques, éventuellement des additions minérales, éventuellement des granulats fins, éventuellement de gros granulats, et éventuellement des adjuvants. Utilisation dudit matériau cimentaire durcissable pour la mise en œuvre d'un matériau capable de faire prise par temps froid, notamment pour la mise en œuvre d'un béton, d'un mortier, d'un coulis, d'un enduit, ou d'une pâte de ciment à une température variant de -10°C à +5°C.
Patent FR-3001530-A1 (FR)
Title: Air inlet device for use in air inlet system, has fixing platform adaptable to any type of support by attachment unit made up of bolts, where position of device is controlled according to direction of wind
Inventor: CABY CHARLES
IPC: E03B3/28
Filed: 2013-01-25
Abstract: The device has a fixing platform adaptable to any type of support by attachment unit made up of screw and bolts. The screw and bolts are placed at four corners of the platform, where the device is swiveling relative to a vertical axis, and position of the device is controlled according to direction of wind such that the device views modified position, so that air intake is directed toward the direction opposed within the direction of the wind, and the air intake does not receive headwind.
Patent FR-3003560-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de brassage de matiere
Inventor: BENOIST JEAN-CLAUDE
IPC: C05F9/02
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le brassage de matière, notamment pour le brassage de matière en fermentation, ledit dispositif comprenant un tambour (1) rotatif apte à contenir ladite matière (5). Selon l'invention, ledit dispositif comprend aussi au moins une vis sans âme (2) qui s'étend à l'intérieur du tambour montée rotative par rapport au tambour (1) et dont la vitesse de rotation par rapport au tambour (1) est asservie à celle du tambour (1).
Patent FR-3004437-A1 (FR)
Title: Structure de stockage d'ammoniac et systemes associes
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/24
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention propose une structure de stockage d'ammoniac notamment pour la réduction catalytique sélective d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement des véhicules à combustion, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément de stockage d'un gaz tel que l'ammoniac sous forme d'une matrice poreuse, à laquelle sont associés des moyens d'irrigation de l'élément de stockage. Sont également proposés un système de stockage et de déstockage d'ammoniac d'un véhicule comprenant une enceinte de stockage recevant une telle structure de stockage, un système de réduction catalytique sélective pour gaz d'échappement de moteur à combustion interne comprenant un tel système et un module d'injection de l'ammoniac dans les gaz d'échappement, et enfin une matrice poreuse monolithique pour le stockage d'un gaz, caractérisée en ce qu'elle abrite en son sein des moyens d'irrigation pour favoriser la sorption/désorption du gaz dans la matrice.
Patent FR-3005763-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interface de commande capacitive adapte a la mise en œuvre d'electrodes de mesures fortement resistives
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'interface pour contrôler des actions d'au moins un objet d'intérêt, comprenant (i) une surface de détection (4) pourvue d'une pluralité d'électrodes de mesure capacitive (5), (ii) des moyens électroniques et de traitement comprenant des moyens d'excitation aptes à polariser lesdites électrodes de mesure (5) à un potentiel électrique d'excitation alternatif, et des moyens de mesure aptes à mesurer un couplage capacitif entre au moins une électrode de mesure (5) et au moins un objet d'intérêt, (iii) des éléments de garde (6) en matériau conducteur à l'électricité polarisés à un potentiel électrique de garde alternatif sensiblement identique audit potentiel électrique d'excitation, (iv) des pistes de liaison électrique (7) disposées au moins en partie sur ladite surface de détection (4), dans lequel les moyens d'excitation sont agencés de telle sorte à générer un potentiel électrique d'excitation avec une fréquence d'excitation suffisamment basse pour que des électrodes de mesure (5) couplées capacitivement à au moins un objet d'intérêt et leur piste de liaison (7) ait une impédance électrique à ladite fréquence d'excitation dont la partie résistive est très inférieure au module de la partie réactive. L'invention concerne aussi un appareil et un procédé mis en œuvre dans ce dispositif ou cet appareil.
Patent FR-3008846-A1 (FR)
Title: Pivot central pour un systeme d'irrigation rotatif
Inventor: LANGLOIS PIERRE
IPC: A01G25/09
Filed: 2013-07-26
Abstract: La présente invention concerne un pivot central (102) comprenant un tube principal (112) comprenant un orifice d'arrivée d'eau (114), un dispositif rotatif (113) comprenant un orifice de sortie d'eau (116), et un passage d'eau (115) entre le tube principal (112) et le dispositif rotatif (113). Selon l'invention, le dispositif rotatif (113) comprend un manchon hydraulique rotatif fixé coaxialement autour de l'extérieur du tube principal (112) et le passage d'eau comprend au moins un orifice latéral de passage d'eau (115A) et un espace de circulation d'eau (115B) entre la paroi du tube (112-1) et la paroi du manchon (113-1) afin d'assurer la communication fluide entre l'orifice d'arrivée d'eau (114) et l'orifice de sortie d'eau (116) du pivot. Le pivot central permet ainsi le support et le maintien éventuel d'un élément tenu à l'extrémité supérieure du pivot, tel qu'un panneau photovoltaïque.
Patent FR-3013699-A1 (FR)
Title: Procede de desodorisation d'une boue et dispositif mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/148
Filed: 2013-11-27
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un dispositif de désodorisation en continu d'un flux de boue liquide organique. Après ajout s'il y a lieu de matière minérale granuleuse dans le flux, on injecte la boue (5) à un débit q dans une colonne d'air en surpression par rapport à la pression atmosphérique, ladite colonne d'air circulant à un débit Q ≥ 5q dans une enceinte (2, 4) s'étendant sur une longueur déterminée L le long d'un axe (3) longitudinal, pour créer un lit fluidisé entre une tuyauterie d'alimentation de l'air en amont de l'injection de boue et une canalisation ou un réservoir de sortie en aval du lit fluidisé obtenu, ladite canalisation ou ledit réservoir étant à la pression atmosphérique ou sensiblement à la pression atmosphérique, et on introduit un floculant (21) en continu en aval de l'enceinte dans ledit lit fluidisé pour regrouper la matière organique avant séparation de la partie solide ainsi obtenue de la partie liquide.
Patent FR-3023484-A1 (FR)
Title: Preparations antifongiques destinees au traitement local des onychomycoses
Inventor: VIANT PASCAL
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne les préparations antifongiques en solution dans la gamma-butyrolactone, utiles pour le traitement local des onychomycoses. L'effet thérapeutique peut être renforcé par l'action kératolytique de l'acide salicylique et qui peuvent être avantageusement rendues visqueuses, gélifiées ou filmogènes, avec ou sans coloration.
Patent FR-3019452-A1 (FR)
Title: Siege modulaire
Inventor: MARCHIORI CLAIRE
IPC: A47C13/00
Filed: 2014-04-02
Abstract: Siège comportant une structure comportant une partie de piètement (A), une partie d'assise (B), et une partie de dossier (C), caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-structures tubulaires formant chacune une portion de chacune des parties, les demi-structures étant reliées entre elles par des organes d'emboîtement formant, quand les demi-structures sont reliées, des traverses parallèles du siège.
Patent FR-3020266-A1 (FR)
Title: Dispositif intra-gastrique a volume variable, necessaire et procede associes
Inventor: MOREL D ARLEUX ERIC
IPC: A61F5/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: Ce dispositif comporte un ballon (6) comportant une poche (8) souple comprenant une surface interne définissant un espace intérieur propre à être rempli par un fluide de remplissage après l'implantation du ballon (6) dans l'estomac du patient, le volume de l'espace intérieur étant variable selon la quantité de fluide de remplissage injectée dans la poche (8). Le tube (12) et le ballon (6) sont aptes à être libres dans l'estomac ou dans le duodénum au cours du traitement du patient. La surface interne de la poche (8) est placée en contact avec un fluide imperméabilisant.
Patent FR-3021213-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques, en particulier des cils
Inventor: GUILLAUME BRUNO
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, en particulier des cils. La composition est composée d'une émulsion d'une phase grasse dans une phase aqueuse, présentant une densité inférieure ou égale à 1,1, et comprenant au moins un système émulsifiant huile dans eau et au moins un composé épaississant et/ou gélifiant, caractérisée en ce qu'elle comprend, de plus, une dispersion de gouttelettes de gaz de diamètre moyen compris entre 10 nm et 100 nm.
Patent FR-3026529-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de carte a puce et carte a puce obtenue par ce procede.
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de carte à puce. Selon ce procédé, on réalise : - d'une part, un module comportant un substrat supportant des contacts, sur une face, ainsi que des pistes conductrices et une puce sur l'autre, - d'autre part, une antenne (200) sur un support, l'antenne comportant un plot de connexion (220) respectivement à chacune de ses extrémités. Une goutte de soudure (230) est disposée sur chacun des plots de connexion (220) de l'antenne (200). Puis, le support d'antenne (200) est encarté entre des couches de matière plastique en laissant dégagée une cavité (400) dans laquelle le module peut être logé et dans laquelle les plots de connexion (220) de l'antenne (200)et ses gouttes de soudure (230) restent accessibles. Un module est ensuite placé dans chaque cavité (400). Les zones du module de trouvant au niveau des gouttes de soudure (230) sont ensuite chauffées pour faire fondre la soudure et souder les plots de connexion (220) de l'antenne (200) à des pistes conductrices du module.
Patent FR-3026659-A1 (FR)
Title: Pipette de prelevement a bouton de commande ergonomique
Inventor: RAMSAMY SANJAY
IPC: B01L3/02
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble (3) pour pipette de prélèvement ergonomique comprenant une tige de commande (10) à l'extrémité de laquelle est agencé un bouton de commande (12) destiné à commander le déplacement de la tige de commande (10) selon un axe longitudinal (18) de celle-ci, le bouton (12) présentant une surface de pression (11) destinée à recevoir le pouce d'un opérateur. Selon l'invention, la surface de pression (11) du bouton de commande (12) est mobile de manière à pouvoir, en fonctionnement, adopter plusieurs inclinaisons relativement à l'axe longitudinal (28) de la tige de commande (10).
Patent FR-3027918-A1 (FR)
Title: Pretraitement de biomasses lignocellulosiques avec des champignons filamenteux pour la production de bioenergies.
Inventor: GIMBERT ISABELLE
IPC: C12P19/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une souche de champignon basidiomycète appartenant à l'espèce Polyporus brumalis, pour le prétraitement fongique d'une biomasse lignocellulosique en milieu solide.
Patent FR-3028504-A1 (FR)
Title: Dispositif de bec verseur
Inventor: VIEL DANIEL
IPC: B65D47/06
Filed: 2014-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de bec verseur pour un emballage (E) qui comprend un cadre (2) pourvu d'une ouverture (22) centrale et destiné à être fixé sur l'emballage (E), et un capot (3) relié au cadre par deux joues (4) et une charnière (5), le cadre (2) et le capot (3) étant moulés dans une première matière, et les joues (4) et la charnière (5) étant moulées dans une seconde matière.
Patent FR-3030098-A1 (FR)
Title: Modele anatomique d'aide a l'entrainement de chirurgiens a la reparation d'un membre
Inventor: FLAHAUT SYLVIE
IPC: G09B23/34
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un modèle anatomique d'aide à l'entrainement de chirurgiens à la réparation d'un membre endommagé, le modèle comprenant une première structure configurée pour s'apparenter à la structure interne du membre à réparer et une deuxième structure se présentant sous la forme d'une enveloppe dans laquelle la première structure est disposée, ladite enveloppe, de forme complémentaire à la première structure, étant formée d'un matériau à base de silicone simulant la peau du membre à réparer.
Patent FR-3033649-A1 (FR)
Title: Equipement aeroporte de detection de tirs et d'aide au pilotage
Inventor: COLENTIER SYLVIE
IPC: G01S5/18
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un équipement aéroporté de détection de tirs et d'aide au pilotage pour un aéronef comprenant un système multi-capteurs fournissant des signaux représentatifs d'un environnement de l'aéronef comprenant au moins un système, fournissant un signal, dit signal LWIR/MWIR, représentatif d'un rayonnement infrarouge compris dans l'infrarouge lointain ou dans l'infrarouge moyen ; des moyens d'aide au pilotage (62) permettant d'obtenir des premières informations de pilotage comprenant des informations représentatives d'obstacles présents dans l'environnement de l'aéronef ; et, des moyens de détection de tirs (63) permettant d'obtenir des secondes informations de pilotage comprenant des informations représentatives de tirs dans un voisinage de l'aéronef, les moyens d'aide au pilotage et les moyens de détection de tirs utilisant des signaux représentatifs d'un environnement de l'aéronef comprenant au moins le signal LWIR/MWIR ; et, des moyens d'obtention (64) pour obtenir des paramètres d'aide au pilotage à partir de premières et secondes informations de pilotage.
Patent FR-3036896-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance et reseau electrique associe
Inventor: MOREL BENOIT
IPC: H02M1/12
Filed: 2015-05-27
Abstract: Convertisseur de puissance caractérisé en ce qu'il comprend une structure de puissance (11) recevant en entrée une tension alternative comprenant au moins une phase et fournissant en sortie une tension continue (Vs), ladite structure de puissance (11) étant régulée en puissance de sortie par un multiplieur (15) recevant en entrée un signal de commande en courant (l_commande) et un signal proportionnel à la tension de sortie de la structure de puissance (11), ledit signal de commande en courant (l_commande) étant généré par un module de correction de courant (14) recevant en entrée un signal proportionnel à la différence entre le courant de sortie de la structure de puissance (11) et un signal de consigne de courant (l_consigne). Réseau électrique caractérisé en ce qu'il comprend un tel circuit de conversion d'énergie.
Patent FR-3036948-A1 (FR)
Title: Prothese d'avant-bras a centre de gravite variable automatique
Inventor: FELTRIN OSCAR
IPC: A61F2/54
Filed: 2015-06-02
Abstract: La présente invention concerne une prothèse d'avant-bras ou de bras destinée en grande partie aux patients ayant une amputation courte. Cette prothése dont la structure interne K est réalisée en matériau alvéolaire léger, intégre à celle-ci, solidairement à la structure sa couche de revêtement externe P pourvue d'échancrures permettant d'insertion de billes de lestage qui réglent le centre de gravité fixe radial et axial de la prothèse ainsi que son poids. Cette prothèse est aussi pourvue d'un dispositif automatique C permettant au centre de gravité de celle-ci de varier en fonction de son positionnement dans l'espace et dont les aimants M et M' permettent un réglage de décrochage de ce dispositif.
Patent FR-3037638-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la qualite de l'air
Inventor: PLANTE NICOLAS
IPC: F24F11/08
Filed: 2015-06-18
Abstract: Un dispositif de traitement de qualité de l'air comporte des moyens de traitement pilotés par un module de commande (36) qui reçoit au moins une information relative au taux de remplissage d'un réservoir (24) de liquide intégré dans ledit dispositif et une information relative au taux d'humidité de l'air ambiant. Le module de commande est apte à donner des instructions de fonctionnement auxdits moyens de traitement en fonction desdites informations. Et le module de commande est programmé pour fonctionner soit selon un mode standard, dans lequel le module de commande calcule l'instruction de fonctionnement uniquement en fonction de ladite information relative au taux de remplissage du réservoir, soit selon un mode contrôlé, dans lequel le module de commande calcule l'instruction de fonctionnement en fonction du taux d'humidité détecté et de sa comparaison par rapport à au moins une valeur de seuil déterminée (Ssup).