baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079099-B1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un contenu
Inventor: ROUIBIA SOUFIANE
IPC: H04N21/647
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-03-27
Abstract: Procédé de diffusion d'un contenu, notamment multimédia, depuis un serveur de contenu (CDN) dans au moins un réseau privé comportant au moins trois terminaux pouvant échanger des données entre eux, la bande passante avec laquelle au moins un terminal peut se connecter au serveur de contenu étant insuffisante pour permettre la diffusion du contenu sur chacun des terminaux par une connexion de chacun de ceux-ci au serveur de contenu (CDN), le procédé comportant les étapes consistant à : d) Répertorier, notamment dans un serveur de gestion (EB), au moins l'un desdits terminaux comme client maître (SPV) et au moins deux autres desdits terminaux comme clients esclaves (SLV), e) transmettre au moins une partie du contenu à diffuser à ce client maître (SPV), notamment via la connexion au serveur de contenu (CDN), f) amener le client maître (SPV) à pousser au moins une partie du contenu à diffuser vers au moins l'un des clients esclaves (SLV) du réseau privé via les liaisons existant entre les terminaux au sein du réseau privé.
Patent FR-3084636-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant un systeme de securite propre a reagir en cas de collision
Inventor: ALBON ADRIEN
IPC: B61F9/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2022-04-22
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10) comportant des moyens (20) de freinage d'urgence, au moins un accéléromètre bidirectionnel (22) mesurant une première accélération dans une direction longitudinale (X) et une seconde accélération dans une direction transversale (Y), et des moyens (24) de commande des moyens de freinage d'urgence (20), configurés pour commander un freinage d'urgence lorsque la première accélération mesurée et/ou la seconde accélération mesurée remplit au moins une condition prédéfinie.
Patent FR-3087758-B1 (FR)
Title: Palette personnalisable a boitiers assemblables
Inventor: CABON CHLOE
IPC: B65D21/028
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une palette cosmétique (30) comprenant un premier boitier (1) destiné à être assemblé de façon amovible à un deuxième boîtier (2), une première face latérale externe (11) du premier boîtier (1) comprenant un guide-glissière (3) et une deuxième face latérale externe (21) du deuxième boîtier (2) comprenant une glissière (4) apte à coulisser dans le guide-glissière (3), le guide-glissière (3) comporte une patte de verrouillage flexible (5) apte à s'engager dans un relief complémentaire (6) ménagé sur la glissière (4).
Patent FR-3087943-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pixel d'un micro-ecran a oleds
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L51/56
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :     a) prévoir un substrat (1) comportant une première électrode (E1) structurée ;     b) former une couche diélectrique (2) sur la première électrode (E1) structurée ;     c) former des ouvertures dans la couche diélectrique (2) de sorte que la première électrode (E1) structurée présente des zones libres,     d) former une couche d'espacement (3), transparente et conductrice, et comportant :     - une première partie s'étendant sur la couche diélectrique (2), et     - une seconde partie (31) s'étendant sur les zones libres ;     e) supprimer la première partie de la couche d'espacement (3) ;     f) former un empilement (4) de couches électroluminescentes organiques, configuré pour émettre une lumière blanche ;     g) former une seconde électrode (E2) sur l'empilement (4) ;     l'étape d) étant exécutée de sorte que la seconde partie (31) de la couche d'espacement (3) présente des première, deuxième et troisième épaisseurs adaptées de manière à autoriser respectivement la transmission de lumières rouge, verte et bleue.
Patent FR-3088915-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour une bouteille
Inventor: CARIO ERIC
IPC: B65D85/30
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calage pour une bouteille destiné à être mis en œuvre dans un emballage de forme sensiblement parallélépipédique, comprenant une série de panneaux articulés.     Selon l’invention, le dispositif de calage comprend :     - au moins trois panneaux principaux (1,2,3) de forme sensiblement trapézoïdale, définissant des petites bases, des bords latéraux et des grandes bases, lesdits panneaux principaux sont séparés par leurs bords latéraux convergents, formant ainsi une enveloppe de forme sensiblement pyramidale tronquée pour loger la bouteille, et     - au moins un panneau de liaison (10) à un panneau principal, lié audit panneau principal par un bord latéral.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089039-B1 (FR)
Title: Procédé de fiabilisation de l’authentification des avis émis par les consommateurs lors d’un achat de produit ou d’un service
Inventor: BEN SABBAH MEHDI
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-11-25
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de fiabilisation de l’authentification des avis émis par les consommateurs lors d’un achat de produit ou d’un service L’invention concerne un procédé de fiabilisation de l’authentification des avis émis par les consommateurs lors d’un achat de produit ou d’un service mis en œuvre par les étapes suivantes :  - Étape 1 : Associer le consommateur à l’acte d’achat, rendu possible par son identification.   - Étape 2 : Émettre l’empreinte électronique de l’achat et transmission au consommateur.   - Étape 3 : Générer un prospect en proposant une liste personnalisée de site de récolte d’avis, utilisant le service de fiabilisation.  - Étape 4 : le consommateur émet un avis. Une authentification du consommateur est nécessaire afin de valider l’émission du commentaire.  - Étape 5 : Les fournisseurs de service ou produit s’occupe de modérer et gérer les avis consommateurs. Les fournisseurs de service ou produit auront un délai pour valider l’avis du consommateur.   - Étape 6 : Publier, sur le site de récolte d’avis, les avis et les commentaires des consommateurs, accompagnés de pastille de certification indiquant le type d’avis, le niveau de confiance et détaillant les critères de catégorisation.
Patent FR-3088832-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration et membrane obtenue
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration et membrane obtenue La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un support inorganique monolithique poreux (1) présentant une porosité comprise entre 10% et 60% et un diamètre moyen de pores allant de 0,5 µm à 50 µm, à l’aide d’une machine de type imprimante 3D (I) pour bâtir selon un modèle 3D numérique, une structure tridimensionnelle crue manipulable (2) destinée à former après frittage le ou les supports inorganiques poreux monolithiques (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 14.
Patent FR-3089164-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion optimisée de la charge d’une flotte de véhicules électriques
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion optimisée de la charge d’un ensemble de batteries électriques, chaque batterie étant rechargée pendant un intervalle de temps où elle est reliée à un réseau de distribution d’électricité (20), suivant un profil de charge (Rideal) fourni par un agrégateur de charge (10), en appliquant, sous le contrôle d’un gestionnaire de charge de la batterie, un niveau de puissance de charge, on détermine, côté agrégateur, comme profil de charge, une courbe de distribution de la charge par jour sur une période de temps donné, définie pour toutes les batteries uniquement en fonction de contraintes propres au réseau, on transmet vers chaque gestionnaire de charge ladite courbe de distribution de charge et on adapte, côté gestionnaire de charge, ladite courbe de distribution de charge reçue audit intervalle de temps pendant lequel ladite batterie est reliée au réseau et audit niveau de puissance de charge associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089821-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de traitement par perméation membranaire d'un courant gazeux avec ajustement de la pression d’aspiration du troisième perméat
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D63/00
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: Titre : Installation et procédé de traitement par perméation membranaire d'un courant gazeux avec ajustement de la pression d’aspiration du troisième perméat Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: un compresseur A permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier rétentat, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat, une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième rétentat, au moins un moyen de mesure de la pression du flux gazeux d’alimentation à l’entrée de la première unité de séparation par membrane, au moins un moyen de mesure de la concentration en méthane CH4 dans le second rétentat, et au moins un compresseur B permettant d’ajuster la pression d’aspiration du troisième perméat en fonction de la pression mesurée du flux gazeux d’alimentation et de la concentration en méthane mesurée dans le second rétentat, avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu’au méthane. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091001-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche diélectrique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/318
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: Titre. Procédé de gravure d’une couche diélectrique L’invention porte sur un procédé de gravure d’une couche diélectrique (200) surmontant une couche à base de GaN (100), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes:                                   première gravure de la couche diélectrique (200) sur une partie seulement de l’épaisseur e200 de la couche diélectrique (200) pour définir dans la couche diélectrique (200) au moins une ouverture partielle (401) et au moins une portion résiduelle (202) située au droit de l’ouverture (401),                  implantation (700) d’ions au droit de l’ouverture partielle (401) sur une épaisseur supérieure à l’épaisseur e202 de sorte à:                         modifier le matériau de la couche diélectrique (200) au droit de l’ouverture (401) sur toute l’épaisseur e202 de la portion résiduelle (202),                         modifier le matériau de la couche à base de GaN (100),                                                       retrait de la portion résiduelle (202) à l’aide d’une deuxième gravure, sélective du matériau modifié de la couche diélectrique (200) vis-à-vis du matériau non modifié de la couche diélectrique (200) et vis-à-vis du matériau modifié de la couche à base de GaN (100) ;                 recuit au moins de la couche à base de GaN (100).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091642-B1 (FR)
Title: Valise porte-documents comprenant une unité audio
Inventor: GAUSSIN LAURENT
IPC: A45C15/00
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-04-23
Abstract: Valise porte-documents comprenant une unité audio L’invention concerne une valise porte-documents (1) comprenant :- un fond (10) ; - un bandeau périphérique (11) s’étendant à partir du fond pour former un caisson ;- un capot (12) de fermeture du caisson ;- une unité audio (2) ;- un caisson de basses (3) positionné sur le bandeau périphérique ;- au moins deux haut-parleurs d’aigus (4) répartis sur le bandeau périphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093183-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une dégradation d’un pneumatique d’une roue
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G06T19/20
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de détection d’une dégradation d’un pneumatique réel d’une roue, comprenant les étapes de : - acquérir au moins un premier objet en trois dimensions (1) représentatif d’une forme du pneumatique réel, en utilisant un appareil électronique comprenant au moins un capteur tridimensionnel, le premier objet en trois dimensions étant formé par un ensemble de points capturés ; - déterminer, à partir de l’ensemble de points capturés, une position du pneumatique réel ; - recaler le premier objet en trois dimensions pour obtenir un deuxième objet en trois dimensions ; - réaliser une transformation du deuxième objet en trois dimensions pour obtenir un ou plusieurs objets en deux dimensions ; - analyser le ou les objets en deux dimensions pour détecter la dégradation du pneumatique réel. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3093569-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un écran autostéréoscopique et procédé de transformation d’un écran d’affichage d’une image bidimensionnelle en un écran d’affichage d’une image autostéréoscopique
Inventor: ALLIO PIERRE
IPC: H04N13/00
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-03-12
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN ÉCRAN AUTOSTÉRÉOSCOPIQUE ET PROCÉDÉ DE TRANSFORMATION D’UN ÉCRAN D’AFFICHAGE D’UNE IMAGE BIDIMENSIONNELLE EN UN ÉCRAN D’AFFICHAGE D’UNE IMAGE AUTOSTÉRÉOSCOPIQUE L’invention concerne un procédé de fabrication d’un écran d’affichage d’une image autostéréoscopique comprenant les étapes consistant à : sélectionner (E10) une dalle de pixels agencés par lignes et par colonnes, chaque pixel étant composé d’une pluralité de sous-pixels de couleurs différentes ; sélectionner (E11) un film de polarisation ; fabriquer (E12, E13, E14) un réseau lenticulaire directement sur ledit film de polarisation pour former un film composite, dit film optique ; coller (E15) ledit film optique sur ladite dalle de pixels. L’invention concerne aussi un procédé de transformation d’un écran d’affichage d’une image bidimensionnelle en un écran d’affichage autostéréoscopique.      Fig. 2
Patent FR-3094074-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour une turbomachine
Inventor: RODRIGUES JOSÉ ROLAND
IPC: F23K5/14
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un injecteur de carburant pour une turbomachine, comportant un corps comprenant une entrée de carburant débouchant dans une chambre amont, et une sortie de carburant reliée à une chambre aval, une soupape de dosage étant montée entre la chambre amont et la chambre aval, ladite soupape étant soumise à l’action d’un ressort élastique de rappel tendant à rappeler la soupape vers une position fermée, le ressort (11) et la soupape étant conçus pour autoriser l’ouverture de la soupape et autoriser le passage de carburant de la chambre amont à la chambre aval, au-delà d’une pression déterminée de carburant dans la chambre amont, le ressort de rappel (11) s’étendant selon l’axe (X) de déplacement de la soupape, caractérisé en ce que le ressort (11) comporte une première extrémité axiale et une seconde extrémité axiale annulaires, reliées l’une à l’autre par au moins deux parties hélicoïdales (11c, 11d) élastiquement déformables dans la direction axiale (X). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3096886-B1 (FR)
Title: Prothèse d’épaule à partie épiphysaire modulaire
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne une prothèse d’épaule (1) comprenant une partie diaphysaire (2) s’étendant selon un axe diaphysaire (4), surmontée d’une partie épiphysaire (3), la partie épiphysaire (3) présente une face supérieure (5) inclinée selon un plan frontal par rapport à l’axe diaphysaire (4), et une face centrale inférieure (6) d’appui contre une face complémentaire supérieure (7) de la partie diaphysaire (2). Selon l’invention, la partie épiphysaire (3) est réversible par rotation de 180° autour d’un axe normal à la face centrale inférieure (6) d’appui de la partie épiphysaire (3) pour modifier l’inclinaison de la face supérieure (5) de la partie épiphysaire (3) Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101133-B1 (FR)
Title: Assemblage d’un dispositif d’eclairage et d’un element de garniture d’un vehicule automobile
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: F21S8/02
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: ASSEMBLAGE D’UN DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET D’UN ELEMENT DE GARNITURE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un assemblage (10) d’un dispositif d’éclairage (20) et d’un élément de garniture d’un véhicule automobile. L’élément de garniture présente une partie de réception (32) plane percée d’un orifice. Le dispositif d’éclairage (20) comprend un boîtier lumineux (21) équipé d’une partie de fixation (22) pourvue d’organes d’emboîtage (23) en prise au travers de l’orifice (34) avec des organes d’emboîtage (41) d’une bague de fixation (40) en appui contre une face de la partie de réception (32) opposée au boîtier. Le boîtier (22) est en appui sur une plaque de verrouillage (50) appliquée contre la partie de réception (32) sur le pourtour de son orifice. La bague de fixation (40) comprend au moins deux doigts de verrouillage (42) traversant l’orifice en direction du boîtier, une extrémité libre (43) de chaque doigt de verrouillage (42) étant en appui sur la plaque de verrouillage (50). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3105569-B1 (FR)
Title: Procédé de collage de puces à un substrat par collage direct
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/70
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Le procédé de collage de puces (100) à un substrat (101) par collage direct comporte une étape de fourniture d’un support (105) avec lequel les puces (100) sont en contact, les puces (100) en contact avec le support (105) étant individualisées. Ce procédé de collage comporte :- une étape de formation d’un film (103) liquide sur une face (104) du substrat (101),- une étape de mise en contact des puces (100) avec le film (103) liquide, la mise en contact des puces (100) avec le film (103) liquide provoquant une attraction des puces (100) vers le substrat (101),- une étape d’évaporation du film (103) liquide pour coller les puces (100) au substrat (101) par collage direct.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3107309-B1 (FR)
Title: Soufflante pour turbomachine d’aéronef équipée d’un cône d’entrée acoustique
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: F02C7/045
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-01-21
Abstract: Soufflante pour turbomachine d’aéronef équipée d’un cône d’entrée acoustique Une soufflante (21) pour turbomachine d’aéronef (20) comprend un cône d’entrée d’air (210) comportant une surface externe aérodynamique (210a). Le cône d’entrée d’air s’étend suivant une direction axiale (DA) entre une extrémité amont libre (211) et une extrémité aval (212) reliée à un disque de soufflante (213) supportant une pluralité d’aubes (214) s’étendant suivant une direction radiale (DR). Le disque de soufflante est entraîné en rotation suivant un axe de rotation (27) de la soufflante. Le cône d’entrée d’air (210) comprend un système d’atténuation acoustique (29). L’extrémité aval (212) du cône d’entrée d’air est découplée en rotation du disque de soufflante (213).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3109996-B1 (FR)
Title: Procédé de validation de pièces de turbomachine
Inventor: HERVIEUX EMMANUEL BERNARD EDOUARD
IPC: G01L5/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé de validation (100) de pièces de turbomachine en réponse à une spécification dynamique de sollicitation mécanique, comprenant :- classer (14) les pièces à valider en une pluralité de groupes ;- dans chaque groupe, identifier (16) une pièce de référence présentant la plus faible marge de tenue en réponse à ladite spécification, ladite marge étant obtenue par simulation numérique (12) ;- soumettre la pièce de référence à un essai physique (20) configuré pour imposer à la pièce de référence une sollicitation au moins aussi exigeante que la spécification ;- valider ou non (24) le groupe auquel appartient la pièce de référence en fonction de la réponse de la pièce de référence à l’essai physique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110092-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de production de biométhane avec perte de méthane limitée et émission de CO2 limitée
Inventor: VALENTIN SOLÈNE
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-08-05
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ladite installation comprenant:      une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux d’alimentation et à fournir un premier perméat et un premier rétentat,  une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat,  un compresseur permettant de comprimer le premier perméat à une pression comprise entre 17 bar et 25 bar,  un moyen permettant de refroidir le premier perméat comprimé à une température inférieure à -40°C,  une colonne de distillation permettant de séparer le premier perméat refroidi en un flux gazeux et un flux liquide, et au moins un moyen permettant de recycler le flux gazeux sortant de la colonne de distillation à l’entrée de la première unité de séparation membranaire.
Patent FR-3114894-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une configuration spatiale optimisée d’un câblage électrique
Inventor: POROT ANTOINE
IPC: G06F30/18
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une configuration spatiale optimisée d’un câblage électrique (10), dans lequel :  a) on obtient une pluralité de couples initiaux, comportant un ensemble de paramètres de positionnement initiaux caractéristiques de la configuration spatiale dudit faisceau par rapport à un élément de fixation, et un ensemble de paramètre de déformation initiaux caractéristiques de la déformation du câblage (10),   b) on établit un modèle de configuration simplifié reliant ces deux ensembles à partir des couples initiaux ;  c) on choisit un ensemble de paramètres de positionnement candidats en fonction d’un critère de convergence,  d) on calcule, à l’aide d’un modèle de configuration spatiale détaillé, un ensemble de paramètres de déformation associé à l’ensemble de paramètres de positionnement candidats,   e) on met à jour le modèle de configuration simplifié à l’aide de l’ensemble ainsi calculé,  f) on réitère les étapes c), d) et e) jusqu’à obtention d'un ensemble de paramètres de positionnement optimisé répondant à un critère de sélection.  Figure pour l’abrégé : figure 1