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Patent FR-3089799-B1 (FR)
Title: Composition oxydante comprenant un alcool gras oxyalkylene et un amide gras oxyalkylene
Inventor: WUNSCH KARL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention a pour objet une composition pour le traitement des fibres kératiniques comprenant un ou plusieurs amide(s) gras oxyalkyléné(s) de formule (I), un ou plusieurs alcool(s) gras oxyalkyléné(s), et un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) ; étant entendu que le rapport pondéral alcool(s) gras oxyéthyléné(s) / amide(s) gras oxyéthyléné(s) de formule (I) étant inférieur ou égal à 1 et que le pH de la composition étant inférieur ou égal à 5.
Patent FR-3095831-B1 (FR)
Title: dispositif de ventilation amélioré de module de turbomachine
Inventor: FONTANEL EDDY STÉPHANE JOËL
IPC: F01D21/16
Filed: 2019-05-10
Granted: 2023-09-01
Abstract: D ispositif de ventilation amélioré de module de turbomachine Module de turbomachine d’aéronef (60, 110) comprenant un dispositif de ventilation configuré pour faire circuler un débit d’air de refroidissement dans le module de turbomachine, le dispositif de ventilation comprenant une sortie d’air, un moyen d’obturation (86, 120) fixé à la sortie d’air et mobile entre une position d’obturation de la sortie d’air et une position d’ouverture de la sortie d’air, et un moyen de verrouillage configuré pour maintenir le moyen d’obturation (86, 120) dans l’une de la position d’obturation et de la position d’ouverture lorsque la température au sein du module (60, 110) est inférieure à une valeur seuil prédéterminée, le moyen d’obturation (86, 120) étant configuré pour adopter l’autre de la position d’obturation et de la position d’ouverture lorsque la température au sein du module (60, 110) est supérieure à ladite valeur seuil prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095878-B1 (FR)
Title: Procédé d'analyse automatique d'images pour reconnaître automatiquement au moins une caractéristique rare
Inventor: QUELLEC GWENOLÉ
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d'analyse automatique d'images, permettant de reconnaître automatiquement au moins une caractéristique rare dans une image à analyser. Le procédé comprend une phase d’apprentissage (20) pendant laquelle au moins un réseau de neurones convolutifs est entrainé à reconnaitre des caractéristiques, un espace de paramètres de dimension n, avec n≥2, est construit (30) à partir d’au moins une couche intermédiaire du réseau, une fonction de probabilité de présence est déterminée (40) pour chaque caractéristique dans l’espace de paramètres à partir d’une projection. Pendant une phase d’analyse de l’image à analyser, le procédé comporte une étape (50) de reconnaissance de ladite au moins une caractéristique rare dans ladite image à analyser à partir de la fonction de probabilité de présence déterminée pour ladite au moins une caractéristique rare. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096311-B1 (FR)
Title: Dispositif de traction hybride de vehicule automobile
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K6/48
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de traction hybride (1) pour véhicule automobile composé d’une boîte de vitesses à arbres parallèles, dont un arbre primaire (20) transmet la puissance d’un moteur thermique d’entraînement à un arbre secondaire (20) relié aux roues du véhicule, et d’une machine électrique (60) qui transmet sa puissance sur un rapport unique à l’arbre primaire (20) de la boîte, caractérisé en ce que le mouvement de l’arbre rotor (61) de la machine électrique descend sur l’arbre primaire (20) par un mécanisme d’entraînement découplable comprenant au moins un arbre de couplage (80) et un pignon fou (82) accouplable sur celui-ci par un dispositif de couplage (90).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098519-B1 (FR)
Title: Matiere plastique à haute teneur en pla comprenant du ppgdge
Inventor: ARNAULT CLÉMENTINE
IPC: C08L101/16
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne une composition de matière plastique à base de polyesters biodégradables et biosourcés, en particulier pour la préparation de films de matière plastique.
Patent FR-3105035-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’aube de turbomachine et aube de turbomachine
Inventor: BELAYGUE PHILIPPE GABRIEL LOUIS
IPC: C30B29/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif et procédé Procédé de fabrication d’aube (10) comprenant une première partie et une deuxième partie, le procédé comprenant une étape de formation de la première partie (E1) comprenant la formation d’un modèle de première partie en matériau éliminable, puis la formation d’un premier moule carapace à partir du modèle de première partie, puis la formation de la première partie monocristalline ou colonnaire dans un premier alliage métallique dans le premier moule carapace à partir d’un germe monocristallin, une étape de formation de la deuxième partie (E2) dans laquelle une deuxième partie est formée sur la première partie, et dans lequel la première partie et la deuxième partie sont prévus dans des matériaux différents, la deuxième partie étant formée polycristalline dans un deuxième alliage métallique.     Aube (10) comprenant une première partie monocristalline ou colonnaire dans un premier alliage métallique et une deuxième partie polycristalline dans un deuxième alliage métallique différent du premier alliage métallique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108097-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement pour un capot de nacelle d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: PLE ARNAUD ERIC STÉPHANE
IPC: B64D29/08
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de positionnement (20) pour un capot de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef, le dispositif (20) comportant un corps (22) de forme allongée dont une extrémité (24) longitudinale forme une pointe, le corps (22) étant configuré pour être fixé à un premier élément et à être engagé dans un orifice d’un second élément, et l’extrémité en pointe (24) étant configurée pour faciliter et guider l’insertion du corps (30) dans l’orifice de ce second élément, le corps (22) comprend une embase (30) de fixation audit premier élément et une pointe (40) rapportée et fixée sur cette embase (30) pour former ladite extrémité en pointe (24), cette pointe (40) étant réalisée dans un matériau moins dur que celui de l’embase (30).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3109491-B1 (FR)
Title: Ensemble électrique monté sur un support
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention vise un ensemble électrique comprenant :  - un support, comprenant un dispositif de refroidissement configuré pour dissiper de la chaleur émise par une capacité ;  - un élément séparateur (20) disposé entre le dispositif de refroidissement et la capacité de liaison configuré pour réaliser une isolation électrique entre la capacité et le dispositif de refroidissement ;  ladite capacité, comprenant au moins une bobine capacitive et au moins une barre de connexion électrique fixée soudée à ladite au moins une bobine capacitive, ladite au moins une barre de connexion électrique étant au moins en partie disposée du côté de l’élément séparateur (20) ;  l’ensemble électrique comprenant des premiers organes de maintien de l’élément séparateur (20) sur ledit support,  ledit élément séparateur (20) intégrant par ailleurs des seconds organes de maintien adaptés pour assurer le maintien de la capacité sur le support.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110425-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait de bois de santal, compositions le comprenant et ses utilisations cosmetiques
Inventor: GONDRAN CATHERINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention concerne le procédé d’obtention d’un extrait de bois de santal (Santalum album) par extraction à l’aide d’un fluide supercritique et d’un co-solvant choisi parmi les alcools primaires ou secondaires. L’invention concerne également un extrait brut de bois de santal comprenant de 10 à 70 % de composés volatils et de 30 à 90 % de composés semi à non-volatils. L’invention concerne encore des compositions cosmétiques comprenant la forme solubilisée d’un tel extrait ainsi que les utilisations cosmétique de telles compositions pour le soin de la peau, du cuir chevelu et des phanères.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111185-B1 (FR)
Title: Systeme thermique comportant au moins un circuit de machine a absorption présentant des performances ameliorées
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B25/02
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-07-08
Abstract: Système thermique comportant un circuit de machine à absorption et un circuit de pompe à chaleur, ledit circuit de machine à absorption comportant un évaporateur (12) connecté à première source de chaleur (SO1), une générateur (13) configuré pour être connecté à une deuxième source de chaleur (SO2), un condenseur (8), un absorbeur (6), un détendeur et une pompe, le circuit de pompe à chaleur comprenant un condenseur (20) connecté à un premier circuit d’utilisation (CU1) de la chaleur produite par la pompe à chaleur, une pompe, un détendeur, un premier composant (18) pour collecter au moins une partie de la chaleur au condenseur (8) et un deuxième composant (16) pour collecter au moins une partie de la chaleur à l’absorbeur (6), le premier composant (18) et le deuxième composant (16) forment des évaporateurs de la pompe à chaleur.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111757-B1 (FR)
Title: Gradateur électronique
Inventor: VALLEE SÉBASTIEN
IPC: H03K17/725
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: GRADATEUR ÉLECTRONIQUE Un aspect de l’invention concerne un gradateur de courant (100) destiné à être connecté à un conducteur d'alimentation d'une charge branchée sur un réseau électrique alternatif par une première borne électrique (110) dite phase et une deuxième borne électrique (120) dite retour charge, le gradateur de courant (100) comprenant un bloc fonctionnel de pré-commutation (200) et un bloc fonctionnel de commutation (300), le bloc fonctionnel de pré-commutation (200) étant configuré pour réaliser une commutation sur au moins une alternance électrique du réseau électrique, faisant passer le gradateur de courant (100) d'un état bloqué à un état passant, le bloc fonctionnel de commutation (300) étant configuré pour prendre le relai du bloc fonctionnel de pré-commutation, dans lequel un moyen d'adaptation électrique (500) comprenant une tension à ses bornes pour réduire la différence de tension entre la phase (110) et le retour charge (120) lors du relai.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112756-B1 (FR)
Title: Suite à aménagement amélioré notammment pour une cabine d'avion
Inventor: RUIZ OSCAR
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention porte sur une suite (10) notamment pour une cabine d'avion comportant:  - un siège (19),  - un ottoman (21), et  - une armoire de rangement (22),  - ladite suite (10) comportant en outre une table mobile (27) apte à prendre:  un état rangé dans lequel ladite table mobile (27) s'étend dans un plan vertical, ladite table mobile (27) étant alors disposée entre l'armoire (22) et l'ottoman (21), etun état déployé dans lequel ladite table mobile (27) s'étend dans un plan horizontal.  Figure 5
Patent FR-3118806-B1 (FR)
Title: Détection de défauts de court-circuit interspires statoriques d’une machine électrique
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: G01R31/52
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-01-06
Abstract: Le présent document concerne un procédé de détection de défauts de court-circuit comportant les étapes consistant à :- mesurer un vecteur courant (ix) et une vitesse de rotation d’un rotor de la machine électrique () dans un premier repère (abc) tridimensionnel ; - exprimer le vecteur courant (ix) dans un deuxième repère (αβ);- exprimer le vecteur courant (iαβ) dans un troisième repère (dq) bidimensionnel;- détecter un rang d’harmonique afin d’obtenir un signal ();- filtrer ledit signal ();- calculer une norme dudit signal filtré de façon à obtenir un signal filtré et normé () ;- filtrer à nouveau le signal filtré et normé () afin d’obtenir une partie utile de l’information ();- comparer la partie utile de l’information () à un seuil de déclenchement de défaut de court-circuit.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°2
Patent FR-3119005-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence
Inventor: COLEIRO GAËTAN
IPC: F16L37/30
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence à auto-fermeture pour le transport de fluide cryogénique comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8; 5, 7, 9) configuré pour fermer automatiquement la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont séparées et pour ouvrir la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées, le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport et définissant un espace sous vide pour l’isolation thermique de la conduite (2, 3) de transport, le dispositif (1) comprenant un mécanisme de maintien de la conduite (2, 3) de transport dans le tube externe (10, 11), caractérisé en ce que le mécanisme de maintien comprend un tube (18, 19) de liaison tronconique ayant une première extrémité reliée au tube (10, 11) externe et une seconde extrémité reliée à la conduite (2, 3) de transport.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119080-B1 (FR)
Title: Partition rayonnante pour ruche
Inventor: DULAURIE LAURENT
IPC: A01K47/06
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-01-20
Abstract: Partition rayonnante (60) pour ruche d’abeilles, ladite ruche comprenant un plancher, une paroi avant, deux parois latérales, une paroi arrière et un couvercle de toit amovible, ladite partition rayonnante (60) comprenant un panneau (61) rigide monobloc réalisé en au moins un matériau isolant dont au moins l’une des deux faces (65) est recouverte au moins en partie d’au moins une couche d’un matériau rayonnant (68), la partition rayonnante (60) étant configurée pour être insérée entre la paroi avant et la paroi arrière de la ruche d’abeilles afin d’isoler l’intérieur de la ruche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123116-B1 (FR)
Title: Système d’échange thermique.
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre de l’invention : Système d’échange thermique.     La présente invention porte sur un système d’échange thermique (1) comprenant au moins un support (2), un premier échangeur de chaleur (4) et un deuxième échangeur de chaleur (6), chacun du premier échangeur de chaleur (4) et du deuxième échangeur de chaleur (6) étant fixé sur le support (2) via des moyens de fixation parmi lesquels au moins une languette (20a, 20b), le système d’échange thermique (1) étant caractérisé en ce que le premier échangeur de chaleur (4) comprend une première languette (20a) et le deuxième échangeur de chaleur (6) comprend une deuxième languette (20b), la première languette (20a) et la deuxième languette (20b) s’étendant en regard l’une de l’autre, chacune de la première languette (20a) et de la deuxième languette (20b) coopérant avec une patte de fixation (26) commune du support (2).  Figure 4
Patent FR-2423073-B1 (FR)
IPC: F16L3/015
Filed: 1979-01-02
Granted: 1983-09-09
Abstract: A transmission line carrier for the arrangement between a moveable consumer and a stationary connection comprising a row of tubular members which can be angled with respect to one another and engage in one another, including an alternating arrangement of wide tubular members with inwardly directly abutments and narrow tubular members with outwardly directed abutments. Each wide tubular member is shorter in the vicinity of a cross-section half thereof approximately by the width of a channel, which channel is arranged between the abutments of each narrow tubular member.
Patent FR-2459320-B1 (FR)
IPC: D06B3/12
Filed: 1979-06-18
Granted: 1982-06-25
Abstract: 1. A self-contained machine for the preliminary fullwidth and tensionless dipping of a fabric prior to its introduction into a treatment installation, of the kind comprising, on the one hand, two superposed rows of drums (6, 7) between which the fabric (1) is returned in order to pass between ramps (10) for the spingling of the vertical lengths (1') defined on this fabric by the said rows, and, on the other hand, a series of electric motors (9) for effecting the drive under a constant torque of the drums (6) of one of the rows, characterized in that placed on the feed circuit of the motors (9), of the type having variable speed and constant torque, is an auto-transformer (20) directly controlled by a compensating roller (14) disposed, in the manner known "per se", at the outlet of the drums (6, 7) of the two rows with a view to being subjected to alternating displacements as a function of the difference in the respective working speeds of the machine and of the treatment installation fed by this latter.
Patent FR-2464451-B1 (FR)
IPC: F41A19/57
Filed: 1979-09-04
Granted: 1983-09-30
Abstract: 1. An automatic firing-tube feed device, for artillery gun, incorporating a tube, a breech wedge (1), a breech ring, mounted on the breech, for the purpose of igniting a propelling charge contained in a caseless, flammable case or cartridge bag type ammunition, said feed device incorporating : - one firing-tube holder assembly (7), moveable in a step-by-step rotation around an axis (Z-Z'), on which n firing-tubes (8) are held in an arrangement parallel to said axis and spaced at regular intervals around a circle centered on said axis, - one control means of the firing-tube holder (7) in step-by-step rotation (10, 11, 12) (2 pi/n pitch) and in translation, respectively, around and along the axis, permitting the firing-tube replacement after each round of ammunition has been fired, - one breech-hammer holder assembly (33), retractable in relation to the firing-tube holder (7) at the time of the firing-tube replacement operation, and traveling in a plane perpendicular to the firing-tube holder axis in order to clear the latter at the time of the firing-tube replacement operation, characterized by the fact that the firing-tube holder control means incorporates : - one grooved shaft-grooved bore assembly (14, 16), the grooved shaft (14) with its axis common with the firing-tube holder (7) axis (Z-Z'), interlocking with the latter and sliding in the grooved bore, the shaft and bore groove ends (13, 15) being provided with chamfers (17), said shaft's chamfers and grooves working together with the bore ones, in order to permit the firing-tube holder step-by-step rotation, - one circular gear-rack pair (10, 11) to permit the translation motion along the firing-tube holder axis, the rack (11) interlocking with the firing-tube holder, and having the same axis as the latter, the gear (10) being actuated when the gun breech (1) is operated.
Patent FR-2462456-B1 (FR)
IPC: D06M17/06
Filed: 1980-07-30
Granted: 1982-11-05
Abstract: A fusible inter-lining for washable garments comprising at least one textile sheet-like structure which does not soften or melt at temperatures below 200 DEG  C. and a heat-sealable film consisting essentially of 50 to 75% by weight of a thermoplastic elastomer and 25 to 50% by weight of at least one modifier selected from the group consisting of homopolymers and copolymers of lower olefins; thermoplastic polymers of aromatic vinyl compounds selected from homopolymers of styrene,  alpha -methylstyrene or vinyltoluene and copolymers of the said monomers with one another; and plasticizing hydrocarbon oils.
Patent FR-2528201-B1 (FR)
Inventor: LEWINER JACQUES
IPC: G07C9/00
Filed: 1982-06-04
Granted: 1985-12-27
Abstract: To provide a remote control by means of coded signals, a portable transmitter case (3) is used comprising, on the one hand, a keyboard (5) with keys (6) for directly forming the coded signal on said case and, on the other hand, means for recording this coded signal, for storing it in the memory for a time to at the end of which it is automatically erased, as well as a control button (10) ensuring the instantaneous transmission of the signal thus previously stored in the memory.
Patent FR-2510030-B1 (FR)
Inventor: BOSSE FRANK
IPC: D06H5/00
Filed: 1982-07-16
Granted: 1986-03-28
Abstract: A tubular web or a tube section is provided with an annular fabric tube or annular fabric section surrounding it. To provide a process according to which inner tube webs can be bonded, continuously over a circumferential region, to annular fabric tubes surrounding them, the annular fabric tube is woven with an increased distance between the weft threads in the subsequent bonding region, so that fabric openings are produced. Adhesive is applied to this circumferential region with reduced weft thread density.
Patent FR-2557841-B1 (FR)
IPC: B60S1/48
Filed: 1984-01-11
Granted: 1988-04-22
Abstract: 1. Windscreen-washer consisting of two separate liquid reservoirs (1) which are each equipped with an electric pump (2) and are connected to the windscreen-washer nozzles (3) by means of a tee piece (4) with interposition, between the tee piece (4) and each pump (2), of a nonreturn means (5) and by a member (6) for the differential control of the electric pumps (2), the liquid reservoirs (1) each containing a different liquid, that is a washing liquid and a rinsing liquid, for example an anti-mosquito liquid and water in summer or a de-icer liquid and an antifreeze rinsing liquid in winter, characterised in that the member (6) for differential control of the electric pumps (2) is advantageously in the form of an electrochemical or electronic timer connected directly or by means of a relay (7) actuated by a conventional control lever (8) and having two contacts (9) and (10) for the deferred switching on and off of the electric pumps (2) and of which the switch on period of the first contact is adjustable, the second contact being cut off when the control lever (8) is released.
Patent FR-2601017-B1 (FR)
Inventor: RAVAINE DENIS
IPC: C08G77/22
Filed: 1986-07-02
Granted: 1988-09-23
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00261 Sec. 371 Date Apr. 28, 1986 Sec. 102(e) Date Apr. 28, 1988 PCT Filed Jul. 2, 1987 PCT Pub. No. WO88/00215 PCT Pub. Date Jan. 14, 1988.Composition based on derivatives of silica modified by organic groups, characterized in that said derivatives are amorphous solids having formula (I) SiO2-0.5(x+y)(Z1x(Z2)yx(XA)z, wherein Z1 is a group having formula (II), R1 being an alkylene having from 3 to 8 carbon atoms optionally interrupted by a heteroatomic group -NH-, R3 and R4 representing each -H or representing together a group -CH=CH-N=CH-, Z2 is a group -R2-SO3H, R2 being an alkylene having from 3 to 8 carbon atoms optionally interrupted by a heteroatomic group -NH-; XZ is an acid (case where X=H) or a salt (case where X=metal) soluble in water x is a number different from 0 and lower or equal to 1; z is a number which may vary from 0 to 0.5 and not higher than x; x and y being such that the sum (x+y) is higher or equal to 1/3; it being understood that the sum (x+y) is at the most equal to 1; and z is a number which is optionally nil and such that the ratio (z+y)/x is higher than 0 and lower than or equal to 1; its preparation and its application as an agent for the transmission of electromagnetic waves and/or electric currents.