baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093889-A1 (FR)
Title: Système électronique et ensemble électrique
Inventor: HOSNI ALEXIS
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-03-13
Abstract: Système électronique et ensemble électrique L’invention porte sur un système électronique comprenant : - un boitier comportant une première surface d’appui,- une première barre omnibus fixée au boitier et comprenant une première extrémité de connexion présentant une première surface de connexion,- une unité électronique présentant une deuxième surface d’appui, et comprenant une deuxième barre omnibus comprenant une deuxième extrémité de connexion présentant une deuxième surface de connexion,la deuxième surface d’appui étant destinée à glisser sur la première surface d’appui lors de l’insertion de l’unité électronique dans le boitier,dans lequel l’une de la première surface d’appui et de la deuxième surface d’appui comprend une rampe inclinée par rapport à la direction d’insertion pour déformer la deuxième barre omnibus de manière à rapprocher la deuxième surface de connexion de la première surface de connexion lors de l’insertion de l’unité électronique dans le boitier. L’invention porte également sur un ensemble électrique comprenant un tel système électronique et une machine électrique tournante. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095443-A1 (FR)
Title: Compositions réticulables ayant une faible viscosité pour revêtements et matériaux à haut indice de réfraction et à température de déflexion thermique élevée
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: G02B6/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne une composition réticulable, laquelle comprend un composant a) au moins un tétra (méth)acrylate de diglycidyle éther de bisphénol fluorène un composant b) au moins un diluant parmi les mono(méth)acrylates d’un monoalcool comprenant une structure biphényle, cumyle ou benzyle et au moins un composant optionnel parmi composants c), d) et e). Elle concerne également son utilisation pour revêtements ou matériaux, en particulier pour articles imprimés 3D pour applications optiques comme elle concerne aussi la composition réticulée et le produit fini, en particulier l’article 3D qui en résulte.
Patent FR-3095709-A1 (FR)
Title: Procédé et système de masquage pour la cryptographie
Inventor: LOISEAU ANTOINE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comportant un ensemble de modules (3) de sécurisation configurés pour implémenter une opération de cryptographie asymétrique, ledit ensemble de modules (3) comprenant un module d’échange conditionnel (7) configuré pour échanger des premier et deuxième vecteurs (R0, R1) utilisés pour manipuler des bits d’entrées d’une clé secrète (k), ledit module d’échange conditionnel (7) étant adapté pour appliquer une formule d’échange comprenant une combinaison d’une condition (b) de bit d’entrée avec les premier et deuxième vecteurs (R0, R1) pour que ces derniers soient inter-changés uniquement si la condition (b) de bit d’entrée est égale à ‘1’, le module d’échange conditionnel (7) comprenant un module de masquage (9) adapté pour faire appel à au moins un nombre aléatoire (r) pour masquer ladite formule d’échange avant qu’elle soit appliquée. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3097230-A1 (FR)
Title: Installation de traitement, notamment pour le traitement par fermentation de déchets organiques
Inventor: BLONDEL LAURENT
IPC: C12M1/107
Filed: 2019-06-17
Abstract: Installation (1) de traitement de déchets organiques solides comprenant un réacteur (2) tubulaire équipé d’une entrée (3) d’alimentation en produits à traiter, d’une sortie (4) d’évacuation des produits traités, et d’une sortie (5) d’évacuation de biogaz, et un châssis support dudit réacteur (2). Le réacteur est configuré pour former un réacteur incliné à pente descendante depuis l’entrée (3) d'alimentation en direction de la sortie (4) d’évacuation. Le réacteur (2) comprend un corps (6) tubulaire et un séparateur (7) liquide/solide s’étendant axialement à l’intérieur dudit corps (6), le séparateur (7) liquide/solide comprend un conduit (8) délimité par une paroi (9) latérale périphérique perforée, entourée par ledit corps (6) pour ménager, entre ladite paroi latérale périphérique perforée et le corps, un espace (10) de collecte de liquide, et le réacteur (2) comprend un orifice (11) d’entrée pouvant communiquer avec l’intérieur du conduit (8) du séparateur (7) liquide/solide et un orifice (12) de sortie en communication fluidique avec l’espace (10) de collecte de liquide, et relié à l’orifice (11) d’entrée par un circuit (13) de circulation forcée de fluide disposé au moins partiellement à l’extérieur du corps (6) du réacteur (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097437-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en forme des fibres kératiniques comprenant l’application d’un ou plusieurs Polyuréthanes Fonctionnalisés par un Groupement Organosilane
Inventor: VIVES AUDE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-21
Abstract: Procédé de mise en forme des fibres kératiniques comprenant l’application d’un ou plusieurs Polyuréthanes Fonctionnalisés par un Groupement Organosilane La présente invention a pour objet un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’un ou plusieurs polyuréthane(s) particulier(s) fonctionnalisé(s) par au moins un groupement organosilane ou d’une composition le comprenant.
Patent FR-3099471-A1 (FR)
Title: Station de support de convoyeur à bande mobile
Inventor: BRUNONE RENÉ
IPC: B65G15/08
Filed: 2019-07-31
Abstract: Station de support de convoyeur à bande mobile L’invention concerne une station de support de convoyeur à bande (20) mobile, comportant : au moins un rouleau (51) de guidage de bande ; un châssis de support, le rouleau de guidage étant mobile en rotation par rapport audit châssis ; et une protection anti-coincement, comportant au moins un profilé (61) disposé le long du rouleau associé ; le ou chaque profilé comprenant un bord frontal (68), s’étendant de manière sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale. Le ou chaque profilé (61) est mobile en rotation par rapport au châssis, autour d’un axe (67) sensiblement parallèle à l’axe de rotation du rouleau associé, entre une première et une deuxième positions, le bord frontal (68) dudit profilé étant plus proche du rouleau associé dans la première position que dans la deuxième position. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3099579-A1 (FR)
Title: Piece etalon pour le controle par magnetoscopie
Inventor: DOUADY CYRIL
IPC: G01N27/84
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne une pièce étalon (50) en matériau ferromagnétique pour le contrôle par magnétoscopie d'un arbre de turbomachine. La pièce étalon présentant un alésage intérieur et comprenant des entailles (53,55) matérialisant des défauts de surface prédéfinis sur ladite pièce étalon, caractérisé en ce qu’elle comprend en outre des découpes dans lesquelles sont formées des lumières matérialisant des défauts internes prédéfinis à l'intérieur dudit matériau. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4A.
Patent FR-3099430-A1 (FR)
Title: Dispositif d’appui-tête et siège de véhicule comportant un tel appui-tête
Inventor: BULLE HERVÉ
IPC: B60N2/806
Filed: 2019-08-02
Abstract: Le dispositif d’appui-tête (36) comprend un support d’appui-tête (38) pivotant par rapport à une armature de dossier (17) d’un siège de véhicule, autour d’un premier axe transversal (Y1) ; une armature d’appui-tête (40) pivotant par rapport au support d’appui-tête (38) autour d’un deuxième axe transversal (Y3) et un dispositif (44) de compensation d’inclinaison de l’armature d’appui-tête (40). Le dispositif de compensation (44) comprend un élément de liaison (84) en deux pièces (84a, 84b) pivotantes l’une par rapport, et des première et deuxième broches de guidage (74) reçues pivotantes dans un premier chemin de guidage (76) dans le support d’appui-tête (38) et dans un deuxième chemin de guidage (88) formé par l’armature d’appui-tête (40), respectivement. La deuxième pièce (84b) de l’élément de liaison (84) est guidée en translation par rapport au support d’appui-tête (38) selon une direction perpendiculaire au premier axe (Y1). Fig. 5b
Patent FR-3100722-A1 (FR)
Title: Membrane biomimetiques composites a canaux artificiels d’eau
Inventor: BARBOIU MIHAIL-DUMITRU
IPC: C02F1/44
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention appartient au domaine des membranes biomimétiques à canaux d’eau artificiels, notamment leur utilisation dans le contexte de la production et de la gestion de l’eau potable. La présente invention se rapporte à une membrane biomimétique à canaux d’eau artificiels, à son procédé de synthèse, ainsi qu’à son utilisation pour le dessalement de l’eau saumâtre et de mer, l’obtention de l’eau ultra-pure ou la filtration des polluants.
Patent FR-3101200-A1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’éléctricité et véhicule équipé d’une telle batterie
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/30
Filed: 2019-09-20
Abstract: Batterie de stockage d’éléctricité et véhicule équipé d’une telle batterie La structure de batterie de stockage comprend : - une enveloppe (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception conformé pour recevoir des cellules de stockage d’électricité (3), l’enveloppe (5) comportant un fond inférieur (9) tourné vers une surface de roulement du véhicule ; - un châssis creux (15) solidaire de l’enveloppe (5), placé sous le fond inférieur (9) de l’enveloppe (5) et délimitant intérieurement un volume interne (29) ; - au moins un évent (67) mettant en communication le volume (7) de réception des cellules de stockage d’électricité (3) avec le volume interne (29) du châssis creux (15) pour évacuer des gaz produits en cas d’emballement thermique d’une des cellules de stockage d’électricité (3).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102932-A1 (FR)
Title: Aliment ou complément alimentaire pour animaux d’élevage
Inventor: EL HARRAK ABDESLAM
IPC: A61K9/50
Filed: 2019-11-07
Abstract: Aliment ou complément alimentaire, sous forme d’objets à empilements modulaires permettant une libération contrôlée de substances nutritives et/ou physiologiquement actives pour animaux monogastriques, comprenant un noyau avec les substances nutritives et/ou physiologiquement actives, et un enrobage du noyau, dans lequel le noyau comporte en surface des charges libres, l’enrobage du noyau comporte n couches de matériaux biocompatibles chargés électrostatiquement alternativement positivement et négativement pour former des coacervats en empilement de couches, et dans lequel n est au moins égal à 1.     Figure 1
Patent FR-3102911-A1 (FR)
Title: Marquant croustillant laitier riche en proteines
Inventor: CHATRIOT MARC
IPC: A23J1/20
Filed: 2019-11-08
Abstract: La présente invention a trait au domaine des aliments comprenant un marquant croustillant. Plus particulièrement, l’invention concerne un marquant croustillant comprenant au moins 65% de protéines laitières, ainsi que ses utilisations dans la préparation de produits alimentaires tels que des barres chocolatées, des barres nutritionnelles, des garnitures pour yaourts ou crèmes glacés, des biscuits apéritifs...
Patent FR-3104369-A1 (FR)
Title: Procédé de communication de données d’un véhicule connecté
Inventor: BOUGHABA IHSEN
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de communication de données acquises par un véhicule (10), selon au moins un mode de confidentialité faible dans lequel toutes les données peuvent être transmises à un serveur distant (41-43) et un mode de confidentialité fort dans lequel au plus une partie des données acquises peuvent être transmises au serveur distant (41-43), le procédé comprenant : l’acquisition d’une sélection d’un des modes de confidentialité par un utilisateur du véhicule, l’activation d’au moins un service distant par l’utilisateur, les services distants étant préclassés selon au moins deux catégories, chaque catégorie étant liée à au moins un des modes de confidentialité permettant un fonctionnement des services distants classés dans la catégorie, la détermination d’une incompatibilité entre le mode de confidentialité sélectionné par l’utilisateur et la catégorie du service distant activé, la communication au serveur distant des données acquises selon un mode de confidentialité lié à la catégorie du service distant activé. Figure 1.
Patent FR-3104570-A1 (FR)
Title: Article comportant une base au moins partiellement en porcelaine, un décor et un amortisseur de gradient de dilatation thermique et procédé de fabrication d’un tel article.
Inventor: QUEREL GILLES
IPC: C04B41/89
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente demande concerne un article (1) comportant une base (2) et un décor (3) comportant une couleur céramique (7) et une couverte (8), ladite base (2) ayant un premier coefficient de dilatation thermique, la dite couleur céramique (7) ayant un deuxième coefficient de dilatation thermique, le premier coefficient de dilatation thermique étant inférieur au deuxième coefficient de dilatation thermique, l’article (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre un amortisseur de gradient de dilatation thermique (4) disposé au moins en partie entre ladite base (2) et ladite couleur céramique (7), ledit amortisseur de gradient de dilatation thermique (4) ayant un troisième coefficient de dilatation thermique, ce troisième coefficient de dilatation thermique étant compris entre le premier coefficient de dilatation thermique et le deuxième coefficient de dilatation thermique. Elle concerne également sur un procédé de fabrication d’un tel article (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105456-A1 (FR)
Title: EMetteur optoélectronique a antenne reseau a commande de phase comportant un dispositif de commande integre
Inventor: FOWLER DAIVID
IPC: H04B10/564
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention porte sur un émetteur optoélectronique à antenne réseau à commande de phase sur puce photonique, comportant un diviseur de puissance 3, un réseau de déphaseurs 5 et d’émetteurs élémentaires 6, et un dispositif de commande intégré. Celui-ci comporte une lentille interférométrique 8 de focalisation, dont les faces d’entrée 8.1 et de sortie 8.3 sont courbes et délimitent une région à propagation libre 8.2 d’indice de réfraction homogène. Les guides d’onde d’entrée 7 sont raccordées à la face d’entrée 8.1 de manière orthogonale à celle-ci, et présente un indice effectif des modes guidés adaptés de sorte que les chemins optiques des guides d’onde d’entrée 7 sont identiques entre eux.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106427-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’empreintes digitales
Inventor: FOURRE JOËL-YANN
IPC: H04N5/335
Filed: 2020-01-21
Abstract: Procédé d’acquisition d’une empreinte digitale exécuté par un dispositif comprenant un capteur thermique actif lorsqu’il est alimenté électriquement à distance par un terminal, ledit capteur comprenant une pluralité de pixels, chaque pixel comprenant une capacité pyroélectrique qui, lorsqu’elle est soumise à une variation de température, génère des charges électriques, chaque pixel étant associé à un élément chauffant adapté pour chauffer ledit pixel et étant relié à un circuit de lecture apte à mesurer les charges électriques générées par ladite capacité. Le procédé s’appuie sur une prise en compte de l’énergie de chauffage reçue par chaque pixel dudit capteur (33, 34) pour déterminer quand ledit pixel est apte à fournir (36) un signal exploitable pour générer une information représentative d’une partie d’une empreinte digitale.     Fig. 3
Patent FR-3108414-A1 (FR)
Title: Dispositif instrumenté pour un robinet mitigeur, ainsi que robinet mitigeur comprenant un tel dispositif instrumenté
Inventor: MAUGERARD BENOÎT ROBERT SIMON
IPC: G05D23/13
Filed: 2020-03-18
Abstract: Dispositif instrumenté pour un robinet mitigeur, ainsi que robinet mitigeur comprenant un tel dispositif instrumenté Ce dispositif instrumenté (100) comporte un corps (110) à rapporter à un robinet mitigeur produisant un fluide mitigé par mélange entre des fluides chaud et froid. Le corps délimite un canal principal (114) et un canal de dérivation (115), prévus pour l’écoulement du fluide mitigé au travers du corps. Le dispositif comporte une turbine (120) agencée dans le canal principal de manière que la turbine est contournée par le fluide mitigé s’écoulant dans le canal de dérivation et que, dès lors que le débit du fluide mitigé est non nul, au moins une partie du fluide mitigé passe par le canal principal en traversant la turbine. Le dispositif comporte un circuit électronique, agencé dans une zone sèche du corps, raccordé à la turbine par une liaison électrique portée par le corps et comprenant un calculateur, adapté pour déterminer le débit du fluide mitigé à partir d’un signal fourni par la turbine, et une source d’énergie électrique, rechargeable et adaptée pour alimenter le calculateur et être alimentée par la turbine. Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3108555-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite et moule d’injection
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/56
Filed: 2020-03-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite et moule d’injection Un procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite comprend:- l’enroulement d’une texture fibreuse sur un mandrin (110) d’un moule d’injection (100) de manière à former une préforme fibreuse (20), ,- le bridage de la préforme fibreuse par positionnement d’un élément de maintien (300) sur la surface exposée de la texture fibreuse,- la découpe de la préforme fibreuse (20) en aval de l’élément de maintien (300), - la fermeture du moule d’injection (100) par une pluralité de secteurs angulaires (1201, 1202, 1203, 1204, 1205, 1206),      - l’injection d’une résine dans la préforme fibreuse (20),- la transformation de la résine en matrice.             L’élément de maintien (300) comprend un talon (310) en contact avec la texture fibreuse, le talon étant maintenu en position lors de la fermeture du moule (100) par des premier et deuxième secteurs angulaires adjacents (1201, 1206).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3108981-A1 (FR)
Title: Station et procédé de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l’air
Inventor: BELLET BERTRAND
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-04-01
Abstract: Station de mesure (1) de la contamination moléculaire véhiculée par l’air comportant :- au moins un analyseur de gaz (2), - au moins deux vannes d’isolation pilotables (V1-V64) raccordées en parallèle à l’entrée du au moins un analyseur de gaz (2),- une pompe de conditionnement (3),     - au moins deux orifices calibrés (C1-C64) raccordés en parallèle à l’entrée de la pompe de conditionnement (3), - au moins un distributeur (4) configuré pour mettre en communication chaque vanne d’isolation pilotable (V1-V64) avec d’une part, une ligne de prélèvement (L1-L64) et d’autre part, un orifice calibré (C1-C64), et- une unité de contrôle (6) reliée aux vannes d’isolation pilotables (V1-V64) et configurée pour commander l’ouverture ou la fermeture des vannes d’isolation pilotables (V1-V64) afin de pouvoir mettre en communication le au moins un analyseur de gaz (2) avec au moins une ligne de prélèvement (L1-L64).                  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095593-A1 (FR)
Title: Agent de coloration par oxydation des cheveux contenant des révélateurs, des coupleurs et des agents d’alcalinisation spéciaux
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne des agents de coloration par oxydation de fibres kératiniques, contenant dans un véhicule cosmétique, (A) au moins un révélateur du groupe constitué du p-toluènediamine, du 2-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediamine, du N,N-bis-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediamine, du 2-méthoxyméthyl-p-phénylènediamine, du p-aminophénol, du 4-amino-3-méthylphénol, du bis-(2-hydroxy-5-aminophényl)méthane, du 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)pyrazole et de leurs sels physiologiquement acceptables, et (B) au moins un coupleur du groupe constitué du 1,5-dihydroxynaphtalène, du 2,7-dihydroxynaphtalène, du 1-naphtol, du 1,7-dihydroxynaphtalène, du 2,6-dihydroxy-3,4-diméthylpyridine, du 2-amino-3-hydroxypyridine, du 3-amino-2-méthylamino-6-méthoxypyridine, du 3-aminophénol, du 5-amino-2-méthylphénol, du 3-amino-2-chloro-6-méthylphénol, du 5-(2-hydroxyéthyl)-amino-2-méthylphénol, du 3-phénylènediamine, 2-(2,4-diaminophénoxy)éthanol, du 1,3-bis(2,4-diaminophénoxy)propane, du 1-méthoxy-2-amino-4-(2-hydroxyéthylamino)benzène, du 2,6-bis(2’-hydroxyéthylamino)-1-méthylbenzène, du résorcinol, du 2-méthylrésorcinol, du 4-chlororésorcinol et de leurs sels physiologiquement acceptables, et (C) du 2-(diméthylamino)-2-méthyl-1-propanol.
Patent FR-3110890-A1 (FR)
Title: Système de fixation de footstraps à déclenchement réglable
Inventor: GRESSIER FRANCK
IPC: B63B32/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: Systéme de fixation de footstraps à déclenchement réglable.     Selon une réalisation préférentielle, le dispositif est constitué d’un mécanisme dont le corps (1) est fixé au support et où une plaque (2) fixée à la sangle vient se coincer entre une encoche (9) et un crochet mobile (4). Les têtes des vis de fixation de la sangle venant se loger dans des creux du corps (1), seul un mouvement de bascule vis-à-vis de l’extrémité engagé dans l’encoche (9) est possible si la force dépasse l’action de retenue réalisée par le crochet (4).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3111381-A1 (FR)
Title: Système pour contrôler le fluide dans un boîtier de relais
Inventor: LEWIS NATHAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-06-10
Abstract: Insert (20) configuré pour contrôler un fluide (15) collecté des engrenages (104) dans un boîtier de relais (100), l’insert comprenant un corps (22) s’étendant entre une première surface (24) et une seconde surface (26), la seconde surface étant opposée à la première surface, le corps étant configuré pour occuper un volume (110) dans le boîtier de relais et pour délimiter un canal de carter (32) entre le boîtier de relais et la seconde surface, le canal de carter étant configuré pour s’étendre sous la seconde surface, un jeu (28) défini par la première surface configurée pour collecter le fluide des engrenages du boîtier de relais, une trajectoire de drainage de fluide (30) définie par le corps, la trajectoire de drainage de fluide s’étendant entre le jeu et le canal de carter, et dans lequel l’insert est configuré de sorte que le fluide est collecté au niveau de la première surface dans le jeu et ensuite s’écoule par la trajectoire de drainage de fluide jusqu’au canal de carter.     Figure 3A
Patent FR-3112851-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection optique de position
Inventor: VIOLLET STÉPHANE
IPC: G01D5/26
Filed: 2020-07-24
Abstract: Dispositif de détection optique de position (1) adapté à déterminer la position relative de deux objets (2,4), ce dispositif comportant un ensemble photonique (5) qui comporte une ligne de composants photoniques (7) le long de laquelle la valeur de la grandeur physique représentative de chaque composant photonique (7) est pondérée en fonction de la position du composant photonique (7) le long de la ligne.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112938-A1 (FR)
Title: Sac amélioré de prélèvement à filtre
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: A61J1/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: Sac de prélèvement (1) en matière plastique prévu pour être utilisé dans un malaxeur pour la préparation d’échantillons, en vue d’effectuer des analyses et/ou des tests microbiologiques, présentant un fond (5), des parois latérales (2, 3) et une ouverture (4), le sac étant compartimenté à l’aide d’une cloison filtrante (10) délimitant une chambre de réception (11) d’un échantillon et une chambre de prélèvement (12) servant à effectuer des prélèvements.
    Selon l’invention, le sac est marqué d’un indicateur visuel d’une position de fermeture correcte du sac après malaxage prédéterminée
    Figure pour la publication   : 5