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Patent FR-3038867-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un dispositif de toit ouvrant comportant un volet enroulable et deroulable
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B60J7/14
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile comprenant un habitacle dans le toit (2) duquel est ménagée une ouverture (3), ainsi qu'un dispositif de toit ouvrant (10) adapté à obturer ou libérer ladite ouverture (3). Selon l'invention, ce dispositif de toit ouvrant (10) comprend : - un volet (100) comportant une pluralité de lattes (1000A, 1000B, 1000C, 1000D, 1000E) disposées les unes à côté des autres, parallèlement à un axe d'enroulement (801) du volet, et - des moyens d'actionnement permettant de dérouler et d'enrouler le volet (100) autour de son axe d'enroulement (801), entre une configuration déroulée dans laquelle il est déployé de manière à obturer ladite ouverture (3) du toit (2) de l'habitacle, et une configuration enroulée dans laquelle il est enroulé autour de son axe d'enroulement (801) de manière à libérer cette ouverture (3).
Patent FR-3061142-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la vitesse de rotation d'un arbre d'un generateur de gaz de turbomoteur de giravion, giravion equipe d'un tel dispositif et methode de regulation associee
Inventor: TAHERI SETAREH
IPC: F02C9/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation (1) d'une vitesse de rotation, dite vitesse de rotation NG, d'un arbre (9) d'un générateur de gaz (4) d'au moins un turbomoteur (5) d'un giravion (3), ledit giravion (3) comportant : ? au moins un rotor principal (2) pour générer au moins une sustentation et/ou une propulsion dudit giravion (3) dans les airs, ? un organe de commande (6) d'un pas collectif des pales (7) dudit au moins un rotor principal (2), ledit organe de commande (6) permettant de générer une consigne de commande Cp dudit pas collectif, ? au moins un turbomoteur (5) apte à entraîner en rotation ledit au moins un rotor principal (2), ledit au moins un turbomoteur (5) produisant au moins temporairement un couple moteur TQ transmis audit au moins un rotor principal (2), et ? des moyens de mesure (8) permettant de mesurer à chaque instant une mesure dudit couple moteur TQ transmis par ledit au moins un turbomoteur (5) audit au moins un rotor principal (2).
Patent FR-3045691-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage et de fixation destine a assembler et fixer deux banches juxtaposees
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/065
Filed: 2016-01-15
Abstract: Dispositif d'assemblage et de fixation destiné à assembler et fixer deux banches juxtaposées, caractérisé en ce qu'il comprend un premier ensemble comprenant un élément fileté et un deuxième ensemble comprenant un châssis et une pièce annulaire montée en rotation et comprenant un taraudage apte à coopérer avec le filetage de l'élément fileté du premier ensemble et un mécanisme d'entraînement en rotation de la pièce annulaire, l'axe de la portion rectiligne de l'élément fileté et l'axe de rotation de la pièce annulaire définissent, lorsqu'ils sont coaxiaux, un axe d'assemblage et de fixation du premier ensemble avec le deuxième ensemble.
Patent FR-3048270-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de piegeage des particules rejetees par des organes de freinage par friction d'un systeme de freinage a disque
Inventor: METAYER OLIVIER
IPC: F16D66/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de piégeage des particules rejetées par des organes de freinage par friction (2) d'un système de freinage (1, 2) à disque (1) d'un véhicule. Selon l'invention, on équipe le système de freinage d'un conduit de piégeage (3) présentant une forme adaptée pour loger les organes de freinage par friction (2) et pour canaliser, lors du roulage du véhicule, un flux d'air de refroidissement des dits organes de freinage par friction, le dit conduit intégrant un obturateur (6) à volet (6a) positionné en amont des organes de freinage par friction (2), et des moyens (5) de piégeage des particules rejetées par les organes de freinage par friction (2). De plus, on pilote l'obturateur (6) de façon à déplacer le volet (6a) entre une position d'obturation du conduit (3) commandée pour des vitesses de déplacement du véhicule inférieures à une vitesse seuil Vs prédéterminée, et au moins une position d'ouverture au moins partielle du conduit (3) pour des vitesses de déplacement du véhicule supérieures à la vitesse seuil Vs.
Patent FR-3053061-A1 (FR)
Title: Predalle a panier coulissant et panier correspondant
Inventor: REY FREDERIC
IPC: E04C5/16
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne une prédalle (1) comportant un corps en béton (2) et des armatures ancrées dans ledit corps de béton, une partie desdites armatures formant au moins un support de panier (4). Selon l'invention la prédalle comprend au moins un panier (11) d'armatures non ancré au corps en béton et reçu à coulissement dans le support de panier entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle le panier dépasse de la prédalle, le panier comprenant au moins une barre d'arrêt (18) et s'étendant à travers le support de panier pour glisser le long dudit support de panier jusqu'à butée de la barre d'arrêt contre le support de panier définissant la position déployée.
Patent FR-3055882-A1 (FR)
Title: Plancher d'un vehicule automobile pourvu d'un bac de roue de secours et d'un element de renfort
Inventor: BELAIDOUNI REDA
IPC: B62D43/06
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention porte sur un plancher (4) d'un véhicule automobile notamment un plancher arrière, pourvu d'un bac de roue de secours (2) et d'un élément de renfort (3), le plancher (1) comportant une zone de fixation (4) comprenant un fond du bac de roue de secours (2) dans laquelle est agencé ledit élément de renfort (3) en étant relié mécaniquement à ladite zone de fixation (4) notamment à des parties centrale et périphériques (5a, 5b) définies dans ladite zone de fixation (4).
Patent FR-3056020-A1 (FR)
Title: Dispositif a batterie electrique, pour support de batterie
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H01M50/264
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif à batterie électrique comprenant : - une platine (10) de fixation de batterie, associé à au moins une batterie (30) conjuguée - des organes de fixation de la batterie sur la platine de fi xation, dans au moins une position de fixation, - au moins un verrou, pour le verrouillage de la batterie dans la position de fixation et - au moins un organe (44) de libération du verrou, l'organe de libération du verrou étant ménagé sur une partie de la batterie pourvue d'une poignée (40) de saisie de la batterie, pour une saisie de la batterie et un actionnement concomitant de l'organe de libération du verrou à une seule main.
Patent FR-3056277-A1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression
Inventor: DE LAFARGE BENJAMIN
IPC: F16K35/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Robinet pour fluide sous pression comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval munie d'un raccord (8) de sortie, le circuit (3) comprenant un organe de contrôle du débit dans le circuit (3), l'organe (6) de contrôle du débit étant commandé par un mécanisme (7, 14) de commande comprenant un organe (7) de commande mobile actionnable manuellement, l'organe (7) de commande étant et monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos et une position active, le robinet (1) comprenant un organe (9) détecteur de raccordement situé au niveau du raccord (8) de sortie ou de façon adjacente au raccord (8) de sortie et configuré pour détecter une liaison au niveau du raccord (8) de sortie, le robinet (1) comprenant en outre un dispositif (10) de neutralisation du mécanisme (7, 14) de commande relié à l'organe (9) détecteur de raccordement et configuré pour empêcher le passage de l'organe (6) de contrôle du débit de son premier vers son second état tant que l'organe (9) détecteur de raccordement ne détecte pas une liaison au niveau du raccord (8) de sortie.
Patent FR-3058262-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique protege
Inventor: QUENARD SEBASTIEN
IPC: H01L27/02
Filed: 2016-10-31
Abstract: Dispositif électronique comportant :         - un composant électronique (12); un bouclier de protection comportant :         - un matériau à changement de phase (20) présentant une température de changement de phase comprise entre 20°C et 90°C,         - un gel antivibratoire (16) présentant un comportement hyperélastique et/ou viscoélastique à 20°C,         - une barrière de séparation (18) disposée de manière à séparer le matériau à changement de phase et le gel antivibratoire,         le gel antivibratoire étant disposé, au moins en partie, en contact avec le composant électronique, et présentant une conductivité thermique supérieure à 1 W/m.K à 20°C.
Patent FR-3059991-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evacuation d'un fluide present dans un reservoir
Inventor: RODIAC FREDERIC
IPC: B67D7/06
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'évacuation d'un premier fluide surmontant un second fluide contenu dans un réservoir (11), qui comporte un tube (16, 29, 34) d'évacuation du premier fluide terminé par une embouchure (15), et des moyens pour déployer le tube à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce qu'il comporte : - une structure (14) de déplacement de l'embouchure comportant un support (29) rigide auquel est fixée ou intégrée l'embouchure (15), lequel support est monté libre en translation, - un ballast (31) solidaire du support rigide, et - des moyens (36) d'introduction dans le ballast d'un troisième fluide moins dense que le second fluide.
Patent FR-3061320-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de montage
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - une partie mobile (2) comprenant une surface tactile capacitive (3), - une partie fixe (4) destinée à être fixée au véhicule automobile, - au moins un élément amortisseur (5a, 5b, 5c, 5d) interposé entre la partie mobile (2) et la partie fixe (4), - au moins un capteur capacitif d'appui (6a, 6b, 6c, 6d) comprenant une électrode mobile (16 ; Tx ; 27) portée par la partie mobile (2) et une électrode fixe (22 ; Rx) portée par la partie fixe (4), l'électrode fixe (22 ; Rx) étant agencée en regard de l'électrode mobile (16 ; Tx ; 27) pour mesurer une distance (d) entre la partie mobile (2) et la partie fixe (4) représentative d'une force d'appui exercée sur la surface tactile capacitive (3), caractérisée en ce que l'électrode mobile (27) et l'électrode fixe (22) sont en contact en position de repos, un appui exercé sur la surface tactile capacitive (3) éloignant l'électrode mobile (16; Tx ; 27) de l'électrode fixe (22; Rx). L'invention concerne également un procédé de montage (100) d'une telle interface (1).
Patent FR-3056090-A1 (FR)
Title: Verseuse a cuve interne amovible pour la preparation de boissons chaudes lactees, a partir d'ingredients liquides, solides ou pateux
Inventor: CONSTANTIN ALINE
IPC: A47J27/21
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention a pour objet une verseuse conçue pour d'une part préparer des boissons chaudes lactées à partir d'ingrédients liquides, solides ou pâteux tels que par exemple du chocolat chaud à base de morceaux et d'autre part verser directement la boisson préparée à température de consommation, dans un récipient pour la consommation. Elle se caractérise également par la possibilité d'ajouter des ingrédients au mélange en cours de préparation sans interruption du cycle. Elle est composée de quatre éléments principaux dont un « corps de verseuse » (300) disposant d'au moins un élément de préhension (301), une « cuve amovible » (200) disposant d'au moins un élément de préhension (207), un «couvercle de verseuse» (100) disposant d'un élément de préhension (101) et un « socle de verseuse » (400) alimenté en électricité par connexion au réseau domestique. Elle se caractérise par la présence dans le « corps de verseuse » (300) d'une « cuve amovible » (200) disposant d'un «bec verseur» (201) et d'un moyen de préhension (207) venant se placer à l'intérieur du moyen de préhension (301) du « corps de verseuse » (300), ladite « cuve amovible » (200) reposant sur un dispositif électrique de chauffage (302) placé au fond du «corps de verseuse» (300). Le «couvercle de verseuse» (100) dispose d'un aménagement (111) de forme et dimensions facilitant l'introduction des ingrédients dans la « cuve amovible » (200) en cours de préparation, d'un « axe mélangeur» (107) animé par un « moteur mixeur» (104) et d'une « protection couvercle» (112) pour protéger des éclaboussures et débordements. Le « moteur mixeur» (104) et le moyen de chauffage (302) sont alimentés en électricité au moyen d'un contact électrique établi lorsque la verseuse est placée sur un « socle de verseuse » (400) au moyen d'un dispositif de contact (305)(402).
Patent FR-3063418-A1 (FR)
Title: Preparation alimentaire non-alcoolisee pour granite ou sorbet a effet granite
Inventor: DURIEUX HADRIEN
IPC: A23G9/32
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne une préparation non-alcoolisée pour granité, comprenant en pourcentage massique : - environ 50 % à environ 86 % d'eau ; - environ 8 % à environ 45 % d'un mélange de sucres, et de fruits et/ou de concentré de fruits et/ou de jus de fruits ; - environ 4 % à environ 8 % de glycérol ; - environ 0,02% à environ 0,40 % arômes, la préparation présentant un Brix final d'environ 11,50 % à environ 14 %, le glycérol contribuant d'environ 30 % à environ 36 % au Brix final et le mélange contribuant d'environ 64 % à environ 70 % au Brix final.
Patent FR-3063971-A1 (FR)
Title: Dispositif naval anti-intrusion et navire equipe d’un tel dispositif
Inventor: HOARAU BERTRAND
IPC: B63B43/18
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) naval anti-intrusion comprenant au moins un chariot (3) conformé de sorte à pouvoir, en service, circuler le long d'au moins une partie d'une coque (C) d'un navire (N), le chariot étant muni d'une carapace pour déstabiliser, lors d'un déplacement du chariot le long de la coque, un équipement pirate. L'invention concerne également un navire (N) équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3065506-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation comportant un element elastique de rappel et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/44
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement en rotation comprenant : un corps, - un arbre de transmission (50) monté mobile en rotation sur le corps et comprenant : - un premier élément (70) comprenant un logement (72) et un orifice traversant, - un deuxième élément (80) comprenant une cavité, le deuxième élément (80) étant agencé dans le logement (72) de sorte que l'orifice traversant et la cavité soient en partie superposés, un élément élastique (60) conformé pour effectuer une fonction de rappel de l'arbre de transmission (50) de sorte à rappeler l'arbre de transmission dans une position prédéterminée, une première extrémité (62) de l'élément élastique (60) étant liée au corps, dans lequel l'orifice traversant et la cavité sont conformés pour fixer une deuxième extrémité (64) de l'élément élastique (60) sur l'arbre de transmission (50) et pour orienter la deuxième extrémité (64) par rapport à l'arbre de transmission (50) et au corps.
Patent FR-3067850-A1 (FR)
Title: Tambour, notamment tom de batterie
Inventor: PORNET GUILLAUME
IPC: G10D13/02
Filed: 2017-06-20
Abstract: Ce tambour (1) comprend un fût (2), des peaux de frappe (3) et de timbre (4), deux cerclages (5) reliés à la périphérie des peaux (3, 4), et des tirants (6) permettant de tirer chaque cerclage (5) dans une direction opposée à l'extrémité correspondante du fût (2), afin d'exercer une tension sur la peau (3 ; 4). Selon l'invention : -chaque cerclage (5) forme une première zone (10) de prise d'appui des tirants (6), qui est continue sur l'ensemble de la circonférence du cerclage (5) ; - le fût (2) présente au moins un rail (15) fixé à l'extérieur de lui, s'étendant sur l'ensemble de la circonférence du fût (2), qui forme au moins une deuxième zone (16) de prise d'appui des tirants (6), continue sur l'ensemble de la longueur du rail ; et -chaque tirant (6) présente des première et deuxièmes extrémités de prise (11), aptes à venir en prise avec lesdites première et deuxième zones de prise (10, 16) que forment le cerclage (5) et le rail (15), en n'importe quel point de la circonférence de ce cerclage et de ce rail.
Patent FR-3068399-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un compresseur electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04D27/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation de la puissance consommée dans un compresseur à entrainement électrique dans un moteur à combustion internes suite à une requête de puissance d'un calculateur du moteur, comprenant les étapes suivantes : Obtenir une information de consommation électrique maximale disponible à partir d'un calculateur du moteur ; Déterminer une consigne de couple maximum disponible pour l'entrainement en rotation d'une roue de compression du compresseur électrique corrélée à l'information de consommation.
Patent FR-3062010-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'une sequence d'images
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/513
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un flux de données représentatif d'une séquence d'images. Au moins un bloc courant d'une image courante de la séquence d'images est codé à l'aide d'un bloc prédicteur d'une image de référence, le bloc prédicteur est identifié dans l'image de référence par une information de localisation. Selon l'invention, une information permettant d'identifier l'image de référence parmi un ensemble d'images de référence est obtenue (E350, E351). Lorsque l'image de référence vérifie un critère prédéterminé, l'information de localisation du bloc prédicteur est décodée (E370, E371) selon un premier mode de décodage, sinon l'information de localisation du bloc prédicteur est décodée (E380, E381) selon un deuxième mode de décodage, les premier et deuxième modes de décodage comprenant au moins un paramètre de décodage distinct. Le bloc courant est ensuite reconstruit (E390) à partir du bloc prédicteur.
Patent FR-3069913-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DOS SANTOS BENEDICTE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: Appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprenant un système de colonnes, une première turbine, un premier compresseur couplé à la première turbine, un échangeur de chaleur, des moyens pour envoyer de l'air refroidi dans l'échangeur de chaleur jusqu'à une température intermédiaire de celui-ci vers le premier compresseur, des moyens pour envoyer de l'air détendu de la première turbine vers le système de colonnes, des moyens pour envoyer de l'air comprimé dans le premier compresseur à un point intermédiaire de l'échangeur de chaleur et ensuite au moins en partie au système de colonnes à travers une vanne et des moyens pour envoyer de l'air comprimé dans le premier compresseur à l'entrée de la première turbine à travers une vanne sans passer par l'échangeur de chaleur caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour envoyer de l'air du premier compresseur au système de colonnes sans passer ni par l'échangeur de chaleur ni éventuellement par une turbine, ces moyens étant constitués par une conduite de court-circuitage munie d'une vanne de détente.
Patent FR-3057792-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication d'un bras d'extension d'un dispositif de cintrage d'un corps allonge
Inventor: BORGER DIRK
IPC: B21D37/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: Le procédé de fabrication selon l'invention inclut les étapes consistant à produire des composants de base (2, 3, 4, 6, 7, 10, 11, 12, 14) de dimensionnements différents au sein d'un groupe structurel, en vue de fournir un ensemble modulaire, et à sélectionner, à partir dudit ensemble modulaire, des composants de base (2, 3, 4, 6, 7, 10, 11, 12, 14) adaptés à un dispositif de cintrage devant être équipé.
Patent FR-3073059-A1 (FR)
Title: Gestion d'affichage sur une surface d'affichage etendue
Inventor: LAUNAY NICOLAS
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-10-30
Abstract: Un dispositif d'affichage comporte un écran ayant une surface d'affichage étendue. L'écran est destiné à permettre d'afficher un élément visuel grâce à une gestion d'affichage implémentée par une circuiterie électronique du dispositif d'affichage. Le dispositif d'affichage comporte en outre un gyromètre et/ou un accéléromètre, et la circuiterie électronique est configurée pour déterminer (602) une zone d'exploitation, parmi différentes zones d'exploitation de la surface d'affichage étendue, où afficher ledit élément visuel, en fonction de mesures effectuées (601) en temps-réel par le gyromètre et/ou l'accéléromètre, et pour afficher (605) ledit élément visuel dans la zone d'exploitation déterminée.
Patent FR-3073755-A1 (FR)
Title: Accessoire fonctionnalise pour pipette mecanique de prelevement
Inventor: DE MAACK FREDERIC
IPC: B01L3/02
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un accessoire (2) pour pipette mécanique de prélèvement (1) à actionnement manuel, l'accessoire étant destiné à être monté de manière réversible autour d'un corps supérieur de pipette (4) formant poignée, l'accessoire comprenant un corps d'accessoire (36) ainsi que des moyens de fixation du corps d'accessoire sur le corps supérieur de pipette (4), l'accessoire (2) comprenant également : a) un module d'alimentation électrique (82) ; b) au moins un capteur (83, 88, 91, 93) alimenté électriquement par ledit module d'alimentation (82) ; et - au moins un module parmi lesquels : c)un module (90) d'affichage des données obtenues par les capteurs ; d) un module (94) d'alarme destinée à être activée en fonction des données obtenues par les capteurs ; e) un module de communication sans fil (96).
Patent FR-3074316-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un processus generateur de donnees d'une metrique pour la prediction d'anomalies
Inventor: PLATINI MARC
IPC: G06F21/50
Filed: 2017-11-27
Abstract: Un dispositif (DS) surveille un processus impliquant au moins un équipement électronique (EE1-EE4) en fonctionnement, et générateur de premières données d'une métrique. Ce dispositif (DS) comprend : - des moyens d'apprentissage (MA) analysant en fonction d'au moins un mot clé des secondes données représentatives d'événements survenus pendant le processus afin de déterminer des anomalies d'un type choisi, puis déterminant un indicateur représentatif de cette métrique puis une corrélation entre ces anomalies déterminées et cet indicateur puis au moins une règle définissant cette corrélation, et - des moyens de surveillance (MS1) analysant périodiquement et groupe après groupe des premières données nouvellement générées en vérifiant si une valeur de l'indicateur, déterminée à partir de ces dernières, satisfait à cette règle déterminée, afin de prédire l'occurrence de l'anomalie dans un futur groupe de premières données lorsque cette valeur satisfait à cette règle.
Patent FR-3079829-A1 (FR)
Title: Piece a nez isolee
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: C03B5/42
Filed: 2018-04-10
Abstract: Pièce à nez isolée comprenant : - une pièce à nez de base (20) ; - une couche isolante (40) présentant une conductivité thermique inférieure à 2,0 W.m-1.K-1 entre 20°C et 500°C et recouvrant une surface isolée de la pièce à nez de base, ladite surface isolée étant incluse dans la surface inférieure (203) de ladite pièce à nez de base, s'étendant dans la surface de transition inférieure (2014-12), et représentant plus de 20% de la surface de transition inférieure (2014-12), ladite couche isolante présentant une composition chimique, en pourcentage massique sur la base des oxydes, telle que Al2O3 + SiO2 + ZrO2 + CaO + Na20 + MgO + K2O + TiO2 + Fe2O3 + HfO2 + P2O5 + Y2O3 > 80%.