baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049286-B1 (FR)
Title: Caisse de remuage adaptee aux bouteilles de faible epaisseur
Inventor: NOEL YVES
IPC: C12G1/09
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: Cet organe (54) est destiné à être rapporté sur une caisse de remuage de bouteilles (12), comprenant une paroi de pointe (14) formée par une plaque profilée (27) en créneaux réguliers (28) de façon à délimiter des gorges rectilignes (30) parallèles à une première direction X, chaque gorge (30) étant délimitée par une paire de bords (32) opposés parallèles à la première direction X destinés à coopérer avec l'extrémité débouchante d'un col (22) de bouteille (12) pour immobiliser ce col (22) parallèlement à une seconde direction Y perpendiculaire à la première direction X et à l'axe de la bouteille (12). Il comporte au moins une paire de butées (56) opposées, et est destiné à être rapporté sur la caisse de remuage de façon que la paire de butées (56) opposées s'étende dans une gorge (30) de la plaque profilée (27) afin de pouvoir coopérer avec l'extrémité débouchante d'un col (22) de bouteille (12) pour immobiliser ce col (22) parallèlement à la première direction X.
Patent FR-3051996-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec corps en deux parties
Inventor: RENAULT JEROME
IPC: H02K9/08
Filed: 2016-05-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comprenant au moins une roue (3) entrainée par un moteur (8) électrique commandé par un ensemble (6) électronique, et comportant un circuit (10) de refroidissement formé de deux parties (71, 72), caractérisé en ce que chacune des deux parties comportent un fond (711, 721), les fonds étant superposés, et un jeu (75) étant présent entre les deux fonds (711, 712).
Patent FR-3056249-B1 (FR)
Title: Dispositif automatise de percage d'un trou dans la voute et les murs d'un tunnel et de mise en place d'un element d'ancrage dans ledit trou
Inventor: FURGE JEROME
IPC: E21F17/00
Filed: 2016-09-22
Granted: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatisé pour percer un trou dans la voûte et les murs d'un tunnel et mettre en place un élément d'ancrage dans ledit trou, caractérisé en ce qu'il comprend :         - un robot (5) comprenant une base (50), un bras robotisé (51) s'étendant à partir de la base et une tête multifonction (52) agencée à l'extrémité du bras et mobile à 360 degrés, ladite tête multifonction comprenant un moyen de perçage (520), un moyen de percussion (521) adapté pour insérer un élément d'ancrage dans le trou, et un système de vision (522),         - une plateforme élévatrice (1) portant un dispositif (2) de guidage en translation de la base du robot,         - une unité de contrôle adaptée pour communiquer avec un contrôleur du robot et comprenant un processeur configuré pour déterminer en temps réel la position du robot dans un référentiel tridimensionnel du tunnel et une interface homme machine.
Patent FR-3056752-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle avec reperage de position
Inventor: BACQUE BERNARD
IPC: G01N27/90
Filed: 2016-09-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de défauts/dommages (100) comportant : - une sonde (102) de contrôle non destructif présentant un châssis (204) et une partie active (202) fixée au châssis (204), - une centrale inertielle (104) fixée au châssis (204), - un module de traitement (106) configuré pour recevoir des informations de déplacement de la centrale inertielle (104) et des signaux électriques représentatifs de mesures effectuées par la partie active (202), déterminer la position de la partie active (202) à partir des informations de déplacement, et enregistrer cette position ainsi que les signaux électriques à cette position. Un tel dispositif de contrôle permet de relever les positions des défauts/dommages de manière rapide.
Patent FR-3061796-B1 (FR)
Title: Disque mementos de bilans de visites et de programmations d'actions pour une colonie d'abeilles
Inventor: RODRIGUEZ JEAN LUC JOSEPH RAYMOND
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-01-12
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention permet à l'utilisateur de programmer rapidement les actions à faire au moment d'une visite future en fonction de l'état sanitaire constaté de sa colonie d'abeilles.         L'invention est constituée de deux disques sectorisés (2) (3) superposés de tailles différentes tournant sur un même axe et pouvant être immobilisés par serrage par une vis bois-métal et un écrou papillon (5) en face d'un même repère (1).         Les informations sont constituées par la concordance de l'évaluation sanitaire de la colonie d'abeilles indiquée sur les secteurs du petit disque (2) et la programmation d'actions futures indiquées sur les secteurs du grand disque (3).         Chaque colonie d'abeilles ayant un développement personnalisé et indépendant le dispositif permet de garder en mémoire la conduite de la colonie et d'agir rapidement sans faire usage d'un cahier de suivi ou d'outils informatiques qui prennent beaucoup de temps.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'apiculture professionnelle avec des centaines de ruches à visiter rapidement. Il est aussi destiné à l'apiculture de loisirs en ce qu'il informe l'utilisateur sur différents choix de conduites d'élevage possibles.
Patent FR-3064423-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generatrice electromagnetique a structure alveolaire comportant des alveoles pour le logement d'aimants respectifs
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1, 1a) d'un moteur ou d'un générateur électromagnétique présentant au moins un support (2, 2a) logeant une pluralité d'aimants (4). Ledit au moins un support (2, 2a) comporte des branches (3, 3a) délimitant entre elles des logements recevant chacun une - unité (6) respective formant une portion de structure alvéolaire comprenant des alvéoles (5), chaque aimant (4) étant inséré dans une alvéole (5) respective en formant un pôle aimant.
Patent FR-3065031-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a plusieurs soufflantes pour aeronef.
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-06-14
Abstract: - Groupe motopropulseur à plusieurs soufflantes pour aéronef. - Le groupe motopropulseur (1) comporte une nacelle dans laquelle sont logés un cœur de moteur (5) qui comporte un arbre moteur (4), au moins deux soufflantes (2, 3), respectivement une soufflante principale (2) comportant un arbre principal (21) et une soufflante secondaire (3) comportant un arbre secondaire (31), un arbre de liaison (6) connectant l'arbre principal (21) ou l'arbre moteur (4) à l'arbre secondaire (31), et un dispositif de liaison (8) configuré pour alternativement : connecter l'arbre moteur (4) d'une part à l'arbre principal (21) de la soufflante principale (2), et d'autre part à l'arbre de liaison (6), ou désolidariser l'arbre moteur (4) d'une part de l'arbre principal (21), et d'autre part de l'arbre de liaison (6).
Patent FR-3065229-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation selective de l'argent en presence d'aluminium, par voie electrochimique et en solution aqueuse
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25D3/46
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de récupération sélective de l'argent d'un substrat électriquement conducteur, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes :         a) Fourniture d'un système comprenant :         ○ un substrat électriquement conducteur, comprenant une première face recouverte par de l'argent et une seconde face recouverte par de l'aluminium, la première face formant une première électrode positive et la seconde face formant une première électrode négative,         ○ un dispositif de contrôle, relié à la première électrode positive et à la première électrode négative, le dispositif de contrôle permettant de contrôler le potentiel ou le courant d'une électrode.         b) Immersion de la première électrode positive et de la première électrode négative dans une solution électrolytique, la solution électrolytique étant une solution aqueuse comprenant au moins un acide et un agent complexant de l'argent, la solution électrolytique ayant un pH allant de -1 à 6.         c) Application d'un potentiel ou d'un courant à la première électrode positive ou à la première électrode négative, de manière à dissoudre l'argent de la première électrode positive dans la solution électrolytique et à passiver l'aluminium de la première électrode négative.
Patent FR-3067065-B1 (FR)
Title: Conduit d'admission d'air
Inventor: PINEAU PHILIPPE
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un conduit (1) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés, destiné à être relié à un moteur à combustion interne. Le conduit (1) comprend au moins une nappe (2) souple poreuse à l'air enroulée pour former un tube (3), la nappe (2) présentant une pluralité de plis (5) définissant une pluralité de facettes (6) en relief configurées pour augmenter la résistance du tube (3) à une dépression intérieure.
Patent FR-3068452-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur multi-passes constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur (5) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant. L'échangeur de chaleur (5) comprend une première nappe (9) de premiers tubes (10) et une deuxième nappe (11) de deuxièmes tubes (12). La première nappe (9) comprend un premier collecteur (21) qui est pourvue d'une bouche d'évacuation du fluide réfrigérant et qui comporte une pluralité de compartiments supérieurs dont un premier compartiment supérieur interposé entre un deuxième compartiment supérieur et un troisième compartiment supérieur. La deuxième nappe (11) est pourvue d'une bouche d'admission du fluide réfrigérant. L'échangeur de chaleur (5) est équipé d'un moyen d'amenée (80) du fluide réfrigérant qui est interposé entre la bouche d'admission et le premier compartiment supérieur, le moyen d'amenée (80) s'étendant au moins partiellement à l'intérieur du deuxième compartiment supérieur.
Patent FR-3078559-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage de vehicule, a masque a nervures de limitation de sortie de photons de guides de lumiere.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S41/40
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule et comprend :     - une carte électronique (CE) comportant des première et seconde sources de photons,     - des premier et second guides de lumière placés de part et d'autre de la carte électronique (CE) et délivrant sur des faces avant des photons guidés participant à des première et seconde fonctions photométriques, et     - un masque (MA) comprenant des première (O1) et seconde (O2) ouvertures traversées par les premier (G1) et second (G2) guides de lumière et séparées par une portion de paroi ayant une face arrière (FR) placée devant la carte électronique (CE) et munie de première (N1) et seconde (N2) nervures s'étendant de part et d'autre de la carte électronique (CE) entre une partie de cette dernière et une partie des premier (G1) et second (G2) guides de lumière, afin de limiter des transferts de photons entre ces derniers.
Patent FR-3068954-B1 (FR)
Title: Satellite de navigation, a savoir pour orbite terrestre moyenne
Inventor: GUNTHER CHRISTOPH
IPC: B64G1/10
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-04-03
Abstract: Le satellite de navigation (10, 10', 10''), en particulier pour une Medium Earth Orbit (MEO), présente un logement (12) et une antenne de navigation (16) raccordée au logement (12) destinée au rayonnement de signaux de navigation dans une direction préférentielle. En outre, le satellite de navigation (10, 10', 10'') présente un dispositif de communication optique (22) destiné à la signalisation unidirectionnelle ou bidirectionnelle avec au moins un autre satellite qui précède dans la direction de déplacement et/ou avec au moins un autre satellite qui suit dans la direction de déplacement. Le satellite de navigation (10, 10', 10'') est muni d'un élément de retenue (par exemple en tant qu'antenne de navigation) qui est disposé sur le logement (12) en rotation autour d'un axe de rotation (17), le dispositif de communication optique (22) étant disposé sur l'élément de retenue.
Patent FR-3085984-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'intention de verrouiller ou de deverrouiller une portiere de vehicule et dispositif de detection associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D) d'intention de verrouiller ou de déverrouiller une portière d'un véhicule automobile, ledit dispositif (D) comprenant au moins un premier capteur inductif (A1), comprenant une première cible (20), un circuit oscillant (M1) comprenant une bobine (B), des moyens de mesure d'une fréquence de résonance dudit circuit (M2), et un circuit imprimé, (10), le dit dispositif (D) étant caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième capteur inductif (A2) comprenant : • une deuxième cible (30) en forme de boucle, telle qu'une première extrémité (E1) de la boucle est reliée à un potentiel fixe, et une deuxième extrémité (E2) de la boucle reliée à des moyens de commutation (S1) ayant deux états : • dans un premier état (P1), la deuxième extrémité (E2) de la boucle est reliée audit potentiel fixe, • dans un deuxième état (P2), la deuxième extrémité (E2) de la boucle est reliée à un potentiel flottant, • des moyens de contrôle (M3) des moyens de commutation (S1), • la bobine (B) du premier capteur inductif (A1) étant commune au deuxième capteur inductif (A2).
Patent FR-3090172-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un niveau de vigilance d’un conducteur
Inventor: PETROV MARTIN
IPC: G08B21/06
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d’un état de vigilance d’un conducteur dans un véhicule (1) à partir d’un algorithme prédéterminé d’analyse d’images. Le procédé comprend notamment une étape d’exécution de l’algorithme prédéterminé sur ladite séquence d’images générée afin de détecter une série comprenant au moins un mouvement de la tête du conducteur (2), une étape de détermination de la vitesse et/ou de l’amplitude de chaque mouvement identifié ainsi que des périodes dynamiques et statiques de la tête du conducteur, une étape de détection des périodes dynamiques et statiques de la tête du conducteur et de mesure de la fréquence et de la durée de chaque période et une étape de détermination d’un état de vigilance du conducteur (2) à partir de la vitesse et/ou de l’amplitude déterminée pour chaque mouvement identifié et de la fréquence et de la durée de chaque période détectée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093216-B1 (FR)
Title: Procédé de recalage d’images de profondeur.
Inventor: KAISER ADRIEN
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de recalage de deux images de profondeur d’une scène réelle, comprenant les étapes suivantes : pour chacune desdites images de profondeur : détection (1081,1121,1082,1122) d’une pluralité de formes géométriques dans ladite image de profondeur, et détermination (1101,1102,1141,1142) d’au moins une relation géométrique entre au moins deux formes géométriques ; identification (116,118) de formes géométriques communes auxdites deux images par comparaison des relations géométriques détectées ; calcul (120), en fonction desdites formes géométriques communes, d’une matrice de déplacement ; et recalage (122) de l’une desdites images, par rapport à l’autre desdites images, en fonction de ladite matrice de déplacement. Elle concerne également, un procédé de surveillance d’une zone d’intérêt et un procédé de surveillance de l’environnement d’un robot mettant en œuvre un tel procédé de recalage d’images de profondeur. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093556-B1 (FR)
Title: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-04-16
Abstract: Plaque constitutive d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque La présente invention a pour objet une plaque (105a) constitutive d’un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un premier canal (111a) de circulation d’un premier fluide et un deuxième canal (111b) de circulation d’un deuxième fluide. La plaque (105a) s’étend principalement le long d’un axe d’allongement longitudinal (A1) entre un premier bord relevé latéral (109a) et un deuxième bord relevé latéral (109b) constitutif d’un bord relevé (107) de la plaque (105a). L’axe d’allongement longitudinal (A1) est orthogonal à un plan latéral médian (P7) scindant la plaque (105a) en une première zone (Z1) comprenant le premier bord relevé latéral (109a) et une deuxième zone (Z2). La plaque (105a) comprend au moins un fond (106) pourvu d’au moins deux couples d’ouvertures (110a, 110b) configurées pour que les fluides entrent et sortent des canaux (111a, 111b). Le fond (106) est pourvu d’une nervure (113) s’étendant longitudinalement entre une première extrémité (114) en liaison avec le premier bord relevé latéral (109a) et une deuxième extrémité (115). Les deux couples d’ouvertures (110a, 110b) sont disposés à l’intérieur de la première zone (Z1).
Patent FR-3095410-B1 (FR)
Title: Ensemble de carters pour groupe motopropulseur et groupe motopropulseur de véhicule, gamme d’ensembles de carters pour groupes motopropulseurs et gamme de groupes motopropulseur de véhicules.
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: B62D65/10
Filed: 2019-04-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: Gamme d’ensembles de carters, pour une pluralité de groupes motopropulseurs destinés à des véhicules dont les châssis sont différents, chaque ensemble de carters comprenant chacun une pluralité de carters (10, 20, 30, 40, 50) présentant chacun un espace intérieur destiné à loger un ou des composants du groupe motopropulseur correspondant et la pluralité de carters (10, 20, 30, 40, 50) formant conjointement un carter d’ensemble (90) du groupe motopropulseur présentant un espace intérieur, chaque ensemble de carters comprenant :  - au moins un carter de fixation adapté au véhicule comprenant des portions de fixation destinées à être fixées sur le châssis du véhicule,   - au moins un carter complémentaire qui est standard dans chaque ensemble de carter.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096923-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce associée
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-06-05
Granted: 2022-05-20
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce associée Le procédé comprend la fourniture d’une structure de rigidification (12) présentant une pluralité d’alvéoles (16) et la disposition de mousse dans au moins une partie des alvéoles (16).   La disposition de mousse dans au moins une partie des alvéoles (16) comporte la fourniture d’au moins une couche de mousse refendue (40) à l’extérieur de la structure de rigidification (12) en regard d’une première face (20A) de la structure (12) et la compression de la couche de mousse refendue (40) contre la première face (20A) de la structure de rigidification (12) pour faire pénétrer au moins partiellement des régions de mousse refendue issues de la couche de mousse refendue (40) dans au moins une partie des alvéoles (16).     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3099351-B1 (FR)
Title: Piece longitudinale comprenant une base
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: A47B47/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne une base (2) destinée à être insérée dans une pièce longitudinale (1) comprenant au moins une première portion creuse (1b) aménagée à l’une ses extrémités et présentant dans une section droite un pourtour intérieur (1a), ladite pièce longitudinale (1) comportant au niveau de ladite première portion creuse (1b) une ouverture latérale (5) comprenant un bord proximal (51), un bord latéral (52) et un bord distal (53). Elle est remarquable en ce qu’elle comporte une embase (21) présentant une face distale (21a) et une face proximale (21b), ladite face proximale (21b) étant destinée à venir en appui sur ledit bord proximal (51) ou sur ledit bord distal (53) de ladite ouverture latérale (5), et une protubérance (22) s’étendant perpendiculairement par rapport à ladite face proximale (21b) comportant un corps (24). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100089-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un boîtier multi-appareillage, cadre de montage comprenant un tel dispositif de montage et dispositif multi-appareillage comprenant un tel cadre de montage et un boîtier multi-appareillage
Inventor: LAURENT VINCENT
IPC: H02G3/14
Filed: 2019-08-22
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de montage (10) d’un boîtier multi-appareillage, qui comprend un élément de couvercle (300) monté à pivotement sur un support fixe (100), des moyens d'ouverture automatique comportant, d'une part, un élément élastique principal (500) agissant sur ledit élément de couvercle (300) pour provoquer un mouvement de basculement depuis une position de fermeture jusqu'à une position d'ouverture, et, d'autre part, des moyens d'amortissement (400, 110) agissant entre ledit élément de couvercle et ledit support fixe lors dudit mouvement de basculement pour contrôler et amortir la course dudit élément de couvercle.  Selon l’invention, il comporte une pièce de montage (200) dudit boîtier, montée à pivotement sur le support fixe, et des moyens d'entraînement (321, 221) qui coopèrent de sorte que, durant une partie seulement du mouvement de basculement dudit élément de couvercle, ce dernier entraîne le basculement de la pièce de montage entre des positions fermée et ouverte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103224-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’injection d’un moteur à combustion interne
Inventor: LORRE JONATHAN
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation d’un moteur (100) dans lequel : - à l’approche d’un point mort haut par un piston (200), des consignes concernant une combustion à venir sont établies,- à l’approche d’un point mort haut (PMH), une prédiction de la vitesse de rotation du moteur (N_TDC) lors du passage du point mort haut à venir est réalisée,- un premier seuil (S1) de vitesse de rotation et un deuxième seuil (S2) de vitesse de rotation sont prédéterminés,- lorsqu’une prédiction de vitesse de rotation au prochain PMH se situe entre les deux seuils (S1, S2), alors la consigne correspondant au début d’injection de carburant est modifiée de telle sorte que l’injection de carburant ne se produise qu’après un passage éventuel du PMH, et - lorsqu’une prédiction de vitesse de rotation au prochain PMH est inférieure au premier seuil (S1), la combustion suivante prévue est inhibée.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104656-B1 (FR)
Title: Actionneur d’embrayage
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16D48/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un actionneur d’embrayage (1) comportant un moteur électrique (2) ayant un arbre (3) tournant, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (4) ayant un organe d’entrée (5) mobile en rotation et un organe de sortie (6) mobile en translation, l’organe d’entrée (5) étant entraîné en rotation par l’arbre (3) du moteur électrique (2) par l’intermédiaire d’un réducteur de vitesses (7), le réducteur de vitesses comportant un premier pignon denté (8) solidaire de l’arbre (3) du moteur (2) et un deuxième pignon denté (9) engrenant avec le premier pignon (8), une roue libre (11) est associée au réducteur de vitesses (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 1