baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097423-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la convergence des yeux d’un patient
Inventor: DIDIER THOMAS
IPC: H04N13/344
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention concerne un procédé (PR) de mesure de la convergence des yeux (E) d’un patient (P) mis en œuvre par un dispositif comportant un casque de réalité virtuelle (1) et un oculomètre (3), le procédé comportant les étapes suivantes : (E1) on affiche sur un afficheur (2) du casque une animation réalisant un effet de jaillissement d’un objet (V) vers le patient ; (E2) on mesure pendant l’affichage de l’animation, au moyen de l’oculomètre, la direction du regard (O1,O2,ON) de chaque œil du patient ; on calcule, à partir de chaque direction du regard mesurée, une valeur de convergence (α1,α2,αN) pour chaque œil du patient. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097698-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour interrupteur électronique et système électrique comportant un tel dispositif
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02H7/10
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif de sécurité autonome et système électrique comprenant un tel dispositif Dispositif de sécurité comprenant : une borne principale d’entrée (A) destinée à être connectée à une première source de tension continue (BAT) une borne principale de sortie (B) destinée à être connectée à un premier équipement électrique (Ep1) et à un deuxième équipement (Ep2) électrique, un dispositif d’interrupteur (10) comprenant une borne d’entrée (E), une borne de sortie (S) et une borne de commande (G), la borne d’entrée du dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à la borne principale d’entrée (A), la borne de sortie du dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à la borne principale de sortie (B), ledit dispositif d’interrupteur (10) comprenant au moins un premier interrupteur (Q1), la borne de commande (G) dudit dispositif d’interrupteur (10) étant connectée à un dispositif de commande (30) de façon à ouvrir ou fermer l’au moins un premier interrupteur (Q1) un dispositif de protection (20) connecté entre la borne principale d’entrée (A) et la borne principale de sortie (B) ; caractérisé en ce que : ledit dispositif de protection (20,200) est commandé à l’état passant de façon à créer un chemin de courant traversé par le courant de décharge (Id) en parallèle du dispositif d’interrupteur (10,100) lorsque le dispositif de commande d’interrupteur (30) commande ledit dispositif d’interrupteur (10,100) à l’état ouvert et lorsque l’inductance (L) parasite entre le premier (Ep1) et le deuxième (Ep2) équipement électrique est traversée par un courant de décharge (Id). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097785-A1 (FR)
Title: Couche de contact à la surface d’un élément en métal en mouvement relatif contre un autre élément en métal, et liaison d’articulation pourvue d’une telle couche de contact
Inventor: ZHOU XIAOBO
IPC: F16C33/14
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne une couche de contact (8) formée par procédé de dépôt à une surface interne (7B) d’un premier élément (7) en métal par une étape de centrifugation. L’invention concerne également une pièce d’articulation (1) comprenant un premier élément (7) en métal avec une surface (7B) pourvue d’une telle première couche de contact (8), et un second élément (3) en métal avec une seconde surface (3B), lesdits premier et second éléments (7, 3) étant en mouvement relatifs par lesdites première et second surfaces (7B, 3B). Figure 1
Patent FR-3098140-A1 (FR)
Title: Préhenseur et procédé pour soulever et déplacer une charge en utilisant ledit préhenseur
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: Titre : Préhenseur et procédé pour soulever et déplacer une charge en utilisant ledit préhenseur L’invention a trait à un préhenseur (1) comprenant une poche (5) renfermant un matériau granulaire et un fluide de fluidification; des moyens pneumatiques de compression de ladite poche (5) permettant de faire passer le matériau granulaire d’un état fluide à un état durci et inversement ; au moins un support (7) d’outil de préhension montrant deux extrémités dont une première extrémité portant une interface de fixation d’un outil de préhension (9) ; le préhenseur (1) est remarquable en ce qu’au moins un support d’outil de préhension est monté à rotation dans un bras (3) et agencé pour que sa deuxième extrémité soit disposée dans ladite poche (5) renfermant le matériau granulaire et montre un relief apte à être retenu par le matériau granulaire lorsqu’il est à l’état durci de sorte à empêcher la rotation dudit support (7) dans ledit bras (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098931-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie active a conversion de frequence
Inventor: MIDAVAINE THIERRY
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: L’invention concerne un system d’imagerie (10) comprenant : un dispositif d’illumination (DI) configuré pour générer un faisceau d’illumination (Fi) comprenant une longueur d’onde d’illumination (λi) et pour illuminer une portion d’espace (1) avec ledit faisceau d’illumination, une source (Sp) dénommée pompe configurée pour générer un faisceau pompe (Fp) comprenant une longueur d’onde de pompe (λp), un dispositif optique (DO) configuré pour collecter un faisceau rétrodiffusé (Fd) par au moins un élément (2) présent dans la portion d’espace, pour former un faisceau signal (Fs), un dispositif de conversion de fréquence (CF) configuré pour générer un faisceau converti (Fc) à partir du faisceau signal (Fs) et du faisceau pompe (Fp) par un procédé non linéaire de sommation de fréquence, le faisceau converti comprenant une longueur d’onde convertie (λc), le dispositif optique étant en outre configuré pour former une image d’au moins une partie dudit au moins un élément, ladite image, dénommée image convertie, étant formée avec le faisceau converti et destinée à être détectée par un œil (OE) d’observateur ou par un dispositif de détection (Det). Figure à publier : Fig. 5
Patent FR-3099421-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique sans plancher
Inventor: LANNELONGUE EMMANUEL
IPC: B60L50/64
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique comprenant une structure de véhicule électrique (1) positionnée en dessous d’un habitacle (10) du véhicule, la structure de véhicule électrique (1) comportant un logement (2) recevant un conteneur de batterie (3) dans lequel au moins un module de batterie (8) est logé.     Selon l’invention, le logement (2) de la structure de véhicule électrique (1) débouche à l’intérieur de l’habitacle (10) du véhicule électrique à travers une ouverture supérieure (11). Le conteneur de batterie (3) comprend une surface supérieure externe (12) communicant avec l’habitacle (10) à travers l’ouverture supérieure (11) de façon à ce que la surface supérieure externe (12) forme au moins partiellement un plancher d’habitacle (13).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 unique
Patent FR-3100383-A1 (FR)
Title: Pixel d’écran d’affichage
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L51/48
Filed: 2019-09-02
Abstract: Pixel d’écran d’affichage La présente description concerne un pixel comportant : au moins un composant électroluminescent organique (50) ; et au moins un photodétecteur organique (30), dans lequel ledit composant électroluminescent organique et ledit photodétecteur organique possèdent une première électrode commune (750). Figure pour l'abrégé : Fig. 17
Patent FR-3100994-A1 (FR)
Title: Système de distribution de mousse pour un distributeur avec chambre de dosage d’air simplifiée, et distributeur de mousse associé
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention un système de distribution de mousse pour un distributeur comprenant un réservoir stockant du produit cosmétique, la mousse étant issue d’un mélange entre ledit produit et de l’air, ledit système comprenant une pompe à produit et une pompe à air, lesdites pompes étant actionnées par une tête d’actionnement (1), ladite pompe à produit comportant une chambre de dosage de produit (13) à volume variable définie au moins en partie par un élément déformable (2). Ladite pompe à air comporte une chambre de dosage d’air (14) à volume variable intégralement délimitée par deux pièces du système, à savoir l’élément déformable (2) et une pièce appartenant à la tête d’actionnement (1), ladite pièce appartenant à la tête d’actionnement (1) étant mobile par rapport à l’élément déformable (2) pour faire varier le volume au sein de la chambre de dosage d’air (14). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101873-A1 (FR)
Title: Engrais vegetal
Inventor: BENHARRAT HOCINE
IPC: C05G5/10
Filed: 2019-10-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un engrais, en particulier d’un engrais starter, et à l’engrais obtenu par le procédé et son utilisation. La présente invention trouve notamment une application dans le domaine agricole, par exemple au niveau des grandes cultures en plein champ, dans le domaine de la culture viticole et des cultures maraichères. Figure abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102860-A1 (FR)
Title: Appareil asymétrique de diagnostic, de charge et/ou de décharge de batteries électriques et conducteurs pour ledit appareil
Inventor: PENOUTY JEAN-YVES
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-10-30
Abstract: La présente invention est un appareil (101) de diagnostic, de charge et/ou de décharge de batteries électriques, ledit appareil (101) comprenant : - un circuit (103) de diagnostic, de charge et/ou de décharge de batteries ; - une connexion électrique (105) destinée à relier ledit appareil aux bornes d’une batterie ; caractérisé en ce que ladite connexion (105) comporte trois conducteurs électriques, deux conducteurs de puissance (107a, 107b) destinés à être reliés respectivement aux bornes positive et négative d’une batterie et un conducteur électrique de mesure (109) destiné à être relié à l’une des bornes de ladite batterie, et en ce que ledit appareil comprend une entité électronique (113) de compensation de la perte de tension permettant de compenser la perte de tension causée par lesdits conducteurs électriques de puissance (107a, 107b). Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3109957-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la décondamnation rapide sans casse d'une porte verrouillée de l'intérieur
Inventor: BARBESSOL ANDRE
IPC: E05C9/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant la décondamnation rapide sans casse d’une porte verrouillée de l’intérieur Dans le cas d’une personne tombée dans un sanitaire en bloquant la porte, le dispositif permettra de la libérer sans casse ni risque de blessures pour elle Il est constitué d’une huisserie (21, d’une charnière (1), d’une porte (2), d’un verrou intérieur (4) et d’un verrou extérieur (3)     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à libérer rapidement une personne enfermée dans un local condamné Figure à publier dans l’abrégé              :              fig ure 1
Patent FR-3112151-A1 (FR)
Title: Composition fibreuse pour feuille de papier, en particulier de sécurité
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/20
Filed: 2020-07-02
Abstract: Composition fibreuse pour feuille de papier,   en particulier de sécurité La présente invention concerne une composition fibreuse, notamment utile pour la préparation d’une feuille de papier, en particulier de sécurité, comprenant au moins- un matériau fibreux cellulosique à base de fibres de coton et dénué de fibres de bois, et- un agent de résistance à l’état humide réactif à l’égard de fonctions carboxyliques, ledit matériau fibreux cellulosique possédant en outre des fibres cellulosiques, dites fibres à hémicellulose, possédant une teneur en hémicellulose d’au moins 18% en poids par rapport au poids total desdites fibres à hémicellulose, et une teneur en hémicellulose d’au moins 0,7% en poids par rapport au poids total dudit matériau fibreux cellulosique.  Elle concerne également une feuille de papier, la comprenant, et sa mise en œuvre dans un document de sécurité et/ou de valeur.
Patent FR-3112582-A1 (FR)
Title: Ensemble de disque pour frein à segments
Inventor: HAROUNI MOHAMMED
IPC: F16D65/12
Filed: 2020-07-17
Abstract: TITRE :       Ensemble de disque pour frein à segments L’invention concerne un ensemble (10) de disque pour frein comprenant un moyeu (12) central d’entraînement et un disque d’usure comprenant une première face et une deuxième face (14, 16) maintenues ensemble axialement autour du moyeu (12). Chaque face (14, 16) présente une surface interne respective (24, 26) et est formée d’au moins deux segments (32) distincts, chaque segment (32) s’étendant entre deux bords radiaux (34, 36).  Les bords radiaux (34, 36) des segments (32) d’une face (14, 16) ne s’étendent pas en regard des bords radiaux (34, 36) des segments (32) de l’autre face (14, 16). Chaque segment (32) de face est apte à être fixé à un segment de l’autre face via au moins un organe de fixation propre à maintenir lesdites faces (14, 16).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117836-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside.
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside.    L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un alkyl(poly)glycoside.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3117804-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la transpiration humaine et des odeurs corporelles utilisant de l’oxyde de magnesium et un sel de phosphate
Inventor: AJILI WIDAD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA TRANSPIRATION HUMAINE  ET DES ODEURS CORPORELLES    UTILISANT  DE L’OXYDE DE MAGNESIUM ET UN SEL DE PHOSPHATE
    La présente invention se rapporte à un procédé cosmétique de traitement de la transpiration humaine et de traitement des odeurs corporelles résultant de la transpiration, comprenant l’utilisation d’oxyde de magnésium et d’au moins un sel acide de phosphate hydrosoluble, le ratio molaire entre le sel acide de phosphate hydrosoluble et l’oxyde de magnésium étant strictement inférieur à 1.
    Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3118536-A1 (FR)
Title: Cellules électrochimiques basées sur l’intercalation et la désintercalation d’anions de chalcogène
Inventor: CARIO LAURENT
IPC: H01M10/05
Filed: 2020-12-24
Abstract: Cellules électrochimiques basées sur l’intercalation et la désintercalation d’anions de chalcogène La présente demande concerne un matériau électroactif approprié pour une électrode de cellule électrochimique dans lequel ledit matériau comprend un oligomère de chalcogène qui peut désintercaler/réintercaler de manière réversible un anion dudit chalcogène, tel que La2O2S2, et les électrodes et cellules électrochimiques contenant ledit matériau.   Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3120405-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en place d’un élément de fixation dans un orifice traversant d’une structure en caisson ouverte à au moins une extrémité et outillage pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: ALBERT BRICE
IPC: F16B35/00
Filed: 2021-03-05
Abstract: Procédé de mise en place d’un élément de fixation dans un orifice traversant d’une structure en caisson ouverte à au moins une extrémité et outillage pour la mise en œuvre du procédé
    L'invention a pour objet un procédé de mise en place d’une vis dans au moins un orifice traversant (52) d’une structure en caisson, caractérisé en ce que le procédé comprend :
    une étape d’insertion d’un corps (66) d’un premier outil (64) dans l’orifice traversant (52) depuis une zone externe (48.2) de la structure en caisson,une étape de déplacement du corps (66) dans une zone interne (48.1) de la structure en caisson en direction d’une extrémité de la structure en caisson,une étape de solidarisation de la vis au corps (66), le premier outil (64) comprenant un lien (68) relié au corps (66) toujours accessible depuis la zone externe (48.2) pendant les étapes d’insertion, de déplacement et de solidarisation, une étape de traction sur le lien (68) depuis la zone externe (48.2) jusqu’à ce que la tige (60) de la vis soit positionnée dans l’orifice traversant (52),une étape de désolidarisation du corps (66) de la vis.
    Figure 10
Patent FR-3121287-A1 (FR)
Title: Antenne multi-faisceaux en mode progressif
Inventor: MORVAN GWENAËL
IPC: H01Q21/22
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne une antenne réseau en mode progressif et le système antennaire associé comprenant :  un réseau d’éléments rayonnants (711, 712, 7M1, 7MN) répartis sur M lignes parallèles (701, 702, 70M):un premier moyen d’alimentation (721) couplé à la première extrémité des M lignes de manière à leur transmettre une onde électromagnétique en mode progressif selon deux directions, et permettant à l’antenne réseau de rayonner selon une première direction [α, β] et selon une deuxième direction [α, -β],un deuxième moyen d’alimentation (731) couplé à la deuxième extrémité de L lignes (733) de manière à leur transmettre une onde électromagnétique en mode progressif, et permettant à l’antenne réseau de rayonner selon au moins une troisième direction [γ, δ],   avec γ différent de α et/ou δ différent de β.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3123324-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au pilotage d’un giravion en hautes altitudes grâce à l’apport d’une puissance mécanique provenant d’une installation motrice électrique
Inventor: PICCONE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64D35/08
Filed: 2021-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’aide au pilotage au-delà d’une altitude atteignable par les seules capacités d’une installation motrice thermique d’un giravion (1) par l’apport de puissance provenant d’une installation motrice électrique. Après la définition d’un point de décollage (PtD) dudit giravion (1) et d’un point objectif (PtO), et de leurs altitudes respectives, une détermination d’une première altitude maximale (AM1) atteignable par ledit giravion (1) à l’aide uniquement de ladite installation motrice thermique est réalisée selon une première loi d’altitude. Ensuite, une estimation d’une seconde altitude maximale (AM2) atteignable par ledit giravion (1) à l’aide de ladite installation motrice thermique et de ladite installation motrice électrique entraînant conjointement chaque rotor dudit giravion (1) est réalisée selon une seconde loi d’altitude. Si ladite seconde altitude maximale (AM2) est supérieure à l’altitude dudit point objectif (PtO), le giravion peut réaliser un vol jusqu’audit point objectif (PtO).  Figure abrégé : figure 4
Patent FR-3124334-A1 (FR)
Title: Séparateur de phase pour stator de machine électrique tournante
Inventor: BOIRLAUD MATTHIEU
IPC: H02K9/02
Filed: 2021-06-18
Abstract: Séparateur de phase pour stator de machine électrique tournante Séparateur (20) pour stator (10) de machine électrique tournante (1), comportant une pluralité de barreaux (21) s’étendant parallèlement les uns aux autres, et reliés à leurs extrémités, des ouvertures oblongues (22) étant ménagées entre deux barreaux (21) consécutifs.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125616-A1 (FR)
Title: Support optiquement discernable par un utilisateur, figurant des données numériques et le moyen de les décoder
Inventor: JOGUIN VINCENT
IPC: G06K19/06
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention concerne un support (1) comportant des informations optiquement discernables par un utilisateur et mémorisant des données numériques et des moyens de décoder les données numériques, les informations optiquement discernables comprennent une succession de :   a) un texte explicatif d’un procédé à mettre en œuvre pour décoder les données numériques ;  b) un algorithme (110) à transcrire de façon à initialiser une mémoire de travail d’une machine virtuelle et exécuter cette machine virtuelle ;   d) une liste de caractères alphanumériques (118, 119, 120) à saisir codant des données de remplissage de la mémoire de travail et un programme de décodage d’une première matrice ;  e) des première et deuxième matrices à numériser (122, 123) incluant des symboles binaires en noir et blanc à un emplacement prédéterminé du support, incluant respectivement des données numériques d’un programme de décodage de la deuxième matrice (123) et les données numériques mémorisées à décoder.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113692-A1 (FR)
Title: Cadenas à combinaison à double verrouillage avec fonction de décodage
Inventor: LAI KARL
IPC: E05B67/24
Filed: 2021-07-22
Abstract: Cadenas (10) comprenant un corps de cadenas, un mécanisme à combinaison destiné à commander le mouvement d’une broche (80) de came verticalement, un mécanisme à clé destiné à commander le mouvement de la broche (80) de came en rotation, au moins un élément d’accouplement (90) qui est monté dans la broche (80) de came qui commande le mouvement vertical de la broche (80) de came, la broche (80) de came étant conçue pour commander le verrouillage et le déverrouillage du mécanisme à combinaison, et au moins un sélecteur étant monté dans le corps (40/50) de cadenas, un pêne (70) de verrouillage venant en contact avec un arceau (60), et l’arceau (60) comportant une branche longue et une branche courte pourvues d’une découpe (63) de réception de pêne.  Figure à publier : Figure 1A
Patent FR-3127397-A1 (FR)
Title: Solution aqueuse à base de Syzygium aromaticum, procédé de préparation et utilisations associées
Inventor: DEBOUK CHARLES
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention a pour objet une solution aqueuse pour une administration par voie cutanéomuqueuse, comprenant une matrice végétale choisie parmi des plantes ou des parties de plantes de la famille des Myrtaceae dans un solvant qui est une solution aqueuse dont le pH est supérieur ou égal à 7,5. Elle a également pour objet un procédé de préparation d’une telle solution. La solution selon l’invention est notamment utilisée dans la prévention ou le traitement des maladies infectieuses.
Patent FR-3128197-A1 (FR)
Title: Système de protection thermique pour un aéronef, et procédé de fixation d’un tel système.
Inventor: BERNIERE ALEXANDRE
IPC: B64F1/00
Filed: 2021-10-18
Abstract: Système de protection thermique pour un aéronef, et procédé de fixation d’un tel système La présente invention concerne un système de protection thermique (10) pour un aéronef comprenant un cockpit, le cockpit comprenant une pluralité de surfaces transparentes (12, 14,16), au moins deux surfaces transparentes (14) étant ouvrantes.  Le système de protection (10) comprend :  - une protection thermique (22) flexible déployable à partir du cockpit via les surfaces transparentes ouvrantes (14) et configurée pour couvrir au moins une surface transparente (12, 14, 16) de l’extérieur de l’aéronef et/ou une partie avant (18) de l’aéronef ;  - au moins un dispositif de fixation (14) déployable à partir du cockpit via les surfaces transparentes ouvrantes (14) et configurée pour coopérer avec une surface extérieure de l’aéronef pour fixer ladite protection thermique sur la ou chaque surface transparente (12, 14, 16) correspondante et/ou sur la partie avant (18) de l’aéronef.   Figure pour l'abrégé : Figure 1