baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974513-A1 (FR)
Title: Nouveaux biomateriaux multiphasiques et procede de fabrication
Inventor: GROSSIN LAURENT JACQUES
IPC: A61L27/26
Filed: 2011-04-26
Abstract: La présente invention décrit de nouveaux biomatériaux de comblement à base d'alginate de sodium réticulé et son procédé de fabrication, pour des applications dans le domaine médical et en particulier destinés au comblement de lésions de tissus présentant une organisation en strates de compositions variables, comme le cartilage, la peau, ou l'épithélium. Ces nouveaux biomatériaux présentent les particularités d'être multiphasiques, composites et fonctionnalisés, pour un usage médical et en particulier pour le traitement de lésions de tissus présentant une organisation en strates de compositions variables. Ces biomatériaux sont particulièrement adaptés pour le traitement des lésions focales du cartilage articulaire.
Patent FR-2974666-A1 (FR)
Title: Amplificateur de detection differentiel sans transistor de precharge dedie
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: H01L21/765
Filed: 2011-04-26
Abstract: Amplificateur de détection différentiel pour détecter des données stockées dans une pluralité de cellules mémoire (C) d'une matrice de cellules mémoire, incluant : - un premier inverseur CMOS ayant une sortie connectée à une première ligne de bits (BL) et une entrée connectée à une seconde ligne de bits (/BL) complémentaire de la première ligne de bits, - un second inverseur CMOS ayant une sortie connectée à la seconde ligne de bits (/BL) et une entrée connectée à la première ligne de bits (BL), chaque inverseur CMOS comprenant un transistor d'excursion haute (M21, M22) et un transistor d'excursion basse (M31, M32), ledit amplificateur de détection ayant une paire de transistors de précharge agencés pour être couplés respectivement auxdites première et seconde lignes de bits (BL, /BL), afin de précharger lesdites première et seconde lignes de bits (BL, /BL) à une tension de précharge, où lesdits transistors de précharge sont constitués par les transistors d'excursion haute (M21, M22) ou par les transistors d'excursion basse (M31, M32).
Patent FR-2978410-A1 (FR)
Title: Longeron pour caisse de vehicule automobile de section transversale octogonale et vehicule equipe de tels longerons.
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B62D21/02
Filed: 2011-07-29
Abstract: Longeron pour la caisse d'un véhicule automobile constitué par un corps creux dont la paroi extérieure (1) est en acier ou en aluminium, caractérisé en ce que la paroi extérieure (1) entoure une paroi intérieure (2) en acier ou en aluminium, cette paroi extérieure (1) et cette paroi intérieure (2) présentant chacune une section transversale octogonale et ces deux parois (1, 2) étant reliées l'une à l'autre par plusieurs ailettes (3) en acier ou en aluminium.
Patent FR-2979323-A1 (FR)
Title: Eclairage avant de bicyclette comportant une fonction catadioptrique
Inventor: MOSSET BERNARD
IPC: B62J6/02
Filed: 2011-08-31
Abstract: L'invention concerne un éclairage avant de bicyclette, comprenant une ampoule halogène (1), un réflecteur (6) pour réfléchir les rayons lumineux émis par le filament de l'ampoule (1), une lentille (5) pour protéger le réflecteur et éventuellement diffuser les rayons réfléchis par le réflecteur (6) à travers une zone d'éclairement (51), et un catadioptre, ledit éclairage étant caractérisé en ce que ledit catadioptre comprend deux éléments catadioptriques (52) symétriques agencés à la surface de la lentille (5) dans la zone d'ombre des électrodes de l'ampoule halogène.
Patent FR-2979723-A1 (FR)
Title: Control interface for display screen in passenger compartment of automobile, has electronic management unit associated with detection surface having specific modes of interpretation and contacts detected in zone
Inventor: ALEXANDER JEAN-PHILIPPE
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-09-07
Abstract: The interface (1) has a set of plates (3) that is made of compressible material and comprises variable thickness for covering a portion of a detection surface (2) so as to form relief areas (5a, 5b, 8) with respect to a plane portion (6) of the detection surface. An electronic management unit is utilized for recording history of detected contacts. The management unit is associated with the detection surface having specific modes of interpretation and contacts detected in a zone that is different from other modes of interpretation and contacts detected on the plane portion. An independent claim is also included for a control assembly.
Patent FR-2965884-A1 (FR)
Title: Joint brosse d'etancheite
Inventor: ZHENG XIAOQING
IPC: F16J15/22
Filed: 2011-09-28
Abstract: Joint brosse d'étanchéité (90) et segment (30A) de joint brosse destinés à servir dans un dispositif rotatif (100). Dans une forme de réalisation, l'invention propose un joint brosse d'étanchéité (90) comprenant : une pluralité de segments (30A) de joint brosse, chaque segment comprenant : une protection arquée (40A) ; une plaque de support arquée ayant, dans la direction circonférentielle, sensiblement la même extension que la protection arquée (40A), la plaque de support arquée ayant une première extrémité et une seconde extrémité ; et une pluralité de poils (70A) de joint brosse entre la plaque de support arquée et la protection arquée (40A), la pluralité de poils (70A) de joint brosse étant obliques par rapport à un axe radial (R) de la plaque de support arquée et à au moins une des première extrémité et seconde extrémité de la plaque de support arquée ; et un élément statique (20) auquel est fixé au moins un segment de la pluralité de segments (30A) de joint brosse.
Patent FR-2980625-A1 (FR)
Title: Composant electronique de puissance bobine comportant un support de drainage thermique
Inventor: DELALANDRE NICOLAS
IPC: H01H9/52
Filed: 2011-09-28
Abstract: Un composant électronique de puissance bobiné (3) destiné à être monté sur une embase (2), le composant (3) comportant un noyau magnétique (31) s'étendant axialement sur lequel est enroulée une pluralité de spires (32), de manière à former une bobine magnétique, et au moins un support de fixation (4) à ladite embase (2) comportant au moins une surface de drainage (S1, S2) en contact thermique avec le noyau magnétique et/ou la pluralité de spires (32) de manière à drainer les calories du noyau magnétique (31) et/ou de la pluralité de spires (32) vers l'embase (2) lors du fonctionnement du composant (3), le support de fixation (4) possède une conductivité thermique équivalente supérieure à 400 W.m-1.K-1.
Patent FR-2982104-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise en relation entre eux d'ensembles d'informations relatifs a une meme personne
Inventor: GUERIN PATRICK
IPC: H04L9/14
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en relation entre eux d'ensembles d'informations relatifs à une même personne parmi une pluralité d'ensembles d'informations relatifs à plusieurs personnes. Chaque ensemble d'informations étant associé à une empreinte (Clk(DH(NIL))) issue d'un numéro d'identifiant de personne anonymisé (DH(NIP)) et deux ensembles d'informations étant mis en relation lorsque les empreintes qui leur sont associées sont identiques, le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - chiffrement (3) de chaque empreinte (DH(NIP)) avec une clé (lk), dite première clé, qui dépend du numéro d'identifiant de personne anonymisé à partir duquel l'empreinte est issue, - chiffrement (4) de la première clé (lk) avec une autre clé (pw), dite seconde clé, - déchiffrement (5) de la première clé avec la seconde clé, et - déchiffrement (6) du numéro d'identifiant de personne anonymisé ainsi chiffré avec la première clé ainsi déchiffrée.
Patent FR-2982592-A1 (FR)
Title: Bag-in-box for containing e.g. wine, in shop, has package for receiving fluid receiving bag equipped with obturator and including rectangular pavements for protecting obturator of bag and surrounding passage wall of obturator
Inventor: MABRIER JEROME
IPC: B65B43/26
Filed: 2011-11-10
Abstract: The box has a fluid receiving bag equipped with an obturator, and a package made of semi-rigid material arranged to receive the bag. The package including a passage wall (41) is connected to an end of the bag provided with the obturator. The package includes rectangular pavements (31, 32) for protecting the obturator of the bag and surrounding the passage wall of the obturator. The package has vertical walls (11, 14), bottom wall (12) and an upper wall (13) arranged according to a longitudinal direction. One of the walls of the package is integral with the wall and/or one of the pavements. Independent claims are also included for the following: (1) a blank made of semi-rigid material for forming a bag-in-box (2) a method for manufacturing a bag in box.
Patent FR-2983657-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante et machine electrique tournante comprenant un tel rotor
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K1/27
Filed: 2011-12-01
Abstract: Le rotor (1) selon l'invention comprend une pluralité de pôles magnétiques alternés formés à partir d'aimants permanents (3) répartis régulièrement entre une partie circonférentielle (5) et une partie centrale (6) de la masse magnétique (2) du rotor et définissant des sections polaires (7) circonférentielles. Ces sections polaires présentent un pas polaire (Op) prédéterminé et comportent une section radiale formant lobe (8). Conformément à l'invention, la section radiale formant lobe recouvre partiellement les aimants de manière à rendre maximum un flux magnétique utile (PhiU) circulant radialement dans chacune des sections polaires et à rendre minimum un flux magnétique de fuite (PhiL) circulant dans la partie circonférentielle. Les sections polaires peuvent présenter un angle de recouvrement polaire (Or) prédéterminé de manière à rendre maximum le flux magnétique utile (PhiU) et à rendre minimum le flux magnétique de fuite (PhiL), l'angle de recouvrement (Or) étant un angle de vue du lobe (8) à partir d'un point de l'axe du rotor.
Patent FR-2989629-A1 (FR)
Title: Ornament part for body of automobile i.e. car, has flexible material body with fastener, where recess of body is placed between central part and circumference zone such that body comes out of guard of fastener around central part
Inventor: GOULESQUE HUGUES
IPC: B44C5/04
Filed: 2012-04-20
Abstract: The part (E1) has a flexible material body (10) that is provided with a fastener. A set of individualized bridging elements (200) is carried by a binder course that is ready to be encrusted in the flexible material body. A sub-base or a lower face (201) is coated with an adhesive layer (3) for fixing of the ornament part on a receiving surface. The fastener exceeds a central part of the body. A recess (4) of the body is placed between the central part and a circumference zone such that the body comes out of a guard of the fastener around the central part.
Patent FR-2990809-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en energie electrique comprenant une machine asynchrone et moteur de propulsion equipe d'un tel systeme d'alimentation en energie electrique
Inventor: DE WERGIFOSSE ERIC
IPC: H02J3/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention propose un système d'alimentation en énergie électrique, comprenant une machine asynchrone (100), un agencement (130) pour l'entrainement en rotation d'un rotor (110) de la machine asynchrone par un rotor d'un moteur de propulsion et une connexion électrique (140) pour l'alimentation d'au moins un équipement électrique par ledit rotor de la machine asynchrone, caractérisé en ce que la machine asynchrone (100) étant de plus équipée pour recevoir de l'énergie électrique alternative par un stator (120) de ladite machine asynchrone, elle a, sur une plage prédéterminée de vitesse d'entrainement par ledit rotor du moteur de propulsion du rotor de la machine asynchrone, un rendement de transfert d'énergie électrique dudit stator (120) audit rotor (110) privilégié par rapport au rendement de conversion d'énergie mécanique de rotation en énergie électrique.
Patent FR-2996014-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la determination de parametres de vision d'un sujet
Inventor: THOMET PASCAL
IPC: G02C13/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la détermination de paramètres de vision d'un sujet (100), comprenant les étapes suivantes : - capturer (120) deux images (11, 12) selon deux angles différents du visage du sujet au moyen d'un dispositif de prise de vues (10), le sujet (S) étant dans une posture naturelle de vision de loin, - déterminer (130) l'inclinaison par rapport au sol du dispositif de prise de vues (10) au moment de la capture des images, - en déduire (140) l'inclinaison et le cap du visage du sujet (S), caractérisé en ce que le dispositif de prise de vue est disposé en dehors d'une zone fovéale du sujet au moment de la capture (120) des images (l1, l2).
Patent FR-3002836-A1 (FR)
Title: Valise et ou sac de voyage a roulette possible de le monter et descendre d un escalier sans besoins de la soulever
Inventor: BRAME THEODORE
IPC: A45C5/00
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne à un sac de voyage à roulette, équipé à deux barres plastiques (2) en forme d'un bâton de hockey, couvrant toute la longueur arrière (1), et une partie du bas (9) de sac. Une longue bretelle (3) est attachée au font (1) du sac, et à l'autre bout, elle est connectée à une poignée ronde (4). Une poignée télescopique (5) solide, permet de monter et descendre le sac sur une marche, en le glissant sur la partie courbe des ses barres (2.2). Également pour monter et descendre le sac d'un escalier, on peut prendre la poignée ronde (4) dans la mains, et en tirant la bretelle (3), faire glisser le sac sur la longueur de ses barres (2). Dispositif selon l'invention est destiné aux grands sacs.
Patent FR-3008762-A1 (FR)
Title: Console pour fournir un support horizontal a un objet tel qu'un chemin de cables
Inventor: BETHOULE JULIEN
IPC: F16L3/08
Filed: 2013-07-22
Abstract: Il s'agit d'une console comportant un élément métallique profilé (11) présentant un fond (15) et deux ailes latérales (16) en regard l'une de l'autre, chaque aile latérale (16) comportant une paroi latérale (17) et un retour (18) présentant un rebord (19) en regard du fond (15). Au niveau d'un coude (23) de cette console (10), le fond (15) est convexe du côté des ailes latérales (16).
Patent FR-3010654-A1 (FR)
Title: Support pour ecran de sous toiture ou pare-pluie et procede de fabrication dudit support
Inventor: DUFOUR MENNO
IPC: E04B1/62
Filed: 2013-09-19
Abstract: Support multicouche pour écran de sous toiture ou pare-pluie comprenant une grille de renfort intercalée entre deux couches à base de fibres de cellulose traitées au moyen d'une résine résistante à l'eau, caractérisé en ce que la résine résistante à l'eau est une résine fluorée. Procédé de fabrication du support.
Patent FR-3012546-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement en rotation d'une roue de vehicule automobile
Inventor: POURROY SOLARI VINCENT
IPC: F16D3/84
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement en rotation d'une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant : un palier à roulement présentant un organe tournant (1) monté en rotation par rapport à un organe fixe (2) par l'intermédiaire d'au moins une rangée de corps roulants (3) ; un bol (6) de transmission présentant une coquille (8) solidaire en rotation de l'organe tournant (1) et une noix (9) montée en pivotement à l'intérieur de ladite coquille en l'entraînant en rotation, ladite noix présentant un alésage (10) dans lequel un arbre moteur (7) est destiné à être monté axialement ; la noix (9) étant équipée d'un manchon (16) de guidage du montage de l'arbre (7) dans l'alésage (10), ledit manchon présentant un conduit (17) qui s'étend coaxialement à l'alésage (10) de la noix (9) entre une ouverture aval associée à un bord interne de la noix (9) et une ouverture amont située à distance axiale dudit bord, ledit système comprenant en outre un soufflet d'étanchéité (18) qui présente un bord externe (18a) associé autour de la coquille (8) et un bord interne (18b) solidaire du manchon (16) de guidage au voisinage de son ouverture amont.
Patent FR-3014752-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de pression des pneumatiques d'un vehicule automobile
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/04
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention est relative à un système de surveillance de pression des pneumatiques d'un véhicule automobile comprenant au moins un dispositif de détermination de la pression d'un pneumatique, le système de surveillance comprenant également un moyen principal (15) apte à déterminer un état du pneumatique associé au dispositif de détermination de sa pression, parmi au moins une crevaison et un sous-gonflage en fonction de la comparaison de la pression issue du dispositif de détermination avec des seuils de pression relatifs à chaque état, chaque seuil étant défini par un moyen de calcul (14) en fonction d'une température de référence et d'une pression de référence, la pression et la température de référence présentant des valeurs par défaut, caractérisé en ce que le système de surveillance comporte un dispositif de modification de la pression de référence du pneumatique par la pression courante dudit pneumatique telle que relevée par le dispositif de détermination de la pression dans ledit pneumatique.
Patent FR-3014835-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise d'ouverture et/ou de fermeture d'une porte d'aeronef
Inventor: DELBOS ERIC
IPC: E05F15/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: Ce dispositif comporte : - un moteur (4) électrique, - des moyens de liaison avec la porte, et - des moyens d'entraînement comportant un système vis/écrou avec une vis (12) entrainée en rotation par le moteur (4), lesdits moyens d'entraînement étant adaptés pour entraîner de manière continue et en séquence les moyens de liaison avec la porte dans un mouvement de translation selon une direction prédéterminée puis en rotation.
Patent FR-3015289-A1 (FR)
Title: Mirtazapine injectable
Inventor: DE MARI KARINE
IPC: A61P3/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de mirtazapine administrée par voie parentérale pour son utilisation pour le traitement de la baisse ou de la perte d'appétit et/ou la prévention des désordres induits par une dénutrition chez un animal.
Patent FR-3020455-A1 (FR)
Title: Fusee de proximite, et projectile equipe d'une telle fusee de proximite
Inventor: ADJEMIAN CHRISTIAN
IPC: F42C13/02
Filed: 2014-04-25
Abstract: La fusée ayant pour mission de détecter un obstacle à proximité, un obstacle à proximité étant défini comme étant un obstacle présentant une distance minimale à ladite fusée, caractérisé en ce que ladite fusée (30) comporte au moins : - un dispositif d'émission (33) émettant un faisceau lumineux (31) vers l'avant du de ladite fusée ; - un dispositif de réception (34) détectant les flux lumineux dans un cône (32) vers l'avant de ladite fusée, ledit faisceau lumineux et ledit cône ayant des orientations relatives telles qu'ils se croisent ; un volume de détection (35) étant le volume où ledit faisceau lumineux croise ledit cône de sorte que lorsqu'un obstacle est dans ledit volume de détection, la lumière émise par ledit dispositif d'émission est rétrodiffusée vers ledit dispositif de détection, un obstacle à proximité étant détecté par la détection du maximum de puissance rétrodiffusée.
Patent FR-3022050-A1 (FR)
Title: Pages internet concues pour l'optimisation du referencement naturel et des conversions d'un site web
Inventor: MICHELI REGIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-06-04
Abstract: Pages Internet conçues pour l'optimisation du référencement naturel et des conversions d'un site web Cette invention a pour but de faciliter le positionnement d'un site web sur les moteurs de recherche via l'utilisation de procédés de nouvelles techniques éditoriales et e-conversion qui permettent d'apporter à la fois du contenu riche pour l'internaute, mais également aux fins de rendre plus attractif le site internet sur lequel elles sont hébergées. L'objectif est d'optimiser le positionnement d'un site Internet sur les moteurs de recherche, mais aussi la première impression des internautes et de l'inciter à cliquer sur un ou plusieurs éléments d'action.
Patent FR-3020501-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de traitement d'un precurseur d'une cellule photovoltaique a heterojonction et procede associe de fabrication d'une cellule photovoltaique
Inventor: VARACHE RENAUD
IPC: H01L31/20
Filed: 2014-04-25
Abstract: Le précurseur comporte au moins une couche de silicium cristallin dopé et une couche de matériau semi-conducteur amorphe dopé. Le procédé comprend les étapes de placer le précurseur de cellule en sandwich entre une plaque conductrice mise à la masse et une plaque en matériau isolant recouverte d'une couche conductrice, puis d'appliquer une tension de changement d'état (U1) entre la couche conductrice et la masse, ladite tension de changement d'état (U1) étant adaptée pour rapprocher le niveau de Fermi à l'interface entre silicium cristallin et matériau semi-conducteur amorphe du milieu du gap dudit matériau semi-conducteur amorphe, tout en chauffant le précurseur de cellule à une température (TE) d'équilibration de défauts, et enfin de refroidir le précurseur de cellule avant d'interrompre l'application de la tension de changement d'état (U1).
Patent FR-3020291-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces metalliques ou en composite a matrice metallique issues de fabrication additive suivie d'une operation de forgeage desdites pieces
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B21J5/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: Le procédé de fabrication d'une pièce en alliage métallique ou en matériaux composites à matrice métallique se caractérise en ce qu'il consiste à obtenir une pièce semi finie pour constituer une préforme par fabrication additive puis à forger cette préforme en une seule étape entre deux matrices en vue de l'obtention de la forme finale de la pièce à obtenir.
Patent FR-3020679-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a fonctionnement optimise
Inventor: BOCAGE FREDERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dispositif de détection comprenant un capteur pour produire un signal électrique de sortie en réaction à son environnement, une unité d'alimentation reliée au capteur par une ligne de sortie et à une antenne par une ligne d'entrée pour transformer un signal sinusoïdal reçu par l'antenne en au moins un signal continu d'alimentation du capteur, et une unité de modulation reliée au capteur et à la ligne d'entrée pour moduler une impédance d'entrée du dispositif de détection en fonction du signal de sortie du capteur, l'unité d'alimentation comprenant au moins une diode shunt de définition d'une tension de référence pour l'alimentation du capteur. L'unité d'alimentation comprend un multiplieur agencé pour que la tension à la cathode de la diode de définition de la tension de référence soit toujours suffisante pour que la tension de référence soit sensiblement constante malgré la modulation d'impédance appliquée par l'unité de modulation.
Patent FR-3021613-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du temps de rehabilitation de la performance d'une batterie de traction d'un vehicule hybride
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la durée d'une phase de réhabilitation de la performance d'une batterie, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - activation de la phase de charge si la puissance disponible dans la batterie est inférieure à un niveau de puissance minimal requis, ladite phase de charge permettant d'amener ladite batterie dans des conditions d'état de charge et de température lui permettant de fournir ledit niveau de puissance minimal requis, - fourniture d'un modèle de fonctionnement de la batterie dans le plan température/état de charge de la batterie, ledit modèle de fonctionnement présentant une portion qui s'étend sensiblement selon une courbe d'iso-puissance (10) tracée dans le plan température/état de charge de la batterie et correspondant audit niveau de puissance minimal requis susceptible d'être fourni par ladite batterie, - estimation de la durée de ladite phase de charge à partir dudit modèle de fonctionnement fourni.