baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114922-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique muni de moyens pour espacer des câbles.
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R13/629
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-09-15
Abstract: Connecteur électrique (1) comprenant au moins un boîtier (2) dans lequel sont maintenus des contacts électriques reliés chacun respectivement à un fil électrique. Ce connecteur (1) comporte une ouverture de sortie (12) au niveau de laquelle sortent les fils électriques reliés aux contacts. Une grille (6) obture au moins partiellement l’ouverture de sortie et comporte une pluralité d’orifices (15) à travers chacun desquels individuellement passe un seul fil relié à un contact maintenu dans le boîtier (2). La densité surfacique des orifices (15) est inférieure à la densité surfacique des contacts, au niveau de la face de connexion (8).  Fig. 2
Patent FR-3115299-B1 (FR)
Title: Appareil de defroissage portatif comportant un dispositif de diffusion d’un additif
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-12-22
Abstract: Appareil de défroissage comportant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement (30) munie d’au moins un orifice de sortie de vapeur (33) et destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser, la tête (3) d’émission de vapeur comportant en outre un dispositif de diffusion d’un additif (7) et un corps chauffant (6) comprenant une chambre de vaporisation instantanée (63), la vapeur produite par la chambre de vaporisation instantanée (63) s’échappant en direction dudit au moins un orifice de sortie de vapeur (33) par un circuit de distribution de vapeur (66), caractérisé en ce que le circuit de distribution de vapeur (66) comporte un circuit de dérivation (67) comprenant ledit dispositif de diffusion d’un additif (7), le circuit de dérivation (67) permettant de prélever une partie du flux de vapeur produit par la chambre de vaporisation instantanée (63) pour y incorporer un additif avant l’émission de ce dernier par ledit au moins un orifice de sortie de vapeur (33).  Fig. 2
Patent FR-3115945-B1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-12-08
Abstract: Rotor de machine électrique tournante Rotor (1) de machine électrique tournante, comportant une culasse (3) et des aimants permanents (2) maintenus sur la culasse par coincement entre la culasse (3) et un entraîneur (5), au moins un aimant permanent (2) étant, en section longitudinale contenant l’axe de rotation (X) du rotor, de forme générale trapézoïdale.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116377-B1 (FR)
Title: Appareillage électronique de protection
Inventor: GACEUS VINCENT
IPC: H01H71/04
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-08-04
Abstract: Appareillage électronique de protection L’invention concerne un appareillage électronique de protection, comprenant :  - une ligne de courant,   - un capteur de courant,  - un déclencheur électronique de protection (1),  - un actionneur,   - un mécanisme de coupure,   l’actionneur et le mécanisme de coupure formant un sous-ensemble électromécanique de puissance,   - une mémoire de stockage indépendante (2) en communication avec ledit déclencheur électronique de protection (1),  - un boîtier (4) contenant le sous-ensemble électromécanique de puissance et ledit capteur de courant,   ledit déclencheur électronique de protection (1) est monté amovible relativement audit boîtier (4),  ledit appareillage électronique de protection est caractérisé en ce que :  ladite mémoire de stockage indépendante (2) est une entité distincte et séparée du déclencheur électronique de protection (1),   et ladite mémoire de stockage indépendante (2) est contenue à l’intérieur dudit boîtier (4) et agencée dans le boîtier (4) de sorte à être rendue inaccessible de l’extérieur dudit boîtier (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117634-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un terminal électronique de divertissement apte à être embarqué à bord d’un aéronef, programme d’ordinateur, système électronique de divertissement et dispositif électronique portatif associés
Inventor: PIERRE HARAMBILLET
IPC: G06F3/14
Filed: 2020-12-11
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de pilotage d’un terminal électronique de divertissement apte à être embarqué à bord d’un aéronef, programme d’ordinateur, système électronique de divertissement et dispositif électronique portatif associés Ce procédé de pilotage d’un terminal de divertissement (14) embarqué à bord d’un aéronef, est mis en œuvre par un dispositif portatif (20) appairé avec le terminal (14), le terminal (14) et le dispositif portatif (20) comportant chacun un écran (26, 30).  Le procédé comprend les étapes suivantes :  - détermination d’un mode courant parmi une pluralité de modes de fonctionnement (M1, M2, M3) duit terminal (14) ;  - génération, en fonction du mode courant, d’au moins une page complémentaire (P1, P2, P3) de données à afficher, chacune comportant des informations contextuelles dépendant du mode courant, les informations contextuelles variant d’un mode de fonctionnement à l’autre ;  - affichage de l’au moins une page complémentaire sur l’écran (30) du dispositif portatif (20), chaque page complémentaire affichée comportant des données au moins partiellement distinctes de celles contenues dans une page principale affichée en même temps sur l’écran (26) dudit terminal (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3119335-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement de cendres volantes
Inventor: ARBOS JOAQUIN
IPC: C04B18/08
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de traitement de cendres contenant une concentration initiale en carbone pour obtenir des cendres contenant une concentration finale en carbone prédéterminée inférieure à la concentration initiale, le procédé comprenant :- une étape de séparation granulométrique des cendres en au moins deux fractions, une fraction grossière et une fraction fine, la fraction grossière ayant une granulométrie supérieure à la fraction fine, - une étape d’extraction de carbone des cendres, procédé dans lequel, l’étape d’extraction est postérieure à l’étape de séparation, ladite étape d’extraction étant effectuée uniquement sur la fraction grossière, par séparation électrostatique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123453-B1 (FR)
Title: dispositif de diagnostic pour capteur d’arbre d’entraînement de véhicule
Inventor: LEROY YANNICK
IPC: G01R31/52
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de diagnostic (20) pour capteur (10) de mesure de position d’un arbre d’entraînement pour véhicule automobile, le capteur (10) comprenant un premier lien filaire (L1) de communication et un deuxième lien filaire (L2) de communication via lesquelles le capteur (10) envoie le signal et étant caractérisé par une tension moyenne de référence (Vm), ledit dispositif de diagnostic (20) pour capteur (10) étant destiné à être relié électriquement entre le premier lien filaire (L1) de communication et le deuxième lien filaire (L2) de communication et étant configuré pour :  recevoir une première valeur de tension correspondant à la tension moyenne dans le premier lien filaire (L1) de communication et une deuxième valeur de tension correspondant à la tension moyenne dans le deuxième lien filaire (L2) de communication,détecter un court-circuit sur le premier lien filaire (L1) de communication,ou détecter un court-circuit sur le deuxième lien filaire (L2) de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128108-B1 (FR)
Title: Support de positionnement de pédales de commandes d’outils d’intervention médico-technique ou chirurgicale
Inventor: PIOCHE MATHIEU
IPC: A61B17/00
Filed: 2021-10-20
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention porte sur un support de positionnement (1) de pédales de commande d’outils d’intervention médico-technique ou chirurgicale, comprenant :   -un lien allongé (2) muni de plusieurs emplacements de fixation (200) répartis sur sa longueur ;  -plusieurs dispositifs de fixation (3) de pédales de commande, comprenant chacun une première interface (31) pour l’emboîtement d’une pédale de commande, et une deuxième interface (32) de solidarisation à un emplacement de fixation (200) du lien allongé (2), la deuxième interface de solidarisation (32) étant configurée pour pouvoir être sélectivement solidarisée ou désolidarisée d’un emplacement du lien allongé (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129864-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au traçage d’une surface au moyen d’un cordeau de traçage
Inventor: GRACIA PIERRE
IPC: B25H7/00
Filed: 2021-12-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’aide au traçage d’une surface (24) à tracer au moyen d’un cordeau (21) de traçage, caractérisé en ce qu’il comprend :  un rail (7) de guidage ;un chariot (9) adapté pour pouvoir être guidé en déplacement par le rail (7), le chariot (9) étant muni de moyens d’entrainement du chariot (9) en déplacement pas à pas selon la direction de guidage du rail (7) ;un organe de commande à distance des moyens d’entrainement du chariot (9), adapté pour commander les moyens d’entrainement de façon à entrainer le chariot (9) sur un pas d’avancement prédéterminé ;des moyens de solidarisation du chariot (9) et de l’une des extrémités longitudinales, dite extrémité (22) proximale, du cordeau (21) de traçage, les moyens de solidarisation étant ainsi disposés sur le chariot (9) pour que ladite extrémité (22) proximale du cordeau (21) puisse s’étendre au contact de la surface (24) à tracer lors du traçage.  L’invention concerne aussi un procédé de traçage dans lequel on utilise un dispositif (1) selon l’invention.
Patent FR-3130390-B1 (FR)
Title: Procédés pour détecter un défaut électrique, systèmes de protection électrique associés
Inventor: GONZALEZ DANIEL
IPC: G01R31/50
Filed: 2021-12-14
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédés pour détecter un défaut électrique, systèmes de protection électrique associés Ce procédé pour détecter un défaut électrique dans une installation électrique comprend des étapes consistant à :  mesurer (100) un courant électrique alternatif circulant dans l’installation électrique ;détecter un défaut électrique (102) à partir du courant électrique mesuré ;déclencher l’appareil de protection électrique (104) lorsqu’un défaut électrique est identifié par le dispositif électronique de commande.  La détection du défaut comporte l’identification d’une transition du courant mesuré depuis un premier niveau vers un deuxième niveau avec une durée) inférieure à un seuil prédéfini inférieur ou égal à 10% de la période nominale du courant électrique alternatif, le premier niveau et le deuxième niveau correspondant à des valeurs de courant de signe opposé mais dont l’amplitude, en valeur absolue, est supérieure à un seuil de courant prédéfini égal au produit du seuil de déclenchement de l’appareil de protection par un coefficient de pondération.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-2464170-B1 (FR)
IPC: B61B12/12
Filed: 1979-08-27
Granted: 1983-05-13
Abstract: Single rope aerial cableway having a load-carrying head carriage with two clips of inverted-V form for gripping the rope by the action of the weight of the load. Each clip is provided with a rearwards extending fork and is rotatably mounted to move the fork in a downward direction upon upward movements of the clip relatively to the rope so that the rope is engaged and guided by the fork. A finger engaging the rope is slidably mounted on the front side of the clip and the support sheave is provided with two side grooves.
Patent FR-2488311-B1 (FR)
IPC: E04G21/32
Filed: 1980-08-07
Granted: 1983-06-24
Abstract: 1. A bracket for a safety device to be fixed on an external wall (1) of a building (2), which device, for example a gangway, railing, or a simple protection net, comprises : - at least two brackets (3) ; - elements (42) for connecting the brackets (3) to one another ; - and a framework (26) suitable for supporting a protection net (27), which framework (26) is supported by the brackets (3) by mean of at least two feet each of which is articulated to the rear of a bracket (3) ; each bracket being, on the one hand, formed by a horizontal beam (4), an upright (5), and a strut (6) rigidly assembled with one another and, on the other hand, provided on its upright (5) both, at its upper part, with a means (8) for fixing to the wall (1) and, at its lower part, with a block (14) bearing against a fixed point with respect to the said wall (1) ; this bracket (3) being characterized in that for this association of the foot on its rear part it comprises in combination : - a sheath (24) accommodating the said foot ; and - a joint (22) for the articulation of the said sheath (24) about a horizontal axis (23) parallel to the wall (1).
Patent FR-2489268-B1 (FR)
IPC: B65D85/12
Filed: 1980-09-03
Granted: 1984-02-03
Abstract: 1. Process for manufacturing a box with hinged lid and inner stiffener for the side walls thereof, characterized in that in a first blank, cut in a sheet, are formed the side walls of the box by folding of lateral strips (3, 4, 5, 6) of said blank along two zones (8, 9) folded inwardly one against the other along a folding line (7) forming the free edge of said side walls, a bottom (13), cut into a second blank, is fixed on the free edge of the side walls, and three of the outer zones (8) of the side walls of the box are cut along incisions (10) approximately parallel to their free edge to form the lid.
Patent FR-2533127-B1 (FR)
IPC: A61C5/06
Filed: 1982-09-17
Granted: 1985-01-25
Abstract: An automatic dental amalgam dispenser-mixer comprising a first reservoir for silver powder and a second reservoir for mercury, dispensing and metering means for each material, and a mixer equipped with a recovery cup at its outlet. The dispensing and metering means includes a pair of separate conveyors-one for the silver powder and one for the mercury-each rotationally mounted in a sleeve having an inlet in communication with the associated reservoir and an outlet leading to the mixer. The rotational movement of each of the conveyors is separately controlled through stepping motors. An electronic control unit has a stored program for controlling the actuation of each of the conveyors and the mixer, and a keyboard and display for entry of the parameters of the desired mixture.
Patent FR-2619060-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: B60N2/90
Filed: 1987-08-06
Granted: 1989-12-22
Abstract: Each front seat has under the base plate in its median longitudinal axis a rack connector rod and a mechanical bolt, this rack connector rod cooperating with a box joined to the floor of the vehicle via a framing and a brace, this box containing a blockable motor device. The entire afore-mentioned unit cooperates with two parallel arms first of all joined to the rear part of the seat and secondly joined to the floor of the vehicle via a spindle containing a memory constituted by a ring with a notch and the nose of the lever.
Patent FR-2633607-B1 (FR)
IPC: C02F3/28
Filed: 1988-07-01
Granted: 1992-08-21
Abstract: Product for activating the operation of a system for anaerobic digestion of organic residues and especially of a septic tank or similar while being placed in this system and especially the septic tank. Its distinguishing feature is that, owing to the qualitative modification of the hydrolysis process taking place in the system and especially the septic tank, its function is to fractionate the cellulose fibers and to densify the lightest flocs which it contains, the effect of this being to decrease the volume of the sludge present in the system and especially the septic tank, at an equal solids content.
Patent FR-2661476-B1 (FR)
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: H02K7/116
Filed: 1990-04-27
Granted: 1995-02-17
Abstract: This device, comprising a main motor (1), a transmission mechanism with an epicylic gear train comprising an input member (3) driven by the main motor, an output member (5), and a reaction member (7) locked in rotation when the main motor is operating,is characterised in that it furthermore comprises an auxiliary motor (10), a speed-reduction mechanism (11) with at least one stage, comprising an input member (13) driven by the auxiliary motor, and an output member (19) adapted in order to drive in rotation the reaction member (7) of the epicylic gear train, means (21, 22) being provided in order to release the reaction member and in order to lock in rotation the input member of the epicyclic gear train when the main motor is at a standstill and when the auxiliary motor must operate.
Patent FR-2662611-B1 (FR)
Inventor: GILLES RECHER
IPC: A63C5/052
Filed: 1990-06-01
Granted: 1992-08-07
Abstract: The invention relates to a ski for use on snow, produced by the assembly of several components, at least one of which consists partially or totally of a composition comprising at least one polyamide-based thermoplastic elastomer and at least one modified polyolefin. These components are, in particular, added moulded parts of shock-absorbing components, or adhesive-bonding films, for example.
Patent FR-2688956-B1 (FR)
Title: Comparateur de phase/frequence
Inventor: PASCAL DEBATY
IPC: H03D13/00
Filed: 1992-03-17
Granted: 1997-02-21
Abstract: La présente invention concerne un comparateur de phase/fréquence comprenant: deux entrées (10, 12) recevant respectivement des premier et deuxième signaux logiques (fA , fB ); une première porte logique (17) étant à un état actif pendant une durée égale aux avances de phase du premier signal par rapport au deuxième; et une deuxième porte logique (18) étant à un état actif pendant une durée égale aux avances de phase du deuxième signal par rapport au premier. Selon l'invention le comparateur de phase/fréquence comprend: un premier moyen interrupteur (30) actionné par l'état actif de la deuxième porte pour empêcher la transmission vers la première porte d'un état susceptible de faire basculer la première porte à son état actif; et un deuxième moyen interrupteur (32) actionné par l'état actif de la première porte pour empêcher la transmission vers la deuxième porte d'un état susceptible de faire basculer la deuxième porte à son état actif.
Patent FR-2700536-B1 (FR)
Inventor: HILLION GERARD
IPC: C07C67/465
Filed: 1993-01-18
Granted: 1995-03-24
Abstract: A description is given of a process for the oligomerisation of a fatty ester or of a fatty acid containing conjugated double bonds. The reaction uses a catalyst consisting of an activated earth, at a temperature of 100@ to 180@C, preferably of 130@ to 160@C. The process, which can be carried out non-continuously or continuously on a stationary bed, applies more particularly to the conjugated methyl esters of sunflower oil. The oligomerised products obtained can especially be used as lubricants or as polycondensation reactants.
Patent FR-2704944-B1 (FR)
Inventor: JEAN-RENE DUGUET
IPC: F42B3/12
Filed: 1993-05-05
Granted: 1995-08-04
Abstract: An electro-pyrotechnical initiator comprising a form pyrotechnical charge initiated by a heating resistive element placed in contact with said charge. The resistive element comprises a flat strip of narrow width l, preferably lying in the range 80 micrometers to 300 micrometers, and made of a resistive metal alloy which is deposited on a printed circuit support, said resistive element being connected to two current feeds via two extensive electrically-conductive areas, and the pyrotechnical charge is a thermosensitive substance that is applied in the form of an explosive varnish that covers said resistive element.
Patent FR-2711823-B1 (FR)
Inventor: HAESSLER AUGUSTE
IPC: A61B5/117
Filed: 1993-10-29
Granted: 1995-12-22
Abstract: A fingerprinting method and a device therefor are disclosed. The method essentially comprises the steps of applying a developer powder with phosphorescent properties onto the fingerprint (1) on any substrate (2), adequately illuminating the fingerprint, forming a darkened region at least over the portion of the substrate (2) which bears the fingerprint (1), taking one or more pictures of the darkened fingerprint (1), and displaying, filing, processing, editing, transmitting and/or scanning the resulting pictures.
Patent FR-2736265-B1 (FR)
IPC: A61K35/30
Filed: 1995-07-07
Granted: 1997-09-26
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01028 Sec. 371 Date Mar. 4, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 4, 1997 PCT Filed Jul. 2, 1996 PCT Pub. No. WO97/02828 PCT Pub. Date Jan. 30, 1997The present invention is directed to plasmalogens and pharmaceutical compositions thereof which are useful for treating neurodegenerative diseases. Carbons 1 and 2 of the phosphoglyceryl backbone of the plasmaolgens have from 10-24 carbon atoms containing from 1 to 6 double bonds. The phosphoryl group is bonded to choline, ethanolamine, serine or inositol.
Patent FR-2743936-B1 (FR)
Inventor: PERRET MICHEL
IPC: H01H33/90
Filed: 1996-01-22
Granted: 1998-02-20
Abstract: The switching circuit includes the upper nozzle (6a) which in the closed position contacts a tube (16) with inner nozzle (16A). The tube is held in a piston (9) which slides in a circular section (12). The circuit is held in a sealed outer and filled with inert gas. The sliding section has an upper hour glass extension (20) attached to its upper end and held in position on isolated sliding sections (23) around an upper fixed piston holding the upper nozzle. The outer arc section also contacts a permanent outer connection (2). The mobile section is moved downwards to break the circuit, losing contact with the tubular section, with the hour glass section providing arcing returns.
Patent FR-2765180-B1 (FR)
Inventor: VATON GILLES
IPC: B63B1/26
Filed: 1997-06-25
Granted: 1999-09-17
Abstract: The technical field of the invention is that of ship building, more particularly making ship hulls. A monohull with stern stabilizers, also known as a pseudo-trimaran, for constituting a very high-speed ship comprises a central float (1) and two shorter side floats (2) situated towards the stern of the central float (1) and connected thereto by faired link arms (5); according to the invention, the underwater portions of the three floats (1, 2) are always immersed at least in part and regardless of speed, with the side floats (2) having tiltable underwater foils (3) and with the fineness coefficients of the three floats lying in the range 0.25 to 0.35, with ratios of length over beam lying in the range 12 to 20, and with the ratio of the length of the central float over the length of the side floats lying in the range 2.5 to 4.5.
Patent FR-2773731-B1 (FR)
Inventor: PAGNON JOSE AUGUSTE FERNAND
IPC: B23C5/10
Filed: 1998-01-20
Granted: 2000-03-17
Abstract: A special geometry for helical cutting tools comprises a cutting face generated by a right or left helix. Preferred Features: The tool has a X-TREM (RTM) PVD coating based on titanium, aluminum and nitrogen with a hardness of 3700 HV.
Patent FR-2774080-B1 (FR)
Inventor: GALLET PATRICK
IPC: B65G47/08
Filed: 1998-01-26
Granted: 2000-03-31
Abstract: The collector consists of a vibrating table on which the articles to be collected advance in small jumps, and an oscillating rake (3) with two transverse side bars (2). The friction between the articles being collected and the table is fairly low, and the rake performs a transverse reciprocating motion with the lateral bars pushing in turn on the collected articles so that they gather in a space as compact as possible. The distance between the bars is adjusted according to the diameter of the articles and the number of them being collected at one time.