baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999002-A1 (FR)
Title: Trappe pour terminal
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne une trappe d'occultation d'une cavité d'un terminal, comprenant un lecteur de carte à mémoire. Selon l'invention, la trappe comprend au moins une fente d'insertion d'une carte à mémoire.
Patent FR-2989540-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction pour un vehicule automobile
Inventor: KALMBACH KLAUS
IPC: H02K9/19
Filed: 2013-04-08
Abstract: Dispositif (10) de traction pour un véhicule automobile, ayant une machine (12) électrique, un dispositif (24) de transmission dans une zone (70) de réception, un dispositif (74) d'alimentation en fluide comportant une canalisation (78) dans une première sous-zone (82) dans un premier composant (42) fixe et dans au moins une deuxième sous-zone (84) dans un deuxième composant (66) tournant autour d'un axe (22) de rotation par rapport au premier composant (42).
Patent FR-3001197-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'un aeronef comprenant au moins un joint a brosse resistant aux hautes temperatures
Inventor: AUDART-NOEL VIRGINIE
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-01-22
Abstract: L'objet de l'invention est un joint intercalé entre deux surfaces (60, 62) d'un ensemble propulsif d'un aéronef. Selon l'invention, ledit joint comprend au moins un joint à brosse (64) comprenant une pluralité de brins (68) réalisés en un matériau résistant à la chaleur.
Patent FR-3002802-A1 (FR)
Title: Head-up display device for projecting information in field of vision of driver of automobile vehicle, has diffuser including mirror with facets oriented such that distribution points of light rays are coincident
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G02B5/02
Filed: 2013-03-01
Abstract: The device has a diffuser (13) for diffusing and reflecting light rays (18) from an image source, where each of the light rays forms a distribution point (36) on a face of the diffuser. The diffuser include a mirror (13.2) placed on another face of the diffuser such that each of the light rays reflected by the mirror forms another distribution point (37) on the former face of the diffuser. The mirror includes facets (31) oriented so that the former distribution point is coincident with the latter distribution point.
Patent FR-3003223-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire pourvu d'un dispositif d'acces
Inventor: BARRABES PRADAL DANIEL
IPC: A61G3/06
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire comportant une caisse munie de plusieurs planchers fixes délimitant un couloir de circulation s'étendant suivant la longueur du véhicule et une plateforme (18) s'étendant transversalement entre deux faces latérales de la caisse, déposée en regard d'une ouverture de la caisse normalement fermée par un vantail. La plateforme (18) est mobile verticalement par rapport au plancher entre une position haute, dans laquelle la plateforme (18) est alignée avec le plancher et une position basse, dans laquelle la plateforme (18) est désalignée avec le plancher. La position basse correspond à une situation d'embarquement / de débarquement. Le véhicule ferroviaire comporte également deux passages mobiles entre le plancher et la plateforme mobile (18). Chaque passage mobile comprend deux marches mobile (24, 25) entre d'une part, une position intermédiaire comprise entre la position haute et la position basse de la plateforme (18), et d'autre part, la position haute de la plateforme (18). En position haute, chaque marche (24, 25) est alignée avec le plancher et la plateforme mobile (18).
Patent FR-3006021-A1 (FR)
Title: Agencement d'accouplement mecanique d'une piece d'entrainement
Inventor: BOUTILLOT FRANCK
IPC: F16D1/112
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un agencement d'accouplement mécanique d'une pièce d'entraînement, telle qu'un arbre d'entraînement, à une pièce à entraîner, telle que l'arbre de commande d'une pompe haute pression essence de moteur à combustion interne, par engagement d'une terminaison polygonale dans une empreinte de forme complémentaire, la terminaison polygonale étant formée par une pluralité de lobes déplaçables perpendiculairement à l'axe de l'accouplement, qui sont en contact par leurs faces radialement externes avec la face interne de l'empreinte et, par leurs faces internes, avec un élément tronconique. L'agencement est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (12) de rattrapage automatique du jeu entre la terminaison polygonale (8) et l'empreinte (13) dans laquelle la terminaison est engagée. L'invention est utilisable dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3006028-A1 (FR)
Title: Tuyau flexible pour le transport d'eau douce, ensemble pour son stockage et assemblage de plusieurs tuyaux.
Inventor: DAVELOOSE FRANK
IPC: F16L11/10
Filed: 2013-05-22
Abstract: Est concerné un tuyau (11) flexible, apte au transport d'eau douce, de section circulaire lorsqu'il est mis sous pression et qui peut s'écraser sur lui-même. Le tuyau, qui présente un diamètre extérieur compris entre 1 et 7 mètres et une longueur comprise entre 200 et 3000 mètres, comprend une enveloppe (1) étanche vis-à-vis du liquide transporté ainsi qu'au moins deux éléments de renfort (5a, 5b) périphériques accroissant la résistance mécanique du tuyau à une pression différentielle positive et qui supporte sans éclater ou se fendre une pression différentielle positive de 1 à au moins 10 x 105 Pa.
Patent FR-2993529-A1 (FR)
Title: Pedale de velo a fixation de securite.
Inventor: DE BAST JEAN-FRANCOIS
IPC: B62M3/08
Filed: 2013-07-16
Abstract: Pédale de vélo à fixation de sécurité comprenant un corps de pédale (1) monté rotatif sur un axe (2) et, sur une face du corps de pédale, un mécanisme d'accrochage (A) pour une cale à fixer sous une chaussure, ce mécanisme comprenant un premier moyen d'accrochage (3) et un second moyen d'accrochage (5) de part et d'autre de l'axe de la pédale, l'un des moyens d'accrochage étant constitué par un arceau (5) quasiment fixe par rapport au corps de pédale tandis que l'autre moyen d'accrochage (3) est mobile et peut être déplacé à l'encontre d'un rappel élastique suivant une direction sensiblement orthogonale à l'axe de la pédale pour le serrage de la cale, ou sa libération ; l'arceau (5) présente une oreille (6a, 6b) à chacune de ses deux extrémités, chaque oreille étant traversée et supportée par au moins un axe de ressort (7a) monté dans le corps de pédale, lequel axe de ressort supporte également le moyen d'accrochage mobile (3).
Patent FR-3009468-A1 (FR)
Title: Technique de mise en relation de deux entites clientes
Inventor: DE MAQUILLE CYRIL
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne une technique de mise en relation d'une première entité cliente (10) avec une deuxième entité cliente (11) dans un réseau de communication. Un dispositif de mise en relation (50) insère un module de liaison (40) en coupure d'un premier appel émis par la deuxième entité cliente à destination de la première entité cliente et redirigé vers une troisième entité cliente (12). Une première branche est établie entre la deuxième entité cliente et le module de liaison et une deuxième branche est établie entre le module de liaison et la troisième entité cliente. Le dispositif de mise en relation détecte ensuite un deuxième appel émis par la première entité cliente par l'intermédiaire du module de liaison et met alors en relation les première et deuxième entités clientes par connexion par le module de liaison de la première branche et de ce deuxième appel.
Patent FR-3010024-A1 (FR)
Title: Garniture de vehicule, a protuberance de maintien de pene de ceinture de securite commandee par une piece
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R22/18
Filed: 2013-09-05
Abstract: Une garniture (GP) est destinée à équiper un véhicule comprenant une ceinture de sécurité (CS) comportant un pêne (PC). Cette garniture (GP) comprend une première ouverture (O1), propre à permettre le logement temporaire d'une âme (AP) du pêne (PC), une paroi (PR) présentant une face interne (FI) munie d'une protubérance (PM) propre à être logée dans un trou de l'âme (AP) pour la maintenir, et une pièce (PA), d'une part, comportant une première extrémité (E1) solidarisée fixement à la protubérance (PM) et une seconde extrémité (E2) opposée à cette première extrémité (E1) et débouchant dans une seconde ouverture (O2) qu'elle comprend, et, d'autre part, agencée pour écarter la protubérance (PM) de l'âme (AP) en cas d'action sur la seconde extrémité (E2) par un utilisateur.
Patent FR-3016995-A1 (FR)
Title: Montage d'une bride sur un tube pour transformateur
Inventor: CAVALLIER CLEMENT
IPC: H01F27/02
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention prévoit que la bride (11) puisse être démontable par rapport au tube (10) porteur des tores du transformateur. L'assemblage comprend une bride de guidage (25) associée à un premier joint (26) d'étanchéité à l'eau et placés dans une première extrémité (19) de la bride (11). Cette dernière possède également un deuxième joint (23), associé à une bague anti-extrusion (24), placée dans une rainure interne (13) de la bride (11). Une bague de reprise d'effort (22) est placée dans une gorge externe (37) du tube (10). Ce montage s'effectue par coulissement de la bride (11) le long du tube (10), la bride (11) étant ensuite reculée pour venir en butée contre la bague de reprise d'effort (22). Un pare-effluves (29) complète avantageusement l'assemblage. Application aux transformateurs fonctionnant avec isolant gazeuse.
Patent FR-3020375-A1 (FR)
Title: Procede d'isomerisation d'un naphta comprenant deux etapes integrees thermiquement
Inventor: PREVOST ISABELLE
IPC: C10G61/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'isomérisation d'un naphta léger en vue de former des essences à haut indice d'octane, ledit procédé utilisant un dé-isopentaniseur et un dé-isohexaniseur intégrés thermiquement de manière à diminuer la consommation d'utilités à haut niveau thermique du procédé.
Patent FR-3021409-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indice de viscosite d'un fluide complexe.
Inventor: DE TILLY ALEXANDRE
IPC: G01N33/49
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un indice de viscosité pour un fluide complexe s'écoulant dans un conduit de géométrie donnée, dans lequel : - le fluide complexe présente une composition donnée et vérifie une relation de proportionnalité entre d'une part, le débit Q de l'écoulement dans le conduit et d'autre part, le gradient de pression longitudinal AP le long de ce conduit, dans un régime laminaire ou turbulent ; - le profil transversal de vitesse du fluide complexe dans le conduit, pour un écoulement établi, stationnaire et à température constante de ce fluide complexe dans le conduit est connu, ce procédé comprenant les étapes suivantes : (a)établir un écoulement du fluide complexe dans ledit conduit, à un gradient de pression longitudinal imposé ou à un débit imposé, en régime laminaire ou turbulent ; (b)déterminer au moins une valeur du rapport (c)en déduire la valeur d'un indice de viscosité Iv selon la relation : où Ccalib est une constante établie préalablement, par exemple par calibration expérimentale avec un écoulement d'un fluide dont la viscosité est connue et fixe tel que l'eau dans les mêmes conditions que pour le fluide complexe.
Patent FR-3022373-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance, en particulier preventive, d'un appareil non informatique tel qu'un appareil de cuisine
Inventor: HEINIS JACQUES
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Procédé de maintenance d'un appareil non informatique (10), tel qu'un appareil de cuisine, comportant l'étape consistant à a1) effectuer une opération de maintenance de l'appareil, caractérisé en ce qu'il comprend l'étape supplémentaire consistant à b1) enregistrer dans une mémoire (36) intégrée à l'appareil des données relatives à l'opération de maintenance.
Patent FR-3026551-A1 (FR)
Title: Interface haptique offrant une maitrise du ressenti haptique amelioree
Inventor: ECK LAURENT
IPC: H01H29/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: Interface haptique comportant : - un bouton (1) se déplaçant dans un premier sens ou dans un deuxième sens, - un élément d'interaction (12) avec un fluide magnéto-rhéologique dont la viscosité varie en fonction d'un champ magnétique, - un frein comportant un fluide magnéto-rhéologique et un système de génération (6) d'un champ magnétique sur commande, - un capteur de position courante (14) du bouton (1), - des moyens de détermination de la vitesse du bouton (1), - une unité de commande (UC) apte à envoyer des ordres audit système de génération de champ magnétique, lesdits ordres étant générés en fonction de la position courante de du bouton (1) et de la vitesse d'actionnement courante du bouton (1).
Patent FR-3027794-A1 (FR)
Title: Sachet de conditionnement de semence animale diluee convenant pour l'insemination artificielle, en particulier des especes porcines ; et systeme le comportant
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: Le sachet comporte deux feuilles souples (11) fixées l'une à l'autre par une zone de soudure délimitant une poche ayant un volume prédéterminé lorsque ledit sachet est rempli, ladite poche étant prévue pour contenir une dose (27) de dite semence animale diluée ayant ledit volume prédéterminé. Chaque dite feuille souple (11) a sa surface (30) en regard de ladite poche (14) qui fait partie d'une couche (35) de matière thermoplastique soudable. Pour une ou de préférence pour chaque dite feuille (11), ladite couche de matière thermoplastique soudable (35) comporte du triclosan ; et le rapport entre ledit volume prédéterminé de ladite poche et la somme des superficies des surfaces (30) desdites feuilles (11) en regard de ladite poche est compris entre 0,3 ml/cm2 et 0,5 ml/cm2. Le système comporte de tels sachets et un milieu de dilution sans antibiotiques.
Patent FR-3027777-A1 (FR)
Title: Recipient comportant un flacon exterieur et une poche souple interieure, procede et methode associes
Inventor: AUBRET KEREM
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: Le récipient (10) comporte : - un flacon extérieur (12) d'axe central (X), - une poche souple intérieure (14) disposée dans le flacon extérieur (12) pour contenir un produit, - un organe de distribution (18) de produit, obturant la poche (14), la poche souple (14) étant déformable lors de la distribution de produit. La poche souple (14) est rétractable au moins partiellement le long de l'axe central (X) lors de la distribution du produit.
Patent FR-3029524-A1 (FR)
Title: Procede continu d'esterification et ou d'amidification, sans solvant organique, d'un homopolymere ou copolymere acide
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C09K23/52
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé continu de préparation d'un polymère peigne, sans solvant organique, par estérification et/ou amidification d'un homopolymère ou copolymère acide, consistant à procéder à l'estérification et/ou l'amidification dudit homopolymère/copolymère par pétrissage à chaud dans la zone de mélange et de transport d'une extrudeuse, éventuellement équipée d'un système d'élimination de l'eau, en présence d'au moins un poly(alkylène glycol) sous forme solide ou à l'état fondu et d'un antioxydant, ladite estérification et/ou amidification ayant lieu à une température supérieure ou égale à 170°C.
Patent FR-3030263-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules polymeres, une huile hydrocarbonee et une resine siliconee, et procede la mettant en oeuvre
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, au moins une huile hydrocarbonée et au moins une résine siliconée, et leur mélange.         Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de matières kératiniques dans lequel on applique ladite composition.
Patent FR-3044401-A1 (FR)
Title: Procede de calcul et de representation des ecarts a la trajectoire d'un aeronef en vol
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation synthétique tridimensionnelle de la trajectoire d'un aéronef en vol, ledit procédé étant mis en œuvre dans un système de pilotage et de navigation d'un aéronef comportant un système de visualisation permettant l'affichage d'images synthétiques, le plan de vol de l'aéronef comportant une trajectoire prédite dépendant d'une consigne de vol non géoréférencée, l'affichage de ladite trajectoire prédite ayant la forme d'une route (R) représentée par deux limites séparées d'une largeur déterminée. Dans le procédé selon l'invention, la route comporte deux bras (B), chaque bras étant disposé du côté d'une des deux limites, chaque bras étant représenté par un segment droit, ayant pour origine (B0) un point situé sur la route à l'instant courant et pour terminaison (BE) un point situé à une distance déterminée du point d'origine, l'inclinaison du segment droit étant représentative de la tangente à la trajectoire prédite à l'instant courant.
Patent FR-3046326-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la detection de signaux dans un reseau multi sources
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: H04W24/02
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection de signaux issus d'une ou de Q sources dans un réseau de communication (10) comprenant au moins deux stations (10i), une station (10i) étant équipée de plusieurs capteurs élémentaires ou antennes de réception en liaison avec un processeur de traitement de données, comportant en combinaison au moins les étapes suivantes : • Séparer à partir des observations reçues sur une station (10i), les signaux des Q sources avec le signal du bruit, • Déterminer un espace signal Esl de dimension égal au nombre de sources pour une station (10i), • Projeter l'observation reçue sur une station I, xi(t) de dimension Nl en utilisant l'espace signal Esl afin d'obtenir une observation xi(t) = EslHxi(t) de dimension Qx1, (602i), • Transmettre le signal projeté xl (t) = EslHxl(t) ainsi que le projecteur à un module de reconstruction de signal afin d'obtenir un signal yl(t) = Eslxl(t) de dimension Nlx1.
Patent FR-3036254-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de faconnage pour baguettes, pains longs et petits pains allonges
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21C7/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Procédé et dispositif de façonnage pour baguettes, pains longs et petits pains allongés L'invention a trait à procédé de façonnage de pâte pour la fabrication de baguettes, pains longs, petits pains allongés ou similaires consistant, partant d'une bande de pâte laminée (1) se déployant au-dessus d'une bande de transport (3) : - à découper dans le sens longitudinal cette bande de pâte laminée (1) en plusieurs bandelettes ; - à écarter transversalement ces bandelettes et à les découper à longueur au travers d'une découpe transversale pour la définition de tronçons (9) de bandelettes de pâte s'étendant longitudinalement, en rangées transversales (10, 10a, 10b), au-dessus de ladite bande de transport (3). Plus particulièrement, on réalise le façonnage d'au moins une rangée transversale (10, 10a, 10b) de tronçons (9) de bandelettes de pâte longitudinale, sous l'impulsion d'un déplacement alternatif transversal d'un plateau de façonnage (12) s'étendant transversalement à ladite bande de transport (3), au-dessus de la ou desdites rangées (10, 10a, 10b). L'invention concerne encore un dispositif de mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3036797-A1 (FR)
Title: Installation visant a pratiquer des tests fluidiques sur des pieces de turbomachine d'aeronef
Inventor: DE WITTE TONY
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-05-29
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à une Installation (1) visant à pratiquer des tests fluidiques sur des pièces (2) de turbomachine, lesdites pièces comportant un circuit d'écoulement d'un flux gazeux, ladite installation comportant : - un support (13) comportant au moins un joint (31, 32, 33) d'étanchéité ; - un moyen de chargement (12) d'au moins une première pièce (2) et une deuxième pièce (2), ledit moyen de chargement étant mobile entre une première position dans laquelle la première pièce est en regard du joint d'étanchéité et une deuxième position dans laquelle la deuxième pièce est en regard du joint d'étanchéité ; ledit joint d'étanchéité étant mobile entre : - une position de travail dans laquelle le joint d'étanchéité est raccordé fluidiquement à la première pièce ou à la deuxième pièce ; et - une position de repos dans laquelle le joint n'est raccordé fluidiquement ni avec la première pièce ni avec la deuxième pièce.
Patent FR-3037264-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la separation de produits industriels
Inventor: SAPIN PHILIPPE
IPC: B21D45/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'aide à la séparation (3) d'un premier produit industriel (PI2) et d'un deuxième produit industriel (PI4) adjacents liés par une zone de prédécoupe (6), les premier et deuxième produits industriels (PI2, PI4) étant destinés à être déplacés par un convoyeur (5) selon une direction de déplacement (D), le premier produit industriel (PI2) étant disposé en aval selon la direction de déplacement (D) et le deuxième produit industriel (PI4) étant disposé en amont selon la direction de déplacement (D), le dispositif d'aide à la séparation (3) comprenant : un organe de fixation (7) destiné à être fixé au convoyeur (5) ; et un organe de retenue (9) relié à l'organe de fixation (7), le dispositif d'amorce (9) comprenant une portion d'extrémité (11) destinée à être décalée par rapport au convoyeur (5) de manière à permettre le passage des premier et deuxième produits industriels (PI2, PI4) entre le convoyeur (5) et la portion d'extrémité (11), et destinée à être orientée en regard du convoyeur (5), le dispositif d'amorce (9) étant en outre destiné à retenir le deuxième produit industriel (PI4) sur le convoyeur (5), de préférence au niveau de la zone de prédécoupe (6), lorsqu'une traction est exercée sur le premier produit industriel (PI2), de manière à provoquer la rupture de la zone de prédécoupe (6).
Patent FR-3039174-A1 (FR)
Title: Ensemble de deneigement et dispositifs associes
Inventor: BAESA RENAUD
IPC: E01H5/06
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de déneigement (100), comprenant : - au moins une lame de déneigement (200), - au moins un racleur de déneigement (300), - au moins un dispositif de liaison du racleur de déneigement (300), le dispositif de liaison étant configuré pour relier de manière non permanente le racleur de déneigement (300) à la lame de déneigement (200) et être positionné entre la lame de déneigement (200) et le racleur de déneigement (300). L'invention porte également sur le racleur de déneigement et le dispositif de liaison du racleur de déneigement.