baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065247-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une fenetre et d'une paroi, procede de mise en place d'une fenetre dans une paroi
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: E06B1/56
Filed: 2017-04-18
Abstract: Un ensemble d'une fenêtre (2) et d'une paroi (1) comportant une ouverture dans laquelle la fenêtre (2) est montée, la paroi (1) comportant un cadre de paroi (11) monté à la périphérie de l'ouverture, la fenêtre (2) comportant une partie de vitrage (20) et un cadre de fenêtre (21) entourant de manière périphérique la partie de vitrage (20), le cadre de paroi (11) et le cadre de fenêtre (21) sont solidarisés ensemble, l'ensemble comportant une bande de scellement (5) s'étendant de manière périphérique à l'interface entre le cadre de paroi (11) et le cadre de fenêtre (21) de manière à assurer la continuité des surfaces entre la paroi (1) et la fenêtre (2).
Patent FR-3065451-A1 (FR)
Title: Distributeur de papier en bobine, terminal de jeux et imprimante munis d’un tel distributeur
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: G07B1/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Distributeur de papier en bande enroulée sous forme de bobine. Ce distributeur comprend un boîtier (5) pour loger une bobine de papier, et un élément d'actionnement, par exemple un capot (6), mobile entre une position ouverte permettant l'introduction de la bobine dans le boîtier (5), et une position fermée, dans laquelle il recouvre la bobine. Il comporte en outre un frein (10) mobile entre, d'une part, une position inactive qu'il occupe lorsque le capot (6) est en position ouverte, et dans laquelle il permet une introduction de la bobine dans son boîtier (5), et d'autre part, une position de freinage dans laquelle il est susceptible d'interagir avec la bobine lorsque le capot (6) est en position fermée. Le déplacement du frein (10) entre sa position inactive et sa position de freinage est asservi au mouvement du capot (6) entre les positions ouverte et fermée de celui-ci. L'invention concerne également un terminal de jeux et imprimante munis d'un tel distributeur
Patent FR-3074106-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule au confort ameliore
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/10
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (1, 100) comprenant une structure d'assise (2,102) comportant un bâti d'assise (113) et un cadre d'assise (112), et une structure de dossier (3, 103) comprenant un cadre de dossier (105). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention, est qu'une structure de siège (101) incluant le cadre d'assise (112) et le cadre de dossier (105) est montée pivotante sur le bâti d'assise (113) autour d'un axe de rotation (104) transversal placé au niveau d'une zone arrière du cadre d'assise (112) et derrière un point matérialisant le point central du bassin d'un occupant qui serait assis sur ledit siège (100), la structure de siège (101) pouvant passer d'une première position pour laquelle le cadre d'assise (112) est aligné sur le bâti d'assise (113), à une deuxième position de relaxation pour laquelle le cadre d'assise (112) et le cadre de dossier (105) ont basculé vers l'arrière autour dudit axe (104), relativement audit bâti (113).
Patent FR-3075366-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de forces pour une unite cosmetique et procede de mesure associe
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de mesure de forces d'interaction d'une unité cosmétique avec des fibres, comprenant :
 - une éprouvette de mesure (12), comprenant : des fibres (20) de forme allongée entre une première et une seconde extrémités ; et un support (22) relié à la première extrémité de chacune desdites fibres,
 - un capteur de force (14), et
 - un élément (16) d'assemblage dudit capteur avec le support de l'au moins une éprouvette, dans une configuration assemblée du dispositif,
 tel que dans ladite configuration assemblée, ledit capteur est apte à mesurer un effort dynamique exercé sur ledit support selon au moins une direction (38, Z).
Patent FR-3071587-A1 (FR)
Title: Lampadaire constitue de panneau led
Inventor: LACROIX JEAN-PAUL
IPC: F21V17/10
Filed: 2017-09-28
Abstract: Un lampadaire 1 est constitué d'un panneau LED 10 diffusant de la lumière par une de ses faces 11 de façon sensiblement homogène, et d'un pied 20 supportant le panneau LED 10 dans une position sensiblement verticale. Ce pied 20 est constitué d'un bac 21 à plante 22, positionné sensiblement sous le panneau LED 10, devant sa face diffusante 11, de telle sorte que la lumière diffusée par le panneau LED 10 soit diffusée au travers de la plante 22 du bac 21.
Patent FR-3078086-A1 (FR)
Title: Systeme de platelage comportant des moyens de fixation d'un bandeau peripherique vertical.
Inventor: JUNG ERIC
IPC: E04F15/024
Filed: 2018-02-20
Abstract: Système de platelage à dalles 50 ou lattes 40 disposées sur une structure support à rails 20 de soutènement horizontaux sur lesquelles sont fixées les dalles 50 via des supports 55 et des lattes 40 via des attaches 23 de fixation, ledit système comportant des moyens de fixation d'un bandeau périphérique vertical. Les moyens de fixation d'un bandeau se composent d'une pluralité de modules 1 standard identiques superposables en colonnes qui comportent des moyens de fixation aux rails 20 de soutènement et des moyens de solidarisation du bandeau périphérique.
Patent FR-3079860-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise pour panneaux de construction
Inventor: LOMBARD PIERRE
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatisé (1) configuré pour se déplacer en appui contre un panneau de construction (2), le dispositif automatisé (1) comprenant un châssis (14) porteur d'un outil (13) configuré pour réaliser au moins une opération mécanique sur le panneau de construction (2), le dispositif automatisé (1) comprenant au moins un organe d'aspiration (24) configuré pour maintenir le dispositif automatisé (1) contre le panneau de construction (2) et au moins un moyen (19) de mise en mouvement du dispositif automatisé (1) le long du panneau de construction (2). Selon l'invention, le dispositif automatisé (1) comprend au moins une unité de contrôle (34) configurée pour commander au moins le moyen (19) de mise en mouvement du dispositif automatisé (1) en fonction d'au moins une donnée de position d'un support (8) du panneau de construction (2).
Patent FR-3081399-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: DOORGAH NARAINDRANATH
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule automobile comprenant une armature métallique, le siège délimitant un volume (V), ladite armature (7) étant configuré pour être relié électriquement à un châssis (5) du véhicule automobile de sorte à générer un effet Faraday, le siège comprenant un dispositif électronique et / ou électrotechnique (23) comportant au moins une unité de commande électronique (24) et / ou un moteur (26) relié à un câble (25) d'alimentation, ledit câble étant destiné à être connecté à une alimentation du véhicule automobile de ladite au moins une unité de commande électronique (24) et / ou un moteur (26), ledit dispositif électronique et / ou électrotechnique (23) étant au moins partiellement disposé dans ledit volume (V) du siège.
Patent FR-3084763-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de pieces d'un turboreacteur par identification radiofrequence
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la maintenance des aéronefs et, plus précisément, dans le domaine du suivi des pièces montées dans un turboréacteur. Elle concerne un système et un procédé de contrôle de pièces d'un turboréacteur à l'aide d'étiquettes RFID et d'un dispositif interrogateur associé. Selon l'invention, le système de contrôle (10) comprend au moins une étiquette RFID (13) associée à une pièce du turboréacteur et un dispositif interrogateur (111) agencé pour pouvoir communiquer avec l'étiquette RFID, le dispositif interrogateur (111) étant équipé d'une antenne RFID (1111) agencée pour pouvoir être introduite dans un compartiment de nacelle (1) du turboréacteur par une ouverture d'inspection (3) prévue pour le passage d'une sonde d'endoscope.
Patent FR-3084787-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration optimisee
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte: - un rotor (12) comportant une pluralité de pôles magnétiques formés par des aimants permanents (15) en terres rares, ces aimants permanents (15) étant disposés à l'intérieur de cavités (17) fermées, et - un stator (11) comportant un corps muni d'encoches (22) et un bobinage (23) formé par des épingles insérées dans les encoches (22), ledit bobinage (23) étant du type quatre conducteurs par encoche.
Patent FR-3086603-A1 (FR)
Title: Structure de siege de vehicule comprenant des moyens de suspension reglables.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une structure de siège comprenant une armature d'assise (3) et une armature de dossier (4) dotée d'une traverse supérieure (5) et étant articulée à pivotement sur l'armature d'assise (3) autour d'un premier axe transversal (A-A'), laquelle armature d'assise (3) comprend un cadre d'assise (6) comportant deux traverses respectivement avant (7) et arrière (8), ladite armature d'assise (3) comprenant en outre un baquet (9) dont l'extrémité avant (10) est montée à pivotement sur la traverse avant (7) du cadre d'assise (6) autour d'un second axe transversal (B-B'), la structure de siège (1) comprenant en outre des moyens de suspension (11) reliant l'armature de dossier (4) à l'extrémité arrière du baquet (9), lesdits moyens de suspension (11) comportant au moins un organe élastique (16a) et un moyen de réglage (13) de la force de rappel de l'organe élastique (16a) solidaire de la structure de siège (1), caractérisée en ce que ledit moyen de réglage (13) comprend un moteur (14) dont un organe de transmission (15) est relié à l'organe élastique (16a).
Patent FR-3081524-A1 (FR)
Title: Collier de fixation d'un article tubulaire sur un support externe.
Inventor: ANTONSSON PER
IPC: F16B2/06
Filed: 2018-05-23
Abstract: Le collier de fixation (10) comprend un logement de forme générale annulaire (12) configuré pour enserrer l'article (100) et une patte de fixation (14) configurée pour être fixée au support. Ce collier (10) est obtenu par pliage d'une même bande métallique (30) délimitant une partie intermédiaire (30A) configurée pour former un siège définissant un espace de réception sensiblement cylindrique et deux parties d'extrémités (30B, 30C) configurées pour former la patte de fixation (14), la bande (30) étant pliée en deux de façon à amener la partie intermédiaire (30A) autour de l'article (100) et les deux parties d'extrémité (30B, 30C) sensiblement au moins partiellement en vis-à-vis l'une de l'autre dans au moins une zone de superposition partielle (40). La partie intermédiaire (30A) comprend au moins une portion non-rectiligne (20) élastiquement déformable à la traction fournissant une extension longitudinale de la partie intermédiaire (30A).
Patent FR-3091782-A1 (FR)
Title: Circuit de detection de donnee predominante dans une cellule memoire
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C8/16
Filed: 2019-01-10
Abstract: Dispositif mémoire comprenant une matrice de cellules mémoires, la matrice étant dotée d’au moins une première colonne (COL1), le dispositif étant doté en outre d’un circuit de test configuré pour, lors d’une opération de lecture, effectuer une phase de test pour indiquer si la proportion de cellules dans ladite colonne (COL1) stockant une même donnée logique, en particulier un ‘1’ logique, est supérieure ou non à au moins un seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3090658-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ CARLOS
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère qui est un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène qui comprend des unités éthylène qui représentent plus de 50% en moles des unités monomères du copolymère, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou l’isoprène, 35 à 100 pce d’une charge renforçante qui comprend une silice, un système plastifiant comprenant une résine plastifiante hydrocarbonée et un agent plastifiant liquide hydrocarboné, étant entendu que le taux total de résine plastifiante hydrocarbonée et d’agent plastifiant liquide hydrocarboné est supérieur à 10 pce et inférieur ou égal à 80 pce. Une telle composition confère à une bande de roulement d’un pneumatique un compromis de performance amélioré entre l’adhérence, le comportement routier et la résistance au roulement.
Patent FR-3093629-A1 (FR)
Title: Accessoire pele-ail manuel
Inventor: AVERTY LIONEL
IPC: A47J17/02
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne un accessoire pèle-ail manuel comportant un corps tubulaire (1) en matériau flexible ayant un intérieur creux (4) s'étendant d’une première extrémité ouverte (2) à une deuxième extrémité ouverte (3),  le corps tubulaire (1) ménageant une première chambre de travail (5) configurée pour loger au moins une gousse d’ail et s’étendant entre une première restriction de section (6) agencée à distance de la première extrémité ouverte (2) et une deuxième restriction de section (7).      Selon l’invention le corps tubulaire (1) présente une deuxième chambre de travail (8) configurée pour loger au moins la majeure partie d’une gousse d’ail, la deuxième chambre de travail (8) étant agencée entre la première restriction de section (6) et la première extrémité ouverte (2), la deuxième chambre de travail (8) étant délimitée par la première restriction de section (6) et par une troisième restriction de section (10).     Figure 2
Patent FR-3094460-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant un ensemble de microlentilles mobiles
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21W131/406
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant une source lumineuse à DEL (3) et des éléments optiques positionnés dans l’axe optique de ladite source lumineuse (3) pour créer un faisceau lumineux, lesdits éléments optiques comprenant un ensemble de microlentilles (6) permettant d’homogénéiser ledit faisceau, caractérisé en ce que l’ensemble de microlentilles (6) est mobile entre une première position active dans ledit axe optique, pour modifier l’homogénéité du faisceau, et une deuxième position inactive.
    Figure de l’abrégé :    1
Patent FR-3095980-A1 (FR)
Title: Couteau guide
Inventor: DOMINIQUE DUBY
IPC: B26D1/30
Filed: 2019-05-16
Abstract: Couteau guide pour couper manuellement la matière en tranches d’épaisseur réglable, adaptable sur une planche à découper.
    L’invention concerne un couteau guide à main doté d’un système de guidage permettant de découper la matière en tranches tout en assurant une coupe continue parfaite et précise sans rupture de guidage.
    Il comporte un dispositif d’articulation permettant au guide de se mouvoir de gauche à droite et de bas en haut, assurant ainsi un parfait guidage du début jusqu’à la fin de la coupe et d’un dispositif de réglage permettant d’obtenir une épaisseur précise des tranches à découper.
    Ce couteau guide peut être monté sur une planche à découper sans outil grâce à un dispositif de liaison et être ainsi  transformable en guillotine. 
    Ce couteau guide selon l’invention est destiné au tranchage manuel de toute sorte de matières et plus particulièrement les matières alimentaires, tel que fruits, légumes, fromages, viandes et charcuteries. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097782-A1 (FR)
Title: Bouton-poussoir pour système de distribution, avec une patte articulée
Inventor: SURIN CHARLES
IPC: B65D83/20
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention propose un bouton poussoir pour système de distribution d’au moins un produit sous pression, ledit bouton poussoir comprenant :- un corps présentant au moins un puits de montage sur un tube d’amenée du produit sous pression ;- une buse de pulvérisation solidarisée au corps et en communication fluidique avec le puits, le corps et la buse formant un sous-ensemble ;- un enjoliveur d’aspect qui entoure le sous-ensemble et qui présente une zone supérieure d’appui.Le sous-ensemble comprend des moyens de guidage pour son insertion au sein de l’enjoliveur, et en ce que le corps comprend des moyens de mise en position et de maintien en position d’un nez de la buse dans une fenêtre de l’enjoliveur. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3099866-A1 (FR)
Title: Transmission d’une information de sécurisation d’une batterie de traction dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/90
Filed: 2019-08-06
Abstract: Procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14) comportant un circuit de puissance, le circuit de puissance comportant un moteur électrique et une batterie de traction pour alimenter le moteur électrique, la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; détermination d’une information de fonctionnement d’un système de sécurisation de la batterie de traction du véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information de fonctionnement ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octets et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3100051-A1 (FR)
Title: Module d’assistance pour un système de direction assistée de véhicule automobile, avec élimination du risque d’éjection d’une cage de séparation d’un roulement mécanique.
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: F16H57/039
Filed: 2019-08-20
Abstract: Module d’assistance pour un système de direction assistée 1 de véhicule automobile, comportant un carter réducteur (3) dans lequel est monté un réducteur lié en rotation à un arbre de sortie (2) muni d’un pignon (24), ledit arbre de sortie (2) étant monté tournant à l’intérieur du carter réducteur (3) autour d’un axe longitudinal (22) au moyen d’au moins un roulement mécanique (6) porté par un palier prévu sur le carter réducteur (3) entre la roue tangente (23) et le pignon (24), ledit roulement mécanique (6) présentant plusieurs éléments roulants (64) maintenus à distance les uns des autres par une cage de séparation (65), lesdits éléments roulants et ladite cage de séparation (65) étant disposés dans un espace annulaire de roulement (63) formé entre une bague intérieure (61) et une bague extérieure (62) coaxiales,ledit module d’assistance étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins un élément bloquant (32) présentant au moins une surface d’arrêt (33) en regard de l’espace annulaire de roulement (63) à une distance telle qu’au moins l’une des surfaces d’arrêt (33) empêche une éjection de ladite cage de séparation (65) hors de l’espace annulaire de roulement (63). Figure 3
Patent FR-3101859-A1 (FR)
Title: Ampoule sécable permettant la rupture d’une ampoule sécable adjacente
Inventor: TARTAGLIONE ANDRÉ
IPC: B65D25/08
Filed: 2019-10-15
Abstract: Ampoule sécable (100) destinée à stocker et délivrer un fluide, l’ampoule sécable (100) comprenant :    - une portion de tête (1),     - une portion centrale (2) configurée pour stocker le fluide,         - une zone ruptible (3) entre la portion de tête (1) et la portion centrale (2), et    - une portion de fond (4) disposée du côté opposé à la portion de tête (1), la portion de fond (4) délimitant un logement de réception 6 présentant une forme complémentaire à la portion de tête (1) de manière à pouvoir recevoir au moins en partie une portion de tête (1) d’une ampoule sécable (100) adjacente.
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103490-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un polybutadiene fonctionnalise
Inventor: VOISIN FLORIANDRE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant un compromis amélioré de performances que sont la résistance au roulement, l’adhérence sur sol enneigé, l’adhérence sur sol mouillé et la résistance à l’abrasion. Cette composition est à base d’une matrice élastomère comprenant un polybutadiène fonctionnalisé, d’au moins une charge renforçante, et un système de réticulation, dans laquelle le polybutadiène fonctionnalisé est susceptible d’être obtenu par un procédé spécifique. L’invention concerne également un bandage pneumatique ou non pneumatique comprenant cette composition.
Patent FR-3103390-A1 (FR)
Title: système de réglage de la hauteur d’un obstacle de saut à la perche et procédé de mise en œuvre dudit système
Inventor: BOITREL THIERRY
IPC: A63B24/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un système de réglage de la hauteur d’un obstacle (10) de saut à la perche, ledit obstacle (10) s’étendant en longueur entre deux poteaux (11) parallèles verticaux auxquels il est lié par chacune de ses extrémités longitudinales Le système de réglage comprend : - un moteur (20) couplé à des organes de transmission de mouvement destinés à être reliés à l’obstacle (10) de sorte à l’entraîner en translation le long desdits poteaux (11), - un capteur de position (22) de l’obstacle (10) le long des poteaux (11), - un module de contrôle et de commande relié au capteur et configuré pour piloter le moteur (20) selon une valeur de consigne représentative d’une position souhaitée de l’obstacle (10) le long desdits poteaux (11), - un organe de pilotage portatif (40) configuré pour transmettre une valeur de consigne choisie au module de contrôle et de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104331-A1 (FR)
Title: Prise de courant
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H01R13/66
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne une prise de courant (10) comprenant un boîtier (110) fermé à l’avant par un enjoliveur (200) formant un puits d’insertion d’une fiche électrique, avec une paroi de fond (220) percée d’orifices d’accès à des bornes de connexion électrique de phase et de neutre disposées dans le boîtier, ledit boîtier renfermant une borne de connexion de terre (141) ainsi qu’une carte électronique (135) percée d’une ouverture circulaire (137B) à un endroit excentré par rapport au centre de la paroi de fond du puits d’insertion. Selon l’invention, la prise de courant comporte une entretoise conductrice (140) en forme de tronçon cylindrique, connectée à la borne de connexion de terre, qui traverse ladite ouverture circulaire de la carte électronique de sorte que l’extrémité libre de ladite entretoise conductrice émerge juste au-dessus ou au niveau de la paroi de fond du puits d’insertion pour être raccordée à une lyre conductrice (240) de mise à la terre d’une prise au standard Schuko. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104824-A1 (FR)
Title: Pack de batterie avec circuit de refroidissement
Inventor: LERAY DAVID
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un pack de batterie d’un véhicule automobile électrique ou hybride constitué d’un carter supérieur (3) et d’un carter inférieur (2), le pack étant équipé d’un circuit de refroidissement permettant de faire circuler dans le pack un fluide de refroidissement destiné à être projeté sur des modules de batterie par l’intermédiaire de buses de projection (30), caractérisé en ce que le circuit de refroidissement est adapté pour assurer une circulation du fluide de refroidissement en circuit fermé à l’intérieur du pack, avec une pompe (7) agencée dans l’enceinte interne du pack apte à faire recirculer, à destination des buses de projection, le fluide de refroidissement projeté sur les modules et collecté dans un double fond (23) ménagé sous une paroi de fond (20) du carter inférieur (2) par l’intermédiaire d’orifices d’évacuation (21) pratiqués dans la paroi de fond du carter inférieur.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1