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Patent WO-2006064074-A1 (WO)
Title: Dispositif orthetique dynamique pour la surveillance, le diagnostic et la suppression du tremblement pathologique
Inventor: PONS ROVIRA JOSE LUIS
IPC: A61B5/11
Filed: 2005-12-05
Abstract: L'invention concerne une plate-forme orthétique ambulatoire qui permet de surveiller et de diagnostiquer le tremblement et de valider des stratégies de contrôle, tant actives que passives, afin de supprimer le tremblement pathologique, tout en préservant le mouvement naturel. Le dispositif selon l'invention est développé autour d'une structure articulée qui permet de supporter un ensemble de capteurs et d'actionneurs nécessaires à Ia réalisation des tâches de surveillance, de diagnostic et d'application de stratégies de contrôle.
Patent WO-2007132051-A1 (WO)
Title: Matériau à structure de type fullerène, son procédé d'obtention et ses applications
Inventor: CAMERO HERNANZ MANUEL
IPC: C23C16/30
Filed: 2007-05-11
Abstract: L'invention concerne un matériau en carbone à structure de type fullerène, plus précisément un matériau en carbone à hibridation sp partiellement hydrogéné jusqu'à une teneur atomique de 35%, de préférence entre environ 5 et 35%. Son procédé d'obtention implique un substrat à basse température, entre 25 et 300°C, sur lequel est appliquée la technique de dépôt chimique en phase vapeur activé au plasma (PACVD) et qui contient des ions fortement énergétiques. On peut élargir le spectre d'application à des matériaux ne résistant pas à la chaleur. Ces matériaux sont utilisés pour la fabrication, par exemple, de dispositifs mécaniques, optiques, de supports magnétiques, d'ailes d'avions, de verres et de plastics ou photodétecteurs.
Patent WO-2011080358-A1 (WO)
Title: Système et procédé de distribution de signaux numériques sur des réseaux de transport optiques commutés longue distance
Inventor: FERNANDEZ-PALACIOS JIMENEZ JUAN PEDRO
IPC: H04J14/02
Filed: 2009-12-30
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de distribution de signaux numériques sur des réseaux de transport optiques commutés en longueur d'onde à capacité de multidiffusion optique longue distance qui comprend un module émetteur et un module récepteur au niveau de la tête de réseau primaire et au niveau du noeud local, respectivement, pour la multidiffusion de canaux IP-TV de signaux HD-TV, UHD-TV et 3D-TV. Le module émetteur comprend un commutateur Ethernet, trois modulateurs DPSK et un multiplexeur optique DWDM. Le module récepteur comprend un commutateur Ethernet, trois démodulateurs DPSK et un démultiplexeur optique DWDM. Les deux modules combinent de manière innovante l'émission numérique à 2Gbps, la modulation RZ-DPSK et la multidiffusion optique sur un réseau optique commuté en longueur d'onde, WSON.20.
Patent WO-2015082748-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la distribution d'un produit à l'intérieur de la cuvette des toilettes
Inventor: DOYLE DOMINIC
IPC: E03D9/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: Le dispositif comprend un réservoir rechargeable (1) dudit produit et des moyens de dosage (2) reliés audit réservoir rechargeable (1) pour l'alimentation d'une quantité prédéfinie dudit produit à l'intérieur de la cuvette des toilettes. Lesdits moyens de dosage (2) comprennent avantageusement des premier (3) et second (4) logements reliés entre eux, ledit premier logement (3) étant relié audit réservoir rechargeable (1) et l'eau provenant de la chasse des toilettes étant mélangée avec ledit produit dans ledit second logement (4); et une soupape (5) déplaçable entre deux positions: une position de fermeture de la communication entre lesdits premier et second logements (3, 4) et une position d'ouverture de la communication entre lesdits premier et second logements (3, 4). Le dispositif permet le dosage à l'intérieur de la cuvette des toilettes d'une quantité prédéfinie de produit mélangé à l'eau provenant de la chasse des toilettes.
Patent WO-2015124821-A1 (WO)
Title: Dispositif d'équerrage de traverses de voies de chemin de fer et machine autopropulsée comprenant ledit dispositif
Inventor: BARTOLOMÉ ASENSIO CARLOS
IPC: E01B29/13
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équerrage de traverses (2) de voies (3) de chemin de fer et la machine présentant ledit dispositif. Le dispositif comprend un premier et un second élément positionneur (1) conçus pour être placés entre des traverses (2) respectives consécutives et destinés à être placés aux extrémités opposées des traverses (2) et parallèles à la direction de la voie (3) du chemin de fer, lesdits éléments positionneurs (1) étant extensibles dans ladite direction, le premier et le second élément positionneur (1) étant conçus de sorte que lors de leur extension simultanée jusqu'à une valeur prédéfinie, ils poussent les traverses (2) de sorte qu'ils entraînent l'équerrage de ces dernières (2).
Patent WO-2016124809-A1 (WO)
Title: Module photovoltaïque
Inventor: CAVIASCA ALESSANDRO
IPC: F21S8/08
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque constitué d'une pluralité de cellules photovoltaïques définissant une surface photovoltaïque (4), voûtée, tronquée supérieurement avec une ouverture (8) et un dôme de fermeture (5), dont la surface comprend des segments axiaux (13), reliés chacun avec le suivant. La surface (4) est constituée de silicium cristallin, ou de CIGS, ou autres de couche fine et recouverte d'une surface extérieure en matière polymère avec des fibres renforcées ou du cristal. Ledit module comprend des moyens de stockage de l'énergie photovoltaïque ou batterie (9) et/ou des moyens de commande (10) respectivement reliés au module (3) et disposés sur un support (11) interne. Dans l'ouverture inférieure de la surface (4) figure une fermeture (6) avec des sources de lumière (7). Le module (3) peut être connecté à un/des récepteur(s) d'énergie comme: un élément d'éclairage, un capteur, un dispositif de signalisation, une station de recharge, et un élément électronique de la voie publique, comprenant en outre une feuille isolante interne sur la surface (4), et diverses ouvertures de ventilation. Ladite surface (4) présente les paramètres suivants: un diamètre inférieur (D2)/hauteur (H) compris entre 1,3 et 1,6; un diamètre supérieur (D1)/ hauteur (H) compris entre 0,5 et 0,9; un angle inférieur de courbure de la génératrice (Alfa 1) compris entre 80° et 95°; un angle supérieur de courbure de la génératrice (Alpha 2) compris entre 65° et 75°; et un angle supérieur de courbure de la génératrice (Alpha 3) compris entre 35° et 46°.
Patent WO-2020065106-A1 (WO)
Title: Concentrateur d'énergie solaire
Inventor: GALLEGO VILLANUEVA FRANCISCO MANUEL
IPC: F24S23/30
Filed: 2019-09-10
Abstract: L'invention concerne un concentrateur d'énergie solaire constitué d'un conduit dans lequel circule un fluide, appuyé sur des supports fixes sur lesquels sont fixés plusieurs roulements sur lesquels s'appuie une structure semi-circulaire dentée intérieurement, un engrenage relié à la structure semi-circulaire sur sa partie dentée interne, caractérisé en ce qu'il présente une loupe fixée à la structure semi-circulaire dentée intérieurement.
Patent WO-2022167704-A1 (WO)
Title: Implementación de proyecto informático a partir de boceto de diseño
Inventor: RAMÍREZ VICENTE FRANCISCO
IPC: G06F8/34
Filed: 2021-02-04
Abstract: Se proporciona un método, dispositivo y sistema para facilitar el diseño de una arquitectura de un proyecto informático y su posterior implementación de forma automática, partiendo de la base de un boceto escrito/dibujado a mano (por ejemplo, en papel). Dicho boceto se convierte directamente en la herramienta que se utilizará, de forma automática, como base para la implementación final del proyecto informático.
Patent WO-2021224521-A1 (WO)
Title: Solar follower
Inventor: RODRÍGUEZ GONZÁLEZ JOSÉ MIGUEL
IPC: F24S30/425
Filed: 2021-04-27
Abstract: Disclosed is a follower formed from a plurality of posts (1) and actuator posts (1') connected to a foundation (2) and to a torque tube (4) on which solar panels are duly mounted. The actuator posts (1') include a hinge (3), next to which a radial arm (5) is disposed solidly connected to the torque tube (4), the arm being hinged at the other end to a linear actuator (6) with screw drive, the bottom end (7) of which is connected to the actuator post (1') by means of a joint (8). Each linear actuator (6) is actuated by a gear (9) that engages with an endless screw (10) solidly connected to a Cardan-type drive (11-11'-11''-11''') shared by all the actuators and which is actuated by an electric motor (12), the Cardan-type drive fitting closely to the torque tube (4) by means of supports (14).
Patent WO-2006067281-A1 (WO)
Title: Procede d’amelioration de services de communication
Inventor: JOKELA HARRI
IPC: H04L12/28
Filed: 2005-12-20
Abstract: Le procédé concerne un système de communication doté d’au moins deux types d’accès de communication dans lequel un premier équipement utilisateur comprend des moyens de communication avec un nœud de réseau de la communication. Un second équipement utilisateur comprend une première identité permettant d’identifier l’utilisateur selon un type d’accès primaire et une seconde identité permettant d’identifier le second utilisateur selon un type d’accès secondaire. Le premier équipement utilisateur comprend des moyens pour transférer la première identité du second équipement utilisateur à un nœud de réseau, lequel comprend des moyens pour retrouver, en réponse à la réception de la première identité du second équipement utilisateur, la seconde identité du second équipement utilisateur ; ledit nœud de réseau comprend également des moyens permettant d’initialiser une fonctionnalité de service accessible par la seconde identité utilisateur. Ce procédé constitue une méthode simple et efficace pour combiner deux types de communication afin d’améliorer les services de l’un ou l’autre type.
Patent WO-2007042613-A1 (WO)
Title: Usine biologique de petite taille destinee à la purification de l’eau usée
Inventor: HUHTA JUHA
IPC: E03F11/00
Filed: 2006-06-02
Abstract: La présente invention concerne une usine biologique de petite taille destinée à purifier l’eau usée, qui est conçue pour se connecter afin de faire partie d’un système d’épuration des eaux usées propre au bâtiment. L’usine de purification présente un réservoir étanche (4) présentant une base (8) contenant du matériau de charge (10) fonctionnant comme un substrat de croissance pour des microbes, tels qu’un agrégat concassé, des cellules plastiques ou de la laine minérale. L’eau usée soumise au traitement est dirigée, par l’intermédiaire d’un raccordement d’admission (12), vers le réservoir, sur une couche de matériau de charge, l’eau s’écoulant ainsi par gravité à travers la couche de matériau de charge, au fond du réservoir. La base du réservoir est munie d’un raccordement d’évacuation (14) par l’intermédiaire duquel l’eau soumise au traitement biologique d’épuration est dirigée en dehors du réservoir. L’usine de purification de petite taille est placée à la surface du sol et connectée avec la conduite d’entrée et la conduite de sortie à un réservoir septique formant partie du système d’épuration des eaux usées propre au bâtiment. L’eau soumise au traitement est dirigée hors du réservoir septique, vers l’usine de purification, et remise dans le réservoir septique après traitement. Le raccordement d’admission et celui d’évacuation sont installés à la base du réservoir, l’une près de l’autre, afin d’être dirigées vers le réservoir septique, localisé au dessous de l’usine de purification, par l’intermédiaire d’une ouverture du réservoir septique. L’usine de purification de petite taille comprend en outre une pompe et une conduite d’entrée afin de pomper de l’eau usée du réservoir septique vers le réservoir. Avantageusement, l’apparence externe de l’usine de purification de petite taille est conçue de manière à ressembler à une structure naturelle, telle une roche, ou une partie d’un habitat artificiel, tel une niche à chien.
Patent WO-2012127104-A1 (WO)
Title: Appareil pour suivre des particules
Inventor: JANKA KAUKO
IPC: G01N15/06
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) pour suivre des particules (54) dans un conduit (11) ou un espace comprenant un aérosol. L'appareil (1) comprend une chambre d'entrée (4), un éjecteur (24), une alimentation en gaz (6, 16, 18) conçue pour introduire un flux de gaz essentiellement dépourvu de particules (C) dans l'éjecteur (24) par l'intermédiaire de la chambre d'entrée (4) et au moins une entrée d'échantillon (2) conçue pour introduire un flux d'aérosol d'échantillon (A) depuis le conduit (11) ou l'espace dans la chambre d'entrée (4) au moyen d'une aspiration appliquée par l'alimentation en gaz (6, 16, 8) et l'éjecteur (24). L'appareil (1) comprend en outre un conduit d'alimentation en échantillon (5) placé entre l'entrée d'échantillon (2) et la chambre d'entrée (4) pour mélanger l'aérosol d'échantillon au flux de gaz essentiellement dépourvu de particules (C). Le conduit d'alimentation en échantillon (5) est conçu pour diriger le flux d'aérosol d'échantillon (A) au moins partiellement dans la direction opposée à celle du flux de gaz essentiellement dépourvu de particules (C).
Patent WO-2015086900-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil d'enfoncement de pieux
Inventor: HEINONEN PENTTI
IPC: E02D7/10
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enfoncement de pieux et un appareil d'enfoncement de pieux. Dans le procédé d'enfoncement de pieux, un pieu ou équivalent est déplacé principalement vers le bas au moyen d'une partie mobile (2) à l'intérieur de l'appareil. Selon l'invention, un corps d'appareil (1) est fixé au pieu ou équivalent par des éléments de fixation (4) ; pendant l'enfoncement du pieu, la partie mobile (2) à l'intérieur du corps d'appareil (1) est déplacée vers le bas, la partie mobile est arrêtée hydrauliquement au moyen d'un milieu dans un espace de vérin (21, 22) sans que la partie mobile ne heurte le corps d'appareil (2), ce par quoi, lorsque le mouvement, orienté vers le bas, de la partie mobile est arrêté, le corps d'appareil et le pieu ou équivalent fixé à celui-ci tressaille vers le bas, après quoi la partie mobile (2) est déplacée hydrauliquement vers le haut, ce par quoi la contre-force du mouvement affecte le corps d'appareil et le pied ou équivalent fixé à celui-ci en les poussant vers le bas. L'appareil d'enfoncement de pieux selon l'invention comprend un corps (1) et une partie mobile (2) à l'intérieur du corps, et le corps comprend des éléments de fixation (4) pour fixer le corps à un pieu, l'appareil comprend un vérin hydraulique (3) sur le piston duquel est fixée la partie mobile (2), et un transformateur de pression, un appareil d'amortissement et un ensemble de vannes de commande sont reliés d'un seul tenant au le vérin hydraulique pour arrêter la partie mobile hydrauliquement sans que la partie mobile ne heurte le corps d'appareil.
Patent WO-2017046437-A1 (WO)
Title: Cadre de concasseur
Inventor: PELTONEN MIKA
IPC: B02C2/04
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement de matière minérale, un concasseur et un cadre supérieur pour un concasseur. Le cadre supérieur comprend un moyeu central (22) pour recevoir un arbre principal du concasseur; un rebord supérieur (36); et un bras d'araignée (12); une cavité en forme de U s'étendant vers un rebord inférieur (24) à partir du rebord supérieur (36).
Patent WO-2018055240-A1 (WO)
Title: Composition de polymère particulaire et son procédé de préparation
Inventor: MIKKOLA ESA
IPC: C08K5/3475
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne une composition de polymère particulaire comprenant un polymère d'acrylamide et au moins un benzotriazole substitué et/ou non substitué en tant que stabilisant, ainsi qu'un procédé pour sa préparation.
Patent WO-2018167365-A1 (WO)
Title: Électrolyte pour supercondensateur et utilisation de batterie haute puissance
Inventor: KOVACS ANDRAS
IPC: H01G11/58
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne une cellule électrochimique comprenant un électrolyte à base de solvant à base de nitrile, le sel d'électrolyte comprenant du NaClO4 et, à n'importe quel stade de charge de la cellule électrochimique, le sel d'électrolyte a une concentration molaire élevée dans l'état déchargé.
Patent WO-2005017364-A1 (WO)
Inventor: RIVOLIER MICHEL
IPC: F15B13/04
Filed: 2004-06-28
Abstract: Il s'agit d'un distributeur hydraulique comprenant un corps (2), un orifice d'admission (P) de fluide sous pression, un orifice de retour (T) de fluide, au moins deux orifices de travail (A, B), un tiroir (8) logé dans le corps, un passage (12) ménagé dans le corps (2) pour relier l'orifice d'admission avec les orifices de travail, des moyens de régulation (15) qui sont associés à un canal de ligne de détection de charge (16), un pont d'alimentation (20) débouchant dans l'alésage du tiroir, de part et d'autre de la chambre d'admission, deux clapets anti-retour principaux (25, 26) qui sont portés intérieurement par le tiroir. Le distributeur comprend en outre deux clapets anti-retour secondaires (40, 41) qui sont montés dans les canaux longitudinaux, en amont des têtes des clapets anti-retour principaux, et les clapets secondaires sont reliés à des fentes de couple (50, 51) qui débouchent dans l'alésage dans lequel se déplace le tiroir.
Patent WO-2006008392-A1 (WO)
Title: Cosmetic use of at least one type of natural ac-n-ser-asp-lys-pro tetrapeptide or one of the analogs thereof in the form of a skin antiaging and restructuring agent
Inventor: BAKALA JOANNA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2005-06-22
Abstract: The invention relates to the cosmetic use of at least one type of compounds of formula (I), wherein A1 is a radical corresponding to D- or L-Ser, A2 is a radical corresponding to D- or L- Asp or Glu, A3 is a radical corresponding to D- or L- Lys, Arg or Orn, A4 a radical corresponding to D- or L-, R1, R2, R3 are such as defines in the claims in the form of a skin antiaging and restructuring agent.
Patent WO-2007083002-A1 (WO)
Title: Waterproof device for users of motorized or non-motorized bicycles
Inventor: MEDLEGE FABRICE
IPC: A41D3/06
Filed: 2006-01-18
Abstract: Device for protecting the front of the legs of users of motorized or non-motorized bicycles. The invention relates to a device for deploying leg protection for users of motorized or non-motorized bicycles in adverse weather, quickly and without descending from the vehicle. It consists of at least one waterproof bag (2) incorporated into a garment (1), on a belt (9), a garment accessory (9), or an item of luggage, each containing at least one waterproof leg piece (6) which unrolls down the length of each leg, thus covering the tops of the legs. Each leg piece attaches via attachments (5 and 8). Gussets (4) have been provided at least at the top of the thighs and at the knees to stop the wind getting underneath and to follow the bending of the legs. At the end of the leg piece is an extension of waterproof fabric (7) for protecting the shoes and ankles. The device according to the invention is designed to provide rapid protection for the legs of users of motorized or non-motorized bicycles, in order to prevent illnesses caused by cold and damp, and having wet trousers for part of the day.
Patent WO-2006128983-A1 (WO)
Title: Method of producing a part by decomposition into layers, said part having fluid transfer channels extending through the interlayers thereof
Inventor: BARLIER CLAUDE
IPC: G05B19/4099
Filed: 2006-03-27
Abstract: The invention relates to a method for the production of a part having fluid conduits or channels extending therethrough, such as, but not exclusively, for the production of a mould comprising channels or conduits for the circulation and/or transfer of a fluid from the moulding section to the non-moulding section and vice versa.  The invention is characterised in that the part is designed and produced using a Stratoconception® method which is based on a principle by which the part is decomposed along a set of interlayer planes (Pi) into a succession of layers (...6i, 6i+1) which, once assembled, form the part.  The invention is also characterised in that channels (2) are provided at the different interlayer planes (Pi) for the passage of a fluid through the part (1).  The invention also relates to the parts thus obtained.
Patent WO-2007068813-A1 (WO)
Inventor: QUERTELET STEPHANE
IPC: H02G3/04
Filed: 2006-12-08
Abstract: Un tel chemin de câbles est constitué de tronçons de chemin de câbles en fils comportant d'une part des fils de chaîne longitudinaux (2) sensiblement rectilignes et d'autre part des fils de trame transversaux (4) de forme polygonale, présentant une ouverture réalisée dans un angle et un nombre pair de côtés. Chaque tronçon comporte au moins quatre fils de chaîne longitudinaux (2) portés par au moins quatre côtés distincts (6, 8, 10, 12) des fils de trame transversaux. A chaque fil de chaîne longitudinal (2) correspond un fil de chaîne longitudinal (2) d'un côté opposé. Les deux fils de chaîne longitudinaux (2) correspondants sont disposés en vis-à-vis, c'est-à-dire dans un même plan sensiblement parallèle à l'une des faces longitudinales du tronçon de chemin de câbles.
Patent WO-2006123075-A1 (WO)
Title: Device for fixing an electromagnetic lock suction cup or guard-plate in a profiled section
Inventor: WOLFF JACQUES
IPC: E05C19/16
Filed: 2006-03-28
Abstract: The invention concerns a device for fixing (1) an electromagnetic lock (4) suction cup (2) or guard-plate (3) in a profiled section (5) associated with the post of an operating sash (6) or a fixed door or window sash (7), said profiled section (5) comprising on the side of a junction plane between the suction cup (2) and the guard-plate (3), a front wing (8) provided with an opening for receiving said guard-plate (3), respectively said suction cup (2), and inside the profiled section (5), in a plane parallel to the former, at least two intermediate catching edges (10). Said device is characterized in that it consists of clamping jaws (15), adapted, under the impact of a fixing screw (16) running through said guard-plate (3), respectively said suction cup (2), to be urged to clamp onto the two opposite sides of said catching edges (10). The invention also concerns an electromagnetic lock (4) incorporating such a fixing device. The invention further concerns a method for installing an electromagnetic lock.
Patent WO-2007138209-A1 (WO)
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C17/21
Filed: 2007-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication du pentafluoroéthane et a tout particulièrement pour objet un procédé comprenant (i) une étape au cours de laquelle du perchloroéthylène et éventuellement du 2,2-dichloro-1,1,1-trifluoroéthane et/ou du 2-chloro-1,1,1,2-tetrafluoroéthane réagit ou réagissent avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur dans un réacteur multiétagé adiabatique et éventuellement (ii) une étape de séparation du flux sortant de l'étape (i) pour donner une fraction de produits légers et une fraction de produits lourds.
Patent WO-2007141461-A1 (WO)
Title: Method and device for the rehabilitation and/or correction of postural symmetry in static or dynamic situations
Inventor: VUILLERME NICOLAS
IPC: A61B5/00
Filed: 2007-06-11
Abstract: The invention relates to a method for the rehabilitation or correction of the postural symmetry of a person in static or dynamic situations, said method comprising the following steps: at least one parameter of at least one body part is monitored; it is detected whether the parameter and/or a combination of parameters falls short of, or exceeds, a threshold value; and, if this is the case, the person is warned by means of a lingual electrostimulation signal and informed of a postural response to carry out in order to bring the value back to the threshold value.