baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097973-A1 (FR)
Title: Dispositif radar pour la detection d'un comportement de reference de cibles pistees ; procede et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: GOUT AMANDINE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: Dispositif radar pour la détection d’un comportement de référence de cibles pistées ; procédé et produit programme d’ordinateur associé s Ce dispositif radar (1) intègre, entre une antenne (12) et une interface homme / machine (14), un système de traitement (10) qui comporte une unité de détection (22), délivrant une grille de détection (G(t)) à partir d’un signal radar (S(t)), une unité de pistage (24) délivrant des pistes (P(t)) à partir de la grille (G(t)), et une unité de détection (26) détectant le comportement de référence à partir des pistes (P(t)) pour fournir à un opérateur une aide sur la situation opérationnelle courante. L’unité de détection (26) comporte : un module de classification (34), analysant les pistes (P(t)) pour y détecter le comportement de référence par la mise en œuvre d’un algorithme du type Machine à Vecteurs de Support, convenablement paramétré à la suite d’un apprentissage adapté, de manière à générer un résultat de classification (C(t)); et, un module de mise à jour d’un indice de confiance (36), mettant à jour un indice de confiance (I(t)) en fonction du résultat de classification (C(t)) et générant une alerte (A(t)) en fonction de la valeur de l’indice de confiance. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099203-A1 (FR)
Title: Circuit de lubrification d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F01D25/20
Filed: 2019-07-26
Abstract: Circuit (10) de lubrification d’une turbomachine d’aéronef, comportant : un groupe de lubrification (12) équipé d’au moins une pompe d’alimentation (14) comportant un rotor configuré pour être entraîné par un arbre de sortie (26) d’une boîte d’engrenages (27), au moins un réservoir d’huile (18) comportant une sortie d’huile (18a) reliée à ladite au moins une pompe, caractérisé en ce qu’il comprend en outre : un différentiel mécanique (22) à train épicycloïdal, ce différentiel comportant : -- une première entrée configurée pour être entraînée par ledit arbre de sortie, -- une seconde entrée entraînée en rotation par un premier moteur électrique (30), et -- une sortie qui entraîne en rotation ledit rotor. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099779-A1 (FR)
Title: Volume habitable amovible comprenant une embase et un dôme.
Inventor: BARBERIS PIER-LUIGI
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-08-06
Abstract: Volume habitable amovible comprenant une embase et un dôme. Volume habitable (1) amovible, caractérisé en ce qu'il comprend un plancher (3), une embase (2) et un dôme (4), le plancher (3) s'étendant entre l'embase (2) et le dôme (4), l'embase (2) comprenant un ensemble de secteurs d'embase (21) liés ensemble de manière amovible, le dôme (4) comprenant un ensemble de secteurs de dôme (41) liés ensemble de manière amovible. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094721-A1 (FR)
Title: Procede et matiere premiere pour produire des hydrocarbures
Inventor: JAMIESON JOHN
IPC: C10G69/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé pour produire un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, une matière première de craquage thermique, un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, et un procédé pour produire des polymères en utilisant le produit de craquage.     Figure à publiée : Fig. 1
Patent FR-3106325-A1 (FR)
Title: Dispositif de consolidation d’un mécanisme de porte d’un véhicule ferroviaire, mécanisme de porte et véhicule ferroviaire munis d’un tel dispositif de consolidation.
Inventor: BOCCALETTI ALAIN
IPC: E05F1/16
Filed: 2020-01-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de consolidation d’un mécanisme de porte d’un véhicule ferroviaire comprenant au moins un ouvrant suspendu à un chariot (102), lui-même monté coulissant sur une barre de guidage (104) pour déplacer ledit ouvrant entre une position ouverte et une position fermée, ledit dispositif (100) se présentant sous la forme d’un ensemble monobloc comportant :                                   une partie d’appui (112) prévue pour envelopper au moins partiellement ledit chariot (102) et venir en appui sur ledit chariot (102), et deux pattes de fixation (114,116) solidaires, chacune, de ladite partie d’appui (112) et comportant chacune au moins une ouverture de fixation (118) pour fixer ledit dispositif (100) audit chariot (102) et audit ouvrant, ou à un mécanisme de support dudit ouvrant.                           Elle concerne également un mécanisme de porte pour véhicule ferroviaire et un véhicule ferroviaire munis d’un tel dispositif de consolidation.     Figure : Fig. 1c
Patent FR-3106638-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage de lois de changement de rapports
Inventor: GUIRAUTON ALEXANDRE
IPC: F16H61/02
Filed: 2020-01-27
Abstract: Procédé de paramétrage de lois de changement de rapports sur une transmission à rapports étagés associée à un moteur de traction de véhicule, imposant à la transmission un changement de rapport lorsque son point de fonctionnement, qui est déterminé par la charge du moteur et par la vitesse de déplacement du véhicule, traverse une courbe de vitesse de changement de rapport selon la charge du moteur, caractérisé en ce que des lois de base sont adaptées linéairement à des conditions de roulage particulières, en fonction d’un premier paramètre (a) imposant le changement de rapport à une vitesse de déplacement du véhicule proportionnelle à celle d’une loi de base et d’un deuxième paramètre (b) imposant à la loi adaptée un écart initial de vitesse de changement de rapport par rapport à la loi de base, aux faibles charges du moteur.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109744-A1 (FR)
Title: "Dispositif de dépoussiérage de l'intérieur d'une préforme"
Inventor: TROUILLET MICKAEL
IPC: B29C49/42
Filed: 2020-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de dépoussiérage de l'intérieur de préformes (22) comportant :     - un carrousel (32) rotatif embarquant des organes (38) de maintien de préformes (22) ;     - un tube (54) d'insufflation monté coulissant sur le carrousel (32) au moyen d'un vérin (56) pneumatique, le vérin (56) pneumatique comportant une première chambre (108) de travail ;     caractérisé en ce qu'il comporte un distributeur (60) fluidique tournant comportant :     - un stator (62) ;     - un rotor (64) qui comporte une première lumière (66B) d'actionnement raccordée à la chambre (108) de travail, ;     - un premier étage (60B) de pilotage relié à la première chambre (108) de travail comportant une chambre (70B-1) de pression raccordée à la canalisation (116) de pression, une chambre (70B-2) d'échappement raccordée à la canalisation (122B) d'échappement; et des parois (114B) radiales de séparation de la chambre (70B-1) de pression et de la chambre (70B-2) d'échappement.     Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3111298-A1 (FR)
Title: Porte latérale de véhicule, à barre de renfort multipièces adaptable en fonction du niveau de protection
Inventor: DE BENOIST LAURENT
IPC: B62D25/02
Filed: 2020-06-16
Abstract: Une porte latérale (PL) équipe un véhicule et comprend une partie structurelle (PS), une pièce de garniture (PG) solidarisée fixement à cette partie structurelle (PS) et délimitant avec cette dernière (PS) un espace interne (EI), et une barre de renfort (BR) comportant une partie principale (PP) installée dans l’espace interne (EI) et des parties d’extrémité avant (PE1) et arrière (PE2) prolongeant de part et d’autre cette partie principale (PP) et installées respectivement entre des sous-parties avant (SP1, SP3) et des sous-parties arrière (SP2, SP4) des partie structurelle (PS) et pièce de garniture (PG). Les parties d’extrémité avant (PE1) et arrière (PE2) sont des première et deuxième pièces auxquelles est solidarisée fixement une troisième pièce constituant la partie principale (PP) et choisie parmi un ensemble d’au moins deux troisièmes pièces offrant respectivement des niveaux de protection différents.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111593-A1 (FR)
Title: Support de fixation d’un siège de véhicule automobile utilisable pour différentes versions d’une gamme de véhicule
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B60N2/015
Filed: 2020-06-23
Abstract: Support de fixation d’un siège de véhicule automobile utilisable pour différentes versions d’une gamme de véhicule L'invention concerne un support de fixation (10) d’un siège de véhicule automobile comprenant - une partie de fixation (12) destinée être solidarisée à un élément de structure (3) d’un véhicule automobile,- une partie de support (14) comprenant deux parois (141, 142) inclinées à section transversale en forme de L, une première paroi (141) présentant un premier orifice (151) traversant présentant une première forme, la deuxième paroi (142) présentant un deuxième orifice (152) traversant présentant une deuxième forme et optionnellement un troisième orifice (153) traversant présentant une troisième forme.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111509-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transformation d’un message de signalisation d’une communication.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W12/02
Filed: 2020-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d’un second message de signalisation d’une communication émis par un second terminal d’un second utilisateur d’un second réseau de télécommunications en réponse à un premier message de signalisation de la communication émis par un premier terminal d’un premier utilisateur d’un premier réseau de télécommunications, ce procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :
    une étape d’obtention dudit second message de signalisation par un dispositif dudit premier réseau, dit dispositif de transformation ;une étape de détection, par ledit dispositif de transformation, dans un champ dudit second message de signalisation, de ladite au moins une identité dudit premier utilisateur ;une étape de suppression, par ledit dispositif de transformation, de ladite au moins une identité dudit premier utilisateur dudit second message de signalisation ;une étape d’émission, par ledit dispositif de transformation, dudit second message de signalisation à destination dudit premier terminal.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112943-A1 (FR)
Title: Polysaccharide comportant un groupement chélatant soluble à pH physiologique et utilisation de celui-ci **
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un polysaccharide statistique de masse moléculaire moyenne en poids comprise entre 100kDa et 1000kDa de formule I :   Formule I dans laquelle :Rc est un groupement comportant un agent chélatant,Z est un liant pouvant être une simple liaison ou une chaine hydrocarbonée comportant entre 1 et 12 atomes de carbone, ladite chaine pouvant être linéaire ou ramifiée et pouvant comporter une ou plusieurs insaturations et pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes, de préférence choisis parmi l’azote, l’oxygène, le soufre et les atomes de la famille des halogènes,x est compris entre 0,005 et 0,6,y est compris entre 0,1 et 0,9,le rapport y/x étant supérieure à 0,16,la somme x + y étant supérieure à 0,4.  L’invention a également trait à l’utilisation dudit polysaccharide dans un procédé de dialyse pour la captation d’au moins un métal, dans un procédé d’imagerie IRM., dans un procédé de Curie-thérapie ou dans procédé de marquage anti-contrefaçon de denrées alimentaires.
Patent FR-3113768-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un dispositif optoélectronique
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L33/00
Filed: 2020-08-28
Abstract: Procédé de traitement d'un dispositif optoélectronique
    La présente description concerne un procédé de traitement d'une région (75) d'un dispositif optoélectronique (Pix) comprenant en outre un substrat (76) adjacent à la région à traiter (75). Le dispositif optoélectronique comprend, dans la région à traiter, des éléments programmables configurés pour être modifiés lorsqu'ils sont exposés à un faisceau laser. Le procédé comprend l'exposition d'au moins l'un des éléments programmables au faisceau laser focalisé au travers du substrat.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3119276-A1 (FR)
Title: Dispositif de supervision d’un systeme electrique comprenant une machine redondee
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: H02K11/20
Filed: 2021-01-27
Abstract: Dispositif de supervision (S) d’un système électrique comprenant : - une machine électrique tournante redondée (M1),- au moins deux branches indépendantes et comprenant chacune : - l’un des bobinages de la machine redondée (M1) - un dispositif de contrôle générant une consigne de pilotage de puissance pour commander le bobinage,   le dispositif de supervision (S) comprenant les dispositif de contrôle, et étant configuré de sorte à successivement:- émettre simultanément pour au moins deux dispositifs de contrôle de deux branches distinctes une demande de consigne de test de puissance supplémentaire à la consigne de pilotage, de telle sorte que la somme de ces consignes de test de puissance soit nulle, puis- établir un diagnostic de panne en fonction de valeurs physiques mesurées consécutivement à l’application des consignes de test.    Figure 1
Patent FR-3121489-A1 (FR)
Title: Volant d’inertie pour systeme amortisseur et procede de fabrication d’un tel volant d’inertie
Inventor: CALANDRI FABRIZIO
IPC: F16F15/315
Filed: 2021-04-01
Abstract: VOLANT D’INERTIE POUR SYSTEME AMORTISSEUR ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL VOLANT D’INERTIE L’invention revendique un volant d’inertie (3) d’axe (X) de révolution, pour un système amortisseur, comprenant :   - un premier élément rotatif (10) destiné à être lié à un arbre menant, comprenant une jupe cylindrique (15),   - un deuxième élément rotatif (20) en contact sur un appui primaire (C1) de la jupe cylindrique (15), le deuxième élément rotatif comprenant un flasque (25) d’orientation axiale comprenant :   - une cible (60) formée d’une couronne annulaire (600), issue de matière avec le flasque (25) et destinée à être disposée en regard d’un capteur apte à délivrer un signal représentatif de la position angulaire et/ou de la vitesse de la cible,   - un bord additionnel (70) incurvé, issu de matière avec le flasque (25) et disposé au moins en partie radialement entre la cible (60) et la jupe cylindrique (15), de manière à protéger la cible (60) contre les impacts.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3121567-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ordonnancement coopératif minimisant les interférences pour communications sans fil à accès multiple orthogonal (oma) et à accès multiple non orthogonal (noma)
Inventor: MWAKWATA COLLINS BURTON
IPC: H04W72/12
Filed: 2021-04-06
Abstract: L’invention concerne un ordonnancement de ressources radio coopératif minimisant les interférences pour des communications sans fil à accès multiple orthogonal (OMA) et à accès multiple non orthogonal (NOMA), qui consiste à recevoir, à partir de chacune de multiples différentes stations de base, une table d’ordonnancement de station de base ordonnançant un UE associé et des paramètres de canal de station de base correspondants pour chacun des canaux de ressources radio de la station de base parmi les stations de base. Le procédé consiste en outre à calculer une interface de canal prévue pour chacun des canaux de ressources radio pour différentes combinaisons des UE associés et générer un ordonnancement coopératif pour les UE associés pour chacune des différentes stations de base, l’ordonnancement coopératif attribuant un canal spécifique parmi les canaux de ressources radio minimisant l’interférence de canal prévue calculée. Enfin, le procédé consiste à émettre l’ordonnancement coopératif vers chacune des différentes stations de base pour une utilisation par les différentes stations de base dans l’attribution des UE associés à des canaux attribués parmi les canaux de ressources radio.  Fig. 1
Patent FR-3123822-A1 (FR)
Title: Modification structurelle et visuelle d’un polymere par un embossage a chaud
Inventor: LEYRE MATHIEU
IPC: B44C1/24
Filed: 2021-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’embossage à chaud permettant une modification structurelle et visuelle du polymère de surface. La présente invention concerne également le dispositif d’embossage permettant la réalisation de ladite modification structurelle et visuelle du polymère de surface.
Patent FR-3125309-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la rupture thermique de seuil de porte.
Inventor: GILLIARD DAMIEN
IPC: E06B7/20
Filed: 2021-07-18
Abstract: Dispositif pour la rupture thermique de seuil de porte comprenant:  une base isolante (1) apte à être encastrée dans un logement (2) ménagé dans le seuil (3), la base isolante comprenant elle-même un joint isolant mobile (4), dont la largeur correspond à celle de la porte (5), placé dans une rainure (9) de la dite base, le joint mobile pouvant adopter une position basse et une position haute;des moyens d’actionnement (6) permettant de:placer le joint mobile en position haute lorsque la porte est fermée, de manière à assurer un contact entre le dit joint mobile et la tranche inférieure de la porte;placer le joint mobile en position basse dans la rainure lorsque la porte est ouverte, de manière à affleurer la surface du seuil.  Le dispositif est bien adapté à l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments, en particulier lors de leur rénovation.
Patent FR-3125889-A1 (FR)
Title: système embarqué à ondes entretenues non modulées d’évitement de terrain
Inventor: CABARBAYE AURÉLIEN
IPC: G01S13/89
Filed: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un système embarqué (1) qui permet de reconstituer le profil 2D du terrain devant un véhicule porteur.  L’invention comprend :  - Un module Doppler à onde entretenue (2) connecté à des modules d’émissions (3) réceptions (4) qui éclairent le terrain situé sous et devant l’aéronef porteur   - Un filtre passe bas (5) permettant d’isoler la fréquence doppler du signal obtenu.  - Un dispositif de calcul de la transformée de Fourier (6) permettant de déterminer l’angle de l’ensemble des échos reçus suivant le principe d’affûtage du faisceau Doppler.  - Un dispositif (8) capable de mesurer la dérive fréquentielle de chaque lobe pour en extraire la dérivée temporelle.   - Un calculateur (9) permettant d’estimer les distances entre le radar et chaque objet ayant généré un écho.  Une reconstitution 2D du terrain devant l’aéronef porteur peut ainsi s’effectuer à partir de la fréquence Doppler et de la dérive fréquentielle des échos générés par les obstacles présents sur le terrain.  Figure pour l'abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3126036-A1 (FR)
Title: Système de visée pour fusil
Inventor: BOUTIN PIERRE
IPC: F41G1/46
Filed: 2021-08-05
Abstract: Système de visée pour fusil Système de visée pour fusil, caractérisé en ce qu’il comprend une partie arrière (1) et une partie avant (11) distinctes, destinées respectivement à un montage amovible sur une zone arrière et sur une zone avant d’un canon de fusil, chaque partie arrière (1) et partie avant (11) comprenant :  - une embase (2 ; 12) comprenant un dispositif de fixation pour sa fixation amovible sur un canon de fusil ; et  - un élément de visée (3 ; 13) comprenant une surface de visée (4 ; 14) supérieure, et  - un dispositif de connexion permettant la fixation amovible de l’élément de visée (3 ; 13) sur l’embase (2 ; 12).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127003-A1 (FR)
Title: Couverture automatique pour un bassin de piscine
Inventor: GORLIER MAXIME
IPC: E04H4/10
Filed: 2021-09-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de couverture pour un bassin d’une piscine comprenant une position fermée et une position ouverte, le bassin comprenant une première paroi, le dispositif de couverture comprenant un axe d’enroulement immergé disposé à proximité de la première paroi du bassin, un tablier flottant, adapté pour recouvrir le bassin de la piscine dans la position fermée et pour être enroulé autour de l’axe d’enroulement dans la position ouverte, une plate-forme immergée recouvrant l’axe d’enroulement et le tablier flottant enroulé dans la position ouverte, la plate-forme comprenant une première extrémité, dite arrière, prévue pour être positionnée à proximité de la première paroi, et une deuxième extrémité, dite avant, opposée à l’extrémité arrière, le dispositif de couverture comprenant une ouverture du côté de l’extrémité avant de la plate-forme, l’ouverture permettant un passage du tablier flottant entre la position ouverte et la position fermée du dispositif de couverture.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3128700-A1 (FR)
Title: Emballage pour articles individuels avec insert témoin d’utilisation et ensemble d’un tel emballage avec les articles
Inventor: AUTAJON GÉRARD
IPC: B65D71/46
Filed: 2021-11-02
Abstract: Emballage pour articles individuels avec insert témoin d’utilisation et ensemble d’un tel emballage avec les articles L’invention concerne un emballage (10) pour emballer un nombre déterminé d’articles individuels, l’emballage comportant :  - un étui d’emballage (20) ;  - un insert témoin d’utilisation (70) qui comporte une plaque transversale (74) présentant des ouvertures individuelles d’accès (76) à un article individuel, et présentant, autour de chaque ouverture individuelle d’accès (76), un système individuel de prédécoupe (78) qui entoure au moins partiellement l’ouverture individuelle d’accès (76), chaque système individuel de prédécoupe (78) déterminant, après rupture, une ouverture individuelle d’extraction (82) qui englobe l’ouverture individuelle d’accès (76) et qui présente au moins une dimension transversale d’extraction qui est supérieure à une dimension transversale correspondante de l’ouverture individuelle d’accès (76) correspondante ;  - des moyens d’ancrage (140, 142) pour assurer l’ancrage de l’insert témoin d’utilisation (70) dans l’étui d’emballage (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3129867-A1 (FR)
Title: Noyau allege en resine epoxyde pour piece creuse en composite
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: B29D22/00
Filed: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un noyau en résine époxyde allégée, une résine époxyde allégée obtenue par le procédé de l’invention, et leurs utilisations pour la production de noyau pour pièces creuses destinées notamment aux industries aéronautique, aérospatiale et automobile, technologies médicales et éoliennes, et wagons, navires, etarticles de sport.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3132579-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour accéder à des ressources et services distants à partir d’un contenu audiovisuel
Inventor: GOKOU ARNAUD
IPC: G06F3/14
Filed: 2022-02-04
Abstract: Procédé pour accéder à des ressources et services distants à partir d’un contenu vidéo visualisé (I) sur l’écran (1) d’un équipement électronique détenu par un utilisateur, ce contenu vidéo ayant été préalablement enrichi à partir d’un contenu initial avec des informations et/ou services complémentaires préalablement intégrés dans le flux vidéo et accessibles en réponse à une sélection (II) par l’utilisateur d’un élément (2) du contenu vidéo initial en cours de visualisation, lesdites informations et/ou services complémentaires (5 ;50,51,52) étant affichés à l’intérieur du contenu vidéo.  Voir Figure 1