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Patent FR-3093550-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-03-07
Abstract: Réducteur mécanique (6) de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant : - un solaire ayant un axe de rotation, - une couronne (9) qui s’étend autour du solaire et qui est configurée pour être immobile en rotation autour dudit axe, - des satellites qui sont engrenés avec le solaire et la couronne et qui sont maintenus par un porte-satellites qui est configuré pour être mobile en rotation autour dudit axe, - au moins un distributeur d’huile de lubrification qui comprend une partie statorique (15) immobile en rotation et une partie rotorique (14) solidaire en rotation dudit porte-satellites, et - un déflecteur annulaire (26) d’huile qui est solidaire de la couronne, caractérisé en ce que ladite partie statorique est solidaire dudit déflecteur. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094932-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue vers l’avant d’un vehicule
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif de prise de vue vers l’avant au travers d’un pare-brise de véhicule, comprenant une interface plane de fixation (1) sur le pare-brise, une embase de caméra (2) montée sur l’’interface (1), une caméra (2a) orientée vers l’avant de la scène routière, et un obturateur (3) protégeant la lentille de la caméra des reflets sur le pare-brise, caractérisé en ce que l’interface (1) porte un ensemble de plots (5a, 5b) perpendiculaires au plan du pare-brise, recevant des moyens de montage (6) et de réglage (7) de l’embase (2) sur l’interface de fixation (1). Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3095003-A1 (FR)
Title: Aube de turbine comportant une fente de refroidissement en plateforme
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube (18) de turbine de turbomachine d’aéronef, comportant une plateforme intérieure (28) et une pale (30), la pale (30) étant reliée à la plateforme intérieure (28) par un congé de raccordement (35), la plateforme intérieure (28) comportant une zone avale (ZC) située en aval de la portion du congé de raccordement (35) autour du bord de fuite (BF) et une zone amont (ZM) située en amont de ladite portion, caractérisée en ce qu’elle comporte une fente de refroidissement (50) formée dans la zone amont (ZM) de la plateforme intérieure (28) configurée pour éjecter un flux de refroidissement (F) vers la zone avale (ZC) de la plateforme intérieure (28), la fente de refroidissement (50) comportant une première partie de captation du flux de refroidissement (F) depuis une zone de prélèvement intérieure à la plateforme intérieure (28) et une deuxième partie de forme évasée pourvue de parois divergentes. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098459-A1 (FR)
Title: Siège arrière de véhicule terrestre étroit et fermé, à pièces interchangeables
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60N2/24
Filed: 2019-07-09
Abstract: Un siège arrière (1) équipe un véhicule terrestre étroit et fermé (2) comprenant un siège avant (3). Ce siège arrière (1) comprend un dossier (5), une première pièce (4), amovible, destinée à être installée derrière le siège avant (3) et définissant une première assise pour l’accueil d’un adulte, et une seconde pièce (6), amovible, destinée à être installée derrière le siège avant (3) à la place de la première pièce (4) et définissant une seconde assise pour l’accueil d’un enfant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098740-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: F01D5/02
Filed: 2019-07-15
Abstract: Le présent document porte sur un procédé de fabrication d’une pièce métallique, à partir d’une ébauche d’une pièce, l’ébauche étant réalisée à partir d’un premier mélange de premières particules métalliques et de deuxièmes particules de liant, le procédé comprenant les étapes suivantes :a) obtenir un premier ensemble comprenant une ébauche et un insert logé pour au moins une partie dans l’ébauche ;b) fritter le premier ensemble de manière à obtenir une pièce intermédiaire ;c) obtenir la pièce finale en retirant l’insert de la pièce intermédiaire. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100578-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée muni d’une cinématique à câble pour volets écopants
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-09-05
Abstract: Inverseur de poussée muni d’une cinématique à câble pour volets écopants Inverseur de poussée (10) pour nacelle (1) de turboréacteur comprenant des moyens de déviation (13 ; 13’ ; 13’’) d'au moins une partie d'un flux d’air (F) du turboréacteur, et au moins un capot mobile (14) en translation par rapport à une structure fixe externe (11) de l’inverseur, l’inverseur présentant au moins un volet (15) articulé en rotation, ledit capot mobile (14) étant apte à passer alternativement d'une position de fermeture dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle (1) avec le volet (15) et couvre les moyens de déviation (13 ; 13’ ; 13’’), le volet (15) étant en position rétractée, à une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle (1) et découvre les moyens de déviation (13 ; 13’ ; 13’’), le volet (15) venant obturer une partie d'un canal annulaire (7) de la nacelle (1), caractérisé en ce qu’il comprend un système câble-poulie (20-25 ; 20’-25’ ; 20’’-25’’) pour l’entraînement du volet (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 2C
Patent FR-3101161-A1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur phase et temps de parcours
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-09-24
Abstract: Mesure de distance basée sur phase et temps de parcours On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une mesure d’un temps de parcours entre les deux unités radio fréquence. Le procédé comprend une détermination d’une valeur estimée de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir du temps de parcours. Le procédé comprend, en fonction de la valeur estimée, une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une détermination, pour chaque canal de fréquence d’au moins deux canaux de fréquence, d’un déphasage respectif. Le procédé comprend en outre une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103624-A1 (FR)
Title: dispositif d’induction électromagnétique
Inventor: DELETTE GÉRARD
IPC: H01F29/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’induction électromagnétique pourvu d’un entrefer variable doté de moyens de dissipation de chaleur.     En particulier, le dispositif selon la présente invention comprend un noyau au niveau duquel est logé l’entrefer variable. Ledit entrefer comprend par ailleurs des premières plaques ferromagnétiques destinées à guider un flux magnétique susceptible de prendre naissance dans le noyau et de présenter de manière collective un champ magnétique de saturation inférieur à celui du noyau.     L’entrefer variable selon les termes de la présente invention comprend en outre des protubérances latérales formant les moyens de dissipation de chaleur et qui s’étendent à partir de faces latérales des premières plaques.                  Figure pour l’abrégé :              Figure 2             .
Patent FR-3104216-A1 (FR)
Title: Rivet à expansion
Inventor: CAMUS PASCAL
IPC: F16B19/10
Filed: 2019-12-05
Abstract: Titre de l’invention : Rivet à expansion Rivet (10) à expansion comprenant un corps (200) et une goupille (100), le corps (200) comportant une plaquette d’appui (120) formant une tête avec une ouverture de passage (110) et deux bras (130) érigés à partir de la plaquette d’appui (120), ladite goupille (100) comportant une tête d’appui (20) avec une surface inférieure (22) et une tige (50) érigée à partir de la tête d’appui (20), la goupille (100) étant destinée à être insérée dans le corps (200) au travers de l’ouverture (110) ménagée dans la plaquette d’appui (120), dans lequel les bras (130) comportent chacun une ailette centrale (160) et deux ailettes latérales (140) séparées par une ailette centrale; la tige (50) comporte des ailes (40) sur sa longueur, les ailettes centrales (160) sont susceptibles d’être écartées vers l’extérieur dans le plan radial par des renflements (62, 64, 66) séparant des ailes (40), et les ailettes latérales (140) sont susceptibles d’être déformées dans le plan radial par les ailes (40), lorsque la goupille (100) est insérée dans le corps (200).     Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104617-A1 (FR)
Title: Ensemble de mobilier urbain comprenant un poteau de support, dispositif de support d’accessoire et procede de fabrication associe
Inventor: CARRIER PASCAL JACQUES
IPC: F21S8/08
Filed: 2019-12-12
Abstract: Ensemble de mobilier urbain comprenant un poteau de support, dispositif de support d’accessoire et procédé de fabrication associés. L’invention concerne un ensemble de mobilier urbain (1) comprenant un poteau de support (2) disposé verticalement et une pièce de support (3) d’accessoire (4) attachée audit poteau de support (2), caractérisé en ce que ledit poteau (2) présente, sur une portion de sa longueur, une section transversale comportant une première et une deuxième branche (9, 10), ladite pièce de support (3) comprenant une première et une seconde joue (13, 14) délimitant entre elles un logement (15) où ladite deuxième branche (10) est destinée à s’insérer, l’ensemble (1) comprenant en outre un dispositif de fixation permettant d’attacher ladite première joue (13) à ladite première branche (9). L’invention est particulièrement adaptée au support modulable d’accessoires de mobilier urbain tels que des luminaires. Figure pour l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3105091-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité et dispositif de sécurité associé
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-12-20
Abstract: P rocédé de fabrication d’un dispositif de sécurité et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité (100), comprenant les étapes suivantes :    -    formation, au niveau d’une première partie (112) d’un support (110), d’une grille (120) comprenant un motif (122) répété selon un pas et selon une première direction de répartition (DR, DR1),    -    formation, au niveau d’une deuxième partie (114) dudit support (110), d’une image finale (130), obtenue par entrelacement de sections (132, 134) d’un couple d’images intermédiaires,    un séparateur optique (140) transparent étant positionné entre la grille (120) et l’image finale (130),    le pas du motif (122) de la grille (120) et le positionnement de l’image finale (130) par rapport à la grille étant choisis de sorte à générer un rendu stéréoscopique lorsque le dispositif de sécurité est observé à une distance moyenne d’observation tout en étant orienté selon une première orientation prédéfinie.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3106921-A1 (FR)
Title: Obtention de mesures d’équipements électroniques d’un système via une passerelle interne
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-01-31
Abstract: Un système (SY) comprend : - un module de communication (MC) couplé à un réseau de communication par voie d’ondes (RC2), - au moins deux équipements électroniques (E1-E3) produisant en fonctionnement une grandeur physique mesurable, - des dispositifs de mesure (D1-D3) mesurant chacun la grandeur physique produite par l’un des équipements électroniques (E1-E3), et - une passerelle (PS) couplée aux module de communication (MC) et dispositifs de mesure (D1-D3), collectant les mesures afin de les stocker, et transmettant ces mesures stockées au module de communication (MC) pour qu’il les transmette à un équipement de communication (EC) en vue de leur analyse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108000-A1 (FR)
Title: Flasque plastique muni de murets de renfort pour une machine électrique tournante
Inventor: TEULON FABIEN
IPC: H02K5/15
Filed: 2020-03-09
Abstract: La présente invention propose un flasque plastique pour machine électrique tournante d’axe X comprenant un fond (2) qui s’étend transversalement à l’axe X et une paroi latérale (3) s’étendant axialement depuis un pourtour du fond, caractérisé en ce que l’un au moins du fond (2) et de la paroi latérale (3) a une surface d’où s’étend au moins un muret de renfort (4). Figure pour l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3109106-A1 (FR)
Title: Système de lavage des mains ou d’objets
Inventor: DAVOUDI FARHOOMAN
IPC: B08B3/04
Filed: 2020-04-11
Abstract: La présente invention vise un système de lavage (1) des mains ou d’objets, présentant un corps comprenant une cavité supérieure formant un volume actif (50), dans lequel s’effectue le lavage, comprenant un fond formant un bac receveur (5) et deux parois longitudinales (6), ledit système comportant par ailleurs : une pluralité de buses de lavage (2) configurées pour distribuer une pluralité de jets de lavage comprenant un fluide de nettoyage, lesdits jets de lavage formant un angle adapté pour empêcher toute éclaboussure et présentant une pression adaptée pour le nettoyage des mains ou des objets, au moins une ouverture de passage (9) pour distribuer un flux d’air chaud ou froid pour le séchage des mains ou des objets, des orifices d’évacuation (4) de fluide usé ayant servi au lavage, lesdits orifices d’évacuation (4) étant disposés au fond du bac receveur (5) et étant reliés à des dispositifs d’aspiration actifs pour accélérer l’évacuation du fluide usé. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109558-A1 (FR)
Title: Renfort pour véhicule électrique ou hybride muni d’une batterie de traction fixée sur ledit renfort
Inventor: FARGEAS NICOLAS
IPC: B60R16/04
Filed: 2020-04-22
Abstract: Renfort pour véhicule électrique ou hybride muni d’une batterie de traction disposée sous le plancher arrière entre les longerons arrières et la pareclose entre les parties arrières du plancher, le renfort comprend une première surface (5) destinée à être disposée au contact de la pareclose, une deuxième surface (6) perpendiculaire à la première surface et destinée à être disposée au contact d’un longeron longitudinal, et une équerre (7,8) disposée en saillie entre ces deux surfaces, délimitant un volume entre la pareclose, le longeron longitudinal adjacent et le plancher arrière, une lumière (9) destinée à recevoir une fixation de la batterie de traction ménagée sur l’équerre (7,8).     Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3111471-A1 (FR)
Title: Substrat de support pour circuit intégré, dispositif électronique, et procédés de production et de conditionnement correspondants.
Inventor: REMBERT RICHARD
IPC: H01L23/12
Filed: 2020-06-15
Abstract: Le dispositif électronique comporte un substrat de support ayant une face recouverte d’une couche de vernis épargne (110), au moins une partie (310, 312) de la couche de vernis épargne (110) comportant des rugosités (300, 600) formant une surface d’accroche rugueuse. Le dispositif électronique comporte en outre une puce électronique (400) montée sur le substrat de support (100), et une résine de moulage (500) englobant la puce électronique (400) et recouvrant partiellement ou intégralement la couche de vernis épargne (110).     Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3113715-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage amélioré
Inventor: CHQUIRY DAVID
IPC: F21V33/00
Filed: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’éclairage alimenté au moins partiellement par au moins un moyen de stockage d’énergie (3), comportant au moins un moyen d’éclairage (1), caractérisé en ce qu’il comporte en outre au moins un moyen annexe (2) permettant de délivrer un service secondaire consommateur d’électricité, un contrôleur (5) et un capteur d’un facteur environnemental (6), et en ce que les données dudit capteur d’un facteur environnemental (6) sont utilisées par le contrôleur (5) en combinaison avec le niveau de charge dudit moyen de stockage d’énergie (3) pour commander l’activation ou la désactivation du moyen annexe (2).  La présente invention concerne également un ensemble de plusieurs dispositifs d’éclairage selon l’invention.  La présente invention concerne enfin un procédé de commande d’un dispositif d’éclairage.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3114397-A1 (FR)
Title: détecteur optique de particules et procédé de fabrication
Inventor: JAMOIS CÉCILE
IPC: G01N21/53
Filed: 2020-09-21
Abstract: Titre : Détecteur optique de particules et procédé de fabrication L’invention prévoit un détecteur optique (1) de particules comprenant :  - au moins un canal (2) destiné à accueillir un fluide transportant au moins une particule (20), et à être traversé par des rayons lumineux de sorte que lesdits rayons lumineux soient en partie diffusés par l’au moins une particule,   - une pluralité de photodétecteurs (3) aptes à recevoir lesdits rayons lumineux diffusés,   ledit détecteur (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un guide optique (4) configuré pour :  - collecter, au niveau d’au moins une entrée du guide, des rayons lumineux non diffusés par l’au moins une particule et ayant traversés le canal, et pour   - réinjecter dans le canal, par au moins une sortie du guide, lesdits rayons lumineux non diffusés Figure pour l’abrégé : Fig. 1C.
Patent FR-3115093-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne une paroi (1) d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un gaz liquéfié, ladite paroi (1) comportant au moins une barrière thermiquement isolante (6) et une membrane étanche (8) qui est ancrée à ladite barrière thermiquement isolante (6) et est destinée à être en contact avec le gaz liquéfié, la barrière thermiquement isolante (6) comportant un premier panneau isolant (7) et un deuxième panneau isolant (7) disposé le long d’un premier bord du premier panneau isolant, les premier et deuxième panneaux isolants (7) étant respectivement équipés d’au moins un premier élément d’ancrage (20) et d’au moins un deuxième élément d’ancrage (20) sur lesquelles la membrane étanche (8) est soudée ; la membrane étanche (8) comportant des ondulations (17, 18) séparées les unes des autres par des portions planes (19) et dans laquelle au moins l’une des portions planes (19) est disposée à cheval entre le premier et le deuxième panneaux isolants (7) et est soudée d’une part au premier élément d’ancrage (20) et d’autre part au deuxième élément d’ancrage (20).
    Figure à publier : 2
Patent FR-3118791-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’alimentation en carburant d’une chambre de combustion dans un turbomoteur d’aéronef
Inventor: PEINADO JÉRÉMY
IPC: F02M61/04
Filed: 2021-01-14
Abstract: Un système d’alimentation (S) en carburant (C) de la chambre de combustion (5) dans un turbomoteur d’aéronef (6), comprenant :      des injecteurs (1) comprenant un premier étage pilote (10), un second étage pilote (16) et un étage principal (13), les étages pilotes (10, 16) étant configurés pour délivrer un débit permanent de carburant (C), l’étage principal (13) étant configuré pour délivrer un débit intermittent de carburant (C),   un dispositif de répartition (2) du carburant (C) dans les injecteurs (1) comprenant un circuit primaire (21), un circuit secondaire (22) et une vanne (20) configurée pour répartir le carburant (C) entre le circuit primaire (21) et le circuit secondaire (22), le circuit primaire (21) étant relié au premier étage pilote (10) et à l’étage principal (13), le circuit secondaire (22) étant relié au second étage pilote (16), et un organe de commande (3) de la vanne (20).      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119409-A1 (FR)
Title: Cylindre électronique de serrure
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-02-04
Abstract: Cylindre électronique de serrure Ce cylindre électronique comporte un circuit (110) de protection comportant :  - un interrupteur (Q4) comportant une borne (112) de commande et deux bornes (114, 116) de puissance, les deux bornes de puissance étant électriquement raccordées, respectivement, à un contact électrique (101) du cylindre et à un port (204) d'alimentation d'un microcontrôleur (200), cet interrupteur étant apte à commuter en réponse à la réception d'une commande d'isolation sur sa borne de commande :  - depuis un état fermé dans lequel il raccorde électriquement le contact électrique (101) au port (204) d'alimentation,  - vers une état ouvert dans lequel il isole électriquement le contact électrique du port d'alimentation, et  - un générateur (130) de la commande d'isolation apte à générer et à transmettre la commande d'isolation sur la borne de commande de l'interrupteur lorsque la tension entre des contacts électriques (101, 102) dépasse un seuil prédéterminé.  Fig. 4
Patent FR-3119869-A1 (FR)
Title: Partie arrière de turboréacteur comprenant une tuyère à loi a9/a8 étendue
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K1/80
Filed: 2021-02-18
Abstract: Une partie arrière de turboréacteur à tuyère convergente-divergente comprend des moyens pour asservir la position d’un volet divergent à celle d’un volet convergent, comprenant une première bielle (120) ayant une première partie d’extrémité (120A) articulée au volet convergent (30) et une seconde partie d’extrémité (120B) opposée, une deuxième bielle (122) ayant une première partie d’extrémité (122A) articulée au volet divergent (32) et une seconde partie d’extrémité (122B) opposée, et une troisième bielle (124) ayant une première partie d’extrémité (124A) articulée à un anneau de synchronisation (82) et une seconde partie d’extrémité (124B) opposée. La seconde partie d’extrémité (120B) de la première bielle est articulée à la seconde partie d’extrémité (122B) de la deuxième bielle et/ou à la seconde partie d’extrémité (124B) de la troisième bielle, et la seconde partie d’extrémité (124B) de la troisième bielle (124) est articulée à la seconde partie d’extrémité (122B) de la deuxième bielle (122).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109751-A1 (FR)
Title: Freinage régénératif couplé à un freinage par injection de courant pour un véhicule électrique
Inventor: PAYARD BENOIT
IPC: B60T1/10
Filed: 2021-04-29
Abstract: Freinage régénératif couplé à un freinage par injection de courant pour un véhicule électrique La présente invention concerne essentiellement un procédé de freinage électrique pour un véhicule, électrique possédant un module moteur (1), un contrôleur (2), un module de commande (3), un module source d’énergie (4), le module moteur (1) a au moins un moteur (11) et un détecteur de vitesse nulle (12) dudit moteur (11), le module de commande (3) a au moins un accélérateur (31), un détecteur de freinage nul (32), un frein (33) et un détecteur de freinage d’urgence (34), le module source d’énergie (4) a au moins une source d’énergie (41) et un détecteur de source d’énergie pleine (44), caractérisé en ce qu’il y a un module injection de courant (5) et d’un module régénération (6), le freinage est réalisé à l’aide du ou des moteurs électriques (11), le freinage est un système électrique qui utilise le freinage régénératif (6) couplé à un freinage par injection de courant (5). Cette solution permet un freinage efficace et sécurisé, supprimant l’influence des conditions atmosphérique au niveau du contact mécanique des anciens freins mécaniques comme l’eau, la boue… mais aussi diminue le poids du véhicule tout en simplifiant la maintenance et en réduisant le prix de fabrication au niveau de pièce et de la main d’œuvre ; sans oublier de supprimer les bruits du freinage mécanique.