baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2911366-A1 (FR)
Inventor: LUTZ PATRICK
IPC: F01L3/06
Filed: 2007-01-11
Abstract: The engine has a cylinder (6) and a cylinder head (4) forming a combustion chamber. The head has a gas circulating pipe (8) projecting from an outlet surface (10) of the head. The pipe has a nozzle (16) and a valve seat (14) that receives a valve (12). The nozzle has two revolution profile trunk portions (40, 42) extended towards the outlet surface. The portion (40) is off-centered with respect to an axis (X-X') of the seat. The portion (42) e.g. cone trunk portion, is off-centered with respect to the axis of the seat and an axis of the portion (40).
Patent FR-2912784-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comportant un repartiteur d'admission d'air et procede de fabrication d'un tel repartiteur
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B22C9/10
Filed: 2007-02-15
Abstract: L'invention a pour objet un moteur à combustion interne (1) comportant une pluralité de cylindres et un carter de culasse (3), chaque cylindre étant pourvu d'au moins un conduit d'admission d'air (93), lesdits conduits d'admission (93) étant alimentés par un répartiteur d'admission d'air (90) comportant une chambre de répartition d'air (92), caractérisé en ce que la chambre de répartition d'air (92) est ménagée dans le carter de culasse (3).
Patent FR-2913229-A1 (FR)
Title: Sac adapte pour un remplissage et une fermeture manuels.
Inventor: DOUE PHILIPPE
IPC: B65D33/18
Filed: 2007-03-01
Abstract: La présente invention concerne un sachet comprenant deux feuillets principaux (12, 14) et un moyen (20) de fermeture/ouverture multiples, au niveau de son embouchure, caractérisé par le fait que le moyen de fermeture/ouverture multiples (20) est fixé à demeure sur un feuillet principal (12) et que le sachet comprend en outre des moyens de collage permanent (40, 42) aptes à coller le second feuillet principal (14) sur le moyen de fermeture/ouverture (20).
Patent FR-2919918-A1 (FR)
Title: Four ventile pour la cuisson des aliments
Inventor: LANCELOT PIERRE
IPC: A21B1/02
Filed: 2007-08-09
Abstract: L'invention concerne un four (1) pour la cuisson d'aliments.Le four comprend également un premier système de cuisson (7) agencé sur le plafond (15) dans l'enceinte (3), un second système de cuisson (9) disposé à la base dans l'enceinte (3) et un troisième système de cuisson (11) agencé dans le fond (27) de l'enceinte (3).Des moyens de sélection (29) d'un mode de cuisson sont agencés pour sélectionner indépendamment ou simultanément les systèmes de cuisson (7, 9, 11) et des moyens de régulation (33) permettant le réglage et la gestion indépendante de la température de chauffe de chaque système de cuisson (7, 9, 11) sélectionné. En outre, des moyens de mesure de la température de chauffe des systèmes de cuisson (7, 9, 11), agencés dans l'enceinte (3) pour empêcher toute perturbation entre les systèmes de cuisson sélectionnés lors de la mesure des températures.
Patent FR-2907730-A1 (FR)
Title: Procede de retenue d'un passager de vehicule et systeme de retenue de passager de vehicule.
Inventor: ACKER DOMINIQUE
IPC: B60R21/2338
Filed: 2007-10-25
Abstract: Dans un procédé de retenue d'un passager de véhicule, un coussin à gaz (18) protégeant à l'état gonflé la tête du passager de véhicule (24), er particulier un coussin à gaz latéral, présente lors de son gonflage une composante de mouvement le long d'un axe vertical de véhicule (H). Après l'achèvement du mouvement, le coussin à gaz (18) se pose sur une épaule (30) du passager de véhicule (24). L'étendue du mouvement et la position finale (I, II, du coussin à gaz (18) dépend de la position de l'épaule (30) du passager de véhicule (24).
Patent FR-2923071-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de plaques de combustible nucleaire pour faisceau fissile de reacteur nucleaire type gfr a caloporteur gazeux a haute temperature.
Inventor: LORENZO DENIS
IPC: G21C3/04
Filed: 2007-10-26
Abstract: Dispositif de maintien de plaques (4) de combustible nucléaire d'axe longitudinal (X) comportant un fond (6) formant une extrémité longitudinale inférieure du dispositif de maintien et un couvercle (8) formant une extrémité longitudinale supérieure du dispositif de maintien, le fond (6) et le couvercle (8) étant reliés rigidement l'un à l'autre, une pluralité de moyens de maintien supérieurs (18) des plaques (4) fixés au couvercle (8)et une pluralité des moyens de maintien inférieurs (16) des plaques (4) fixés au fond (6), assurant un maintien élastique des extrémités longitudinales des plaques (4) dans une direction de la largeur (R) de la plaque (4) et permettant une libre déformation des dites extrémités longitudinales dans une direction de l'épaisseur (T) de la plaque.
Patent FR-2924302-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plots de connexion electrique d'une plaque
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H05K1/11
Filed: 2007-11-23
Abstract: Procédé de fabrication de plots de connexion électrique sur une face d'une plaque, comprenant : la réalisation de zones conductrices de l'électricité (6a, 6b) et de branches de connexion électrique (7) reliant ces zones; le dépôt d'une couche (8) en une matière de masque; la réalisation, dans cette couche de masque, d'ouvertures (9a, 9b) qui s'étendent au-dessus desdites zones conductrices et dont au moins certaines (9a) s'étendent au moins en partie au-delà des bords périphériques des zones conductrices sous-jacentes (6a) ; la réalisation de blocs (12a, 12b) en une matière de soudure dans lesdites ouvertures par dépôt électrolytique dans un bain; la suppression de la matière de masque; la coupure des branches de connexion (7) ; et le passage ou la mise dans un four de façon à conformer, sur les zones conductrices, lesdits blocs en des plots de connexion électrique (3a, 3b) substantiellement bombés.
Patent FR-2925138-A1 (FR)
Title: Internal control device for e.g. six ratio gearbox, of motor vehicle, has forward gear ratio shifting finger supported on laterally shifted boss of driving arm for axially displacing sleeve during shifting of reverse gear ratio
Inventor: VINGERT EUGENE
IPC: F16H63/20
Filed: 2007-12-12
Abstract: The device has a forward gear ratio shifting finger for selecting a forward gear ratio shift fork and axially sliding the fork. A reverse gear ratio shifting finger axially displaces a sliding pinion (20) for engaging the sliding pinion on a drive pinion (22) and a driven pinion (24). The driven pinion is connected to a synchronization sleeve (10) shifting two forward gear ratios. The forward gear ratio shifting finger is supported on a laterally shifted boss of a driving arm for axially displacing the sleeve during shifting of the reverse gear ratio, where the arm drives the fork.
Patent FR-2925379-A1 (FR)
Title: Pince de montage d'un retroviseur
Inventor: LE BERRE EMMANUEL
IPC: B25B27/00
Filed: 2007-12-19
Abstract: Pince (1) de montage d'un bras (2) de rétroviseur intérieur de véhicule automobile dans une embase (3), la pince (1) comportant deux branches de pinces (20,30) reliées entre elles par une articulation et se croisant au niveau de l'articulation, les branches (20,30) comportant chacune une partie de saisie manuelle (21,31) et une mâchoire (22,32), une des mâchoires étant apte à prendre appui sur la partie arrière du bras (2) de rétroviseur, et l'autre mâchoire comportant un moyen pour prendre appui sur l'embase (3) et passant sous le bras (2) du rétroviseur
Patent FR-2932964-A1 (FR)
Title: Chaussure qui ameliore la tenue du pied
Inventor: LEICK PATRICK
IPC: A43B5/00
Filed: 2008-06-27
Abstract: Chaussure(1) comprenant une semelle (2), une tige (3) et un dispositif de serrage réversible (80) de la tige (3), la tige comprenant une enveloppe (11) et un renfort (15) qui couvre au moins partiellement l'enveloppe, le renfort (15) comprenant au moins une branche latérale (21 à 26) et au moins une branche médiale (51 à 56), chaque branche s'étendant transversalement depuis une extrémité proximale (31 à 36, 61 à 66) située au niveau de la semelle (2) jusqu'à une extrémité distale (41 à 46, 71 à 76), le dispositif de serrage (80) comprenant au moins un point de liaison latéral (81 à 84) et au moins un point de liaison médial (91 à 94) respectivement assujettis à la tige (3), ainsi que des moyens (95) prévus pour solliciter les points de liaison dans un sens de serrage réversible de la tige. L'enveloppe (11) est souple, au moins un point de liaison (81 à 83, 91 à 93) est situé sur une branche (21 à 26, 51 à 56) du renfort, et au moins une branche est collée sur l'enveloppe sur au moins une partie de sa longueur.
Patent FR-2933654-A1 (FR)
Title: Switch sensor forming device for seat of e.g. station wagon, has ring acting on switch device such that switch device is found in locking and releasing states, when element is locked and released, respectively
Inventor: CHTIOUI KARIM
IPC: H01R4/00
Filed: 2008-07-11
Abstract: The device has a ring (3) integrated to a cable (1), and a switch device i.e. contact device, attaining two states based on a locking or releasing function of an element i.e. seat, of a motor vehicle e.g. station wagon. The ring acts on the switch device such that the switch device is found in the locking and releasing states, when the element is locked and released, respectively. The switch device is arranged in a plastic case (4) that is integrated to a sheath (2) fixed around the cable. Independent claims are also included for the following: (1) a seat forming structure of a motor vehicle, comprising a base part (2) a motor vehicle comprising a switch device.
Patent FR-2934998-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de glucopyranose, leur preparation et leurs applications biologiques
Inventor: VACHY ROBERT
IPC: A61K31/7034
Filed: 2008-08-12
Abstract: L'invention a pour objet un nouvel ester, le 3,5-di-tertiobutyl-4-hydroxybenzoate de 3,4,5-trihydroxy-6-méthoxy tétrahydropyran-2-yl méthyl défini par la formule (I) suivante : g id="ID2934998-5" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > L'invention concerne également le procédé de préparation du composé de formule (I) et l'utilisation dudit composé (I) pour la préparation d'un médicament destiné au traitement et/ou à la prévention des infections par des virus à enveloppe.
Patent FR-2937982-A1 (FR)
Title: Objects e.g. tire chips, collecting device for use with van, has actuating unit moving collecting plate from non-operational raised position to lowered collecting position, and fixation unit permitting fixation of plate at front of vehicle
Inventor: STAEBLER JEAN LUC
IPC: E01H1/00
Filed: 2008-11-05
Abstract: The device has an actuating unit (12) moving a collecting plate from non-operational raised position to lowered collecting position. A fixation unit (11) permits the fixation of the plate at front of a vehicle. The actuating unit allows pivoting the plate between the raised position in which the plate is oriented perpendicular to the surface of the pavement, and a lowered position in which the plate is parallel to the surface of the pavement. A detector (13) measures the distance between the plate and the pavement. A net bag (17) is set on plate bottom (10a) and in front of a base wall (10c).
Patent FR-2938901-A1 (FR)
Title: Mobile beverage cooler useful in e.g. car, comprises thermometer, cooling ventilators for evacuation of heat, cooling container, cold storage gel sealed in walls of container, pocket to receive bottles, and temperature measurement device
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: C09K5/04
Filed: 2008-11-27
Abstract: The mobile beverage cooler comprises a thermometer, cooling ventilators (3) allowing evacuation of heat, a cooling container (1), cold storage gel sealed in walls of the container, a pocket to receive bottles (5), a device for measurement of instantaneous temperature inside the container and to control a critical temperature, a gel cooling system such as a thermoelectric cooling device (2), aluminum plates (4) on the walls of the container, a timer with a bell to alert the achievement of desired temperature, a protective cap, and a power light. The mobile beverage cooler comprises a thermometer, cooling ventilators (3) allowing evacuation of heat, a cooling container (1), cold storage gel sealed in walls of the container, a pocket to receive bottles (5), a device for measurement of instantaneous temperature inside the container and to control a critical temperature, a gel cooling system such as a thermoelectric cooling device (2), aluminum plates (4) on the walls of the container, a timer with a bell to alert the achievement of desired temperature, a protective cap, and a power light. The critical temperature of the storage gel is indicated by a probe connected to the thermometer. The gel comprises a gelling agent and a polar solvent.
Patent FR-2915773-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un turbocompresseur de gaz d'echappement equipant un moteur a combustion interne
Inventor: KASSNER UWE
IPC: F02D41/12
Filed: 2008-03-18
Abstract: Procédé pour surveiller un turbocompresseur de gaz d'échappement (1, 5, 10) d'un moteur à combustion interne (15) selon lequel dans au moins un état de fonctionnement du moteur (15) on détermine une grandeur caractérisant la vitesse de rotation du turbocompresseur de gaz d'échappement (1, 5, 10).Comme état de fonctionnement on sélectionne un état caractérisé par une variation du débit massique des gaz d'échappement combinée à une variation de la grandeur caractérisant la vitesse de rotation du turbocompresseur de gaz d'échappement (1, 5, 10) dans une plage de tolérances prédéfinie, et on constate un défaut si dans l'état de fonctionnement sélectionné pour la variation de la grandeur caractérisant la vitesse de rotation du turbocompresseur de gaz d'échappement (1, 5, 10), on constate qu'une ou plusieurs valeurs se placent en dehors de la plage de tolérances prédéfinie.
Patent FR-2929447-A1 (FR)
Inventor: DEGUET CHRYSTEL
IPC: H01L41/47
Filed: 2008-03-28
Abstract: The process comprises assembling a stress layer (10) with a first structure, stressing the layer by modifying an electric or magnetic field or photon flux applied on a transfer silicon-on-insulator substrate (2), assembling the stress layer with the transfer substrate, and entirely or partly eliminating the first structure placed under stress. The first structure comprises a substrate or a layer able to deformed in its plane under the influence of the electric field or magnetic field or the photon flux. The substrate is mechanically and/or chemically thinned up to a blocking layer. The process comprises assembling a stress layer (10) with a first structure, stressing the layer by modifying an electric or magnetic field or photon flux applied on a transfer silicon-on-insulator substrate (2), assembling the stress layer with the transfer substrate, and entirely or partly eliminating the first structure placed under stress. The first structure comprises a substrate or a layer able to deformed in its plane under the influence of the electric field or magnetic field or the photon flux. The substrate is mechanically and/or chemically thinned up to a blocking layer by rupturing the substrate along a fragile area after assembling the layer with the first structure under stress. The assembling step is carried out by molecular bonding. The assembling of the layer with the first structure is weaker than the assembling of the stress layer with the transfer substrate. The transfer substrate comprises a superficial oxide layer such as silicon oxide surface layer. An additional stress layer is assembled with a second structure placed under stress. The second structure comprises a substrate or a layer able to be deformed in its plane under the effect of an electric or magnetic field or photon flux. The first structure and/or second structure implement a substrate or a piezoelectric or electrostrictive or magnetostrictive or photostrictive material layer of a thickness of greater than 200 mu m, 200-500 mu m or 1 mm, or 1-50 mu m or 200 mu m. The layer to be stressed is made of a semi-conductor material.
Patent FR-2931786-A1 (FR)
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R21/02
Filed: 2008-05-28
Abstract: The device has a cross-piece (20) fixed to a front mudguard (3) and a dirt shield of a motor vehicle by an exterior leg (10), in a rear area of the dirt shield of the vehicle and a side of a passenger compartment of the vehicle in a manner to allow better impact resistance of the front mudguard and protect a door (4) of the vehicle. The exterior leg has a shape of rectangle with a central opening for passage of a fixing unit.
Patent FR-2932106-A1 (FR)
Title: Procede de depose d'un revetement visant a ameliorer l'ecoulement laminaire
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2008-06-06
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de dépose d'un revêtement visant à améliorer les écoulements laminaires au niveau d'une jonction entre un premier panneau (36) d'un bord d'attaque et un second panneau (34) d'une surface adjacente selon le sens desdits écoulements, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à : - déterminer la surface continue théorique (46) au niveau de ladite jonction, - réaliser une rainure (48) de faible profondeur par rapport à la surface continue théorique (46), qui s'étend sur une largeur telle que les surfaces extérieures desdits panneaux (34, 36) ne viennent plus en saillie par rapport à la surface théorique (46), et - déposer un revêtement (50) dans la rainure (48) de manière à la combler.
Patent FR-2936967-A1 (FR)
Title: Controlling welding of parts by masticating friction point, comprises superimposing a part to be inferior welded and another part to be superior welded, providing tool contacting the part to be superior welded, and applying tool on parts
Inventor: KERBIGUET JEAN GILLES
IPC: B23K20/12
Filed: 2008-10-15
Abstract: The process of controlling welding by masticating friction point, comprises superimposing a part to be inferior welded and another part to be superior welded, providing a tool contacting the part to be superior welded, applying the tool on the parts to be welded with a certain effort and rotating at a speed V, penetrating the tool in the parts to be superior welded and inferior welded by softening effect due to heating by friction of the tool in the parts, and compensating the dispersions of interaction by thermomechanical friction using integrating measurement devices. The process of controlling welding by masticating friction point, comprises superimposing a part to be inferior welded and another part to be superior welded, providing a tool contacting the part to be superior welded, applying the tool on the parts to be welded with a certain effort and rotating at a speed V, penetrating the tool in the parts to be superior welded and inferior welded by softening effect due to heating by friction of the tool in the parts, and compensating the dispersions of interaction by thermomechanical friction using integrating measurement devices allowing a monitoring and a control in real time by correcting the production of welded point on the parameters. The torque is measured using a rotating tool and by the effort other than the measuring of the penetration tool. The process further comprises measuring the penetration of the tool in real-time depending on the time T, measuring a differential of penetration with respect to a nominal penetration following a law of linear evolution, applying a correction of penetration effort and/or the speed of rotation of the tool if a deviation with respect to the law of linear evolution is measured, and repeating the process to obtain a penetration (Pt, P1, P2) in the cycle time (Tt). If a delay of progress is measured, an increase of the penetration effort and/or the rotation speed V of the tool is controlled and if an advance of progression is measured, a reduction of penetration effort and/or speed of rotation V of the tool are controlled. A specified penetration of the tool is produced after a time of imposed operating cycle.
Patent FR-2938191-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau contenant un polymere amphiphile et un elastomere silicone
Inventor: MONEUZE GAELLE
IPC: A61K8/06
Filed: 2008-11-07
Abstract: La présente demande se rapporte à une composition pour application topique, sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un polymère amphiphile non réticulé et au moins un organopolysiloxane élastomère.
Patent FR-2939042-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE DEPIGMENTATION DES MATIERES KERATINIQUES A l'AIDE DE COMPOSES DITHIOLANNES.
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau, comprenant l'application d'une composition cosmétique comprenant un composé dithiolane de formule (I) : dans laquelle : Y désigne O, NR ou S R désigne un atome d'hydrogène ; un groupe alkyle en C -C ou un groupe phényle éventuellement substitué ; R désigne un atome d'hydrogène ; ou un groupe alkyle en C -C ; ou un groupe phényle éventuellement substitué ; ou un groupe alkyle en C -C possédant un substituant phényle éventuellement substitué ;. n=0 ou 1 ou 2, ainsi que leurs sels, leurs chélates, leurs solvates et leurs isomères optiques. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'un composé dithiolane (I) comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques, ou pour la fabrication d'une composition dermatologique destinée à dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques.
Patent FR-2939672-A1 (FR)
Title: Use of heterocyclic disulfide compound as an agent for treating keratin fibers, such as hair, where the disulfide compound is associated with reducing agent
Inventor: DE BONI MAXIME
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-12-11
Abstract: Use of one or more heterocyclic disulfide compound (I) and their salts with an acid or base, stereoisomers, solvates or hydrates as an agent for treating keratin fibers, such as hair, is claimed, where (I) is associated with: (ii) one or more reducing agent, in the presence of heat generated by heating to a temperature of 50-250[deg] C, under an alkaline pH, provided that when (I) is lipoic acid and is associated with one or more reducing agent, then the lipoic acid is not located together in the same composition with the reducing agent. Use of one or more heterocyclic disulfide compound of formula (I) and their salts with an acid or base, stereoisomers, solvates or hydrates as an agent for treating keratin fibers, such as hair, is claimed, where (I) is associated with: (ii) one or more reducing agent, in the presence of heat generated by heating to a temperature of 50-250[deg] C, under an alkaline pH, provided that when (I) is lipoic acid and is associated with one or more reducing agent, then the lipoic acid is not located together in the same composition with the reducing agent. Z 1>, Z 2>carbonyl group or divalent group of formula (CR 1>R 2>) or (CR 5>R 6>); either R 1>-R 6>H, (1-8C)alkyl, aryl, hydroxy, (di)(1-8C)(alkyl)amino, (1-8C)alkoxy, (poly)hydroxy(1-8C) alkyl, (di)(1-8C)(alkyl)amino(1-8C)alkyl, carboxy, carboxy(1-8C)alkyl, (di)(1-8C)(alkyl) aminocarbonyl(1-8C)alkyl, amino, aminocarbonyl(1-8C)alkyl or (1-8C)(alkyl)carbonyl (1-8C)(alkyl)amino(1-8C)alkyl; or R 1>R3, CR 3>R 3>(when n is 2 or 3) : cycloalkyl, heterocycloalkyl, aryl such as phenyl (preferred), or heteroaryl; and n : 1-3, preferably 1 or 2. Independent claims are included for: (1) treating keratin fibers, by application on the human keratin fibers a composition; (2) a cosmetic composition at alkaline pH comprising: (I); and (3) cosmetic composition comprising: (I) and one or more reducing agents. [Image].