baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105627-A1 (FR)
Title: compensateur synchrone statique série moyenne tension pour réseau électrique de distribution.
Inventor: GEORGE BENOIT
IPC: H02J3/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un compensateur synchrone statique série moyenne tension (1) adapté pour connecter électriquement deux réseaux électriques (A, B) de distribution ou pour connecter deux portions d’un même réseau électrique de distribution, comprenant un transformateur (20) de ligne et un onduleur (40) basse tension, l’onduleur (40) étant électriquement connecté au transformateur (20), et le transformateur (20) présentant deux points de couplage (20A, 20B) chacun adapté pour être relié à un réseau électrique (A, B), le transformateur (20) étant configuré pour présenter une saturation maîtrisée lorsqu’il reçoit sur son primaire (22) la tension d’un réseau après le blocage sur réseau triphasé de l’onduleur (40). L’invention concerne également un ensemble de réseaux électriques intégrant le compensateur et un procédé de commande du compensateur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106546-A1 (FR)
Title: Fixation modulaire de prises de boucle de ceinture de securite dans un vehicule automobile
Inventor: PUGLIESE AGUSTIN
IPC: B60R22/22
Filed: 2020-01-29
Abstract: FIXATION MODULAIRE DE PRISES DE BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE L’invention a trait à un véhicule automobile (2) comprenant un plancher (4) ; au moins une prise de boucle de ceinture de sécurité (6), arrimée à un support (8) fixé au plancher (4) par une vis traversant un orifice (8.1) dudit support (8) ; et une platine d’adaptation (12) disposée entre le support (8) et le plancher (4), et comprenant un premier orifice (12.1) traversé par la vis de fixation, un deuxième orifice (12.2) traversé par une tige (14) fixée au plancher (4), et un détrompeur (12.3) s’engageant avec un détrompeur correspondant (8.4) sur le support (8) de manière à orienter ledit support (8) autour de la vis de fixation. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3106911-A1 (FR)
Title: Procédé de stimulation tactile d’un doigt glissant sur une surface tactile et interface haptique mettant en œuvre ce procédé
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/041
Filed: 2020-01-31
Abstract: Procédé de stimulation tactile d’un doigt glissant sur une surface tactile et interface haptique mettant en œuvre ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de stimulation tactile d’un doigt glissant sur une surface tactile (20) d’une interface haptique (10), comportant, lorsqu’un doigt est détecté en contact avec la surface tactile (110), une opération (120-140) de détermination d’une direction de glissement du doigt sur la surface tactile et une opération (160) de génération de déplacements de la surface tactile (20), dans le plan de ladite surface, suivant une direction orthogonale à la direction de glissement du doigt. Un autre aspect de l’invention concerne une interface haptique (10) mettant en œuvre ce procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107275-A1 (FR)
Title: Agents fluxants insatures pour liants hydrocarbones
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/18
Filed: 2020-02-13
Abstract: La présente demande de brevet concerne l’utilisation d’au moins un composé de formule (I) : R1-O-C(O) -R2 (I) dans laquelle : R1 est un groupement alkyle, linéaire ou ramifié, en C1-C6, et R2 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, comprenant de 2 à 13 atomes de carbones et une ou plusieurs insaturations, la ou lesdites insaturations étant une ou des doubles liaison carbone-carbone, à titre d’agent fluxant pour liant hydrocarboné.
Patent FR-3107902-A1 (FR)
Title: Bacteries gram-positives de l’espece lactococcus lactis ou streptococcus thermophilus ayant une tres faible proteolyse de surface, leurs methodes d’obtention et leurs utilisations
Inventor: JUILLARD VINCENT
IPC: C12R1/46
Filed: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne une bactérie dans laquelle l’expression et/ou l’activité de protéases de surface est inhibée, son procédé de préparation ainsi que les utilisations de cette bactérie.
Patent FR-3112417-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un harnais électrique
Inventor: PITTAU SERGE
IPC: H01B13/012
Filed: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un harnais électrique (30) comportant un organe de référence (31) et un organe secondaire (32) ainsi qu’au moins un fil électrique (22), une gaine de protection (34) et au moins deux manchons rétractables (36, 37) comportant un manchon rétractable de référence (36) et un manchon rétractable secondaire (37).  Selon l’invention, le procédé comporte au moins les étapes suivantes :      assemblage du fil électrique (22), de la gaine de protection (34), des deux manchons rétractables (36, 37), de l’organe de référence (31) et de l’organe secondaire (32), les deux manchons rétractables (36, 37) étant agencés dans un état non retreint,  dans une portion de référence (131) dudit harnais électrique (30), retreint de référence du manchon rétractable de référence (36),  dans une portion secondaire (132) dudit harnais électrique (30), positionnement angulaire de l’organe secondaire (32) selon une orientation angulaire relative (θ1),  maintien en position de l’organe secondaire (32’), et retreint secondaire du manchon rétractable secondaire (32).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3099720-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce composite, et pièce composite ainsi fabriquée
Inventor: KÄMPFE ANDREAS
IPC: C23C10/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce composite, et pièce composite ainsi fabriquée Dans un procédé de fabrication d’une pièce composite (1) comprenant au moins une première partie métallique (2) en un premier métal et une seconde partie métallique (3) en un second métal, les potentiels électrochimiques desdits métaux étant différents, lesdites première et seconde parties (2, 3) sont reliées matériellement l’une à l’autre dans une zone de liaison (4). Ladite pièce (1) est soumise à un procédé de diffusion thermique de zinc, au moins dans la région de ladite zone (4). Lesdites parties (2, 3) sont munies d’au moins une configuration géométrique de raccordement (2b, 2c ; 3c) dévolue au rattachement, préférentiellement par soudage, d’au moins une partie métallique supplémentaire (6, 7) dont le matériau est choisi, de préférence, en correspondance avec le métal de la première ou seconde partie (2, 3) respective. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113921-A1 (FR)
Title: Roue aubagée de turbomachine
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F04D29/16
Filed: 2020-09-08
Abstract: L’invention concerne une roue aubagée (1) de turbomachine, comportant un disque, le disque comprenant un moyeu et des dents (4) en périphérie radialement externe du moyeu (3), les dents (4) délimitant des alvéoles, la roue (1) comportant des aubes (6), chaque aube (6) comportant un pied monté dans une alvéole et une pale (7), la roue (1) comportant un flasque annulaire (9) s’étendant radialement en regard des alvéoles (2) et apte à venir en appui sur une extrémité axialement aval ou amont du disque (2) et/ou des pieds d’aubes (6), le flasque (9) comportant une pluralité de secteurs (10), caractérisé en ce que chaque secteur (10) comporte au moins une extrémité circonférentielle (16) présentant une partie en saillie (18), engagée par emboîtement dans une partie en creux (19) d’une extrémité circonférentielle adjacente (16) d’un secteur adjacent (10), lesdites parties en saillie (18) et en creux (19) s’étendant circonférentiellement et radialement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3114230-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre une toile et un rail
Inventor: BERGER PIERRE
IPC: A47H15/04
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de connexion entre une toile To et un rail Ra définissant un chemin Cd de direction Dt.  Le dispositif est essentiellement caractérisé par le fait qu’il comprend une pièce 10 montée en déplacement par rapport au rail Ra sur le chemin Cd ; une pièce 20 ; des moyens 30 pour solidariser cette pièce 20 avec un point Pto en définissant une direction 22 ; et des moyens 50 pour monter la pièce 20 en rotation par rapport à la pièce 10 autour d’un axe 31 de façon que la pièce 20 soit apte à prendre toutes positions entre une position P1 et une position P2, la position P1 étant définie pour que la direction 22 fasse, avec l’axe 11 un second angle non nulle et la position P2 étant définie de façon que la direction 22 soit parallèle à l’axe longitudinal 11.
Patent FR-3114616-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement de pompe, système de pompage, aéronef et procédé d’alimentation en carburant associés
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F04C11/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (22) d’une pompe (20) d’un système (12) de pompage de carburant d’un moteur (18), comportant une motrice (24), une génératrice (26), un onduleur (28), un organe de commutation (30) et un organe de commande (31),  la motrice (24) comprenant un premier rotor (32) couplé à la pompe (20) et un premier stator (34) comprenant au moins un enroulement statorique d’entrée (36),  la génératrice (26) comprenant un deuxième rotor (38) couplé à un arbre (37) d’entraînement du moteur (18) et un deuxième stator (40) comprenant au moins un enroulement statorique de sortie (42),  l’organe de commande (31) étant configuré pour commander l’organe de commutation afin de connecter sélectivement chaque enroulement statorique d’entrée (36) :   - à un enroulement statorique de sortie (42) correspondant si un régime du moteur est supérieur ou égal à un régime prédéterminé ;  - à une sortie (44) correspondante de l’onduleur, sinon.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114750-A1 (FR)
Title: Système et dispositif de distribution d’un produit
Inventor: TODESCO MARC
IPC: A61M11/00
Filed: 2020-10-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (1) d’un produit (P), comprenant :  - un réservoir (3) de produit (P) doté d'un col (9) délimitant une ouverture (11),  - une membrane (5) fermant l'ouverture (11) et comportant ainsi un côté interne (13) orienté vers le réservoir (3) et un côté externe (15) opposé au côté interne (13),  - une bague de fixation (7) de la membrane (5) sur le col (9),  la membrane (5) étant bi-stable en ce qu’elle est configurée pour basculer d'une première position stable, dans laquelle la membrane (5) est bombée dans un premier sens de telle sorte qu'elle fait saillie à l’intérieur du réservoir (3) et obture le réservoir (3), dans une deuxième position stable, dans laquelle la membrane (5) est bombée dans un deuxième sens opposé au premier sens de façon à être percée par une aiguille (8) disposée du côté externe (15) de la membrane (5).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114811-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à partir d’une substance minérale particulaire
Inventor: JUMEAUX MARGAUX
IPC: C04B35/645
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce sous forme d’un bloc solide en matériau minéral, comprenant une étape de traitement par frittage flash de particules à l’état sec d’une substance minérale du groupe des silicates de structure cristalline, à une température de chauffage comprise entre 1150 et 1700 °C et sous compression à une pression comprise entre 20 et 150 MPa.
Patent FR-3115484-A1 (FR)
Title: Structure de machine-outil
Inventor: ABELARD FRANÇOIS
IPC: B27C1/04
Filed: 2020-10-27
Abstract: La présente invention concerne une structure de machine-outil (10), notamment destinée à l’usinage de pièces de bois, comportant un bâti comprenant :  - une semelle d’appui (11),   - une table d’usinage (12) reposant sur ladite semelle et sur laquelle est destinée à être entraînée les pièces de bois à usiner,  - un cadre supérieur (13),  - des colonnes support (14) interposées entre la semelle d’appui (11) et le cadre supérieur (13),  la structure de machine-outil (10) comprenant en outre un tablier porte-outil (15) relié à des organes d’entrainement (16) en translation, interposés entre ledit cadre supérieur (13) et la semelle d’appui (11), et configurés pour entraîner en coulissement le tablier porte-outil (15) entre la table d’usinage et le cadre supérieur (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117132-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface par retrait selectif d’un primaire de collage sur un substrat en titane ou en alliage de titane
Inventor: GRUNENWALD ANTHONY
IPC: C23G1/14
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de surface d’un renfort métallique en titane ou en alliage de titane d’une aube réalisée en matériau composite, lequel procédé permettant le retrait sélectif d’un primaire de collage par rapport au renfort en titane ou en alliage de titane.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3119004-A1 (FR)
Title: Système de fixation de conduit
Inventor: BOUCHREK YOUSRA
IPC: F16L3/22
Filed: 2021-01-21
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de fixation (100) de conduit comportant :      un premier bras (101) comportant une première surface de serrage (103) dans laquelle est ménagée une première partie concave (104),  un deuxième bras (102) comportant une deuxième surface de serrage (105) dans laquelle est ménagée une deuxième partie concave (106),  un élément charnière (107) reliant le premier bras (101) et le deuxième bras (102), l’élément charnière (107) autorisant une rotation du premier bras (102) et du deuxième bras (103) entre une position ouverte et une position de serrage d’un conduit,   en position de serrage, la première partie concave (104) et la deuxième partie concave (106) étant en vis-à-vis et étant construites et agencées pour recevoir par complémentarité de forme le conduit.      Figure 2
Patent FR-3121159-A1 (FR)
Title: un abri pliant.
Inventor: PARRA IRENE CAROLINA
IPC: E04H15/44
Filed: 2021-03-23
Abstract: Doté d’un système de pliage assez simple, le dispositif suivant est facile à manier et non encombrant. Fabriqué à partir de deux (02) panneaux rigides et de toiles, il comporte structurellement : le toit (1), la face (2), le dos (3), deux côtés (4) : côté gauche et côté droite, le plancher (5), la tige de fixation (6) et de l’articulation (7).  La présente invention concerne un« abri pliant », à l’ouverture : la partie visible « le couvercle » [Fig 1] est poussé vers le haut pour que l’abri s’ouvre de lui-même, puis mettre la tige de fixation (6) au-devant de la porte pour que l’abri reste ouvert.  A la fermeture, il suffit juste d’enlever la tige (6) qui a servi de fixation puis d’abaisser le toit, le dos suivra, l’abri se fermera petit à petit pour se mettre en position fermée [Fig 1].  L’invention suivante nous présente ainsi un abri pliant doté d’un système de pliage très simple.  Figure pour l’abrégé : [Fig 2]
Patent FR-3113396-A1 (FR)
Title: Pédale pour véhicule à propulsion humaine tel qu’un cycle
Inventor: MOREAU NICOLAS
IPC: B62M29/00
Filed: 2021-08-11
Abstract: L’invention concerne une pédale pour véhicule à propulsion humaine tel qu’un cycle, comportant un corps globalement parallélépipédique présentant une face supérieure dite d’appui, en rotation autour d’un axe de pivot traversant latéralement le corps de la pédale, la pédale coopérant avec une manivelle d’un pédalier du véhicule et permettant à un utilisateur d’actionner en rotation le pédalier par un mouvement alternatif des jambes.  Une telle pédale comporte un centre de masse décalé par rapport à l’axe de pivot, vers une extrémité avant du corps de la pédale, de sorte à augmenter le couple de pédalage par gravité, l’axe de pivot étant en outre décentré par rapport au corps de la pédale, vers une extrémité arrière du corps de la pédale.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3130503-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de piquets métalliques dans une haie végétale culturale palissée.
Inventor: DELCASSO LAURENT
IPC: G01B7/30
Filed: 2021-12-20
Abstract: Dispositif (15) de détection de piquet métallique dans une haie (60) végétale culturale palissée, comprenant au moins un capteur (10) conçu pour générer un signal de détection lorsqu’il passe au droit d’un piquet métallique (70) de la haie, ledit capteur comportant un premier et un deuxième capteur de métaux (11, 12) agencés pour générer respectivement un premier et un deuxième signal de mesure lorsqu’ils passent au droit d’un des piquets métalliques (70) de la haie, lesdits premier et deuxième capteurs de métaux étant mécaniquement solidaires en déplacement l’un de l’autre et agencés pour être espacés verticalement l’un par rapport à l’autre, le dispositif de détection comportant en outre une unité de gestion électronique desdits signaux de détection, configurée pour, sur détection d’un écart temporel entre des niveaux maximaux de variation des premier et deuxième signaux de mesure, générer un signal indicatif d’un état incliné du piquet métallique.  Fig. 1
Patent FR-3131209-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polymère hydrocarboné
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/85
Filed: 2021-12-23
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polymère hydrocarboné La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de qui contien(nen)t et de préférence consistant en, plusieurs unités répétitives choisies parmi les unités (A) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :  -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]- unité (A)  unités polymériques (A) dans lesquelles :  R 1 est tel que défini dans la description ; et b) un ou plusieurs polymère(s) hydrocarboné(s).
Patent FR-3132136-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un véhicule automobile
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: F21V23/00
Filed: 2022-01-21
Abstract: Dispositif lumineux pour un véhicule automobile Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :- une carte de circuit imprimé (5) pourvue d'un premier moyen de connexion électrique (15), - un faisceau électrique (6) pourvu d'un deuxième moyen de connexion électrique (16),- un support (11) auquel est fixée directement ou indirectement la carte de circuit imprimé, le support comprenant un élément de maintien (20) élastique configuré pour exercer une pression sur le deuxième moyen de connexion électrique dans une direction de branchement (F1) du deuxième moyen de connexion électrique sur le premier moyen de connexion électrique.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3133745-A1 (FR)
Title: P oche destinée à contenir des substances médicales pour injection intraveineuse
Inventor: ITHURBIDE DANIEL
IPC: A61J1/10
Filed: 2022-03-23
Abstract: L’invention concerne une poche destinée à contenir des substances médicales pour injection intraveineuse (1), comprenant :- une première paroi (2), et- une deuxième paroi (3),la première paroi (2) et la deuxième paroi (3) étant assemblées entre elles par des zones de soudure (6), les zones de soudure (6) délimitant au moins un premier compartiment (11) destiné à contenir une première substance médicale et au moins un deuxième compartiment (12) destiné à contenir une deuxième substance médicale,dans laquelle les zones de soudure (6) incluent une zone de soudure (68) pelable séparant le premier compartiment (11) du deuxième compartiment (12), et dans laquelle un rapport l/L entre une dimension l de la zone de soudure pelable (68), et une dimension L mesurée entre une première soudure permanente (64) et une deuxième soudure permanente (65) le long d’un axe passant par le premier compartiment (11), est compris dans une gamme allant de 1/3 à 3/4.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3135657-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aération pour un véhicule, habitacle de véhicule comprenant un tel ensemble d’aération et procédé de contrôle associé
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60H1/24
Filed: 2022-05-20
Abstract: Ensemble d’aération pour un véhicule, habitacle de véhicule comprenant un tel ensemble d’aération et procédé de contrôle associé L’invention concerne un ensemble d’aération (22) pour un véhicule (10) comprenant :  - au moins une sortie d’air (31, 32) destinée à déboucher dans une zone prédéfinie (ZP1) d’un habitacle (12) du véhicule,  - au moins un système d’aération (24) configuré pour émettre au moins un flux d’air (F1, F2) sortant par ladite sortie d’air.  L’ensemble d’aération comprend en outre :  - un système de détermination (26) configuré pour déterminer une donnée représentative d’une température moyenne d’au moins un ensemble (16) de fibres kératiniques (16) d’un passager (14) présent dans ladite zone prédéfinie, et  - un système de contrôle (28) configuré pour déterminer au moins un paramètre cible du flux d’air sortant en fonction de la donnée représentative de la température moyenne de l’au moins un ensemble de fibres kératiniques déterminée et pour contrôler le système d’aération en fonction de l’au moins un paramètre cible déterminé du flux d’air sortant.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3138345-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete comportant une feuille de verre exterieure en debord, une couche intercalaire en coin et un joint
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2022-07-28
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) comportant un élément vitré (10) feuillé avec une couche intercalaire (4) présentant une épaisseur non constante latéralement et une feuille de verre extérieure (2) présente un débord (8) formant un décalage transversal orienté de manière centrifuge par rapport à la feuille de verre intérieure (3), une base (70) d’un joint (7) étant fixée à une face intérieure (2’) de ladite feuille de verre extérieure (2).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133629-A1 (FR)
Title: Système de collecte et d’élimination de déchets pour toilettes
Inventor: ULLIMAN ANDREW
IPC: E03D9/10
Filed: 2023-03-21
Abstract: Unité de collecte et d’élimination de déchets comprenant un réservoir (20), un système de détection par commutateur à flotteur (70) et une pompe broyeuse (130). Le réservoir contient un plancher profilé et incliné (22), une section avant (30), une section arrière (34), deux sections latérales (38) et un couvercle d’un seul tenant (40), qui peut être fixé sur les autres sections du réservoir. Le plancher (24) s’incline vers le bas depuis le dessous du système de détection par commutateur à flotteur jusqu’au-dessous de la pompe broyeuse à un angle d’au moins environ 5 degrés et est profilé dans un arc courbé vers le bas entre les sections avant et arrière du réservoir.  [Fig. 3] Figure 3
Patent FR-2001704-A1 (FR)
Title: Fungicidal triazine derivs
IPC: C07F9/6521
Filed: 1969-02-10
Abstract: Fungicide contains a title cpd. of formula (I) as active component: (where n is 0-6, X is a halogen anion and at least one of R1-R3 is a group -NH-P(R4)3, -NCl-P(R4)3, Cl3P-N-P(R4)3-N -P(R4)3 2 or -N=P(R4)3.Ch2Cl-CH2Cl (where R4 is an aliphatic, cycloaliphatic, araliphatic or aromatic residue) and the other residues R1-R3 are -N=P(R4)3, -CH3, -NH2, -NHCl or -NCl2). (I) is effective against Phytophthora infestans, Plasmopara viticola and Aspergillus niger.