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Patent FR-3009737-A1 (FR)
Title: Ancre de couple de blocage en rotation d'une colonne de production d'un puits et installation de pompage equipee d'une telle ancre de couple
Inventor: MILLET FRANCOIS
IPC: E21B4/18
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention concerne une ancre de couple (2) destinée à bloquer en rotation une colonne de production par rapport à un carter de soutènement d'un puits ; l'ancre de couple comportant un bâti (4) et des cassettes d'ancrage (12, 14) comportant une molette (20, 22) ayant un pourtour et un axe de molette supportant ladite molette (20, 22) ; un point de contact (401, 402) du pourtour de la molette (20, 22) étant destiné à venir au contact du carter de soutènement (15), un point opposé (371, 372) étant disposé de façon diamétralement opposé au point de contact. Pour chaque cassette d'ancrage (12, 14), ladite molette (20, 22) est montée sur ladite extrémité dudit axe de molette; un angle de positionnement (β) compris entre 30° et 180° étant défini entre une première droite (dl) passant par le centre du carter de soutènement et le point de contact (401, 402) et une deuxième droite (d2) passant par le centre du carter de soutènement et ledit point opposé (371, 372).
Patent FR-3009687-A1 (FR)
Title: Pulverisateur d'un produit lubrifiant et installation de lubrification comprenant ce pulverisateur
Inventor: DI GIOIA MICHEL
IPC: B05B7/08
Filed: 2013-08-13
Abstract: Ce pulvérisateur permet de projeter un produit lubrifiant selon un axe de pulvérisation (Z-Z), et comprend un premier passage du produit qui est centré sur l'axe de pulvérisation. Le pulvérisateur comprend, en outre, un deuxième passage d'éjection d'une première lame d'air, qui est agencé autour du premier passage suivant une direction périphérique à l'axe de pulvérisation (Z-Z), et qui, en fonctionnement, confère à la première lame d'air une direction hélicoïdale. De plus, le premier passage est formé par plusieurs sections de passage disjointes (2260).
Patent FR-3003852-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un porte-contenant et dispositif de reception d'un contenant comportant un tel porte-contenant et un tel dispositif de fermeture.
Inventor: BESSE EVENELLE
IPC: A45F5/00
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (5) d'un porte-contenant (2), un tel porte-contenant (2) étant conçu pour recevoir intérieurement un contenant (C) qui est destiné à contenir un liquide alimentaire et qui présente une partie (P) destinée à être mise en bouche pour la consommation de ce liquide alimentaire. Ce dispositif de fermeture (5) est caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un moyen (6) pour protéger et refermer de manière étanche la partie (P) du contenant (C) destinée à être mise en bouche ; - au moins un moyen (7) pour recouvrir au moins partiellement le porte-contenant (2) ; - des moyens (8 ; 8') pour attacher ce dispositif (5) au porte-contenant (2).
Patent FR-3014141-A1 (FR)
Title: Partie fixe de recepteur de turbomachine comprenant a l'interieur d'un fourreau fixe un assemblage incluant des servitudes
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention porte sur une partie fixe de récepteur de turbomachine, comprenant un fourreau fixe (57) d'acheminement de servitudes (71, 75, 77), centré sur l'axe (3) de la partie fixe (31) et un assemblage (90) situé à l'intérieur du fourreau fixe (57). L'assemblage (90) comprend des servitudes (71, 75, 77) de turbomachine et au moins une première bague de support (91) de servitudes (71, 75, 77), d'axe sensiblement parallèle à l'axe du fourreau (57). La première bague de support (91) comprend plusieurs trous traversants séparés les uns des autres, au moins un trou traversant étant traversé par au moins une des servitudes (71, 75, 77), laquelle servitude (71, 75, 77) est raccordée mécaniquement de manière non démontable à la bague de support (91) par apport de matière et/ou de chaleur tel que par soudure, par brasure et/ou par collage.
Patent FR-3015194-A1 (FR)
Title: Bigoudi comportant une tige allongee formee a partir d'un materiau elastiquement deformable thermocompresse, procede de fabrication et utilisation associes
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: A45D2/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: Ce bigoudi (10) comporte une tige (12) allongée formée à partir d'un matériau élastiquement déformable thermocompressé, la tige (12) comportant une partie principale (16) sur laquelle une mèche de cheveux est apte à être enroulée, et une tête de fixation (14) portée par l'une des extrémités (12A') de la tige (12), définissant au moins une perforation (28) apte à recevoir l'extrémité (12A) opposée de la tige (12) pour fixer le bigoudi (10) sur la mèche de cheveux. La tige (12) présente sur sa partie principale (16), une section transversale sensiblement polygonale comprenant au moins cinq côtés.
Patent FR-3016766-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un herbicide selectif et un extrait d'algue, utilisation d'un extrait d'algue pour detoxifier des plantes soumises a un traitement par un herbicide selectif
Inventor: PRINCEN JEAN-PIERRE
IPC: A01P13/02
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant un herbicide sélectif, un extrait d'algue et du manganèse et/ou un silicate, sur l'utilisation d'un extrait d'algue, éventuellement en combinaison avec du manganèse et/ou un silicate, pour détoxifier des plantes soumises à un traitement par un herbicide sélectif et sur un procédé de traitement herbicide sélectif d'une culture comprenant l'application simultanée, combinée ou séquentielle d'un herbicide sélectif et d'extrait d'algue, éventuellement en combinaison avec du manganèse et/ou un silicate.
Patent FR-3020675-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une valeur caracteristique d'un parcours susceptible d'etre accompli au cours d'une activite physique
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: G01C21/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une valeur caractéristique d'un parcours susceptible d'être accompli au cours d'une activité physique, le parcours étant décrit par des paramètres descriptifs. Le procédé comprends des étapes de réception d'une série de données de localisation représentative du parcours; de division du parcours en segments et traitement de la série de données de localisation pour déterminer les paramètres descriptifs de segments; et de détermination de la valeur caractéristique du parcours à partir des paramètres descriptifs des segments et à partir d'un modèle propre à l'activité physique. L'invention concerne également un procédé de sélection de parcours susceptibles d'être accomplis au cours d'une activité physique, dans une base de données associant des parcours et les valeurs caractéristiques de ces parcours.
Patent FR-3022987-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un flux d'air
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H1/24
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'un flux d'air comportant un moteur électrique (7) destiné à être alimenté par une source électrique par l'intermédiaire d'un câble électrique, ledit moteur électrique (7) entraînant des moyens de génération d'un flux d'air (5, 6), le dispositif comportant en outre une paroi creuse (9) à l'intérieur de laquelle est située, au moins en partie, le câble électrique d'alimentation.
Patent FR-3023801-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3025056-A1 (FR)
Title: Dispositif laser et procede de fabrication d'un tel dispositif laser
Inventor: FERROTTI THOMAS
IPC: H01S5/026
Filed: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif laser (1) disposé dans et/ou sur silicium et à hétéro structure III-V comprenant ○ un milieu amplificateur (3) à hétérostructure III-V, et ○ un guide d'onde optique en arête (11), disposé en regard du milieu amplificateur (3) et comprenant un guide d'onde en ruban (15) doté d'une arête longitudinale (17), le guide d'onde optique en arête (11) étant disposé dans du silicium. Le guide d'onde optique en arête (11) est orienté de manière à ce qu'au moins un réseau de Bragg (19, 19a, 19b) est disposée sur la face (21) du guide d'onde en ruban (15) qui est proximale par rapport au milieu amplificateur (3) et en ce que l'arête (17) est disposée sur la face (23) du guide d'onde en ruban (15) qui est distale par rapport au milieu amplificateur (3).
Patent FR-3031602-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'affichage d'informations relatives a un aeronef, dispositif d'elaboration desdites informations et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: JACQUIER VINCENT
IPC: G06F3/14
Filed: 2015-01-14
Abstract: Ce procédé d'affichage d'informations relatives à un aéronef est mis en œuvre par ordinateur et comporte l'acquisition (110) d'un message parmi un message météorologique et un message d'information aéronautique, chaque message comportant au moins un identifiant d'objet de mission ; la recherche (120), parmi le ou les identifiants d'objet de mission contenus dans chaque message acquis, d'au moins un identifiant d'objet de mission vérifiant au moins un critère parmi des premier, deuxième et troisième critères prédéfinis, le premier critère étant fonction d'un plan de mission reçu, le deuxième critère étant fonction d'une position courante de l'aéronef, et le troisième critère étant fonction à la fois de la position courante de l'aéronef et du plan de mission reçu ; et en cas de détection d'au moins un identifiant d'objet de mission vérifiant au moins l'un des premier, deuxième et troisième critères prédéfinis, l'affichage (130) de chaque identifiant détecté.
Patent FR-3034300-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un couvercle muni d'une cheminee pour l'introduction d'aliments
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J36/10
Filed: 2015-04-01
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un couvercle (5) venant fermer de manière amovible un récipient de travail (2) recevant un outil (4) entraîné en rotation par un moteur, le couvercle (5) comprenant un corps (52) muni d'une cheminée (50) pour l'introduction d'aliments disposée de manière excentrée sur le couvercle (5), caractérisé en ce que le couvercle (5) comporte une couronne de verrouillage (53) mobile en rotation sur ledit corps (52), la couronne de verrouillage (53) pouvant occuper une position de fermeture dans laquelle des éléments de verrouillage assurent le maintien du couvercle (5) en position fermée sur le récipient de travail (2) et une position d'ouverture dans laquelle le couvercle peut être soulevé du récipient de travail (2).
Patent FR-3034876-A1 (FR)
Title: Connecteur pour fibres optiques collimatees
Inventor: PHILIPPE ALAIN
IPC: G02B6/38
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un connecteur monovoie ou multivoies pour fibres optiques collimatées comprenant : - un corps de partie (100) femelle comportant un puits de réception comportant une douille de guidage et une broche lentillée comprenant une fibre optique contenue dans une ferrule et maintenue dans une carosserie tubulaire guidée et ajustée dans ladite douille (130) de guidage et maintenue axialement dans celle-ci en position libre affleurant la face avant de la partie femelle, par un ressort (170) agissant axialement sur ladite broche, afin de faciliter le nettoyage de ladite lentille ; - une partie (200) mâle comportant une broche lentillée comprenant une fibre optique contenue dans une ferrule maintenue dans une carrosserie tubulaire, laquelle broche est en saillie par rapport à la face avant de ladite partie (200) mâle.
Patent FR-3035901-A1 (FR)
Title: Element de modenature pour systeme d'isolation thermique des facades par l'exterieur, son procede de fabrication, systeme d'isolation et son procede de realisation
Inventor: FROUIN PIERRICK
IPC: E04F19/02
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention vise à fournir un élément de modénature pour un système d'isolation thermique des façades par l'extérieur ("External Thermal Insulation Composite System-ETICS ") comprenant au moins un matériau thermiquement isolant et incombustible, de préférence en laine de roche, dans le but d'apporter un aspect esthétique à un système d'isolation thermique par l'extérieur conforme à la réglementation incendie des bâtiments. Le procédé de fabrication de l'élément de modénature, le système d'isolation thermique des façades par l'extérieur qui en est pourvu, ainsi que le procédé de réalisation dudit système, font également partie de l'invention.
Patent FR-3037228-A1 (FR)
Title: Ancillaire pour chirurgie ligamentaire de la cheville
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/17
Filed: 2015-06-10
Abstract: Cet ancillaire (2) comprend une première et une deuxième branches (3, 4) comportant respectivement une première partie de serrage (7) destinée à prendre appui contre la face postérieure de la malléole externe d'un patient, et une deuxième partie de serrage (13) destinée à prendre appui contre la face antérieure de la malléole externe. La deuxième partie de serrage (13) comprend un premier et un deuxième passages de guidage destinés chacun au passage d'une broche de guidage, chacun des premier et deuxième passages de guidage comportant une ouverture d'entrée et une ouverture de sortie (17b, 18b), les premier et deuxième passages de guidage s'étendant respectivement selon un premier et un deuxième axes de guidage inclinés l'un par rapport à l'autre de telle sorte que la distance entre les premier et deuxième axes de guidage au niveau des ouvertures de sortie (17b, 18b) est inférieure à la distance entre les premier et deuxième axes de guidage au niveau des ouvertures d'entrée.
Patent FR-3039447-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage d'une piece sur un outillage
Inventor: BOITEUX CHRISTOPHE
IPC: B25B5/16
Filed: 2015-07-31
Abstract: Un dispositif de serrage d'une pièce sur un outillage comprend une bride (1) et un corps (20) fixé en fonctionnement à l'outillage, la bride (1) étant montée mobile sur le corps (20) et entraînée par des moyens d'actionnement (2) entre une position de serrage et une position de relâchement, et subissant une translation pure selon un axe de bride (V) à la fin de sa course vers sa position de serrage et une rotation selon le même axe de bride (V) à la fin de sa course vers sa position de relâchement, le mouvement de la bride (1) étant déterminé par des organes de guidage (3). Le dispositif comprend en outre un premier élément d'appui fixe (41) par rapport au corps (20) et un premier élément d'appui mobile (42) lié à la bride (1), ces premiers éléments d'appui fixe et mobile coopérant à la fin de la course de la bride (1) vers sa position de serrage, pour s'offrir mutuellement, à distance des organes de guidage (3), un contact glissant parallèle au mouvement de translation de la bride (1) et permettant un arc-boutement de la bride (1) sur la pièce à serrer.
Patent FR-3042055-A1 (FR)
Title: Contremesures pour attaques par injection de fautes par impulsions optiques et electromagnetiques
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: G06F21/75
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention est relative à un circuit intégré protégé contre des attaques par injection de fautes, comprenant un réseau de capteurs optiques (S); une bascule de surveillance (FF) connectée aux capteurs optiques pour signaler une faute lorsqu'au moins un des capteurs optiques change d'état ; et des bobinages inductifs (20) connectés dans le réseau, chaque bobinage (20) étant configuré pour générer une tension induite provoquant le basculement d'au moins un des capteurs optiques lorsque le bobinage est soumis à un flux électromagnétique susceptible de provoquer une injection de faute dans le circuit.
Patent FR-3044566-A1 (FR)
Title: Support poreux revetu de multicouches de nanoparticules de differents cyanometallates de metaux de transition, methode de preparation et application au traitement d'une solution d'effluent
Inventor: AUGE GREGOIRE
IPC: G21F9/12
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un matériau solide composite comprenant des nanoparticules cristallines de complexes métalliques M1n1+[M2(CN)p]n2- adsorbés à la surface d'un support solide poreux dans lesquels Mi est choisi parmi les métaux de transition et les métaux pauvres et M2 est choisi parmi les métaux de transition et les métaux pauvres, avec n1 = 2 ou 3, n2 = 3 ou 4 et p = 6 ou 8 caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de nanoparticules différentes de dits complexes Min1+[M2(CN)p]n2- respectivement différents dans lesquels Mi et/ou M2 sont respectivement différents dans les différentes nanoparticules. La présente invention concerne une méthode de préparation du matériau selon l'invention et un procédé de traitement d'une solution d'effluent contenant un cation polluant minéral à l'aide d'un matériau selon l'invention.
Patent FR-3045317-A1 (FR)
Title: Orthese textile a revers
Inventor: SLASKI JEAN-PIERRE
IPC: D04B1/26
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une orthèse choisie parmi une orthèse de contention veineuse et une orthèse de compression veineuse élastique, ladite orthèse comportant un bord-cote  (16) et une partie de jambe (14), le bord-cote comprenant         - une partie intermédiaire (18) prolongeant la partie de jambe, la maille étant différente de chaque côté de la frontière séparant la partie de jambe et la partie intermédiaire,         - un revers (20) prolongeant la partie intermédiaire et d'une hauteur (h) inférieure à 1,5 cm.
Patent FR-3046192-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un article de maroquinerie et article de maroquinerie correspondant
Inventor: FAYET ANDRE
IPC: E05B65/52
Filed: 2015-12-23
Abstract: Le dispositif de fermeture, de manière amovible, d'un article de maroquinerie comprend au moins un volume de réception d'objets, ledit article étant équipé d'au moins un rabat (2) formant un organe d'obturation du volume de réception et d'au moins une sangle (13, 14) de fermeture, ledit dispositif comportant une première partie (5) fixée sur le rabat (2) et une deuxième partie (4) fixée sur une paroi (1) de l'article de maroquinerie, lesdites première (5) et deuxième (4) parties étant de formes complémentaires. La première partie (5) du dispositif comprend également au moins un logement de réception, de manière amovible, d'un organe de maintien (11, 12) fixé à l'extrémité libre d'au moins une sangle (13, 14) de fermeture de l'article de maroquinerie. L'invention concerne également un article de maroquinerie ainsi équipé.
Patent FR-3046241-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d’un systeme d’analyse par diffraction x
Inventor: TABARY JOACHIM
IPC: G01N23/201
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention est un procédé de calibration d'un système de mesure par diffraction X. Le procédé comporte un déplacement d'un objet, dit objet de calibration, le long d'un axe de propagation, selon lequel se propage un faisceau d'irradiation, l'objet de calibration étant apte à occuper successivement plusieurs positions selon cet axe. A chaque position de l'objet, un détecteur spectrométrique, comportant au moins un pixel, acquiert un spectre d'un rayonnement de diffusion émis par l'objet selon un angle aigu par rapport à l'axe de propagation. Le procédé comporte, sur différents spectres correspondant respectivement à différentes positions de l'objet, l'identification d'un pic, dit pic de calibration, et l'obtention d'un paramètre dudit pic, ce paramètre pouvant être l'intensité ou l'énergie dudit pic. Les paramètres obtenus sur différents pics permettent alors d'établir une fonction de dispersion associée pixel.
Patent FR-3040908-A1 (FR)
Title: Profile soudable et procede associe, pour la soudure de panneaux en materiau plastique
Inventor: DAVOUDI HOOMAN
IPC: B29C65/40
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention a pour objet une baguette de soudure permettant la réalisation d'une soudure plastique sur des panneaux en matériau plastique, en vue de les fixer l'un à l'autre. La présente invention vise aussi le procédé de soudure correspondant. En particulier, la présente invention prévoit l'utilisation de baguettes de soudures (1), ou de profilés structurels et de soudure (15) en comprenant les caractéristiques, présentant au moins une languette (31) sous laquelle se trouve une bosse (2) s'étendant longitudinalement et formant une réserve de matière. Une fois la baguette de soudure (1) mise en place le long d'une ligne de soudure souhaitée, sous l'effet d'un échauffement, la réserve de matière (2) est ramollie et fusionne avec une portion de panneau située en vis-à-vis, de façon à réaliser une soudure plastique définitive, et la languette (31) est rabattue sur ladite ligne de soudure, pour la masquer.
Patent FR-3046626-A1 (FR)
Title: Cadre colle pour ouverture marine, procede de realisation d'un tel cadre et porte ou fenetre marine utilisant le cadre.
Inventor: RAMASSOTTO ANDRE
IPC: E06B1/62
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un cadre, un procédé de réalisation d'un cadre pour ouverture marine ainsi qu'une porte ou une fenêtre équipée du cadre. Le cadre comprend comprenant au moins au moins un élément de cadre profilé (12a, 12b) et présente au moins une jointure (18). Conformément à l'invention, la jointure (18) comprend au moins une éclisse (20) collée reliant deux extrémités (14a, 14b, 16a, 16b) d'élément de cadre profilé en regard et dans lequel l'éclisse est pourvue d'un capot de recouvrement de la jointure (18) sur un côté extérieur du cadre. Application à la réalisation d'hublots, notamment.
Patent FR-3050965-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile.
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: F16B21/08
Filed: 2016-05-09
Abstract: Dispositif de rangement pour un véhicule comprenant : - une paroi formant un espace de rangement, - une trappe agencée pour fermer et ouvrir l'espace de rangement, et - une pièce de verrouillage agencée pour passer, par un mouvement, d'une position verrouillée, dans laquelle la trappe est verrouillée à ladite paroi, à une position déverrouillée, dans laquelle la trappe n'est pas verrouillée à ladite paroi, ladite pièce de verrouillage comprenant pour cela : • une surface continue d'appui agencée pour être reçue en contact sur une surface continue d'appui correspondante de la trappe, • une portion de verrouillage agencée pour être reçue en contact sur ladite paroi, ladite pièce de verrouillage comprend en outre des moyens d'attache distincts de la surface continue d'appui et de la portion de verrouillage et agencés pour attacher ladite pièce de verrouillage sur la trappe.
Patent FR-3051455-A1 (FR)
Title: Engin de manutention
Inventor: MAZOYER FREDERIC
IPC: B66F9/06
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention a pour objet un engin de manutention comprenant un châssis (5) d'appui au sol via des roues (2) définissant un polygone de sustentation, une potence (6) cet engin de manutention étant caractérisé en ce que le châssis et la potence préserve dans le polygone de sustentation, un volume (A) dit de pilotage pour que le conducteur puisse prendre place sous la potence (6) et l'en gin est équipé de deux poignées (7) pour sa manœuvre les dites poignées étant accessibles lorsque le conducteur est dans la zone A de pilotage ou dans une deuxième zone B de pilotage qui située à l'arrière du châssis est hors du polygone de sustentation.