baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932158-A1 (FR)
Title: Circuit de freinage electrique muni de moyens pour commander les organes de blocage des pourssoirs d'actionneurs electromecanique equipant un frein d'aeronef
Inventor: COLIN EMMANUEL
IPC: B64C25/42
Filed: 2008-06-04
Abstract: L'invention concerne un circuit de freinage pour aéronef comportant des freins à actionneurs électromécaniques (3) pour freiner des roues disposées à l'extrémité basse d'au moins un atterrisseur. Conformément à l'invention, un boîtier délocalisé (10) est disposé en bas d'atterrisseur à proximité des actionneurs et relié à un certain nombre desdits actionneurs, le boîtier délocalisé recevant une alimentation (11) par un câble d'alimentation descendant le long de l'atterrisseur, et comportant autant d'interrupteurs commandés (12) que d'actionneurs reliés pour alimenter sélectivement des organes de blocage (6) équipant les actionneurs reliés, les interrupteurs étant commandés indépendamment les uns des autres par des ordres logiciels de parc générés par un boîtier de contrôleur (5) et transitant par un unique bus de communication (15) descendant le long de l'atterrisseur jusqu'au boîtier délocalisé.
Patent FR-2939818-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des facades contre les graffiti
Inventor: JULIEN PATRICIA
IPC: E04B1/92
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de protection des façades contre les graffiti et autres salissures comprenant au moins deux séries de lames, chaque série étant composée de lames parallèles entre elles et les lames d'une série adoptant une orientation différente de celle des lames d'une autre série, ledit dispositif étant caractérisé en ce que les lames de chaque série occupent des niveaux parallèles, partiellement ou totalement distincts. L'agencement des lames conduit à la réalisation d'un enchevêtrement de facettes décalées les unes par rapport aux autres et d'orientation différente qui permettent de couper un jet de peinture d'où qu'il soit projeté et ménage des ajours nombreux dans la trame des lames favorisant l'écoulement de la peinture et de l'eau de pluie ou de nettoyage.
Patent FR-2930067-A1 (FR)
Title: Remote order and delivery system for e.g. food products, in northern hemisphere country, has recipient client transmitting secret code to technical platform via terminal, where platform identifies client receiving order from provider
Inventor: RAMALINGOM PHILIPPE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-04-14
Abstract: The system has a retailer (20) i.e. Internet site and a provider (40) connected to a technical platform (30) via terminals e.g. electronic payment terminals. The platform generates and transmits summary order, payment receipt and secret code to a payer client (10) via one of the terminals. The platform transmits a purchase order to the provider via another terminal. The client (10) transmits the code to a recipient client (50). The client (50) transmits the code to the platform via the latter terminal of provider. The platform identifies the client (50) receiving the order from the provider.
Patent FR-2932489-A1 (FR)
Title: Composition renfermant un polymere (meth)acrylique et un copolymere porteur de groupes associatifs
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: C08L51/06
Filed: 2008-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant au moins un polymère (méth)acrylique et au moins un copolymère renfermant des motifs issus d'au moins un premier monomère (A) permettant la compatibilité avec ledit polymère (méth)acrylique et au moins un second motif (B) porteur d'un groupe associatif. Elle concerne également l'utilisation d'un tel copolymère porteur de groupes associatifs, pour améliorer certaines propriétés d'un polymère (méth)acrylique. Elle se rapporte également aux utilisations de la composition précitée.
Patent FR-2920654-A1 (FR)
Title: Chaudiere pour machine de preparation de boissons chaudes
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47G19/14
Filed: 2008-06-27
Abstract: La présente invention concerne chaudière pour machine de préparation de boissons chaudes comportant un diffuseur (32) comportant une première paroi (33) destinée à être placée au contact d'un liquide à chauffer et une deuxième paroi (34) opposée à la première paroi (33), des moyens de chauffage (11) comportant au moins une résistance sérigraphiée (31) ou photogravée disposée sur la deuxième paroi (34) du diffuseur (32), un corps délimitant avec la première paroi (33) du diffuseur (32) un volume de chauffage (11) à l'intérieur duquel le liquide est destiné à être chauffé, caractérisée en ce qu'elle est agencée de manière à ce que le volume de chauffage (11) se situe de part et d'autre des moyens de chauffage (30).L'invention trouvera pour application la fabrication de machines de préparation de boissons chaudes telles que les machines à café.
Patent FR-2935715-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la maintenance de rails
Inventor: SAURON JEAN
IPC: E01B31/18
Filed: 2008-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour la réparation et l'entretien de rails et appareils de voie, ledit dispositif comprenant notamment : - un bâti (2) ; - des moyens (4, 5) de déplacement sur un rail ; caractérisé en ce que : - les moyens de déplacement comportent deux roues (4, 5) alignées selon un axe (6) de déplacement du dispositif le long d'un rail (7); - lorsque les roues du dispositif sont positionnées sur un rail (7), un centre de gravité du dispositif se trouve sensiblement à la verticale dudit rail. Selon une forme préférentielle de l'invention, chaque roue est munie de deux joues (12, 13) de forme sensiblement annulaire, la position de l'une au moins des joues étant réglable axialement.
Patent FR-2936424-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation de poudre.
Inventor: CHOPARD DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2008-09-30
Abstract: Dispositif d'inhalation de poudre, comportant un corps (10) pourvu d'un orifice de distribution, au moins un réservoir contenant une dose de poudre à distribuer, des moyens d'ouverture de réservoir pour ouvrir un réservoir à chaque actionnement, une chambre de dispersion comportant une sortie reliée audit orifice de distribution et une entrée (710) reliée auxdits moyens d'ouverture et recevant la dose de poudre à partir dudit réservoir ouvert, ladite chambre de dispersion contenant au moins un élément mobile (75), tel qu'une bille, ladite chambre de dispersion comportant au moins une entrée d'air secondaire (715) distincte de ladite entrée (710).
Patent FR-2936670-A1 (FR)
Title: Detection de comportements anormaux d'utilisateurs de terminaux mobiles dans un reseau de telecommunications.
Inventor: ANSIAUX ARNAUD
IPC: H04B7/00
Filed: 2008-09-30
Abstract: Pour détecter des comportements anormaux d'utilisateurs de terminaux mobiles rattachés à un réseau de télécommunications, un dispositif (DC) récupère des informations sur des communications relatives à des utilisateurs présents dans une zone géographique, produit un modèle de comportement (MC) pour chaque utilisateur en fonction des informations récupérées, et compare chaque modèle de comportement à un modèle de référence (MR) pour déterminer une liste d'utilisateurs qui ont des modèles de comportement respectifs similaires au modèle de référence avec un taux d'estimation supérieur à un seuil prédéterminé. Des actions peuvent être commandées à l'encontre des utilisateurs appartenant à la liste, telles qu'une une géolocalisation. Un modèle de comportement de groupe d'utilisateurs peut être produit en fonction de ladite liste et des modèles de comportement.
Patent FR-2938591-A1 (FR)
Inventor: SOUDY AYMERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2008-11-17
Abstract: The actuator (1) has a fixing unit (4) fixing an actuator to a tube (2) and including two plates (410, 420) and bits (45a, 45b) to exert clamping force on the tube when the bits are assembled by adjustment units that adjust the clamping force. The adjustment units are arranged remote from an external surface (22) of the tube. The bits are respectively arranged on the plates and pivoted around shafts that are integrated with or fixed at the plates.
Patent FR-2938931-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article d'optique a proprietes antireflets
Inventor: CRETIER ANNETTE
IPC: C08J7/046
Filed: 2008-11-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un article d'optique à propriétés antireflets, comprenant : a) la formation sur au moins une surface principale d'un support, par application d'un sol d'au moins un oxyde minéral colloïdal d'indice de réfraction supérieur ou égal à 1,80 ayant une porosité initiale; b) optionnellement, la formation sur la première couche inférieure par application d'un sol d'au moins un oxyde minéral colloïdal d'indice de réfraction inférieur à 1,65 d'une seconde couche inférieure de porosité initiale au moins égale à la porosité initiale de ladite première couche; c) l'application sur la ou les couches inférieures d'une composition de couche supérieure d'un matériau polymérique optiquement transparent dont l'indice de réfraction, est inférieur ou égal à 1,50 ; d) le comblement de la porosité de la ou des couches inférieures par pénétration dans la ou les couches inférieures d'au moins une partie du matériau de la composition de couche supérieure formée à l'étape (c) et la formation d'une couche supérieure durcie dont l'épaisseur est déterminée de sorte que la couche supérieure et la ou les couches inférieures, après comblement de la ou leur porosité initiale, constituent un antireflet bicouche, dans le domaine allant de 400 à 700 nm, de préférence de 450 à 650 nm.
Patent FR-2942406-A1 (FR)
Title: Procede de demaquillage et composition cosmetique demaquillante
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-02-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de démaquillage de matières kératiniques maquillées à l'aide d'une composition photorévélable thermiquement stable révélable par irradiation à au moins une longueur d'onde λ, dans lequel on applique, pendant ou après le démaquillage, au moins un agent optique formant écran à au moins la longueur d'onde λ.
Patent FR-2943098-A1 (FR)
Title: Device for end-to-end fixation of bearing support and inter-turbine casing hub in open rotor/unducted fan type turbine engine of airplane, has single self-lockable fixing element screwed or unscrewed in unlocking position of locking units
Inventor: BALK WOUTER
IPC: F02C7/06
Filed: 2009-03-13
Abstract: The device has a single self-lockable fixing element (124) e.g. screw or nut, extended coaxially inside two coaxial annular parts such as bearing support (110) and inter-turbine casing hub (114). The element has an outer threading (126) screwed in the hub, and locking units (130) movable between locking and unlocking positions. The locking units cooperate with the support to immobilize rotation of the element around an axis of the element, when the locking units are in the locking position. The element is screwed or unscrewed in the unlocking position. An independent claim is also included for a turbine engine including two coaxial unducted external fans.
Patent FR-2953583-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a poursuite automatisee d'une lampe scialytique
Inventor: THUET JEAN CLAUDE
IPC: F21S2/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'invention concerne deux dispositifs permettant d'éviter au dentiste tout réglage manuel De la lampe pouvant etre contaminant et compromettre les conditions d'aseptie lors de l'intervention. il permet également une économie de mouvement et de fatigue du praticien pour des ajustements De faible amplitude de cette lampe. Le 1er dispositif est une gestion de la lampe entièrement automatisée, à partir d'une image Caractérisée du champ opératoire transmise par une caméra et mise en mémoire dans un Microprocesseur chargé d'analyser toute variation de cette image entraînant la mise en route Automatique d'une correction par les micro moteurs de la lampe dans les axes vertical et horizontal. Le second dispositif est un pilotage à distance de la lampe par le dentiste qui envoie via la pédale de Commande de l'instrumentation générale,soit un signal électrique soit un signal radio au Microprocesseur qui va par commande numérique actionner les micro moteurs de la lampe,chargés de la manœuvrer dans les axes vertical et horizontal. ces deux dispositifs précédemment décrits selon l'invention,sont particulièrement destinés au réglage motorisé à distance de l'orientation des lampes scialytiques au cabinet dentaire.
Patent FR-2954713-A1 (FR)
Title: Machine de concassage incorporant un concasseur a couteaux
Inventor: BRAMAND ROGER
IPC: B02C1/02
Filed: 2009-12-24
Abstract: La présente invention concerne une machine de concassage comportant un premier concasseur à couteaux qui comprend : - une mâchoire fixe pourvue d'une pluralité d'ossatures 110-114 agencées sur des plans parallèles, - une mâchoire mobile pourvue d'au moins une lame 120, - un moyen de déplacement pour déplacer la mâchoire mobile. De plus : - les lames 120 coulissant chacune entre deux ossatures consécutives 110-114, - toutes les ossatures 110-114 hormis l'ossature inférieure 114 présentant chacune une lumière 113, les lumières 113 coïncidant verticalement, - le moyen de déplacement comprend des moyens pour actionner la mâchoire mobile de sorte que les lames 120 franchissent les lumières 113. Une application de la machine consiste en ce qu'elle vise le concassage de corps solides en verre cellulaire.
Patent FR-2942123-A1 (FR)
Title: Boite de vitesse pour batteur melangeur
Inventor: CHEIO DE OLIVEIRA JOSE
IPC: A47J43/07
Filed: 2009-02-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte de vitesse pour batteur-mélangeur comprenant un pignon planétaire (5), un porte-satellite (7) comportant un corps délimitant une enceinte, au moins un pignon satellite (6), muni d'une denture externe, et monté pivotant sur le porte-satellite (7), ledit pignon satellite (6) s'engrenant avec le pignon planétaire (5), et caractérisée en ce que le corps du porte-satellite (7) est conformé pour coopérer avec un organe d'entraînement de manière à ce que ledit organe d'entraînement entraîne en rotation le porte-satellite (7).
Patent FR-2943893-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit laitier a teneur reduite en glucides et enrichi en phospolipides, notamment en choline, proteines et calcium
Inventor: EFSTATHIOU THEO
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de préparation d'un produit laitier, comprenant les étapes suivantes : a) traitement thermique d'un babeurre à une température comprise entre 50 et 90 °C pendant une durée comprise entre 30 secondes et 60 minutes ; b) homogénéisation dudit babeurre traité thermiquement obtenu à l'étape a) ; c) ultrafiltration du babeurre traité thermiquement et homogénéisé obtenu à l'étape b) à un pH compris dans une gamme allant de 4,5 à 5,8 ou de 5,5 à 6, sur des membranes ayant un seuil de coupure compris entre 1 000 et 20 000 Da.
Patent FR-2944790-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes a effet physiologique
Inventor: MANE JEAN
IPC: A23L27/20
Filed: 2009-04-23
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés de formule générale (I) : présentant un effet physiologique ainsi que leur préparation et leur utilisation.
Patent FR-2947382-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a transfert de charges a deux phases.
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2009-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif à transfert de charges formé dans un substrat semiconducteur et comportant un réseau matriciel d'électrodes identiques (31) formant des rangées (29) et des colonnes (41), dans lequel : chaque électrode (31) s'étend dans une cavité à parois isolées constituée d'une rainure (33), orientée selon une rangée (29), creusée dans l'épaisseur du substrat, et comportant, à l'une de ses extrémités, une protubérance (35) s'étendant en direction d'au moins une rangée (29) adjacente.
Patent FR-2960168-A1 (FR)
Title: Grains e.g. corn grains, cleaning method, involves separating grains and lightweight waste by aspiration, and depositing lightweight waste in waste collecting zone, where intensity of aspiration during separation of grains is adjustable
Inventor: PORQUERAS JEAN LUC
IPC: B07B4/02
Filed: 2010-05-20
Abstract: The method involves separating grains and a lightweight waste by aspiration, and collecting the lightweight waste. The lightweight waste is deposited in a waste collecting zone (13), where intensity of the aspiration during the separation of the grains is adjustable. The grains and a heavyweight waste are separated by the aspiration. The heavyweight waste is deposited in another waste collecting zone (16). The grains are collected in grains collection column (10) of a cleaning box (3). An independent claim is also included for a device for cleaning grains, comprising a cleaning box.
Patent FR-2961496-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit fluide.
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: B65D83/20
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'un produit fluide comprenant un dispositif de prélèvement (3) sous pression dudit produit qui est équipé d'un tube de sortie (9), ledit système comprenant en outre un bouton poussoir (4) d'actionnement dudit dispositif dans lequel est formé une chambre de distribution du produit qui est en communication avec un puits de montage (11) dudit bouton poussoir, ledit puits étant agencé pour être associé de façon étanche autour d'une zone de montage (12) du tube de sortie (9) afin de permettre l'alimentation de la chambre de distribution en produit sous pression sortant dudit tube, le tube de sortie (9) comprenant une empreinte d'évent présentant au moins une ouverture (18) formée dans la zone de montage (12) et qui débouche à l'intérieur dudit tube, ladite ouverture étant localisée sur la zone de montage (12) pour être recouverte de façon étanche par le puits de montage (11) et pour mettre l'intérieur du tube de sortie (9) à l'air libre lorsqu'elle n'est pas recouverte.
Patent FR-2962664-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de cobalt sur support silice-alumine pour la synthese fischer-tropsch
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: B01J23/46
Filed: 2010-07-16
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur, pour effectuer la synthèse d'hydrocarbures à partir d'un mélange comprenant du monoxyde de carbone et de l'hydrogène, dont la phase active comprend au moins un métal du groupe VIII déposé sur un support formé d'au moins un oxyde, dans lequel ledit métal du groupe VIII est sélectionné dans le groupe constitué par le cobalt, le nickel, le ruthénium ou le fer, et ledit catalyseur a un rapport atomique mesuré en spectroscopie photo-électronique à rayons X : (Co/AI) / (Co/AI) compris entre 1 et 15. L'invention concerne également le procédé de préparation du catalyseur et son utilisation.
Patent FR-2959545-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement entre un arbre et une poulie et bloc moteur pouvant equiper un vehicule automobile et comprenant le dispositif d'accouplement
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/02
Filed: 2010-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement entre un arbre (14) et une poulie ainsi qu'un bloc moteur pouvant équiper un véhicule automobile. L'arbre (14) et une poulie peuvent tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens débrayables autonomes (38, 39, 40, 41, 42, 43) d'entraînement de l'arbre (14) par la poulie comprenant : • un embrayage permettant l'accouplement de l'arbre (14) par rapport à la poulie sous l'effet d'un effort d'accouplement, • plusieurs masses inertielles (40, 41, 42, 43) pouvant se déplacer radialement par rapport à l'axe lors de la rotation de la poulie et générant l'effort d'accouplement, • et des moyens de liaison (50, 51, 52, 53) entre les masses inertielles (40, 41, 42, 43) permettant à une des masses inertielles (40, 41, 42, 43) d'entraîner ses voisines lors de leur mouvement radial.
Patent FR-2960816-A1 (FR)
Title: Four pour le conditionnement thermique de preformes et procede de commande d'un dispositif de refroidissement par air equipant un tel four
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/64
Filed: 2010-06-02
Abstract: La présente invention concerne un four (10) pour le conditionnement thermique de préformes et un procédé de commande d'un dispositif (42) de refroidissement par air équipant un tel four consistant à commander des moyens (58) faire varier le débit d'air de refroidissement sur le corps (18) et le fond (20) des préformes (12) au cours du parcours de chauffe.
Patent FR-2961970-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant alternatif d'un dispositif electrique combine d'alimentation et de charge
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à moteur électrique à courant alternatif d'un dispositif électrique combiné d'alimentation et de charge (100), ledit moteur électrique étant formé par un stator relié à un réseau électrique dont le nombre de phase est inférieur au nombre de phase dudit moteur, ledit courant de charge dudit réseau étant injecté via un point de connexion divisant chaque phase dudit stator reliée une phase dudit réseau en deux demi-bobinage, ledit moteur étant caractérisé en ce que chaque demi-bobinage d'une phase comporte une pluralité de bobines câblées entre elles de façon à réduire le couplage magnétique de chaque demi-bobinage au niveau dudit point de connexion de sorte qu'il réside une inductance apparente non nulle au dit point de connexion en mode charge dudit dispositif.
Patent FR-2952073-A1 (FR)
Title: Bijou a base d'un metal, en particulier un metal precieux
Inventor: BINDER KAI-FRIEDRICH
IPC: A44C27/00
Filed: 2010-10-29
Abstract: Ce Bijou à base d'un métal se caractérisé en ce que le métal est un alliage d'argent de palladium et d'étain avec une fraction d'environ 80-92,5 % d'argent, de 7,5-15 % de palladium et jusqu'à 10 % d'étain et/ou de cuivre, et en ce que l'alliage a été soumis à une déformation à froid et/ou à un processus thermique et de refroidissement
Patent FR-2968559-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions a base d'argile et de beepollen, leur procede de preparation et leurs utilisations en nutrition et en therapeutique
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention concerne des complexes de beepollen et d'argile, ainsi que leur procédé de préparation et leurs utilisations à titre thérapeutique ou de complément alimentaire, d'aliment fonctionnel, en santé humaine et animale.
Patent FR-2969154-A1 (FR)
Title: Procede de preparation en emulsion d'un pvc greffe sur elastomere vinyl aromatique
Inventor: PASCAL THIERRY
IPC: C08F2/24
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polymère greffé sur un élastomère, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : (a) charger dans un réacteur de l'eau, un émulsifiant, et un élastomère vinyl aromatique sous forme d'émulsion dans l'eau, puis (b) ajouter au moins un amorceur capable de former des radicaux libres, et des monomères chlorure de vinyle avec éventuellement d'autres monomères pouvant être copolymérisés avec les monomères chlorure de vinyle, et (c) agiter et chauffer le milieu réactionnel à une température allant de 40°C à 80°C avant, pendant et/ou après l'étape (b) pour obtenir ledit polymère. L'invention concerne également un polymère greffé sur un élastomère vinyl aromatique.
Patent FR-2974562-A1 (FR)
Title: Propulsion system for e.g. pleasure boat, has aspiration pump driven by electrical motor and including variable high pressure outlet adapted for pushing boat, where pump draws water to outlet according to size of boat
Inventor: DUBOURG JACKIE
IPC: B63H11/04
Filed: 2011-04-27
Abstract: The system has an aspiration pump driven by an electrical motor and including a variable high pressure outlet adapted for pushing a boat. The pump draws water using the motor to the outlet according to size of the boat for pushing the boat along forward or backward direction. A solenoid proportional valve manages flow of the boat along forward or backward direction. The system includes four elements for providing energy sources e.g. water, solar power, wind power, and electrical power, required by the boat. The first element includes tubes with fins to generate electricity.