baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015381-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G05G5/03
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de contrôle pour véhicule automobile dans lequel on mesure la variation de pression d'un appui d'un utilisateur sur une surface tactile (2) et on génère un retour sensitif, caractérisé en ce que le retour sensitif comporte au moins un retour vibratoire lorsque la variation de la pression d'appui (dp1, dp2, dp2') sur une durée prédéterminée (dt1, dt2) est comprise dans une plage prédéfinie et en ce qu'on substitue le retour sensitif par un retour sonore de substitution lorsque la variation de la pression d'appui (dp1, dp2, dp2') sur la durée prédéterminée (dt1, dt2) sort de la plage prédéfinie.
Patent FR-2985768-A1 (FR)
Title: Dispositif de soupapes pour un actionneur d'arbre a cames
Inventor: BAYRAKDAR ALI
IPC: F01L1/344
Filed: 2013-01-17
Abstract: Dispositif de réglage variable des temps de commande de soupapes d'échange de gaz d'un moteur à combustion interne à pistons linéaires comportant une installation hydraulique de réglage de phases (3) reliée côté entrée à un vilebrequin et côté sortie à un arbre à cames (2) du moteur à combustion interne à pistons linéaires et une unité de soupapes (5) dans la région de l'installation de réglage de phases (3) pour commander hydrauliquement celle-ci, - l'unité de soupapes (5) est reliée à une conduite d'alimentation en liquide hydraulique (7) dirigée radialement dans un manchon (6) entourant l'unité de soupapes (5) à la tête d'un vis centrale et la conduite de liquide hydraulique sous pression (7) est reliée à un canal de pression (9), adjacent radialement dans une pièce (8) du moteur à combustion interne en contact avec le manchon (6). La conduite d'alimentation en liquide hydraulique sous pression (7) et/ou le canal de pression (9) comportent un filtre (11) et/ou un clapet antiretour (13).
Patent FR-3002192-A1 (FR)
Title: Device for holding floor channels of connecting cables of control gearbox during covering operation of body of car in car assembly line, has release unit releasing holding unit during operation of fixing shield and channels on body tunnel
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60K20/04
Filed: 2013-02-15
Abstract: The device has a holding unit for holding floor channels (10) during positioning on a heat shield (2). A release unit releases the holding unit during operation of fixing the heat shield and the floor channels on a tunnel of a body of a vehicle. Connecting cables (1) are guided through an opening in the tunnel of the body. The heat shield, an internal combustion engine, a control gearbox and the connecting cables are covered by the body. The holding unit includes elastic fasteners (3, 4) with ends fixed on the floor channels during positioning the floor channels on the heat shield. An independent claim is also included for a method for assembly of a control gearbox in a high position of a vehicle.
Patent FR-3003317-A1 (FR)
Title: Cage de retention des billes dans un palier a roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16C19/18
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne une cage de rétention des billes dans un palier à roulement, ladite cage comprenant un talon annulaire (9) depuis lequel s'étendent des ponts (10) présentant chacun deux bords latéraux sur chacun desquels est formée une paroi sphérique (13) qui est agencée pour définir, entre les parois (13) en regard de deux ponts (10) adjacents, un logement (11) adapté pour la rétention d'une bille en contact glissant sur lesdites parois, ledit talon présentant un bord intérieur (15) qui est équipé de crochets (16) saillants intérieurement depuis un diamètre nominal Dn dudit bord, le bord intérieur (15) présentant des cavités (22) dans lesquelles les crochets (16) sont encastrés en s'étendant sur une longueur L entre un diamètre de base Db et un diamètre d'extrémité De, le diamètre nominal Dn du bord intérieur (15) étant strictement compris entres lesdits diamètres d'extrémité et de base.
Patent FR-2993871-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de convoyage multivoies
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/71
Filed: 2013-04-16
Abstract: Dispositif (1) de convoyage multivoies comprenant au moins une voie (2) d'entrée destinée à recevoir une succession d'objets (8) et au moins une voie (2, 3, 4, 5) de sortie des d'objets, le nombre de voies d'entrée étant différent du nombre de voies de sortie. Il comprend un robot (11) muni d'une tête (12) de préhension d'un lot des objets convoyés, laquelle tête de préhension est conçue pour solidariser sur commande les objets du lot avec la tête de préhension et pour relâcher sur commande lesdits objets. Le robot est conçu pour déplacer la tête (12) de préhension entre les voies d'entrée et les voies de sortie.
Patent FR-3004704-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'objets plats
Inventor: LINOSSIER MAX
IPC: B65D83/04
Filed: 2013-04-17
Abstract: Le distributeur d'objets plats selon l'invention comprend : - une première pièce (2) comprenant au moins une colonne (5) de réception par empilement des objets plats à distribuer, la colonne (5) étant excentrée par rapport à l'axe longitudinal de la première pièce et ouverte à une extrémité dite inférieure ; - une pièce intermédiaire (3) montée à l'extrémité dite inférieure de la première pièce (2) et avec capacité de rotation par rapport à celle-ci autour de l'axe longitudinal ; - une troisième pièce (4) montée sur la pièce intermédiaire (3) et fixe par rapport à la première pièce (2) ; la pièce intermédiaire (3) comprend au moins un orifice traversant (14) de réception d'au moins un objet à distribuer, la troisième pièce (4) comprend un orifice traversant (20) de distribution excentré par rapport à l'axe de la colonne (5) de la première pièce (2), et, les orifices de réception (14) et de distribution (20) sont agencés de sorte que la rotation de la pièce intermédiaire (3) permet d'abord d'aligner l'orifice de réception (14) avec la colonne (5) pour qu'au moins un objet à distribuer vienne se loger dans ledit orifice de réception (14), et ensuite d'aligner l'orifice de réception (14) avec l'orifice de distribution (20) pour la distribution de l'objet proprement dit.
Patent FR-3006508-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique pour tige d’amortisseur
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/533
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention se rapporte à un système de connexion électrique pour une tige d'amortisseur, en particulier une tige d'amortisseur de véhicule automobile, pour réaliser une connexion électrique entre un connecteur électrique (201) agencé à une première extrémité (102) de la tige d'amortisseur (100) et un élément agencé à la seconde extrémité de la tige d'amortisseur (100), comprenant: une tige d'amortisseur (100) essentiellement tubulaire et comprenant une première extrémité (102) et une seconde extrémité; un connecteur électrique (201) configuré pour être inséré dans la première extrémité (102) de la tige d'amortisseur (100) jusqu'à une position insérée et intégrant un élément de verrouillage (204) configuré pour réaliser, dans la position insérée du connecteur (201) dans la tige d'amortisseur (100), un premier verrouillage avec la première extrémité (102) de la tige d'amortisseur (100) empêchant une désolidarisation entre le connecteur électrique (201) et la tige d'amortisseur (100) ; et un dispositif d'assurance de position de connecteur (220), soit dispositif CPA, configuré pour être déplacé d'une position de livraison à une position de verrouillage lorsque l'élément de verrouillage (204) du connecteur électrique (201) et la première extrémité (102) de la tige d'amortisseur (100) réalisent le premier verrouillage.
Patent FR-2993059-A1 (FR)
Title: Etage de puissance et son procede de gestion
Inventor: SCHULZE-ICKING-KONERT GEORG
IPC: G01R31/50
Filed: 2013-07-04
Abstract: Etage de puissance (1) pour un appareil de commande d'une machine électrique (2) d'un véhicule automobile comportant une unité de commande (8) commandant au moins quatre commutateurs semi-conducteurs (HS1, HS2, LS1, LS2), regroupés en un montage en pont (3) formé d'au moins deux demi-ponts (4, 5) pour gérer la machine électrique (2). Une ligne d'alimentation (6) et une ligne de masse (7) sont reliées à l'étage de puissance (1). L'unité de commande (8) comporte un premier dispositif de relèvement (PU1) et un premier dispositif d'abaissement (PD1), commandés pour le premier demi-pont (4) et un second dispositif de relèvement (PU2) et un second dispositif d'abaissement (PD2), commandés pour le second demi-pont (5). En mode de court-circuit , l'unité (8) commande les semi-conducteurs (HS1, HS2, LS1, LS2), les dispositifs de relèvement (PU1, PU2) et les dispositifs d'abaissement (PD1, PD2) pour détecter un courant de court-circuit.
Patent FR-3009171-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur, applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif applicateur (4) comprenant un corps (10) et un premier élément applicateur (30) permettant de corriger et/ou d'effacer un maquillage, ledit premier élément applicateur (30) faisant saillie à une extrémité proximale (18) du corps (10), ledit dispositif applicateur (4) étant configuré pour permettre d'appliquer ledit premier élément applicateur (30) sur une zone portant ledit maquillage en tenant ledit corps (10), le premier élément applicateur (30) étant dévidable depuis l'intérieur vers l'extérieur du corps (10) de manière à être renouvelé. L'invention concerne aussi un applicateur (2) comprenant un tel dispositif applicateur (4) et un ensemble applicateur (1) comprenant l'applicateur (2).
Patent FR-3016121-A1 (FR)
Title: Gant d'imagerie medicale par ultrason
Inventor: COUTY ETIENNE
IPC: A61B8/00
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention est un gant d'échographie à usage médical comprenant au moins une sonde d'échographie, un terminal de commande tactile permettant l'affichage des images saisies ainsi que le transfert en Bluetooth® des images à un récepteur d'images à type de lunettes à réalité augmentée. Ce procédé permet la fusion du temps dédié à l'examen clinique et celui dédié à l'examen d'échographie en agglomérant la visualisation des images anatomiques de l'examen clinique à celle de l'examen d'échographie. Ce dispositif d'imagerie par ultrason trouve ses applications en médecine dans chaque spécialité médicale et chirurgicale ainsi qu'en médecine vétérinaire, dans la recherche de pathologies humaines ou animales pouvant être diagnostiquées par imagerie ultrasonore.
Patent FR-3022926-A1 (FR)
Title: Systeme constructif modulaire structurant et/ou isolant pour le batiment
Inventor: DESCAMPS DAVID LUCIEN
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-06-27
Abstract: Les solutions techniques actuelles ne permettent pas de fabriquer à moindre coût des parois opaques alliant des performances thermiques, acoustiques et mécaniques grâce à un seul et même système constructif. La présente invention permet d'isoler thermiquement et acoustiquement, des parois opaques de bâtiment, tout en apportant une résistance mécanique, notamment au vent et aux chocs. Il s'agit d'un système constructif modulaire structurant et / ou isolant, constitué d'une structure réticulée avec un ou plusieurs espaces vides à combler par des matériaux remplissage structurants et / ou isolants, et / ou une structure à paroi pleine isolante de par un ou plusieurs matériaux isolants y étant rapportés, lesdits matériaux étant des panneaux alvéolaires ou cannelés, eux-mêmes remplis ou non de matériaux isolants. Les combinaisons possibles de panneaux de base, alvéolaires et / ou cannelés, dont les alvéoles ou les cannelures varient en formes et en dimensions, en matériau de base, en matériaux de remplissage, sont quasi-infinies. Ainsi, le concepteur d'un bâtiment dispose d'une multitude de critères de choix pour concevoir ses parois opaques, selon ses objectifs de performances physiques que sont la résistance thermique, acoustique, mécanique. La réalisation d'un panneau complexe est rendue ainsi possible et facile, réduisant ainsi les temps d'exécution desdites parois opaques tout en optimisant les performances.
Patent FR-3016306-A1 (FR)
Title: Comblement des macropores d'un substrat fibreux avec un melange de fluides precurseurs
Inventor: MAILLE LAURENCE
IPC: B05D7/24
Filed: 2014-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de comblement de macropores d'un substrat fibreux poreux par formation de grains de matière solide contenant du carbone et/ou du carbure au sein des macroporosités du substrat caractérisé en ce qu'une composition fluide contenant au moins deux fluides réactifs différents précurseurs du matériau constitutif des grains de matière solide, et éventuellement un fluide de dilution, est diffusée au sein du substrat dans des conditions de température et de pression permettant de maintenir au moins l'un des fluides réactifs et/ou le fluide de dilution éventuellement présent à l'état souscritique ou supercritique et de provoquer spontanément une nucléation en phase homogène au sein des macropores du substrat à partir des fluides réactifs précurseur pour former directement les grains de matière solide contenant du carbone et/ou du carbure.
Patent FR-3016686-A1 (FR)
Title: Centrale photovoltaique mettant en œuvre des panneaux photovoltaiques supportes par des moyens flottants mettant en œuvre un ensemble de cables
Inventor: LEGER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01L31/042
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne une centrale photovoltaïque, du type mettant en œuvre des panneaux photovoltaïques (PV) supportés par des moyens supports, caractérisée en ce que les moyens comprennent : - au moins deux points d'accrochage (100) délimitant entre eux une ligne (L) de panneaux photovoltaïques ; - pour chaque ligne (L) de panneaux photovoltaïques, au moins deux câbles supports (20), (21) reliés aux points d'accrochage (100) et s'étendant entre eux; - pour chaque panneau photovoltaïque (PV), au moins une pièce de liaison (4) avec chaque câble support (20), (21).
Patent FR-3016494-A1 (FR)
Title: Tambour d'attraction rotatif ajoure pour l'effeuillage de plantes et les tetes d'effeuillage equipees d'un tel tambour.
Inventor: GIALIS JEAN-MARC
IPC: A01G17/02
Filed: 2014-01-17
Abstract: Tambour d'attraction rotatif ajouré de forme générale cylindrique et comportant des ouvertures, ce tambour étant apte à être monté sur une tête d'effeuillage des feuilles d'un matelas végétal tel qu'un rang de vigne, caractérisé en ce qu'il comporte la superposition d'une pluralité d'anneaux (5) présentant une surface externe cylindrique, et d'une pluralité d'ouvertures annulaires (6) ménagées entre deux anneaux successifs, ces ouvertures permettent le passage d'un flux d'air d'aspiration au travers et vers l'intérieur du tambour d'attraction rotatif ajouré, ledit tambour d'attraction rotatif ajouré comportant, intérieurement, des moyens d'assemblage rigide de la pluralité d'anneaux empilés et un moyen d'accouplement à une motorisation permettant son entrainement en rotation.
Patent FR-3018112-A1 (FR)
Title: Cartouche de leurrage pour aeronefs
Inventor: SECCO THIERRY
IPC: F42B12/76
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant leurre infrarouge comprenant : - une partie pyrotechnique d'amorçage (150), - une composition (121) adaptée pour émettre un rayonnement dans le domaine infrarouge, et - une enveloppe (130) de protection de la composition (121), caractérisé par le fait que l'enveloppe (130) est formée d'une gaine en matière plastique.
Patent FR-3002476-A1 (FR)
Title: Appareil portatif comportant un cable electrique
Inventor: CALANGE YVES
IPC: A47J43/07
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil de type mixeur plongeant comportant : - un moteur (7) électrique relié à un boîtier (3) comprenant une prise femelle (5), ledit moteur étant apte à entraîner en rotation un arbre (8), - un câble (13) d'alimentation électrique muni d'une prise mâle (15) apte à coopérer avec la prise femelle ; l'appareil comprenant en outre : - un premier relief (65) disposé sur une face (64) du boîtier orientée vers l'extrémité de l'arbre, ledit premier relief étant situé proche d'un bord de ladite face, - un deuxième relief (67) disposé sur la prise mâle ou sur le boîtier à proximité de la prise femelle, lesdits premier et deuxième reliefs formant chacun une butée, lesdites butées étant aptes à retenir le câble d'alimentation électrique en position enroulée autour du boîtier.
Patent FR-3025170-A1 (FR)
Title: Assemblage d'inserts de renfort par un materiau polymere, notamment pour face avant technique de vehicule, cet assemblage etant renforce par sa fixation a un element de structure
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: B29C45/14
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) à angle droit d'inserts de renfort longitudinaux (12, 14), chaque insert (10, 12) présentant une section transversale ouverte concave. Selon l'invention : - un bord (16) d'une extrémité du premier insert (12) est en appui contre un côté convexe du deuxième insert (14), le long d'une partie (18a-c) d'un bord d'une ouverture (18) traversant ledit deuxième insert (14), cette ouverture (18) étant de forme et dimension identiques à celles de la section transversale de l'extrémité du premier insert (12), - un matériau polymère recouvre au moins partiellement lesdits inserts (12, 14) au moins au niveau de leur jonction, - une patte de fixation (20) solidaire du deuxième insert et adjacente à l'ouverture (18) est en appui contre une paroi (13) d'extrémité du premier insert (12), ladite paroi (13) et ladite patte de fixation (20) étant percées d'orifices (13a, 13b ; 20a, 20b) en regard les uns des autres.
Patent FR-3027857-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un élément (1) comprenant une première paroi (2) en matériau thermoplastique injecté et une deuxième paroi (3) en matériau d'absorption acoustique poreux conformé à chaud à base de fibres reliées entre elles par un liant, ladite première - respectivement deuxième - paroi comprenant une première (4a) - respectivement deuxième (4b) - face inférieure et une première (5a) - respectivement deuxième (5b) - face supérieure, ladite première paroi étant liée à ladite deuxième paroi par un surmoulage bordure contre bordure dans une zone de liaison (6), ledit matériau thermoplastique imprégnant au moins partiellement ledit matériau poreux dans ladite zone de liaison, ladite deuxième paroi présentant en zone de liaison une surcompression périphérique définissant un renfoncement (7) du côté de ladite deuxième face inférieure, ladite première paroi s'étendant dans ledit renfoncement de sorte que lesdites faces inférieures soient généralement dans le prolongement l'une de l'autre, ladite première face supérieure étant, à proximité de ladite zone de liaison, en retrait ou dans le prolongement de ladite deuxième face supérieure de manière à ne pas générer de surépaisseur.
Patent FR-3027861-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de parking automatique de vehicule
Inventor: VOROBIEVA HELENE
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: Le système de parking automatique de véhicule comprend un module (1) de perception qui lie le véhicule au monde extérieur, un module (2) de calcul de trajectoire et un module (3) de pilotage des actionneurs pour l'exécution automatique de la manœuvre de parking. Un module (4) superviseur communiquant avec les autres modules y comporte un bloc (42) de décision de parking retenu.
Patent FR-3014090-A1 (FR)
Title: Harnais de levage pour charge lourde
Inventor: LOSFELD GUY
IPC: B65G7/12
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne un harnais de levage pour charge lourde, du type comprenant un tapis de soutien équipé de moyens de levage. De manière caractéristique, selon l'invention, ledit tapis de soutien comporte au moins quatre passants, les moyens de levage comportent un lien enfilé dans lesdits passants et formant une boucle fermée sur laquelle lesdits passants sont montés coulissants, ledit lien présente une longueur supérieure au périmètre dudit tapis de soutien de manière à former des anses de levage entre deux passants contigus et lesdits passants sont disposés de manière à ce que ledit tapis de soutien forme un hamac, lorsque ledit harnais est suspendu au moyen desdites anses.
Patent FR-3028469-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule et vehicule correspondant
Inventor: GROSDIDIER FRANCOIS
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'éclairage pour véhicule automobile, le dispositif (1) comprenant : un boîtier (3) dans lequel est monté un élément de support (5) qui comporte au moins deux cavités (6) et dans chacune desquelles est monté une source lumineuse (7) ; - un réflecteur (9) destiné à réfléchir un faisceau lumineux émis par au moins une des sources lumineuses (7) ; et, - une lentille (10) destinée à réfracter le faisceau lumineux en un faisceau d'éclairage, le réflecteur (9) et la lentille (10) étant agencés de part et d'autre de l'élément de support (5), et au moins le réflecteur (9), les sources lumineuses (7) et les cavités (6) étant configurés de sorte à générer au moins un faisceau d'éclairage à fonction route, position, virage ou anti-brouillard.
Patent FR-3030484-A1 (FR)
Title: Procede de digestion aerobie et digesteur aerobie
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de régulation de la température d'une biomasse 9 contenue dans une enceinte 1 de digesteur aérobie et à un digesteur aérobie permettant de mettre en œuvre une telle régulation. Pour ce faire, le digesteur selon l'invention comprend de manière non limitative un moyen de refroidissement 22 et un moyen de saturation en eau 24 d'air surpressé injecté dans l'enceinte 1, un ou plusieurs moyens de refroidissement et chauffage 42 d'une fraction de biomasse circulant dans une branche de recirculation 4, un moyen de génération d'un flux d'air 5 au ras d'une surface libre 91 de la biomasse 9 et un dispositif pare-soleil 3. La régulation est pilotée en fonction d'une température mesurée T9 de la biomasse 9.
Patent FR-3031979-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a deux groupements terminaux alcoxysilanes
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J165/00
Filed: 2015-01-22
Abstract: 1) Polymère hydrocarboné comprenant deux groupements terminaux alcoxysilanes de formule (1) : dans laquelle F1 est (R'O)3-zRzSi-R''-NH-COO-(CH2)p1- et F2 est -(CH2)q1-OOC-NH-R''-SiRz(OR')3-z ; ou bien F1 est (R'O)3-zRzSi-R''-NH-CO-NH-(CH2)p1- et F2 est -(CH2)q1-NH-CO-NH-R''-SiRz(OR')3-z ; ou bien F1 est (R'O)3- zRzSi-R''-NH-CO-(CH2)p2- et F2 est -(CH2)q2-CO-NH-R''-SiRz(OR')3-z ; où z est 0, 1, 2 ou 3 ; p1 et q1 sont indépendamment 1, 2 ou 3 ; p2 et q2 sont indépendamment 0, 1, 2 ou 3 ; R, R' et R'' sont indépendamment un alkyle C1-C4 ; et: • chaque liaison est double ou simple ; • R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7 et R8 sont un hydrogène, un atome d'halogène, un alkyle, un hétéroalkyle ou un alcoxycarbonyle ; • x et y sont des entiers de 0 à 5 ; • R14, R15, R16 et R17 sont un hydrogène, un atome d'halogène, un alkyle, un hétéroalkyle, un alcoxycarbonyle ; • R20 est CH2, O, S, et • n est supérieur ou égal à 2 et m est supérieur ou égal à 0, n et m étant tels que Mn est compris de 400 à 50 000 g/mol. 2) Procédé de préparation dudit polymère, composition adhésive le comprenant ce polymère et utilisation de cette composition adhésive.