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Patent FR-3088681-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d'un systeme de regulation de pression d'un film fluide d'amortissement et procede de regulation active de pression d'un film d'amortissement des vibrations de la turbomachine
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un module de turbomachine d'axe longitudinal X, comprenant : - un arbre rotatif (2) autour de l'axe longitudinal X par rapport à une partie fixe (2) de la turbomachine (1) et apte à générer des vibrations de la turbomachine, - un palier de guidage (10, 10', 10", 11, 11', 11") en rotation de l'arbre rotatif, le palier de guidage comprenant un film fluide d'amortissement (19) emprisonné dans une chambre d'amortissement (20) annulaire située radialement entre une bague extérieure (14) du palier de guidage et la partie fixe (12) de la turbomachine, - un circuit d'alimentation (25) en fluide sous pression du film fluide d'amortissement dans la chambre d'amortissement, - un système de régulation de la pression comprenant un dispositif électronique de commande (31) et un capteur de vibration (33, 34) qui est relié au dispositif électronique de commande (31) et qui est adapté pour mesurer une amplitude des vibrations de la turbomachine, Selon l'invention, le système de régulation est configuré de manière à réguler la pression d'alimentation du film fluide d'amortissement du palier de guidage lorsque l'amplitude des vibrations mesurée est supérieure ou égale à une valeur seuil de vibration.
Patent FR-3077978-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la toilette au lit, en particulier pour la douche au lit
Inventor: VRIGNAUD LAURENT
IPC: A61G9/00
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de toilette (1) au lit, en particulier de douche au lit, de préférence mobile, comportant premier réservoir destiné à accueillir de l'eau propre, et un second réservoir destiné à contenir de l'eau usée, un tuyau d'aspiration relié au réservoir d'eaux usées via une pompe, le dispositif comportant sa propre alimentation électrique autonome, telle qu'une batterie, en particulier agencé dans un logement (6), de préférence l'alimentation électrique autonome étant amovible.
Patent FR-3080671-A1 (FR)
Title: Cheminee de jardin
Inventor: LACOUR LOIC
IPC: F23B50/00
Filed: 2018-04-30
Abstract: Brasero, cheminée de jardin, permet aux utilisateurs de créer un espace de convivialité autour d'un foyer chauffant, en toute sécurité. Brasero est créateur de chaleur de convivialité et de luminosité, en toute circonstance météorologique. Brasero est un créateur de convivialité, écologique et économique.
Patent FR-3083063-A1 (FR)
Title: Bonnet permettant une attache facile de tete
Inventor: CRAMER AXELLE
IPC: A45D8/36
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de recouvrir dans un premier temps la chevelure, puis d'effectuer des nouages à l'aide de bandes qui en s'entrecroisant donne forme au foulard de tête. Il est constitué de deux disques (1&2) superposés entre lesquels les bandes(3) et l'élastique (4) sont fixée par les coutures. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'accessoiriser les coiffures et se porte comme une coiffe
Patent FR-3088758-A1 (FR)
Title: Gestion de l’insertion d’un vehicule devant un autre vehicule
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: G08G1/017
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données d'au moins un capteur d'un véhicule, appelé égo-véhicule (EV), pour la gestion du mouvement longitudinal de l'égo-véhicule subissant une insertion (INS) d'un autre véhicule, appelé véhicule cible (VC), devant l'égo-véhicule, le procédé comportant les étapes de : - acquisition par le capteur de l'égo-véhicule de données relatives au véhicule cible, lesdites données comportant des données de mouvement du véhicule cible et une information relative à l'activation d'au moins un clignotant dudit véhicule cible ; - génération d'une probabilité d'insertion du véhicule cible en fonction desdites données de mouvement et de ladite information ; - détermination d'une grandeur relative au mouvement longitudinal de l'égo-véhicule en fonction de l'indicateur de probabilité.
Patent FR-3090974-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une activité relative à au moins une personne parmi une pluralité de personnes dans un bâtiment
Inventor: HASSAN THOMAS
IPC: G08B21/22
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé d’identification d’une activité relative à au moins une personne parmi une pluralité de personnes dans un bâtiment L’invention concerne un procédé d’identification d’une activité relative à au moins une personne parmi une pluralité de personnes présentes dans un bâtiment, le procédé comprend : - l’acquisition d’au moins une donnée de capteur domotique et d’une donnée de position d’au moins une personne parmi la pluralité de personnes ; - l’application d’au moins une règle de traitement sur la donnée de capteur domotique et la donnée de position pour obtenir au moins un résultat; - l’identification de l’activité relative à au moins la personne parmi la pluralité de personnes sur la base du résultat.
Patent FR-3095608-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance physique non robotisé/non motorisé de type exosquelette pour le transport manuel de charges
Inventor: BEN MANSOUR KHALIL
IPC: B25J11/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance physique non robotisé/motorisé (1) de type exosquelette, adapté pour être porté par un utilisateur (2) afin de soulager, en utilisation, les membres supérieurs dudit utilisateur soulevant et transportant manuellement une charge, ledit dispositif (1) comportant au moins une ceinture pelvienne (10) propre à entourer la taille/les hanches (3) de l’utilisateur (2) et des moyens (20) d’assistance au levage/transport de charge, caractérisé en ce que, le dispositif (1) étant porté par l’utilisateur (2) et en utilisation, les moyens (10) d’assistance au levage/transport de charge comprennent un organe (21) de transfert des efforts verticaux provoqués par le levage/transport de la charge exclusivement sur la ceinture pelvienne (10), en délestant le dos (4), les membres supérieurs (5), les épaules (6) et le cou (7) de l’utilisateur (2). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095799-A1 (FR)
Title: Système de fixation et transport pour vélo
Inventor: VAXELAIRE PHILIPPE
IPC: B62J9/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: Système de fixation et transport pour vélo comprenant un container de bagage présentant un fond (140) et une surface (100) de porte-bagage sur laquelle poser ledit fond du container de bagage, la surface (100) et le fond (140) portant chacun au moins un trou traversant (101-104, 141) respectif, le système comprenant un ou plusieurs ensembles de verrouillage (110, 120, 130) constitués chacun de - un tirant (120) s’achevant à une première extrémité par une butée longitudinale (121) et portant à l’autre extrémité au moins un ergot (122, 123) dépassant du tirant radialement, - un frein (110) pour immobiliser, par l’ergot (122, 123) et autour de son axe, le tirant (120) engagé dans les deux trous traversants (101-104, 141), la butée longitudinale retenant le tirant à une sortie des deux trous opposée au frein, - et une entretoise (130) interposée entre le fond (140) et la butée longitudinale (21), l’immobilisation du tirant par le frein entrainant une compression de l’entretoise (130), à laquelle l’entretoise (130) réagit en opposant une réaction élastique à la butée (121) et au fond (140). Figure 4
Patent FR-3096159-A1 (FR)
Title: Procédé de paramétrage d’un filtre numérique pour l’atténuation d’une fréquence associée à un mode de torsion d’une ligne de transmission de puissance d’un turbomoteur
Inventor: RASLAIN TYPHAINE
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-05-13
Abstract: Procédé de paramétrage d’un filtre numérique pour l’atténuation d’une fréquence associée à un mode de torsion d’une ligne de transmission de puissance d’un turbomoteur   L’invention concerne un procédé de paramétrage d’un filtre numérique pour l’atténuation d’un mode de torsion d’une ligne de transmission de puissance d’un turbomoteur (1) d’aéronef, ledit mode étant associé à une fréquence F_T comprise dans un intervalle de confiance Ic, le filtre numérique étant de type passe-bas et :- décrit par une fonction de transfert causale, stable et égale au quotient N(z)/D(z),- destiné à être intégré dans une boucle de contrôle préexistante du turbomoteur (1), de sorte à filtrer des signaux échantillonnés à une fréquence F_E, ladite boucle étant fermée et de gain majoré, en valeur absolue, par une valeur V dans sa bande passante. En outre, le procédé comporte :- une étape (100) de calcul de zéros de N(z), de sorte que le filtre atténue la fréquence F_T,- une étape (200) de mise à jour des zéros de N(z), de sorte que le gain du filtre satisfasse, dans l’intervalle Ic, un premier gabarit de gain,- une étape (300) de détermination de pôles de D(z), de sorte que, dans la bande passante de la boucle :      - la phase du filtre satisfait un gabarit de phase,      - le gain du filtre satisfait un second gabarit de gain.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3099957-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de projection d’une image sur au moins une partie du corps d’un utilisateur
Inventor: ROUVRAIS YANIS
IPC: G03B21/28
Filed: 2019-08-12
Abstract: Dispositif de projection (1) destiné à projeter une image sur au moins une partie du corps (2) d’un utilisateur, comprenant au moins un capteur de prise d’image (3), au moins un élément de projection d’image (41, 42), et au moins une unité de traitement (5), caractérisé en ce qu’au moins une partie du dispositif de projection (1) est équipée d’au moins un moyen de fixation (71, 72) prévu pour fixer ladite au moins une partie du dispositif de projection (1) sur un élément support (20) prévu pour être mobile par rapport à un référentiel absolu. Figure 1
Patent FR-3090538-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace notamment pour un véhicule automobile
Inventor: LAY REINER
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-12-17
Abstract: Balai d’essuie-glace (10) notamment pour un véhicule automobile comprenant une lame d’essuyage (12) avec un support (26) auquel est fixée à une lèvre d’essuyage (20) par l’intermédiaire d’une entretoise de basculement (12) permettant à la lèvre d’essuyage (20) de basculer. Le point de butée (42) écarté du support (26) limite le basculement. Figure 3
Patent FR-3105223-A1 (FR)
Title: Détection de NPR1 pour l’évaluation de l’activation des mécanismes de défense des plantes
Inventor: DELLAGI ALIA
IPC: G01N33/53
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne des anticorps anti-NPR1 dirigés spécifiquement contre la forme monomérique de la protéine NPR1. La présente invention concerne également une méthode de détection de l’activation des défenses d’une plante par la quantification de la forme monomérique de la protéine NPR1 dans un échantillon de plante en utilisant un anticorps anti-NPR1 selon la présente invention.
Patent FR-3108952-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d’aeronef comportant un systeme ameliore de lubrification d’un reducteur d’entrainement de soufflante
Inventor: BOUTALEB MOHAMMED-LAMINE
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble (22) pour turbomachine d’aéronef, comprenant un réducteur (20) d’entraînement de soufflante et un système de lubrification (24) comportant : - une enceinte de réducteur (31a) ; - un réservoir de lubrifiant (26) ; - un circuit d’alimentation en lubrifiant (28) comprenant une pompe d’alimentation (38) ; - un circuit de récupération de lubrifiant (30) comprenant une pompe (46a) de récupération de lubrifiant provenant de l’enceinte de réducteur (31a). Selon l’invention, le circuit de récupération comporte un distributeur de lubrifiant (52), comprenant : - une entrée de lubrifiant (54) communiquant avec une sortie de lubrifiant (55) de l’enceinte (31a) ; - une entrée d’air (56) ; - une sortie de distributeur (58), le distributeur (52) pouvant adopter une configuration de récupération de lubrifiant et une configuration de blocage du lubrifiant dans l’enceinte. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3109866-A1 (FR)
Title: Attache de masque innovante
Inventor: LACHASSIGNOL ANNE-SOPHIE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-05
Abstract: « Notice d’utilisation » :     1/ attache haute de tête en matière élastique ou textile réglable dite     « La partie haute de l’ATM Fixe »     2/ attache base mentonnière représente une boucle en matière souple ou textile dite « La partie base de l’ATM Fixe »     3/ masque type afnor sur photo.      4/ partie articulaire essai avec bille bois/ plastique en option     « Mise en pratique et industrialisation » :     Ce système peut être monté sur masque a sa conception industrielle… ou être rajouté sur masque existant avec un protocole.     Le système ATM FIXE est destiné aux masques médicaux-chirurgicaux et grand public.     Différentes matières et tailles sont proposées enfant/ados/adultes Options tête réglable (1) et options blocage mandibule (4)     ATM FIXE et un système simple et efficace pour tous !
Patent FR-3110026-A1 (FR)
Title: Source pulsée d’électrons et système d’analyse de surface comprenant une telle source pulsée
Inventor: COMPARAT DANIEL
IPC: H01J37/26
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne une source pulsée d’électrons (10) monochromatique comprenant :- une source d’atomes (16) ;- un faisceau laser (15) configuré pour former une zone d’excitation laser (15a) apte à exciter les atomes (16) vers des états de Rydberg ;- un champ électrique pulsé (F) de part et d’autre de la zone d’excitation laser, configuré pour ioniser au moins les atomes excités et former un faisceau d’électrons (100) monochromatique.     L’invention concerne également un système d’analyse de surface d’un matériau comprenant : - une source pulsée d’électrons (10) formant un faisceau monochromatique d’électrons incidents (100) ;- des moyens d’acheminement (20) des électrons incidents (100) vers la surface d’un échantillon de matériau (55), de manière à former des électrons rétrodiffusés (110), et des électrons rétrodiffusés (110) vers des moyens de détection, lesdits moyens d’acheminement comprenant au moins une optique électronique ;- des moyens de détection (30) des électrons rétrodiffusés (110).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110496-A1 (FR)
Title: Véhicule à moteur thermique à essence et contrôle du type de carburant utilisé, et procédé de contrôle associé
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: B60K15/04
Filed: 2020-05-25
Abstract: Un véhicule (V) comprend :     - un moteur thermique (MT) alimenté par au moins un injecteur (IN) en carburant de type essence, issu d’un réservoir (RC), pour fournir du couple pour le déplacer, et     - un calculateur de supervision (CS) contrôlant l’alimentation et le fonctionnement du moteur thermique (MT), et, en cas de détection d’un remplissage du réservoir (RC) puis une remise en fonctionnement du moteur thermique (MT), détectant quand ce dernier aura consommé une quantité de carburant égale à une valeur prédéfinie, puis, une fois cette détection réalisée, analysant le fonctionnement du moteur thermique (MT) pendant une durée choisie, et, en cas de détection d’un dysfonctionnement du moteur thermique (MT), déclenchant le stockage de données représentatives d’une suspicion de remplissage du réservoir (RC) avec un type de carburant différent de l’essence.     Fig. 1
Patent FR-3112086-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz et ligne de vide
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04F5/16
Filed: 2020-07-09
Abstract: Dispositif de traitement des gaz (6) configuré pour traiter à pression atmosphérique les gaz pompés par au moins un dispositif de pompage primaire (10), le dispositif de traitement des gaz (6) comprenant une chambre de traitement (26) et au moins une canalisation de refoulement (7) configurée pour relier un refoulement (8) du au moins dispositif de pompage primaire (10) à une entrée (9) de la chambre de traitement (26) caractérisé en ce que le dispositif de traitement des gaz (6) comporte en outre au moins un dispositif de pompage auxiliaire (13) configuré pour abaisser la pression dans la au moins une canalisation de refoulement (7), situé à moins de 1 mètre de l’entrée (9) de la chambre de traitement (26), tel qu’à moins de 50 cm.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117838-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un ester d’acide gras et de sorbitane oxyéthyléné particulier.
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un ester d’acide gras et de sorbitane oxyéthyléné particulier L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un ester d’acide gras en C8-C30 et de sorbitane oxyéthyléné ayant de 1 à 10 motifs d'oxyde d'éthylène.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3119051-A1 (FR)
Title: Chemin de câbles d’aéronef et dispositif de cloisonnement électrique
Inventor: NICHOLAS JAY
IPC: H02G3/30
Filed: 2021-01-21
Abstract: Dispositif de cloisonnement électrique (8) pour chemin de câbles d’aéronef, adapté à être disposé à la jointure de deux profilés (1,2) et comportant :  – au moins une embase de pontage de paroi de fond ;  – au moins un panneau diélectrique s’étendant transversalement à l’embase de pontage de paroi de fond et délimitant avec l’embase de pontage de paroi de fond un passage de câbles ;  – une butée de limitation de translation fixée sur un panneau diélectrique en dehors du passage de câble.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119531-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration de type traineau équipé d’un dispositif de séparation cyclonique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’ensemble d’aspiration comprend un embout d’aspiration (5) ; une unité d’aspiration (9) ; un dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) comprenant un récipient de collecte de déchets (11) et une chambre de séparation cyclonique (18) qui est délimitée extérieurement par une paroi latérale du récipient de collecte de déchets (11) ; une conduite d’admission d’air (23) reliant fluidiquement l’embout d’aspiration (5) à la chambre de séparation cyclonique (18) ; des première et deuxième roues principales qui sont annulaires et qui tournent respectivement autours de premier et deuxième moyeux de roue fixes. La conduite d’admission d’air (23) s’étend au moins en partie à l’intérieur d’un volume interne délimité au moins en partie par l’une des première et deuxième roues principales et/ou l’un des premier et deuxième moyeux de roue fixes.
    Figure 3
Patent FR-3120379-A1 (FR)
Title: "Dispositif de fixation d’un panneau vertical transversal, notamment d’un panneau de verre, sur une structure"
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANNE
IPC: E04F11/18
Filed: 2021-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de fixation d’un panneau vertical transversal (2), notamment d'un panneau de verre, sur une structure (4), comportant :  - un support (6, 6’) destiné à être fixé sur la structure (4);  - un crochet (8) destiné à être fixé sur le panneau (2), le crochet (8) étant agencé pour être accroché par coulissement au support (6, 6’) de sorte à positionner le panneau (2) sur la structure (4);  - une bride (7) destinée à bloquer le crochet (8) en position accrochée sur le support (6);  caractérisé en ce que la bride (7) présente la forme d'un cavalier en U comportant deux jambes (71, 72) montées par emboîtement élastique dans le support (6, 6’) en chevauchant le crochet (8), un effort de décrochage du panneau (2) étant transmis au support (6, 6’) par l'intermédiaire des jambes (71, 72) du cavalier (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121310-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit imprimé, circuit imprimé et machine de fabrication
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: H05K3/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un circuit imprimé (40) qui comporte les étapes de :- fourniture d’un premier feuillet métallique (10) d’une couche de matériau diélectrique (20) activable thermiquement et d’un deuxième feuillet métallique (30),- application d’une pression sur l’ensemble constitué des feuillets métalliques (10 et 30) et du matériau diélectrique (20) à l’aide d’une surface de pressage s’arrêtant à une hauteur prédéterminée par rapport une matrice plane d’une presse, - chauffage dudit ensemble lors de l’application de la pression afin de ramollir le matériau diélectrique et d’assurer le collage des premier et deuxième feuillets métalliques (10, 30) sur la couche de matériau diélectrique (20). L’invention concerne également le rouleau de circuit imprimé (40) obtenu par le procédé et une presse d’assemblage pour réaliser le procédé.  Figures pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122527-A1 (FR)
Title: Module de cellules électrochimiques reliées entre elles par des tubes de circulation d’un fluide caloporteur électriquement conducteurs, et tube pour un tel module
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: H01M10/6557
Filed: 2021-04-30
Abstract: La présente invention propose un tube conducteur (TC12) de circulation d’un fluide caloporteur apte à être interposé entre deux plaques (PC2+, PC1-) de connexion électrique adjacentes appartenant chacune à une cellule électrochimique d’une batterie de véhicule automobile, caractérisé en ce que la surface externe (24) du tube conducteur (TC12) est au moins en partie (26, 28, 30) conductrice électriquement.L’invention propose aussi un module de cellules électrochimiques dont les plaques de connexion électrique sont reliées électriquement entre elles par de tels tubes conducteurs.   Figure pour l'abrégé : 5B
Patent FR-3124709-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une alcanolamine, un (méta)silicate, la glycine et le propane-1,3-diol.
Inventor: HERCOUET LEÏLA
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: Composition comprenant au moins une alcanolamine, un (méta)silicate, la glycine et le propane-1,3-diol.  L’invention concerne une composition comprenant au moins une alcanolamine, au moins un (méta)silicate, au moins un acide aminé choisi parmi la glycine, l’un de ses sels, l’un de ses solvates et/ou l’un des solvates de ses sels et au moins le propane-1,3-diol.
Patent FR-3126562-A1 (FR)
Title: Procédé d’insertion et ensemble de transfert d’épingles conductrices pour une machine électrique tournante
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K3/00
Filed: 2021-08-24
Abstract: L’invention propose un procédé d’insertion d’épingles conductrices depuis un dispositif de transfert vers un corps de pièce bobinée pour former un bobinage électrique (24) d’une pièce bobinée d’une machine électrique tournante (10). Le procédé d’insertion (100) comprend : une étape de préparation (101) dans laquelle les épingles conductrices sont agencées dans le corps de broche (41) ; une étape de positionnement (102) du corps de broche par rapport au corps de pièce bobiné (21) ; une étape de guidage (103) dans laquelle un dispositif de guidage (62) est agencé pour guider, dans une direction circonférentielle et/ou radiale, les segments conducteurs (19) ; et une étape de transfert (104) dans laquelle les segments conducteurs sont insérés dans les encoches correspondantes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5