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Patent FR-3050068-A1 (FR)
Title: Aimant permanent comprenant un empilement de n motifs
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: H01F1/047
Filed: 2016-04-06
Abstract: Cet aimant permanent comprend un empilement de N motifs (34) empilés immédiatement les uns sur les autres dans une direction d'empilement, chaque motif comportant : - une couche antiferromagnétique (40) réalisée en matériau antiferromagnétique, - une couche ferromagnétique (42) réalisée en matériau ferromagnétique, les directions d'aimantation des différentes couches ferromagnétiques de tous les motifs étant toutes identiques les unes aux autres. Au moins une couche ferromagnétique (42) comporte : - une première sous-couche (44) réalisée en CoFeB dont l'épaisseur est supérieure à 0,05 nm, et - une deuxième sous-couche (46) réalisée dans un matériau ferromagnétique différent du CoFeB et dont l'épaisseur est supérieure à l'épaisseur de la première sous-couche.
Patent FR-3051174-A1 (FR)
Title: Partie avant tournante d'un recepteur de turbomachine d'aeronef, a conception amelioree permettant un retrait repete de la pointe de cone
Inventor: DEVAUX SYLVIE JUDITH
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne une partie avant tournante (1) d'un récepteur de turbomachine d'aéronef, comprenant des goujons de fixation (34) d'une pointe de cône (20a) sur un support intérieur (22), chaque goujon comprenant une extrémité arrière (50) vissée dans le support (22) et une extrémité avant (56) recevant un écrou de serrage (58), une portion anti-rotation (62) de section non-circulaire de chaque goujon (34) coopérant avec un perçage (46) de section correspondante d'une couronne de blocage en rotation (48). Egalement, il est prévu des goujons d'extraction (36) dont une extrémité arrière (66) est vissée dans la cale (26), chaque goujon (36) traversant une bride de pointe de cône (20a'). Enfin, l'invention est configurée de sorte qu'après retrait des écrous (58), une traction vers l'avant sur les goujons (36) permet de retirer un ensemble comprenant la pointe (20a) et la cale (26), tout en maintenant les goujons (34) vissés sur le support (22).
Patent FR-3052900-A1 (FR)
Title: System de mise a disposition de vehicules partages amarres a des stations, et dispositifs associes.
Inventor: BOURBOUSSON SEBASTIEN
IPC: H04W4/02
Filed: 2016-06-20
Abstract: Il est proposé un système de mise à la disposition de véhicules partagés comportant : des points fixes d'amarrage doté de puces électroniques d'identification passives, des véhicules partagés embarquant un appareil comportant une interface utilisateur, un moyen de lecture des puces d'identification, et au moins un verrou électrique pour amarrer le véhicule aux points fixes, des terminaux portables dotés d'un moyen de communication avec un serveur distant, un serveur distant doté d'un moyen de chiffrement et d'une mémoire contenant des codes identifiant chaque puce en les associant au lieu du point fixe d'amarrage. Le moyen de lecture lit une donnée d'identification émise par la puce passive, l'appareil embarqué générant une information représentative de la donnée lue et de l'identifiant du véhicule, l'introduction de ladite information au niveau du terminal portable déclenchant sa transmission au serveur distant via le moyen de communication, le serveur générant un code d'autorisation qui est au moins fonction de l'information transmise et de données secrètes mémorisées associées au véhicule et transmettant sous forme chiffrée ce code d'autorisation vers le terminal portable, une action de l'utilisateur introduite au niveau de l'interface utilisateur déclenchant la transmission du code d'autorisation à l'appareil embarqué, la réception de ce code d'autorisation débloquant le verrou électrique.
Patent FR-3054854-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a l’installation de structures de guidage de portes sectionnelles
Inventor: LE VAXELAIRE LAURENT
IPC: E05D15/24
Filed: 2016-08-05
Abstract: Le dispositif (10) d'aide à l'installation de structures de guidage (20) de portes sectionnelles, destiné à être installé sur une porte sectionnelle comprend : - des première et seconde structures de guidage inférieures (21, 22), s'étendant selon des axes longitudinaux verticaux A1A1' et A2A2' inscrits dans un plan V, - des première et seconde structures de guidage supérieures (25, 26), s'étendant respectivement selon des axes longitudinaux B1B1' et B2B2' parallèles entre eux, respectivement fixées aux première et seconde structures de guidage inférieures (21, 22) et jointes l'une à l'autre par une traverse (27) s'étendant selon un axe longitudinal CC', les axes longitudinaux A1A1' et B1B1', et les axes longitudinaux A2A2' et B2B2' étant respectivement inscrits dans des plan P1 et P2, - des moyens de mesure d'un angle formé par les plans P1 et P2 par rapport au plan V interagissant au pivotement des première et seconde structures de guidage supérieurs (25, 26) autour des axes longitudinaux A1A1' et A2A2' de sorte à indiquer lorsque cet angle est droit.
Patent FR-3057929-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-10-21
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2) de part et d'autre d'une position de repos, et - au moins un organe de rappel élastique (40) interposé entre le support (2) et le corps pendulaire (3), l'organe de rappel élastique (40) étant disposé de manière à se comprimer lorsque le corps pendulaire (3) se déplace depuis la position de repos en réponse à une oscillation de torsion, l'organe de rappel élastique (40) présentant une raideur (K) et une amplitude de compression (x) depuis sa longueur à vide dont les valeurs sont déterminées pour que la compression de cet organe de rappel élastique depuis sa longueur à vide alors que le corps pendulaire (3) présente une énergie cinétique donnée et se déplace depuis la position de repos en réponse à une oscillation de torsion permette une diminution de cette énergie cinétique d'un pourcentage prédéfini.
Patent FR-3060737-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de construction d'un horizon virtuel
Inventor: LIENNARD THOMAS
IPC: G06K9/62
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un système de construction d'un horizon virtuel, comprend : - une unité de traitement (12) conçue pour identifier, par analyse de données capturées (CAPT) par au moins un capteur (2 ; 4) équipant un véhicule, des évènements (Ei) survenant dans un environnement du véhicule ; - une unité de mémorisation (14) desdits évènements en association chacun avec une information repérant l'évènement concerné le long d'un trajet emprunté par le véhicule ; et - un ensemble (16, 20) de détermination d'au moins une caractéristique (C1 ; C2) d'environnement routier à attribuer au trajet sur la base d'au moins deux évènements mémorisés (Ei). Un procédé associé est également proposé.
Patent FR-3062506-A1 (FR)
Title: Procede d'identification et de suivi de zones d'interets dans des images acquises successivement par un capteur optique d'un vehicule automobile
Inventor: BENMOKHTAR RACHID
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification et de suivi de zones d'intérêts dans des images acquises successivement, par un capteur optique d'un véhicule automobile. Afin d'offrir un procédé plus précis et plus rapide d'exécution, l'invention propose de mettre en œuvre les étapes suivantes : - une étape (D) de comptage de points d'intérêt (22) identifiés par un premier descripteur (23) pour chaque image acquise ; - une étape (E) de comparaison du nombre de points d'intérêt (22) par rapport à une valeur seuil minimale (44) ; - une étape (F) de modification d'au moins un paramètre (26) du premier descripteur (23) lorsque le nombre de points d'intérêt (22) est inférieur à la valeur seuil minimale (44), de manière à augmenter le nombre de points d'intérêt (22) identifié par le premier descripteur (A) dans une image suivante acquise par le capteur optique (16).
Patent FR-3066851-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation et de recyclage d'ustensiles de restauration consignes et ustensile pour les mettre en œuvre
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G07F7/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: Le dispositif (15) de récupération d'ustensiles de restauration comporte : - une pluralité d'ustensiles comportant, chacun, une étiquette électronique intégrée conservant un identifiant d'ustensile, un distributeur (17, 20) d'ustensiles, - un récupérateur (20, 23, 24) d'ustensiles, - un moyen (18, 22) d'accès à une mémoire associant à l'identifiant d'ustensile, une information représentative du nombre d'utilisations de l'ustensile déjà effectuées et - un moyen (22) d'incrémentation du nombre d'utilisations de l'ustensile déjà effectuées. Dans des modes de réalisation, l'étiquette électronique d'au moins un ustensile comporte une mémoire de stockage du nombre d'utilisations de l'ustensile déjà effectuée.
Patent FR-3066948-A1 (FR)
Title: Mandrin a bobinage superficiel
Inventor: ABT ARNAUD
IPC: B29C70/30
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'objet de l'invention est un mandrin pour réalisation de pièces composites par bobinage filamentaire, qui comporte un noyau central solide réalisé en une ou plusieurs parties (11, 12, 13) et un fil, tube, corde ou câble bobiné à spires jointives sur la contre-forme et formant un bobinage superficiel sur ledit mandrin. Avantageusement, le bobinage superficiel est lui même recouvert d'un film de finition.
Patent FR-3067686-A1 (FR)
Title: Aide a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE JEAN-JACQUES
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-06-14
Abstract: Procédé d'aide à la conduite, notamment au dépassement, pour véhicule automobile, ledit procédé comprend une étape de demande d'aide à la conduite par un conducteur par l'intermédiaire d'une interface homme machine, une étape de captation d'image par une caméra, et une étape d'affichage de l'image captée.
Patent FR-3072231-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation temporelle insensible aux variations de puissance, recepteur et programme d'ordinateur associes
Inventor: LAUGEOIS MARC
IPC: H04B3/10
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de synchronisation d'un signal de communication entrant dans un récepteur. Chaque trame (T) du signal comprend un symbole d'apprentissage (SyA) formé de N répétitions d'une séquence d'apprentissage (SeA). Le procédé comprenant la détermination d'un signal de corrélation totale (Tc) en corrélant le signal entrant avec un symbole de corrélation formé de N répétitions d'une séquence de corrélation correspondant à tout ou partie de la séquence d'apprentissage et de durée tsc, et la détermination d'un signal de corrélation partielle (Pc) en corrélant le signal entrant avec la séquence de corrélation. Un pic du signal de corrélation totale est identifié à un instant tpct. Au moins un seuil (Sb, Sh) est défini à partir de la puissance du pic du signal de corrélation totale, et on y compare la puissance du signal de corrélation partielle aux instants tpct-k*tsc, avec k un entier compris entre 0 et N-1.
Patent FR-3072179-A1 (FR)
Title: Module de detection d'un defaut electrique pour un ensemble de protection electrique et ensemble de protection electrique comprenant un tel module de detection
Inventor: TIAN SIMON
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-10-11
Abstract: Ce module de détection (6) d'un défaut électrique comprend : - un boîtier (8) ; - un premier conducteur (30) et un second conducteur (32) ; - un premier tore de mesure (34), disposé autour du premier conducteur et du second conducteur, pour mesurer un courant différentiel circulant entre les premier et second conducteurs ; - un deuxième tore de mesure (36), disposé autour du premier conducteur, pour détecter un signal d'arc électrique circulant dans ce conducteur ; - un relais ; - un circuit électronique de traitement configuré pour commuter le relais en fonction du courant mesuré par les tores de mesure. Les tores de sont alignés entre eux et le premier tore présente une forme tubulaire allongée et permet un fonctionnement de la protection différentielle à propre courant.
Patent FR-3074016-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: B05B15/65
Filed: 2017-11-27
Abstract: Dispositif de pulvérisation pour machine agricole, comprenant un porteur et au moins une buse (2) apte à pulvériser un produit aérosol, le porteur étant creux afin d'être apte à transporter un air propulseur jusqu'à ladite au moins une buse (2), ladite au moins une buse (2) étant sélectivement montable et démontable du porteur, préférentiellement sans outillage.
Patent FR-3074477-A1 (FR)
Title: Avion a configuration evolutive en vol
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64D27/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: - L'avion (1) comporte au moins un fuselage (2), deux ailes (3, 4), un empennage arrière (7) comprenant un empennage horizontal (8) pourvu de deux extrémités d'empennage (9, 10), et au moins deux moteurs (5, 6) agencés sur le fuselage (2) de part et d'autre d'un plan vertical (XZ) de symétrie de l'avion (1), ledit avion (1) présentant un axe longitudinal (L), lesdits moteurs (5, 6) étant montés de manière à pouvoir être déplacés, au moins en vol, sur ledit fuselage (2), sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal (L), et lesdites extrémités d'empennage (9, 10) étant montées de manière à pouvoir être pivotées, au moins en vol, par rapport audit empennage horizontal (8), l'avion (1) présentant ainsi une configuration évolutive en vol.
Patent FR-3069463-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de laine minerale et dispositif de projection d’une composition d’encollage equipant une telle installation
Inventor: D'HERIN BYTNER FREDERIC
IPC: B05B1/04
Filed: 2017-07-31
Abstract: Un dispositif annulaire de projection (20) d'une composition d'encollage sur des fibres minérales (3) comporte au moins un circuit de distribution (24, 26) de ladite composition d'encollage et au moins une buse de pulvérisation (22) communiquant fluidiquement avec le circuit de distribution et agencée sur le pourtour du dispositif annulaire de projection pour projeter la composition d'encollage sur les fibres destinées à passer à l'intérieur du dispositif annulaire de projection défini par un axe de révolution (X-X). Selon l'invention, la composition d'encollage est un liant à base de produits biosourcés et au moins une buse de pulvérisation comporte une tête de pulvérisation (36) présentant une fente (50), par laquelle le liant à base de produits biosourcés sort du dispositif annulaire de projection, à section rectangulaire de manière à former un jet plat de liant à base de produits biosourcés.
Patent FR-3084818-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication, d'hexausteurs de goût a base d'ingredients naturels mono ingredient, destine a renforcer l'arome du meme ingredient cuisine et servi
Inventor: VIEL GLENN
IPC: A23L33/00
Filed: 2018-08-13
Abstract: Procédé de fabrication d'exhausteurs de gout à base d'ingrédients naturels, selon le principe mono-ingrédient, destinés à venir renforcer l'arôme du même ingrédient cuisiné et servi, et sans faire appel à l'ajout d'arômes synthétiques artificiels ; le dit exhausteur de gout devant prendre une forme solide et disposer d'une durée de conservation acceptable à une commercialisation selon la normalisation spécifique à la Date de Durée Minimale ; caractérisé par : - Une première phase de séparation de la chair (a) de l'ingrédient avec les autres parties (b)du même ingrédient présentant des intérêts aromatiques, Une seconde étape d'extraction des arômes selon un traitement différencié des parties séparées, Une troisième étape de séchage et de rassemblement des matières à forte concentration d'arôme issues de la seconde phase du procédé.
Patent FR-3082673-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: Une machine électrique tournante comporte un stator et un rotor monté mobile autour d'un axe de rotation longitudinal, ledit stator présentant un bobinage muni de sorties de phase (2), un palier (1) comprenant une paroi transversale (11), munie d'au moins une ouverture transversale (111) autorisant le passage d'au moins une sortie de phase (2), et une paroi périphérique (12), perpendiculaire à la paroi transversale (il), et un connecteur (3) reposant contre au moins un plot (112) en saillie de la paroi transversale (11) du palier (1) de manière à créer un dégagement (4) axial entre le connecteur (3) et la paroi transversale (11). La paroi transversale (11) du palier (1) ou le connecteur (3) porte au moins un muret axial (51), qui s'étend au sein du dégagement axial et qui entoure au moins partiellement l'ouverture transversale (111) autorisant le passage de sortie de phase (2).
Patent FR-3083178-A1 (FR)
Title: Crochet d'arrimage de charge sur le plateau d'un vehicule de transport
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P3/073
Filed: 2018-06-29
Abstract: Le crochet d'arrimage (1) comporte un doigt d'accrochage recourbé (6) dont l'extrémité libre, destinée à être introduite dans des orifices traversant oblongs prévus dans le plateau d'un véhicule de transport, comporte une spatule aplatie se prolongeant latéralement de chaque côté par une extension latérale (15) selon un axe (A) orthogonal à la partie intermédiaire (7). Il comporte également une partie intermédiaire (7) allongée et de section ronde ou ovale, et une partie de liaison (8) préférentiellement annulaire dont l'orifice (9) est délimité dans sa partie interne par des bords arrondis (10). La face supérieure (16) de la spatule (13) qui est dirigée en regard vers la partie de liaison (8) est arrondie en relief lorsque considérée de profil. Le crochet d'arrimage (1) comporte préférentiellement un second doigt d'accrochage recourbé (20) classique prévu à l'opposé de l'autre doigt (6) de manière à former un S.
Patent FR-3083778-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion et de generation electrique non propulsive pour un aeronef multi-rotors, et aeronef associe
Inventor: VINSON GARANCE
IPC: B64D41/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: Un système (10) de propulsion et de génération électrique non propulsive pour un aéronef comprenant au moins une turbomachine (11) et au moins deux couples de rotors, les rotors d'un même couple étant symétriquement opposés sur l'aéronef par rapport à un même centre de symétrie, au moins quatre moteurs (31.1 à 36.2) entraînant chacun un rotor, au moins un générateur couplé à une turbomachine (11), un nombre pair de lignes d'alimentation (14 à 19) et au plus égal au nombre de rotors, chaque ligne d'alimentation (14 à 19) comprenant au moins une branche de propulsion (25, 26) couplée à un moteur (31.1 à 36.2), une batterie (23) couplée en sortie à ladite branche de propulsion (25, 26), et un convertisseur alternatif-continu (20) couplé entre une sortie d'un générateur et ladite branche de propulsion (25, 26).
Patent FR-3084864-A1 (FR)
Title: Procede de densification d'une carte de profondeurs
Inventor: MENEYROL THOMAS
IPC: H04N19/00
Filed: 2018-08-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de génération d'une carte de profondeurs enrichie à partir d'une carte de profondeurs initiale, le procédé étant mis en à partir d'une première image et d'une deuxième image acquises successivement par une caméra embarquée dans un véhicule, et comprenant les étapes suivantes : • établissement d'un maillage points de la carte de profondeurs initiale, • pour au moins une maille, détermination d'une transformation induite par le mouvement de la caméra entre la première et de la deuxième image, sur la position d'un plan contenant les sommets de la maille entre la deuxième et la première image, • application de la transformation aux pixels de la deuxième image contenus dans la maille pour déterminer des positions de pixels correspondants dans la première image, • comparaison des valeurs de pixels de la deuxième image contenus dans la maille avec les valeurs des pixels correspondants de la première image, et • en cas de correspondance entre les valeurs des pixels, et si la portion d'image contenue dans la maille est texturée, détermination de la planéité de la surface visible dans la portion d'image contenue dans la maille, calcul de la profondeur d'au moins un point inclus dans ladite portion d'image et ajout dudit point à la carte de profondeurs.
Patent FR-3082537-A1 (FR)
Title: Dalle d'habillage pour faciliter des montages / demontages repetes
Inventor: LOFFREDA LUDOVIC
IPC: E04B1/61
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention porte sur une dalle d'habillage (1) comportant une face supérieure (2), un premier œillet (31) en saillie latéralement par rapport à la face supérieure, et un premier ergot (41) s'étendant verticalement depuis la face supérieure, dans laquelle : -le premier ergot (41) présente une première paroi (411) s'étendant selon une normale à la face supérieure (2), configuré pour être introduit dans un œillet, et comportant une excroissance (413) comportant : -une première surface (414) inclinée d'un angle compris entre 30 et 60° par rapport à la première paroi (411), l'excroissance (413) s'épaississant au niveau de la première surface lorsqu'on s'éloigne de la face supérieure (2) ; -une deuxième surface (416) inclinée d'un angle compris entre 18 et 45° par rapport à la première paroi (411), l'excroissance (413) s'amincissant au niveau de la deuxième surface lorsqu'on s'éloigne de face supérieure (413).
Patent FR-3068377-A1 (FR)
Title: Tente de toit pliable
Inventor: ZHOU NANQING
IPC: E04H15/46
Filed: 2018-06-25
Abstract: Tente de toit pliable comprenant une base, une structure supérieure de support (2), et une armature intermédiaire de support (3). L'armature intermédiaire de support (3) comprend un cadre de raccordement (31), au moins deux montants intermédiaires (32), et au moins deux montants supérieurs (33). Une première extrémité du cadre de raccordement (31) est raccordée de manière pivotante à une extrémité avant de la base. Une seconde extrémité du cadre de raccordement (31) est raccordée de manière pivotante à une extrémité arrière de la structure supérieure de support (2). Les premières extrémités des montants intermédiaires (32) sont disposées de manière rotative sur une partie médiane d'une extrémité arrière de la base. Les secondes extrémités des montants intermédiaires (32) sont raccordées de manière symétrique à deux côtés de la seconde extrémité du cadre de raccordement (31) raccordée à la structure supérieure de support (2). Les montants supérieurs (33) sont disposés de manière symétrique sur deux côtés du cadre de raccordement (31). Les premières extrémités des montants supérieurs (33) sont raccordées au cadre de raccordement (31), respectivement. Les secondes extrémités des montants supérieurs (33) sont raccordées à la structure supérieure de support (2), respectivement.