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Patent FR-2951188-A1 (FR)
Title: Solutions-meres fortement concentrees en polymere a base d'huiles d'origine vegetale et/ou animale pour la preparation de compositions bitume/polymere
Inventor: DREESSEN SYLVIA
IPC: C04B26/26
Filed: 2009-10-14
Abstract: La présente invention concerne une solution-mère exempte d'huile d'origine pétrolière comprenant au moins une huile d'origine végétale et/ou animale, au moins 20% en masse de polymère, par rapport à la masse de la solution-mère, avec ou sans au moins un agent réticulant. Cette solution-mère très concentrée en polymère est stable et ne gélifie pas et peut donc être diluée et utilisée pour préparer des compositions bitume/polymère réticulées, puis des enrobés bitumineux.
Patent FR-2946898-A1 (FR)
Title: Broyeur pour reduire a l'etat de granulat des emballages tels que des emballages en polystyrene expanse
Inventor: HYTTERHAEGEN ROLAND
IPC: B02C2/10
Filed: 2009-06-19
Abstract: Un broyeur pour réduire à l'état de granulat des emballages tels que des emballages en polystyrène expansé du type comporte un stator (1) de forme conique formant une trémie, dans le quel tourne un rotor (2) également conique, la partie supérieure du stator étant dissymétrique de façon que l'espace ménagé entre la paroi du stator et celle du rotor soit plus large d'un côté que de l'autre. Le rotor (2) muni de couteaux (5) a une conicité constante. Le stator a une conicité variable, la conicité de la partie inférieure (1b) dudit stator (1) étant la même que celle du rotor (2), tandis que la conicité de sa partie supérieure (1a-1c) est plus importante que celle du rotor (2).
Patent FR-2947415-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une ressource de frequence correspondant a un canal alloue a un equipement, programme d’ordinateur, equipement et signal correspondants
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04W28/16
Filed: 2009-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une ressource de fréquence correspondant à un canal alloué à au moins un équipement. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de génération (11) d'un signal présentant une structure particulière de type radar, dit signal leurre, destiné à modifier le comportement d'au moins un équipement émettant dans ledit canal ; - une étape d'émission (12) dudit signal leurre dans ledit canal.
Patent FR-2954889-A1 (FR)
Title: Automatic tying wires demounting and reassembling device for cultivation of tying wine, has manipulation part comprising ring gripping on connection wire between two devices or between devices of row of vines to work automatically
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/06
Filed: 2010-01-05
Abstract: The device has a spring (7) positioned and moving between fixation pedals (13) on a post (2) and comprising a compression or decompression axle (10) on center along manipulation direction. The axle is fixed on top of the spring or slides along a double sliding rail (1) leaving a free end, and comprises a cape (11) narrower than diameter of the spring to maintain the spring in compression. The axle is terminated in a manipulation part. The manipulation part includes a ring or loop (12) gripping on a connection wire between two devices or between devices of a row of vines to work automatically.
Patent FR-2955904-A1 (FR)
Title: Soufflante de turbomachine
Inventor: DELAPIERRE MICHAEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2010-02-04
Abstract: Soufflante de turbomachine comprenant un disque de rotor comportant sur sa périphérie externe des nervures longitudinales (12) comportant chacune une oreille radiale (26) pour la fixation du disque sur un rotor de compresseur en aval, les flancs des oreilles (26) formant des butées de retenue des aubes montées sur le disque et des moyens de protection (32) des flancs des oreilles (26) étant intercalés circonférentiellement entre les oreilles (26) et les aubes.
Patent FR-2958087-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour recevoir une information provenant d'une ligne electrique integree dans une cloison un support ou pour emettre une information sur la ligne electrique
Inventor: GAVINO DENIS
IPC: H01R13/66
Filed: 2010-03-29
Abstract: Dispositif (1) de connexion pour recevoir une information provenant d'une ligne électrique intégrée dans un support ou pour émettre une information sur la ligne électrique, le dispositif (1) comprenant : - un boîtier (2), apte à être encastré dans un support, le boîtier comprenant une paroi (6) de fond et une paroi (4) latérale définissant un espace (5) de réception, et comprenant des connecteurs électriques ; - un manchon (3) apte à être au moins partiellement encastré dans un support, le manchon (3) comprenant un système (41) de traitement de signal, ledit manchon (3) présentant : le manchon (3) étant assemblé dans le boîtier (2) par coulissement dans l'espace (5) de réception du boîtier (2).
Patent FR-2954984-A1 (FR)
Title: Pedestrian head injury criterion determining method for real bonnet of motor vehicle, involves determining curve of projections of intersection curves, where curve is representative of bonnet area presenting high risk of lesions to head
Inventor: MORET NELLY
IPC: B60R21/34
Filed: 2010-01-06
Abstract: The method involves shifting a technical bonnet of a predetermined pitch according a head impact direction, and restarting new shifting of the technical bonnet according to the pitch and sufficient number of iterations to trace entire volume of protrusion units in the head impact direction. An envelope curve (Ce) of multiple projections of technical bonnet and protrusion unit intersection curves is determined on a same plane, where the envelope curve is representative of an area (9) of the technical bonnet presenting high risk of lesions to head in case of impact on a real bonnet.
Patent FR-2956754-A1 (FR)
Title: Materiau electrolyte
Inventor: SOLARSKI SAMUEL
IPC: H01M50/437
Filed: 2010-02-23
Abstract: Ce matériau électrolyte pour dispositif électrocommandable à propriétés optiques/énergétiques variables se présente sous la forme d'une couche autosupportée destinée à être disposée entre deux couches de matériau électroactif, et comprend ou est constitué par une matrice qui est apte à en assurer la tenue mécanique et dans laquelle sont insérées des charges ioniques aptes à permettre, sous l'action d'un courant, des réactions d'oxydation et réduction au niveau des couches voisines de matériau électroactif. Les charges ioniques sont au sein de la matrice à l'état solubilisé par un liquide de solubilisation (L). La matrice est choisie pour assurer le chemin de percolation aux charges ioniques. Selon l'invention, la matrice est à base d'une nappe textile (NT) ou d'un empilement de nappes incluant au moins une nappe textile (NT), la nappe textile ou l'empilement étant translucide ou transparent (e) une fois imprégné (e) par le liquide (L) ayant solubilisé les charges ioniques, et étant apte à conserver au moins une partie de son intégrité une fois imprégné (e) par le liquide (L).
Patent FR-2957456-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat comprenant une etape d'amincissement avec arret a detection d'une zone poreuse
Inventor: GAILLARD FREDERIC-XAVIER
IPC: H01L21/02
Filed: 2010-03-10
Abstract: Un procédé de fabrication d'un substrat comprenant une étape d'amincissement de l'épaisseur du substrat est décrit. Le procédé est caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes : la formation d'une zone poreuse dans une couche intérieure du substrat ; l'amincissement progressif de l'épaisseur du substrat en direction de la couche intérieure comprenant la zone poreuse ; la finalisation de l'amincissement progressif par polissage ; et un arrêt contrôlé du polissage à détection de la zone poreuse.
Patent FR-2958473-A1 (FR)
Title: Error correction code adapting method for communication network, involves determining alternation probability between classes, and selecting protection strategy according to alternation probability
Inventor: LE FLOCH HERVE
IPC: H04L1/00
Filed: 2010-04-06
Abstract: The method involves determining homogeneous time periods that concern loss distribution law on a communication network, and classifying homogeneous time periods into two classes, according to information representative of losses and/or a corresponding protection level, during time periods. An alternation probability between the classes is determined, and a protection strategy is selected according to the alternation probability. Independent claims are also included for the following: (1) a device for adapting an error correction code in a communication network (2) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for adapting an error correction code in a communication network (3) a computer- or microprocessor-readable information medium comprising a set of instructions for implementing a method for adapting an error correction code in a communication network.
Patent FR-2959685-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le reglage en position et la fixation d'un organe de verrouillage sur un support avec rattrapage de jeu
Inventor: TREDAN ERIC
IPC: B25B11/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation sur un support (10) d'une première partie d'organe de verrouillage (4) comportant un socle (4a) dont la face interne est adaptée à être maintenue serrée en appui plan contre ledit support au moyen d'un ensemble vis-écrou et un corps (4b) relié audit socle prévu pour coopérer avec une seconde partie d'organe de verrouillage solidaire d'une pièce à assembler sur ledit support, et il comprend des moyens de mise en position (20) de ladite première partie d'organe de verrouillage (4) dans un plan de référence (Z) formé par trois autres premières parties d'organe de verrouillage correspondantes (1, 2, 3) positionnées sur ledit support, et en ce que ledit ensemble vis-écrou comprend des moyens de rattrapage automatique de jeu, adaptés à rattraper le jeu (j) entre ladite face interne dudit socle et ledit support lors du serrage dudit ensemble vis-écrou.
Patent FR-2960472-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage et de reparation d'objets a base de resine epoxy
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: B29C73/16
Filed: 2010-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention et/ou de réparation d'un objet à base de résine époxy comprenant : - au moins une étape (a) de réaction des fonctions époxy de ladite résine avec au moins un acide carboxylique pour former un objet, - une étape (b) de mise en contact d'au moins deux objets tels qu'obtenus à l'étape (a), et - une étape (c) d'application d'une température (T) supérieure à la température ambiante afin d'obtenir un seul objet. L'invention a également pour objet une composition de résine époxy réparable permettant la mise en œuvre du procédé ci-dessus.
Patent FR-2964105-A1 (FR)
Title: Resine phenolique, procede de preparation, composition d'encollage pour fibres minerales et produit resultant.
Inventor: RONCUZZI CLAUDIO
IPC: C03C25/34
Filed: 2010-08-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une résine phénolique liquide destinée à entrer dans la constitution d'une composition d'encollage pour fibres minérales, qui est constituée essentiellement de condensats de phénol-formaldéhyde et de phénol-formaldéhyde-glycine. Elle a également pour objet un procédé de fabrication de ladite résine, la composition d'encollage renfermant la résine et les produits isolants à base de fibres minérales encollées au moyen de la composition d'encollage précitée.
Patent FR-2964375-A1 (FR)
Title: Table d'injection d'un film plastique pour fardeleuse
Inventor: VASSE MICHAEL
IPC: B65B11/02
Filed: 2010-09-08
Abstract: La table d'injection comporte un couple de rouleaux (13, 14) dit presseurs, disposés en aval du système de découpe, et ce couple comprend un rouleau (13) qui est motorisé et au moins deux rouleaux (14) menés qui sont disposés de façon à constituer au moins deux pistes de pression s'appliquant sur le film (6) plastique qui circule entre ledit couple de rouleaux (13, 14) Chaque piste de pression comprend un rouleau (14) mené dont l'axe (23) est porté par un châssis (19) qui est mobile, guidé sur une poutre (20), laquelle poutre (20) est solidarisée sur le bâti (2) général et un système d'application de pression indéréglable est interposé entre cette poutre (20) et ledit châssis (19) pour contraindre ledit rouleau (14) mené et le maintenir en contact tangentiel avec le rouleau (13) motorisé.
Patent FR-2968735-A1 (FR)
Title: Micro-generateur fluidique de jets synthetiques.
Inventor: TERNOY FREDERIC
IPC: B64C21/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: Générateur (1) de jets synthétiques (2) pour un écoulement principal de fluide, comprenant une cavité (10) délimitée par une paroi fixe (13) et une paroi mobile. La paroi fixe comporte une chemise (8) et une culasse (4) munie d'un orifice (14) par lequel est aspiré et éjecté le jet généré de fluide (2) dans l'écoulement principal. La paroi mobile est en regard de la culasse. Le générateur comprend un piston (3,35) rigide incluant la paroi mobile et coulissant de façon étanche dans la chemise (8), et comprend un actionneur lié mécaniquement au piston apte à entraîner le piston dans un mouvement alternatif présentant une amplitude et une fréquence. L actionneur est apte à fournir un mouvement d'amplitude et de fréquence variables, au moins l'amplitude étant variable pendant le mouvement.
Patent FR-2969844-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un module de raccordement electrique par encliquetage sur un rail ou un support perce.
Inventor: SENCE JEROME
IPC: H01R33/94
Filed: 2010-12-23
Abstract: Dispositif de fixation d'un module de raccordement électrique (30) de conducteurs comprenant une embase (1) comportant des moyens de fixation destinés à coopérer avec des moyens de fixation complémentaires prévus sur un support, et deux branches latérales (4) s'étendant en saillie en regard l'une de l'autre à partir de l'embase (1) et comprenant des moyens de réception du module de raccordement électrique (30).
Patent FR-2975079-A1 (FR)
Title: Method for fabricating spherical propellant tank i.e. hydrazine tank, of e.g. artificial observation satellite, involves arranging detonator on cutting device for detonating cutting device when detonator reaches detonation temperature
Inventor: DILHAN DENIS
IPC: B26F3/00
Filed: 2011-05-13
Abstract: The method involves equipping a pyrotechnic cutting device i.e. pyrotechnic cutting cord (4) on a spherical propellant tank (2) of a space vehicle, where the pyrotechnic cutting device operates according to fragmentation of predetermined cutting lines (9, 10) of the tank and comprises a thermal protection coating layer. A detonator (12) sensitive to temperature is arranged on the pyrotechnic cutting device for autonomously detonating the pyrotechnic cutting device when the detonator reaches predetermined detonation temperature by frictional heating with an atmospheric dense layer.
Patent FR-2979758-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement des conducteurs de cablage des appareillages dans une armoire electrique equipee de rails de montage desdits appareillages
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02B1/20
Filed: 2011-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement (1) des conducteurs de câblage des appareillages dans une armoire électrique équipée de rails de montage desdits appareillages, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un pied (2) comportant des moyens de fixation de manière amovible au rail, ledit pied comportant également à l'une de ses extrémités des moyens de fixation amovible d'un bracelet dit principal (3) destiné au passage de conducteurs, lesdits conducteurs s'étendant suivant une direction sensiblement parallèle à la direction longitudinale du rail, ledit bracelet (3) comportant des moyens de fixation à un accessoire de câblage (13) dit premier.
Patent FR-2982498-A1 (FR)
Title: Motor vehicle-type skate board, has steering column to be folded, handle bar arranged with control part, and mounting plates utilized for fixing steering column on board, where control part is utilized for accelerating and braking board
Inventor: GRACIA HENRY
IPC: A63C17/01
Filed: 2011-11-10
Abstract: The board has rollers (9), a steering column (4) to be folded, and a handle bar (3) arranged with a remote control part (16). A set of mounting plates (6, 7) is utilized for fixing the steering column on the board. The steering column is equipped with a pivot (5) for allowing folding of the steering column against the board for facilitating arrangement of the steering column on the board. The handle bar is equipped with a turntable, and the remote control part is utilized for accelerating and braking the board.
Patent FR-2983507-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement d'une action sur un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: MENARD ERIC
IPC: E05B9/00
Filed: 2011-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déclenchement d'une action sur un ouvrant de véhicule automobile. Le dispositif (1) comporte notamment: - un capteur capacitif (C) de détection d'une variation de capacité comportant au moins trois électrodes (E1, E2, E3), lesdites au moins trois électrodes (E1, E2, E3) formant un motif de détection (M), - une unité de traitement (2) reliée audit capteur capacitif (C) pour traiter des signaux de sortie dudit capteur capacitif (C), lesdits signaux de sortie étant représentatifs de la capacité de chacune des électrodes (E1, E2, E3), ledit dispositif de déclenchement (1) étant caractérisé en ce que: - le positionnement desdites électrodes (E1, E2, E3) est défini de sorte qu'au moins une desdites électrodes (E1, E2, E3) ne soit pas recouverte par une main s'approchant dudit motif de détection (M), - ladite unité de traitement (2) est adaptée pour effectuer une action de déclenchement sur l'ouvrant du véhicule automobile lorsqu'une main s'approche dudit motif de détection (M).
Patent FR-2955850-A1 (FR)
Title: Guide de tuyau pour le circuit hydraulique equipant le chariot de levage d'un chariot transporteur
Inventor: DR ROHR JOACHIM
IPC: B66F9/22
Filed: 2011-02-02
Abstract: Guide de tuyau (15, 16, 19) pour un tuyau hydraulique (2), tel qu'un tuyau hydraulique alimentant un circuit hydraulique accessoire d'un chariot de levage (3) montant et descendant le long du mât de levage (1) d'un chariot élévateur. Des mouvements relatifs se produisent entre les guides (15, 16, 19) et le tuyau hydraulique (2). Pour réduire l'usure, les fuites et la défaillance du tuyau hydraulique, le guide (15, 16, 19) comporte un segment de support (25) et dans la zone des points de contact produisant l'usure entre le segment de support (25) et le tuyau hydraulique (2), il y a un élément de guidage (40) réalisé en une matière réduisant le frottement et/ou comme élément d'usure (42).
Patent FR-2972104-A1 (FR)
Title: Umbrella i.e. defense umbrella, for protection of personalities likely to be targeted for attacks during e.g. official travel, has pins extended perpendicularly to axis of ribs, where grooves accommodate end of ribs mounted by pins
Inventor: YVON CHARLES
IPC: A45B25/18
Filed: 2011-03-04
Abstract: The umbrella (1) has a slide ring (4) slidably mounted on a mast (2). A set of ribs (603) supports anti-laceration fabric (604), and another set of ribs (602) is provided with the slide ring in an integral manner. The latter set of ribs extends or retracts the anti-laceration fabric upon displacement of the slide ring on the mast. The slide ring has a support piece i.e. slide, with grooves. The grooves accommodate one end of the latter set of ribs mounted pivotably by solid metal pins (601), where each pin is extended perpendicularly to an axis of the latter set of ribs.
Patent FR-2972530-A1 (FR)
Title: Device for measuring solar radiation focused toward linear receiver by e.g. linear type Fresnel reflector, in solar power station, has shield arranged to move away from photodetectors and to permit radiation to hit photodetectors
Inventor: LAWRENCE MATTHEW J
IPC: F24J2/46
Filed: 2011-03-07
Abstract: The device (14) has a set of photodetectors (16) i.e. photodiodes, for receiving an individual elementary beam focused solar radiation. A processing unit (18) processes detection signals of the photodetectors. A protective shield (20) i.e. mirror, is arranged in front of the photodetectors. The shield is arranged to move away from the photodetectors to reflect a part of the focused solar radiation and to permit another part of the focused solar radiation to hit each photodetector. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly comprising a solar power station (2) a method for mapping of reflectors in a solar power station.
Patent FR-2973124-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'affichage d'une grande date
Inventor: TRAN HUY VAN
IPC: G04B19/00
Filed: 2011-03-23
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'affichage du quantième sous forme de grande date, pour mouvement horloger, comportant des premier et second disques (19, 18) concentriques, respectivement d'affichage des dizaines de quantième et d'affichage des unités de quantième, le premier disque (19) présentant un diamètre supérieur à celui du second disque (18), les premier et second disques étant respectivement solidaires de première et seconde étoiles (16, 15) présentant chacune une denture. Le mécanisme comporte en outre une roue programmée (14) agencée pour entraîner les première et seconde étoiles (16, 15) en rotation, celle-ci portant des première et seconde dentures externes (34, 32) agencées pour coopérer respectivement, au moins indirectement, avec les première et seconde étoiles (16, 15), la première denture (34) présentant un diamètre inférieur à celui de la seconde denture (32).
Patent FR-2974355-A1 (FR)
Title: Container for transporting and storage of articles in e.g. store, has basic panel includes axes of folding parallel to former axis for delimiting panel elements likely to be folded up on themselves
Inventor: BAUMANN DANIEL
IPC: B65D88/12
Filed: 2011-04-21
Abstract: The container (1) has a basic panel (3), a belt (5) and a lid (7), where the belt includes an opening that is placed in one of its walls (51). A collapsible door (51A) provided on the wall includes a panel swiveling around an axis (51C) on the wall. The basic panel includes other folding axes (51D, 51F) parallel to the former axis for delimiting panel elements (51A1-51A3) likely to be folded up on themselves. The wall is arranged with an alveolar plate.
Patent FR-2979220-A1 (FR)
Title: Appareil de mammographie et de tomosynthese avec source et pupitre amovibles
Inventor: BOUDIER AURELIE
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-08-30
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de mammographie ou de tomosynthèse, comportant - un corps (6) principal, - au moins une source (2) de rayons X adaptée pour être fixée au corps (6), et - un pupitre (3), intégrant un détecteur (31) de rayons X, également adapté pour être fixé au corps (6), caractérisé en ce que la source (2) de rayons X et/ou le pupitre (3) sont fixés de manière amovible sur le corps (6).
Patent FR-2981967-A1 (FR)
Title: Instrument de fixation a un element allonge pour un dispositif d'echafaudage
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G5/14
Filed: 2011-10-31
Abstract: Un instrument de saisie d'un élément allongé de type lisse (16) d'un dispositif d'échafaudage, ledit instrument comprenant : - un manche (12) s'étendant suivant une direction longitudinale (A1), - un outil de prise mobile entre une position d'ouverture permettant l'introduction ou l'extraction dudit élément allongé (16) et une position de fermeture apte à recevoir et maintenir l'élément allongé (16).
Patent FR-2984322-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composes comprenant des fonctions nitriles
Inventor: JACQUOT ROLAND
IPC: C07D307/24
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles. Elle se rapporte plus particulièrement à la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles à partir de composés comprenant des fonctions carboxyliques, avantageusement d'origine naturelle et renouvelable.