baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071900-B1 (FR)
Title: Embout de fixation d'une conduite flexible, conduite flexible et procede associes
Inventor: MATTEDI RAFAEL
IPC: F16L33/34
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'embout comporte : - une voûte d'extrémité (60) ; - une région d'extrémité (56) d'une structure composite de renfort (22) ; - un organe de maintien (92), propre à maintenir la région d'extrémité (56) de la structure composite de renfort (22) fixée contre la voûte d'extrémité (60) ; - un organe d'étanchéité (90). L'organe d'étanchéité (90) fait saillie radialement autour de la région d'extrémité (56) de la structure composite de renfort (22), en étant lié à la région d'extrémité (56) de la structure composite de renfort (22). L'organe d'étanchéité (90) présente une surface avant (96) non perpendiculaire à un axe central. La surface avant (96) coopère avec une portée (94) complémentaire sur la voûte d'extrémité (60), l'organe d'étanchéité (90) présentant une surface arrière (100) appliquée contre une butée (110) de l'organe de maintien (92).
Patent FR-3076748-B1 (FR)
Title: Tete de distribution d'un produit et dispositif portatif equipe d'une telle tete pour la distribution de ce produit en hauteur
Inventor: CASANOVA FREDERIC
IPC: B05C17/00
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution d'un produit liquide, pâteux ou en poudre destinée à être montée sur un élément (10) de soutien et de guidage allongé comprenant : - un récipient (12) destiné à contenir ledit produit à distribuer, ledit récipient (12) comprenant un orifice obturé de manière étanche par un dispositif de fermeture (16), dont au moins l'ouverture peut être commandée à distance, - un support dudit récipient (12), ledit support étant allongé pour décaler (latéralement) ledit récipient (12) par rapport à l'axe longitudinal défini par ledit élément (10) de soutien et de guidage allongé lorsqu'il est fixé sur ce dernier, - au moins un élément de fixation (14) pour fixer ledit support audit élément (10) de soutien et de guidage allongé, et - un dispositif d'actionnement (17-19) dudit dispositif de fermeture (16) permettant au moins d'ouvrir l'orifice pour libérer du contenu dudit récipient (12)
Patent FR-3077343-B1 (FR)
Title: Centrale d'aspiration pour la collecte de fluides uses d'un vehicule automobile, dispositif comprenant la centrale et procede de collecte
Inventor: ALVES ANTHONY
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une centrale d'aspiration (1) pour la collecte de fluides usés issus de véhicules automobiles caractérisée en ce qu'elle comprend une pluralité de cuves (2a, 2b), chaque cuve (2a, 2b) étant dédiée au stockage d'un fluide usé et une pluralité de pompes à vide (3), la centrale (1) comprenant un réseau fluidique d'aspiration (5) disposé entre la pluralité de pompes à vide (3) et la pluralité de cuves (2a, 2b) et comprenant une ligne d'aspiration commune à la pluralité de pompes à vide (3) de manière à mettre en commun la pluralité de pompes à vide (3) de sorte à aspirer les fluides usés dans chaque cuve (2a, 2b) dédiée de manière mutualisée.     L'invention concerne le domaine de l'entretien des véhicules automobiles et plus particulièrement l'entretien des fluides des véhicules tels que les fluides moteurs ou de climatisation.     Elle trouve son application dans des centres d'entretien de véhicule comme les garages automobiles.
Patent FR-3080365-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un reservoir d'aeronef pour limiter la proliferation de micro-organismes et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: DAUVERGNE SEVERIN
IPC: B64D37/20
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement d'un réservoir (30) d'un aéronef pour limiter la prolifération de micro-organismes lors d'une période d'immobilisation de l'aéronef au sol. Ce procédé se caractérise en ce qu'il comprend une étape de déshumidification du gaz (33) présent dans le réservoir (30) et une étape d'obturation de chaque prise d'air (38) après l'étape de déshumidification du gaz (33). La diminution du taux d'humidité du gaz (33) présent dans le réservoir (30) permet de limiter le phénomène de condensation. L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3081217-B1 (FR)
Title: Catapulte electromagnetique
Inventor: PASCAL JEAN-PIERRE
IPC: F41B6/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-05-22
Abstract: Elle comprend un moteur linéaire asynchrone comportant : - un inducteur fixe (1) formé par une succession de tronçons (4) adjacents, comprenant un noyau (6) en matériau ferromagnétique et un bobinage (5) polyphasé comportant un ensemble de bobines planes multi-spires agencées autour du noyau (6), - un induit mobile (2) destiné à se déplacer le long de l'inducteur fixe (1), comprenant un matériau ferromagnétique, et présentant une section transversale en forme globale de U inversé, l'induit mobile (2) coiffant l'inducteur fixe (1) en formant un entrefer, chaque tronçon (4) étant électromagnétiquement relié au tronçon (4) adjacent et chaque bobine (5) plane située à une région d'extrémité d'un tronçon étant électromagnétiquement reliée à une bobine (5) plane de la même phase située à la région d'extrémité d'un tronçon (4) adjacent de sorte qu'en fonctionnement de la catapulte électromagnétique (200), le champ magnétique glissant induit dans le moteur linéaire asynchrone est substantiellement continu le long de la voie active.
Patent FR-3081380-B1 (FR)
Title: Module de commande tactile d’un systeme de climatisation pour vehicule
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte sur un module de commande (4) pour véhicule (1), notamment pour véhicule (1) automobile, ledit module de commande comprenant un écran tactile (5), ledit module de commande (4) étant configuré pour permettre la commande d'une pluralité de fonctions d'un système de climatisation du véhicule de manière directe, au moyen d'une pluralité de raccourcis de commande du système de climatisation du véhicule, ladite pluralité de raccourcis de commande consiste en une liste de gestes prédéfinis au contact dudit écran tactile (5), lesdits gestes prédéfinis ayant un point d'origine variable et présentant une trajectoire et une amplitude adaptées et prédéterminées, de façon à permettre la commande du système de climatisation sans regarder ledit écran tactile (5).
Patent FR-3083776-B1 (FR)
Title: Mat d'accrochage pour un turboreacteur d'un aeronef comportant une structure particuliere
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un mât d'accrochage (15) comportant une structure (100) qui comporte deux demi-structures (102a) en C et comportant un longeron supérieur (126), un longeron inférieur (128) et un flanc latéral (108), un panneau supérieur (110), un panneau inférieur (112), une attache de reprise (120), deux barres (122) fixées entre l'attache de reprise (120) et un turboréacteur et une attache avant de voilure (124) fixée à un caisson de voilure. Le flanc latéral (108) comporte des poutrelles (130, 132) alignées entre l'attache avant de voilure (124) et l'attache de reprise (120), et où les angles entre deux poutrelles (130, 132) successives sont égaux. Un tel mât d'accrochage est donc plus léger et permet un meilleur transfert des efforts le long des poutrelles.
Patent FR-3083703-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere silicone/polyuree ou silicone/polyurethane ou copolymere silicone/polyuree/polyurethane, une resine silicone, un alcane volatil et un monoalcool en c2-c8
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, et contenant au moins un copolymère silicone/polyurée et/ou un copolymère silicone/polyuréthane et/ou un copolymère silicone/polyuréthane de formule (I) suivante : ; et b) au moins un alcane volatil ; et c) au moins un mono-alcool comportant de 2 à 8 atomes de carbone ; et d) au moins une résine siliconée- un dispositif d'application de ladite composition sur les matières kératiniques. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment La présente invention concerne également un ensemble cosmétique comprenant - une composition telle que définie précédemment - un dispositif d'application de ladite composition sur les matières kératiniques.
Patent FR-3087466-B1 (FR)
Title: Tente pliable comprenant deux structures parapluies
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/44
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-13
Abstract: Tente pliable comprenant un toit (12) ayant une toile de tente (14), une première structure parapluie (16) sans mât, une seconde structure parapluie (16') sans mât, et au moins une première jonction configurée pour connecter de manière articulée l'extrémité distale (21a) d'une première baleine (21) de la première structure parapluie et l'extrémité distale (21'a) d'une première baleine (21') de la seconde structure parapluie, la tente pliable pouvant prendre une position déployée dans laquelle les première et seconde structures parapluies sont en position ouverte et une position pliée dans laquelle les première et seconde structures parapluies sont en position fermée
Patent FR-3089757-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des proteines de legumineuses texturees
Inventor: BUCHE THOMAS
IPC: A23L11/00
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant des protéines de légumineuses texturées par voie sèche, son procédé de production ainsi que son utilisation.
Patent FR-3090890-B1 (FR)
Title: Magnétomètre à pompage optique d’un élément sensible avec une lumière polarisée linéairement et multi-passage dans l’élément sensible
Inventor: PALACIOS LALOY AGUSTIN
IPC: G01R33/26
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à pompage optique réalisé avec une lumière polarisée linéairement. Le magnétomètre comprend une cellule (1) remplie d’un gaz atomique et un détecteur configuré pour délivrer un signal porteur d’une information relative à un état d’alignement des atomes du gaz atomique dans la cellule. Le magnétomètre comprend également un collimateur (2) agencé pour collimater un faisceau de lumière avant qu’il n’éclaire la cellule et un miroir (3) agencé pour réfléchir le faisceau de lumière collimaté après qu’il ait traversé la cellule de sorte que le faisceau de lumière collimaté réalise un multi-passage à travers la cellule en venant éclairer plusieurs fois une même région de la cellule. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090402-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6) configurée pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former un appareil de fabrication (2), la machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir un dispositif de réception (5),  le dispositif de réception (5) étant configuré pour recevoir des première et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) étant reliées fluidiquement,- un système d’actionnement (35), mobile à l’intérieur du logement de réception (32) pour exercer un effort de pression sur le dispositif de réception (5) et/ou sur la première et/ou la deuxième capsule (3, 4),- un mécanisme de serrage (54), mobile par rapport au support (31) et configuré pour* dans une position d’insertion, ne pas interférer avec l’insertion et le retrait du dispositif de réception (5) comportant des capsules (3, 4) dans le logement de réception (32), et *dans une position de serrage, pour pincer une portion d’une capsule (3.5),dans laquelle le mécanisme de serrage (54) est une roue de serrage (54.1), mobile en rotation autour d’un axe de roue de serrage (54.2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 11A
Patent FR-3092434-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic et de décollage d’un relais de puissance
Inventor: BOUZIANI ABDELAZIZ
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic et de décollage d’un relais de puissance apte à connecter électriquement une source de puissance à une charge électrique, comportant des étapes de : - vérification (E2) de l’état dudit relais de puissance après une commande en ouverture dudit relais de puissance, lors de laquelle ledit relais de puissance est diagnostiqué collé, - application (E4) d’un nombre prédéfini (N) de commandes en ouverture et en fermeture dudit relais de puissance précédemment diagnostiqué collé. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3081000-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule
Inventor: MIYAKE RYUSUKE
IPC: B60W30/02
Filed: 2019-04-26
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule Un dispositif de commande de véhicule (2) selon un mode de réalisation comprend une unité de commande d’inclinaison (10), une unité de commande de blocage (20) et une unité de détermination (11b). L’unité de commande d’inclinaison (10) commande une unité d'entraînement d’inclinaison (4). L’unité d'entraînement d’inclinaison (4) fait tourner un arbre d'entraînement (41) pour incliner une carrosserie de véhicule (101). L’unité de commande de blocage (20) commande un mécanisme de blocage (5). Le mécanisme de blocage (5) bloque et débloque la rotation de l’arbre d'entraînement (41). L’unité de détermination (11b) donne l’instruction, lors de la réception d’une notification d’exécution de déblocage de l’unité de commande de blocage (20), à la partie d'entraînement d’inclinaison (4) de faire tourner l’arbre d'entraînement (41) afin de déterminer si le déblocage par le mécanisme de blocage (5) est réussi ou a échoué.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099400-B1 (FR)
Title: Élément pour pièce de carrosserie comportant un film chauffant
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H05B3/18
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément (1) pour pièce de carrosserie comprenant successivement les étapes suivantes : - Étape A : on réalise un élément de support (10) présentant une première face (11) sur laquelle est fixée une feuille support (3) comprenant au moins un organe de connexion (4). - Étape B : on dispose une piste chauffante sur l’élément de support (10), substantiellement la totalité de la piste chauffante étant disposée sur la première face (11) de l’élément de support (10), - Étape C : on raccorde la piste chauffante à l’organe de connexion (4), - Étape D : on dispose l’élément de support (10) dans une chambre de moulage d’un moule définissant la forme de l’élément pour pièce de carrosserie, la première face (11) de l’élément de support (10) étant face à l’intérieur de la chambre de moulage et on injecte une matière plastique dans la chambre de moulage afin de recouvrir la piste chauffante. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098659-B1 (FR)
Title: Dispositif laser de balayage d'impulsion de modulation ultra-rapide EHz et un système de détection à fibres optiques distribuées
Inventor: SHANG YING
IPC: H01S5/0687
Filed: 2019-08-09
Granted: 2023-09-15
Abstract: Dans ce dispositif laser de balayage d'impulsion de modulation ultra-rapide (10) , en gravant des réseaux de déphasage ayant différentes longueurs d'onde de fenêtre centrale sur les fibres optiques dopées, dont l’intervalle entre deux longueurs d'onde de fenêtre centrale adjacentes sont prédéfini à une valeur fixe, lorsque la lumière de pompage émise par la source laser de pompage (101) entre dans la fibre optique dopée via un couplage (40) par le multiplexeur à division de longueur d'onde (102), en utilisant le réseau de déphasage (102) gravé sur la fibre optique dopée, une lumière laser monomode à largeur de raie étroite à multi-longueur d'onde se produit, dont l’intervalle de longueur d'onde est fixe ; puis la lumière ci-dessus peut être modulé de manière ultra-rapide par une méthode de commande de domaine temporel basé sur un modulateur électro-optique.   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103869-B1 (FR)
Title: Controle de couple lors de passage de rapport sur une boîte de vitesse électrifiée
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F16H61/00
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention a trait à un procédé de contrôle de passage d’un premier rapport à un deuxième rapport sur un groupe motopropulseur comprenant un moteur, une machine électrique et une boîte de vitesses avec un arbre primaire, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (a) détection d’un besoin de changement du premier rapport au deuxième rapport ; (b) fermeture d’un embrayage ou d’un frein de manière à engager le deuxième rapport ; (c) contrôle de la vitesse de rotation de l’arbre primaire, en vue de se rapprocher d’une vitesse (28) correspondant au deuxième rapport, en émettant une consigne de couple à l’arbre primaire (30, 30.1) ; (d) verrouillage de l’embrayage ou du frein ; où à l’étape (c), la consigne de couple à l’arbre primaire (30, 30.1) est répartie au moteur (16, 16.1) et à la machine électrique (32, 32.2).     Figure 5
Patent FR-3103814-B1 (FR)
Title: Composé polymérique, cartouche, dispositif et procédé pour la captation des ions Ni(II)
Inventor: LEPRETRE JEAN-CLAUDE
IPC: B01D15/20
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-06-10
Abstract: Composé polymérique, cartouche, dispositif et procédé pour la captation des ions Ni(II).  L’invention concerne le domaine de la captation des ions métalliques, plus particulièrement de la captation sélective des ions nickel Ni(II), par un composé polymérique à base d’un polymère choisi parmi les polymères styréniques et les chloropolymères. Le composé polymérique est essentiellement tel qu’au moins une partie des unités monomères du polymère est fonctionnalisée par un ligand, ledit ligand comprenant au moins un groupement chimique choisi parmi les groupements glyoximes.  Les groupements glyoximes présentent une forte affinité pour les ions Ni(II), ainsi qu’une excellente sélectivité vis-à-vis d’ions métalliques de propriétés chimiques similaires aux ions Ni(II). Ce ligand permet ainsi une complexation sélective des ions Ni(II) par le composé polymérique, y compris dans des solutions de faibles concentrations en ions Ni(II).  Le composé polymérique selon l’invention est particulièrement destiné à la captation des ions Ni(II) lors des procédés d’électrozingage ainsi que pour le recyclage de matériau comprenant du nickel.
Patent FR-3105046-B1 (FR)
Title: Ensemble de deux pièces concentriques
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/133
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble de deux pièces concentriques emmanchées l'une dans l'autre, dont l'une centrale (10,10a) est cylindrique et dont l'autre est en forme de disque (11,11a) avec une ouverture centrale dentelée (16) pour solidariser angulairement les deux pièces l'une avec l'autre après emmanchement de l’une sur l’autre, le disque étant bloqué axialement sur la pièce centrale par une première butée (13,13a) formée par la pièce centrale et par une deuxième butée (19,19a) formée après soudage avec apport de matière. .  Figure pour l’abrégé : Fig. 5]
Patent FR-3110089-B1 (FR)
Title: Cartouche filtrante et masque de protection la comprenant
Inventor: RENAUDOT KÉVIN
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: Cartouche filtrante et masque de protection la comprenant La présente invention a pour objet une cartouche filtrante (1) pour masque de protection respiratoire, composée d’un boîtier (3) renfermant au moins une couche (4) d’un média filtrant agencée pour être traversée par le flux d’air à filtrer.  Cartouche (1) caractérisée en ce que le boîtier (3) est constitué de deux parties (5, 5’) assemblées mécaniquement, avec faculté de séparation, en ce qu’une première partie (5) consiste en un réceptacle cylindrique en forme de pot, en ce que la seconde partie (5’) consiste en un capot ajouré intégrant une collerette d’assemblage (6), en ce que le fond (7) du réceptacle (5) consiste en une structure surfacique perforée et en ce que le capot (5’) comprend des moyens élastiques (8) configurés pour assurer un maintien sous pression de la ou des couche(s) (4) contre le fond (7) du réceptacle (5) lorsque ce dernier est assemblé avec le capot (5’).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3111959-B1 (FR)
Title: Dispositif d’articulation blocable et dispositif d’assistance à l’effort comportant un tel dispositif
Inventor: VOILQUE ANTHONY
IPC: F16C11/04
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’articulation (4) comportant :  - une cloche (40) ;  - un noyau comportant au moins deux éléments de blocage, chaque élément de blocage étant mobile en rotation entre une position rétractée, dans laquelle il ne s’oppose pas à la rotation du noyau, et une position de blocage, où le premier élément de blocage est en arc-boutement avec la cloche (40) par rapport à un premier sens de rotation, le deuxième élément de blocage étant en d’arc-boutement avec la cloche par rapport au sens de rotation opposé ;  -un élément d’activation mobile entre deux positions, configuré pour que le passage de la première à la deuxième position entraîne les éléments de blocage de leur position rétractée à leur position de blocage, le mouvement inverse entraînant les éléments de blocage de leur position de blocage à leur position rétractée.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111809-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique photoprotectrice, utilisation d’une composition cosmétique photoprotectrice et processus pour la fabrication d’une composition cosmétique photoprotectrice
Inventor: BORGES DE SA VITOR
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-08-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: C omposition cosmétique photoprotectrice, utilisation d’une composition cosmétique photoprotectrice, et procédés pour la fabrication d’une composition cosmétique photoprotectrice La présente invention est destinée à de nouvelles compositions cosmétiques photoprotectrices avec un Indice de protection solaire (IPS) élevé, une efficacité antirides et antitaches qui peut ou non teinter la peau, comprenant au moins un filtre anti-UV, au moins un composé actif et au moins un polymère. La présente invention est également orientée vers l’utilisation d’une composition cosmétique photoprotectrice et vers le procédé de fabrication d’une composition cosmétique photoprotectrice.   Figure pour l'abrégé : néant