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Patent WO-2016110314-A1 (WO)
Title: Procédé pour augmenter la vitesse de transformation de mélanges de verres plats ou de verres d'emballage en un bain de verre fondu faisant appel à une masse fondue de carbonates alcalin et alcalinoterreux présentant une teneur en carbonate alcalinoterreux comprise entre 10 et 62 pourcent en masse.
Inventor: CONRADT REINHARD
IPC: C03B1/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la vitesse de transformation de mélanges de verres plats ou de verres d'emballage en un bain de verre fondu faisant appel à une masse fondue de carbonates alcalin et alcalinoterreux présentant une teneur en carbonate alcalinoterreux comprise entre 10 et 62 pourcent en masse. La vitesse de la transformation du mélange de verres en un bain de verre fondu est un point essentiel conditionnant le niveau de l'apport d'énergie lors de la fabrication d'un bain de verre fondu. Le but de l'invention est d'augmenter la vitesse de transformation de mélanges de verres plats ou de verres d'emballage en un bain de verre fondu et de permettre ainsi de maintenir l'apport d'énergie nécessaire à la transformation du mélange de verres en un bain de verre fondu à un niveau le plus bas possible. A cet effet, une masse fondue de carbonates alcalin et alcalinoterreux présentant une teneur en carbonate alcalinoterreux comprise entre 10 et 62 pourcent en masse est utilisée.
Patent WO-2015135720-A1 (WO)
Title: Commande d'un écoulement de fluide à travers un échangeur de chaleur
Inventor: ALENDA FRANCK
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un écoulement de fluide à travers un échangeur de chaleur (3) permettant de transférer la chaleur à partir d'un premier fluide (F HTF ) vers un second fluide (F Ms ), un régulateur de débit (13, 14) étant conçu pour réguler l'écoulement du second fluide (F Ms ) passant à travers l'échangeur de chaleur (3); le procédé consistant à : déterminer (102) une première différence (HAT) entre une température d'entrée (Thot in ) du premier fluide (F HTF ) et une température de sortie (Tcold out ) du second fluide (F MS ); déterminer (102) une seconde différence (CAT) entre une température de sortie (T hotout ) du premier fluide (F HTF ) et une température d'entrée (Tcold in ) du second fluide (F MS ); déterminer (104) des première et seconde valeurs d'erreur (ε ΗΑΤ , ε CAT ) par calcul des différences entre deux valeurs prédéfinies (HAT target , CAT target ) et entre les première et seconde différences (HAT, CAT) respectives; et commander (116) le régulateur de débit (13, 14) en fonction des valeurs d'erreur (ε ΗΑΤ  , ε CAT ).
Patent WO-2016134756-A1 (WO)
Title: Distributeur automatique de point de vente
Inventor: SATO MOTOAKI
IPC: G07F11/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un distributeur automatique (10) destiné à distribuer des biens de consommation, le distributeur automatique (10) comprenant une première partie de stockage (26) destinée à recevoir un ou plusieurs premiers biens de consommation (18) et une seconde partie de stockage (26) destinée à recevoir un ou plusieurs seconds biens de consommation (20), les seconds biens de consommation (20) étant différents des premiers biens de consommation (18). Le distributeur automatique (10) comprend en outre un dispositif de sélection (22) disposé sur un premier côté du distributeur automatique (10) et configuré de sorte à permettre à un consommateur de sélectionner soit les premiers biens de consommation (18), soit les seconds biens de consommation (20). Le distributeur automatique (10) comprend également un mécanisme de distribution configuré de sorte à distribuer les biens de consommation sélectionnés à travers une ouverture de distribution (52) à l'extérieur du distributeur automatique (10), l'ouverture de distribution étant ménagée sur un second côté du distributeur automatique (10), le second côté étant différent du premier côté.
Patent WO-2015169468-A1 (WO)
Title: Système d'injection
Inventor: FLO SIAMEND
IPC: F02M55/02
Filed: 2015-03-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'injection qui comprend une pompe à carburant (2) ayant un piston (20), un actionneur pour actionner le piston (20), une chambre de refoulement (22), dans laquelle le piston (20) est disposé, une soupape d'admission (23), une soupape d'échappement (24) et un ressort de travail (25) qui déplace le piston (20) après l'arrêt de l'actionneur (21), pour accumuler de la pression dans la chambre de refoulement (22), un injecteur (3) et une conduite de pression (4) qui est disposée entre la pompe à carburant (2) et l'injecteur (3) et qui relie la pompe à carburant (2) avec l'injecteur (3), une pression de refoulement de la pompe à carburant étant déterminée par une force de ressort du ressort de travail (25). La présente invention concerne en outre un véhicule, en particulier un motocycle, qui comprend une pompe à carburant selon l'invention.
Patent WO-2015144854-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de prédire les résultats chez un patient et une réponse thérapeutique du cancer colorectal métastatique
Inventor: ABAL POSADA MIGUEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de prédire les résultats chez un patient et une réponse thérapeutique du cancer colorectal métastatique. Le procédé est basé sur la détection du niveau d'expression d'un panel de gènes exprimés dans des cellules tumorales circulantes (CTC) épithéliales (GAPDH, VIL1, TIMP1, CLU, LOXL3, ZEB et TLN1), de préférence normalisés au CD45 ou d'un autre gène non exprimé dans les cellules CTC, et la comparaison de l'évolution desdits niveaux dans des échantillons sanguins prélevés à différents moments dans le temps chez des patients souffrant d'un cancer colorectal métastatique et subissant une thérapie. Les échantillons sont classés en fonction des niveaux d'expression d'au moins l'un desdits gènes ou, de préférence, d'une combinaison de six (GAPDH, VIL1, TIMP1, CLU, LOXL3, ZEB) ou sept gènes, en une forte ou une faible concentration de cellules CTC, le changement à une classification faible ou le maintien de la classification à un niveau faible indiquant l'efficacité de la thérapie. Le procédé est facile à mettre en œuvre et peut être effectué précocement au cours de la thérapie, ce qui permet de prendre plus tôt des décisions concernant la poursuite de l'administration de la thérapie de l'administration à des patients qui ne répondent pas au traitement.
Patent WO-2015180918-A1 (WO)
Title: Composition copolymère à base de propylène pour canalisations
Inventor: GALVAN MONICA
IPC: C08L23/12
Filed: 2015-04-28
Abstract: Cette invention concerne une composition de polyoléfine comprenant : A) de 90,0 à 99,0 % en poids d'un copolymère de propylène avec l'éthylène dans lequel : i) la teneur en motifs dérivés de l'éthylène est comprise entre 1,0 et 8,0 % en poids ; (ii) la température de fusion est comprise entre 135 et 155 °C ; (iii) l'indice de fluidité à chaud (230 °C/5 kg ; ISO 1133) allant de 0,2 à 3,5 g/10 min ; (iv) les fractions solubles dans le xylène à 25°C vont de 20,0 à 4 % en poids ; (v) la polydispersité, PI, est dans la plage de 3,0 à 7,0 ; B) de 1,0 à 10,0 % en poids d'une composition copolymère de propylène, éthylène comprenant : b1) de 12 à 52 % en poids d'un homopolymère de propylène ou d'un copolymère de propylène/éthylène ; b2) de 48 à 88 % en poids d'un copolymère de propylène-éthylène ayant une teneur en motifs dérivés de l'éthylène allant de 15,0 à 42,0 % en poids.
Patent WO-2016184498-A1 (WO)
Title: Procédés et systèmes de résolution d'entité automatisée
Inventor: FORMOSO SAUL
IPC: G06K9/62
Filed: 2015-05-18
Abstract: Des procédés de résolution d'entité automatisée, qui peuvent être mis en œuvre par exécution, au moyen d'un processeur, d'instructions lisibles par machine mémorisées sur un support non transitoire lisible par ordinateur, évaluent une similarité entre des enregistrements de données, pour un groupe d'enregistrements de données d'un ensemble de données, sur la base d'un nombre N de plusieurs attributs des enregistrements de données ; identifient des groupes d'enregistrements de données similaires du groupe sur la base de la similarité évaluée ; déterminent, dans un espace multidimensionnel ayant un nombre D de dimensions inférieur au nombre N, des régions respectives correspondant à différents groupes identifiés, un procédé de réduction de dimensionnalité sélectionnée transformant des enregistrements de données dans ledit espace multidimensionnel ; et établissent un classificateur permettant d'identifier des correspondances entre des enregistrements de données et des entités sur la base des régions de l'espace multidimensionnel qui contiennent les enregistrements de données après leur transformation conformément au procédé de réduction de dimensionnalité sélectionnée.
Patent WO-2015181186-A1 (WO)
Inventor: CHEN WEICHUN
IPC: C07C211/56
Filed: 2015-05-27
Abstract: The invention relates to 1-(3-sulfonylphenyl)-3-(cyclopent-2-en-1-yl)urea derivatives, and their use in treating or preventing diseases and conditions mediated by the CXCR2 receptor. In addition, the invention relates to compositions containing the derivatives and processes for their preparation.
Patent WO-2015193488-A1 (WO)
Inventor: GJERMANSEN MORTEN
IPC: C11D3/386
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle métalloprotéase et son utilisation dans des processus de nettoyage, notamment dans des lave-linge et des lave-vaisselle. L'invention concerne également des compositions détergentes et des compositions nettoyantes comprenant une métalloprotéase.
Patent WO-2016001161-A1 (WO)
Title: Pyrotechnisches anzündmittel
Inventor: BLEY ULRICH
IPC: C06C7/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: Gegenstand der vorliegenden Erfindung ist ein pyrotechnisches Anzündmittel welches basische Salze des 5,5'-Azotetrazols mit der allgemeinen Summenformel: M m+ 
   n   (C 2 N 10 
 2- )   p   (CO 3 
 2- )   q   (OH - )   r    enthält, wobei gilt: M ein Element der 3.-12. Gruppe des Periodensystems mit einer Ordnungszahl im Bereich von 21−80, (C 2 N 10 
 2- ) Azotetrazolatdianion mit der Struktur (AA),  m   die Wertigkeit des Kations,  n  eine ganze Zahl von 1 bis 6,  p  eine ganze Zahl von 1 bis 4,  q  eine ganze Zahl von 0 bis 8,   r  eine ganze Zahl von 0 bis 4 und q + r ≠ 0 ist, wobei der Anteil der basischen Azotetrazolatkomponente 30 bis 100 Gew.- % beträgt und 0 bis 70 Gew.-% eines Zusatzstoffes oder Mischungen mehrerer Zusatzstoffe enthalten sind.
Patent WO-2016012477-A1 (WO)
Title: Isoxazoles amino-substitués
Inventor: Bärfacker Lars
IPC: A61K31/42
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention concerne des isoxazoles amino-substitués de formule générale (I), dans laquelle A, R1 et R2 sont tels que définis dans les revendications, des procédés de préparation desdits composés, des composés intermédiaires utiles pour préparer lesdits composés, des compositions pharmaceutiques et des associations comprenant lesdits composés, et l'utilisation desdits composés pour fabriquer une composition pharmaceutique pour le traitement ou la prophylaxie d'une maladie, en particulier de néoplasmes, en tant qu'agent unique ou en association avec d'autres principes actifs.
Patent WO-2016020328-A1 (WO)
Inventor: NAHRWOLD MARKUS
IPC: A61K8/06
Filed: 2015-08-03
Abstract: The invention relates to a process for producing particles comprising ellagic acid. The invention further relates to particles comprising ellagic acid in which ellagic acid is present as a salt with a nitrogen base and/or as a complex with a nitrogen base, optionally also in free form, embedded into a gelating agent and/or a surface-active substance. The invention also relates to the use of these particles comprising ellagic acid in a cosmetic or pharmaceutical or dermatological or hygiene product, preferably in a cosmetic product.
Patent WO-2016026758-A1 (WO)
Title: Commande du positionnement d'une zone de balayage d'un système d'imagerie médicale
Inventor: UEBLER JOHANN
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de commande d'une zone de balayage (15) d'un système d'imagerie médicale (8) pour un enregistrement ultérieur d'une région d'intérêt (103) d'un objet examiné (1). Des données d'image de profondeur (TD) de l'objet examiné (1) sont ici acquises. En outre, des données d'image 2D (BD) facultatives d'au moins une image 2D (2) de l'objet examiné (1) sont créées et l'image en 2D (2) est affichée. Dans une variante, les données d'image 2D (BD) et les données d'image de profondeur (TD) de l'objet examiné (1) sont enregistrées les unes au-dessus des autres au moins dans certaines zones. Au moins une position limite (37, 38) de la zone de balayage (15) est ensuite déterminée en utilisant l'image 2D (2). Pour terminer, une ligne de contour limite (14, 16) qui passe par la position limite (37, 38) est déterminée en se basant sur les données d'image de profondeur (TD) et la position limite (37, 38) dans l'image en 2D (2) de l'objet examiné (1), laquelle est représentée superposée de manière optiquement visible à l'image 2D (2) de l'objet examiné (1).
Patent WO-2016026802-A1 (WO)
Title: Réservoir de fluide pour un générateur d'aérosol, et générateur d'aérosol comprenant le réservoir de fluide
Inventor: GALLEM THOMAS
IPC: A61M11/00
Filed: 2015-08-17
Abstract: L'invention concerne un réservoir de fluide (2) pour un générateur d'aérosol (50), le réservoir de fluide (2) comprenant une chambre de fluide (4) pour recevoir un fluide (6), une ouverture (8) pour guider le fluide (6) reçu dans la chambre de fluide (4) à l'extérieur de la chambre de fluide (4), et une partie de col (10) entourant l'ouverture (8) et s'étendant dans la chambre de fluide (4). Une première partie (12) de la chambre de fluide (4) s'étend le long de la longueur de la partie de col (10) dans une direction de hauteur (H) de la chambre de fluide (4), une seconde partie (14) de la chambre de fluide (4) est agencée de façon adjacente à la première partie (12) dans la direction de hauteur (H) de la chambre de fluide (4). Une extension latérale de la première partie (12) dans les directions perpendiculaires à la direction de hauteur (H) de la chambre de fluide (4) est plus petite qu'une extension latérale de la seconde partie (14) dans les directions perpendiculaires à la direction de hauteur (H) de la chambre de fluide (4). En outre, l'invention concerne un réservoir de fluide (2') pour un générateur d'aérosol (50), le réservoir de fluide (2') comprenant une chambre de fluide (4') pour recevoir un fluide (6'), une ouverture (8') pour guider le fluide (6') reçu dans la chambre de fluide (4') à l'extérieur de la chambre de fluide (4'), un évidement (9) agencé au moins partiellement en dessous de l'ouverture (8') dans une direction de hauteur (H) de la chambre de fluide (4'), et un élément de couvercle (30') qui scelle l'évidement (9) amovible ou permanente. De plus, l'invention concerne un générateur d'aérosol (50) comprenant le réservoir de fluide (2, 2').
Patent WO-2016030227-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle d'une distance entre deux objets, appareil et procédé d'inspection
Inventor: PANDEY NITESH
IPC: G03F9/00
Filed: 2015-08-18
Abstract: Cette invention met en œuvre une analyse spectroscopique à large bande pour contrôler une distance (d) entre une lentille à immersion solide miniaturisée (SIL, 60) et une cible de métrologie (30'). Un agencement de lentille d'objectif (15, 60) comprenant la lentille SIL éclaire la cible de métrologie d'un faisceau de rayonnement avec des longueurs d'onde différentes, et collecte un rayonnement (709) réfléchi ou diffracté par la cible de métrologie. Un support (64) retient la lentille SIL à une certaine distance de ladite cible de métrologie, qui est inférieure à la longueur de cohérence du rayonnement d'éclairage (703). Un agencement de détection (812, 818) produit un spectre du rayonnement réfléchi ou diffracté par ladite cible de métrologie. La distance entre la lentille SIL et la cible de métrologie ou une autre surface cible peut être déduite à partir des dérives spectrales observées dans le spectre détecté. La servocommande de la distance est mise en œuvre sur la base desdites dérives, à l'aide d'un actionneur (66).
Patent WO-2016034451-A1 (WO)
Inventor: GRANGER DENIS
IPC: B29B13/04
Filed: 2015-08-24
Abstract: A method of separating a composite material stack comprising multiple elements (12) in contact with one another is discloses. Each element (12) comprises reinforcement fibers and an uncured resin matrix, and the method comprises the steps of temperature treating the stack and/or applying a stress to the stack to separate the elements.
Patent WO-2016177436-A1 (WO)
Title: Dispositif d'inspection de canalisations à propulsion par vis d'archimède
Inventor: SOUVESTRE FLORENT
IPC: F16L55/32
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif robotique (1) d'inspection d'une canalisation, comportant au moins une paire d'éléments de propulsion (2, 3; 4, 5) comprenant chacun un tambour rotatif (6, 7; 8, 9) dont une surface extérieure présente un filetage de vis, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un corps (10) associé à l'au moins une paire d'éléments de propulsion (2, 3; 4, 5) et dans lequel sont logés un capteur au moins une paire de moteurs électriques (17-20) pour chacun faire tourner un tambour rotatif et au moins une paire de sources d'énergie électrique (21a-21c, 22a-22c; 23a-23c, 24a-24c) pour chacune alimenter un moteur électrique, le corps (10) étant conformé de manière à ce qu'une partie ventrale et une partie dorsale du dispositif soient symétriques entre elles par rapport à un plan frontal médian (P F ) du dispositif, autorisant ainsi un déplacement du dispositif indifféremment sur le ventre ou sur le dos.
Patent WO-2016046383-A1 (WO)
Title: Process for preparing a zirconium-based metal organic framework
Inventor: REINSCH HELGE
IPC: C07F7/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: There is provided a process for preparing a zirconium-based metal organic framework (Zr-MOF), the process comprising the steps (i) preparing a reaction mixture comprising zirconium ions, sulfate ions and at least one organic linker compound in an aqueous solvent; and (ii) heating the reaction mixture from step (i).
Patent WO-2016046412-A1 (WO)
Inventor: EPPING HEINZ
IPC: H04R7/12
Filed: 2015-09-28
Abstract: Transducteur acoustique électrodynamique qui comporte un châssis (400, 1400) et au moins une membrane (100, 1100) capable d'osciller, comprenant sur son bord (1101) au moins deux segments de fixation (1101) opposés destinés à fixer la membrane (100, 1100) sur le châssis (400, 1400). Entre les segments de fixation (1101), le bord (1105) de la membrane (100, 1100) n'est pas relié au châssis (400, 1400), si bien que la membrane (100, 1100) peut osciller librement à ces endroits.
Patent WO-2016058865-A1 (WO)
Title: Ensemble d'articulation à pivotement pour meuble
Inventor: DEWERT ECKHART
IPC: A47C20/04
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne ensemble d'articulation à pivotement pour meuble (116) destiné à relier de façon pivotante un premier élément de meuble (104) à un second élément de meuble (106), le premier élément de meuble (104) étant relié au second élément de meuble (106) par le biais d'un axe de pivotement (102), lequel ensemble comprend un levier (122) à deux bras dont un bras de levier (premier bras de levier) (126) est relié de façon articulée à l'un des éléments de meuble (106) au niveau d'un premier point de rotation et dont l'autre bras de levier (second bras de levier) (128) est guidé de façon à coulisser linéairement au niveau d'un guide linéaire formé ou disposé au niveau de l'autre élément de meuble (106). En outre, un levier de montage (118) est prévu dont une extrémité (première extrémité) est reliée à un second point de rotation (120) de manière articulée au levier (122) à deux bras à distance de ses extrémités et dont l'autre extrémité (seconde extrémité) est supportée sur une surface de support ; le levier de montage (118) est associé à un moyen d'entraînement destiné à monter celui-ci de telle sorte que, pour faire pivoter les éléments de meuble l'un par rapport à l'autre, le levier de montage est monté ou peut être monté sous l'action des moyens d'entraînement.
Patent WO-2016078823-A1 (WO)
Inventor: CICHY FRANK
IPC: F17C1/06
Filed: 2015-10-07
Abstract: The invention relates to a pressure container for internal or external pressure use, in particular for a submarine, having wall comprising an inner liner and a fiber layer package provided with fibers, wherein the inner liner is at least partially sheathed by the fiber layer package. The fiber layer package is provided with a first layer and a second layer, wherein in a subregion in the first layer, fibers extend along a first fiber direction around the inner liner, and in the second layer, fibers extend along a second fiber direction, wherein the inner liner has an area of increased material thickness for stabilizing the pressure container.
Patent WO-2016059122-A1 (WO)
Title: Dispositif, système et procédé de traitement de données
Inventor: SHIFMAN ORIT
IPC: G06F9/50
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de données par une plate-forme de traitement non native installée sur un système hôte. Le procédé comprend les étapes consistant, lorsque le système hôte est en cours d'utilisation, à : recevoir, au niveau de la plate-forme, des données relatives à l'exécution d'applications hôtes; et traiter au moins certaines ou la totalité des données reçues par la plate-forme sur site de sorte à supprimer la nécessité d'envoyer les données reçues vers un nuage afin d'exécuter les applications hôtes.
Patent WO-2016059174-A1 (WO)
Title: Film thermoscellable imprimé à deux côtés
Inventor: BROWN MICHAEL DUNCAN
IPC: B32B38/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne une presse à imprimer pour imprimer un film thermoscellable pour emballage, ladite presse comprenant au moins deux récepteurs, une première imprimante et une contrecolleuse. Durant l'utilisation, un premier récepteur est capable de recevoir une couche de scellage et un second récepteur est capable de recevoir une couche d'impression, l'imprimante imprimant sur la couche de scellage pour fournir une couche de scellage imprimée, et, simultanément, la contrecolleuse stratifiant la couche de scellage imprimée conjointement avec la couche d'impression.
Patent WO-2016071107-A1 (WO)
Inventor: BERGER GERALD
IPC: H04M11/10
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile portatif (1) qui comprend un moyen de traitement pour traiter des données et un écran tactile pour afficher des informations et entrer des informations d'orientation pour orienter des modes de fonctionnement du dispositif (1), lequel dispositif (1) est conçu pour afficher un commutateur à glissière (6) sur l'écran tactile (4) avec au moins deux positions de glissement du commutateur à glissière (6) alignées sur une ligne de glissement linéaire (10) et chacune étant reliée à un mode de fonctionnement du dispositif (1), et lequel dispositif (1) comprend un moyen de rétroaction haptique et/ou un moyen de rétroaction acoustique pour fournir une rétroaction à l'utilisateur concernant le changement de mode de fonctionnement orienté par la position de glissement réelle.