baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097150-A1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement d’une tête de traitement et d’un plateau
Inventor: DEREIMS PHILIPPE
IPC: B26D5/02
Filed: 2019-06-12
Abstract: Dispositif de déplacement d’une tête de traitement et d’un plateau La présente invention concerne un dispositif de déplacement (1) par rapport à un plan P, d’une tête de traitement (10) et d’un plateau (20), dans lequel ledit plateau (20) de forme quelconque est inscrit dans un rectangle de largeur A et de longueur B, et comporte un premier moyen d’entraînement (21) apte à coopérer avec un premier moyen d’actionnement (22) de sorte à déplacer le plateau (20) en translation dans un plan parallèle audit plan P sur une zone de déplacement (30) formée d’au moins deux bords perpendiculaires associée à un repère x, O, y, suivant une direction normalement parallèle à l’un desdits axes x ou y, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins: un bras (11) de longueur R mobile, monté pivotant à l’une de ses extrémités autour d’un axe c perpendiculaire audit plan P, mis en mouvement par un second moyen d’actionnement (12) et comprenant à l’autre extrémité une tête de traitement (10), ledit axe c étant situé dans la zone de déplacement (30) du plateau (20) et coupant ladite zone de déplacement (30) au point Q; et, en ce que le rapport de la surface de la zone de déplacement (30) sur la surface du rectangle circonscrit plateau (20) est au moins égal à 2.
Patent FR-3097360-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle à distance de fonction(s) auxiliaire(s) d’un véhicule par un tiers sans lien avec ce dernier
Inventor: THIBAUD GUILLAUME
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Un procédé contrôle à distance l’utilisation de fonctions auxiliaires verrouillables et assurées par des équipements de véhicules, et comprend : - une première étape (10) où l’équipement de communication d’un usager transmet à un serveur une demande d’utilisation d’une fonction auxiliaire d’un véhicule dans une zone identifiée, - une deuxième étape (20-60) où le serveur vérifie si l’usager est autorisé à effectuer cette demande d’utilisation et dans l’affirmative détermine s’il existe un véhicule assurant cette fonction auxiliaire demandée dans cette zone identifiée, puis dans l’affirmative fournit à l’équipement de communication un identifiant d’utilisation préalablement associé à la fonction auxiliaire demandée et des informations permettant d’identifier le véhicule déterminé, et - une troisième étape (70-120) où, une fois l’usager arrivé à côté du véhicule déterminé, son équipement de communication lui communique l’identifiant d’utilisation transmis afin de déclencher un déverrouillage de cette fonction auxiliaire demandée pour que l’usager l’utilise. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097627-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique à circulation de liquide et connecteur pour un tel échangeur
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/613
Filed: 2019-06-18
Abstract: Echangeur thermique pourvu d’une plaque de base (10, 10’) et d’un espace de circulation de liquide (15) formé entre une plaque rapportée (20, 20’) sur la plaque de base et la plaque de base, l’échangeur comportant au moins un connecteur fluidique (30, 31, 32), fixé sur la plaque de base ou sur un retour (12) incliné par rapport à la plaque de base (10’) et relié à un canal (21, 22) d’entrée ou de sortie de l’espace de circulation de liquide, ledit connecteur comportant un embout tubulaire (33, 34, 35), de raccordement du dispositif à une tubulure d’un circuit fluidique externe, une embase (36, 37) pourvue d’un évidement (38, 39) dans lequel débouche l’embout tubulaire et d’une embouchure (38a, 39a) de raccordement audit canal, l’évidement formant un passage de fluide entre l’embouchure (38a, 39a) et l’embout (33, 34, 35), pour lequel l’évidement comporte une ouverture sur une face de fixation (40, 40’) du connecteur sur la plaque de base ou sur ledit retour, la plaque de base ou ledit retour formant une paroi de fermeture dudit évidement de l’embase assurant l’étanchéité du passage de fluide.     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097960-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition de données pour la détection d’un endommagement d’un palier
Inventor: DEMAISON FRANÇOIS MAURICE MARCEL
IPC: G01M13/045
Filed: 2019-06-27
Abstract: Procédé d’acquisition de données pour la détection d’un endommagement d’un palier, comprenant les étapes suivantes : Obtenir (S10) un signal vibratoire du palier sur une période de temps ; déterminer (S14) des spectrogrammes dudit signal vibratoire à différents instants de la période de temps ; détecter (S22) les pics sur chaque spectrogramme ; parmi les pics détectés, retenir (S24) les pics qui, dans des spectrogrammes correspondant à des instants successifs et transformés par rééchantillonnage synchrone avec une vitesse de rotation du palier, seraient présents à une même fréquence, avec une tolérance prédéterminée ; identifier (S26) des raies spectrales correspondant aux pics retenus ; stocker (S44) une information représentative desdites raies spectrales dans un rapport utilisable par une unité de détection d’un endommagement du palier. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100575-A1 (FR)
Title: Cone d’ejection a fixation flexible aerodynamique
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/04
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbomachine d'aéronef, comprenant un élément central (1) d'éjection de gaz, et une bride de liaison (9) interposée entre, à l’amont, une sortie (22a) métallique de turbomachine et, à l’aval, l’élément central (1). La bride de liaison comprend une partie annulaire (9a) et des pattes flexibles (11) présentant axialement :- une première extrémité (111a) où la patte est raccordée à ladite partie annulaire, et- une seconde extrémité (111b) libre, en saillie radiale vers l’intérieur par rapport à la première extrémité et vers laquelle ladite patte est fixée avec l’élément central (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3101857-A1 (FR)
Title: Dispositif de déploiement d’une surface
Inventor: DUPUY CHRISTIAN
IPC: H02S30/20
Filed: 2019-10-11
Abstract: Dispositif de déploiement d’une surface
             
        
    L’invention concerne un dispositif de déploiement (1) pour au moins un panneau supérieur (3000) et au moins un panneau inférieur (2000), les panneaux supérieur et inférieur étant configurés pour être mobiles entre une position repliée et une position déployée dans laquelle ils s’étendent dans un plan supérieur (P1) et un plan inférieur (P2) sensiblement parallèles, et présentent un décalage angulaire, comprenant :
    
            
                Un plateau supérieur (3) s'étendant dans le plan supérieur et comprenant au moins une articulation supérieure (300) 
                Un plateau inférieur s'étendant dans le plan inférieur et comprenant au moins une articulation inférieure (200) 
            
        
    Le plateau supérieur étant mobile en rotation par rapport au plateau inférieur autour d’un axe (X) sensiblement normal aux plans inférieur et supérieur, le dispositif de déploiement comprenant un rappel élastique (4) configuré pour permettre un déplacement angulaire du plateau supérieur de sorte à permettre le décalage angulaire entre les panneaux. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103926-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour de système numérique.
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé de mise à jour de système numérique. Dans un véhicule (4) comprenant un système numérique qui comporte un calculateur client (10) embarqué apte à communiquer avec un serveur distant (101, 102), une unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23) connectée, directement ou indirectement, au calculateur client (10) par un réseau embarqué de communication (5, 6, 7, 8), et comprenant un dispositif d’accumulation d’énergie électrique pour alimenter le calculateur embarqué et ladite unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23), le procédé de mise à jour du système numérique comprend des étapes de :- téléchargement dans laquelle le calculateur client (10) télécharge un fichier à partir du serveur distant à condition que le dispositif d’accumulation d’énergie électrique est en état de pouvoir être rechargé ;- distribution dans laquelle le calculateur client (10) distribue au moins une partie du fichier téléchargé à destination de l’unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23) ;- installation dans laquelle toute partie distribuée du fichier téléchargé est installée dans l’unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107538-A1 (FR)
Title: Couple de pièces de liaison pour solidariser une première structure de construction avec une deuxième structure de construction
Inventor: CANNOVA VINCENT
IPC: E04B2/86
Filed: 2020-02-21
Abstract: Titre : Couple de pièces de liaison pour solidariser une première structure de construction avec une deuxième structure de construction L’invention est relative notamment à un module de construction d’un mur. Une application préférée concerne l’industrie du bâtiment. L’invention concerne un couple (200) de pièces de liaison destinées à solidariser une première structure de construction (310) avec une deuxième structure de construction (320), le couple (200) de pièces de liaison comprenant une première pièce (210) et une deuxième pièce (220), la première pièce (210) et la deuxième pièce (220) étant identiques l’une à l’autre et comprenant chacune :- un corps (211, 221) comprenant une première extrémité (216, 226) et une deuxième extrémité ; - la première extrémité (216, 226) étant destinée à coopérer avec un logement (312, 322) porté par au moins l’un parmi la première structure de construction (310) et la deuxième structure de construction (320) ; la première pièce (310) et la deuxième pièce (220) étant configurées pour être solidarisées l’une à l’autre dans une configuration tête-bêche. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3109439-A1 (FR)
Title: Detecteur bidimensionnel de rayonnement terahertz
Inventor: SALMON ARTHUR
IPC: G01J5/08
Filed: 2020-04-21
Abstract: Un détecteur (10) bidimensionnel de rayonnement Térahertz comprend un élément de conversion spectrale, une matrice (4) de microlentilles et un capteur d’image (5) matriciel. Un tel détecteur peut être particulièrement compact, léger et peu onéreux. Pour certains modes de réalisation, il peut être utilisé pour produire des images multispectrales d’une scène externe, à partir de rayonnement Térahertz qui provient de ladite scène.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117385-A1 (FR)
Title: Dispositif pour nettoyer une surface optique
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/02
Filed: 2020-12-14
Abstract: Dispositif pour nettoyer une surface optique Dispositif (5) comportant :- une surface optique (10) transparente,- une unité de nettoyage (15) de la surface optique comportant une couche piézoélectrique (20) et au moins deux transducteurs d’onde (45), chaque transducteur d’onde comportant des électrodes (40) de polarité opposée au contact de la couche piézoélectrique et étant couplé acoustiquement avec la surface optique pour générer au moins une onde ultrasonore de surface (WS) ou une onde de Lamb (WL) se propageant dans la surface optique, les transducteurs étant en outre disposés en périphérie de la surface optique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120214-A1 (FR)
Title: Method for controlling an automotive lighting device and automotive lighting device
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21S41/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: The present invention refers to a method for controlling an automotive lighting device. This method comprises capturing an image of a region in front of the lighting device, recognizing the presence of a low visibility zone in the image and, when the presence of a low visibility zone is recognized, extracting data from the image, wherein the data comprises a distance between the lighting device and the low visibility zone. Afterwards, the method comprises estimating an entering time for the lighting device to enter the low visibility zone and activating a lighting functionality in the lighting device a comfort time before the time estimated for entering the low visibility zone.Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3120249-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-03-01
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) comprenant : - une structure à profil aérodynamique (20) comprenant deux peaux (22) en vis-à-vis; et - un longeron (21) comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel et densifié par la matrice, ledit longeron (21) comprenant une partie de pied d’aube (24) s’étendant à l’extérieur de la structure à profil aérodynamique (20) et une partie de pale (25) disposée à l’intérieur de la structure à profil aérodynamique (20) entre les deux peaux (22).De plus, au sein de la partie de pied d’aube (24), le renfort fibreux (26) du longeron (21) comprend une zone non déliée (27) et au moins deux zones déliées (28) s’étendant radialement depuis la zone non déliée (27) de sorte à former au moins quatre branches (29) distinctes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3121069-A1 (FR)
Title: Vitrage comportant plusieurs feuilles contigues et procede de fabrication de ce vitrage
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J1/00
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) de moyen de transport, notamment de véhicule, et son procédé de fabrication, ledit vitrage (1) comprenant :- une première feuille extérieure (3) et une seconde feuille extérieure (3’), contiguës, avec un espace de séparation extérieur (ESP) entre elles, - une première feuille intérieure (5) et une seconde feuille intérieure (5’), contiguës, avec un espace de séparation intérieur (ISP) entre elles - au moins une feuille intercalaire de matière adhésive (4)caractérisé en ce que, vu en coupe transversale, ledit espace de séparation extérieur (ESP) et ledit espace de séparation intérieur (ISP) sont décalés d’une distance de décalage (d).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122240-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un maillage de renforts d’onde.
Inventor: LEVEILLARD JEAN-LOUIS
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-04-22
Abstract: Dispositif de maintien d’un maillage de renforts d’onde.
    L'invention concerne une paroi de cuve pour un ouvrage flottant de stockage et/ou de transport d’une cargaison liquide, la paroi de cuve comprenant au moins un massif isolant (8), au moins une plaque ondulée comprenant des séries d’ondes, la paroi comprenant une pluralité de renforts d’onde agencés en un maillage de renforts d’onde, la paroi de cuve comprenant au moins un dispositif de maintien (22) en position du maillage de renforts d’onde contre le massif isolant (8).
    Figure 7
Patent FR-3126684-A1 (FR)
Title: Plateforme modulaire d’un châssis de véhicule automobile électrique avec module de refroidissement à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-09-03
Abstract: Plateforme modulaire (A) d’un châssis de véhicule automobile électrique, ladite plateforme modulaire (A) comportant les batteries (B) ainsi que le train de puissance électrique du véhicule automobile électrique,ladite plateforme modulaire (A) comportant au moins un module de refroidissement (C) destiné à être traversé par un flux d’air externe (500), ledit module de refroidissement (C) comportant au moins un premier échangeur de chaleur (C40), destiné à être traversé par le flux d’air externe (500), et un premier boîtier collecteur (C41) accolé audit échangeur de chaleur (C40),ledit premier boitier collecteur (C41) formant une volute au sein de laquelle s’étend une turbomachine tangentielle (C30), ladite turbomachine tangentielle (C30) comportant une turbine (C28) s’étendant le long d’un axe de rotation (Cy) parallèle au plan formé par l’échangeur de chaleur (C40),ladite plateforme modulaire (A) comportant au moins un module de refroidissement (C) à chacune de ses extrémités avant et arrière, chaque module de refroidissement (C) étant disposé de sorte que leur premier boitier collecteur (C41) est disposé entre leur échangeur de chaleur (C40) et la partie centrale de la plateforme modulaire (A).  Figure d’abrégé : fig 2b
Patent FR-3127403-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères à base de résine de silicone et de silicone fluide
Inventor: BONNAMY ARNAUD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-09-28
Abstract: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères à base de résine de silicone et de silicone fluide La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères à base de résine de silicone et de silicone fluide, et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3131175-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique, boîtier associé et procédé d’assemblage d’un dispositif électronique
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: H05K3/36
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique (200) comprenant :  - un circuit imprimé principal (10) comprenant au moins un premier emplacement (11) ;  - un circuit imprimé flexible (30) comprenant au moins un deuxième emplacement (31) ;  - au moins un organe de connexion (20) positionné sur l’au moins un premier emplacement (11) et comprenant des moyens d’appui conçus pour solliciter au moins un élément de connexion (21) de l’au moins un organe de connexion (20) en appui sur au moins un élément conducteur du circuit imprimé flexible (30) ;   - au moins un commutateur (40) positionné sur l’au moins un deuxième emplacement (31) et agencé pour fermer sélectivement un circuit électrique ; et  - un élément raidisseur (50) solidaire du circuit imprimé flexible (30) et agencé pour rigidifier le circuit imprimé flexible (30) au niveau de l’au moins un élément conducteur sur lequel l’élément de connexion (21) est en appui.  Un boîtier et un procédé d’assemblage sont également décrits.  Figure 2
Patent FR-3130669-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage à impact à transmission progressive d’énergie cinétique
Inventor: GUILBAUD PIERRE
IPC: B25B21/02
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vissage à impact comprenant :  un moteur muni d’un rotor ;un mécanisme d’impact comprenant :un élément d’inertie apte à être entrainé en rotation par ledit rotor pour emmagasiner de l’énergie cinétique au cours de phases successives d’accélération ;un arbre de sortie apte à entrainer en rotation un élément à visser.  Selon l’invention, ledit dispositif comprend des moyens de transmission progressive audit arbre de sortie au cours de phases successives d’impact de ladite énergie cinétique emmagasinée par ledit élément d’inertie.  Fig. 1
Patent FR-3135081-A1 (FR)
Title: Article verrier, son procédé d’obtention et vitrage automobile comprenant un tel article verrier
Inventor: BACHAROUCHE JALAL
IPC: C03C17/34
Filed: 2022-04-28
Abstract: Article verrier, son procédé d’obtention et vitrage automobile comprenant un tel article verrier L’invention concerne un article verrier comprenant : un substrat de verre, une première couche recouvrant au moins partiellement le substrat de verre et comprenant au moins un pigment choisi parmi les pigments dichroïques et les pigments métalliques, et une deuxième couche recouvrant au moins partiellement le substrat de verre, recouvrant sensiblement toute la surface de la première couche et comprenant au moins un pigment noir. L’invention se rapporte également à un procédé d’obtention de cet article verrier, comprenant une étape d’impression de la première couche sur le substrat de verre, et une étape d’impression de la deuxième couche sur la première couche et le substrat de verre. Enfin, l’invention concerne un vitrage automobile comprenant ledit article verrier.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3137012-A1 (FR)
Title: Renfort fibreux pour la fabrication d’une pièce composite destinée à être articulée avec d’autres pièces
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN DIDIER
IPC: B29C70/24
Filed: 2022-06-22
Abstract: Renfort fibreux pour la fabrication d’une pièce composite destinée à être articulée avec d’autres pièces La présente invention concerne une préforme fibreuse (1) d’une partie d’âme d’un renfort fibreux pour une pièce en matériau composite, la préforme ayant une forme élancée le long d’une direction longitudinale (X) et étant formée par tissage tridimensionnel de premiers fils s’étendant le long de la direction longitudinale avec des deuxièmes fils transverses aux premiers fils,la préforme comprenant deux extrémités longitudinales (3a ; 3b) destinées à une articulation avec d’autres pièces et une zone médiane (ZM) située entre les extrémités longitudinales, chaque extrémité longitudinale ayant une épaisseur supérieure à une épaisseur de la zone médiane, la zone médiane ayant un premier rapport volumique de premiers fils relativement aux deuxièmes fils qui est supérieur à l’unité, et chaque extrémité longitudinale ayant un deuxième rapport volumique de premiers fils relativement aux deuxièmes fils qui est inférieur au premier rapport et plus proche de l’unité que ce premier rapport.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2007881-A1 (FR)
Title: Production of polymers from alkoxyalkyl acrylates alkyl
IPC: C08F18/20
Filed: 1969-05-02
Abstract: An acrylate interpolymer is prepared by polymerising together > 25% of an alkoxyalkyl acrylate,  70% of an alkyl acrylate and 0.5 to  10% of allyl chloroacetate or vinyl chloroacetate. The interpolymers can be vulcanised by various methods. The vulcanisates have a good balance of flexibility at low temperature and oil-resistance. Suitable alkoxyalkyl acrylates have the formula:- where R1 is C1-4 alkylene, R2 is C1-4 alkyl or an alkoxy group. Acrylates in which R1 is -CH2- or -CH2CH2- and R2 is (m)ethyl or (m)ethoxyethyl are preferred.
Patent FR-2042355-A1 (FR)
Title: Open-end spinning
IPC: D01H4/02
Filed: 1970-01-23
Abstract: Tubular device has a helical air stream in the opposite direction to the yarn take-off. Orifice rings are on the inner wall of the spinning tube and consist of turns of a helix whose sense corresponds with that of the air stream. Pref. the helix is between the fibre feed point and the yarn outlet.
Patent FR-2029680-A1 (FR)
Title: Electrolytic lubricant and cooling medium - for metal cutting
IPC: C10M173/02
Filed: 1970-01-27
Abstract: The medium is an aqueous solution of 3% - 6% wt heavy metal salts NiSO47H2O), 0.2% - 0.3% wt NaNO2, 5% - 20% wt polyalcohols and their ethers (ethylpolyglycol) and 3% - 10% wt organic base (triethanolamine) with the remainder water.
Patent FR-2077793-A1 (FR)
Title: Hair dyeing compsn - giving uniform application and less hair damage
IPC: A61Q5/10
Filed: 1970-02-13
Abstract: The compsn. contains pure phenacetin as base, a Polawax GP 200 (RTM) monostearate (300 or 400) H2O2, and a silicone AF 44 emulsion (RTM) in dil. phosphoric acid (diluted in distilled water). It is formulated as a milk or cream depending on the quantities of distilled water and monostearate used and is effective as prior art dyeing agents without damaging the hair.