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Patent WO-2009087179-A3 (WO)
Title: Amendement contrôlant les parasites et les agents pathogènes contenus dans le sol, utilisation et procédé d'utilisation de cet amendement
Inventor: LAZZERI LUCA
IPC: A01P5/00
Filed: 2009-01-07
Abstract: L'invention porte sur un amendement contrôlant les parasites et les agents pathogènes contenus dans le sol, lequel amendement comprend au moins une huile émulsifiée dans de l'eau, ou dans un liquide aqueux, et au moins un ensemble d'ingrédients contenant au moins un glucosinolate et au moins une enzyme sélectionnée dans le groupe comprenant : des enzymes glucosidasiques, et des enzymes thioglusidasiques; et comprend un agent hydrolysé protéinique liquide émulsifié ou dissous.
Patent WO-2009100995-A3 (WO)
Title: Systèmes de produits stables au stockage pour des formulations de prémélange
Inventor: TSCHERNJAEW JURI
IPC: B01J2/00
Filed: 2009-02-02
Abstract: La présente invention concerne des systèmes de produits stables au stockage qui présentent une latence élevée et une stabilité mécanique satisfaisante, lesquels systèmes de produits sont conçus, entre autres, pour des formulations de prémélange. L'invention concerne également un procédé de production des formulations selon l'invention, ainsi que leur utilisation.
Patent WO-2009106569-A3 (WO)
Title: Noyau magnétique d'un moteur électrique rotatif et procédé de fabrication
Inventor: FOURNIER ERIC
IPC: H02K1/27
Filed: 2009-02-26
Abstract: L'invention concerne un noyau magnétique d'un moteur électrique rotatif, présentant un empilement de tôles (2) comportant chacune une culasse annulaire (4), un groupe d'éléments de pôle magnétique (6) faisant face à la culasse (4), et un groupe d'ouvertures (12) situé entre la culasse (4) et le ou les éléments de pôle magnétique (6). Chaque élément de pôle magnétique (6) présente une partie périphérique saillante (16) fixée à la culasse annulaire (4) à proximité d'une extrémité (14) au moyen d'une entretoise de connexion (10).
Patent WO-2009106633-A3 (WO)
Title: Procédé de protection de céréales contre une infection par des champignons
Inventor: GROEGER ULF
IPC: A01N43/56
Filed: 2009-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection de céréales contre une infection par des champignons nuisibles, selon lequel les céréales, leur graine ou le sol sont/est traité(es) avec une combinaison d’activité synergique comportant a) le bixafen (I) ou du N-[2-(1,3-diméthylbutyl)-phényl]-1,3-diméthyl-5-fluor-1 H-pyrazole-4- carboxamide (II) et b) de l’époxiconazole ou du metconazole ; un agent fongicide et une graine comportant ladite combinaison.
Patent WO-2009135951-A3 (WO)
Inventor: POLITI GIOVANNI
IPC: A61K9/20
Filed: 2009-05-08
Abstract: The invention provides, inter alia, a method for producing a tablet comprising (a) metformin and a second active ingredient in a combined amount of 50-90% w/w and (b) one or more excipients including at least a binder in an amount 10-50% w/w.
Patent WO-2009153236-A3 (WO)
Title: Dispositif de commande de plateau oscillant pour hélicoptère
Inventor: CHRISTMANN MARKUS
IPC: B64C27/605
Filed: 2009-06-15
Abstract: Rotor d'hélicoptère comportant au moins quatre actionneurs électromécaniques pour la commande d'un disque oscillant, ces actionneurs présentant un système redondant et assurant ainsi la fiabilité de l'hélicoptère.
Patent WO-2010115578-A3 (WO)
Title: Nouveaux composés appropriés comme compléments et substituts pour diesel et voies de synthèse associées
Inventor: HELD MARTIN
IPC: C12P7/62
Filed: 2010-04-01
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux substituts ou compléments pour diesel ainsi que leurs voies de synthèse. Les composés de l'invention comprennent des esters assemblés à partir d'une composante acide gras et d'une composante alcool. Selon l'invention, la composante acide gras des esters est choisie dans la liste composée d'acide nonanoïque, d'acide décanoïque, d'acide undécanoïque, d'acide dodécanoïque, d'acide tridécanoïque, d'acide tétradécanoïque, d'acide pentadécanoïque, d'acide hexadécanoïque, d'acide heptadécanoïque, et d'acide octadécanoïque tandis que la composante alcool est choisie dans la liste composée d'éthanol, de 1-propanol, de 2-propanol, de 2‑méthylpropanol, de 1-butanol, ou de 2-butanol. Les composés de l'invention sont extrêmement stables chimiquement et résolvent le dilemme entre des propriétés d'auto-inflammation qui se détériorent et l'indice de cétane des carburants diesel et sont mieux adaptés pour une application à températures froides. En outre, l'invention concerne des procédés de synthèse desdits composés. Dans un mode de réalisation, la composante acide gras des esters décrits est synthétisée par un processus simple à partir de charges de départ renouvelables telles que du matériel végétal, des déchets municipaux, industriels ou agricoles et à l'aide de catalyseurs bactériens ou de fermentation tandis que la composante alcool est synthétisée par un autre processus au moyen de pétrochimie ou de catalyse microbienne. Dans un autre mode de réalisation, l'ester est alors formé dans un troisième processus par l'utilisation de catalyseurs biologiques ou chimiques, tandis que dans un autre mode de réalisation, l'alcool est ajouté au processus microbien utilisé pour la synthèse de la composante acide gras et l'ester d'acide gras est alors formé en même temps que la synthèse de l'acide gras par catalyse microbienne. Dans un autre mode de réalisation encore, les esters sont synthétisés directement, c'est-à-dire dans un processus unique, à partir de ressources renouvelables et à l'aide d'un biocatalyseur microbien. Les procédés de synthèse des composés décrits résolvent le problème de coût élevé et de faible disponibilité des esters d'acide gras.
Patent WO-2010124889-A3 (WO)
Title: Élément de mesure
Inventor: FRANKE AXEL
IPC: G01D5/241
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention concerne un élément de mesure pour enregistrer un déplacement, comprenant une zone située sur un substrat semi-conducteur et une électrode pour influer sur la conductivité de ladite zone, l'électrode étant montée déplaçable par rapport à ladite zone de manière à obtenir, entre l'électrode et ladite zone, une zone de chevauchement qui présente une superficie variant avec le déplacement de l'électrode. Une modification du signal de sortie de l'élément de mesure dépend de la conductivité de la zone et peut être commandée par une modification de la superficie de la zone de chevauchement. Selon l'invention, la modification de la superficie de la zone de chevauchement se trouve en relation non linéaire avec le déplacement de l'électrode, de sorte que la modification du signal de sortie de l'élément de mesure se trouve en relation non linéaire avec le déplacement de l'électrode.
Patent WO-2010102991-A3 (WO)
Inventor: ARTICO ROBERTA
IPC: A61K31/428
Filed: 2010-03-09
Abstract: Physically and chemically stable liquid O/W and W/O emulsions of riluzole are disclosed, together with methods for the preparation thereof. Such emulsions contain riluzole or a pharmaceutically acceptable salt or derivative thereof in amounts from about 0.1 % to about 20 % w/w, preferably from about 0.5% to about 5% w/w; such emulsions are devoid of the known local (mouth) anaesthetic effects of riluzole.
Patent WO-2011033064-A3 (WO)
Title: Compositions d'agents de blanchiment fluorescents de type disulfo
Inventor: HUNKE BERNHARD
IPC: C07D251/68
Filed: 2010-09-17
Abstract: L'invention concerne des compositions d'agents de blanchiment fluorescents destinées à blanchir optiquement du papier ou du carton, qui contiennent au moins deux agents de blanchiment fluorescents spécifiques de type disulfo.
Patent WO-2012028625-A3 (WO)
Title: Vorrichtung und verfahren zum konzentrieren von einfallendem licht
Inventor: DRAHEIM PETER
IPC: H01L31/052
Filed: 2011-08-31
Abstract: Um eine zum Konzentrieren von einfallendem Licht, insbesondere von Sonnenlicht, vorgesehene Vorrichtung (100), aufweisend mindestens einen statisch montierten rinnen- oder wannenförmigen, insbesondere im Querschnitt sphärischen, Spiegelkörper (10), mittels dessen das einfallende Licht auf mindestens ein photovoltaisches Absorbermittel (20), insbesondere auf mindestens eine Solarzelle, zum Beispiel auf mindestens eine Solarzellenplatte oder auf mindestens einen Solarzellenriegel, umlenkbar ist, sowie ein entsprechendes Verfahren so weiterzubilden, dass die Ausrichtung des photovoltaischen Absorbermittels (20) im Spiegelkörper (10) verändert werden kann, um auf diese Weise eine interne Dachneigungskorrektur zur Verfügung zu stellen, wird vorgeschlagen, dass die Winkellage des photovoltaischen Absorbermittels (20) innerhalb des Spiegelkörpers (10) anpassbar und/oder einstellbar ist.
Patent WO-2012084876-A3 (WO)
Title: Copolymères cationiques de styrène/acrylate dans des agents de traitement capillaire
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61Q5/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne des agents de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, contenant dans un véhicule cosmétique a) au moins un copolymère cationique X renfermant les monomères butylacrylate, chlorure de triméthylammoniuméthylméthacrylate et styrène, et b) au moins un agent actif influençant de façon positive l'activité métabolique sur la racine des cheveux, choisi parmi biotine, bichinone, taurine, pantolactone, créatine, théophylline, caféine, carnitine, un extrait de riz, de soja, de maïs, de blé, de colza, d'algue et/ou d'échinacée, et/ou un sel et/ou dérivé physiologiquement compatible de ces agents actifs. Les agents de lavage et/ou de conditionnement des cheveux confèrent aux cheveux ainsi traités des propriétés avantageuses, notamment plus de volume.
Patent WO-2013050137-A3 (WO)
Title: A method of recovering a deposit from the sea bed
Inventor: DAN COSTACHE PATRICIU
IPC: E21C50/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: A method of recovering a deposit from the sea bed using a surface vessel (20) untethered from the sea bed and first and second suction vehicles (27; 30) which traverse the sea bed to suck up the deposit and are each connected to the surface vessel by a respective flexible riser (26; 29) along which a slurry of the deposit is transferred from the suction vehicles to the surface vessel. The method comprises moving the first and second suction vehicles to and fro across the sea bed in a plurality of lanes such that they travel substantially further than the surface vessel, turning or reversing each vehicle at the end of each lane in a manner such that the lanes are adjacent to one another to mine the deposit substantially without gaps between adjacent lanes. Only the suction vessels rest on the sea bed.
Patent WO-2012098080-A3 (WO)
Title: Élément de traverse, traverse et procédé de fabrication d'un élément de traverse
Inventor: CLADE MICHAEL
IPC: E04H3/24
Filed: 2012-01-16
Abstract: L'invention porte sur un élément de traverse, lequel élément comprend un premier élément de membrure (10) et un second élément de membrure (12) et un contreventement (14, 15) relié au premier élément de membrure et au second élément de membrure en un point de liaison chacun, le point de liaison comprenant une section (18) de l'élément de membrure (10) et une section (19) du contreventement, la section de l'élément de membrure comprenant un élément (18) formé d'un seul tenant avec l'élément de membrure. La section de l'élément de membrure peut également être reliée à l'élément de membrure par une liaison par pression. En outre, le contreventement peut être relié à la section de l'élément de membrure d'une manière libérable ou libérable non destructive.
Patent WO-2012116882-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif de surveillance d'un processus d'engrènement d'un pignon d'engrènement d'un démarreur
Inventor: ZERNIAL PHILIP
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un processus d'engrènement d'un pignon d'engrènement d'un démarreur pour un entraînement de véhicule selon lequel un induit du démarreur est déplacé. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : la détection (103) d'une vitesse d'un déplacement de l'induit ; et la détermination (105) d'une propriété du processus d'engrènement sur la base de la vitesse détectée.
Patent WO-2013010928-A3 (WO)
Title: Système de surveillance pour un dispositif d'administration de liquide médical
Inventor: SPRONKEN LEON
IPC: A61M5/14
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne des systèmes de surveillance pour des dispositifs d'administration de liquide médical. Les systèmes sont destinés à être utilisés dans n'importe quel établissement médical, dans lequel un contenant de liquide médical, tel qu'un sac pour perfusion comportant un fluide, doit être perfusé dans un patient, et sont destinés à réduire le besoin de vérification visuelle par des infirmières ou autres assistants médicaux. Ceci est obtenu par une combinaison d'une unité d'identification, qui identifie un contenant de liquide médical et, éventuellement, le patient à traiter, une unité de surveillance de poids, qui mesure le poids du contenant de liquide médical lorsqu'un liquide est administré à partir de celui-ci, et une unité de traitement, qui traite et/ou stocke des données qui sont acquises à partir de l'unité d'identification et de l'unité de surveillance de poids.
Patent WO-2014023428-A3 (WO)
Title: Fertigungs- und verpackungsanlage für hygieneprodukte sowie verfahren zum betreiben derselben
Inventor: JELKEN ANDREAS
IPC: B65B65/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Betreiben einer Fertigungs- und Verpackungsanlage (16) für Hygieneprodukte (11), wie Windeln, Binden oder dergleichen, bei dem die Hygieneprodukte (11) von einer Fertigungseinheit zum Herstellen derselben - Herstellmaschine (F) - hergestellt werden und die hergestellten Hygieneprodukte (11 ) von mindestens zwei der Herstellmaschine (F) zugeordneten Fertigungseinheiten zum insbesondere versandfertigen Verpacken derselben - Verpackungsmaschine (A-D) - verpackt werden. Die Erfindung ist dadurch gekennzeichnet, dass mindestens zwei von einem Gruppierförderer (16) zugeordneten Verpackungsmaschinen (A-D) eine Maschinengruppe bilden, wobei die Leistungen der Verpackungsmaschinen (A- D) der Maschinengruppe jeweils automatisch angepasst werden nach Maßgabe der Leistung der Herstellmaschine (F) und/oder nach Maßgabe der einzelnen, jeweils verfügbaren Leistungen der Verpackungsmaschinen (A-D) der Maschinengruppe, und/oder wobei die Anzahl von Hygieneprodukten (11), mit der die einzelnen Aufnahmen des Gruppierförderers (16) jeweils befüllt werden, für jede Aufnahme automatisch abhängig davon gewählt wird, für welche der Verpackungsmaschinen (A-D) der Maschinengruppe das Hygieneprodukt (11 )/die Hygieneproduktgruppe der jeweiligen Aufnahme bestimmt ist.
Patent WO-2015082231-A3 (WO)
Title: Processeur permettant de traiter des données de conduction cutanée et dispositif conçu pour détecter au moins un stade d'un syndrome d'épuisement et/ou de fatigue chronique d'un être vivant
Inventor: OUWERKERK MARTIN
IPC: A61B5/00
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un processeur permettant de traiter des données de conduction cutanée d'un être vivant, et comprenant une unité d'entrée (12) destinée à recevoir un signal de données de conduction cutanée (13) comportant une pluralité de crêtes de données, une unité de calcul (14) prévue pour calculer un signal de données de conduction cutanée à crêtes sur une longue période par déduction d'une caractéristique liée auxdites crêtes de données à partir du signal de données de conduction cutanée (13) et réalisation d'une sommation de cette caractéristique par unité de temps, ainsi qu'une unité d'analyse (16) conçue pour analyser une moyenne et/ou une valeur absolue du signal de données de conduction cutanée à crêtes sur au moins une partie de ladite période pour obtenir des informations relatives à au moins un stade d'un syndrome d'épuisement et/ou de fatigue chronique dudit être vivant.
Patent WO-2015086738-A3 (WO)
Title: Vaccin contre le vih
Inventor: HØIE LARS H
IPC: A61K39/21
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions d'agents actifs et des méthodes de traitement d'une infection par le VIH et du SIDA. Plus particulièrement, la présente invention concerne de nouvelles compositions de peptides de vaccin spécifique au VIH.
Patent WO-2019206722-A3 (WO)
Inventor: KAPCHIE VIRGINIE
IPC: A23L2/56
Filed: 2019-04-15
Abstract: L'invention concerne un produit conditionné contenant essentiellement une composition de boisson prête à boire à base de produits laitiers à longue conservation. La boisson prend une texture aérée agréable après agitation manuelle.
Patent WO-2019214932-A3 (WO)
Inventor: SHARMA SHASHANK
IPC: B25J9/16
Filed: 2019-04-23
Abstract: The invention relates to a method for controlling a robot (10) wherein said robot can be switched in particular manually, between a first operating mode (S10) in which a first friction compensation is used for at least one joint (A1: A2) of the robot at a first speed (ω1) of said joint, and a second operating mode (S11) in which no or one friction compensation that is different from the first friction compensation is used for said joint at the first speed.
Patent WO-2022223631-A3 (WO)
Inventor: CAVALLARI TOMMASO
IPC: G06T7/73
Filed: 2022-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour estimer une pose d'objet 3D, le procédé consistant à : recevoir des données 3D comprenant une vue complète ou partielle d'un objet 3D, l'objet 3D présentant une symétrie réfléchissante autour d'un plan de symétrie 2D inconnu; appliquer une détection de symétrie aux données 3D et ainsi calculer, dans l'espace 3D, un plan de symétrie 2D estimé pour l'objet 3D; et appliquer une détection de pose 3D aux données 3D sur la base du plan de symétrie 2D estimé, ce qui permet de calculer une estimation de pose 3D de l'objet 3D qui est informé par la symétrie réfléchissante de l'objet 3D.
Patent WO-2023031425-A3 (WO)
Inventor: DERANGERE NICOLAS
IPC: H01M50/293
Filed: 2022-09-02
Abstract: The present invention relates to a battery module (3), in particular for a motor vehicle, comprising: - a row of battery cells (11) arranged parallel to each other and aligned along a longitudinal axis X, the battery cells (11) being placed at a distance from one another so that adjacent battery cells (11) define a gap allowing temperature control fluid for the battery cells (11) to pass therethrough; - a holding device (15) comprising a main body (17), a plurality of spacers (19) and retaining means (21), each spacer (19) having a mounting foot (23) and a separator plate (25) integrally formed with the mounting foot (23), the separator plate (25) being placed in the gap between two adjacent battery cells and configured to separate a first pass (P1) of temperature control fluid and a second pass (P2) of temperature control fluid. The invention also relates to a system (1) comprising such a battery module (3) and a housing (5), such that the latter contains the battery module (3) and the temperature control fluid circulates in a closed circuit within the housing (5).
Patent WO-2004098488-A3 (WO)
Title: Utilisation de dithiols dans une composition de deformation permanente des cheveux
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/04
Filed: 2004-05-04
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de dithiols particuliers dans une composition de déformation permanente des cheveux. Elle vise également un procédé de déformation permanente des cheveux mettant en oeuvre de ces dithiols, ainsi que des compositions cosmétiques contenant au moins un de ces dithiols et au moins un composé choisi parmi les agents tensioactifs et les polymères non ionique, anionique, cationique, amphotère ou zwitterionique ou des compositions cosmétiques contenant des dithiols spécifiques.
Patent WO-2005022452-A3 (WO)
Title: Article integrant un dispositif de marquage, et appareil de detection de marquage
Inventor: HELIN PHILIPPE
IPC: G06K19/16
Filed: 2004-08-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage (1) réalisé à partir d'un élément en matériau semi-conducteur, sur la face duquel sont creusés des motifs (2-4, 12-14) dont l'agencement est représentatif d'au moins une information. La profondeur des motifs (2-4, 12-14) est variable d'un motif à l'autre, et peut adopter une pluralité de valeurs distinctes, représentatives d'une information supplémentaire. L'invention concerne également un appareil de détection de tels marquages, et des articles intégrant ce type de dispositif de marquage dans la matière les composant.
Patent WO-2008000962-A3 (WO)
Title: Appareil de broyage d'echantillons biologiques
Inventor: KUNC THIERRY
IPC: B01L9/00
Filed: 2007-06-28
Abstract: Appareil de broyage d'échantillons biologiques contenus dans des tubes (12) portés par un plateau (10) entraîné en mouvement oscillant, la zone d'oscillation des tubes (12) étant entourée par des moyens de refroidissement (30) permettant de maintenir les échantillons dans les tubes (12) à une température basse souhaitée, par exemple de 4°C, pendant le broyage.
Patent WO-2008087284-A3 (WO)
Title: Separateur cyclonique avec stabilisateur mobile et son utilisation
Inventor: DELATOUR ROMAIN
IPC: B04C5/103
Filed: 2007-12-12
Abstract: L'invention concerne un appareil pour la séparation de particules solides et de matières gazeuses comprenant un récipient de séparation de type centrifuge pourvu : d'une entrée (22) pour recevoir les particules solides en suspension dans les matières gazeuses, d'un premier moyen d'évacuation (23) des matières gazeuses épurées, et d'un deuxième moyen d'évacuation (27) des particules solides séparées, d'un stabilisateur de vortex (25) maintenu à une distance fixe entre les deux moyens d'évacuation (23) et (27), caractérisé en ce qu'une partie au moins du stabilisateur (25) est montée mobile entre une position de stabilisation de vortex et une position d'évacuation des particules provoquant la chute des particules déposées sur la surface du stabilisateur au cours du fonctionnement du récipient de séparation. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel appareil dans une unité en lit fluidisé de craquage cataly tique, en particulier pour traiter l'effluent gazeux sortant d'un régénérateur de catalyseur faisant partie de cette unité.
Patent WO-2008087319-A3 (WO)
Title: Method for conveying a data packet through a router in a packet communication network supported by a transport network
Inventor: LE ROUX JEAN-LOUIS
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-12-17
Abstract: The invention relates to a method for conveying a data packet through a router in a packet communication network (2) supported by a transport network, said method comprising the step of determining from said packet a required security and conveying level. The method further comprises: a preliminary step for establishing a table for storing, for a given conveyance, transport network links (Ifp1-Ifp6) capable of ensuring said conveyance and arranged by security level; and a step for selecting in the table, based on the required security and conveying level, a link of said transport network.