baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099224-B1 (FR)
Title: Élément mâle de raccord fluidique, raccord fluidique comprenant un tel élément mâle et procédé d’assemblage d’un tel élément mâle
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: Élément mâle de raccord fluidique, raccord fluidique comprenant un tel élément mâle et procédé d’assemblage d’un tel élément mâle Élément mâle (2) de raccord fluidique destiné à être accouplé avec un élément femelle. L’élément mâle comprend une couronne (32), définissant avec un espace annulaire (38) et dans laquelle sont ménagés des logements radiaux (60). Des billes (62) de verrouillage sont logées dans les logements radiaux et sont mobiles radialement entre une position intérieure et une position extérieure Les billes sont retenues au sein de leur logement radial respectif par des resserrements constitués de saillies internes (56) et externes (57), ménagées respectivement à la jonction de chaque logement radial et des faces interne (34) et externe (36) de la couronne. La couronne comprend une première partie (40) et une deuxième partie (42) annulaire, qui sont solidaires l’une de l’autre. Des rainures longitudinales (52) sont ménagées dans l’une des première ou deuxième parties (40 ou 42) de la couronne. Les saillies interne et externe (56 et 57) forment des resserrements de retenue radiale des billes de verrouillage dans le logement radial. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101466-B1 (FR)
Title: Système de distribution de plis
Inventor: GALICIER MARIE-FRANÇOISE
IPC: G06Q50/32
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de suivi d’un pli postal dans un système de distribution (1) de plis postaux comprenant une étape d’obtention (E220) d’une clé postale destinataire (CLE_D) associée à un utilisateur abonné à qui le pli postal lui est adressé. Figure pour abrégé : Fig 1
Patent FR-3101806-B1 (FR)
Title: Materiau composite pour impression 3d et procede d’impression 3d
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: B01J13/00
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé d’impression 3D comprenant une étape au cours de laquelle un matériau composite (100) est fondu puis solidifié, le matériau composite (100) comprenant une matrice polymérique (110) dans laquelle sont dispersées des particules (120) à structure cœur/coquille, le cœur (121) étant en un élément thermiquement conducteur, la coquille (122) étant en un élément électriquement isolant, les particules (120) ayant un facteur de forme supérieur à 10. Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3102301-B1 (FR)
Title: Procédé d’interconnexion de cellules photovoltaïques avec des fils métalliques au contact de plots de pâte à braser
Inventor: COMMAULT BENJAMIN
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé d’interconnexion de cellules photovoltaïques (4), recouvertes d’une grille de métallisation (11) comprenant des doigts de collecte pour l’interconnexion avec des fils métalliques (6b), le procédé comportant : l’étape de dépôt d’une pluralité de plots de pâte à braser (20) espacés les uns des autres sur les doigts de collecte sur au moins une partie des emplacements destinés à former les intersections entre les fils métalliques (6b) et les doigts de collecte ; l’étape de dépôt des fils métalliques (6b) sur les plots de pâte à braser (20), mise en œuvre par un dispositif de distribution des fils (21) configuré pour tendre et presser les fils métalliques (6b) sur les cellules photovoltaïques, et permettant leur positionnement en vis-à-vis des plots de pâte à braser (20), sur ladite au moins une partie des emplacements.  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3102162-B1 (FR)
Title: Colis de livraison réutilisable avec sac de calage modulable
Inventor: BENOSMAN SARAH
IPC: B65D85/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Colis de livraison, pour transporter des objets à livrer (9), comprenant une boite (1) formant une armature externe, un sac de calage (2), avec des moyens d’attache (12) pour attacher le sac de calage à la boite, le sac de calage étant fabriqué en tissu souple et configuré pour contenir des objets à livrer, un ou deux cordons de serrage (3), enfilé au moins en partie dans des passants du sac de calage, avec un moyen d’arrêt (8;81,82) pour maintenir une boucle (36) du cordon de serrage (3) au moins dans une position de serrage, et lorsque le cordon de serrage est serré, le sac de calage enserre les objets à livrer de manière à limiter certains potentiels déplacements des objets à l’intérieur de la boite lors du transport de ladite boite.
Patent FR-3108153-B1 (FR)
Title: Servovalve à actionneur linéaire et rétroaction mécanique
Inventor: PAPOIN MATTHIEU
IPC: F15B13/16
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-04-08
Abstract: Servovalve (100) à étage de pilotage (20) comportant deux élément hydrauliques (30, 6) pouvant être déplacés l’un par rapport à l’autre pour déplacer un organe de distribution de puissance (2) l’étage de pilotage (20) comprenant un actionneur linéaire (40) comportant un poussoir principal(41) agencé pour modifier la position relative des éléments hydrauliques (30, 6).  l’étage de pilotage (20) comprenant également un levier (50) de rétroaction en position.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3109515-B1 (FR)
Title: Unité de nettoyage pour tête d’aspiration
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/04
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’unité de nettoyage (11) comprend une brosse rotative (12) qui est configurée pour être montée de manière amovible dans un logement de réception (9) d’une tête d’aspiration (2) ; un support de brosse (16) configuré pour fermer une ouverture de passage (14) prévue sur la tête d’aspiration (2), le support de brosse (16) comportant un corps de bouchon configuré pour être fixé au corps principal de la tête d’aspiration (2), la brosse rotative (12) étant montée mobile en rotation par rapport au corps de bouchon ; un support rotatif (28) qui est solidaire en rotation de la brosse rotative (12) et qui est relié au corps de bouchon par l’intermédiaire d’un pivot (34) ; et un élément de support (35) qui est élastiquement déformable et sur lequel est monté le pivot (34), l’élément de support (35) étant disposé entre le pivot (34) et le corps de bouchon ou entre le pivot (34) et le support rotatif (28).    Figure 3
Patent FR-3110229-B1 (FR)
Title: Bague Anti-Double Alimentation
Inventor: RADIGON-LOOTVOET LÉA
IPC: F42B30/10
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une bague (20) pour munition ayant un diamètre nominal et un diamètre de tête, la munition étant destinée à être insérée dans un tube comprenant une extrémité de sortie ayant un premier diamètre intérieur, ladite bague (20) étant caractérisée en ce qu’elle comprend :      Une première surface (16) circulaire de fixation sur la munition ayant un diamètre intérieur inférieur au diamètre de tête de la munition;  Une deuxième surface (17) circulaire ayant un diamètre extérieur supérieur au premier diamètre intérieur de l’extrémité de sortie du tube;  Une troisième surface (18) circulaire ayant un diamètre extérieur sensiblement inférieur au premier diamètre intérieur de l’extrémité de sortie du tube et un diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre de tête de la munition.      L’invention concerne aussi un procédé de mise en place d’une munition dans un tube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110185-B1 (FR)
Title: Elément de construction de type brique ou parpaing
Inventor: LYSZLIEWICZ WILLIAM
IPC: E04C1/39
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un élément de construction (1) de type brique, parpaing ou bloc de pierre, présentant au moins une face inférieure (F1), une face supérieure (F2) et une paroi latérale, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture (2) traversante réalisée à travers sa paroi latérale, ladite ouverture étant formée par un conduit comprenant un rétrécissement de manière à pouvoir créer un effet Venturi.    Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2A
Patent FR-3111134-B1 (FR)
Title: Coulis pour l’injection de cables de precontrainte et procede d’installation d’un cable comprenant un tel coulis
Inventor: TOURNEUR CHRISTIAN
IPC: C04B28/26
Filed: 2020-06-05
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un coulis géopolymère pour la protection des armatures de précontrainte, le coulis géopolymère comprenant du métakaolin, des cendres volantes et un mélange activateur, le mélange activateur comprenant de l’hydroxyde de sodium et du silicate de sodium, dans lequel le rapport molaire Na2O:SiO2 du silicate de sodium est compris entre 0,40 et 0,70.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113760-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de réduction de diaphonie, système audio pour appuis-têtes de sièges et programme d’ordinateur associés
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H04S3/00
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif électronique et procédé de réduction de diaphonie, s ystème audio pour appuis-têtes de sièges et programme d’ordinateur associés Ce dispositif (40) de réduction de diaphonie dans un système audio (30), comportant des première (32) et deuxième (34) paires de haut-parleurs et des première (36) et deuxième (38) sources audio, est connecté à chaque source et à la première paire.  Il comprend un module (42) d’acquisition de premiers signaux audio de la première source et deuxièmes signaux audio de la deuxième source ; un module (44) de détermination de filtres de réduction de la diaphonie résultant d’un haut-parleur de la deuxième paire ; un module (46) de calcul de signaux correctifs par application des filtres de réduction aux deuxièmes signaux audio ; et un module (48) de génération de signaux audio corrigés pour la première paire, obtenus à partir des premiers signaux audio et signaux correctifs.  Chaque filtre de réduction est obtenu à partir de fonctions de transfert, représentatives chacune d’un chemin acoustique entre un haut-parleur et une oreille de l’utilisateur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114704-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrée de commande déportée filaire auto-adaptative
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H03K17/78
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-05-12
Abstract: DISPOSITIF D’ENTRÉE DE COMMANDE DÉPORTÉE FILAIRE AUTO-ADAPTATIVE Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’entrée de commande déportée A comprenant :  un premier redresseur 4 AC-DC destinée à être reliée d’une part à une commande déportée I reliée à une première phase et d’autre part à une deuxième phase alternative, et comprenant une première sortie continue 45 et un retour 40, une première unité de décision 6 reliée entre la première sortie continue 45 et le retour 40, pour transmettre un signal de commande lorsqu’un seuil de tension est détecté à la sortie de commande 3,un premier limiteur de courant 5 pour limiter le courant traversant le circuit de limitation jusqu’à un seuil de courant de limitation prédéterminé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115487-B1 (FR)
Title: Moule de réalisation d’un article moulé
Inventor: TRILLAT SÉBASTIEN
IPC: B29C45/84
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: Moule de réalisation d’un article moulé Le moule (10) comprend :  - une première partie (12) ;   - une deuxième partie (14) mobile par rapport à la première partie (12) entre une position de moulage et une position écartée ;  - au moins un élément de guidage (18) de la deuxième partie (14), la deuxième partie (14) étant guidée par l’élément de guidage (18) entre la position de moulage et la position écartée ; et  - au moins un logement de guidage (26) recevant l’élément de guidage (18) au moins dans la position de moulage.  Au moins une partie de verrouillage de l’élément de guidage (18) et au moins une partie de verrouillage du logement de guidage (26) sont mobiles entre une position de verrouillage dans laquelle le déplacement de la deuxième partie (14) par rapport à la première partie (12) est bloqué et une position de déverrouillage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119861-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d’un aubage de turbomachine
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-08-25
Abstract: Distributeur (10) de turbomachine s’étendant autour d’un axe (70) et comprenant un aubage (20) monté entre une virole externe (42) et une virole interne (30) ; et un dispositif de maintien en position (60) configuré pour être disposé dans un état élastiquement précontraint entre la virole interne (30) et une plateforme interne (22) de l’aubage (20) afin d’exercer sur l’aubage (20) une contrainte vers la virole externe (42).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2154470-B1 (FR)
IPC: B65B67/12
Filed: 1972-09-07
Granted: 1974-07-05
Abstract: The invention provides a poultry packing device, in which a chicken suspended by the legs is modelled in a modelling apparatus having hingedly connected members the movement of which is controlled for folding the wings in a natural position. According to a preferred embodiment of the invention a pressure member presses the chicken against one of said members when the other members move towards each other to bring the modelling apparatus in the form of a tube.
Patent FR-2471429-B1 (FR)
IPC: D04B21/20
Filed: 1979-12-12
Granted: 1983-04-15
Abstract: 1. Stitch bandage (A) which is extensible in all directions and manufactured on knitting machines of the warp or Raschel type, including a combination of yarns which in the lengthwise direction are the chains (1, 2) and which are, in the transverse direction, weftwise, alternate extensible yarns (3) and not extensible yarns (4), connecting the chains in accordance with a weave or a woven structure, characterized in that said chains are comprised exclusively of extensible yarns (1, 2), and also in that the weft yarns are passed so that each chain will be tied with two kinds of weft yarns (3, 4) under the same conditions as the other chains, with mutual interpenetration of each weft yarn connecting a plurality of chains, relative to the adjacent weft yarns.
Patent FR-2511371-B1 (FR)
IPC: C07D405/04
Filed: 1981-08-11
Granted: 1984-04-27
Abstract: New heterocyclic nitriles of the formula: (I) wherein (i) Het represents a heterocyclic radical of aromatic character containing one or two nitrogen atoms selected from pyrid-3-yl, pyrid-4-yl, pyridazinyl, pyrazinyl, pyrimidinyl, quinolyl, imidazolyl, naphthyridinyl, quinoxalinyl and quinazolinyl, X represents an oxygen atom and Y represents a valency bond or a methylene radical, or altenatively X represents a sulphur atom and Y represents a sulphur atom, a valency bond or a methylene radical, or (ii) Het represents the pyrid-2-yl radical, X represents an oxygen atom and Y represents a valency bond or a methylene radical, or alternatively X represents a sulphur atom and Y represents a sulphur atom or a methylene radical, are useful, in particular, as intermediates for the preparation of therapeutically useful heterocyclic thioformamides by converting the depicted cyano radical into a grouping -CSNHR wherein R represents a hydrogen atom or an alkyl (C1-4) radical.
Patent FR-2529495-B1 (FR)
IPC: B23K7/08
Filed: 1982-07-05
Granted: 1985-02-01
Abstract: 1. A device for igniting an oxygen lance (100) of the type formed by a body (10) having one end capable of being opened for threading on the end of the lance and which comprises a fuel element and means capable of causing ignition of the fuel element, characterised in that it comprises a container (15, 115) housed axially in the body (10, 110) and closed in sealed manner at its two ends, for containing a first chemical compound (20, 120), a sealed reservoir (40, 140) containing a second chemical compound (41, 141) capable of reacting with the first while producing ignition when it comes in contact with it, and a perforation member (50, 150) capable of axial translation relative to the container (15, 115) and/or reservoir (40, 140) and capable of perforating a wall (70, 44; 170, 144) of the container (15, 115) and of said sealed reservoir (40, 140) for placing the first (20, 120) and second (41, 141) chemical compounds in contact during travel.
Patent FR-2557462-B1 (FR)
Inventor: POL VINCENT
IPC: A61M60/894
Filed: 1983-12-28
Granted: 1986-05-23
Abstract: Inside a flexible shell (10), a deformable pocket (20) is connected to blood circulation via an inlet valve (30) and an outlet valve (40). The pocket is compressed by a floating assembly comprising a drum (50), and a bracket (60) rotatable about the axis thereof. One of the edges (21) of the pocket (20) is fixed to the drum (50); the opposite edge (22) is connected to the bracket (60) by a traction link (70), for example an inextensible sheet. Relative rotation between the drum and the bracket over a fraction of a turn enables the pocket (20) to be wrapped around the drum (50) and the assembly returns to its starting position under the effect of venous pressure. The disposition of the various components provides a self-adapting lever which limits mechanical losses to rolling friction between the drum and the pocket.
Patent FR-2588501-B1 (FR)
IPC: B29C51/02
Filed: 1985-09-11
Granted: 1988-06-24
Abstract: An apparatus for manufacturing thermoformable parts includes an extruder for extruding a hot synthetic material to form a horizontal strip, a rolling device for rolling the strip, a chain device for drawing the strip along horizontally by its edges and with a continuous movement immediately upstream of a thermoforming station, a heating device for heating the strip upstream of the thermoforming station to a temperature compatible with thermoforming it over a part of its length substantially equal to that needed for the thermoforming operation, a cooling section between the heated part and the area in which the strip is rolled, and a thermoforming station for bringing the heated part into face-to-face relationship with a mold and for moving the mold in the same direction as the strip and at the same speed, so that the strip is simultaneously thermoformed and cut to yield a piece comprising the thermoformed part and a skin retaining the edge portions during continuous movement thereof. The molded and cut piece is removed while the skin is still held by the edge portions and the skin is then removed. The mold is returned to its initial position immediately at the end of the thermoforming operation. The skin that remains after the thermoforming operation is cut up and ground and the resulting granular material is recycled to the extruder which produces the strip. This granular material may be mixed with non-recycled granular material before it is recycled to the extruder.
Patent FR-2598681-B1 (FR)
IPC: B65D21/02
Filed: 1986-05-14
Granted: 1988-08-05
Abstract: 1. Pack for a liquid product, in the form of a plurality of containers (1) joined together in a common packing (7, 8), said containers having a substantially square or rectangular cross-section and having their neck (2) formed in one of the angles of their upper surface, said containers being joined together in their common packing in two rows with their necks turned upwards, said common packing having at least one hooping member placed around the containers, characterized in that the said containers have a reinforcement (5) in their lower surface vertically of said neck and able to receive the neck of a container of another pack, that their necks are located in external lateral planes of said rows and that said common pack comprises a handle (9) passing between the necks of one of the rows of containers and the necks of the other row.
Patent FR-2606148-B1 (FR)
Inventor: CONSTANTIN DANIEL
IPC: G01N3/12
Filed: 1986-10-31
Granted: 1989-01-06
Abstract: The device comprises a conveyor for displacing the containers to be tested in translation in relation to a tunnel-shaped fixed enclosure and comprising internally a heating means. This heating means is constituted by a plurality of infrared lamps each of which is protected by a casing having a side transparent to the radiation emitted. An automatic monitoring device checks that each container entering the tunnel leaves it after a given advance of the conveyor, otherwise a safety device is triggered. The device can be used for testing the mechanical strength of pressurized containers of the aerosol can type on a continuous production line.
Patent FR-2623522-B1 (FR)
Inventor: FOSSI PAOLO
IPC: C22B3/00
Filed: 1987-11-24
Granted: 1990-04-20
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00573 Sec. 371 Date Jul. 19, 1989 Sec. 102(e) Date Jul. 19, 1989 PCT Filed Nov. 24, 1988 PCT Pub. No. WO89/04877 PCT Pub. Date Jun. 1, 1989.A process for the hydrometallurgical treatment of an indium chloride solution and at least one element selected from the group consisting of tin and antimony comprises the following steps: a) adjustment of the free chloride ion content by addition of alkaline or alkaline earth chloride or a mixture thereof and of their acidity by the addition of hydrochloric acid; b) bringing said indium chloride solution into contact with an organic phase containing dry trialkyl phosphate; c) extraction of said organic phase by bringing the latter into contact with a 0.1 to 3 N hydrochloric acid solution to obtain an indium chloride solution; d) basic extraction using an alkaline metal hydroxyde. Application to extractive metallurgy and recovery of indium and accompanying elements.
Patent FR-2640798-B1 (FR)
Inventor: UGON MICHEL
IPC: G06F12/16
Filed: 1988-12-20
Granted: 1993-01-08
Abstract: Data processing device comprising at least one central data processing unit (2), and at least one non-volatile, erasable and electrically reprogrammable memory (5), at least under partial control of the processing unit. The device is characterized in that it comprises detection means (8) of a signal to request the reinitialization of the device's registers, controlling means (7) for inhibiting the application of at least one signal (Vpp, WE, EE) essential for programming the non-volatile memory (5) at least when said signal to request the reinitialisation (RAZ) of the device's registers has a level (RAZ1) sufficient to activate the reinitialisation process. A particularly interesting application of this device concerns monolithic and/or self-programmable microprocessors.
Patent FR-2646960-B1 (FR)
IPC: H01H33/98
Filed: 1989-05-11
Granted: 1993-12-10
Abstract: A medium-voltage circuit-breaker including, inside an envelope filled with a dielectric gas, a cutoff chamber containing a stationary main contact, a moving main contact and a first volume in the vicinity of a stationary arc contact and of a moving arc contact, includes a second volume (V3) adjacent to the said first volume (V2) and associated with means (14B, 16) for placing the said first and second volumes in communication only when the value of the current to be cut off reaches, during a triggering manoeuvre, a given threshold value. Application to medium-voltage circuit-breakers.
Patent FR-2654792-B1 (FR)
Inventor: GUEYDAN HENRI
IPC: F16H53/04
Filed: 1989-11-17
Granted: 1994-12-16
Abstract: The subject of the invention is an adjustable pulley (1) comprising a ring (2) and a hub (14) to which is fixed the shaft, which is adjustable about the axis of rotation with respect to this ring (2), which last is improved by the presence of means of adjustment about the axis of rotation of the hub (14) with respect to the ring (2) comprising teeth (11) on the ring (2) and a pinion (23) which anchors itself to the hub (40) at a fixed position (22), the pinion (23) then co-operating with the teeth (11) and producing a continuous and reproducible rotation of the hub (14) with respect to the ring (2). The invention applies particularly to the adjusting of the orientation of a shaft used to control an automotive part, for example a camshaft controlling an injection pump.