baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033993-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette et procede de fabrication afferent
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2015-03-26
Abstract: Autocuiseur à baïonnette et procédé de fabrication afférent. L'invention concerne un appareil (1) de cuisson d'aliments sous pression comportant au moins : - une cuve (2) et un couvercle (3) destiné à être verrouillé relativement à la cuve (2) pour former avec cette dernière une enceinte de cuisson apte à monter en pression, - des moyens de verrouillage à baïonnette formant des première et deuxième séries d'excroissances (5A - 5J, 6A - 6J) qui sont solidaires respectivement de l'enveloppe du couvercle (3) et de l'enveloppe de la cuve (2) et qui sont destinées à coopérer ensemble pour assurer le verrouillage du couvercle (3) relativement à la cuve (2), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que chaque excroissance (5A - 5J) d'au moins l'une desdites séries est adjacente à une ouverture (7A - 7J) respective ménagée à travers l'enveloppe correspondante. Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3026124-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le revetement de carreaux muraux d'amiante
Inventor: PIRIE DERON
IPC: E04F13/26
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention propose un dispositif pour le revêtement de carreaux muraux d'amiante existant in situ, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément de panneau (2, 4) comprenant un corps de panneau plan (6), un rebord de montage (8) prévu le long d'au moins un bord supérieur dudit élément de panneau pour venir au contact d'une surface murale contre laquelle l'élément de panneau est destiné à être monté pour fixer l'élément de panneau à ladite surface, ledit rebord de montage étant espacé vers l'arrière par rapport au corps de panneau de telle sorte que le corps de panneau est espacé de ladite surface murale lorsque le rebord de montage y est fixé, de manière que l'élément de panneau puisse être placé par-dessus les carreaux muraux existants lorsque ledit rebord de montage (8) au moins est en contact avec le mur au voisinage des carreaux existants.
Patent FR-3042040-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction de composes a cycles aromatiques contenus dans un echantillon liquide
Inventor: FOAN LOUISE
IPC: G01N30/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: Dispositif d'extraction d'analytes à cycles aromatiques, de préférence d'analytes à cycles aromatiques à coefficient de partage octanol-eau supérieur à 103, lesdits analytes étant contenus dans une phase liquide, ledit dispositif d'extraction comportant un support (4) et une couche d'adsorption (7) recouvrant au moins en partie dudit support ladite couche d'adsorption (7) étant du SiOxCyHz poreux.
Patent FR-3042437-A1 (FR)
Title: Film composite polyester/primaire/metal perfectionne cohesif et impermeable aux gaz, son procede de fabrication et le primaire mis en oeuvre dans ce procede
Inventor: OUZINEB KELTOUM
IPC: C08J7/048
Filed: 2015-10-16
Abstract: Le but de l'invention est de fournir des films composites polyester/primaire/revêtement métallique dotés d'une bonne adhérence du revêtement métallique en conditions sèches et humides. Ces films forment en outre une bonne barrière au gaz : perméabilité à l'oxygène inférieure ou égale à 0,8 cc/m2/J; perméabilité à la vapeur d'eau inférieure ou égale à 0,3 g/m2/J. A cette fin, l'invention vise un film composite comprenant un support polyester, au moins un revêtement adhérant sur au moins l'une des faces du support et au moins une couche de primaire d'accrochage réticulé entre le support et le revêtement. Ce primaire comprend au moins un polymère P1 acrylique et/ou méthacrylique, au moins un polymère P2 acrylique et/ou méthacrylique différent de P1, au moins un réticulant, et, de préférence, au moins un polyester soluble ou dispersible dans l'eau : P1 ayant un taux de gel TG1 ≥70 % poids sec par rapport à P1 ; P2 ayant un taux de gel TG2 ≤ TG1 et ≤ 20 % poids sec, par rapport à P2 ; P1 ayant un taux d'acide faible libre greffé en surface ≥ à 0,8 en méq/g de polymère; - [P2] ≤ 60 % en poids sur sec en poids par rapport à P1 + P2. Le procédé de fabrication de ce film, le primaire d'accrochage, les articles obtenus à partir de ce film, sont d'autres de la présente invention
Patent FR-3029677-A1 (FR)
Title: Grille de maintien d'assemblage combustible nucleaire
Inventor: YAN JIN
IPC: G21C3/33
Filed: 2015-11-27
Abstract: Grille d'assemblage combustible nucléaire dotée d'un ensemble d'ailettes de mélange en forme de torpilles montées sur chaque intersection des plaquettes (86, 88) de grille qui entoure un emplacement de maintien de crayon combustible. La tige (104) en forme de torpille porte des ailettes de mélange (102) qui s'étendent sur chacun des emplacements de maintien de crayon combustible.
Patent FR-3046244-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz a selectivite amelioree et a compacite augmentee
Inventor: TOFFOLI VALERIA
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Capteur de gaz microélectromécanique comportant : - une partie fixe (2), - au moins une partie suspendue (4) par rapport à la partie fixe (2), - au moins une zone sensible(6) portée par la partie suspendue (4), ladite zone sensible (4) étant apte à adsorber/absorber et à désorber des espèces gazeuses ou familles d'espèces gazeuses, - des moyens de chauffage (8) au moins de la zone sensible (6), - des moyens de détection (10) de l'adsorption/ absorption et de la désorption des espèces gazeuses ou familles d'espèces gazeuse sur la zone sensible, - des moyens de contrôle des moyens de chauffage (8) de sorte que les moyens de chauffage (8) appliquent à au moins la zone sensible (6) un ou des profils de température assurant l'adsorption/absorption et la désorption des espèces gazeuses de manière contrôlée de sorte à obtenir une désorption individuelle de chaque espèces ou familles d'espèce gazeuses.
Patent FR-3047725-A1 (FR)
Title: Dispositif hypersustentateur d'aeronef equipe d'au moins un systeme d'accouplement differencie
Inventor: KESKIN DENIZ
IPC: F16D1/06
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif hypersustentateur d'aéronef comprenant une chaîne cinématique reliée à des volets, ladite chaîne cinématique comprenant une pluralité d'arbres reliés par des systèmes d'accouplement (28.1). Ce dispositif hypersustentateur se caractérise en ce qu'il comprend au moins un système d'accouplement différencié (28.1) différents des systèmes d'accouplement non différenciés, ledit système d'accouplement différencié (28.1) étant configuré pour être accouplé à un adaptateur (34) et comprenant au moins un détrompeur. L'invention a également pour objet un aéronef qui comprend au moins un dispositif hypersustentateur selon l'invention.
Patent FR-3047744-A1 (FR)
Title: Metier a tisser du type jacquard pour la fabrication d'une preforme 3d tissee
Inventor: COUPE DOMINIQUE MARIE CHRISTIAN
IPC: D03D41/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: Métier à tisser (10) du type Jacquard pour la fabrication d'une préforme 3D tissée à partir d'une pluralité de fils de chaîne (30) et d'une pluralité de fils de trame (31), ladite préforme comportant un nombre déterminé de colonnes de fils de chaîne par unité de longueur et un nombre déterminé de couches de fils de chaîne par unité de longueur, ledit métier à tisser comportant un cantre (51) de support de bobines (55) de fils de chaîne, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (60) de régulation active de la tension dans les fils de chaîne d'au moins certaines desdites bobines.
Patent FR-3047955-A1 (FR)
Title: Systeme complementaire de commande d’un embrayage de vehicule
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D28/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention se rapporte à un système complémentaire (100) de commande d'un embrayage d'un véhicule apte à ouvrir automatiquement ledit embrayage dans le cas d'une détection d'une chaussée inclinée et d'une vitesse réduite dudit véhicule inférieure à une valeur seuil. La principale caractéristique d'un système complémentaire selon l'invention, est qu'il comprend un actionneur d'embrayage (101), un calculateur électronique (102) de contrôle et un récepteur concentrique mécanique (105), et en ce que ledit calculateur (102) étant apte à activer ledit actionneur (101) dans le cas d'une telle détection pour provoquer une phase de débrayage via ledit récepteur (105).
Patent FR-3051388-A1 (FR)
Inventor: BOUCHEREAU DAVID
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: Procédé et système de fabrication de pneus prévus pour contrôler un profil de produit ayant une ou plusieurs couches élastomères qui sont produites par extrusion continue d'un élément allongé (200) en matériau élastomère et par dépôt de l'élément allongé (200) sur une surface de formage (100a) d'un tambour en rotation circonférentielle (100).
Patent FR-3052284-A1 (FR)
Title: Controle perfectionne d'une requete de transaction a partir d'un dispositif a bouton-poussoir
Inventor: LEROUX SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention vise un procédé pour contrôler une transaction de biens sur une plateforme de transaction en ligne, transaction dans laquelle un dispositif connecté, actionnable par un utilisateur, émet, sur commande de l'utilisateur, une requête de transaction comprenant un identifiant du dispositif connecté, via un réseau de communication. Un tel procédé comprend : - une étape initiale d'élaboration d'une base de données mettant en correspondance, d'une part, un identifiant de dispositif connecté, et, d'autre part, un identifiant de bien, ainsi qu'un identifiant d'utilisateur apte à commander ce bien en opérant ladite transaction via ce dispositif connecté, - et des étapes courantes réception via le réseau de communication d'une requête de transaction comprenant un identifiant de dispositif connecté, et de traitement de la requête reçue en retrouvant, le cas échéant, en fonction de l'identifiant de dispositif connecté dans la requête, l'utilisateur de ce dispositif connecté et le bien à délivrer à cet utilisateur. En particulier, le dispositif connecté (DIS) est apte à communiquer avec un réseau local (WAN) avec une adresse MAC propre au dispositif connecté, et la base de données répertorie en outre une adresse MAC propre au dispositif connecté en correspondance de l'identifiant de ce dispositif connecté.
Patent FR-3050977-A1 (FR)
Title: Bateau amorceur radiocommande
Inventor: REBILLARD DAMIEN RICHARD
IPC: B63H21/22
Filed: 2016-08-16
Abstract: La présente invention concerne un bateau amorceur radiocommandé destiné à la pêche. Ledit bateau largue de l'amorce dans l'eau pour appâter des poissons et jette aussi le plomb et l'hameçon d'une canne à pêche d'un utilisateur resté sur la rive. Le bateau comporte, dans un mode de réalisation préféré, quatre flotteurs, deux flotteurs avant et deux flotteurs arrière, fixés à une coque centrale via des bras de liaison sous forme de tubes. La coque centrale comporte une coque inférieure et un toit amovible séparés par une plateforme. Ladite coque inférieure contient un bac de stockage d'amorce et des compartiments étanches pour l'électronique de bord. L'amorçage s'effectue principalement de façon dynamique avec un plateau tournant à ailettes, ledit plateau étant placé entre la plateforme et le toit amovible de la coque centrale et permet une dispersion de l'amorce autour du bateau.
Patent FR-3055715-A1 (FR)
Title: Methodes et dispositifs pour contourner le cache interne d'un controleur memoire dram evolue
Inventor: ROY JEAN FRANCOIS
IPC: G06F13/14
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un système de calcul comprenant : un dispositif de calcul (102) ayant un ou plusieurs cœurs de traitement (108) sous commande d'instructions et un contrôleur mémoire (112), le contrôleur mémoire comprenant une mémoire cache (114) ; et un circuit mémoire (104) couplé au contrôleur mémoire (112) par l'intermédiaire d'un bus de données (106A) et d'un bus d'adresses (106B), le circuit mémoire (104) étant adapté à avoir un premier emplacement mémoire de m bits accessible par une pluralité de premières adresses fournies sur le bus d'adresses (106), le dispositif de calcul (102) étant configuré pour sélectionner, pour chaque opération mémoire accédant au premier emplacement mémoire de m bits, une adresse parmi la pluralité de premières adresses.
Patent FR-3059666-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules de taille controlee comprenant une etape de photopolymerisation.
Inventor: WALTERS JAMIE
IPC: C08F2/48
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) l'addition sous agitation d'une composition C1, comprenant au moins un actif, dans une composition polymérique photoréticulable C2, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; b) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, la viscosité de la composition C3 étant supérieure à 2 000 mPa.s à 25°C, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; c) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ladite vitesse de cisaillement appliquée étant inférieure à 1 000 s-1, ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et d) la photopolymérisation de la composition C2.
Patent FR-3059984-A1 (FR)
Title: Dispositif de support reglable de colis
Inventor: OUTZINOUT HASSANE
IPC: B65D19/44
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support réglable pour colis (c, C) comprenant une embase (1) constituée de traverses (2) et de longerons (3) et sur laquelle est monté un jeu de cales, caractérisé en ce que chaque traverse (2) comprend deux blocs (21, 22) en vis à vis pourvus d'une rainure supérieure (20) recevant, dans l'un des blocs (21), un fourreau (23a) à l'intérieur duquel est introduite une première extrémité d'une tige d'entretoise télescopique (23b) et, dans l'autre bloc (22), la seconde extrémité de ladite tige (23b) et en ce que lesdits longerons (3) comprennent deux barres télescopiques (31, 32) montées sur lesdits blocs (21, 22) perpendiculairement à ladite rainure (20) et qui sont coiffées chacune par au moins un plot (4) formant cale, posé sur l'un des blocs sous-jacents (21, 22) et présentant, en regard de l'autre plot, au moins une face de contact (41) avec le colis (c, C).
Patent FR-3060146-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un bras de robot d'une cellule robotisee et cellule robotisee comprenant un bras de robot
Inventor: GARDE LOUIS
IPC: G05B19/18
Filed: 2016-12-14
Abstract: Ce procédé de commande d'un bras de robot d'une cellule de travail robotisée comportant : - un robot pourvu d'un bras de robot articulé à au moins deux degrés de liberté ; et - un contrôleur de sécurité, disposant d'entrées de sécurité, des équipements de sécurité étant connectés aux entrées de sécurité du contrôleur ; comporte des étapes consistant à : b) recevoir un ordre d'activation (1002) d'un mode de maintenance du robot émis par un opérateur et, en réponse, d) forcer l'arrêt du bras de robot (1006) ; f) inhiber le déclenchement d'un arrêt de sécurité (1010), quelle que soit la configuration des signaux d'état reçus sur les entrées de sécurité ; g) autoriser (1012) le déplacement du bras de robot seulement tant qu'un contacteur homme-mort est activé.
Patent FR-3061024-A1 (FR)
Title: Solution de coloration peroperatoire pour la visualisation des tissus tumoraux
Inventor: BOUVIER ANTOINE
IPC: A61K49/22
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne une émulsion huile dans eau de Lipiodol et de bleu patenté comme agent de coloration pour la visualisation de tissus tumoraux et/ou hypervascularisés in vivo. L'émulsion est particulièrement utile dans le cadre d'une ablation tumorale coelioscopique, comme la néphrectomie partielle.
Patent FR-3070392-A1 (FR)
Title: Mousse souple ou semi flexible comprenant un polyol polyester
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: C08G63/668
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne une mousse souple ou semi-flexible ou composition permettant l'obtention d'une mousse souple ou semi-flexible comprenant un polyol polyester ou un polymère comprenant un polyol polyester, ledit polyol polyester est obtenu par une première polycondensation (a) d'un sucre alcool Z en C3 à C8 et de deux diacides Y et Y' identiques ou différents en C4 à C36 et d'une seconde polycondensation (b) du produit obtenu en (a) avec deux diols X et X' identiques ou différents en C2 à C12.
Patent FR-3064470-A1 (FR)
Title: Masque ou patch prepare a partir d’une composition d’alginate
Inventor: URIEN GAETANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: Produit cosmétique pour la fabrication d'au moins un patch cosmétique, comprenant deux solutions, une solution A et une solution B, la solution B comprenant une phase organique comportant une source de calcium et la solution A comprenant une phase aqueuse comportant un alginate.
Patent FR-3066004-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse debrayable
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un réducteur de vitesse en particulier pour la transmission de couple entre une turbine à gaz et une soufflante dans une turbomachine, comportant une couronne (18) annulaire, au moins un pignon (14) qui est accouplé avec la couronne (18) dans lequel la couronne (18) comporte deux demi-couronnes (24) annulaires décalées l'une par rapport à l'autre le long de l'axe principal du réducteur de vitesse (et qui sont accouplées avec ledit au moins un pignon (14), et une platine de support (26) des deux demi-couronnes (24), par rapport à laquelle les deux demi-couronnes (24) sont immobiles en rotation autour de l'axe principal du réducteur de vitesse, chaque demi-couronne (24) comportant une denture interne hélicoïdale, caractérisé en ce que chaque demi-couronne (24) est reliée à la platine de support (26) de manière à pouvoir être désaccouplée dudit au moins un pignon (14) lorsque ledit au moins un pignon (14) exerce sur chaque demi-couronne (24) une action de débrayage dont l'amplitude est supérieure à une valeur d'amplitude déterminée.
Patent FR-3069344-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'elements sonores
Inventor: LAIGLE ALEXIS
IPC: G08C25/00
Filed: 2017-07-24
Abstract: Le procédé (70) de transmission de paquets de données comporte : - une étape (71) de réception de paquets de données codés multiplexés, - une étape (76) de mise en mémoire tampon de paquets de données reçus, - une étape (72) de mesure de la quantité de ladite mémoire tampon occupée et - une étape (74) de requête d'allocation de ressources de traitement d'au moins un paquet de données dans la mémoire tampon, en fonction de la mesure de la quantité de mémoire tampon occupée.
Patent FR-3070835-A1 (FR)
Title: Vetement de protection a coussins gonflables ameliore
Inventor: BOUQUILLARD DE MILLERET XAVIER
IPC: A41D13/018
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention propose un vêtement de protection comprenant : - une ceinture (10), adaptée pour être positionnée autour de la taille d'un utilisateur (U), - deux jambières (20), chaque jambière comprenant une portion supérieure (21) destinée à être enroulée autour d'une cuisse de l'utilisateur, une portion inférieure (22) destinée à être enroulée autour d'un mollet de l'utilisateur, et une portion intermédiaire (23) reliant entre elles les portions supérieure et inférieure, - une pluralité de coussins gonflables (30) de sécurité, et - un dispositif de déclenchement (40) pour le gonflage des coussins, caractérisé en ce que la portion intermédiaire de chaque jambière comporte une échancrure venant en regard de l'avant du genou de l'utilisateur lorsque la jambière est en position autour de sa jambe, et en ce que la portion supérieure et la portion inférieure de chaque jambière comprennent chacune au moins un coussin gonflable adjacent à l'échancrure de la portion intermédiaire.
Patent FR-3072281-A1 (FR)
Title: Nanovecteurs et utilisations, en particulier pour le traitement de tumeurs
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: La prÃ©sente invention concerne le domaine des nanovecteurs pour la dÃ©livrance de substances actives dans l'organisme, notamment pour le traitement de tumeurs. Ces nanovecteurs sont prÃ©parÃ©s par un procÃ©dÃ© comprenant le mÃ©lange de deux solutions administrables chez l'homme ou l'animal: a. une premiÃšre solution comprenant des nanoparticules, lesdites nanoparticules Ã©tant choisies parmi des nanoparticules Ã  base de polysiloxane, d'un diamÃštre moyen infÃ©rieur Ã  10 nm, de prÃ©fÃ©rence infÃ©rieur Ã  5 nm, et b. une deuxiÃšme solution comprenant une substance active ou un mÃ©lange de substances actives choisies parmi les molÃ©cules organiques d'une masse molÃ©culaire comprise entre 2 et 40% de la masse de ladite nanoparticule, de prÃ©fÃ©rence entre 5 et 25% de la masse de ladite nanoparticule, dans des conditions de ratios de concentrations, de pH, et de tempÃ©rature permettant une interaction par physisorption des substances actives Ã  la surface desdites nanoparticules. En particulier, l'utilisation de ces nanovecteurs permet d'amÃ©liorer la pharmacocinÃ©tique des substances actives avec une dÃ©livrance plus sÃ©lective, par exemple dans les tissus tumoraux.
Patent FR-3075834-A1 (FR)
Title: Procede de compactage de sol utilisant un scanner laser
Inventor: QUANDALLE BENOIT
IPC: E02D3/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de compactage d'un sol, dans lequel : a) on réalise plusieurs fois un cycle de pilonnage au cours de laquelle: on laisse tomber une masse (16) sur le sol (S) depuis une hauteur prédéterminée (A) ; et après l'impact de la masse (16) sur le sol (S), on acquiert une image radar d'au moins l'empreinte (E) de la masse dans le sol à l'aide d'un scanner laser (30); b) on détermine au moins une donnée caractéristique du compactage du sol à partir d'au moins une des images radar obtenues à l'issue des cycles de pilonnage.
Patent FR-3076153-A1 (FR)
Title: Procede pour creer une signature electronique a distance au moyen du protocole fido
Inventor: LEROY FRANCK
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-12-22
Abstract: Il s'agit d'un procédé (1000 - 5000) pour créer une signature électronique (98) à distance par un signataire (72). Une clé publique FIDO d'un équipement FIDO (8) du signataire (72), compatible avec le protocole FIDO, est associée à une clé de signature du signataire (72) au sein d'un certificat électronique (71). Des moyens automatisés (34) associent, grâce au certificat, la clé publique FIDO à la clé de signature du signataire (72) au sein d'une base de données (73) de clés de signature.
Patent FR-3068674-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour le changement rapide des roues sur une bicyclette
Inventor: LAGAR JEAN-PAUL
IPC: B60B27/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: Montage d'une roue arrière (30) de vélo constituée de trois parties liées ensembles par un axe (10, 20), un manchon porte disque comporte un porte disque (101), un manchon porte pignons constitué d'un moyeu avec flasque (201), une roue positionnée entre les deux manchons, constituée d'un moyeu (301) simple. La roue (30) peut être mise en rotation grâce aux roulements (2) et (2b) fixés dans les branches du cadre (1) et (1b). Les formes en « V » (106) et (304) de respectivement le porte disque (101) et le moyeu (301), et (306) et (204) de respectivement le moyeu (301) et le moyeu avec flasque (201) permettent de transmettre la puissance de la roue aux respectivement manchon porte disque et manchon porte pignons, par des surfaces en contacts non révolutionnaires par l'axe de rotation de la roue et en gros perpendiculaire aux surfaces de contact des trois parties entre elles, et d'aider à l'insertion de la roue car la pointe de la forme en « V » (106) et (306) s'engage dans l'ouverture grande de respectivement la forme (304) et (204).