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Patent FR-3024627-A1 (FR)
Title: Procede pour diminuer la composante basse frequence du bruit de mesure d'un imageur photosensible et ses applications
Inventor: DE PICCIOTTO FRANCOIS
IPC: H04N5/357
Filed: 2014-07-30
Abstract: - Procédé pour diminuer la composante basse fréquence du bruit de mesure d'un imageur photosensible et ses applications. - Selon l'invention, on crée volontairement un mouvement (b) non rectiligne de défilement de la scène observée (Sc) sur la matrice photosensible (M) de l'imageur.
Patent FR-3016610-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement et emballage associe
Inventor: OUTZINOUT HASSANE
IPC: B65D77/20
Filed: 2014-01-22
Abstract: La présente invention se rapporte ; - d'une part, à un procédé de conditionnement d'un produit alimentaire dans un emballage comprenant une barquette (1) susceptible d'être fermée de manière hermétique par au moins un élément d'obturation (2) sous forme d'un cadre (21) et d'un opercule rapporté (22), caractérisé en ce qu'on réalise la liaison entre l'opercule et le cadre préalablement au remplissage de la barquette (1) avec le produit, on monte le cadre sur la barquette de manière amovible puis on obture la barquette (1) de manière hermétique en effectuant le thermoscellage du pourtour de l'opercule (22) sur le bord supérieur (11) de ladite barquette et, - d'autre part, à un emballage spécifique adapté à un tel procédé de conditionnement.
Patent FR-3018707-A1 (FR)
Title: Procede de depollution in situ de sols ou d'eaux souterraines contamines par des composes organiques halogenes au moyen de fer a valence zero et poudre reactive pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DEVIC-BASSAGET LUCIEN BORIS
IPC: B09C1/08
Filed: 2014-03-18
Abstract: Procédé de dépollution in situ de sols ou d'eaux souterraines contaminés par des composés organiques halogénés au moyen de fer à valence zéro et poudre réactive pour la mise en œuvre de ce procédé L'invention concerne un procédé de dépollution in situ de sols ou d'eaux souterraines contaminés par des composés organiques halogénés au moyen de fer à valence zéro, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'injection dans le sol d'un coulis aqueux de particules réactives comprenant du fer à valence zéro en suspension aqueuse, 95% des particules réactives présentant un diamètre inférieur ou égal à 20 µm et moins de 5 % des particules réactives un diamètre inférieur à 2 µm. L'invention concerne également une poudre réactive pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3019311-A1 (FR)
Title: Ensemble d'acquisition d'images biometriques a filtre de compensation
Inventor: PEYRONNEAUD BENJAMIN
IPC: G02B5/20
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'acquisition d'images biométrique comprenant un système d'éclairage pour la projection lumineuse sur une partie cible (2) d'un individu, ledit système d'éclairage comprenant une source lumineuse (1) configurée pour émettre un faisceau lumineux vers la partie cible (2) dans une direction d'éclairage, ledit faisceau lumineux présentant une distribution spatiale de son intensité lumineuse, un filtre de compensation (5) disposé dans la direction d'éclairage (3) et adapté pour compenser la distribution spatiale de l'intensité lumineuse émise par la source lumineuse (1) à destination de la partie cible (2). L'invention concerne également un procédé de fabrication et une utilisation de cet ensemble.
Patent FR-3022866-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile a glace diffusante perfectionnee
Inventor: AUFORT SEBASTIEN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le dispositif lumineux (10), notamment d'éclairage et/ou de signalisation, pour véhicule automobile comporte une glace (36) comportant une première partie (38) participant à la délimitation d'un premier espace (40) du dispositif lumineux (10) contenant une source de lumière (28) apte à émettre un faisceau lumineux se propageant dans ce premier espace (40) pour être émis à travers cette première partie (38) de la glace (36) pour participer à la production d'une fonction photométrique du véhicule. La glace (36) comporte une seconde partie (42) participant à la délimitation d'un second espace (44) du dispositif lumineux (10) isolé par rapport à la source de lumière (28). La glace (36) forme guide de lumière agencé de façon à diffuser dans la seconde partie (42) de cette glace (36) de la lumière propagée dans le premier espace (40) et pour émettre cette lumière à travers la seconde partie.
Patent FR-3025103-A1 (FR)
Title: Composition gel/gel comprenant un filtre uv
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne une composition en particulier cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile non amylacé, - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile, non cellulosique différent des cires hydrocarbonées apolaires de point de fusion supérieur à 75,0 °C et des polyamides siliconés ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre au moins un filtre UV.
Patent FR-3025897-A1 (FR)
Title: Equipement de siege d'avion sans fil
Inventor: THOREUX LOIC
IPC: G05B19/042
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un équipement (80A, 80B, 80C, 80D, 80E) de siège (36A) d'avion présentant au moins deux états comprenant une première antenne (150A) propre à émettre un signal d'état (158A) relatif à l'état de l'équipement (80A, 80B, 80C, 80D, 80E) et une deuxième antenne (154A) propre à recevoir un signal de commande (182) de modification de l'état de l'équipement (80A).
Patent FR-3029638-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de la vitesse aerodynamique d'un aeronef.
Inventor: DELPORTE MARTIN
IPC: G01P5/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: - Le dispositif (1) comprend une première unité d'estimation (10) configurée pour estimer la vitesse aérodynamique de l'aéronef selon une première méthode d'estimation, une deuxième unité d'estimation (20A, 20B) configurée pour estimer la vitesse aérodynamique de l'aéronef selon une deuxième méthode d'estimation, une unité de pondération (30) configurée pour pondérer les deux vitesses aérodynamiques estimées par les première et deuxième méthodes d'estimation et une unité de calcul (40) configurée pour sommer les vitesses aérodynamiques pondérées de manière à obtenir une vitesse aérodynamique estimée (VAE) de l'aéronef.
Patent FR-3027189-A1 (FR)
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A01P7/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne une composition, sous la forme d'un concentré émulsionnable, comprenant plus de 50% en poids de limonène, en tant qu'ingrédient actif, et un système tensioactif avec un agent mouillant anionique et tensioactif polymère non ionique et moins de 10% en poids de solvant. La composition avec une telle charge élevée d'ingrédient actif provenant d'une source naturelle reste stable, de préférence lorsque celle-ci est soumise à un stockage à froid. L'invention concerne également l'utilisation d'une composition comprenant le limonène en tant qu'acaricide ou insecticide, et un procédé de traitement des plantes et des cultures par une composition comprenant le limonène.
Patent FR-3031482-A1 (FR)
Title: Element absorbeur d'energie pour pare-chocs automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R19/18
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention propose un élément absorbeur d'énergie de choc (1) comprenant une structure de coque (2) avec: - une première portion de coque monobloc (4), dont la plus grande dimension s'étend suivant une première direction transversale (Y) du véhicule - au moins deux portions (3) en forme de poutres creuses à section fermée autour d'un axe longitudinal (X) de chaque portion de poutre, l'axe longitudinal (X) des poutres creuses étant sensiblement perpendiculaire à la première direction transversale. La première portion de coque monobloc (4) forme au moins une portion de chacune des poutres creuses (3) et s'étend axialement sur la longueur des portions de poutres creuses, entre une portion d'attache des poutres creuses sur une structure du véhicule (18) et une extrémité axiale (12) des portions de poutres creuses (3).
Patent FR-3033102-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage a branches commandees
Inventor: PERNOT MATHIEU
IPC: H02M7/217
Filed: 2015-02-20
Abstract: Cette alimentation à découpage comporte : - une entrée (16) pour un courant d'entrée (IPRI) sous une tension d'entrée (VPRI). - un pont de transistors commandés (22A1, 22A2, 22B1, 22B2) comportant deux branches (22A, 22B) comportant chacune deux transistors en série, les deux branches (22A, 22B) étant reliées en parallèle aux bornes de l'entrée (16) ; - un transformateur (21) dont le primaire (25) est relié entre les points milieux (26A, 26B) des deux branches (22A, 22B) formés entre les transistors en série de chaque branche (22A, 22B) ; - une sortie pour un courant de sortie (ISEC) reliée aux bornes d'un circuit secondaire (27) du transformateur (21) ; et - une unité de commande (23A, 23B, 24) des transistors pour basculer chacun des points milieux (26A, 26B), de manière alternative, entre des valeurs haute et basse avec un décalage temporel entre les instants de basculement des valeurs des points milieux (26A, 26B). L'unité de commande (23A, 23B, 24) est propre à ce que l'ordre temporel de basculement des points milieux (26A, 26B) entre leurs valeurs hautes et basses varie au cours du temps.
Patent FR-3033342-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation des eaux sanitaires de type bonde de sol, comprenant un godet mobile a l'interieur d'une cavite
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/294
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de récupération des eaux sanitaires de type bonde de sol, comprenant :         - une cavité (2) comprise entre une paroi supérieure (30, 31, 32) fixe et une paroi inférieure (4), la cavité présentant une ouverture (20) située sur la paroi supérieure, une sortie d'eau (5) s'étendant à partir de la cavité ;         - un élément mobile à l'intérieur de la cavité entre une position d'obturation et une position de libération, le dispositif comprenant des moyens de rappel (6) de l'élément mobile en position d'obturation, caractérisé en ce que l'ouverture (20) est bordée en périphérie par un repli (300), et en ce que l'élément mobile est un godet (7) présentant un rebord (71) périphérique destiné à être en contact étanche avec la paroi supérieure en position d'obturation.
Patent FR-3033333-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter en temps reel un compose secrete et la cible secretrice ainsi que leurs utilisations
Inventor: ROUPIOZ YOANN
IPC: G01N33/566
Filed: 2015-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour mesurer en temps réel la sécrétion d'un composé Co par une cible Ci, ledit procédé comprenant la mise en culture, en milieu liquide, dans une chambre de culture d'une pluralité de cibles parmi lesquelles se trouve au moins une cible Ci, ladite chambre de culture présentant : (i) au moins une 1ère surface sur laquelle est présente ladite cible Ci, la présence de ladite cible Ci générant un 1er signal, et (ii) au moins une 2nde surface, différente de ladite 1ère surface et non coplanaire avec ladite 1ère surface, fonctionnalisée par au moins un ligand se liant spécifiquement audit composé Co sécrété par ladite cible Ci, la liaison spécifique entre ledit ligand et ledit composé Co générant un 2nd signal distinct dudit 1er signal, et la détection en temps réel dudit 2nd signal et éventuellement dudit 1er signal. La présente invention concerne également des dispositifs susceptibles d'être mis en œuvre dans un tel procédé.
Patent FR-3034883-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande renforce d'un equipement electrique
Inventor: MONTOYA MICHAEL
IPC: G05B19/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'un équipement électrique comprenant : un encodeur recevant en entrée un signal électrique discret de commande à deux états possibles, un état parmi lesdits deux états possibles conditionnant la commande de l'équipement électrique, l'encodeur recevant en outre un signal d'horloge oscillant en fonctionnement nominal, ledit encodeur étant configuré pour générer un signal intermédiaire caractéristique du fonctionnement du signal d'horloge dès lors que le signal électrique discret de commande est à l'état commandant l'équipement électrique ; un codeur recevant en entrée ledit signal intermédiaire et configuré pour générer un signal de sortie commandant l'équipement électrique dès lors que le signal intermédiaire est oscillant.
Patent FR-3036523-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’acces securise passif par radio-identification
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: H04L9/08
Filed: 2015-05-18
Abstract: Dispositif de contrôle d'accès (1) sécurisé par radio-identification, comprenant un boîtier (2) recevant intérieurement : - une puce de radio-identification (3) reliée à une antenne (4) et propre à recevoir par ondes électromagnétiques des données d'identification associées à une signature générées par un module externe de radio-identification (6) ; - un microcontrôleur (5) raccordé à ladite puce de radio-identification (3) et prévu pour recevoir et authentifier les données d'identification en provenance de ladite puce de radio-identification (3) et pour transmettre lesdites données d'identification après authentification à une unité de traitement distante. La puce de radio-identification (3) est du type passive, sans alimentation permanente en énergie électrique, cette puce de radio-identification (3) étant conformée pour convertir les ondes électromagnétiques émises par le module externe de radio-identification (6) en courant électrique alimentant temporairement le fonctionnement de ladite puce de radio-identification (3) et dudit microcontrôleur (5).
Patent FR-3036947-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de paillettes et machine le comportant
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: B65B43/42
Filed: 2015-06-02
Abstract: Le dispositif de remplissage de paillettes (11) comporte un corps enveloppe présentant un logement (43) dans lequel est disposée l'aiguille (9) d'une buse (7), l'aiguille étant insérée dans le tube (12) d'une paillette reçu dans le logement ; le corps enveloppe est fixé sur un chariot indépendamment de l'aiguille ; le logement comporte une ouverture distale située du côté de l'extrémité distale de l'aiguille, une ouverture proximale située du côté de l'extrémité proximale de l'aiguille et une ouverture longitudinale s'étendant depuis l'ouverture distale jusqu'à l'ouverture proximale ; ce qui permet la mise en place et le retrait de l'aiguille dans ou hors du logement suivant une direction transversale à la direction de l'aiguille et d'interdire à un doigt d'adulte l'accès à l'extrémité distale de l'aiguille. La machine comporte un tel dispositif et un convoyeur (2) configuré pour maintenir à chaque cycle le tube d'une paillette en position de remplissage.
Patent FR-3037858-A1 (FR)
Title: Panneau composite et liaison mecanique pour un tel panneau
Inventor: CLAUDEL SYLVAIN
IPC: F16B5/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: - L'objet de l'invention est un panneau composite réalisé en matériau sandwich comportant une première peau (10), une seconde peau (11) et une âme (12), qui comporte au moins une bordure (14) longeant l'âme pourvue d'un renfort (13) tubulaire sous lequel se termine la première peau (10) tandis que la seconde peau (11) se prolonge selon un bord libre (11a) en porte à faux au delà du renfort tubulaire (13). L'invention s'applique à la réalisation d'une structure porteuse telle qu'un plancher et prévoit la liaison mécanique entre un panneau composite (1) selon l'invention et une paroi porteuse (2) comportant une équerre (3) en matériau métallique à deux niveaux de fixation étagés et décalés, un premier niveau (31) recevant la terminaison de la première peau (10) sur le renfort (13) et un second niveau (32) recevant ledit bord libre (11a) terminant la seconde peau (11).
Patent FR-3046624-A1 (FR)
Title: Arret de volet
Inventor: GASPERMENT RICHARD
IPC: E05C17/50
Filed: 2016-01-08
Abstract: La présente invention concerne un arrêt de volet pour volet de fenêtre ou autre ouvrant, comportant au moins un vantail ou plus, et dans lequel le passage de la position de repos à la position de blocage est assuré par la rotation d'un élément de blocage. L'arrêt de volet selon l'invention est composé d'une tige (1) comportant deux rangées de crans (2) opposées courant sur toute sa longueur, et prolongée à l'une de ses extrémités par un tire-fond et à son autre extrémité par une pièce de forme sensiblement ovoïde (3) disposée dans le plan horizontal, selon un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal de la tige (1) et reliée à ladite tige (1) par une de ses extrémités (3'), un fût (5) s'étendant à partir de la tige (1), en regard de l'extrémité libre (3'') de la pièce ovoïde (3) opposée à l'extrémité (3') reliée à la tige (1), ledit fût (5) étant agencé pour recevoir un loquet de blocage (6), une butée verticale (9) engagée sur la tige, et le loquet (6) étant montée sur la tige (1) par des moyens de verrouillage de type mâle-femelle (4, 7) autorisant le déplacement du loquet dans le plan horizontal lorsqu'un mouvement de rotation est appliqué à la partie supérieure dudit loquet.
Patent FR-3050863-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, ensemble electrique et compresseur de suralimentation electrique comprenant un tel module electronique de puissance
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K11/33
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance comprenant : - une pluralité de puces semi-conductrices configurées pour commander et échanger une énergie électrique avec un équipement électrique extérieur au module électronique de puissance ; - un boitier encapsulant lesdites puces semi-conductrices ; - des conducteurs électriques (108u, 108v, 108w) configurés pour recevoir un courant électrique échangé entre les puces semi-conductrices et l'équipement électrique, lesdits conducteurs électriques ayant respectivement une première borne (109u, 109v, 109w, 509) à l'intérieur dudit boitier configurée pour être connectée à au moins une desdits puces semi-conductrices et une deuxième borne à l'extérieur dudit boitier configurée pour être connectée à l'équipement électrique ; lesdits conducteurs électriques (108u, 108v, 108w) s'étendant à l'extérieur dudit boitier de sorte que les deuxièmes bornes sont alignées suivant une ligne courbe (Ω).
Patent FR-3051228-A1 (FR)
Title: Rigidification de la liaison entre volets dans une tuyere a section variable
Inventor: LEPRETRE GILLES
IPC: F02K1/12
Filed: 2016-05-12
Abstract: Une Tuyère à section variable (100) comprend un carter d'éjection (101) et une pluralité de volets internes (110) disposés en couronne en aval du carter d'éjection. Chaque volet interne est relié au carter d'éjection par un levier mobile (210 ; 220) monté de manière pivotante à l'extrémité aval (101a) du carter d'éjection (101). Chaque levier est mobile entre une première position dans laquelle les volets internes (110) sont en position haute et une deuxième position dans laquelle les volets internes sont en position braquée. La tuyère comprend en outre une pluralité de pièces rigides de transmission de mouvement (230) réparties de manière circonférentielle autour du carter d'éjection (101). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement (230) est reliée à deux leviers adjacents (210, 220) par des bielles (240, 241). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement est en outre reliée à un vérin de commande (250). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement (230) peut se déplacer dans une direction (D230) correspondant à la direction axiale (XX') de la tuyère (100) sous l'action du vérin de commande (250) auquel il est relié de manière à déplacer les leviers adjacents entre les première et deuxième positions.
Patent FR-3052316-A1 (FR)
Title: Dispositif de numerisation
Inventor: JOURNAUX STEPHANE
IPC: H04N1/04
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle qualité par acquisition d'images d'un document de longueur définie comprenant une courroie d'entrainement transparente (2) maintenue en tension entre deux galets (3, 3'), ladite courroie (2) définissant une zone de numérisation (7), un capteur (8) et une source lumineuse (5) disposée de part et d'autre d'une bande de ladite courroie transparente (2) de telle sorte à ce que ladite source lumineuse (5) soit apte à émettre en direction de ladite zone de numérisation (7) et dudit capteur (8) caractérisée en ce que la circonférence desdits galets (3, 3') est égale à la longueur de document à numériser.
Patent FR-3055469-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ a grille entourante
Inventor: GABEN LOIC
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ à grille entourante, disposé au-dessus d'un support semiconducteur massif, comprenant, entre deux zones de drain-source (42, 44) reposant sur le support, au moins une région de canal (40) entourée d'une grille isolée (50) par un isolant de grille (52), cette région de canal étant située au-dessus d'une couche isolante (60) reposant sur le support entre les zones de drain-source, la couche isolante ayant un rapport épaisseur/permittivité au moins 2 fois supérieur à celui de l'isolant de grille.
Patent FR-3056456-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant un moyen de deformation plastique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un cadre (2) d'un dispositif de chauffage électrique (10) d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre (2) comprenant au moins un compartiment de chauffe (6) présentant au moins un logement (8, 801, 802) de réception d'un élément chauffant (5, 51, 52), le logement (8, 801, 802) étant défini par au moins deux parois longitudinales (32, 33, 34) sensiblement parallèles. Selon l'invention, l'une des parois longitudinales (32, 33, 34) comprend au moins un moyen de déformation plastique (7) agencé en saillie de cette paroi vers l'intérieur du logement pour déformer de manière irréversible l'élément chauffant (5, 51, 52) dans le logement (8, 801, 802) et une autre paroi longitudinale (34) comprend au moins une zone de dégagement (30) configurée pour la réception d'une partie déformée de manière irréversible de l'élément chauffant.
Patent FR-3057142-A1 (FR)
Title: Moulage de produits de charcuterie en gelee
Inventor: CHEVELU JEAN-MARC
IPC: A23B4/26
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de moulage de produits de charcuterie en gelée constitués d'un mélange de morceaux d'aliment et de jus formant gelée en refroidissant, où - une vis de convoyage (10) transporte les morceaux d'aliment depuis une trémie jusqu'à une chambre de mélange (11); - des moyens d'amenée du jus amènent du jus depuis un élément de stockage de jus vers la chambre de mélange (11), - une trappe (18) s'ouvre et met en communication la chambre de mélange (11) avec une sortie (20) en direction d'un moule (7) recevant le mélange.
Patent FR-3060209-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'assemblage membrane-electrode pour pile a combustible
Inventor: BLANC CLAUDE
IPC: H01M8/2404
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane-électrode pour pile à combustible, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une première étape au cours de laquelle on dépose un élément chimique catalyseur sur une première face d'une membrane échangeuse d'ions, la membrane étant maintenue sur un film support, - Une deuxième étape au cours de laquelle on décolle la membrane du film support, - Une troisième étape au cours de laquelle on insère la membrane entre deux éléments de renforts, et - Une quatrième étape au cours de laquelle on dépose un élément chimique catalyseur sur la partie laissée libre de la seconde face de la membrane.