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Patent WO-2005032265-A1 (WO)
Title: Conservation sous atmospheres modifiees de mollusques bivalves vivants dans un recipient hermetique
Inventor: PASTORIZA ENRIQUEZ LAURA
IPC: A23L17/50
Filed: 2004-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de conservation de mollusques vivants sous atmosphère modifiée riche en oxygène avec un second composant principal d'azote permettant de maintenir les mollusques bivalves vivants, et sauvegardant la qualité de l'aliment le plus longtemps possible dans la chaîne de commercialisation et de vente. L'emballage de commercialisation des mollusques doit être plein et compact, les unités devant donc être parfaitement positionnées au cours de l'opération de remplissage à l'aide d'un vibrateur, de manière que les bivalves ne puissent ouvrir leurs valves et perdre leur liquide intervalvaire au cours de la commercialisation. Les résultats sont de grand intérêt pour le secteur mytilicole, la moule étant le mollusque bivalve le plus populaire du marché par son volume de ventes et son prix.
Patent WO-2005071801-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite pour prises d'installations electriques
Inventor: CANTURIENSE BERNAL JOSE LUIS
IPC: H01R13/703
Filed: 2005-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité pour des prises d'installations électriques. Ce dispositif comprend un interrupteur pour chaque prise femelle de la prise de courant, relié à un conducteur actif de la ligne électrique qui alimente la prise de courant. Chaque interrupteur est équipé d'au moins un contact normalement ouvert, dont une des bornes peut être connectée à un conducteur actif de ladite ligne électrique, l'autre borne pouvant être connectée à une prise femelle correspondante. Chaque interrupteur est également équipé de moyens d'actionnement destinés à assurer l'ouverture et la fermeture du contact normalement ouvert, ces moyens étant eux-mêmes actionnés par un mécanisme de fermeture disposé dans la prise de courant et/ou le connecteur mâle de façon que lors du branchement dudit connecteur mâle, le contact des fiches du connecteur mâle soit tout d'abord établi avec les fiches femelles de la prise de courant ; puis que le contact normalement ouvert des interrupteurs soit fermé au moyen des mécanismes de fermeture, maintenant ainsi les fiches femelles sous tension.
Patent WO-2010052359-A1 (WO)
Title: Matériau de zircone colorée, son procédé d'obtention et ses applications
Inventor: CANAL MENENDEZ MARIA ISABEL
IPC: C04B35/486
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de zircone colorée, stabilisée avec de l'yttrium, au moyen d'un composé de fer en tant que précurseur de colorant unique. L'invention concerne également un matériau de zircone colorée pouvant être obtenu selon ledit procédé et son utilisation pour la fabrication de composants dentaires du fait que ledit matériau présente une couleur semblable à celle d'une dent naturelle, de catalyseurs, de composants de piles à combustible ou de céramiques techniques structurales.
Patent WO-2011048234-A1 (WO)
Title: Système de contrôle de produits sanitaires
Inventor: JANE RIBERA ESTEBAN
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention concerne un système comprenant au moins un sac d'un produit sanguin, sur lequel sac est collé un élément stratifié qui comprend une étiquette RFID UHF de type passif et au moins une station de lecture d'étiquette RFID UHF de type passif.
Patent WO-2012131123-A1 (WO)
Title: Module de concentration solaire photovoltaïque
Inventor: CAPARROS JIMENEZ SEBASTIAN
IPC: H01L31/02
Filed: 2012-03-30
Abstract: Module de concentration solaire photovoltaïque formé d'une ossature (1) comprenant, des récepteurs photovoltaïques (2) alignés en rangées et interconnectés les uns avec les autres, dans sa partie interne, une matrice de lentilles de concentration (18) placée dans la partie supérieure de l'ossature (1), fermant celle-ci de manière étanche, et un élément optique secondaire (19) placé sur la cellule photovoltaïque (5) de chaque récepteur photovoltaïque (2). Ce module comporte un système d'isolation électrique des récepteurs photovoltaïques (2) constitué de pièces de plastique (8) comportant chacune un logement (9) dans lequel est logé au moins un récepteur photovoltaïque (2), une garniture thermique (12) étant présente dans ledit logement (9), sous le récepteur photovoltaïque (2), et assurant l'isolation électrique de ce dernier ainsi que le transfert de chaleur depuis ce dernier.
Patent WO-2018178470-A1 (WO)
Title: Appareil d'exercice pour les extrémités inférieures du corps humain
Inventor: GÁLVEZ CAMPOS JOSÉ LUIS
IPC: A63B23/08
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un appareil d'exercice pour les extrémités inférieures du corps humain qui, à partir d'un groupe moteur et par l'intermédiaire de bielles, transmet un mouvement de va-et-vient à une paire de supports d'appui pour les pieds d'un utilisateur. Le groupe moteur est logé dans un habitacle fermé avec de la graisse et est disposé sur une plaque support en caoutchouc fixée à la base de l'appareil. L'axe moteur est un axe sans fin qui s'engrène dans une roue dentée assemblée, de manière excentrique, à un jeu de bielles se fixant à un des deux bras (9) de l'appareil et pouvant tourner par rapport à une axe central (12) fixe, et qui restent fixés par des axes de fixation (11), situés aux extrémités, à deux supports (10). L'axe central (12) ainsi que les axes de fixation (11) de chaque bras (9) possèdent des moyeux avec des roulements radiaux et sont placés sur des roulements axiaux respectifs.
Patent WO-2022013464-A1 (WO)
Title: Method and system for mineralising leachates or slurry
Inventor: HUGUET FARRE JORDI
IPC: C02F9/14
Filed: 2021-06-28
Abstract: Disclosed are a method and system for mineralising leachates or slurry, which comprises: a first pond (1) with a homogenising stirrer (2); a solid-liquid separator (5), from which the liquid fraction is diverted to an optional second pond (6), with dispensing of a biostimulant; an alternating series of alternating homogenisers (7, 9) and reactors (8, 10), above 9ºC, which comprise at least two stirring homogenisers (7, 9), with respective dispensers of biostimulant, and at least two oxygenating reactors (8, 10), with a dispenser of biostimulant; and a decanter (11) after the homogenisers (7, 9) and reactors (8, 10) that diverts decanted water to a purifier (12).
Patent WO-2022129656-A1 (WO)
Inventor: RODRIGUEZ MOYA JOSE ANTONIO
IPC: A62B19/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: Le masque est constitué d'un corps lamellaire transparent dimensionné pour couvrir la bouche et le nez d'un utilisateur avec des fixations et des moyens pour incorporer un filtre antibactérien. Le corps transparent est formé d'une carcasse (1) courbe-concave avec un contour (1a) périmétrique qui présente une protubérance supérieure (1b) qui, à son tour, définit une entrée (1c) qui s'adapte au visage de l'utilisateur, avec dans la partie inférieure de ladite carcasse (1) une protubérance frontale (1d) qui entoure un orifice qui constitue un logement (2) transversal et dans lequel se loge un support (3) qui, en plus de servir de moyen d'accouplement du filtre antibactérien, est susceptible de permettre l'incorporation d'autres éléments supplémentaires (4, 5, 6 ou 7).
Patent WO-2023233046-A1 (WO)
Inventor: LAHUERTA ROMEO MANUEL
IPC: F24S30/45
Filed: 2022-06-02
Abstract: Suiveur solaire monoposte à deux axes caractérisé en ce qu'il consiste en une structure rotative construite à partir d'un cube inversé, croisé au niveau de sa base avec la bague mobile d'un roulement (7) solidaire à l'extrémité d'une colonne (5), dont le mécanisme d'orientation azimutal profite de la force de friction de deux ou plusieurs pinces de frein négatives (9) intégrées dans les boîtiers de deux ou plusieurs actionneurs linéaires de tige traversante (10), fixés au cube (1). La rotation s'effectue par pinçage et traction des actionneurs (10) alternativement et de manière synchrone, sur un disque de frein fixe (8) qui embrasse la colonne (5). Jusqu'à huit bras d'inclinaison différente partent radialement de la périphérie du cube (1), les extrémités desquels supportent trois montants parallèles (3) qui forment un plan d'inclinaison fixe orienté à midi, sur lequel se fixent transversalement les rangées de panneaux (4) sur les rotules (12). La mise au point zénitale de chaque rangée se synchronise à l'aide du mécanisme bielle-manivelle (13).
Patent WO-2008132273-A1 (WO)
Inventor: HELISTEN MIKA
IPC: E05B15/10
Filed: 2008-04-09
Abstract: A door lock with a bolt, wherein the bolt pieces of the dual-action bolt are prevented from turning away from each other as the bolt pieces have two projections (24, 26) arranged to cooperate with the inner surface (30) of the front plate. In relation to the support of the bolt piece on the shaft (29), one of the projections (26) is arranged on the opposite side in the axial direction compared to the other away-facing projection.
Patent WO-2013034805-A1 (WO)
Title: Neuroprotective cell-penetrating peptides
Inventor: ARUMAEE URMAS
IPC: C07K14/475
Filed: 2012-09-05
Abstract: The present invention relates to the fields of bioactive peptides and cell-penetrating peptides as well as to the field of neurotrophic factors, i.e. growth factors for neural cells. The present invention provides peptides with length of 4 to 40 amino acids comprising the sequence CKGC (SEQ ID NO:1 ) or CRAC (SEQ ID NO:2). Pharmaceutical compositions comprising said peptides are also provided as well as the peptides for use in the treatment of Alzheimer's disease, Parkinson's disease, amyotrophic lateral sclerosis, stroke, peripheral neuropathy, epilepsy, diabetes or drug addiction. The invention is also directed to a method for promoting survival of dopaminergic neurons. In addition, peptides with length of 4 to 40 amino acids comprising the sequence CXXC (SEQ ID NO: 5) for use in the above mentioned diseases are also provided.
Patent WO-2014060635-A1 (WO)
Inventor: VAN DER KAM AAD
IPC: B63B17/00
Filed: 2012-10-16
Abstract: Invention relates a closing cover for closing an opening in a hull of a marine vessel, comprising a first part (601) and a second part (602), the second part comprising a cylindrical periphery wall (612) and a water tight inner section (620) bordered by the periphery wall and the first part comprising a flange plate portion (24) extending radially over the periphery wall of the second part, in which the first part (601) and the second part (602) are removably attached to each other; and the second part (602) is provided with a sealing system (604) and an attaching means at its outer cylindrical surface.
Patent WO-2013182756-A1 (WO)
Title: Call panel for an elevator
Inventor: LOEFBERG NIKLAS
IPC: B66B1/46
Filed: 2013-06-06
Abstract: The object of the invention is a call panel for an elevator. The call panel comprises an essentially planar front surface and a center panel (107) bounding the front surface, and at least one call pushbutton (108) separate from the display panel (112) and belonging to the front surface.
Patent WO-2018115582-A1 (WO)
Inventor: PUUPPONEN-PIMIÄ RIITTA
IPC: A23L33/105
Filed: 2017-12-20
Abstract: The invention relates to process for converting plant material to plant extract having antimicrobial activity, said process comprising the steps, where in the first step at least one plant material is ground in the presence of a first medium or without a medium, to obtain particles having average particle size from 10 to 1000 µm, and in the second step the particles are mixed with a second medium to obtain a mixture comprising bioactive compounds, and the mixture is subjected to separation whereby a plant extract is separated from a plant residue.
Patent WO-2005115725-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un jeton pour l'obtention d'un flacon par thermoformage et soufflage et jeton ainsi obtenu
Inventor: DUQUET HERVE
IPC: B29B11/14
Filed: 2005-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un jeton (1) destiné à l'obtention d'un flacon par thermoformage et soufflage. Le procédé comprend une étape d'injection d'au moins un matériau thermoplastique dans une zone centrale des empreintes d'un moule multi cavités de forme prédéterminée, agencé de façon à ce que le jeton (1') comprenne une pastille centrale (10) et une collerette externe (11). La pastille (10) et la collerette (11) sont réunies entre elles par une zone (12) de profil déterminé s'adaptant de façon optimisée au profil du flacon (goulot, épaule et corps). Cette zone (12) comprend une paroi principale plane (120) et deux parois courbes (121, 122). Le jeton peut être multicouches (110, 111, 112). L'invention concerne également un jeton (1') obtenu par le procédé de fabrication.
Patent WO-2006000677-A1 (WO)
Title: Method for controlling tensile stress of a bolt shank such as a screw or dowel pin and device for carrying out said method
Inventor: MONVILLE JEAN-MICHEL
IPC: B25B23/142
Filed: 2005-05-25
Abstract: The inventive method for controlling tensile stress of a clamping rod (4) such as a screw or pin performed by axially tensioning the rod and positioning at least one retainer (6) prior to releasing the rod in such a way that it is locked by two ends of the useful clamping length by a residual clamping stress consists in carrying out measurements representing the elongation of the rod in the tensioned state thereof under a tensile stress and the elongation thereof after release with respect to the rod state prior to the tension by comparing the values delivered by at least one sensor during the tension and after the release with a reference value delivered by said sensor prior to the tension and in calculating a residual clamping stress in the useful clamping length of the released rod after tension on the basis of said data.
Patent WO-2006000704-A1 (WO)
Inventor: VIELLEROBE BERTRAND
IPC: A61B5/00
Filed: 2005-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser une image fibrée de fluorescence d'un échantillon, dans lequel: on balaye l'échantillon au moyen d'un signal d'excitation ; on détecte le signal de fluorescence en provenance dudit échantillon, le signal d'excitation et le signal de fluorescence empruntant un même chemin optique ; on excite, via le chemin optique, au moins deux fluorophores contenus dans l'échantillon ; on détecte, via le chemin optique, le signal de fluorescence de chacun desdits au moins deux fluorophores, et on élabore une image finale comprenant des zones colorées en fonction desdits au moins deux fluorophores. Le multimarquage selon l'invention permet l'acquisition en simultané de deux images dans deux bandes de longueurs d'onde différentes. Le système selon l'invention peut comprendre un spectromètre pour une quantification spectrale du signal de fluorescence.
Patent WO-2006018516-A1 (WO)
Title: Piezo-rheometric measuring cell and corresponding piezo-rheometer
Inventor: MARTINOTY PHILIPPE
IPC: G01N11/16
Filed: 2005-07-21
Abstract: The invention relates to a piezo-rheometric measuring cell for shear or compression measurement, essentially comprising two sample holder plates, with the sample for analysis between the same in solid, liquid or intermediate form, piezoelectric ceramic elements on the faces of the plates opposite to the faces in contact with the sample and a construction forming the housing and compressing the arrangement of plates and ceramic elements, one or more ceramics called emitter, being connected to one of the two plates or the emitter plate and subjecting the same to shear or compression vibrations by means of an excitation signal and one or more ceramics, called receiver, being connected to the other plate or receiver plate and converting the forces to which the same is subject into a measured signal. The cell is characterised in that the emitter and receiver cell(s) are arranged such that the respective polarisations of the emitter ceramic (4) and the receiver ceramic (4'), or the respective resultant polarisations of the emitter ceramics (4) and the receiver ceramics (4') are parallel and in the same direction. Said cell (1) is preferably portable and permits measurements with variation in temperature and/or pressure.
Patent WO-2006030106-A1 (WO)
Inventor: BRASSEUR DENIS
IPC: C07D209/96
Filed: 2005-09-07
Abstract: La présente invention a pour objet un composé de formule (I) à l'état de base, d'hydrate ou de solvat, sous forme d'isomères cis/trans ou de leurs mélanges.
Patent WO-2007031611-A1 (WO)
Title: Damping device with adaptable friction
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16F7/08
Filed: 2005-09-15
Abstract: The invention concerns a damping device with adaptable friction comprising: at least a pair of assemblies (100; 200) capable of a guided relative movement, one of the two assemblies being connected to a reference, the other being mobile relative thereto, and connecting means (231) between said mobile assembly and the system to be cushioned. Said device is characterized in that it comprises: at least one elastic element (310) having an initial curvature, mounted integral with one of said two assemblies (100; 200) by being prestressed, so as to provide a buckling work and apply a friction force on the other assembly (200; 100) and actuating means (400) adapted to act on said elastic element (310) so as to modify its curvature, thereby modifying said friction force, said actuating means (400) operating under the action of control means (500).
Patent WO-2006035154-A1 (WO)
Title: Use of an aliphatic fatty alcohol in foaming detergent compositions for maintaining textiles or hard surfaces
Inventor: ANTHONY OLIVIER
IPC: C11D3/20
Filed: 2005-09-27
Abstract: The invention relates to the use of a detergent composition that can generate a foam in an aqueous medium, based on at least one surface-active agent (S) which is selected from anionic surface-active agents, non-ionic surface-active agents or mixtures of same, for the purpose of cleaning or maintaining textiles or hard surfaces, and at least one aliphatic alcohol (AA) at C8-C22.  According to the invention, the foams formed have an improved rheology and appearance (whiteness).
Patent WO-2006092527-A1 (WO)
Title: Method for optimized transient-phase regulation in a turbocharger
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/24
Filed: 2006-02-27
Abstract: The invention concerns a method for controlling an engine (10), characterized in that it includes a step of regulating a quantity related to a turbocharger (60) around a setpoint (111), and in that it consists in determining a maximum value for the setpoint, based on a parameter characterizing the operation of the turbocharger, such that during a transient phase the regulated quantity related to the turbocharger is kept lower than the maximum value.
Patent WO-2009144419-A1 (WO)
Inventor: COLEMAN ANTHONY WILLIAM
IPC: B01D11/04
Filed: 2009-05-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'extraction sélective de protéines membranaires avec au moins un calixarène de formule (I). L'utilisation des calixarènes dans le procédé selon l'invention permet de solubiliser sélectivement les protéines membranaires tout en préservant leur structure tridimensionnelle qui est essentielle à leur activité enzymatique.
Patent WO-2010079266-A1 (WO)
Title: Device for attaching containers for collecting solid debris and pivoting at the end of a mobile arm, in particular a device for attaching hinged buckets of a scale scoop
Inventor: WATTEL ARNAUD
IPC: B66C3/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: The invention relates to an attachment device for attaching a collecting container (120), including: a) at least one pivot member (115) pivotably mounted about an axis (500) on a mobile arm and including at least one first transverse arm provided with a first attachment means (117) and at least one second transverse arm (118) with axial bores (119); b) at least two fasteners attached to said collecting container, the first fastener (121) being provided with a second attachment means (122) interacting with the first attachment means and the second fastener (123) including axial bores (124); c) a pin (130) which is insertable and slidable into said axial bores when the latter are aligned. At least one bore of a group, referred to as a central bore (1240), is conical and is surrounded by two bores of the other group, referred to as peripheral bores (1190, 1191), which are cylindrical. The pin (130) has a conical shoulder complementary to the central bore. The invention can be used for dual bucket scoops used in potrooms for producing aluminium.
Patent WO-2010106237-A1 (WO)
Inventor: CARCY BERNARD FRANCOIS
IPC: B66C17/06
Filed: 2010-02-26
Abstract: Atelier de préparation de moteurs d'avion pour leur expédition, comprenant un poste (10) de montage de moyens d'essai et de mesure sur un moteur, des moyens (14) de transport du moteur à un local d'essai (16) et du retour du moteur dans l'atelier, un poste (18) de démontage des moyens d'essai et de mesure, un poste (20) de contrôle par endoscopie, un poste de finition (22) et un poste d'expédition (24), les moteurs étant transportés d'un poste à l'autre au moyen de palonniers fixés sur les moteurs et accrochés à des palans déplaçables en translation sur un bâti supérieur agencé au- dessus de l'atelier, chaque poste étant équipé de terminaux informatiques pour l'affichage et le suivi des tâches à effectuer sur le moteur au poste correspondant.
Patent WO-2010136668-A1 (WO)
Inventor: ACARY VINCENT
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-05-25
Abstract: Un simulateur de circuit électrique comprend : - une bibliothèque (6), comprenant des composants de circuit, chacun avec des caractéristiques permettant de simuler son comportement, dont certains au moins sont associés à une équation dynamique, et/ou une équation d'entrée/sortie avec une expression de délimitation de domaine définissant les paramètres d'état possibles pour le composant concerné, - un constructeur (4), agencé pour calculer un modèle (16) d'un circuit, à partir d'une représentation de ce circuit (14) par ses composants et leurs interconnexions, sous la forme d'un triplet de jeux d'équations qui portent respectivement sur les équations dynamiques, les équations d'entrée/sortie et les délimitations de domaine des composants de ce circuit, - un solveur (12), agencé pour calculer un état postérieur d'un circuit, à partir de son modèle et d'un état antérieur, et - un moteur de simulation (8), agencé pour appeler le constructeur (4) avec la représentation d'un circuit, et pour exécuter le solveur (12) avec le modèle résultant à partir d'un état initial du circuit, et pour répéter cette exécution à partir du dernier état postérieur calculé jusqu'à remplir une condition portant sur le nombre d'exécutions ou sur le dernier état postérieur calculé.
Patent WO-2010146274-A1 (WO)
Title: Inter de présentation pour être monte sur une surface plane
Inventor: BONINSEGNA PIERRE
IPC: G09F7/06
Filed: 2010-06-02
Abstract: La présente invention concerne un inter (2) de présentation d'information positionné sur une surface (1) d'un bâti, l'inter étant formé d'un corps pian traversé au niveau d'au moins un orifice (2d) par une tige de fixation (3a) montée sur la surface du bâti via un élément de support (3c), la tige de fixation (3a) coopérant alors avec un élément de fixation complémentaire (3b) positionné pour permettre le serrage du pourtour de l'orifice (2d) de l'inter contre la surface plane (1) ou contre l'élément de support (3c), caractérisé en ce que l'inter (2) obtenu par emboutissage forme un volume creux (4) dans son épaisseur, ce volume présente une épaisseur supérieure à l'épaisseur de l'élément de support de la tige, de sorte que lors du serrage de l'inter par l'élément de fixation complémentaire (3b), la périphérie du corps de l'inter est pressée contre la surface de la structure.