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Patent FR-3063058-A1 (FR)
Title: Capot avant de vehicule comprenant un organe de renforcement agence entre son panneau externe et son panneau interne
Inventor: TAKEFUJI NORIYASU
IPC: B62D25/10
Filed: 2018-01-29
Abstract: Il est proposé un capot avant de véhicule (100) avec lequel la quantité de matière utilisée pour un organe de renforcement (106), ainsi que le poids et le coût peuvent être réduits. Le capot avant de véhicule (100) incluant : un panneau externe de capot (102) et un panneau interne de capot (104) ; et un organe de renforcement (106). L'organe de renforcement (106) inclut: un corps principal (114) comportant au moins une ouverture (122, 124); des portions de fixation côté arrière (116, 118) s'étendant depuis les deux bords latéraux (128, 130) de l'au moins une ouverture (122, 124), les portions de fixation côté arrière (116, 118) s'étendant dans l'ouverture (122, 124) en porte-à-faux, étant pliées vers le bas en direction du panneau interne de capot (104) ; et une portion de fixation côté avant (120) qui est courbée au niveau du bord avant (136) pour atteindre et être fixée au panneau interne de capot (104).
Patent FR-3083254-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle et de gestion de l'ouverture et de la fermeture d'un moyen d'acces
Inventor: BARROSO FILIPE
IPC: E05F15/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle et de gestion (4) d'une installation, cette dernière comportant des moyens d'accès (1) à un site, tels que notamment un portail, une barrière d'accès, ou une porte basculante, un mécanisme d'actionnement de ces moyens d'accès (1), des moyens de gestion électronique (3) de ce mécanisme d'actionnement, des moyens de communication avec un serveur distant (15). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détection d'un dysfonctionnement de cette installation et des moyens d'envoi d'une alerte de ce dysfonctionnement au serveur distant (15) via lesdits moyens de communication. (Figure 1).
Patent FR-3086496-A1 (FR)
Title: Calculateur de commande d'un groupe moto-ventilateur d'un vehicule automobile
Inventor: LAPIERRE WILLIAM
IPC: H05K1/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un calculateur de commande (100) d'un groupe motoventilateur (600) d'un véhicule, le calculateur de commande (100) comprenant au moins une carte électronique (1) comprenant une puce électronique (2) et une pluralité de transistors (3, 3a, 3b, 3c), la puce électronique (2) étant configurée pour contrôler la pluralité de transistors (3, 3a, 3b, 3c), la carte électronique (1) comprenant au moins des premiers plots de connexion (5) connectés à la puce électronique (2), au moins des deuxièmes plots de connexions (6) chacun connecté à un transistors (3, 3a, 3b, 3c) et au moins des pistes de liaison (7, 7a, 7b, 7c) reliant les premiers plots de connexion (5) aux deuxièmes plots de connexion (6). Dans le calculateur de commande (100) selon l'invention, une longueur (200) de la piste de liaison (7, 7a, 7b, 7c) la plus longue est inférieure ou égale à onze millimètres.
Patent FR-3093094-A1 (FR)
Title: Dispositif de palettisation comportant une fausse palette mobile au moins dans un plan horizontal
Inventor: LABRUE RÉGIS
IPC: B65G57/03
Filed: 2019-02-21
Abstract: Dispositif de palettisation comportant une fausse palette mobile au moins dans un plan horizontal L'invention a pour objet un dispositif de palettisation configuré pour déposer sur une palette (34), couche par couche, des sacs (32) selon un agencement prédéterminé, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un actionneur (52) configuré pour déplacer une fausse palette (50) au moins dans un plan horizontal ainsi qu’un système de contrôle (54) pour contrôler le positionnement de la fausse palette (50) sous un système de dépose (38) afin de déposer les sacs sur la fausse palette (50) selon un agencement prédéterminé. Figure 2
Patent FR-3100497-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’assemblage anti-rotation d’un boîtier de feux arrière avec un support d’accostage sur un véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/30
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage d’un boîtier (1) de feu arrière de véhicule automobile avec un support (2) intercalaire, ledit dispositif étant pourvu de moyens de liaison et d’indexation situés sur un axe transversal (X), caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison et d’indexation comprennent, d’une part, deux orifices (20a, 20b) ménagés à distance l’un de l’autre sur ledit support (2) perpendiculairement audit axe transversal (X) et destinés à recevoir, lors de l’assemblage, des pions (10a, 10b) s’étendant vers l’avant sur la face inférieure du boîtier (1) et, d’autre part, une languette (21) de verrouillage dont l’extrémité est destinée à venir en butée vers l’avant contre au moins une nervure (11) portée par la face inférieure dudit boîtier (1) et un procédé d’accostage d’un feu arrière sur la parechoc. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103057-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif optoelectronique contre les decharges electrostatiques
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-11-08
Abstract: PROCEDE DE PROTECTION D'UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE CONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES La présente description concerne un procédé de protection des dispositifs optoélectroniques (Pix) contre les décharges électrostatiques, chaque dispositif optoélectronique comprenant un circuit optoélectronique comprenant au moins un composant optoélectronique parmi une diode électroluminescente ou une photodiode. Le procédé comprend la formation d'une première plaque, comprenant plusieurs exemplaires du circuit optoélectronique, la fixation de la première plaque à un support (46), la séparation des dispositifs optoélectroniques les uns des autres, et le retrait du support de plusieurs dispositifs optoélectroniques parmi lesdits dispositifs optoélectroniques par un système de préhension, dans lequel le système de préhension comprend au moins un système de protection des dispositifs optoélectroniques contre les décharges électrostatiques. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105995-A1 (FR)
Title: Turbine a flux transverse
Inventor: EUDIER THIBAULT
IPC: F03D3/02
Filed: 2020-01-03
Abstract: TURBINE A FLUX TRANSVERSE L'invention concerne un système de turbine à flux transverse (10), comprenant un arbre (1), une pluralité de bras (2, 2’, 2’’) montés sur l’arbre, ,une pluralité de pales (6, 6’, 6’’), chaque pale étant montée sur un bras respectif, et étant libre en rotation, et pour chaque pale, un dispositif de butée (21 , 21’, 21’’), définissant une première position de butée et une deuxième position de butée limitant les mouvements de rotation de ladite pale entre lesdites première et deuxième positions de butée, de sorte que la pale correspondante soit libre en rotation sur une plage angulaire (P) d’au moins 70°, cette valeur étant incluse, et d’au plus 100°, cette valeur étant exclue, dans lequel l’angle (I) entre la première position de butée et la direction tangentielle (T, T’, T’’) est entre 35° et 55°, en valeur absolue, et l’angle (E) entre la deuxième position de butée et la direction tangentielle est entre 35° et 55° en valeur absolue Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108259-A1 (FR)
Title: Emballage de produit a steriliser et procede de sterilisation
Inventor: BADENS ELISABETH
IPC: B65D81/18
Filed: 2020-03-20
Abstract: EMBALLAGE DE PRODUIT A STERILISER ET PROCEDE DE STERILISATION L'invention concerne un emballage muni d’une ouverture pour introduire un produit à stériliser, ledit emballage comprenant un film multicouche, ledit film étant composé d’une couche extérieure (CE) présentant une face externe (CEe) et une face interne (CEi), la face externe (CEe) de ladite couche extérieure (CE) étant en contact avec un milieu extérieur (Me), d’une couche intérieure (CI) présentant une face externe (CIe) et une face interne (CIi), la face externe (CIe) de ladite couche intérieure (CI) étant destinée à être en contact avec l’objet à stériliser, et d’une couche intermédiaire (CInt) présentant une première face (CInt1) et une seconde face (CInt2), la première face (CInt1) de ladite couche intermédiaire (CInt) étant au contact de la face interne (CIi) de la couche extérieure (CE), et la seconde face (CInt2) de ladite couche intermédiaire (CI) étant au contact de la face interne (CIi) de la couche intérieure (CI), les couches extérieure (CE) et intérieure (CI) étant perméables au CO2 en phase supercritique, la couche intermédiaire (CInt) étant imperméable à l’air et perméable au CO2 en phase supercritique. L’invention s’applique en particulier à la stérilisation des dispositifs médicaux. Figure de l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3111188-A1 (FR)
Title: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.
Inventor: PERRIN AYMERIC
IPC: G06T7/70
Filed: 2020-06-04
Abstract: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.     Le système de vision de vol amélioré (10) d’un aéronef (1) comprend un système d’acquisition d’images (20) prévu pour acquérir des images (30) d’un environnement extérieur (50) de l’aéronef, ainsi qu’un système d’affichage (12) configuré pour permettre l’affichage d’informations sur un afficheur (16) en superposition avec l’environnement extérieur (50) de l’aéronef. Le système d’affichage (12) est configuré pour recevoir des images produites par le système d’acquisition d’images (20) et pour afficher ces images sur l’afficheur (16).     Le système d’acquisition d’images (20) est configuré pour associer une information annexe à au moins une partie des images produites et le système d’affichage (12) est configuré pour :     - vérifier l’intégrité d’une image (30) reçue du système d’acquisition d’images (20), sur la base de l’information annexe associée à cette image ; et     - en l’absence d’intégrité, désactiver l’affichage sur l’afficheur (16) d’au moins ladite image (30) reçue du système d’acquisition d’images.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113237-A1 (FR)
Title: Produit pour le traitement de maladies virales par voie nasale
Inventor: AUDRAN STÉPHANIE
IPC: A61P31/02
Filed: 2020-08-04
Abstract: PRODUIT POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES VIRALES PAR VOIE NASALE
    L’invention concerne un produit pour le traitement par voie nasale de maladies virales, comme le COVID-19. Le produit comprend un hydrogel comprenant du glycérol, un carbomère, et éventuellement un mucopolysaccharide.
Patent FR-3113787-A1 (FR)
Title: Jonction de câble électrique et procédé d’installation associé
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: H02G1/00
Filed: 2020-08-26
Abstract: Cette jonction (10) de câble de puissance comporte un tube (12) amovible, un film (14) amovible disposé sur le tube (12) amovible et un manchon rétractable (16) disposé autour du tube (12) et du film (14) amovibles. Elle comporte en outre une substance fluide (18) présentant des propriétés électriques disposée sous le manchon rétractable (16) et au moins deux anneaux (20) coaxiaux au manchon rétractable (16) agencés à une distance non nulle prédéterminée l’un de l’autre sous le manchon rétractable (16). La substance (18) est disposée entre les au moins deux anneaux (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116440-A1 (FR)
Title: Embout pour dispositif de distribution de produit
Inventor: QUAGLIA BENJAMIN
IPC: A61M15/00
Filed: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un embout (3) pour un dispositif de distribution (1) de produit (P) sous forme de poudre, comprenant :  - un conduit de distribution (9), comprenant une ouverture de distribution (11) configurée pour déboucher librement dans une voie respiratoire d’un utilisateur,   - une grille (13) disposée transversalement dans le conduit de distribution (9),  - une paroi pleine (15) disposée dans le conduit de distribution (9) autour de la grille (13) de façon à former une restriction de distribution (17), la restriction de distribution (17) présentant une section de passage inférieure à la section de passage minimale du conduit de distribution (9). L’invention concerne en outre un dispositif de distribution (1) par inhalation de produit (P) sous forme de poudre comprenant un tel embout (3).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116605-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’étanchéité d’un boîtier
Inventor: CONTENT ADRIEN
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION D’ÉTANCHÉITÉ D’UN BOÎTIER Un système de détection d’étanchéité d’un boîtier (100), qui comporte : - une carte électronique comportant au moins un capteur de température (106) et au moins un capteur de pression (107),- le boîtier étanche (101, 102) dans lequel est placée la carte électronique,- un moyen de calcul (105) d’une valeur de pression en fonction d’une valeur de température mesurée,- un moyen de comparaison (105) d’une valeur de pression mesurée à la valeur de pression calculée et- un moyen de signalement (113) d’une information concernant l’étanchéité du boîtier en fonction du résultat de la comparaison.  Et un procédé de détection d’étanchéité d’un boîtier (100).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3117648-A1 (FR)
Title: Présentoir à organe d’identification adapté pour présenter un ou plusieurs produits
Inventor: DUPERE LOUIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: Présentoir à organe d’identification adapté pour présenter un ou plusieurs produits Présentoir de vente (12A) adapté pour présenter un ou plusieurs produits (32), comprenant au moins un module (36, 38) destiné à la présentation d’un ensemble de produits (48), et une unité de traitement comportant un processeur et une mémoire, le module comprenant :  - un réceptacle (50) et comportant un organe de détection (68), et  - un support de produits (52) comprenant au moins un produit test (54) associé à l’ensemble de produits, et un organe d’identification.  L’organe de détection est adapté pour coopérer avec l’organe d’identification pour identifier le support de produits, et pour envoyer à l’unité de traitement une information représentative du fait que le support de produits identifié est dans une position installée, la mémoire comportant des informations qui, lorsqu’elles sont exécutées par le processeur, conduisent l’unité de traitement à envoyer de des informations relatives à l’ensemble de produits à un serveur et/ou à un écran (76A).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118358-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’un appareil électrique autonome.
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: H02S40/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé de fonctionnement d’un appareil électrique autonome Procédé de fonctionnement d’un appareil électrique autonome (10), notamment un actionneur (10) pour un dispositif (3) de fermeture, d’occultation, de protection solaire ou d’écran, l’appareil électrique comprenant un élément de stockage d’énergie électrique (11), le procédé comprenant :      une étape (E0) de détermination de la présence d’un panneau photovoltaïque (20) de recharge de l’élément de stockage d’énergie électrique (11),  une étape (E10) de fonctionnement de l’appareil selon un premier mode de fonctionnement lorsqu’un panneau photovoltaïque (20) de recharge est présent et une étape (E20) de fonctionnement de l’appareil selon un deuxième mode de fonctionnement lorsqu’aucun panneau photovoltaïque de recharge n’est présent, la consommation d’énergie électrique de l’appareil électrique autonome dans le premier mode de fonctionnement étant supérieure à la consommation d’énergie électrique de l’appareil électrique autonome dans le deuxième mode de fonctionnement.      Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3122096-A1 (FR)
Title: Appareil à toux mettant en œuvre une animation vidéo pour aider le patient à effectuer son traitement, en particulier en mode IPPB
Inventor: LEROUX JEAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-04-23
Abstract: Titre de l’invention Appareil à toux mettant en œuvre une animation vidéo pour aider le patient à effectuer son traitement, en particulier en mode IPPB L’invention concerne un appareil à toux pour opérer des insufflations de gaz à un patient, comprenant une turbine motorisée et un circuit de gaz avec des lignes d’insufflation et d’exsufflation, un écran d’affichage (20), et des moyens de pilotage configurés pour commander la turbine et/ou l’affichage sur l’écran d’affichage (20) d’une animation vidéo mettant en œuvre une représentation graphique (30) symbolisant le patient, en particulier en mode IPPB.   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124499-A1 (FR)
Title: Contenant réutilisable amélioré
Inventor: GABORY AXEL
IPC: A45F3/16
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un contenant (10) réutilisable pour produits liquides ou solides caractérisé en ce qu’il comprend :- une enveloppe intérieure (20) possédant une première rigidité et étant configurée pour contenir des produits liquides ou solides,- une enveloppe extérieure (30) possédant une deuxième rigidité supérieure à la première rigidité et étant configurée pour contenir l’enveloppe intérieure (20) en épousant étroitement ladite enveloppe intérieure,l’enveloppe intérieure (20) et l’enveloppe extérieure (30) étant assemblées l’une à l’autre de manière étanche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124980-A1 (FR)
Title: Composants optiques de sécurité, fabrication de tels composants et documents sécurisés équipés de tels composants
Inventor: GANANATHAN NELSON
IPC: B42D25/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne notamment un composant optique de sécurité (201) comprenant une première couche (213), au moins une première structure diffractive (S) gravée sur ladite première couche, une deuxième couche (214) réflective recouvrant au moins en partie ladite première structure diffractive. Ladite première structure diffractive comprend un premier motif (M1) constitué d’un ensemble de facettes agencées pour former une pluralité de sous-ensembles de facettes, chaque sous-ensemble de facettes comprenant une ou plusieurs facettes à symétrie de révolution agencées de façon concentrique. Dans chaque groupe d’une pluralité de groupes de sous-ensemble de facettes, lesdits sous-ensembles de facettes présentent en des régions ponctuelles définies par des coordonnes angulaires identiques, une altération locale de la surface, de telle sorte à produire un objet graphique reconnaissable pour un angle de tilt et un angle d’azimut donnés. Les coordonnées angulaires varient d’un groupe à l’autre, de telle sorte à produire un effet visuel dynamique observable en réflexion par changement de tilt et/ou d’azimut.  FIG. 2A
Patent FR-3116049-A1 (FR)
Title: Bouteille formée de fibres naturelles et procédé de réalisation d’une telle bouteille
Inventor: LAURENT SÉVERINE
IPC: D04B9/00
Filed: 2021-08-20
Abstract: TITRE : Bouteille formée de fibres naturelles et procédé de réalisation d’une telle bouteille Bouteille formée d’une enveloppe comprenant un corps, un fond et un col,  bouteille caractérisée en ce que A. l’enveloppe est en un matériau composite d’un tricot de fibres naturelles combinées à de la matière thermoplastique, l’enveloppe étant mise en forme et stabilisée par thermocompression,  le tricot étant une chaussette fermée par un fond et ayant une section variable remontant vers le goulot, selon la forme que doit avoir la bouteille.  Figure 2
Patent FR-3127419-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide
Inventor: BLONDEL MATHILDE
IPC: B05B15/65
Filed: 2021-09-27
Abstract: Ensemble de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) et un piston (20) coulissant dans ledit réservoir (10), une aiguille de prélèvement (30) étant fixée sur ledit réservoir (10) pour aspirer un produit fluide dans ledit réservoir (10), une tête de pulvérisation (40) amovible étant assemblée sur ledit réservoir (10), autour de ladite aiguille de prélèvement (30), pour pulvériser ledit produit fluide, ladite tête de pulvérisation (40) comportant un insert (50) disposé en amont d'un orifice de distribution (41), ladite tête de pulvérisation (40), lorsqu'assemblée sur ledit réservoir (10), étant déplaçable axialement entre des positions de transport et d'utilisation, ledit ensemble comportant des moyens de guidage (111; 39) pour guider ladite tête de pulvérisation (40) lors de son assemblage dans sa position de transport et/ou lors de son déplacement dans sa position d'utilisation, des premiers moyens de blocage (112; 46, 119) pour maintenir ladite tête de pulvérisation (40) dans sa position de transport, et des seconds moyens de blocage (113; 48, 119) pour maintenir ladite tête de pulvérisation (40) dans sa position d'utilisation.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3128519-A1 (FR)
Title: Distributeur de glaçons
Inventor: ROSSI MICHÈLE
IPC: F25C5/20
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution de glaçons du type, comprenant une cuve (1) pour contenir des glaçons en vrac à distribuer, une roue (5) de prélèvement, montée rotative autour d’un axe (3) s’étendant à travers la cuve (1), et une ouverture de sortie ménagée en partie haute de la paroi frontale de la cuve (1), caractérisée en ce que la roue (5) comprend deux godets (2) doseurs dont la forme est choisie en correspondance avec un volume calibré de glaçons à distribuer, et en ce que le dit distributeur comprend en outre un organe de commande propre à faire tourner la roue (5) dans le sens horaire sous la commande du consommateur, pour prélever une quantité calibrée de glaçons dans la cuve jusqu’à une position haute dans laquelle le côté ouvert du godet (2) est disposé en regard de l’ouverture de sorite pour la livraison d’une dose de glaçons.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128453-A1 (FR)
Title: Système de déplacement motorisé d’un plateau de chargement/déchargement, plateforme motorisée et procédé de déplacement d’une telle plateforme
Inventor: DESCOUX OLIVIER
IPC: B65G69/22
Filed: 2021-10-22
Abstract: Système de déplacement motorisé d’un plateau de chargement/déchargement, plateforme motorisée et procédé de déplacement d’une telle plateforme L’invention porte principalement sur un système de motorisation (1) pour un plateau (2) de transition entre un quai (3) et un engin mobile de type véhicule de transport et qui comprend au moins un bras motorisé (6) prévu pour être monté sur le quai (3), mobile entre une position rabattue et une position déployée le rendant apte à mobiliser le plateau (2) respectivement entre une position de sécurité et une position de transition, et des moyens d’entrainement (7) prévus pour être solidaires du plateau (2) et coopérant avec le bras motorisé (6) au moins lorsque ledit bras motorisé (6) est en position rabattue afin de déséquilibrer le plateau (2) de sa position de sécurité et initier son mouvement vers sa position de transition.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132144-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement, banc de test et procédé de test pour une puce photonique de capteur de composés organiques volatils
Inventor: LIU JIE
IPC: G01N21/01
Filed: 2022-01-25
Abstract: Ce dispositif de confinement (12) d’une puce photonique (10) pour capteur de composés organiques volatils présents dans un fluide comporte un socle (24), comportant un plateau (28) de réception d’une face inférieure (14) de pose de la puce photonique, et un capot (38) posé sur le socle, délimitant avec lui une chambre intérieure (26, 40) de réception d’un fluide à analyser destiné à être au contact d’une face supérieure (16) de la puce photonique. Le capot comporte en outre un conduit de guide d’onde optique (46), débouchant dans la chambre intérieure à distance et en regard d’une extrémité (18) de guide d’onde optique réceptrice de la face supérieure de la puce photonique, et une pluralité (52) de photorécepteurs, débouchant dans la chambre intérieure à distance et en regard d’une pluralité (22) d’extrémités de guides d’ondes optiques émettrices de la face supérieure de la puce photonique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1