baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060041-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de profiles
Inventor: VERGNE ERIC
IPC: F16B7/04
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) de profilés (10) longitudinaux du type comprenant quatre faces (11) présentant chacune une rainure (12) longitudinale délimitée par deux retours (13), qui comprend une platine (2) sur laquelle sont placés au moins deux organes de verrouillage de profilés (10), chaque organe de verrouillage comprenant un verrou (31) et un bouton de commande (32), le bouton de commande (32) permettant de faire pivoter le verrou (31) dans la rainure (12) d'un profilé (10) entre une position de verrouillage et une position de libération, la platine (2) présentant des moyens de coincement permettant de coincer le bouton de commande (32) en position verrouillée.
Patent FR-3062688-B1 (FR)
Title: Agencement d'assemblage d'un disque de turbine a une bride d'un tourillon dans un turboreacteur
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un agencement d'assemblage d'un disque (14) de turbine à une bride (23) d'un tourillon (22) portant ce disque (14), le disque (14) comprenant une face interne de révolution (47) et étant fixé à un côté amont du tourillon (22) le tourillon (22) comprenant à son côté amont un rebord circulaire (46) dépassant radialement vers l'intérieur par rapport à la face interne cylindrique du disque (14). L'assemblage comprend une virole (37) comportant une jupe de révolution (36) entourée par une couronne de fixation (42) interposée entre le disque (14) et la bride (23), la jupe de révolution (36) s'étendant longitudinalement de part et d'autre du rebord circulaire (46) en comportant une portion (48) entourée par ce rebord (46), et des boulons (24) traversant chacun longitudinalement le disque (14) la couronne de fixation (42) et la bride (23)
Patent FR-3062838-B1 (FR)
Title: Poussette pour enfant comprenant un siege d'appoint amovible, et siege d'appoint correspondant
Inventor: NASLAIN YANN
IPC: B62B9/28
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention se rapporte à une poussette pour enfant comprenant un châssis comportant deux montants avant (11, 12), portant chacun une roue avant (13, 14) ou un bloc de roues avant, deux montants arrière (21, 22), portant chacun une roue arrière (23, 24) ou un bloc de roues arrière, et deux poussoirs (31, 32) portant en leur partie supérieure des poignées et/ou un guidon, ledit châssis pouvant recevoir un support d'enfant principal. Selon l'invention, ledit châssis présente une première traverse (34) s'étendant entre lesdits poussoirs (31, 32), au voisinage des parties inférieures desdits poussoirs (31, 32), et ladite poussette comprend un siège d'appoint (4, 6) amovible équipé de premiers moyens de solidarisation coopérant avec ladite première traverse (34).
Patent FR-3065718-B1 (FR)
Title: Procede de production de sulfure d'hydrogene dans un reacteur a lit catalytique circulant
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: C01B17/16
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de production de sulfure d'hydrogène à partir d'hydrogène et de soufre élémentaire, comprenant les étapes suivantes :         (a) La mise en contact du soufre avec un catalyseur solide comprenant au moins un métal choisi parmi les métaux des groupes VIB et VIII de la Classification Périodique des Eléments, à une température allant de 120 à 160°C ;         (b) La circulation du mélange de soufre et de catalyseur issu de l'étape (a) dans une zone réactionnelle, dans laquelle ledit mélange est mis en contact avec de l'hydrogène, la zone réactionnelle présentant une température au point d'entrée du catalyseur supérieure ou égale à 150°C et une température au point de sortie du catalyseur inférieure ou égale à 300°C, et une pression inférieure ou égale à 3 bars ;         (c) La séparation du catalyseur et des effluents gazeux contenant de l'hydrogène sulfuré ; et         (d) Le recyclage du catalyseur vers l'étape (a).
Patent FR-3069174-B1 (FR)
Title: Kit de collecte de dechets solides presents dans un poste de relevage des eaux usees ou pluviales
Inventor: BERNARD ALEXIS
IPC: E03F5/14
Filed: 2017-07-24
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le kit de collecte des déchets dans un poste de relevage des eaux usées ou pluviales comprend un cadre (6) monté mobile sur un châssis (Ch) et supportant un organe de collecte des déchets solides (16). Le cadre (6) est en deux parties : - une première partie (10) étant pourvue d'organes de maintien, de manière amovible, d'au moins un filet (16), - une deuxième partie (9) adaptée pour maintenir en position le filet (16) sur les organes de maintien de la première partie (10) du cadre (6). Le kit comprend également - au moins un sac à usage unique adapté pour recevoir le filet (16) lorsque celui-ci est plein de déchets collectés.
Patent FR-3069597-B1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D29/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un carter (2), un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B, l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), l'organe de sortie (53) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée (55), l'organe de poussée (55) étant couplé en rotation à un organe de guidage (34) distinct du carter (2) et solidaire dudit carter (2).
Patent FR-3073221-B1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un composé fluoré comprenant les étapes de fourniture d'un flux gazeux comprenant de l'acide fluorhydrique ; fourniture d'au moins un flux liquide de composé chloré ; pulvérisation dudit au moins un flux liquide de composé chloré pour former des gouttelettes ; vaporisation desdites gouttelettes produites à l'étape c) par mélange avec ledit flux gazeux, le mélange résultant étant un mélange gazeux; la réaction catalytique du composé chloré avec l'acide fluorhydrique en phase gazeuse et la collecte d'un flux de produit ; caractérisé en ce que les gouttelettes produites à l'étape c) ont un diamètre moyen inférieur à 500 µm. L'invention concerne également une installation propre à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3073637-B1 (FR)
Title: Procede d’elaboration d’un filtre de recherche de contenus.
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-11-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: Le procédé d'élaboration d'un filtre de recherche pour l'établissement d'une liste de contenus multimédia pour un occupant de véhicule, le véhicule comprenant un système d'info-divertissement (10) comportant un module de communication mobile sans fil (20) et un module de navigation par satellites (30), comprend les étapes consistant à : a) Identifier l'occupant et récupérer des informations associées; b1) si le module de navigation par satellites est programmé avec une destination, récupérer des informations relatives à un temps de parcours restant pour atteindre la destination ainsi programmée, estimé par le module de navigation par satellites ; c) élaborer le filtre de recherche à partir des informations; d) transmettre, via le module de communication mobile sans fil, le filtre de recherche ainsi élaboré à un agrégateur de contenus multimédias (3), l'agrégateur établissant une liste de contenus multimédia en fonction du filtre de recherche ainsi transmis.
Patent FR-3076128-B1 (FR)
Title: Boucle a verrouillage de retard numerique
Inventor: SUDALAIYANDI SHANTHI
IPC: H03K5/131
Filed: 2017-12-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne une boucle à verrouillage de retard numérique comprenant : des première et deuxième lignes à retard contrôlables de manière numérique (202B, 204B) couplées en série entre elles, chacune comprenant une portion amont (214, 218) et une portion aval (216, 220), la première ligne à retard contrôlable de manière numérique recevant un signal de synchronisation de référence (TREF) et la deuxième ligne à retard contrôlable de manière numérique fournissant un signal de synchronisation retardé (TREF') ; et un convertisseur de temps en valeurs numériques (212) agencé pour évaluer une différence de phase entre le signal de référence (TREF) et le signal de synchronisation retardé (TREF') et pour générer un premier signal de commande (DLEAD_[0:n]) pour contrôler les portions amont (214, 218) ou un deuxième signal de commande (DLAG[0:n]) pour contrôler les portions aval (216, 220) sur la base du signe et de l'amplitude de la différence de phase.
Patent FR-3086746-B1 (FR)
Title: Enveloppe pour munition et munition incorporant une telle enveloppe
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/24
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention a pour objet une enveloppe (4) destinée à être mise en place autour d'un corps (2) générateur d'éclats d'une munition (1). Cette enveloppe est caractérisée en ce qu'elle comprend une paroi interne (9) ayant une géométrie telle qu'elle puisse être positionnée en correspondance de forme avec celle du corps (2) sur lequel elle est destinée à se fixer, paroi interne (9) qui porte des cellules (11) ayant un profil à contour fermé solidaire de la paroi (9) par une première extrémité, les cellules (11) étant non jointives donc séparées les unes des autres tout autour de leur contour par une distance (d) non nulle. L'invention a également pour objet une munition explosive comportant une telle enveloppe.
Patent FR-3076334-B1 (FR)
Title: Ensemble poulie a embrayage a limitation de choc ameliore
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-01-04
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble poulie (1 ; 20) pour alternateur comprenant une poulie (10 ; 50) comprenant une surface externe (10a) pour une courroie et une surface interne (10b ; 56) délimitant une ouverture traversante suivant un axe X. L'ensemble poulie comprend en outre un moyeu (11 ; 22) s'étendant selon l'axe X dans l'ouverture et un support mobile (122 ; 73) en rotation suivant l'axe x par rapport à la poulie (10 ; 50) et le moyeu (11; 22) entre une position comprimée et une position extension. L'ensemble comprend en outre une plaque de butée (39 ; 111) solidaire en rotation du moyeu (11) comprenant une base ayant une face de frottement (111D) en vis-à-vis d'une face de frottement (122D) du support mobile (122). L'ensemble comprend une butée de fin de rotation (122A) s'étendant axialement d'une surface de frottement (122D) de la base du support mobile ou de la base de la plaque de butée et é en ce que la face de contact de la butée mobile ou fixe de fin de rotation comprend une surface biseautée (122A1) dans un plan telle que l'angle entre le plan de la surface de contact et un plan comprenant l'axe X passant la surface biseautée est d'au moins 3°.
Patent FR-3080146-B1 (FR)
Title: Distributeur en cmc avec reprise d'effort
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-04-02
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur (2) de turbine, l'étage distributeur (2) de turbine (1) comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter (4), une virole métallique interne (5), et une pluralité de secteurs (20) d'anneau en matériau composite à matrice céramique formant une couronne s'étendant entre la virole métallique externe (9) et la virole métallique interne (5) et présentant une virole intérieure et une virole extérieure, chaque secteur (20) d'anneau ayant une plateforme intérieure (24) formant une partie de la virole intérieure, une plateforme extérieure (26) formant une partie de la virole extérieure, et au moins une pale (28) s'étendant entre la plateforme extérieure (26) et la plateforme intérieure (24) et solidaire de celles-ci. Chaque secteur (20) est fixé à la virole métallique externe à l'aide d'au moins un ensemble comprenant une vis et un écrous, la vis traversant la plateforme externe (26) du secteur (20) et la virole métallique externe.
Patent FR-3066933-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore d'une piece a microstructure duale
Inventor: RICHARD SEBASTIEN JEAN
IPC: B22F3/24
Filed: 2018-04-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de soudage d'au moins deux pièces de matériau vert, dites pièces vertes, par cofrittage, comportant les étapes suivantes :         - assemblage des au moins deux pièces vertes au niveau d'une zone de jonction de ces pièces de manière à former un ensemble monobloc vert,         - déliantage de l'ensemble monobloc vert, et         - frittage de l'ensemble monobloc de manière à obtenir un ensemble monobloc dense formant pièce finale,         caractérisé en ce que les deux pièces vertes (11, 12) présentent chacune une composition de poudre différente, de manière à donner une pièce finale (1) comportant au-moins deux parties à taille de grain différentes.
Patent FR-3086890-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration de vehicule
Inventor: HUBATZECK AUDREY
IPC: B60Q3/78
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le dispositif d'aération (1) de véhicule comprend un corps (2) définissant une conduite de guidage d'un flux d'air, au moins un élément de guidage (4) s'étendant dans le corps (2), et un dispositif d'éclairage (14) configuré pour générer un éclairage visible sur une partie visible (12) de l'élément de guidage (4), le dispositif d'éclairage (14) comprenant un miroir (16) et un miroir semi-réfléchissant (16) tournés l'un vers l'autre, et au moins une source de lumière (20) configurée pour émettre de la lumière entre le miroir (16) et le miroir semi-réfléchissant (18) de telle manière que chaque rayon lumineux atteignant le miroir (16) est réfléchi vers le miroir semi-réfléchissant (18) et chaque rayon lumineux atteignant le miroir semi-réfléchissant (18) est en partie réfléchi et en partie transmis et visible sur la partie visible (12).
Patent FR-3087105-B1 (FR)
Title: Instrument ancillaire pour operation de latarjet arthroscopique
Inventor: VALENTI PHILIPPE
IPC: A61B17/90
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un instrument ancillaire (100) pour opération arthroscopique de Latarjet sur des humains. Cet ancillaire comprend un guide-mèche (10) comportant une portion guide (20) dans lequel sont prévus deux tunnels (28) s'étendant côte à côte suivant un axe longitudinal ; un bras (30) monté en coulissement sur la portion guide (20) comportant une lame (36) et un organe d'ancrage (38) ; et un moyen de verrouillage (37). L'ancillaire (100) est agencé de sorte qu'il puisse être solidarisé avec la matière osseuse, les tunnels (28) étant alors alignés dans une position prédéterminée où des trous doivent être percés. L'ancillaire comprend à cet effet une paire de mèches canulées (40) adaptées à être introduites au sein des tunnels (28) et à percer la matière osseuse pour y être laissées en place et servir de canules à travers la matière osseuse.
Patent FR-3087446-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere a ucst dans une composition de revetement, en particulier de peinture, pour ameliorer le sechage
Inventor: DESROUSSEAUX STEPHANIE
IPC: E04F13/00
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation dans une composition aqueuse fluide apte à former un revêtement en surface d'un support utilisé en bâtiment et dans l'industrie de la construction, d'au moins un polymère à changement de phase de type UCST, à titre d'additif pour réduire la durée de séchage requise pour former ledit revêtement dans des conditions ambiantes de température inférieure à la valeur de température critique supérieure de solubilité, dite UCST, du polymère dans l'eau. Elle concerne encore une composition aqueuse fluide de type peinture, vernis ou laque, comprenant au moins un polymère à changement de phase de type UCST, et sa mise en œuvre pour former un revêtement en surface d'un support utilisé en bâtiment et dans l'industrie de la construction.
Patent FR-3088555-B1 (FR)
Title: Appareil d’exercice physique et méthode d’entraînement sur un tel appareil
Inventor: BETRANCOURT ALAIN
IPC: A63B69/16
Filed: 2018-11-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: Appareil d’exercice physique et méthode d’entraînement sur un tel appareil Cet appareil d’exercice physique (2) comprend un cadre (2’) équipé d’un pédalier et d’une selle (26), la selle comprenant elle-même un châssis (262) fixé sur le cadre, deux sellettes (266) et des organes (267, 268) d’articulation de chaque sellette par rapport au châssis autour d’un axe de tangage (A26), autour d’un axe de roulis (B26) et autour d’un axe de lacet (L26). Cet appareil (2) comprend également des capteurs (30, 50) de détection d’un mouvement de tangage (T), d’un mouvement de roulis (R) et d’un mouvement de lacet (L) de chaque sellette, respectivement autour des axes de tangage, roulis et lacet, ces mouvements résultant d’un pédalage effectué par un utilisateur. Au moins une unité de calcul (40) est configurée pour déterminer, à partir de signaux (S30, S50) de sortie des capteurs, des amplitudes angulaires (α, β, γ) des mouvements de tangage (T), roulis (R) et lacet (L). Au moins un écran (29) est prévu pour afficher, en fonction des amplitudes angulaires déterminées par l’unité de calcul (40), la position sur chaque sellette d’un point d’appui (PG, PD) d’un ischion de l’utilisateur en train de pédaler.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091825-B1 (FR)
Title: Pompe pour produit liquide comprenant un dispositif d’étanchéité et installation de pulvérisation comprenant une telle pompe
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: B05C17/01
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-08-12
Abstract: Pompe pour produit liquide comprenant un dispositif d’étanchéité et instal l ation de pulvérisation comprenant une telle pompe Cette pompe (4) pour produit liquide comporte un corps (15) délimitant intérieurement une chambre de compression (14), dans laquelle un piston est monté coulissant, ainsi qu’un- un moteur extérieur relié au piston pour son déplacement par une tige de piston (18) traversant une paroi (26) solidaire du corps de pompe au travers d’une ouverture de passage (24) équipé d’un dispositif d’étanchéité (30) comportant un empilement de joints (34) maintenus serrés axialement contre le corps (15) de pompe. Le dispositif d’étanchéité (30) comporte un organe de compression axial (38) interposé entre une couronne (39) comprise dans le dispositif d’étanchéité (30) et la paroi (26) solidaire du corps de pompe (15).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093367-B1 (FR)
Title: Circuit pour étiquette de radio-identification passive fonctionnant dans une bande UHF et procédé pour opérer un circuit
Inventor: GEYNET LIONEL D
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: Circuit pour étiquette de radio-identification passive fonctionnant dans une bande UHF et procédé pour opérer un circuit Contenu de l’abrégé.     L’invention concerne un circuit pour étiquette de radio-identification passive fonctionnant dans une bande UHF, configuré pour une communication radio avec un lecteur qui émet un signal de lecture périodique, dans lequel une période du signal de lecture comprend une phase de récupération de l’énergie et une phase de communication. Le circuit comprend: un dispositif de commande configuré pour accumuler une réserve d’énergie à partir de l’onde radio pendant la phase de récupération de l’énergie et pour communiquer avec le lecteur pendant la phase de communication, une interface pour connecter un capteur analogique externe. L’interface comprend: une connexion électrique configurée pour connecter et alimenter en électricité le capteur analogique externe l et pour acquérir la mesure analogique du capteur, un amplificateur configuré pour amplifier le signal de la mesure analogique du capteur, et un convertisseur analogique-numérique (ADC) configuré pour numériser la mesure analogique amplifiée du capteur, dans lequel la phase de récupération de l’énergie comprend une période d’acquisition pendant laquelle l’interface alimente le capteur analogique externe, acquiert, amplifie et numérise la mesure du capteur. L’invention concerne d’ailleurs un système et un procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095371-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un document d’identité d’un individu et éventuellement d’authentification dudit individu
Inventor: BAHLOUL SÉBASTIEN
IPC: G06F21/34
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification d’un document d’identité (1) comprenant la mise en œuvre d’étapes de (b) Extraction, par analyse d’une image acquise dudit document d’identité (1), d’une information candidate représentative de l’apparence d’une photographie et d’une donnée de lecture optique ; (c) Calcul d’une première donnée décodée correspondant à une première donnée d’aléa si ladite information candidate coïncide avec une information de référence, et d’une empreinte cryptographique d’une première concaténation de la donnée de lecture optique et de la première donnée décodée ; (d) génération d’une preuve à divulgation nulle de connaissances du calcul de ladite empreinte cryptographique; (e) transmission à un serveur (2) de ladite preuve à divulgation nulle de connaissance et de l’empreinte cryptographique calculée ; (f) vérification que la preuve est valide et l’empreinte cryptographique coïncide avec une première empreinte cryptographique d’une première concaténation de ladite donnée de lecture optique et de la première donnée d’aléa. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097904-B1 (FR)
Title: Plateforme inter-aube avec caisson sacrificiel
Inventor: FIXY TEDDY
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne une plateforme inter-aubes (20) d’une soufflante (1) de turbomachine comprenant :- une base (21) comprenant une première surface (22) configurée pour délimiter une veine d’écoulement dans la soufflante (1) et une deuxième surface (23) opposée à la première surface (22),- deux flancs (25), s’étendant radialement du côté de la deuxième surface (23), chacun des flancs (25) présentant une extrémité libre (26) sacrificielle configurée pour venir en appui contre un disque de soufflante (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3100907-B1 (FR)
Title: Test de programme
Inventor: GOUEDO PASCAL
IPC: G06F12/16
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-12-09
Abstract: Test de programme La présente description concerne un procédé comprenant une étape de sélection de zones mémoire (154) à partir de positions d'instructions d'un programme, les instructions occupant chacune un ou plusieurs emplacements mémoire (510), et les zones (154) comprenant pour chaque emplacement mémoire (510) un même nombre de bits, de préférence égal à un ou deux.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102956-B1 (FR)
Title: Système, et procédé, d’alimentation par le sol pour des véhicules électriques non-guidés
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M7/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-19
Abstract: Système , et procédé , d’alimentation par le sol pour des véhicule s électriques non-guidé s Procédé d’alimentation par le sol (10) pour des véhicules électriques non-guidés (1), par une piste de phase (11) constituée de segments, des premières et deuxièmes antennes (520.i) s’étendant le long de segments (11.i) associés, ledit procédé comprenant les étapes de : déterminer une vitesse d’un véhicule en fonction du signal généré par la première antenne associée à un premier segment et du signal généré par la deuxième antenne associée au segment voisin immédiat dudit premier segment et le précédant selon le sens de circulation ; sélectivement connecter ou déconnecter ledit premier segment et une source de tension d’alimentation en fonction de la comparaison de ladite vitesse déterminée avec une vitesse seuil (V0). Figure pour l'abrégé : Figure 1