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Patent FR-3041522-B1 (FR)
Title: Systeme d’orthese active
Inventor: CRIMERSMOIS MATTHIEU
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-09-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'orthèse active, comprenant une pluralité de capteurs inertiels destinés à être répartis sur un membre supérieur, un membre inférieur, ou toute autre partie du corps humain comprenant au moins une articulation, lesdits capteurs inertiels (1, 2, 3, 4) étant configurés pour permettre la détermination d'au moins un angle formée par des segments de ladite partie de corps humain, autour de ladite au moins une articulation. De façon remarquable, ledit système d'orthèse active comprend un dispositif d'alerte pour avertir l'utilisateur du système d'orthèse active que ledit au moins un angle présente une valeur située en dehors d'une fourchette de valeurs de confort prédéterminée.
Patent FR-3051528-B1 (FR)
Title: Procede de raccordement de deux elements unitaires de conduite de transport de fluides au moyen de coques rigides
Inventor: FATICA GIULIO
IPC: F16L58/18
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement de deux éléments unitaires (4, 4') d'une conduite de transport de fluides, chaque élément unitaire de conduite étant réalisé en alliage métallique et étant recouvert d'un revêtement isolant externe (6, 6') réalisé dans un matériau thermoplastique à l'exception d'une portion d'extrémité dépourvue de revêtement isolant externe, le procédé comprenant une étape de soudage des deux éléments unitaires de conduite mis bout à bout au niveau de leur portion d'extrémité dépourvue de revêtement isolant externe, une étape d'assemblage mécanique sur les portions d'extrémité des éléments unitaires de conduite dépourvues de revêtement isolant externe d'au moins deux coques (14, 16) rigides réalisées dans un matériau thermoplastique, et une étape de maintien étanche des coques sur le revêtement isolant externe des deux éléments unitaires de conduite.
Patent FR-3059054-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec trou d'event
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F04D25/06
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (9) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue (14) de compresseur, le compresseur comportant un trou d'évent (31), permettant la circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur (9), le trou d'évent (31) étant configuré de façon à ce que le débit du flux le traversant atteigne au moins 10 fois le débit du flux traversant le roulement (16) pour une même différence de pression.
Patent FR-3059446-B1 (FR)
Title: Procede d'insertion de donnees a la volee dans une base de donnees tatouees et dispositif associe.
Inventor: COATRIEUX GOUENOU
IPC: G06F21/64
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention propose un procédé et dispositif associé pour insérer des tuples dans une base de données tatouées sans avoir à détatouer l'intégralité de la base de données avant d'insérer chaque tuple. Pour cela, l'invention consiste à stocker dans des métadonnées de tatouage le type des groupe ou classe dans lesquels les tuples de la base de données ont été répartis lors du tatouage de la base de données. Pour chaque type de groupes ou classes, sont également stockés dans les métadonnées de tatouage une règle définissant une modification de la valeur d'au moins un attribut sur lequel porte le tatouage, en fonction d'un paramètre de force d'insertion. Chaque tuple à insérer est tatoué en appliquant la règle de modification en fonction du groupe auquel le tuple appartient. En raison de la règle utilisée, l'insertion du tuple tatoué ne modifie pas le type de groupe auquel il appartient.
Patent FR-3044923-B1 (FR)
Title: Agents cosmetiques qui contiennent au moins trois conservateurs differents
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques sous forme d'émulsions contenant des combinaisons de conservateurs qui présentent un effet synergique. De plus, la présente invention concerne l'utilisation des agents cosmétiques au sens de l'invention pour le nettoyage et/ou les soins de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3059801-B1 (FR)
Title: Procede d’enregistrement d’un contenu multimedia, procede de detection d’une marque au sein d’un contenu multimedia, dispositifs et programme d’ordinateurs correspondants
Inventor: CHAPPELIER VIVIEN
IPC: G06F21/16
Filed: 2016-12-07
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention se rapporte au tatouage numérique. L'invention se rapporte plus particulièrement au tatouage numérique et à l'enregistrement de contenus multimédia ainsi qu'à la détection, à l'aide de données enregistrées en base, de contenus multimédias potentiellement contrefaisant. L'invention est basée sur un tatouage effectué conjointement à l'enregistrement de données spécifiques dans une base de données, ces données étant par la suite utilisées pour détecter un éventuel tatouage dans un contenu contrefaisant, à l'aide ou non, du contenu d'origine.
Patent FR-3036080-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule pour une manoeuvre de rangement dans un emplacement de stationnement
Inventor: SCHOENHERR MICHAEL
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-05-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule consistant à recevoir (101) une ou plusieurs dimensions (805, 807) d'un emplacement de stationnement (701) par un réseau de communication, et ranger de manière autonome (103) le véhicule dans l'emplacement de stationnement (701) en se fondant sur la ou les dimensions (805, 807). L'invention a également pour objet un dispositif de gestion d'un véhicule ainsi qu'un procédé et un dispositif d'assistance d'un véhicule pour une manœuvre de rangement dans un emplacement de stationnement.
Patent FR-3065521-B1 (FR)
Title: Missile pourvu d'une coiffe separable comprenant au moins une coque ejectable cooperant avec un element de support
Inventor: QUERTELET CLEMENT
IPC: F42B15/00
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: - Le missile (1) est pourvu d'un corps (7) présentant un axe longitudinal principal (X-X) et d'une coiffe (2) comprenant au moins une coque (3, 4) liée par une extrémité arrière à un élément de support (10) du missile (1) et définie autour d'un axe longitudinal secondaire, l'élément de support (10) étant pourvu d'un logement, l'extrémité arrière de la coque (3, 4) présentant une épaisseur adaptée audit logement de manière à pouvoir être logée dans ledit logement avec contact, le logement étant configuré de manière à permettre le pivotement de la coque (3, 4) et à conserver ledit contact tant que la coque (3, 4) présente une orientation pour laquelle l'axe longitudinal secondaire présente, par rapport audit axe longitudinal principal (X-X), un angle inférieur à un angle dit d'éjection et à supprimer ledit contact dès que ledit axe longitudinal secondaire (L-L) présente un angle supérieur ou égal audit angle d'éjection de manière à éjecter la coque (3, 4) du missile (1).
Patent FR-3061553-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de gaz ou de particules et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L21/302
Filed: 2017-01-02
Granted: 2020-07-24
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (10, 10') de détection de gaz ou de particules comportant : - une source lumineuse apte à émettre un faisceau lumineux, - une cavité (12) d'interaction comportant des première et seconde parois réfléchissantes (123, 124) sensiblement parallèles entre elles, - une pluralité de guides d'ondes optiques monomodes (13b) ayant chacun une première extrémité (13b1) de largeur 11 couplée optiquement à la source lumineuse et une deuxième extrémité (13b2) de largeur l2, supérieure à la largeur 11, couplée optiquement à une première extrémité (121) de la cavité d'interaction, chaque guide d'onde optique comportant dans sa deuxième extrémité de largeur l2 un réseau de diffraction (13b3) présentant un pas P notamment choisi en fonction d'une concentration C et d'un paramètre α d'interaction avec le faisceau lumineux d'un type de gaz ou de particules à détecter ; - et un détecteur (14) couplé à une deuxième extrémité (122) de la cavité d'interaction.
Patent FR-3063840-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique comprenant un element mecanique amovible pour son verrouillage sur un rail support, notamment un rail de type din
Inventor: MARTINEZ GERMAIN
IPC: H02B1/052
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1), comprenant : un corps (10), un logement (20) de réception d'un rail support (2) pour la fixation du dispositif électrique (1), et un premier élément (30) et un second élément (40) accrochés au corps (10), délimitant entre eux le logement (20) de réception du rail support (2), avec au moins le premier élément (30) coulissant par rapport au corps (10) entre : une position de fixation (P1) dans laquelle le premier élément (30) est rapproché du second élément (40) afin d'enserrer le rail support (2) dans le logement (20), et une position de libération (P2) dans laquelle le premier élément (30) est écarté du second élément (40) afin de libérer le rail support (2) du logement (20) ; caractérisé en ce que le premier élément (30) comprend une languette (70) élastique et basculante entre : une configuration verrouillée (C1) dans laquelle la languette (70) est au repos, et le premier élément (30) est immobilisé par rapport au corps (10), dans la position de fixation (P1), et une configuration déverrouillée (C2) dans laquelle la languette (70) est déformée élastiquement, et le premier élément (30) est libre de coulisser par rapport au corps (10), entre la position de fixation (P1) et la position de libération (P2).
Patent FR-3064611-B1 (FR)
Title: Sac pour conteneur de marchandises
Inventor: VASSEUR ETIENNE
IPC: B65D90/04
Filed: 2017-03-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention porte sur un sac (20) pour conteneur de transport de marchandises, comprenant une paroi supérieure (22), une paroi inférieure (24), une paroi de fond (26), une ouverture (28) munie d'un rabat (40), une première et une seconde parois latérales (30, 32),  L'invention se caractérise par le fait qu'au moins l'une des faces intérieures (22a, 24a, 26a, 30a, 32a, 40a) de la paroi supérieure, de la paroi de fond, du rabat, de la première paroi latérale et de la seconde paroi latérale comporte au moins un dispositif absorbeur d'humidité (50).
Patent FR-3065706-B1 (FR)
Title: Flotteur semi-submersible notamment d'eolienne
Inventor: CHAPALAIN THOMAS
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce flotteur semi-submersible (2) notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes, dont une colonne centrale (3) et trois colonnes extérieures (4) raccordées à la colonne centrale par des branches (7) en forme de ponton, les colonnes extérieures et les branches en forme de ponton comportant des ballasts (10), est caractérisé en ce que les ballasts (10) sont des ballasts à remplissage par gravité et à vidange par air comprimé.
Patent FR-3072602-B1 (FR)
Title: Procede de comblement d'imperfections surfaciques d'une aile d'aeronef
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de comblement d'imperfections surfaciques (206) sur une surface d'une aile (104) et qui comporte : - une étape de scannage où une unité de contrôle (212) commande un déplacement d'un scanner (208) en regard de la surface de l'aile (104) afin de scanner ladite surface et transmettre les données recueillies à l'unité de contrôle (212), - une étape de calcul où l'unité de contrôle (212) calcule une surface numérisée à partir desdites données, - une étape de détermination où l'unité de contrôle (212) détermine chaque imperfection surfacique (206) par comparaison de la surface de référence et de la surface numérisée, et - une étape de génération où l'unité de contrôle (212) génère un modèle numérique du patch (207) destiné à remplir ladite imperfection surfacique (206), et - une étape d'impression où l'unité de contrôle (212) commande le déplacement d'une imprimante 3D (210) en regard de chaque imperfection surfacique (206) et l'activation de l'imprimante 3D (210) pour lui faire imprimer le patch (207).
Patent FR-3074023-B1 (FR)
Title: Cupule pour dispositif pour la distribution d'un produit pateux comportant un moyen de blocage
Inventor: BENIGNI CHRISTOPHE
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne une cupule adaptée à être montée coulissante dans un dispositif pour la distribution d'un produit pâteux, comportant une paroi cylindrique d'axe central définissant une ouverture apte à supporter la base d'un pain de produit, qui comporte au moins un moyen de blocage qui comporte : - une partie proximale flexible formant une liaison charnière avec la face interne de la paroi cylindrique, et - une partie centrale s'étendant depuis la face interne de la paroi cylindrique vers l'intérieur du cylindre selon un axe, ladite partie centrale se couchant contre la face interne lorsque la cupule reçoit initialement le pain de produit, et caractérisée en ce que ladite cupule comporte une butée qui s'interpose entre le moyen de blocage et la face interne lorsque le moyen de blocage se relève sous une contrainte axiale de sortie exercée par le pain de produit, bloquant la rotation du moyen de blocage au-delà d'un angle d'écartement maximal prédéterminé.
Patent FR-3077811-B1 (FR)
Title: Came de blocage d’un crochet de charge et dispositif d’accrochage comportant une telle came
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/22
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: Came (43) pour le verrouillage et le déverrouillage d'un crochet (10) d'un dispositif d'accrochage (100) destiné au levage et au transport de charges, comportant un moyeu central (430), au moins un bras (431a) disposé radialement par rapport au moyeu central et un arbre (435) entrainant en rotation ledit moyeu central, caractérisée en ce que une première extrémité de l'arbre (425) est couplée à un premier dispositif de mise en rotation (51) et en ce que une deuxième extrémité dudit arbre est couplée à un deuxième dispositif de mise en rotation (52). L'invention se rapporte également à un dispositif d'accrochage comportant une telle came.
Patent FR-3082009-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion et de geolocalisation des biens et de personnes dans un batiment.
Inventor: ARLANDIS STEPHANE
IPC: G01S5/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système de gestion et de géolocalisation de biens et de personnes dans un bâtiment, comportant le bâtiment, des moyens de gestion dudit bâtiment et leurs moyens de commande. Il comporte : - des capteurs liés au bâtiment et aptes à la détection de terminaux mobiles de type smartphone connectés à un réseau global, lesdits capteurs étant distribués dans le bâtiment ; - lesdits capteurs comportant des moyens de transmission de données de détection ; - une unité de traitement des données comportant des moyens de stockage de données et des moyens de traitement de données ; - des moyens de liaison de l’unité de traitement avec les capteurs, les terminaux et les moyens de commande des moyens de gestion du bâtiment.
Patent FR-3082560-B1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede pour le drainage d'un moteur d'aeronef
Inventor: GARNIER ALMERIC PIERRE LOUIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne le domaine de la propulsion aéronautique, et plus particulièrement un système embarqué (10) et un procédé pour le drainage d'un moteur d'aéronef. Le système embarqué (10) comporte un réservoir tampon (11) avec un passage d'admission (14) par gravité de fluide provenant du moteur (101) d'aéronef, un réservoir primaire (12), disposé au-dessus du réservoir tampon (11), avec un passage de vidange (17) du fluide provenant du moteur (101) d'aéronef, et un circuit de relevage (13), reliant le réservoir tampon (11) au réservoir primaire (12) pour transférer du réservoir tampon (11) au réservoir primaire (12) le fluide provenant du moteur (101) d'aéronef.
Patent FR-3086293-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules diffusantes
Inventor: TOMBOLATO SYLVAIN
IPC: G02B6/00
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des p a r ticule s dif f usantes. En particulier, la présente invention concerne une composition polymère comprenant des particules diffusantes pour des applications d'éclairage ou des conduits de lumière. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition polymère comprenant des particules diffusantes pour des applications d'éclairage ou des conduits de lumière. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules diffusantes inorganiques pour des applications d'éclairage ou des conduits de lumière.
Patent FR-3087702-B1 (FR)
Title: Dispositif de bio-impression isole
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: C12N5/071
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à un système de bio-impression comprenant : a) un module d'impression (1) contenant au moins une tête d'impression d'objets d'intérêt biologique transférables et au moins une cible, b) une source d'alimentation (2) de ladite tête d'impression d'objets d'intérêt biologique, c) un moyen d'activation (5) du transfert desdits objets d'intérêt biologique vers la cible, d) un moyen (3) de déplacement relatif de la tête d'impression par rapport à la cible, e) une enceinte fermée stérilisable (10), caractérisé en ce que - ledit module d'impression (1) est placé dans ladite enceinte fermée stérilisable (10), et - ledit moyen d'activation (5) est situé à l'extérieur de ladite enceinte fermée stérilisable (10), - ladite enceinte fermée stérilisable (10) présentant une zone d'interaction étanche (20) avec ledit moyen d'activation (5).
Patent FR-3090153-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’anomalie dans un réseau de télécommunications
Inventor: LABONNE MAXIME
IPC: G06N3/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de détection d’anomalie dans un réseau de télécommunications, le procédé comprenant les étapes de :  - Capturer (102) un flux réseau ou un ensemble de trames réseau transitant dans ledit réseau, le flux réseau ou les trames réseau respectant plusieurs protocoles informatiques,  - Pour chaque protocole informatique, extraire (103) du flux réseau ou des trames réseau, un ensemble de caractéristiques relatives audit protocole, exécuter (1041,…104n) au moins un moteur de détection d’anomalie distinct pour détecter une anomalie à partir dudit ensemble de caractéristiques, chaque moteur de détection d’anomalie étant, au préalable, entrainé (101) sur des données d’apprentissage,  - Agréger (105) les résultats produits par tous les moteurs de détection d’anomalie afin de produire une probabilité d’anomalie pour le flux réseau ou pour chaque trame réseau.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092072-B1 (FR)
Title: Entretoise de fixation d’un pare-boue de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-01-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne une entretoise (11) pour l’assemblage d’un pare-boue (1) sur une structure (4) de véhicule automobile (5), l’entretoise (11) comprenant une première collerette (111) et une deuxième collerette (112), concentrique à ladite première collerette (111) afin d’augmenter la tenue au fluage de l’entretoise. L’entretoise (11) est située sur une face arrière (13) du pare-boue (1), autour d’une ouverture d’assemblage (14) au travers de laquelle un organe de fixation (6) est inséré afin de fixer solidairement le pare-boue (1) sur la structure (4) du véhicule automobile (5).     L’invention concerne aussi un ensemble (20) pour roue (3) de véhicule automobile (5), l’ensemble (20) comprenant un tel pare-boue (1) et une pluralité d’organes de fixation (6) collaborant avec chaque ouverture d’assemblage (14) dudit pare-boue (1).     Figure pour l’abrégé : [Fig.2]
Patent FR-3092329-B1 (FR)
Title: Procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C09K8/12
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine comprenant au moins les étapes suivantes :                                    Préparation d’un fluide d’injection à partir d’une dispersion d’une phase hydrophile dans une phase lipophile, avec de l’eau ou de la saumure, la dispersion comprenant :                         une phase hydrophile comprenant au moins un (co)polymère PR réticulé,                          une phase lipophile,                         au moins un polymère interfacial composé d’au moins un monomère de formule (I) :                                                                  Formule (I)                                   Injection du fluide d’injection dans la formation souterraine,                           ledit (co)polymère PR réticulé formant un hydrogel en présence d’eau.
Patent FR-3092943-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion multidirectionnelle à contact femelle
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H02G5/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif d’interconnexion comportant au moins une paire de lames de contact métalliques élastiques pour former au moins un contact femelle destiné à l’insertion d’une barre conductrice métallique (3). De manière à pouvoir insérer une barre (3) dans le contact femelle selon plusieurs directions d’insertion, on prévoit des lames de contact avec une poutre frontale comportant une surface d’insertion. Les surfaces d’insertion de chaque paire de lames forment, après assemblage, une gorge (24) formant un arc de cercle entre deux extrémités supportées par des branches (14, 15) qui se rejoignent au niveau d’une portion de liaison. Les portions de liaison de plusieurs contacts femelles peuvent être reliées entre elles pour interconnecter plusieurs barres métalliques conductrices, chacune de ces barres étant insérée dans un contact femelle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3095475-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de turbomachine comprenant un dispositif d’augmentation temporaire de puissance
Inventor: POUSSE FRÉDÉRIC GAÉTAN
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de régulation de turbomachine (10) comprenant un dispositif d’augmentation temporaire de puissance (26), ledit procédé de régulation comprenant une étape (E3) dans laquelle on ajuste le débit de fluide réfrigérant injecté en fonction de la pression atmosphérique (P0) et/ou de la température ambiante (T0) et/ou d’au moins un paramètre tel que la vitesse de rotation d’un générateur de gaz (N1), la vitesse de rotation d’une turbine basse pression ou d’une turbine libre (N2), la pression des gaz en sortie d’un étage de compresseur (P3), la température en entrée de la turbine basse pression ou de la turbine libre (T45), le couple moteur (TQ), et/ou le pas collectif d’un rotor d’hélicoptère (XPC) ou le pas d’une hélice d’un turbopropulseur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.