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Patent FR-3032200-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la vinification et/ou au stockage du vin, son utilisation et procede pour la vinification de vin rouge
Inventor: VATAN PHILIPPE
IPC: C12G1/026
Filed: 2015-02-02
Abstract: Dispositif d'aide à la vinification et/ou au stockage du vin dans une cuve par régulation du niveau du liquide dans ladite cuve, comprenant: une cuve (1), contenant du jus de raisin en cours de fermentation ou du vin (2), des moyens indicateurs du niveau du liquide dans la cuve, tel qu'un flotteur (8), des moyens d'ajustement du niveau (4) du liquide, sous la forme d'au moins une poche (10, 20) gonflable immergée dans le liquide et couplée aux moyens de gonflage et de dégonflage pilotés par le flotteur (8), caractérisé en ce que la ou les poche(s) est(sont) placée(s) dans la cuve selon une disposition verticale, décalée par rapport à la verticale passant par l'ouverture (18) de remplissage de la cuve et, à l'état au moins partiellement gonflée(s), en appui sur la paroi interne supérieure (5) de la cuve. Application aux procédés de vinification de vin rouge lors de l'étape de macération.
Patent FR-3032750-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressurisation d'un reservoir d'oxygene liquide d'un moteur de fusee
Inventor: ROZ GERARD
IPC: F02K9/50
Filed: 2015-02-12
Abstract: Après le remplissage d'un réservoir (18) en oxygène liquide (20) devant être utilisé pour l'alimentation en comburant d'un moteur de fusée (10), mais avant de faire fonctionner le moteur (10), on met le réservoir en pression en injectant de l'azote gazeux (N) dans le réservoir. Lors du fonctionnement du moteur (10), on prélève de l'oxygène liquide (20), on réchauffe l'oxygène prélevé de manière à obtenir de l'oxygène gazeux, et on injecte l'oxygène gazeux dans le ciel gazeux (42) du réservoir, l'azote de pré-pressurisation formant un tampon d'azote (40) entre l'oxygène liquide présent dans le réservoir d'oxygène gazeux injecté dans le ciel gazeux.
Patent FR-3033844-A1 (FR)
Title: Pompe manuelle.
Inventor: JOURDIN GILLES
IPC: F04B13/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: Pompe manuelle (P) destinée à être associée à un réservoir de produit fluide (R), la pompe (P) comprenant un corps de pompe (B) définissant un fût de coulissement (F) et comprenant une chambre de pompe (C), la pompe (P) comprenant un clapet de sortie (V) et une entrée (E1) pour faire entrer du produit fluide dans la chambre de pompe (C) en provenance du réservoir (R), caractérisée en ce que : - la chambre de pompe (C) est dépourvue de clapet d'entrée, et - une partie de la dose de produit fluide stockée dans la chambre de pompe (C) est refoulée à travers le clapet de sortie (V) vers l'orifice de distribution (O) et l'autre partie de la dose de produit fluide stockée dans la chambre de pompe (C) est refoulée dans le réservoir (R) à travers l'entrée (E1).
Patent FR-3036316-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des couches de travail constituees de fils unitaires
Inventor: NAVARRO-LOSADA CLAUDIA
IPC: B60C9/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée de quatre couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, dans un plan méridien, l'épaisseur des quatre couches de sommet de travail mesurée dans le plan équatorial est inférieure à 5 mm, les éléments de renforcements des quatre couches de sommet de travail étant des fils métalliques unitaires de diamètre inférieur à 0.50 mm, la distance entre les éléments de renforcement, mesurée selon la normale à la direction de la ligne moyenne du fil, étant strictement inférieure à 1 mm et la largeur axiale de chacune des quatre couches de sommet de travail étant supérieure à 60 % de la largeur axiale de la bande de roulement.
Patent FR-3021997-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un capteur de pression d'un systeme de dosage de carburant dans le canal de gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: FELDGES ANDREAS
IPC: F01N3/10
Filed: 2015-06-09
Abstract: Procédé de surveillance d'un capteur de pression d'un système de dosage (20) de carburant dans le canal de gaz d'échappement (13) d'un moteur thermique (10), procédé selon lequel une pompe à piston linéaire électromagnétique établit la pression dans le système de dosage (20) et on saisit la courbe de courant électrique dans la pompe à l'aide d'une unité de commande (17) et à partir de l'instant de départ BMP de l'induit de la pompe on détermine une valeur de pression de comparaison. Pour surveiller la pression fournie par le capteur de pression on compare la pression de comparaison à la pression fournie par le capteur de pression, et en cas d'écart, au-dessus d'un seuil prédéfini on conclut à un défaut du capteur de pression.
Patent FR-3039381-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, comprenant une âme (12) et des protubérances (20) faisant saillie à partir de l'âme (12), chaque protubérance (20) comprenant un réservoir (21), destiné audit produit cosmétique, et une articulation (22) dudit réservoir (21) sur ladite âme (12), ladite articulation (22) étant formée par une partie rétrécie, ledit réservoir (21) s'étendant à partir de ladite articulation (22), transversalement à ladite articulation (22) et de part et d'autre de ladite articulation (22). L'invention concerne encore un ensemble, comprenant un récipient comprenant un corps formant un réceptacle destiné à contenir le produit cosmétique. L'invention concerne également un tel ensemble applicateur comprenant en outre un essoreur apte à racler un excédent de produit lorsque l'applicateur (10) passe de l'intérieur à l'extérieur du réceptacle.
Patent FR-3043159-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-11-04
Abstract: Procédé de détermination du signe de la différence entre: - l'ordre d'excitation (ne) du moteur thermique d'un groupe motopropulseur (10) que l'on cherche à filtrer, et - la valeur d'ordre (np) à laquelle est accordé le dispositif d'amortissement pendulaire (1) permettant ce filtrage, procédé dans lequel, connaissant l'expression, en fonction de la vitesse de rotation du vilebrequin de l'inertance (Acc) d'un composant (12) du groupe motopropulseur (10) disposé dans le chemin du couple en aval du vilebrequin et en amont des roues du véhicule: - on détermine le signe de cette inertance (Acc) sur une plage de valeurs donnée de vitesse de rotation du vilebrequin, et - on choisit le signe de la différence entre les valeurs d'ordre (ne, np) ci-dessus de manière à ce que le rapport entre l'inertance (Ap) du dispositif d'amortissement pendulaire (1) et l'inertance (Acc) de ce composant (12) du groupe motopropulseur (10) ait un signe négatif sur cette plage de valeurs donnée de vitesse de rotation du vilebrequin.
Patent FR-3029510-A1 (FR)
Title: Titre non renseigne
Inventor: RUIGROK ALBERTUS JOHANNES
IPC: B65G47/24
Filed: 2015-12-03
Abstract: Dispositif destiné à individualiser des produits délivrés en vrac, comme, par exemple, des fruits, des pommes de terre ou des œufs, plus particulièrement des produits non ronds, par exemple des poires ou des poivrons, comprenant : un convoyeur sans fin qui s'étend dans une direction de défilement (T), dans lequel le convoyeur est pourvu d'au moins une rangée, s'étendant dans la direction de défilement, de porteurs (la) constitués de façon qu'entre deux porteurs successifs de la rangée une position de défilement est formée pour un produit, dans lequel chaque porteur comprend au moins un rouleau (4), agencé sur un pivot respectif, dans lequel au moins l'un desdits rouleaux (4) inclut au moins une première partie de rouleau (21) et une seconde partie de rouleau adjacente (22) ayant des propriétés mutuellement différentes de contact avec le produit, dans lequel au moins deux porteurs successifs (la) de ladite rangée de porteurs incluent des rouleaux respectifs qui comprennent chacun au moins une première (21) et une seconde partie de rouleau (22), dans lequel les secondes parties de rouleau des au moins deux porteurs successifs sont situées à des positions axiales mutuellement différentes.
Patent FR-3058178-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de chassis coulissant-butoir amovible
Inventor: LASCAUD DOMINIQUE
IPC: E05C17/54
Filed: 2016-11-02
Abstract: Il est constitué d'un butoir amovible (1) muni d'un axe fileté qui se visse dans l'embase (2) filetée, elle-même fixée (rivetée) dans la traverse (3) basse ou haute du coulissant. Ce dispositif permet le blocage ou l'entrebâillement des baies coulissantes.
Patent FR-3032160-A1 (FR)
Inventor: GARCIA EIREOS FERNANDO
IPC: B60R21/237
Filed: 2016-02-01
Abstract: Le procédé pour emballer un coussin de sécurité gonflable (31) pour la protection d'une personne, comprend les étapes consistant à : - plier un coussin (31), - fixer le coussin (31) plié à un support de module, - positionner le coussin (31) plié fixé au support de module par rapport à un emballage (20) comprenant plusieurs parties de surface, de sorte que les extrémités externes (23) respectives des parties de surface font saillie du coussin (31), - plier chacune des extrémités externes (23) des parties de surface vers le centre de l'emballage (20) de sorte que le coussin (31) plié est emballé au moins par parties, et - raccorder, en particulier souder, les extrémités externes (23) des parties de surface (21) par parties au coussin (31).
Patent FR-3051382-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage a compensation de jeu.
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: B60R99/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: Dispositif de compensation de jeu, destiné à s'ajuster au sein d'un trou (14) présentant une surface interne, le dispositif de compensation de jeu comprenant une pièce profilée s'étendant suivant une direction longitudinale et présentant en section transversale au moins deux bras (22) et une âme (21) reliant les deux bras, la pièce profilée comprenant trois parties (16) extrêmes, chaque partie extrême étant destinée à venir au contact de la surface interne du trou, le dispositif de compensation de jeu présentant au moins une zone (38) d'articulation entre un bras et l'âme de la pièce profilée, assurant une variation de la distance entre deux parties extrêmes, en réaction à la poussée de la surface interne, lors de l'introduction du dispositif de compensation de jeu dans le trou.
Patent FR-3053521-A1 (FR)
Title: Fluide dielectrique comprenant des esters d'acides gras
Inventor: LEBRUN STEPHANIE
IPC: C10N40/16
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant un mélange d'esters d'acides gras d'huile végétale en tant que fluide diélectrique dans un appareil électrique.
Patent FR-3053669-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de cabine d'ascenseur dans une gaine
Inventor: REAU STEPHANE
IPC: B66B5/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: Un système de blocage d'une cabine d'ascenseur (5), comprenant : un ensemble limiteur de vitesse (8), comprenant un dispositif de détection de survitesse (9) et un élément linéaire (10) entrainé en mouvement lors des déplacements cabine, ledit ensemble étant agencé pour qu'en cas de détection de survitesse, l'élément linéaire soit bloqué, un moyen d'arrêt (6) de la cabine déclenché par le blocage de l'élément linéaire de l'ensemble limiteur de vitesse, caractérisé en ce que le système de blocage comporte en outre un dispositif de blocage (12) de l'élément linéaire, ledit dispositif comprenant deux élément surfaciques (13, 14) en regard l'un de l'autre et de part et d'autre de l'élément linéaire, l'un au moins de ces éléments surfaciques étant entrainable en mouvement, depuis une position distante de l'autre élément surfacique, autorisant le mouvement de l'élément linéaire, vers une position rétractée, suffisamment proche de l'autre élément linéaire pour bloquer l'élément linéaire, et un dispositif d'actionnement (11) du dispositif de blocage pour entrainer en mouvement cet au moins élément surfacique.
Patent FR-3056192-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a l’eau pour sport nautique
Inventor: GOAPER MICHEL
IPC: B63C13/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Dispositif de mise à l'eau (1) pour embarcation nautique, prévu pour être fixé sur la coque (19) d'une telle embarcation nautique et comprenant un corps tubulaire (2) qui s'étend entre une première extrémité et une deuxième extrémité, au moins un train roulant (3) comprenant au moins une roue (17) et un axe de roue (18) qui est relié à la première extrémité du corps tubulaire (2), caractérisé en ce que ledit dispositif comporte une barre d'appui (4) qui s'étend latéralement sur la deuxième extrémité du corps tubulaire (2) et un moyen de fixation par adhérence démontable.
Patent FR-3056845-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balais pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K7/116
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique (2) à courant continu sans balais comportant : - un rotor (20) comprenant des éléments magnétiques (29), - un stator (21) présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, - un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, - un mécanisme réducteur (3) reliant l'arbre de rotation (22) et un arbre de sortie (8) du motoréducteur , - un carter (4) formant une enveloppe de protection pour le moteur électrique (2) et ledit mécanisme réducteur (3). Selon l'invention, un roulement (23) assure le guidage de l'arbre de rotation (22) à l'une des extrémités longitudinales de l'arbre de rotation, ledit roulement (23), disposé interne à l'ensemble rotor (20) et stator (21), logé dans un évidemment interne au rotor (20), et dans lequel l'enveloppe du carter (4) comprend une partie saillante (40) vers l'intérieur, pénétrant ledit évidemment interne, et supportant un siège (41) pour ledit roulement (23).
Patent FR-3056928-A1 (FR)
Title: Systeme de decapage par jet haute pression utilisant un bras articule fixe sur un tracteur agricole
Inventor: NOMBALLAIS PHILIPPE
IPC: B08B3/02
Filed: 2016-10-03
Abstract: Système de décapage par jet d'eau haute pression, comprenant des pompes haute pression et des buses d'éjection, caractérisé en ce qu'il comporte un bras articulé (6) prévu pour être fixé sur un tracteur du type agricole (2) comprenant à son extrémité un support (20) recevant les buses d'éjection, une commande à distance de ce bras articulé (6), et une liaison d'entraînement mécanique prévue pour relier les pompes haute pression à une prise de force du tracteur (2).
Patent FR-3057997-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique en flux avec allongement du chemin de fluide
Inventor: ALLIX JEREMY
IPC: H01M8/18
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un accumulateur électrochimique en flux (1), comprenant : au moins une cellule électrochimique en flux (30) comprenant au moins un compartiment d'électrode négative (31) et au moins un compartiment d'électrode positive (33), le compartiment d'électrode négative (31) comprenant au moins une sortie (314) en communication fluide avec une entrée (14) d'au moins un réservoir (10) d'un premier électrolyte (112,114) fluide comprenant un premier couple rédox et comprenant une entrée (312) en communication fluide avec une sortie (12) du réservoir (10) du premier électrolyte (112,114), le compartiment d'électrode positive (33) comprenant une sortie (334) en communication fluide avec une entrée (24) d'au moins un réservoir (20) d'un deuxième électrolyte (122,124) fluide comprenant un deuxième couple rédox et comprenant une entrée (332) en communication fluide avec une sortie (22) du réservoir (20) du deuxième électrolyte (122,124), l'accumulateur électrochimique (1) étant caractérisé en ce qu'au moins un des réservoirs, parmi le réservoir (10) du premier électrolyte et le réservoir (20) du deuxième 'électrolyte, comprend au moins un obstacle d'allongement (18,28) du chemin de circulation continue du fluide (15,25).
Patent FR-3058364-A1 (FR)
Title: Vehicule avec ouvrant pourvu d’un joint acoustique sur au moins un de ses bords
Inventor: LONOY JEROME
IPC: B60J10/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un ouvrant (3) pouvant se déplacer entre une position fermée et une position ouverte, l'ouvrant (3) comprenant un panneau externe (19) formant une pièce de carrosserie et un panneau interne (21) formant une doublure se superposant en partie audit panneau externe (19), le panneau interne (21) de l'ouvrant (3) se présentant sous forme d'une pièce comprenant un corps (23) et au moins une lèvre (25) s'étendant en prolongement d'au moins un des bords dudit corps (23).
Patent FR-3059795-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien du poignet et/ou de l'avant-bras, notamment tapis pour souris et clavier, et utilisation d'un feuillet a bulles compressible
Inventor: VAHIDA BEHZAD
IPC: G06F3/033
Filed: 2016-12-02
Abstract: Le dispositif (1) de soutien du poignet et/ou de l'avant-bras comporte au moins un feuillet à bulles (5) intégré dans une couche de redistribution de pression (12). La couche de redistribution de pression (12) se déforme de manière élastique en réponse à une pression, par exemple du poignet, exercée sur le dessus du dispositif (1), par contact sur un revêtement de protection déformable. Les bulles (5) sont espacées l'une de l'autre dans le feuillet (2) et délimitées par : - un premier élément défini par le revêtement (11) ou une pièce de film accolée à et s'étendant le long du revêtement ; et - une pièce de film qui est reliée au premier élément de façon étanche dans une pluralité de zones annulaires définies chacune autour d'une des bulles (5) dudit feuillet (2).
Patent FR-3059759-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene comportant une pluralite de joints d'etancheite
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réservoir (1) de stockage d'hydrogène comportant : une enveloppe (3) d'axe longitudinal (X) ; un conduit (4) d'alimentation et de collecte en hydrogène ; et un empilement d'une pluralité d'éléments de séparation (5). Chaque élément de séparation (5) forme un fond recevant un matériau de stockage (2) d'hydrogène. La plus grande dimension transversale des éléments de séparation (5) est inférieure à la plus grande dimension transversale du volume interne (V) de l'enveloppe (3), et le réservoir (1) comporte une pluralité de joints d'étanchéité (7) dans l'espace formé entre l'élément de séparation (5) et l'enveloppe (3) du fait de la différence de plus grande dimension transversale.
Patent FR-3061153-A1 (FR)
Title: Boite a compartiments integrant un couvercle coulissant a faible debattement
Inventor: BOUZEHOUANE KARIM
IPC: B65D43/12
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne une boite de rangement à compartiments munie d'un couvercle percé d'ouvertures et coulissant parallèlement à la surface de la boite. Un mouvement du couvercle sur une distance faible par rapport aux dimensions de la boite permet de fermer ou d'ouvrir l'accès aux compartiments selon que ce mouvement positionne au-dessus des compartiments les zones non-percées ou les zones percées du couvercle.
Patent FR-3073894-A1 (FR)
Title: Depollution de l'air: vehicules, industrie, cheminees, locomotives, habitats pollues
Inventor: CARLE MICHEL JEAN-CELESTIN
IPC: F01N3/04
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne un pot d'échappement pour véhicules luttant contre la pollution de l'air et de la couche d'ozone. Le pot est placé en série en aval d'un pot existant comportant un circuit d'eau comprenant un bac de rétention (6) et une série de gicleurs dans le pot, les gicleurs pulvérisant de l'eau pour combattre toutes les particules sortant du premier pot.
Patent FR-3074601-A1 (FR)
Title: Dispositif de support mural ou sur piedestal pour instrument de musique a cordes et dispositif d'etui rigide a mediator(s) integre a l'instrument
Inventor: WINKLER ROMAIN
IPC: G10G7/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support pour instrument de musique à cordes et ou support de médiator(s) (200) invisible lorsque l'instrument de musique à cordes (100) est observé de face et ne désaccordant pas l'instrument (100) lorsque ce dernier est fixé. Il est constitué d'un premier sous-ensemble instrument (201) se fixant à demeure sur l'instrument (100) et d'un second sous-ensemble base (202) se fixant sur mur ou sur piédestal. Le premier sous ensemble instrument (201) vient s'imbriquer dans le second sous-ensemble base (202) pour fixer l'instrument (100). Le dispositif (200) selon l'invention est particulièrement destiné à maintenir en place un instrument de musique à cordes (100) et/ou à ranger un/des médiator(s) (400).
Patent FR-3062489-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse pour la determination d’un delai de detection contribuant a un temps de latence au sein d’un systeme immersif de realite virtuelle
Inventor: MIKA MATTHIEU
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-02-01
Abstract: Un dispositif (DA) effectue des analyses dans un système immersif de réalité virtuelle comprenant une cible (CD) solidarisée à un objet (O) pouvant se déplacer dans un espace (EP) et des moyens de détection (MD) propres à détecter la position en cours de cette cible (CD) dans cet espace (EP) et à délivrer un premier signal représentatif de cette position en cours. Ce dispositif (DA) comprend un capteur (CC) propre à générer un second signal lorsque l'objet (O) parvient à une position connue dans l'espace (EP), et des moyens d'analyse (MA) couplés aux capteur (CC) et moyens de détection (MD) et propres à déterminer un premier instant de réception d'un premier signal, représentatif de cette position connue détectée, et un second instant de réception de ce second signal, puis à déterminer un écart temporel entre les premier et second instants de réception déterminés.
Patent FR-3062863-A1 (FR)
Title: Element de recouvrement d’une surface et son procede de fabrication
Inventor: RUFFENACH FRANCOIS
IPC: E04F13/072
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne un élément (8) de recouvrement d'une surface (9), comme d'un mur et/ou d'un plafond, caractérisé en ce qu'il comporte plus de 90 %, et de préférence plus de 99%, de matière organique biosourcée, ledit élément (8) comprenant un envers venant en contact avec ladite surface 9 et un endroit visible susceptible de présenter un relief 10 avec un aspect décoratif. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un élément (8) de recouvrement ainsi que l'utilisation dudit élément (8) comme objet de décoration choisi notamment dans le groupe comprenant les frises, les plaintes, les moulures, les panneaux décoratifs.
Patent FR-3063996-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de cristaux de zeolithe avec agent d'ensemencement
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/22
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de cristaux de zéolithe X comprenant au moins une étape d'ajout d'agent(s) d'ensemencement dans un gel de synthèse et au moins une étape de formation de cristaux de zéolithe X à une température strictement supérieure à 120°C, de préférence égale ou supérieure à 130°C.