baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094617-B1 (FR)
Title: Sac à dos à volet rabattable à ouverture latérale et comportant au moins une poche interne
Inventor: CONRAD JOËL
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne un sac à dos (1) comportant une partie dorsale (A) sur laquelle est disposée au moins une bretelle de portage (3), une partie latérale (B) reliant les côtés latéraux de la partie dorsale (A) et un fond (C) refermant la partie inférieure du sac à dos de sorte à former un compartiment de rangement principal (X), la partie latérale (B) comportant au moins un volet rabattable (5) s’ouvrant latéralement autour d’une charnière verticale (50) et refermable par un moyen de liaison temporaire (6), au niveau dudit au moins un volet rabattable (5), la face interne du compartiment de rangement principal (X) comportant au moins une poche interne (8) comportant une ouverture de chargement (80) orientée vers le haut dudit compartiment de rangement principal (X), ladite au moins une poche interne (8) étant formée d’une part par la face interne du compartiment de rangement principal (X) et d’autre part par une paroi souple (9) fixée sur la face interne du compartiment de rangement principal (X), le bord inférieur (91) et les deux bords latéraux (92) de la paroi souple (9) étant fixés sur la face interne du compartiment de rangement principal (X) et son bord supérieur (93) formant l’ouverture de chargement (80) de la poche interne (8), la paroi souple (9) comportant au moins un repli en soufflet (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095491-B1 (FR)
Title: Isolation thermique continue de conduites pour transport de fluides
Inventor: DASSONVILLE RENAUD
IPC: F16L59/08
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention consiste en une conduite isolée (1) pour transport de fluides comprenant au moins une pluralité de sections de conduite isolée (1) comprenant une conduite interne (2) pouvant transporter un fluide, insérée coaxialement dans un fourreau externe (3), ledit fourreau externe (3) et ladite conduite interne (2) formant entre eux une zone annulaire (4) permettant d’isoler le fluide transporté dans la conduite interne (2) du milieu extérieur entourant le fourreau externe (3). Les deux extrémités (5 ; 6) de la conduite interne (2) sont aptes à être connectées mécaniquement aux extrémités (5 ; 6) des conduites internes (2) d’autres sections de conduite isolée (1), et les deux extrémités (7 ; 8) du fourreau externe (3) sont aptes à être connectées mécaniquement aux extrémités (8) des fourreaux externes (3) d’autres sections de conduite isolée. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099144-B1 (FR)
Title: Valve pour récipient sous pression
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/44
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une valve (1) pour récipient sous pression comprenant :-    un corps de valve (10) dans lequel est placé :     •    un ressort (20),     •    une soupape (30) et     •    un joint de soupape (40), ainsi qu’-    une coupelle (50) présentant une face extérieure (53) et une face intérieure (54) et étant munie d’une ouverture centrale (52) à travers laquelle peut passer une tige de sortie (31) du produit,le corps de valve (10) étant fixé sur la face intérieure (54) de la coupelle (50).  Conformément à l’invention, le joint de soupape (40) est plaqué contre la coupelle en entourant l’ouverture centrale (52), et le corps de valve (10) est fixé sur la face intérieure de la coupelle (50) par soudage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103113-B1 (FR)
Title: Structure de jeu pour la pratique d’un sport de balle comprenant un cadre gonflable
Inventor: MIKULANIEC ANAÏS
IPC: B60C29/06
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne une structure de jeu pour la pratique d’un sport de balle, ladite structure comprenant un cadre gonflable (1) comprenant une chambre annexe (6) qui est fixée de façon étanche sur l’extérieur du cadre (1), ladite chambre logeant un module (7) de gonflage de sorte à pouvoir, par appui sur ladite chambre, être comprimé sur une course de compression et revenir à un état stable sur une course de décompression, une première valve anti-retour (8) étant disposée entre ladite chambre et le cadre (1) pour permettre l’injection d’air dans ledit cadre sur la course de compression, une deuxième valve anti-retour (9) étant disposée entre ladite chambre et l’extérieur pour permettre l’aspiration d’air dans ladite chambre sur la course de décompression.     Figure 1b
Patent FR-3107347-B1 (FR)
Title: Capteur d’angle pour véhicule automobile.
Inventor: CHANAL SÉBASTIEN
IPC: G01B21/22
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un capteur d’angle (10), pour véhicule (V) automobile, étant apte à communiquer sur un lien de communication sans fil avec un dispositif d’authentification (1) et comprenant :      un réseau d’antennes (11),  une unité de contrôle électronique (12), configurée pour :  déterminer la différence de phase entre les segments reçus par les antennes (11),  déterminer la probabilité de chaque angle d’incidence sur un intervalle d’angles prédéterminé à partir des différences de phase déterminées et d’une table prédéfinie, de sorte à déterminer un profil de probabilités,  mesurer la puissance des segments reçus par les antennes (11) du réseau d’antennes (11) de sorte à déterminer un profil de puissance,  déterminer l’angle d’incidence réel du signal en multipliant le profil de probabilités avec ledit profil de puissance,  envoyer la valeur de l’angle d’incidence réel déterminée à une unité de contrôle électronique centrale du véhicule.      Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110276-B1 (FR)
Title: Systeme de suivi de l’etat d’une ressource hospitaliere
Inventor: MELUL MEYER PATRICK
IPC: G16H40/40
Filed: 2020-05-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: SYSTEME DE SUIVI DE L’ETAT D’UNE RESSOURCE HOSPITALIERE Système (1) de suivi de l’état d’une ressource (4, 4’) d'un établissement comprenant :      Un dispositif connecté (2) comportant :          Un actionneur physique (21) pour l’activation d’au moins un statut physique d’occupation (STi) d’une ressource (4, 4’) à laquelle l’actionneur (21) est associé ;  Un indicateur visuel (23) d’un statut physique d’occupation choisi (STi) de ladite ressource (4, 4’) ;  un moyen de fixation (22) à la ressource (4, 4’) ;          au moins un calculateur pour :          extraire un statut virtuel d’occupation (STi’) d’une ressource (4, 4’) de ladite base de données (BD1) ;  enregistrer au moins un changement de statut virtuel d’occupation (STi’) d’une ressource (4, 4’) dans ladite base de données (BD1) à partir de la réception de données comportant un statut physique d’occupation (STi) de la ressource (4, 4’).      Figure d’abrégé : FIG.1
Patent FR-3113775-B1 (FR)
Title: Puce électronique
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L23/13
Filed: 2020-09-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: Puce électronique La présente description concerne une puce électronique (11) comprenant au moins trois piliers (29) métalliques se prolongeant depuis une face de la puce, la hauteur (H) de chaque pilier étant supérieure à 20 µm, les piliers étant destinés à surélever la puce lors d'une fixation de la puce, par ladite face, au moyen d'un matériau de fixation (15) sur la paroi (13) d'un support.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113976-B1 (FR)
Title: Mémoire type mémoire morte électriquement programmable et effaçable
Inventor: MURILLO LAURENT
IPC: G11C11/00
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-07-28
Abstract: Mémoire de type mémoire morte électriquement programmable et effaçable, et procédé d’écriture. La mémoire est formée dans et sur un substrat semi-conducteur (SUB) et comprend une pluralité de cellules-mémoires (CELL1 à CELL8) organisées dans un plan-mémoire(PM) arrangé matriciellement en rangées (RW0, RW1) et en colonnes (COL0, COL1, COL2, COL3) de cellules-mémoires (CELL1 à CELL8), chaque cellule-mémoire (CELL) comprenant un transistor d’état (TE) comprenant une région de source (TEs), une région de drain (TEd), une fenêtre d’injection (INJT) située du côté du drain (TEd), une grille de commande (CG) et une grille flottante (FG), et un transistor d’isolation (TI) ayant une région de source (TIs), une région de drain (TId) et une grille (CGI), la région de drain (TId) du transistor d'isolation (TI) et la région de source (TEs) du transistor d'état (TE) étant communes.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114326-B1 (FR)
Title: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging
Inventor: VINCENT MAXIME ERIC
IPC: C22C38/12
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging L’invention concerne un procédé de forgeage d’une pièce à partir d’un lingot d’acier maraging caractérisé en ce qu’il comprend trois étapes :  - une première étape de forgeage du lingot réalisée à une vitesse rationnelle de déformation inférieure à 1 s-1 jusqu’à une déformation supérieure ou égale à 1 à une température comprise entre 1150°C et 1250°C ; suivie  - d’une deuxième étape de forgeage réalisée à une vitesse rationnelle de déformation inférieure à 1 s-1 jusqu’à une déformation inférieure ou égale à 2, réalisée à une température inférieure à la première étape ; suivie  - d’une troisième étape de forgeage réalisée à une vitesse rationnelle de déformation supérieure ou égale à 1 s-1 et jusqu’à une déformation comprise entre 0,5 et 2.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115230-B1 (FR)
Title: Structure alveolaire fonctionnalisee, structure composite sandwich, procede de fabrication, procede d'optimisation et dispositifs associes
Inventor: HIMDI MOHAMED
IPC: H01Q17/00
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: Structure alvéolaire fonctionnalisée, structure composite sandwich, procédé de fabrication, procédé d’optimisation et dispositifs associés La présente invention concerne une structure absorbante qui est une structure alvéolaire (10) de type nid d’abeille s’étendant entre deux faces d’extrémité et qui comprend des alvéoles (12) tubulaires, chaque alvéole (12) comportant des parois (14) délimitant ladite alvéole (12), les parois (14) s’étendant entre les deux faces d’extrémité, les parois (14) étant formées d’un matériau diélectrique, au moins une alvéole (12) comportant au moins une bande (16) de revêtement électriquement conducteur disposée dans au moins une paroi (14) ou sur une surface d’au moins une paroi (14), la structure alvéolaire (10) étant caractérisée par des paramètres choisis pour que la structure absorbante procure une atténuation d’au moins 10 dB pour chaque onde incidente d’une gamme de fréquences présentant une étendue en fréquence supérieure ou égale à 15 GHz.  Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3116895-B1 (FR)
Title: Système d’aide à la navigation d’un porteur à l’aide d’amers
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-10-28
Abstract: Système (1) d’aide à la navigation pour un porteur (P) mobile, le système comprenant : un module de traitement de signaux (4) configuré pour estimer une première distance entre le porteur (P) et une entité externe (S, B) au porteur (P), à l’aide de données issues de signaux radio émanant de l’entité externe (S, B), un module de traitement optique (8) configuré pour estimer une deuxième distance entre le porteur (P) et un amer (A), à l’aide de données issues de signaux lumineux émanant de l’amer (A), un module d’hybridation serrée (12) configuré pour mettre en œuvre un couplage serré prenant en entrée la première distance et la deuxième distance, de sorte à produire une solution de navigation du porteur (P).Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124419-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un substitut tissulaire imprime en 3d
Inventor: LEMARIE LUCAS
IPC: B29C64/106
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un substitut tissulaire imprimé en 3D, mettant en œuvre un dispositif d’impression 3D (2) comportant une cuve (3) comprenant un fluide de contrainte (30) dans lequel ledit matériau (10) est imprimé, ledit matériau (10) à imprimer délivré par la cartouche (20) comporte de l’alcool polyvinylique et de la gélatine, ledit procédé comportant une étape suivant laquelle, après impression dudit matériau (10) dans ledit fluide de contrainte (30, un dispositif intermédiaire (5) imprimé est solidifié dans le fluide de contrainte par abaissement de la température de la cuve. Le dispositif intermédiaire (5) est retiré de ladite cuve (3), rincé et séché pour obtenir ledit substitut tissulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125213-B1 (FR)
Title: dispositif multifonction destiné à recevoir un enfant en bas âge
Inventor: DEKEYSER FRANCK
IPC: A47D13/08
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-12-08
Abstract: Un dispositif destiné à recevoir un enfant en bas âge comprend un coussin d’allaitement ou de grossesse. Il comprend en outre un sac de couchage (2) avec une partie dorsale (21), une partie ventrale (22) se superposant au moins partiellement à la partie dorsale (21) et une fermeture à glissière intégrale par l’intermédiaire de laquelle la partie ventrale (22) se solidarise de manière amovible à la partie dorsale (21). Il comprend également un premier jeu de fixations réparti sur le coussin et la partie dorsale (21) du sac de couchage (2) par l’intermédiaire duquel le sac de couchage (2) se solidarise de manière amovible au coussin. La partie dorsale (21) présente un jeu de fentes agencé pour le passage du harnais d’un siège auto.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130083-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction électrique entre deux tronçons de câble électrique, procédé de raccordement de deux tronçons de câble électrique au moyen d’un tel dispositif et câble de puissance équipé d’un tel dispositif
Inventor: AZEMARD LAURENT PIERRE FRANÇOIS JULES
IPC: H01R9/11
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif de jonction électrique entre deux tronçons de câble électrique, procédé de raccordement de deux tronçons de câble électrique au moyen d’un tel dispositif et câble de puissance équipé d’un tel dispositif Un aspect de l’invention concerne un dispositif de jonction électrique pour connecter un premier tronçon (410) et un second tronçon (420) d’un câble électrique, comprenant   - une première tête de câblage (200) comportant un premier élément conducteur (210) de forme en L, monté à l’extrémité du premier tronçon de câble (410), et un premier élément isolant (220) entourant le premier élément conducteur (210) ;  - une seconde tête de câblage (300) comportant un second élément conducteur (310) de forme en L, monté à l’extrémité du second tronçon de câble (420), et un second élément isolant (320) recouvrant le second élément conducteur (310),  un bras (311) du second élément conducteur recouvert du second élément isolant (320) étant logé entre le premier élément conducteur (210) et le premier élément isolant (220) de sorte à autoriser une rotation entre la première tête de câblage (200) et la seconde tête de câblage (300).  Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de raccordement au moyen de ce dispositif de jonction.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2450072-B1 (FR)
IPC: A42B3/00
Filed: 1979-03-02
Granted: 1982-06-18
Abstract: In this helmet, the shield has a lower notch adapted to rest on the nose of the user and is connected by an elastically yieldable connection to a support which is pivotally mounted on the outer shell of the helmet. This connection biases the shield inwardly of the helmet. The shield in this way adapts itself to the morphology of the user. Application in ski crash-helmets.
Patent FR-2471055-B1 (FR)
IPC: H01L35/08
Filed: 1979-12-03
Granted: 1983-08-19
Abstract: The invention relates to a device sensitive to a temperature gradient or to a heat flow comprising at least one elementary cell formed by a thin layer made from a first electric conductor or semiconductor, such as constantan, coated with a very thin electrolytic layer of a second electric conductor or semiconductor, such as copper. It has been discovered that induced electric currents flow through the surface separating the conductors, the electric voltages observed in each of the conducting or semiconducting layers being proportional to the instantaneous spatial mean of the surface thermal gradient. The invention also relates to the application of such cells for measuring temperature gradients and heat flows and for converting heat energy into electric energy.
Patent FR-2472768-B1 (FR)
IPC: C03C25/106
Filed: 1979-12-27
Granted: 1981-11-20
Abstract: 1. Composition being photopolymerizable and hardenable under the effect of an ultraviolet photon radiation characterized by comprising : - at least one reactive polymer the chemical formula of which bears at least one thiirane ring or presents an ethylenic unsaturation, - at least one vinylic monomer the chemical formula of which bears a thiirane ring in case said reactive polymer itself does not comprise any such ring, - at least two photo-initiators, the one with radical character and the other with ionic character.
Patent FR-2501438-B1 (FR)
IPC: H04B3/23
Filed: 1981-03-03
Granted: 1984-09-14
Abstract: 1. An apparatus for controlling the convergence of a digital echo compensator comprising a dividing device (11) between the output of the substractor (10), which is connected to the output of the digital filter (7, 8) of the echo compensator (1) and to the output (5) of the corresponding hybrid circuit, and the error signal input of the correlator (8) of the digital filter, the quotient control input of the dividing device being connected to the output of a square integrator (12) which receives the incident signal of the echo compensator and which includes a squarer device (14), characterized in that the squarer device is followed in the square integrator by a first multiplier circuit (15) which multiplies by a predetermined constant value and the output of which is connected to an adding input of an adder-substractor (17), the output of the latter being connected via a delay cell (18) to the output of the integrator (20), the delay cell output being moreover, on the one hand, directely connected to a further adding input of said adder-substractor and, on the other hand, via a second multiplier circuit (19) which multiplies by the same predetermined constant value, to the substracting input of said adder-subtractor.
Patent FR-2505708-B1 (FR)
IPC: G05B19/23
Filed: 1981-05-18
Granted: 1984-09-21
Abstract: 1. Control device with position monitoring for a machine tool, of the type comprising : a crank (1) operatable by a user and connected to a rotary element (2) adapted to deliver a digital reference signal ; a tool position monitoring device (14) adapted to emit a digital tool position monitoring signal ; means (17, 18, 19) for comparing the said digital reference and monitoring signals with one another ; a digital-analog converter (20) for converting the digital result of the comparison into an analog signal, and for controlling the speed of a motor (7) through a change-speed gear (6) with the said analog signal ; the said device being characterised in that in order to provide the said user with a tactile sensation of the forces acting between the machine tool and a piece processed by the said machine, the said crank (1) operatable by the said user is connected to the said rotary element (2) by means of a magnetic powder coupling (3), and that the said magnetic powder coupling (3) is supplied with an electrical signal which is a representative function of the said forces occuring between the machine tool and the said part being processed by the said machine.
Patent FR-2581004-B1 (FR)
IPC: B60P1/14
Filed: 1985-04-24
Granted: 1987-07-24
Abstract: This invention relates to a light towable vehicle (1) designed for maneuvering a detachable container (22), such as a skip. This vehicle comprises a support frame (4) and a platform (7) hinged together. It is provided with two wheels (5) on an axle (6) and with a coupling member (3) for being hitched to a towing vehicle (2); it carries a slender mast (8), the lower end (10) of which is pivotally linked to the front end of said frame (4). The mast top carries a pulley (12) for a cable (20) attached by one end to the front end (11) of the platform and by its other end to a winch (21) on the platform (7) for raising the front end (11) of the platform. The frame (4) carries two pivots (14) forming an axis (15) for the pivoting of the platform. This axis (15) is preferbaly near the vertical plane of the center of gravity of the platform. The distance from this axis to the rear end (16) of the platform which is to be lowered to the ground is longer than the distance from this axis (15) to the ground, so that the rear end (16) of the platform will cooperate for the raising of the platform and the tipping of the container (22) by resting on the ground.
Patent FR-2574963-B1 (FR)
Inventor: SHIGENAGA YOSHIMI
IPC: G07F7/10
Filed: 1985-12-13
Granted: 1989-12-15
Abstract: An identification system (100) wherein validity between a first unit (1) and a second unit (2) is identified when the first unit (1) is electrically communicated with the second unit (2). The first unit (1) includes a generator (12) for generating identification code information, a calculator (13) for calculating, based upon the identification code information, an estimation time required for processing the identification code information in the second unit (2), a time counter (14) for measuring an actual time required for completely processing the identification code information in the second unit (2), and an unit (15; 11) for identifying validity between said first and second units (1; 2) by comparing the actual processing time to the estimation processing time. The second unit (2) includes at least a processor (23) for processing the identification code information sent from the first unit (1).
Patent FR-2644167-B1 (FR)
Inventor: BAGREL VALERIE
IPC: C08G63/85
Filed: 1989-03-10
Granted: 1991-06-21
Abstract: Process for condensing at least one aliphatic epoxide containing at least 8 carbon atoms in its molecule with at least one cyclic anhydride of a dicarboxylic acid in the presence of a catalyst based on at least one titanium complex of general formula (I) Ti(OR)2(L)2 in which each of the groups R independently denotes a hydrocarbon group containing 1 to 10 carbon atoms and each of the groups L denotes a ligand of beta-diketone type or of beta-ketoester type.
Patent FR-2645242-B1 (FR)
Inventor: MAILLEUX LOIC ANDRE
IPC: E02F3/627
Filed: 1989-03-29
Granted: 1991-08-23
Abstract: This connection comprises three superposed plates (1, 2, 3) respectively carrying the female members (5), locking sleeves (6) and the male members (7); it comprises a manually controlled cam device (4) adapted so as to effect, sequentially, on the one hand, the relative displacement of the first and second plates (1, 2) so as to actuate the locking sleeves (6) and, on the other hand, the relative displacement of the first and third plates (1, 3) so as to cause the engagement or disengagement of the male and female members (7, 5), these first and third plates (1, 3) having edges (11-11'; 31-31'), bent back at right angles, which give them the shape of boxes which can be engaged in each other so as to ensure their mutual guidance and to insulate the connection members (5, 7) from the outside environment.