baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039889-A1 (FR)
Title: Opercule flexible pour conteneur de missile
Inventor: LEROY BERTRAND
IPC: F42B39/00
Filed: 2015-08-05
Abstract: - L'opercule flexible (1) comporte au moins une couche (2) dite composite, formée d'un matériau composite (7) constitué d'au moins un tissu et d'au moins un élastomère (3) et une lame métallique (4) plane, solidarisée de la couche composite (2) par de l'élastomère (3) et comprenant des lignes prédécoupées (5) de fragilisation de l'opercule flexible (1), les lignes prédécoupées (5) étant agencées de manière à créer des zones en forme de pétales, la couche composite (2) et la lame métallique (4) étant configurées pour revenir vers une position initiale après une ouverture de l'opercule flexible (1).
Patent FR-3032504-A1 (FR)
Title: Dispositif d’embrayage pour moteur de vehicule automobile
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: F16D48/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: Dispositif d'embrayage comprenant un câble d'embrayage (100), une pièce d'appui (181) pour actionner une fourchette d'embrayage par appui sur ladite fourchette par une première section (1811) de la pièce d'appui, une tige (170) reliée au câble (100) et traversant ladite pièce d'appui (181) et une pièce d'arrêt (190) appuyant sur une deuxième section (1810) de la pièce d'appui, le dispositif comprenant de plus un tampon (500) en matériau élastomère entre la deuxième section (1810) et la pièce d'arrêt (190), ainsi que trois rondelles (510,520,530) pour garantir la prestation dynamique.
Patent FR-3034945-A1 (FR)
Title: Procedes d’emission et de reception de signaux de diffusion dans un systeme de communication sans fil
Inventor: PONSARD BENOIT
IPC: H04W16/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission de signaux de diffusion par un groupe de stations de base (31) à destination de terminaux (20) d'un système (10) de communication sans fil, chaque station de base comportant une zone de couverture, les zones de couverture desdites stations de base du groupe étant réparties géographiquement de sorte à desservir une zone géographique. Selon l'invention, les signaux de diffusion étant de durée limitée et émis dans une bande fréquentielle utilisée par toutes les stations de base du groupe, les stations de base (31) du groupe sont synchronisées temporellement entre elles et les signaux de diffusion desdites stations de base (31) du groupe sont multiplexés temporellement. L'invention concerne également un procédé (60) adapté de réception des signaux de diffusion.
Patent FR-3039049-A1 (FR)
Title: Assise pliable pour bebe
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A47D1/02
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une assise pliable (1) pour bébé comprenant : - une toile (2) conformée pour recevoir un enfant, - un châssis (10) formé d'un assemblage de montants (11) reliés les uns aux autres par leurs extrémités au moyen d'au moins un élément de jonction (12), les montants (11) étant articulés pour permettre le dépliement et repliement de l'assise pliable (1), au moins une première pluralité d'éléments de jonction (12) étant agencée de manière à délimiter un espace de réception dans lequel la toile (2) est positionnée, caractérisée en ce que la toile (2) comprend au moins une sous-toile (4) et une sur-toile (3), la sur-toile (3) étant agencée au moins partiellement sur la sous-toile (4) de manière mobile entre au moins une première position d'assise selon un premier angle d'inclinaison et au moins une deuxième position d'assise selon un deuxième angle d'inclinaison.
Patent FR-3040638-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de terre lourde ou collante, par exemple de type terre glaise ou argileuse
Inventor: VIEVILLE PHILIPPE
IPC: B02C23/10
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de terre lourde ou collante comprenant des opérations successives consistant : - à mélanger ladite terre lourde ou collante au moins avec des gravats minéraux en forme de pierres et/ou de cailloux, et éventuellement avec du compost de déchets végétaux pour obtenir un mélange de base, - à traiter par broyage ledit mélange de base pour obtenir un broyat, - à chauffer ledit broyat, et - à réaliser une opération de criblage dudit broyat chauffé. Ce procédé permet d'améliorer la valorisation de telles terres lourdes/collantes, en facilitant leur travail et le cas échéant en les rendant plus fertiles avec le compost de déchets végétaux. L'invention concerne également une installation pour la mise en œuvre d'un tel traitement, comprenant des moyens broyeurs (2), des moyens cribleurs (4) et, entre les deux, des moyens de transfert (3) comportant des moyens de chauffage (11).
Patent FR-3040675-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de signalement du passage d'un vehicule ferroviaire, et voie ferree equipee d'un tel systeme
Inventor: CRAMBERT ZELDA
IPC: B61L99/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de signalement du passage d'un véhicule ferroviaire sur une voie ferrée, comprenant les étapes suivantes : - détection du passage d'un véhicule ferroviaire en amont d'une zone, dite d'annonce, par rapport au sens dudit passage, - transmission (106), par au moins un module, dit relais, d'au moins une donnée relative à ladite détection vers ladite zone d'annonce, - signalement (108) sonore et/ou visuel dudit passage au niveau de ladite zone d'annonce, par au moins un module, dit d'annonce. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et une voie ferrée équipée d'un tel système.
Patent FR-3042860-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position angulaire d'un moteur
Inventor: MAZENC CHRISTOPHE
IPC: G01D5/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: Procédé de détermination de la position angulaire d'un moteur au moyen d'un capteur vilebrequin (CRK) et d'un capteur arbre à cames (CAM) comprenant les étapes suivantes : • production d'un évènement « tour » (T) par le capteur vilebrequin (CRK), • détermination de la position angulaire de l'arbre à cames par identification des évènements « début de dent » et « fin de dent » suivants ledit évènement « tour » (T), en mode rapide, sur au plus un tour vilebrequin, si un évènement « défaut dent » (DD) se produit après l'évènement « tour » (T) et si la détermination de la position angulaire de l'arbre à cames échoue, le procédé se poursuit par une étape de : • détermination de la position angulaire de l'arbre à cames par identification, en mode lent, sur au moins deux tours vilebrequin.
Patent FR-3046061-A1 (FR)
Title: Composition comprenant deux acides gras neutralises, differents l'un de l'autre, et une argile particuliere
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins deux acides gras neutralisés, différents l'un de l'autre, et une ou plusieurs argile(s) particulière(s). La présente invention a également pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs acide(s) gras neutralisé(s) et une ou plusieurs argile(s) particulière(s), ainsi que l'utilisation de ladite composition.
Patent FR-3046186-A1 (FR)
Title: Coffrage perdu de margelle de piscine, de seuil, d'appui de fenetre ou de chapeau de mur ou muret sur mesure en partant d'elements standardises
Inventor: MENCEUR LOUNES
IPC: E06B1/70
Filed: 2015-12-28
Abstract: Le coffrage (10) perdu en forme de porte-à-faux comporte : - une première surface (105) dite « surface horizontale », - une deuxième surface (110) dite « surface verticale » formant un angle (115) avec la surface horizontale ; les première et deuxième surfaces définissant, dans l'angle saillant ainsi formé, une zone interne (120) et - au moins une excroissance (125) située sur la face interne (130) de la surface verticale dont la section parallèle à la surface verticale est croissante en s'éloignant de la face interne, de telle manière que l'excroissance et le coffrage ne puisse pas être retiré lorsqu'un solide empli la zone interne.
Patent FR-3046184-A1 (FR)
Title: Regard de collecte et d'evacuation d'eau a plaque solidaire d'un flotteur
Inventor: CHATAGNON MATHIEU
IPC: E03F5/10
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un regard (1) de collecte et d'évacuation d'eau, notamment d'eau pluviale, qui consiste en un coffre ouvert vers le haut et qui est délimité par un fond (10) et, en périphérie, par deux parois généralement longitudinales (11) ainsi que deux parois généralement transversales (12), au moins une ouverture (120) d'évacuation de l'eau étant prévue à proximité dudit fond (10), ouverture qui se raccorde à l'une desdites parois (11, 12), caractérisé par le fait qu'il comporte : - une première cloison transversale (2) dite lame siphoïde", qui s'élève depuis ledit fond (10) et sur une partie de la hauteur dudit coffre, cette cloison séparant ledit coffre en deux espaces, à savoir un espace de collecte et de stockage (E1), et un espace d'évacuation (E2) ; - une deuxième cloison transversale (3), dite lame de surverse", qui s'étend à distance de la première cloison (2), dans ledit espace de collecte et de stockage (E1), et dont le sommet s'étend à une hauteur plus élevée que le sommet de ladite première cloison (2), cette deuxième cloison (3) présentant à sa base au moins un passage (31) qui fait communiquer lesdits espaces (E1, E2); - une plaque transversale (4) solidaire d'un flotteur (5), qui est mobile entre deux positions extrêmes, à savoir : - une première position dite de repos", dans laquelle elle est appliquée contre ladite deuxième cloison (3), du côté dudit premier espace (E1); - une seconde position dite active" dont laquelle elle est détachée de ladite deuxième cloison (3) et déplacée vers le haut à l'intérieur dudit premier espace (E1), par l'action dudit flotteur (5).
Patent FR-3046399-A1 (FR)
Title: Support d'etrier de frein a disque pour une bicyclette ou similaire
Inventor: LAYES HERVE
IPC: B62K25/02
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne un support (36) d'étrier (40) d'un frein à disque pour bicyclette ou similaire, constitué d'une pièce en forme générale de U comprenant une embase (37), une première branche (38) s'étendant à une première extrémité de ladite embase (37), une seconde branche (39) s'étendant à l'extrémité opposée de ladite embase (37), les extrémités libres de la première (38) et seconde (39) branche comportant des moyens de solidarisation de l'étrier (40), et deux paires de trous (41) traversant pratiquées à chacune des extrémités de ladite embase (37), ledit support (36) étant destiné à être solidarisé sur la paroi dite intérieure d'un bras arrière (10b) d'un cadre (1) de bicyclette muni de deux trous traversant (43), la paroi intérieure étant la paroi du bras arrière (10) qui fait droit au plan sagittal du cadre (1).
Patent FR-3049089-A1 (FR)
Title: Procede permettant de gerer les validations des messages relatifs a une chaine de messages de facon unitaire a travers un reseau de validation decentralise
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: H04W84/18
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de valider des chaînes de messages à travers un réseau décentralisé. Ledit procédé permet en outre de gérer les validations des messages relatifs à une chaîne de messages de façon unitaire et asynchrone rendant ainsi le procédé illimité en termes de performance. Le procédé permet également une sécurité et une confidentialité renforcées notamment par l'intégration des contraintes en nombre et en géolocalisation des validations des messages. Le procédé permet ainsi, par l'intermédiaire d'un réseau décentralisé de tiers de confiance à confiance limitée, de redonner une véritable confiance aux utilisateurs.
Patent FR-3047156-A1 (FR)
Title: Systeme pour optimiser l’accessibilite d’un compartiment de rangement
Inventor: POUSSUET PASCAL
IPC: A47B51/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système pour extraire et rendre accessible le contenu d'un compartiment de rangement (20) mobile par rapport à un support d'ameublement fixe (10), le système comprenant: - des premiers moyens de guidage (1, 5), pour le guidage en translation horizontale du compartiment de rangement, lesdits premiers moyens de guidage comprenant des rails (1) présentant une section principale horizontale (1A) et une section de terminaison (1 B) courbe ou inclinée par rapport à la section principale, - des deuxièmes moyens de guidage (2), pour le guidage en translation verticale du compartiment de rangement, à l'avant dudit support d'ameublement fixe, - des premiers moyens de suivi (3, 4A), tels que des galets et/ou des glissières, fixés sur le compartiment de rangement mobile, aptes à coopérer avec les premiers moyens de guidage, - des deuxièmes moyens de suivi (4A, 4B), tels que des galets, fixés sur le compartiment de rangement mobile, aptes à coopérer avec les deuxièmes moyens de guidage, les premiers moyens de guidage (1, 5) ayant une extrémité terminant leur section de terminaison (1B) courbe ou inclinée, côté avant, coïncidant avec une entrée des deuxièmes moyens de guidage (2).
Patent FR-3047947-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite en marche avant d'un vehicule automobile, muni d'une camera a objectif de type fish-eye
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Procédé d'aide à la conduite en marche avant d'un véhicule automobile, muni d'un capteur d'angle des roues avant, d'un écran d'affichage et d'une caméra à objectif de type fish-eye disposée à l'avant du véhicule et dirigée de façon colinéaire à la direction longitudinale du véhicule de sorte à acquérir des images à l'avant du véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine la trajectoire des roues avant du véhicule en fonction de l'angle des roues avant et des caractéristiques du véhicule, on détermine une valeur de rognage de l'image acquise par la caméra en fonction des trajectoires des roues avant, de l'angle du volant, de la dimension du capteur de la caméra et de la dimension de l'écran d'affichage, on détermine l'image rognée acquise par la caméra à afficher sur l'écran d'affichage en fonction de la trajectoire des roues avant et de la valeur de rognage, et on affiche la trajectoire des roues avant du véhicule en superposition de l'image rognée sur l'écran d'affichage.
Patent FR-3048250-A1 (FR)
Title: Element d'ancrage et traverse de voie ferree
Inventor: CAILLIAU JOEL
IPC: E01B9/10
Filed: 2016-02-29
Abstract: Elément d'ancrage pour traverse de voie ferrée ainsi qu'une traverse de voie ferrée comprenant un tel élément d'ancrage, l'élément d'ancrage comprenant une portion supérieure d'attache (11), cylindrique, configurée pour fixer une attache de voie ferrée, une portion inférieure d'ancrage (12), configurée pour être ancrée dans une traverse de voie ferrée, et une portion d'appui et de centrage (14, 15), prévue entre la portion supérieure d'attache (11) et la portion inférieure d'ancrage (12), comportant un anneau de centrage (14) et un épaulement d'appui (15a), dirigé vers le haut, prévu immédiatement au-dessous de l'anneau de centrage (14).
Patent FR-3048681-A1 (FR)
Title: Receptacle servant au transport d'objets dans une chaine de production
Inventor: BAETENS DAVID
IPC: B65G17/38
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (1) de type godet, pour le transport d'un objet dans une chaîne de production, le réceptacle comportant : - une base (10) sur laquelle sont montés mobiles en translation au moins deux mâchoires (11) l'une par rapport à l'autre de manière à recevoir et maintenir en position l'objet ; - une roue dentée (20) engrenant au moins deux crémaillères (21) mobiles dans des gouttières (22) parallèles entre elles, les crémaillères étant chacune couplée avec une mâchoire et coopérant avec la roue dentée de manière à obtenir un déplacement concentrique et symétrique des mâchoires ; caractérisé en ce qu'il comprend des freins (23) conçus pour exercer un effort de freinage permanent s'opposant à un déplacement des crémaillères dans leur gouttière.
Patent FR-3042852-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique
Inventor: MATHE PHILIPPE
IPC: H05B1/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: Le radiateur électrique (10) comporte : - un châssis muni d'une résistance électrique (14), - une électronique (16) de commande de la résistance chauffante et - un écran tactile (17) formant interface utilisateur de l'électronique de commande. Dans des modes de réalisation, le radiateur comporte : - un émetteur-récepteur sans fil de messages à court portée, - un émetteur-récepteur sans fil de messages téléphoniques courts, - un émetteur-récepteur sans fil de messages de réseau bas débit et/ou - un répétiteur de signaux hertziens d'un réseau à courte portée. Dans des modes de réalisation, le radiateur est muni d'une sonde thermique et est configuré pour communiquer à distance la température mesurée. Dans des modes de réalisation, le radiateur comporte un capteur de tension et/ou d'intensité électrique consommée et est configuré pour communiquer à distance la consommation électrique consommée.
Patent FR-3050650-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de distribution du gaz et du liquide dans les colonnes de distillation catalytique avec ecoulement descendant du liquide
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention décrit un dispositif d'alimentation de la zone catalytique d'une colonne de distillation réactive utilisant un flux liquide comme flux réactionnel, l'écoulement du liquide dans la zone réactive étant de type descendant, et le gaz ne rencontrant pas le liquide dans la zone réactive.
Patent FR-3050739-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cellules-memoires resistives
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L29/06
Filed: 2016-05-02
Abstract: La mémoire non-volatile du type mémoire résistive à accès direct à base d'oxyde comprend, au sein de la partie d'interconnexion du circuit intégré, un plan-mémoire comportant des cellules-mémoires capacitives (CEL) s'étendant selon une première direction (X) et une deuxième direction (Y) orthogonales et comportant chacune une première électrode (BE), une région diélectrique (MOX) et une deuxième électrode (TE). Le plan mémoire (PM) comprend des plots conducteurs de forme carrée ou rectangulaire formant lesdites premières électrodes, ledit empilement de la couche diélectrique (MOX) et de la deuxième couche conductrice (CC2) recouvre lesdits plots dans la première direction (X) et forme dans la deuxième direction (Y) des bandes conductrices (BDY) s'étendant sur et entre lesdits plots, les deuxièmes électrodes (TE) étant formées par des zones desdites deuxièmes bandes (BDY) en regard desdits plots.
Patent FR-3050911-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par une piece ayant des bords et par un anneau
Inventor: SAUVAGER CHRISTOPHE
IPC: A45C11/32
Filed: 2016-05-04
Abstract: Dans cet ensemble (1) : -ladite pièce (2) présente deux ouvertures oblongues (12) aménagées au travers d'elle ou au travers d'une paroi (6) qu'elle comprend, ces deux ouvertures oblongues (12) convergeant l'une vers l'autre selon un axe de symétrie, de sorte que chaque ouverture oblongue (12) présente une première extrémité plus éloignée de l'extrémité correspondante de l'autre ouverture oblongue (12) et une deuxième extrémité plus proche de l'extrémité correspondante de l'autre ouverture oblongue (12) ; les bords de la pièce (2) délimitant le côté interne desdites premières extrémités sont à une distance l'un de l'autre correspondant sensiblement au diamètre de l'anneau (3), ou légèrement inférieure à ce diamètre, et les bords de la pièce (2) délimitant le côté interne desdites deuxièmes extrémités sont à une distance l'une de l'autre sensiblement égale au trois quart du diamètre de l'anneau (3) ; et - l'anneau (3) est engagé au travers de ces deux ouvertures oblongues (12) et est mobile dans celles-ci selon ledit axe de symétrie.
Patent FR-3051461-A1 (FR)
Title: Liant a base de derives d'aluminosilicate de calcium pour materiaux de construction
Inventor: DUDDA UDO
IPC: C04B28/08
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention porte sur un liant hydraulique comprenant au moins 80 % en poids d'un laitier de haut fourneau granulé broyé et au moins un accélérateur de la réaction de durcissement, ledit accélérateur comprenant au moins une source de sulfate de calcium et au moins un agent de nucléation sous forme de particules dont la surface spécifique BET est supérieure à 1m2/ g et dont la taille est telle que 50%des particules ont un diamètre moyen inférieur à 5 µm, les dites particules étant choisies parmi les carbonates de calcium, les carbonates de magnésium, les carbonates de calcium et de magnésium, les hydrates de silicate de calcium, les hydrates de silicate d'aluminium, seuls ou en mélange. Ce liant peut être utilisé dans une composition de mortier et béton qui, une fois gâchée avec de l'eau permet d'obtenir des matériaux de construction.
Patent FR-3054897-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une image numerique, produit programme d'ordinateur et systeme optique associes
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G06T11/60
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un système optique (10) permettant de restituer une image naturelle conjuguée à une image numérique, afin de caractériser et de mettre en exergue les objets représentés sur ladite image naturelle. Ledit système optique (10) comporte un objectif (12), un oculaire (13), une lame semi-réfléchissante (14), une unité de traitement (21), des moyens de capture (24) et des moyens de restitution (25). L'invention concerne en outre un procédé (100) pour élaborer une telle image numérique.
Patent FR-3056247-A1 (FR)
Title: Menuiserie a dormant cache, et procede d'installation d'une contre-cloison correspondant
Inventor: GUERET FREDERIC
IPC: E06B7/16
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne une menuiserie à dormant caché, et procédé d'installation d'une contre-cloison correspondant. Menuiserie pour baie de bâtiment, comprenant un cadre dormant et au moins un ouvrant à ouverture intérieure à frappe, caractérisée en ce que ledit cadre dormant présente une surface de support parallèle au plan de ladite baie et destinée à recevoir une portion d'une contre-cloison, de façon que ledit cadre dormant soit totalement ou essentiellement recouvert par ladite contre-cloison, lorsque celle-ci est mise en place.
Patent FR-3056352-A1 (FR)
Title: Helice double flux pour machine electrique
Inventor: DIEMUNSCH GUY
IPC: H02K9/04
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne une hélice de refroidissement (1) pour une machine électrique, l'hélice (1) comprend au moins deux couronnes (2, 21, 22), dont une première couronne (21) et une deuxième couronne (22), chaque couronne (2, 21, 22) comprenant des pales (3), caractérisée en ce que les pales (3, 31) de la première couronne (21) sont agencées de manière à générer un flux d'air dans un premier sens et les pales (3, 32) de la deuxième couronne (22) sont agencées de manière à générer un flux d'air dans un deuxième sens, le deuxième sens étant opposé au premier sens. Application aux véhicules automobiles.