baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070354-B1 (FR)
Title: Motrice de train a grande vitesse avec surpression interne
Inventor: PREISS PAUL
IPC: B61C3/00
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne une motrice (10) de train à grande vitesse, comportant une caisse (12) et au moins un moteur de traction de ladite caisse, ladite caisse comportant une toiture (19) et un plancher (20) ; le moteur de traction étant disposé sous ledit plancher, la caisse comportant en outre un local technique (24) défini entre ladite toiture et ledit plancher, ledit local technique comprenant : des équipements électriques (33) de commande du moteur de traction ; et au moins un dispositif de ventilation (34) desdits équipements électriques. Le dispositif de ventilation comporte : une gaine (36) d'arrivée d'air, formant un conduit fermé entre une entrée (38) et une sortie (40) ouverte sur le local technique ; et un ventilateur (42) disposé entre l'entrée et la sortie, de sorte à créer une surpression dans le local technique.
Patent FR-3060354-B1 (FR)
Title: Traitement des cheveux par oxydation avec post-traitement pour ameliorer la resistance au lavage
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61K8/34
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'éclaircissement et/ou de coloration par oxydation de fibres de kératine, en particulier de cheveux, dans lequel a) un agent colorant et/ou éclaircissant est appliqué sur les fibres de kératine, lequel est obtenu par mélange d'une composition (A), contenant au moins un agent d'alcalinisation, avec une composition (B) contenant dans un support cosmétique au moins agent d'oxydation, b) puis pendant un intervalle de temps d'une seconde à 24 heures après l'étape a) un agent de post-traitement, contenant au moins un sel d'un ester d'acide isoalkylphosphorique, est appliqué sur les fibres de kératine, en particulier les cheveux.
Patent FR-3076050-B1 (FR)
Title: Procede de production d’une etiquette adhesive multipage et etiquette adhesive multipage
Inventor: GOUTENOIR XAVIER
IPC: G09F3/02
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de production d'une étiquette adhésive multipage comportant les étapes suivantes : - superposer, sur une feuille de support d'adhésif, une première couche d'adhésif, une première feuille de données, une deuxième couche d'adhésif, et une deuxième feuille de données - découper un premier contour à la fois dans la première feuille de données et dans la deuxième feuille de données ; et un deuxième contour dans la deuxième feuille de données - décoller de la feuille de support d'adhésif la portion de la première feuille de données qui se trouve autour du premier contour, et la portion de la deuxième feuille de données qui se trouve autour du deuxième contour.
Patent FR-3076585-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un equipement sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: ERBA CEDRIC
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-01-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un équipement (30) sur une caisse de véhicule automobile, équipé d'au moins un plot de fixation (31) de l'équipement (30) en matériau plastique comportant un pied (32), et un taquet d'immobilisation (20) agencé sur la caisse, ce taquet d'immobilisation (20) pouvant recevoir à coincement le plot de fixation (31) dans un rebord interne (2). Une chaussette (1) en matériau plastique forme une interface entre le taquet d'immobilisation (20) dans lequel la chaussette (1) est reçue à coincement en liaison avec le rebord interne (2) du taquet (20), et le pied (32) de plot de fixation (31) est inséré à coincement dans la chaussette (1).
Patent FR-3077068-B1 (FR)
Title: Appareil de production d’eau liquide par adsorption la nuit et desorption le jour a partir d’air atmospherique
Inventor: DEKONINCK PHILIPPE
IPC: C02F1/28
Filed: 2018-01-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un appareil (10) pour produire de l'eau liquide à partir d'air atmosphérique comprend un châssis inférieur (11) et un couvercle supérieur (12) délimitant entre eux un volume interne (13) et au moins une entrée d'air (14) aménagée dans le châssis inférieur (11). Un module d'adsorption et de désorption (16) est agencé dans le volume interne (13) au-dessus de l'entrée d'air (14) avec un lit de matériau adsorbant (17) adapté à l'adsorption et la désorption de molécules d'eau vis-à-vis de l'air atmosphérique et des éléments de captation solaire (18) générant des calories à partir du flux solaire interne et transférant thermiquement les calories générées au matériau adsorbant (17). Un ventilateur (21) varie entre un premier mode où il impose une circulation forcée verticale de bas en haut de l'air atmosphérique admis par l'entrée d'air (14) et un second mode où le couvercle supérieur (12) joue un rôle de condenseur pour l'air atmosphérique du volume interne (13).Un clapet (22) est agencé dans le couvercle supérieur (12) pour permettre, lorsque le ventilateur (21) occupe le premier mode, de laisser passer de l'air atmosphérique du volume interne (13) vers l'environnement extérieur, le clapet (22) étant fermé sinon. Une unité électronique place le ventilateur (21) sélectivement dans le premier mode durant une période de temps nocturne et dans le second mode durant une période de temps diurne, ce pilotage se faisant en fonction de critères prédéterminés.
Patent FR-3081216-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un joint principal d’etancheite et un joint secondaire d’etancheite
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : - au moins un conduit de circulation d'un fluide, - au moins un collecteur (6a, 6b) dans lequel débouche le conduit de circulation, le collecteur (6a, 6b) comprenant une boite (11a, 1 lb) et une plaque collectrice (8), et - un joint principal d'étanchéité (10) et un joint secondaire d'étanchéité (13) disposés entre la boite (11a, 1 lb) et la plaque collectrice (8), caractérisé en ce que la boite (11a, 11b) comprend un pied périphérique (12) présentant une face avant (12a) et une face arrière (12b) en regard l'une de l'autre, le joint principal d'étanchéité (10) et le joint secondaire d'étanchéité (13) étant respectivement disposés au niveau des faces avant et arrière (12a, 12b) du pied périphérique (12), le pied périphérique (12) étant assemblé par sertissage avec la plaque collectrice (8) sur tout le pourtour de la boite (11a, 1 lb).
Patent FR-3070071-B1 (FR)
Title: Guide de lumiere et lampe de vehicule
Inventor: MATSUBARA EIJI
IPC: G02B6/00
Filed: 2018-08-08
Granted: 2022-05-06
Abstract: GUIDE DE LUMIÈRE ET LAMPE DE VÉHICULE Un guide de lumière (112) pour une lampe de véhicule (100) inclut une partie en forme de barre (116) et une partie en forme de plaque (118). La partie en forme de barre (116) inclut une partie de guide de lumière en forme de barre (120) et une partie de raccordement en saillie (122) faisant saillie d’une surface périphérique (120c) de la partie de guide de lumière en forme de barre et s’étendant le long de la partie de guide de lumière en forme de barre (120). La partie en forme de plaque (118) inclut deux surfaces principales se faisant face, et une surface latérale de la partie en forme de plaque (118c) raccordant les deux surfaces principales. Le guide de lumière (112) est un produit moulé multicolore dans lequel la partie en forme de barre (116) est formée d’un premier matériau de résine, et la partie en forme de plaque (118) est formée d’un second matériau de résine contenant un agent de diffusion de la lumière. La partie de guide de lumière en forme de barre (120) est raccordée à la surface latérale (118c) de la partie en forme de plaque (118) par la partie de raccordement en saillie (122).  Figure 2
Patent FR-3081702-B1 (FR)
Title: Dispositif therapeutique de positionnement pour le traitement des deformations de la colonne vertebrale chez les patients hypotoniques
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61G5/10
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thérapeutique de positionnement pour le traitement des déviations de la colonne vertébrales chez les patients hypotoniques, notamment des scolioses hypotoniques d'origine neurologique ou neuromusculaire, du type comportant une assise (1) sur laquelle est monté un dossier (3) qui comprend une armature, ladite assise (3) comportant des moyens de calage du bassin (11, 13, 15) d'un patient, ladite armature comportant des premiers moyens d'attache (72) du torse d'un patient. Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite armature comprend sur sa face avant qui est orientée vers ladite assise : - un corset de redressement (31) solidaire de ladite armature et s'étendant également au-dessus de ladite assise (1), selon la profondeur de ladite assise (1), ledit corset (31) comportant des fenêtres latérales, et - un appui latéral (311) et un contre appui latéral (313), qui s'étendent selon la profondeur de ladite assise (1) et la hauteur dudit dossier (3) et qui sont montés sur ladite armature à des hauteurs différentes à travers lesdites fenêtres latérales ménagées dans ledit corset (31), ledit appui (311) et ledit contre-appui (313) étant montés réglables et blocables en position par translation selon la largeur dudit dossier (3) et éventuellement selon la profondeur de ladite assise (1) et la hauteur dudit dossier(3) et lesdits premiers moyens d'attache (72) du torse du patient relient ledit appui (311) et ledit contre-appui (313).
Patent FR-3089129-B1 (FR)
Title: Dispositif de contre-assurage pour l’escalade
Inventor: LEGRAND YANNICK
IPC: A62B1/04
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de contre-assurage (1) pour l’escalade, caractérisé en ce qu’il comprend un corps tubulaire (2) pourvu d’une première extrémité (21) et d’une deuxième extrémité (22) ouvertes opposées, ladite deuxième extrémité (22) étant délimitée par un bord dans lequel est ménagée une échancrure (3), ayant une forme générale en « V » se terminant par un fond en forme de pointe dirigée vers la première extrémité (21), ledit fond formant une gorge de blocage propre à bloquer une corde d’assurance (5), et en ce qu’il comprend en outre un dispositif d’accrochage (4) intégré au corps tubulaire (2) pour un accrochage dudit corps tubulaire (2) sur un harnais (6) d’un contre-assureur (8).                  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091241-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage pour un bloc de capteurs pour véhicule
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-12-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: Système de nettoyage pour un bloc de capteurs pour véhicule Système de nettoyage (5) pour un bloc de capteurs (4) pour véhicule (100), le système de nettoyage (5) étant monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation (8), le système de nettoyage (5) comprenant un premier ensemble de nettoyage (12) destiné au nettoyage d’une première surface optique (16), un deuxième ensemble de nettoyage (13) destiné au nettoyage d’une deuxième surface optique (17), une manivelle (14) et un moteur électrique (15) apte à entraîner en rotation le système de nettoyage (5), le premier ensemble de nettoyage (12) et le deuxième ensemble de nettoyage (13) étant reliés au moteur électrique (15) par la manivelle (14) et la manivelle (14) comprenant une branche principale (18) d’extension radiale par rapport à l’axe de rotation (8).
Patent FR-3091214-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule à mouvement pivotant vertical
Inventor: GAROTTE GÉRALD
IPC: B60N2/16
Filed: 2019-01-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: Siège pour véhicule, avec une fonction de pivotement à axe vertical, le siège comprenant une embase (1) configurée pour être reliée au plancher (PL) du véhicule directement ou via des glissières longitudinales (15), une couronne tournante (2) montée à rotation sur l'embase, le siège comprenant une armature d’assise (4) de siège reliée à la couronne tournante, directement ou via un mécanisme de rehausse et/ou de glissières longitudinales, un dispositif de guidage annulaire comportant une jante (20) montée sur la couronne tournante et une pluralité de galets (5) solidaires de l'embase, avec une pièce de rappel élastique (56), la jante comprenant des première une deuxième pistes annulaires (P1,P2), agencées pour accueillir les galets interposés entre les première et deuxième pistes annulaires, de manière à autoriser une rotation guidée autour d’un axe principal vertical (Z1) de la couronne tournante par rapport à l’embase de manière à éviter tout jeu source de bruyance. [Fig. **]
Patent FR-3092242-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément dentaire et dispositif de fabrication d’un élément dentaire
IPC: A61C13/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément dentaire et dispositif de fabrication d’un élément dentaire Un ensemble de données est fourni représentatif d’un élément dentaire à réaliser. L’ensemble de données définit des caractéristiques dimensionnelles et mécaniques de l’élément dentaire. Des premiers et deuxièmes motifs (1) sont réalisés par impression 3D. Un premier jeu de fibres (5) est déposé sur une surface sommitale du premier motif (1) avant le deuxième motif (1). Le premier jeu de fibres (5) comporte une pluralité de premières fibres (5) orientées selon un premier jeu de directions, au moyen de l’ensemble de données. Un deuxième jeu de fibres (5) est déposé sur une surface sommitale du deuxième motif (1). Le deuxième jeu de fibres (5) comporte une pluralité de deuxièmes fibres (5) orientées selon un deuxième jeu de directions défini au moyen de l’ensemble de données. Un troisième motif est réalisé dans une troisième résine par impression 3D au moyen de l’ensemble de données,     Figure pour l’abrégé : f igure 4
Patent FR-3094932-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue vers l’avant d’un vehicule
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de prise de vue vers l’avant au travers d’un pare-brise de véhicule, comprenant une interface plane de fixation (1) sur le pare-brise, une embase de caméra (2) montée sur l’’interface (1), une caméra (2a) orientée vers l’avant de la scène routière, et un obturateur (3) protégeant la lentille de la caméra des reflets sur le pare-brise, caractérisé en ce que l’interface (1) porte un ensemble de plots (5a, 5b) perpendiculaires au plan du pare-brise, recevant des moyens de montage (6) et de réglage (7) de l’embase (2) sur l’interface de fixation (1). Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3097449-B1 (FR)
Title: Jouet
Inventor: BENZAOUCHE ISSAM-NABIL
IPC: A63H33/02
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un jouet comportant une suite d’éléments longitudinaux adjacents (1a, 1b, 2), ledit jouet pouvant prendre un état replié et un état cerceau, chaque élément longitudinal (1a, 1b, 2) comportant un moyen de maintien (3) en état cerceau dudit jouet, de façon à maintenir ledit élément longitudinal (1a, 1b, 2) en position et en alignement par rapport à son élément adjacent (1a, 1b, 2), le dit jouet comportant un moyen de fermeture (5) permettant de fixer entre elles une des extrémités de chacun des deux éléments d’extrémité (1a, 1b), pour fermer le jouet en état cerceau, et chaque élément longitudinal (1a, 1b, 2) comportant un moyen de guidage (4) dudit élément de l’état replié du jouet vers son état cerceau. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3101404-B1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation, véhicule volant et procédé de refroidissement d’un moteur
Inventor: STAEMPFLIN MARTIN
IPC: F25B9/14
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif de motorisation, notamment pour véhicule volant tel qu’un aéronef ou un engin spatial, comprenant au moins un moteur (2) et un dispositif de refroidissement du moteur (2), le dispositif de refroidissement du moteur (2) comprenant un réfrigérateur cryogénique, c’est-à-dire à une température comprise entre moins 100 degrés centigrade et moins 273 degrés centigrade, le réfrigérateur comprenant un circuit (10) de travail formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (4) de compression du fluide de travail, un mécanisme (5) de refroidissement du fluide de travail, un mécanisme (16) de détente du fluide de travail et un mécanisme (5, 7) de réchauffement du fluide de travail, le réfrigérateur comprenant une portion (7) d’échange de chaleur entre le fluide de travail détendu dans le mécanisme (16) de détente et le moteur (2), le réfrigérateur étant configuré pour produire une première puissance (P1) de réfrigération maximale déterminée, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement du moteur (2) comprend en outre un système de réfrigération additionnel comprenant un stockage (8) de fluide cryogénique pouvant être mis en échange en thermique avec le réfrigérateur et/ou le moteur (2), le système de réfrigération additionnel étant configuré pour fournir une seconde puissance (P2) de réfrigération maximale déterminée au réfrigérateur et/ou au moteur (2) lorsque le fluide cryogénique est mis en échange en thermique avec le réfrigérateur et/ou le moteur (2). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103283-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede d'estimation de position(s) d'element(s) de trafic aerien, systeme d'affichage et programme d'ordinateur associes
Inventor: RIPOCHE THOMAS
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif électronique et procédé d’estimation de position(s)   d’élément(s) de trafic aérien  , système d’affichag e et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique d’estimation d’une position d’un élément de trafic aérien (12) est destiné à être embarqué à bord d’un aéronef, et comprend un module d’acquisition d’une position mesurée (Pmes) de l’élément de trafic aérien (12) et d’une information complémentaire de navigation mesurée (Inavmes) de l’élément de trafic aérien (12) ; et un module de calcul d’une position estimée (Pest) de l’élément de trafic aérien (12).  Le module de calcul est configuré pour calculer la position estimée (Pest) de l’élément de trafic aérien (12) en fonction de la position mesurée (Pmes) et de l’information complémentaire de navigation mesurée (Inavmes) acquises pour l’élément de trafic aérien (12).  L’information complémentaire de navigation mesurée (Inavmes) est de préférence une position mesurée de l’élément de trafic aérien complémentaire, ou un ensemble d’au moins deux positions mesurées de l’élément de trafic aérien complémentaires, ou encore une vitesse mesurée de l’élément de trafic aérien (Vmes).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103523-B1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage
Inventor: BESSY ARNAUD
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble (36) pour turbomachine d’axe longitudinal (14) comprenant un arbre (12) entouré extérieurement par une pièce annulaire statorique (38) et une vrille annulaire (40) montée avec un premier jeu annulaire (J1) autour de l’arbre (12), caractérisé en ce que la vrille annuaire (40) est guidée en translation radiale relativement à la pièce statorique (38) et est entourée extérieurement par des moyens (54) annulaires de rappel de la vrille annulaire (40) dans une position centrée sur l’axe longitudinal (14), la vrille annulaire (40) étant solidaire d’au moins une surface annulaire agencée autour de l’arbre avec un second jeu annulaire (J2) inférieur au premier jeu annulaire (J1), cette surface annulaire (52a) formant un palier lisse.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103706-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique triphasique
Inventor: PAPPATICO SABRINA
IPC: A61Q19/10
Filed: 2019-12-03
Granted: 2023-05-19
Abstract: Composition cosmétique triphasique La présente invention concerne une composition cosmétique triphasique comprenant une phase inférieure aqueuse, une phase intermédiaire huileuse non siliconée et une phase supérieure huileuse non siliconée. Elle concerne également l'utilisation cosmétique de cette composition pour le soin, le nettoyage et/ou le parfumage de la peau et/ou des cheveux et/ou le démaquillage de la peau, notamment du visage, ainsi qu'un procédé cosmétique utilisant cette composition.
Patent FR-3107229-B1 (FR)
Title: Bloc central pour intérieur de véhicule
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-02-18
Granted: 2023-09-01
Abstract: Bloc central pour intérieur de véhicule L’intérieur de véhicule (10) comprenant un bloc central (16) comportant au moins une tablette mobile entre une position escamotée dans le bloc central (16) et une position déployée, l’au moins une tablette comprenant une première tablette (18) s’étendant en position déployée depuis une première extrémité (18a) proximale reliée au bloc central (16) vers une première extrémité distale (18b), l’intérieur de véhicule (10) comportant un élément de support de l’extrémité distale (18b) de la première tablette (18) en position déployée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107241-B1 (FR)
Title: Voiture pour véhicule ferroviaire avec protection de câbles
Inventor: LEPETIT MICHEL
IPC: H02G3/22
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Voiture pour véhicule ferroviaire avec protection de câbles La présente invention concerne une voiture pour véhicule ferroviaire, comportant : un espace interne ; une paroi interne (20) divisant ledit espace interne en un premier et un second compartiments ; et au moins un câble (40, 42, 44) s’étendant dans l’espace interne ; la paroi interne comprenant une ouverture (28) traversée par l’au moins un câble, ladite ouverture comprenant un premier (30) et un deuxième (32) bords opposés.   La voiture comporte en outre un dispositif (50) de protection de l’au moins un câble, ledit dispositif comprenant un premier (56) et un deuxième (58) éléments de protection distincts l’un de l’autre, lesdits premier et deuxième éléments étant respectivement assemblés au premier (30) et au deuxième (32) bords de l’ouverture.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107340-B1 (FR)
Title: Equipement de climatisation à panneaux solaires comprenant une machine à absorption
Inventor: GARNIER DAVID
IPC: F25B25/02
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un équipement de climatisation (10) comprenant :   - un tampon thermique (30, 31, 32, 33) comprenant au moins un premier échangeur thermique (41) et un deuxième échangeur thermique (42),  - une machine à absorption (12) avec un échangeur thermique d’entrée (14), et un échangeur thermique de sortie (16),   - au moins un échangeur de climatisation (20),   - au moins un panneau solaire (22),  - un premier circuit caloporteur (51) de refroidissement,   - un deuxième circuit caloporteur (52) de chauffage  - un troisième circuit caloporteur (53) d’alimentation de la machine à absorption et  - un quatrième circuit caloporteur (54) d’alimentation du tampon thermique.  L’invention trouve des applications dans la climatisation de locaux d’habitation et de locaux à usage industriel ou agricole.  Figure 1
Patent FR-3109680-B1 (FR)
Title: Procédé, système de détection de récepteurs, et récepteur réglable
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H04B1/3816
Filed: 2020-04-24
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé et s ystème de détection de récepteurs et récepteur réglable Un procédé de détection de récepteurs comprend une étape de détection d’un récepteur dans laquelle un contrôleur global détecte un récepteur réglable lorsque une antenne globale reçoit une onde secondaire émise par le récepteur réglable, suivie d’une étape de reconfiguration dans laquelle le contrôleur global commande un contrôleur du récepteur réglable détecté de passer à un mode de coopération où l’impédance du récepteur réglable est alternée entre une première impédance de configuration et une deuxième impédance de configuration afin de détecter d’autres récepteurs. L’étape de reconfiguration est d’une durée d’ordre de magnitude supérieur par rapport à la durée de chaque alternance des première et deuxième impédances de configuration.    Figure pour l’abrégé :    FIGURE   1