baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936872-A1 (FR)
Title: Capteur de mouvement pour tachygraphe numerique et systeme comprenant un tel capteur.
Inventor: KUNEGEL JACQUES
IPC: G01P13/00
Filed: 2008-10-06
Abstract: L'invention concerne notamment un capteur (1) qui comporte au moins une cellule (9) sensible aux variations d'intensité d'un champ magnétique, ladite cellule (9) étant alimentée en énergie (E) et associée à des moyens de calibration qui sont mis en oeuvre lors de la mise sous tension de ladite cellule (9). Le capteur selon l'invention est remarquable en ce qu'il comporte des moyens de commande (11) pour interrompre ponctuellement l'alimentation en énergie (E) de ladite cellule (9) et à remettre sous tension ladite cellule de manière à activer les moyens de calibration, en réponse à une détection d'une absence de transmission de données par ladite cellule pendant un intervalle de temps (T1).
Patent FR-2938296-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation thermique d'un moteur
Inventor: FERET GUILLAUME
IPC: F01P3/20
Filed: 2008-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant : • un circuit interne (2) présentant une première liaison (20) et une deuxième liaison (21), • un circuit externe (3) reliant lesdites liaisons (20), (21) et où sont disposés : - un moyen isolant (312) pour contenir un liquide (1 ) chaud, - des premiers moyens (301) pour, dans un état actif, assurer une circulation suivant un sens (10) et, dans un état passif, autoriser une circulation dans les deux sens (10), (11), - des seconds moyens (310) pour, dans un état actif, assurer une circulation dans les circuits (2), (3) à contresens (11). Le dispositif selon l'invention comprend des moyens de commande (4) pour maintenir, après un démarrage à froid, les premiers moyens (301) dans l'état passif et les seconds moyens (310) dans l'état actif.
Patent FR-2939001-A1 (FR)
Title: Procede de distribution d'au moins un parfum test
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/03
Filed: 2008-11-24
Abstract: Procédé de distribution d'au moins un parfum test au sein d'un système comportant un serveur agencé pour échanger des données avec une pluralité de terminaux interactifs de formulation de parfums, chaque terminal interactif comportant : - une pluralité de substances odorantes permettant lorsque combinées dans diverses proportions de créer une pluralité de parfums, - un moyen de distribution pour distribuer une sélection de ces substances odorantes hors du terminal, - une interface réseau permettant au terminal de communiquer avec le serveur, et - une interface utilisateur, procédé dans lequel le serveur envoie automatiquement à au moins un terminal des données décrivant au moins une formulation permettant au terminal de distribuer un parfum test, en laissant à l'utilisateur du terminal le choix du moment de la distribution du parfum test.
Patent FR-2943780-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un capteur de teleinformation,et capteur associe.
Inventor: GAUDIN JEAN-MICHEL
IPC: G01D1/18
Filed: 2009-03-27
Abstract: Dans l'invention, on propose un procédé de gestion du fonctionnement d'un capteur (10) de téléinformation pour compteur (1) caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : - placer (21) le capteur (10) dans un mode de veille profonde, dans lequel une batterie (5) dudit capteur (10) n'alimente pas électriquement notamment un module (2) de démodulation de signaux issus dudit compteur (1) ; - relier (22) le capteur (10) au compteur (1); - détecter (23), au moyen d'un module (3) de détection du capteur(10), un signal de téléinformation (Sin) en provenance du compteur (1) ; - sortir (24) le capteur (10) du mode de veille profonde pour le placer dans un mode actif dans lequel la batterie (5) alimente électriquement notamment le module de démodulation (2).
Patent FR-2943497-A1 (FR)
Title: Embuc de nourrissage et machine distributrice le comportant.
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K39/06
Filed: 2009-03-31
Abstract: 1/ Embuc (1) pour le nourrissage des palmipèdes comportant une canule (10) caractérisé en ce qu'il est équipé de moyens aptes à la mesure d'un paramètre représentatif de la pression interne du jabot.
Patent FR-2952852-A1 (FR)
Title: Document, procede et dispositif de fabrication de document et procede et dispositif d'identification de document
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: B42D15/00
Filed: 2009-11-25
Abstract: Le document plan (100) comporte : - sur une première face (105) du document, au moins une marque imprimée (110, 115, 120, 125, 130), - sur une deuxième face du document opposée à ladite première face, au moins une marque imprimée invisible superposée à une marque (120, 125) imprimée sur ladite première face, - dans au moins un couple de marques superposées formées sur lesdites faces opposées, au moins l'une des marques dudit couple a un contenu unique. Dans des modes de réalisation, au moins une dite marque invisible est un code à barres en deux dimensions et/ou au moins une dite marque invisible est une marque anti-copie. Dans des modes de réalisation, le contenu d'au moins une marque (110) est représentative de la position d'une marque invisible sur le document.
Patent FR-2953337-A1 (FR)
Title: Paratonnerre a fonctionnement regule
Inventor: MOTTIN ANDRE
IPC: H02G13/00
Filed: 2009-11-30
Abstract: La présente invention concerne un paratonnerre à fonctionnement régulé comportant une tige centrale en un matériau conducteur dont l'extrémité inférieure est reliée à la terre, une enveloppe conductrice (5) qui est isolée électriquement de celle-ci par un fourreau. Ce paratonnerre est caractérisé en ce qu'il comporte un éclateur interne relié électriquement à l'enveloppe conductrice (5), dont la capacité équivalent Cl est supérieure à celle (C2) existant à son sommet externe entre l'enveloppe conductrice (5) et la tige centrale. (figure 5)
Patent FR-2927513-A1 (FR)
Title: Recipient, notamment pour cosmetiques liquides, et son procede de fabrication
Inventor: BENNETT KYLE M
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-01-15
Abstract: Un récipient destiné à contenir et distribuer une matière liquide est décrit. Le récipient comprend une base définissant une cavité destinée à supporter une matière liquide et un applicateur (par exemple une boule roulante, etc.) supporté de façon mobile au niveau de la base pour permettre à une personne utilisatrice d'extraire sélectivement la matière liquide de la cavité. L'applicateur comporte une première partie et une seconde partie. La première partie est configurée pour être exposée à la matière liquide lorsque la seconde partie est exposée à la personne utilisatrice. Le récipient comprend aussi un couvercle relié à la base pour recouvrir l'applicateur. Le couvercle peut être déplacé sélectivement entre une position fermée et une position ouverte. L'applicateur est configuré pour être manipulé par la personne utilisatrice afin que la première partie se trouve exposée à la personne utilisatrice et que la seconde partie se trouve exposée à la matière liquide.
Patent FR-2945545-A1 (FR)
Title: Methode de detection d'adn procaryote extrait d'un echantillon de selles
Inventor: ARMOUGOM FABRICE
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-05-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection et de préférence de quantification de l'ADN comprenant de préférence l'ADN procaryote, extrait d'un échantillon de selles d'un individu, notamment pour la détermination moléculaire de la composition de la flore intestinale dans les selles. Selon l'invention, on contrôle la qualité de l'extraction de l'ADN en vérifiant si l'on détecte un ADN spécifique de Methanobrevibacter smithii et on réalise la quantification des dits ADN procaryotes spécifiques de l'Archae Methanobrevibacter smithii, du genre bactérien Lactobacillus, du phylum Bacteroidetes et respectivement du phylum Firmicutes, pour assurer le diagnostic et/ou le suivi du statut pondéral d'un individu. La présente invention fournit une méthode pour réaliser l'extraction d'ADN procaryote dans des selles.
Patent FR-2951958-A1 (FR)
Title: Filtre a particules, et dispositif comprenant un tel filtre, pour le traitement des gaz d'echappement
Inventor: MATOS PATRICK
IPC: B01D27/02
Filed: 2009-11-05
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules 9, notamment pour traiter des gaz d'échappement produits par un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, comprenant des fibres de verre de diamètre compris entre 0.05 et 0.5 µm, des fibres de verre de diamètre compris entre 0.5 et 10 µm, et des fibres de verre de diamètre compris entre 10 et 20 µm. L'invention concerne également un dispositif de traitement 2 des gaz d'échappement comprenant un tel filtre à particules.
Patent FR-2940635-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace notamment pour vehicule automobile
Inventor: BENNER ANDREAS
IPC: B60S1/06
Filed: 2009-12-28
Abstract: Le dispositif d'essuie-glace (10) notamment pour un véhicule automobile comporte un support (12) muni d'au moins un palier d'essuie-glace (14) pour recevoir un arbre d'essuie-glace (16). Le palier d'essuie-glace (14) comporte un support (22) et une cartouche de palier (24).
Patent FR-2954912-A1 (FR)
Title: Anti-fall apparatus for assuring cord during working in heights, has control lever operated in load state of apparatus to move apart blocking device with respect to bottom of chute that progressively releases cam device
Inventor: VUILLERMOZ BENOIT
IPC: A62B1/14
Filed: 2010-01-06
Abstract: The apparatus (10) has a cam blocking device (14) housed in a chute of a metallic body (12). The blocking device is rotatingly mounted around an axle (15) of a yoke between a blocking position and a releasing position to wedge the cord against bottom of the chute in the event of fall. A fixing system (20) is intended to connect the blocking device to a shoulder-belt of a person. A control lever (28) is operated in a load state of the apparatus to move apart the blocking device with respect to the bottom of the chute that progressively releases the device for a speed of descent controlled.
Patent FR-2956270-A1 (FR)
Title: Pseudo-lien multipoint a point
Inventor: NIGER PHILIPPE
IPC: H04L45/16
Filed: 2010-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de flux de données depuis une pluralité d'équipements de terminaison, dit équipements feuilles, vers un autre équipement de terminaison, dit équipement racine, les équipements feuilles et racine constituant des extrémités d'un pseudo-lien multipoint à point s'appuyant sur un réseau de commutation de paquets auquel appartiennent les équipements de terminaison, le procédé comprenant : - une étape de réception par un équipement commutateur, appartenant également au réseau de commutation de paquets, d'un premier flux de données émis par un premier équipement feuille à destination de l'équipement racine, - une étape de réception par l'équipement commutateur d'un deuxième flux de données émis par un deuxième équipement feuille à destination de l'équipement racine, - une étape d'agrégation du premier et du deuxième flux de données en un troisième flux de données, l'équipement commutateur ayant été configuré pour agréger le premier et le deuxième flux de données au moyen d'un paramètre, dit paramètre d'agrégation, compris dans une demande d'établissement du pseudo-lien, - une étape de transmission, à destination de l'équipement racine, du troisième flux de données.
Patent FR-2961450-A1 (FR)
Title: Backrest for seat of motor vehicle, has holder whose upper part including punch that is projected upward, where sheath is equipped with bolt to be blocked by action of punch and holder holds head-rest and made of metal
Inventor: CARDON EMMANUEL
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-06-17
Abstract: The backrest has a holder (40) for holding a head-rest, where an upper part of the holder includes a punch (41) projected upward. The holder is made of metal and fixed at a reinforcement of a seat, where a sheath (20) equipped with a bolt (30) ready to be blocked by an action of the punch of the upper part of the holder. The sheath and the bolt are made of plastic. A bottom (54) of a head (52) of the sheath comprises a hole (42) provided at the right of the punch of the casing. A periphery part (33) of a hole (31) is plated against a locking notch. An independent claim is also included for a system for connection between a head-rest and a backrest of a seat, comprising a sheath.
Patent FR-2962422-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: KIRNIAK MAXIME
IPC: A61J1/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: Distributeur de produit fluide comportant un élément de capot (12) mobile entre des positions fermée et ouverte, une bande de blisters, des moyens d'ouverture de blister, des premiers moyens de déplacement desdits blisters comportant une roue d'indexage (40),des seconds moyens de déplacement desdits blisters, pivotant entre des positions de non-distribution et de distribution, ladite roue d'indexage (40) étant montée rotative sur lesdits seconds moyens de déplacement, un organe d'armement (800) pour solliciter lesdits seconds moyens de déplacement vers ladite position de distribution, ledit organe d'armement étant chargé en comprimant un ressort (50) par l'ouverture dudit capot, des moyens de blocage pour maintenir lesdits seconds moyens de déplacement en position de non-distribution, des moyens de déclenchement actionnés par l'inhalation de l'utilisateur pour libérer lesdits moyens de blocage, un chariot coulissant (1000) déplaçable entre des positions de non-indexage et d'indexage, comportant un actionneur (1010) coopérant avec ladite roue d'indexage (40) pour la faire tourner lorsque ledit chariot se déplace vers sa position de non-indexage, des moyens de solidarisation (900), qui sont activés uniquement lors de l'inhalation, et qui solidarisent ledit chariot (1000) avec ledit capot (12) pour déplacer ledit chariot vers sa position d'indexage lorsque ledit au moins un élément de capot est ramené vers sa position de fermeture, et pour déplacer ledit chariot vers sa position de non-indexage lorsque ledit au moins un élément de capot est ramené vers sa position d'ouverture.
Patent FR-2964905-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de protection
Inventor: CERCY LAURENT
IPC: B60C9/18
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement comportant au moins deux découpes continues circonférentiellement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, l'armature de sommet comporte au moins un stratifié multicouches continu axialement, ledit stratifié comportant au moins un film de polymère thermoplastique étiré multiaxialement disposé entre et au contact de deux couches de composition de caoutchouc et dans un plan méridien, les extrémités axiales du stratifié étant axialement extérieures au point axialement le plus extérieur de deux découpes continues circonférentiellement différentes.
Patent FR-2967699-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour minimiser les ponts thermiques dans une structure de batiment
Inventor: BOUCHET DIDIER
IPC: E04B1/58
Filed: 2010-11-22
Abstract: Structure (1) pour bâtiment, constituée par une structure externe (2), solidarisée à une structure interne (3), la structure externe (2) s'étendant à l'extérieur (EXT) du bâtiment tandis que la structure interne (3) s'étend à l'intérieur (INT) du bâtiment, l'intérieur (INT) du bâtiment étant limité de l'extérieur (EXT) par un mur externe constitué par une paroi verticale (4) réalisée par exemple en béton, caractérisée en ce que la structure externe (2) est reliée à la structure interne (3), par un rupteur afin de minimiser le pont thermique, c'est à dire le transfert thermique de la structure externe vers la structure interne.
Patent FR-2976092-A1 (FR)
Title: Systeme de mission adapte a une utilisation en environnement fortement perturbe par des mouvements du porteur
Inventor: GRISVARD OLIVIER
IPC: G06F3/01
Filed: 2011-06-01
Abstract: Système de mission (1) apte à être fixé dans un porteur, comprenant au moins comprenant au moins un dispositif d'affichage (10) affichant au moins des données de mission, des moyens de traitement permettant l'exécution d'applications, et un interfaçage avec ledit dispositif d'affichage (10) et avec des moyens de saisie, le système de mission (1) comprenant en outre des moyens de préhension (16) disposés à proximité du dispositif d'affichage (10) de sorte qu'un opérateur puisse par au moins une de ses mains disposer des moyens de saisie tout en se tenant agrippé au système de mission (1) via lesdits moyens de préhension (16).
Patent FR-2970398-A1 (FR)
Title: Rear support for supporting fishing rod during fishing party, has housing comprising inner contour with inclined surfaces against which rod is supported to facilitate movement of mobile jaw to opening position during extraction of rod
Inventor: MARTIN FRANCK
IPC: A01K97/10
Filed: 2011-01-14
Abstract: The support (23) has fixed and mobile jaws (25, 26) defining a housing (27) to receive a fishing rod (21). The mobile jaw is movable between an opening position, in which the mobile jaw is separated from the fixed jaw to allow introduction/extraction of the rod into/from the housing, and a closed position in which the rod is locked in the housing. An inner contour of the housing has inclined surfaces relative to an axis of the housing. The rod is supported against the surfaces to facilitate movement of the mobile jaw to the opening position during extraction of the rod from the housing.
Patent FR-2971455-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: B60C29/04
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de gonflage (100) pouvant être utilisé pour le gonflage d'une embarcation gonflable (2) comprenant deux boudins latéraux (3, 4) et un fond (5) comportant chacun une chambre à air indépendante (31, 41, 51), ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce qu'il comporte un corps étanche (6) comprenant une enceinte (7) présentant au moins trois ouvertures (11, 12, 13) de communication, chacune des ouvertures (11, 12, 13) étant reliées à une autre ouverture (11, 12, 13) par un passage permettant la circulation d'un flux d'air, et notamment une première ouverture (11) destinée à être reliée à un premier moyen d'acheminement d'air (32) destiné à alimenter en air la chambre à air (31) du premier boudin latéral (3) de l'embarcation gonflable (2), une deuxième ouverture (12) destinée à être reliée à un deuxième moyen d'acheminement d'air (42) destiné à alimenter en air la chambre à air (41) du deuxième boudin latéral (4) de l'embarcation gonflable (2), une troisième ouverture (13) destinée à être raccordée à une pompe de gonflage.
Patent FR-2971687-A1 (FR)
Title: Article chauffant comprenant un revetement antiadhesif avec un decor a trois dimensions
Inventor: PERILLON JEAN LUC
IPC: A47J36/02
Filed: 2011-02-18
Abstract: La présente invention concerne un article chauffant (1) comprenant un support (2) destiné à être chauffé, ledit support (2) comprenant une surface (3) recouverte par un revêtement antiadhésif (4), ledit revêtement antiadhésif (4) comprenant au moins une couche frittée (5, 5') à base de résine fluorocarbonée formant un réseau continu. Selon l'invention, ladite couche frittée (5, 5') comporte en outre un mélange de particules magnétisables et de particules non magnétisables, une partie desdites particules magnétisables étant orientée de manière à former un décor tridimensionnel. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel article chauffant (1).
Patent FR-2976777-A1 (FR)
Title: Procede pour fixer un baton de rouge a levres dans un distributeur de rouge a levres et machine correspondante
Inventor: LEBERT JEAN-JOCELYN
IPC: A45D40/16
Filed: 2011-06-22
Abstract: Procédé pour fixer un bâton de rouge à lèvres (2) dans un distributeur (3), le bâton comprenant une extrémité distale destinée aux lèvres, le distributeur comprenant un réceptacle (19) présentant une ouverture d'introduction (29) ajustée à une extrémité proximale du bâton (2). Le procédé comprend : - une étape d'amenée dans laquelle on amène l'ouverture d'introduction (29) et l'extrémité proximale (2a) du bâton (2) au voisinage l'une de l'autre de manière à obturer sensiblement l'ouverture d'introduction (29), et - une étape d'emboîtement dans laquelle on emboîte le bâton dans le réceptacle au moyen d'une dépression crée dans le réceptacle (19).
Patent FR-2978176-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une dalle soutenue et ensemble de coffrages pour sa mise en œuvre
Inventor: BRUGEAUD YVES
IPC: E01D19/12
Filed: 2011-07-20
Abstract: Procédé de réalisation d'une dalle soutenue reposant localement sur des appuis, mettant en œuvre des coffrages perdus en BFUP autoporteurs. L'invention concerne également les coffrages perdus utiles à la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2981506-A1 (FR)
Title: Composant diode electroluminescente
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L33/50
Filed: 2011-10-18
Abstract: Un composant diode électroluminescente est décrit qui comporte : une source primaire (1); une couche de conversion (3) formant une source secondaire configurée pour absorber en partie au moins le rayonnement primaire et émettre un rayonnement secondaire; une couche d'encapsulation (2), située entre les sources primaire et secondaire. Le composant diode électroluminescente comprend également une couche de réflexion (i) située entre la couche d'encapsulation (2) et la couche de conversion (3) et présentant une face au contact de la couche d'encapsulation (2) de manière à former une interface avec la couche d'encapsulation (2); la couche de réflexion (i) et la couche d'encapsulation (2) étant configurées de manière à ce que ladite interface laisse passer le rayonnement primaire issu de la source primaire et réfléchisse le rayonnement secondaire vers l'extérieur de la diode électroluminescente. L'invention comprend également un système comportant une composant diode électroluminescente et un procédé de fabrication d'un tel composant.
Patent FR-2970065-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion pour moteur a turbine
Inventor: CIHLAR DAVID WILLIAM
IPC: F23R3/06
Filed: 2012-01-03
Abstract: Le dispositif de combustion comprend une chemise (254) définissant intérieurement une chambre de combustion, la chemise comprenant une extrémité avant (257) et une extrémité arrière (259), l'extrémité arrière comprenant au moins un canal s'étendant à travers celle-ci, le/les canaux étant alignés d'une manière oblique par rapport à un axe géométrique central (410) passant par l'extrémité arrière, une pluralité d'injecteurs de combustible s'étendant à travers l'extrémité avant, et un manchon annulaire (306) enveloppant sensiblement l'extrémité arrière de façon qu'une cavité (402) soit définie entre le manchon et l'extrémité arrière, le manchon comprenant au moins une ouverture (308) s'étendant radialement à travers celui-ci, la/les ouvertures étant orientées de façon qu'un fluide amené à passer par celles-ci frappe une surface de l'extrémité arrière avant que le fluide ne soit amené à entrer dans la chambre de combustion.
Patent FR-2985940-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing propeller blade for blower of open rotor engine, involves opening racking zone by drawing aside skins, reclosing zone by bringing skins closer, injecting resin into preform, polymerizing resin, and machining preform
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B29C70/48
Filed: 2012-01-25
Abstract: The method involves forming a blade element (1) including a blade core (2). A blade preform including a fiber fabric is formed, where the fabric includes a racking zone divided into two superimposed skins and having a position intended to receive the core. The preform is shaped. The racking zone is opened by drawing aside the skins. The element is installed while inserting the core in the racking zone. The zone is reclosed by bringing the skins closer. A resin is injected into the preform. The resin is polymerized, and the preform is machined.