baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937447-A1 (FR)
Title: Objet portable a microprecesseur et memoire non volatile securisee et dispositif externe connectable a un objet portable.
Inventor: HORBOWY ZENYK
IPC: G06K19/073
Filed: 2008-10-17
Abstract: La présente invention concerne un objet portable à microprocesseur et mémoire non volatile sécurisée et un dispositif externe connectable à un objet portable. L'objet portable à microcircuits électroniques comporte au moins un microprocesseur et une mémoire non volatile sécurisée comportant au moins un lien de communication et de transmission de données par le port d'entrée/sortie connecté au contact ISO d'entrée/sortie de l'objet portable pour communiquer avec un dispositif externe, un programme mémorisé dans l'objet portable ou un agencement de circuit détecte la présence d'un dispositif externe à interface acoustique, comportant au moins un dispositif d'alimentation en tension de l'objet portable et un oscillateur fournissant un signal d'horloge, le programme contrôle, l'émission d'une séquence de données mémorisées dans la zone secrète de la mémoire avec au moins une fréquence déterminée après un temps défini par un arrangement utilisant les microcircuits électroniques de l'objet portable, l'objet portable recevant du dispositif externe à interface acoustique sur les contacts ISO la tension d'alimentation des microcircuits électroniques et le signal d'horloge de cadencement du microprocesseur de l'objet portable.
Patent FR-2937694-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction de meubles et agencements
Inventor: POIREL SEBASTIEN
IPC: F16B5/00
Filed: 2008-10-28
Abstract: Ce dispositif de construction de meubles et d'agencements (figurel) pourvu d'au moins deux modules (1 et 2) assemblés par un axe tourilloné (3) comme présenté en figures 2 et 3 pour la réalisation de meubles ou éléments d'agencement et d'aménagement comme présenté dans le dispositif 1 (figurel). Il comporte la capacité d'associer plusieurs modules (1,2,3,4) fixés ensembles (figure 1) par des moyens de solidarisation amovibles tels que les axes tourillonnés (5,6,7,8), le dit ensemble étant solidarisé peut former un caisson comme figuré par le dispositif 1 figurel. Plusieurs dispositifs peuvent être ainsi constitués et associés ensembles pour réaliser des compositions de meubles et d'agencements comme présenté en exemple dans la figure 6. Les modules peuvent également être assemblés sur un plan vertical (figure 5) permettant ainsi de constituer des cloisons ou séparations. Le but de l'invention est de permettre la réalisation simple et rapide de meubles et d'agencements par assemblage de modules à l'aide de moyens libérables de liaison. Le démontage des modules s'effectuant avec la même simplicité par l'action inverse de désaccouplage.
Patent FR-2940040-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation a charniere pour dispositif d'osteosynthese rachidienne.
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61B17/70
Filed: 2008-12-19
Abstract: Le système de fixation à charnière suivant la présente invention est constitué d'un connecteur de liaison (10) comportant de part et d'autre d'une ouverture (8) en forme de U une première et une seconde branche verticale (11, 12) coopérant respectivement par l'intermédiaire d'axes de rotation (13, 14) avec un élément de serrage (15) permettant l'immobilisation en translation et en rotation de la tige de liaison (4) après son basculement et son verrouillage au-dessus de l'ouverture (8) par un verrou (16) chargé élastiquement par une lame à ressort (29).
Patent FR-2928969-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaillance d'une electrovanne d'injection a l'echappement de moteur a combustion
Inventor: PLOTON VIOLAINE
IPC: F01N11/00
Filed: 2008-03-20
Abstract: Procédé de détection de défaillance d'une électrovanne (1) d'un moteur à combustion interne (2), cette électrovanne (1) étant adaptée à contrôler l'alimentation en carburant sous pression d'un injecteur d' échappement (5).Pour identifier une défaillance de ladite électrovanne (1) on génère une commande de fermeture de l'électrovanne (D), puis on génère une commande d'ouverture de l'injecteur (H), puis on mesure la température dans la conduite d'échappement (I) en aval du dit injecteur (5) par rapport au sens d'échappement de gaz brûlés et on génère une information de défaillance de l'électrovanne (K) si on constate que cette température, passe un seuil prédéterminé.
Patent FR-2930059-A1 (FR)
Title: Digital video sequence processing method for e.g. computer, involves selecting location for writing pixel values of given memory block among set of locations of cache memory using labels of memory blocks stored at locations
Inventor: BAILLAVOINE MARC
IPC: G06F12/0875
Filed: 2008-04-09
Abstract: The method involves receiving a field of movement vectors, where each vector associates a pixel macroblock of one image to a memory block assembly of another image. Pixel values of memory blocks of the assembly are read using a cache memory. A count of number of macroblocks is stored in a label corresponding to the memory block. A location for writing pixel values of the given memory block is selected among a set of locations (38-1p-38-4p) of the cache memory using the labels of the memory blocks stored at the locations, during reading of the pixel values of the given memory block. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for implementing a video sequence processing method (2) a device for processing a video sequence of images sub-divided into pixel macroblocks (3) a memory comprising a set of memory zones.
Patent FR-2930096-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de selection d'un message apte a etre delivre a un utilisateur de services de telecommunications.
Inventor: BETGE BREZETZ STEPHANE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet un système (100) de sélection d'un message apte à être délivré à un utilisateur (111) de services de télécommunications. Ce système (100) comporte une première base de données (107) incluant une pluralité d'états caractéristiques dudit utilisateur (111), chaque état occupant une place déterminée dans une suite d'états possibles, et des transitions entre les différents états, une deuxième base de données (108) incluant une pluralité de messages aptes à être diffusés au dit utilisateur (111) et une troisième base de données (104) incorporant un historique de messages déjà diffusés au dit utilisateur (111). Le système (100) comporte en outre un calculateur (101) comportant des moyens (112) pour détecter une transition et déterminer l'état courant dudit utilisateur (111) en fonction des données fournies par ladite troisième base de données (104), des moyens (113) pour associer ledit état courant à un message inclus dans ladite deuxième base de données et des moyens (103 ; 115 ; 114) pour déterminer l'instant de diffusion dudit message vers ledit utilisateur (111).
Patent FR-2930274-A1 (FR)
Title: Metallic joinery work section for forming frame of e.g. glazed door, of building, has reception groove comprising longitudinal edges that are provided with slots with respect to reception of edge of insert inserted in groove
Inventor: OLIVIER JACQUES
IPC: E06B3/14
Filed: 2008-04-21
Abstract: The section has a reception groove (106) for receiving a decorative insert (200) on a zone that is visible from outside, where the section is made of extruded metal such as aluminum or bronze. The groove extends along a length of the section and includes a bottom (112) and longitudinal edges (114, 116) placed opposite to each other. The longitudinal edges that are provided with slots (122, 124) with respect to reception of the insert inserted in the groove. A core and an arm (102) form L assembly, and the reception groove is placed on an outer surface of the arm. An independent claim is also included for a method for manufacturing a decorated metallic joinery work section.
Patent FR-2931531-A1 (FR)
Title: Outillage d'indroduction dans un fourreau d'un dispositif de controle d'ecoulement pour une canalisation de fluide, et procede de mise en oeuvre
Inventor: LEME DAVID
IPC: F16K17/34
Filed: 2008-05-20
Abstract: L'invention concerne notamment un outillage permettant d'introduire dans un fourreau (2) un dispositif de contrôle d'écoulement (1) comprenant un corps creux (11), une vanne (12), un joint d'étanchéité à coupelle (13), et une pluralité de pattes élastiques (14) de retenue. Cet outillage comprend trois outils (3, 4, 5) dont le premier est formé d'une douille (31) de contention et d'un poussoir d'éjection (32), dont le troisième (5) accueille le fourreau (2) et comprend un cylindre (51) dans lequel coulisse un piston de centrage (52) du fourreau, et dont le deuxième (4) est conformé en entonnoir, s'insère entre le premier outil (3) et le troisième (5), et permet de comprimer radialement le joint (13) et les pattes (14) du dispositif (1) tout en les insérant dans le fourreau (2) pendant que ce dispositif est poussé hors du premier outil.
Patent FR-2932376-A1 (FR)
Title: Blood circulation conduit treating device for treatment of e.g. heart valve of human, has member with free part partially displaceable against surface when deployment tool moves from introduction configuration to release configuration
Inventor: STYRC WITOLD
IPC: A61F2/24
Filed: 2008-06-11
Abstract: The device (10) has an implant (20) comprising a flexible member (24) mounted movably on a tubular endoprosthesis (30), so as to be interposed between an outer surface (40) and a blood circulation conduit (14). A deployment tool (26) has configurations for implant introduction and releasing. The member has a free part (68) held axially away from the outer surface to minimize radial dimension of the implant in the introduction configuration. The part is partially displaceable against the outer surface when the tool moves from the introduction configuration to the release configuration.
Patent FR-2933318-A1 (FR)
Title: Liquid ejecting device e.g. ink ejection head, for e.g. ink-jet pen, has actuating device displacing activation membrane such that movement of ejection membrane is induced for causing ejection of liquid from ejection chamber
Inventor: ROSENZWEIG ALAIN
IPC: B41J2/06
Filed: 2008-07-01
Abstract: The device e.g. ejection head (1), has an ejection chamber (10) filled with a liquid, and a sealed actuating chamber (20) filled with a incompressible and non-viscous fluid (21) e.g. dielectric fluid, partially delimited by an ejection membrane (11) and an activation membrane (22). Each of the membranes is movable and separated from each other. An actuating device e.g. electrostatic device, moves the activation membrane, where movement (M2) of the activation membrane induces, through the fluid, a movement (M1) of the ejection membrane causing ejection of the liquid from the ejection chamber. An independent claim is also included for a liquid ejecting system comprising a liquid container containing liquid.
Patent FR-2933461-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile, du type comportant un dispositif de commande a moyens d'assistance
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D48/06
Filed: 2008-07-04
Abstract: Le dispositif d'embrayage (10) comporte un embrayage du type poussé, comprenant un diaphragme (12) susceptible de basculer entre une position de repos, et une position active. Un dispositif (14) commande ce diaphragme (12). Il comprend un organe (16) d'actionnement du diaphragme (12), et des moyens (26) d'assistance au déplacement de l'organe d'actionnement (16). Les moyens d'assistance (26) sont conformés de façon que, lorsque l'organe d'actionnement (16) est rappelé vers sa position dans laquelle l'embrayage est ouvert, l'énergie d'assistance, due à l'effort d'assistance appliqué le long de la course totale de l'organe d'actionnement (16), est supérieure ou égale à l'énergie de rappel, due à l'effort de rappel élastique du diaphragme (12) appliqué le long de cette course totale.
Patent FR-2935730-A1 (FR)
Title: Bonnet locking device for motor vehicle, has effort transmission unit e.g. flexible pull rod, connected to articulated vane and to bolt for applying traction on bolt when vane is tilted around transverse axle
Inventor: GILLERON PHILIPPE
IPC: E05B65/19
Filed: 2008-09-11
Abstract: The device has a lock including a strike that is placed in a wall (14) of a bonnet (1) with respect to an end (11) of a bolt (10) that is formed of a hook. An articulated vane (3) is rotated around a transverse axle (6) that is perpendicular to an axis of the bonnet and mounted in a support (7) fixed on a lower structure (8) of a motor vehicle, where the vane is in the form of emblem. An effort transmission unit e.g. flexible pull rod (12) such as cable, is connected to the vane and the bolt for applying traction on the bolt when the vane is tilted around the transverse axle.
Patent FR-2924690-A1 (FR)
Title: Ensemble de preparation pour boisson au cafe avec topping
Inventor: DIETRICH MARCO
IPC: A47J31/00
Filed: 2008-10-08
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de préparation (1) pour une boisson au café avec topping, mousse de lait ou autre, avec une dosette de café (7) enfermé par soudagee de manière étanche à l'arôme dans un sachet à bord scellé et avec une poudre pour le topping également enfermé par soudagee dans un sachet à bord scellé, la dosette de café (7) et la poudre étant enfermé par soudagees dans un sachet à bord scellé (1) commun comportant deux poches (2, 3), une soudure intermédiaire (5) étant prévue entre les deux poches (2, 3) et étanchéifiant les deux poches l'une par rapport à l'autre, la longueur de la soudure intermédiaire (5) correspondant à peu près à 1 à 2 fois le diamètre extérieur (D) de la dosette de café (7).
Patent FR-2937567-A1 (FR)
Title: Loaded sediment e.g. fluvial or maritime sediment revaluing method for toxic particles e.g. heavy metals, involves mixing and milling sediments with lime and binder, and using processed material as material for public works
Inventor: LESUR PHILIPPE
IPC: B09B3/00
Filed: 2008-10-28
Abstract: The method involves extracting sediment from base of water, and mixing and milling the sediments with lime and binder e.g. hydraulic binder, for obtaining processed material by a mixing and milling unit, where the binder acts as a retaining agent and neutralizes toxic particles. The processed material is used as material for public works, and is utilized for realizing a foundation layer. The mixing and milling unit has a container (6) for receiving the sediment and a mixer (8). An independent claim is also included for an installation for revaluing loaded sediments of toxic particles, comprising a container.
Patent FR-2940594-A1 (FR)
Title: Cadre de ruche pour abeilles
Inventor: BEYSSAC LIONEL
IPC: A01K47/02
Filed: 2008-12-30
Abstract: Le cadre comprend une plaque support pleine (1) solidaire des côtés du cadre, ladite plaque (1) recevant, sur chacune de ses faces, une plaque alvéolaire rapportée (2) et (3) correspondant à la forme géométrique réalisée par la cire produite par les abeilles.
Patent FR-2941718-A1 (FR)
Inventor: SCARPA SYLVESTRE
IPC: E02D27/01
Filed: 2009-02-05
Abstract: The construction (1) has a level correction unit (4) with a metal casing (41) that is fixed on foundation studs (3). A metal threaded rod (42) of the correction unit is fixedly centered in an edge of the casing, and a metal plate (43) of the correction unit is plated under a lower beam (13) for supporting the construction and for allowing a precision adjustment of final correction of levels. The casing, rod, plate and a nut (44) are dimensioned with respect to mechanical and dimensional characteristics of the construction and differences in an existing level between the studs.
Patent FR-2945922-A1 (FR)
Title: Retroviseur portatif.
Inventor: KALOGEROPOULOS LEONIDAS
IPC: A45D42/06
Filed: 2009-05-26
Abstract: Dispositif formant rétroviseur d'un véhicule comportant un miroir (4) et un bracelet de fixation amovible destiné à fixer de manière amovible le miroir au bras ou à la main de l'utilisateur du véhicule, le miroir ayant un axe focal tandis que le bracelet, lorsqu'il est fermé, définit un axe de bracelet constitué par la perpendiculaire au plan de l'ouverture de passage du bras ou de la main formée à l'intérieur du bracelet fermé, est caractérisé en ce que l'axe focal est incliné par rapport à l'axe du bracelet.
Patent FR-2946623-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance suspendu et installation de remplissage de recipients comportant de tels dispositifs.
Inventor: GRAFFIN JEAN JACQUES
IPC: B65B3/26
Filed: 2009-06-11
Abstract: Dispositif de délivrance (5) de produit pour installation de remplissage de récipient, comprenant une tubulure (6) ayant au moins une extrémité pourvue d'un bec (7) et une extrémité opposée pourvue de moyens de sa fixation à une ligne d'alimentation de l'installation de remplissage, et une platine (9) fixée à la tubulure et pourvue d'un support (13) ayant une partie (15, 16) s'étendant en regard du bec pour supporter un récipient. Installation de remplissage comportant au moins un tel dispositif.
Patent FR-2941181-A1 (FR)
Title: Impact detecting device for child safety seat on seat of automobile, has locking units automatically blocking counter weight when counter weight is translated towards spring over distance larger than threshold selected at impact
Inventor: PAUGAM LAURENT
IPC: B60N2/28
Filed: 2009-01-16
Abstract: The device (D) has an internal housing (LI) for housing a translatable counter weight (M) along a selected direction and including visually differentiable parts (P1, P2). Ends of a spring (R) are respectively fixed to a casing (B) and the counter weight. An observation window (F) i.e. visual indicator, communicates with the housing. Locking units (LQ) automatically block the counter weight when the counter weight is translated towards the spring over a distance larger than the threshold consecutively selected at the impact following a direction parallel to the selected translation direction.
Patent FR-2927477-A1 (FR)
Title: Puce sur jeu de barres
Inventor: MAIER JOSEPH
IPC: H02B1/20
Filed: 2009-02-11
Abstract: Il est divulgué un ensemble de jeu de barres pour un système de distribution d'énergie qui comprend des premier et deuxième jeux de barres électriquement isolés l'un par rapport à l'autre. Les jeux de barres sont interconnectées par un élément de commutation à semi-conducteur qui est monté sur au moins l'un des premier et deuxième jeux de barres. Dans un exemple, l'élément de commutation à semi-conducteur est une puce nue qui est fixée directement à l'un des premier et deuxième jeux de barres, par exemple, par une plage de connexion en cuivre. Un dispositif de commande de circuit logique d'excitation est en communication avec l'élément de commutation à semi-conducteur. Le dispositif de commande de circuit logique d'excitation est configuré pour exciter le semi-conducteur pour connecter électriquement les premier et deuxième jeux de barres en réponse à une commande pour fournir de l'énergie à un composant d'aéronef, comme une boîte de distribution d'énergie secondaire.
Patent FR-2948065-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. lorry, for transporting e.g. people, has bar located at back of rear wheels, and coupling system comprising two parts that are connected with each other, where one of parts is mounted on trailer
Inventor: FERAL JEAN-MARC
IPC: B60D1/145
Filed: 2009-07-17
Abstract: The vehicle has a set of rear wheels (6) assembled with a frame (5). A bar (7) is located at back of the rear wheels that are located parallel to ground (4). Integration units (8) integrate the bar with the frame. Distance (GS) between a bottom point (10) of the bar and the ground is lower or equal to 550 mm. A coupling system comprises two parts that are connected with each other. Fixation units are utilized for fixing one of the parts of a coupling system on the bar, and the other part is mounted on a trailer.
Patent FR-2954701-A1 (FR)
Title: Compositions dermatologiques contenant une association de lipides peroxydes et de zinc et leurs utilisations notamment dans le traitement de l'herpes
Inventor: DESJONQUERES STEPHANE
IPC: A61K8/27
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne une composition dermatologique contenant, à titre d'agents actifs ou de constituants essentiels, une association de lipides peroxydés, en particulier présentant un taux de peroxydation compris entre 5 et 600 milliéquivalents par kg de lipides peroxydés ; et du zinc sous forme minérale ou sous forme d'un composé compatible avec une utilisation dermatologique, ladite composition étant formulée pour une application topique sur la peau ou les muqueuses. Cette composition peut être utilisée, en tant que dispositif médical, pour aider à la cicatrisation et/ou à la reconstitution d'un épiderme lésé et/ou à agir comme agent antalgique sur la peau ou les muqueuses, notamment dans le traitement des symptômes de l'herpès, du prurit, des démangeaisons, des irritations, de l'eczéma, des brûlures, et tout particulièrement dans le traitement de l'herpès labial ou génital.
Patent FR-2957502-A1 (FR)
Title: Flexible corrugated board display for use in supermarket to successively promote different products of same type on two different levels, has removable part provided with two opposite front extensions, blocking studs and four plastic clips
Inventor: RAIMBAULT BENJAMIN
IPC: A47F5/11
Filed: 2010-03-22
Abstract: The display has a fixed part (1) provided with an underside with five slides and two racks (1c, 1d), where each rack has a locking flap, a sliding groove and an inner reinforcement. A removable part (3) is provided with two opposite front extensions (4), sliding flaps, blocking studs and four plastic clips. The inner reinforcement is integrated with the underside and the two racks to form the fixed part. The four plastic clips are integrated with the removable part. The extensions are interdependent to the two removable parts.
Patent FR-2963945-A1 (FR)
Title: Dispositif annulaire pour deplacements radiaux d'organes relies entre eux
Inventor: MILLET FRANCOIS GUY JACQUES RENE
IPC: E21B7/06
Filed: 2010-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour générer des déplacements et/ou des efforts essentiellement radiaux d'au moins un organe mécanique par rapport à son axe X-X commun avec celui d'au moins un autre organe mécanique qui est en liaison fonctionnelle avec le premier, ledit dispositif comportant: (I) un bâti, une bague rotulante (11) et une bague interne procurant deux liaisons rotules gigognes (a) et (b) de centres respectifs A et B, excentrées d'une distance ou valeur ε le long du dit axe X-X commun aux deux bagues en position dite neutre, (II) un ou plusieurs actionneurs disposés en barillet autour de l'axe X-X pour piloter le mécanisme, chaque actionneur agissant sur la bague rotulante (11) par l'intermédiaire d'un poussoir (3) guidé, et (III) une bague de guidage (4) pour guider les poussoirs (3) par liaison plane bidirectionnelle (e), tandis que les bagues rotulantes (11, 13) sont orientables au moyen des poussoirs (3) déplacés par les actionneurs (2) et guidés par la bague de guidage (4), et tandis que lesdites bagues rotulantes sont mobiles en rotation dans leurs logements respectifs (a) et (b). Application notamment aux dispositifs de contrôle de trajectoire de forage.