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Patent FR-2986124-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un dispositif comprenant un processeur et une carte a puce par generation d'un motif
Inventor: KOWALSKI JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-01-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'authentification d'un dispositif comprenant un processeur et une carte à puce, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : . déverrouillage par un utilisateur de ladite carte à puce en utilisant un code PIN ; . transmission d'une clé secrète Kc de ladite carte à puce, et du code PIN de ladite carte à puce audit processeur ; . calcul cryptographique au niveau dudit processeur mettant en oeuvre une clé secrète Kp du processeur, le code PIN et Kc ; . génération par ledit processeur d'un motif lisible par un être humain à partir dudit calcul cryptographique ; . transmission dudit motif à l'utilisateur ; et . comparaison par l'utilisateur dudit motif généré par le dispositif avec un motif mémorisé par l'utilisateur.
Patent FR-2971574-A1 (FR)
Title: Soupape de commande d'un fluide
Inventor: KARL ANDREAS
IPC: F16K25/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Soupape de commande d'un fluide comportant un organe d'obturation (2) et un siège de soupape (3). L'organe d'obturation (2) libère ou ferme un passage (4) au niveau d'une ligne d'étanchéité (5) du siège de soupape (3). Le siège de soupape (3) et l'organe d'obturation (2) ont une zone symétrique en rotation (21, 31) qui forme la ligne d'étanchéité (5) entre le siège (3) et l'organe d'obturation (2) ; le siège de soupape (3) et/ou l'organe d'obturation (2) ont une zone non symétrique en rotation (32) qui fait suite à la zone symétrique en rotation (21, 31) dans le sens de passage du fluide (A) dans la soupape.
Patent FR-2988946-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un mode de diffusion
Inventor: PENHOAT JOEL
IPC: H04H60/35
Filed: 2012-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sélection d'un mode de diffusion d'un signal parmi une pluralité de modes de diffusion disponibles par un réseau. Le procédé comporte, pour chaque mode parmi la pluralité de modes de diffusion disponibles, la réception d'au moins une mesure de contexte de diffusion, la détermination d'un score de satisfaction en relation avec une diffusion du signal pour ce mode de diffusion, le score de satisfaction étant fonction de la mesure de contexte reçue et d'au moins une valeur de seuil déterminée par le fournisseur de service ou par le au moins un utilisateur. Par ailleurs, le procédé comprend en outre la sélection du mode de diffusion ayant le score de satisfaction le plus élevé parmi les scores de satisfaction déterminés.
Patent FR-2989978-A1 (FR)
Title: Barriere de securite
Inventor: BOURDONCLE PATRICK
IPC: E01F13/04
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne une barrière de sécurité (10) destinée à protéger l'accès à des quais de déchargement d'une déchetterie ou similaire. Elle comporte une console de support centrale (11) sur laquelle sont montés un premier panneau (12) et un deuxième panneau (13) qui sont mobiles et peuvent coulisser parallèlement l'un par rapport à l'autre. Un opérateur introduit dans le haut d'un des panneaux un organe de commande (14) qui s'engage dans une ouverture prévue à cet effet pour se coupler au panneau (12) et ouvrir le panneau en le faisant coulisser parallèlement au second panneau (13) auquel il se superpose. Au cours de cette opération, l'opérateur se trouve à l'avant des deux panneaux (12) et (13) superposés et est protégé contre une chute accidentelle à l'arrière du quai de déchargement qui est en contrebas.
Patent FR-2974769-A1 (FR)
Title: Composant de siege pour un siege et module avec composant de siege et arbre d'actionnement rotatif
Inventor: BLINZLER ANDRE
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un composant de siège pour un siège (F) relié à un arbre d'actionnement (W, W'), de telle manière qu'un mouvement de rotation de l'arbre d'actionnement (W, W') est transmis au composant de siège (10, 10*). Le composant de siège (10, 10*) présente en outre une découpe (11, 11*, 11**) pour la liaison avec un arbre d'actionnement (W, W'), qui est réalisée et prévue pour un engagement en complémentarité de forme d'une partie de l'arbre d'actionnement (W, W'). La découpe (11, 11*, 11**) est réalisée de telle manière qu'une d'au moins deux parties d'arbre avec un profil de section transversale respectivement différent (Q1, Q2) puisse au choix être maintenue en complémentarité de forme dans la découpe (11, 11*, 11**).
Patent FR-2992484-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de coupure d'une alimentation electrique a transistors et fusibles
Inventor: VALETTE PATRICK
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique adapté pour couper une alimentation électrique d'un équipement électrique, ledit circuit électrique recevant en entrée au moins deux signaux électriques discrets dont les valeurs conditionnent l'alimentation de l'équipement électrique, les signaux électriques discrets présentant un état haut si l'équipement électrique doit être alimenté, - le circuit électrique comprenant une source de tension ; - une première unité de coupure connectée entre l'équipement électrique et la source de tension, la première unité de coupure présentant un état ouvert ou fermé en fonction des signaux électriques discrets, - une seconde unité de coupure connectée à l'intersection entre l'équipement électrique et la première unité de coupure, et à une ligne de masse, la seconde unité de coupure présentant un état complémentaire à la première unité de coupure si les signaux électriques discrets sont dans un état identiques, lesdites première et seconde unité de coupure étant commandées pour générer un court-circuit en cas de divergence entre les signaux électriques discrets.
Patent FR-2993378-A1 (FR)
Title: Data processing system, has cache memory connected to programmable processor through communication bus, and coprocessor directly connected to cache memory such that programmable processor and coprocessor exchange data through cache memory
Inventor: SHIELD JOHN
IPC: G06F15/167
Filed: 2012-07-12
Abstract: The system has a coprocessor (CP) for exchanging data with a programmable processor (P). A cache memory (C) is directly connected to the programmable processor through a communication bus (B) to temporarily store copies of data in the system. The coprocessor is directly connected to the cache memory such that the programmable processor and the coprocessor exchange the data through the cache memory. The cache memory includes an access controller (CA) to control the addressing of the cache memory to activate the coprocessor.
Patent FR-2995536-A1 (FR)
Title: Unite medicale pour l'injection de rubidium 82 a un patient
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61M36/06
Filed: 2012-09-17
Abstract: La présente invention concerne une unité médicale pour l'injection à un patient d'une solution d'élution contenant du rubidium 82, laquelle unité médicale (1) comprend notamment des moyens (3) pour la réception d'un générateur strontium/rubidium (G) apte à produire une solution d'élution qui contient ledit rubidium 82 et qui est susceptible d'être contaminée par du strontium 82 et/ou du strontium 85. Cette unité médicale comprend : - des moyens (6) pour l'acquisition d'une valeur relative à au moins un paramètre de sécurité qui est associé à une valeur seuil maximale correspondant à une contamination potentiellement excessive de ladite solution d'élution en strontium 82 et/ou en strontium 85, et - des moyens de commande (5) comportant des moyens de sécurité (51) qui sont pilotés dans une configuration active lorsque ladite valeur acquise atteint ladite valeur seuil maximale dudit paramètre de sécurité, lesquels moyens de sécurité (51) en configuration active sont aptes à piloter lesdits moyens de perfusion (4) dans ladite position arrêt afin d'empêcher une injection de ladite solution d'élution au patient.
Patent FR-2996631-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour systeme de stockage thermique
Inventor: OLCESE MARCO
IPC: F24J2/00
Filed: 2012-10-08
Abstract: 1. Système de stockage thermique comportant une enveloppe, des tubes dans lesquels est destiné à circuler un caloporteur, et un matériau à changement de phase entourant lesdits tubes, des ailettes d'échange thermique avec le matériau à changement de phase étant fixées sur une surface extérieure des tubes, ledit système de stockage thermique comportant également au moins un insert (10) en matériau conducteur thermique disposé autour desdits tubes, ledit insert (10) comportant au moins un logement (9) pour recevoir avec jeu au moins en partie les tubes, ledit insert (10) comportant un assemblage de branches (12, 16) en matériau conducteur thermique de sorte à former un réseau de distribution et de collecte de chaleur à travers le matériau à changement de phase.
Patent FR-2981411-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage et son procede de realisation
Inventor: HIMING REINER
IPC: F02N11/00
Filed: 2012-10-09
Abstract: Dispositif de démarrage (100) de moteur thermique comportant un arbre d'induit (17) dont une extrémité (17a) est montée flottante dans un palier de collecteur comportant un moyeu (14). Le moyeu (14) comporte un dispositif de blocage (110) pour diminuer le jeu longitudinal de l'arbre d'induit (17). L'invention a également pour objet un procédé de réalisation du dispositif de démarrage (100).
Patent FR-2981464-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et appareil de commande pour reduire l'effet de mouchetures d'une image
Inventor: LOPEZ ELADIO
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-10-11
Abstract: Procédé et dispositif pour réduire l'effet de mouchetures (effet de Speckles) d'une image sur un élément de représentation (230) d'un dispositif d'affichage (210) comportant un appareil optique (215) pour projeter l'image sur un écran de projection (220) et un miroir de renvoi (225) pour dévier l'image de l'écran de projection vers l'élément de représentation , Le procédé consiste à faire bouger l'écran de projection (220) et/ou le miroir de renvoi (225) au moins dans une direction pour réduire l'effet de mouchetures.
Patent FR-2997464-A1 (FR)
Title: Roulement
Inventor: HEBRARD YOANN
IPC: F16C19/14
Filed: 2012-10-29
Abstract: Un roulement comprend au moins une bague intérieure (12), une bague extérieure (11), et des corps roulants disposés entre lesdites bagues intérieure et extérieure, l'une desdites bagues étant adaptée pour tourner et l'autre non, et une desdites bagues (11) comprenant un élément inducteur (30) adapté pour générer un champ électromagnétique inducteur, l'autre desdites bagues (12) comprenant un circuit électrique (25) dans lequel un courant induit est généré lorsque l'une des bagues tourne par rapport à l'autre desdites bagues, et que l'élément inducteur (30) génère un champ électromagnétique inducteur, ledit roulement étant caractérisé en ce que l'élément inducteur adapté pour générer un champ électromagnétique inducteur comprend un module à effet piézoélectrique et/ou un module à effet thermoélectrique (35).
Patent FR-2999609-A1 (FR)
Title: Thermochemically treating steel part i.e. gear train that is used in gear box, comprises performing first thermochemical enrichment process in steel with carbon and a second thermochemical enrichment process in steel with nitrogen
Inventor: LAPIERRE PHILIPPE
IPC: C21D1/06
Filed: 2012-12-13
Abstract: The method comprises: performing a first thermochemical enrichment process in a steel part with carbon at specific temperature; performing a second thermochemical enrichment process in the steel part with nitrogen at specific temperature; performing the re-austenitization of the steel part; and hardening the steel part by inducing heat. The treated steel part is cooled to avoid oxide formation on a surface of the steel part. The first and second thermochemical enrichment processes are performed at 300-700[deg] C. The re-austenitization process is carried out under a controlled atmosphere. The method comprises: performing a first thermochemical enrichment process in a steel part with carbon at specific temperature; performing a second thermochemical enrichment process in the steel part with nitrogen at specific temperature; performing the re-austenitization of the steel part; and hardening the steel part by inducing heat. The treated steel part is cooled to avoid oxide formation on a surface of the steel part. The first and second thermochemical enrichment processes are performed at 300-700[deg] C. The re-austenitization process is carried out under a controlled atmosphere in the presence of inert gas, preferably in the presence of nitrogen gas. The steel is slightly alloyed steel including 0.1-0.3 wt.% of carbon, the first thermochemical enrichment process increases the content of carbon to 0.9 wt.%, and the second thermochemical enrichment process is carried out to increase the content of nitrogen to 15 wt.%. An independent claim is included for a steel mechanical component.
Patent FR-3004288-A1 (FR)
Title: Panneau solaire auto refroidissant
Inventor: OULD HAMOUDA YASMINE
IPC: F28F1/00
Filed: 2013-04-04
Abstract: La filière photovoltaïque prouve depuis plusieurs années sa capacité à apporter une certaine autonomie énergétique. Cependant, avec l'élévation en température, le rendement des capteurs photovoltaïques décroit fortement. Une solution pour maintenir ce rendement est de réaliser un panneau solaire autorefroidissant. Cette invention est constituée de deux sous ensembles distincts (1. et 2.) qui sont assemblés (3. et 4.): 1. Un panneau photovoltaïque (PV) constitué de plusieurs couches minces (verre (1), cellules solaires (2) et EVA (3)) comprimées selon le procédé de Laminage. Une boîte de jonction (4) et un doigt de gant (5), prévu pour pouvoir insérer une sonde de température, sont fixés sur la face arrière du PV (b) (figures 1-2). 2. Un échangeur de chaleur à serpentins en PolyVinyliDene Fluoride (PVDF) (6) fixé sur la face arrière du PV (b) par une colle thermique et disposé de manière à maximiser la surface de contact avec les cellules solaires (2) au travers de la couche d'EVA (3). 3. De la laine de verre (7) apposée contre l'échangeur de chaleur (6), la couche d'EVA (3), la boîte de jonction (4) et le doigt de gant (5), permet d'isoler thermiquement l'échangeur de chaleur (6) du milieu extérieur (arrière et latéral). Une paroi de Polyméthacrylate de méthyle (8) vient comprimer la laine de verre (7) et constitue la paroi arrière du panneau solaire autorefroidissant. 4. Un cadre en aluminium (9) vient encapsuler les éléments 1, 2 et 3, permettant de consolider l'ensemble et de finaliser le panneau solaire autorefroidissant.
Patent FR-2988354-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une lame d'essuyage avec un fluide surcritique
Inventor: CLERX BART
IPC: C09D7/80
Filed: 2013-03-21
Abstract: Procédé de réalisation d'une lame d'essuyage (10), notamment pour un essuie-glace consistant à : a) réaliser un profil de lame d'essuyage (1) ayant un segment de lèvre (2) et un segment de fixation (4), et b) pulvériser des particules (5) en suspension dans un fluide surcritique sur au moins une zone partielle (2c, 2c') du profil de lame d'essuyage (1).
Patent FR-3006631-A1 (FR)
Title: Cale en deux parties pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: E05F11/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: Un agencement (10) pour ouvrant de véhicule automobile comprend un panneau extérieur (11), une poignée d'ouverture (12) montée sur le panneau extérieur (11), un élément de structure (13) de l'ouvrant et une cale (14) constituant une entretoise entre la poignée d'ouverture (12) et l'élément de structure (13) en cas de choc latéral sur l'ouvrant. La cale (14) comprend des première et deuxième parties (141, 142) formées dans des matériaux distincts et solidaires l'une de l'autre pour former une cale (14) d'un seul tenant. Les première et deuxième parties (141, 142) s'étendent chacune sur toute l'épaisseur (H) de la cale (14) suivant la direction (D) allant de la poignée d'ouverture (12) à l'élément de structure (13) et au moins la première partie (141) stoppant le déplacement de la poignée d'ouverture (12) en direction de l'élément de structure (13) en cas de choc latéral (F) sur l'ouvrant.
Patent FR-3007534-A1 (FR)
Title: Realisation d'un filtre spectral nanostructure
Inventor: GIRARD DESPROLET ROMAIN
IPC: H01L27/32
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un filtre spectral (2) comportant au moins un premier ensemble de cellules de filtrage (21, 22, 23) comprenant un même motif nanostructuré, dans lequel une direction privilégiée (26) du motif est, pour chaque cellule, orientée approximativement radialement ou ortho-radialement par rapport au centre (0) du filtre ou à un axe optique.
Patent FR-3009315-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme tissee pour une poutre en materiaux composites disposant de renforts interieurs transversaux
Inventor: BARDY JULIEN
IPC: D03D25/00
Filed: 2013-07-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme tissée prévue pour être imprégnée de résine, afin de former une poutre (2) représentant un coffrage allongé disposant de renforts intérieurs (14) transversaux reliant des côtés de cette poutre entre eux, caractérisé en ce qu'il comporte le tissage d'un tissu dans un plan comprenant un côté principal (4) disposant de créneaux formés par le déliage de couches de tissu superposées, ce plan étant plié pour obtenir différents côtés de la poutre (8, 10, 12), ces créneaux étant dressés afin de former des parois sensiblement transversales qui vont constituer les renforts intérieurs (14), ces parois transversales étant reliées entre elles à l'opposé du côté principal (4) par des parois de liaison sensiblement perpendiculaires, qui sont prévues pour être fixées sur l'intérieur du côté de la poutre opposé (10) à ce côté principal.
Patent FR-3009816-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide(s) deformable, a volume reglable et a controle de pression, pour un vehicule automobile
Inventor: PINSON MATHIEU
IPC: B60S1/60
Filed: 2013-08-26
Abstract: Un réservoir de fluide(s) (RF) équipe un véhicule automobile au voisinage de son capot avant (CV) et comprend une paroi (PR) réalisée dans un matériau déformable en cas de choc, configurable de manière à offrir au moins deux volumes de stockage de fluide différents associés respectivement à des configurations différentes, et comprenant des moyens de contrôle (MC) propres à laisser sortir une partie du fluide à l'extérieur lorsque la pression interne est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3010376-A1 (FR)
Title: Procede pour un vehicule hybride ou electrique de regulation de la distance avec un vehicule precedent
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60W30/16
Filed: 2013-09-10
Abstract: Procédé de régulation de la distance séparant au cours d'un roulage, un véhicule hybride ou électrique (40) disposant d'une machine délivrant un couple de freinage en produisant une énergie qui est stockée dans des accumulateurs, d'un véhicule précédent (42), ce procédé adaptant à partir d'une consigne de vitesse, la vitesse du véhicule afin d'obtenir une distance minimum de base avec le véhicule précédent correspondant à un temps intercalaire prédéfini mis pour la parcourir, caractérisé en ce qu'il modifie la distance en fonction de l'état de charge des accumulateurs (10), pour obtenir une distance optimisée à appliquer à la régulation de vitesse du véhicule.
Patent FR-3011312-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a deux fonctions d'eclairement assurees par un meme groupe de source(s) de lumiere associe a des moyens de guidage
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V13/10
Filed: 2013-09-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (D) comprend un premier écran (E1) muni d'une face arrière (FR1), au moins un réflecteur (Ri) propre à transférer des photons vers la face arrière (FR1) du premier écran (E1) pour qu'ils participent à une première fonction d'éclairement, au moins une source de lumière (SLi) propre à délivrer les photons, un second écran (E2) muni d'une face arrière (FR2), et des moyens de guidage (MG) propres à collecter une partie des photons et à guider ces derniers vers la face arrière (FR2) du second écran (E2) pour qu'ils participent à une seconde fonction d'éclairement.
Patent FR-3011729-A1 (FR)
Title: Materiel de traitement d'une fracture isthmique
Inventor: DEVITO DENNIS P
IPC: A61B17/88
Filed: 2013-10-14
Abstract: Selon l'invention, ce matériel comprend : -une tige rigide (2) présentant une portion de tige (10) et un œillet (11) à une première extrémité de cette portion de tige (10) ; - une vis pédiculaire (3) présentant une zone de réception (12) sur laquelle ledit œillet (11) est destiné à être engagé ; - au moins un crochet (4, 5) comprenant une partie recourbée (4a, 5a) apte à être engagée sur la lame de la vertèbre (100), et un corps (4b, 5b) percé d'un conduit (20) destiné à recevoir ladite portion de tige (10) ; ce crochet comprend des moyens pour son immobilisation le long de ladite portion de tige (10) ; - une vis de pression (6), et - un moyen (7) de montage de cette vis de pression (6) sur cette portion de tige (10), permettant le vissage de cette vis (6) en direction de la partie osseuse externe de l'isthme de la vertèbre traitée.
Patent FR-3014616-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une commande d'un actionneur electrique de wastegate par mesure du courant traversant l'actionneur electrique
Inventor: AVIAN PHILIPPE
IPC: H02N2/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation d'une commande d'un actionneur électrique de wastegate, commandé par l'intermédiaire d'un pont en H afin de permettre un déplacement de la wastegate dans le sens de sa fermeture et dans le sens de son ouverture selon que le courant traverse l'actionneur électrique dans un sens ou le sens inverse, le procédé comprenant les étapes suivantes : • Déterminer une position (Pc) de consigne que la wastegate doit atteindre, et un temps d'activation de l'actionneur électrique définissant un temps de contrôle (tp), • Appliquer un signal de commande à l'actionneur électrique via ledit pont en H, pendant le temps de contrôle (tp) pour déplacer la soupape vers la position (Pc) de consigne, • Mesurer le courant électrique [i(t)] qui traverse le pont en H pendant le temps de contrôle (tp), et appliquer un facteur (Km) de correction au courant électrique [i(t)] pour obtenir le couple moteur (Cm) délivré par l'actionneur électrique pendant le temps de contrôle (tp), • Obtenir la vitesse [w(t)] de déplacement de la wastegate pendant le temps de contrôle (tp), par intégration du couple moteur (Cm), • Obtenir la position atteinte (Ptp) par la wastegate à l'issue du temps de contrôle (tp), par intégration de la vitesse [w(t)], • Comparer la position atteinte (Ptp) avec la position (Pc) de consigne, • Réitérer le procédé jusqu'à atteindre la position (Pc) de consigne.
Patent FR-3016023-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de forme spherique
Inventor: GOUJON CHARLES-ELIE
IPC: F21V23/00
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comprenant : - une source lumineuse (3), apte à émettre de la lumière selon un cône de lumière ; - un circuit électronique (5), pour commander la source lumineuse, - une paroi dont la forme définit une enceinte (1), enveloppant ladite source lumineuse (3) et le circuit électronique (5), ladite paroi comportant au moins un matériau diffusant la lumière, dont la surface comprend une première zone, correspondant à l'intersection avec le cône de lumière, et une deuxième zone, complémentaire de la première zone ; - le circuit électronique (5) étant disposé dans une première partie, dite supérieure, de l'enceinte, le cône de lumière étant émis depuis la source lumineuse (3) vers une deuxième partie, dite inférieure, de l'enceinte (1), et - un diffuseur (9), comportant un matériau diffusant la lumière, disposé à l'intérieur de l'enceinte, entre la source lumineuse et ladite première zone, le diffuseur étant apte à diriger une partie de la lumière, par rétrodiffusion, vers ladite deuxième zone de la surface de l'enceinte.